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Patent FR-3033793-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes bis-maleimides liquides polymerisables, leur procede de preparation et leur procede de mise en oeuvre
Inventor: SOISSON ARNAUD
IPC: H01L23/29
Filed: 2015-03-20
Abstract: Les nouveaux composés polymérisables de l'invention sont constitués par des bis-maléimides caractérisés par la présence d'au moins deux maillons oxaniques ou siloxaniques intégrés dans une chaîne d'hydrocarbure hétéroalkyle reliant deux hétérocycles maléimide par leurs atomes d'azote, qui se présentent à l'état liquide à la température ambiante. Ils sont préparés par condensation des diamines et anhydrides d'acide correspondants puis déshydratation intramoléculaire de l'acide bis-maléamique obtenu. Ils sont mis en œuvre comme matière de moulage par polymérisation radicalaire en poly(bis-maléimide)s en l'absence de diluant ou solvant, en présence d'amorceur thermique.
Patent FR-3036532-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation et de detection d'ondes electromagnetiques centimetriques, millimetriques ou submillimetriques, notamment terahertz
Inventor: AL HADI RICHARD
IPC: H01L27/14
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération et de détection d'ondes électromagnétiques centimétriques, sub-millimétriques ou millimétriques, de préférence Térahertz, selon lequel on utilise un seul dispositif électronique (1, 3) en tant que source de génération et en tant que détecteur des ondes émises depuis la source. Elle concerne également le système associé.
Patent FR-3036891-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: Un dispositif de pulsion d'air selon l'invention est notamment utilisé dans un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comprend un moteur électrique (2) comportant un rotor (16) et un stator (14), monté sur un moyen de support (10) agencé en saillie d'une platine (12). Un écran (60) est disposé entre la platine et le stator, ledit écran étant connecté électriquement à la masse électrique.
Patent FR-3037138-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de controle de contrainte et installation permettant la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: LEROUX ANDRE PIERRE JEAN XAVIER
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de contrôle (30) de contrainte sur un élément de turbomachine. Le procédé comporte les étapes suivantes : dépôt à la surface de l'élément de turbomachine d'une première couche de matériau isolant ; dépôt sur la surface de la première couche d'une deuxième couche (22) d'un matériau sensible aux contraintes; gravure localisée de la deuxième couche (22) par déplacement d'au moins un moyen de gravure à balayage le long d'un parcours définissant les contours du dispositif de contrôle (30) de manière à former le dispositif de contrôle (22). L'invention concerne en outre une installation permettant la fabrication d'un tel dispositif de contrôle (22) de contrainte.
Patent FR-3043058-A1 (FR)
Title: Porte de sortie d'urgence d'avion a mecanismes integres et procede d'ouverture/fermeture d'une telle porte
Inventor: BESSTTES CYRILLE
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-11-03
Abstract: Porte de sortie d'urgence d'avion à mécanismes intégrés par un regroupement de ces mécanismes dans un seul espace réduit de la porte formé par un bandeau de porte situé au-dessus d'un hublot de dimension standard. Dans un tel espace réduit, une poignée interne est montée sur un arbre principal sur lequel est également monté un mécanisme de déblocage/déverrouillage de porte à loquets et verrous. Au moins deux ressorts de tension lient un volet de pression, également monté sur l'arbre principal, à la poignée interne et sont calibrés soit pour permettre l'ouverture de la porte en exerçant une pression réduite dans les conditions standard de pression interne sensiblement égale à la pression externe, soit pour l'empêcher de s'ouvrir dans des conditions de surpression, en particulier lorsque l'avion atteint une certaine altitude.
Patent FR-3028999-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un parc de stationnement
Inventor: MATHONY HANS-JOERG
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-11-25
Abstract: Procédé de gestion d'un parc de stationnement (303) selon lequel on effectue la coordination de la circulation de plusieurs véhicules  (101) dans le parc de stationnement (303) pour respecter (103) une distance minimale prédéfinie entre deux véhicules et éviter que les véhicules ne se rencontrent (105).
Patent FR-3044135-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation et systeme de gestion et d'utilisation d'une flotte de vehicules
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'une flotte de véhicules (2) électriques individuels motorisés et de véhicules collectifs par un centre de gestion caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fournir plusieurs véhicules (2) électriques individuels, susceptibles d'être utilisés individuellement ou d'être attelés les uns à la suite des autres pour former au moins un véhicule collectif de taille modulable, - utiliser des données d'exploitation relatives à des besoins réguliers ou ponctuels pour prévoir le nombre et l'emplacement des véhicules (2) individuels, ainsi que le nombre, la taille, le trajet et les horaires de circulation des véhicules collectifs devant être mis à la disposition des utilisateurs, - procéder à l'attelage et à la reconfiguration de véhicules (2) individuels nécessaires à l'obtention du nombre et de la taille des véhicules collectifs prévus, - convoyer les véhicules (2) individuels sur le lieu de leur mise à disposition et convoquer le nombre de chauffeurs nécessaires pour conduire les véhicules collectifs ainsi configurés pour circuler selon les trajets et les horaires prévus.
Patent FR-3045058-A1 (FR)
Title: Nouvelles polyamines, leur procede de synthese et leur utilisation pour l'elimination selective de l'h2s d'un effluent gazeux comprenant du co2
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C08G73/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention porte sur de nouvelles polyamines de formule (I), issues de la réaction entre un diglycidyléther de polyol et de la pipérazine : n entier entre 0 et 30, R1 de différentes formes, R2 de formule (g5), et R2 de formule (g6) quand n=0 R6 : H, radical alkyle ou hydroxyalkyle en C1-C6, R7 : radical alkyle ou hydroxyalkyle en C1-C6, R6 et R7 pouvant être reliés pour former un hétérocycle à 5, 6, 7 ou 8 atomes lorsque R6 différent de H, R8 : H, radical alkyle ou hydroxyalkyle en C1-C4. L'invention concerne également leur méthode de préparation, et leur utilisation dans une solution absorbante à base d'amines pour éliminer sélectivement l'H2S d'un effluent gazeux contenant de l'H2S et du CO2.
Patent FR-3043894-A1 (FR)
Title: Bas de coque pour chaussure de ski et chaussure de ski incluant un tel bas de coque
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: B29D35/08
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un bas de coque en matière plastique pour chaussure de ski, comprenant une première partie formant une enveloppe et une deuxième partie formant un châssis. Le bas de coque (2) est obtenu par surmoulage entre ladite enveloppe réalisée dans un premier matériau et ledit châssis réalisé dans un deuxième matériau. Ce premier matériau possède un premier niveau de raideur en flexion et le deuxième matériau possède un deuxième niveau de raideur en flexion. Le premier niveau de raideur en flexion est plus faible que le deuxième niveau de raideur en flexion. L'invention concerne également le procédé de fabrication pour mettre en œuvre ledit bas de coque ainsi que la chaussure de ski incluant ledit bas de coque.
Patent FR-3049230-A1 (FR)
Title: Groupe hydraulique motorise destine a la correction d'assiette d'un vehicule automobile
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: F04B17/03
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un groupe hydraulique motorisé destiné à la correction d'assiette d'un véhicule automobile. Le groupe hydraulique (1) est caractérisé en ce qu'il comprend un vérin à simple effet (2), un moteur électrique (10), dont l'arbre moteur (11) est relié à un mécanisme (12, 14) logé dans le corps (3) du vérin (2) en regard du piston (4) du vérin (2) pour permettre, suivant le sens de rotation du moteur électrique (10), de déplacer en translation le piston (4) dans le corps (3) du vérin (2) dans un sens d'échappement ou d'admission du fluide hydraulique sous pression. L'invention trouve application à des dispositifs de correction d'assiette de véhicules automobiles.
Patent FR-3049265-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage d'une symbologie d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage
Inventor: CHARBONNIER CHRISTINE
IPC: B64D45/04
Filed: 2016-03-24
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage d'une symbologie d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'une phase d'atterrissage. - Le dispositif d'affichage (12) permet à un équipage d'anticiper ou d'éviter l'émission d'une alerte de sortie de piste, apte à être émise par une unité d'aide au pilotage (10), ledit dispositif d'affichage (12) comprenant une unité d'affichage (1) apte à afficher une symbologie, un module (21) de détermination de caractéristiques de la piste, un module (20) de détermination d'une distance de roulage nécessaire à l'aéronef pour atteindre une vitesse de roulage, lorsque l'unité d'aide au pilotage (10) fonctionne selon un premier mode, un module de transmission (23) configuré pour transmettre un ensemble de signaux (s23) permettant à l'unité d'affichage (1) d'afficher un symbole représentatif de la distance de roulage et au moins un symbole représentatif des caractéristiques de la piste.
Patent FR-3052797-A1 (FR)
Title: Dispositif de fausse-paroi demontable et remontable
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2016-06-21
Abstract: Dispositif de fausse-paroi destiné à couvrir une paroi 16 de type mur ou plafond, comprenant : - un châssis 2 formant un cadre dont la forme épouse celle de la paroi 16 ; une toile 1 tendue accrochée au châssis 2 de manière à recouvrir la paroi 16. Ce dispositif de fausse-paroi se caractérise en ce qu'il comporte : - des moyens de démontabilité et de remontabilité d'au moins un tronçon périphérique démontable de la toile 1 pour avoir accès à la paroi 16 ; - des moyens d'ajustement de la toile 1 par rapport au cadre localisés sur la périphérie de la toile 1 hormis ledit tronçon périphérique démontable.
Patent FR-3052964-A1 (FR)
Title: Recipient verseur et empilement de plusieurs recipients verseurs
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A47G19/23
Filed: 2016-06-24
Abstract: Ce récipient verseur (1) comprend un réservoir (3), qui définit une ouverture supérieure (5), un bec verseur (25), deux volets (33, 35) et deux liaisons de pivotement principales (19) liant les volets au réservoir entre des configurations de fermeture et d'ouverture de l'ouverture supérieure. Selon l'invention, le récipient verseur (1) comprend au moins un élément pliant (53, 55), chaque élément pliant reliant au moins l'un des volets (33, 35) au réservoir (3), de façon à ce que chaque volet soit relié au réservoir par au moins un élément pliant, chaque élément pliant évoluant entre une configuration pliée, lorsque le volet lié à cet élément pliant est en configuration de fermeture, et une configuration étendue, lorsque le volet lié à cet élément pliant est amené en configuration d'ouverture. En outre, chaque élément pliant (53, 55) borne le pivotement du volet auquel il est lié, de la configuration pliée vers la configuration d'ouverture.
Patent FR-3056948-A1 (FR)
Title: Bloc de commande electrique pour garniture de portiere
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R16/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte sur un bloc de commande (1) électrique pour portière de véhicule automobile. Le bloc de commande (1) comprend un boitier (10) de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur (20) et au moins un clip de fixation (30) dudit bloc de commande (1) sur une garniture de portière d'un véhicule automobile, clip de fixation (30) étant monté sur ledit enjoliveur (20) et étant apte à s'engager dans une rainure de la garniture de portière.
Patent FR-3057213-A1 (FR)
Title: Ensemble de finition pour dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule, porte et vehicule automobile correspondants
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré destiné à être assemblé à un caisson de porte pour former une porte de véhicule automobile, comprenant au moins un panneau vitré mobile et des rails de guidage en coulissement du panneau vitré mobile entre une position d'obturation et au moins une position d'ouverture, le panneau vitré mobile portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins un patin de guidage monté coulissant par rapport à un des rails de guidage. Selon l'invention, le dispositif vitré comprend en outre au moins un élément de finition monté sur un des rails de guidage, l'élément de finition et le rail comprenant : - des moyens de centrage complémentaires permettant le positionnement de l'élément de finition sur le rail, et - des moyens de fixation complémentaires permettant le blocage en position de l'élément de finition sur le rail.
Patent FR-3059066-A1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage et embrayage comportant un tel disque
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16D69/04
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un disque de friction d'embrayage comportant un disque-support (120) apte à être monté autour d'un arbre central de rotation et une pluralité de pales (131) fixées individuellement les unes à la suite des autres sur une face (121) dudit disque-support, chaque pale (131) comprenant - une zone d'extrémité fixe (131a), par laquelle la pale est fixée sur le disque-support , et - une zone d'extrémité libre (131b), la zone d'extrémité libre (131b) de chaque pale progressive comportant au moins un ancrage (200) apte à se loger entre le disque-support (120) et la zone d'extrémité fixe (131b) d'une pale voisine suivante (131 -i). L'invention concerne également un embrayage, notamment pour véhicule à moteur, comportant un tel disque de friction.
Patent FR-3059526-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure utilisant une recharge
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de traitement de la chevelure, comportant : - une structure d'accueil d'une recharge (10) de produit de traitement capillaire, - un générateur de vapeur pour envoyer de la vapeur sur la chevelure avec un débit inférieur à 10 g/min, - un élément de détection de la recharge, détectant celle-ci lorsqu'elle est montée sur la structure d'accueil, le dispositif (1) étant agencé pour passer dans un mode sans recharge en l'absence de recharge (10) détectée par l'élément de détection, le fonctionnement du générateur de vapeur dans ce mode sans recharge étant différent de son fonctionnement normal en présence de recharge.
Patent FR-3060067-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une premiere piece creuse et d'une deuxieme piece et procede d'assemblage associe
Inventor: ROLLET REMI
IPC: F16B7/04
Filed: 2016-12-14
Abstract: Assemblage d'une première pièce creuse (6) et d'une deuxième pièce (7), la première pièce (6) comprenant une portion principale (8) et au moins une extrémité (9) dotée de deux branches (10, 11), ladite extrémité (9) comprenant une découpe (12) configurée de manière à épouser au moins une partie de la surface extérieure de la deuxième pièce (7) pour le raccordement des première et deuxième pièces (6, 7). En outre, les branches (10, 11) de ladite extrémité (9) s'étendent chacune selon un axe formant un angle non nul avec un axe longitudinal (13) de la pièce creuse (6).
Patent FR-3062103-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite de vehicules ferroviaires
Inventor: MESSULAM PIERRE
IPC: B61L25/02
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un système (100) d'aide à la conduite d'un véhicule ferroviaire circulant dans un réseau ferroviaire, ledit système (100) comprenant au moins un moyen de détermination de la position (102; 104) dudit véhicule dans le réseau ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une cartographie (106) dudit réseau ferroviaire mémorisant : • au moins une position, dite de balise, d'au moins une balise de signalisation dans ledit réseau ferroviaire, et • au moins une donnée de signalisation relative audit réseau ferroviaire, associée à ladite au moins une balise de signalisation, prévue pour être communiquée à un véhicule ferroviaire ; et -un module de traitement (108) pour déterminer une action de pilotage en fonction de la position du véhicule et de ladite cartographie (106). L'invention concerne aussi un véhicule ferroviaire comprenant un système d'aide à la conduite selon l'invention.
Patent FR-3063600-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication industrielle de produits de boulangerie
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21D8/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication industrielle de produits de boulangerie, tels que pains longs ou allongés, petits-pains, baguettes, pains parisiens, boules, etc. consistant : - à déposer, éventuellement après façonnage, au moins un pâton (2) sur une plaque support (3a, 3b) ; - à soumettre le pâton (2) à une étape de fermentation. Le procédé est particulier en ce que, en amont de l'étape de fermentation, intervient une étape où le pâton (2) est déposé sur un support chauffé (4a, 4b) à une température comprise entre 80° C et 180 °C pour la formation d'un pelliculage (5) de la surface du pâton (2) au contact dudit support chauffé (4a, 4b). L'invention est également relative à une installation (1) pour la production de tels produits. L'invention permet de produire industriellement des produits de boulangerie sans nécessiter de farinage des pâtons ou des supports de fermentation, tout en conférant un aspect artisanal aux produits.
Patent FR-3066002-A1 (FR)
Title: Dispositif hydroelastique comportant une piece de blocage rigide deplacable
Inventor: LE QUERE DUMONT PATRICE
IPC: F16F13/08
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le dispositif comprend des éléments solides de transmission de force incluant deux armatures (2, 3), un corps d'amortissement (6), un espace d'amortissement incluant une chambre d'amortissement (7), le dispositif étant normalement dans un état de remplissage où l'espace d'amortissement est rempli d'un liquide d'amortissement (10) et pouvant accidentellement être dans un état de perte de remplissage, qui comporte des moyens intégrés palliatifs de la perte de remplissage, inactifs à l'état de remplissage et rendus actifs à l'état de perte de remplissage où ils amènent le dispositif hydroélastique (1) à un état de raideur d'un niveau élevé propre à ce qu'il présente un comportement stable, bien que l'espace d'amortissement ne soit pas rempli du liquide d'amortissement (10) sous pression, ces moyens palliatifs comprenant une pièce de blocage (12), rigide, déplaçable par des moyens de sollicitation (13) entre une position inactive et une position active et des moyens de sollicitation (13) associés au corps d'amortissement (6) et commandés par l'état du dispositif hydroélastique (1) eu égard au remplissage, comprenant au moins un appendice de sollicitation (14, 14a, 14b) et au moins une cavité déformable (15).
Patent FR-3069721-A1 (FR)
Title: Lissage d'une courbe de charge comprenant une agregation de courbes de charges elementaires
Inventor: BINEAU MATHIEU
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention a pour but de permettre le lissage d'une courbe de charge globale comprenant une agrégation d'une pluralité de courbes de charge élémentaires obtenues par un système de gestion et/ou de surveillance de consommation de charges, et correspondant à une variation temporelle de la consommation d'une charge i à régulation périodique. Dans un mode de réalisation possible, l'invention prévoit de déterminer (S1) une période de régulation di associée à la charge i ; déterminer et mémoriser chaque courbe de charge élémentaire par obtention (S2) d'une pluralité d'échantillons de mesures de consommation à une période d'échantillonnage Tech sous-multiple de chaque période de régulation di ; et, à partir d'un instant de référence commun à toutes les charges, à décaler (S3) temporellement le fonctionnement de chaque charge i, d'un décalage aléatoire ?ti fonction de la période d'échantillonnage Tech' de la période de régulation di déterminée pour la charge i et d'une valeur entière aléatoire Ni associée à la charge i. Un autre mode de réalisation prévoit un traitement purement numérique des courbes de charge élémentaires mémorisées.
Patent FR-3069775-A1 (FR)
Title: 1,4 :3,6 dianhydrohexitols pour hydrater la peau
Inventor: WILS DANIEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation non thérapeutique d'une composition comprenant au moins un 1,4 :3,6 dianhydrohexitol pour hydrater la peau ainsi qu'une préparation à usage topique comprenant au moins un 1,4 :3,6 dianhydrohexitol en tant qu'agent hydratant.
Patent FR-3055243-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un composite moule renforce par des fibres par infusion sequentielle
Inventor: KAPS ROBERT
IPC: B29C70/34
Filed: 2017-08-16
Abstract: En vue de la fabrication d'un composite moulé renforcé par des fibres (1) avec une première couche de fibres (3) et une deuxième couche de fibres (4), la première couche de fibres (3) est disposée dans l'outil de moulage (2) et est infusée avec une première quantité de résine (8). La première quantité de résine (8) est maintenue au-dessus d'une température prédéfinie (19), et n'atteint pas son point de gélification (22). Lors du refroidissement de la première quantité de résine (8) à la température prédéfinie (15), une viscosité minimale de la première quantité de résine à la température prédéfinie vaut toutefois déjà 25 000 Pa s. Ensuite, une deuxième couche de fibres (4) est disposée à côté de la première couche de fibres (3) et est infusée avec une deuxième quantité de résine (14), la première quantité de résine (8) et la deuxième quantité de résine (14) étant maintenues à une température de traitement (23a) qui est au-dessus d'une température de transition vitreuse (20) de la première quantité de résine (8), la première quantité de résine (8) ne dépassant toutefois pas son point de gélification (22). Ensuite seulement la première quantité de résine (8) et la deuxième quantité de résine (14) sont durcies ensemble par un deuxième maintien au-dessus de la température prédéfinie (19).
Patent FR-3070918-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une position d'accueil et une position de repos par un dispositif de sollicitation
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise au moins entre une position d'accueil et une position de repos, le siège (10) comprenant au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la position d'accueil et la position de repos.