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Patent FR-3074697-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en poudre par formation de cyclone, procede et installation de gazeification de charge de matiere carbonee dans un reacteur a flux entraine (rfe) utilisant un tel systeme
Inventor: PERRET CHRISTIAN
IPC: C10J3/50
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'alimentation en poudre, comprenant: - un dispositif de convoyage (2) avec dosage, adapté pour convoyer un ou des matériaux sous la forme de granulés, selon un débit moyen donné; - un dispositif d'injection (6) alimenté en poudre par le dispositif de convoyage, qui est sous la forme d'une enveloppe délimitée par un cylindre creux prolongé par un tronc de cône comprenant un orifice de sortie; - un circuit de circulation de gaz à l'intérieur de l'enveloppe, le circuit étant fermé sur lui-même pour réinjecter à l'intérieur de l'enveloppe le gaz récupéré en sortie de celle-ci, le circuit étant adapté pour générer un cyclone de gaz à l'intérieur de l'enveloppe au moins sur une partie de la hauteur de cylindre, de sorte que le cyclone généré entraîne les particules de poudre vers le bas de l'enveloppe afin qu'elles soient évacuées par gravité par l'orifice de sortie.
Patent FR-3076364-A1 (FR)
Title: Plate-forme cloud hybride orchestre pour environnement multi-cloud
Inventor: BON CHRISTOPHE
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une Plate-forme de nuage Hybride Orchestré (OHCP) comprenant au moins un agencement logiciel et matériel pour offrir un service de : support de base d'un package limité à un agencement permettant au moins : d'afficher sur des formulaires numériques des questions de configuration et inviter un utilisateur à remplir les formulaires et sauvegarder les critères de configuration choisis ; d'afficher sur des formulaires numériques des informations de facturation ou de rapport nécessaires et sauvegarder lesdites informations pour permettre une facturation et un rapport centralisés et transmettre lesdites informations reçues à toutes les entités de la plate-forme de nuage nécessitant ces informations; d'afficher sur des formulaires numériques des fonctionnalités de sécurité disponibles sur la plate-forme pour chacun de l'environnement de nuage parmi l'environnement multi-nuages et laisser l'utilisateur décider de chaque fonctionnalité de sécurité requise parmi les choix à sélectionner.
Patent FR-3063454-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu pour vehicule remorque poids lourd
Inventor: DAYET PATRICK
IPC: B60C11/12
Filed: 2017-03-03
Abstract: Pneu pour véhicule poids lourd de type remorque, ce pneu comprenant une bande de roulement (1) divisée en une partie centrale (20) et des parties de bords (30), la partie centrale (20) ayant une largeur Le au moins égale à 80 % de la largeur totale W de la bande de roulement et au plus égale à 90 % de cette largeur W, les parties de bord (30) étant dépourvues de toute découpure, la partie centrale (20) étant pourvue d'un dessin de sculpture déterminé par au moins une incision d'orientation circonférentielle (21) et une pluralité d'incisions d'orientation transversale (22, 22') réparties sur le pourtour de la bande de roulement, ces incisions circonférentielles et transversales ayant une profondeur au moins égale à 60% de l'épaisseur E de matière à user et étant interconnectées entre elles de façon à constituer un réseau, ces incisions circonférentielles et transversales étant prolongées par des canaux cachés (210, 220), cette bande de roulement (1) étant telle que la partie centrale (20) est délimitée axialement par des incisions transversales (22'), chacune de ces incisions transversales (22') s'ouvrant dans un canal d'extrémité (220') ouvert sur la surface de roulement (10) et s'étendant dans l'épaisseur de la bande de roulement, chaque canal d'extrémité (220') étant relié au réseau formé par les canaux cachés (210, 220).
Patent FR-3063679-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant au moins un indicateur d’usure
Inventor: CARENTZ HELENE
IPC: B60C11/24
Filed: 2017-03-08
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2), au moins une rainure (3), au moins un témoin d'usure (4) disposé dans la rainure (3), et comprenant par ailleurs au moins un indicateur d'usure (10), l'indicateur d'usure (10) comportant au moins deux parties coaxiales, une partie radialement intérieure (11) et une partie radialement extérieure (12) agencée dans le prolongement de la partie axialement intérieure (11), la section de la partie radialement extérieure (12) étant supérieure d'au moins 30% à la section de la partie radialement intérieure (11).
Patent FR-3066649-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de raccordement electrique de supports plans eclairants
Inventor: BAILLET LUC
IPC: H01R4/64
Filed: 2017-05-17
Abstract: Dispositif de fixation et raccordement électrique, notamment pour fixer et alimenter des étagères éclairantes, comportant des premier et second éléments longilignes verticaux espacés (12, 13), qui comprennent respectivement des premiers (12A) et seconds (13A) moyens communs de fixation et de liaison électrique destinés à concomitamment fixer et connecter électriquement des étagères au dispositif, les premiers et seconds moyens communs (12A, 13A) formant une paire d'une première et seconde bornes électriques, caractérisé en ce que les premier et second éléments longilignes (12, 13) comportent respectivement des premiers et seconds moyens communs supplémentaires (12B, 13B) de fixation et liaison électrique, qui sont isolés électriquement des premiers et seconds moyens communs (12A, 13A) et forment respectivement une paire supplémentaire de deux bornes de connexion électrique.
Patent FR-3067938-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition cosmetique et/ou dermatologique contre les effets induits par la lumiere bleue
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique et/ou dermatologique pour la protection de la peau vis-à-vis des effets induits par la lumière bleue, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de principe actif de 0,1% à 3% en masse d'extrait de Croton Lechleri, le reste de la composition étant constituée par les ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3058295-A1 (FR)
Title: Diviseuse de pate avec un farineur
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOIN
IPC: A21C9/04
Filed: 2017-11-04
Abstract: L'invention concerne une diviseuse de pâte destinée à découper une masse de pâte en pâtons, comprenant un farineur mobile avec un récipient 7 pour de la farine présentant au moins un orifice 11 pour distribuer de la farine dans une cuve 1, destinée à contenir une quantité de pâte, avec une ouverture d'accès 3. Le récipient 7 peut être déplacé, suivant une direction de déplacement, au-dessus de la cuve 1 et en regard de ladite ouverture 3. Le farineur comprend un actionneur d'écoulement pour faire couler de la farine à travers l'orifice susdit 11 et présente des moyens d'entraînement pour entraîner l'actionneur d'écoulement lorsque ledit récipient 7 se déplace au-dessus de ladite ouverture 3.
Patent FR-3075514-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la temperature interne d’une machine tournante , unite electronique de controle, actionneur et dispositif domotique associes
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02P29/60
Filed: 2017-12-18
Abstract: Unité électronique de contrôle (15) configurée pour commander une machine tournante polyphasée (16, 16'), l'unité électronique de contrôle comprenant une pluralité de bornes de sortie (150), chaque borne de sortie étant configurée pour être connectée électriquement à une borne d'entrée (160) de la machine tournante polyphasée, l'unité électronique de contrôle comprenant un dispositif de mesure à précision ajustable comportant une source d'alimentation en énergie électrique (V_bus, Vdd) configurée pour délivrer un signal d'alimentation continu, le signal d'alimentation étant délivré pendant un intervalle de temps prédéterminé, une résistance d'ajustement (Rajust) configurée pour fixer la précision de la mesure du dispositif de mesure, un capteur (Rmesure) configuré pour délivrer un signal proportionnel au courant absorbé par le dispositif de mesure lorsque au moins deux des bornes de sortie de l'unité électronique de contrôle sont connectées électriquement à des bornes d'entrée de la machine tournante polyphasée, la source d'alimentation en énergie électrique, la résistance d'ajustement et le capteur étant connectés électriquement en série et disposés entre deux des bornes de sortie de l'unité électronique de contrôle.
Patent FR-3079751-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des fibres de coque de graines de tournesol
Inventor: GUYOT-FERREOL VERONIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant des fibres de coque de graines de tournesol dispersées dans un milieu cosmétiquement acceptable, l'utilisation cosmétique de fibres de coque de graines de tournesol et les utilisations des fibres de coque de graines de tournesol comme charges, comme agent absorbant de phase aqueuse, comme la sueur, d'huile, de cire, comme le sébum, ou de mélanges de celles-ci, et/ou comme colorant.
Patent FR-3081384-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration permettant le reglage du flux d'air et vehicule associe
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10) d'un habitacle de véhicule comprenant une bouche d'aération (12), au moins un volet configuré pour gérer le volume du flux d'air entrant et au moins une ailette (16) configurée pour gérer la direction du flux d'air sortant, et un élément d'actionnement (18). Le dispositif d'aération (10) comprend un engrenage à came présentant un axe de rotation et comprenant une partie d'entraînement. La coopération de l'élément d'actionnement (18) avec une première portion de la partie d'entraînement entraîne une rotation de l'au moins une ailette (16), et la coopération de l'élément d'actionnement (18) avec une deuxième portion de la partie d'entraînement entraîne une rotation du au moins un volet.
Patent FR-3084486-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de generation d'energie electrique pour un reseau de distribution electrique d'un aeronef
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-07-26
Abstract: Un procédé de régulation d'un système de génération d'énergie électrique (1) pour un réseau de distribution électrique (RD) d'un aéronef, le système de génération d'énergie électrique (1) comprenant une génératrice (11), un redresseur (12), un onduleur (14) produisant une tension selon plusieurs phases à fréquence fixe, un bus de tension continue (13) reliant le redresseur (12) à l'onduleur (14), le procédé de régulation comprenant : - une étape de correction (E1) de manière à déterminer au moins une grandeur de correction GC, - une étape de détermination d'un signal de régulation So de l'onduleur (14) à partir de la grandeur de correction déterminée GC, - une étape de détermination d'un signal de régulation SG de la génératrice (11) à partir de la grandeur de correction déterminée GC et - une étape de transmission des signaux de régulation So, SG à l'onduleur (14) et à la génératrice (11) respectivement.
Patent FR-3085588-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eliminer les bruits de frottement de l’air contre les oreilles lors de deplacements.
Inventor: FONT ANTOINE
IPC: A61F11/14
Filed: 2018-09-10
Abstract: Dispositif visant à empêcher le sifflement de l'air passant contre les oreilles notamment lors de déplacements rapides. Ce dispositif bilatéral peut s'adapter aux branches d'une paire de lunettes standard. Dispositif caractérisé par une membrane semi rigide présentant la forme d'une portion de coque convexe en avant et en dehors qui englobe la moitié antérieure de l'oreille sans en obstruer le conduit auditif. Au niveau de son bord supérieur, ce dispositif présente dans son épaisseur un conduit ouvert d'avant en arrière pour accueillir la branche d'une paire de lunettes. Cette membrane présente en bas et en arrière une boucle permettant au dispositif de se prolonger par un cordon souple et réglable en longueur. Les cordons droit et gauche présentent un système type boucle d'attache rapide leur permettant de s'unir en arrière de la tête de l'utilisateur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au cyclisme, à la voile ou la course à pied.
Patent FR-3093723-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08G73/06
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine, la réticulation de ce dernier et l’emploi du produit réticulé pour former une protection thermique ablative de tuyère de propulseur ou de corps de rentrée atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094273-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l’armature de carcasse est renforcée par une couche d’éléments de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) comprenant une couche d’éléments de renforcement de l’armature de carcasse (2) ancrée dans chacun des bourrelets (3) par retournement autour d’une tringle (4), ledit retournement (7) d’armature de carcasse étant renforcé par un raidisseur (8). Conformément à l’invention, les éléments de renforcement des raidisseurs (8) sont des câbles dont le diamètre est inférieur à 1.1 mm, le pas de répartition des câbles étant inférieur à 2.1 mm, la rigidité des câbles étant supérieure à 190 GPa et les couches de calandrage étant constituées d’un mélange élastomérique, comprenant comme charge renforçante majoritairement au moins un noir de carbone, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m²/g et un indice COAN au moins égal à 60 ml/100 g et la densité de réticulation mesurée selon la méthode de gonflement à l’équilibre étant comprise entre 13.10-5 mol/cm3 et 21.10-5 mol/cm3 dans les couches de calandrage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095666-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour une tige coulissante, formant en particulier un composant de pêne
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05C1/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: Dispositif de gu idage pour une tige coulissante formant en particulier un composant de pêne Le dispositif comprend un tube (12) destiné à recevoir une tige coulissante (14) et présentant une première extrémité ouverte (12A) ainsi qu'une rondelle (20) fixée à la première extrémité ouverte. La rondelle présente une partie annulaire plate (20A) disposée en travers de la première extrémité ouverte et une partie de jupe interne (20B) qui est reliée au bord radial interne (20'A) de la partie annulaire plate et qui s'étend à l'intérieur du tube (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3098517-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau fibreux impregne par pultrusion reactive
Inventor: DEYRAIL YVES
IPC: C08J5/18
Filed: 2019-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins un polymère thermoplastique de température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 40°C, ou une température de fusion Tf inférieure ou égale à 400°C, caractérisé en ce que ledit procédé comprend une étape d’imprégnation dans une tête de pultrusion dudit au moins un matériau fibreux par injection d’une composition réactive à l’état fondu comprenant au moins un précurseur dudit polymère thermoplastique en présence dudit matériau fibreux, ledit au moins un matériau fibreux étant lors de son entrée dans ladite tête de pultrusion divisé dans son épaisseur en n couches, en particulier d’épaisseurs sensiblement égales, n étant compris de 2 à 20, chaque couche circulant dans ladite tête de pultrusion dans un canal qui lui est propre, l’injection de ladite composition réactive étant effectuée dans chaque canal et/ou entre lesdites couches lors de leur réunification à la sortie de chaque canal, ledit canal étant chauffé à une température telle que la composition réactive présente une viscosité initiale à l’état fondu inférieure à 50 Pa.s, l’imprégnation débutant au moment de l’injection et se terminant avant ou après la réunification desdites couches par superposition pour former ledit au moins un matériau fibreux final imprégné dans lequel lesdits précurseurs dudit polymère thermoplastique sont au moins partiellement polymérisés.
Patent FR-3098526-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film en disulfure de vanadium et film susceptible d’etre obtenu par ce procede
Inventor: GASSILLOUD RÉMY
IPC: C23C16/44
Filed: 2019-07-09
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM EN DISULFURE DE VANADIUM ET FILM SUSCEPTIBLE D’ETRE OBTENU PAR CE PROCEDE Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de fabrication d’un film (200) en disulfure de vanadium par dépôt chimique en phase vapeur sur un substrat préalablement chauffé, comportant des étapes successives réalisées dans un réacteur sous vide : Injection d’au moins une molécule organométallique de vanadium, le vanadium ayant une valence inférieure ou égale à 4 (101) ; Purge du réacteur (102) ; Injection d’au moins une molécule soufrée comportant au moins un groupement thiol libre ou formant un intermédiaire réactionnel comportant au moins un groupement thiol libre (103) ; Injection d’un gaz porteur (104). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099624-A1 (FR)
Title: Module de prévention de risques de collision pour un véhicule ayant une trajectoire curviligne
Inventor: BLANCO YANN
IPC: B60W30/09
Filed: 2019-08-02
Abstract: Module de prévention en temps réel de risques de collision (4) entre un premier et un deuxième véhicule (1, 2), comprenant des moyens de réception de données (10) aptes à recevoir des données relatives aux trajectoires du premier et du deuxième véhicule (1, 2), caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de prédiction (11) couplés auxdits moyens de réception (10), aptes à prédire, à partir desdites données, au moins une durée nécessaire pour que le premier véhicule (1) atteigne au moins une position critique correspondant à un risque de collision avéré avec le deuxième véhicule (2), et des moyens de commande (13) aptes à enclencher un freinage automatique d’urgence si ladite au moins une position critique est atteinte à la fin de ladite au moins une durée. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101553-A1 (FR)
Title: Robot mobile autonome pour jeu laser
Inventor: MARTIN JEAN FRÉDÉRIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: Dispositif pour divertir, ou interagir avec des humains dans un jeu de simulation de combat, de type jeu laser. L’invention concerne un dispositif permettant à un humain de jouer seul ou en groupe, avec ou contre, un ou des robots mobiles et autonomes. Le dispositif est constitué d’au moins un robot mobile, autonome par sa capacité à : - se déplacer et tirer,- utiliser une représentation virtuelle de son environnement, et éventuellement générer cette représentation localement si nécessaire- établir une tactique cohérente par rapport à un scenario pré-établi qui lui est communiqué, mettre à jour cette tactique au cours du jeu si besoin- exécuter des actions de jeu seul ou en groupe (en essaim) afin de réaliser le scenario défini - négocier avec d’autres robots, ou humains, afin d’établir une tactique commune ;- définir ou redéfinir le scenario en observant le comportement réel des joueurs humains de son équipe, ou adverses, afin de recalculer la tactique optimale (donc sans négociation) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105260-A1 (FR)
Title: Modèle organoïde cardiaque vascularisé apres incorporation de cardiomyocytes dérivés de cellules souches pluripotentes induites humaines
Inventor: NIRDE PHILIPPE
IPC: G01N33/15
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un modèle organoïde cardiaque vascularisé comprenant des cardiomyocytes dérivés de cellules souches pluripotentes induites humaines (hiPSC-CM) greffés sur une membrane chorio-allantoïde d’œuf fécondé. La présente invention a également pour objet un procédé d’obtention dudit modèle organoïde cardiaque vascularisé. La présente invention a également pour objet un procédé de caractérisation de l’activité d’un composé vis-à-vis du modèle organoïde cardiaque vascularisé. La présente invention a également pour objet un kit comprenant ledit modèle organoïde cardiaque vascularisé.
Patent FR-3105876-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en SiC monocristallin sur un substrat support
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/50
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support. Le procédé comprend: - une étape a) de fourniture d’un substrat donneur (10) en carbure de silicium monocristallin présentant une face avant (10a) et une face arrière (10b), - une étape b) de fourniture d’un substrat support (20) présentant une face avant (20a), une face arrière (20b), une tranche (20c) et un premier motif d’alignement (21) sur l’une desdites faces ou sur la tranche, - une étape c) de traitement thermique à une température supérieure ou égale à 1600°C sous atmosphère contrôlée, appliquée au moins au substrat donneur (10), pour provoquer une réorganisation de surface sur au moins une des faces (10a,10b) dudit substrat (10), la réorganisation de surface donnant lieu à la formation de premières marches (13) d’amplitude nanométrique, parallèles à un premier axe principal (P1), - une étape d) d’assemblage du substrat donneur (10) et du substrat support (20) comprenant, avant la mise en contact des substrats (10,20), un alignement optique, à mieux que +/-0,1°, entre une marque de repérage (12) indiquant le premier axe principal (P1) sur le substrat donneur (10) et au moins un motif d’alignement (21,22) du substrat support (20), - une étape e) de transfert d’une couche mince (100) issue du substrat donneur (10) sur le substrat support (20). Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3106754-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait aqueux de lavande, compositions comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: OGER Elodie
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un extrait aqueux de lavande enrichi en petits ARN d’une longueur d’au maximum 150 nucléotides, en sucres, en composés phénoliques, en acides organiques et dépourvu d’ADN, obtenu par le procédé suivant : on met en présence les parties aériennes de lavande dans de l’eau ; on ajoute de l’acide phytique à un pH compris entre 10 et 11 ; on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu à une valeur comprise entre 6 et 8, on purifie le mélange obtenu. L’invention concerne également des compositions cosmétiques comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour protéger la peau des agressions externes et de l’oxydation, lutter contre les signes du vieillissement cutané, augmenter la photoprotection, éclaircir la peau, améliorer l’hydratation, renforcer la fonction barrière, apaiser la peau ou améliorer les mécanismes biologiques associés à la réparation de la peau pendant la nuit.
Patent FR-3107717-A1 (FR)
Title: Tube de dégazage pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un tube de dégazage (1) s’étendant selon un axe (X) et destiné à être monté à l’intérieur d’un arbre (2) d’une turbomachine, le tube de dégazage (1) comportant au moins une partie de centrage (4) apte à venir en appui sur une paroi radialement interne (7) de l’arbre (2), caractérisé en ce que ledit tube (1) comporte au moins une fente (9) s’étendant axialement au niveau de la partie de centrage (4), le tube de dégazage (1) comportant des premiers moyens d’étanchéité (10) souples aptes à obturer de façon étanche ladite fente (9). Figure à publier avec l’abrégé : figure 3