baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081200-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite, notamment pour une vanne a boisseau spherique rotatif
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F16K5/20
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un joint d'étanchéité (1), en particulier pour une vanne à boisseau sphérique rotatif (2). Le joint d'étanchéité (1) selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend un corps annulaire (4) souple, flexible et pourvu d'une lèvre radiale (4') et une bague d'étanchéité (5) rigide qui soient réalisés d'une seule pièce. Elle a également pour objet une vanne du type susmentionné munie d'un joint d'étanchéité selon l'invention.
Patent FR-3083229-B1 (FR)
Title: Procede de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: F16D69/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux (20) présentant un passage central, les substrats étant disposés dans une enceinte (10) délimitée par une paroi chauffée (10a) et agencés en au moins une première et une deuxième pile de substrats, chaque pile de substrats définissant un volume interne (21) formé par les passages centraux des substrats empilés, la première pile étant plus proche de la paroi que la deuxième pile, le procédé comprenant au moins une étape d'injection dans le volume interne de chaque pile de substrats d'une phase gazeuse comprenant un précurseur gazeux d'un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats, et la quantité de matière de précurseur gazeux injectée par unité de temps dans la deuxième pile est supérieure à la quantité de matière de précurseur gazeux injectée par unité de temps dans la première pile.
Patent FR-3083687-B1 (FR)
Title: Couvercle comportant une piece en verre
Inventor: MORIN YOANN
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour un récipient culinaire, notamment pour un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un capot extérieur annulaire (10) présentant une paroi intérieure (12), une pièce en verre (20) présentant une bordure périphérique (21) sur laquelle est monté un joint annulaire (25), et un élément annulaire (30), dans lequel le capot extérieur annulaire (10) est assemblé avec l'élément annulaire (30) pour maintenir le joint annulaire (25).     Conformément à l'invention, la paroi intérieure (12) présente des butées supérieures de retenue (13), le capot extérieur annulaire (10) et/ou l'élément annulaire (30) sont élastiquement déformables pour mettre en place l'élément annulaire (30) dans le capot extérieur annulaire (10) contre le joint annulaire (25), l'élément annulaire (30) venant en appui contre les butées supérieures de retenue (13) lorsque l'élément annulaire (30) est en place dans le capot extérieur annulaire (10) contre le joint annulaire (25).
Patent FR-3087734-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite, systeme et vehicule associes
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite d'un conducteur (10) d'un véhicule (12), le véhicule (12) suivant une trajectoire dans un environnement, le véhicule (12) comprenant un dispositif d'affichage (48), le procédé comprenant au moins les étapes de : - acquisition d'un premier paramètre relatif à une trajectoire court terme du véhicule (12), la trajectoire court terme étant la trajectoire suivie par le véhicule (12) dans un intervalle de temps présentant une durée d'au plus 10 secondes ; - mesure d'un deuxième paramètre relatif à la densité du trafic dans l'environnement du véhicule (12) ; - calcul d'une première coordonnée sur le dispositif d'affichage (48) ; - détermination d'une deuxième coordonnée sur le dispositif d'affichage (48), et - affichage d'une information d'aide à la conduite à une position d'affichage sur le dispositif d'affichage (48).
Patent FR-3095020-B1 (FR)
Title: dispositif de surveillance de dégradation de paliers roulants
Inventor: CHASTAGNIER JEAN-MICHEL BERNARD PAUL
IPC: G01D5/12
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance de dégradation de paliers (15a, 15b) roulants dans une machine tournante (10) comprenant au moins deux paliers (15a, 15b) roulants présentant chacun deux bagues (16-18) concentriques en rotation l’une par rapport à l’autre, au moins une bague (17, 18) de chaque palier (15a) étant liée en rotation à une bague (17, 18) d’un autre palier (15b). Le dispositif (1) comprend un organe de mesure (30) de la vitesse de rotation (ω1) des bagues (17, 18) liées en rotation, et des moyens de traitement de données adaptés pour détecter une variation de ladite vitesse de rotation (ω1) des bagues (17, 18) liées en rotation représentative d’une dégradation d’un palier (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098231-B1 (FR)
Title: structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol, à propriétés d’isolation acoustique
Inventor: CHABAN NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol ou mur, la structure comprenant au moins une couche d’envers (2) en mousse de polyoléfine réticulée conférant des propriétés d’isolation acoustique à la structure, la couche d’envers (2) présentant une face inférieure destinée à être collée sur le sol ou mur, et une face supérieure collée avec une couche supérieure (3) réalisée à partir d’une matière plastique, de linoleum ou de caoutchouc. Selon l’invention, au moins une des faces de la couche d’envers (2) présente une tension superficielle supérieure ou égale à 40 mN/m. Figure 1
Patent FR-3098901-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure optique apte à fonctionner sous rayonnement ionisant et dispositif de mesure optique apte à fonctionner sous rayonnement ionisant
Inventor: GIRARD SYLVAIN
IPC: G02B17/08
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure optique (1) apte à fonctionner sous rayonnement ionisant. Le procédé comprend notamment : la sélection d’un verre de silice pure en tant que verre d’optique crown pour former un premier composant optique (21) ; la sélection d’un verre d’optique flint dans un groupe de verres d’optique flint présentant chacun une composition exempte de cérium pour former un deuxième composant optique (22) ; la fourniture d’un système de détection apte à fonctionner sous rayonnement ionisant et l’association du système de détection et des premier et deuxième composant optique (21,22) pour former le dispositif de mesure optique (1). L’étape de sélection du verre flint est notamment réalisée parmi les verres du groupe de verres d’optique flint sur la base de grandeurs de transmission pré-irradiation et post-irradiation. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100373-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour constituer, à bord d’un véhicule automobile, des données brutes utilisables pour l’établissement d’un bilan de santé dans le cadre d’un protocole de télémédecine
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G16H50/20
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de constitution, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, de données brutes utilisables pour l’établissement d’un bilan de santé dans le cadre d’un protocole de télémédecine, sur un système informatique mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101874-B1 (FR)
Title: Photo-Modulation Efficace de la Luminescence des Ions Lanthanide (III) dans le Visible ou le Proche Infrarouge
Inventor: RIGAUT STÉPHANE
IPC: C09K11/06
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Photo-Modulation Efficace de la Luminescence des Ions Lanthanide (III) dans le Visible ou le Proche Infrarouge L’invention concerne des complexes photochromiques d’ions lanthanide (III) de formule chimique (I) et leur utilisation dans différents domaines d’application, en particulier dans des systèmes de sécurité pour l’identification, l’authentification, et/ou la protection contre l’imitation, la falscification ou la contrefaçon d’un papier de sécurité, d’un document de valeur, d’un bien commercial ou autre article.  L’invention concerne également des méthodes et des kits pour la mise en œuvre de ces systèmes de sécurité.     (pas de figure)
Patent FR-3106662-B1 (FR)
Title: Procede et systeme selectif de controle non destructif d’une piece mecanique
Inventor: EL BADAOUI MOHAMED
IPC: G01N29/24
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé sélectif de contrôle non destructif d’une pièce mécanique (2, 3) d’un dispositif mécanique (1), réalisé au moyen d’un système de contrôle non-destructif (10) comportant un dispositif d’excitation (11) et un dispositif de mesure (12), ledit procédé comportant les étapes suivantes :      (E20) émission par le dispositif d’excitation (11) d’une forme d’onde pour mettre sélectivement en vibration la pièce à contrôler (2, 3) parmi une pluralité de pièces du dispositif mécanique (1) ;  (E30) détermination par le dispositif de mesure (12) des fréquences de résonance de la pièce (2,3) en réponse à la mise en vibration ; et  (E40) évaluation de l’état de la pièce (2,3) par comparaison des fréquences de résonance déterminées avec des fréquences de résonance mémorisées caractéristiques d’une pièce saine.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108504-B1 (FR)
Title: Phytoecdysones et leurs dérivés pour leur utilisation dans le traitement d’altérations de la fonction respiratoire lors d’une infection virale
Inventor: DILDA PIERRE
IPC: A61P11/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne les phytoecdysones et des dérivés hémi-synthétiques de phytoecdysones, destinés à être utilisés dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire chez le mammifère, notamment dans le cadre d’une infection virale et plus particulièrement lors d’une infection par un coronavirus.
Patent FR-3096324-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuyage comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) muni d’un adaptateur de bras d’essuie-glace (1) pour relier le balai d’essuie-glace (14) au bras d’essuie-glace (16).  L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) a un élément de corps de base (24) monté sur une lame d’essuyage (20) et un rail élastique (22).  L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) comporte un élément de liaison d’adaptateur (26) pour être relié à l’adaptateur de bras d’essuie-glace (18), monté de façon pivotante autour d’un axe de pivotement (54) de l’adaptateur (12) sur l’élément de corps de base (24).  Figure 1
Patent FR-3115172-B1 (FR)
Title: Circuit électronique de commande d’un transistor à effet de champ
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H03K17/04
Filed: 2020-10-09
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention vise un circuit électrique comprenant un MOSFET (Q6) et un circuit électronique de commande dudit MOSFET (Q6), présentant quatre broches, ledit circuit électrique comprenant au moins une piste électrique à laquelle ledit MOSFET (Q6) est connecté par un pontage présentant une inductance intrinsèque (L1), ledit circuit électronique de commande étant connecté au MOSFET (Q6) par une première borne reliée directement à la première source (S1) et, en parallèle, par une deuxième borne reliée à la deuxième source (S2), ledit pontage étant disposé entre la deuxième borne et la deuxième source (S2), et le circuit électronique de commande étant configuré de sorte à appliquer un signal électrique de commande entre la grille (G) et la première source (S1) ou entre la grille (G) et la deuxième source (S2) du MOSFET (Q6), respectivement pour entraîner un changement d’état dudit MOSFET (Q6) à l’état OFF ou à l’état ON.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117522-B1 (FR)
Title: dispositif de coffrage de volet roulant et bloc-baie comprenant un tel dispositif de coffrage
Inventor: LIAIGRE YVONNICK
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif (1) de coffrage de volet roulant pour réservation en demi-linteau ménageant une cavité, ce dispositif (1) de coffrage comprenant une paroi (2) de coffre frontale, deux flasques (6) et deux embouts (7) qui, à l’état monté du dispositif (1), sont disposés dans une position dans laquelle lesdits flasques (6) et s’étendent, avec leurs faces internes en regard dans des plans sensiblement parallèles, perpendiculairement et en saillie de la face intérieure (3) de la paroi (2) de coffre frontale et les embouts (7) sont disposés au moins partiellement l’un, côté face externe de l’un des flasques (6), l’autre, côté face externe de l’autre des flasques (6).  Les embouts (7) sont, à l’état monté du dispositif (1), positionnés en regard de la face intérieure (3) de la paroi (2) de coffre frontale, chaque embout (7) et la paroi (2) de coffre frontale sont équipés de moyens (8) de liaison entre eux, comprenant des premiers moyens (81) de liaison par pivotement et des deuxièmes moyens (82) de liaison par encliquetage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119684-B1 (FR)
Title: Mise en forme temporelle ou spatiale d’un faisceau laser
Inventor: COÏC HERVÉ
IPC: B23K26/06
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mise en forme temporelle ou spatiale d’un faisceau laser au moyen d’un modulateur (23), l’intensité du faisceau pouvant être contrôlée au cours du temps par une commande contrôlant la transmission du modulateur (23) en un instant donné, la forme temporelle ou spatiale à obtenir étant définie par un profil de consigne, ledit système comportant un processeur (13) configuré pour utiliser des fonctions de transfert directe et inverse    modélisant une relation entre la commande et le profil d’un faisceau laser de sortie, pour mettre en œuvre un processus d’asservissement comprenant les opérations suivantes :  -déterminer une commande initiale en appliquant la fonction de transfert inverse    sur le profil de consigne   ;  -déterminer un profil de simulation en appliquant la fonction de transfert directe sur la commande de l’itération précédente   ;   -calculer un écart entre le profil de consigne et un profil observé obtenu par un module d’acquisition (9) ;  -appliquer ledit écart au profil de simulation pour obtenir un profil de simulation corrigé   ;   -calculer la commande courante en appliquant la fonction de transfert inverse    sur le profil de simulation corrigé   ;  -commander le modulateur (23) au moyen de la commande courante   , et  -tester si un critère d’arrêt est vérifié.  Fig. 1
Patent FR-3124532-B1 (FR)
Title: Panneau conformable comprenant deux faces reliées par une structure de liaison non uniforme
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: E04C2/02
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un panneau comprenant un premier tissu, un deuxième tissu, une structure de liaison comprenant des haubans reliant le premier tissu au deuxième tissu, au moins une partie des haubans de la structure de liaison présentant une longueur au repos différente de la moyenne des longueurs au repos des haubans, le premier tissu étant déformable de manière plastique selon au moins une de ses directions principales.
Patent FR-3127200-B1 (FR)
Title: Accoudoir de siège mobile sans actionneur
Inventor: LOPEZ BRUNO
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention porte sur un siège convertible entre une position relevée et une position lit comportant un mécanisme de déploiement (23) d'un accoudoir (17) comprenant:  - une première liaison de guidage (35) comprenant un premier galet (36) lié mécaniquement à la pièce mobile (37) associée à l'assise, ledit premier galet (36) coopérant avec une première rainure ménagée dans l'accoudoir (17), et  - une deuxième liaison de guidage (40) comprenant un deuxième galet (41) lié mécaniquement à une pièce fixe (26), ledit deuxième galet (41) coopérant avec une deuxième rainure ménagée dans l'accoudoir (17),  de sorte qu'un déplacement de l'assise du siège lors d'un passage de la position relevée à la position lit du siège pilote un déplacement de l'accoudoir (17) de la position haute vers la position basse.  Figure 3
Patent FR-2224441-B1 (FR)
IPC: C07C201/16
Filed: 1974-03-28
Granted: 1979-05-11
Abstract: 1455593 Working up nitration mixtures BASF AG 4 April 1974 [6 April 1973] 14918/74 Heading C2C The invention comprises a process for working up a reaction mixture obtained by nitration of an aliphatic or cycloaliphatic ketone, in the presence or absence of the corresponding alcohol, with at least 95% w./w. nitric acid in the presence of an inert organic solvent for the organic compounds, wherein there is added to the reaction mixture a nitric acid of a concentration such that the reaction mixture contains 40 to 80% w./w. nitric acid prior to the separation of the organic phase. The nitric acid to be added to the reaction mixture following nitration generally has a strength of from 40 to 70% w./w. Working up is advantageously carried out at a temperature of less than 50‹ C. Magnesium nitrate may be added to the reaction mixture following nitration in order to diminish further the residual concentration of organic material in the aqueous nitric acid phase. Example 2 also describes the preparation of #-nitro capronamide by passing ammonia through 2-nitrocyclohexanone.
Patent FR-2283709-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1975-09-08
Granted: 1982-07-30
Abstract: This invention relates to safety bindings for skis of the kind having a front binding which consists of two spaced toe-clamps which grip the toe of the boot and which are mounted on outwardly pivotable arms.
Patent FR-2431148-B1 (FR)
IPC: G04F8/02
Filed: 1979-07-09
Granted: 1985-03-01
Abstract: An electronic timepiece with analog display by seconds, minutes, and hours hands driven by a bidirectional stepping motor, in which the seconds hand can be used to display information different from the seconds count, the time displayed by the minutes and hours hands being conserved and the passage from one information mode to the next being made by a rapid bidirectional catching up. The electronic circuit comprises means for comparison (10) comparing the information delivered by counting means (16, 18) synchronous with the seconds hand and the information to be displayed, delivered by selection means (5, 9, 12). The state of the output of the comparison means (10) acts by control means (FF6, 7) on the stepping motor, so that the seconds hand displays the desired information.
Patent FR-2510997-B1 (FR)
IPC: C07D237/20
Filed: 1981-08-10
Granted: 1984-02-10
Abstract: The present invention relates to derivatives of 4-methyl 6-phenyl pyridazine of formula: (I) in which R is OH or H, R1 is H or n being 0 or 1, X being H, Y being H or alkyl or X and Y forms an ethylene or oxoethylene group; it also relates to a process for preparing the products of formula (I) and to drugs containing at least one product of formula (I).
Patent FR-2503978-B1 (FR)
IPC: H01L23/28
Filed: 1982-03-16
Granted: 1985-04-19
Abstract: A metal mass serving as a heat disperser is placed in a die in which a number of plastic containers are to be die-cast at each outlet hole of the extractors in the die. The thrust surfaces of the extractors have a central depression and the dispersers have a projection matching the depression.
Patent FR-2536378-B1 (FR)
Inventor: HAAS MAX
IPC: E06B1/62
Filed: 1982-09-06
Granted: 1987-01-23
Abstract: The lift landing door frame arrangement contains horizontally adjustable lateral caulking or sealing elements arranged at uprights of the door frame and a vertically adjustable top caulking or sealing element associated with the topside of the door frame. To avoid retouching due to the caulking elements at the time of placement of the lift landing door frame arrangement and to avoid the formation of gaps in the door frame after placement, each lateral caulking element comprises a rectangular sheet metal panel of a length which exceeds the height of the door frame. Each lateral caulking element engages with and is fixed to the interior of the related upright. Each lateral caulking element is also guided for simultaneous vertical and horizontal adjustment at a guide plate carried by the related upright. The vertically adjustable top caulking element is constituted by a U-shaped sheet metal strap which is disposed astride the front parts of the door frame and is laterally guided thereat. This lift landing door frame arrangement is particularly suitable in cases in which the lift or elevator shaft does not include lateral masonry returns at the landing openings.
Patent FR-2534691-B1 (FR)
IPC: H05B7/101
Filed: 1982-10-15
Granted: 1984-12-28
Abstract: A system which permits the measurement, during operation, of the arc voltage electrodes having an upper metal portion (4) cooled by circulating water. The system employs an electrical instrumentation-cable (16) attached to a piece (5) for fixing the graphite consumable portion (3) of the electrode. This cable runs along the axis of the metal portion (4) and then inside one of the water-supply pipes (11), terminating at an electronic box (14) which converts the incoming measurement signal into a light wave.
Patent FR-2545830-B1 (FR)
Inventor: MELARD PIERRE
IPC: C03C1/00
Filed: 1983-05-13
Granted: 1986-01-03
Abstract: Glass polishing compositions, advantageously recycled into glassmaking formulations, are comprised of suspension of particulate ceric oxide and at least one colorless oxide of a lanthanide or yttrium rare earth, preferably an oxide of lanthanum, samarium, europium, gadolinium, dysprosium, thulium, ytterbium, lutecium, yttrium, or mixtures thereof.
Patent FR-2576343-B1 (FR)
Inventor: LAMBERET PHILIPPE
IPC: E04C2/26
Filed: 1985-01-22
Granted: 1987-03-06
Abstract: Thermally insulating panels are formed at opposite sides with finishing edge strips about which sheet metal facings of the panels engage, the strips having ribs and grooves to allow mortise and tenon interconnection of the panels. A fold between a groove and a rib of the respective panel receives a metal insert which provides structural support and interengaging flanges of the insert, which preferably is composed of high density PVC, can interlock for effective sealing.
Patent FR-2586290-B1 (FR)
Inventor: BESSOUAT ROGER
IPC: F28D21/00
Filed: 1985-08-14
Granted: 1989-02-03
Abstract: The present invention relates to a device for protecting heat exchangers placed in a duct (1) for smoke filled with fine particles of ash, e.g. coming from a pulverized coal boiler. The heat exchangers are constituted by parallel grids (10) each comprising a main region (A) fitted with rectilinear lengths (11) of tube extending perpendicularly to the direction of smoke movement, and two end regions (B) fitted with bends (12) and rectilinear lengths (13) of tube extending parallel to the direction of smoke movement. The protective device is constituted by parallel panels (20) which are parallel to the grids (10) of tubes, with each panel (20) being placed between two grids (10) and at each end region (B).
Patent FR-2602460-B1 (FR)
IPC: B27M1/08
Filed: 1986-08-08
Granted: 1988-12-09
Abstract: Method for manufacturing sanitary ware made from wood, characterised in that a fluid epoxy impregnating resin is used. It consists in impregnating the wood with a fluid epoxy resin and then, after rubbing down, coating it with another resin layer. This is applied to all the faces. If there is adhesive bonding, this will be performed by using an epoxy adhesive. It will be possible to form washbasins or sinks from components having an axis of revolution and overall-planar components, which are joined together after finishing.