baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091085-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation d’un canal point-à-point à un module utilisateur d’un réseau de communication optique, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: BOURGART FABRICE
IPC: H04L47/80
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d’allocation d’un canal point-à-point à un module utilisateur d’un réseau communication opt ique , produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant Il est proposé un procédé d’allocation d’un canal point-à-point à un module utilisateur d’un réseau de communication optique, ledit réseau comprenant des modules utilisateurs et des terminaisons optiques, et supportant des canaux point-à-multi-points et une pluralité de canaux point-à-point, un même canal point-à-point étant attribué à une seule terminaison optique. Le procédé est mis en œuvre pour un module utilisateur dit module utilisateur demandeur, et comprend les étapes suivantes : détection (420) d’un signal de disponibilité prédéterminé véhiculé par un canal point-à-point de la pluralité de canaux point-à-point ; allocation (430) au module utilisateur demandeur du canal point-à-point sur lequel est véhiculé le signal de disponibilité prédéterminé, dit  canal point-à-point disponible. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092063-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aiguillage de voie ferrée à contrôle intégré
Inventor: BROGARD CÉDRIC
IPC: B61L5/10
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aiguillage (300) pour une voie ferrée (102) comprenant :
    
            
                au moins un mécanisme de manœuvre (106) électrique d’au moins une lame (1041,1042) de ladite voie ferrée (102), et
                pour au moins une lame de rail (1041,1042), un contrôleur (1081,1082) électrique agencé pour signaler une position de ladite lame (1041,1042) ;
            
        
    caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un témoin lumineux (2021-2023) pour signaler l’état dudit mécanisme de manœuvre (106) et/ou d’au moins un contrôleur (1081,1082), en fonction d’au moins signal fourni par ledit mécanisme de manœuvre (106), respectivement par au moins un contrôleur (1081,1082).
    Elle concerne également une voie ferrée équipée d’un tel dispositif (300).
Patent FR-3089216-A1 (FR)
Title: Matériau multi-composite à base de composite verre-résine
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J179/04
Filed: 2019-02-05
Abstract: Matériau multi-composite (R1, R2) comportant :- au moins un monobrin (10) en composite verre-résine comportant des filaments de verre (101) noyés dans une résine polyester thermodurcie (102) ;- ce monobrin étant recouvert d’au moins deux couches superposées de matières différentes, une première couche (12) disposée en surface du monobrin et une deuxième couche (14) de matière thermoplastique polyester gainant le tout, caractérisé en ce que la première couche (12) est une couche de benzoxazine et/ou polybenzoxazine ; articles finis ou produits semi-finis en caoutchouc, tels que des bandages pour véhicule, renforcés d’un tel matériau. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096509-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique avec diodes electroluminescentes dont une zone dopee integre une portion externe a base d’aluminium et de nitrure de galium
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/30
Filed: 2019-05-20
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comportant un substrat (11) et une pluralité de diodes électroluminescentes (12) de forme filaire allongée suivant un axe longitudinal (A), chaque diode électroluminescente (12) comprenant une première zone dopée constituée, sur tout ou partie de sa hauteur comptée suivant l’axe longitudinal (A), d’une première portion (121) centrale sensiblement allongée suivant l’axe longitudinal (A) formée à base de nitrure de gallium et d’une seconde portion (123) externe formée à base de nitrure de gallium et d’aluminium, la seconde portion (123) étant constituée d’une première partie (124a) externe agencée latéralement autour de la première portion (121), tout ou partie de la première partie (124a) présentant une première concentration atomique moyenne en aluminium et d’une seconde partie (124b) inférieure agencée, au moins entre la première partie (124a) de la seconde portion (123) et le substrat (11), la seconde partie (124b) présentant une deuxième concentration atomique moyenne en aluminium électriquement isolante. Figure 3
Patent FR-3081872-A1 (FR)
Title: Compositions utiles pour la fabrication d’électrodes et des procédés correspondant
Inventor: CHEN WEI-FU
IPC: H01M10/058
Filed: 2019-06-03
Abstract: Sont divulgués des compositions qui peuvent être utilisées pour la fabrication d’électrodes (par exemple des électrodes de batteries) et des procédés afférents. Comme un exemple, une composition comprend des particules carbonées, un dispersant, un polymère comportant un groupement anhydride maléique et un solvant. Les particules carbonées peuvent comprendre du noir de carbone, du graphite, du noir d’acétylène, des graphènes, des matériaux en relation avec des graphènes, des nanotubes de carbone, des nanostructures de carbone, des charbons activés, des aérogels de carbone, des carbones plaqués et/ou des fibres de carbone.
Patent FR-3102538-A1 (FR)
Title: Ensemble de feu arrière de véhicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: F21V15/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: En synthèse, l’invention concerne un ensemble de feu arrière (8) destiné à fixer un feu arrière de véhicule automobile. L’ensemble de feu arrière (8) comprend un support (9) formé par une surface complexe (15) et comprend un logement concave (12) au niveau d’une partie supérieure (11) du support (9) opposée à une partie inférieure (10) du support (9). Sur la partie inférieure (10) du support (9), un organe de fixation inférieur (13) permet au support (9) d’être fixé à un panneau arrière (3) du véhicule automobile. Conformément à l’invention, le support (9) comprend, entre sa partie supérieure (11) et sa partie inférieure (10), un organe de renforcement (16) renforçant localement la résistance mécanique du support (9), de sorte à générer un mouvement de rotation de la partie supérieure (11) du support (9) relativement à sa parie inférieure (10). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102795-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F04D29/44
Filed: 2019-10-31
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine (1) comprenant un carter, une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne (5), et un distributeur (2) annulaire comportant une pluralité de secteurs (20) d’anneau en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5), chaque secteur (20) comportant un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280), les plateformes intérieure et extérieure (24, 26) présentant chacune un orifice (245, 265) communiquant avec ledit logement interne (280), et le mât (6) traversant lesdits orifices (245, 265) et le logement interne (280) et étant fixé audit carter et en liaison avec ledit secteur (20) annulaire. Chaque pale (28) comprend au moins un premier épaulement radial (72) en saillie axiale vers l’intérieur de la pale (28), et chaque mât (6) comprend au moins un second épaulement (71) en saillie axiale vers l’extérieur du mât (6) configurée pour coopérer radialement avec un premier épaulement (72) et plaquer radialement la pale (28) contre le mât (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103271-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de pression dans une enceinte
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01L19/12
Filed: 2019-11-15
Abstract: TITRE :                               Système de détection de pression dans une enceinte Ce système de détection de pression dans une enceinte, est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un témoin photo-élastique (12) de détection passive et d’indication optique de pression ou non dans l’enceinte (11).     Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3104001-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la chaleur pour appareil à fumer de type pipe à eau
Inventor: SENOUCI AMIN
IPC: A24F1/30
Filed: 2019-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de gestion de la chaleur pour appareil à fumer de type pipe à eau, ledit dispositif (100) comportant : une plaque support (10) présentant en face supérieure une zone de réception (10a) configurée pour recevoir une source de chaleur (SC) combustible de type charbon, une paroi latérale (20) s’érigeant le long du pourtour périphérique (10b) de ladite plaque support (10), et un couvercle (30) amovible apte à coiffer ladite paroi latérale (20), ladite plaque support (10), ladite paroi latérale (20) et ledit couvercle (30) formant ensemble une chambre de combustion de ladite source de chaleur (SC), ledit dispositif (100) comportant en outre au moins une colonne (40) creuse formant une cheminée présentant une première ouverture (41) débouchant dans ladite chambre de combustion et une deuxième ouverture (42) débouchant sur l’extérieur de ladite chambre de combustion. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3111713-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du déplacement d’un véhicule
Inventor: POINT GUILLAUME
IPC: G01S5/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de contrôle de déplacement d’un véhicule. Le procédé acquiert un nuage de données tridimensionnelles obtenues par réflexion d’ondes émises par des capteurs embarqués sur le véhicule ; transforme le nuage de données tridimensionnelles en un nuage de points bidimensionnels exprimés dans un repère de coordonnées polaires, modifie ce nuage de points bidimensionnels par suppression d’un point bidimensionnel courant dès lors que deux points bidimensionnels voisins du point bidimensionnel courant ne sont pas suffisamment distants l’un de l’autre pour éviter une collision entre le véhicule et un objet à proximité de ce véhicule et contrôle le déplacement dudit véhicule en fonction d’une enveloppe convexe formée par le nuage de points bidimensionnels ainsi modifié et définissant un espace libre accessible au véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101244-A1 (FR)
Title: Effet antibactérien dû au complexe Mg dans une émulsion déodorante pour aérosols déodorants comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol comprenant du sulfate de magnésium et du chlorure de benzalkonium, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant et une utilisation de produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3115188-A1 (FR)
Title: Mobilier d’exterieur recuperateur d’eau de pluie
Inventor: KRESSMANN FLAVIEN
IPC: E03B3/03
Filed: 2020-10-21
Abstract: MOBILIER D’EXTERIEUR RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE Un aspect de l’invention concerne un mobilier de jardin (1) comprenant un réservoir (13) d’eau de pluie avec une première entrée (3) reliée à une surface (2) dudit mobilier constituant une première source d’eau de pluie, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une deuxième entrée (4) avec une connexion amovible d’un tuyau (5) reliant le réservoir (13) à une deuxième source d’eau de pluie. Ainsi, le mobilier d’extérieur de jardin ou d’espace public peut être relié à une ou plusieurs autres grandes surfaces de récupération d’eau de pluie, telles que le toit d’un bâtiment, d’une maison ou d’un abri de jardin, en particulier via leur gouttière. La connexion étant amovible, elle peut être déconnectée ce qui rend le meuble plus esthétique et peut être placé indépendamment de la position de la gouttière.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102870-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une déviation non autorisée du comportement systémique d’une installation technique par rapport à une plage de valeurs normalisées
Inventor: ROMER ACHIM
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-11-02
Abstract: Titre : Procédé pour déterminer une déviation non autorisée du comportement systémique d’une installation technique par rapport à une plage de valeurs normalisées Procédé pour déterminer une déviation non autorisée d’un comportement systémique d’une installation technique (1, 5) par rapport à une plage de valeurs normées à l’aide d’un réseau neuronal artificiel (4) recevant dans une phase d’apprentissage, les données d’entrée (2) et les données de sortie (3) de l’installation technique (1, 5).     Dans une phase de prédiction, le réseau neuronal (4) ne reçoit que les données d’entrée (2) de l’installation technique (5) et calcule les données de comparaison de sortie.     On constate une déviation non autorisée si les données de sortie (3) de l’installation technique (5) diffèrent des données de comparaison une différence dépassant la plage de valeurs normées.     Figure 1
Patent FR-3118845-A1 (FR)
Title: Système d’extrémité pour un système de communication avionique et système de communication avionique associé
Inventor: SITBON ARNAUD
IPC: H04L12/46
Filed: 2021-01-08
Abstract: Système d’extrémité pour un système de communication avionique et système de communication avionique associé La présente invention concerne un système d’extrémité (24A) comprenant au moins un port d’entrée (31) apte à recevoir des trames, et une table de configuration (33) comprenant pour chaque valeur d’identification d’une trame reçue des paramètres de traitement de cette trame.  Le système d’extrémité (24A) est apte à déterminer un protocole de traitement entre un protocole de type ARINC 664 P7 et un protocole de type IEEE 802 de chaque trame reçue via le port d’entrée (31) exclusivement à partir des paramètres de traitement correspondant à la valeur d’identification de cette trame dans la table de configuration (33), indépendamment du type de cette trame.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120942-A1 (FR)
Title: Banc d’essai de turbomachine comportant un dispositif d’admission d’un polluant
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-03-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un banc d’essai (1) de turbomachine (2), comportant : une entrée (4) ; une sortie (5) ; un passage (3) en communication avec l’entrée (4) et la sortie (5), le passage (3) étant destiné à recevoir la turbomachine (2) lors des essais et comprenant un couloir (6) permettant la circulation d’un flux d’air (F), caractérisé en ce que le banc d’essai (1) comporte un dispositif d’admission (20) d’au moins un polluant destiné à se mélanger au flux d’air (F) en provenance de l’entrée (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121116-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une structure de caisse comprenant des pièces de liaison au niveau des pieds arrière
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-03-29
Abstract: Véhicule automobile comprenant une structure de caisse avec une traverse arrière (14) de pavillon, et deux pieds arrière, chaque pied arrière s’étendant entre la traverse arrière (14) de pavillon et un passage de roue (18) arrière, et comprend une doublure intérieure (16). Le véhicule automobile comprend en outre une pièce de liaison (20) au niveau de chaque pied arrière assurant une liaison entre le pied arrière et la traverse arrière de pavillon. Chaque pièce de liaison (20) comprend un corps coudé avec un bras supérieur (22) fixé à la traverse arrière (14) de pavillon et un bras inférieur (24) fixé au passage de roue (18) arrière et à la doublure intérieure du pied arrière. Le bras inférieur (24) montre deux bords latéraux, selon la direction longitudinale de la pièce de liaison ; avec un bord latéral libre, et un bord latéral fixé à la doublure intérieure (16).  Fig. 2
Patent FR-3123557-A1 (FR)
Title: Detection d’une espece chimique dans la sueur d’un sujet
Inventor: AMATORE CHRISTIAN
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-06-02
Abstract: Appareil de détection destiné à être posé sur une zone d’investigation d’un épiderme d’un sujet humain ou animal pour détecter au moins le monoxyde d’azote dissout dans la sueur, ledit appareil comportant : une structure (1) définissant un circuit microfluidique pour conduire un flux de sueur, la structure comprenant un orifice d'entrée (4) laissant passer la sueur depuis l’épiderme, le circuit microfluidique comportant au moins un canal microfluidique (9) en communication avec l’orifice d'entrée, au moins un capteur électrochimique (10) comportant au moins quatre électrodes disposées de manière successive dans une direction longitudinale du canal microfluidique, les au moins quatre électrodes comportant une électrode de référence, au moins deux électrodes de travail et une contre-électrode, le capteur électrochimique étant configuré pour produire un signal représentatif d’une concentration du monoxyde d’azote et en outre pour réaliser une déplétion et/ou pour produire un signal représentatif d’une vitesse d’écoulement du flux de sueur.  Figure à publier : figure 4
Patent FR-3125514-A1 (FR)
Title: Chariot motorise equipe de tourelles apte a se deplacer a angle droit sans derive
Inventor: ROELS PIERRE
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: L'invention concerne un chariot motorisé (17) comprenant au moins un dispositif de pivotement et d’entrainement d’une roue motrice (29) dudit chariot (17) comprenant :  des moyens de pivotement de ladite roue motrice (29) comprenant une roue dentée (42) d’axe vertical (32);des moyens d’entrainement en rotation de ladite roue motrice (29) comprenant un premier pignon (43) et un deuxième pignon (44) coniques agencés l’un par rapport à l’autre de sorte à former un renvoi d’angle.  Selon l’invention, ladite roue motrice (29) et ledit deuxième pignon (44) sont montés de part et d’autre de l’axe (32) de ladite roue dentée et le rapport entre le rayon de ladite roue motrice (29) et la distance entre le plan médian de ladite roue motrice (29) et l’axe (32) de ladite roue dentée est sensiblement égal au rapport de réduction entre ledit deuxième pignon (44) et ledit premier pignon (43).  Figure à publier : 4
Patent FR-3127726-A1 (FR)
Title: Ouvrant de véhicule automobile muni d’une platine de support d’équipements et d’une peau amovible
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D25/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un ouvrant (1) de véhicule automobile comprenant :  - un panneau intérieur (2), de préférence en matière plastique, muni d’une partie supérieure (2A) dans laquelle est pratiquée une première ouverture (21) destinée à accueillir une lunette (7) et  - une peau extérieure (3), au moins partiellement en matière plastique, rapportée sur le panneau intérieur (2), comprenant une surface interne (31) située en regard d’une surface externe (23) du panneau intérieur (2).  L’ouvrant (1) comprend en outre une platine de support (4) d’un équipement (6) recouverte par la peau extérieure (3). La surface interne (31) de la peau extérieure (3) est rapportée directement sur la platine de support (4) de manière étanche.   La platine (4) est disposée à l’intérieur d’un volume interne (5A) délimité, d’une part, par la surface externe (23) du panneau intérieur (2) et, d’autre part, par la surface interne (31) de la peau extérieure (3).   La peau extérieure (3) est rapportée directement et fixée de manière amovible sur le panneau intérieur (2) ou la platine (4).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3131139-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle d’un moteur électrique en vue de réduire un bruit de fonctionnement
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02P6/06
Filed: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de contrôle d’un moteur électrique synchrone comprenant un rotor et un stator, ledit stator étant muni d’un enroulement (Ph1, Ph2, Ph3) alimenté électriquement par un onduleur, ledit onduleur comprenant une ligne électrique munie d’au moins une cellule de commutation (M1 à M6), le dispositif de contrôle pilotant l’onduleur au moyen d’un module de commande déterminant une loi de commande, la loi de commande déterminant au moins un angle de commande (α) et un angle de conduction (δ), caractérisé en ce que le module de commande comprend une boucle de régulation déterminant un angle de conduction modifié(δm) en fonction d’une mesure d’un signal image d’un courant (Ve) circulant dans l’au moins une ligne électrique, l’angle de conduction modifié (δm) étant déterminé de sorte qu’un signal image (Vs), basé sur le signal image du courant (Ve) et centré sur au moins une fréquence donnée respecte au moins un critère.   Figure 4
Patent FR-3133342-A1 (FR)
Title: Superviseur thermique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: ROUF HUGO
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-03-10
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un superviseur thermique (1) pour véhicule électrique ou hybride, ledit superviseur thermique (1) étant construit et agencé pour commander, afin de réguler thermiquement un habitacle et des éléments de fonctionnement d’un groupe motopropulseur du véhicule,  Une première unité (2) de contrôle et de régulation d’un premier système thermique (3) utilisant un fluide caloporteur comme support de distribution d’une énergie thermique et de l’air comme support de distribution l’énergie thermique, etUne deuxième unité (4) de contrôle et de régulation d’un deuxième système thermique (5) utilisant un réfrigérant comme support de distribution de l’énergie thermique.  Figure 1
Patent FR-3133755-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’un extrait de lavandin en tant qu’agent cosmétique protecteur ou anti-fatigue
Inventor: ATTIA JOAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2022-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine cosmétique, en particulier aux agents cosmétiques pour lutter contre les effets de la fatigue sur la peau.
Patent FR-3124333-A1 (FR)
Title: Système de communication automatique pour une suppression locale d’une hausse de température ou une extinction d'incendie dans un équipement électrique relié à une source d’alimentation électrique
Inventor: DUDA MAREK
IPC: H02H5/04
Filed: 2022-06-16
Abstract: Système de communication automatique pour une suppression locale d’une hausse de température ou une extinction d'incendie dans un équipement électrique relié à une source d’alimentation électrique L’invention concerne un système de communication automatique pour une suppression locale d’une hausse de température ou une extinction d'incendie dans un équipement électrique relié à une source d’alimentation électrique, qui comprend un émetteur (7) disposé dans au moins une zone protégée (6), telle que des prises, des interrupteurs, des appareils électriques, des rallonges, des connecteurs et d'autres dispositifs électriques, connectée à au moins un circuit électrique (8) d'une boîte de distribution électrique (2), le système comprenant en outre un récepteur (1) disposé dans la boîte de distribution électrique (2), l'émetteur (7) et le récepteur (1) ayant une communication sans fil (9) l'un avec l'autre. L'émetteur (7) comprend un support de milieu de refroidissement ayant un effet d'extinction d'incendie.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1