baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101850-B1 (FR)
Title: Véhicule à système de propulsion fluidique
Inventor: DUBRAY MATHIEU
IPC: B64C29/04
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Véhicule à système de propulsion variable L’invention concerne un véhicule (1) comprenant :- un carénage (2) ;- au moins une hélice,caractérisé en ce que le carénage (2) définit une chambre fluidique présentant une ouverture principale débouchant sur une façade inférieure (22) du carénage (2) pour permettre un déplacement selon une direction verticale du véhicule (1), et en ce que le véhicule (1) comprend, à l’intérieur du carénage (2) :- une pluralité de conduits fluidiques (43, 44) formant des tuyères de propulsion du véhicule (1), dans différentes directions transversales à la direction verticale ;- au moins un distributeur intercalé entre la chambre fluidique et la pluralité de conduits fluidiques (43, 44) pour permettre de diriger une partie au moins d’un fluide depuis la chambre vers au moins un conduit fluidique (43, 44) sélectionné pour assurer le déplacement du véhicule (1) selon une direction sélectionnée.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102077-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en plaques d'une machine de decoupe a partir d'un magasin.
Inventor: LUCAS JEAN-JACQUES
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif d'alimentation d'une machine de découpe (14) de plaques (10) à partir d'un magasin (12), comprenant au moins une tour de stockage (50) comportant au moins un étage (50-1…..50-n), sur lequel au moins étage est disposée au moins une plaque (10) à découper, caractérisé en ce qu'il comprend une structure fixe (16), une motorisation (18) et des moyens de levage (24), un module de transfert (26) comportant un sous-module supérieur (26-2) lié aux moyens de levage (24) et un sous-module inférieur (26-1) lié au sous-module supérieur, ledit module inférieur étant équipé d'un bloc de préhension (44) et d'un bloc de maintien (46).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102447-B1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de mesure et un moyen de contrôle
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B66F5/00
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système (1) comprenant un châssis (2) avec au moins une roue non entraînée (4) et au moins une roue entraînée (3) par une machine électrique (10), un guidon (6) et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage (5) comprennent des moyens de préhension et de levage d’au moins une roue de l’objet roulant. De plus, une roue entraînée (3) est une roue décentrée orientable par rapport à l’axe vertical (8). Le système (1) comprend également un moyen de mesure pour déterminer le couple appliqué sur la roue entraînée (3) et un moyen de contrôle pour commander la machine électrique en fonction du couple déterminé sur la roue entraînée (3).     L’invention concerne un attelage comprenant un système de propulsion (1) tel que défini précédemment et un objet roulant.     Figure 1 à publier
Patent FR-3103181-B1 (FR)
Title: Système de corbeille à déchets anti-nuisible
Inventor: BRESTEAUX JOËL
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention vise un système de de corbeille à déchets (1), destiné à être installé sur la voie publique, comprenant un fond (2), une paroi latérale (3) et une ouverture supérieure (4) à l’opposé du fond (2), la paroi latérale (3) comprenant deux parties, dont une paroi externe présentant des ajours et une paroi interne pleine venant en appui contre la paroi externe et configurée pour obturer les ajours de la paroi externe de sorte à inhiber toute intrusion d’un animal nuisible à l’intérieur du système de corbeille à déchets (1) via la paroi latérale (3).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104479-B1 (FR)
Title: Elément d’un dispositif lumineux de véhicule avec un coude
Inventor: MENORET ROMAIN
IPC: F21S43/20
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un élément (1) d’un dispositif lumineux (2) de véhicule en matière polymère synthétique et comprenant un volume d’injection (V) formé d’un volume primaire (10) et d’un volume secondaire (11), caractérisé en ce que ledit élément (1) comprend en outre un canal d’injection de matière (12) comprenant : - au moins deux parties (120, 121) s’étendant respectivement selon des directions différentes (Ax, Ay), dont une première partie (120) comprend un point d’injection (120a) et une deuxième partie (121) est reliée audit volume secondaire (11), - au moins un coude (122) d’angle variable (α) reliant lesdites au moins deux parties (120, 121) et comprenant une surcroissance (123).Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104920-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une âme (2), l’âme (2) comprenant :     - un premier élément (3) comprenant un brin (4) s’étendant le long d’une première direction d’extension longitudinale d’une première extrémité (3a) vers une deuxième extrémité (3b), et     - un deuxième élément (5) comprenant au moins deux brins (5.1, 5.2), s’étendant le long d’au moins une seconde direction d’extension longitudinale,     une seule des extrémités (3a, 3b) du premier élément (3) est en liaison de matière avec le deuxième élément (5),     les brins (5.1, 5.2) du deuxième élément (5) délimitent une ouverture (7) traversante présentant un premier et un second côtés opposés, le brin (4) du premier élément (3) passant au travers de ladite ouverture (7) de manière à ce que l’une des première ou deuxième extrémités (3a, 3b) s’étende d’un côté de l’ouverture (7) et l’autre des première ou deuxième extrémités (3a, 3b) s’étende de l’autre côté de l’ouverture (7).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106162-B1 (FR)
Title: Aéro-générateur positionné au niveau de l’acrotère et fonctionnant à partir de la différence de pression créée par le vent circulant autour d’un immeuble pour récupérer de l’énergie.
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D9/45
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif Aéro-générateur positionné au niveau de l’acrotère et fonctionnant à partir de la différence de pression créée par le vent circulant autour d’un immeuble pour récupérer de l’énergie.  Dispositif accentuant la différence de pression en accentuant la différence de pression de part et d’autre de l’acrotère (3) en bloquant le vent au niveau de la façade exposée au vent et en bloquant la circulation d’air tourbillonnaire (2) qui est dépression par intermédiaire d’une plaque (9) positionné sur l’acrotère (3).
Patent FR-3107130-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données échantillonnées partagées entre plusieurs unités de traitement
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F16/23
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé de gestion de données partagées entre plusieurs unités de traitement (C1, C2), les données étant parties entre au moins un jeu, chaque jeu comprenant au moins une donnée, chaque jeu étant au préalable copié dans un buffer (B1) au moyen d’une commande de remplissage (FILL1), chaque jeu copié étant ensuite utilisé par un traitement (T1) et chaque jeu copié et éventuellement modifié par le traitement, étant restitué, à l’issue du traitement, au moyen d’une commande de vidage (FLUSH1), où une commande de remplissage (FILL1) et/ou une commande de vidage (FLUSH1) utilisent un sémaphore (SEM1) univoquement associé à chaque jeu / buffer (B1), pour garantir un unique accès, à un instant donné, à une donnée dudit jeu, où pour une commande de remplissage (FILL1) ou pour une commande de vidage (FLUSH1), toutes les mises à jour des différents buffers (B1) concernés sont exécutées en parallèle, itérativement jusqu’à ce que toutes les mises à jour soient réalisées.  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107215-B1 (FR)
Title: Accessoire de protection d’une prise de charge d’un vehicule electrique
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60L53/30
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un accessoire de protection d’un dispositif de branchement pour la charge d’un véhicule électrique, le dispositif de branchement comportant un pistolet situé à une extrémité d’un câble de charge électrique, caractérisé en ce qu’il comprend un écran monté sur un support, ce dernier étant pourvu de moyens de fixation rapide par clippage et/ou pincement sur un manche de préhension du pistolet.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108253-B1 (FR)
Title: Mousse de lysat plaquettaire pour la culture cellulaire, la thérapie cellulaire et la régénération tissulaire et procédé d’obtention
Inventor: CAZALBOU SOPHIE
IPC: A61K35/19
Filed: 2020-03-23
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne une mousse de lysat plaquettaire obtenue à partir de dérivé sanguin (allogénique ou autologue) qui conserve les propriétés biologiques des lysats plaquettaires et possède des propriétés, notamment mécaniques mais également de conservation, optimales qui permettent sa commercialisation et facilitent sa manipulation.  La présente invention concerne également l’utilisation d’une mousse de lysat plaquettaire à des fins thérapeutiques, de culture cellulaire et de thérapie cellulaire.   La présente invention concerne également un procédé d’obtention d’une mousse de lysat plaquettaire par un procédé de séchage en atmosphère CO2 supercritique.
Patent FR-3096193-B1 (FR)
Title: Conception de générateur avec entrefer variable
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: H02K5/10
Filed: 2020-04-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: Un générateur électrique à aimant permanent, destiné à être utilisé dans des applications de fond de puits a un élément de rotor pouvant tourner autour d’un axe, s’étendant dans une direction radiale généralement perpendiculaire à l’axe et un ou plusieurs aimants permanents fixés au rotor pour générer des champs magnétiques. Un élément de stator s’étend également dans une direction radiale généralement perpendiculaire à l’axe. Un arbre est relié au rotor et peut tourner autour de l’axe, l’arbre s’étend à travers le stator. La distance linéaire le long de l’arbre entre le rotor et le stator définit un entrefer variable et résistant à l’accumulation de débris.
Patent FR-3109366-B1 (FR)
Title: Agencement de blocage d’un axe d’atterrisseur d’aéronef
Inventor: FERNANDES PHILIPPE DOMINGOS
IPC: B64C25/30
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (1) d’aéronef comprenant :   – un caisson (3) articulé par son extrémité supérieure à un élément de structure de l'aéronef pour pivoter entre un état déployé et un état rétracté ;   – un système de verrouillage comprenant une contrefiche incluant un bras (11) articulé à au caisson (3) via un axe de relevage (23) porté par deux oreilles (19, 21) d’une chappe (18) du caisson (3), ce bras (11) étant terminé par une tête (22) traversée par l’axe et située entre les oreilles (19, 21) ;   – un vérin de relevage (14) ayant une extrémité reliée à une première extrémité de l’axe de relevage (23) qui est située hors de la chappe (18), une première butée d’extrémité (27) portée par l’axe de relevage (23) à sa première extrémité au delà du vérin (14), et une deuxième butée d’extrémité (28) portée par l’axe à sa deuxième extrémité.   L’atterrisseur comporte un système de blocage en translation de l’axe de relevage (23) en cas de rupture de cet axe de relevage (23) entre sa première extrémité et la chappe (18).   Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3110728-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'affichage de symboles exocentrés, procédé d'affichage et produit programme d'ordinateur associés
Inventor: BRUEL EMILIE
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif électronique d’affichage de symboles exocentrés  , procédé d’affichage et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’affichage embarqué dans un aéronef (10) propre à atterrir ou à maintenir un vol stationnaire au-dessus d’une zone d’atterrissage (18) et comprenant :  - un module de calcul d’une distance (D) entre l’aéronef et la zone d’atterrissage selon une direction horizontale (X-X’) et pour déterminer une hauteur (H) de l’aéronef; et  - un module d’affichage d’un symbole aéronef exocentré (40), positionné à une distance (DE) dite d’exocentrage de l’aéronef selon une direction d’exocentrage (L1-L1’) et à une différence de hauteur (HE) dite d’exocentrage par rapport à l’aéronef,   le module d’affichage étant en outre configuré pour afficher un symbole zone d’atterrissage exocentré (42), positionné à une distance de la zone d’atterrissage égale à la distance d’exocentrage (DE) selon la direction d’exocentrage et à la même hauteur que le symbole aéronef exocentré.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116482-B1 (FR)
Title: Banquette pour véhicule automobile utilitaire
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/433
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-11-11
Abstract: Une banquette pour véhicule automobile utilitaire, destinée à être installée transversalement, à l’avant d’un véhicule automobile utilitaire, présente une armature d’assise (12) et une armature de dossier (14). L’armature d’assise (12) comporte deux flasques (16, 17) latéraux, une première traverse (18) et une deuxième traverse (19), les première et deuxième traverses (18, 19) étant chacune fixée à chaque flasque (16, 17). L’armature de dossier (14) comprend au moins deux montants (28, 29) au voisinage de la première traverse (18). Chaque montant (28, 29) est fixé à un flasque (16, 17) respectif de l’armature d’assise (12) de telle sorte qu’en cas de choc, les deux montants (28, 29) entrent en contact avec la première traverse (18) pour limiter la déformation de la banquette.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116516-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fermer des récipients, notamment un bouchon pour bouteille
Inventor: COISNE HENRI
IPC: B65D39/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fermeture pour récipient, en particulier de bouteille, comprenant notamment un élément rigide de support (1), un corps (2) concourant et intégrant l’élément rigide de support, ledit élément rigide de support (1) étant venu d’une seule pièce, de forme cylindrique et comprend selon l’axe longitudinale une partie supérieure (3) et une partie inférieure (4), ladite partie inférieure étant fermée et fait face à l’intérieur du récipient, un bouclier d’étanchéité (5) disposé sur la partie inférieure du dispositif de fermeture et recouvrant la partie inférieure dudit dispositif, la forme du bouclier étant complémentaire à la forme de la partie inférieure du dispositif de fermeture, ledit élément rigide de support (1) étant en polymère à haute rigidité, ledit corps (2) étant en élastomère thermoplastique, et ledit bouclier d’étanchéité (5) étant en polymère.  La présente invention trouve une application dans le domaine des dispositifs de fermeture pour récipients, en particulier des récipients alimentaires notamment de bouteilles, par exemple de vin.  Figure abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117658-B1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique à encombrement réduit pour turboréacteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-08-11
Abstract: Panneau de traitement acoustique à encombrement réduit pour turboréacteur Un panneau de traitement acoustique comportant des cellules d’absorption acoustique (18) comprenant chacune une paroi de fond (180), une paroi d’entrée (181) poreuse, une enceinte (185) s’étendant selon une direction axiale (DA) entre la paroi de fond (180) et la paroi d’entrée (181), et un premier pavillon acoustique (30) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (185) entre un premier orifice (31) et un second orifice (32) plus petit que ledit premier orifice (31), le premier orifice (31) étant en regard de ladite paroi d’entrée (181).  Chaque cellule comprend un second pavillon (40) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (185) selon la première la direction axiale (DA) entre un premier orifice (41) du second pavillon (40) et un second orifice (42) du second pavillon (40) plus petit que ledit premier orifice (41).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120171-B1 (FR)
Title: Dispositif de support a étanchéité perfectionnée pour panneau solaire sur toiture
Inventor: DOUIEB YANIV
IPC: H02S20/25
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) pour panneau solaire (12) sur toiture, qui comporte un élément de toiture (14) qui délimite un trou de passage (28), et un support (16) pour panneau solaire (12) qui passe à travers ledit trou de passage (28) de l’élément de toiture (14), caractérisé en ce que le support (16) comporte au moins une première partie (30) qui est adaptée pour être reliée sur une charpente (17) et qui s’étend à travers le trou de passage (28) délimité par l’élément de toiture (14), et au moins une seconde partie (40) qui forme un coude (42) avec ladite première partie (30) et qui est adaptée pour supporter le panneau solaire (12), et en ce que le dispositif de support (10) comporte une gaine (48) coudée qui s’étend autour du support (16), depuis un premier tronçon (50) relié sur le trou de passage (28) délimité par l’élément de toiture (14), jusqu’à un second tronçon (52) qui entoure la seconde partie (40) du support (16), au moins en partie, pour empêcher l’entrée d’eau de pluie et assurer l’étanchéité de l’élément de toiture (14).  (Fig. 2)
Patent FR-3124577-B1 (FR)
Title: Dispositif réalisant un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles
Inventor: MASSENET MARGOT ANNE MARIE
IPC: F21V33/00
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif réalisant un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles L’invention se rapporte à un bougeoir convertible en hôtel pour abeilles caractérisé en ce qu’il comprend :   une première partie (1) comprenant :un logement (14) arrangé pour réaliser un réceptacle pour la cire (5), comprenant un orifice (141) et un fond (142),une base (121) comprenant au moins une interface de connexion (122),une seconde partie (2) qui réalise un support de la première partie (1), comprenant :une interface de connexion (212) en coopération avec l’interface de connexion (122) de la première partie (1),au moins un logement (24) positionné comprenant un orifice (23),   la seconde partie (2) étant configurée pour s’insérer dans le logement (14) de la première partie (1), afin que l’orifice (23) du au moins un logement (24) de la seconde partie (2) soit positionné du même côté que l’orifice (13) du logement (14) de la première partie (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128113-B1 (FR)
Title: Implant avec surface articulaire en céramique
Inventor: DAUDET JEAN-MARIE
IPC: A61F2/30
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un implant de prothèse articulaire (1 ; 100) comprenant :  - un corps principal (2 ; 200) principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire (8) en céramique de forme concave ou convexe,  - au moins une vis de serrage (5) configurée pour permettre le serrage du corps principal (2 ; 200) sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire (3) fixé audit os,  - au moins une bague rapportée (4) dans le corps principal (2 ; 200) configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de serrage (5) de manière homogène au sein du corps principal (2 ; 200).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120646-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture intérieure perfectionnée.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/04
Filed: 2022-03-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: La commande (10) comprend une serrure de porte configurée pour être actionnée mécaniquement et/ou électriquement, ladite commande (10) étant configurée pour être montée à un élément de structure de l’ouvrant du véhicule de façon à être intégrée dans un panneau de garniture de l’élément de structure. Elle comprend un panneau de façade d’une face intérieure de l’ouvrant délimitant une face visible (12A) externe décorative et une face interne (12B) masquée opposée, la commande (10) comprend un organe de commande électrique (14) d’un actionneur électrique de la serrure, s’étendant du côté de la face interne (12B) du panneau (12) et une interface de commande associée à l’organe électrique de commande, comprenant une région de commande (R1, R2) s’étendant du côté de la face externe (12A).   Abrégé : Figure 3
Patent FR-2574321-B1 (FR)
Inventor: BESSEY GUY
IPC: B21C26/00
Filed: 1984-12-10
Granted: 1987-02-27
Abstract: 1. Block for advancing the metal in an extrusion press comprising a container (21) in which is provided a cylindrical housing (2) centred on an extrusion axis (10) and in which may be placed a billet (4) of metal to be extruded and a rammer for advancing the billet (4) against a die (23) closing the housing (2), the rammer (1) being formed from a rod (12) centred on the extrusion axis (10), capable of penetrating into the housing (2) under the action of advancing means (11) parallel to the axis, and equipped at its end facing the billet (4) with an advancing block formed from a hollow cylindrical disc, with an outer diameter slightly less than that of the housing and having a transverse face (33) for advancing on the billet in which is provided a concave recess (35) comprising a plane base (71) transverse to the extrusion axis (10) and a frustoconical spacing face (63) centred on the axis (10) and opening towards the billet (4), the said recess (35) being occupied by a spacing wedge (5) comprising a frustoconical face (54) with the same conicity as the frustoconical spacing face of the recess and interacting with the latter, and a circular face (58) transverse to the axis resting on the base (71) of the recess (35) after expansion of the block as a result of driving in of the wedge (5) during advance, the said block being characterized in that the hollow disc is formed from two distinct parts, a front part (6) in the shape of a cylindrical bush whose inner face forms the lateral wall of the recess (35) and a rear part (30) forming a fixing piece on the rod (12) of the rammer, respectively, which part is limited on the billet (4) side by a transverse face (71) forming the base of the recess (35) inside the bush (6) and having a circular section with a diameter substantially equal to that of the small base (66) of the frustoconical spacing face (63) of the recess (35) placed in front of the inner face of the bush, the expansion force being supported solely by the said cylindrical bush (6) and the compression force by the said rear fixing part (30) of the hollow disc.
Patent FR-2615042-B1 (FR)
Inventor: HEBERT JACQUES
IPC: H01R35/00
Filed: 1987-05-07
Granted: 1989-06-16
Abstract: Support intended to receive an electric element made of one or more sensors intended to monitor the condition of a tire, and to keep the element on a rim while assuring electrical and thermal insulation relative to said rim. The support has at least two electric lines for connection to a coupling located on the outside of the pneumatic enclosure. Each electric line is formed of a length of electric wire sufficient in length to make a connection between the electric wire and terminal of the electric element, even when the electric element and support are separated. The support has a recess in which the excess length of electric wire is spontaneously housed when the element is brought into mounting position on the support.