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Patent FR-3009962-A1 (FR)
Title: Compositions a base de prebiotiques et d'extraits de curculigo orchioides et leurs utilisations
Inventor: BENITA GILLES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne de manière générale une composition comprenant l'association d'au moins un extrait de Curculigo orchioides et d'au moins un prébiotique, le prébiotique étant un oligosaccharide et/ou polysaccharide constitué de 2 à 100 unités sucres. L'invention concerne également l'utilisation de la composition en tant que médicament, et notamment, dans le traitement des réactions inconfortables de la peau et/ou des muqueuses externes et dans le traitement de la sécheresse vulvaire et/ou prurits et/ou des brûlures vulvaires. L'invention concerne aussi un procédé cosmétique pour le soin et/ou le nettoyage de la peau et/ou des muqueuses externes, comprenant l'application topique d'une composition de l'invention.
Patent FR-3010802-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de mesure de donnees geometriques d'un verre de demonstration adapte a une monture de lunettes
Inventor: VIDECOQ JEAN-JACQUES BERNARD JOSEPH
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: On utilise un dispositif qui comprend un support transparent disposé entre des moyens d'éclairage et une caméra. On trace un axe de monture sur un verre de démonstration, dont on pose la face convexe sur le support. On saisit le contour (34) et l'axe de monture (10l), et on détermine le barycentre (B) dudit contour, afin d'y placer un adaptateur d'usinage. Application au meulage des lentilles ophtalmiques.
Patent FR-3011903-A1 (FR)
Title: Joint flexible pour conduites d'hydrocarbure, procede de detection de fuite dans un tel joint, et systeme de detection de fuite d'hydrocarbure dans un tel joint.
Inventor: CROGUENEC PIERRE
IPC: G01M3/28
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention propose un joint flexible (10) de conduite d'un fluide, destiné à réunir de manière étanche et flexible deux conduites de fluide (F), permettant un suivi de maintenance sûr. Le joint comprend une cuve tubulaire (11) munie : • d'une extrémité amont (12) de connexion flexible et étanche à une tubulure amont (13), • d'une extrémité avale (14) de connexion étanche à une tubulure avale, • d'un soufflet tubulaire (15), fixé de manière étanche à l'intérieur de la cuve (11), et définissant ainsi deux espaces concentriques étanches entre eux en fonctionnement normal : un espace interne (16) dans lequel circule le fluide entre l'extrémité amont (12) et l'extrémité avale (14) et un espace périphérique (17), situé entre l'espace interne (16) et la paroi latérale de la cuve (11), et rempli d'un liquide incompressible (18), Il se caractérise en ce qu'il comprend au moins un capteur (C1, C2) de détection d'un fluide hydrocarbure dans un liquide incompressible (18) en cas de rupture de l'étanchéité entre l'espace interne (16) et l'espace périphérique (17).
Patent FR-3012173-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un piege a oxydes d'azote et dispositif associe
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: Procédé de diagnostic (200) d'un piège à oxydes d'azote associé à un moteur à combustion interne, ledit piège étant apte à décomposer les oxydes d'azote stockés en son sein par réaction avec des réducteurs, pendant une étape de régénération (120,130) du piège provoquée par un basculement du mode de fonctionnement du moteur en mélange riche, ledit procédé comprenant : - une étape de détermination (230) de la masse de réducteurs (Mred) consommée au cours d'une étape de régénération ; - une étape de comparaison (240) de ladite masse (Mred) avec un seuil de défaillance (S) en dessous duquel on détermine que le piège est défaillant ; et, - une étape (250) d'émission d'un signal indiquant l'état de défaillance du piège, CARACTERISE EN CE QU' on détermine la masse de réducteurs (Mred) au cours d'une étape de régénération prolongée (130) après l'épuisement des oxydes d'azote stockés dans ledit piège.
Patent FR-3012936-A1 (FR)
Title: Procede de localisation fine d'un sms emis depuis un equipement utilisateur mobile dans un reseau de telecommunications mettant en œuvre des femtocellules en mode ouvert
Inventor: BOLIN PAQUITO
IPC: H04W4/12
Filed: 2013-11-07
Abstract: Le réseau mobile (10) est organisé en une pluralité de zones de localisation et de zones de service regroupant un ensemble géographiquement homogène de cellules du réseau mobile, avec regroupement des femtocellules dans des zones de services additionnelles spécifiques. L'émission d'un SMS à partir d'un équipement utilisateur (14) couplé à une femtocellule (30) déclenche une étape de localisation, avec communication à une plateforme de localisation du réseau d'une localisation grossière comprenant les codes de zone de service SAC et de localisation LAC correspondant à la femtocellule, et d'une localisation fine comprenant des données uniques, telles qu'adresse IP et code INSEE, d'identification du boitier Internet (20) associé à la femtocellule. Ces données sont ensuite transmises à la plateforme par le centre de gestion des SMS. Les femtocellules peuvent ainsi opérer en mode ouvert, chaque femtocellule étant apte à se coupler à tout équipement utilisateur enregistré auprès de l'opérateur de réseau mobile.
Patent FR-3015245-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un silane et un elastomere de silicone
Inventor: POURHAMIDI SAYEH
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins un élastomère de silicone et au moins un silane particulier. L'invention a également pour objet un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comprenant une étape d'application de cette composition sur lesdites matières.
Patent FR-3023096-A1 (FR)
Title: Systeme de pre-conditionnement d'un vehicule automobile
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un système de pré-conditionnement d'un véhicule automobile équipé d'une architecture (1) de réseau LIN dans laquelle un module électronique de contrôle dans l'habitacle du véhicule, constituant un nœud maître (2) de l'architecture (1) de réseau LIN, est apte à commander, au travers d'un bus LIN (7), une pluralité de composants (3, 41...4n, 5, 6) formant des nœuds esclaves de l'architecture (1) de réseau LIN. Conformément à l'invention, le système de pré-conditionnement comporte un module électronique de pré-conditionnement (8) intégré dans ladite architecture (1) de réseau LIN, ledit module (8) électronique de préconditionnement étant apte à recevoir, par l'intermédiaire d'une liaison sans fil, au moins une consigne de pré-conditionnement émise par un dispositif (9) de commande externe au véhicule, et à commander par suite au moins un composant de ladite pluralité de composants (3, 41...4n, 5, 6) en lieu et place du nœud maître (2).
Patent FR-3023785-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3027280-A1 (FR)
Title: Cycle a motorisation electrique et systeme automatique de stockage de tels cycles.
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: B62M6/80
Filed: 2014-10-20
Abstract: Cycle à motorisation électrique comprenant une batterie amovible (9) montée emboîtée par coulissement sur deux glissières (28) d'un réceptacle (27) de batterie situé sur la partie centrale (17) du guidon. Les glissières (28) sont inclinées vers le bas et vers l'arrière et la batterie est insérée dans le réceptacle par coulissement depuis l'extrémité avant supérieure (30) des glissières. La batterie est face à l'utilisateur et visible de celui-ci. Les glissières servent aussi à la connexion électrique de la batterie.
Patent FR-3028770-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur fischer-tropsch avec traitement a la vapeur
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIIIB déposé sur un support d'oxydes; lequel procédé comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un support d'oxydes comprenant de l'alumine, de la silice, ou une silice-alumine; b) on imprègne le support d'oxydes de l'étape a) par une solution aqueuse ou organique comprenant au moins un sel de métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer, puis on sèche le produit obtenu à une température comprise entre 60 et 200°C; c) on réalise un traitement sous vapeur d'eau du solide obtenu à l'étape b) à une température comprise entre 110 et 195°C, pendant une durée comprise entre 30 minutes et 4 heures, en présence d'un mélange air/vapeur comprenant entre 2 et 50 % en volume d'eau sous forme vapeur.
Patent FR-3028778-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche de revetement de la face interne d'un recipient et recipient obtenu avec un tel procede
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B05D7/22
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un récipient obtenu par ledit procédé de fabrication d'une couche de revêtement de la face interne d'un récipient propre à contenir des produits biocompatibles avec l'homme et/ou l'animal, dans lequel - on forme une solution contenant un solvant, de l'eau, un précurseur moléculaire comprenant des groupements alcoxy et un acide comme catalyseur, - on applique la solution ainsi obtenue sur au moins une partie de la face interne du récipient, la solution étant en cours de gélification, - puis on sèche la solution ainsi appliquée à une température et pendant un temps déterminés, avant cuisson. L'acide est de l'acide nitrique ou de l'acide citrique.
Patent FR-3029460-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de protection de pneumatique pour avion
Inventor: KIEBRE RIMYALEGDO
IPC: B60C9/28
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, son armature de protection, et a pour objectif d'augmenter sa résistance à la perforation et à la coupure par des objets étrangers. Selon l'invention, l'armature de protection (3) a une épaisseur radiale moyenne T au moins égale à 2 fois le diamètre D d'un renfort (4), comprend respectivement sur sa face radialement intérieure (31) et sur sa face radialement extérieure (32) des parties en mélange élastomérique (7) ayant une largeur axiale W au moins égale au diamètre D d'un renfort (4) et la trajectoire de tout renfort (4), selon la direction circonférentielle (XX'), varie radialement entre la première face radialement intérieure (31) et la deuxième face radialement extérieure (32), de telle sorte que l'ensemble des trajectoires des renforts (4) de l'armature de protection (3) constitue un treillis tridimensionnel. En outre, la trajectoire de tout renfort (4), selon la direction circonférentielle (XX'), est une courbe en zigzag s'étendant axialement sur toute la largeur axiale L de l'armature de protection (3).
Patent FR-3031577-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide caloporteur et installation comportant un tel distributeur
Inventor: JOLY FRANCK
IPC: F25B45/00
Filed: 2015-01-11
Abstract: Le distributeur de fluide caloporteur comporte : un boîtier (700) comportant des parois latérales (7041...7044) délimitant un espace de réception hydraulique, et au moins deux raccords (802, 804) chacun à au moins trois voies s'étendant dans l'espace de réception hydraulique. Les parois latérales (7041...7044) présentent des ouvertures (7123, 7124, 7125, 7126) de passage respectivement des voies des raccords (802, 804). Les parois latérales (7041...7044) sont formées d'au moins deux parties (714, 716, 718) assemblées ensemble. Chaque ouverture (7123, 7124, 7125, 7126) est délimitée par deux des parties (714, 716, 718) des parois latérales (7041 ...7044) et composée d'au moins une encoche ménagée dans une de ces deux parties (714, 716, 718) des parois latérales (7041...7044). Chaque voie est enserrée par les deux parties (714, 716, 718) des parois latérales (7041...7044) délimitant l'ouverture (7123, 7124, 7125, 7126) dans laquelle la voie passe, de manière à maintenir les raccords (802, 804) en place dans l'espace de réception hydraulique.
Patent FR-3033000-A1 (FR)
Title: Machine de compression et detente d'un fluide, ainsi que son utilisation dans un systeme de recuperation d'energie thermique
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G1/02
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne une machine de compression et détente comportant un corps (12a) avec au moins une chambre (12) et des moyens tournants (13, 14a, 14b, 14c, 14d) divisant la chambre en cellules (15a, 15b, 15c, 15d) tournant avec les moyens tournants autour d'un axe de rotation, le corps et les moyens tournants étant configurés pour que, lors d'un tour de rotation, au moins une cellule (15a, 15b, 15c, 15d) effectue au moins un premier cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de compression d'un premier flux de fluide passant par cette cellule et au moins un deuxième cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de détente d'un deuxième flux de fluide passant par cette cellule.
Patent FR-3033248-A1 (FR)
Title: Endoprothese et catheter perfectionnes
Inventor: SIBE MAXIME
IPC: A61F2/954
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne une endoprothèse auto-expansible (30) comprenant un corps tubulaire (40), ledit corps tubulaire comportant - deux extrémités débouchantes, - au moins une couche en polymère et une couche en alliage, - au moins une ouverture latérale (45) dite de ponction, et - au moins un élément d'obturation (49) de ladite ouverture, ladite obturation étant au moins partielle, ladite ouverture latérale étant - adaptée à permettre une pénétration dans ledit corps tubulaire, - disposée à une distance prédéfinie de chacune desdites extrémités, et - aménagée dans la couche en alliage, ledit élément d'obturation étant aménagé dans la couche en polymère.
Patent FR-3041308-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande du couple electrique d'un vehicule automobile hybride.
Inventor: NAIR KARIMA
IPC: B60W20/40
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile comprenant un moteur thermique et un moteur électrique alimenté par une batterie alimentant aussi un réseau de bord, le moteur électrique pouvant fonctionner en générateur dans une phase de régénération durant laquelle une partie de l'énergie cinétique du véhicule est transformée en puissance électrique récupérable, caractérisé en ce qu'il comprend un module d'estimation (1.1) de la puissance électrique consommée par le réseau de bord (PDCDC_Filtrée), un module (1.3) d'estimation de la puissance électrique récupérable (PDCDCMax_Absorb) en fonction du type de roulage (E, U, EU, HW), un module de comparaison (1.4) entre la puissance électrique consommée par le réseau de bord et la puissance électrique récupérable, et un module de limitation (1.6) interdisant la fourniture d'un couple électrique aux roues lorsque la puissance électrique consommée par le réseau de bord est supérieure à la puissance électrique récupérable.
Patent FR-3042808-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de franchissement d'obstacle
Inventor: BLANC TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - un corps (11), - des moyens d'entrainement et de guidage du corps (11) comprenant au moins deux paires de roues : avant (32) et arrière (33), caractérisé en ce que l'appareil comporte également : - des moyens de friction et d e poussée longitudinale disposés entre les roues avant et arrière, lesdits moyens de friction présentant un jeu vertical non nul vis à vis du plan de guidage défini par les points de contact des roues avant et arrière avec le sol.
Patent FR-3046410-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d'aeronef a helices contrarotatives non carenees, comprenant un fourreau de passage de servitudes a encombrement reduit
Inventor: MOUTON CLEMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: F01D25/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un assemblage (60) pour turbomachine d'aéronef comprenant un récepteur à doublet d'hélices contrarotatives non carénées, l'assemblage comportant un fourreau (52), des servitudes cheminant à l'intérieur du fourreau, un carter de fixation (54), des moyens de fixation (62) du fourreau sur une portion annulaire de montage (64) du carter (54). Selon l'invention, les moyens de fixation (62) comprennent, dans une configuration assemblée : - un anneau fendu (66) pourvu de saillies intérieures (71) logées dans des orifices (72) du fourreau ; - une surface (68) de sollicitation radiale de l'anneau réalisée sur la portion (64), la surface (68) étant de forme tronconique se rétrécissant dans une première direction axiale, et étant au contact d'une surface périphérique (70) de l'anneau fendu de forme tronconique complémentaire ; - des moyens (80) de sollicitation axiale de l'anneau selon la première direction, ces moyens (80) étant bloqués axialement sur la portion (64).
Patent FR-3046497-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: LECOCQ AURELIEN
IPC: B62D65/10
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de fixation (10) d'une batterie adaptée à permettre le démarrage d'un moteur thermique d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile comportant: - un bac (12) destiné à recevoir une batterie, - un support de bac (13) destiné à assurer une fixation dudit bac (12) sur un élément de caisse (15) dudit véhicule, et - un support moteur (17) destiné à supporter un élément dudit groupe motopropulseur , ledit support moteur (17) étant fixé audit support de bac (13), caractérisé en ce que ledit support de bac (13) comporte une zone de rupture mécanique configurée pour rompre en cas de choc.
Patent FR-3047688-A1 (FR)
Title: Procede de securisation et de verification d'un document
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G07D7/20
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un document comportant un élément visuel, mis en œuvre par une unité de traitement comprenant des moyens de traitement, le procédé comprenant la génération, à partir de l'élément visuel, d'une donnée de sécurité de référence, et la mémorisation de la donnée de sécurité de référence, dans lequel la donnée de sécurité de référence est générée au moyen d'un algorithme configuré de manière à générer : - pour toute image acquise de l'élément visuel, une donnée de sécurité dont les différences par rapport à la donnée de sécurité de référence sont inférieures à un seuil déterminé, et - pour toute image acquise sur un élément visuel différent, une donnée de sécurité dont les différences par rapport à la donnée de sécurité de référence sont supérieures audit seuil.
Patent FR-3049552-A1 (FR)
Title: Bras d’essieu pour essieu ferroviaire, essieu ferroviaire et vehicule ferroviaire comprenant un tel bras d’essieu.
Inventor: LACROIX JEROME
IPC: B61F5/50
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un bras d'essieu (110) pour un essieu ferroviaire d'un véhicule ferroviaire, en particulier de type rail-route, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une pièce monobloc réalisée par fonderie ou coulage. Elle concerne également un essieu ferroviaire (100) muni d'un tel bras d'essieu et un véhicule ferroviaire, en particulier rail-route, comprenant un tel essieu ferroviaire (100) ou un tel bras d'essieu (110).
Patent FR-3052130-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance pour un vehicule a conduite autonome circulant sur une voie de circulation modifiee
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: Un procédé offre une assistance dans un véhicule (VA) à conduite autonome circulant sur une voie de circulation (VC). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détecte une modification d'une portion (PM) de la voie de circulation (VC) et on transmet par voie d'ondes au véhicule (VA) des données définissant cette modification lorsqu'elle est située en aval de sa position en cours, des données représentatives d'une trajectoire à suivre (ts) pour tenir compte de cette modification, et une valeur représentative d'un niveau de confiance que l'on peut attribuer à cette trajectoire à suivre déterminée (ts), afin qu'il prenne en compte cette trajectoire (ts) en arrivant à proximité de la portion (PM) si cette valeur est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3055209-A1 (FR)
Title: Orthese de maintien du genou adaptee a une position assise prolongee
Inventor: MILLET DAMIEN
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne une orthèse de genou comprenant : un manchon (14) en tissu élastique, conformé pour exercer des forces de contention de part et d'autre et sur le genou, des ancrages proximal et distal (19a, 19b), pour maintenir des parties proximale et distale du manchon en des positions fixes sur le membre inférieur, et une plaquette (11, 11') comprenant une couche viscoélastique en gel polymère fixée sur une face interne du manchon, une partie annulaire (11a) conformée pour entourer la rotule, et une languette distale (11b), la couche viscoélastique présentant une adhérence avec la peau telle qu'une fois étirée longitudinalement sur la jambe, la plaquette applique à la peau des forces de maintien de la rotule, le manchon comprenant: une pièce antérieure (17) supportant la plaquette, une pièce postérieure (16), et deux pièces latérales (18a, 18b), la pièce postérieure et les pièces latérales présentant des modules d'élasticité suivant la direction axiale, respectivement inférieur et supérieur à celui de la pièce antérieure.
Patent FR-3055484-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'au moins une portion incurvee de reception d'un ressort
Inventor: GAUTRU JEAN FRANCOIS
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (15) comportant un paquet de tôles (16) empilées les unes sur les autres, - ledit paquet de tôles (16) comportant : - une ouverture centrale (23) pour le passage d'un arbre de rotor, - au moins un aimant permanent (27), - au moins une cavité (26) destinée à recevoir l'aimant permanent (27) et délimitée par une face interne, - au moins un ressort (30) monté comprimé entre l'aimant (27) et la face interne de la cavité (26), - une lame d'air (33) parasite entre l'aimant (27) et la face interne de la cavité (26), caractérisé en ce que - l'aimant permanent (27) comporte au moins une portion incurvée (36) agencée pour venir en contact surfacique avec le ressort (30), et en ce que - le ressort (30) est réalisé en matériau magnétique.