baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913971-B1 (FR)
Inventor: JEANVOINE PIERRE
IPC: C03B5/16
Filed: 2007-03-20
Granted: 2009-04-24
Abstract: The invention relates to a process and to an installation for preparing a final glass, comprising a main furnace with electrodes and/or overhead burners, which is fed with main batch materials generating a main molten glass, and a submerged-combustion auxiliary furnace, said auxiliary furnace being fed with auxiliary batch materials, the auxiliary molten glass feeding the main furnace toward its upstream end in the first third of its length, the auxiliary glass being substantially of the same composition as the main glass. The downstream zone of the main furnace is thus used to remove both gases coming from the main glass and gases coming from the auxiliary glass, in order to finish melting the batch stones and impurities contained in the auxiliary glass and to homogenize the two glass streams from their redox standpoint, when this is necessary.
Patent FR-2920568-B1 (FR)
Inventor: CHARKAOUI NASSER
IPC: G06F17/40
Filed: 2007-08-27
Granted: 2009-11-06
Abstract: The method involves storing data files (JDD1-JDD4) issued from equipments (V1-V4) and representing failures occurred in certain elements of the equipments, by using storing units (MS). Each data file is transformed into a shape vector by using a processing module (MT). Prototype vectors are constructed for M-identified failures by using the shape vectors to form a database containing the prototype vectors representing the identified failures and M sets of M-1 failures excluding each of the M identified failures. An independent claim is also included for a device for generating a database representing failures occurred in an equipment, comprising a storage unit.
Patent FR-2911361-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique d'une portiere pivotante d'une automobile.
Inventor: WATANABE HIROFUMI
IPC: B60J5/10
Filed: 2008-01-08
Granted: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique d'une portière pivotante d'automobile.Un boîtier (11) est monté sur l'un d'un véhicule moteur et d'une portière pivotante (1) et possède un espace de réception d'engrenage. Un moteur électrique (5) est monté sur le boîtier. Un mécanisme réducteur de vitesse est installé dans l'espace de réception d'engrenage du boîtier. Une roue dentée de sortie est reçue dans l'espace de réception d'engrenage du boîtier (11) et est entraînée par le mécanisme réducteur de vitesse. Un bras de sortie (9) est placé au-dessus du boîtier et est relié à la roue dentée de sortie par un arbre de sortie. Une tige de connexion (10) a une extrémité reliée au bras de sortie et l'autre extrémité à l'autre parmi le véhicule moteur et la portière pivotante. La tige de connexion est agencée à côté du boîtier de manière à éviter un chevauchement avec le boîtier dans une direction qui est perpendiculaire à une direction dans laquelle la tige (10) est déplacée par le bras (9).L'invention est applicable dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2913877-B1 (FR)
Title: Systeme et procede destines a suivre le mouvement d'un instrument lors du remplacement percutane d'une valve cardiaque
Inventor: GAVIT HOUDANT LAURENCE
IPC: A61B19/00
Filed: 2008-03-21
Granted: 2013-01-18
Abstract: Un système (100) et un procédé (200) pour suivre le mouvement d'un instrument (105) lors du remplacement percutané d'une valve cardiaque d'un sujet (115) sont réalisés. Le système (100) comprend un système d'imagerie (120), un système de navigation (125) pour suivre le mouvement de l'instrument (105) dans le sujet (115) et illustrer une représentation d'une position de l'instrument (105) en relation spatiale avec des images obtenues par le système d'imagerie (120), et un dispositif de commande (130). Le dispositif de commande (130) sert à identifier une voie d'accès parmi une série de voies d'accès (250, 300) pour déplacer l'instrument (105) dans le sujet (115) lors du remplacement percutané de la valve cardiaque, à identifier une séquence de modèles (400, 450) illustrant la voie d'accès sélectionnée parmi la pluralité de voies d'accès (250, 300) pour détecter la position de l'instrument (105) dans le champ de l'un des modèles (455, 460, 465, 470) de la séquence (400, 450), et à créer un affichage (145) comprenant une représentation de l'instrument (105) superposé avec le modèle (460) présent dans le champ.
Patent FR-2953715-B1 (FR)
Title: Composition filtrante fluide anhydre comprenant une phase huileuse, un filtre triazine particulier et un agent rheologique epaississant ou gelifiant d'huile
Inventor: JOSSO MARTIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-11
Granted: 2012-02-17
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre fluide comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) au moins une phase huileuse et b) au moins un filtre UV triazine de formule (I) particulière et c) au moins un agent rhéologique épaississant ou gélifiant de phase huileuse. La présente invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour la fabrication de produits pour le traitement cosmétique de la peau, des ongles, des cheveux, des cils, sourcils et/ou du cuir chevelu, notamment des produits de soin, des produits de protection solaire, des produits de maquillage.
Patent FR-2972927-B1 (FR)
Inventor: MARION CATHERINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-03-21
Granted: 2013-11-29
Abstract: Cosmetic composition comprises clove oil and one or more non-ionic surfactants comprising at least one sugar unit. An independent claim is included for treating keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition to the keratin materials, and then non rinsing after a possible exposure time, with or without heat.
Patent FR-2988384-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de silice precipitee comprenant une etape de fort compactage
Inventor: NEVEU SYLVAINE
IPC: C01B33/148
Filed: 2012-03-22
Granted: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de silice précipitée comprenant la réaction d'un silicate avec un agent acidifiant pour obtenir une suspension de silice précipitée, suivie d'une étape de séparation pour obtenir un gâteau et d'une étape de séchage dudit gâteau, procédé dans lequel une étape de compactage dudit gâteau à une pression supérieure à 10 bars est effectuée entre l'étape de séparation et l'étape de séchage.
Patent FR-3022587-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lubrification d’un palier a roulement de turbomachine
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-06-23
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de lubrification d'un palier à roulement (14) de turbomachine, comprenant un palier à roulement monté entre une pièce interne (21) et une pièce externe, le palier comportant des éléments roulants (17) montés entre une bague externe (16) solidaire de la pièce externe et une bague interne (15) solidaire de la pièce interne, la pièce interne comportant au moins un premier conduit (24) de passage d'huile pour l'alimentation en huile de la bague interne du palier, caractérisé en ce que la pièce interne est une pièce de stator et en ce que ledit au moins un premier conduit est raccordé à une source (S) d'alimentation en huile configurée pour délivrer l'huile à une pression suffisante pour que cette huile soit acheminée jusqu'aux éléments roulants du palier.
Patent FR-3025541-B1 (FR)
Title: Procede de construction immobiliere et panneau pour construction immobiliere mettant un œuvre un tel procede
Inventor: CHABALIER JEAN-LUC
IPC: E04B1/35
Filed: 2014-09-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le procédé de construction immobilière comporte : en atelier, la création d'un panneau comportant : - une étape (102) d'assemblage d'un cadre rigide par fixation d'au moins deux montants verticaux à deux lisses horizontales, le cadre présentant une face dite « interne » et une face dite « externe », - une étape (122) de création d'un vide technique sur le pare-vapeur, - une étape (126) de positionnement d'au moins une gaine électrique dans le vide technique, - une étape (128) de solidarisation d'un parement sur le support de parement pour recouvrir le vide technique en laissant non couverte au moins une partie du vide technique à au moins une extrémité longitudinale du panneau, au moins une gaine étant accessible à travers cette partie non couverte, sur le site de construction : - une étape (140) d'insertion verticale du panneau entre deux guides verticaux, - une étape (144) de raccordement de chaque gaine à au moins une autre gaine extérieure au panneau et - une étape (146) de recouvrement de chaque partie du vide technique non couverte par un parement similaire au parement recouvrant déjà le vide technique.
Patent FR-3026868-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-10-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour véhicule automobile comportant : - une surface tactile (2) destinée à détecter un contact d'un doigt d'un utilisateur et la localisation du contact sur la surface tactile (2), et - un module de retour haptique et/ou sonore (4) configuré pour faire vibrer la surface tactile (2) et/ou pour générer un retour sonore à l'utilisateur, en réponse à un contact de la surface tactile (2), caractérisé en ce qu'il comporte une unité de pilotage (5) configurée pour piloter le module de retour haptique et/ou sonore (4) de sorte que la valeur d'au moins un paramètre du retour haptique et/ou sonore dépende de la distance (D) entre la localisation du doigt de l'utilisateur (P1) et une zone cible de commande (Zc) de la surface tactile (2). L'invention concerne également un procédé de commande.
Patent FR-3043135-B1 (FR)
Title: Support d'accessoires comprenant un guide de jauge a huile manuelle
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: G01F23/04
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un bloc-moteur (2) comprenant un moteur (3), un accessoire (6) et un support (7) muni d'un socle (14) et d'un guide (18) définissant un conduit, l'accessoire étant solidaire du moteur par le biais du support, le conduit reliant un intérieur (10) et un extérieur (11) du moteur par le biais d'une ouverture (9) réalisée dans le moteur, un lubrifiant (13) étant présent à l'intérieur du moteur, le support comprenant une jauge (23) disposée dans le conduit du guide, la jauge ayant une dimension supérieure à la dimension du conduit de telle sorte qu'un premier tronçon (24) de la jauge dépasse du guide à l'intérieur du moteur et qu'un troisième tronçon (25) de la jauge dépasse du guide à l'extérieur du moteur.
Patent FR-3044640-B1 (FR)
Title: Dispositif de rupture pyrotechnique
Inventor: HAGUENAUER BERTRAND
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-12-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif de rupture pyrotechnique (100) comprend une enveloppe en forme de tube (110) s'étendant sur une longueur déterminée (L110) et comportant portions (112, 114) présentant une section de forme oblongue. L'enveloppe (110) renferme un cordeau détonant (120). Le dispositif comprend en outre un initiateur pyrotechnique (130) en regard d'une extrémité (120a) du cordeau détonant (120). L'enveloppe (110) comprend en outre de chaque côté de des portions de section de forme oblongue (112, 114) une portion (111 ; 113 ; 115) présentant une section de forme circulaire.
Patent FR-3045686-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture pour toiture vegetalisee
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: A01G9/00
Filed: 2015-12-16
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture pour toiture végétalisée, destiné à être disposé sur une structure porteuse, et comportant une pluralité de tuiles (11) céramiques parallélépipédiques; chaque tuile (11) comportant un rebord avant (2) et un rebord arrière (3) s'étendant selon des directions parallèles; chaque tuile (11) comportant, entre le rebord avant (2) et le rebord arrière (3), une partie médiane (1) en creux définissant avec les rebords avant (2) et arrière (3) un espace de logement (12) apte à recevoir un substrat (5) recouvert par des végétaux (6).
Patent FR-3057972-B1 (FR)
Title: Systeme de partage d'informations utilisant des capteurs d'hygrometrie et de temperature de chaussee
Inventor: HERRY SEBASTIEN
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système de collecte et de mise à disposition d'informations concernant le risque de gel et/ou de formation de plaques de verglas sur le réseau routier, le système comprenant des dispositifs de collecte d'information (1,2) géolocalisés et configurés pour mesurer la température du sol et l'hygrométrie ambiante et transmettre ces informations à distance par un réseau sans fil, une première partie (E1) des dispositifs de collecte étant installés sur des véhicules et une seconde partie (E2) installés à demeure en bord de route, un serveur (3) distant collectant la remontée d'informations et alimentant une base de données et calculant le risque de formation de plaques de verglas sur chaque segment d'intérêt du réseau routier, et des applications disponibles sur des appareils électroniques portables (4) ou embarqués à bord de véhicules (90-95), sur lesquels des utilisateurs peuvent consulter une carte de risques de verglas ou grâce auquel un système de navigation peut prendre en compte ces données pour calculer un itinéraire optimal en sécurité.
Patent FR-3060699-B1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: CHAVAROT MATTHIEU
IPC: F16K27/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention décrit une vanne de circulation de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant : - Un corps de vanne (1) comportant un conduit (2) de circulation de fluide s'étendant au moins en partie selon un axe (D), - Un joint (4) agencé pour assurer l'étanchéité entre le conduit (2) de circulation et un organe de réception de la vanne, - Le joint (4) comportant au moins deux pattes de maintien (5a, 5b) agencées pour assurer un maintien axial du joint (4) par rapport au corps de vanne (1), le corps de vanne (1) comportant au moins deux butées (6a, 6b) configurées pour limiter le déplacement angulaire du joint (4) par rapport au corps de vanne (1).
Patent FR-3060144-B1 (FR)
Title: Dispositif de lunettes pouvant etre transforme reversiblement en bracelet
Inventor: MILLOT CHRISTOPHE
IPC: G02C5/12
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lunettes pouvant être transformé réversiblement en bracelet, comprenant un chevalet de nez, deux verres de lunettes et deux systèmes de branches. Chaque système de branches comprend une branche interne et une branche externe, la branche interne étant formée d'un matériau à mémoire de forme ayant une forme initiale cintrée et la branche externe étant formée d'au moins un matériau à déformation élastique. La branche externe comprend une première cavité, s'étendant longitudinalement, adaptée pour permettre le coulissement de la branche interne à l'intérieur de la branche externe. La branche externe comprend aussi une seconde cavité adaptée pour accueillir le chevalet de nez et les verres de lunettes. En outre, chacun des verres de lunettes est fixé respectivement à une extrémité de chacune des branches internes par un premier élément de liaison. Le chevalet de nez est fixé sur chaque branche interne par au moins un second élément de liaison.
Patent FR-3062994-B1 (FR)
Title: Chevalet en forme de potence utilisable sur 2 faces adaptable pour tout tableau meme de grandes dimensions muni d'un systeme amovible, reglable en hauteur pour supports tableaux et casiers desertes
Inventor: ANCHYSE FRANCK
IPC: A47B97/04
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de chevalet double face, monté sur roues avec freins (2), modulable et réglable à volonté par de multiples systèmes.         Le dispositif permet la mobilité du double chevalet et son utilisation par une personne de chaque côté.         Son empreinte au sol est réduite du fait de son socle (1) et montant (3) en forme de potence. Sa stabilité et sa mise à niveau sont réalisées par un système de crémaillères (11) rendant amovible le positionnement de tableaux de toutes tailles.         Un système de rails (12) dans le haut permet l'accrochage de tableaux de toutes dimensions y compris de grandes dimensions ou de grands triptyques. Un support repose-tableaux avec une inclinaison vers le haut, présentant une cale butoir à l'arrière(17), permet de recevoir des tableaux s'adossant aux montants intermédiaires (14) les rendant libres et stables. Un casier-desserte figure 6 permet de recevoir outils, brosseries et pots de peintures. Ces derniers étant fixés chacun sur deux consoles (15) s'accrochent sur un système de crémaillères (11 et 22) les rendant ainsi amovibles et réglables de bas en haut.         Le concept de ce chevalet double face peut être réalisé et commercialisé en plusieurs dimensions en fonction des lieux et demandes, afin de répondre aux besoins des utilisateurs.         Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à des ateliers de peinture artistique de toutes spécialisations, des écoles de beaux-arts, à des particuliers artistes peintres et aux galeries d'exposition de tableaux.
Patent FR-3063409-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une camera ptz, produit programme d'ordinateur et dispositif de pilotage associes
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une caméra PTZ comportant un dispositif de prise de vues réglable selon une pluralité de positions d'observation, chaque position d'observation définissant un champ de vision de la caméra, le procédé comprenant une phase de surveillance (PS) comportant les étapes de réglage (170) du dispositif de prise de vues selon l'une des positions d'observation et de prise de vues (180) du champ d'observation correspondant à la position d'observation selon laquelle le dispositif de prise de vues est réglé. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une phase d'apprentissage (PA) mise en oeuvre au moins une fois avant la phase de surveillance (PS) et comprenant l'établissement dynamique d'une liste de réglages en fonction d'objets d'intérêt présents dans différents champs de vision de la caméra.
Patent FR-3063538-B1 (FR)
Title: Centrale multifonctionnelle de traitement d'air et procede de traitement d'air mis en oeuvre
Inventor: NAAS MARCEL
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une centrale multifonctionnelle de traitement d'air dans un local (1) dont le circuit d'injection d'air frais prélevé à l'extérieur du local comporte une première branche de circuit (3a) pourvue d'un dispositif de préchauffage (11) à base d'énergie renouvelable pour générer un flux d'air frais (10) préchauffé et une deuxième branche de circuit (3b) pour générer un flux d'air frais (14) non préchauffé, lesdites branches de circuit (3a, 3b) se rejoignant en un point de confluence dans un conduit d'amenée d'air frais (3) en amont d'un module de purification (21). Des organes de réglage du débit d'air (9, 13, 16) permettent de régler la valeur de la fraction (f) du flux d'air frais (10) préchauffé entre 0 et 1 en fonction de la température de l'air extérieur (Text) audit local, d'une température de consigne (To) visée au sein dudit local et de la température (T29) mesurée de l'atmosphère (29) dudit local (1). Le circuit d'injection d'air frais comporte en outre une unité de purification (21) comportant au moins un matériau mésoporeux et/ou un matériau microporeux choisis pour leur très grande efficacité dans le piégeage des éventuels COV et des molécules potentiellement toxiques transportés par ledit flux d'air vicié.
Patent FR-3066046-B1 (FR)
Title: Preassemblage d'elements pour la fabrication d'un assemblage membrane / electrodes
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2017-05-03
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane électrolyte polymère/électrodes pour pile à combustible consistant à réaliser l'assemblage d'une membrane de renfort avec une membrane électrolyte polymère à une température supérieure à une température ultérieure de manipulation dudit ensemble ainsi formé.
Patent FR-3068311-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux branches (2), une entretoise (3) transversale reliant les parties supérieures (10) desdites branches, un boitier (4) t monté rotatif autour d'un axe transversal (15), un dispositif de verrouillage dudit boitier en position relevée, un premier moyen ressort (5) d'actionnement dudit boitier vers sa position rabattue quand ledit dispositif est désactivé, ledit dispositif de verrouillage comprenant : deux crans (6) de verrouillage réalisés chacun en partie supérieure (10) de chacune desdites branches, une traverse (7) de verrouillage pourvue de deux saillies (8) de verrouillage s'insérant respectivement dans chacun desdits crans quand ladite traverse est en position de verrouillage, un bouton (9) latéral d'actionnement de ladite traverse vers sa position de déverrouillage, un deuxième moyen ressort d'actionnement de ladite traverse vers sa position de verrouillage quand ledit boitier est en position relevée et quand ledit bouton n'est pas actionné.
Patent FR-3075875-B1 (FR)
Title: Circuit d'huile pour turbomachine a boucle d'huile auxiliaire
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile (80) pour une turbomachine comportant au moins un moteur (13) à turbine à gaz entraînant une soufflante (12) par l'intermédiaire d'un réducteur (32), ledit circuit d'huile (80) comportant une boucle principale d'huile (82) comportant un unique réservoir d'huile (84), caractérisé en ce qu'il comporte une boucle auxiliaire d'huile (92) alimentant en circuit fermé ladite enceinte d'huile (66) du réducteur, et comportant l'unique réservoir d'huile (84), au moins une pompe auxiliaire électrique d'alimentation en huile (94) et une pompe auxiliaire électrique de récupération (96) d'huile, lesdites pompes auxiliaire électrique d'alimentation en huile (94) et auxiliaire électrique de récupération d'huile (96) étant configurées pour être activées dès lors qu'une pression d'huile chute dans la boucle principale d'huile (82).
Patent FR-3077595-B1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre a un individu quelconque de nager au milieu ou a cote des animaux aquatiques dangereux ( de grandes tailles et de petites tailles)
Inventor: KETSHI-PENE SHOTSCHA PAUL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité au milieu ou à côté des animaux aquatiques dangereux (de grandes ou petites tailles). Il est constitué d'un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est encastrés une cage de protection (3) (avec une porte) et un cube vitré(4) (avec une trappe). Cette construction permet à l'individu, lorsque il rentre dans le bassin (1), de nager en toute sécurité au milieu ou à côté des animaux aquatiques dangereux de grandes tailles (grâce à la cage de protection (3)) et de petites tailles (grâce au cube vitré (4)). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection de l'individu dans l'eau lorsqu'il nage au milieu des animaux aquatiques dangereux.
Patent FR-3076230-B1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage.
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de sertissage (100) comprenant d'une part un chariot (101) qui porte au moins un outil de sertissage (300) motorisé par un moteur de sertissage et d'autre part un manipulateur d'une tôle (200) qui est motorisé par un moteur de manipulateur. Le moteur de sertissage et le moteur de manipulateur sont distincts l'un de l'autre.