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Patent WO-2006129034-A3 (WO)
Title: Procede de refrigeration d'une charge thermique
Inventor: ALO DIDIER
IPC: F25B7/00
Filed: 2006-05-18
Abstract: Un procédé de réfrigération d'une ou plusieurs charges thermiques selon lequel on dispose d'une première source de CO2 provenant d'un système de froid mécanique, et où l'on alimente un ou plusieurs évaporateurs à partir de cette première source afin d'y réaliser l'évaporation du CO2 et ainsi refroidir ladite une ou plusieurs charges thermiques, et se caractérisant en ce que l'on dispose d'une seconde source de CO2, constituée par un stockage cryogénique de CO2, et en ce que l'on procède à un apport de CO2 à partir de ladite seconde source, de manière à ce que le débit de fluide alimentant le ou les évaporateurs soit un mélange de CO2 liquide issu de ladite première source et de CO2 liquide issu de ladite seconde source.
Patent WO-2009112744-A3 (WO)
Title: Appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: LACOUR MATHIEU
IPC: F25J3/04
Filed: 2009-02-23
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend une double colonne de séparation d'air (K1, K2), une première ligne d'échange (E1), un premier surpresseur (B1) un deuxième surpresseur (B2), une première turbine (T1), une deuxième turbine (T2), des moyens (3, 7) pour envoyer de l'air au premier surpresseur, du premier surpresseur à la première ligne d'échange et de la première ligne d'échange à la première turbine, des moyens pour envoyer une première partie de l'air de la première turbine à la double colonne de séparation d'air, des moyens (39) pour envoyer une deuxième partie de l'air à la première turbine à la deuxième turbine sans passer par la première ligne d'échange, des moyens pour envoyer de l'air détendu de la deuxième turbine à l'atmosphère, des moyens (63) pour envoyer de l'air du premier surpresseur au deuxième surpresseur, une deuxième ligne d'échange (E2) et des moyens (51) pour envoyer de l'air détendu dans la deuxième turbine et de l'air surpressé provenant du deuxième surpresseur à la deuxième ligne d'échange.
Patent WO-2010081987-A3 (WO)
Title: Utilisation d'une composition minerale liquide pour ameliorer la reponse adaptative des plantes a un changement des conditions d'environnement
Inventor: DARIDON BRUNO
IPC: A01N59/00
Filed: 2010-01-12
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation d'une composition minérale liquide concentrée pour pulvérisation foliaire comprenant la formule (I) suivante : - azote ammoniacal total (N%) 0,08% à 2% - potassium exprimé en K 2 0 (%) 3% à 6% - Magnésium exprimé en MgO (%) 0,4% à 0,8% - sodium exprimé en Na 2 0 (%) 1% à 2% - calcium exprimé en CaO (%) 0% à 0,5% - sulfates totaux exprimés en S03 (%) 3% à 6% - phosphore total exprimé en P205 (%) 0% - Chlorures Cl (%) 1% à 2% - bicarbonates (% de HC03) 1,2% à 3,0% - Bore (%) 0,1 à 0,2% - cuivre (%) 0,018% à 0,03% - manganèse (%) 0,00005% à 0,006% - iode (%) 0,02% à 0,04% - zinc (%) 0,00005% à 0,006% - fer (mg/kg) 0,0002 à 0,003 - eau Quantité suffisante pour 100% les pourcentages consistant en des pourcentages en poids par rapport au poids total de la composition, pour améliorer la réponse adaptative des plantes à un changement des conditions d'environnement.
Patent WO-2012022876-A3 (WO)
Title: Vitrage
Inventor: DURANDEAU ANNE
IPC: C03C17/34
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant un substrat en verre (1) muni sur l'une de ses faces, destinée à former la face 1 dudit vitrage en position d'utilisation, d'un empilement de couches minces comprenant, depuis le substrat (1), une couche (2) d'un oxyde transparent électro-conducteur, une couche intermédiaire (3) d'indice de réfraction compris dans un domaine allant de 1,40 à 1,5 et d'épaisseur optique Y, et une couche photocatalytique (4) dont l'épaisseur optique X est d'au plus 50 nm, lesdites épaisseurs optiques X et Y, exprimées en nanomètres, étant telles que:
Patent WO-2012022919-A3 (WO)
Title: Formulations à base de nalbuphine et leurs utilisations
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K9/50
Filed: 2011-08-18
Abstract: Formulation pharmaceutique orale, à libération immédiate, comprenant de la nalbuphine ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables et au moins un support de granulation hydrophile, un liant hydrophile et un lubrifiant.
Patent WO-2012072908-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une composition catalytique de reduction selective des oxydes d'azote et vehicule comprenant une telle composition catalytique
Inventor: ROUSSEAU SEVERINE
IPC: F01N3/10
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition catalytique de réduction sélective des oxydes d'azote à base d'argent supporté par une alumine caractérisé en ce qu'il comporte le traitement hydrothermal d'un mélange homogène d'alumine et d'oxyde d'argent sous forme de poudre. Le traitement hydrothermal s'effectuant à une température supériore à 500 °C, de préférence comprise entre 650 ºC et 750 ºC.
Patent WO-2012098321-A3 (WO)
Title: Nacelle pour un turboréacteur d'aéronef double flux
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64C21/02
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle pour turboréacteur présentant une section amont formant lèvre d'entrée d'air et définissant un espace de circulation (10) d'un flux d'air principal (1 2), ladite nacelle comprenant un dispositif de modulation (1 00) de la section transversale dudit espace (10) comportant : - des moyens d'injection (102) d'un flux annexe (104) d'un gaz par effet d'éjecteur induit; - des moyens d'aspiration (106) de ce flux annexe injecté (1 12); et - une zone de retour interne (108) du flux annexe (109) dans une ou plusieurs parois (1 10), et configurée pour permettre la circulation du flux annexe injecté (104) et du flux annexe aspiré (1 12), et mettre en contact une partie du flux annexe injecté (104) avec le flux d'air principal (12), caractérisé en ce que la zone de retour interne présente une partie avant externe formant une zone de striction de la zone de retour interne.
Patent WO-2004106233-A3 (WO)
Title: Procede de recuperation de phosphore
Inventor: SARAN MOHAN S
IPC: C02F1/52
Filed: 2004-05-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'un phosphore élémentaire d'une boue aqueuse et de transformation des résidus en déchets non dangereux. La boue est séparée en : (1) une suspension épaisse d'eau contenant du phosphore en suspension et des particules de déchets, et (2) des solides grossiers. Un floculant est ajouté pour agglomérer le phosphore en suspension et les particules de déchets, lesquels sont extraits de l'eau et chauffés pour faire fondre le phosphore élémentaire. Un agent de coalescence est ajouté pour coalescer le phosphore élémentaire fondu, lequel est séparé des particules de déchets. Les solides grossiers sont mélangés à l'eau chaude pour faire fondre la boue de phosphore, laquelle est ensuite séparée des solides inertes. Les solides sont chauffés pour brûler tout phosphore élémentaire résiduel. La boue de phosphore fondu séparée est agitée avec une solution d'acide chromique pour récupérer le phosphore comme phase séparée. Un agent réducteur est ajouté à l'eau résiduelle et aux solides pour réduire le Cr+6 en Cr+3. Enfin, un alcalin est ajouté à l'eau et aux solides pour faire réagir le phosphore résiduel et former des composés phosphoreux. La masse de réaction est filtrée et le gâteau de boues peut être ainsi placé dans une décharge de déchets non dangereux.
Patent WO-2005014438-A3 (WO)
Title: Emballage ameliore
Inventor: MORRIS JEFFREY CLIVE
IPC: A45C11/04
Filed: 2004-08-04
Abstract: L'invention concerne un emballage destiné à protéger un accessoire personnel tel qu'une paire de lunettes dans un magasin. Ledit emballage comporte une partie de protection entourant au moins l'essentiel de l'accessoire afin de protéger celui-ci contre les dégâts de manipulation dans le magasin, ladite partie de protection étant au moins partiellement transparente de manière à permettre l'observation de l'essentiel de l'accessoire lorsque celui-ci est emballé. L'emballage selon l'invention est par ailleurs conçu de façon à contenir l'accessoire de telle manière que celui-ci puisse être porté par un utilisateur. Ainsi, l'utilisateur peut au moins se faire une idée de l'apparence de l'accessoire lorsque celui-ci est porté.
Patent WO-2005111195-A3 (WO)
Title: Prebiotique ameliore
Inventor: AL-GHAZZEWI FARAGE
IPC: A23L1/00
Filed: 2005-05-16
Abstract: L'invention concerne des hydrates de carbone, en particulier avec mannose, utilisés comme promoteurs du développement cellulaire. On décrit spécifiquement des hydrolysats de polysaccharide qui ont prouvé leur efficacité supérieure en tant que promoteurs du développement cellulaire, y compris pour des aliments synbiotiques, des prébiotiques et des compositions pharmaceutiques renfermant les hydrates de carbone à mannose et les hydrolysats de polysaccharide considérés.
Patent WO-2009053707-A3 (WO)
Inventor: DOWNING RICHARD
IPC: A44C5/20
Filed: 2008-10-24
Abstract: A fastening means for a strap, wherein the strap comprises at least one raised fixing means moulded integrally onto one surface of the strap and a series of corresponding indentations in an opposite surface.
Patent WO-2008149133-A3 (WO)
Title: Alimentation électrique pour un appareil de chauffage radio fréquence
Inventor: RICHARDSON ROBERT
IPC: H05B6/68
Filed: 2008-05-30
Abstract: Une alimentation électrique de générateur RF comprend une première alimentation électrique à découpage (SMPS) connectée en série à une seconde SPMS par un bus en courant continu. Un condensateur est agencé entre les sorties de la première SMPS et les entrées de la seconde SMPS pour servir de condensateur de lissage pour la première SMPS et pour fournir une énergie d'impulsion à la seconde SMPS. La seconde SMPS a une sortie connectée à une entrée d'un transformateur élévateur et une sortie du transformateur élévateur est connectée à une entrée d'un redresseur pouvant être connecté au générateur RF. Une entrée de la première SMPS est connectable à une alimentation électrique primaire pour conserver un facteur de puissance élevé avec un résidu harmonique faible tout en réglant une tension fonctionnelle et un niveau de courant de pic pour le générateur RF. La seconde SMPS est agencée pour alimenter le transformateur élévateur et agencée pour fonctionner avec un rapport cyclique variable et/ou une fréquence variable pour fournir une commande de puissance moyenne du générateur RF. La seconde SMPS est rapidement éteinte lors de la détection d'une pointe de puissance à travers le générateur RF.
Patent WO-2012076863-A3 (WO)
Title: Production de dioxyde de carbone
Inventor: STAMP CLIVE R
IPC: C01B32/50
Filed: 2011-12-02
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour la production de dioxyde de carbone à partir de calcaire comprenant un réacteur nucléaire (10) pour la production de chaleur et un four rotatif (12). Le four rotatif (12) comprend une entrée (28) pour l'introduction de calcaire et une sortie (30) pour l'évacuation de dioxyde de carbone. Un agencement de transfert de chaleur est aménagé pour le transfert de chaleur du réacteur nucléaire (10) vers l'intérieur du four rotatif (12). L'agencement de transfert de chaleur comprend des canalisations primaires d'alimentation et de retour (17, 18) pour le passage d'un fluide caloporteur (14) dans le réacteur nucléaire (10) afin de pouvoir extraire la chaleur du réacteur nucléaire (10) pour la transférer vers l'intérieur du four rotatif (12). Le calcaire présent dans le four rotatif (12) est de cette manière chauffé à une température suffisante pour dégager du dioxyde de carbone.
Patent WO-2011055157-A3 (WO)
Title: Épingle eas combinée avec une étiquette rfid encapsulée dans du plastique conçue pour être reliée à une étiquette eas, en particulier pour suivre des articles d'habillement
Inventor: VATHY ZOLTAN
IPC: E05B73/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne une épingle EAS combinée avec une étiquette RFID encapsulée dans du plastique conçue pour être verrouillée de manière amovible sur une étiquette EAS, en particulier pour suivre des articles d'habillement. L'épingle EAS selon l'invention comprend une épingle présentant une tige conçue pour venir en prise avec un mécanisme de verrouillage de ladite étiquette EAS et une tête d'épingle ainsi qu'un corps en plastique qui reçoit de manière fixe ladite tête d'épingle; le corps encapsulant ladite incrustation RFID. Le corps en plastique peut être moulé par injection sur l'incrustation RFID. La bande de fréquence de fonctionnement de l'incrustation RFID est ajustée par le matériau du corps en plastique et par l'épaisseur du matériau encapsulant l'incrustation RFID. Le matériau du corps en plastique comprend, de préférence, un matériau de remplissage ayant une constante diélectrique relative qui dépasse celle du matériau de base. L'incrustation RFID peut être insérée dans une cavité dudit corps en plastique constitué de deux parties définissant ladite cavité.
Patent WO-2007057792-A3 (WO)
Title: Systeme de controle d'acces faisant intervenir un dispositif biometrique
Inventor: CONTI ROMANO
IPC: G07C9/00
Filed: 2006-03-31
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle destiné à activer/désactiver des dispositifs de sécurité comprenant des verrous destinés à ouvrir/refermer des passages ou des systèmes d'alarme. Le système de commande de l'invention fait intervenir en particulier un système d'identification d'utilisateur basé sur la reconnaissance de l'une de ses empreintes digitales. Les fonctions principales du système de l'invention sont la commande d'ouverture de portes, la gestion du contrôle de porte ouverte et de porte ouverte à la force par deux signaux d'alarme distincts, et la commande de la mise en marche ou de l'arrêt d'une alarme.
Patent WO-2008056228-A3 (WO)
Title: Réseau de communication sans fil et procédé de sélection de canal dynamique d'un réseau de communication sans fil
Inventor: LUEBKE CHARLES J
IPC: H04L12/28
Filed: 2007-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de canal dynamique pour un réseau de communication sans fil employant un premier canal de communication sans fil d'un premier récepteur radio sans fil de chacun d'un coordinateur de réseau et d'un certain nombre de dispositifs de réseau pour une communication sans fil entre ceux-ci. Un certain nombre de seconds canaux de communication sans fil différents sont surveillés avec un second récepteur radio sans fil du coordinateur de réseau. Un des seconds canaux de communication sans fil différents est sélectionné en fonction du niveau de bruit de fond ou du trafic de messages. Le premier canal de communication sans fil est surveillé avec le premier récepteur radio sans fil du coordinateur de réseau. Le premier canal de communication sans fil est déterminé comme ayant une qualité non satisfaisante et une identification du canal sélectionné parmi les seconds canaux de communication sans fil différents est diffusée en réponse aux dispositifs de réseau. Le canal sélectionné parmi les seconds canaux de communication sans fil différents est employé pour une communication sans fil entre le coordinateur de réseau et les dispositifs de réseau.
Patent WO-2008068720-A3 (WO)
Title: Flanc pour la fabrication de joint de valve pour trocar, procédé de fabrication de joint de valve à partir du flanc, et joints de valve pour trocars
Inventor: SIMONSEN JESPER SCHANTZ
IPC: A61B17/34
Filed: 2007-12-05
Abstract: La présente invention concerne un flanc (1) qui sert pour la fabrication d'un joint de valve (22) pour un trocar qui possède une extrémité distale et une extrémité proximale opposée avec une section agrandie pour loger au moins une partie du joint de valve (22). Le flanc (1) possède une partie de col tubulaire (2) définie par une première paroi circonférentielle (3), une extrémité (6) éloignée de l'instrument et une extrémité opposée de réception d'instrument (4), l'extrémité de réception d'instrument (4) est pourvue d'une première valve à diaphragme (5) et une bride circonférentielle (7) par l'intermédiaire de laquelle la partie de col tubulaire (2) s'étend dans une direction axiale dans une partie de tête tubulaire (8) définie par une seconde paroi circonférentielle (9), ladite partie de tête tubulaire (8) possède un diamètre intérieur qui est supérieur au diamètre extérieur de la partie de col tubulaire (2). La partie de tête tubulaire (8) est retournée à l'envers pour réaliser un joint de valve (22). En variante, le joint de valve (22;40) est moulé dans sa forme finale. Le joint de valve (22;40) possède au moins trois valves, qui optimisent la capacité d'étanchéité, et la conception du joint de valve est appropriée pour des trocars avec des canules de divers diamètres.
Patent WO-2008120070-A3 (WO)
Title: 2(hydroxyéthyle)triméthylammonium thioctate (choline thioctate) possédant une action hépatoprotectrice, hypoammoniémique et détoxique, procédé de production de cette substance et composition pharmaceutique basée sur ladite substance
Inventor: NOVIK IVAN IVANOVYCH
IPC: A61P1/16
Filed: 2008-03-17
Abstract: La présente invention concerne la médecine ainsi que l'industrie chimique et pharmaceutique, et plus particulièrement une nouvelle substance physiologiquement active, 2(hydroxyéthyle)triméthylammonium thioctate (choline thioctate), qui possède une action hépatoprotectrice, hypoammoniémique et détoxique. L'invention concerne en outre un procédé de production de ladite substance et des compositions pharmaceutiques basées sur celle-ci. La mise en œuvre technique de cette invention permet d'obtenir une nouvelle substance chimique physiologiquement active, 2(hydroxyéthyle)triméthylammonium thioctate (choline thioctate) qui présente une action hépatoprotectrice, hypoammoniémique et détoxique. Elle permet également d'obtenir un procédé de production de cette substance, ledit procédé garantissant un niveau élevé et un spectre élargi de l'activité spécifique tout en simplifiant et en raccourcissant la durée du processus de fabrication. Enfin, l'invention fournit des compositions pharmaceutiques basées sur la nouvelle substance physiologiquement active 2(hydroxyéthyle)triméthylammonium thioctate (choline thioctate) dans diverses formes de dosage, dont l'utilisation débouche sur une gamme diversifiée de médicaments hépatoprotecteurs.
Patent WO-2008122889-A3 (WO)
Title: Tranche traitée au niveau de l'extrémité frontale ayant des connexions traversant les puces
Inventor: TREZZA JOHN
IPC: H01L21/768
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé qui implique la formation de trous d'interconnexion dans une tranche semi-conductrice portant un dispositif, rendant au moins une partie des trous d'interconnexion dans la tranche semi-conductrice portant un dispositif électriquement conductrice, et la réalisation d'un traitement dorsal de la tranche semi-conductrice portant un dispositif de manière à créer des connexions électriques entre un trou d'interconnexion électriquement conducteur et une couche de métallisation. Un procédé alternatif implique la formation de trous d'interconnexion dans une tranche semi-conductrice portant un dispositif, rendant au moins une partie des trous d'interconnexion dans la tranche semi-conductrice portant un dispositif électriquement conductrice, et le traitement de la tranche semi-conductrice portant un dispositif de manière à créer des connexions électriques entre un trou d'interconnexion électriquement conducteur et une couche semi-conductrice conductrice.
Patent WO-2008129476-A3 (WO)
Title: Réseau à fréquence unique
Inventor: FILIPPI ALESSIO
IPC: H04L27/26
Filed: 2008-04-17
Abstract: La présente invention concerne un projet pilote réparti, particulièrement approprié pour des réseaux à fréquence unique, par exemple, pour diffuser une télévision numérique. Dans les normes de télévision numérique actuelles, par exemple, la norme DVB-T, les émetteurs dans le SFN (réseau à fréquence unique) transmettent exactement le même signal dans la même fréquence au même moment. Comme résultat, le canal vu par le récepteur est le canal créé par le SFN caractérisé par un très long étalement de délai, qui peut être difficile à estimer. Selon la présente invention, des séquences différentes, de préférence orthogonales, sont attribuées à différents émetteurs dans le même SFN de sorte que le récepteur puisse estimer les canaux de propagation à partir de chaque émetteur jusqu'à lui de manière indépendante.
Patent WO-2009087523-A3 (WO)
Title: Composition de détergent pour lessive comprenant de la glycosyle hydrolase
Inventor: BOUTIQUE JEAN-POL
IPC: C11D3/37
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention porte sur une composition de détergent pour lessive comprenant de la glycosyle hydrolase. Les compositions de la présente invention comprennent également un polymère qui, lorsqu'il est utilisé en association avec la glycosyle hydrolase, permet de réaliser une réduction du système tensioactif sans perte de performance de nettoyage de tissu. De préférence, la composition de la présente invention comprend une association de deux polymères, une glycosyle hydrolase et un tensioactif détersif, de préférence de faibles niveaux de tensioactif détersif. De façon davantage préférée, la composition de détergent pour lessive de la présente invention comprend : (i) une glycosyle hydrolase ayant une activité enzymatique envers des substrats à la fois de xyloglycane et de cellulose amorphe, la glycosyle hydrolase étant choisie parmi les familles de GH 5, 12, 44 ou 74; (ii) un tensioactif détersif; (iii) un polymère de nettoyage de graisse alcoxylé amphiphile; (iv) un copolymère greffé statistique comprenant : (a) un squelette hydrophile comprenant des monomères choisis dans le groupe constitué par : les acides carboxyliques en C 1 -C 6  insaturés, éthers, alcools, aldéhydes, cétones, esters, unités de sucre, unités alcoxy, anhydride maléique, polyols saturés tels que le glycérol, et leurs mélanges; et (b) une ou des chaînes latérales hydrophobes choisies dans le groupe constitué par : groupe alkyle en C 4 -C 25 , polypropylène, polybutylène, ester vinylique d'un acide monocarboxylique en C 1 -C 6  saturé, ester d'alkyle en C 1 -C 6  de l'acide acrylique ou méthacrylique, et leurs mélanges; et (v) un composé ayant la structure générale suivante : bis((C 2 H 5 O)(C 2 H 4 O)n)(CH 3 )-N + -C x H 2x -N + -(CH 3 )- bis((C 2 H 5 O)(C 2 H 4 O)n), où n = de 20 à 30 et x = de 3 à 8, ou des variantes sulfatés ou sulfonés de ceux-ci. De façon préférée par-dessus tout, la composition se présente dans la forme d'un liquide.
Patent WO-2010023520-A3 (WO)
Inventor: MARTINELLI PAOLA
IPC: B28B13/02
Filed: 2009-08-10
Abstract: A system for loading and depositing layers of dusts into a press for ceramic products comprises a first device (13) for discharging dusts and a second device (14) for discharging dusts received from the first one. The first device (13) is external with respect to the press and the second device (14) slides horizontally moving between a loading position beneath the first device and a path for discharging into the press. The first and the second discharge devices each have a discharge mouth (21) which is fed through an opening (22) provided with a "guillotine" interception shutter (23) which is controlled to slide on a substantially vertical plane containing the opening (22).
Patent WO-2009138971-A3 (WO)
Title: Skin cured ptfe wire and cable
Inventor: YI JUN HONG
IPC: H01B7/17
Filed: 2009-05-11
Abstract: A wire having a conductor and an insulation where the insulation has a first inner layer of an uncured material and a second outer layer of a cured material.