baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068761-B1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage de mouvement entre une plateforme flottante et une conduite
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: F16L3/18
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découplage (99) de mouvement entre une plateforme flottante (200) et une conduite (10) comprenant au moins une membrane (12) propre à être parcourue par un fluide. Le dispositif de découplage (99) comprend : - une tête (100) creuse propre à venir en prise avec l'extrémité supérieure de la conduite (10), la tête (100) étant solidarisée à la plateforme flottante (200), et - un plateau (101) de suspension de la conduite (10) par des câbles (14) s'étendant au moins selon la longueur de la membrane (12), les câbles (14) étant connectables à la membrane (12) et propres à traverser la tête (100), le plateau (101) étant solidarisé par une liaison coulissante (103) à la tête (100) propre à déplacer le plateau (101) selon l'axe (A-A') de parcours du fluide, entre deux hauteurs prédéterminées supérieures à la hauteur de l'extrémité supérieure (100A) de la tête (100).
Patent FR-3071397-B1 (FR)
Title: Electrogustometre
Inventor: BASTIAN PIERRE-ANTOINE
IPC: A61B5/05
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un électrogustomètre comprend une interface (4) capable de recevoir une consigne de stimulation, et un générateur de courant (8) agencé pour produire un courant de stimulation. L'interface (4) est agencée pour tirer une commande numérique de la consigne de stimulation, et l'électrogustomètre comprend en outre un convertisseur numérique analogique (6) adapté pour convertir la commande numérique en une tension continue, les différentes commandes numériques induisant des valeurs de tension respectives discrètes. Le générateur de courant (8) est agencé pour convertir la tension continue en un courant de stimulation dont l'intensité est comprise entre 0 et 250 µA en fonction de la valeur de tension discrète et varie par pas fixe compris entre 0,05 µA et 1 µA.
Patent FR-3073408-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant au moins un polymere acrylique et au moins un filtre organique insoluble
Inventor: PILLOT AURÉLIE
IPC: A61Q9/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition notamment cosmétique, comportant au moins un système photoprotecteur capable de filtrer les rayons UV contenant au moins un filtre UV organique, insoluble et au moins un polymère comprenant au moins des unités acrylate d'hydroxyéthyle et des unités acrylates portant un groupement lipophile, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d'hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant un groupement lipophile allant de 1 :30 à 1 : 1 et le polymère ayant un poids moléculaire moyen en nombre Mn allant de 2 000 à 9 000 g/mol.
Patent FR-3079803-B1 (FR)
Title: Procede d'avertissement, systeme d'avertissement, produit programme d'ordinateur et support lisible d'informations associes
Inventor: LOEILLET JEAN-JACQUES
IPC: B60K35/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'avertissement d'un conducteur de véhicule (10), le véhicule (10) comprenant un dispositif d'affichage (46) pour lequel un champ de vision est défini, le procédé comprenant une étape de : - détection d'au moins un obstacle (32) ; - sélection des obstacles (32) pertinents, un obstacle (32) étant pertinent si un temps à la collision entre le véhicule (10) et l'obstacle (32) est inférieur à un seuil de temps et si une probabilité de collision entre le véhicule et l'obstacle est supérieure à un seuil de probabilité; - détermination de l'appartenance de l'obstacle (32) pertinent au champ de vision ; - affichage d'un avertissement spécifique lorsque l'obstacle (32) pertinent est hors du champ de vision, l'avertissement étant distinct d'un avertissement pour un obstacle (32) pertinent situé dans le champ de vision.
Patent FR-3080003-B1 (FR)
Title: Composition dermatologique facilitant la reparation de la peau
Inventor: TRONCHIN-JAMES CEDRIC
IPC: C08G69/48
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne une composition dermatologique utile pour faciliter la réparation des lésions épidermiques superficielles. Cette composition dermatologique est caractérisée en ce qu'elle comprend une poudre anti-bactérienne de polyamide comprenant un sel d'ammonium quaternaire.
Patent FR-3081590-B1 (FR)
Title: Procede d’augmentation de resolution spatiale d’une image multi-spectrale a partir d’une image panchromatique
Inventor: POILVE HERVE
IPC: G06T3/40
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'augmentation de résolution spatiale d'une image MS à partir d'une image PAN comportant : - une détermination (51) de valeurs optimales MS de paramètres d'un modèle de scène, - une détermination (52) d'un gradient des valeurs des paramètres permettant d'optimiser le paramétrage du modèle de scène par rapport à une réflectance PAN déterminée en fonction du modèle de scène et des valeurs optimales MS, - une détermination (53) d'un vecteur d'injection en fonction du modèle de scène et du gradient, - un calcul (54) d'une image MS à résolution spatiale augmentée en fonction de l'image MS, de l'image PAN et du vecteur d'injection.
Patent FR-3081739-B1 (FR)
Title: Outil d’assemblage par frettage
Inventor: STREIFF PAUL
IPC: B23P11/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte sur un outil d'assemblage (1) d'une pièce à fretter (3, 4) sur une frette (2), ainsi que sur un procédé d'assemblage des pièces à fretter (3, 4). L'outil d'assemblage (1) selon l'invention comprend : - un élément de préhension (11) destiné à maintenir l'outil (1) par rapport à la frette (2) et, - un plateau (12) pour l'assemblage de la pièce à fretter (3, 4) sur la frette (2), le plateau (12) comprenant : - une première partie de guidage (121) et une deuxième partie de guidage (122) délimitées l'une de l'autre par l'élément de préhension (11), la première partie de guidage (121) comprenant au moins une rainure (121a) pour guider linéairement un élément de centrage (5) de l'outil (1) dans un premier alésage (21) de la frette (2), la deuxième partie de guidage (122) comprenant au moins une rainure (122a) pour guider linéairement un élément de support (6) de la pièce à fretter (3, 4) dans un deuxième alésage (22) de la frette (2).
Patent FR-3082585-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation
Inventor: BOULTIF DJAMEL
IPC: F16K3/34
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: Vanne de régulation comprenant un corps (2) comportant une entrée (3), au moins une sortie (4) et un conduit interne (5) reliant l'entrée (3) à la sortie (4), la vanne (1) comprenant un organe (6) de régulation mobile en rotation dans le corps (2) autour d'un axe (19) de rotation, l'organe (6) de régulation comprenant, au moins une portion coopérant en étanchéité avec le conduit (5) interne du corps (2) via un ensemble de joint(s) (8) d'étanchéité pour empêcher le passage de gaz entre l'entrée et la sortie, et au moins une discontinuité (9) d'épaisseur, l'organe (6) de régulation étant mobile entre une première position de fermeture empêchant le passage de gaz entre l'entrée (3) et la sortie (4) et une au moins une position d'ouverture autorisant le passage de gaz entre l'entrée (3) et la sortie (4), dans la au moins une position d'ouverture, la discontinuité rompant l'étanchéité avec le conduit (5) interne du corps (2), la discontinuité (9) ayant une géométrie déterminée définissant une section de passage variable déterminée pour le gaz selon sa position angulaire autour de l'axe (19) de rotation.
Patent FR-3084129-B1 (FR)
Title: Vanne avec un palier rotule et ligne d'echappement comprenant une telle vanne
Inventor: MERCIER ALAIN
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: La vanne (1) comprend : - un corps de vanne (3) ; - un volet (11) disposé dans le corps de vanne (3) ; - une liaison rotative (12) du volet (11) au corps de vanne (3), la liaison rotative (12) comprenant au moins un arbre d'entraînement (13) en rotation du volet (11) ; - un palier de guidage (15) en rotation de l'arbre d'entraînement (13). L'arbre d'entraînement (13) présentant une extrémité longitudinale (17) ayant une surface en forme de calotte sphérique (19), le palier de guidage (15) comprenant une cuvette (21) en portion de sphère, de forme conjuguée de celle de la surface en forme de calotte sphérique (19), la surface en forme de calotte sphérique (19) de l'extrémité longitudinale (17) reposant dans la cuvette (21).
Patent FR-3084779-B1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne comportant au moins deux antennes a meme substrat de raccordement electrique
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-08-02
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ce dispositif d'antenne (10) comporte au moins deux antennes radioélectriques (20, 22), dont les ports de raccordement électrique (20A, 20B, 22A, 22B) sont disposés sur un même substrat (12), et des moyens (24, 26, 28) électriquement conducteurs de raccordement des ports (20A, 20B, 22A, 22B) desdites au moins deux antennes radioélectriques (20, 22) à un circuit électronique d'émission et/ou réception.  Chaque antenne radioélectrique (20, 22) est conformée pour présenter une désadaptation d'impédance avec le circuit électronique d'émission et/ou réception telle que son coefficient de réflexion en entrée ou en sortie soit supérieur à une valeur seuil prédéterminée en l'absence de toute réadaptation d'impédance. Mais les moyens électriquement conducteurs de raccordement (24, 26, 28) comportent des composants électriques capacitifs, inductifs et/ou résistifs (40, 42, 46) de réadaptation d'impédance avec le circuit électronique d'émission et/ou réception, disposés pour ramener ledit coefficient de réflexion à une valeur inférieure à la valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3086885-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression d'un pneumatique
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01L17/00
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif de mesure de la pression d'une roue (3) d'un véhicule , comportant une partie fixe (5) et une partie mobile (14) destinée à être entraînée en rotation par la roue, la partie fixe comprenant un premier circuit imprimé (7) sur lequel est formée au moins une première piste définissant un premier enroulement, la partie mobile comprenant un deuxième circuit imprimé (16) sur lequel est formée au moins une deuxième piste définissant un deuxième enroulement, le deuxième circuit imprimé étant agencé pour être relié à un capteur de pression (15), le premier enroulement et le deuxième enroulement étant couplés pour former un canal de communication sans fil, le dispositif de mesure étant agencé de sorte que le capteur de pression est alimenté électriquement par la partie fixe via le canal de communication sans fil, et de sorte que des données montantes comprenant des données de mesure de pression sont transmises à la partie fixe (5) par la partie mobile (14) via le canal de communication sans fil.
Patent FR-3088831-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration à partir d’un filament thermofusible et membrane obtenue
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B32B37/02
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration à partir d’un filament thermofusible et membrane obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un support inorganique monolithique poreux (1) présentant une porosité comprise entre 10% et 60% et un diamètre moyen de pores allant de 0,5 µm à 50 µm, à l’aide d’une machine de type imprimante 3D (I) pour bâtir selon un modèle 3D numérique, une structure tridimensionnelle crue manipulable (2) destinée à former après frittage le ou les supports inorganiques poreux monolithiques (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3089327-B1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’une durée maximale d’attente d’acquisition de caractéristiques biométriques et dispositif mettant en œuvre ce procédé
Inventor: TÊLÉ AGBODJAN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé d’ajustement d’une durée maximale d’attente d’acquisition de caractéristiques biométriques et dispositif mettant en œuvre ce procédé Ce procédé comporte :- une étape (F08) de déclenchement d’une horloge sur réception (E02) d’une demande d’acquisition de caractéristiques biométriques ;- une phase de collecte d’informations (BIO_ON, BIO_OFF, REAC) représentatives, soit : (i) de la non-acquisition (BIO_OFF) desdites caractéristiques biométriques pendant une durée maximale (T_OUT) comptée à partir dudit déclenchement ; soit (ii) de la durée (REAC) écoulée entre ledit déclenchement et l’acquisition (BIO_ON) de dites caractéristiques biométriques avant ladite durée maximale (T_OUT) ;et- sur détection (E35) d’un critère d’ajustement, une étape (E41) d’ajustement de ladite durée maximale (T_OUT) en fonction desdites informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090906-B1 (FR)
Title: Dispositif optique comportant un dispositif d'affichage d'images ou de données
Inventor: PERRIN-LICINI BENJAMIN
IPC: G02C7/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif optique (200, 300) comportant un dispositif d'affichage (100) d'image ou de données, le dispositif optique (200, 300) comportant :un cadre support (3) configuré pour permettre le port du dispositif optique (200, 300) sur la tête de l'utilisateur, ledit cadre support (3) comportant au moins une portion latérale (34), destinée à se trouver au niveau de la tempe d'un utilisateur lors du port du dispositif optique (200, 300), et une portion centrale (36), disposée de sorte à être au niveau du nez de l'utilisateur lors du port du dispositif optique (200, 300), caractérisé en ce qu'il comporte :un générateur d'images (5), porté par la portion latérale (34) du cadre support (3), configuré pour générer une image (Im),un réflecteur (7), porté par la portion centrale (36) du cadre support (3), disposé et orienté pour réfléchir l'image (Im) générée par le générateur d'images (5) vers un œil de l'utilisateur (U) de façon à former une image virtuelle (Im).
Patent FR-3090945-B1 (FR)
Title: Procédé de raccordement d’un périphérique distant à un réseau local virtuel
Inventor: PORTMANN MAXIME
IPC: G06F9/455
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: Adaptateur (200) convenant au raccordement fonctionnel d’un périphérique (5) distant, doté d’une interface réseau à un réseau local virtuel (30), l’adaptateur présentant une première et une deuxième interface réseaux, la première interface étant agencée pour être fonctionnellement raccordée au périphérique, ledit adaptateur comportant en outre des moyens de traitement configurés pour : établir un tunnel réseau (T) de type Vpn entre la deuxième interface et une interface virtuelle (Iv) du réseau virtuel ; injecter des trames dans le tunnel de type VPN, lesdites trames injectées résultant d’une encapsulation de trames provenant de, et reçues par, la première l’interface. Figure 2
Patent FR-3092213-B1 (FR)
Title: convertisseur de puissance résonant série
Inventor: COLONNA CÉDRIC
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Convertisseur (100) de puissance à circuit résonant série qui comporte : - un onduleur (1), - un circuit résonant série LC, - un transformateur (T1) comprenant un circuit primaire (2) et un circuit secondaire (3), et - des moyens (4) de contrôle de l’onduleur, l’onduleur étant relié au circuit résonant série LC qui est destiné à être connecté à une charge de sortie (Rout) à travers le transformateur (T1), caractérisé en ce que le circuit primaire (2) comporte un premier enroulement de N11 spires et un second enroulement de N12 spires avec N11=N12, une inductance (Lx) en parallèle du premier enroulement, un condensateur de capacité Cx en parallèle du second enroulement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093269-B1 (FR)
Title: Ligne d’injection multiple pour cavité accélératrice de particules
Inventor: MANDRILLON PIERRE
IPC: H05H13/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ligne d’injection multiple pour cavité accélératrice de particules Ligne d’injection multiple (1) pour cavité accélératrice de particules, comportant : au moins deux sources d’ions (11), une cavité résonnante (30) de première harmonique, comportant une enceinte (38) et au moins deux tubes de glissement (34) associés chacun à une source respective (11), ces tubes de glissement (34) étant disposés dans l’enceinte, reliés électriquement entre eux et reliés par un conducteur (36) à l’enceinte, des cavités résonnantes (50) de seconde harmonique, associées chacune à une source d’ion respective (11), comportant une enceinte et un tube de glissement (54) relié électriquement à l’enceinte par un conducteur (55). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095079-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un gaz
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: H01M8/06
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de génération d’un gaz Dispositif (15) comportant un système catalytique (60) et un système électromagnétique (65), le système catalytique définissant une chambre de catalyse (120) et comportant un catalyseur (110) d’une réaction de génération d’un gaz à partir d’un liquide (40), le catalyseur étant logé dans la chambre de catalyse, le système électromagnétique comportant une bobine (150) et un barreau (155) mobile par rapport à la bobine, le barreau étant fixé sur le système catalytique et comportant un aimant (175) et un noyau (170), le système électromagnétique étant configuré pour déplacer le barreau par rapport à la bobine lors du passage d’un courant électrique dans la bobine, pour disposer le système catalytique selon une position ouverte, dans laquelle la chambre de catalyse est en communication fluidique avec l’extérieur, le système catalytique étant disposé selon une position fermée dans laquelle la chambre de catalyse est hermétiquement close, en l’absence de courant électrique parcourant la bobine. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097879-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en superalliage monocristallin
Inventor: UTADA Satoshi
IPC: C21D1/78
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’aéronef, la pièce comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, le procédé mettant successivement en œuvre les étapes de moulage de la pièce à une température de moulage supérieure à la température de fusion du superalliage, et refroidissement de la pièce, de manière à ce que le superalliage monocristallin présente une phase γ et une phase γ’, de mise en solution de la pièce à une première température T1 comprise entre la température de solvus de la phase γ’ et la température de fusion du superalliage, homogénéisation de la structure cristalline de la pièce, refroidissement de la pièce à température ambiante, de premier revenu et deuxième revenu. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099089-B1 (FR)
Title: Palier et pièce de réglage pour train multi-bras
Inventor: DELAURE NICOLAS
IPC: B60G7/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: Cette pièce de réglage (58) pour train multi-bras (6) de véhicule automobile comprend un corps (60) et une première branche (62) reçue dans un palier (2) du train multi-bras (6), la pièce (58) comprenant un moyen de fixation d'un axe de pivotement (40) d'une bielle (8) du train multi-bras (6) et un moyen de réglage apte à modifier la position du moyen de fixation par rapport au palier (2).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099402-B1 (FR)
Title: Prefiliere de coextrusion multi-voies possedant un raidisseur traversant monolithique pouvant etre obtenu par fabrication additive
Inventor: GOARANT CHRISTOPHE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une préfilière (1) destinée à extruder conjointement une pluralité de mélanges élastomériques selon une direction d’écoulement (X1) pour former un profilé, ladite préfilière comprenant à cet effet, en superposition selon une direction d’empilement (Z1) transverse à la direction d’écoulement (X1), une première voie (11), une seconde voie (12) séparée de la première voie (11) par une première cloison (15), puis une troisième voie (13) séparée de la seconde voie (12) par une seconde cloison (16), ladite préfilière comportant aussi un raidisseur (20) qui est formé d’un seul tenant avec la première cloison (15) et la seconde cloison (16) et qui s’étend à travers la seconde voie (12) en présentant un bord d’attaque (21) qui fractionne l’écoulement du mélange élastomérique empruntant ladite seconde voie (12). Figure 4
Patent FR-3086226-B1 (FR)
Title: Support pour un occupant et revêtement d’un tel support
Inventor: FRANCOIS AURELIEN
IPC: B60N2/60
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-09-30
Abstract: Un support pour un occupant (10) comporte un siège de véhicule (12) et un revêtement de support pour un occupant (14). Le siège de véhicule comporte une assise de siège (16) et un dossier de siège (18) assemblés pour définir une anse de siège (20) entre eux. Le revêtement de support pour un occupant peut être configuré pour être installé de manière sélective sur le siège de véhicule et sur option d’un utilisateur, et comporte : un revêtement de dossier de siège (22) accouplé au dossier de siège pour recouvrir au moins une partie du dossier de siège, un revêtement d'assise de siège (24) accouplé à l'assise de siège pour recouvrir au moins une partie de l'assise de siège, et un élément de retenue de revêtement (26) comportant un pont prévu pour s'étendre entre le revêtement de dossier de siège et le revêtement d'assise de siège et les relier ensemble.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101294-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du freinage d’un vehicule automobile et unite de controle correspondant
Inventor: MAHE MICHEL
IPC: B60Q1/44
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’unité de contrôle (3) de freinage pour véhicule automobile comporte des moyens pour désactiver au moins deux feux de détresse (5, 6) dudit véhicule et activer au moins un feu d’arrêt (4) dudit véhicule à la réception d’une commande de freinage d’urgence. Figure pour l’abrégé : Fig 1