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Patent FR-2656695-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'evaluation de l'aptitude qu'a un corps a s'opposer au passage d'un produit et leur application a l'evaluation de la dysmigration.
Inventor: ERIC LAFARGUE
IPC: G01N33/24
Filed: 1989-12-28
Abstract: - La présente invention concerne un dispositif et une méthode permettant l'évaluation de l'aptitude qu'a un corps à s'opposer au passage d'un produit, ainsi que leur application. - La méthode selon l'invention comporte les étapes suivantes: on place ledit corps entre deux réservoirs, l'un étant un réservoir émetteur contenant ledit produit et l'autre étant le réservoir récepteur de la partie du produit ayant traversé ledit corps, ledit corps séparant lesdits réservoirs et étant adjacent à chacun d'eux. . on réalise un gradient de pression entre lesdits réservoirs, ce gradient provoquant le déplacement vers ledit réservoir récepteur d'au moins une partie dudit produit contenu dans le réservoir émetteur à travers ledit corps, et . on analyse la partie du produit récupéré dans ledit réservoir récepteur. - Application à l'évaluation de roche-couvertures dans le domaine des hydrocarbures.
Patent FR-2641749-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage antipatinage a l'entrainement sur un vehicule routier equipe egalement d'un systeme antiblocage
Inventor: RESCH REINHARD
IPC: B60T8/42
Filed: 1990-01-11
Abstract: Ce dispositif est applicable à un système de freinage hydraulique à deux circuits et dans lequel la source de pression pour la régulation antipatinage à l'entraînement est la pompe de retour du circuit de freinage des roues motrices du véhicule. Le circuit d'alimentation pour le dispositif antipatinage 12 va du réservoir de liquide de frein 91, 79 à travers le piston primaire ou secondaire du maître-cylindre 18 et une sortie 83 de la chambre de pression 21 ou 19 à l'entrée de la pompe de retour 34. Une soupape de commande d'admission 82 interposée est commutée, pendant la durée de cycles de la régulation antipatinage, de sa position initiale 0 de fermeture, coordonnée au freinage normal, à sa position ouverte I coordonnée au mode antipatinage. L'invention est applicable notamment aux véhicules routiers équipés d'un maître-cylindre tandem.
Patent FR-2648288-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'actionneurs electrostrictifs, et articles ainsi obtenus
Inventor: GALVAGNI JOHN
IPC: H01L41/24
Filed: 1990-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'actionneurs électrostrictifs ou de condensateurs. On forme un empilement de feuilles 10, 11 de céramique crue, une surface des feuilles comportant des aires 12 d'une matière de formation d'électrode et d'autres aires 15 d'une matière pouvant être dispersée par la chaleur. Des électrodes de polarités opposées sont exposées à découvert au niveau de surfaces opposées 13, 14 dans l'empilement et les aires de matière pouvant être dispersées sont placées entre les bords exposés des aires d'encre pour électrode. On peut appliquer des terminaisons à un actionneur fabriqué selon l'invention sans craindre de mettre en court-circuit des couches adjacentes, et l'actionneur résultant est sensiblement débarrassé de toute liaison entre éléments diélectriques. Ainsi, un degré élevé de dilatation est permis.
Patent FR-2657206-A1 (FR)
Inventor: ALEX KUHN
IPC: H04N1/00
Filed: 1990-01-17
Abstract: A motor (5) drives, by way of a wheel (53) mounted on an arm (52) which swivels freely about the shaft of the said motor (5), a document processing device (3), in order to displace, one relative to the other, a processed document (33) and a processing head (31). When the direction of rotation of the motor 5 is reversed, the arm (52) swivels, the wheel (53) moves away from the processing device (3) and comes to co-operate with a cutter device (2) in order to drive it and cut, from a paper web (13), documents to be delivered to a user. The invention applies in particular to telecopiers.
Patent FR-2657440-A1 (FR)
Title: Revolving clock lamp
Inventor: HUBERT JUILLET
IPC: G04B19/30
Filed: 1990-01-25
Abstract: The present device is a clock/lamp whose lampshade includes a numbered graduation and which describes a circumnian motion thus constituting the moving dial of a clock. The invention relates to the clock industry.
Patent FR-2659604-A1 (FR)
Title: Inclination device for a seat, particularly a vehicle seat, including a build-in urging mechanism
Inventor: CO TAKAICHI NISHINO C O TACHI-
IPC: B60N2/235
Filed: 1990-03-16
Abstract: The invention relates to a device for inclining a seat (10) including a fixed base plate (24) and a rotary plate (26) which are coupled to one another such that the second can rotate freely with regard to the first. At least one annular toothed part (22a, 22b, 22c) and unlocking means (48a, 48b, 48c) are respectively defined in each plate, whereas at least one locking engagement element (20a, 20b, 20c) is interposed between the plates such that it can slide vertically so that when the rotary plate turns, the element (20a, 20b, 20c) is disengaged with regard to the toothed part and passes over the unlocking means, or vice versa, in order thus to place the inclination device in a locked or unlocked state.
Patent FR-2660757-A1 (FR)
Inventor: FREDERIC JEAN
IPC: G01N33/68
Filed: 1990-04-06
Abstract: Method for identifying or determining proteins, in which antibodies are prepared with the aid of peptides which are made immunogenic if necessary and the antibodies thus obtained are then employed for determining the desired proteins from a sample containing them and treated so as to release the said peptides, in which the said peptide is selected from a known sequence of the said protein as a protein fragment which can be released by enzyme treatment and is then prepared by synthesis, and application to the identification or determination of proteins.
Patent FR-2660927-A1 (FR)
Title: Procede de reticulation de (co)polymeres esterifies, compositions reticulables et objets conformes.
Inventor: CHRISTIAN GONDARD
IPC: C08F8/00
Filed: 1990-04-17
Abstract: Procédé de réticulation de (co) polymères comportant des fonctions esters dans lequel, l'on fait réagir un polyester dérivant d'un polyol et un polyester dérivant d'un polyacide en présence d'un alcoolate alcalin à une température supérieure à 180degré , compositions réticulables et objets conformés.
Patent FR-2710575-A1 (FR)
Title: Portable device for tightening and slackening nuts, screws
Inventor: MICHEL MOREL
IPC: B25B13/46
Filed: 1990-04-19
Abstract: The invention relates to a device making it possible to tighten, slacken wheelnuts, screws and bolts effortlessly. It consists of a socket-type ratchet wrench equipped with a double-acting ram (4) housed in the handle (5) of the wrench and connected by a flexible coupling (6) to a mobile hydraulic pump (7) placed on the ground and operated by movements of the foot. The device according to the invention is particularly intended for tightening and slackening nuts and screws.
Patent FR-2646655-A1 (FR)
Title: Bouchon verseur a mouvement pivotant, avec dispositif empechant un actionnement premature
Inventor: GROSS RICHARD A
IPC: B65D47/20
Filed: 1990-05-02
Abstract: L'invention concerne un bouchon verseur à mouvement pivotant destiné à être fixé sur un récipient et qui est résistant à un actionnement prématuré en cours d'expédition et de manipulation avant l'achat qui met en évidence un accès au contenu du récipient. Le bouchon comprend un corps 12 et un organe d'actionnement 20 pouvant pivoter sur celui-ci et il est prévu sur l'un de ses éléments une patte déchirable amovible 50 qui empêche initialement le pivotement de l'organe d'actionnement 20 sur le corps 12; cette patte déchirable est reliée par une zone de rupture 68 avec l'organe d'actionnement ou le corps et elle est placée entre le corps et l'organe d'actionnement dans une position adjacente à une touche 30 de cet organe.
Patent FR-2648376-A1 (FR)
Title: Lame de couteau pour des dispositifs de fauchage de moissonneuses et son procede de fabrication
IPC: B23P15/40
Filed: 1990-06-19
Abstract: La présente invention concerne une lame de couteau pour des dispositifs de fauchage de moissonneuses, ainsi qu'un procédé de fabrication des biseaux de coupe de telles lames de couteau. Cette lame de couteau est caractérisée en ce que les zones individuelles 2, 3 sont formées par estampage sans enlèvement de copeaux et un palier 1 est prévu entre la zone 3 formée du côté de l'arête de coupe et la zone 2 s'étendant jusqu'à la surface supérieure de la lame.
Patent FR-2667803-A1 (FR)
Title: Cellule et appareil de deshydratation par electroosmose d'un produit a inversion de potentiel electrocinetique.
Inventor: ALAIN DAMIEN
IPC: B01D61/56
Filed: 1990-10-12
Abstract: Cellule (100) de déshydratation par électroosmose d'un produit (101) à inversion de potentiel électrocinétique. Selon l'invention, ladite cellule (100) est constituée d'une cuve (110) dans la partie inférieure de laquelle est disposée une première électrode (120) de même signe que le potentiel électrocinétique initial du produit (101), ladite première électrode (120) étant munie d'une paroi poreuse (121) d'électroosmose, et une deuxième électrode (130) de signe opposé à la première, également munie d'une paroi poreuse (131) d'électroosmose, est placée en regard de ladite première électrode (120). Application à la déshydratation de produits tels que les boues des stations d'épuration.
Patent FR-2653454-A1 (FR)
Title: Fenetre pour des appareils electromenagers.
Inventor: ALBERTO BONVINI
IPC: D06F39/14
Filed: 1990-10-19
Abstract: La fenêtre pour des appareils électroménagers comporte un élément transparent en forme de coupe 1, présentant une forme hémisphérique, et un cadre 3 formé d'une seule pièce en matériau thermoplastique et chevauchant le bord périphérique 2 de l'élément en forme de coupe. Application à des fenêtres pour machines à laver ou sécheurs à l'air.
Patent FR-2669036-A1 (FR)
Title: Process for making ethylene and propylene resins adhere to a lead surface
Inventor: EDOUARD VASSEUR
IPC: H01B3/44
Filed: 1990-11-08
Abstract: The process for making ethylene and propylene resins adhere to a lead surface is obtained by introducing sulphur with the resin placed in contact when hot with the lead surface. It is characterised in that this introduction results at least partially from an organic sulphur compound, in particular a thiuram, added to the said resin beforehand. Application: manufacture of power, particularly submarine cables with a lead tube and polyethylene sheeting.
Patent FR-2669066-A1 (FR)
Title: Device for stressing glued laminated wood beams - has two curved half-beams on adjustable platform to cater for two or more supports using chamber
Inventor: PAUL ANTIGNAC
IPC: B27H1/00
Filed: 1990-11-13
Abstract: Equipment for stressing glued laminated wood beams on two or more supports, comprises two curved half-beams (1,2) on an adjustable platform. The radius of curvature is a function of the prestressing force. For two supports, the platform is cambered equal to the beams' camber plus a stripping relaxation allowance. For more supports platform and half-beams are alternately cambered and deformed. The half-beams' cambers are added to the platform's to impart the prestressing value to the beam. Curvature imparted to the half-beams plus camber less relaxation equals prestressing camber. USE/ADVANTAGE - Balanced prestressing without cables anchors etc.
Patent FR-2656178-A1 (FR)
Title: Procede et appareil permettant d'augmenter la reutilisation de frequences sur une meme voie dans un reseau de radiocommunication de donnees a plusieurs stations.
Inventor: BRUCKERT EUGENE J
IPC: H04W74/08
Filed: 1990-12-06
Abstract: L'invention concerne un système de radiocommunication numérique possédant une meilleure réutilisation de fréquence sur une même voie. Un terminal éloigné (151) reçoit une identification de station de la part d'une première des stations fixes (101) possédant une zone de couverture radio en chevauchement avec une autre station fixe, et il ré-émet cette identification de station avec son message. Une deuxième station fixe (103) recevant l'émission du terminal éloigné utilise l'identification de station et l'intensité de signal du terminal éloigné pour déterminer si des émissions faites depuis d'autres terminaux éloignés doivent ou non être empêchées. Selon la proximité géographique de la première station fixe (101) vis-à-vis de la deuxième station fixe (103) et de l'intensité de signal du terminal éloigné pour la deuxième station fixe, un signal représentatif de l'intensité de signal du terminal éloigné pour la deuxième station fixe (103) peut être émis par la deuxième station fixe (103). Ce signal représentatif peut être utilisé par un deuxième terminal éloigné (153) pour déterminer s'il peut ou non émettre.
Patent FR-2656574-A1 (FR)
Title: Phare pour vehicule a faisceau orientable.
Inventor: ALBERTO SANTAMARIA
IPC: B60Q1/076
Filed: 1990-12-21
Abstract: Un phare pour véhicule (1) dans lequel un réflecteur (4) est monté à l'intérieur d'un boîtier (2) de manière à tourner par rapport à celui-ci autour d'un axe (5) au moyen d'un dispositif d'actionnement (8) dont l'organe de sortie (7) est relié, par l'intermédiaire d'un joint débrayable (24), à l'organe d'entrée (22) d'un dispositif (20) de détection de l'angle du réflecteur (4) par rapport au boîtier (2).
Patent FR-2673795-A1 (FR)
Title: Method and device for matched interpolation of subband signals for compatible inter-image coding of television signals
Inventor: MICHEL PECOT
IPC: H03H17/02
Filed: 1991-03-05
Abstract: The signals are transmitted on a transmission channel (18) between at least one transmission coder (13...22) and a reception decoder linked to a receiver. The coding consists in cutting up into subbands, according to the same tree structure by filtering and decimation, the full-band image to be transmitted, in order independently to code the subband signals obtained. The decoding consists in decoding the received signals of each subband as a function of their resolution and of that specific to the receiver. The method consists mainly: in carrying out, at the level of the transmission coder, an inter-image coding (13...22) compensated in movement in each of the subbands, on the basis of the movement vectors estimated on the non-decomposed image, and reset to scale on the basis of the rate of sub-sampling of the band in question, and in carrying out, in each subband when the vector movement does not correspond to a whole number of pixels, an interpolation calculation for the corresponding pixel, taking account not only of the signal received in the subband itself but also of the signals received simultaneously in the other subbands. Application: compatible HDTV television.
Patent FR-2675421-A1 (FR)
Title: Manufacturing method for a barrel stave
Inventor: JEAN-CLAUDE BRIOLET
IPC: B27H5/00
Filed: 1991-04-19
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a barrel stave (of the Bordeaux cask, or some other type, small or large barrels, or other wooden containers manufactured using staves). These staves of various thicknesses and dimensions are characterised in that they are made up on their so-called outer skin faces with two thicknesses of wood (of all varieties) of high quality, whereas the internal layers are of all peeled or sliced thicknesses, and of inferior quality.
Patent FR-2676012-A1 (FR)
Title: Dispositif de deversement et d'empilage a plat dans un bac, en particulier de plis en sortie d'une machine de tri.
Inventor: CHRISTIAN PLENT
IPC: B07C5/36
Filed: 1991-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de déversement et d'empilage à plat dans un bac, d'objets plats en particulier de plis en sortie notamment d'une machine de tri dans laquelle les plis sont acheminés disposés verticalement et libérés au-dessus du dispositif. Il comporte une goulotte (1) pourvue d'une surface principale (2) concave de glissement et de déviation et d'une surface associée secondaire (3) convexe, cette dernière étant prolongée par une palette (4) articulée selon un axe horizontal transversal et dont l'arête inférieure (5) est en appui sur les plis empilés dans le bac (6).
Patent FR-2677933-A1 (FR)
Title: Method and device for cooling batteries in a vehicle equipped with a combustion engine
Inventor: REMY DETANT
IPC: B60K13/02
Filed: 1991-06-20
Abstract: The combustion engine receiving, as oxidising air, air taken from outside the vehicle and filtered by at least one air filter (13), oxidising air is made to circulate between the outside of the vehicle and the air filter (13) in the vicinity of the batteries (11) in order to limit the rise in temperature of the latter (11). Use particularly in armoured vehicles.
Patent FR-2678579-A1 (FR)
Title: Tete de rotor de giravion, rigide en trainee et articulee en pas et battement.
Inventor: CLAUDE BIETENHADER
IPC: B64C27/32
Filed: 1991-07-03
Abstract: L'invention concerne une tête de rotor de giravion comportant un nombre pair de pales disposées par groupe de deux pales (2) diamétralement opposées l'une par rapport à l'autre, et reliées l'une à l'autre par un système de raccordement sans aucune liaison avec le moyeu du rotor. Chaque pale (2) est articulée en battement et en pas sur le corps de moyeu (1) par l'intermédiaire d'un manchon (3), qui est disposé entre l'emplanture de la pale (2) et ledit corps de moyeu (1), ce manchon s'appuyant sur la périphérie dudit corps de moyeu (1) par une butée sphérique lamifiée (5) et comportant un organe d'introduction de la commande en pas de la pale (2). Chaque système de raccordement de deux pales (2) diamétralement opposées, est constitué par deux tirants (4) reliant les deux manchons (3) diamétralement opposés de ces pales (2), les deux tirants (4) étant disposés parallèlement au plan du rotor de part et d'autre de l'axe longitudinal commun des deux pales (2) diamétralement opposées, ces deux tirants (4) étant parallèles et sensiblement écartés par rapport audit axe longitudinal commun, l'attache des deux tirants (4) à chaque manchon (3) étant disposée à l'extérieur de la butée sphérique lamifiée (5) de ce manchon (3) par rapport à l'axe du rotor et de manière que la longueur des deux tirants (4) soit sensiblement supérieure à la distance entre les centres des deux butées sphériques lamifiées (5) diamétralement opposées. Application aux rotors d'hélicoptères.
Patent FR-2679114-A1 (FR)
Title: Device for facilitating effective brushing of the teeth
Inventor: SATENDRA UBERAI BIR
IPC: A46B5/00
Filed: 1991-07-19
Abstract: The invention relates to a device facilitating effective brushing of the teeth. It consists of two tubes, one inserted in the other, the inner tube (3) containing a mechanism (11) for receiving and rigidly holding the handle of a toothbrush (9), the inner tube (3) being free of the cyclic movement in the outer tube (1) which contains a counter (10) which counts the number of cyclic movements and, after a predetermined number, emits an audible signal. The device permits effective and comfortable brushing of the teeth by converting a horizontal movement into a cyclic movement.
Patent FR-2680250-A1 (FR)
Title: Method and device for the ultrasonic imaging of objects in a liquid medium
Inventor: PIERRE ALAIS
IPC: G10K11/34
Filed: 1991-08-06
Abstract: A device for detecting obstacles in a liquid medium, comprising a linear or matrix array of transducers and an electronic transceiver module connected to the transducers, incorporating means for making each transducer emit a signal E(t) having a time envelope A(t) of the form: E(t) = A(t).exp[-2j pi nu t]. The module incorporates means for complex analogue demodulation of the echo signals supplied by the transducers, means for sampling the components of the demodulated signals and for storing the samples in an addressable memory, means for memorising the samples and means for forming the echo signal for each point in the image to be produced by summation of the contributions from the echo signal received from the transducers. Each contribution is obtained by complex multiplication of a sample, delayed by the time taken for the path between the point to be imaged and the respective transducer by an exponential phase correcting term stored in the module.
Patent FR-2680631-A1 (FR)
Title: Barking inhibitor device
Inventor: RENE VINCI
IPC: A01K15/02
Filed: 1991-08-26
Abstract: Electronic circuits controlled by a microphone excited by the barking of the dog generates electrical discharges applied to the skin of the dog, but also induces inhibitions in the control circuit of the discharge, rendering the device inoperable for an adjustable determined delay, allowing the dog to withstand this device without injury.
Patent FR-2681525-A1 (FR)
Title: Device for flexible or semi-rigid stabilisation of the spine, in particular of the human spine, by a posterior route
Inventor: JEAN-FRANCOIS ELBERG
IPC: A61B17/70
Filed: 1991-09-19
Abstract: The invention relates to a device for flexible or semi-rigid dynamic stabilisation of the spine, in particular of the human spine, by a posterior route, combining two mechanical systems which are placed on each side of the upper and lower lateral faces of the spinal processes and are connected to each other by a shock-absorbing system. The object of this system is to correct, after positioning, the disc and muscle/ligament defects and, in so doing, to limit the pain. The positioning technique is simple and the surgical manoeuvre rapid.
Patent FR-2682361-A1 (FR)
Title: Package for the locking and centring of products of the spool type with a variable diameter
Inventor: PHILIPPE ROUSSELOT
IPC: B65H75/18
Filed: 1991-10-09
Abstract: The present invention relates to a package for the locking and centring of products of the spool (1) type with a variable diameter, comprising a case (3) with four side faces (4, 5, 6, 7), a top and a bottom, the said package being characterised in that it also comprises at least one support panel (13, 16), normally rectangular, whose lateral dimensions allow it to be held firmly with respect to the four side faces (4, 5, 6, 7) of the said case (3) when the said support panel (13, 16) is inserted in it, this same support panel (13, 16) supporting, facing the inside of the said case (13), at least one centring hub for the core (2) of at least one product of the spool (1) type to be packaged. The package according to the invention may be used, in particular, for transporting spools of special paper for visiting card printing machines or similar.
Patent FR-2684875-A1 (FR)
Inventor: LOUIS LAFON
IPC: A61P25/28
Filed: 1991-12-13
Abstract: Use of modafinil for the manufacture of a medicament which has an antiischaemic effect which can be employed especially in the treatment of cerebral infarctus and of cerebral ischaemia.
Patent FR-2685779-A1 (FR)
Title: Fault detector for a multiphase overhead electricity distribution network
Inventor: PIERRE TURPIN
IPC: G01R15/18
Filed: 1991-12-30
Abstract: A fault detector comprising a set of independent sensors (9) each associated with one of the phases (I, II, III) of a line (4) of the network, and a receiving system (10), which are connected together by radio channels (A, B, C). Each sensor (9), mounted on one phase conductor (3, 8) and supplied by the latter, measures the amplitude (intensity) of the corresponding phase current and converts it into sampled digital data, transmitted instantaneously via the associated radio channel. The receiver (10) resynchronises the collected digital data, by an interpolation calculation, in such a way as to compensate for the phase shift related to the asynchronous character of the data transmission over the various channels (A, B, C). The homopolar current is thus reconstituted accurately in real time by summing the various phase currents, and this current is monitored in order to detect homopolar faults.