baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110119-A1 (FR)
Title: Accoudoir adaptable pour ensemble de sièges de véhicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne un accoudoir (16), notamment pour ensemble de sièges d’un véhicule automobile, l’accoudoir (16) comprenant une armature interne (20), un premier insert (30) et un deuxième insert (40), l’armature interne (20) comprenant un premier côté (21) et un deuxième côté (22), dans lequel le premier insert (30) comprend une première surface (32), au moins un trou (36) et au moins un premier ergot (34), et le deuxième insert (40) comprend une deuxième surface (42), au moins un trou (46) et au moins un deuxième ergot (44), dans lequel le premier côté (21) et le deuxième côté (22) de l’armature interne (20) comprennent chacun au moins une protubérance (23), l’au moins une protubérance (23) étant conformée pour être insérée dans l’au moins un trou (36) du premier insert (30) ou dans l’au moins un trou (46) du deuxième insert (40).      Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110631-A1 (FR)
Title: Lubrification améliorée pour étanchéité de machine tournante.
Inventor: FREY ADAM
IPC: F04D29/06
Filed: 2020-05-25
Abstract: Lubrification amélioré pour étanchéité de machine tournante Machine tournante (1) comprenant un premier ensemble (10) et un second ensemble (20) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (X-X), le premier ensemble (10) et le second ensemble (20) définissant un volume interne (2) et étant au contact selon une interface, l’interface entre le premier ensemble (10) et le second ensemble (20) étant munie d’un élément d’étanchéité (40) positionné dans un logement (30) relié au volume interne (2) via un premier conduit d’une part, et au milieu ambiant via un second conduit (5) d’autre part, le premier conduit étant muni d’un élément d’étanchéité (6) adapté pour isoler le logement (4) du volume interne (2),  caractérisée en ce qu’une cavité secondaire (7) est formée dans le premier ensemble (10) ou dans le second ensemble (20), ladite cavité secondaire (7) étant reliée au logement (4), et isolée du volume interne (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112416-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'assistance à l'apprentissage de la chirurgie endoscopique
Inventor: GALLET PATRICE
IPC: G09B23/28
Filed: 2020-07-10
Abstract: Procédé et système d'assistance à l'apprentissage de la chirurgie endoscopique 
    L'invention se rapporte à un procédé et système d'assistance à l'apprentissage en chirurgie endoscopique, notamment endonasale, en exercices comprenant mouvements d'instruments, d'endoscope(101) et/ou instruments d'intervention (102), par l'opérateur.
    Le système(1) comprend un simulateur(107) incluant un ou plusieurs modèles thématiques(100), notamment des modules(109) interchangeables sur une tête support(108).
    Il comprend aussi une unité de gestion(110) informatisée qui communique avec l'endoscope(101) et/ou l'instrument(102) et/ou le module(109) ou modèle(100). Pour chaque exercice, elle affiche les actions à réaliser, et détecte différents mouvements et/ou contacts, d'endoscope et/ou d'instrument.
    Un module(2) présente des cibles à visualiser de façon cadrée, avec affichage validé par reconnaissance de forme dans le logiciel. D'autres comprennent des objets à disséquer ou déplacer, en évitant des obstacles. Les mouvements d'instruments, de pince, et/ou contacts interdits ou demandés, sont comptabilisés par le logiciel pour évaluer l'exercice.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115325-A1 (FR)
Title: Turbomachine à chambre de combustion à volume constant, comprenant un contournement entre le compresseur et la turbine
Inventor: MEJIA DANIEL AUGUSTO
IPC: F23R7/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Une turbomachine permettant d’accomplir sans perte importante de rendement un procédé de combustion à volume constant de la chambre de combustion (5) est construite de manière que la veine (3) comprend un contournement (19) entre le compresseur (4) et la turbine (6), qui est ouvert pendant la phase de combustion au moyen d’obturateurs (11) qui ferment alors l’ouverture de sortie (8) la chambre de combustion.    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3115487-A1 (FR)
Title: Moule de réalisation d’un article moulé
Inventor: TRILLAT SÉBASTIEN
IPC: B29C45/84
Filed: 2020-10-28
Abstract: Moule de réalisation d’un article moulé Le moule (10) comprend :  - une première partie (12) ;   - une deuxième partie (14) mobile par rapport à la première partie (12) entre une position de moulage et une position écartée ;  - au moins un élément de guidage (18) de la deuxième partie (14), la deuxième partie (14) étant guidée par l’élément de guidage (18) entre la position de moulage et la position écartée ; et  - au moins un logement de guidage (26) recevant l’élément de guidage (18) au moins dans la position de moulage.  Au moins une partie de verrouillage de l’élément de guidage (18) et au moins une partie de verrouillage du logement de guidage (26) sont mobiles entre une position de verrouillage dans laquelle le déplacement de la deuxième partie (14) par rapport à la première partie (12) est bloqué et une position de déverrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115866-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-11-04
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
    L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (40), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (3) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif comprenant une zone d’entrée de fluide et une zone de sortie de fluide, ces zones d’entrée et de sortie étant notamment situées dans une région thermiquement inopérante, la pluralité de canaux de circulation de fluide comprenant au moins deux groupes de canaux de passe formant chacun une passe de fluide dans une région thermiquement opérante, ces canaux ayant notamment tous la même section de passage de fluide sur la majeure partie de leur longueur, la pluralité de canaux comprenant en outre au moins un canal d’entrée (49) reliant la zone d’entrée (41) et l’un des groupes de canaux de passe et au moins deux canaux de sortie reliant l’un des groupes de canaux de passe à la zone de sortie (42) de fluide, les canaux de passe de ce groupe se subdivisant en autant de sous-groupes (54, 55, 56) de canaux que de canaux de sortie (51, 52, 53) , chaque sous-groupe de canaux de passe rejoignant le canal de sortie qui lui est associé. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116022-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’UN DOCUMENT DE SECURITE
Inventor: CHIKHA KHALIL
IPC: B42D25/45
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un document de sécurité, comprenant des étapes de :  a - former des microstructures (21) dans un substrat par pressage d’une matrice présentant des microreliefs en saillie et/ou en creux contre une surface du substrat,  b - revêtir les microstructures (21) d’une couche à saut d’indice afin que les microstructures puissent renvoyer un rayonnement lumineux incident, et c - recouvrir la surface du substrat, y compris les microstructures (21) et la couche à saut d’indice, par un film de protection (3) en matériau polymère,  dans lequel la couche à saut d’indice présente un indice de réfraction différent d’un indice de réfraction du film de protection (3) en matériau polymère.  Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3116353-A1 (FR)
Title: Génération de signaux d'horloge
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: G06F1/32
Filed: 2020-11-16
Abstract: Génération de signaux d'horloge La présente description concerne un dispositif de génération de premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN), qui comprend :des premiers circuits (41, 4i, 4N), chacun comprenant un oscillateur en anneau (51, 5i, 5N) fournissant un des premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN) et étant connecté à un premier noeud (4001, 400i, 400N) configuré pour recevoir un premier courant (Isupply1, Isupplyi, IsupplyN), un circuit (5) de sélection d'un des premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN) ; etune boucle à verrouillage de phase (2) fournissant un deuxième signal (sigF) fonction d'un écart entre une fréquence du signal d'horloge sélectionné (clk-sel) et une fréquence de consigne, dans lequel chaque premier circuit (41, 4i, 4N) fournit au premier noeud un courant de compensation (Icomp1, Icompi, IcompN) déterminé par le deuxième signal (sigF), lorsque ce premier circuit fournit le signal d'horloge sélectionné et fonctionne en mode asservi.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117118-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de polymères élastomères biosourcés
Inventor: HOUESSOU KOFFI JUSTIN
IPC: C09D177/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un polymère élastomère biosourcé comprenant :  - une première étape de préparation d’une solution mère à partir d’un composé phosphoprotéique et d’un polysaccharide, mis en mélange à une température inférieure à 50 °C, de préférence comprise entre 10 et 40° C, et en phase aqueuse, l’ensemble étant porté à un pH basique, puis   - une deuxième étape dans laquelle audit ensemble formant ladite solution mère est ajouté un élastomère.
Patent FR-3117654-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images
Inventor: AFLALO JENNIFER
IPC: G06V10/10
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif d'acquisition d'images
    La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'images comprenant un empilement comportant :
    un capteur d'images organique (19) ;
    un filtre angulaire (21) ;
    un système d'éclairement (23) ; et
    un écran à cristaux liquides (25).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119762-A1 (FR)
Title: KIT d’acquisition
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-02-17
Abstract: Kit d’acquisition comportant : - un téléphone portable (12) ; - un support (14) de téléphone portable comportant - un espaceur (24) débouchant par une ouverture orale (Oo) destinée à être introduite dans la bouche de l’utilisateur et par une ouverture d’acquisition (Oa’), et - un adaptateur (26) fixé sur l’espaceur (24) et définissant avec l’espaceur (24) une chambre (28) débouchant par l’ouverture orale (Oo) et par une ouverture d’adaptateur (Oa), l’adaptateur comportant une embase (50) sur laquelle le téléphone portable est rigidement fixé, de manière amovible, dans une position d’acquisition dans laquelle l’objectif (16) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale (Oo), à travers l’ouverture d’adaptateur (Oa) et l’ouverture d’acquisition (Oa’), le téléphone portable étant fixé par serrage sur l’embase (50), et l’adaptateur (26) comportant une platine (80) montée mobile sur l’embase (50) et sur laquelle l’espaceur (24) est rigidement fixé.  Figure d’abrégé : 6
Patent FR-3122580-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique anti-vieillissement à base de resvératrol et de magnolia
Inventor: THOMAS MATHILDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-05-10
Abstract: Composition cosmétique  anti-vieillissement  à base de  resvératrol  et de magnolia
    L’invention concerne une composition cosmétique anti-vieillissement qui comprend du resvératrol et/ou un dérivé de resvératrol en association avec de l’honokiol et/ou du magnolol. Ces molécules peuvent être obtenues à partir d’extraits végétaux. L’honokiol et le magnolol sont présents dans l’écorce de magnolia. L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique consistant en l’application sur la peau ou les phanères de ladite composition cosmétique. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3124868-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système et produit programme d’ordinateur associé
Inventor: DHAOU AMIN
IPC: G06F113/08
Filed: 2021-07-01
Abstract: Procédé de contrôle d’un système et produit programme d’ordinateur associé La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système, comprenant les étapes suivantes :   l’obtention de séries temporelles décrivant l’évolution temporelle d’un paramètre d’un système entre un instant initial et un instant final, l’instant final étant déclenché par la survenue d’un événement anormal affectant le système, pour chaque série temporelle, la définition d’une période temporelle anormale et d’une période temporelle normale, pour chaque série temporelle, la détermination d’une métrique de caractérisation de chaque paramètre de la série considérée sur la période temporelle anormale et sur la période temporelle normale, la détermination de règles d’association en fonction des métriques de caractérisation obtenues, la validation des règles d’association obtenues, etla prédiction de la survenue ou non d’un événement anormal susceptible d’affecter un système à contrôler en fonction des règles d’association validées.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3127496-A1 (FR)
Title: Poudre à base de polyaryléthercétone(s) pour la fabrication d’objets ductiles.
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: C09D179/08
Filed: 2021-09-28
Abstract: L’invention concerne une poudre comprenant des particules constituées d’une composition comprenant au moins un polyaryléthercétone et au moins un polymère thermoplastique souple. Le module élastique du polymère thermoplastique souple est au moins deux fois inférieur à celui du polyaryléthercétone. Le polyaryléthercétone forme une matrice dans laquelle est dispersé le polymère thermoplastique souple. Les particules de poudre ont une distribution granulométrique pondérée par le volume avec un diamètre médian d50 strictement inférieur à 500 µm. L’invention concerne également un procédé de fabrication de la poudre ainsi que des utilisations de cette dernière et des objets en dérivant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127657-A1 (FR)
Title: Bobine pour stator de moteur électrique, stator associé et procédé de fabrication associé
Inventor: NERON GILLES
IPC: H02K3/46
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne une bobine (9) d’un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :  - un bobineau (17) formant une dent du stator comprenant :  - un axe central (19) de forme tubulaire comprenant une pluralité de sillons (21) destinés à recevoir une spire d’un fil de bobinage (29) enroulé autour du bobineau (17),  - une première collerette de retenue (23) située sur la première extrémité (19a) de l’axe central (19),  - une deuxième collerette de retenue (25) située sur la deuxième extrémité (19b) de l’axe central (19),  - un bobinage formé par fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé autour du bobineau (17) entre la première (23) et la deuxième (25) collerette de retenue,  dans lequel la bobine (9) comprend une portion interne (9i) destinée à recevoir un premier nombre de couches de spires et une portion externe (9e) destinée à recevoir un deuxième nombre de couches de spires supérieur au premier nombre pour former un bobinage trapézoïdal et dans lequel une première extrémité (29a) du fil de bobinage (29) est positionnée du côté de la première extrémité (19a) de l’axe central (19) du bobineau (17) et en ce que le début de l’enroulement du fil bobinage (29) est réalisé sur un sillon (21) situé à l’interface entre la portion interne (9i) et la portion externe (9e) de la bobine (9).   Fig.6
Patent FR-3128840-A1 (FR)
Title: Supervision du fonctionnement d’un service de transmission de données mis en œuvre selon au moins deux technologies différentes
Inventor: BOUDIN FABRICE
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: Supervision du fonctionnement d’un service de t ransmission de données mis en œuvre selon au moins deux technologies différentes L’invention concerne un procédé de de supervision du fonctionnement d’un service de transmission de données mis en œuvre selon au moins deux technologies différentes, ledit procédé comprenant ce qui suit, au niveau d’un dispositif de supervision :  - recevoir (S2), en provenance de deux dispositifs de contrôle du service associés respectivement aux deux technologies, des données relatives au déroulement du service, lesdites données correspondant à des valeurs d’une pluralité de paramètres de fonctionnement du service ou d’une ressource mise en œuvre dans le service,   - extraire (S3) une structure de données (STD) préalablement stockée et comprenant des identifiants associés auxdits paramètres,  - à partir de ladite structure de données, générer (S4) un ou deux fichiers de données, dans lequel les identifiants desdits paramètres de fonctionnement sont associés aux valeurs de données reçues, relatives au déroulement du service mis en œuvre selon respectivement les deux technologies.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3130335-A1 (FR)
Title: Moyens de retenue d’un anneau d’arrêt axial pour embrayage, comprenant au moins une soudure
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/70
Filed: 2021-12-14
Abstract: Moyens de retenue d’un anneau d’arrêt axial pour embrayage, comprenant au moins une soudure L’invention se rapporte à un embrayage (E1) de type multidisques, comprenant :  - un porte-disques (13) d’embrayage,  - un premier groupe de disques (10a, 10b) supportés en partie par le porte-disques (13) d’embrayage et comportant un disque d’extrémité (10), le disque d’extrémité (10) étant retenu par un anneau d’arrêt axial (15), ledit anneau d’arrêt axial (15) étant inséré en partie dans une première gorge (135) formée dans la porte-disques (13) d’embrayage, et   - des moyens de retenue (50) de l’anneau d’arrêt axial formés au moins en partie d’une soudure (500, 500B) de retenue fixant :  - l’anneau d’arrêt (15) axial sur le disque d’extrémité (10), ou  - au moins un organe de retenue (51, 52, 60) de l’anneau d’arrêt axial sur le disque d’extrémité (10), ou   - au moins deux organes de retenue (60, 60’) et qui est réalisée rapprochée du disque d’extrémité (10).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 8-1
Patent FR-3131675-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de capture vidéo, procédé et dispositif de composition d’une vidéo et procédé d’analyse de vidéo.
Inventor: ROKNI TOMAJ
IPC: H04N19/167
Filed: 2022-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de capture vidéo, un procédé et un dispositif de composition vidéo et un procédé d’analyse vidéo. Plus particulièrement, le procédé de composition vidéo dans un serveur comprend : - la réception d’un au moins un premier dispositif de capture vidéo d’une première vidéo représentative d’une première partie d’une scène et de métadonnées associées à au moins une image fixe de ladite première partie de ladite scène, ladite métadonnée étant représentative d’une position géographique du premier dispositif de capture au moment de la capture de l’image,- la réception d’un au moins un second dispositif de capture vidéo d’une deuxième vidéo représentative d’au moins une deuxième partie de ladite scène et de métadonnées associées à au moins une image fixe de ladite seconde partie de ladite scène, ladite métadonnée étant représentative de la position géographique du second dispositif de capture au moment de la capture de l’image, lesdites premières et deuxièmes vidéos étant synchronisées, - la détermination de points d’intérêt fixes dans chacune desdites vidéos,- ladite composition d’une vidéo composite représentative de ladite scène à partir desdites première et au moins une deuxième vidéos par mise en correspondance desdits points d’intérêt,- la mise à disposition de ladite vidéo représentative de ladite scène,  la détection d’un mouvement d’au moins un des deux dispositifs de capture sur la base des métadonnées reçues déclenchant une nouvelle détermination des points d’intérêt fixes dans ladite vidéo capturée par le dispositif en mouvement puis ladite composition d’une nouvelle vidéo composite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3134468-A1 (FR)
Title: Traitement d’images pour la détermination d’un paramètre physiologique
Inventor: MOUSSAOUI ABDELHAK
IPC: G06V10/40
Filed: 2022-04-07
Abstract: Procédé permettant de déterminer un paramètre physiologique tel qu’un rythme cardiaque d’un individu à partir d’un flux d’images (IS1, IS2, … ISM) source comprenant une génération d’images moyennées et une opération de sélection individuelle de pixels sur chacune des images moyennées en fonction d’une variation temporelle de la valeur de ces pixels.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134592-A1 (FR)
Title: Boîtier d’attente bi-matiere et dispositif obtenu avec un tel boitier.
Inventor: AUNEY HERVÉ
IPC: E04G21/12
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un boîtier d’attente de mise en place d'armatures de liaison métalliques dans du béton. Il assure une séparation facilitée entre le boîtier et les armatures lors du décoffrage, simple à fabriquer, étanche, sécuritaire, à coûts et délais de production faibles, et recyclable.  Le profilé comprend une cage centrale longitudinale ayant une face de contact avec le matériau de construction, et deux canaux latéraux de rétention, en position d’utilisation, d’une première partie des armatures, chaque canal latéral présentant une embase et une face de sortie d’une seconde partie des armatures, le profilé étant réalisé par coextrusion d’un premier matériau pour la cage centrale et les canaux latéraux, et d’un second matériau pour la face de sortie, le second matériau étant plus souple et ductile que le premier matériau à température et pression ambiantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136416-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour gérer le fonctionnement d’un appareillage d’éclairage d’accueil d’un véhicule automobile
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage d’éclairage d’accueil (2) d’un véhicule automobile (1), ledit appareillage comprenant plusieurs projecteurs pour projeter du contenu visuel (3) sur le sol dans plusieurs zones (4) autour du véhicule, sur un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.  Figure 1
Patent FR-2001450-A1 (FR)
Title: Catalysts for polysm of alkenes esp ethylene comprising
IPC: C08F4/68
Filed: 1969-02-05
Abstract: Catalysts for (co)polymsn. of alkenes, made by reation of (a) a hydride or organometallic cpd. of a grp. I, II or III metal, and (b) the rea. prod. of (i) a halide, oxyhalide, or haloalcoholate of Ti or V, and (ii) a solid carrier consisting of or containing magnesium hydroxide. Cpds. (a) may be, eg., Al(C2H5)3, Al(C2H5)2Cl, A1(i-C4H9)3, Al(C2H5)H, Li(Al(C2H5)H, Li(Al(C4H9)4 etc. (bi) may be, eg. TiCl4, VCl4, vanadyl trichloride, Ti trichloracetylacetonate, etc. The carrier (b ii) is pref. magnesium hydroxide with a specific surface of at least 10 m2/g. pref. dried at 100-350 deg.C and opt. dry milled (eg. ball milled) before use.
Patent FR-2028956-A1 (FR)
Title: Black zinc coating on metals
IPC: C23C22/12
Filed: 1970-01-21
Abstract: Black zinc phosphate layer on iron and steel surfaces are produced by treating the cleaned iron- or steel surface with an aq. acid solution, containing zinc, bismuth and phosphate ions with a total acidity of approx. 20 - 100 and ratio of total to free acidity of approx. 3-8. Treatment is continued until required.
Patent FR-2168168-A1 (FR)
Title: Frozen liq foodstuff - in package completely removable whilst frozen
IPC: B65B25/00
Filed: 1972-01-19
Abstract: Improved hygienic packaging for liq. foodstuff, partic. egg prodts., in solid, frozen state, is completely devoid of open or re-entrant seams, folds pleats or other crevices into which the liq. could enter and thus hold fast to the package when frozen; the liq. can be completely removed from its packet whilst still frozen, so their is no long delay while the prodt. thaws at ambient temp. before unpacking.