baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056477-A1 (FR)
Title: Systeme de rehausse pour siege de vehicule
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/16
Filed: 2016-09-29
Abstract: Un siège rehaussable pour véhicule comprenant une armature d'assise, une glissière, un mécanisme de rehausse adapté pour déplacer l'armature d'assise par rapport à la glissière entre une position basse et une position rehaussée, ledit mécanisme de rehausse comprenant de chaque côté du siège au moins une bielle avant, ladite bielle avant ayant un corps de bielle avec une extrémité supérieure reliée à l'armature et une extrémité inférieure reliée à l'embase, au moins une bielle avant comprenant également une excroissance s'étendant depuis l'extrémité inférieure, l'excroissance s'étendant en regard de la glissière, ladite bielle avant étant adaptée pour se déformer en cas de choc entre un premier état dans lequel un jeu sépare la glissière et l'excroissance quelle que soit la position de l'armature d'assise entre la position basse et la position rehaussée, et un deuxième état dans lequel l'excroissance est en contact au moins localement avec la glissière.
Patent FR-3058854-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un media de communication partage
Inventor: SERGI JEREMIE
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un média de communication partagé, dit média, l'accès au média étant de type « accès multiple avec écoute de la porteuse », dans lequel, un dispositif électronique pour pouvoir émettre un message sur le média, le message comprenant une information représentative d'un type de message, attend durant un temps d'attente avant de vérifier si le média est disponible pour émettre le message, le temps d'attente étant déterminé aléatoirement et compris entre un temps d'attente minimal et un temps d'attente maximal, le procédé étant caractérisé en ce que le temps d'attente maximal dépend du type de message à émettre sur le média par le dispositif électronique.
Patent FR-3058826-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion d'unite(s) de sauvegarde de donnees informatiques
Inventor: CHARPIOT PATRICK
IPC: G11B33/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de connexion d'unité(s) (68A, 68B, 70) de sauvegarde de données informatiques à une carte mère informatique comprenant : - un support (12) pour différentes tailles d'unité(s) (68A, 68B, 70) de sauvegarde de données informatiques, la ou les unité(s) de sauvegarde portant un connecteur (72A, 72B, 78), ou portant une superposition de plusieurs connecteurs (72A, 72B, 78), - un connecteur multi-étages (84) configuré pour être connecté à la carte mère et au(x) connecteur(s) d'unité(s) de sauvegarde (68A, 68B, 70), le connecteur multi-étages (84) comprenant au moins deux étages (86, 88) de connexion superposés et solidarisés l'un à l'autre. Selon l'invention, les au moins deux étages (86, 88) de connexion superposés du connecteur multi-étages (84), sont décalés l'un par rapport à l'autre selon le sens (90) de connexion au(x) connecteur(s) (72A, 72B, 78) d'unité(s) de sauvegarde (68A, 68B, 70) de données informatiques portée(s) par le support (12).
Patent FR-3058397-A1 (FR)
Title: Outil de separation des medicaments de leurs emballages
Inventor: CABARET MATHIEU
IPC: B65B69/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de séparer les médicaments de leur emballage. Les médicaments, cachets et gélules sont conditionnés dans des emballages, blisters, dont ils doivent être extraits avant administration. Cette étape parfois complexe pour des mains habiles est alors quasi impossible pour des mains lésées, handicapées ou pour des personnes amputées. L'outil proposé vient apporter une solution technique à ce problème. Le dispositif permet dans un premier temps le maintien et la stabilisation de la plaquette. Est alors exercée mécaniquement une force permettant la libération du cachet. Finalement la zone de sortie de la gélule reste délimitée pour ne pas perdre le médicament.
Patent FR-3061700-A1 (FR)
Title: Plaque pour le transport de clayettes, notamment pour plantes en pots.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: B65D1/36
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur une plaque 1 pour le transport de clayettes 3, comprenant des logements 2 séparés par une cloison longitudinale 8 et des cloisons transversales 9 formant à leur intersection, un plot central 13 ; chaque paroi comprenant notamment, de part et d'autre du plot central 13, un tronçon 14, 16, 18 plus bas que le plot central. Une telle plaque est particulièrement avantageuse, puisqu'elle permet d'assurer une rigidité suffisante de la plaque, tout en facilitant l'introduction mécanisée d'une clayette dans un logement respectif.
Patent FR-3046832-A1 (FR)
Title: Dispositif de source lumineuse, projecteur de vehicule equipe d'une telle source et son procede de fabrication
Inventor: JATEKOS BALAZS
IPC: F21V13/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif de source lumineuse (10) comportant : - un laser (1) pour émettre un faisceau lumineux (4), - un écran au phosphore (2) installé dans le chemin du faisceau du laser (1), - un écran (3) entre le laser (1) et l'écran au phosphore (2), • l'écran (3) comportant au moins un orifice dans le chemin du faisceau du laser (1) pour laisser passer le faisceau lumineux (4) émis par le laser (1), • le faisceau lumineux (4) émis par le laser (1) étant réalisé pour exciter l'écran au phosphore (2) pour émettre de la lumière (5a), et • l'écran (3) a une couche (3a) rétro-réfléchissante pour réfléchir la lumière (5a) émise par l'écran au phosphore (2).
Patent FR-3064707-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance a l'actionnement d'une pedale de debrayage
Inventor: MOURIAME PHILIPPE
IPC: F16D48/04
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dispositif d'assistance à l'actionnement d'une pédale de débrayage (1) enfoncée par le conducteur entre une position haute de fermeture de l'embrayage et une positon basse d'ouverture de l'embrayage (4), caractérisé en ce qu'il comprend une source de dépression (7) et un actionneur pneumatique (6) relié mécaniquement à la pédale (1), de manière à exercer sur celle-ci un effort de traction assistant la poussée du conducteur dans le sens de l'ouverture de l'embrayage, lorsque l'actionneur (6) est mis en communication avec la source de dépression (7).
Patent FR-3064546-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un seul cordon profile pour la liaison entre deux vitres.
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B60J10/70
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (10), et notamment vitrage de véhicule, comprenant deux vitres (2, 2') contiguës, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part un corps profilé (60) unique situé en vis-à-vis d'une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), sans contact avec lesdits chants (21, 21') desdites vitres (2, 2'), et - d'autre part, deux revêtements extérieurs (61, 61'), courbes, qui comportent chacun une portion située plus à l'extérieur que ledit corps profilé (60) et qui présente une face extérieure qui est située dans la continuité de ladite face extérieure (20, 20') de ladite vitre (2, 2') et une portion contre une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2'), - lesdits revêtements extérieurs (61, 61') étant souples, d'une dureté Shore A comprise entre 45 et 90, voire entre 55 et 85.
Patent FR-3066112-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de coloration a base de copolymeres issu de la polymerisation d’au moins un monomere acide crotonique ou derive d’acide crotonique pour limiter le transfert
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant (i) un ou plusieurs copolymère(s) issu(s) de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, et (ii) un ou plusieurs pigments pour limiter le transfert.
Patent FR-3066367-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) comportant : - une âme (10) en matière polymérique, - au moins un arceau (12) moulé avec l'âme (10), et - un support (21) comportant deux branches torsadées autour de l'âme (10).
Patent FR-3068387-A1 (FR)
Title: Procede de determination du passage a l’etat sans presence d’eau liquide dans une ligne d’echappement comportant un organe de depollution
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du passage à l'état d'absence d'eau liquide, encore désigné passage de point de rosée, en sortie d'un organe de dépollution (3) doté d'une phase active disposée dans une ligne d'échappement (2) de moteur (1) à combustion interne, caractérisé en ce qu'on détermine un gradient temporel de taux de stockage maximum de l'organe de dépollution, on détermine à partir de ce gradient un débit d'eau stockable dans l'organe de dépollution, et lorsque ce débit d'eau stockable déterminé dans l'organe de dépollution indique que la phase active de l'organe de dépollution se vide de son eau et que le gradient devient nul on considère alors que le point de rosée est passé.
Patent FR-3073877-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente d'armatures de liaison metalliques
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: Ce caisson de mise en attente d'armatures de liaison (11, 12) entre deux parties d'un ouvrage en béton, est réalisé par le pliage d'une feuille en polypropylène alvéolaire, les alvéoles ou cannelures du polypropylène alvéolaire constitutif de la feuille pliée étant orientées perpendiculairement à la direction ou dimension principale du caisson. Il comprend : - deux faces principales (3, 4) parallèles entre elles, dont l'une est pourvue d'orifices partiellement ou totalement traversants afin de permettre le passage des armatures d'ancrage (11), - deux faces latérales (5, 6) reliant entre elles les faces principales (3, 4).
Patent FR-3063742-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres dans une installation de consolidation, notamment une aiguilleteuse
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H18/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: Dispositif (9) de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres, notamment d'une nappe de non-tissé, dans une installation de consolidation, notamment mécanique ou hydraulique, par exemple une aiguilleteuse, comportant au moins un élément (11A ;11b) de transfert comportant au moins un rouleau (12), au moins un tapis (13) sans fin s'étendant entre une extrémité amont et une extrémité (15) aval, le au moins un rouleau étant agencé de manière à entraîner en rotation le tapis sans fin et l'extrémité aval du tapis définissant une forme en coin, ou bec, de retournement du tapis, caractérisé en ce que le tapis sans fin est un tapis modulaire constitué de tronçons (30) en forme de bandes transversales articulées les unes aux autres, notamment le long de leur bord transversal respectif.
Patent FR-3080774-A1 (FR)
Title: Catheter, ballon gonflable pour cathether
Inventor: DERVAL NICOLAS
IPC: A61M25/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: Dispositif (1) médical comportant : ▪ Un cathéter (10) caractérisé en ce qu'il comprend une première lumière (LU1) d'injection d'un premier volume d'une solution de traitement (Sol1) et une seconde lumière d'injection (LU2) d'un second volume comportant d'un gaz ou d'un liquide de gonflage (Sol2) d'un ballon (20) ; ▪ Un ballon (20) fixé sur une portion de l'extrémité distale du cathéter (1), ledit ballon (20) comportant une ouverture (21) pour permettre l'entrée du second volume (Sol2) afin d'assurer son gonflage via la seconde lumière (LU2) et comportant une forme prédéfinie de gonflage définissant un canal débouchant latéralement vis-à-vis de l'axe principal du cathéter (1).
Patent FR-3077308-A1 (FR)
Title: Clapet pour cuve de broyeur sanitaire
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2018-01-29
Abstract: Clapet pour cuve de broyeur sanitaire, pour l'obturation d'une canalisation d'eaux usées débouchant dans la cuve d'un broyeur sanitaire, clapet constitué par un battant (1) comprenant une tête (5) de fixation à une paroi latérale de la cuve (2) du broyeur sanitaire, un disque (4) d'obturation de la canalisation (3) par appui contre la paroi latérale de la cuve (2) et, entre la tête (5) et le disque (4), un bras (6) présentant une zone (9) de moindre épaisseur, jouant le rôle de charnière souple.
Patent FR-3082535-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de berge
Inventor: FRUCHART FRANCIS
IPC: E02B3/12
Filed: 2018-06-19
Abstract: La présente invention vise un système 20 de protection d'une berge 31 comprenant des blocs 20 parallélépipèdes rectangles et/ou cubiques disposés de sorte que leur base 29 est à l'horizontal et de sorte à former des rangées obliques A de blocs 20 accolé un à un par une de leurs faces latérales et des rangées obliques B de blocs 20 accolé un à un par une de leurs faces latérales, les rangées obliques A et B déterminant une première même inclinaison de pente de la berge 31 sur une première portion 32 de hauteur de la berge 31 et étant accolées de façon alternée une à une le long d'une portion de la longueur de la berge 31 de sorte à former des rangées horizontales 33 de blocs 20 accolés un à un par une de leurs faces latérales, les rangées obliques A et B étant en outre positionnées en quinconce verticalement.
Patent FR-3083132-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de 1-(2-hydroxyethyl)-2-pyrrolidone et/ou 1-(2-hydroxyethyl)-2,5-pyrrolidinedione et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: C10G45/08
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et un composé organique de formule (I) dans laquelle X est choisi parmi un groupement méthylène CH2 ou un groupement carbonyle C=O.
Patent FR-3085025-A1 (FR)
Title: Vehicule avec becquet fixe sur la lunette arriere
Inventor: PLASSARD THIERRY
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un volet arrière (3) avec un becquet (5), ledit volet arrière (3) comprenant un élément de carrosserie (7) et une lunette arrière (9), le becquet (5) est fixé sur ladite lunette arrière (9) directement ou par l'intermédiaire d'un support de becquet.
Patent FR-3086287-A1 (FR)
Title: Stabilisation du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: BOUTIER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation conjointe d'un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison et d'au moins un tamis moléculaire pour limiter ou empêcher l'isomérisation du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène en cis-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène, et/ou pour limiter ou empêcher la dégradation du trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène. L'invention concerne également un procédé de chauffage ou de refroidissement d'un fluide ou d'un corps, un procédé de production d'électricité ainsi qu'une installation de transfert de chaleur.
Patent FR-3088344-A1 (FR)
Title: Procede pour la formation d’une electrode transparente
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-09
Abstract: Procédé pour la formation d’une électrode transparente  L’invention concerne à titre principal un procédé utile pour former une électrode supérieure en oxyde conducteur transparent (TCO) au contact d’une couche conductrice de type N d’un empilement pérovskite (PSCs) de type PIN ou d’une couche conductrice de type P d’un empilement pérovskite (PSCs) de type NIP
Patent FR-3089288-A1 (FR)
Title: Mesure d’une position relative d’elements mobiles
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: G01D5/245
Filed: 2018-11-29
Abstract: Un ensemble de mesure d’une position relative de deux éléments (11, 12) mobiles l’un par rapport à l’autre, comprend un ruban (1) à piste magnétique et deux capteurs magnétiques (2, 3). Le ruban est destiné à être fixé sur l’un des deux éléments, et les capteurs magnétiques à être fixés tous les deux sur l’autre élément. L’un des deux capteurs sert à mesurer précisément une position relative des deux éléments à l’intérieur d’une période d’alternance d’orientation de pôles magnétiques, et l’autre capteur sert à définir une origine des mesures pour obtenir un résultat de mesure absolue pour la position relative des deux éléments l’un par rapport à l’autre. [FIG. 1]
Patent FR-3090887-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d’une evolution d’un parametre environnemental
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: H01F17/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un système de détection de l’évolution d’un paramètre environnemental (1), comprenant : -au moins un module de détection (12) incluant un circuit résonant LC sensible à une évolution dudit paramètre environnemental, configuré pour fonctionner, en fonction de la valeur dudit paramètre environnemental, soit dans un premier mode dans lequel ledit circuit résonant présente une fréquence de résonance comprise dans une plage prédéfinie pour laquelle le module de détection est détectable par couplage magnétique par excitation dans ladite plage, soit dans un deuxième mode dans lequel ledit circuit résonant présente une fréquence de résonance hors de ladite plage ou une absence de fréquence de résonance ;-un module de déclaration (11) disposé à proximité dudit module de détection (12), configuré pour communiquer sans contact en champ proche même en cas de variation de la valeur dudit paramètre environnemental, et configuré pour déclarer la présence du module de détection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092457-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil entre des dispositifs émetteurs et un dispositif récepteur au moyen d’un dispositif répéteur à répétition simultanée
Inventor: HUBERT LOÏC
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication sans fil entre une pluralité de dispositifs émetteurs (20) et au moins un dispositif récepteur (30) par l’intermédiaire d’un dispositif répéteur (40) à la surface de la Terre, comportant des étapes de : - (51) collecte, par le dispositif répéteur (40), de messages émis par des dispositif émetteurs et reçus par ledit dispositif répéteur pendant une fenêtre de collecte, - (52) retransmission, par ledit dispositif répéteur, desdits messages reçus pendant ladite fenêtre de collecte à destination de l’au moins un dispositif récepteur, lesdits messages reçus pendant la fenêtre de collecte étant retransmis de telle sorte qu’au moins deux messages reçus non simultanément sont retransmis simultanément à destination dudit au moins un dispositif récepteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092439-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage electroluminescent
Inventor: THOMSCHKE MICHAEL
IPC: H01L51/52
Filed: 2019-02-06
Abstract: Dispositif d’affichage matriciel (100) à couches électroluminescentes organiques, comprenant successivement :  un substrat, une première électrode de commande (101), un premier ensemble émetteur de lumière comprenant au moins une première couche électroluminescente organique (104), un deuxième ensemble émetteur de lumière comprenant au moins une deuxième couche électroluminescente organique (106), une deuxième électrode (102), de polarité opposée à ladite première électrode, et au moins partiellement transparente à la lumière émise par lesdites couches électroluminescentes ; ladite électrode de commande (101) étant structurée pour former une matrice d’affichage ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que le produit entre l’index de réfraction moyen des couches organiques et la distance entre la surface opposée au substrat de ladite électrode de commande (101) et la surface côté substrat de ladite deuxième électrode (102) est compris entre 125 nm et 205 nm.     Figure 4.
Patent FR-3094756-A1 (FR)
Title: Pignon d’entrainement d’un separateur air/huile d’un boitier d’accessoires de turbomachine
Inventor: PEREIRA ALEXIS
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-04-04
Abstract: Un pignon (20) d’entrainement d’un séparateur air/huile (10) d’un boîtier d’accessoires d’une turbomachine, le séparateur air/huile (10) étant configuré pour être alimenté en entrée par un flux d’air à déshuiler (A) et pour fournir en sortie, d’une part, un flux d’air déshuilé (B) et, d’autre part, un flux d’huile (H) par centrifugation, le pignon (20) étant configuré pour entraîner le séparateur (10) en rotation selon un axe de rotation X, le pignon (20) étant monté en regard d’une ouverture de passage du séparateur (10), le pignon (20) comprenant au moins une ouverture de guidage (24) traversant le voile (23) définissant au moins une surface de guidage (25) inclinée par rapport à l’axe de rotation X de manière à guider selon l’axe X un flux d’air à déshuiler (A) dans le séparateur (10) ou un flux d’air déshuilé (B) hors du séparateur (10) via l’ouverture de guidage (24) du pignon (20). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095175-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à la conduite de véhicules, programme d’ordinateur et système associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-04-18
Abstract: Procédé d’assistance à la conduite de véhicules, programme d’ordinateur et système associés Procédé d’assistance à la conduite de véhicules (10,11,12) circulant sur une route (9) par un système (1) d’assistance comprenant un capteur (17) installé le long de sections de la route et une unité électronique de traitement (14) : réception par l’unité de traitement d’une requête indiquant une portion de route et requérant des informations sur l’état de ladite portion; détermination par l’unité de traitement (14), en fonction desdites informations requises et de ladite portion de route, de la configuration parmi plusieurs configurations déterminées, du capteur (17); transmission par l’unité de traitement (14) au capteur (17) d’une commande indiquant ladite configuration ; transmission à l’unité de traitement (14) de données délivrées par ledit capteur dans ladite configuration ; transmission par l’unité de traitement desdites informations déterminées en fonction desdites données. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096715-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un ouvrant de longueur adaptable et kit pour au moins un ouvrant de longueur adaptable
Inventor: LEFEBVRE STÉPHANIE CAROLE ELISABETH
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé de montage d’un ouvrant de longueur adaptable et kit pour au moins un ouvrant de longueur adaptable Procédé de montage d’un ouvrant (2) de longueur adaptable, notamment pour portail (1, 20) entre deux poteaux (3) fixes, l’ouvrant (2) comprenant au moins deux montants (4) et au moins deux traverses (5), le procédé comprenant : la mesure d’une distance (L) transversale entre les deux poteaux (3) ; le calcul d’une longueur adaptée pour chaque traverse (5) en fonction de la distance (L) mesurée entre les deux poteaux (3) ; la découpe de chaque traverse (5) à la longueur adaptée ; la fixation de chaque traverse (5) sur un premier montant (4), chaque traverse (5) étant fixée à une hauteur différente sur le premier montant (4) ; la fixation de chaque traverse (5) sur le deuxième montant (4), chaque traverse (5) étant fixée à une hauteur différente sur le deuxième montant (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1