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Patent FR-2940103-B1 (FR)
Title: Procede de coloration eclaircissante de matieres keratiniques mettant en oeuvre une emulsion comprenant un colorant et un agent alcalin et une composition oxydante
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/38
Filed: 2008-12-19
Granted: 2011-06-10
Abstract: La présente invention qui a donc pour objet un procédé d'éclaircissement de matières kératiniques dans lequel on met en oeuvre : a) une émulsion directe (A) comprenant un ou plusieurs corps gras en quantité supérieure à 25 % en poids, de préférence plus de 50 %, un ou plusieurs tensioactifs ; un ou plusieurs agents alcalins, une ou plusieurs espèces colorées ou colorantes choisies parmi les colorants directs et les colorants d'oxydation et une quantité d'eau supérieure à 5 % en poids, du pois total de l'émulsion, b) une composition (B) comprenant un ou plusieurs agents oxydants. Elle concerne également un dispositif à .plusieurs compartiments comprenant dans l'un d'eux une émulsion (A), dans un autre une composition (B) comprenant un ou plusieurs agents oxydants.
Patent FR-2947155-B1 (FR)
Inventor: KOTLINSKI MICHEL
IPC: A45B9/00
Filed: 2009-06-26
Granted: 2011-09-02
Abstract: The cane has coaxial sections having an upper section (1), an intermediate section (2) and a lower section (3) and sliding one on another. A removable gripping device (8) i.e. pins clamp, is located at a distal end of the cane and activated by a hand lever (7) that is installed on a handle (6), where the handle is placed at a proximal end of the cane. The hand lever and the gripping device are connected by linking systems that are actuated when the cane is in deployed and locked positions. Each linking system has a guide (10) and a rigid transmission rod (9) inside each section.
Patent FR-2941789-B1 (FR)
Title: Monture de lunette a branches repliables et surouverture.
Inventor: BOULAS ALAIN
IPC: G02C5/14
Filed: 2009-02-04
Granted: 2011-03-25
Abstract: Monture de lunette comportant des branches repliables reliées par une articulation au tenon de la face, les branches repliables pouvant passer en position de surouverture avec rappel élastique en position d'ouverture. La charnière (A) reliant la branche (100) et le tenon (200) est fixe et située du côté intérieur (I) de la monture et la branche (100) comprend - une ossature rigide, munie d'une patte d'articulation (111) et portant un piston (160) extérieur, coulissant par rapport à l'ossature, près de la patte d'articulation (111). Un ressort de rappel (161) est interposé entre le piston (161) et l'ossature (110) pour un mouvement de rappel de surouverture et l'extrémité avant (166) du piston (160) prend appui sur une butée (115) du tenon (200), écartée de l'axe d'articulation et - un habillage (140) en forme de branche logeant longitudinalement l'ossature (110), cet habillage étant fixé à l'ossature en laissant libre le piston (160).
Patent FR-2951300-B1 (FR)
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-10-08
Granted: 2011-12-09
Abstract: The system comprises a device for revelation of powerful microwave radiation exposure of a microcircuit. The device comprises a unit, which is sensitive to an elevation of temperature of a predefined area in a valuable document (10), and an antenna circuit comprising an antenna element significantly tunes in microwave radiation and a charge that partially extends in the predefined area, is connected to the antenna element and is capable of heating when it is crossed by a stream. The antenna element comprises a first part of antenna to capture an electrical component in microwave radiation. The system comprises a device for revelation of powerful microwave radiation exposure of a microcircuit. The device comprises a unit, which is sensitive to an elevation of temperature of a predefined area in a valuable document (10), and an antenna circuit comprising an antenna element significantly tunes in microwave radiation and a charge that partially extends in the predefined area, is connected to the antenna element and is capable of heating when it is crossed by a stream. The antenna element comprises a first part of antenna arranged to capture an electrical component in microwave radiation, and a second part of antenna arranged to capture a magnetic component from the radiation, where the first part of the antenna is a dipole antenna and second part of antenna is a magnetic loop antenna. The first antenna part comprises two electrically conducting branches separated by a dielectric, and the second antenna part comprises electrically conductive coils. The dipole antenna has a length, which is less than half of the wavelength of microwave radiation. The antenna circuit further comprises an interface for mutually coupling the first and second parts. The coupling interface comprises an electrically conductive element connected to the first part of the antenna and partially connected to the second part of the antenna. The antenna element is made by screen printing with electrically conductive ink. The sensitive unit is arranged to undergo a detectable transformation under the effect of an elevated temperature, and comprises a color changing substance passing from a first stable state to a second stable state by chemical reaction triggered by the microwave radiation, where the reaction is to be rendered effectively and completely by raising the temperature. The second part of antenna is connected to the charge. The first and second parts of the antenna are sized to carry out an impedance matching. The microcircuit is inoperative by exposure to the microwave radiation of a predefined power of greater than 50W and a preset time of 0.1-10 seconds. An independent claim is included for a valuable document.
Patent FR-2972536-B1 (FR)
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G49/00
Filed: 2011-03-09
Granted: 2013-03-29
Abstract: The invention relates to a method and a device for measuring the firmness of objects (9), such as fruits or vegetables, in which: a feeler (14) is brought into contact with an object; an accelerometer (30) delivers acceleration signals; a bidirectional motor device (4) positively drives a feeler-bearing contact arm (21) forwards (71) and backwards (72); and, upon detection of acceleration signals having an absolute value above a pre-determined threshold value, known as the stop threshold, the motor device is moved backwards. The invention is suitable for an object conveyor.
Patent FR-2996437-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie multi-vision pour chirurgie laparoscopique
Inventor: VOROS SANDRINE
IPC: A61B17/94
Filed: 2012-10-05
Granted: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie multi-vision pour la chirurgie laparoscopique comprenant : Un organe tubulaire (12); Un premier dispositif d'imagerie (20) ayant un corps longitudinal (21) et une extrémité active (22) pour l'acquisition d'images, destiné à être inséré à travers l'organe tubulaire (12), et mobile dans l'organe tubulaire (12) suivant une translation selon l'axe longitudinal et/ou suivant une rotation autour de l'axe longitudinal ; Un deuxième dispositif d'imagerie (30) comprenant au moins deux caméras (31;32) montées chacune sur un organe de support (33) et étant déplaçables par rapport à l'organe tubulaire (12) entre : ○ une position escamotée dans laquelle les caméras sont positionnées à l'intérieur de l'organe tubulaire, et ○ une position déployée dans laquelle les caméras (31;32) sont positionnées à l'extérieur de l'organe tubulaire (12) au niveau de l'extrémité distale, les caméras (31;32) étant agencées de part et d'autre de l'axe longitudinal de l'organe tubulaire (12) et étant maintenues fixes par rapport à l'organe tubulaire (12) par des moyens de maintien, de manière à suivre tout mouvement de l'organe tubulaire (12).
Patent FR-3010992-B1 (FR)
Title: Verre email trempable
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: C03C17/02
Filed: 2013-09-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte sur un substrat en verre ou en vitrocéramique trempable revêtu au moins en partie d'une couche d'émail comprenant une résine organique et des constituants inorganiques dont au moins une fritte de verre et au moins un pigment, caractérisé en ce que ladite résine comprend au moins un composé choisi parmi un monomère présentant une fonctionnalité comprise entre 1 et 6 et un oligomère insaturé de type acrylate, la teneur en résine dans la couche étant comprise entre 6 et 8,5%en poids par rapport aux constituants inorganiques
Patent FR-3039072-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la peau et procede de soin esthetique de la peau au moyen de cet appareil
Inventor: MONDIN JEAN-DANIEL
IPC: A61N1/18
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de traitement de la peau, comportant : a) un moyen de production d'un courant électrique galvanique polarisé, entre une première électrode et une deuxième électrode à appliquer sur la peau, b) un moyen de production de chaleur, et c) une unité électronique programmée pour commander automatiquement un changement simultané de polarité du courant galvanique de la première électrode et de la deuxième électrode en première étape d'un cycle de fonctionnement de l'appareil, et le chauffage du moyen de production de chaleur en deuxième étape d'un cycle de fonctionnement de l'appareil. Elle se rapporte également à l'utilisation cosmétique de l'appareil pour le soin esthétique de la peau, ainsi qu'à un procédé de soin esthétique non thérapeutique comprenant la mise en oeuvre de l'appareil. L'invention se rapporte enfin à un procédé de soin cosmétique non thérapeutique de la peau, dans lequel la peau est soumise à au moins un cycle de séquences successives comprenant, dans cet ordre : (a) une séquence d'ionisation dynamique de la peau consistant en l'application sur la peau d'un courant galvanique de polarité alternativement positive et négative, (b) une séquence d'exposition de la peau à une température comprise entre 35°C et 49°C
Patent FR-3046584-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuie-glace a un bras d'entrainement
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-01-13
Granted: 2018-01-26
Abstract: Adaptateur (112) pour relier un balai (10) d'essuie-glace à un bras d'entraînement (26), l'adaptateur comprenant deux parois (28) sensiblement parallèles reliées ensemble par au moins un élément de liaison (30), lesdites parois comportant des premières faces latérales internes (28a) entre lesquelles s'étend ledit au moins un élément de liaison, et des faces latérales externes (28b), ledit adaptateur comportant en outre au moins un élément de butée qui est porté par l'une desdites parois et qui est au moins en partie en saillie vis-à-vis de ladite face latérale externe de cette paroi, caractérisé en ce que ledit au moins un élément (150) est mobile entre une position fonctionnelle de butée et une position non fonctionnelle.
Patent FR-3047501-B1 (FR)
Title: Bloc de construction isole entre planelles avec structure de maintien des planelles.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/41
Filed: 2016-02-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: Bloc (1) pour la construction de mur (2) présentant des dimensions extérieures telles qu'il puisse s'étendre intégralement à l'intérieur d'un volume d'encombrement maximum (V) parallélépipédique de longueur (Lv) 600 mm, de hauteur (Hv) 350 mm et d'épaisseur (Ev) 350 mm, le bloc (1) comprenant au moins des première et seconde parois externes (3, 4) ayant des conductivités thermiques respectives (λ1, λ2) supérieures ou égales à 0.12 W*m -1 *K -1 et au moins une couche en matériau isolant thermiquement (5) placée entre ces première et seconde parois (3, 4), ce matériau isolant ayant une conductivité thermique inférieure à 0.04 W*m -1 *K -1. Le bloc (1) comporte au moins une pièce de liaison mécanique (6a) reliant entre elles les première et seconde parois (3, 4) pour les solidariser entre elles, cette au moins une pièce de liaison mécanique (6a) étant distincte de la couche en matériau isolant (5) et présentant une conductivité thermique inférieure à 0.3 W*m -1 *K -1.
Patent FR-3055717-B1 (FR)
Title: Structure informatique perfectionnee d'un objet connecte
Inventor: TRAVERSON BRUNO
Filed: 2016-09-02
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif communiquant, de type objet connecté, relié à un circuit de traitement comprenant au moins un processeur (PROC) coopérant avec une mémoire (MEM) apte à stocker des instructions d'un programme informatique pour piloter le fonctionnement de l'objet connecté lorsque lesdites instructions sont exécutées par le processeur. Le programme informatique est structuré selon trois couches applicatives basées respectivement sur :  - un modèle de ressources définissant des fonctionnalités de bas niveau de l'objet connecté pour opérer au moins un service choisi,  - un modèle d'artéfacts définissant un ou plusieurs services, parmi lesquels au moins un service est sélectionnable en tant que service choisi, et  - un modèle de connaissances définissant des règles d'opération de chacun desdits services,  le modèle d'artéfacts établissant un lien entre les règles associées à chaque service et les fonctionnalités pour opérer ce service.
Patent FR-3067365-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’un revetement interieur, notamment pour un vehicule automobile, a haute densite de velours
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le dispositif (10) de fabrication comprend : un dispositif (11) de nappage réalisant une nappe (12) de fibres ; un dispositif (14) de bouclage propre à générer des ondulations ; en sortie du dispositif de bouclage (14), une bande équipée de brosses (18) ; un dispositif (30) de dépôt d'un substrat (32) sur les ondulations ; suite au dispositif de dépôt (30), un dispositif d'aiguilletage (24), comprenant un premier ensemble de premières aiguilles (26), disposé en regard de la bande (18) et déplaçable vers cette bande (18) pour faire pénétrer les premières aiguilles (28) dans les brosses ; et, entre le dispositif de bouclage (14) et le dispositif d'aiguilletage (24), un dispositif d'insertion (22) comprenant un second ensemble de secondes aiguilles (28), disposé en regard de la bande (18) et déplaçable vers cette bande (18) pour faire pénétrer les secondes aiguilles (28) dans les brosses de la bande (18).
Patent FR-3068259-B1 (FR)
Title: Procede de suppression, en tout ou partie, de la mousse contenue dans un milieu aqueux comprenant un ou plusieurs agents tensioactifs ou de prevention de formation d'une telle mousse dans un tel milieu aqueux
Inventor: LEPEYTRE CELIA
IPC: C02F1/74
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé de suppression, en ou partie, de la mousse contenue dans un milieu aqueux comprenant un ou plusieurs agents tensioactifs ou de prévention de formation d'une telle mousse dans un tel milieu comprenant une étape consistant à soumettre ledit milieu aqueux à l'action combinée d'une irradiation ultraviolette, de peroxyde d'hydrogène et d'un bullage d'air.
Patent FR-3072146-B1 (FR)
Title: Moyeu pour volant amortisseur pour vehicule automobile
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16F15/315
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un moyeu (9) destiné à un volant amortisseur pour véhicule, le moyeu (9) comprenant une portée d'élongation axiale (10) s'étendant selon un axe central de rotation (X) du moyeu (9), une portée d'élongation radiale (11) s'étendant principalement selon un plan perpendiculaire à l'axe central de rotation (X) du moyeu (9), le moyeu (9) comprenant en outre une zone d'intersection (14) reliant la portée d'élongation axiale (10) à la portée d'élongation radiale (11), caractérisé en ce que la zone d'intersection (14) comprend une première partie courbe (20) selon un premier rayon de courbure (R1) et une deuxième partie courbe (21) selon un deuxième rayon de courbure (R2), une valeur du premier rayon de courbure (R1) étant différente d'une valeur du deuxième rayon de courbure (R2).
Patent FR-3066428-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece coudee en materiau composite et piece coudee correspondante
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/88
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément structurel coudé (10) comportant une première portion (11) s'étendant selon une première direction, une deuxième portion (13) s'étendant selon une deuxième direction, et une portion de jonction (12) incurvée reliant la première portion à la deuxième portion ; la réalisation de l'élément structurel coudé comprenant la réalisation de plis (101, 102) superposés par application de fibres continues unidirectionnelles s'étendant longitudinalement de la première portion à la deuxième portion, et le bobinage d'un lien (120) autour des plis dans la portion de jonction. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une pièce coudée comprenant la réalisation d'au moins deux éléments structurels coudés, et l'assemblage desdits au moins deux éléments structurels coudés pour former la pièce coudée. L'invention concerne également un élément structurel coudé et une pièce coudée obtenue par le procédé de l'invention.
Patent FR-3082827-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif arriere pour aeronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: B64C21/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système propulsif arrière (4) pour aéronef configuré pour ingérer une couche limite dudit aéronef, le système propulsif arrière (4) s'étendant longitudinalement selon un axe X, le système propulsif arrière (4) comportant un carter périphérique intérieur (41), un carter périphérique extérieur (42), une veine d'air (V) délimitée entre le carter périphérique intérieur (41) et le carter périphérique extérieur (42) et une pluralité de soufflantes mobiles carénées (51, 52, 53, 54) montées dans la veine d'air (V), au moins deux soufflantes mobiles carénées (51, 52, 53, 54) possédant des puissances propulsives différentes.
Patent FR-3084169-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de fonctionnement d'une batterie et batterie mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état de fonctionnement d'une batterie vis-à-vis d'un ou de plusieurs profils d'utilisation,. Ce procédé comprend : -une étape d'apprentissage préalable au cours de laquelle on définit, pour un ou plusieurs profils d'utilisation,, des limites opérationnelles de ladite batterie en fonction de paramètres de la batterie; lesdites limites opérationnelles délimitant une zone opérationnelle dans laquelle la batterie exécute le ou les profils d'utilisation et une zone non opérationnelle dans laquelle la batterie n'exécute pas le ou les profils d'utilisation,, - une étape de détermination de l'état de fonctionnement de la batterie pour un profil d'utilisation donné au cours de laquelle on détermine les paramètres de la batterie en fonctionnement, et - une étape de comparaison dans laquelle on compare les limites opérationnelles issues de l'étape d'apprentissage et les paramètres de la batterie en fonctionnement issus de l'étape de détermination et on positionne la batterie dans la zone opérationnelle ou non opérationnelle.
Patent FR-3086230-B1 (FR)
Title: Piece de garniture interieure d'automobile parfumee
Inventor: VASILESCU CLAUDIU
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Cette demande concerne une pièce de garniture intérieure d'automobile comprenant au moins un polymère thermoplastique et des capsules comprenant au moins un parfum encapsulé dans une coque comprenant de la gélatine, un procédé pour sa préparation, et son utilisation pour parfumer le compartiment d'un véhicule.
Patent FR-3088359-B1 (FR)
Title: Systeme d’equilibrage contrant l’ouverture involontaire d’un couvercle d’un dispositif de rangement en cas de choc
Inventor: CARECCHIO DAVID
IPC: E05C19/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système d'équilibrage (60) contre l'ouverture involontaire d'un dispositif de rangement (1) du type comprenant un boîtier (10) doté d'une ouverture d'accès, ledit système comportant un jeu de pendule (61) monté à pivotement autour d'un axe transversal (A) et étant doté d'au moins une masselotte (63) écartée dudit axe (A) et apte à équilibrer le déplacement dudit jeu de pendule (61) lorsque ledit boîtier (10) subit une accélération dans au moins une première direction longitudinale, caractérisé en ce que ledit jeu de pendule (61) comprend au moins une patte (62), comportant une masselotte (63), fixée sur le bras (22) dudit couvercle (20).
Patent FR-3089726-B1 (FR)
Title: Procédé de confusion de la signature électronique émise par un radar, et dispositif d’émission/réception adapté pour sa mise en œuvre
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B7/216
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de confusion de la signature électronique d’un signal émis par un radar, comprenant la génération par le radar d’au moins une impulsion, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de modulation, dans l’impulsion, de la polarisation du signal émis, selon deux polarisations orthogonales ou opposées, la modulation de la polarisation étant réalisée selon un code de modulation prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3076797-B1 (FR)
Title: Structure laterale de corps de véhicule
Inventor: OSHIO NAOKI
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-11-04
Abstract: Une structure latérale de corps de véhicule absorbe une charge appliquée depuis l'avant à une partie latérale d'un avant de véhicule. La structure latérale de corps comporte un cadre latéral (110) s'étendant dans une direction avant-arrière sur un côté d'un compartiment de montage d'un groupe moteur (102) à l'avant d'un véhicule. La structure latérale comporte un élément de structure (120) s'étendant sous une extrémité avant du cadre latéral et un élément inférieur de tablier (130) fixé à l'élément de structure sous le cadre latéral, s'étendant dans le sens arrière et relié à un cadre de suspension (104). L'élément inférieur de tablier comporte une partie avant (132) s'étendant dans la direction avant-arrière, une partie inclinée (134) vers le bas et l'arrière du véhicule depuis une extrémité arrière de la partie avant, et une partie arrière (136) s'étendant vers l'arrière du véhicule depuis une extrémité arrière de la partie inclinée. [Fig. 1]
Patent FR-3092946-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la tension d’un bus d’un systeme hybride, et dispositif et systeme associe
Inventor: NAIFF DA FONSECA RAMON
IPC: H02J3/32
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: procédé de régulation de la tension d’un bus d’un système hybride, et Dispositif et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de régulation de la tension d’un bus d’un système hybride (SY) par une puissance de contrôle , ledit système comprenant un bus (BU), un élément de stockage principal (SP) connecté sur ledit bus (BUS) et un élément de stockage complémentaire (SC) connecté sur ledit bus (BU) par l’intermédiaire d’un convertisseur DC/DC (DC) et fournissant la puissance de contrôle de tension , le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : une étape (E1) de détermination de la tension de bus ; une étape (E2) de détermination d’un premier paramètre de régulation à partir de la tension de bus et d’une tension de bus maximale  ; une étape (E2’) de détermination d’un deuxième paramètre de régulation à partir de la tension de bus et d’une tension de bus minimale  ; une étape (E3) de détermination, à partir du premier paramètre de régulation et du deuxième paramètre de régulation , d’une consigne de puissance de contrôle à fournir par l’élément de stockage complémentaire (SP). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2