baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016530-A1 (FR)
Title: Table de jeu de balle au pied dit "baby foot" comportant des elements de frappe et elements de frappe la constituant
Inventor: DUC PIERRE
IPC: A63F7/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: Table de jeu de balle (1) au pied dit « baby foot » constitué par un caisson (2) supportant une série de barres (3) parallèles entre elles et disposées perpendiculairement entre deux côtés latéraux (4 et 5) de celui ci, des tubes coulissant (8) étant montés sur ces barres (3) sur lesquelles sont disposés des éléments de frappe (6) d'une balle (7) simulant les joueurs, les dits tubes (8) étant actionnés par l'intermédiaire de poignées (9) CARACTÉRISÉE EN CE QUE chacun des éléments de frappe (6) comporte au moins à sa partie inférieure (INF) un réceptacle (10) formant deux zones frontales distinctes (11 et 12) simulant les pieds d'un joueur de manière à frapper sur la balle (7) avec l'un ou l'autre ou « dribbler» selon une première fonction du réceptacle (10) tout en permettant la préhension et l'éjection de la balle (7) selon une seconde fonction du même réceptacle (10) pour effectuer une chandelle ou « lob ».
Patent FR-3016928-A1 (FR)
Title: Commande hydraulique d’inverseur de poussee de turboreacteur, comportant une machine a cylindree variable
Inventor: LE COQ VINCENT PIERRE GERMAIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-01-27
Abstract: Commande hydraulique d'inverseur de poussée pour une nacelle de turboréacteur, comportant une machine hydraulique (30) alimentée par une source de pression (2), qui motorise des actionneurs (36) réalisant la course de l'inverseur, caractérisée en ce que cette machine hydraulique (30) comporte une cylindrée variable.
Patent FR-3018380-A1 (FR)
Title: Ensemble de mise a disposition en libre service d'au moins un fauteuil roulant pour personne a mobilite reduite
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: G07F17/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de mise à disposition en libre service d'au moins un fauteuil roulant (1) comprenant un châssis (2) supporté par des roues (5, 7) et pourvu d'une assise (3), l'ensemble comprenant une station d'accueil (100) comportant une structure (101) délimitant au moins un emplacement (102) agencé pour recevoir le fauteuil de telle manière que, lorsque le fauteuil est dans l'emplacement, le fauteuil repose sur ses roues et l'assise du fauteuil soit disposée pour être utilisable par un utilisateur voulant s'assoir.
Patent FR-3007569-A1 (FR)
Title: Reactif de decontamination oxydative pour l'elimination de la couche d'oxyde radioactif dense sur une surface metallique et procede de decontamination oxydative l'utilisant
Inventor: PARK SANG YOON
IPC: G21F9/28
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un réactif de décontamination oxydative pour l'élimination de la couche d'oxyde radioactif dense sur la surface métallique, le réactif comprenant un agent d'oxydation, un ion métallique, et un acide inorganique. Le réactif de décontamination oxydative de la présente invention est caractéristiquement préparé par ajout d'un ion métallique au réactif de décontamination oxydative classique contenant un agent d'oxydation et un acide inorganique. Lorsque le réactif de décontamination oxydative de la présente invention est utilisé, le potentiel électrique des parties métalliques du système primaire de la centrale nucléaire peut être régulé comme un potentiel passif en raison de l'ion métallique ajouté pendant la décontamination oxydative de la partie métallique primaire de la centrale nucléaire. Il est par conséquent possible d'inhiber la corrosion locale tout en réduisant significativement les déchets secondaires par le maintien du potentiel électrique de la partie métallique à un potentiel passif.
Patent FR-3026188-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une composition d'un echantillon gazeux traite par chromatographie gazeuse
Inventor: BERTHOLON FRANCOIS
IPC: G06F17/18
Filed: 2014-09-20
Abstract: Ce procédé de détermination d'une composition ({Cj}) d'un échantillon gazeux (E) comporte les étapes suivantes : faire passer (102) l'échantillon (E) par une chaîne de traitement comportant une colonne de chromatographie gazeuse et un détecteur de gaz disposé en sortie de la colonne de chromatographie ; obtenir (104), en sortie du détecteur, un signal électrique représentatif de la composition ({Cj}) ; déterminer (108) la composition gazeuse ({Cj}) par traitement de ce signal électrique. La détermination (108) de la composition de l'échantillon (E) se fait sur la base d'une combinaison d'un modèle probabiliste direct de la colonne de chromatographie, ce modèle comportant au moins une loi de probabilité définissant une probabilité à chaque instant qu'une molécule d'une espèce gazeuse sorte de la colonne de chromatographie, et d'un modèle de réponse impulsionnelle du détecteur. Elle est réalisée par inversion de cette combinaison de modèles à partir du signal électrique.
Patent FR-3028512-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrosilylation mettant en œuvre un catalyseur organique derive de germylene
Inventor: BACEIREDO ANTOINE
IPC: C07F7/30
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrosilylation d'un composé insaturé comprenant au moins une fonction cétone, une fonction aldéhyde, une fonction alcène et/ou une fonction alcyne, avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle mettant un œuvre un catalyseur organique de germanium tri-coordonné.
Patent FR-3042334-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique encapsule d'augmentation de rendement photovoltaique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif photonique encapsulé d'augmentation de rendement photovoltaïque caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3) collé sur la face supérieure (7') du dioptre sortant (7) et positionné en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3042601-A1 (FR)
Title: Procede d"evaluation en temps reel de la distorsion d'un amplificateur de puissance
Inventor: CARPENTIER CLAUDE BERNARD ROCH ANDRE
IPC: H03G1/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: Procédé d'évaluation en temps réel de la distorsion d'un amplificateur de puissance. Ce procédé est basé sur la mesure en continu du gain de cet amplificateur et sur le calcul du rapport entre un gain maximal et un gain minimal successifs.
Patent FR-3017843-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement de dispositif d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace ainsi realise
Inventor: WENGLER DANNY
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-02-23
Abstract: Installation d'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace (1) comportant une unité d'entraînement composée d'un moteur électrique (3) et d'une transmission (4). Cette unité est reliée à l'arbre de sortie (5) portant un premier bras d'essuie-glace (6) et à une tringlerie de transmission (8) pour entraîner un second bras d'essuie-glace (13). L'arbre de sortie (5) a un premier et un second point de liaison (15, 16) pour le premier bras d'essuie-glace (6) ou une tringlerie de transmission (8). Les points de liaison (15, 16) sont des liaisons arbre-moyeu. L'arbre de sortie (5) comporte un segment de liaison respectifs dans la région des points de liaison (15, 16) pour recevoir le moyeu du bras d'essuie-glace (6) ou d'un composant de la tringlerie de transmission (8) par une liaison par la force ou la forme.
Patent FR-3033302-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un groupe motopropulseur d’un vehicule automobile
Inventor: LE DANTEC ERIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé (100) de commande d'un groupe motopropulseur qui comprend une étape d'estimation (101) en temps réel de fréquences propres (fmode) du groupe motopropulseur, une étape de détermination (102) d'excitations (fm) d'un moteur à combustion interne que comprend le groupe motopropulseur, une étape de modulation (103) d'un couple-moteur (C) requis du moteur à combustion interne à partir d'une étape de calcul (104) d'une première différence (D1) de couple-moteur (C) pour éviter une coïncidence entre lesdits fréquences propres (fmode) et lesdites excitations (fm), caractérisé en ce que ladite étape de calcul (104) comprend une étape de prise en compte (105) d'une température moyenne (TM) de cales interposées entre le groupe motopropulseur et une caisse du véhicule automobile.
Patent FR-3035346-A1 (FR)
Title: Outil de coupe pour l'usinage des materiaux abrasifs et notamment de materiaux a base de bois
Inventor: GRUNDER TIMOTHEE
IPC: B27G15/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: Outil de coupe pour l'usinage par enlèvement de matière de matériaux abrasifs tels qu'un matériau à base de particules de bois, outil caractérisé en ce qu'il se compose d'un support muni d'au moins un élément d'usinage et dont au moins l'arête d'usinage est constituée par une plaquette en céramique-oxyde de forte homogénéité, composée de Al2O3 et de ZrO2, cette plaquette étant obtenue : - à partir d'un mélange homogène Al2O3-XZrO de * nanoparticules de Al2O3 de dimension moyenne inférieure à 1 gm, et * nanoparticules de ZrO2 à structure tétragonale et de dimension moyenne inférieure à celle des particules de Al2O3, * la teneur X en ZrO2 étant comprise entre 5 et 20% massique de ZrO2 par rapport à la masse totale, - le mélange étant mis en forme de plaque par le procédé sol-gel suivi de frittage ou de compression isostatique contrôlée, à froid, et - la plaque (ou des plaquettes résultant de la division de la plaque) étant affutée mécaniquement pour réaliser l'arête de coupe.
Patent FR-3036861-A1 (FR)
Title: Broche de court-circuitage et systeme de support de connecteur electrique
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/703
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une broche de court-circuitage (10) pour un système de support de connecteur électrique, ladite broche comprenant deux éléments de court-circuitage (11) conçus pour venir au contact d'une broche de contact respective d'un support de connecteur électrique et court-circuiter lesdites broches de contact, au moins un premier élément de mise à la masse (12) conçu pour venir au contact d'un contact de mise à la masse d'un connecteur électrique enfichable dans le support de connecteur électrique, et au moins un deuxième élément de mise à la masse (13) conçu pour venir au contact d'une partie conductrice d'un support de connecteur électrique. Au moins un deuxième élément de mise à la masse (13) est conçu pour venir au contact d'une partie conductrice d'un support de connecteur électrique en au moins deux zones de contact. L'invention se rapporte également à un système de support de connecteur électrique (40).
Patent FR-3026142-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic de capteur d'oxygene
Inventor: KITAMURA TAKAHIRO
IPC: G01N27/409
Filed: 2015-09-17
Abstract: Système de diagnostic d'un capteur d'oxygène comprenant un capteur d'oxygène (12) activé à une température supérieure ou égale à une température prédéterminée et mesurant une concentration d'oxygène dans un gaz de combustion d'un moteur, un moyen (22) pour estimer et détecter la température du capteur d'oxygène, et un moyen (23) pour effectuer un diagnostic de défaillance du capteur d'oxygène, d'après une tension de sortie (V) du capteur d'oxygène et la température estimée et détectée par le moyen (22). Le moyen (22) estime et détecte la température du capteur d'oxygène d'après une température d'eau de refroidissement (TW) du moteur. Le moyen (23) évalue qu'une défaillance s'est produite dans le capteur d'oxygène si la température d'eau de refroidissement n'est pas supérieure à une première température prédéterminée (TW1), et la tension de sortie (V) du capteur d'oxygène est une valeur détectée dans l'état actif.
Patent FR-3037713-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtenir sur un substrat cristallin une couche semi-polaire de nitrure obtenu avec l'un au moins parmi les materiaux suivants : gallium (ga), indium (in) et aluminium (al)
Inventor: EL KHOURY MAROUN MICHEL
IPC: H01L33/20
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé permettant d'obtenir, sur une surface supérieure d'un substrat cristallin (310), une couche semi-polaire (480) de matériau de nitrure comprenant l'un quelconque parmi le gallium, l'aluminium ou l'indium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Obtenir, sur la surface supérieure du substrat cristallin, une pluralité de rainures parallèles (320, 410, 420) qui s'étendent dans une première direction l'une desdites deux facettes opposées (330) présentant une orientation cristalline {111} ; Graver une pluralité de tranchées parallèles (450) qui s'étendent dans une seconde direction ayant subi une rotation par rapport à ladite première direction des rainures (320, 410, 420) de manière à obtenir des facettes individuelles (330') présentant une orientation cristalline {111}; Croissance épitaxiale dudit matériau (480) à partir desdites facettes individuelles (330').
Patent FR-3045305-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement des aliments
Inventor: LAPRAY NICOLAS
IPC: A47J43/07
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de traitement des aliments et comporte un bloc (101) moteur comprenant un moteur relié à un moyen d'entraînement, le bloc (101) moteur étant surmonté d'une cuve (106) munie d'une cheminée centrale ; un outil (109) de traitement des aliments comprenant : un moyeu (110) ; au moins une partie active (111 ou 112) ; au moins une ouverture (115) latérale entre la paroi interne et la paroi externe du moyeu (110) ; une capsule (113) de couverture solidarisée en partie haute du moyeu (110). La capsule (113) de couverture est muni d'une gorge (117) ménagée localement dans sa surface inférieure, au droit de chaque ouverture (115) latérale entre le bord de la capsule (113) et le moyeu (110). L'appareil évite l'infiltration d'un liquide lorsque l'on verse ce liquide dans la cuve de l'appareil de traitement des aliments.
Patent FR-3058685-A1 (FR)
Title: Structure de securite amovible, reutilisable et ajustable offrant une securite augmentee et une capacite d'extraction du conducteur d'un vehicule
Inventor: FIGULS FRANK
IPC: B62D21/18
Filed: 2016-11-17
Abstract: Structure de sécurité amovible, réutilisable et ajustable offrant une sécurité augmentée et une capacité d'extraction du conducteur d'un véhicule La présente invention concerne une structure de sécurité destinée à accueillir le conducteur d'un véhicule de type automobile ou camion, et à assurer sa sécurité sans altération dudit véhicule. Le siège (1), le carénage de pieds (2), le carénage de tunnel (3), l'arête de jonction (4), l'oreille de siège (5), l'entretoise arrière de siège (6) ou (9), l'entretoise arrière d'arête (7) ou (10) et la barre transversale (8) confèrent à l'invention une stabilité transversale accrue et des contraintes unitaires diminuées sur les points de fixation au véhicule, permettent son installation par utilisation de points de fixation préexistants après démontage des sièges et ceintures de sécurité du véhicule, la rendent réutilisable sans altération de ses caractéristiques techniques et ajustable à la taille du conducteur, assurent la protection de la tête et du tronc du conducteur en cas de choc venant du dessus du véhicule, permettent l'extraction du conducteur et la mise en œuvre aisée d'un système d'extinction d'incendie.
Patent FR-3048244-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d'une couche ou d'un empilement de couches sur substrat verrier
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: H01L21/027
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne - un procédé de dépôt sur un substrat verrier de couche(s) minérale(s) fonctionnelle(s), comprenant les étapes consistant à - déposer sur le substrat un revêtement organique sur une partie mais non la totalité de sa surface, conformément à un motif, à - déposer sur le substrat ainsi revêtu une ou plusieurs couche(s) minérale(s) fonctionnelle(s), à - soumettre l'ensemble à un traitement thermique de manière à effectuer la combustion du revêtement organique, puis à - éliminer celui-ci et la ou les couche(s) minérale(s) fonctionnelle(s) qui le recouvre(nt) par essuyage tel qu'au chiffon et/ou souffle gazeux et/ou lavage, de manière à obtenir la ou les couche(s) minérale(s) fonctionnelle(s) selon un motif correspondant au négatif de celui réalisé avec le revêtement organique ; - un produit intermédiaire de ce procédé et - l'application du vitrage obtenu par ce procédé pour laisser passer les radiofréquences.
Patent FR-3049248-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage redondant
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60T13/12
Filed: 2016-03-25
Abstract: Abrégé : L'invention concerne un dispositif de freinage pour essieu comprenant : - une première source de pression (330), - une première ligne hydraulique de commande (140), reliée à la première source de pression (330), - une première valve à actionnement manuel (340) disposé sur la première ligne, - des moyens de freinage hydrauliques (10) associés à un demi-essieu (100) de l'essieu, reliés à la première ligne hydraulique, de sorte que lesdits moyens (10) sont activables par mise sous pression, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une deuxième source de pression (350), - une deuxième ligne hydraulique de commande (140), reliée à la deuxième source de pression (330), - une deuxième valve à actionnement manuel (360), et en ce que : - les moyens de freinage hydrauliques (10) associés audit demi-essieu sont reliés à la deuxième ligne hydraulique, de sorte que lesdits moyens sont activables par mise sous pression, - les deux valves à actionnement manuel (340, 360) sont pilotables par une même commande mécanique (310).
Patent FR-3051238-A1 (FR)
Title: Poulie de decouplage comportant un insert annulaire filete
Inventor: VARIN HERVE
IPC: F16H55/36
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne une poulie (100) de découplage comportant : - une jante (1) solidaire d'un premier élément de transmission de puissance, la jante (1) étant munie d'un taraudage interne (11) ; - un moyeu (2) solidaire d'un deuxième élément de transmission de puissance ; l'un des éléments de transmission de puissance étant menant et l'autre étant mené ; - une couronne (3) comportant au moins une butée externe (31, 32, 33); - un élément élastiquement déformable (4) fixé à la fois au moyeu (2) et à la couronne (3) ; et - un insert annulaire (5) monté d'une part à l'intérieur de la jante (1) par l'intermédiaire d'un filetage externe (54) coopérant avec le taraudage interne (11) de la jante et monté d'autre part autour de la couronne (3) de sorte qu'un mouvement de rotation soit possible entre l'insert annulaire (5) et la couronne (3), cet insert annulaire (5) comportant au moins une butée interne (51, 52, 53) agencée de sorte que, dans un premier sens de rotation relatif entre la jante (1) et le moyeu (2) impliquant un entraînement de la couronne (3) par le moyeu (2) par l'intermédiaire de l'élément élastiquement déformable (4), ladite au moins une butée externe (31, 32, 33) de la couronne (3) est apte à coopérer avec ladite au moins une butée interne (52, 53, 51) de l'insert annulaire (5), de sorte à entraîner l'insert annulaire (5) en rotation par rapport à la jante (1).
Patent FR-3052787-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour lyser un echantillon biologique
Inventor: LAMOTTE HADRIEN
IPC: G01N1/28
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre pour lyser des espèces biologiques présentes dans une solution aqueuse et pour récupérer un matériel biologique issu de la lyse des espèces biologiques, ledit procédé étant mis en œuvre en employant un système qui comporte : - Une cuve (20) délimitant un volume, Une première électrode (21) et une deuxième électrode (22) comprenant chacune une extrémité placée dans ledit volume formé par la cuve, - Un circuit générateur d'impulsions de tension (3). Ledit procédé consiste à appliquer au moins une impulsion de tension entre les deux électrodes à l'aide du circuit générateur d'impulsions de tension (3) connecté aux deux électrodes, pour entraîner la création d'un arc électrique entre l'extrémité de la première électrode et l'extrémité de la deuxième électrode et la génération d'au moins une onde de choc dans la solution.
Patent FR-3053433-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a unites electroluminescentes ameliore
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Module d'émission lumineuse, notamment pour véhicule automobile, le module d'émission lumineuse comprenant : - une source de lumière (14) comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes (18) de dimensions submillimétriques adaptées pour émettre de la lumière, - une cavité (22) comprenant une solution luminophore (24) adaptée pour absorber tout ou partie de la lumière émise par lesdites unités électroluminescentes (18) et pour émettre de la lumière en réponse, au moins une partie des unités électroluminescentes (18) étant agencée dans la cavité (22).
Patent FR-3054092-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de terminaison, par un service de telephonie sur ip, d'un appel telephonique emis vers un numero de telephone mobile
Inventor: LESAGE XAVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de détection de terminaison d'une communication téléphonique émis vers un numéro de téléphone mobile, dit numéro cible, par un service de téléphonie sur IP, ledit procédé (200) comprenant : - création (202) d'un compte auprès dudit service de téléphonie sur IP auquel est associé ledit numéro cible ; - émission (208) d'au moins communication téléphonique, dit de test, vers ledit numéro cible ; caractérisé en ce qu'il comprend une étape (210-212) de détection pour déterminer si ladite communication test a été reçue sur une application IP (114) ou une application de téléphonie mobile cellulaire (108), par exemple de type GSM. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3039741-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et lampe de vehicule l'utilisant
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: H05B45/50
Filed: 2016-07-28
Abstract: Un convertisseur (20) abaisseur de tension (20) fournit un courant de commande (IDRV) à une source de lumière (2) et est commandé par rétroaction de sorte que le courant de commande (IDRV) se rapproche d'un courant cible (IREF). Un circuit de détection de circuit ouvert (40) compare à une tension de seuil (VTH) la différence de potentiel entre la tension d'entrée (VIN) et la tension de sortie (VOUT) du convertisseur (20) abaisseur de tension (20).
Patent FR-3055163-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'objet dans un environnement connu et dispositif de detection d'objet
Inventor: BUET YANN
IPC: G08B21/00
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'objet, en particulier d'un objet intrus, dans un environnement connu, comportant une étape a) d'illumination de l'environnement; une étape b) de prise de vue d'une image d'intérêt d'au moins une partie de l'environnement connu; et une étape c) d'analyse d'image pour déterminer la présence de l'objet ou non dans l'environnement connu, comprenant une comparaison de l'image d'intérêt et d'une image de référence d'essentiellement de la même partie de l'environnement, l'image de référence ayant été prise antérieurement en absence de l'objet. L'invention concerne également un dispositif configuré pour réaliser le procédé, le dispositif comportant un moyen d'illumination 3, un moyen de control 7 et un moyen de prise de vue 5, en particulier au moins un capteur optique de lumière visible et/ou infrarouge.