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Patent FR-3067490-A1 (FR)
Title: TRAITEMENT DE MESSAGES MULTlNORMES
Inventor: ZHANG YIZHEN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-06-08
Abstract: Des messages sont traités sur un système de messagerie distribuée par un moteur de traitement de messages. Des cibles de message fonctionnent selon une première norme ou à une seconde norme héritée. En réponse à la réception d une indication de validation d une base de données, une enveloppe de messages est générée pour chaque cible de message devant être notifiée comme étant fonctionnelle selon la première norme et au moins à l un des messages dans chaque enveloppe de messages; Les dépendances d enveloppe de messages entre les enveloppes de message générées pour une même cible de message sont calculées. Les dépendances de message entre les messages dans chaque enveloppe de messages sont calculées sur la base au moins de la norme des messages de l enveloppe respective de messages et des fonctions des messages. Les messages sont envoyés à la cible respective de message dans une séquence basée sur les dépendances d enveloppe de messages et sur les dépendances des messages.
Patent FR-3070024-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'un materiau de calage
Inventor: JOSSET KAREVSKI CAROLINE
IPC: B31D1/00
Filed: 2017-08-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication de particulaires de calage à partir d'au moins une bande (2) d'un matériau, ledit dispositif (1) étant actionné par un moteur (8) et comprenant des moyens d'acheminement de ladite bande (2) depuis une zone d'entrée (4), à travers des moyens de déformation d'un tronçon de la bande et des moyens de coupe dudit tronçon, jusqu'à une zone d'éjection (5) communiquant avec des moyens de récupération des particulaires obtenus. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un carrousel (9) présentant une couronne fixe (11) autour de laquelle sont entraînés en rotation une pluralité de modules (12) sur chacun desquels sont montés mobiles entre un état inactif et un état actif les moyens de déformation et les moyens de coupe d'un tronçon de ladite bande (2), ladite couronne fixe (11) et lesdits modules (12) comportant des moyens conçus aptes à provoquer le déplacement desdits moyens de déformation et desdits moyens de coupe entre leur état inactif et leur état actif respectifs, et inversement, au cours du déplacement en rotation desdits modules (12) autour de ladite couronne fixe (11).
Patent FR-3071210-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un plateau de table
Inventor: LE CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D37/00
Filed: 2017-09-18
Abstract: Ce dispositif de fixation (16) d'un plateau (14) de table à une paroi latérale (12) d'un véhicule, le dispositif de fixation (16) comprenant : - une structure de fixation (30) à la paroi latérale (12), - une structure support (28) du plateau (14), la structure support (28) comportant : - au moins une traverse (34) s'étendant selon une direction transversale, - au moins deux longerons (36) s'étendant chacun dans une direction longitudinale sensiblement orthogonale à la direction transversale, ladite traverse (34) étant raccordée à chacun desdits longerons (36). La structure support (28) comprend des zones d'amorçage de pliage (38) configurées pour se déformer plastiquement lorsqu'un effort supérieur ou égal à un effort seuil prédéterminé est appliqué sur ladite structure support (28) selon la direction transversale.
Patent FR-3071799-A1 (FR)
Title: Controle des couplages/decouplages d’une machine motrice non-thermique d’un vehicule en fonction d’un couple cible ou de consigne
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W40/13
Filed: 2017-10-04
Abstract: Un procédé contrôle le couplage/découplage d'une première machine motrice (MM1) non-thermique à un premier train (T1) d'un véhicule (V) comprenant également des moyens de stockage d'énergie (MS1) alimentant en énergie cette première machine motrice (MM1) et une seconde machine motrice (MM2) pouvant être couplée à un second train (T2). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on demande un couplage de la première machine motrice (MM1) lorsqu'un couple cible ou une consigne de couple à fournir par le premier train (T1), fonction d'un couple global représentatif de la volonté du conducteur, soit devient supérieur(e) à un premier seuil de couple positif puis demeure supérieur(e) à un deuxième seuil de couple positif et inférieur au premier seuil de couple, soit devient inférieur(e) à un troisième seuil de couple négatif puis demeure inférieur(e) à un quatrième seuil de couple négatif et supérieur au troisième seuil de couple.
Patent FR-3074214-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une maquette numerique relative a un chantier de construction d'un ouvrage souterrain
Inventor: GUEULET RAPHAEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une maquette numérique (10) relative à un chantier de construction d'un ouvrage souterrain, notamment d'un tunnel à l'aide d'un tunnelier, comportant l'étape consistant à agréger au sein de la maquette numérique, au fur et à mesure de l'avancement du chantier, des données relatives à la localisation et aux paramètres de fonctionnement du tunnelier et/ou autres machines de travaux souterrains en fonction du temps et des données relatives à l'environnement de l'ouvrage souterrain, l'agrégation de ces données s'effectuant de façon à permettre leur visualisation à un instant donné.
Patent FR-3071816-A1 (FR)
Title: Drone de type multirotor comportant une unite de gestion de la vitesse de rotation de chacun des rotors et procede de commande d'un tel drone
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) de type multirotor comportant un châssis porteur (2), au moins trois moteurs électriques (4) indépendants, au moins trois rotors (5) de propulsion et/ou de sustentation mobiles en rotation indépendamment les uns des autres par rapport audit châssis porteur (2) et entraînés respectivement en rotation par l'un desdits au moins trois moteurs électriques (4), au moins une source d'énergie électrique (6) destinée à alimenter en énergie électrique lesdits au moins trois moteurs électriques (4), et une unité de gestion (7) pour générer une consigne de vitesse de rotation de chacun desdits au moins trois moteurs électriques (4). Selon l'invention, un tel drone (1) permet de fournir une solution pour réduire l'intensité des impulsions acoustiques sur une plage de fréquences donnée tout en garantissant le maintien de ses performances de vol.
Patent FR-3077911-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto defense individuel et de dissuasion
Inventor: COLLETTA DANIEL
IPC: G08B15/02
Filed: 2018-02-15
Abstract: Dispositif d'auto défense et de dissuasion face à un agresseur sur personne vulnérable, afin de le stigmatiser en le marquant d'un signe indélébile détectable par portique de sécurité. Le dispositif comporte un cliché encreur 1 représentant un signe en relief dont les aspérités 2 contiennent de l'encre réactive 3 spécifique à l'action de reconnaissance du détecteur. Ce cliché est porté par un support 4, adapté et disponible à une action manuelle de défense. Le dit cliché est protégé par un cache 5 rendant impossible l'usage inopiné, et éjectable en cas de menace. Le dispositif, de par sa fonction, se doit d'être mis en évidence face à l'agresseur pour des raisons de dissuasion, mais n'interdit pas un usage de poche, beaucoup moins dissuasif. Les parois externes de l'ensemble du dispositif sont constituées d'un matériau faisant barrière aux éventuelles détections de l'encre spécifique contenue, s'il est non activé et donc clos par son cache éjectable. En situation de danger, le cache est donc éjecté, et le cliché et son encre deviennent actifs. L'ensemble des critères d'utilisation amènent à envisager une forme comparable à un bijoux ou tout ornement volontairement visible et facilement disponible pour un usage instantané.
Patent FR-3077949-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la masse d'un arbre tournant dans un carter et reducteur de vitesse
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H05K5/06
Filed: 2018-02-15
Abstract: Dispositif de mise à la masse d'un arbre (2) tournant dans un carter métallique (1) par contact de l'arbre sur le carter, comprenant un matériau conducteur (6) qui crée une liaison électrique entre une extrémité (2a) de l'arbre sortant hors du carter (1) et la masse de celui-ci, caractérisé en ce que le matériau (6) est un matériau fluidique, localisé dans une enceinte étanche (9) refermée sur l'extrémité de l'arbre.
Patent FR-3078014-A1 (FR)
Title: Vitrage anti-feu
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09K21/00
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage anti-feu comprenant une première feuille de verre non trempé, une deuxième feuille de verre non trempé et un empilement intercalaire solide, caractérisé en ce que l'empilement intercalaire comprend une première couche intumescente, une couche essentiellement inorganique et une deuxième couche intumescente.
Patent FR-3078577-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la construction d'un plan d'acquisitions pour satellite
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G06F7/06
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la construction d'un plan d'acquisitions de zones à réaliser par un système spatial comprenant au moins un satellite pour plusieurs utilisateurs, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles un processeur, à partir d'un plan initial d'acquisitions, comprenant éventuellement au moins une acquisition Ai ayant une valeur v_i : a) réception d'une demande d'acquisition candidate A_candidate à laquelle est associée une valeur v_candidate, ladite demande d'acquisition candidate ayant été émise par un utilisateur (Ui, Uj) ; b) détermination d'un plan candidat P_candidat dans lequel la demande d'acquisition candidate est insérée dans le plan initial ; et si l'obtention du plan candidat nécessite une suppression d'au moins une demande d'acquisition du plan initial, le procédé comprenant une étape de c) détermination de la somme des valeurs v_i des demandes d'acquisitions du plan initial absentes du plan candidat, l'insertion de la demande d'acquisition candidate étant autorisée dès lors que ladite somme est inférieure à la valeur v_candidate associée à ladite demande d'acquisition candidate, le plan candidat étant le plan d'acquisitions, au moins une demande d'acquisition incompatible du plan candidat ayant été supprimée.
Patent FR-3079983-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un moteur polyphase
Inventor: PETREMENT GEOFFROY
IPC: H02P8/32
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un actionneur polyphasé consistant à alimenter chaque phase par tension variant périodiquement avec une séquence périodique de pas Pi de durée constante et d'amplitude An,i où n correspond au rang de la phase et i au rang du pas déterminant une position cible PCi du rotor de l'actionneur, pour définir une enveloppe sinusoïdale de tension, ledit actionneur comportant en outre un organe mobile, un stator équipé de bobines électriques et un capteur détectant la position mécanique dudit organe mobile par rapport audit stator, ainsi qu'un microcontrôleur.
• Ledit microcontrôleur détermine à des instants Tcapteur la position mécanique dudit organe mécanique,
• Ledit microcontrôleur calcule, à chacun desdits moments Tcapteur, la différence entre ladite position mécanique et la position cible PCi correspondant au pas Pi et ledit microcontrôleur calcule un coefficient k en fonction de ladite différence,
• Ledit microcontrôleur pondère l'amplitude d'alimentation appliquée auxdites phases par ledit coefficient k pour alimenter lesdites phases avec des tensions d'amplitudes pondérés An,i * k.
Patent FR-3079795-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'un accoudoir dimensionne pour le choc lateral
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R21/207
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise, un dossier et au moins un accoudoir (1) monté mobile sur ledit siège. Selon l'invention, ledit accoudoir (1) comprend une partie arrière (15) dans laquelle sont logés deux coussins gonflables (16) disposés en parallèle et aptes à assurer la sécurité d'un occupant qui serait assis sur ledit siège dans le cas d'un choc latéral du véhicule, un premier coussin (16, 18) interne étant orienté vers le centre du siège et un deuxième coussin externe (16, 19) étant orienté vers l'extérieur du siège où serait placée une porte permettant d'accéder directement audit siège.
Patent FR-3081241-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la valeur de la tension d'alimentation d'un module d'un circuit integre, et circuit integre associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: G06F21/81
Filed: 2018-05-17
Abstract: Procédé de gestion de la tension d'alimentation d'un module d'un circuit intégré (CI), dans lequel, au démarrage du circuit intégré (CI), on sélectionne en réponse à une commande une action parmi les actions suivantes: - alimenter le module avec la tension d'alimentation (VREG) ayant une valeur fixe sélectionnée parmi une pluralité de valeurs prédéterminées ; - faire varier la valeur de la tension d'alimentation (VREG) au rythme d'un signal impulsionnel (SI).
Patent FR-3085844-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'eau de reotier pour lutter contre le vieillissement cutane
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61K8/96
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une méthode cosmétique pour ralentir l'apparition, réduire la progression ou diminuer l'intensité des signes du vieillissement cutané, comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, ou constituée par, de l'eau de Réotier.
Patent FR-3086950-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour applications dynamiques, son procede de preparation, produits l'incorporant et utilisations
Inventor: LE ROSSIGNOL BENOIT
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour un organe mécanique à fonction dynamique, un procédé de préparation de cette composition, un tel organe et une utilisation d'un polymère à fonction uréthane. La composition est à base d'au moins un élastomère et comprend une charge renforçante et ledit polymère dispersé dans l'élastomère, la composition comprenant le produit d'une réaction in situ de mélangeage thermomécanique de l'élastomère avec la charge, des précurseurs du polymère et un allongeur de chaîne. Selon l'invention, la composition présente un rapport G' 0,5% / G' 20% de modules de conservation G' relatifs aux modules de cisaillement complexes G* vérifiant l'une au moins des conditions suivantes (i) à (v), G' 0,5% et G' 20% étant mesurés selon la norme ISO 4664 à des amplitudes de déformations dynamiques respectives de 0,5 % et 20 %, sur des éprouvettes de double cisaillement soumises à des déformations en cisaillement de 0,02 % à 50 % à une même fréquence de 5 Hz et à une même température T: (i) G' 0,5% / G' 20% ≤1,15 pour T = 100° C, (ii) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,40 pour T = 65° C, (iii) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,50 pour T = 25° C, (iv) G' 0,5% / G' 20% ≤ 1,60 pour T = 0° C, (v) G' 0,5% / G' 20% ≤ 2,50 pour T = -30° C.
Patent FR-3085315-A1 (FR)
Title: Banquette de siege de vehicule automobile munie d’un accoudoir central
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-09-04
Abstract: Banquette de siège de véhicule automobile (1) munie d'un dossier comprenant un accoudoir (2) central escamotable dans le dossier par rotation caractérisé en ce que l'accoudoir (2) est muni d'au moins un bras de fixation (3) articulé sur l'accoudoir entre une position déployée (3A) dans laquelle l'extrémité du bras de fixation est destinée à un engagement avec une tablette et une position escamotée (3B) dans laquelle le bras de fixation est replié dans un logement (21, 22) à l'intérieur de l'accoudoir.
Patent FR-3089731-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un nœud d’un réseau
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/74
Filed: 2018-12-07
Abstract: Procédé de configuration d’un nœud d’un réseau L’invention vise un procédé de configuration d’un premier nœud d’un réseau utilisant un premier numéro d’AS dans au moins une session établie avec un autre nœud conforme à un protocole de routage dynamique, le procédé étant mis en œuvre par le premier nœud et comprenant :                                                la réception (E10) d’un message de configuration comprenant au moins une information représentative d’un deuxième numéro d’AS destiné à être utilisé par le premier nœud en remplacement du premier numéro ;                                      la configuration (E40) du premier nœud avec ledit deuxième numéro d’AS ;                                      l’identification (E50) d’au moins un deuxième nœud ayant au moins une session conforme audit protocole de routage dynamique, active avec le premier nœud, dans laquelle le premier nœud est associé au premier numéro d’AS ; et l’envoi (E60) audit au moins un deuxième nœud, d’un message de commande (ACTION) requérant le remplacement par ledit au moins un deuxième nœud dudit premier numéro d’AS par ledit deuxième numéro d’AS de sorte qu’après ledit remplacement, le premier nœud est associé audit deuxième numéro d’AS dans ladite au moins une session active.                           Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3092828-A1 (FR)
Title: Colis pliable à mise en forme simplifiée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D5/49
Filed: 2019-02-15
Abstract: Titre : Colis pliable à mise en forme simplifiée L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse définissant un volume de rangement, et un couvercle (3) destiné à fermer le volume de rangement de la caisse (2), la caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22) pouvant adopter :- une position de rangement dans laquelle il s’étend sensiblement parallèlement au fond ;- une position d’utilisation dans laquelle il s’étend sensiblement perpendiculairement au fond ; caractérisé en ce que la caisse (2) comprend un élément rigide relié au premier panneau (221) et au troisième panneau par une liaison élastique, l’élément rigide étant mobile entre :- une position de stockage dans laquelle l’élément rigide est situé à proximité du fond ;- une position d’usage dans laquelle l’élément rigide est écarté du fond,la liaison élastique tendant à déplacer l’élément rigide de sa position de stockage vers sa position d’usage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092755-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique et cosmétique anti-âge
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-02-15
Abstract: Composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant à titre de principe actif de la phycocyanine pour son utilisation en tant que solution à application cutanée pour lutter contre le raccourcissement de télomères de cellules animales et plus particulièrement de cellules animales d’origine humaine, le reste de la composition étant constituée par les ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique. Figure 1
Patent FR-3094430-A1 (FR)
Title: Disque de frein, système de freinage à disque et véhicule
Inventor: PRUD’HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D65/84
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente invention concerne un disque de frein (40) résistant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (AXROT). Le disque de frein (40) comporte une âme (41) et deux parois de freinage (61, 62), l’âme (41) étant agencée axialement selon ledit axe de rotation (AXROT) entre les deux parois de freinage (61, 62), ladite âme (41) comprenant un support (42) portant une pluralité de dents (50) en saillie radialement dudit support (42) au regard de l’axe de rotation (AXROT), ladite âme (41) comprenant un matériau différent d’un matériau desdites deux parois de freinage (61, 62). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3095000-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées
Inventor: CRON JULIEN
IPC: E05F15/643
Filed: 2019-04-10
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé, fenêtre coulissante pour un bâtiment et installation domotique associées Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique (6), un élément flexible (9), une poulie d’enroulement (19) et un support (57). La poulie (19) est configurée pour être entraînée en rotation par un arbre de sortie (8) de l’actionneur (6) et configurée pour enrouler et dérouler des premier et deuxième brins (9a, 9b) de l’élément flexible (9). La poulie (19) est assemblée sur le support (57). Le support (57) comprend un premier élément d’immobilisation (58) du premier brin (9a) et un deuxième élément d’immobilisation (59) du deuxième brin (9b). Le premier élément d’immobilisation (58) est configuré pour maintenir en tension une partie du premier brin (9a) s’étendant entre la poulie (19) et le premier élément d’immobilisation (58). En outre, le deuxième élément d’immobilisation (59) est configuré pour maintenir en tension une partie (9bt) du deuxième brin (9b) s’étendant entre la poulie (19) et le deuxième élément d’immobilisation (59). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095485-A1 (FR)
Title: Système de transmission de puissance entre deux arbres séparés par un organe intermédiaire
Inventor: REDOUTEY LOUIS
IPC: F16H13/04
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un système de transmission de puissance (10) entre un organe d’entrée (20) mobile en rotation autour d’un premier axe (X) de référence, et un organe de sortie (30) mobile en rotation autour d’un deuxième axe (X’) de référence, les premier et deuxième axes (X, X’) étant non coplanaires, le système de transmission (10) comprenant un organe intermédiaire (40) entrainée par l’organe d’entrée (20) en translation par rapport à ce dit organe d’entrée (20) selon le premier axe (X) au moyen d’une première transmission (50) de type liaison hélicoïdale, et entraînant en rotation l’organe de sortie (30) au moyen d’une deuxième transmission (60) dentée, le système de transmission (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un premier patin (71) muni de corps roulants (73) pour rouler sur une première piste (41) de l’organe intermédiaire (40) et configuré pour être disposé entre la première piste (41) de l’organe intermédiaire (40) et un premier chemin de roulement (81) fixe de sorte à assurer une reprise d’efforts. (Fig.1)
Patent FR-3095907-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de protection électrique d’un aéronef.
Inventor: ALBERO FRANCK
IPC: H02H3/28
Filed: 2019-05-10
Abstract: Dispositif, système et procédé de protection électrique d’un aéronef. Le dispositif (10) de protection électrique d’un aéronef (1), est un dispositif de protection différentielle d’au moins un circuit électrique comprenant un ensemble de conducteurs électriques (w1, w2). Il comprend une unité de traitement (12) configurée pour calculer une différence entre les courants circulant dans ces conducteurs électriques. Si cette différence excède un seuil prédéterminé correspondant à une courbe de protection différentielle, l’unité de traitement (12) commande l’ouverture d’un interrupteur (Sw) pour interdire la circulation de courants électriques dans les conducteurs électriques. En l’absence d’activation d’un mode de maintenance, ladite courbe de protection différentielle correspond à une première courbe de protection différentielle (20) dimensionnée pour permettre le fonctionnement d’équipements électriques de l’aéronef lors de l’exploitation en vol ou au sol de l’aéronef. Sinon, elle correspond à une deuxième courbe de protection différentielle (22) dimensionnée pour permettre la protection d’opérateurs de maintenance de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 2