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Patent FR-3028796-A1 (FR)
Title: Moule d’injection rotatif et procede d’injection relatif audit moule d’injection rotatif
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: B29C45/56
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un moule d'injection rotatif (1) comprenant : - une première partie de moule (2) fixe présentant au moins une empreinte de moulage (4), - une deuxième partie de moule (3) mobile positionnée en regard de la première partie de moule (2), - au moins une empreinte de moulage complémentaire (5) à l'empreinte de moulage de la première partie de moule (2), - au moins un chargeur (6) configuré pour se déplacer au moins en rotation entre au moins un premier poste (101) dit premier poste d'injection et au moins un deuxième poste(102, 103, 104, 105, 106), ledit au moins un chargeur (6) étant positionné entre la première partie de moule (2) et la deuxième partie de moule (3), - au moins une buse d'injection (8) de matière configurée pour introduire au moins une quantité de matière dans un espace de moulage délimité par l'empreinte de moulage (4) de la première partie de moule (2) et l'empreinte de moulage complémentaire (5), caractérisé en ce que le moule d'injection rotatif (1) comprend en outre au moins un dispositif de compression (9) configuré pour compresser au moins une quantité de matière injectée par la buse d'injection (8) dans l'espace de moulage de sorte à former une préforme (7a) de pièce ou une pièce finie (7c).
Patent FR-3031669-A1 (FR)
Title: Systeme de delivrance avancee
Inventor: SOUDANT ETIENNE
IPC: A61K9/48
Filed: 2015-01-19
Abstract: Procédé de traitement cosmétique ou pharmaceutique destiné à être utilisé par voie topique ou par voie orale et caractérisé en ce qu'il contient au moins deux types différents de biocapsules toutes de la taille comprise entre 10 nanomètres (nm) et 500 nanomètres (nm), toutes encapsulant les mêmes substances ou les mêmes extraits naturels, toutes obtenues par extrusion haute pression au travers d'une membrane de polycarbonate à pores de 10nm à 500nm suivi d'une lyophilisation par spray drying ou non, toutes réalisées uniquement à partir de substances naturelles et toutes stables au moins deux années. Pour faciliter les explications, un tel procédé a été désigné par ADS (Advanced Delivery System) dans les exemples.
Patent FR-3033362-A1 (FR)
Title: Ensemble de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: TEISSIER FABIEN
IPC: F01P3/18
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de ventilation pour véhicule automobile comprenant : - un groupe moto-ventilateur (2) destiné à forcer un écoulement d'air à travers un échangeur (4) et une buse (3) sur laquelle est fixé le groupe moto-ventilateur (2), la buse (3) étant destinée à être montée sur l'échangeur (4), cette buse (3) étant agencée de sorte définir un conduit pour l'écoulement forcé de l'air entre le groupe moto-ventilateur (2) et l'échangeur (4), - un emplacement dans la buse (3) en position haute relativement à la position de l'ensemble (1) une fois installé dans le véhicule, destiné à recevoir un élément (5) comprenant une partie (5') à refroidir faisant saillie dans l'espace intérieur délimité par l'échangeur (4) et la buse (3) une fois l'élément (5) en place, l'ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend, relativement à sa position une fois installé dans le véhicule, une ouverture (6) au-dessus et/ou au niveau de la partie (5') à refroidir.
Patent FR-3034615-A1 (FR)
Title: Architecture de borne de rechargement electrique en libre service
Inventor: DEROUINEAU BASTIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne une borne (1) de rechargement de véhicules électriques, implantée en environnement extérieur. Elle comprend un socle (2) fixe et une porte (3) étanche, fermée par un mécanisme à effort élevé (39) obturé par une serrure de sécurité (38). Les composants électrique, électroniques et de refroidissement de la borne sont répartis à la fois sur la surface intérieure du socle et de la porte, permettant une meilleure accessibilité. La porte représente la majeure partie de la périphérie de la borne, pour améliorer l'accessibilité des composants. Elle comprend en outre une tête (4) amovible portant l'interface utilisateur (42) et les processeurs numériques (62). Elle comprend également un système de refroidissement incluant un circuit intérieur (8) étanche à recirculation d'air, refroidi par un échangeur thermique (72) baignant dans un circuit d'air extérieur (7) ouvert. Elle comprend un câble de chargement (328) avec un connecteur mobile (32) stocké dans un réceptacle (333) à verrouillage (35, 36) par commande électrique.
Patent FR-3034908-A1 (FR)
Title: Photocathode multibande et detecteur associe
Inventor: CONDE MOUSTAPHA
IPC: H01L27/14
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne une photocathode comprenant une fenêtre d'entrée (210) adaptée à recevoir un flux de photons incidents, et une couche active (230), la couche active étant composée d'une pluralité de couches élémentaires (2301, 2302) en matériaux semiconducteurs ayant des largeurs de bande interdite décroissantes dans le sens du flux de photons incidents. La surface de la photocathode opposée à la fenêtre d'entrée est structurée de manière à ce que chaque couche élémentaire de la couche active possède sa propre surface d'émission photoélectrique (2401,2402). En choisissant les matériaux semiconducteurs des couches élémentaires, on peut obtenir une image ayant une sensibilité élevée tant dans le spectre visible que dans le proche infrarouge.
Patent FR-3035936-A1 (FR)
Title: Procede de controle de position d'un organe de commande d'embrayage
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16D48/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: Procédé de contrôle du déplacement d'un élément de commande d'embrayage (4) par un système d'actionnement irréversible composé d'un moteur électrique d'actionnement (1) relié par des moyens de transmission mécaniques (2, 3) à l'élément de commande d'embrayage, par envoi da moteur électrique d'une tension de référence (Uref), qui permet à chaque instant de déplacer l'élément de commande, d'une position initiale (x) à une position de référence (xref), caractérisé en ce que la tension de référence (Uref) est obtenue par intégration d'une valeur calculée de sa propre dérivée dans le temps.
Patent FR-3038967-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage et de production d'eau chaude dans une habitation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F7/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage et de production d'eau chaude dans une habitation comportant des pièces à vivre (A) et des pièces humides (B) en communication d'air, système comportant un groupe de ventilation mécanique contrôlée d'insufflation (1) connecté en amont à l'extérieur et un chauffe-eau thermodynamique (2) connecté en aval à l'extérieur, physiquement indépendants. Selon l'invention, ledit groupe de ventilation mécanique contrôlée d'insufflation (1) est à simple flux et est connecté en aval auxdites pièces à vivre (A), ledit chauffe-eau (2) est connecté en amont sur l'air extrait desdites pièces humides (B) et ce système comporte un dispositif de commande du débit assurant la commande du débit d'air insufflé par ledit groupe de ventilation mécanique contrôlée (1) et du débit d'air extrait dudit chauffe-eau (2).
Patent FR-3039669-A1 (FR)
Title: Ecran tactile pivotant pour installation de distribution de gaz.
Inventor: OUERD AZIZ
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-07-31
Abstract: Installation de fourniture d'un gaz de travail munie d'une enceinte d'isolation (3) et d'une porte (3') pivotant autour d'un axe vertical pour permettre l'ouverture et la fermeture de ladite enceinte (3), comprenant au moins une source (5, 7) d'un gaz de travail sous pression, disposée dans l'enceinte d'isolation (3), et comprenant un dispositif de distribution (9) d'un gaz de travail, comprenant un ensemble de canalisations (15, 21, 23), relié à au moins une source (5, 7) de gaz de travail et à au moins une canalisation de sortie (10, 10A) pour acheminer le gaz de travail vers un poste de consommation (10B), des organes fonctionnels (25, 25A), notamment des vannes (27, 29, 27A, 29A) disposées dans les canalisations (15, 21, 23) et servant à réguler le flux du gaz de travail dans celles-ci , ainsi que des détecteurs (34, 34A) de fuites de gaz, et une unité de contrôle-commande (35, 35A) comprenant des moyens (37) de communication avec lesdits organes fonctionnels (35, 35A), des moyens (39) de contrôle de tâches relatives auxdits organes fonctionnels (25, 25A), et des moyens (45) de pilotage des moyens de contrôle (39), actionnables par un opérateur du dispositif de distribution (9, 9A), lesdits moyens de pilotage (45) comprenant un écran tactile (47) présentant des zones de commande (60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68) associées au contrôle de tâches correspondantes, caractérisée en ce que ledit écran tactile est fixé sur un boitier (47A) intégré dans la porte (3'), ledit boitier (47A) étant apte à et conçu pour pivoter autour d'un axe vertical (Y).
Patent FR-3040278-A1 (FR)
Title: Dispositif de mouture d'un produit d'assaisonnement au moyen d'un moulin et moulin comportant un tel dispositif de mouture
Inventor: LAUZET MAURICE
IPC: A47J42/06
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mouture (1) d'un produit d'assaisonnement, tel que notamment du sel, une épice ou un condiment, au moyen d'un moulin (10), ledit dispositif de mouture (1) comportant une cuvette (2) d'allure annulaire et une poire (3) d'allure tronconique apte à être entraînée en rotation dans ladite cuvette (2) lors de l'actionnement du moulin (10), au moyen d'une tige axiale (4) reliée à son sommet (31), la face interne de ladite cuvette (2) et la face externe de ladite poire (3) étant pourvues de dentures (20, 32), ledit dispositif de mouture (1) comportant également une bride (6) de solidarisation audit moulin (10), ladite bride (6) présentant une forme en « U » comportant deux branches latérales (62, 63) reliées par une branche transversale (60), la distance (d) comprise entre les deux branches latérales (62, 63) étant ajustée au diamètre de ladite cuvette. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'alignement de l'axe de rotation de la poire (3) avec l'axe de la cuvette (2).
Patent FR-3040890-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration d'air au moyen d'une roue d'adsorption
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: B01D53/46
Filed: 2015-09-10
Abstract: Dispositif d'épuration d'un flux d'air présentant une humidité relative supérieure à 50% comprenant dans le sens de circulation du flux d'air: - au moins une roue d'adsorption rotative comprenant un adsorbant réparti en un secteur d'adsorption, un secteur de régénération, et un secteur de purge, - une unité de distillation d'air, et - un conduit entre l'unité de distillation et la roue d'adsorption de manière à pouvoir utiliser le flux résiduaire de l'unité de distillation comme gaz de régénération et/ou de purge de l'adsorbant de la roue d'adsorption, avec la roue d'adsorption apte à subir une rotation de manière à ce que la partie de l'adsorbant se trouvant dans le secteur d'adsorption passe dans le secteur de régénération, la partie de l'adsorbant se trouvant dans le secteur de régénération passe dans le secteur de purge, et la partie de l'adsorbant se trouvant dans le secteur de purge passe dans le secteur d'adsorption.
Patent FR-3043593-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de chauffage d'un habitacle d'un vehicule electrique, et vehicule electrique mettant en oeuvre un tel procede ou systeme.
Inventor: DESNEUX ALEXANDRE
IPC: B60H1/22
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de chauffage de l'habitacle d'un véhicule électrique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - préchauffage (204) d'au moins une partie dudit habitacle par au moins une chaudière électrique, lorsque ledit véhicule est relié à une source d'énergie extérieure, et - chauffage (212) de ladite au moins une partie dudit habitacle par une chaudière à combustion, lors de l'utilisation dudit véhicule. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique, en particulier de type bus électrique, mettant en œuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-3043652-A1 (FR)
Title: Machine a cycle d'air, systeme de climatisation comprenant ladite machine a cycle d'air, vehicule automobile comprenant ledit systeme de climatisation et procede pour conditionner de l'air a l'aide d'une machine a cycle d'air
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention concerne une machine à cycle d'air, comprenant au moins un compresseur, adapté pour comprimer de l'air, ledit au moins un compresseur étant connecté à au moins une entrée d'air, et au moins une turbine adaptée pour permettre une détente adiabatique dudit air comprimé, ladite au moins une turbine étant connectée à au moins une sortie d'air, dans laquelle ledit au moins un compresseur est connecté à ladite au moins une turbine au moyen d'une première connexion, ladite première connexion comprenant au moins un échangeur de chaleur, ledit au moins un échangeur de chaleur étant adapté pour refroidir l'air comprimé dans ladite première connexion, entre la sortie dudit au moins un compresseur et l'entrée de ladite au moins une turbine, et dans laquelle ledit au moins un compresseur est connecté à ladite au moins une sortie d'air au moyen d'une deuxième connexion, ladite deuxième connexion comprenant au moins une valve adaptée pour réguler le flux d'air comprimé dans ladite deuxième connexion et, ainsi, ajuster le ratio entre le flux d'air dans la première connexion et le flux d'air dans la deuxième connexion.
Patent FR-3045249-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif de relayage et destinataire avec retour dans un systeme omamrc
Inventor: MOHAMAD ABDULAZIZ
IPC: H04W80/02
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) de relayage de messages par un relais half-duplex destiné à un système de télécommunication à M sources (S1,...,SM), L relais (R1 et une destination (D), M>1, L≥1, selon un schéma d'accès multiple orthogonal du canal de transmission entre les L relais et la destination, comportant les étapes suivantes : - décodage par un relais (R1...,RL) de M messages chacun associé à une trame et provenant d'une source parmi les M sources avec détection d'erreurs sur les messages, transmission du relais (R1,...,RL) vers la destination (D) d'un signal (xR) représentatif d'au moins une partie du jeu des messages pour lesquels aucune erreur n'a été détectée par le relais sous condition d'une autorisation (NACK, Ât) provenant de la destination, transmission du relais (R1...,RL) vers la destination (D) d'un signal de contrôle indiquant un jeu (SR.t-1) de messages pour lesquels aucune erreur n'a été détectée par ce relais, cette transmission du signal de contrôle intervenant avant la transmission du signal (xR) représentatif.
Patent FR-3040023-A1 (FR)
Title: Systeme et rail d'arrimage
Inventor: AUBIGNAT FREDERIC
IPC: B60P7/15
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage d'au moins un objet (1) sur une paroi de support (2). L'invention est caractérisée en ce que le système d'arrimage comprend un rail (3) et des moyens d'arrimage fixes solidaires du rail. L'invention trouve son application dans le domaine du transport et du stockage d'objets.
Patent FR-3046938-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour ski polyvalent a fixation debrayable et chaussure de ski adaptee a un tel ski.
Inventor: DURIAUX JEAN-MARC
IPC: A63C9/10
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique de retenue fixé au moins partiellement sur la deuxième face du ski, le dispositif de retenue présentant un organe de retenue mobile configuré, en état monté, pour contraindre la jambe d'un skieur dans au moins une position de retenue dans laquelle l'organe de retenue est en contact avec la jambe. L'invention porte également sur chaussure de ski comprenant une portion avant conformée pour coopérer avec la butée de fixation du ski selon l'invention.
Patent FR-3045794-A1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à forte teneur en méthane, qui est un procédé hybride entre un procédé à détente et un procédé à cycle ouvert classique. Plus précisément, le procédé selon l'invention comprime en premier lieu le medium de froid puis, dans un premier temps, utilise sa vaporisation comme pouvoir refroidissant, et le détend dans un deuxième temps pour générer du froid supplémentaire. La présente invention concerne également un procédé permettant la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3048025-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une grille pour inverseur de poussee de turbomachine
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-02-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une grille pour inverseur de poussée de turbomachine, cette grille comportant un cadre à l'intérieur duquel sont agencées plusieurs rangées d'ailettes, le procédé comprenant les étapes consistant à réaliser lesdites ailettes par estampage d'un matériau composite à matrice thermoplastique, et souder lesdites ailettes entre elles voire audit cadre par soudage par induction.
Patent FR-3047989-A1 (FR)
Title: Composes aminosilanes a fonction polymerisable, composition les comprenant et procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: C07F7/18
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne des aminosilanes à fonction polymérisable de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1, R2, R3, identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C1-C8 linéaire ou ramifié, éventuellement interrompu par un hétéroatome (N, O) ; un radical aryle en C3-C8 ou benzyle ; - n vaut 1 ou 2, - m est un entier allant de 0 à 20, - A désigne un radical divalent -O- ou -NR- avec R désignant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié; et - R4 désigne l'hydrogène ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C6. L'invention concerne également une composition notamment cosmétique comprenant lesdits composés ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique l'utilisant.
Patent FR-3035231-A1 (FR)
Inventor: HIMMLER ANDREAS (DR )
IPC: G04G7/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) et un procédé correspondant pour tester au moins un premier appareil de régulation (201) au moyen d'un modèle de système asservi, lequel dispositif (10) comprend au moins une première unité de calcul (101) et une deuxième unité de calcul (102) séparée dans l'espace de la première unité de calcul (101), la première unité de calcul (101) comprenant un premier moyen de traitement de signal temporel (131) conçu pour allouer électroniquement à un premier événement un premier signal temporel (Ts1) d'une source temporelle globale (Set1, Set2), et la fourniture d'un premier résultat de calcul pouvant être influencée par le premier code de modèle au moyen du premier événement, et la deuxième unité de calcul (102) comprenant un deuxième moyen de traitement de signal temporel (132) conçu pour allouer électroniquement à un deuxième événement un deuxième signal temporel (Ts2) de la source temporelle globale (Set1, Set2), et la fourniture d'un deuxième résultat de calcul pouvant être influencée par le deuxième code de modèle au moyen du deuxième événement, et le premier signal temporel (Ts1) pouvant être converti en un premier signal temporel modifié (Td1) par le premier moyen de traitement de signal temporel (131), le premier signal temporel modifié (Td1) comprenant un premier signal périodique et un premier message temporel.
Patent FR-3050766-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux dote d'un prelevement de debit permettant une calibration reglable du taux de dilution a la confluence
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F02C9/18
Filed: 2016-04-29
Abstract: Un turboréacteur (1) à double flux comprenant un compresseur basse pression (3) apte à prélever un flux d'air destiné à être divisé en un flux d'air primaire (F1) et un flux d'air secondaire (F2) distincts, un canal primaire (10) apte à acheminer le flux d'air primaire (F1) depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à une zone de confluence (12) des flux d'air primaire et secondaire (F1 et F2) permettant la dilution du flux d'air secondaire (F2) dans le flux d'air primaire (F1), un canal secondaire (11) apte à acheminer le flux d'air secondaire depuis le compresseur basse pression (3) jusqu'à la zone de confluence (12). Le turboréacteur (1) comprend un dispositif (20) de régulation du débit d'air du flux secondaire (F2) comportant des moyens de prélèvement d'une portion d'air dans le flux secondaire (F2) en amont de la zone de confluence (12).
Patent FR-3052048-A1 (FR)
Title: Capuchon endoscopique a paroi renforcee
Inventor: VIALA JEROME
IPC: A61B17/94
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un capuchon (1) d'endoscope comprenant : - une enveloppe (2) avec une ouverture proximale et une ouverture distale (4) en vis-à-vis de l'ouverture proximale et présentant une forme s'évasant vers son ouverture distale, - un moyen de fixation (3) agencé de manière à permettre la fixation du capuchon sur l'extrémité distale d'un endoscope avec ladite ouverture proximale en vis-à-vis ou autour de l'extrémité distale de l'endoscope, la paroi de ladite enveloppe étant réalisée en une structure présentant une résistance suffisante pour résister à une perforation et/ou à une incision par un objet pointu et/ou tranchant. La présente invention vise également un procédé de fabrication de ce capuchon, ainsi que son utilisation dans un procédé d'extraction d'un corps étranger.
Patent FR-3056033-A1 (FR)
Title: Protection d'un reseau hvdc
Inventor: LEON GARCIA WILLIAM
IPC: H02M1/32
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un réseau comprenant : -des lignes électriques (120,130, 230) ; -trois nœuds d'interconnexion (10, 20, 30) avec: -une interface haute tension avec des interrupteurs commandés ; -une interface réseau local ; -des réseaux locaux pour chaque nœud respectif (10, 20, 30), comprenant : -un convertisseur MMC (16,26, 36) ; -un circuit de protection avec en parallèle, un premier interrupteur commandé (14) et un premier limiteur (15), un deuxième interrupteur commandé (12) et un deuxième limiteur (13). Le procédé comprenant les étapes de : -maintenir lesdits premiers interrupteurs (14) fermés et lesdits deuxièmes interrupteurs (12) ouverts ; -mesurer tension et courant sur les interfaces haute tension ; -communiquer le sens du courant, à l'autre extrémité d'une ligne haute tension ; -pour chaque nœud: -identifier un défaut; -vérifier que le courant est inférieur au pouvoir de coupure de l'interrupteur d'interface haute tension et ouvrir cet interrupteur.
Patent FR-3060274-A1 (FR)
Title: Brosse a mascara
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme, notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal, et - des poils maintenus par l'âme dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe, la surface enveloppe présentant au moins une zone rainurée (70), la zone rainurée s'étendant sur plus de la moitié de la longueur (L) de la portion portant des poils, la surface enveloppe présentant au moins des première (60) et deuxième (65) facettes disposées de part et d'autre de la zone rainurée, et qui convergent en direction de la zone rainurée lorsque la brosse est observée en section transversale, la zone rainurée étant délimitée latéralement par deux arêtes extérieures (71, 72), l'écartement (e) entre les deux arêtes extérieures étant plus petit qu'un plus grand rayon (R) de la surface enveloppe dans la section transversale.