baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112184-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur.
Inventor: ALFANO MATTHIEU
IPC: F16F9/32
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur.  L’invention concerne un dispositif de compensation de volume du liquide d’amortissement pour amortisseur, permettant d’abaisser la pression statique de l’amortisseur, de garantir la pression des chambres dites négatives et d’agir comme un filtre pour les vibrations.  Le dispositif comprend un Corps Principal cylindrique creux contenant le fluide d’amortissement, dont l’une au moins de ses extrémités est pourvue d’un passage axial pour le passage, l’étanchéité et le guidage d’une Tige, ladite Tige étant solidaire d’un Piston Principal translatant à l’intérieur du dit Corps et le divisant en deux chambres de travail distinctes, l’une constituant une Chambre de Compression et l’autre constituant une Chambre de Détente. Le dispositif comprend de plus une chambre de Compensation directement connectée à la Chambre de Compression ET à la Chambre de Détente via des Canaux Internes à la Tige et au Piston, et donc aussi plusieurs Orifices au niveau du Piston débouchant dans la Chambre de Compression ET dans la Chambre de Détente, ainsi qu’une pièce rigide appelée Slider qui translate librement au travers, autour ou à l’intérieur du Piston et/ou de la Tige et permet la fermeture et ouverture des Orifices de compensation dans le but de connecter instantanément et directement la chambre de compensation uniquement à la chambre de Détente (respectivement de Compression) dans les phases de compression (respectivement de détente).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation dans des ensembles de suspension de roue de véhicules.
Patent FR-3113786-B1 (FR)
Title: Contact et boîtier de connecteur à positionnement de contact amélioré
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-09-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Un contact électrique mâle est logé dans une alvéole (8) d’un boîtier 7de connecteur. Chaque alvéole comporte des murs flexibles (13) comprenant des protubérances (16) qui pénètrent dans une gorge (26) circulaire réalisée sur le contact (100). Les géométries respectives de la surface de la gorge (26) et des protubérances (16) sont adaptées pour que chaque protubérance glisse et presse sur la surface de la gorge (26) pour déplacer le contact (100) vers l’avant alors qu’il est retenu vers l’arrière par des moyens de butée (10, 25).  Fig. 5
Patent FR-3117548-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement d’un flux d’air principal pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GUERIN THOMAS ALEXANDRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif (110) d’entraînement d’un flux d’air principal (F1) pour une turbomachine (22) d’aéronef, ce dispositif comportant :  - une première conduite (112) d’écoulement d’un flux d’air principal (F1),   - une pluralité d’éjecteurs (114) d’un flux d’air secondaire (F2) situés à l’intérieur de la première conduite (112) et configurés pour éjecter un flux d’air secondaire (F2) et forcer l’écoulement du flux d’air principal (F1) dans cette première conduite (112), et  - une seconde conduite (116) d’échappement située en sortie des éjecteurs (114) et raccordée à la première conduite (112),  caractérisé en ce que ladite seconde conduite (116) comprend :  - un embout tubulaire (116a) raccordé à la première conduite (112), et  - un corps central (116b) situé à l’intérieur de l’embout (116a) et relié à cet embout par des bras de liaison (116c).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3121010-B1 (FR)
Title: Système de ventilation d’une serre de culture à redresseur de flux optimisé
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne système de ventilation d’une serre de culture comprenant :  une gaine souple de ventilation ;un ventilateur muni d’un rotor mobile en rotation suivant un axe et comprenant un moyeu central depuis lequel s’étendent radialement des pales ;un redresseur de flux à ailettes interposé entre la sortie du ventilateur et l’entrée de la gaine souple ;  ledit ventilateur, ladite gaine souple et ledit redresseur de flux étant disposé coaxialement suivant ledit axe ;  caractérisé en ce que ledit redresseur de flux comprend un élément tubulaire central s’étirant selon ledit axe et présentant un diamètre au moins 10% supérieur au diamètre dudit moyeu dudit ventilateur.  Fig. 6
Patent FR-3121540-B1 (FR)
Title: Système électronique et procédé de gestion du vol d’un aéronef, avec insertion de tronçon(s) avec contrainte(s) dans un plan de vol, programme d’ordinateur associé
Inventor: CALAS GUILLAUME
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-09-22
Abstract: Système électronique et procédé de gestion du vol d’un aéronef, avec insertion de tronçon(s) avec contrainte(s) dans un plan de vol, programme d’ordinateur associé Ce système électronique (14) de gestion du vol d’un aéronef (10) comprend :  - un module d’acquisition (30) configuré pour acquérir au moins un tronçon de plan de vol, de la part d’un équipement externe au système de gestion de vol (14) ;   - un module d’insertion (34) configuré pour insérer chaque tronçon acquis dans un plan de vol courant, le plan de vol courant comportant un ou plusieurs tronçons courants, et pour obtenir un nouveau plan de vol résultant de ladite insertion ; et   - un module de calcul (40) configuré pour calculer une nouvelle trajectoire de l’aéronef (10) à partir du nouveau plan de vol.  Au moins un tronçon acquis comporte une contrainte additionnelle d’un type distinct de celui de contrainte(s) associée(s) à chaque tronçon courant, et le module de calcul (40) est configuré pour calculer la nouvelle trajectoire en fonction en outre de chaque contrainte additionnelle.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123993-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection des ressources capteurs d'un système multi-capteur
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle d’utilisation de capteurs d’un système multi-capteur, comprenant :  - une unité d’extraction (11) pour extraire un ensemble d’alternatives d’utilisation de capteurs d’une base de données d’alternatives (3), en réponse à une requête indiquant un type de fonction du système et au moins une métrique de qualité, chaque alternative étant associée à au moins un capteur et comprenant pour chaque capteur associé, un taux d’utilisation du capteur et une durée d’utilisation du capteur audit taux d’utilisation ;  - une unité de prédiction (12) pour appliquer à chaque alternative et pour chaque capteur associé à l’alternative un modèle de performance de capteur correspondant au capteur, fournissant pour le capteur une valeur prédite pour chaque métrique de qualité ; et  - une unité de sélection (14) pour sélectionner au moins certaines des alternatives en fonction des valeurs prédites des métriques de qualité pour les capteurs de chaque alternative extraite.  (Figure 2)
Patent FR-3126194-B1 (FR)
Title: Système et méthode de sécurité pour un outil électroportatif
Inventor: WINTER CHRISTOPHE
IPC: B25F5/00
Filed: 2021-08-19
Granted: 2023-08-11
Abstract: Système de sécurité (1000) pour un outil électroportatif (10), comprenant :- l’outil électroportatif (10), comprenant :  • un organe d’usinage (4) et un organe de support (2),   • un pad (12) en matériau conducteur électrique, arrangé pour entourer au moins partiellement le corps (9) de l’outil (10) et pour être saisi par un premier membre de l’utilisateur ; - un premier et un deuxième transformateur (T1, T2) ;  - un circuit électrique (1) arrangé pour être fermé lorsqu’un élément d’impédance raccorde la première borne avec la deuxième, en sorte qu’un courant induit (Id) circule dans le circuit ;  - un module de commande arrangé pour générer une alarme ou modifier la vitesse d’un actionneur, sur la base d’un signal de mesure induit dans le deuxième transformateur (T2).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127235-B1 (FR)
Title: installation sanitaire.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E03D11/00
Filed: 2021-09-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) délimitant un espace d’accueil (5) pour utilisateurs, comprenant un plancher (6) et doté d’un dispositif d’aisance (7). L’installation sanitaire comporte en outre un robot de nettoyage (11) adapté pour se déplacer sur le plancher, et une station de décharge (14) pour accueillir le robot de nettoyage, le robot de nettoyage comportant au moins un dispositif d’enlèvement de déchets adapté pour enlever des déchets présents sur le plancher, les transporter et les décharger dans la station de décharge.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2487468-B1 (FR)
IPC: F16F15/04
Filed: 1980-07-24
Granted: 1984-06-08
Abstract: 1. A support for absorbing shocks and/or vibrations between a bearing element (2) and a borne element (3), of the type including at least one resiliently deformable membrane (4, 5, 6) arranged between the bearing element and the borne element in such a manner that its axis of symmetry is substantially orthogonal to the surfaces of the bearing and borne elements, each membrane being shaped like a cup or the like, and a member (7) resiliently deformable in any direction being arranged in the interior of the membrane, characterized in that each membrane (4, 5, 6) has an opening (12, 13, 14) in which passes the said resiliently deformable member (7) one end of which is connected to the bearing element or to the borne element, the said opening (12, 13, 14) provided in the membrane allowing an arrangement of the deformable member along the axis of symmetry thereof, the said opening preferably having such a diamter as to be in frictional contact with the outer surface of the resiliently deformable member (7).
Patent FR-2498116-B1 (FR)
Inventor: SOLENBERGER JOHN CARL
IPC: C25B13/08
Filed: 1982-01-13
Granted: 1986-01-31
Abstract: A cation permeable membrane containing areas of thin wall construction comprises a cation exchange polymer matrix having a reinforcement fabric embedded therein. A two-step lamination procedure is described where holes are formed in a film of laminated polymer prior to a second lamination step. The cation permeable membrane has utility in membrane ion exchange, reverse osmosis devices or in electrolytic cells such as chlor-alkali cells.
Patent FR-2545937-B1 (FR)
IPC: G01N3/28
Filed: 1983-05-09
Granted: 1985-11-08
Abstract: The process is in particular intended for the manufacture of tinplate and comprises cutting a strip in the direction transverse to the direction of rolling of a reel of steel sheet, subjecting said strip to a drawing action by compression while bending the strip, and examining possible cracking on the surface of the drawn strip. This process is carried out in an apparatus which comprises a frame 1 supporting means 2 for pulling a steel strip and a head 4 for effecting a drawing action by compression while bending the strip. The head is connected to the frame and the steel strip 3 is passed through the head under the action of the pulling means 2.
Patent FR-2599721-B1 (FR)
IPC: A01K79/00
Filed: 1986-06-05
Granted: 1990-06-15
Abstract: The receptacle comprises a box 11 equipped with at least one front opening 13 and with vertical sides 12, one at least of which possesses on its upper edge a rack 17 for storing the hooks 8. This rack is indirectly supported on the side 12, from which it is separated by a longitudinal slot 19 open at the surface comprising the front opening 13 in order to position the hooks 8 so that they face outwards from the receptacle. The receptacle comprises laterally also, tubes 20, 21 for storing and arranging the weights 4 and floats 7. After hauling in the line and putting the hooks 8 on the rack 17, by means of the guide tube 15, each hook is taken by an operator, pushed into a bait 9 and positioned in order in a trough 24. After this operation, the line is once again let out with the aid of a guide bar 14.
Patent FR-2599752-B1 (FR)
IPC: C12N15/15
Filed: 1986-06-10
Granted: 1989-11-03
Abstract: The invention relates to the variant of human alpha1-antitrypsin of formula: (Ala357, Arg358) alpha1-AT. This compound is useful as a kallikrein inhibitor.
Patent FR-2637395-B1 (FR)
Inventor: DONY DOMINIQUE
IPC: A47C3/30
Filed: 1988-09-30
Granted: 1990-12-28
Abstract: The invention relates to a control device for a gas spring which can be locked as desired by displacement of a sliding control finger. Two axially elongated, diametrically opposed windows (14), at least one of which is larger at the end nearest to the gas spring, pass through a tubular connector (1) coaxial with the control finger (6). A lever (2) which has thinner parts (25, 26) flanking a wide part (24) engages in these windows. Devices (7) are provided so that, after mounting on the gas spring, the wide part (24) is unable to reach the wide section of the window, thus preventing the lever from being dislodged. The edges of the windows (14) form bearing points for the pivoting movement of the leaver and the actuation of the control finger (6).
Patent FR-2655334-B1 (FR)
Inventor: PATRICIA GAUTHIER
IPC: C07B61/00
Filed: 1989-12-06
Granted: 1992-02-21
Abstract: Process for the preparation of chlorinated carboxylic acid chlorides of the formula in which R<2> represents the radical (CH2)n, n being an integer from 2 to 4, or the radical -CH2-C(C6H5)2- and R<1> represents a hydrogen atom or an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, which consists in reacting lactones of the formula in which R<1> and R<2> have the preceding meanings with phosgene, at a temperature of 90 DEG to 180 DEG C, using as catalysts the oxides or sulphides of trisubstituted phosphines. <??>The process according to the invention allows chlorinated carboxylic acid chlorides of high purity to be obtained, which present an excellent stability towards light and heat and which are very useful as intermediates in synthesis.
Patent FR-2657238-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE SUSINI
IPC: A45D40/06
Filed: 1990-01-19
Granted: 1992-04-03
Abstract: Device comprising a collar (10a) whose annular base, fixed to the inner member (4a), is extended by a plurality of lugs (9a) which are resiliently deformable radially and whose free ends come into frictional contact within a cylindrical bearing solidly attached to the outer member (6a).
Patent FR-2673769-B1 (FR)
Inventor: MICHEL ARMAND
IPC: H01M10/36
Filed: 1991-03-07
Granted: 1993-06-18
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00198 Sec. 371 Date Nov. 6, 1992 Sec. 102(e) Date Nov. 6, 1992 PCT Filed Mar. 4, 1992 PCT Pub. No. WO92/16028 PCT Pub. Date Sep. 17, 1992.The present invention relates to ionically conductive polymeric materials, to their preparation and to their use as a solid electrolyte. The materials comprise a solid solution of one or more salts in a polymer and are characterized in that the transport and the mobility of a metal cation Mn+ which has the valency n, 1</=n</=5, are provided by at least one complex anion, corresponding to the general formula [MZnYp]p- formed between an anionic ligand Z-, an anionic ligand Y- and the cation Mn+, with 1</=p</=3. Application to the formation of electrochemical generators and of electrochemical systems which make it possible to affect the transmission of light.
Patent FR-2679147-B1 (FR)
Title: Dispositif visant a modifier la repartition de pression d'un ski sur sa surface de glisse.
Inventor: SCHARY PHILIPPE
IPC: A63C5/07
Filed: 1991-07-17
Granted: 1993-10-08
Abstract: L'invention concerne une dispositif visant à modifier la répartition de pression d'un ski, tel que notamment un ski alpin, sur sa surface de glisse. Le dispositif comprend un organe longiligne (6) apte à résister à des sollicitations de compression. Cet organe s'étend selon une direction longitudinale à proximité immédiate de la fibre neutre du ski (1) sur une partie de sa longueur. Au moins, une extrémité (10, 20) de la lame (6)est relevée par rapport à la fibre neutre du ski (1). L'extrémité est en appui contre une butée longitudinale (12, 22) solidaire du ski, et le dispositif présente en outre des moyens pour solliciter l'organe longiligne (6) en compression contre la butée (12, 22), selon une direction longitudinale approximativement parallèle à l'axe longitudinal du ski.
Patent FR-2717032-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE NADINE
IPC: G05D23/19
Filed: 1994-03-02
Granted: 1996-05-10
Abstract: The control process involves regulating the charge stored or the charging process of the electric storage heater in the course of reduced tariff periods provided by an electricity supply network. This occurs for fixed periods of time determined as a function of energy consumption in a preceding identical cycle, and as a function of the value of a reference temperature determined by a thermostat. The charging process is stopped when the electrical consumption reaches a given fraction of the total energy consumption of the preceding cycle, and the ambient temperature has attained the thermostat reference temperature.
Patent FR-2744678-B1 (FR)
Inventor: RUGRAFF GUY
IPC: B60K17/12
Filed: 1996-02-12
Granted: 1998-04-10
Abstract: The vehicle transmission includes a gearbox (1) whose casing (3) has a closure plate (5) through which the output shaft (2) passes with a link to a cardan fork (12). There is also an electrical brake (20), operating by the use of Foucault currents, consisting of an armature rotor (21) and an inductor stator (22), mounted facing the gearbox casing with the aid of a support structure (27). The support structure is fixed to the casing by screws (6) which serve also for the attachment of the closure plate (5). The rotor (21) has a support element (49) which is fixed to the rear surface of the cardan fork (12). The formation and the arrangement of the gearbox (1) and the cardan fork (12) are thus independent of the presence of the electrical brake mechanism (20).
Patent FR-2751330-B1 (FR)
Inventor: BRUNERIE PASCAL
IPC: C12P17/06
Filed: 1996-07-16
Granted: 1998-10-30
Abstract: An unsaturated fatty acid precursor of a natural 1,3-diol derivative, which precursor is the same as that which is naturally present in a cider apple, is enzymatically converted to the natural 1,3-diol derivative.
Patent FR-2783245-B1 (FR)
Inventor: POLZ CHRISTIAN
IPC: B66F9/14
Filed: 1998-09-11
Granted: 2000-11-10
Abstract: The system comprises a chassis (13) upon which are mounted forks (12,14). The chassis can be displaced laterally to adjust the width spacing between the forks. Hydraulically controlled rams (15) control the movement of the chassis.
Patent FR-2784047-B1 (FR)
Inventor: LEYRIS JULIETTE
IPC: B27N3/28
Filed: 1998-09-16
Granted: 2001-01-05
Abstract: For the production of biodegradable, compostable and recycling products, the material is a cake of sunflower or rape seed with an oil content of ≤ 20% and a protein content of ≥ 15%. It is wetted to give a moisture content of 5-55%. The cake is shaped in a press, with a mold of the product design. The molded material is heat dried, to stabilize it. The moisture content of the material is 10-25%, for heat shaping by pressure of 15-25 MPa at a temp. of 130-200 degrees C. The sunflower or rape seed material is initially given a mechanical treatment to break it down into homogenized granules with a mean diameter of 0.1-1.0 mm. The oil in the material is extracted partially, to give an oil content of ≤ 10% after drainage by trituration. The processed material is passed as a paste through a twin-screw extruder with, upstream to downstream, a chopper (8), a scraper (9), and if required, a bleed (11,12) for the liquid phase, and at least a reverse pitch module (10) to impose an axial compression on the solid matter, and an outlet (14). The twin-screw extruder has water injection (6,7) to set the moisture content of the material. The cake of sunflower or rape seed can be augmented by vegetable fibers.
Patent FR-2800552-B1 (FR)
Inventor: WALTER OLIVIER
IPC: H04L12/70
Filed: 1999-10-28
Granted: 2002-05-31
Abstract: The call control service unit communicates with several networks. There is a hub unit (NO) and modules (SP1,SP2) connected to the hub. A receiver receives signals corresponding to generated requests and the requests are sent, following predetermined rules, to the modules and processed.
Patent FR-2802794-B1 (FR)
Inventor: BRISON MARC PIERRE
IPC: A47L13/52
Filed: 1999-12-23
Granted: 2002-03-29
Abstract: The invention concerns a grip (1) whereon several protuberances (10, 11) and (14, 15) are formed at various distances from the shovel receptacle (2). The protuberances (10, 11) constitute catching points (A) with resistance to the insertion of the handle and unsnapping of the grip which is higher than that of the other catching point (B) formed by the protuberances (14, 15). Matching unlocking means are provided on the grip to facilitate unsnapping. The invention is applicable to shovels for household use.
Patent HU-229108-B1 (HU)
Title: Glucagon-like peptide-1 analogs
Inventor: GLAESNER WOLFGANG
IPC: A61K38/00
Filed: 2001-06-01
Abstract: Disclosed are glucagon-like peptide-1 (GLP-1) compounds with modifications at one or more of the following positions: 11, 12, 16, 22, 23, 24, 25, 27, 30, 33, 34, 35, 36, or 37. Methods of treating a subject in need of GLP-1 receptor stimulation using these GLP-1 compounds are also disclosed.
Patent HU-223964-B1 (HU)
Inventor: JIGSTAM MONICA
IPC: C11D7/10
Filed: 1995-08-24
Abstract: A találmány peroxivegyületeket tartalmazó szemcsés anyagra vonatkozik,melyből vizes oldatban hidrogén-peroxid vagy peroxisavak szabadulnakfel. A peroxivegyület stabilizálása céljából a találmány szerintiszemcsés anyag legfeljebb 15 tömeg% 5–10 szénatomos dikarbonsavat vagyennek sóját, továbbá R'CnHm(OH)nCOOH (II) általánosképletű hidroxi-karbonsavat vagy sóit, a képletben R' jelentése –CH2OHvagy –COOH képletű csoport, n értéke 2–6 és m értéke 0–n, tartalmazza,ahol a dikarbonsavat a peroxivegyületbe keverik és/vagy bevonatkéntalkalmazzák. ŕ
Patent JP-S5436156-B1 (JP)
IPC: C02F1/68
Filed: 1972-02-29
Abstract: 1336281 Activated clays; purifying water CREUSOT LOIRE 28 Feb 1972 [1 March 1971] 9100/72 Headings C1A and C1C] [Also in Division B1] Kaolinite, bentonite, montmorillonite, crushed brick, glass beads or crushed glass, resins in hydroxide form and wood sawdust are activated with a halogenating agent before binding on to the activated substrate an amine or a protein. Specified halogenating agents are cyanuryl halides, cyanogen halides, thionyl halides and sulphuryl halides. The materials are useful in the treatment of waters containing organic pollutants such as hydrocarbons.
Patent JP-3005588-B1 (JP)
Title: 半導体装置の回路設計方法及びそのプログラムを記憶した記憶媒体
IPC: H01L21/82
Filed: 1999-03-29
Granted: 2000-01-31
Abstract: 【要約】
【課題】  短時間で枝電源ラインに発生するノイズを抑 制する。
【解決手段】  この半導体装置の回路設計方法は、同時 動作する複数個の論理セルから構成される論理セル群毎 に、遅延調整用バッファが挿入可能な箇所を判定して挿 入し、遅延調整用バッファが挿入された回路での各論理 セルの配置情報に基づき、同一の枝電源ラインに接続さ れる複数個の論理セル群を１個の配置論理セル群として 分類し、各論理セル毎のノイズ値に基づき、各配置論理 セル群毎に、複数個の論理セル群が同時動作時に発生す ると予想される同時動作ノイズ値を求め、当該配置論理 セル群を構成する複数個の論理セル群のノイズ制限値を 合計し、ノイズ制限値の合計値と同時動作ノイズ値との 比較結果に基づき、当該配置論理セル群に挿入されてい る複数個の遅延調整用バッファの遅延時間を調整した 後、調整された遅延時間を有する遅延バッファと置き換 える。
Patent NL-1040972-B1 (NL)
Title: Substance introduction method for plant, container, and combination of plant and container.
Inventor: TOMAZ JEVSNIK
IPC: A01G9/02
Filed: 2014-09-28
Granted: 2016-05-18
Abstract: This invention relates to a method for introducing a substance into a plant, in particular a pot plant, comprising the following steps: - forming a hole into a stem of the plant to get access to a transportation system of the plant; - arranging a container around the stem of the plant, such that substances held by the container are able to enter the transportation system of the plant through the hole in the stem; and - filling the container with the substance. The invention further relates to a container, combination of plant and container, and container fabrication method.