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Patent FR-3117516-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de déplacement et/ou de position de pêne, de type dormant, demi-tour ou similaire de ferrure de verrouillage
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B47/00
Filed: 2021-01-11
Abstract: Dispositif de détection de déplacement et/ou de position de pêne, de type dormant, demi-tour ou similaire de ferrure de verrouillage L’invention concerne un dispositif de détection (1) de déplacement et/ou de position d’un (2) de ferrure de verrouillage (8), de type dormant, demi-tour ou similaire, mobile entre au moins une position déverrouillée (13) et au moins une position de verrouillage (12) dans laquelle il vient s’engager dans un logement (23) d’une gâche (14) de ferrure de verrouillage (8), ledit dispositif de détection (1) comportant des moyens de détection électrique ou électronique de déplacement (15) raccordés à des moyens de transmission (17) aptes à transmettre en direction d’une unité de traitement (18) une information en rapport à un signal électrique perçu au travers desdits moyens de détection (15).  Plus particulièrement, ce dispositif de détection comporte un actionneur (19) comprenant un coulisseau (20) pourvu d’un palpeur (21) conçu pour s’étendre dans et/ou devant le logement (23) de la gâche (14) de manière apte à coopérer avec le pêne (2) et soumettre l’actionneur (19) à un déplacement en translation ou rotation, apte à être détecté par lesdits moyens de détection (15),   L’invention concerne encore une menuiserie comportant un tel dispositif de détection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119237-A1 (FR)
Title: Dispositif connecté de surveillance continue de la qualité de l’eau des aquariums d’eau douce
Inventor: MERLE STÉPHANE
IPC: G01N33/18
Filed: 2021-01-24
Abstract: Dispositif connecté de surveillance continue de la qualité de l’eau des aquariums d’eau douce avec envoi en ligne par WIFI (5).  Il peut comporter l’ensemble ou une partie des sondes suivantes, cette liste n’étant pas exhaustive :   Une sonde de potentiel d’hydrogène pH (10)  Une sonde de conductivité servant à mesurer l’ensemble des minéraux présents dans le bassin en µS (9)  Une sonde température externe (3)  Une sonde température interne sur la carte électronique Une sonde de luminosité (4)
Patent FR-3122936-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’instruments médicaux
Inventor: WALTER THOMAS
IPC: G16H70/20
Filed: 2021-05-17
Abstract: Procédé d’identification d’instruments médicaux La présente invention concerne un procédé d’identification d’instruments médicaux, dit instruments médicaux d’intérêt (50), le procédé comprenant les étapes suivantes :   la collection d’images de parties externes d’instruments médicaux d’intérêt (50), chaque image étant labellisée avec un identifiant de l’instrument médical d’intérêt (50), les images collectées formant une base d’images d’entraînement, l’entraînement d’un modèle d’identification à partir de la base d’images d’entraînement pour obtenir un modèle d’identification entraîné pour attribuer un identifiant à un instrument médical d’intérêt (50) à identifier en fonction d’une image de la partie externe (54) de l’instrument médical (50), la réception d’une image de la partie externe (54) d’un instrument médical d’intérêt (50) à identifier, l’attribution, par le modèle de classification entraîné, d’un identifiant à l’instrument médical d’intérêt (50) imagé sur l’image reçu, etla caractérisation de l’instrument médical d’intérêt (50) en fonction de l’identifiant attribué.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3125606-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage en accélération d'un aéronef au taxiage en vue de contrôler sa vitesse, aéronef et procédés associés
Inventor: BEAUCAMP ANGÉLIQUE
IPC: G05G1/02
Filed: 2021-07-26
Abstract: Dispositif d'aide au pilotage en accélération d'un aéronef au taxiage en vue de contrôler sa vitesse, aéronef et procédés associés Le dispositif (12) comporte un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d’une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage en vue de contrôler la vitesse de l’aéronef (10) et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l’aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote. La commande de pilotage au taxiage est une commande d’accélération ou de décélération de l’aéronef (10) lors du taxiage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127107-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique
Inventor: DOAT GÉRALDINE
IPC: A47J27/086
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’appareil de cuisson électrique comprend une cuve de cuisson ; un couvercle (6) comportant un corps de couvercle (7) et un couvercle intérieur (8) comprenant une partie d’obturation fixe (12) fixée au corps de couvercle (7) et une partie d’obturation mobile (13) déplaçable par rapport à la partie d’obturation fixe (12) entre une configuration relevée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) obturent la cuve de cuisson, et une configuration abaissée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) définissent un passage d’évacuation d’air (14) vers l’extérieur du volume de cuisson (5) et un passage d’admission d’air (15) vers l’intérieur du volume de cuisson (5) ; un ventilateur (24) configuré pour générer un flux d’air ; et un dispositif de chauffage (25) configuré pour chauffer le flux d’air généré par le ventilateur (24) et situé à proximité du passage d’admission d’air (25) lorsque le couvercle (6) occupe la position fermée.  Figure 8
Patent FR-3128095-A1 (FR)
Title: Tuteur pour plante
Inventor: BAU ALESSANDRO
IPC: A01G27/02
Filed: 2021-10-14
Abstract: Tuteur à plantes permettant la protection de la plante contre certains champignons comme le mildiou notamment, du maintien de la tige de la plante et de l’arrosage autonome et naturel du pied de la plante.  L’invention concerne un tuteur permettant de protéger les feuilles de la plante tout en réutilisant cette eau pluviale pour l’irriguer et arroser le pied de la plante et de garder la fonction de tuteur de la tige principale de la plante.  Le tuteur comporte en partie haute, un entonnoir (1) et, assemblé en partie inférieure de l’entonnoir (1) un corps tubulaire (2). Une réserve d’eau (3) est fixée au tuteur en partie basse ; elle permet d’arroser le pied de la plante grâce à un système de goutte à goutte constitué de trois vis (7) permettant de régler celui-ci. Un bouchon (4) est placé dans le corps tubulaire (2) afin d’irriguer l’eau vers la réserve (3). Pour une meilleure protection des feuilles de la plante contre la pluie, une cape (5) sera placée entre l’entonnoir (1) et le sol. Des sardines (6) permettront de fixer la cape (5) dans la terre et en partie haute la cape (5) sera maintenue grâce à un sandow (9) sur l’entonnoir (1).  Le tuteur pour plantes selon l’invention est particulièrement destiné aux industriels souhaitant proposer aux revendeurs de quoi cultiver des plantes en les protégeant de la pluie, et en les arrosant d’une façon autonome et naturelle.  Figure pour l’Abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3128406-A1 (FR)
Title: Système d’impression thermique
Inventor: MONTAGUTELLI DENIS
IPC: B41J2/32
Filed: 2021-10-27
Abstract: Titre : Système d’impression thermique L’invention concerne un système (1) d’impression thermique, du type comprenant :- un châssis fixe (2) ;- un châssis mobile (3) intégrant une tête d’impression, surmontant le châssis fixe (2) et monté pivotant par rapport au châssis fixe (2),- des moyens de connexion électrique reliant des moyens de pilotage à la tête d’impression,caractérisé en ce que les moyens de connexion électrique prennent la forme d’une nappe souple (6) de connexion électrique présentant deux portions essentiellement planes reliées par un pli à 180°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128730-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de l’ouverture automatique d’un ouvrant motorisé de véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel procédé
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/60
Filed: 2021-11-03
Abstract: PROCÉDÉ DE SÉCURISATION DE L’OUVERTURE AUTOMATIQUE D’UN OUVRANT MOTORISÉ DE VÉHICULE AUTOMOBILE ET VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL PROCÉDÉ La présente invention concerne un procédé de commande d’ouverture d’un ouvrant motorisé (2) de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les actions suivantes : (a) de détection d’une demande d’ouverture de l’ouvrant ; (b) détection d’obstacle dans un débattement d’ouverture de l’ouvrant ; (d) commande d’ouverture de l’ouvrant à condition d’une détection à l’action (a) et d’une absence de détection à l’action (b), le procédé est remarquable en ce qu’il comprend, en outre, l’action (c) de diagnostic de l’action (b) ; et en ce que l’action (d) est également à condition d’un diagnostic favorable à l’action (c). Véhicule automobile comprenant l’ouvrant, une motorisation (10) d’ouverture de l’ouvrant, un détecteur d’obstacle (6) dans un débattement (4) d’ouverture de l’ouvrant, une unité de commande (12) d’ouverture de l’ouvrant, reliée électriquement à la motorisation et au détecteur d’obstacle, remarquable en ce que l’unité de commande est configurée pour exécuter le procédé de l’invention.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3132791-A1 (FR)
Title: Générateurs électrochimiques alcalins à anode de zinc
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2022-02-17
Abstract: L'invention concerne les générateurs électrochimiques à anode de zinc et plus particulièrement celui des accumulateurs. Elle est spécialement relative aux générateurs secondaires à anode de zinc.  Plus concrètement, l’invention a trait à un générateur électrochimique à électrode de zinc contenant un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4M et 15M d’anions hydroxyles et qui comprend :  a) au moins un agent mouillant à une concentration comprise entre 0,1g/l et 50g/l d’électrolyte ; et b) au moins un agent antimousse en une quantité comprise entre 10 mg et 1000 mg par kilogramme d’électrolyte.  L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’un tel générateur.  [Cf. Fig. 3]
Patent FR-3133081-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’un couple
Inventor: FLAMMIER CÉCILE
IPC: G01L3/00
Filed: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un système de détermination d’un couple comprenant un corps d’épreuve présentant deux bagues (1, 2), un codeur présentant deux pistes multipolaires (7, 8) de largeur polaire respectivement Lpi et Lpe, un capteur présentant un premier (20) – respectivement un deuxième (21) – motif d’éléments sensibles disposé à distance de lecture ei – respectivement ee– de la piste intérieure (7) – respectivement de la piste extérieure (8), et un dispositif de comparaison des signaux délivrés par le capteur pour déterminer un angle entre les bagues (1, 2) qui est fonction du couple appliqué, les pistes (7, 8) présentant un nombre de paires de pôles identique qui sont alignés radialement, les distances de lecture ee et ei entre les motifs (20, 21) d’éléments sensibles et les pistes (7, 8) étant telles que :   Figure 2a
Patent FR-3134451-A1 (FR)
Title: Détection et correction de biais de mesure dans des données mesurées au moyen d’équipements d’essais interchangeables de même type
Inventor: LACAILLE JÉROME HENRI NOËL
IPC: G01M15/14
Filed: 2022-04-08
Abstract: DÉTECTION ET CORRECTION D E BIAIS DE MESURE DANS DES DONNÉES MESURÉES AU MOYEN D’ÉQUIPEMENTS D’ESSAIS INTERCHANGEABLES DE MÊME TYPE Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection (1) de biais de mesure induits dans des données par un ensemble d’équipements d’essais interchangeables, le procédé comprenant la réalisation, une pluralité de fois, sur un agent de classification, des étapes suivantes :  diviser (132) l’ensemble des données de mesure en des données d’apprentissage et des données de validation ;entrainer (133) l’agent de classification à partir des données d’apprentissage ;estimer (134) la qualité de classification des données de validation par l’agent de classification dans des groupes distincts, chaque groupe étant associé à un équipement d’essais ;  les biais de mesure étant détectés lorsqu’une métrique calculée à partir de la qualité de classification est supérieure ou égale à un seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3136826-A1 (FR)
Title: Clapet anti-retour pour système de distribution de gaz d’un aéronef, système correspondant
Inventor: VOZY THIBAUT
IPC: F16K31/122
Filed: 2022-06-15
Abstract: Clapet anti-retour pour système de distribution de gaz d’un aéronef, le clapet comprenant une soupape (9) munie d’une tige de commande (10) de la soupape, la soupape étant destinée à coulisser le long d’un premier axe (X) entre une position de fermeture où la soupape coopère en service avec un siège (11) du système de distribution et une position d’ouverture où la soupape est décalée du siège, le clapet comprenant un premier ressort (12) agencé à l’extérieur de la tige de commande et tendant en service à maintenir la soupape contre le siège, le clapet comprenant un ensemble comprenant au moins une masselotte (18) et un deuxième ressort (19) qui sont agencés au moins en partie à l’intérieur de la tige de commande, le ressort étant lié à une première de ses deux extrémités à la tige de commande et à une deuxième de ses deux extrémités à la masselotte.  Système correspondant.   FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3136822-A1 (FR)
Title: Robinet à fermeture automatique pour la distribution d’un liquide
Inventor: DUQUEYROIX ARNAUD
IPC: F16K21/04
Filed: 2022-06-21
Abstract: Robinet à fermeture automatique pour la distribution d’un liquide Robinet (1) à fermeture automatique et actionnement manuel pour la distribution d’un liquide, notamment alimentaire, à partir d’un réservoir, comportant :  Un corps (10),un raccord (50) permettant sa fixation sur le réservoir,un obturateur (20) mobile axialement dans le corps entre une position ouverte et une position fermée,une tige d’actionnement (26) reliée à l’obturateur, mobile axialement avec celui-ci, notamment réalisée d’une seule pièce avec celui-ci,un ressort (30) de rappel de l’obturateur en position fermée,une poignée (60) couplée mécaniquement à la tige d’actionnement (26), la poignée étant reliée de manière articulée à une partie de support (40) fixe relativement au corps et déportée latéralement par rapport à celui-ci, et étant reliée également à la tige (26), de telle sorte qu’un actionnement de la poignée entraîne un mouvement axial de la tige et le passage de l’obturateur de la position fermée à la position ouverte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2011688-A1 (FR)
Title: Prevention of colouration of fatty acid top distillates
IPC: C11C1/10
Filed: 1969-06-19
Abstract: These fatty acids are the distilled head fractions of fatty acids obtained by scission of coconut oil and palm oil, but the process may also be applied to fatty acids obtained by refining methods. The head fatty acids are heated with 0.2-2%, pref. 0.4-1% of an alkyl ester of silicic acid, polysilicic acid, carbonic acid, titanic acid and/or polytitanic acid for 1/2 - 8 hrs, pref. 1-4 hrs. at 180-250 degrees C, pref. 200-240 degrees C, under normal press. and opt. under light vacuum in the case of titanic and/or polytitanic esters or under low excess pressure reaching 5 atmos. in the case of low b.pt. alkyl esters of silicic acid and/or carbonic acid. The fatty acids are then distilled again, the residue contg. non-distillable derivs. of silicic, carbonic and titanic acids. Suitable alkyl esters include dibutyl carbonate, tetrabutyl silicate, etc.
Patent FR-2128052-A1 (FR)
Title: Producing metals by mineral segregation - partic for nickel prodn
IPC: C22B1/10
Filed: 1971-03-02
Abstract: Method of producing metals, partic Ni, by segregation of minerals is by circulating the minerals in the same direction as that taken by the gases given off by the segregation reactions. Eg., pelletised or agglomerated mineral is treated in a shaft furnace which has an aspirator which draws the gases towards the lower part of the furnace. The method gives a yield equal to that achieved with known segregation reaction with an improved thermal balance and reduced consumption of chloridising agent.
Patent FR-2146124-A1 (FR)
Title: Fire proofing, presized textiles - by freeze-drying before impregnation
IPC: D06M23/00
Filed: 1971-07-19
Abstract: Pre-sized textiles products are rendered less combustible by first humidifying by spraying with water on the surface to be treated, then freezing, followed by freeze-drying to obtain a swollen microporous structure of the fibres. The fire-proofing agent is sparyed on in aqueous soln. at 60 degrees C and thus penetrates the pores of the fibres, and, after standing for is not >48 hrs. the fabric is passed through a drying oven. The treatment does not alter the appearance or 'feel' of the fabric.
Patent FR-2148344-A1 (FR)
Title: Thermoforming system - with integrated extrusion moulding,regrind and backfeed units
IPC: B29C51/00
Filed: 1971-08-09
Abstract: Thermoforming system is based on a sheet thermoforming unit continuously supplied via feed equalisation rollers with thermoplastic sheet direct from a sheet extrusion unit. The thermoforming unit ejects moulds automatically while the excess sheet is moved directly into a granulation and recovery unit which returns the granulate to the extrusion feed hopper. Pref. the mean extrusion speed is automatically adjusted in response to readings from sensors monitoring the depths of the feed equalisation loop leading to the thermoforming unit. Pref. the haul-off pace from the thermoformer to the regrind unit is synchronised with the sheet extrusion rate, the thermoformed mouldings esp. being removed by a flexible sheet also synchronised with the moulding cycle. Pref. guides or chutes lead the mouldings straight into a wrapping unit which itself is automatically supplied with appropriate container.
Patent FR-2182757-A1 (FR)
Title: Chlorination process - for swimming pools etc, using lixiviation of calcium hypochlorite
IPC: C01B11/06
Filed: 1972-05-04
Abstract: Cold water is allowed to soak through a static bed of solid calcium hypochlorite high in active chlorine, the bed resting on a filter screen which is immersed in the water which lixiviates the bed, producing a clarified, chlorine-rich filtrate and leaving insol. contaminants on the screen. The extraction of chlorine-rich soln. is continuous with no external assistance, pumping, mixing or other mechanical agitation.
Patent FR-2196794-A1 (FR)
Title: 1-(pyridyl)-3-substd-thiourea derivs - hypoxia inhibitors
IPC: C07D403/12
Filed: 1972-08-24
Abstract: Novel title cpds of formula- R-NH-C-NH-R1 (where one of R and R1=pyridyl the other is pyridyl, lower alkyl (substd by lower alkoxy, hydroxy, lower alkoxycarbonyl, carbonyl, aralkylthio, N3-pyridylthioureido-alkyl-dithio or lower alkylamino), amino (opt. substd by lower alkyl, aryl, aralkyl or acyl). morpholino opt. aralkyl substd piperazino or lower alkylidene-amino (the alkylidene radical being opt. substd by pyridyl) and their acid addn salts are prepd by reaction of RNH2 with R1NCS and R1NGCSSA (where A=lower alkyl).
Patent FR-2256864-A1 (FR)
Title: Pneumatic boat with removable end portion - has rear separable from front to reduce length for transport
IPC: B63B7/08
Filed: 1974-01-04
Abstract: An inflatable boat has the rear portion (2) separable from the front (1) so that its length is reduced for transport, particularly by road. This rear portion is in the form of two cylinders each with a circular plate (4) across one end with fastening devices (6) and straps (5) by means of which the rear portion is attached to a flat cross member (3) across the rear end of the pointed front portion, whose section matches that of the two detachable cylinders. The fastening devices can be butterfly nuts and screws.
Patent FR-2257044-A1 (FR)
Title: Safety stop for lift or escalator - has rack oscillating cranked sprung lever to rack locking position
IPC: B66F17/00
Filed: 1974-01-09
Abstract: A lever is mounted on a bearing (18) carried in a bracket the assembly being fitted adjacent to the rack (10) on the machine. Two diverging arms (14, 16) form one side of the lever and are balanced by a shorter arm (12) on the opposite side. This mass is spring loaded (20) onto the frame. The lower (14) of the diverging arms engages the rack teeth momentarily and oscillates as this descends. An angle at the end prevents engagement when ascending. If the speed is too great, oscillation increases until the upper arm (16) engages a rack tooth and stops the machine. A buffer (22) dampens out shock.
Patent FR-2225602-A1 (FR)
Title: Revolving swing door fixing plate and pin - has offset pin head ensuring true closure and vertical alignment
IPC: E05D15/52
Filed: 1974-03-11
Abstract: Corner fixing for revolving or swing windows or doors allows greater vertical adjustment and by having the head of the locking pin offset from the shaft, gives a variety of fixing positions and ensures perfect closing and locking. The locking pin (3) comprises a cylindrical shaft 3' which passes through a hole in plate (2) and is held by nut (4). A square central collar (3"), coaxial to shaft (3'), passes through and is restrained against rotation by a slit (5) in plate (1). The head (3") of pin (3) is offset from the shaft (3') and collar (3") and therefore, by rotation, can be put in any one of four different positions.
Patent FR-2264482-A1 (FR)
Title: Agricultural sprays - with feed system using spray pump to produce suction for refilling spray feed reservoir
IPC: A01M7/00
Filed: 1974-03-19
Abstract: A hydro-injector for agricultural sparying units comprises a body defining a central chamber within which open (i) an injection tube joined to the delivery of the pump via a control valve, (ii) a suction pipe communicating with the interior of the chamber and incorporating a Venturi of suitable profile and (iii) a suction pipe oriented laterally w.r.t. the other two pipes are designed to receive a flexible filling duct. The delivery pipe is equipped with a loaded clock valve which is opened by the suction effect due to passage of liq. through the other two pipes, and recloses automatically as soon as this effect disappears. Device prevents the contents of the reservoir siphoning back to the storage tank, pond etc., after filling when the pump or control valve is shut-off, without the need for a stop valve of large dimensions.
Patent FR-2267484-A1 (FR)
Title: Free wheel with pawls enclosed in cage - has pivotal drive elements between links of pawls
IPC: F16D41/07
Filed: 1974-04-12
Abstract: The pawls (1) are constructed from a pair of links (2) joined together by two spacer pins (3). The drive elements (5) are fitted the inner surfaces of the links (2) and are roughly rectangular in form with curved end faces (6) and (7). The centre of curvature of the face (7) is displaced sideways relative to the centre of curvation of the face (6). The drive element pivots about protuberances (8) projecting from the inner faces of the links (2). A torsion spring (9) tends to keep the surfaces (7) and (6) with the respective inner (A) and outer (B) members of the free wheel. The pawls are retained in position by garter springs (10a) or rings (10b) which fit between lugs on the outer faces of the links (2).
Patent FR-2227130-A1 (FR)
Title: Data processing unit - printing head carriage moving reader unit when reading and rendering head inoperative
IPC: G06K7/10
Filed: 1974-04-24
Abstract: A carriage moves a printing head towards a sheet, which is fed across at right angles to this direction of movement, while the data is read by a unit in a registering support. The feed mechanism positions the registering support in relation to the reading unit when data has to be read, and when this is happening the carriage moves the reading unit and renders the printing head inoperative. The head can be detachably mounted on the control unit, being replaced by the reading unit during reading. When the reading unit is not in use, it can be held in a storage mounting. The latter has a switch actuated by the printing head, so that when this is in the mounting the control unit is automatically rendered inoperative.