baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079122-B1 (FR)
Title: Crepiere multiplaque
Inventor: STONA DANIEL
IPC: A47J43/00
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention a trait à une crêpière multiplaque permettant de réaliser au moins deux crêpes et/ou galettes de dimension normale simultanément. Cette crêpière comporte une base (1,1bis) supportant une première surface chauffante (2) associée à une première résistance électrique et une deuxième surface chauffante (9,9bis) associée à une deuxième résistance électrique (8,8bis) et elle se distingue en ce qu'elle comprend : - au moins deux contacts électriques d'extension (3,4 ;3bis,4bis) prévus sur la base (1,1bis) et - un premier support (5,5bis) pour la deuxième surface chauffante (9,9bis) et la deuxième résistance électrique (8,8bis), pouvant être monté pivotant par rapport à la base (1,1bis), ce premier support (5,5bis) comprenant au moins deux premiers conducteurs électriques (6,7 ;6bis,7bis) qui sont - connectables aux contacts électriques d'extension (3,4 ;3bis,4bis) de la base (1,1bis) et aptes à rester connectés à ceux-ci lors du pivotement du premier support (5,5bis) par rapport à la base (1,1bis) ; et - connectés à la deuxième résistante électrique (8, 8bis). L'invention concerne également un support (5, 29, 30; 5bis, 29bis) et une entretoise (31) pour une telle crêpière ainsi qu'un procédé de préparation de crêpes ou galettes.
Patent FR-3089355-B1 (FR)
Title: Electrolyte polymere conducteur pour batteries
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M50/426
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un électrolyte polymère solide sous forme de matériau composite organique-organique, destiné à être utilisée dans une batterie lithium-polymère. L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’un tel électrolyte. Cet électrolyte est notamment destiné à la réalisation d’une batterie lithium-polymère, d’une batterie dite « Tout Solide », notamment pour ce qui concerne le séparateur conducteur ionique. L’invention se rapporte donc en outre à un séparateur de batterie comprenant un tel électrolyte polymère, à ses procédés de fabrication et à la batterie incorporant cet électrolyte.
Patent FR-3090246-B1 (FR)
Title: Dispositif pour filtrer des emissions conduites d'alimentation
Inventor: PELLETIER FRÉDÉRIC
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif et procédé de filtrage d’émissions sur un réseau alimenté en courant, positionné en amont d’un équipement, comportant : Un module de prélèvement du courant circulant dans le réseau, configuré pour transmettre un courant prélevé IC à un filtre passe-bande (12) adapté à éliminer la composante continue du courant prélevé, Un soustracteur (13) configuré pour recevoir la composante alternative restante du courant prélevé et une valeur de courant de référence donnée Iref, et adapté à générer un signal d’erreur Se, Un module de correction (14) adapté à traiter le signal d’erreur Se, à générer une valeur de tension Ve correspondante, à transmettre la valeur de tension d’erreur Ve à un sommateur (15) adapté à recevoir une valeur de tension de référence et une valeur de tension de charge de la réserve d’énergie et à pondérer ces trois valeurs avant de les transmettre à un gestionnaire de conversion bidirectionnel DC-DC (8) adapté à générer une tension aux bornes de la capacité réserve d’énergie afin que cette dernière fournisse de l’énergie au réseau ou au contraire prenne de l’énergie au réseau. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092606-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au deplacement d’un ouvrant d’un vehicule automobile
Inventor: CONAN HERVÉ
IPC: E05B83/36
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: [L’invention concerne un dispositif d’assistance (1) au déplacement d’un ouvrant (2) comportant une commande (10) d’ouverture extérieure reliée mécaniquement à au moins une serrure (40, 50), un dispositif de verrouillage (30) en relation avec la au moins une serrure, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de déplacement (90) de l’ouvrant d’une position de fermeture vers une position d’entrebâillement, ledit moyen de déplacement étant relié électriquement à la commande (10) d’ouverture extérieure par une unité de contrôle (80), un moyen de commande additionnelle (15) en relation avec l’unité de contrôle (80) rendant apte le déplacement de l’ouvrant par ledit moyen de déplacement (90) d’une position de fermeture vers une position d’entrebâillement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3094449-B1 (FR)
Title: Bloc de mousse polyuréthane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve et son procédé de préparation
Inventor: CLOUP FLORIAN
IPC: C08G18/48
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Bloc de mousse polyuréthane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve et son procédé de préparation.  La présente invention concerne un bloc de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée (20) dans lequel le bloc de mousse comporte, suivant son épaisseur E, deux zones périphériques, l’une dite supérieure s’étendant à partir de la face supérieure du bloc et l’autre dite inférieure s’étendant à partir de la face inférieure du bloc, ces deux zones représentant chacune au plus 20% de l’épaisseur E du bloc et étant séparée par une zone dite intermédiaire ; et les zones périphériques, supérieure et inférieure, présentent respectivement une densité en fibres Tf sup. et Tf inf. de telle sorte que : 2/3 ≤ Tf sup. / Tf inf. ≤ 3/2 ; et la densité en fibres Tf int. de la zone intermédiaire est inférieure aux densités des zones périphériques, soit : Tf int. < Tf sup. et Tf int. < Tf inf..  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098985-B1 (FR)
Title: Procédé de collage hydrophile de substrats
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: H01L21/77
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de collage hydrophile d’un premier substrat (S1) sur un second substrat (S2), comprenant :- la mise en contact du premier substrat (S1) et du second substrat (S2), de sorte à former une interface (I) de collage entre une surface principale du premier substrat et une surface principale du second substrat,- l’application d’un traitement thermique adapté pour fermer ladite interface de collage,ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, avant l’étape de mise en contact, le dépôt, sur la surface principale du premier et/ou du second substrat, d’une couche (12) de collage en un matériau non métallique perméable au dihydrogène et présentant, à la température du traitement thermique, une limite élastique inférieure à celle d’au moins un des matériaux du premier substrat (S1) et du second substrat (S2) situés à l’interface de collage, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre 1 et 6 nm.  Figure pour l’abrégé : Fig 5C
Patent FR-3098737-B1 (FR)
Title: Dispositif de retrait automatique d’une étiquette
Inventor: MACZKA FRÉDÉRIC
IPC: B07C3/18
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif et procédé de retrait d’une étiquette (1) présente sur un bac (2) en déplacement suivant un trajet et de dépose de ladite étiquette dans un contenant (4), le dispositif comprenant : . Un moyen d’arrêt (5) du bac agencé à un point de retrait de l’étiquette, . Un moyen de préhension (6) de l’étiquette apte à retirer l’étiquette, . Un moyen de déplacement (7) du moyen de préhension de l’étiquette entre une position (B) où il est en contact avec l’étiquette lorsque celle-ci est présente sur le bac et une autre position (C) où le moyen de préhension de l’étiquette est apte à permettre un dépôt de l’étiquette dans le contenant. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100455-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de fruit de rhodomyrtus tomentosa
Inventor: FRANÇOISE JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait de fruit de Rhodomyrtus tomentosa pour augmenter la synthèse d’ATP.
Patent FR-3104583-B1 (FR)
Title: Polymère électrocalorique, encre et film en comprenant et utilisations associées
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un polymère comprenant des unités issues du VDF et présentant un effet électrocalorique sous l’effet d’un champ électrique variable. Le polymère comprenant de 0,1 à 10,0% mol de doubles liaisons, ces dernières étant essentiellement non conjuguées. L’invention concerne également une composition et un film correspondants ainsi que plusieurs utilisations.    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105215-B1 (FR)
Title: Thiosulfates pour une utilisation comme retardateurs de prise de pâtes de ciments phosphomagnésiens
Inventor: STEFAN LAVINIA
IPC: C04B28/34
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation d’un thiosulfate comme retardateur de prise d’une pâte cimentaire comprenant un ciment phosphomagnésien.  Applications : génie civil.
Patent FR-3107810-B1 (FR)
Title: Dispositif pour neutraliser ou detruire des insectes de type frelon asiatique ou similaire au niveau de leur nid
Inventor: WILLAERT LIONEL
IPC: A01M13/00
Filed: 2020-03-08
Granted: 2022-01-28
Abstract: Selon différentes caractéristiques de l'invention, suivant la figure 1 faisant partie de la description, l'invention a pour objet un dispositif pour neutraliser l’activité des insectes du nid de frelons asiatiques de façon mécanique et en supprimant l’accès à l’oxygène de l’insecte. L’invention comprend un dispositif d’accès mobile de transport type robot de petit format (1) avec un système de bras extensible/télescopique (2) jusqu’à la hauteur du nid, un système de préhension articulé du nid de type grappin (3) équipé d’un système de compression de type pneumatique grâce à la première membrane sécurisant l’intervention (4) et mécanique du nid par la fermeture contrôlée du grappin (3), une deuxième membrane (5) assurant après sa fermeture la sécurité et l’étanchéité de la poche ainsi constituée (5), un système de vidange au mieux de l’air ambiant de la poche (5) remplacé par un gaz de qualité de préférence alimentaire arrêtant l’activité des insectes par leur neutralisation provisoire ou définitive suivant le temps d’exposition et la dose de gaz utilisée par suppression de l’oxygène. Le dispositif est de façon optionnelle complété d’un bras porte outil articulé multiaxes (8) pour désolidariser le nid de son environnement à l’aide d’un outil scie de type sabre ou de type coupe tronçonneuse installé au niveau du système de préhension de type grappin qui lui-même peut être équipé de caméra de contrôle d’opérations.
Patent FR-3094379-B1 (FR)
Title: Matériau de carbone plaqué de métal et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: HANDA YUTAKA
IPC: D06M13/50
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-05-19
Abstract: Matériau de carbone plaqué de métal et procédé de fabrication de celui-ci Un matériau de carbone plaqué de métal 1 inclut : un matériau de carbone ; et une couche de métal couvrant une surface du matériau de carbone, dans lequel, dans la couche de métal, des grains de cristaux formant la couche de métal présentent une taille moyenne de grain de cristal de 110 nm ou inférieure. Un procédé de fabrication d'un matériau de carbone plaqué de métal, inclut : une étape de fixation de complexe de métal immergeant un matériau de carbone dans un fluide supercritique ou fluide sous-critique contenant un complexe organométallique d'un premier métal ; et une première étape de dépôt électrolytique électrolysant le matériau de carbone à complexe de métal fixé 10 dans une solution de placage sans courant contenant un second métal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111902-B1 (FR)
Title: Oligomères contenant un amide fonctionnalisés par (méth)acrylate
Inventor: MCGRAIL BRENDAN
IPC: C09D11/10
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne des substances oligomères qui contiennent un ou plusieurs groupes fonctionnels (méth)acrylate ainsi que deux ou plus de deux groupes fonctionnels amide qui sont utiles en tant que composants de compositions qui peuvent être durcies au moyen d’une irradiation actinique pour produire des articles en polymère.
Patent FR-3113244-B1 (FR)
Title: Capsules contenant du céramide, compositions de céramide, et compositions cosmétiques associées
Inventor: WANG MIAO
IPC: A61Q17/00
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: Capsules contenant du céramide, compositions de céramide,        et compositions cosmétiques associées La composition de céramide inclut des capsules dispersées dans la composition de céramide, les capsules comprenant une carapace et un noyau. La carapace inclut une polycaprolactone, un copolymère séquencé, et un tensioactif. Le noyau inclut du céramide NP, de l’hydroxypalmitoyl sphinganine, du 2-oléamido-1,3-octadécanediol, et un solvant hydrophobe. Le noyau a un rapport en poids du céramide NP de (i) et de l’hydroxypalmitoyl sphinganine de (ii) sur le 2-oléamido-1,3-octadécanediol de (iii) est de 1:2,5 à 1:5. De surcroît, la composition de céramide inclut de l’hydroxyacétophénone et un solvant hydrophile.  Figure : aucune
Patent FR-3105494-B1 (FR)
Title: Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’une surface de capteur tactile
Inventor: HOWEY ANSGAR
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: TITRE : Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’une surface de capteur tactile Installation de service (30) d’un chariot élévateur comprenant une surface de capteur tactile (40) avec un système de capteurs capacitifs (40a), dont au moins une fonction de travail se commande à l’aide d’une manœuvre de service comprenant le toucher de la surface de capteur tactile (40).  En plus du système de capteurs capacitifs (40a), l’installation comprend un système de capteurs de pression (40b) pour vérifier la manœuvre de service.  Le système de capteurs capacitifs (40a) et le système de capteurs de pression (40b) coopèrent avec une installation commune de traitement de données (60), et l’installation de service libère la manœuvre de service seulement après avoir constaté une pression minimale prédéterminée du toucher de la surface de capteur tactile (40).  Figure 3
Patent FR-3117888-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie par gradient de salinite comprenant des electrodes d’un textile de charbon actif
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: B01D61/44
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant une première électrode ayant une porosité permettant l’écoulement d’une solution électrolytique de concentration CA en un soluté ; une deuxième électrode ayant une porosité permettant l’écoulement d’une solution électrolytique de concentration CB en un soluté, CB étant supérieure à CA ; une membrane ayant une perméabilité sélective aux anions ou aux cations, ladite membrane étant disposée entre les deux électrodes et comprenant au moins un canal agencé pour permettre la diffusion d’électrolytes de la solution électrolytique de concentration CB vers la solution électrolytique de concentration CA à travers le ou lesdits canaux ; et un dispositif permettant de récolter l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes, dans lequel les deux électrodes sont formées d’un textile de charbon actif, ainsi qu’un procédé de production d’énergie électrique mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3131194-B1 (FR)
Title: Dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique
Inventor: OHRUH MICHEL
IPC: A61G5/06
Filed: 2022-07-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique L’invention concerne un dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique.  Il comporte un système de rappel permettant une amélioration de l’appui des roues avant (3a) et arrière (3c) d’un fauteuil roulant motorisé au niveau du sol.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2472971-B1 (FR)
IPC: B64B1/58
Filed: 1980-01-04
Granted: 1982-10-01
Abstract: A stress control mechanism for a space balloon is comprised of an axial tie member extending from the upper pole of a load carrying space balloon envelope, the tie member passing from the upper pole of the space balloon envelope through the balloon to an aperture located in a slideable member attached to the lower pole of the space balloon, a stopping member positioned at a pre-selected point on the axial tie member as a member for stopping the slideable member and thereby permitting the space balloon to assume a pre-selected shape upon inflation of the space balloon.
Patent FR-2498221-B1 (FR)
IPC: E01F9/04
Filed: 1981-01-19
Granted: 1984-04-27
Abstract: 1. Formation method for retro-reflective horizontal roadway marking, in which a marking product is applied on to the surface to be marked, characterised in that the surface of the said product is sprinkled before drying with a mixture of microspheres of glass treated for floatation and of microspheres of glass treated for adhesion to the marking product.
Patent FR-2549849-B1 (FR)
Inventor: BILLON MICHEL
IPC: C12C7/00
Filed: 1983-07-28
Granted: 1986-11-14
Abstract: Process for the preparation of a sweet wort from a cereal, in which previously mashed cereal flour is mixed with a hydrolyzing substance introducing enzymes to undergo a saccharification treatment. Before mashing, the cereal flour is subjected to a cooking-extrusion at a temperature above 100 DEG  C., by passage continuously in a screw-extrusion machine provided with heating means. The amount of water can be limited to that necessary for the bursting of the starch grain. The extruded cereal is then mashed and mixed with the hydrolyzing substance to undergo saccharification, and the latter can then be effected by infusion. The invention is especially applicable to the preparation of beer or of alcoholic beverages by fermentation of the sweet wort obtained.
Patent FR-2575753-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: C07K16/00
Filed: 1985-01-07
Granted: 1987-02-20
Abstract: The invention relates to tetrapeptide derivatives of the general formula in which R represents a hydrogen atom, a straight-chain or branched alkyl radical containing from 1 to 5 carbon atoms, optionally substituted by a hydroxy, amino, mercapto, methylthio, methylsulphoxide, carboxy or guanidino group, or a benzyl or indol-3-ylmethyl radical optionally substituted by a hydroxy group, R1 represents a hydrogen atom or an alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, represents a nitrogenous polycyclic structure, the enantiomers, epimers and diastereoisomers thereof, as well as to the pharmaceutically acceptable acid or base addition salts thereof.
Patent FR-2634637-B1 (FR)
Inventor: HEIMENDINGER BERNARD
IPC: A47F5/08
Filed: 1988-07-29
Granted: 1991-12-13
Abstract: The blades 1, made from sheet steel, are submitted individually to successive shaping operations to give them a profile with, in the transverse direction, ends 4, 5 which are substantially disposed in the same plane and separated from each other by a protruding intermediate section which is connected to one of the said ends by an S-shaped portion. In order to form the panel there is applied, over the entire length, an end 5 of a blade 1 against the opposite end 4 of the preceding blade 1 and a spot welding is carried out. <??>The invention is applied to the production of display panels which withstand load and are of excellent appearance while being of reduced weight.
Patent FR-2642538-B1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation mecanique a contre-rotation a rotors emboites
Inventor: ATLAS GERARD
IPC: B64G1/28
Filed: 1989-01-31
Granted: 1991-05-24
Abstract: Le système de stabilisation mécanique d'un support 6 comprend, un rotor utile 10 monté sur le support 6 à l'aide de paliers 12, 13 et solidaire d'un organe utile 1 dont au moins un paramètre associé à la rotation du rotor utile 10 est variable en fonction du temps, un rotor antagoniste 21 concentrique au rotor utile 10, monté sur le rotor utile 10 à l'aide de paliers 22, 23 et solidaire d'un organe d'inertie antagoniste 20, un premier moteur électrique 3 asservi interposé entre le rotor utile 10 et le rotor antagoniste 21 et assurant l'entraînement en rotation en sens inverse du rotor utile 10 et du rotor antagoniste 21, et un deuxième moteur électrique 4 de faible puissance interposé entre le rotor utile 10 et le support 6, asservi de manière à assurer un repositionnement du rotor antagoniste 21 et corriger les dérives introduites dans le mouvement correcteur du rotor antagoniste 21 notamment par les frottements des paliers 22, 23.
Patent FR-2668157-B1 (FR)
Inventor: PATRICK KAPPLER
IPC: C08F2/06
Filed: 1990-10-19
Granted: 1993-01-08
Abstract: Curable fluoro copolymer containing the residues from copolymerisation of a fluoro monomer and of an allyl monomer, characterised in that a) the residues of fluoro monomer originating from the combined use of tetrafluoroethylene and of at least one other fluoro monomer chosen from chlorotrifluoroethylene and vinylidene fluoride b) the allyl monomer is an allyl polyol of formula R1 being H or CH2OH R2 being OH or CH2OH R3 being CH3 or OH <??>it being known that R1 and R3 cannot simultaneously be H and CH3 and in that it contains: c) the residues of an allyl or acrylic monomer bearing a fluorocarbon chain of formula with n being a value from 3 to 12 R4 being H or CH3 X being <??>This curable copolymer is obtained by copolymerisation in solution in an organic solvent. In solution in a suitable solvent, this copolymer is employed in paints or varnishes which resist stains and dirt.
Patent FR-2697850-B1 (FR)
Inventor: KIEFFER BRIGITTE
IPC: C07K14/72
Filed: 1992-11-10
Granted: 1994-12-02
Abstract: The present invention concerns novel polypeptides having opioid receptor activity, the genetic material permitting their expression, recombinant cells expressing these polypeptides, and their use.
Patent FR-2714892-B1 (FR)
Inventor: BOUGAMONT JEAN-LOUIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1994-01-07
Granted: 1996-03-29
Abstract: Container/dispenser consists of a glass ampoule (1) contg. the prod. (P), opened by breaking it off at the neck, and a miniature dosing pump (2) comprising a tubular body with an intake tube (22) containing a piston, the hollow rod (30) of which forms the outlet. It has a sealed coupling (5) to fit the pump onto the ampoule, and a dispensing head (4). The sealed coupling (5) is in the form of an elastically-deformable cap which is fixed onto the pump by an upper collar (50) and shaped to fit over and seal the top of the ampoule by means of a lower skirt (51), the pump and cap forming an inner shoulder to engage with the upper edge (12) of the ampoule. The cap has a radial stretch capacity of between 10-25 %, and a friction coefficient with the ampoule of ≥ 0.20.
Patent FR-2732202-B1 (FR)
Inventor: PUAUD JEAN PAUL
IPC: A47C17/50
Filed: 1995-03-27
Granted: 1997-05-09
Abstract: The bunk bed has lower (9) and upper (8) beds articulated on a frame (1) with two parallel horizontal axes (1,11). The beds can move between a vertical folded position and a horizontal use position. The frame has a ladder (16) to engage the floor and with fixings to engage the two beds. It has detachable mountings (23-26) to at least one of the beds in a horizontal position of the latter. The fixings block the ladder in a degree of freedom different to the vertical direction.
Patent FR-2724124-B1 (FR)
Inventor: ENGELHARDT THOMAS
IPC: G21F9/02
Filed: 1995-08-07
Granted: 1998-02-06
Abstract: An iodine adsorption agent is described, containing silver or a silver salt on a porous, temperature-resistant and acid-resistant organic carrier with an average pore diameter in the range from 6 to 200 nm. It has a pore diameter distribution in which 80% of the pore volume is contained in pores whose diameters lie within the range of +/-50% about the average pore diameter.