baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111230-A1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d’une fuite de gaz au niveau de l’interface entre un cône isolant ou un joint plat et une bride
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: H02B13/065
Filed: 2020-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de confinement d’une fuite d’un gaz au niveau d’une interface entre une pièce intermédiaire, telle qu’un cône isolant ou un joint plat, et une première bride circulaire, ladite pièce intermédiaire étant enserrée entre ladite première bride circulaire et une deuxième bride circulaire.     Selon l’invention, un tel dispositif comprend :     - des moyens de cerclage d’une portion substantielle de la tranche de ladite pièce intermédiaire, comprenant une bande annulaire ouverte présentant une première et une deuxième extrémité et un fermoir reliant ladite première et ladite deuxième extrémité ;     - une enceinte de collecte du gaz fuyant solidarisée auxdits moyens de cerclage, présentant un logement interne apte à recevoir au moins partiellement ledit fermoir ;     - un cordon d’étanchéité recouvrant au moins partiellement, sur tout le tour desdites brides, les tranches desdites brides et ladite bande annulaire ouverte et enveloppant au moins la portion inférieure externe dudit collecteur.     Figure à publier : 2
Patent FR-3111404-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: F16K31/64
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif thermostatique Dispositif thermostatique, comprenant : un boîtier (1) et un régleur (2), translatant l’un par rapport à l’autre pour régler le débit de flux d’eau (F1, F2, F3) ; un thermoactionneur (3), comprenant une partie primaire (70) et une partie secondaire (71) translatant en fonction de la température, la partie primaire (70) et le régleur (2) étant fixés en translation ; un coulisseau (4), mobile en translation par rapport au boîtier et fixe en rotation rapport au boîtier ; et un ressort de surcourse (6), appliquant un effort de rappel primaire (E6) sur le coulisseau (4). Pour absorber une surcourse du thermoactionneur tout en améliorant la compacité et la facilité de fabrication, le ressort de surcourse (6) prend appui sur le boîtier (1) et le dispositif thermostatique comprend une pièce d’entraînement tournante (5) en liaison hélicoïdale avec le coulisseau et étant fixée en translation par rapport à la partie secondaire (71).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113174-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nucléaire
Inventor: CHAARI NERMINE
IPC: G21C21/02
Filed: 2020-07-31
Abstract: Procédé et système de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nu c l éaire Le procédé de détermination du taux de combustion d’un élément de combustible nucléaire comprend comprenant la détermination du taux de combustion de l’élément de combustible nucléaire en fonction d’une coloration d’une surface externe d’une gaine de l’élément de combustible nucléaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3113192-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contention pour module d’accumulateur électrochimique prismatique
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-07-31
Abstract: Dispositif de contention pour module d’accumulateur électrochimique prismatique (1), ce dispositif comportant une sangle de cerclage (4) et un mécanisme de serrage (5) qui comporte :  - un socle (8) ;  - un premier tendeur mobile (10) et un deuxième tendeur mobile (11) ;  - un poussoir mobile (16) ;  - une tige de serrage (18) adaptée à déplacer et contraindre le poussoir mobile (16) en direction du premier tendeur mobile (10) ;  la sangle de cerclage (4) formant une boucle autour du premier tendeur mobile (10) par l’une de ses extrémités (24) dont un tronçon est disposé entre le poussoir mobile (16) et le premier tendeur mobile (10), et formant une boucle autour du deuxième tendeur mobile (11) par l’autre de ses extrémités (25).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3113502-A1 (FR)
Title: Dispositif de panneau vitré et procédé d'implantation associé
Inventor: AKERIB ANDRÉ
IPC: E06B3/663
Filed: 2020-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de panneau vitré pour bâtiment, comprenant au moins une paroi (2) vitrée extérieure, au moins une paroi (3) vitrée intérieure, une armature (4) de fixation de ladite paroi (2) vitrée extérieure et de ladite paroi (3) vitrée intérieure avec une structure (100) dudit bâtiment, ladite armature (4) de fixation ménageant une cavité (5) entre ladite paroi (2) vitrée extérieure et ladite paroi (2) vitrée intérieure, caractérisé en ce que ladite paroi (2) vitrée extérieure et/ou ladite paroi (3) vitrée intérieure est inclinée par rapport à un plan médian longitudinal dudit panneau (1), ladite cavité (5) étant orientée de façon convergente vers un bord dudit panneau (1).L'invention concerne aussi un procédé d'implantation dans une pièce d'un bâtiment d'un tel dispositif (1) 
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117060-A1 (FR)
Title: Pièce d’équipement de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-12-08
Abstract: Pièce d’équipement de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
            
        
    L’invention concerne une pièce (10) d’équipement de véhicule automobile, comportant : un premier (12) et un deuxième (14) corps composites ; et un écarteur (16) pris en sandwich entre les premier et deuxième corps composites ; 
    le premier corps composite (12) comportant une partie centrale (34) et une partie périphérique (36) inclinées l’une par rapport à l’autre ; 
    chacun desdits premier et deuxième corps composites comprenant une pluralité de fibres structurelles (22) dans une matrice (24) polymère ;
    la pièce d’équipement comprenant en outre une couche (18) de parement plastique, au contact du premier corps composite.
    Une jonction (32) entre les corps composites comporte un talon (44) en saillie autour de la partie périphérique (36) du premier corps composite ; et la couche (18) de parement recouvre au moins partiellement ledit talon.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106696-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'espaceurs différentiels asymétriques pour des performances optimisées des mosfet et une co-intégration optimisée des mosfet et des sonos
Inventor: DAVEAU SÉBASTIEN
IPC: H01L29/792
Filed: 2021-01-27
Abstract: Procédé de formation d'espaceurs différentiels asymétriques pour des performances optimisées des mosfet et une co-intégration optimisée des mosfet et des sonos Procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteurs, comprenant : la fourniture d'un substrat semi-conducteur comportant une première région, une deuxième région et une troisième région ; sur la première région, la fourniture d'une première couche diélectrique mince ; sur la deuxième région, la fourniture d'une deuxième couche diélectrique épaisse ; sur la troisième région, la fourniture d'un empilement ONO ; sur chacune des première, deuxième et troisième régions, la fourniture d'au moins une structure de grille ; l'exécution d'une étape d'oxydation de manière à former une couche d'oxyde sur chacune des structures de grilles des première, deuxième et troisième régions et de parties exposées des première et deuxième couches diélectriques ; la fourniture d'une première couche d'orthosilicate de tétraéthyle, TEOS, sur la totalité des deuxième et troisième régions ; le dépôt en nappe d'une première couche de nitrure de silicium, SiN, sur la totalité des première, deuxième et troisième régions ; et la gravure de la première couche de SiN en laissant au moins une partie de ladite première couche de SiN sur chaque structure de grille des première, deuxième et troisième régions de manière à former une première partie d'espaceur de paroi latérale en SiN sur chaque structure de grille des première, deuxième et troisième régions, dans lequel au moins une partie de l'empilement ONO est protégée de la gravure par la première couche de TEOS. [Figure 1M]
Patent FR-3120700-A1 (FR)
Title: Resonateur en vibration de flexion a haut facteur de qualite pour la realisation de references de temps, de capteurs de force ou de gyrometres
Inventor: LE TRAON OLIVIER
IPC: G04F5/06
Filed: 2021-03-10
Abstract: Un résonateur est adapté pour réduire ou supprimer une force qui est transmise par une portion vibrante du résonateur à une partie de support (Pf). Pour cela, la portion vibrante comporte deux extensions (P1, P2) qui ont chacune une forme de méandre, de sorte que deux segments de chaque extension aient des composantes respectives de vitesse qui sont orientées en sens inverses. Un tel résonateur, qui est équilibré, peut être utilisé avantageusement au sein d’un gyromètre ou d’un capteur de force.Figure d’abrégé : Figure 4a
Patent FR-3121372-A1 (FR)
Title: Système d’insertion de tiges dans une ébauche de noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: B22C21/14
Filed: 2021-03-30
Abstract: Titre   : Système d’insertion de tiges dans une ébauche de noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine Système d’insertion de tige comprenant une ébauche de noyau céramique (1) et un guide d’insertion (5), l’ébauche de noyau céramique comprenant au moins une cavité (20a, 20b, 20c) s’étendant selon un axe à partir d’une surface externe (21) sur laquelle la cavité débouche, et le guide d’insertion comprenant un corps (50) présentant une première face (51) et une deuxième face (52) opposées et un passage de guidage (50a, 50b, 50c) s’étendant entre la première et la deuxième face, caractérisé en ce que la deuxième face du guide épouse la forme de la surface externe de l’ébauche et que, lorsque ladite deuxième face du guide est placée contre la surface externe de l’ébauche, le passage de guidage est aligné dans le prolongement de la cavité de l’ébauche suivant son axe, le diamètre du passage de guidage étant inférieur ou égal au diamètre de la cavité à la jonction du guide d’insertion et de l’ébauche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123439-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection ultrasonore de défauts internes d’une pièce, en particulier pour un aéronef.
Inventor: EMILE PHILIPPE
IPC: G01N29/24
Filed: 2021-05-27
Abstract: - Procédé et système de détection ultrasonore de défauts internes d’une pièce, en particulier pour un aéronef.  - Le système (1) comporte un dispositif de mesure ultrasonore (4) comprenant une pluralité d’émetteurs ultrasonores et de récepteurs ultrasonores, le dispositif de mesure ultrasonore (4) réalisant des mesures ultrasonores sur une zone d’intérêt de la pièce divisée selon un maillage comprenant des cellules, et réalisant les mesures cellule après cellule avec la génération par chaque émetteur ultrasonore d’un signal ultrasonore envoyé dans la pièce et la mesure, par chacun des récepteurs ultrasonores, de l’amplitude du signal ultrasonore renvoyé par la cellule considérée de la pièce, un élément (7) pour calculer, pour chacune des cellules du maillage, la somme des amplitudes de l’ensemble des mesures réalisées pour cette cellule et un élément de traitement (9) pour en déduire la présence ou non d’un ou de plusieurs défauts, le système (1) permettant ainsi de détecter tous les défauts existant dans la zone d’intérêt de la pièce, quelle que soit leur orientation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3126688-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-09-07
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage d’un gaz liquéfié comportant une paroi porteuse supérieure (4) et une paroi de plafond (7) étant interrompues localement de manière à délimiter une ouverture (12), la structure porteuse (1) comprenant un surbau (18) faisant saillie depuis la paroi porteuse supérieure (4) tout autour de l’ouverture (12),     dans laquelle la membrane d’étanchéité de la paroi de plafond (7) comporte une pluralité de virures parallèles s’étendant perpendiculairement au bord (20) de l’ouverture (12), ,    dans laquelle l’installation de stockage comporte une cornière de raccordement (31) reliée à la membrane d’étanchéité de la paroi de plafond (7) et à la membrane d’étanchéité de la paroi de cheminée (17),    dans laquelle l’installation de stockage comporte une boite isolante d’angle (34), la boite isolante d’angle étant située dans le prolongement de la barrière thermiquement isolante de la paroi de plafond (7) et de la paroi de cheminée (17), la cornière de raccordement étant fixée à la boite isolante d’angle.
    Figure  pour l’abrégé  :  Fig.  5
Patent FR-3128851-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’au moins un engin agricole mobile à l’intérieur d’une parcelle agricole
Inventor: HOELLINGER MARIE
IPC: A01B69/04
Filed: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de commande d’au moins un engin agricole mobile à l’intérieur d’une parcelle agricole L’invention concerne un dispositif de commande d’un engin agricole mobile à l’intérieur d’une parcelle agricole (2) comprenant :  - un engin agricole mobile,   - une unité de traitement et de commande comprenant une mémoire comprenant des données d’entrée de cartographie d’au moins une zone à risques (3) située à l’intérieur d’au moins une parcelle agricole (2),  ledit dispositif est caractérisé en ce que ladite mémoire comprend des données représentatives d’un ensemble de types de zones à risques (3) appelées catégories et des données représentatives d’un ensemble de comportements spécifiques dudit engin agricole,  en ce que ladite unité de traitement et de commande est configurée pour associer les données d’entrée de cartographie d’au moins une zone à risques (3) à au moins une catégorie,  en ce que ladite unité de traitement et de commande est configurée pour associer ladite au moins une catégorie à au moins un comportement spécifique dudit au moins un engin agricole mobile,  en ce que ladite unité de traitement et de commande est configurée pour commander ledit au moins un comportement spécifique audit engin agricole mobile, si la position dudit engin agricole est située dans ou à proximité de ladite au moins une zone à risques (3),  en ce que ledit engin agricole mobile est agencé pour évoluer en autonomie à l’intérieur de la parcelle agricole (2) selon ledit au moins un comportement spécifique commandé par ladite unité de traitement et de commande.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130812-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MULLER-SELLAK SAIDA
IPC: C09J175/04
Filed: 2021-12-17
Abstract: COMPOSITION A BASE DE POLYURETHANE La présente invention concerne une composition comprenant :   un composant –NCO comprenant :A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO ;B) optionnellement un composé polyisocyanate comprenant au moins un polyisocyanate P comprenant au moins trois fonctions isocyanate NCO ;un composant –OH comprenant :un polybutadiène polyol P1 comprenant au moins deux fonctions hydroxyle, ledit polyol P1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 1 000 g/mol à 15 000 g/mol g/mol ;un polyol P2 choisi parmi les diols, les triols ou leurs mélanges, ledit polyol P2 ayant une masse molaire ou moléculaire moyenne en nombre allant de 60 à 500 g/mol ;un polyol P3 comprenant ayant une fonctionnalité hydroxyle supérieure ou égale à 2, ledit polyol P3 étant choisi dans le groupe constitué des polyéther polyols, des polyols d’origine naturelle, des polyester polyols, et de leurs mélanges, ledit polyol P3 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 800 à 5 000 g/mol ;au moins une charge, la teneur totale en charge(s) étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total dudit composant –OH.  Figure : Néant
Patent FR-3134205-A1 (FR)
Title: Dispositif logique et architecture de calcul logique
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: G06F9/30
Filed: 2022-03-30
Abstract: Dispositif logique et architecture de calcul logique La présente invention un dispositif logique (10) comprenant :  - un premier et un deuxième bras (12) parcourus par un courant de charge,  - un canal (16) reliant les bras (12, 14) et comportant une première zone de contact avec le premier bras (12), une deuxième zone de contact avec le deuxième bras (14), les bras (12, 14) et le canal (16) étant propres à réaliser, dans la première zone de contact, une conversion d’un courant de charge en un courant de spin et, dans la deuxième zone de contact, une conversion d’un courant de spin en courant de charge, et  - une unité de contrôle (20) de la direction du courant de charge dans le deuxième bras (14), l’unité de contrôle (20) comportant une sous-unité de contrôle électrique (22) d’une conversion.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3135220-A1 (FR)
Title: Procédé et système de réparation d’un objet
Inventor: TOUZÉ STÉPHANE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2022-05-06
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE RÉPARATION D’UN OBJET Procédé (100) de réparation d’un objet présentant au moins un défaut de surface, le procédé comprenant les étapes de détermination (110) de la position du défaut sur l’objet, sélection (120) d’un marqueur tridimensionnel, positionnement (125) du marqueur sélectionné sur l’objet, détermination (147) d’un volume à usiner, usinage (155) de l’objet et rechargement (165) du volume usiné.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136070-A1 (FR)
Title: Procédé de positionnement spectral d’un système photonique
Inventor: ENAULT FLORIAN
IPC: G05D25/02
Filed: 2022-05-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de positionnement spectral d’un système photonique, le système photonique mettant en œuvre les opérations de conditionnement d’un signal de contrôle (V) conduisant à produire un signal numérique de contrôle, la mise en œuvre d’une première opération (OP1) de traitement du signal numérique de contrôle pour produire au moins un signal numérique, dit « premier signal de verrouillage », représentatif de la puissance d’une deuxième harmonique de la fréquence de modulation (Fd) présente dans le signal numérique de contrôle, la mise en œuvre d’une deuxième opération (OP2) de traitement du premier signal de verrouillage (Vr1) pour produire une commande numérique d’ajustement, la deuxième opération (OP2) visant à optimiser l’amplitude du premier signal de verrouillage (Vr1), et le conditionnement de la commande numérique d’ajustement pour produire la commande d’ajustement (CLa) et l’appliquer au dispositif d’ajustement (H1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3136303-A1 (FR)
Title: Procede de generation de modele de representation de relief par photogrammetrie
Inventor: GARCIA EMMANUEL
IPC: G06T7/50
Filed: 2022-06-02
Abstract: Un procédé de génération d’un modèle de représentation de relief à partir d’une pluralité de N paires d’images stéréo, chacune des N paires d’images stéréo étant associée à une carte de disparités photogrammétriques qui est obtenue par calcul de corrélation à partir de la paire d’images stéréo en question, comporte : un calcul (3002) de cartes de disparités géométriques (3003) à partir d’un modèle de représentation de relief prédéterminé (3001), par projection du modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) dans une géométrie épipolaire (203) des paires d’images stéréo ; un calcul (3005) d’une fonction de coût, représentative d’une différence entre les disparités géométriques et photogrammétriques, associée au modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) ; et une mise à jour du modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) par optimisation de type descente de gradient de la fonction de coût, et réitération jusqu’à atteinte d’un critère d’arrêt prédéfini.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3136206-A1 (FR)
Title: Ensemble d’éclairage diurne pour véhicule automobile et véhicule automobile associé
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2022-06-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éclairage diurne (100) pour véhicule automobile, ledit ensemble comprenant un module lumineux (101) comportant une source de rayons lumineux implantée dans un boitier (104) qui est fermé par une glace (105) et au moins une partie d’un pare-chocs comportant un renfort (102) surmonté d’une peau (103), ledit renfort étant muni d’au moins un plot de fixation (106) coopérant avec une patte de fixation (107) du boitier et ladite peau présentant une ouverture dans laquelle s’insère le module lumineux. L’invention concerne également un véhicule automobile équipé d’un tel ensemble d’éclairage diurne.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125015-A1 (FR)
Title: Navire et système adaptés à la collecte d’énergie éolienne distante et nomade
Inventor: AURÉLIEN BABARIT
IPC: B63B35/00
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne un navire (100) multicoques amphidromes de type prao pacifique, comprenant une coque (101) et un flotteur (102) parallèle à la coque, la coque et le flotteur étant liés par une poutre (130) la coque portant un gréement rotatif de type Flettner (111, 112) apte à produire une poussée perpendiculaire à la fois à son axe de rotation (110) et à la direction du vent (180), qui, en l’absence de vent est incliné d’une gîte d’angle α vers le flotteur (102). L’invention concerne également un système mettant en œuvre un tel navire pour la collecte d’énergie éolienne dans une batterie de stockage placée dans le flotteur et un procédé pour l’embarquement et le débarquement d’une telle batterie.
Patent FR-2031367-A1 (FR)
Title: Antibacterial 1-3-thiazine-2-4-dione deriv
IPC: C07D279/04
Filed: 1969-02-12
Abstract: The title compd. of formula made by reacting tetrahydro-1,3-thiazine-2,4-dione with ClS.CCl3 in the presence of base can be incorporated in compositions to provide industrial biocide, viz paper manufacture. The compositions may contain other pesticides and/or surfactants and are in the form of e.g. powders, suspensions emulsions and solutions.
Patent FR-2038067-A1 (FR)
Title: A thermo-electric device for the product- - ion of ice
IPC: F25C1/08
Filed: 1969-03-20
Abstract: A device incorporating thermo-electric elements linked to an ice tray mould to produce pref. 25 kilogrammes of ice per day. Water is fed to the mould, which is constantly agitated to produce translucent cubes, to a predetermined level controlled by a sensing device operating on the water supply. The cooling cycle is reversed after freezing to melt the external surface of the cube to facilitate removal of the cube from the mould. The device is automated and lends itself to hospital and catering applications.
Patent FR-2009324-A1 (FR)
Title: Production of foundry mould shells
IPC: B22C1/02
Filed: 1969-05-22
Abstract: Production of foundry mould shells.. F7-. By using mould materials that behave thixotropically when mechanically vibrated at high temperature so that when the shell mould materials are introduced into the mould frame they become fluidised. Pref. materials are fluid at around 20,000 Hz but are not thixotropic at frequencies below 100 Hz. Examples given are Bentonite, colloidal graphite and Fe3O4., the latter may be solidified electromagnetically.
Patent FR-2090180-A1 (FR)
Title: Water soluble condensates - based on polyglycidyl ethers - of mono-or polyhydric phenols resistant to hydrolysis
IPC: C09D5/44
Filed: 1971-05-17
Abstract: An epoxy-group-contg. (opt. hydroxy-group-contg.) polyglycidylether of a polyhydric phenol is (a) reacted with a monohydric (and also opt. polyhydric) phenols in proportion such that the epoxy equivalents are from equal to 10% above the phenolic hydroxyl equivalents; (b) the precondensate so-obtd. is reacted, with a mixture of unsatd. fatty acids (water formed being conducted away), in proportion such that the carboxyl equivalents of the fatty acid mixture is from equal to 10% above the hydroxy equivalent of the precondensate formed in step (a) above; (c) the so-obtd. hydroxyl-free polyester is reacted with 5-20% (with respect to polyester) of alpha, beta-unsatd. dibasic acid or anhydride thereof (pref. maleic anhydride); (d)any anhydride grps. present are reacted with water or monohydric alchohols; and (e) the carboxyl grps. are at least partly neutralised. Products are used in mfe. of lacquers suitable for electrophoretic deposition on e.g. steel sheet substrate.