baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055850-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension et de reglage en hauteur d'un siege de vehicule
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60N2/52
Filed: 2016-09-14
Abstract: Un dispositif (5) de commande d'une pluralité de vérins (4) de réglage, ce dispositif comprenant un vérin de commande comportant un cylindre (20) de commande et un piston (21) de commande mobile dans le cylindre de commande, dans lequel : - le piston de commande définit avec le cylindre de commande une chambre (22) de commande apte à recevoir un fluide depuis une source de fluide lors d'une augmentation du volume de la chambre de commande et apte à acheminer ce fluide vers les vérins de réglage lors d'une diminution du volume de la chambre de commande ; - le cylindre de commande comprend des orifices (34) chacun destiné à être en communication fluidique avec au moins un des vérins de réglage ; - le piston de commande comporte un deuxième conduit mettant en communication fluidique, dans une position (37) d'équilibre du vérin de commande, au moins deux des orifices.
Patent FR-3041618-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage du reservoir d'un systeme de reduction catalytique selective et reservoir equipe d'un tel dispositif
Inventor: MURUGAN KRISHNA
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-09-27
Abstract: Dispositif de chauffage du réservoir d'un système de réduction catalytique sélective comportant l'élément en un alliage à mémoire de forme (101) fixé à un élément chauffant (102), de façon que le mouvement de l'élément chauffant (102) dépende de la compression ou de l'expansion de l'élément en alliage à mémoire de forme (101), et - un guide (103) situé à proximité de l'élément chauffant guide le mouvement de translation de l'élément chauffant (102).
Patent FR-3059345-A1 (FR)
Title: Composition liante a base de fibres vegetales et de charges minerales, sa preparation et son utilisation
Inventor: VAULOT FREDERIC
IPC: D21H21/18
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention concerne une composition liante contenant de l'eau, des fibres végétales et des charges minérales, - le rapport massique entre les fibres végétales et les charges minérales étant compris entre 99/1 et 2/98, - les fibres végétales et les charges minérales ayant été simultanément raffinées.
Patent FR-3059215-A1 (FR)
Title: Pot pour produit cosmetique et ensemble de conditionnement associe
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: Ce pot (12) comprend : - une coque (14), - une coupelle (16), insérée et assemblée à l'intérieur de la coque (14), Le pot (12) comporte une bague (48) montée à rotation sur la coque (14) autour d'un premier axe de rotation (X) perpendiculaire à un axe d'ouverture d'accès (Z) défini par la coque, la coupelle (16) est assemblée à la coque (14) par l'intermédiaire de la bague (48), La coupelle (16) est montée à rotation sur ladite bague (48) autour d'un deuxième axe de rotation (Y) perpendiculaire au premier axe de rotation (X) et à l'axe d'ouverture de prélèvement (Z'), Les premier et deuxième axes de rotation (X, Y) présentent chacun une intersection (I) avec l'axe d'ouverture de prélèvement (Z'), l'intersection (I) étant située au-dessus du centre de gravité (G) de la coupelle (16) par rapport à un plan horizontal (H) passant par ledit centre de gravité (G).
Patent FR-3044686-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide pour un robinet d'eau sur un plan de travail.
Inventor: ZHANG WEI
IPC: E03C1/04
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de fixation rapide d'un robinet d'eau sur un plan de travail, comprenant un corps de robinet, un manchon fileté revêtu devant être fixé dans un orifice de fixation dans le plan de travail, un siège de fixation pour limiter un déplacement axial entre le plan de travail et le manchon fileté et au moins deux blocs coulissants, le siège de fixation étant revêtu pour être connecté à la périphérie extérieure du manchon fileté et la périphérie extérieure du manchon fileté étant pourvue d'au moins deux trous traversants pour permettre aux blocs coulissants de coulisser vers l'extérieur à partir d'une cavité interne du manchon fileté, à des positions correspondant au côté inférieur du plan de travail ; le dispositif de fixation rapide sur le plan de travail comprend également un outil de fixation secondaire pour entraîner les blocs coulissants à s'étendre des trous traversants pour réaliser l'effet de limitation axiale des blocs coulissants; et le manchon fileté est pourvu d'une cavité interne creuse permettant à l'outil de fixation secondaire de glisser à l'intérieur de celle-ci de façon à jouer un rôle d'entraînement des blocs coulissants. Le dispositif de fixation rapide d'un robinet sur un plan de travail selon la présente invention permet une fixation sur un plan de travail réalisée de manière rapide et pratique avec une meilleure limitation du déplacement axial.
Patent FR-3062250-A1 (FR)
Title: Architecture de communication de puissance pour un aeronef
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à une architecture de communication (100) de puissance pour un aéronef comprenant : - une unité de gestion de module électronique de puissance (103) apte à recevoir des signaux d'entré (104) et à fournir une consigne de courant (106), - au moins un module électronique de puissance (107) apte à recevoir ladite consigne de courant (106), - au moins une charge (105) commandée par le au moins un module électronique de puissance (107), l'unité de gestion de module électronique de puissance (103) stockant des lois de contrôle (108) de la ou des charges (105) permettant d'émettre une consigne de courant (106) en fonction des signaux d'entré (104) et desdites lois de contrôle (108). L'invention se rapporte également à un dispositif de distribution électrique pour aéronef comprenant au moins une telle architecture.
Patent FR-3076088-A1 (FR)
Title: Formateur de faisceaux quasi-optique, antenne elementaire, systeme antennaire, plateforme et procede de telecommunications associes
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q19/06
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un formateur (10) de faisceaux quasi-optique pour antenne élémentaire (A) de télécommunications, le formateur (10) de faisceaux quasi-optique présentant une entrée propre à être connectée à une source (16) d'onde électromagnétique et une sortie propre à alimenter au moins un élément rayonnant (18), caractérisé en ce que le formateur (10) de faisceaux quasi-optique comprend au moins : - deux couches (C1, C2) superposées de formation de faisceaux quasi-optique, chaque couche étant associée à un état de polarisation d'onde distinct, chaque couche comprenant : - un guide d'onde (12) à plaques parallèles, et - une tranche (14) de lentille à gradient d'indice dont la forme correspond à un ellipsoïde de révolution ou à un demi-ellipsoïde de révolution, la tranche étant, prélevée selon un plan méridien de la lentille, et placée parallèlement entre les plaques parallèles du guide d'onde (12), et - un polariseur placé parallèlement entre ces deux couches.
Patent FR-3062628-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie a fonction aerodynamique et eclairant
Inventor: SANTUS SEVERINE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-02-07
Abstract: Véhicule (1) comportant sur son flanc latéral un panneau de carrosserie (2) et une paroi (3) en vis-à-vis dudit panneau (2) et distante et parallèle audit panneau (2), de manière à créer un espace de passage entre ladite paroi (3) et le panneau de carrosserie (2) guidant le flux d'air le long dudit panneau (2), ladite paroi (3) comportant une surface intérieure en vis-à-vis du panneau (2) et une surface extérieure orientée vers l'extérieur du véhicule (1), à l'opposé de la face intérieure, caractérisé en ce que la paroi (3) est réalisée en matériau transparent.
Patent FR-3067310-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile
Inventor: SABER ALCHRAF
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-06-08
Abstract: Ce plancher de véhicule automobile comprend un panneau (32) définissant au moins une ouverture traversante (34). Le plancher comprend une pièce souple d obturation (36) de l ouverture traversante (34), fixée au panneau (32), la pièce souple d obturation (36) étant propre à passer d une position d obturation, dans laquelle la pièce souple d obturation (36) fait entièrement saillie dans l ouverture traversante (34), à une position de libération partielle de l accès à l ouverture, dans laquelle la pièce souple d obturation (36) est au moins en partie à l écart de l ouverture traversante (34).
Patent FR-3069727-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: MCCLELLAND MIKE
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor pour machine électrique tournante, comportant : - un paquet (2) de tôles magnétiques comportant des encoches (4) formées par des ajours des tôles magnétiques (2), des reliefs de séparation s'étendant au sein des ajours et séparant les encoches (4) en des premiers et deuxièmes compartiments distincts, les premiers compartiments étant radialement intérieurs aux seconds compartiments, - un premier matériau conducteur étant disposé dans les premiers compartiments d'une partie au moins des encoches (4), - un deuxième matériau électriquement conducteur, différent du premier, étant disposé dans les deuxièmes compartiments (8) de ces encoches (4), les reliefs de séparation qui s'étendent au sein des ajours empêchant les premier et deuxième matériaux de venir en contact.
Patent FR-3070823-A1 (FR)
Title: Revetement de sol, destine a recouvrir le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, par exemple le plancher ajoure d'un caillebotis
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol, destiné à recouvrir le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple le plancher ajouré d'un caillebotis. Le revêtement de sol (1) consiste en un tapis réalisé en matériau apte à subir une déformation élastique. La face supérieure (3) est divisée en une pluralité de bandes d'appui (31) qui sont séparées les unes des autres par des rainures (5) destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur le revêtement de sol (1). L'une au moins des rainures (5) comporte plusieurs orifices traversants (6) qui s'étendent chacun entre la face de fond (52) de la rainure (5) et la face inférieure (2) du revêtement de sol (1). Les orifices traversants (6) sont répartis sur la longueur de la rainure (5), et divisent la face de fond (52) en plusieurs tronçons intercalaires (52a) successifs. Entre deux orifices traversants (6), le tronçon intercalaire (52a) de la face de fond (52) comporte au moins un segment incliné (52a1) dont une extrémité inférieure (52a3) débouche au niveau de l'un des deux orifices traversants (6) attenants.
Patent FR-3067019-A1 (FR)
Title: Systeme permettant une accroche amovible d'outils sur des renes de betes de selle ou attelees
Inventor: WULLEMAN LOIC
IPC: B68B5/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des équipements pour bêtes de selle ou attelées (chevaux, poneys, ânes...) et plus particulièrement aux rênes permettant de les diriger. L'invention concerne un système permettant de changer rapidement de modèle de rênes en cours de pratique. Cette invention a pour objectif de permettre au cavalier ou meneur d'utiliser différents « outils » de dressage ou conduite en cours de pratique.
Patent FR-3076458-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'extraits de racines de salvia miltiorrhiza, extraits particuliers de racines de salvia miltiorrhiza et compositions cosmetiques incluant de tels extraits
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un extrait de racines de Salvia miltiorrhiza pour un traitement topique cosmétique apaisant de la peau. L'invention vise également un extrait particulier de racines de Salvia miltiorrhiza, ainsi que des compositions comprenant cet extrait et un procédé de traitement cosmétique pour un effet apaisant.
Patent FR-3062164-A1 (FR)
Title: Appareil de recuperation de chaleur d'echappement
Inventor: SHINOHARA RYUTARO
IPC: F02N19/10
Filed: 2018-01-17
Abstract: Il est prévu un appareil de récupération de chaleur d'échappement comprenant : un moteur (1) comprenant au moins un carter d'huile (2) ; des tuyaux d'échappement (51, 52) par lesquels passe un gaz d'échappement évacué du moteur (1) ; un pot catalytique (6) dont une partie ou l'intégralité est prévue à l'avant du moteur (1) dans un véhicule pour nettoyer le gaz d'échappement ; et un dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) comprenant un fluide caloporteur et échangeant de la chaleur entre le fluide caloporteur et le gaz d'échappement, dans lequel le dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) est prévu à une position intermédiaire dans le tuyau d'échappement (52) en aval du pot catalytique (6) et une partie du dispositif de récupération de chaleur d'échappement (7) est prévue au moins au-dessous d'une portion de base du carter d'huile (2).
Patent FR-3079157-A1 (FR)
Title: Manchon de protection souple pour outil tournant a tete d'angle
Inventor: HUET VALENTIN
IPC: B25F5/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un manchon souple de protection (20) d'un outil tournant dont le carter (12) comprend au moins une première partie (120) et une deuxième partie (121) qui s'étendent le long d'axes non parallèles et sécants, ledit manchon (20) comprenant une première portion (201) et une deuxième portion (202) respectivement destinées à venir envelopper la première (120) et la deuxième (121) partie dudit carter (12) sur au moins une partie de leur longueur, une fente (205) s'étendant le long d'au moins une partie d'au moins une desdites portions (201, 202), ladite fente (205) délimitant deux bords opposés (206, 207) susceptibles d'être écartés l'un de l'autre pour permettre l'introduction dudit carter (12) dans ledit manchon (20), ledit manchon (20) comprenant des moyens de solidarisation réversibles (208) desdits deux bords opposés (206, 207), lesdits moyens de solidarisation réversibles (208) comprenant des imbrications males (210) et femelles (211) aptes à coopérer entre elles pour maintenir lesdits bords opposés (206, 207) solidaires.
Patent FR-3080102-A1 (FR)
Title: Pochette souple d'expedition d'articles de type enveloppe avec dispositif de protection gonflable
Inventor: HARRISSART JEAN-MARIE
IPC: B65D27/30
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne une pochette (1) souple d'expédition de type enveloppe, laquelle comprend une poche interne (2) définissant un compartiment (6) de réception d'un article (16), une poche externe (3) intégrant la poche interne, une ouverture (5) agencée sur les poches interne et externe pour accéder au compartiment, un rabat (7) agencé pour fermer l'ouverture dans une position rabattue et des premiers moyens adhésifs (14) agencés pour maintenir le rabat en position rabattue. La poche interne et la poche externe sont fixées entre elles de telle sorte à définir une chambre (4) gonflable autour de ladite poche interne. La pochette comprend un conduit (10) s'étendant à l'intérieur de la chambre, le conduit comportant une sortie (10b) débouchant dans la chambre et une entrée (10a) débouchant sur la pochette de telle sorte que le rabat obture le conduit dans sa position rabattue.
Patent FR-3081896-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'escaliers en beton et escalier obtenu par ce procede
Inventor: MICHEL BERNARD
IPC: E04G13/06
Filed: 2018-06-04
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'escaliers monoblocs en béton met en œuvre un moule fermé, composé d'un moule inférieur (2) et d'un moule supérieur ou capot (3, 4), définissant entre eux un volume destiné à être rempli par du béton. Ce procédé consiste : ▪ à fixer et installer le moule inférieur (2) en position opérationnelle; ▪ à positionner le moule supérieur ou capot (3, 4) en regard dudit moule inférieur (2) et à le fixer sur ledit moule inférieur ; ▪ à injecter dans le volume défini par les deux moules respectivement inférieur (2) et supérieur (3, 4), et à partir de la base inférieure dudit volume, du béton notamment de type auto-plaçant, jusqu'à combler l'intégralité dudit volume ; ▪ après prise en masse du béton, à ôter le moule supérieur et le moule inférieur, et donc à démouler l'escalier ainsi réalisé.
Patent FR-3081740-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces sur une ligne d’assemblage
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: G05B19/4155
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage de pièces (4) sur une ligne d'assemblage (2) avec plusieurs postes d'assemblage successifs (10), le procédé comprenant un mode d'assemblage en série où les pièces (4) introduites en début de ligne passent successivement par tous les postes d'assemblage (10). Le procédé comprend, en outre un mode d'assemblage capacitaire où les pièces (4) chargées en début de ligne (2) passent successivement par un sous-ensemble (26) des postes (10) d'assemblage et quittent la ligne d'assemblage, à un état partiellement assemblé (4'), avant la sortie de ladite ligne, sont stockées de manière provisoire et ensuite réintroduites dans ladite ligne en mode d'assemblage en série. L'invention a également trait à une ligne d'assemblage.
Patent FR-3066940-A1 (FR)
Title: Feutres de polissage mecano-chimique pour vitesse de retrait et planarisation ameliorees
Inventor: WEIS JONATHAN G
IPC: B24B37/24
Filed: 2018-06-05
Abstract: La présente invention fournit un feutre de polissage mécanochimique  (CMP) pour polir des substrats de semiconducteurs ou de mémoires tridimensionnelles comprenant une couche de polissage d'un produit de réaction de polyuréthane d'un mélange réactionnel thermodurcissable d'un durcisseur de 4,4'-méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthyaniline ) (MCDEA) ou de mélanges de MCDEA et de 4,4'-méthylène-bis -o-(2-chloroaniline) (MbOCA), et d'un prépolymère de polyisocyanate formé à partir d'un ou deux diisocyanates aromatiques, tels que le diisocyanate de toluène (TDI), ou d'un mélange d'un diisocyanate aromatique et d'un diisocyanate alicyclique, et d'un polyol de polytétraméthylène éther glycol (PTMEG), polypropylène glycol (PPG), ou d'une combinaison de polyols de PTMEG et PPG et ayant une concentration en isocyanate (NCO) n'ayant pas réagi de 8,6 à 11 % en masse. Le polyuréthane dans la couche de polissage présente une dureté Shore D selon ASTM D2240-15 (2015) de 50 à 90, un module en cisaillement au stockage (G') à 65 °C de 70 à 500 MPa, et un constituant d'amortissement (G"/G' mesuré par analyse mécanique dynamique au cisaillement (DMA), ASTM D5279-08 (2008)) à 50°C de 0,06 à 0,13.
Patent FR-3085094-A1 (FR)
Title: Procede de partage automatique des telecommunications entre un boitier telematique embarque dans un vehicule automobile et un telephone mobile externe
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/06
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage automatique des télécommunications entrantes et sortantes entre un boîtier télématique (1) embarqué dans un véhicule automobile, un centre d'appels et un téléphone mobile externe (2), caractérisé en ce qu'on effectue le jumelage du téléphone mobile avec le boîtier télématique et on initialise la liaison entre le centre d'appels et le boîtier télématique en assurant conjointement le lancement d'une application dédiée préalablement téléchargée sur le téléphone mobile, puis on active la fonction de partage audio sur le téléphone afin de passer en mode conférence avec le centre d'appels au moyen d'une liaison radio entre le boîtier et le téléphone.
Patent FR-3076453-A1 (FR)
Title: Percarbonate dans un film soluble dans l’eau pour la décoloration de cheveux humains
Inventor: LECHNER TORSTEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention est un agent cosmétique de blondissement de cheveux humains comprenant (i) un sachet formant une chambre fermée et contenant un polymère soluble dans l’eau, et (ii) une composition d’agent de blanchiment qui est contenue dans la chambre fermée du sachet, caractérisé en ce que la composition d’agent de blanchiment contenant - au moins un percarbonate et - au moins un persulfate.
Patent FR-3090112-A1 (FR)
Title: Méthode de séparation et de quantification de composés dans un mélange d’hydrocarbures
Inventor: BAI YANG
IPC: G01N30/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: Méthode de séparation et de quantification de composés dans un mélange d’hydrocarbures La présente invention concerne une méthode de séparation et de quantification de composés contenus dans un mélange d’hydrocarbures comprenant les étapes suivantes : a) séparation des composés contenus dans le mélange d’hydrocarbures par chromatographie en phase supercritique ; b) quantification de chacun des composés par un détecteur d’aérosols chargés. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090460-A1 (FR)
Title: Prédiction de la forme d’un objet tridimensionnel soumis à un processus de diffusion
Inventor: HAZART JÉRÔME
IPC: B33Y50/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de prédiction de la forme d’un objet tri-dimensionnel après avoir subi un processus de diffusion pendant une durée prédéterminée. La méthode de prédiction fait appel à une loi de morphing verticale et une loi de morphing latérale. La loi de morphing latérale s’applique à une description des contours de différentes tranches d’un échantillon à des hauteurs normalisées. La description du contour d’une tranche est obtenue par une transformée de Fourier curviligne du contour ou par une transformée de Fourier spatiale bidimensionnelle d’une courbe de niveau approchant ce contour. La présente invention concerne également la fabrication d’un objet tri-dimensionnel de matériau donné et de forme de consigne donnée. Figure pour l'abrégé : Figure 3B
Patent FR-3094642-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis
Inventor: BONNAUD-ROSAY CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un extrait glycoprotéique de Prunus dulcis pour maintenir et / ou augmenter l’éclat et / ou l’homogénéité du teint de la peau et / ou des muqueuses et / ou l’éclat des annexes cutanées, avantageusement des cheveux. L’extrait permet de prévenir l’apparition et / ou diminuer les manifestations inesthétiques et / ou inconfortables de la peau et / ou des muqueuses et / ou des annexes cutanées induites par un déséquilibre et / ou une diminution de la flore bactérienne commensale cutanée et / ou mucosale, et / ou induites par la pollution. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’application topique de l’extrait glycoprotéique de P. dulcis ou d’une composition cosmétique le comprenant. Un autre objet concerne encore un extrait glycoprotéique de P. dulcis pour prévenir l’apparition et / ou diminuer l’acné et / ou l’eczéma et / ou la dermatite atopique.
Patent FR-3096441-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de fluide glycolé, de traitement du taux de glycol et de réinjection du fluide glycolé traité dans une installation de refroidissement
Inventor: BRAULT GRÉGORY
IPC: F25B45/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif (1) de récupération et de traitement de fluide glycolé destiné à une installation de refroidissement utilisant du fluide glycolé, comportant au moins une entrée (20) depuis laquelle est destiné à arriver le fluide glycolé récupéré et à traiter, un contenant (2) accueillant le fluide glycolé récupéré sous la forme d’une solution, un réservoir de glycol pur (3) relié au contenant et apte à délivrer dans le contenant du glycol de manière contrôlée, une alimentation en fluide pur (4), un système automatisé de contrôle et de régulation (7) du taux de glycol dudit fluide glycolé circulant dans le contenant en contrôlant la délivrance du glycol pur depuis le réservoir de glycol et l’alimentation en fluide pur, et au moins une sortie (5) destinée à être associée à des moyens de réinjection (52) du fluide glycolé traité et régulé dans l’installation ou dans une autre installation avec un taux de glycol ajusté au taux de fonctionnement de ladite installation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1