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Patent FR-2981016-A1 (FR)
Title: Ensemble d'alimentation electrique a assistance a la prise de contact electrique sur une piste receptrice d'alimentation portee par un vehicule a propulsion electrique.
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60M1/36
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'ensemble d'alimentation électrique à assistance à la prise de contact électrique du type à bras d'alimentation (4) porté par un poteau (5) le long de la voie entrant en contact électrique avec une piste conductrice (2) longitudinale portée par le véhicule est caractérisé en ce que le bras (4) possède en extrémité un moyen de roulement ou de glissement qui entre en contact de déplacement avec une piste adjacente (20) longeant la piste conductrice (2) sur le début de la longueur de celle-ci . Cette invention concerne le domaine des véhicules à propulsion électrique portant au moins une piste conductrice longitudinale d'alimentation.
Patent FR-2973503-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation et son procede de gestion
Inventor: STEINBERG RENE
IPC: B60W30/095
Filed: 2011-10-13
Abstract: Système de navigation (10) pour un véhicule comportant un module de cartes (1) avec une carte topographique, une installation d'émission (3) et une installation de détermination de trajet (6). L'installation de détermination de trajet (6) est reliée au module de carte (1) et à l'installation d'émission (3). Un module de calcul (2) relié au module de cartes (1) détermine la hauteur de soleil correspondant à une position sur la carte, et l'installation de détermination de trajet (6) détermine le trajet entre un point de départ et un point de destination en tenant compte de la hauteur du soleil et il fournit ce trajet à un utilisateur par une installation d'émission (3).
Patent FR-2984124-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques du type émulsion, comportant : - une phase aqueuse, - au moins une cire, - un système émulsionnant comprenant : i) au moins un phosphate de mono-alkyle en C -C , ii) au moins un acide acyl glutamique ayant au moins une chaîne acyle en C -C , leur(s) sel(s), et leur(s) mélange(s). La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-2984244-A1 (FR)
Title: Combined casing for 4x4 cross-country motor vehicle, has torque transfer casing comprising front shell located in vicinity of heat engine and fixed to rear shell, where rear shell and differential casing form single and same piece
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: B60K17/16
Filed: 2011-12-16
Abstract: The combined casing (55) has a machined part for fixing the combined casing with a gearbox and clutch casing (52), where the combined casing is made of aluminum. A differential casing (59) is arranged adjacent to a torque transfer casing. The torque transfer casing has a front shell (57) located in the vicinity of a heat engine (50) and fixed to a rear shell (56). The differential casing and the rear shell form a single and same piece. The heat engine is arranged at a front part of a cross-country motor vehicle.
Patent FR-2996348-A1 (FR)
Title: Poudre et pate pour ameliorer la conductance des connexions electriques
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01B1/02
Filed: 2012-10-03
Abstract: Poudre de connexion électrique comportant des particules obtenues par pulvérisation d'un squelette de mousse alvéolaire à cellules ouvertes de métal choisi dans le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs alliages recouvert d'au moins un revêtement d'étain, d'indium ou un de leurs alliages. La pâte est formée de cette poudre dispersée dans un liant tel que de la graisse. La poudre ou la pâte est particulièrement utile pour améliorer la conductance d'une connexion électrique constituée par une cosse (20) reliée à un câble (24) constitué d'une pluralité de brins (30, 32, 34) par une bague de sertissage (26).
Patent FR-2987938-A1 (FR)
Title: Integrated electronic component for protection device used for protecting nodes of integrated circuit against electrostatic discharges, has annular zones associated with boxes to form triacs structures having single common trigger
Inventor: JIMENEZ JEAN
IPC: H01L23/60
Filed: 2012-03-12
Abstract: The component (CMP) has annular concentric semiconductor boxes, where two adjacent boxes are separated by an annular semiconductor layer (CS1). Annular semiconductor zones (ZA20-ZA23) cover and contact the boxes. Each zone comprises a succession of semiconductor areas (RG10-RG13) mutually in contact and electrically coupled with each other to form a common annular electrode. The annular zones are associated with the boxes to form parallel triacs structures (STRC1-STRC12) having a single common trigger formed by the layer. Two terminals are formed by two annular electrodes. Independent claims are also included for the following: (1) a protection device for protecting two nodes of an integrated circuit against electrostatic discharge (2) an input/output cell for an integrated circuit.
Patent FR-2975500-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle electrique des soudures de composants electroniques
Inventor: KNEER ANDREAS
IPC: G01R31/28
Filed: 2012-05-11
Abstract: Procédé de contrôle des soudures d'un composant (10) comportant un boîtier (11) logeant une puce semi-conductrice sur un patin de refroidissement (13) formant une surface métallique soudée à un chemin conducteur (22) appartenant à une plaque de circuit (20) pour évacuer la chaleur dégagée par la puce. Le chemin conducteur (22) est segmenté et comporte au moins deux zones isolées électriquement. L'une des zones est mise au potentiel du patin (13) et pour contrôler la soudure, les zones isolées de celle-ci reçoivent au moins brièvement une tension de contrôle (43). On exploite la chute de tension ou le passage du courant pour évaluer la soudure.
Patent FR-2992338-A1 (FR)
Title: Brique creuse profilee et ensemble plafond-plancher associant la brique et du beton arme
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04B5/43
Filed: 2012-06-21
Abstract: Une brique creuse profilée (11) dont la section comporte deux parois rectilignes faisant entre elles un angle de presque 90°, reliées l'une à l'autre par une paroi en arc-de-cercle constitue un demi-voussoir comportant : une face supérieure horizontale, une face latérale légèrement inclinée et une face courbe joignant ces deux faces ; ladite face latérale comportant, à sa base, un évidement. Un élément modulaire est constitué de deux demi-voussoirs (11) définissant entre eux un espace, une poutre en béton armé (9) coulée dans ledit espace et une plaque rectangulaire en béton armé surmontant ladite poutre (9), la plaque rectangulaire ayant la largeur des deux demi-voussoirs et une longueur légèrement supérieure aux deux demi-voussoirs.
Patent FR-2995094-A1 (FR)
Title: Eyeglass frame, has fixing unit fixing branches to central portion, where rod and bore of fixing unit are respectively formed at side ends of central portion and branches, and intended to cooperate between them to form pivot link
Inventor: KIMURA TATSURO
IPC: G02C5/14
Filed: 2012-08-31
Abstract: The frame (1) has a central portion (5) intended to receive optical lenses, and two branches (13) intended to be removably secured to the central portion, where a fixing unit fixes the branches to the central portion. The fixing unit includes a rod (8) and a bore (7) complementary to the rod, where the rod and the bore are respectively formed at side ends of the central portion and of the branches, and intended to cooperate between them so as to form a pivot link. The central portion is provided with two tenons (6) extending at each of its lateral ends.
Patent FR-2996029-A1 (FR)
Title: Systeme neuromorphique exploitant les caracteristiques intrinseque de cellules de memoire
Inventor: SURI MANAN
IPC: G06G7/60
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention a pour objet un système neuromorphique comprenant un ensemble d'au moins un neurone d'entrée (503, 504, 507, 508), un ensemble d'au moins un neurone de sortie (505, 506) et un réseau de synaptique (502) mis en œuvre par un ensemble d'au moins une cellule mémoire à résistance variable. Ledit réseau synaptique relie les neurones d'entrées (503, 504, 507, 508) aux neurones de sorties (505, 506), la résistance des cellules mémoire étant ajustée par l'envoi dans le réseau synaptique d'impulsions d'écriture (530, 531, 532, 533) générées par les neurones d'entrée et d'impulsions de retour (514, 515) générées par les neurones de sortie. Les caractéristiques des impulsions d'écriture et de retour sont déduites des caractéristiques intrinsèques des cellules mémoires de manière à ce que la combinaison d'une impulsion d'écriture (530, 531, 532, 533) avec une impulsion de retour (514, 515) au niveau d'une cellule mémoire résulte en une modification de sa résistance suivant une règle d'apprentissage préalablement choisie.
Patent FR-2982358-A1 (FR)
Title: Installation de recuperation de chaleur
Inventor: PONS ALEXIS
IPC: F28D21/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: Installation permettant de récupérer la chaleur d'un fluide circulant dans une canalisation, notamment au sein d'un réseau d'assainissement. L'installation comprend un branchement de dérivation (20), installé en un point amont de la canalisation (10), permettant de dériver une première partie du fluide (El) circulant dans la canalisation (10) vers un circuit de dérivation (30), un poste de traitement (40) de la première partie de fluide (El) installé sur le circuit de dérivation (30), un échangeur de chaleur (50) installé en aval du poste de traitement (40) sur le circuit de dérivation (30), et un branchement de confluence (70), installé en un point aval de la canalisation (10), grâce auquel ladite première partie de fluide (El) est réinjectée dans la canalisation (10).
Patent FR-3001016-A1 (FR)
Title: Machine tournante comprenant un collier amortisseur
Inventor: ARGHIR MIHAI
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention concerne une machine tournante comprenant : - une partie fixe et une partie tournante, - au moins un roulement (20) muni d'une bague fixe et d'une bague tournante monté entre ladite partie fixe et ladite partie tournante afin de guider la partie tournante en rotation, et - un collier amortisseur (12) intercalé entre la bague fixe dudit roulement et la partie fixe. Selon l'invention, ledit collier amortisseur comprend une bande flexible (121) dans laquelle sont découpées des lamelles (122) et en ce que cette bande flexible (121) est conformée en anneau autour de la bague fixe dudit roulement (20), la conformation en anneau provoquant un écartement des lamelles (122) vers l'extérieur du collier (12) de sorte que les bords libres (123) desdites lamelles (122) sont en contact avec ladite partie fixe.
Patent FR-3004872-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un frein a manque de courant.
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: H02P29/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (10) d'au moins un frein (11) à manque de courant équipant un rotor, comportant un système de régulation pour amener le frein (11), en contrôlant son alimentation, dans un état diminuant le couple de friction appliqué, de façon à permettre un glissement et l'entraînement du rotor sous l'effet d'une charge, la régulation s'effectuant au moins en fonction d'un retour représentatif de la vitesse de la charge, de façon à maintenir la vitesse de la charge en dessous d'un seuil prédéfini.
Patent FR-3011231-A1 (FR)
Title: Caisson isolant pour robots de cuisine
Inventor: PIERRE STEPHANE
IPC: B65D90/06
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne un caisson isolant (3) adapté pour contenir un robot de cuisine (2), comprenant une pluralité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) délimitant un espace interne destiné à recevoir un robot de cuisine (2), la pluralité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) comprenant une paroi supérieure (4d) et une paroi inférieure (4e) opposées, une paroi avant (4a) et des parois latérales (4c), la pluralité de parois (4a, 4c, 4d, 4e) étant pourvue d'au moins une couche isolante (10). L'invention concerne également un ensemble (1) comprenant un robot de cuisine (2) et un caisson isolant (3) selon l'invention.
Patent FR-3002583-A1 (FR)
Title: Systemes de securite en metal avec des barres metalliques amovibles pour tous les types de cadres et choix de materiaux appropries pour leur fabrication plus economique et leur maintien
Inventor: BOUTSINIS JOHN
IPC: E06B9/02
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention consiste à la fabrication des systèmes de sécurité métalliques avec des barres métalliques de sécurité amovibles en aluminium renforcé intérieurement avec des barres cylindriques d'acier qui, en raison de la libre rotation, empêchent la coupe avec scie à métaux. La méthode de production nécessite aucune soudure. Les barres de sécurité amovibles offrent une sécurité à tout lieu de résidence ou de travail, tout en résolvant des problèmes d'économie en ce qui concerne les coûts de fabrication et de maintien.
Patent FR-3012480-A1 (FR)
Title: Mecanisme de chasse d'eau mettant en œuvre un siphon
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/05
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme (1) de chasse d'eau pour toilettes disposé dans un réservoir (2) de toilettes, comportant : - un élément fixe (3) solidaire d'un fond (4) du réservoir (2), dont la hauteur (h) est inférieure à la hauteur d'eau (H) contenue dans le réservoir (2) lorsque le réservoir (2) est plein, l'élément fixe (3) comprenant un tube de chasse (5) et une paroi externe (6) entourant le tube de chasse (5), - un élément mobile (10) comprenant au moins une double paroi, notamment une triple paroi, configuré pour coulisser et s'emboîter sur le tube de chasse (5) et sur la paroi externe (6) de l'élément fixe (3), délimitant ainsi deux siphons (11, 12) annulaires séparés par un volume d'air (17) emprisonné dans ledit élément mobile (10), - une cloche (15) solidaire de l'élément mobile (10), surmontant à distance et entourant ledit élément mobile (10), - un organe de commande de la chasse d'eau configuré pour déplacer la cloche (15) vers le fond (4) du réservoir (2) de manière à permettre l'évacuation d'eau contenue dans le réservoir (2) par le tube de chasse (5), et - des moyens de soulèvement d'une colonne d'eau solidaires de l'élément mobile, configurés pour permettre, notamment lors de la remontée de la cloche (15), d'évacuer par le haut une colonne d'eau présente entre une paroi (22) de l'élément mobile (10) et la paroi externe (6) de l'élément fixe (3).
Patent FR-3013427-A1 (FR)
Title: Centrale solaire
Inventor: MARTIN DIDIER
IPC: F24S10/40
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un système 100 de production d'une énergie solaire 90 comporte un premier ensemble 101 de production et de stockage d'énergie sous forme de chaleur. Le premier ensemble comporte un réseau 30 avec un capteur 10 à concentration, un accumulateur 20 de l'énergie sous forme de chaleur et un premier échangeur thermique 50 pour le transfert de la chaleur vers un deuxième ensemble 102 de production d'une énergie utilisable souhaitée. Une première boucle 31 ouverte du réseau comporte : une conduite froide de capteur 33, le capteur 10, une conduite chaude de capteur 35, une conduite chaude d'accumulateur 37, l'accumulateur 20, une conduite de décharge ; Une seconde boucle 32 ouverte du réseau comporte : une conduite froide d'accumulateur 34, l'accumulateur 20, une conduite chaude d'accumulateur 37, une conduite chaude de premier échangeur 36, le premier échangeur thermique 50, une conduite de décharge. Des vannes 331, 341, 381, 391 sont agencées sur les conduites du réseau 30 pour permettre la circulation de l'air sélectivement dans la première boucle 31 et ou dans la seconde boucle 32.
Patent FR-3014533-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible a couche de maintien resistante
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/16
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une conduite tubulaire flexible (10), et une conduite ainsi obtenue. Ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une structure tubulaire; b) on enroule en hélice à pas long autour de ladite structure tubulaire au moins une pluralité de fils d'armure pour former au moins une nappe de fils d'armure de traction (22, 24) ; c) on enroule en hélice à pas court une bande de maintien (30) sur ladite au moins une nappe de fils d'armure de traction (24), pour pouvoir former une couche de maintien (32). Entre l'étape b) et l'étape c), on applique en outre sur ladite au moins une nappe de fils d'armure de traction (24), une couche de protection continue (28) de manière à isoler l'une de l'autre, ladite couche de maintien (32) et ladite au moins une nappe de fils d'armure de traction (24).
Patent FR-3018906-A1 (FR)
Title: Plateforme navale du type comportant au moins un systeme d'ejection par chasse a gaz sous pression d'une charge utile
Inventor: LAMOTTE ARNAUD PHILIPPE JULES EMILE
IPC: F41F3/08
Filed: 2014-03-24
Abstract: Cette plateforme navale du type comportant au moins un système d'éjection par chasse à gaz sous pression d'une charge utile (1), du type comportant des moyens (2) en forme de tube de réception et d'éjection de la charge utile, raccordés à une source de gaz sous pression (3), caractérisée en ce que les moyens en forme de tube de réception et d'éjection de la charge utile comportent au moins deux parties (6, 7) séparées par des moyens formant cloison frangible sous pression (8), dont une première partie (6) contient la charge utile et dont une seconde partie (7) forme accumulateur temporaire de gaz sous pression relié à la source de gaz sous pression.
Patent FR-3024145-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres contenant des sels de lithium ou de sodium de sulfonamides, leurs procedes de preparation et leurs utilisations comme electrolytes pour batteries
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: H01M10/0565
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne de nouveaux polymères contenant des sulfonamides de lithium ou de sodium gréffés, leurs procédés de préparation et leurs utilisations comme éllectolytes dans des batteries.
Patent FR-3017193-A1 (FR)
Title: Unite de ventilation de locaux
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/02
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de ventilation double flux pour une installation de ventilation de locaux, dans laquelle au moins une des parois de la première zone de sortie d'air (30") et une des parois de la deuxième zone de sortie d'air (30") du caisson, comprend, outre les moyens de sortie d'air pour les flux d'air F1 et F2 qui s'en échappent, des ouvertures d'amenée d'air obturables (28, 29) qui sont chacune susceptibles d'être mises en relation fluidique directe avec respectivement les flux d'entrée F1 et F2. Cela permet ainsi de by-passer la zone d'entrée d'air concernée. De plus, au moins une des parois de la première zone d'entrée d'air d'insufflation et au moins une des parois de la deuxième zone d'entrée d'air d'extraction sont munies, de façon amovible et substituable, d'une unité de dérivation d'air d'entrée, permettant la dérivation du flux d'air d'entrée.
Patent FR-3018229-A1 (FR)
Title: Module hydraulique integre dans une transmission pour vehicule automobile a propulsion hydraulique
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60K17/16
Filed: 2014-03-07
Abstract: Un module hydraulique est destiné à fournir une puissance motrice à un véhicule automobile comprenant une transmission (1) comportant un carter (2a, 2b) à l'intérieur duquel est logé un différentiel de pont (3) dont les arbres de sorties sont couplés aux roues motrices dudit véhicule automobile. Le module hydraulique comprend un corps de pompe (11) fixé au carter (2a, 2b) de la transmission (1) et dans lequel est logé un unique moteur hydraulique (12) comportant un distributeur hydraulique (14), un barillet (15), une came de pompe (13) fixée au carter (5) du différentiel de pont (3) et une pluralité de pistons radiaux (16) en contact par une de leur extrémité à la surface interne de la came de pompe (13) et destinés chacun à coulisser à l'intérieur d'un des cylindres (15a) du barillet (15), lesdits cylindres (15a) étant en communication fluidique avec le distributeur hydraulique (14).
Patent FR-3019832-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'un melange de spiruline a l'eau de mer en culture vivante
Inventor: PUPPO CAPODANO MARIE-GABRIELLE
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un mélange de spiruline à l'eau de mer en culture vivante, consistant à disposer de la spiruline à l'eau de mer en culture vivante dans un moyen de réception (2), ladite spiruline à l'eau de mer en culture vivante ayant un état de développement prédéterminé ; maintenir la spiruline à l'eau de mer en culture vivante dans ledit état de développement prédéterminé dans ledit moyen de réception (2) ; mettre de l'eau de mer en mouvement dans un contenant (4); mélanger une première quantité de spiruline à l'eau de mer en culture vivante avec une deuxième quantité de l'eau de mer en mouvement.
Patent FR-3020804-A1 (FR)
Title: Treuil modulaire embarque
Inventor: FIGOUREUX DAVID
IPC: B66D1/60
Filed: 2014-05-06
Abstract: Ce treuil modulaire (1) embarqué sur un aéronef, comporte au moins un câble (7a) enroulé sur un tambour (7). Ce treuil comprend un ensemble mécanique de base (2) destiné à être fixé sur l'aéronef, ledit ensemble mécanique de base étant apte à recevoir de manière amovible au moins un module (3, 4) permettant de faire varier au moins l'une des caractéristiques des performances dudit treuil.
Patent FR-3023443-A1 (FR)
Title: Systeme chauffant, equipement a chauffer, toile technique et procede de mise en oeuvre
Inventor: SIMEON JEAN-LUC
IPC: A41D13/005
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention concerne un système chauffant (10), adapté pour équiper un équipement à chauffer, caractérisé en ce que le système chauffant (10) comprend des couches de matériaux (40, 50, 70, 90) disposées dans un boitier creux (12) muni de connecteurs électriques (14, 16), ces couches de matériaux (40, 50, 70, 90) incluant au moins : une couche de poly-minéral magnétique (40), par exemple d'origine volcanique ; une couche métallique (50), par exemple en acier inoxydable, alliage d'aluminium ou alliage de cuivre ; une couche de minéral carbonaté (70), par exemple de carbonate de calcium ; et une couche inductrice (90), par exemple un bobinage de fils, tels que des fils de Litz ; et en ce qu'un courant électrique appliqué aux connecteurs électriques (14, 16) entraîne un chauffage progressif de la couche métallique (50), puis de la couche de poly-minérale magnétique (40), la couche de minéral carbonaté (70) et le boitier (12). L'invention concerne également un équipement à chauffer et une toile technique comprenant au moins un tel système chauffant (10), ainsi qu'un procédé de mise en œuvre d'un tel système chauffant (10).
Patent FR-3024350-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de flux sanguin
Inventor: BARBAUD AXEL
IPC: B63C11/32
Filed: 2014-07-30
Abstract: Procédé et système (1) de mesure du flux sanguin dans une portion de système cardiovasculaire (C) d'une personne (P). Le système comporte une sonde ultrasonore (2) positionnée et déplacée sur la peau de la personne pour émettre des ultrasons qui se propagent au sein de la personne et pour capter des signaux ultrasonores réfléchis indicatifs d'un flux sanguin dans la portion de système cardiovasculaire ainsi qu'une unité de commande (3) comportant un circuit de traitement (4) pour traiter les signaux ultrasonores réfléchis pour déterminer une valeur indicative du positionnement de la sonde ultrasonore et un afficheur (5) pour afficher un indicateur visuel fonction de la valeur indicative du positionnement.