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Patent FR-3050660-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'un compose comportant deux fontions acides carboxyliques et au moins trois atomes de carbone
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine , ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un acide dicarboxylique comportant au moins trois atomes de carbone. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch .
Patent FR-3052140-A1 (FR)
Title: Gyropode ou transporteur personnel
Inventor: MARTINELLI PASCAL
IPC: B62K21/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Gyropode comportant une plateforme (1) flanquée de deux roues (3) et munie d'un manche (7) de maintien et de conduite, ainsi que d'un dispositif de stabilisation gyroscopique (22) agissant sur des moteurs (6) d'entraînement des roues pour commander une rotation différentielle des moteurs en réponse à une rotation d'une poignée (8) du manche par l'utilisateur, caractérisé en ce que le manche est rapporté sur le gyropode de façon amovible, le manche comportant à sa base un organe indicateur (14) solidaire en rotation de la poignée (8) manœuvrable par l'utilisateur, le gyropode comportant un capteur de rotation (15) agencé sur la plateforme pour être sensible à une rotation de l'organe indicateur et délivrer un signal représentatif d'une position angulaire de la poignée.
Patent FR-3053556-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une session de transmission d'un flux video
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04N21/437
Filed: 2016-06-30
Abstract: Le procédé selon l'invention de gestion d'une session de transmission d'un flux vidéo entre un serveur de contenus et un terminal via un réseau de télécommunications, comprend, suite à une détection (F10) d'un démarrage de la session : - une étape (F50) d'obtention d'informations représentatives de conditions de transmission du flux vidéo expérimentées lors de la session sur le réseau ; - si lesdites conditions de transmission ne sont pas considérées comme favorables (F60) : ○ une étape d'obtention (F90) d'un état courant d'un buffer utilisé par un module de restitution du terminal pour la restitution du flux vidéo et représentatif d'un niveau de remplissage du buffer ; et ○ une étape de sélection (F110) d'au moins une politique de priorisation à appliquer à la transmission du flux vidéo vers le terminal tant que la session de transmission se trouve dans une période de démarrage au regard d'un critère prédéterminé et que le niveau de remplissage du buffer est inférieur à un seuil de remplissage prédéterminé.
Patent FR-3054799-A1 (FR)
Title: Procede de reparation par rechargement d'une pluralite de pieces de turbomachine
Inventor: LAURENSAN FREDERIC
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: Procédé de réparation par rechargement d'une pluralité de pièces (40) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à a) caler chacune desdites pièces à réparer dans un organe de maintien (42), qui comporte une surface d'extrémité (50) contenue dans un plan P passant sensiblement par une surface d'extrémité (46a) à recharger de la pièce, b) engager l'organe de maintien de chaque pièce dans un évidement (54) d'un bloc (52), ledit bloc comportant une surface de support contenue dans le plan P, et c) réaliser le rechargement de chaque pièce, au niveau de sa surface d'extrémité, au moyen d'une machine de fabrication additive, couche par couche, par fusion sélective sur lit de poudre déposé sur ladite surface de support du bloc.
Patent FR-3055288-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour controler l'arret et le redemarrage d'un vehicule en foncton du niveau de vigilance globale du conducteur
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-08-29
Abstract: Un dispositif d'assistance à la conduite (DA) équipe un véhicule (V) comprenant des moyens de traitement (MT) propres à estimer un niveau de vigilance globale du conducteur. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) propres à contrôler l'accélération, le freinage et la direction du véhicule (V) en fonction du niveau de vigilance globale estimé, et un arrêt imposé du véhicule (V) en un endroit autorisé de son environnement lorsque le niveau de vigilance globale estimé est inférieur à un premier seuil, et propres à autoriser un redémarrage du véhicule (V) en cas de remplacement du conducteur ou, sans remplacement du conducteur, lorsque le niveau de vigilance globale estimé est devenu supérieur à un deuxième seuil, supérieur ou égal au premier seuil, et/ou lorsque la durée de l'arrêt imposé est supérieure ou égale à un troisième seuil.
Patent FR-3055618-A1 (FR)
Title: Cage de protection pour le gonflage de pneumatique d'une roue de vehicule
Inventor: GUERNET HERVE
IPC: B65D88/52
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne une cage de protection (1) pour le gonflage de pneumatique, remarquable en ce qu'elle comporte deux panneaux (2,3) agencés pour reposer sur le sol (4) et reliés entre eux par une pluralité d'organes de liaison (5), et des moyens d'immobilisation agencés pour immobiliser temporairement ladite cage de protection (1) par rapport au sol (4), chaque organe de liaison (5) étant articulé à chacune de ses extrémités respectivement sur l'un (2) et l'autre (3) des deux panneaux (2,3), de sorte à pouvoir disposer lesdits panneaux (2,3) soit dans une position "dépliée" dans laquelle ils sont parallèles entre eux, disposés en vis-à-vis et distants globalement de la longueur d'un des organe de liaison (5), soit dans une position "repliée", dans laquelle ils sont resserrés l'un contre l'autre en étant décalés l'un par rapport à l'autre d'une distance globalement égale à la longueur des organes de liaison (5).
Patent FR-3057995-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: H01L33/08
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage monolithique comprenant une pluralité de premiers pixels (B) adaptés à émettre de la lumière dans une première gamme de longueurs d'ondes, et une pluralité de deuxièmes pixels (R, G) adaptés à émettre de la lumière dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, les premiers pixels (B) comportant chacun une diode électroluminescente au nitrure de gallium, et les deuxièmes pixels (R, G) comportant chacun une diode électroluminescente organique.
Patent FR-3059333-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules comprenant la recuperation de vapeurs issues du broyage de la biomasse, installation associee
Inventor: BERTHELLEMY ALAIN
IPC: C10L5/40
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de granulés, comprenant les étapes successives suivantes : a/ broyage fin d'une biomasse humide au sein d'un broyeur, b/ récupérer les vapeurs issues du broyage de la biomasse humide, c/ condenser les vapeurs récupérées, d/ introduire et mélanger dans une presse à granulés, les particules de biomasse broyée selon l'étape a/ et au moins une partie des condensats issues de l'étape c/. Elle concerne également l'installation en continu associée.
Patent FR-3059628-A1 (FR)
Title: Systeme de variation de trainee et vehicule automobile comportant un tel systeme
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un système (1) de variation de traînée pour un véhicule automobile comportant un dispositif (3) extensible muni de moyens (13) aérodynamiques passifs utilisant l'écoulement de l'air sur le système (1) de variation de traînée afin d'activer le dispositif (3) extensible.
Patent FR-3059734-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des prelevements sur une turbomachine limitant le risque de pompage par echange d'informations entre un gestionnaire d'energie et un systeme de controle de la turbomachine
Inventor: BARKOWSKY JAN
IPC: G05B13/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle des prélèvements d'énergie mécanique et/ou d'air sur une turbomachine de propulsion d'un aéronef. Elle se fonde sur un protocole d'échange requête/autorisation entre un par le gestionnaire d'énergie et un système de contrôle de la turbomachine. Ce protocole est mis en œuvre suite à une modification des besoins en prélèvements. Il vise à vérifier si la marge de pompage est compatible de la modification des besoins en prélèvement et, le cas échéant à appliquer des mesures temporaires pour éviter le pompage de la turbomachine, par exemple en fournissant une partie au moins des besoins en énergie par un tampon. L'invention ainsi développée permet une optimisation du fonctionnement d'une turbomachine pour la propulsion d'un aéronef, tout en évitant le risque de pompage de la turbomachine.
Patent FR-3059588-A1 (FR)
Title: Extrudeuse a doigts mobiles
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/50
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'extrudeuse (1) pour un mélange d'élastomères ou de produits plastiques, comprend un support (4) et une vis d'extrusion (6), le support (4) et la vis (6) formant un conduit de passage pour le mélange à extruder. L'extrudeuse (1) est apte à obturer au moins 60% d'au moins une section du conduit orthogonale à un axe de la vis (6).
Patent FR-3059907-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage sans suture d'une pompe cardiaque
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M1/12
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation sans suture sur une ouverture d'une paroi ventriculaire, comprenant : - un corps principal creux présentant une surface (11) externe, - une bague (15) reçue à une première extrémité du corps creux, cette bague (15) étant mobile le long d'au moins une partie de la surface (11) externe du corps creux, - une membrane (16) tubulaire recouvrant la surface (11) externe du corps creux en s'étendant entre ladite bague (15) et la seconde extrémité du corps creux, - une extrémité (17) distale de cette membrane (16) tubulaire, placée du côté de cette seconde extrémité, étant auto-expansible entre une première configuration dans laquelle elle présente une forme tubulaire, et une seconde configuration dans laquelle elle définit une première (18) bride s'étendant radialement à partir du corps creux, - l'autre extrémité de cette membrane (16) tubulaire étant susceptible d'être déformée par le déplacement de ladite bague (15) de sorte à former une bride (20) de retenue dont la position peut varier par rapport à ladite première (18) bride de manière à s'adapter à des parois ventriculaires d'épaisseurs différentes, - ladite bride (20) de retenue étant destinée à venir en contact avec la face opposée de ladite paroi ventriculaire de sorte que lesdites brides et l'ensemble formé par la partie du corps creux et la portion de la membrane (16) tubulaire la recouvrant, traversant ladite paroi ventriculaire au travers de ladite ouverture, bloquent en position ledit dispositif de fixation dans ladite ouverture.
Patent FR-3060505-A1 (FR)
Title: Procede de controle de prise en main d’un organe de direction de vehicule
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: H03K17/975
Filed: 2016-12-16
Abstract: Procédé de contrôle de prise en main d'un organe de direction de véhicule comprenant un capteur tactile détectant une prise en main dudit organe de direction, ledit procédé comprenant :         • une étape (E1) de recueil d'un signal de sortie fourni par le capteur tactile,         • une étape (E2) de détermination d'un niveau de référence correspondant à une prise en main permettant une commande de l'organe de direction,         • une étape (E3) de suivi d'au moins un paramètre de véhicule et/ou d'au moins un paramètre environnemental,         • une étape (E4) d'adaptation dudit niveau de référence en fonction de l'au moins un paramètre de véhicule et/ou de l'au moins un paramètre environnemental,         • une étape (E5) de comparaison du signal de sortie avec ledit niveau de référence adapté afin de contrôler la prise en main dudit organe de direction.
Patent FR-3062499-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la taille d'une base de donnees repartie de type chaine de blocs, dispositif et programme correspondant
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de réduction de la taille d'une base de données répartie de type chaine de blocs, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique, appelé nœud, connecté à un ensemble de nœud formant un système de gestion de base de donnée répartie Un tel procédé comprend : - une étape de détermination (10) d'un instant t de création d'un dictionnaire A[t], courant comprenant pour chaque utilisateur de la chaine de blocs, à l'instant t un couple de type (clé, valeur), en fonction d'au moins un paramètre de détermination prédéterminé ; - une étape de création (20), pour ledit instant t de création, du dictionnaire A[t] en fonction d'au moins un paramètre de création prédéterminé, au sein d'une structure de donnée ; - une étape d'obtention (30), à partir du dictionnaire A[t], d'une donnée cryptographique unique DCu, représentative du dictionnaire ; une étape de suppression (40) de blocs de la chaine de blocs en fonction d'au moins un paramètre de suppression prédéterminé.
Patent FR-3063675-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant une couche mince d'un alliage comportant du titane et de l'or et procede d'obtention d'un tel materiau
Inventor: CATTIN CYRILL
IPC: C23C14/16
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau comprenant un substrat de base et une couche mince d'un alliage comprenant du titane et de l'or.         La présente invention vise par ailleurs un procédé pour obtenir un tel alliage, ledit procédé comprenant en particulier, après avoir déposé un substrat à recouvrir, deux substrats cibles en titane pur et un substrat cible en or pur dans une chambre de dépôt ;         - le réglage de la pression dans la chambre de dépôt ; l'injection d'un gaz inerte dans la chambre de dépôt ;         - le bombardement du premier substrat cible en titane pur par un premier magnétron ;         - le bombardement dudit substrat cible en or pur par un deuxième magnétron ; le bombardement du deuxième substrat cible en titane pur par un troisième magnétron ;         de façon à provoquer la formation d'un plasma comprenant des ions titane et des ions or dans des proportions stoechiométriques déterminées ;         - le dépôt d'une couche mince de l'alliage comprenant du titane et de l'or sur le substrat à recouvrir.
Patent FR-3050491-A1 (FR)
Inventor: PINNEKAMP BURKHARD
IPC: F16D1/093
Filed: 2017-04-05
Abstract: Liaison arbre-moyeu (1) comportant un arbre (2) qui comporte un tronçon (4) doté de cannelures externes (5), et un moyeu (3) qui comporte des cannelures internes (6), le moyeu (3) doté de ses cannelures internes (6) étant monté avec jonction positive, avec jeu, sur le tronçon (4) de l'arbre (2) comportant les cannelures externes (5), et l'arbre (2) dans le tronçon (4) qui comporte les cannelures externes (5) comportant un évidement (7) régulièrement à l'intérieur des cannelures externes (5), dans lequel est inséré un corps de serrage (8), neutralisant le jeu entre l'arbre (2) et le moyeu (3).
Patent FR-3065277-A1 (FR)
Title: Grille de decendrage
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23H9/08
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention a pour objet une grille de décendrage (1) comprenant des barreaux rotatifs (2) maintenus par un support (3), caractérisée en ce qu'une embouchure (4) destinée à recevoir au moins un conduit d'admission (5) de combustible est agencée au travers de la grille. Dans un premier mode de réalisation, les barreaux sont orientés selon des directions concourantes. Dans un second mode de réalisation, les barreaux sont orientés parallèlement entre eux. Les barreaux peuvent être munis d'ailettes de manière à concasser les mâchefers, et alésés afin de laisser passer un gaz. La grille selon l'invention est adaptée à différentes centrales de combustion telles que des chaudières et des gazéifieurs.
Patent FR-3065465-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: HUNG YVONG
IPC: C10C3/14
Filed: 2017-04-21
Abstract: Granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité comprenant un cœur et une couche de revêtement, dans lesquels : - le cœur est constitué d'une première composition comprenant au moins un matériau choisi parmi : une base bitume, un brai, un liant clair, et - la couche de revêtement est constituée d'une seconde composition qui comprend : • au moins un composé viscosifiant, • au moins un premier agent anti-agglomérant choisi parmi les silicates de métaux alcalins et alcalino-terreux, et • au moins un second agent anti-agglomérant distinct des silicates. Procédé de fabrication de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité ainsi que leur utilisation comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de granules.
Patent FR-3067065-A1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air
Inventor: PINEAU PHILIPPE
IPC: F02M35/12
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un conduit (1) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne. Le conduit (1) comprend au moins une nappe (2) souple poreuse à l'air enroulée pour former un tube (3), la nappe (2) présentant une pluralité de plis (5) définissant une pluralité de facettes (6) en relief configurées pour augmenter la résistance du tube (3) à une dépression intérieure.
Patent FR-3052644-A1 (FR)
Title: Curseur et fermeture a glissiere
Inventor: HAMADA YOSHIKAZU
IPC: A44B19/26
Filed: 2017-06-16
Abstract: Un curseur (1) comprend un corps de curseur (la) qui comporte une plaquette supérieure et une plaquette inférieure (12) reliées par un montant (13) et comportant des ailettes de guidage respectives (8), qui font saillie depuis chaque plaquette vers l'autre plaquette le long de bords latéraux opposés respectifs des plaquettes. Les ailettes de guidage (8) définissent, avec le montant (13), un canal de guidage essentiellement en forme de Y (14) pour guider, accoupler et désaccoupler les dents opposées (7) qui passent dans celui-ci le long d'un axe longitudinal (LA-LA) du curseur (1). Le canal de guidage (14) comprend des première et deuxième parties d'extrémité (14a ; 14b), dans lequel, en utilisation, les dents de fermeture à glissière (7) sont respectivement dégagées les unes des autres et mises en prise les unes avec les autres. Au niveau de la deuxième partie d'extrémité (14b) du canal de guidage (14), les ailettes de guidage (8) qui sont confrontées l'une à l'autre sur au moins un côté de l'axe longitudinal (LA-LA) ont une surface d'extrémité biseautée respective (8a) qui est inclinée de l'extérieur du canal de guidage (14) vers l'intérieur de celui-ci, vers l'axe longitudinal (LA-LA).
Patent FR-3068098-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’usure des disques de freins d’un aeronef
Inventor: ARRIBE BAPTISTE
IPC: F16D66/02
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'usure des disques (2) d'un frein (1) d'aéronef muni d'un témoin d'usure (6) monté mobile sur une partie fixe du frein (1) et se déplaçant au fur et à mesure de l'usure des disques. Le procédé comprend l'utilisation d'un appareil de prise de vues (8) pour prendre au moins une photographie du témoin d'usure, et l'analyse de la photographie pour estimer une position du témoin d'usure et en déduire une usure des disques.
Patent FR-3068211-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un ester de l’acide 4-hydroxybenzoique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du 4-hydroxybenzoate de méthyle ou du 4-hydroxybenzoate de propyle, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange . Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069311-A1 (FR)
Title: Unite de stockage de frigories, notamment pour systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: SAAB SAMER
IPC: F28D1/03
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne une unité de stockage de frigories, notamment pour système de climatisation de véhicule automobile, cette unité comportant : - une boite (1), - dans la boite, un échangeur thermique formé notamment par un faisceau d'échange thermique (2) comportant de préférence des plaques, ces plaques étant notamment de surface externe lisse, - un matériau à changement de phase capable de stocker des frigories et mis au contact de cet échangeur thermique, le volume de ce matériau à changement de phase étant supérieur au volume de l'échangeur d'un volume supplémentaire, ce volume supplémentaire étant inférieur à 10% du volume de l'échangeur.
Patent FR-3071573-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein avec collecteur de poussieres
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/847
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention a trait à une plaquette de frein (4) à disque pour véhicule automobile, comprenant une plaque support (8); une couche de friction (10) sur la plaque support, destinée à être en contact avec le disque ; une jupe (12) en périphérie de la couche de friction, formant avec ladite couche (10) une rainure périphérique (14) apte à collecter des poussières produites par la couche de friction en contact avec le disque en rotation, ladite jupe (12) comprenant deux portions radiales (16) opposées et deux portions circonférentielles (18) opposées. Une des deux portions radiales (16) de la jupe (12) comprend une pluralité de canaux transversaux (20) d'entrée d'air dans la rainure périphérique (14) et la plaquette (4) comprend un orifice (22) de sortie d'air et des poussières adjacent à l'autre des deux portions radiales (16) de la jupe (12).
Patent FR-3074193-A1 (FR)
Title: Circuit electrique, module electronique pour carte a puce realise sur ce circuit electrique et procede pour la realisation d’un tel circuit electrique.
Inventor: NSALAMBI HUGUES
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique par exemple de type circuit imprimé pour réaliser un module destiné à être intégré dans une carte telle qu'une carte à puce. Ce module comporte des plages de contacts électriques -ou connecteur (3)- pour la connexion et la communication de la puce à un système de lecture/écriture. Pour leur donner une couleur blanche ou proche de la couleur blanche, ces plages de contact électrique sont au moins partiellement recouvertes d'une couche d'un alliage de rhodium (13). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel circuit électrique.
Patent FR-3074726-A1 (FR)
Title: Suspension active avec anticipation de chocs
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: B60G23/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle d'une suspension d'un véhicule automobile et dont l'amortissement est contrôlable dynamiquement, ledit procédé comprenant les actions suivantes : détection (24) du profil de la route devant les roues avant du véhicule ; détection (26), dans le profil de la route, d'un obstacle susceptible de provoquer une percussion dans la suspension au niveau d'au moins une des roues avant; et contrôle (28) de la suspension en fonction du profil de la route détecté, ledit contrôle comprenant une diminution de l'amortissement de la suspension de la ou des roues avant au moment où la ou les roues avant rencontrent l'obstacle.