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Patent FR-3078533-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau ceramique pour le stockage thermique d'energie
Inventor: BOULIF RACHID
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-03-01
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau céramique pour le stockage thermique d'énergie, caractérisé en ce qu'il comprend la réalisation d'un mélange d'au moins des particules d'argile et des particules de phosphate, et d'eau. L'invention concerne également un matériau céramique pour le stockage d'énergie thermique, caractérisé en ce qu'il comprend une matrice d'argile et, le cas échéant, de sable, et des particules de phosphate dispersées dans ladite matrice. Un autre objet de l'invention est un procédé de stockage d'énergie thermique dans ledit matériau céramique, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en contact d'un fluide caloporteur avec ledit matériau céramique, de sorte à transférer de la chaleur du fluide caloporteur au matériau céramique dans une phase de charge, et à transférer de la chaleur du matériau céramique au fluide caloporteur dans une phase de décharge
Patent FR-3074431-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/28
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: Tête de distribution de produit fluide comprenant une paroi de pulvérisation (26) percée de trous (O1, O2, O3) à travers lequel le produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, la paroi de pulvérisation (26) définissant un axe central X et présentant deux faces (26a, 26b) reliées par les trous (O1, O2, O3), les trous (O1, O2, O3) présentant une orientation divergente par rapport à l'axe central X, caractérisée en ce que la paroi de pulvérisation (26) présente une épaisseur variable, de sorte que les deux faces (26a, 26b) sont plus ou moins éloignées l'une de l'autre.
Patent FR-3082229-B1 (FR)
Title: Turbomachine avec une aube partielle de compression
Inventor: RETIVEAU PIERRE-HUGUES AMBROISE MAXIME VICTOR
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) double flux comprenant : - une soufflante (3) générant un flux d'air et comprenant une rangée annulaire d'aubes de soufflante (13) portées par un rotor (14) d'axe longitudinal X, - un bec de séparation (10), en aval de la rangée d'aubes de soufflante, séparant le flux d'air en un flux primaire circulant dans une veine primaire (6) annulaire et en un flux secondaire circulant dans une veine secondaire (7) annulaire, et - au moins un compresseur (9) agencé en aval d'une entrée de la veine primaire. Selon l'invention, la turbomachine comprend une rangée annulaire d'aubes partielles (20) mobiles s'étendant sensiblement radialement depuis le rotor et étant agencée axialement entre la rangée annulaire ou la dernière des rangées annulaires d'aubes de soufflante et l'entrée de la veine primaire, chaque aube partielle présentant une hauteur inférieure ou égale au moins à une hauteur de l'entrée de la veine primaire.
Patent FR-3082499-B1 (FR)
Title: Cycle pourvu d'un systeme antivol blocage de fourche et systeme automatique de mise a disposition d'un tel cycle
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H5/06
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Cycle (12) comportant un verrou antivol (100) comprenant un organe de blocage de fourche (104) fixé à la fourche (20) du cycle (12) comprenant une ouverture (106), et un système antivol (102) monté au cadre (18) du cycle (12). Le système antivol (102) a un organe de verrouillage (110) mobile entre une première position où l'organe de verrouillage (110) est distant de l'ouverture (106) de l'organe de blocage de fourche (104) et le verrou antivol (100) est en position déverrouillé, et une deuxième position où l'organe de verrouillage (110) coopère avec l'ouverture (106) de l'organe de blocage de fourche (104) et le verrou antivol (100) est en position verrouillé. Lorsque le verrou antivol (100) est en position verrouillé, la fourche (20) est bloquée dans une position tournée de la roue avant (16).
Patent FR-3090792-B1 (FR)
Title: Dispositif de vanne fluidique anti-retour
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: F16K7/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vanne fluidique anti-retour, comprenant Un support, Une cavité (4) réalisée à l'intérieur du support délimitée par au moins une première paroi (400) et une deuxième paroi (410), Une entrée fluidique (IN) débouchant dans ladite cavité (4) à travers la première paroi, par une première section, Une sortie fluidique (OUT) débouchant dans ladite cavité (4), à travers ladite deuxième paroi par une deuxième section, Une membrane (2) en matériau élastique déformable comprenant une première face (20) et une deuxième face (30), ladite membrane s'étendant en appui par sa première face contre ladite première paroi (400) de la cavité (4), La membrane (2) comportant une zone d'obturation pleine située en vis-à-vis de ladite première section et un orifice (20) réalisé à travers la membrane (2) suivant un premier axe (A1) traversant la membrane en dehors de sa zone d'obturation. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092795-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’énergie électrique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un véhicule comportant :- une batterie (B) - au moins un moteur électrique apte à assurer la propulsion du véhicule, - au moins une installation thermique (T) comprenant au moins un élément du véhicule à chauffer ou à refroidir, et/ou au moins une source de calories ou de frigories, ladite source comportant au moins un consommateur électrique, et/ou au moins un stockeur de calories et/ou de frigories, et/ou des moyens de contrôle et/ou de commande aptes à distribuer les calories ou les frigories disponibles au niveau des sources aux éléments à chauffer ou à refroidir, en fonction des besoins transitoires ou nominaux du véhicule,- des moyens de prédiction (PR),- des moyens (GE) de gestion de la batterie.Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3094858-B1 (FR)
Title: Système de sonnette de porte comportant un module caméra connecté
Inventor: YOUHNOVSKI GRÉGORY
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif module de caméra pour un système de sonnette de porte, caractérisé en ce que le dispositif comporte : une caméra pour la capture d’une séquence vidéo ; des moyens de réception d’un signal radio pour déclencher la capture de la séquence vidéo ; et des moyens de connexion à un réseau de communication de données pour transmettre la séquence vidéo à un dispositif de communication distant.
Patent FR-3097262-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine avec talon optimise et procede d’optimisation d’un profil d’aube
Inventor: GIVERT MAXIME PAUL NUMA
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-06-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE AVEC TALON OPTIMISE ET procede d’OPTIMISATIOn D’UN PROFIL D’AUBE L’invention concerne une aube de turbomachine d’aéronef comprenant une pale présentant une surface intrados et une surface extrados qui sont reliées en amont, suivant un sens de circulation d’un gaz dans la turbomachine, par un bord d’attaque et en aval par un bord de fuite, la pale ayant à une extrémité radialement externe un talon et comportant une section transversale de tête (ST) dans un plan perpendiculaire à une direction radiale de la pale, prise à l’extrémité radialement externe avec un premier centre de gravité (G1).  Selon l’invention, le talon présente un deuxième centre de gravité (G2) qui est défini dans un plan parallèle à la section transversale de tête et qui est décalé au moins transversalement du premier centre de gravité, le deuxième centre de gravité (G2) étant défini dans une zone prédéterminée (ZG) délimitée au moins en partie par une première droite (L1) et une deuxième droite (L2) formant sensiblement un V qui est ouvert vers la surface intrados (10) et qui comprend un sommet dont la projection orthogonale sur la section transversale de tête est située sur le premier centre de gravité (G1).  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3097184-B1 (FR)
Title: Véhicule à organes assurant une redondance pour une fonction du véhicule
Inventor: BOUFALGHA AMMAR
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Le véhicule comporte un premier organe (101) et un deuxième organe (102), les premier et deuxième organes (101, 102) étant configurés pour assurer une redondance pour la mise en œuvre d’au moins une fonction du véhicule. Le véhicule comporte un dispositif (103) d’alimentation des premier et deuxième organes (101, 102), le dispositif (103) d’alimentation comportant : une première source (104) d’énergie ; une deuxième source (105) d’énergie ; une première branche (106) d’alimentation connectée à la première source (104) d’énergie et reliée au premier organe (101) ; une deuxième branche (107) d’alimentation connectée à la deuxième source (105) d’énergie et reliée au deuxième organe (102) ; un dispositif (108) de disjonction relié à la première branche (106) d’alimentation et à la deuxième branche (107) d’alimentation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097481-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur bi-mode pour véhicule
Inventor: VERNIER LUC
IPC: B60K6/387
Filed: 2019-06-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur bi-mode (100) pour véhicule automobile, lequel comprend : - un moteur thermique (10) accouplé à une boîte de vitesses (20) pour un fonctionnement dudit véhicule en mode thermique, - un moteur électrique (30), et - des moyens d’accouplement désolidarisables (40) aptes à venir accoupler axialement ledit moteur électrique (30) avec l’arbre de sortie(21) de ladite boîte de vitesses (20) lorsque ladite boîte (20) est au point mort afin de faire fonctionner ledit véhicule en mode électrique.  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3097735-B1 (FR)
Title: Dispositif pour casser les coques des fruits à coque.
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: A47J43/26
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour casser les coques des fruits à coque Fc. Le dispositif comporte un manchon 10 avec une percée traversante 11 selon un axe 12, des moyens élastiques de préhension 20 aptes à exercer une force selon une direction préférentielle couplés avec l’extrémité 13 du manchon de façon que la direction préférentielle soit sensiblement confondue avec l’axe 12, une embase 30 et des moyens 40 pour monter le manchon 10 en rotation par rapport à l’embase 30 autour d’un axe 41 perpendiculaire à l’axe 12, de façon que le manchon 10 soit apte à prendre une première position P1 dans laquelle le plan de la seconde extrémité 14 du manchon repose sensiblement sur la face 32 de l’embase 30, et une seconde position P2 dans laquelle le plan de l’extrémité 14 du manchon 10 fait, avec le plan de la face 32 de l’embase 30, un angle non nul. Application à la casse des coques des fruits à coque comme les noix, les noix, les noix de pécan, les noix de cajou, les amandes, les noix de macadamia, les noisettes. Figure unique
Patent FR-3098411-B1 (FR)
Title: Dispositif ludique et d’entrainement sportif
Inventor: BENTAYEB SOFIANE
IPC: A63B69/40
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une installation d’entraînement sportif et ludique, comprenant au moins un module d’exercice installé au sein d’un bâtiment, ledit module comportant au moins un équipement d’évaluation de la maîtrise d’un ballon, munis d’un moyen d’acquisition automatique d’un indicateur de réussite de l’exercice.     Ladite installation comporte une pluralité de modules de nature différente installés chacun dans un espace dédié et dans des salles différentes dudit bâtiment, pour définir un parcours en passant d’un module à l’autre après un temps prédéfini, les équipements associés aux salles étant constitués d’une partie au moins des éléments suivants :     -    Une rampe orientée munie d’un moyen d’acquisition de la zone d’arrêt du ballon     -    Une cage de but associée d’un moyen d’acquisition de la zone d’arrivée du ballon et de la vitesse dudit ballon     -    Une cage de but associée à une zone de réception du joueur et à un lanceur de ballon     -    Un moyen d’activation de spots lumineux aléatoire associé à un moyen d’acquisition de la présence du joueur et du ballon sous le spot actif     -    Un moyen de détection du toucher sur des zones prédéfinies      - un système de points pour afficher les résultats d’une compétition entre plusieurs joueurs exécutant le parcours.
Patent FR-3098710-B1 (FR)
Title: Appareil de decoupe a coupleur optique incluant un correcteur de polarisation
Inventor: BAUBEAU EMMANUEL
IPC: A61F9/008
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un un appareil découpe incluant :                                   une source LASER (1) pour émettre un faisceau LASER initial (11) sous la forme d’impulsions,                 un système de mise en forme (2) positionné en aval du laser femtoseconde (1), pour transformer le faisceau LASER initial (11) en un unique faisceau LASER modulé en phase,                 un coupleur optique (3) entre la source LASER (1) et le système de mise en forme (2), le coupleur optique (3) incluant une fibre optique (31),                 remarquable en ce que l’appareil de découpe comprend en outre un correcteur de polarisation (7) pour modifier la polarisation du faisceau LASER initial (11) à une extrémité d’entrée du coupleur optique (3) de sorte que la polarisation du faisceau LASER à une extrémité de sortie du coupleur optique (3) corresponde à une polarisation de référence souhaitée).                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100606-B1 (FR)
Title: Aide à la réalisation d’une installation géothermique pour le confort thermique d’au moins un bâtiment
Inventor: BARRAL QUENTIN
IPC: F24T50/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un Procédé de dimensionnement d’un puit géothermique pour la régulation thermique d’un bâtiment, comprenant les étapes de :  - S1 : Modélisation d’un potentiel géothermique d’une zone d’intérêt comprenant une zone de sous-sol comprise dans un périmètre donné autour du bâtiment ;  - S2 : Estimation des besoins thermiques du bâtiment ;  - S3 : Génération de modèles d’installations géothermiques en fonction des résultats de S1 et S2, un modèle d’installation géothermique comprenant une ou plusieurs solutions géothermiques configurées de manière à réponde aux besoins estimés à l’étape S2 en fonction de la zone d’intérêt modélisée à l’étape S1 ;  - S4 : Application d’un critère de sélection configuré pour déterminer un modèle préférentiel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103366-B1 (FR)
Title: Matelas à langer modulable
Inventor: FREITAS DELPHINE
IPC: A47D15/00
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: Matelas à langer modulable pour changer une couche d’un bébé, comprenant une surface de couchage sur laquelle le bébé est allongé, ledit matelas comportant une partie centrale de base (11) destinée à recevoir le bassin du bébé, une partie centrale supérieure (12) destinée à recevoir au moins partiellement le tronc du bébé, ladite partie centrale supérieure (12) étant inclinée vers le haut à partir de ladite partie centrale de base (11), et une partie centrale inférieure (13) destinée à recevoir au moins partiellement les jambes du bébé, ladite partie centrale inférieure (13) étant inclinée vers le haut à partir de ladite partie centrale de base (11), ledit matelas comportant:- une partie interne (10), comprenant ladite partie centrale de base (11), ladite partie centrale supérieure (12) et ladite partie centrale inférieure (13), et - une partie externe (20), coopérant de manière amovible avec ladite partie interne (10) pour agrandir ledit matelas lorsque nécessaire.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3107576-B1 (FR)
Title: Charnière active hydraulique ou pneumatique
Inventor: LE JEUNE GWÉNOLÉ
IPC: F15B15/06
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: Dispositif actionneur pneumatique ou hydraulique destiné à provoquer un mouvement angulaire limité ou à récupérer l’énergie apportée au dispositif par un effort externe par l’utilisation de capsules souples gonflables agissant sur des ailettes organisées en charnières.Suivant certaines caractéristiques de l’invention, ces dispositifs sont capables de fournir ou de subir des efforts importants sous un encombrement limité avec des technologies fiables et économiques. Le fluide utilisé, porteur de l’énergie motrice ou réceptrice, peut être un gaz ou un liquide, même agressif comme de l’eau de mer, dont l’usage serait impropre dans une installation basée sur des vérins et pompes hydrauliques ou pneumatiques à haute pression traditionnelles.Le brevet porte sur l’agencement des divers éléments de ces charnières actives pour un usage isolé ou en chaines, sur les particularités des alimentations en fluides pour une meilleur fiabilité et facilité de maintenance, pour contrôler facilement les débattements angulaires requis et pour réaliser les capsules souples utilisées.Le domaine d’application de ces capsulines est le même que celui des vérins hydrauliques ou pneumatiques traditionnels avec des possibilités nouvelles liées à leur géométrie largement autoporteuse et leur coût et rusticité plus favorables en milieu hostile.
Patent FR-3110093-B1 (FR)
Title: Systeme de brumisation diphase
Inventor: ISSLER THOMAS
IPC: B05B7/04
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un système de brumisation diphasé sous pression comportant un compresseur d’air électrique (110) et une poignée-pistolet (200). Ledit compresseur d’air (110) produit un débit d’air comprimé à une pression comprise entre 110 kPa et 200 kPa et est relié par un conduit d’arrivée d’air audit poignée-pistolet présentant :  - un canal principal s’étendant entre un connecteur pneumatique pour le raccordement dudit conduit d’arrivée d’air et une buse de sortie (210),   - un canal secondaire, de section transversale inférieure à la section transversale dudit canal principal, s’étendant entre un connecteur hydraulique pour le raccordement d’un conduit d’arrivée d’un liquide sous pression et  - une vanne comportant un obturateur actionné par une gâchette, contrôlant le débit de liquide du canal secondaire dans le canal principal à travers un passage entre ledit canal secondaire et ledit canal principal.   Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115158-B1 (FR)
Title: Pixel à SPAD
Inventor: GUYADER FRANCOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: Pixel à SPAD La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (20) comprenant un empilement d'un premier niveau (102) comprenant une SPAD, d'un deuxième niveau (104) comprenant un circuit d'extinction adapté à ladite SPAD, et d'un troisième niveau (106) comprenant un circuit de traitement d'informations générées par ladite SPAD, le procédé comprenant :   a) la formation du premier niveau (102) ;   b) la fixation, sur le premier niveau, par collage moléculaire, d'un empilement de couches comprenant une couche semiconductrice ; et c) la formation du circuit d'extinction du deuxième niveau dans la couche semiconductrice.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116030-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/879
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, dont la coiffe (4) comprend un premier (5) et un deuxième (6) empiècement cousus entre eux en définissant une bouche (8) de retournement de ladite coiffe lors de sa réalisation, lesdits empiècements se repliant vers l’intérieur de ladite coiffe au niveau de ladite bouche de manière à former une première (9) et une deuxième (10) lèvre rentrantes disposées en contact l’une contre l’autre pour fermer ladite bouche, lesdites lèvres étant chacune issue d’un pli (11) respectif disposé sensiblement à angle droit dudit empiècement correspondant, au moins une desdites lèvres (9) est pourvue d’une couture (12) de rigidification s’étendant sensiblement sur toute sa longueur de manière à la rigidifier pour améliorer la fermeture de ladite bouche, la totalité de ladite couture étant en contact avec ladite lèvre.  Figure 2
Patent FR-3116612-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique de réception d’un capteur de mesure de champ magnétique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: G01R33/07
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrique comprenant un support comprenant un organe de maintien, et un circuit électrique (12) logé au moins partiellement dans le support et comprenant un réseau de pistes électriques (122) et une portion réceptrice (121) adaptée pour recevoir un capteur de champ magnétique. Le circuit électrique (12) est configuré pour assurer une liaison électrique entre d’une part le capteur de champ magnétique et d’autre part une carte électronique externe au dispositif électrique. L’organe de maintien comprend au moins une portion d’appui formant butée pour assurer une liaison mécanique entre le support et la carte électronique. Ladite portion réceptrice (121) forme une surface à nue configurée pour réaliser une connexion électrique avec ledit capteur de champ magnétique par un contact plan-plan entre la portion réceptrice (121) et une face du capteur de champ magnétique.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127820-B1 (FR)
Title: système imageur lidar a detection heterodyne de type FMCW a encombrement reduit
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01S7/481
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention porte sur système imageur Lidar de type FMCW à encombrement réduit. Le système imageur comporte une source optique 10 d’un signal primaire Sp cohérent, continu et modulé en fréquence, pour éclairer la scène 2 ; un élément optique de collection 41 adapté à collecter un signal rétrodiffusé Sret,c ; un photodétecteur 50 destiné à recevoir un signal hétérodyne Sh associé au signal collecté Sret,c ; et une unité de traitement 60 adaptée à déterminer la distance zsc de la scène à partir d’une fréquence de battement du signal hétérodyne Sh. Il est adapté à diriger entièrement le signal primaire Sp jusqu’à la scène 2. De plus, il comporte réflecteur 42 adapté à réfléchir en direction de la scène 2 une partie Spr,nc, appelée signal non collecté Sret,nc, du signal rétrodiffusé Sret et non collectée par l’élément optique de collection 41.  Figure pour l’abrégé : Fig.7A
Patent FR-3130932-B1 (FR)
Title: Système d’injection d’un gaz dans une cuve de stockage
Inventor: ORLANDI EZEQUIEL
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Système d’injection d’un gaz dans une cuve de stockage L'invention porte sur une cuve de stockage (1) d’un fluide dont la température de liquéfaction est inférieure à -50° C à pression atmosphérique, la cuve de stockage (1) présentant une forme cylindrique autour d’un axe de révolution (R), ladite cuve de stockage (1) comprenant au moins une barrière d’isolation thermique (12) recouverte par une membrane étanche ondulée (14), la membrane étanche ondulée (14) comprenant une pluralité d’ondulations (18) qui participent à délimiter un espace entre lesdites ondulations (18) et l’au moins une barrière d’isolation thermique (12), la cuve de stockage (1) comprenant au moins un système d’injection (24) d’un gaz dans l’espace, le système d’injection (24) du gaz comprenant au moins une conduite circulaire (26) qui s’étend autour de l’axe de révolution (R) de la cuve de stockage (1) et une buse (28) reliée fluidiquement à la conduite circulaire (26).  Figure 1