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Patent FR-2994456-A1 (FR)
Title: Cooler for automatic gear box of engine of car, has control system for controlling water supply at exit of engine to modify water flow in exchanger according to values of temperature of water in engine and temperature of oil in gear box
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI AMINE
IPC: F01P3/12
Filed: 2012-08-07
Abstract: The cooler has a control system for controlling water supply at an exit of an engine (2) to modify a water flow in an oil/water heat exchanger (3) according to measured values of a temperature of water in the engine and a temperature of oil in a gear box (1). The oil/water heat exchanger is integrated in the gear box. Two temperature sensors measure the temperature of the water in a cooling system of the engine and the temperature of the oil in the gear box, respectively. An on-board controller is connected to the two temperature sensors. An independent claim is also included for a method for cooling a gear box of an engine of a car.
Patent FR-2998461-A1 (FR)
Title: Installation for bed that is used as armchair or sofa to facilitate reading or usage of e.g. screen, has armrest pivotingly mounted in housing to move between retracted position in housing and tilted deployed position to use armrest
Inventor: BONTEMPI RAPHAEL
IPC: A47C20/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: The installation has a support element (100) in a form of box comprising frames (130) connected to a bottom part (110) and a top part (120). The element has a front part formed by an inclined backrest (140) fixed to the frames, an internal frame (131a) and external frames (132a, 132b). The internal frames form a housing (135) uncovered by the backrest to receive a retractable armrest (150) that is pivotingly mounted in the housing. The armrest moves between a position retracted in the housing and a tilted deployed position to use the armrest, where top of the armrest closes the housing.
Patent FR-3002801-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de pression totale d'un ecoulement et procede de mise en oeuvre de la sonde
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: G01P1/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure de pression totale d'un écoulement, la sonde (10) étant destinée à équiper un aéronef et un procédé de mise en œuvre de la sonde. La sonde (10) comprend un tube de Pitot (14), deux fils chauffants (31, 32) distincts alimentés séparément et permettant chacun de réchauffer une partie externe (14, 15) de la sonde (10), et des moyens de répartition (35) d'une puissance maximum donnée vers chacun des deux fils chauffants (31, 32) en fonction d'une température courante de chacune des deux parties (14, 15). Le procédé consiste à privilégier l'atteinte d'une température minimale prédéfinie d'une première (14) des deux parties de la sonde (10) en allouant à la première partie (14) de la sonde (10) une part prédéfinie de la puissance maximum donnée tant que la température de la première partie (14) est inférieure à la température minimale prédéfinie.
Patent FR-3009904-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique regulee pour une charge deportee et optimisation des pertes de puissance en ligne
Inventor: LOMBARD JEAN LOUIS
IPC: H02J11/00
Filed: 2013-08-21
Abstract: Alimentation électrique (50) régulée qui fournit une tension stable sur une charge déportée (51) en réduisant les pertes par effet joule sur les câbles d'alimentation sans imposer un dispositif de régulation électronique en fin de ligne. Le dispositif qui est composé de deux injecteurs (1,7) à structure hybride et séparés par deux câbles d'alimentation L1 et L2 jusqu'au dispositif de fin de ligne pour appliquer la somme des courants des injecteurs sur la charge (15). Les câbles d'alimentations supportent un moyen de transmission d'informations sérielle binaire et synchrone par courant porteur. Le dispositif selon l'invention permet d'optimiser l'alimentation des réseaux Ethernet en paires torsadées et d'autres équipements, particulièrement la gestion technique des bâtiments et la vidéosurveillance.
Patent FR-3012594-A1 (FR)
Title: Poche polyvalente pour lance-bille
Inventor: GOULESQUE HUGUES
IPC: F41B3/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: Poche (1) en extrémité des élastiques (2) d'un lance bille, pourvue d'ouverture à proximité des fixations des élastiques (2), et qui permet de lancer des billes, mais aussi qui permet de lancer des flèches (3) sans montage ni démontage particulier de ladite poche (1).
Patent FR-3001561-A1 (FR)
Title: Method for executing application by data processor of terminal e.g. smartphone, involves instantiated and/or instantiating one of plug-ins for implementation of functionalities of application on RAM
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: G06F9/40
Filed: 2013-01-30
Abstract: The method involves calculating, based on a command from an action of a user on a terminal (1), a transition from one state to another state selected from multiple states, where each state corresponds to a phase of execution of an application. One of plug-ins for implementation of the functionalities of the application is instantiated and/or instantiated on a RAM (12), where the states of the plug-ins are associated with state description file modules associated with the terminal, where the plug-ins and state description file modules are stored on a storage device e.g. flash memory (13). Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a method for mounting an application to be executed by data processor of a terminal.
Patent FR-3003412-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique muni d'au moins une frette de maintien des chignons du bobinage et machine electrique correspondante
Inventor: ODIN LAURENT
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention porte sur un rotor (30) bobiné comportant un corps (31) de forme cylindrique monté sur un arbre (32), un collecteur (37) comprenant un ensemble de lames (39) électriquement conductrice, des encoches (33) ménagées longitudinalement sur une périphérie externe du corps (31) du rotor, et un bobinage formé par un ensemble de conducteurs (36) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (33) et reliés électriquement aux lames (39) du collecteur (37), des parties des conducteurs (36) s'étendant en saillie par rapport à des faces radiales d'extrémité axiale du corps du rotor constituant des chignons (43, 44) du bobinage. Conformément à l'invention, le rotor (30) comporte en outre au moins une frette (49, 50) positionnée autour d'un chignon (43, 44) ayant une paroi annulaire d'orientation axiale munie de moyens de retenue de la frette axialement par rapport au corps (31) du rotor et en rotation par rapport à un axe (Y) de la frette.
Patent FR-3004931-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage des matieres keratiniques
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques comprenant l'application sur les matières kératiniques d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, des particules de silice amphiphiles en forme de tige comprenant : - une première partie de longueur moyenne L1 comprenant des unités SiO4/2 et SiO3(4-n)/2(OH)n/2, n étant un entier égal à 1 ou 2 ou 3 ; - une deuxième partie de longueur moyenne L2 comprenant des unités groupements Sio3/2(R2) R2 désignant un groupe alkyle en C6 à C20 éventuellement interrompu dans sa chaine par un atome 0 ou S ou par un groupement NH ou un groupement carbonyle (CO) ou leurs combinaisons. L'invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, lesdites particules de silice amphiphiles en forme de tige, et un ingrédient cosmétique choisi parmi les parfums, les conservateurs non monohydroxylés, les charges, les matières colorantes, les filtres UV, les huiles siliconées, les huiles esters, les huiles végétales, les alcools gras en C6-C30, les huiles paraffines, les cires, les tensioactifs, les hydratants, les vitamines, les protéines, les céramides, les antioxydants, les agents anti radicaux libres.
Patent FR-3005407-A1 (FR)
Title: Kit a usage unique pour la preparation de principes actifs par dissolution et/ou chauffage
Inventor: YAHIAOUI KAMAL
IPC: A61M5/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention concerne un kit à usage unique constitué d'un emballage stérile renfermant un dispositif pour la préparation de produits notamment pharmaceutiques ou médicamenteux par dissolution et chauffage comportant au moins une coupelle prolongée par au moins un manche. Ladite coupelle (1) présente un fond plat (14) à bords périphériques internes concaves (15), ladite coupelle étant de profondeur constante, et prolongée par au moins un manche (2), ledit manche (2) présentant au moins une languette de stabilisation (6) configurée de telle sorte que le fond (14) de ladite coupelle (1) est incliné lorsque le dispositif repose sur une surface plane et des moyens de préhension (7), lesdits moyens de préhension (7) comportant en outre des moyens d'isolation thermique.
Patent FR-3007664-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage de la colonne de distillation de la coupe c3 issue d'une unite fcc au moyen d'un circuit d'eau chauffee par des flux appartenant a des unites placees en amont et/ou en aval de l'unite fcc
Inventor: DIGNE ROMINA
IPC: C10G47/30
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention décrit un procédé de chauffage du rebouilleur de la colonne de séparation propane/propylène située en aval d'une unité FCC et alimentée par la coupe C3 de ladite unité FCC, procédé consistant à chauffer l'eau d'un circuit d'eau chaude au moyen d'un ou plusieurs fluides procédés provenant d'unités placées en amont et/ou en aval de l'unité FCC et appelés fluides chauds, un de ces fluides étant constitué des vapeurs de tête de la colonne de fractionnement liée à l'unité d'hydrocraquage doux.
Patent FR-3008414-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L23/22
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement de pneumatique qui comprend une composition de caoutchouc à base d'une matrice élastomère qui comprend plus de 50% en poids d'au moins un caoutchouc butyl, d'une charge renforçante et d'un système plastifiant qui comprend au moins un ester de l'acide phosphorique de température de transition vitreuse inférieure à -75°C. Un pneumatique comportant une telle bande de roulement présente à la fois une faible résistance au roulement et une forte adhérence sur sol mouillé.
Patent FR-3012367-A1 (FR)
Title: Document securise et pigment.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/369
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un article présentant une surface revêtue d'un ensemble de particules (1) orientables magnétiquement présentant chacune des première (14) et deuxième (15) régions, de préférence opposées, aux propriétés optiques distinctes, au moins une partie desdites particules (1) étant, dans une zone d'étendue supérieure ou égale à 1 mm de l'article, sensiblement toutes orientées avec leur première région (14) tournée vers ladite surface.
Patent FR-3013566-A1 (FR)
Title: Pince a cheveu et procede pour la creation d'un motif sur une meche
Inventor: OSOLIN FABRICE
IPC: A45D24/36
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne une pince à cheveux comprenant une première branche articulée autour d'un axe de pivot à une seconde branche, chaque branche est constituée par une partie de pinçage s'étendant d'un coté de l'axe, et une extrémité s'étendant de l'autre coté de l'axe et servant de levier de commande permettant d'écarter les parties de pinçage correspondantes deux-à-deux . Selon l'invention, au moins une partie de pinçage comporte une plaque comportant une ouverture de manière à former un pochoir pour appliquer un produit sur une portion définie dune mèche de cheveux. L'invention concerne également un kit comprenant cette pince, et un procédé de création d'un motif sur une mèche de cheveu.
Patent FR-3014413-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'air comprenant un profil aerodynamique muni d'une languette flexible d'obturation de fente
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Un dispositif d'éjection d'air comprenant un profil aérodynamique muni d'une fente (36) et qui comprend une buse d'éjection (42). Le dispositif comprend une languette flexible (48) fixée à fleur du profil aérodynamique, de manière à obstruer la fente (36), la languette (48) étant apte à se soulever sous l'effet d'un différentiel de pression entre l'air situé dans la buse d'éjection (42) et l'air extérieur. La languette (48) permet d'obstruer la fente (36) pratiquée dans le profil lors des phases de vol durant lesquelles l'éjection de l'air n'est pas nécessaire, et d'empêcher que l'air extérieur ne vienne s'y engouffrer. L'écoulement de l'air sur le profil aérodynamique n'est pas altéré et il n'y a pas d'augmentation de la traînée. La languette (48) se soulevant par différentiel de pression, elle ne nécessite pas de mécanisme de commande prévu à cet effet.
Patent FR-3015569-A1 (FR)
Title: Carter pour un ensemble propulsif
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/30
Filed: 2013-12-19
Abstract: Ensemble propulsif d'aéronef, comportant un moteur et une nacelle comprenant un carter(16) de révolution délimitant une veine d'écoulement d'un flux d'air, caractérisé en ce que ce carter comporte au moins deux ouvertures obturées par des panneaux (18) amovibles et interchangeables, au moins l'un de ces panneaux portant un équipement (24) de l'ensemble propulsif.
Patent FR-3016041-A1 (FR)
Title: Surveillance de l'etat d'un dispositif de roulement
Inventor: BOURNY VALERY
IPC: G01M13/04
Filed: 2013-12-30
Abstract: Un procédé de surveillance de l'état d'un dispositif de roulement (10, 10') comprenant deux pièces mobiles l'une par rapport à l'autre (13, 13') définissant une cavité de roulement, et des éléments roulants (11, 11') disposés dans cette cavité de roulement, le procédé comprenant : commander l'application d'un signal de tension (respectivement d'intensité) entre les deux pièces mobiles du roulement, ledit signal étant sinusoïdal ou en dent de scie, recevoir au moins deux valeurs d'intensité (respectivement de tension) mesurées entre les deux pièces du dispositif de roulement, lesdites au moins deux valeurs comprenant au moins une valeur mesurée pendant phase de croissance du signal appliqué et au moins une valeur mesurée pendant une phase de décroissance du signal appliqué, estimer à partir de ces au moins deux valeurs mesurées au moins une valeur de paramètre représentatif de l'état du dispositif de roulement.
Patent FR-3015926-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux avec isolateur optique
Inventor: BERARD MATTHIEU
IPC: F21V8/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage lumineux (100) comportant : - un premier substrat verrier (1), en verre minéral et en contact optique avec le premier substrat verrier : - une couche polymérique, choisie parmi un intercalaire de feuilletage (7), associé à un élément (1') teinté et/ou réfléchissant, et/ou une encapsulation polymérique opaque, - une couche de silice poreuse (2), - une source de lumière (4), couplée optiquement au premier substrat verrier, - des moyens d'extraction de lumière (6) associés au verre de guidage, - un revêtement de protection (3), minéral et transparent, directement sur la couche de silice poreuse et directement sous la couche polymérique.
Patent FR-3020875-A1 (FR)
Title: Methode de determination de teneurs critiques en azote de cultures
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: Méthode pour le diagnostique de l'état azoto - nutritionnel de cultures agronomiques, fourragères, horticoles et maraîchères par comparaison de leurs teneurs en Na mesurées de leurs matières sèches des parties aériennes (MSPA) à des teneurs en N critiques, dites Nc, pour cette même MSPA et capables d'assurer un indice de nutrition azotée (NNI) = Na/Nc = 1,00 puisque que Na = Nc, caractérisée en ce que ; > les MSPA sont celles de plants individuels de poids spécifiques (PS) (eg. g/plant) et non de biomasse par unité de surface, voire par hectare, la valeur de Nc étant ici fonction de ce PS des plant individuels, et quelle comprend les étapes suivantes ; i) prélèvement d'une série de plant individuels pour fin de détermination de leurs poids (sec) spécifiques, PS (eg. g/plant), ii) détermination de la teneur en N de la MSPA de ce plant individuel de PS déterminé, iii) comparaison de cette teneur en N à une teneur critique, Nc, exprimée sur la même base de PS provenant d'une courbe de dilution critique de l'azote expressément en fonction de PS de plants individuels, iv) détermination d'un indice de l'état azoto - nutritionnel du plant individuel, et donc maintenant de la culture en cours de laquelle il provient, entant que N/Nc.
Patent FR-3027100-A1 (FR)
Title: Creation d'une fixation amovible, pour tous types de chauffe-eau, (electriques, gaz, solaires, ...) tous types de chaudieres, chauffe-eau, gaz muraux
Inventor: SINAMAN PASCAL JOSEPH
IPC: F24H9/06
Filed: 2014-10-14
Abstract: Fixation de chauffe-eau ou équivalent munie d'au moins un support de chauffe-eau (d) fixe par rapport au mur (h) et amovible et dissociable du chauffe-eau (f), de manière à permettre le réglage en hauteur du chauffe-eau (f) et ainsi l'ajuster à l'installation existante sans modification de cette installation.
Patent FR-3017313-A1 (FR)
Title: Procede d'enduction de surface et dispositif de mise en œuvre.
Inventor: GROSSO DAVID
IPC: B05D7/26
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif d'enduction de surface, permettant une enduction simple, rapide et homogène. Le procédé comprend les étapes suivantes : A) fournir une surface (100) à enduire ; B) préparer une solution contenant un solvant et un matériau ou son précurseur, destiné à recouvrir la surface à enduire, non volatil, filmogène, et soluble ou pouvant être en suspension ou pouvant être dispersé dans le solvant ; C) générer un aérosol de la solution obtenue à l'étape B) ; D) générer un débit (F) d'aérosol depuis une première extrémité d'une tubulure vers une deuxième extrémité de la tubulure de section déterminée (Se), munie d'une buse de projection comprenant une sortie de section (S) inférieure à la section (Se) de la deuxième extrémité de la tubulure, de telle sorte que le rapport R1 =F/S soit supérieur à 4 mètres par seconde, de préférence supérieure à 15 mètres par seconde, avantageusement compris entre 28 et 45 mètres par seconde ; E) diriger la sortie de la buse vers la surface à enduire. F) pulvériser l'aérosol sur la surface à enduire.
Patent FR-3019240-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord articule de jonction de deux tubes
Inventor: GIRARD MARC
IPC: F16C11/04
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de raccord articulé pour la jonction des extrémités aboutées d'un premier (2) et second (3) tubes, ledit dispositif (1) comprenant un premier (4) et un second (5) embouts, équipés chacun à une première extrémité (6) de moyens de jonction (7) dimensionnés et conformés complémentairement pour coopérer en fixation réciproquement avec l'extrémité d'un des premier (2) ou second (3) tubes, ledit dispositif (1) comprenant encore des moyens (8) de liaison articulée des secondes extrémités (9) opposées desdits premier (4) et second (5) embouts, caractérisé par le fait que lesdits moyens de liaison (8) se présentent sous la forme d'au moins un élément central (10) de forme sphérique coopérant en appui au sein d'un berceau (11) annulaire équipant chaque seconde extrémité (9) de chacun desdits embouts (4,5).
Patent FR-3019872-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: DUTIER IVAN
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-04-15
Abstract: Chaîne de propulsion pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur thermique, notamment à trois ou quatre cylindres, et - un dispositif d'amortissement (1), comprenant: - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins une paire de premières masses pendulaires (3), - au moins une paire de deuxièmes masses pendulaires (4), le dispositif (1) étant configuré de manière à ce que - les premières masses pendulaires (3) permettent de filtrer une première valeur d'ordre des oscillations de torsion, et - les deuxièmes masses pendulaires (4) permettent de filtrer une deuxième valeur d'ordre des oscillations de torsion, différente de la première valeur d'ordre, l'une au moins de la première valeur d'ordre et de la deuxième valeur d'ordre étant égale à ou multiple de l'ordre d'excitation du moteur thermique, et l'autre de la première valeur d'ordre et de la deuxième valeur d'ordre étant différente de l'ordre d'excitation de ce moteur thermique et d'un multiple de l'ordre d'excitation du moteur thermique.
Patent FR-3021453-A1 (FR)
Title: Procede de fermeture de circuit d'alimentation electrique d'appareil electrique place dans une chambre a pression variable controlee et dispositif associe
Inventor: LINES JEAN-FRANCOIS
IPC: H01H35/24
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fermeture de circuit d'alimentation électrique d'appareil électrique (A) placé dans une chambre à pression variable contrôlée (EV), caractérisé en ce que, le circuit d'alimentation électrique comprenant un circuit-ouvert placé dans une enceinte ouverte à la pression de la chambre (6) et défini entre deux bornes électriquement conductrices du circuit d'alimentation électrique, le procédé comprend : - un chauffage qui fournit de l'énergie à un élément de matériau électriquement conducteur (3) placé dans l'enceinte ouverte (6) à la pression de la chambre, - une sublimation de l'élément de matériau électriquement conducteur dès lors que celui-ci atteint une température donnée, si les conditions de pression dans la chambre correspondent aux conditions requises pour un fonctionnement sous-vide de l'appareil électrique, - une éjection de particules de vapeur du matériau électriquement conducteur qui résultent de la sublimation, et - une formation d'un dépôt de matériau électriquement conducteur entre les deux bornes électriquement conductrices comme suite à l'éjection des particules de vapeur.
Patent FR-3021685-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l'ouverture et amortir la fermeture d'un ouvrant
Inventor: PIVETEAU BASTIEN
IPC: E05F5/02
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne une installation comprenant un ensemble qui inclut un dormant (1) et un ouvrant (4), et un dispositif pour faciliter l'ouverture et amortir la fermeture de l'ouvrant (4). Ledit dispositif comprend un système d'amortissement (3) comportant un coupleur (32), monté coulissant entre deux positions d'extrémité opposées, des moyens d'amortissement (30) du déplacement à coulissement du coupleur (32), des moyens de rappel (34) du coupleur (32) configurés pour emmagasiner de l'énergie lors du passage du coupleur (32) de sa position de rappel à une position chargée, et un déclencheur (23) couplable au coupleur (32). Ledit déclencheur (23) ou le système d'amortissement est monté coulissant sur l'ouvrant ou le dormant entre deux butées (21, 22) de fin de course opposées. L'invention concerne également le dispositif correspondant et une méthode d'ouverture correspondante.
Patent FR-3022147-A1 (FR)
Title: Module robotise d'entrainement d'organe medical souple allonge
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le module robotisé d'entraînement d'organe médical souple allongé comprend une paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') soit dans une configuration d'entraînement soit dans une configuration libre. La paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') est mobile entre une première et une deuxième positions. Un organe de commande (18, 11) commande de manière répétée cyclique un déplacement des organes d'entraînement (24, 24') en configuration d'entraînement de la première à la deuxième position, et en configuration libre de la deuxième à la première position