baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002262-A1 (FR)
Title: Abri pliant
Inventor: COLLIN JULES
IPC: E04H15/28
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention porte sur un abri pliant (10) présentant une position déployée et une position pliée, et comprenant un toit (12) constitué d'une structure parapluie (14) sans mât à ouverture par l'extérieur, l'abri pliant comportant en outre des moyens de support (40) pour maintenir le toit (12) dans une position inclinée par rapport au sol (S) lorsque l'abri pliant (10) est en position déployée, de sorte que, en position déployée, la direction de déplacement (A) est inclinée par rapport à une direction verticale.
Patent FR-3005376-A1 (FR)
Title: Goulotte pour un systeme de motorisation de vehicule.
Inventor: SAUBION MATHIEU
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-05-06
Abstract: Une goulotte pour contenir des éléments (4) de forme allongée est destinée à être fixée sur un moteur thermique (1) de véhicule. La goulotte (3) comporte une paroi principale (30) s'étendant longitudinalement selon une section en forme de U. Elle comporte en outre un écran (31) s'étendant parallèlement à au moins une partie de la paroi principale (30) de manière à définir entre eux une lame d'air (32), l'écran (31) étant d'un seul tenant avec la goulotte (3). Système de motorisation comportant une telle goulotte.
Patent FR-3008225-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a ecran amovible
Inventor: ALAMEDDINE ALAA
IPC: H01H33/24
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur (1) à haute tension et à écran (60) amovible, le disjoncteur (1) présentant une position fermée et une position ouverte et comprenant un premier et un deuxième contact (10, 20) mobiles en translation l'un par rapport, et un troisième et un quatrième contact (30, 40) également mobiles en translation l'un par rapport. Le disjoncteur (1) comprend en outre un écran (60) agencé pour s'intercaler entre le premier et le troisième contact (10, 30), au moins des premiers moyens de solidarisation en déplacement avec l'un des deuxième et troisième contacts (20, 30) et au moins des deuxièmes moyens de solidarisation en déplacement adaptés pour rendre solidaire en déplacement l'écran (60) avec l'un des premier et troisième contacts (10, 30), lesdits deuxièmes moyens de solidarisation en déplacement inhibant les premier moyens de solidarisation à partir d'une position prédéfinie de l'écran (60). Les deuxièmes moyens de solidarisation en déplacement comportent au moins une première butée aménagée sur ledit contact (30) et une première contre-butée aménagée sur l'écran (60).
Patent FR-3008906-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de surface par laquage d'un element de fermeture, tel que fenetre ou porte, en matiere thermoplastique
Inventor: CURTY ALAIN
IPC: B05D7/02
Filed: 2013-07-25
Abstract: Procédé pour le traitement de la surface d'un élément de fermeture, du type fenêtre ou porte, réalisé en matière thermoplastique et constitué d'au moins deux traverses et deux montants présentant des façades à effet ornemental encadrant une vitre ou un panneau, caractérisé en ce que ledit effet ornemental est obtenu par laquage direct des surfaces, choisi dans toute la gamme chromatique des couleurs.
Patent FR-3009065-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V8/00
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif optique destiné à propager des rayons lumineux pour un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un guide (1) de propagation de rayons lumineux, - au moins deux collecteurs (2a, 2b, 2c) chacun configuré pour produire, à réception d'un faisceau issu d'une source lumineuse (4a, 4b, 4c), un faisceau d'entrée dans le guide (1), caractérisé en ce que les collecteurs (2a, 2b, 2c) sont configurés pour focaliser le faisceau d'entrée, chacun en une zone de focalisation (14) prédéterminée. Application à l'industrie automobile
Patent FR-3028706-A1 (FR)
Title: Architecture systeme pour la gestion de ressources dans un reseau de communication
Inventor: FRANCK BERTRAND
IPC: H04W84/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne une architecture système pour la gestion de ressources dans un réseau de communication comportant en combinaison au moins les éléments suivants : Plusieurs équipements radios travaillant avec un même plan de fréquences, des lois de sauts de fréquences identiques, Lesdits équipements radio sont gérés par un dispositif maître, Un équipement radio comprend au moins : • un module de radio communication (11) qui supporte les radiocommunications, • un module (12, 14) adapté à écouter, surveiller et intercepter les signaux radios de l'environnement et à les enregistrer localement dans une base de données (16), un module 13 adapté à perturber des communications non autorisées, un module de gestion locale « 3 en 1 », (15), recevant les ordres émis par le dispositif maître, le module de gestion étant adapté à piloter les différents modules de l'équipement radio, • un module routeur-radio (10r), • un module d'écoute et de surveillance (10m).
Patent FR-3029761-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir une couette sur un lit
Inventor: DUGENIE STEPHANIE PASCALE RAYMONDE
IPC: A47G9/02
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer le maintien d'une couette sur un lit et faciliter son repositionnement. Il est constitué d'un élément de tissu (1) cousu sur une des parties latérales de la housse de couette (2). Cet élément de tissus vient se border comme un drap entre le matelas (5) et le sommier du lit (6). La couette (2) est ainsi maintenue sur le lit de façon stable par l'effet de contre poids appliqué sur le côté opposé (7) lors de la retombée de la couette. Le repositionnement de la couette sur le lit peut se faire sans aucune difficulté même si celui-ci est placé contre un mur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux lits d'une personne car la charge de couette est plus facilement équilibrée de part et d'autre du lit.
Patent FR-3020520-A1 (FR)
Title: Connecteur pour appareillage electrique loge dans une boite encastree
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/16
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) adapté à connecter au moins un conducteur électrique à un appareillage électrique qui est prévu pour se loger dans une boîte électrique (200) à encastrer dans une paroi (300), comportant : - un socle (10) qui délimite une ouverture d'entrée pour ledit conducteur électrique, et - au moins un élément de connexion fixé au socle, qui comprend une borne d'entrée pour la connexion du conducteur électrique et une borne de sortie accessible par l'avant du socle pour la connexion dudit appareillage électrique. Selon l'invention, le connecteur comprend au moins deux bras (14, 16) distincts qui s'étendent à partir du socle, vers l'avant, et dont les extrémités libres présentent des moyens d'accrochage (15, 17) à la paroi.
Patent FR-3022565-A1 (FR)
Title: Solution d'etancheite pour un element de traverse a coque
Inventor: LOAEC ARNAUD
IPC: E01B3/28
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un élément de traverse de chemin de fer, comportant un bloc en béton (2) présentant une face supérieure destinée à recevoir au moins un rail, une face inférieure opposée à ladite face supérieure, et des faces périphériques, une coque (3) enveloppant la face inférieure et les parties inférieures des faces périphériques, un joint d'étanchéité (5) entre le bloc en béton (2) et la coque (3), assurant l'étanchéité entre ledit bloc et ladite coque, le bloc en béton (2) présentant une cavité ouverte (6) dans laquelle est logé au moins en partie un organe de retenue (50) pour le joint d'étanchéité, ladite cavité (6) présentant un rétrécissement (61) de sa section, et l'organe de retenue (50) présentant, au niveau de sa partie logée dans ladite cavité, une section plus grande (51) que celle du rétrécissement de la cavité. L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit élément de traverse.
Patent FR-3008562-A1 (FR)
Title: Machine electrique et procede de realisation et/ou de gestion d'une telle machine electrique
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: H02K3/32
Filed: 2014-07-08
Abstract: Machine électrique (10), notamment un générateur tel qu'un alternateur à rotor à griffes et/ou un dispositif de démarrage tel qu'un démarreur pour entraîner un moteur thermique. Le rotor (20) comporte un enroulement (51) installé entre les pôles (22, 23) et isolé au moins partiellement par une couche d'isolation (100) par rapport aux pôles (22, 23). On compense les différences de tensions électriques à l'aide une installation d'évacuation (110) électro-conductrice prévue dans ou et/ou sur la couche d'isolation (100), pour minimiser les champs électriques parasites.
Patent FR-3023971-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation des espaceurs (152a, 152b) d'une grille d'un transistor à effet de champ, comprenant une étape de formation d'une couche de nitrure (152) recouvrant la grille dudit transistor ; au moins une étape de modification de la couche de nitrure, réalisée après l'étape de formation, par mise en présence de la couche de nitrure (152) avec un plasma comprenant des ions plus lourd que l'hydrogène et du CxHy pour former une couche modifiée à base de nitrure (158) et un film carboné (271) ; l'étape de modification étant réalisée de manière à ce que plasma créé un bombardement d'ions à base d'hydrogène (H) provenant du CxHy de manière anisotrope selon une direction privilégiée parallèle à des flancs de la grille et de sorte à modifier uniquement une portion supérieure de l'épaisseur de la couche à base de nitrure au niveau des flancs de la grille, le bombardement anisotrope d'ions plus lourds que l'hydrogène permettant au carbone du CxHy de former un film carboné notamment sur des surfaces parallèles à la direction du bombardement en empêchant de former un film carboné sur les surfaces de la couche à base de nitrure qui sont perpendiculaires à la direction du bombardement ; au moins une étape de retrait de la couche modifiée à base de nitrure à l'aide d'une gravure sélective de la couche modifiée à base de nitrure vis-à-vis dudit film carboné et vis-à-vis des portions non-modifiées (152a, 152b) qui constituent les espaceurs (152a, 152b) pour la grille.
Patent FR-3026223-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'images bimode a photocathode.
Inventor: LETEXIER DAMIEN
IPC: H01J31/50
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'images (100) comprenant une photocathode (110), convertissant un flux incident de photons en un flux d'électrons, un capteur (130), et des moyens de traitement (14). Le dispositif selon l'invention comprend une matrice (120) de filtres élémentaires, chacun associé à au moins un pixel du capteur, ladite matrice étant disposée en amont de la photocathode. La matrice comprend des filtres de couleur primaire, et des filtres transparents, dits panchromatiques. Les moyens de traitement (140) sont adaptés à : - calculer une grandeur, dite grandeur utile (F), pour déterminer si au moins une zone du capteur est dans des conditions de faible ou de fort éclairement, la grandeur utile étant représentative d'un flux surfacique moyen de photons ou d'électrons détecté sur un ensemble de pixels panchromatiques du capteur ; - uniquement si ladite zone est dans des conditions de fort éclairement, former une image de ladite zone à partir des pixels de couleur primaire de cette zone.
Patent FR-3028554-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement et de separation d'un gaz non conventionnel
Inventor: GUERQUIN MAILYS
IPC: E21B43/40
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le système comprend : - une unité de stimulation hydraulique initiale (3), avec une unité (4) d'injection sous pression de CO2 liquide dans un puits (11) d'exploitation d'un gisement atypique, - une unité (10) de récupération à basse température après une opération de stimulation, d'un mélange de gaz naturel et de CO2, cette unité (10) de récupération comprenant notamment une unité (42) d'évaluation, dans le mélange de gaz naturel et de CO2 récupéré, de la quantité de CO2 et une unité (42) de comparaison de cette quantité de CO2 par rapport à un seuil (S), - une unité de séparation d'au moins une partie du CO2 à l'état liquide, semi-liquide ou solide à partir du mélange de gaz naturel et de CO2 récupéré, avec au moins des unités de séparation (51, 52, 53) différentes selon que la quantité de CO2 est supérieure ou inférieure au seuil (S), - au moins une unité (81) de stockage temporaire du CO2 séparé à l'état liquide, semi-liquide ou solide, et - au moins un véhicule terrestre (501, 502, 503, 504) pour déplacer une unité de stockage temporaire (81) vers un autre site pour réutiliser le CO2 séparé et stocké à l'état liquide, semi-liquide ou solide, afin d'alimenter une unité (4) d'injection sous pression de CO2 liquide dans un nouvelle unité de stimulation (3) sur un nouveau puits voisin (11).
Patent FR-3033317-A1 (FR)
Title: Bouteille a compartiments perfores anti-degazage pour boissons gazeuses
Inventor: FAFOURNOUX BERNARD
IPC: B65D81/24
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne une bouteille en matière plastique de qualité alimentaire(1) comportant plusieurs compartiments (2,6,9,11) s'emboitant les uns dans les autres et thermosoudés les uns aux autres. Le fond des compartiments (2,6,9) sont en forme de cône tronqué comportant de ce fait un orifice central; Chaque compartiment comporte en son intérieur une petite sphère creuse (12) dont la fonction est de venir obstruer l'orifice (4) en empêchant le dégazage du contenu résiduel de la bouteille lorsque cette dernière est en position verticale et de libérer l'orifice lorsque la bouteille est en position horizontale, permettant le versement du contenu. Ce dispositif assure ainsi la continuité de la qualité pétillante de la boisson.
Patent FR-3035985-A1 (FR)
Title: Procede d'identification numerique d'une personne
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'une personne (1) par un opérateur sur un réseau numérique (10), remarquable en ce qu'elle identifie un objet personnel à identifiant unique visiblement lisible (8) de la dite personne au moyen d'un périphérique d'acquisition d'information (5) relié à u ensemble matériel et logiciel disponible chez la dite personne (6). Cette caractéristique permet une mise en œuvre simplifiée de la solution d'identification, offre plusieurs niveaux de sécurité, et permet de préserver la vie privée de la personne. Le procédé est particulièrement destiné à l'identification des utilisateurs de comptes privés sur des sites Internet.
Patent FR-3042087-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets de donnees commutes entre un canal a contention (rach) et un canal reserve sur demande (dama)
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: H04W80/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un procédé de transmission de données sur voie montante depuis un terminal TE pris parmi une pluralité de terminaux vers une passerelle GW commute des paquets de données ou fragments de paquets entre un premier mode d'accès à contention et un deuxième mode d'accès à réservation sur demande DAMA. Chaque terminal TE aiguille (106) les paquets de données ou les fragments de paquets sur le canal à contention RACH ou sur un canal réservé sur demande via un accès à la demande DAMA en fonction de la taille des paquets et de leur classe de service, et des informations représentatives des ressources de transmission actuelles allouées au canal à contention RACH et au mode d'accès à réservation sur demande DAMA, les informations représentatives étant notifiées aux terminaux via une voie retour.
Patent FR-3031588-A1 (FR)
Title: Capteurs inductifs de deplacement
Inventor: MANIOULOUX YOHAN
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne une cible pour un capteur inductif de déplacement, comportant une pluralité de motifs conducteurs (147i) répartis le long d'une zone de dimension Dtot dans une direction, lesdits motifs (147i) étant définis par la superposition d'au moins un premier jeu de motifs élémentaires périodiques de période approximativement égale à Dtot/N, comportant N premiers motifs conducteurs élémentaires (149j) de dimension approximativement égale à Dtot/2N dans ladite direction, régulièrement répartis le long de ladite zone, et d'un deuxième jeu de motifs périodiques élémentaires de période approximativement égale à Dtot/ (N+r), comportant N+r deuxièmes motifs élémentaires (151k) de dimension approximativement égale à Dtot/2(N+1) dans ladite direction, régulièrement répartis le long de ladite zone, où N est un entier supérieur ou égal à 2 et r est un entier positif inférieur à N-1, dans laquelle des premiers et deuxièmes motifs conducteurs élémentaires se chevauchent au moins partiellement.
Patent FR-3031716-A1 (FR)
Title: Chariot pour transporter une bicyclette
Inventor: LABADIE JEAN
IPC: B62B3/10
Filed: 2015-01-20
Abstract: Chariot pour transporter une bicyclette (35), comportant un plateau (11) ; des roues, fixées du côté inférieur du plateau ; un mât (16), fixé du côté supérieur du plateau, le mât s'étendant transversalement au plateau et délimitant un creux en forme de gouttière ; un crochet (17) fixé à l'extrémité distale du mât (16) ; et un bloqueur (18) comportant un plastron (30) mobile suivant un trajet prédéterminé dans lequel le plastron se rapproche ou s'éloigne du mât, et comportant un organe (32) pour résister à ce que le plastron s'éloigne du mât ; le chariot (10) étant configuré pour maintenir une bicyclette entre le mât et le bloqueur, avec la bicyclette suspendue au crochet (17) par sa roue avant (37), les roues (38, 37) de la bicyclette engagées dans le creux du mât et le plastron (30) en appui sur la selle (39).
Patent FR-3032526-A1 (FR)
Inventor: MARCHE OLIVIER
IPC: G01N33/24
Filed: 2015-02-11
Abstract: Un procédé peut comprendre la réception de données de porosimétrie pour une plage de pressions qui couvre une zone de transition définie, au moins en partie, par une extrémité haute pression d'une première zone de pression et une extrémité basse pression d'une deuxième zone de pression ; la détection d'au moins un artefact dans la zone de transition ; le calcul d'informations de précision pour l'extrémité haute pression d'une première zone de pression et l'extrémité basse pression d'une deuxième zone de pression ; le calcul d'un ajustement pression-volume sur la base, au moins en partie, des informations de précision ; et la fourniture en sortie d'une relation pression-volume dans la zone de transition sur la base, au moins en partie, de l'ajustement pression-volume.
Patent FR-3033775-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson pour pommes de terre
Inventor: LAMBLIN THIERRY
IPC: B65D81/34
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la cuisson des pommes de terre comprenant un récipient rigide (2) obturé sur une de ses faces par un film perforé (3) et comprenant des pommes de terre (4) de la variété Annabelle ou Talentine et d'un calibre compris entre 28 et 32 mm.
Patent FR-3035153-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur a doublet d'helices contrarotatives dispose en amont du generateur de gaz
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: F02C7/36
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention prote sur un moteur comportant un propulseur avec doublet d'hélices (31, 32) contrarotatives, un générateur de gaz (5) alimentant une turbine de puissance (53), le doublet d'hélices étant entraîné en rotation par l'arbre (53A) de la turbine de puissance au travers d'un réducteur de vitesse, l'axe de rotation (XX) du doublet d'hélices étant décalé par rapport à celui (YY) de la turbine de puissance, caractérisé par le fait que le réducteur de vitesse comprend un train d'engrenages différentiel (7), l'entrée d'air du moteur comprenant une manche (11) d'entrée d'air étant en forme de lobe adjacent au réducteur de vitesse.
Patent FR-3035839-A1 (FR)
Title: Paroi de vehicule automobile comportant deux peaux munies d'excroissances et prenant en sandwich une ame
Inventor: HERAULT RICHARD
IPC: B60R13/08
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne une paroi de véhicule automobile comportant une première peau (10) et une deuxième peau (20) prenant en sandwich une âme (50). L'âme (50) est réalisée en un matériau dont la rigidité est inférieure à la rigidité de chacune des peaux, et en ce qu'au moins la première peau (10) présente sur sa face interne (15) des premières excroissances (30) qui pénètrent dans l'âme (50) et qui sont disjointes de la deuxième peau (20), les premières excroissances (30) étant disposées de façon irrégulière sur la face interne (15) et/ou présentant des géométries variables d'une première excroissance (30) à une autre première excroissance (30), de telle sorte que la transmission d'ondes acoustiques au travers de la paroi est minimisée.
Patent FR-3038302-A1 (FR)
Title: Recipient comportant un insert bactericide
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un récipient (10) pour le stockage et la distribution d'un produit fluide comportant un corps (12) délimitant un volume dans lequel le produit est reçu et comportant un embout (14) de distribution par lequel le produit est destiné à sortir du récipient (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert (16, 18) situé dans le volume intérieur du corps (12), qui est en contact avec le produit fluide et qui comporte au moins un matériau à effet bactéricide.
Patent FR-3038695-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21V13/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un module lumineux pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile comporte des premiers moyens (2) agencés pour réaliser un premier faisceau à coupure et des deuxièmes moyens (6) agencés pour réaliser au moins deux segments lumineux activables sélectivement, de sorte que les segments lumineux forment un deuxième faisceau complémentaire au faisceau à coupure, lorsque les premiers et deuxièmes moyens sont activés simultanément. Selon l'invention, les deuxièmes moyens comportent au moins un réflecteur (30) spécifique pour chacun des segments lumineux activables sélectivement à réaliser.
Patent FR-3038956-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur et procede de montage associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/20
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif de poulie comprend une poulie 12, un corps de montage 18 supportant la poulie et pourvu d'un alésage 18b traversant, et une vis 20 de fixation comprenant une tige 42 s'étendant à l'intérieur dudit alésage. Le dispositif comprend en outre au moins un organe 22 de blocage monté dans un trou 50 du corps du montage qui débouche dans ledit alésage 18b. Ledit organe 22 de blocage s'étend selon un axe 22a orienté en direction de la tige 42 de la vis de fixation. Ledit organe 22 de blocage coopère par contact avec ladite tige pour assurer la retenue axiale de la vis de fixation relativement au corps de montage.
Patent FR-3039429-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'elaboration de nanocomposites polymeres/oxyde de graphene reduit par reduction in situ d'oxyde de graphene
Inventor: POULIN PHILIPPE
IPC: C08K3/20
Filed: 2015-07-29
Abstract: Procédé et dispositif pour la réduction d'un composant composé d'au moins un oxyde de graphène et d'une matrice constitue d'au moins un polymère caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : a) On introduit un mélange de polymère(s) et d'oxyde de graphène GO dans un réacteur (10) soumis à une valeur de température T et une valeur de pression P adaptées à mettre un fluide dans des conditions supercritiques ou subcritiques pendant une durée donnée, la température T étant adaptée pour ne pas dégrader le polymère, b) On refroidit le réacteur (10) et on prélève le produit R obtenu constitué de polymère(s) et d'oxyde de graphène réduit rGO.