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Patent FR-3064232-A1 (FR)
Title: Capuchon et bras porte-balai d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: ROLLET SEBASTIEN
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention porte sur un capuchon 1 destiné à être accueilli sur un entraîneur 6 d'un bras porte-balai d'un dispositif d'essuie-glace pour véhicule, comprenant au moins un moyen de coopération 17 apte à solidariser le capuchon 1 sur un moyen de fixation 15 de l'entraîneur 6, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'accueil 18 d'un conduit 4 de transport d'un fluide vers un balai d'essuyage porté par le bras porte-balai.
Patent FR-3064834-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration optimisee
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante de véhicule automobile comportant un rotor (12) d'axe (X) comportant au moins un aimant permanent (20) et un stator (11) entourant le rotor et comportant un corps (24) doté d'une pluralité d'encoches (30) et un bobinage électrique (25), le bobinage comportant des enroulements de phase (26) disposés dans les encoches, chaque enroulement de phase étant formé par au moins un conducteur (35). Le rotor (12) comporte 3 ou 4 ou 5 paires de pôles. Le stator comporte deux systèmes triphasés formés chacun par trois enroulements de phase (26) couplés en triangle. Le nombre de conducteurs (35) par encoche (30) est strictement supérieur à 2 et chaque conducteur a une portion active (40) insérée dans une encoche (30) correspondante, la portion active de section sensiblement rectangulaire présentant une longueur radiale (L2) inférieure ou égale à 3.6 mm.
Patent FR-3065033-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur turbocompresse a deux conduits d’echappement a reintroduction de gaz brules
Inventor: DUPUIS ARNAUD
IPC: F02D21/08
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un échappement d'un ensemble moteur (1) thermique d'un véhicule automobile comprenant un système d'échappement logeant une turbine (2) d'un turbocompresseur, l'échappement présentant un premier flux par turbine provenant du premier passage traversant la turbine (2) logeant une roue de récupération partielle d'une énergie contenue dans les gaz et un deuxième flux de décharge provenant du deuxième passage rejoignant le premier flux en aval de la roue en la contournant. Il est effectué une augmentation forcée de pression du deuxième flux pendant la durée d'ouverture commune pour un retour d'au moins une partie du deuxième flux dans ledit au moins un cylindre pour des conditions de pleine charge sous un régime moteur inférieur à 3000 tours par minute ou de charge partielle du moteur sous une pression moyenne effective de moins de 106 Pascals.
Patent FR-3065735-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture microbiologique comprenant un feuillet d'hydrogel polysaccharidique deshydrate
Inventor: MONTET MARIE-PIERRE
IPC: C12Q1/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention appartient au domaine de la microbiologie et de la culture de microorganismes. Elle a trait plus spécifiquement aux solutions alternatives proposées aux milieux de culture gélosés traditionnels. Dans ce contexte, elle propose un dispositif de culture microbiologique, comprenant : - une pièce en matériau absorbant ayant une face supérieure au moins sensiblement plane et incorporant dans son épaisseur une composition de milieu de culture déshydratée, - reposant sur ladite pièce en matériau absorbant, un feuillet d'hydrogel polysaccharidique déshydraté et réhydratable à des températures comprises entre 5°C et 40°C ; ledit feuillet d'hydrogel déshydraté étant apposé directement sur la face supérieure de ladite pièce en matériau absorbant, ou indirectement au travers d'une membrane perméable intercalaire.
Patent FR-3071875-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile a deflecteurs du flux d'air dans les collecteurs d'air
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant : - une pluralité de conduits (8), - au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice (14) distinct du collecteur d'air (12), dans lequel le au moins un collecteur d'air (12) comporte au voisinage des orifices, des déflecteurs (402) adaptés à dévier le flux d'air au voisinage des orifices, de sorte que le flux d'air traversant les orifices soit dirigé sensiblement selon une direction normale à la section des orifices.
Patent FR-3075116-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique avec arbre presentant des alveoles de reduction des frottements visqueux
Inventor: DION THIBAULT
IPC: B60K17/04
Filed: 2017-12-18
Abstract: Transmission mécanique comportant un arbre (2) tournant suivant un axe dans un carter contenant un fluide de lubrification, cet arbre (2) comprenant au moins une surface extérieure (10) l'entourant qui est libre de fonctions mécanique, comportant des alvéoles.
Patent FR-3075915-A1 (FR)
Title: Dispositif electrovalve adapte pour etre monte entre une source de puissance hydraulique telle qu'une pompe et un verin hydraulique recepteur
Inventor: HUGEL SYLVAIN
IPC: F16K31/06
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrovanne adapté pour être monté entre une source de puissance hydraulique telle qu'une pompe, et un vérin hydraulique récepteur, du type comprenant un corps de valve (30) qui comporte un premier orifice (8) de connexion à la source et un deuxième orifice (7) de connexion au vérin et des moyens déplaçables dans le corps de valve entre une position d'ouverture d'un passage d'écoulement (8, 7) entre ces deux orifices et une position de fermeture de ce passage. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une troisième position dans laquelle il y a communication de fluide entre les deux orifices (7, 8) par un passage à section d'écoulement réduite (60) de façon à assurer un vidage lent du vérin récepteur. L'invention peut être utilisée dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3077318-A1 (FR)
Title: Bungalow de chantier
Inventor: SCOHY XAVIER
IPC: H04B15/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: Bungalow de chantier (10) comprenant au moins une première pièce (P1) et une deuxième pièce (P2), un bâti (16) comportant au moins une cloison (30) séparant la première pièce de la deuxième pièce et un groupe électrogène (12) disposé dans la première pièce.
Patent FR-3078807-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes d'imagerie acousto-optique
Inventor: RAMAZ FRANCOIS
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: Procédé d'imagerie acousto-optique dans lequel on émet dans un milieu des ondes lumineuses et des ondes acoustiques non focalisées ayant différentes directions de propagation m, en modulant spatialement l'amplitude des transducteurs ultrasonores d'un réseau de transducteurs selon plusieurs modulations spatiales périodiques j d'amplitude, et on capte le signal optique Smj (t) résultant. Pour chaque direction de propagation m, on démodule spatialement les signaux Smj (t) pour déterminer un signal Sm (t) servant à reconstituer l'image du milieu.
Patent FR-3064397-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'alliage a base de nickel
Inventor: NEGISHI KOJI
IPC: G21F9/28
Filed: 2018-03-20
Abstract: Un procédé de décontamination de l'alliage à base de nickel comporte l'oxydation d'un film d'oxyde accumulant des radionucléides avec un premier agent oxydant, de manière à éluer le nickel dans un solvant, et ainsi sa transformation en un film à faible teneur en nickel (S 13 à S15). Les quantités de nickel, de chrome et de fer éluées dans le solvant sont mesurées à l'étape S15 de la première étape d'oxydation. Sur la base de la quantité éluée, un second agent oxydant est sélectionné à l'étape S16. Avec le second agent oxydant, le film à faible teneur en nickel est oxydé de manière à éluer le chrome et ainsi transformé en un film à forte teneur en fer (S 17 à S19). Le film à forte teneur en fer est réduit avec un agent réducteur après la seconde étape d'oxydation comportant les étapes S13 à S19 de manière à le dissoudre et ainsi à l'éliminer (S22).
Patent FR-3081465-A1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GREGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3085519-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un espace de couleur propre a un individu et procede de correction d'images numeriques en fonction de l'espace de couleur propre a l'individu
Inventor: ALLEYSSON DAVID
IPC: G06T1/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un espace de couleur propre à un individu (8) visualisant une image couleur sur un dispositif d'affichage (6) comprenant au moins les étapes suivantes : • une première étape de mesure d'une radiance spectrale émise ; • une deuxième étape de construction d'un espace de couleur Euclidien des lumières émises par le dispositif d'affichage (6) ; • une troisième étape de mesure par ordinateur (7) d'un champ de vecteurs de luminance perçu par l'individu (8) ; • une quatrième étape de construction d'un modèle correspondant à la perception des couleurs par l'individu (8).
Patent FR-3086193-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour centrifugation
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F16B2/04
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage (1) d'une pièce (2) annulaire sur un arbre (3) s'étendant selon un axe (X), la pièce (2) présentant une surface radialement interne et une surface radialement externe, ledit dispositif de bridage (1) comprenant une pluralité d'éléments de serrage (5) montés à translation par rapport à l'arbre (3) et configurés pour venir au contact de la surface radialement interne de la pièce (2), un élément de distribution (7) monté à rotation par rapport à l'arbre (3) autour de l'axe (X) et comportant au moins un élément de transformation configuré transformer un mouvement de rotation de l'élément de distribution (7) par rapport à l'arbre (3) en mouvement de translation de l'élément de serrage (5) par rapport à l'arbre (3), et un arbre de transmission (9) configuré pour transmettre un couple à l'élément de distribution (7) de manière à entraîner en rotation l'élément de distribution (7).
Patent FR-3087667-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation d’un gaz hydrocarbone
Inventor: LANFREY PIERRE-YVES
IPC: B01D53/26
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention propose d'utiliser un flux sec et riche en hydrocarbures C4 à C10 comme agent de stripage pour améliorer la régénération du dessicant liquide selon l'invention. Ce flux sec et riche en hydrocarbures C4 à C10 est extrait du gaz issu de la déshydratation, par exemple au cours d'une étape d'extraction de LGN située en aval de l'unité de déshydratation du gaz. Le flux d'agent de stripage récupéré en sortie de l'unité de régénération du dessicant liquide peut être recyclé dans le procédé de l'invention ou envoyé dans une unité externe au procédé selon l'invention. Par exemple ce flux d'agent de stripage récupéré en sortie de l'unité de régénération est envoyé vers une unité pouvant accueillir des condensais humides, telle qu'une unité de séparation  triphasique en entrée d'usine de traitement du gaz brut, une unité de stabilisation de condensats, etc.
Patent FR-3089295-A1 (FR)
Title: Banc d’essai pour un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: G05D17/02
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un banc d’essai pour un groupe motopropulseur hybride permettant de réduire les coûts d’exploitation et de calibration des fonctions de dépollution. Selon l’invention, le banc d’essai comporte uniquement la première machine motrice (10) desdites première et deuxième machines motrices et des moyens de pilotage comportant un moyen de détermination (15) d’une première consigne de couple (CS1) de la première machine motrice (10) équipant le banc d’essai, ladite première consigne (CS1) étant calculée en fonction d’une deuxième consigne de couple virtuelle (CS2) de la deuxième machine motrice et d’une troisième consigne de couple virtuelle (CS3) de la première machine motrice (10), ladite troisième consigne (CS3) étant calculée pour un modèle du véhicule comportant un groupe motopropulseur démuni de la deuxième machine motrice pour l’exécution dudit cycle de conduite. L’invention concerne également un procédé de pilotage du banc d’essai. Figure 2
Patent FR-3089743-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation de fonctions, mis en œuvre dans un équipement hôte intégrant ou relié à un dispositif de charge sans fil.
Inventor: VANKIEKEN NICOLAS
IPC: H04W4/80
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé d’activation de fonctions prédéfinies (f1,…, fN), mis en œuvre dans un équipement hôte (1) intégrant ou relié à un dispositif de charge sans fil (2), et comprenant les étapes de :                                   détecter qu’un équipement mobile (3) vient d’être positionné sur une surface d’accueil du dispositif de charge sans fil (2) pour être rechargé ;                 suite à la détection que l’équipement mobile (3) vient d’être positionné sur la surface d’accueil, activer ou désactiver au moins une première fonction prédéfinie réalisée par l’équipement hôte, en plus de la recharge de l’équipement mobile (3) ;                 puis, détecter que l’équipement mobile (3) vient d’être éloigné de la surface d’accueil ;                 suite à la détection que l’équipement mobile (3) vient d’être éloigné de la surface d’accueil, activer ou désactiver au moins une deuxième fonction prédéfinie réalisée par l’équipement hôte.                            FIGURE DE L’ABREGE: [Fig.1]
Patent FR-3091204-A1 (FR)
Title: Support de rangement pour instruments de géométrie
Inventor: REVEST FLORENCE
IPC: B42F7/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Support plat et plan (1) de dimensions telles qu’il est apte à être glissé dans tout type de rangement connu, et comportant au moins deux fentes (5) formant des ouvertures sur une face de ce support (1) et aptes à recevoir des petits matériels et tel que chaque fente (5) donne accès à une poche (2) solidaire du support et dont les dimensions et la forme sont compatibles et ajustées à celle d’un petit matériel (3) qu’elle est apte ainsi à recevoir, le dit petit matériel étant un instrument de géométrie à vocation scolaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091520-A1 (FR)
Title: Attache-moteur d’aéronef comprenant au moins un système d’immobilisation en translation d’un pion de cisaillement comportant une plaque d’obturation, procédé de montage de ladite attache-moteur et aéronef comprenant ladite attache-moteur
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-01-09
Abstract: Attache-moteur d’aéronef comprenant au moins un système d’immobilisation en translation d’un pion de cisaillement comportant une plaque d’obturation, procédé de montage de ladite attache-moteur et aéronef comprenant ladite attache-moteur L'invention a pour objet une attache-moteur d’aéronef reliant un corps d’attache (56) et une structure primaire d’un mât d’aéronef, ladite attache-moteur comprenant un pion de cisaillement (72) immobiliser en translation par - un premier système d’immobilisation qui comporte un l’épaulement (90) et une butée démontable (92), solidaires de la structure primaire (50), entre lesquels est immobilisée une collerette (80) du pion de cisaillement (72), et - un deuxième système d’immobilisation qui comporte une plaque d’obturation (96), reliée par au moins une liaison démontable (98) à la structure primaire (50), qui ferme au moins partiellement le premier trou (82). Figure 7
Patent FR-3093671-A1 (FR)
Title: Élément décoratif pour véhicule automobile et procédé de fabrication dudit élément décoratif
Inventor: GARCIA VALERIO
IPC: B44C1/18
Filed: 2019-03-14
Abstract: Élément décoratif pour véhicule automobile et procédé de fabrication dudit élément décoratif L’élément décoratif comprend un substrat (4) et un revêtement (6) qui recouvre le substrat (4), le substrat (4) et le revêtement (6) étant reliés l’un à l’autre via au moins une fixation (8) auto-agrippante, chaque fixation (8) comprenant un premier élément de fixation (10) et un second élément de fixation (12) configurés pour être reliés mutuellement lorsqu’ils sont amenés en contact, le premier élément de fixation (10) étant relié au substrat (4) et le second élément de fixation (12) étant relié au revêtement (6). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096668-A1 (FR)
Title: système DE GESTION DE TAUX DE REMPLISSAGE DE CONTENANTS
Inventor: PRADEL CYRIL
IPC: G01F23/28
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un module de surveillance de remplissage équipe un ou plusieurs contenants dont le remplissage est à surveiller. Les contenants servent à la collecte de produits ou à la distribution de produits. Chaque contenant est équipé d’un module de surveillance de remplissage comportant un capteur optique permettant de mesurer un niveau de remplissage par région d’intérêt dans un ensemble de régions d’intérêt composant un champ de vue du capteur optique. Chaque capteur optique est placé au-dessus d’un espace du contenant destiné à recevoir des produits. Chaque capteur optique est configuré pour effectuer au moins une mesure de remplissage du contenant pour chaque région d’intérêt. Le taux de remplissage du contenant est évalué en fonction des mesures collectées pour l’ensemble des régions d’intérêt de ce contenant. Une intervention auprès du contenant en question est instruite lorsque le taux de remplissage évalué franchit un seuil prédéfini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101378-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de production d’energie electrique comportant une turbomachine et une machine mettant en oeuvre la vapeur d’eau
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/10
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de production d’énergie électrique pour véhicule comportant une turbomachine (10) comprenant un compresseur (21), une turbine à gaz (11), une première génératrice d’électricité (31), une chambre de combustion (50), un récupérateur (40) disposé entre ledit compresseur (21) et ladite chambre de combustion (50), ledit système (1) comportant en outre une machine à cycle de Rankine (20) à vapeur, dans laquelle circule de l’eau, comportant une pompe (190), un condenseur (180), un évaporateur (140), une turbine à vapeur (112) et une seconde génératrice d’électricité (132), caractérisé en ce que ladite turbomachine (10) comprend en outre ledit évaporateur (140), ledit système (1) étant apte à fonctionner uniquement avec ladite turbomachine dans un premier mode de fonctionnement et avec lesdites turbomachine (10) et machine à cycle de Rankine (20) de manière combinée dans un second mode de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3102671-A1 (FR)
Title: Utilisation du neurosporène pour protéger la peau des effets délétères de la lumière bleue
Inventor: MARTIN CORALIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-11-02
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation du neurosporène pour protéger la peau des effets délétères de la lumière bleue et/ou des UVA, pour favoriser la régénération ou le renouvellement de l’épiderme, et pour stimuler la cicatrisation.
Patent FR-3105581-A1 (FR)
Title: Photodiode comprenant une zone mémoire
Inventor: TOURNIER ARNAUD
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-19
Abstract: Photodiode comprenant une zone mémoire La présente description concerne une photodiode comprenant au moins une zone mémoire (104), chaque zone mémoire comprenant au moins deux régions de stockage (106), les régions de stockage de charges étant reliées par des première (116) et deuxième (281) ouvertures.     Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108273-A1 (FR)
Title: Système de protection anti-grêle pour véhicule et bâche de protection anti-grêle associée
Inventor: MIGNONAT CÉDRIC
IPC: B60J7/10
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne une bâche de protection anti-grêle (2) pour véhicule (100). La bâche comprend au moins une couche intermédiaire (22) ductile et à faible taux de rétrécissement, composée d’au moins un type d’élastomère vibroabsorbant agencé en microcellules cristallines viscoélastique, apte à absorber et disperser horizontalement les chocs produits par l’impact de la grêle sur ladite bâche de protection anti-grêle (2). L’Invention concerne également un mécanisme de rangement (4) d’une bâche de protection anti-grêle (2) ainsi qu’un système de protection anti-grêle. Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108550-A1 (FR)
Title: Moule de réalisation d’un article moulé
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/44
Filed: 2020-03-24
Abstract: Moule de réalisation d’un article moulé Le moule (10) de réalisation d’un article (12) moulé comprenant une partie principale (16) et une partie auxiliaire (20) comprend :     - un dispositif de moulage principal (26) définissant une cavité de moulage principale (42) dans laquelle la partie principale (16) de l’article (12) est moulé,      - un dispositif de moulage auxiliaire (28) comprenant un premier et un deuxième éléments de moulage (46, 48) mobiles entre une position de moulage dans laquelle le premier (46) et le deuxième (48) éléments de moulage définissent une cavité de moulage auxiliaire (56) dans laquelle la partie auxiliaire (20) de l’article (12) est moulée, et une position écartée. Les premier (46) et deuxième (48) éléments de moulage sont mobiles l’un par rapport à l’autre selon un mouvement hélicoïdal autour d’un axe (A-A’) entre la position de moulage et la position écartée.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110604-A1 (FR)
Title: Bain de polissage chimique pour aluminium et alliages d'aluminium, et procédé utilisant un tel bain
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23F3/03
Filed: 2020-05-20
Abstract: On présente un bain de polissage chimique pour le polissage d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, ou d'une partie de celle-ci, lequel comprend: un agent oxydant apte à attaquer l’aluminium, choisi parmi l’acide nitrique, l'eau oxygénée, le permanganate, ou un de leurs mélanges, à une concentration entre 1,2 et 3,0 mol/L ; un agent complexant fluorure apte à former un complexe avec l’aluminium oxydé, à une concentration entre 0,3 et 1,6 mol/L ; un catalyseur (Cu) ; et de l’acide phosphorique à une concentration entre 10,10 et 14,30 mol/L ainsi que de l’acide sulfurique à une concentration entre 1,50 et 3,60 mol/L.     Le bain est particulièrement adapté au polissage de pièces issues de la fabrication additive (impression 3D).