baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093520-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de dechets flottants
Inventor: D'ALFONSO PERAL ALAN
IPC: E02B15/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: ------ DISPOSITIF DE COLLECTE DE DECHETS FLOTTANTS L’invention concerne un dispositif de collecte de déchets flottants (1) comprenant un châssis flottant (2) présentant une ouverture de collecte (30) et des moyens de stockage de déchets (36, 40), caractérisé par le fait qu’il comprend une première turbine (46) et une deuxième turbine (51) pour aspirer l’eau de l’ouverture de collecte (30) vers la sortie (48, 53) pour provoquer un déplacement correspondant du châssis flottant (2), une troisième turbine (69), et un volet mobile (64), dans une première position autorisant un passage d’eau de la sortie (53) vers la deuxième turbine (51) et dans un second sens de rotation de la deuxième turbine (51), permettant un passage d’eau de la deuxième turbine (51) vers une ouverture (63) dans le châssis flottant (2), le dispositif de collecte (1) étant en outre équipé de moyens d’alimentation (19) et moyens de commande (25). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095998-B1 (FR)
Title: Support interne d’objet débrayable pour véhicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Support interne d’objet débrayable pour véhicule automobile. L’invention porte sur un agencement (20) comprenant une caisse (2) de véhicule, un support (100) intérieur de type poutre destiné à permettre la fixation d’au moins un objet (200), le support (100) comprenant au moins un moyen de fixation d’un tel objet (200) s’étendant au moins partiellement suivant la longueur du support (100), l’agencement (20) comprenant une liaison pivot (161) de fixation du support (100) au niveau de la partie arrière (4) de la caisse (2) de sorte à permettre une rotation du support (100) autour de l’axe ou sensiblement autour de l’axe de la liaison pivot (161), notamment entre une position haute et une position basse, et un moyen de maintien en position du support (100) au niveau de la partie avant (3) de la caisse (2). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097642-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la pollution particulaire dans un environnement, programme d'ordinateur et support d'enregistrement correspondants
Inventor: PICARD CHARLES-FLORIAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de mesure en continu de la pollution particulaire dans un environnement déterminé, dit "environnement suivi" (Esui), caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes qui consistent à :     a/ disposer dans un environnement de référence (Eref) qui est du même type de ledit environnement suivi (Esui), d'une part un appareil de référence (AR) de mesure de pollution particulaire et d'autre part d'une "nappe" (N), c'est à dire un ensemble d'au moins deux autres appareils (A1-A5) de mesure de pollution particulaire, les appareils (A1-A5) de ladite nappe (N) étant différents les uns des autres, mais également dudit appareil de référence (AR) ;     b/ pendant une durée prédéterminée et à plusieurs instants t pendant cette durée, collecter les mesures réalisées par la totalité de ces appareils (A1-A5) et constituer une base de données de l'ensemble de ces mesures ;     c/ établir, uniquement à partir des mesures de ladite base de données, une loi mathématique reliant la mesure réalisée par ledit appareil de référence (AR) à celles de ladite nappe (N) d'appareils ;     d/ disposer, dans ledit environnement suivi (Esui), seulement la nappe (N) d'appareils, et procéder à des mesures à l'aide de cette nappe (N) pour prédire, en faisant usage de ladite loi mathématique, les mesures que donnerait ledit appareil de référence (AR) s'il était dans cet environnement suivi (Esui).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097793-B1 (FR)
Title: Moule d’injection
Inventor: JACQUET PATRICE
IPC: B29C33/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: Moule d’injection-compression (1) comprenant une matrice et un poinçon (2) définissant entre eux une cavité de moulage dans une configuration de fermeture du moule d’injection-compression (1), et comprenant une couronne d’étanchéité (4) montée mobile en coulissement autour du poinçon (2), ledit moule d’injection-compression (1) étant caractérisé en ce que la couronne d’étanchéité (4) comprend plusieurs tronçons de ceinture (5) munis d’extrémités jointes deux à deux par des connecteurs (6) pour former une ceinture autour du poinçon (2), chaque connecteur (6) formant une liaison de compensation entre les deux extrémités concernées et étant conformé pour autoriser un mouvement relatif entre les deux extrémités tout en maintenant les deux extrémités concernées en contact entre elles. Figure 1
Patent FR-3099132-B1 (FR)
Title: Capot pour vehicule, en particulier pour vehicule supersonique ou hypersonique
Inventor: FLAVIN EDOUARD
IPC: B64C1/38
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: - Capot pour véhicule, en particulier pour véhicule supersonique ou hypersonique.  - Le capot (1) d’antenne (3) pour véhicule est configuré pour couvrir au moins une antenne (3) fixée sur le véhicule, le capot (1) étant en matériau composite à matrice céramique renforcée par des fibres d’oxyde. Le capot (1) d’antenne résiste à de hautes températures tout en ne présentant pas de problème d’étanchéité et en restant transparent aux fréquences d’utilisation des antennes (3) du véhicule.    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100723-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’atomes métalliques isolés ou d’un mélange d’atomes métalliques isolés et de nanoparticules métalliques sur matériau carboné
Inventor: SERP PHILIPPE
IPC: B01J32/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention relève du domaine des matériaux carbonés comprenant des atomes métalliques isolés ou comprenant un mélange d’atomes métalliques isolés et de nanoparticules métalliques.En particulier, la présente invention concerne un procédé de préparation de métal sur matériau carboné dans lequel le métal est sous la forme d’atomes isolés ou sous la forme d’atomes isolés et de nanoparticules.
Patent FR-3101154-B1 (FR)
Title: Système de surveillance des décharges partielles dans un appareillage électrique via les émissions gazeuses
Inventor: FERRARO VENANZIO
IPC: G01R31/12
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de surveillance de décharges partielles (DP) dans une installation électrique (1) comprenant au moins une cellule électrique (2), la cellule électrique (2) comprenant au moins un appareillage électrique (3) de moyenne tension ou haute tension. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101432-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’obstacles filaires pour aéronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (10) de détection d’obstacles filaires destiné à un aéronef (1). Ledit système (10) de détection d’obstacles filaires comporte un dispositif de détection (11), tel qu’une caméra ou un dispositif LIDAR, un calculateur (15) et un dispositif de visualisation (17). Ledit procédé comporte une étape de détection d’au moins un pylône (51) dans l’environnement dudit aéronef (1) par l’intermédiaire dudit dispositif de détection (11), une étape d’identification d’une famille de pylônes à laquelle correspond chaque pylône (51) détecté, une étape de caractérisation d’au moins un câble (53) supporté par ledit au moins un pylône (51) et une étape de détermination d’une zone interdite (21) susceptible de comporter chaque pylône (51) et chaque câble (53) et d’une zone sécurisée (23) ne comportant ni pylône (51) ni câble (53). Lesdites zones interdite (21) et sécurisée (23) peuvent être affichées sur ledit dispositif de visualisation (17).     Figure abrégé : figure 6
Patent FR-3106477-B1 (FR)
Title: Ensemble formant une coiffe pour un conteneur de produit cosmétique comportant deux éléments et un moyen de désolidarisation
Inventor: EL HASSAIN ALIM
IPC: B65D50/14
Filed: 2020-01-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) formant une coiffe pour un conteneur de produit cosmétique, ledit ensemble présentant un axe longitudinal (XX’) le long duquel s’étendent un premier élément (110) destiné à être monté sur le conteneur et un second élément (120) assemblé de manière détachable autour du premier élément (110), caractérisé en ce que le premier élément (110) comporte des pattes (115) élastiquement déformables radialement pour l’assemblage / le désassemblage du second élément (120) sur le premier élément (110), lesdites pattes (115) coopérant, dans la position assemblée, avec des encoches (126) ménagées à l’intérieur du second élément (110), et ledit ensemble (100) comporte également un moyen complémentaire de désolidarisation (130) mobile entre une première position extrême dans laquelle les pattes (115) du premier élément (110) sont en prise avec les encoches (126) du second élément (120) pour l’assemblage des premier et second éléments, et une seconde position extrême dans laquelle lesdites pattes (115) se désengagent radialement desdits encoches (126) pour le désassemblage des premier et second éléments.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106932-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat structure
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/76
Filed: 2020-02-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat structuré (10) pourvu d’une couche de piégeage (30’) sur laquelle repose un empilement formé d’une couche isolante (30) et d’une couche de matériau monocristallin (40), le procédé comprenant les étapes suivantes :a) une étape de formation d’une couche de silicium amorphe qui sur une face avant (21) d’un substrat de silicium (20),b) une étape de traitement thermique destinée à convertir la couche de silicium amorphe (25) en une couche de piégeage (30’) formée de grains monocristallins de silicium, les conditions de traitement thermique en termes de durée et de température étant ajustées pour limiter les grains à une taille inférieure à 200 nm,c) une étape de formation d’un empilement en recouvrement de la couche de piégeage (30’), et formé d’une couche isolante (30) et d’une couche de matériau monocristallin (40).  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3108047-B1 (FR)
Title: Outil et procédé de changement de cylindre de travail dans laminoir
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B31/08
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention est relative à un procédé de changement de cylindre de travail (12) dans un laminoir qui limite les risques de rayure du cylindre de travail (12), voire même les risques de rayure de la bande métallique, lors de l’extraction ou de l’insertion du cylindre de travail (12), grâce à des moyens de séparation mécanique, en particulier des branches (20, 21) d’un système de fourche, insérés par des moyens robotisés Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3110020-B1 (FR)
Title: Procédé et système électronique d'aide à la gestion du vol d'un aéronef avec gestion de boucle(s), programme d'ordinateur associé
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-03-03
Abstract: Procédé et système électronique d’aide à la gestion du vol d’un aéronef avec gestion de boucle(s), programme d’ordinateur associé Ce procédé d’aide à la gestion du vol d’un aéronef est mis en œuvre par un système électronique d’aide à la gestion de vol et comprend les étapes suivantes :  - l’acquisition (100) de premier et deuxième points caractéristiques d’une boucle à insérer dans un plan de vol de l’aéronef ;  - le calcul (110) d’une trajectoire de boucle à partir des premier et deuxième points caractéristiques acquis, le premier point caractéristique formant un point de début de la trajectoire de boucle et le deuxième point caractéristique étant un point pour un retour vers le premier point caractéristique ; et  - la génération (120) d’un plan de vol modifié à partir d’un plan de vol courant, le plan de vol modifié étant obtenu par insertion, dans le plan de vol courant et à partir du premier point caractéristique, de la trajectoire de boucle calculée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111390-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: F16H1/28
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-05-13
Abstract: Réducteur mécanique (160) de turbomachine (1) d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (70) ayant un axe (X) de rotation,   - une couronne (90) autour du solaire (70),   - des satellites (80) engrenés avec le solaire (70) et la couronne (90), chaque satellite (80) ayant une première denture (84) engrenée avec le solaire et une seconde denture (84) engrenée avec la couronne,  la première denture (82) comportant une série de dents amont (82d1) et une série de dents aval (82d2) situés de part et d’autre d’un plan (H) perpendiculaire à l’axe (X) de rotation du solaire (70),  la seconde denture (84) comportant une série de dents amont (84d1) et une série de dents aval (84d2) situées de part et d’autre dudit plan (H) et séparées l’une de l’autre par ladite première denture (82), ces dents étant parallèles entre elles et à l’axe (Y) de rotation du satellite (80).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3111922-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à trois couches (C1, C2, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1), la couche intermédiaire (C2) constituée de M fils métalliques intermédiaires (F2) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(   ;   ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 46 avec E= Sc/Se.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112367-B1 (FR)
Title: Aubage de distributeur de turbomachine comprenant un systeme de refroidissement par impact de jets d’air
Inventor: SMITH YOHAN
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un aubage (10) de distributeur d’une turbomachine, ledit aubage comprenant une aube (12) et un insert (14) logé dans l’aube et dans lequel sont formés des orifices (16), l’aube comprenant une face interne (40) en regard de l’insert, l’aubage étant caractérisé en ce qu’il comprend des parois protectrices (50) faisant saillie de l’un parmi la face interne (40) de l’aube (12) et l’insert (14) en direction de l’autre parmi la face interne de l’aube et l’insert, chaque paroi protectrice (50) étant agencée en amont d’un orifice (16) et comprenant une partie incurvée (52) vers un axe de sortie (C) de l’orifice.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3115077-B1 (FR)
Title: Bloc-moteur
Inventor: JALADE MATTHIEU
IPC: F16J15/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un bloc-moteur (1) comprenant : - une première partie (10) présentant une première surface d’étanchéité (11) ; - une deuxième partie (20) présentant une deuxième surface d’étanchéité (21) conçue pour être positionnée en vis-à-vis de la première surface d’étanchéité ; - un joint (30) interposé entre la première surface d’étanchéité et la deuxième surface d’étanchéité.  Selon l’invention, l’une parmi la première surface d’étanchéité et la deuxième surface d’étanchéité comprenant au moins un relief en creux (40) rempli par le joint, et en ce que le joint est en silicone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129432-B1 (FR)
Title: Module de montage d’une aube de soufflante de turbomachine
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: Module de montage d’une aube de soufflante de turbomachine comprenant:-un dispositif de reprise d’effort d’aube (24),-un support d’aube (22) apte à pivoter autour d’ un axe radial (A) et configuré pour être engagé axialement à l’intérieur du dispositif (24), le support et le dispositif assurant mutuellement un serrage du support contre le dispositif et une retenue axiale du support à l’intérieur du dispositif, le support et le dispositif comportant chacun, sur leurs surfaces respectives en coopération, une alternance de portées coniques (22b1, 30d1) et d’évidements (22b2, 30d2) permettant alternativement, d’une part, lorsque les évidements d’une surface sont en correspondance géométrique avec les portées de l’autre surface, de faire coulisser axialement le support par rapport au dispositif et, d’autre part, lorsque les portées des deux surfaces sont en correspondance géométrique les unes avec les autres, d’empêcher tout mouvement de coulissement axial du support par rapport au dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130960-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque dans un système industriel
Inventor: BERDOUZ QRICHI ANIBA HAKIMA
IPC: G01D3/00
Filed: 2021-12-16
Granted: 2024-01-26
Abstract: Procédé et système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque dans un système industriel L’invention concerne un procédé et un système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque dans un système industriel, à partir de données relatives au système industriel collectées sur une période temporelle donnée. Ce système est configuré pour mettre en œuvre :  un module (36) de calcul d’une signature prédictive du risque, à partir de données relatives au système industriel collectées, utilisant un premier terme obtenu par sommation de signatures élémentaires associées à des évènements initiateurs élémentaires, dépendantes de paramètres comprenant une valeur de gravité, une fonction caractéristique et une fonction de pondération de l’évènement initiateur élémentaire, au moins une partie desdits paramètres étant déterminés par mise en œuvre d’un réseau de neurones, un module (38) de détection de présence de signal faible d’exposition à un risque par comparaison de la signature prédictive du risque calculée à des signatures de risque de référence prédéterminées.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2258663-B1 (FR)
IPC: G05G25/04
Filed: 1974-01-18
Granted: 1978-01-06
Abstract: A manually shiftable lever having a free end for manipulation by an operator and an opposite end extending through an opening in a housing where noise may originate includes a sleeve mounted coaxially on the lever by axially spaced resilient rings, and a resilient cover connecting the sleeve to a collar mounted on the housing so that the lever is effectively enclosed by vibration dampening means to minimize the transmission of noise through the lever itself as well as suppressing the passage of airborne noise through the lever opening in the housing.
Patent FR-2504245-B1 (FR)
IPC: G01F1/42
Filed: 1981-04-17
Granted: 1985-11-29
Abstract: 1. A method of controlling the flow of a fluid circulating in a central heating system, particularly at the radiators (2) in order to balance their radiation, characterised in that it consists in successively setting up or determining the flow of fluid at all points of the pipework (4) in the system adjacent to the radiators (2) by measuring in a manner known per se the pressure differential between one region and another of a selected nozzle (9) disposed in the pipework at all of said points, and then actuating a throttle (5) adjacent each nozzle (9) until the desired value of fluid flow is obtained.
Patent FR-2510213-B1 (FR)
IPC: F16D43/26
Filed: 1981-07-23
Granted: 1984-05-18
Abstract: 1. Clutch with a limited angular actuation, intended for coupling to a drive shaft (1) of an active means with two directions of rotation an auxiliary control means (7, 10) having two positions and interacting with the active means, each position of the control means (7) defining an interaction mode appropriate for a specific direction of rotation of the drive shaft (1), so that the rotation of the drive shaft in one direction causes the corresponding positioning of the control means, the said clutch being characterized in that it comprises a fixed block (2), through which the drive shaft (1) passes freely, a ring (4) acting on the said control means (7, 10) and mounted pivotably in the block (2) coaxially relative to the drive shaft (1), wedging means (6, 6') arranged in contact with the drive shaft (1) in receptacles (41, 42) of the ring (4), these receptacles (41, 42) each being connected by means of a slope (43, 44), intended for interacting with the adjacent wedging means (6, 6'), to a cylindrical arc (45) coaxial relative to the shaft and defining with the latter a space in the form of an annular segment with a radial thickness less than the thickness of the wedging means (6, 6'), and a stop finger (5a) integral with the block (2) and penetrating into the space (46) in the form of an annular segment, so that when a wedging means (6, 6') engaged against the adjacent slope (43, 44) stops against the stop finger (5a) in response to the drive by the drive shaft, this defines the position of the ring (4) corresponding to the direction of rotation of the shaft (1).
Patent FR-2574526-B1 (FR)
Inventor: POUJOULAT YVAN
IPC: F23N5/24
Filed: 1984-12-07
Granted: 1987-01-02
Abstract: The invention relates to a security mechanism for gas-heated apparatus. A displaceable member (15) controlled by a heat-sensitive element (16) is connected mechanically to a release lever (11) for the cocking mechanism (7, 6) of the tap (2) for admission of gas to the apparatus in order to cause the closure of the latter in the event of an increase in temperature. Application in gas-heated water boilers without a permanent pilot flame.
Patent FR-2577135-B1 (FR)
Inventor: JANSEN FRANZ K
IPC: A61K47/00
Filed: 1985-02-13
Granted: 1989-12-15
Abstract: Prolonged-acting immunotoxin consisting of a conjugate in which an antibody or antibody fragment is coupled, via a covalent structure containing a disulphide group or a thioether group, to a ribosome-inactivating glycoprotein having a prolonged action obtained by oxidation of its saccharide moieties with periodate ions.
Patent FR-2581291-B1 (FR)
IPC: B65B55/18
Filed: 1985-05-02
Granted: 1990-07-13
Abstract: Non-cooked, non-cereal food products with very long storage times in sealed packaging, comprising less than 10<-><5> micro-organisms per cubic centimetre. Sterile conditions are obtained before packaging by direct exposure to saturated vapour, without the presence of air and at a temperature and for a duration which depend on the microbiological decimal reduction time giving rise to the said sterilisation without causing cooking. The products can be used in fast-food catering with a view to forming balanced meals (proteins-lipids-carbohydrates) and can be cooked instantaneously in their non-metallic packaging in a microwave oven.
Patent FR-2591198-B1 (FR)
Inventor: LAGARDE ROBERT
IPC: B65B29/08
Filed: 1985-12-06
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. Process for wrapping an alimentary product to be cooked, according to which the product is wrapped by a ligature, characterized in that the constituent material of the ligature is a silicone elastomer originating from the hot vulcanization of an organopolysiloxane composition comprising at least one diorganopolysiloxane resin in which the organic radicals are chosen from methyl and vinyl radicals and, if desired, phenyl and 3,3,3-trifluoropropyl radicals, a pyrogenic silica and/or a precipitated silica and a crosslinking system chosen from an organic peroxide and the combination of a hydromethylpolysiloxane and of a catalytically effective quantity of a catalyst of the platinum group.