baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100353-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la réalisation d’un effet de clic-bouton sur une interface haptique
Inventor: HARAZI Maxime
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la réalisation d’un effet de retour haptique par effet dit de lubrification ultrasonique sur une interface haptique caractérisé en ce qu’il comporte des étapes consistant à :  déterminer un ensemble (Ω) de fréquences de résonance fi de l’interface haptique (20) dans le domaine ultrasonore ;Définir un signal d’excitation électrique s(t) formé d’une succession d’au moins deux signaux périodiques possédant chacun une fréquence fi, fj distincte l’une de l’autre appartenant audit ensemble de fréquences (Ω) de résonance ;détecter (12) un appui du doigt d’un utilisateur sur une zone d’une surface (21) de l’interface haptique (20) ;En réponse à ladite détection (12), exciter (13) les actionneurs électromécaniques (22) à l’aide dudit signal d’excitation électrique s(t) de façon à créer une vibration de la surface haptique procurant à l’utilisateur une sensation de clic-bouton.  Figure pour l’Abrégé : figure 2
Patent FR-3104181-B1 (FR)
Title: Bloc de coffrage perfectionné
Inventor: ROUHAUD DANIEL
IPC: E04B2/22
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un bloc de coffrage d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction, ledit bâtiment comportant au moins une dalle ou un plancher à la périphérie duquel s’étend un chaînage et/ou comportant au moins une ouverture dont la partie inférieure forme un appui de fenêtre à l’extrémité supérieure d’une allège, et ledit bloc comportant au moins une embase (1) sensiblement parallélépipédique et qui comprend des faces de dessus (4) et de dessous (3), parallèles entre elles, deux faces latérales (5), et deux parois frontale et arrière (6), parallèles ou approximativement parallèles entre elles, et une planelle (2) verticale sensiblement parallélépipédique solidaire de l’une des faces de l’embase (1) et destinée à s’étendre le long de la périphérie du plancher ou de l’allège ; ledit bloc de coffrage est remarquable en ce que ladite embase (1) comporte des alvéoles (9) verticales débouchant sur sa face supérieure (4) et sur laquelle est positionnée une trame (16) dont les mailles présentent des dimensions aptes à empêcher le béton de couler dans lesdites alvéoles (9).                  Figure 1
Patent FR-3105725-B1 (FR)
Title: Support de cuisson metallique revetu pouvant etre chauffe par induction
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: - L’invention concerne un support de cuisson métallique revêtu (100) compatible avec un chauffage par induction, comportant un corps métallique (110) comprenant une face de chauffe (120) portant un revêtement de protection (121) et une face de cuisson (130) portant un revêtement antiadhésif (131) formant une surface de cuisson (132).     - Selon l’invention, le corps métallique (110) est réalisé en tôle d’acier bas carbone ferromagnétique aluminisée bi-face comprenant un substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) présentant sur chacune de ses deux faces une couche externe (112) comportant une matrice à base d’aluminium, une couche intermédiaire comportant des composés intermétalliques fer/aluminium étant agencée entre le substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) et la couche externe (112), et au moins sur le fond (122) de la face de chauffe (120) la couche externe (112) présente une épaisseur inférieure à 27 µm, de manière préférée inférieure à 20 µm, et de manière encore préférée inférieure à 18 µm.     - L’invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d’obtention d’un support de cuisson métallique revêtu.     - Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108132-B1 (FR)
Title: Module pour mur de revetement, cassette pour ce module, mur de revetement et son procede de montage
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: MODULE POUR MUR DE REVETEMENT, CASSETTE POUR CE MODULE, MUR DE REVETEMENT ET SON PROCEDE DE MONTAGE Le module pour mur de revêtement fixé sur une surface à revêtir d’un mur préexistant comprend une cassette (1).  La cassette (1) comprend un bâti (2) et une couche (3, 4) d’un matériau isolant thermiquement fixée au bâti (2).  Le bâti (2) de la cassette (1) forme un support rigide pour la couche (3, 4) de matériau isolant.  Le module (10) comprend un dispositif (11) de fixation fixé sur le support rigide de la cassette (1), pour fixer la cassette (1) à au moins une autre cassette (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3111718-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la saisie de destinataires dans un courrier électronique, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: G06F16/30
Filed: 2020-06-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention, par un dispositif, d’un ensemble d’au moins une information de saisie de destinataires d’un courrier électronique, le courrier électronique comprenant un contenu de courrier destiné aux destinataires. Le procédé est caractérisé par la génération (S02) d’au moins une information de saisie obtenue en fonction de résultats d’une analyse (S01) lexicale du contenu de courrier.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3112522-B1 (FR)
Title: Système d’assistance à la conduite.
Inventor: GUEYE ABDOU-SALAM
IPC: B60L15/20
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: Titre : Système d’assistance à la conduite.    L’invention a pour principal objet un système d’assistance à la conduite (1) d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un système de récupération (2) de données de navigation, une interface de compilation (4) configurée pour créer au moins une suite d’évènements à partir des données de navigation récupérées et un calculateur (6) de distance d’alerte au conducteur, cette distance d’alerte au conducteur étant calculée pour chacun des événements de chaque suite d’événements créée en fonction d’au moins une distance de décélération naturelle du véhicule propre à chaque évènement, ledit système d’assistance à la conduite comportant en outre une interface de gestion (8) déterminant une priorité entre les événements de chaque suite d’évènements selon la distance d’alerte au conducteur calculée pour chaque événement..  Figure 1.
Patent FR-3099489-B1 (FR)
Title: Procede de production d’un liquide fermente comprenant un acide gras a chaine courte
Inventor: TAKAYAMA HIROTAKA
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention est un procédé de production d'un liquide fermenté ayant une acidité de pH 3 à 4, comprenant des particules colloïdales ayant une taille de particule n'excédant pas 50 nm et des acides gras à chaîne courte. Le procédé comprend la fourniture d'un dispositif de fermentation comprenant une pluralité de récipients de fermentation à température contrôlée à chaque étape du processus de fermentation à plusieurs étapes ; l’utilisation d’une eau douce en tant qu’initiateur, d’un liquide bactérien d’ensemencement comprenant sept espèces de bactéries de fermentation (Numéros de Dépôt Internationaux NITE BP-02945 à NITE BP-02951), incluant des bactéries Clostridium sporogènes, contrôlées à basse température, et trois types de milieux fermentés dérivés de matières naturelles, produits par fermentation individuelle respective du premier milieu en fèves de soja séchées, du deuxième milieu en un milieu mélangé de plantes séchées consistant en du Taiso, du Kukoshi et de l’Ukon, et d’une troisième milieu en matière miel ; et la production du liquide fermenté par un processus de fermentation à plusieurs étapes.
Patent FR-3114681-B1 (FR)
Title: Appareil de protection électrique
Inventor: BORDET BRUNO
IPC: H02H3/24
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: Appareil de protection électrique Un appareil de protection électrique (2), comporte : - des contacts électriques séparables (14) aptes à être associés à des conducteurs électriques (4) d’une installation électrique, - un actionneur électromagnétique (10) configuré pour ouvrir les contacts électriques séparables (14) lorsqu’activé, - un déclencheur électronique (18) configuré pour activer l’actionneur électromagnétique lorsqu’un défaut électrique est détecté dans l’installation, et - un circuit d’alimentation électrique (22) alimenté électriquement depuis les conducteurs électriques (4) et configuré pour alimenter électriquement le déclencheur électronique (18), dans lequel l’appareil de protection électrique (2) comporte en outre un dispositif de déclenchement auxiliaire (24, 26) configuré pour détecter une perte d’alimentation électrique en sortie du circuit d’alimentation électrique (22) et pour activer l’actionneur électromagnétique (10) en réponse à une telle perte d’alimentation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119801-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de boite de vitesses par cables
Inventor: DOBOSERIU STEFAN
IPC: F16H59/02
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif de commande externe de boîte de vitesses de véhicule par câbles, renfermant dans un boîtier de commande un mécanisme capable de repousser ou de tirer parallèlement par leurs extrémités respectives un câble de sélection (2) et un câble de passage de vitesses en réponse à la manœuvre d’un levier de vitesses (1) pivotant autour d’un point fixe du boîtier, caractérisé en ce que le mécanisme comprend un bras transversal (8) fixé sur le levier de vitesses (1) et un chariot (17) coulissant longitudinalement dans la direction des deux câbles sous l’action du bras (8), lorsque le levier (1) est déplacé transversalement par le conducteur du véhicule, pour sélectionner des vitesses.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123720-B1 (FR)
Title: Procede d’aide a la navigation d’un vehicule
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01S19/38
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé, dispositif de navigation et produit programme d’ordinateur d’aide à la navigation d’un véhicule doté d’un dispositif de navigation. Le procédé comprend les étapes suivantes : acquisition (201) de valeurs a priori de variables d'un dispositif de navigation du véhicule, détermination (202) de valeurs courantes des variables et d’une matrice d’incertitude courante, à partir de valeurs précédentes des variables et d’une matrice d’incertitude précédente, détermination (203) d’une correction à partir des valeurs courantes des variables, de la matrice d’incertitude courante et d’une mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124068-B1 (FR)
Title: Equipement radiofréquence
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: A61N1/05
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-05-26
Abstract: Equipement radiofréquence (1) configuré pour le traitement par la chaleur des tissus vulvo-vaginaux comprenant : - un module de génération de radiofréquence comprenant un oscillateur à fréquence variable (RFO), configuré pour générer un nombre N entier de fréquences déterminées F1 à FN, le nombre N étant supérieur ou égale à 2, ainsi qu’un amplificateur de puissance radiofréquence (AMP) configuré pour amplifier le signal radiofréquence généré par l’oscillateur à fréquence variable,- un système d’émission de radiofréquence recevant le signal radiofréquence, amplifié par ledit amplificateur (AMP) comprenant :-- une sonde vulvo-vaginale (RF-PB), monopolaire comprenant une ou plusieurs émetteurs radiofréquence ladite sonde vulvo-vaginale configurée pour être insérée de manière statique dans le vagin,   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114386-B1 (FR)
Title: Détermination de la position angulaire au moyen d’un capteur arbre à cames X+1 dents
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-08-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire d’un arbre au moyen d’un capteur (1) comprenant une roue dentée (2) comprenant p dents (d1-dp) angulairement équiréparties et une dent additionnelle (d+) et un élément sensible (3) apte à détecter une dent (d1-dp, d+), comprenant les étapes suivantes :- réception d’un signal dent et de sa date,- décalage des intervalles temporels précédents : Tn-3 ← Tn-2, Tn- 2 ← Tn- 1, Tn- 1 ← Tn,- détermination de l’intervalle temporel courant selon la formule Tn = tn-tn-1, - calcul d’un ratio selon la formule Rn = (Tn  * Tn-3) / (Tn-1  * Tn-2),- comparaison du ratio (Rn) avec un seuil (G), si le ratio (Rn) est supérieur au seuil (G), le signal dent courant (Sn) correspond à la deuxième dent (d2) suivant immédiatement la première dent (d1) elle-même suivant immédiatement la dent additionnelle (d+).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126333-B1 (FR)
Title: contrôle d’impression 3D
Inventor: HARMAND NICOLAS
IPC: B29C64/209
Filed: 2021-08-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fabrication additive de comprenant une tête d’application (10) monté mobile selon 3 axes (X, Y, Z), ladite tête d’application comprenant une buse (12) par laquelle de la matière est extrudée sur une surface de fabrication, ladite buse étant formée d’une paroi (120) définissant un volume (121), ladite paroi comprenant une ouverture de sortie (124) par laquelle la matière contenue dans ledit volume est extrudée, caractérisé en ce que la paroi est déformable et en ce que la tête d’application comprend en outre des moyens de déformation (20) de ladite paroi pour modifier le volume de ladite buse.  Fig 1
Patent FR-3127000-B1 (FR)
Title: Matériau à inertie thermique et d’isolation thermique à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E04B1/74
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention a pour objet un bâtiment qui comprend une dalle intérieure supportée par des fondations, une toiture et des murs extérieurs, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une dalle et/ou une cloison et/ou un mur intérieur en mortier à base de terre comprenant :a) de 0,1 à 15 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de cristallisateur, de  ;b) de 55 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de terre d’une granulométrie inférieure ou égale à 20 mm ;c) de 15 à 55 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de liant comprenant du laitier ou du métakaolin et, éventuellement de la chaux ;d) de 0 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) d’agrégats dont la granulométrie est comprise entre 2 et 20 mm ; ete) de 0 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de fibres,  Ainsi que l’utilisation d’un tel mortier à base de terre pour comme matériau à inertie thermique et/ou matériau d’isolation thermique.
Patent FR-3127153-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’appairage d’un bouclier sur une préforme pour la réalisation d’une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHAUVIN THIERRY PATRICK
IPC: B29C65/52
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une installation d’appairage (1) d’un bouclier métallique (60) sur un bord d’attaque (51a) d’une préforme (51) en matériau composite pour la fabrication d’une aube (50) de turbomachine d’aéronef, l’installation (1) comprenant :  - un support (10) configuré pour recevoir et maintenir le bouclier métallique (60),   - un hexapode de mouvement (20) qui porte ledit support (10) et qui est apte à déplacer le support (10) le long et autour de trois axes d’un repère XYZ,  - un automate (30) comportant des mors (31) configuré pour recevoir et maintenir la préforme (51), et  - une unité informatique (49) de commande de l’hexapode (20) et de l’automate (30) en vue de réaliser l’appairage.  L’invention concerne également un procédé d’appairage du bouclier métallique (60) sur le bord d’attaque (51a) de la préforme (51) en matériau composite pour la fabrication de l’aube (50) de turbomachine d’aéronef.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2433587-B1 (FR)
IPC: C25B1/00
Filed: 1978-08-17
Granted: 1981-01-09
Abstract: The invention relates to a process for the recovery and the concentration of uranium (VI) contained in an organic phase. The organic phase is treated continuously in a contact zone with an aqueous solution containing an oxidizing-reducing agent in the reduced state, said oxidizing-reducing agent being capable of reducing U+6 to U+4 in said aqueous solution. The aqueous solution employed in the process issues in part or in its entirety from the cathodic compartment of an electrolytic separation cell, which is under a direct current potential, and the aqueous phase issuing from the contact zone feeds in part or in its entirety the anodic compartment of the electrolytic cell. The process is of particular interest when applied to the recovery and concentration of uranium contained in a wet process phosphoric acid.
Patent FR-2428066-B1 (FR)
IPC: C09B62/08
Filed: 1979-06-08
Granted: 1983-06-03
Abstract: Reactive azo dyestuffs of the formula wherein D . . . radical of the benzene or naphthalene series, having a sulpho group in the o-position to the azo bridge, K . . . radical of a coupling component of the benzene, naphthalene, pyridone, pyrazolone or hydroxynaphthalene series, or an aryl-azo-aryl radical, R . . . hydrogen or C1-C4-alkyl, Y . . . OR1 or SR1, R1 representing an optionally substituted alkyl, aryl or heteroaryl radical, or NR2R3, R2 representing hydrogen or an optionally substituted alkyl radical and R3 representing hydrogen or an optionally substituted alkyl or aryl radical, or R2 and R3 forming a ring, optionally with inclusion of a hetero-atom, and X . . . halogen, such as chlorine or fluorine and their use for dyeing and printing materials containing hydroxyl groups or containing amide groups.
Patent FR-2481315-B1 (FR)
IPC: C12N9/40
Filed: 1981-01-28
Granted: 1984-10-12
Abstract: The invention relates to a process for the production of the alpha-galactoxidase enzyme by culturing yeasts of the Saccharomyces cerevisiae genus in a temperature range from 20 DEG  C. to 40 DEG  C. The invention also relates to a process for enzymic hydrolysis of raffinose by alpha-galactoxidase from Saccharomyces cerevisiae. Such hydrolysis may take place with the yeast cells being present or also in the presence of enzymic extracts, both as such and enriched. An important advantage of the invention is the high alpha-galactoxidasic activity of the selected microorganisms, together with the absence of any invertasic activity.
Patent FR-2570276-B1 (FR)
Inventor: BOURGOIS ALAIN
IPC: C12P21/00
Filed: 1984-09-18
Granted: 1987-09-04
Abstract: The invention relates to a process for producing FVIII/vWF complexes for therapeutical use possessing both haemophilic A activity and Willebrand activity as well as a high degree of purity, such process substantially comprising the steps of fixing the FVIII/vWF complex in physiological conditions on a particular monoclonal antibody and releasing said complex by means of a suitable elution medium having no effct on the functions of the FVIII/vWF complex but able to dissociate the bonds linking the selected monoclonal anitbody to the FVIII/vWF complex, then collecting the latter in a highly purified form.
Patent FR-2586763-B1 (FR)
Inventor: VEYRAT GILLES
IPC: F04C23/00
Filed: 1985-08-27
Granted: 1989-07-28
Abstract: The invention provides a motor and vane-pump set comprising a vane-pump comprising a stator (53) and a rotor (50) fitted with vanes (52) and extended by a shaft (51), with the rotor and stator assembly being disposed in a tank (71) which is partially filled with oil, with the shaft rotating in bearings lubricated by said oil and fitted with sealing rings (61,62), said pump being rotated by an electric motor comprising a stator (44) and a rotor (48) fitted with a shaft (48), the motor and vane-pump set being characterized in that the rotor shafts (48, 51) of the motor and the pump are joined together and in that an envelope (75) of non-magnetic material is disposed between the stator (44) and the rotor (47) of the motor, said envelope being closed at its far end from the pump by a cover (77), and bearing in sealed manner at its opposite end on a motor end plate (76) which is fixed to the pump.
Patent FR-2589863-B1 (FR)
Inventor: DESCAMPS MARCEL
IPC: C07D405/12
Filed: 1985-11-12
Granted: 1988-07-29
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE 4-Hydroxyindole derivatives of general formula :   see diagramm : EP0228356,P20,F1   in which R represents a labile protective group and R1 can represent : - hydrogen - a straight- or branched-chain C1-6 alkyl radical, - a C3-6 cycloalkyl radical, - a C1-4 alkoxy radical, - a C1-4 hydroxyalkyl radical, - a C1-4 alkoxy C1-4 alkyl radical, - a phenyl radical optionally substituted with a halogen atom or with a C1-4 alkyl or C1-4 alkoxy radical, - a cyano radical, - a radical of formula :   see diagramm : EP0228356,P20,F2     see diagramm : EP0228356,P20,F3   or   see diagramm : EP0228356,P20,F4   in which : R2 and R3 , which may be identical or different, each represent hydrogen or a C1-4 alkyl radical, R4 represents a hydroxy group, a C1-4 alkyl or C1-4 alkoxy radical or a radical   see diagramm : EP0228356,P20,F5   in which R2 and R3 have the same meaning as above, R5 represents a C1-4 alkyl radical, and Alk represents a single bond or a straight- or branched-chain alkylene radical having from 1 to 4 carbon atoms. 1. Claims for the Contracting States : AT and ES Process for preparing 4-hydroxyindole derivatives of general formula :   see diagramm : EP0228356,P23,F1   in which R represents a labile protective group and R1 can represent : - hydrogen - a straight- or branched-chain C1-6 alkyl radical, - a C3-6 cycloalkyl radical, - a C1-4 alkoxy radical, - a C1-4 hydroxyalkyl radical - a C1-4 alkoxy C1-4 alkyl radical, - a phenyl radical optionally substituted with a halogen atom or with a C1-4 alkyl or C1-4 alkoxy radical, - a cyano radical, - a radical of formula   see diagramm : EP0228356,P23,F2     see diagramm : EP0228356,P23,F3   or   see diagramm : EP0228356,P23,F4   in which : R2 and R3 , which may be identical or different, each represent hydrogen or a C1-4 alkyl radical, R4 represents a hydroxy group, a C1-4 alkyl or C1-4 alkoxy radical or a radical   see diagramm : EP0228356,P23,F5   in which R2 and R3 have the same meaning as above, R5 represents a C1-4 alkyl radical, and Alk represents a single bond or a straight- or branched-chain alkylene radical having from 1 to 4 carbon atoms, whereby an N-protected indole derivative of general formula :   see diagramm : EP0228356,P23,F6   in which R and R1 have the same meaning as above, is reacted, in a suitable medium and at the reflux temperature, with epichlorohydrin or epibromohydrin in the presence of a metallating agent and optionally in the presence of a phase transfer catalyst.
Patent FR-2596360-B1 (FR)
Inventor: JUNGELS ERWIN
IPC: B65D77/04
Filed: 1986-04-01
Granted: 1989-02-17
Abstract: The transport and/or storage container comprises a container base in the shape of a pallet with a plurality of planks positioned parallel to each other having a plurality of supporting surfaces, an inner container in the form of a substantially rectangular parallelepiped shape plastic tank with a plurality of rounded edges and corners and a supporting container which at least peripherally surrounds the inner container. The supporting container has a supporting container jacket comprising a plurality of vertical and horizontal steel rods which are welded together at the crossing points of the steel rods and are connected in an upper steel frame by welding. A lower steel frame having an L-shape cross section is attached with a horizontal flange on the supporting surfaces. A plurality of flat steel bars running substantially parallel to the planks of the supporting surfaces and/or transversely or diagonally are welded to the lower frame of the supporting container. The supporting container is also stabilized by a plurality of corner reinforcing members mounted on the upper steel frame and/or inserted in the upper steel frame.