baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105658-B1 (FR)
Title: Circuit pour asservir l’impedance d’entree d’une interface d’un recuperateur
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K19/0944
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-17
Abstract: Circuit électronique d’interface entre un étage (110) de récupération d’énergie doté d’une inductance (Ls) et un étage (130-140) de charge, le circuit électronique d’interface comprenant : un circuit de régulation (400, 400’, 500) apte à asservir une valeur moyenne d’impédance d’entrée (             ) du circuit électronique d’interface à une valeur d’impédance optimale prédéterminée (Ropt).     Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3109671-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble électrode poreuse et séparateur, un ensemble électrode poreuse et séparateur, et dispositif electrochimique contenant un tel ensemble
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/409
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif électrochimique sélectionné dans le groupe formé par les batteries d’une capacité supérieure à 1 mA h, les condensateurs, les super-condensateurs, les résistances, les inductances, les transistors, les cellules photovoltaïques, les piles à combustible,  mettant en œuvre un procédé de fabrication d’un ensemble constitué d’une électrode poreuse et d’un séparateur poreux comprenant une couche poreuse déposée sur un substrat présentant une porosité comprise entre 20 % et 60% en volume, et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm.
Patent FR-3111792-B1 (FR)
Title: Sonde implantable de refroidissement localisé
Inventor: BORNTRAGER QUENTIN
IPC: A61F7/12
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne une sonde (2) destinée à être implantée, au moins en partie dans un être vivant, pour refroidir de manière localisée au moins une zone de l'être vivant, ladite sonde (2) comportant notamment un organe refroidissant (200) présent à son extrémité distale, destiné à venir en contact avec la zone à refroidir et un module (201) à refroidissement thermoélectrique comportant une zone froide en contact avec l'organe refroidissant (200).    Figure à publier avec l'abrégé :   Figure 3
Patent FR-3116002-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la défaillance d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: SILVA PAULO
IPC: C01B3/50
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de gestion d’une unité (100) de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression, l’unité (100) comportant :   au moins N adsorbeurs (1-12) agencés en G groupes (21-26) comportant chacun n=N/G adsorbeurs chaque adsorbeur (1-12) comportant un moyen d’instrumentation,un dispositif de commande permettant à l’unité (100) de fonctionner sélectivement selon un cycle nominal à N adsorbeurs et selon un cycle dégradé, une pluralité de liaisons pour l’accès du dispositif de commande au moyen d’instrumentation,  caractérisé en ce que lorsqu’un premier groupe et un deuxième groupe comportent chacun au moins un adsorbeur (1-12) opérationnel et au moins un adsorbeur (6,8) défaillant et lorsque ces groupes comportent à eux deux, au moins n adsorbeurs opérationnels, le procédé comprend les étapes :   arrêter l’unité (100),isoler fluidiquement les adsorbeurs (1-12) défaillants,configurer les liaisons pour intervertir les moyens d’instrumentation de l’adsorbeur défaillant du premier groupe avec les moyens d’instrumentation de l’adsorbeur opérationnel du deuxième groupe,   paramétrer le dispositif de commande de sorte qu’il commande l’unité (100) selon le cycle dégradé, en excluant le deuxième groupe.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118486-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission et de mesure de couple pour une turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F02K9/96
Filed: 2020-12-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de transmission et de mesure d’un couple transmis entre un premier organe et un second organe (16) d’une turbomachine, comprenant un pignon (2) qui comporte une première partie annulaire (5) et une seconde partie annulaire (6) se rejoignant entre elles au niveau d’une partie de liaison (7) portant une denture (4) du pignon (2), lesdites première et seconde parties annulaires (5, 6) s’étendant axialement selon un axe de rotation (X) du pignon (2) dans des directions (D1, D2), opposées à partir de la partie de liaison (7), l’une au moins desdites parties annulaires (5, 6) étant guidée en rotation par l’intermédiaire d’un palier (8, 9) de guidage du pignon (2), le pignon comportant en outre un arbre de puissance (10) s’étendant axialement, ledit arbre de puissance (10) comportant une première zone (11) couplée en rotation à la première partie annulaire (5) du pignon (2), et une deuxième zone (12) destinée à être couplée en rotation au second organe (16) de la turbomachine, la première zone étant écartée axialement de la deuxième zone, et des moyens de mesure de la torsion de l’arbre de puissance (10) disposés au niveau d’une troisième zone de l’arbre de puissance (10) située entre les première et deuxième zones (11, 12), lesdits moyens de mesure comportant au moins une roue phonique (20, 25) et des moyens d’acquisition aptes à coopérer avec ladite roue phonique (20, 25), caractérisé en ce que les moyens de mesure comportent une première roue phonique (20) équipant la troisième zone de l’arbre de puissance (10) et une seconde roue phonique (25) équipant la seconde partie annulaire (6) du pignon (2) et située axialement en regard de la première roue phonique (20), les moyens d’acquisition étant disposés axialement en regard de la première roue phonique (20) et de la seconde roue phonique (25) et étant configurés pour fournir un signal représentatif d’une variation angulaire entre la première roue phonique (20) et la seconde roue phonique (25).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118848-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un dispositif émetteur portable et une unité de contrôle électronique de véhicule automobile
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-01-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de communication entre un dispositif émetteur (10) portable et une unité de contrôle électronique (210) d’un véhicule (20) automobile, le procédé comprenant l’émission par le dispositif émetteur (10) d’une pluralité de signaux de réveil sur une pluralité d’intervalles de temps, dit « de référence », consécutifs, la durée de chaque intervalle de temps de référence étant égale à la durée d’une période d’alimentation et chaque intervalle de temps de référence étant divisé en une série de créneaux temporels consécutifs, au moins un signal de réveil de la pluralité de signaux de réveil étant émis dans chaque intervalle de temps de référence, à un créneau temporel différent relativement aux créneaux temporels des autres signaux de réveil de la pluralité de signaux de réveil et de sorte que la somme des intervalles de temps d’émission de chacun des signaux de réveil de la pluralité de signaux de réveil soit au moins égale à la période d’alimentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126408-B1 (FR)
Title: Equipement de collecte et d’emballage d’articles dans un sac realise a partir d’un rouleau de gaine formee de deux films plastiques
Inventor: KARA AMINE
IPC: B65F1/06
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention porte sur un équipement de collecte et d’emballage d’articles(1) dans un sac (50) réalisé à partir d’une gaine (5) formée de deux films en matière plastique superposés et assemblés entre eux sur leurs bords latéraux, ledit équipement de collecte comportant un corps de conteneur comprenant une ouverture pour le passage des articles et un espace de réception d’au moins un sac réalisé à partir de la gaine (5), situé sous l’ouverture pour le passager des articles, caractérisé en ce qu’il comporte un tambour-dévidoir apte à recevoir la gaine (5) disposée en rouleau, des moyens d’entrainement du dévidement de la gaine (5) depuis le tambour-dévidoir vers l’espace de réception sur une hauteur prédéterminée, des moyens de préhension de la gaine (20) comportant au moins deux paires de rouleaux d’entrainement de chacun des films de la gaine (5), parallèle entre eux, les rouleaux de chaque paire étant en contact l’un de l’autre, l’un au moins des rouleaux de chaque paire étant monté rotatif autour de son axe longitudinal, les rouleaux rotatifs de chaque paire étant mobiles en rotation en sens inverse, les paires de rouleaux étant mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position rapprochée dans laquelle les rouleaux d’une paire sont au contact des rouleaux de l’autre paire et une position dans laquelle elles sont écartées l’une de l’autre, et en ce que les moyens d’entrainement du dévidement sont arrangés pour entrainer le dévidement de la gaine (5) entre chacune des paires de rouleaux d’entrainement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2070781-B1 (FR)
IPC: G04C3/00
Filed: 1970-12-08
Granted: 1975-01-10
Abstract: An oscillator of the swinging-mass type, especially for use in an electronic clockwork wherein an amplifier feedback circuit is provided between a pickup coil and a drive coil electromagnetically coupled with the swinging mass. The swinging mass is formed with a pair of oppositely poled permanent magnets spaced apart by a distance less than the magnetic cross-section of the coil means constituting the pickup and drive coils.
Patent FR-2523590-B1 (FR)
Inventor: LAMPIN JEAN-PIERRE
IPC: C08G77/18
Filed: 1982-03-16
Granted: 1984-06-29
Abstract: The basic composition comprises, in solution in at least one organic solvent, with or without water, from 10 to 40% of a hard-enable organosilicic compound resulting from a first hydrolysis reaction achieved at a temperature lower than 50 DEG  C. in the presence of a carboxylic acid and water on at least one R'Si(OR)4 alkoxysilane with n=1 or 2, in association or without association with at least one Si(OR'')4-alkoxysilane, then, a second hydrolysis at a temperature lower than 40 DEG  C. after removal of the formed volatile solvents and addition of a less volatile solvent and at least one R'''Si(OR1)3-alkoxysilane, said reaction being followed with the setting of the pH to between 3.5 and 5.5 by an organic base.
Patent FR-2549476-B1 (FR)
Inventor: SAMERETH SOTH
IPC: C07H15/20
Filed: 1983-07-20
Granted: 1986-04-25
Abstract: The present invention relates, by way of new industrial products, to the benzylphenyl osides of the formula (I) in which: X1, X2, X3, X4 and X5, which are identical or different, each represent a hydrogen atom, a halogen atom, a C1-C4 alkyl group, a C1-C4 alkyl group substituted by one or more halogen atoms (in particular a CF3 group), an OH group, a C1-C4 alkoxy group, a C1-C4 alkoxy group substituted by one or more halogen atoms, a nitro group, a group NR'R'' (in which R' and R'', which are identical or different, each represent the hydrogen atom, a C1-C4 alkyl group or an acetyl group), a methylthio group, a methylsulfinyl group or a mesyl group, and R represents an ose radical chosen from the group comprising (a) the alpha -L-rhamnosyl radical, (b) non-hydrolyzable monosaccharide radicals and (c) non-hydrolyzable monosaccharide radicals in which the hydroxyl group on the carbon atom in the 2-position is replaced with an amine group, the hydroxyl and amine groups of the group R being capable of acetylation, and their addition salts in cases where at least one of the groups X1, X2, X3, X4, X5 and R comprises a basic radical. These new products are useful in therapy. They can be prepared by reducing the corresponding benzoylphenyl and alpha -hydroxybenzylphenyl osides.
Patent FR-2597489-B1 (FR)
Inventor: AUBRY JEAN
IPC: C09J151/06
Filed: 1986-04-22
Granted: 1988-07-01
Abstract: New resins based on oxidized polyethylene, which are thermoplastic or thermosetting, soluble in solvents and/or aqueous media, are characterized in that they consist essentially of grafted polyethylene obtained by preparing a dispersion of a molten oxidized polyethylene in an organic solvent medium at a temperature above the softening range of the oxidized polyethylene. The oxidized polyethylene is employed in a proportion of 0.5 to 30% by weight of the resin and has a weight average molecular weight of between 900 and 25,000 and also contains side groups ending in functional groups capable of giving rise to free radicals. The dispersion is polymerized with a mixture of catalyzed monomers consisting essentially of acrylic and/or methacrylic monomers, in a proportion of 70 to 99.5% by weight based on the resin, the mixture being added gradually during the reaction. The resins according to the invention can be employed as a binder for coatings in paints, varnishes, glues, inks, adhesives and sealants.
Patent FR-2600137-B1 (FR)
Inventor: VANVOREN CLAUDE
IPC: B30B11/02
Filed: 1986-06-16
Granted: 1990-06-22
Abstract: The invention relates to an apparatus of the vibrocompactor type for compacting carbonaceous blocks, and which comprises a vibrating table on which a carbonaceous paste is to be disposed, a heavy mass located below the table, and damper means located between the table and the mass for suspending the table above the mass. According to the invention, the damper means comprises inflatable pneumatic cushions. These cushions may be connected in parallel permanently to a source of fluid under a controllable pressure, or alternatively may be connected in parallel during the inflation of the cushions, and then isolated individually or in groups from the source of fluid. The apparatus may also include a means for measuring the pressure in each cushion or in a group of cushions, and a means for signalling the drop in pressure in each cushion or group.
Patent FR-2618710-B1 (FR)
Inventor: ALLAIN GILLES
IPC: B23K9/04
Filed: 1987-07-28
Granted: 1993-09-10
Abstract: Process for welding a groove machined in a solid workpiece made of an alloyed steel wherein bottom passes (2) are effected by deposition using a non-alloyed steel as filler metal and then each wall (11, 13) of the groove is buttered with filler substances made of lightly-alloyed steel. <??>A thermal treatment is carried out to eliminate the stresses in the zones (18, 19) of the part which are adjacent to the walls (11, 13) of the groove. <??>The free space (20) between the two butterings (15, 17) is filled by filler products made of lightly-alloyed steel, the said wall-buttering operation (11, 13) being carried out by disposing in the groove a plate made of carbon steel at a certain distance from the said wall (13, 11), by filling the space between the plate and the wall (11, 13) by layers (14, 14') made of lightly-alloyed steel with a carbon content between 0.08% and 0.12% and by removing the steel plate and optionally a portion of the filling in order to leave only one layer (15, 17) over the wall (13, 11). <??>Use for eliminating a defect in a part while strongly reducing the risk of cracking.
Patent FR-2632067-B1 (FR)
Inventor: GILIBERT YVON
IPC: G01N19/04
Filed: 1988-04-06
Granted: 1990-09-14
Abstract: The present invention relates to a method for measuring the fine mechanical behaviour of the joints of rough interfaces connected by means of adhesives, generating interphases between the different elementary layers of a multiple material and a substrate or another multiple material bonded together. This method is characterised in that two-face double-bonding adhesive pieces (3, 11) are interposed between the faces of the multiple material (2) and those of the other substrate piece (1) or multiple material which are to be joined together by bonding, the two pieces (2, 1) bonded by means of the two-face adhesive pieces are subjected to mechanical stress, and strain gauges (j1, j2...jn) connected to a strain-gauge device (14) are used to measure the surface deformation occurring as a result of the strains in the various two-phase adhesive pieces under the effect of the mechanical stress.
Patent FR-2694069-B1 (FR)
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 1992-07-27
Granted: 1994-11-04
Abstract: A lighting device including an optical guide (1) with a core made of a primary transparent material. The optical guide (1) has one surface with an object (4) to be lit up placed thereon, and a lighting section. A first layer which is reflective to the light conducted by the guide is arranged between the surface (3) and the object (4), and said guide is provided with an assembly such that the light conducted therethrough can pass through said reflective layer to reach and light up the object (4). A first light reflecting layer (9) with breaks (10) is preferably arranged between the surface (3) and the object (4). Said first layer (9) is preferably transparent and has a lower refractive index than the primary material.
Patent FR-2719028-B1 (FR)
Inventor: COUPE JAMES GABRIEL MAURICE
IPC: B65D77/22
Filed: 1994-04-20
Granted: 1996-07-26
Abstract: The valve (15), set in one wall (12a) of the container, has one chamber (38) in communication with the outside atmosphere and containing a shut-off element (35), and a second chamber (40) which is linked to the first by a passage (31) covered by the shut-off element. The second chamber is connected to the interior of the container through a channel (41) and holds a block (44) of a thermo-fusible material. The valve housing (18) has an annular collar (17) to attach it to the container wall. As the food product inside the container is cooked the steam and vapours are able to escape through the valve. At the same time the block of easily-fusible material (44) becomes molten. At the end of the cooking process it is drawn into the channel (41) and seals it, preventing the ingress of external air.
Patent FR-2722049-B1 (FR)
Inventor: LEFEBVRE THIERRY
IPC: H04M11/04
Filed: 1994-06-29
Granted: 1996-10-04
Abstract: The transmitter includes a memory and data processing unit (2) with the memory holding information to be transmitted, control information and program information. A coding and decoding is connected to the telephone line and converts the electrical frequency signals received on the line into signals matched to the transmitter circuit, and vice versa. The transmitter also includes a microphone which receives audio signals (11). A switching device (9,14) allows connection of the coding and decoding device to the line, or connection of the sound receiving circuit to the line.
Patent FR-2743682-B1 (FR)
Inventor: GALET ADRIEN
IPC: H04R1/10
Filed: 1996-01-12
Granted: 1998-03-13
Abstract: An electroacoustic communication device (1) including a sensor, e.g. a microphone, and an earphone, and, suitable for use on protective headgear (30). The sensor and the earphone are arranged in a housing (4) and connecting means are provided for attaching the housing (4) to the headgear (30).
Patent FR-2762823-B1 (FR)
Inventor: BELLENS MARCEL
IPC: B63H11/08
Filed: 1997-04-30
Granted: 1999-07-30
Abstract: The invention concerns a water sport machine consisting of a hull equipped with a pump-jet, the hull is rigid and provided with an inflatable envelope. The pump-jet consists of a light duty engine combined with a water sucking propeller located in a suction box opening into the hull bottom, the outlet of the suction box opening into a nozzle with decreasing cross-section and a helical wall.
Patent FR-2766913-B1 (FR)
Inventor: BALTHAZARD PATRICK
IPC: F28F9/04
Filed: 1997-07-30
Granted: 1999-09-24
Abstract: The invention concerns the field of heat exchanger header boxes, in particular in motor vehicle ventilation, heating and/or air conditioning installations. It is more particularly concerned with a connector adapted to be introduced into a header box. To prevent the connector becoming separated from the header box before the assembly is brazed together, the connector in accordance with the inventor includes a lug adapted to prevent movement in translation of the connector towards the outside of the header box.
Patent FR-2767527-B1 (FR)
Inventor: PEREZ MICHEL
IPC: A61P25/00
Filed: 1997-08-25
Granted: 1999-11-12
Abstract: The invention concerns novel indole piperazine derivatives of Formula (I):It also concerns a method for preparing said compounds and their use as therapeutically active substances, in particular for treating or preventing diseases related to the dysfunction of 5 -HT1-like receptors.
Patent FR-2774964-B1 (FR)
Inventor: VALENTIN JACQUES
IPC: F16D1/108
Filed: 1998-02-17
Granted: 2000-05-12
Abstract: The steering wheel has an engagement system (23A-C), a spring (38) that is applied to the engagement system, and an unfastening ring (30). The unfastening ring can move between two positions. When it is in an unfastened position the ring moves the engagement system sufficiently against the spring so as to free a space at least equal to the maximum radial space occupied by the engagement boss (7) of the steering column to which the steering wheel is affixed. In the fastened position the ring is not in contact with the engagement system.
Patent FR-2783662-B1 (FR)
Inventor: ROBERTS MICHAEL
IPC: H04W48/12
Filed: 1998-09-17
Granted: 2000-11-10
Abstract: The method involves transmitting a part of system information to a mobile station (MS) in a dedicated control channel e.g. stand alone dedicated control channel, allocated to the station, during a mobility managing procedure e.g. location updating procedure. The information is personalized based on a user profile. The information is not systematically transmitted to the station but is transmitted only when the information is necessary. Independent claims are also included for the following: (1) a mobile station for implementing a system information transmitting method (2) an entity for implementing a system information transmitting method.
Patent FR-2788546-B1 (FR)
Inventor: SERIN BERNARD
IPC: E05B15/00
Filed: 1999-01-18
Granted: 2002-03-22
Abstract: The lock comprises of a displacement mechanism (2,17,18,32,80,82) that operates the door and lock mechanism. The lock includes an electronic display system that indicates the state of the lock that is changed and controlled by a changing element (33,98). This is performed automatically as the lock state is changed.
Patent FR-2794980-B1 (FR)
Inventor: AGUADISCH LOUIS MICHEL JACQUES
IPC: A01N25/10
Filed: 1999-06-18
Granted: 2001-09-07
Abstract: Article comprises (a) an elastomeric silicone matrix in which is dispersed (b) an active organic material, and (c) an agent to ensure compatibility between (a) and (b). (c) Is an organic solvent having a Hildebrandt solubility parameter of 8-14 (cal/cm<3>)<0.5> and a vapor pressure of 0.0005-0.8mmHg (0.06-105 Pa) at 20 degrees C.
Patent HU-227698-B1 (HU)
Title: Process and intermediates for preparing anti-cancer compounds
Inventor: LEHNER RICHARD SHELTON
IPC: C07D405/00
Filed: 2000-03-30
Abstract: The present invention relates to methods and intermediates for preparing compounds of the formula  1       and the pharmaceutically acceptable salts and solvates thereof, as well as structurally related compounds, wherein R 1 , R 2  and R 15  are as defined herein. The foregoing compounds are useful in the treatment of hyperproliferative disorders, such as cancers, in mammals. 
     The present invention also relates to a method of preparing compounds of the formula  9       and the pharmaceutically acceptable salts and solvates thereof, wherein R 6 -R 10  and R 15  are as defined herein.