baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108920-B1 (FR)
Title: Procede de depot d’un film metallique de tungstene ou de molybdene par ald
Inventor: CADOT STÉPHANE
IPC: C23C16/18
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de dépôt comprenant les étapes successives suivantes :- fournir un substrat (10) dans un réacteur de dépôt par ALD,- former un film métallique (20) en tungstène ou en molybdène, sur le substrat (10), par ALD, en réalisant plusieurs fois un cycle de dépôt comprenant les étapes suivantes :  a) introduire dans le réacteur un flux contenant un gaz inerte et un précurseur du métal choisi parmi W(PF3)6 et Mo(PF3)6,   le substrat (10) étant porté à une première température inférieure à la température de décomposition thermique du précurseur du métal,   b) purger le réacteur,  c) introduire dans le réacteur un flux d’un co-réactant, le co-réactant étant de l’hydrogène ou un plasma d’hydrogène, le substrat (10) étant porté à une seconde température inférieure à 500°C et supérieure ou égale à la première température,   d) purger le réacteur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3114905-B1 (FR)
Title: Système et procede de contrôle en temps reel de la trajectoire d’un aeronef sur une piste au sol
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: G08G5/06
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-12-22
Abstract: SYSTÈME ET PROCEDE DE CONTRÔLE EN TEMPS REEL DE LA TRAJECTOIRE D’UN AERONEF SUR UNE PISTE AU SOL Un aspect de l’invention concerne un système (200) de contrôle en temps réel de la trajectoire d’un aéronef sur une piste au sol, comportant :  Des moyens de direction (110) configurés pour diriger l’aéronef au sol, chaque moyen de direction étant associé à au moins un paramètre d’utilisation ;Un calculateur (201) configuré pour :Déterminer, à partir de données d’aéronef et de données extérieures comportant des données d’état de la piste et des données météorologiques au sol, chaque moyen de direction (110) destiné à diriger l’aéronef selon une trajectoire prédéterminée et chaque paramètre d’utilisation correspondant ;Des moyens de contrôle (210) configurés pour contrôler chaque moyen de direction (110) déterminé selon chaque paramètre d’utilisation correspondant déterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106173-B1 (FR)
Title: Roulement d'orientation avec agencement d'etancheite
Inventor: DELABY JULIETTE
IPC: F16C33/78
Filed: 2021-01-13
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un roulement d'orientation comprenant une première bague (2), une deuxième bague (3), lesdites bagues (2, 3) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, au moins une rangée d'éléments de roulement (4, 5) disposés entre lesdites bagues, et au moins un joint (25, 26, 27, 28) monté dans une gorge circonférentielle (21) de la première bague (2). Une coiffe (23) est fixée à la première bague (2) et comprend un organe d'étanchéité de coiffe (33) ayant un talon annulaire (33a) monté dans une fente circonférentielle (34) formée sur une surface frontale de la coiffe (23), et une lèvre d'étanchéité (33b) faisant saillie depuis ledit talon (33a) et vers la deuxième bague (3). La lèvre d'étanchéité (33b) présente une extrémité libre en contact de friction glissant avec une partie de la deuxième bague (3). Le talon (33a) dudit organe d'étanchéité de coiffe (33) est pourvu d'au moins un trou traversant (33c).  Figure 1
Patent FR-3118935-B1 (FR)
Title: Dispositif de comble-lacune à brosse pour la maintenance de matériel roulant ferroviaire
Inventor: ISSARTEL JEAN-LOUIS
IPC: B61K11/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: DISPOSITIF DE COMBLE-LACUNE À BROSSE POUR LA MAINTENANCE DE MATÉRIEL ROULANT FERROVIAIRE L’invention concerne un dispositif de comble-lacune pour la maintenance de matériel (50) ferroviaire comprenant un support (12) d’interface configuré pour être relié à une structure (110) de maintenance, et une brosse (14) configurée pour éviter la chute d’objet dans une lacune entre le matériel en maintenance et la structure (110) de maintenance lors d’une opération de maintenance, ladite brosse comprenant une âme (16) configurée pour être fixée au support (12) d’interface, au moins deux rangées (18a, 18b, 18c, 18d, 18e, 18f) de filaments, chaque filament ayant une portion noyée dans l’âme (16) et une portion émergeant de l’âme (16) selon une direction de filament, et au moins une lamelle (22) élastomère comprenant une portion noyée dans l’âme (16) et une portion émergeant de l’âme (16) selon une direction sensiblement parallèle aux directions des filaments, agencée entre au moins deux rangées (18a, 18b, 18c, 18d, 18e, 18f) de filaments.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119930-B1 (FR)
Title: Module électronique de puissance
Inventor: MICHAUT BENOIT
IPC: H02M7/00
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un module électronique de puissance (1) comportant au moins un premier élément (33) électriquement conducteur et un second élément (34) électriquement conducteur, destinés à être respectivement à un premier potentiel électrique et à un second potentiel électrique, au moins un premier et un second composants électroniques de puissance (2) étant montés respectivement sur les premier et second éléments (33, 34), une première partie (4a) et une seconde partie (4b) d’un dissipateur (4) étant montées respectivement sur le premier élément conducteur (33) et sur le second élément conducteur (34) de façon à autoriser le transfert de calories de chaque composant de puissance (2) vers la partie correspondante (4a, 4b) du dissipateur (4) au travers de l’élément conducteur correspondant (33, 34).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3120688-B1 (FR)
Title: Gyrometre vibrant a structure plane
Inventor: LE TRAON OLIVIER
IPC: G01C19/5656
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un capteur angulaire inertiel comprend au moins trois résonateurs (R1-R3) identiques qui sont disposés symétriquement autour d’un axe sensible (A-A) du capteur, de sorte qu’un gyromètre qui est constitué à partir dudit capteur possède un fonctionnement intégrateur. Le capteur comprend en outre un élément de couplage (Ec) qui relie une portion vibrante de chaque résonateur aux portions vibrantes de tous les autres résonateurs du capteur. Des configurations préférées pour le capteur angulaire inertiel permettent d’obtenir des gyromètres intégrateurs à sensibilité élevée et à bas coût de production.Figure d’abrégé : Figure 6a
Patent FR-2447826-B1 (FR)
IPC: F16H61/34
Filed: 1980-01-29
Granted: 1986-03-28
Abstract: A mechanism for preventing unintended selection of reverse gear in a manual transmission of a vehicle comprising a plug assembly having a cam mechanism mounted at the base end portion of the control lever of the transmission. The cam mechanism allows the control lever to move freely to a forward drive gear shift position but restricts its direct linear movement from the forward drive gear shift position to the reverse gear shift position.
Patent FR-2505715-B1 (FR)
IPC: F16N7/34
Filed: 1981-05-15
Granted: 1983-07-01
Abstract: 1. A device for avoiding the icing of pneumatic tools, notably percussion tools such as jack hammers and boring machines, characterized in that it comprises at least a first tank (6) for the product adapted for avoiding the icing ; an atomizing chamber (4) of said product, and on the compressed air input channel to the tool a venturi-type nozzle (2) the narrow passage of which is in communication with said atomizing chamber via an opening (3).
Patent FR-2538380-B1 (FR)
IPC: C07C41/30
Filed: 1982-12-28
Granted: 1985-03-08
Abstract: 1. Process for the preparation of benzene compounds which are trifluoromethylated directly on the aromatic nucleus, by reaction of a carbon tetrahalide, hydrofluoric acid and a Lewis acid catalyst with a benzene derivative, characterized in that the benzene derivative is a dihalogenobenzene or trihalogenobenzene, the halogens being entirely or partially replaceable by halogenoalkoxy or perhalogenothioalkyl groups, and in that the Lewis acid is boron trifluoride used at an absolute pressure of at least 1 bar.
Patent FR-2557594-B1 (FR)
Inventor: DAVIDSON JAMES HENRY
IPC: C22C19/05
Filed: 1983-12-30
Granted: 1990-04-06
Abstract: Nickel-based alloys containing chromium and aluminium and permitting precipitation hardening by means of a heat treatment. These alloys contain, by weight 28 to 42% of chromium, less than 25% of iron, 3 to 5% of aluminium, the remainder being nickel with the usual impurities, the iron and chromium contents being situated in the region marked I in the diagram of Figure 1 so that the said alloys have the quantity of ferrite needed to control the grain size. The alloys can be employed for applications requiring high mechanical strength with excellent corrosion resistance and additionally demanding high ductility.
Patent FR-2566814-B1 (FR)
IPC: E21D5/04
Filed: 1984-06-29
Granted: 1986-10-17
Abstract: In this slope facing process, facing elements (4) are assembled in situ, their edges having means of jointing with adjacent elements; drainage (D) is provided over the whole height of the face (1) of an excavation between this face and the facing (R) of elements (4) behind which a void-filling material (B) is injected, consisting for example of lean mortar or a swelling material.
Patent FR-2569256-B1 (FR)
Inventor: VIDAL JEAN
IPC: F23D1/02
Filed: 1984-08-16
Granted: 1989-04-07
Abstract: An ignition and combustion supporting burner for pulverized solid fossil fuel comprises an axial conduit for feeding the pulverized fuel in a primary combustion supporting gas. The shape of a refractory tap-hole enables the initial part of the flame to be confined. A conduit for feeding tertiary combustion supporting gas is concentric with the tap-hole and partially or totally surrounds it. The burner also incorporates a flame detector device and an igniter in the refractory tap-hole or in the axial conduit. The axial conduit is provided with translation means providing for adjustment of the length of a chamber for preliminary mixing of the fuel and part of the combustion supporting gas comprised between the end of this conduit and the inlet of the tap-hole.
Patent FR-2655471-B1 (FR)
Inventor: RENE PARRAUD
IPC: H01B17/20
Filed: 1989-12-01
Granted: 1992-02-21
Abstract: The invention relates to a rigid electrical insulator of the line post or pin type, of which the lower end is fixed to the said line post or to the said pin and the insulating upper end of which has at least one groove intended to receive an electrical cable. According to the invention, this insulator comprises at least one central rod (1) fixed at its lower portion to the said line post (5) or to the said pin and at its upper portion to a rigid head (7) equipped with at least one indentation (8), the external face of the said rod and of the said rigid head being covered in a sealed manner by a covering (10), that of the said head being made from flexible elastomer and that of the rod being chosen from elastomers, resins and varnishes, the said indentation (8) provided with its covering defining the said groove (18).
Patent FR-2679451-B1 (FR)
Inventor: COUSIN GERARD
IPC: A61K9/20
Filed: 1991-07-22
Granted: 1994-09-09
Abstract: A rapidly disintegratable multiparticulate tablet having a mixture of excipients which is suitable for imparting a disintegration rate such that the tablet disintegrates in the mouth in an extremely short time, particularly in less than sixty seconds. The tablet is characterized in that the active substance is present in the form of coated microcrystals or optionally coated microgranules.
Patent FR-2698573-B1 (FR)
Inventor: GAUDIN JEAN-PAUL
IPC: B23K15/00
Filed: 1992-11-30
Granted: 1995-02-17
Abstract: Prior to bringing the junction faces (15, 16) of the workpieces (13, 14) into contact, a cavity (17, 18) is produced by machining in at least one of the junction faces (15, 16) over a substantial portion of the width of the junction face (15, 16) and over its entire length. A non-magnetic metallic material (20) is inserted into the cavity (17, 18). After having brought the workpieces (13, 14) into contact along their junction faces (15, 16), the electron beam (23) is moved along the junction zone of the workpieces (13, 14) and the non-magnetic material (20) is melted simultaneously with the melting of the metal of the workpieces, under the effect of an electron beam (23). In this way, deviation of the electron beam (23) under the effect of a magnetic field in the air gap between the junction faces (15, 16) of the workpieces (13, 14) is avoided.
Patent FR-2701941-B1 (FR)
Inventor: BAUER JEAN-MICHEL
IPC: C04B35/638
Filed: 1993-02-23
Granted: 1995-04-14
Abstract: The process for the manufacture of carbonaceous articles comprises a stage a) of manufacture of raw carbonaceous articles obtained typically by forming a mixture of carbonaceous powder and of a binder, a stage b) of curing of the said raw carbonaceous articles, and is characterised in that, to carry out the curing stage b), on the one hand the said raw carbonaceous articles are placed in a furnace with electrical heating and the said temperature rise is produced under circulation of a nonoxidative gaseous atmosphere in order to lower locally the partial pressure of volatile products and, on the other hand, the mechanical stresses of the said raw carbonaceous articles are relieved before the departure of the volatile products during the curing.
Patent FR-2703763-B1 (FR)
Inventor: LABRANQUE GILLES
IPC: F25B35/04
Filed: 1993-04-07
Granted: 1995-06-23
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00377 Sec. 371 Date Oct. 5, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 6, 1995 PCT Filed Apr. 5, 1994 PCT Pub. No. WO94/23253 PCT Pub. Date Oct. 13, 1994A reagent (26) combines exothermically with a cold refrigerating fluid exiting a refrigerating evaporator during a refrigeration cycle, then releases the refrigerating fluid endothermically once it has been heated to a sufficiently high temperature by means of a heating element (17) during a regeneration cycle during which the released refrigerating fluid condenses in a pressurized tank. The reagent is confined inside stainless steel walls (29, 31, 34) which prevent it from swelling. These walls include perforated tubes (34) lining channels (32) in which the mass exchanges take place during the combining and separating reactions. The heating element (17) is fitted in a central cavity (46). An air flow (54), which is interrupted during regeneration, evacuates the heat of the combining reaction by means of fins (56). The invention prevents the block of reagent from distorting and becoming progressively inoperative over repeated cycles.
Patent FR-2726178-B1 (FR)
Inventor: BASCOULERGUE GERARD
IPC: A61B17/15
Filed: 1994-10-27
Granted: 1997-03-28
Abstract: The system consists of a column (26) connected to one end of an interstitial plate (28) designed to engage with the intercondyle recess of the femur, a thrust member (23) which fits onto the column and has two stops (25) which make simultaneous contact with distal sections of the femur, and a distal cutter guide (33) which extends perpendicular to the thrust member's contact plane (p-p'). The guide has a cutter slot (36) lying perpendicular to the plane (p-p') and a lateral bar (37) with holes for pins (42). The interstitial plate (28) is connected to the column (26) by an adapter (28a) which prevents any relative rotation between the plate and the column and has a wedge to fit into the inter-condyle recess of the portion of the femur which is not to be resected.
Patent FR-2745235-B1 (FR)
IPC: F16D3/20
Filed: 1996-04-12
Granted: 2000-04-28
Abstract: A rotational coupling of a wheel flange (14) to an output member (12) of a transmission joint for use in coupling a motor vehicle wheel flange to the outward bell housing of a constant-velocity joint in the vehicle-transmission. The wheel flange (14) is mounted so that it can rotate freely through a wheel support (16) by a rolling-contact bearing (18). The wheel flange (14) and the joint output member (12) includes a complementary coupling (19) including a ring (40) attached to the end of the flange facing the output member (12). The ring includes driving profiles (44) designed to interact with complementary profiles (54) associated with the output member. The force-transmission interface of the driving profiles (44) is distributed essentially outwardly of the extension of the end of the wheel flange (14) bearing the ring (40).
Patent FR-2758909-B1 (FR)
Title: Electrode bipolaire pour accumulateur a electrolyte alcalin
Inventor: BRONOEL GUY
IPC: H01M4/80
Filed: 1997-01-24
Granted: 1999-07-23
Abstract: Linvention concerne une électrode bipolaire pour accumulateurs alcalins, comportant un écran conducteur (17), un collecteur tridimensionnel (20) comportant des aspérités (23i), plaqué sur chaque face de l'écran conducteur (17), et de la matière active remplissant les collecteurs (20) pour former respectivement les électrodes positive et négative. Selon l'invention, au moins une des faces de l'écran conducteur (17) est rainurée (18i), et les collecteurs tridimensionnels (20) sont collés sur l'écran conducteur (17) par une colle non conductrice (22) stable en présence d'un électrolyte fortement alcalin et sont en contact direct avec les faces externes de l'écran conducteur (17) via les aspérités (23i) des collecteurs tridimensionnels (20).par.
Patent FR-2784330-B1 (FR)
Inventor: LEFRANC JEAN LOUIS
IPC: E05B15/16
Filed: 1998-10-13
Granted: 2000-12-29
Abstract: The device comprises a cap (1) that is placed upon one of the wheel nuts (4). The cap comprises a number of spring loaded bars (10) that engage with a recess (14) located on the nut. The cap can only be removed when the correct tool is employed.
Patent FR-2788550-B1 (FR)
Inventor: SERIN BERNARD
IPC: E05C9/00
Filed: 1999-01-18
Granted: 2001-09-14
Abstract: Lock bolt has casing (9) including driving mechanism (6) moving top (4) and bottom (5) rods. Driving mechanism includes rotary actuator (17, 18) with squared aperture (20) where squared axle of door handle can be placed, and projecting sector (32) cooperating with low rod, inversing mechanism (21, 21') moves top rod in opposite direction.
Patent HU-224048-B1 (HU)
Title: A container for foodstuffs
Inventor: KETTING WILLEM HENDRIK
IPC: B65D43/06
Filed: 1998-11-11
Abstract: The invention provides a container (2) with a container shroud (1) which has a base (4) and a top (3) and at least the top (3) is made of plastic and has a reclosable discharge aperture (23), with the top (3) having a lower circumferential edge (26) to connect the top (3) with the container shroud (1), and the discharge aperture (23) being covered by a cap (24) which is connected to the top (3) by film hinge (25) located in the vicinity of the highest point on the top (3) characterised in that the top (3) is substantially convex in form and the cap (24) is substantially concave in form and wherein the cap when in it's open form can be laid against the top (3) and in this state the cap (24) is largely congruent with the surface of the top (3). The container (2) has particular application in the packaging of foodstuffs.
Patent HU-224109-B1 (HU)
Title: Panel with a shaped plug-in section
Inventor: MOEBUS MAIK
IPC: E04F15/04
Filed: 2000-02-18
Abstract: The panel (1) is connected to a further panel (2) in positive engagement by connecting devices consisting of a lateral groove (3) formed by two rigid flanks, one of which (6) is longer than the other. The longer flank has a recess (7) and the other panel has a lateral tongue (4) with a lug formation (9) on the lower or upper side. The lug formation can secure in the recess. The side of the tongue with the lug formation has an incline (12), so that in the joined state of the two panels there is a space between the incline and the longer rigid flank. The lug formation in the second state reaches to the bottom of the recess.
Patent HU-225514-B1 (HU)
Title: Capsule-reactor and receptacle therefor
Inventor: WINDBERGER LASZLO
IPC: A61M3/04
Filed: 2002-07-11
Abstract: A pipe arrangement serves a reactor capsule system in establishing an intimate hydrodynamic process. The pipe arrangement has two intermediate pieces, namely a conic turbine inflow piece (5.1) and a turbine outflow piece (5.2).These pieces are threaded for easy assembly and have an internal lamellar structure in order to centralize and support a reactor capsule (5.3) having a lower diameter. A pipe arrangement serves a reactor capsule system in establishing an intimate hydrodynamic process. The pipe arrangement has two intermediate pieces, namely a conic turbine inflow piece (5.1) and a turbine outflow piece (5.2).These pieces are threaded for easy assembly and have an internal lamellar structure in order to centralize and support a reactor capsule (5.3) having a lower diameter. The reactor capsule (5.3) is perforated on both ends, and contains a ring seal at its center. The internal space of the reactor is filled with active matter, and a nozzle is fitted to the output piece (5.2). The assembly satisfies favorable intimate gynecological conditions. Biodegradable polymers are used (for the capsule) aimed at being compatible with medicinal herb based active matter. The system is guided to dissolve layer by layer coatings of active compounds, to yield repeatedly new molecule(s), mixture(s) and various homogeneous active agents. With reference to its perforations and to (related) hydrodynamic studies, the reactor-capsule is programmed to perform dissolving tasks. As a result, a reactor-capsule is self dosing, auto-guiding, and self-stopping. A bionic system is formed with simultaneous physical and/or chemical dimensioning of body tissue-surface pressures and of active-matter-absorption. This integrated process operates on an artificial intelligence level and owing to its multifunctionality and popular appeal, gains epoch-changing and strategic importance.
Patent HU-227187-B1 (HU)
Title: Method for biological effluent treatment
Inventor: INGERLE KURT
IPC: C02F3/12
Filed: 2000-11-30
Abstract: After the V-phase (presedimentation) and before the R-phase (stirring) sedimented, thickened activated sludge from the SU-tank (sedimentation and circulation tank) is recycled (S-phase) into the B-tank (activated sludge tank). Preferred features: Recycling is effected during or preferably after the A-phase (extraction). The volume with lower dry matter than introduced sedimented activated sludge displaced in the S-phase in the B-tank, is recycled through openings close to the surface into the SU-tank. These only permit flow in the S- and R- phases, and are closed in the V- and A- phases. The openings are closed with flaps. These open automatically during the greater differences in level between the B- and SU- tanks during the S- and R- phases.With reduced water level differences in the B- and A- phases they remain closed. Stirring in the SU- tank (R-phase) is effected by air injection, or by electrically-driven stirrers. Recycle of sedimented and thickened activated sludge is effected in the S-phase by a compressed air lift pump or by electrically-driven stirrers. Further similar variations are described, and processing durations and levels are detailed.
Patent HU-222982-B1 (HU)
Title: Expression of heterologous proteins in attenuated bacteria using the htra-promoters
Inventor: CHATFIELD STEVEN NEVILLE
IPC: C07K14/33
Filed: 1995-01-31
Abstract: The invention provides a DNA construct comprising the <u>htrA</u> promoter sequence operably linked to a DNA sequence encoding one or more heterologous proteins, replicable expression vectors containing the constructs, and attenuated bacteria containing the constructs or vectors. The invention also provides a vaccine composition comprising an attenuated bacterium as defined above, or a fusion protein expressed from a construct as defined above, and a pharmaceutically acceptable carrier.