baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981288-A1 (FR)
Title: Method for controlling automated drilling of e.g. hole in flat piece by drilling machine for installing screw, involves performing visualization of flat piece to determine measurement of drilling diameter at fixed distance
Inventor: VAN DAMME DAMIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: The method involves adjusting a predetermined fixed distance between a drilling machine (5) and a drilled flat piece by forward movement of the machined at a close distance. Visualization of the piece is performed in order to determine measurement of drilling diameter at the fixed distance. The visualization of the drilling of the piece is analyzed by digital processing. The measurement of the diameter and preset tolerances are compared to condition the continuation of drilling. Tracking control is initiated if the measurement is in a range of selected tolerance. An independent claim is also included for a device for controlling automated drilling of a hole and a countersunk hole in a flat piece by a drilling machine.
Patent FR-2969403-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de frequence de repetition
Inventor: YAMASHITA TOMOYU
IPC: H01S3/131
Filed: 2011-12-19
Abstract: Dispositif de commande de fréquence de répétition 1 Il comprend un laser esclave 12 une unité de conversion photoélectrique esclave 16, un laser maître 23, une unité de conversion photoélectrique maître 26, une unité de modification de fréquence 28, un comparateur de phase 32 et un filtre de boucle 34. La fréquence de répétition du laser maître 23 ne subit pas de commande basée sur l'un ou les deux du signal électrique maître et du signal électrique esclave (état de fonctionnement libre).
Patent FR-2984674-A1 (FR)
Title: Auto-configuration d'un equipement pour la connexion a un reseau sans fil securise
Inventor: DAUCHY JEROME
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'un équipement (1a) pour la connexion à un réseau sans fil principal sécurisé (LAN#1), un boitier d'accès à Internet (2) comprenant des moyens de communication sans fil (20) avec l'équipement (1a) au moins et des moyens de routage (21), caractérisé en ce que lesdits moyens de communication sans fil et de routage (20, 21) sont aptes à établir le réseau sans fil principal (LAN#1) et un réseau sans fil alternatif (LAN#2), le boitier (2) étant configuré pour, lorsqu'il est connecté à l'Internet (10) et lorsque l'équipement (1a) est connecté au boitier (2) via le réseau alternatif (LAN#2), n'autoriser que le trafic entrant/sortant nécessaire au téléchargement sur l'équipement (1a) d'un logiciel de configuration, le procédé comprenant les étapes de : - Activation du réseau sans fil alternatif (LAN#2), - Connexion de l'équipement (1a) au boitier (2) via ledit réseau sans fil alternatif (LAN#2), - Téléchargement dudit logiciel de configuration et installation sur l'équipement (1a), - Configuration de l'équipement (1a) pour la connexion au réseau sans fil principal (LAN#1) par le logiciel de configuration.
Patent FR-2991666-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de leurrage pour la protection d'un aeronef
Inventor: RAFIN VINCENT
IPC: B64D1/02
Filed: 2012-06-07
Abstract: Procédé, dispositif et système de leurrage pour la protection d'un aéronef. Le procédé de leurrage, du type dans lequel : - on enferme un leurre embarqué éjectable, pourvu d'une charge de leurrage (13), dans un corps cylindrique fuselé (9), monté de façon éjectable sur l'aéronef (1), et - on éjecte ledit corps cylindrique fuselé (9) enfermant le leurre, parallèlement au flux aérodynamique de l'aéronef, est remarquable par le fait que, après l'éjection du corps cylindrique, - on sort ladite charge de leurrage (13) hors dudit corps cylindrique fuselé (9), tout en maintenant la charge de leurrage solidaire dudit corps, et - on commande ladite charge de leurrage sortie du corps pour la rendre active.
Patent FR-2999765-A1 (FR)
Title: Terminal de controle de trafic notamment aerien
Inventor: PINHEIRO JEAN PHILIPPE
IPC: G08G5/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: Ce terminal d'opérateur de contrôle de trafic aérien, du type comportant des moyens d'affichage d'informations de trafic aérien (2) et des moyens formant interface homme/machine (3) mis à la disposition de l'opérateur notamment pour gérer le trafic et le fonctionnement du terminal, est caractérisé en ce que les moyens formant interface homme/machine comportent en outre des moyens à surface tactile (5) et un occulomètre (4) de détection de la position des yeux de l'opérateur aérien et en ce qu'il est adapté pour afficher la distance minimale de séparation de deux aéronefs au moins lors de leur croisement, établies à partir de leurs plans de vol ou de données radar, si l'opérateur regarde le premier aéronef, pose un doigt sur les moyens à surface tactile, pour sélectionner ce premier aéronef, regarde le deuxième aéronef, pose un autre doigt sur les moyens à surface tactile, pour sélectionner ce deuxième aéronef, afficher la position future des aéronefs (6, 7, 8) si l'opérateur fait glisser ses doigts sur les moyens à surface tactile, et pour créer un évènement de conflit dans un agenda (10) lorsque l'opérateur retire ses doigts des moyens à surface tactile.
Patent FR-2986705-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, used to treat keratin materials, shape, care, reinforce, repair and protect hair, comprises carboxyl compounds and its salt, hydrate, acyclic or cyclic (thio)acetal, (thio)hemiacetal or optical or geometrical isomers
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61K8/42
Filed: 2012-02-09
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one carboxyl compound of formulae (I) and (II) and its salt, hydrate, acyclic or cyclic (thio)acetal, (thio)hemiacetal or optical or geometrical isomers. Cosmetic composition comprises at least one carboxyl compound of formulae ((H-C(=O)-C(O)-) nR) (I) or ((H-C(=O)-C(=O)-N-R4) n1-R6-(O-C(=O)-C(=O)-H) m) (II) and its salt, hydrate, acyclic or cyclic (thio)acetal, (thio)hemiacetal or optical or geometrical isomers. R : radical obtained from organic mono- or polyamine; R4 : 1-30C-alkyl, preferably 1-10C-alkyl, 2-30C-alkenyl, preferably 2-10C-alkenyl (where alkyl and alkenyl are optionally interrupted by one or more heteroatoms and/or divalent groups of -O-, -S-, -C(O)- or -N(R1)-, and optionally substituted by one or more groups comprising OH, mercaptan, aldehyde, amino, di-1-10C-alkylamino, dihydroxy-1-10C-alkylamino, 2-10C-acylamido, R1-C(O)-N(R1)-, 2-10C-acyl amido, R1-C(O)-N(R1)-C(O)-, halo, sulfo, carboxyl, cyano or 1-10C-alkoxy) or 6-30C-aryl, preferably phenyl; R1 : H or 1-10C-alkyl; R6 : 1-20C-alkylene, preferably 1-10C-alkylene, 1-20C-alkenylene, preferably 1-10C-alkenylene (where the alkylene or alkenylene are optionally interrupted by one or more heteroatoms and/or divalent groups of -O-, -S-, -C(O)- or -N(R1)-, and optionally substituted by one or more groups comprising OH, mercaptan, aldehyde, amino, di-1-10C-alkylamino, dihydroxy-1-10C-alkylamino, 2-10C-acylamido, R1-C(O)-N(R1)-, 2-10C-acyl amido, R1-C(O)-N(R1)-C(O)-, halo, sulfo, carboxyl, cyano or 1-10C-alkoxy) or arylene, preferably ethylene; n : 1-100; and n1, m : 1-50, preferably 1. An independent claim is included for treating keratin materials, comprising applying the composition to the keratin materials.
Patent FR-2988778-A1 (FR)
Title: Structure d'entree d'air de nacelle de turboreacteur de type laminaire
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02C7/04
Filed: 2012-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure d'entrée d'air pour nacelle de turboréacteur comprenant au moins un panneau interne (3) destinée à être rattaché à un carter de soufflante, et au moins un panneau externe (2) mobile en translation selon une direction sensiblement longitudinale de la nacelle et intégrant une portion de lèvre (2a) d'entrée d'air apte à assurer une jonction entre le panneau interne fixe et le panneau externe, ladite portion de lèvre d'entrée d'air et ledit panneau interne fixe étant chacun équipés au moins au niveau d'une extrémité de jonction, d'une structure d'atténuation acoustique (5, 6), caractérisé en ce qu'au moins l'une des extrémités de jonction est équipée d'au moins un heurtoir (81) radial apte à venir en contact avec une bride (91) de jonction correspondante présentée par l'autre extrémité de jonction lorsque le panneau externe mobile est en position de fermeture.
Patent FR-2991523-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique et ressort pour le maintien radial d'aimant permanent associe
Inventor: WALME BENOIT
IPC: F16F1/18
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention concerne essentiellement un rotor (100) pour machine électrique comportant une âme centrale (101) et des bras (102) s'étendant radialement par rapport à l'âme (101). Des aimants permanents (114) sont positionnés à l'intérieur de logements (111) délimités chacun par deux faces de deux bras adjacents (102), une face externe de l'âme (101), et les rebords (105) des bras (102). Conformément à l'invention, des ressorts (122) sont positionnés à l'intérieur des logements (111) entre la face externe de l'âme (101) et une face de l'aimant (114) tournée vers l'axe (X) du rotor (100). Ces ressorts (122) assurent un maintien de l'aimant permanent (114) à l'intérieur de son logement (111) contre les rebords (105) des bras du rotor en exerçant par déformation un effort radial (F1) sur l'aimant permanent (114) de l'intérieur vers l'extérieur du rotor (100). L'invention concerne également les ressorts (122) en tant que tels présentant une portion arrondie centrale et deux portions arrondies d'extrémités situées de part et d'autre de la portion arrondie centrale ayant des courbures inversées. L'invention concerne également un ressort pour le maintien d'aimants permanents associés.
Patent FR-2994274-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courant circulant dans un conducteur
Inventor: STOCKER GILLES
IPC: G01R1/20
Filed: 2012-07-31
Abstract: Dispositif de mesure de courant comportant au moins une bobine (1), sans noyau ferromagnétique, placée au voisinage d'un conducteur (2) parcouru par le courant à mesurer. Le conducteur (2) entoure au moins partiellement ladite bobine (1).
Patent FR-2996387-A1 (FR)
Title: Modulateur rf sigma delta a couplage capacitif, convertisseur analogique-numerique et appareil comprenant un tel modulateur
Inventor: ABOUSHADY HASSAN
IPC: H03M1/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un modulateur (100) radiofréquences sigma delta à temps continu comprenant au moins deux résonateurs LC (108, 110) réalisant un filtre passe-bande (106), et couplés entre eux par au moins un élément capacitif (112), dit de couplage, et plus particulièrement par une capacité de couplage variable. Elle concerne également un convertisseur analogique-numérique et un appareil électronique, tel qu'un récepteur RF, mettant en œuvre un tel modulateur RF Sigma Delta à temps continu.
Patent FR-2996156-A1 (FR)
Title: Applicator for applying opening frame joint on rabbet of e.g. door opening on body of car, has stems for releasing application casters when force applied on application casters is higher than predetermined value and is exerted on frame
Inventor: LORINI SEBASTIEN
IPC: B23P19/04
Filed: 2012-10-02
Abstract: The applicator (6) has a frame (14) mounted with application casters (18, 20) of a flexible section (8). Two stems (36) release the application casters when a force applied on the application casters is higher than a predetermined value and is exerted on the frame. The application casters are arranged at a distance from each other, where rotation axes of the application casters are formed parallel to each other. A handle (16) is movably mounted on the frame, and the stems are arranged between the handle and the application casters that cooperate with sides of the flexible section. An independent claim is also included for a method for applying a flexible section on a longitudinal support.
Patent FR-2996147-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'acide fluore
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: B01J14/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une solution aqueuse comprenant un sel d'un composé organique comprenant au moins une fonction acide et au moins un atome de fluor, dit acide fluoré par réaction entre ledit sel et au moins un acide de Brönsted en présence d'un solvant organique solubilisant le produit qui se forme, ledit solvant organique formant au moins un milieu réactionnel biphasique liquide/liquide avec la solution aqueuse.
Patent FR-2998748-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de retransmission de donnees dans un commutateur reseau
Inventor: JAN MATHIEU
IPC: H04L47/41
Filed: 2012-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour transmettre des données au sein d'un commutateur réseau. Le procédé mis en œuvre par ordinateur permet de ne transmettre vers un domaine réseau récepteur que les données applicatives utiles à ce domaine. Le procédé identifie dans une trame reçue les seules données correspondant à chaque domaine réseau destinataire, puis la trame est désassemblée pour écrire chaque jeu de données dans une zone mémoire assignée du commutateur réseau. Le procédé permet par ailleurs d'envoyer une trame avec uniquement les données d'un domaine réseau destinataire en construisant une nouvelle trame avec les seules données utiles au réseau destinataire qui ont été stockées dans une zone mémoire du commutateur.
Patent FR-2999197-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau de signalisation routiere
Inventor: GIROD CLAUDE
IPC: E01F9/011
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un panneau (3) de signalisation routière sur un support (4) et comportant au moins un rail de fixation (2) en forme globale de C solidarisé au dos dudit panneau (3), une bride (5) apte à s'étendre autour du support (4) et des éléments de serrage permettant de serrer ladite bride (5) sur le rail de fixation (2) pour fixer le panneau (3) sur ledit support (4), ledit dispositif de fixation (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément de protection (8,38,48,58) au moins en partie inséré à chaque extrémité libre dudit rail de fixation (2).
Patent FR-3002653-A1 (FR)
Title: Device for fixing magnifying glass, plate or object on e.g. pin, has main support comprising excavation on its circumference, where excavation has angular form at ninety degrees, and optical magnifying glass accommodated in excavation
Inventor: PROCOPIO MICHELE
IPC: A44C25/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: The device has a main support (4), made of metal, comprising a circular opening (7) and an excavation (10) on its circumference (9), where the excavation has an angular form at 90 degrees. An optical magnifying glass (1) or a decorative object is accommodated in the excavation. A resin self-adhesive part (6) has a same shape of the main support so as to lock and block the optical magnifying glass or the decorative object. The self-adhesive part is made of material covered with a self-adhesive face forming a decorative part.
Patent FR-2994492-A1 (FR)
Title: Circuit integre
Inventor: KUENEMUND THOMAS
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-07-31
Abstract: Montage (200) qui comprend un circuit (201), qui a une première borne (202) pour un premier potentiel (203) d'alimentation et une deuxième borne (204) pour un deuxième potentiel (205) d'alimentation, un commutateur (206), une source (207) de tension, qui est connectée à la deuxième borne (204) et un dispositif (208) de commande, qui est conçu pour, en réaction à la réception d'un signal de déconnexion dans un mode de service, ouvrir le commutateur (206) et commander ensuite la source (207) de tension, de manière à ce qu'elle modifie le potentiel de la deuxième borne (204) en direction du premier potentiel (203) d'alimentation.
Patent FR-3009920-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a niveau avant arriere par essieu a hauteur variable (ehv) sous forme de pret a monter pour moissonneuse batteuse
Inventor: IMBERT JEAN
IPC: B62D7/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: Le Dispositif de mise à niveau avant arrière ce caractérise par le concept d'un essieu à doubles parallélogrammes variables, droit et gauche viens se monter en lieu et place de l'essieu arrière d'origine par le palier supérieur (1 06 001), sous l'effets des vérin (1 25 001) placés entre les bras porteurs inferieurs (3 101 001 et 3 102 001) et le palonnier central (1 101 001) la variation de hauteur par rapport à la hauteur d'origine est de moins 150mm à plus 400 mm, ce dispositif ne change pas l'empattement de la moissonneuse batteuse et permet de conserver son rayon de braquage et sa maniabilité d'origine. Ce dispositif suivant l'invention permet un travail en toute sécurité et à plein rendement dans des pentes de 30%.
Patent FR-3003478-A1 (FR)
Title: Filtre a particules
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01J31/38
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (1) comprenant un substrat filtrant en céramique poreuse et une phase catalytique, tel que la phase catalytique comprend un oxyde mixte de zirconium et de calcium.
Patent FR-3004668-A1 (FR)
Title: Procede de deformation d'une piece de turbomachine par grenaillage pour correction d'un defaut geometrique
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: F01D1/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de déformation d'au moins une pièce (1) de turbomachine par grenaillage, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à définir au moins une zone (A) de ladite au moins une pièce (1) destinée à être déformée, et à réaliser une opération de grenaillage (G) sur ladite au moins une zone (A) afin de déformer ladite au moins une pièce (1), ladite au moins une pièce (1) comportant au moins un défaut géométrique, et la déformation de ladite au moins une pièce (1) par l'opération de grenaillage (G) permettant de corriger ledit au moins un défaut géométrique.
Patent FR-3004848-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la valeur d'une resistance electrique comportant un materiau ferromagnetique
Inventor: BIGOT JEAN-YVES
IPC: H01C17/242
Filed: 2013-04-22
Abstract: Procédé de modification de la valeur d'une résistance électrique (30), comportant un matériau ferromagnétique (31) possédant une première direction d'aimantation, comprenant les étapes suivantes : a) éclairement par un premier faisceau LASER (14) d'une première zone (32) du matériau ferromagnétique (31), de sorte que cette zone soit chauffée à une température égale ou supérieure à la température de Curie du matériau ferromagnétique (31); b) application dans la première zone (32) d'un champ magnétique de direction opposée à la première direction d'aimantation du matériau ferromagnétique (31); c) diminution de l'énergie apportée par le premier faisceau LASER (14) à la première zone (32) afin de permettre le refroidissement de la première zone pour former un premier domaine magnétique contrôlé (36C).
Patent FR-3004737-A1 (FR)
Title: Pont en beton
Inventor: BINET JULIEN
IPC: E01D18/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un pont comprenant une dalle (12) de support en béton comportant une face supérieure agencée pour supporter une voie de circulation (1) et une face inférieure opposée à la face supérieure. Le pont (10) est remarquable en ce que ladite dalle de support (12) comprend une proportion de béton fibré à ultra-hautes performances et en ce que le pont (10) comprend des moyens de renfort (20) solidarisés à ladite face inférieure de la dalle (12) de sorte à en améliorer la résistance mécanique.
Patent FR-3007159-A1 (FR)
Title: Telecommande nomade programmable pour un equipement domotique et procede de programmation
Inventor: JAMAIN SILVERE
IPC: G08C17/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Une installation domotique (10) comporte au moins un équipement domotique (12) dont une variable d'état varie de façon continue ou quasi-continue dans une plage de fonctionnement, commandé à distance par une télécommande nomade (18) comportant une interface homme-machine (38) comportant une interface incrémentielle (20) de variation incrémentielle de la variable d'état avec un pas prédéterminé et une mémoire de stockage (32) d'une valeur du pas prédéterminé. La télécommande (18) comporte un circuit de commande (30) pour, en réponse à une commande sur l'interface homme-machine, modifier la valeur du pas prédéterminé stockée dans la mémoire de stockage (32).
Patent FR-3012734-A1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire et procede de collecte et de traitement d'un excreta
Inventor: CABANAC MARIE-CHANTAL
IPC: B60R15/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) sanitaire comprenant : - une cuvette (3) de collecte d'un excréta ; - un réceptacle (14) de l'excréta collecté dans la cuvette (3), et ; - un film (2) tubulaire souple de transport de l'excréta entre la cuvette (3) et le réceptacle, ledit film (2) tubulaire étant formé d'un matériau tanche à l'excréta ; caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (12) d'entrainement du film (2) tubulaire entre la cuvette (3) et le réceptacle (14).
Patent FR-3015614-A1 (FR)
Title: Boisseau mobile pour une vanne de circuit de fluide
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K5/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un boisseau (42) mobile pour une vanne de circuit de fluide, notamment pour véhicule automobile, le boisseau (42) étant délimité par des bords et présentant une face de contact (5) permettant d'obturer un ou des orifices de circulation du fluide, prévus débouchant au niveau d'une paroi d'une cavité intérieure de la vanne, par un déplacement de la face de contact (5) dans une direction de déplacement, ladite face de contact (5) étant munie de déformations (2) configurées pour diminuer l'aire de contact de la face de contact (5) avec la paroi de la vanne, ladite face de contact (5) comprenant des zones sans déformations (2), lesdites zones sans déformations (2) étant dimensionnées et positionnées de manière à angulaire une distance minimale, d'une part entre deux orifices lorsqu'ils sont obturés par le boisseau (42), et d'autre part entre le ou les orifices obturés et les bords dudit boisseau (42), ladite distance minimale étant configurée pour éviter des fuites de fluide.
Patent FR-3015708-A1 (FR)
Title: Procede de prevision et terminal
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: G05D23/32
Filed: 2013-12-24
Abstract: Terminal et procédé de prévision du comportement d'une grandeur représentative du confort intérieur d'un bâtiment telle qu'une température, un degré de luminosité ou un degré d'hygrométrie. Le procédé comprend une étape (E1) consistant à disposer d'un modèle de prévision (M). Le procédé comprend une étape (E2) consistant à acquérir au moins une première valeur de mesure (MGI) à un premier instant donné (t1). Le procédé comprend une étape (E3) consistant à disposer d'une première prévision (PGE) de l'évolution temporelle d'une grandeur représentative des conditions climatiques extérieures. Le procédé comprend une étape (E4) consistant à établir une seconde prévision (PGI) de l'évolution temporelle en appliquant le modèle de prévision (M), ladite seconde prévision (PGI) comprenant une estimation de la valeur de la grandeur représentative du confort intérieur pour au moins un second instant donné (t2) postérieur au premier instant donné (t1).
Patent FR-3017167-A1 (FR)
Title: Collier de serrage a reserve de capacite dissymetrique
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/035
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le collier de serrage comprend une ceinture métallique (10) ayant des moyens de serrage (12, 14) et une ondulation (16) située en arrière desdits moyens de serrage. A l'état libre, l'ondulation (16) présente une partie avant (17) située du côté des moyens de serrage, dans laquelle le rayon de courbure de ladite ondulation est augmenté par rapport au rayon de courbure de l'ondulation dans une partie arrière (19) de l'ondulation, éloignée des moyens de serrage.