baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048057-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a illumination progressive homogene pour un vehicule automobile
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux 100 pour un véhicule automobile comprenant au moins un système optique 110 comprenant une pluralité de portions de sortie 122, 132 qui s'étendent le long d'une première direction et d'une deuxième direction (B) généralement perpendiculaire à la première direction (A), le système optique 110 étant agencé pour émettre par chacune des portions de sortie 122, 132 des rayons lumineux issus d'au moins une source lumineuse 150 associée à au moins une portion de sortie 122, 132, caractérisé en ce que les portions de sortie 122, 132 sont disposées en se suivant le long de la première direction (A) et sont disposées sur aux moins deux rangées 120, 130 le long de la deuxième direction (B).
Patent FR-3048073-A1 (FR)
Title: Dipositif de chauffage a soufflante pour radiateur porte-serviette
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: F24H9/06
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente demande propose un dispositif additionnel (100) de chauffage destiné à être fixé sur un corps de chauffe. Le dispositif additionnel comprend un boîtier (110) muni d'au moins une entrée d'air (118) et une sortie d'air (125), un élément chauffant ainsi qu'un pulseur permettant le chauffage d'un flux d'air passant par l'entrée d'air (118) et la sortie d'air (125). Le boîtier comprend une première partie (113) traversée par au moins deux fentes (123) allongées et parallèles entre elles. Chaque fente permet avantageusement d'accueillir une partie arrière (410) d'un support (400) lié à un corps de chauffe, de sorte à pouvoir régler la position du boîtier par rapport aux supports à l'aide de moyens de serrage dédiés. Il est ainsi possible de dissimuler aisément la première partie du boîtier derrière le radiateur tout en permettant à une seconde partie du boîtier d'affleurer sous le corps de chauffe.
Patent FR-3055691-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage a ecran diffractif pour vehicule automobile
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21V13/04
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention propose un module d'éclairage pour véhicules automobiles, qui comprend des moyens optiques pour dévier de manière angulaire au moins une partie des rayons lumineux qui les traversent, sans pour autant changer la géométrie de la lentille de projection du module d'éclairage.
Patent FR-3059547-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct de structure triarylmethane, sous forme d'emulsion eau-dans-huile et procede de coloration et de decoloration simultanees mettant en oeuvre cette composition
Inventor: SENECA DAVID
IPC: C07C251/20
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne une composition a) sous forme d'émulsion inverse eau-dans-huile comprenant (i) un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, (ii) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, (iii) un ou plusieurs corps gras liquides, en une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids de l'émulsion, (iv) de l'eau. Elle concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre la dite émulsion inverse, ainsi qu'un un procédé de coloration/décoloration des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, mettant en œuvre l'application sur lesdites fibres d'au moins une composition (a) sous forme d'émulsion inverse eau-dans-huile comprenant un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, un ou plusieurs corps gras liquides, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques et de l'eau ; d'au moins une composition (b) comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés et un ou plusieurs agents alcalins ; et d'au moins une composition (c) comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques.
Patent FR-3062072-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'une composition gazeuse, liquide ou sous forme d'aerosol, contenant au moins un polluant
Inventor: DAVID PHILIPPE
IPC: C02F1/58
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une composition gazeuse, liquide ou sous forme d'aérosol, contenant au moins un polluant consistant en un composé inorganique volatil (CIV), un siloxane, et/ou un composé organique volatil fonctionnel.
Patent FR-3064344-A1 (FR)
Title: Installation cryogenique comprenant un circulateur
Inventor: VIARGUES FRANCOIS
IPC: F25D17/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un circulateur (2) assurant une circulation d'un fluide frigorifique (4) dans un circuit (6) d'une installation cryogénique (1) depuis et vers un élément (3) présentant une charge thermique, le circulateur (2) comportant un module d'entraînement (8a, 8b) et un module de pompage (9a, 9b) pourvu d'une roue centrifuge (10), ledit module d'entraînement (8a, 8b) étant accouplé magnétiquement (51) audit module de pompage (9a, 9b) afin d'animer ladite roue centrifuge (10) d'un mouvement rotatif.
Patent FR-3064607-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de sandwichs surgeles micro-ondables
Inventor: FERRY PATRICK
IPC: B65D81/34
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble sandwich surgelé micro-ondable - suscepteur pour micro-ondes, caractérisé en ce que le sandwich est placé dans ledit suscepteur de telle sorte que ledit suscepteur est en contact avec la face supérieure et la face inférieure dudit sandwich, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel sandwich.
Patent FR-3073712-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de graines proteagineuses en vue d'ameliorer leur valorisation a titre d'aliments
Inventor: CHESNEAU GUILLAUME
IPC: A23L33/185
Filed: 2017-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de graines protéagineuses ces graines étant choisies parmi l'une au moins des graines suivantes : féverole, pois, lupin blanc et lupin bleu, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes successives suivantes : a) utilisation de graines d'au moins une des espèces végétales précitées, à la condition que ces graines présentent une teneur en protéine, et/ou une teneur en amidon, et/ou une teneur en matière grasse, de valeur supérieure ou égale à une valeur prédéterminée, et/ou, au moins un des composés du groupe suivant : facteur antinutritionnel (FAN), cellulose brute, fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF), selon une teneur inférieure à une teneur prédéterminée ; b) Mise sous une pression minimale de 10 bars des graines de l'étape a), pendant une durée supérieure à 10 secondes, jusqu'à l'obtention d'une température supérieure à 80°C.
Patent FR-3059251-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide contenant des matieres organiques, naturelles ou synthetiques, en particulier dans une filiere d'eau potable
Inventor: HINAUT BERNARD
IPC: C02F1/28
Filed: 2017-11-24
Abstract: Procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d'eau, contenant des matières organiques naturelles ou synthétiques, par passage d'un flux ascendant de fluide à travers un lit (2) de charbon actif, selon lequel : le charbon actif est sous forme de grains dont la taille effective est comprise entre 0,3 et 1,5 mm ; au moins une phase de filtration/adsorption est prévue au cours de laquelle la vitesse du fluide est suffisamment faible pour ne pas provoquer d'expansion sensible du lit de charbon actif qui assure à la fois une filtration et une adsorption des matières contenues dans le fluide ; et au moins une phase d'expansion est prévue, au cours de laquelle le fluide circule à une vitesse suffisamment forte pour provoquer une expansion sensible du lit de charbon actif qui subit alors un lavage par le fluide.
Patent FR-3074981-A1 (FR)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante muni de detrompeurs de phases
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator bobiné (11) pour une machine électrique tournante de véhicule automobile, comportant: - un corps comprenant des dents (29) délimitant des encoches (33), - un bobinage (26) comportant des enroulements de phase (U, V, W) ayant des parties actives (35) insérées dans les encoches (33), chaque enroulement de phase (U, V, W) comprenant une entrée et une sortie, chaque entrée d'enroulement de phase (Ue, Ve, We) est connectée à une sortie (Us, Vs, Ws) d'un autre enroulement de phase pour former un point de couplage (40) du bobinage (26), caractérisé en ce que ledit stator bobiné (11) comporte en outre au moins deux détrompeurs (56) comprenant chacun une fente (57) et en ce dans chaque fente (57) passent une entrée d'un enroulement de phase (Ue, Ve, We) et une sortie d'un autre enroulement de phase (Us, Vs, Ws) formant un point de couplage (40) du bobinage (26).
Patent FR-3075031-A1 (FR)
Title: Appareil d'aide a la penetration vaginale prevu pour recevoir un outil de travail
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'appareil comporte un manche, un tube spéculum (23) s'étendant axialement depuis le manche (21) jusqu'à une extrémité distale (22) où il présente une ouverture (28), un système de vision vidéo comportant un objectif (35) disposé dans le tube speculum et un dispositif de transmission (36) relié à l'objectif et reliable à un écran déporté de visualisation, et un support (49) d'objectif pour maintenir l'objectif (35) dans une position prédéterminée par rapport au tube speculum dans laquelle l'objectif est au voisinage de ladite ouverture (28) et en regard de l'espace situé au-delà de ladite ouverture (28) ; caractérisé en ce que ledit tube speculum comporte une partie d'extrémité (26) et une partie principale (27) s'étendant entre ladite partie d'extrémité et ledit manche, ladite partie d'extrémité (26) étant disposée autour dudit support (49) et délimitant ladite ouverture (28), ladite partie d'extrémité (26) étant élastiquement déformable et ladite partie principale (27) étant rigide.
Patent FR-3075484-A1 (FR)
Title: Antenne pour circuit imprime, circuit electronique et equipement electronique pourvus d'une telle antenne
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2017-12-18
Abstract: Antenne comprenant un corps de fixation portant un circuit électriquement conducteur ayant au moins un tronçon d'entrée de signal et un tronçon rayonnant, le corps de fixation comprenant deux parties de positionnement délimitant entre elles un passage dimensionné pour recevoir un bord d'une plaque support de circuit imprimé, le tronçon d'entrée étant porté par l'une des parties de positionnement pour s'étendre en regard d'une face de ladite plaque support et le corps comportant des moyens de serrage de la plaque de support contre au moins l'une des parties de positionnement.
 Circuit électronique et équipement électronique comportant une telle antenne.
Patent FR-3079335-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule.
Inventor: LE PAVEC ANNE
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à un conducteur d'un véhicule, mis en œuvre par un dispositif de calcul, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Détermination (21) d'une destination à partir d'information de contexte, - si la destination déterminée se situe à proximité d'un site prédéterminé (22) pour lequel un service de voiturier est disponible alors - Emission (26) d'un message proposant, au conducteur, un service de voiturier à proximité de la destination déterminée.
Patent FR-3079449-A1 (FR)
Title: Dispositif de surelevation pour un systeme de transport a roues et systemes de transport associe
Inventor: LE SAUX HERVE
IPC: B66F15/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif de surélévation (9) destiné à être fixé à un système de transport (3) comprenant au moins deux roues principales (1) à surélever, les deux roues principales étant en liaison pivot avec le système de transport, autour d'un axe (X), et deux roues secondaires (7), le dispositif de surélévation (9) comprend au moins un pied (11) conçu pour le passage du dispositif de surélévation (9) d'une position de repos, dans laquelle le au moins un pied (11) est libre de tout contact avec le sol et les roues principales (1) à surélever sont en contact avec le sol, à une position d'utilisation dans laquelle le au moins un pied (11) est en contact avec le sol et les roues principales (1) à surélever sont libres de tout contact avec le sol, le au moins un pied (11) s'étend d'une première extrémité (13a) configurée pour être fixée au système de transport (3) vers une seconde extrémité (13b) configurée pour être en contact avec le sol lorsque le dispositif de surélévation (9) est en position d'utilisation, la seconde extrémité (13b) du au moins un pied (11) comprend au moins une roulette, dite première roulette (29a), conçue pour être en contact avec le sol et permettre un déplacement du système de transport (3) lorsque le dispositif de surélévation (9) est en position d'utilisation. L'invention concerne aussi un système de transport (3) associé.
Patent FR-3079510-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression electrochimique d'hydrogene gazeux
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: H01M8/2404
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé perfectionné de compression électrochimique d'hydrogène gazeux, à basse pression, par exemple une pression P° de 1 à 30 bars, la pression P1 visée étant comprise entre 700 et 900 bars, par exemple pour le rechargement d'un réservoir d'un véhicule fonctionnant avec un moteur à combustion interne utilisant l'hydrogène comme carburant ou avec un moteur électrique alimenté par une pile à combustible. Pour ce faire, le procédé consiste essentiellement à mettre en œuvre un générateur électrique, une enceinte contenant un électrolyte et plusieurs couples électrode à hydrogène EH / contre-électrode CE et, éventuellement, au moins un séparateur disposé entre EH et CE, dans lequel on fait en sorte que l'électrolyte contienne au moins un vecteur intermédiaire A, qui est l'oxydant d'un couple redox (A/B); et on met en œuvre : une étape d'injection d'hydrogène à P° de sorte qu'à l'anode EH: H2 → 2H+ + 2e-, qu'à la cathode CE: A + ne- → B avec n=1-10 ; et une étape comprenant une inversion de polarité pour EH et CE pour induire une transformation électrochimique; de telle sorte: qu'à l'anode CE: B → A + ne- avec n=1-10,, qu'à la cathode EH: 2H+ + 2e- → H2, cet hydrogène s'accumulant dans l'enceinte à une pression P1 > P°. L'invention vise également des dispositifs pour la mise en œuvre d'un tel procédé de production ainsi qu'un kit comprenant l'un de ces dispositifs et des composants de l'électrolyte.
Patent FR-3079916-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air circulant au sein d'un echangeur de chaleur pour vehicule automobile et module de refroidissement muni d'un tel dispositif.
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F24F13/16
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins deux rideaux (11), aptes à se déplacer selon une direction d'ouverture/fermeture (Z), au moins deux organes d'entraînement (30), aptes à entraîner lesdits rideaux (11) entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d'air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d'air (F), et un système de transmission, ledit système de transmission comprenant :
- un ou des pignons (21) aptes à effectuer un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (Y),
- deux tiges dentées (22) engrenées dans le pignon (21) pour suivre un mouvement de coulissement,
le système de transmission (20) étant configuré de sorte que le coulissement des tiges dentées (22) entraîne un déplacement desdits organes d'entraînement (30) selon l'axe d'ouverture/fermeture (Z).
Patent FR-3080213-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage a distance d'un vehicule autonome connaissant une pluralite de trajets chacun identifie par une reference propre
Inventor: RAMANZIN YVES
IPC: B60W40/04
Filed: 2018-04-17
Abstract: Ce procédé, destiné au pilotage à distance d'un véhicule autonome, comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un véhicule autonome (14) connaissant une pluralité de trajets, chacun identifié par une référence propre, - fourniture d'un système de pilotage à distance (16), adapté pour communiquer à distance avec le véhicule autonome (14), et - émission, par le système de pilotage à distance (16), d'un message de commande à destination du véhicule autonome (14), ledit message de commande incluant la référence d'au moins un des trajets connus par le véhicule autonome (14).
Patent FR-3074123-A1 (FR)
Title: Evaluation d'un style de conduite d'un conducteur d'un vehicule routier en mouvement par apprentissage automatique
Inventor: GIL CASALS SILVIA
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet des modèles d'apprentissage automatique entrainés (100), des procédés (300, 400) et des appareils (500, 600) permettant évaluer un style de conduite d'un conducteur d'un véhicule routier en mouvement. Le principe général de l'invention est basé sur la détermination des différentes variations de style de conduite d'un conducteur d'un véhicule routier au cours d'une session de conduite grâce à l'apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Pour cela, l'invention propose de créer un modèle d'apprentissage automatique qui est entrainé pour évaluer un style de conduite récent d'un conducteur d'un véhicule routier. Dans l'invention, le modèle d'apprentissage automatique entrainé est obtenu selon une démarche d'apprentissage automatique en deux phases impliquant une classification non-supervisée (« clustering », en langue anglaise) suivie d'une classification supervisée (« classification », en langue anglaise).
Patent FR-3084169-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de fonctionnement d'une batterie et batterie mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état de fonctionnement d'une batterie vis-à-vis d'un ou de plusieurs profils d'utilisation,. Ce procédé comprend : -une étape d'apprentissage préalable au cours de laquelle on définit, pour un ou plusieurs profils d'utilisation,, des limites opérationnelles de ladite batterie en fonction de paramètres de la batterie; lesdites limites opérationnelles délimitant une zone opérationnelle dans laquelle la batterie exécute le ou les profils d'utilisation et une zone non opérationnelle dans laquelle la batterie n'exécute pas le ou les profils d'utilisation,, - une étape de détermination de l'état de fonctionnement de la batterie pour un profil d'utilisation donné au cours de laquelle on détermine les paramètres de la batterie en fonctionnement, et - une étape de comparaison dans laquelle on compare les limites opérationnelles issues de l'étape d'apprentissage et les paramètres de la batterie en fonctionnement issus de l'étape de détermination et on positionne la batterie dans la zone opérationnelle ou non opérationnelle.
Patent FR-3085171-A1 (FR)
Title: Methode de prolongation de la duree de conservation de la biomasse de microalgue
Inventor: SHAH SAUMIL NAVNIT
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-08-23
Abstract: Des méthodes (100, 200) permettant d'augmenter la durée de conservation d'une biomasse de micro-algues sont fournies. Ces méthodes peuvent inclure les étapes suivantes. Extraire une biomasse de micro-algues en utilisant un premier filtre ; ici, la teneur en eau de la biomasse des microalgues est supérieure à 80%. Ensuite, on rince une partie de la biomasse de microalgues dans une solution pour éliminer sensiblement au moins une substance indésirable de la biomasse de microalgues. Ensuite, en filtrant une seconde fois la biomasse de micro-algues à l'aide d'un second filtre pour éliminer le fluide en excès, le second filtrage diminue ici la teneur en eau de la biomasse des micro-algues. Ensuite, en séchant la biomasse de micro-algues à l'aide d'un dispositif d'élimination de l'eau, le seuil de teneur en eau de la biomasse des microalgues est réduit à un premier seuil Certains modes de réalisation peuvent en outre comprendre la détermination du fait que la micro-algue est issue d'eau salée ou d'eau douce et, par conséquent, la sélection d'une solution de rinçage appropriée. D'autres modes de réalisation peuvent inclure des étapes de séchage supplémentaires.
Patent FR-3085576-A1 (FR)
Title: Couvercle pour boitier de circuit integre
Inventor: FRANIATTE OLIVIER
IPC: H05K5/03
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente description concerne un couvercle pour boîtier de circuit intégré, comprenant des ouvertures (150) traversantes périphériques.
Patent FR-3086195-A1 (FR)
Title: Doigt robotise pour dispositif portable
Inventor: TEYSSIER MARC
IPC: B25J18/06
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne un doigt robotisé (1) comprenant : - des moyens de connexion (4), agencés pour se connecter avec un dispositif portable (2) selon une connexion d'échange de données et de manière à fixer les moyens de connexion au dispositif portable, - plusieurs phalanges (6) reliées entre elles en série, la première phalange (61) de la série étant reliée aux moyens de connexion, la dernière phalange (64) de la série ayant une extrémité libre - plusieurs moteurs (7, 14), chaque moteur étant agencé pour permettre un degré de liberté en rotation entre deux phalanges successives de la série de phalanges ou pour permettre un degré de liberté en rotation entre les moyens de connexion et la première phalange de la série de phalange.
Patent FR-3076990-A1 (FR)
Title: Dispositif de brossage de dents
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: A61C17/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: Dispositif (1) pour brossage de dents comportant : - un manche (10), s'étendant entre une extrémité proximale (11), apte à être tenue par une main, et une extrémité distale (12); - un support (20), fixé au manche, apte à maintenir un élément végétal (30), de telle sorte que l'élément végétal est apte à être appliqué contre des dents pour une opération de brossage de dents ; le dispositif étant caractérisé en ce que : - le support (20) maintient l'élément végétal (30) de façon réversible, l'élément végétal pouvant être libéré du support suite à une utilisation de l'élément végétal, l'élément végétal s'étendant entre une première extrémité (31), apte à être reliée au support et une deuxième extrémité (32), apte à entrer en contact avec les dents ; - le support est fixé au manche de façon réversible, le support étant apte à être libéré du manche entre deux utilisations successives de l'élément végétal.
Patent FR-3083543-A1 (FR)
Title: Matiere plastique à haute teneur en pla comprenant un ester de citrate
Inventor: ALOUI DALIBEY MADIHA
IPC: C08L67/04
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition de matière plastique à base de polyesters biodégradables et biosourcés, en particulier pour la préparation de films de matière plastique
Patent FR-3090164-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un dispositif apte à émettre des signaux Bluetooth et système associé
Inventor: RENARD NICOLAS
IPC: H04W4/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation d’un dispositif, par un système comprenant au moins une antenne et un calculateur, le procédé comprenant la mise en œuvre par le système des étapes de : mesure en continu, de la puissance reçue, par chaque antenne, d’un signal Bluetooth émis par un dispositif, constitution d’un historique comprenant une pluralité de puissances reçues mesurées par chaque antenne à différents instants, dont au moins la dernière puissance mesurée par l’une des antennes, l’historique permettant d’obtenir des informations concernant la trajectoire du dispositif, et détermination, par le calculateur, à partir de l’historique, d’une localisation du dispositif au moment où la dernière puissance est mesurée. Figure 1