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Patent FR-3029968-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) caractérisé en ce qu'il comporte, d'amont en aval : • un organe catalyseur d'oxydation DOC (3) ; • une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote NOx (6) ; • un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx ; • un organe de traitement des fuites d'ammoniac (8) ; ledit organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (6) étant d'une longueur (L1) comprise entre 45 mm et 80 mm, notamment entre 50 et 75 mm.
Patent FR-3030590-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de construction d'un mur a entretoise
Inventor: MASSON DAVID
IPC: E04B2/30
Filed: 2014-12-22
Abstract: - L'invention concerne un système de construction comprenant : - un premier panneau mural (11) présentant un premier chant (113), - deuxième panneau mural (12) présentant un deuxième chant (123), - une entretoise (30) comprenant : ○ une première extrémité de montage (31) de l'entretoise (30) sur le premier chant (113), et ○ une deuxième extrémité de montage (32) de l'entretoise (30) sur le deuxième chant (123), le système de construction étant caractérisé en ce que la première extrémité de montage (31) et le premier chant (113) sont conformés pour former une liaison de montage qui, tout en permettant le maintien du premier panneau mural (11) et du deuxième panneau mural (12), autorise une course de débattement de l'entretoise (30) le long dudit premier chant (113), de sorte que la position de l'entretoise (30) est réglable selon une infinité de positions. - Matériaux et procédés de construction
Patent FR-3035064-A1 (FR)
Title: Transporteur tricycle electrique a deplacement motorise ou manuel
Inventor: DROUET FRANCK JEAN
IPC: B62M6/50
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un chariot à usages multiples domestiques ou professionnels porteur d'accessoires interchangeables (6) destinés au déplacement de charges ou / et l'accouplement d'applications énergisantes, ledit chariot ayant un mode de propulsion par une seule roue et un mode de roues libres, muni d'un ensemble de direction amovible (4).
Patent FR-3016945-A1 (FR)
Title: Plaque d'amortissement
Inventor: MA XIQIN
IPC: F16F7/12
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne une plaque d'amortissement sur la base d'une structure à coefficient de Poisson négatif, qui comporte une plaque de base (1) et un matériau d'amortissement (2). Une structure à coefficient de Poisson négatif est fixée sur la plaque de base (1), la section transversale de la structure comporte une pluralité de trous (4), une pluralité de trous sont également formés entre la structure et la plaque, et lesdits trous sont remplis du matériau d'amortissement (2). En utilisant les caractéristiques de déformation de compression auxétique de la plaque d'amortissement sur la base d'une structure à coefficient de Poisson négatif, la déformation de la structure permet à la matière loin de la plaque de base d'avoir une déformation suffisante, de sorte que le matériau d'amortissement est utilisé pleinement, l'effet de dissipation de l'énergie de vibration est également amélioré, et les caractéristiques de vibration de la plaque d'amortissement sont nettement optimisées.
Patent FR-3035726-A1 (FR)
Title: Procede de detection de position de gardecorps de nacelles de telesiege par analyse d'image
Inventor: CUCCOLO DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détection de position d'un garde-corps sur une nacelle de télésiège, comprenant les étapes consistant à installer une caméra pour capturer dans son champ de vision une nacelle (14) sensiblement de face ou de dos ; analyser les images produites par la caméra avec un système de reconnaissance de forme ; opérer une reconnaissance de la nacelle (14) sans tenir compte de son garde-corps (18) ; associer à la nacelle une zone de présence (18a, 18b) du garde-corps ; et analyser la zone de présence pour déterminer la position du garde-corps.
Patent FR-3041857-A1 (FR)
Title: Procede de commande locale d'un dispositif electronique
Inventor: BRUNEL LAURENT
IPC: H04W92/16
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion locale d'un dispositif, comportant les étapes suivantes sur le dispositif : - réception d'un signal (E10) en provenance d'un terminal (4) sur un premier lien radio ; - préparation (E15) de données d'interface utilisateur (IHM) à transmettre au terminal ; Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une étape de détection (E10) de la présence du terminal dans la portée du dispositif ; - une étape de transmission (E16) desdites données d'interface utilisateur (IHM) lorsque le terminal est détecté dans ladite portée.
Patent FR-3042699-A1 (FR)
Title: Element de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et de la surface terminale (14) forment une surface émergente, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire et en ce que la surface émergente comprend au moins deux marqueurs informatifs (70) permettant l'identification d'au moins deux caractéristiques dudit élément de cicatrisation et/ou d'une embase de pilier (1) et/ou dudit implant dentaire (60) sur lequel il serait connecté.
Patent FR-3030412-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: STEINMETZ MARTIN
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-12-18
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (32) et une unité de montage (10) ayant un premier moyen de prise (116). Le balai d'essuie-glace (2) d'extension longitudinale (8), une pièce de fixation (120), avec un second moyen de prise (124). L'unité de montage (110) et la pièce de fixation, côté balai d'essuie-glace (120) s'introduisent au moins partiellement par un mouvement pratiquement dans la direction d'extension longitudinale (8). Le premier moyen de prise (116) et le second moyen de prise (124) se pénètrent lorsque l'unité de montage (110) et la pièce de fixation, côté balai d'essuie-glace (120), sont rapprochées. La prise entre le premier moyen de prise (116) et le second moyen de prise (124) est amovible.
Patent FR-3051667-A1 (FR)
Title: Canne orthopedique motorisee
Inventor: BETEMPS JEAN CLAUDE
IPC: A61H3/04
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à des personnes à mobilité réduite de se déplacer avec assurance et précision. Il est constitué d'une canne tubulaire composée de deux éléments (5)et (7) coulissant l'un dans l'autre dont la partie supérieure (5) est munie d'une poignée (1) pourvue d'une gâchette de commande électrique (2) ; le réglage de longueur s'effectuant à l'aide de la bague de serrage (4). L'ensemble de traction des roues (8) est situé à l'intérieur de l'élément inférieur (7) ainsi qu'une batterie d'accumulateurs rechargeables par l'intermédiaire du connecteur (14) ; la poignée (1) peut être articulée (3) ; l'élément supérieur (5) peut être cranté (6). Il suffit de prendre la poignée(1) en main et ainsi de commander l'ensemble de traction par l'intermédiaire de l'interrupteur de commande (2) pour que l'utilisateur puisse commencer à se déplacer en toute assurance et confiance. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer le déplacement des personnes à mobilité réduite.
Patent FR-3050411-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage pour deux-roues sur une plateforme de chargement
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B62H3/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Le système d'arrimage (1) comprend au moins un dispositif d'arrimage (5) monté sur une plateforme de chargement (3) et comprenant : - un poteau (6) comportant une embase (7) de fixation prévue pour son montage sur la plateforme de chargement (3) ; - une potence (8) mobile en hauteur sur le poteau (6) et prévue pour venir en appui d'immobilisation sur la selle (4) d'au moins un deux-roues (2) par sa face du dessous ; - des moyens de pivotement (9) prévus pour permettre le pivotement de la potence (8) dans un plan horizontal par rapport à la plateforme de chargement (3), entre une position escamotée où elle est sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de la plateforme de chargement (3) et une position déployée où elle est sensiblement transversale à l'axe longitudinal de la plateforme de chargement (3) ; et - un dispositif de serrage (10) prévu pour faire descendre la potence (8) vers la plateforme de chargement (3) et plaquer l'au moins un deux-roues (2) au sol.
Patent FR-3051171-A1 (FR)
Title: Palier de montage d'une barre antiroulis sur un chassis de bogie, et bogie correspondant
Inventor: DEGUEURCE SERGE
IPC: F16C35/02
Filed: 2016-05-10
Abstract: Palier (10A) de montage d'une barre antiroulis (15) sur un châssis (5) de bogie, la barre antiroulis s'étendant selon un axe (T) transversal du bogie et étant mobile en rotation par rapport au châssis autour de l'axe, le palier comportant une première demi-coquille (25), et une deuxième demi-coquille (27) adaptée pour être fixée sur la première demi-coquille à l'aide d'un premier système de fixation (29A), la première demi-coquille et la deuxième demi-coquille formant alors un logement (23) traversant selon l'axe et adapté pour recevoir la barre antiroulis. La première demi-coquille est distincte du châssis et adaptée pour être fixée sur le châssis à l'aide d'un deuxième système de fixation (29B).
Patent FR-3051492-A1 (FR)
Title: Element prefabrique de maconnerie, son procede de fabrication et son procede de pose
Inventor: CEZARD THIERRY
IPC: E06B1/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un élément préfabriqué (E) de maçonnerie (M), ladite maçonnerie (M) répondant aux critères d'une norme d'isolation, remarquable en ce qu'il comprend un précadre de fenêtre en béton préfabriqué (100) fixé sur une allège préfabriquée (200) selon la norme d'isolation de la maçonnerie (M) à laquelle elle va s'intégrer. L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de pose dudit élément préfabriqué (E). Applications : maçonnerie, bâtiment.
Patent FR-3052118-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’une assise de siege de vehicule
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/427
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de retenir une assise (AS) d'un siège (SI) de véhicule comprenant également un dossier comportant une structure (SD) munie dans une partie inférieure d'au moins deux chapes (CH1) destinées à être solidarisées sur une surface, l'assise (AS) comprenant un coussin (CA) sous lequel est placé un élément anti sous-marinage (EAS) dans une partie avant (PV). Ce dispositif (DR) comprend deux crochets (CR1) définis respectivement dans deux des chapes (CH1) juste après deux logements ouverts (L1), et deux pièces de couplage (PC1) comprenant chacune une extrémité avant (EAP) solidarisée fixement à l'élément anti sous-marinage (EAS) et une extrémité arrière (ERP) placée dans l'un des logements ouverts (L1) et propre en cas de déplacement vers l'avant de l'élément anti sous-marinage (EAS), lors d'un choc avant, à s'appuyer contre le crochet (CR1) associé pour interrompre ce déplacement et ainsi retenir l'assise (AS).
Patent FR-3056476-A1 (FR)
Title: Element de siege et siege comportant un tel element de siege
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60R21/015
Filed: 2016-09-23
Abstract: 1. Élément de siège (2, 5) comportant : une structure (6), - une matelassure (20) déformable élastiquement, portée par la structure (6), et - un détecteur de présence (25) adapté pour détecter la présence d'un occupant assis sur le siège. Le détecteur de présence (25) est porté par la matelassure (20).
Patent FR-3060016-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour engrenage industriel a contact alimentaire
Inventor: VALLA MARIE NOELLE
IPC: C10N40/04
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base pour contact alimentaire, choisie dans les groupes II, III ou V selon les classes définies dans la classification API ou leurs équivalents selon la classification ATIEL ; - au moins un polyisobutylène hydrogéné ; - au moins un polymère ester.
Patent FR-3060854-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module photovoltaique et module photovoltaique ainsi obtenu
Inventor: BERTRAND MELANIE
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un module photovoltaïque (10), comprenant les étapes suivantes : formation, sur un matériau électriquement conducteur, d'un sillon (20A) définissant une première (18A) et une deuxième (18B) électrodes inférieures; puis formation sur chaque électrode inférieure d'un empilement (34) comprenant au moins une électrode supérieure (36) et une couche (38) photo-active intermédiaire, pour former respectivement une première (16A) et une deuxième (16B) cellules photovoltaïques ; puis formation d'une connexion électrique (17A) entre lesdites cellules (16A, 16B). Avant les empilements sont formées une première bande isolante (22A) dans le sillon (20A) ; et une deuxième bande isolante (24B) sur la deuxième électrode inférieure, délimitant une zone inactive (28B) sur ladite deuxième électrode. L'empilement (34) ensuite formé sur la deuxième cellule est disposé en dehors de ladite zone inactive.
Patent FR-3061350-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure d'un supercondensateur et structure issue dudit procede
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01G11/86
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une structure (30) destinée à former une interface (44) entre une électrode (41, 42) et un électrolyte (43) d'un supercondensateur (40), comprenant au moins un feuillet de graphène oxydé dopé à l'azote et des groupements (31) à base de phosphore et d'oxygène. D'abord, une suspension aqueuse (1) d'un oxyde de graphène est préparée dans de l'eau, à laquelle un composé à base d'azote (2) est ajouté. La suspension aqueuse est chauffée, puis filtrée afin d'obtenir un composé solide (20) comprenant du graphène oxydé dopé à l'azote. Une suspension acide (3) comprenant le composé solide et un acide phosphorique (4) est ensuite préparée, puis chauffée et filtrée afin d'obtenir une structure comprenant au moins un feuillet de graphène oxydé dopé à l'azote et comprenant des groupements à base de phosphore et d'oxygène.
Patent FR-3061037-A1 (FR)
Title: Solide porteur d'oxygene a base de tectosilicates, son procede de preparation et son utilisation pour un procede d'oxydo-reduction en boucle chimique
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: F23C10/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: - L'invention porte sur un solide porteur d'oxygène, sa préparation et son utilisation dans un procédé d'oxydo-réduction en boucle chimique sur masse active tel que la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide sous forme de particules comporte une masse active d'oxydo-réduction formée d'oxyde(s) métallique(s) dispersée dans une matrice en céramique comportant au moins un tectosilicate ayant une température de fusion supérieure à 1500°C, tel que la celsiane, et présente une texture initiale macroporeuse spécifique. Le solide porteur d'oxygène est préparé à partir d'un précurseur de la matrice en céramique, obtenu à partir d'un matériau zéolithique macroporeux comportant des cristaux de zéolithe de taille spécifique, et d'un précurseur de la masse active oxydo-réductrice.
Patent FR-3061001-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique sous la forme de mousse et procede de maquillage
Inventor: NOE BRIGITTE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un fond de teint ayant une texture de mousse stable dans le temps comprenant un gel de silicone et une argile organomodifiée formant un réseau tridimentionnel dans un mélange d'huiles volatiles en grande proportion.
Patent FR-3055053-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'authentification sans mot de passe d'un utilisateur d'un systeme applicatif par un serveur central
Inventor: DORBES GUILLAUME
IPC: G06F21/31
Filed: 2016-08-09
Abstract: Procédé d'authentification d'un utilisateur d'un système applicatif (10) par un serveur central (20), comprenant les étapes dans lesquelles : - un système applicatif (10) effectue (50) une demande d'authentification; - le serveur (20) central reçoit (51) la demande et génère (55) un jeton à durée limitée pour une pluralité de modes d'authentification ; - le serveur central (20) envoie (56) en parallèle à une pluralité d'appareils (10) de l'utilisateur à authentifier les jetons générés ; - un module (31) de réception/réponse d'au moins un des appareils utilisateur (30) reçoit (57) le jeton qui lui est destiné, modifie (58) le jeton et le renvoie au serveur central (20) ; - le serveur central (20) reçoit (59) le jeton modifié ; - le module d'authentification (24) du serveur central (20) valide (61) l'authentification et transmet cette validation au système applicatif (10) demandeur.
Patent FR-3062022-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision et de suivi de l'evolution d'un cheval
Inventor: LUU ANH-TAI
IPC: B68B5/06
Filed: 2017-01-20
Abstract: Ce système de supervision de l'évolution d'un cheval (2), comportant au moins deux capteurs (3, 4) d'activité cardiaque du cheval, disposés de façon décalée au niveau d'une sangle ventrière (1) placée sur le cheval (2) et raccordés à une unité (5) de récupération d'informations relatives à l'évolution du cheval, recevant également en entrée des informations (6) relatives à l'environnement dans lequel évolue le cheval et des informations d'attitude du cheval, pour établir des informations de supervision de l'évolution du cheval destinées à être transmises à travers un réseau de téléphonie sans fil (15) à un objet portatif communiquant (16) d'accès à ces informations, est caractérisé en ce que lesdits au moins deux capteurs (3, 4) d'activité cardiaque du cheval (2) sont disposés dans un fourreau (1a) de réception correspondant, adapté pour être engagé de façon amovible sur la sangle ventrière (1).
Patent FR-3062193-A1 (FR)
Title: Element de raccord fluidique et raccord fluidique incorporant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2017-01-24
Abstract: Cet élément (100) de raccord fluidique (2) comprend un corps (102), un clapet (106) avec une gorge périphérique (1064) recevant un joint d'étanchéité (114), un organe (132) de rappel élastique (E1) du clapet et une jupe (120) disposée à l'intérieur du corps et mobile entre une première position dégagée axialement par rapport au joint (114) et une deuxième position de recouvrement radial du joint. Cet élément (100) comprend également au moins un organe d'attelage (130) solidaire axialement de la jupe (120) et mobile radialement entre une première position radiale, de solidarisation axiale de la jupe (120) et du corps (102) et de mouvement axial relatif du clapet par rapport à la jupe, et une deuxième position, de solidarisation axiale de la jupe et du clapet (106) et de mouvement axial relatif de la jupe et du corps, dans une configuration où la jupe recouvre le joint (114). De préférence, le clapet (106) comprend une première surface (S1) de blocage de l'organe d'attelage (130) dans sa première position radiale, ainsi qu'un premier logement (1068) de réception d'une partie de l'organe d'attelage dans sa deuxième position radiale, ce premier logement (1068) étant adjacent à la première surface de blocage (S1). De préférence également, le corps (102) comprend une deuxième surface (S2) de blocage de l'organe d'attelage dans sa deuxième position radiale, ainsi qu'un deuxième logement (1028) de réception d'une partie de l'organe d'attelage (130) dans sa première position radiale, ce deuxième logement (1028) étant adjacent à la deuxième surface de blocage (S2).
Patent FR-3063491-A1 (FR)
Title: Capot diffuseur de securite
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/20
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'objet de l'invention est un capot de sécurité (1) conformé en dôme et s'encliquetant sur un sommet d'un boîtier aérosol (100), ledit capot étant pourvu d'une ouverture latérale (2, 2a, 2b) d'accès à un poussoir (6) de manœuvre d'une valve (101) du boîtier, pourvu à son sommet d'une ouverture axiale (3) d'accès à un dispositif diffuseur axial (4) qui se monte sur un tube (102) de sortie de la valve (101) dans le prolongement d'un axe de révolution du boîtier, et pourvu d'un volet (5) de protection de ladite ouverture latérale (2a, 2b), manœuvrable entre une position de masquage de l'ouverture latérale et une position de libre accès à l'ouverture latérale et un boîtier aérosol le comportant.
Patent FR-3064167-A1 (FR)
Title: Procede d'equipement d'un volume interieur de batiment avec du mobilier de bureau
Inventor: GOLINSKI STEFAN
IPC: A47B83/02
Filed: 2017-03-27
Abstract: Module de mobilier de bureau pour équipement d'un volume intérieur de bâtiment horizontalement carré comprenant successivement, d'un côté du carré constituant une référence vers le côté opposé à la référence une surface de travail (106), un espace (102) pour l'utilisateur s'ouvrant sur un troisième côté, puis un système de siège (101) tourné vers la surface de travail, caractérisé en ce que le système de siège comprend une assise montée vis-à-vis d'un châssis du module en translation rectiligne pour permettre l'ajustement de la position assise d'un utilisateur au travail, le système de siège comprenant de plus un dossier associé et relié à ladite assise par une charnière, ledit dossier étant monté à son extrémité supérieure en translation rectiligne vis-à-vis dudit châssis, pour suivre la translation de l'assise, l'équipement étant complété par des modules pour postes de direction rectangulaires et des modules de call center plus compacts que les modules carrés.
Patent FR-3068899-A1 (FR)
Title: Generateur utilisable dans une zone a atmosphere explosible et ensemble comprenant un pulverisateur electrostatique et un tel generateur
Inventor: GOISOT GILLES
IPC: B05B5/053
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un générateur (2) utilisable dans une zone à atmosphère explosible, et ayant une puissance supérieure ou égale à 8 Watts, de préférence supérieure à 10 Watts. L'invention concerne également un ensemble comprenant un pulvérisateur électrostatique (4) de produit de revêtement et un générateur (2) tel que décrit précédemment.
Patent FR-3069564-A1 (FR)
Title: Abri stationnaire transportable, pour le stockage de modules de stockage d'energie electrique
Inventor: MAS PIERRE
IPC: E04H5/04
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un abri stationnaire transportable (1), pour le stockage de palettes (2) de modules (23) de stockage d'énergie électrique, chaque palette (2) étant munie d'un plot de connexion (260) à un boîtier de gestion électronique, cet abri (1, 1') contenant au moins une structure de support (3) desdites palettes, qui comprend au moins deux paires (30) de montants verticaux, avant (301) et arrière (302), et une pluralité de traverses horizontales (31). Cet abri est remarquable en ce que chaque traverse (31) comprend une face plane horizontale (321), bordée à l'arrière par une paroi verticale transversale (322) formant butée et sur le côté, par une paroi verticale longitudinale de guidage (323), en ce que les deux parois verticales longitudinales (323) qui se font face s'étendent dans des plans convergents depuis l'avant de la structure de support (3) vers l'arrière, et en ce que cet abri comprend au moins une cloison verticale arrière (4), derrière la structure de support (3), munie d'une pluralité d'orifices de passage (41) desdits plots de connexion.