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Patent FR-3000566-A1 (FR)
Title: Marine geophysical research apparatus for e.g. seismic research application, has rigid geophysical equipment including control surfaces for controlling movement of equipment when equipment is towed in water body by project research ship
Inventor: VOLDSBEKK RUNE SINDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-12-27
Abstract: The apparatus has a rigid geophysical equipment (105) of a large length having a ratio of the length to a width dimension or a largest height of approximately 1000:1 or more. The equipment includes control surfaces e.g. retractable wings (110a, 110b), for controlling a movement of the equipment when the equipment is towed in water body (15) by a project research ship. A front end connects a rigid marine streamer to the ship. Another marine streamer supports a geophysical sensor or a cable source for towing energy sources. Spacers are placed in an external coating of an equipment section. The geophysical sensor is a pressure sensor. An independent claim is also included for a geophysical research method.
Patent FR-3017290-A1 (FR)
Title: Composition pour lutter contre la chute des cheveux
Inventor: HUMBERT PHILIPPE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant de l'acide ascorbique ou un de ses analogues, en association avec de la vitamine D, un analogue ou un stimulant de la vitamine D. Utilisation en particulier comme composition capillaire pour lutter contre la chute des cheveux.
Patent FR-3003666-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de probabilite de presence dans une piece, procede et programme correspondants
Inventor: IMAHARA SHUICHIRO
IPC: G06F17/27
Filed: 2014-03-12
Abstract: Une unité de collecte (102) recueille des informations de détection de corps humains présents dans plusieurs pièces. L'unité de calcul (105) calcule les probabilités de déplacement avec lesquelles au moins un individu se déplace d'une première pièce vers une deuxième pièce ou de cette deuxième pièce vers cette première pièce, en se basant sur la différence entre des instants de détections de corps humain pour deux pièces et sur un paramètre fonction d'une distance de déplacement entre les deux pièces. Une unité de mise à jour (107) calcule, pour chacune des pièces, une première probabilité de déplacement depuis cette pièce vers chacune des autres pièces et une deuxième probabilité de déplacement depuis chacune des autres pièces vers cette pièce, et met à jour la probabilité de chaque individu pour chacune des pièces en se basant sur les première et seconde probabilités de déplacement.
Patent FR-3018849-A1 (FR)
Title: Piece de revolution pour un rotor de turbomachine
Inventor: TRAPPIER NICOLAS
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-03-24
Abstract: Pièce de révolution, telle qu'un disque (24'), pour un rotor de turbomachine, comportant à sa périphérie une rangée annulaire de dents (22') qui définissent entre elles des rainures (34', 34'') de logement de pieds d'aubes de rotor (10', 10''), caractérisée en ce que chaque dent présente, sur sensiblement toute sa dimension longitudinale, un défaut de symétrie par rapport à un plan longitudinal médian sensiblement radial (P1).
Patent FR-3019531-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de liquide d'un appareil de distribution de liquide par injection de gaz
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de liquide d'un appareil (10) de distribution de liquide, l'appareil comprenant un récipient de liquide (12), et relié au récipient, un dispositif (14) de distribution de liquide qui est apte à prélever du liquide dans le récipient et à l'acheminer par un chemin jusqu'à au moins une sortie de liquide (29a)afin de distribuer ce liquide à l'extérieur, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'injection sous pression d'un volume de gaz d'extraction dans le récipient de manière à exercer une pression sur le liquide du récipient pour le faire circuler dans au moins une partie du dispositif et permettre l'extraction d'une quantité prédéterminée de liquide hors de l'appareil.
Patent FR-3005522-A1 (FR)
Title: Circuit d'aspersion de l'enceinte de confinement passif
Inventor: KIM YOUNG IN
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-05-09
Abstract: Il est proposé un circuit d'aspersion de l'enceinte de confinement passif incluant : une unité de stockage caloporteur d'aspersion qui communique avec une enceinte de confinement logeant un caisson de réacteur et maintient un équilibre de pression entre l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion et l'enceinte de confinement ; un tuyau d'aspersion qui est installé au sein de l'enceinte de confinement de telle manière que lorsqu'un accident se produit, un caloporteur fourni par l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion est aspergé dans l'enceinte de confinement par l'intermédiaire du tuyau d'aspersion en raison d'une augmentation de pression au sein de l'enceinte de confinement ; et un tuyau de raccordement dont une extrémité est insérée dans l'unité de stockage de caloporteur d'aspersion de telle manière à fournir un chemin d'écoulement le long duquel le caloporteur s'écoule, et dont l'autre extrémité est raccordée au tuyau d'aspersion de telle manière que le caloporteur soit fourni de manière passive au tuyau d'aspersion par l'intermédiaire du tuyau de raccordement à l'intérieur.
Patent FR-3021169-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge d'une batterie de traction diminuant les courants de fuite
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie de traction d'un véhicule comportant un chargeur non isolé apte à recharger la batterie à partir d'un réseau électrique externe, comportant : - une étape (E1) de démarrage d'une charge à une puissance de charge nominale (Pinit), - une étape (E2) de comparaison d'au moins une estimation d'une composante (Ifuite) d'un courant de fuite à un seuil de coupure (Scoupure), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape (E3) de diminution de la puissance de charge (Pcharge) à une puissance de charge inférieure à ladite puissance de charge nominale (Pinit), lorsque ladite au moins une estimation est supérieure ou égale audit seuil de coupure (Scoupure).
Patent FR-3021537-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, notamment de la peau ridée, comprenant l'application sur la peau d'une composition comprenant un polymère d'acide hyaluronique greffé de groupements (méth)acrylate selon un taux de greffage allant de 20 à 80 %. L'invention concerne également l'utilisation dudit polymère d'acide hyaluronique greffé comme agent tenseur de la peau.
Patent FR-3018151-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un niveau d'interconnexion electrique
Inventor: SEGAUD ROSELYNE
IPC: H05K3/40
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un niveau d'interconnexion électrique à la surface d'un dispositif électronique, comprenant les étapes successives suivantes : - exposition à la surface du dispositif d'au moins un organe électriquement conducteur traversant au moins une partie de l'épaisseur du dispositif, - formation d'un fond continu 109° conducteur en continuité électrique avec l'organe électriquement conducteur, - formation d'une ligne de redistribution électrique (110) en continuité électrique avec le fond continu (109), - formation d'un masque (113) de plot à la surface du dispositif en dehors d'une zone (114) de la surface de la ligne de redistribution électrique de sorte à définir une ouverture (112) de fabrication d'un plot de connexion électrique (115), - formation d'un plot de connexion électrique (115) dans ladite ouverture (112) par dépôt électrochimique directement au-dessus de la zone (114) de la surface de la ligne de redistribution (110) par croissance électrolytique à partir du fond continu conducteur (109).
Patent FR-3030462-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: JACQUEMART REGIS
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-12-19
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir (1) contenant de l'air et un produit fluide, - une tête de distribution (T) pourvue d'un orifice de distribution (62) pour distribuer du produit fluide, - un tube plongeur (22) qui achemine le produit fluide du réservoir (1) à la tête de distribution (T), la tête de distribution (T) comprenant : - une pompe électrique (4) qui envoie de l'air dans le réservoir (1) pour refouler du produit fluide à travers le tube plongeur (22) jusqu'à la tête de distribution (T), - un poussoir (6) pour activer la pompe électrique (4), - un clapet de sortie de produit fluide (7) disposé en amont de l'orifice de distribution (62) pour couper sélectivement l'alimentation de la tête de distribution (T), ce clapet de sortie (7) étant actionné par le poussoir (6), caractérisé en ce que la pompe électrique (4) est alimentée en électricité avant l'ouverture du clapet de sortie (7), de sorte qu'une surpression est générée dans le réservoir (1) avant l'ouverture du clapet de sortie (7).
Patent FR-3030530-A1 (FR)
Title: Copolymere dibloc hydrosoluble
Inventor: INOUBLI RABI
IPC: C08L53/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des copolymères à blocs, particulièrement au domaine des copolymères hydrosolubles ou hydrodispersibles consistant en deux blocs dont le bloc majoritaire est un bloc thermoplastique hydrophile. Plus particulièrement, l'invention concerne un copolymère à blocs consistant en un bloc élastomérique, partiellement ou totalement hydrophile, ayant une Tg inférieure à 30°C et comprenant au moins un monomère hydrophile, et un bloc thermoplastique hydrosoluble ayant une Tg supérieure à 30°C et comprenant au moins un monomère ayant un groupe carboxyle, ledit copolymère étant extrudable et granulable, ledit copolymère étant partiellement ou totalement soluble dans l'eau ou en milieu aqueux, et la proportion massique du bloc thermoplastique étant supérieure à 50% du poids dudit copolymère.
Patent FR-3033576-A1 (FR)
Title: Methode d'inactivation d'un agent infectieux dans un echantillon biologique
Inventor: CHARREL REMI
IPC: G01N33/569
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement d'un échantillon biologique de prélèvement clinique de patient humain ou animal contenant ou susceptible de contenir un microorganisme pathogène infectieux, caractérisé en ce qu'on mélange ledit échantillon biologique avec un alcool pour inactiver le ou lesdits microorganismes pathogènes qu'il contient notamment les virus.
Patent FR-3037814-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour le tir a l'arc
Inventor: METAIS JOEL
IPC: F41B5/14
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement pour le tir à l'arc qui comprend une poignée (1) munie d'une corde (2) au moins partiellement élastique, appelée corde d'effort, et d'une corde, appelée corde d'arrêt (3), non élastique dont une extrémité est reliée à la corde (2) d'effort et dont l'autre extrémité est reliée à la poignée (1), des moyens de réglage (5) de la corde (2) d'effort pour régler la tension de la corde (2) d'effort, et des moyens de réglage (4) de la corde d'arrêt (3) pour régler la distance entre la poignée (1) et l'extrémité de la corde d'arrêt (3) reliée à la corde (2) d'effort.
Patent FR-3033414-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes modulaire et de flexibilite totale
Inventor: PLAZY JEREMIE
IPC: G02C5/22
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne une monture de lunettes formée par une face et deux branches latérales, caractérisée en ce que : - la face comprend sur sa face arrière deux supports latéraux d'articulation des deux branches, chaque support et l'extrémité avant de la branche latérale présentant des formes conjuguées et étant emboîtés l'un dans l'autre, - la monture comprend deux attaches élastiques pouvant adopter une forme en U - la face comprenant deux paires latérales d'orifices de passage des extrémités de l'attache élastique en forme de U traversant son épaisseur depuis la surface avant jusqu'à la surface arrière au niveau des supports, chaque support étant traversé par une paire d'orifices - chaque branche comprenant à son extrémité avant deux orifices de passage des extrémités de l'attache élastique correspondante lorsque non solidarisées l'une à l'autre débouchant sur une défonce de retenue des extrémités de l'attache élastique solidarisées l'une à l'autre, les deux orifices réalisés dans un support coïncidant avec les orifices réalisés dans l'extrémité avant de la branche correspondante.
Patent FR-3034841-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour un bloc optique de vehicule, a faisceau lumineux assurant un eclairement constant d’un obstacle quelle que soit sa position
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/04
Filed: 2015-04-08
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un bloc optique (BO) de véhicule (V) et comprend une source (SL) délivrant un faisceau lumineux et des moyens de contrôle (MC) agencés, en cas de détection d'un obstacle en un endroit d'une zone située devant le véhicule (V), pour faire varier l'alimentation électrique de la source (SL) en fonction de la position relative de l'obstacle par rapport au véhicule (V), de sorte que l'éclairement de cet obstacle par le faisceau lumineux soit sensiblement constant quelle que soit cette position relative.
Patent FR-3035323-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente / pateuse comprenant un gel d'elastomere de silicone, des particules solides et une huile hydrocarbonee et procede de traitement des levres
Inventor: DOP FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre sous forme de poudre ou sous forme de pâte, comprenant : - 30 à 55 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'une phase pulvérulente comprenant des particules solides organiques, minérales ou composites, ainsi que leurs mélanges ; - un mélange d'au moins un élastomère d'organopolysiloxane véhiculé dans au moins une première huile non volatile, siliconée ou hydrocarbonée, la teneur en élastomère(s) d'organopolysiloxane représentant de 2 à 10 % en poids par rapport au poids de la composition, exprimé en matière active ; - une phase liante représentant 30 à 65 % en poids, par rapport au poids de la composition, cette gamme prenant en compte la teneur en première(s) huile(s) non volatile(s), siliconée(s) ou hydrocarbonée(s), comprenant : ○ au moins une deuxième huile hydrocarbonée non volatile différente de la ou des premières huiles ; la teneur en deuxième(s) huile(s) hydrocarbonée(s) non volatile(s) représentant 10 (borne exclue) à 20 % en poids par rapport au poids de la composition ; ○ éventuellement au moins une cire à une teneur dépassant pas 5 % en poids, par rapport au poids de la composition. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition, ainsi qu'un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3037592-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere dienique et un systeme d'elastomeres thermoplastiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/02
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement, un sommet avec une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et s'étendant d'un flanc à l'autre, caractérisé en ce que la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins un élastomère diénique, à un taux compris entre 35 et 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un système d'élastomère thermoplastique, à un taux total compris entre 1 et 65 pce, ledit système d'élastomère thermoplastique comprenant au moins deux copolymères blocs, dits copolymères à blocs polystyrène et poly(butadiène-styrène), comprenant chacun au moins un bloc élastomère de type copolymère statistique butadiènique-styrènique éventuellement hydrogéné et, au moins un bloc thermoplastique de type styrénique, l'un des deux copolymères à blocs polystyrène et poly(butadiène-styrène) étant hydrogéné de telle manière qu'une proportion allant de 95 à 100 % molaire des doubles liaisons dans la portion butadiène sont hydrogénées, ce dernier étant dit copolymère à blocs polystyrène et poly(butadiène-styrène) essentiellement hydrogéné.
Patent FR-3037983-A1 (FR)
Title: Huisserie neuve ou de renovation
Inventor: VERNAZ RENE
IPC: E06B1/26
Filed: 2015-06-24
Abstract: Huisserie, destinée à recouvrir une huisserie existante ou à constituer un nouveau bloc-porte directement sur une ouverture d'un mur, composée de parties verticales et d'une partie horizontale, ces dernières étant composées chacune de deux faces latérales et d'une face frontale, lesdites parties verticales et ladite partie horizontale étant recouvertes chacune par un chambranle (3) et un contre-chambranle (4) venant s'agencer chacun au moins au niveau d'une face latérale (1) et s'étendant chacun au niveau de la face frontale (2), tandis que le chambranle (3) et le contre-chambranle (4) comprennent des moyens d'assemblage complémentaires par coopération de formes (5, 5') assurant leurs connections, ces derniers étant agencés sur la face frontale (2).
Patent FR-3026444-A1 (FR)
Title: Micro-amortisseurs pour la prevention de mouvements indesirables dans des actionneurs a retroaction mecanique
Inventor: NAMVARI SHAHRAM
IPC: F15B13/16
Filed: 2015-08-31
Abstract: Appareil permettant de fournir une rétroaction mécanique d'une position d'un actionneur (112, 114) à un dispositif de commande dans un environnement à hautes vibrations. L'appareil comprend un élément qui entre en contact avec une surface de came de l'actionneur (112, 114) de sorte que le mouvement de l'actionneur (112, 114) et de la surface de came provoque le déplacement de l'élément. L'appareil comprend également un ressort qui exerce une force sur l'élément en direction de la surface de came pour maintenir le contact entre l'élément et la surface de came. L'appareil comprend également un amortisseur qui amortit le mouvement de l'élément, ce qui permet d'éliminer le mouvement résonant du ressort et de l'élément provoqué par les vibrations.
Patent FR-3045965-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a concentration et dispositif laser utilisant un tel module
Inventor: BARBET ADRIEN
IPC: H01S3/0915
Filed: 2015-12-18
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif laser comprenant un barreau amplificateur laser solide (20) présentant une bande spectrale d'absorption comprise dans la bande spectrale visible - proche infrarouge et au moins un premier module d'émission lumineuse (10A- 10D) destiné au pompage du barreau amplificateur laser solide. Chaque module d'émission lumineuse comprend un ensemble de diodes électroluminescentes (LED) destinées à émettre un flux lumineux dans une première bande spectrale et un concentrateur de lumière ; le concentrateur de lumière comprend un barreau massif en matériau inorganique fluorescent avec au moins une première surface d'éclairement destinée à recevoir la lumière émise par les LED et une surface émettrice destinée à émettre la lumière de fluorescence vers le barreau amplificateur solide, et dans lequel le rapport entre la surface d'éclairement et la surface émettrice est supérieur à 100.
Patent FR-3045804-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant un faisceau d'échange thermique définissant des canaux de circulation (9) pour au moins un fluide. Selon l'invention, - l'échangeur thermique comprend un nombre prédéfini de cadres (15) définissant respectivement un canal de circulation (9) pour ledit fluide, chaque cadre (15) définissant une largeur interne et une longueur interne (L), et - chaque cadre (15) comporte au moins une barrette interne (150) de plus petite largeur (W) que ledit cadre (15), et s'étendant longitudinalement à l'intérieur dudit cadre (15) sur une longueur (l) inférieure à la longueur interne (L) dudit cadre (15), de manière à définir un trajet en au moins deux passes pour ledit fluide dans ledit cadre (15).
Patent FR-3047994-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau photochromique et inorganique constitue d'oxyde de zinc dope avec de l'etain, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C09K11/66
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un matériau photochromique et inorganique, à base d'oxyde de zinc dopé avec de l'étain comprenant les étapes consistant à (a) préparer une solution contenant au moins un sel de zinc et au moins un sel d'étain ; (b) mélanger la solution préparée à l'étape (a) avec une solution contenant au moins un agent précipitant ; (c) récupérer et sécher le précipité formé lors de l'étape (b) et (d) soumettre le précipité séché obtenu suite à l'étape (c) à une calcination. La présente invention concerne également le matériau constitué d'oxyde de zinc (ZnO) dopé avec de l'étain (Sn) ainsi obtenu tout comme ses différentes utilisations.
Patent FR-3048301-A1 (FR)
Title: Procede de programmation deportee d'un afficheur de machine a boisson
Inventor: BORDELET MARYLENE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de programmation déportée d'un dispositif d'affichage d'une machine pour préparation de boissons par un terminal de communication. Plus particulièrement le procédé de programmation déportée s'effectue sans fil par un terminal de communication portable. L'invention concerne également un produit programme d'ordinateur, un terminal de communication et une machine de préparation de boisson adaptés à mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3048990-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure a filtre securise
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B13/06
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un cylindre de serrure (10) destiné à autoriser le passage d'une clé pour pouvoir actionner un mécanisme de verrouillage. Il comprend une entrée (12) et une sortie (18) ; un jeu (16) de rondelles entre ladite entrée (12) et ladite sortie (18) pour définir un chemin de passage ; une première clavette (26) ; et, une deuxième clavette (40), ladite clé étant destinée à être entraînée en rotation à l'intérieur dudit chemin de passage pour entraîner lesdites première (26) et deuxième (40) clavettes en pivotement de manière à ce que ladite deuxième clavette (40) libère ladite première clavette (26), de façon à autoriser le passage de ladite clé à travers ladite sortie (18). L'une desdites première (26) et deuxième (40) clavettes présente une rainure (34), tandis que l'autre desdites première et deuxième clavettes comporte un téton (50).
Patent FR-3049741-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage dynamique d'au moins une publicite video dans une page internet destinee a etre vue par un utilisateur.
Inventor: BURY LAURENT
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Procédé d'affichage dynamique d'au moins une publicité vidéo dans une page internet destinée à être vue par un utilisateur, comprenant des étapes suivantes : on détermine des informations identifiant la page internet, on détermine au moins un emplacement vidéo dans la page internet dans lequel la publicité vidéo est à afficher en analysant la mise en page de la page internet en fonction du code source de la page internet ou en fonction d'un algorithme heuristique prédéfini, et en déterminant au moins un emplacement en fonction de la mise en page et de règles prédéfinies, on détermine au moins une publicité vidéo à afficher en fonction des informations identifiant la page internet, et on commande l'affichage de la publicité vidéo en fonction des positions déterminées des emplacements vidéo.