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Patent WO-2004102093-A1 (WO)
Title: Procede et installation pour la production d'un melange fluidique contenant au moins 10 % de monoxyde de carbone
Inventor: BILLY JEAN
IPC: C01B32/40
Filed: 2004-04-07
Abstract: Procédé permettant de produire un mélange contenant au moins 10 % de monoxyde de carbone (73) par séparation cryogénique d'un gaz d'alimentation contenant au minimum du monoxyde de carbone, de l'hydrogène et du méthane. Le gaz d'alimentation (1) est séparé pour produire un premier gaz enrichi à l'hydrogène (71). Le gaz d'alimentation est nettoyé dans une tour de lavage à méthane (7), un flux enrichi au monoxyde de carbone (13) provenant de la partie inférieure de la tour de lavage à méthane est séparé (19) pour produire un flux à nouveau enrichi au monoxyde de carbone (23). Le flux à nouveau enrichi au monoxyde de carbone est séparé pour former un flux riche en monoxyde de carbone (31,49) et un flux de méthane liquide (27). Au moins une partie (72) du flux riche en monoxyde de carbone est mélangé avec le premier gaz enrichi à l'hydrogène pour former le mélange contenant au moins 10 % de monoxyde de carbone comme flux final.
Patent WO-2004077378-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de guidage de plusieurs vehicules
Inventor: MONTVAY ANDRAS
IPC: G05D1/02
Filed: 2004-02-11
Abstract: Système de guidage de véhicules à l'aide duquel au moins deux véhicules (1, 2, 3) peuvent rouler en convoi en direction d'une destination commune sans nécessairement se voir. Des dispositifs de guidage (10, 20, 30) montés à bord des véhicules et aptes à communiquer les uns avec les autres sans fil assurent l'échange notamment de données de déplacement (indiquant par exemple l'accélération ou l'immobilisation) d'un véhicule de tête (1) précédant les autres. Les données de déplacement du véhicule sont présentées aux conducteurs des véhicules suiveurs (2, 3) par affichage sur les dispositifs de guidage (20, 30) correspondants, de sorte que chacun des autres conducteurs puisse suivre le véhicule de tête (1). De préférence, les dispositifs de guidage (10, 20, 30) peuvent assurer parallèlement les fonctions de dispositif de guidage de tête ou suiveur, et ce de façon sélective ou facultative en relation avec différents véhicules.
Patent WO-2005057926-A1 (WO)
Title: Distribution de signaux video a acces conditionnel
Inventor: MUIJEN MARINUS C M
IPC: H04N5/00
Filed: 2004-12-08
Abstract: L'invention concerne un système de distribution de signaux vidéo, lequel renferme une source de flux vidéo (10) produisant un flux de données avec un signal vidéo crypté, des données de mots de commande pour décrypter ce signal vidéo et des données de taxation pour visualiser des parties respectives dudit signal vidéo. Une pluralité d'appareils de reproduction vidéo (12) sont couplés à un support (14) pour recevoir ce flux de données. Chacun des appareils de reproduction vidéo (12) comporte une unité de dérivation de mots de commande (125) permettant de fournir à un dispositif de décryptage de signal vidéo (121) des mots de commande dérivés des données de mots de commande. Une unité de gestion de crédit dotée d'une mémoire de crédit (128) valide ou invalide la fourniture des mots de commande lorsque cette mémoire de crédit (128) indique la disponibilité d'une somme supérieure à un montant de crédit seuil, et réduit le montant de crédit dans la mémoire de crédit (128) selon les données de taxation relatives à la partie du signal vidéo pour le décodage duquel sont fournis les mots de commande.
Patent WO-2005080013-A1 (WO)
Title: Procede de renversement de bouteilles mobiles
Inventor: STOCCHI GABRIELE
IPC: B65G29/00
Filed: 2005-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renversement de bouteilles mobiles qui permet de renverser des bouteilles mobiles de la position verticale (B) face tournée vers le haut à la position verticale (B') face tournée vers le bas, au cours de la rotation continue du carrousel (1), au moyen de mécanismes (9, 10) (9', 10') qui augmentent la course angulaire du bras pivotant (6) articulé par le pivot (7) sur le carrousel (1).
Patent WO-2006027644-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage personnel
Inventor: RUTENBERG RUBEN
Filed: 2005-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage personnel (10) pouvant être mis en contact avec le corps humain afin de le réchauffer. Ce dispositif (10) est constitué par une poche souple (12) remplie d'une substance granulaire (14), telle que du blé possédant une capacité calorique spécifique élevée et pouvant être réchauffée dans un four à micro-ondes. Cette poche (12) comprend une ou plusieurs doublures (22, 34) imperméables au gaz et est, de ce fait, imperméables au gaz à l'exception de plusieurs ouvertures (36) pratiquées dans la poche (12) par une aiguille, au moment de la couture des différentes couches de cette poche (12) les unes aux autres.
Patent WO-2005094101-A1 (WO)
Title: Reduction de cable d'alimentation
Inventor: BEAUDIN STEVE
IPC: H04B7/02
Filed: 2005-03-17
Abstract: La présente invention permet une émission de signaux multiples entre les éléments électroniques d'une tête de mat et des éléments électroniques de boîtier de base dans un environnement de station de base. Au moins certains des signaux reçus d'antennes multiples sont transposés de façon être centrés autour de différentes fréquences de centre, de sorte que les signaux transposés puissent être combinés en un signal composite comprenant chacun des signaux reçus. Le signal composite et alors envoyé sur un câble d'alimentation simple aux éléments électroniques du boîtier de base, les signaux reçus étant séparés et traités par un circuit de récepteur. Avant d'être fournis au circuit de récepteur, les signaux qui ont été transposés du recentrage autour d'une fréquence à une autre peuvent être retransposés pour être centrés autour de la fréquence de centre d'origine.
Patent WO-2005121710-A1 (WO)
Title: Codeur de position a base de brosses de piste unique pour arbre rotatif
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02P7/18
Filed: 2005-06-06
Abstract: Selon cette invention, un détecteur de position permet d'engendrer un signal représentatif de la position angulaire et, si cela est souhaité, de la vitesse angulaire d'un objet tournant au moyen d'une seule piste circulaire et de plusieurs brosses qui parcourent la piste, lorsque l'objet tourne. Cette piste circulaire unique peut présenter plusieurs segments, et le détecteur peut générer plus d'un cycle de signal par révolution.
Patent WO-2007023331-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant d'inclure une notification d'evenement dans du contenu multimedia
Inventor: ERONEN ANTTI
IPC: A63F13/00
Filed: 2005-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif qui permettent d'inclure une notification d'événement dans du contenu multimédia reproduit sur un dispositif électronique. Le procédé consiste à reproduire le contenu multimédia sur le dispositif électronique, à détecter un événement devant être notifié à un utilisateur dudit dispositif électronique et en réponse à cette détection, à appliquer une modification à la reproduction dudit contenu multimédia, en fonction dudit événement, ladite modification produisant une variation perceptible par l'utilisateur du contenu multimédia reproduit.
Patent WO-2005083684-A1 (WO)
Title: Schema de decodage pour signaux a longueurs d'unites variables
Inventor: MAHESHWARI AVNEESH
IPC: H04H20/00
Filed: 2005-02-02
Abstract: L'invention concerne une technique de décodage en deux étapes. Cette technique consiste d'abord à calculer ou à déterminer la taille d'une unité média en fonction d'un sous-ensemble d'informations issues d'un train de bits. Ces informations de taille permettent de déterminer le nombre d'octets ou la longueur de l'unité média. Ces informations de taille sont ensuite utilisées pour retrancher ou extraire la première unité média de la deuxième unité média suivante et du reste du train de bits. Cette étape nécessite moins de calcul ou de traitement que l'étape de décodage à proprement parler. Un décodage normal de la première unité média peut ensuite être effectué. Dans le même temps, les éléments de traitement de l'architecture parallèle peuvent déjà passer à la deuxième unité média grâce aux informations de taille obtenues au cours de la première étape, sans attendre la fin du traitement de la première unité média. La présente invention permet de réduire les temps de décodage étant donné que l'architecture sous-jacente peut exploiter le parallélisme par le décodage simultané d'unités multiples.
Patent WO-2005111877-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion de garde-robe
Inventor: KOLESNYCHENKO ALEKSEY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2005-05-09
Abstract: L'invention concerne un système intelligent de gestion de garde-robe destinée à conseiller à un utilisateur les vêtements appropriés. Le système comprend une unité de gestion de garde-robe laquelle est conçue pour: recevoir des données d'entrée, lesdites données d'entrée contenant des informations relatives aux vêtements se trouvant dans une garde-robe; recevoir les données de l'utilisateur; traiter lesdites données d'entrée et lesdites données de l'utilisateur; et fournir à l'utilisateur une proposition d'habillement sur la base desdites données. Le système facilite et accélère l'accès de l'utilisateur à la garde-robe.
Patent WO-2006018798-A1 (WO)
Title: System and method for compression of mixed graphic and video sources
Inventor: HU XUEJUN
Filed: 2005-08-10
Abstract: A system and method for compressing a mixed graphic and video signal. A system is provided that comprises: an encoder (14) for compressing mixed graphic and video pixel blocks (56), including: a classification system (22) for classifying each inputted pixel block as one of a plurality of unique types of blocks; a plurality of encoder subsystems (32,34,36,38), wherein each of the encoder subsystems is configured to compress a unique type of block; and a rate control system (54) for attaining a target compression rate for a stream of compressed blocks; and a decoder (18) for decoding compressed pixel blocks received over an embedded communication channel from the encoder, wherein the decoder includes a plurality of decoder subsystems (62,64,66,68), each configured to uncompress a unique type of compressed block.
Patent WO-2006092700-A1 (WO)
Title: Composteur
Inventor: MOS RONALD EDWIN
IPC: A47K11/02
Filed: 2006-02-28
Abstract: La présente invention concerne un composteur (10) ayant un réservoir à liquides (34) à travers lequel un liquide peut circuler, le réservoir à liquides étant raccordé à ou contenant un chauffage pour liquides (70). Le composteur comprend en outre un boîtier perforé (36) qui est situé au-dessus du réservoir à liquides et dans lequel on peut déverser des matières à composter. Un récipient amovible (30) est intercalé entre le boîtier perforé et le réservoir à liquides, récipient dans lequel des matières compostées du boîtier perforé peuvent être placées et un couvercle (12) est situé par-dessus le boîtier perforé. Le composteur comprend enfin une fermeture (18) dans le couvercle à travers laquelle on peut accéder au boîtier perforé, de sorte que lors de l’utilisation du composteur, l’air chauffé par le liquide dans le réservoir à liquides peut circuler vers le haut à travers le composteur et aspirer de l’air frais dans le composteur pour faciliter le compostage de matières dans le boîtier perforé.
Patent WO-2007012929-A1 (WO)
Title: Système de production de radiateurs destiné à chauffer des végétaux
Inventor: PASCHETTO ADRIANO
IPC: F28F9/26
Filed: 2006-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de production de radiateurs destiné à chauffer des végétaux. Le système selon l'invention est obtenu par le simple assemblage de deux demi-coques de radiateur (1a, 1b) et de deux éléments de liaison et de fixation (3, 4), un radiateur complet final pouvant être monté uniquement à l'aide de systèmes mécaniques et sans aucun soudage, ledit système faisant également appel à deux collerettes  (5, 7). Le radiateur final du système selon l'invention est constitué d'une pluralité d'éléments radiateurs séparés (1), qui sont formés de deux demi-coques de radiateur (1a, 1b) et d'une longueur de tuyau cylindrique (2) appliquée à chacun des éléments radiateurs (1), les deux éléments de liaison et de fixation (3, 4) étant constitués d'un manchon fileté destiné à relier et à fixer par vissage les deux demi-coques (1a, 1b) formant un élément radiateur (1) l'une à l'autre. Les éléments radiateurs ainsi formés et reliés sont disposés dans la partie qui s'étend depuis un conduit cylindrique (12), lequel se sépare desdits éléments le long de courts conduits en retrait (14, 15), lesdits conduits en retrait (15) étant dotés d'une rondelle élastique (4) qui permet la liaison irréversible d'une longueur relative de tuyau cylindrique (2) avec l'élément radiateur (1).
Patent WO-2008020264-A1 (WO)
Inventor: PORTAL MARCEL
IPC: B63H21/20
Filed: 2006-09-08
Abstract: La presente invention a pour objet un principe de construction navale de bateau a double ou triple coque dit catamaran ou trimaran equipe d'un ensemble de cellules photovoltaÊques couvrant Ie toit de Ia superstructure du bateau sur Ia totalite de Ia surface et alimentant les batteries electriques du bateau qui fournissent l'energie aux moteurs electriques de propulsion. Un ensemble de moteurs hybrides diesel-electrique peuvent etre montes a Ia place des moteurs electriques dans Ie cas de bateaux navigant dans des eaux non ensoleillees ou peu ensoleillees pour augmenter son autonomie.
Patent WO-2007066311-A1 (WO)
Title: Compositions de soins personnels
Inventor: TANAKA SHUHEI
IPC: A61K8/31
Filed: 2006-12-07
Abstract: La présente invention concerne des procédés permettant de stabiliser la couleur d’une composition de soins personnels contenant un agent actif destiné au soin de la peau qui est instable dans un milieu d’oxydation. Dans un mode de réalisation préféré, le procédé comprend l’étape consistant à incorporer dans la composition un système de stabilisation de la couleur renfermant de la caroténoïde et un agent absorbant le rayonnement ultraviolet. L’invention a également trait à des compositions de soins personnels dont la couleur est stable.
Patent WO-2007105163-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion avance du poids
Inventor: STUT WILHELMUS J J
IPC: G16H20/60
Filed: 2007-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de gérer la nourriture ingérée par une personne, comprenant l'obtention des informations de dépense énergétique associées à une personne ; l'obtention des informations d'ingestion de nourriture associées à la personne ; la combinaison des informations de dépense énergétique et des informations d'ingestion d'énergie pour obtenir les informations de bilan énergétique associées à la personne ; la réception des informations relatives à une proposition d'absorption de nourriture de la personne ; le calcul des informations de bilan énergétique hypothétique en prenant en compte la réalisation de l'absorption de nourriture proposée et les informations relatives à une future dépense énergétique ; et l'établissement d'un conseil par rapport à l'absorption de nourriture proposée en fonction des informations de bilan énergétique hypothétique. Le calcul des informations de bilan énergétique hypothétique est réalisé en prenant également en compte les informations relatives à une future ingestion d'énergie. Le procédé comprend également l'établissement d'un conseil de retarder l'absorption de nourriture proposée d'au moins un temps calculé et d'annuler l'absorption de nourriture proposée si les informations de bilan énergétique hypothétique dépassent un seuil prédéterminé.
Patent WO-2008068670-A1 (WO)
Title: Chariot automoteur permettant de déplacer des machines remorquables et des machines statiques ou autres machines similaires
Inventor: GAVARINI MARCO
IPC: B60P3/28
Filed: 2007-11-28
Abstract: L'invention concerne un chariot automoteur (1) permettant de déplacer des machines remorquables (100) et des machines statiques ou des machines similaires, ce chariot comprenant un châssis principal (2); des roues (4,4',4') reliées au châssis (2); une unité d'alimentation et génératrice (5), et des moyens mobiles permettant de coupler le chariot (1) à une machine remorquable à une machine remorquable (100) destinée à être remorquée; le chariot (1) comprend en outre un appareil (80) permettant de relier de manière articulée les moyens de couplage mobiles (20) au châssis (2), comprenant une tige (8) s'articulant au châssis (2), pratiquement à hauteur de l'axe de rotation des roues (4,4',4'), une tige (8) ayant une première extrémité inférieure (9) se reliant à des moyens d'actionnement (11) pour la rotation bilatérale (β) de la tige (8) autour d'un axe de rotation (B-B), sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation des roues (A-A-), de sorte à ce qu'à la rotation de la tige (8) correspond une variation proportionnelle de l'inclinaison desdits moyens de couplage mobiles (20) par rapport au plan du terrain; et - une seconde extrémité supérieure (10) pour l'accouplement rotatif aux moyens de couplage mobiles (20); le chariot (1) comprenant en outre des moyens d'entraînement indépendants, chacun desquels est approprié pour l'entraînement des roues respectives (4,4',4'), de sorte à ce qu'à une rotation différentielle des roues (4',4') correspond une rotation proportionnelle (γ) des moyens de couplage mobiles (20) par rapport au châssis (2), autour d'un axe sensiblement longitudinal (C-C) de la tige (8).
Patent WO-2010064081-A1 (WO)
Title: Ensemble de réglage d'inclinaison de dossier de siège
Inventor: IDER KEMAL
IPC: B60N2/235
Filed: 2008-07-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de réglage d'inclinaison de dossier de siège (1) qui permet à l'utilisateur de régler l'inclinaison du dossier du siège dans des véhicules en faisant moins d'efforts et qui maintient la position verrouillée de celui-ci sans nécessiter un système supplémentaire, même lors de brusques changements de vitesse. Le fonctionnement du système repose sur un mécanisme de quadrilatère articulé et, en raison d'une position spéciale du mécanisme de quadrilatère articulé, un grand avantage mécanique est obtenu.
Patent WO-2010143037-A1 (WO)
Title: Chargeur frontal pour tracteur
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01D87/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: La présente invention concerne un chargeur frontal (12) qui est approprié pour être fixé à un tracteur (10) qui comporte un compartiment moteur (16) disposé devant une cabine (18) et centré transversalement sur un axe longitudinal. Le chargeur frontal (12) peut être séparé du tracteur (10) et comprend une paire de bras de levage (36), durant l'utilisation, chacun monté de façon pivotante par rapport au tracteur au niveau de points de pivot respectifs (38) qui sont espacés transversalement de chaque côté du compartiment moteur. Les bras de levage, lorsqu'ils sont baissés, s'étendent généralement vers l'avant et convergent devant le compartiment moteur pour être fixés à une flèche télescopique unique centrée transversalement (40) qui est disposée devant le compartiment moteur (16). Grâce à un chargeur frontal qui comporte une flèche télescopique et qui est facile à démonter en utilisant un mécanisme de démontage rapide, la versatilité d'un tracteur peut être augmentée en plus d'une amélioration de la productivité.
Patent WO-2012080787-A1 (WO)
Inventor: DOUSSE OLIVIER
IPC: H04W4/029
Filed: 2010-12-17
Abstract: It is inter alia disclosed methods, apparatuses, systems, computer programs and computer-readable mediums for identifying a point of interest, for providing a point of interest, and for receiving a point of interest. According to one aspect of the invention, a respective position-related information collected by at least one device at a plurality of time points is obtained. One or more of the collected position-related information is represented as respective position-related points in a one- or multidimensional space. At least one point of interest is identified by detecting at least one accumulation zone from the position-related points in the space.
Patent WO-2012095686-A1 (WO)
Title: Fermier extensible pour bracelet notamment d'une montre
Inventor: LEGER GEORGES
IPC: A44C5/24
Filed: 2011-09-23
Abstract: L'invention porte sur un fermoir à boucle déployante pour bracelet permettant un réglage de la longueur du bracelet. Le fermoir comporte à cet effet: une première et une seconde lame (10, 1 1 ) articulées l'une par rapport à l'autre à une première extrémité; une première attache (12a) agencée à une seconde extrémité de la première lame (10) pour être reliée à un premier brin du bracelet; une seconde attache (13) agencée à une seconde extrémité de la seconde lame (11 ) pour être reliée à un second brin du bracelet; et des moyens pour déplacer la seconde attache (13) par rapport à l'extrémité de la seconde lame (11 ) de manière à régler la longueur du bracelet. La seconde attache (13) est connectée à un chariot (16), lequel est disposé dans un logement (17) situé sur la seconde lame (10). Le logement (17) comporte deux parois opposées (18, 18') le long desquels le chariot (16) est susceptible de coulisser. Le fermoir comporte en outre une tirette (19) connectée à la seconde lame (1 1 ) et agencée pour coopérer avec le chariot (16), la tirette (19) étant susceptible d'occuper deux positions axiales afin que le chariot (16) soit verrouillé et déverrouillé lorsque la tirette (19) se trouve respectivement dans l'une et l'autre des deux positions axiales.
Patent WO-2012046139-A1 (WO)
Title: Method for assessing the efficacy of a tr1 cell therapy in a subject
Inventor: FOUSSAT ARNAUD
IPC: G01N33/50
Filed: 2011-10-07
Abstract: The present invention relates to a method for assessing whether a patient subjected to an antigen-specific Trl cell therapy is responding to the treatment, said method comprising: determining in vitro the antigen-specific proliferation of T cells contained in a cell sample from said patient, comparing said antigen-specific proliferation to a standard reference, thereby determining whether the patient is responding or not to the treatment.
Patent WO-2011086515-A1 (WO)
Title: Module de traction de véhicule et véhicule terrestre respectif
Inventor: FALESIEDI OSVALDO
IPC: B62D57/02
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention concerne un module de traction de véhicule (1) comportant -une paire de galets ((11, 12), (21, 22), (42, 43)), côte à côte dans une première direction (X) - des premiers moyens de déplacement ((14, 17, 19), (24, 31, 28), (45, 48, 49)) adaptés pour générer une approche et un départ du type alterné et réciproque des galets dans la première direction (X), - la paire de galets ((11, 12), (21, 22), (42, 43)), ayant une forme de symétrie cylindrique où l'axe respectif de symétrie se trouve dans la première direction (X), - des seconds moyens de déplacement ((15, 16, 18, 17), (30, 26 31, 27), (40, 41)) adaptés pour générer une rotation des galets dans la première direction (X).
Patent WO-2011110969-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: VISSENBERG MICHEL CORNELIS JOSEPHUS MARIE
IPC: H05B37/02
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif d'éclairage qui est équipé d'un indicateur de puissance (ou de rendement énergétique) qui communique la performance du dispositif d'éclairage. La contribution d'un lumen de la lumière émise par un élément électroluminescent du dispositif d'éclairage de la puissance consommée par l'élément électroluminescent est détectée. Une relation entre la contribution du lumen détectée et la consommation d'énergie détectée est estimée et une indication de la relation estimée est fournie. Ledit dispositif d'éclairage permet de procéder à une inspection visuelle du dispositif d'éclairage afin de vérifier s'il est nécessaire de procéder à un nettoyage, à un entretien ou à un remplacement.