baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2870373-A1 (FR)
Title: Gestion du gel d'un module fonctionnel dans un systeme sur une puce
Inventor: CHALOPIN HERVE
IPC: G06F13/42
Filed: 2004-05-13
Abstract: Un système électronique (10) comprend un module initiateur (21) et au moins un module cible (23) adressable par le module initiateur. Le module initiateur est activé par les fronts d'un signal d'activation (CK_I1) généré à partir d'un premier signal d'horloge (CK1) ayant une fréquence déterminée. Un module de commande (20) est activé par les fronts d'un second signal d'horloge (CK_CTRL) ayant une fréquence déterminée, qui est au moins deux fois supérieure à la fréquence du premier signal d'horloge. Le module de commande est construit pour, en réponse à une requête d'accès (Req_I1) au module cible initiée par le module initiateur sur un front actif déterminé du signal d'activation, positionner un signal (MWAIT) d'inhibition du signal d'activation avant le front suivant de celui-ci, et pour réinitialiser le signal d'inhibition sur le premier front actif du premier signal d'horloge qui suit l'indication (Req_End) par le module cible que le traitement de la requête est terminé au niveau du module cible.
Patent FR-2870870-A1 (FR)
Title: Paper band or self-adhesive net band protecting and applying reel for joints of gypsum board, has main axle with flexible part enclosing rigid central part, and protection case receiving band roller and comprising handle
Inventor: MACHOT THIERRY
IPC: B65H35/04
Filed: 2004-05-27
Abstract: The reel has a protection case (B1) receiving a band roller (16) and comprising a handle (3) disposed outer side to be held with hand during movable utilization. A main axle (A1) has a rigid central part (14) supported on reception slots (8) of the case, and a flexible part (15) enclosing the part (14). The flexible part is compressed for blocking the roller on a hardcover cylindrical part which packages a band.
Patent FR-2872284-A1 (FR)
Title: Pneumatic sampling probe, e.g. for granular product, has one of inner tube and outer tube mounted sliding in translation with respect to other to vary air passage between end of inner tube and contracted part of outer tube
Inventor: HERMAND ANDRE
IPC: G01N1/10
Filed: 2004-06-24
Abstract: Pneumatic sampling probe has an inner tube (8), and an outer tube (6) including an end penetrating into a product and opposite end with air inlet openings (10b, 10c), where the former end is provided with a contracted part (11). One of the tubes is mounted sliding in translation with respect to the other to vary an air passage between an end of the inner tube and the contracted part of the outer tube.
Patent FR-2874726-A1 (FR)
Title: Foldable money box, for advertising, has document holder adhered on central body, orifices placed on top of case to operate as money box and pen holder, and roller inserted in orifices at body side to provide game with removable symbols
Inventor: PONTHIEU JEAN PIERRE
IPC: G09F9/00
Filed: 2004-08-31
Abstract: The money box has a central body (1) presenting orifices to position a keyboard (2). A document holder (3) is adhered on the body. A container (4) is placed under the body for reinforcing the box and for receiving heavy weight components. Orifices (6) placed on top of the case operate as money box and pen holder. A roller (5) inserted in two orifices at the side of the body permits to provide a game of chance with removable symbols.
Patent FR-2868682-A1 (FR)
Title: Ensemble formant filtre et aspirateur comprenant un tel ensemble
Inventor: JEONG JOO SEOK
IPC: A47L9/12
Filed: 2004-09-17
Abstract: Ensemble formant filtre (220) destiné à être utilisé dans un aspirateur, comportant :- un corps de filtre (222) pour filtrer de la poussière (P), et- un boîtier de filtre (221) pour supporter le corps de filtre (222),- le corps de filtre (222) étant configuré sous une forme ondulée définissant une succession de crêtes (222a) et de gorges (222b),caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (227) permettant d'empêcher la mise en adhérence de la poussière (P) dans un fond de chaque gorge (222b).
Patent FR-2876901-A1 (FR)
Title: Orthese de poignet ambidextre
Inventor: PARIZOT JEAN PAUL
IPC: A61F5/01
Filed: 2004-10-21
Abstract: La présente invention concerne une orthèse ambidextre de poignet constituée d'une part d'un support (1) apte à être positionné autour du poignet d'un patient et d'autre part, d'au moins une éclisse dite palmaire (2) coopérant avec ledit support (1) de manière à immobiliser le poignet dudit patient, remarquable en ce qu'elle est constituée d'une armature centrale (3) apte à recevoir l'éclisse palmaire (2) qui s'étend d'une extrémité à l'autre de l'armature centrale (3), une première bande de positionnement distale (6), une bande de positionnement proximale (5) et une bande de positionnement médiane (7) de telle manière que le trapèze de la main du patient s'étende entre les bandes médiane (7) et distale (6), lesdites bandes de positionnement proximale (5), distale (6) et médiane (7) d'une part comprenant à leurs extrémités libres des moyens de fixation (9) aptes à coopérer avec des moyens de fixation complémentaires solidaires de la face externe (5b,6b,7b) des bandes (5,6,7) et d'autre part, présentant une longueur suffisante pour envelopper respectivement les métacarpiens de la main du patient jusqu'aux articulations radio cubitales inférieures, l'avant bras du patient et l'extrémité distale du cubitus du patient.
Patent FR-2878993-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un flux d'informations a l'aide d'un processus defini graphiquement
Inventor: BOURQUIN FRANCOIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2004-12-02
Abstract: Procédé de traitement d'un flux d'informations se présentant sous la forme de documents introduits dans des répertoires d'un espace de stockage (15), comprenant l'association à un document de l'espace de stockage d'un processus de traitement défini par au moins une liste de répertoires de l'espace de stockage dans lesquels doit circuler successivement le document, chaque répertoire correspondant à un traitement à appliquer au document, l'exécution d'un processus de traitement sur un document comprenant des étapes de : insertion d'un document dans un répertoire d'emtrée d'un processus de traitement ; transfert du document successivement dans les répertoires de la liste de répertoires du processus de traitement ; application au document à chaque arrivée de ce dernier dans un répertoire de la liste, du traitement correspondant au répertoire ; et transfert du document dans le répertoire suivant de la liste, à la suite de la validation du traitement appliqué au document.
Patent FR-2865342-A1 (FR)
Title: Call establishing method for use on e.g. global system for mobile communication network, involves establishing communication with correspondent via telephone number related to correspondent from server
Inventor: DAVID ANTOINE
IPC: H04Q7/38
Filed: 2004-01-19
Abstract: The method involves recording a list of telephone numbers having a number of a preferred correspondent in a database of a server (1). Another list of telephone numbers in the server is associated to the former list of numbers. The latter list is transmitted to a user through short message service. A communication is established with the correspondent via the telephone number related to the correspondent from the server.
Patent FR-2881694-A1 (FR)
Title: Mecanisme de guidage en translation avec blocage en position notamment pour des elements ajustables d'un siege de vehicule automobile
Inventor: LINARDI MATHIEU
IPC: B60N2/48
Filed: 2005-02-04
Abstract: Le mécanisme de guidage en translation avec blocage en position comporte une broche (3) et une ou des douilles (42) en coulissement par rapport à la broche, les douilles étant solidaires d'une platine (41) qui s'étend parallèlement à la broche, et un organe de verrouillage qui comprend deux éléments d'appui sensiblement parallèles et agencés pour, dans une position de verrouillage de l'organe de verrouillage, exercer un effort de serrage sur deux côtés diamétralement opposés de la broche. Les douilles (42) sont agencées de manière que la broche (3) puisse être montée sur la platine (41) selon une direction d'assemblage (F1) perpendiculaire à la dite platine, et l'organe de verrouillage (52) comporte, entre les deux éléments d'appui (522, 523), un dégagement (524) permettant l'insertion de la broche dans le dit dégagement simultanément au montage de la broche sur la platine.Application à des éléments ajustables d'un siège de véhicule automobile, notamment aux appuis-tête.
Patent FR-2883733-A1 (FR)
Title: Produit de maquillage lyophilise, compositions et procede de fabrication correspondants
Inventor: ALLEMAND JEAN LUC
Filed: 2005-03-30
Abstract: - Produit de maquillage lyophilisé, compositions et procédé de fabrication correspondants.- L'invention concerne une composition de base pour le maquillage apte à être lyophilisée pour former un produit de maquillage comprenant :- une émulsion d'une phase grasse et d'une phase aqueuse,- des charges majoritairement insolubles,des agents dispersants, en quantité suffisante pour assurer la dispersion des charges dans l'émulsion et former, après lyophilisation, un réseau de cavités aptes à piéger les charges.- Cosmétologie et maquillage.
Patent FR-2884482-A1 (FR)
Inventor: RAMES CHRISTIAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2005-04-14
Abstract: The invention concerns a saloon car convertible into a pick-up motor vehicle with opening top and comprising a passenger compartment (2) and a rear deck (3) delimited by a cover (20), an end wall (11) and a transverse partition (10) separating the passenger compartment (2) from the rear deck (3) whereon is mounted a rear window (14). The cover (20) is formed by a front panel (21) mounted articulating on a support assembly (30) articulated on the upper edge (10a) of the partition (10) and the rear window (14) is mounted articulated on the upper edge of the partition (10) and said partition (10) is mounted articulated on the vehicle floor (6).
Patent FR-2886474-A1 (FR)
Title: Levier de verrouillage pour connecteur
Inventor: DUVAL FREDERIC
IPC: B64D43/00
Filed: 2005-05-31
Abstract: Levier de verrouillage (5) pour connecteur, ledit connecteur (1) comportant une première partie d'enfichage (2), fixe, et une deuxième partie d'enfichage (3) susceptible d'être connectée à ladite première partie d'enfichage par une translation dans une direction de connexion (X), ledit levier de verrouillage comportant deux parties d'extrémité aptes à être fixées de manière pivotante, selon un axe (Y) sensiblement perpendiculaire à ladite direction de connexion, sur deux faces opposées (12) de ladite première partie d'enfichage, chacune desdites parties d'extrémité comportant un chemin de came, ledit levier de verrouillage étant apte à pivoter entre une position de libération, dans laquelle une extrémité ouverte de chacun desdits chemins de came est apte à se positionner au niveau d'un ergot de ladite deuxième partie d'enfichage, et une position de verrouillage dans laquelle chacun desdits ergots est apte à se positionner dans une portion de verrouillage dudit chemin de came, ladite portion d'extrémité étant apte à être déformée élastiquement pour permettre audit ergot de pénétrer dans ladite portion de verrouillage.
Patent FR-2887761-A1 (FR)
Title: Gamme de protheses femorales de premiere intention et dispositif de preparation d'un fut femoral associe.
Inventor: LE BEGUEC PIERRE
IPC: A61F2/36
Filed: 2005-06-29
Abstract: Gamme de prothèses fémorales de première intention, à implanter sans ciment dans un fût fémoral, dans une zone dite de " Press-Fit " se situant dans celui-ci à une hauteur variable selon le morphotype et l'importance des défauts osseux, caractérisée en ce qu'elle comprend, pour chaque diamètre, au moins deux tiges fémorales coniques (1, 2), de longueurs identiques (L1, L2), d'angles cervico-diaphysaire également identiques, et dont la zone (Z1, Z2) qui viendra au contact de la zone " Press-Fit " du fût fémoral préalablement préparé et assurera le blocage de l'implant est de dimensions identiques pour les deux tiges, mais n'est pas située au même niveau, la zone de blocage de l'une des tiges (Z2) étant relativement plus basse que la zone de blocage de l'autre tige (Z1).
Patent FR-2888859-A1 (FR)
Title: Installation de realisation de paroi enterree par melange du sol avec un liant et procede de correction de trajectoire de la tete de forage d'une telle installation
Inventor: CHAGNOT PHILIPPE
IPC: E02F3/26
Filed: 2005-07-21
Abstract: La présente invention concerne une installation de réalisation de paroi enterrée par mélange du sol avec un liant.Elle comprend :- un kelly (18) guidé en translation le long d'un mât ;- des moyens de déplacement vertical dudit kelly ;- une tête (20) de forage et de mélange du sol découpé avec un liant fixée à l'extrémité inférieure du kelly, ladite tête du forage et de mélange comportant deux outils rotatifs (22, 24) dont les axes sont parallèles entre eux et parallèles à une direction YY' sensiblement horizontale ;- des moyens pour injecter un liant ; et- des moyens mécaniques commandables (50, 52) montés à l'extrémité inférieure dudit kelly pour provoquer une angulation par rapport à la verticale de ladite tête de forage et de mélange au moins autour d'un axe sensiblement orthogonal à ladite direction YY', par quoi la trajectoire de la tête de forage et de mélange peut être corrigée.
Patent FR-2889235-A1 (FR)
Title: Strip for electromagnetic door lock, has section totally covering another section, which permits fixation of electromagnetic door lock, where former section has median part comprising opening for passage of lock
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05C17/56
Filed: 2005-07-29
Abstract: The strip has a section (2) totally covering a section (1) permitting the fixation of an electromagnetic door lock (V) on the strip before electric supply cables are connected into the lock. The section (2) has a median part comprising an opening for the passage of the lock. The section (1) has a median part comprising a longitudinal groove, whose bottom supports the lock that is maintained by a screw crossing the bottom of the groove.
Patent FR-2889944-A1 (FR)
Inventor: KRAVTCHENKO SYLVAIN
IPC: A61K8/81
Filed: 2005-08-25
Abstract: Aqueous tinctorial composition for the dyeing keratinous fibers, particularly human keratinous fibers e.g. hair comprises an oxidizing agent (I), a water insoluble non-coloring oxygenated organic compound (II) at 30 wt.% and a precursor of an oxidative dye and/or a direct dye. An independent claim is included for a process of dyeing keratinous fibers comprising applying the composition to the fibers, leaving the dyed fibers for 3 minutes to 1 hour, preferably 15 minutes to 45 minutes and rinsing the fibers.
Patent FR-2890376-A1 (FR)
Title: Dispositf de montage d'un siege sur un rail de montage
Inventor: LEGEAY ALEXIS
IPC: B60N2/08
Filed: 2005-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'un siège sur un rail de montage.Ce dispositif comprend une embase (10) munie d'au moins un plongeur (20) de blocage longitudinal apte à s'engager dans un emplacement adéquat (6) du rail mais pas à se déplacer longitudinalement, un coulisseau (11) muni de saillies (36) comportant des lèvres latérales (37) agencé pour coulisser par rapport à ladite embase avec les saillies dans le rail, entre une position de mise en place et une position de blocage et un levier de manoeuvre (13) articulé sur l'embase et sur le coulisseau, l'une au moins des articulations s'effectuant à l'aide d'un axe (43) monté sur l'un des éléments articulés et coulissant dans une fente allongée (32) de l'autre élément, le levier étant ainsi mobile entre une position d'ouverture où le coulisseau est dans sa position de mise en place et une position de fermeture où le coulisseau est dans sa position de blocage.
Patent FR-2892795-A1 (FR)
Title: Product limiter for a device flowing directly into the atmosphere is formed by two elements, with one of them fixed and the other movable under the effect of a pressure
Inventor: DUTHEIL DANIEL
IPC: F16K47/00
Filed: 2005-11-03
Abstract: The product limiter for a device flowing directly into the atmosphere is formed by two elements (4, 5), with one of them fixed and the other movable under the effect of a pressure. The annular space (6) formed by them has a a section which diminishes in the direction of the liquid flow.
Patent FR-2886245-A1 (FR)
Title: Load e.g. luggage, retaining device for motor vehicle, has crosspiece with rear face providing local deformation oriented towards interior of crosspiece so that space for housing signal receiving antenna is arranged in volume of crosspiece
Inventor: TURQUIER RENALDO
IPC: B60R21/12
Filed: 2005-05-31
Abstract: The device has a crosspiece (2) integrated to a floor pan of a rear boot of a motor vehicle and including a rear face providing a local deformation (32) which is oriented towards an interior of the crosspiece such that a space for housing a signal receiving antenna (34) is arranged in a volume of the crosspiece. A cable connected to the antenna extends across the length of the crosspiece and transmits an information received by the antenna to a control unit which controls the opening of doors of the vehicle. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a load retaining device.
Patent FR-2895925-A1 (FR)
Inventor: BORDESOULES ISABELLE
IPC: B23K35/02
Filed: 2006-01-06
Abstract: The inventive method uses two welding electrodes which are oppositely located, positioned on both sides of mountable aluminium alloy elements and are used for conducting a direct electric current (I) therebetween and for producing a clamping force (F) according to a cycle divided into approach, welding and forging phases. The current flow between the electrodes is maintained at least for the time (t3) from the beginning of the forging phase in such a way that a post-heating is carried out. In a preferred embodiment, a pre-heating current is also used during the time (t3) prior to a welding phase, thereby improving the quality of welding spots and the service life of the electrodes. Said invention can be used for automobile building.
Patent FR-2881277-A1 (FR)
Title: Anti-pulling accessory for electrical wire, has cylindrical coils with locking and unlocking configurations in order to prohibit and allow withdrawal of wire outside housing, respectively, where housing receives wire
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H01R13/62
Filed: 2006-01-06
Abstract: The accessory has a pin (23) and a rib (22) to be fixed in a support of an electrical device. A front side has an oblong window (52) for accessing a housing receiving an electrical wire. Two cylindrical coils (14) have locking and unlocking configurations in order to prohibit and allow a withdrawal of the wire outside the housing, respectively. Springs (12), a slide (13) and a frame (15) form a control unit to control the configurations. Independent claims are also included for the following: (A) an anti-pulling reception assembly of a plug having an anti-pulling accessory (B) a method to prevent an untimely pulling of a plug inserted in a socket.
Patent FR-2897478-A1 (FR)
Title: Connector fabricating method, involves depositing electrical contact materials at specific places corresponding to surfaces of connector or elastic jaws which are in contact with blade when inserted in connector
Inventor: LE BOMIN JEAN
IPC: H01H1/42
Filed: 2006-02-14
Abstract: The method involves providing a metallic plate, and conforming the plate in the form of connector (100) with elastic jaws. A layer of electrical contact material is deposited on the metallic plate, where the contact material is compatible with another electrical contact material. The two electrically contact materials are deposited at specific places corresponding to surfaces of the connector or elastic jaws which are in contact with the blade when inserted in the connector. Independent claims are also included for the following: (1) a connector has elastic jaws for receiving a blade (2) elastic jaws for receiving a blade.
Patent FR-2883825-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance a la conduite d'un vehicule
Inventor: ISAJI KAZUYOSHI
IPC: B60W10/18
Filed: 2006-03-24
Abstract: Une caméra à CCD (5104a) forme une image incluant une route en avant d'un véhicule. Une visualisation (5103) visualise une image sur une région de visualisation sur le pare-brise (5101) en superposition sur la route en avant du véhicule.Un moyen reconnaît la route dans l'image et un moyen acquiert des données liées à des réglementations et instructions de trafic correspondant à la route reconnue. Le degré d'attention à donner à la route est déterminé sur la base de ces données, et une image est formée en un mode de visualisation différent en fonction du degré d'attention. On détecte la position d'un point d'observation (5104b) d'un observateur dans le véhicule, et on spécifie une position de la route dans l'image extraite sur la base de la position détectée dudit point, et on commande la visualisation de l'image à la position de la route spécifiée.
Patent FR-2899354-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees avec transfert de donnees entre memoires.
Inventor: COUVERT PATRICE
IPC: G06F13/28
Filed: 2006-03-28
Abstract: Des données stockées dans une première mémoire (11) sont traitées par un dispositif de traitement (13) comprenant un processeur (14), une seconde mémoire (12) et un dispositif d'interface (15) interfaçant le dispositif de traitement avec la première mémoire (11). Au niveau du dispositif d'interface, pour transférer des données depuis la première mémoire, dans laquelle les données sont stockées selon un premier format de données, vers la seconde mémoire, dans laquelle les données sont stockées selon un second format de données, on reçoit, depuis la première mémoire, un premier groupe de données ordonnées selon une séquence correspondant au premier format de données. Puis, on obtient au moins un second groupe de données en ordonnant lesdites données du premier groupe selon une nouvelle séquence qui est fonction des premier et second formats de données. On stocke le second groupe de données dans la seconde mémoire.
Patent FR-2902186-A1 (FR)
Title: Microwave energy conductive fluid e.g. water, level detecting device for container, has transmitting and receiving aerials arranged on tube in parallel and contact-less manner, where receiving aerial receives signal when fluid reaches it
Inventor: MILIN MARCEL
IPC: G01F23/284
Filed: 2006-06-08
Abstract: The device has a transmitting aerial (2) and a receiving aerial (3) arranged on a non metallic tube (1) in a parallel and contact-less manner. The transmitting and receiving aerials are covered with an insulating material, and are respectively connected to an emitter (5) and a receiver (6). The tube has orifices for passage of a microwave energy conductive fluid (4) e.g. water. The aerial (3) receives a signal when the fluid reaches the aerial (3), where the signal is utilized for animating information or reaction acting on an alarm triggering element to signal the fluid level.
Patent FR-2909943-A1 (FR)
Title: Storage drawer type accessory for motor vehicle, has suspension units and stabilization units with respective rigid handle forming elements that cooperate to form handle in transport position
Inventor: AUGADE PHILIPPE
IPC: B60N3/00
Filed: 2006-12-15
Abstract: The accessory has a suspension units with a rigid handle forming element (21), which is mounted at rotation on sides (11, 12) of a boot around an axis (Z) and which is cooperated with a fixation panel in a fixation position. Stabilization units has another rigid handle forming element (31) mounted at rotation around another axis that is parallel to the former axis and that is adapted to cooperate with the fixation panel in the fixation position. The elements cooperate to form the handle in transport position. Independent claims are also included for the following: (1) a fixation panel permitting to mount an accessory (2) a seat of a motor vehicle.