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Patent WO-2017013152-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'accumulation et de libération de chaleur
Inventor: STEINFELD ALDO
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'accumulation thermique (10) comprenant au moins deux modules d'accumulation de chaleur (1, 2, 3), au moins l'un des modules d'accumulation de chaleur étant au moins un module d'accumulation thermochimique (2), qui est spatialement séparé du au moins un autre module d'accumulation de chaleur (1, 2, 3), les au moins deux modules d'accumulation de chaleur (1, 2, 3) étant disposés en série de sorte que chaque module d'accumulation de chaleur (1, 2, 3) soit traversé par l'au moins un fluide de transfert de chaleur. L'invention concerne également un procédé d'accumulation de chaleur et de libération de chaleur au moyen dudit système d'accumulation.
Patent WO-2017036795-A1 (WO)
Title: Dispositif de positionnement de deux portes coulissantes et meuble
Inventor: MONTECCHIO ANDREAS
IPC: E05F1/16
Filed: 2016-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement de deux portes coulissantes (3, 4) l'une par rapport à l'autre, en particulier pour un meuble, comprenant une première porte coulissante (3) qui peut être déplacée le long d'une première voie de roulement, et une seconde porte coulissante (4) qui peut être déplacée le long d'une seconde voie de roulement adjacente à la première voie de roulement. Au niveau de la premier porte coulissante (3) est agencé un dispositif de rappel automatique qui présente un entraîneur (20) qui peut se déplacer le long d'une voie de guidage (22) et qui est précontraint par un accumulateur de force (19) dans une direction et peut être verrouillé dans une position par l'accumulateur de force (19) sous tension. Le dispositif de rappel automatique peut être couplé à un élément fixé à la seconde porte coulissante (4) pour déplacer la première porte coulissante (3) par rapport à la seconde porte coulissante (4) dans une position de fin de course après un déverrouillage de l'entraîneur (20).
Patent WO-2017045982-A1 (WO)
Inventor: TREMMEL ANTON
IPC: G01B11/06
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'analyse confocale chromatique d'un échantillon, comprenant une source de lumière multispectrale qui est disposée dans un foyer d'un miroir creux de sorte que la lumière émise par la source de lumière est réfléchie par le miroir creux au moins en partie sous forme de rayons de lumière parallèles, un séparateur de faisceaux, disposé dans la trajectoire des rayons de lumière et conçu pour dévier les rayons de lumière au moins en partie vers un échantillon et pour laisser passer la lumière réfléchie par l'échantillon vers un dispositif détecteur, un premier dispositif de focalisation qui est disposé entre le séparateur de faisceaux et l'échantillon et qui est conçu pour focaliser la lumière sortant du séparateur de faisceaux en direction de l'échantillon en une ligne, de sorte à générer une première ligne de lumière focalisée, un second dispositif de focalisation qui est disposé entre le séparateur de faisceaux et le dispositif détecteur et qui est conçu pour focaliser la lumière réfléchie par l'échantillon en une ligne, de sorte à générer une seconde ligne de lumière focalisée, et un diaphragme à fente qui est disposé entre le second dispositif de focalisation et le dispositif détecteur. Selon l'invention, le dispositif détecteur est conçu pour effectuer une évaluation spectrale de la lumière réfléchie par l'échantillon.
Patent WO-2017042329-A1 (WO)
Inventor: OBRADOVIC MILISAV
IPC: A61F2/915
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne une endoprothèse réalisée en plastique dégradable in vivo, comportant des segments annulaires individuels (2) dont les éléments annulaires (4) s'étendent sous forme de méandres, et des éléments de liaison (3) entre des segments annulaires adjacents (2), se joignant aux éléments annulaires (4) des segments annulaires (2) en des points de liaison (7). Des évidements (9a, 9b) traversant les éléments annulaires (4) et les éléments de liaison (3) sont disposés à des angles par rapport aux points de liaison (7) qui sont aplatis lors de l'expansion de l'endoprothèse (1), les évidements étant ouverts vers le bord afin de réduire les tensions apparaissant lors de l'expansion de l'endoprothèse (1).
Patent WO-2017046015-A1 (WO)
Title: Power management for a micro- or nano-wire led light source
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05B39/06
Filed: 2016-09-09
Abstract: The invention relates to a method for managing the power dissipated by an electroluminescent light source comprising sub-millimetre electroluminescent bars projecting from a substrate and divided into a plurality of identical groups. Using the measures of the invention, it is possible to manage the dissipation of power from the light source in the event of sudden changes in the intensity of the electric current supply.
Patent WO-2017063879-A1 (WO)
Title: Poche à format profond pour pile de batterie
Inventor: SCHNEIDER DAN
IPC: H01M50/169
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une pile en poche qui comprend un logement de pile sensiblement rectangulaire, formé d'un film stratifié métallique qui comprend une partie boîte et une partie couvercle, celle-ci étant formée séparément de la partie boîte. Le matériau actif constituant l'électrode et un électrolyte sont placés dans la partie boîte et la partie couvercle est soudée à la partie boîte. La partie boîte et la partie couvercle sont formées et assemblées l'une à l'autre sans utiliser un processus d'étirage ou de découpage. Le logement de la pile en poche est plutôt formé par l'intermédiaire d'une série d'étapes de pliage et de soudage, moyennant quoi la taille de la pile en poche n'est pas limitée par la profondeur d'étirage du film stratifié métallique.
Patent WO-2018065028-A1 (WO)
Title: Composition destinée à être utilisée dans le traitement d'un individu souffrant d'une affection nécessitant une nouvelle formation osseuse
Inventor: ONER FETULLAH CUMHUR
IPC: A61K45/06
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à être utilisée dans le traitement d'un individu souffrant d'une affection nécessitant une nouvelle formation osseuse. La présente invention concerne en outre des supports ostéoconducteurs qui ont été fournis avec la composition de la présente invention pour une utilisation dans le traitement d'un individu souffrant d'une affection nécessitant une nouvelle formation osseuse. La présente invention concerne également un procédé de génération de tissu osseux chez un individu souffrant d'une affection nécessitant une nouvelle formation osseuse, telle que de grands défauts osseux, des défauts osseux segmentaires, des défauts osseux structuraux, des fractures osseuses, des non-union de fractures osseuses, la fusion des articulations comprenant des fusions vertébrale.
Patent WO-2017080797-A1 (WO)
Title: Batterie haute tension pour véhicule automobile et véhicule automobile
Inventor: PÖPPEL ARMIN
IPC: H05K7/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne une batterie haute tension (3) destinée à un véhicule automobile (1), comprenant au moins un élément (4) de stockage d'énergie électrique, au moins une unité de commande (5) alimentée avec une tension inférieure à la haute tension, et une unité modulaire (6) comprenant au moins un dispositif de commutation et/ou au moins un coupe-circuit comme composants électriques. L'unité modulaire (6) est fixée sur l'extérieur d'un boîtier (7) logeant l'élément de stockage (4) et l'unité de commande (5), dans une position prescrite par rapport à ce boîtier (7) de telle sorte qu'au moins deux contacts haute tension (19) de l'unité modulaire (6), reliés à au moins un des composants électriques de l'unité modulaire (6), est relié électriquement aux contacts haute tension (14), associés côté boîtier, lorsque l'unité modulaire (6) est placée sur le boîtier (7), et au moins un ensemble de contacts (21) de l'unité modulaire (6), comprenant au moins un contact d'alimentation en courant et/ou au moins un contact de ligne de commande, est relié électriquement à un ensemble de contacts (16) correspondants côté boîtier, qui est relié à l'unité de commande (5).
Patent WO-2017076941-A1 (WO)
Title: Matériau composite réfractaire fritté de mullite de zirconium, son procédé de fabrication et son utilisation
Inventor: BOUCHETOU MARIE-LAURE
IPC: C04B35/106
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite réfractaire fritté de mullite de zirconium comprenant de 55 à 65 % en poids d'Al 2 O 3 , de 15 à 25 % en poids de SiO 2 , de 15 à 25 % en poids de ZrO 2  et moins de 3 % en poids d'impuretés qui sont fonction des matières premières, la composition minéralogique du matériau composite comprenant de 65 à 85 % en poids de mullite et de 15 à 35 % en poids de dioxyde de zirconium.
Patent WO-2017097746-A1 (WO)
Inventor: CARUEL HERVÉ
IPC: C07D335/06
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un énantiomère dextrogyre d'un stéréo-isomère de configuration de la diféthialone, dit hétéro-stéréo-isomère, de formule 3-(4'-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4- tétrahydronaphtalène, dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène sont de configurations absolues distinctes.
Patent WO-2017102771-A1 (WO)
Inventor: BRIOSCHI SERGIO
IPC: B65G67/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une installation pour le chargement automatique d'un conteneur avec des empilements ordonnés de sacs (14), laquelle installation comprend : au moins un chariot mobile (20), mobile le long d'une première direction ; le chariot mobile (10) ayant une pluralité de premières dents (23) disposées en porte-à-faux ; un guide (31) aligné avec ledit conteneur ; une poutre (32) coulissant à l'intérieur dudit guide (31) le long d'une seconde direction perpendiculaire à ladite première direction ; un appareil de saisie (44), ayant des secondes dents (48), associé à une extrémité de ladite poutre (32) ; lesdites secondes dents (48) pouvant être insérées avec lesdites premières dents (23) ; ledit ou lesdits chariots mobiles (10) pouvant se déplacer à partir d'une première position de réception pour recevoir lesdits empilements ordonnés de sacs (14) sur lesdites premières dents (23), jusqu'à une seconde position dans laquelle lesdites premières dents (23) sont disposées au-dessus des secondes dents (48) ; lesdites secondes dents (48) étant verticalement mobiles ; et ladite poutre (32) étant mobile longitudinalement pour entrer à l'intérieur dudit conteneur (12).
Patent WO-2017134257-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un colorant à café
Inventor: FRIES LENNART
IPC: A23C11/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un colorant à café comprenant : (a) i) l'incorporation d'un minéral dans un composant huileux par mélange à haut cisaillement pour obtenir une première composition ; et ii) le mélange de la première composition avec un composant aqueux pour obtenir une seconde composition ; ou (b) i) l'incorporation d'un minéral dans un composant aqueux pour obtenir une première composition ; et ii) le mélange de la première composition avec un composant huileux pour obtenir une seconde composition ; iii) l'homogénéisation de la seconde composition de l'étape ii) (a) ou (b) pour obtenir une émulsion huile dans l'eau.
Patent WO-2017140588-A1 (WO)
Title: Volant de vehicule
Inventor: HUGAUD PASCAL
IPC: B62D1/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: Volant de véhicule automobile comprenant : • - au moins un circuit imprimé (10) comprenant au moins une première et une deuxième interface de connexion électrique (11, 12), • - au moins un composant électrique et/ou électronique (41) embarqué sur ledit au moins un circuit imprimé (10), • - au moins un circuit électrique d'alimentation, • caractérisé en ce que ledit au nnoins un circuit imprimé (10) est agencé pour pouvoir connecter ledit au moins un composant électrique et/ou électronique (41) au dit au moins un circuit électrique d'alimentation indifféremment par l'intermédiaire de l'une ou de l'autre desdites au moins une première et une deuxième interface de connexion électrique (11, 12).
Patent WO-2017140796-A1 (WO)
Title: Fabrication de pâte à fermentation lactique
Inventor: FOURCASSIE PASCAL
IPC: A21D10/04
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une culture ou un kit comprenant ou consistant en une souche de Lactobacillus plantarum et une/des souche(s) de Leuconostoc spp., et leur utilisation pour fabriquer une pâte à fermentation lactique à base de millet, sorgho, lentille, pois, riz ou teff, en particulier une pâte pour Dosa ou Idli.
Patent WO-2017140884-A1 (WO)
Title: Procédé d'augmentation du rapport signal/bruit lors de bruitages en mode commun sur un bus de données bifilaire
Inventor: GÖTZ MARCO
IPC: H04B3/487
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données (d) destiné à un bus de données bifilaire (Z) depuis un émetteur (S) muni de bornes (A1, A2) à un récepteur (E) muni de bornes (A3, A4). Le procédé comprend les étapes consistant à : détecter une première course de tension en mode commun aux bornes (A1, A2) et former un premier signal de mode commun (k1), détecter une seconde course de tension en mode commun aux bornes (A3, A4) et former un second signal de mode commun (K2), transmettre des données via l'émetteur (S) sur le bus de données bifilaire (Z), recevoir les données via le récepteur (E), comparer la différence de tension aux bornes (A3, A4) avec des seuils de réception inférieur et supérieur (SW4, SW5), une sortie (0) d'un dispositif de séparation (CMP2) prenant un premier ou un second niveau en fonction de cette comparaison, augmenter le niveau de transmission différentielle si la valeur du premier signal de mode commun (k1) est supérieure à une première valeur de seuil (SW1), augmenter le seuil de réception supérieur (SW5) et/ou abaisser le seuil de réception inférieur (SW4) lorsque la valeur du second signal de mode commun (K2) est supérieur à une seconde valeur de seuil (SW2). Dans le procédé, le transfert d'une donnée de l'émetteur (S) au récepteur (E) est possible. Une augmentation du seuil de réception supérieur (SW5) et/ou un abaissement du seuil de réception inférieur (SW4) est effectué en fonction du résultat de la comparaison de la valeur du premier signal de mode commun (k1) détecté avec une première valeur de seuil (SW1) lorsque cette valeur du premier signal de mode commun (kl) est supérieure à cette première valeur de seuil (SW1).
Patent WO-2017148880-A1 (WO)
Title: Variantes de l'obinutuzumab dont l'induction de l'apoptose est modifiée
Inventor: BRUENKER PETER
IPC: C07K16/28
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne des anticorps modifiés. La présente invention concerne en particulier des anticorps monoclonaux recombinés chez qui la capacité à induire la mort cellulaire directe et la fonction effectrice ont été modifiées. La présente invention concerne par ailleurs des molécules d'acide nucléique codant ces anticorps, ainsi que des vecteurs et des cellules hôtes renfermant ces molécules d'acide nucléique. L'invention concerne en outre des méthodes permettant de produire lesdits anticorps, et des méthodes d'utilisation de ces anticorps pour le traitement de maladies.
Patent WO-2017148920-A1 (WO)
Title: Boisson au café conditionnée, stable à température ambiante, présentant une texture mousseuse lorsqu'elle est secouée manuellement
Inventor: YAO YUAN
IPC: A23C9/154
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne une boisson constituée essentiellement d'une boisson au café contenue dans un récipient fermé. La boisson peut être rendue mousseuse par un mouvement de secouage, pour produire une agréable texture/sensation mousseuse en bouche.
Patent WO-2017174266-A1 (WO)
Title: Unité de chauffage infrarouge
Inventor: HONIG MICHAEL
IPC: H05B3/26
Filed: 2017-03-02
Abstract: Une unité de chauffage infrarouge connue comprend un four qui présente une enceinte, logeant un espace de processus, ainsi qu'un dispositif de chauffage, l'espace de processus étant délimité au moins en partie par un chemisage de four en verre quartzeux. L'invention vise, sur cette base, à fournir une unité de chauffage infrarouge garantissant un chauffage efficace sur le plan énergétique et régulier (homogène) du produit à chauffer par rayonnement infrarouge à des températures même supérieures à 600°C. A cet effet, selon l'invention, le dispositif de chauffage se compose d'au moins un substrat chauffant qui présente une surface de contact, laquelle est en contact avec un tracé conducteur réalisé dans un matériau résistif électroconducteur et générant de la chaleur lorsqu'il est parcouru par un courant, le substrat chauffant se composant de verre quartzeux dopé dans lequel est incorporé un composant additionnel absorbant dans le domaine spectral infrarouge et constituant au moins une partie du chemisage de four.
Patent WO-2017153510-A1 (WO)
Title: Dépôt chimique en phase vapeur à partir d'un précurseur sensible au rayonnement
Inventor: STOOT ADAM CARSTEN
IPC: C23C16/26
Filed: 2017-03-09
Abstract: La présente invention concerne, dans un aspect, un procédé de dépôt d'une couche mince sur un substrat par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) à partir d'une substance précurseur sensible au rayonnement. Le procédé comprend les étapes de : (i) placement du substrat dans une chambre de réaction d'un système CVD ; (ii) chauffage du substrat, le chauffage comprenant la transmission d'un rayonnement de chauffage électromagnétique à partir d'une source de chaleur rayonnante contrôlable à travers la chambre de réaction vers le substrat, la source de chaleur rayonnante étant commandée pour fournir un rayonnement électromagnétique sous la forme d'une ou plusieurs impulsions de chauffage, chaque impulsion de chauffage étant suivie par une période de repos ; (iii) pendant au moins une des périodes de repos, fourniture d'une impulsion de pression de substance précurseur à l'intérieur de la chambre de réaction par introduction d'au moins une substance précurseur dans la chambre de réaction de façon à établir une pression partielle de réaction pour le dépôt de couche mince à partir de ladite substance précurseur sur le substrat et ensuite, après un temps de séjour, retrait de la substance précurseur de façon à diminuer la pression partielle de la substance précurseur dans la chambre de réaction au-dessous d'un seuil ; et (iv) répétition des étapes (ii) et (iii) jusqu'à ce qu'une couche mince soit formée. Selon un autre aspect, l'invention concerne un système de dépôt chimique en phase vapeur (CVD) pour déposer une couche mince sur un substrat au moyen de substances précurseurs contenant au moins une espèce sensible au rayonnement.
Patent WO-2018171858-A1 (WO)
Title: Système de stimulation auditive bimodal
Inventor: HAMACHER VOLKMAR
IPC: A61N1/36
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un système de stimulation auditive bimodale comprenant un ensemble de stimulation implantable (14) pour appliquer une stimulation neuronale à l'audition d'un patient selon un signal de stimulation électrique; une unité de stimulation acoustique (21, 23) pour appliquer une stimulation acoustique à l'audition du patient selon un signal de stimulation acoustique; et un processeur sonore (24) pour générer le signal de stimulation électrique et le signal de stimulation acoustique à partir d'un signal audio d'entrée, le processeur sonore étant configuré pour diviser le signal audio d'entrée en une pluralité de bandes de fréquence, le processeur sonore comprenant une unité de pondération (54, 60) pour déterminer de manière dynamique pour chacune des bandes de fréquences une intensité sonore relative de la stimulation électrique et une intensité sonore relative de la stimulation acoustique en fonction du niveau actuel du signal audio d'entrée dans la bande de fréquences respective, et le processeur sonore étant configuré pour appliquer la fonction de pondération lors de la génération du signal de stimulation électrique et du signal de stimulation acoustique.
Patent WO-2017186467-A1 (WO)
Inventor: STAFFLAGE JOHANNES
IPC: B25F5/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne une perceuse présentant une broche (15) conçue pour assurer un entraînement rotatif d'un outil de perçage monté ou pouvant être monté sur la perceuse, broche à laquelle sont associés conjointement des moyens d'entraînement en rotation coopérant avec un premier moteur d'entraînement (24) et destinés à assurer l'entraînement en rotation ainsi que des moyens d'entraînement de déplacement coopérant avec un second moteur d'entraînement (26) et destinés à assurer un déplacement axial de la broche, de sorte que pendant l'entraînement en rotation assuré par le premier moteur d'entraînement, un déplacement axial de la broche peut intervenir sous l'action du second moteur d'entraînement, les moyens d'entraînement en rotation présentant une roue d'entraînement en rotation (38) reliée solidaire en rotation à la broche et les moyens d'entraînement en déplacement présentant un écrou de réglage (58) coopérant à la manière d'un coulisseau avec une partie filetée (60) de la broche (15) et des moyens de transmission pour coopérer avec la roue d'entraînement en rotation et l'écrou de réglage étant intégrés sous forme de module de transmission et étant conçus pour être reliés au premier et au second moteur d'entraînement, les moyens de transmission présentant une molette de réglage (54) pour assurer un engrènement dans la denture de l'écrou de réglage (58), ladite molette de réglage étant entraînée par un ensemble engrenage (46, 52) agissant sur une denture extérieure (52) de la molette de réglage, de sorte qu'au moins un premier engrenage (42a-c) de l'ensemble engrenage reçoit un couple d'entraînement du second moteur d'entraînement, en particulier qu'il coopère avec un arbre d'entraînement (30) du second moteur d'entraînement (24, 24A) et qu'au moins un second engrenage (46a-c, 46'a-c) de l'ensemble engrenage transmet un couple d'entraînement du second engrenage (26, 26k) à la denture extérieure (52), en particulier qu'il s'engrène avec le premier engrenage et la denture extérieure, ladite denture extérieure étant maintenue dans un support d'engrenage (44) à la manière d'une cage, de sorte qu'au moins le second engrenage, de préférence le premier et le second engrenage, lors d'un démontage de la molette de réglage et/ou d'un des modules entraînant la roue d'entraînement en rotation, en particulier l'unité engrenage, peuvent être séparés du module de transmission et/ou remplacés.
Patent WO-2018219431-A1 (WO)
Inventor: TERZIS DIMITRIOS
IPC: E02D17/20
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention concerne un élément géosynthétique (1) pour une application d'ingénierie géotechnique. L'élément géosynthétique (1) comprend: des supports de bactéries (3) pour transporter des bactéries agencées pour être propagées à partir de l'élément géosynthétique (1) à un géomatériau environnant; et un réseau d'écoulement comprenant des ouvertures sur sa surface pour permettre à un réactif de s'échapper du réseau d'écoulement vers le géomatériau environnant le long du réseau d'écoulement pour produire du carbonate de calcium solide lorsqu'il est en contact avec les bactéries. Le réseau d'écoulement de réactif comprend en outre un ensemble d'entrées pour introduire le réactif dans le réseau d'écoulement, et un ensemble de sorties pour récupérer au moins une partie du réactif à partir du réseau d'écoulement de réactif.