baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2005100270-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de traitement de boues d'epuration
Inventor: CHEKROUN ALAIN
IPC: C02F11/145
Filed: 2005-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de boues d'épuration, c'est-à-dire provenant d'installations d'épuration des eaux usées comportant une étape de séparation solide/liquide par filtration remarquable en ce que ledit procédé comporte préalablement à l'étape de filtration une étape d'addition de deux types de charges solides, chaque type de charge étant constitué de particules ayant une granulométrie moyenne homogène, distincte de celle des particules constituant l'autre type de charge, afin de former une matrice incompressible de filtration à fort pouvoir drainant lors de l'étape de filtration.
Patent WO-2005123557-A1 (WO)
Title: Dispositif de mise en tension d'une matiere filiforme notamment d'un fil textile
Inventor: VEGA CHRISTOPHE
IPC: B65H59/16
Filed: 2005-06-02
Abstract: Ce dispositif est remarquable en ce que la piste (4) que présente le cylindre dit de sortie (2) considérée à la sortie du mouflage comprend : une zone cylindrique (6) apte à permettre l'enroulement de plusieurs spires de fil, ladite zone (6) débutant à l'endroit où le fil mouflé (1) entre en contact avec ladite piste (4) sur le premier tour de mouflage ; une zone formant une gorge (8) à l'endroit où le fil mouflé (1) quitte ladite piste (4) sur le dernier tour de mouflage ; et en ce qu'il comprend un organe (9) apte à prendre appui sur une partie cylindrique de la piste de l'un quelconque des deux cylindres, au droit du point où le fil entre en contact avec ladite piste pour la première fois, de sorte que ledit fil est pincé au moins une fois par ledit organe (9) lors du ou des premiers tours de mouflage.
Patent WO-2006114522-A1 (WO)
Title: Rapid-response thermostatic element as well as a cartridge and valve that are equipped with this element
Inventor: LHUILLIER PHILIPPE
IPC: F03G7/06
Filed: 2006-04-26
Abstract: This thermostatic element comprises a metal cup (1) that contains a material (3), which can expand and contract according to the direction of variation in its temperature, and is provided on the inside with a means (9) that devices its inside volume (V1) into a number of cavities (14) for storing the material (3). The thermostatic element also comprises a piston (5), which can move relative to the cup while following an axial direction (X-X) thereof and which is coupled to the material (3) for displacing in opposite directions according to whether this material expands or contracts. In order to improve the reliability of this element as well as to stabilize the hysteresis of its behaviors during its heating and cooling, the dividing means (9) comprises, in its part opposite the piston (5), at least one opening (971, 972) for enabling the passage of the material (3) between at least two of the cavities (14) for storing this material.
Patent WO-2007028894-A1 (WO)
Title: Water clarifying apparatus and implementing method
Inventor: BONNELYE VERONIQUE
IPC: B01D61/16
Filed: 2006-09-06
Abstract: The invention concerns a water clarifying device comprising a flotation zone (c), a membrane-based filtering zone (e) and extracting means (d), the flotation zone (c) and the membrane-based filtering zone (e) having a common partition wall (P), the common partition wall (P) including in its lower part an opening (o) directly allowing through flotated water towards the filtering zone (e), thereby feeding the membranes with flotated water from down upwards both in filtering phase and in backwashing phase.
Patent WO-2008132409-A1 (WO)
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: H01M50/434
Filed: 2008-03-26
Abstract: Cible de pulvérisation cathodique comprenant : entre 30 et 40 % atomique d'un métal; entre 2 et 10 % atomique d'azote; entre 35 et 50 % atomique d'oxygène; le complément à 100 % étant constitué par au moins un élément choisi dans le groupe comprenant le phosphore (P), le bore (B), le silicium (Si), le germanium (Ge), le gallium (Ga), le soufre (S) et l'aluminium (Al). Procédé de fabrication d'une couche mince à partir de la cible et dispositif électrochimique comprenant la couche mince.
Patent WO-2010100358-A1 (WO)
Title: Method or validating the stop position of an internal combustion engine
Inventor: FONTAINE DAVID
IPC: F02D41/04
Filed: 2010-02-17
Abstract: The invention relates to a method for validating the stop position of an internal combustion engine in which the control system implements a strategy for determining the stop position thereof by calculating the angle covered by the engine crankshaft during consecutive periods before the stoppage thereof, characterised in that the method comprises determining, for each period in question, a reliability criterion (C) representative of the probability that a change of the crankshaft rotation direction has been correctly taken into account during the period in question, and invalidating the calculation of the covered angle if the reliability criterion (C) is lower than a predetermined threshold.
Patent WO-2011001120-A1 (WO)
Title: Systeme interactif de simulation de recherche de tresors
Inventor: TROUVILLIEZ BERNARD
IPC: A63F9/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: Système interactif de simulation de recherche de trésors comprenant une pluralité de pseudo trésors (1) répartis sur une aire de jeu (5) et un détecteur (6) attribué à chaque joueur (7,20,21) adapté pour balayer l'aire de jeu (5) et détecter au moins un pseudo trésor (1) caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, des moyens (24) adaptés pour attribuer, à chaque joueur (7,20,21), au moins un pseudo trésor (1) spécifique à trouver dans un délai prédéterminé, chaque pseudo trésor (1) comprenant des moyens d'identification et chaque détecteur (6) étant adapté pour identifier les pseudo trésors (1) balayés et indiquer le ou les pseudo trésors (1) trouvés dans le délai accordé.
Patent WO-2011121211-A1 (WO)
Title: Tricycle
Inventor: DUCAROUGE GERARD
IPC: B62K5/027
Filed: 2011-03-23
Abstract: Tricycle (1) comprenant:une partie avant (2) et une partie arrière (4) attenantes, une articulation (3) en rotation autour d'un axe de roulis (R), ladite articulation (3) reliant la partie avant (2) à la partie arrière (4), un dispositif de verrouillage (10) de l'articulation (3) comprenant un actionneur électromécanique et un dispositif de commande qui commande le dispositif de verrouillage (10) pour que: lorsque le tricycle (1 ) a une vitesse inférieure à une vitesse seuil, ledit dispositif de verrouillage (10) bloque l'articulation (3) dans une position de stationnement, lorsque le tricycle (1) a une vitesse supérieure à la vitesse seuil, ledit dispositif de verrouillage (10) laisse libre l'articulation (3), le dispositif de commande comprenant une unité électronique dans laquelle la vitesse seuil est mémorisée, ladite unité électronique étant adaptée pour commander l'actionneur électromécanique en fonction de la vitesse du tricycle (1) et de la vitesse seuil.
Patent WO-2011148111-A1 (WO)
Title: Composition adhesive renfermant un polyester insature hydrosoluble ou dispersable dans l'eau et un monomere ethyleniquement insature, et utilisations.
Inventor: JASINSKA LIDIA
IPC: B24D3/28
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à unecomposition adhésive renfermant au moins un polyester insaturé hydrosoluble ou dispersable dans l'eau et au moins un monomère éthyléniquement insaturé. Plus précisément, ledit polyester insaturé est obtenu par co-polymérisation (A) d'au moins un polyol monomérique ou oligomérique, (B) d'au moins un acide polycarboxylique insaturé ou un anhydride d'acide insaturé et (C) d'au moins un polymère hydrosoluble renfermant au moins deux fonctions réactives hydroxyle, amine et/ou epoxy. Elle a également pour objet l'utilisation de ladite composition pour lier ensemble des éléments de matière naturelle ou synthétique, notamment des particules abrasives, des fibres de verre ou de roche et des fils de verre.
Patent WO-2012004499-A1 (WO)
Title: Installation d'ascenseur de faible encombrement destinee a etre montee dans un batiment ou un edifice
Inventor: HAUSSWALD ROMAIN
IPC: B66B11/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet une installation d'ascenseur de faible encombrement comprenant une gaine (1) d'ascenseur délimitée par des parois de gaine (2) verticales, un fond de gaine (3) et un plafond de gaine, une cabine (5) d'ascenseur supportée par une structure d'arcade (6) guidée par des guides cabines (7), un moteur d'entraînement (8) actionnant une poulie motrice (9) entraînant au moins un organe allongé de suspente permettant de déplacer verticalement dans la gaine (2) ladite structure d'arcade (6) et un contrepoids (1 1) guidé par des guides de contrepoids (12).L'ensemble de guidage (7, 12), rails de guidage (7) et guides de contrepoids (12), s'étend, le long de la course de la cabine (5), entre l'une des parois de gaine (2) dite paroi de gaine principale (2.1) et la cabine (5) et le moteur d'entraînement (8) est encastré ou logé dans ladite paroi de gaine principale (2.1).
Patent WO-2012156617-A1 (WO)
Title: Dispositif d éclairage médical pour bloc opératoire
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: F21W131/205
Filed: 2012-05-09
Abstract: Dispositif d'éclairage médical pour bloc opératoire L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical pour bloc opératoire, comportant un bras articulé dont une extrémité est fixe et dont une extrémité opposée mobile est reliée à un moyeu (2) comportant au moins une zone (7) de raccordement et de fixation d'un module d'éclairage (9), sur laquelle est monté au moins un module d'éclairage (9). Chaque module d'éclairage (9) a une forme générale hélicoïdale.
Patent WO-2013104861-A1 (WO)
Title: Injectable solution having a ph of 7 and including at least basal insulin, the pi of which is between 5.8 and 8.5, and a substituted co-poly(amino acid)
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K9/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: The invention relates to a composition in the form of an injectable aqueous solution having a pH of between 6.0 and 8.0, including at least: a) basal insulin, the isoelectric point pI of which is between 5.8 and 8.5; and b) a co-poly(amino acid) having carboxylate feedstocks and substituted with hydrophobic radicals. In one embodiment, the compositions according to the invention further include prandial insulin and/or a gastrointestinal hormone.
Patent WO-2013160595-A1 (WO)
Title: Procédé d'accès à un service local d'un dispositif communicant via une borne.
Inventor: TARRAGO ARNAUD
IPC: G06Q20/40
Filed: 2013-04-19
Abstract: Procédé d'accès à un service local d'un dispositif communicant via une borne. L'invention concerne l'accès à un service selon un procédé comprenant les étapes de : - accès au service via une borne d'accès (BC, BNC) par un dispositif communicant (DC); - lecture (S1, S3) par la borne d'accès (BC, BNC) de données du dispositif communicant (DC), les données étant des données personnelles relatives au dispositif communicant (DC) et/ou des données tierces de service; - écriture (S7) par la borne d'accès des données du dispositif communicant, les données tierces écrites étant choisies (S6) parmi un ensemble de données tierces de service, le choix des données tierces à écrire (DBdatacc) par la borne d'accès (BC, BNC) étant fonction de critères de choix (CC).
Patent WO-2014083257-A1 (WO)
Title: Ecran de choc pour broyeur a percussion, broyeur a percussion pourvu de cet ecran de choc, et installation de broyage
Inventor: FAURE THIERRY
IPC: B02C13/09
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'écran de choc (9, 10) porte plusieurs corps de blindage (16) en un matériau à haute résistance à l'usure. Les corps de blindage (16) sont fixés horizontalement les uns après les autres sur une face frontale de l'écran de choc à l'aide de moyens de fixation permettant de les détacher de l'écran de choc (9, 10) en vue de leur remplacement. L'écran de choc (9, 10) est composé d'une partie fixe (21) reliée au bâti (2), et d'une partie amovible (22) portant les corps de blindage (16) et permettant d'enlever simultanément l'ensemble des corps de blindage fixés sur celle- ci, hors de la chambre de broyage (3).Au moins un tel écran de choc (9, 0) est disposé dans une chambre de broyage (3) d'un broyeur à percussion comportant un bâti (2) contenant en outre un rotor (6) à axe horizontal pourvu de percuteurs (7) régulièrement disposés sur sa périphérie.
Patent WO-2014096667-A1 (WO)
Title: Pipe element fitted with a monitoring system
Inventor: TRILLON ADRIEN
IPC: F16L11/127
Filed: 2013-12-17
Abstract: An element (1) is intended to be mounted at an end of a pipe suited to the circulation of a fluid in order to extend it. The element (1) comprises a hollow profiled body (3) having a peripheral surface and a protective covering (11) at least partially covering this peripheral surface. The element (1) further comprises a sensor of the guided waves type (5), control electronics (7) for the guided wave sensor (5) and an electric cable (9) designed to connect the control electronics (7) to corresponding electronics (7) of the pipe in question. The electric cable (9) and the guided wave sensor (5) are fixed to the peripheral surface of the body (3) under at least part of the protective covering (11).
Patent WO-2015004360-A1 (WO)
Title: Dispositif a récipient rigide et poche cylindrique souple pour le conditionnement de fluides et son procédé de fabrication
Inventor: TABERLET JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D77/06
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit fluide comportant une poche souple étanche (1) placée dans un flacon rigide (10) et associée à une pompe ou une valve (13), cette poche comportant une paroi cylindrique constituée d'une feuille (2) enroulée suivant un cylindre dont un bord est fixé de manière étanche à un flasque formant une bague de fixation au flacon et à la pompe ou à la valve, ce flasque (4) étant constitué d'une matière plastique, la face interne dudit flasque portant une feuille de recouvrement (20A, 20B) portée par la face interne dudit flasque. Selon l'invention, l'autre bord de ladite feuille est fixé de manière étanche à un second flasque formant le fond de la poche, ce second flasque (3) étant constitué d'une matière plastique, et la face interne desdits flasques porte une feuille de recouvrement (20A, 20B) recouvrant entièrement la face interne desdits flasques.
Patent WO-2016055712-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de dérives du polyfluorure de vinylidene
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: C08J5/18
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polymère à partir de monomères comprenant le fluorure de vinylidène, le trifluoroéthylène et un tiers monomère, le procédé comprenant successivement: l'injection dans un réacteur de la totalité des monomères mis à réagir; l'initiation d'une polymérisation des monomères; une étape (a) de poursuite de la polymérisation des monomères, au cours de laquelle on compense une chute de pression dans le réacteur.
Patent WO-2016051048-A1 (WO)
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C6/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test d'intégrité d'un système de réactivation rapide d'un turbomoteur (5) d'un hélicoptère comprenant une turbine pneumatique reliée mécaniquement audit turbomoteur (5) et alimentée en gaz, sur commande, par un circuit (8) pneumatique d'alimentation de manière à pouvoir entraîner ledit turbomoteur (5) en rotation et assurer sa réactivation, ledit dispositif de test étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (21, 22) de prélèvement d'air sous pression sur le turbomoteur (5); une conduite (23) de cheminement de cet air prélevé vers ledit circuit (8) pneumatique d'alimentation en gaz de ladite turbine pneumatique; des moyens de détermination de la vitesse de rotation de ladite turbine pneumatique.
Patent WO-2016051084-A1 (WO)
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à des données relatives à au moins une opération mise en œuvre par au moins un dispositif (N1) formant nœud d'un réseau (R) d'une pluralité de dispositifs (N1, N2, N3) formant nœuds dudit réseau et aptes à communiquer via une première liaison de communication (L1). Selon l'invention, le procédé d'accès est adapté à recevoir un message par lequel un dispositif formant nœud signale à un dispositif d'observation, une opération mise en œuvre par ledit dispositif formant nœud, à enregistrer au moins une information sur ladite opération et sur réception d'une requête en provenance d'un terminal, via une deuxième liaison de communication, à transmettre une réponse élaborée à partir d'au moins une partie des informations enregistrées. L'invention se rapporte également à un procédé de transmissions de données. L'invention se rapporte également à un dispositif d'observation (DT) et à un dispositif (N1) formant nœud d'un réseau mettant en œuvre respectivement le procédé d'accès et le procédé de transmission.
Patent WO-2018015656-A1 (WO)
Title: Détecteur bolométrique avec matrice de filtres à mode guidé
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: G01J5/60
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un détecteur bolométrique matriciel, chaque pixel (100) comprenant une planche bolométrique (110) suspendue au-dessus d'un substrat (120). Chaque pixel (100) comprend en outre : une capsule respective (130), formant une cavité (140) à l'intérieur de laquelle s'étend la planche bolométrique (110); et une structure diffractive (150), constituée de plots (151) répartis selon un pas régulier (p) sur une paroi supérieure (132) de la capsule, du côté opposé à la planche bolométrique, ou dans l'épaisseur de ladite paroi supérieure, pour former avec ladite paroi supérieure un filtre à mode guidé en transmission. On propose ainsi un détecteur bolométrique de grande finesse spectrale. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse dans la réalisation d'un détecteur bolométrique multi-spectral, constitué de plusieurs types de pixels dédiés chacun à la détection d'une longueur d'onde donnée.
Patent WO-2018046858-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication sur une plaque de maintien métallique d'au moins un module électronique incluant au moins un test électrique
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: H01L23/31
Filed: 2017-09-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication sur une plaque de maintien (2) métallique d'un module électronique subissant un test électrique. Préalablement à un surmoulage final formant le contour extérieur du module électronique, il est procédé à un surmoulage initial limité (8) d'au moins une zone de connexion électrique venant aussi entourer une portion d'extrémité libre d'une ébauche (6a) de deuxième barre de solidarisation isolante (6) en établissant entre elles un pont surmoulé (7) non conducteur, à un sectionnement d'une première barre de solidarisation (5) d'avec un composant (11, 15) ou élément (4) pour isoler électriquement ladite au moins une zone de connexion électrique, et à un test électrique de la zone préalablement au surmoulage final du contour extérieur, le composant électronique (11, 15) ou élément (4) étant solidarisé à la deuxième barre de solidarisation isolante (6) et à la plaque de maintien par le pont surmoulé.
Patent WO-2018206872-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de l'allocation de la puissance de moyens de stockage d'énergie d'un véhicule
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W30/188
Filed: 2018-04-17
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'allocation de la puissance disponible d'au moins un moyen de stockage d'énergie (MS1) d'un véhicule (V) assurant une fonction de fourniture de couple pour au moins un train (T1) et au moins une fonction d'agrément en consommant de la puissance du moyen de stockage d'énergie (MS1). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) allouant, lorsqu'au moins la fonction d'agrément doit être assurée en parallèle de la fonction de fourniture de couple, à cette fonction d'agrément au moins une première partie de la puissance disponible du moyen de stockage d'énergie (MS1) et à la fonction de fourniture de couple une seconde partie de cette puissance disponible, complémentaire de cette première partie, y compris lorsque la fonction de fourniture de couple requiert une puissance supérieure à cette seconde partie.
Patent WO-2018229434-A1 (WO)
Inventor: MENARD RAPHAËL
IPC: B32B27/40
Filed: 2018-06-13
Abstract: The invention relates to a method for producing a multilayer cold-stretchable covering film (1). According to the invention, the production method comprises a step of forming a layer of polyurethane (2) forming the body (3) of the multilayer film (1) via a reactive coating step on a solid substrate (9) for a coating formulation (S) comprising polyurethane precursors in the presence of a polymerisation control agent.
Patent WO-2019030439-A1 (WO)
Title: Method and device for assisting the automated driving of a vehicle, with the transverse positioning controlled by driver action
Inventor: GIRAUD DAVID
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: A method is intended to assist the driver of a vehicle (VA) that can be driven automatically and manually on a traffic lane (VC) defined by first (L1) and second (L2) boundaries. This method comprises a step in which the vehicle (VA) is driven automatically, making it follow a path on the traffic lane (VC) situated at a chosen distance (d1) from one of the first (L1) and second (L2) boundaries, and either modifying this path on the traffic lane (VC) when in the presence of a first value representative of a wish of the driver to modify the chosen distance (d1), or stopping the automatic driving of the vehicle (VA) when in the presence of a second value representative of a wish of the driver to drive the vehicle (VA) manually.
Patent WO-2019234364-A1 (WO)
Title: Installation for producing containers, with selective emergency stop
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-06-06
Abstract: The invention relates to an installation (1) for producing containers (2) from blanks (3), comprising: - a unit (4) for shaping containers (2) which comprises a main conveyor (5) and a main drive means (M1); - a unit (12) for processing the blanks (3) which comprises a secondary conveyor (14) and a secondary drive means (M2); - an auxiliary device (22) for transferring the blanks (3) from the processing unit (12) to the shaping unit (4), which comprises an auxiliary conveyor (23) and an auxiliary drive means (M3); and - a control unit (11) that is programmed, upon detection of a fault in the shaping unit (4), to control the stopping of blanks (3) being fed to the processing unit (12), the desynchronisation of the auxiliary drive means (M3), the stopping of the main drive means (M1) and the ejection of the blanks (3) upstream of a loading point (PC) on the shaping unit (4).
Patent WO-2020058652-A1 (WO)
Inventor: YESILCIMEN HENRI
IPC: F02K3/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Double-flow turbo-reactor (10) comprising a blower (20), a casing (30) which is arranged downstream of the blower (20) and which separates a main jet (12) from a secondary jet (14), a compressor (60), a combustion chamber (70) and a turbine (80) being arranged in the primary jet (12), the turbo-reactor comprising a differential transmission (40, 50) which is coupled to the turbine (80), and a power supply device (90) which is configured to supply power in addition to that supplied by the turbine (80) in order to drive the compressor (60).
Patent WO-2020260840-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de l'entree capacitive du calcium
Inventor: DELLIS OLIVIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne des inhibiteurs sélectifs de l'entrée capacitive du calcium dépendant d'Orai1 et leur utilisation thérapeutique.