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Patent WO-2016156103-A1 (WO)
Title: Appareil de chauffage étendu et ensemble de chauffage pour un système de génération d'aérosol
Inventor: MINZONI MIRKO
IPC: A24F40/20
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de chauffage destiné à chauffer un substrat formant un aérosol comprenant un élément de chauffage (14) comprenant un élément de chauffage électriquement résistant (82) et un substrat d'appareil de chauffage (81); et un support d'appareil de chauffage (26) accouplé à l'appareil de chauffage (14). L'élément de chauffage électriquement résistant (82) comprend une première partie (84) et une seconde partie (86) conçues de sorte que, lorsqu'un courant électrique passe à travers l'élément de chauffage (82), la première partie (84) soit chauffée à une température supérieure à celle de la seconde partie (86). La première partie (84) de l'élément de chauffage (82) est positionnée sur une zone de chauffage (91) du substrat d'appareil de chauffage (81) et la seconde partie (86) de l'élément de chauffage (82) est positionnée sur une zone de maintien (93) du substrat d'appareil de chauffage (81), le support d'appareil de chauffage (26) étant fixé à la zone de maintien (93) du substrat d'appareil de chauffage (81). La seconde partie (86) de l'élément de chauffage électriquement résistant (82) est plus longue que la première partie (84) de l'élément de chauffage (82), ce qui permet à l'élément de chauffage (82) de pénétrer dans un substrat formant un aérosol situé à l'intérieur d'un article formant un aérosol.
Patent WO-2016169985-A1 (WO)
Inventor: KLEINEIKENSCHEIDT GEROLD
IPC: H01M8/04089
Filed: 2016-04-20
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Heizsystem (10), insbesondre Brennstoffzellensystem (12), welches mindestens einen Sensor (52) umfasst. Es wird vorgeschlagen mindestens eine Prüfvorrichtung (54) anzuordnen, welche dazu vorgesehen ist, den mindestens einen Sensor (52) zur Überprüfung mit zumindest einem Teil mindestens eines Fluids zu beaufschlagen. Ferner betrifft die Erfindung ein Verfahren zum Betreiben eines solchen Heizsystems (10).
Patent WO-2016198266-A1 (WO)
Inventor: BATISTA RUI NUNO
IPC: A24F40/60
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'aérosol (10) qui comprend : une alimentation électrique (14), un dispositif de commande (15) connecté à l'alimentation électrique et un élément de production d'aérosol (18) connecté au dispositif de commande, un premier capteur (20) connecté au dispositif de commande et configuré pour fournir un premier signal au dispositif de commande en réponse à une première action d'entrée d'utilisateur ; le dispositif de commande (15) réagit au premier signal pour commuter d'un état inactif à un état opérationnel ; dans l'état opérationnel, le dispositif de commande inhibe au moins une fonction du système de production d'aérosol (10) mais réagit à une deuxième action d'entrée d'utilisateur pour fournir un second signal au dispositif de commande (15) ; le dispositif de commande (15) est configuré pour comparer un second signal à des données mémorisées et commuter de l'état opérationnel à un état activé si le second signal correspond aux données mémorisées et, dans l'état activé, le dispositif de commande (15) réagit à une troisième action d'entrée d'utilisateur pour commuter vers un état activé dans lequel le dispositif de commande (15) active la au moins une fonction du système de production d'aérosol (10).
Patent WO-2016207056-A1 (WO)
Inventor: PFEIL MATHIAS
IPC: B01D9/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la séparation d'une substance et d'un mélange d'alimentation liquide et pour la purification de la substance par cristallisation de couche fractionnée, le mélange d'alimentation liquide comprenant la substance à séparer et purifier dans une concentration inférieure à 50 % en poids, qui comprend les étapes suivantes dans l'ordre donné : (a) acheminer le mélange d'alimentation liquide dans une zone de cristallisation, dans laquelle se trouve au moins une surface, de telle sorte qu'au moins une partie de la surface entre en contact avec le mélange d'alimentation liquide, (b) refroidir ladite surface de la zone de cristallisation à une température inférieure à la température de congélation d'équilibre du mélange d'alimentation liquide, de telle sorte qu'une couche cristalline enrichie en substance à séparer et purifier est déposée sur au moins une surface refroidie, un liquide-mère ayant une concentration de substance à séparer et purifier inférieure au mélange d'alimentation liquide et étant formé à partir du mélange d'alimentation liquide, (c) retirer au moins une partie du liquide-mère à partir de la zone de cristallisation, (d) ajouter une autre partie de mélange d'alimentation liquide dans la zone de cristallisation, (e) permettre un autre dépôt d'une couche cristalline enrichie en substance à séparer et purifier en vue d'un placement sur ladite surface refroidie, (f) éventuellement, réaliser une étape de transpiration et retirer un résidu de transpiration, et (g) faire fondre la couche cristalline pour obtenir la substance séparée et purifiée.
Patent WO-2016207227-A1 (WO)
Inventor: JAFRI SYED
IPC: A61M16/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) pour le traitement de troubles respiratoires ou de leurs complications chez un mammifère à l'aide d'un mélange gazeux pour une utilisation en tant que médicament inhalable, comprenant une interface patient (3), une source (23) d'air, une source (21) d'oxyde nitrique gazeux, une source (22) d'oxygène gazeux, un dispositif d'application (4) pour fournir un mélange gazeux à une interface patient, au moins un injecteur de gaz (5) pour l'injection d'oxyde nitrique fourni par la source d'oxyde nitrique gazeux dans le mélange gazeux fourni par le dispositif d'application, au moins un injecteur de gaz (6) pour injecter de l'oxygène fourni par la source d'oxygène gazeux dans le mélange gazeux fourni par le dispositif d'application, et un dispositif de commande (8) programmé pour commander le ou les injecteurs de gaz et le dispositif d'application, la source d'oxyde nitrique gazeux comprenant un agencement (210) pour la production sur site de l'oxyde nitrique, et la source d'oxygène gazeux comprenant un agencement (220) pour l'enrichissement sur site de l'oxygène.
Patent WO-2017012861-A1 (WO)
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F3/14
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour effectuer la nébulisation d'un liquide de brumisation dans un espace fermé, tel qu'un habitacle de véhicule. Le dispositif comporte un réservoir de liquide de brumisation (12), une tête de nébulisation piézoélectrique (11) avec une cavité interne tubulaire (114) dont une extrémité est fermée par une membrane vibrante micro-perforée (113) actionnée par un actionneur piézoélectrique (112) et une canalisation de faible diamètre logée au centre de la cavité interne tubulaire (114) et débouchant dans ladite cavité au voisinage du centre de la membrane micro- perforée (113), la cavité interne tubulaire (114) et la canalisation centrale (117) permettant la circulation continue du liquide de brumisation à l'intérieur de la tête de nébulisation (11) qui amène le liquide de brumisation au niveau de la membrane vibrante micro-perforée (113). Le dispositif comporte en outre une pompe de circulation (13) permettant de faire circuler le liquide contenu dans le réservoir à l'intérieur de la tête de nébulisation telle façon qu'il entre dans la tête de nébulisation (11) par la canalisation périphérique (114) et qu'il en ressorte par la canalisation centrale (117).
Patent WO-2017042339-A1 (WO)
Title: Élément de siège pour siège de véhicule et procédé de fabrication associé
Inventor: OUENNA LOUTFI
IPC: B60N2/42
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un élément de siège (2) pour siège de véhicule comprenant - une paroi arrière (1) thermoformée et - une structure support (3) qui est disposée sur un côté superficiel de la paroi arrière (1), la structure support (3) étant pourvue d'une face, opposée à la paroi arrière (1), pourvue d'un élément en mousse (4), lequel s'étend dans la direction longitudinale au-delà de la structure support (3) en direction de la paroi arrière (1) et à une distance verticale (a) jusqu'à la paroi arrière (1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel élément de siège (2).
Patent WO-2017046141-A1 (WO)
Inventor: BRENDEL BERNHARD JOHANNES
IPC: G06T11/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie à rayons X (10) pour un objet, un système d'imagerie à rayons X (100) pour un objet, un procédé d'imagerie à rayons X pour un objet, et un élément de programme d'ordinateur pour commander un tel dispositif ou système et un support lisible par ordinateur ayant stocké ledit élément de programme d'ordinateur. Le dispositif d'imagerie à rayons X (10) comprend une unité de réception (11) et une unité de traitement (12). L'unité de réception (11) est configurée pour recevoir des données d'atténuation représentant des propriétés d'atténuation de l'objet pour au moins deux spectres de rayons X différents. L'unité de traitement (12) est configurée pour décomposer les données d'atténuation en données décomposées, réduire le bruit dans les données décomposées pour obtenir des données débruitées, et rétro-convertir les données débruitées en données d'atténuation rétro-converties, combiner les données d'atténuation rétro-converties et les données d'atténuation en données d'atténuation combinées, et décomposer les données d'atténuation combinées en données décomposées combinées.
Patent WO-2017046349-A1 (WO)
Title: Device for evaluating a per-unit-area particulate concentration in an environment with a controlled atmosphere, such as a cleanroom, and associated method
Inventor: MENANT NINA
IPC: G01N15/06
Filed: 2016-09-16
Abstract: The invention relates to a device for evaluating a per-unit-area particulate concentration in an environment with a controlled atmosphere, such as a cleanroom, the device comprising: a transparent area (1) for deposition of the particles; an optical system (2) placed above the area for deposition of the particles, the optical system comprising a focusing system configured to emit from an optical source (21) an optical beam focused on the area for deposition of the particles, which area is transparent at the wavelength of the optical beam; a detecting system (3) placed above the area for deposition of the particles, the detecting system (3) being configured to detect an intensity of an optical beam transmitted by the area for deposition of the particles; and a scanning system (4) to which the optical system (2), the optical source (21) and the detecting system (3) are connected, the scanning system being configured to scan the area for deposition of the particles in two dimensions allowing a continuous measurement.
Patent WO-2017060161-A1 (WO)
Title: Laser à semi-conducteur et ensemble laser à semi-conducteur
Inventor: SINGER FRANK
IPC: H01S5/024
Filed: 2016-09-29
Abstract: Selon un mode de réalisation, l'invention concerne un laser à semi-conducteur (1) comprenant une succession de couches de semi-conducteur (2). La succession de couches de semi-conducteur (2) comprend une zone conductrice de type n (23), une zone conductrice de type p (21) et une zone active (22) située entre ces deux dernières. Un rayonnement laser est produit dans une trajectoire de résonateur (3). La trajectoire de résonateur (3) est orientée parallèlement à la zone active (22). Le laser à semi-conducteur (1) comprend en outre un contact électrique de type p (41) et un contact électrique de type n (43) qui se trouvent respectivement au niveau de la zone (21, 23) associée de la succession de couches de semi-conducteur (2) et qui sont conçus pour appliquer du courant directement dans la zone (21, 23) associée. Une surface de contact de type p (61) est connectée électriquement au contact de type p (41) et une surface de contact de type n (63) est connectée électriquement au contact de type n (43) de sorte que la surface de contact de type p (61) et la surface de contact de type n (63) permettent un raccordement externe électrique et mécanique du laser à semi-conducteur (1). Les surfaces de contact (61, 63) sont orientées parallèlement à une direction de coirssance (G) de la succession de couche de semi-conducteur (2). Le laser à semi-conducteur (1) peut selon l'invention être monté en surface sans fil.
Patent WO-2018065044-A1 (WO)
Title: Facilitation de la composition d'un numéro destinée à un utilisateur
Inventor: LÖFHOLM HÅKAN JOHAN
IPC: H04M3/42
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé réalisé au moyen d'un dispositif mobile ; le procédé consiste : à composer un numéro de téléphone mobile ou un numéro de téléphone appartenant à un correspondant ou à une personne à appeler ; à interroger une base de données ou un serveur comprenant une liste de numéros de téléphone ou des numéros de téléphone mobile de manière à savoir si le numéro de téléphone mobile ou le numéro de téléphone composé est compris dans ladite liste ; si le numéro de téléphone mobile ou le numéro de téléphone est compris dans ladite liste, à activer et/ou à afficher automatiquement au moins un clavier du dispositif mobile sans impliquer un utilisateur du dispositif mobile et à activer simultanément un haut-parleur du dispositif mobile ; l'activation et/ou l'affichage du clavier permettant à l'utilisateur de sélectionner au moins une touche du clavier ou d'appuyer sur cette dernière ; la touche sélectionnée ou appuyée du clavier étant demandée par le correspondant, et l'activation simultanée du haut-parleur permettant à l'utilisateur d'entendre le correspondant demandant à l'utilisateur du dispositif mobile de sélectionner ou d'appuyer sur ladite touche demandée du clavier.
Patent WO-2017060488-A1 (WO)
Title: Nouveaux antagonistes de trpa1
Inventor: AIGUADE BOSCH JOSE
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), le procédé de préparation de tels composés et leur utilisation pour le traitement d'un état pathologique ou d'une maladie susceptible d'être amélioré par une activité antagoniste ou une inhibition des canaux TRPA1.
Patent WO-2017072352-A1 (WO)
Title: Vorrichtung zum behandeln von behältern
Inventor: SOELLNER JUERGEN
IPC: B67C3/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung (1) zum Behandeln von Behältern, bevorzugt zum Befüllen und Verschließen von Behältern in Abfüllanlagen, umfassend eine Isolatorkammer (10), in der die Behandlung der Behälter erfolgt, und einen unterhalb der Isolatorkammer angeordneten Ablauf (2) zum Ableiten von Flüssigkeiten, wobei der Ablauf ein Gehäuse (4) zum Aufnehmen ausgeschleuster Behälter und eine Absaugvorrichtung (3) zum Absaugen von Gasen aus der Isolatorkammer aufweist.
Patent WO-2017108254-A1 (WO)
Inventor: BALLWEG MARION
IPC: H02K3/34
Filed: 2016-11-09
Abstract: The invention relates to an electric machine (1) having a stator (2), with magnetic-field-conductive material, in which substantially axial grooves (4) are positioned, wherein a winding system (3), which is surrounded and/or penetrated by impregnating resin, is provided in the grooves, wherein the impregnating resin has energy-absorbing particles (7).
Patent WO-2017097755-A1 (WO)
Title: Stereoisomer of bromadiolone, composition and rodenticide bait comprising same, and method for controlling target rodent pests
Inventor: CARUEL HERVÉ
IPC: A01N43/16
Filed: 2016-12-06
Abstract: The invention relates to a configurational stereoisomer, referred to as enantiomer E 4 , of bromadiolone, having, as determined by the chromatographic analysis carried out under conditions described hereinafter, a retention time t 4  with a value such that t 1  <t 2  < t 3  < t 4 ; t 1 , t 2  and t 3  representing the retention times of each configurational stereoisomer of bromadiolone different from said enantiomer E 4 , said analysis being carried out at a temperature of 27.3 °C.
Patent WO-2017102811-A1 (WO)
Title: Process for converting butanol into propylene
Inventor: NESTERENKO NIKOLAI
IPC: C07C1/20
Filed: 2016-12-14
Abstract: Process for selective the conversion of primary C4 alcohol into propylene comprising: contacting a stream (1) containing essentially a primary C4 alcohol with at least one catalyst at a temperature ranging from 150°C to 500°C and at pressure ranging from 0.01 MPa to 10 MPa conditions effective to transform said primary C4 alcohol into an effluent stream (2, 5) containing essentially propylene, carbon monoxide and di-hydrogen, said transformation of primary C4 alcohol comprising at least a reaction of decarbonylation and optionally a decarboxylation reaction, said at least one catalyst comprising a support being a non-acidic i.e. having a TPD NH3 of less than 50 preferably less than 40 μmol/g and optionally a non-basic catalysti.e. having a TPD CO2 of less than 100 preferably less than 50 μmol/g.
Patent WO-2017108672-A1 (WO)
Inventor: YU KUNQUAN
IPC: C07C68/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réactivation d'un catalyseur usé, le catalyseur usé étant un catalyseur homogène comprenant du titane, de l'étain ou du plomb et un ou plusieurs ligands et ayant été utilisé dans un procédé de préparation d'un carbonate aromatique consistant à faire réagir un carbonate de dialkyle ou un carbonate d'alkylaryle avec un alcool arylique ou alkylarylique, ce qui permet d'obtenir un carbonate aromatique qui est un carbonate d'alkylaryle ou un carbonate de diaryle ; et le catalyseur utilisé étant mis en contact avec un alcool arylique ou un alcool alkylique en présence d'un ou plusieurs carbonates sélectionnés dans le groupe constitué de carbonate de dialkyle, de carbonate d'alkylaryle et de carbonate de diaryle. Le groupe aryle dans l'alcool arylique avec lequel le catalyseur usé peut être mis en contact est identique au groupe aryle dans le carbonate d'alkyle aryle ou l'alcool arylique utilisé comme réactif dans ledit procédé de préparation de carbonate aromatique ; le groupe alkyle dans l'alcool alkylique avec lequel le catalyseur usé peut être mis en contact est identique au groupe alkyle dans le carbonate de dialkyle ou le carbonate d'alkylaryle utilisé comme réactif dans ledit procédé de préparation de carbonate aromatique ; le rapport molaire de l'alcool arylique ou de l'alcool alkylique aux carbonates étant d'au moins 0,5/1, une valeur d'au moins 1/1 étant appropriée. L'invention concerne également un procédé de préparation de carbonates aromatiques qui comprend ladite réactivation du catalyseur.
Patent WO-2018086764-A1 (WO)
Title: Procédé de génération de données de manière prédictive destiné à la commande d'une voie et d'une séquence de fonctionnement pour véhicules et machines agricoles
Inventor: DAMME THOMAS
IPC: A01B79/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de données de manière prédictive destiné à la commande d'une voie et d'une séquence de fonctionnement pour un véhicule agricole et une machine agricole, comprenant les étapes consistant à: détecter automatiquement et stocker des données de véhicule et/ou de machine par l'intermédiaire d'un dispositif capteur disposé sur chaque véhicule et/ou chaque machine pour générer un modèle de véhicule ou de machine; collecter et stocker des données sur une topographie de terrain tridimensionnelle et/ou des données sur un terrain en cours et/ou prédite et/ou l'état météorologique pour générer un modèle de terrain géoréférencée, en trois dimensions et prédictive, -imagerie optimisant du modèle de véhicule et de machine au modèle de terrain en trois dimensions préditvie et calculer des données de commande de voie pour établir un trajet et/ou des données de commande de machine pour la commande prédictive de composants de machines et délivrer en sortie et transmettre les données de commande de trajet et/ou les données de commande de machine à une unité de commande du véhicule agricole (1) et/ou de la machine agricole.
Patent WO-2017140632-A1 (WO)
Inventor: CLUBE JASPER
IPC: C07K14/705
Filed: 2017-02-13
Abstract: The present invention relates to engineered cells, engineered chimaeric antigen ligands (CALs), novel uses of multi-specific binding agents for bridging cells, and methods of therapy. The invention also provides variation-matched engineered cells.
Patent WO-2017178448-A1 (WO)
Title: Pipette pour le prelevement d'une plage etendue de volumes de liquide
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: Pour étendre la plage de fonctionnement d'une pipette de prélèvement, l'invention prévoit : - corps fixe (22) de pipette; - une tige de commande (12) déplaçable en translation relativement au corps de pipette (22), selon un axe longitudinal (9) de la pipette; - une chambre d'aspiration (42); - un ensemble de N pistons concentriques (24a-24c), N correspondant à un entier supérieur ou égal à deux, chacun des pistons participant à la délimitation de ladite chambre d'aspiration (42); et - un module (50) d'accouplement de la tige de commande (12) avec l'ensemble de N pistons concentriques (24a-24c), ledit module étant configuré de manière à pouvoir être amené dans N configurations distinctes dans lesquelles il assure respectivement l'accouplement de la tige de commande (12) avec 1, 2,..., N pistons.
Patent WO-2017190992-A1 (WO)
Inventor: WARTIG KAREN-ALESSA
IPC: C08L67/02
Filed: 2017-04-26
Abstract: The invention relates to the use of at least one compound of the formula (1) wherein R 1 , R 2  and R 3  are the same or different and denote a C 1 -C 10 -alkyl as a hydrolysis stabilizer in polyester materials.
Patent WO-2018202284-A1 (WO)
Title: Autorisation d'accès à des données d'utilisateur
Inventor: CASTELLANOS ZAMORA DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne l'autorisation d'un accès à des données d'utilisateur dans un système de communication sans fil par l'enregistrement d'un dispositif de réseau de desserte (31) d'un UE (10) au niveau d'un dispositif de réseau de gestion de données d'utilisateur (30) par stockage d'informations du dispositif de réseau de desserte (31) au niveau du dispositif de réseau de gestion de données d'utilisateur (30). L'accès aux données d'utilisateur pour un dispositif de réseau de gestion de session/service (32, 33) demandeur est autorisé en fonction d'informations de sécurité et des informations stockées au niveau du dispositif de réseau de gestion de données d'utilisateur (30). Les informations de sécurité fournissent une association entre le dispositif de réseau de desserte (31) et le dispositif de réseau de gestion de session/service (32, 33) ou entre le dispositif de réseau de gestion de données d'utilisateur (30) et le dispositif de réseau de gestion de session/service (32, 33). Le risque que des dispositifs de réseau malveillants accèdent à des données d'utilisateur est ainsi réduit dans le système de communication sans fil.