baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012066213-A1 (WO)
Title: Module de nappage pour installation de fardelage
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B65B59/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: Le module comprend, réunis dans un berceau (5) en forme de U, une table (11) de nappage et, un cycleur (12) dont les barrettes (13) sont montées sur des chaînes (14) sans fin pour circuler tout autour de ladite table (11). Le châssis (21) de la table est constitué de longerons (23) qui se prolongent par des extensions (22) en forme de bras (32) rétractables dont les extrémités portent des rouleaux (33) de guidage du tapis (25) et ledit châssis (21) est solidaire, par des moyens appropriés, facilement démontables, de l'une au moins des parois latérales du berceau (5) qui est en forme de cadre (8) ajouré avec une fenêtre (28). La fenêtre (28) a une dimension dans le sens longitudinal qui est inférieure à la longueur totale de ladite table (11), mais cette dimension est supérieure à la longueur de ladite table (11) après rétraction de ses bras (32) d'extrémité de façon à pouvoir enlever le tapis (25) et mettre un nouveau tapis.
Patent WO-2012120224-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de detection d'une situation de contresens d'un vehicule, et d'avertissement correspondant
Inventor: PIERLOT FABIEN
IPC: G08G1/056
Filed: 2012-03-01
Abstract: Système de détection et d'avertissement d'une situation de déplacement à contresens d'un véhicule, comportant : des moyens de positionnement embarqués de type GPS (3), une base de données cartographique (5) d'un réseau routier, comprenant les sens de circulation autorisés sur des tronçons, des moyens de calcul (2) aptes, à partir de la base de données (5), d'une position et d'un cap du véhicule, à établir respectivement le tronçon de voie et le sens de déplacement du véhicule sur celui-ci, et à générer un état d'alarme lorsque ledit sens de déplacement n'est pas le sens de déplacement autorisé sur ce tronçon, des moyens avertisseurs (7,9) embarqués, aptes à émettre un message d'avertissement après qu'un état d'alarme a été établi, des moyens vérificateurs aptes, lorsqu'un état d'alarme est établi, à procéder à une vérification de sa fiabilité.
Patent WO-2012136919-A1 (WO)
Title: Substrat verrier a couche faiblement rugueuse
Inventor: POPOFF ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne -un substrat verrier, caractérisé en ce qu'il est muni d'une couche constituée de cristallites d'au moins 25 nm, recouverte directement d'une couche constituée de cristallites d'au plus 10 nm; -son procédé de fabrication; -ses applications dans une électrode de cellule photovoltaïque, comme vitrage bas-émissif ou en contrôle solaire.
Patent WO-2013128086-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique sous forme de sirop à base de modafinil, son procédé de fabrication et son application
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K31/165
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition pharmaceutique se présentant sous forme de sirop. Cette nouvelle composition comprend : du modafinil, sous la forme de son énantiomère S, - des excipients, du sucre de l'eau purifiée. Utilisation de la composition pharmaceutique dans les cas où une vigilance accrue sur une brève période est requise chez le consommateur de ladite composition pharmaceutique et pour les enfants atteints d'ADHD.
Patent WO-2013121137-A1 (WO)
Title: Dispositif amortisseur de torsion comportant deux voiles de sortie de couple qui sont agences de part et d'autre de rondelles d'entrée de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) amortisseur de torsion entre un élément (16) d'embrayage et un arbre de boîte de vitesses, le dispositif (10) comportant: une rondelle (12A, 12B) d'entrée qui est solidaire en rotation avec l'élément (16) d'embrayage; deux voiles (18A, 18B) de sortie qui sont solidaire en rotation avec l'arbre de boîte de vitesses par l'intermédiaire d'un moyeu (20) central; une paire d'organes (42) élastiques à action circonférentielle qui sont interposés circonférentiellement en série entre la rondelle (12A,12B) d'entrée et le voile (18A, 18B) de sortie; une rondelle (44) de phasage qui est interposée circonférentiellement entre les deux organes (42) élastiques de ladite paire.
Patent WO-2013153314-A1 (WO)
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B31B1/00
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1 ) de façonnage d'une découpe (2) de carton, comprenant une matrice (6) montée mobile en déplacement entre une position (5) de repos et une position (7) de façonnage, ladite matrice (6) présentant une ouverture (8) d'entrée délimitée par des bords (9) libres et un fond (10), ledit dispositif (1 ) comprenant en outre des moyens (1 1 ) de maintien de ladite découpe (2) de carton. L'invention est remarquable en ce que les moyens (1 1 ) de maintien sont montés mobile en déplacement dans ladite matrice (6), entre ladite ouverture (8) d'entrée et ledit fond (1 0) de ladite matrice (6).
Patent WO-2015036661-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé d'évaluation et de surveillance de douleurs physiques
Inventor: RIGOARD PHILIPPE
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: Pour l'aide à l'évaluation/surveillance de la douleur, un outil graphique tactile (TG) est muni d'une application locale (TGapps) pour afficher une représentation graphique du corps d'un patient, tout en permettant au patient de délimiter une zone sur la représentation graphique de son corps. Une application pilote coopère avec l'application locale (TGapps) pour enregistrer chaque zone délimitée en association avec des données de surface correspondantes. L'application pilote est agencée pour piloter une fonction d'auto-calibration patient, capable de déterminer les écarts entre une pluralité de points-cibles désignés par contact su r le corps physique du patient, et des points correspondants indiqués par pointage par le patient sur la représentation graphique affichée à l'écran. La délimitation d'une zone sur la représentation graphique par le patient est modifiée en fonction de ces écarts d'auto-calibration patient.
Patent WO-2014202891-A1 (WO)
Title: Assemblage a liaison auto-serrante en température
Inventor: REVEL THOMAS
IPC: F16B19/05
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) comprenant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) en matériau composite maintenues l'une contre l'autre par au moins un système de fixation (50) comprenant un rivet (30) comportant une tête fraisée (31) à partir de laquelle s'étend une tige (32) comportant une extrémité élargie (320) et une rondelle (40) coopérant avec l'extrémité élargie (320) de la tige (32) du rivet (30). La tête (31) du rivet (30) est en appui contre une fraisure (12) ménagée dans la première pièce (10), la rondelle (40) étant en appui sur la deuxième pièce (20). La rondelle (40) présente sur sa face (43) opposée à celle (42) en appui sur la deuxième pièce (20) une portion de forme conique (430). La rondelle (40) comporte en outre une fraisure centrale (410) sur la surface de laquelle repose l'extrémité élargie (320) de la tige (32) du rivet (30).
Patent WO-2015055927-A1 (WO)
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: C07C17/25
Filed: 2014-10-13
Abstract: The invention relates to a method for producing a fluorinated compound, comprising: the provision of a gaseous flow comprising hydrofluoric acid; the provision of at least one liquid flow of a chlorinated compound and the vapourisation thereof by mixing with said gaseous flow, the resulting mixture being a gaseous mixture; and the catalytic reaction of the chlorinated compound with hydrofluoric acid in a gaseous phase and the collection of a product flow. The invention also relates to a facility for carrying out said method.
Patent WO-2015118270-A1 (WO)
Title: Module électronique autonome
Inventor: DOCKWILLER BERNARD
IPC: H01M6/50
Filed: 2015-02-05
Abstract: Le module électronique autonome (1) comprenant : - une pile (2) fournissant un courant d'alimentation (I pile ) au module électronique, - une résistance (2) connectée en série avec la pile, ladite résistance présentant des bornes, - des moyens de mesure d'une tension (20) aux bornes de la résistance et des moyens d'évaluation de l'autonomie restante (10,11,12) agencé de sorte à traiter une mesure de ladite tension pour calculer l'autonomie restante de la pile (2).
Patent WO-2015197984-A1 (WO)
Title: Composition for joints
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: C04B14/30
Filed: 2015-06-25
Abstract: The invention relates to a composition based on calcium carbonate, comprising nanometic boehmite and/or nanometric aluminium trihydroxide, and also a coating obtained from said composition. This composition makes it possible to obtain products having a better dimensional stability at high temperature.
Patent WO-2016102860-A1 (WO)
Title: Gestion d'entités électroniques pour la création d'un fil d'actualités
Inventor: SUZANNE BENOÎT
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-12-21
Abstract: Gestion d'entités électroniques pour la création d'un fil d'actualités L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité d'entités électroniques, chaque entité électronique enregistrée auprès d'un serveur de gestion principal étant : - associée à un type donné et à un identifiant d'utilisateur dans le serveur de gestion principal, et - apte à transmettre des données d'événement au serveur de gestion principal, le procédé comprenant les étapes suivantes : - transmission (26), par un serveur de gestion secondaire au serveur de gestion principal, d'une requête indiquant une information relative à un premier type d'entité électronique et comprenant un premier identifiant d'utilisateur; - détermination (27) par le serveur de gestion principal d'un premier ensemble d'entités électroniques comprenant les entités électroniques associées au premier type identifié dans la requête et associés au premier identifiant d'utilisateur; - transmission (28), par le serveur de gestion principal, des données d'événement issues des entités électroniques du premier ensemble, au serveur de gestion secondaire; - publication (29), par le serveur de gestion secondaire, des données d'événement issues desdites entités électroniques du premier ensemble sur un fil d'actualités d'un utilisateur associé au premier identifiant d'utilisateur.
Patent WO-2017055773-A1 (WO)
Title: Système de modification du rapport de direction pour véhicule muni d'un volant de direction et véhicule correspondant
Inventor: RIOT ANTOINE
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de modification du rapport de direction pour un véhicule qui comprend des roues directrices (11), un volant (10) de direction et un dispositif (20) de transmission de direction permettant de transmettre le mouvement de direction entre le volant (10) et les roues directrices (11) selon un rapport de direction R = Alpha / Beta, avec Alpha l'angle de braquage du volant, et Beta l'angle de braquage des roues, ledit système comprenant un dispositif de détermination de la vitesse angulaire du volant. Ledit système comprend un module de commande (102) du rapport de direction R configuré pour calculer le rapport de direction en fonction de la vitesse angulaire du volant (10). L'invention concerne également un véhicule roulant équipé d'un tel système de modification du rapport de direction
Patent WO-2017077207-A1 (WO)
Inventor: DRAPT CHRISTOPHE
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: The invention relates to a rear pillar reinforcement (3) of a motor vehicle body comprising a top end (16) and a bottom end (17), the reinforcement comprising a central portion (7) and a quarter-panel wall (11) defining, together with the central portion, an angle and an inner space (12), the quarter-panel wall comprising a top quarter-panel wall and a bottom quarter-panel wall located at the bottom end, the bottom quarter-panel wall being offset relative to the top quarter-panel wall toward an outer space (13) by contrast with the inner space, the central portion comprising a top portion and a bottom portion located at the bottom end, the bottom portion being offset relative to the top portion toward the outer space.
Patent WO-2018091788-A1 (WO)
Title: Méthode de validation d'un procédé de stérilisation comportant deux contaminations successives
Inventor: BIRON JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12M1/34
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation d'un procédé de stérilisation d'un article, permettant de valider le niveau d'assurance de stérilité atteint avec ce procédé de stérilisation. La méthode selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle consiste à réaliser une première étape de contamination d'un contenant recevant l'article par plus de 10 5 cellules vivantes de micro-organisme, à réaliser ensuite un premier cycle de stérilisation avec le procédé retenu, à ouvrir ensuite le contenant pour le contaminer à nouveau par plus de 10 5 cellules vivantes de micro-organisme, puis à réaliser un deuxième cycle de stérilisation avec le même procédé, et enfin à vérifier la stérilité du contenant après le premier cycle et après le deuxième cycle de stérilisation. La méthode selon l'invention est applicable notamment aux produits et dispositifs destinés à la santé.
Patent WO-2017207889-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de traitement parallélisé de données
Inventor: MARONGIU ALESSANDRO
IPC: G06F5/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données au moyen d'un dispositif de traitement parallélisé de données (DV2) comprenant une unité (U1) configurée pour recevoir sur des entrées parallèles un ensemble (W) de mots binaires (wi). Le procédé comprend une étape consistant à lire, au moyen de la seconde unité (U1), tout ou partie des mots binaires de l'ensemble (W) de mots binaires (wi) appliqué sur ses entrées parallèles, et renvoyer une instruction (Nj) de purge de certains mots binaires de l'ensemble de mots binaires, et une étape consistant à fournir à la seconde unité (U1) le ou les mots (a5-a7) du premier ensemble de mots binaires n'ayant pas été purgés, et un ou plusieurs mots binaires (b0-b4) d'un nouvel ensemble de mots binaires (W', W2).
Patent WO-2018172707-A1 (WO)
Title: Procédé de recommandation d'une pile de communication
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de recommandation d'une pile de communication composée d'une pluralité de protocoles de communication, relative à une session de données initiée entre un terminal (1,2) et un premier serveur (20,21) pour la fourniture d'un contenu dans un réseau de communications (100) comprenant un second serveur (10,11,12,13,1n) en charge de la fourniture du contenu par délégation du premier serveur (20,21), le premier serveur (20,21) ayant détecté une incompatibilité de la pile utilisée par le terminal (1,2) avec un paramètre de communication du second serveur (10,11,12,13,1n) et ayant émis un message de redirection comprenant une information relative à une recommandation de la pile à utiliser pour obtenir le contenu vers le terminal (1,2), le procédé étant mis en œuvre par le second serveur et comprenant une étape de réception en provenance du terminal (1,2) d'un message de requête d'obtention du contenu, une étape de sélection d'une pile à recommander en fonction d'une donnée relative au réseau de communication ou au message de requête d'obtention reçu, une étape d'émission à destination du terminal (1,2) d'un message de recommandation comprenant la pile recommandée, une étape de réception d'un message transmis par le terminal (1,2) en utilisant la pile recommandée, relatif à l'obtention du contenu.
Patent WO-2018211194-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection dun flanc de pneu
Inventor: DEGEORGES AGNÈS
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: Pneu(1) comprenant une partie sommitale(20) comprenant une bande de roulement(21) et étant prolongée axialement de part et d'autre par des flancs(30), ce pneu étant pourvu d'un dispositif de protection(10) d'au moins un flanc contre des agressions extérieures comprenant une pluralité d'éléments en relief(101, 102) selon au moins une première ligne circonférentielle(C1) et une deuxième ligne circonférentielle(C2), la première ligne circonférentielle étant la plus proche des bords(210) de la bande de roulement du pneu, chaque élément en relief d'une même ligne circonférentielle d'indice i ayant une hauteur maximale Hi mesurée par rapport à la surface du flanc, les hauteurs maximales Hi des éléments de relief(101, 102) des lignes circonférentielles successives(C1, C2, ) en allant de la première ligne circonférentielle vers les suivantes allant en décroissant, ce pneu étant tel que chaque élément de relief comprend une région intermédiaire de forme allongée dans la direction circonférentielle, cette région intermédiaire comprenant deux extensions faisant un angle non nul avec la région intermédiaire.
Patent WO-2018229369-A1 (WO)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule hybride facilitant l'acces a un reservoir
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60K15/063
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile, comportant : - un plancher, - un réservoir (33), - ledit réservoir (33) étant implanté sous le plancher, caractérisé en ce que le réservoir (33) est relié à un élément externe par l'intermédiaire d'un tuyau (44) comportant au moins une portion en forme de serpentin (45) constituée par une pluralité de spires (46), ladite portion en forme de serpentin (45) étant apte à autoriser, par écartement des spires (46) l'une par rapport à l'autre, un déplacement vertical du réservoir (33) lors de son démontage alors que le tuyau (44) est connecté audit réservoir (33).
Patent WO-2021064318-A1 (WO)
Title: Refrigerant fluid intended for a refrigerant fluid circuit of a natural gas treatment system
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Refrigerant fluid intended to be circulated in a refrigerant fluid circuit (4) of a natural gas treatment system (1), the refrigerant fluid being configured for heat exchange with a liquefied natural gas stored in at least one tank (3) of a floating structure (15), the refrigerant fluid comprising 25 to 35 mol% of dinitrogen or 35 to 50 mol% of argon or 40 to 50 mol% of a mixture of dinitrogen and argon, and 35 to 55 mol% of methane, the refrigerant fluid having a proportion of methane and dinitrogen and/or argon of between 70 and 85 mol% of the refrigerant fluid, the remainder being a mixture of hydrocarbons composed of at least ethane, propane and/or butane and/or ethylene and/or propylene.
Patent WO-2021099717-A1 (WO)
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: C08C19/25
Filed: 2020-11-09
Abstract: The invention relates to a rubber composition having an improved performance trade-off between roll resistance, grip on snow-covered terrain, grip on wet surfaces and wear resistance. Said composition is made from an elastomer matrix comprising a functionalised polybutadiene, at least one reinforcing filler, and a cross-linking system in which the functionalised polybutadiene can be produced using a specific method. The invention also relates to a pneumatic or non-pneumatic tyre comprising said composition.
Patent WO-2022129803-A1 (WO)
Inventor: DALZIN FABIEN
IPC: E06B3/67
Filed: 2021-12-16
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant au moins deux parois vitrées (1) formant entre elles une cavité, dans lequel la cavité comprend au moins deux résonateurs (2), et dans lequel tous les résonateurs (2) dans la cavité sont parallèles et non alignés.
Patent WO-2022269186-A1 (WO)
Inventor: DAUNIZEAU THOMAS
IPC: G06F3/01
Filed: 2022-06-21
Abstract: The present invention relates to an interface (1) for delivering tactile stimulation, comprising a first face (3), intended to be explored by touch, and called the tactile face, and a second face (4) provided with at least one actuator (5), said at least one actuator (5) being configured to be excited so as to generate and transmit acoustic waves to the tactile face, the interface (1) being characterized in that the second face (4) comprises at least one zone (7) for confining acoustic waves generated by said at least one actuator (5), said at least one confining zone (7) being delineated at least partially by acoustic mirrors (6) formed from an acoustic metamaterial configured to reflect acoustic waves of frequencies comprised in a predetermined interval, called the band gap, said band gap including the carrier frequency of the acoustic waves generated by said at least one actuator (5).
Patent WO-2023073298-A1 (WO)
Inventor: GIRON JULIEN
IPC: H01H37/74
Filed: 2022-10-14
Abstract: Dispositif d' alimentation électrique ( 1 ) comprenant : - une source de puissance, - un système à alimenter, - une première barre de puissance (2) connectée au système à alimenter, - une deuxième barre de puissance (3) connectée à la source de puissance, - un élément élastique ( 13), - un élément thermiquement sensible (6) configuré pour fondre à une température prédéfinie, et - un système de maintien (7,8,9) permettant de maintenir en contact les deux barres de puissance (2,3) et l' élément thermiquement sensible (6), - les deux barres de puissance (2,3) étant en contact électrique, - l' élément élastique ( 13) étant configuré pour éloigner les deux barres de puissance (2,3) l'une de l' autre et rompre le contact électrique, lorsque l' élément thermiquement sensible (6) fond.
Patent WO-2023139328-A1 (WO)
Title: Procédé de détection automatisée d'un élément biologique dans un échantillon de tissu
Inventor: HERVAULT DAMIEN
IPC: G06T7/174
Filed: 2023-01-17
Abstract: Pour détecter automatiquement un élément biologique prédéterminé dans un échantillon de tissu d'un être humain ou animal : on alimente (12) au moins un réseau de neurones artificiel avec une pluralité d'images d'apprentissage automatique de l'élément biologique; on traite une image de l'échantillon de tissu de façon à en extraire (22) des régions d'intérêt, où l'élément biologique est à détecter; on subdivise (24) chaque région d'intérêt en une pluralité d'imagettes; dans chaque imagette, en utilisant l'au moins un réseau de neurones artificiel, on obtient automatiquement (26) une prédiction de détection de l'élément biologique; et on reconstruit (28) l'image de l'échantillon de tissu de l'individu comportant les prédictions de détection de l'élément biologique.
Patent WO-2023170368-A1 (WO)
Title: Detecting an electric arc by means of a bragg grating
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2023-03-09
Abstract: The present invention relates to an electrical distribution route for an aircraft comprising electrical cables (40) and electrical connection interface members (38), the route comprising a diagnostic and detection device for diagnosing and detecting an arc fault. The diagnostic and detection device comprises: an optical fibre (14) laid along the entire distribution route and comprising at least one Bragg grating (20) at each connection interface member (38), an optical reflectometer (36) coupled to an upstream end of the optical fibre (14), and an acquisition central processing unit (34) configured to detect and locate one or more electric arc faults over a connection interface member by comparing the current spectral signature with the reference spectral signature of the optical fibre.
Patent WO-2023247884-A1 (WO)
Inventor: ESCH MARC
IPC: C07C51/09
Filed: 2023-06-20
Abstract: The present invention relates to a method for regenerating acrylic acid (AA), by thermal cracking, from heavy by-products (residues referred to as LAA) from an AA production unit, for the purpose of recycling same in the facility for producing acrylic acid. This method consists of two steps carried out in batches, improving the current performance of cracking plants.