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Patent FR-2985197-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et utilisation de couches d'oxyde metallique a base de nanoparticules chimiquement fonctionnalisees
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B01D1/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de formation de couches minces en au moins un oxyde métallique et à un dispositif comprenant une couche mince obtenue par ce procédé. Le procédé de l'invention comprend une étape de fonctionnalisation de nanoparticules en oxyde métallique, et une étape de dépôt de nanoparticules en oxyde métallique fonctionnalisées ou non fonctionnalisées. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-2987436-A1 (FR)
Title: Dispositif demultiplicateur pour un systeme d'armement a pompe d'une arme a feu
Inventor: VERNEY CARRON PIERRE
IPC: F41A3/12
Filed: 2012-02-29
Abstract: Le dispositif comprend au moins une tringle (9) disposée par rapport à l'axe d'un canon (3) et reliée à un ensemble mobile (5) d'une boîte de culasse (2) et déplaçable linéairement selon un mouvement de va et vient parallèle au canon, au moyen d'un organe de manoeuvre (6). L'organe de manoeuvre (6) est assujetti à au moins un élément d'entrainement (10) coopérant avec des agencements (9a) de la ou des tringles (9) et au moins un ensemble fixe (12) apte à permettre, en combinaison sous un effet de déplacement de l'organe de manoeuvre (6) : - dans un premier temps, le déplacement de la ou des tringles (9) afin de permettre un déplacement de l'ensemble mobile (5) selon une course déterminée correspondant à la période de pré-extraction d'une cartouche et égale à celle dudit organe de manoeuvre (6), course pendant laquelle l'élément (10) n'est pas entraîné, - dans un deuxième temps, consécutif au premier, le déplacement de la ou des tringles (9) afin de permettre un déplacement de l'ensemble mobile (5) selon une course supérieure à celle de l'organe de manoeuvre (6), course pendant laquelle l'élément (10) est entraîné.
Patent FR-2987791-A1 (FR)
Title: Partitioning device for commercial motor vehicle, has partition deployed toward partition position to protect compartment from side shifting of loads, and including end attached to seat to simultaneously deploy partition and retract seat
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/36
Filed: 2012-03-09
Abstract: The vehicle has a passenger compartment comprising a passenger seat (10) passing from a normal use position to a forward retracted position for increasing a loading space (50). A removable partition (20) i.e. articulated flap, has an end connected to a transverse wall (30). The partition is deployed from a storage position in the use position toward side partitioning position in the retracted position to protect the compartment from a side shifting of loads stored in the space. Another end of partition is attached to the seat for simultaneous deployment of partition and retraction of the seat. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2981521-A1 (FR)
Title: Reversible battery charging device for e.g. electric vehicle, has connector intended to be connected to batteries and to junction point by electrical branch having capacitive module and bidirectional direct current-direct current converter
Inventor: NICOLAS BRUNO
IPC: H02J7/10
Filed: 2012-03-19
Abstract: The device (1) has a first connector (4) to be connected to an alternating current (AC) network (16) and electrically connected to a first electric branch (B1) of a current rectifier (6). A second connector (13) is connected to a direct current (DC) network (19) and to a second electric branch (B2) at a joining point (J) located downstream of the rectifier. A third connector (12) is connected to batteries and to the junction point by a third electrical branch (B3) having a capacitive module and a bidirectional DC-DC converter (10).
Patent FR-2992002-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant un capteur d'humidite par mesure de resistivite et un capteur de niveau d'eau
Inventor: DESPREZ ARNAUD
IPC: D06F34/18
Filed: 2012-06-13
Abstract: Un appareil électroménager comprend un capteur d'humidité (10) par mesure de la résistivité d'un produit à sécher et un capteur de niveau d'eau (22) dans un bac de récupération d'eau (21), le capteur d'humidité (10) étant alimenté électriquement par des moyens d'alimentation (12) isolés galvaniquement de l'alimentation électrique (14) de l'appareil électroménager et étant connecté à une entrée (18a) d'un microcontrôleur (18). Le capteur de niveau d'eau (22) est connecté électriquement aux moyens d'alimentation (12) galvaniquement isolés, et est monté en parallèle avec le capteur d'humidité (10), le capteur de niveau d'eau (22) étant connecté à ladite entrée (18a) du microcontrôleur (18). Utilisation notamment dans un sèche-linge ou une lavante-séchante.
Patent FR-2977190-A1 (FR)
Title: Amélioration de dispositifs de sécurité incorporant des encres de décalage de couleur
Inventor: TIERNEY CHRISTOPHER
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: Un document ou dispositif de sécurité est proposé qui comprend au moins une zone formée à partir d'une matière plastique transparente qui est exposée au moins d'un côté pour former une fenêtre ou une demi-fenêtre , et une première composition d'encre de décalage de couleur et une deuxième composition d'encre de décalage de couleur qui comprennent toutes deux différents pigments de couleur et pigments interférentiels, mais qui toutes deux, selon un premier angle d'observation, présentent sensiblement la même couleur lorsque les pigments interférentiels peuvent être vus, et qui, selon d'autres angles, présentent différentes couleurs lors de l'observation des pigments de couleur.
Patent FR-2993315-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing post-processing located on exhaust line of engine of car, involves carrying out injection phase such that predetermined quantity appears as discontinuous hydrocarbon flow at entrance of post-processing system
Inventor: LEPORCQ MICHEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-07-16
Abstract: The method involves leveling a hydrocarbons injection phase (E1) with cylinders of an engine such that a predetermined quantity of hydrocarbons is discharged from the injection phase into an entrance of a post-processing system. An exothermic reaction of the post-processing system is analyzed in a diagnosis phase (E2) to determine a functional status or failing state of the post-processing system. The injection phase is carried out in a split way such that the predetermined quantity appears as a discontinuous hydrocarbon flow at the entrance of post-processing system. Independent claims are also included for the following: (1) a device for diagnosing a post-processing system located on an exhaust line of an engine of a car (2) a computer program comprising set of instructions for performing a method for diagnosing a post-processing system located on an exhaust line of an engine of a car.
Patent FR-2993821-A1 (FR)
Title: Display unit for use in display arrangement that is utilized for displaying sheet relative to e.g. article for advertizing usage, has housing leveled with front face of receptacle such that window is accessible from outside of receptacle
Inventor: LECACHEUR SERGE
IPC: A47F1/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: The case (P) has a receptacle (1) defining a bottom (1e), a vertical front face (1a), two adjacent vertical side faces (1b), an upper face (1c), a rear face (1d), a reception housing (10) and a storage volume. A sheet dispensing device (2) comprises a sheet reservoir (21) and an individual sheet withdrawal window (22). The dispensing device and the reservoir are partially received in the reception housing of the receptacle. The reception housing is leveled with the vertical front face of the receptacle such that the withdrawal window is accessible from outside of the receptacle. An independent claim is also included for a display arrangement.
Patent FR-2993779-A1 (FR)
Title: Utilisation de la 6-methyl-5-heptene-2-one dans un procede d'insemination programmee chez les mammiferes
Inventor: NIELSEN BIRTE L
IPC: A61K31/121
Filed: 2012-07-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de la 6-méthyl-5-heptène-2-one dans un procédé d'insémination programmée chez les mammifères, en particulier selon laquelle on réalise la détection de l'oestrus chez un mammifère femelle par un procédé comportant une étape de dosage de la 6-méthyl -5-heptène-2-one présente dans un échantillon d'un fluide corporel issu dudit mammifère.
Patent FR-2995947-A1 (FR)
Title: Procede de differenciation de pannes de commande dans un systeme de commande d'un actionneur, notamment de stator de moteur a turbine a gaz
Inventor: CHEVALIER SEVERINE
IPC: F04D27/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: La présente invention porte sur procédé de différenciation de pannes de commande dans un système de commande d'un actionneur (14) agissant sur la position d'un organe de modification de l'état d'un moteur à turbine à gaz, le système comprenant une commande électrique à double voie et une commande mécanique, la commande électrique comprenant un calculateur (10, 10') par voie un seul étant actif à la fois pour calculer la position de consigne de l'organe mobile de l'actionneur (14) et transmettre un signal de consigne à la commande mécanique, monovoie, de l'actionneur, une panne étant diagnostiquée lorsqu'un écart est détecté entre la position de consigne de l'organe mobile de l'actionneur et sa position mesurée pendant une durée déterminée de confirmation de l'écart. Le procédé est caractérisé par le fait que la vitesse de déplacement de l'actionneur est mesurée et si pendant ladite durée de confirmation de l'écart, la vitesse de déplacement mesurée reste supérieure à une vitesse seuil prédéterminée, alors le système diagnostique une panne d'origine électrique sinon la panne est diagnostiquée comme étant d'origine mécanique temporaire.
Patent FR-2996416-A1 (FR)
Title: Packaging device for preservation of pastry products, has bottom that is provided with easy opening device such as traction ring, having cross-section greater than cross-section of cylindrical tubular section
Inventor: SALOM OLIVIER
IPC: A21D15/04
Filed: 2012-10-06
Abstract: The device has a receptacle (100) with a tubular body (1) having a lower end that is sealed by a bottom (2), and having an upper opening at an upper end. The tubular body is arranged with a cylindrical tubular section (1c) that is provided adjacent to the upper opening. A conical tubular section (1d) is connected with the cylindrical tubular section. An interior surface of the receptacle is painted. The bottom is provided with easy opening device such as traction ring, having a cross-section greater than cross-section of the cylindrical tubular section. Independent claims are also included for the following: (1) a pastry product (2) a method for manufacturing a pastry product.
Patent FR-3007059-A1 (FR)
Title: La presente invention concerne une baie vitree coulissante integrant un deuxieme systeme d'ouverture de type battant a 90°
Inventor: PIGERON EMMANUEL JACQUES RAYMOND
IPC: E06B3/50
Filed: 2013-06-12
Abstract: Fenêtre, possédant deux mode d'ouverture, composée d'un cadre coulissant, intégrant un deuxième cadre, vitré, à ouverture à frappe le tout commandé par une poignée multi position. Dispositif facilitant le nettoyage du vitrage extérieur difficilement accessible. Il est constitué d'un cadre dormant à fixer (20) d'un cadre coulissant (30) intégrant un cadre à frappe vitré (40), grâce à la forme d'extrusion des dormants et du système de pivot. L'ensemble étant manoeuvré par une poignée multifonction (480), qui permet le verrouillage et déverrouillage en mode coulissant ou à frappe. L'utilisateur, en manoeuvrant la poignée (480) déverrouille le cadre à frappe vitré (40) du cadre coulissant (30) et le fait pivoter vers l'intérieur à 90°. l'opération de nettoyage est ainsi facilité et sécurisée. Le système s'applique sur toute fenêtre coulissante (option galandage, translation), permettant ainsi de placer des fenêtres coulissantes dans tout bâtiment.
Patent FR-3007246-A1 (FR)
Title: Dispositif attracticide autonome de lutte contre les insectes volants nuisibles et particulierement les mouches
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01M1/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: Selon l'invention, on propose la réalisation d'un nouveau dispositif attracticide autonome (1) de lutte contre les insectes volants nuisibles et plus spécifiquement contre les mouches, en se basant sur la concentration sur ledit dispositif d'un faisceau d'attractifs de mouches élaboré par la combinaison des stimuli « vision de couleurs + olfaction + gustation », pour attirer les mouches sur une surface solide, non collante et comportant des insecticides de contact pour lesdites mouches. Le dispositif fonctionne par attraction quasi instantanément mortelle par contact avec la surface active dudit dispositif, grâce à une conception particulière associant un faisceau d'attractifs avec un insecticide de contact. Le dispositif est structuré en un support inerte (12) et un fond actif (13) en matrice polyuréthanne coulé portant des attractifs et l'insecticide. Il est utilisable en tout lieu de manière continue, sans énergie ni entretien.
Patent FR-3008858-A1 (FR)
Title: Systeme de bandouliere a pinces destine a l'attache de vetement couvrant pour son port et transport en bandouliere par une personne mobile ou non
Inventor: RODIER LAURENT PIERRE
IPC: A45F3/02
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le transport en bandoulière de vêtement couvrant sans modifier sa structure. Il est constitué d'une chaînette (1) terminée à chaque extrémité d'un anneau (2) équipé d'un rivet (3) qui fixe un mousqueton (4) comprenant une partie inclinable (5) où se glisse un anneau (6) fixé sur la partie incurvée (7) de la base de la pince (8), une partie haute (9), la partie plate supérieure (10) et sa zone tampon (11), la partie plate inférieure (12) et sa zone tampon (13), l'ensemble vient fixer un vêtement en vue de son transport en bandoulière. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'attache pour le port et transport en bandoulière des vêtements du commerce de prêt à porter, friperies, et tous types de commerce de vêtements .
Patent FR-3001442-A1 (FR)
Title: Architecture de fourniture de puissance electrique de secours amelioree dans un aeronef
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne une architecture (3) de fourniture de puissance électrique de secours à un aéronef (1) comprenant une cabine pressurisée (10), au moins un moteur principal et un groupe auxiliaire de puissance APU, ladite architecture étant adaptée pour fournir une puissance électrique à l'aéronef en cas de panne du moteur principal et du groupe auxiliaire de secours, caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit de récupération d'air (30) provenant de la cabine (10), et un système de production d'électricité (32, 24, 34) par détente de l'air récupéré de la cabine (10). L'invention concerne également un procédé de fourniture de puissance électrique de secours.
Patent FR-3002659-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler le niveau d’humidite relative dans un module photovoltaique a concentration
Inventor: GOMBERT ANDREAS
IPC: F24S23/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif pour réguler le niveau d'humidité relative à l'intérieur d'un module photovoltaïque à concentration, soit module CPV, le dispositif comprenant une unité de dessiccation connectée au module via un conduit, caractérisée en ce que le module peut également être connecté à l'atmosphère ambiante, et en ce que le dispositif comprend un mécanisme de commutation qui est actionné par une unité de régulation, ce qui permet un flux de gaz entre le module et soit l'unité de dessiccation, soit l'atmosphère ambiante.
Patent FR-3002856-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement au grand ecart
Inventor: PELISSIER CEDRIC
IPC: A41D1/08
Filed: 2013-03-07
Abstract: Un dispositif d'entrainement (1) au grand écart comporte un pantalon en matériau souple pourvu d'une chambre étanche (17) gonflable s'étendant de manière continue le long de l'entrejambe du pantalon, la chambre étanche (17) étant agencée pour, lors de son gonflage, tendre progressivement vers une position « grand écart » dans laquelle elle est rectiligne pour aligner entre elles les jambes du pantalon de sorte à provoquer l'écartement des jambes l'une de l'autre.
Patent FR-3003926-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'isolation thermique d'un equipement
Inventor: CONRARDY JEAN-MARIE
IPC: F16B47/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour isoler thermiquement un équipement (10), comprenant : - un bloc d'isolant (110) thermique comprenant au moins un premier perçage (113), - une enveloppe (120) déformable réalisée dans un matériau étanche aux gaz et entourant le bloc d'isolant (110) de sorte que la paroi dudit premier perçage (113) soit recouverte de ladite enveloppe (120) étanche en laissant ouvertes les extrémités dudit premier perçage, l'enveloppe (120) définissant, au niveau de la deuxième extrémité, une première ouverture (121) qui communique avec le premier perçage (113) et une deuxième ouverture qui communique avec l'espace situé entre le bloc isolant et l'enveloppe, et les première et deuxième ouvertures (121, 122) de l'enveloppe (120) étant fermées de façon étanche avec l'intérieur de l'enveloppe (120) sous vide partiel. Application à l'isolation d'un équipement cryogénique.
Patent FR-3007396-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en deplacement d'un chariot, et ensemble du type comprenant un chariot et un tel dispositif d'entrainement
Inventor: FRADET BRUNO
IPC: B65G54/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entraînement en déplacement d'un chariot (10). Le dispositif comprend un tuyau (2) souple obturable par écrasement dans le sens d'un rapprochement de parties en regard de sa paroi latérale périphérique, et une structure (3) support de rouleaux (4) apte à former une interface de liaison du dispositif (1) au chariot (10), les rouleaux (4) de ladite structure (3) support, montés libres à rotation et disposés de manière sensiblement parallèle sur la structure (3) support, délimitant entre eux un passage (5) d'insertion du tuyau (2) dimensionné pour maintenir à l'état au moins partiellement obturé par écrasement ledit tuyau (2) à l'état inséré entre lesdits rouleaux (4), ledit tuyau (2) étant raccordable à au moins l'une de ses extrémités à des moyens (6) d'alimentation en fluide sous pression pour permettre, à l'état alimenté du tuyau (2) en fluide sous pression et inséré du tuyau (2) entre lesdits rouleaux (4), un remplissage progressif du tuyau (2) apte à générer par déformation du tuyau (2) un effort de poussée sur lesdits rouleaux (4).
Patent FR-3007654-A1 (FR)
Title: Composition de solute de rehydratation orale contenant des probiotiques
Inventor: SARRAUTE EMILIE
IPC: A61P1/12
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention porte sur une composition de soluté de réhydratation orale comprenant une souche de Bacillus subtilis ou une bactérie obtenue par culture d'une souche Bacillus subtilis, ladite composition pouvant se présenter sous la forme d'un comprimé.
Patent FR-3009127-A1 (FR)
Title: Cable comprenant une couche polymere reticulee thermochromique
Inventor: POULARD CORINNE
IPC: H01B3/30
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention concerne un câble d'énergie et/ou de télécommunication comprenant un élément conducteur allongé, caractérisé en ce que l'élément conducteur allongé est entouré par au moins une couche polymère réticulée obtenue à partir d'une composition polymère réticulable comprenant un polymère et un agent thermochromique apte à changer irréversiblement de couleur à une température de réaction Tat sous l'action d'une élévation de température.
Patent FR-3009188-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de pansement interface
Inventor: AMEY ANNE-SOPHIE
IPC: A61F13/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur (20) de pansement interface comprenant un pansement interface (22) comprenant une première (24) et une deuxième (28) faces de contact, la première face de contact (24) étant adaptée à être appliquée au contact de la peau ou d'une plaie d'un patient, une ailette pelable d'application (32, 54) du pansement interface (22), l'ailette d'application (32, 54) étant disposée contre la deuxième face de contact (28), une portion de préhension (34, 56) de l'ailette d'application (32) s'étendant au-delà de la deuxième face de contact (28) et un premier (26) et un deuxième (30) protecteurs pelables disposés contre la première (24) et la deuxième (28) faces de contact, respectivement, le deuxième protecteur (30) étant pelable indépendamment de l'ailette d'application (32). L'invention concerne également un procédé d'application d'un tel pansement interface sur un patient.
Patent FR-3009930-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge a bonnets a adaptation morphologique
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) comprenant deux bonnets (2) destinés à loger les seins d'une utilisatrice dans lequel chaque bonnet (2) est constitué d'une pièce en matière textile extensible se présentant sous la forme d'une feuille (21) sensiblement plane lorsque le soutien-gorge est non porté, une majeure partie de la surface de la feuille (21) étant découpée suivant une pluralité d'entailles (22) de longueur limitée disposées tout autour d'une partie intérieure (23) de la feuille (21), de sorte à former une structure déformable réversiblement propre à être déployée vers l'avant dans une direction essentiellement transversale au plan de la feuille (21) sous l'effet du poids des seins lorsque le soutien-gorge est porté, procurant une mise en volume de ladite feuille (21) conformée à la forme des seins et propre à maintenir les seins.
Patent FR-3011434-A1 (FR)
Title: Procede de deverrouillage d'un dispositif securise et dispositif
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04W88/02
Filed: 2013-10-02
Abstract: Terminal (MT) adapté pour recevoir une carte embarquée (CSD) comprenant un premier élément de sécurité (SE_CSD) adapté pour fournir des clefs de chiffrement (K_ENC), ledit terminal (MT) comprenant : - un capteur (FP) adapté pour capter une empreinte digitale (DG) et en extraire des minuties (MIN) - un clavier (KB) permettant la saisie d'un code de sécurité (K_STG) - un module (STG) comportant : ○ un deuxième élément de sécurité (SE_STG) comprenant des minuties de référence (MIN_REF) et un code d'accès de référence (K_CSD_REF) au premier élément de sécurité embarqué (SE_CSD) ○ une application de biométrie (BM) adaptée pour analyser des minuties (MIN) provenant du capteur (FP), et les comparer avec les minuties de référence (MIN_REF) ○ des moyens de calcul adaptés pour calculer un code d'accès (K_CSD) en fonction d'un code de sécurité (K_STG) reçu du clavier (KB), et comparer ledit code d'accès (K_CSD) avec le code d'accès de référence (K_CSD_REF) ○ des moyens d'envoi du code d'accès calculé (K_CSD) au premier élément de sécurité (SE_CSD).