baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100948-A1 (FR)
Title: Machine electrique à commande de couple
Inventor: TRAWICK DAVID
IPC: H02P7/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de commande de couple développé par une machine électrique, sur la base d'une position de rotation d'un composant rotatif. La rotation du composant rotatif dépend d'une rotation d'un arbre rotatif de la machine électrique. Le système utilise un capteur de position de rotation pour détecter des positions spécifiques du composant rotatif et permet de modifier le couple de la machine électrique sur la base des positions de rotation spécifiques. Le système permet de modifier le couple lorsqu'une dent de pignon spécifique d'un pignon aval ou amont est dans une position de contact avec un autre composant engrené. La machine électrique peut être configurée pour fonctionner en tant que moteur électrique entraînant une boîte de vitesses ou en tant que générateur électrique entraîné par une boîte de vitesses.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114516-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de biogaz – installation associée
Inventor: BRISSAUD MAXIME
IPC: C07C7/144
Filed: 2020-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de biogaz selon lequel on fait passer ledit biogaz à l’état gazeux à travers un premier étage membranaire comprenant au moins une première membrane séparative, la perméabilité au méthane de ladite première membrane séparative étant supérieure à sa perméabilité au dioxyde de carbone, les conditions de température et de pression dudit biogaz permettant le passage du méthane en aval de ladite membrane.   De manière caractéristique, selon l’invention, on récupère le mélange gazeux enrichi en dioxyde de carbone qui s’accumule en amont de ladite membrane, on distille ledit mélange gazeux enrichi en dioxyde de carbone dans des conditions de température et de pression permettant d’obtenir du dioxyde de carbone liquide et l’on récupère le dioxyde carbone liquide.   La présente invention concerne une installation associée.  FIG. 1
Patent FR-3115265-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice pour un aeronef equipe d'un dispositif de blocage en rotation de l'helice
Inventor: HUBSCHWERLEN FRÉDÉRIC
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-10-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) propulsif à hélice pour un aéronef (20) comportant une nacelle (24), une hélice (26) monté à rotation autour d'un axe (Z) de rotation dans la nacelle (24), et un dispositif (34) de blocage de la rotation de l'hélice (26) comportant :  - au moins un élément (36) de verrouillage stationnaire ;  - au moins un bras (44) de verrouillage rotatif monté pivotant entre une position de verrouillage et une position de libération dans laquelle le bras (44) ;  caractérisé en ce que l'élément (36) de verrouillage stationnaire comporte un cran (38) formé dans le bord (40) périphérique circulaire d'un plateau (42) fixe coaxial à l'axe (Z) de rotation, le bras (44) de verrouillage comportant un tronçon (48) extrémité libre équipée d'un ergot (50) destiné à être reçu dans le cran (38) lorsqu'il occupe sa position de verrouillage et que l'hélice (26) occupe sa position angulaire indexée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115452-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiologie à sources et détecteur disposés en hélice
Inventor: BERNARD GUILLAUME
IPC: A61B6/08
Filed: 2020-10-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de radiologie comprenant un support (14) mobile en translation selon un axe de translation (16) par rapport à un bâti (12) du dispositif (10), le support (14) étant destiné à porter un objet à imager, un générateur de rayons ionisants (20) et un détecteur (22) configuré pour détecter les rayons émis par le générateur (20), le générateur (20) et le détecteur (22) étant en regard l’un par rapport à l’autre. Le générateur (20) comprend plusieurs sources (24) dont on considère qu’elles émettent chacune à partir d’un point de focalisation, les points de focalisation des différentes sources (24) étant répartis le long d’un axe des sources (26), le détecteur (22) s’étendant selon un axe du détecteur (28), l’axe des sources (26) et l’axe du détecteur (28) s’étendant en forme d’hélice imbriquées l’une dans l’autre autour de l’axe de translation (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116018-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece hybride par fabrication additive
Inventor: DARBLADE MAXIME CHRISTIAN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE PAR FABRICATION ADDITIVE 
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une pièce (P) possédant une base (100) dans un premier matériau et un insert (20) dans un deuxième matériau, ledit procédé de fabrication comprend :
    une première étape (201) de fabrication d’une première section (110) de la base (100) par la technologie de fabrication additive par dépôt de fil fondu;une deuxième étape (202) de mise en position de l’insert (20) possédant un premier côté (21) en contact avec une surface (111) de la première section (110) ;une troisième étape (203) de fabrication d’une deuxième section (120) de la base (100) par la technologie de fabrication additive par dépôt de fil fondu sur la première section (110) et sur un deuxième côté (22) de l’insert (20), le deuxième côté (22) étant plan.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117241-A1 (FR)
Title: Outil de visualisation 3D d’un bâtiment couplé à un planning
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q10/06
Filed: 2020-12-09
Abstract: Outil de visualisation 3D d’un bâtiment couplé à un planning L’invention concerne un outil de visualisation tridimensionnelle de la construction d’un bâtiment en fonction d’un planning.  L’outil logiciel de visualisation tridimensionnelle d’un bâtiment est couplé à un planning de construction de ce bâtiment et dispose de la constitution du bâtiment sous forme de constituants en CAO ainsi que des dates associées à la présence ou l’absence de ces constituants conformément au planning de construction.  De ce fait l’outil permet la visualisation virtuelle de la construction du bâtiment en faisant apparaître ou disparaitre virtuellement à un instant donné les constituants en fonction de la présence ou l’absence de chaque constituant conformément au planning.  L’outil comporte une interface ligne de temps avec un début, une fin, une fonction lecture, arrêt sur image, avance rapide, retour rapide ainsi qu’un moyen d’exporter une vidéo virtuelle de la construction du bâtiment en accéléré.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3118092-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine en materiau composite a matrice ceramique avec collecteur en fibres courtes
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-12-18
Abstract: Distributeur de turbomachine en matériau composite à matrice céramique avec collecteur en fibres courtes Distributeur (100) de turbomachine comprenant :      une plateforme interne (102) et une plateforme externe (101) ;  une pluralité d’aubes (110) placée entre les plateformes interne et externe, les aubes étant en matériau composite comprenant un renfort fibreux de fibres continues densifié par une matrice céramique, et un collecteur (120) présent sur une surface inférieure de la plateforme interne et solidaire de la pluralité d’aubes,      caractérisé en ce que le collecteur est en matériau composite comprenant un renfort fibreux de fibres courtes discontinues densifié par une matrice céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118666-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure d’un absorbant neutronique dans un fluide
Inventor: SARI ADRIEN
IPC: G01T3/00
Filed: 2021-01-05
Abstract: Procédé de détermination d’une concentration d’un isotope (4) dans un fluide (3), l’isotope étant apte à absorber des neutrons, comportant :   disposition de plusieurs détecteurs de neutrons (20i) à différentes distances du fluide;irradiation du fluide par une source émettrice de neutrons (10), disposée de façon que des neutrons émis traversent le fluide avant d’atteindre les détecteurs ; mesure, par chaque détecteur, d’une grandeur représentative d’une quantité de neutrons atteignant le détecteur ();à partir des mesures résultant de c), estimation d’une concentration de l’isotope dans le fluide ;  l’étape d) comportant di) prise en compte d’une base de données, comportant une estimation de la grandeur mesurée par chaque détecteur : dii) à partir de la base de données, et des mesures résultant de c), estimation de la concentration () de l’isotope dans le fluide. Figure 1A.
Patent FR-3119057-A1 (FR)
Title: Système de vidéosurveillance
Inventor: THIRIOT CYRIL
IPC: H04B10/116
Filed: 2021-01-19
Abstract: Procédé (100) de vidéosurveillance mis en œuvre par un équipement d’éclairage (LA) d’un système de vidéosurveillance, le système de vidéosurveillance comprenant une pluralité d’équipements d’éclairage (LA) comprenant ; un moyen d’émission (LATx) d’un signal lumineux ; un moyen de réception radiofréquence (LAC1Rx) agencé pour recevoir au moins un message en provenance d’un moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) d’au moins un dispositif mobile ; une caméra de vidéosurveillance (CAM) ; au moins un dispositif (MD) mobile, possédant un identifiant unique (IDMD), comprenant le moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) et un moyen de réception (MDLRx) du signal lumineux; le procédé (100) de vidéosurveillance mis en œuvre par l’équipement d’éclairage (LA) comprenant les étapes suivantes : -Réception (101), d’un message contenant l’identifiant unique (IDMD), et génération d’un code primaire (IDL), transmis (102) par le signal lumineux (LATx) ; Réception (103) d’un code secondaire (IDX) généré par le moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) en fonction du code primaire (IDL) et de l’identifiant unique (IDMD) du dispositif mobile; Décodage (104) du code secondaire (IDX), vérification de l’identification du dispositif mobile (MD), et, téléchargement d’un enregistrement vidéo par le dispositif mobile (MD) identifié.    Figure 1
Patent FR-3119754-A1 (FR)
Title: KIT d’acquisition
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-02-17
Abstract: Kit d’acquisition comportant : - un téléphone portable (12) - un support (14) de téléphone portable comportant - un espaceur (24) débouchant par une ouverture orale (Oo) destinée à être introduite dans la bouche de l’utilisateur et par une ouverture d’acquisition (Oa’), et - un adaptateur (26) fixé sur l’espaceur (24) et définissant avec l’espaceur (24) une chambre (28) débouchant par l’ouverture orale (Oo) et par une ouverture d’adaptateur (Oa), l’adaptateur comportant une embase (50) sur laquelle le téléphone portable est rigidement fixé, de manière amovible, dans une position d’acquisition dans laquelle l’objectif (16) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale (Oo), à travers l’ouverture d’adaptateur (Oa) et l’ouverture d’acquisition (Oa’), la représentation de l’espaceur (24) sur la vue observée par l’objectif (16), dans une configuration d’acquisition du téléphone portable, représentant moins de 50% de la surface de ladite vue.   Figure d’abrégé : 10
Patent FR-3120140-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de la protection thermique de dispositifs électromécaniques embarqués à bord d’un véhicule automobile
Inventor: VACELET FLORENT
IPC: G05B13/00
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la protection thermique d’un dispositif électromécanique embarqué à bord d’un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes de :  - activer (20) un premier mode de fonctionnement du véhicule ;  - sélectionner (22) un premier ensemble de lois de commande du dispositif électromécanique, le premier ensemble de lois de commande étant associé au premier mode de fonctionnement du véhicule et incluant un premier ensemble de règles de protection thermique ;  - activer (24) un deuxième mode de fonctionnement du véhicule, le premier mode de fonctionnement étant alors désactivé ;  - sélectionner (26) un deuxième ensemble de lois de commande du dispositif électromécanique, le deuxième ensemble de lois de commande étant associé au deuxième mode de fonctionnement du véhicule et incluant un deuxième ensemble de règles de protection thermique différent du premier ensemble de règles de protection thermique.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120798-A1 (FR)
Title: Structure treillis d’aéronef permettant d’éviter la propagation d’un feu et aéronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02C7/25
Filed: 2021-03-16
Abstract: Une structure treillis (1) configurée pour former la partie structurale d’un aéronef, en particulier d’un dirigeable (D), ladite structure treillis (1) définissant une pluralité de mailles tridimensionnelles (10) et comportant au moins une enveloppe de confinement de feu (2) positionnée dans une maille tridimensionnelle (10) ou dans une pluralité de mailles tridimensionnelles (10) consécutives.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121109-A1 (FR)
Title: Système de conduite en mode autonome en amont d’un changement de la vitesse maximale autorisée
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-03-23
Abstract: Système permettant une conduite en mode autonome d’un véhicule (1) sur une route (20) comportant un changement d'une vitesse maximale autorisée d'une première vitesse (V1) maximale autorisée à une deuxième vitesse (V2) maximale autorisée supérieure à la première, ce système comprenant - une pluralité de capteurs aptes à- détecter ledit changement de la vitesse maximale autorisée ;- mesurer une distance entre le véhicule (1) et un autre véhicule (2) le suivant;- déterminer qu'un changement de voie est impossible pour le véhicule;- un calculateur configuré pour générer une vitesse de consigne inférieure à une vitesse seuil prédéfinie ;- la vitesse seuil prédéfinie étant, lorsque- ledit changement de la vitesse maximale autorisée est détecté, - la distance mesurée est inférieure à une distance prédéfinie, - un changement de voie est impossible,supérieure à la première vitesse (V1) maximale autorisée.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3124794-A1 (FR)
Title: Bac pour denrées comportant au moins un marqueur, couvercle comportant un marqueur, et contenant comportant un bac pour denrées et un couvercle, ledit contenant étant muni d’au moins un marqueur
Inventor: PILLOIX FABRICE
IPC: G06K1/12
Filed: 2021-07-01
Abstract: Le bac (101) pour denrées comporte au moins un marqueur (103a, 103b). Le marqueur (103a, 103b) comporte des points de marquage en creux à la surface extérieure du bac (101).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125219-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse utilisee dans le traitement des troubles digestifs chez les animaux
Inventor: CHAUDER ANNE
IPC: A61P1/00
Filed: 2021-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition :- de 20% à 60% en poids de charbon actif,- de 4% à 13% en poids de sulfate de sodium,- de 10% à 34% en poids de glycérine,- de 0,15% à 1,25% en poids de gomme de xanthane,- de 25% à 70% en poids d’eau.  La composition est utilisée notamment pour le traitement des troubles digestifs chez l’animal, et tout particulièrement pour le traitement des intoxications par voie orale.  Figure pour l’abrégé : aucune figure.
Patent FR-3127356-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique
Inventor: GAUTIER FRÉDÉRIC
IPC: H04R1/02
Filed: 2021-09-20
Abstract: Enceinte acoustique La présente description concerne une enceinte acoustique (100) comprenant :- un boîtier (102) ; - un haut-parleur (120) monté sur une première paroi (102A) du boîtier, le haut-parleur comprenant à une première extrémité une membrane (122) débouchant à l’extérieur du boîtier et une deuxième extrémité (124) s’étendant à l’intérieur du boîtier ;- un conduit (104) comprenant une première extrémité (104C) en liaison fluidique avec la deuxième extrémité du haut-parleur, et une deuxième extrémité (104D) comportant une ouverture (106) débouchant à l’extérieur du boîtier, le conduit étant adapté à guider la propagation d’une onde sonore arrière émise depuis la deuxième extrémité du haut-parleur vers l’ouverture ; et- un volume fermé (108) contigu au conduit ; l’enceinte comprenant au moins un orifice (110) de communication entre ledit conduit et ledit volume fermé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3129091-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau silicotitanate de structure sitinakite utilisable pour la décontamination d’un effluent aqueux
Inventor: CAUSSE JÉRÉMY
IPC: C01B33/20
Filed: 2021-11-18
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d’un silicotitanate de structure sitinakite comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de formation d’un gel par mélange d’un alcoxyde de silicium, d’oxyde de titane TiO2, d’hydroxyde de sodium et d’eau selon les rapports molaires suivants :  -le rapport molaire du nombre total de moles d’eau du mélange sur le nombre de moles d’oxyde de titane, dit rapport molaire (H2O/Ti), allant de 100 à 180 ;  -le rapport molaire du nombre de moles d’hydroxyde de sodium sur le nombre de moles d’oxyde de titane, dit rapport molaire (Na/Ti), allant de 5 à 10 ; et  -le rapport molaire du nombre de moles d’alcoxyde de silicium sur le nombre de moles d’oxyde de titane, dit rapport molaire (Si/Ti), allant de 0,8 à 1,7 ;  b) une étape de traitement hydrothermal du gel issu de l’étape a).
Patent FR-3129952-A1 (FR)
Title: Digesteur de station d’épuration
Inventor: LACAUX EMMANUEL
IPC: C12M1/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: Digesteur de station d’épuration Digesteur de station d’épuration (1) comportant :  Une cuve (10) agencée pour recevoir des matières organiques, comportant une jupe (15), etun radier (11),une coupole (20) reposant sur la jupe (15) pour fermer la cuve (10) en partie supérieure, cette coupole (20) comportant une pluralité de secteurs (23) préfabriqués en matériau cimentaire, au moins l’un desdits secteurs (23) comportant au moins une zone de déformation préférentielle (27) à proximité de l’interface (21) avec la jupe (15), permettant à au moins une partie de ce secteur (23) de se soulever vers l’extérieur sous l’effet d’une surpression accidentelle dans le digesteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131809-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une jonction de câble électrique, jonction et câble associés
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: H02G15/08
Filed: 2022-01-12
Abstract: Ce procédé de fabrication d’une jonction entre deux câbles électriques de puissance comporte des étapes d’assemblage sans moulage consistant à : expanser (10) une électrode sur deux tubes support amovibles ; appliquer (12) sur l’électrode au moins une couche de substance fluide présentant des propriétés électriques ; disposer (14) un manchon rétractable autour de l’électrode et de l’au moins une couche de substance fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133684-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un dispositif esclave par un dispositif hôte
Inventor: DEBELLEIX OLIVIER
IPC: G06F21/44
Filed: 2022-03-15
Abstract: Titre de l’invention : PROCÉDÉ D’AUTHENTIFICATION D’UN DISPOSITIF ESCLAVE PAR UN DISPOSITIF HÔTE L’invention concerne un procédé d’authentification d’un dispositif esclave (20) par un dispositif hôte (10) comprenant une étape (KGEN) de génération d’une clé secrète (Ks) partagée par le dispositif hôte et le dispositif esclave, et une pluralité d’étapes d’authentification (AUTH) du dispositif esclave par le dispositif hôte au moyen de la clé secrète (Ks). Dans un mode de réalisation, lorsque le nombre (n) d’étapes d’authentification dans lesquelles la clé secrète (Ks) est utilisée est égal à une valeur de consigne (N), l’étape (KGEN) de génération de la clé secrète (Ks) est exécutée de nouveau pour l’obtention d’une nouvelle clé secrète utilisée au cours d’une prochaine pluralité d’étapes d’authentification (AUTH) du dispositif esclave.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135320-A1 (FR)
Title: Allumeur à performance réduite et pastilles thermiques
Inventor: CARRARA OLIVIER
IPC: F42B3/12
Filed: 2022-05-03
Abstract: Allumeur électro-pyrotechnique (1) comprenant :- un dispositif électrique de génération de chaleur (19), agencé pour recevoir un signal électrique et pour produire de la chaleur en réponse au signal électrique,- une substance pyrotechnique primaire (20), agencée pour initier une réaction pyrotechnique sous l’effet de la chaleur produite par le dispositif électrique de génération de chaleur (19),- un étui (11), définissant un volume fermé contenant la substance pyrotechnique primaire (20),caractérisé en ce que l’allumeur (1) comprend au moins un insert thermique (30), formé en fil métallique et logé dans le volume fermé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135345-A1 (FR)
Title: Instrument de musique à cordes rapidement démontable et reconfigurable
Inventor: LUC FRANCOIS
IPC: G10D3/095
Filed: 2022-05-08
Abstract: Un instrument de musique à corde pincées – et en particulier une guitare ou une basse électrique - dont le manche peut être rapidement démonté et rangé dans un sillon situé sur la face avant du corps, dans l’axe des cordes de l’instrument, ce qui permet de transporter l’instrument dans un bagage compact.  Différents éléments sont positionnés dans le sillon : chevalier, cordier, et microphones. Ces éléments sont enlevés du sillon lors du démontage, laissant ainsi place au manche et permettant un stockage de l’instrument dans une épaisseur minimale. Cela permet différentes configurations en termes de choix de microphones, de chevalet et de cordier, qui peuvent ainsi être facilement interchangés pour obtenir différentes palettes de sonorités en fonction du répertoire et des goûts musicaux de l’instrumentiste.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 5A.
Patent FR-3135489-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur diesel.
Inventor: LEFEVRE CÉDRIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2022-05-12
Abstract: Procédé de réglage de la recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur diesel .  L’invention concerne un procédé de réglage de la recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur diesel suralimenté comprenant un circuit EGR à haute pression et un circuit EGR à basse pression.  Le taux d’EGR et la répartition entre débit de gaz EGR à haute pression et débit de gaz EGR à basse pression est définie à priori pour respecter un niveau d’émissions de NOx à la sortie du moteur.  Selon l’invention, on modifie pas à pas la répartition entre les débits de gaz EGR à haute et à basse pression de manière à diminuer le débit d’oxydes d’azote à la sortie du circuit d’échappement du moteur.   Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3136125-A1 (FR)
Title: Procede de basculement d’une machine electrique vers un mode de fonctionnement en roue libre, produit-programme d’ordinateur et vehicule correspondants.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02H7/08
Filed: 2022-05-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de basculement d’une machine électrique formant moteur d’entraînement vers un mode de fonctionnement en roue libre, dans un véhicule à chaîne d’entraînement électrique, comportant :  - une étape d’émission d’un ordre de coupure (E100) du courant d’alimentation de la machine électrique par un calculateur central à destination d’un premier calculateur ;  - une étape de coupure du courant (E110) dans la machine électrique par le premier calculateur ;  - une étape de mesure du courant (E130) dans au moins un pôle de la machine électrique ;  - une étape de comparaison (E140), par le premier calculateur, du courant mesuré avec un seuil de défaillance prédéterminé, lequel est en valeur absolue compris entre 10 et 50 ampères, voire 15 et 30 ampères, voire égal à 30 ampères.  L’invention concerne également un produit-programme d’ordinateur et un véhicule automobile adaptés à la mise en en œuvre du procédé.  Figure 4