baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120467-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’alertes en fonction de l’état d’occupation d’un place de stationnement pour véhicule et dispositif associé.
Inventor: CHEVAUSSET CHRISTOPHE
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-03-08
Abstract: Un procédé de génération d’alertes en fonction de l’état d’occupation d’au moins une place de stationnement pour véhicule (10), dans lequel le procédé comprend une étape de réception d’au moins un message de changement d’état d’occupation d‘une place de stationnement pour véhicule (10) par une unité de traitement déportée (40) et en provenance d’au moins une unité de détection de changement d’état d’occupation (20). Le procédé comprend également une étape de transmission d’un message d’alerte par l’unité de traitement déportée (40) et à destination d’au moins un indicateur de statuts d’occupation (30), dans laquelle l’au moins un indicateur de statuts d’occupation (30) est physiquement déportée de l’au moins une unité de détection de changement d’état d’occupation (20). Le procédé comprend enfin une étape d’activation d’une alerte par au moins un indicateur de statuts d’occupation (30).  Figure 1
Patent FR-3121286-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant une antenne interne
Inventor: LANDOULSI ALAEDDINE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (10) comportant un volume (20) délimité par des parois (30) réalisées en matière plastique, caractérisée en ce que le volume (20) comporte une paroi (40) sur laquelle au moins un fil conducteur (50) est déposé de façon à former un moyen d’émission/réception d’ondes d’une antenne.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3121745-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur modulable pour la gestion thermique des batteries
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/6554
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un circuit de fluide (F), au moins un premier élément à plaques (11a) et un deuxième élément à plaques (11b) comportant chacun une plaque inférieure (21) et une plaque supérieure (31) assemblées entre elles et formant au moins deux tronçons (F1, F2) du circuit de fluide (F), l’une des plaques de chacun des éléments à plaques (11a, 11b) étant disposée bord à bord avec l’une des plaques de l’autre élément à plaques de sorte que les deux tronçons de fluide (F1, F2) communiquent entre eux.
Patent FR-3122381-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrée d’air pour un radiateur d’un véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-04-28
Abstract: Dispositif d’entrée d’air (16) pour un radiateur d’un véhicule automobile, le dispositif comprenant un cadre avec un bord avant (18) destiné à être monté en contact avec une peau de pare-chocs du véhicule automobile, et un bord arrière (20) destiné à être fixé à un radiateur du véhicule automobile ; le cadre comprenant en outre au moins une paroi s’étendant dans une direction transversale du dispositif, entre le bord avant et le bord arrière, de manière à former une conduite d’air. Au moins une paroi comprend une zone rigide (22) s’étendant depuis le bord arrière ; et une zone déformable (24) en cas de choc comprenant des moyens favorisant sa déformation et s’étendant depuis le bord avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122585-A1 (FR)
Title: Solide mésoporeux pour réguler l’humidité dans les espaces clos
Inventor: TAYAKOUT-FAYOLLE MELAZ
IPC: B01J20/282
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente divulgation porte sur l’utilisation de solides mésoporeux pour réguler l’humidité relative dans les espaces clos en réduisant fortement la dépense énergétique. Les solides mésoporeux sont tout particulièrement adaptés pour réguler l’humidité relative dans les serres.
Patent FR-3124274-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la présence d'une personne utilisatrice d'un dispositif communicant dans un environnement considéré
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: G01S13/75
Filed: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne notamment une procédé de détection de la présence d'au moins une personne utilisatrice d'un dispositif communicant (T1, T2) connecté à un réseau de communication sans fil , dans un environnement (ENV) déterminé dans lequel se trouve au moins une étiquette (TG1, TG2) à radiofréquence placée à une position géographique connue et configurée pour rétrodiffuser des signaux ambiants (S_AMB1, S_AMB2), Ce procédé comporte les étapes suivantes :– émission (S50) par le dispositif communicant (T1) d'un signal ambiant (S_AMB1) dans l'environnement, le signal ambiant étant émis sur le réseau de communication sans fil (NW) ; – rétrodiffusion (S51) par une dite étiquette (TG1) du signal ambiant (S_AMB1) émis par le dispositif communicant (T1), pour former un signal rétrodiffusé (S_R(1)), le signal rétrodiffusé incluant une donnée d'identification (ID_TG1) de l'étiquette (TG1) ; – réception (S52) du signal rétrodiffusé (S_R(1)) par un équipement réseau (AR) connecté au réseau de communication sans fil, et obtention (S53) à partir du signal rétrodiffusé de la donnée d'identification (ID_TG1) de l'étiquette (TG1) et d'un identifiant réseau (ID_T1) du dispositif communicant (T1) ; – enregistrement (S56) dans une base de données (DB_S) d'une information de présence (Pres-Z1(T1)) du dispositif communicant (T1) dans l'environnement, cette information de présence comportant au moins la donnée d'identification (ID_TG1) de l'étiquette (TG1), l'identifiant réseau (ID_T1) du dispositif communicant (T1), et une date de réception (DT1) par l'équipement réseau (AR) du signal rétrodiffusé (S_R(1)).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128898-A1 (FR)
Title: Machine et Procédé de fabrication d’un conditionnement
Inventor: REGNIER WENAEL
IPC: B65B61/04
Filed: 2021-11-08
Abstract: Machine et Procédé de fabrication d’un conditionnement L’invention concerne une machine (1000) de fabrication d’un conditionnement, la machine comprenant au moins :  • Un poste (1100) de formation et de scellage d’un tronc;  • Un premier poste (1200) de scellage d’un embout avec le tronc;  • Un premier poste (1400) de scellage d’une embase avec le tronc;  • Un poste de découpe (1600) d’une partie au moins d’un pourtour scellé, le poste de découpe comprenant au moins :  i. Une pièce étalon;  ii. Un dispositif de découpe.  Figure pour l’abrégé Fig. 10
Patent FR-3131270-A1 (FR)
Title: Unité de propulsion vélique, et navire comportant une telle unité
Inventor: SDEZ NICOLAS
IPC: B63H9/061
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne une unité de propulsion vélique comprenant une aile double montée sur une structure commandée angulairement autour d’un axe généralement vertical en fonction des conditions, l’aile double comprenant un volet avant (100), un volet arrière (200) et une structure porteuse (300) permettant au volet avant et au volet arrière de pivoter autour de deux axes généralement parallèles et espacés l’un de l’autre.  Selon l’invention, l’unité comprend un dispositif de commande de repliement apte à ajuster l’orientation du volet arrière (200) pour qu’une partie substantielle de son étendue, en coupe transversale, vienne se placer le long d’une partie substantielle de l’étendue, en coupe transversale, du volet avant (100).  (Figure 3)
Patent FR-3131407-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation du déplacement d'entités mobiles et produit programme d'ordinateur associé
Inventor: ADDAD BOUSSAD
IPC: G06F30/27
Filed: 2021-12-27
Abstract: Procédé de caractérisation du déplacement d’entités mobiles et produit programme d’ordinateur associé Le présente invention concerne un procédé (100) de caractérisation du déplacement d’entités mobiles, telles que des piétons, sur des zones d’un environnement. Le procédé (100) comprend une phase d’apprentissage (110) comportant la réception (121), (122) d’une matrice d’adjacence et d’une base de données comprenant, pour plusieurs instants successifs, des couples de données. La phase d’apprentissage comporte en outre l’entraînement d’un modèle en fonction de la base de données et de la matrice d’adjacence, le modèle fournissant, à partir d’un nombre d’entité(s) dans chaque zone, un jeu respectif de paramètre(s) caractérisant le déplacement des entités dans l’environnement.  Le procédé comprend en outre une phase d’exploitation (120) comprenant la réception (131), pour chaque zone, d’un nombre d’entité(s) mobile(s), et l’application (134), au nombre d’entité(s) mobile(s) reçu pour chaque zone, du modèle entrainé pour obtenir un jeu respectif de paramètre(s) caractérisant le déplacement des entités mobiles et associé auxdits nombres d’entité(s) mobile(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3131863-A1 (FR)
Title: Pièce composite à matrice en matière thermoplastique, notamment profilé, et son procédé de fabrication
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/52
Filed: 2022-01-18
Abstract: Selon un procédé de fabrication de pièces composites à matrice de matière thermoplastique :- on utilise une pluralité de cordons (30) comportant une âme (301) avec des fibres de renfort prises dans une première matrice en une première matière thermoplastique (3011) et en outre une gaine (302) dans une seconde matière thermoplastique autour de l’âme (301) ;- dans une étape d'agglomération on chauffe la pluralité de cordons (30) puis on agglomère les cordons (30) en les passant ensembles dans des moyens de conformation (22) par traction pour former la pièce (3), le chauffage de la pluralité de cordons (30) étant fait pour atteindre une température supérieure à la température de fusion de la seconde matière thermoplastique, de telle sorte que la deuxième matière thermoplastique forme une deuxième matrice autour des âmes (301) après agglomération et durcissement.  Pièce et élément ainsi fabriqués.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133282-A1 (FR)
Title: Procede de compensation d’un decalage interne en tension entre deux entrees d’un amplificateur .
Inventor: LENZ KUNO
IPC: H03F1/56
Filed: 2022-03-03
Abstract: Procédé de compensation d’un décalage interne en tension entre une entrée positive (Vcomp+) et une entrée négative (Vcomp-) d’un premier amplificateur (COMP), comprenant un couplage de l’entrée négative (Vcomp-) et de l’entrée positive (Vcomp+) du premier amplificateur (COMP) à un même niveau de tension, de manière à générer un courant de comparaison (Iout1) sur une sortie du premier amplificateur (OUT1), le signe du courant de comparaison étant représentatif du signe du décalage interne en tension (Voffs) sur les entrées du premier amplificateur (Vcomp+, Vcomp-), une polarisation de la sortie (OUT1) du premier amplificateur à une tension de seuil (Vref), avec un convertisseur courant-tension (CONV), et une génération d’une tension de commande (Vout2) comprenant la somme de la tension de seuil (Vref) et d’une conversion en tension du courant de comparaison (Iout1), une compensation du décalage interne en tension (Voffs) entre les entrées du premier amplificateur (Vcomp+, Vcomp-), en fonction de la tension de commande (Vout2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3133129-A1 (FR)
Title: Composition de maquillage pour les yeux à base de triméthylheptane.
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61K8/31
Filed: 2022-03-03
Abstract: Composition DE MAQUILLAGE POUR LES yeux A BASE DE TRIMETHYLHEPTANE L’invention concerne une composition de maquillage pour les yeux caractérisée en ce qu’elle comprend un mélange volatil d’alcanes, ledit mélange volatil d’alcanes comprenant :  De 20 à 100% d’une fraction A qui comprend au moins un alcane en C≤ 10 ramifié;De 0 à 80 % d’une fraction B qui comprend au moins un alcane en C>10 linéaire ou ramifié ;  et en ce que ledit mélange volatil d’alcanes a un point éclair inférieur à 55°C mesuré selon la norme ASTM D93 et représente un pourcentage massique supérieur ou égal à 10% par rapport à la masse totale de la composition.  Elle concerne également le procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3136116-A1 (FR)
Title: Pack batterie avec dispositif de retardement de propagation d’incendie
Inventor: GELIN FREDERIC
IPC: H01M10/6595
Filed: 2022-05-24
Abstract: L'invention concerne un pack batterie (1) destiné à alimenter un moteur électrique d’un véhicule mû au moins partiellement par de l’énergie électrique et comprenant au moins un module de batterie (2) logé dans un carter (4). Le pack batterie (1) comprend au moins un réservoir de mousse métallique (3) positionné dans le carter (4), le réservoir de mousse métallique (3) étant configuré pour libérer de la mousse métallique dans le pack batterie (1) sous l’effet d’une augmentation de température, la mousse métallique remplissant au moins partiellement le carter (4).  Figure 1
Patent FR-3137555-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pourvu d’un joint périphérique de récupération de résidus de cuisson
Inventor: AGEORGES JEAN-PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un appareil de cuisson (1) comportant au moins un châssis (10) supportant une plaque de cuisson (20) comprenant une surface supérieure (22) et un pourtour (21), et un moyen de chauffage disposé sous la plaque de cuisson, caractérisé en ce qu’il comporte en outre au moins un joint périphérique (30) réalisé dans un matériau souple résistant à la chaleur et comportant au moins une lèvre périphérique (33) de récupération de résidus de cuisson issus de la surface supérieure (22) de la plaque (20), ladite lèvre périphérique (33) de récupération de résidus définissant une goulotte creuse (35) disposée en contrebas dudit pourtour (21), au droit ou légèrement à l’extérieur de ce dernier.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2010088-A1 (FR)
IPC: A61K6/884
Filed: 1969-06-03
Abstract: 1278479 Coated teeth MINNESOTA MINING & MFG CO 3 June 1969 [4 June 1968 16 July 1968] 28092/69 Heading B2E [Also in Divisions C2 and C3] Teeth are coated by application of a composition containing a compound of formula in which R is a C 2-8  alkylene group, X is hydrogen, a methyl group or a group R-H or R f , and R f  is a C 1-8  saturated fluorine-containing acyclic or alicyclic hydrocarbon radical optionally containing oxygen atoms in the chain and/or chlorine atoms. A polymer is formed in situ.
Patent FR-2053408-A1 (FR)
Title: Thermoset resin products prepd by centri- - fugal casting
IPC: B29C41/04
Filed: 1969-07-03
Abstract: Mould is charged with liquid mixture contng. polyfunctional prepolymers, at least one of which is polyfunctional polydiene with lateral vinyl gps. on alternating C atoms of extended main C chain, polyfunctional organic chain extender, which can react with functional gps. of polydiene, and peroxide free-radical initiator, which effects cyclisation and cross-linking of lateral vinyl gps. Mould is rotated and heated to form elastomeric moulding, then latter is removed from mould and cured to form hard, rigid product. Since elastomer is formed rapidly at relatively low temp., product has uniform thickness. Form of elastomer permits more rapid cure. Mould can be kept at constant temp. throughout process, so that fuel costs and production time are reduced.
Patent FR-2092875-A1 (FR)
Title: Interferon stimulants - dialkylaminoalkyl dextran-nucleic acid comple
IPC: C07H21/00
Filed: 1970-06-26
Abstract: The liberation and formation of interferon is stimulated by complexes prepared from (a) a mono-bi- or tri-catenary nucleic acid or similar cpd. contg. anionic reactive centres and (b) a dialkylaminoalkyl dextran or other polymer having cationic reactive centres. In an example a heteropolymer of adenine and uracil was complexed with diethylaminoethyl dextran, protamine, histone, hexadimethrin bromide, polyornithine polylysine and lysozyme. All of these complexes protected mice against a lethal dose of virus.
Patent FR-2132630-A1 (FR)
Title: Zinc bacitracin-and sulphamethazine-contg preparations - for combatting atrophic rhinitis in swine
IPC: A23K20/195
Filed: 1972-02-08
Abstract: Therapeutic prepn. (e.g. feed premix) consists of a mixt. of zinc bacitracin (I) and sulphamethazine (II), opt. in a carrier. A swine fodder consists of a conventional fodder compsn. in which (I) and (II) are dispesed, the concn. of both (I) and (II) pref. being 10-250, esp. 100, g/tonne, and the ratio of (I) to (II) pref. being 1:5 to 5:1, esp. 1:1.
Patent FR-2134558-A1 (FR)
Title: Benzimidazole carbamates - for treatment of histomoniasis
IPC: A23K1/16
Filed: 1972-04-26
Abstract: Cpds. are of formula (I): where R1 is alkyl (1-6C, st. or ranched), cycloalkyl (3-6C), alkenyl (2-6C, st. or branched), or phenyl; Y is alkyl, hydroxyalkyl (both straight or branched, 1-6C), alkoxy (2-6C, straight or branched), phenyl, Cl, alkylthio, alkylamino, dialkylamino, dialkylaminoalkyl, cyano, carboxy, or carbalkoxy (2-7C), the alkyl gps. having 1-7C, unless stated otherwise; Z is H, alkyl or alkoxy (1-6C, straight or branched). In an example (I), R1 = CH3, Y = 5-CH3, Z = H, was fed to turkeys at a concn. of 0.025% in the food. This protected the birds against histomoniasis caused by administration of eggs of Heterakis gallins.
Patent FR-2176107-A1 (FR)
Title: Purifying waters contg radioactive or industrial waste - with reagents conditioned with gypsum or cement
IPC: C02F11/00
Filed: 1973-03-15
Abstract: Specific. chemical reagents for purifying radioactive and industrial waste waters are prepd. are conditioned by mixing the specific reagent with water, to form a soln. or suspension, and with a cpd. which sets on hydration, esp. CaSO4 (gypsum) or cement. In an example, Pb nitrate was dissolved in town water at 30-35 degrees C. Na2S soln. was added, to form a black PbS suspension which was used to mix gypsum. Paste was cast into moulds, set, de-moulded, air-dried for 5 days, comminuted to desired grain-size. Aq suspension of prod. had pH 6-7 and detoxicated industrial waste water contg. dissolved Hg by 100%.
Patent FR-2228480-A1 (FR)
Title: 1-Phenoxy-3-amino-prop-2-yl esters - of 4-chloro-phenoxyisobutyric acid with analgesic and sympatholytic activity
IPC: C07D295/092
Filed: 1973-05-08
Abstract: 4-Chlorophenoxyisobutyric acid esters of formula (I) (where X is H, halogen, NO2, NH2 alkoxy, alkyl; R, R1 are alkyl; or R + R1 and the attached N-atom form a heterocyclic ring opt. contg. another heteroatom. (alkyl and alkoxy groups are 1-4C)) have hypolipaemic, analgesic, beta-sympatholytic activity and protective action on the cardiovascular system.
Patent FR-2230982-A1 (FR)
Title: Measurement of load or force - measures current flow due to change in resistive element
IPC: G01G3/08
Filed: 1973-05-23
Abstract: It is often difficult to measure the out-of balance forces on motor vehicle transmissions or on hydraulic or pneumatic equipment. Measuring equipment is mounted in a case (2) containing two surfaces (3, 4) for guiding a spring band (7) which is attached by its ends (5, 6) to the ends of the guiding surfaces. The spring is S-shaped with a large curve (8) and a small-curve (9). A telescopic probe (14) set to transmit the load on a vehicle plate (20) presses on the large curve (8) through two small pulleys (12, 13) to alter the surface. An ampere meter (16) mounted where it is easily read, indicates changes of current flow from a battery (15). A potentiometer (17) is used to adjust the zero load condition.
Patent FR-2236632-A1 (FR)
Title: Variable geometry mandrel for making tapered shrink-fit seals - allowing production from longitudinally oriented stock film
IPC: B29C53/44
Filed: 1973-07-13
Abstract: Machinery fitted with one or more truncated conical mandrels fitted with radially pivotted fingers which allow the mandrel to wind on pre-cut segments from the end of a length of longitudinally oriented film. Balanced take-up is obtained because the fingers temporarily make the circumference of the mandrel crown match that of the base. The fingers are subsequently retracted to allow the film to be pre-shrunk to the tapered mandrel form. for mfr. of tape red heat shrink caps for over sealing bottle tops ets. Can utilise longitudinally oriented film by wind up of segments of uniform width, thus using a more readily manufactured and cheaper feedstock film than systems requiring laterally oriented feedstock film.
Patent FR-2253842-A1 (FR)
Title: Mfg ingots by electroslag remelting - using pre-assembled monophase gps of electrodes and reducing power consumption
IPC: C22B9/18
Filed: 1973-12-10
Abstract: Ingot mfrg. appts. comprises a column on which is mounted a carriage for a vertically movable electrode holder which holds the electrodes to be remelted in the cavity of a cooled ingot mould placed on a base plate, and a power supply source connected to the electrode holder and to the base plate. An adjustable head in the form of a plate with holes for the electrodes is fixed in the electrode holder, and the holes are in alternating sequence of one hole with an electrical insulation and one without insulation. This allows rapid changing of the electrodes in the adaptable head.
Patent FR-2260501-A1 (FR)
Title: Collapsible packaging container - injection moulded in one piece sides fold up and corner uprights interlock
IPC: B65D6/16
Filed: 1974-02-07
Abstract: A packaging container with openwork or plain sides, made in one piece by injection moulding a polyolefin, is applicable for transporting a variety of products, foodstuffs or other, persishable or not. Each side wall has at its ends corner uprights, females on two sides and males on the others. Side walls and uprights are attached to the base by hinges formed during the moulding. One upright is flat and the other has a rectangular section with diagonal braces. On the mating face there are assembly bars extending at least two thirds of the height of the container, with latches which, when the sides are interlocked, have their faces lying parallel to the mating face and the stiffener of the other upright. Centralising bosses engage in holes to align and stiffen the structure. Light, strong and inert to climatic conditions No components to be lost or dismantled accidentally. Can be opened out flat and returned for using over again.
Patent FR-2261884-A1 (FR)
Title: Cheque book with automatically copied counter foils - has counterfoils interleaved with cheques of same dimensions
IPC: B41L1/24
Filed: 1974-02-25
Abstract: The book comprises alternating cheques and counterfoils, the latter of the same dimensions as the cheques, and everything written on the cheque is automatically copied onto the counterfoil, either via an intermediate layer or by using automatically-copying paper. The counterfoil can carry all the data appropriate to a counterfoil in place of those printed on the cheque, together with any instructions, publicity material etc which the banker considers appropriate.
Patent FR-2273471-A1 (FR)
Title: Wettable powders for treating boron deficiency - contg insol alkaline earth borates resistant to rain after foliar application
IPC: C05D3/00
Filed: 1974-06-05
Abstract: Wettable powder for foliar treatment of boron deficiency in plants, and which strongly adheres to the leaves, contains a borate (I) of very low water solubility derived from >=1 alkaline earth metal, opt. together with an alkali metal. Esp. for treating heart rot in sugar and fodder beets, and similar conditions in maize. The use of a foliar spray prevents accumulation of potentially toxic amounts of B in the soil; (I) are not washed off by rain and are compatible with conventional pesticides and herbicides.
Patent FR-2246252-A1 (FR)
Title: Hand operated vacuum cleaner - has elongated body with bag extending whole length from entry nozzle to motor
IPC: A47L5/24
Filed: 1974-10-03
Abstract: The vacuum cleaner has a filter bag (7) of large internal surface area, thereby extending the filter life. An elongated body (1) houses the extraction motor (8a) at one and the nozzle (3) at the opposed end, with the bag extending for the whole axial length of this body. Pref. the motor is contained in a separately walled adjoining chamber (5) of lesser width than and projecting from one corner of the body into the filter chamber (4) with the bag contoured to follow the outline of the motor chamber. The filter chamber wall may curve out to form a partial jacket around the motor chamber which may project into the filter chamber for only half its axial length.