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Patent FR-3078108-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comportant des points de levage disposes sur des supports de verins d’inverseur de poussee
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-20
Abstract: Ensemble propulsif comprenant une nacelle et un turboréacteur à double flux, comportant un inverseur de poussée à grilles équipé de grilles mobiles d'inversion de poussée disposées autour d'une veine annulaire d'air frais du turboréacteur, et des vérins (40) disposés autour de la veine annulaire, et présentant chacun une extrémité avant fixée au turboréacteur, chaque vérin présentant en outre une extrémité arrière qui entraîne en translation des capots arrière mobiles et des grilles pour ouvrir dans la veine annulaire des passages radiaux recevant ces grilles, et comportant des points de levage du turboréacteur disposés autour de la veine annulaire d'air frais du turboréacteur, au moins un de ces points de levage étant formé sur un support (46) de fixation d'une extrémité avant (44) d'un vérin (40).
Patent FR-3078846-A1 (FR)
Title: Alimentation isolee a masse flottante pour convertisseur electronique
Inventor: OLSZEWSKI DIMITRI
IPC: H02M3/325
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'objet de l'invention concerne un système électronique de puissance (1) pour la conversion d'énergie comprenant au moins un circuit électronique de pilotage de l'amplification (10), au moins une alimentation isolée à masse flottante (11) et au moins une unité de calcul numérique (2) pour générer des signaux de commande (12). L'invention concerne plus particulièrement l'alimentation isolée à masse flottante (11) à partir des signaux de commande (12).
Patent FR-3064202-A1 (FR)
Title: Outil d'enlevement de matiere, en particulier barre d'alesage, ainsi que procede d'usinage d'un certain nombre d'alesages
Inventor: HACKER MICHAEL
IPC: B23Q11/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne une barre d'alésage (2) comprenant un organe principal (10) s'étendant dans la direction axiale (4), présentant un axe de rotation (R), au moins un élément de découpe (12) et des éléments de guidage (14) pour le guidage de l'organe principal (10) dans un alésage de guidage (16A). Les éléments de guidage (14) sont écartés de l'axe de rotation (R) d'un rayon de guidage (r1). L'organe principal (10), vu en coupe transversale, est divisé en des zones fonctionnelles (19) et excentrées (20). Les éléments de découpe (12) et de guidage (14) sont distribués sur un angle (α) inférieur à 180° autour de l'organe principal (10). La face périphérique (22) de l'organe principal (10) présente, dans la zone excentrée (20), une distance (d) plus petite par rapport l'axe de rotation (R) que le rayon de guidage (r1). L'organe principal (10) présente un corps de base (34) ainsi qu'au moins un élément d'équilibrage (36) dans la zone excentrée (20). Un plan de séparation (T) entre le corps de base (34) et l'élément d'équilibrage (36), orienté parallèlement à un plan médian (M) défini par l'axe de rotation (R) et un coin tranchant (SE) de l'élément de découpe (12).
Patent FR-3079592-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/34
Filed: 2018-04-03
Abstract: Ce raccord (R) comprend un élément mâle (A) comprenant un corps mâle (2), une soupape (20) et un ressort (24) repoussant la soupape (20) vers sa position de fermeture, et un élément femelle (B) comportant un joint d'étanchéité (35), un piston (38), un tiroir (34) monté autour du piston (38) entre une position de fermeture, dans laquelle le joint d'étanchéité (35) coopère avec le tiroir (34) et le tiroir (34) coopère de manière étanche avec le piston (38), et une position reculée d'ouverture. Dans une phase d'accouplement, le corps mâle (2) repousse le tiroir (34) vers sa position d'ouverture et le piston (38) repousse la soupape (20) vers sa position d'ouverture. Le piston (38) est monté avec possibilité de déplacement entre une position arrière et une position avancée. L'élément femelle (B) comprend un levier (42) de transformation du mouvement du tiroir (34) en déplacement du piston (38). Au cours de l'accouplement, de la position de fermeture du tiroir (34) à une position décalée du tiroir (34), dans laquelle le corps mâle (2) coopère avec le joint d'étanchéité (35) du corps femelle (26), le levier (42) est débrayé du tiroir (34) et/ou du piston (38), et le piston (38) est en position arrière. De la position décalée du tiroir (34) à la position d'ouverture du tiroir (34), le levier (42) est embrayé avec le tiroir (34) et avec le piston (38), et déplace le piston (38) vers sa position avancée. En configuration accouplée, le piston (38) est dans sa position avancée et s'étend en partie dans le corps mâle (2), un passage de fluide étant formé autour du piston (38).
Patent FR-3080434-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage comporte une bague d'etancheite serree par une agrafe
Inventor: JACQ ALAIN
IPC: F21V31/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un module (10) d'éclairage comportant : - un boîtier (14) délimité par au moins une paroi (18) présentant une face (20) externe longitudinale transversale munie d'un orifice (22) de passage ; - au moins un conducteur (24) électrique passant par l'orifice (22) de passage ; - une bague (32) agencée autour du conducteur (24) électrique, présentant une face (34) annulaire d'étanchéité appuyée contre un siège (36) annulaire formé autour de l'orifice (22) de passage ; caractérisé en ce que la paroi (18) comporte deux glissières (44) longitudinales, une agrafe (48) de fixation insérée longitudinalement entre les glissières (44) étant reçue serrée axialement entre les glissières (44) et la bague (32) pour appuyer la face (34) d'étanchéité contre le siège (36).
Patent FR-3080611-A1 (FR)
Title: Bouteille contenant un liquide a boire, notamment un liquide effervescent, comprenant un manchon d'habillage
Inventor: BARANGE CHARLES
IPC: B67B5/03
Filed: 2018-04-27
Abstract: La bouteille comprend un corps de bouteille 12 contenant un liquide à boire, notamment un liquide effervescent, et muni d'un col 14, et un bouchon 16 pour l'obturation dudit col. La bouteille comprend en outre un manchon d'habillage 22 monté autour dudit col 14. Ledit manchon d'habillage présente une ouverture 36 traversante s'étendant sur au moins une partie de sa hauteur depuis une face frontale 22a supérieure dudit manchon.
Patent FR-3082818-A1 (FR)
Title: Procede pour vehicule autonome de commande d’une colonne de direction assurant une garde sous le volant
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/181
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé de commande d'une colonne de direction (2) comprenant deux motorisations indépendantes (10) réalisant de manière automatique un mouvement de réglage de profondeur du volant suivant l'axe de cette colonne, et un mouvement de réglage de hauteur du volant, sur un véhicule automobile équipé de systèmes d'assistance avancés à la conduite réalisant des conduites automatiques, et d'un calculateur de gestion du véhicule (12) délivrant des informations sur le fonctionnement de ce véhicule, pour une rétractation du volant lors de conduites automatiques, ce procédé réalisant simultanément une combinaison des deux mouvements du volant, suivant une trajectoire maintenant une garde de sécurité sous le volant au long de ces mouvements combinés.
Patent FR-3083716-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un fluide, apte a etre dispose dans un reacteur comprenant un lit catalytique fixe
Inventor: BOUTROT CATHERINE
IPC: C10G49/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (D) d'un fluide, apte à être disposé dans un lit catalytique fixe (C1, C2) d'un réacteur (R), ledit dispositif comprenant • des moyens d'acheminement dudit fluide comprenant une pluralité de conduits recevant chacun directement une partie distincte dudit fluide, • des moyens de distribution dudit fluide, • des moyens pour générer une perte de charge locale sur ledit fluide tel que : le dispositif comprend des moyens de collecte dudit fluide (2a), assurant la connexion fluidique entre les conduits des moyens d'acheminement et les moyens de distribution dudit fluide, lesdits moyens pour générer une perte de charge locale sont rapportés sur lesdits moyens d'acheminement ou de distribution ou de collecte (2a).
Patent FR-3084889-A1 (FR)
Title: Composition adhesive a deux composants a base de resine epoxyde
Inventor: QUERCY JOUVET SOPHIE
IPC: C09J163/10
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention concerne une composition adhésive à deux composants et son utilisation comme adhésif notamment pour l'ancrage de tiges filetées ou goujons destinés à supporter des charges lourdes dans différents types de matériaux support d'une part, et pour la reprise de fers à béton destinée à renforcer les structures et œuvres en béton, d'autre part. L'invention a également pour objet un kit adhésif comprenant une composition à deux composants selon l'invention, contenue dans une cartouche constituée de deux compartiments, d'un mélangeur statique par lequel transitent et entrent en contact les composants A et B, d'un applicateur permettant d'extruder les composants A et B de leur compartiment respectif. L'applicateur peut être manuel, électrique ou pneumatique.
Patent FR-3077525-A1 (FR)
Title: Dispositif de metallisation ferreuse souple d'une matiere tissu ou cuir naturel ou synthetique permettant de rendre la surface traitee recepteur d'aimants.
Inventor: GAMBA JEAN LUC
IPC: D06N7/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention consiste à obtenir une surface non rigide ferreuse (4) par la liaison de particules de fer et de colle souple (5). Le tissu (1) ou cuir naturel ou synthétique devient récepteur d'aimants (6) (7) tout en conservant les propriétés de souplesse ou pliage initiale de manière à pouvoir être enroulable. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de jeux de sociétés pour les voyages.
Patent FR-3066433-A1 (FR)
Title: Procede de lamination en particulier pour la fabrication de laminats photovoltaiques et dispositif de lamination mettant en oeuvre ledit procede de lamination
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de lamination, pour la fabrication de laminats photovoltaïques par encapsulation, au moyen d'un dispositif de lamination (3) comprenant une chambre de lamination (5) comportant une plaque de base (7) et une plaque supérieure mobile (9), et comprenant les étapes suivantes :         - chauffer la plaque de base (7),         - déposer un empilement de couches (10) dans la chambre de lamination (5),         - effectuer une vidange et un dégazage de la chambre de lamination (5),         - appliquer une pression sur l'empilement de couches (10) à l'aide de la plaque supérieure mobile (9) pendant une durée prédéterminée afin de réaliser une étape de lamination,         - retirer le laminat photovoltaïque laminé formé de la chambre de lamination (5),         dans lequel l'empilement de couches (10) est placé sur une structure de support (23) configurée pour assurer une inertie thermique prédéterminée, une résistance thermique volumique prédéterminée et une résistance thermique surfacique prédéterminée entre la plaque de base (7) et l'empilement de couches (10) de façon à retarder la polymérisation ou la transition vitreuse entre les couches de l'empilement.
Patent FR-3089964-A1 (FR)
Title: Installation d'étalement de produits, notamment de végétaux ou de légumes à feuilles, procédé correspondant et ligne de lavage mettant en œuvre une telle installation
Inventor: LUTELLIEH EMMANUEL
IPC: B65G47/72
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne une installation d'étalement (1) de produits, notamment de végétaux ou de légumes à feuilles, par déplacement du produit, ladite installation comprenant au moins deux convoyeurs (11, 12) aptes à supporter et déplacer lesdits produits, lesdits au moins deux convoyeurs (11, 12) étant superposés suivant une direction verticale et étant entrainés en sens alternés à des vitesses linéaires distinctes, lesdits au moins deux convoyeurs (11, 12, 13) étant disposés de sorte que les produits en vrac situées sur un premier convoyeur (11) tombent par gravité sur un deuxième convoyeur (12) situé en-dessous du premier convoyeur (11) sur lequel les produits sont étalés sur sensiblement une seule couche. Figure 1
Patent FR-3090706-A1 (FR)
Title: Systeme de protection
Inventor: MUNIER RENÉ
IPC: E02B3/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Système de protection comprenant un dispositif de protection (10) pour une bordure (14) d’un milieu aquatique (12), ledit dispositif de protection (10) comprenant un flotteur (16) pour flotter à la surface du milieu aquatique (12) et capable de suivre les mouvements du milieu aquatique (12) et un filet (24) fixé audit flotteur (16) à une première extrémité du filet, ledit filet (24) s’étendant en-dessous de la surface (18) du milieu aquatique (12) perpendiculairement à la surface du milieu aquatique (12), ledit dispositif de protection (10) comprenant un système d’ancrage connecté à la deuxième extrémité du filet pour fixer le dispositif de protection (10) sur le fond du milieu aquatique (12), le flotteur (16) et le système d’ancrage exerçant sur le filet des forces de direction opposées, le système d’ancrage étant configuré de sorte que ladite deuxième extrémité du filet (24) est capable de suivre les mouvements du flotteur (16). Figure 1
Patent FR-3092171-A1 (FR)
Title: Système de détection de fuite par gaz traceur et utilisation correspondante.
Inventor: MAY THIERRY
IPC: G05B24/04
Filed: 2019-01-29
Abstract: Système de détection de fuite par gaz traceur et utilisation correspondante
        
        L'invention concerne un système de détection de fuite par gaz traceur comprenant au moins un capteur délivrant un signal, dit signal capteur, représentatif d’une concentration du gaz traceur au niveau du capteur. Un tel système comprend en outre, pour au moins un capteur donné, un dispositif de correction par avance de phase correspondant délivrant un signal corrigé à partir du signal capteur délivré par le capteur donné.
Patent FR-3090971-A1 (FR)
Title: Cache-code pour terminal de paiement électronique et terminal de paiement électronique correspondant
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: G07F7/08
Filed: 2019-02-12
Abstract: Cache-code pour terminal de paiement électronique et terminal de paiement électronique correspondant La présente technique concerne un cache-code amovible destiné à être assemblé à un terminal de paiement électronique de manière réversible, grâce à des premiers et deuxièmes moyens de fixations réversible situés sur la face externes d’au moins une des parois latérales du cache-code. FIGURE 1
Patent FR-3093331-A1 (FR)
Title: Système d’assistance à la manipulation et pose de matériaux
Inventor: LE DÉVÉHAT RENAUD
IPC: B66F9/14
Filed: 2019-03-01
Abstract: Système d’équilibrage (8, 9) d’une charge manipulée, apte à transférer le poids de la charge à une structure porteuse de type potence par l’intermédiaire de moyens de liaison (11) mobiles verticalement, caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de ralentissement (10) du mouvement vertical des moyens de liaison, adapté à n’agir que dans le sens de la montée, de sorte que le déséquilibre provoqué par la dépose de la charge en position basse ne génère pas de mouvement rapide vers le haut des moyens de liaison dès le début de la remontée ou après une remontée sur une distance prédéterminée.
Patent FR-3093699-A1 (FR)
Title: Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé d’ancrage associés
Inventor: BARRAUX DIDIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-11
Abstract: Titre  : Flotteur d’éolienne semi-submersible, ens emble d’éolienne et procédé d’ancrage associés L’invention concerne un flotteur (14) d’éolienne comprenant : une colonne centrale (24), au moins deux colonnes de stabilisation (26), au moins deux pontons (20) et au moins une ligne d’ancrage (21) associée à l’une des colonnes de stabilisation et définissant une extrémité distale (42) destinée à être attachée au fond marin (56). Le flotteur comprend en outre des moyens de déploiement (22) de chaque ligne d’ancrage comprenant : - pour chaque ligne d’ancrage, au moins un organe de fixation (46) destiné à fixer de manière libérable l’extrémité distale de telle sorte qu’une portion de cette ligne d’ancrage s’étende entre la colonne centrale et la colonne de stabilisation correspondante avant l’amarrage du flotteur ; - un treuil (48) propre à régler la longueur de cette portion de la ligne d’ancrage. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099091-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-07-22
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (300) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation comportant un système de transmission (301) agencé pour guider le mouvement desdits rideaux, ainsi qu’un actionneur (40) induisant un mouvement au système de transmission, ce système de transmission comportant deux arbres d’enroulement chacun pour l‘enroulement et le déroulement de l’un des rideaux, ce système de transmission comportant en outre au moins une courroie (305) actionnable en mouvement et agencée pour faire tourner l’un au moins des arbres d’enroulement (302 ; 303) à la fois dans le sens d’un enroulement du rideau et dans le sens d’un déroulement du rideau. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3102229-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux offrant des effets dynamiques originaux
Inventor: FLASQUIN GILLES
IPC: F21S41/24
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de signalisation lumineux offrant des effets dynamiques originaux. Selon l’invention, le dispositif de signalisation lumineux (2) comprend une source lumineuse (4) pilotée par une unité de commande (10). Un guide de lumière (14) est éclairé par la source lumineuse (4). Le guide de lumière (12) comprend un chanfrein (24) permettant au faisceau lumineux (8) émis par la source de lumière d’éclairer une zone A, au moins dix fois plus intensément qu’une zone B éclairée par des éléments diffusants (26) présents dans le guide de lumière. Les zones A et B sont présentes au niveau d’une face avant (20) du guide de lumière. L’unité de commande (10) est configurée pour faire varier l’intensité lumineuse du faisceau lumineux (8) émis par la source lumineuse (4) de manière à créer des effets dynamiques originaux au niveau des zones A et B. Figure 1
Patent FR-3105078-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un matériau choisi parmi un polyamide, un polyester et un poly(méth)acrylate
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: H01B3/30
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement d'un matériau choisi parmi un polyamide, un polyester et un poly(méth)acrylate.     Selon l'invention, ce procédé comprenant une étape de mise en contact, dans un fluide supercritique, de ce matériau avec un solvant organique polaire.     L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau choisi parmi un polyamide, un polyester et un poly(méth)acrylate se présentant sous forme divisée.     L'invention se rapporte enfin à l'utilisation du matériau traité par ce procédé de traitement ainsi qu'à l'utilisation de la pièce fabriquée par le procédé de fabrication dans l'industrie électrique basse, moyenne ou haute tension.
Patent FR-3107612-A1 (FR)
Title: Lampe pour réacteur photochimique à base de diodes électroluminescentes
Inventor: AUBERT THIERRY
IPC: H01L33/64
Filed: 2020-02-20
Abstract: L’invention concerne une lampe (1) pour réacteur photochimique comprenant :- un support (2) en un matériau présentant une conductivité thermique supérieure ou égale à 100 W/m.K à 20°C et comprenant au moins un canal configuré pour contenir un fluide frigoporteur ;- au moins un circuit imprimé (3) monté sur ledit support ; et- au moins une diode électroluminescente (4) montée sur ledit circuit imprimé (3).     L’invention concerne également un réacteur photochimique comprenant une telle lampe (1), ainsi qu’un procédé de préparation d’une cycloalcanone-oxime ou d’un lactame utilisant une telle lampe (1).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108607-A1 (FR)
Title: Composition pour la dépollution des gaz d’échappement issus des moteurs thermiques
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: F01N3/029
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse comprenant au moins un agent réducteur des oxydes d’azote NOx et/ou au moins un précurseur d’un tel agent ; et au moins un solvant organique polaire choisi parmi le diméthylsulfoxyde, le diméthylformamide, les cétones, les cétoximes, les mono-alcools organiques, et les mélanges de ces composés.     La présente invention a également pour objet l’utilisation d’une telle composition pour effectuer la dépollution des gaz émis par les moteurs thermiques.     Référence pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110470-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage des mégots de cigarette
Inventor: FOURNIER TEDDY
IPC: D21C5/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un nouveau procédé de recyclage des mégots de cigarette, en particulier des filtres, des matériaux composites comprenant les filtres recyclés et au moins un thermoplastique et ses utilisations.
Patent FR-3110459-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie par gradient de salinite à travers une membrane à base de fibres de cellulose reticulées
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: F03G7/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant :a) un premier réservoir A (20A) destiné à recevoir une solution électrolytique (22A) de concentration CA en un soluté et comprenant une électrode (30A) en contact avec la solution électrolytique de concentration CA ;b) un deuxième réservoir B (20B) destiné à recevoir une solution électrolytique (22B) de concentration CB en un même soluté, CB étant inférieure à CA, et comprenant une électrode (30B) en contact avec la solution électrolytique de concentration CB ;c) une membrane (10) séparant les deux réservoirs, ladite membrane comprenant des pores permettant la diffusion des électrolytes du réservoir A vers le réservoir B à travers le ou lesdits pores ; et d) un dispositif (32) permettant de fournir l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes, caractérisé en ce que la membrane comprend au moins une couche formée d’un matériau cellulosique comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées de cellulose.
Patent FR-3110944-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant un dissipateur thermique
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-05-27
Abstract: Le dispositif de freinage pour véhicule comprend :- des moyens de freinage,- un moteur électrique apte à actionner les moyens de freinage, et- un radiateur comprenant au moins un dissipateur thermique (4) apte à dissiper de la chaleur produite par le moteur électrique. Le dissipateur thermique comprend au moins une mousse à pores ouverts (8) agencée pour participer à la dissipation de la chaleur.     Figure pour l’abrégé : figure 4