baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014028-B1 (FR)
Title: Dispositif conducteur d'air concu pour le maintien d'un radiateur de chauffage automobile et son etancheite
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-11-29
Granted: 2017-05-26
Abstract: Le dispositif conducteur d'air (10) destiné à être monté sur un boitier HVAC (1) pour véhicule automobile comprend un capot comprenant un premier volume (11, 11') collecteur d'air chaud provenant d'une sortie d'air (14) du boitier HVAC et une sortie d'air (13) permettant l'évacuation de l'air chaud, ledit dispositif conducteur d'air (10) comprenant en outre une portion (12) formant un second volume destiné à maintenir un radiateur (15) dans une position fixe, les premier et second volume étant solidaire du capot.
Patent FR-3045966-B1 (FR)
Title: Cathode pour dispositif de laser a gaz
Inventor: LETOURNEUR BRUNO
IPC: H01S3/097
Filed: 2015-12-21
Granted: 2018-03-16
Abstract: Cathode comportant une cavité intérieure (3) ayant une forme présentant un axe de révolution (X2) dans le prolongement d'une entrée de gaz (4) dans la cavité intérieure (3). La forme de la cavité intérieure (3) est définie par une première surface (5) et une deuxième surface (6), la première surface (5) et la deuxième surface (6) formant chacune une portion d'ellipsoïde de révolution concave ayant un axe de révolution (X3, X4) confondu avec l'axe de révolution (X2) de la forme de la cavité intérieure.
Patent FR-3029599-B1 (FR)
Title: Systeme de lampe de vehicule
Inventor: KATAIKE YUSUKE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-04
Granted: 2019-01-25
Abstract: Au sein de la commutation de motifs de répartition de lumière d'un premier motif de répartition de lumière (PH') à un deuxième motif de répartition de lumière (PH"), dans le cas où on détecte une situation dans laquelle le premier motif de répartition de lumière (PH') doit être commuté vers un troisième motif de répartition de lumière qui diffère du deuxième motif de répartition de lumière (PH"), et lors de la commutation du deuxième motif de répartition de lumière (PH") au troisième motif de répartition de lumière, dans le cas où dans une pluralité de zones partielles qui constituent le troisième motif de répartition de lumière, il existe une pluralité de zones partielles de commutation, où une tendance à la hausse de l'éclairage devient une tendance à la baisse, une unité de commande (100, 200) d'un système de lampe de véhicule (1) commande l'actionnement de dispositifs émetteurs de lumière à semiconducteur (26a, 26h) qui éclairent la pluralité de zones partielles de commutation, de sorte que la commutation vers le troisième motif de répartition de lumière peut être exécutée pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3047393-B1 (FR)
Title: Une poignee intelligente technologique et numerique, avec microprocesseur, gps, et une puce, et une batterie, et de deux eclairages lumineux led. l'ecran numerique et integrer dans la poignee
Inventor: EL HADDOUTTI ABDELKADER
IPC: A45C13/28
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poignée high-tech qui sera installée où emboiter sur l'ancienne poignée standard Des bagages valise et diffèrent sacs fig. 1. L'idée est la création d'une poignée high-tech et numérique en option possédant diffèrent système électroniques, une géolocalisation une puce et un traceur et batterie, de diffèrent éclairage lumineux LED ou DIODE Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinée a la sécurité et de connaitre surtout si un bagage appartient à tierce personne Ce système de poignée high-tech a pour objectif d'avertir le propriétaire avec l'éclairage vert ou rouge pour lui indiquer que sont bagages et surveillait avec l'intermédiaire de l'application du téléphone et la plateforme. Le dispositif selon l'invention et particulièrement destinée à la sécurité, la poignée high-tech donnera des informations au voyageur grâce aussi à l'application et à la plateforme, les informations sont l'établissement et où il se trouve et où il doit aller et aussi si il est mal orienter le mauvais terminal, le numéro de billet de vol le numéro du terminal, la destination son identités, toutes les personnes qui seront dotée de la poignée high-tech elles pourront être consultables par diffèrent organisme agrée a la sécurité pour connaitre le nombre de flux des poignées high-tech qui se trouve dans leur établissements. Selon les législations et les lois du pays. Avec m'on autorisations d'inventeur et selon les négociations.
Patent FR-3048646-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour face avant muni de volets mobiles en translation
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif d'obturation d'une entrée d'air de véhicule automobile, comprenant un volet (5), mobile entre une position de fermeture dans laquelle il empêche l'air de passer par l'entrée d'air et une position escamotée dans laquelle il permet l'air de passer par ladite entrée d'air. Le volet (5) comprend deux extrémités latérales ainsi que deux pions (7a, 7b, 7'a, 7'b) à chacune de ses deux extrémités latérales. Le dispositif d'obturation comprend un ensemble (8a, 8b, 8'a, 8'b) de deux chemins de came (8a, 8b) agencés pour recevoir chacun l'un des deux pions (7a, 7b) d'une extrémité latérale du volet, et de deux chemins de came (8'a, 8'b) agencés pour recevoir chacun l'un des deux pions (7'a, 7'b) de l'autre extrémité latérale du volet.
Patent FR-3051297-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-13
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant:         - un palier (12),         - un stator (11) comportant un corps de stator (13),         - un anneau tubulaire (27), ledit corps de stator (13) étant monté fretté dans l'anneau (27),         - une chambre de refroidissement (28) pour la circulation de liquide de refroidissement délimitée par une périphérie externe dudit anneau tubulaire (27) et une périphérie interne dudit palier (12),         - ledit palier (12) comportant une entrée et une sortie de liquide de refroidissement,         ladite machine comportant une paroi de séparation (42) pour séparer ladite chambre de refroidissement (28) s'étendant entre ladite entrée et ladite sortie de liquide de refroidissement, ladite paroi de séparation (42) étant rapportée par rapport audit anneau tubulaire (27) et comportant à ses extrémités des organes de fixation pour maintenir ladite paroi (42) sur ledit anneau tubulaire (27).
Patent FR-3053547-B1 (FR)
Title: Carte electronique
Inventor: COURREGES STANIS
IPC: H04B7/12
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une carte électronique comprenant un circuit imprimé (20), un dispositif alimentation (40), un microcontrôleur (42) alimenté en électricité par le dispositif d'alimentation (40) et un dispositif de communication par radiofréquence. Le dispositif d'alimentation (40), le microcontrôleur (42) et le dispositif de communication sont agencés sur le circuit imprimé (20). Le dispositif de communication comprend un premier moyen de communication (62) apte à communiquer dans une première bande de fréquences. Le dispositif de communication comprend un deuxième moyen de communication (64) apte à communiquer dans une deuxième bande de fréquences distincte et/ou disjointe de la première bande de fréquences.
Patent FR-3053242-B1 (FR)
Title: Exosquelette ambulatoire - procede de commande d'un exosquelette ambulatoire
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: A61H3/00
Filed: 2016-07-04
Granted: 2018-06-29
Abstract: Procédé de commande d'un exosquelette (1) ambulatoire lié à un utilisateur (100), comprenant les étapes suivantes :         - mesurer uniquement la composante verticale (Zg, Zd) de la force d'appui (Ra, Rg) sous chaque pied (123, 133) de l'utilisateur (1) ;         - commander des actionneurs (40, 41, 42, 43) de façon à ce que la composante verticale (ZEd, ZEg) de la résultante des forces d'équilibrage (REg, REd) appliquées à l'exosquelette (1) et exercée par chaque pied (23, 33) de l'exosquelette (1) sur le sol soit une fonction de la composante verticale (Zg, Zd) de la force d'appui (Rd, Rg) mesurée sous le pied (123, 133) correspondant de l'utilisateur (100).
Patent FR-3058863-B1 (FR)
Title: Equipement mandataire dans un systeme de telecommunication cellulaire
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un système de télécommunication cellulaire comporte une partie accès radio comportant une pluralité de stations de base (111) pouvant être déportées par liaison sans-fil (303), ainsi qu'une partie réseau cœur comportant un équipement de contrôle de politiques de qualité de service (124) connecté via une première liaison (158) à une passerelle (125) via laquelle des porteuses radio sont établies. Un équipement mandataire (300) : intercepte sur ladite première liaison (158) chaque message d'établissement de session ou de mise à jour de session ; lorsque le message intercepté ne concerne pas de porteuse radio impliquant une station de base déportée par liaison sans-fil, propage le message vers son destinataire. Sinon l'équipement mandataire (300) : détermine une bande passante restante via ladite liaison sans-fil ; lorsque la bande passante restante couvre un besoin en bande passante exprimé dans le message intercepté, propage le message vers son destinataire ; et sinon, modifie le message en indiquant un besoin en bande passante au plus égal à la bande passante restante.
Patent FR-3058802-B1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, qui comporte : - un boîtier (20), - un dispositif de génération d'images (30) logé à l'intérieur du boîtier, - un système de projection (40) adapté à dévier le faisceau lumineux émis par le dispositif de génération d'images pour projeter lesdites images dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile, et - un écran anti-lumière parasite (50) transparent, qui est situé sur le chemin dudit faisceau lumineux et qui ferme entièrement une fenêtre (21) pratiquée dans le boîtier. Selon l'invention, il est prévu un actionneur (60) pour déplacer ou déformer ledit écran anti-lumière parasite.
Patent FR-3048095-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation rapide d'un element de plan par des dispositifs informatiques en utilisant les rectangles a limite minimum
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-02-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un procédé de visualisation rapide d'un élément de plan numérique (PLAN) constitué d'images et de données d'identifications (DOC_SOURCE), par des dispositifs informatiques récepteurs (M1, M2, Mn) disposant d'une zone d'affichage (DISPLAY) de dimensions variables, et connectés à un dispositif informatique principal (MO) ; le procédé comprenant : L'affiche des images du plan numérique (PLAN) par le dispositif principal (MO) ou par un dispositif d'affichage lui étant connecté, L'enregistrement dans un fichier de zonage (DOC_ZONE) des coordonnées d'un rectangle inscrit dans le plan numérique (PLAN) et défini par l'utilisateur, L'échange de tout ou partie du fichier source (DOC_SOURCE) entre le dispositif principal (MO) et au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn), L'échange du fichier de zonage (DOC_ZONE) entre le dispositif principal (MO) et au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn), La production, à partir d'au moins une partie du plan numérique (PLAN) et en utilisant les coordonnées (Xmin, Xmax, Ymin, Ymax) du rectangle, d'un objet informatique dynamique ou un fichier informatique, destiné à être visualisé sur au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn),
Patent FR-3064745-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de caracteristiques d'un ecoulement d'air
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air destiné à être monté dans un conduit annulaire d'axe longitudinal (X) d'une turbomachine, comprenant des moyens de support portant des moyens de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air. Selon l'invention, les moyens de support comprennent au moins un premier support (62a) comportant une branche principale (64a) portant des premiers moyens de mesure et un second support (62b) structurellement indépendant du premier support (62a) et comportant une branche principale (64b) portant des seconds moyens de mesure, le premier support (62a) et le second support (62b) étant conformés de manière à ce que la branche principale (64a) du premier support (62a) s'étende sur une distance supérieure à la branche principale (64b) du second support (62b) dans une direction commune d'allongement desdites branches (64a, 64b).
Patent FR-3066335-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02P27/12
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur de tension triphasé comprenant : - une étape de calcul des composantes (vα, vβ) d'un vecteur de tension de référence saturé (Vref'), dans un deuxième repère bidimensionnel (α'β'), en fonction de valeurs trigonométriques (cos(λ), sin(λ) précalculées sélectionnées dans une table de valeurs en fonction de chacune des composantes (vα, vβ) du vecteur de tension de référence (Vref) dans le premier repère bidimensionnel (αβ); lesdites composantes (vα, vβ) dudit vecteur de tension de référence saturé (Vref') étant déterminées de sorte que le point d'extrémité non nul dudit vecteur de tension de référence saturé (Vref') corresponde à la projection orthogonale du point d'extrémité non nul du vecteur tension de référence (Vref) sur l'enveloppe convexe (11) hexagonale de vecteurs de tensions instantanées (V1-V6) de l'onduleur (20) dans le premier repère bidimensionnel (αβ).
Patent FR-3066968-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant :         - un moteur électrique comportant un rotor, un stator et un arbre de rotation solidaire du rotor,         - un mécanisme réducteur reliant l'arbre de rotation et un arbre de sortie du moto-réducteur.         Selon l'invention, un roulement (23) assure le guidage de l'arbre de rotation (22) à l'une des extrémités longitudinales de l'arbre de rotation, ledit roulement (23), disposé interne à l'ensemble rotor et stator, logé dans un évidemment interne au rotor, et dans lequel un support creux porte lesdits éléments magnétiques et est agencé de manière coaxiale et solidaire en rotation de l'arbre de rotation (22), ledit support creux (25) venant coiffer ledit roulement (23) assurant le guidage de l'extrémité longitudinale de l'arbre de rotation (20) du côté du moteur électrique (2), le blocage axial du roulement (23) sur l'arbre de rotation (22) étant obtenu par appui de la bague intérieure du roulement (23) sur la paroi interne du support creux (25), directement ou indirectement par l'intermédiaire d'une entretoise (8).
Patent FR-3068482-B1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d'eclairage
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: G02B27/09
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur un module optique (100), notamment pour un dispositif d'éclairage ou de signalisation (10) d'un véhicule automobile (1), le module optique comprenant une carte de circuit imprimé (110) munie d'au moins une source lumineuse (111), notamment une source lumineuse de type diode électroluminescente, et un ensemble optique arrière (120) comprenant au moins un collimateur (121), notamment un collimateur (121) de type Fresnel, disposé en vis-à-vis de l'au moins une source lumineuse (111), caractérisé en ce que le module optique (100) comprend un ensemble optique avant (130), distinct de l'ensemble optique arrière (120), doté d'une face avant (131) comprenant au moins deux surfaces (132) d'éclairage transverses disposées à différents niveaux dans la direction longitudinale pour former au moins deux marches d'une forme globale en escalier, l'ensemble optique avant (130) étant fixé en contact direct avec l'ensemble optique arrière (120).
Patent FR-3068563-B1 (FR)
Title: Circuit electrique sur dispositif lumineux de vehicule
Inventor: LARA ALBERTO
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a trait à ensemble pour circuit électrique comprenant un substrat (22) électriquement isolant avec plusieurs nervures saillantes (26), et plusieurs pistes (24) électriquement conductrices formées en surépaisseur sur le substrat (22). Les pistes (24) sont obtenues par projection plasma et sont isolées électriquement les unes des autres grâce aux nervures saillantes (26) dont les profils pointus empêchent le matériau projeté de s'y agglomérer. L'invention offre en plus un procédé de réalisation de l'ensemble. L'ensemble est particulièrement avantageux pour la réalisation d'un circuit électrique d'alimentation d'une source lumineuse de dispositif lumineux de véhicule automobile.
Patent FR-3071829-B1 (FR)
Title: Procede de traitement biologique de l'azote des effluents par nitritation
Inventor: CALIGARIS MARC
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement biologique de l'azote sous forme d'ammonium dans les eaux résiduaires par nitritation dans un réacteur biologique, comprenant: au moins une étape a d'aération du réacteur biologique contenant l'eau résiduaire à traiter, au moins une étape b d'élimination d'au moins une partie des nitrites produits à l'étape a, et une étape c d'extraction d'une fraction des boues du réacteur résultant des étapes a et b. L'invention concerne également un procédé de traitement biologique de l'azote dans les eaux résiduaires par nitritation-dénitritation et/ou dé-ammonification, dans lequel la nitritation est mise en uvre par le procédé de nitritation selon l'invention.
Patent FR-3072499-B1 (FR)
Title: Photodetecteur a resonateur de helmholtz
Inventor: STEVELER EMILIE
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un photodétecteur (10) comprend un résonateur de Helmholtz et une structure photosensible (4) qui est disposée dans un intervalle de concentration de champ électrique faisant partie du résonateur de Helmholtz. Un tel photodétecteur est adapté notamment pour des applications d'imagerie. La longueur d'onde du rayonnement à détecter est déterminée par des dimensions du résonateur de Helmholtz, à l'intérieur d'un intervalle spectral de détection de la structure photosensible.
Patent FR-3073472-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position d'un siege par rapport au chassis d'un vehicule
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: B60R21/16
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) de position d'un siège (70) par rapport au châssis (60) d'un véhicule, qui comprend un rail solidaire de l'un du siège ou du châssis, un support (20) qui est solidaire de l'autre du siège (70) ou du châssis (60), et une roue (30) qui est libre en rotation par rapport au support (20) et qui est en liaison de roulement sans glissement avec le rail (20). Le dispositif (1) comprend en outre un capteur (40) qui est apte à mesurer la position angulaire de la roue (20), et un microcontrôleur (50) connecté au capteur (40) et apte à calculer le nombre de tours et la position angulaire de la roue (20) depuis une position de référence par rapport au rail (10), à partir des mesures fournies par le capteur (40).
Patent FR-3073846-B1 (FR)
Title: Catalyseur pour la preparation de trimeres d'alpha-olefine(s)
Inventor: CHEN DONG
IPC: C08F110/14
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un catalyseur au chrome répondant à la formule (I) : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 36 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, étant entendu que si R1, R2 et R3 sont constitués d'atomes de carbone et d'hydrogène alors au moins un desdits radicaux R1, R2, R3 possède 5 atomes de carbone; - X1, X2 et X3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'halogène.
Patent FR-3073996-B1 (FR)
Title: Procede de reveil d’un reseau de communication embarque en vue de la maintenance d’un calculateur d’un vehicule.
Inventor: WATTEBLED PHILIPPE
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réveil d'un réseau de communication embarqué d'un véhicule, pour la réalisation d'une opération de maintenance d'un calculateur embarqué, ledit véhicule comprenant une pluralité de réseaux de communication embarqués sur lesquels sont connectés respectivement au moins un calculateur, chaque réseau de communication embarqué présentant un identifiant respectif et présentant un état de veille, dans lequel ledit au moins un calculateur connecté audit réseau de communication embarqué est inactif, et un état éveillé, dans lequel ledit au moins un calculateur connecté audit réseau de communication embarqué est actif, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la détermination (E11) de l'identifiant du réseau de communication embarqué auquel ledit calculateur faisant l'objet de l'opération de maintenance est connecté, - la transmission (E12) d'un flux de données comprenant ledit identifiant à un module de communication du véhicule, - le passage dans l'état éveillé (E15) du réseau de communication embarqué correspondant à l'identifiant.
Patent FR-3074160-B1 (FR)
Title: Materiau silicate phosphate de structure cristallographique olivine
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H01M4/52
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: Matériau de structure cristallographique olivine et de formule (II) Zz,Mm(SiO4)1-x(PO4)x dans laquelle : - Z est choisi parmi le béryllium Be, le magnésium Mg, le calcium Ca, le strontium Sr, le baryum B a et leurs mélanges, - M est choisi parmi le fer Fe, le nickel Ni, le cobalt Co, le manganèse Mn, le chrome Cr et leurs mélanges, le degré d'oxydation de l'élément M étant supérieur ou égal à 2 et inférieur à 4, - z', m et x sont les coefficients stœchiométriques des éléments chimiques Z, M et du groupement PO3-4 respectivement, et remplissent les conditions suivantes : ○ 0  & lg; x  & lg; 0,8, ○ 0  & lg; m, ○ 0  & lg; z' ≤ 1 - x/2
Patent FR-3077412-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de parametres operatoires d'un reacteur nucleaire et reacteur nucleaire correspondant
Inventor: GROSSETETE ALAIN
IPC: G21D3/08
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le procédé de l'invention régule des paramètres opératoires comprenant au moins la température moyenne du cœur (Tm), et le déséquilibre axial de puissance (AO), le procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'un vecteur (Us) de valeurs de commandes du réacteur nucléaire par un superviseur (31) mettant en œuvre un algorithme de commande prédictive ; - élaboration d'un vecteur (uK) de valeurs correctives des commandes du réacteur nucléaire par un régulateur (33) mettant en œuvre un algorithme de commande à gains séquencés ; - élaboration d'un vecteur (U) de valeurs corrigées des commandes du réacteur nucléaire, en utilisant le vecteur (Us) des valeurs des commandes élaboré par le superviseur (31) et le vecteur (uK) des valeurs correctives des commandes élaboré par le régulateur (33) ; - régulation des paramètres opératoires du réacteur nucléaire, en commandant des actionneurs en utilisant le vecteur (U) des valeurs corrigées des commandes.