baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074539-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de blocage de cables de serrage de protections thermiques de divergents de moteurs spatiaux
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ensemble pour divergent de moteur fusée, comportant un divergent de moteur de fusée présentant une paroi extérieure, une pluralité de blocs de protections thermiques en matériau thermiquement isolant, configurés pour être disposés contre la paroi extérieure, au moins une ceinture (10) comportant deux extrémités (10a, 10b) et configurée pour être enroulée autour du divergent de manière à plaquer la pluralité de blocs de protections thermiques contre la paroi extérieure, et un dispositif de serrage (20) configuré pour maintenir les deux extrémités (10a, 10b) d'une ceinture en vis-à-vis, dans lequel le dispositif de serrage (20) comporte deux éléments de blocage (20a, 20b) configurés pour pouvoir être fixés l'un avec l'autre, les éléments de blocage étant des pinces comportant chacune un premier mors (210) et un deuxième mors (220) apte à être pressé sur le premier mors (210), les pinces étant configurées pour, lorsque le deuxième mors (220) pressé sur le premier mors (210) suivant une direction d'appui (P), serrer ladite au moins une ceinture (10) entre ledit premier mors (210) et ledit deuxième mors (220).
Patent FR-3074803-B1 (FR)
Title: Procede d’elimination simultanee d’isobutanal et d’ethanol de charges olefiniques par adsorption sur un materiau a base d’oxyde refractaire poreux
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C07C11/08
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'une charge oléfinique comprenant des oléfines à 4 atomes de carbone et des impuretés incluant l'isobutanal, l'éthanol et l'acétone, ledit procédé comprenant un pré-traitement, comprenant une étape d'élimination de l'acétone et éventuellement une étape d'élimination de l'eau présente dans ladite charge oléfinique, et une étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'éthanol, par passage de la charge issue du pré-traitement sur au moins un lit fixe d'au moins un adsorbant comprenant au moins un matériau à base d'oxyde réfractaire poreux, éventuellement imprégné d'un ou plusieurs cations alcalins ou alcalino-terreux ; ladite étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'éthanol opérant à une température entre 0 et 200°C, à une pression de 0,1 à 10 MPa et avec une vitesse volumique horaire (VVH) de la charge sur le lit fixe compris entre 0,1 et 10 h-1.
Patent FR-3076758-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une nappe gaufree et installation afferente
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: B32B38/06
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en continu d'une nappe gaufrée (2) à partir d'une nappe primaire (3) présentant une face endroit (3A) et une face envers (3B) opposée, dans lequel on soumet ladite nappe primaire (3) à une opération de gaufrage de ladite face endroit (3A) à l'aide d'un cylindre gaufreur (5) chauffé, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite opération de gaufrage comprend au moins une première étape de compression de ladite face endroit (3A) de la nappe primaire (3) en contact avec la surface dudit cylindre gaufreur (5) chauffé sur au moins une portion (Pc) du périmètre de ce dernier à l'aide d'une bande de compression (6) en contact surfacique avec ladite face envers (3B) de la nappe primaire (3). Fabrication de nappes gaufrées.
Patent FR-3077500-B1 (FR)
Title: Installation de delimitation comprenant deux connecteurs principaux
Inventor: XIE NING
IPC: A63B71/00
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une installation de délimitation (100) comportant un premier connecteur principal (102), configuré pour connecter entre eux des premier (10), deuxième (20), troisième (30) et quatrième (40) éléments de liaison, un second connecteur principal (104) configuré pour connecter entre eux des cinquième (50), sixième (60), septième (70) et huitième (80) éléments de liaison, un premier arceau (4) et un second arceau (6) comprenant respectivement une première partie de fixation (138) et une seconde partie de fixation (140), un premier connecteur secondaire (130) configuré pour connecter entre eux les premier et sixième éléments de liaison et le premier arceau, un second connecteur secondaire (132) configuré pour connecter entre eux les deuxième et cinquième éléments de liaison et le second arceau, un lien (8) s'étendant entre lesdites parties de fixation, les premier et second connecteurs principaux s'étendant de part et d'autre d'un plan vertical (P) passant par le lien.
Patent FR-3081921-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de moteur thermique comprenant un element de chauffage amont
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte sur une ligne (6) d'échappement des gaz issus d'une combustion dans un moteur (4) thermique, la ligne (6) d'échappement présentant une extrémité amont destinée à être raccordée à un collecteur d'échappement du moteur (4) thermique et une extrémité aval débouchant à l'air ambiant, la ligne (6) portant au moins un élément de dépollution (5, 1, 2, 7) d'un polluant présent dans les gaz traversant la ligne (6) d'échappement, caractérisée en ce que la ligne (6) intègre un élément de chauffage (8) des gaz, l'élément de chauffage (8) étant disposé, d'une part, en aval de l'extrémité amont et, d'autre part, en amont dudit au moins un élément de dépollution (5, 1, 2, 7) ou intégré dans une portion amont dudit au moins un élément de dépollution (5) la plus proche de l'extrémité amont.
Patent FR-3077243-B1 (FR)
Title: Chariot transporteur comportant des formes de porte différentes pour la cabine de conducteur et système de construction pour la réalisation d’une cabine de conducteur d’un chariot transporteur
Inventor: KOHL TOBIAS
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre : Chariot transporteur comportant des formes de porte différentes pour la cabine de conducteur et système de construction pour la réalisation d’une cabine de conducteur d’un chariot transporteur Chariot transporteur comportant un toit au-dessus du poste de conduite avec des colonnes de toit, au moins deux montants de toit voisins, à savoir chaque fois une première colonne de toit et une seconde colonne de toit formant une découpe de porte. La zone du premier montant de toit (A) et/ou du second montant de toit (B) ont des points d’assemblage (6, 12, 13) pour la fixation de pièces d’assemblage (3, 8, 17, 20) adaptés à différentes variantes de porte.  Figure 2
Patent FR-3076485-B1 (FR)
Title: Condensateurs à diélectrique en verre et procédés de fabrication pour condensateurs à diélectrique en verre
Inventor: MACDONALD JAMES ROSS
IPC: H01G4/30
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer un condensateur à diélectrique en verre pouvant comprendre la mise à disposition d’une pluralité de feuilles de film métallique, la découpe de chaque feuille parmi la pluralité de feuilles de film métallique avec un faisceau laser en faisant fondre chaque feuille parmi la pluralité de feuilles de film métallique, la formation d’une arête de film métallique lisse respective sur chaque feuille de ladite pluralité de feuilles de film métallique pendant la découpe, la mise à disposition d’une pluralité de feuilles de verre et l’empilement de la pluralité de feuilles de film métallique en couches alternées avec la pluralité de feuilles de verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094872-B1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: HANAT MARYLÈNE
IPC: A43B13/14
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: Chaussure de sport (1) comprenant : un semelage externe (33) comportant une couche d’amortissement (331) s’étendant sur sensiblement toute la longueur (L33) du semelage externe, une tige (2) fixée sur le semelage externe, la tige comportant une enveloppe (21) destinée à entourer une partie du pied de l’utilisateur et un panneau souple (26) inextensible fixé sur l’enveloppe au niveau d’une portion de la jonction latérale (123L) entre la tige et la semelle externe. La chaussure de sport comprend en outre un renfort (4) composé d’un matériau plastique rigide, présentant une dureté supérieure à 40 shore D, le renfort comportant une aile latérale (41) fixée sur une partie d’un bord latéral (3311) de la couche d’amortissement et sur une face externe (262) du panneau souple. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098273-B1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: Bouteille de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un robinet (2) abritant un circuit (5) de fluide muni d’au moins une vanne (3), la bouteille (1) comportant un dispositif indicateur de pression comprenant un piston (4) sensible à la pression dans la bouteille (1) et mobile relativement au corps du robinet (2) selon le niveau de pression dans la bouteille (1) entre au moins une première position rétractée et une seconde position déployée, le dispositif indicateur de pression comprenant en outre au moins un support (6) d'information déplaçable entre au moins deux positions ou états distincts pour symboliser respectivement au moins deux niveaux de pression selon la position du piston (4), le support (6) d'information étant mobile relativement au robinet (2) entre au moins une première position et une seconde position, le support (6) d'information étant sollicité vers sa seconde position via un organe de rappel (7), le dispositif indicateur de pression comprenant une butée (8) mobile entre une position de blocage empêchant le déplacement du support (4) d'information de sa première position vers sa seconde position et une position de déblocage permettant le déplacement du support (6) d'information de sa première position vers sa seconde position, caractérisée en ce que la butée (8) mobile est une pièce intermédiaire disposée entre le piston (4) et le support (6) d'information. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098799-B1 (FR)
Title: Equipement et méthode pour former une prédécoupe dans un pack de pots de produit alimentaire
Inventor: PEREIRA DANIEL
IPC: B65D71/50
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Installation et équipement pour former une prédécoupe dans un pack de pots de produit alimentaire, pour faciliter une séparation par rupture des pots, le pack de pots comprenant un conteneur (2) continu multi-logements obtenu par formage de matière plastique, une feuille d’operculage (1) continue fermant les logements qui sont emplis de produit alimentaire, l’équipement comprenant un premier outil coupant (3) et un deuxième outil coupant (4), pour former une prédécoupe selon des lignes de séparation entre pots, le premier outil coupant pratiquant une rainure de prédécoupe par le dessus en découpant la feuille d’operculage, le deuxième outil coupant pratiquant une rainure de prédécoupe par le dessous en attaquant l’épaisseur du matériau du conteneur. Figure 3
Patent FR-3099385-B1 (FR)
Title: Méthode de préparation d’une poudre métallique destinée à un procédé de fabrication additive, et utilisation d’une telle poudre
Inventor: BUCHER SÉBASTIEN
IPC: B33Y70/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation d’une poudre métallique destinée à un procédé de fabrication additive, du type balayage d’un lit de poudre par faisceau laser dans l’infrarouge proche, caractérisée en ce que la méthode comprend : une étape initiale de sélection d’une poudre, qui présente une réflectivité optique supérieure à 70% pour une longueur d'onde comprise dans une plage entre 800 et 1500 nm ; puis une étape de traitement de ladite poudre, qui est différent d’un greffage de particules, et qui induit une modification superficielle physique et/ou chimique des grains (4) de ladite poudre, permettant d’abaisser sa réflectivité optique, à la longueur d'onde donnée. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle poudre.  Figure de l’abrégé :Fig. 4
Patent FR-3104122-B1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d’une traverse de poste de conduite d’un véhicule automobile
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de renfort d’une traverse (1) de poste de conduite d’un véhicule automobile adaptée à s’étendre transversalement dans le véhicule sous une partie supérieure d’une planche de bord supportée par ladite traverse, ledit dispositif comprenant au moins une jambe de renfort (3) adaptée à être fixée à ladite traverse (1) pour connecter ladite traverse à un élément structurel du véhicule disposé au niveau du plancher du véhicule, ladite jambe de renfort (3) étant munie d’une extrémité inférieure (30) pourvue d’au moins un orifice de fixation traversant (31’) d’axe parallèle à la direction transversale du véhicule, permettant de réaliser une liaison boulonnée suivant ledit axe pour relier ladite jambe de renfort (3) audit élément structurel, ledit dispositif de renfort étant caractérisé en ce que ledit orifice de fixation traversant (31’) présente un contour fermé sur lui-même, ce contour ayant la forme générale d’une goute dont la pointe est dirigée vers un bord libre inférieur (32) de ladite extrémité inférieure de ladite jambe de renfort.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3105233-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une résine phénolique de type résol à teneur en formaldéhyde réduite
Inventor: BRANDT DAMIEN
IPC: C08G8/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’une résine phénolique de type résol comprenant les étapes suivantes :     a) une étape de condensation du phénol et du formaldéhyde, en milieu basique, le formaldéhyde étant en excès molaire par rapport au phénol, à une température de condensation d’au moins 50°C jusqu’à ce que le taux de conversion du phénol soit de 50 à 80%, moyennant quoi il résulte une résine phénolique de type résol comprenant du formaldéhyde libre ;     b) une étape de mesure de la teneur en formaldéhyde libre de la résine phénolique obtenue en a) ;     c) une étape de diminution de la teneur en formaldéhyde libre de la résine phénolique obtenue en a) par mise en contact de celle-ci avec un composé aminophénolique en quantité excédentaire par rapport au formaldéhyde libre et à une température inférieure à la température de condensation de l’étape a).
Patent FR-3107091-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un pied de bielle de volet d’inversion de poussée à grilles
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ce dispositif de fixation d’un pied de bielle (10) de volet d’inversion de poussée à grilles sur une structure interne fixe (11) d’une nacelle (2) de turboréacteur (3) comprend une ferrure (13) apte à être fixée à ladite structure interne (11) et une interface de liaison (14) formant une articulation entre le pied de bielle (10) et la ferrure (13).  Il comporte une fourchette amovible (19) apte à coopérer avec l’interface de liaison (14), la fourchette (19) et l’interface de liaison (14) étant disposées à l’intérieur de la ferrure (13).  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3113412-B1 (FR)
Title: Centre de données modulaire, kit de montage et procédé de montage associé
Inventor: DUFLOS THIERRY
IPC: E04H5/00
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-10-28
Abstract: Structure modulaire (1) comprenant une pluralité de modules préfabriqués, la pluralité de modules préfabriqués étant assemblés entre eux de manière à former un centre de données adapté pour recevoir une pluralité d’équipements électroniques agencés entre un couloir de circulation d’air froid et un couloir de circulation d’air chaud, la pluralité de modules comprenant:- au moins un premier module d’accueil (MTA1-MTA4, MTA5) d’une centrale de traitement d’air destinée à produire un flux d’air injecté dans le couloir de circulation d’air froid - au moins deux seconds modules (MAB1-MAB4, MAB11-MAB14) comprenant chacun au moins une baie destinée à recevoir une pluralité d’équipements électroniques, les au moins deux second modules étant assemblés avec leurs baies adjacentes de manière à former une rangée de baies (B1-B10, B11-B20), avec des espaces libres (E1-E4, E11-E14) en communication l’un avec l’autre de sorte à former au moins une partie du couloir de circulation d’air froid.  Figure de l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3122967-B1 (FR)
Title: Machine de fenaison à multiples segments
Inventor: KOEPPEL FRÉDÉRIC
IPC: A01D78/00
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Machine de fenaison à multiples segments La présente invention porte sur une machine agricole (1) se déplaçant selon une direction d’avance (DA) en utilisation et comprenant un châssis (2) et deux groupes latéraux (G1 et G2), chaque groupe latéral étant articulé de part et d’autre du châssis de manière à pouvoir pivoter autour d’un premier axe de débattement (B1) sensiblement parallèle à la direction d’avance. Chaque groupe latéral comprend plusieurs rotors (R1, R2, R3, R4, R5), chacun étant animé en rotation autour d’un axe de rotation et supporté par un appui. Les rotors d’un groupe latéral sont articulés entre eux et chaque groupe latéral peut adopter une configuration déployée d’utilisation dans laquelle les axes de rotation de ses rotors sont compris dans un même plan, et une configuration de transport dans laquelle ces axes de rotation sont sensiblement horizontaux. Chaque groupe latéral comprend une partie intérieure comportant le premier rotor (R1) et le deuxième rotor (R2) et une partie extérieure comportant au moins les deux derniers rotors (R3, R4, R5) à partir du châssis, la partie extérieure pouvant pivoter entre une position à côté et une position au-dessus de la partie intérieure en vue selon la direction d’avance.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124353-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif agrivoltaïque de protection d’une plante contre le gel
Inventor: GRAND PIERRE-PHILIPPE
IPC: A01G13/06
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif (1) de protection d’une plante contre le gel, le dispositif comprenant un panneau (4) propre à être positionné au-dessus de la plante, le panneau comprenant une cellule photovoltaïque (6), et au moins une source (10) capable d’alimenter le panneau (4) avec un courant électrique de sorte que le panneau (4) chauffe par effet joule pendant que la cellule photovoltaïque n’est pas exposée à la lumière.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125858-B1 (FR)
Title: Module lumineux à sources à partie émissive maximisée
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/151
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre : Module lumineux à sources à partie émissive maximisée L’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une première rangée (10) de sources lumineuses configurée pour produire un premier faisceau de sortie (1), et une deuxième rangée (20) de sources lumineuses configurée pour produire un deuxième faisceau de sortie (2), caractérisé en ce que les sources lumineuses de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20) sont des diodes électroluminescentes à partie émissive maximisée, et en ce qu’il comprend un élément optique primaire (30) configuré pour recevoir les rayons lumineux des sources de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20), l’élément optique primaire (30) étant configuré pour produire une réflexion interne des rayons lumineux des sources d’au moins l’une parmi la première rangée (10) et la deuxième rangée (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3130800-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d’une oxime comprenant un groupement imidazole et procede de synthese d’un oxyde de nitrile a partir de ladite oxime.
Inventor: JEAN BAPTISTE DIT DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C07D233/61
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un nouveau procédé de synthèse d’un composé de formule (I) telle que définie dans la revendication 1 [Chem 45]  ledit procédé de synthèse comprenant les étapes successives A1, A2, A3 suivantes :  une étape d’obtention A1 d’un composé intermédiaire de formule (V) par une réaction de halogénométhylation d’un aldéhyde aromatique de formule (VI) en présence d’un agent de halogénométhylation selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; une étape d’obtention A2 d’un composé intermédiaire de formule (III) par substitution nucléophile du composé intermédiaire de formule (V) précédent avec un composé imidazole de formule (IV) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ;une étape d’obtention A3 du composé de formule (I) par une réaction de condensation du composé intermédiaire de formule (III) précédent avec l’hydroxylamine (II) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; et les étapes A1, A2, A3 étant effectuées sans isolement d’au moins un composé intermédiaire choisi dans le groupe formé par le composé intermédiaire de formule (III) et le composé intermédiaire de formule (V).  L’invention concerne aussi un procédé de synthèse d’un oxyde de nitrile tel que défini dans les revendications à partir du composé de formule (I) obtenu selon le procédé ci-dessus.
Patent FR-2486115-B1 (FR)
IPC: D06P1/00
Filed: 1980-07-02
Granted: 1983-09-30
Abstract: 1. Method of cold dyeing of a textile fabric in which a liquid dye mixture prepared at the moment of use is applied by painting on the stretched fabric, said dye mixture being composed of a neutral solution containing a reactive dye in a stable state, an alkaline aqueous solution having a pH between 9 and 12 and a hygroscopic agent chosen from ethylene-glycol, propylene-glycol, a triol such as glycerol, sodium lactate or pyrrolidone-carboxylic acid and, after reaction of the dye with the fabric, the hygroscopic agent as well as any excess dye and constituents which take part in the action of the dye are removed by washing.
Patent FR-2602504-B1 (FR)
Inventor: TORRE JEAN-PAUL
IPC: C04B38/00
Filed: 1986-08-07
Granted: 1992-02-14
Abstract: Method for fabricating filtering parts made of silicone nitride having an open porosity of which the porous volume and/or the dimensions of the pores may be adjusted as desired, and having nevertheless good mechanical characteristics. The method is characterized in that the grain size of the starting silicone powder is selected, porogenous elements such as at least silica are added, thereby creating the open porosity during the further sheet treatment, optionally inert elements such as carbides, nitrides or refractory oxides, the mixtures are put into form by any known process, and a heat treatment is carried out generally in two steps, the second step being compulsorily nitriding.
Patent FR-2608500-B1 (FR)
Inventor: ORAIN ROGER
IPC: B29D7/01
Filed: 1986-12-19
Granted: 1989-03-31
Abstract: A sheet made of a transparent plastic material comprising a layer of polyurethane formed by depositing, by casting or reactive spraying on to a horizontal support plane of a reaction mixture comprising a polyol component and an isocyanate component, the face of the polyurethane layer which was facing the support during the formation of the layer comprising an acrylic polymer resulting from bringing this reaction mixture into contact, during the deposition of the reaction mixture, with a thin acrylic layer previously deposited on the support. 
<??>The sheet is employed in safety glazing, the face of the polyurethane layer comprising the acrylic polymer facing outwards in the glazing.