baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083375-A1 (FR)
Title: Grille pour connecteur d’interface
Inventor: FRACCHIA VINCENT
IPC: H01R13/64
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention a pour objet une grille (50) pour connecteur d'interface électrique femelle (10), ladite grille (50) comprenant une plaque en un matériau électriquement isolant comportant une pluralité d'ouvertures (51) destinées à venir au droit d'au moins certaines broches femelles (30) du connecteur d'interface électrique femelle (10), chaque ouverture étant adaptée pour autoriser le passage d'une broche mâle (101) dans une broche femelle correspondante du connecteur d'interface électrique, la grille (50) étant adaptée pour être fixée sur une face (20-1) du connecteur d'interface électrique femelle (10) de manière à recouvrir des portions conductrices (30B) des broches femelles (30) affleurant sur ladite face (20-1) du connecteur d'interface électrique femelle (10).
Patent FR-3086574-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de corps creux comportant un organe de regulation de la circulation des corps creux mu par un moteur electrique lineaire
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G47/26
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de fabrication de récipients par formage de préformes en matériau thermoplastique, les récipients et les préformes étant désignés par le terme général "corps (12) creux", l'installation (10) comportant : - des moyens de transport des corps (12) creux en file le long d'un trajet (32) de production déterminé ; - au moins un organe de régulation de la circulation des corps (12) creux monté coulissant entre une position inactive dans laquelle l'organe de régulation est escamoté en dehors du trajet (32) de production, et une position active dans laquelle l'organe de régulation est interposé dans le trajet (32) de production ; caractérisé en ce que l'organe de régulation est mu en coulissement par un moteur (56) électrique linéaire comportant un coulisseau (58) monté coulissant dans un stator (60). L'invention concerne aussi un procédé de commande d'une telle installation.
Patent FR-3087972-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage pour pulseur d'air
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H03K17/14
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention concerne un système de pilotage (1) pour pulseur d'air (2), selon lequel ledit système de pilotage (1) comprend :
    - un module de puissance électronique (11) comprenant au moins un transistor (110) et configuré pour contrôler un moteur électrique (20) dudit pulseur d'air (2) ;
    - un dispositif de pilotage (12) pour piloter les commutations dudit au moins un transistor (110) ;
    - une capacité de filtrage (13) comprenant une résistance série équivalente (ESR).
    Selon l'invention, ledit système de pilotage (1) comprend en outre une résistance à coefficient de température négative (14) disposée entre ledit module de puissance électronique (11) et ledit dispositif de pilotage (12) et configurée pour faire varier le temps de commutation (t) dudit au moins un transistor (110) en fonction de la température (T) de la capacité de filtrage (13).
Patent FR-3090778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-12-20
Abstract: DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant : un support (12) mobile en rotation autour d’un axe (X) de rotation, un corps pendulaire (13) comprenant une masse oscillante (14) comprenant au moins une partie s’étendant radialement vers l’extérieur au-delà du bord radialement extérieur (16e) du support, un guide appartenant au support ou au corps pendulaire, le guide définissant une piste de roulement (43), le corps pendulaire étant uniquement guidé en oscillation par rapport au support par le contact en un point unique de la piste de roulement (43) du guide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090981-A1 (FR)
Title: Panneau acoustiquement isolant
Inventor: LAGARRIGUE CLEMENT
IPC: G10K11/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustiquement isolant (10), comprenant une couche (10a) comprenant une première face (10c) et une seconde face (10d), ladite couche (10a) étant réalisée dans un matériau ayant un module d'Young compris entre 1kPa et 100 MPa, une masse volumique comprise entre 5 et 1000 kg/m3 et comprenant une pluralité de diffuseurs (10f) intercalés entre la première face (10c) et la seconde face (10d), le module d'Young des diffuseurs (10f) étant supérieur au module d'Young du matériau de ladite couche, les diffuseurs (10f) étant agencés dans ladite couche de manière à former un réseau périodique de cellules agencées côte à côte selon une direction parallèle auxdites première (10c) et seconde (10d) faces avec chaque cellule (10e) comprenant au moins un diffuseur (10f), le panneau comportant en outre des moyens d'étanchéité (16) aptes à interdire le passage d'air depuis l'extérieur du panneau dans ladite couche (10a). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092040-A1 (FR)
Title: Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Inventor: CAFFIER BENJAMIN
IPC: B60L5/30
Filed: 2019-01-28
Abstract: Ce pantographe comporte au moins un aileron mobile (10) par rapport au bras articulé (210), des moyens (3) de support de cet aileron (10), montés sur l’une parmi la tige principale et auxiliaire du bras, dite tige de support (216), des moyens d’immobilisation (4, 7) des moyens de support par rapport à la tige de support, et des moyens d’orientation (8), montés sur l’autre parmi la tige principale et auxiliaire, dite tige d’orientation (220). Sur une première plage de développement du bras (210) dans laquelle l’archet se déplace entre une position basse et une position intermédiaire, les moyens d’orientation n’agissent pas sur les moyens de support, l’angle caractéristique (α10) de l’aileron étant sensiblement constant et, sur une deuxième plage de développement du bras dans laquelle l’archet (208) se déplace entre la position intermédiaire et une position haute, ces moyens d’orientation agissent sur les moyens de support, cet angle variant de façon continue. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3077786-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: SUTOU NORIHISA
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Un système d’éclairage de véhicule (4) prévu sur un véhicule (1) capable de se déplacer dans un mode de conduite autonome comprend : une unité d'éclairage (42) configurée pour émettre un motif lumineux vers un extérieur du véhicule ; et un organe de commande d’éclairage (43) configuré pour commander l’unité d'éclairage (42) pour rayonner le motif lumineux dans une position prédéterminée. Lorsque le véhicule change de voie de circulation, passant d’une première voie de circulation à une seconde voie de circulation, l’organe de commande d’éclairage (43) : commande l’unité d'éclairage (42) pour rayonner le motif lumineux sur une surface de la route entre un autre premier véhicule se déplaçant sur la seconde voie de circulation et un autre second véhicule qui est un véhicule suiveur de l’autre premier véhicule ; et modifie une longueur du motif lumineux, en fonction d’un intervalle entre l’autre premier véhicule et l’autre second véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094046-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un propulseur ionique, et système de propulsion ionique
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: H01J37/08
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de contrôle d’un propulseur ionique, le propulseur ionique comprenant une électrode d’émission, une électrode d’extraction et un liquide conducteur déposé sur l’électrode d’émission, le propulseur ionique étant adapté pour émettre un faisceau ionique lorsqu’un champ électrique est appliqué au liquide conducteur, le faisceau ionique étant adapté pour procurer une poussée au propulseur, la poussée dépendant d’un courant d’émission I em et d’une vitesse d’émission d’ions, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - réglage (102) du courant d’émission à une valeur de consigne I c par l’application d’un potentiel d’émission seuil V seuil à l’électrode d’émission au moyen d’un générateur de courant ; et - lorsque la valeur de consigne I c du courant d’émission est atteinte, réglage (104) de la vitesse d’émission par l’application d’un potentiel d’extraction V ext à l’électrode d’extraction au moyen d’un générateur de tension, de sorte à porter le potentiel d’émission V em à une valeur prédéterminée V empr = V seuil + V ext. L’invention concerne également un système (1) de propulsion ionique adapté pour mettre en œuvre le procédé (100) selon l’invention.
Patent FR-3098939-A1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé pour l’analyse de performances d’une application web
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé pour l’analyse de performances d’une application web capable de réaliser un traitement d’anonymisation (400) à la volée de données de production, lesdites données de production étant générées suite à un message de requête (MR1, MR2’) de test de performances transmis à ladite application web, ledit traitement d’anonymisation (400) étant mis en œuvre par un premier dispositif électronique communicant (10) capable de 
    Identifier, à partir d’un référentiel d’identification de données sensibles (14), des données à anonymiser dans le message de réponse (MRR1, MRR2) ;Générer, à partir d’un référentiel d’anonymisation (15), des données anonymisées à partir des données à anonymiser préalablement identifiées ; etGénérer, à partir des données anonymisées et du message de réponse (MRR2), d’un message de réponse anonymisé (MRR2’).
    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3101323-A1 (FR)
Title: Liaison entre un navire et son foil
Inventor: PHILIPPOT OLIVIER
IPC: B63B1/28
Filed: 2019-09-29
Abstract: L'invention consiste en une solution de liaison entre un navire et son foil (constitué d'un plan porteur et de sa jambe). La jambe(3) qui traverse la coque du navire est articulée par une pièce de liaison(4) située sur le dessus du navire. L'action des vérins(5) sur la jambe(3) permet de déplacer la jambe à l'intérieur de la coque du navire. Par cette action, l'ensemble du plan porteur(2) et de sa jambe(3) se décale alors du plan de symétrie du navire. Le centre de gravité du navire étant dans le plan de symétrie, les forces de gravité(9) et de portance du foil(8) se trouvent alors décalées d'autant. C'est ce décalage des forces qui permet de gérer le vol, comme indiqué en figures 2 et 3. Comme exposé dans la figure 4, ce décalage des forces peut avoir lieu transversalement et/ou longitudinalement et de façon simultanée.
Patent FR-3105704-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l’alimentation electrique de sources lumineuses
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B45/37
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pilotage de l’alimentation électrique d’une pluralité de sources lumineuses à élément semi-conducteur électroluminescent. Le dispositif comprend un convertisseur à boucle d’asservissement. La boucle est agencée de manière à ce que la tension fournie par le convertisseur s’adapte de manière dynamique aux besoins de tensions des sources lumineuses, sans ayant recours à des valeurs de mesures externes, telles que par exemple des mesures de température.     (Fig. 1)
Patent FR-3105329-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MANA MATTIA
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant      - une masse primaire (2, 301,401,501),     - une masse secondaire (3,302,402,501),     - un organe élastique (303) disposé entre la masse primaire et la masse secondaire et autour d’un axe de rotation (X,X1,X2,X3) du dispositif de transmission de couple,     - un dispositif de centrage (10,200,306,408,504) de la masse primaire par rapport à la masse secondaire préalablement à un montage sur une chaine de transmission d’un véhicule, le dispositif de centrage comprenant :     - des premiers moyens de centrage (11,307,410,506) aptes à coopérer avec la masse primaire axialement et radialement, et     - des deuxièmes moyens de centrage (12,200,308,414,508) aptes à coopérer avec la masse secondaire radialement, ou axialement, d’une part, et avec les premiers moyens axialement, ou radialement respectivement, d’autre part.     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3108172-A1 (FR)
Title: Radiometre et son application a la mesure de temperature
Inventor: VAN DE VELDE JEAN-CLAUDE
IPC: G01K11/00
Filed: 2020-03-11
Abstract: Le radiomètre comporte un capteur de microondes (1), un amplificateur microonde (11), une première source de bruit thermique (9) qui est apte à être portée successivement à au moins deux températures de référence différentes (T1 et T2), et qui présente pour chaque température de référence une charge qui peut selon le cas être identique (R) ou différente pour chaque température de référence (T1, T2), un commutateur microonde (4) à au moins deux voies (A /B), un circulateur (7) à au moins trois ports, dont le premier port (P1) est relié à la sortie du commutateur microonde, dont un deuxième port (P2) est relié à l’entrée de l’amplificateur microonde, et dont le troisième port (P3) est relié à la première source de bruit thermique (9). Le commutateur microonde (4) permet dans sa première position de commutation (A) de relier le capteur de microondes (1) à l’entrée de l’amplificateur (11) via le circulateur, et permet dans sa deuxième position de commutation (B) d’isoler l’amplificateur en reliant l’entrée de l’amplificateur (11) à la masse via le circulateur (7). Le radiomètre comprend une deuxième source de bruit thermique (13), qui est apte à être portée successivement et en même temps que la première source de bruit thermique (9), aux mêmes températures de référence (T1, T2) que la première source de bruit thermique (9), et qui présente pour chaque température de référence (T1, T2) une charge (R) identique à celle de la première source de bruit thermique. Figure 2
Patent FR-3108180-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image d’un astre et appareil pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: H01L27/148
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image d’un astre (50, 51), comportant les étapes suivantes :- utiliser un appareil (30) comportant un corps creux (302) à l’intérieur duquel pénètrent, en usage, des rayons lumineux (34) provenant de l’astre (50, 51) observé,- agencer, dans le corps creux (302), un système optique (31, 382, 383) présentant un axe optique (32), lequel système optique est configuré de sorte que les rayons lumineux (34) forment, dans un foyer image (330), une image de l’astre (50, 51) observé, caractérisé en ce qu’il comprend également les étapes suivantes :- agencer dans le corps creux (302) au moins une première et une deuxième matrices (361, 362) de capteurs optiques configurés pour acquérir l’image de l’astre (50, 51) formée dans le foyer image (330), lesquelles matrices (361, 362) ont des conceptions différentes pour être adaptées à l’observation d’astres (50, 51) de natures différentes,- sélectionner une des matrices (361, 362) et la placer dans le foyer image (330), l’autre matrice restant en dehors dudit foyer image, la sélection de la matrice étant réalisée en fonction de la nature de l’astre (50, 51) observé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3108906-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’acide (meth)acrylique
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C57/07
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de production en continu d’acide acrylique, en l’absence de solvant organique et en l’absence d’un traitement chimique des aldéhydes, et sans employer de colonne à paroi séparatrice, à partir d’un mélange réactionnel gazeux comprenant de l’acide acrylique obtenu par oxydation en phase gazeuse d’un précurseur de l’acide acrylique.                  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109413-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de libération à bas choc et réutilisable
Inventor: SICRE JACQUES
IPC: F16D121/34
Filed: 2020-04-16
Abstract: Dispositif (1, 1’, 1’’) pour le maintien et la libération d’un barreau (2, 2’’), le dispositif (1, 1’, 1’’) comprenant un composant de serrage (3, 3’), un composant de maintien et de libération (4) et au moins un composant de desserrage (5,5’), le composant de maintien et de libération (4) comprenant une pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’), comprenant chacun une première surface d’appui (71, 72) configurée pour s’appuyer sur une partie du barreau (2), lorsque la pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’) est dans une configuration de maintien sous l’effet d’une pression de serrage générée par le composant de serrage (3, 3’), la pluralité de segments (41, 42, 43, 44, 41’, 42’, 43’, 44’, 41’’, 42’’) comprenant une deuxième surface d’appui (8, 8’) configurée pour s’appuyer sur une extrémité de l’au moins un composant de desserrage (5,5’), l’au moins un composant de desserrage (5,5’) étant réalisé dans un premier matériau à mémoire de forme simple effet, chaque extrémité de l’au moins un composant de desserrage (5,5’) exerçant une pression de desserrage compensant la pression de serrage, de façon à placer le composant de maintien et de libération (4) en configuration dans laquelle la partie du barreau (2, 2’’) est libérée. Figure 1
Patent FR-3111979-A1 (FR)
Title: Revetement reflechissant des moyens de reflexion d’un codeur optique et codeur optique ainsi realise
Inventor: GIBARD DOMINIQUE
IPC: G01D5/347
Filed: 2020-06-30
Abstract: Le revêtement réfléchissant (12) des moyens de réflexion d’un faisceau lumineux émis par une source lumineuse d’un codeur optique, la réflexion du faisceau lumineux étant dirigée vers un photorécepteur. Le revêtement (12) comprend au moins une lamelle plane en verre dont une face forme un moyen de liaison sur une partie du moyen de réflexion dudit codeur optique, ladite lamelle étant pourvue, sur la face opposée à la face formant un moyen de liaison, d’au moins une couche en au moins un matériau ayant un coefficient de réflexion supérieur à 96% pour les longueurs d’ondes du faisceau lumineux à réfléchir.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113092-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-07-29
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comprenant une pluralité de surfaces d’échange (24, 26, 26’, 28) disposées les unes derrière les autres de sorte à être traversées par un même flux d’air (F), cles surfaces d’échange (24, 26, 26’, 28) de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23) ayant un ratio hauteur (H) / largeur (L) inférieur à 60 %.  Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114258-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une pièce par fabrication additive par dépôt de fil fondu
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B22F10/50
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique ou céramique, comprenant :  - la réalisation par fabrication additive par dépôt de fil fondu d’une pièce verte (1) et d’au moins une structure de support (10) ayant une surface de contact avec la pièce verte, la pièce verte étant réalisée à partir d’un feedstock comprenant un liant et une poudre métallique ou céramique dont le taux de charge est compris entre 50 et 65% en volume ;  - l’élimination de chaque structure de support (10) ;  - l’élimination du liant de la pièce verte (1) pour obtenir une pièce brune ;  - la densification de la pièce brune par frittage.  Chaque structure de support est constituée d’un polymère thermoplastique qui est également présent comme composant majoritaire dans le liant de la pièce verte, l’élimination de chaque structure de support et l’élimination du liant de la pièce verte étant concomitantes.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3119266-A1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique et procédé de commande d’un actionneur électromagnétique
Inventor: LANES DAVID
IPC: H01H50/86
Filed: 2021-01-27
Abstract: Actionneur électromagnétique et procédé de commande d’un actionneur électromagnétique Un procédé de pilotage d’un actionneur électromagnétique comportant des étapes comprenant : - appliquer (102) une première stratégie de pilotage dans laquelle les premier et troisième interrupteurs sont maintenus dans un état fermé, tandis que le deuxième interrupteur est commuté entre ses états ouvert et fermé ; - détecter (104) un évènement de surconsommation de courant dans la bobine, en détectant que la tension mesurée sur le bus de commande excède une limite de tension prédéfinie ou en détectant que le rapport cyclique du deuxième interrupteur devient inférieur à une valeur seuil ; - en réponse, appliquer (106) une deuxième stratégie de pilotage, à la place de la première stratégie de pilotage, dans laquelle le troisième interrupteur est périodiquement ouvert afin de diminuer le courant alimentant la bobine.   Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3120307-A1 (FR)
Title: Préparation d’une composition cosmétique teintée
Inventor: BOURSET SANDIE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne une méthode de préparation d’une composition cosmétique teintée, notamment une composition de maquillage, qui est particulièrement polyvalente. La méthode de l’invention permet de préparer des compositions cosmétiques teintées qui peuvent convenir à de nombreux types de carnation. Le niveau de teinte, la tenue et la stabilité de ces compositions sont particulièrement améliorées.
Patent FR-3121512-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une sonde ultrasons dans le cadre d’une inspection structurelle d’une pièce
Inventor: RAUTUREAU AURÉLIEN
IPC: G01N29/22
Filed: 2021-04-01
Abstract: PROCÉDÉ DE VÉRIFICATION D’UNE SONDE ULTRASONS DANS LE CADRE D’UNE INSPECTION STRUCTURELLE D’UNE PIÈCE L’invention concerne un procédé de vérification d’une sonde ultrasons (102) qui consiste à effectuer une mesure à l’aide de la sonde (102) collée sur la pièce (100) et à comparer les résultats à un enregistrement de référence préalablement enregistré, et en cas de divergence à utiliser un outil d’aide déjà utilisé pour réaliser l’enregistrement de référence pour identifier si la sonde (102) est décollée ou déréglée.  Un tel procédé de vérification permet de vérifier l’état de la sonde sans qu’il soit nécessaire de la démonter.  Fig. 1
Patent FR-3123828-A1 (FR)
Title: Armature de renfort en fibres minérales pour dalles souples de revêtement de sol
Inventor: NORMAND GUILLAUME
IPC: E04F15/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un stratifié voile/grille, pour dalles souples de revêtement de sol, formé d’un voile de fibres de verre, lié par un premier polymère organique, présentant une perméabilité à l’air, mesurée selon la norme NF EN ISO 9237 à une pression de 200 Pa, comprise entre 6000 et 12000 l/m2.s, et d’une grille de fils de verre ayant un titre compris entre 30 et 150 tex, enrobée par un deuxième polymère organique.  Elle concerne également une dalle souple de revêtement de sol comprenant, comme unique armature de renfort, un tel stratifié voile/grille.