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Patent FR-3026671-A1 (FR)
Title: Element de construction incorporant un systeme electronique et son procede de fabrication
Inventor: MELET ROLAND
IPC: G09F7/18
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble destiné à être incorporé dans un élément de construction solidifié, un élément de construction comprenant un tel ensemble, et un procédé de fabrication dudit élément de construction. Selon l'invention, l'ensemble comprend, d'une part, un système électronique (1), ledit système (1) comprenant une puce. Il se caractérise en ce qu'il comprend, d'autre part, une pièce support (2) munie, sur une (4) de ses faces dite de réception du système (1), d'un élément de positionnement (3) dudit système (1), et, à la face opposée (5) à ladite face de réception (4), d'un signe distinctif de repérage du système électronique, visible de l'extérieur de l'élément de construction.
Patent FR-3016852-A1 (FR)
Title: Renfort de choc lateral a inertie evolutive
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B62D25/02
Filed: 2014-01-30
Abstract: Poutre (1) de renfort de choc comportant au moins deux parties liées, une première partie (11) dont la section est de forme générale en « U » et une deuxième partie (12) refermant la section en forme de « U » de la première partie (11), caractérisé en ce que la première partie (11) est dissociable de la deuxième partie (12) à l'aide de moyens de rupture programmés de manière à supprimer au moins en partie la liaison entre la première partie (11) et la deuxième partie (12) de ladite poutre (1) lorsque la poutre (1) est cintrée au-delà d'une flèche donnée.
Patent FR-3003308-A1 (FR)
Title: Machine electrique de vehicule automobile comportant une entree de signal de vitesse de rotation
Inventor: JAROS ROLF
IPC: F02N11/08
Filed: 2014-03-11
Abstract: Procédé de gestion d'une machine électrique (100) couplée à un moteur thermique (9) dans un véhicule automobile. La machine électrique comporte un bobinage de stator (10), un bobinage de rotor (1), un régulateur de champ (2) associés au bobinage de rotor (2) ainsi qu'un redresseur (6) en aval du bobinage de stator (10) avec des éléments de commutation commandés. Pendant la phase de démarrage du moteur thermique (9) on fait fonctionner la machine électrique (100) comme moteur selon les indications d'un signal de prédéfinition de vitesse de rotation.
Patent FR-3018980-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une conference impliquant une pluralite de dispositifs de traitement de donnees.
Inventor: GESTRAUD YANN
IPC: H04N7/15
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion d'une une conférence impliquant plusieurs dispositifs de traitement de données (D1,D12,D22) communiquant entre eux via un réseau de communication (RES), les dispositifs étant aptes à requérir la création d'une conférence auprès d'un module de gestion de conférence, ledit module mémorisant les informations relatives à une conférence créée pendant une durée donnée, une conférence créée pouvant être suspendue et redémarrée après suspension si la demande de redémarrage est reçue pendant la durée donnée depuis un dispositif participant à la conférence, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fourniture d'une information relative à la durée d'une conférence créée aux dispositifs participant à la conférence. Cette information de durée est prise en compte par le dispositif participant lors d'un envoi d'un message relatif à la conférence au module de gestion.
Patent FR-3011150-A1 (FR)
Title: Circuit de decharge electrostatique
Inventor: TESCH BRUCE J
IPC: H03K17/56
Filed: 2014-09-18
Abstract: Des modes de réalisation de la présente divulgation décrivent une circuiterie de décharge électrostatique (ESD) et des techniques et configurations associées. Dans un mode de réalisation, une circuiterie ESD (200, 300, 400, 500, 600, 700, 800a, 800b) comprend un premier nœud (n1) couplé à un nœud de tension d'alimentation (VDD, VSS) et à un nœud de masse (GND), un premier transistor (M1) couplé au premier nœud (n1) et au nœud de tension d'alimentation (VDD, VSS), un deuxième transistor (M2) couplé au premier nœud (n1) et au nœud de masse (GND), un deuxième nœud (n2) couplé au premier transistor (M1) et au deuxième transistor (M2), un troisième transistor (M3) couplé au deuxième nœud (n2) et un troisième nœud (n3) couplé au troisième transistor (M3), une première période de temps (τ1) pour charger le premier nœud (n1) étant inférieure à une deuxième période de temps (τ2) pour décharger le troisième nœud (n3).
Patent FR-3026304-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion et cartouche amovible pour ledit dispositif
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion, en particulier pour véhicules automobiles, ledit dispositif comprenant un logement (10) pour une cartouche (130) amovible, contenant un ou une pluralité d'agents volatils, notamment des fragrances, ledit logement (10) étant configuré pour recevoir ladite cartouche (130), dans une position d'utilisation, et permettre l'extraction de ladite cartouche (130) hors dudit dispositif, ledit dispositif comprenant un système (400) d'identification de ladite cartouche.
Patent FR-3044453-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer la reactivite d'interventions des forces de l'ordre
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention est un dispositif destiné à améliorer la réactivité de la population et des Forces de l'Ordre lors des troubles de l'ordre. L'invention est la combinaison d'un central (1) à base de serveur informatique, dialoguant par voie hertzienne (2, 3) avec des caméras-micros spéciales (4) et d'autres dispositifs (5-7). Les caméras-micros, d'après l'invention, sont pourvues d'un système de traitement du signal (8) programmé pour détecter les bruits d'explosions ou d'armes à feu, et pour déceler les véhicules et individus suspects. Lorsqu'un danger est détecté, les caméras-micros envoient un signal d'alarme au central qui, après validation, le transforme en alerte généralisée. Le central envoie alors des SMS à la population, et dialogue avec les Services de Police grâce à des applications pour smartphones spécialement étudiées. Le système est entièrement automatisé et l'alerte est pratiquement instantanée, ce qui, au final, peut sauver des vies.
Patent FR-3032051-A1 (FR)
Title: Systeme de covoiturage
Inventor: BOUFFARD ARNAUD
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-01-27
Abstract: Système de covoiturage comportant : - une station de covoiturage (1) située à proximité d'une voirie apte à accueillir un flux de circulation (3), la station de covoiturage comprenant une zone d'arrêt (4) accessible depuis la voirie et apte à recevoir un véhicule provenant du flux de circulation, - un élément d'affichage (2) situé en amont de la station de covoiturage par rapport au flux de circulation, l'élément d'affichage comportant : ○ une interface de communication apte à recevoir un ordre d'affichage d'une demande de covoiturage, l'ordre d'affichage de la demande de covoiturage comportant au moins une information de destination ○ un moyen d'affichage (13) apte à afficher les données de la demande de covoiturage contenues dans l'ordre d'affichage de manière visible par des conducteurs des véhicules du flux de circulation.
Patent FR-3032279-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un courant de mouillage et dispositif de supervision de capteurs a interrupteurs a contact adapte
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H01H1/60
Filed: 2015-02-04
Abstract: Procédé d'optimisation d'un courant de mouillage, pour un dispositif de supervision de capteurs à interrupteurs à contact comprenant une source de courant et au moins deux ensembles interrupteur / résistance (CT1/R1, CT2/R2) en parallèle, comprenant les étapes suivantes : • la source de courant (A) alimente le circuit avec un courant nominal ; • si une tension mesurée (Vm) aux bornes desdits ensembles interrupteur / résistance est supérieure à une tension seuil (Vs), ladite tension seuil étant inférieure à la tension d'alimentation de la source de courant ainsi qu'à la tension de saturation du convertisseur analogique-numérique (CAN), alors la source de courant est arrêtée et des moyens de décharge du circuit sont mis en œuvre ; • la source de courant réalimente le circuit avec un courant d'alimentation (lwet_c) égal au courant nominal diminué d'un pas prédéterminé. Ces deux dernières étapes sont réitérées jusqu'à ce que la tension mesurée soit inférieure à la tension seuil.
Patent FR-3032586-A1 (FR)
Title: Appareil de reception et de lecture de signaux audio et systeme de sonorisation live
Inventor: DUFOSSE STEPHANE
IPC: H04S7/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: Appareil (29) de réception et de lecture de signaux audio, qui comprend : - un récepteur d'ondes électromagnétiques à hautes fréquences configuré pour capter des signaux radiodiffusés intégrant une pluralité de pistes audio ; - une interface de communication sans fil, distincte du récepteur et configurée pour recevoir au moins un paramètre de réglage à appliquer à au moins une piste audio du signal capté ; - un processeur de signal numérique configuré pour appliquer le paramètre de réglage à la piste audio et produire un signal mixé.
Patent FR-3028222-A1 (FR)
Title: Systeme de palette tactile formant une interface homme-machine adapte sur un volant de vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-03-26
Abstract: Système de palette tactile destiné à être adapté sur un volant (1) de véhicule, de façon à ce qu'une surface active (11) de ladite palette tactile (10) soit accessible à au moins un doigt (P) d'une main d'un conducteur du véhicule. Le système comporte une source de lumière éclairant la palette tactile et une caméra, situées du côté opposé au conducteur par rapport à la palette tactile. Lorsque ledit au moins un doigt se situe à proximité de la palette tactile, il réfléchit la lumière émise par la source et la renvoie vers la caméra à travers la palette tactile. Ledit système comprend également une unité électronique de traitement analysant la lumière capturée par la caméra et qui détermine la distance entre ladite caméra et ledit au moins un doigt, en vue de déterminer la position dudit au moins un doigt par rapport à la surface active.
Patent FR-3037577-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de re-remplissage en liquide d'un flacon
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67D7/58
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de re-remplissage en liquide d'un flacon, qui comprend : - un premier flacon (S) contenant du liquide, - un deuxième flacon (R) à re-remplir avec le liquide du premier flacon (S), le deuxième flacon étant en position retournée et comprenant une pompe montée sur le flacon et équipée d'un orifice de mise à l'air libre qui est apte à être ouvert ou fermé selon la position de la pompe, -une interface de remplissage reliant les deux flacons, l'interface comprenant, un passage de liquide disposé entre les deux flacons pour le transfert du liquide sous pression, du premier flacon (S) au deuxième flacon retourné (R) à travers l'orifice de mise à l'air libre ouvert de la pompe du deuxième flacon et un passage d'air pour l'évacuation de l'air contenu dans le deuxième flacon retourné (R) vers l'extérieur du flacon.
Patent FR-3040566-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie electrique a partir de la rotation d'une roue d'un vehicule
Inventor: FRAJDENRAJCH DANIEL
IPC: H02N2/18
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'énergie électrique à partir de la rotation d'une roue (20) en contact avec le sol (30), ladite roue (20) comportant un pneu (21), et ledit dispositif comportant des moyens de transformation (14) en énergie électrique d'une énergie mécanique, correspondant au travail de la force d'écrasement dudit pneu (21) sur le sol (30), des moyens de transmission (100) de ladite énergie mécanique, dudit pneu (21) vers lesdits moyens de transformation (14). En outre, les moyens de transmission (100) comportent deux pièces disjointes, une couronne (10) destinée à être disposée en contact avec la surface interne du pneu (21), et une ensemble de poussoirs (40) en contact avec les moyens de transformation (14), ces éléments étant tels que la déformation de la couronne lors du roulement du pneu meut les poussoirs vers les moyens de transformation. La présente invention trouve une application particulièrement avantageuse dans les dispositifs de production d'énergie électrique équipant des roues de véhicules automobiles.
Patent FR-3041054-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en huile pour un reducteur a train epicycloidal.
Inventor: GEDIN PATRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne une coupelle (35) destinée à alimenter en huile au moins deux circuits de distribution d'huile (43-44, 45-45a-45b) liés à un porte-satellites (13) d'un réducteur (10) à train épicycloïdal, ledit porte-satellites (13) étant en rotation et l'huile provenant d'un moyen d'éjection de l'huile (33) fixe, ladite coupelle (35) étant agencée pour être solidaire dudit porte-satellites (13) et ayant une forme sensiblement cylindrique en étant ouverte radialement vers l'intérieur par rapport à un axe (X), caractérisée en ce qu'elle est divisée en une succession circonférentielle de cuvettes (37a, 37b) séparées et agencées chacune pour communiquer avec l'un desdits circuits de distribution d'huile (43-44, 45-45a-45b). L'invention concerne également le réducteur avec son dispositif d'alimentation et un procédé de fonctionnement dans une turbomachine.
Patent FR-3041814-A1 (FR)
Title: Circuit integre securise
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: H01L23/58
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comportant une pluralité de premières bandes semiconductrices (7) d'un premier type de conductivité et de deuxièmes bandes semiconductrices (9) d'un deuxième type de conductivité disposées de manière alternée et contiguë sur une région (5) du deuxième type de conductivité, comprenant pour chacune des premières bandes : une pluralité de contacts de polarisation (11) ; pour chaque contact de polarisation, un interrupteur (52) adapté à appliquer un potentiel (GND) sur le contact de polarisation ; deux contacts de détection (56, 58) disposés aux extrémités de ladite première bande ; et un circuit de détection (60) dont l'activation provoque l'ouverture des interrupteurs et la comparaison à un seuil de la résistance entre les contacts de détection.
Patent FR-3042475-A1 (FR)
Title: Mat porteur de moteur d'aeronef
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/06
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un mât porteur de moteur d'aéronef, comprenant deux panneaux latéraux (17, 18) ainsi qu'un longeron supérieur (19) et un longeron inférieur (21) assemblés pour former un caisson s'étendant selon une direction longitudinale (AX) correspondant à une direction d'avance de l'aéronef et une structure interne de renforcement comprenant une pluralité de renforts. Le mât porteur selon l'invention comprend une zone de renforcement sur chaque panneau latéral (17, 18) et un logement avant (42) pour recevoir un renfort principal médian avant (27) et un logement arrière (43) pour recevoir un renfort principal médian arrière (26).
Patent FR-3042777-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure fixe et a stabilite statique accrue
Inventor: HUBSCHWERLEN FREDERIC
IPC: B64C23/06
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef présentant au moins une aile (5) comprenant, à chacune de ses extrémités, une ailette (6) formant un angle compris entre 0° et 45° par rapport à la verticale. Selon l'invention, chaque ailette (6) présente un bord d'attaque (7) qui comprend au moins une fente (8) ménagée le long dudit bord d'attaque (7) et orientée pour faire circuler un flux d'air au travers dudit bord d'attaque (7) à partir d'une face externe (6a) de l'ailette (6) jusqu'à une face interne (6b).
Patent FR-3042779-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une structure d'aeronef a partir de plaques deformables
Inventor: TARDU GILLES
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation d'une structure d'aéronef en matériau composite qui comprend une zone endommagée (10) présentant au moins une courbure. Le procédé comprend l'empilement d'au moins deux plaques en matériau composite (12, 14) qui possèdent chacune une épaisseur lui permettant d'être déformée manuellement, une première plaque (12) étant appliquée sur la zone endommagée et conformée manuellement de manière à épouser ladite au moins une courbure de la zone, une deuxième plaque (14) étant appliquée sur la première plaque (12) et conformée manuellement de manière à épouser la forme de la première plaque ainsi conformée. L'utilisation de plaques individuelles permet de courber celles-ci sans outil à la courbure souhaitée et l'empilement résultant procure la rigidité souhaitée.
Patent FR-3043575-A1 (FR)
Title: Ensemble de regeneration de catalyseurs
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de régénération pour régénérer N populations de catalyseurs usés ayant un taux de coke différent, N étant un nombre entier supérieur ou égale à 2, comprenant : • un régénérateur comportant au moins une zone de combustion; • un moyen de stockage des N populations catalyseurs usés, ledit moyen de stockage étant disposé en amont et au-dessus verticalement du régénérateur et connecté à celui-ci et est muni d'un moyen ou de N moyens pour introduire les N populations de catalyseurs. Le moyen de stockage comprend en outre au moins un moyen interne de mélange des N populations de catalyseurs.
Patent FR-3044141-A1 (FR)
Title: Drone muni d'une camera video delivrant des sequences d'images corrigees de l'effet wobble
Inventor: ELINE PIERRE
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-11-23
Abstract: Le drone comprend une caméra (14) avec un capteur numérique de type rolling shutter délivrant des données video (I) ligne par ligne. Une centrale inertielle (26) délivre un signal gyrométrique représentatif des variations instantanées d'attitude (φ, θ, ψψ) de la caméra. un module de traitement d'image (30) comprenant un module anti-wobble reçoit en entrée les données video (/) et le signal gyrométrique, et délivre en sortie des données video traitées et corrigées des artefacts introduits par les vibrations des moteurs du drone. Un module (36) de filtrage complémentaire applique au signal gyrométrique en entrée du module anti-wobble une fonction de transfert compensatrice prédéterminée, qui est une fonction de transfert inverse de la réponse en fréquence du capteur gyrométrique de la centrale inertielle.
Patent FR-3044243-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’un revetement adhesif au metal, hydrophobe et electriquement conducteur
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: H01M8/021
Filed: 2015-11-26
Abstract: Procédé de dépôt sur un substrat dont au moins la surface est au moins en partie métallique, d'un revêtement adhésif au métal, hydrophobe et électriquement conducteur, à base de microparticules électriquement conductrices et d'une matrice polymère P comportant au moins un polymère fluoré thermoplastique P1 et une résine thermodurcissable P2, ledit procédé comportant au moins les étapes suivantes : - dans un premier récipient, dissoudre le polymère P1 dans un solvant organique, dit premier solvant, de ce polymère ; - dans un deuxième récipient, disperser les microparticules électriquement conductrices dans un solvant organique du polymère P1, dit deuxième solvant, identique ou différent du premier solvant ; - ajouter, dans le premier récipient, la résine thermodurcissable P2 à l'état liquide; - mélanger le contenu des premier et deuxième récipients puis déposer le mélange ainsi obtenu sur le substrat ; - réticuler la résine P2 et éliminer les solvants, pour obtention du revêtement final visé. Le procédé de l'invention est avantageusement mis en œuvre pour l'application d'un tel revêtement sur une plaque bipolaire en acier, en particulier en acier inox, pour pile à combustible.
Patent FR-3047071-A1 (FR)
Title: Capteur de pression de fluide et son utilisation
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: G01L13/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (213) comportant un support (200) dans lequel est disposée sensiblement horizontalement une membrane (206) souple s'appuyant latéralement sur une couronne (205), l'ensemble comportant des éléments sensibles à la déformation de la membrane (212) la membrane pouvant se déplacer verticalement sous l'action d'un fluide sous pression, de préférence un liquide, appliqué de préférence sur la surface supérieure (231) de la membrane (206) dont les éléments sensibles (212) permettent de recueillir un signal électrique fonction de la pression du fluide. Selon l'invention, la surface supérieure (231) de la membrane (206) délimite dans le logement du support (200) la face inférieure d'une cavité (208) dans laquelle débouchent deux canalisations distinctes respectivement d'arrivée (215) et de départ (216) (ou vice-versa) d'un fluide, permettant l'écoulement du fluide au contact de la surface supérieure (231) de la membrane (206). Il est prévu une variante du type capteur de pression différentiel.
Patent FR-3054617-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de generation d'energie en milieu marin, denomme neptunienne, et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03G3/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un système qui transforme les énergies renouvelables disponibles en mer et les stocke sous forme d'énergie gravitationnelle potentielle convertissable à la demande en énergie électrique. L'invention a été conçue pour fournir une puissance électrique régulière et stable, de manière désynchronisée de l'énergie fournie par les différentes sources marines utilisées. L'invention est constituée d'une structure comportant une partie inférieure immergée contenant au moins un accumulateur gravitationnel surmontée d'une colonne centrale semi immergée et autour de laquelle coulisse au moins un flotteur entrainant au moins un générateur va-et-vient, et au dessus de laquelle est installée une plateforme aérienne contenant un ensemble d'aérogénérateurs rétractables ou obstructables, ainsi que des panneaux solaires. Optionnellement au moins un hydro-générateur orientable peut être installé sous la structure. Un dispositif de câbles à tension ajustable et ancres lestées, maintient la structure en position verticale quasi stable par rapport aux fonds marins. Chaque dispositif récupérateur d'énergie la transmet soit par des mouvements rotatifs, soit par des mouvements linéaires va et vient transformés en mouvements rotatifs, soit directement sous forme d'énergie électrique. Les mouvements rotatifs provenant de la transformation des mouvements linéaires va et vient engendrés par le flotteur au gré de la houle ou de la marée, et/ou ceux produits par les aérogénérateurs ou optionnellement par des hydro-générateurs, et/ou ceux produits par un moteur électrique alimenté par les panneaux solaires, sont renvoyés à des élévateurs dédiés de l'accumulateur gravitationnel installé dans la partie inférieure immergée, lesquels élévateurs déplacent des masses mobiles sphériques d'un niveau de stockage inférieur à un niveau de stockage supérieur; les moyens de génération électrique dudit accumulateur gravitationnel sont constitués d'une turbine installée à l'extrémité inférieure de chaque colonne de descente desdites masses mobiles du niveau de stockage supérieur au niveau de stockage inférieur. Le problème que la présente invention se propose de résoudre est donc principalement la régulation par stockage/déstockage désynchronisé de l'énergie produite, et d'ainsi répondre à une demande finale de fourniture régulière, à partir d'énergie irrégulièrement fournie par différentes sources, que cette énergie soit d'origine renouvelable ou non.