baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024597-A1 (FR)
Title: Connecteur etanche a l'eau
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/52
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un connecteur étanche à l'eau (100) comprend un premier boîtier (10) formé avec un renfoncement (11), et une unité d'étanchéité (50) devant être enserrée entre le premier boîtier (10) et un deuxième boîtier (70) monté dans le renfoncement (11), afin de maintenir ainsi une étanchéité à l'eau entre les premier et deuxième boîtiers, l'unité d'étanchéité (50) comprenant une bague de blocage (51) destinée à engager l'unité d'étanchéité (50) sur le renfoncement (11) dans une position prédéterminée, un élément de retenue (52) destiné à empêcher une borne (30) qui a été insérée dans le premier boîtier (10) d'être retirée du premier boîtier (10), et un joint d'étanchéité à l'eau (53) enserré entre une surface extérieure de la bague de blocage (51) et une surface intérieure du renfoncement (11).
Patent FR-3041690-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la consommation en agent reducteur d’un systeme de reduction catalytique selective dans une ligne d’echappement d’un moteur a combustion interne
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi de consommation en agent d'un système de réduction catalytique sélective en sortie d'un moteur à combustion interne, le moteur à combustion interne étant associé avec un système RGE, les gaz d'échappement récirculés étant mélangés avec de l'air frais en proportion variable par régulation établie selon une priorité air ou RGE. Il est calculé d'une quantité d'oxygène en entrée du moteur en priorité air et RGE, une quantité d'oxydes d'azote sortant du moteur (NOx S PA, NOx S PRGE), une quantité d'agent réducteur nécessaire pour la neutralisation de la quantité d'oxydes d'azote en priorité air et RGE, un écart de consommation (A Qinj RCS) entre les quantités d'agent injectées en priorité air et priorité RGE, et une addition des écarts de consommation cumulés pour des combustions successives pendant une durée prédéterminée pour établir un écart de consommation total d'agent réducteur (G Qinj RCS cum).
Patent FR-3043078-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'extraction
Inventor: GAUTHERON ANTHONY
IPC: B65H3/32
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'extraction (1) pour déplacer depuis une pile (3), un lot (4) de produits (2) plats superposés non liés entre eux et formant le haut de ladite pile (3), ledit dispositif d'extraction (1) comprenant un châssis (5), et, monté dans ledit châssis (5), un moyen de préhension (6) sous forme d'étau piloté pour saisir fermement par la tranche le lot (4) à extraire. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, monté dans le châssis (5), un moyen de séparation (8), séparé du moyen de préhension (6), portant une surface d'appui (9) pour venir sous le lot (4). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3045035-A1 (FR)
Title: Materiau de construction ductile
Inventor: CHABRELIE AUDE
IPC: C04B111/50
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition cimentaire comprenant du latex et une fibre végétale permettant la préparation d'un matériau de construction présentant une ductilité améliorée.
Patent FR-3052873-A1 (FR)
Title: Composant pour la detection d'un rayonnement electromagnetique dans une gamme de longueurs d'onde et procede de fabrication d'un tel composant
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/0232
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un composant (1) destiné à la détection et/ou la mesure d'un rayonnement électromagnétique dans une première gamme de longueurs d'onde. Le composant (1) comporte un support (10) comportant au moins une première structure (111, 112) et une face de réception (121) pour recevoir le rayonnement électromagnétique ; un filtre optique (20) du type passe bande dans la première gamme de longueurs d'onde disposé sur la face de réception (121) du support (10). Le filtre optique (20) comporte une zone d'adaptation (220) recouvrant la face de réception (121) du support (10) et d'indice de réfraction inférieur à 2 ; une première couche métallique (230) recouvrant la zone d'adaptation (220) et comprenant des trous traversants (231) régulièrement répartis. Chacun des trous traversants (231) contient un matériau de remplissage (232). Le filtre optique (20) comprend en outre une deuxième couche métallique (260), ladite deuxième couche métallique (260) comprenant des deuxièmes trous traversants. La première et la deuxième couche métallique (230, 260) étant séparées l'une de l'autre d'une distance d par un premier espace creux.
Patent FR-3053413-A1 (FR)
Title: Double circuit hydraulique a regulation de pression
Inventor: LEGUAY PASCAL
IPC: F15B18/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fourniture d'une puissance hydraulique (1) comportant deux circuits hydrauliques (10,20) alimentant conjointement un moyen de transmission de puissance hydraulique (4) multicorps dont chaque corps (41,42) est relié à un seul circuit hydraulique (10,20) indépendamment des autres. Chaque circuit hydraulique (10,20) comporte un générateur de débit et de pression hydraulique (11,21) et un module de pilotage de la pression (13,23) pilotant ledit générateur de débit et de pression hydraulique (11,21) afin de réguler la pression (P10,P20) dudit fluide circulant dans ledit circuit hydraulique (10,20) en fonction de ladite pression (P10,P20) dudit fluide circulant dans chaque circuit hydraulique (10,20) et éventuellement d'un ou plusieurs paramètres extérieurs audit dispositif (1).
Patent FR-3049328-A1 (FR)
Title: Coude de raccordement dont l'angle peut etre adapte en fonction d'un angle forme entre deux conduits d'evacuation
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: F16L43/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un coude de raccordement (1) comportant : - une pièce courbée femelle (2) présentant un rayon de courbure R; - une pièce courbée mâle (3) présentant le même rayon de courbure R que la pièce courbée femelle, de telle sorte que la pièce courbée mâle soit susceptible d'être emboîtée dans la pièce courbée femelle en suivant un axe curviligne médian d'emboîtement C et selon une profondeur d'emboîtement, la profondeur d'emboîtement définissant l'angle formé par le coude de raccordement ; - des moyens de blocage en rotation autour de l'axe curviligne médian d'emboîtement C de la pièce courbée femelle par rapport à la pièce courbée mâle.
Patent FR-3049633-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour bequille de porte et vantail de porte comprenant un tel adaptateur
Inventor: CARVILLE MICKAEL
IPC: E05B3/08
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet un adaptateur pour béquille de porte et un vantail de porte comprenant un tel adaptateur. La béquille de porte (2) comprend une poignée (3) munie d'un logement carré (4) destiné à recevoir une partie d'extrémité (5) d'une tige carrée (6) et présente un axe de rotation A. Une autre partie de la tige carrée (6) est destinée à s'insérer dans un orifice carré prévu dans un fouillot d'une serrure présentant un axe de rotation B. Le mouvement de rotation de la poignée est transmis au fouillot via la tige carrée (6) de façon à actionner un pêne de la serrure. L'adaptateur (1) est destiné à être inséré dans un espace prévu entre la partie d'extrémité de la tige carrée (6) et une paroi (11) délimitant le logement carré (4) de la poignée (3). Selon l'invention, l'adaptateur (1) présente une forme allongée et une section en forme de « U » adaptée pour aligner l'axe de rotation A de la poignée (3) avec l'axe de rotation B de la serrure lorsque l'axe de rotation B de la serrure est décalé par rapport à l'axe central C de l'orifice carré du fouillot de la serrure.
Patent FR-3052275-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de cellules traversees par un axe de mesure ou de visualisation
Inventor: MOTTIN JULIEN
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour déterminer les coordonnées de cellules ci susceptibles d'être traversées dans un espace d'observation représenté par une grille G ayant un premier pas de résolution, comportant au moins les étapes suivantes : • Définir les coordonnées d'un point M en utilisant un espace discrétisé à l'aide d'un pas spatial δ, • Initialiser une fonction d'erreur Err() représentative de la position d'au moins une coordonnée d'un sommet de la cellule contenant le point source S par rapport à un trajet défini dans l'espace d'observation, • Calculer la valeur d'erreur obtenue pour au moins un premier sommet de la cellule de la grille en cours, • Etudier la valeur de l'erreur calculée par rapport à une valeur de référence et déterminer le côté d'une cellule traversée par le trajet et la cellule suivante ci+1 traversée, • Utiliser cette cellule suivante Ci+1 comme point de départ et réitérer les étapes jusqu'à atteindre au moins la cellule contenant le point final F, • Etablir la liste {ci} des cellules traversées sur le trajet.
Patent FR-3036647-A1 (FR)
Title: Materiau composite destine a la fabrication d'un element de renforcement pour la construction legere, procede de fabrication ainsi qu'element obtenu
Inventor: HORNICH THORSTEN
IPC: B29C51/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite (1) destiné à la fabrication d'un élément de renforcement par thermoformage pour la construction légère. Celui-ci comprend un cœur (10) à base de cellulose à partir d'un lé de papier (12) ondulé ainsi qu'un papier de couverture Kraft relié mécaniquement au lé de papier (12) ondulé, qui comprend à son tour un lé de papier plan (14, 22). Une couche d'adhésif (30) est disposée entre le lé de papier plan (22) du papier de couverture Kraft et le cœur (10), qui est prévue pour relier mécaniquement le lé de papier plan (22) du papier de couverture Kraft au cœur (10). En outre, la présente invention concerne un élément de renforcement fabriqué à base du matériau composite pour la construction légère ainsi qu'un procédé de fabrication approprié à cet effet.
Patent FR-3055449-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organigramme de serrures.
Inventor: PERDEREAU JULIEN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un organigramme de serrures pour un ensemble d'implantations, comportant un ensemble de serrures à cylindre mobile en rotation dans un barillet, chaque serrure étant affectée à une implantation, et un ensemble de clés simples et de clés de passe général ou partiel, chaque clé simple ou de passe étant munie de crans, et comportant les étapes suivantes : - chaque implantation est décrite dans un système informatique avec identification de la lise des clés devant ouvrir la serrure qui lui est affectée, - le système informatique affecte à chaque serrure des goupilles actives correspondant à un premier sous ensemble de crans de clés, et des goupilles de passe correspondant à d'autres crans de clé, et à certaines serrures des goupilles inactives, - le système informatique affecte selon un procédé aléatoire une position de crans différente à chaque clé simple et à chaque clé de passe, - le système informatique détermine les longueurs des tourillons, pistons et chasse goupilles de chaque serrure selon la position des crans des clés.
Patent FR-3061949-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de sechage de bouteilles de fluide sous pression
Inventor: PAPIN PHILIPPE
IPC: F26B21/02
Filed: 2017-01-17
Abstract: Procédé et dispositif de séchage d'une bouteille de fluide sous pression comprenant une étape de circulation d'un gaz relativement chaud à l'intérieur de la bouteille (1), le gaz étant du dioxyde de carbone dans un état supercritique.
Patent FR-3065214-A1 (FR)
Title: Matrice pour la detection specifique des alcaloides par spectrometrie de masse maldi-tof
Inventor: SERAPHIN DENIS
IPC: H01J49/04
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle matrice bithiophénique pour la détection spécifique des alcaloïdes par spectrométrie de masse de type MALDI-TOF .
Patent FR-3065410-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de support de pieds deformable
Inventor: VANEL ERIC
IPC: G05G1/60
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le véhicule comprend : - une caisse de véhicule comprenant un plancher (2), définissant partiellement l'intérieur de l'habitacle du véhicule, - un siège (4) s'étendant sur le plancher (2) dans l'habitacle du véhicule, ledit siège (4) étant déplaçable par rapport à la caisse du véhicule, - un dispositif de support (14) de pieds de l'occupant du siège s'étendant sur le plancher (2) au voisinage du siège (4) et définissant une surface de réception (18) des pieds, ledit dispositif de support (14) étant déformable par rapport à la caisse du véhicule de sorte à modifier au moins l'orientation de la surface de réception (18). La déformation du dispositif de support (14) est couplée au déplacement du siège (4) de sorte que le déplacement du siège (2) entraîne une déformation coordonnée du dispositif de support (14).
Patent FR-3051405-A1 (FR)
Title: Appareil de transmission de puissance
Inventor: KIRIYAMA AKIRA
IPC: B60K17/344
Filed: 2017-05-15
Abstract: Une section de trajet de transmission de puissance entre un boîtier de différentiel (51) et un élément denté entraînant de réduction (37) inclut un mécanisme amortisseur (61) interposé entre une portion cylindrique (55) et un arbre entraînant de réduction (38), le mécanisme amortisseur (61) ayant une fonction d'amortisseur de réduction de variations de vitesse de rotation relative entre le boîtier de différentiel (51) et l'arbre entraînant de réduction (38).
Patent FR-3066231-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un mécanisme d'entraînement (250) comportant un guide (260) et un coulisseau (258) monté mobile sur le guide à travers une liaison glissière, le coulisseau (258) étant équipé d'un loquet mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le guide (260), et une position libre dans laquelle le loquet verrouille le coulisseau (258) sur le capot mobile (207), un premier système de basculement prévu pour faire basculer le loquet de la position de verrouillage à la position libre et un deuxième système de basculement prévu pour faire basculer le loquet de la position libre à la position de verrouillage.
Patent FR-3066989-A1 (FR)
Title: Volant de direction pour vehicule automobile comportant deux branches laterales retractables
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manœuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée suivant une direction longitudinale (L), ce volant étant remarquable en ce que la liaison de chaque branche (10) comporte une coulisse permettant un mouvement de cette branche (10) vers le centre, suivant un angle compris entre la direction longitudinale (L) et la direction transversale (T).
Patent FR-3068169-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de pastilles d'un combustible dense mixte a base d'uranium, de plutonium et eventuellement d'actinide(s) mineur(s)
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de pastilles d'un combustible dense mixte comprenant du dioxyde d'uranium UO2, de l'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement au moins un oxyde d'actinide(s) mineur(s) ou d'un combustible comprenant une solution solide de dioxyde d'uranium, de plutonium et éventuellement d'au moins un actinide mineur comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de co-micronisation d'un mélange de poudres comprenant une poudre d'oxyde(s) d'uranium, dont tout ou partie de cette poudre est constituée de sesquioxyde d'uranium U3O8, une poudre d'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement une poudre d'oxyde(s) d'actinide(s) mineur(s) ; b) une étape de compactage du mélange de poudres sous forme de pastilles ; c) une étape de frittage des pastilles obtenues en b).
Patent FR-3068282-A1 (FR)
Title: Plancher composite et son procede de fabrication
Inventor: DAI HUIBIN
IPC: B29C48/92
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne un plancher composite et son procédé de fabrication. Le plancher composite comprend une couche de coextrusion (1) moulée par compression en utilisant un procédé de coextrusion. La couche de coextrusion (1) comprend, du haut vers le bas, une première couche de pierre- plastique (11), une couche expansée de pierre-plastique (12) principale, ce qui réduit le poids global du plancher, et une seconde couche de pierre-plastique (13). Les performances du plancher composite sont plus stables car les première et seconde couches de pierre-plastique (11, 13) sont disposées sur les deux faces de la couche expansée de pierre-plastique (12). Le procédé de coextrusion permet d'éviter l'utilisation d'une colle, de rendre plus compacte les diverses couches et de minimiser le délaminage et le gauchissement. En outre, le plancher composite présente un faible taux de dilatation, un faible taux de rétrécissement, d'excellentes performances et une longue durée de vie.
Patent FR-3055477-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: SHINDO YOSHIHIKO
IPC: H01R13/629
Filed: 2017-08-23
Abstract: Connecteur du type à levier doté d'un cache-fils 30 et d'un levier rotatif 40 chevauchant le cache-fils 30 dans la direction de la largeur du cache-fils 30, avec ses deux parties d'extrémité supportées pivotantes sur celui-ci. Le cache-fils 30 a une partie de sollicitation du côté cache 33 et une partie de verrouillage du côté cache 34. La partie de sollicitation est pressée par le levier qui a été tourné en une position couplée avec un connecteur d'accouplement, pour être déformée élastiquement, en sollicitant ainsi le levier en direction d'une position non couplée. La partie de verrouillage 34 saisit le levier qui a été tourné en position couplée pour le verrouiller. Les deux parties sont disposées en des positions mutuellement différentes dans la direction de la largeur du cache-fils 30.
Patent FR-3070573-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique incluant au moins une puce electronique et ensemble electronique
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H05K1/18
Filed: 2017-08-25
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaquette de support (3), une puce électronique (4) et un bloc d'encapsulation (6) de la puce au-dessus de la plaquette de support ; dans lequel ladite plaquette de support est pourvue d'un premier réseau de connexions électriques (12) et d'un deuxième réseau de connexions électriques (13) comprenant uniquement des pistes (17) ; et comprenant des premiers éléments de connexion électrique (16) interposés entre des premiers contacts électriques avant de la puce et des contacts électriques arrière dudit premier réseau et des deuxièmes éléments de connexion électrique (19) interposés entre des deuxièmes contacts électriques avant de la puce et des zones internes de contact électrique desdites pistes (17) dudit deuxième réseau (13) ; ledit premier réseau (12) comprenant des contacts électriques externes avant et lesdites pistes (17) présentant des zones de contact électrique externes. Ensemble électronique comprenant ledit dispositif et une carte électronique (3) reliée auxdits réseaux.
Patent FR-3071225-A1 (FR)
Title: Ailette equippee d'un dispositif de changement de configuration a faible consommation d'energie, aeronef comprenant ladite ailette
Inventor: SAUCRAY JEAN-MICHEL
IPC: B64C3/56
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention a pour objet une ailette reliée à une aile d'un aéronef et équipée d'un dispositif de changement de configuration, ladite ailette étant configurée pour se déformer de manière élastique entre une première configuration en l'absence d'un chargement d'activation et une deuxième configuration en présence d'un chargement d'activation, ledit dispositif de changement de configuration comprenant au moins un câble de blocage (42) configuré pour maintenir l'ailette dans la deuxième configuration et au moins un système de blocage (46) qui comprend un réservoir (50) contenant un matériau (52) configuré pour occuper un état solide dans lequel il immobilise le câble de blocage (42) et un état liquide dans lequel il n'immobilise pas le câble de blocage (42) et autorise son déplacement. L'invention a également pour objet un aéronef qui comprend des ailes pourvues desdites ailettes.
Patent FR-3073878-A1 (FR)
Title: Bassin et son procede de fabrication
Inventor: LORIN GREGORY
IPC: E04H4/02
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un bassin (1), comportant un mur (2) s'étendant en tout ou partie de la périphérie du bassin, surmontant un radier (3), le mur (2) comprenant un coffrage perdu (4) composé d'une première paroi (5) et d'une seconde paroi (6) maintenues espacées l'une de l'autre par l'intermédiaire de moyens d'entretoisement (7), entre la première paroi (5) et la seconde paroi (6) s'étendant une armature de renforcement (8) coopérant, avec une ossature de renforcement (12) qui s'étend dans le radier (3), entre les parois (5, 6) du coffrage perdu (4) et sur le radier (3) étant coulé un matériau de remplissage durcissant (17). Selon l'invention, chaque paroi (5, 6) est composée d'une succession de montants (14) espacés de manière régulière ou non, sur ces montants (14) étant solidarisé un grillage (15) à maillage. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel bassin.
Patent FR-3074821-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecoulement des eaux de type caniveau ou gouttiere
Inventor: POMMIER ARNAUD
IPC: E04D13/064
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'écoulement des eaux, lequel comprend une plaque comportant une partie centrale (5) et deux parties latérales (6, 7) qui s'étendent chacune sur toute la longueur de ladite plaque. Les parties latérales sont reliées à la partie centrale par leurs bords attenants au moyen de systèmes de charnière étanche configurés pour assurer une étanchéité entre lesdits bords attenants et pour permettre le pliage de la plaque de sorte à former une rigole (2a, 2b, 2c). Le dispositif (1) comprenant un système de fixation configuré pour maintenir la plaque pliée de sorte à préserver la forme en rigole.
Patent FR-3074978-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de butees de maintien pour des ressorts d'aimants permanents
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, par exemple pour un compresseur de climatisation de véhicule automobile, comportant: - un stator, - un rotor (12) comportant un corps (21) muni de cavités (28) et au moins un aimant permanent (33) disposé à l'intérieur d'une cavité (28), - un ressort (40) de maintien de l'aimant permanent (33) positionné à l'intérieur de la cavité (28), caractérisée en ce que - le corps de rotor (21) comporte au moins une butée de maintien (44) agencée pour maintenir une portion d'extrémité du ressort de maintien (40), - la butée de maintien (44) étant disposée entre une face de fond de la cavité (28) et l'aimant (33), - la portion d'extrémité du ressort de maintien (40) étant disposée entre le fond de la cavité (28) et la butée de maintien (44).