baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074418-B1 (FR)
Title: Dispositif annulaire a surface interne d'adherence, fabrication et utilisation pour une contraception masculine du dispositif annulaire
Inventor: LABRIT MAXIME
IPC: A61F6/02
Filed: 2017-12-06
Granted: 2023-09-29
Abstract: Le dispositif (1) de contraception masculine, annulaire, encercle la verge et le scrotum vide de l'individu porteur en âge de procréer. Un bord annulaire arrière (10a) du dispositif vient buter du côté de la racine de la verge. La face interne (F1) du dispositif présente des reliefs (3) au moins au niveau d'une surface interne d'adhérence (30). Le dessus de la verge peut s'engager contre une portion de surface supérieure (21), concave, du dispositif. A l'opposé de cette portion (21), une ou plusieurs portions de surface antidérapante pour le contact scrotal (33 ; 233) sont formées dans une zone espacée de la verge, afin de permettre le maintien d'une partie de peau scrotale dans une position en contact avec les reliefs (3) et/ou avec des moyens de retenue formant une fente (42), le bord arrière (10a) remontant les testicules en les maintenant en arrière du volume intérieur.
Patent FR-3076569-B1 (FR)
Title: Moteur thermique rotatif
Inventor: LUTRAT JACQUES HENRI GEORGES
IPC: F01C21/18
Filed: 2018-01-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: Précisions caractéristiques sur le MTR; notamment:  Ce moteur réalise les temps connus: admission, compression, et combustion (temps moteur) simultanément à l'échappement.  Ce moteur développe 4 temps moteur, délivrant la force motrice, pour un seul tour de l'axe principal.  Une meilleure étanchéité s'obtient avec un relief (ou un creux) circulaire sur la face externe de la couronne cylindrique s'adaptant à une forme complémentaire en creux (ou relief) aménagée dans le carter.  L'admission régulée de l'air sous pression est obtenue par un passage dans une soupape constituée de deux tubes co-axiaux parfaitement adaptés l'un dans l'autre et tous deux munis de lumières sur le côté; le tube extérieur reste fixe alors que le tube intérieur est rotatif.  Si on utilise un carburant liquide, les injecteurs sont soumis à ultrasons afin d'obtenir de très fines goutelettes et des bulles de cavitation.
Patent FR-3086051-B1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de mesure de hauteur de chargement
Inventor: GATOU MIKE
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le système embarqué comprend un dispositif de détermination de l'inclinaison relative en tangage entre le véhicule de tête (3) et le véhicule attelé (4) et un mât télescopique (7) vertical équipé au niveau de son extrémité supérieure d'un dispositif optique (8) de visualisation de la hauteur de chargement, inclinable en élévation, comprenant un système optique (9) d'imagerie numérique. Le mât télescopique comporte un dispositif de déplacement (15) du dispositif optique en translation verticale entre une position basse rétractée et une position haute de mesure, et des dispositifs de déplacement (16, 19) du dispositif optique en pivotement angulaire dans un plan vertical et dans un plan horizontal, pour l'orienter en élévation et en azimut à 360° autour de son axe vertical de pivotement (A). Un dispositif électronique (18) pilote et communique avec les différentes parties du système pour la détermination du gabarit du convoi routier.
Patent FR-3086609-B1 (FR)
Title: Module lumineux avec element optique fixe dans la rainure de liaison avec la glace
Inventor: LUU FREDERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) avec une rainure périphérique (8) ; une glace avec une nervure périphérique s'engageant dans la rainure périphérique (8) de manière à délimiter avec le boîtier (4) un volume interne ; au moins une source lumineuse (36) disposée dans le volume interne ; et un élément optique (24) dans le volume interne, optiquement entre l'au moins une source lumineuse (36) et la glace. L'élément optique (24) comprend au moins une patte de fixation (28.1, 28.2) s'étendant transversalement dans la rainure périphérique (8) et en contact avec la nervure périphérique.
Patent FR-3089657-B1 (FR)
Title: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif La présente invention concerne un dispositif (1) tel qu’un objet connecté comprenant un premier circuit électronique (2) comprenant :- une première unité de traitement (6) pour exécuter un programme,- une première mémoire (8) pour mémoriser des données au cours de l’exécution du programme,- un port de debug (10) dédié au contrôle de l’exécution du programme depuis l’extérieur du premier circuit,un deuxième circuit électronique (4) connecté au port de debug (10), comprenant :- une deuxième mémoire (14) mémorisant des données de référence relatives au programme,- une deuxième unité de traitement (12) pour mettre en œuvre les étapes suivantes de manière automatique et autonome via le port de debug (10) : contrôler l’intégrité des données mémorisées par la première mémoire (8) et/ou la conformité de l’exécution du programme par la première unité de traitement (6) à une exécution de référence, à l’aide des données de référence. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089945-B1 (FR)
Title: Ensemble nautique pour la pratique du sport
Inventor: BARRERE CLAUDE
IPC: B63B32/30
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-04-29
Abstract: ENSEMBLE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DU SPORT Ensemble nautique pour la pratique du sport comprenant une paire de flotteurs (2, 3) ayant sur une surface supérieure (2c, 3c), des moyens d’engagement (4) pour l’engagement d’un pied (9) d’un utilisateur et une surface inférieure (2d, 3d) opposée à la face supérieure (2c, 3c). Chaque flotteur (2, 3) comprend une lame flexible (5) faisant saillie sur la surface inférieure (2d, 3d).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3076695-B1 (FR)
Title: Lit bébé dont la position peut être ajustée
Inventor: YE CHUANMING
IPC: A47D7/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: Lit bébé dont la position peut être ajustée, comprenant un cadre (30) et des barres de pieds (10), les barres de pieds comprennent deux barres horizontales (12), chaque barre horizontale est parallèle à la surface au sol. Le lit bébé dont la position peut être ajustée comprend en outre deux barres de raccordement mobiles (20), une extrémité de chaque barre de raccordement mobile est connectée au cadre (30), l’autre extrémité est montée sur une barre horizontale (12) et peut coulisser le long de la barre horizontale afin d’ajuster la position du lit bébé. Le sommier est monté de façon mobile sur les pieds via les barres de raccordement mobiles, pour déplacer le sommier horizontalement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091732-B1 (FR)
Title: Pompe de relevage de condensats à bossage tronqué, procédé d’installation et produit programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: CLEVELAND DIDIER
IPC: F24F13/22
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne une pompe de relevage de condensats, comprenant un réceptacle de récupération de réception de condensats, une pompe et des moyens de commande de ladite pompe, logés dans un boîtier destiné à être fixé à un mur ou un plafond. Ledit boîtier porte, sur sa face supérieure, un bossage tronqué sur lequel est ménagée une surface plane de réception d’un objet.    Fig  .    2
Patent FR-3091869-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un compose de formule rsh par hydrosulfuration
Inventor: BELLIERE-BACA VIRGINIE
IPC: C07C319/08
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un composé de formule RSH où R représente un groupe alkyle, par réaction catalytique en phase gaz de sulfure d’hydrogène avec un composé de formule ROH, en présence d’un catalyseur solide, procédé selon lequel on effectue la réaction en présence d’un catalyseur qui comprend ou consiste en un ou des oxydes de terre(s) rare(s) purs ou mixtes, un ou des sulfures de terre(s) rare(s) purs ou mixtes, ou un ou des oxy-sulfures de terre(s) rare(s) purs ou mixtes, à condition que lorsque la terre rare est le lanthane, ledit catalyseur est un oxyde mixte de lanthane et d’au moins un métal choisi parmi les terres rares ou non et lorsque la terre rare est le cérium, ledit catalyseur est supporté sur une alumine.
Patent FR-3093195-B1 (FR)
Title: dispositif d’affichage avec protection contre une surchauffe de l'écran, et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G05D23/27
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (10) comprenant : un écran (11) à cristaux liquides pour générer une image à afficher, un dispositif de rétro-éclairage (12) de l’écran (11), et un capteur (15), sensible à un rayonnement infrarouge rayonné par l'écran et disposé de manière à capter une partie au moins de ce rayonnement. Selon l’invention, le dispositif d’affichage comprend en outre une unité électronique de pilotage (16) programmée pour commander une puissance électrique (PE) d’alimentation du dispositif de rétro-éclairage, en fonction d’un signal (s) électrique délivré par ledit capteur, de manière à ce qu’une température de l'écran déduite dudit signal reste inférieure à un seuil de température. L’invention concerne également un afficheur (10) tête haut muni d’un tel dispositif d’affichage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093775-B1 (FR)
Title: Outil de positionnement relatif d’un actionneur relativement à un dispositif d’entraînement pour frein de véhicule
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16D1/076
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un outil de positionnement relatif (60) d’un actionneur électromécanique relativement à un dispositif d’entraînement de frein pour véhicule. L’outil de positionnement relatif (60) comprend une première extrémité (62) et une deuxième extrémité (64) qui est opposée à la première extrémité (62). La première extrémité (62) est configurée pour engager mécaniquement un élément de transmission de sortie qui est en sortie de l’actionneur électromécanique. La deuxième extrémité (64) est configurée pour engager mécaniquement un élément de transmission d’entrée qui est en entrée du dispositif d’entraînement.   Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3094602-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information d’attelage d’une remorque dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information d’attelage d’une remorque au véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information d’attelage ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3101506-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un débit réel d’une connexion sans-fil à un boitier d’accès à internet
Inventor: MAERTEN FLORENT
IPC: H04W24/08
Filed: 2019-10-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation depuis un serveur distant (3) d’un débit réel d’une connexion sans-fil à un boitier d’accès à internet (2), caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de :  (b) Emission depuis le serveur (3) à destination du boitier d’accès internet (2) d’un flux de données dans un protocole de communication utilisant un mode de transmission sans connexion ;  (c) Redirection par le boitier d’accès internet (2) dudit flux de données vers un équipement local cible (1a) connecté au boitier d’accès internet (2) via ladite connexion sans-fil ;  (d) Caractérisation du débit réel de la connexion sans-fil audit boitier d’accès à internet (2) en fonction d’au moins un compteur de paquets transmis dudit flux de données.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104160-B1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre : Latex inverse pour composition cosmétique combinant de l’EDDS comme agent séquestrant et un polyélectrolyte comprenant de l’AMPS et de l’acrylamide Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant :     a)  un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le méthacrylamide, le N-isopropyl acrylamide, le N-tertio-butyl acrylamide ; et Au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique b) De l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105114-B1 (FR)
Title: Module hybride destiné à être disposé dans une chaîne de traction d’un véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/387
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un module hybride comprenant :      un élément d’entrée de couple (2),  un premier et deuxième élément de sortie de couple (3, 4),   une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) et un stator (14),  un support de rotor (5) relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10), au premier élément de sortie (3) par un premier embrayage de sortie (20) et au deuxième élément de sortie (4) par un deuxième embrayage de sortie (30,  un capteur de position rotatif (22) disposé dans la hauteur radiale de la machine électrique tournante (12),  un moyen de blindage (32) disposé axialement entre le capteur de position rotatif (22) et la machine électrique (12),      chacun des embrayages étant agencé à l’intérieur du rotor de la machine électrique (13).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109883-B1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux
Inventor: LIANG JUN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: Compositions de traitement des cheveux Une composition de traitement des cheveux incluant environ 20 % en poids ou plus d’un polyol ; environ 5 % en poids à environ 50 % en poids d’un monoalcool comportant 1 à 10 carbones ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de silicone ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un polymère cationique ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un tensioactif cationique ; environ 0,1 à environ 15 % en poids d’un alcool gras ; et environ 10 % en poids ou moins d’eau, dans laquelle tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux.  Figure : aucune
Patent FR-3110398-B1 (FR)
Title: Composés pour leur utilisation pour la réactivation du VIH dans des cellules latentes infectées par le VIH
Inventor: BEAUMELLE BRUNO
IPC: A61P31/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne des composés aptes à se fixer sur le complexe Tat-TAR dans des cellules latentes infectées par le VIH, de manière à transactiver la protéine Tat et favoriser la levée de la latence du VIH dans lesdites cellules.
Patent FR-3110471-B1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des chutes d'emboutissage
Inventor: PELLETIER GAYLORD
IPC: B23Q41/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-05-06
Abstract: INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES CHUTES D'EMBOUTISSAGE Procédé de traitement de chutes d’emboutissage (9A, 9B, 9C), comprenant les étapes suivantes : (a) production de chutes (9A, 9B, 9C) formant des flans de tôle de différentes formes ; (b) évacuation des chutes (9A, 9B, 9C) sur différentes palettes (19A, 19C) ; le procédé comprenant les étapes additionnelles suivantes : (c) empilement des chutes (9A, 9B, 9C) sur une palette commune (25) de manière à forme une pile (21A, 21B, 21C) spécifique pour chacune des différentes formes ; (d) mise en place de la palette commune (25) sur une zone de dépilage ; (e) dépilage des chutes (9A, 9B, 9C) sur une presse d’emboutissage.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3111166-B1 (FR)
Title: Actionneur pneumatique pour dispositif d’actionnement spatial
Inventor: MOREAU NICOLAS
IPC: F15B15/19
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-01-06
Abstract: Actionneur pneumatique pour dispositif d’actionnement spatial Un actionneur pneumatique (100) comprend :  - une cartouche (130) renfermant un gaz sous pression (G), la cartouche comprenant un port de sortie (131) obturé par un opercule (132),- un piston perforateur (120) comprenant un corps (121) prolongé par une tête (122), le piston perforateur étant mobile entre une première position dans laquelle la tête (122) est maintenue en vis-à-vis de l’opercule (132) et une deuxième position dans laquelle la tête traverse l’opercule, le corps comprenant un canal de circulation de gaz (123) comportant une entrée (1230) présente au niveau de la tête (122) et une sortie (1232) en communication avec une sortie de pression (112) de l’actionneur pneumatique destinée à être reliée à un dispositif d’actionnement, et  - un générateur de gaz pyrotechnique (140) apte à déplacer le piston perforateur (120) de la première position à la deuxième position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119578-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un support d’objet magnétique.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une paroi plane (1) et horizontale possédant une surface supérieure et une surface inférieure (7), et un support (2) d’objet destiné à venir se fixer à ladite surface supérieure.  Selon l’invention, le support (2) d’objet présente au moins un crochet (12) et au moins un aimant, une zone spécifique de la paroi plane (1) appartenant à un couvercle apte à subir une montée brutale vers le support (2) d’objet sous l’effet d’une interaction magnétique avec ledit au moins un aimant, de sorte que ledit couvercle vienne se bloquer dans ledit au moins un crochet (12), la course du couvercle vers le haut étant stoppée par au moins une butée de retenue d’un socle (13).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125216-B1 (FR)
Title: Semelle pour lame flexible
Inventor: LEICK PATRICK
IPC: A61F2/78
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: Semelle amovible (1) composée d’une partie antérieure (10) comprenant un logement (16) destiné à recevoir une extrémité distale (22) d’une lame flexible (2), le logement étant délimité par une paroi inférieure (11), une paroi latérale (12), une paroi médiale (13), une paroi frontale (14) et une paroi supérieure (15), le logement présentant ainsi une ouverture postérieure (161) délimitée par les parois inférieure, latérale, médiale et supérieure de la partie antérieure, l’ouverture postérieure permettant l’insertion de l’extrémité distale de la lame flexible dans le logement.  La semelle amovible comprend une extension postérieure (17) souple prolongeant la paroi inférieure vers l’arrière, l’extension postérieure présentant une face supérieure (171) portant un moyen d’accroche (175) apte à coopérer avec un moyen d’accroche complémentaire (245) disposé sur une face inférieure (24) de la lame flexible.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126768-B1 (FR)
Title: Échangeur thermique pour une boucle de fluide refrigerant
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention a pour principal objet un échangeur thermique (1) comprenant une surface d’échange de chaleur (2) destinée à être traversée par un flux d’air,  caractérisé en ce que l’échangeur thermique (1) comprend au moins une vanne quatre voies (48) apte à prendre une première position dans laquelle la vanne quatre voies (48) relie fluidiquement l’un des orifices d’entrée (16, 20) d’un premier collecteur d’entrée (8) à une ligne d’arrivée (44) et l’une des sorties (36, 40) d’un deuxième collecteur de sortie (28) à une ligne de sortie (46), et au moins une deuxième position dans laquelle la vanne quatre voies (48) relie fluidiquement l’un des orifices d’entrée (16, 20) du premier collecteur d’entrée (8) à la ligne de sortie (46) et l’une des sorties (36, 40) du deuxième collecteur de sortie (28) à la ligne d’arrivée (44).  Figure 2
Patent FR-2428798-B1 (FR)
IPC: F24D19/10
Filed: 1978-06-15
Granted: 1982-11-19
Abstract: 1. A central heating installation comprising, arranged in various premises (A, B) a plurality of radiators (1a, 1b) each of which radiators is provided with a valve (7a, 7b) for regulating the flow of hot water subjected to the action of an actuating device (27a, 27b) with which is associated a temperature sensor (11a, 11b) located in a premises provided with at least one radiator, the actuating device or devices and the sensor of the same premises being connected through a single central control station (18) comprising means for determining the set temperature (Ta) of each premises and for producing a corresponding signal, and means (20, 20a, 20b) for comparating a temperature signal produced by the sensor (11a, 11b) with the set temperature signal, and for acting, in accordance with this comparison, on the regulating valve or valves (7a, 7b) through the actuating device or devices (27a, 27b) characterised in that there corresponds to each unit comprising a sensor (11a, 11b) and the actuating device or devices (27a, 27b) for a radiator of the same premises, a distinct module (17a, 17b) of the control station (18) comprising a comparator (20, 20a, 20b), and in that there is added to each module (17a, 17b), or to each group of modules, a counting device (28) which gives an indication, in respect of the heated premises, of the energy consumed for the production of hot water.
Patent FR-2455052-B1 (FR)
IPC: A61K31/395
Filed: 1980-04-22
Granted: 1983-10-28
Abstract: A proces for the oxidation of vinblastine, leurosine or an acid addition salt thereof which comprises reacting the vinblastine, leurosine or acid addition salt thereof with chromic acid or an alkali metal dichromate, at a temperature of from -30 °C to 90°C in the presence of a water immiscible organic solvent in which alkaloids are readily soluble, acetic anhydride and optionally glacial acetic acid and/or up to 10% by volume of ethanol based on the volume of the water-immiscible organic solvent; thereafter adjusting the pH of the reaction mixture to from 8 to 10; and isolating the products obtained and/or subjecting the said products to further treatment.The specification also describes new bis-indole-alkaloids, pharmaceutical compositions containing them and their use as anti-tumour agents.
Patent FR-2513184-B1 (FR)
IPC: B60B1/04
Filed: 1981-09-24
Granted: 1983-12-16
Abstract: 1. Spoked wheel particularly for bicycles, mopeds, lightweight motorcycles and cars constituted by traction spokes (1) engaged at their bases in the flanges (2) of a hub (3), characterized in that said spokes (1) are attached by their other end to the tops or joints (4) of a section (5) preshaped, in regular or irregular, continuous or discontinuous, broken line form, resisting only tensile stresses, which is connected by its other tops to a rim (6), these spokes being tension-regulated by means of nuts (7), which are located in the tops or joints (4) remote from the rim (6).