baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086284-A1 (FR)
Title: Laine minerale
Inventor: CLAIREAUX CORINNE
IPC: E04B1/94
Filed: 2018-09-26
Abstract: Laine minérale présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux :     SiO2 39-50%     Al2O3 19,5-27%     CaO 5-12%     MgO 1-5%     Na2O 5-20%     K2O 0-15%%     Fe2O3 2-15%     B2O3 0-2 %%     un rapport massique MgO/RO supérieur à 0,10 et inférieure à 0,50 et un rapport massique RO/(RO+R2O) inférieur à 0,55,     dans lesquels RO représente les oxydes alcalino-terreux CaO, MgO, BaO et SrO, et R2O représente les oxydes alcalins Na2O et K2O.
Patent FR-3092165-A1 (FR)
Title: Support de fusil et véhicule comprenant un tel support
Inventor: JAVON TONY
IPC: F41C33/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Support de fusil et véhicule comprenant un tel support L’invention concerne un support de fusil (1), comprenant une attache (3, 5) conçue pour être fixée à une paroi (7). Pour stocker et protéger un fusil, quel que soit son type, et permettre une extraction rapide du fusil du support de fusil (1), l’invention propose que le support de fusil comprend une housse textile (9), supportée par l’attache (3, 5), délimitant un volume interne (12) de réception du fusil et comprenant : une niche avant (41) qui présente une forme de fourreau parallèle à l’axe longitudinal (X9) pour recevoir le canon ; une niche arrière (43) pour recevoir une crosse du fusil ; une niche inférieure (45), qui relie la niche avant (41) à la niche arrière (43), pour recevoir une poignée du fusil ; et une ouverture supérieure (47), pour l’introduction du fusil dans le volume interne (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093580-A1 (FR)
Title: Traçabilité en amont de pedigree de bien assistée par chaîne de blocs
Inventor: DAHOD SHABBIR M
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-03-08
Abstract: Un procédé pour générer un historique de traçabilité inclut la réception depuis un participant initiateur dans une chaîne de garde de transactions d’un bien, par un participant intermédiaire, d’une requête d’historique de traçabilité pour le bien. La requête a une identification d’un propriétaire, des données identifiant le bien, et une identification de transaction parente en association avec un autre des participants, et un hachage des données. Ensuite, un identifiant est attribué à la requête, et la requête est vérifiée en interrogeant une chaîne de blocs avec le hachage. Lors de la vérification, un document historique de traçabilité est généré, incluant les données identifiant le bien, un identifiant du participant intermédiaire, et une disposition du bien incluant un identifiant d’un participant immédiatement suivant. Un hachage est calculé pour l’historique de traçabilité, et une transaction de chaîne de blocs est effectuée, en enregistrant et en stockant le hachage en association avec l’identifiant attribué. Enfin, le document est transmis au participant initiateur. FIG 1
Patent FR-3094045-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une conduite de contournement pour des fluides de nettoyage
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne une turbomachine à double flux d’un aéronef, la turbomachine comprenant une veine primaire et une veine secondaire, la turbomachine comprenant en outre un carter de moyeu interne définissant une paroi extérieure de la veine primaire et une paroi intérieure de la veine secondaire,le carter de moyeu interne comprenant une conduite de contournement permettant le passage de fluides de nettoyage,la conduite de contournement présentant une première extrémité et une deuxième extrémité qui débouchent dans la veine primaire respectivement en amont et en aval d’une chambre de combustion de la turbomachine dans un sens d’écoulement des fluides de nettoyage. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3097091-A1 (FR)
Title: dispositif pourvu d’une pluralité de résonateurs présentant collectivement un facteur de qualité amélioré
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H03H9/24
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pourvu d’une pluralité de résonateurs (2), formés chacun par une membrane scellant une cavité, les résonateurs (2) étant reliés les uns aux autres par des canaux fluidiques (3a) destinés à assurer un équilibre des pressions d’un résonateur (2) à l’autre. Figure pour l’abrégé : figure 1b.
Patent FR-3103267-A1 (FR)
Title: Dispositif de banc de flexion pédagogique.
Inventor: FRESNEL MATTHIEU
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-11-15
Abstract: Dispositif de banc de flexion  pédagogique, domaine de la mécanique et résistance des matériaux. L'invention concerne un dispositif permettant de déformer une poutre d'essai (15) selon deux type de cas : le cas de flexion encastrée et le cas de flexion trois points (Fig 2). Ce dispositif permet d'afficher simultanément deux informations numériques : la valeur de la masse appliquée, et la valeur de la déformation associée. Il est constitué d'un bâti en acier à l'intérieur duquel l'utilisateur fait tourner la manette (1). La rotation de cette manette d'effort tire le peson numérique (6) vers le haut, engendrant l'effort sur la poutre d'essais grâce au cylindre épaulé (12+13) qui la déforme. La règle mobile (17) de la jauge numérique (16), en contact avec ce cylindre, translate verticalement et affiche la déformation à chaque instant de la mesure. Les valeurs issues de cette expérience, seront utilisées et valideront le domaine de la théorie des poutres. Ce banc de flexion pédagogique destiné à un public scolaire, est accompagné d'un logiciel permettant de traiter les deux données observées afin d'analyser les caractéristiques d'une poutre et son matériau. Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3103608-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le transport de personnes et/ou d’animaux en lien avec la fourniture de services visant à favoriser le bien-être des personnes et/ou des animaux
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique, de données caractérisant un processus de transport pour convoyer une personne et/ou un animal en lien avec la fourniture d’un service visant à favoriser le bien-être de la personne et/ou de l’animal, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104463-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogenolyse obtenu a partir de sels fondus et d’un additif organique
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C4/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: Catalyseur d’hydrogénolyse susceptible d’être obtenu par le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :a) on met en contact le support d’alumine avec au moins un additif organique ;b) on met en contact le support d’alumine avec au moins un sel métallique de nickel et au moins un sel métallique de molybdène ;c) on chauffe sous agitation le mélange solide obtenu à l’issue des étapes a) et b) ;d) on sèche le précurseur de catalyseur à l’issue de l’étape c) ;e) on réalise une étape de traitement thermique du précurseur de catalyseur séché obtenu à l’issue de l’étape d).
Patent FR-3104904-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du bicarbonate de potassium et utilisation pour traiter et/ou protéger les cultures
Inventor: DECUP VINCENT
IPC: A01P3/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition comprenant du bicarbonate de potassium, du glycérol et au moins un excipient, de préférence un excipient acceptable sur le plan phytosanitaire, de préférence un excipient essentiellement biosourcé, ledit excipient étant choisi parmi les tensioactifs non-ioniques, les polysaccharides, les polymères cationiques hydrosolubles et une combinaison quelconque de ceux-ci. La présente invention porte également sur l’utilisation d’une telle composition et sur une méthode comprenant l’utilisation d’une telle composition, pour traiter et/ou protéger les cultures, de préférence les vignes. La présente invention concerne en outre une méthode de protection et/ou de traitement des cultures, comprenant l’application d’une telle composition sur les cultures à protéger et/ou traiter, dans laquelle les cultures sont de préférence des vignes.
Patent FR-3106166-A1 (FR)
Title: « Installation de commande d’une installation hydraulique à plusieurs récepteurs fonctionnant en parallèle ».
Inventor: FLOREAN GILLES
IPC: F15B11/00
Filed: 2020-01-09
Abstract: TITRE : : « Installation de commande d’une installation hydraulique à plusieurs récepteurs fonctionnant en parallèle » Système comprenant des organes Ji pour régler des récepteurs Ri, alimentés par une pompe (1). Le distributeur (Di) de chaque récepteur (Ri) est commuté par un commutateur et un compteur (26) leur fournit un signal (SX) pour les commuter en partage de débit si au moins deux récepteurs (Ri) doivent être activés. L’organe (Ji) génère une pression (Pi (αj)) et un débit (Qi (αj)) pour générer un signal de débit (SQC) de la somme de tous les débits (Qi (αj)) et un signal de pression (SPmax) à la pression (Pmax) la plus élevée. Figure 3
Patent FR-3107880-A1 (FR)
Title: Procédé d’installation ou de dépose d’un équipement pour exploitation d’une voie ferrée
Inventor: BARBIERI ELICO
IPC: E01F13/00
Filed: 2020-03-04
Abstract: Système d’installation dans la voie de circulation d’une voie ferrée, d’au moins un équipement pour l’exploitation de la voie ferrée, comprenant des moyens de positionnement entre un rail gauche et un rail droit d’un système de traverse-support pour l’équipement comprenant un mécanisme d’ajustement et des moyens d’encastrement du système de traverse-support entre les rails gauche et droit. Les moyens de positionnement et d’encastrement du système de traverse-support sont intégrés dans un équipement spécial de manutention et d’activation du mécanisme d’ajustement du système de traverse-support. Figure d’abrégé : 11
Patent FR-3109189-A1 (FR)
Title: Elément de fixation amélioré
Inventor: CAVALLARO LAURENT
IPC: F16B33/02
Filed: 2020-04-09
Abstract: Elément de fixation amélioré
        
    Elément de fixation (1) adapté pour être partiellement inséré dans un arbre, comprenant un corps (10) comprenant successivement : une première portion filetée (20), adaptée pour être insérée dans un tronc d’arbre, un collet (30), un écrou (40), une seconde portion filetée (50), dans lequel la première portion filetée (20) et la seconde portion filetée (50) présentent des diamètres maximums D1 et D2 respectivement par rapport à l’axe longitudinal, le collet (30) présente une forme cylindrique de révolution de diamètre D3 selon l’axe longitudinal, tel que D3 > 1,3 D1, et D3 > 1,3 D2, l’écrou (40) présente une section selon un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (X-X) inscrite dans un polygone régulier, ledit polygone régulier étant inscrit dans un cercle de diamètre D4, tel que D4 < D3, et D4 > D2, ledit élément de fixation (1) étant réalisé en une seule pièce.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109994-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode pour la détection d’une variation de température
Inventor: COLETTO-TONICELLO FABRICE
IPC: G01K11/06
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif témoin pour la détection d’une variation de la température dans une enceinte, caractérisé en ce qu’il comprend un réceptacle ayant au moins une portion de surface transparent comprenant un solvant solide, avantageusement transparent, dont la température de solidification correspond au seuil maximal de température souhaité dans l'enceinte, dans lequel une composition colorée de couleur différente dudit solvant a été partiellement diffusée avant solidification dudit solvant. La présente invention porte également sur un procédé de préparation du dispositif selon l’invention ainsi que sur une méthode de détection d’une variation de la température dans une enceinte comprenant au moins les étapes de i) fournir un dispositif selon l’invention ou susceptible d’être obtenue par le procédé selon l’invention ; ii) placement dudit dispositif dans l'enceinte ; et iii) contrôle de la forme spécifique de la composition colorée partiellement diffusée dans le solvant.
Patent FR-3112039-A1 (FR)
Title: Système de transfert de puissance entre un réseau à courant alternatif et une turbine hydraulique réversible
Inventor: MESNAGE HUGO
IPC: F03B3/10
Filed: 2020-06-30
Abstract: L'invention concerne un système de transfert de puissance (1), comprenant une première branche (4) comportant un interrupteur commandé (41) et une deuxième branche (8) comportant un convertisseur de fréquence variable (5), en parallèle entre un réseau courant alternatif (2) et une pompe-turbine réversible (3), le convertisseur de fréquence variable (5) comportant :- un premier convertisseur courant alternatif/courant continu (11) ayant une première interface courant continu, et- un deuxième convertisseur courant alternatif/courant continu (12) ayant une deuxième interface courant continu, les première et deuxième interfaces courant continu étant reliées par une liaison courant continu (13),- un circuit de commande (7) ayant un premier mode dans lequel il ouvre simultanément l'interrupteur (4) et il transfère l'énergie électrique jusqu'à ce qu'elle atteigne la même fréquence sur deux interfaces courant alternatif (61, 62), et ayant un deuxième mode dans lequel il ferme l'interrupteur (4) de la première branche (41) ;- un système de stockage d'énergie (14) ;- un système de commutation (15) pour connecter sélectivement le système de stockage d'énergie (14) à la liaison courant continu (13)     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112432-A1 (FR)
Title: Electrolytes hybrides réticulés à ions greffés
Inventor: GROSSO DAVID
IPC: H01M10/056
Filed: 2020-07-10
Abstract: Un matériau comprend une composante organique comprenant au moins un fragment répétitif organique formant une matrice polymérique, une composante inorganique comprenant au moins deux fragments répétitifs inorganiques reliés à l’au moins un fragment répétitif organique par au moins deux liaisons covalentes respectives, formant des réticulations dans la matrice polymérique. Le matériau comprend en outre au moins un groupement ionique greffé par au moins une liaison covalente à la composante organique ou à la composante inorganique.  Fig. 2
Patent FR-3112839-A1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique permettant de calculer l’autonomie de manière plus précise
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-07-24
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique permettant de calculer l’autonomie de manière plus précise L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression, en particulier une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution (3) de fluide avec un organe de sélection du débit (12) pouvant adopter plusieurs positions distinctes correspondant chacune à un débit de fluide donné compris entre 0 et 30 L/min. Un capteur de position permet de détecter une position de l’organe de réglage du débit (12). Un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de mesure de pression et de température permet de mesurer la pression et la température du fluide. Des moyens de traitement de données (5) à microprocesseur (15) traitent les mesures de pression, de température et/ou de position de l’organe de sélection du débit (12), en deux phases successives, pour en déduire une autonomie en fluide. Des moyens d’affichage (6) affichent l’autonomie en fluide calculée pendant les deux phases successives.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113145-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de véhicule par plusieurs capteurs
Inventor: ALLIOT SAMUEL
IPC: G01S17/02
Filed: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de véhicules sur un axe routier par un système comprenant au moins un capteur radar et un second capteur différent du capteur radar, dans lequel le second capteur de télédétection est un capteur optique temps de vol ou capteur optique d'images, le procédé comprenant un recalage temporel et une mise en correspondance spatiale (S3) pour obtenir un ensemble de points de mesure affectés chacun avec des premières caractéristiques dérivées des données radar et des deuxièmes caractéristiques dérivées des données optiques, la détermination de pistages radar de véhicule (S4) et de pistages optiques de véhicule (S5), une comparaison de similarité (S6) entre les pistages radar de véhicule et les pistages optiques de véhicule, l'élimination (S7) des pistages radar de véhicule pour lesquels aucun pistage optique de véhicule n'est similaire, le procédé comprenant le contrôle (S8) d'un paramètre dérivé de premières caractéristiques d'un pistage radar de véhicule conservé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113669-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau siliceux à partir de balle de riz
Inventor: RUSSO BAPTISTE
IPC: C02F1/42
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de préparation d’un matériau siliceux à partir de balle de riz, qui comprend les étapes suivantes :a) une pyrolyse de la balle de riz à une température θ1 au moins égale à 500 °C, sous une atmosphère inerte, pour obtenir des cendres comprenant de la silice, puisb) un recuit des cendres obtenues à l’étape a) à une température θ2 au plus égale à 600 °C tout en étant inférieure à θ1, sous une atmosphère oxydante,moyennant quoi on obtient le matériau siliceux sous la forme d’une poudre.  Elle se rapporte également à un procédé de traitement d’une eau, notamment en vue de la décontaminer en cations métalliques et, plus particulièrement, en cations de métaux lourds (Pb2+, Cd2+ et Hg2+), mettant en œuvre le procédé de préparation du matériau siliceux.
Patent FR-3114479-A1 (FR)
Title: Machine agricole trainée de récolte avec un essieu réglable
Inventor: HALTER CÉDRIC
IPC: A01D34/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Machine agricole trainée de récolte avec un essieu réglable L’invention concerne une machine (1) agricole trainée de récolte d’un produit végétal, qui comprend un châssis (2) sur lequel sont montés, d’une part, un dispositif d’essieu (4) reliant deux roues (5, 5’) au châssis (2), et, d’autre part, deux unités de traitement (20, 20’) équipées chacune d’un organe de groupage (14, 14’) respectif, chaque unité de traitement (20, 20’) étant articulée avec le châssis (2) au moins autour d’un axe de pliage (30, 30’) de sorte à pouvoir occuper sélectivement au moins i) une position de travail, ii) une position de manœuvre, ou iii) une position de transport.  Cette machine (1) agricole est caractérisée en ce que le dispositif d’essieu (4) est configuré de manière à ce que l’écartement (EV) entre roues (5, 5’) est réglable, au moins entre une configuration resserrée et une configuration écartée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115305-A1 (FR)
Title: Kit de structure d’une terasse et structure de terrasse formée à partir dudit kit
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F15/04
Filed: 2020-10-21
Abstract: L’invention concerne un kit de structure de terrasse comprenant :   - des éléments de structure comportant a) des lambourdes (10) destinées à être aboutées de façon à former des ensembles de lambourdes (10) parallèles les uns aux autres, lesdits ensembles de lambourdes (10) étant destinés à supporter un revêtement d’habillage,  b) des traverses (30) s’étendant entre deux extrémités, lesdites traverses (30) étant destinées à relier deux ensembles de lambourdes (10) adjacents,  - des éclisses (20) par le biais desquelles deux lambourdes (10) sont destinées à être aboutées de sorte à former un ensemble de lambourdes (10),  - des brides de liaison (40) par le biais desquelles les traverses (30), par leurs extrémités, sont destinées à être fixées auxdites lambourdes (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115595-A1 (FR)
Title: Système de mesure de température du gaz de synthèse en sortie de tube de reformage.
Inventor: LODIER GUILLAUME
IPC: G01K5/36
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un système pour mesurer une température spécifique pour au moins un tube de reformage d’un four de reformage de méthane à la vapeur dans lequel les tubes disposés en rangées verticales produisent en sortie de tube un gaz de synthèse, les tubes d’une rangée donnée débouchant dans un collecteur longitudinal, comprenant un moyen de mesure d’au moins une température de gaz de synthèse en sortie de tube, le moyen étant disposé dans la longueur du collecteur et comprenant sur une première partie de forme tubulaire, au moins un capteur de température positionné dans le gaz de synthèse au débouché d’un tube dont on mesure la température du gaz de synthèse de sortie, une deuxième partie prolongeant la première partie pour le transfert des données acquises par le capteur vers l’extérieur jusqu’à une troisième partie comprenant une instrumentation pour calculer la température à partir des données acquises.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118268-A1 (FR)
Title: Mémoire sécurisée
Inventor: TISSAFI DRISSI FARESS
IPC: G11C11/4078
Filed: 2020-12-23
Abstract: Mémoire sécurisée La présente description concerne une mémoire (40) comprenant des cellules mémoire (14) agencées en rangées et en colonnes, au moins une ligne de bits (20, 22), pour chaque colonne, reliée aux cellules mémoire de la colonne, et un circuit de lecture/écriture (24), reliés aux lignes de bits, configuré pour recevoir, pour chaque colonne, une donnée binaire (Di) à mémoriser dans l'une des cellules mémoire de la colonne, le circuit de lecture/écriture comprenant, pour chaque colonne, un verrou (46) configuré pour stocker un bit d'une clé, et un circuit de cryptage configuré pour crypter la donnée binaire reçue avec le bit de la clé pour fournir une donnée binaire crypté, le circuit de lecture/écriture étant configuré pour commander la ligne de bits pour mémoriser la donnée binaire cryptée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120135-A1 (FR)
Title: Système de localisation relative d’une pluralité de mobiles
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: H04L67/04
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’invention concerne un système de localisation relative d’une pluralité de mobiles, comprenant un module (Mi) associé à chaque mobile, chaque module (Mi) comprenant un émetteur/récepteur (ERi) afin d’être apte à communiquer avec les autres modules (Mj), selon un premier canal (C1) sans fil, suivant un protocole synchrone divisant chaque période (Pk) en N créneaux (Si) de transmission, un créneau (Si) unique étant alloué à chaque module (Mi), caractérisé en ce qu e tous les modules (Mi) sont identiques, en ce que chaque module (Mi) est configuré pour émettre à chaque période (Pk), dans son créneau (Si), une trame module (Ri) contenant le créneau (Si) du module (Mi), la période (Pk) courante et une durée de désynchronisation (TSi) du module (Mi), pour recevoir, à chaque période (Pk), dans chaque autre créneau (Sj), une trame module (Rj) éventuellement émise par un autre module (Mj) et pour déterminer une date de réception (Tj,i,k) de chaque trame module (Rj) reçue, et en ce que toutes les émissions s’effectuent en mode diffusion, un module (Mi) émettant et tous les autres modules (Mj) recevant.  Figure d’abrégé : Figure 1