baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070458-B1 (FR)
Title: Module d'embrayage humide d'un vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage humide (1) comprenant un mécanisme d'embrayage humide (10) comprenant au moins un embrayage (100, 200) et un système d'actionnement (300) de l'au moins un embrayage (100, 200), le module d'embrayage humide (1) comprenant un carter de module (303) logeant le mécanisme d'embrayage humide (1) et comprenant au moins un canal d'évacuation (409) d'un fluide hydraulique permettant de lubrifier l'au moins un embrayage (100, 200) du mécanisme d'embrayage humide (10), ledit au moins un canal d'évacuation étant pourvu d'un orifice d'évacuation (411) dudit fluide hydraulique, dans lequel l'orifice d'évacuation (411) débouche à l'extérieur du carter de module (303) pour permettre une extraction du fluide hydraulique hors du module d'embrayage humide (1).
Patent FR-3072641-B1 (FR)
Title: Orifice d’elingage d’un groupe motopropulseur de vehicule hybride ou electrique
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B66C1/66
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: Groupe motopropulseur, notamment pour un véhicule hybride ou électrique, comprenant : une unité moteur-transmission (103) avec une paroi extérieure (107), et au moins deux orifices d'élingage (105) sur l'unité moteur-transmission (103), servant de fixation à une élingue de levage (101) du groupe motopropulseur, au moins un des orifices d'élingage (105) étant formé, en partie, par une portion (107A) de la paroi extérieure (107) de l'unité moteur-transmission (103) et, en une autre partie, par une pièce rapportée (109) complémentaire sur ladite paroi (107).
Patent FR-3074490-B1 (FR)
Title: Dispositif de demineralisation d'eaux saumatres ou d'eaux de mer
Inventor: PEREZ SALVADOR
IPC: C02F103/08
Filed: 2017-12-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le dispositif (100, 200) de déminéralisation d'eaux saumâtres ou d'eaux de mer, comporte : - une entrée (105) pour flux d'eau, - une pompe (125) de déplacement du flux d'eau configuré pour déplacer le flux d'eau à une vitesse déterminée, - au moins une membrane (140, 141) de filtration de la matière entrée, - au moins une sortie (145) pour concentrat, - au moins une sortie (150) pour perméat, - au moins une conduite (160) de recirculation connectant une sortie en amont d'au moins une membrane, au moins une dite conduite étant munie d'une vanne (163, 162) de recirculation, - au moins un capteur (110) d'une valeur représentative d'un paramètre physico-chimique du flux d'eau entrant dans le dispositif, - un injecteur (120), dans le flux d'eau, d'une quantité d'inhibiteur calculée par un automate (106) et - un automate (106) comportant un moyen (115) de calcul d'une valeur représentative d'une salinité, et optionnellement d'une valeur d'indice de Langelier et/ou Stiff & Davis, de l'eau en fonction d'au moins une valeur de paramètre physico-chimique capté, ledit automate étant configuré pour commander : - l'injection, par l'injecteur, d'une quantité d'inhibiteur d'entartrage déterminée en fonction de la valeur de salinité calculée, - l'actionnement d'au moins une vanne de recirculation en fonction de la valeur de salinité calculée et/ou - la mise en fonctionnement de la pompe de déplacement à une vitesse déterminée en fonction de la valeur de salinité calculée.
Patent FR-3075486-B1 (FR)
Title: Boitier antenne pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS MAXIME
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier antenne (1) pour véhicule automobile comprenant : - un réceptacle (10) adapté pour accueillir une platine support primaire (12) et une platine support secondaire (13) ; - un couvercle (11) adapté pour fermer ledit boîtier antenne (1) de sorte à laisser une ouverture pour couler une résine dans ledit boîtier antenne (1) ; - ladite platine support primaire (12) formant une antenne et comprenant une zone de contact électrique (120) avec ladite platine support secondaire (13), ladite zone de contact électrique comprenant des zones métallisées (121) ; - ladite platine support secondaire (13) adaptée pour être disposée en regard de ladite platine support primaire (12) et comprenant des vias (131) adaptés pour coopérer avec lesdites zones métallisées (121) de ladite antenne (12) et pour recevoir une matière conductrice liquide de sorte à faire un contact électrique entre ladite antenne (12) et ladite platine support secondaire (13).
Patent FR-3075851-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et fusible mecanique de protection de cet ensemble de motorisation
Inventor: PAVLOVIC JEROME
IPC: E05F15/611
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ensemble de motorisation (10) de volet battant (5) comprenant au moins un premier module électromécanique (M1), le premier module électromécanique (M1) comprenant au moins un premier moteur électrique (MA), l'ensemble de motorisation comprenant au moins une liaison mécanique (LM) comprenant une première partie (LM1) et une deuxième partie (LM2), la liaison mécanique (LM) comprenant     - un dispositif de transmission mécanique (8a, 8b),     - un arbre de transmission (70) en sortie du dispositif de transmission mécanique (8a, 8b),     - un bras (9a, 9b),     le premier moteur électrique (MA) étant configuré pour être relié, en configuration assemblée de l'ensemble de motorisation, par l'intermédiaire de la liaison mécanique (LM) et à un battant (5a, 5b) du volet (5) de sorte à entraîner le battant (5a, 5b) lors de l'activation électrique du premier moteur électrique (MA), caractérisé en ce que la liaison mécanique (LM) comprend en outre un fusible mécanique (200), le fusible mécanique (200) comprenant un corps de fusible (202), relié à la première partie (LM1) de la liaison mécanique (LM) et au moins une partie sécable (211, 212, 213, 214) reliée au corps de fusible (202), l'au moins une partie sécable étant configurée pour coopérer avec une zone d'accueil (221, 222, 223, 224) de la deuxième partie (LM2) de la liaison mécanique (LM).
Patent FR-3076982-B1 (FR)
Title: Hydrolysat proteique de fabacees comme source proteique hypoallergenique dans des compositions alimentaires
Inventor: LEICHTNAM MARIE-LAURE ASTRID
IPC: A23L29/00
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un hydrolysat protéique de Fabacées, en particulier de fève et/ou de féverole, son procédé de préparation et son utilisation comme source protéique, en remplacement partiel ou total des protéines de lait de vache, dans des compositions alimentaires. L'hydrolysat protéique de Fabacées, en particulier de fève ou de féverole, selon l'invention possède des propriétés nutritives améliorées, notamment en termes de composition en acides aminés et de digestibilité, et permet d'apporter une source protéique hypoallergénique dans des compositions alimentaires. De telles compositions alimentaires sont ainsi particulièrement adaptées à l'alimentation des nourrissons, adolescents, femmes enceintes ou allaitantes et personnes âgées.
Patent FR-3077902-B1 (FR)
Title: Systeme d’info divertissement pour vehicule
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-21
Abstract: Système d'info divertissement pour véhicule comprenant une unité d'affichage (1), une unité d'interface (2) pouvant recevoir des commandes d'un utilisateur et une unité de commande, caractérisé en ce que l'unité de commande est configurée pour commander l'unité d'affichage (1) afin d'afficher un menu (3) comprenant: • une première zone d'affichage (3a) contenant des premières icônes de fonction (A, B, C), affichées de manière statique, • une deuxième zone d'affichage (3b) contenant des secondes icônes de fonctions (D, E, F, G, H), affichées de manière à être soumises à un défilement selon un signal de l'unité d'interface (2).
Patent FR-3082722-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de foulee d'un pieton en marche
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: A61B5/11
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention décrit un procédé d'analyse de foulée d'un piéton en marche, comprenant des étapes de : (a) Acquisition, pendant une période d'enregistrement, de mesures de mouvement d'un membre inférieur (1) du piéton, (b) Détermination de chaque foulée effectuée par le piéton, (c) Division de la période d'enregistrement en sous-périodes d'enregistrement, (d) Pour plusieurs foulées détectées, estimation d'une grandeur caractéristique de la foulée, (e) Sélection d'au moins une grandeur caractéristique de foulée dans une gamme de percentiles prédéterminée au sein d'un ensemble formé par les grandeurs caractéristiques de foulées estimées, ordonnées par valeurs croissantes et survenues au cours d'une sous-période d'enregistrement, (f) Répétition de l'étape (e) pour plusieurs sous-périodes d'enregistrement. L'invention concerne également un équipement d'analyse de foulée (10) d'un piéton en marche, et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3091011-B1 (FR)
Title: Substrat de type semi-conducteur sur isolant pour des applications radiofréquences
Inventor: YOUNG PIL KIM
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: SUBSTRAT DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR DES APPLICATIONS RADIOFRÉQUENCES La présente invention concerne un substrat (1) de type semi-conducteur sur isolant pour des applications radiofréquences, comprenant :- un substrat support (2) en silicium,- une couche électriquement isolante (3) agencée sur le substrat support,- une couche semi-conductrice monocristalline (4) agencée sur la couche électriquement isolante,le substrat (1) étant principalement caractérisé en ce qu’il comprend en outre une couche de carbure de silicium SiC (5) agencée entre le substrat support (2) et la couche électriquement isolante (3), la surface (6) de la couche de carbure de silicium SiC qui est du côté de la couche électriquement isolante (3) étant rugueuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093650-B1 (FR)
Title: Nouveau solvant d’extraction, de solubilisation et/ou de formulation de composés volatiles et non-volatiles d’intérêt en alimentation et santé animale, procédé de préparation et utilisations associées
Inventor: GAUTIER FRANÇOIS
IPC: A23L27/10
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation d’un totum ou d’un filtrat solide et/ou liquide comprenant - une première étape de mise en contact par mélange d’une matrice biologique ou partie de matrice biologique avec un solvant ; - au moins une deuxième étape qui est une phase d’extraction, de solubilisation et/ou de formulation dudit mélange ; éventuellement une étape de filtration ; et - une étape finale de récupération du totum ou du filtrat ainsi obtenu.  L’invention se caractérise en ce que le solvant est le glycérol monolaurate.
Patent FR-3085030-B1 (FR)
Title: Dispositif hypersustentateur pour avion
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B64C3/10
Filed: 2019-04-01
Granted: 2023-04-14
Abstract: Du temps des pionniers, bien des solutions furent explorées pour fournir une portance nécessaire à l’évolution dans les airs. La solution fut trouvée dans l’aile à profil cambré car l’expérience a montré que les plaques planes étaient d’un rendement aérodynamique médiocre.Ainsi, lorsque l’on examine une aile, on remarque que son profil est particulièrement bombé sur le dessus. C’est cette différence qui va produire la portance, lorsque la vitesse y est suffisamment élevée.  Ce dispositif hypersustentateur agit directement sur la vitesse de l’air qui arrive sur le profil de l’aile qui assure la portance. Donc, quelque soit le type de profil concerné, cela n’a aucun impact sur le fonctionnement de celui-ci.  Le principe de celui-ci est de capter le flux d’air via les réacteurs de l’avion puis par l’intermédiaire de canalisation et d’une turbine présente dans la voilure, de contrôler sa vitesse puis de le rediriger sur le profil de façon à augmenter la portance de l’aile tout en diminuant la vitesse propre de l’avion.  J’ai développé deux dispositifs assurant la même fonction et un sous dispositif associé à ceux-ci, identifié par une lettre de l’alphabet grec pour mieux les repérer respectivement Epsilon , Mu, Lambda.  FIGURE POUR L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3095180-B1 (FR)
Title: Poussette à hamac
Inventor: BATTÉ PIERRE-YVES
IPC: B62B7/14
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: Poussette à hamac L'invention concerne une poussette (1) pour jeune enfant, comprenant - un ensemble de préhension et de soutien haut (2), conformé et disposé pour pouvoir être saisi par deux mains d’une personne adulte afin de pousser la poussette et comprenant au moins un élément de soutien haut (21, 22), - deux éléments de soutien bas (61, 62), - le hamac suspendu aux éléments de soutien bas et audit au moins un élément de soutien haut, - deux roues arrière, comprenant une roue arrière droite (32) et une roue arrière gauche (31), et au moins une roue avant (33), - deux montants obliques ascendants (51, 52), chaque montant oblique ascendant s’étendant depuis une roue arrière correspondante jusqu’à un élément de soutien bas correspondant (61, 62), - une structure de cadre (70) située sous le hamac, s’étendant horizontalement entre un premier montant (41, 42) choisi parmi un montant oblique ascendant et un montant arrière, et un deuxième montant (51, 52), distinct du premier montant, choisi parmi un montant arrière et un montant oblique ascendant, - au moins un montant oblique descendant (81, 82), chaque montant oblique descendant s’étendant depuis au moins un des éléments de soutien bas jusqu’à une roue avant correspondante, dans lequel ladite poussette est dénuée de montant oblique descendant long s’étendant depuis l’ensemble de préhension et de soutien haut vers ladite au moins une roue avant. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3101100-B1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte comprenant une âme centrale isolante et un parement intérieur muni d’une ouverture équipée d’un organe de remplissage
Inventor: GRENET ANTOINE
IPC: E06B7/30
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie de type porte constituée d’un cadre dormant (2) associé à un panneau ouvrant (3), lequel panneau ouvrant (3) comprend : - un cadre périphérique (5) délimitant un logement central (6) comblé par une structure isolante (7), - un parement intérieur (8) assemblé avec le cadre périphérique (5), - un parement extérieur (9) également assemblé avec le cadre périphérique (5). Et conformément à l’invention, le parement intérieur (8) comprend une ouverture (10a2) qui traverse son épaisseur, laquelle ouverture (10a2) est obturée par un organe de remplissage (10b2) porté par ledit parement intérieur (8). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099242-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une orthoimage d’un front de coupe
Inventor: CARRON ROMAN
IPC: G06T17/05
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de génération d’une orthoimage d’un front de coupe Procédé de génération d’au moins une orthoimage (100) d’un front de coupe (50) lors de l’excavation d’une infrastructure souterraine comportant une galerie, le procédé comportant les étapes :a) d’acquisition d’images du front de coupe au moyen d’un dispositif d’acquisition (70) comportant au moins une caméra (75), les images étant acquises selon des points de vue différents et choisies de telle sorte qu’au moins deux des images se recouvrent au moins partiellement,b) création d’un modèle surfacique 3D (90) du front de coupe à partir des images ainsi acquises, etc) génération de l’orthoimage (100) du front de coupe, à l’échelle, à partir du modèle surfacique 3D.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3101725-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de la position de participants à une réunion à l’aide des terminaux personnels des participants, programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L25/87
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une position d’au moins trois terminaux les uns par rapport aux autres, chacun desdits au moins trois terminaux étant associé à un locuteur. Ce procédé comprend :- une réception, en provenance de chacun desdits au moins trois terminaux, d’au moins un paquet audio d’un flux audio enregistré par chacun desdits au moins trois terminaux.  Selon l’invention un tel procédé comprend :- une détermination d’une position desdits au moins trois terminaux les uns par rapport aux autres, en fonction d’une détermination d’au moins un ratio d’amplitude sonore entre un premier et un deuxième paquet audio reçu. Les premier et deuxième paquet audio reçu provenant de deux terminaux différents parmi lesdits au moins trois terminaux.  FIGURE 2
Patent FR-3102205-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine à masselotte
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FRÉDÉRIC
IPC: F01D25/04
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un rotor dont un disque aubagé monobloc pourvu d’au moins une masselotte (170) d'équilibrage. La partie amont de la plateforme du disque présente une bride (72). La bride (72) s’étend annulairement autour dudit axe (X) et définit, avec une surface radialement intérieure (66c) de la plate-forme, au moins un dit logement (73). La masselotte (170) d'équilibrage est fixée à la bride, en porte-à-faux.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3091286-B1 (FR)
Title: Amidon thermiquement inhibé et procédé de préparation
Inventor: SHAH TARAK
IPC: C08B30/12
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un amidon thermiquement inhibé amélioré et des procédés de préparation d'un tel amidon. Dans certains modes de réalisation, un amidon thermiquement inhibé a une blancheur et une saveur améliorées. Dans certains modes de réalisation, un procédé de préparation d'un amidon thermiquement inhibé comprend l'addition d'un tampon et d'un acide à un amidon pour obtenir un amidon à pH ajusté ayant un pH acide et l'inhibition thermique de l'amidon à pH ajusté. La technologie concerne en outre des procédés de préparation de l'amidon thermiquement inhibé dans un procédé discontinu, continu, de type continu ou des combinaisons de ceux-ci.
Patent FR-3108803-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique intégrant des éléments d'absorption acoustique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/22
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de premières cavités internes (141) et de deuxièmes cavités internes (142) ;  - une pluralité d’aimants permanents (15) logés à l’intérieur des premières cavités internes (141) du paquet de tôles (14);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14);  caractérisé en ce qu’au moins deux des deuxièmes cavités internes (142) logent chacune au moins un élément d’absorption acoustique (16), ledit au moins un élément d’absorption acoustique (16) étant apte à atténuer les vibrations et/ou les bruits mécaniques et/ou magnétiques générés par le rotor lors de son fonctionnement au sein du moteur électrique.    Figure 2
Patent FR-3110408-B1 (FR)
Title: Complexe actif contre la coloration et la pigmentation cutanees et applications en cosmetique
Inventor: SOFTA MOHAMED
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention est relative à un complexe comprenant les composés ou extraits suivants : ascorbyl Tetraisopalmitate, Niacinamide, arginine PCA, au moins un extrait d’Evodia rutaecarpa, au moins un extrait de racine de réglisse Glycyrrhiza glabra, et au moins un extrait d’écorce d’Albizia julibrissin, ainsi qu’à une composition cosmétique à application topique comprenant un tel complexe végétal à titre d’ingrédient actif.   Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition, ainsi qu’à l’utilisation cosmétique et non thérapeutique d’une telle composition cosmétique pour les soins de la peau, et notamment pour prévenir et/ou traiter la coloration et la pigmentation cutanées.
Patent FR-3112266-B1 (FR)
Title: Vibreur électroportatif pour la récolte de fruits
Inventor: CHAMAYOU BRICE
IPC: A01D46/26
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un vibreur électroportatif (200) pour la récolte de fruits, et en particulier de fruits de petite taille, comprenant :  une perche (104),une tête d’outil (102) muni d’un excentrique (106) rotatif autour d’un centre de rotation (107), et reliée à une extrémité, dite distale, de ladite perche (104) en un point d’attache (105), etau moins un organe en peigne (202) comprenant :un corps (204) à partir duquel s'étend une pluralité de doigts (206), etune ouverture oblongue (208) prévue pour coopérer avec ledit excentrique (108) et créer un mouvement d’oscillation dudit au moins un organe en peigne (202) ;   caractérisé en ce que chaque organe en peigne (202) est relié à ladite tête d’outil (102) par un pivot individuel (205) qui est :  aligné avec ledit point d’attache (105) de ladite perche sur ladite tête d’outil (102) et ledit centre de rotation (107) dudit excentrique(106), et agencé entre ledit point d’attache (105) et ledit centre de rotation (107), ouhors de l’alignement entre ledit point d’attache (105) de la perche sur ladite tête d’outil (102) et ledit centre de rotation (107) dudit l’excentrique (106).  Figure d’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3116404-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et suivi d’objets se déplaçant sur une scène
Inventor: REBIFFÉ MAURICE
IPC: H04N9/31
Filed: 2020-11-19
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de positionnement et suivi d’objets se déplaçant sur une scène, comportant : un module de vidéo-projection (10) pour projeter sur la scène en liaison avec un système de traitement d’images (14) une image fixe ou animée formée d’une matrice de pixels d’une résolution déterminée, un module de projection infra-rouge (16) pour projeter sur la scène une image infra-rouge fixe ou animée formée d’une matrice de points d’une même résolution déterminée, un miroir dichroïque (18) pour en liaison avec le module de projection infra-rouge superposer point à point la matrice de point de l’image infrarouge avec la matrice de pixels de l’image projetée, et au moins une caméra vidéo infra-rouge (20) en liaison avec le système de traitement d’images pour définir la position des objets et suivre leur déplacement sur la scène (12).  Figure 1
Patent FR-3120364-B1 (FR)
Title: Chariot de purge, ensemble comportant le chariot et un compteur pilote, et procédé associé.
Inventor: LE CORRE ALIX
IPC: B67D7/04
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-03-10
Abstract: Chariot de purge, ensemble comportant le chariot et un compteur pilote      , et procédé associé Chariot de purge (14) destiné à permettre de purger et de remplir un compteur pilote (12), le chariot de purge comprenant :  - un châssis (44), et des roues (46),  - une pluralité de réservoirs (48A, 48B, 48C) fixés sur le châssis pour contenir respectivement une pluralité de qualités d’hydrocarbure (50A, 50B, 50C) distinctes les unes des autres et liquides à une température 25°C et une pression de 101325 Pa, et pour définir respectivement une pluralité de ciels gazeux (52A, 52B, 52C),  - un système de pressurisation (54) adapté pour injecter un gaz sous pression (56) sélectivement dans l’un quelconque des ciels gazeux, et  - un système d’échange (58) adapté pour conduire sélectivement l’un quelconque des qualités d’hydrocarbure depuis l’un des réservoirs vers le compteur pilote, et adapté pour recevoir sélectivement dans l’un des réservoirs l’une quelconque des qualités d’hydrocarbure en provenance du compteur pilote.  Figure pour l'abrégé : Figure 1