baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106261-A1 (FR)
Title: Support pour surface de cuisson
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: A47J37/07
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un support pour surface de cuisson plus particulièrement destiné à être utilisé sur un appareil de cuisson tel qu’un gril, c’est-à-dire un appareil de cuisson comportant une source de chaleur située en dessous de la zone sur laquelle sont disposés les aliments à cuire.
    Le support selon l’invention comporte une surface réceptrice (2) comportant un rebord périphérique (3), dont une première partie (3’) est repliée en direction de la source de chaleur pour former un piétement (4) et réaliser un volume entre ladite source de chaleur et ladite surface réceptrice, et dont une deuxième partie (3’’) est ouverte. Sur la surface réceptrice (2), on a ménagé une série d’orifices (6) formant un agencement de lignes droites discontinues, parallèles entre elles, et des ouvertures (7) selon une direction perpendiculaire à l’axe des lignes formées par les orifices (6).
    Figure 1
Patent FR-3106709-A1 (FR)
Title: Procede de construction et de maintien de conduits dans une architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles et module central associe
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04L12/801
Filed: 2020-01-28
Abstract: Procédé de construction et de maintien de conduits dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles et module central associé Ce procédé (200) comprend les étapes suivantes :     A) pour chaque famille de flux dont les flux de données sont destinés à être produits par une plateforme courante, construire un segment de conduit dans la liaison entre la plateforme courante et une plateforme de communication, dite plateforme suivante ;     B) lorsque pour une famille de flux la plateforme suivante n’est pas la plateforme de destination, envoyer une requête de prolongation ;     C) lorsqu’un dernier segment de conduit atteint sa plateforme de destination, déterminer un tracé et un débit de bout en bout du conduit ;     D) associer le conduit dont le tracé et le débit ont été analysés à la transmission de la famille correspondante lorsque chaque segment de conduit permet de transmettre chaque flux avec un débit réservé pour ce flux de données.      Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3106849-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une aube de turbine, et aube associée.
Inventor: CARIOU ROMAIN PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-02-05
Abstract: Procédé de formation d’une aube de turbine, et aube associée.
    Procédé de formation d’une aube (1) de turbine, dans lequel on forme par voie de fonderie un corps d’aube (10) comprenant des parois externes (12) et des parois internes (14) définissant au moins une cavités (16), , ledit corps d’aube (10) présentant au moins une fente (30) traversant une paroi externe, et présentant un épaulement (32) formé dans le prolongement de chacune desdites fentes( 30), chaque épaulement (32) formant une butée selon la direction principale (Z-Z), selon un sens de déplacement allant du pied de l’aube (101) vers la tête d’aube (102), - on forme un ou plusieurs capots (20), on insère le capot (20) dans le corps d’aube (10) chaque capot (20) étant inséré via une fente (30) aménagée dans une paroi externe (12) du corps d’aube (10), on obture lesdites fentes (30).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3110254-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de perdre l’habitude de se toucher le visage afin d’éviter tous risques de contamination par un virus.
Inventor: STEFANI PIERRE
IPC: G01V15/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Notre dispositif consiste à prévenir la personne d’une éventuelle contamination dans 2 cas :                                   Que l’une de ses mains se rapproche de son visage.                 Qu’il se trouve trop proche d’un autre individu Différents capteurs placés sur les mains et sur la tête de l’individu, permettrons son fonctionnement.     Lorsque l’un des 2 capteurs (100 main droite et 110 main gauche) situés sur les mains se rapprochent d’une certaine distance (D1) du capteur récepteur (200 fixé à l’avant sur la monture de la paire de lunettes), un signal est envoyé au porteur de ce dispositif par l’utilisation d’un avertisseur vibrant ou sonore (300) fixé sur la branche de la paire de lunettes à proximité de son oreille relié au capteur (200)) le prévenant du geste à éviter.     Pour garder une certaine distanciation avec une autre personne un capteur infra rouge (400) fixé sur la monture à l’avant de la paire de lunettes relié à l’avertisseur (300) fixé sur la branche de la paire de lunettes à proximité de son oreille, déclenchera un signal dès que la distance minimum requise ( D2)entre les 2 personnes ne sera pas respectée.
Patent FR-3111458-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données pour contrôler un processus de fabrication de véhicule
Inventor: THIBOUD BRUNO
IPC: G06Q50/04
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de données pour contrôler un processus de fabrication de véhicule à partir d’un ensemble de pièces détachées. A cet effet, des premières données associées à l’ensemble de pièces détachées sont reçues par le dispositif (10) via une ou plusieurs premières interfaces de communication paramétrables qui permettent de communiquer avec un ou plusieurs premiers serveurs distants (1001). Des deuxièmes données associées à l’assemblage du véhicule sont transmises par le dispositif (10) à destination d’un ou plusieurs deuxièmes serveurs distants via une ou plusieurs deuxièmes interfaces de communication paramétrables qui permettent de communiquer avec ce ou ces deuxièmes serveurs distants (1002). Le paramétrage des premières et/ou deuxièmes interfaces de communication est réalisé via une Interface Homme-Machine mise en œuvre sur un dispositif de communication transportable (11) connecté au dispositif (10).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112615-A1 (FR)
Title: Système d’analyse électro-physiologique de plante
Inventor: COCHETEUX PATRICE
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-07-15
Abstract: Système (1) d’analyse électro-physiologique de plante, comportant au moins un premier dispositif d’acquisition (2) agencé pour capter des signaux électriques (P1) émis par une ou plusieurs plantes (P) et pour convertir lesdits signaux électriques en des signaux numériques (S21), caractérisé en ce qu’il comporte un panneau photovoltaïque (8) agencé pour alimenter ledit premier dispositif d’acquisition.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112917-A1 (FR)
Title: ajustement dynamique de contour de PPA
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W52/34
Filed: 2020-07-27
Abstract: Ajustement dynamique de contour de PPA Un procédé pour ajuster dynamiquement le contour d’une PPA en fonction de l’évolution de l’utilisation du spectre à proximité de cette PPA.
Patent FR-3114309-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressage de pièces textiles.
Inventor: ELBAZ ANGÉLIQUE
IPC: D06F71/02
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif DIS de pressage de pièces textiles et tout particulièrement de vêtements.  Ledit dispositif DIS comprend d’une part une poche souple POC apte à héberger au moins un desdits vêtements VET1, VET2, et étanche à l’air, d’autre part deux plaques rigides PLA1, PLA2 encadrant ledit vêtement VET1, VET2 et aptes à coopérer de façon à assurer un pressage dudit vêtement VET1, VET2.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116308-A1 (FR)
Title: Système de captage de l’énergie d’un courant de fluide
Inventor: OULD AMER NABIL
IPC: F03D9/32
Filed: 2020-11-18
Abstract: Système (1) de captage de l'énergie d'un courant (2) de fluide comprenant- un rotor (3) monté rotatif dans un stator (4) autour d'un premier axe (31) de rotation;- le stator (4) comprenant une pluralité d'aubes (41) directrices disposées autour du rotor (3) ;- ladite pluralité d'aubes (41) directrices comprenant- une première aube directrice montée mobile en rotation autour d'un deuxième axe de rotation parallèle audit premier axe (31) de rotation, cette première aube directrice étant apte à passer, par rotation d'un premier angle, d'une première position à une deuxième position;- une deuxième aube directrice montée mobile en rotation autour d'un troisième axe de rotation parallèle audit premier axe de rotation, cette deuxième aube directrice étant apte à passer, par rotation d'un deuxième angle, d'une troisième position à une quatrième position.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119431-A1 (FR)
Title: Réducteur mécanique
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-02-03
Abstract: La présente invention concerne un réducteur (6) mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce réducteur (6) comportant :- un solaire s’étendant autour d’un axe (61) de rotation,- une couronne qui s’étend autour du solaire et qui est configurée pour être immobile en rotation autour dudit axe (61),- des satellites qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites (62) qui est configuré pour être mobile en rotation autour dudit axe (61),- un distributeur (65) d’huile de lubrification.De plus, le distributeur (65) d’huile comprend une pluralité de modules (67) de distribution d’huile assemblés ensemble , chaque module (67) comprenant au moins une canalisation (68) de lubrification présentant une entrée destinée à recevoir de l’huile et une sortie (69) adaptée pour faire déboucher l’huile dans une ouverture (63) du porte-satellites (62), l’ouverture (63) étant destinée à la lubrification du réducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120981-A1 (FR)
Title: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire
Inventor: LOTAUT YANNICK
IPC: G21C19/32
Filed: 2021-03-19
Abstract: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire Dispositif (7) pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire (12) dans une piscine (14) d’une installation nucléaire, comprenant :  - un système de guidage (20) destiné à être fixé sur la piscine, et  - une nacelle (22) définissant un logement (24) pour recevoir l’assemblage de combustible nucléaire et de l’eau (40) autour de l’assemblage de combustible nucléaire, la nacelle étant montée mobile sur le système de guidage en translation selon une direction (V) destinée à être sensiblement verticale, la nacelle comprenant une extrémité supérieure (32) définissant un passage (33) adapté pour permettre un chargement de l’assemblage de combustible nucléaire dans le logement par le haut, et une enveloppe latérale (34) adaptée pour entourer l’assemblage de combustible nucléaire autour de la direction (V) et étanche à l’eau, et  - au moins un système de prélèvement (62) adapté pour fournir au moins un échantillon d’eau (68) prélevé dans le logement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122817-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour déterminer un score de localisation auditive spatiale
Inventor: DEFRANCE ROMARIC
IPC: A61B5/12
Filed: 2021-05-13
Abstract: L’un des objectifs de cette invention est de permettre la réalisation d’évaluations audiométriques dans des espaces sonores naturels ou artificiels, et ce, de manière contrôlable et reproductible.  Pour cela, les inventeurs proposent de créer des environnements virtuels qui reproduisent des caractéristiques sonores et visuelles d’espaces naturels ou artificiels. En pratique, on initie une expérience utilisateur entre un sujet et un environnement virtuel de manière à simuler un test d’audiométrie spécifique. Enfin, on détermine un score de localisation auditive spatiale à partir de mesures que l’on aura réalisées dans l’environnement virtuel.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123831-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant plusieurs cadres supports
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60Q1/26
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un volet (3) pour dispositif d'obturation (1) de véhicule automobile, ce volet (3) s’étendant suivant un axe de pivotement (A) et comprenant :  - un corps de volet (11),  -une organe illuminant (12) agencé pour pouvoir émettre de la lumière, cet organe illuminant étant lié au corps de volet.  .  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3124368-A1 (FR)
Title: Système d’entretien d’objets par application d’un fluide ou d’une pâte d’entretien
Inventor: LOUVARD THIBAULT
IPC: A47L23/05
Filed: 2021-06-24
Abstract: Le système d’entretien d’objets comprend un outil portatif (1) comprenant un module orbital (3) qui parcourt une trajectoire orbitale autour de l’axe (X1), et doté d’un porte-outils (4), une capsule (42) montée amovible dans le porte-outils (4) axialement le long de l’axe (X2) avec un organe effecteur (17) du porte-outils (4) qui déplace une surface d’activation (44) le long de l’axe de capsule (X3), et un deuxième outil (5b) amovible.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126372-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un système de sécurité embarqué.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R21/237
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention se rapporte à une siège (1) de véhicule comprenant une structure de dossier (3), une structure d’assise (2) un airbag (4) possédant deux composantes (5, 6) placées sur les côtés (10, 11) dudit siège (1) de part et d’autre d’un individu qui serait assis sur celui-ci, caractérisé en que :-chaque composante (5, 6) de l’airbag (4) comprend un sac (7) gonflable et au moins une sangle (8, 9) cousue sur ledit sac (7), -La structure d’assise (2) présente à chacun de ses côtés un carter interne (17) et un carter externe (18) ménageant entre eux un passage, ladite au moins une sangle (8, 9) de chaque composante (5, 6) de l’airbag (4) étant insérée dans ledit passage, 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128320-A1 (FR)
Title: Electrode enzymatique à réservoir intégré
Inventor: COSNIER SERGE
IPC: H01M8/16
Filed: 2021-10-14
Abstract: Une électrode comprenant un matériau électroniquement conducteur formant, au moins en partie, un réservoir, ledit matériau étant perméable et poreux ; un composé enzymatique placé dans le réservoir ; et éventuellement, un collecteur de courant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115620-A1 (FR)
Title: Interface de tableau d’affichage
Inventor: RANGANATHAN SUNDAR
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-10-26
Abstract: Des systèmes et procédés de traitement et d’affichage d’informations pour des applications multiples sur un dispositif informatique sont divulgués ici. Un exemple de procédé comprend un dispositif mobile récupérant, à partir d’un serveur de tableau d’affichage, des blocs d’affichage correspondant à des applications. Le dispositif mobile peut ensuite filtrer les blocs d'affichage sur base (i) d’une géolocalisation du dispositif mobile, (ii) d’un profil d’utilisateur activé sur le dispositif mobile, (iii) d’un moment de la journée, (iv) d’une date, ou (v) d’une activité associée à un utilisateur. Le dispositif mobile peut alors afficher les blocs d'affichage filtrés.  Figure : 1
Patent FR-3128835-A1 (FR)
Title: Optimisation de l’utilisation d’un groupe électrogène
Inventor: BILLET CLAIRE
IPC: H02S40/38
Filed: 2021-10-28
Abstract: Procédé d’optimisation de l’utilisation d’un groupe électrogène dans une station de production hybride, comprenant les étapes de :  - prédire, en fonction d’un état de charge initial (SOCi) de la batterie à la fin d’une journée, une énergie initiale dans la batterie ;  - prédire une consommation attendue et un profil de consommation attendu du réseau pendant la nuit, et estimer la nécessité d’un démarrage du groupe électrogène pendant la nuit ;  - déterminer un état de charge final (SOCf) de la batterie, qui constitue un critère d’arrêt du groupe électrogène.   FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3129488-A1 (FR)
Title: Détection de l’état ouvert ou fermé d’un disjoncteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2021-11-22
Abstract: Compteur (1) comportant un conducteur de phase (10) relié à une phase du réseau, un organe de coupure (12), et un circuit de détection comportant :  une chaîne d’injection (15) agencée pour, lorsque l’organe de coupure est ouvert, générer un signal de test (St) avec un niveau de tension prédéterminé, et injecter le signal de test sur le conducteur de phase en aval de l’organe de coupure ;une chaîne de mesure (16) agencée pour mesurer, en un point de mesure (Pm) de la chaîne d’injection situé entre le composant générateur et le composant d’injection, un niveau de tension intermédiaire du signal de test ;un composant de traitement (17) agencé pour déterminer, en fonction du niveau de tension intermédiaire, si le disjoncteur est ouvert ou fermé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3132410-A1 (FR)
Title: Tuyère aval pour une torche de coupage plasma
Inventor: CAMY-PEYRET FRÉDÉRIC
IPC: H05H1/34
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une tuyère (13) pour une torche de coupage plasma comportant:  - une première portion annulaire tronconique (175) ayant une face interne (95) et une face externe (94), ladite première portion annulaire tronconique (175) ayant une première épaisseur (E1) s'étendant entre la face interne (95) et la face externe (94) de ladite première portion annulaire tronconique (175),  - une deuxième portion annulaire tronconique (176) munie d'un canal central traversant (178), ladite deuxième portion annulaire tronconique (176) ayant une face interne (180) et une face externe (181), ladite deuxième portion annulaire tronconique (176) ayant une deuxième épaisseur (E2) s'étendant entre la face interne (180) et la face externe (181) de ladite deuxième portion annulaire tronconique (176),  - la première épaisseur (E1) de la première portion annulaire tronconique (175) étant inférieure à la deuxième épaisseur (E2) de la deuxième portion annulaire tronconique (176).  Figure 14d
Patent FR-3133216-A1 (FR)
Title: Cône d’éjection pour turbomachine d’aéronef
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2022-03-02
Abstract: Le présent document concerne un cône d’échappement pour une turbomachine d’aéronef, s’étendant selon un axe longitudinal (X), ledit cône comprenant une paroi annulaire radialement interne (104) et une peau radialement externe (102) délimitant une veine d’écoulement d’un flux primaire de gaz chauds et entourant ladite paroi annulaire interne, et des cloisons (106,108) montées radialement entre la peau externe et la paroi annulaire interne et s’entrecroisant de façon à délimiter avec elles des caissons acoustiques (110),caractérisé en ce que ledit cône d’échappement comprend au moins un joint d’étanchéité (112) agencé entre une extrémité radiale (107) d’une des cloisons et au moins l’une de la paroi annulaire interne (104) et de la peau externe (102).   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3134144-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir de dégazage
Inventor: IAFRATE SERGE
IPC: F01P11/18
Filed: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir de dégazage d’un circuit de refroidissement d’un véhicule, le bouchon comprenant une première portion et une seconde portion adaptées pour former une coquille autour du bouchon et/ou d’un col du réservoir.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1.
Patent FR-3134493-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’un profil utilisateur dans un équipement terminal, dispositif, système et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: NOISETTE YOAN
IPC: H04W8/20
Filed: 2022-04-08
Abstract: Procédé d’activation d’un profil utilisateur dans un équipement terminal, dispositif, système et programme d’ordinateur correspondant L’invention concerne un procédé d’activation d’un profil utilisateur dans un équipement terminal, , ledit procédé comprenant:- la réception (30), au cours d’une session de communication établie entre l’équipement terminal et ledit réseau, d’une information d’identification d’accès à des instructions de code de programme (URL_PRG1) configurées pour commander l’obtention dudit profil utilisateur (UP) dudit réseau et le stockage dudit profil utilisateur dans un module sécurisé (eUICC/eSIM) de l’équipement terminal, lorsqu’elles s’exécutent sur ledit équipement terminal;-suite à la détection (32) d’une sélection par l’utilisateur de l’information d’identification d’accès, l’émission (33) à destination dudit réseau d’une demande d’accès auxdites instructions de code de programme à partir de ladite information d’identification d’accès (URL_PRG1);-la réception (34) en provenance dudit réseau des instructions de code de programme et d’une première information cryptographique (MQ_CP1) signant lesdites instructions de code de programme ;-l’exécution (35) desdites instructions de code de programme,, après vérification que la première information cryptographique (MQ_CP1) signant les instructions de code de programme a été obtenue à partir d’un même certificat de l’opérateur que ledit profil utilisateur (UP).   Figure 3
Patent FR-3134515-A1 (FR)
Title: Extraits de fleurs de Crocus sativus, compositions les comprenant et leurs utilisations dans les soins buccaux
Inventor: GARCIA IMANE
IPC: A61K36/18
Filed: 2022-04-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions pour l’hygiène buccale comprenant des extraits de fleurs de Crocus sativus et leurs utilisations pour protéger la cavité buccale. L’invention porte encore sur des compositions thérapeutiques pour leurs utilisations dans la prévention et le traitement des affections de la cavité buccale, notamment les parodontites et les gingivites.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135053-A1 (FR)
Title: Brosse de contact connectée comprenant au moins une lame de contact, procédé de contrôle et véhicule ferroviaire
Inventor: MENAY EL MEHDI
IPC: B61L27/53
Filed: 2022-04-28
Abstract: BROSSE DE CONTACT CONNECTÉE COMPRENANT AU MOINS UNE LAME DE CONTACT, PROCÉDÉ DE CONTRÔLE ET VÉHICULE FERROVIAIRE L’invention concerne une brosse de contact (1) connectée configurée pour pouvoir être solidarisée à un châssis de bogie d’un véhicule ferroviaire (150), ladite brosse de contact comprenant au moins une lame de contact électriquement conductrice,  caractérisée en ce que :  - chaque lame de contact comprend une première languette latérale et une deuxième languette latérale,  - chaque lame de contact est reliée électriquement à une unité de traitement configurée pour pouvoir mesurer une grandeur électrique représentative de l’état de charge électrique d’un accumulateur électrique (120) configuré pour fournir de l’énergie électrique à un dispositif répétiteur, dit crocodile (110), électriquement relié à un dispositif de signalisation représentative de l’état d’un signal franchi disposé entre des rails d’une voie ferrée.   L’invention concerne également un procédé de contrôle de l’état de charge électrique dudit accumulateur électrique.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3135334-A1 (FR)
Title: Systeme sur puce integrant un circuit d’acces direct en memoire et procede correspondant
Inventor: WALLIS MARK
IPC: G06F13/20
Filed: 2022-05-05
Abstract: Le système sur puce (SYS) comportant un circuit de mémoire (CT_MEM) comprenant des régions mémoires (MEM_S, MEM_NS), et un circuit d’accès direct en mémoire (CT_DMA) apte à générer des accès directs en mémoire (DMA_S, DMA_NS). Le circuit d’accès direct en mémoire (CT_DMA) comporte au moins un premier contrôleur d’accès direct en mémoire (CTRL_S) ayant le premier niveau de droit d’accès et au moins un deuxième contrôleur d’accès direct en mémoire (CTRL_NS) ayant le deuxième niveau de droit d’accès, le système sur puce (SYS) comportant un circuit de routage (CT_RTG) configuré pour coupler matériellement un premier périphérique (PER_S) ayant le premier niveau de droit d’accès avec ledit au moins un premier contrôleur (CTRL_S) et pour coupler matériellement un deuxième périphérique (PER_NS) ayant le deuxième niveau de droit d’accès avec ledit au moins un deuxième contrôleur (CTRL_NS).  Figure pour l’abrégé : Fig 1