baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988810-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21V29/15
Filed: 2012-04-03
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un bâti (2) en forme de cadre délimitant une ouverture (3) au travers de laquelle est destiné à circuler l'air ambiant, des moyens de fixation du bâti (2) à un support, et au moins un module (15) d'éclairage rattaché au bâti (2) et disposé en travers de l'ouverture (3), chaque module (15) d'éclairage comprenant un dissipateur (16) thermique, une partie optique assemblée au dissipateur (16) thermique, et un circuit imprimé supportant au moins une diode électroluminescente formant source lumineuse, le circuit imprimé étant interposé entre la partie optique et le dissipateur (16) thermique et enfermé dans l'ensemble formé par l'assemblage du dissipateur (16) thermique et de la partie optique.
Patent FR-2989258-A1 (FR)
Title: Capsule renforcee pour la percolation d'un produit tel que du cafe
Inventor: MOUTTY TIROUVADY
IPC: A47J31/06
Filed: 2012-04-12
Abstract: Cette capsule pour la percolation d'un produit tel que du café, comprend un fond (2), une paroi latérale (3) fixée au fond et un opercule (4) fixé sur un rebord (8) de la paroi latérale pour délimiter un volume interne de la capsule. Elle est réalisée en un matériau biodégradable. Le bord de la paroi latérale comporte un renfort (10) rapporté fixé sur le rebord.
Patent FR-2990607-A1 (FR)
Title: Backpack for use during running or hiking, has strap attached on either side to back of backpack, and front face fixed on back, where strap includes bearing portion arranged to bear on shoulder, and is formed as elastomeric plastic strip
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A45F3/02
Filed: 2012-05-15
Abstract: The backpack (4) has a back (6) arranged to be pressed against the back of a user, and a front face fixed on the back of the backpack, where the front face defines a loading volume with the back of the backpack. A strap (10) is attached on either side to the back of the backpack. The strap includes a bearing portion (10a) arranged to bear on a shoulder of the user, and formed as an elastomeric plastic strip, where the Shore hardness of the elastomeric plastic is between 20 ShA and 50 ShA, and preferably between 30 ShA and 40 ShA.
Patent FR-2991135-A1 (FR)
Title: Plaque de moulage de produit alimentaire
Inventor: CHINON ALEXANDRE
IPC: A23G1/21
Filed: 2012-05-30
Abstract: Cette plaque de moulage comprend une région façonnable (2) réalisée en matière souple et un épaulement (3) sur la périphérie de la région façonnable (2). La région façonnable (2) comporte au moins une empreinte (4) déformable entre une première position en saillie et une seconde position escamotée.
Patent FR-2993171-A1 (FR)
Title: Cotyle pour prothese de hanche
Inventor: VANDEVELDE RICHARD
IPC: A61F2/34
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention concerne un cotyle pour prothèse de hanche en un polymère biocompatible, ledit cotyle étant recouvert d'un revêtement qui comprend une première couche de titane qui a été appliquée par compression à chaud sur ledit polymère biocompatible et qui se caractérise en ce que : - la rugosité de la première couche de titane pur ou de TA6V est comprise entre 40 et 500 µm, de manière préférée entre 100 et 200 µm, et l'épaisseur est comprise entre 50 à 800 µm, de manière préférée entre 150 et 250 µm. - ledit revêtement comprend en outre sur la première couche : . une deuxième couche de titane ou d'un phosphate de calcium ; .optionnellement, sur ladite deuxième couche si cette deuxième couche est une couche de titane,une troisième couche d'un phosphate de calcium. L'invention a aussi pour objet le procédé de fabrication dudit cotyle.
Patent FR-2995592-A1 (FR)
Title: Packing device e.g. tray, for packing fruits, has stacking lugs forming specific angle with respect to bottom planes, where bottom planes are arranged so as to receive stacking lugs of another packing device
Inventor: CHEVALLOT FRANCIS
IPC: B65D5/18
Filed: 2012-09-20
Abstract: The device (10) has two bottom planes (20, 30) and walls (11-13, 51, 52) upright relative to the bottom planes. Stacking lugs (15, 55) are secured to the walls, where the stacking lugs form an angle less than or equal to 45 degrees with respect to the bottom planes. The bottom planes are arranged so as to receive stacking lugs of another packing device placed below the packing device. The bottom planes define recesses and fold lines forming flaps articulated on the remainder of the bottom planes by the fold lines, where the device is made of rigid or semi-rigid material such as paperboard.
Patent FR-3013397-A1 (FR)
Title: Station de transformation des courants marins en electricite
Inventor: MORRONE NICOLA
IPC: F03B13/10
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une station électrique captant l'intensité des courants de marées, courants marins ou fluviaux grâce à ses turbines contrarotatives ayant une forme spécifique équipées de diffuseurs accroissant considérablement les flux utilisés, caractérisée en ce qu'elle se positionne entre le fond et la surface des mers ou des fleuves, captant le courant le plus intense se trouvant au milieu et en ce qu'elle n'a pas besoin d'être fixée par ancrage traditionnel mais simplement par un poids mort et que du fait de sa structure flottante, elle peut s'installer rapidement sur n'importe quel site par simple remorquage. Cette invention répond efficacement au besoin d'énergies renouvelables, aux problèmes d'installation détériorant les fonds des mers mais aussi aux coûts d'installations et de maintenance que peuvent rencontrer tous les dispositifs installés en mer.
Patent FR-3013804-A1 (FR)
Title: Cheminee urbaine concue pour produire de l'energie a partir d'une source de chaleur
Inventor: DIVER MARIUS
IPC: F23J13/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: La Cheminée Urbaine (1) est conçue pour produire l'énergie à partir d'une source d'air chaud située dans un local fermé (2) à l'intérieur d'un immeuble (4) tel qu'un hôtel, un hôpital ou un gratte-ciel à usage d'habitation. La Cheminée Urbaine (4) et le local fermé (2) sont intimement liés. L'immeuble (4) est situé de préférence dans un milieu urbain ou à proximité d'un milieu urbain. La Cheminée Urbaine (1) fait corps commun avec l'immeuble (4) ou bien elle est située à proximité de l'immeuble (4) qui assure, à l'aide d'agrafes métalliques ou tout autre moyen, sa stabilité. L'air chaud pénètre dans la Cheminée Urbaine (1) et, par effet de tirage entre l'air chaud et l'air ambiant extérieur froid met en rotation une Turbine (5) qui produit l'énergie. Pour un tirage correct il est indispensable que la Cheminée Urbaine (1) soit située dans un climat très froid par exemple le Canada, l'Alaska ou le Groenland.
Patent FR-3004128-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation amelioree.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B05B11/06
Filed: 2013-04-08
Abstract: Tête de pulvérisation (1) pour un dispositif de distribution de produit fluide, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un corps (10) définissant un canal d'expulsion (11) se terminant par un orifice de distribution (12), un insert (20) étant disposé dans ledit canal d'expulsion (11), l'extrémité aval dudit insert (20), dans le sens d'écoulement du produit, définissant avec la partie d'extrémité aval dudit canal d'expulsion (11) un profil de pulvérisation, ledit insert (20) comportant une partie élastiquement déformable (21) adaptée à se déformer pour absorber et/ou compenser des variations dimensionnelles dudit corps (10) et/ou dudit insert (20), et/ou pour compenser des déformations et/ou déplacements dudit insert (20) dans ledit corps (10).
Patent FR-3005521-A1 (FR)
Title: Presentoir interactif pour article
Inventor: DISLAIRE MAXENCE
IPC: G09F19/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un présentoir interactif (100) comportant un support (10) pour positionner un article (A) et au moins un lecteur multimédia (20) configuré pour lire un contenu multimédia numérique (CV), un module de reconnaissance (30) pour déterminer une donnée d'identification (DI) contenant une information relative audit article (A), un module informatique de gestion des mises à jour (40) comprenant : un émetteur (41) configuré pour émettre via une connexion réseau (NW) la donnée d'identification (DI) à destination d'un serveur d'administration (SA) distant relié à une première base de données (DB1), et un récepteur (42) configuré pour recevoir dudit serveur d'administration (SA) un signal numérique (s) comprenant le contenu multimédia numérique (CV) associé audit article (A).
Patent FR-3006593-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de pression de gaz pour appareil de ventilation de patient
Inventor: GUIDUCCI HADRIEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention porte sur un système de mesure de pression de gaz (6, 16) comprenant au moins un circuit de gaz (10) et au moins un capteur de pression (6) agencé de manière à pouvoir mesurer la pression du gaz dans au moins une partie du circuit de gaz (10), ledit au moins un capteur de pression (6) étant protégé par une membrane de protection (1) perméable au gaz, agencée entre ledit au moins un capteur de pression (6) et le circuit de gaz (10). Il comporte en outre une pièce intermédiaire souple (8) formée d'un matériau élastiquement déformable agencée entre ledit au moins un capteur de pression (6) et la membrane de protection (1), ladite pièce intermédiaire souple (8) comprenant un passage interne (8a) mettant en communication fluidique la membrane de protection (1) et ledit au moins un capteur de pression (6). Appareil de ventilation (20) de patient comprenant un circuit de gaz (10) apte à acheminer du gaz entre une source de gaz (23) et un patient, ainsi qu'un tel système de mesure de pression de gaz (6, 16).
Patent FR-2992576-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'outil ayant un dispositif d'amortissement integre
Inventor: PAPPU KRISHNA
IPC: B23B29/04
Filed: 2013-06-27
Abstract: Un adaptateur d'outil (10) comporte un corps d'adaptateur (16) ayant une partie de liaison (18) structurée pour être fixée à une machine-outil et une partie de retenue (20) disposée à l'opposé de la partie de liaison et un élément de réception d'outil (42) structuré pour y recevoir et accoupler une partie d'un outil de coupe rotatif (12). L'élément de réception d'outil est monté dans la partie de retenue (20) de manière à pouvoir tourner dans une mesure limitée et de manière à être élastiquement flexible à la fois dans la direction axiale et dans la direction circonférentielle.
Patent FR-3007734-A1 (FR)
Title: Structure d'aeronef a capacite de capture d'energie solaire
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: H01L31/048
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure d'aéronef (10), en particulier le fuselage, les nacelles ou les ailes, comportant, sur tout ou partie d'une surface extérieure (21) susceptible d'être soumise à des impacts de foudre, une couche de polymère souple (30), un film photovoltaïque (40) ainsi qu'une couche de protection (50) dudit film photovoltaïque. Cette structure d'aéronef présente principalement une capacité de capture d'énergie solaire permettant de subvenir à des besoins d'un aéronef ainsi qu'une capacité de protection contre les effets de la foudre.
Patent FR-3012453-A1 (FR)
Title: Proteine chimerique dans le traitement de l’amylose
Inventor: DE ROMEUF CHRISTOPHE
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne une protéine chimérique comprenant au moins un composant-P amyloïde humain et au moins un fragment d'une région Fc d'un anticorps humain, le composant-P amyloïde humain et le fragment d'une région Fc auquel il est rattaché étant liés l'un à l'autre par l'intermédiaire d'une région charnière.
Patent FR-3015044-A1 (FR)
Title: Capteur uhf externe de decharges partielles en circuit imprime souple
Inventor: GIRODET ALAIN
IPC: H02B13/065
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'ondes à ultra haute fréquence émises par des décharges partielles dans un matériel sous haute tension électrique, comprenant : - une ceinture comprenant deux extrémités (46, 48) et une première face (42) et une seconde face (44) : * au moins une partie de la première face de la ceinture étant recouverte par un film conducteur, * la seconde face de la ceinture comprenant au moins deux capteurs d'ondes à ultra haute fréquence, - un dispositif de maintien (52) conducteur de sorte à maintenir lesdites extrémités (46, 48) de la ceinture en vis-à-vis et assurer la continuité électrique entre des zones du film conducteur (50) situées au niveau desdites extrémités.
Patent FR-3015804-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement, procede de commande d'un onduleur et programme d'ordinateur associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M1/32
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le système d'entraînement rotatif (100) comporte : - une source de tension (102) ; - un moteur électrique (104) comportant un stator avec des phases indépendantes (a, b, c), et un rotor (106) ; - un onduleur (108) destiné à connecter chaque phase (a, b, c) à la source de tension (102) pour générer des courants de phase ; et - un dispositif de commande (112) de l'onduleur (108). Le système d'entraînement rotatif (100) est caractérisé en ce que le dispositif de commande (112) comporte : - une unité (114) pour déterminer si la fréquence fondamentale des courants de phase est inférieure à un seuil de fréquence valant au plus 100 Hz ; et - une unité (118) de génération d'une commande, configurée de sorte que, lorsque la fréquence fondamentale est déterminée comme inférieure au seuil de fréquence, la commande provoque l'apparition d'une composante homopolaire dans les courants de phase.
Patent FR-3017910-A1 (FR)
Title: Cheville chimique
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: F16B13/14
Filed: 2014-02-24
Abstract: Cheville (10), en particulier chimique, comportant (i) une enveloppe tubulaire (12) ajourée, cette enveloppe définissant un logement interne (32) qui débouche à chacune des extrémités longitudinales de l'enveloppe, et (ii) une chaussette extérieure (40) qui entoure l'enveloppe et recouvre les jours de l'enveloppe, caractérisée en ce que ladite chaussette recouvre une première extrémité longitudinale (18) de l'enveloppe de façon à obturer ledit logement interne du côté de cette première extrémité.
Patent FR-3019036-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embarquement d'une personne sur son fauteuil roulant a l'aide d'une rampe d'acces coulissante
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: A61G3/06
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embarquement et de maintien d'un fauteuil roulant dans un véhicule comportant une rampe permettant, en position inclinée, le roulage par le hayon arrière du véhicule d'un fauteuil roulant sur lequel une personne est assise, et un rail destiné à déplacer en translation la dite rampe dans une direction longitudinale au véhicule, La rampe comporte des moyens de fixation du fauteuil permettant de solidariser le fauteuil à la rampe. Le rail est montée sur un pivot fixé à l'arrière du véhicule de façon qu'en s'inclinant l'extrémité arrière de la rampe se déploie et touche le sol. De cette manière, la rampe est plus compacte et l'embarquement nécessite moins de place à l'arrière du véhicule. De plus, la position plus ou moins inclinée de la rampe pivotante permet de s'adapter à la configuration du terrain à l'arrière du véhicule et à son éventuelle inclinaison. Selon un perfectionnement, le coulissement de la rampe et son pivotement sont animés par un bloc moteur électrique.
Patent FR-3019666-A1 (FR)
Title: Transmission de trames sur un bus can
Inventor: VILLANUEVA JOSETXO
IPC: G06F13/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne la transmission de trames sur un Bus CAN auquel sont connectés une pluralité de nœuds, chaque trame apte à être transmise par l'un quelconque des nœuds de ladite pluralité de nœuds comportant un premier identifiant définissant une priorité d'accès au bus CAN. Selon l'invention, au niveau de chacun des nœuds de ladite pluralité de nœuds: On associe pour chaque trame apte à être transmise depuis ledit nœud une échéance de validité jusqu'à laquelle ladite trame peut être transmise valablement ; tant que la trame n'a pas été transmise sur le Bus CAN, on surveille cette échéance de validité ; et sur détection (100) de la proximité d'échéance de validité, on préempte (110) l'accès au Bus pour la transmission (120) de ladite trame par le nœud.
Patent FR-3021007-A1 (FR)
Title: Allume-cigare, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DEMAZEAU JEAN-YVES
IPC: B60N3/14
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un allume-cigare, notamment pour véhicule automobile, comprenant un bouchon chauffant (3) amovible et un corps d'allumage (4) comportant une douille métallique d'allumage (40) apte à recevoir le bouton chauffant (3) selon une direction de montage, ladite douille métallique d'allumage (40) portant dans son fond une lame de contact (41). Conformément à l'invention, le corps d'allumage (4) est un adaptateur apte à être inséré de façon amovible dans un réceptacle (10) cylindrique formant masse électrique d'une prise de puissance à courant continu (1) de sorte que la douille métallique d'allumage (40) soit en contact électrique avec ledit réceptacle (10) cylindrique et la lame de contact (41) soit en contact électrique avec une borne positive (11) de ladite prise de puissance à courant continu (1).
Patent FR-3027635-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-10-27
Abstract: Système de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un anneau de commande (36) présentant un axe de révolution, et, autour dudit axe de révolution, une rangée annulaire de biellettes (34) de liaison de l'anneau auxdites aubes, chaque biellette comportant une première extrémité configurée pour être reliée à l'une desdites aubes, et une seconde extrémité reliée à un doigt (42) de forme allongée et qui est relié audit anneau, caractérisé en ce que le doigt relié à chaque biellette a un axe d'allongement (B) incliné par rapport à un plan passant sensiblement par ledit axe de révolution et par ladite biellette.
Patent FR-3028428-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution colloidale de nanoparticules d'un oxyde mixte de vanadium et d'europium ou d'un oxyde mixte de vanadium, d'europium et d'yttrium, et utilisations de ladite solution
Inventor: AMBARD CHRYSTEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une solution colloïdale S2 de nanoparticules d'un oxyde mixte de formule YxEu1-xVO4 dans laquelle x est tel que 0 ≤ x < 1, qui comprend : a) la formation d'une solution colloïdale S1 par réaction, dans un milieu aqueux ou hydro-alcoolique, d'un précurseur P1 d'oxyde de vanadium avec un précurseur P2 d'oxyde d'europium si x = 0, ou bien avec un précurseur P2 d'oxyde d'europium et un précurseur P3 d'oxyde d'yttrium si x ≠ 0, la réaction étant obtenue par ajout fractionné de P2 ou de P2 et de P3 à une solution comprenant P1, ou par ajout fractionné de P1 à une solution comprenant P2 ou P2 et P3 ; et b) le mûrissement de la solution colloïdale S1 formée à l'étape a) ; et qui est caractérisé en ce que : 1°) l'étape a) comprend une régulation du pH du milieu dans lequel les précurseurs d'oxydes métalliques réagissent les uns avec les autres ; et en ce que 2°) l'étape b) comprend le chauffage de la solution colloïdale S1 dans un four à micro-ondes. L'invention se rapporte également aux utilisations de la solution colloïdale ainsi obtenue. Applications : détection par un capteur optique à fluorescence de molécules cibles présentes dans un milieu gazeux ou liquide, en particulier de peroxydes tel que le peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3030117-A1 (FR)
Title: Procede et outil de controle du fonctionnement d'un equipement d'interconnexion de cellules photovoltaiques, cellule objet associee
Inventor: PRANDT ROBIN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'équipement d'interconnexion permet de réaliser des connexions entre cellules photovoltaïques par un processus automatique de connexion comportant une opération thermique. Le procédé comprend une opération de mesure comportant les étapes suivantes de : - charger une cellule objet (1) dans l'équipement d'interconnexion, à la place d'une cellule photovoltaïque, ladite cellule objet (1) comportant une plaque témoin (2), reproduisant des caractéristiques d'une cellule photovoltaïque, et un module enregistreur (3) porté par ladite plaque témoin (2) et relié à la plaque témoin (2) par l'intermédiaire d'au moins un capteur de température (4); - soumettre la cellule objet (1) au processus automatique de connexion dans l'équipement d'interconnexion, et - mesurer une température relative à la plaque témoin (2) à l'aide du capteur (4) durant l'opération thermique du processus de connexion et enregistrer la température mesurée dans le module enregistreur.
Patent FR-3030074-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un parametre de fonctionnement d'une installation acoustique
Inventor: COQUERET CHARLES
IPC: H03G3/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé de pilotage d'un paramètre de fonctionnement d'une installation acoustique (10), comprenant au moins les étapes suivantes : - mise en œuvre d'un écran (25) affichant au moins une fenêtre (40) comportant un curseur (60) propre à occuper une pluralité de positions par rapport à un repère (55) de la fenêtre, les positions du curseur étant respectivement représentatives d'une pluralité de valeurs du paramètre de fonctionnement s'étendant entre une valeur minimale et une valeur maximale, - affichage du curseur dans une position initiale par rapport au repère représentative d'une valeur initiale du paramètre de fonctionnement, - acquisition d'une commande élémentaire d'un opérateur, - déplacement du curseur par rapport au repère, en fonction de la commande élémentaire acquise, de la position initiale à une position finale pour sélectionner une valeur finale du paramètre de fonctionnement dans une plage de valeurs sélectionnables comprenant la valeur initiale, et - transmission à l'installation acoustique de la valeur finale sélectionnée, caractérisé en ce que la plage de valeurs sélectionnables a une amplitude strictement inférieure à la différence entre la valeur maximale et la valeur minimale.
Patent FR-3034439-A1 (FR)
Title: Engin autonome pour desenvaser et executer des travaux divers en milieux inconsistants et/ou aquatiques
Inventor: BAINARD OLIVIER
IPC: E02F7/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Dispositif pour désenvaser les milieux inconsistants de façon naturelle et mécanique grâce à des cylindres à aubes à vis d'archimède à la fois outils et tracteurs.         L'invention concerne un dispositif permettant de désenvaser de façon naturelle et mécanique,les milieux rendus inconsistants par les sédiments par déplacement de l'engin.         Il est constitué de trains (43) de cylindres (1) équipés d'aubes (2) vis d'archimède ou linéaires,ou herses rotatives, utilisées à la fois comme traction de déplacement et outil de curage des sols. une cabine (16) assure la motorisation.on peut renforcer le travail par des outils annexes(21), dont un spécifique (44) semblable aux cylindres (1) sur bras hydraulique(28) avec rampes (37) de diffuseurs (32), pompe (35) et crépine (33) sur rampe (34) pour créer ou augmenter le courant des sédiments.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au désenvasement des rivages marins.