baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996040-A1 (FR)
Title: Retaining device for rotating cover of e.g. full-grand piano, has displacement unit with pawl-type non-return mechanism secured to outer band and is adapted to place rotating cover of grand piano in upright position and in folded position
Inventor: VAYSON DE PRADENNE CYRILLE
IPC: E05F3/22
Filed: 2012-09-21
Abstract: The device (D) has an outer band (CB), and a displacement unit (MP) that is arranged with a pawl-type non-return mechanism (MA). The non-return mechanism is secured to the outer band and is adapted to place a rotating cover (CP) of a grand piano such as full-grand piano, in an upright position and in a folded position. The displacement unit is arranged as a telescopic type displacement unit so as to present different lengths that is respectively adapted to the upright position and the folded position. An independent claim is also included for a grand piano.
Patent FR-2996189-A1 (FR)
Title: Arrangement for locking of three-point seat belt in central back seat of car, has belt located near roller in unused configuration of arrangement and extending from roller to locking unit via another locking unit in used configuration
Inventor: DESPLANCHES PATRICE
IPC: B60R22/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: The arrangement (10) has a belt (12) comprising an end (20a) fixed to a roller (22) and another end (20b) that is provided with a free fastener (30a). Another fastener (30b) is arranged between the ends of the belt. Two locking elements (32a, 32b) are fixed on a roof (34) of a vehicle body (16) and a side of a seat (14) and lock the two fasteners carried by the belt, respectively. The belt is located near the roller in an unused configuration of the arrangement and extends from the roller to the former locking unit via the latter locking unit in a used configuration of the arrangement.
Patent FR-3005884-A1 (FR)
Title: Mecanisme de declenchement pour cle dynamometrique autorisant une grande cassure, comportant un ensemble capteur-came et pivot de porte-fourche deporte en avant du corps de la cle
Inventor: NICOLAS ANDRE
IPC: B25B23/144
Filed: 2013-05-22
Abstract: Clé dynamométrique caractérisée en ce que la tête (1) est « déportée » hors du corps (7) de l'outil, le « pivot » (3) se trouvant très en « avant » (c'est-à-dire presque à l'extrémité du corps (7), du côté de la pièce à serrer) du corps, et que la tête T peut ainsi, au déclenchement, pivoter selon un arc de débattement ou cassure (« DC ») important autour dudit pivot (3). Ce grand angle de débattement réduit le risque de sur-serrage, tandis que l'opérateur conserve la même sensation au déclenchement.
Patent FR-3000586-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces pour un vehicule automobile
Inventor: LAGABE GREGOIRE
IPC: B60R25/01
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès pour un véhicule automobile, notamment pour activer des fonctionnalités du véhicule automobile à l'aide de signaux radiofréquence émis et/ou reçus par une commande à distance et par une unité de contrôle d'accès localisée dans le véhicule automobile, lequel système de contrôle d'accès comprenant à part la commande à distance et l'unité de contrôle d'accès : -- des moyens de localisation d'un utilisateur par l'intermédiaire d'une localisation de la commande à distance par la détermination de la position de la commande à distance, la localisation de la commande à distance étant prévue dans l'environnement proche du véhicule automobile ou dans l'intérieur du véhicule automobile, l'environnement proche du véhicule automobile et l'intérieur du véhicule automobile étant divisé en une pluralité de zones locales, -- des moyens d'association permettant d'associer la position déterminée de la commande à distance à une seule zone de la pluralité de zones locales, -- une commande séquentielle faisant partie de l'unité de contrôle d'accès, la commande séquentielle étant configurée pour l'exécution à plusieurs reprises la localisation de la commande à distance et l'association de la commande à distance à une seule zone de la pluralité de zones locales, l'exécution à plusieurs reprises générant une séquence d'informations de position de la commande à distance permettant de detecter une direction de déplacement de la commande à distance, -- une unité d'évaluation faisant partie de l'unité de contrôle d'accès, l'unité d'évaluation étant configurée pour la détermination de la direction de déplacement de la commande à distance à partir de la séquence d'informations de position de la commande à distance, -- l'unité de contrôle d'accès comprenant ou étant associé à une pluralité d'actionneurs dans le véhicule automobile, l'unité de contrôle d'accès étant configurée pour la commande d'un actionneur parmi la pluralité d'actionneurs, l'actioneur étant déterminé -- en fonction de la seule zone associée à la position déterminée de la commande à distance, et/ou -- en fonction de la direction de déplacement déterminée de la commande à distance.
Patent FR-2988454-A1 (FR)
Title: Rotary hydraulic damper unit for use in pivoting stowage bin used for commercial airplane, has rotor containing rotor blades, which are arranged within interior cavity of damper casing provided with stator wings
Inventor: DAUL TERRANCE E
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: The rotary hydraulic damper unit (40) arranged along the pivot axis of pivoting stowage bin, has a damper casing (56) and a rotor (60) arranged within an interior cavity of the damper casing. The interior cavity of the damper casing is provided with stator wings (80) while the interior cavity of the rotor is provided with rotor blades (102). The interior cavity of damper casing is configured to retain the hydraulic fluid.
Patent FR-3005371-A1 (FR)
Title: Formation d'une couche semi-conductrice i-iii-vi2 par traitement thermique et chalcogenisation d'un precurseur metallique i-iii
Inventor: BROUSSILLOU CEDRIC
IPC: H01L21/10
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés industriels de formation d'une couche semi-conductrice, notamment en vue d'applications photovoltaïques, et plus particulièrement un procédé de formation d'une couche semi-conductrice de type I-III-VI2 par traitement thermique et chalcogénisation d'un précurseur métallique de type I-III, le procédé comprenant : - une étape de chauffe S1 sous ambiance inerte pendant laquelle la température croît de façon monotone jusqu'à une première température T1 comprise entre 460°C et 540°C, pour permettre la densification du précurseur métallique (2), et - une étape de chalcogénisation S2 débutant à ladite première température T1 et pendant laquelle la température continue de croître jusqu'à une seconde température T2, de stabilisation, comprise entre 550°C et 600°C, pour permettre la formation de la couche semi-conductrice. La formation d'une couche semi-conductrice, ou équivalemment d'un absorbeur, présentant un gain d'environ 4% en efficacité de conversion est ainsi avantageusement atteinte.
Patent FR-3006366-A1 (FR)
Title: Roue de turbine dans une turbomachine
Inventor: SICARD JOSSELIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne une roue de turbine (104), comprenant une pluralité d'aubes dont les pieds sont engagés axialement et retenus radialement dans des alvéoles (34) d'un disque (22) disposés en alternance avec des nervures (36) du disque (22), les aubes comprenant des plates-formes (100) agencées circonférentiellement bout à bout et reliées chacune à un pied d'aube (26) par une échasse (102). Selon l'invention, des parois de séparation (90) s'étendent depuis les échasses (102) en direction circonférentielle et d'amont en aval et délimitent radialement entre les plates-formes (100) et les nervures (36) du disque au moins deux cavités radialement interne (92) et externe (94) entre deux échasses adjacentes.
Patent FR-3012083-A1 (FR)
Title: Systeme modulable pour vehicule automobile a partie de pavillon montee a pivotement au reste du vehicule
Inventor: SICOT HERVE
IPC: B60J7/14
Filed: 2013-10-21
Abstract: Un système modulable pour véhicule automobile comprend au moins des première et deuxième parties (12, 13) d'un pavillon destiné à couvrir un habitacle (10) du véhicule en étant décalées d'arrière en avant selon une direction longitudinale (D) du véhicule. Un premier dispositif monte la deuxième partie (13) au reste du véhicule et permet à la deuxième partie (13) de venir se solidariser de manière réversible à la première partie (12). Un mécanisme (17) permet d'entraîner en rotation la première partie (12) selon un axe (18) fixe par rapport au reste du véhicule et déplaçant au moins la première partie (12) selon un premier mouvement de rotation (C1) entre une première position, notamment sensiblement horizontale, située à l'arrière du pavillon et destinée à placer le véhicule dans une configuration de type berline ou break, et une deuxième position, notamment sensiblement horizontale, sensiblement à hauteur d'une ceinture de caisse du véhicule, destinée à placer le véhicule dans une configuration de type cabriolet.
Patent FR-3015298-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique de generateur de jets pulses ou non pulses moyenne et haute pression
Inventor: GONON BERTRAND
IPC: A61M39/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente demande concerne un ensemble hydraulique (100) de générateur de jets pulsés ou non pulsés de moyenne et haute pression comportant un conduit hydraulique (101) comportant une zone déformable souple (103) admettant un état de repos et un état obturé, et un boitier (102) configuré pour maintenir le conduit hydraulique (101) et comportant une première pince (110) et une deuxième pince (111) maintenant le conduit hydraulique (101) de part et d'autre de la zone déformable souple (103), et un espace (112) ouvert, défini entre la première pince (110) et la deuxième pince (111).
Patent FR-3020661-A1 (FR)
Title: Poulie pour moteur de vehicule automobile
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: F16H55/36
Filed: 2014-04-30
Abstract: Une poulie (3) pour moteur de véhicule automobile, comprenant un moyeu (13) et une jante (14) solidaire en rotation du moyeu (13), le moyeu (13) ayant une face (15) avant depuis laquelle font saillie des créneaux (16) espacés angulairement l'un de l'autre, et la jante (14) ayant une paroi (22) de fond pourvue de fenêtres (24) espacées angulairement de sorte que la poulie (3) peut adopter une configuration compacte dans laquelle la paroi (22) de fond de la jante (14) est en contact avec la face (15) avant du moyeu (13), les créneaux (16) étant reçus dans les fenêtres (24), et une configuration déployée dans laquelle les fenêtres (24) sont décalées angulairement par rapport aux créneaux (16), la paroi (22) de fond de la jante (14) venant au contact des créneaux (16).
Patent FR-3024758-A1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention a pour objet un amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un élément d'entrée et un élément de sortie mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X); - des moyens d'amortissement pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les éléments d'entrée et de sortie ; ledit amortisseur étant caractérisé en ce que les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (122) et cette lame élastique est formée par un empilement de lamelles, l'épaisseur de chaque lamelle (123) étant inférieure à 15 mm, de préférence inférieure à 10 mm.
Patent FR-3026855-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'au moins une date a l'aide de systemes de positionnement et de datation par satellites.
Inventor: TRANCHET FRANCOIS
IPC: G04R20/04
Filed: 2014-10-06
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination d'au moins une date à l'aide de systèmes de positionnement et de datation par satellites. - Le dispositif (1A) comporte une unité de réception (2) pour recevoir automatiquement deux signaux radiofréquence (R1, R2) provenant de systèmes différents de positionnement et de datation par satellites, une unité de traitement de données (5) pour traiter automatiquement chacun des signaux de radiofréquence (R1, R2) pour en déduire des données de temps, chaque donnée de temps comprenant au moins un nombre de semaines, une unité de calcul (7) pour calculer automatiquement une date UTC qui est compatible avec ces données de temps, et une unité de transmission de données (10) pour fournir automatiquement cette date UTC à au moins un système utilisateur (11).
Patent FR-3027646-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite annulaire, notamment pour turbomachine
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F16J15/08
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un joint (40) d'étanchéité annulaire, comportant : - une couche intercalaire (44) en acier inoxydable, et - deux couches de revêtement (43, 45) en métal résistant à chaud et déformable, disposées de part et d'autre de la couche intercalaire (44).
Patent FR-3044206-A1 (FR)
Title: Equipement pour permettre a un utilisateur de pratiquer une activite physique et utilisation d'un tel equipement
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: Equipement (1) comprenant : - une chaussure (2), et - une gamme d'éléments chaussants (20a) adaptés chacun pour permettre à l'utilisateur de pratiquer un type d'activité physique différent des types d'activité physique des autres éléments chaussants de la gamme d'éléments chaussants.
Patent FR-3032276-A1 (FR)
Title: Capteur de courant et reseau electrique comprenant un tel capteur de courant
Inventor: CONTINI ERICK
IPC: G01R31/74
Filed: 2015-02-02
Abstract: Ce capteur de courant (2) comprend un tore de mesure (22), agencé dans un boîtier (20) disposé autour d'un conducteur électrique (12) apte à transmettre un courant électrique, et des moyens (24) de détection d'une tension dans le conducteur électrique. Les moyens de détection (24) sont configurés pour entourer le conducteur électrique (12) lorsque le capteur de courant (2) est installé.
Patent FR-3033975-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance de l'etat d'une diode electroluminescente d'un dispositif d'eclairage en cours de vie de la diode
Inventor: CARREAU VINCENT
IPC: G01R31/26
Filed: 2015-03-18
Abstract: La surveillance du fonctionnement d'au moins une diode électroluminescente (10) d'un dispositif d'éclairage permet d'établir un diagnostic de l'état de la diode (10) en cours de vie de la diode (10). Il est prévu la mise en œuvre répétée d'un cycle d'étapes comprenant les étapes suivantes : une étape (E1) de mesure d'au moins une grandeur électrique associée au fonctionnement de la diode et une étape (E2) d'évaluation d'un état de la diode (10), notamment un état d'usure, dont le résultat est établi à partir du résultat de l'étape (E1) de mesure, ladite étape (E2) d'évaluation étant notamment mise en œuvre en cours de vie de la diode (10).
Patent FR-3034827-A1 (FR)
Title: Palier muni d'une anode sacrificielle
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: F16C33/64
Filed: 2015-04-09
Abstract: Palier comprenant au moins deux bagues métalliques en un premier matériau, au moins l'une des bagues (4, 5) étant équipée d'au moins une anode sacrificielle (40) en un second matériau ayant un potentiel plus électronégatif que ledit premier matériau, de façon à créer un couple galvanique de protection du palier contre la corrosion.
Patent FR-3036900-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une perte de production energetique d'un module photovoltaique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/10
Filed: 2015-05-26
Abstract: Le module photovoltaique (Mi) appartient à une centrale photovoltaïque. Le procédé comprend les étapes de : • acquisition (E1) d'une image thermique (Imi) du module photovoltaïque défectueux (Mi) en fonctionnement ; • découpage (E2) de l'image thermique acquise en différentes zones de température (Zij) et détermination des températures respectives (Tij) relatives aux différentes zones à partir de l'image thermique (Imi) ; • obtention (E5) d'une température de référence (Tref) d'un module photovoltaïque de référence ; • détection (E6), parmi lesdites zones de température, d'au moins une zone chaude dont la température est supérieure à la température de référence avec un écart de température supérieur ou égal à une valeur minimale prédéfinie (Tmin) ; • calcul (E7) d'une estimation de la perte de production énergétique du module à partir de l'écart de température entre la température de la zone chaude et la température de référence, de la surface de la zone chaude et d'un coefficient d'échange thermique du module.
Patent FR-3038264-A1 (FR)
Title: Groupe moto-propulseur suralimente avec integration d’une conduite d’air du turbocompresseur sur une culasse
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02F7/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne un groupe moto-propulseur avec un dispositif de suspension destiné au support et à la fixation du groupe sur un châssis d'un véhicule automobile, le groupe comportant un moteur (M) avec un bloc cylindres fermé par une culasse (5) et un turbocompresseur (1) avec au moins une conduite d'air sortant du ou alimentant en air le turbocompresseur (1) en s'étendant sur une face de la culasse (5), le dispositif de suspension comprenant au moins un support moteur intermédiaire s'étendant sur ladite face, caractérisé en ce qu'il comprend une structure de logement (10) logeant en son intérieur un premier tronçon (6) de la conduite d'air ainsi que le support moteur intermédiaire et solidarisée avec la culasse (5). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3041428-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif de pesage
Inventor: CAREGNATO STEPHANE
IPC: G01G19/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de pesage (DP) par un terminal (TER), comprenant les étapes suivantes : élaboration par le terminal (TER) et/ou acquisition d'une information de commande (Cde) comprenant au moins une instruction de rafraichissement (lns_ra) ou d'actualisation (lns_ac) relative à une période cyclique et/ou un rapport cyclique de rafraichissement ou d'actualisation d'une fonction de l'au moins un élément fonctionnel (F) du dispositif de pesage (DP), envoi à l'entité de commande (C) de ladite information de commande (Cde) et procédé de commande interne à un dispositif de pesage (DP) comprenant les étapes suivantes : réception d'une information de commande (Cde) en provenance d'un terminal (TER), adaptation de la période cyclique et/ou du rapport cyclique de rafraichissement ou d'actualisation de ladite fonction de l'au moins un élément fonctionnel (F) selon l'au moins une instruction de rafraichissement (lns_ra) ou d'actualisation (lns_ac) reçue.
Patent FR-3041709-A1 (FR)
Title: Eolienne a pales orientables delimitant une surface fermee et se chevauchant dans une configuration repliee
Inventor: CHEVALIER PATRICK
IPC: F03D3/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Une éolienne (1) comprend une structure rotative (2) ayant un support (3) libre en rotation autour d'un axe central (4) sur lequel il est rapporté et une pluralité de pales (5) montées sur le support (3) de manière orientable de sorte que la structure rotative (2) varie entre une configuration déployée où chaque pale (5) occupe une position déployée par rapport au support (3) et une configuration repliée où chaque pale (5) occupe une position repliée par rapport au support (3). Les pales (5) présentent des formes spatiales telles qu'en configuration repliée, d'une part l'ensemble des pales (5) délimitent une surface fermée en trois dimensions dépourvue d'interstice par rapport au plan passant par l'axe central (4), et d'autre part un chevauchement successif des pales (5) adjacentes est présent.
Patent FR-3042932-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage automatique d'une pluralite de terminaux sans fil a un point d'acces reseau
Inventor: JAULIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W80/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'appairage automatique d'une pluralité de terminaux sans fil d'un système complexe à un point d'accès réseau, ladite pluralité comportant un terminal maître et au moins un terminal esclave, chaque terminal esclave connaissant un premier identifiant natif du terminal maître et le terminal maître connaissant un identifiant natif de chaque terminal esclave, le système complexe étant fonctionnel lorsque chaque terminal de ladite pluralité est appairé au point d'accès réseau, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - le terminal maître, identifié par un deuxième identifiant natif, s'appaire au point d'accès réseau et le terminal maître enregistre un identifiant du point d'accès réseau ; - pour chaque terminal esclave : ○ le terminal maître remplace son identifiant actuel par l'identifiant dudit terminal esclave ; ○ le terminal maître, identifié par l'identifiant dudit terminal esclave, requiert un appairage avec le point d'accès réseau ; ○ le point d'accès réseau vérifie un droit d'appairage du terminal esclave, valide la requête d'appairage et enregistre l'identifiant du terminal esclave ; - le terminal maître transmet à chaque terminal esclave l'identifiant du point d'accès réseau.
Patent FR-3044418-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la generation d'un profil d'intensites theorique d'un materiau monocristallin d'orientation cristalline connue
Inventor: LANGLOIS CYRIL
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'une signature théorique d'un échantillon de matériau cristallin, la signature théorique correspondant à une courbe d'intensités rétrodiffusées théoriques en fonction de géométries d'acquisition, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :         - Modélisation (10) d'une structure tridimensionnelle atomique de l'échantillon, la structure comprenant au moins une maille cristalline et étant contenue dans un volume présentant une symétrie de révolution de sorte que la distance entre un centre de la structure et les atomes (24) disposés à la périphérie de la structure est sensiblement constante,         - Puis pour chaque géométrie d'acquisition :         ○ Positionnement (20) de la structure selon la géométrie d'acquisition désirée en déplaçant la structure sphérique par rapport au plan de projection,         ○ Calcul (30) de la projection des atomes (24) de la structure dans le plan de projection pour obtenir une image de projection, o Estimation (40) de l'intensité rétrodiffusée à partir de l'image de projection,         - Génération de la signature théorique à partir d'une pluralité d'intensités rétrodiffusées théoriques estimées.
Patent FR-3043864-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'impact par triboelectrification
Inventor: COCHETEUX PATRICE
IPC: H02N1/04
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de la charge électrique générée par l'impact de projectile sur une cible constituée d'un ensemble multicouche aux propriétés triboélectriques. Il s'agit d'un dispositif de détection d'impact de projectile caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble d'au moins deux couches jointes parmi lesquelles : - une couche conductrice élastique constituant un moyen conducteur de courant électrique, - une couche diélectrique élastique constituant un moyen diélectrique, lesdites couches étant maintenues entre-elles pour former un couple triboélectrique apte à émettre une information électrique lors d'un impact sur le dispositif, ledit dispositif comprenant par ailleurs un moyen de transfert de l'information électrique en contact avec ledit moyen conducteur de courant électrique.