baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071676-B1 (FR)
Title: Source laser a membrane suspendue a base de germanium et guide d'onde integre participant a former la cavite optique
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte sur une source laser (1) comportant une couche semiconductrice (10) réalisée à base de germanium, comportant une membrane suspendue formée d'une portion centrale (20) contrainte en tension et comportant une section d'amplification optique (21), et de plusieurs bras tenseurs (30). Elle comporte un guide d'onde intégré (40), participant à former une cavité optique situé au niveau de la couche support (3) et à distance de la membrane suspendue, et comportant une section de couplage (41) située en regard de la section d'amplification optique (21), adaptée à permettre le couplage optique à celle-ci par onde évanescente, et au moins une section courbe (42), prolongeant la section de couplage (41), et agencée de sorte que le guide d'onde intégré (40) soit disposé à distance, en projection orthogonale, des bras tenseurs (30).
Patent FR-3059134-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: E04H6/08
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) se trouvant dans un parking (301), dans lequel plusieurs caméras vidéo (203) sont réparties consistant à :         - sélectionner au moins deux caméras vidéo (403, 405) parmi l'ensemble des caméras vidéo dont les plages de vision respectives (407, 409) se chevauchent dans une zone de chevauchement (411),         - prendre une image vidéo respective de la zone de chevauchement (411) à l'aide de la caméra vidéo sélectionnée (403), et          - analyser les images vidéo prises pour détecter un objet en relief dans les images vidéo prises.
Patent FR-3078296-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une catenaire rigide
Inventor: BONGIOANNI FREDERIC
IPC: B60M1/234
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de support de caténaire rigide pour l'alimentation de véhicule électrique qui comprend un rail rigide (100) accueillant au moins un fil de contact et étant fixé à une structure porteuse formant un bras (200), remarquable en ce que l'articulation entre l'extrémité haute (210) du bras et un élément fixe (E) comprend une ladite liaison pivot associée à un module fonctionnel élastique (400) accompagnant ses mouvements dans les deux sens de rotation, le module fonctionnel élastique (400) étant déterminé et positionné pour qu'il soit partiellement comprimé par le poids du bras (200) en position de repos et pour ne pas dépasser sa plage de fonctionnement. Applications : support des caténaires rigides.
Patent FR-3079744-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnetiques, fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnetiques
Inventor: MOREL ROBERT
IPC: B82Y5/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-04-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un fluide biocompatible comportant une poudre de particules magnétiques de forme allongée possédant une anisotropie magnétique de forme et ayant une granulométrie finale, ladite granulométrie finale étant définie par une première taille moyenne des particules dans une première direction et une deuxième taille moyenne dans une deuxième direction différente de la première direction, ladite granulométrie finale étant en outre définie par une première largeur de distribution des premières tailles et une deuxième largeur de distribution des deuxièmes tailles, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     - A partir d'une poudre de particules magnétiques ayant une granulométrie initiale différente de la granulométrie finale, modification (G1) de la granulométrie initiale par broyage et/ou par frittage de la poudre jusqu'à obtention de la granulométrie finale ;     - Introduction (FL) de la poudre de particules magnétiques dans un fluide biocompatible.
Patent FR-3083876-B1 (FR)
Title: Magnetometre vectoriel en alignement a deux faisceaux de sonde polarises differemment
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un magnétomètre vectoriel (10) comprenant une cellule (1) destinée à être remplie d'un gaz atomique, une source optique et un dispositif de photo-détection. La source optique (2, 3, 9, 11) est configurée pour émettre en direction de la cellule : - un premier et un deuxième faisceau optique, dits faisceaux de sonde (Fsy, Fsz), qui sont polarisés linéairement, - un troisième faisceau optique, dit faisceau de pompe (Fp), polarisé linéairement. Les directions de polarisation des faisceaux de sonde et la direction de polarisation du faisceau de pompe ne sont pas coplanaires. Le dispositif de photo-détection (6) est configuré pour recevoir la lumière des faisceaux de sonde ayant traversés la cellule. Les faisceaux de sonde peuvent avoir la même direction de propagation. La direction de polarisation du faisceau de pompe peut former un angle de 45°+/-10° avec la direction de polarisation de chacun des faisceaux de sonde
Patent FR-3085914-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B60R21/217
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un volant de véhicule automobile comprenant un dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable (1) sur le volant (2), - le dispositif de montage comprenant au moins deux crochets (11) liés à l'un du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2), les crochets (11) coopérant avec des moyens d'insertion (35) situés sur l'autre du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2) et un jonc élastique (30) pour former des moyens de maintien des crochets (11), - des premières portions (31) s'étendant dans les zones d'interaction pour former les moyens de maintien des crochets (11), - des éléments de guidage (34) formant deux chemins de démontage distincts pour guider un outil de démontage, caractérisé en ce que - le volant comprend une ouverture unique de démontage pour insérer l'outil de démontage le long des deux chemins de démontage, - l'ouverture et les éléments de guidage (34) étant agencés de sorte que le déplacement de l'outil de démontage le long de chacun des deux chemins de démontage provoque le déplacement des premières portions (31) hors des zones d'interaction avec les crochets (11) lors du déplacement de l'outil de démontage.
Patent FR-3092900-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S43/241
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation, comportant au moins une paire de tronçons (T1, T4) de guide de lumière (GX) de section cylindrique s’étendant en prolongement l’un de l’autre de part et d’autre d’un nœud d’intersection (NI), et au moins une source de lumière (SL) apte à injecter un flux de lumière (FL) dans la paire de tronçons (T1, T4), caractérisé en ce que ledit nœud d’intersection (NI) comprend une cavité (CV) ouverte en regard de la source de lumière (SL), ladite cavité (CV) présentant une surface d’injection de la lumière (SIE) de forme ellipsoïdale de révolution avec un foyer F1, ladite source de lumière (SL) étant centrée sur l’axe de révolution (X) de la cavité (CV) et disposée au foyer F1 de la cavité (CV) dont la profondeur et l’excentricité sont déterminées pour permettre une distribution contrôlée de la lumière dans chaque tronçon (T1, T4).  (Figure 4)
Patent FR-3096585-B1 (FR)
Title: Plaque d’appui pour planche de glisse
Inventor: MEPAL JOËL
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: Plaque d’appui pour planche de glisse.     L’invention concerne une plaque d’appui 1000 d’une fixation de planche de glisse 2000 comprenant : un châssis 1200 destiné à être fixé sur une face supérieure 2100 de la planche de glisse ; une plaque d’amortissement 1300 destinée à être au moins en partie intercalée entre une surface inférieure du châssis 1200 et la face supérieure de la planche de glisse. La plaque d’appui est caractérisée en ce qu’elle comprend une cale 1400 moins compressible que la plaque d’amortissement 1300, mobile entre une configuration de dureté, propre à retransmettre un effort vertical du châssis à la face supérieure 2100 d’une planche de glisse 2000, et inhiber, au moins en partie, la compression de la plaque d’amortissement 1300 ; et entre une configuration de souplesse, propre à ce que l’effort soit retransmis du châssis 1200 à la face supérieure 2100 d’une planche de glisse 2000, principalement via la plaque d’amortissement 1300.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098885-B1 (FR)
Title: Serre-Fils destiné avantageusement pour la mise à la terre d’une structure métallique
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: F16L3/24
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un support de fixation permettant de fixer un ou plusieurs éléments préférentiellement longiformes sur un support plus particulièrement une goulotte. Le support comprend avantageusement une vis comportant à une extrémité une tête oblongue (8), deux flasques (2,4) munis d'un perçage sensiblement en leur milieu (21), une pince (6) avec un perçage sensiblement en son milieu, les flasques (2,4,) et la pince (6) étant enfilés sur la vis par leurs perçages et maintenus par un moyen de serrage (10) vissé sur l´extrémité opposée à la tête oblongue (8).
Patent FR-3100678-B1 (FR)
Title: Génération d’un portefeuille contextuel multi-utilisateur de clés privées et utilisation d’un tel portefeuille
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de génération d’un portefeuille de clés hiérarchique déterministe, pour signer notamment des transactions à destination d’une chaîne de blocs. La méthode de génération comprend une phase d’initialisation par un administrateur ainsi qu’une phase de paramétrage pour au moins un utilisateur. A partir du compte administrateur sont créés (430) des contextes d’utilisation de clé privée, chaque contexte précisant les conditions d’utilisation de la clé privée dans ledit contexte. On crée également des comptes utilisateur (440), chaque compte utilisateur étant associé à une clé privée dans la structure arborescente, la clé privée dudit utilisateur étant obtenue à partir d’une clé privée maîtresse de l’administrateur, du contexte d’utilisation auquel le compte utilisateur est rattaché, et de l’identifiant de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3102236-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-vandalisme pour appareil d’extraction des gaz et des fumées
Inventor: COCQ LUDOVIC
IPC: F24F11/89
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (100) anti-vandalisme pour appareil d’extraction des gaz, ledit dispositif (100), destiné à être positionné devant ledit appareil, comportant : - un châssis (10) définissant un cadre (11) et un passage central (12), et - une grille d’aération (20) amovible montée sur ledit châssis (10) de manière à présenter : a) une position de fermeture (P1) du passage central (12) pour empêcher l’accès audit appareil d’extraction des gaz tout en laissant circuler lesdits gaz, et b) une position d’ouverture (P2) du passage central (12) pour autoriser l’accès audit appareil d’extraction des gaz, ledit cadre (11) présentant sur son pourtour interne (11a) un renfoncement (13) délimitant une zone de logement (14) dans laquelle est encastrée ladite grille d’aération (20) en position de fermeture (P1).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3102422-B1 (FR)
Title: procédé de montage d’un caisson de stockage sur un véhicule
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de montage d’un caisson (2) de stockage sur une plateforme d’un véhicule. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape d’assemblage du caisson (2), d’une palette (5) et d’au moins un moyen de fixation (4) par l’intermédiaire d’un premier gabarit (6) garantissant une précision de montage de ces trois éléments (2, 4, 5) dans les trois directions XYZ de l’espace,-une étape de positionnement d’au moins un moyen de fixation complémentaire (3) sur la plateforme du véhicule au moyen d’un deuxième gabarit (7) apte à venir se positionner sur ledit véhicule,-une étape de fixation du caisson (2) sur la plateforme au moyen d’une interaction entre le moyen de fixation (4) et le moyen de fixation complémentaire(3). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3103299-B1 (FR)
Title: Système informatique distribué pour délivrer des données
Inventor: SPEZIA DIDIER
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-11-20
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un système informatique distribué pour délivrer des données à une application(s) côté client est fourni. Le système inclut une base de données configurée pour stocker des blocs de données immuables, une entité de distribution de données configurée pour diviser les données-sources en blocs de données immuables et en métadonnées. L’entité de distribution de données est configurée pour répliquer et stocker les blocs de données dans des nœud(s) de stockage différents de la base de données. Les métadonnées comprennent des valeurs faisant référence aux blocs de données pour un appel de base de données de valeurs-clés. Le système comprend par ailleurs une entité de récupération/livraison de données avec un démon-fusible configuré pour former une requête de lecture de quorum pour un bloc(s) de données en dehors d’une requête côté client pour une certaine plage de données. La requête de lecture de quorum est un assemblage de requêtes parallèles aux divers nœuds de stockage. Le démon-fusible est configuré pour récupérer les blocs de données délivrés dans la réponse la plus rapide et pour rejeter le reste. Le démon-fusible génère un fichier virtuel comprenant la plage de données correspondant à partir des blocs de données récupérés.
Patent FR-3104303-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs pour la surveillance d’évolutions d’habitudes de vie
Inventor: BLUM BENJAMIN
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance d’une évolution au cours du temps d’une activité d’une personne dans une habitation.  Le procédé comprend :- obtenir (S10), pour une pluralité d’intervalles de temps consécutifs, une série temporelle comprenant, pour chaque intervalle de temps, une valeur, associée audit intervalle de temps, indiquant un niveau de consommation d’au moins un équipement électrique au cours dudit intervalle de temps,- pour chaque intervalle de temps, comparer (S20) la valeur associée audit intervalle de temps avec au moins une valeur de référence, - sur la base des comparaisons, déterminer (S30) une information ciblée indicative d’une activité de la personne, et- surveiller (S40) une évolution au cours du temps de ladite activité de la personne sur la base de ladite information ciblée et d’au moins une information ciblée de référence indicative d’une activité habituelle de la personne.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104030-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement capillaire comprenant l’application d’une composition cosmétique de soin comprenant un polymère cationique et un organosilane, puis d’une composition cosmétique lavante
Inventor: MAGGIO SANDRINE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de traitement capillaire comprenant l’application d’une composition cosmétique de soin comprenant un polymère cationique et un organosilane, puis d’une composition cosmétique lavante La présente invention concerne un procédé de traitement capillaire comprenant :  - une étape (i) d’application sur les cheveux, d’une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et au moins 6% en poids d’un ou plusieurs organosilanes,  - puis une étape (ii) de lavage desdits cheveux, comprenant l’application d’une composition cosmétique lavante comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques,  ladite étape (ii) de lavage des cheveux ayant lieu au maximum 60 minutes après ladite étape (i).
Patent FR-3106760-B1 (FR)
Title: cochonnet pour jeu de boules
Inventor: JULES ALEXIS
IPC: A63D5/04
Filed: 2020-01-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un cochonnet (1) destiné à un jeu de boules.  Selon l’invention, le cochonnet (1) comprend un dispositif de comptage de score comportant deux parties semi-sphériques (2) opposées et séparées par une bague centrale (3) de façon à former un cochonnet (1) de forme sphérique, les parties semi-sphériques (2) et la bague centrale (3) comprenant chacune un marquage (4, 5) destiné à permettre un double comptage du score. Les deux parties semi-sphériques (2) sont mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre et par rapport à la bague centrale (3) de façon à permettre la modification des scores.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110333-B1 (FR)
Title: Rouleau de désherbage pour rangée de plantation revêtue d’une bande de film plastifié
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: A01M21/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un rouleau (100) apte à être entraîné autour de son axe de révolution (X) pour le désherbage d’un bord latéral d’une rangée de plantation revêtue d’un film plastifié, ledit rouleau comprenant au moins deux brosses dont une brosse proximale (11) apte à être positionnée de manière juxtaposée audit bord latéral et une brosse distale (12) apte à être positionnée la plus éloignée dudit bord latéral, lesdites brosses présentant des rigidités différentes entre elles et croissantes le long dudit rouleau (100), de telle sorte que ladite brosse proximale (11) est d’une rigidité plus faible que ladite brosse distale (12).
Patent FR-3107268-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/54
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé et dispositif de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue L’invention concerne un procédé de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue (150) en carbone ou en carbure de silicium à partir d’un précurseur du revêtement (140), le procédé comprenant au moins le chauffage d’un segment (151) de la fibre en présence du précurseur du revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface du segment à une température permettant la formation du revêtement sur le segment à partir du précurseur du revêtement. L’invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112569-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage d’eau et procédé de rénovation, procédé d’inspection et procédé de contrôle de réservoir de stockage d’eau
Inventor: COUDERT HERVÉ
IPC: G01N21/88
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-29
Abstract: ------  Réservoir de stockage d’eau et procédé de rénovation, procédé d’inspection et procédé de contrôle de réservoir de stockage d’eau L’invention concerne un réservoir de stockage d’eau (1) formé d’une ou plusieurs parois (2), au moins l’une (2) étant transparente, comprenant une ouverture (47) dans l’épaisseur de laquelle est formée au moins une feuillure (9, 38), un panneau transparent (13 ; 13a ; 13b) reçu dans l’au moins une feuillure (9, 38), un joint interne (17, 44), un joint externe (16, 43), une cavité étanche (C, C’) formée dans l’au moins une feuillure (9, 38) entre le joint interne (17, 44) et le joint externe (16, 43), caractérisé par le fait qu’au moins un canal (18, 20, 45) est formé dans la paroi transparente (2), une première extrémité débouchant dans la cavité étanche (C, C’), la seconde extrémité communiquant avec l’extérieur du réservoir (1). L’invention concerne également un procédé de rénovation d’un réservoir de stockage d’eau (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114805-B1 (FR)
Title: Poulie double de secours
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: B66D3/06
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: POULIE DOUBLE DE SECOURS Une poulie comporte un flasque de support (1) avec des deux arbres de rotation (2) monté en saillie et s’étendant selon une première direction. Deux galets (3) sont montés rotatifs (3) autour des deux arbres de rotation (2) pour définir un axe de circulation (B) d’un câble (4). Deux flasques (3) sont montés rotatifs autour des deux arbres de rotation (2). Les deux flasques (5) sont montés indépendamment rotatifs entre une première position et une deuxième position.Un premier bloqueur (6) est configuré pour présenter une première position bloquant le premier flasque (5) en position fermée, et une deuxième position autorisant la rotation du premier flasque (5). Un deuxième bloqueur (6) est configuré pour présenter une première position bloquant le deuxième flasque (5) en position fermée, et une deuxième position autorisant la rotation du deuxième (5) flasque. Le deuxième bloqueur (6) étant indépendant du premier bloqueur.   Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3118842-B1 (FR)
Title: Procede d’integration d’un detecteur dans un systeme d’alarme
Inventor: ROUXEL YANN
IPC: G08B25/01
Filed: 2021-01-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé d’intégration d’un détecteur de premier type à une centrale d’alarme, la centrale d’alarme étant reliée à une passerelle et pouvant être reliée à au moins un détecteur de second type par un premier réseau, la passerelle et le détecteur du premier type étant reliés à une plateforme de service par un second réseau. Le procédé comporte de recevoir une demande d’intégration du détecteur du premier type ; générer un dispositif virtuel comportant des caractéristiques d’un détecteur du second type et représentant le détecteur du premier type ; envoyer à la centrale d’alarme une demande d’association à un détecteur du second type identifié comme étant le dispositif virtuel ; générer une procédure de transcodage transformant chaque message du détecteur du premier type en un message du dispositif virtuel ; et lorsqu’un message en provenance du détecteur du premier type est reçu, transcoder ledit message et transmettre le message transcodé.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119074-B1 (FR)
Title: Machine a deposer du compost
Inventor: STRIBY FRÉDÉRIC
IPC: A01C17/00
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-03-17
Abstract: Machine à déposer du compost La présente invention a pour objet une machine (1) à déposer du compost agencée pour être déplacée par un véhicule remarquable en ce qu'elle comporte :  - un châssis (2) muni d'une structure d'attelage (3) agencée pour solidariser au véhicule ladite machine (1),  - un réservoir (4) supporté par ledit châssis (2) et contenant le compost à répandre sur la surface d'un champ,  - au moins une vis de distribution (5) sans fin montée pivotante autour d'un axe vertical à l'intérieur du réservoir (4) pour pousser le compost vers un orifice (6) aménagé sur le fond (7) dudit réservoir (4) dans le prolongement de ladite vis de distribution (5) et traversant ledit fond (7) de part en part de sorte à permettre l'épandage du compost sur le champ, et  - des moyens de transmission (9) aptes à mettre en mouvement de rotation la vis de distribution (5).  [Fig 1]
Patent FR-3123008-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de conformité d’un déchet
Inventor: SHRIVASTWA RITURAJ
IPC: B65F1/00
Filed: 2021-05-24
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant d’acquérir une image d’un déchet avant que ce dernier ne soit déversé dans un bac de collecte. L’image du déchet fait l’objet d’une analyse par un algorithme d’intelligence artificielle à apprentissage supervisé, de façon à estimer la survenue d’une non-conformité du déchet vis-à-vis d’une spécification, en particulier une spécification de recyclage. Figure 1A.