baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072303-A1 (FR)
Title: Appareil pour generer un gaz
Inventor: BOUVIER MICHAEL
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-10-18
Abstract: Appareil utile pour gÃ©nÃ©rer un gaz, comportant une enceinte dÃ©finissant un espace intÃ©rieur pour contenir un liquide apte Ã  gÃ©nÃ©rer le gaz par mise en contact avec un catalyseur, un systÃšme catalytique comportant des premiÃšre et deuxiÃšme piÃšces qui dÃ©finissent ensemble une chambre de catalyse pour contenir le catalyseur, et qui sont mobiles l'une par rapport Ã  l'autre entre une position fermÃ©e dans laquelle la chambre de catalyse est isolÃ©e de l'espace intÃ©rieur, et une position ouverte dans laquelle la chambre de catalyse est en communication fluidique avec l'espace intÃ©rieur, de telle sorte que lorsque le liquide et le catalyseur sont contenus respectivement dans l'espace intÃ©rieur et dans la chambre de catalyse, en position ouverte, le liquide pÃ©nÃštre dans la chambre de catalyse et le gaz est gÃ©nÃ©rÃ© par mise en contact du liquide avec le catalyseur, un actionneur reliÃ© au systÃšme catalytique et configurÃ© pour disposer le systÃšme catalytique dans la position ouverte et/ou dans la position fermÃ©e, et une unitÃ© de commande pour commander l'actionneur.
Patent FR-3074404-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et une huile essentielle, et composition cosmetique le contenant
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et une huile essentielle choisie parmi les huiles essentielles de romarin, d'eucalyptus, d'origan vert, de géranium, de clou de girofle, de lemongrass, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3060527-A1 (FR)
Title: Commande d'actionneurs pour la commande d'actionneurs d'un aeronef
Inventor: ROBEN TOBIAS
IPC: B64C13/24
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention porte sur une commande d'actionneurs pour la commande d'au moins deux actionneurs basés sur des technologies différentes et associés par exemple à une gouverne d'un aéronef, notamment d'un avion, avec au moins une commande pilote qui est adaptée pour compenser le comportement propre d'au moins un des actionneurs et avec au moins un régulateur différentiel de charge qui est adapté pour compenser des écarts résiduels de régulation de la force de commande.
Patent FR-3074827-A1 (FR)
Title: Cle et cylindre pour serrure de surete
Inventor: CHOQUET STEPHANE
IPC: E05B27/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention décrit un dispositif de clé (18) et de cylindre pour serrure de sûreté composé d'un rotor (1) comprenant au moins un logement (5) accueillant au moins un élément mobile (8), d'un stator (11) comportant au moins une pièce de verrouillage (16), et d'une clé (18) comportant au moins une rainure de guidage (23) s'étendant dans la longueur et dans la hauteur du corps de clé (21) et le long de laquelle l'élément mobile (8) coopère lors de l'insertion de la clé (18) dans le cylindre pour être déplacé au sein de son logement (5), de sorte que l'élément mobile (8) soit, après introduction complète de la clé (18), positionné à l'interface (10) entre le rotor (1) et le stator (11), l'élément mobile (8) empêchant alors la pièce de verrouillage (16) de descendre dans son logement (5) lors de la rotation du rotor (1).
Patent FR-3075898-A1 (FR)
Title: Arbre de transmission pour une turbomachine
Inventor: RANVE JEROME
IPC: F16C3/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un arbre de transmission (10) pour une turbomachine, comportant une première extrémité (11) comportant des premiers moyens d'accouplement (13) et une seconde extrémité (12) comportant des seconds moyens d'accouplement (13), et une zone médiane (15) située entre lesdites extrémités (11, 12), ladite zone médiane (15) comportant au moins une portion présentant une structure en treillis.
Patent FR-3069794-A1 (FR)
Title: Lave-biberon
Inventor: AGOSTINHO FREDERIC
IPC: B08B9/087
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de parfaitement laver et dégraisser tous types de biberons et récipients analogues grâce des brosses et rincer à la seule pression de l'eau tous types de biberons et récipients analogues. Il est constitué d'une cuve plastique de lavage composée d'une brosse de nettoyage lave-biberons (brosse centrale baïonnette) en nylon (1) montée sur un axe vertical (2) et d'une brosse de nettoyage extérieur du biberon (3). Et d'une cuve de rinçage composée d'un système professionnel de rince-verres à pression hydraulique sur le bas de la cuve (4), de 4 tubes latéraux d'arrivées d'eau (rinçage) avec vanne anti-retours (5), d'un déversoir de vidange d'eau de rinçage (6), d'un adaptateur de raccordement pour robinet d'intérieur de cuisine (filetage mâle et femelle) - Connexion rapide (1/2'' et/ou 3/8'') (7), d'un tuyau de raccordement avec raccord coudé (8), d'un commutateur d'eau (1/2'') (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nettoyage de biberons et tous les types de récipients analogues.
Patent FR-3082719-A1 (FR)
Title: Lunette de wc a soufflet hygienique et actionnement de chasse d'eau
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: E03D5/04
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention vise à rendre l'usage d'un équipement sanitaire de type WC plus hygiénique en limitant et protégeant par une barrière physique et notamment un « soufflet hygiénique » (300) l'espace disponible entre d'une part le bord supérieur périphérique de la « cuvette WC» (400) et le plan inférieur de l'« abattant d'assise » (200) lorsque ce dernier est relevé et plaqué sur le réservoir de « chasse d'eau », ne laissant pour seul accès à l'« espace receveur » de la « cuvette WC » (400) qu'un orifice dit « accès receveur » (301) adapté ou adaptable réalisé dans ledit « soufflet hygiénique » (300) afin de contraindre un « usager homme » à uriner dans ledit « espace receveur » de la « cuvette WC » (400) sans souiller par ses projections les autres parties de l'équipement et l'environnement. L'équipement et le fonctionnement de la lunette WC de l'invention permettent évidemment à « un usager homme » ou un « usager femme », l'utilisation en position assise. Des modes de réalisation différents et non limitatifs de l'invention prévoient le positionnement du « soufflet hygiénique » entre l'« abattant obturateur » et l'« abattant d'assise », un usage manuel ou automatique interdisant l'actionnement de la vidange de la « chasse d'eau » lorsque l'« abattant obturateur » (100) n'est pas rabattu sur la « cuvette WC» (400) pour limiter les projections et les odeurs ou encore l'adaptation des volumes d'eau vidangés automatiquement en fonction des déjections à évacuer.
Patent FR-3078309-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable tracteur de vehicule d'une installation de transport, articulation d'un tel dispositif et procede de fabrication du dispositif
Inventor: MUGNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: B61B12/02
Filed: 2018-02-26
Abstract: Articulation (12) pour dispositif d'appui et de guidage d'un câble tracteur de véhicule d'une installation de transport, comprenant une première armature (20) configurée pour être fixée à un support portant un galet rotatif destiné à être en contact avec le câble tracteur, une deuxième armature (21) configurée pour être introduite dans un orifice formé au sein d'une structure porteuse du dispositif, et au moins un élément élastique (22, 23) placé entre les première et deuxième armatures (20, 21) et configuré pour permettre un pivotement de la première armature (20) par rapport à la structure porteuse, l'articulation (12) ayant un diamètre externe (D1) variable apte à diminuer lorsque l'articulation (12) est introduite dans l'orifice.
Patent FR-3064568-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation du conducteur d'un vehicule
Inventor: HOLZER MARKUS
IPC: B60R21/015
Filed: 2018-03-29
Abstract: Dispositif d'observation d'un conducteur (100) pour déterminer sa position (115) ayant une interface d'éclairage (120) émettant un signal d'éclairage (135) de l'installation d'éclairage de l'arrière-plan (140), pour générer une zone d'ombre du côté avant (145), - une interface de caméra (125) enregistrant le signal de l'installation de caméra (150), - une unité d'observation (130) pour observer le conducteur (105) en utilisant le signal d'éclairage (135) et le signal de caméra (125).
Patent FR-3081065-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteurs et plusieurs utilisateurs destinataires.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre plusieurs utilisateurs (Ai) émetteurs et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataire, qui comprend : - Ecriture : ○ Créer, à l'initiative d'un l'utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique de chaque utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.
Patent FR-3081550-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de fonctionnement d'un turbocompresseur adapte a la gravite de la defaillance
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un turbocompresseur de moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réalisation d'une première comparaison entre une position mesurée (Pos_mes) du système de décharge et un seuil d'activation (S_act_min, S_act_max) défini en fonction de paramètres liés au fonctionnement du moteur thermique, - une étape de détermination d'un écart de boucle (Eb) égal à la différence entre une consigne de position du système de décharge et la position mesurée (Pos_mes) du système de décharge, - une étape de réalisation d'une deuxième comparaison entre l'écart de boucle (Eb) précédemment déterminé et un seuil de détection (S_det_pos, S_det_neg), et - une étape de remontée de défauts et/ou de reconfiguration du moteur thermique en fonction de la première comparaison et de la deuxième comparaison précédemment effectuées.
Patent FR-3081869-A1 (FR)
Title: Monomeres monoethyleniquement insatures et leurs utilisations
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09D137/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne un monomère monoéthyléniquement insaturé M comprenant au moins une fonction de formule (A) suivante : Ainsi que son utilisation pour préparer un polymère. L'invention concerne également le polymère obtenu par polymérisation du monomère, ainsi que son utilisation dans une composition pour la préparation de revêtements.
Patent FR-3083073-A1 (FR)
Title: Ancillaire de preparation femorale
Inventor: GUYARD MATTHIEU
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-06-29
Abstract: Ancillaire de préparation fémorale (2) pour préparer une découpe dans une partie distale d'un fémur en vue de l'implantation d'une cage de postéro-stabilisation d'un composant fémoral d'une prothèse totale du genou postéro-stabilisée , cet ancillaire comprenant : - une paroi principale (20) munie d'une face interne conformée pour être appliquée contre un composant fémoral d'essai (3) ; - des moyens de fixation amovible solidaires de la paroi principale et conformés pour une fixation amovible de l'ancillaire sur le composant fémoral d'essai ; - une encoche de guidage (27) agencée pour guider un outil de coupe, ménagée de manière traversante dans la paroi principale et délimitée par deux surfaces sagittales (270) en parallèles et en vis-à-vis et par une surface transversale (271) reliant les deux surfaces sagittales entre elles et orthogonale et à ces deux surfaces sagittales.
Patent FR-3085311-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur d’un vehicule automobile dans le cas d’un patinage d’une roue
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60K28/16
Filed: 2018-08-29
Abstract: Procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile selon lequel le groupe motopropulseur fournit un couple (Ce) d'entraînement à au moins une première roue du véhicule automobile en fonction d'un couple (Cc) commandé par le conducteur du véhicule automobile et, lorsqu'il y a changement du couple commandé, est ajouté au couple commandé un couple de compensation inertiel ; dans le cas d'un patinage (P) de la au moins une première roue, l'ajout du couple de compensation inertiel est désactivé.
Patent FR-3085768-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de test d'au moins un reseau ferroviaire de communication de donnees, procede de test et programme d'ordinateur associes
Inventor: VIDIER MAXIME
IPC: H04L12/24
Filed: 2018-09-07
Abstract: Ce système électronique de test (10) est configuré pour tester au moins un réseau ferroviaire de communication de données (12, 14), le réseau ferroviaire de communication de données (12, 14) étant apte à interconnecter des équipements ferroviaires (16) et à transmettre des données entre les équipements ferroviaires (16), le réseau ferroviaire de communication (12, 14) étant conforme à la norme Ethernet. Le système de test (10) comprend au moins un module électronique de simulation (20, 22, 24, 26, 28), chaque module électronique de simulation (20, 22, 24, 26, 28) étant apte à être connecté au réseau ferroviaire de communication (12, 14) et configuré pour simuler un équipement ferroviaire communiquant via ledit réseau Ethernet ferroviaire avec un ou plusieurs autres équipements ferroviaires.
Patent FR-3086182-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurage a assistance electronique
Inventor: DANIELE NORBERT
IPC: A63B29/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: Le dispositif d'assurage (100) pour contrôler un défilement d'une corde (1000) est tel qu'il comporte un dispositif de sécurité (102, 103) et un dispositif électronique (101), le dispositif électronique (101) étant configuré pour : • vérifier au moins l'une des conditions suivantes : ○ une détection du milieu de la corde (1000), ○ une détection de la proximité d'un bout de la corde (1000) par rapport au dispositif d'assurage (100), ○ une vitesse de défilement de la corde (1000), par rapport au dispositif d'assurage (100), supérieure ou égale à un seuil de vitesse prédéterminé, ○ un besoin de changer la corde (1000), • activer le dispositif de sécurité (102, 103) lorsque ladite au moins une des conditions est vérifiée.
Patent FR-3074132-A1 (FR)
Title: Dispositif de ridelle d'un conteneur d'un vehicule de transport de charge
Inventor: POPP KLAUS
IPC: B62D33/037
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention comporte un dispositif de ridelle d'un conteneur de transport de charge, comprenant un hayon pivotant (12), au moins un dispositif d'actionnement de volet (24) qui est relié pivotant au volet (12) dans sa partie d'extrémité supérieure (25) et qui est disposé pivotant sur une structure de support dans sa partie d'extrémité inférieure (26), le dispositif d'actionnement de volet (24) étant réglable en longueur entre une position rétractée correspondant à la position fermée du volet (12) et une position déployée correspondant à la position ouverte du volet (12), et un dispositif de verrouillage (28), la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) étant montée non seulement pivotante mais aussi coulissante d'une certaine valeur entre une position de butée supérieure et une position de butée inférieure sur la structure de support (22), de sorte que le volet puisse être déverrouillé par coulissement de la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) depuis la position de butée supérieure, et que le volet (12) puisse être verrouillé par coulissement de la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) depuis la position de butée inférieure.
Patent FR-3076525-A1 (FR)
Title: Structure de corps de véhicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D21/09
Filed: 2018-12-03
Abstract: [Objet] Une structure de corps de véhicule est proposée, capable de réduire la déformation des cadres latéraux dans un cas où les cadres latéraux ont supporté une charge via un support de montage de corps. [Moyens pour Résoudre le Problème] Une structure de corps de véhicule 100 selon la présente invention est munie de supports de montage de corps 120 et 122, qui sont agencés sur un côté extérieur, dans la direction de la largeur du véhicule, de cadres latéraux 104 et 106 respectivement et relient les cadres latéraux et un habitacle 102, et des éléments transversaux 108d et 108e, qui incluent un bras avant droit 116a, un bras avant gauche 116b, un bras arrière droit 118a et un bras arrière gauche 118b, qui sont fixés aux cadres latéraux, et une partie de couplage qui couple les bras, les supports de montage de corps ayant des parois verticales 124 et 126, qui font face au côté arrière de véhicule, et des parties de montage 132 et 134, qui relient les cadres latéraux et l'habitacle ; le bras avant droit et le bras avant gauche s'étendent le long des premières lignes 140a et 140b, qui vont de la partie de couplage aux parties de montage ; et les parois verticales font saillie parallèlement aux premières lignes depuis les cadres latéraux vers le côté extérieur dans la direction de la largeur du véhicule. Fig. 2
Patent FR-3093021-A1 (FR)
Title: Robot terrestre à haute mobilité & à haute performance, grâce à ses bras actifs à compliance contrôlée
Inventor: MARTIN JEAN FRÉDÉRIC
IPC: B25J3/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles terrestres, partiellement autonomes et/ou télé-opérés, destinés à se déplacer et/ou à transporter une charge. L‘invention décrit un robot mobile terrestre, dont au moins une articulation est munie d’un dispositif mécanique motorisé permettant de bloquer momentanément cette articulation, afin de pouvoir transférer l’intégralité des contraintes mécaniques dû au déplacement du robot, ou à la manipulation d’une charge, sur cette articulation, sans sollicitation mécanique de son moteur. Il en résulte un allègement du robot, une augmentation notable de la motricité, et des capacités de manutention du robot.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1 ]
Patent FR-3078550-A1 (FR)
Title: Bras d’alimentation pour injecteur de carburant a circuits multiples
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F23K5/22
Filed: 2019-03-05
Abstract: Cette invention concerne un bras d'alimentation (112) pour injecteur de carburant à circuits multiples (110) d'une turbine à gaz. Ledit bras comprend un manchon tubulaire allongé (124) ayant un alésage central avec une paroi intérieure définissant un diamètre interne, et un tube de carburant allongé (122) positionné dans l'alésage du manchon tubulaire. Un passage principal d'écoulement de carburant (130) est formé dans la paroi tubulaire du tube de carburant et délimité par la paroi intérieure du manchon tubulaire. Le passage principal d'écoulement de carburant (130) comprenant une pluralité de canaux axiaux (132) espacés dans le sens de la circonférence s'étendant sur une distance prédéterminée le long de la longueur axiale du tube de carburant (122). Un passage secondaire d'écoulement de carburant (134) s'étend à travers une partie centrale du tube de carburant. Le tube de carburant est configuré pour faciliter le transfert de chaleur par conduction et/ou par convection. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094032-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine d’aeronef et son procede de fabrication par moulage a cire perdue
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-22
Abstract: Aube (102) de turbomachine d’aéronef, cette aube comportant au moins une cavité interne (100) de circulation d’un flux d’air de ventilation, cette cavité comportant une paroi (104) qui comprend des premiers éléments en saillie (106) orientés dans une première direction et formant des perturbateurs du flux d’air, cette paroi comportant en outre au moins un deuxième élément en saillie (108) orienté dans une deuxième direction différente de la première direction, ce deuxième élément et au moins un des premiers éléments se chevauchant mutuellement dans une zone, caractérisée en ce que le ou chaque premier élément qui chevauche le deuxième élément a une hauteur (H1) supérieure à celle (H2) du deuxième élément dans ladite zone pour conserver sa fonction de perturbateur sur toute son étendue. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3095203-A1 (FR)
Title: Nouveaux liquides organiques hydrogénés utiles pour le transport et le stockage d’hydrogène
Inventor: CHAPPAZ ALBAN
IPC: C10J3/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Nouveaux liquides organiques hydrogénés utiles pour le transport et le stockage d’hydrogène L’invention se rapporte à l’utilisation d’au moins un composé aliphatique possédant au moins deux groupements hydroxyles dont au moins un groupement hydroxyle primaire, à titre de liquide organique hydrogéné (LOHC), en particulier pour le transport et le stockage de l’hydrogène. Elle vise en outre un procédé pour générer de l’hydrogène par déshydrogénation catalytique d’un tel liquide organique hydrogéné (LOHC). Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3102570-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image à haute intensité lumineuse et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-10-25
Abstract: Un dispositif de génération d’image comprenant un écran et une plaque (31) présentant une première face (310) portant au moins une source lumineuse (30) configurée pour émettre un premier faisceau lumineux dans au moins une première bande spectrale Le dispositif comprend au moins une couche de matériau (6) configurée pour absorber au moins une partie du premier faisceau lumineux et pour réémettre un deuxième faisceau lumineux dans une deuxième bande spectrale en direction de l’écran.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105948-A1 (FR)
Title: Support de siège de véhicule, ensemble de siège comportant un tel support et procédé de montage d’un tel dans un véhicule
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-01-03
Abstract: Support de siège de véhicule comportant deux rails (10, 20) s’étendant selon une direction longitudinale (X), un module central (30) monté coulissant sur les rails et adapté pour supporter le siège de véhicule, un repose-pieds (40) monté coulissant sur les rails à l’avant du module central (30) et adapté à recevoir les pieds d’un occupant assis sur le siège, un premier système d’actionnement (50) apte à faire coulisser le module central le long des rails et un second système d’actionnement (60) apte à faire coulisser le repose-pieds le long des rails indépendamment du module central. Figure 1
Patent FR-3106174-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant deux arbres tournants faisant un angle et unis par une transmission de mouvement
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D3/16
Filed: 2020-01-15
Abstract: Le joint (12) comprend une pluralité de joints de cardans (13) classiques disposés entre deux arbres (9, 10) en rotation relative et dont chacun comprend des perçages (16, 19) dans lesquels des colonnes (15, 18) aux extrémités des joints peuvent coulisser et tourner librement. Le joint (12) transmet le mouvement de rotation entre les deux arbres, même quand les axes (X-X) et (Y-Y) sont à des angles importants, y compris à angle droit.
    Une application est le support de roues motrices fortement directrices, afin de leur imposer des angles de braquage permettant des mouvements presque purement transversaux, par exemple pour des stationnements.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2.