baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111575-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive sur lit de poudre
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes :- extraire un sous-lot (18) d’un lot (16) de poudre, le lot ayant un taux X0 d’un composé prédéterminé,- fabriquer des pièces (22) par fabrication additive sur lit de poudre jusqu’à utiliser l’intégralité du sous-lot (18); puis- effectuer un nombre nmax de fois le cycle suivant :- recycler la poudre et poursuivre la fabrication jusqu’à utiliser l’intégralité de la poudre recyclée ;- déterminer :une surface de contact Sn entre la poudre et une matière fusionnée dans les pièces (22), n désignant le numéro du cycle, etune masse Mn de poudre cumulée utilisée depuis le début du procédé, et- mesurer un taux Xnmax d’un composé prédéterminé dans au moins une des pièces (22) ou une éprouvette (24) fabriquée lors du dernier cycle, puis- déterminer une grandeur R telle que :  - effectuer au moins une fois le cycle suivant :- recycler la poudre et poursuivre la fabrication jusqu’à utiliser au moins une foisl’intégralité de la poudre recyclée, puis- déterminer la surface de contact Sn, et la masse Mn de poudre cumulée, et- calculer, au moyen de Sn, Mn et R, un taux Xn du composé dans une des pièces (22) fabriquées lors du cycle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3115090-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un réservoir d’hydrogène à haute pression
Inventor: RIVIERE PAULINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-10-13
Abstract: D ispositif de protection pour un réservoir d’hydrogène à haute pression
    Le dispositif (16) de protection comprend une base (18) de forme générale de révolution autour d’un axe longitudinal (X), la base (18) étant destinée à être assemblée avec le réservoir d’hydrogène (11). Le dispositif de protection (16) comporte au moins deux pattes (20) s’étendant depuis la base parallèlement à l’axe de la base
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115277-A1 (FR)
Title: Escalier à marches instrumentées à actionneur de levage pour l’assistance à la montée ou à la descente.
Inventor: KALMAR RÉMY
IPC: B66B23/02
Filed: 2020-10-16
Abstract: Escalier à marches instrumentées à actionneur de levage pour l’assistance à la montée ou à la descente.  L’invention concerne un système d’assistance à la montée ou à la descente, comprenant :  - un escalier comprenant au moins une marche mobile instrumentée, équipée d’au moins un capteur de mesure du centre de pression d’un utilisateur et d’au moins un actionneur de levage adapté pour monter ou descendre la marche selon un degré de liberté à la verticale;  - une unité de calcul reliée au capteur de mesure du centre de pression et à l’actionneur de levage, l’unité de calcul étant configurée pour calculer au moins la position, la vitesse de déplacement et l’accélération de l’utilisateur à partir du centre de pression mesuré par le capteur et, en fonction des valeurs calculées, commander l’actionneur de levage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116591-A1 (FR)
Title: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H7/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, ainsi qu’une grille pourvue de tels blocs, trouvant notamment une application à l’incinération des déchets standards et biomasse tout comme des déchets spéciaux tels que les combustibles solides de récupération (CSR).  Le bloc 1 est destiné à être fixé sur un ou plusieurs tubes porteurs de la grille, et comprend un plateau 4 présentant une face supérieure destinée à recevoir un produit à incinérer en mouvement, le plateau 4 s’étendant d’une part entre une partie amont et une partie avale dans un sens de déplacement correspondant au déplacement d’un produit à incinérer sur la surface supérieure du plateau 4, et d’autre part entre un premier et un deuxième côté dans une direction transversale perpendiculaire audit sens de déplacement.  Le bloc 1 comprend un premier moyen d’assemblage 7 du premier côté du plateau 4 et formé intégralement avec ce plateau 4, et/ou un deuxième moyen d’assemblage 8 du deuxième côté du plateau 4 et formé intégralement avec ce plateau 4, ledit premier moyen d’assemblage 7 étant configuré pour permettre l’assemblage avec un deuxième moyen d’assemblage 10 d’un premier bloc adjacent 2 dans la direction transversale, ledit deuxième moyen d’assemblage 8 étant configuré pour permettre l’assemblage avec un premier moyen d’assemblage 13 d’un deuxième bloc adjacent 3 dans la direction transversale.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3118315-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la protection et le refroidissement d’une batterie.
Inventor: BERGERY JULIEN
IPC: H01M50/227
Filed: 2020-12-22
Abstract: Il est proposé un dispositif de protection (10) d’une batterie comprenant un boîtier (20) adapté pour contenir un ensemble de cellules de stockage d’énergie électrique de la batterie, caractérisé en ce que le boîtier comprend : - un corps de boîtier s’étendant autour des cellules et comprenant un ensemble de cloisons (22) formant des cavités (23) ouvertes à au moins une extrémité pour recevoir chacune une des cellules, chaque cavité étant délimitée par une paroi (220) destinée à venir en contact avec une des cellules, et- au moins un réseau de canaux (24) longeant les parois des cavités, les canaux étant agencés dans les cloisons et remplis par un liquide de régulation thermique, ledit réseau de canaux contenant le liquide de régulation thermique étant dimensionné de sorte qu’au moins un volume déterminé de liquide de régulation thermique longe la paroi de chaque cavité pour pouvoir absorber une quantité d’énergie calorifique déterminée correspondant à un seuil d’énergie calorifique de sécurité.
Patent FR-3119209-A1 (FR)
Title: Pompe à vide de type sèche et groupe de pompage
Inventor: D'HARBOULLE PHILIPPE
IPC: F04C29/02
Filed: 2021-01-25
Abstract: Pompe à vide (1 ; 100) comportant au moins un dispositif d’injection d’un gaz de purge dans le carter d’huile (12) configuré pour injecter un gaz de purge dans le carter d’huile (6) et au moins un dispositif de pompage des gaz du carter d’huile (6) configuré pour aspirer les gaz dans le carter d’huile (6) de manière à simultanément injecter un gaz de purge et pomper les gaz dans ledit carter d’huile (6).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116046-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un contenant tel qu’une capsule, notamment une capsule pour machine à café
Inventor: LOUVET THIBAUT
IPC: B65D83/06
Filed: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage (1) d’un contenant (2) pour la préparation d’une boisson, le dispositif de remplissage (1) comportant :
    une base (10) comportant un support (100) pour un contenant (2) ;un réservoir (12) ;
    le dispositif de remplissage (1) comportant un passage entre le réservoir (12) et la base (10) et un mécanisme d’obturation permettant d’obturer le passage, le mécanisme d’obturation comportant un organe de commande (160) permettant à un utilisateur de commander l’ouverture du passage afin qu’une partie du contenu du réservoir (12) puisse s’écouler à travers le passage vers le support (100) de la base (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122948-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’antennes pour identifiants RFID
Inventor: CARLE ARNAUD
IPC: H01Q1/38
Filed: 2021-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une antenne pour identifiant RFID, dans lequel :- i) on réalise une première piste électriquement conductrice (7) sur une première partie de substrat (5),- ii) on rapporte une seconde partie de substrat (5’) sur ladite première partie de substrat (5), de manière à prendre en sandwich ladite piste (7),- iii) on solidarise l’ensemble ainsi obtenu en faisant passer ladite piste électriquement conductrice d’un état mou à un état solide, par élévation de température suivi d’un refroidissement et/ou par séchage et/ou par polymérisation.  (Fig. 3)
Patent FR-3123274-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage de gaines comportant des moyens d’évacuation d’eau.
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de bridage conçu pour guider et brider au moins une gaine, le dispositif (1) comportant une platine (4) conçue pour recouvrir au moins en partie une traverse de pare-chocs, la platine (4) comprenant des moyens d’attache et de guidage (9) conçus pour coopérer avec au moins une gaine pour maintenir chaque gaine et guider son cheminement le long de la traverse, la platine (4) comportant en outre des moyens d’évacuation (10) conçus pour guider de l’eau de ruissèlement susceptible de se répandre sur la platine (4) et pour l’évacuer hors de la platine (4) afin d’éviter l’accumulation d’eau de ruissèlement autour d’une gaine attachée sur la platine (4).  (Figure 3)
Patent FR-3124914-A1 (FR)
Title: procédé et système de certification de faits juridiques.
Inventor: VERHOEK ROBBERT OTTO
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de certification de faits juridiques ayant une force probante forte, tout en étant économiques, écologiques, faciles et rapides à mettre en œuvre Selon l’invention, le système créé une mémoire dédiée dans l’appareil, inaccessible à l’utilisateur, pour traiter et/ou stocker des médias numériques à certifier, et interdit l’enregistrement des médias numériques dans la bibliothèque native de l’appareil de capture, puis le système requiert la prise d’au moins une, avantageusement au moins deux, de préférence au moins trois vues du fait juridique par l’utilisateur, selon des valeurs d’agrandissement différentes pour créer au moins un média numérique à certifier crypté et marqué. Le système génère ensuite un fichier comprenant les prises de vue, leur horodatage et les coordonnées de géolocalisation du fait juridique et l’envoie, sans que l’utilisateur ne puisse y accéder, à un tiers de confiance pour certification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3126318-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable d'illumination cérébrale à solution de surveillance de sonde optique
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: G01J1/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) implantable d'illumination comprenant :
    Un module optique (2) configuré pour générer au moins un premier signal optique à une première longueur d'onde et un deuxième signal optique à une deuxième longueur d'onde, distincte de ladite première longueur d'onde,Des moyens de mesure de la puissance d'émission du premier signal optique et du deuxième signal optique,Une sonde optique (3) intégrant une fibre optique (30) agencée pour guider le premier signal optique et le deuxième signal optique,Un dispositif optique (34) à filtre sélectif situé à l'extrémité distale de la fibre optique (30), comprenant des moyens de réflexion agencés pour réfléchir ledit deuxième signal optique et générer un signal optique de retour à travers ladite fibre optiqueDes moyens de mesure de la puissance du signal optique de retour.
    Figure  à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130986-A1 (FR)
Title: Système d’analyse de fluide par chromatographie
Inventor: FERRAND EMILE
IPC: G01N30/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un système d’analyse d’un liquide ou d’un gaz par chromatographie, comprenant :  - une première enceinte thermiquement isolée comprenant une entrée pour un échantillon liquide ou gazeux à analyser, un injecteur adapté pour injecter ledit échantillon dans un courant de gaz vecteur et une sortie pour une portion de l’échantillon entraîné par ledit courant de gaz vecteur,   - une deuxième enceinte découplée thermiquement de la première enceinte renfermant au moins une colonne de chromatographie capillaire comprenant une première extrémité adaptée pour être connectée fluidiquement à la sortie de l’injecteur, et  - une troisième enceinte, découplée thermiquement de la première enceinte et de la deuxième enceinte, renfermant un détecteur comprenant une entrée adaptée pour être connectée fluidiquement avec une seconde extrémité de la colonne de chromatographie opposée à la première extrémité,  ledit système étant caractérisé en ce qu’il comporte un châssis sur lequel chacune des première, deuxième et troisième enceintes peut être agencée ou retirée indépendamment des autres enceintes.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131314-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une solution aqueuse de 2,5-diformylfurane (DFF)
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/46
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’une solution aqueuse de 2,5-diformylfurane (DFF), comprenant :a) l’oxydation de 5-hydroxyméthylfurfural (5-HMF) en solution dans du DMSO, en présence d’un oxydant et d’un catalyseur, pour obtenir un effluent comprenant du DFF,b) la mise en contact de l’effluent précédent avec un contre-extrait aqueux intermédiaire 9, pour obtenir un mélange aqueux 3,c) l’extraction liquide-liquide du mélange aqueux 3 en présence d’un solvant d’extraction, pour produire un raffinat aqueux 5 et un extrait organique intermédiaire 6,d) le contre-lavage de l’extrait organique intermédiaire 6 par un solvant aqueux, pour produire un contre-extrait aqueux intermédiaire 9 et un raffinat organique 8 qui comprend le DFF et un solvant organique,e) la concentration du raffinat organique 8 par élimination d’au moins une partie du solvant organique, produisant un extrait organique concentré 10, comprenant le DFF et du solvant organique résiduel, et un flux 11 comprenant du solvant organique,f) l’hydrodistillation de l’extrait organique concentré 10 en présence d’eau, pour produire une solution aqueuse 12 de DFF.  Figure 1 à publier
Patent FR-3133281-A1 (FR)
Title: Moteur électromagnétique à aimants surfaciques
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K21/10
Filed: 2022-03-03
Abstract: L’invention concerne un moteur (1) électromagnétique comprenant un rotor interne (2) et un rotor externe (2a) concentriques par rapport à un axe de rotation (3) central, les rotors (2, 2a) intercalant entre eux un stator (10) avec un entrefer (14, 14a) entre le stator (10) et chaque rotor (2, 2a). Chaque rotor (2, 2a) est muni d’un circuit magnétique (8) de circulation de flux magnétique en vis-à-vis d’un entrefer (14, 14a) respectif et porte des aimants (6). Pour les rotors (2, 2a) interne et externe, les aimants sont des aimants surfaciques (6) positionnés dans ou sur le circuit magnétique (8) associé en affleurant du circuit magnétique (8) vers l’entrefer (14, 14a) respectif.  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3133726-A1 (FR)
Title: Additif zootechnique pour insectes
Inventor: CONDE AGUILERA ALBERTO
IPC: A23K20/142
Filed: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’au moins un analogue d’acide aminé ou une protéine en tant qu’additif zootechnique pour l’alimentation d’insectes d’élevage, ledit analogue d’acide aminé étant choisi parmi l’acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutanoïque et l’acide 2-hydroxy-4-méthylsélénobutanoïque et la protéine étant choisie parmi les phytases et les enzymes de dégradation des polysaccharides non amylacés (NSP-ases) ; un aliment pour insectes d’élevage ; un procédé pour complémenter l’alimentation d’insectes d’élevage et un procédé pour augmenter les performances d’un élevage d’insectes.
Patent FR-3134817-A1 (FR)
Title: Concrete et absolue de parfum obtenues par extraction de solvant alcane a partir de matieres naturelles solides
Inventor: DU ROIZEL GÉRALDINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2022-04-20
Abstract: Titre : CONCRETE ET ABSOLUE DE PARFUM OBTENUES PAR EXTRACTION DE SOLVANT ALCANE A PARTIR DE MATIERES NATURELLES SOLIDES La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de concrète et/ou d’absolue de parfum mettant en œuvre la mise en contact de matière(s) naturelle(s) solide(s), fraiche(s), flétrie(s) ou sèche(s), particulière(s), par un premier système de solvants comprenant au moins un solvant « vert » alcane comportant au moins 8 atomes de carbone. L’invention a également pour objet la concrète et l’absolue de parfum obtenue par le procédé de préparation, une composition comprenant la concrète et/ou l’absolue, et l’utilisation du solvant « vert » alcane pour extraire la concrète et/ou absolue sans déplorer d’odeur chimique type odeur de solvant.
Patent FR-3136952-A1 (FR)
Title: Distracteur intra-oral
Inventor: DEFRANCE JÉRÔME
IPC: A61B17/66
Filed: 2022-06-23
Abstract: Distracteur intra-oral (100) comprenant :  un premier et un second organe d’ancrage (1,2) configurés pour être ancrés dans une première portion osseuse et une seconde portion osseuse,un premier et un second élément de support (3,4) configurés pour être fixés au premier et au second organe d’ancrage (1,2), etun dispositif d’activation (5) configuré pour coopérer avec le premier et second élément de support (3,4) de sorte à entrainer en déplacement les premier et second organes d’ancrage (1,2) dans un premier et second sens de distraction (S1, S2) qui sont opposés l’un à l’autre pour écarter les premier et second organes d’ancrage (1,2), le dispositif d’activation (5) comportant un système d’engrenage unidirectionnel (22) configuré pour autoriser le déplacement des premier et second organes d’ancrage (1,2) dans une direction d’écartement et pour interdire le déplacement des premier et second organes d’ancrage (1,2) dans une direction de rapprochement.   Figure 1
Patent FR-2061505-A1 (FR)
Title: Heat exchanger
IPC: F28F9/24
Filed: 1969-02-25
Abstract: A heat exchange surface in the form of hollow connected spheres is prepd. by coating electrolytically or with molten metal a ball stack mould which is subsequently removed by firing or dissolution. The resulting surface is thin with high surface area per unit length. The surface is mounted to establish two channels, one external to the spheres the other permeating the linked interiors of the spheres to give a heat exchanger of high thermal efficiency.
Patent FR-2014144-A1 (FR)
Title: Subst 6,7-benzomorphane derivatives
IPC: C07D213/20
Filed: 1969-05-30
Abstract: Analgesics with minimal danger of addiction are of formula: (where R1 and R2 are C1-3 alkyl, R3 and R4 and R5 are H or C1-3 alkyl, R6 is H, hydroxyl group, C1-3 alkyl or alkoxy), such as 2-allyl-5,9-dimethyl-6,7-benzomorphane. They are prepared by cyclizing 1,2,5,6-tetrahydropyridine derivs. substd. in 1-position by contacting with a mixture of phosphorus pentoxide and phosphoric acid in ratio 0.2-1.5, which is also used as solvent, in sufficient amount to carry out reaction in homogeneous system, at 120-150 degrees C. Starting substances are pyridine derivs. which are quaternized with alkenylhalide deriv. to pyridinium derivs. These are reached with Grignard-reagent to obtain 1,2-dihydropyridine derivs. which are reduced to 1,2,5,6-tetrahydropyridine derivs.
Patent FR-2074606-A1 (FR)
Title: 2-phenylisopropylaminoacet-2, 6-xylidide - with antiarrhythmic anorectic, antiinflammatory, analgesic and local anaesthetic act
IPC: C07C237/00
Filed: 1970-01-09
Abstract: 2-Phenylisopropylaminoacet-2,6-xylidide and its salts with anti-arrhythmic, local, anaesthetic, anorectic, analgesic and antiinflammatory activity. Prepd. by treating 2,6-xylidine with chloroacetyl chloride to give an intermediate chloracet-2,6-xylidide which is condensed iwth 2-phenylisopropylamine to give the required product.
Patent FR-2173660-A1 (FR)
Title: Electrostatic precipitator - for gas purification with receding ionization stage
IPC: B03C3/38
Filed: 1972-01-24
Abstract: The dirty air passes into a convergent tapered channel at the end of which is a circular outer electrode and a concentric spike inner electrode forming the ioniser and from which a divergent tapered channel leads to the main electrode system of the electrostatic dust precipitator. Near the ioniser is an ionisation level detector whose output is used to regulate the voltage applied to the ioniser electrodes. The ionising system enables the ion content of the purified air to be regulated to desired biologically safe levels.
Patent FR-2139843-A1 (FR)
Title: 2-chloroallyl cis - and trans-2,5-dimethyl-1-pyrrolidine carbodithioat - with herbicidal activity
IPC: A01N47/16
Filed: 1972-04-24
Abstract: 2-Chlorallyl-cis and 2-chloroallyl-trans-2,5-dimethyl-1-pyrrolidinecarbodithioate have selective herbicidal activity and are useful for the pre-emergence control of broad-leafed and grassy weeds. They are pref. prepd. by conversion of cis- or trans-2,5-dimethylpyrrolidine in alkaline soln., pref. NaOH soln., with CS2 into the alkali metal (pref. Na) cis- or trans-2,5-dimethyl-1-pyrrolidinecarbodithioate, and reacting this with 2,3-dichloro-1-propene.
Patent FR-2183574-A1 (FR)
Title: Microorganism culture breeding appts - culture liq dispersing ejector assembly
IPC: C12M1/08
Filed: 1972-05-10
Abstract: Microorganism culture breeding appts. for use in the food and pharmaceutical industry, includes a vertical vessel in which is arranged a diffuser for generation of a directional culture liquid flow is provided with ejectors for intimate intermixing of the culture liquid and the aerating media, whereby the ejectors for the purpose of intake of the liquid are arranged for rotation in the horizontal plane.
Patent FR-2188960-A1 (FR)
Title: Hand-operated chocolate coating device - for confectionery centres and biscuits
IPC: A23G3/20
Filed: 1972-06-21
Abstract: Device consists of a combination of a coating grid and a deposition plate; the former is made from a certain number of equidistant, parallel pieces of piano wire, fixed at one end to a support which is fitted with a handle. The grid has two angle side-plates. The deposition plate comprises longitudinal, parallel grooves having a triangular section. Their spacing corresponds exactly to that of the piano wires and they can receive the latter. Each groove is closed at the top by two pliable, deformable lips, placed side by side and sepd. by a longitudinal slit. The coating operation is partic. simple and convenient; it finds an application when large-scale prodn. is not necessary. For use, the centres to be coated are placed on the wires of the grid; to form a base on each item. The grid is then placed under a stream of chocolate to coat the centres completely; this is followed by a low press. air jet. The wires of the grid are then made to penetrate inside the grooves of the plate, through the slits. The coated articles are thus delicately deposited on the perfectly palne upper surface of the plate without any risk of damage to the chocolate coating.
Patent FR-2148195-A1 (FR)
Title: Mono- and di-olefin hydrocarbons - prepd. by oxidative dehydrogenation of paraffin hydrocarbons
IPC: B01J23/78
Filed: 1972-08-02
Abstract: Mono- and di-olefin hydrocarbons are prepd. by oxidative dehydrogenation of paraffin hydrocarbons at 400-700 degrees with oxygen and an inert diluent in the presence of a catalyst contg. O-contg. cpds. of Mo and Mg with opt. addns. of oxides of Co, Fe, Cr, V, Si or Ni at 0.01-20% in the form of oxides or of Sb, B, Gd, Dy, Ga, Bi, Ti, Zr or Nb at 0.1-5%. The Mo-Mg catalyst shows i.r. absorption bands at 780, 830, 890, 950 and 970cm-1. The catalyst is distributed on a carrier consisting of alumosilicates, alumina or silica gel.
Patent FR-2199617-A1 (FR)
Title: Active layer deposition on electrodes - for use in electrochemical generators, e.g. fuel cells
IPC: H01M4/88
Filed: 1972-09-19
Abstract: In the mfr. of electrodes, partic. of cylindrical shape an open-topped and electronically conducting cylindrical grid is placed in a bath containing catalyst particles in suspension and a reduced pressure is created to cause the particles on the surface thereof. The reduced pressure is applied at the upper part of the electrode and maintained during the deposition of the particles.