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Patent FR-3079764-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece mobile creuse en fonte de moteur thermique telle qu’un vilebrequin
Inventor: MARCY LIONEL
IPC: F16C3/06
Filed: 2018-04-05
Abstract: Le procédé selon l'invention est conçu pour la fabrication d'une pièce mobile en fonte de moteur thermique (1) ayant une pluralité de parties creuses distinctes (1101 à 1104; 1002 à 1004) situées dans des zones centrales de la pièce et comprend une opération de moulage par gravité de la pièce. Conformément à l'invention, l'opération de moulage par gravité comporte l'insertion dans le moule de fonderie, préalablement à la coulée de fonte, d'une pluralité de tubes métalliques distincts (1111 à 1114; 1012 à 1014) formant respectivement les parties creuses distinctes, les tubes métalliques distincts étant disposés à des emplacements du moule de fonderie correspondant aux parties creuses distinctes et les tubes métalliques distincts restant insérés définitivement dans la pièce après le refroidissement de la fonte coulée.
Patent FR-3080056-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement de rampes de protection thermique dans une station de chauffage de preformes
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention propose un procédé de positionnement de rampes (54) de protection d'une station (10) de chauffage de préformes (12), lors d'un changement de format, la station (10) de chauffage comportant : - des organes (28) de transport des préformes (12) ; - au moins une paire de rampes (54) longitudinales parallèles de protection thermique des cols (16) qui sont écartées pour réserver une rainure (56) de défilement des préformes (12) ; - un dispositif (58) motorisé de déplacement transversal des rampes (54) ; caractérisé en ce qu'il comporte une étape (S1) préalable d'étalonnage qui consiste à agencer au moins deux éléments (12) d'étalonnage entre les deux rampes (54) de protection occupant une position initiale, puis à piloter manuellement le déplacement des rampes (54) de protection dans une position étalonnée dans laquelle elles sont chacune au contact simultané des deux éléments (12) d'étalonnage.
Patent FR-3083147-A1 (FR)
Title: Procede de commande de pulverisation, dispositif et programme correspondant
Inventor: SEULIN RALPH
IPC: G05D7/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de commande de distribution de produit phytosanitaire sur un alignement de végétaux, procédé mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif de commande connecté à au moins un dispositif de pulvérisation. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes : d'obtention (10) d'une donnée représentative d'une densité foliaire ; et lorsque la donnée représentative de la densité foliaire excède un seuil prédéterminé : - de génération (20) d'au moins une commande d'activation d'au moins une buse de pulvérisation dudit dispositif de pulvérisation ; et - de transmission (30) de ladite au moins une commande de pulvérisation audit dispositif de pulvérisation.
Patent FR-3084592-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique comprenant - 0,1 à 10%, de préférence de 0,1 à 5%, en poids d'un extrait de Getto ; - 0,0001 à 0,02% en poids de peptides ; 0,001 à 10% en poids d'acide hyaluronique ou un dérivé d'acide hyaluronique ; 0,001 à 10% en poids de vitamine C ou un dérivé de vitamine C.
Patent FR-3085804-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'interface a fixer autour d'une borne d'accumulateur electrochimique, integrant au moins un verrou magnetique pour fixation magnetique avec conduction electrique de la borne a un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un adaptateur d'interface (40) à fixer autour d'une borne (4, 5) d'accumulateur électrochimique (A), intégrant au moins un verrou magnétique (11) pour fixation magnétique avec conduction électrique de la borne à un busbar.
Patent FR-3073641-A1 (FR)
Title: Systeme d'essai et arrangement de robot pour l'execution d'un essai
Inventor: SCHIRRMANN ARND
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne les essais d'une unité de commande d'un système. En vue d'améliorer et de simplifier les essais d'une unité de commande d'un système, l'invention porte sur un système d'essai (100) qui comporte un serveur de gestion (101), lequel est configuré pour fournir des instructions d'essai prédéfinies, un système de contrôle (103) et au moins une instance d'exécution (107). Le système de contrôle est configuré pour convertir les instructions d'essai fournies par le serveur de gestion en instructions de service pour le réglage d'une configuration d'essai sur une unité de commande d'un système en utilisant une logique d'affectation prédéfinie. L'au moins une instance d'exécution est configurée pour régler la configuration d'essai sur l'unité de commande du système en fonction des instructions de service communiquées par le système de contrôle à l'au moins une instance d'exécution.
Patent FR-3082766-A1 (FR)
Title: Carotteuse pour milieu humide
Inventor: BENSLIMANE IDRISS
IPC: B23B41/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne les carotteuses, à savoir les outils qui permettent de creuser dans un matériau et de prélever des échantillons de ce matériau. La carotteuse selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte un moteur 10 ayant un arbre de sortie 12 ; une source d'énergie 20 apte à délivrer une énergie électrique sur des moyens de sortie 22 pour alimenter le moteur 10 ; un carottier 40 couplé à l'arbre de sortie 12, la source 20 étant une source d'énergie électrique basse tension ; une enceinte 50 à paroi étanche 52 enfermant le moteur 10 ; et un fluide diélectrique 54 remplissant l'enceinte pour noyer le moteur 10. Application, notamment, aux carotteuses aptes à être utilisées en milieu fortement humide comme des galeries, égouts, etc.
Patent FR-3089001-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur avec compression isostatique à chaud (CIC), application à la réalisation d’absorbeur pour centrale solaire thermique à concentration
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur, avec compression isostatique à chaud (CIC), application à la réalisation d’absorbeur pour centrale solaire thermique à concentration. Procédé de réalisation d’un collecteur d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de fluide, comportant les étapes suivantes : réalisation des éléments (20, 21, 22, 23, 24, 30, 40) d’un collecteur d’échangeur de chaleur, dont une partie (20, 21, 22, 23, 30, 40) constitue la structure principale avec le passage de fluide ; assemblage mécanique entre les éléments (20, 21, 22, 23, 30, 40) de la structure principale et le cas échéant étanchéification des jonctions entre les éléments assemblés formant ainsi un assemblage étanche ; réalisation d’une étape de soudage-diffusion par Compression Isostatique à Chaud (CIC) de l’assemblage étanche obtenu à l’étape b). Figure pour l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3090378-A1 (FR)
Title: Composition d’extrait de bourgeons et applications cosmétiques
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition d’extrait de bourgeons et applications cosmétiques La présente demande concerne une composition comprenant :     - un extrait de bourgeon de cerisier ; et     - un extrait de bourgeon de figuier : et     - un extrait de bourgeon de pêcher.     L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de cette composition.;     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3090448-A1 (FR)
Title: Procedé de surveillance de chauffe lors de la Fabrication d’une barrique
Inventor: DULIMBERT CÉCILE
IPC: B27H5/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de surveillance et de contrôle dynamique de chauffe de douelles (3) lors de la fabrication d’une barrique (2), lesdites douelles étant assemblées de façon à former une barrique. Le procédé étant mis en œuvre par un système (1) de surveillance. L’invention se rapport également à un système (1) de surveillance et de contrôle dynamique de chauffe de douelles lors de la fabrication d’une barrique. L’invention concerne également une base de données (300) comprenant une pluralité valeurs de paramètre de chauffe associées à des valeurs de qualité organoleptiques pouvant être utilisée pour établir un modèle de chauffe établissant une corrélation entre l’origine du bois, la maturation du bois, les paramètres de chauffe et le profil aromatique de la barrique. L’invention concerne également un lot de barriques comprenant un profil aromatique sensiblement identique.                   Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092073-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile equipee d’une structure de support d’un dispositif de retenue de roue de secours sous plancher
Inventor: BIGARI CLAIRE
IPC: B62D43/04
Filed: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure arrière (10) de véhicule automobile comprenant un plancher (18), un dispositif de retenue de roue de secours et une structure de support (30) du dispositif de retenue, cette structure de support (30) définissant un cadre fixé au plancher (18) en plusieurs points de fixation (31), la structure arrière présentant par ailleurs une direction longitudinale correspondant à la direction longitudinale du véhicule et dont des directions avant et arrière correspondent aux directions avant et arrière du véhicule lorsque la structure arrière est montée sur le véhicule. La structure de support (30) comporte en outre au moins un point de fixation avant (36) au plancher situé en avant d’une partie avant du cadre suivant ladite direction longitudinale.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094259-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche lourde et étanche pour un écran de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: C08L29/14
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couche lourde (1) et étanche pour un écran (2) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser une feuille (4) à base de polyvinyle butyral (PVB), placer ladite feuille dans un moule d’injection, l’espace restant disponible formant une cavité de moulage, injecter dans ladite cavité une composition à base de PVB pour réaliser une sous-couche (5) de renfort massique surmoulant partiellement ladite feuille sur une de ses faces de manière à définir : au moins une zone de protection acoustique accentuée (6) pourvue de ladite sous-couche, et au moins une zone de protection acoustique minimale (7) dépourvue de ladite sous-couche. Figure unique
Patent FR-3098255-A1 (FR)
Title: Détermination de densité de carburant pour dosage de carburant dans un circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de dosage de carburant dans un circuit d’alimentation en carburant d’un moteur d’aéronef, ledit circuit comportant un dispositif de dosage pour circuit de carburant de moteur d’aéronef comportant, en aval d’un système de pompage de carburant et en amont d’injecteurs : - une entrée de carburant (E), - un organe doseur (FMV) et un organe de coupure (HPSOV) disposés en série, - une soupape régulatrice (VR) disposée sur une branche de recirculation de carburant, pour que du carburant fourni en excès par le système de pompage soit refoulé dans le circuit de carburant, dans lequel au moins un capteur débit-métrique (WFM1) étant disposé sur la branche de recirculation, on détermine une valeur densité du carburant dosé en fonction des mesures dudit capteur et on commande l’organe doseur en fonction de la valeur de densité de carburant ainsi déterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100338-A1 (FR)
Title: Kit et méthode de capture d’une molécule
Inventor: BLAIRE GUILLAUME
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un kit et une méthode de capture d’une molécule contenue dans un échantillon au moyen d’au moins une couche magnétique comprenant une juxtaposition, possiblement répétée, d’au moins une première et une deuxième région, la première région comprenant des particules magnétiques polarisées dans une première direction et la deuxième région comprenant des particules magnétiques non polarisées ou polarisées dans une deuxième direction différente à la première direction de polarisation des particules magnétiques de la première région, de sorte à générer un champ magnétique présentant au moins une variation d’intensité d’au moins 0,1 mT à une distance d’au moins 1 µm de ladite au moins une couche magnétique, ladite variation définissant un maximum de la norme de l’intensité dudit champ magnétique et à son niveau une zone de capture des nanoparticules magnétiques sur le support de capture. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3104056-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à effet nacré
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce à effet nacré Le procédé de fabrication comporte les étapes suivantes :      - fourniture d’un moule (10) présentant une empreinte (14) correspondant à la pièce (12) à fabriquer,     - première injection, dans l’empreinte, d’un premier matériau transparent (18), présentant un premier indice de réfraction de lumière,     - arrêt de la première injection, avant que le premier matériau transparent (18) ne remplisse entièrement l’empreinte (14),     - seconde injection, dans l’empreinte, d’un second matériau transparent (20), présentant un second indice de réfraction de lumière, supérieur au premier indice de réfraction de lumière,      - refroidissement de la pièce (12) ainsi formée dans l’empreinte (14), et     - démoulage de la pièce (12) ainsi formée.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3090344-A1 (FR)
Title: Kosmetische Mittel, enthaltend eine Kombination von mindestens zwei verschiedenen Wirkstoffen
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61K8/41
Filed: 2019-12-12
Abstract: Kosmetische Mittel mit verringerter Wirkstoffmenge, ohne die deodorierende Wirkung negativ zu beeinflussen, die zudem eine ausgezeichnete Lagerstabilität aufweisen,enthalten in einem kosmetisch verträglichen Träger Ethylendiamindibernsteinsäure und/oder Salze davon sowie mindestens ein Benzalkoniumchlorid der Formel (I)[Chem. 7] in der R für -H oder -Ethyl und n für eine ganze Zahl aus der Gruppe 7, 9, 11, 13, 15 oder 17 steht,mit der Maßgabe, daß die Gesamtmenge an Verbindung(en) der Formel (I) 0,05 bis 5 Gew.-%, bezogen auf das Mittel - beträgt.
Patent FR-3104449-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable dans un être vivant
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-12-12
Abstract: L'invention concerne un module (Mi) à stimulation optique à intégrer dans une sonde implantable dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (2), un bloc (3) électronique hermétique logé dans ledit boîtier et comportant deux diodes lumineuses (D1, D2) connectées tête bêche, et au moins deux contacts électriques (5) pour raccorder ledit module à une source d'alimentation électrique. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104497-A1 (FR)
Title: Hayon de véhicule automobile
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un hayon de véhicule automobile comprenant au moins un montant latéral (8) sur lequel est rapportée une lunette arrière (10), le montant latéral (8) constituant un profilé à section transversale ouverte en forme de U dont l’ouverture est tournée vers la lunette arrière (10), le montant latéral comprenant une paroi latérale interne (14) comprenant une face (18) visible depuis l’intérieur de l’habitacle du véhicule sur lequel le hayon est monté, la face (18) de la paroi latérale interne (14) étant recouverte au moins partiellement d’un grainage venu de moulage avec le montant latéral (8), l’angle (α) formé entre la paroi latérale interne (14) et un axe longitudinal (X) du véhicule automobile étant inférieur à 10°, de préférence sensiblement égal à 5°.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105600-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un assemblage membrane – couches actives d’une pile à combustible ou d’un électrolyseur
Inventor: TOUDRET PIERRE
IPC: H01M4/88
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication par transfert d’un assemblage membrane – couches actives de pile à combustible / électrolyseur, comportant les étapes suivantes :     - une étape de dépose d’une couche active catalytique (5) sur un substrat de transfert (4) ;     - une étape de transfert de la couche active catalytique (5) du substrat de transfert (4) vers une membrane échangeuse de protons (3) par pressage ;     l’étape de transfert comportant une opération de pressage dans laquelle le substrat de transfert (4) est pressé contre la membrane échangeuse de protons (3) par l’intermédiaire d’un film de compression (6) élastiquement déformable.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092052-A1 (FR)
Title: Porte de coussin de securite gonflable pour un panneau interieur de vehicule et son procede de fabrication
Inventor: BEAM SCOTT
IPC: B60R21/215
Filed: 2020-01-28
Abstract: PORTE DE COUSSIN DE SECURITE GONFLABLE POUR UN PANNEAU INTERIEUR DE VEHICULE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Panneau (10) intérieur de véhicule et procédé pour fabriquer un panneau (10) intérieur de véhicule destiné à être utilisé sur un coussin de sécurité gonflable. Le panneau (10) intérieur de véhicule comprend un substrat (14) ayant une porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22) avec une ou plusieurs nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) encastrées dans la porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22). Les nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) peuvent augmenter la rigidité de la porte de coussin de sécurité gonflable (20, 22), ce qui peut aider à améliorer la performance de déploiement du coussin de sécurité gonflable. Les nervures de renfort en forme de T (24, 26, 28, 30) peuvent être co-moulées ou moulées par insertion avec le substrat (14).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108380-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-flambement apte à guider un élément cylindrique poussé et déplacé sur une distance donnée dans la direction de son axe
Inventor: MAGNANI THOMAS
IPC: F16L9/22
Filed: 2020-03-20
Abstract: Dispositif anti-flambement apte à guider un élément cylindrique (3) poussé et déplacé sur une distance donnée C dans la direction de son axe XX’ et constitué d’au moins deux tubes cylindriques élémentaires (2) s’emboîtant et se guidant mutuellement les uns dans les autres pour former un ensemble télescopique tubulaire (1) d’axe XX’ et de longueur donnée L tel qu’au moins un des dits tubes élémentaires (2i) comporte une support transversal (6i) portant un orifice (7i) disposé à l’intérieur du cylindre du tube élémentaire apte à guider le dit élément cylindrique (3) enfilé dans cet orifice (7i) et poussé à travers cet ensemble télescopique (1). Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3108778-A1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce
Inventor: CARRIER CÉCILE
IPC: H01L23/50
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un module électronique (30) destiné à être maintenu en place sur un support (1) par un moyen de maintien (4), ledit module électronique (30) étant constitué de plusieurs couches, comprenant au moins un substrat (12), une face du substrat (12b) portant une ou plusieurs antennes (13), la ou lesdites antennes (13) étant connectées à un circuit intégré (14) via des liaisons de connexion (15), caractérisé en ce que ledit module électronique (30) comporte au moins une couche de sécurité de maintien en place (31) sur le support, ladite couche de sécurité ayant des caractéristiques techniques telles que les forces de liaison Fad1 de cette couche sont inférieures aux forces de liaison Fad2 du moyen de maintien (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109662-A1 (FR)
Title: Procédé et système informatique de suivi de trafic routier
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi de trafic routier comprenant une réception (S1) d’au moins une donnée d’environnement routier contenant au moins une information représentative d’un environnement routier (1000), un traitement (S2) de ladite au moins une donnée d’environnement pour détecter au moins un objet (11, 12) dudit environnement routier, une première génération (S3) d’au moins un vecteur caractéristique comprenant un ensemble de valeurs caractéristiques dudit objet (11, 12) et une première transmission (S4) dudit au moins un vecteur caractéristique et de ladite au moins une donnée d’environnement à un dispositif distant pour le suivi dudit trafic. La présente invention concerne également un programme d’ordinateur comprenant des instructions adaptées pour l’exécution dudit procédé, un support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré ledit programme et un système informatique comprenant des moyens informatiques configurés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3110842-A1 (FR)
Title: Composition hydratante de beurre anhydre et son procede
Inventor: MARON Zachary
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: COMPOSITION HYDRATANTE DE BEURRE ANHYDRE ET SON PROCEDE
    La présente invention se rapporte à une composition cosmétique hydratante pour substrats kératiniques qui inclut un baume anhydre stabilisé lequel inclut au moins un humectant à base de glycol dispersé dans une phase grasse anhydre stabilisée laquelle inclut au moins un beurre d’origine végétale, un mélange de cires structurantes, et un mélange de composés gras et un tensioactif.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3111638-A1 (FR)
Title: Composition adhésive comprenant des charges allégées
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: C09J133/02
Filed: 2020-06-18
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive comprenant une composition polymérique, des charges allégées, des charges carbonatées ; et une résine tackifiante, ainsi que son utilisation pour appliquer un revêtement de surface souple sur un substrat et un procédé de collage correspondant.
Patent FR-3113200-A1 (FR)
Title: Systeme d'antenne multifaisceaux concentriques et procede d'emission associe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q21/06
Filed: 2020-07-29
Abstract: Système d’antenne multifaisceaux  concentriques  et procédé d’émission associé
    Système d’antenne (100) comprenant un réseau (120) d’éléments unitaires rayonnants et un module de contrôle, le système d’antenne (100) étant caractérisé en ce que :
    le module de contrôle est adapté pour, étant donné une répartition des éléments unitaires en N zones préfinies Z1, …, ZN, N étant supérieur ou égal à 2, comportant chacune plusieurs éléments unitaires rayonnants, alimenter chaque élément unitaire de chaque zone Zi avec un signal d’alimentation Si_alim spécifique à la zone et fonction d’au moins un signal Si, lesdits N signaux Si, i= 1 à N étant séparables selon une propriété prédéfinie ;pour tout i =1 = N-1, la zone Zi est inscrite autour de la zone Zi+1 et chaque zone Zi, i=1 à N, d’éléments rayonnants est adaptée pour émettre spécifiquement ledit signal, Si_alim , selon un faisceau d’émission respectif avec une ouverture de faisceau respective, Fi, lesdits faisceaux Fi, i= 1 à N étant axés autour d’un axe commun (Z), normal à la surface rayonnante et passant par son centre (O), chaque zone étant symétrique par rapport audit centre. 
    Figure pour l'abrégé : figure 1