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Patent FR-3061864-B1 (FR)
Title: Outil d’emboutissage modulable pour la fabrication d’un renfort de gache d’ouvrant
Inventor: GOISET RUDY
IPC: E05B15/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte sur un outil (1) d'emboutissage modulable pour la fabrication sélective d'un d'au moins deux renforts de gâche différents d'ouvrant de véhicule automobile, l'outil (1) d'emboutissage comprenant un poste de découpe (2), caractérisé en ce que le poste de découpe (2) loge une cassette (2a) de découpe interchangeable, l'outil (1) d'emboutissage comportant un jeu d'au moins deux cassettes (2a) interchangeables adaptées respectivement pour la découpe d'un desdits au moins deux renforts de gâche, une cassette (2a) interchangeable du jeu étant insérée sélectivement dans le poste de découpe (2) pour la fabrication du renfort de gâche qui lui est associé. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles pour la fabrication de renforts de gâche.
Patent FR-3071629-B1 (FR)
Title: Etablissement d'une specification de dimensionnement d'un equipement pour structure de turbomachine
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: G06F11/00
Filed: 2017-09-25
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé d'établissement d'une spécification de dimensionnement d'un équipement destiné à être monté sur une structure de turbomachine telle qu'un carter, le procédé comprenant les étapes suivantes : - sélectionner (S8) un incident susceptible de se produire sur la structure, tel que la perte d'un élément de rotor de la turbomachine ; - simuler (S14) la présence de l'équipement sur la structure, en un point d'attache, au moyen d'un oscillateur mécanique ayant au moins une fréquence propre (f0) et au moins un taux d'amortissement (?) ; - faire varier la fréquence propre et/ou le taux d'amortissement selon au moins deux valeurs ; - déterminer (S18) une accélération de dimensionnement de l'oscillateur mécanique en réponse à l'incident pour chacune desdites valeurs de la fréquence propre et du taux d'amortissement ; - délivrer (S20) la spécification comprenant les accélérations de dimensionnement et les valeurs de fréquence propre et de taux d'amortissement correspondantes.
Patent FR-3072754-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour installation de separation de gaz
Inventor: CATRO STEPHANE
IPC: F25J1/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (2) destiné à couvrir un passage (10) ménagé dans une paroi (7) d'une enceinte (23) constitutive d'une installation de séparation et/ou de liquéfaction de gaz (1), le dispositif de protection (2) comprenant un dispositif de fixation (16) destiné à solidariser le dispositif de protection (2) à un organe de l'enceinte (9) et une portion de recouvrement (13) associée au dispositif de fixation et destinée à couvrir le passage (10) traversé par l'organe (9) de l'installation caractérisé en ce que le dispositif de protection (2) comprend au moins un premier élément (2a) et un deuxième élément (2b) destinés à être rapportés l'un contre l'autre pour former le dispositif de protection (2), le premier élément (2a) et le deuxième élément (2b) comprenant chacun une partie du dispositif de fixation (16) et une partie de la portion de recouvrement (13). Application aux installations de séparation de gaz.
Patent FR-3073355-B1 (FR)
Title: Rack pour modules electroniques, armoire comprenant un tel rack, et vehicule equipe d'un tel rack
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le rack comprend une structure (8) formée de deux panneaux latéraux (10) espacés suivant une direction transversale (T) et de poutres transversales (12, 14) s'étendant entre les deux panneaux latéraux (10), les poutres transversales (12, 14) incluant au moins une poutre transversale (12) possédant une rainure (26) s'étendant le long de la poutre transversale (12) et recevant un insert taraudé (24) possédant une pluralité d'orifices taraudés (30) pour la fixation de modules électroniques (4) sur la poutre transversale (12) par vissage. Le rack comprend un système de montage (34) possédant une ouverture (36) ménagée dans un panneau latéral (10) et permettant l'extraction de l'insert taraudé (24) par coulissement dans la rainure (26) et passage à travers l'ouverture (36), le système de montage (34) étant configuré de sorte qu'à l'état opérationnel du rack, l'insert taraudé (34) est bloqué dans la rainure (26) sans pouvoir sortir par l'ouverture (36).
Patent FR-3074836-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'allumage de turbomachine
Inventor: WIDEMANN ADEL CEDRIC ABIR
IPC: F01D19/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection (E) d'allumage d'une chambre de combustion de turbomachine, le procédé (E) comprenant les étapes de : • réception (E11) d'une première mesure de la température de gaz d'échappement en aval de la chambre de combustion, avant une tentative d'allumage de ladite chambre de combustion, • réception (E12) d'un seuil de température, • réception (E13) d'un critère secondaire de détection, • actualisation (E14) du seuil de température reçu en fonction du critère secondaire de détection reçu, • réception (E15) d'une deuxième mesure de la température des gaz d'échappement, après la tentative d'allumage de la chambre de combustion, • comparaison (E16) entre le seuil de température actualisé et la différence entre la première et la deuxième mesure de température des gaz d'échappement, et • détermination (E17) de l'état d'allumage de la chambre de combustion.
Patent FR-3078214-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance au calage d'un moteur thermique par une machine electrique tournante
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P29/40
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'assistance au calage d'un moteur thermique (11), par génération d'un couple résistif par une machine électrique tournante (10), caractérisé en ce que le procédé comporte: - une étape de réception d'un couple résistif de consigne, notamment issu d'un calculateur moteur (15), - une étape de mesure ou d'estimation d'un couple résistif (Tem) appliqué par la machine électrique tournante (10), - une étape de comparaison du couple résistif de consigne avec le couple résistif appliqué (Tem) pour déterminer un écart de couple, - une étape de correction de l'écart de couple pour obtenir un courant d'excitation de consigne, et - une étape d'application au rotor bobiné (19) d'un courant d'excitation correspondant au courant d'excitation de consigne alors que les phases (U, V, W) du stator polyphasé (18) sont mises en court-circuit, de sorte que la machine électrique tournante (10) génère le couple résistif.
Patent FR-3083649-B1 (FR)
Title: Collecteur de courant a grille et dispositifs et procedes associes
Inventor: GUICHARD PIERRE
IPC: H01M10/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un collecteur de courant (20) comportant : - un substrat (22), le substrat (22) étant réalisé en un premier matériau, le premier matériau comportant un polymère, et - une grille (24) en contact avec le substrat (22), la grille (24) étant réalisée en un deuxième matériau, le deuxième matériau comportant des particules métalliques.
Patent FR-3071208-B1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage de vehicule
Inventor: KIMURA HIROAKI
IPC: B60S1/66
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un appareil de nettoyage de véhicule comprend une buse (4) configurée pour éjecter du fluide vers un objet à nettoyer ; un couvercle (3) configuré pour recouvrir au moins une partie de la buse (4) ; une valve (16) configurée pour ouvrir et fermer un canal du fluide ; et un support (2) comprenant une partie de disposition de valve (5) dans laquelle au moins une partie de la valve (16) est disposée, et une partie de fixation de couvercle (6) à laquelle le couvercle (3) est fixé. La partie de fixation de couvercle (6) est formée de manière solidaire avec la partie de disposition de valve (5).
Patent FR-3086157-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/22
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration; et un élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), et une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15). La première portion d'étanchéité annulaire (19) est surmoulée sur le carter de moteur (13) et comporte une protubérance d'étanchéité annulaire (28) qui s'étend autour d'une ouverture de passage (14) et qui est configurée pour coopérer de manière étanche avec un boîtier (3) d'un aspirateur domestique.
Patent FR-3088478-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication collective d'une pluralite de structures semi-conductrices
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication collective d'une pluralité de structures semi-conductrices (8). Il comprend la fourniture d'un substrat formé d'un support (2) présentant une face principale, d'une couche diélectrique (3) disposée sur la face principale du support (2) et d'une pluralité d'îlots de croissance semi-conducteurs cristallins (4) disposés sur la couche diélectrique (3). Il comprend également la formation d'au moins une couche active semi-conductrice cristalline (6) sur les îlots de croissance. Selon l'invention le procédé comprend, après l'étape de formation de la couche active (6), la formation de tranchées (7) dans la couche active (6) et dans les îlots de croissance (4) pour définir la pluralité de structures semi-conductrices (8).
Patent FR-3089056-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant un substrat de support et des puces électroniques, empilés
Inventor: GANI DAVID
IPC: H01L23/538
Filed: 2018-11-28
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support et des puces électroniques, empilés Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2), une première puce électronique (4) et une deuxième puce électronique (7), situés les uns au-dessus des autres, ainsi que des premiers éléments de connexion électrique (9) interposés entre la première puce et le substrat de support, des deuxièmes éléments de connexion électrique (10) interposés entre la deuxième puce et le substrat de support et situés à distance de la périphérie de la première puce, et des troisièmes éléments de connexion électrique (11) interposés entre la première puce et la deuxième puce.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098637-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a commande autoregulee
Inventor: BREHERET JEAN-LUC
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-10-15
Abstract: ACTIONNEUR ELECTROMECANIQUE A COMMANDE AUTOREGULEE Actionneur électromécanique comprenant une bobine de commande (5), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) déplaçable entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile est attirée par le noyau magnétique lorsque celui-ci conduit le champ magnétique généré par la bobine alimentée. Un capteur à effet Hall (101) est traversé par une partie du flux magnétique de fuite au voisinage de l’armature mobile (3), et pilote un commutateur (102) connecté en série avec la bobine de commande (5) de façon à bloquer alimentation de la bobine de commande (5) lorsque le flux magnétique de fuite dépasse un seuil haut de valeur, et de façon à alimenter à nouveau la bobine de commande (5) lorsque le flux magnétique de fuite devient inférieur à un seuil bas de valeur. On réalise ainsi une régulation de la valeur moyenne de tension d’alimentation de la bobine de commande (5), en choisissant de préférence une valeur moyenne juste suffisante pour maintenir l’actionneur électromécanique dans son état de travail. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099800-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un boîtier d'alimentation en air d'un dispositif de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (3), sur un carter externe (154) d'une turbine ou d'un compresseur de turbomachine, d'un boîtier d'alimentation (20) en air d'un dispositif de refroidissement par jets d'air (2) de ce même carter. Conformément à l'invention, ce dispositif d'accrochage comprend au moins deux dispositifs de maintien (4, 5) par liaison à rotule qui relient chacun ledit boîtier (20) audit carter externe (154). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104053-B1 (FR)
Title: Dispositif de robot universel de chargement et déchargement de tours à commande numérique
Inventor: GOGUET JEAN MICHEL
IPC: B25J9/16
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif de robot universel de chargement et déchargement de tours à commande numérique pouvant être positionné à tout moment sur un tour en référence sans qu’il soit nécessaire d’adapter les appareils, le robot se véhiculant de façon autonome dans l’atelier et se raccordant automatiquement aux tours auquel il est référencé, tandis qu’il lance et conduit les ordres de fabrication sur les appareils auquel il est adressé, caractérisé par :- un système de mise en référence doté d’un emboitement mécanique (k)et de raccordements électriques à l’objet de contrôle le positionnement du système robot (b) dans son ensemble ainsi que le repère du robot manipulateur (f), et transférer l’énergie, - Un robot mobile (b) composé d’une plateforme (c) dotée d’un système de déplacement(g) autotracté à alimentation autonome, sur lequel vient se placer un module trois axes (h) de réglage de la position du robot, sur lequel se place le robot manipulateur (f),d’une armoire de commande (i) et d’un emboitement mécanique - sur les appareils d’usinage (a) de l’emplacement des différents magasins (m) outils et pièces bruts et usinées, de telle façon à assurer leur accès et leur préhension.  Figure pour l’abrégé Fig. 1.
Patent FR-3104021-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la surveillance de l’état d’hydratation d’un sujet
Inventor: GALLERINI SYLVAIN
IPC: A61B5/01
Filed: 2019-12-10
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif comprenant un capteur de température, un moyen d’information, une unité centrale de traitement apte à traiter l’information mesurée par ledit capteur de température, et à déclencher l’émission d’un signal par ledit moyen d’information. L’invention concerne également un système comprenant un dispositif selon l’invention et un serveur apte à stocker l’information. L’invention concerne en outre un procédé de surveillance d’un patient susceptible d’être atteint de déshydratation ainsi qu’une utilisation d’un dispositif selon l’invention pour la surveillance de l’état d’hydratation d’un patient.
Patent FR-3108231-B1 (FR)
Title: Disque dechaumeur renforce et dechaumeuse associee
Inventor: CURTAT LIONEL
IPC: A01B23/06
Filed: 2020-03-22
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un disque déchaumeur (10) comportant une plaque circulaire (15) dont la périphérie est crénelée au moyen d’évidements (19) régulièrement répartis de sorte à obtenir des zones de premier rayon (R1) entre le centre (C) de ladite plaque circulaire (15) et le fond des évidements (19) et des zones de second rayon (R2), supérieur au premier rayon (R1), formant des lames (20) destinées à pénétrer dans le sol lors du déchaumage; chaque lame (20) étant pourvue d’au moins deux pointes (24b), formées par un corps, surmonté d’une tête (25b) comportant du carbure de tungstène ; ledit corps étant soudé, au moins en partie, sur ladite lame (20) ; ladite tête (25b) dépassant de ladite lame (20) de sorte que ladite tête (25b) se trouve à une distance du centre (C) de ladite plaque circulaire (15) supérieure au second rayon (R2).  Figure pour abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109815-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage compact d'une masse reculante
Inventor: SEPTFONS PIERRE
IPC: F41A25/22
Filed: 2020-05-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention a pour objet un système d’arme (1) comprenant une masse reculante (2) et un berceau (3), la masse reculante comprenant un tube d’arme (2a) et un manchon de culasse (2b) et se translatant lors du tir par rapport au berceau (3) et un moyen de guidage étant prévu pour assurer le guidage de ce mouvement de recul de la masse reculante (2). Ce système d’arme est caractérisé en ce que le moyen de guidage comprend au moins une barrette (5) solidaire du berceau (3) et s’étendant en arrière du système d’arme, barrette (5) coopérant avec au moins un rail (8) porté par le manchon de culasse (2b).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109867-B1 (FR)
Title: Boucle de largage à deux leviers
Inventor: THUON SÉBASTIEN
IPC: A62B35/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: Boucle de largage adaptée pour raccorder un premier lien et un second lien, et permettre le détachement du second lien, comprenant un corps de boucle (1) et un fermoir (5) mobile en rotation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, et définissant en position de fermeture avec le corps de boucle (1) un second passage (9) pour le second lien et le fermoir (5) en position d'ouverture ouvrant ledit second passage (9), la boucle de largage comprenant deux leviers (6,7), chacun monté pivotant sur le corps de boucle (1) et mobile entre une position de libération et une position de position de verrouillage dans laquelle le levier coopère avec une extrémité du fermoir (5) pour empêcher son pivotement, un des leviers (6) étant configuré pour, en position de verrouillage, empêcher le pivotement de l'autre levier (7), et pour autoriser, en position de libération, le pivotement de l'autre levier (7) vers sa position de libération.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111487-B1 (FR)
Title: Moteur électrique à moyens de découplage du rotor, pour dispositif de ventilation d’une installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile
Inventor: ROBELET GUILLAUME
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un moteur (14) électrique pour dispositif (10) de ventilation d’installation de ventilation, climatisation et/ou chauffage d’un véhicule automobile, comprend un stator (22), un rotor (20) comprenant un arbre (30) s’étendant selon un axe de rotation (A) du moteur (14), un roulement (58) autour de l’arbre (30) du rotor (20), une embase (34) de montage du moteur (14) sur un support (16). L’embase de montage (34) définit un logement (35 ; 37) de réception du roulement (58), le logement (35 ; 37) de réception du roulement (58) comprenant un fond (372), normal à la direction de l’axe de rotation (A) du moteur (14). Des moyens de découplage (60) du roulement (58) par rapport à l’embase de montage (34) comprennent deux plots (62) en matériau élastomère contraignant élastiquement et radialement le roulement (58), et un anneau (66) de matériau élastomère, serré entre le roulement (58) et le fond (372) du logement (37).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3122108-B1 (FR)
Title: Système robotisé pour laminoir
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B31/14
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente divulgation est relative un système robotisé (1) pour une installation de laminage d’une bande métallique, ladite installation comprenant  un laminoir (L) présentant une cage de laminoir et un ensemble de cylindres, internes à la cage, la cage de laminoir présentant une ouverture d’accès, éventuellement fermée par un système de porte, la bande métallique s’étendant longitudinalement suivant une direction X, horizontale, et transversalement selon une direction Y, horizontale, la direction Y étant parallèle aux axes des cylindres du laminoir,Selon la présente divulgation, ledit système robotisé (1) convient pour assurer les opérations de changement de cylindres du laminoir, par extraction des cylindres usés de la cage du laminoir et leur dépose sur un rack disposé latéralement, et/ou insertion de cylindres neufs ou rectifiés dans la cage du laminoir à partir de cylindre disposés dans un rack.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123131-B1 (FR)
Title: Génération d’un maillage surfacique à partir d’une modélisation en voxels d’un environnement tridimensionnel
Inventor: GRIS GUILLAUME
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé pour la génération d’une vue d’un environnement tridimensionnel sur un ensemble de terminaux de communication à partir d’une modélisation de m’environnement stockée sur un serveur sous la forme d’une grille de voxels, ce serveur mettant en œuvre des étapes de  - partition (S1) de la grille en un ensemble de sous-grilles;  - génération (S2) d’un maillage surfacique pour chaque sous-grille   - pour chaque sous-grille, simplification (S3) d’une sous partie du maillage excluant une zone de bordure du maillage; et création d’une table associant chaque vertex du bord à un voxel ;  - assemblage (S4) des maillages des sous-grilles, à l’aide de cette table, afin de former un maillage surfacique global ;  - transmission (S5) du maillage surfacique global vers les terminaux de communication, et génération (S6) d’une vue de l’environnement tridimensionnel en fonction du maillage surfacique global et d’un point de vue associé à chacun des terminaux de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123324-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide au pilotage d’un giravion en hautes altitudes grâce à l’apport d’une puissance mécanique provenant d’une installation motrice électrique
Inventor: PICCONE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage au-delà d’une altitude atteignable par les seules capacités d’une installation motrice thermique d’un giravion (1) par l’apport de puissance provenant d’une installation motrice électrique. Après la définition d’un point de décollage (PtD) dudit giravion (1) et d’un point objectif (PtO), et de leurs altitudes respectives, une détermination d’une première altitude maximale (AM1) atteignable par ledit giravion (1) à l’aide uniquement de ladite installation motrice thermique est réalisée selon une première loi d’altitude. Ensuite, une estimation d’une seconde altitude maximale (AM2) atteignable par ledit giravion (1) à l’aide de ladite installation motrice thermique et de ladite installation motrice électrique entraînant conjointement chaque rotor dudit giravion (1) est réalisée selon une seconde loi d’altitude. Si ladite seconde altitude maximale (AM2) est supérieure à l’altitude dudit point objectif (PtO), le giravion peut réaliser un vol jusqu’audit point objectif (PtO).  Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3128737-B1 (FR)
Title: Détection de présence de carburant dans l’huile d’un moteur d’avion
Inventor: BOURGET SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: Afin de détecter des fuites possibles de carburant dans de l’huile utilisée dans un moteur d’avion lorsque leurs circuits sont unis par un échangeur de chaleur susceptible de s’avarier, une jauge de niveau de liquide (22) dans un réservoir (2) de stockage de l’huile, incorporé au circuit d’huile, est conçue de manière que son flotteur (9) coule au fond du réservoir en cas de fuites suffisantes, quand la masse volumique du mélange devient inférieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.