baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982292-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage d'un montant de garde-corps sur un support
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F11/18
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dispositif de calage (1) d'un montant (M) de garde-corps sur un support (S), comprenant un sabot (2) présentant : - une embase (4) pourvue de premiers moyens de fixation (41) sur le support ; - un mât (5) solidaire de l'embase et pourvu de seconds moyens de fixation d'une extrémité du montant (M) sur ledit sabot ; et - au moins une vis de pression (6) coopérant avec un orifice fileté ménagé dans ladite embase pour le réglage de l'inclinaison du mât relativement audit support ; et comprenant en outre une semelle (3) sur laquelle repose l'embase, ladite semelle étant conformée pour le passage des premiers moyens de fixation et présentant une surface d'appui pour la ou les vis de pression, cette semelle pouvant présenter une paroi latérale (31) qui forme une enveloppe entourant au moins en partie l'embase pour dissimuler l'écartement qui s'établit entre cette embase et la semelle une fois le réglage de la verticalité réalisé.
Patent FR-2982231-A1 (FR)
Title: Module d'assistance pour systeme de direction assistee de vehicule
Inventor: VIDAL PATRICK
IPC: B62D5/00
Filed: 2011-11-08
Abstract: Le module d'assistance (2) comprend, logés à l'intérieur d'un carter (5), un arbre d'entrée (4) et un organe de sortie, tel qu'un pignon (3), montés rotatifs suivant un axe commun (A) et liés par l'intermédiaire d'une barre de torsion (6). L'arbre d'entrée (4) est guidé en rotation dans le carter (5) par un palier extérieur (11), et est guidé aussi relativement à l'organe de sortie par un palier intérieur (12). Des moyens d'amortissement élastiques, notamment sous la forme d'une couche en élastomère, sont intégrés au palier intérieur (12) pour réduire bruits et vibrations. Application aux systèmes de direction assistée électrique.
Patent FR-2982547-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'une tablette amovible
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule automobile comprenant une assise (2) et un dossier (3) repliable comportant une face arrière (8) dotée d'une tablette (9), le dossier (3) étant apte à être replié sur l'assise (2) de manière à amener sa face arrière dans une position sensiblement horizontale. La principale caractéristique technique d'un siège selon l'invention, est que la tablette (9) est apposée contre la face arrière du dossier (3) et est maintenu contre ladite face au moyen d'un mécanisme de blocage doté d'un organe d'actionnement (20), et en ce qu'une pression exercée sur ledit organe (20) permet de libérer la tablette (9) afin qu'elle puisse être retirée du dossier (3).
Patent FR-2983933-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'installation sous-marine d'un tuyau flexible et deformable de transport de liquide, et structure flottante associee
Inventor: LEBELLE CLAUDE
IPC: F16L1/12
Filed: 2011-12-07
Abstract: Il s'agit d'un ensemble comprenant : - un tuyau (3,3a) de transport de liquide, déformable entre une section interne circulaire et une section interne aplatie qui peut être nulle et qui est pliable sur lui-même longitudinalement, et, - un dispositif de pose dudit tuyau, comprenant : * un touret (15) rotatif où est enroulé le tuyau, aplati, * des moyens de présentation (19) pour présenter l'un en face de l'autre, dans un état communément conformé, deux tronçons du tuyau, * des moyens d'assemblage (21) pour une liaison étanche à l'eau entre lesdits tronçons, * des moyens de tensionnement (23,230) pour transmettre au tuyau allongé une tension axiale, * un treuil (25) où passe ce tuyau avec sa section interne aplatie ou immédiatement proche, pour amplifier cette tension, * et des moyens (65) d'attache de lest au tuyau allongé.
Patent FR-2986636-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'informations incertaines issues d'une pluralite de sources heterogenes et procede d'aide automatique a la decision associe
Inventor: LAUDY CLAIRE
IPC: G06N7/00
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'informations incertaines issues d'une pluralité de sources hétérogènes, adapté à être appliqué dans un système automatique d'aide à la décision basé sur des informations incertaines. Le procédé de l'invention permet, à partir d'un modèle structuré hiérarchique définissant des entités et des relations entre lesdites entités, lesdites entités étant représentatives des informations à fusionner, et d'une pluralité d'observations, chaque observation ayant un niveau de certitude d'observation associé, chaque observation étant constituée de valeurs d'information correspondant à au moins une partie des entités dudit modèle structuré hiérarchique, d'obtenir (38) une pluralité d'ensembles de fusion, et de calculer (40), pour chaque ensemble de fusion, un niveau de certitude global associé prenant en compte le niveau de certitude d'observation associé à chaque observation contribuant audit ensemble de fusion. L'invention concerne également un procédé d'aide à la décision associé au procédé de traitement d'informations incertaines.
Patent FR-2997295-A1 (FR)
Title: Removable inflatable cushion for use in lumbar support region of patient suffering from back pain, has clamps connected to adjustable straps to maintain cushion in position, where straps are adjusted in all dimensions from top to bottom
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A45F3/04
Filed: 2012-10-26
Abstract: The cushion (1) has clamps (4) connected to adjustable straps (3) to maintain the cushion in position. The straps are adjusted in all dimensions from top to bottom, where the cushion is inflated by an air providing unit. The cushion contains heating and/or cooling and/or pain treating gel. A non-elastic strap in external medium of the cushion is adjusted to provide tension to push the cushion inflated toward back (14) after inflation. A pressure gauge indicates the pressure of inflation.
Patent FR-2986910-A1 (FR)
Title: Device for cooling multicell battery for e.g. electric vehicle, has hollow part fused when temperate in space of battery is greater than selected threshold value, so that cooling liquid penetrates into space to immerse cells
Inventor: VANTALON FREDERIC
IPC: H01M50/224
Filed: 2012-02-10
Abstract: The device i.e. cooler (D), has an exchange unit (ME) placed in a space (E) defined by a casing (BO) of a battery (BR) to cool the space and comprising an input (EC) coupled to a cooling circuit (CR) through a hollow part, where cooling liquid circulates in the circuit. The hollow part is placed in the space and fused when temperate in the space is greater than a selected threshold value and/or when pressure in the space is greater than another selected threshold value, so that the liquid penetrates into the space before reaching the exchange unit to immerse cells (CN) installed in the space. An independent claim is also included for a battery.
Patent FR-2988959-A1 (FR)
Title: Procede de tatouage avec streaming adaptatif
Inventor: DION CHRISTOPHE
IPC: H04L9/18
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un contenu numérique, le procédé étant mis en oeuvre dans un dispositif de traitement et le procédé comprenant : - segmenter le contenu multimédia en une pluralité de segments de contenu ; - générer au moins une première séquence de m segments de contenu tatoués et une seconde séquence de m segments de contenu tatoués, à l'aide d'un premier tatouage numérique et d'un second tatouage numérique respectivement, les premier et second tatouages numériques étant distincts l'un de l'autre ; - sur réception d'une requête d'un terminal client, le terminal client étant associé à un identifiant client, sélectionner une succession de m segments de contenu tatoués, dans les première et seconde séquences, en fonction de l'identifiant client ; - construire une liste ordonnée de m identifiants respectifs des m segments de contenu tatoués successifs sélectionnés ; et - transmettre la liste ordonnée au terminal client.
Patent FR-2984266-A1 (FR)
Title: Module hydraulique d'une installation de frein de vehicule comportant une partie hydraulique et une partie appareil de commande
Inventor: GOLOB ANDREAS
IPC: B60T17/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: Module hydraulique (32) d'une installation de frein de véhicule comportant une partie hydraulique (36) et une partie appareil de commande (38) installée de manière fixe sur la partie hydraulique, La partie appareil de commande (38) est fixée à la partie hydraulique (36) par un matage (40).
Patent FR-2999930-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: ZUCCOLO MICHELA
IPC: A23L1/30
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie orale, de Bifidobacterium longum, comme agent pro-pigmentant, notamment dans la prévention et/ou le traitement d'altérations de l'homogénéité de la couleur de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3012435-A1 (FR)
Title: Containers polybennes routiers compatibles containers maritimes chargeables sur train ou porteurs routiers
Inventor: PORTA ARLETTE
IPC: B65D88/54
Filed: 2013-10-24
Abstract: Dispositif de transports rail / route sur base container maritime 20 pieds équipé poly-bennes chargeables sur porteur 26 ou 32 tonnes. L'intervention concerne un dispositif permettant le chargement et l'acheminement de divers marchandises en vrac par transport Rail / Route afin de gagner du temps sur la rapidité de livraison, sur chargement et déchargement en évitant toutes contraintes techniques et onéreuses. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tous les producteurs de matières de recyclage et de produits en vrac.
Patent FR-3003076-A1 (FR)
Title: Supercondensateur electrochimique
Inventor: COSNIER SERGE
IPC: H01G11/26
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un supercondensateur (10) destiné à être immergé dans un milieu (15) contenant un matériau biologique et un oxydant, dans lequel l'anode (A) comprend une première enzyme apte à catalyser l'oxydation du matériau biologique et la cathode (K) comprend une deuxième enzyme apte à catalyser la réduction de l'oxydant et, dans lequel chacune des électrodes d'anode et de cathode est constituée d'un agglomérat solide d'un matériau conducteur mélangé à la première ou à la deuxième enzyme, ledit agglomérat ayant une surface spécifique supérieure ou égale à 20 m2/g et une taille moyenne de pore variant de 0,7 nm à 10 µm.
Patent FR-2989855-A1 (FR)
Title: Rapport de qualite d'experience pour diffusion en flux d'unidiffusion multi-diffusion/diffusion combinees de contenu multimedia
Inventor: OYMAN OZGUR
IPC: H04L45/80
Filed: 2013-04-09
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention portent sur des dispositifs, des procédés, des supports aptes à être lus par ordinateur et des configurations de systèmes pour une surveillance et un rapport de métriques de qualité d'expérience (QoE) qui sont associées à un procédé d'accès. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3008652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une tubulure de remplissage d'un reservoir a carburant
Inventor: RUNARVOT HERVE
IPC: F16J15/16
Filed: 2013-07-16
Abstract: Il est proposé un dispositif d'obturation d'une tubulure de remplissage (1) d'un réservoir à carburant, le dispositif d'obturation comprenant un bouchon monobloc (2) et un joint en caoutchouc (3) ayant été soumis à un traitement superficiel par halogénation.
Patent FR-3009590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour une table d'operation
Inventor: PAOLO MERLO
IPC: F16B21/10
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage avec un premier élément sur un second élément comportant une première partie (1) destinée à être montée sur le premier élément et une seconde partie (2) destinée à être montée sur le second élément. La seconde partie (2) comporte une organe mâle (38) destiné à être engagé de façon amovible dans un organe femelle (10) de la première partie (1) de façon à former ensemble une liaison pivot, les première et seconde parties (1, 2) comportant en outre des moyens d'encliquetage (23, 40) aptes à se verrouiller ensemble lorsque la première partie (1) est amenée dans une position angulaire déterminée par rapport à la seconde partie (2), ledit dispositif comportant en outre des moyens de déverrouillage (15) pour déverrouiller les moyens d'encliquetage (23, 40).
Patent FR-3011203-A1 (FR)
Title: Vitrage comportant une portion de joint a insert ferme et procede de fabrication dudit vitrage.
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: B60J10/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comportant un élément vitré (2), au moins une portion de joint profilé (3) et au moins un insert (4) situé au moins partiellement à l'intérieur de ladite portion de joint profilé (3), ledit insert (4) présentant le long d'une partie principale (P) qui est dans ladite portion de joint profilé (3), en coupe transversale, une section refermée sur elle-même en forme de boucle et formant un creux (40), caractérisé en ce que ladite partie principale (P) comporte à au moins une extrémité (44, 45), et de préférence à deux extrémités (44, 45) opposées, un bouchon (5) qui ferme ladite extrémité et de préférence lesdites extrémités.
Patent FR-3016080-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une matrice de circuits electroniques elementaires, systeme electronique et procede de test
Inventor: CHARRIER LAURENT
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-12-30
Abstract: Dispositif électronique (10) comprenant une matrice (11) de circuits électroniques élémentaires (P(i,j)) organisés en rangées comprenant des lignes (Li) et des colonnes (Clj) de sorte à former la matrice, le dispositif électronique comprenant des conducteurs de rangées (Xik, Yjg), chaque conducteur de rangée étant raccordé à chaque circuit électronique élémentaire (P(i, j)) d'une rangée, les conducteurs de rangée (Xik, Yjg), comprenant des premiers conducteurs de rangée (Xik, Yjg), chaque premier conducteur de rangée étant raccordé à un générateur de signaux (1 6ik ; 18 ik, ;19j ; 1 4j ; 15j) extérieur à la matrice (11) de circuits électroniques et destiné à injecter, dans ledit premier conducteur de rangée (Xik, Yjg), des signaux électriques, permettant de commander les pixels élémentaires (P(i,j)) de la rangée à laquelle ledit premier conducteur de rangée (Xik, Yjg) est raccordé. Le dispositif électronique comprend un dispositif de lecture (30, 31) permettant de lire sélectivement les tensions véhiculées par les premiers conducteurs de rangée (Xik, Yjg), en des premières extrémités (E1ik, e1jg) desdits conducteurs de rangée, les générateurs de signaux étant raccordés aux premiers conducteurs de rangée respectifs opposées en des deuxièmes extrémités respectives (E2ik, e2jg).
Patent FR-3027141-A1 (FR)
Title: Procede d'acces aux donnees d'une victime utilisateur d'un support portable de donnees d'urgence et materiel
Inventor: DEUTSCH FABRICE
IPC: G06Q50/22
Filed: 2014-10-09
Abstract: Le procédé d'accès aux données d'une victime utilisateur d'un support portable de données d'urgence (1) comprenant les étapes suivantes : - saisie des données cryptées par l'utilisateur (A) dans le moyen support externe de données d'urgence ; - entrée par l'unité de l'urgentiste d'un code dit PIN dans le logiciel d'un dispositif de déverrouillage lui aussi portable et discret ; - l'urgentiste sort un appareil de décryptage qu'il porte sur lui ; l'urgentiste prend le dispositif de déverrouillage ; - l'urgentiste met en contact l'appareil de décryptage avec le dispositif de déverrouillage ; - l'urgentiste entre le code dit PIN dans le dispositif de déverrouillage ; - l'urgentiste prend le moyen support externe de données de la victime ; - l'urgentiste décrypte et lit les données autorisées; - en connaissance des données, l'urgentiste applique les premiers soins ou informe les personnes à contacter selon sa spécialité. Le matériel du système permettant la mise en œuvre du procédé décrit ci-dessus comprenad un matériel informatique typiquement une tablette tactile équipée d'un logiciel de cryptage, un moyen décrypteur (4), un support portable contenant des données d'urgence simples (1). Application pour l'accès immédiat par les urgentistes aux données personnelles ou médicales d'une victime d'accident.
Patent FR-3016812-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique d'articles
Inventor: ROUMAGNAC JEAN-PATRICK
IPC: A23L5/20
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'objectif de la présente invention est de proposer un système fiable de traitement thermique d'articles alimentaires ou pharmaceutiques en quantité industrielle. A cette fin, l'invention a pour objet un système comprenant : - une enceinte oblongue (102) présentant un axe longitudinal médian (Am), l'enceinte étant étanche et apte à être mise sous pression, et comprenant : • au moins une entrée (103) d'injection d'un fluide caloporteur ; • une porte d'entrée (104-104a) pour permettre l'insertion des articles dans l'enceinte ; - un support (105) pour les articles, apte à être agencé le long de l'axe longitudinal médian, de sorte qu'en utilisation, les articles sont placés à l'intérieur d'un espace central (Ec) dans l'enceinte, le long de l'axe longitudinal médian, un espace latéral déterminé (E□) étant ménagé entre l'enceinte (102) et l'espace central (Ec). L'enceinte comprend au moins un moyen de brassage (107, 107a-107b) du fluide caloporteur agencé latéralement par rapport à l'espace central (Ec), dans l'espace latéral (El), et orienté de manière à brasser le fluide caloporteur dans une direction longitudinale parallèle à l'axe longitudinal médian (Am).
Patent FR-3019574-A1 (FR)
Title: Brosse pour un appareil de nettoyage de surface immergee dans un liquide
Inventor: BLANC TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne une brosse (16) adaptée à être mise en rotation autour d'un axe (13) pour appareil de nettoyage de surface immergée dans un liquide. La brosse (16) comporte au moins deux surfaces (15) de brosses (16) de caractéristiques mécaniques différentes, disposées selon des positions angulaires différentes de la brosse (16) autour dudit axe (13).
Patent FR-3009150-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation pour permettre a un recepteur radio analogique de pouvoir recevoir un signal audio numerique
Inventor: FAURE ERIC
IPC: H03M1/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif d'adaptation (1) pour permettre à un récepteur radio (6), apte à recevoir un signal radio analogique, d'être apte à recevoir un signal radio numérique, ledit dispositif comprenant un convertisseur (3) apte à fournir en sortie (12) un signal radio analogique issu de la conversion d'un signal radio numérique reçu en entrée (11), le dispositif comprenant encore un moyen de connexion (4) apte à connecter la sortie du convertisseur avec une entrée antenne (8) du récepteur radio.
Patent FR-3020706-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de comparaison automatique de deux trajectoires de vol pour un aeronef.
Inventor: ALBERT NICOLAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: - Le dispositif de comparaison (1) comporte une unité centrale (3) comprenant un premier élément de comparaison (5) pour comparer automatiquement des trajectoires latérales de deux trajectoires de vol, et un second élément de comparaison (6) pour comparer automatiquement des trajectoires verticales de ces deux trajectoires de vol, ces comparaisons étant réalisées de façon successive segment par segment, ces comparaisons étant réalisées tant que les segments respectifs successifs sont identiques et au moins sur une distance prédéterminée dans le plan horizontal.
Patent FR-3022474-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage d'objet
Inventor: BERLAND PHILIPPE
IPC: B08B7/04
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de nettoyage d'objet (20), tel que chariot, fauteuil roulant, poubelle, ladite installation (1) comprenant une zone (2) de réception de l'objet (20) à nettoyer à l'intérieur de laquelle l'objet (20) est apte à reposer sur une surface (3) support, un cadre (4) équipé d'organes (5) de projection de fluide et positionnable autour de ladite zone (2) de réception avec sa face (41), dite du dessous, tournée vers la surface (3) support et un châssis (9) support du cadre (4). Cette installation comprend deux paires de bras (6) pivotants de couplage du cadre (4) au châssis (9) support et en ce que le cadre (4) est, par l'intermédiaire desdites paires de bras (6) pivotants, monté avec une assiette proche de l'horizontalité mobile entre une position basse rapprochée de la surface (3) support et une position haute écartée de la surface (3) support.
Patent FR-3022845-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, une première couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est supérieur à 9 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieure à 0.100, ladite première couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.100 et son module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3023417-A1 (FR)
Title: Batterie entierement solide comprenant un electrolyte solide et une couche de materiau polymere solide
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: C25D13/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couches minces entièrement solide comprenant les étapes successives suivantes : a) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'anode sur son substrat conducteur, b) on dépose une couche comprenant au moins un matériau de cathode sur son substrat conducteur, c) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'électrolyte solide sur au moins une couche obtenue à l'étape a) et/ou b) ; d) on dépose une couche d'un matériau polymère réticulé comportant des groupements ioniques : ○ soit sur la couche de matériau d'anode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau de cathode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; ○ soit sur la couche de matériau de cathode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau d'anode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; e) on empile face sur face successivement une couche de matériau d'anode obtenue à l'étape a), c) ou d) avec une couche de matériau de cathode obtenue à l'étape b), c) ou d), étant entendu que l'empilement comprend au moins une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) et au moins une couche d'un matériau polymère réticulé obtenue à l'étape d) ; f) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique de l'empilement obtenu à l'étape e) pour obtenir une batterie en couches minces entièrement solide.