baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009024700-A1 (WO)
Inventor: MORIZOT JEAN-CLAUDE
IPC: E02D17/20
Filed: 2008-07-24
Abstract: Bande de stabilisation renforcée (10) destinée à être utilisée dans des ouvrages en sol renforcé, comprenant une partie longitudinale (12), ladite partie longitudinale (12) comprenant sur au moins une partie de sa longueur au moins une corde (14) disposée de manière sensiblement longitudinale et enveloppée dans le volume de ladite partie longitudinale.
Patent WO-2010026315-A1 (WO)
Inventor: RAMOND ALAIN
IPC: G01L23/10
Filed: 2009-09-04
Abstract: Un tel dispositif utilisé pour la mesure de pressions au sein d'un moteur à combustion interne comporte une enveloppe extérieure présentant : une première zone tubulaire (16) dans laquelle est destiné à venir prendre place un doigt (4), et une seconde zone tubulaire (40) de diamètre extérieur plus important que celui de la première zone tubulaire (16), cette seconde zone tubulaire (40) présentant d'une part des moyens (12) permettant sa fixation dans un alésage et d'autre part une surface d'appui conique (36). La surface d'appui conique (36) est réalisée à l'extrémité d'une jupe (38) annulaire prolongeant la seconde zone tubulaire (40) et entourant la première zone tubulaire (16) en laissant subsister un espace libre (44) entre ladite jupe (38) et la première zone tubulaire (16).
Patent WO-2010125276-A1 (WO)
Title: Improved method for producing an acrylic ester (co)polymer
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C67/08
Filed: 2010-04-15
Abstract: The invention relates to a method for producing an acrylic ester (co)polymer including a first step consisting of esterifying a technical acrylic acid comprising renewable carbon, a second step which involves polymerising said ester in a liquid phase according to a process selected from polymerisation in an emulsion or in a solution under conditions such that the polymer formed within the reaction medium is in the form of a more or less viscous liquid in the reaction medium, and a final third step which involves subjecting the formed polymer fraction, as applicable after separating the bulk of said polymer from the reaction medium, to a separation treatment using the thin film technique. The method according to the invention reduces the highly restrictive phases of purification by distillation and/or crystallisation of acrylic acid performed prior to esterification and actual polymerisation, and is particularly suitable for the production of acrylic ester (co)polymers containing carbon from renewable sources.
Patent WO-2011023916-A1 (WO)
Title: Capteur microsystème de mesure ou de détection d'encrassement
Inventor: CRATTELET JONATHAN
IPC: G01N17/00
Filed: 2010-08-27
Abstract: La présente invention vise un capteur de mesure ou de détection d'encrassement réalisé selon les technologies de fabrication de la microélectronique, comprenant, agencés sur une même face (12a; 62a) d'un substrat conducteur thermique (12; 62): au moins un élément chauffant (14; 15; 66) qui est apte à générer, sur commande, un flux thermique homogène contrôlé et à le diffuser dans le substrat; au moins un élément (16; 15; 68) de mesure de température (Tw) qui est soumis à l'action du flux thermique diffusé par le substrat, le capteur comprenant, agencé sur la face opposée du substrat (12b; 44b), au moins un élément ou matériau d'interface (18; 46; 52), le capteur comprenant en outre au moins un autre élément (42; 70) de mesure de température (Tb) qui est isolé thermiquement dudit au moins un élément chauffant.
Patent WO-2011033201-A1 (WO)
Title: Procede de purification d'un flux gazeux comprenant du mercure
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2010-08-30
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux comprenant du CO2 des oxydes d'azote et du mercure élémentaire (Hg°) comprenant les étapes successives suivantes: a) une étape de refroidissement (2) du flux gazeux à une température T1 inférieure à la température ambiante, b) une étape d'élimination des oxydes d'azote (3) du flux gazeux refroidi, c) une étape de réchauffage (2) du flux épuré des oxydes d'azote, préférentiellement à une température comprise en 5 °C et 150 °C, d) une étape (4) d'élimination du mercure élémentaire (Hg°) du flux gazeux issu de l'étape c) au moyen d'au moins un adsorbant, et e) une étape de récupération d'un flux gazeux enrichi en CO2.
Patent WO-2012032236-A1 (WO)
Title: Dispositif optique pour la capture d'images selon un champ de 360 °
Inventor: OLLIER RICHARD
IPC: G03B37/04
Filed: 2011-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) optique pour la capture d'images, selon un champ de 360°, par recollement numérique de trois images, comprenant trois groupes optiques (2, 3, 4) d'axe longitudinal (20, 30, 40), pour les acquisitions respectives desdites trois images, chaque groupe optique (2, 3, 4) présentant une lentille de tête (21, 31, 41) suivie, sur le même axe longitudinal (20, 30, 30) dudit groupe optique, de plusieurs lentilles (211, 311, 411) afin de projeter les rayons transmis vers un capteur d'images (22, 32, 42), lesdits trois groupes optiques (2, 3, 4) étant enchevêtrés entre eux autour d'un axe de rotation fictif (5) pour ces derniers, et dans lequel dans la direction dudit axe de rotation fictif, les groupes optiques se positionnent en recouvrement selon une configuration géométrique en triangle, l'axe longitudinal (20, 30, 40) de chaque groupe optique étant incliné par rapport à un plan orthogonal audit axe de rotation fictif de telle façon à permettre l'enchevêtrement desdits groupes optiques.
Patent WO-2012056126-A1 (WO)
Title: Procédé intégré de production de calcite et de biomasse par des cyanobactéries pour la valorisation énergétique et la séquestration minérale de c02
Inventor: BLANCHET DENIS
IPC: C01B32/60
Filed: 2011-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de captation biologique du C02 comprenant la mise en œuvre d'une réaction de photosynthèse par des cyanobactéries sur les ions hydrogénocarbonates d'un système carbonate comprenant du calcium, permettant la production de biomasse et calcite (CaC03). L'invention permet une valorisation énergétique et la séquestration minérale du C02.
Patent WO-2012032240-A1 (WO)
Title: Device and method for limiting leakage currents
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: B60L3/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: This device comprises means for detecting the position of the neutral of a power supply source for an electrical energy apparatus (3), such as a battery charger of an electric or hybrid motor vehicle, and means (1I, I 1 , I 2 , I 3 ) for connecting a capacitor (9a, 9b, 9c, 10) for limiting the leakage currents between the neutral and an electrically conducting structure (2) in which the apparatus (3) is placed. The invention can be used to limit leakage current during the recharging of an electric or hybrid traction motor vehicle.
Patent WO-2013072604-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de bras tirés de train de véhicule adaptés à des angles d'anti-cabrage différents
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G7/02
Filed: 2012-11-09
Abstract: Un procédé, destiné à fabriquer des bras tirés (BT) de train de véhicule, comprend, d'une part, une première étape consistant à générer par fonderie dans un moule prédéfini un bras tiré de base comportant une extrémité intérieure (EI) comprenant une ébauche de bague (B1), et, d'autre part, une deuxième étape consistant à usiner l'ébauche afin de définir une bague (B1), comportant un logement interne (LI) ayant une forme choisie parmi au moins deux formes adaptées à des angles d'anti-cabrage différents du bras tiré (BT) et au logement d'articulations intérieures (E2) différentes, et ainsi transformer le bras tiré de base en un bras tiré (BT) adapté à l'angle d'anti- cabrage qui correspond à la forme choisie.
Patent WO-2013083898-A1 (WO)
Title: Pyrotechnique rupture method and components for implementing it
Inventor: KISTER THOMAS
IPC: B64G1/64
Filed: 2012-11-26
Abstract: According to the invention, the component to be ruptured comprises an alternation of oblong pre-cut zones and of non-pre-cut zones and the pyrotechnique rupture device (1) with detonating cord (2) comprises an alternation of sections (1.1) for rupturing said non-pre-cut zones and of inflatable sections (1.2) for parting the broken parts of said component.
Patent WO-2014033400-A1 (WO)
Title: Procédé de vidange et collecteur de purge de circuit de carburation d'un hélicoptère
Inventor: PEARCE SIMON
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention vise à empêcher la formation de fumée au moins au redémarrage des moteurs. Pour ce faire, il est prévu de piéger le carburant purgé à l'arrêt moteur et de le vidanger pendant le début de vol suivant en profitant de l'inclinaison de l'hélicoptère. Un collecteur (4) de moteur d'hélicoptère comporte une paroi longitudinale externe (41) et deux parois d'extrémité fermées (42, 43), un axe de symétrie longitudinal (X'X) incliné de manière ascendante, des raccord (51 à 53) destiné à être connecté aux drains de purge, et une liaison (54) raccordée à une tuyère d'éjection des gaz (5) et connectée à la paroi d'extrémité de fond (43). Le collecteur (4) comporte également, dans son volume intérieur (V), une enceinte (6) d'axe de symétrie (E'E) sensiblement parallèle à l'axe du collecteur (X'X). L'enceinte (6) présente une paroi longitudinale (61) et deux parois transversales d'extrémité (62, 63). L'enceinte (6) est connectée au raccord de purge de la roue d'injection (53) via une liaison radiale (64) débouchant sur sa paroi longitudinale (61), l'axe de symétrie de l'enceinte (E'E) étant incliné, par rapport au sol de référence horizontal (S0) lorsque l'hélicoptère est position sol (H0), d'un angle de référence (A0) tel que cet axe (E'E) se retrouve parallèle au sol de référence (S0) lorsque l'hélicoptère est en phase d'accélération.
Patent WO-2014072629-A1 (WO)
Title: Two-component lamination adhesive of renewable origin
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C11C3/04
Filed: 2013-11-05
Abstract: 1) Two-component lamination adhesive of which the -NCO component is obtained by reacting a polyisocyanate with a composition of diols (B) comprising: - from 60% to 100% weight/weight of a composition (B1) consisting of di(polyricinoleate) diols with a hydroxyl number of between 30 and 70 mgKOH/g and having the formula (I): in which: - A is a divalent hydrocarbon-based radical optionally interrupted with one or more heteroatoms chosen from oxygen or sulphur; and - m and n, which may be identical or different, are 0 or an integer ranging from 1 to 11 and are such that m + n ranges from 0 to 11; and - from 0 to 40% weight/weight of a composition (B2) consisting of diols which have an OH number of between 72 and 360 mgKOH/g and which are chosen in particular from dimerized fatty alcohols comprising from 20 to 44 carbon atoms. 2) Multilayer film comprising an adhesive layer made up of said lamination adhesive, and method for preparing said film. 3) Use of said film for the manufacture of flexible packaging.
Patent WO-2016079389-A1 (WO)
Title: Appareil de musculation et/ou de rééducation
Inventor: CAVINATO CHRISTOPHE
IPC: A63B21/002
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'appareil de musculation et/ou de rééducation comprend au moins un moteur (1) combiné avec une unité centrale de contrôle et de gestion d'un effort, d'une vitesse et d'une position et assujetti à un processeur programmable apte à lire une valeur d'un signal envoyé par au moins un capteur d'effort (2) assujetti à des moyens de traction (4) actionnables par un utilisateur afin d'asservir la rotation du moteur (1), ledit capteur (2) est placé sous un ensemble mécanique (5) recevant le moteur (1) et ses périphériques, le moteur (1) étant, d'une part, équipé d'un frein et d'un codeur apte à connaitre la position des moyens de traction et/ou de poussée,et, d'autre part, assujetti à une boucle d'asservissement du type PID pour réguler sa rotation afin de conserver un effort de consigne, les dits moyens de traction étant constitués par un organe de transmission de type sangle (4) enroulée sur une poulie (3) entraînée en rotation par le moteur (1), ledit appareil constituant une unité autonome sans l'utilisation de contrepoids.
Patent WO-2015162390-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de préhension automatique d'un objet
Inventor: HENRY HERVÉ
IPC: B25J9/16
Filed: 2015-04-23
Abstract: Procédé de préhension automatique, par un système polyarticulé (3) assujetti à un système de vision (9), d'un objet (2) situé dans une zone (4) apte à recevoir au moins un objet (2), ledit système polyarticulé (3) comprenant au moins un organe de préhension (5) apte à saisir un objet (2) par une zone spécifique dudit objet (2). Selon l'invention, le procédé comprend au moins les étapes consistant à; capturer une image de la zone de réception (4) au moyen du système de vision (9); traiter l'information résultant de l'image 3D et identifier toutes les zones spécifiques que peuvent comporter les objets (2) à saisir, et compatibles avec le ou les organes de préhension (5); localiser, en position et en orientation, la ou les zones spécifiques compatibles identifiées; choisir l'une des zones spécifiques compatibles localisées et définir automatiquement, pour l'organe de préhension correspondant (5), une trajectoire de prise de l'objet (2) correspondant, par la zone spécifique compatible choisie; saisir l'objet (2) correspondant selon la trajectoire définie.
Patent WO-2016024065-A1 (WO)
Title: Assemblage de type liaison pivot
Inventor: RENAUD MATHIEU
IPC: F16C11/04
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) de type liaison pivot, comprenant un arbre (60); et des première et deuxième parties de liaison (12A, 40) recevant chacune l'arbre (60) pour permettre leur pivotement relatif, la première partie de liaison (12A) étant disposée axialement entre une première extrémité (62A) de l'arbre (60) et un plan radial (PA1), tandis que la deuxième partie de liaison (40) est disposée axialement entre ledit plan radial (PAI) et l'autre extrémité (62B) de l'arbre (60). L'arbre (60) est creux et comporte une section intérieure qui présente, dans au moins un premier plan axial (Q), sur un premier tronçon (Tl) de l'arbre (60) délimité axialement entre la première extrémité (62A) et le plan radial (PAI), une dimension radiale variable (DA) qui diminue en se rapprochant axialement du plan radial (PAI). L'assemblage (1) comprend une bague (20A, 20A') interposée radialement entre l'arbre (60) et un alésage de la première partie de liaison (12A) et présentant une épaisseur radiale variable (E, El, E2).
Patent WO-2016062938-A1 (WO)
Title: Canal de tir pour coussin de securite
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60R21/215
Filed: 2015-10-08
Abstract: Canal de tir pour coussin de sécurité, agencé pour être clipsé sur une pièce d'habillage, comprenant: au moins une paroi (10) formant un canal de guidage (15) pour guider le coussin de sécurité, au moins une portion de clipsage (20, 25) agencée pour prendre une position de clipsage sur la pièce d'habillage et assurer ainsi un maintien en place du canal de tir sur la pièce d'habillage, caractérisé en ce que le canal de tir comprend au moins une portion de verrouillage, agencée en regard de ladite au moins une portion de clipsage (20, 25).
Patent WO-2016177970-A1 (WO)
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K15/03
Filed: 2016-05-04
Abstract: The invention relates primarily to a permanent-magnet rotor (10), particularly for a rotating electrical machine, for example for an electric turbocharger. The rotor comprises: a rotor body (11) defining a plurality of cavities (21); and a set of permanent magnets (22), in particular having radial magnetisation, housed in the cavities (21), each cavity (21) comprising a first space (45) provided at one orthoradial end of the cavity (21) and a second space (45) provided at another orthoradial end of the cavity (21). The cavity (21) comprises an end-stop (54) for orthoradially maintaining a corresponding permanent magnet (22) in place, disposed on the side of the first space (45). The rotor is characterised in that each cavity (21) comprises at least one clamping element (513) that pushes a corresponding permanent magnet (22) against the end-stop (54), said clamping element (513) being disposed in the second space (45).
Patent WO-2017118803-A1 (WO)
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: Procédé et dispositif avec interface pour la fabrication  d'un  produit personnalisé par  mélange  La présente invention concerne un dispositif pour la fabrication d'un produit personnalisé, de préférence, un produit cosmétique personnalisé, par mélange d'au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (103), et au moins un autre contenant étant un pot (11) comprenant un embout, de préférence un embout pompe au moins un desdits contenant comportant un code d'identification, ledit dispositif comprenant une interface de collecte de données personnalisées, par exemple sur un téléphone mobile ou une tablette. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer un produit cosmétique personnalisé par mélange de manière homogène de composants, à partir de données personnalisées de l'utilisateur.
Patent WO-2017191392-A1 (WO)
Title: Dispositif pour une application locale d'une substance cosmétique et/ou dermatologique
Inventor: BARIKOSKY MICHEL
IPC: A61M1/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif (1) pour appliquer localement, sur un élément d'application, une substance cosmétique et/ou dermatologique, comprenant :- une base déformable (7), destinée à venir en appui sur ledit élément d'application via une surface d'appui de la base (7), ladite base (7) étant munie d'une ouverture centrale définissant la zone d'application de ladite composition, - un réservoir (8), en communication avec ladite ouverture centrale (7a), et destiné à recevoir ladite substance, ledit réservoir (8) s'élevant en saillie de ladite base (7), et - un élément d'obturation (91) dudit réservoir (8), le dispositif étant caractérisé en ce qu'un pourtour extérieur de la surface d'appui de la base est pourvu et/ou recouvert d'un joint d'étanchéité, et en ce qu'un pourtour intérieur de la surface d'appui de la base, entourant l'ouverture centrale, est pourvu et/ou recouvert d'un joint d'étanchéité.
Patent WO-2017220917-A1 (WO)
Inventor: GRUET DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: The invention relates to an attachment assembly (1) of a pipe for supplying (2, 2') coolant on a motor vehicle body, comprising a support plate (3) intended to be mounted in fixed position on said body, and attachment means (6, 6') for attaching said pipe (2, 2') to said support plate (3), characterised in that said attachment means (6, 6') comprises a ring (4a) confining said supply conduit (2, 2') and an attachment lug (4b) intended to be anchored on said support plate (3).
Patent WO-2018172699-A1 (WO)
Title: Procédé de codage et codeur à code polaire
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L1/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage de codage et un codeur à code polaire à matrice génératrice carrée résultant d'un produit de Kronecker de matrices de base carrées. Selon l'invention, le codeur comprend : • - une mémoire (MEM) de taille N pour mémoriser des données d'entrée (d, ) et des bits dits gelés, • un calculateur (μΡ) pour déterminer une matrice génératrice carrée de taille N telle que N se décompose en le produit d'au moins une puissance n1 d'un nombre premier impair p i et d'une puissance n 2 d'un nombre premier impair p 2 et telle que la matrice génératrice est le résultat d'au moins ( n 1 - 1) x (n 2 - 1) produits de Kronecker de deux matrices de base carrées bi-diagonales comprenant uniquement des un sur la diagonale et sur une seconde diagonale en-dessous de la diagonale, n 1≥ 1 et pour générer en sortie le code polaire (cod m) en multipliant les sorties de la mémoire avec la matrice génératrice, n 1≥ l, n 2 > n 1.
Patent WO-2019002745-A1 (WO)
Title: Facility for preparing a culture support
Inventor: CUREL CHRISTIAN
IPC: B29C39/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: A facility for preparing a culture support comprising a pouring station, a plate for receiving the culture support and at least one container containing a product to be poured into said culture support. Each container containing a product to be poured, referred to as a container of a first type, is a flexible bag containing a solid or semi-solid culture medium comprising a gelling agent, and the pouring station comprises an enclosure equipped with heating means and configured to house at least two containers of the first type, this storage enclosure and the surface for receiving the culture support can be moved relative to each other, and the facility comprises at least one configuration in which the surface for receiving the culture support extends beneath and in line with the storage enclosure storing the containers of the first type.
Patent WO-2019043333-A1 (WO)
Title: Woven fibrous structure for forming a casing preform
Inventor: LE HONG SON
IPC: D03D25/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: The present invention relates to a fibrous structure (100) in the form of a band extending longitudinally (X) over a given length (L100) between a proximal part (110) and a distal part (120) and laterally (Y) over a given length (I100) between a first side edge (101) and a second side edge (102), said fibrous structure comprising the multilayer or three-dimensional weaving of a plurality of layers of warp yarns or strands extending longitudinally and a plurality of layers of weft yarns or strands extending laterally, characterised in that a first portion (P1) of the fibrous structure comprises carbon fibre weft yarns or strands between the proximal part (110) and an intermediate part of the fibrous structure, and in that a second portion (P2) of the fibrous structure comprises glass fibre weft yarns or strands between the intermediate part and the distal part.
Patent WO-2019197791-A1 (WO)
Inventor: ROLLINGER ADRIEN
IPC: B22C9/10
Filed: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un noyau pour la fonderie d'une pièce aéronautique telle qu'une aube de turbine, le noyau étant destiné à être disposé dans un logement interne défini par une moule, le noyau comprenant un corps (13) destiné à former la forme intérieure de l'aube de turbine; une portion d'impact (15), disposée sur au moins une portion du pourtour du corps (13) de façon à casser un jet de fluide lors du remplissage du logement interne par le fluide, la portion d'impact (15) comprenant un sommet (17) et au moins une paroi de déflexion (19) convergeant vers le sommet (17).
Patent WO-2020053534-A1 (WO)
Title: Force application device for an active mini-stick and mechanical backup control method
Inventor: LAWNICZAK RÉMI-LOUIS
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-09-13
Abstract: The invention concerns a force application device for an aircraft control stick, the device comprising: a mechanical joint (2) configured to receive a lever (1) of an aircraft control stick, a force motor (3a) comprising a drive shaft extending along a third axis (A), the rotation of the drive shaft being linked to the rotation of the mechanical joint (2) about the roll axis or the pitch axis, a rheological brake (5a) comprising a space (53) delimited by two opposing parts (52a, 52b), the space being suitable for containing a rheological material, one (52a) of the two parts being arranged on the drive shaft and being able to rotate about the third axis (A) with respect to the other (52b), a control device (54) controlled to apply an electromagnetic field inside the space (53) so as to vary a shear strength of the rheological material.
Patent WO-2020070433-A1 (WO)
Title: Self-sealing compositions
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L23/22
Filed: 2019-10-01
Abstract: The invention relates to a self-sealing composition based on at least: - a thermoplastic styrene elastomer; - a polyolefin having a number average molar mass Mn in the range of more than 550000 to 5000000 g/mol; and - at least 140 phr of an extender oil.