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Patent WO-2016162228-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil destinés à l'inspection et à la métrologie
Inventor: WILLEMS LOTTE MARLOES
IPC: G03F9/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé qui consiste à réaliser une simulation afin d'évaluer une pluralité de cibles de métrologie et/ou une pluralité de recettes de métrologie utilisées pour mesurer une cible de métrologie, à identifier une ou plusieurs cibles de métrologie et/ou recettes de métrologie parmi la pluralité de cibles de métrologie et/ou recettes de métrologie évaluées, à recevoir des données de mesure de ladite ou desdites cibles de métrologie et/ou recettes de métrologie identifiées, et à utiliser les données de mesure afin de régler un paramètre de cible de métrologie ou un paramètre de recette de métrologie.
Patent WO-2016166114-A1 (WO)
Title: Pompe et procédé pour faire fonctionner une pompe pour liquides
Inventor: KALLENBACH SEBASTIAN
IPC: A61M60/531
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner une pompe (6) pourvue d'un rotor (6b, 6c), en particulier une pompe à sang, pour le transport de liquides, procédé selon lequel on détermine le débit volumétrique à travers la pompe et la différence de pression au niveau de la pompe. On détecte au moins un premier et en particulier un deuxième paramètre de fonctionnement d'un premier groupe de paramètres de fonctionnement et, en fonction de la valeur du premier paramètre de fonctionnement, et en particulier de la valeur d'un deuxième paramètre de fonctionnement, du premier groupe, on détermine le débit volumétrique à travers la pompe et la différence de pression au niveau de la pompe à partir des valeurs détectées des paramètres de fonctionnement du premier groupe de paramètres de fonctionnement ou, pour déterminer le débit volumétrique et la différence de pression au niveau de la pompe, on prend en compte des valeurs d'un autre ensemble de paramètres de fonctionnement, en particulier d'au moins un paramètre de fonctionnement supplémentaire. En utilisant divers procédés de détermination du débit volumique à travers la pompe, on peut déterminer cette grandeur ainsi que la différence de pression au niveau de la pompe, sur l'ensemble des caractéristiques, avec la précision requise. Un changement de procédés est effectué dans différentes zones de l'ensemble de caractéristiques.
Patent WO-2017008929-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage d'air pour motocyclette
Inventor: FAULHABER PATRICK
IPC: B62J17/02
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'air (1) pour une motocyclette, destiné au guidage défini de l'écoulement d'air du vent relatif dans la zone de la fourche (100) de la motocyclette, le dispositif de guidage d'air (1) présentant au moins un élément de guidage arrière (2) vu dans la direction longitudinale, conçu pour être fixé à demeure à la motocyclette à l'arrière de la fourche (100) de la motocyclette, et un élément de guidage avant (3) vu dans la direction longitudinale, conçu pour être fixé en avant de la fourche (100) de la motocyclette, directement ou indirectement sur l'élément de guidage arrière (2), l'élément de guidage avant (3) pouvant tourner autour d'un axe vertical (7) par rapport à l'élément de guidage arrière (2).
Patent WO-2016193234-A1 (WO)
Inventor: JAESCHKE GEORG
IPC: A61P1/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne des dérivés d'éthynyle de formule (I) dans laquelle R 1  représente un hydrogène ou F ; n représente 1 ou 2 ou un sel d'addition d'acide pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci. De manière surprenante, il s'est avéré que les composés de formule générale (I) sont des antagonistes du récepteur métabotropique du glutamate (modulateurs allostériques négatifs) destinés à être utilisés dans le traitement de l'anxiété et de la douleur, de la dépression, du syndrome de l'X fragile, des troubles du spectre autistique, de la maladie de Parkinson et du reflux gastro-œsophagien pathologique (GERD).
Patent WO-2016202605-A1 (WO)
Inventor: LAMBRICHT THOMAS
IPC: C03C3/087
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne une feuille de verre ayant une composition comprenant les constituants suivants, en pourcentage en poids, exprimés par rapport au poids total du verre : de 0,002 à 0,15 % de fer total (exprimé sous la forme de Fe 2 O 3 ), de 0,0003 à 0,005 % de sélénium (exprimé sous la forme de Se), de 0,00005 à 0,0015 % de cobalt (exprimé sous la forme de Co); la feuille de verre étant caractérisée en ce que : N ≤ 10,3 * Fe 2 O 3  + 0,11; N étant défini par la formule (I). Une telle feuille de verre présente une transmittance lumineuse élevée et présente des bords incolores/achromatiques (d'une couleur très neutre). Cette invention est particulièrement appropriée en raison de son aspect esthétique en tant que verre de construction ou verre intérieur, comme par exemple, dans des applications de mobilier.
Patent WO-2017029047-A1 (WO)
Title: Entfernte fahrerunterstützung
Inventor: TUDOSIE COSMIN
IPC: G07C5/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: Eine Steuervorrichtung für ein Kraftfahrzeug umfasst einen Sensor zur Abtastung eines Umfelds des Kraftfahrzeugs; eine Kommunikationseinrichtung zur Übertragung von Sensordaten und zum Empfangen von Steuerdaten über einen Kommunikationskanal; und eine Verarbeitungseinrichtung zur Steuerung des Kraftfahrzeugs auf der Basis der empfangenen Steuerdaten.
Patent WO-2017017153-A1 (WO)
Title: Acide bis(oxalato)platinique "on the rocks"
Inventor: WOERNER EILEEN
IPC: C07C55/07
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stabilisation d'acide bis(oxalato)platinique (II) et un procédé correspondant.
Patent WO-2017055005-A1 (WO)
Inventor: MASHKIN ANDREY
IPC: H01B3/04
Filed: 2016-09-01
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Isolierungssystem (1, 100) mit einem Glimmerband (101), das halbüberlappend um ein elektrisches Leitelement angeordnet ist, wobei auf dem Glimmerband (101) Bandpartikel (108) angeordnet sind, die sich nach einem Tränkvorgang vom Glimmerband (101) lösen und in Hohlräume diffundieren.
Patent WO-2017046339-A1 (WO)
Inventor: SCHLITTLER PASCAL
IPC: A47J31/36
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour préparer une boisson à partir de capsules, comprenant un système d'alimentation en liquide (12) qui comporte un réservoir d'eau (14) et une pompe (16), un bloc d'extraction (8) comprenant un bloc d'injection (9) qui comporte une tête d'injecteur (28) et un boîtier (40), et un mécanisme d'extraction (6) comprenant un support de capsule (10) conçu pour recevoir une capsule. La tête d'injecteur comprend une plaque d'injection (27) comportant une pluralité d'injecteurs d'entrée (34) pourvus de canaux de liquide internes (37) conçus pour percer un couvercle (30) d'une capsule (26). La tête d'injecteur comprend une entrée d'eau (42) reliée au réservoir d'eau (14) et un mécanisme d'actionnement (5) conçu pour déplacer la tête d'injecteur entre une position ouverte, dans laquelle la capsule peut être insérée dans le bloc d'extraction ou en être retirée, et une position fermée, dans laquelle la tête de l'injecteur est fermée de manière étanche contre le support de capsule.
Patent WO-2017133796-A1 (WO)
Title: Élément filtrant, cadre d'un élément filtrant, soufflet filtrant d'un élément filtrant, boîtier de filtre et filtre
Inventor: KAUFMANN MICHAEL
IPC: B01D46/42
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un filtre (10) destiné en particulier à un fluide gazeux, notamment de l'air, notamment d'un moteur à combustion interne, notamment d'un véhicule automobile. Le filtre (10) comprend au moins un boîtier de filtre (12) dans lequel est disposé au moins un élément filtrant (14). Ledit au moins un boîtier de filtre (12) comporte au moins une ouverture d'entrée (36) destinée au fluide à purifier et au moins une ouverture de sortie (40) destinée au fluide purifié. Au moins un élément filtrant (14) est disposé ou peut être disposé dans un espace de réception d'élément (28) dudit au moins un boîtier de filtre (12) de façon à séparer ladite au moins une ouverture d'entrée (36) de ladite au moins une ouverture de sortie (40). Le boîtier de filtre (12) comporte un corps (24) muni d'au moins une ouverture de montage (46) qui débouche dans l'espace de réception d'élément (28) et par laquelle ledit au moins un élément filtrant (14) peut être introduit dans un espace de réception d'élément (28) du corps de boîtier (24) dans une direction de montage (22) parallèle ou coaxiale à un axe de montage (18). Ledit au moins un boîtier de filtre (12) comporte au moins un couvercle (26) permettant de fermer l'ouverture de montage (46) pouvant être ouverte. Ladite au moins une ouverture de montage (46) est ménagée dans un côté transversal du corps de boîtier (24) qui est placé latéralement par rapport à un axe (16) du boîtier. Ledit au moins un boîtier de filtre (12) comporte au moins une surface d'étanchéité (44) destinée à venir en appui sur au moins une garniture d'étanchéité (76) dudit au moins un élément filtrant (14), laquelle s'étend au moins partiellement sur la périphérie autour de l'axe (16) du boîtier. Au moins un élément filtrant (14) comporte au moins un dispositif de support (82) pour au moins une garniture d'étanchéité (76). Le boîtier de filtre (12) comporte au moins un dispositif de pression (60) destiné à un dispositif de support de garniture d'étanchéité (82) dudit au moins un élément filtrant (14).
Patent WO-2017064300-A1 (WO)
Title: Particules colloïdales pour administration par voie sous-cutanée avec administration par voie intraveineuse d'un agent thérapeutique
Inventor: HENRY WILLIAM
IPC: A61K9/127
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une particule colloïdale comprenant environ 0,5 à 20 pour cent en mole d'un lipide amphipathique formant des dérivés avec un polymère hydrophile biocompatible, et une protéine ou un polypeptide biologiquement actif destiné à être administré séparément dans le traitement d'une maladie ou d'une affection, la particule colloïdale étant administrée par voie sous-cutanée préalablement à l'administration par voie intraveineuse de la protéine ou du polypeptide biologiquement actif.
Patent WO-2018082763-A1 (WO)
Title: Collier de serrage
Inventor: HÄNSLI WILLI
IPC: F16L33/035
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un collier de serrage constitué d'une bande de serrage (10) dont les deux parties d'extrémité (11, 12) se chevauchent lorsque le collier de serrage est fermé. Une languette (13) située sur la partie d'extrémité intérieure (11) recouverte de la bande se loge dans un canal pour languette (17) situé sur la partie d'extrémité extérieure (12) de la bande qui recouvre la partie d'extrémité intérieure (11), la forme de ce canal étant complémentaire de celle de la languette (13). La languette (13) comprend une zone de base (21) dans laquelle sa largeur, mesurée dans la direction axiale du collier de serrage, diminue de la pleine largeur de la bande de serrage à une valeur minimale, ainsi qu'une zone d'extrémité (20) qui s'étend dans le prolongement de la zone de base (21) et dans laquelle sa largeur présente constamment la valeur minimale.
Patent WO-2017080948-A1 (WO)
Title: Revêtement céramique multicouche de protection thermique à haute température, notamment pour application aéronautique, et son procédé de fabrication
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C28/04
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un revêtement céramique multicouche (11) de protection thermique destiné à revêtir une surface d'un substrat (10), caractérisé en ce qu'il comprend n couches céramiques consécutives (12, 13), n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chacune des n couches ayant une architecture à l'échelle micrométrique du type colonnaire, segmentée ou homogène et ayant une microstructure finement structurée ou nanostructurée. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel revêtement, le procédé étant caractérisé en ce que chacune des n couches céramiques du revêtement est réalisée par un procédé SPS de projection par plasma d'arc d'une suspension de particules submicrométriques ou nanométriques.
Patent WO-2017081332-A1 (WO)
Title: Ensemble motopropulseur pour turbine éolienne avec accouplement élastique, turbine éolienne et procédés
Inventor: ROGG ANDREAS
IPC: F03D80/80
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble motopropulseur pour une turbine éolienne, lequel ensemble comprend : un arbre de rotor (arbre principal) configuré pour être entraîné par le rotor autour d'un axe principal ; une structure de support comprenant un boîtier de palier entourant ledit ou lesdits paliers et soutenant l'arbre de rotor pour une rotation autour de l'axe principal, de façon à restreindre ainsi d'autres mouvements de l'arbre de rotor ; un arbre d'entrée de boîte de vitesses et un carter de boîte de vitesses soutenant l'arbre d'entrée de boîte de vitesses pour tourner autour de l'axe principal tout en restreignant d'autres mouvements de l'arbre d'entrée de boîte de vitesses ; et un accouplement élastique, l'arbre d'entrée de boîte de vitesses étant accouplé à l'arbre de rotor par l'accouplement élastique, l'accouplement élastique comprenant une première partie d'accouplement rigidement reliée à l'arbre de rotor, une seconde partie d'accouplement rigidement reliée à l'arbre d'entrée et des éléments élastiques positionnés entre la première et la seconde parties d'accouplement, de façon à constituer ainsi un joint unique entre l'arbre de rotor et l'arbre d'entrée de boîte de vitesses. L'invention concerne également des turbines éoliennes comportant un tel ensemble motopropulseur et des procédés de fabrication ou de reconfiguration de turbines éoliennes comportant un tel ensemble motopropulseur.
Patent WO-2017085164-A1 (WO)
Inventor: MÜLLER GREGOR
IPC: F02F3/22
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un piston (8) qui comprend un canal de refroidissement (4) produit au moyen d'un noyau perdu (3), une ébauche de piston (1) étant coulée en utilisant une matière en fonte de coulée selon un procédé de coulage en utilisant un moule de coulée, dans lequel le noyau (3) a été placé avant la coulée et après la solidification de la matière fondue de coulée, l'ébauche de piston (1) étant retirée du moule de coulée puis le noyau (3) étant rincé et ensuite un usinage de finition de l'ébauche de piston (1) ayant lieu pour produire le piston (8), le noyau (3) s'étendant jusque dans une zone du moule de coulée qui forme une zone intérieure de l'ébauche de piston (1) et, à l'aide du noyau (3), au moins une ouverture présentant une allure arrondie pour le canal de refroidissement (4) étant formée après le rinçage.
Patent WO-2017093366-A1 (WO)
Title: Nouveaux peptides présentant une activité antimicrobienne et nouvelle enzyme apte à convertir un résidu à configuration l en acide aminé à configuration d dans un peptide
Inventor: BENJDIA ALHOSNA
IPC: C12N9/90
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle classe de peptides présentant une activité antibactérienne et présentant des acides aminés D et leurs utilisations. L'invention concerne également une nouvelle enzyme présentant une activité peptide épimérase  in vitro  et  in vivo , ce qui la rend utile pour la modification de peptides afin de changer la configuration d'acide aminé de L en D.
Patent WO-2018103827-A1 (WO)
Title: Qualité de service pour un service de transmission vidéo en continu
Inventor: DOMINGUEZ RODRIGO ALVAREZ
IPC: H04L12/14
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil pour gérer la qualité de service d'une transmission vidéo en continu, dans lesquels une PCRF dans une architecture PCC d'un système de télécommunications reçoit d'une PCEF une notification indiquant qu'un service vidéo a commencé à transmettre en continu un contenu vidéo à un équipement (UE) d'un utilisateur. Un dispositif de détermination de qualité de la PCRF détermine un premier paramètre de qualité de service, QoS, pour la transmission en continu du service vidéo à l'UE. Un émetteur de la PCRF transmet des premières données de paramètre de QoS identifiant le premier paramètre de QoS à la PCEF. Un moniteur de service vidéo de la PCEF surveille des paquets de contenus vidéo téléchargés vers l'UE depuis un serveur vidéo pendant le service vidéo, et détecte que le service vidéo a atteint un stade particulier. Un émetteur de la PCEF transmet une notification supplémentaire à la PCRF indiquant que le stade particulier a été atteint. Le récepteur de la PCRF reçoit la notification de la PCEF indiquant que le service vidéo a atteint le stade particulier. Le dispositif de détermination de qualité, en réponse à la notification supplémentaire, détermine un second paramètre de QoS spécifiant une QoS inférieure à celle du premier paramètre de QoS pour transmettre en continu le service vidéo après le stade particulier. L'émetteur de la PCRF transmet des secondes données de paramètre de QoS identifiant le second paramètre de QoS à la PCEF.
Patent WO-2017097949-A1 (WO)
Inventor: PIDAN SERGEJ
IPC: B05C11/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne une unité d'application (1) comprenant un élément de mise en forme (2) pour appliquer un matériau visqueux (3), en particulier un matériau d'étanchéité sur un élément de construction (4), l'élément de mise en forme (2) comportant un contour de mise en forme (5) pour donner une forme au matériau visqueux (3) lors de l'application. Selon l'invention, le contour de mise en forme (5) de l'élément de mise en forme (2) pour donner une forme au matériau visqueux (3) peut être réglé par l'intermédiaire d'actionneurs.
Patent WO-2018108272-A1 (WO)
Title: Nucléases thermostables cas9
Inventor: VAN DER OOST JOHN
IPC: C12N9/22
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne des nucléases thermostables Cas9. La présente invention concerne le domaine du génie génétique et plus particulièrement l'édition d'acide nucléique et la modification du génome. La présente invention concerne une protéine Cas isolée ou un fragment polypeptidique de celle-ci ayant une séquence d'acides aminés de SEQ ID NO : 1 ou une séquence présentant une identité d'au moins 77 % avec celle-ci. La protéine Cas ou le polypeptide est capable de lier, de cliver, de marquer ou de modifier un polynucléotide cible à double brin à une température comprise entre 30 °C et 100 °C inclus. L'invention concerne en outre des molécules d'acide nucléique isolées codant pour lesdites nucléases Cas9, des vecteurs d'expression et des cellules hôtes. L'invention concerne également des séquences PAM reconnues par la protéine Cas ou le polypeptide, les nucléases Cas9 décrites ici fournissent de nouveaux outils pour le génie génétique à des températures élevées et sont de valeur particulière dans la manipulation génétique d'organismes thermophiles; en particulier, de micro-organismes.
Patent WO-2017103111-A1 (WO)
Title: Abuse deterrent pharmaceutical dosage forms
Inventor: HUWYLER JÖRG
IPC: A61K31/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: The present invention relates to solid oral pharmaceutical dosage forms that provide extended release of active ingredients and have abuse deterrent properties and the methods of making the same. More particularly, the present invention relates to solid oral extended release abuse deterrent dosage forms comprising at least one polycaprolactone (PCL) and at least one gelling agent.
Patent WO-2017114928-A1 (WO)
Title: Système d'introduction de transcathéter
Inventor: TUSETH VEGARD
IPC: A61F2/95
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système d'introduction de transcathéter permettant l'introduction d'un dispositif intra-corporel à l'aide d'un dispositif d'introduction, le système comprenant une gaine extérieure disposée et configurée pour former un passage pour le dispositif intra-corporel et/ou le dispositif d'introduction, et ladite gaine extérieure comportant des moyens pour guider le dispositif d'introduction. La présente invention concerne également une gaine extérieure et un dispositif d'introduction destiné à une utilisation avec ledit système.
Patent WO-2017220201-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif et système permettant d'ouvrir des emballages de documents de valeur
Inventor: HELD STEFFEN
IPC: B26F3/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant d'ouvrir des emballages de documents de valeur, dans lesquels des documents de valeur, notamment des billets de banque, sont emballés à l'aide d'un matériau d'emballage (1), une zone (4) du matériau d'emballage (1) étant chauffée à l'air chaud (2) de manière à ce que le matériau d'emballage (1) s'ouvre le long d'un motif de découpe (7). L'invention concerne également un système constitué d'un tel dispositif et d'un emballage de document de valeur.
Patent WO-2018019411-A1 (WO)
Title: Coordination de parcours de plusieurs machines mobiles
Inventor: MARTENS MORITZ
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-07-19
Abstract: Un procédé selon l'invention permet d'effectuer une coordination au moins en partie automatisée d'un agencement de parcours d'un ensemble de machines, qui présente un parcours (P1) d'au moins une première machine mobile (R1) de l'ensemble de machines et un parcours auxiliaire (P2) d'au moins une deuxième machine mobile (R2). Ledit procédé comprend l'étape suivante : déterminer (S90) au moins une dépendance d'attente (W2; W3) entre un point de parcours (K13; K14) d'un parcours (P1) d'une première machine (R1) de l'ensemble de machines et un point de parcours (K23; K23) du parcours auxiliaire (P2), pour éviter une collision entre la deuxième machine (R2) et ladite première machine (R1), sous réserve qu'un critère de qualité (T) pour un arrêt commun de l'agencement de trajets (p1) et du trajet auxiliaire (P2) n'est pas plus mauvais, en particulier meilleur, en respectant cette dépendance à l'attente qu'en respectant une autre dépendance à l'attente en sens contraireW1; W4) entre un point de parcours (K15; K12) du parcours (P1 ) de la première machine (R1 ) et un point de parcours (K21; K25) du parcours auxiliaire (P2) de manière à éviter ladite collision.
Patent WO-2017129411-A1 (WO)
Title: Unité d'enrouleur pour coupe de panneau de vitrage de véhicule
Inventor: FINCK WILLIAM
IPC: B26D1/547
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne une unité d'enrouleur (1) pour enrouler une ligne de coupe (41), pour le retrait de panneaux de vitrage de véhicule, laquelle unité a un arbre de broche rotatif (61) pour enrouler la ligne de coupe (41) et un dispositif de rochet (90) monté sur l'arbre de broche (61) à l'aide d'un palier ou embrayage rotatif unidirectionnel (75). Typiquement, le dispositif de rochet (90) a un composant monté pour tourner à l'unisson avec le palier ou embrayage rotatif unidirectionnel. L'amélioration produit une commande de rotation directionnelle desservant deux dispositifs de commande de rotation unidirectionnelle conjointement
Patent WO-2017129465-A1 (WO)
Title: Dispositif d'authentification et procédé pour authentifier une personne
Inventor: WOLF ANDREAS
IPC: G06V10/147
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification (100) pour authentifier une personne, lequel dispositif d'authentification (100) est un dispositif d'authentification de type carte et présente un corps de carte (201), comprenant une partie d'appui (101) sur laquelle peut être appuyée une zone de peau (207) de la personne, cette zone de peau (207) pouvant être positionnée sur la partie d'appui (101) dans une première position et dans une deuxième position ; un dispositif d'éclairage (103) destiné à éclairer la partie d'appui (101) par l'arrière avec une lumière d'éclairage (211) pour éclairer la zone de peau (207) dans la première position et dans la deuxième position ; une caméra d'imagerie (105) destinée à acquérir une première prise de vue de la zone de peau (207) dans la première position sur la partie d'appui (101) et une deuxième prise de vue de la zone de peau (207) dans la deuxième position sur la partie d'appui (101), ainsi qu'un processeur (107) conçu pour authentifier la personne sur la base de la première prise de vue et de la deuxième prise de vue, la partie d'appui (101) étant placée sur une face latérale ou un bord du corps de carte (201).