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Patent FR-3103358-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage et d’élimination des tanins présents dans des coques de fruits à coque par torréfaction, Utilisation des coques de fruits à coques torréfiées en tant qu’adsorbants de liquide contaminés.
Inventor: DEMEY CEDENO HARY
IPC: A23N12/08
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé de nettoyage et d’élimination des tanins présents dans des coques de fruits à coque par torréfaction, Utilisation des coques de fruits à coques torréfiées en tant qu’adsorbants de liquide contaminés. L’invention concerne un procédé de nettoyage et d’élimination des tanins présents dans des coques de fruits à coques, notamment des coques de noix, comprenant une étape de torréfaction des coques à l’état brut. Elle concerne également l’utilisation des coques obtenues par le procédé, en tant que produits adsorbants mis en œuvre dans le traitement de l’eau, ou en tant que matériaux isolants pour les bâtiments, ou que matière première de fabrication d'outils ménagers. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090142-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une monture de lunettes conçue spécifiquement pour une personne et verres de lunettes conçus spécifiquement pour une personne
Inventor: RIFAI KATHARINA
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’une monture de lunettes conçue spécifiquement pour une personne et verres de lunettes conçus spécifiquement pour une personne L’invention concerne un procédé de fabrication d’une monture de lunettes conçue spécifiquement pour une personne, comprenant les étapes suivantes : a) la collecte de données individuelles de la personne, b) la conception de la monture de lunettes à partir des données individuelles collectées. L’étape a) comprend une collecte d’un scan 3D de la tête de la personne, une collecte de zones de contact de la monture de lunettes à partir du scan 3D de la tête, et la collecte d’une zone des yeux à partir du scan 3D de la tête. Figure 1
Patent FR-3105562-A1 (FR)
Title: Enjoliveur et commutateur électrique comprenant un tel enjoliveur
Inventor: PUYBARAUD ERIC
IPC: H01H13/50
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur d’un commutateur électrique étanche, cet enjoliveur comportant une membrane souple d’étanchéité (162) et une paroi frontale rigide (140) comportant au moins une fenêtre (160) dans laquelle s'étend une plaquette rigide (165) destinée à être déplacée sous l’action d’une force de pression s’exerçant sur ladite plaquette rigide, ladite plaquette rigide étant reliée au bord de la fenêtre au moyen d’une partie (162A) de la membrane souple d’étanchéité.     Selon l’invention, ladite partie de la membrane souple d’étanchéité forme un soufflet (163) qui s'étend exclusivement entre tout le bord de ladite plaquette rigide et tout le bord de ladite fenêtre de sorte que ladite partie de la membrane souple d’étanchéité obture seulement l'espace laissé libre entre la plaquette rigide et le bord de la fenêtre pour fermer ladite fenêtre.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105940-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation de la position de chaque bloc roue d’un véhicule automobile
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01M17/02
Filed: 2020-01-07
Abstract: Procédé de localisation de la position de chaque bloc roue (11, 12, 13, 14) d’un véhicule automobile (1), chaque bloc roue (11, 12, 13, 14) comprenant au moins une roue chacune équipée d’un boitier électronique (21, 22, 23, 24) comprenant au moins un capteur apte à mesurer la largeur de contact au sol du pneumatique de ladite roue et un émetteur (211, 221, 231, 241) transmettant les données de largeur de contact au sol du pneumatique à une unité de contrôle (40), ledit véhicule automobile (1) comprenant un capteur de charge (31, 32, 33, 34) pour chacun des blocs roues (11, 12, 13, 14) mesurant et délivrant à l’unité de contrôle (40) une valeur de charge soutenue par le bloc roue (11, 12, 13, 14) associé, ledit procédé utilisant d’une part les données issus d’un capteur apte à déterminer la largeur de contact au sol d’un pneumatique et, d’autre part, un capteur de charge (31, 32, 33, 34) apte à mesurer la charge soutenue par un bloc roue (11, 12, 13, 14) du véhicule automobile (1).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107415-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement pour l’envoi d’une donnee personnelle
Inventor: TOUVET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de chiffrement pour l’envoi d’une donnée personnelle (DP) provenant d’un premier utilisateur (USAG) vers un deuxième utilisateur (ABON), ledit procédé comportant les étapes suivantes :     - une étape de génération (101) aléatoire d’une clé publique (KPUB) et d’une clé privée (KPRV) ;     - une étape de génération (102) aléatoire d’une clé d’association (KASSO) de chiffrement symétrique ;      - une étape de chiffrement (103) asymétrique de ladite clé d’association (KASSO) au moyen de ladite clé publique (KPUB) ;     - une étape de chiffrement (104) symétrique de ladite donnée personnelle (DP) au moyen de ladite clé d’association (KASSO) afin d’obtenir une donnée personnelle chiffrée (DPC) ;     - une étape de déchiffrement (105) de ladite clé d’association chiffrée (CKASSO) au moyen de ladite clé privée (KPRV) ;     - une étape de déchiffrement (106) de ladite donnée personnelle chiffrée (DPC) au moyen de ladite clé d’association (KASSO).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107464-A1 (FR)
Title: Aspirateur utilisable notamment dans des boîtes à gants
Inventor: FRANCES FABIEN
IPC: G21F7/06
Filed: 2020-02-25
Abstract: Un aspirateur de petit volume, notamment pour l’intérieur de boîtes à gants, comprend une manette (11) munie d’un venturi, sans moteur mécanique, et un réservoir de retenue des impuretés composé d’un filtre (25) avantageusement souple et un tuyau (20) reliant les parties (11) et (25) permettant d’effectuer la récupération des résidus de la surface directement dans le réservoir (transfert des résidus de la surface vers le réservoir en une seule opération simple de récupération), sans aucune paroi supplémentaire. En plus d’être de faible volume et léger, l’aspirateur est efficace, simple d’emploi et facile à monter à démonter à l’intérieur de la boîte, ce qui permet d’enlever le filtre. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3094366-A1 (FR)
Title: Articles composites à matrice en céramique et procédés pour leur fabrication
Inventor: SHIANG JOSEPH JOHN
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-03-26
Abstract: La présente invention propose des articles CMC et des procédés pour former des articles CMC. Selon un exemple, un procédé (200) pour former un article CMC comprend la mise en forme (204) d'une préforme CMC définissant une première partie et une deuxième partie. La première partie présente un ou plusieurs plis qui comprennent des fibres sacrificielles. La deuxième partie de la préforme CMC ne comporte pas de fibres sacrificielles. Les première et deuxième parties peuvent être assemblées pour former la CMC (204) avant de procéder à un traitement thermique, par exemple la consolidation (206), la cuisson (208) et l'infiltration (210). Lorsque la préforme CMC est chauffée ou cuite, les fibres sacrificielles sont éliminées ou décomposées, ce qui entraîne la formation de canaux dans la première partie de la préforme CMC pyrolysée. Les canaux sont utilisés comme voies de transport de gaz pendant l'infiltration chimique en phase vapeur (210) pour faciliter l'infiltration d'un infiltrant gazeux dans la préforme CMC cuite. Les canaux sont ensuite remplis avec un infiltrant liquide au cours d'un processus d'infiltration par fusion (216). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109832-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un ET logique entre deux bits de manière sécurisée par l’utilisation de la communication quantique
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: H04L9/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: Procédé pour calculer un ET logique entre deux bits choisis, xi, xj détenus par un premier et un second participants, comportant une première phase comprenant une étape dans laquelle lesdits premier et second participants déterminent une première α et seconde β variable de corrélation ; déterminent chacun un bit aléatoire, p et q, et transmettent audit serveur, une valeur dépendante dudit bit aléatoire p, q une étape dans laquelle le serveur prépare un photon dans un premier état,      une étape dans laquelle ledit premier participant applique une première transformation VαUp audit photon,      une étape dans laquelle le second participant applique une seconde transformation VβUq audit photon,;     une étape dans laquelle le serveur effectue une troisième transformation (U*)p             +q             , mesure l’état du photon et détermine une troisième variable de corrélation γ, et,     une seconde phase comportant une étape dans laquelle lesdits premier et second participants s’échangent une valeur u1, u2 dépendant de la somme entre le bit aléatoire, p, q, et le bit choisi, xi, xj.;     une étape dans laquelle ledit premier participant calcule et fournit une première valeur a = α + xi u2, ledit second participant calcule et fournit une seconde valeur b = β + xj u1 + u1 u2 et ledit serveur fournit la troisième variable de corrélation γ,     de sorte que l’on puisse obtenir le résultat du calcul du « et » logique entre lesdits bits choisi en sommant lesdites première et seconde valeur et ladite troisième variable de corrélation.
Patent FR-3110224-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un gaz contenant du dioxyde de carbone et de l’hydrogène
Inventor: MURINO MICHELE
IPC: F25J3/06
Filed: 2020-05-18
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un gaz contenant du dioxyde de carbone et de l’hydrogène Dans un procédé de séparation d’un gaz (7) contenant du dioxyde de carbone et de l’hydrogène comme composants principaux par condensation partielle, on comprime le gaz à une pression d’au moins 15 bars dans un compresseur (C2), on le refroidit dans un échangeur de chaleur (HE2) et on le condense partiellement, on séparer le gaz condensé partiellement en un liquide (13) enrichi en dioxyde de carbone et appauvri en hydrogène et un gaz (11) enrichi en hydrogène et appauvri en dioxyde de carbone, on réchauffe au moins une partie du liquide enrichi en dioxyde de carbone dans l’échangeur de chaleur et on la vaporise et on réchauffe le gaz enrichi en hydrogène dans l’échangeur de chaleur.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111597-A1 (FR)
Title: Absorbeur de choc pour parechoc avant de véhicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R19/48
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un absorbeur de choc (6) pour parechoc avant de véhicule automobile. L’absorbeur de choc (6) comprend une zone médiane (14) entre deux bords latéraux (13) et une face arrière (12). L’absorbeur de choc (6) s’étend longitudinalement entre les deux bords latéraux (13). La zone médiane (14) de l’absorbeur de choc (6) comporte une casquette (15) qui s’étend en saillie de la face arrière (12) de l’absorbeur de choc (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114253-A1 (FR)
Title: Système fluidique comprenant un composant fluidique et un dispositif instrumenté adapté sur ledit composant
Inventor: CHMAYSSEM AYMAN
IPC: B81B3/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un système fluidique comprenant un composant fluidique (4, 7) dans lequel est réalisé un circuit fluidique qui comporte au moins une première ouverture et une deuxième ouverture débouchant sur deux zones distinctes du composant, et un dispositif instrumenté adapté sur ledit composant fluidique, ledit dispositif instrumenté comportant :      Un premier élément (10) fixé audit composant fluidique pour fermer ladite première ouverture et un deuxième élément (11) fixé audit composant fluidique pour fermer ladite deuxième ouverture,  Une partie déformable (12) reliant le premier élément (10) au deuxième élément (11),   Le premier élément et/ou le deuxième élément étant instrumenté avec au moins un actionneur et/ou un effecteur agencé pour interagir avec un volume interne du circuit fluidique.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3 A
Patent FR-3114892-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation du risque de ré-identification de données anonymisées
Inventor: GUILLAUDEUX MORGAN
IPC: G16H10/60
Filed: 2020-10-07
Abstract: PROCÉDÉ D’ÉVALUATION DU RISQUE DE RÉ-IDENTIFICATION DE DONNÉES ANONYMISÉES Le procédé de l’invention fournit un taux de protection (txP) représentatif du risque de ré-identification des données. Dans le cas d’une attaque de recherche de correspondance basée sur une distance, le procédé comprend les étapes de : a) lier un ensemble de données d’origine (EDO) comprenant une pluralité d’individus d’origine (IO) à un ensemble de données anonymisées (EDA) comprenant une pluralité d’individus anonymes (IA) ; b) transformer (PCA, MCA, FAMD) les individus d’origine et les individus anonymes dans un espace euclidien ; c) identifier pour chaque individu d’origine un ou plusieurs individus anonymes les plus proches sur la base d'une distance mathématique, par une méthode dite « k-NN » ; et calculer le taux de protection sur la base des résultats obtenus à l’étape c).  Fig.1
Patent FR-3115077-A1 (FR)
Title: Bloc-moteur
Inventor: JALADE MATTHIEU
IPC: F16J15/06
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un bloc-moteur (1) comprenant :    - une première partie (10) présentant une première surface d’étanchéité (11) ;    - une deuxième partie (20) présentant une deuxième surface d’étanchéité (21) conçue pour être positionnée en vis-à-vis de la première surface d’étanchéité ;    - un joint (30) interposé entre la première surface d’étanchéité et la deuxième surface d’étanchéité.
    Selon l’invention, l’une parmi la première surface d’étanchéité et la deuxième surface d’étanchéité comprenant au moins un relief en creux (40) rempli par le joint, et en ce que le joint est en silicone.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115464-A1 (FR)
Title: Accessoire de conduit d'air à lampe(s) à ultra-violet.
Inventor: DIAMANTE OLIVIER
IPC: H01K7/00
Filed: 2020-10-24
Abstract: Dispositif d'accessoire de conduit d'air à lampe(s) à ultra-violet destiné au domaine de la ventilation, du traitement d'air, du chauffage, de la climatisation des bâtiments. ¶
Patent FR-3115882-A1 (FR)
Title: Capteur environnemental
Inventor: FAKRA DAMIEN
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un capteur environnemental comprenant des moyens d’acquisition des signaux électrophysiologiques générés par un végétal et des moyens de traitement de ces signaux.   Lesdits moyens d’acquisition sont constitués une première électrode (5) en contact direct ou indirect avec le milieu de culture dudit végétal, et une deuxième électrode (3) en contact électrique avec la tige ou une feuille dudit végétal, lesdits moyens de traitements comportant un circuit d’échantillonnage (15) de la tension mesurée au borne desdites électrodes, à une fréquence comprise entre 10 et 500 Hz, un circuit de filtrage (25), et un calculateur (35) exécutant un code informatique de traitement du signal numérisé et filtré selon un modèle numérique pour extraire d’une séquence d’au moins deux variables correspondant à des variables environnementales comprenant la température (en degré), l’hygrométrie (en pourcentage), le taux de CO (en ppm), le taux CO2 (en ppm) , l’éclairage ambiant (en lux), la vitesse du vent (m.s-2) , la direction du vent, le niveau d’irradiation solaire (en W.m-2) , le taux de précipitation (mm), et/ou la présence de parasites.  Figure 1
Patent FR-3116480-A1 (FR)
Title: Dispositif de glissière de siège de véhicule
Inventor: MOUSSET DAVID
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif de glissière de siège de véhicule Le dispositif de glissière (1) comprend une partie fixe comprenant au moins un premier profilé (2), un socle (4) destiné à fixer le dispositif de glissière au plancher du véhicule, le premier profilé (2) étant fixé sur le socle (4) par au moins une soudure (22) pour former la partie fixe.   Le dispositif de glissière comprend en outre au moins une plaque de renfort (6) fixée à la partie fixe par la soudure (22), ladite soudure (22) s’étendant au travers de ladite plaque de renfort (6) et dudit premier profilé (2) et dans une partie du socle (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3117404-A1 (FR)
Title: Stratifié élastomère présentant une excellente adhésion entre une couche diénique fortement saturé réticulé et une couche diénique vulcanisé
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un stratifié élastomère ainsi qu’un bandage le comprenant, ledit stratifié élastomère comprenant trois couches adjacentes dénommées C1, C2 et C3 respectivement : la couche C1 comprenant une composition à base d’une matrice élastomère comprenant majoritairement un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, d’une charge renforçante, et d’un système de réticulation comprenant au moins un peroxyde ; la couche C2 comprenant une composition à base d’une matrice élastomère comprenant majoritairement un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, d’une charge renforçante, et d’un système de vulcanisation ; et la couche C3 comprenant une composition à base d’une matrice élastomère comprenant majoritairement un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50%, d’une charge renforçante, et d’un système de vulcanisation ; la couche C2 étant disposée entre la couche C1 et la couche C3.
Patent FR-3120000-A1 (FR)
Title: Couteau pour lame circulaire pour la coupe de végétaux et lame circulaire comprenant de tels couteaux
Inventor: LHENORET EDDY
IPC: B23D61/06
Filed: 2021-02-25
Abstract: Couteau pour lame ci rculaire pour la coupe de végét aux et lame circulaire comprenant de tels couteaux
    Le couteau est configuré pour être monté de manière amovible sur un disque (4) d’une lame circulaire (2), le disque (4) présentant un axe central (A). Le couteau a une dent de coupe radiale (44) possédant une arête de coupe radiale (46) présentant une première extrémité (46A) et une deuxième extrémité (46B), le couteau étant configuré de telle manière que, l’arête de coupe radiale (46) fait un angle d’inclinaison (ω) non nul avec l’axe central (A) du disque (4) lorsque le couteau est monté sur le disque (4), de telle sorte que l’une parmi la première extrémité (46A) et la deuxième extrémité (46B) de l’arête de coupe radiale (46) est plus proche de l’axe centrale (A) que l’autre.
    Figure pour l'abrégé :   Figure   6
Patent FR-3120566-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une nappe de décoration pour habitacle de véhicule
Inventor: RITTER HERBERT
IPC: D06H5/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recouvrement pour décoration d’une pièce d’habitacle de véhicule, comprenant une mise en place d’une surface pour décoration (100A) constituée dans un matériau souple de surface, et une pose sur une pièce d’habitacle d’une nappe de recouvrement comprenant ladite surface pour décoration (100A). Le procédé comprend une préparation de bandes (10, 20,…) du matériau souple libres les unes des autres, une réalisation de rabats droits et rabats gauches (13, 22, 23, …) sur les grands côtés desdites bandes, une mise côte à côte des bandes en sorte de former la surface pour décoration (100A), et une solidarisation d’au moins un rabat droit (13) avec un rabat gauche respectif (22), lesdits rabat étant rapprochés en face à face sous la surface pour décoration, jusqu’à réalisation à partir des bandes libres et avec un aspect plissé de ladite nappe de recouvrement pour ladite pièce d’habitacle.   Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3120903-A1 (FR)
Title: Roue à aubes pour une turbine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F04D29/34
Filed: 2021-03-16
Abstract: Le présent exposé concerne une roue à aubes de turbine rotative autour d’un axe longitudinal, comprenant :  - un disque (11) présentant une pluralité d’alvéoles, chaque alvéole (24) étant formée par une première nervure (261) et une seconde nervure (262) successives du disque, et   - une pluralité d’aubes (100) montées circonférentiellement autour dudit disque, chaque aube comprenant un pied (14) engagé dans une alvéole (24) du disque (11), et chaque pied (14) d’aube comprenant une paroi transverse aval (101) et une paroi transverse amont (102), les parois transverses amont et aval s’étendant circonférentiellement autour dudit pied (14) d’aube,  la paroi transverse aval (101) présentant une première extrémité circonférentielle (107) en contact avec la première nervure (261) du disque et la paroi transverse amont (102) présentant une seconde extrémité circonférentielle (108) en contact avec la seconde nervure (262),   dans laquelle une distance circonférentielle (110) entre la première extrémité (107) et la seconde extrémité (108) est supérieure à une distance circonférentielle inter-nervures (112).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3121457-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement modulable pour poste de comptage d’eau
Inventor: PERSOHN PHILIPPE
IPC: G01F15/18
Filed: 2021-04-06
Abstract: DISPOSITIF DE RACCORDEMENT MODULABLE POUR POSTE DE COMPTAGE D’EAU La présente invention propose un dispositif de raccordement optimisé pour faciliter son installation sur un compteur d’eau de type horizontal, notamment au moyen d’une robinetterie modulable. En particulier, l’invention concerne un dispositif (1) de raccordement pour compteur d’eau horizontal, ledit dispositif comportant au moins une robinetterie (200) comprenant deux parties coudées (20, 30), chaque partie coudée (20, 30) comportant une extrémité inclinée (22, 32) destinée à son raccordement au compteur ou au réseau d’eau, et une extrémité droite (21, 31) de liaison, caractérisé en ce que :   -les deux extrémités droites (21, 31) des parties coudées (20, 30) sont reliées entre elles au moyen d’une liaison rotative étanche permettant de moduler une position de la robinetterie (200) ; et   -la robinetterie (200) comporte une position verrouillée dans laquelle les deux extrémités inclinées (22, 32) sont orientées vers un centre axial et vertical du compteur d’eau, et une position ouverte dans laquelle l’une des parties inclinées (22) est orientée vers ledit centre axial et l’autre partie inclinée (32) est orientée vers un côté opposé audit centre axial.
Patent FR-3122199-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement des règles de maçon et kit d’outils comportant ce dispositif
Inventor: TAZAOUI ANOUAR
IPC: E04F21/16
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de raccordement mutuel d’une première règle (2) de maçon et d’une deuxième règle (3) de maçon distinctes l’une de l’autre. Ladite première règle (2) de maçon est allongée, dans le sens de sa première longueur (L), le long d’un axe privilégié (AB) et présente une première extrémité axiale libre (21). Ladite deuxième règle (3) de maçon est allongée, dans le sens de sa deuxième longueur (F), le long de l’axe privilégié (AB) et présente une deuxième extrémité axiale libre (31). Ce dispositif (1) de raccordement est prolongé le long dudit axe privilégié (AB) et est adapté à fixer axialement la première extrémité axiale libre (21) de la première règle (2) de maçon et la deuxième extrémité axiale libre (31) de la deuxième règle (3) de maçon l’une contre l’autre de manière amovible.   Fig. 5 pour l’abrégé