baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011541-A1 (FR)
Title: Generateur d'ozone
Inventor: RAMOINO LUCA
IPC: C01B13/11
Filed: 2013-10-04
Abstract: Générateur d'ozone en continu, comportant: au moins deux électrodes (1,2), avec un diélectrique disposé entre les électrodes, qui définissent entre elles des interstices de décharge (4) ; une extrémité d'entrée (E) pour une circulation d'un gaz chargé d'oxygène jusqu'à une extrémité de sortie (S) ; au moins une électrode (1) étant constituée d'au moins deux segments (1.1a1 ... 1.1b2), disposés l'un derrière l'autre dans le sens d'écoulement du gaz ; des moyens de refroidissement (R) des électrodes, et des moyens d'alimentation (A) en courant électrique pour établir une tension entre les électrodes et provoquer des décharges dans les interstices où circule le gaz ; les segments de l'électrode (1) sont répartis en au moins deux groupes (1a, 1b) séparés électriquement, et les moyens d'alimentation (A) en courant électrique comprennent au moins deux étages d'alimentation électrique distincts (PSU1, PSU2), associés respectivement à chaque groupe (1a, 1b) de segments, la fourniture d'énergie assurée par chaque étage tenant compte de la concentration locale en ozone.
Patent FR-3011898-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de raideur de maintien d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F1/387
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de raideur de maintien d'un moteur de véhicule automobile comprenant un arbre (50,60) ayant une surface latérale à plusieurs méplats lesquels sont disposés de telle sorte que selon que l'arbre (50,60) est dans une première ou une deuxième position en rotation un premier ou respectivement un deuxième méplat vient en appui contre un élément élastique (20).
Patent FR-3012491-A1 (FR)
Title: Gabarit pour la pose d'un profile de reception de plaque(s) de platre
Inventor: GODELOUP HUBERT
IPC: E04G21/12
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un gabarit (1) de pose d'un profilé (P) de réception de plaque(s) de plâtre, pour ajuster la position latérale dudit profilé (P) sur la largeur d'une surface de réception (S). Ce gabarit de pose (1) comprend : (i) deux cales longitudinales (2), destinées à prendre en sandwich les faces extérieures (P21) du profilé (P) et chacune adaptées à réserver un encombrement latéral dont l'épaisseur (E) est destinée à correspondre, au moins approximativement, à l'épaisseur de la plaque de plâtre à rapporter, (ii) des moyens (3) pour la liaison entre lesdites cales longitudinales (2), adaptés à autoriser un réglage de leur l'écartement, et (iii) des moyens (4) pour le maintien dudit gabarit (1) rapporté sur ledit profilé (P).
Patent FR-3015241-A1 (FR)
Title: Composition d'eclaircissement capillaire comportant un sel de guanidine
Inventor: MEGUENI AMINE
IPC: A61P5/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (a) un ou plusieurs sels de guanidine, présent en une teneur supérieure à 1,0% en poids par rapport au poids total de la composition, (b) un ou plusieurs corps gras en une teneur inférieure ou égale à 20% en poids par rapport au poids total de la composition ; (c) un ou plusieurs tensioactif(s) et (d) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s). L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3015718-A1 (FR)
Title: Procede de test et de mise a jour du systeme d'un terminal par un module d'identite de souscripteur et dispositifs associes
Inventor: DEPRUN JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W88/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à jour des fonctionnalités du système d'exploitation d'un terminal requises pour le bon fonctionnement d'applications embarquées au sein d'un module d'identité de souscripteur après d'un opérateur de réseau de télécommunications. Le module d'identité de souscripteur teste les commandes. Si certaines commandes sont non fonctionnelles, le module d'identité de souscripteur envoie des informations sur le logiciel installé sur le terminal et sur les commandes non fonctionnelles à un serveur distant. Celui-ci analyse ces informations et fournit une unité de mise à jour du logiciel du terminal au besoin. Cette unité de mise à jour est reçue par le module d'identité de souscripteur qui déclenche la mise à jour du terminal. Les applications nécessitant ces commandes sont ainsi rendues opérationnelles.
Patent FR-3020733-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'informations augmentant la capacite de transmission pour internet et en radio et diminuant l'encombrement spectral en radio
Inventor: CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND
IPC: H04B1/69
Filed: 2014-04-30
Abstract: Système de transmission d'informations sur une ligne ou un canal radio, ouvrant la possibilité d'augmenter la capacité de transmission en radio dans une bande de fréquences donnée et de répondre à la question de l'encombrement spectral en radio. Cela permet d'augmenter la vitesse de transmission pour internet sur fils téléphoniques en cuivre. Ce système est destiné à des transmissions numériques.
Patent FR-3023347-A1 (FR)
Title: Electrovanne de regulation de pression
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F16K31/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Une électrovanne (14) prévue pour réguler la pression dans un système d'injection de carburant sous pression, l'électrovanne (14) comprenant un corps dans lequel est agencé une aiguille (24) sollicitée par un électroaimant comprenant une bobine et un noyau magnétique (42). Le noyau (42) est pourvu d'une cavité (50) en communication de fluide, via un canal interne (52), avec un lamage du corps (22) dans lequel émerge l'aiguille (24) et dans lequel, en utilisation, arrive du carburant. Le noyau (42) est de plus pourvu d'un moyen de restriction (58) de ladite communication de fluide adapté à amortir, en utilisation, des ondes de pressions se propageant dans le carburant et à empêcher lesdites ondes de déplacer le noyau (50).
Patent FR-3025055-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique pour le stockage de l'energie electrique et la production d'hydrogene, et procede de production d'hydrogene
Inventor: JEHAN MICHEL
IPC: H01M10/38
Filed: 2014-08-19
Abstract: Dispositif électrochimique (1), configuré pour le stockage de l'énergie électrique, comprenant : - un réacteur (2), la paroi du réacteur (2) étant configurée pour former une première électrode (3), le réacteur (2) étant pourvu d'une entrée d'électrolyte (4) et d'une sortie d'électrolyte (5), - une électrode centrale (6) disposée au centre du réacteur (2), - des électrodes additionnelles Ex, avec x un entier allant de 1 à n, les électrodes additionnelles Ex étant tubulaires et disposées autour de l'électrode centrale (6).
Patent FR-3026485-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection de plaquettes pour l'electronique, l'optique ou l'optoelectronique
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: H01L21/66
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention comprend un procédé d'inspection d'une plaquette (2) pour l'électronique, l'optique ou l'optoélectronique, comprenant : - la mise en rotation de la plaquette (2) autour d'un axe de symétrie perpendiculaire à une surface principale (S) de ladite plaquette, - l'émission, à partir d'au moins une source lumineuse (20), d'au moins deux paires de faisceaux lumineux cohérents incidents, chaque paire étant agencée pour former, à l'intersection entre les deux faisceaux, un volume de mesure respectif contenant des franges d'interférences présentant une distance interfranges différente de celle d'un autre volume de mesure, au moins une partie de la surface principale (S) de la plaquette passant dans chacun desdits volumes de mesure au cours de la rotation de la plaquette, - la collecte d'un faisceau lumineux diffusé par la surface de la plaquette, - l'acquisition de la lumière collectée et l'émission d'un signal électrique représentant la variation de l'intensité lumineuse de la lumière collectée en fonction du temps, - la détection, dans ledit signal, d'une composante fréquentielle, ladite fréquence étant la signature temporelle du passage d'un défaut dans un volume de mesure respectif, - pour chaque signature détectée, la détermination d'un paramètre, dit visibilité du défaut, dépendant de la distance interfranges du volume de mesure respectif et de la taille du défaut, - à partir de la visibilité déterminée pour chaque volume de mesure, l'obtention d'une information respective sur la taille dudit défaut, - le recoupement des informations obtenues pour chaque volume de mesure pour déterminer la taille du défaut.
Patent FR-3026722-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'individualisation de lots d'articles sur un convoyeur.
Inventor: PIRON JEAN-PIERRE
IPC: B65B35/30
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'individualisation de lots d'articles (12) acheminés, sur un tapis (14) d'un convoyeur (16), le dispositif comprenant une unité de pilotage (23) apte à piloter un moyen de rétention temporaire comprenant au moins une barrière de rétention mobile (30), apte à balayer au moins une zone d'individualisation (32) du convoyeur, la barrière présentant au moins une extrémité mobile (38) dans la zone d'individualisation, parallèlement au plan de convoyage. Un actionneur de balayage (26) est relié respectivement à l'extrémité mobile (38) de la barrière de rétention et apte à déplacer l'extrémité mobile de la barrière de rétention dans la zone d'individualisation, l'actionneur étant piloté par l'unité de pilotage (23).
Patent FR-3026734-A1 (FR)
Title: Structure mecanique comprenant un actionneur et des moyens d'amplification mecanique et procede de fabrication
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention a pour objet une structure mécanique comprenant un substrat actif et au moins un actionneur capable de générer des déformations mécaniques au niveau dudit substrat actif, la structure comprenant une structure élémentaire d'amplification : - disposée entre ledit actionneur et ledit substrat actif et ; - comprenant au moins une tranchée. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication de ladite structure comprenant l'utilisation d'un substrat temporaire.
Patent FR-3028233-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage de vitres de vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un balai d'essuyage comporte une monture de support (4) d'une lame d'essuyage (2) apte à être au contact de la vitre à essuyer. La lame d'essuyage comporte un talon (18) et une lèvre (20) dont l'extrémité libre est apte à être au contact de la vitre à essuyer. La monture de support consiste uniquement en un élément de rigidification tubulaire (6) fixé sur le talon à l'opposé de la lèvre de la lame d'essuyage. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage des vitres de véhicules automobile.
Patent FR-3030418-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule
Inventor: DURAND STEPHANE
IPC: G05G1/46
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage d'un véhicule comprenant une chape (7) de pédalier, un maitre-cylindre (16) et une pédale (1) de frein dotée d'un patin d'actionnement (6), la pédale (1) étant montée en rotation sur ladite chape (7) pour lui permettre d'interagir avec ledit maitre-cylindre (16) au moyen d'une pression exercée par le pied sur ledit patin (6) pour assurer le freinage dudit véhicule. La principale caractéristique d'un système de freinage selon l'invention, est que la pédale (1) présente un premier segment (3) portant le patin d'actionnement (6) et un deuxième segment (4) qui est décalé par rapport audit premier segment (3) et qui monté en rotation sur ladite chape (7), et en ce que le premier segment (3) possède un appendice saillant (9) s'étendant parallèlement audit premier segment (3) et apte à venir interagir avec le maitre-cylindre (16).
Patent FR-3030620-A1 (FR)
Title: Procede de purge d'un piege a oxydes d'azote et dispositif de motorisation associe
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de purge d'un piège à oxydes d'azote, ledit piège étant apte à stocker des oxydes d'azote émis par un moteur à combustion interne de véhicule automobile dans un mode de fonctionnement normal du moteur en mélange pauvre et apte à les réduire sous l'action de carburant du moteur dans un mode de fonctionnement du moteur en mélange riche, ledit procédé comprenant : - une étape (300) dans laquelle on détecte un besoin de purge du piège lorsque la masse d'oxydes d'azotes (MNOx) stockée dans le piège atteint un seuil (Ms) ; et, - une étape (800,1100) de purge des oxydes d'azote sous l'action de carburant du moteur, débutant après un délai d'entrée en purge (T) consécutif à l'étape (300) de détection du besoin de purge ; CARACTERISE EN CE QUE l'étape de purge (800,1100) peut être réalisée selon aux moins deux modes distincts : - un premier mode de purge des oxydes d'azote, dans lequel l'étape de purge (800) est arrêtée sur un critère de basculement d'un signal de richesse d'une sonde à oxygène aval du piège ; et, - un deuxième mode de purge renforcée des oxydes d'azote, dans lequel l'étape de purge (1100) est arrêtée après une durée de purge prolongée prédéterminée.
Patent FR-3031546-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour echelles
Inventor: LANDERRETCHE ALAIN
IPC: E06C7/50
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention est un dispositif de fixation pour échelles. Ce dispositif maintient et guide le haut d'une échelle (1) à hauteur du niveau N à desservir au moyen d'au moins un mécanisme à au moins deux degrés de liberté, ce mécanime étant constitué d'une liaison glissière (3,4) solidaire de la partie haute de l'échelle et coopérant avec une liaison pivot (5) maintenue au niveau à desservir par un support (2). Le mécanisme permet ainsi le déplacement L de l'échelle selon son axe longitudinal conjointement à son basculement angulaire B quand celle ci est déplacée d'une position d'utilisation inclinée à une position de non utilisation proche de la verticale lors du déplacement D de son pied au sol.
Patent FR-3042490-A1 (FR)
Title: Element de station d'epuration de flux aqueux pollue et procede correspondant
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C02F3/12
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un élément de dépollution d'effluent aqueux pollué comportant un bassin aéré (1) et au moins une unité de dépollution (6) partiellement immergée. L'unité constitue un séparateur de zones formé d'une couche fibreuse (5) et d'une grille (4) support mécanique. La zone de sortie (15) est clarifiée grâce au biofilm, qui se forme dans la couche fibreuse (5) avec les biopolymères des microorganismes de la pollution de l'eau traitée. L'invention concerne aussi un procédé de dépollution d'un effluent aqueux.
Patent FR-3042882-A1 (FR)
Title: Systeme adapte a fournir a un operateur une visibilite augmentee et procede associe
Inventor: PAYOT ETIENNE
IPC: G06T5/50
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un système adapté à fournir à un opérateur une visibilité augmentée, utilisable notamment pour l'aide au pilotage d'aéronef, comportant au moins un capteur apte à capturer des données d'image dans une bande spectrale donnée et une unité centrale de calcul apte à traiter les données d'image captées et à les transmettre à une unité d'affichage. Ce système comporte : - au moins un capteur (20) haute résolution apte à acquérir des données d'image formant une image numérique (I0) dans une bande spectrale incluant au moins tout ou partie de la bande visible par l'œil humain, de première résolution spatiale, et de résolution angulaire de capture strictement plus fine que la résolution angulaire de l'œil humain, et - un module (22) de traitement non-linéaire adapté à réaliser un changement de résolution spatiale de ladite image numérique (I0) acquise pour obtenir une image numérique (I1) à afficher de deuxième résolution spatiale inférieure à la première résolution spatiale.
Patent FR-3044438-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a la decision
Inventor: POUYLLAU HELIA
IPC: G06Q10/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention propose un procédé d'aide à la décision pour déterminer une action à mettre en œuvre par une entité compétitive donnée dans un système compétitif comprenant l'entité compétitive et au moins une autre entité compétitive adverse, l'entité compétitive pouvant mettre en oeuvre une action parmi un ensemble d'actions prédéfinies, chaque action fournissant un gain attendu différent en fonction des actions mises en oeuvre par les entités compétitives adverses. Chaque entité est en outre apte à mettre en oeuvre une méthode d'apprentissage parmi un ensemble de méthodes d'apprentissage prédéfinies pour apprendre les actions des entités adverses,         - associer (604) à chaque méthode d'apprentissage une fonction de probabilités élémentaire affectant un paramètre de probabilité à chaque action possible de l'entité compétitive donnée ;         - déterminer une fonction de probabilités globale (608) affectant un paramètre de probabilité à chaque fonction de probabilités élémentaire ;         -sélectionner (609) l'une des fonctions de probabilités élémentaires en utilisant la fonction de probabilités globale ; et         - appliquer la fonction de probabilités élémentaire sélectionnée pour déterminer une action (610) parmi les actions pouvant être mises en oeuvre par ladite entité compétitive donnée.
Patent FR-3032277-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une consommation electrique d'un equipement
Inventor: WISZNIEWSKI DAVID
IPC: G01R22/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une consommation électrique d'un équipement (2), caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Détection par une sonde magnétique (11) d'un dispositif (1) disposé à proximité de l'équipement (2) d'un champ magnétique généré par l'équipement (2) lorsqu'il est en fonctionnement ; (b) Emission à destination de moyens de traitement de données (12) connectés à ladite sonde magnétique (11) d'un signal représentatif du caractère en fonctionnement de l'équipement (2) lorsqu'il détecte ledit champ magnétique, (c) Estimation par les moyens de traitement de données (12) de ladite consommation électrique de l'équipement (2) en fonction dudit signal et d'une puissance nominale de l'équipement (2).
Patent FR-3033117-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le partage d’images a partir d’un vehicule
Inventor: TAUPIN PHILIPPE
IPC: H04N21/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour le partage d'images à partir d'un véhicule. Le procédé comportant des étapes de : - Reconnaissance (201) d'un premier geste, par un module de reconnaissance de gestes, et - En réponse à la reconnaissance dudit premier geste, l'acquisition (202) d'au moins une image à partir d'une caméra embarquée à bord du véhicule, - Affichage (203) de l'image acquise sur un afficheur, - Acquisition (204) et reconnaissance d'un deuxième geste, par le module de reconnaissance de gestes, - En réponse à la reconnaissance dudit deuxième geste, émission (205) d'un signal commandant l'envoi de l'image acquise, à partir de moyens de transmission sans fil.
Patent FR-3034150-A1 (FR)
Title: Ensemble pour dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/71
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle annulaire (2) et un diaphragme (16) monté basculant sur le couvercle (2) par l'intermédiaire de moyens d'articulation (17, 7), le couvercle (2) comportant des pattes de centrage (8) venant de matière avec le couvercle (2), caractérisé en ce que les pattes de centrage (8) sont situées radialement à l'extérieur par rapport à la périphérie interne (15) du couvercle (2) et sont distinctes de la périphérie interne (15), lesdites pattes (8) s'étendant axialement dans des ouvertures (22) de forme complémentaire du diaphragme (16) de façon à centrer le diaphragme (16) par rapport au couvercle (2).
Patent FR-3035828-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide consommable pour vehicule automobile
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: F01N3/36
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention porte sur un réservoir (1) de fluide consommable pour véhicule automobile équipé d'une goulotte de remplissage (2) en connexion fluidique avec ledit réservoir, caractérisé en ce que la goulotte de remplissage est équipée d'une membrane semi-perméable disposée au- dessus du niveau de fluide maximum de remplissage dans la goulotte pour équilibrer les niveaux de fluide entre la goulotte et le réservoir.
Patent FR-3036884-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un berceau
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comprend en outre: - un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16) et au moins deux portées de guidage (21) en rotation de l'arbre (13) du rotor (12) positionnées axialement respectivement de part et d'autre de ladite surface de portée (20) du stator (16).
Patent FR-3038248-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'une piece hybride ou composite a base de materiau thermoplastique presentant une face d'aspect et une face technique
Inventor: COUSTENOBLE JEAN-YVES
IPC: B62D65/14
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et dispositif pour la fabrication d'une pièce hybride. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à fournir un dispositif de moule (6) avec, d'une part, une matrice (8') comportant des parties (9) mobiles et, d'autre part, un poinçon pourvu de renfoncement(s) (10), les parties mobiles (9) étant destinées à participer à la définition de la configuration de l'empreinte (9'), dans une première position, et à délimiter avec les renfoncements (10) des cavités d'injection pour lesdits composants techniques, dans une seconde position, et en ce qu'il consiste, durant une première phase de cycle, à injecter les composants techniques et, durant une seconde phase de cycle, à utiliser le dispositif de moule (6) comme moule de formage par compression pour assembler les différentes couches (4, 3') et conformer la pièce composite.
Patent FR-3028761-A1 (FR)
Inventor: HAYAKAWA TAKAYUKI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: Est fourni un produit cosmétique d'ornement de cils caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une émulsion de polymère et une matière de charge dans lequel un diamètre moyen des particules de la matière de charge est de 1 µm ou moins, dans lequel des gouttelettes appliquées sur l'extrémité des cils sont séchées et prennent la forme de fines billes de résine sphériques, et l'extrémité des cils est ornementée pour pouvoir conférer aux yeux brillant et beauté.