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Patent FR-3068856-B1 (FR)
Title: Suppression du bruit de decharge electrostatique par conduction entre un element metallique en gradin et le reseau electrique d'un vitrage
Inventor: DEBRUS MARIE-HÉLÈNE
IPC: H05F3/02
Filed: 2017-07-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre (1 ; 2) collées par une première couche adhésive intercalaire (2), une zone périphérique du vitrage feuilleté étant recouverte par un élément métallique en gradin (7), le vitrage feuilleté comprenant un réseau de fils et/ou une couche électroconductrice chauffant(e) (11) muni(e) de bus bars (12), plusieurs sondes et autres éventuels éléments électriques reliés à une alimentation électrique par l'intermédiaire du connecteur (13) du vitrage feuilleté, un conducteur électrique (21) reliant l'élément métallique en gradin (7) ? à un bus bar (12) du réseau de fils et/ou de la couche électroconductrice chauffant(e) (11) et /ou o au capotage (14) du connecteur (13) du vitrage feuilleté, relié à la masse de la structure de montage du vitrage feuilleté, et/ou ? à un contact (15 ; 16 ; 17) du connecteur (13) ; - un procédé de fabrication de ce vitrage; et - ses applications.
Patent FR-3064016-B1 (FR)
Title: Vestiaire retractable
Inventor: MOINON OLIVIER
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-03-29
Abstract: Ce vestiaire, notamment pour installations sportives, comprend des cabines (1) juxtaposées, définies au moins par deux cloisons latérales (6) parallèles l'une à l'autre et une porte (10) articulée sur l'une desdites cloisons latérales, et propres à définir le volume interne de chacune des cabines. Les cloisons latérales (6) sont mobiles en translation selon une direction sensiblement perpendiculaire au plan dans lequel elles s'inscrivent.
Patent FR-3067716-B1 (FR)
Title: Encre a base de polymere fluore et d'un compose silane
Inventor: DELAMOTTE MARIE-FRANCE
IPC: H01L51/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - un polymère PF comprenant des unités issues du fluorure de vinylidène ; et - un agent silane, de formule SiR1R2R3R4, dans laquelle R1, R2, R3 et R4 sont des groupements chimiques reliés par liaison simple à l'atome Si ; en solution dans un solvant. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la réalisation de dispositifs électroniques.
Patent FR-3068845-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P27/08
Filed: 2017-07-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur de tension triphasé recevant une tension continue d'entrée ; le procédé comprenant une étape de correction (40) du vecteur tension de référence comprenant : - une étape de calcul (44) d'au moins une valeur trigonométrique (sk, ck) d'un angle fait par la bissectrice du secteur dans lequel se situe le vecteur tension de référence avec l'abscisse du premier repère bidimensionnel en fonction des signes des deux composantes du vecteur tension de référence dans le premier repère bidimensionnel ; - Une étape de calcul (47) des composantes d'une tension triphasée de référence corrigée en fonction de ladite au moins une valeur trigonométrique (sk, ck) calculée.
Patent FR-3071136-B1 (FR)
Title: Sangle de serrage type bracelet de montre
Inventor: TRUONG BRUNO
IPC: A44C5/20
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une sangle de serrage comportant un premier brin (1) et un deuxième brin (2), ledit premier brin (1) portant une boucle (12) et ledit deuxième brin comprenant une extrémité libre destinée à être insérée dans ladite boucle du premier brin par un mouvement de traction, ledit deuxième brin portant au moins un ergot (24) configuré pour coopérer avec ladite boucle (12), caractérisée en ce que : Ledit deuxième brin (2) est configuré pour présenter une capacité de flexion dans une direction transversale entre une position de repos et une position fléchie, Ladite boucle (12) comporte une première zone configurée pour entraîner une flexion du deuxième brin dans la direction transversale vers sa position fléchie lors dudit mouvement de traction, Ladite boucle (12) comporte une deuxième zone agencée pour coopérer avec ledit ergot (24) lorsque ledit mouvement de traction est stoppé.
Patent FR-3072628-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et essuie-glace comportant un tel adaptateur
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) pour un essuie-glace (10) comportant un corps (25) de forme allongé qui est conformé pour être monté dans une chape complémentaire (28) à section en U renversé appartenant à un bras d'essuie-glace, caractérisé en ce que le corps (1025) de l'adaptateur (1026) comporte au moins une patte élastique (1132a, 1132b) qui est déformable selon la direction transversale de manière à s'escamoter lors de l'assemblage et/ou lors du démontage de l'adaptateur (1026) par rapport à la chape (28), la patte élastique (1132a, 1132b) étant portée par une paroi latérale (1026a, 1026b) du corps (1025) de l'adaptateur.
Patent FR-3073231-B1 (FR)
Title: Procede enzymatique pour la formation d'estolides
Inventor: ROBIC AUDREY
IPC: C12P7/62
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la formation d'estolides à partir d'acides gras hydroxylés caractérisé en ce qu'il est conduit en présence d'une lipase de Streptomyces avermitilis, avantageusement sans solvant, de façon rapide, efficace et avec un nombre d'estolides EN élevé, voire avantageusement supérieur à 1,1. Optionnellement la fonction acide terminale de l'estolide peut être protégée par l'ajout d'un alcool au milieu réactionnel, suivi optionnellement de l'ajout d'un acide organique au milieu réactionnel pour protéger la fonction hydroxyle terminale de l'estolide, par un procédé monotope.
Patent FR-3075809-B1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges lourdes d’hydrocarbures avec recycle d’une huile desasphaltee
Inventor: MARQUES JOAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures contenant une fraction d'au moins 50% ayant une température d'ébullition d'au moins 300°C et contenant du soufre, du carbone Conradson, des métaux, et de l'azote, comportant au moins deux étapes d'hydroconversion successives, pouvant être séparées par une étape de séparation intermédiaire, et au moins une étape de désasphaltage d'une fraction lourde de l'effluent issu de l'hydroconversion, avec un recyclage d'au moins une partie de l'huile désasphaltée (DAO) lors de l'hydroconversion, en aval de la première étape d'hydroconversion. La DAO est soit recyclée à sa sortie du désasphalteur, soit après avoir subi une étape de fractionnement produisant une fraction lourde de la DAO qui constitue alors la partie de la DAO recyclée. Ce procédé permet d'améliorer simultanément le niveau de conversion et la stabilité des effluents liquides.
Patent FR-3088835-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches sur un substrat hôte et dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé
Inventor: PHAM-HUU CUONG
IPC: H05B3/10
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches sur un substrat hôte et dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé La présente invention a pour objet un procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches (2a, 3a) sur au moins une surface (1a) à revêtir d’un substrat hôte (1) en vue de réaliser un dispositif de substrat hôte.  Il consiste, à partir d’un produit fixateur (2) et d’un produit fonctionnel (3) à base de matériau(x) 2D et/ou carboné(s), à appliquer successivement : une couche (2a) de produit fixateur sur la ou chaque surface (1a) à revêtir du substrat hôte (1) et une couche de produit fonctionnel sur la couche fixatrice (2a). Le dispositif peut être complété par une couche protectrice déposée directement sur la couche (3a) contenant du produit fonctionnel. Elle a également pour objet un dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé, un élément chauffant, un élément anticorrosion et/ou antifouling/antisalissures et un élément hydrophobe comprenant chacun un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090770-B1 (FR)
Title: Actionneur d’embrayage
Inventor: BOIDIN GUILLAUME
IPC: F16D28/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Actionneur d’embrayage L’invention concerne un actionneur (1) pour embrayage de véhicule automobile, l’actionneur (1) comprenant un moteur électrique (2), un mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire couplé au moteur électrique (2), une unité hydraulique (4) sous la forme d’un cylindre émetteur apte à actionner l’embrayage, un système de came (5) apte à coulisser linéairement selon une direction de déplacement (D), le système de came (5) comprenant au moins un chemin de came (6) en liaison avec le mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire afin de générer un effort de poussée (F) vers l’unité hydraulique (4), le chemin de came (6) comprend au moins une première portion (6a) dont la surface est sensiblement plane et sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement (D) du système de came (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091186-B1 (FR)
Title: Buse de projection de fluide pour dispositif de nettoyage d’un systeme de detection optique
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B08B11/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: BUSE DE PROJECTION DE FLUIDE POUR DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN SYSTEME DE DETECTION OPTIQUE Une buse de projection (20) d’un fluide, apte à être disposée sur un corps d’un dispositif de nettoyage d’un système de détection optique monté sur un véhicule automobile, comprend un conduit de distribution interne qui s’étend entre une extrémité proximale, apte à être reliée fluidiquement à un canal de distribution de fluide ménagé dans ledit corps, et une extrémité distale (38) formant orifice de sortie du fluide, le conduit de distribution étant délimité au moins par une paroi de fond et deux parois latérales (64) opposées, ladite buse comportant par ailleurs une rampe (70) agencée sur le trajet du fluide au niveau de l’orifice de sortie.     Les parois latérales (64) sont agencées au niveau de l’extrémité distale (38) du conduit de distribution de manière à s’écarter l’une de l’autre, ledit conduit de distribution présentant un évasement en direction de la rampe (70).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092568-B1 (FR)
Title: Bouchon hermétique pour embout
Inventor: BAZIN FRÉDÉRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-04-16
Abstract: Bouchon (1) configuré pour fermer hermétiquement un embout (2) destiné à contenir un fluide biopharmaceutique, ledit embout présentant un alésage cylindrique (21) de diamètre (D1) et une collerette avec une gorge (23), le bouchon comprenant un corps (10) comprenant une partie avant (10A) avec une paroi extérieure cylindrique (11) autour d’un axe A, de diamètre au repos (D1’) supérieur à (D1), destiné à être reçue avec contrainte dans l’alésage cylindrique (21) de l’embout, un disque d’arrêt (12), prolongeant une partie arrière (10B) du corps radialement vers l’extérieur et s’étendant dans un plan transversal à l’axe, le corps (10) et le disque d’arrêt (12) étant symétriques de révolution autour de l’axe A, le disque d’arrêt comprenant un bourrelet annulaire (13), interposé radialement entre une première portée annulaire (15) et une deuxième portée annulaire (16), le bourrelet s’étendant vers l’avant depuis le disque d’arrêt et étant destiné à être reçu dans la gorge (23) de la collerette de l’embout.
Patent FR-3092772-B1 (FR)
Title: Ensemble monobloc pour dispositif apte à réaliser un transfert thermique
Inventor: MEYER MICHEL
IPC: F28F7/02
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble monobloc (1) pour dispositif (10) apte à réaliser un transfert thermique entre un premier et un deuxième fluide circulant respectivement de part et d’autre d’une paroi thermiquement conductrice (3), l’ensemble monobloc (1) comportant:- une première structure tridimensionnelle alvéolaire thermiquement conductrice (2) apte à être traversée par le premier fluide,- au moins ladite paroi (3), et- une deuxième structure tridimensionnelle alvéolaire thermiquement conductrice (4) apte à être traversée par le deuxième fluide,la première structure tridimensionnelle alvéolaire (2) et la deuxième structure tridimensionnelle alvéolaire (4) étant situées de part et d’autre de ladite paroi (3) et solidaires de ladite paroi (3),de sorte que le transfert thermique est réalisé du premier fluide vers le deuxième fluide à travers ladite paroi (3).
Patent FR-3079076-B1 (FR)
Title: Broche de contact pour la connexion de conducteurs électriques en cuivre et en aluminium
Inventor: HAUCK UWE
IPC: H01R12/58
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-01-13
Abstract: Broche de contact (1) pour connecter un conducteur électrique en cuivre ou en alliage de cuivre (14) et un conducteur électrique en aluminium ou en alliage d’aluminium (20), comportant une section d’enfichage pour le couplage au conducteur à base de cuivre (14) et une section de connexion (4) pour la connexion au conducteur à base d’aluminium (20), dans laquelle au moins la section de connexion (4) est revêtue d’un revêtement résistant à la corrosion (8) compatible avec l’aluminium et le cuivre. L’invention concerne d’autre part un agencement avec ces deux conducteurs électriques et cette broche de contact (1) connectant l’un à l’autre les deux conducteurs (14, 20).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3094088-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et d’identification de vibrations d’un aéronef.
Inventor: VO HOANG THIEN PHU
IPC: G01H9/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: - Système de détection et d’identification de vibrations d’un aéronef. - Le système (1) comprend au moins un module de réception (3) d’un signal (10) représentatif de vibrations présentes à bord de l’aéronef, un module de filtrage (4) du signal mesuré en supprimant des composantes du signal (10) correspondant à des vibrations présentant une fréquence de vibration extérieure à une bande de fréquence caractéristique d’une partie considérée de l’aéronef, un module de filtrage (5) du signal filtré (13) par le module de filtrage (4) pour conserver des composantes du signal (13) correspondant à des vibrations présentant une amplitude de vibration supérieure à un seuil d’amplitude caractéristique de la partie considérée pendant une durée supérieure à une durée caractéristique de la partie considérée et un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) d’un rapport indiquant la détection de vibrations présentes dans la partie considérée. Le système (1) permet ainsi de déterminer l’origine de vibrations présentes à bord de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094430-B1 (FR)
Title: Disque de frein, système de freinage à disque et véhicule
Inventor: PRUD’HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D65/84
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un disque de frein (40) résistant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (AXROT). Le disque de frein (40) comporte une âme (41) et deux parois de freinage (61, 62), l’âme (41) étant agencée axialement selon ledit axe de rotation (AXROT) entre les deux parois de freinage (61, 62), ladite âme (41) comprenant un support (42) portant une pluralité de dents (50) en saillie radialement dudit support (42) au regard de l’axe de rotation (AXROT), ladite âme (41) comprenant un matériau différent d’un matériau desdites deux parois de freinage (61, 62). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3094942-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte visuelle d’un franchissement involontaire d’une ligne de marquage de la voie de circulation d’un véhicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alerte visuelle d’un franchissement involontaire d’une ligne de marquage de la voie de circulation (2) d’un véhicule (4), comportant des moyens d’acquisition vidéo associés à des moyens de traitement et d’analyse pour détecter les lignes de marquage (5, 6) délimitant ladite voie, des moyens d’avertissement visuels aptes à projeter sur la route (1) une image (7) comprenant une signalétique d’alerte, ainsi qu’une unité de commande apte à estimer la trajectoire du véhicule et configurée pour déclencher l’émission de ladite signalétique d’alerte en cas de détection d’un franchissement imminent d’au moins l’une (5) desdites lignes de marquage lorsque l’indicateur de changement de direction correspondant n’est pas activé, lesdits moyens d’avertissement étant configurés pour projeter ladite image sur la portion de ladite route jouxtant latéralement ledit véhicule du côté correspondant à cette ligne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095173-B1 (FR)
Title: Module d’éclairage et dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant un tel module.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/04
Filed: 2019-04-17
Granted: 2023-03-10
Abstract: Module d’éclairage (MOD) pour véhicule automobile comportant un boitier (BOI) contenant une source de lumière (SDL) montée sur une plaque support (SUP), un réflecteur (REF) apte à réfléchir le faisceau lumineux émis par la source de lumière (SDL) vers une lentille de sortie (LAS) fermant de manière étanche l’ouverture du boitier (BOI), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif de détection de lumière (DDL) disposé sur la plaque support (SUP), entre la source de lumière (DDL) et la lentille de sortie (LAS), apte à détecter une fraction du faisceau lumineux rétrodiffusé à l’intérieur du boitier (BOI) du module (MOD) quand le faisceau rencontre une couche d’un agent d’occultation extérieur (NEG) accumulée sur, ou à proximité immédiate de, la lentille de sortie (LAS).  (Figure 3)
Patent FR-3096296-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: B29C64/194
Filed: 2019-05-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de fabrication additive Procédé de fabrication additive en couche par couche d’une pièce (P) avec une machine (1) de fabrication additive, comportant les étapes suivantes :      déposer au moins une couche de matière sur un support (2) pour la fabrication de la pièce (P),   scanner ladite au moins une couche pour acquérir des données topographiques sur ladite au moins une couche,  effectuer un traitement des données acquises pour détecter et géolocaliser au moins un défaut de manque de matière, si un ou plusieurs défauts de ce type sont présents sur ladite au moins une couche,  renouveler les étapes a), b) et éventuellement c) jusqu’à réalisation de la pièce (P).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096724-B1 (FR)
Title: Module de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: KOUPPER CHARLIE MICHAËL
IPC: F01D11/24
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-12-23
Abstract: Module de turbine (50) pour une turbomachine (10) d’aéronef, ce module comportant :  - des bras (52) de liaison de parois annulaires (50a, 50b), ces bras comportant en amont des bords d’attaque (52a) qui sont situés dans un plan P1 perpendiculaire audit axe,      un distributeur (54) situé en aval desdits bras et comportant des aubes de stator (54a) qui comportent en amont des bords d’attaque (54b) situés dans un plan P2 perpendiculaire audit axe et situé en aval du plan P1, et en aval des bords de fuite (54c) situés dans un plan P3 perpendiculaire audit axe et situé en aval dudit plan P2,      caractérisé en ce que ce le module est formé d’une seule pièce, les aubes s’étendant sensiblement radialement entre les parois, et les bras se prolongeant vers l’aval et étant chacun intimement liés avec une des aubes.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098814-B1 (FR)
Title: Procede d’auto-assemblage d’une proteine sur un substrat selon une structure tridimensionnelle en nid d’abeille
Inventor: ELCHINGER PIERRE-HENRI
IPC: C07K17/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé d’auto-assemblage d’une protéine selon une structure tridimensionnelle en nids d’abeille comprenant les étapes successives suivantes :- fournir une solution comprenant un solvant et une protéine, la protéine comprenant une séquence d’acides aminés correspondant à un domaine d’oligomérisation d’une protéine LEAFY, par exemple au domaine d’oligomérisation de Ginkgo biloba, en fusion avec une étiquette, de préférence une étiquette histidine,- mettre la solution en contact avec un substrat,- faire évaporer le solvant pour cristalliser la protéine, le domaine d’oligomérisation cristallisant sous la forme d’une hélice primaire, chaque hélice primaire interagissant avec six autres hélices primaires, moyennant quoi on obtient une structure protéique tridimensionnelle en nid d’abeille, perpendiculaire au substrat, la structure protéique étant fixée au substrat par l’étiquette. Figure pour l’abrégé : 3B
Patent FR-3099228-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le dispositif (100) d’éclairage pour véhicule comporte un dispositif (101) optique apte à émettre de la lumière et une lentille (102) de projection. Le dispositif (101) optique comporte un foyer (F1). La lentille (102) de projection comporte des foyers (F2, F3, F4). Le dispositif (100) d’éclairage est configuré pour positionner le foyer (F1) du dispositif (101) optique à n’importe lequel des foyers (F2, F3, F4) de la lentille (102) de projection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100430-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de miettes alimentaires
Inventor: DROPSY ERIC
IPC: A23P10/25
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de miettes alimentaires comprenant :- cuire un mélange alimentaire non fermenté notamment jusqu’à atteindre un taux d’humidité intermédiaire compris entre 7% et 24%, pour obtenir une composition cuite, - granuler une composition cuite grâce à un granulateur pour obtenir des miettes alimentaires.    Figure à publier :   Fig.1
Patent FR-3100460-B1 (FR)
Title: Système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau
Inventor: CAPELA MORAES CARLOS ALBERTO
IPC: E21B43/36
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau L’invention concerne un système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau (12) d’une installation d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs, comprenant au moins un canal de drainage vertical (22) destiné à déboucher à l’intérieur d’une partie basse d’un corps horizontal (14) de la station de séparation huile/eau, une conduite d’évacuation (20) destinée à être positionnée horizontalement sous ledit corps horizontal de la station de séparation huile/eau et dans laquelle débouche le canal de drainage, et un éjecteur de boue liquide à haute-pression (28) ayant un orifice d’aspiration (26) raccordé à la conduite d’évacuation (20) par l’intermédiaire d’une vanne d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.