baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075151-B1 (FR)
Title: Colonne de direction a butee de fin de course de reglage
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/19
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Colonne de direction ayant un dispositif de butée de fin de course de réglage comportant un corps (1) recevant dans un palier déformable (11), le manchon (4) portant le volant et un mécanisme de serrage (5) d'un axe (52) avec un levier (51) portant un dispositif de serrage (53) comprimant le palier déformable (11). La colonne de direction comporte un dispositif de butée (6) muni d'un bord de butée (612) porté par le manchon (4) et avec lequel coopère un verrou (62) limitant la course de réglage du manchon (4) tout en étant escamoté après le serrage des réglages de la colonne permettant en cas de choc sur le volant, d'avoir une course du manchon pour absorber l'énergie.
Patent FR-3062160-B1 (FR)
Title: Carter d'huile
Inventor: HAYASHI YOSHIHIRO
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-04-09
Abstract: Une première portion de crépine d'huile (34), formée d'un seul tenant avec une première portion de carter d'huile (31), est formée dans la première portion de carter d'huile (31) ayant une faible profondeur. Une deuxième portion de crépine d'huile (35) s'étendant depuis une extrémité arrière de la première portion de crépine d'huile (34) vers une paroi inférieure (32A) d'une deuxième portion de carter d'huile (32) est disposée dans la deuxième portion de carter d'huile (32) ayant une grande profondeur. Une deuxième portion de crépine d'huile (35) sur laquelle est ajustée une extrémité distale de la deuxième portion de crépine d'huile (35) est formée au niveau de l'extrémité arrière de la première portion de crépine d'huile (34), et la deuxième portion de crépine d'huile (35) est formée dans une position reliée depuis la paroi inférieure (31 A) de la première portion de carter d'huile (31) à une portion courbée (33).
Patent FR-3081800-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un premier rideau (5) de masquage pourvu d'une première traverse (6) de rigidification de son bord avant, les extrémités de ladite traverse étant pourvues de moyens de butée (7) agencés pour pouvoir coopérer avec des moyens de butée réciproques (8) prévus sur le haut de dossier (3), chacun desdits moyens de butée réciproque étant sous forme d'un rail incurvé se déployant en hauteur, la courbure dudit rail étant définie de sorte que, lorsque l'on considère sa tangente verticale dans les différentes positions de réglage dudit dossier, le moyen de butée (7) correspondant se positionne au niveau du point de tangence entre ladite tangente et ledit rail, de sorte que ledit rideau se positionne toujours horizontalement quel que soit le réglage dudit dossier.
Patent FR-3083162-B1 (FR)
Title: Procedes de detection et de localisation d'une anomalie thermique pour ensemble monte de vehicule
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C23/20
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une anomalie thermique lors du roulage d'un ensemble (3) monté de véhicule (1) muni d'une roue de montage (5) recevant un bandage pneumatique. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de mesure des pression (P) et température (T) internes de l'ensemble (3) monté par un capteur (9) attaché à la roue de montage (5), de calcul d'un rapport de surveillance qui est fonction de la pression mesurée et de la température mesurée, de répétition des étapes précédentes, et de suivi de l'évolution de la valeur du rapport de surveillance afin de déterminer une anomalie thermique.
Patent FR-3083110-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme des cheveux comprenant une etape d’application d’une composition comprenant un sucre ou derive de sucre, une etape de mise en forme et un long temps de pause
Inventor: COULOMBEL STEPHANIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux dans lequel : - on applique sur les cheveux, de préférence humides, une composition comprenant un ou plusieurs sucre(s) ou dérivés de sucre, - on met les cheveux sous tension à l'aide d'un moyen de mise sous tension, - on laisse la composition et le moyen de mise sous tension sur les cheveux pendant au moins quatre heures, puis - on enlève le moyen de mise sous tension.
Patent FR-3083774-B1 (FR)
Title: Aeronef a decollage et atterrissage verticaux
Inventor: PIATON VALERY PASCAL MARC MARIE
Filed: 2018-07-12
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne aéronef (2), à décollage et atterrissage verticaux dédié au transport d'une charge utile, comprenant :  - au moins une masse ;  - des moyens de déplacement (18) de ladite au moins une masse ;  - des moyens de commande (20) des moyens de déplacement (18) de ladite au moins une masse en fonction de la position du centre de gravité ;  caractérisé en ce que les moyens de déplacement sont (18) configurés pour permettre un positionnement de ladite au moins une masse selon au moins deux directions définissant entre elles un plan parallèle à un plan comprenant un axe de tangage (A') et un axe de roulis (B') de l'aéronef (2)
Patent FR-3089605-B1 (FR)
Title: Procédé de séchage intégré avec stockage et restitution d’énergie par adsorption.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage intégré par circulation d’air avec stockage et restitution d’énergie thermique comprenant au moins une phase de pointe et au moins une phase creuse dudit séchage, dans lequel une partie de la chaleur nécessaire au séchage est fournie à l’unité de séchage (1002) par une unité de chauffage primaire (1001), et au moins une autre partie de la chaleur nécessaire au séchage est fournie à l’unité de séchage (1002) par un système de stockage thermochimique (1003) qui permet alternativement de céder ou de stocker de la chaleur. L’invention concerne également le système apte à mettre en œuvre le procédé. Figure 1 à publier
Patent FR-3093256-B1 (FR)
Title: Dispositif d’émission/réception d’ondes à transfert de calories dissymétrique, pour une paroi de carrossserie d’un véhicule
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: F16J15/06
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un dispositif d’émission/réception d’ondes (DE) équipe une paroi d’une carrosserie d’un véhicule et comprend un ensemble technique (ET), chargé d’émettre/recevoir des ondes et comportant une première partie (P1) couplée à la face interne de cette paroi et une seconde partie (P2) traversant cette paroi afin de saillir devant sa face externe, et un joint d’étanchéité interne (JI), plat, intercalé entre les première partie (P1) et face interne et présentant une première résistance thermique dans un premier sens allant de la première partie (P1) vers la paroi strictement inférieure à une seconde résistance thermique dans un second sens allant de la paroi vers la première partie (P1), afin de favoriser un transfert de calories de la première partie (P1) vers la paroi et limiter un transfert de calories de la paroi vers la première partie (P1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094551-B1 (FR)
Title: Câble électrique équipé d’au moins un capteur sans fil
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: Ce câble (10) électrique comporte au moins un élément émetteur sans fil et/ou récepteur sans fil de signaux. Il comporte en outre une pluralité d’antennes (12) d’émission et/ou de réception situées sur une couche électriquement isolante (14) prédéterminée du câble (10), l’élément émetteur sans fil et/ou récepteur sans fil communiquant par l’intermédiaire d’au moins une antenne de la pluralité d’antennes (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096319-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage de longeron de véhicule
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un dispositif de masquage (DM) équipe un véhicule comprenant au moins un longeron (LV) comportant une face extérieure (FE1) ayant des premières forme et longueur. Ce dispositif (DM) comprend une pièce (PM) réalisée dans un matériau souple, et comportant une face intérieure (FI2) ayant des secondes forme et longueur similaires respectivement aux premières forme et longueur, et sur laquelle sont collées au moins deux bandes autocollantes (BA) à double face et également collées sur la face extérieure (FE1) du longeron (LV) afin que la pièce (PM) masque cette dernière (FE1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097955-B1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur d’un ou plusieurs modules de stockage d’energie electrique
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne dispositif de refroidissement et un pack de batterie comportant un échangeur thermique (10), comportant une première plaque (1) formant une face dite face inférieure de l’échangeur et une seconde plaque (2) formant une seconde face dite face supérieure de l’échangeur, les première et seconde plaques comportant entre elles des canaux (3) de circulation de liquide de refroidissement formés dans une épaisseur de l’échangeur entre la première plaque et la seconde plaque, pour lequel la première plaque comporte au moins une embase (4) tubulaire, de réception d’un embout (5) de raccordement fluidique, s’étendant depuis une face externe de la première plaque vers l’intérieur de l’échangeur, la seconde plaque comportant au moins un bossage (6) sur la face supérieure de l’échangeur et produisant une cavité (7) agrandissant localement l’épaisseur de l’échangeur sur la face interne de la seconde plaque, ladite cavité logeant ladite embase et constituant un passage fluidique entre une extrémité (4a) de ladite embase dans la cavité et au moins un canal (3) de l’échangeur. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100909-B1 (FR)
Title: Procédé d'accès aux ressources partagées d'une plateforme informatique, programme d'ordinateur et plate-forme informatique associés
Inventor: SANDERSON GORDON
IPC: G06F9/50
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: P rocédé d’accès aux ressources partagées d’une plateforme informatique, programme d’ordinateur et p late-forme informatique associés Procédé d’accès aux ressources partagées d’une plateforme informatique (10) comprenant un processeur multicœurs (21), des ressource(s) partagée(s) (18) entre des premières partitions selon lequel des requêtes d’accès aux ressources partagées émises par les premières partitions sont adressées à une deuxième partition qui, lors de son exécution sur le processeur, effectue lesdits accès ; - on réserve, pour l’exécution de la deuxième partition d’accès pendant un temps prédéterminé, de multiples cœurs (22) de façon synchrone ; - les accès à des ressources partagées distinctes (18) effectués par la deuxième partition devant être exécutés par des cœurs réservés distincts ; et - tous les accès à une ressource partagée effectués par la deuxième partition d’accès devant être exécutés, pendant ledit temps prédéterminé, par un cœur unique parmi les cœurs réservés. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101583-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du confort et de la sécurité d’un passager assis sur un siège arrière d’un véhicule.
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B60N2/12
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du confort et de la sécurité d’un passager assis sur un siège arrière (20) d’un véhicule au devant duquel est implanté un siège avant (10) dont la posture est ajustable selon au moins deux mouvements de réglages, à savoir un réglage à coulissement longitudinal de son assise (11) et un réglage de l’inclinaison de son dossier (12), ledit procédé comportant une étape de détection de la présence d’un passager arrière (P2) assis sur ledit siège arrière, ledit procédé comportant, en cas de présence effective d’un tel passager arrière, les étapes d’estimation de sa corpulence, de détermination en fonction de ladite corpulence d’au moins un volume de débattement critique (Vc) au devant dudit siège arrière, et d’émission dans le cas où la posture courante dudit siège avant interfère avec ce volume de débattement critique d’un message d’alerte à destination du passager dudit siège avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102152-B1 (FR)
Title: fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D1/24
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: Fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) comprenant un rotor interne et un rotor externe ayant un tambour externe (50b) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles externes comprenant chacune des aubes mobiles externes, le rotor externe comprenant une roue mobile aval (60) comportant une pluralité d’aubages (600) mobiles avals, chaque aubage (600) comprenant au moins une aube mobile aval (61),une extrémité radialement externe d’au moins un aubage (600) étant fixée au tambour externe (50b) en aval dudit tambour externe par l’intermédiaire d’au moins un premier moyen de fixation axiale (71), et une extrémité radialement interne dudit au moins un aubage (600) étant fixée à un disque interne (25), par l’intermédiaire d’au moins un deuxième moyen de fixation axiale (72), l’aubage (600) étant une pièce distincte du tambour externe (50b) et du disque interne (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105263-B1 (FR)
Title: Traitement surfacique par pulvérisation cathodique pour filtre actif
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: C23C14/34
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement surfacique pour l’activation d’un filtre (21) actif pour un composé réactif d’un mélange gazeux, le procédé comportant une étape de dépôt d’au moins une couche d’un matériau avide à la surface d’un support, l’étape de dépôt étant réalisée par pulvérisation cathodique d’une électrode (7) comportant au moins un matériau avide choisi pour réagir avec le composé réactif du mélange gazeux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105338-B1 (FR)
Title: Dispositif autobloquant pour fixer un manchon flexible sur un tube lisse
Inventor: LEVIVIER YVES
IPC: F16L51/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-10
Abstract: TITRE : « Dispositif autobloquant pour fixer un manchon flexible sur un tube lisse »     Dispositif autobloquant (100) pour fixer un manchon flexible (300) à un tube lisse (200) se composant de deux coquilles (1) ayant chacune une surface d’assemblage (120) pour former un anneau cerclant le tube lisse (200),     - chaque coquille (1) ayant un logement périphérique (14) recevant un organe d’accrochage (2).     Le logement périphérique (14) se termine en amont de la surface d’assemblage (140) par deux segments tronqués (141) formés par un pan de blocage (15) coupant le logement périphérique (14), et formant une discontinuité (151).     L’organe d’accrochage (2) a une longueur d’arc pour s’arcbouter entre les discontinuités (151).     Figure 1
Patent FR-3107189-B1 (FR)
Title: Machine de dialyse et procede de rinçage
Inventor: VINCENT ERIC
IPC: A61M1/16
Filed: 2020-02-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une machine de dialyse comportant une ligne artérielle (L1), une ligne veineuse (L2), un dialyseur (100), une ligne d’évacuation (62) de dialysat, et une unité de pilotage (10) configurée pour exécuter une phase de rinçage de circuit extracorporel en faisant circuler du sérum physiologique dans le compartiment sang du dialyseur et les lignes artérielles et veineuse, et une phase d’élimination d’air dans le dialyseur, qui comprend la fermeture de la circulation dans la ligne veineuse (L2) et dans la ligne d’évacuation (62); et la circulation de dialysat depuis une source d’alimentation (40) en dialysat à travers le compartiment sang (12) et la ligne artérielle (L1). L'invention concerne également un procédé et un produit de programme informatique correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107655-B1 (FR)
Title: Agencement de filtration et utilisation d’un dispositif de filtration, avec fonction anti-bulles, pour epurer une eau destinee a une chambre de combustion d’un vehicule
Inventor: COLLICARD FLORENT
IPC: F02M25/025
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: Le dispositif de filtration (1), intégré dans un module de prélèvement d’eau ayant des compartiments voisins pour une pompe et pour le dispositif, permet d’épurer l’eau (W) destinée à une chambre de combustion d’un véhicule. Le dispositif comprend, dans une enveloppe externe (2) pourvue d’une sortie (6), un média filtrant (5), interposé entre une entrée (4) et la sortie (6), et des moyens (M1, M2) pour s’opposer à la présence de bulles d’air dans une voie d’aspiration sur laquelle se connecte directement un raccord (RC) de connexion fluidique inclus dans l’enveloppe (2). Les moyens incluent une toile (T) dont l’ouverture de maille est submillimétrique, afin de barrer le passage à des bulles d’air en amont d’un passage inférieur (14) de transition entre une zone de circulation d’eau filtrée adjacente au média (5) et l’intérieur d’une paille d’aspiration adaptée pour remonter l’eau vers la sortie (6) depuis le passage (14).  Figure pour l’abrégé   :    F i gure 1
Patent FR-3112249-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation pour module de puissance à transformateur d'isolation intégré et module de puissance associé
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN SYLVIO
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: Circuit d’alimentation pour module de puissance à transformateur d'isolation intégré et module de puissance associé Circuit d’alimentation électrique (4) pour un module de puissance (1) comprenant un transformateur électrique(41), un premier substrat (45) ayant une première face (450) comportant un dissipateur thermique (7) et une seconde face(455), un second substrat (46) ayant une première face (460) comportant un dissipateur thermique (7) et une seconde face (465), des premières pistes métalliques (47) disposées sur la seconde face (455) du premier substrat (45), des secondes pistes métalliques (48) disposées sur la seconde face (465) du second substrat (46), des connecteurs électriques (49) disposés entre les premier et second substrats (45, 46) pour connecter électriquement une première piste métallique (47) à une seconde piste métallique (48), le circuit primaire (42) du transformateur électrique (41) comprenant une première partie des premières pistes métalliques (47) et une première partie des secondes pistes métalliques (48), et le circuit secondaire (43) du transformateur électrique (41) comprenant une seconde partie des premières pistes métalliques (47) et une seconde partie des secondes pistes métalliques (48).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3113903-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition fertilisante par oxydation
Inventor: CRUZ FLORENCE
IPC: C05F17/00
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de préparation d’une composition fertilisante par oxydation L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition fertilisante, comprenant une étape de traitement d’une composition liquide de substances humiques dont le rayon hydrodynamique moyen en masse des particules en solution, mesuré par Dynamic Light Scattering (DLS), est « Rhmoyen avant traitement » avec une quantité appropriée d’agent oxydant pour obtenir une composition liquide de substances humiques oxydée dont le rayon hydrodynamique moyen en masse des particules en solution (Rhmoyen après traitement), mesuré par DLS, est supérieur au Rhmoyen avant traitement ; une composition susceptible d’être obtenue par le procédé et son utilisation.
Patent FR-3119670-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et son procédé de fabrication
Inventor: LAURENSAN FRÉDÉRIC
IPC: F28D21/00
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-03-17
Abstract: Echangeur thermique et son procédé de fabrication Un aspect de l’invention concerne un échangeur thermique (A’) comprenant :      un premier conduit (51) d’un premier circuit (5) d’un premier fluide (F),   une première paroi intermédiaire (2’) de révolution autour d’un axe de révolution (X) entourant le premier conduit (1’), formant entre eux un deuxième circuit (6) d’un deuxième fluide (H), comprenant une portion de répartition (21’) et une portion de liaison (22),   une paroi externe (3’) jointe à la portion de liaison (22) s’étendant autour de la portion de répartition (21’) formant entre elles un deuxième conduit collecteur (53) du premier circuit (5),   des canaux (4’) traversant le deuxième circuit (6), la paroi interne (1’) et la première paroi intermédiaire (2’) pour transférer le premier fluide (F) du premier au deuxième conduit, et en ce que les canaux (4’) sont répartis le long et autour de l’axe de révolution (x).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120355-B1 (FR)
Title: Bouchon doseur pour un récipient de conditionnement d’un produit
Inventor: DARQUES BENJAMIN
IPC: G01F19/00
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un bouchon doseur (1) pour un récipient de conditionnement d’un produit, ledit bouchon doseur comprenant une coupelle doseuse (10) présentant une paroi latérale (11) s’étendant depuis un fond (12) jusqu’à un bord périphérique (14) en formant un volume (13) de dosage du produit, ledit bouchon doseur comprenant en outre un manchon de bouchage (16) présentant une jupe latérale (17) s’étendant depuis une base (18) jusqu’à une ouverture (19) suivant une direction de bouchage, ledit manchon de bouchage étant agencé pour pouvoir loger réversiblement de façon étanche un goulot (3) de distribution du récipient, l’ouverture (19) du manchon de bouchage (16) et le bord périphérique (14) de la coupelle doseuse (10) étant disposés, suivant la direction de bouchage, du même côté du plan transversal (P1) dans lequel la base (18) dudit manchon de bouchage est inscrite.  Figure 2
Patent FR-3121984-B1 (FR)
Title: Procédé pour s’adapter aux tolérances d’un système comportant un capteur de position et une cible tournante
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé pour s’adapter aux tolérances d’un système comportant au moins un capteur de position et une cible tournante dans lequel lorsque la cible tourne le(s) capteur(s) détecte(nt) une singularité prédéfinie sur la cible à un instant T_i, comportant les étapes suivantes : - acquisition d’une suite de n+1 instants T_0 à T_N correspondant à une rotation R de la cible (2 ; 10), - détermination de valeurs théoriques Théo_i pour chaque instants T_i en considérant que le temps (T_N - T_0) correspond au temps pour que la cible (2 ; 10) effectue la rotation R, en tenant compte d’une éventuelle accélération pendant la rotation R et en fonction d’une position des singularités prédéfinies sur une cible idéale réalisée sans tolérance, - conversion de l’écart temporel entre Théo_i et T_i en un écart angulaire A_i pour une singularité correspondante de la cible (2 ; 10) détectée par un capteur, et - mémorisation des écarts angulaires A_i pour chaque singularité de la cible (2 ; 10).   Figure de l’abrégé : Figure 4