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Patent FR-3065311-A1 (FR)
Title: Communication en milieu etanche aux champs electriques et/ou magnetiques
Inventor: LE SAOUT JEAN-YVES
IPC: H04B1/38
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un transmetteur de communication (TR11) adapté pour établir une communication entre un objet, situé dans un espace (ES1) étanche aux champs électriques et/ou magnétiques, et un dispositif de communication (SER) situé à l'extérieur dudit espace. Le transmetteur est associé à un identifiant (IDT11) et comprend une interface de communication radiofréquence et une interface de communication de données qui utilise le réseau électrique (RE), adaptées : • soit pour convertir un signal radiofréquence émis par l'objet et contenant un identifiant de l'objet, en un signal de données contenant l'identifiant de l'objet et l'identifiant du transmetteur, et pour transmettre le signal de données au dispositif de communication extérieur, via un réseau de communication (RC) • soit pour convertir un signal de données transmis depuis le dispositif de communication extérieur, via le réseau (RC), ledit signal contenant l'identifiant de l'objet et l'identifiant du transmetteur (TR11), en un signal radiofréquence, et pour émettre ledit signal radiofréquence à l'objet.
Patent FR-3066458-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation en fluide de nettoyage, et systeme d'essuyage correspondant
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un module d'alimentation (1) en fluide, tel que du fluide de nettoyage (F), pour véhicule automobile comportant : - un réservoir (3) comprenant une ouverture (33), et - un dispositif d'approvisionnement (5) en liquide (L), raccordé à l'ouverture (33) du réservoir (3) de façon à alimenter le réservoir (3) en liquide (L). Selon l'invention, ledit module (1) comporte en outre : - un compartiment (7) configuré pour recevoir un produit réactif (9), agencé de manière à permettre une réaction entre le liquide (L) et le produit réactif (9) afin de générer ledit fluide (F), et - un détecteur (15) de niveau de fluide (F) dans le réservoir (3), configuré pour commander l'approvisionnement en liquide (L) en fonction du niveau (N1, N2) dudit fluide (F) détecté dans le réservoir (3).
Patent FR-3068900-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de lopins metalliques
Inventor: GRAVIER SEBASTIEN
IPC: B22D9/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Dispositif et procédé de fabrication de lopins métalliques, dans lesquels : un support mobile (1) présente une pluralité de cavités (5) séparées par des murets de sectionnement (8, 36a), de sorte que les cavités se déplacent sur un parcours, un moyen d'alimentation (9) est placé au-dessus d'un endroit dudit parcours et est apte à former un filet de métal en fusion (F), s'écoulant sous l'effet de la gravité, de sorte que lors du mouvement continu du support mobile, le filet continu de métal en fusion issu du moyen d'alimentation est divisé ou fragmenté en lopins (L) formés successivement dans lesdites cavités, sous l'effet desdits murets de sectionnement.
Patent FR-3069983-A1 (FR)
Title: Ensemble cage a balai
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-08-04
Abstract: Ensemble cage à balai (53.1, 53.2, 53.3, 53.4) pour porte balais (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) comprenant une platine de support (12) et un ressort (35), ledit ensemble cage à balai (53.1, 53.2, 53.3, 53.4) comprenant un balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) et une cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4), ladite cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) comprenant un corps de cage (39) dans lequel coulisse le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) selon une direction de coulissement (54) sous l'effet du ressort (35). Il est prévu que la cage à balai (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) est réalisée en plusieurs pièces, lesdites plusieurs pièces comprenant le corps de cage (39) et une pièce antenne (55) pour recevoir le ressort (35), la pièce antenne (55) pouvant être disposée à droite ou à gauche de la direction de coulissement par rapport au corps de cage (39).
Patent FR-3070661-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la circulation de vehicules dans un reseau
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: B61L27/04
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la circulation de véhicules dans un réseau contrôlé par un système de contrôle gérant la circulation des véhicules communicants (T1) selon un premier mode, le premier mode gérant le déplacement du véhicule communicant (T1) en direction de la borne d'extrémité d'une première section (34, 36) dans laquelle un véhicule non-communicant a été détecté par mise en uvre d'une étape de discrimination supprimant toute zone de protection localisée en direction du véhicule se déplaçant, lorsqu'une distance entre le véhicule communicant (T1) et ladite borne d'extrémité est inférieure à un seuil, le procédé comportant le basculement dans un deuxième mode, lorsque le véhicule communicant (T1) pénètre dans la première section (34, 36), le deuxième mode inhibant la mise en uvre de l'étape de discrimination au moins dans la première section (34, 36).
Patent FR-3072426-A1 (FR)
Title: Protection thermique, son procede de fabrication et divergent comprenant une telle protection thermique
Inventor: GUIRAUD JULIEN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne protection thermique (18) comprenant, superposÃ©es l'une sur l'autre dans l'ordre, une plaque mÃ©tallique, une premiÃšre couche de matÃ©riau isolant, une couche de fibres rÃ©fractaires et une deuxiÃšme couche de matÃ©riau isolant, la plaque mÃ©tallique comportant des pattes de retenue de la couche de fibres rÃ©fractaires. L'invention concerne Ã©galement un divergent (12) comprenant une telle protection thermique (18) et le procÃ©dÃ© de fabrication de la protection thermique.
Patent FR-3061507-A1 (FR)
Title: Outil de modelisation de la paleotemperature de surface globale
Inventor: MOHSENIAN ELHAM
IPC: E21B49/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: Un procédé, un outil et un système pour la modélisation d'une paléotempérature de la surface du sédiment sont décrits. Le procédé comprend : la détermination d'un gradient de température latitudinale d'un emplacement pour une période de temps dans le passé géologique basée sur un environnement de sédimentation de l'emplacement au cours de la période de temps, la détermination d'une température de surface de l'emplacement au cours de la période de temps à l'aide du gradient de température latitudinale et d'une latitude de l'emplacement au cours de la période de temps, et la modification de la température de surface de l'emplacement au cours de la période de temps basée sur une altitude de l'emplacement au cours de la période de temps.
Patent FR-3075886-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant des ouvertures de capots avant d'acces a des points de fixation de la nacelle
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/58
Filed: 2017-12-22
Abstract: Nacelle pour turboréacteur à double flux, comportant un inverseur de poussée à grilles équipé de grilles d'inversion disposées autour d'une veine annulaire d'air frais, sous des capots avant (6, 8), ces grilles reculant avec des capots arrière mobiles (14) ouvrant dans la veine annulaire des passages latéraux recevant ces grilles pour diriger le flux d'air frais vers l'avant, le turboréacteur comportant des points de fixation, la nacelle comprenant des trappes extérieures (12) fermant des ouvertures des capots avant (6, 8) disposées radialement à l'extérieur de ces points de fixation pour y accéder, chaque ouverture de trappe (12) comportant un contour comprenant des bords de deux capots avant (6, 8).
Patent FR-3062664-A1 (FR)
Title: Jointeuse
Inventor: VAYRON NATHALIE
IPC: E04F21/165
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention est un dispositif facilitant le dosage, la préparation, la pénétration, et la répartition uniforme du joint entre les carreaux, limitant également le nettoyage du chantier. Elle est constituée d'un récipient (1) dévissable (5), gradué (2) pour doser le mélange, débordant (8) de 11 mm à sa base pour stabiliser l'appareil. Ce dernier est muni d'une buse (6) elle-même équipée d'un bouchon (7) dans sa fonction de remplissage des ingrédients ou d'une canule (10) dans sa fonction de répartition du joint. Il comporte à son autre extrémité un orifice (3) permettant l'introduction du produit et de la spatule (9) et le passage du disque pressoir (4). Ce dernier est actionné par pistolet extrudeur (11), d'une taille (12) adaptée au récipient (1) et agissant par force mécanique à l'aide d'une gâchette et d'un ressort, ce qui permet une application facile et précise du contenu. Le dispositif inventé est particulièrement destiné à la réalisation et à la mise en place du mortier à joint de carrelage en maçonnerie.
Patent FR-3062791-A1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de surface.
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: A47L13/10
Filed: 2017-02-13
Abstract: Dispositif de rénovation de surface (1) comportant un corps longiligne (20) logeant des moyens électriques d'entrainement rotatif et dont l'une des extrémités distales (20A) constitue un moyen de préhension, au moins un élément cylindrique (10) du type rouleau apte à tourner via lesdits moyens d'entraînement, et un carter de protection (3) chapotant partiellement et à distance le rouleau (10), caractérisé en ce qu'il comporte un second moyen de préhension (4) comprenant une poignée (40) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du rouleau (10).
Patent FR-3074049-A1 (FR)
Title: Dispositif de desinfection de surface par voie aerienne
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: B05B5/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dispositif de désinfection de surface par voie aérienne, du type à effet venturi, comprenant un diffuseur (1) à effet venturi, un réservoir (6) de liquide de traitement, une pompe (5) apte à transporter le liquide de traitement depuis le réservoir (6) jusqu'au diffuseur (1), un moto-ventilateur (3) apte à produire un air sous pression et à le transporter jusqu'au diffuseur (1), afin que le diffuseur (1) soit en mesure de diffuser un mélange air et liquide de traitement et un moyen de pesée (4) du réservoir (6) afin de déterminer en continu la quantité de liquide de traitement utilisé.
Patent FR-3082255-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage a disque et aeronef
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D69/04
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage (10) muni d'un disque de frein (40) et d'une jante (20). Ledit disque de frein (40) comprend une pluralité de premières dents (42) positionnées chacune dans une encoche (29) de la jante. Pour optimiser sa durée de vie, ledit système de freinage (10) comporte un anneau de maintien (60), ledit anneau de maintien (60) étant fixé à chaque face d'extrémité (26) et à chaque face arrière (45), un jeu circonférentiel (80) séparant chaque première dent (42) de deux deuxièmes dents (25) entre lesquelles la première dent (42) est circonférentiellement agencée.
Patent FR-3077000-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a l'entrainement des pompiers au maniement de tuyaux d'incendie
Inventor: DEL BELLO THIERRY
IPC: A62C99/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: Dispositif (300) destiné à l'entraînement de pompiers au maniement de tuyaux d'incendie (380) sous pression, comprenant un demi-raccord gaz (330b), un détendeur (340) ayant une entrée (341) connectée au demi-raccord gaz, une vanne de mise sous pression (350) connectée à une sortie (342) du détendeur, et un demi-raccord hydraulique de mise sous pression (360a) connecté à la sortie du détendeur à travers la vanne de mise sous pression et destiné à être raccordé à un tuyau d'incendie pour sa mise sous pression de gaz provenant d'un réservoir de gaz raccordé au demi-raccord gaz.
Patent FR-3078434-A1 (FR)
Title: Jonction tunnel magnetique a anisotropie de forme perpendiculaire et variation en temperature minimisee, point memoire et element logique comprenant la jonction tunnel magnetique, procede de fabrication de la jonction tunnel magnetique
Inventor: PERRISSIN-FABERT NICOLAS
IPC: H01F41/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: Jonction tunnel magnétique à aimantation hors du plan comprenant :     ○ une couche de stockage;     ○ une couche de référence ;     ○ une couche barrière tunnel ;     les deux états d'aimantation de la couche de stockage étant séparés par une barrière d'énergie comprenant une contribution due à l'anisotropie de forme de la couche de stockage et une contribution d'origine interfaciale pour chaque interface de la couche de stockage, ladite jonction tunnel magnétique étant caractérisée en ce que :     ○ la couche de stockage présente une épaisseur comprise entre 0.8 et 8 fois une dimension caractéristique d'une section planaire de la jonction tunnel ;     ○ et en ce que la contribution à la barrière d'énergie due à l'anisotropie de forme de la couche de stockage est au moins deux fois supérieure et de préférence au moins 4 fois supérieure aux contributions à la barrière d'énergie d'origine interfaciale.
Patent FR-3082106-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour le lissage des cheveux equipe d'un dispositif de guidage elastique d'une meche
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A45D1/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: Appareil de coiffure (1) pour le lissage des cheveux comprenant une surface de lissage (5) ayant au moins une portion plane destinée à venir en contact avec une mèche de cheveux, un réservoir (10) de liquide, un élément chauffant (21), une mèche (13) communiquant avec le réservoir (10) de sorte à être imbibée de liquide, ladite mèche (13) s'étendant entre une extrémité distale (16) destinée à venir en contact avec l'élément chauffant (21) et une extrémité proximale (20) alimentée en liquide du réservoir (10), et des moyens de guidage de la mèche (13) configurés pour permettre son déplacement d'une position passive vers une position active dans laquelle ladite mèche est en contact avec l'élément chauffant (21) pour la création de vapeur, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage comprennent un dispositif de guidage élastique (18) en contact avec la périphérie de ladite mèche (13) au niveau de l'extrémité distale (16).
Patent FR-3082839-A1 (FR)
Title: Convoyeur pneumatique de preformes a buses decalees
Inventor: DEBRIS ANTHONY
IPC: B65G15/22
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un convoyeur (22) pneumatique de préformes (12) comportant : - un interstice (34, 60) délimité transversalement par deux supports longilignes qui sont destinés à supporter un col (16) de la préforme (12), les supports s'étendant le long d'un trajet de convoyage déterminé défini par une ligne (L) médiane transversalement entre les deux supports; - une conduite (76) de gaz dont une paroi (78) inférieure comporte des buses (80) de soufflage qui produisent un jet (82) de gaz dont au moins une composante (CL) s'étend dans le sens de déplacement des préformes (12) ; caractérisé en ce que les buses (80) sont décalées transversalement par rapport à la ligne (L) médiane, les buses (80) étant orientées vers la ligne (L) médiane pour que le jet (82) d'air produit par les buses (80) présente une composante (Ct) transversale non nulle dirigée vers la ligne (L) médiane.
Patent FR-3080915-A1 (FR)
Title: Module de detection de fuites et procede de controle de l etancheite d un objet a tester par gaz traceur
Inventor: JOURDAN PASCAL
IPC: G01M3/20
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (A) par gaz traceur comportant un détecteur de fuites (3) et une sonde (4) manipulable par un utilisateur (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une interface homme-machine (I) comprenant un dispositif de reconnaissance vocale (5) configuré pour reconnaitre une commande vocale de l'utilisateur (2) commandant le module de détection de fuites (1). L'invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur.
Patent FR-3087054-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension modulaire multi niveaux pour la gestion d'un defaut d'isolement
Inventor: BERTINATO ALBERTO
IPC: H02J1/14
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de tension modulaire multi-niveaux (2), comportant : - un demi bras supérieur (253) connecté entre le premier pôle (201) et un nœud intermédiaire (243), et un demi-bras inférieur (257) connecté entre le deuxième pôle (202) et le nœud intermédiaire (243), chaque demi-bras incluant plusieurs modules connectés en série, et un circuit pour contourner sélectivement un élément de stockage d'énergie électrique ou le connecter en série avec les autres modules du demi-bras ; -le convertisseur (2) comprend un interrupteur commandé (27) connecté entre le nœud intermédiaire (243) et une prise de terre ; -un circuit de commande (28) configuré pour : -identifier une isolation électrique entre une interface alternatif et un réseau alternatif et fermer ledit interrupteur commandé (27); -commander les modules du demi-bras inferieur (257) et les modules du demi-bras supérieur (253) de façon à modifier des première et deuxième valeurs de différences de potentiel appliquées .
Patent FR-3090591-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement par fardelage et son procédé
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: B65B11/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement par fardelage de produits , comprenant un four (1) avec un convoyeur (2) et comprenant une enceinte définie par au moins une section (100) avec un moyen de chauffage (5), ledit convoyeur (2) traversant au moins ladite une section (100), caractérisé en ce que chaque moyen de chauffage (5) comprend un premier bloc (6) de chauffage, un premier circuit -(60) reliant ledit premier bloc (6) de chauffage et débouchant à l'intérieur de ladite section (100) et un premier moyen (61) de mise en circulation d'un premier flux d'air chauffé vers ledit premier circuit (60) ; un deuxième bloc (8) de chauffage, un deuxième circuit (80) reliant ledit deuxième bloc (8) de chauffage et débouchant au niveau dudit convoyeur (2) et un deuxième moyen (81) de mise en circulation d'un deuxième flux d'air vers ledit deuxième circuit (80). L'invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif de conditionnement. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091151-A1 (FR)
Title: accessoire de coiffure avec embout de préhension rotatif à guidage optimisé
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Accessoire de coiffure chauffant s’étendant longitudinalement selon un axe (X-X’) entre une extrémité proximale et une extrémité distale, ledit accessoire comportant un embout de préhension (24) au moins partiellement creux s’étendant longitudinalement selon et autour de l’axe (X-X’) et assemblé sur ladite extrémité distale, ledit embout de préhension (24) étant conçu pour être saisi par l’utilisateur de l’accessoire, caractérisé en ce que l’embout de préhension (24) est libre en rotation par rapport à l’accessoire (2) et en ce que l’extrémité distale s’étend à l’intérieur et au contact de l’embout de préhension (24) longitudinalement selon l’axe (X-X’), l’extrémité distale assurant un premier guidage en rotation de l’embout de préhension (24) par rapport à l’accessoire en une pluralité de points selon l’axe (X-X’). Figure pour l'abrégé: Fig. 8
Patent FR-3095315-A1 (FR)
Title: Aide au positionnement d’un terminal mobile.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d’aide au positionnement d’un terminal mobile, mis en œuvre par un dispositif d’aide au positionnement caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’obtention d’au moins une donnée de localisation dudit terminal mobile et d’au moins une donnée de localisation d’au moins une station de base, une étape de détermination, en fonction des données de localisation obtenues desdits au moins une station de base et dudit terminal mobile, d’une information d’aide au positionnement dudit terminal mobile et une étape de restitution, en fonction du résultat de l’étape de détermination, de ladite information d’aide au positionnement pour une interface homme-machine. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099173-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: LOPEZ-GARCIA CLEMENTINA
IPC: C10G65/04
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés, des oléfines et des dioléfines comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration d’au moins une partie de l’effluent de l’étape a) à un rapport débit hydrogène/charge plus élevé et à une température plus élevés que ceux de l’étape a) sans élimination de l’H2S formé en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII, c) une étape de séparation de l'H2S formé dans l’effluent issu de l’étape b).
Patent FR-3100054-A1 (FR)
Title: Moteur à gaz ou Diesel deux temps de très forte puissance
Inventor: MONFRAY BENOIT
IPC: F16M5/00
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un moteur à gaz ou Diesel deux temps de très forte puissance comprenant au moins une cage (1) constituée de tubes (2) et portant au moins deux cylindres (3) dans chacun desquels est monté mobile en mouvement alternatif de va et vient un piston (4), les deux pistons (4) étant fixés aux extrémités de la cage (1), cette cage (1) étant reliée à son extrémité distale par une bielle (5) à un maneton (6) d’un vilebrequin (7) et par une articulation (8) à un balancier (9) articulé à une extrémité supérieure d’un mât et constitué d’un tube (2), ladite cage (1) étant portée par une plaque dite moteur munie de glissières de sorte que la cage (1) coulisse, à ses extrémités, sur les glissières de manière à assurer le parallélisme de tous les éléments, et les cylindres (3) étant fixés à la culasse qui elle-même est fixée à la plaque moteur qui s’appuie sur des colonnes fixées à un socle ; ledit moteur est remarquable en ce que les tubes (2) de la cage (1) et du balancier (9) sont fermés de manière étanche et comprennent un gaz inerte sous pression afin de maintenir tous les tubes (2) en extension en toutes circonstances. Figure 1
Patent FR-3102674-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de distribution d’un produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61M11/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Le dispositif d’assistance (2) à l’utilisation d’un dispositif de distribution (1) d’un produit comprend :- des moyens de solidarisation au dispositif de distribution (1),- des moyens de verrouillage (17) du dispositif de distribution (1) aptes à empêcher ou permettre une distribution de produit, et- des moyens de mesure d’une quantité de produit distribuée par le dispositif de distribution (1),.Ce dispositif (2) est agencé pour que les moyens de verrouillage (17) restent déverrouillés pendant une période de temps prédéterminée à partir d’un actionnement prédéterminé du dispositif d’assistance (2) puis se verrouillent automatiquement à l’issue de la période de temps prédéterminée.Ce dispositif est agencé en outre pour que les moyens de verrouillage (17) se verrouillent automatiquement lorsqu’une quantité de produit distribuée pendant la période de temps prédéterminée atteint ou dépasse un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : figure 1