baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999607-A1 (FR)
Title: Processing steel parts, comprises refining grain of steel, carrying out thermochemical treatment, heating steel at first temperature higher than transformation finish temperature of austenitic steel, and cooling steel to second temperature
Inventor: LARDINOIS JEROME
IPC: C21D1/06
Filed: 2012-12-13
Abstract: The method comprises refining (100) grain of steel, carrying out thermochemical treatment (200) for steel, heating the steel at a first temperature higher than a transformation finish temperature (Ac3) of the austenitic steel, maintaining the steel at the first temperature, and cooling the steel to a second temperature that is lower than a temperature (Ar1) which the austenitic transformation of the steel does not takes place. The heating is effected inductively. The cooling step is performed by blowing. The maintaining step is carried out for 1 second. The method comprises refining a grain of steel (100), carrying out thermochemical treatment, heating the steel at a first temperature higher than a transformation finish temperature (Ac3) of the austenitic steel, maintaining the steel at the first temperature, and cooling the steel to a second temperature that is lower than a temperature (Ar1) which the austenitic transformation of the steel does not takes place. The heating is effected inductively. The cooling step is performed by blowing. The maintaining step is carried out for 1 second. The refining step is carried out for two times. The enrichment step includes a thermochemical nitriding phase. The thermochemical treatment step comprises thermochemical nitriding phase, thermochemical carbonitriding phase, and thermochemical cementation phase. The method further comprises tempering the cooled steel. The first temperature comprises Ac3+50[deg] C to Ac3+150[deg] C, and the second temperature comprises Ar1-150[deg] C to Ar1-50[deg] C.
Patent FR-3000794-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation d'un dispositif de telereleve
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01D9/00
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'initialisation d'un dispositif de télérelève destiné à être rapporté sur un compteur. Le dispositif de télérelève et le compteur présentent chacun un marquage identifiant visible. Lors de la mise en place du dispositif de télérelève, - on prend une photographie du compteur et du dispositif de télérelève de façon à ce que les marquages de l'un et l'autre y soient visibles avec la valeur affichée par le totalisateur mécanique du compteur, - on met en œuvre d'un traitement de reconnaissance de caractères sur la photographie.
Patent FR-3001370-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour sac a dos
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A45C13/00
Filed: 2013-01-25
Abstract: Sac à dos (1) de forme sensiblement parallélépipédique, de plan général de symétrie, comprenant une enceinte formée par une enveloppe (3) en matériau souple tel qu'en tissu synthétique constituée au moins par une paroi dorsale, une paroi avant, deux parois latérales (6a, 6b), et des moyens permettant de faire varier le volume de son enceinte, caractérisé en ce que la paroi avant est constituée de trois portions de paroi (16, 17a, 17b), à savoir une portion centrale (16) et deux portions latérales (17a, 17b), tandis que la paroi avant comprend avec ses deux portions de parois (16, 17a, 17b) deux zones de pliures verticales (18a, 18b) permettant aux portions de paroi latérales (17a, 17b) de pouvoir être rabattues sur la portion de paroi centrale (16), et être fixées ensemble afin de permettre au sac d'avoir au moins deux positions, à savoir une position repliée dite de faible volume et une position dépliée de grand volume.
Patent FR-3001801-A1 (FR)
Title: Device for simultaneously measuring axial force exerted by screw and screwing torque to characterize critical screw assemblies in aeronautical or space field, has bearing allowing relative rotation of force sensor relative to support
Inventor: LE LOUEDEC DOMINIQUE
IPC: G01L5/24
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device (10) has a torque spanner (30) for screwing a screw (12) in threaded holes (22) of support (20). A torque sensor (40) determines the torque applied to the screw during screwing. A force sensor (50) determines axial force exerted by the screw. A bearing (60) allows rotation of the force sensor relative to the support during screwing. The sensor has a detection portion (52) placed partially around an axis (X) of the screw. The bearing is placed between a bearing surface (26) of the support and the portion or between a head (14) of the screw and the portion. The bearing is selected from one of needle or roller stop, ball bearing and centering part.
Patent FR-3002368-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire metallique pour pile a combustible a membrane echangeuse de protons
Inventor: VINCENT REMI
IPC: C09D5/08
Filed: 2013-02-15
Abstract: Plaque métallique pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons (PEMFC) présentant, sur au moins l'une de ses faces, un revêtement comprenant : des charges de matériau conducteur ; un polymère servant de liant ; un composé absorbeur de cations métalliques.
Patent FR-3002193-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire avec carrosserie modulaire
Inventor: MILLET PIERRE
IPC: B60P1/64
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule comportant un châssis (2) délimitant une cabine et une plateforme de réception et d'une carrosserie amovible (3) présentant, une partie avant, une partie arrière (9), deux parties latérales et un fond possédant deux surfaces d'appui (71) pour des fourches d'un engin de manutention, s'étendant parallèlement entre elles en délimitant en partie, deux passages de fourches (18), le véhicule comportant un dispositif d'assemblage temporaire (30) entre le châssis (2) et la carrosserie (3). Selon l'invention : - la carrosserie (2) comporte deux passages de fourches (18) débouchant sur la partie arrière (9) de la carrosserie (3), - le dispositif d'assemblage temporaire (30) comporte : • pour chaque passage de fourche (18), un levier de verrouillage (31) monté pivotant sur le châssis (2) et commandé dans un sens pour occuper une position escamotée libérant l'assemblage entre la carrosserie et le châssis et commandé dans un sens contraire, pour occuper une position d'assemblage de la carrosserie (3) avec le châssis (2), • un système de verrouillage (33) entre la carrosserie (3) et le châssis (2), comportant une commande à accès sécurisé.
Patent FR-3003377-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une parcelle agricole cultivee
Inventor: SERRE FREDERIC
IPC: A01B69/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'une parcelle agricole cultivée, comportant : -une première acquisition (40) d'une cartographie aérienne, au moyen d'un premier véhicule aérien, d'une parcelle agricole contenant une espèce végétale cultivée, et comportant au moins une zone affectée de moindre activité végétale, cette zone affectée étant définie comme une portion de ladite parcelle à l'intérieur de laquelle ladite espèce végétale présente un état de développement végétal inférieur à un seuil prédéfini ; -l'identification (70), au sein de cette parcelle, de la zone affectée de moindre activité végétale ; -l'observation détaillée (100) de l'espèce végétale à l'intérieur de ladite zone affectée, comportant une seconde acquisition d'une image détaillée au moyen d'un second drone équipé d'un dispositif d'observation ; -la recherche automatique (120), à partir de résultats de l'observation détaillée, d'une cause responsable de la moindre activité végétale à l'intérieur de cette zone.
Patent FR-3005008-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un nez d'assise ajustable
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: B60N2/62
Filed: 2013-04-26
Abstract: Siège pour véhicule automobile comprenant une assise (9), et une armature d'assise (3), un nez d'assise (7) ajustable, le nez d'assise comprenant un support pivotant (1) monté pivotant par rapport à l'armature, un chariot coulissant (2) monté coulissant par rapport au support pivotant (1), une bielle de commande (4) reliée, à une première extrémité, au chariot coulissant par une première liaison mécanique (L1), et articulée par rapport à l'armature, un organe d'actionnement (5), relié à la bielle de commande (4) par une deuxième liaison mécanique (L2), dans lequel l'organe d'actionnement permet de déplacer simultanément, grâce à la bielle de commande, à la fois le support pivotant en pivotement et le chariot coulissant en coulissement.
Patent FR-3005204-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif commutable integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L29/94
Filed: 2013-04-30
Abstract: Le circuit intégré comprend au dessus d'un substrat une partie d'interconnexion (RITX) comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante. Le circuit comprend en outre au moins un dispositif capacitif commutable (DIS) ayant une valeur capacitive ajustable et comportant au moins une cellule capacitive commutable (CEL) possédant un condensateur principal (CDP) et un système métallique disposé au moins en partie dans un logement de ladite partie d'interconnexion et électriquement connecté audit condensateur principal, le système métallique ayant un premier (BR) et un deuxième (PQI) éléments métalliques mobiles relativement l'un à l'autre dans ledit logement (LGT), et étant commutable entre une première configuration dans laquelle les deux éléments sont mutuellement espacés de façon à former un condensateur auxiliaire électriquement connecté audit condensateur principal et conférer une première valeur capacitive à ladite cellule capacitive, et une deuxième configuration dans laquelle les deux éléments métalliques sont mutuellement en contact de façon à conférer une deuxième valeur capacitive à la cellule capacitive.
Patent FR-3005202-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une zone implantee pour un transistor a heterojonction de type normalement bloque
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor (1) à hétérojonction, comprenant les étapes de : -formation d'une zone implantée (8) par implantation ionique de magnésium, de calcium, de zinc ou de fluor dans une première couche semi-conductrice de nitrure de gallium (4) à structure cristalline hexagonale selon l'orientation [0 0 0 1] de cette structure cristalline ; -formation d'une deuxième couche semi-conductrice (6) sur la première couche semi-conductrice de façon à former une couche de gaz d'électrons (5) à l'interface entre les première et deuxième couches ; -formation d'une grille de commande (75) au-dessus de la deuxième couche conductrice (6) à l'aplomb de la zone implantée (8).
Patent FR-3005924-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un vehicule en mode manuel et en mode autonome
Inventor: DESNOYER FRANCOIS
IPC: B60W50/12
Filed: 2013-05-27
Abstract: Le procédé de fonctionnement d'un véhicule comporte une étape de conduite en mode manuel dans laquelle un déplacement longitudinal et un déplacement latéral sont contrôlés par un conducteur humain et une étape de conduite en mode autonome dans laquelle le déplacement longitudinal et le déplacement latéral sont contrôlés par un système automatisé. Dans le procédé, une étape (246) d'alerte du conducteur humain est activée notamment en mode autonome lorsque le système automatisé reçoit (243) une première distance (D1) qui sépare le véhicule d'une fin de zone dans laquelle le mode autonome est autorisé. Une étape (248) d'arrêt automatique du véhicule avant d'atteindre la fin de zone, est activée en mode autonome lorsque le conducteur humain ne reprend pas en main le contrôle du véhicule après réception de la première distance (D1) par le système automatisé.
Patent FR-3010349-A1 (FR)
Title: Pneu a dessin de sculpture asymetrique evolutif
Inventor: PALLOT PATRICK
IPC: B60C11/24
Filed: 2013-09-11
Abstract: Pneu de véhicule tourisme comportant une bande de roulement prolongée de part et d'autre par des flancs, cette bande de roulement étant pourvue d'un dessin de sculpture asymétrique par rapport à un plan médian divisant cette bande en deux parties de même largeur axiale, cette largeur axiale étant mesurée dans une direction parallèle à l'axe de rotation, une partie externe et une partie interne, cette partie externe étant située entre ce plan médian et le flanc destiné à être placé sur l'extérieur d'un véhicule et la partie interne étant située entre le même plan et le flanc destiné à être placé vers l'intérieur du même véhicule, la partie interne et la partie externe comprenant chacune au moins un creux formant une rainure ou destiné à former une rainure à partir d'une usure partielle de la bande, ces creux définissant à l'état neuf et pour chaque partie (interne et externe) un volume total de creux, respectivement Vi0 et Ve0, un taux de creux surfacique, respectivement Ti0 et Te0, ces taux étant différents de zéro et de façon qu'à l'état neuf on ait un rapport RO entre le volume de creux de la partie interne et le volume de creux de la partie externe, et à chaque état d'usure (U) choisi entre l'état initial et la limite d'usure de la bande on ait un rapport RU entre le volume de creux de la partie interne et le volume de creux de la partie externe, ce pneu étant caractérisé en ce que, au moins à partir de 80% d'usure mesurée sur l'épaisseur de bande à user, le rapport RU est supérieur au rapport RO.
Patent FR-3011834-A1 (FR)
Title: Tete de serrage de bouchons et machine de bouchage de bouteilles comprenant au moins une telle tete de serrage
Inventor: FEVRIER CHRISTOPHE
IPC: B67B1/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne une tête de serrage (10) de bouchons, destinée à équiper une machine de bouchage (1) de bouteilles, comprenant : une base (20) ; des blocs de serrage (30) incluant plusieurs blocs (32, 33, 34) mobiles par rapport à la base (20) et comportant des surfaces internes (36) délimitant un espace central (38) de réception et de serrage d'un bouchon ; et un tiroir (40) mobile en translation selon un premier axe (X1) par rapport à la base (20), le tiroir (40) étant adapté pour déplacer les blocs mobiles (32, 33, 34) de manière à resserrer les surfaces internes (36) et comprimer le bouchon disposé dans l'espace central (38). La tête de serrage (10) est caractérisée en ce que les surfaces internes (36) des blocs de serrage (30) sont réalisées en matériau à contact alimentaire choisi parmi les suivants : polyétheréthercétone, polyaryléthercétone, polysulfure de phénylène, polyphénylène sulfone, polysulfone, polyétherimide, polyfluorure de vinylidène, perfluoralkoxy, polytétrafluoroéthylène, céramique, alliage de métal et de céramique, ou un mélange d'au moins certains de ces matériaux à contact alimentaire, avec éventuellement des additifs.
Patent FR-3015455-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de stockage d'ammoniac
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/28
Filed: 2013-12-20
Abstract: Module de construction d'une structure (100) de stockage d'ammoniac, ladite structure (100) comprenant au moins une couche de sel (110) apte à adsorber ou absorber l'ammoniac, ledit module comprenant des moyens de fixation (11, 13, 51) pour être fixé à au moins un autre module.
Patent FR-3017817-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage d'elements a base de bois utilisant l'energie micro-ondes
Inventor: BOUTEILLE JEROME
IPC: B27M1/08
Filed: 2014-02-26
Abstract: Dispositif (1) de redressage, de cintrage et d'affinage d'éléments, tels que des douelles, ou des poutres massives ou contrecollées, comprenant : un convoyeur (11) s'avançant dans un tunnel de protection (13) comprenant au moins un générateur micro-onde (15) pouvant varier en altitude angulairement, le dit dispositif (1) étant couplé à des dispositifs de trains de rouleau (16a et 16b) permettant respectivement cintrage et redressage et affinage
Patent FR-3028897-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une piece utilisant par etapes des formes ebauchees intermediaires. pieces finies ainsi obtenues
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: G02B3/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pièces de toute nature, matière, forme et taille, consistant à mettre en œuvre la matière, par étapes, en utilisant successivement des formes ébauchées, spécifiques, intermédiaires définies géométriquement, et représentant les futures surfaces de clivage internes à la pièce, comme des anneaux ou couronnes coniques, lesquelles sont à chaque étape des enveloppes extérieures. L'invention concerne également des pièces obtenues par ce procédé, pouvant être en forme de disque, constituées de couronnes emboîtées les unes dans les autres par emmanchement conique ; les pièces obtenues peuvent être des plaques carrées, rectangulaires...
Patent FR-3020757-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la propulsion electrique d'un systeme roulant, kit pour fauteuil roulant comportant un tel dispositif et fauteuil roulant equipe d'un tel dispositif.
Inventor: MOHAMMAD SAMI
IPC: B60L15/20
Filed: 2014-05-12
Abstract: Le système roulant (10) comportant au moins une roue motrice (1) entraînée par un moteur électrique, le couple appliqué par ledit moteur étant fonction d'un couple de propulsion transmis par au moins un utilisateur à ladite roue motrice, le procédé comporte une étape préliminaire de mémorisation d'un modèle à entrée inconnue représentant ledit système lesté et ayant comme donnée de sortie la vitesse de rotation de ladite roue motrice, l'entrée inconnue à estimer étant le couple total appliqué à ladite roue, influençant ladite vitesse de rotation, l'estimation dudit couple total étant réalisée à partir de ladite vitesse de rotation par calcul du modèle inverse, le couple de propulsion transmis par l'utilisateur étant déduit dudit couple total à partir des autres couples connus constitutifs dudit couple total.
Patent FR-3024767-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la protection contre les fuites des systemes de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: CROS PASCAL
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-08-07
Abstract: Dispositif de protection contre les fuites d'eau d'un système de production d'eau chaude sanitaire, comprenant un bac de collecte pour la rétention et l'évacuation d'eau consécutive à une fuite dans le système de production d'eau chaude sanitaire, tel qu'un chauffe-eau de forme sensiblement arrondie, octogonale ou parallélépipédique, caractérisé en ce que ledit bac de collecte est constitué d'un matériau souple et étanche, et comporte une ceinture latérale (1) rendue solidaire par une première couture étanche (3), reliée à un fond (2) au moyen d'une deuxième couture étanche (11) sur l'ensemble de son périmètre, ladite ceinture latérale (1) comportant une pluralité de sangles formants suspentes (7,8,9,10), ladite pluralité de sangles (7,8,9,10) comprenant chacune à l'une de leur deux extrémités une boucle (15) permettant le passage d'une ceinture de serrage (17) solidarisant l'ensemble des sangles (7,8,9,10) au dispositif, l'autre extrémité desdites sangles (7,8,9,10) étant solidarisée par la face interne de ladite ceinture (1) au moyen d'une couture (16), pour permettre le ruissellement éventuel d'eau de la surface extérieure du système à protéger vers l'intérieur du bac de collecte.
Patent FR-3025380-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'instants de communication dans un mode de communication synchrone
Inventor: SARTORI DAVID
IPC: H04L7/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention s'applique à un système comprenant un premier et un deuxième équipements communiquant dans un mode de communication synchrone, impliquant qu'une communication du deuxième vers le premier équipement ne peut se faire qu'en réponse à une requête du premier équipement. L'invention concerne un procédé de détermination, par le deuxième équipement, d'une information temporelle permettant de déterminer un instant de transmission, par le premier équipement, d'une requête d'envoi d'un avis de fin d'un traitement appliqué par le deuxième équipement sur des données transmises par le premier équipement. L'information temporelle est déterminée (34) à partir d'informations représentatives des données reçues et du traitement appliqué aux données reçues, et de statistiques représentatives de performances de fonctionnement du deuxième équipement. L'information temporelle est transmise (35) au premier équipement en réponse à la transmission desdites données pour qu'il puisse déterminer ledit instant de transmission. Le deuxième équipement transmet (38) un avis de fin de traitement au premier équipement en réponse à la réception (37) de ladite requête d'envoi d'un avis de fin de traitement.
Patent FR-3025735-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une piece composite
Inventor: GASCHER PATRICK
IPC: B23P15/04
Filed: 2014-09-17
Abstract: Procédé de traitement d'une pièce composite (10) comportant un bouclier de protection métallique (12) fixé sur une âme (11) à l'aide d'un liant (14), en vue de séparer le bouclier de l'âme, comportant les étapes consistant à : a) soumettre le bouclier métallique à des contraintes de compression tendant à l'allonger, b) si nécessaire, chauffer la pièce ou la refroidir pour ramollir ou fragiliser le liant.
Patent FR-3027837-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'injection d'un article avec amenee de matiere annulaire
Inventor: RAMOND LOUIS
IPC: B29C45/28
Filed: 2014-10-29
Abstract: Un système pour l'injection d'un article avec amenée annulaire de matière dans une cavité d'injection est caractérisé en ce qu'il comprend une buse d'injection comportant : un corps de buse (100) possédant une partie intérieure (110) et une partie extérieure (120) concentriques, au moins la partie de corps intérieure délimitant un orifice d'injection généralement annulaire, un obturateur (700) généralement cylindrique apte à se déplacer entre les parties intérieure et extérieure pour sélectivement occuper une position d'obturation de l'orifice d'injection ou de dégagement de l'orifice d'injection, des moyens (600) de déplacement de l'obturateur entre ses deux positions, des moyens (P) pour amener de la matière fondue à injecter à l'orifice d'injection, la partie de corps intérieure (110) définissant à son extrémité libre (116) au voisinage de l'orifice d'injection un aménagement (115) pour une coopération de formes avec une partie de moule (M2) autour de laquelle la matière doit être injectée, et des moyens élastiques (401) étant prévus pour solliciter la partie de corps intérieure en direction de ladite partie de moule. On réalise un bon centrage de la buse sur le moule et un bon guidage de l'obturateur, tout en s'affranchissement de contraintes mécaniques excessives.
Patent FR-3028788-A1 (FR)
Title: Systeme de pointage integre sur un outil industriel dialoguant avec un controleur
Inventor: BUTSTRAEN GATIEN
IPC: B25B23/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un outil industriel portable tel qu'une visseuse, comprenant un contrôleur contrôlant ledit outil. Le contrôleur émet des signaux d'affichage vers une interface utilisateur affichant un menu comportant au moins une icône, reçoit dudit outil notamment un signal de fonctionnement et émet vers ledit outil des signaux d'utilisation par des moyens de communication. L'outil portable intègre en outre une commande de pointage pour déplacer un curseur sur le menu et le placer sur une icône. L'invention permet notamment à un opérateur manipulant un outil de pouvoir communiquer avec le contrôleur sans avoir à le lâcher. A l'aide de son outil, l'opérateur peut introduire des commandes de pointage dans un menu et ainsi faire évoluer à distance les menus d'un écran apparaissant au niveau d'un appareil déporté.