baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094936-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à sacs gonflables couplés par une sangle de contrainte, pour une planche de bord de véhicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R21/201
Filed: 2019-04-11
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe une planche de bord (2) d’un véhicule comprenant des premier (3) et second (4) logements, et comprend : - un premier sac (5) gonflable, installé dans le premier logement (3) et associé à un premier déclencheur pyrotechnique (7) chargé de le gonfler pour qu’il se déploie devant une première partie (10) d’une face externe (11) de la planche de bord (2), - un second sac (6) gonflable, installé dans le second logement (4) et associé à un second déclencheur pyrotechnique (8) chargé de le gonfler pour qu’il se déploie devant une seconde partie (12) de la face externe (11), et - une sangle de contrainte (9) solidarisée aux premier (5) et second (6) sacs, afin de contraindre simultanément des parties à se déployer dans des première et seconde zones prédéfinies pendant leur gonflement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095501-A1 (FR)
Title: Installation de désenfumage
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) constitutif d’une installation de désenfumage. Le volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) comprend un cadre (8) délimitant au moins une première fenêtre (83) pourvue d’une grille (10) comportant des ailettes (12). Le volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) comprend au moins un profilé d’obturation (13) de la première fenêtre (83) disposé entre deux ailettes (12) pour générer une perte de charge déterminée afin d’obtenir un débit d’air choisi traversant la première fenêtre (83). Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096319-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage de longeron de véhicule
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif de masquage (DM) équipe un véhicule comprenant au moins un longeron (LV) comportant une face extérieure (FE1) ayant des premières forme et longueur. Ce dispositif (DM) comprend une pièce (PM) réalisée dans un matériau souple, et comportant une face intérieure (FI2) ayant des secondes forme et longueur similaires respectivement aux premières forme et longueur, et sur laquelle sont collées au moins deux bandes autocollantes (BA) à double face et également collées sur la face extérieure (FE1) du longeron (LV) afin que la pièce (PM) masque cette dernière (FE1).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100741-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’une piece creuse
Inventor: OBERT ENRICO GIOVANNI
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, selon lequel :a) on réalise une préforme par tissage en trois dimensions de fils ;b) on découpe ladite préforme de sorte à ménager une déliaison ;c) on déforme ladite préforme découpée de sorte à ménager un orifice comprenant alors une première et une seconde extrémités ouvertes (27a, 27b) ;d) on place ladite préforme déformée dans un moule d’injection ;e) on injecte une résine afin d'imprégner toute la préforme déformée ;f) on polymérise la résine ; etg) on sort du moule une pièce composite ; caractérisé en ce que :h) on positionne un mandrin souple (31) présentant une forme prédéterminée dans l’orifice avant l’étape e) d’injection ;i) on retire le mandrin souple (31) après l’étape f) de ou l’étape g) de démoulage, la pièce en composite présentant alors un noyau creux (25). Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3102127-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie dans un véhicule hybride
Inventor: HIBON SAMUEL
IPC: B60W20/15
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de gestion d’énergie dans un véhicule hybride La présente invention concerne un procédé de gestion d’énergie dans un véhicule (10) comprenant deux chaînes de traction (12) comprenant chacune un organe de stockage d’énergie (16) et un organe de production d’énergie (18), le procédé comprenant : - la réception de premières données définissant un type de mission affectée au véhicule (10), - la détermination d’un critère de gestion d’énergie correspondant, selon une table de correspondance, aux premières données, - la réception d’un besoin en énergie pour le véhicule (10), - la réception, pour chaque organe, d’une deuxième donnée relative à l’état courant de l’organe, et - la détermination et l’envoi, à chaque organe, d’une commande définissant une quantité d’énergie à délivrer ou à stocker par l’organe en fonction du besoin en énergie et des deuxièmes données de sorte à satisfaire le critère de gestion d’énergie et le besoin en énergie. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103578-A1 (FR)
Title: Procédé pour évacuer un véhicule autonome hors d’une zone de stationnement en cas d’un incendie
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé pour évacuer un véhicule (1) autonome hors d’une zone de stationnement (2) en cas d’un incendie, le véhicule (1) autonome étant muni d’un système d’aide à la conduite, le procédé comportant les étapes : a) agencer un ensemble de détecteurs (3) dans la zone de stationnement (2) pour détecter la position d’un incendie dans la zone de stationnement (2) ; b) prévoir un poste de commande (PC), configuré pour communiquer avec le système d’aide à la conduite du véhicule (1) autonome et avec l’ensemble de détecteurs (3), le poste de commande (PC) comportant une unité de calcul ; c) configurer l’unité de calcul du poste de commande (PC) pour calculer une trajectoire d’évacuation du véhicule (1) autonome hors de la zone de stationnement (2) en fonction de la position de l’incendie détectée dans la zone de stationnement (2) ; d) transmettre la trajectoire d’évacuation calculée au système d’aide à la conduite du véhicule (1) autonome. Figure 1
Patent FR-3105991-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à portes comprenant au moins un déflecteur escamotable pour obturer une ouverture latérale
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) comprenant des portes (46, 47) et au moins un déflecteur (60A-60D) souple obstruant une ouverture latérale de l’inverseur (40) lorsque les portes (46, 47) sont ouvertes. Un tel déflecteur (60A-60D) permet de mieux contrôler les écoulements d’air en configuration d’inversion de poussée et de maximiser l’effort de contre-poussée. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112055-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif domotique pour le transfert de donnees entre un premier et un second reseaux de communication radio
Inventor: LE TUTOUR JEAN
IPC: H04W4/33
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif domotique (100) destiné à être placé dans un bâtiment pour le transfert de données entre un premier réseau de communication radio et un second réseau de communication radio. Selon l’invention :                                    on détermine (205) la qualité de réception de signaux sur le premier réseau,                 on détermine (206) la qualité de réception de signaux sur le second réseau,                 on commande une interface homme-machine (208) pour notifier si la qualité de réception sur les deux réseaux de communication radio permet de transférer des données entre les deux réseaux ,                 on capte (207) des données locales d’un capteur ou des commandes d’un actionneur (207),                 on transfère (205, 206) des données du premier réseau vers le second réseau en association avec les données locales.                           Fig. 2
Patent FR-3112932-A1 (FR)
Title: Système automatique de préparation alimentaire
Inventor: GAUTHIER LUCAS
IPC: A47J43/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un système automatique de préparation alimentaire comprenant :une structure de soutien, une étagère comprenant un ou plusieurs étages comprenant un ou plusieurs modules de stockage et de distribution d’aliments comprenant chacun au moins une ouverture de sortie et de sortie d’aliments, un ou plusieurs modules de cuisson étant configurés pour cuire des aliments selon une recette alimentaire, un module d’acheminement d’aliments, adapté pour déplacer un aliment entre un module de stockage et de distribution et un module de cuisson, une unité électronique de contrôle comprenant un module de sélection de recettes alimentaires, reliée électriquement au module de stockage de distribution des aliments, au module d’acheminement et au module de cuisson, configurée pour :  - piloter la distribution d’un aliment d’un module de stockage et de distribution dans le module d’acheminement, et inversement ;  - déverser un aliment du module d’acheminement dans un module de cuisson, et inversement.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114778-A1 (FR)
Title: Procédé de commande à distance d’un équipement d’un véhicule
Inventor: HANEN HUGO
IPC: G07C5/08
Filed: 2020-10-01
Abstract: Procédé de commande à distance d’un équipement électrique, tel qu’un dispositif de conditionnement d’air (5), d’un véhicule (4) en dehors d’une plage de déplacement, ledit équipement (5) étant alimenté depuis une batterie (6) dudit véhicule (4) via un réseau de télécommunication (3), caractérisé en ce que l’envoi d’une commande d’activation dudit équipement (5) génère un message d’alerte si l’état de charge de ladite batterie (6) est sous un seuil prédéterminé ou si l’utilisation dudit équipement (5) est susceptible de faire passer l’état de charge de ladite batterie (6) sous ledit seuil prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115388-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alarme anti-vol d’un tableau mettant en œuvre un contacteur sous la forme d’un bouton poussoir
Inventor: BANSARD PHILIPPE
IPC: G08B13/22
Filed: 2020-10-15
Abstract: Titre :  Dispositif d’alarme anti-vol d’un tableau mettant en œuvre un contacteur sous la forme d’un bouton poussoir
    L’invention concerne un dispositif d’alarme anti-vol d’un tableau accroché à une paroi, du type comprenant un contacteur destiné à être en contact avec le tableau, le contacteur étant couplé à un émetteur d’alerte (2), le contacteur étant conçu pour activer l’émetteur d’alerte en cas d’absence de contact avec le tableau,
    caractérisé en ce que le contacteur prend la forme d’un bouton poussoir (1) contre lequel le tableau est destiné à être placé en appui, le bouton poussoir (1) étant mobile entre :
    une position enfoncée susceptible d’être obtenue par un appui du tableau sur le bouton poussoir (1),une position sortie obtenue en l’absence d’appui, entraînant une activation de l’émetteur d’alerte (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116044-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins une limite de puissance d’une chaine propulsive hybride pour véhicule de transport, en particulier, un aéronef
Inventor: LEMAY DAVID BERNARD MARTIN
IPC: B64D35/08
Filed: 2020-11-10
Abstract: Un procédé de détermination d’au moins une marge de puissance minimale d’une chaine propulsive hybride pour véhicule de transport, chaque élément propulsif étant associé à au moins une source de puissance et à au moins un consommateur de puissance, le procédé comprenant une étape d’acquisition (ET1) de mesures (Pv) de paramètres de puissance (PARi), une étape de comparaison (ET2) de chaque mesure (Pv) à au moins un seuil de limitation, de manière à en déduire au moins une marge brute (Pmb), une étape de conversion (ET3) des marges brutes (Pmb) en marges affinées (Pma) exprimées selon une même grandeur commune, une étape de transposition (ET4) en marges normalisées (Pmn) en au moins un point de référence, une étape de détermination (ET5) d’une marge de puissance de source (MIndS) et d’une marge de puissance de consommateur (MIndC) audit point de référence et une étape de détermination (ET6) de la marge de puissance minimale (MInd) par sélection de la marge de puissance la plus faible.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116655-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique de type poche pour un dispositif de stockage d’énergie
Inventor: LEPOIVRE FLORENT
IPC: H01M50/502
Filed: 2020-11-20
Abstract: Titre  :  Cellule électrochimique de type  poche  pour un dispositif de stockage d’énergie
    Cellule électrochimique (1) de type poche pour dispositif de stockage (10) d’énergie électrique, notamment destiné à un véhicule automobile, la cellule électrique comprenant un empilement d’une pluralité d’électrodes (2) et au moins un terminal électrique (4) lié le terminal électrique (4) et sur lui-même, respectivement au niveau d’une liaison primaire (5) et d’une liaison secondaire (6), de sorte à former un logement (100) dans lequel s’étend la pluralité d’électrodes (2) et tout ou partie de l’au moins un terminal électrique (4), le terminal électrique (4) présentant une première dimension sensiblement égale ou supérieure à une première dimension d’un empilement de la pluralité d’électrodes (2).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116548-A1 (FR)
Title: Système de creusage de tranchées et de pose d’objets allongés, notamment de tubes ou de câbles, avec traitement des déblais
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E02F9/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Le système de creusage d’au moins une tranchée dans le sol, de dépose d’au moins un objet allongé et de comblement de la tranchée creusée comprend une roue trancheuse 12, un carter 14 enveloppant partiellement la roue trancheuse, et un talon 16 solidaire du carter 14, disposé au moins en partie à l’arrière de la roue trancheuse 12 et délimitant intérieurement au moins une chambre de collecte 40 de déblais en communication avec un logement 22 interne dudit carter et présentant au moins une ouverture de sortie 46.   Le talon comprend des moyens de guidage 42, 70 dudit objet allongé à déposer pourvus d’une ouverture d’entrée et d’une ouverture de sortie 50 pour le passage dudit objet allongé qui est décalée verticalement vers le bas par rapport à l’ouverture de sortie 46 de la chambre de collecte.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3120783-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un assemblage de pose d’un appareil orthodontique et assemblage de pose associé
Inventor: SAADA MICKAEL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un assemblage de pose d’un appareil orthodontique et assemblage de pose associé L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un assemblage (10) de pose d’un appareil orthodontique, ledit assemblage de pose comprenant l’appareil orthodontique (12) et un élément de pose (14) assemblés l’un à l’autre.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  - réalisation d’une image numérisée d’une rangée de dents (18) d’un patient ;  - fabrication d’un support de pose par fabrication additive à partir de l’image numérisée, le support de pose correspondant aux dents de la rangée ;  - fabrication de l’appareil orthodontique et fixation dudit appareil sur le support de pose ; puis  - fabrication de l’élément de pose (14) en recouvrant l’appareil orthodontique et le support de pose, assemblés l’un à l’autre, d’un matériau (60) fluide élastomère ; puis  - dissociation de l’appareil orthodontique et du support de pose.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125418-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous la forme d’émulsion huile-dans-eau à forte teneur en ingrédients d’origine naturelle
Inventor: FOUCAULT SOPHIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-07-21
Abstract: Composition cosmétique sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant au moins une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse et comprenant :  a) au moins un ester de sucre et d’acide gras ;  b) au moins un ester d’acide gras du sorbitan ;  c) au moins un ester de polyglycérol et d’acide gras ;   d) au moins une gomme xanthane ; et e) au moins une gomme gellane.  Utilisation d’une composition ci-dessus pour le soin cosmétique de la peau, en particulier pour hydrater, protéger, traiter la peau et/ou atténuer les signes de vieillissement cutané.
Patent FR-3126004-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un substrat métallique contre le feu
Inventor: GARCIA JULIEN
IPC: C09D5/18
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de protection contre le feu d’un substrat métallique, formé notamment en alliage d’aluminium ou de magnésium. Ce procédé comprend la préparation, par un procédé sol-gel, d’une composition à base de particules d’oxyde(s) métallique(s) dans un solvant aqueux, puis l’application d’au moins une couche de cette composition sur une surface du substrat. Le substrat ainsi revêtu présente une tenue au feu largement améliorée.
Patent FR-3134414-A1 (FR)
Title: Cale de soufflante
Inventor: MOKRANI YVON
IPC: F01D5/22
Filed: 2022-04-11
Abstract: CALE DE SOUFFLANTE L’aube (1) de soufflante selon l’invention comprend un pied (10) avec une longueur et une largeur et une cale rigide (4) placée en vis-à-vis d’une surface (100) du pied (10), le pied (10) comprend une première rainure longitudinale (101) disposée dans la surface (100) du pied (10), elle est caractérisée en ce que ladite cale (4) présente une deuxième rainure longitudinale (40) s’emboitant dans la première rainure longitudinale (101). La deuxième rainure longitudinale permet de cheminer et de protéger un ou des fils de mesure provenant du tambour compresseur basse pression pour les connecter à une télémétrie. On assure ainsi le cheminement et le bon état des fils de mesure pendant les essais sur toutes les positions angulaires.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3135737-A1 (FR)
Title: Lame mince de revêtement en PVC
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: E04F15/02
Filed: 2022-05-19
Abstract: TITRE : Lame mince de revêtement en PVC Lame ayant deux paires de côtés avec des profils complémentaires. La deuxième paire a un côté avec un profil récepteur en creux et l’autre côté, un profil d’accrochage (12) en relief pour s’assembler au côté récepteur par le basculement de la lame. Le côté récepteur a une cavité dont le dessus forme un appui de verrouillage. Le côté d’accrochage a une avancée (122) jusqu’au plan de jonction (PJ) avec une rampe d’entrée (125) homologue à la rampe (115) du profil récepteur (11), et une surface d’appui (124) pour venir sur et contre la bande de serrage (114) du profil récepteur en fin d’engagement d’accrochage, et une languette de verrouillage (126) à l’avant sous sa surface d’appui (127) dépassant du plan de jonction (PJ) contenant la surface d’appui (127) ; son extrémité a une surface d’appui (126a) pour venir en fin de mouvement d’accrochage contre l’appui de verrouillage (116). L’inclinaison de la surface d’appui (126) est sensiblement la même que l’inclinaison de l’appui de verrouillage (116) du côté récepteur.  Figure 2A
Patent FR-3136558-A1 (FR)
Title: Capteur temps de vol et procédé de mesure de distances
Inventor: AUGEY THIBAULT
IPC: G01S17/08
Filed: 2022-06-14
Abstract: Selon un aspect il est proposé un capteur temps de vol comprenant : - un dispositif émetteur (EMT) configuré pour émettre des rayons lumineux, dans une scène, - une matrice de pixels photosensibles (PXM) configurée pour recevoir des signaux lumineux provenant de la scène et pour générer une image (IMG) illustrant des points (DT) associés aux rayons émis par le dispositif émetteur (EMT), réfléchis par des éléments de la scène, chaque point (DT) couvrant une pluralité de pixels (PX) de l’image,- une unité de traitement (UT) configurée pour : ○ effectuer un partitionnement des pixels (PX) de ce point en au moins un groupe (GP1, GP2, GP3, GP4) de pixels (PX), ○ un calcul pour chaque groupe (GP1, GP2, GP3, GP4) de pixels (PX), d’une valeur représentative de distance des pixels de ce groupe, cette valeur représentative de distance étant alors appliquée pour chaque pixel du groupe de pixels.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2023041-A1 (FR)
Title: Light-weight building panel
IPC: E04C2/24
Filed: 1969-11-06
Abstract: The fibrous substances (e.g. wood fibre, flax, asbestos wool or glass fibre) in a surface dried condition are placed in a flat mould to which is then added the liquid reaction components for making the polyurethane foam. The materials are held in the mould until the foaming process has ended. Products are used as light weight building panels.
Patent FR-2025642-A1 (FR)
Title: Weaving machine
IPC: D03D27/08
Filed: 1969-11-19
Abstract: The pile warp beam is driven intermittently in accordance with the position of a rotating device which has a pendulum motion, the features of which are that a fixed yarn deflector or guide is situated outside the warp roll and that a yarn deflector or guide having a pendulum motion, arranged downstream from the fixed guide, reckoned in the direction of displacement of the warp, and subjected to a force opposing the tension in the warp yarns arising from the point of weaving, acts on the warp yarns and cooperates with a device controlling the intermittent drive of the warp beam.
Patent FR-2028301-A1 (FR)
Title: Thioallophanic acid derivatives - plant protection agents and acaricides
IPC: C07C335/28
Filed: 1970-01-14
Abstract: Thioallophanic acid derivatives. Cpds. of formula (I): where R is 1-4C alkyl and X is H, halogen or 1-4C alkyl, (or their metal (esp. Cu, Ni, Pb, Zn) complexes), e.g. methyl-4-(2-aminophenyl)-3 -thio-allophanate may be prepared by reacting a cpd. (II) with an equimolar amount of a cpd. of formula: -R-O-C(O)N=C=S. Products are useful for treatment of plant diseases and as an acaricide.
Patent FR-2136889-A1 (FR)
Title: Friction welding tool - with supplementary heating for high speed fusion or lamination welding
IPC: B29C65/00
Filed: 1971-05-07
Abstract: Friction welding tool used at temps. above the m.pt. of >=1 of the layers of material being bonded together. Pref. the tool is heated to a temp. >=50 degrees C above the lowest component m.pt. Pref. welding is achieved in 0.04-1.0 secs. Pref. the tool and associated transport rolls are covered or coated with a non-stick material, viz PTFE, PTFE impregnated glass cloth or silicone rubber. claimed for continuous or intermittent lamination or sealing of packaging films, esp. if made of heat sensitive material, oriented polyolefin or olefin copolymer films, esp. for lamination with metallic foils. Offers control by tool temp. as well as tool speed can shorten cycles sufficiently to heat weld materials which tend to degrade or distort. Can be faster overall than use of adhesive coatings or used in preference to ovens for mfr. of large packages.
Patent FR-2170974-A1 (FR)
Title: Amino acid salts of caffeine - with psychotonic activity
IPC: C07D473/12
Filed: 1972-02-10
Abstract: Salts of caffeine with aspartic, glutamic, N-acylglutamic pyroglutamic and glucuronic acids. They have improved psychotonic activity. The mouse oral LD50 are 860-880 mg/kg for the acid aspartate, aspartate and N-acetyl-glutamate, and 1100 mg/kg for the glucuronate. Suggested doses are 75-125 mg one or three times daily (100 mg 1-4 times daily for the 2-pyrrolidone-5-carboxylate) orally, or by suppository or parenterally.
Patent FR-2150723-A1 (FR)
Title: Continuous casting of circular bars - rotation of molten metal in mould improves properties of cast bar
IPC: B22D41/50
Filed: 1972-08-02
Abstract: Method for feeding molten metal for the continuous casting of circular cross-section solid metal bars, in which at least the unsolidified part of the metal in the mould is rotatively driven. The metal is supplied through a vertical e.g. refractory, nozzle whose lower end is immersed in the molten metal in the mould. The nozzle axis may be coincident or excentric w.r.t. the axis of the solidifying bar and may also be rotatively driven around a vertical axis.