baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074870-A1 (FR)
Title: Organe de roulement pour dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-11
Abstract: Organe de roulement (20) pour dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, l'organe de roulement comprenant : - un corps (22) d'organe de roulement comprenant sur une face latérale une cavité (28), - un stabilisateur (30) comportant un organe élastique (26) logé dans la cavité et une bille (24) en appui sur l'organe élastique (26), ladite bille faisant saillie au moins partiellement hors de la cavité.
Patent FR-3075251-A1 (FR)
Title: Machine volumetrique a spirales
Inventor: WATTS STEPHANE
IPC: F04C21/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne une machine volumétrique à spirales comportant :
 - une première structure fixe (2) formée par une première plaque d'extrémité discale (2001) transversale dont l'une des surfaces forme un fond de spirale, surmontée par une paroi définissant une première spirale (2002), ladite plaque d'extrémité (2001) présentant un premier orifice central (407)
 - une deuxième structure mobile (3) formée par une deuxième plaque d'extrémité discale (3001) transversale dont l'une des surfaces forme un fond de spirale, surmontée par une paroi définissant une deuxième spirale (3002),
 L'épaisseur de la paroi de chacune desdites spirales (2002, 3002) varie entre une épaisseur nominale constante sur une partie intermédiaire s'étendant sur plus d'un tour, et une épaisseur réduite, au niveau desdites indentations supérieures (409, 313), dans une partie extrémale centrale s'étendant entre 60° et 120° depuis l'amorce intérieure de la spirale, ladite épaisseur réduite étant inférieure à 50% de ladite épaisseur nominale.
Patent FR-3078418-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet complexe de substitution a partir d'un objet reel
Inventor: BOUVIER SALIMA
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un objet complexe de substitution destiné à suppléer ou remplacer un objet réel dans un état donné, potentiellement endommagé, en particulier une prothèse trapézo-métacarpienne destinée remplacer l'os trapèze d'un être humain sujet à la rhizarthrose. La présente invention a également pour objet une prothèse trapézo-métacarpienne susceptible d'être obtenue par le procédé de fabrication selon l'invention.
Patent FR-3078139-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule automobile comprenant un ecran opaque permettant le passage d'une plus grande quantite de lumiere emise par une source de lumiere dissimulee derriere ledit ecran
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/249
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation pour véhicule automobile comprenant un écran opaque permettant le passage d'une plus grande quantité de lumière émise par une source dissimulée derrière ledit écran. Le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) comprend un écran opaque (4) comportant des passages (14) reliant une face avant (6) à une face arrière (8) dudit écran, et une première source de lumière (10) apte à émettre un premier faisceau lumineux (12A) éclairant plusieurs passages (14) au niveau de la face arrière (8) de l'écran opaque (4). Selon l'invention, le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D) comporte un moyen de focalisation (26) du premier faisceau lumineux (12A), interposé entre la première source de lumière (10) et l'écran opaque (4), pour permettre la transmission entre 80% et 95% de l'intensité lumineuse du premier faisceau lumineux (12A) à travers les passages (14).
Patent FR-3082177-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a trains roulants directionnels
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: F41H7/02
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (2), comprenant des trains roulants directionnels (20, 30), supportant, par l'avant et l'arrière, une cellule de survie (10) comprenant un habitacle (12), l'orientation directionnelle (Z24, Z34) respective des trains roulants directionnels étant commandée par des commandes de direction avant (18) et arrière (17) accessibles depuis l'habitacle (12), le véhicule automobile (2) comprenant un groupe motopropulseur pour entraîner le roulage des trains roulants directionnels et ainsi propulser le véhicule automobile. Selon l'invention, pour augmenter sa manœuvrabilité, le véhicule automobile présente une configuration de manœuvre dans laquelle : la commande de direction avant (18) commande l'orientation directionnelle (Z24) du train roulant directionnel avant (20) sans modification de l'orientation directionnelle (Z34) du train roulant directionnel arrière (30) ; et la commande de direction arrière (17) commande l'orientation directionnelle (Z34) du train roulant directionnel arrière (30) sans modification de l'orientation directionnelle (Z24) du train roulant directionnel avant (20).
Patent FR-3082994-A1 (FR)
Title: Porte-fusibles
Inventor: LEROY BENOIT
IPC: H01H85/20
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un porte-fusibles (1) comprenant une partie fixe (2) et un dispositif mobile (4) pour porte-fusibles (1) comprenant un couvercle (5) et des moyens d'actionnement (7) pour manipuler le couvercle (5), le couvercle (5) étant mobile en translation par rapport à ladite partie fixe (2), entre une première position de fermeture et une deuxième position d'ouverture, de la deuxième position d'ouverture, le couvercle (5) étant mobile en translation vers une troisième position de maintenance (PPARK), dans laquelle le couvercle (5) est saillant de la partie fixe (2) et est immobilisé par rapport à la partie fixe (2), les moyens d'actionnement (7) comprennent un levier (11) comprenant deux bras (12), et un élément de préhension (17) reliant les deuxièmes extrémités (16) des bras (12) du levier (11), le levier (11) est mobile en rotation relativement audit couvercle (5) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot (8) autour d'un premier axe de rotation (A1), de sorte que : dans la première position de fermeture, la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée d'un angle de référence (α0) par rapport à la face externe (5') du couvercle (5), dans la deuxième position d'ouverture, la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée d'un premier angle strictement supérieur à zéro par rapport à la face externe (5') du couvercle (5), dans la troisième position de maintenance (PPARK), la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée de l'angle de référence (α0).
Patent FR-3083838-A1 (FR)
Title: Frein a disque a frein de stationnement et ensemble mecanique de poussee muni d'un joint de type coupelle
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant : - un piston (116) de frein, pour l'actionnement d'au moins un patin de frein à disque, qui comporte une paroi transversale avant (130) d'orientation radiale et une paroi latérale cylindrique tubulaire (132) qui s'étend axialement vers l'arrière ; et - un groupe vis-écrou (144, 146) de poussée axiale, d'arrière en avant, du piston (116), caractérisé en ce que l'écrou (146) présente sur sa face latérale extérieure au moins un moyen d'étanchéité (170) avec une jupe annulaire interne (121) d'un étrier (120) qui s'étend parallèlement à une face latérale dudit écrou (146) et qui forme, avec sa surface extérieure et la paroi interne de l'étrier (120), un espace apte à recevoir la paroi latérale cylindrique tubulaire (132) dudit piston (160).
Patent FR-3084662-A1 (FR)
Title: Detecteur d'usure pour four de verrerie
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: F27D21/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: Four de verrerie comportant :     - une partie réfractaire (10) ;     - un guide d'onde (12) comportant une partie de mesure (20) s'étendant dans la partie réfractaire ;     - un interrogateur (14) connecté à une entrée (12p) du guide d'onde et configuré pour injecter un signal d'interrogation (I) dans ladite entrée ;     la partie de mesure du guide d'onde incorporant au moins un capteur (22i) configuré pour envoyer à l'interrogateur un signal de réponse (Ri) en réponse à l'injection dudit signal d'interrogation,     l'interrogateur étant configuré pour analyser le signal de réponse et émettre un message (M) en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3084935-A1 (FR)
Title: Combine d’instrumentation et procede pour sa mise en œuvre
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02B17/00
Filed: 2018-08-09
Abstract: Il est divulgué un dispositif d'affichage pour un véhicule automobile et son procédé d'utilisation. Le dispositif combine l'utilisation d'une lame semi-réfléchissante (30) et d'un système semi-réfléchissant (50) composé de plusieurs lames semi-réfléchissante agencées dans une forme de polyèdre. En outre, un dispositif d'affichage (20) unique permet de faire apparaître aux yeux du conducteur à la fois une image virtuelle avec un effet de profondeur (31) et une image virtuelle avec un effet 3D (51).
Patent FR-3086077-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude par la caracterisation polarimetrique d'un element du corps humain
Inventor: MALEK MOKRANE
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification biométrique pour authentifier qu'un objet (3) est un élément authentique du corps humain, comprenant pour plusieurs couples d'états de polarisation différents l'éclairage de l'objet (3) par un flux lumineux incident présentant un premier état de polarisation, le filtrage d'un flux lumineux renvoyé émis par l'objet résultant de l'éclairage par le flux incident, ledit filtrage sélectionnant un second état de polarisation, et l'acquisition d'une image du flux lumineux filtré, puis la détermination de coefficients d'une matrice de Mueller mesurée, la détermination d'indicateurs polarimétriques et la détermination de ce que l'objet est ou n'est pas un élément authentique du corps humain sur la base des indicateurs polarimétriques.
Patent FR-3073230-A1 (FR)
Title: Variants d'exoglucanases a activite amelioree et leurs utilisations
Inventor: PERSILLON CECILE
IPC: C12R1/645
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention porte sur l'expression et l'optimisation d'enzymes impliquées dans la dégradation de la biomasse lignocellulosique. La présente invention porte plus particulièrement sur des variants de l'exoglucanase 1 de Trichoderma reesei, ainsi que sur l'utilisation de ces variants à performance améliorée dans des procédés de dégradation de la cellulose et de production de biocarburant.
Patent FR-3082663-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (100) comprenant les étapes suivantes : former, sur une première face d'une plaque (102) comprenant des ensembles de composants électroniques, un empilement de couches isolantes (104, 106) et de pistes conductrices (105, 108) ; former, sur une autre plaque (122), des diodes électroluminescentes (120) comprenant chacune des extrémités ; former une couche métallique (110) sur au moins une partie de la face de la première plaque et une autre couche métallique (142) sur au moins une partie d'une face de la deuxième plaque, l'autre couche métallique étant couplée électriquement à l'extrémité de chaque diode électroluminescente (120) ; mettre en contact les couches métalliques ; former un via conducteur isolé (152, 154) connectant une autre face de la plaque à une piste conductrice (105) ; et former des tranchées conductrices isolées (160) entourant des diodes.
Patent FR-3088837-A1 (FR)
Title: Racleur pour une fabrication additive de pieces metalliques par procede de lit de poudre
Inventor: VOIRON MICKAËL
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: Un racleur (17) conçu pour des procédés de fabrication additive de pièces mécaniques (25) par transport de poudre, dépôt de couches de la poudre, fusion des couches puis solidification de la poudre agglomérée, comprend des éléments de raclage successifs (18) dont un seul est actif à la fois par le transport de la poudre : comme leurs rigidités sont différentes, on utilise celui qui est approprié à la rigidité locale de chaque parcelle de la pièce afin d’éviter des déformations excessives de la pièce ou au contraire de l’élément, qui nuiraient à la précision de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090791-A1 (FR)
Title: Vanne à ressort magnétique de torsion pour ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne
Inventor: LACOUTURE FRANÇOIS
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Vanne à ressort magnétique de torsion pour ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne Cette vanne (30) comprend un corps de vanne (32) tubulaire définissant un passage de circulation des gaz d’échappement (33) et un clapet (34) monté mobile en rotation par rapport au corps de vanne (32) autour d’un axe de rotation (P-P’) entre une position d’obturation et une position de libération du passage de circulation des gaz d’échappement (33). La vanne (30) comprend également un organe (50) de rappel du clapet (34) vers une position de repos, ledit organe de rappel (50) comprenant un ressort magnétique de torsion (51) formé d’un rotor aimanté (52), fixe en rotation relativement au clapet (34) et coaxial à l’axe de rotation (P-P’), et d’un stator aimanté (54), fixe en rotation relativement au corps de vanne (32) et coaxial à l’axe de rotation (P-P’). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090285-A1 (FR)
Title: Base pour appareil à vapeur incluant des stabilisateurs
Inventor: PERROT CHRISTOPHE
IPC: A45D2/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention porte sur une base pour appareil électroménager produisant de la vapeur destinée à être reliée à une unité portable, la base (1) comprenant un réservoir de fluide (2) et ayant une paroi d’appui (4) permettant à la base (1) d’être posée sur un plan de travail, la paroi d’appui (4) comprenant au moins deux ventouses de fixation (5,5’) faisant saillie par rapport à la paroi d’appui (4) d’une hauteur de ventouse (Hv), ladite hauteur de ventouse (Hv) étant définie par rapport à un plan de référence (Pr) tangent à la paroi d’appui (4), lesdites au moins deux ventouses de fixation (5,5’) étant destinées à être mises en contact avec le plan de travail pour assurer une fixation de la base (1) sur ledit plan de travail, caractérisée en ce que la paroi d’appui (4) comprend en outre au moins deux stabilisateurs (6,6’) positionnés de façon décalée par rapport aux au moins deux ventouses de fixation (5,5’), lesdits stabilisateurs (6,6’) faisant saillie par rapport à la paroi d’appui (4) d’une hauteur de stabilisateur (Hs) définie par rapport au plan de référence (Pr), ladite hauteur de stabilisateur (Hs) étant inférieure à la hauteur de ventouse (Hv). Figure de référence pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090302-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique pour la pose de fibres sur des matières kératiniques humaines
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Applicateur cosmétique pour la pose de fibres sur des matières kératiniques humaines Applicateur (1) cosmétique pour la pose de fibres (2) sur des matières kératiniques humaines, comportant un nombre n de fibres (2) portées par un organe de support (10) de manière à pouvoir se séparer de l’organe de support (10) lors de la pose, ces n fibres (2) présentant une partie s’étendant en avant de l’organe de support (10) avant la séparation de l’organe de support (10), ces n fibres (2) comportant au moins un groupe (8) d’au plus m fibres (2) reliées entre elles à l’extérieur de l’organe de support (10), avec m<n et m>1.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091856-A1 (FR)
Title: Emballage rigide et procédé de fabrication de cet emballage
Inventor: HEBERT JULIEN
IPC: B65D25/36
Filed: 2019-01-22
Abstract: Emballage rigide comportant : - un squelette (30) en matériau thermoplastique, ce squelette comportant des brins (42) qui forment des mailles d'un grillage qui définit l'ossature d'une paroi latérale (16) de l'emballage, - une feuille (32) comportant : • une couche interne en matériau thermoplastique thermosoudée sur les brins (42) du squelette, • une couche cartonnée dont la masse représente plus de 50 % de la masse totale de la feuille, - la feuille thermosoudée comportant un appendice (62) de préhension pour la main d'un être humain, cet appendice étant solidaire de la couche cartonnée et permettant, par traction manuelle sur cet appendice, le pelage manuel de la couche cartonnée pour la détacher mécaniquement de la couche interne. Fig. 1
Patent FR-3097887-A1 (FR)
Title: Module de construction à amélioration acoustique et vibratoire
Inventor: CIUKAJ SÉBASTIEN
IPC: E04C1/40
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un module de construction pour l’absorption des vibrations mécaniques et sonores comprenant au moins une masselotte reliée entre elle(s), ou audit module ou à la structure, par au moins une simple ou une multi liaison compressible présentant un module de Young Y1, chacune desdites masselottes étant également reliée à deux parois opposées dudit module par des liaisons déformables élastiquement présentant un module de Young Y2, avec Y2/Y1 supérieur à 1.000, les fréquences de résonnance de chacun des couples respectifs masselottes / liaisons déformables associées correspondant approximativement et préférentiellement aux fréquences propres d’une paroi d’un ouvrage.
Patent FR-3099770-A1 (FR)
Title: Methode d’analyse de la perte de diversite bacterienne du microbiome intestinal humain
Inventor: CERVINO ALESSANDRA
IPC: C12Q1/689
Filed: 2019-08-05
Abstract: La présente invention décrit une méthode permettant de diagnostiquer la perte de diversité bactérienne du microbiote intestinal humain, in vitro, à partir d’un échantillon de selle. Cette méthode implique un ensemble d’étapes calibrées permettant une reproductibilité parfaite des résultats, et une fiabilité accrue du diagnostic. Les inventeurs ont ainsi identifié une valeur de référence permettant de séparer les individus en deux groupes en fonction de leur niveau de diversité bactérienne. Les personnes diagnostiquées pour avoir une faible diversité sont statistiquement plus fréquemment en mauvaise santé que les autres. Des méthodes de traitement appropriées peuvent donc être développées spécifiquement pour ces individus.
Patent FR-3099789-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de pannes d’un système de régulation et de protection contre la survitesse pour turbomachine
Inventor: BUJON IRÈNE
IPC: G01R17/00
Filed: 2019-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de pannes d’un système de régulation et de protection contre la survitesse d’une partie d’une turbomachine, le système de régulation et de protection contre la survitesse à l’aide d’une roue phonique (10) et de capteurs (12, 14, 16, 18) mesurant cycliquement la valeur de la période de passage de dents en vis-à-vis des capteurs (12, 14, 16, 18). Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°2
Patent FR-3100252-A1 (FR)
Title: Composition pour l’entretien et le nettoyage de surfaces en verre mineral ou organique ou d’ecrans
Inventor: KALFON DANIEL
IPC: C11D9/44
Filed: 2019-08-30
Abstract: COMPOSITION POUR L’ENTRETIEN ET LE NETTOYAGE DE SURFACES EN VERRE MINERAL OU ORGANIQUE OU D’ECRANS La présente invention concerne une composition pour l’entretien et le nettoyage de surfaces transparentes, telles que des verres minéraux ou organiques, notamment des verres optiques, des vitres ou des écrans électroniques, la composition se présentant sous forme de crème et comprenant, en poids, par rapport au poids total de la composition : - de 50 à 97 % de propylène glycol - de 2 et 15 % de stéarate de sodium, - de 0,0001 à 0,001 % de colorants hydrosolubles - de 0,1 à 0,5 % de parfum - de l’eau.
Patent FR-3105481-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification du mot de passe d'un dongle, programme d'ordinateur, dongle et terminal utilisateur associés
Inventor: LEFRANC DAVID
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé de vérification du mot de passe d’un dongle, programme d’ordinateur, dongle et terminal utilisateur associés Procédé de vérification du mot de passe d’un dongle (30) stockant le chiffré en confidentialité seule CHIFF_CST_dongle_i d’une première constante CST_dongle_i à l’aide d’une première clé symétrique Ksym_i dérivée cryptographiquement du mot de passe du dongle, la mémoire (32) du dongle (30) stockant en outre la fonction d’obtention de clé symétrique DERIVE_Ksym( ; ): comprenant : détermination d’une deuxième clé symétrique Ksym_i’ par application de ladite fonction DERIVE_Ksym( ; ) d’obtention de clé symétrique à un mot de passe à valider reçu ; obtention d’une deuxième constante CST_dongle_i’ par déchiffrement de CHIFF_CST_dongle_i à l’aide de la deuxième clé symétrique déterminée ; et délivrance par le dongle d’une donnée déterminée en fonction de la deuxième constante CST_dongle_i’ à destination du terminal utilisateur, en vue de la validation par ce dernier du mot de passe saisi en fonction de ladite donnée et de la première constante. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105878-A1 (FR)
Title: Dispositif à composants optoélectroniques tridimensionnels pour découpe au laser et procédé de découpe au laser d'un tel dispositif
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L27/10
Filed: 2019-12-26
Abstract: Dispositif à composants optoélectroniques tridimensionnels pour découpe au laser et procédé de découpe au laser d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif (20) configuré pour un traitement au laser (18), comprenant un support (22) transparent pour le laser et au moins un circuit optoélectronique (30) comprenant au moins un composant optoélectronique (50) ayant un élément semiconducteur tridimensionnel (52) recouvert d'une couche active, l'élément semiconducteur tridimensionnel comprenant une base (53) fixée au support, le dispositif comprenant une région (28) absorbante pour le laser reposant sur le support et entourant la base. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106175-A1 (FR)
Title: Procede de sur-verrouillage d'un embrayage d'une chaine de traction de vehicule hybride lors d'un changement de rapport de vitesse
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: F16D48/06
Filed: 2020-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) d'un véhicule automobile comportant, alors que l'embrayage (16) est dans un état fermé: - une étape (101) de demande d'un changement d'un rapport de vitesse d'un rapport de vitesse engagé vers un rapport cible, et - une étape (102) d'ajout d'un surcouple dans une consigne de couple d'embrayage lors du changement de rapport de vitesse, ledit surcouple étant fonction d’une inertie d'un équipage mobile du moteur thermique (11) et de la boîte de vitesses (15), et d'un écart de régime entre un régime de synchronisation d'un arbre primaire (15.1) de la boîte de vitesses du rapport engagé et un régime de synchronisation de l'arbre primaire (15.1) de la boîte de vitesses du rapport cible, - le surcouple étant appliqué pendant une durée d'une phase transitoire de changement de rapport de vitesse. Figure 2
Patent FR-3106656-A1 (FR)
Title: Outil et procede de controle de la geometrie et de la mise en geometrie d’un ouvrant ou d’une piece sertie
Inventor: GUIOT FREDERIC
IPC: G01B5/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention concerne un outil (1) et un procédé de contrôle de la géométrie et de la mise en géométrie d’un ouvrant ou d’une pièce sertie destinée à être montée sur la caisse d’un véhicule, l’outil (1) comprenant un bâti (5) sur lequel est monté au moins un pion pilote (15) et/ou au moins un élément d’appui (17) escamotable. L’outil (1) est multifonction peut être utilisé à la fois en métrologie avec une machine à mesurer tridimensionnelle et en bord de ligne comme anneau de contrôle.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1