baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928878-B1 (FR)
Inventor: CHEZE FREDERIC
IPC: B60K6/36
Filed: 2008-03-19
Granted: 2010-03-12
Abstract: The invention relates to a parallel shaft transmission for a hybrid motor vehicle, wherein said transmission is to be connected to a heat engine of the vehicle by a flywheel (7) and to an electrical machine (8) by a rotor (9); and which includes a first epicyclic gear train (11) for which a first rotational element (12) is connected to the flywheel (7) and a second rotational element (15) is connected to a primary shaft (2); and which includes a second epicyclic gear train (20) connected to the primary shaft (2) by a first rotational element (21), to said rotor (9) by a second rotational element (26), and to said first epicyclic gear train (11) by a third rotational element (23).
Patent FR-2933521-B1 (FR)
Title: Methode de tracage du contour vraisemblable d'un element anatomique sur une image de coupe.
Inventor: PECHOUX THIERRY
IPC: G06T7/20
Filed: 2008-07-04
Granted: 2010-10-01
Abstract: Méthode de traçage du contour vraisemblable d'un élément anatomique (S, C) sur une image de coupe d'un site anatomique, l'image étant composée de pixels (Pi)ayant des intensités différentes, l'élément anatomique (S, C) étant représenté par des pixels d'intensité caractéristique sensiblement identique et bordé de pixels d'intensités sensiblement différentes de manière à identifier visuellement l'élément anatomique (S, C) sur l'image de coupe sans pouvoir précisément délimiter son contour, la méthode comprenant les étapes suivantes : a. former des colonnes (K) de pixels (Pi) passant par l'élément anatomique (S, C), b. détecter quel est le pixel (Px) de la colonne (K) qui a la plus grande probabilité d'être situé sur le contour de l'élément anatomique (S, C), c. former un chemin continu avec les pixels (Px) de plus grande probabilité, d. lisser le chemin continu pour obtenir un chemin continu lissé, e. à partir du chemin continu lissé, constituer le contour vraisemblable de l'élément anatomique, f. afficher le contour vraisemblable sur l'image de coupe en le superposant sur l'élément anatomique (S, C).
Patent FR-2936559-B1 (FR)
Inventor: BOURU MICHEL
IPC: F01D17/20
Filed: 2008-09-30
Granted: 2013-11-22
Abstract: A control system for controlling at least two variable-geometry devices of a turbomachine, and a turbomachine including such a control system, the system including an actuator that actuates both devices; one of the devices including at least one stage of variable-pitch stator vanes, and the other device being an air-bleed valve for a turbomachine body. The system is configured to control progression opening of the vane stage and progressive closing of the air-bleed valve as an actuation parameter of the actuator increases. As a result, the control system serves advantageously to control two devices using a single control system.
Patent FR-2951415-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une matelassure de composant de garnissage de vehicule automobile
Inventor: NUNEZ ANTONIO
IPC: B29C44/14
Filed: 2009-10-16
Granted: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une matelassure (1) de composant de garnissage de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser une coiffe intermédiaire de revêtement en associant des formats deux à deux par couture (3), chaque couture (3) définissant un talon (4) de couture tourné vers l'intérieur de ladite coiffe, les extrémités (5) dudit talon étant en retrait par rapport au contour (15) de ladite coiffe, deux bandes (6) d'étanchéité à la mousse étant prises dans ladite couture de part et d'autre dudit talon selon une bordure d'association (7), leur bordure libre (8) étant dirigée vers l'intérieur du format (2) contre lequel elles sont disposées ; prévoir une couche (9) d'étanchéité de géométrie analogue à celle de ladite coiffe intermédiaire, ladite couche comprenant une encoche (10) par talon (4), chaque encoche (10) étant agencée pour recevoir le talon (4) correspondant ; associer par couture périphérique (14) la périphérie de ladite couche d'étanchéité à la périphérie d'envers de ladite coiffe intermédiaire, afin d'obtenir une coiffe définitive (11) ; insérer chaque talon (4) dans l'encoche (10) qui lui correspond et disposer chaque bord (12) d'encoche entre la bande (6) d'étanchéité et le format (4) qui lui font face.
Patent FR-2965443-B1 (FR)
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: A61B1/05
Filed: 2010-09-29
Granted: 2012-10-19
Abstract: The method involves adjusting an integration duration (IT) of image sensors between a minimum integration duration (ITmin) and a frame duration of an image. A frame signal is amplified by applying an amplification gain (G) adjusted between values distinct from a minimum gain (Gmin) and a maximum gain (Gmax). The integration duration is maintained at the maximum integration duration. The amplification gain between maximum and fixed gain values is adjusted according to average value of the frame signal if new integration duration is greater than the maximum integration. Independent claims are also included for the following: (1) a video processor for a video-endoscopic probe, comprising image sensors (2) a video-endoscopic probe comprising a video processor.
Patent FR-2979657-B1 (FR)
Inventor: MAURICE GUILLAUME
IPC: E05B49/02
Filed: 2011-09-05
Granted: 2013-11-29
Abstract: The lock has an integrated connector with a nut (7), and two connectors (13, 14) welded with a trunk (1) for controlling locking and unlocking of the lock. An associated transponder includes a receiver (12) for controlling locking or unlocking of the lock. A rotary stepper motor (11) and a cylinder with a key (6) are arranged with a bolt. A connection between the nut and the two connectors is provided by action of a door handle.
Patent FR-2996734-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture avec languette
Inventor: DELASALLE WILLIAM
IPC: B65D33/24
Filed: 2012-10-12
Granted: 2015-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1), notamment pour un sac (2), sachet ou équivalent, comprenant - deux ensembles de fermeture complémentaires (10, 20) définissant une direction principale du dispositif de fermeture (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X), lesdits ensembles de fermeture (10, 20) comprenant chacun des profilés complémentaires (13, 23) qui s'étendent parallèlement à l'axe longitudinal (X), - un curseur (30), comprenant deux parois latérales (31, 32), et un muret central (33) définissant entre eux deux canaux (34) non parallèles recevant respectivement au moins un sommet des ensembles de fermeture (12, 22), de sorte que selon le sens de déplacement du curseur (30), celui-ci sollicite les ensembles de fermeture (12, 22) respectivement à l'ouverture et à la fermeture, le dispositif de fermeture étant caractérisé en ce que les profilés complémentaires (13, 23) comprennent des stries (24) qui s'étendent selon une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3027510-B1 (FR)
Title: Implant cotyloidien
Inventor: BEDIN BERTRAND
IPC: A61F2/34
Filed: 2014-10-23
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'implant comprend une cupule hémisphérique (1) recevant un insert fixe (2) ou (3) par effet de coincement résultant d'une portée circulaire externe (2a) ou (3 a) tronconique coopérant avec une portée circulaire interne tronconique et complémentaire (la) formée à partir de l'ouverture (lb) de ladite cupule (1). Selon l'invention, le rebord circulaire interne de l'ouverture (lb) de la cupule (1) présente des agencements (1c) (1d) aptes à permettre, à volonté, en fonction du cas pathologique à traiter, et avant implantation de ladite cupule (1) dans la cavité cotyloïdienne d'un os iliaque, soit la fixation d'un insert céramique (2) en intégrant le bord circulaire dudit insert dans ladite cupule (1), soit la fixation d'un insert en polyéthylène (3) en assurant une indexation angulaire dudit insert par rapport à ladite cupule (1).
Patent FR-3041009-B1 (FR)
Title: Structure d'echafaudage
Inventor: GODEL STEPHANE
IPC: E04G7/00
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-09-13
Abstract: Cette structure d'échafaudage (1) comportant des montants verticaux (3) munis de nœuds d'alvéoles (4, 5) délimitant des niveaux de travail distants en hauteur d'un pas déterminé, est caractérisée en ce qu'elle comporte entre ces noeuds des montants, des moyens escamotables (6) adaptés pour être emmanchés sur au moins certains des montants et comportant des noeuds d'alvéoles (13) délimitant au moins un niveau de travail intermédiaire.
Patent FR-3033952-B1 (FR)
Title: Devidoir pour cable electrique
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02G11/00
Filed: 2015-03-17
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour câble électrique (6), comportant au moins trois poulies, réparties en deux rangées, respectivement haute (82) et basse (84), la rangée basse étant mobile en translation avec un angle par rapport à la verticale inférieur à 45 degrés.
Patent FR-3028135-B1 (FR)
Title: Machine agricole, notamment machine de travail du sol, comportant un coffre de transmission pour une pluralite de rotors de travail, obture par un capot amovible
Inventor: HEHENBERGER MARKUS
IPC: A01B71/08
Filed: 2015-11-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ladite machine comporte un coffre de transmission (2) incluant plusieurs roues ou disques de transmission (11) relié(e)s à un arbre (13) d'un rotor de travail (3) respectif. La face supérieure dudit coffre (2), pouvant être obturée par un capot amovible (9), porte une unité de transmission d'entrée. Ledit capot amovible (9) présente, lorsque ledit coffre (2) est considéré en coupe transversale, un profilage en forme de toiture comprenant des pans latéraux (9v, 9h) inclinés en pente raide vers des côtes opposés.
Patent FR-3053760-B1 (FR)
Title: Source lumineuse et module lumineux correspondant pour vehicule automobile
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21S43/145
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un module lumineux comporte une source lumineuse (4) et une pièce optique (6) de mise en forme des rayons lumineux émis par la source lumineuse. La source lumineuse (4) est une source à semi-conducteur qui comprend une pluralité d'unités électroluminescentes (8) de dimensions submillimétriques, ainsi qu'au moins une excroissance de positionnement (9) configurée pour participer au positionnement de la source lumineuse sur une pièce optique (6). La source lumineuse est positionnée par rapport à la pièce optique par coopération de la au moins une excroissance de positionnement (9) avec un orifice de réception (40) correspondant formé dans la pièce optique.
Patent FR-3055937-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de commande electrique d'une boite de vitesses automatique de vehicule
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: F16H59/02
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: Un dispositif de commande (DC) est chargé de commander électriquement une boîte de vitesses automatique de véhicule comprenant un mode de marche avant, un mode de neutre, et un mode de marche arrière. Ce dispositif (DC) comprend un boîtier (BD) logeant : - un sélecteur de mode (SM) de type impulsionnel et monostable et propre, lorsqu'il est entraîné en rotation par un usager du véhicule, à faire passer la boîte de vitesses automatique d'un mode à un autre, et - des premier (B1) et second (B2) boutons poussoirs propres, lorsqu'ils sont actionnés par l'usager, à activer/désactiver respectivement au moins des première et seconde fonctions du véhicule choisies parmi une fonction de blocage de transmission, un fonctionnement manuel de la boîte de vitesses, une fonction de stationnement automatique, et une fonction de gestion du frein moteur.
Patent FR-3059237-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition bacterienne pour traiter des pathologies animales
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61P33/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange bactérien, pour la prévention et l'amélioration de l'état des ongulés atteints de pathologies impliquant une infection parasitaire ou bactérienne du pied, ladite composition comprenant : - au moins une souche de bactéries du genre Bacillus - et au moins une bactérie lactique.
Patent FR-3059549-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait d’ulex europaeus.
Inventor: OLIVIER JADE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Ulex europaeus pour protéger la peau des effets délétères des UV. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Ulex europaeus dans une composition cosmétique protégeant la peau des effets délétères des UV.
Patent FR-3065999-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d’un cable d’actionnement de vehicule automobile
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: F16C1/22
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de réglage (100) d'un câble (W) d'actionnement d'un mécanisme de siège pour véhicule, notamment automobile, ledit câble (W) étant monté coulissant dans une gaine (G), ledit dispositif de réglage (100) comprenant des moyens de fixation (40) adaptés pour fixer ladite gaine (G) au dispositif de réglage (100) et des moyens de montage (30) adaptés pour fixer le câble (W) au dispositif de réglage (100), les moyens de montage (30) étant mobiles par rapport aux moyens de fixation(40) afin de régler un jeu fonctionnel du câble (W) définit par la distance entre les moyens de fixation (40) et les moyens de montage (30), le dispositif de réglage (100) comprenant en outre des moyens d'asservissement (50) du réglage du jeu fonctionnel du câble (W).
Patent FR-3066680-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: Cette tête (16) comprend : - un conduit tubulaire (30) définissant un passage (32) pour le produit cosmétique (14), - un organe de perçage (48) d'un opercule, déplaçable entre une position initiale et une position de perçage de l'opercule, l'organe de perçage (48) comprenant un doigt (53) et un manchon (54), - une coiffe (49) montée autour de l'organe de perçage (48), la coiffe (49) étant montée rotative par rapport au conduit tubulaire (30), - un mécanisme d'entraînement (50) en rotation conjointe de l'organe de perçage (48) avec la coiffe (49), l'organe de perçage (48) étant déplacé en translation par rapport à la coiffe (49) lors de la rotation, et - un mécanisme de blocage (51) en position de l'organe de perçage (48) par rapport à la coiffe (49) dans la position de perçage.
Patent FR-3066816-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de mesure de la courbure d'une surface reflechissante
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de mesure de la déformation d'une surface réfléchissante (10), ledit dispositif comprenant un motif d'éclairage (21) composé de points lumineux (22), une caméra (30) et un dispositif d'analyse d'images (40), le motif d'éclairage et la caméra étant agencés de façon qu'en position de mesure, l'image (24) du motif de points soit visible par le détecteur de la caméra à travers son objectif et la surface de la plaquette, ladite image étant représentative de la déformation de la zone éclairée (11) de la surface. Le dispositif de mesure selon l'invention comporte des moyens de réalisation d'au moins deux mesures, chaque mesure comportant l'émission d'un motif d'éclairage, lesdits moyens de réalisation des deux mesures étant agencés de façon que le premier motif d'éclairage associé à la première mesure éclaire une première zone de la surface différente de la seconde zone de la surface, la caméra étant fixe entre les deux mesures.
Patent FR-3069742-B1 (FR)
Title: Cellule logique capacitive
Inventor: PILLONNET GAEL
IPC: H03K19/003
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une cellule logique comportant un ensemble fixe comportant une première électrode (s), un ensemble mobile comportant une deuxième électrode (d), et des troisième (g1), quatrième (g2) et cinquième (r) électrodes, dans laquelle : les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième électrodes sont isolées les unes des autres ; les première et deuxième électrodes définissent une capacité variable en fonction de la position de l'ensemble mobile par rapport à l'ensemble fixe ; la troisième électrode est connectée a un noeud (in1) d'application d'un premier signal logique d'entrée (A) ; la quatrième électrode est connectée a un noeud (in2) d'application d'un deuxième signal logique d'entrée (B) ; la cinquième électrode est connectée à un noeud (GND) de référence ; et la position de la deuxième électrode par rapport à la première électrode est fonction d'une combinaison des premier (A) et deuxième (B) signaux logiques d'entrée.
Patent FR-3074219-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine avec une aube de stator a plateforme integree et moyens de maintien.
Inventor: ACQUAVIVA JEROME LOUIS ANDRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbomachine (1) d'axe longitudinal X comprenant une veine (8) annulaire dans laquelle circule un flux aérodynamique, délimitée radialement par une première paroi (12) annulaire externe et une deuxième paroi (13) annulaire interne centrées sur l'axe longitudinal X, au moins une aube de stator (11) s'étendant radialement entre les première et deuxième parois (12, 13) annulaires, l'aube de stator (11) comprenant une pale (14), une tête formée d'une plateforme (17), solidaire de la pale (14), qui est montée sur la première paroi (12) annulaire et un pied formé à une extrémité libre (16) de la pale (14) opposée à la tête, le pied étantinséré avec un joint d'étanchéité (35) dans une gorge (30) ménagée dans la deuxième paroi (13). Selon l'invention, la gorge (30) présente une paroi de fond (33) et une ouverture débouchant sur une face radialement externe (13a) de la deuxième paroi (13), le joint d'étanchéité (35) comprenant une cavité (45) qui chausse le pied de l'aube de stator (11) et présentant une paroi périphérique externe complémentaire au moins en partie avec une paroi périphérique interne (34) de la gorge (30), le joint d'étanchéité (35) comprenant une surface radialement externe (39) affleurante avec la face radialement externe (13a) de la deuxième paroi (13).
Patent FR-3075138-B1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation d’un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: Système d'avertissement d'un conducteur d'un véhicule (30) d'un événement dans l'environnement du véhicule, comprenant : un système de détection (31 ; 32 ; 33) apte à détecter un événement intervenant dans l'environnement du véhicule (30) ; un dispositif d'avertissement (40 ; 50) destiné à être porté par le conducteur et connecté au système de détection (31 ; 32 ; 33) ; caractérisé en ce que le dispositif d'avertissement (40 ; 50) est agencé pour transmettre un signal d'avertissement au conducteur lorsqu'un événement est détecté par le système de détection (31 ; 32 ; 33).
Patent FR-3085205-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle de verre de protection de soudeuse laser
Inventor: COUEDIC GILBERT
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-07-24
Abstract: Dispositif de contrôle optique agencé pour tester un composant optique tel qu'un verre de protection, d'une chaine de transmission optique d'un faisceau laser de soudage présentant une longueur d'onde laser, comprenant : - une source de lumière agencée pour émettre une lumière de test, - des moyens de réception agencés pour recevoir au moins une partie de la lumière de test et pour quantifier au moins une quantité de lumière reçue, - des moyens de maintien du composant optique agencés pour positionner le composant optique entre la source de lumière et les moyens de réception, caractérisé en ce que : - la partie de la lumière de test reçue par les moyens de réception présente une longueur d'onde à +/-20% de la longueur d'onde laser.
Patent FR-3089288-B1 (FR)
Title: Mesure d’une position relative d’elements mobiles
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: G01D5/245
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un ensemble de mesure d’une position relative de deux éléments (11, 12) mobiles l’un par rapport à l’autre, comprend un ruban (1) à piste magnétique et deux capteurs magnétiques (2, 3). Le ruban est destiné à être fixé sur l’un des deux éléments, et les capteurs magnétiques à être fixés tous les deux sur l’autre élément. L’un des deux capteurs sert à mesurer précisément une position relative des deux éléments à l’intérieur d’une période d’alternance d’orientation de pôles magnétiques, et l’autre capteur sert à définir une origine des mesures pour obtenir un résultat de mesure absolue pour la position relative des deux éléments l’un par rapport à l’autre.     [FIG. 1]
Patent FR-3090107-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d'une particule à partir d'un hologramme.
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de caractérisation d'une particule présente (10p) dans un échantillon (10), l'échantillon s'étendant entre un capteur d'image (16) et une source de lumière (11), le capteur d'image s'étendant selon un plan de détection (P0), le procédé comportant: illumination de l'échantillon par la source de lumière, la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant selon un axe de propagation (Z) ; acquisition d'une image de l'échantillon par le capteur d'image (20), le capteur d'image étant exposé à une onde lumineuse d'exposition (14), l'image comportant une pluralité de figures de diffraction élémentaires, chaque figure de diffraction élémentaire correspondant à une particule ; à partir de l'image acquise, reconstruction d'une image complexe représentative d'une amplitude complexe de l'onde lumineuse d'exposition, dans une surface de reconstruction passant par l'échantillon; sélection d'une région d'intérêt de l'image complexe, la région d'intérêt sélectionnée correspondant à une particule d'intérêt ; formation d'une image extraite à partir de la région d'intérêt sélectionnée lors de l'étape d) ; caractérisation de la particule d'intérêt en fonction de la région d'intérêt ainsi extraite. Figure d'abrégé : figure 3F
Patent FR-3091431-B1 (FR)
Title: Procédé de correction des défauts introduits par un système de numérisation sur un signal IQ et dispositifs associés
Inventor: MINGER BRYCE
IPC: H03M1/06
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de correction des défauts introduits par un système de numérisation sur un signal IQ et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de correction des défauts introduits par un système de numérisation , les défauts introduits par le système étant modélisables par un ensemble de modèles liant le signal d'entrée du système de numérisation transposé en composantes en phase et en quadrature à une enveloppe du signal de sortie du système de numérisation, le procédé de correction comporte une étape de :  - calcul d’une approximation du signal idéal correspondant au signal obtenu en l’absence de défauts, par utilisation d’un filtre,   - détermination de chaque coefficient des modèles à l’aide su signal approximé,   - reconstruction du signal distordu synthétique à partir des coefficients déterminés, et  - correction du signal de sortie du système par soustraction au signal de sortie du signal distordu synthétique.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3091663-B1 (FR)
Title: Procédé de déliantage
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: B22F3/26
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de déliantage Procédé comportant :- la fourniture d’une préforme comportant des particules et un liant organique soluble dans un solvant, et - au moins un cycle de déliantage comportant une étape d’imprégnation de la préforme avec un fluide à l’état supercritique suivie d’une étape de lavage de la préforme avec le solvant Figure pour l’abrégé : pas de figure