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Patent FR-3076577-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un debit de gaz d'echappement recircules dans un collecteur d'admission d'un moteur thermique
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-01-10
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un débit de gaz d'échappement réintroduits dans un collecteur d'admission (42) d'un moteur thermique (5) par un système (23) de recirculation des gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination de la section de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement, - une étape de détermination d'une pression en amont et en aval de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement, - une étape de détermination d'une température en amont et en aval de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement, et - une étape d'estimation du débit des gaz d'échappement réintroduits dans le collecteur d'admission (42) du moteur thermique (5) en fonction de la section de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement, de la pression en amont et en aval de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement, et de la température en amont et en aval de la vanne (25) du système (23) de recirculation des gaz d'échappement.
Patent FR-3081170-B1 (FR)
Title: Installation de traitement chimique
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: C23C16/54
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne installation de traitement chimique sous atmosphère agressive comprenant :     - une enceinte (3) hermétique logeant au moins une bobine (13) de fil (15) destiné à être traité chimiquement par des procédés de traitement chimique de dépôt ou infiltration chimique en phase vapeur, la bobine (13) étant entrainée en rotation par un premier arbre (31),      - le premier arbre (31) porte la bobine (13) de fils (15) et forme avec ladite bobine (13) de fils (15) un premier rotor (11),     - un moteur (7) agencé à l'extérieur de l'enceinte (3) et entrainant mécaniquement en rotation un second rotor (43),      caractérisée en ce que le premier rotor (11) et le second rotor (43) sont couplés magnétiquement en rotation l'un avec l'autre.
Patent FR-3081095-B1 (FR)
Title: Dispositif, procede et cabine de determination automatique de la refraction oculaire subjective d'un patient.
Inventor: COSTANTINI FLORENT
IPC: A61B3/103
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: - Dispositif, procédé et cabine de détermination automatique de la réfraction oculaire subjective d'un patient.     - Le dispositif (1) qui est installé de préférence dans une cabine, comporte un réfracteur automatique (2), une unité centrale (9), une unité de saisie de données (11), un système de génération d'instructions (12) commandé par l'unité centrale (9) et configuré pour générer des instructions au patient au moins lors d'un test oculaire, un système d'interface (14) entre le patient et l'unité centrale (9), configuré pour détecter et transmettre, directement, à l'unité centrale (9) des indications générées sous forme gestuelle par le patient au moins lors d'un test oculaire, l'unité centrale (9) étant configurée pour mettre en œuvre automatiquement au moins un test oculaire, en commandant le réfracteur automatique (2) et en recevant des indications générées par le patient par l'intermédiaire du système d'interface (14), et pour déterminer automatiquement, à partir de ces indications reçues, la réfraction oculaire subjective du patient et/ou une ordonnance de prescription de lunettes.
Patent FR-3081673-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant au moins un composant electronique, un support et un dispositif de fixation
Inventor: KRAUS RAMONA
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant au moins un composant électronique (3), un support (5) et au moins un dispositif de fixation (7) fixant ledit composant électronique (3) sur le support (5). Le dispositif de fixation (7) est fixé par encliquetage sur le support (5) et le dispositif de fixation (7) et le support (5) définissent entre eux un logement de réception du composant électronique (3).
Patent FR-3087629-B1 (FR)
Title: Piege a chenilles et son dispositif d’entonnoir
Inventor: AURICHE CHRISTIAN
IPC: A01M1/10
Filed: 2018-10-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un piège à chenilles (1) notamment pour chenilles processionnaires du pin, comportant : - un profilé, formant un plancher de cheminement (7) des chenilles, - un sac de récolte (11) des chenilles connecté au plancher de cheminement (7), - un collier (2) sous forme d'une paroi qui délimite extérieurement le plancher de cheminement (7), et - des moyens de serrage et de fixation (3) destinés à enrouler et resserrer le collier (2) autour d'un tronc d'arbre (6) de manière entretoisée par le plancher de cheminement (7). Selon l'invention, le piège à chenilles (1) comporte au moins un organe d'orientation (12) qui est disposé sur le cheminement des chenilles entre la périphérie du tronc d'arbre (6) et le collier (2), l'organe d'orientation (12) permettant d'orienter le cheminement des chenilles vers le sac de récolte (11). L'invention concerne également un dispositif d'entonnoir (10) coopérant avec le piège à chenilles (1).
Patent FR-3091304-B1 (FR)
Title: Procédé et système de captage et d’utilisation de l’eau pluviale tombant sur un territoire
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-12-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé et système de captage et d’utilisation de l’eau pluviale tombant sur un territoire L’invention concerne un procédé de captage et d’utilisation de la quantité globale d’eau pluviale tombant sur un territoire vallonné comportant au moins un bassin versant ayant des pentes inclinées vers une vallée et sur lequel est ménagé au moins une retenue d’eau formant une réserve tampon placée à un premier niveau et comportant des moyens d’alimentation en eau, avec un débit contrôlé, d’au moins une installation d’exploitation de l’eau, ainsi que des moyens d’évacuation vers la vallée d’une partie excédentaire de l’eau retenue, caractérisé par le fait que la réserve tampon est alimentée à partir d’ un ensemble de réserves primaires réparties sur toute l’étendue du bassin versant et placées à un niveau supérieur à celui de la réserve tampon, de façon à capter l’eau pluviale tombant au-dessus de ce niveau, chacune desdites réserves primaires étant reliée à la réserve tampon par au moins une conduite d’évacuation munie d’un organe de réglage du débit évacué, que la capacité globale des réserves primaires est déterminée de façon à pouvoir capter, en toute saison, la quantité d’eau pluviale prévue en moyenne pour tomber sur le bassin pendant une période d’au moins un mois et que le débit d’évacuation, vers la réserve tampon, de l’eau retenue dans les réserves primaires est réglé, d’une part pour maintenir dans la réserve tampon un volume d’eau suffisant pour répondre, à chaque instant, aux besoins d’exploitation de l’eau en aval et, d’autre part, pour que les réserves primaires conservent en permanence, un volume libre suffisant pour assurer le rôle d’un bassin d’orage capable d’absorber un apport d’eau exceptionnel.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3096680-B1 (FR)
Title: produit pyrotechnique composite
Inventor: LAFARGE JÉRÔME
IPC: C06B45/10
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un produit pyrotechnique composite renfermant des charges énergétiques organiques dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique réticulé et au moins un plastifiant énergétique, ledit polymère énergétique réticulé consistant en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, obtenu par réticulation, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate, en présence de 150 ppm à 500 ppm d’au moins un catalyseur de réticulation.
Patent FR-3098597-B1 (FR)
Title: Procédé de détection du scatol dans un échantillon d’un tissu adipeux de porc
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé permettant de détecter la présence de scatol dans un échantillon d’un tissu adipeux de porc, lequel procédé est caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes consistant à :  a) soumettre un extrait organique de l’échantillon de tissu adipeux à une réaction d’électrochimioluminescence ;  b) mesurer l’intensité de la luminescence pendant l’étape a) et, si l’intensité de luminescence mesurée dépasse une valeur seuil, déduire la présence de scatol dans l’échantillon de tissu adipeux.  Ce procédé permet de plus, si du scatol est présent dans l’extrait organique, d’en déterminer la teneur.  Applications : tri dans les abattoirs des carcasses de porcs mâles entiers en vue d’écarter de la consommation celles dont la viande est porteuse d’odeur de verrat ; outil de recherche, notamment pour étudier les facteurs influençant la production de scatol dans les tissus adipeux des porcs mâles entiers en vue de développer des méthodes permettant de prévenir ou de réduire l’odeur de verrat.
Patent FR-3099238-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2), ledit faisceau d’échange thermique (3) étant composé par : - au moins deux éléments creux (31) étant configurés pour former un canal à l’intérieur duquel le premier fluide (F1) est destiné à circuler et pour permettre la circulation du deuxième fluide (F2) dans un espace (37) entre les éléments creux (31) superposés, - au moins un des éléments creux (31) comporte une pluralité de protubérances (5) disposées au moins sur une des première (33a) et/ou deuxième (33b) faces de l’élément creux (31), lesdites protubérances (5) s’étendant dans l’espace (37) défini pour la circulation du deuxième fluide (F2), et - le faisceau d’échange thermique (3) comporte au moins une ailette additionnelle (6) disposée dans l’espace (37) défini entre deux éléments creux (31) adjacents. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099205-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’énergie électrique utilisant plusieurs cycles de Rankine combinés
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F01K25/08
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique mettant en œuvre au moins un premier cycle de Rankine et un deuxième cycle de Rankine, ledit premier cycle de Rankine comprenant la vaporisation d’au moins une partie d’un premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant chaud (C1), la détente du premier fluide de travail (W1) dans un premier organe de détente coopérant avec un générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, puis la condensation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant froid (F1) puis élévation de pression dudit premier fluide de travail (W1) et fermeture du premier cycle. Le deuxième cycle de Rankine comprend la vaporisation d’au moins une partie d’un deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant chaud, la détente jusqu’à une deuxième pression basse Pb2 dans un deuxième organe de détente coopérant avec un générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, puis la condensation d’au moins une partie dudit deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant froid (F2), puis élévation de pression et fermeture du deuxième cycle. Selon l’invention, le deuxième courant chaud du deuxième cycle de Rankine est formé au moins en partie par le premier fluide de travail (W1) condensé dans le premier cycle de Rankine et le premier courant froid (F1) est formé par le deuxième courant froid (F2) issu du deuxième cycle de Rankine.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100244-B1 (FR)
Title: Feuille de verre comprenant une zone émaillée et une sous-couche
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-09-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre dont une face comprend une zone émaillée revêtue d’une couche d’émail opaque et une zone non-émaillée, une sous-couche étant disposée uniquement dans au moins une partie de la zone émaillée, sous ladite couche d’émail et au contact de celle-ci.  Figure 1
Patent FR-3100782-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour surveiller le comportement du conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W40/09
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du comportement du conducteur du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103560-B1 (FR)
Title: Dispositif de détections de source de dangers lors d’une intervention de services d'urgences ou de défense.
Inventor: CHOMEL CÉDRIC
IPC: G08B26/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: Station (100) de détection multiple de sources de danger, mobile et autonome en énergie comportant : une unité d’analyses (110) comportant des modules d’analyse de gaz agencée pour générer un signal d’analyse ; une unité météorologique (120) d’analyse de la zone d’intervention agencée pour générer un signal météorologique, comportant un anémomètre, un thermomètre et une boussole numérique ; une unité de stockage (130) de plages de conformité associées au signal d’analyse et au signal météorologique ; une unité de traitement (140) configurée pour générer un signal d’alarme sur détection d’un signal d’analyse ou du signal météorologique non conforme auxdites plages de conformité ; une unité d’alarmes (150) comportant un gyrophare et un buzzer, le module d’alarme étant configuré pour piloter ledit sélectivement le gyrophare et le buzzer à partir dudit signal d’alarme.    Figure pour l’abrégé :   Fig.     1
Patent FR-3103992-B1 (FR)
Title: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode « dual connectivity »
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode « dual connectivity » Un procédé pour autoriser un UE connecté à deux stations de base radio, ou CBSDs, une CBSD secondaire opérant sur la bande sans licence à 6 GHz, et une CBSD maîtresse opérant sur la bande 3.5 GHz, à transmettre simultanément avec ces deux CBSDs en utilisant le mode « dual connectivity » tel que définit au 3GPP, lesdites CBSDs étant connectées à un contrôleur d’accès au spectre, ou SAS.
Patent FR-3104248-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de fabrication d’un échange de chaleur
Inventor: HERNANDEZ DORIAN
IPC: F28F1/24
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé et ensemble de fabrication d’un échange de chaleur L’ensemble de fabrication (7) comprend:  - un outil (9) de maintien en position d’une pluralité de tubes (1) longitudinaux;  - un outil (15) de positionnement d’un embout (17) à l’extrémité longitudinale proximale (19) de chaque tube (1), l’embout (17) ayant une partie d’extrémité convergente (21);  - un outil (29) d’insertion des tubes (1) dans des orifices (27) d’au moins une plaque (3), par déplacement de l’au moins une plaque (3) relativement aux tubes (1), chaque embout (17) déformant le bord (31) de l’orifice de réception (27) correspondant pour former une collerette (32) plaquée contre le tube (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105796-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’evacuation de mattes de la surface d’un bain de metal liquide a l’interieur d’une descente de cloche d’une ligne de revetement en continu d’une bande metallique
Inventor: DA SILVA FERNANDO
IPC: C23C2/40
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif pour l’évacuation de mattes de la surface d’un bain (2) de métal liquide à l’intérieur d’une descente de cloche (3) d’une ligne de revêtement en continu d’une bande métallique (1) présentant une première et une deuxième faces, la première face étant prévue pour venir en contact avec un rouleau de fond (11), comprenant un compartiment (50) par lequel le métal liquide présent à l’intérieur de la descente de cloche est renouvelé par le soutirage d’une pompe (17) à laquelle il est relié, caractérisé en ce que ledit compartiment est apte à être démonté par des moyens de démontage sans qu’il soit nécessaire de couper la bande métallique.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106082-B1 (FR)
Title: Butée de suspension de véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16C35/04
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile comprenant une chambre (7) délimitée latéralement entre une paroi périphérique (2a) et une jupe (8), ladite chambre présentant une ouverture (17) débouchant dans une section amont (7e) formée entre une partie d’extrémité (8e) de la jupe (8) et un segment inférieur (16) de la paroi (2a), ladite jupe présentant un rebord (23) percé d’au moins un orifice (24) formant un passage entre la section amont (7e) et l’extérieur, ledit rebord étant équipé d’un siège (26) sur lequel une soupape (27) est disposée en étant mobile entre une position basse d’occultation des orifices (24) et une position haute à distance desdits orifices, ladite soupape étant agencée pour que son déplacement en position haute puisse être actionné par interaction d’un fluide ascendant au travers du passage, et que son déplacement en position basse puisse être obtenu par gravité en l’absence de l’action dudit fluide ascendant.  Figure 2a
Patent FR-3107587-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage et de libération d’énergie thermique par voie thermochimique
Inventor: BELONOSOV ARTEM
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de stockage et de libération d’énergie thermique par voie thermochimique au moyen d’un composé sous forme solide de formule AOxBy.zH2O, où :       A est un élément choisi parmi l’uranium (U) et le thorium (Th) ;  est l’élément oxygène ;  B est un anion ou un oxoanion ;  x est un nombre compris entre 0 et 4 ;  y est un nombre compris entre 0 et 2 ;  z est un nombre supérieur à 0 et inférieur à 10,      étant entendu que l’un au moins de x et y est différent de 0 et que le composé de formule Th(SO4)2.xH2O est exclu.  Pas de figure
Patent FR-3108382-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique à alerte de clampage
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique à alerte de clampage L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume interne (2) de stockage de gaz sous pression, un robinet de distribution de fluide (3) comprenant un raccord de sortie (11) en débit auquel est connecté une conduite de gaz flexible (100), un dispositif de sélection de débit (12) permettant de sélectionner un débit de gaz désiré (Qd) à délivrer par le raccord de sortie (11) en débit, un capteur de pression (4) pour mesurer la pression du gaz à plusieurs instants (t1, t2) successifs, et fournir des mesures de pression (p1, p2) correspondant à la pression du gaz mesurée auxdits instants (t1, t2) successifs, et des moyens de pilotage à microprocesseur (5) configurés pour traiter les mesures de pression (p1, p2) fournies par le capteur de pression de manière à détecter tout clampage de la conduite de gaz flexible (100) et alerter en cas de clampage.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109697-B1 (FR)
Title: Alternative vegetale a l’œuf
Inventor: DEDIEU GÉRALDINE
IPC: A23L11/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un substitut d'œuf et son procédé de fabrication, ainsi que les compositions comprenant ledit substitut d'œuf. Plus précisément, la présente invention porte sur une composition comprenant une albumine de légumineuse et un amidon pré-gélatinisé.
Patent FR-3110040-B1 (FR)
Title: Système radar monostatique à ondes continues modulées en fréquence amélioré et procédé de calibration associé
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H04B1/525
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-20
Abstract: Système radar monostatique à ondes continues modulées en fréquence amélioré et procédé de calibration associé Ce système radar (10) comporte un émetteur (20), propre à délivrer un signal d’émission, et un récepteur (30), propre à recevoir un signal de réception, couplés par un circulateur (12) à une antenne (14). L’émetteur intègre un composant de synthèse numérique directe (22), paramétrable en amplitude, fréquence, phase et/ou retard, pour la génération du signal d’émission. Le système comporte en outre une chaine d’annulation (50) pour annuler une fuite du signal d’émission vers le récepteur, la chaine d’annulation réutilisant le composant de synthèse numérique directe (22) pour la génération d’un signal d’annulation, et comportant un coupleur (56), interposé entre le circulateur (12) et le récepteur (30), propre, à partir du signal d’annulation, à injecter une réplique du signal d’annulation vers le récepteur afin d’annuler la fuite du signal d’émission.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110203-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de portes de décharge pour une turbomachine d’aéronef et turbomachine le comportant
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F04D27/02
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (10) de portes de décharge pour une turbomachine d’aéronef, ce dispositif de commande (10) étant destiné à s’étendre autour d’un carter (12) et d’un axe (X) de la turbomachine et comportant des moyens de liaison auxdites portes, caractérisé en ce qu’il comprend une chaîne de transmission (16) composée de plusieurs maillons reliés les uns aux autres et formant une boucle fermée destinée à s’étendre autour du carter (12), et en ce que lesdits moyens de liaison comprennent des arbres de liaison (20) engrenés avec la chaine de transmission (16) et configurés pour coopérer avec une des portes de façon à la déplacer lors d’un déplacement de la chaine de transmission (16).  L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant un tel dispositif de commande (10) et des moyens de déplacement du dispositif de commande (10) autour du carter (12) en vue du déplacement des portes.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110393-B1 (FR)
Title: Compose et composition pour induire une neuroprotection
Inventor: RUBINSTENN GILLES
IPC: A61P25/28
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention porte sur un composé de formule (I) :    (I)  ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptable pour son utilisation pour induire une neuroprotection, chez un sujet en ayant besoin.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 5