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Patent WO-2012127057-A1 (WO)
Title: Procédé de production de composés c4 par voie enzymatique à partir de substrats c6
Inventor: SIEBER VOLKER
IPC: C12P7/16
Filed: 2012-03-26
Abstract: Cette invention concerne un nouveau procédé de conversion d'un substrat de formule (III) et/ou (IV) en un produit de formule (I) ou (II) comprenant les réactions suivantes : a) oxydation d'au moins un atome C terminal, b) déshydratation, c) décarboxylation et d) réduction et/ou amination. L'étape b au moins est catalysée par une enzyme. Dans un mode de réalisation préféré, toutes les réactions sont catalysées par des enzymes. Les enzymes catalysant les réactions sont choisies parmi les oxydoréductases, les décarboxylases, les déshydratases et/ou les aminotransférases. Le procédé peut être mis en œuvre dans un système de production in vitro acellulaire ou dans un système de production par fermentation amélioré.
Patent WO-2012136581-A1 (WO)
Title: Fungicide hydroximoyl-tetrazole derivatives
Inventor: BENTING JUERGEN
IPC: A01N43/713
Filed: 2012-03-30
Abstract: The present invention relates to hydroximoyl-tetrazole derivatives of formula (I), their process of preparation, their use as fungicide active agents, particularly in the form of fungicide compositions and methods for the control of phytopathogenic fungi, notably of plants, using these compounds or compositions. Formula (I) wherein A represents a tetrazoyl group, Het represents a pyridyl group or a thiazolyl group and X represents various substituents.
Patent WO-2012136615-A1 (WO)
Title: Procédé de fusion laser sélective et système permettant de mettre en œuvre un tel procédé
Inventor: KUESTERS YVES
IPC: B29C67/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé, selon lequel un élément (15) est fabriqué par fusion laser sélective au moyen d'un laser (17). En outre, l'invention concerne un système permettant de mettre en œuvre un tel procédé. Selon l'invention, le profil d'intensité (24) du faisceau laser (17) est réglé autant que possible de manière constante en particulier par un élément optique diffractif, de telle sorte que la surface de traitement résultant de ce profil est fondue uniformément sur la surface (19) de l'élément (15). Les pointes de sollicitation thermique apparaissant lors de l'utilisation d'un laser non mis en forme présentant un maximum d'intensité (26) peuvent ainsi être réduites de manière avantageuse. En outre, la surface de traitement peut par exemple être réalisée sous une forme carrée, de telle sorte que la fabrication des angles de la section transversale à réaliser soit simplifiée pour des éléments rectangulaires (15). Cela permet d'obtenir globalement des éléments présentant une meilleure qualité de surface. Le système de fusion laser sélective selon l'invention est équipé d'un système optique approprié pour produire le profil d'intensité décrit.
Patent WO-2012136788-A1 (WO)
Title: Seed - specific promoter in cotton
Inventor: SCHEIRLINCK MARIE-THERESE
IPC: A01H5/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: The present application discloses a(n) (isolated) nucleic acid sequence comprising a nucleotide sequence selected from (a) SEQ ID NO: 1 or a fragment thereof, wherein said fragment comprises at least 400 consecutive nucleotides of SEQ ID NO: 1 and has seed-specific promoter activity; (b) a nucleotide sequence with at least 80% sequence identity with SEQ ID NO: 1 and having seed-specific promoter activity; (c) a nucleotide sequence hybridizing under stringent conditions to the nucleotide sequence of (a) or (b); and (d) a nucleotide sequence complementary to the nucleotide sequence of any one of (a) to (c). Further disclosed herein is a chimeric gene comprising the (isolated) nucleic acid described herein operably linked to a nucleic acid coding for an expression product of interest, and optionally a transcription termination and polyadenylation sequence. Also disclosed herein are a vector, a transgenic plant cell, a transgenic plant and a seed as characterized in the claims. Methods disclosed herein relate to the production of a transgenic plant, growing cotton, producing a seed, effecting seed-specific expression of a product in cotton and of altering fiber properties in a cotton plant as characterized in the claims.
Patent WO-2012171773-A1 (WO)
Title: Accumulateur d'énergie destiné à actionner un dispositif de commutation, changeur de prise et transformateur
Inventor: MATHAE JEAN
IPC: H01H9/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un accumulateur d'énergie destiné à actionner un dispositif de commutation. L'accumulateur d'énergie comprend un ressort mécanique pouvant être mis en charge (5), un moyen de tension (3) destiné à mettre en charge le ressort (5), un moyen d'actionnement (4, 61, 62) destiné à actionner ledit au moins un commutateur et un moyen de libération (73) destiné à libérer le ressort (5). Selon la présente invention, le moyen de tension (3) comprend un premier corps mobile linéairement (3) qui possède un moyen d'entraînement (31) pouvant être connecté à une source d'entraînement (1) afin d'appliquer une course de tension au premier corps mobile (3) et un premier moyen de support de ressort (32). Le moyen d'actionnement comprend un second corps mobile linéairement (4) qui possède des moyens formant profil de came (61) et un second moyen de support de ressort, et comprend en outre un moyen suiveur de came (62), ledit moyen suiveur de came (62) ayant un moyen de connexion (23) avec le dispositif de commutation. Le moyen de libération comprend un mécanisme de verrouillage (73) conçu pour verrouiller le second corps mobile (4) et pour être amené dans une position de déverrouillage sous l'influence du premier corps mobile (3). L'accumulateur d'énergie comprend en outre des moyens de guidage (71, 72) conçus pour guider les corps parallèlement. Le ressort (5) est disposé entre ledit premier moyen de support de ressort (32) et ledit second moyen de support de ressort. L'invention concerne en outre un changeur de prise et un transformateur.
Patent WO-2013007503-A1 (WO)
Title: Élément d'étanchéité de vitre à fonction de lavage à l'eau de lavage
Inventor: GERADS MANFRED
IPC: B60J10/02
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une vitre pourvue d'un élément d'étanchéité, selon lequel : • a. dans une baguette profilée (1), comprenant un corps profilé (la) doté d'un canal traversant de corps profilé (3) et une lèvre (1b) reliée au corps profilé (la), sont découpés une ouverture de lèvre (2) et un canal de liaison (4) entre l'ouverture de lèvre (2) et le canal de corps profilé (3); • b. la baguette profilée (1) obtenue est extrudée sur une vitre (5); et • c. le canal de corps profilé (3) est relié à un tuyau flexible (6).
Patent WO-2014005629-A1 (WO)
Title: Adaptation d'une allocation de ressources radio dans un réseau mobile cellulaire optimisé pour un système de transport intelligent, et procédé pour commander le fonctionnement d'un tel réseau
Inventor: MAEDER ANDREAS
IPC: H04W4/46
Filed: 2012-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un réseau mobile cellulaire optimisé pour un système de transport intelligent. Le réseau mobile cellulaire selon l'invention a une infrastructure qui comprend un certain nombre de stations de base (5), et un certain nombre de véhicules (4) qui comprennent à la fois des fonctions de communication de véhicule à véhicule et des fonctions de communication de véhicule à infrastructure. L'invention est caractérisée en ce que des événements particuliers jouent un rôle de déclencheur pour commander auxdits véhicules (4) de transmettre des messages de mise en garde spécifiques à des événements, à leur station de base de desserte (5a), à l'intérieur de ladite infrastructure. L'invention est caractérisée par ailleurs en ce que lesdites stations de base (5) comprennent un module d'évaluation qui est configuré de façon : à analyser et à catégoriser des messages de mise en garde qui sont reçus de l'un quelconque desdits véhicules (4), sur la base de critères qui peuvent être définis au préalable ; et à estimer le nombre de véhicules (4) qui peuvent être affectés par l'événement associé à un message de mise en garde. Lesdites stations de base (5) comprennent d'autre part un module de commande qui est utilisé pour exécuter une adaptation de ressources radio sur la liaison montante en se basant sur la catégorie dudit message de mise en garde et sur ledit nombre estimé de véhicules affectés (4).
Patent WO-2013011085-A1 (WO)
Title: Dispositif de fermeture et de retenue d'un récipient, en particulier d'un tube
Inventor: POSCHMANN MARKUS
IPC: B65D35/46
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture et de retenue (2) d'un récipient (1), en particulier d'un tube, dont le contenu peut être prélevé en pressant le récipient (1). Le dispositif de fermeture et de retenue (2) peut être ou est d'une part raccordé à une ouverture de prélèvement (12) du récipient (1) et comporte d'autre part un dispositif de retenue (5) muni d'un élément de retenue (51) de type ventouse. L'invention vise à créer un dispositif de fermeture et de retenue (2) qui offre un maniement particulièrement favorable en termes d'ergonomie pour un fonctionnement durablement fiable. A cet effet, le dispositif de fermeture et de retenue (2) selon l'invention comporte un canal de prélèvement (31) étant ou pouvant être mis en connexion fluidique avec l'ouverture de prélèvement (12) du récipient (1) et au moins deux éléments (3, 4) mobiles axialement l'un par rapport à l'autre. Dans un premier état dans lequel les éléments (3, 4) sont rapprochés l'un de l'autre, le canal de prélèvement (31) est fermé et un orifice d'aération (55) de l'élément de retenue (51) est bloqué ; et dans un deuxième état dans lequel les éléments (3, 4) sont éloignés l'un de l'autre, le canal de prélèvement (31) est ouvert, et l'orifice d'aération (55) de l'élément de retenue (51) est dégagé.
Patent WO-2013017545-A1 (WO)
Title: Souris transgéniques humanisées hla-a2 / hla-dp4 et leurs utilisations en tant que modèle expérimental pour la recherche biomédicale et le développement biomédical
Inventor: LONE YU CHUN
IPC: G01N33/50
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne des souris transgéniques comprenant des gènes non fonctionnels H2 de classe I et H2 de classe II et comprenant un transgène fonctionnel HLA-A2 et un transgène fonctionnel HLA-DP4. La présente invention concerne également des procédés d'identification de la présence d'un ou plusieurs épitopes dans un antigène candidat ou d'un groupe d'antigènes, des procédés de détermination de la réponse immunitaire d'une souris à la suite de son immunisation par un antigène ou un vaccin ou à la suite de son traitement par un composé immunothérapeutique, des procédés de comparaison de l'efficacité d'une réponse induite par au moins deux compositions de vaccin ou immunothérapeutiques, et des procédés de détermination de savoir si une composition de vaccin ou immunothérapeutique pose un risque d'induction d'une maladie auto-immune lorsqu'elle est administrée à un être humain. L'invention concerne en outre de cellules murines transgéniques comprenant des gènes non fonctionnels H2 de classe I et H2 de classe II et comprenant un transgène fonctionnel HLA-A2 et un transgène fonctionnel HLA-DP4, et des trousses pour l'identification de la présence d'un ou plusieurs épitopes dans un antigène candidat ou un groupe d'antigènes.
Patent WO-2014023334-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour commander un convertisseur multi-niveau
Inventor: HARNEFORS LENNART
IPC: H02M7/19
Filed: 2012-08-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour commander un convertisseur multi-niveau pour équilibrer des tensions de stockages d'énergie de sous-module. Cet équilibrage (30) implique le calcul (31) de tensions finales prédites de stockages d'énergie au niveau de l'extrémité d'un intervalle de temps à suivre et la sélection (32) d'un sous-module d'un bras de phase à insérer ou contourner durant l'intervalle de temps sur la base d'une comparaison des tensions finales prédites des stockages d'énergie. Les tensions finales prédites sont mises à jour (33) en fonction de n'importe quelle sélection réalisée de sous-module à insérer ou contourner durant l'intervalle de temps. Un dispositif de commande (11) et un produit programme d'ordinateur sont également décrits. Un équilibrage de tension conformément à un schéma de modulation préprogrammé est possible au moyen du procédé décrit.
Patent WO-2013045411-A1 (WO)
Title: Spirobifluorene compounds for light emitting devices
Inventor: BASCOUR DOMINIQUE
IPC: H01L51/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: Novel spirobifluorene compounds for light emitting devices where the spirobifluorene ring system comprises at least one acridine-type substituent.
Patent WO-2013050396-A1 (WO)
Title: Plate for a heat exchanger and heat exchanger equipped with such plates
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F28D9/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: The invention relates to a plate (4, 12, 14) intended to allow an exchange of heat between a first fluid and a second fluid flowing in contact with the plate (4, 12, 14). The plate (4, 12, 14) is configured to define a circuit (8) comprising a plurality of successive passes (71, 72, 73, 74), in which the first fluid flows in one flow direction, changing flow direction from one pass to the next, each of said passes (71, 72, 73, 74) having a flow section for the first fluid. According to the invention, the flow section of one pass (71, 72, 73, 74), known as the upstream pass, is larger than the flow section of another pass (71, 72, 73, 74), known as the downstream pass, which is located downstream of the upstream pass in the direction of flow of the first fluid in the circuit (8). The invention also relates to a heat exchanger equipped with such plates.
Patent WO-2013053659-A1 (WO)
Title: Multi-level sigma-delta adc with reduced quantization levels.
Inventor: PINNA CARLO
IPC: H03M3/00
Filed: 2012-10-08
Abstract: The invention relates to a multi-level sigma-delta Analog-to-Digital converter 200 comprising: - a direct path (d1) having an input terminal (Id1) to receive an input analog signal (X) and an output terminal (Od1) to provide a output digital signal (Y) corresponding to said input analog signal (X), said direct path (d1) comprising: - a computation block (S2) arranged to receive a first analog signal (XI) representative of the input analog signal (X) and to provide a analog computed signal (X2); - an analog integrator (2) having an input terminal (12) operatively associated to the computation block (S2) to receive the analog computed signal (X2) and a output terminal (02) to provide a third analog signal (X3), - a quantizer (3) having a respective input terminal (13) operatively connected to the output terminal (02) of the analog integrator (2) and a respective output terminal (03) operatively connected to the output terminal (Od1) of the direct path (d1). The converter (200) is characterised in that it comprises a first feedback path (fl) arranged to provide to the computation block (S2) a feedback analog signal (AN1) representative of a digital signal (DS) present at the output terminal (03) of the quantizer (3), said computation block (S2) being arranged to subtract said feedback analog signal (AN1) from the first analog signal (II), said first feedback path (fl) comprising an amplification block (A0) having a respective gain factor (1/K2). Furthermore, the converter (200) is characterised in that the direct path (d1) comprises a first amplification block (A2) interposed between said computational block (S2) and the input terminal (13) of the quantizer ( 3; 3'), said first amplification block (A2) of the direct path (d1) having a respective gain factor (K2) which is the inverse of the gain factor (1/K2) of the amplification block (A0) of the first feedback path (f1).
Patent WO-2013057117-A1 (WO)
Title: Disjoncteur a gaz sous pression pouvant etre assemble et desassemble sans perte de gaz.
Inventor: DUCRET PHILIPPE
IPC: H01H33/42
Filed: 2012-10-16
Abstract: Disjoncteur à gaz comportant une enceinte supérieure (12) qui comporte une enveloppe supérieure comportant une tige mobile, une enceinte inférieure (14) qui comporte une enveloppe inférieure comportant un embout de liaison (36) mobile, et un manchon (38) de raccordement de l'enveloppe supérieure avec l'enveloppe inférieure (30) de manière telle que les volumes intérieurs des deux enveloppes communiquent entre eux, dans lequel un arbre (40) de raccordement de la tige à l'embout de liaison (36) est monté mobile, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour le réglage (60) de la position axiale de l'arbre (40) de raccordement par rapport au manchon (38) lors d'une opération d'assemblage des enceintes (12, 14).
Patent WO-2013083748-A1 (WO)
Inventor: BACKER MICHAEL
IPC: C01B31/04
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne le traitement d'une charge à base de carbone avec un silane hydrolysable pour modifier la surface de la charge. L'invention se rapporte également à une charge à base de carbone modifiée par traitement avec un silane hydrolysable, et à des compositions polymères contenant ladite charge à base de carbone modifié.
Patent WO-2013092799-A1 (WO)
Title: Setting tool
Inventor: HALLUNDBAEK JOERGEN
IPC: E21B17/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: The present invention relates to a release device (10) for releasably connecting a downhole object (80), such as a running tool or a plug, to a setting tool, the release device extending between a proximal end (10a) adapted to be coupled to the setting tool and a distal end (10b) adapted to be coupled to the downhole object, the release device comprising a base element (16) extending in a longitudinal direction and a connecting element arranged in continuation of the base element, the connecting element (11) constituting the distal end of the release device and being adapted to be coupled to the downhole object, wherein the connecting element is releasably coupled to the base element by an activatable release mechanism (60). Further, the invention relates to a downhole setting tool for setting an object in a wellbore and to a method for disconnecting a downhole object.
Patent WO-2013149699-A1 (WO)
Title: Procédé de polymérisation radicalaire d'éthylène sous haute pression dans lequel l'éthylène est polymérisé avec une qualité d'oléfine polyinsaturée spécifique
Inventor: UEMATSU TAKASHI
IPC: C08F210/02
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation radicalaire d'éthylène sous haute pression dans lequel l'éthylène est polymérisé avec une oléfine polyinsaturée comprenant au moins 6 atomes de carbone et au moins deux doubles liaisons non conjuguées dont au moins une est terminale, caractérisé en ce qu'une qualité d'oléfine polyinsaturée est utilisée en tant que matériau de départ qui conduit à un pourcentage de moins de 6,3% dans le test de conversion zéro ou qui a une température de décomposition telle que mesurée par DSC de 130°C ou plus.
Patent WO-2013174466-A1 (WO)
Inventor: KUNTZ JULIO
IPC: G06K7/00
Filed: 2013-04-06
Abstract: The invention relates to a card contact-making apparatus having a card holding space for holding a chip card with a cover that has a plurality of fastening means that are arranged in a mounting plane and that each form a support face for support on the mounting plane and wherein the card holding space is formed between the cover and the mounting plane, and to a flexible printed circuit board that is arranged in the card holding space and that has a plurality of contact arrays for making contact with the contact arrays on a chip card, wherein also a resilient pressure element is arranged in the card holding space such that when a chip card is inserted in the card holding space the pressure element pushes the flexible printed circuit board against the chip card.
Patent WO-2014015933-A1 (WO)
Title: Mobilfunkvorrichtung für einen kraftwagen, sowie verfahren zum betreiben der mobilfunkvorrichtung
Inventor: EHRENTRAUT HERBERT
IPC: H04B1/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Mobilfunkvorrichtung für einen Kraftwagen (10), die ein erstes Mobilfunkmodul (38) und ein zweites Mobilfunkmodul (36) aufweist. Des Weiteren sind eine erste Antenne (22) und eine zweite Antenne (26) zum Übertragen von Mobilfunksignalen bereitgestellt. Es soll eine mit geringem schaltungstechnischen Aufwand realisierbare robuste Sprachtelefonie für den Kraftwagen bereitgestellt werden. Erfindungsgemäß ist eine Schalteinrichtung (40) vorgesehen, die mit den Antennen (22, 26) und einem jeweiligen Signalanschluss (46, 48) der Mobilfunkmodule (36, 38) verbunden ist und die dazu ausgelegt ist, in Abhängigkeit von einem Schaltsignal zwischen einem ersten Schaltzustand, in welchem der erste Signalanschluss (48) mit der ersten Antenne (22) und der zweite Signalanschluss (46) mit der zweiten Antenne (26) gekoppelt ist, und einem zweiten Schaltzustand, in welchem der erste Signalanschluss (48) mit der zweiten Antenne (26) und der zweite Signalanschluss (46) mit der ersten Antenne (22) gekoppelt ist, umzuschalten.
Patent WO-2014023429-A1 (WO)
Title: Procédé de navigation et procédé pour incorporer au moins un émetteur supplémentaire dans un système de navigation
Inventor: BAUMGARTNER TOBIAS
IPC: G01S1/68
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de navigation, en particulier un procédé pour la navigation de piétons dans un immeuble (2), à l'aide d'un appareil électronique mobile et d'une pluralité d'émetteurs (13) disposés dans l'immeuble (2). En outre, l'invention concerne un procédé pour incorporer au moins un émetteur supplémentaire dans un système de navigation, en particulier dans un système de navigation de piétons dans un immeuble (2), le système de navigation comprenant, outre l'émetteur supplémentaire ou des émetteurs supplémentaires, des émetteurs (13) déjà installés, au moins un appareil électronique et une application pouvant tourner sur l'appareil électronique. Un plan (1) de l'immeuble (2), les emplacements (15) des émetteurs (13) déjà installés et les identifications desdits émetteurs (13) déjà installés sont enregistrés dans une base de données de l'application.
Patent WO-2014026767-A1 (WO)
Title: Befestigungssystem
Inventor: PIES GERRIT
IPC: F16B7/18
Filed: 2013-08-14
Abstract: Befestigungssystem (10) zur Befestigung zweier jeweils mindestens eine erste bzw. zweite Nut (12, 14) aufweisender erster und zweiter Profilstäbe (16, 18) mit einem Befestigungskörper (20) mit passfederartigen, ersten und zweiten Vorsprüngen (30, 32), die im Montagezustand in erste und zweite Nutöffnungen (34, 36) hineinragen, wobei die Vorsprünge (30, 32) jeweils mit ersten und einer zweiten Schraubenbohrungen versehen sind, die maulartig in jeweils eine der Nutöffnungen (34, 36) hineinragen, wobei die jeweiligen ersten und zweiten Hammerköpfe jeweils einen Drall ausübende Freiform-Köpfe sind, wobei die ersten und zweiten Schäfte im Montagezustand sich teilweise innerhalb der Nutöffnungen (34, 36) befinden und an jeder Hammerkopfschraube (22, 24) am Übergang zwischen Hammerkopf und Schaft erste und zweite Nasen etwa diagonal zueinander angeordnet sind, die im Montagezustand an die maulartigen Schraubenbohrungen (38, 40) drehbegrenzend anliegen.
Patent WO-2013131682-A1 (WO)
Inventor: SCHUERG FRANK
IPC: G01L3/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: The invention relates to a method for estimating a variable (fresh air charge of a cylinder, exhaust-gas back pressure, ambient pressure, intake manifold pressure) in an internal combustion engine with one cylinder (or more). The variable is derived from a variable which characterizes the torque and which is based on an evaluation of a rotational speed of a crankshaft of the internal combustion engine. The torque-characterizing variable for rotational speed values is calculated in at least one variable-specific range of an operating cycle of the crankshaft of the internal combustion engine. The invention further relates to a corresponding arrangement.