baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010724-A1 (FR)
Title: Volet roulant avec systeme de freinage
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/90
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un volet roulant (1) comportant un tablier, un arbre mobile en rotation sur lequel s'enroule et à partir duquel se déroule le tablier, un système (2) d'entrainement en rotation de l'arbre, un système (3) de freinage de l'arbre. Ce système comporte : - au moins un organe fixe de freinage (4) ; - au moins un organe mobile de freinage (5 ; 5'), solidaire en rotation de l'arbre, mobile par rapport à un tel organe fixe de freinage (4), ceci entre, d'une part, une position active de freinage dans laquelle un tel organe mobile (5 ; 5') coopère avec un tel organe fixe (4) pour assurer un freinage et, d'autre part, une position inactive de freinage dans laquelle un tel organe mobile (5 ; 5') ne coopère pas avec un tel organe fixe (4) ; - au moins un moyen (6 ; 6') pour commander le passage du ou des organes mobiles de freinage (5 ; 5') d'une position active de freinage à une position inactive de freinage, ceci uniquement sous l'effet de l'actionnement en rotation du système (2) d'entraînement en rotation de l'arbre.
Patent FR-3011700-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de tension
Inventor: DELCOL JEAN-PIERRE
IPC: H03K17/687
Filed: 2013-10-03
Abstract: Un système de régulation de tension, en particulier pour véhicule automobile, adapté pour être relié à une source de tension afin de fournir une tension régulée Vdd à au moins un organe fonctionnel F, le système de régulation comportant un pré-régulateur adapté pour être relié à une source de tension et un régulateur REG comportant au moins un port de pré-régulation PPR adapté pour être relié audit pré-régulateur et un port fonctionnel Pdd adapté pour être relié à un organe fonctionnel, ledit régulateur comportant un dispositif d'adaptation Q reliant directement le port de pré-régulation au port fonctionnel dudit régulateur, le dispositif d'adaptation étant constitué d'un unique transistor de puissance MOS comprenant un drain D, une source S et une grille G. Le transistor MOS comporte une diode intrinsèque DIODE entre son drain et sa source qui est orientée de manière à bloquer la circulation d'un courant entre ledit port fonctionnel et ledit port de pré-régulation.
Patent FR-3010480-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'une garniture de protection thermique
Inventor: DECROIX MICHEL
IPC: F16L59/16
Filed: 2013-10-25
Abstract: Procédé pose d'une garniture de protection thermique (5) sur un organe conducteur de chaleur (1) traversant une paroi (2), comprenant : - recevoir la garniture de protection thermique (5) comprenant une première face (6) perméable, une deuxième face (7) imperméable à l'opposé de la première face et un isolant thermique (8) entre les première et deuxième faces; - assembler garniture de protection thermique (5) sur l'organe conducteur de chaleur (1) contre la paroi (2), de façon que garniture de protection thermique (5) entoure une portion de l'organe conducteur de chaleur (1) avec la première face (6) au contact de l'organe conducteur de chaleur (1), l'assemblage étant réalisé avec une colle comprenant des éléments actifs capables de libérer de l'eau lors d'une élévation de température.
Patent FR-3012705-A1 (FR)
Title: Circuit electronique d'injection de charges pour detecteur de rayonnement
Inventor: HABIB AMR
IPC: H03K23/60
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de lecture pour un détecteur de rayonnement comprenant: • un élément sensible (11) au rayonnement, • un circuit d'injection, apte à injecter une charge à une borne de l'élément sensible (11), le circuit d'injection (14) s'étendant entre au moins une borne d'entrée et une borne de sortie, la borne de sortie étant apte à être connectée audit élément sensible (11), le circuit d'injection (14) étant apte à produire une charge sous l'effet d'une impulsion de déclenchement. Le circuit d'injection est apte à injecter une première charge lorsqu'une borne d'entrée est raccordée à un premier potentiel d'entrée et une deuxième charge lorsqu'une borne d'entrée est raccordée à un deuxième potentiel d'entrée (Vinj2, Phiinj)). Le circuit comporte un moyen de mémorisation d'une différence entre un potentiel de sortie du circuit d'injection (14), dit potentiel d'équilibre, et un potentiel de référence, de telle sorte que la deuxième charge dépende du deuxième potentiel d'entrée et dudit potentiel d'équilibre.
Patent FR-3016081-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes a courant de fuite reduit
Inventor: BAVENCOVE ANNE-LAURE
IPC: H01L33/44
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (40) comprenant des diodes électroluminescentes (DEL), chaque diode électroluminescente comprenant un élément semiconducteur (20) filaire, conique ou tronconique ayant des flancs latéraux (24) et un sommet (25), et une coque (26) comprenant au moins une couche active recouvrant l'élément semiconducteur, adaptée à émettre un rayonnement et recouverte d'au moins une couche semiconductrice, la coque comprenant une première partie (39) recouvrant le sommet et se prolongeant par une deuxième partie (38) recouvrant au moins partiellement les flancs latéraux ; une couche conductrice (30) recouvrant la couche semiconductrice de la coque de chaque diode électroluminescente ; et des moyens (42) pour réduire ou annuler le passage de porteurs de charges entre la couche conductrice et la couche semiconductrice au niveau de la première partie de la coque ou entre la couche active et l'élément semiconducteur au niveau de la première partie de la coque.
Patent FR-3025723-A1 (FR)
Title: Appareil multi fonctions de diffusion dans l'air par atomisation de plusieurs produits liquides separement ou simultanement
Inventor: FEUARDENT PASCAL ROLAND
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-09-11
Abstract: 57. Cet appareil est de conception évolutive, ce qui lui permet de remplir à lui seul de toutes les missions recherchées en adoptant le traitement approprié au milieu concerné. Il possède, dans ce but, tout un ensemble d'équipements Un ou plusieurs compresseurs(2) produisent l'air comprimé qui, mélangé aux produits actifs contenus dans un ou plusieurs réservoirs(5), est diffusé dans le milieu à traiter par une ou plusieurs buses(7).Cette diffusion pourra être amplifiée par des turbines(10). Des batteries rechargeables(3), rendent cet appareil autonome vis-à-vis de l'alimentation en énergie. L'appareil est équipé de roues(12) et d'une motorisation(14). Une poignée de tirage télescopique(13) est également prévue. Une caméra(11) guidera l'appareil dans ses déplacements lors de missions totalement robotisées. Cette possibilité est offerte par la présence d'un boîtier de programmation électronique(8) qui assure la fonction« marche-arrêt » de l'appareil et sélectionne les divers modes opératoires adaptés au traitement recherché. Une ou plusieurs pompes péristaltiques(16) et électrovannes(15) garantissent la stabilité de la composition des produits diffusés.
Patent FR-3002825-A1 (FR)
Title: Dispositif de vehicule d'un appareil autonome
Inventor: LUTHER MARC
IPC: A01D34/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: Dispositif de véhicule d'un appareil autonome (12) au moins pour travailler une surface (14) notamment pour une tondeuse à gazon autonome comportant au moins une unité de capteur (18) pour détecter le comportement réfléchissant de la surface à travailler (14), dispositif caractérisé en ce que l'unité de capteur (18) comporte au moins une surface de référence (20) et détecte simultanément le comportement réfléchissant de la surface à travailler (14) et celui de la surface de référence (20).
Patent FR-3019650-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou de dosage d'au moins un compose chimique et enceinte destinee a former un tel dispositif
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: G01N19/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détection et/ou de dosage d'un ou plusieurs composés chimiques comportant au moins une première surface vibrante présentant une fréquence de résonance qui varie lorsque la première surface vibrante est mise en présence d'au moins un composé chimique à détecter, et au moins un premier système d'actionnement de la première surface vibrante adapté pour mettre en vibration la première surface vibrante. Le premier système d'actionnement est adapté pour générer une première onde mécanique à distance de la première surface vibrante, ledit premier système d'actionnement étant agencé dans ledit dispositif (1) de manière à ce que la première onde mécanique soit transmise à la première surface vibrante de manière à mettre en vibration la première surface vibrante. L'invention concerne en outre une cellule destinée à former un tel dispositif (1).
Patent FR-3005284-A1 (FR)
Title: Pose en emboitement.
Inventor: GROHMANN YANNIS
IPC: D04H3/04
Filed: 2014-05-05
Abstract: Procédé pour fabriquer des semi-produits à base de fibres destinés à la fabrication de pièces composites renforcées de fibres, les semi-produits à base de fibres individuels étant formés de multiples bandes de fibres, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) préparer un dispositif de pose de fibres (100) comprenant au moins une tête de pose (112) pour poser des bandes de fibres (116) dans une zone de pose des fibres (110) pour la fabrication de plusieurs semi-produits à base de fibres, b) déterminer un agencement d'emboîtement des semi-produits à base de fibres à fabriquer dans la zone de pose des fibres, pour positionner les bandes individuelles de fibres des semi-produits à base de fibres, en fonction du contour extérieur des semi-produits à base de fibres à fabriquer et de la place disponible pour la pose dans la zone de pose des fibres, au moyen d'un programme de détermination d'emboîtement exécuté dans une machine de calcul, et c) poser les bandes de fibres dans la zone de pose des fibres au moyen de ladite au moins une tête de pose du dispositif de pose de fibres, pour former les semi-produits à base de fibres conformément à l'agencement d'emboîtement ayant été déterminé.
Patent FR-3006220-A1 (FR)
Title: Empilement formant tampon de polissage chimique mecanique multicouche avec une couche de polissage souple et conditionnable
Inventor: MURNANE JAMES
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: Il est mis à disposition un empilement formant tampon de polissage chimique mécanique multicouche contenant : une couche de polissage ; une couche rigide ; et un adhésif thermofusible collant la couche de polissage à la couche rigide ; dans lequel la couche de polissage présente une densité supérieure à 0,6 g/cm3 ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450 % ; et une vitesse de coupe de 25 à 150 µm/h ; et dans lequel la couche de polissage a une surface de polissage adaptée au polissage du substrat.
Patent FR-3022665-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un code d'authentification requis par une borne de controle et systeme correspondant
Inventor: LE MOAN LUDOVIC
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-06-23
Abstract: Procédé de récupération à distance par un terminal (10) d'au moins un code d'authentification requis par une borne de contrôle (30a, 30b, 30c), le procédé comprenant : - l'identification (A) par un terminal (10) de tout ou partie des bornes de contrôle (30a, 30b, 30c) situées dans une zone géographique prédéfinie ; - l'envoi d'une requête (B) par le terminal (10) à un serveur distant (20) selon un premier protocole de communication, ladite requête étant une demande d'au moins un code d'authentification correspondant à au moins une des bornes de contrôle sélectionnée parmi les bornes de contrôles identifiées (30a, 30b, 30c) ; - à réception de ladite requête par le serveur (20), interrogation (C) par le serveur d'une table (220) mémorisée dans une base de données (22), ladite table (220) comprenant une liste de bornes de contrôle associées à des codes d'authentification respectifs ; - si la borne de contrôle sélectionnée et le code d'authentification correspondant sont mémorisés dans la table (220) : i) extraction (D) par le serveur (20) du code d'authentification associé à la borne de contrôle sélectionnée ; ii) envoi par le serveur (20) du code d'authentification extrait au terminal (10) selon le premier protocole de communication ; et iii) envoi par le terminal (F) dudit code d'authentification correspondant à ladite borne de contrôle sélectionnée, via un deuxième protocole de communication.
Patent FR-3023000-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse d'un objet par diffractometrie utilisant un spectre en diffusion et un spectre en transmission
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/20
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un objet comprenant : irradiation de l'objet par un rayonnement photonique incident ; acquisition d'un spectre énergétique diffusé par le matériau à l'aide d'un détecteur spectrométrique (6) placé en diffusion ; acquisition d'un spectre énergétique transmis par le matériau à l'aide d'un détecteur spectrométrique (7) placé en transmission ; reconstruction d'une signature (f) représentative de l'objet, à partir à la fois du spectre en diffusion mesuré et du spectre en transmission mesuré ; comparaison de la signature ainsi reconstruite à des signatures de matériaux étalons.
Patent FR-3025870-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un batiment et moyen d'entree d'air a section de passage d'air pilotable
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F24F11/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: Ce système de ventilation d'un bâtiment comprend des moyens d'entrée d'air à section de passage d'air pilotable (2), où un flux d'air (F) s'écoule depuis l'extérieur vers l'intérieur du bâtiment au travers de chacun des moyens d'entrée d'air (2), au moins un moyen d'évacuation d'air, des moyens de commande (6) coopérant avec les moyens d'entrée d'air (2) et contrôlant l'ouverture et la fermeture des moyens d'entrée d'air (2), au moins un moyen d'entrée de données (17c) relatives à au moins un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment, et/ou à l'extérieur du bâtiment, et/ou à au moins une présence à l'intérieur du bâtiment. Les moyens de commande (6) comprennent des unités de contrôle électroniques (6) contrôlant électriquement l'ouverture et la fermeture des moyens d'entrée d'air (2) en fonction d'au moins une donnée d'entrée acquise, de sorte à ajuster l'ouverture de la section de passage d'air des moyens d'entrée d'air (2).
Patent FR-3027469-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc isole
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC/DC isolé (1) comprenant : - un premier bras (A) comprenant des interrupteurs (MA1, MA2) en série, le premier bras (A) étant relié à l'entrée du convertisseur ; -un deuxième bras (B) comprenant des interrupteurs (MB1, MB2) en série ; - une inductance (L2) connectée entre les points milieux du premier et du deuxième bras (B) ; - une capacité connectée entre les bornes extrémales du deuxième bras (B) ; - un troisième bras (C) comprenant un composant magnétique, le troisième bras (C) étant connecté au point milieu du deuxième bras (B) ; dans lequel des successions d'ouverture et de fermeture des interrupteurs (MA1, MA2, MB1, MB2) permettent de convertir une tension d'entrée (Ue) en une tension de sortie (Vout) par l'intermédiaire du composant magnétique.
Patent FR-3012780-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de ressort composite et procede d'assemblage dans un maitre-cylindre de frein
Inventor: KRIZ II RICHARD JAMES
IPC: B60T11/16
Filed: 2014-10-20
Abstract: Un dispositif de retenue de ressort (38) en forme de coupelle est disposé de manière à pouvoir coulisser à l'intérieur d'un piston (22) en forme de coupelle renfermant un ressort. La paroi latérale (40) du dispositif de retenue de ressort présente des évidements (70) et des fentes (54) définissant des doigts (62). Une languette (64) fait saillie radialement vers l'extérieur à l'extrémité distale (44) des doigts pour se mettre en prise avec une bague de retenue à l'intérieur du piston. Le dispositif de retenue et le piston forment un dispositif dans lequel les doigts peuvent être compressés avec le dispositif de retenue, à l'extérieur du piston, jusqu'en insertion avec les languettes en position de préhension du ressort. Après l'insertion du dispositif de retenue dans le piston, la compression radiale des doigts est libérée.
Patent FR-3027639-A1 (FR)
Title: Cheville a expansion universelle
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F16B13/04
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne une cheville à expansion (10) destinée à être ancrée à l'intérieur d'un orifice pratiqué dans une paroi, ledit orifice présentant une surface interne, ladite cheville (10) comprenant une partie interne creuse (16) longitudinale faite d'un premier matériau polymère présentant une première dureté, et une partie externe longitudinale (18) s'étendant au moins partiellement autour de ladite partie interne creuse (16) et faite d'un second matériau polymère présentant une seconde dureté, ladite partie interne creuse (16) étant apte à recevoir une vis pour pouvoir provoquer l'expansion de ladite cheville (10), tandis que ladite partie externe (18) vient en prise radialement contre la surface interne dudit orifice. Ladite première dureté dudit premier matériau polymère est supérieure à ladite seconde dureté dudit second matériau polymère.
Patent FR-3028067-A1 (FR)
Title: Outil de validation d'un systeme de surveillance d'un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME
IPC: G06F11/30
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un outil de validation d'un système de surveillance (3) d'au moins un équipement d'un moteur (5) d'aéronef, comportant en outre : - des moyens de traitement (11) configurés pour recueillir des données d'observation relatives audit équipement, - des moyens d'analyse (12) configurés pour calculer une valeur courante d'au moins un indicateur de qualité sur une quantité courante de données d'observation, - des moyens d'analyse (12) configurés pour estimer la probabilité que ladite valeur courante de l'indicateur de qualité atteint un critère de fiabilité prédéterminé, formant ainsi une loi probabiliste de fiabilité, et - des moyens d'analyse (12) configurés pour estimer à partir de ladite loi probabiliste de fiabilité une quantité minimale de données d'observation à partir de laquelle la valeur de l'indicateur de qualité atteint un critère de fiabilité prédéterminé avec une probabilité supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3028234-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage de vitres de vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un balai d'essuyage comporte une monture de support (2) d'une lame d'essuyage (4) apte à être au contact de la vitre à essuyer, la monture de support présentant des gorges longitudinales (16) disposées transversalement de part et d'autre de la monture de support pour le logement de deux éléments de rigidification (18). La monture de support est recouverte par un élément de capotage (6) en prise avec les extrémités des éléments de rigidification dépassant en saillie de la monture de support. L'élément de capotage comportant une cavité (8) qui s'étend longitudinalement dans le volume de l'élément de montage pour former une conduite de circulation d'un liquide à projeter sur la vitre. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage des vitres de véhicules automobile.
Patent FR-3028949-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure dynamique du couple de vissage et dispositif d'absorption d'efforts parasites pour celui-ci
Inventor: ERIC ARTHAUD
IPC: G01L5/24
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure du couple de vissage, qui comprend un corps (1) contenant un capteur de couple (2) et un ensemble à vis (7) destiné à recevoir un couple de vissage, un arbre (9) s'étendant à partir du capteur de couple (2) et apte à transmettre à ce dernier un couple de vissage appliqué à l'ensemble à vis (7), caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un dispositif d'absorption d'efforts parasites (8) interposé entre l'arbre (9) et l'ensemble à vis (7) et comprenant une partie mobile (80) solidaire de l'ensemble à vis (7) et apte à coopérer avec l'arbre (9) pour lui transmettre un couple de vissage, la partie mobile (80) étant montée de façon à ne transmettre à l'arbre (9) que le couple de vissage appliqué à l'ensemble à vis (7) et à ne transmettre au corps (1) que les efforts latéraux et axiaux.
Patent FR-3030725-A1 (FR)
Title: Capteur pour mesure de pression
Inventor: MICHAUDET XAVIER
IPC: G01D11/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention présente propose un capteur comporte un premier élément, un deuxième élément comportant une portion circulaire, le premier élément étant configuré pour maintenir la portion circulaire du deuxième élément contre le premier élément, selon un angle de maintien inférieur à 360 degrés.
Patent FR-3041333-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage selon le principe du levier destine a oter ou a remplacer un volet de fenetre dans ses gonds
Inventor: LIEUTARD MARIE FRANCE
IPC: B66F15/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Dispositif de levage manuel selon le principe du levier caractérisé par le fait qu'il permet d'ôter ou de replacer un volet de fenêtre dans ses gonds sans pénibilité et sans risque A la Figure 1 ; Planche unique un piston télescopique (1) est logé de préférence verticalement dans le châssis d'une fenêtre à l'extérieur Sa base reçoit un bras (2) orientable dont l'extrémité (3) comporte un pivot (4) sur lequel s'articule le bras de levier (5) porteur de bras télescopique et orientable (6) qui retient le volet. Ce dispositif est à la portée de tous.
Patent FR-3042353-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur module photovoltaique a miroir convexe centre et concave symetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: 1 - Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir convexe centré et concave symétrique caractérisé ce qu'il comporte : - Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir concave Les formes convexe et concave du dispositif optique sont symétriques et l'axe médian de la forme convexe est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires - La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)