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Patent FR-2970128-A1 (FR)
Title: Method for braking four-stroke four-cylinder flat heat engine of motor vehicle by reversible alternator, involves varying resistant torque of electric machine for braking heat engine based on speed of engine
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: H02K7/18
Filed: 2011-01-04
Abstract: The method involves varying resistant torque of an electric machine for braking a heat engine based on speed of the engine, where the electric machine opposes torque resistant to the engine and another torque resistant to the engine less than the former torque during engine speed decreasing phases. The resistant torque of the machine is varied when the engine has speed less than 200 revolutions per minute. The engine speed is determined by speed of the electric machine. The thermal engine is stopped with pistons in equilibrium position during one of the phases. An independent claim is also included for a vehicle comprising an engine and an electric machine.
Patent FR-2958536-A1 (FR)
Title: Device for tilting coffin to raise head and torso of deceased person, has window accessing support element and provided on vertical extension, where support element is displaced toward inoperative position
Inventor: VALLS LLADOS JAVIER
IPC: A61G17/04
Filed: 2011-01-31
Abstract: The device has a support element (2) comprising support units (22) for supporting a folding plate (1) with different inclinations. A window (15) is provided on a vertical extension (14), where the window projects and folds the plate with respect to an articulation flexible zone between an extreme position and a rest of the folding plate. The window is utilized for accessing the support element, where the support element is displaced toward an inoperative position.
Patent FR-2971388-A1 (FR)
Title: Stone rake for combining windrow rocks on agricultural land, has teeth attached to shaft by fixation units that become partially inactive under effect of torque, with predetermined value, exerted on teeth for permitting retraction of teeth
Inventor: BELIN JEAN-PIERRE
IPC: A01B43/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: The rake (1) has a frame (3) harnessed with a tractor (2) and provided with vertical legs (32). The frame carries a horizontal rotor (4) placed transversely at a specific angle, where the rotor has a helical profile. The rotor has a shaft (40) that is provided with a set of teeth (41) in radial directions or directions radial to an axis of the shaft. The teeth are attached to the shaft by fixation units e.g. flanges (42), that become partially inactive under the effect of torque, with a predetermined value, exerted on the teeth for permitting retraction of the teeth.
Patent FR-2972897-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un hybride interspecifique triploide de maigre et d'un autre poisson appartenant a la famille des sciaenides.
Inventor: BALMA GEORGES
IPC: A01K67/027
Filed: 2011-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un hybride interspécifique triploïde de maigre et d'un autre poisson appartenant à la famille des Sciaenidés comprenant les deux étapes suivantes : a) croiser un maigre Argyrosomus regius avec un autre poisson appartenant à la famille des Sciaenidés b) réaliser un traitement d'induction de la triploïdie sur la descendance obtenue.
Patent FR-2973926-A1 (FR)
Title: Transformateur differentiel variable rotatif multisecteur, procede de determination d'une position angulaire d'un organe mobile en rotation, et dispositif de commande correspondant
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: G01D5/22
Filed: 2011-04-08
Abstract: Le transformateur différentiel variable rotatif comprend un noyau magnétique (1) portant un enroulement primaire (4) entourant un axe de symétrie du noyau magnétique , et des enroulements secondaires directs et inverses (5) également portés par le noyau magnétique et disposés par rapport à l'enroulement primaire pour être traversés par un flux variable en fonction d'une position d'une masse polaire mobile en rotation par rapport au noyau magnétique, autour de l'axe de symétrie du noyau magnétique; selon l'invention, la masse polaire comporte des segments de masse polaire séparés (9) montés en regard de secteurs angulaires (S1-S4) du noyau magnétique portant des enroulements secondaires séparés (SD,SI) reliés de façon à fournir des signaux de sortie représentatifs d'une position de chaque segment de masse polaire par rapport au secteur angulaire correspondant du noyau magnétique.
Patent FR-2978100-A1 (FR)
Title: Steering column for vehicle i.e. car, has coupling unit translated to state by pin, so that anti-theft device ceases to cooperate with another coupling unit to uncouple upper and lower parts of steering column
Inventor: LUZURIER BERNARD
IPC: B60R25/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: The steering column has an upper part having two ends, and a lower part having two ends. A coupling unit (MC1) is fixedly secured to one end of one of the upper and lower parts. Another coupling unit is mounted in translation on one end of the other of the upper and lower parts, and arranged in a state for engagement with the former coupling unit to rotatably couple the upper and lower parts. The latter coupling unit is translated to another state by a pin, so that an anti-theft device ceases to cooperate with the former coupling unit to uncouple the upper and lower parts.
Patent FR-2980519-A1 (FR)
Title: Circuit d'huile pour moteur a combustion interne
Inventor: DEJEAN ROMAIN
IPC: F01M1/08
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile (4) pour moteur (1) à combustion interne, ledit circuit (4) comportant une rampe (5) présentant une entrée d'huile (8) et des sorties d'huile (51) pour alimenter en huile différents organes dudit moteur (1). Selon l'invention, la rampe principale (5) comporte un dispositif de régulation de débit comprenant des moyens de régulation de débit d'huile dans ladite rampe (5) vers lesdits organes du moteur (1), ce moyen étant disposé mobile dans ladite rampe (5) pour fermer et ouvrir au moins partiellement l'une au moins desdites sorties (51) et des moyens de mise en mouvement pour mettre en mouvement ce moyen de régulation de débit.
Patent FR-2980492-A1 (FR)
Title: Poutre metallique adaptee pour former un element constitutif d'une travee d'un pont
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: E01D2/02
Filed: 2011-09-28
Abstract: Cette poutre (1) métallique est adaptée pour former un élément constitutif d'une travée d'un pont. Elle comporte deux semelles (7, 8) plates, rectangulaires, reliées par une âme (9) maintenant les semelles parallèles. L'âme (9) est également plate, rectangulaire, disposée de sorte à configurer la poutre (1) en H. Deux faces opposées de l'âme (9) sont pourvues de plusieurs nervures (20) reliant les faces en regard l'une de l'autre des semelles (7, 8).
Patent FR-2981508-A1 (FR)
Title: Electrode pour cellule electrochimique et procede de fabrication d'une telle electrode
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B11/04
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention concerne une électrode pour cellule électrochimique qui présente une bonne conductivité électronique et une bonne conductivité chimique, ainsi qu'une bonne cohésion avec l'électrolyte solide de la cellule électrochimique. Pour ce faire, cette électrode est réalisée dans une céramique, qui est une perovskite dopée par un lanthanide à un ou plusieurs degrés d'oxydation et par un élément dopant complémentaire pris dans le groupe suivant : niobium, tantale, vanadium, phosphore, arsenic, antimoine, bismuth.
Patent FR-2982715-A1 (FR)
Title: Module indicateur pour tableau de bord a mouvement fluide
Inventor: HEINRICH SEBASTIEN
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: Un module indicateur présente un moteur diphasé comportant un rotor (6) présentant N paires de pôles aimantés radialement, en sens alternés, N étant égal à 3 ou à 5, et une partie statorique (4) présentant au moins deux circuits en forme de W faites de dents polaires radiales s'étendant vers l'intérieur depuis une ceinture périphérique fermée et présentant une bobine (5) sur la jambe centrale du W, lesdits circuits en forme de W étant disposés de façon à ce que lorsque la dent centrale de l'un des circuits en forme de W se trouve en face d'une transition magnétique rotorique, au moins une dent centrale d'un autre circuit en forme de W se trouve en face d'un pôle magnétique rotorique. Il comporte de plus au moins un moyen spécifique d'interaction mécanique (13) entre le rotor et le stator assurant un frottement angulaire d'une force sensiblement constante en fonction de la vitesse relative du rotor (6) par rapport au stator (4), et d'une valeur inférieure au couple produit par l'interaction électromagnétique entre le rotor et le stator.
Patent FR-2983485-A1 (FR)
Title: Compositions durcissables permettant d'obtenir des materiaux au comportement optimise et materiaux obtenus a partir de ces compositions
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: B29C70/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à une composition durcissable qui comprend un composé polymérisable vinylester, conjointement avec un polymère thermoplastique polyaromatique sulfoné et un N-vinyl lactame, et qui est caractérisée en ce qu'elle comprend de plus : - un premier composé polymérisable non vinylester qui comprend au moins un groupe isocyanurate porteur de deux groupes (méth) acrylate ; et - un deuxième composé polymérisable non vinylester qui comprend au moins un groupe carbopolycyclique ou hétéropolycyclique porteur d'au moins deux groupes (méth) acrylate. Elle se rapporte également à un matériau obtenu par durcissement de cette composition. Applications : matériaux composites et adhésifs.
Patent FR-2984792-A1 (FR)
Title: Hand tool, has half-sleeves and accessory comprising magnets, where magnets successively attract and repel each other upon pivoting of accessory about axis to keep accessory in rest or active position
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B26B1/02
Filed: 2011-12-22
Abstract: The tool has a handle formed by two half-sleeves (17, 18), and a housing. The housing is utilized for receiving an accessory e.g. knife blade, about an axis (D) extending transversely of the handle between a rest position in which the accessory is inserted into the housing, and an active position. Each half-sleeve comprises a face (31, 34), and a set of magnets (27-30). Three magnets (8-10) are provided for the accessory. The magnets successively attract and repel each other upon pivoting of the accessory about the axis to keep the accessory in the rest or active position.
Patent FR-2987906-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de lentilles polarisantes, et la lentille polarisante obtenue par ledit procede
Inventor: CLERC DIDIER
IPC: G02B5/30
Filed: 2012-03-08
Abstract: Lentille polarisante constituée, successivement, d'une couche de support mécanique en polyamide, une couche intermédiaire d'alcool polyvinylique et une couche externe en triacétate de cellulose. Procédé de fabrication d'une telle lentille.
Patent FR-2985515-A1 (FR)
Title: Solution liquide comprenant du peba.
Inventor: MALET FREDERIC
IPC: A61K8/90
Filed: 2012-01-05
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant de 1 à 15 parts en poids de PEBA pour 100 parts en poids de solvant, caractérisée en ce que : ledit solvant comprend de 1 à 49% en volume d'alcool léger en C1 à C4 et de 51 à 99% en volume d'un cosolvant miscible avec l'alcool, sur le volume total de solvant. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour la fabrication d'objets résistants à l'eau, tels que des revêtements, des films, des vernis, des peintures, notamment des revêtements anti-graffitis, des joints, notamment des joints d'étanchéité, des équipements de protection individuelle, des gants, des masques souples, des préservatifs, des équipements protecteurs pour matériel électronique ou informatique.
Patent FR-2985482-A1 (FR)
Title: Fastening equipment for fastening wiper motor of vehicle i.e. car, has mounting foot interdependent of fixing leg to place foot resting against thrust interdependent of structure after rotation of quarter turning of turntable
Inventor: MUNINGER THIERRY
IPC: B60S1/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: The equipment has two rigid fixing legs (4) interdependent of a turntable of a support (2) to attach the support with two openings (12) of a structure (3) of a vehicle to lock the legs with the structure by limited rotation. An elastically deformable mounting foot (16) is interdependent of one of the rigid fixing legs to place the foot resting against a thrust (19) interdependent of the structure after rotation of quarter turning of the turntable to ensure an additional locking of the turntable of the support of the structure of the vehicle.
Patent FR-2986551-A1 (FR)
Title: Couverture pour bassin tel qu'une piscine ou similaire
Inventor: STEINBAUER THIERRY
IPC: E04H4/10
Filed: 2012-02-02
Abstract: La présente invention concerne une couverture (1) pour bassin tel qu'une piscine ou similaire, comportant une bâche (2) réalisée en matériau souple, des moyens de tension permettant de tendre ladite couverture (1) en position déployée au-dessus dudit bassin et des moyens d'arrimage permettant d'arrimer ladite couverture (1) à la zone environnante dudit bassin. Elle est caractérisée en ce qu'elle comporte un cadre périphérique (3) réalisé en matériau souple portant lesdits moyens de tension et lesdits moyens d'arrimage et délimitant une ouverture centrale (30), tandis que ladite bâche (2) comporte au moins un panneau amovible (20) agencé pour fermer ladite ouverture centrale (30)et assemblé audit cadre périphérique (3) par des moyens d'assemblage réversibles de sorte à permettre une interchangeabilité dudit panneau amovible formant ladite bâche (2) pour répondre aux besoins des utilisateurs en fonction des saisons.
Patent FR-2987671-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif thermodynamique pour vehicule automobile, systeme, programme, support d'enregistrement et vehicule associe
Inventor: QUETANT EUDES
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Le procédé de gestion d'un dispositif thermodynamique pour véhicule automobile, comportant un circuit de fluide caloporteur, comprend une étape (E1) de vérification initiale dans laquelle un état fonctionnel (E1-f), ou un état défaillant (E1-d), au niveau du circuit du fluide caloporteur est détecté en fonction d'une première mesure (E1-1) de pression (P1) dudit fluide et de sa comparaison (E1-2) à un premier seuil (S1). En outre, le procédé comporte, après l'étape de vérification initiale (E1) au cours de laquelle un état défaillant (E1-d) a été détecté, une étape de confirmation (E2) de l'état défaillant (E1-d) au cours de laquelle une nouvelle vérification est effectuée par réalisation d'une seconde mesure (E2-1) de pression (P2) et sa comparaison à un second seuil (S2).
Patent FR-2989890-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful in cosmetic or dermatological field for caring, protecting and/or making up keratin material e.g. bodily or facial skin and hair, comprises pasty fatty substance, and silane compound
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one pasty fatty substance, and at least one silane compound (I) and/or its oligomers. Cosmetic composition comprises at least one pasty fatty substance, and at least one silane compound of formula (R1Si(OR2) z(R3) x(OH) y) (I) and/or its oligomers. R1 : linear or branched, optionally saturated 1-22C hydrocarbyl substituted with amine group of formula NH 2 or NHR or optionally substituted with OH, thiol or aryl (preferably benzyl), where R1 is interrupted with a heteroatom (O, S or NH) or carbonyl group; R : 3-40C cycloalkyl or 6-30C aryl ring; R2, R3 : linear or branched 1-6C-alkyl; y : 0-3; z : 0-3; and x : 0-2, where z+x+y is 3.
Patent FR-2994355-A1 (FR)
Title: Systeme de commande du couple electromagnetique d'une machine electrique notamment pour vehicule automobile
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P29/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: Système de commande (1) du couple électromagnétique d'une machine électrique (10) triphasée à aimants permanents, comprenant des moyens de mesure (2) du courant, des moyens de transposition (3) aptes à transposer les trois courants mesurés en une composante directe (I ) et une composante quadratique (I ) de courant à partir d'une transformée des systèmes triphasés, des moyens de transformation (4) aptes à convertir une consigne de couple (C ) en une consigne (l ) pour la composante quadratique (I ) de courant et une consigne (I ) pour la composante directe (Id) de courant, des moyens de détermination des tensions de commande (U , U , U ), et des moyens de commande (9) aptes à appliquer les tensions de commande (U , U , U ) déterminées à la machine électrique (10).
Patent FR-2995206-A1 (FR)
Title: Necessaire de traitement, dispositif de traitement et procede de fabrication associe
Inventor: CHAKFE NABIL
IPC: A61F2/856
Filed: 2012-09-11
Abstract: Ce nécessaire comporte : - un premier implant (16) définissant une fenêtre (26) ; - un deuxième implant (18) comportant un deuxième corps tubulaire (42) destiné à être disposé dans la fenêtre (26). Le deuxième implant (18) comporte un organe de retenue du deuxième implant (18) par rapport au premier implant. Le nécessaire comprend un anneau (20) de retenue du deuxième implant (18) rapporté sur le premier corps tubulaire (22) dans la fenêtre (26) et délimitant un passage d'introduction (60) du deuxième implant (18). L'anneau de retenue (20) est déformable élastiquement dans la fenêtre (26) pour permettre une augmentation réversible d'au moins 20 %, avantageusement d'au moins 30 % du contour extérieur du passage d'introduction (60).
Patent FR-2982430-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact electrique d'unites electroniques
Inventor: SCHLITZKUS MICHAEL
IPC: H01R4/48
Filed: 2012-11-05
Abstract: Dispositif de mise en contact électrique d'une première unité électronique (10) avec une seconde unité électronique (12) comprenant une unité de guidage (14) pour une première unité de contact (16) et une seconde unité de contact (18). Les unités (16, 18) ont au moins un élément de contact (16.1, 16.2, 18.1, 18.2). L'élément de contact de la première unité (16) est creux et l'élément de contact de la seconde unité (18) est une pièce de forme avec un relief (24.1, 24.2) allant en diminuant en direction de l'axe vertical (26).
Patent FR-2999028-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions pour alimentation d'automate.
Inventor: CAMBEFORT HENRI
IPC: G05B19/05
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection contre les surtensions apte à s'adapter sur une alimentation d'automate programmable, comprenant un premier dispositif de détection et de protection apte à détecter une éventuelle surtension en un premier point du circuit primaire ou secondaire, et comprenant des moyens pour déclencher un court-circuit si une surtension est détectée au premier point, de manière à stopper tout transfert d'énergie vers la sortie de ladite alimentation ; et un deuxième dispositif de détection et de protection apte à détecter une éventuelle surtension en un deuxième point du circuit primaire ou secondaire, et comprenant des moyens pour déclencher un court-circuit si une surtension est détectée au deuxième point, de manière à stopper tout transfert d'énergie vers la sortie de ladite alimentation, et comprenant par ailleurs un thyristor disposant d'une alimentation autonome et apte à conserver par effet mémoire le court-circuit éventuellement survenu.
Patent FR-3000141-A1 (FR)
Title: Method for controlling internal combustion engine of motor vehicle, involves determining operating frequency of radiofrequency spark plug of cylinder of engine from measurement of value representative of maximum pressure angle of cylinder
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02P17/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: The method involves energizing a radiofrequency spark plug at excitation frequency (E1-1), where the excitation frequency is varied in a combustion stage (E1). A value representative of a maximum pressure angle of a cylinder associated with the excitation frequency is measured (E1-2) at a corresponding combustion stage. Operating frequency of the radiofrequency spark plug of the cylinder of an engine is determined (E3) from the measurement of value representative of the maximum pressure angle of the cylinder. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for controlling an engine of a motor vehicle.
Patent FR-3001611-A1 (FR)
Title: System for maintaining e.g. tomatoes in horticultural industry, has iron net or mesh latticework fixed on stakes by nails, screw or clip, lattice panels fixed on stakes, and crosspiece fixed between stakes for stabilizing stakes
Inventor: LEPVRAUD BRUNO
IPC: A01G9/12
Filed: 2013-02-06
Abstract: The system has an iron net or mesh lattice fixed on stakes by nails, screw or clip, where the stakes have height of approximately 1.5 meters. Lattice panels are fixed on the stakes. A crosspiece is fixed between the stakes for stabilizing the stakes, where the stakes are made of bamboo, wood and steel.
Patent FR-3009231-A1 (FR)
Title: Moule pour pneumatique comportant une coquille avec parties amovibles
Inventor: VILLENEUVE BERNARD
IPC: B60C13/02
Filed: 2013-08-05
Abstract: Moule (1) pour la vulcanisation et le moulage d'un pneumatique, ce pneumatique comprenant une bande de roulement délimitée par deux flancs, le moule comprenant une couronne (3) destinée au moulage de la bande de roulement du pneumatique et deux coquilles (5) comportant des caractéristiques de surface de moulage (8) du pneumatique pour le moulage des flancs, au moins une des coquilles (5) comportant une partie de coquille amovible (6), s'étendant circonférentiellement du côté du flanc du pneumatique à mouler, lesdites caractéristiques de surface de moulage (8) étant intégrées à ladite partie de coquille amovible (6).
Patent FR-3001224-A1 (FR)
Title: Composition pour la production de bouteilles biodegradables
Inventor: NGUYEN TIGHZERT LAN
IPC: B29B7/42
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition permettant la production de récipients et plus particulièrement de bouteilles fortement biodégradables. Plus particulièrement, la composition selon l'invention permet la production de bouteilles ayant la capacité de contenir le gaz carbonique présent dans les boissons gazeuses. Ainsi la présente invention concerne notamment une composition remarquable en ce qu'elle comprend entre 70 et 95 % en masse d'acide polylactique (PLA), 3% à 8% en masse de plastifiants d'origine naturelle, de 2% à 7% en masse de nanocharges lamellaires, de 1 à 5% en masse d'un second biopolymère, de 0.4% à 1% en masse d'antioxydants, de 0.2% à 0.6% en masse d'agent nucléant, de 1% à 4% en masse d'agent démoulant et de 1% à 1.5% en masse de composé hybride organique-inorganique sous forme de revêtement.
Patent FR-3002164-A1 (FR)
Title: Procede de tamponnage par preparation d'une couche auto-assemblee
Inventor: BESSUEILLE FRANCOIS
IPC: B05D1/28
Filed: 2013-02-21
Abstract: Procédé d'impression par tamponnage comportant : a) la préparation (52) d'une couche auto-assemblée de molécules recouvrant une face de contact du tampon, une couche auto-assemblée étant une couche dans laquelle les chaînes principales des molécules auto-assemblées sont parallèles les unes aux autres et forment un angle α strictement inférieur à 90° avec la direction normale à la face de contact, des groupements moins polaires des molécules auto-assemblées étant adsorbés sur la face de contact et des groupements plus polaires étant tournés vers l'extérieur du tampon de sorte que la mouillabilité de la face de contact recouverte de la couche auto-assemblée correspond à un angle de contact avec de l'eau distillée dont la valeur est inférieure à 70°, b) puis, à l'issue de l'étape a), le déplacement (62) du tampon pour mettre en contact la couche auto-assemblée avec la face à imprimer, et c) ensuite, le retrait (66) du tampon pour laisser la couche auto-assemblée sur la face à imprimer.