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Patent FR-3045962-A1 (FR)
Title: Cosse electrique raccordable a une cosse identique, et connexion associee
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une cosse (10) destinée à être raccordée électriquement à une autre cosse identique, la cosse (10) comprenant un fût (11) s'étendant le long d'un axe pour le raccordement à un câble électrique (25), et au moins trois plages (12) raccordées audit fût (11) et réparties de manière sensiblement régulière et équidistante autour d'un axe commun qui est sensiblement parallèle à l'axe du fût, lesdites plages (12) s'étendent dans la direction dudit axe commun, chacune desdites plages (12) comprenant plusieurs surfaces de contact électrique (13), ladite cosse (10) étant raccordable à une autre cosse identique en direction opposée, en empilement avec chacune desdites plages (12) posées sur une plage correspondante de l'autre cosse pour que les surfaces de contact électrique (13) soient en contact, ladite cosse (10) étant raccordable à l'autre cosse identique en empilement en au moins trois orientations différentes autour dudit axe commun.
Patent FR-3056021-A1 (FR)
Title: Protection d'un dispositif d'accumulation d'energie electrique
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H01M50/572
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne la protection d'un dispositif d'accumulation d'énergie électrique contre des agressions électromagnétiques. Le dispositif d'accumulation d'énergie électrique (10) comprend un boitier (12) en matériau conducteur de l'électricité, au moins une cellule de stockage d'énergie électrique disposée dans le boitier (12) et deux bornes (14, 16) disposées en traversée du boitier (12), les bornes (14, 16) étant isolées électriquement du boitier (12), les bornes (14, 16) permettant un transfert d'énergie électrique entre l'au moins une cellule de stockage et l'extérieur du dispositif (10). Selon l'invention, le dispositif (10) comprend en outre, à l'intérieur du boitier (12), une première impédance (Z1, Z2), reliant une première des bornes (14, 16) au boitier (12), la première impédance (Z1, Z2) formant un filtre de type passe haut configuré pour évacuer vers le boitier (12) une perturbation électromagnétique tendant à se propager par la première borne (14, 16).
Patent FR-3047098-A1 (FR)
Title: Gestion de l'equilibre glycemique d'un patient diabetique
Inventor: BAVIERE ERIC
IPC: G16H20/17
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (100) de gestion de l'équilibre glycémique d'un patient diabétique comportant : - un module mémoire (10) pour mémoriser une pluralité de glycémies mesurées sur une période de temps déterminée, lesdites glycémies mesurées étant relatives à une teneur d'un composant sanguin représentatif du taux de glycémie dudit patient, et - un circuit de traitement (20) mettant en œuvre une règle de gestion pour détecter un état de déséquilibre glycémique chez le patient en comparant lesdites glycémies mesurées avec une plage de valeurs seuil présentant une borne supérieure de glycémie correspondant par exemple à un état d'hyperglycémie et une borne inférieure de glycémie correspondant par exemple à un état d'hypoglycémie, ledit circuit (20) étant en outre configuré pour émettre un signal d'avertissement lorsqu'un état de déséquilibre glycémique est détecté.
Patent FR-3046954-A1 (FR)
Title: Procede de comblage ou de masquage d'une rayure sur une surface
Inventor: FRENEAU JEAN-MARC
IPC: C09D133/14
Filed: 2016-01-25
Abstract: Procédé de comblage ou de masquage d'au moins un défaut d'aspect sur une surface comprenant l'application en couche mince d'une composition photodurcissable et la pose d'un film transparent sur la surface comprenant la zone à combler ou à masquer.
Patent FR-3049252-A1 (FR)
Title: Bogie comprenant une liaison rigide entre les boites d'essieu, et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F15/14
Filed: 2016-03-25
Abstract: Le bogie de véhicule ferroviaire comprend deux paires de roues (14), les roues (14) d'une paire étant reliées l'une à l'autre par un dispositif de liaison pour former un essieu. Les essieux sont reliés l'un à l'autre par un châssis (12). Le châssis (12) est articulé en deux demi-châssis, chacun des essieux étant articulé au châssis (12), deux boîtes d'essieu associées étant montées par essieu. Les boîtes d'essieu sont montées à chaque extrémité de l'essieu, les boîtes d'essieu reliant l'essieu au châssis (12). Pour chaque essieu, les deux boîtes d'essieu sont reliées par une liaison rigide, la liaison rigide étant assurée par un fourreau. Le fourreau relie les deux boîtes d'essieu associées et entoure le dispositif de liaison de l'essieu correspondant.
Patent FR-3050088-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication selective de signaux
Inventor: DECAGNY JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-11
Abstract: Dispositif de communication sélective de signaux numérisés embarqués dans un véhicule automobile, comprenant : - une pluralité de transmetteurs (T1, T2, T3) chacun comprenant une voie pour son alimentation électrique et une sortie agencée pour transmettre un signal numérisé lorsque le transmetteur (T1, T2, T3) est alimenté, - un receveur (R) connecté auxdites sorties pour recevoir le signal numérisé de chacun des transmetteurs (T1, T2, T3), caractérisé en ce que : - le receveur (R) comprend une seule et même voie d'acquisition (VA) pour recevoir le signal numérisé de chacun des transmetteurs (T1, T2, T3), - le receveur (R) comprend une unité de commande avec une pluralité de sorties de commande chacune connectée par une ligne de commande (LC1, LC2, LC3) à une desdites voies d'alimentation, pour alimenter sélectivement et unitairement chacun desdits transmetteurs (T1, T2, T3), de sorte à recevoir le signal numérisé d'un transmetteur prédéterminé.
Patent FR-3053153-A1 (FR)
Title: Module d’electronique de puissance securise pour la maintenance
Inventor: BOUGEARD STEPHAN
IPC: H02H3/24
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un module d'électronique de puissance (MOD) d'un système de traction électrique d'un véhicule électrique ou hybride, comportant un carter (CAR) abritant un élément sous tension lorsque ledit système est en fonctionnement, ledit élément étant accessible via un couvercle (COU) dudit carter (CAR), la fixation dudit couvercle (COU) sur ledit carter (CAR) étant assurée par des moyens de fixation (MF) démontables, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de blocage (O1, O2) du démontage desdits moyens de fixation (MF), lesdits moyens de blocage (O1, O2) étant connectés à un dispositif de sécurité apte à activer un circuit de décharge dudit élément sous tension lorsque lesdits moyens de blocage (O1, O2) sont désactivés.
Patent FR-3053871-A1 (FR)
Title: Semoir a double tremie
Inventor: DELIMBEUF VICTOR
IPC: A01C15/04
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un semoir à double trémie pour la distribution de graines ou analogues, ledit semoir comprenant un châssis (10), des moyens de stockage (la, lb) des graines, des moyens de distribution (2a, 2b), des moyens d'acheminement (2a, 2b) des graines depuis les moyens de stockage vers les moyens de distribution et un ventilateur (4) apte à générer un flux d'air permettant leur entraînement à travers lesdits moyens de distribution. Les moyens de stockage consistent en deux trémies et les moyens de distribution consistent en deux chambres de distribution dédiées chacune à l'une des deux trémies. Un canal commun d'admission et de répartition du flux d'air communique avec le ventilateur (4) et avec les première et seconde chambres de distribution.
Patent FR-3056760-A1 (FR)
Title: Procede d'imagerie par resonance magnetique incluant une phase de calibration originale
Inventor: LAMBERT SIMON
IPC: G01R35/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imagerie comportant une phase de calibration (1) d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique pour l'excitation de spins nucléaires dans un échantillon, l'appareil incluant : - un aimant supraconducteur pour générer un champ magnétique statique BO, - des bobines d'émission d'ondes radiofréquences pour générer un champ magnétique d'excitation transverse B1, - des bobines de gradient permettant de changer l'intensité du champ statique BO en fonction de l'espace, remarquable en ce que la phase de calibration comprend une étape d'optimisation du champ magnétique d'excitation transverse B1 en utilisant une technique de contrôle optimal de la phase.
Patent FR-3063350-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'un parametre de localisation, procede de determination, ensemble d'usinage et methode d'usinage associes
Inventor: DESSENDRE MARC
IPC: G01S3/781
Filed: 2017-02-24
Abstract: Le système de détermination d'un paramètre de localisation d'un premier élément de structure positionné derrière une surface d'un deuxième élément de structure comprend : - une sonde, destinée à être positionnée successivement en au moins une première et une deuxième positions de la surface, la sonde comprenant : • un générateur configuré pour générer un flux magnétique inducteur variable, et • un capteur configuré pour détecter un flux magnétique induit par le deuxième élément, ou par le deuxième élément et le premier élément, en chacune des première et deuxième positions données, et pour générer des signaux électriques représentatif dudit flux magnétique induit à la première et à la deuxième positions données, - un dispositif de traitement, configuré pour recevoir les signaux et pour déterminer le paramètre, à partir d'une comparaison entre les signaux.
Patent FR-3061747-A1 (FR)
Title: Procede d'injection de carburant dans un cylindre d'un moteur thermique
Inventor: GAMBIER EDOUARD
IPC: F02M51/06
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'injection d'une pluralité de quantités de carburant lors d'un cycle d'injection de carburant dans la chambre de combustion d'un cylindre d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit cylindre comprenant au moins un premier injecteur de carburant et un deuxième injecteur de carburant et ledit premier injecteur étant caractérisé par une durée de temporisation. Le procédé comprend une étape (E1) d'injection d'une première quantité de carburant dans la chambre de combustion du cylindre par le premier injecteur, une étape (E2) d'injection d'une deuxième quantité de carburant par le deuxième injecteur dans la chambre de combustion du cylindre pendant la durée de temporisation du premier injecteur, et, une fois la durée de temporisation écoulée, une étape (E3) d'injection d'une troisième quantité de carburant par le premier injecteur dans la chambre de combustion du cylindre.
Patent FR-3066542-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des oxydes d'azote a l'echappement d'un moteur a combustion interne et dispositif associe
Inventor: BEN-CHERIF KARIM
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de commande d'un débit d'agent réducteur à base d'urée en amont d'un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote qui est monté à l'échappement d'un moteur à combustion interne, et qui est associé à son aval à un piège à ammoniac. Le débit d'agent réducteur est commandé de manière à provoquer une fuite d'ammoniac contrôlée à l'aval du catalyseur. Cette fuite est la seule source de réducteurs entrant dans le piège à ammoniac qui n'est par ailleurs alimenté en agent réducteur par aucun réservoir. Selon l'invention, la fuite est asservie à la masse d'ammoniac stockée dans le piège. En maîtrisant la valeur de la masse d'ammoniac dans le piège, on peut maîtriser l'efficacité de traitement de celui-ci et optimiser l'efficacité globale de l'association du catalyseur et du piège.
Patent FR-3067695-A1 (FR)
Title: Module de roulement de chariot ou de diable
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62D55/08
Filed: 2017-06-16
Abstract: Module de roulement (100) formé d'un triplet de roues (2) portées par un support (1) en étoile à trois branches (11) équiangulaires selon une répartition en triangle équilatéral. L'ensemble est monté pivotant librement autour de l'axe (12) passant par le centre du support (1). Un ruban de chenille (3) passe sur les trois roues (2).
Patent FR-3070096-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de detection a deux substrats et un tel dispositif de detection
Inventor: LEDUC PATRICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de détection (1) de rayonnements électromagnétiques. Le procédé comporte les étapes de : fourniture d'un premier substrat (400) comportant un circuit de lecture (340), au moins deux premiers plots de contact (343, 344) et au moins un premier élément de collage annulaire (345) entourant les premiers plots de contact (343, 344) ; fourniture d'un deuxième substrat comportant un capot (210), une parois latérale annulaires formant avec le capot (210) une cavité emplie d'un matériau sacrificiel et une structure de détection (100) logée dans ladite cavité. Le procédé comportant en outre les étapes de collage du deuxième substrat (200) sur le premier substrat (400) ; aménagement d'au moins une ouverture (212) dans le deuxième substrat (200) ; suppression sélective du matériau sacrificiel; et fermeture de ladite ouverture (212) sous vide au moins primaire.
Patent FR-3071181-A1 (FR)
Title: Douille de fixation pour l'assemblage de structures et fixation associee
Inventor: PALETTE STEVEN
IPC: F16B13/08
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention concerne une douille de fixation (112) pour l'assemblage d'au moins deux structures préalablement percées, ladite douille comprenant un corps sensiblement cylindrique (34) et une tête élargie (35) ; ladite tête élargie comprenant des premières surfaces de montage (42, 46) aptes à s'assembler à un premier élément d'installation et à bloquer en rotation ledit premier élément d'installation autour de l'axe principal. La douille comporte une première empreinte (40) sensiblement cylindrique s'étendant selon l'axe principal depuis la première extrémité, ladite première empreinte aboutissant à un épaulement plan (44) sensiblement perpendiculaire audit axe principal, la première empreinte et l'épaulement plan étant reçus à l'intérieur de la tête élargie, les premières surfaces de montage (42, 46) étant formées par une surface interne de la première empreinte.
Patent FR-3059256-A1 (FR)
Title: Machine pour cintrer un materiau filiforme tel qu'un tube avec un systeme de chargement du tube a cintrer et de dechargement du tube cintre simultanes
Inventor: BARGNA CLAUDIO
IPC: B21D7/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Machine pour cintrer un matériau filiforme tel qu'un tube, un profilé, une barre ou similaires, en résumé « un tube », dotée d'un système qui charge un tube et décharge simultanément un autre tube cintré comprenant une charnière verticale dotée d'une tête de cintrage, dotée d'un moteur pour la rotation de ladite tête de cintrage autour d'un axe orthogonal par rapport à la charnière.
Patent FR-3076100-A1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: H01R9/26
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une barre de connexion électrique (115) configurée pour réaliser une connexion électrique entre un premier équipement électrique et un deuxième équipement électrique. La barre de connexion électrique (115) comprend au moins un conducteur électrique (130) comportant une première extrémité, dite extrémité de liaison (130B), destinée à être connectée à une borne de connexion du premier équipement électrique (10) et une deuxième extrémité, dite extrémité de connexion (130A), destinée à être connectée à une borne de connexion du deuxième équipement électrique (20), et un support (120) en matière isolante électriquement dans lequel est monté ledit conducteur électrique (130), le conducteur électrique (130) étant mobile en translation par rapport au dit support (120).
Patent FR-3077151-A1 (FR)
Title: Systeme securise de transactions entre terminaux
Inventor: SEIGNEUR JEAN-MARC
IPC: H04L9/14
Filed: 2018-01-25
Abstract: Système sécurisé de transactions entre terminaux, dans lequel, même en absence de connexion avec un ensemble (6) de serveurs programmés pour enregistrer des transactions dans une chaîne de blocs, un cryptoprocesseur (28) d'un terminal (20) de paiement est apte : - à transmettre à un terminal (22) d'encaissement une clef privée qui est la seule à pouvoir valablement signer une transaction d'un objet ou à transmettre ladite transaction signée, puis - à enregistrer, dans une mémoire sécurisée, un identifiant de l'objet transféré par la transaction, puis - lorsqu'une nouvelle transaction est construite par le cryptoprocesseur, à comparer l'identifiant de l'objet transféré par cette nouvelle transaction à l'identifiant de l'objet transféré enregistré dans la mémoire sécurisée, et - seulement dans le cas où ces identifiants correspondent, à interdire la transmission de cette nouvelle transaction vers le terminal d'encaissement.
Patent FR-3078440-A1 (FR)
Title: Jonction pn
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L29/06
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne une jonction PN verticale comprenant une première région (46) divisée en une partie supérieure (47) en silicium-germanium et une partie inférieure (49) en silicium.
Patent FR-3082321-A1 (FR)
Title: Interface pour lier un support mobile et un dispositif optique, systeme associe
Inventor: MENEY DORIAN
IPC: G02B27/64
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne une interface (4) pour lier un dispositif optique (5) et un support mobile (2) coopérant solidairement avec un élément empreinte (3), ladite interface (4) comportant un socle (41) agencé pour être inséré au sein de l'élément empreinte (3,31o), ledit socle (41) consistant en un corps creux, ladite interface (4) étant caractérisée en ce que ledit socle (41) héberge des moyens compensateurs (414,415,416) de jeu(x) mécanique (s) montés mobiles au sein du corps creux de sorte à faire saillie et agencés pour prendre appui contre une paroi (314z, 315z, 316z) de l'élément empreinte (3).
Patent FR-3084362-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium, du molybdene et un element alcalin
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: C07C6/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène, silicium et un élément alcalin, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins un précurseur contenant du molybdène, du silicium présentant au moins un enchaînement de liaisons covalentes Si-O-Mo, ledit élément alcalin est apporté à une teneur massique comprise entre 200 et 790 ppm par rapport à la masse de catalyseur.
Patent FR-3085012-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un manche de prehension pour un outil de travail et des moyens de levitation aerodynamique motorises
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: F16M11/20
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant au moins un manche de préhension (10) s'étendant selon une direction longitudinale et présentant une extrémité proximale (11) pour sa prise en main par un utilisateur (5) et une extrémité distale (13) supportant un outil de travail (20) actionnable à distance par ledit utilisateur (5) au niveau de l'extrémité proximale (11), caractérisé en ce que le manche de préhension (10) est pourvu de moyens de lévitation aérodynamique motorisés (30).
Patent FR-3085914-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B60R21/217
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un volant de véhicule automobile comprenant un dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable (1) sur le volant (2), - le dispositif de montage comprenant au moins deux crochets (11) liés à l'un du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2), les crochets (11) coopérant avec des moyens d'insertion (35) situés sur l'autre du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2) et un jonc élastique (30) pour former des moyens de maintien des crochets (11), - des premières portions (31) s'étendant dans les zones d'interaction pour former les moyens de maintien des crochets (11), - des éléments de guidage (34) formant deux chemins de démontage distincts pour guider un outil de démontage, caractérisé en ce que - le volant comprend une ouverture unique de démontage pour insérer l'outil de démontage le long des deux chemins de démontage, - l'ouverture et les éléments de guidage (34) étant agencés de sorte que le déplacement de l'outil de démontage le long de chacun des deux chemins de démontage provoque le déplacement des premières portions (31) hors des zones d'interaction avec les crochets (11) lors du déplacement de l'outil de démontage.
Patent FR-3073185-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/48
Filed: 2018-11-07
Abstract: Bras d'essuie-glace (10) pour une installation d'essuie-glace de préférence pour équiper un véhicule, comprenant une pièce d'articulation (12), une pièce de fixation (14) et un tuyau (16) pour alimenter le bras d'essuie-glace (10) en liquide d'un réservoir (17). La pièce de fixation (14) comporte un trou (18) pour le passage du tuyau (16) pour que le mouvement de rotation du bras d'essuie-glace (10) puisse entraîner le tuyau (16) de manière reproductible.
Patent FR-3092037-A1 (FR)
Title: Prise d’entrée d’air équipée d’un déflecteur pour un groupe climatiseur de véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60H1/28
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne une prise d’entrée d’air (10) située entre un bord transversal avant (31) d’un pare-brise (3) du véhicule automobile (1) et un bord transversal arrière (21) d’un capot (2) dudit véhicule automobile (1). La prise d’entrée d’air (10) comprend une grille parefeuille (11) et un déflecteur (15) configuré pour empêcher un ruissèlement de liquide au travers de la grille parefeuille (11). A cet effet, le déflecteur (15) comprend une casquette (151) qui surplombe toute la surface de la grille parefeuille (11). L’invention concerne aussi un véhicule automobile (1) comprenant un pare-brise (3), un capot (2) et une prise d’entrée d’air (10) selon l’invention. Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3096622-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire à vitres holographiques
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire à vitres holographiques La présente invention concerne une voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant : - une caisse (12) comprenant des parois (14) définissant un compartiment interne (16) ; et - au moins une vitre (22), chaque vitre (22) étant reçue dans une ouverture (20) définie dans les parois (14), chaque vitre (22) comprenant une face interne (23) et une face externe (25). La voiture (10) comprend au moins un système de projection (26) situé dans le compartiment (16) et configuré pour projeter des images en direction de la vitre (22), la vitre (22) comprenant : - un film holographique agencé pour afficher les images projetées par le système de projection (26) ; et - un film semi-réfléchissant présentant, pour toute longueur d’onde du spectre visible, un taux de réflexion de la lumière en incidence normale compris entre 20% et 70%. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3096732-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor,- un deuxième rotor, et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor, l’amortisseur (2) comprenant :○ une première partie d’appui (21) présentant une première surface d’appui (2100) agencée pour appliquer un premier effort (F1) sur le deuxième rotor,○ une deuxième partie d’appui (22) présentant une deuxième surface d’appui (2220) agencée pour appliquer un deuxième effort (F2) sur le deuxième rotor. Figure pour l’abrégé : Fig. 4