baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015032732-A1 (WO)
Title: Extension de protocole tls
Inventor: ROCHE SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-09-02
Abstract: Selon l'invention, pour étendre une communication d'établissement de liaison entre un dispositif de communication (CD) et un serveur d'application (AS), le serveur d'application (AS) : reçoit au moins deux messages en provenance du dispositif de communication (CD), chaque message comprenant un indice d'établissement de liaison et déclenchant une session d'établissement de liaison de telle sorte que le serveur d'application (AS) négocie avec le dispositif de communication (CD) un ensemble de paramètres cryptographiques, pour chaque message reçu, stocke l'ensemble négocié de paramètres cryptographiques en correspondance avec un indice d'état de connexion en fonction de l'indice d'établissement de liaison, active l'un des ensembles stockés de paramètres cryptographiques pour établir une connexion sécurisée avec le dispositif de communication.
Patent WO-2015044277-A1 (WO)
Inventor: TRAUTMANN TORALF
IPC: G01M17/007
Filed: 2014-09-25
Abstract: The invention relates to an arrangement and a method for ascertaining chassis properties of a vehicle. The aim of the invention is to provide an arrangement and a method with which a simple check of properties of a vehicle can be carried out independent of location. This is achieved by an arrangement in that the arrangement is designed to be placeable on the reference surface in a variable position and in that the arrangement has one or more sensors.
Patent WO-2015044353-A1 (WO)
Title: Procédé de récupération sélective de plomb et d'argent
Inventor: ALVAREZ CARREÑO CARLOS
IPC: C22B3/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération sélective et éco-efficace de plomb et d'argent, le plomb et l'argent étant récupérés conjointement sous forme de produit concentré, à partir de résidus hydrométallurgiques.
Patent WO-2015086211-A1 (WO)
Inventor: HÖFKEN MARCUS
IPC: B21D53/26
Filed: 2014-10-27
Abstract: The invention relates to an apparatus for circulating wastewater in a basin, wherein a cone-type or hyperboloid-type stirring element (2) is mounted on a vertical stirring shaft (1), wherein the stirring element (2) is composed of multiple segments (S, S') made of metal along radial join zones (F1).
Patent WO-2015188905-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de données de position à utiliser lors de l'exploitation d'un système de véhicule d'un véhicule automobile ainsi que système de détermination et de distribution de données de position
Inventor: ALTINGER HARALD
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de données de position à utiliser lors de l'exploitation d'un système de véhicule (3) d'un véhicule automobile (2). Les données d'image d'au moins une caméra de surveillance (9, 10, 11), prévue externe au véhicule automobile (2) et captant au moins une partie d'un environnement du véhicule automobile (2) et/ou le véhicule automobile (2), sont évaluées en vue de déterminer les données de position d'au moins un objet capturé (13) et lesdites données sont mises au moins en partie à disposition du système de véhicule (3).
Patent WO-2015113822-A1 (WO)
Title: Diffusion multimédia/ services multimédias
Inventor: WORRALL CHANDRIKA
IPC: H04W4/06
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de station de base de télécommunications sans fil, une station de base de télécommunications sans fil, un procédé de nœud de réseau de télécommunications sans fil, un nœud de réseau de télécommunications sans fil, un procédé d'équipement d'utilisateur de réseau de télécommunications sans fil, un équipement d'utilisateur de réseau de télécommunications sans fil, et des produits programmes d'ordinateur. Le procédé de station de base de réseau de télécommunications sans fil consiste à transmettre un message à un équipement d'utilisateur dans une cellule fournie par la station de base, le message encodant une indication de services MBMS fournis par chaque cellule voisine. De cette manière, pendant que l'équipement d'utilisateur réside dans la cellule actuelle, il reçoit des informations relatives aux services MBMS fournis par chaque cellule voisine. Cela permet à l'équipement d'utilisateur de déterminer si le service MBMS sera disponible après que l'équipement d'utilisateur se sera déplacé, et de prendre les actions appropriées pour garantir la continuité de service.
Patent WO-2015107146-A1 (WO)
Inventor: SILVA DAVID
IPC: H01Q1/32
Filed: 2015-01-16
Abstract: The invention relates to a roof antenna (1) comprising a base plate (5) and an outer hood (3) for arrangement on a roof (2) of a vehicle, said roof antenna (1) having a fastening mechanism (8) which comprises a fastening screw (81) and a fastening claw (82) cooperating therewith, characterized in that the base plate (5) forms a counter-holder (83) on which the fastening claw (82) is fixed, and the fastening claw (82) forms a receiving region (87) for the fastening screw (81) which is empty prior to insertion of the fastening screw (81) and which is occupied by the latter after insertion of the fastening screw (81).
Patent WO-2015121273-A1 (WO)
Title: Trépan et système de forage
Inventor: LARSEN ØYSTEIN
IPC: E21B7/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un trépan, qui comprend une structure de haveuse, au moins une ouverture dans le trépan pour le retrait des déblais de forage provenant de la structure de haveuse, et au moins deux vis de transport reliées à l'ouverture pour transporter les déblais de forage jusque dans l'ouverture et également jusqu'à un emplacement distant du trépan.
Patent WO-2015121398-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage commutable et son utilisation
Inventor: KLIPPSTEIN MARKUS
IPC: G02F1/1335
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (1) qui peut fonctionner dans au moins deux modes de fonctionnement (B1) pour un mode de visualisation libre et (B2) pour un mode de visualisation restreint. Ce système comprend un rétroéclairage (2) plan qui, dans le mode de fonctionnement (B2), émet de la lumière dans une plage angulaire restreinte. Un élément optique (3) en forme de plaque est placé devant le rétroéclairage (2) dans le sens d'observation et des éléments lumineux (4) sont disposés sur le côté de l'élément optique (3). L'élément optique (3) est réalisé sous la forme d'un guide de lumière constitué d'un matériau de matrice synthétique A dans lequel des particules dispersives constituées d'un polymère B sont réparties de manière homogène. Le guide de lumière est transparent à au moins 80% de la lumière émise par le rétroéclairage (2). La lumière incidente émise par les éléments lumineux (4) et incidente latéralement dans l'élément optique (3) est émise pour une plage de visualisation libre. Dans le mode de fonctionnement (B2), le rétroéclairage (2) est activé et les éléments lumineux (4) sont désactivés, tandis que dans le mode de fonctionnement (B1) les éléments lumineux (4) sont activés et le rétroéclairage (2) est désactivé. En coopération avec un imageur transmissif (5) placé devant le système d'éclairage (1), il est ainsi possible de réaliser un écran permettant au choix une visualisation libre ou restreinte.
Patent WO-2015144655-A1 (WO)
Title: Immunisation contre staphylococcus aureus
Inventor: BAGNOLI FABIO
IPC: A61K39/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Une immunisation avec EsxA, EsxB, FhuD 2, Sta011, Hla et un mutant SpA permet d'obtenir des résultats exceptionnels dans un modèle d'abcès du rein dû à une infection par  S. 
 aureus . Le mutant SpA présente une affinité réduite pour la partie Fcy d'une IgG humaine et pour la partie Fab de récepteurs de l'antigène des lymphocytes B contenant V H 3.
Patent WO-2015197209-A1 (WO)
Inventor: LAMPITELLI FRANCESCO
IPC: E05D11/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager (1), comprenant un premier élément (2) et un second élément (3) un câblage (4) étant acheminé entre ledit premier élément (2) et ledit second élément (3), et un mécanisme de charnière (5) comprenant au moins un point de pivotement (6), ledit mécanisme de charnière (5) reliant mécaniquement ledit premier élément (2) et ledit second élément (3) de telle sorte que ledit premier élément (2) est disposé sur un premier côté (7) dudit mécanisme de charnière (5), et que ledit second élément (3) est disposé sur un second côté (8) dudit mécanisme de charnière (5), ledit appareil électroménager (1) comprenant en outre un couvercle (9) pour ledit câblage (4), caractérisé en ce que ledit couvercle (9) est fixé de façon pivotante sur ledit premier côté (7) dudit mécanisme de charnière (5), au moins une section dudit câblage (4) étant disposée entre ledit mécanisme de charnière (5) et ledit couvercle (9).
Patent WO-2015158774-A1 (WO)
Title: Catalyseurs d'ammonium quaternaire activés par la chaleur, stables au stockage, pour durcissement époxy
Inventor: HOLTGREWE CHRISTIAN
IPC: C08G59/18
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne une composition de catalyseur pour durcir des composés contenant un groupe époxy comprenant une base et un sel d'ammonium quaternaire, de formule (I) : R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  Y, a et X étant tels que définis dans la description. L'invention concerne également des compositions adhésives contenant ladite composition de catalyseur et l'utilisation de la composition de catalyseur.
Patent WO-2015176931-A1 (WO)
Title: Dispositif pour séparer l'un de l'autre deux éléments d'une pièce en forme de plaque
Inventor: PROKOP HEINZ-JüRGEN
IPC: B21D43/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (16) destiné à séparer l'un de l'autre deux éléments d'une pièce, en particulier d'une tôle, comprenant un support de pièce (17) qui définit un plan de support (18). Un dispositif de levage (22, 23) est disposé sur un côté du plan de support (18), un contre-appui (24, 25) est disposé de l'autre côté du plan de support (18). Le contre-appui (24, 25) peut être transféré dans un état de fixation et dans un état de libération. L'un des éléments de la pièce à séparer l'un de l'autre est l'élément à retirer (14), l'autre élément est l'élément restant (15). Pour séparer les deux éléments de la pièce, l'élément à retirer (14), qui est d'une part sollicité par le dispositif de levage (22, 23) et qui est supporté d'autre part par le contre-appui (24, 25), peut être déplacé au moyen du dispositif de levage (22, 23) perpendiculairement au plan de support (18) par rapport à l'élément restant (15) avec un mouvement de retrait dans une direction de levage (48). Au moins dans l'état de libération, le contre-appui forme une unité (37), rigide dans la direction de levage (48), pour l'élément de retrait (14) sollicité par le dispositif de levage (22, 23) dans la direction de levage (48). L'unité rigide (37) permet d'orienter l'élément de retrait (14) parallèlement au plan de support (18). Un système automatisé comprend, outre une unité d'usinage destinée à produire deux éléments de pièce à partir d'une pièce en forme de plaque, en particulier une tôle, un dispositif (16) du type décrit ci-dessus servant à séparer l'un de l'autre les deux éléments de pièce produits par l'unité d'usinage. Un procédé pour séparer l'un de l'autre deux éléments d'une pièce en forme de plaque, en particulier une tôle, est mis en œuvre au moyen du dispositif (16) décrit ci-dessus et fait partie d'un procédé de production automatisée.
Patent WO-2015166093-A1 (WO)
Title: Dispositif de support d'un tube, notamment d'un tube d'un echangeur de chaleur destine a venir en contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: H01M2/10
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif support d'un tube, notamment d'un tube d'un échangeur de chaleur destiné à venir contre une batterie de véhicule pour son refroidissement, le dispositif comprenant une base, sur laquelle le tube est destiné à être monté, et un élément de compression (1), ladite base et ledit élément de compression (1) comprenant une zone (25) de contact, s'étendant le long d'une direction d, dite de contact, ladite base et ledit élément de compression (1) étant destinés à venir en contact par leur zone de contact (25) lorsque ledit élément de compression (1) est sous contraintes, ladite zone de contact de l'élément de compression (1) et/ou ladite zone de contact de la base présentant une configuration évolutive le long de ladite direction de contact d.
Patent WO-2016180476-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: VACCA FRÉDÉRIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile comprenant au moins un volet (4, 8) et un actionneur (2) déplaçant ledit au moins un volet (4, 8) entre une position fermée et ouverte. Le dispositif est caractérisé en ce que ledit volet (4, 8) est apte à être désolidarisé du dit actionneur (2) en cas de défaillance du dit actionneur (2). L'invention concerne également un cadre (3) comprenant un dispositif tel que défini précédemment.
Patent WO-2015193473-A1 (WO)
Inventor: NOUGAIRÈDE ANTOINE
IPC: C12N7/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention maîtrise le pouvoir de mutagenèse pour produire un virus ARN atténué dans un très court laps de temps, c'est-à-dire dès que la séquence complète du virus cible est connue, et un génome infectieux peut être produit.
Patent WO-2016012211-A1 (WO)
Inventor: BARRADO FRANCO ANTONIO
IPC: D06F33/43
Filed: 2015-07-01
Abstract: The invention relates to a household appliance (100) having a recirculating pump system which comprises a first line (105), a second line (111), an outer tub (107) and a wash liquid reservoir (109). The first and second lines (105, 111) connect the outer tub (107) to the wash liquid reservoir (109). The recirculating pump system comprises a pump (113) for pumping wash liquid in order to remove a biofilm from an inner surface of the first and second lines (105, 111), the outer tub (107) and the wash liquid reservoir (109), and household appliance (100) comprises a device for detecting a flow rate of the wash liquid in the recirculating pump system.
Patent WO-2016023844-A1 (WO)
Inventor: DOUCHIN VERONIQUE
IPC: C12N15/81
Filed: 2015-08-07
Abstract: The invention relates to recombinant microorganisms and methods for producing steviol glycosides and steviol glycoside precursors.
Patent WO-2016066812-A1 (WO)
Inventor: PATTANAIK SHOIBAL
IPC: C11D3/30
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une composition nettoyante liquide et transparente contenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable : - au moins un savon, - au moins un agent tensio-actif moussant, - au moins un agent organique de neutralisation présent en un rapport molaire entre le savon et ledit agent organique de neutralisation d'au moins 1: 1,75, et - au moins un polymère améliorant la viscosité comprenant au moins une hydroxy(alkyle en C 1 -C 6 )alkyle en C 1 -C 6 cellulose, l'agent organique de neutralisation conférant un pH allant de 8 à 9, de préférence de 8 à 8,5, à la composition. L'invention concerne également le procédé de nettoyage des matières kératiniques, qui consiste à appliquer auxdites matières kératiniques une composition selon l'invention.
Patent WO-2016071477-A1 (WO)
Inventor: FLEISCHHACKER MICHAEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-11-06
Abstract: The present invention relates to the field of pharmacogenomics and in particular to assessing the response of a cancer patient to a treatment by analysing CpG methylation in the shox2 gene. Depending on the result of the analysis, the treatment can be continued or altered, thereby exploiting the therapeutic window better than conventional methods of assessing a treatment response.
Patent WO-2017050398-A1 (WO)
Title: Codeur, décodeur et procédés pour la commutation avec adaptation au signal du rapport de chevauchement dans le codage audio par transformation
Inventor: HELMRICH CHRISTIAN
IPC: G10L19/22
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dans cette invention, un décodeur permet de décoder une pluralité d'échantillons audio dans le domaine spectral. Le décodeur comprend un premier module de décodage (110) servant à générer un premier et un deuxième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel à partir des échantillons audio dans le domaine spectral. De plus, le décodeur comprend un dispositif d'ajout de chevauchement (130) destiné à ajouter au premier groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel un chevauchement de plus de 5 % et d'au maximum 50 % avec le deuxième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel. En outre, le décodeur comporte un second module de décodage (120) prévu pour générer un troisième et un quatrième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel à partir des échantillons audio dans le domaine spectral. De plus, le décodeur possède une interface de sortie (140). Le dispositif d'ajout de chevauchement (130) est conçu pour ajouter au moins au troisième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel un chevauchement de plus de 60 % et de moins de 100 % avec le quatrième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel. De plus, le dispositif d'ajout de chevauchement (130) est conçu pour ajouter un chevauchement au moins au deuxième et au troisième groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel, ou pour ajouter un chevauchement au moins au quatrième et au premier groupe d'échantillons audio intermédiaires dans le domaine temporel.
Patent WO-2017036589-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de production d'une solution
Inventor: KRUMBEIN FRANZISKA
IPC: B01F23/80
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1, 1', 1", 1"', 1"") de production d'une solution à partir d'au moins un premier milieu liquide et d'au moins un deuxième milieu supplémentaire, comprenant un premier récipient (2, 2", 2"') pour le premier milieu liquide et un deuxième récipient (3, 3") pour le deuxième milieu, les récipients (2, 2", 2"', 3, 3") étant respectivement raccordés à une conduite d'alimentation d'un mélangeur statique (9) par le biais d'une pompe (4, 5) réglable par une commande de processus (6), comprenant un système de capteurs (10) raccordé à la commande de processus (6) et placé en aval du mélangeur statique (9) dans la direction d'écoulement, et comprenant une soupape de dérivation (17) placée en aval du mélangeur statique (9) dans la direction d'écoulement et pouvant également être commandée par la commande de processus (6), un filtre stérile (11) étant placé en aval du mélangeur statique (9) dans la direction d'écoulement, le filtre stérile (11) comprenant une étiquette RFID (15), et l'étiquette RFID (15) ayant en mémoire des données pertinentes pour le processus, lesquelles peuvent au moins être lues par la commande de processus (6). L'invention concerne en outre un procédé de production d'une solution à partir d'au moins un premier milieu liquide et d'au moins un deuxième milieu supplémentaire en utilisant un dispositif (1, 1', 1", 1"', 1"") selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, les étapes suivantes étant mises en œuvre : a) lecture et vérification, par la commande de processus (6), des données pertinentes pour le processus dans les données mises en mémoire dans la ou les étiquettes RFID (15), b) autorisation et démarrage du processus de mélange, c) surveillance des paramètres de mélange par le biais du système de capteurs (10) et régulation du rapport de mélange au moyen de la commande de processus (6) par le biais des pompes (4, 5, 20), d) libération de la solution en cas de qualité suffisante ou e) dérivation de la solution dans une conduite de dérivation (23) par le biais de la soupape de dérivation (17) en cas de qualité insuffisante.
Patent WO-2016110584-A1 (WO)
Inventor: SAHIN UGUR
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-01-08
Abstract: The present invention relates to binding agents binding to receptors of the TNF superfamily, in particular binding agents binding to at least two different receptors of the TNF superfamily, as well as to their use in medicine. The present invention further relates to nucleic acid molecules encoding such binding agents, to cells comprising such nucleic acid molecules and to pharmaceutical compositions and kits.
Patent WO-2016150590-A1 (WO)
Inventor: PINK OLIVER
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller une trajectoire de consigne à parcourir par un véhicule au sujet de l'absence de collision, comportant les étapes suivantes consistant à : réaliser une mesure d'espace libre de l'environnement d'un véhicule au moyen d'un système de détection d'environnement afin de déterminer l'espace libre dans l'environnement du véhicule ; réaliser une mesure d'objet de l'environnement du véhicule au moyen du système de détection d'environnement afin de déterminer des objets dans l'environnement du véhicule ; surveiller la trajectoire de consigne au sujet de l'absence de collision respectivement sur la base de l'espace libre déterminé et des objets déterminés ; comparaison des résultats respectifs de la surveillance au sujet de l'absence de collision ; une information de collision étant fournie sur la base de la comparaison.
Patent WO-2017129258-A1 (WO)
Title: Aménagement d'infrastructure
Inventor: SCHÄFER STEFFEN
IPC: G08G1/0967
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant une base de données renfermant des informations sur des projets de construction pour un réseau d'infrastructure, à chaque projet de construction étant associée une zone géographique concernant le projet de construction. Ce dispositif comprend également une interface pour communiquer avec un terminal mobile d'un utilisateur et une installation de traitement. L'installation de traitement est conçue pour déterminer la position du terminal mobile, transmettre au terminal mobile des informations concernant un projet de construction dont la zone géographique associée comprend ladite position, et accepter une indication d'investissement d'un utilisateur de l'appareil mobile pour mettre en œuvre le projet de construction.
Patent WO-2016134958-A1 (WO)
Inventor: SCHEUERMANN RALPH
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-02-08
Abstract: Gegenstand der Erfindung sind Zusammensetzungen enthaltend mindestens ein Rhamnolipid und mindestens ein Siloxan, dadurch gekennzeichnet, dass das Gewichtsverhältnis von Rhamnolipid zu Siloxan von 5.000.000 zu 1 bis 100 zu 1, bevorzugt von 500.000 zu 1 bis 1.000 zu 1, besonders bevorzugt von 25.000 zu 1 bis 2.500 zu 1 beträgt.
Patent WO-2016128352-A1 (WO)
Inventor: GOULAY PASCAL
IPC: B01L1/04
Filed: 2016-02-08
Abstract: The invention relates to a containment enclosure comprising two compartments (21, 22) and a sealing system between the two compartments. The sealing system (16; 23, 30) comprises a door (23) having two opposite faces (23a, 23b). The door comprises a transfer support (30) on one of its faces. According to the invention, the door allows two closed positions distinct from one another, in which positions the door forms a gastight interface between the two compartments.