baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084319-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison pour wagon de transport combine rail/route
Inventor: OBER JACQUES
IPC: B61D47/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Le système de liaison (10) assemble une structure pivotante (5) avec une plateforme d'extrémité (2). Il comprend : • des crochets (11) mâles et des crochets (15) femelles en partie haute respectivement de la plateforme d'extrémité (2) et de la structure pivotante (5) prévus pour leur engagement mutuel ; • des pièces de butée (18) en partie inférieure de la plateforme d'extrémité (2) venant (5) en appui en partie inférieure de la structure pivotante (5) ; • un mécanisme de verrouillage (23) verrouillant la structure pivotante (5) avec la plateforme d'extrémité (2) ; • un dispositif de centrage (29) alignant longitudinalement et maintenant alignée la structure pivotante (5) avec la plateforme d'extrémité (2) ; et • un dispositif de sécurité reliant la structure pivotante (5) à ladite plateforme d'extrémité (2) et assurant la traction entre ces deux éléments en cas de défaillance de la liaison reliant deux plateformes d'extrémité (2).
Patent FR-3085962-A1 (FR)
Title: Procede d'extracton d'une huile riche en pufa
Inventor: BOURLES LOUIS
IPC: C12P7/64
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'une huile riche en acides gras polyinsaturés (PUFA), notamment d'une huile de microorganismes riche en acide docosahexaénoïque (DHA, C22:6n3), en particulier d'huiles comprenant plus de 60% de PUFA par rapport à la masse totale de matière grasse.
Patent FR-3085975-A1 (FR)
Title: Bloc de construction pour recif artificiel
Inventor: SERGEANT ALAIN
IPC: E02B3/14
Filed: 2018-09-19
Abstract: Bloc de construction de forme parallélépipédique rectangle (10) en un matériau de béton ou de ciment comportant deux parois longitudinales parallèles (12, 14) et deux parois transversales parallèles (16, 18) de sorte à former deux faces rectangulaires opposées (10B, 10D) et deux faces carrées opposées (10E, 10F) du bloc de construction, les deux faces rectangulaires opposées restantes (10A, 10C) étant formées par les seules épaisseurs des parois longitudinales et transversales et définissant ainsi un cadre vide, et au moins une paroi transversale intermédiaire (20) montée entre ces deux parois transversales parallèles, de sorte à définir avec les quatre parois qui l'entourent au moins deux cheminées verticales indépendantes (22, 24) s'ouvrant sur les deux faces rectangulaires opposées à cadre vide, les parois transversales comportant chacune une ouverture (16A, 18A, 20A) en forme d'arche débouchant sur une même face rectangulaire à cadre vide (10A) du bloc de construction et qui permet aux deux cheminées de communiquer entre elles et avec des cheminées des blocs de construction latéraux immédiatement adjacents et les parois longitudinales comportent chacune au moins deux ouvertures (12A, 12B ; 14A, 14B) en forme d'arche percées de part et d'autre d'une jonction à cette paroi transversale intermédiaire, débouchant sur la même face rectangulaire à cadre vide (10A) et qui permet aux deux cheminées de communiquer avec des cheminées des blocs de construction longitudinaux immédiatement adjacents.
Patent FR-3088649-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de microalgues
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention vise un dispositif (10) de production de microalgues comportant un bassin (12) contenant un milieu aqueux et un support mobile (14) apte à recevoir une culture cellulaire constituée de cellules d'algues, lequel support mobile est plongé au moins partiellement dans le milieu aqueux et présente au moins une première portion et une deuxième portion, caractérisé en ce que le support mobile est agencé dans le bassin de sorte que la première portion est exposée directement à une source de lumière principale (18) et forme un tronçon d'exposition (24), et la deuxième portion n'est pas exposée directement à la source de lumière principale (18) et forme un tronçon d'inhibition (26), le dispositif (10) comprenant en outre une source de lumière secondaire (28) agencée pour émettre une lumière actinique en direction du tronçon d'inhibition (26) de manière à inhiber la synthèse de pigment de certaines au moins desdites cellules d'algues. L'invention vise également un procédé de production de microalgues.
Patent FR-3082218-A1 (FR)
Title: Barrieres anti vehicules beliers: dispositif permettant de faciliter la mise en place des barrieres modulaires anti vehicules beliers
Inventor: SAUD JEREMY
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de briser sans risque de blessures les pointes d'une ampoule contenant un liquide pour permettre l'écoulement de ce liquide. Il est constitué d'un boîtier (1) présentant un orifice (2) dans lequel est introduite la pointe de l'ampoule (3). Un levier (4) est articulé en (6) sur le boîtier (1) et pourvu d'une saillie (5). Lorsque l'utilisateur exerce sur le levier (4) une force antagoniste à celle du ressort (7), la saillie (5) appuie sur la pointe de l'ampoule (3) pour la briser et la faire tomber dans le boîtier (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ouverture des ampoules pharmaceutiques.
Patent FR-3089567-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée muni d’un volet d’inversion de poussée allégé
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-12-07
Abstract: Inverseur de poussée muni d’un volet d’inversion de poussée allégé L’invention concerne particulièrement un inverseur de poussée (1) comportant une structure fixe (2) et mobile (3) délimitant une veine d’air, un volet (4) comprenant une unique paroi (40) percée sur sa surface, et comprenant une structure (43) raidissant le volet (4) et ayant une fonction acoustique, le volet (4) étant articulé pour: - dans une position de jet direct, disposer ladite paroi (40) le long d’une section acoustique (31) de la structure mobile (3) et permettre la circulation d’un flux d’air à travers la veine d’air, ladite section acoustique (31) formant avec la structure (43) de ladite paroi (40) un résonateur acoustique et, - dans une position de jet inversé, disposer ladite paroi (40) pour dévier un flux d’air traversant la veine d’air et permettre le passage, par la paroi (40) et à travers la veine d’air, d’une partie du flux d’air dévié par le volet (4). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090999-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un composant semiconducteur à base d'un composé III-N
Inventor: ROTTNER JEAN
IPC: H01L21/208
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant semiconducteur à base d'un composé III-N La présente description concerne un procédé de fabrication d'un composant semiconducteur (170), comprenant les étapes successives suivantes :    a) prévoir un empilement comportant une première couche semiconductrice (105) en un composé III-N et une deuxième couche conductrice (107) revêtant la première couche ;    b) former une tranchée (110) traversant la deuxième couche (107) et s'interrompant sur la première couche (105), ladite tranchée délimitant latéralement une métallisation de contact dans la deuxième couche (107) ;    c) former dans ladite tranchée (110) un espaceur métallique (111) en un matériau différent de celui de la deuxième couche (107), en contact avec les flancs de la métallisation de contact ; et d) prolonger ladite tranchée (110) à travers au moins une partie de l'épaisseur de la première couche (105).     Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3090853-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une unité de mesure inertielle
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de caractérisation d’une unité de mesure inertielle comprenant un bloc portant au moins un accéléromètre ayant un axe sensible positionné selon un axe d’un repère de mesure et au moins un gyromètre disposé pour déterminer une orientation du repère de mesure par rapport à un repère inertiel, le procédé comprenant les étapes de : maintenir l’unité de mesure inertielle centrée sur un point fixe par rapport au sol dans un environnement prédéterminé pour obtenir des signaux accélérométriques images d’au moins une composante du vecteur de force spécifique dans le repère de mesure et des signaux gyrométriques images d’au moins une composante de la rotation instantanée du repère de mesure par rapport à un repère inertiel ; traiter les signaux pour obtenir des données représentatives d’une projection du vecteur de force spécifique dans le repère inertiel après compensation de la rotation terrestre ; calculer la variance d’Allan sur ces données et la comparer à des données de référence. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3091917-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation comprenant une liaison continue élastiquement déformable
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: F16L27/10
Filed: 2019-01-18
Abstract: Dispositif d’évacuation comprenant une liaison continue élastiquement déformable L’invention concerne un dispositif d’évacuation (1) destiné à être monté dans une installation d’évacuation d’un fluide, le dispositif d’évacuation comprenant :- une première partie rigide (11) ; - une seconde partie rigide (12) ;- une liaison continue (2) élastiquement déformable couplant la première partie rigide à la seconde partie rigide, la liaison continue présentant une surface interne (20) entre la première partie rigide et la seconde partie rigide ;- des moyens de protection (3) de la liaison continue, les moyens de protection étant distincts de la liaison continue et venant en recouvrement au moins partiel de la surface interne de la liaison continue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093346-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection et de mélange d’un gaz et ligne d’échappement comportant un tel dispositif
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-02-28
Abstract: Dispositif d’injection et de mélange d’un gaz et ligne d’échappement comportant un tel dispositif Le dispositif d’injection et de mélange (21) comprend : - au moins un injecteur de gaz (23) ayant une pluralité d’orifices (25) d’injection; - au moins un mélangeur (33) comprenant une plaque (35), la plaque (35) comprenant une pluralité d’orifices de passage (37) disposés selon un motif tel que les orifices de passage (37) sont décalés par rapport aux orifices d’injection (25) sensiblement perpendiculairement à la direction générale d’écoulement du second gaz. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094163-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de la transmission d’au moins un paquet de données le long d’un chemin de données d’un réseau de télécommunications, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L12/841
Filed: 2019-03-22
Abstract: Procédé de sécurisation de la transmission d’au moins un paquet de données le long d’un chemin de données d’un réseau de télécommunications, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants L'invention concerne un procédé de sécurisation de la transmission d’au moins un paquet de données le long d’un chemin de données d’un réseau de télécommunications. Selon un tel procédé, un dispositif de sécurisation effectue les étapes suivantes :-    obtention (E200) d’un délai d’errance représentatif d’un écart entre un délai de transit de bout-en-bout effectif de l’au moins un paquet de données le long du chemin de données et un délai de transit de bout-en-bout attendu de l’au moins un paquet de données le long du chemin de données ; et-    sécurisation (E210) de la transmission par mise en œuvre d’au moins une action de sécurisation à partir du délai d’errance.     FIGURE 2
Patent FR-3097407-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’alcool benzylique comme herbicide
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A01P13/02
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne l’utilisation de l’alcool benzylique comme herbicide.     L’invention concerne également un procédé pour le contrôle des plantes nuisibles ou indésirables, qui comprend l’application d’une composition comprenant l’herbicide alcool benzylique sur des végétaux nuisibles ou indésirables, ou des parties de ces plantes nuisibles ou indésirables, ou encore sur les terrains où poussent ces plantes nuisibles ou indésirables.
Patent FR-3099544-A1 (FR)
Title: élément optique à double système de guidage anti défaut lumineux.
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21S8/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un élément optique monobloc pour dispositif lumineux de véhicule, comprenant une première partie formant un guide plat présentant une face d’entrée, l’élément optique comportant en outre une deuxième partie formant un guide de lumière s'étendant au moins en partie en regard de la face d’entrée et propre à assurer un éclairage sensiblement homogène de la face d’entrée en guidant des photons provenant d'une source lumineuse susceptible d’éclairer une zone d’alimentation de la deuxième partie vers la face d’entrée. (Figure 2)
Patent FR-3099650-A1 (FR)
Title: Contact de puissance à portion de sertissage améliorée
Inventor: BELLIARD FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/04
Filed: 2019-08-02
Abstract: Contact de puissance (1) comprenant une portion de contact (4) et une portion de sertissage (5) formées dans un matériau électriquement conducteur. La portion de sertissage (5) comporte culot (11) et au moins une broche (8) s’étendant à l’intérieur du culot (11) essentiellement parallèlement à la direction longitudinale de la portion de sertissage (5). Chaque broche (8) est venue de matière avec le culot (11). Lorsque l’extrémité dénudée d’un câble multibrins dont la section est supérieure ou égale à 35 millimètres carrés, est insérée dans le culot (11), les brins du câble s’agencent autour de chaque broche (8). Après sertissage, la portion de sertissage (5) est écrasée sur les brins et les brins établissent un contact électrique à la fois avec la surface interne (9) du culot (11) et la surface externe de chaque broche (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099762-A1 (FR)
Title: Brise-lames d’une citerne pour le transport de produits liquides et citerne associee
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D90/02
Filed: 2019-08-08
Abstract: BRISE-LAMES D’UNE CITERNE POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS LIQUIDES ET CITERNE ASSOCIEE Un aspect de l’invention concerne un brise-lames d’une citerne comprenant: une portion principale comprenant une face concave, un premier pli, le premier pli comprenant une face convexe s’étendant de la face concave de la portion principale, une première portion de rigidification s’étendant du premier pli, un deuxième pli comprenant une face concave du côté de la face concave de la portion principale, une deuxième portion de rigidification s’étendant du deuxième pli, comprenant un bord d’extrémité libre du brise-lames, deux pieds de rigidification comprenant chacun: un bord périphérique de fixation, un bord libre, au moins une portion d’allongement située entre le bord périphérique de fixation et le bord libre, la portion d’allongement étant inclinée par rapport à la deuxième portion de rigidification. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100086-A1 (FR)
Title: Photodétecteur
Inventor: LIN CHING-FUH
IPC: H01L31/101
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention concerne un photodétecteur (1) comportant une jonction métal-semi-conducteur pour mesurer un rayonnement infrarouge. Dans un autre mode de réalisation, le photodétecteur (1) comprend des structures pour obtenir une résonance de plasmon de surface localisée au niveau de la jonction métal-semi-conducteur stimulée par une lumière incidente. Le photodétecteur (1) a par conséquent une réponse améliorée et une région de spectres à large bande pour une détection de photons. Le photodétecteur (1) peut être utilisé pour détecter des puissances variées de lumière incidente avec une longueur d’onde de une région du visible à l’infrarouge moyen (300 nm ~ 20 μm). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100568-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de pertes mécaniques de frottement d’un moteur à combustion interne
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de détermination (100) de pertes mécaniques de frottement (CMFmoteur) d’un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile pourvu d’une pluralité d’accessoires, compreant une première étape (101) de détermination des pertes mécaniques de frottement accessoires (CMFaccessoires), une deuxième étape (102) de mesure d’un couple moyen effectif (CMEmoyen), une troisième étape (103) de calcul d’un couple moyen indiqué (CMImoyen) et une quatrième étape (104) de calcul des pertes mécaniques de frottement accessoires (CMFaccessoires) selon la relation : CMFmoteur = CMImoyen – CMEmoyen – CMFaccessoires Avec : Et : Dans lesquelles : R est une distance exprimée en mm entre un maneton et un tourillon d’un vilebrequin, L est une longueur en mm d’une bielle, Fe est une force exercée sur un piston en N, S(piston) est une surface projetée du piston en m2, Pcyl est une pression relative régnant dans un cylindre en Pa. Figure 1
Patent FR-3101820-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’énergie électrique au sein d’un véhicule électrique, et véhicule électrique configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) de gestion de l’énergie électrique au sein d’un véhicule électrique propulsé par une ou plusieurs batteries électriques embarquées conçues pour fonctionner à une température nominale prédéterminée, supérieure à la température ambiante, caractérisé en ce que ledit procédé (300) comprend, pour au moins une batterie électrique dudit véhicule, au moins une étape (102,202,302), dite étape de surchauffe, réalisant un chauffage de ladite batterie à une température (T) supérieure à ladite température nominale (TN), par de l’énergie électrique qui n’est pas fournie par la ou les batteries électriques dudit véhicule.
    Elle concerne également un véhicule agencé pour mettre en œuvre un tel procédé.
    Figure : Fig. 3
Patent FR-3104665-A1 (FR)
Title: Vanne d’échappement automobile
Inventor: DE MATOS RAPHAËL
IPC: F16K1/22
Filed: 2019-12-13
Abstract: TITRE :                               Vanne d’échappement automobile L’invention concerne une vanne d’échappement automobile, notamment pour moteur à combustion automobile et plus particulièrement un mode de réalisation de la mise en œuvre de l’obturation du passage des gaz. Le corps de vanne (1) définissant un passage de circulation de gaz selon un axe longitudinal (X) est composé uniquement de deux demi-corps identiques (2, 3) dont les axes (In2, In3), parallèles à l’axe longitudinal (X), sont décalés radialement, afin de définir à l’intérieur du corps de vanne (1) deux sièges (7, 8) sur lesquels les faces (9a, 10a) du volet (6) viennent, en position fermée, en contact plan.     Ligne d’échappement équipée d’une telle vanne.      Véhicule équipé d’une telle ligne d’échappement.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106362-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé
Inventor: JEDRUSZEK MARION MARGUERITE
IPC: F02C7/26
Filed: 2020-01-20
Abstract: Procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine et système de surveillance mettant en œuvre ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de surveillance d'une séquence de démarrage d'une turbomachine comprenant un compresseur doté d'un rotor, un démarreur apte à entraîner le rotor en rotation et une chambre de combustion, le procédé comportant les opérations suivantes : détermination (110) d’un encadrement (E) d’une zone temporelle pendant laquelle l’instant d’allumage se produit, l’encadrement étant défini par, d’une part, une borne inférieure (E1) correspondant à un évènement ayant nécessairement lieu avant l’instant d’allumage et une borne supérieure (E2) correspondant à un évènement ayant nécessairement lieu après l’instant d’allumage ; et détermination (130-190) entre la borne inférieure (E1) et la borne supérieure (E2), d’un point de rupture (A) de l’évolution temporelle du signal de mesure, ce point de rupture correspondant à un instant d’allumage du mélange air-carburant dans la chambre de combustion. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106542-A1 (FR)
Title: Véhicule à coffre à panneau de support à protubérances de surélévation
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: Un véhicule (V) comprend un coffre (CV) délimité sur deux côtés longitudinaux (CL) par deux panneaux d’habillage (PA) comprenant chacun des butées d’appui intermédiaire (BAI) et avant (BAV) définies à un même niveau vertical, et un panneau de support (PS) ayant une position basse et comprenant deux bords longitudinaux (BL) ayant chacun une face inférieure (FI) s’appuyant dans une position haute sur les butées d’appui intermédiaire (BAI) et avant (BAV) du panneau d’habillage (PA) correspondant. Chaque face inférieure (FI) comprend dans une zone intermédiaire (ZI) une protubérance (PD) destinée, pendant le placement du panneau de support (PS) dans sa position haute, à s’appuyer temporairement sur la butée d’appui intermédiaire (BAI) correspondante en surélevant son bord longitudinal (BL) afin qu’une partie avant de ce dernier soit placée au-dessus du niveau vertical de la butée d’appui avant (BAV) correspondante. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108736-A1 (FR)
Title: Connecteur d’identification de l'extrémité d’un câble de raccordement à la fibre optique.
Inventor: BOYER JEAN-RAOUL
IPC: G02B6/46
Filed: 2020-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) d'un câble de raccordement de fibre optique à un réseau optique comprenant une fibre optique adaptée pour émettre de la lumière visible et entourée à son extrémité par un moyen de connexion (2) de la fibre optique (4) au réseau optique. Ledit dispositif (1) comprenant en outre un moyen de visualisation (3) entourant la fibre optique en amont du moyen de connexion (2) et permettant de visualiser la lumière visible émise par ladite fibre optique (4) en réponse à un stimulus.     L'invention et adaptée pour la détection d'une extrémité d'un câble de raccordement à la fibre optique.     Figure 1
Patent FR-3110234-A1 (FR)
Title: Circuit électrique souple et système de détection capacitive
Inventor: CHENAUX JULIEN
IPC: G01L1/14
Filed: 2020-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur de détection capacitive, comprenant un circuit électrique agencé pour être inséré dans ou sur une coque de robot présentant une surface non plate, ledit circuit électrique comprenant un substrat souple comprenant :                                    une couche d'isolation formée par un matériau diélectrique, et,                  une couche de détection de matériau électriquement conducteur appliquée sur la couche d'isolation et comprenant une pluralité d'électrodes, appelées électrodes capacitives.                            Figure d’abrégé: Fig. 5a
Patent FR-3110195-A1 (FR)
Title: Aéronefs comprenant dans son réservoir de carburant une chambre dotée d'un capteur
Inventor: HAUZERAY SYLVAIN
IPC: G01F9/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: L'aéronef comprend:- au moins un moteur (4),- au moins un réservoir de carburant (6),- une chambre (22) située dans le réservoir et comprenant au moins un capteur (24, 26, 28) de mesure d'une caractéristique du carburant,- un système (8) d'injection du carburant dans le moteur, et- une conduite (32) d'introduction, dans la chambre, de carburant provenant du système d'injection.La conduite comprend une vanne (36) apte à interdire l'introduction dans la chambre, via la conduite, de carburant provenant du système d'injection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1