baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982895-A1 (FR)
Title: Burial interment assembly, has tomb plate connected to anchoring system by automatic snap-in connection, where connection includes automatic snap-in point released to release plate on side and automatically release automatic latch or hook
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2011-11-21
Abstract: The assembly has a tomb plate (2) connected to an anchoring system (3) by an automatic snap-in connection (1), where the system comprises a hollow cylindrical rod (3a) and an anchoring element. The connection includes retaining points to retain the plate to the rod. The points are placed diametrically opposite to each other. One of the points is an automatic snap-in point that is uncoupled from outside of the assembly by a tool/complementary part. The points are released to release the plate on a side and automatically release another retaining point e.g. automatic latch (1a)/hook (1b).
Patent FR-2984764-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur utilisable en hydrotraitement et hydroconversion
Inventor: GUICHARD BERTRAND
IPC: B01J23/40
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à partir d'un précurseur catalytique comprenant un support à base d'alumine et/ou de silice-alumine et/ou de zéolite, et comprenant au moins un élément du groupe VIB et éventuellement au moins un élément du groupe VIII , ledit procédé comprenant l'imprégnation dudit précurseur par une solution d'un succinate de dialkyle C1-C4. Le procédé comporte une étape d'imprégnation (étape 1) dudit précurseur séché, calciné ou régénéré, avec au moins une solution contenant au moins un acide carboxylique autre que l'acide acétique, puis maturation et séchage à une température inférieure ou égale à 200°C, suivi éventuellement d'un traitement thermique à une température inférieure à 350°C, l'étape 1 étant suivie d'une imprégnation (étape 2) avec une solution contenant au moins un succinate de dialkyle C1-C4 suivie d'une maturation, et d'un séchage à une température inférieure à 200°C, sans étape de calcination ultérieure. Le catalyseur est utilisé en hydrotraitement et/ou hydroconversion.
Patent FR-2971477-A1 (FR)
Title: Longitudinal and structural element for roof of vehicle, has visible part forming rectangular sectioned box, and provided with upper longitudinal portion that is raised with respect to side portion of upper longitudinal portion
Inventor: HARLAY NICOLAS
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-02-15
Abstract: The element (6) has a visible part provided with an upper longitudinal portion (7) that is raised with respect to a side portion (9) of the upper longitudinal portion. The raised upper longitudinal portion is a straight and horizontal section in mounting position. The visible part forms a rectangular sectioned box, where width of the visible part varies along a longitudinal axis of the element. A rear end of the visible part receives a stop-type signaling light (18). An independent claim is also included for a vehicle comprising a longitudinal and structural element.
Patent FR-2974596-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un element d'une turbomachine
Inventor: FARDEL PHILIPPE
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour un élément d'une turbomachine, tel par exemple qu'un réservoir d'huile (1) équipé d'un détecteur de particules magnétiques, comportant une couverture souple de protection (2) destinée à être posée et fermée sur l'élément à protéger et comprenant des oeillets (3) destinés à être engagés sur des moyens de fixation (4) prévus sur la couverture (2) ou sur l'élément à protéger, et au moins un câble (10, 11) portant des épingles d'accrochage (5) sur les moyens de fixation (4) pour éviter leur retrait hors des œillets (3) de la couverture (2).
Patent FR-2977931-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile, faisant dispositif thermo electrique
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28D1/04
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant des éléments, dits thermo électriques, permettant de générer un courant électrique en présence d'un gradient de température, et un faisceau (1) comprenant une première zone (7) configurée pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide, dit chaud et un second fluide, dit froid, et une seconde zone (8) configurée pour permettre la génération dudit courant électrique par mise en relation thermique des éléments thermo électriques avec des composants du faisceau (1) issus de ladite première partie (7), lesdits composants étant en relation d'échange thermique avec l'un au moins desdits fluides.
Patent FR-2963317-A1 (FR)
Title: Manche a balai actif avec inversion activee manuellement en manche a balai passif
Inventor: STACHNIAK DARRYL S
IPC: B64C13/04
Filed: 2011-07-27
Abstract: Manche à balai actif pouvant effectuer une transition vers un état totalement passif pour un avion et procédés d'utilisation. Le manche à balai comprend un agencement de rétroaction passive (112) un manche (102) et un mécanisme de verrouillage à la masse 180) L agencement de rétroaction passive est mobile par rapport à une masse mécanique pour ajuster un profil de rétroaction fourni au manche Le manche est mobile par rapport à la masse mécanique et à l agencement de rétroaction passive Le mécanisme de verrouillage à la masse a un état verrouillé dans lequel l agencement de rétroaction passive est maintenu dans une position fixe par rapport à la masse mécanique. Cela place le manche à balai dans un état totalement passif Le mécanisme de verrouillage à la masse a également un état normal dans lequel l agencement de rétroaction passive est autorisé à se déplacer par rapport à la masse mécanique de sorte qu'une rétroaction active puisse être fournie au manche
Patent FR-2980425-A1 (FR)
Title: Piece pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60R13/04
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne une pièce de véhicule automobile comprenant au moins une portion (10, 11, 12, 13, 14, 15, 24) visible depuis l'extérieur de la pièce, caractérisée en ce que la portion (10, 11, 12, 13, 14, 15, 24) est en partie au moins recouverte d'une encre électronique apte à former un motif (9, 91, 92) sur la portion (10, 11, 12, 13, 14, 15, 24). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle pièce ainsi qu'un procédé de fabrication d'un sous-ensemble intégrant cette pièce. Elle concerne également un jeu de pièces, un ensemble de marquage, une unité optique et un véhicule comprenant une telle pièce.
Patent FR-2980595-A1 (FR)
Title: Accessoire bequille amovible pour appareil electronique comprenant un ecran
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: F16M11/04
Filed: 2011-09-28
Abstract: Accessoire (100) pour une appareil électronique (200), agencé pour coopérer avec l'appareil électronique (200) de façon à procurer dans une configuration, dite d'utilisation : des moyens de support (102) de l'appareil électronique, des moyens de béquille articulée (104) s'étendant à partir des moyens de support et prévus pour recevoir en appui une partie d'une face arrière (202) de l'appareil électronique, de sorte que l'appareil électronique est inclinée par rapport aux moyens de support. Les moyens de béquille sont pourvus à leur extrémité de moyens d'aimantation (106) permanente agencés pour interagir magnétiquement avec au moins une zone ferromagnétique (204) intégrée dans la face arrière de l'appareil électronique.
Patent FR-2980761-A1 (FR)
Title: Bac de roue de secours et methode d'installation dudit bac
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D43/10
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un bac de roue de secours (10) et sa méthode d'installation dans la partie de caisse arrière d'un véhicule automobile comprenant des amortisseurs (44). Ledit bac de roue de secours (10) présente deux bords latéraux (14, 16) et ladite partie de caisse arrière comprend des éléments de structure (28, 30, 32, 34, 36). Ledit bac de roue de secours (10) est apte à être relié auxdits éléments de structure lesquels comprennent des zones d'ancrage (46) pour pouvoir ancrer lesdits amortisseurs (44). Selon l'invention au moins un desdits bords latéraux (16) présente un orifice latéral (22) ; et ledit bac de roue de secours (10) est apte à être installé de façon que ledit orifice latéral (22) soit ajusté en regard de l'une desdites zones d'ancrage (46) pour pouvoir ancrer l'un desdits amortisseurs (44) depuis l'intérieur dudit bac de roue (10) à travers ledit orifice latéral (22).
Patent FR-2981827-A1 (FR)
Title: Pressing and draining mold for manufacturing pressed cheese from curd, has belt made of perforated plastic material, and lower capping plate that is mechanically fixed on peripheral wall of belt to form prefabricated subset
Inventor: GAILLARD PASCAL
IPC: A01J25/13
Filed: 2011-10-28
Abstract: The mold (1) has a belt (2) that is made of perforated plastic material, and a lower capping plate (5) that is made of a plastic material, where the lower capping plate forms perforated bottom of the mold. The belt and the lower capping plate are made as one-piece, where the lower capping plate receives a perforated disk (7) that is immobilized by a shell (9). The lower capping plate is mechanically fixed on a peripheral wall (2a) of the belt to form a prefabricated subset.
Patent FR-2985880-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir un boitier contenant une electronique etanche
Inventor: SARTORIUS THIERRY
IPC: H05K5/06
Filed: 2012-01-12
Abstract: Procédé pour obtenir l'étanchéité à l'eau d'un boitier 1 constitué de deux coques supérieure 2 et inférieure 3 assemblées selon un plan de joint J horizontal ce procédé étant caractérisé en ce que dans le boitier On définit la coque inférieure telle que le plan F passant par l'ouverture de cette coque se situe au dessus du plan de joint J après mise en place de l'électronique dans la coque supérieure, on coule, dans la coque inférieure 3 une résine 6 à l'état liquide en une quantité telle qu'après assemblage des coques le niveau de la résine se situe au dessus du plan de joint mais sans atteindre le volume de sécurité 7où est logé l'électronique.
Patent FR-2993118-A1 (FR)
Title: Method for transmission of satellite data, involves associating time interval to transmission of data in one of set of packets, and adding data obtained using initial method to set of redundancy symbols
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04B1/66
Filed: 2012-07-05
Abstract: The method involves comparing a parameter (101) that is representative of an initial signal transmitted with a threshold, where the comparison is positive when transmission conditions have deteriorated. A time slot is allocated (102) when the parameter comparison step returns a positive result, where the time slot belongs to a set of time intervals defined by the satellite data transmission method. The time interval is associated to transmission of data in one of a set of packets. The data obtained using initial method is added to a set of redundancy symbols. An independent claim is also included for a device for emission/reception of satellite data.
Patent FR-2985469-A1 (FR)
Title: Armature d'assise de siege de vehicule
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-01-06
Abstract: Armature (1) d'assise de siège de véhicule comprenant un support (2) profilé métallique, un élément en plastique (4) de recouvrement et une structure (3) métallique d'assise caractérisé en ce que l'élément en plastique (4) de recouvrement est pris en sandwich entre le support (2) profilé métallique et la structure (3) métallique d'assise pour assurer la cohésion du support (2) profilé et de la structure (3) métallique d'assise. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2986848-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression pour outil de presse hydraulique, et outil de presse hydraulique associe
Inventor: RACAULT ANDRE
IPC: B30B15/08
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention concerne une soupape de surpression (24) pour outil de presse hydraulique (1), comprenant un corps de soupape (26), un canal de circulation de fluide (38), un pointeau (28) et un siège (30), le pointeau (28) étant mobile par rapport au siège (30) entre une position d'obturation dans laquelle le pointeau (28) est en contact avec le siège (30) pour obturer le canal (38) et une position d'ouverture dans laquelle le pointeau (28) est écarté du siège (30) pour autoriser une circulation du fluide dans le canal (38), caractérisée en ce que le siège (30) est mobile par rapport au corps de soupape (26) de sorte que, dès que du fluide circule dans le canal (38), le fluide provoque un déplacement du siège (30) par rapport au corps de soupape (26) tendant à écarter le siège (30) du pointeau (28) et empêche un retour du siège (30) vers le pointeau (28), afin de maintenir la circulation du fluide dans le canal.
Patent FR-2990021-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a fibre optique, gyrometre, centrale de navigation et de stabilisation inertielle.
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01C19/72
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de mesure à fibre optique comportant un interféromètre en anneau (20) de SAGNAC de fréquence propre f , un détecteur (14) et une chaîne de modulation (30) générant une modulation de déphasage Phi (t) entre les deux ondes contra-propagatives (24, 25) se propageant dans l'interféromètre en anneau. Le but de l'invention est de réduire les défauts de mesure dus aux non-linéarités de la chaîne de modulation d'un tel dispositif de mesure à fibre optique. Pour cela, l'invention propose un dispositif de mesure à fibre optique réduisant l'amplitude de la modulation de déphasage Phi (t) qui est la somme d'une première composante de modulation de déphasage de mise au biais Phi (t) et d'une première composante de modulation de déphasage de contre-réaction Phi (t), cette modulation de déphasage Phi (t) retombant ou remontant de deux fois l'amplitude de la première composante de modulation de déphasage de mise au biais Phi (t). L'invention concerne également un gyromètre comportant un tel dispositif de mesure et une centrale de navigation ou de stabilisation inertielle comportant au moins un tel gyromètre.
Patent FR-2990760-A1 (FR)
Title: Method for determining operational character of e.g. current measurement unit, that is utilized in electrical circuit, involves comparing magnitude values to determine if one of measurement units is operational
Inventor: BRUYERE ANTOINE
IPC: G01D18/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: The method involves applying an electrical signal of a same excitation value of voltage or current to each of a set of electronic components. A set of magnitude values related to application of the electrical excitation signal to the electronic components is read by a set of measurement units e.g. current measurement unit. The magnitude values are compared (130) to determine (120) if one value read by one measurement unit presents a relation that is same as another value read by another measurement unit to determine if one of the measurement units is operational. The electronic component is an electric phase of an electric coil of a stator of a revolving electric machine such as synchronous electric machine, asynchronous electric machine, variable reluctance electric machine and direct current electric machine.
Patent FR-2991118-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique et dispositif de maintien d'aimants permanents associe
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne essentiellement un rotor (1) à aimants permanents (14) comportant un paquet de tôles formant le corps (3) du rotor, et des logements (9) recevant des aimants permanents (14). Certains au moins des logements (9) contiennent une pluralité d'aimants (14) empilés suivant une direction axiale et formant une colonne d'aimants. Le rotor (1) comporte en outre des dispositifs de maintien (17) comportant chacun une première partie positionnée axialement entre une face (91) d'un logement (9) et une face des aimants ayant une forme telle qu'elle exerce par déformation un effort radial sur chaque aimant (14) de la colonne d'aimants de l'intérieur vers l'extérieur du rotor. Le dispositif de maintien peut comporter également une deuxième partie radiale présentant une forme telle qu'elle exerce par déformation un effort axial sur les aimants permanents (14) ainsi qu'une troisième partie de forme plate et une zone de pliage située entre la première et la troisième parties. L'invention concerne également un dispositif de maintien associé au rotor.
Patent FR-2993026-A1 (FR)
Title: Mechanism for coupling and uncoupling e.g. input shaft, of nacelle of turbojet of aircraft, has locking units designed to lock automatically input shaft and output shaft under effect of displacement of rear frame to back extended position
Inventor: HURLIN HERVE
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: The mechanism (24) has a coupling unit (34) for rotationally coupling an input shaft (26) and an output shaft (28), where a back frame (32) is positioned between the input shaft and the output shaft. A locking unit (44) locks rotation of the input shaft on a front frame. Another locking unit (46) locks rotation of the output shaft on the rear frame. The locking units are designed to lock automatically the input shaft and the output shaft respectively in rotation, under the effect of displacement of the rear frame to a back extended position.
Patent FR-2997014-A1 (FR)
Title: Composition sterile dermo-injectable
Inventor: BOURDON FRANCOIS
IPC: A61K8/40
Filed: 2012-10-24
Abstract: La présente invention concerne un gel d'acide hyaluronique réticulé dérivant de la réticulation de l'acide hyaluronique ou de l'un de ses sels en présence d'au moins une quantité efficace en au moins une polyamine endogène à titre d'agent réticulant, ladite réticulation étant réalisée dans des conditions propices au couplage dudit acide hyaluronique et de ladite/desdites polyamine(s) endogène(s).
Patent FR-2999292-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'imagerie par ultrasons avec filtrage des artefacts dus aux interferences entre modes de reconstruction
Inventor: CHATILLON SYLVAIN
IPC: G01N29/07
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'imagerie par ultrasons et s'applique en particulier au contrôle non destructif de pièces. Le procédé selon l'invention comprend : ▪ une étape (712) d'acquisition d'un ensemble de M x N signaux ultrasonores Sij(t), où M est le nombre d'émetteurs i, N est le nombre de récepteurs j, et t est une variable représentant le temps, ▪ une étape (73) de détermination de durées théoriques Tij(P) nécessaires au signal ultrasonore Sij(t) pour parcourir les différents trajets depuis l'un des émetteurs i jusqu'à l'un des récepteurs j en passant par le point P considéré, ▪ une étape (91) de détermination des angles θij (P) formés entre une portion de chaque trajet rejoignant le point P, et une portion de ce trajet quittant le point P, et ▪ pour chaque point P, une étape (92) de détermination d'une somme pondérée I (P) des amplitudes extraites des signaux Sij(t) aux instants Tij(P) correspondant au point P considéré, la pondération étant fonction des angles θij (P).
Patent FR-3006336-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un appareil de sechage du linge et appareil de sechage du linge associe
Inventor: DESPREZ ARNAUD
IPC: D06F58/36
Filed: 2013-06-03
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'un appareil de séchage du linge (1) comprend au moins les étapes suivantes: première étape de détermination de niveau d'eau dans un premier réservoir d'eau de condensation (8) ; étape de mise en fonctionnement d'une première pompe de circulation d'eau (9) lorsqu'un dispositif de détermination de niveau d'eau (11) a déterminé un niveau d'eau supérieur à une valeur seuil de niveau d'eau de sorte à évacuer une partie de l'eau de condensation dudit premier réservoir d'eau de condensation (8) vers un dispositif d'évacuation d'eau (10) ; deuxième étape de détermination de niveau d'eau dans ledit premier réservoir d'eau de condensation ; étape d'arrêt de ladite première pompe de circulation d'eau (9) lorsque ledit dispositif de détermination de niveau d'eau (11) a déterminé l'atteinte de ladite valeur seuil de niveau d'eau (N) de sorte à maintenir un niveau d'eau minimum dans ledit premier réservoir d'eau de condensation (8). Utilisation notamment dans machine à sécher le linge domestique.
Patent FR-3004578-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a maintenir stationnaire, dans une position angulaire requise, un element a stabiliser inaccessible et utilisation du dispositif dans une machine de transformation de fils textiles
Inventor: CORAL GILLES
IPC: H01H36/02
Filed: 2013-04-10
Abstract: Selon l'invention : -au moins deux paires d'aimants (31.1, 31.2) sont disposées à proximité l'une de l'autre sur des supports (32,34), -les dites paires d'aimants (31.1, 31.2) et lesdits supports (32,34) forment, lorsque l'élément à stabiliser (30) est dans la position angulaire requise, un circuit magnétique fermé (à l'exception de l'entrefer), les aimants (33,34) étant orientés pour que leurs pôles nord et sud se succèdent en alternance le long dudit circuit magnétique, - un élément (37), sensible au champ magnétique, est fixé sur la partie fixe et disposé à l'intérieur du circuit magnétique fermé, -ledit élément sensible (37) délivre un état logique de sortie correspondant à « élément à stabiliser dans la position angulaire requise» lorsque le champ détecté est inférieur à un seuil maxi pré-déterminé, et un état logique correspondant à « élément à stabiliser hors de la position angulaire requise» lorsque le champ détecté est supérieur à un seuil mini prédéterminé .
Patent FR-3006234-A1 (FR)
Title: Outil de presse pour l'emboutissage d'une tole pour la mise en forme d'une piece de carrosserie
Inventor: GUILLAUME ERIC
IPC: B30B15/04
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un bâti supérieur pour outil de presse d'une tôle notamment pour mettre en forme une pièce automobile, du type comportant un bâti inférieur fixe sur lequel est abaissable ledit bâti supérieur (1), ledit bâti supérieur présentant au moins un élément presseur (2) mobile par rapport audit bâti supérieur (1), et au moins un moyen de retenue (3) monté fixe dans le bâti supérieur (1) avec une extrémité libre (3a) pouvant coulisser dans une cavité (4) ménagée dans l'élément presseur (2). L'invention consiste en ce que le bâti supérieur (1) comporte au moins un logement accessible depuis une face (1a) du bâti supérieur (1) et dans lequel est logé depuis cette face (1a), un bloc (10) porteur dudit au moins un moyen de retenue (3) avec son extrémité libre (3a) positionnée de manière à pouvoir se loger et coulisser dans la cavité (4) ménagée dans l'élément presseur (2).
Patent FR-3006575-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi a distance d'au moins un dispositif medical
Inventor: FERNANDES PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) de suivi à distance d'au moins un dispositif médical (7) comportant au moins une partie (11) animée de vibrations lorsque le dispositif médical (7) est utilisé par un patient pour recevoir un traitement médical. Le dispositif de suivi (9) comprend : au moins un capteur (15) destiné à être en contact mécanique avec la partie (11) et adapté pour détecter les vibrations et pour produire un signal primaire (23) électrique ou hertzien représentatif des vibrations, et une unité de traitement local (13) adaptée pour recevoir le signal primaire (23), pour extraire du signal primaire (23) au moins une information représentative d'une durée d'utilisation du dispositif médical (7) par le patient, et pour produire au moins un signal secondaire (29) contenant ladite information, le signal secondaire (29) étant destiné à être envoyé à au moins un serveur distant (3) adapté pour recevoir le signal secondaire (29) et pour extraire ladite information du signal secondaire (29). L'invention concerne également un ensemble (5) comprenant au moins un dispositif médical (7) et un tel dispositif de suivi (9), ainsi qu'une installation (1) comportant au moins un tel ensemble (5) et au moins le serveur distant.