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Patent FR-3072001-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de yaourt et yaourtiere domestique electrique
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A23C9/12
Filed: 2017-10-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de yaourt à partir d'une yaourtière domestique électrique (100) à fermentation en ambiance humide, ladite yaourtière domestique électrique (100) comprenant au moins un récipient (2) apte à recevoir une préparation à base de lait, une enceinte (1), et un dispositif de chauffage électrique (4), ledit procédé comprenant une phase initiale de chauffage pour générer de la vapeur dans l'enceinte (1) de manière à élever la température de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2) jusqu'à une température inférieure à la température de coagulation de la préparation, et une phase ultérieure de chauffage pour poursuivre l'élévation de la température de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2) et initier la coagulation de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2). L'invention concerne également une yaourtière domestique électrique (100) à fermentation en ambiance humide utilisant le procédé précité.
Patent FR-3074374-B1 (FR)
Title: Architecture de modules batterie connectes en parallele
Inventor: LAFLAQUIERE PHILIPPE
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: Une architecture batterie basée sur la mise en parallèle de n branches de modules batterie associées à un convertisseur DC/DC, l'ensemble étant piloté par un contrôleur intelligent. Il est ainsi possible d'isoler une branche, de la connecter au convertisseur DC/DC puis de réaliser des opérations de charges ou décharges de cette branche en utilisant la puissance disponible des modules batterie des n-1 autres branches. Les n-1 autres branches restent en même temps disponibles pour un utilisateur. La branche isolée est ensuite reconnectée aux autres branches pour reconstituer le système initial. Cette architecture permet d'effectuer des opérations telle qu'un équilibrage de tensions entre modules, une détermination d'état de charge, une mesure de capacité. Cette architecture comprend un unique convertisseur DC/DC abaisseur-élévateur de tension bidirectionnel en courant, apte à assurer dans chaque branche individuellement la charge et la décharge du ou des modules de ladite branche.
Patent FR-3076614-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de force
Inventor: HALIYO SINAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (101, 102, 103, 104) de mesure de force, comprenant: un organe mobile (1) ; des moyens de guidage (2) de l'organe mobile selon au moins un degré de liberté ; des moyens (3) de mesure de position de l'organe mobile ; au moins un actionneur (4) pour soumettre une force d'actionneur (7) sur l'organe mobile ; un système de commande (5), agencé pour envoyer un signal de commande à l'au moins un actionneur, la force d'actionneur dépendant du signal de commande, le système de commande étant agencé pour modifier le signal de commande en fonction d'une mesure de position de l'organe mobile par les moyens de mesure de position ; des moyens de mesure de force (6) agencés pour, à partir du signal de commande envoyé par le système de commande à l'au moins un actionneur, fournir une valeur d'une force à mesurer (8) s'exerçant sur l'organe mobile et distincte de la force d'actionneur. Les moyens de guidage de l'organe mobile sont dénués de force de rappel sur l'organe mobile selon l'au moins un degré de liberté.
Patent FR-3062262-B1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. LA coque pouvant stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant au moins une surface prédéterminée dans laquelle un écran est disposé. La coque comprend : un élément plan (30, 40) qui peut être disposé le long de la surface prédéterminée et pouvant recouvrir au moins une partie de l'écran ; dans laquelle l'élément plan (30, 40) est configuré avec au moins une première couche (41) ayant une première conductivité, une deuxième couche (42) ayant une deuxième conductivité et une troisième couche (51) disposée entre la première couche (41) et la deuxième couche (42) et ayant une rigidité prédéterminée, dans laquelle la troisième couche (51) est configurée avec une quatrième couche (50d) et une cinquième couche (50b), dans laquelle la cinquième couche (50b) est disposée dans une position plus proche de l'écran de l'appareil électronique portable, lorsqu'il est stocké dans la coque, que la quatrième couche (50d), dans laquelle une épaisseur de la cinquième couche (50b) est plus épaisse qu'une épaisseur de la quatrième couche (50d), dans laquelle la troisième couche (51) est configurée avec du papier.
Patent FR-3062963-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour système de navigation par inertie pour l'étalonnage d'alignement de ligne de visée rf
Inventor: ROYALTY JAMES M B
IPC: H01Q1/27
Filed: 2018-02-12
Granted: 2019-11-22
Abstract: Des systèmes et procédés sont prévus pour effectuer un étalonnage d'alignement d'une antenne RF dans des communications par satellite. Les données reçues sont représentatives de signaux de système de navigation par inertie et de mesure d'angle de cardan. Les données reçues sont collectées pendant qu'un véhicule est actionné dans un mouvement de lacet réduit et pendant que l'antenne RF poursuit un satellite. Les équations utilisées décrivent une relation mathématique entre les désalignements, les décalages et la discordance de latence par rapport aux mesures d'asservissement de commande de cardan d'antenne. Des estimations sont générées pour certaines erreurs impliquées dans le procédé d'alignement. Les estimations générées sont fournies pour le pointage de l'antenne RF.
Patent FR-3081568-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique, ainsi que robinet mitigeur comprenant une telle cartouche thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: La cartouche thermostatique (1) comporte une enveloppe (30), au moins partiellement agencée à l'intérieur d'un corps de cartouche (10) et délimitant à la fois une chambre (34),un passage d'arrivée de fluide chaud (35), un passage d'arrivée de fluide froid (36) et un passage d'évacuation de fluide mitigé (37) ; un tiroir (40) de régulation de la température du fluide mitigé, déplaçable suivant un axe (X-X) de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, les passage d'arrivée de fluide chaud et de fluide froid ; un élément thermostatique (50) ; et un mécanisme (60) de réglage d'une température de régulation thermostatique, qui est lié mécaniquement au corps de cartouche de manière mobile et est adapté pour fixer la position du piston de l'élément thermostatique le long de l'axe par rapport à l'enveloppe et pour, par actionnement du mécanisme de réglage en déplacement par rapport au corps de cartouche, modifier cette position du piston. Afin de proposer une cartouche thermostatique alternative, présentant de nouveaux aménagements pour sa commande de la température de régulation thermostatique, l'enveloppe est montée sur le corps de cartouche de manière rotative autour de l'axe, en étant entraînable en rotation depuis l'extérieur du corps de cartouche, et est liée mécaniquement au mécanisme de réglage de manière à l'actionner lorsque l'enveloppe est entraînée en rotation entre des première et seconde positions angulaires qui correspondent respectivement à des valeurs extrêmes basse et haute de la température de régulation thermostatique.
Patent FR-3084507-B1 (FR)
Title: Clavier d'instrument de musique electronique a touches sensibles permettant une modulation du son
Inventor: AUBERT THOMAS
IPC: G10H1/053
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur un clavier d'instrument de musique électronique comportant un dispositif de modulation du son émis par au moins l'une des touches (20) en fonction d'un signal électrique représentatif de la position de celle-ci lorsqu'elle est située dans une course de modulation faisant suite à une course d'enfoncement. Le dispositif de modulation comporte notamment des capteurs capacitifs (40) de position, comportant une électrode fixe (41) assemblée à la structure de maintien (10) et une électrode mobile (44) assemblée à la touche (20), destinées à former un condensateur électrique à capacité variable, les électrodes fixe (41) et mobile (44) comportant chacune au moins une ailette (43, 46), celle-ci étant configurées de sorte qu'une surface en regard (S) des ailettes (43, 46) varie avec la position de la touche (20), les ailettes (43, 46) étant alors espacées d'une distance (d) sensiblement constante.
Patent FR-3084609-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece plastique formant une interface de commande homme-machine
Inventor: LATOUR ANTOINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est procédé de fabrication d'une pièce plastique formant une interface de commande homme-machine, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : formation d'un film de décoration; formation d'un film technique comprenant une couche d'actionneurs haptiques et une couche de capteurs capacitifs ; assemblage pour former un film d'interface (6) ; positionnement dans un moule d'injection (7), comprenant une partie supérieure (7a) et une partie inférieure (7b) comprenant un pavé d'appui (8) mobile apte à venir au contact du film d'interface (6) de sorte qu'une épaisseur (E) est laissée libre entre le film d'interface (6) et la partie inférieure (7b) du moule d'injection (7) en dehors du pavé d'appui (8) ; injection d'un matériau plastique dans l'épaisseur (E) libre de part et d'autre du pavé d'appui (8) ; ouverture du moule d'injection (7) et éjection de la pièce plastique formée.
Patent FR-3085780-B1 (FR)
Title: Procede de reconstruction d'une image d'empreinte a partir de parties d'image
Inventor: NIAF EMILIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé de reconstruction d'une image d'empreinte (12), représentative d'une empreinte papillaire, à partir d'un ensemble de parties d'image (1, 2, 10) acquises grâce à au moins un capteur, comportant les étapes de : - extraire de chaque partie d'image un jeu de points d'intérêts locaux (étape E1) et, pour chaque point d'intérêt local, calculer un vecteur descripteur qui caractérise ledit point d'intérêt local ; - pour chaque couple de deux parties d'image, évaluer un score d'association des points d'intérêts locaux représentatif d'une probabilité que les deux parties d'image soient contiguës sur l'image d'empreinte ; - assembler les parties d'image d'un meilleur couple, dont le score d'association est le plus élevé, pour former un fragment assemblé (étape E4) ; - réitérer les étapes ci-dessus en remplaçant à chaque fois, dans l'ensemble de parties d'image, les deux parties d'image du meilleur couple par le fragment assemblé, jusqu'à ce que tous les scores d'association des couples restants soient inférieurs ou égaux à un seuil prédéterminé, et produire ainsi une carte d'assemblage des parties d'image ; - fusionner, les parties d'image selon la carte d'assemblage obtenue au cours des étapes d'assemblage pour reproduire l'image d'empreinte (étape E5).
Patent FR-3088453-B1 (FR)
Title: Procede de gestion securisee des donnees personnelles des utilisateurs de vehicules automobiles
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion sécurisée des données personnelles des utilisateurs de véhicules automobiles qui sont enregistrées dans la mémoire d'un ordinateur de bord, ledit procédé comprenant, respectivement, un mode confidentiel dans lequel la transmission des données de l'utilisateur vers l'extérieur est bloquée et un mode communicant dans lequel la transmission de ces données vers l'extérieur est libre, caractérisé en ce que le mode confidentiel est activé automatiquement au déverrouillage du véhicule et sauvegardé en cas de démarrage tandis que le mode choisi par l'utilisateur pendant son trajet est sauvegardé à l'arrêt et au verrouillage du véhicule et jusqu'au prochain déverrouillage.
Patent FR-3090802-B1 (FR)
Title: Harnais et système de harnais individuel pour un système de désherbage thermique.
Inventor: MARIGOT JULIEN
IPC: F16M13/04
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: HARNAIS ET SYSTEME DE HARNAIS INDIVIDUEL POUR UN SYSTEME DE DESHERBAGE THERMIQUE.                           L’invention porte sur un harnais 3 pour un utilisateur 2 d'un système de désherbage thermique incluant une bouteille de gaz 6 et une lance thermique 7 alimentée par cette bouteille, le harnais comprenant au moins :     - un support 11 pour la bouteille ;      - une bretelle 22 ;     - une ceinture 21 ; et,     - au moins sur la bretelle, des moyens de fixation 31,32 pour une potence 4 permettant de soutenir la lance à l'aide d'une suspente 5.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092199-B1 (FR)
Title: Procédé de couplage des trajectoires respectives d’au moins deux véhicules et son utilisation
Inventor: BACHMANN CHRISTOPHE
IPC: G08G1/017
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de couplage des trajectoires respectives d’au moins deux véhicules destinés à se déplacer en convoi, l’un desdits véhicules définissant un véhicule de tête (10) et l’autre un véhicule suiveur (20). Il est caractérisé en ce que l’on équipe d’une part le véhicule de tête (10) de moyens de genèse en temps réel d’une piste matérielle (7) et/ou de moyens de genèse en temps réel d’une piste immatérielle, ladite piste matérielle ou immatérielle étant représentative de la trajectoire qu’il effectue, et d’autre part le véhicule suiveur (20) de moyens de détection en temps réel de ladite piste (7) et de moyens de genèse automatique de sa trajectoire à partir de ladite piste (7) détectée, on déploie le convoi en plaçant le véhicule suiveur (20) derrière le véhicule de tête (10), et on déclenche les moyens de genèse en temps réel d’une piste matérielle (7) ou immatérielle, les moyens de détection en temps réel de ladite piste (7) et les moyens de genèse automatique de la trajectoire.      L'invention concerne également une utilisation de ce procédé pour signaler la présence d’un convoi Fig. 2
Patent FR-3093792-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile, comprenant :- au moins un échangeur thermique,- au moins une turbomachine tangentielle (28-1, 28-2) apte à créer un flux d’air (F) destiné à refroidir ledit au moins un échangeur thermique, ladite au moins une turbomachine tangentielle étant disposée derrière ledit au moins un échangeur thermique relativement à un sens d’écoulement dudit flux d’air (F) dans le module de refroidissement (22), - au moins un volet (30) disposé derrière ledit au moins un échangeur thermique relativement au sens d’écoulement dudit flux d’air (F) dans le module de refroidissement (22), et monté mobile entre une première position, dite position d’ouverture du module de refroidissement (22) et une deuxième position, dite position de fermeture du module de refroidissement (22). Figure abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3093812-B1 (FR)
Title: Detection de defaut par reflectometrie
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’événement par réflectométrie dans une ligne électrique d’un système avionique, ladite ligne étant alimentée par une tension alternative à une première fréquence (f1), ladite tension alternative étant sinusoïdale et composée d’une succession de demi-périodes alternées,ledit procédé comportant une étape d’injection d’un signal de réflectométrie dans le réseau, le signal de réflectométrie présentant une deuxième fréquence (f2) supérieure à la première fréquence (f1) ;dans lequel l’étape d’injection est synchronisée avec la tension alternative, l’étape d’injection étant réalisée en injectant le signal de réflectométrie dans le réseau pendant une durée d’injection (ti) comprise entre le début et la fin d’une demi-période (t1) de la tension alternative d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095645-B1 (FR)
Title: Pièce en céramique ou CMC à base de silicium et procédé de réalisation d'une telle pièce
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C28/04
Filed: 2019-05-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une pièce en matériau céramique à base de silicium ou en matériau composite à matrice céramique (CMC) à base de silicium comportant un revêtement de protection environnemental (EBC), ledit revêtement (12, 13) comportant une couche de liaison (12) déposée sur la surface du matériau céramique ou composite à matrice céramique (CMC), ladite couche de liaison (12) étant surmontée d’une ou plusieurs couches formant ensemble une structure de protection multifonctionnelle (13), caractérisée en ce que la couche de liaison (12) comporte à son interface avec la structure multifonctionnelle une couche (12) ou sous-couche (12b) en silice polycristalline.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3085538-B1 (FR)
Title: Tranche soi et son procede de production
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L29/16
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne une tranche SOI 1 présentant une forte conductivité thermique. La tranche SOI 1 comporte une tranche de silicium formant substrat support 10, une couche active 21 composée de silicium monocristallin sur la tranche de silicium formant substrat support 10, et une couche isolante enterrée 30 placée entre la tranche de silicium formant substrat support 10 et la couche active 21 ; et la couche isolante enterrée 30 comporte une couche isolante 31 composée soit de SiC monocristallin, soit de SiC amorphe, et une couche d’assemblage amorphe 35.
Patent FR-3103132-B1 (FR)
Title: Enceinte chauffée à volume variable.
Inventor: BOICHUT MYRIAM
IPC: B29C64/20
Filed: 2019-11-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif destiné à faire varier le volume de l’enceinte chauffée d’une imprimante 3D. Le volume de l’enceinte, dans laquelle est fabriquée la pièce par ajout successif de matière, augmente avec le nombre de couches fabriquées. Ainsi le volume chauffé afin de permettre ou d’optimiser la fabrication additive, est adapté aux différentes phases du processus de fabrication additive. Il est réduit lors des phases de préchauffe et de chauffe du plateau et de l’enceinte, ce qui permet un gain en énergie et en temps de chauffage. Il est au maximum fonction de la hauteur maximale de la pièce fabriquée. La variation du volume de l’enceinte chauffée est réalisée par l’utilisation d’une enceinte télescopique dimensionnée pour supporter les contraintes de hautes températures. L’enceinte télescopique se déploie par simple gravité et peut être soulevée pour retirer la pièce en fin de fabrication.
Patent FR-3105454-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un signal a un guide d'ondes
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de transmission d’un signal à un guide d’ondes La présente invention concerne un dispositif de transmission d’un signal entre un guide d’ondes (14) et un circuit imprimé (12), le dispositif (15) comprenant un premier accès (16) et un deuxième accès pour le signal à transmettre, un ruban conducteur (29) formant le premier accès (16), un circuit imprimé (12) comprenant un substrat (24), et un élément de transition. L’élément comprend un plan de masse supérieur (30) et un plan de masse inférieur destiné à être en contact direct avec le guide d’ondes (14), le plan de masse inférieur comprenant une fente formant le deuxième accès du dispositif de transmission (15), l’un du plan de masse supérieur (30) et du plan de masse inférieur étant connecté au ruban conducteur (29).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105297-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure pour l’évaluation de l’intégrité d’un filtre à particules
Inventor: BEMER DENIS
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) pour l’évaluation de l’intégrité d’un filtre à particules d’un pot d’échappement (3), comprenant :un moyen d’admission (2) de gaz d’échappement du pot d’échappement (3) dans le dispositif de mesure (1) ;une tête de prélèvement (4) comprenant une membrane (5), disposée en aval du moyen d’admission (2) ;une pompe de prélèvement (6) pour la circulation des gaz d’échappement au travers de la membrane (5), disposée en aval de la tête de prélèvement (4) ;des moyens de mesure du noircissement de la membrane (5) ;des moyens de détermination de la concentration en particules de carbone à partir de la mesure du noircissement de la membrane (5), etdes moyens d’évaluation de l’intégrité du filtre à particules à partir de la concentration en particules de carbone.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107095-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la direction du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la direction du vent au moyen d’un capteur LIDAR (2). Pour ce procédé, on réalise des mesures au moyen du capteur LIDAR (2), on en déduit une distribution gaussienne des composantes longitudinale (u) et transversale (v) de la vitesse du vent, puis, on détermine la direction du vent (θ) au moyen d’une méthode d’approximation de la cubature sphérique et au moyen de la distribution gaussienne des composantes longitudinale et transversale de la vitesse du vent.   Figure 1 à publier
Patent FR-3111102-B1 (FR)
Title: Ensemble de repose pieds comprenant un support de pied escamotable
Inventor: LARUE CHRISTOPHE
IPC: G05G1/44
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble de repose pieds (1) de poste de conduite d’un véhicule comprenant :  Au moins un élément d’actionnement (2) du véhicule ;Un support de pied (4) fournissant une surface de contact (42) pour au moins un pied (6),  caractérisé en ce que l’au moins un élément d’actionnement (2) du véhicule et le support de pied (4) possèdent chacun une mobilité l’un par rapport à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3111950-B1 (FR)
Title: Contrôleur moteur adapté pour identifier une sonde de richesse inadaptée et procédé associé
Inventor: JHEAN ALEXANDRE
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: Contrôleur moteur (1) configuré pour communiquer avec une sonde de richesse (4, 5) apte à mesurer la quantité d’oxygène présente dans des gaz d’échappement, la sonde de richesse (4, 5) comprenant en outre une résistance de chauffage et un capteur de température, le contrôleur moteur étant configuré pour contrôler la température de la sonde de richesse par l’application d’une consigne de chauffage à la résistance de chauffage, caractérisé en ce que le contrôleur moteur est configuré pour :-  déterminer une durée de transition de température de la sonde de richesse entre une première température prédéterminée et une seconde température prédéterminée, dans des conditions prédéterminées (S80, S90, S100 ; S81, S90, S101) lorsque le moteur est arrêté, et- déduire de la durée de transition entre la première température et la seconde température un raccordement d’une sonde de richesse inadaptée (S110, S120 ; S111, S120).  Figure de l’abrégé : Figure 1