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Patent FR-3054896-A1 (FR)
Title: Fourreau a fibre optique, cable comprenant un tel four-reau et procede de fabrication d’un tel fourreau
Inventor: FICQUENET MARJORIE
IPC: H02G1/08
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un fourreau s'étendant selon une direction axiale (X) comprenant au moins une enveloppe (5) et au moins une fibre optique agencée dans l'enveloppe, l'enveloppe comprenant au moins une empreinte laser (8) formant localement repère d'indentification du fourreau. L'invention concerne également un câble comprenant un tel fourreau ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel câble.
Patent FR-3056569-A1 (FR)
Title: Procede de chargemement automatise d'une caisse avec des objets au moyen d'un robot prehenseur
Inventor: GROSBOIS JEROME
IPC: B65G65/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: Pour effectuer le chargement automatisé d'une caisse avec des objets (1) au moyen d'un robot préhenseur (3), caractérisé en ce qu'on réalise de manière automatique et itérative la succession d'étapes suivantes : (a) on positionne, au moyen du robot préhenseur (3), un objet (1) dans la caisse (4) dans une position définie par un plan de chargement de caisse, (b) on acquiert au moins une image numérique de la caisse (4) contenant un ou plusieurs objets, (c) on vérifie automatiquement dans la ou les images numériques obtenues à l'étape précédente si l'objet qui été positionné à l'étape (a) est correctement positionné ; dans l'affirmative on passe à l'étape suivante et dans la négative on retire l'objet mal positionné au moyen du robot préhenseur (3) et on réitère le procédé à l'étape (a) avec ce même objet.
Patent FR-3059742-A1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: GUILHEM ALEXANDRE
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme à double embrayage humide (1), notamment de véhicule automobile, comportant: - un moyeu cylindrique (7) d'axe de rotation O, - un couvercle d'équilibrage (30) du premier embrayage E1 du mécanisme à double embrayage humide (1) lié solidairement en rotation avec le moyeu (7), - un porte-disque extérieur (14) du premier embrayage E1 du mécanisme à double embrayage humide (1), comportant une extension axiale agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du premier embrayage et une première portion de fixation s'étendant radialement vers l'intérieur, - un porte-disque intérieur (24) du deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage humide (1), comportant une extension axiale agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du deuxième embrayage et une deuxième portion de fixation s'étendant radialement vers l'extérieur, dans lequel les première et deuxième portions de fixation sont en appui axial sur une même face d'appui (31) du couvercle d'équilibrage (30) et fixées ensemble par soudage au couvercle d'équilibrage.
Patent FR-3060317-A1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un sel de guanidine, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) un ou plusieurssel(s) de guanidine, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés, le ou lesdits dérivés polyphosphoré(s) étant distinct(s) du ou desdits sels peroxygénés, la composition étant exempte d'ammoniaque et de sels d'ammonium, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10, mieux inférieur ou égal à 9,7. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3048887-A1 (FR)
Title: Eclairage inertiel peripherique
Inventor: JEANNIN HUBERT
IPC: A61M21/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: Système de production de repères lumineux périphériques inertiels, dédiés au sens du mouvement ou à l'équilibre visuel, par le champ visuel périphérique, notamment pour environnement visuel confiné et mobile ou apparemment mobile afin d'éviter les troubles liés au mal des transports ou cinétose et permettre une vigilance accrue. Le système est constitué d'un capteur inertiel et d'un système de production d'éclairage ou d'image(s) rapporté ou intégré à un support destiné au champ visuel essentiellement périphérique d'un ou deux yeux.
Patent FR-3058041-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a etre implante dans le corps d'un sujet pour former un implant - masse tissulaire et procede associes.
Inventor: DANZE PIERRE-MARIE
IPC: A61L27/38
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif apte à être implanté dans le corps d'un sujet pour former un implant apte à remplacer et/ou augmenter un volume de tissu mou, ledit dispositif étant du type comprenant une armature (1) tridimensionnelle qui définit un espace interne à ladite armature (3). Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite armature est bio résorbable et le dispositif comprend, en outre, au moins deux feuilles (31) de textile bio résorbable aptes à être empilées l'une sur l'autre dans ledit espace interne à ladite armature (1).
Patent FR-3062484-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de meteorologie et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MESSAGER CHRISTOPHE
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-01-30
Abstract: Ce procédé de météorologie est prévu pour la détection et/ou la prévision de systèmes atmosphériques convectifs (2) dans l'atmosphère (3) d'une planète en fonction de données de radiance acquises via au moins un capteur de radiance (18) et représentatives de la radiance émise par une surface (6) de la planète et/ou des nuages (8) présents dans l'atmosphère, et/ou de données radar de surface acquises via au moins un radar (20) et représentatives de l'état de la surface de la planète. Le procédé comprend la détection d'un système atmosphérique convectif (2) en fonction conjointement des données de radiance et des données radar de surface, et/ou la prévision numérique d'un système atmosphérique convectif (2) avec assimilation numérique des données radars de surface ou en fonction conjointement des données de radiance et des données radar de surface.
Patent FR-3062992-A1 (FR)
Title: Semelle dynamique de chaussure
Inventor: SPARACCA GUY
IPC: A43B13/18
Filed: 2017-02-23
Abstract: Semelle dynamique (1) de chaussures comportant au moins deux matériaux élastiques disposés en divers endroits de la semelle, un premier matériau, constituant un premier élément (9) de celle-ci situé à l'arrière de la semelle (1) et apte à absorber le choc du talon de la personne portant la dite semelle lors de sa marche ou de sa course, a une caractéristique d'énergie élastique absorbée supérieure d'au moins 10% à celle d'un deuxième matériau, constituant un deuxième élément (10) de la semelle (1) situé à l'avant de celle-ci et apte à propulser la pointe du pied de ladite personne, et les deux éléments (9,10) réalisés dans ces deux matériaux occupent chacun toute la largeur de la semelle (1) et sont reliés directement l'un à l'autre en assurant une continuité de caractéristiques d'énergie élastique absorbée depuis l'arrière jusqu'à l'avant de la semelle (1).
Patent FR-3063558-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la detection en temps reel d'une scene par un appareil de communication sans fil et appareil correspondant
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-03-02
Abstract: Procédé de contrôle de la détection en temps réel d'au moins une scène par un appareil de communication sans fil, comprenant une succession d'étapes de détection de scène (33) mutuellement espacées d'intervalles temporels et un ajustement (34-37) de l'intervalle temporel séparant une étape courante de détection de scène (33) de l'étape précédente de détection de scène (33) en fonction d'au moins un critère d'ajustement lié à au moins une scène précédente effectivement détectée.
Patent FR-3063708-A1 (FR)
Title: Piece de face avant de vehicule automobile situee dans une zone de choc tibia et integrant un boitier rigide
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: Une face avant technique (1) de véhicule automobile selon l'invention, comprend une pièce moulée (15) configurée pour s'étendre à l'avant d'un véhicule (10), transversalement au véhicule. La pièce moulée (15) est conçue pour soutenir à l'avant du véhicule un absorbeur de choc (13). La face avant technique (1) comporte au moins un logement (14) dimensionné pour y insérer une coque de boîtier (2, 3). Le logement (14) définit, au travers de la pièce moulée (15), un orifice (6) traversant, configuré pour permettre un enfoncement de ladite coque de boîtier (2) vers l'arrière (X) du véhicule (10) sous l'effet d'un choc frontal sur la coque de boîtier (2).
Patent FR-3064206-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de thermoformage
Inventor: CALLENS CLEMENT
IPC: B29C70/86
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un ensemble de thermoformage d'un élément composite (38) comprenant un matériau thermoplastique, et présentant deux faces opposées (37, 39). L'ensemble comprend : des éléments de chauffage pour pouvoir provoquer le ramollissement dudit élément composite (38) ; et, deux parties de moule (28, 30) pour pouvoir presser ledit élément composite (38) ramolli. L'une des parties de moule (28) est destinée à recevoir une plaque d'ancrage (12) percée d'un orifice (24), pour pouvoir appliquer ladite plaque d'ancrage (12) contre l'une desdites deux faces (39), tandis que l'autre desdites partie de moule (30) reçoit un corps cylindrique déformable (14) présentant une tête (16). Et lesdites deux parties de moule (28, 30) provoquent, l'enfoncement local dudit corps cylindrique (14) à travers ledit élément composite (38) et ledit orifice (24) et, la déformation radiale dudit corps cylindrique (14) de façon qu'il vienne prendre appui sur la plaque d'ancrage (12).
Patent FR-3064906-A1 (FR)
Title: Foret aleseur pour percer et/ou aleser une racine d'une dent
Inventor: VINCI SALVATORE
IPC: A61C3/02
Filed: 2017-04-06
Abstract: Foret aléseur (1) pour percer et/ou aléser une racine (2a, 2b) d'une dent (3a, 3b) pour poser une prothèse dentaire, notamment un inlay-core (21a, 21b), le foret aléseur (1) s'étendant globalement le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant une partie de travail (12), caractérisé en ce que la partie de travail (12) comprend une section maximale (S12) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) dont le diamètre (D12) du cercle circonscrit est supérieur ou égal à 2 mm, de préférence supérieur ou égal à 2.5 mm, voire supérieur ou égal à 3 mm, voire supérieur ou égal à 3.5 mm.
Patent FR-3065329-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire d'un reseau transmetteur pour une antenne reconfigurable
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-04-14
Abstract: Cette cellule élémentaire (1) comporte : - une antenne de réception (2), planaire ; - une antenne de transmission (3), planaire, et comprenant des première et deuxième surfaces de rayonnement (30, 31) disjointes ; - un premier circuit de déphasage, comprenant des premier et second commutateurs (40, 41) présentant respectivement un état passant et un état bloqué, en alternance, entre les première et deuxième surfaces de rayonnement (30, 31) de l'antenne de transmission (3) ; et est remarquable en ce que l'antenne de réception (2) comprend des première et deuxième surfaces de captation (20, 21) disjointes ; et en ce que la cellule élémentaire (1) comporte un deuxième circuit de déphasage comprenant des premier et second commutateurs (50, 51) présentant respectivement un état passant et un état bloqué, en alternance, entre les première et deuxième surfaces de captation (20, 21) de l'antenne de réception (2).
Patent FR-3066037-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une zone d'affichage d'un client web par un terminal portable distant de ladite zone d'affichage
Inventor: NOIR FELIX
IPC: G09G3/20
Filed: 2017-05-03
Abstract: Procédé de commande d'une zone d'affichage d'un client web par un terminal distant de ladite zone d'affichage, comprenant /a/ une capture d'un élément d'identification dudit client web par ledit terminal, /b/ une transmission (de préférence par le terminal) dudit élément d'identification capturé à destination d'un serveur, /c/ un établissement par ledit serveur d'un canal de communication, entre ledit terminal et ledit client web.
Patent FR-3066234-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’air a basse pression.
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: F24F7/06
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de ventilation prévu pour l'extraction d'air à une pression totale inférieure à 150 Pa, comprenant au moins un ventilateur (118) centrifuge agencé dans une structure (102), ladite structure (102) comprenant pour au moins un ventilateur (118) : - une ouverture d'entrée d'air vers le ventilateur (118), agencée axiale par rapport audit ventilateur (118), - une ouverture de sortie d'air (108), depuis le ventilateur (118), agencée radiale par rapport audit ventilateur (118), caractérisé en ce que l'ouverture de sortie (108) radiale est située en regard dudit ventilateur (118) et s'étend autour dudit ventilateur (118), sur au moins 50% du périmètre dudit ventilateur (118). L'invention concerne aussi une installation d'extraction d'air à une pression totale inférieure à 150 Pa dans un immeuble.
Patent FR-3062247-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution de puissance electrique pour un aeronef
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02B1/26
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier de distribution de puissance électrique pour un aéronef comprenant un châssis (3) contenant au moins un connecteur de puissance (7) formé d'une ou de plusieurs glissières (8) aptes à coopérer avec une extrémité (11) d'une platine de puissance (9), ladite platine de puissance (9) comprenant au moins un élément de commutation (13) pour plaque de distribution d'énergie électrique. L'invention se rapporte également à un ensemble de distribution (1) de puissance électrique comprenant un tel boîtier de distribution de puissance.
Patent FR-3068042-A1 (FR)
Title: Nouveau melange tensioactif, nouvelle composition en comprenant et son utilisation dans les emulseurs pour combattre les incendies
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A62D1/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: Mélange tensioactif (M1) à base de glutamate et d'alkyl polyglycosides, composition aqueuse en comprenant en combinaison avec des agents tensioactifs fluorés; son utilisation, dans la lutte anti-incendie.
Patent FR-3053681-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C22B1/24
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations
Patent FR-3072507-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les agressions electromagnetiques destine aux chaines d'emission radiofrequence
Inventor: DANION CHRISTIAN
IPC: H01Q17/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention se rapporte Ã  un systÃšme de protection (10) contre des agressions Ã©lectromagnÃ©tiques destinÃ© Ã  Ã©quiper une chaÃ®ne d'Ã©mission (100) d'ondes Ã©lectromagnÃ©tiques pourvue d'un Ã©metteur placÃ© dans une enceinte faradisÃ©e, d'au moins une antenne, et de liaisons coaxiales, intÃ©rieure (20) et extÃ©rieure (30) Ã  ladite enceinte faradisÃ©e, reliant ledit Ã©metteur Ã  ladite antenne, ledit systÃšme de protection comporte, le long desdites liaisons coaxiales, une protection primaire (12) au pied de ladite antenne et une protection de traversÃ©e de paroi (11) Ã  l'entrÃ©e de ladite enceinte faradisÃ©e entre la liaison coaxiale intÃ©rieure et la liaison coaxiale extÃ©rieure, ladite protection primaire comportant au moins un Ã©clateur primaire et ladite protection de traversÃ©e de paroi comportant un Ã©clateur secondaire, un filtre et un Ã©crÃªteur. L'invention se rapporte Ã©galement Ã  une chaÃ®ne d'Ã©mission Ã©quipÃ©e d'un tel systÃšme de protection.
Patent FR-3075125-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour appareil electronique portatif
Inventor: RODA DOMINIQUE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'un appareil électronique portatif sur une planche de bord d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi de planche de bord (12), une baguette mobile (23) comportant un logement de réception (233) pour l'appareil, montée pivotante par rapport à un logement interne (21) de ladite paroi de planche de bord, autour d'un axe de rotation (YO) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) du véhicule, entre une position d'utilisation dans laquelle ladite baguette mobile est déployée hors du logement interne (21) et une position de rangement dans laquelle elle est escamotée dans celui-ci, et un organe de rappel élastique (25) de ladite baguette mobile pour la solliciter en pivotement vers ladite position d'utilisation lorsqu'un bouton poussoir est actionné.
Patent FR-3063968-A1 (FR)
Title: Tracteur multitache electrique
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2017-03-20
Abstract: Tracteur (1) multitâche comprenant une structure de base (2), des roues (3a, 3b), au moins un moteur (13), des premiers moyens outils (5) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail A située d'un premier côté de la structure de base, des seconds moyens outils (6) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail B située du deuxième côté de la structure de base, la structure de base étant constituée d'un cadre périphérique définissant une ouverture formant une zone de travail centrale (C'), au moins deux desdites roues comprennent une motorisation intégrée, la zone de travail centrale (C') étant dépourvue de tout organe de traction et/ou transmission en liaison avec le déplacement du tracteur.
Patent FR-3086133-A1 (FR)
Title: Procede de definition de la charge utile flexible d'un satellite de telecommunication avec sauts de faisceaux a niveau d'interference reduit
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-09-13
Abstract: Le procédé selon l'invention met en œuvre: - une première étape (21) de définition de la capacité dont doit bénéficier chaque faisceau compte tenu de la densité des échanges à servir par ledit faisceau ; - une deuxième étape (22) de détermination, en fonction des différents schémas de partage des amplificateurs de puissance, du nombre maximum Pi de faisceaux qu'un amplificateur peut servir et de la capacité moyenne allouée à chaque faisceau; - une troisième étape (23) de formation de groupes de faisceaux, caractérisés chacun par la valeur moyenne de la capacité cumulée des faisceaux qui le constituent, et de détermination du nombre d'amplificateurs nécessaires pour à chaque groupe formé; - une quatrième étape (24), durant laquelle les différents faisceaux sont répartis sur différents amplificateurs, de telle façon que la valeur moyenne de la charge demandée à ces faisceaux soit sensiblement égale à la charge moyenne du groupe considéré.
Patent FR-3076686-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour structure agricole et structure agricole comportant un tel dispositif de regulation thermique
Inventor: STAUFFER VINCENT
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (100) pour structure agricole (1), ledit dispositif de régulation thermique (100) comportant au moins un circuit de circulation (110) d'un fluide caloporteur entre au moins un dispositif de stockage (120) de chaleur et au moins un échangeur de chaleur (130) traversé par un flux d'air (300) dirigé vers l'intérieur de la structure agricole (1) et généré par un ventilateur (131), l'au moins un échangeur de chaleur (130) comportant : ° un faisceau de tubes (132) à l'intérieur desquels circule le fluide caloporteur et entre lesquels passe le flux d'air (300), ° un cône (134) de guidage du flux d'air disposé en amont ou aval de u faisceau de tubes (132), le cône (134) comportant notamment une petite embouchure au niveau de laquelle est disposée le ventilateur (131) et une grande embouchure au niveau de laquelle est disposée le faisceau de tubes (132).
Patent FR-3077836-A1 (FR)
Title: Systeme de prevention contre l’ouverture non intentionnelle d’un dispositif de rangement en cas de choc.
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: E05B83/28
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de prévention contre l'ouverture non intentionnelle d'un dispositif de rangement du type comprenant un boîtier (10) doté d'une ouverture d'accès, un couvercle (20) monté pivotant sur ledit boîtier (10) entre une position ouverte et une position fermée, et un mécanisme à double poussée apte à verrouiller ledit couvercle (20) en position fermée, ledit système comportant un pendule (61) monté à pivotement autour d'un axe transversal (B) sur une paroi (13) dudit boîtier (10) et étant doté d'une masselotte (62) écartée dudit axe (B) et apte à entrainer par inertie le déplacement dudit pendule (61) lorsque ledit boîtier (10) subit une accélération dans au moins une première direction longitudinale, ledit pendule (61) comportant un organe de blocage (63) prévu pour coopérer en butée avec un élément (53A) dudit couvercle (20) lorsque ledit boîtier (10) est soumis à une dite accélération alors que ledit couvercle (20) occupe sa position fermée de sorte à empêcher son ouverture.
Patent FR-3078798-A1 (FR)
Title: Procede de selection de profils d'encodage d'un contenu multimedia pour une diffusion a la demande
Inventor: GUIONNET THOMAS
IPC: H04W28/06
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par des moyens informatiques en vue d'encoder numériquement un contenu multimédia (M) en un ou plusieurs flux vidéo pour une diffusion à la demande à au moins un terminal de réception, le procédé comprenant les étapes suivantes : - à partir d'un ensemble donné de profils, chaque profil étant caractérisé par une valeur d'au moins un paramètre d'encodage, former un ou plusieurs groupes ordonnés de profils, un même profil pouvant être présent dans plusieurs groupes, de sorte que, dans chaque groupe, chaque profil et son successeur immédiat vérifient une première condition prédéterminée, et - sélectionner parmi les groupes formés au moins un groupe de profils vérifiant une deuxième condition prédéterminée.
Patent FR-3078859-A1 (FR)
Title: Dispositif aeraulique a effet coanda pour la pollinisation d'une plante receveuse a partir du pollen capte d'une plante donneuse
Inventor: BALDET PATRICK
IPC: A01H1/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif aéraulique (10) pour la pollinisation d'au moins une plante receveuse à partir du pollen capté sur au moins une plante donneuse, comprenant : - un organe de captation (12) du pollen depuis ladite au moins une plante donneuse, - un organe de diffusion (14) du pollen sur au moins une plante receveuse, - un canal de convoyage du pollen capté depuis l'organe de captation (12) vers l'organe de diffusion (14), - un amplificateur de débit d'air (18) à effet Coanda pour induire un flux d'air à l'intérieur du canal de convoyage depuis l'organe de captation (12) du pollen vers l'organe de diffusion (14) dudit pollen.