baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060882-A1 (FR)
Title: Colonne pour le support d’au moins un appareillage electrique
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une colonne (100) pour le support d'au moins un appareillage électrique, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant une ossature (110) allongée délimitant au moins un conduit, ladite ossature comprenant au moins deux joues (120) de forme allongée selon l'axe longitudinal, comportant, le long de leurs bords longitudinaux (121), des moyens de montage (121 B, 122) adaptés à recevoir ledit au moins un appareillage électrique logé entre lesdites joues (120). Selon l'invention, l'ossature comprend au moins deux éléments d'entretoise (200) distincts reliant les joues entre elles, les deux éléments d'entretoise étant espacés l'un de l'autre, le long dudit axe longitudinal, d'une distance supérieure ou égale à la hauteur de l'un des éléments d'entretoise.
Patent FR-3061820-A1 (FR)
Title: Moteur electrique asynchrone a bagues
Inventor: KOHEN ALBERT
IPC: H02P25/24
Filed: 2017-01-12
Abstract: Moteur électrique asynchrone à bagues comportant au rotor, pour chaque phase, une résistance variable d'assistance au démarrage constituée par un électrolyte dans lequel sont placées deux électrodes (13, 14), dont l'une au moins (14) est mobile, caractérisé en ce que chacune des électrodes (13, 14) comporte des éléments en relief (15, 16 ; 17, 18) de section triangulaire.
Patent FR-3068705-A1 (FR)
Title: Composition transparente rigide et ductile a base de polyamide et son utilisation pour la preparation d'articles de sport
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: B29C45/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un modifiant choc présentant un indice de réfraction IR1 dans une matrice polyamide constituée d'un mélange de polyamide amorphe et de polyamide semi-cristallin, ladite matrice présentant un indice de réfraction IR2, la différence en valeur absolue IR1 - IR2 étant inférieure ou égale à 0,006, pour la constitution d'une composition transparente, présentant une résistance au test de fatigue dit « Ross Flex » entaillé supérieure à 50 000 à -10°C.
Patent FR-3070586-A1 (FR)
Title: Bouilloire munie d'au moins deux debits de versage
Inventor: RIVA ARNAUD
IPC: A47J27/21
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (3) agencé au-dessus d'un fond chauffant électrique et un couvercle (10) formant une enceinte destinée à porter de l'eau à ébullition, ladite bouilloire (1) comprenant un conduit de versage (15) de l'eau et un obturateur (20) mobile entre une position de fermeture du conduit de versage (15) et au moins une position d'ouverture du conduit de versage (15). Conformément à l'invention, une paroi (16), comportant au moins des première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r), est agencée transversalement au conduit de versage (15) et en ce que l'obturateur (20) est mobile entre une position de fermeture du conduit de versage (15) dans laquelle l'obturateur (20) ferme les première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r), une première position d'ouverture définissant un premier débit de versage dans laquelle l'obturateur (20) libère uniquement la première ouverture traversante (6a,..., 6f) et une deuxième position d'ouverture définissant un deuxième débit de versage dans laquelle l'obturateur (20) libère les première (6a,..., 6f) et deuxième ouvertures traversantes (7a,...,7r).
Patent FR-3071359-A1 (FR)
Title: Transistor electrochimique organique tubulaire integrant une matrice biocompatible en 3 dimensions
Inventor: CHARALAMPOS PITSALIDIS
IPC: H01L51/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention a trait au domaine des systèmes microfluidiques intégrant un transistor électrochimique organique. Plus particulièrement, la présente invention concerne un transistor électrochimique organique configuré dans un tube et dans lequel le canal est constitué d'une matrice de polymère biocompatible en 3 dimensions. Ce dispositif permet de cultiver des cellules au sein de la matrice de sorte à reproduire une structure proche de celle d'un tissu. Ce dispositif peut être utilisé pour tester l'effet physiologique de substances, notamment dans des tests de toxicité et d'évaluation de l'effet thérapeutique de substances médicamenteuses au cours d'études précliniques.
Patent FR-3072171-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de coloration d'un element organique sur une lame
Inventor: LE COMTE ROGER
IPC: G01N1/30
Filed: 2017-10-06
Abstract: Un dispositif (10, 20, 30) de coloration d'un élément organique sur au moins une lame (105), la lame définissant un axe (110) contenu dans le plan de la lame, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un support (205, 310) de la lame sur lequel est disposé la lame de disposition de l'élément organique, - au moins un moyen de répartition (115) d'un fluide de coloration et/ou d'un fluide de rinçage sur la lame, associé à un moyen de déplacement relatif en translation par rapport à la lame selon l'axe de la lame, le moyen de répartition comportant un élément linéaire (120) selon un axe (160) perpendiculaire à l'axe de la lame et alimenté en fluide à répartir et - au moins un moyen d'aspiration (115) du fluide de coloration et/ou d'un fluide de rinçage, associé à un moyen de déplacement relatif en translation par rapport à la lame selon l'axe de la lame.
Patent FR-3072407-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de verrouillage d''ouvrant integrant la commande d''ouverture dudit ouvrant
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: E05B85/08
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un vÃ©hicule dont le dispositif de verrouillage d'au moins un ouvrant comprend un bouton-poussoir (1) Ã  barillet montÃ© sur un ressort de rappel (9), et un levier (11) de verrouillage prÃ©sentant un bras d'actionnement (13) reliÃ© Ã  des moyens d'actionnement (19) d'un pÃªne (21) apte Ã  coopÃ©rer avec une gÃ¢che (23), et un bras de commande (15) agencÃ© pour coopÃ©rer avec ledit bouton-poussoir (1); ledit bouton-poussoir (1) prÃ©sente un doigt de commande (25), et est dÃ©plaÃ§able par rotation sur lui-mÃªme entre : - une position active dans laquelle le doigt de commande (25) est disposÃ© en regard du bras de commande (15) du levier (11) de verrouillage, de sorte qu'une pression sur le bouton-poussoir (1) engendre une poussÃ©e sur ledit bras de commande (15) apte Ã  le faire pivoter selon son axe de pivot (17), et une position inactive dans laquelle le doigt de commande (25) est Ã©cartÃ© du bras de commande (15) du levier (11) de verrouillage.
Patent FR-3062895-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique domestique, en particulier du type seche-serviettes.
Inventor: PHILIPPE JEAN PIERRE
IPC: H05B3/06
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique domestique et en particulier un sèche-serviettes. Le dispositif de chauffage comprend : - au moins un barreau chauffant de section oblongue présentant au moins une face principale, - au moins une résistance électrique parcourant le barreau chauffant, Conformément à l'invention : - la face principale du barreau chauffant présente deux zones convexes longitudinales séparées par une zone concave longitudinale, les zones convexes et la zone concave s'étendant le long du barreau, - le barreau présente respectivement des cavités longitudinales internes coïncidant avec les zones convexes, et recevant la résistance électrique. L'invention trouve des applications dans le domaine des équipements de chauffage domestiques et en particulier des sèche-serviettes muraux.
Patent FR-3080207-A1 (FR)
Title: Systeme de commande embarque sur un vehicule porteur
Inventor: URBANSKI GUILLAUME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un système de commande embarqué sur un véhicule porteur, comportant au moins une unité d'affichage, le système de commande étant adapté à permettre un contrôle d'au moins un équipement dudit véhicule porteur. Dans ce système, au moins une unité d'affichage (6) comporte un pavé d'affichage tactile (34) adapté à afficher, de manière permanente, un bandeau de commande primaire (30), ce bandeau de commande primaire (30) étant divisé en une pluralité de sections (40a, 40b, 40c), au moins une section (40b, 40c) étant associée à un équipement dudit porteur, comportant un affichage d'informations relatives à un état courant dudit équipement et au moins un élément graphique d'interaction (44, 46) sélectionnable par un opérateur par opération tactile, le système de commande étant adapté à commander un changement de l'état courant dudit équipement suite à ladite opération tactile.
Patent FR-3076620-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour determiner la geometrie tridimensionnelle d'une surface de bague de recipient
Inventor: FOUILLOUX JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé, un dispositif et une ligne d'inspection pour déterminer la géométrie tridimensionnelle d'une surface de bague de récipient, comportant la formation, par deux systèmes optiques (24, 24'), de deux images de la surface de bague du récipient, selon deux champs d'observation périphériques ayant un premier et un deuxième angle d'élévation d'observation (γ1,γ2) différents.
Patent FR-3078835-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique comportant un laser optiquement connecte a un guide d'onde silicium et procede de fabrication d'un tel dispositif photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/20
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif photonique (1) comportant : un support (120) ; une couche intermédiaire (420) ; une étage de guidage optique (200) comprenant un guide d'onde (210) et une première à une cinquième section de guide d'onde (211, 212, 213, 214, 215). Le dispositif photonique (1) comprend en outre une première couche de diélectrique (110) recouvrant l'étage de guidage optique (200) et une structure à gain (310) en contact avec la première couche diélectrique (110). Les deuxième et quatrième sections de guide d'onde (212, 214) et les première et deuxième extrémités de la structure à gain (310) forment une première et une deuxième zone de transition optique entre un guide d'onde hybride laser, et respectivement la première et la cinquième section de guide d'onde (211, 215). Une structuration formant réseau de Bragg est aménagée sur une première partie de de l'épaisseur (el) de la troisième section de guide d'onde (213) qui est éloignée de la structure à gain (310).
Patent FR-3073431-A1 (FR)
Title: Tete d'injection pour un systeme d'injection d'un produit fluide
Inventor: BOUDAUD JEAN-YVES
IPC: B05C11/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne une tête d'injection (100) pour un système d'injection destiné à injecter un produit fluide sur une fraisure (52) d'un alésage (50) et comportant un réservoir et une pompe prévue pour expulser le produit fluide du réservoir, ladite tête d'injection (100) comportant une extrémité distale (104) configurée pour pénétrer dans l'alésage (50) et présentant une surface extérieure destinée à se positionner en regard de la fraisure (52), un évidement (102) destiné à être en communication fluidique avec le réservoir, et un canal (106) qui débouche par une extrémité dans l'évidement (102) et par une autre extrémité sur la surface extérieure de l'extrémité distale (104). Une telle tête permet ainsi de déposer du produit fluide directement dans l'alésage et au niveau de l'endroit où la tête de l'élément de fixation sera positionnée.
Patent FR-3080175-A1 (FR)
Title: Capteur a fibre optique de mesure de deformation fonctionnant en environnement severe
Inventor: CHEYMOL GUY
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-04-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des capteurs à fibre optique de mesure de déformation destiné à fonctionner en environnement sévère. Le capteur selon l'invention comporte une tête optique de mesure à cavité Fabry-Pérot, une fibre optique de transport et un étui (20) de réserve de dilatation, ledit étui comportant un segment de ladite fibre optique de transport. L'épaisseur intérieure de l'étui est comprise entre un et quelques millimètres, ledit étui étant plat et en forme dite de chapeau de gendarme, ladite forme comportant une partie centrale convexe (21) et deux extrémités symétriques concaves (22), la fibre optique formant à l'intérieur du chapeau une et une seule arche, le segment de la fibre optique étant, au plus, tangent aux surfaces internes de l'étui de réserve, quelles que soient les conditions de température.
Patent FR-3083662-A1 (FR)
Title: Compression et decompression robustes d'images numeriques
Inventor: HILLAR CHRISTOPHER
IPC: H04N19/90
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images qui consiste à sélectionner une image dans un stockage fixe d'un ordinateur et charger l'image sélectionnée dans la mémoire de l'ordinateur. Le procédé consiste en outre à représenter l'image chargée par l'intermédiaire d'un processeur de l'ordinateur dans la mémoire en tant que matrice de valeurs de pixels bidimensionnelle initiale. Par la suite, la matrice de valeurs de pixels bidimensionnelle initiale peut être transformée en une hiérarchie de matrices de signes bidimensionnelles progressivement décrémentées de façon axiale et une paire de valeurs unidimensionnelles pour chaque matrice de signes 2x2 parmi les matrices de signes bidimensionnelles décrémentées. Enfin, chacune des matrices de signes bidimensionnelles et chaque paire de valeurs unidimensionnelles peuvent être stockées dans le stockage fixe en tant que forme compressée de l'image sélectionnée.
Patent FR-3086124-A1 (FR)
Title: Ensemble a machine electrique tournante et element reducteur evitant les infiltrations dans la machine electrique tournante
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/10
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile, comportant: - une machine électrique tournante (10) comprenant un palier (15) muni d'un logement de réception (17) d'un roulement (19) assurant un guidage en rotation de l'arbre (13), - un élément réducteur (22) muni d'un carter (48), caractérisé en ce que: - le palier (15) est agencé pour fermer le carter (48) de manière à délimiter une chambre (47) soumise à une projection de liquide de refroidissement et/ou de lubrification, - la machine électrique tournante (10) comportant un joint d'étanchéité (64) interposé radialement entre l'arbre (13) de la machine électrique tournante (10) et le palier (15), - le joint d'étanchéité (64) étant agencé pour empêcher le liquide de refroidissement et/ou de lubrification de passer de la chambre (47) vers l'intérieur de la machine électrique tournante (10).
Patent FR-3086300-A1 (FR)
Title: Amorces universelles et leur utilisation pour la detection et/ou l'identification d'une plante du genre cucumis
Inventor: GIRAUD NICOLE
IPC: C07H21/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles amorces universelles, ainsi que leur utilisation pour la détection et/ou l'identification d'une plante du genre Cucumis. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation d'une paire d'amorces pour la détection et de préférence l'identification d'une plante choisie parmi les espèces Cucumis anguria, Cucumis dipsaceus, Cucumis melo, Cucumis metulifer, Cucumis myriocarpus et Cucumis sativus.
Patent FR-3086371-A1 (FR)
Title: Panneau radiant destine a etre installe a l'interieur d'un habitacle de vehicule
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/03
Filed: 2018-09-26
Abstract: Panneau radiant (1) destiné à être installé à l'intérieur d'un habitacle (3) de véhicule (80), notamment automobile, le panneau radiant (1) comprenant au moins un réseau d'électrodes avec au moins deux électrodes primaires de polarités différentes, le réseau d'électrodes étant agencé de telle sorte qu'au moins deux électrodes primaires de polarités différentes décrivent chacune au moins une spirale s'enroulant l'une autour de l'autre.
Patent FR-3082536-A1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire comprenant une pluralite d'elements muraux
Inventor: BORIE SEBASTIEN
IPC: E04B1/10
Filed: 2018-06-13
Abstract: Système de construction modulaire comprenant une pluralité d'éléments muraux (1) prévus pour fixation sur un plancher (14), une pluralité de tasseaux (8) de liaison conçus pour assurer la jonction entre deux éléments muraux (1) voisins, et une pluralité de portions (10) de rail, prévus pour assurer la jonction entre les éléments muraux (1) et le plancher (14) ; - chaque élément mural (1) comprenant un cadre (2) interne carré ou rectangulaire et deux panneaux (3, 4) opposés identiques fixés de part et d'autre du cadre (2), la surface du cadre (2) étant inférieure à la surface des panneaux (3, 4) pour former quatre faces femelles (9); - chaque tasseau (8) comportant une latte interne (5) et une latte externe (6) entre lesquelles est disposé un isolant (7) médian.
Patent FR-3089135-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau catalytique à base de précurseur mononucléaire de type W ou Mo pour des réactions de réduction électrochimique
Inventor: BONDUELLE-SKRZYPCZAK AUDREY
IPC: C25B11/06
Filed: 2018-11-30
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’une électrode pour des réactions de réduction électrochimique, ledit matériau comprenant une phase active à base de tungstène (W) et/ou de molybdène (Mo), et un support électro-conducteur, ledit procédé comprenant : a) une étape d'imprégnation par mise en contact dudit support électro-conducteur avec une solution comprenant un solvant organique A et un précurseur mononucléaire à base de W ou de Mo, sous sa forme monomérique ou dimérique, présentant au moins une liaison X=O ou X-OR ou au moins une liaison X=S ou X-SR (avec X = W ou X = Mo) ; b) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure ou égale à 200°C ; c) une étape de sulfuration sous un mélange H2S/H2 ou H2S/N2 contenant au moins 5% volumique H2S dans le mélange ou sous H2S pur à une température égale ou supérieure à la température ambiante.
Patent FR-3090227-A1 (FR)
Title: Système de production et de distribution d’énergie, réparti, mutualisé et opérable
Inventor: LETELLIER PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: Elément de production d’énergie caractérisé en ce qu’il comprend : une unité de distribution d’énergie permettant de distribuer de l’énergie à au moins un usager ; une unité d’échange d’énergie comprenant des moyens d’échange d’énergie avec l’extérieur de l’élément de production d’énergie ; une unité de régulation connectée à l’unité de distribution d’énergie et à l’unité d’échange d’énergie permettant de gérer les échanges d’énergie entre l’unité de distribution d’énergie et l’unité d’échange d’énergie ; et un gestionnaire permettant de contrôler l’unité de distribution d’énergie, l’unité d’échange d’énergie et l’unité de régulation, le gestionnaire disposant d’une interface de communication pour la connexion à un réseau de communication de données extérieur à l’élément de production d’énergie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090810-A1 (FR)
Title: Système d’ancrage pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un fluide intégrée dans une structure porteuse, comportant un bloc isolant secondaire et un bloc isolant primaire ancré au bloc isolant secondaire par un système d'ancrage primaire (97), le système d'ancrage primaire (97) comportant une embase (300) fixée à la plaque de couvercle, et une pièce mobile (302) retenue sur l’embase (300) selon la direction d’épaisseur de la paroi et montée mobile dans l'embase (300), la pièce mobile (302) comportant un trou taraudé (304) débouchant sur une surface supérieure de la pièce mobile (302), la surface supérieure de la pièce mobile (302) affleurant une surface supérieure de la plaque de couvercle (7), la pièce mobile étant montée dans l’embase libre en translation parallèlement à la direction longitudinale d’une aile de soudure. Figure à publier : Figure 7
Patent FR-3091270-A1 (FR)
Title: Pied de support et fixation d’un système embarqué de transport de marchandises et système embarqué équipé d’un tel pied
Inventor: BAUDLOT François
IPC: F16B21/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne un pied (10) de support et fixation de système embarqué pour le support d’un système embarqué sur une surface de support et pour sa fixation à un système de verrouillage équipé d’organes de verrouillage. Ce pied comprend une face (12) de fixation plane, une paroi de support (14) parallèle à la face de fixation (12), des éléments de liaison (16) perpendiculaires à la face de fixation (12) solidarisant la paroi de support (14) et la face de fixation (12), des éléments d’assemblage (18) démontables prévus sur ladite face de fixation (12), et, au travers de la paroi de support (14), une ouverture de verrouillage (20) d’insertion des organes de verrouillage dans un logement interne (22) défini par la face de fixation (12), la paroi de support (14) et les éléments de liaison (16). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094939-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule par détermination de glace, verglas ou neige sur sa portion de route
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-04-11
Abstract: Un procédé d’assistance à la conduite est mis en œuvre dans un véhicule à roues circulant sur une route et comprenant un dispositif de contrôle de trajectoire déterminant des premières informations représentatives de l’adhérence desdites roues sur ladite route. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine si les premières informations sont représentatives d’une perte d’adhérence et si la température extérieure est inférieure à un seuil de température choisi, et, dans la double affirmative, on délivre un message d’alerte signalant la présence de verglas, glace ou neige sur la route lorsqu’en outre le véhicule a reçu par voie d’ondes au moins une deuxième information représentative d’un problème de circulation sur cette route. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095469-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage
Inventor: GURAN OVIDIU
IPC: E21B19/24
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif de calage (3) configuré pour être installé sur au moins une structure, ladite structure comprenant un tube conducteur (1) et un guide (2) dudit tube conducteur (1), ledit dispositif (3) comprenant deux demi-coquilles (14a) et (14b) s’étendant suivant un axe longitudinal (A) d’élongation et configurées pour passer d’une position ouverte d’installation à une position fermée installée, et comportant un système de cale (5) comprenant au moins un bras (6a,6b,6c,6d) configuré pour coulisser selon un axe parallèle audit axe longitudinal (A), de manière à venir s’insérer entre le tube conducteur (1) et le guide (2) dudit tube conducteur (1), l’au moins un bras (6a,6b,6c,6d) présentant une extrémité munie d’au moins un coin (20) présentant une épaisseur croissante au fur et à mesure qu’on s’éloigne de ladite extrémité.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095617-A1 (FR)
Title: Ensemble de sieges, notamment pour un avion
Inventor: JASNY FRANCK
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble (10) de sièges individuels (11.1, 11.2) destinés à être installés dans une cabine d'avion, ledit ensemble (10) comportant: - un premier siège (11.1) et un deuxième siège (11.2), - une console centrale (18) disposée entre le premier siège (11.1) et le deuxième siège (11.2), ladite console centrale (18) comportant une première zone de pieds (20.1) et une deuxième zone de pieds (20.2) s'étendant suivant deux directions opposées l'une par rapport à l'autre, - une largeur de l'assise (15.1) du premier siège (11.1) étant plus petite dans une partie de l'assise (15.1) située en regard de la deuxième zone de pieds (20.2) par rapport à une largeur d'une partie de l'assise (15.1) disposée en regard de la première zone de pieds (20.1) de façon à augmenter un espace (E) entre l'assise (15.1) du premier siège (11.1) et la deuxième zone de pieds (20.2). Figure pou r abrégé : Figure 2