baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077715-B1 (FR)
Title: Tringle a rideau a cordon de manœuvre
Inventor: FERLOTTI JEAN-LUC
IPC: A47H5/032
Filed: 2018-02-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: Tringle à rideau à cordon de manœuvre, constituée d'un profilé de section en U comprenant un fond et deux côtés latéraux, et dont l'ouverture est dirigée vers le plafond, ledit cordon de manœuvre étant lié à un chariot conducteur mobile en déplacement au sein dudit profilé en U sous une force de traction dudit cordon, une des portions d'extrémité dudit profilé est équipée d'un moyen de renvoi d'angle, tandis qu'une autre portion dudit profilé est munie de moyens de sortie du cordon de manœuvre en dehors dudit profilé. Cette tringle est caractérisée en ce que lesdits moyens de sortie comportent des moyens d'extraction dudit cordon de manœuvre destinés à le conduire en dehors dudit profilé en U par ladite ouverture, en passant au-dessus de l'un ou de deux desdits côtés latéraux.
Patent FR-3091639-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de nutriments à partir d’insectes
Inventor: GASTLI MOHAMED
IPC: C08L5/08
Filed: 2019-01-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de préparation de nutriments à partir d’insectes L’invention concerne un procédé de préparation de nutriments à partir d’insectes comprenant les étapes suivantes : a) broyer des insectes afin d’obtenir un broyat ; b) soumettre le broyat à une hydrolyse enzymatique afin d’obtenir un broyat hydrolysé ; c) presser le broyat hydrolysé afin d’obtenir une fraction solide enrichie en chitine et une fraction liquide, et d) soumettre la fraction liquide à une séparation physique afin d’obtenir une fraction protéique aqueuse et une fraction huileuse.
Patent FR-3092410-B1 (FR)
Title: Ensemble à pedale de freinage pour véhicule automobile
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: G05G1/327
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble (10) pour véhicule automobile comportant:  - une pédale de freinage (11) munie d'une plaque de pied (12),  - un système de freinage hydraulique (17),  - une tige de poussée (15) montée entre d'une part la pédale de freinage (11) et d'autre part ledit système de freinage hydraulique (17),  caractérisé en ce que ladite tige de poussée (15) présente une extrémité (21) liée mécaniquement à la pédale de freinage (11) par l'intermédiaire d'une liaison rotative (22) ayant au moins un degré de liberté en rotation, ladite liaison rotative (22) étant combinée à une liaison glissière (23) de façon à permettre un déplacement de la tige de poussée (15) en direction du système de freinage hydraulique (17) indépendamment de la pédale de freinage (11) en cas de blocage de la pédale de freinage (11) par un obstacle lors d'une phase de freinage du véhicule automobile.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3093746-B1 (FR)
Title: Suspente plate longitudinale
Inventor: TEODORESCU MIHAI
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-07-15
Abstract: Suspente plate longitudinale (10’) pour suspendre un faux-plafond à une paroi de plafond (68) et pour retenir des panneaux d’isolation (74). Ladite suspente (10’) présente une partie de fixation (12’) adaptée à être fixée à ladite paroi de plafond (68) et une partie de suspension (14’) opposée, ladite partie de suspension (14’) comportant une extrémité libre d’accrochage (22’) adaptée à accrocher ledit faux-plafond, et deux pattes latérales pliables (16, 18) aptes à être pliées dans des sens opposés l’un de l’autre pour pouvoir former des pattes de retenue opposées en équerre, lesdites pattes de retenue étant aptes à recevoir lesdits panneaux d’isolation (74) en appui. Lesdites pattes latérales (16, 18) s’étendent librement de part et d’autre de ladite extrémité libre d’accrochage (22) et dans uns sens opposé à ladite partie de fixation (12), de façon à pouvoir être pliées en équerre vers ladite partie supérieure de fixation (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101877-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique comprenant des fonctions carbonates
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: C08K5/17
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention a pour objet une composition de caoutchouc contenant au moins - une charge renforçante comprenant de la silice,- un élastomère comprenant des unités d’un monomère 1,3-diène et portant des fonctions carbonates présentes chacune dans un cycle 1,3-dioxolan-2-one,- un système de réticulation comprenant un composé polyamine, et- une résine terpène phénolique.
Patent FR-3095768-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de capsules longues de bouchage métalliques comprenant une jupe ayant une épaisseur constante
Inventor: STOPPIGLIA HERVÉ
IPC: B65D41/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de fabrication de capsules métalliques de bouchage comprenant les étapes successives suivantes :a) l’approvisionnement d’une bande ou tôle, en alliage d’aluminium revêtue sur ses deux faces d'une couche de vernis ;b) une première opération de découpage pour obtenir des disques appelés flans ;c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, desdits flans, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe ;c’) au moins une étape d’étirage consistant à faire passer l’ébauche emboutie par au moins une bague d’étirage afin d’allonger le métal et l’amincir, de manière à former une capsule comprenant une tête ayant de préférence un diamètre de 20 à 40 mm, plus préférentiellement de 25 à 35 mm, une jupe ayant de préférence une longueur de 40 à 85 mm, plus préférentiellement de 40 à 83 mm, encore plus préférentiellement de 40 à 80 mm, encore plus préférentiellement de 40 à 70 mm, et encore plus préférentiellement de 45 à 65 mm, le haut de la capsule étant du côté de la tête et le bas de la capsule du côté où la jupe finit, la jupe ayant une épaisseur constante de 0,12 à 0,27 mm, de préférence de 0,15 à 0,25 mm, sur au moins 20 % de sa longueur en partant du bas de la capsule (et de préférence jusqu’à 60 % de sa longueur en partant du bas de la capsule), et comprenant une couche de vernis continue et intacte sur toute la longueur de la jupe, à l’intérieur comme à l’extérieur de la capsule ;d) une étape éventuelle de dégraissage de ladite capsule ;e) une étape éventuelle d’impression et/ou de vernissage de finition pour la protection et/ou la décoration.     Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102910-B1 (FR)
Title: Preparation combinee et procede pour la lutte contre les fourmis champignonnistes
Inventor: JACQUET BERNARD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention propose une préparation combinée formicide comprenant au moins un insecticide et au moins un inhibiteur de laccase, ledit inhibiteur de laccase étant présent dans la préparation à une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids de la préparation, et le rapport massique entre l’au moins un inhibiteur de laccase et l’au moins un insecticide étant supérieur ou égal à 2. La présente invention concerne également un procédé de lutte contre les fourmis champignonnistes et un procédé de fabrication d’une préparation combinée formicide.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103605-B1 (FR)
Title: Procédé d'estimation de la concentration en analyte dans l'air au voisinage d'une voie parcourue par des moyens de transport
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé d'estimation d'une concentration d'au moins un analyte dans un environnement urbain ou péri-urbain comportant des rues configurées pour être traversées par un trafic routier, le procédé comportant les étapes suivantes :                                    maillage spatial de l'environnement, de façon à obtenir des points de maillage ;                   prise en compte, au niveau de chaque maille de l'environnement :                          de données géométriques relatives à chaque rue ;                          de données dynamiques, variables en fonction de l'instant d'estimation, comportant des données météorologiques, des données relatives au trafic routier, et des données sur le jour et l'heure de l'instant d'estimation ;                                                        utilisation des données prises en compte lors de l'étape b), à un instant d'estimation, en tant que données d'entrée d'un premier algorithme d'intelligence artificielle supervisé, de façon à estimer, au niveau de chaque maille, une concentration d'au moins un premier analyte, à l'instant d'estimation.
Patent FR-3090166-B1 (FR)
Title: Procédé, système et appareil d'assistance à la navigation
Inventor: NARENDRA PATRENAHALLI M
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé, système et appareil d'assistance à la navigation Un système (100) d’assistance à la navigation pour déploiement dans une installation ayant un cadre global de référence comporte : un serveur (101) comportant une mémoire stockant : une pluralité de définitions d’ancrage contenant chacune (i) une position d’ancrage dans le cadre global de référence, et (ii) un ensemble de particularités correspondant à des caractéristiques physiques de l’installation à la position d’ancrage ; et une définition de tâche contenant (i) une position de tâche définie par rapport à la position d’ancrage, et (ii) des données de superposition de tâches ; le serveur comportant en outre une interface de communication, et un processeur configuré pour : sélectionner l’une des définitions d’ancrage pour association à la définition de tâche ; et transmettre la définition d’ancrage et la définition de tâche sélectionnées à un dispositif informatique mobile, le dispositif informatique mobile, configuré pour recevoir la définition d’ancrage et la définition de tâche sélectionnées ; le dispositif informatique mobile, configuré en outre pour présenter les données de superposition de tâches sur un dispositif d’affichage.  Figure pour l’abrégé : FIG. 1.
Patent FR-3110456-B1 (FR)
Title: Panneau filtrant et filtre a tambour equipe de tels panneaux
Inventor: FAIVRE AUBERT
IPC: B01D33/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet un panneau filtrant (12) prévu pour être monté dans un filtre à tambour (10), le panneau filtrant (12) comportant un cadre (32) périphérique sur lequel est fixé une toile filtrante (34), le cadre (32) étant formé de deux longerons (36, 38) qui sont reliés à chaque extrémité par une traverse d’extrémité (40, 42), caractérisé en ce que le panneau filtrant (12) comporte un réseau (R1) de croisillons (44) qui relie les bords intérieurs (46, 48, 50, 52) du cadre (32) entre eux, le réseau (R1) de croisillons (44) formant au moins un premier motif fermé (54) au centre du cadre (32) et comportant au moins quatre diagonales (64, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78) qui sont inclinées par rapport aux longerons (36, 38) et qui s’étendent depuis le premier motif fermé (54) jusqu’à un bord intérieur (46, 48, 50, 52) du cadre (32).  Figure pour l'abrégé : figure 5.
Patent FR-3110709-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance en continu de la contamination radioactive atmosphérique
Inventor: HOARAU GWENAËL
IPC: G01T1/167
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de la contamination radioactive atmosphérique d’un milieu (1) mis en œuvre à partir d’un système de surveillance (10) de la contamination radioactive atmosphérique, le système de surveillance (10) comprenant un moniteur de mesure (100) de la contamination radioactive atmosphérique, ci-après CAM, et un dispositif de comptage et de classification en taille de particules (200). Le procédé comprend notamment des étapes de mesure, à partir du dispositif de comptage et de classification en taille de particules (200), d’au moins une grandeur caractéristique des particules présentes dans le milieu (1)et de la détermination, à partir de l’au moins une grandeur caractéristique, d’au moins un facteur de correction k d’une activité relative aux rayonnements alpha artificiel vis-à-vis d’une activité relative aux rayonnements alpha naturel. L’invention concerne en outre un système de surveillance (10) permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112743-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage à air pulsé pour dispositif de détection
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/60
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé de nettoyage à air pulsé pour dispositif de détection La présente invention concerne un procédé de nettoyage (100) à air pulsé pour dispositif de détection d’un véhicule, au cours duquel :   - à une première étape (101), on met en fonctionnement un compresseur d’air de manière à atteindre un seuil de pression (71) dans une réserve d’air,   - à une deuxième étape (102), à l’atteinte de ce seuil de pression (71), on projette de manière répétitive un flux d’air vers le dispositif de détection par l’intermédiaire d’une buse de projection.  L’invention couvre également un dispositif de nettoyage mettant en œuvre ledit procédé de nettoyage (100) ainsi qu’un système de détection comprenant un dispositif de détection et un tel dispositif de nettoyage.  (figure 3)
Patent FR-3114256-B1 (FR)
Title: Appareil à tambour de séparation d’emballages et matière y adhérant, à impact écologique amélioré
Inventor: GOMEZ RÉMI
IPC: B07B4/06
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-09-09
Abstract: Appareil de traitement (1) pour collecter de la matière adhérant à une surface d'emballages à traiter comme déchets, l’appareil de traitement (1) comportant un tambour cylindrique (4) rotatif autour d’un premier axe longitudinal et pourvu d’orifices pour former un crible retenant les emballages et laissant passer la matière à collecter ;  un moteur pour entraîner en rotation le tambour cylindrique (4) ;  une première brosse (40) de brossage d’une surface interne du tambour cylindrique (4) ;  caractérisé en ce que l’appareil (1) comprend un dispositif de soufflage (50) à l’intérieur du tambour (4) pour souffler un flux de gaz (51) dans une direction comprenant une composante parallèle au premier axe longitudinal.   FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3.
Patent FR-3114986-B1 (FR)
Title: Outil rotatif pour la retouche d’une piece par usinage, de preference d’une piece de turbomachine d’aeronef
Inventor: THIBAUD SIMON LUCIEN RENÉ
IPC: B23B51/00
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un outil rotatif (1) pour la retouche d’une pièce (124a) par usinage, l’outil s’étendant selon un axe central longitudinal (2) correspondant à son axe de rotation, le long duquel cet outil comprend une queue d’outil (4) suivie d’une portion de travail (6). Selon l’invention, la portion de travail (6) comprend plusieurs têtes d’usinage (10a-10c) se succédant selon l’axe central longitudinal (2), deux têtes d’usinage (10a-10b) quelconque et directement consécutives de la portion de travail étant séparées l’une de l’autre par une zone de jonction sécable (12), de section réduite par rapport à celle des deux têtes d’usinage.  Figure pour l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3118239-B1 (FR)
Title: Article imprimé interactif
Inventor: VISOCCHI GIULIA MARIA DIOMIRA
IPC: G06K7/14
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: Cet article (10) interactif décoratif et imprimé comprend un substrat (12) et une image (14) imprimée sur ce substrat (12). L’image (14) comprend au moins un élément graphique (16) pixellisé formé par une mosaïque (18) de pixels élémentaires juxtaposés (20) apparaissant à l’œil nu comme des pixels isolés (20), chaque pixel (20) ayant une forme générale géométrique comprenant une matrice bidimensionnelle codant une chaîne de caractères sous la forme d’aires contrastées sombres et non sombres. La chaîne de caractères est un lien vers une base de données multimédia et est configurée pour être identifiée par un dispositif de lecture de matrice bidimensionnelle.   Abrégé : Figure 2
Patent FR-2192859-B1 (FR)
IPC: F23J3/06
Filed: 1973-07-13
Granted: 1980-07-04
Abstract: A process for removing fuel ash from precipitator bottoms circulates water through the bottoms to carry off the ash, then passes the water at least in part through a hydrocyclone separation stage to produce a major overflow fraction of reduced solids content and a minor overflow fraction of increased solids content, and recirculates the water withdrawn from the bottoms less the underflow fraction back through the bottoms at a rate to maintain the solids concentration less than that at which substantial settling out of solids will occur. Preferably, the recirculation is continuous, and the underflow from said hydrocyclone separation stage is subjected to secondary stage hydrocyclone separation from which the underflow may be subjected to tertiary stage solids separation, the overflow from one or both further separation stages being recirculated.
Patent FR-2221258-B1 (FR)
IPC: B29C65/20
Filed: 1974-03-08
Granted: 1976-10-08
Abstract: A process for welding synthetic resin structures together at their end faces, wherein the structures are clamped in position, the end faces are heated by being brought into contact with a heating plate until initial melting occurs, the softened end faces are pressed together and the weld bead is machined off, the structures are guided on at least two opposing outside surfaces up to the welding edge by guide means, with the melting zone being left vacant, and the softened end faces of the profile elements are pressed together approximately until the opposite outside guide means contact each other whereby the weld bead formation is restricted and the weld bead can be scraped off while the elements are still in the warm condition and a device for carrying out this process.
Patent FR-2351467-B1 (FR)
IPC: G10L25/90
Filed: 1977-05-12
Granted: 1983-04-22
Abstract: 1529132 Pitch period detectors LICENTIA PATENT VERWALTUNGS GmbH 13 May 1977 [15 May 1976] 20289/77 Heading H4R The pitch period of speech is determined from a signal d representing the difference between the speech and the output of a predictor, by combining (correlating) at M the difference signal (stored in SR2) with a sample (stored in SRI) and detecting at S when the combination exceeds a threshold, thereby producing a pulse output t i  representing its time of occurrence. The output causes a new sample to be read into SR1.
Patent FR-2444464-B1 (FR)
IPC: A61K35/74
Filed: 1978-12-19
Granted: 1982-12-31
Abstract: This invention relates to a process for the preparation of purified bacterial membranal proteoglycans. The process comprises at least one step in which crude proteoglycans are treated in aqueous medium with a base or a hypobromite, followed by elimination of the excess reactant and the insoluble residue, the purified proteoglycans being present in aqueous solution. The thus obtained purified proteoglycans may be used as immunity adjuvants in vaccines without causing side-effects such as pyrogenic reactions.
Patent FR-2487232-B1 (FR)
IPC: B21K1/12
Filed: 1980-07-22
Granted: 1983-05-27
Abstract: 1. Process for producing axles, especially of railway rolling stock, by forging in a mould (9, 10, 13, 14) a heted blank (8) of a diameter less than the largest diameter of the axle to be produced, characterised in that at least some of the blank (8) is heated to a temperature of between 1 100 degrees and 1 300 degrees C, preferably near 1 260 degrees C, in that the axle has two spindles (f1 , f2 ), and in that forging includes a simultaneous operation of upsetting the central parts (c, pc, pd) of the axle and extruding at least one of the two spindles (f1 , f2 ), this simultaneous operation being carried out as a result of a movement towards the centre of the axle of at least one ring (13, 14) forming part of the mould, this movement being produced by means of a single press stroke.
Patent FR-2523912-B1 (FR)
IPC: H02P9/14
Filed: 1982-03-26
Granted: 1984-04-27
Abstract: A regulator system for both the Diesel and the electric portions of a Diesel electric locomotive allowing more reliable operation at all locomotive speeds. Said regulator has a regulator to regulate the electric power by varying the excitation (43) of the main generator by means of orders coming from a driver control (1, 8) which set a reference current level and (17) a voltage reference level (19) for the main generator and a Diesel engine gas oil reference level (18). These levels are compared with measurements of true corresponding values (24, 30, 27) and orders (43) for increasing or decreasing excitation are delivered so that the excitation of the main generator remains inside the scope delimited by the various reference levels and a Diesel power regulator which sends out orders to increase or decrease the gas oil injection in accordance with a predetermined Diesel engine speed/injection law and in comparison with the true measurements of the injection and of the Diesel engine speed.
Patent FR-2528960-B1 (FR)
Inventor: CAMBON GERARD
IPC: G05D23/01
Filed: 1982-06-21
Granted: 1988-01-15
Abstract: 1. Heat well possessing means for ensuring a controlled dissipation of the heat coming from an experimentation tube (44) arranged in a metal block (40) to a cooling liquid circulating in a coil (46) arranged in the metal block (40), this well being characterized in that it has a layer of alloyed metal (84), this metal being selected to be liquid at the operating temperature of the well and solid at the ambient temperature, this layer (84) being interposed between the experimentation tube (44) and the metal block (40), and this layer (84) thus ensuring, when it is liquid, a good heat transfer between the experimentation tube (46) and the metal block (40) during the operation of the well and, when it is solid, a good mechanical retention of the experimentation tube (46) in the metal block (40) before the well is put into operation, in that it has a liquid (47) between the coil (46) and the metal block (40), this liquid ensuring close thermal contact between the block (40) and the coil (46), and in that it possesses regulating members acting on the flow of cooling fluid circulating in the coil (46) as a function of the temperature of the well, these members being designed to increase this flow when the temperature of the well increases and to reduce this flow when the temperature of the well decreases.
Patent FR-2559486-B1 (FR)
Inventor: TEUTSCH JEAN-GEORGES
IPC: C07D513/04
Filed: 1984-02-13
Granted: 1988-02-12
Abstract: The following 1-dethia-2-thia-cephem cpds., within the scope of formula (I) of the parent patent, their internal salts and acid addn. salts are new: (1) 5-A-2-CF3-thiazolo (4,5-c)pyridinium (6S,7S,Z); A = (3-(7-(((2-amino-4-thiazolyl) (methoxyimino)acetyl) amino)-2-carboxy-8-oxo-4-thia-1- aza-bicyclo(4,2,0) -oct-2-en-3-yl)-2(E)-propenyl; (2) 7-(((2-amino-4-thiazolyl)(methoxy imino)acetyl)amino)-3-(3-(1,4-dihydro-3-formylamino -4-oxo-1-pyridyl)-1 (E).propenyl)8-oxo-4-thia -1-azabicyclo(4,2,O) -oct-2-ene-2-carboxylic acid (6S,7S,Z); (3) 5-8-thieno(3,2-c)pyridin ium (6S,7S, Z); B is as A but difluromethoxyimino replaces methoxyimino; (4) 5-B-4-methyl-thieno (3,2-c)pyridinium (6S,7S,Z); (5) 5-C-thiazolo (4,5-c)pyridinium(6S,7S, Z); C is as A but fluoromethoxyimino replaces methoxyimino; (6) 5-C-4-methyl-thieno (3,2-c)pyridinium (6S,7S,Z); (7) 5-C-thieno(3,2-c)pyridinium (6S,7S,Z); (8) 5-A-thiazolo (4,5-c)pyridinium(6S,7S, Z); (9) 5-A-2-methyl -1H-imidazolo(4,5-c) pyridinium(6S,7S,syn); (10) 5-A-2-phenyl-oxazolo(4,5-c) pyridinium(6S,7S,syn); (11) 5-A-2-ethyl-thiazolo(4,5-c) pyridinium(6S,7S,syn); (12) 5-B-thiazolo(4,5-c)pyridinium(6S, 7S,syn); (13) 2-amino-5-B-thiazolo(4,5-c) pyridinium(6S,7S,syn); (14) 7-c-thieno(2,3-b)pyridinium; (15) 1-A-1-(2-(5-nitro -1H-imidazol-1-yl) ethyl)pyrrolidinium(6S,7S,Z); (16) 7-(3-(7-(((5-amino -1,2,4-thiadiazol -3-yl)(methoxyimino)acetyl) amino)-2-carboxy-8-oxo -4-thia-1-azabi cyclo(4,2,0)oct-2 -en-3-yl)-2(E) - propenyl)thieno(2,3-b) pyridinium(6S,7S,syn); (17) (2,2-dimethyl -1-oxopropoxy)methyl 7-(((2-amino-thiazol-4-yl) (methoxyimino)acetyl) amino)-8-oxo-3-(3- ((1,3,4-thiadiazol-2-yl) thio)-1(E)-propenyl) -4-thia-1-azabi cyclo-(4,2,O) oct-2-en-2-carboxylate. -