baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927703-A1 (FR)
Title: Circuit portion i.e. electrical conductor portion's, conductivity state controlling method for testing chip carrier circuit, involves deducting conductivity state between two circuit portions by photoelectric effect
Inventor: MANGERET NORMAN
IPC: G01R31/304
Filed: 2008-02-14
Abstract: The method involves performing polarization potential change by applying polarization voltage to electrodes. A conductor terminal is irradiated for appearing a test photocurrent between the conductor terminal and the electrodes that are found in front of the conductor terminal. The photocurrent is determined whether the photocurrent is a direct photocurrent or reverse photocurrent, from a test photocurrent flow direction. A conductivity state between two circuit portions is deducted by a photoelectric effect. Independent claims are also included for the following: (1) a method for testing a jumpering circuit (2) a method for fabricating a jumpering circuit (3) a test machine for testing conductivity state between two circuit portions by photoelectricity, comprising two electrodes.
Patent FR-2930136-A1 (FR)
Title: Brosse a dents vibrante.
Inventor: VALLET THIERRY ANDRE CHRISTIAN
IPC: A61C17/26
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'invention concerne une brosse à dents (1) comprenant d'une part un organe de support (2), de type manche, ainsi qu'au moins un organe de brossage (3) des dents monté mobile à rotation autour d'un axe (XX') par rapport audit organe de support (2) et destiné à être amené au contact des dents pour en assurer le nettoyage par action mécanique, et d'autre part des moyens d'entraînement en rotation (6) dudit organe de brossage (3), ladite brosse à dents (1) étant caractérisée en ce qu'elle est pourvue de moyens d'oscillation transverse (10) conçus pour faire osciller l'organe de brossage (3) selon une composante (T) sensiblement transverse à son axe de rotation (XX').Brosses à dents.
Patent FR-2931523-A1 (FR)
Title: Component e.g. diode bridge, fixing device for use in e.g. induction cook top, has outer and inner spring blades extended in same orthogonal direction and overlapped with each other, where blades respectively maintain component in position
Inventor: MARLIOT ERIC
IPC: F16B2/00
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device (1) has a plate (2) comprising outer and inner spring blades (3, 4), where the blades are extended in a same orthogonal direction and are overlapped with each other. The blades respectively maintain a component in position. The blades include a curved contact zone (6) extending along a width of each blade. The plate has a base (7) connected to the blades by tabs (8) extending on both sides of the blade (4). A recess (9) is arranged among an inner peripheral edge (10) of the blade (3), outer peripheral edge (11) of the blade (4) and an edge (12) of the base.
Patent FR-2935209-A1 (FR)
Title: Procede et dipositif de transmission hertzienne simultanee d'un ensemble de messages a partir d'une pluralite d'emetteurs vers une pluralite de recepteurs
Inventor: BARRERE JEAN
IPC: H04B7/204
Filed: 2008-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission hertzienne simultanée d'un ensemble de messages à partir d'une pluralité de N émetteurs vers une pluralité de M récepteurs tel que M soit supérieur ou égal à N, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à : - au niveau de chaque émetteur : - décomposer (1) chaque message en au moins deux sous-messages, les sous-messages étant tels que leur combinaison linéaire donne le message originel et que leur produit scalaire donne le signal nul; - moduler (2) à l'aide de chaque sous-message d'un même message, une sous-porteuse correspondante, les fréquences des sous-porteuses étant communes d'un message à l'autre, et émettre les signaux des sous-messages ainsi portés dans des sous-canaux, au moyen d'antennes électromagnétiques adaptées ; - au niveau de chaque récepteur : - opérer (3) un changement de fréquence du signal reçu de façon à obtenir un jeu de signaux reçus en bande de base, combinaisons linéaires des différents sous-messages ; - numériser (4) de façon synchrone l'ensemble des signaux en bande de base fourni par l'ensemble des récepteurs, de façon à obtenir un ensemble de signaux numérisés de l'ensemble des récepteurs ; - traiter (5) numériquement ledit ensemble de signaux numérisés à l'aide d'un algorithme apte à construire des estimations des matrices séparantes associées aux sous-canaux de transmissions propres aux sous-messages, de façon à obtenir des estimations des matrices séparantes associés aux sous-canaux propres aux sous-messages.
Patent FR-2936460-A1 (FR)
Title: Plancher de coffre mobile pour vehicule automobile.
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R5/04
Filed: 2008-10-01
Abstract: L'invention concerne un plancher de coffre mobile pour véhicule automobile, comportant un plateau (1) déplaçable entre une position basse et une position haute sensiblement horizontales dans le coffre à bagages du véhicule, caractérisé en ce que le plateau (1) comporte près de son extrémité opposée à l'ouverture d'accès (2) au coffre à bagages et sur chacun de ses deux bords longitudinaux, un axe engagé de façon pivotante dans une glissière (4) inclinée s'étendant dans un plan vertical adjacent à l'une des faces du coffre et formant avec le plancher fixe (6) de ce coffre un angle aigu ouvert vers ladite ouverture d'accès (2), une poignée (7) fixée au plateau (1) permettant de déplacer celui-ci, de telle sorte que chacun desdits axes se déplace dans la glissière correspondante (4) entre une extrémité basse et une extrémité haute de la glissière, des moyens de retenue pour l'extrémité du plateau (1) opposée auxdits axes étant prévus dans une zone située près de ladite ouverture d'accès (2) pour maintenir le plateau (1) dans une position horizontale lorsque lesdits axes sont situés aux extrémités hautes des glissières (4) et des moyens de verrouillage étant prévus pour verrouiller le plateau (1) dans cette position.
Patent FR-2939642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance circulatoire pulsatile non invasif
Inventor: NOUR SAYED
IPC: A61H23/04
Filed: 2008-12-16
Abstract: Un dispositif d'assistance circulatoire pulsatile non-invasive, permettant la diminution de la capacitance veineuse et lymphatique en améliorant leur retour vers le coeur en synchronisation avec la diastole. Amélioration progressive de l'hémodynamique par une restauration et une préservation de la fonction endothéliale en toutes formes des ses indications médicales et / ou paramédicales.
Patent FR-2940393-A1 (FR)
Title: Obturation flap i.e. disk type obturation flap, for heat engine of motor vehicle i.e. automobile, has deflector for diverting flow of gas from contact zone between support edge and joint to guarantee sealing between support edge and joint
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: F16K1/16
Filed: 2008-12-18
Abstract: The flap (2) has a support edge (5) for supporting a sealing joint (6) for inhibiting movement of gas between the support edge and a wall of a gas flow pipe. A deflector (9) diverts a flow of gas from a contact zone between the support edge and the joint to guarantee a sealing between the support edge and the joint, where the flap is made of plastic material. The joint is made of elastomer i.e. fluorosilicone. The deflector forms a screen for the gas flow, and is formed by inclined sections (9', 9'') that are extended along the support edge from an inner side of the joint.
Patent FR-2927537-A1 (FR)
Title: Oil-in-water emulsion composition useful for making up/removing makeup from skin comprises inulin modified with hydrophobic chain, and hydrophilic acrylic polymer, e.g. crosslinked polyacrylamidomethylpropane-sulfonic acid homopolymer
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/06
Filed: 2008-02-18
Abstract: A composition, in the form of an oil-in-water emulsion, comprises (wt.%): an inulin modified with hydrophobic chains (at least 0.005, preferably at least 0.01), and at least one hydrophilic acrylic polymer (at least 0.01, preferably at least 0.05) selected from at least partially neutralized, crosslinked acrylic homopolymers or copolymers and/or crosslinked polyacrylamidomethylpropane-sulfonic acid (AMPS) homopolymers, in a medium.
Patent FR-2931217-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un corps longiligne contre la paroi d'une canalisation
Inventor: WECKER GERARD
IPC: F16B1/00
Filed: 2008-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de maintien contre la paroi d'une canalisation (40) d'un corps longiligne souple (30) ne nécessitant pas la mise en oeuvre d'un véhicule au sein de la canalisation (40). Le procédé comprend la fixation sur le corps longiligne (30) à intervalles réguliers d'une pluralité d'éléments de maintien annulaires (10, 70) de dimensions comprises entre pi/2 fois le diamètre de la canalisation (40) et pi fois le diamètre de la canalisation (40) réalisé à partir d'un matériau élastique, la fixation étant réalisée en deux points diamétralement opposés (F1, F2) de l'élément de maintien (10, 70) à l'aide de deux éléments de fixation (20, 20', 71, 71') empêchant la translation de l'élément de maintien (10, 70) le long du corps longiligne (30) et autorisant la rotation de l'élément de maintien (10, 70) par rapport au corps longiligne (30). Le procédé comprend l'introduction du corps longiligne (30) ainsi équipé dans la canalisation (40) en contraignant, à chaque arrivée d'une unité de maintien à l'entrée de la canalisation (40), l'élément de maintien (10, 70) pour la pousser au sein de la canalisation (40) pour qu'y soit maintenue la contrainte par simple plaquage contre les parois de la canalisation (40).
Patent FR-2916151-A1 (FR)
Title: Pince-etau avec mecanisme de verrouillage et procede pour sa fabrication
Inventor: ENGVALL DAVID P
IPC: B25B1/24
Filed: 2008-05-14
Abstract: La pince-étau comprend un premier manche (12) relié à une première mâchoire (13). Un second manche (19) et une seconde mâchoire (17) sont reliés en pivotement au premier manche et à la première mâchoire de telle sorte qu'un mouvement du premier manche par rapport au second manche amène les mâchoires à s'ouvrir et se fermer. Un mécanisme (22) est prévu pour verrouiller les mâchoires l'une par rapport à l'autre et appliquer une force de serrage ou d'agrippement sur une pièce à oeuvrer positionnée entre les mâchoires. Un mécanisme de libération (27) est prévu pour déverrouiller la pince, ce mécanisme étant indépendant de l'opération de verrouillage.
Patent FR-2933672-A1 (FR)
Inventor: GERBER BERNARD
IPC: B64G1/10
Filed: 2008-07-10
Abstract: The method involves transporting total quantity of propellant required for carrying out station acquisition of a satellite (1) e.g. earth observation satellite, in a geostationary orbit (GEO) (4) from a geostationary transfer orbit (GTO) (5) and station-keeping of the satellite, into two distinct units. A tanker (2) is launched on the GTO. Station acquisition of the tanker is carried out on a parking orbit near to the GEO using propulsion of propulsive efficiency higher than chemical propulsion of the satellite. An independent claim is also included for a system comprising a satellite and a tanker.
Patent FR-2934402-A1 (FR)
Inventor: PENOT THIERRY
IPC: G08C21/00
Filed: 2008-07-22
Abstract: A self-contained device intended to be carried by a wheel-tire assembly in order to locate whether the assembly is positioned on the right side or on the left side of a vehicle is described. The device includes two magnetic sensors with axes of maximum sensitivity, the sensors providing two periodic signals that are phase shifted relative to one another. Each signal is representative of variations in the magnitude of the magnetic field detected by the sensor during a revolution of the wheel-tire assembly. The device also includes a processing unit programmed to determine, from the phase shift between the two periodic signals, a direction in which the wheel-tire assembly is rotating and to deduce, from this direction of rotation and from a direction of travel of the vehicle, whether the wheel-tire assembly is located on the right side or on the left side. The two magnetic sensors are intended to be positioned on the wheel-tire assembly at distinct azimuthal locations. A filtering element of the device is designed to eliminate components of the two periodic signals having frequencies that are below or equal to a given frequency.
Patent FR-2938205-A1 (FR)
Title: Filiere d'extrusion a double profil
Inventor: ROUSIERE EMMANUEL
IPC: B29C48/12
Filed: 2008-11-07
Abstract: Filière d'extrusion d'un mélange composé majoritairement de caoutchouc, formée d'une première paroi (1) et d'une deuxième paroi (2) fixe placée en vis-à-vis de la première paroi et destinée à conférer au profilé de caoutchouc un profil transversal donné, caractérisé en ce que la deuxième paroi (2) comprend une partie amont (21) formant un entrefer de hauteur H avec la première (1) paroi et une partie aval (22) formant un décrochement de hauteur h par rapport à la partie amont (21) de ladite deuxième paroi, de sorte que l'entrefer entre la première paroi (1) et la partie aval de la deuxième paroi (21) est égal à H+h.
Patent FR-2948479-A1 (FR)
Title: Computer parameterization method for industry to realize evaluation functions, involves calculating importance index for each pair of criteria, and calculating interaction index if inconsistency is not detected
Inventor: MAYAG BRICE
IPC: G06F17/40
Filed: 2009-07-24
Abstract: The method involves collecting judgments of an expert on binary actions, and detecting inconsistencies in the collected judgments. Calculation of recommendations is indicated to the expert and the judgments at the origin of the inconsistency, and the judgments are modified to remove the inconsistencies if the inconsistency is detected. An importance index (v-i) is calculated for each pair of criteria (Cr-i, Cr-j), and an interaction index (Iij) is calculated if the inconsistency is not detected. An independent claim is also included for a device for parameterization of a computer.
Patent FR-2952480-A1 (FR)
Title: Insert de protection contre l'usure des conducteurs d'un harnais electrique
Inventor: AUDIC YVON
IPC: F02C7/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: Insert (26) de protection contre l'usure des conducteurs (12) d'un harnais électrique (10) de moteur d'avion, cet insert étant monté dans un raccord tubulaire (20) du harnais et traversé par les conducteurs, et comprenant un corps central (27) tubulaire pourvu de disques transversaux espacés (38) prenant appui sur la surface interne (28) du raccord tubulaire, de façon à maintenir les conducteurs à distance de cette surface interne.
Patent FR-2954573-A1 (FR)
Title: Planar power transformer for use in chopping converter, has connection stud arranged at periphery of stacking, where connection stud connects turns to cooling unit to evacuate heat generated by transformer
Inventor: MOREL BENOIT
IPC: H01F27/08
Filed: 2009-12-23
Abstract: The transformer has stacking (EMP1, EMP2) formed of a rolling up of primary and secondary turns. The primary and secondary turns are superimposed with an alternation between n1 primary turns and n2 secondary turns in parallel with respect to each other, where n1 and n2 are equal to or greater than 1. Screen layers are made out of conducting material (BRS), inserted at one of the two interfaces (CNX1, CNX2) between primary and secondary turns. A connection stud (PLT) is arranged at periphery of stacking, where the stud connects turns to a cooling unit to evacuate heat generated by transformer.
Patent FR-2942501-A1 (FR)
Title: Fuel i.e. diesel, quantity regulating device for motor vehicle, has control unit increasing setpoint temperature at inlet of filter only after verifying that difference between input and output temperatures is lower than threshold gradient
Inventor: SADAI STEPHANE
IPC: F01N9/00
Filed: 2009-02-20
Abstract: The device has an electronic control unit (9) with an output temperature estimator for determining an average value of an input temperature of a particle filter (8). The control unit has a setpoint temperature generator for determining an output temperature of the filter. The unit successively increases a setpoint temperature at an inlet of the filter during starting of a regeneration phase of the filter. The unit carries out each increment in the setpoint temperature only after verifying that difference between the input and output temperatures of the filter is less than a threshold gradient. An independent claim is also included for a method for regulating a quantity of fuel to be injected for attaining a regeneration temperature of a particle filter mounted in an exhaust line of a motor vehicle.
Patent FR-2944147-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure a surfacee externe texturee pour dispositif a diode electroluminescente organique et struture a surface externe texturee
Inventor: LE BELLAC DAVID
IPC: H01L51/52
Filed: 2009-04-02
Abstract: Procédé d'obtention d'une structure à surface externe texturée (25, 23, 24) pour dispositif électroluminescent organique, structure comportant un substrat en verre minéral (2) dont la surface est pourvue d'excroissances (23') et de creux (24'), le procédé comprenant le dépôt d'un masque de gravure sur la surface (21) du substrat et la gravure de la surface du substrat autour du masque de gravure, et éventuellement l'élimination du masque, caractérisé en ce que l'une des étapes de préparation du masque de gravure consiste en la formation d'une multitude de nodules (60) agencés de manière aléatoire sur la surface du substrat et constitués d'un matériau ne possédant pas d'affinité avec le verre, et en ce que la structure subit après l'étape de gravure, un adoucissement suffisant des pentes des excroissances de hauteur et de largeur submicroniques obtenues par gravure jusqu'à former la surface externe texturée alors adoucie.
Patent FR-2949086-A1 (FR)
Title: Dispositif de cisaillage de produits a broyer et installation combinee comprenant un tel dispositif
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B23D31/00
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de cisaillage comprenant une goulotte d'alimentation ou analogue et une cisaille au niveau de laquelle débouche ladite goulotte. Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il est raccordé à un dispositif de broyage, de concassage, de déchiquetage et/ou de découpe additionnelle.
Patent FR-2959354-A1 (FR)
Title: Procede de cogeneration d'energie mecanique-electrique et de chaleur
Inventor: AMBROSINO JEAN LOUIS
IPC: H01M8/06
Filed: 2010-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'énergie électrique ou mécanique et de chaleur à partir d'un carburant liquide comprenant: - une étape de production d'un gaz de synthèse par vaporéformage dans une unité de vaporéformage (6), - une étape de déshydratation du gaz de synthèse par condensation de l'eau contenue dans le gaz, - une étape de transformation du gaz de synthèse déshydraté en énergie électrique et en chaleur, - une étape de recyclage du gaz de synthèse non converti à l'étape de transformation du gaz de synthèse vers un bruleur (16) à hydrogène fournissant de l'énergie à l'unité de vaporéformage (6), - une étape de recyclage de l'eau condensée obtenue lors de la déshydratation du gaz de synthèse vers l'unité de vaporéformage (6).
Patent FR-2956186-A1 (FR)
Title: Burner for e.g. decorative chimney, has liquid fuel tank containing liquid fuel and connected to combustion ramp, and fuel supply unit regulating quantity of liquid fuel in combustion ramp
Inventor: SITKIEWIEZ GIL
IPC: F23D5/00
Filed: 2010-02-11
Abstract: The burner has a liquid fuel tank (22) containing liquid fuel e.g. ethyl alcohol or ethanol, and connected to a combustion ramp (19). A fuel supply unit regulates quantity of the liquid fuel in the combustion ramp, and comprises a carburetor (33) forming a buffer tank that is equipped with two liquid outlets. A fuel supply pump (34) supplies the liquid fuel from the liquid fuel tank towards the carburetor. Two sensors are provided with a high level probe and two low level probes that are connected to a current supply source (35).
Patent FR-2957716-A1 (FR)
Title: Procede de finition d'un substrat de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/463
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention concerne de finition d'un substrat (4) de type semi-conducteur sur isolant SeOI comprenant une couche d'isolant (42) enterrée entre deux couches de matériau semi-conducteur (41, 43). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend successivement : - un détourage de la périphérie annulaire dudit substrat (4) de façon à obtenir un substrat détouré (4'), - une encapsulation du substrat détouré (4'), de façon à recouvrir le bord latéral détouré (420) de ladite couche d'isolant (42) enterrée, à l'aide d'un matériau semi-conducteur (410).
Patent FR-2958913-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de pate
Inventor: LE BARBIER DE BLIGNIERES GUILLAUME
IPC: A21D4/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: Cet ensemble de conditionnement (2) de pâte, comprend : - un premier emballage (4), - un deuxième emballage (6) disposé à l'intérieur du premier emballage. L'ensemble comprend un pâton (8) disposé à l'intérieur du deuxième emballage
Patent FR-2959044-A1 (FR)
Title: Gestion automatisee et optimisee d'une intervention sur une piscine
Inventor: BOUTET JEAN MARC
IPC: G05B19/02
Filed: 2010-04-20
Abstract: Procédé de gestion d'une piscine mis en œuvre à partir de moyens matériels et/ou logiciels d'un système de gestion de la piscine, caractérisé en ce qu'il comprend une première étape (E1) de passage d'un mode de fonctionnement à un mode d'intervention du système de gestion (1) de la piscine et une seconde étape (E2) de transfert de données avec le système de gestion (1) de la piscine déclenchée lors du mode d'intervention du système de gestion (1).
Patent FR-2960337-A1 (FR)
Title: Conditionnement de dechets radioactifs en colis de grande dimension durables et confinants
Inventor: BURSI JEAN-MICHEL
IPC: G21F5/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne le conditionnement durable de déchets radioactifs, en particulier de déchets graphite, comporte les étapes : a) installer le déchet sensiblement au centre d'un conteneur (1) de béton durable et confinant, b) couler un mortier d'immobilisation des déchets (4) durcissant dans le conteneur, et c) couler un bouchon de béton durable et confinant, durcissant, après l'étape b). Avantageusement, le mortier durcissant et/ou le béton durcissant sont auto-plaçants.
Patent FR-2962010-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production de liquides sensibles a l'oxydation mettant en oeuvre une injection d'hydrogene juste avant pasteurisation
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: A23L2/42
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un produit liquide ou semi-liquide sensible à l'oxydation, par exemple de boissons, procédé de production qui comprend une étape de désoxygénation d'un milieu intermédiaire intervenant dans la fabrication ou bien du liquide ou semi-liquide lui-même, et qui comprend une étape de chauffage, par exemple une pasteurisation, postérieure à l'étape de désoxygénation, se caractérisant en ce que l'on procède, entre l'étape de désoxygénation et l'étape de chauffage, à l'injection dans le liquide ou semi-liquide d'un mélange gazeux hydrogéné.
Patent FR-2965504-A1 (FR)
Title: Machine a fendre le bois
Inventor: ALONSO JOSE
IPC: B27L7/04
Filed: 2010-10-01
Abstract: Cette machine à fendre le bois comprte un moyen d'entraînement en rotation d'une partie active terminale (4), conique, pourvue d'un filetage (31, 52) externe, propre à pénétrer par vissage dans le bois afin de provoquer l'éclatement des fibres du bois. La partie terminale (4) comprend au moins deux segments coniques ou tronconiques (3, 5), coaxiaux, entraînés en rotation (2) à des vitesses de rotation différentes et pourvues de filetage externe (31, 52), continu ou discontinu, de pas différents, sur au moins une partie de chaque segment (3,5).