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Patent WO-2011144708-A3 (WO)
Title: Agencement de porte pour une armoire d'appareils et procédé pour modifier un côté de feuillure d'un agencement de porte
Inventor: KOBERLING TONI
IPC: E05B63/04
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'invention concerne un agencement de porte pour une armoire d'appareils ou similaire, comprenant un élément porte (1) destiné à être monté dans une orientation prédéterminée, au moins deux premiers tourillons (9, 13) rétractiles dans la zone d'une première arête latérale et au moins deux deuxièmes tourillons (12, 13) formant un axe de pivotement dans la zone de la deuxième arête latérale. Cet agencement de porte comprend en outre au moins un élément de préhension (3) comportant une partie fixe (4) destinée à être fixée à une face avant de l'élément porte (1) et une partie mobile (5) destinée à être accouplée mécaniquement avec les deux premiers tourillons (9, 13), l'actionnement de la partie mobile (5) permettant de faire passer les premiers tourillons (9, 13) accouplés avec cette dernière à l'état rétracté. L'élément porte (1) et/ou l'élément de préhension (1) sont conçus de manière symétrique de sorte que le retrait, la rotation de 180° et la fixation de l'élément de préhension (3) ayant effectué une rotation permet de faire passer des éléments fonctionnels de l'agencement de porte de la première arête à la deuxième arête et vice versa. L'invention concerne également un procédé pour modifier un côté de feuillure d'un agencement de porte.
Patent WO-2012062882-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: DEMIR AHMET ZIYA
IPC: F25D25/02
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1), comprenant : une carcasse (2), comportant deux parois latérales opposées (3) et une paroi arrière (4) fermant le côté arrière de ladite carcasse ; au moins une étagère (5), sur laquelle sont placés des articles ; au moins deux supports opposés (6), montés sur la paroi arrière (4) et s'étendant parallèlement aux parois latérales (3), et sur lesquels est disposée l'étagère (5) ; et au moins deux dispositifs de transport (7), montés sur les supports (6) de façon à s'étendre entre deux supports opposés (6), et qui permettent de transporter une bouteille (B) placée dessus en la supportant par en dessous.
Patent WO-2012110214-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de régulation de l'entraînement pour un outil ou une pièce
Inventor: SCHNEIDER GUNTER
IPC: G05B13/02
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de l'entraînement pour un outil ou une pièce, comportant une commande pilote, et un dispositif comprenant un appareil de régulation, la commande pilote étant réalisée en fonction d'une fréquence de déplacement correspondant à une grandeur de guidage. Ceci permet de réduire de façon avantageuse une erreur de poursuite.
Patent WO-2012089847-A3 (WO)
Title: Stabilité et visibilité d'un dispositif d'affichage comprenant un capteur au moins transparent utilisé pour des mesures en temps réel
Inventor: VETSUYPENS ARNOUT ROBERT LEONTINE
IPC: G02F1/1343
Filed: 2012-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage comprenant au moins un capteur afin de détecter une propriété comme l'intensité, la couleur et/ou un point de couleur d'une lumière émise par au moins une zone d'affichage d'un dispositif d'affichage dans l'angle de vision dudit dispositif d'affichage.
Patent WO-2013000973-A3 (WO)
Title: Method for encoding and decoding an image, and corresponding devices
Inventor: LASSERRE SEBASTIEN
IPC: H04N7/26
Filed: 2012-06-27
Abstract: A method for encoding at least one block of pixels includes the following steps: - transforming (18) pixel values in the spatial domain for said block into a plurality of coefficients each having a coefficient type; - determining (191) a set of quantizers each associated with a corresponding coefficient type such that an estimated quality parameter in the spatial domain, expressed as a function of estimated distortions each associated with a quantizer of the set, meets a predetermined criterion and such that the sum of rates each associated with a quantizer of the set is minimised; - quantizing (192) at least one coefficient having a given coefficient type into a quantized symbol using the quantizer determined for said given coefficient type; - encoding (193) the quantized symbol. A corresponding decoding method, as well as encoding and decoding devices, are also proposed.
Patent WO-2013152844-A3 (WO)
Title: Dispositif de signalisation pour armoires électriques et autres dispositifs électriques
Inventor: REIBKE HEINZ
IPC: G09F3/20
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif de signalisation (1) destiné à des armoires électriques (100) et d'autres dispositifs électriques, comprenant un profilé de support (2) et une plaque de signalisation (3). Le profilé de support (2) convient et est conçu pour recevoir la plaque de signalisation (3). Le profilé de support (2) présente une paroi arrière (4) et deux paroi de retenue (5, 15) latérales qui s'étendent depuis la paroi arrière (4) vers l'avant. Une nervure d'appui (6, 16) est formée contre le profil de support (2), sert d'appui à la plaque de signalisation (3) et s'étend transversalement à la paroi de retenue (5, 15). Un dispositif anti-insertion sur le dessous (7, 17) sert à empêcher lors du montage l'insertion de la plaque de signalisation (3) au-dessous de la nervure d'appui (6, 16).
Patent WO-2013110581-A3 (WO)
Title: Machine électrique et véhicule à moteur doté d'une machine électrique
Inventor: BULATOW MICHAEL
IPC: H02K5/14
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comprenant les éléments suivants: un rotor (1) installé sur un arbre de rotor (2) dans une cavité interne d'un moteur (5) une pluralité de bagues collectrices (7) placées sur l'arbre de rotor (2), à l'extérieur de la cavité interne du moteur (5), au moins un joint à labyrinthe (13), disposé entre la cavité interne du moteur (5) et les bagues collectrices (7).
Patent WO-2013131975-A3 (WO)
Title: Dispositif de localisation pour l'evaluation de la distance entre une etiquette rfid et une interface
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: G01V15/00
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (7) d'évaluation d'une distance d'une étiquette RFID par rapport à une interface entre deux milieux comprenant : - une antenne (13); - un dispositif de mesure (147) de la distance entre l'antenne (13) du dispositif (7) et l'interface; - un circuit d'alimentation (142, 143) configuré pour alimenter l'antenne (13) de sorte que l'antenne génère un champ électromagnétique avec différentes valeurs d'amplitude successives; - un dispositif (1) de détection d'une réponse de l'étiquette; - un circuit de traitement (144) configuré pour: - déterminer plusieurs couples incluant chacun : - une distance mesurée entre l'antenne (13) et l'interface; et - une valeur de champ électromagnétique minimale générée au niveau de l'antenne pour laquelle l'étiquette est détectée à cette distance; - évaluer la distance entre l'étiquette et l'interface en fonction des couples déterminés.
Patent WO-2014140100-A3 (WO)
Inventor: SPITZNAGEL BERNHARD
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-03-12
Abstract: Instrument chirurgical comprenant une tige (1) sur laquelle est formée une première poignée (3), un élément coulissant (2) pouvant être activé par une seconde poignée (4), et un accumulateur d'énergie pour rétracter l'élément coulissant (2), l'accumulateur d'énergie et l'élément coulissant (2) étant formés d'un seul tenant.
Patent WO-2015043801-A3 (WO)
Title: Garniture d'étanchéité et procédé associé
Inventor: ANDERSON NEIL
IPC: E21B43/12
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à sceller une poche latérale de mandrin de fond de trou dans une colonne d'extraction. Ce procédé consiste à récupérer un composant cartouche de la poche latérale du mandrin, puis à déployer une garniture d'étanchéité dans ladite poche, la garniture d'étanchéité comprenant un élément d'étanchéité dilatable sur sa surface externe. L'élément d'étanchéité dilatable se dilate pour former un joint à l'intérieur de la poche latérale. L'invention concerne également une garniture d'étanchéité destinée à sceller une poche latérale de mandrin de fond de trou. Ladite garniture comprend un élément de base et un élément d'étanchéité dilatable monté sur la surface externe de l'élément de base et configuré pour se dilater lorsqu'il est exposé à un activateur. La garniture d'étanchéité selon l'invention est dotée d'une configuration géométrique permettant son insertion dans une poche latérale de mandrin de fond de trou, de sorte que, lorsque l'élément d'étanchéité est dilaté, il forme un joint à l'intérieur de la poche latérale.
Patent WO-2015128072-A3 (WO)
Inventor: DREHER FLORIAN
IPC: H02K21/14
Filed: 2015-02-23
Abstract: Disclosed is an electric machine, in particular a transverse flux machine, wherein the stator is composed of a stack of phase segments, each of which includes at least one stator segment and a stator winding, especially a single winding. Each stator segment has an annular stator web, onto which pole shoes are molded. In particular, said pole shoes extend radially inward and/or in the direction of the rotor and/or are arranged between the rotor and the annular stator web. In particular, the pole shoes have similar shapes, the axial width of the pole shoe decreasing as the radial distance increases. The associated shape lies between a first and a second shape, the first shape being a linear function of the radial distance, in particular the pole shoe rear that is part of the first shape being a flat surface, and the second shape being a circular function, in particular a circular sector function, in particular the pole shoe rear that is part of the second shape being a surface of a cylinder sector.
Patent WO-2015165820-A3 (WO)
Title: Clamp chirurgical
Inventor: SCHOLTEN THOMAS
IPC: A61B17/128
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un clamp chirurgical (1) pour applicateur de clamp chirurgical, comprenant au moins une paire de branches (2a, 2b, 2c, 2d), chaque branche (2a, 2b, 2c, 2d) présentant une extrémité distale (3a, 3b, 3c, 3d) et une extrémité proximale (4a, 4b, 4c, 4d). Chaque branche (2a, 2b, 2c, 2d) d'une paire de branches est reliée à son extrémité proximale (4a, 4b) et forme une gorge (5). Un angle tangentiel (α) entre une tangente (T) d'une fibre neutre (6) d'une branche (2a, 2b, 2c, 2d) et une perpendiculaire (101) à un axe longitudinal (100) du clamp (1) est croissant sensiblement en continu sur toute la longueur (l) de la branche (2a, 2b). En outre, L'invention concerne un procédé de production de clamps chirurgicaux.
Patent WO-2018007402-A3 (WO)
Inventor: BAEUMLE MARC AUREL
IPC: A61B5/097
Filed: 2017-07-04
Abstract: The present invention relates to a rhinomanometry device comprising: a measurement device for measuring at least one set of values of one or more parameters relating to a respiratory function of the nose of a patient; a memory for storing measurement values; a processing and control device for processing an output of the measurement device, the processing and control device to: determine if the set of measured values satisfies at least a first predetermined criterion; control the memory to store the set of measured values, and control the measurement device to stop the measurement in response to determining that the set of measured values satisfies at least a second predetermined criterion.
Patent WO-2018054873-A3 (WO)
Title: Création de champ d'irradiation à l'aide d'un champ initial et d'une géométrie spécifique au patient et d'une dose atteignable
Inventor: Ollila Santtu
IPC: A61N5/10
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne des méthodes et des systèmes de mise au point de plans de traitement par radiothérapie. Un modèle de traitement comportant des champs de rayonnement peut être choisi pour un patient sur la base d'un siège de tumeur. Des positions de champ de rayonnement statique peuvent être ajustées pour le patient, tandis que les champs de rayonnement d'arc peuvent rester identiques. Des positions de champ de rayonnement statique peuvent être ajustées à l'aide d'un gradient de dose, de données de patient historiques et d'autres techniques.
Patent WO-2020127838-A3 (WO)
Title: Process and device for producing hydrogen, carbon monoxide and a carbon -containing product
Inventor: ANTWEILER NICOLAI
IPC: C10J3/46
Filed: 2019-12-19
Abstract: The invention relates to a process for producing hydrogen, carbon monoxide and a carbon-containing product in at least one reaction device, wherein the at least one reaction device comprises a bed of carbon-containing material and is characterized in that the bed of carbon-containing material is alternately heated up in the at least one reaction device to a temperature of > 800°C and, at the latest on reaching a temperature of 1800°C, is cooled down to a maximum of 800°C, wherein hydrogen and carbon monoxide are produced during the heating-up phase and carbon and hydrogen are produced during the cooling-down phase.
Patent WO-2011128471-A3 (WO)
Title: Surface à ondulations planes horizontales miniaturisées, antenne et circuit
Inventor: INCLAN SANCHEZ LUIS
IPC: H01Q1/38
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne une surface artificielle formée d'ondulations horizontales planes miniaturisées, permettant de supprimer ou de réduire la propagation d'ondes électromagnétiques dans le substrat (2) d'antennes et de circuits imprimés de manière à en améliorer les performances. Ladite surface fait intervenir de nouvelles topologies pour la bande (5) métallique qui forme l'ondulation, ces géométries consistant en des lignes repliées couplées, des éléments de type "épingle à cheveux", de type en palmier ou en spirale. Ces géométries permettent de réduire la taille des ondulations et d'incorporer un nombre suffisant de celles-ci pour l'obtention de l'effet souhaité, en toute compatibilité avec des dispositifs compacts.
Patent WO-2007096485-A3 (WO)
Title: Revêtement d'un substrat métallique et produit métallique revêtu
Inventor: RUUTTU JARI
IPC: C23C14/28
Filed: 2007-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement de produits métalliques présentant de grandes zones de surface. L'invention concerne également des produits métalliques revêtus fabriqués selon ce procédé. Le revêtement est réalisé par dépôt laser à impulsions courtes, le faisceau laser étant balayé par un balayeur optique rotatif comportant au moins un miroir destiné à réfléchir ledit faisceau laser. Le procédé selon l'invention présente divers avantages industriels et qualitatifs tels qu'un haut débit de revêtement, d'excellentes propriétés de revêtement et de faibles coûts de fabrication d'ensemble.
Patent WO-2007080315-A3 (WO)
Title: Procede de desinfection par voie thermique d'un substrat au moyen d'une suspension de chaux vive a reactivite retardee dans de l'eau
Inventor: GOMBART MARC
IPC: A61L9/014
Filed: 2007-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désinfection par voie thermique d'un substrat selon lequel on applique, sur ledit substrat, une suspension de chaux vive à réactivité retardée (CVRR) dans de l'eau. Selon l'invention, la suspension contient une concentration en chaux vive à réactivité retardée (CVRR) sensiblement comprise entre 20% p/p et 70% p/p du mélange CVRR + eau, et ledit mélange se transforme en solide après hydratation de la chaux vive à réactivité retardée.
Patent WO-2008122710-A3 (WO)
Title: Ensemble de vidange a ouverture vers le haut et a siege plat sans zones de retention pour reacteur chimique emaille
Inventor: GLAD ROGER
IPC: F16K1/12
Filed: 2008-02-21
Abstract: Ensemble de vidange du type à ouverture vers le haut pour l'orifice de vidange d'un réacteur chimique neuf ou existant notamment du type émaillé caractérisé en ce que l'orifice extérieur de sortie ( 6 ) pour la vidange est garni en partie inférieure par une pièce amovible de siège en joint annulaire plat (11) dont la partie supérieure présente un au moins un évidemment (21) qui sert de siège à la sous face de la tête (10) de soupape et de rampe d'écoulement total. Cette invention intéresse les fabricants et les utilisateurs de réacteurs chimiques notamment émaillés.
Patent WO-2008149042-A3 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage rapide pour platine de fixation d'element de toiture d'abri de piscine
Inventor: TESTU WILLIAM
IPC: F16B2/04
Filed: 2008-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de verrouillage/déverrouillage au sol (S) d'une platine de liaison (100) au sol ou au rebord d'un bassin d'un élément de toiture, la platine (100) étant d'une part liée au rebord de l'élément de toiture et d'autre part liée au sol (S) ou au rebord du bassin, la platine (100) étant percée d'un orifice (121) venant en vis à vis d'un trou (200) ménagé dans le sol, le dispositif de verrouillage/déverrouillage venant coopérer avec le trou (200) ménagé au sol et prendre appui sur la platine (100) à des fins de fixation de cette dernière. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une douille expansible (300) passant d'un volume dit de repos autorisant son introduction dans le trou (200) ménagé dans le sol à un volume dit expansé assurant son adhérence aux parois (210) dudit trou (200). Applications : fixation des abris de piscine.
Patent WO-2009150345-A3 (WO)
Title: Procede de commande groupee d'ecrans motorises, automatisme pour la mise en oeuvre de ce procede et installations domotiques comprenant un tel automatisme
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: E06B9/68
Filed: 2009-05-14
Abstract: Selon ce procédé, on commande de façon groupé le déplacement vers une position commune des extrémités mobiles des écrans d'un groupe d'écrans motorisés. Le procédé comprend une étape (E150) consistant à déplacer l'extrémité d'un écran dès que cette extrémité devient la plus éloignée de la position commune, suite au déplacement de l'extrémité d'au moins un autre écran en direction de cette position commune.
Patent WO-2004068009-A3 (WO)
Title: Ensembles vannes de commande
Inventor: COLEY DAVID
IPC: F16K29/00
Filed: 2004-01-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble vanne (10) qui comprend un élément de vanne (12) effectuant un mouvement de rotation continu dans un seul sens. Un orifice (18) reçoit un fluide de travail sous pression. Des orifices (20, 22) relient la vanne (10) à un actionneur. L'orifice (24) est un orifice de retour. La tête généralement cylindrique (28) de l'élément (12), à l'intérieur du logement (14), est conçue pour coopérer avec les orifices de façon à créer un mouvement de va-et-vient dans l'actionneur. De préférence, une certaine vibration dudit élément (12) permettant de surmonter les effets de frottement est provoquée.
Patent WO-2006136840-A3 (WO)
Inventor: MATHIAS RICHARD RHYS
IPC: A47C23/00
Filed: 2006-06-22
Abstract: L'invention concerne une structure repliable pour lit pliant qui comprend un premier panneau (8) et un second panneau (10) agencé face au premier panneau (8).  Les panneaux (8, 10) sont sollicités l'un vers l'autre par le raccordement de leurs bords périphériques.  Un premier organe de support (36) est relié par une charnière au premier panneau (8), et par une autre charnière au second panneau (10).  Le premier organe de support (36) comprend une première charnière principale entre ses extrémités, telle que le mouvement du premier panneau (8) vers le second panneau (10) fait se replier le premier organe de support (36) autour de la première charnière principale.  Un second organe de support (44) est configuré de la même manière entre le premier panneau (8) et le second panneau (10).  Un organe élastique (34) est relié entre le premier et le second organe de support (36, 44) afin de résister au mouvement relatif du premier et du second organe de support dans des directions opposées.  De cette manière, l'organe élastique (34) résiste à la sollicitation du premier panneau (8) et du second panneau (10) l'un vers l'autre lorsque les organes de support (36, 44) sont repliés dans des directions opposées.  On peut replier le premier panneau (8) vers le second panneau (10) en pliant les organes de support (36, 44) dans la même direction.  La structure de l'invention offre un lit temporaire léger et facile à monter.
Patent WO-2008047166-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de catalyseurs
Inventor: CAMPBELL GRAEME DOUGLAS
IPC: B01J19/18
Filed: 2007-10-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé décrivant la fabrication d'une composition de catalyseur, comprenant les étapes consistant à (i) faire précipiter un ou plusieurs composés métalliques à partir d'une solution à l'aide d'un agent de précipitation alcalin, de préférence comprenant un carbonate alcalin, facultativement en présence d'un matériau thermostabilisant, (ii) faire vieillir la composition ayant précipité, et (iii) récupérer puis sécher la composition vieillie, l'étape de vieillissement étant effectuée à l'aide d'un réacteur à écoulement pulsé.
Patent WO-2009016339-A3 (WO)
Title: Système de freinage
Inventor: GRAY ANDREW PETER
IPC: B62B5/04
Filed: 2008-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil qui permettent de fixer de manière libérable une roue d'un chariot d'achat au niveau d'un endroit désiré. L'appareil comprend un carter de frein qui est mobile par rapport à la roue entre des positions de contact et de non contact, ledit carter de frein comprenant une partie de base pouvant être mise en contact avec une surface de roulement lorsque le carter de frein se trouve en position de contact et au moins une plaque latérale s'étendant depuis la partie de base. L'appareil comprend également au moins un élément de sollicitation pouvant être fixé à un endroit fixe par rapport à la roue de chariot d'achat et au carter de frein, cet élément de sollicitation ayant pour fonction de solliciter le carter de frein en position de non contact.
Patent WO-2009068882-A3 (WO)
Title: Unité de transmission à deux poulies
Inventor: BRUN DIDIER
IPC: F02B67/00
Filed: 2008-11-27
Abstract: La présente invention concerne, en se référant à la Figure 1, une unité de transmission comprenant : une poulie d'entrée (108) montée sur un arbre d'entrée (49) ; une poulie de sortie (100) montée sur un arbre de sortie (4) ; un engrenage à mécanisme épicyclique (51, 58, 54) ; un ensemble frein (60, 70, 71, 78) conçu pour faire freiner un planétaire (51) du mécanisme épicyclique ; et un embrayage unidirectionnel (53) qui agit entre l'arbre d'entrée (49) et l'arbre de sortie (4) pour permettre une rotation relative entre eux dans une seule direction. L'ensemble frein (60, 70, 71, 78) comprend une pluralité de masselottes (60) qui, lorsqu'elles tournent, appliquent une force agissant pour libérer le frein et un ressort de sollicitation (78) qui applique une force agissant pour mettre en prise le frein. Lorsqu'un couple est généré par le planétaire (51), alors le couple généré provoque une force axiale qui agit pour mettre en prise le frein. Pour une première plage de vitesses de rotation de l'arbre d'entrée, l'arbre de sortie (4) tourne à une vitesse de rotation supérieure à celle de l'arbre d'entrée (49) ; et pour une seconde plage de vitesses de rotation élevées, l'embrayage unidirectionnel verrouille l'arbre de sortie (4) à l'arbre d'entrée (49) pour qu'ils tournent ensemble.