baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027506-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un kit d'acquisition comportant         - un écarteur dentaire (10) destiné à être placé dans la bouche d'un patient et comportant une marque de repérage (12) ;         - un appareil d'acquisition d'images comportant         - un écran de visualisation d'une image acquérable,         - une mémoire informatique contenant des informations sur des conditions d'acquisition cibles,         - un programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour afficher, sur ledit écran, une référence dans une position telle que, lorsque la marque de repérage correspond à la référence sur l'écran, l'appareil d'acquisition respecte les conditions d'acquisition cibles.
Patent FR-3045754-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a encombrement reduit pour frein a disque
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/226
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromécanique (7) pour étrier de frein de véhicule automobile, comprenant un carter (8) ayant une face plane de fixation (9) à un corps d'étrier (1), ce carter (7) renfermant un moteur électrique (19) et un réducteur mécanique (14) accouplés l'un à l'autre et comprenant des composants tournant autour d'axes (AX) d'orientation normale à la face de fixation plane (9). Selon l'invention, le réducteur (14) et le moteur (19) ainsi que le carter (8) s'étendent tous trois entièrement d'un même côté de la face de fixation (9) plane.
Patent FR-3045700-B1 (FR)
Title: Dispositif articule en rotation dote d’un systeme de connexion electrique
Inventor: DIEU STEPHANE
IPC: E05D11/00
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif (1) à articulation doté d'un système de connexion électrique, comportant deux pièces (2, 3) articulées reliées l'une à l'autre en rotation et dotée chacune d'un logement creux (22, 32) et deux éléments de connexion électrique (4, 5) logés dans le dispositif, les deux éléments de connexion électrique coopérant ensemble pour assurer une continuité électrique lorsque les deux pièces articulées sont associées, caractérisé en ce que les connexion et déconnexion électriques entre les deux éléments sont automatiques lors de l'association et respectivement la dissociation des deux pièces.
Patent FR-3047355-B1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H03H9/00
Filed: 2016-02-01
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (10) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (1) de matériau piézoélectrique assemblée à un substrat support (5) présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (1) ; la structure hybride (10) comprend une couche intermédiaire (4) située entre la couche utile (1) et le substrat support (5), la couche intermédiaire (4) étant une couche structurée formée d'au moins deux matériaux différents et présentant une pluralité de motifs périodiques (6,7).
Patent FR-3053198-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un titre d'acces a une zone
Inventor: COMPAIN GERARD JEAN-MARIE EUGENE
IPC: G07B15/00
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de contrôle d'un titre d'accès à une zone, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de contrôle (1) de titres d'accès à la zone: • envoi (104), à un terminal (2) d'un usager situé à proximité du dispositif de contrôle (1), d'un message de requête de titre d'accès à la zone, • réception (106) d'une information de validité émise par le terminal (2) de l'usager en réponse à la réception du message de requête, l'information de validité étant indicative de la possession ou non, par l'usager, d'un titre d'accès à la zone qui est valide, • envoi (110) au terminal (2) de l'usager d'une image de confiance connue par un utilisateur du dispositif de contrôle (1), l'image de confiance envoyée dépendant de l'information de validité reçue.
Patent FR-3053587-B1 (FR)
Title: Composition notamment de type emulsion multiple et procede de preparation
Inventor: DA COSTA STEPHANIE
IPC: A61K8/45
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition et notamment une émulsion multiple comportant deux phases non miscibles entre elles, du PGPR et des esters citriques de mono- et di- glycérides. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition selon l'invention et les utilisations de celles-ci, notamment dans les domaines cosmétiques et de l'hygiène.
Patent FR-3053861-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication pour des modules interconnectes par courants porteurs en ligne
Inventor: TREBOSC MARC CHRISTOPHE
IPC: H04L5/14
Filed: 2016-07-07
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de communication entre des modules de communication (200, 300) interconnectés sur un réseau électrique par une liaison filaire à l'aide de courants porteurs en ligne (CPL) véhiculés sur la liaison filaire, le procédé comprenant : - avant une émission (ST4) d'un signal de données par un module de communication (200), une étape (ST2) de modulation fréquentielle du signal de données à émettre et une étape (ST3) d'étalement de spectre par séquence directe (DSSS) du signal de données (100) à émettre, et, - après une réception (ST6) d'un signal de données par un module de communication (300), une étape (ST8) de démodulation fréquentielle du signal de données reçu et une étape (ST7) de désétalement de spectre par séquence directe (DSSS) du signal de données reçu.
Patent FR-3056964-B1 (FR)
Title: Aeronef ayant des calculateurs repartis dans le fuselage
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-09-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: Aéronef comprenant un fuselage (1) divisé par un plancher (2) en un volume supérieur (3) et un volume inférieur (4) dans lequel s'étendent des poutrelles (5) supportant le plancher et délimitant avec le fuselage et le plancher deux logements latéraux (6) qui ont une section transversale sensiblement triangulaire et qui s'étendent parallèlement à une direction longitudinale du fuselage. Des unités de calcul (100) sont disposées dans les logements latéraux et comprennent chacune un boîtier (101) définissant un compartiment principal contenant des modules de calcul (122) insérables dans le compartiment principal selon une direction d'insertion par une ouverture de celui-ci et raccordables à des connecteurs (115) portés par une paroi de fond (116) du compartiment pour déboucher dans le compartiment principal à l'opposé de l'ouverture, la direction d'insertion étant sensiblement parallèle à la direction longitudinale du fuselage.
Patent FR-3058706-B1 (FR)
Title: Boite d'emballage a couvercle verrouillable
Inventor: PELHATE HERVE
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une boite d'emballage en matière souple comprenant un corps sensiblement parallélépipédique formé d'un récipient et d'un couvercle destiné à s'emboiter avec ledit récipient, ledit récipient et ledit couvercle présentant chacun un fond et au moins deux flancs latéraux sensiblement perpendiculaires raccordés par une arête, s'étendant sensiblement perpendiculairement audit fond.         Selon l'invention, au moins un desdits flancs dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, est incliné d'au moins 5° vers l'extérieur par rapport à la direction normale au fond dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, et en ce qu'une lumière s'étendant de part et d'autre de ladite arête raccordant lesdits deux flancs dudit couvercle, ou vice-versa dudit récipient, est formée dans lesdits deux flancs latéraux dudit couvercle, ou vice-versa dudit récipient, ladite lumière étant configurée de sorte à former un logement pour un coin supérieur dudit récipient, ou vice-versa un coin inférieur dudit couvercle, situé à une extrémité de l'arête raccordant lesdits deux flancs latéraux dudit récipient, ou vice-versa dudit couvercle, dans ladite position d'emboitement, dans laquelle ledit coin fait saillie au travers de ladite lumière et verrouille ledit couvercle avec ledit récipient.
Patent FR-3066612-B1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation d'un systeme de positionnement par satellites et recepteur a surveillance d'integrite autonome augmentee par un reseau
Inventor: CHARLOT BERNARD
IPC: G01S19/38
Filed: 2017-06-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Le système d'augmentation comporte des stations RI MS bifréquences (21a, 21b), des satellites GNSS (13), un réseau de télécommunications (23), des véhicules (10), les stations RIMS (21a, 21b) étant interconnectées avec chaque véhicule (10) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23). Chaque véhicule (10) comporte un module de réception GNSS (30) et un module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité reliés entre eux et intégrés dans un récepteur NARAIM (en anglais Network Augmented Receiver Autonomous Integrity Monitoring), le module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité étant en outre, connecté aux stations RIMS (21a, 21b) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23) et étant configuré pour déterminer de façon autonome, et uniquement pour le véhicule (10) considéré, des valeurs de positionnement, de corrections différentielles et des mesures d'intégrité personnalisées à partir des mesures de phase et de code et des informations de navigation collectées et transmises par les stations RIMS (21a, 21b).
Patent FR-3063582-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur embarque de batterie automobile, connecte a un reseau d'alimentation electrique monophase ou triphase
Inventor: KONATE CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie automobile, embarqué et connecté à un réseau d'alimentation électrique (2) et muni d'un filtre comprenant trois condensateurs (C1,C2,C3) connectés chacun par une armature à une phase du chargeur, et connectés ensemble par leur autre armature, d'un relais commandé (SN) configuré pour connecter une phase au neutre, et d'un relais triphasé (8) configuré pour interrompre la circulation d'un courant dans chaque phase, on détermine si un premier ensemble de conditions est satisfait, si tel est le cas, on détermine que le chargeur est connecté à un réseau d'alimentation électrique (2) triphasé et on démarre la charge de la batterie (4), si tel n'est pas le cas, on détermine si le réseau d'alimentation électrique (2) est un réseau monophasé, si tel est le cas, on démarre la charge de la batterie (4), si tel n'est pas le cas, on détermine que le réseau est inconnu, on interdit une charge et on émet un signal d'erreur.
Patent FR-3064731-B1 (FR)
Title: Four d'oxydation
Inventor: HENAULT ARNAUD
IPC: F27D7/02
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un four d'oxydation de plaques semiconductrices comprenant une torche 12 connectée à un tube de four 11 par une connection fluidique 14 et un moyen pour ajuster un flux de gaz en aval de la torche 12 en direction du tube de four 11.
Patent FR-3064947-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant deux canaux
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-05
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisée en ce que la chambre de circulation (5) comprend un premier canal (10), un deuxième canal (12) et une zone (8) agencée pour alimenter en flux d'air le premier canal (10) et/ou le deuxième canal (12), le premier canal (10) et le deuxième canal (12) débouchant dans une chambre de mélange (58), la zone (8) comprenant le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième canal (12) comprenant le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3065289-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'intensite d'un courant dans un conducteur
Inventor: CUGAT ORPHEE
IPC: G01R15/14
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de l'intensité d'un courant, comprenant les étapes de :         - obtention d'une matrice de calcul M comprenant un ensemble de termes proportionnels à une distance entre un point de mesure et un point de référence, élevée à une puissance supérieure ou égale à zéro,         - formation d'un vecteur B comportant des mesures de la valeur du champ magnétique selon une direction en un point de mesure,         - calcul des composantes d'un vecteur A, chaque composante étant un coefficient d'une décomposition du champ magnétique en harmoniques spatiales proportionnel à l'intensité du courant pour que la relation matricielle B = M x A soit vérifiée, et         - détermination de l'intensité.
Patent FR-3068807-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image montrant un document structure comprenant une zone d'inspection visuelle a partir d'une zone de lecture automatique ou de type code-barres
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement (100) d'une image acquise (IA) montrant un document structuré à caractère personnel (D) comprenant une zone d'inspection visuelle (VIZ), le procédé comprenant des étapes de :  détermination (102) d'une première chaîne de caractères à partir d'une zone de lecture automatique ou de type code-barres (MRZ) de format prédéterminé, la première chaîne de caractères représentant une information personnalisée propre au titulaire du document (D),  génération (106) à partir de la première chaîne d'une image intermédiaire (IS) montrant une deuxième chaîne de caractères représentant la même information personnalisée,  détection (108) dans l'image acquise d'une troisième chaîne de caractères dans la zone d'inspection visuelle (VIZ), représentant la même information personnalisée, la détection (108) comprenant une comparaison globale de l'image intermédiaire (IS) avec l'image acquise,  localisation (112) dans la zone d'inspection visuelle (VIZ) d'une région d'intérêt contenant la troisième chaîne de caractères.
Patent FR-3062105-B1 (FR)
Title: Traineau-luge
Inventor: PRYANICHNIKOV YURI VLADIMIROVICH
IPC: B62B13/14
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention vise à augmenter la commodité et la sécurité de fonctionnement, en augmentant les qualités du système pour le consommateur. Le résultat technique est fourni par le fait que la colonne de direction est munie de deux skis rotatifs situés par rapport au châssis à l'extérieur de ses côtés latéraux, le sabot de frein est situé entre les deux skis arrière et est relié à la palette de la pédale, tandis que sur les côtés du châssis se trouvent des leviers manuels, munis à leurs extrémités de lames de frein de direction, ainsi que des leviers abaissant la lame de frein de direction à la position fixe des leviers manuels. La conception fournit un centre de gravité bas, la position du pilote par rapport à la position du sol, vous permet d'aller vite, sans crainte de renversement et de gérer efficacement le traîneau, faire des virages serrés (effectuer des slaloms). 1 p.f., 7 ill.
Patent FR-3078932-B1 (FR)
Title: Agencement d’un vehicule avec un dispositif de separation entre un habitacle et un volume de chargement, procede de realisation d’un tel agencement
Inventor: LE-DUC FRANCOIS
IPC: B60R22/08
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un véhicule avec un dispositif de séparation (1) entre un habitacle (2) et un volume de chargement (3), l'habitacle étant délimité par une caisse comprenant des côtés latéraux reliés entre eux par un plancher (6), le dispositif de séparation comprenant un filet (11) de retenue, la caisse comprend latéralement des fils (4) de gâche pouvant être utilisés au verrouillage d'un dossier d'au moins un siège arrière, ainsi qu'au moins une platine (5) de fixation solidaire du plancher pouvant être utilisée au montage d'au moins une ceinture de sécurité. Le dispositif (1) de séparation est fixé en sa partie supérieure à chacun des fils (4) de gâche, et en sa partie inférieure à la platine (5) de fixation de telle sorte que le filet (11) de retenue s'étend verticalement entre le fil (4) de gâche et le plancher (6) du véhicule, et transversalement entre les côtés latéraux de caisse. L'invention concerne aussi un procédé de réalisation d'un tel agencement ainsi qu'un véhicule du procédé ou ayant cet agencement.
Patent FR-3067826-B1 (FR)
Title: Base de donnees distribuee geographiquement
Inventor: CASTAING THIBAUD NICOLAS
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-08-27
Abstract: Des systèmes et des procédés implémentés par un ordinateur sont fournis pour gérer des bases de données. En cohérence avec les modes de réalisation divulgués, un système de base de données peut servir des requêtes de configuration reçues des systèmes de gestion en utilisant un groupement actif d'au moins deux groupements informatiques géographiquement distincts. Le service de la requête de configuration peut inclure la mise à jour d'une base de données de configuration active du groupement actif sur la base de la requête de configuration. Le système peut aussi servir des requêtes de recherche reçues de dispositifs utilisateurs qui spécifient un critère de recherche, en utilisant le plus proche d'un des groupements informatiques géographiquement distincts en récupérant des éléments qui satisfont le critère de recherche à partir de copies locales d'une mémoire-cache répliquée entre les groupements informatiques géographiquement distincts. Par ailleurs, le système peut servir des requêtes de transaction reçues des dispositifs utilisateurs par l'utilisation du groupement actif en actualisant une copie locale active de la mémoire-cache répliquée dans le groupement actif. Le centre de données actif peut être changé en utilisant les dispositifs d'équilibrage de charge pour réacheminer les requêtes de configuration et de transaction entre les centres de données.
Patent FR-3083771-B1 (FR)
Title: Ponderation d’une application d’une fonction d’assistance dans un systeme de direction assistee d’un vehicule
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de modulation d'une application d'une fonction d'assistance d'un système de direction assistée dans un véhicule, ledit véhicule comprenant, au moins deux roues, un volant de direction, un moteur d'assistance appliquant un couple d'assistance (CRP) sur une crémaillère, ledit procédé mettant en œuvre une étape d'évaluation (3) d'un gain d'application (GA) de ladite fonction d'assistance, une étape d'estimation (2) du couple d'assistance associée à ladite fonction d'assistance (CR), et une étape de multiplication (4) du couple d'assistance associée à ladite fonction d'assistance (CR) et du gain d'application (GA), caractérisé en ce que l'étape d'évaluation (3) du gain d'application (GA) comprend une première phase (31) de détermination d'un premier gain (G1) dépendant d'une vitesse de lacet (VL) et d'un angle du volant de direction (αD).
Patent FR-3085439-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de controle d'un moteur a combustion interne avec double admission et balayage
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de l'admission d'un cylindre (1) d'un moteur à combustion interne. Le cylindre (1) est relié à deux entrées de gaz, une première entrée de gaz (4) à une première pression P1, et une deuxième entrée de gaz (5) à une deuxième pression P2 supérieure à la première pression P1. Le dispositif et procédé contrôlent l'admission de gaz dans le cylindre par admission d'abord du gaz issu de la première entrée de gaz (4), puis par admission du gaz issu de la deuxième entrée de gaz (5). En outre, le dispositif et le procédé contrôlent le passage de gaz issu de la deuxième entrée de gaz (5) vers le conduit d'échappement (9).
Patent FR-3085523-B1 (FR)
Title: Procede de detection de presence dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de la présence d’un utilisateur (2) dans l’habitacle d’un véhicule (1) automobile. Le véhicule (1) comprend une pluralité de roues (5AG, 5AD, 5ARG, 5ARD, 5RdS) comprenant chacune un module de mesure (5-1, 5-2, 5-3, 5-4, 5-5) apte à émettre, à destination d’un calculateur (10), des signaux comprenant des mesures réalisées par ledit module de mesure (5-1, 5-2, 5-3, 5-4, 5-5). Le procédé comprend les étapes de réception d’une pluralité de signaux d’information envoyés par au moins un module de mesure (5-1, 5-2, 5-3, 5-4, 5-5), de mesure de la valeur de puissance de chaque signal d’information reçu, de détermination, à partir de la pluralité de valeurs de puissance mesurées, d’un profil de puissance associé au module de mesure (5-1, 5-2, 5-3, 5-4, 5-5), de comparaison d’un profil de puissance déterminé avec un profil de puissance de référence prédéterminé et de détection de la présence d’un utilisateur (2) dans l’habitacle du véhicule (1) lorsque le profil de puissance déterminé est différent d’un profil de puissance de référence prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086865-B1 (FR)
Title: Preparation ophtalmique et lentille d'orthokeratologie pour l'inhibition, la prevention et/ou la limitation de la progression de la myopie
Inventor: LECONTE MATTHIEU
IPC: A61L12/08
Filed: 2018-10-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention porte sur une préparation ophtalmique comprenant de l'atropine et de l'acide hyaluronique.
Patent FR-3088386-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un groupe moto-compresseur
Inventor: GUILLEMIN SYLVAIN
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le présent dispositif de filtration (1) est utilisé pour filtrer un gaz de refroidissement dans une unité de compresseur intégrée. Un gaz est mis en circulation dans deux directions entre deux parois cylindriques (W0, W1) concentriques formant un conduit (5). Les parois (W0, W1) font partie d’une cartouche interne (2) amovible et du carter de moteur de l’unité de motocompresseur intégrée, sur lequel est montée la cartouche (2). Le gaz pénètre dans le conduit (5) par une entrée (6), se divise en deux courants circulant vers le bas et se réunit de nouveau depuis deux directions opposées, en bas du conduit (5). Il crée une zone turbulente devant une première sortie (7), où certaines des plus grosses particules sont piégées et finissent par tomber dans la première sortie (7) sous l’effet de la gravité. Les particules filtrées remplissent le conduit (5) et passent par des deuxièmes sorties (8a, 8b) supérieures qui sont prévues à un emplacement intermédiaire dans le conduit (5). Le gaz filtré traverse les deuxièmes sorties (8a, 8b) et rejoint un passage interne (4) menant à des paliers qui nécessitent un refroidissement. Figure pour l’abrégé : Fig 3