baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013821-A1 (FR)
Title: Intercalaires pour echangeur thermique a persiennes decalees
Inventor: BESOMBES CLAUDE
IPC: F28F9/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un intercalaire pour échangeur thermique destiné à augmenter la surface d'échange avec l'un des fluides traversant l'échangeur, ledit intercalaire présentant un profil ondulé muni de faces (2) sensiblement planes reliées par des plis (5G, 5D), au moins l'une desdites faces planes (2) comportant une pluralité de persiennes, lesdites persiennes étant destinées à se succéder selon ladite direction d'écoulement, caractérisé en ce que ladite pluralité de persiennes comprend au moins une persienne (12, 14), dite persienne de référence, telle que la persienne (11, 13) qui la précède immédiatement comporte au moins une partie à l'extérieur d'une bande virtuelle définie sur la face (2) de l'intercalaire par deux droites (D'1, D'2) suivant la direction d'écoulement (F1) et passant par deux bords (12G, 12D), dits transversaux, de ladite persienne de référence (12), lesdits bords transversaux étant orientés selon ladite direction d'écoulement.
Patent FR-3013896-A1 (FR)
Title: Procede de piegeage de la direction d'aimantation d'une couche ferromagnetique et dispositif obtenu par ce procede
Inventor: DRESSLER CYRIL
IPC: H01L31/024
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce procédé de piégeage de la direction d'aimantation d'une couche ferromagnétique d'un empilement de couches, comporte : - la réalisation (62), dans l'empilement, d'une couche optiquement absorbante, la couche optiquement absorbante étant absente d'une zone voisine et réalisée dans un matériau ayant un coefficient αc1 d'absorption d'un rayonnement de longueur d'onde λ1 supérieur d'au moins 25 % à celui de la zone voisine, et - l'exposition de la zone voisine et de l'empilement au rayonnement de longueur d'onde λ1 pendant une même durée d'exposition, cette durée d'exposition étant prédéterminée pour qu'à son issue, la température de l'empilement, chauffé par la couche optiquement absorbante, dépasse une température de piégeage, tandis que dans les mêmes conditions, la température de la zone voisine, dépourvue de couche absorbante, reste inférieure à cette température de piégeage.
Patent FR-3018721-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d'une piece en polystyrene expanse
Inventor: JACQUES FREDDY
IPC: B29C44/58
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de moulage (A) d'une pièce en polystyrène expansé comprenant un moule (1) définissant une cavité de moulage (3) et comportant des moyens d'échange gazeux entre la cavité de moulage (3) et l'extérieur du moule, tel que lesdits moyens comprennent au moins un insert poreux (12) qui est disposé au moins en partie dans un orifice traversant dudit moule et dont une surface vient se substituer localement aux parois de ladite cavité.
Patent FR-3019315-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a membrane deformable
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/0236
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) à focale variable comprenant : - une membrane (1) déformable, - un support (2) auquel une zone d'ancrage périphérique (1c) de ladite membrane (1) est liée, - une cavité remplie d'un volume constant d'un fluide (3), ladite cavité étant délimitée par la membrane (1), un fond opposé à la membrane (1) et une paroi du support (2) s'étendant entre le fond et la membrane (1), - un dispositif (4) d'actionnement d'une région (1a) de la membrane (1) située entre la zone d'ancrage périphérique (1c) et une partie centrale (1b) de la membrane (1), configuré pour fléchir par application d'une tension électrique d'actionnement de sorte à déplacer une partie du volume de fluide (3), caractérisé en ce que la membrane (1) comprend une structure de rigidification (10) qui délimite, dans la partie centrale (1b) de ladite membrane, au moins deux régions déformables (1d) constituant chacune un dioptre d'un système optique élémentaire respectif, chaque système optique élémentaire comprenant ladite région déformable (1d) respective de la membrane, le fluide (3) et le fond de la cavité.
Patent FR-3020646-A1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: NASRI SAID
IPC: E04G11/38
Filed: 2014-04-30
Abstract: Prédalle (1) comportant une face supérieure (6) et une face inférieure (7), deux rives latérales longitudinales (4), et deux abouts transversaux (5) caractérisé en ce que ladite face supérieure (6) de la prédalle (1) présente au moins un sillon longitudinal (8).
Patent FR-3026876-A1 (FR)
Title: Procede de discrimination de tags rfid en mouvement de tags rfid statiques
Inventor: LOUSSERT CHRISTOPHE
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour discriminer des tags en mouvement de tags statiques. Il comporte les étapes suivantes : - émettre (E1), à partir de première et deuxième stations de lecture (A, B) distantes placées le long du trajet des tags en mouvement, des premier et deuxième signaux d'interrogation à destination des tags RFID, - déterminer (E2,E3,E4) si les deux stations de lecture reçoivent des signaux de réponse de tags en réponse respectivement auxdits premier et deuxième signaux radiofréquence d'interrogation de sorte que, pour un tag courant, si une seule des deux stations de lecture reçoit un signal de réponse dudit tag courant, ledit tag courant est un tag statique, et si les deux stations de lecture reçoivent chacune un signal de réponse dudit tag courant, on applique une méthode de reconnaissance par apprentissage pour déterminer si le tag courant est statique ou en mouvement.
Patent FR-3028889-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d’un filtre a particules et d’elimination de soufre d’un catalyseur d’oxydation accumulateur d’oxydes d’azote.
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules (FAP) et d'élimination de soufre d'un catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote, le filtre à particules (FAP) et le catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote étant logés à l'intérieur d'une ligne d'échappement (4) dont est pourvu un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile à l'intérieur duquel est introduit un mélange air/carburant (M). Le procédé comprend une première étape d'enrichissement qui est réalisée lorsqu'une phase de régénération du filtre à particules (FAP) est déclenchée au cours de laquelle une richesse (R) du mélange air/carburant (M) augmente d'une première richesse (R1) à une deuxième richesse (R2) strictement supérieure à la première richesse. Le procédé comprend une deuxième étape d'enrichissement au cours de laquelle la richesse (R) du mélange air/carburant (M) augmente de la deuxième richesse (R2) à une troisième richesse (R3) strictement supérieure à la deuxième richesse (R2) qui est réalisée lorsqu'une instruction d'élimination de soufre du catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote est adressée par un superviseur de désulfatation, et lorsque une phase d'accélération (Phacc) du véhicule automobile est réalisée.
Patent FR-3014788-A1 (FR)
Title: Coffre a bagages avec plancher reglable pour vehicule
Inventor: COLET GALI JOAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-12-11
Abstract: Coffre à bagages (5) avec un plancher (1) réglable pour un véhicule qui comprend un plancher ayant une base (11) et un rabat (12), dans lequel la base (11) et le rabat (12) sont reliés par au moins une jonction articulée (13), et au moins deux dispositifs de support placés symétriquement sur chaque paroi latérale du coffre, avec des supports et des surfaces d'appui, comprenant une rainure qui guide le plancher, une fois le rabat (12) replié sur la base (11), et un appui dans le but de fixer le plancher dans une position surélevée au-dessus du fond du coffre. Ainsi, le plancher de charge se soutient à lui tout seul dans une position surélevée qui permet à l'utilisateur une plus grande liberté de manœuvre pour manipuler des objets sans que le plancher rigide ne le gêne, qui dans une autre position permet de faciliter le chargement et le déchargement, en se mettant de niveau avec le seuil d'entrée du coffre et en réduisant la différence de niveau avec les sièges arrière quand on les rabat.
Patent FR-3032356-A1 (FR)
Title: Plaque d'extremite de filtre de durete variable
Inventor: PAGE EMMANUEL
IPC: B01D27/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: Cartouche filtrante (100, 300, 604) comportant une plaque d'extrémité (106, 304, 606) comprenant une première portion (110, 308) (106, 304, 606) plus dure qu'une seconde portion (112, 312). La première portion (110, 308) facilite le support du média filtrant (102, 302) de l'élément filtrant (100, 300, 604) comportant et le maintien de la forme de l'élément filtrant (100, 300, 604) comportant. La seconde portion (112,, 312) plus molle forme un joint d'étanchéité entre l'élément filtrant (100, 300, 604) comportant et un logement de filtre lorsque l'élément filtrant (100, 300, 604) comportant est installé dans le logement de filtre. La première portion et les portions séparées peuvent être formées à partir de types différents de polyuréthane ou du même type de polyuréthane ayant une composition variable en fonction de la distance radiale de la plaque d'extrémité (106, 304, 606).
Patent FR-3032345-A1 (FR)
Title: Outil de type pince chirurgicale et procede de fabrication de cet outil
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: A61B17/28
Filed: 2015-02-10
Abstract: Cet outil (1) comprend un premier bras (2) ayant une première ouverture (12), un deuxième bras (4) ayant une deuxième ouverture (14), et un axe (6) s'étendant à travers la première ouverture (12) et la deuxième ouverture (14), de sorte que le premier bras (2) et le deuxième bras (4) sont montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour de l'axe (6). De plus, l'axe (6) est une pièce surmoulée à l'intérieur des première et deuxième ouvertures (12, 14).
Patent FR-3035080-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage pour permettre un prelevement d'une composition ensemble de conditionnement comprenant un tel dispositif de bouchage, procedes de prelevement et de conditionnement
Inventor: DUBAELE JEAN-MARC
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de bouchage (1) pour permettre un prélèvement d'une composition destinée à l'administration entérale ou nasale ou à un usage externe, contenue dans un récipient, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un embout (2) définissant un passage interne (3) débouchant sur une ouverture (4), configuré pour permettre une connexion à un organe de prélèvement tel qu'une seringue destinée à la voie entérale, - une valve anti-retour (5) associée audit embout (2), configurée pour s'ouvrir lors du prélèvement du contenu du récipient à l'aide de l'organe de prélèvement, - au moins un orifice (6) de reprise d'air, et - un filtre (7) antibactérien associé audit au moins un orifice (6).
Patent FR-3032965-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un corps poreux en materiau composite a matrice ceramique, et attenuateur acoustique comprenant un tel corps poreux
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique en matériau composite à matrice céramique, comprenant les étapes successives consistant à : - déposer dans un moule (2) des granulats formés par un matériau de remplissage temporaire fugitif, ces granulats constituant un ou plusieurs groupes de granulats en contact entre eux ; - filtrer au moyen d'un vecteur liquide le matériau destiné à former la matrice céramique à travers les interstices formés entre les granulats de matériau de remplissage fugitif ; - procéder si nécessaire suivant le type de vecteur liquide, à son élimination ; et - à procéder au frittage du matériau de la matrice céramique à une température permettant l'élimination du matériau de remplissage fugitif, pour former une matrice en matériau céramique (30) remplissant l'ensemble des volumes laissés libres entre les granulats.
Patent FR-3039373-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure a element presseur basculant amovible
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D2/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure, comportant un premier et un deuxième bras mobiles l'un relativement à l'autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter, le premier bras portant un organe d'application d'un produit cosmétique adapté à venir au contact des cheveux en configuration rapprochée des bras, et le deuxième bras présentant au moins un logement ; un élément presseur disposé de façon amovible dans le logement, l'élément presseur étant configuré pour appliquer les cheveux contre l'organe d'application en configuration rapprochée ; et un moyen de soutien sur lequel l'organe presseur est en appui dans le logement, ce moyen de soutien étant configuré pour permettre à l'élément presseur un mouvement de bascule dans le logement.
Patent FR-3041588-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un habillage de protection d'un levier de commande.
Inventor: PERRIN VINCENT
IPC: B60T7/10
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'un habillage de protection (10) et d'un levier de commande (1), notamment de frein à main, d'un véhicule automobile. La présente invention concerne en outre un procédé de montage d'un tel assemblage sur un levier de commande (1).
Patent FR-3044503-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement de paquets de donnees, dispositif, produit programme d'ordinateur, medium de stockage et nœud de reseau correspondants.
Inventor: DIEGO MAZA WILLIAM DAVID
IPC: H04L12/861
Filed: 2015-11-30
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement de paquets de données reçus par un équipement nœud amont et destinés à être transmis à un équipement terminal par un équipement nœud aval. L'équipement nœud amont comprend une file d'attente de paquets de données non prioritaires destinés à l'équipement terminal. Le procédé comprend les étapes suivantes : obtention d'une première information représentative d'un état de remplissage de la file d'attente précitée, sur une période d'observation prédéterminée; quand la première information obtenue a une valeur indicative d'un niveau de remplissage de la file inférieure ou égale à un premier seuil bas non nul prédéterminé, réduction d'un débit de sortie de la file ; quand la première information obtenue a une valeur indicative d'un niveau de remplissage de la file supérieure à un premier seuil haut prédéterminé supérieur ou égal au premier seuil bas, augmentation du débit de sortie de la file.
Patent FR-3045592-A1 (FR)
Title: Procede et installation de clarification d'eaux integrant une regulation.
Inventor: GANDRE ROMAIN
IPC: C02F9/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé de clarification d'eaux par différence de densité comprenant une étape d'ajout auxdites eaux d'un agent coagulant, une étape d'ajout d'un agent floculant, une étape d'ajout d'un media accélérant la clarification, une étape de clarification dans une zone de clarification conduisant à la production de boues et d'eau clarifiée, une étape de traitement desdites boues en vue d'en extraire ledit média et une étape de recirculation dudit média vers ladite étape d'ajout de média accélérant la clarification ; caractérisé en ce que ledit procédé comprend une régulation (10) du dosage de l'agent floculant lors de d'ajout d'un agent floculant et une régulation (20) du débit de recirculation lors de l'étape de recirculation dudit média, lesdites régulations (10, 20) étant couplées.
Patent FR-3049182-A1 (FR)
Title: Housse de couette double compartiment
Inventor: GESTALDER SYLVIANE
IPC: A47G9/02
Filed: 2016-03-23
Abstract: Dispositif de housse de couette pour permettre à chaque partenaire d'avoir son propre confort de chaleur pour dormir.         L'invention concerne un dispositif permettant à chacun de choisir son épaisseur de couette et de la rabattre partiellement ou presque totalement sans gêner l'autre.         Cette housse de couette est constituée de deux compartiments égaux et symétriques, permettant d'introduire de chaque côté une couette d'une épaisseur différente, reliés au milieu par une patte d'assemblage et éventuellement complétée par une partie basse servant à border en bas du lit.         Le dispositif suivant l'invention est destiné aux couples qui souhaitent avoir un confort de chaleur différent pour dormir.
Patent FR-3054933-A1 (FR)
Title: Positionneur pour antenne
Inventor: VION BENOIT
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-08-04
Abstract: Positionneur d'antenne comportant au moins les éléments suivants: Un socle destiné à recevoir un berceau de support monté de manière rotative par rapport au socle selon un premier axe de rotation, ledit berceau de support comportant au moins une couronne de guidage (21), caractérisé en ce que : Ladite couronne de guidage (21) est composée d'au moins les éléments suivants : • une première couronne (210) constituée d'un premier matériau, • une cale (211) venant s'intercaler entre la première couronne et une deuxième couronne (212) constituée d'un deuxième matériau, la forme de la cale (211) étant adaptée à la forme de la première couronne et à la forme de la deuxième couronne, • ladite cale étant formée en un matériau adapté pour favoriser le glissement de la première couronne par rapport à la deuxième couronne et éviter des phénomènes de détérioration chimique, • la première couronne, la deuxième couronne et la cale comportant des orifices permettant le passage de moyens de fixation et une liaison pivot.
Patent FR-3048738-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie mecanique
Inventor: MASTCHENKO ALAIN
IPC: F03B17/04
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production d'énergie comprenant une succession de réservoirs extensibles étanches plongée partiellement dans un liquide. Les réservoirs extensibles étanches (1 à 34) présentent un volume variable par gonflage et en ce que le dispositif comprend un moyen de raccordement à un conduit pour : • alimenter en air comprimé les réservoirs extensibles (1 à 34) lorsqu'ils se trouvent en bas du puits. • expulser l'air lorsque les réservoirs extensibles se trouvent en haut du puits.
Patent FR-3050380-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un betabloquant, un inhibiteur de l'enzyme de conversion et un antihypertenseur ou un ains.
Inventor: FONKNECHTEN GILLES
IPC: A61P9/12
Filed: 2016-04-20
Abstract: Compositions pharmaceutiques fixe comprenant un bétabloquant, le bisoprolol, un agent antihypertenseur, le périndopril, et, un 3ème agent thérapeutique et, utilisation de ladite composition pour le traitement et la prévention de maladies cardiovasculaires et plus particulièrement l'hypertension artérielle et la maladie coronaire stable.
Patent FR-3051781-A1 (FR)
Title: Procede de coupe et de raccordement de deux bandes bout a bout et a l'arret dans une machine a derouler, dispositif de coupe et de raccordement et machine equipee d'un tel dispositif permettant la mise en œuvre dudit procede
Inventor: MULLER BERNARD
IPC: B65H19/18
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coupe et de raccordement de deux bandes bout à bout et à l'arrêt, à savoir une première bande (2a) assurant l'alimentation et une seconde bande (2b) de remplacement, dans une machine à dérouler comprenant un dispositif de coupe et de raccordement comprenant deux ensembles de raccordement (la, lb) disposés symétriquement par rapport à un plan de coupe et de raccordement (P). Il consiste à réaliser, à partir d'un tel dispositif des étapes de préparation de la seconde bande puis des étapes d'immobilisation des bandes dans ledit plan, de coupe simultanée et transversale de ces dernières, de dégagement des parties coupées (20b, 21a) non à raccorder, et de raccordement bout à bout de leurs parties coupées (20a, 21b) à raccorder. Elle a également pour objet un dispositif de coupe et de raccordement et d'une machine permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3052426-A1 (FR)
Title: Convergent d'echangeur de chaleur comportant au moins une conduite
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un convergent (1) d'au moins un échangeur (2) de chaleur pour véhicule automobile, le convergent comportant au moins une paroi (11, 12, 13, 14) de canalisation d'un flux d'air (F) de refroidissement, ladite paroi de canalisation s'étendant de manière sensiblement perpendiculaire à un faisceau dudit échangeur thermique (2). La paroi (11) de canalisation d'air du convergent comprend au moins une conduite (3). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel convergent (1).
Patent FR-3053096-A1 (FR)
Title: Boitier diffuseur de lumiere
Inventor: LANEZ RAPHAEL
IPC: F21L4/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier (2) diffuseur de lumière comprenant une enveloppe (3) définissant une cavité et pourvue d'une ouverture (5) refermable configurée pour permettre l'insertion d'une lampe frontale (1) à l'intérieur du boîtier (2). Un diffuseur de lumière est agencé dans le boîtier (2) pour recevoir un faisceau lumineux en provenance de la lampe frontale (1) et faire diffuser ledit faisceau sur l'enveloppe (3). Le diffuseur de lumière est réalisé dans un matériau translucide ou transparent de manière à être traversé par ledit faisceau, et l'enveloppe (3) est réalisée dans un matériau translucide. L'invention concerne également un procédé d'utilisation du boîtier (2).
Patent FR-3053587-A1 (FR)
Title: Composition notamment de type emulsion multiple et procede de preparation
Inventor: DA COSTA STEPHANIE
IPC: A61K8/45
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition et notamment une émulsion multiple comportant deux phases non miscibles entre elles, du PGPR et des esters citriques de mono- et di- glycérides. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition selon l'invention et les utilisations de celles-ci, notamment dans les domaines cosmétiques et de l'hygiène.
Patent FR-3055461-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux, en particulier de signaux acoustiques, et dispositif correspondant
Inventor: BINI JEAN CLAUDE
IPC: G10K11/34
Filed: 2016-08-23
Abstract: Plusieurs premiers flux (BSi) de premiers échantillons numériques à une première fréquence d'échantillonnage, sont respectivement émis à partir de plusieurs signaux initiaux (ACWi) représentatifs d'entités physiques. Des flux issus des premiers flux sont convertis en deuxièmes flux numériques (SSi) échantillonnés à une deuxième fréquence d'échantillonnage, inférieure à ladite première fréquence d'échantillonnage. Au moins un retard (τi) à appliquer à au moins un premier flux pour satisfaire une condition sur lesdits deuxièmes flux est déterminé et est appliqué audit au moins un premier flux avant conversion. Ladite conversion comprend le filtrage desdits différents premiers flux dans plusieurs filtres de décimation respectifs (150), et l'application dudit au moins un retard audit au moins un premier flux comprend le fait de sauter (160) un nombre de premiers échantillons dans ledit au moins un premier flux, ledit nombre dépendant de la valeur dudit au moins un retard, lesdits premiers échantillons sautés n'étant pas transmis au filtre de décimation correspondant (150).