baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939766-A1 (FR)
Title: Pylone central d'aeronef.
Inventor: TRENTO STEPHANE
IPC: B64D11/00
Filed: 2008-12-15
Abstract: L'invention concerne un pylône central pour poste de pilotage d'un aéronef, pour la fixation d'organes de commande et de contrôle de l'aéronef, qui comporte une coque tridimensionnelle (8) en matériau composite comportant des fibres minérales ou organiques maintenues dans une matrice polymère, se fixant par une paroi inférieure (11) sur une structure de plancher de sol du poste de pilotage, ouverte au niveau d'une face supérieure opposée (12), et comportant des parois périphériques (13, 14) sensiblement pleines entre la paroi inférieure (11) et la face supérieure (12). Il comporte en outre un cadre métallique (9) pour la fixation des différents organes, qui est assemblé à la coque (8) au niveau de sa face supérieure (12). La coque est en outre formée en monobloc. Elle est associée à un bandeau (10) d'habillage de son bord périphérique supérieur (21).
Patent FR-2939775-A1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D30/10
Filed: 2008-12-17
Abstract: The bag has a closing assembly (100) comprising a male closing element (110) and a female closing element (120), which are supported by a web (112) and another web. The former web is integrated with a wall (10) at a localized zone (114) non-superimposed on the corresponding male closing element to allow the articulation of the former web on the wall. The articulated web extends beyond the male closing element such that free end (115) of the articulated web is supported on an opposite wall (20) upon engagement of the male and female closing elements.
Patent FR-2949177-A1 (FR)
Title: Radio channel i.e. center channel, transmitting and receiving device for use in public radio field, has housings respectively generating stereo and mono signals, and signals, where signals are received in respective channels of headphone
Inventor: FABRE THEAU
IPC: H04H20/89
Filed: 2009-08-13
Abstract: The device has five housings respectively generating five white noise signals e.g. two stereo signals, mono signal, and two signals at same frequency. The signals are passed via an antenna and transferred on bandwidth of radio parabola at a frequency of 38 kilohertz. The signals are projected on a satellite antenna in the form of light and are reflected from the antenna at a receiving frequency of 19 kilohertz. The stereo signals, mono signal and the signals are respectively received in right and left channels, center channel, center rear channel, and center front channel of the headphone.
Patent FR-2949148-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation ameliore
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de climatisation (1) pour un véhicule automobile comprenant un circuit de fluide réfrigérant (3 ; 51) comportant un compresseur (5), une branche de circuit aval comprenant un premier échangeur thermique (7) et un premier organe de détente (11) disposé en aval du premier échangeur thermique (7), et une branche de circuit amont comprenant un deuxième échangeur thermique (15), un deuxième organe de détente (23) agencé en amont du deuxième échangeur thermique (15) et un accumulateur (17) disposé en aval du deuxième échangeur thermique (15), le circuit de fluide réfrigérant (3 ; 51) comprenant en outre un troisième échangeur thermique (37) adapté pour fonctionner de manière réversible et un système de raccordement commutable pour relier sélectivement le troisième échangeur thermique (37) avec la branche de circuit amont et/ou la branche aval. Le système de raccordement commutable comprend un moyen de commutation (27) relié à une première entrée/sortie du troisième échangeur thermique (37), à la branche de circuit aval, et à la branche de circuit amont, et un troisième organe de détente (41) relié à une deuxième entrée/sortie du troisième échangeur thermique (37), au premier organe de détente (11) et au deuxième (23) organe de détente.
Patent FR-2953735-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux avec une solution absorbante a base de diamines i,ii/iii.
Inventor: PORCHERON FABIEN
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne l'élimination de composés acides d'un effluent gazeux dans un procédé d'absorption mettant en œuvre une solution aqueuse contenant une ou plusieurs diamines dont les deux fonctions amines ne sont pas reliées entre elles par des cycles et dont la fonction amine en position a est toujours tertiaire et la fonction amine située en position ω est toujours soit primaire soit secondaire plus ou moins encombrée stériquement et qui répondent à la formule générale (I) suivante :
Patent FR-2941053-A1 (FR)
Title: Device for estimating charge state of battery of motor vehicle e.g. car, has calculating unit estimating charge state of battery based on voltage correspondence table of deduced off-load voltage/ charge state
Inventor: CLAUZEL JEAN PHILIPPE
IPC: G01R31/36
Filed: 2009-01-15
Abstract: The device (D) has a storage unit (MS) for storing a value representing a measured voltage of a rechargeable battery (BA) at an instant. A calculating unit (MC) deduces an off-load voltage of the battery from a non-linear equation representing evolution of the value during a phase represented by stored information based on the off-load voltage, the value and time difference between two instants. The calculating unit estimates a charge state of the battery based on a voltage correspondence table of deduced off-load voltage/ charge state. An independent claim is also included for a method for estimating a charge state of a battery of a motor vehicle.
Patent FR-2945882-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prediction de commentaires associes a un produit.
Inventor: GENEY STEPHANE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de prédiction de commentaires sur un produit donné d'une liste prédéterminé de produits, dont une information est affichée sur un écran de visualisation, pour un utilisateur donné ayant un profil utilisateur stocké en mémoire et décrivant les préférences de l'utilisateur sur au moins une partie de la liste produit. Le procédé comporte les étapes suivantes: - détermination (E200), à partir d'une base de données de profils utilisateurs, d'un ensemble de profils utilisateurs proches du profil de l'utilisateur donné; - obtention (E201) d'une liste de commentaires pour ledit produit donné, des utilisateurs correspondant aux profils de l'ensemble déterminé; - envoi (E202) à l'écran de visualisation, d'un nombre prédéterminé de commentaires de la liste obtenue, à afficher en association avec l'information sur le produit donné. L'invention se rapporte également à un dispositif de prédiction de commentaires mettant en oeuvre le procédé tel que décrit et à un système de prédiction.
Patent FR-2948108-A1 (FR)
Inventor: CLARIS YANNICK
IPC: B65H3/46
Filed: 2009-07-20
Abstract: The module (10) has a reception plate (12) for receiving a stack of mailpieces, and conveyor rollers (14) for conveying the mailpieces along a longitudinal referencing wall (16) and towards a separator device (18). The separator device separates the mailpieces one-by-one from the stack of mailpieces. Friction rollers (24A-24D) are incorporated vertically in the longitudinal referencing wall. The rollers have varying roughness and friction coefficient decreasing from top to bottom of the longitudinal referencing wall. The rollers are made of natural gum arabic, silicone or ceramic material.
Patent FR-2950249-A1 (FR)
Title: Use of dispersion of rigid particles of ethylene polymer stabilized in surface, by stabilizing agent, in a non-aqueous dispersion medium to generate a coloured effect and to generate goniochromatic effect and in cosmetic composition
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/81
Filed: 2009-09-24
Abstract: Use of dispersion of rigid particles of ethylene polymer stabilized in surface, by stabilizing agent, in a non aqueous dispersion medium to generate a coloured effect, is claimed.
Patent FR-2954649-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser des effets de transition entre deux chaines tv.
Inventor: CREUSOT DANIEL
IPC: G09G5/397
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser des effets de transition en temps réel entre un premier et un second canaux vidéo de transmission TV sur un écran d'affichage, dans lequel procédé : - on traite et décode simultanément une première et une seconde sources vidéo de transmission TV dans une première et une seconde voies de traitement respectivement de façon à générer lesdits premier et second canaux vidéo de transmission TV, - en réponse à une consigne pour passer de l'affichage courant du premier canal vidéo de transmission TV à l'affichage du second canal vidéo de transmission TV, on combine de façon numérique pendant une durée prédéterminée les premier et second canaux vidéo de transmission TV ainsi décodés dans un combineur ; cette combinaison consistant à générer un signal vidéo de transition affichant une disparition progressive du premier canal vidéo de transmission TV et une apparition progressive du second canal vidéo de transmission TV.
Patent FR-2954914-A1 (FR)
Title: Procede de formation de couches minces
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C09D7/61
Filed: 2010-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation de couches minces de nanoparticules en oxyde minéral sur un support, et un mélange de nanoparticules en oxyde minéral utilisable dans ce procédé ainsi que l'utilisation de ce mélange. Le procédé de l'invention comprend les étapes suivantes : a) préparation d'une suspension d'un mélange de nanoparticules en oxyde minéral et d'un liant dans un solvant (système nanoparticules/liant/solvant) ; b) dépôt de ladite suspension sur ladite au moins une surface du support ; c) élimination du solvant, et est caractérisé en ce qu'à l'étape a) le rapport en masse liant/nanoparticules en oxyde minéral est compris entre 25/100 et 70/100 inclus; le liant n'a aucune interaction chimique avec les nanoparticules dans le solvant, les nanoparticules et le liant ont une forte affinité pour le solvant, et les nanoparticules ont une taille comprise entre 3 et 150 nm inclus. L'invention trouve application dans le domaine de la fabrication de revêtements, en particulier.
Patent FR-2957001-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use as e.g. haptic device, has passive joint whose position in space is determined by combination of position of movable part of actuators independent of action exerted by second sub-assembly on platform
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The robot has a first passive connection element (4.1) comprising a passive prismatic connector with a longitudinal axis that is arranged such that the longitudinal axis of the first element does not coincide with a longitudinal axis of a second passive connection element (4.2). A position of a passive joint (50) in a space connecting an end of a mast (40) of a first sub-assembly with a platform (100) is determined independent of an action exerted by a second sub-assembly of a displacing unit on the platform by combination of a position of a movable part (3) of three actuators (2, 22, 33).
Patent FR-2961874-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling clutch release bearing on gear box shaft of motor vehicle, has washer and locking ring that is associated to support, where ring comprises rear edge that prevents front end of washer to release flange
Inventor: BEAUPREZ JEAN-MICHEL
IPC: F16D23/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: The assembly has an annular support (5) whose support face (6) arranges an assembly face (7) of a fixed ring (2). An elastic washer (11) for self-centering an abutment on a shaft is arranged to exert axial loads on the assembly face against the support face. The washer has a rear end (11a) resting against the assembly face and a front end (11b) that is supported on a stop flange formed on the support. A locking ring (14) is associated to the support. The locking ring has a rear edge (14a) preventing the front end of the washer to release a flange.
Patent FR-2966796-A1 (FR)
Title: Folding handlebar for use in e.g. bicycle, has actuation screw and operating handle providing relative axial displacement of blocking notch with respect to blocking pin in two directions
Inventor: LAURENT HERVE
IPC: B62B5/06
Filed: 2010-11-02
Abstract: The handlebar (10) has a blocking unit including blocking pins (30A, 30B) carried by assembling sections (20A, 20B) that are extended parallely in projection to rotational axes from the sections. Blocking notches (50A, 50B) are carried by a support (38). The notch occupies an axial blocking position in which the pin is housed in the notch, and occupies an axial release position in which the pin is located out of the notch. An actuation screw (52) and an operating handle (54) provide relative axial displacement of the notch with respect to the pin in two directions.
Patent FR-2969185-A1 (FR)
Title: Safety device for collecting leakage water from water-heater connected to water distribution system, has collecting vessel arranged with respect to apparatus to retain leakage water, where vessel is connected to evacuation pipeline
Inventor: FISCHER JACKY
IPC: B65D90/24
Filed: 2010-12-17
Abstract: The device i.e. water-heater, has a collecting vessel (3) arranged with respect to an apparatus so as to retain leakage water flowing by gravity. The vessel is connected to a leakage water evacuation pipeline (7). A detector (4) for detecting presence of leakage water is connected to an alarm. The detector is connected to an electrovalve (5) placed on a water supply conduit (6). The detector is supplied with power by a battery. The vessel is made of material selected from galvanized steel, steel, fiberglass and plastic.
Patent FR-2969066-A1 (FR)
Title: Agencement d'une tablette a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: GATELET NATHALIE
IPC: B60N3/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: Agencement à l'intérieur d'un véhicule automobile d'une tablette (20) comportant deux bords latéraux (22a,22b) sensiblement parallèles reliés par un bord avant (26) et un bord arrière (28), la tablette (20) étant montée mobile sur un support (18) sensiblement horizontal autour d'un axe de rotation (30), entre une position non utilisée dans laquelle la tablette (20) s'étend le long du support (18) et une position d'utilisation dans laquelle elle est relevée et utilisable par un utilisateur occupant un siège adjacent au support (18), caractérisé en ce que l'axe de rotation (30) est porté par l'un des bords avant (26) ou arrière (28) de la tablette (20) et en ce que ledit bord (26,28) formant axe de rotation est incliné par rapport aux bords latéraux (22a,22b) selon un angle différent de 90°, de façon que, en position relevée, le plan de la tablette (20) est tourné vers l'utilisateur occupant le siège adjacent au support (18).
Patent FR-2973868-A1 (FR)
Title: Grille de protection balistique comportant une trappe d'acces
Inventor: HUBSCH ALAIN
IPC: F41H5/02
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention a pour objet une grille (la) de protection balistique comportant une trappe (5) d'accès se logeant dans une ouverture (10) de la grille (la), la grille (la) et la trappe (5) comportant des barreaux (2 et 200) séparés les uns des autres d'une distance inter-barreaux (D), grille de protection (la) caractérisée en ce que la trappe d'accès (5) occulte partiellement l'ouverture (10) de la grille (la), chaque bord (7) de l'ouverture (10) de la grille (la) étant séparé des côtés (8) de la trappe (5) d'une distance sensiblement égale à la distance inter-barreaux (D).
Patent FR-2984987-A1 (FR)
Title: Clapet limiteur de debit
Inventor: CURINIER EMMANUEL MARIUS HENRI
IPC: E03F5/10
Filed: 2011-12-23
Abstract: Fixé à l'aval d'un dispositif de stockage il a pour objectif : - de limiter le débit qui le traverse afin d'écrêter le pic de débit lors de forts orages ; - de s'ouvrir pour laisser passer un débit plus fort sans perte de charge, lorsque le volume de stockage amont est saturé. Il est constitué d'un clapet mobile (1) comprenant un ajutage à sa base (2) et qui est maintenu fermé grâce à un système de fermeture forcée (3) qui lui permet de limiter le débit d'eau le traversant et qui peut s'ouvrir pour laisser passer un débit plus important lorsque la pression d'eau à l'amont devient trop importante. Associé à un système de stockage, il permet de faire de la rétention sous chaussée sans emprises complémentaires, y compris sous une chaussée en pente, d'où un gain d'espace appréciable en zone urbaine. Le système d'ouverture du clapet limite son colmatage et donc son entretien.
Patent FR-2973925-A1 (FR)
Title: Package for transporting e.g. mixed oxide fuels, has air inlet and outlet extended along longitudinal axis of package to circulate air from inlet to outlet through air circulation channel by natural convection
Inventor: FERRY FLORENT
IPC: G21F5/00
Filed: 2011-04-07
Abstract: The package (10) has a case (28) arranged in an inner space that is delimited by a side body (12), and accommodating radioactive materials. An air circulation channel is formed between the body and the case. An air inlet (52) and an air outlet (54) are extended through the body to circulate air between the channel and an external environment. The inlet and the outlet are extended along a longitudinal axis of the package and mutually displaced along vertical direction when the package lies horizontally, to circulate air from the inlet to the outlet through the channel by natural convection.
Patent FR-2978342-A1 (FR)
Title: Instrumentation chirurgicale
Inventor: BAROUCH LOIC
IPC: A61B17/17
Filed: 2011-07-26
Abstract: Afin d'améliorer le blocage en translation d'une tige (13) par rapport à un trou traversant (12) de réception de cette tige, délimité dans un ancillaire (10), l'invention propose de coincer la tige dans le trou traversant par une pièce de coincement (21) comprenant un corps allongé (22) qui, en service, s'étend en longueur de manière globalement parallèle à l'axe central (Z-Z) du trou traversant et qui est élastiquement déformable entre une configuration de repos et une configuration déformée, dans lesquelles un relief (25), qui fait transversalement saillie du corps en direction de l'axe central, est écarté vis-à-vis de l'axe central respectivement d'une distance radiale minimale strictement inférieure au rayon du trou traversant et d'une distance radiale minimale strictement supérieure au rayon du trou traversant, en passant par une configuration intermédiaire dans laquelle, alors que la tige est reçue dans le trou traversant, une surface d'appui (25A) délimitée par le relief est pressée contre la tige selon une direction transversale à l'axe central sous l'action du retour élastique du corps depuis sa configuration déformée vers sa configuration de repos.
Patent FR-2983874-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de surface par projection de particules au moyen d'un fluide vecteur cryogenique
Inventor: TRUCHOT CHARLES
IPC: B05C19/04
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention à trait à un procédé pour réaliser un revêtement par un matériau (9) d'au moins une partie de la surface d'un substrat (6) par projection de particules dudit matériau (9) vers le substrat (6) à revêtir au moyen d'un fluide vecteur (8) contenant un composé choisi parmi les gaz de l'air. Selon l'invention, ledit fluide vecteur (8) est à l'état liquide, à une pression d'au moins 300 bar et à une température inférieure à 0 °C. Installation de traitement de surface associée, notamment une installation pour opérer un procédé selon l'invention.
Patent FR-2991024-A1 (FR)
Title: Section of fluid transport pipe for e.g. land transportation of hydrocarbons, has electrical heating system that comprises connecting units to perform electrical connection and linking together electric wires of each of groups
Inventor: GEERTSEN CHRISTIAN
IPC: F16L53/38
Filed: 2012-05-25
Abstract: The section (1) of pipe comprises a casing (3) in which the fluid to be transported flows. An electrical heating system comprises electric wires (4) arranged around casing and intended to be powered, through connection elements (21,22) to connect electric wires joined together. The wires are powered by electric supply. The wires are arranged in set (9) of groups (10a-10c) where each is intended to be supplied by distinct phase. The heating system comprises connecting units (7) to perform connection and linking together electric wires of each of groups. Independent claims are included for the following: (1) fluid transport pipe; and (2) laying method for hydrogen transport pipe.
Patent FR-2993134-A1 (FR)
Title: Heating press for pressing multi-layer circuit or multi-layer complex such as photovoltaic panel, has conductive strips that are provided with good heat conductance and air circulating through strips is cooled
Inventor: WECXSTEEN JEAN FRANCOIS
IPC: B30B9/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: The press (1) has a fixed plate and a mobile plate that are carried by a rigid structure. A displacement unit (4) i.e. inflatable pocket, is arranged for displacement of the mobile plate. A heating unit and a cooling unit are arranged for the plates. A side face of a set of thermally conductive strips of a resistant structure i.e. plate, is covered by an electrical resistance heating plate (8) that is intended to come into indirect contact with an object to be pressed. The strips are provided with good heat conductance and air circulating through the strips is cooled.
Patent FR-2996774-A1 (FR)
Title: Inflatable balloon catheter for performing e.g. angioplasty, has tube, inflatable small balloon, vent emerging in volume delimited by sleeve, and closing unit closing end of sleeve according to elastic force of determined amplitude
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61M25/10
Filed: 2012-10-12
Abstract: The catheter has a tube (10) defined between a distal end (11) and a proximal end (12), where the tube comprises a central opening (13). An inflatable small balloon (20) is attached around the distal end of the tube. An opening of a sleeve (41) located at one end (42) of the sleeve is attached in water-tight manner with a wall (24) of the balloon by surrounding a vent (23) such that the vent emerges in a volume (45) delimited by the sleeve. A closing unit closes another end (43) of the sleeve according to an elastic force of determined amplitude.
Patent FR-2986113-A1 (FR)
Title: Interface device for connecting non-sealed electrical motor and electric machine casing of electric car, has conical or truncated pyramidal form including passage for cable, and end part intended to be compressed between elements
Inventor: GAGNEPAIN YACINE
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-01-20
Abstract: The device (DI) has a passage sealing unit for sealing a cable between two elements. The sealing unit includes a conical or truncated pyramidal form (CT) including a passage (PC) for the cable. The pyramidal form is intended to be inserted by compression in an opening of the elements. An end part forms an approximately flat pavement surrounding a base of the form. The end part is intended to be compressed between the elements. The passage is a cylindrical passage depending on the form, in an elastic manner, according to a connection kneecap.
Patent FR-2971848-A1 (FR)
Title: Sonde lambda et son procede de gestion
Inventor: OHL CHRISTIAN
IPC: G01N27/406
Filed: 2012-02-16
Abstract: Sonde lambda (1) pour déterminer la teneur en oxygène des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comportant un élément de capteur (32) intégré dans une unité de capteur (30), un élément chauffant (31) intégré dans l'unité de capteur (30) et un câble à plusieurs brins (40) reliant l'unité de capteur (30) à un boîtier de connecteur (20) pour brancher la sonde lambda (1) à un appareil de commande (10). La sonde lambda (1) comporte une unité d'exploitation (50) pour commander et exploiter l'élément de capteur (32), commander l'élément chauffant (31), numériser les signaux de mesure de l'élément de capteur (32) et transmettre les signaux de mesure numériques à l'appareil de commande (10) par un bus à deux conducteurs (42).