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Patent FR-3115243-A1 (FR)
Title: Batterie de secours pour la charge de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile
Inventor: BELLEMIN NOEL QUENTIN
IPC: H01M50/529
Filed: 2020-10-21
Abstract: L’invention concerne une batterie de secours (1) pour la charge de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile, ladite batterie de secours comprenant un boîtier (2) dans lequel est conditionné un pack comprenant au moins une pile électrique (3) qui est inerte avant activation et qui, après activation, délivre une charge électrique unitaire donnée, ledit boîtier intégrant également un dispositif de connexion (5) du pack de piles (3) à un système de type BMS de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile et un module (9) de communication et d’activation de chacune des piles (3), ledit module comprenant des moyens d’activation d’au moins une pile (3) en fonction d’un critère d’acceptabilité de la charge unitaire par la batterie du véhicule.  Figure 3a
Patent FR-3116153-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication orientée d’un cristal de conversion par voie liquide
Inventor: VERILHAC JEAN-MARIE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-09
Abstract: Procédé de fabrication orientée d’un cristal de conversion (30) par voie liquide comprenant les étapes : a) fournir un cristal de germination (20) ; b) former un masque de croissance (12) sur le cristal de germination (20 ; c) positionner le cristal de germination (20) de sorte que le cristal de germination (20) soit orienté pour qu’un premier plan cristallin (20d), soit parallèle à une face support (11a) d’un substrat (11) et pour qu’au moins une face de croissance (20a) du cristal de germination (20) soit agencée transversalement à la face support du substrat (11) ; d) appliquer le précurseur liquide (40) du cristal de conversion (30) configuré dans un état de sursaturation relative au moins au niveau de la portion plane et lisse de la face de croissance (20a) pour obtenir une croissance libre du cristal de conversion (30).   Figure 2
Patent FR-3117420-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une banquette à deux positions et munie d’un système de verrouillage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une banquette (1) comprenant une assise (2) et un dossier (3), l’assise (2) étant reliée à un plancher avant du véhicule par l’intermédiaire de deux biellettes avant.   Selon l’invention, l’assise (2) est reliée à un plancher arrière (100) du véhicule par l’intermédiaire de deux biellettes arrière (101, 102) montées en rotation dans deux zones d’extrémité arrière de l’assise (2) et dans le plancher arrière (100), et en ce que les deux biellettes arrière (101, 102) sont agencées de telle sorte qu’elles puissent pivoter chacune dans un plan vertical et longitudinal XZ pour accompagner le pivotement des biellettes et guider le déplacement de la banquette (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3118134-A1 (FR)
Title: Procédé et réacteur de combustion en boucle chimique comportant une fluidisation étagée
Inventor: TEBIANIAN SINA
IPC: F23C10/14
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation CLC dans lesquels le réacteur de combustion (10) opère en lit fluidisé dense (5) pour la combustion de la charge au contact de particules d’une masse active oxydo-réductrice (3). Le lit dense est formé par :- l’injection d’un gaz primaire (1) à la base du réacteur, selon un débit tel que la vitesse superficielle du gaz dans le lit dense est comprise entre Umf et 0,8xUg (Umf : vitesse minimale de fluidisation, Ug : vitesse superficielle du gaz opérationnelle du lit dense), et   - l’injection d’un gaz secondaire (2) au sein du lit dense par au moins un point d’injection situé au-dessus de l’injection du gaz primaire et de l’injection des particules de la masse active, et situé à une hauteur comprise entre 0,05xH et 0,7xH, selon un débit complémentaire au débit du gaz primaire de manière à atteindre Ug.  Figure 2 à publier
Patent FR-3119670-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et son procédé de fabrication
Inventor: LAURENSAN FRÉDÉRIC
IPC: F28D21/00
Filed: 2021-02-09
Abstract: Echangeur thermique et son procédé de fabrication Un aspect de l’invention concerne un échangeur thermique (A’) comprenant :      un premier conduit (51) d’un premier circuit (5) d’un premier fluide (F),   une première paroi intermédiaire (2’) de révolution autour d’un axe de révolution (X) entourant le premier conduit (1’), formant entre eux un deuxième circuit (6) d’un deuxième fluide (H), comprenant une portion de répartition (21’) et une portion de liaison (22),   une paroi externe (3’) jointe à la portion de liaison (22) s’étendant autour de la portion de répartition (21’) formant entre elles un deuxième conduit collecteur (53) du premier circuit (5),   des canaux (4’) traversant le deuxième circuit (6), la paroi interne (1’) et la première paroi intermédiaire (2’) pour transférer le premier fluide (F) du premier au deuxième conduit, et en ce que les canaux (4’) sont répartis le long et autour de l’axe de révolution (x).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120241-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de chaleur d’eau grise sanitaire, installation et bâtiment comprenant un tel dispositif
Inventor: LAUBRIAT JEREMY
IPC: F28D1/047
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération de chaleur (1) d’eau grise sanitaire (2), comprenant   - une plaque support (5) configurée pour recevoir un écoulement d’eau grise (2),- un bac receveur (6) configuré pour recevoir de l’eau grise (2) venant de la plaque support (5) et pour créer un sens d’écoulement des eaux grises (2) dans le bac (6) contraire au flux d’eau froide (3) dans l’échangeur de chaleur (9), - un échangeur thermique (9) configuré pour faire circuler de l’eau froide sanitaire (3), l’échangeur thermique (9) coopérant avec le bac receveur (6) pour réaliser un échange de chaleur parallèle à contre-courant entre l’eau grise (2) et l’eau froide sanitaire (3), caractérisé par  - un système de régulation (12) configuré pour permettre un écoulement d’eau grise (2) hors du bac receveur (6) lorsque la température d’eau grise (2) est sensiblement froide, et pour limiter ledit écoulement lorsque ladite température est sensiblement chaude.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120934-A1 (FR)
Title: Turbine pour bouche d’aeration et bouche d’aeration autonome en energie compatible avec une large gamme de debits d’air
Inventor: LAMOUCHE NICOLAS
IPC: F24F11/30
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne une turbine (1) pour bouche d’aération, de forme générale cylindrique, présentant un axe principal de rotation (A), et comprenant une série centrale (2) de premières pales (20). La turbine (1) est caractérisée en ce qu’elle comprend une série externe (3) de deuxièmes pales (30), les deux séries (2,3) occupant des espaces annulaires concentriques et centrés sur l’axe principal (A), et en ce que les deuxièmes pales (30) sont incurvées et comportent : - une portion d’entrée parallèle à une direction du flux d’air (F) entrant dans la turbine (1), pour guider ledit flux d’air,- une portion de sortie formant un angle supérieur à 90° avec l’axe principal (A), pour faire barrage au flux d’air (F), et- une portion intermédiaire pour relier les portions d’entrée et de sortie.  L’invention concerne également une bouche d’aération (100) comprenant ladite turbine (1).    Figure 5
Patent FR-3121420-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62D55/075
Filed: 2021-03-31
Abstract: TITRE : Chariot de manutention Chariot de manutention, motorisé, à conducteur accompagnant comprenant : un châssis (1) muni d’un support de charge (11), équipé d’un timon (4) muni d’organes de commande.  Le châssis est porté par deux modules (2) à chenille, entraînés et un pivot transversal (3) reliant chaque module -2) ou châssis (1).  Le pivot transversal (3) sensiblement à la verticale du centre de gravité (CG) du plateau (11) chargé de façon équilibrée est relié à chaque module (2) dans le plan vertical passant par le milieu de la surface d’appui (25a) du module (2) sur le sol.  Un verrou (6) bloque le pivot des deux modules (2) ou libérant leur pivotement par rapport au châssis (1).  Figure 1
Patent FR-3124549-A1 (FR)
Title: Moteur d'aéronef à fractionnement synchronisé des chambres CVC
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F02C5/02
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé ou un moteur à combustion à volume constant, permettant un fractionnement synchronisé des phases (i) d’admission, de combustion, de détente, de balayage et/ou de refroidissement, et de purge, d’un fluide compressible au cours d’un cycle thermodynamique dans un moteur à combustion (M).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3122847-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication de sac flexible du type enveloppe, notamment avec renfort
Inventor: RITONDO CÉDRIC
IPC: B31B70/74
Filed: 2021-05-12
Abstract: Selon un procédé de fabrication de sacs flexibles :- on déroule une première bande (1a) de matériau flexible en feuille continue dans une direction longitudinale (F) ;- on forme un ourlet (15) sur chaque lisière de la première bande (1a) et on encolle les ourlets (15) sur au moins une longueur d’un premier ou d’un deuxième volet (11, 12) sur une face de couture (150),- on forme un pliage de la première bande (1a) le long d’un pli de rabattement (13) transversal pour rabattre le premier volet (11) sur le deuxième volet (12) contre une face interne (14) de la première bande (1a), le pliage ramenant pour chaque lisière ourlet (15) contre ourlet (15) de manière à obtenir le collage des ourlets (15),- on coupe la bande (1a) par une coupe transversale (111) pour former le sac (1) à la fin des opérations.  Machine mettant en œuvre le procédé et sac ainsi obtenu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124025-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates et d’une électrode composite comportant un tel électrolyte solide
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: H01M10/056
Filed: 2021-06-10
Abstract: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates et d’une électrode composite comportant un tel électrolyte solide L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte solide ou d’une électrode composite incorporant un électrolyte solide, destiné(e) à un système électrochimique, comprenant au moins les étapes suivantes :(i) synthèse, dans un milieu solvant, d’au moins un (co)polymère par (co)polymérisation par ouverture de cycle (ROP) d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, catalysée par au moins un super acide de Brønsted et initiée par au moins un composé comportant une ou plusieurs fonction(s) hydroxyde(s) ;(ii) ajout au milieu réactionnel d’une quantité suffisante d’un hydrure de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier de LiH, pour neutraliser la totalité dudit catalyseur et obtenir un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux et pour protéger la ou lesdits fonctions hydroxyles terminales du ou desdits (co)polymères ;(iii) ajout ou non au mélange obtenu à l’issue de l’étape (ii) d’au moins un sel dudit métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ; et(iv) formation d’un électrolyte solide par évaporation du milieu solvant ou d’une électrode composite incorporant ledit électrolyte solide.
Patent FR-3119701-A1 (FR)
Title: Procédé et Installation de destruction du sodium radioactif
Inventor: VILLANI DOMINIQUE
IPC: G21F9/04
Filed: 2021-07-22
Abstract: Procédé et Installation de destruction du sodium radioactif L’invention se rapporte à une installation (55) de destruction de sodium métallique radioactif, comprenant : une cuve de réaction (59) contenant une solution aqueuse, la cuve ayant une sortie de solution aqueuse (121) ; un circuit d’alimentation sodium (61) configuré pour alimenter la cuve de réaction (59) en sodium métallique liquide ; une unité de traitement des effluents liquides (117), comprenant un réservoir de vidange (119) et une ligne de vidange (120) raccordant fluidiquement la sortie de solution aqueuse (121) au réservoir de vidange (119) ; la sortie de solution aqueuse (121) étant noyée et débouchant sous un niveau nominal de solution aqueuse dans la cuve de réaction (119).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3126052-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2021-08-05
Abstract: Le procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel compilé comprend au moins une opération d’écriture (110). Ladite au moins une opération d’écriture compilée (110) comprend :- une affectation d’une adresse de destination dans un registre (111) ;- une écriture d’une donnée à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre (113). Une opération de vérification compilée (120) comprend : - une réaffectation de la même adresse de destination dans le même registre (121) ; - une lecture de la donnée contenue à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre après la réaffectation (123) ; - une comparaison entre la donnée lue et la donnée écrite (125).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128818-A1 (FR)
Title: Procédé de croissance verticale d’un matériau III-V
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L21/02
Filed: 2021-11-02
Abstract: Titre : Procédé de croissance verticale d’un matériau III-V L’invention concerne un procédé de croissance d’un matériau III-V comprenant une fourniture d’un empilement comprenant une couche cristalline en matériau III-V, une première couche de masquage surmontant la couche de germination, la première couche de masquage présentant au moins une première ouverture, une formation d’au moins une couche, un dépôt d’une deuxième couche de masquage recouvrant une face supérieure de la couche sacrificielle, une formation d’au moins une deuxième ouverture dans la deuxième couche de masquage, un retrait de la couche sacrificielle sélectivement à la première couche de masquage et à la deuxième couche de masquage, une croissance par épitaxie d’un matériau à base du matériau III-V à partir de la couche de germination, une formation d’au moins une troisième ouverture dans la deuxième couche de masquage et une croissance par épitaxie d’au moins un matériau à base du matériau III-V à partir de la première couche épitaxiée.  Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3124605-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation et de prédiction d’un indice de contenu électronique total à la verticale des mers et océans
Inventor: GIGLEUX BENJAMIN
IPC: G01S19/07
Filed: 2021-11-25
Abstract: Procédé de cartographie de l’ionosphère comportant les étapes suivantes : réception par un récepteur GNSS (110) équipant un aéronef (10) de signaux de radionavigation (111) émis simultanément selon fréquences par un satellite (101), datés selon la référence de temps du satellite et comportant des données d’éphémérides ; traitement des signaux pour déterminer une information comportant les phases des signaux reçus au niveau de l’aéronef, les positions des satellites dans le repère géodésique des satellites au moment de l’émission des signaux émis, les dates et positions de réception des signaux reçus selon la référence de la constellation et transmission à une unité de traitement ; détermination par l’unité, pour chacun des satellites d’un indice de contenu électrique total oblique selon la direction entre l’aéronef et ledit satellite, d’un indice de contenu électronique total selon la verticale du lieu de l’aéronef.  Fig ure pour la publication : Fig .   2
Patent FR-3129513-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un système de détection et système de détection
Inventor: MENNESSON GAUTHIER
IPC: G08B29/24
Filed: 2021-11-25
Abstract: Procédé de réglage d’un système de détection des vibrations appliquées à un objet, comportant :a) la fixation d’un premier seuil de détection au-delà duquel un signal est émis,b) la division de la gamme de mesure du système de détection en n intervalles, chaque intervalle correspondant à une gamme d’intensité de vibration,c) l’association d’un compteur d’événements à chaque intervalle,d) l’attribution d’une valeur à chaque événement,e) la comptabilisation des événements de vibration dans les compteurs en fonction de leur intensité pendant une période de temps donnée de sorte à obtenir un historique des événements détectés par le système pendant le temps donné,f) le traitement des valeurs des compteurs pour déterminer un deuxième seuil de détection adapté à l’environnement vibrationnel du système,g) la détermination d’un deuxième seuil de détection,h) le réglage dudit système de détection avec le deuxième seuil de détection.
Patent FR-3131542-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance ou de suppléance du cœur.
Inventor: DE BROSSES BERTRAND
IPC: A61M60/258
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance ou de suppléance circulatoire temporaire du cœur d’un patient, le réservoir (11) présentant une forme de poire avec une base de diamètre large d1 se réduisant dans sa hauteur pour aboutir à un sommet de faible diamètre d2 de telle sorte que d1 est au moins égal à sept fois d2, soit d1 > 7d2, et une membrane (70) déformable est fixée sous la base (60) du réservoir (11), ladite membrane (70) présentant une surface supérieure mobile sous l’action d’un moyen d’actionnement de manière à augmenter ou à réduire le volume interne du réservoir (11), la membrane (70) formant une des surfaces du réservoir (11) à volume interne variable, ladite surface supérieure s’étendant, dans un état initial, suivant le plan de la base (60) du réservoir (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131836-A1 (FR)
Title: Conjugués anticorps-médicament pour utilisation thérapeutique
Inventor: JUEN LUDOVIC S
IPC: A61K47/68
Filed: 2022-01-17
Abstract: L’invention concerne un conjugué de formule (I) pour utilisation comme médicament :  (I)  dans laquelle Ac, la tête d’accroche, le bras de liaison, l’espaceur, M et u sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3133680-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'altitude d'un aeronef muni d'un radard aeroporte
Inventor: LEGER NICOLAS
IPC: G05D1/04
Filed: 2022-03-17
Abstract: PROCEDE DE GESTION DE L'ALTITUDE D'UN AERONEF MUNI D'UN RADAR AEROPORTE L’invention porte sur un procédé de gestion de l'altitude d'un aéronef muni d'un radar aéroporté comprenant :  une étape (2) de calcul en vol d'une altitude de consigne à laquelle se met l'aéronef, comprenant une première sous-étape mettant en œuvre un modèle de propagation avancé APM utilisant en entrée des mesures de paramètres représentatifs de l'atmosphère environnant et délivrant en sortie un coefficient d'amplification/atténuation des signaux radar utilisé en entrée d'une deuxième sous-étape de calcul d'une altitude de consigne à partir d'une estimation des performances de détection radar utilisant un modèle du radar ; etune étape (3) de contrôle de l'altitude de consigne à laquelle s'est mis l'aéronef utilisant une comparaison entre une estimation des performances de détection du radar utilisant un modèle du radar et une mesure des performances de détection du radar.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134357-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile habitable a cinq places assises a table
Inventor: CONTILLO FABIO
IPC: B60P3/32
Filed: 2022-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule comportant une partie avant (12) équipée de deux sièges avant (SAG, SAD) et une partie arrière (14) dans laquelle est agencée une table (T) et des places arrière (PLAV, PLAR, PTAD) permettant de s’asseoir à table, grâce à quoi cinq personnes (O1-O5) peuvent être assises simultanément à table, en occupant respectivement les deux sièges avant (SAG, SAD) en position pivotée vers l’arrière, les deux places latérales assises avant et arrière (PLAV, PLAD), et ladite au moins une place transversale arrière assise (PTAD).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3134344-A1 (FR)
Title: Pneumatique adapté pour un roulage à plat et comprenant une couche de sommet ondulée
Inventor: WILLARD WALTER LEE
IPC: B60C17/00
Filed: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (10) comprenant un bloc de sommet (12), deux bourrelets (32), deux flancs (30) reliant chaque bourrelet (32) au bloc de sommet (12). Le bloc de sommet (12) comprend une armature de sommet (16) comprenant une couche de sommet ondulée (24, 26, 28) comprenant des ondulations. Le pneumatique (10) comprend un insert de flanc (90) comprenant une composition élastomérique rigide (92, 93, 94) dont l’extrémité radialement extérieure (96) est agencée:  radialement à l’extérieur de l’équateur (E) du pneumatique et,axialement à l’intérieur de l’extrémité axiale (241, 242) de la couche de sommet (24) radialement la plus intérieure de l’armature de sommet (16) et à une distance axiale ENG ≤ 20 mm de ladite extrémité axiale (242, 242).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124772-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de la sangle a performances de securite ameliorees
Inventor: ZHANG DA LIANG
IPC: B60R22/02
Filed: 2022-07-04
Abstract: Un dispositif de guidage de sangle souple comprend une base (1) et un élément pivotant. Une fente de logement (12) pénètre à travers la base (1) depuis un côté avant de la base vers un côté arrière de la base (1) pour permettre le passage de la sangle souple. La base (1) comprend un élément de guidage (10) et un élément support (11). Un passage de guidage (13) est formé sur la base (1) pour guider la sangle souple pour entrer dans la fente de logement (12) ou la quitter. L'élément pivotant (2) est installé dans une position dans laquelle le passage de guidage communique avec la fente de logement (12) et est relié de manière pivotante à la base (1). Une partie de blocage (110) dépasse d'une extrémité de l'élément support (11) près du passage de guidage et vers une partie de guidage (100) de l’élément de guidage.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3136648-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un matériau de travail thermoformable
Inventor: FAVREAU GWENAËL
IPC: A61F2/76
Filed: 2023-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution (3) d’un matériau de travail thermoformable comprenant une température de ramollissement,  lequel dispositif de distribution comprend :  - un organe de préhension manuel (31),  - un logement de réception (32) pour le matériau de travail,  - une buse de distribution (33) dudit matériau de travail,  - une vis de transfert motorisée (34, 35), pour transférer ledit matériau de travail depuis ledit logement de réception (32) jusqu’à ladite buse de distribution (33),  - des moyens de chauffage (36), disposés entre ledit logement de réception (32) et ladite buse de distribution (33), adaptés pour porter ledit matériau de travail à sa température de ramollissement,  - des moyens de commande (37) de la vis motorisée (34, 35) pour la distribution par ladite buse de distribution (33) du matériau de travail ramolli,  - une alimentation électrique pour les moyens de commande (37) et de chauffage (36).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2010009-A1 (FR)
Title: Spraying shed
IPC: B05B14/465
Filed: 1969-05-29
Abstract: Device is used in spraying shed and has separator set downstream of projection wheel which separates moist particles. Separator motor is surrounded by housing which is sealed to liquid and in one part open to outside and communicating with atmosphere. In this region is an electrical coupling. Applications are to paint spraying and advantage is motor is cooled by air.