baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065708-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un aileron sur une planche de glisse
Inventor: FENAILLON PIERRE
IPC: B63B35/79
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le dispositif (10) de fixation d'un aileron (11, 14) comporte : - une première pièce (13) de fixation comportant un organe (16a, 16b, 17) de fixation à la planche de glisse ; - une pièce (12) d'orientation s'étendant le long d'un plan et délimitant une ouverture (21, 61) adaptée pour être traversée par une portion de l'organe (16a, 16b, 17) de fixation, l'ouverture étant conformée pour permettre une rotation relative de la pièce d'orientation par rapport à la pièce de fixation selon un axe (59) de rotation sensiblement perpendiculaire audit plan, l'organe (16a) de fixation servant de pivot; - une seconde pièce (20) de fixation qui est solidaire de l'aileron (11, 14) amovible et peut être engagée avec la pièce (12) d'orientation pour fixer l'aileron amovible à la pièce (12) d'orientation, de façon réversible ; - un premier organe (19a) de verrouillage solidaire de la première pièce (13) de fixation ; - plusieurs seconds organes (19b) de verrouillage solidaire de la pièce (12) d'orientation ou de la seconde pièce (20) de fixation; les premier et seconds organes de verrouillage (19a, 19b) étant agencés pour empêcher ladite rotation relative dans plusieurs premières configurations d'engagement mutuel des organes de verrouillage correspondant respectivement à plusieurs orientations mutuelles de la pièce (12) d'orientation et de la première pièce (13) de fixation, et pour permettre ladite rotation relative dans au moins une seconde configuration de désengagement mutuel des organes de verrouillage.
Patent FR-3065631-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons equipee d'une tete de distribution reglable en hauteur
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: La machine de distribution de boissons comporte deux tiges de guidage métalliques (6) agencées sur la machine de distribution de boissons ; un chariot (8) monté coulissant sur les tiges de guidage métalliques (6) ; une tête de distribution (5) qui est réglable en hauteur, la tête de distribution (5) étant montée sur le chariot (8), le chariot (8) comportant un dispositif de maintien configuré pour maintenir en position le chariot (8) et la tête de distribution (5), le dispositif de maintien comportant un aimant qui coopère magnétiquement avec une des tiges de guidage métalliques (6), et un élément de frottement et d'usure venant au contact de la tige de guidage métallique (6) sous l'action de l'aimant (13), l'élément de frottement et d'usure (15) étant configuré pour maintenir une distance non nulle, sensiblement constante, entre l'aimant (13) et la tige de guidage métallique (6) respective.
Patent FR-3067850-B1 (FR)
Title: Tambour, notamment tom de batterie
Inventor: PORNET GUILLAUME
IPC: G10D13/02
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce tambour (1) comprend un fût (2), des peaux de frappe (3) et de timbre (4), deux cerclages (5) reliés à la périphérie des peaux (3, 4), et des tirants (6) permettant de tirer chaque cerclage (5) dans une direction opposée à l'extrémité correspondante du fût (2), afin d'exercer une tension sur la peau (3 ; 4). Selon l'invention : -chaque cerclage (5) forme une première zone (10) de prise d'appui des tirants (6), qui est continue sur l'ensemble de la circonférence du cerclage (5) ; - le fût (2) présente au moins un rail (15) fixé à l'extérieur de lui, s'étendant sur l'ensemble de la circonférence du fût (2), qui forme au moins une deuxième zone (16) de prise d'appui des tirants (6), continue sur l'ensemble de la longueur du rail ; et -chaque tirant (6) présente des première et deuxièmes extrémités de prise (11), aptes à venir en prise avec lesdites première et deuxième zones de prise (10, 16) que forment le cerclage (5) et le rail (15), en n'importe quel point de la circonférence de ce cerclage et de ce rail.
Patent FR-3072502-B1 (FR)
Title: Bac batterie comportant un fil tranchant et vehicule automobile comprenant un tel bac batterie
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: H01M50/298
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-10-04
Abstract: Ce bac batterie de véhicule automobile, le bac batterie comportant un couvercle inférieur, un couvercle supérieur (3) et un joint d'étanchéité, les couvercles (3) étant fixés l'un à l'autre, via leurs bordures respectives, au moins grâce au joint d'étanchéité, ce bac batterie comprenant un fil tranchant (6) permettant de sectionner le joint d'étanchéité. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel bac batterie.
Patent FR-3072341-B1 (FR)
Title: Piece d'equipement interieur d'un vehicule et procede de fabrication associe
Inventor: KOSMIDER STEPHANE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'équipement intérieur (40) d'un véhicule automobile comportant une première partie (12) et une deuxième partie (14) venue de moulage avec la première partie (12), la première partie (12) étant raccordée à la deuxième partie (14) par l'intermédiaire d'une charnière (16), la première partie (12) étant mobile par rapport à la deuxième partie (14) entre une configuration initiale de moulage et une configuration finale d'assemblage, caractérisée en ce que dans la configuration initiale, la pièce (40) est dépourvue de contre-dépouille et en ce que dans la configuration finale, la première partie (12) et la deuxième partie (14) définissent au moins une contre-dépouille, au moins une première région d'immobilisation (25) de la première partie (12) s'appliquant sur au moins une deuxième région d'immobilisation (31) de la deuxième partie (14).
Patent FR-3072244-B1 (FR)
Title: Installation a abreuvoir pour animaux.
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une installation à abreuvoir comportant une buse (20) implantée dans le sol et un abreuvoir (10) fixé au sommet de la buse (20) au moyen d'une bride (30) de fixation. Ladite bride (30) est d'une seule pièce avec l'abreuvoir (10).
Patent FR-3079074-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage sans vis de deux portions de guide d'onde creux
Inventor: DUPUY DIDIER
IPC: H01P1/06
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système d'assemblage sans vis de deux portions (1) de guide d'onde creux, comprenant deux embouts (4) des deux portions (1) de guide d'onde creux, configurés pour recevoir, lorsqu'ils sont alignés et disposés l'un contre l'autre, un dispositif de maintien (5, 6) entourant au moins partiellement la jointure des embouts (4) de manière à lier solidairement les deux portions (1) de guide d'onde creux.
Patent FR-3078287-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de la strategie d'acquisition des mesures d'acceleration des roues d'un vehicule
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P15/09
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation de la stratégie d'acquisition des mesures d'un paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus par des capteurs des unités roue d'un système de contrôle de la pression des pneus d'un véhicule automobile, dans lequel les capteurs de l'unité roue configurée pour une communication bidirectionnelle mesurent, périodiquement, des paramètres des pneus des roues correspondantes, caractérisé en ce qu'il consiste à commuter la stratégie d'acquisition des mesures du paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus par un capteur de l'unité roue entre au moins deux modes d'état d'activité, en passant d'un mode d'acquisition dit « normal » à un mode d'acquisition dit « alerte » lorsqu'une information d'un danger susceptible de faire perdre l'adhérence des pneus du véhicule dû à un phénomène d'aquaplanage est reçue par une unité roue, le paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus étant mesuré selon une fréquence plus importante en mode « alerte » qu'en mode « normal ».
Patent FR-3080496-B1 (FR)
Title: Module intelligent pour panneau d'armoire de brassage recevant des cables de transfert de donnees
Inventor: ISSIAKHEM YOUNES
IPC: H02B1/30
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un module intelligent (1) destiné à équiper un panneau passif (12) d'une armoire de brassage comportant deux montants (16, 17) latéraux portant une série de panneaux passifs. Le module (1) comprend un corps (2) en forme de réglette ainsi que deux pattes de fixation (3, 4), chaque patte de fixation (3, 4) comportant au moins un trou (21-24) permettant de la fixer rigidement à un montant (16, 17) au moyen d'une vis, chaque patte de fixation (3, 4) étant rigidement solidarisable à une extrémité du corps (2) par encliquetage.
Patent FR-3085854-B1 (FR)
Title: Systeme de laser impulsionnel destine aux traitements dermatologiques
Inventor: ROYON ROMAIN
IPC: A61N5/067
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un système laser impulsionnel pour traitement dermatologique comprenant une source lumineuse (1) adaptée pour émettre un faisceau d'impulsions lumineuses (10) et un système amplificateur optique (2) adapté pour générer un faisceau d'impulsions laser (20) à une première fréquence de répétition (F1).     Selon l'invention, la durée (d) d'une impulsion laser (20) est comprise entre 100 femtoseconde et 100 picosecondes, la première fréquence de répétition (F1) est comprise entre 1 kHz et 10 GHz, chaque impulsion laser ayant une quantité d'énergie inférieure ou égale à 1 microjoule et le système laser impulsionnel comporte en outre des moyens de modulation temporelle du faisceau d'impulsions laser (20) et/ou des moyens de modulation spatiale du faisceau d'impulsions laser (20), ces moyens de modulation temporelle et/ou spatiale étant adaptés pour réduire la densité d'énergie déposée sur une surface à traiter et pour générer une densité d'énergie comprise entre 0.0001 J/cm2 et 0.01 J/cm2.
Patent FR-3078681-B1 (FR)
Title: Procede pour pallier un deficit de puissance en cas de panne d'un moteur sur un aeronef a voilure tournante multimoteur
Inventor: PARDOUX PIERRE
IPC: B64C27/08
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) ayant au moins une voilure tournante (3) qui nécessite une puissance mécanique fournie par une installation motrice comprenant au moins deux moteurs (16). Les au moins deux moteurs (16) sont commandés par au moins un calculateur (50) pour pouvoir fonctionner selon un régime temporaire d'urgence utilisable en continu pendant un temps limité et un nombre prédéterminé de fois uniquement lorsqu'un desdits au moins deux moteurs (16) est en panne. L'aéronef (1) comporte au moins un propulseur-fusée (20) commandé au moins par ledit au moins un calculateur (50), ledit au moins un calculateur (50) étant configuré pour requérir l'allumage d'un dit propulseur-fusée (20) lorsque que ledit au moins un calculateur (50) commande la mise en œuvre dudit régime temporaire d'urgence sur un desdits au moins deux moteurs (16).
Patent FR-3081174-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un materiau a deblayer
Inventor: GROS OLIVIER
IPC: E01H6/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de déplacement d’un matériau à déblayer. Dispositif (1) de déplacement d’un matériau à déblayer configuré pour s’adapter à un véhicule, comportant une première lame (3) montée pivotante sur un support (2) autour d’un premier axe vertical (AA’), au moins un premier vérin (5) reliant le support (2) à la première lame (3), une seconde lame (4) aboutée à une extrémité de la première lame (3) et montée pivotante sur ladite première lame (3) au travers d’un second axe vertical (BB’), au moins un second vérin (6) reliant la première (3) et la seconde (4) lame, la première lame (3) et la seconde lame (4) formant une paroi frontale (7) pivotant sous l’action du premier vérin (5) pour prendre des positions perpendiculaires ou inclinées par rapport au sens de déplacement, ladite paroi frontale (7) adoptant un angle (α) plat ou saillant sous l’action du second vérin (6). Procédé de commande de l’orientation des lames d’un tel dispositif 1. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093557-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (50 ;60 ;70), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure (511) et une plaque inférieure (512) assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (513) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un conduit de jonction (51 ;61 ;71) agencé pour créer un chemin de fluide pour raccorder deux zones collectrices. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3080417-B1 (FR)
Title: Roulement d'orientation avec agencement d'etancheite
Inventor: DELABY JULIETTE
IPC: F16C33/78
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un roulement d'orientation (1) comprenant une première bague (2), une deuxième bague (3), lesdites bagues (2, 3) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, au moins une rangée d'éléments de roulement (4, 5) disposées entre lesdites bagues (2, 3), et au moins deux joints (26, 27, 28) ayant chacun un talon annulaire (26a, 27a, 28a) monté sur une surface frontale cylindrique (20) de la première bague (2), et une lèvre d'étanchéité oblique (26b, 27b, 28b) en contact de friction glissant avec une partie de la deuxième bague (3, 31). Le roulement d'orientation (1) comprend en outre une bague de guidage (38, 39) disposée axialement entre lesdits deux joints (26, 27, 28). La bague de guidage (38, 39) comprend une bride (38a, 39a) qui empêche l'inversion d'une lèvre d'étanchéité (27b, 28b), et un collier axial annulaire (38b, 39b) qui bloque radialement le talon annulaire (26a, 27a) de l'autre joint (26, 27) dans une direction radiale vers l'extérieur. Figure 1
Patent FR-3095369-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique utilisant au moins une plaque de conformation, structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-04-29
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique utilisant au moins une plaque de conformation, structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique comprenant une couche acoustiquement résistive (60), une structure alvéolaire (62), une couche réflectrice ainsi qu’une pluralité d’éléments acoustiques (66) positionnés dans des empreintes réalisées dans la structure alvéolaire (62). Ce procédé comprend des étapes de :      dépose de plis de fibres (92) sur une surface de contact de la structure alvéolaire (62),  mise en place d’une enveloppe souple (94) qui recouvre un empilage constitué de la couche acoustiquement résistive (60), la structure alvéolaire (62) et les plis de fibres (92) et qui est reliée de manière étanche avec la surface de dépose tout autour de l’empilage,   consolidation des plis de fibres (92) pour former la couche réflectrice et sa fixation sur la structure alvéolaire (62),      une plaque de conformation (96) étant intercalée entre les plis de fibres (92) et l’enveloppe souple (94) lors de l’étape de consolidation.  L’invention a également pour objet une structure d’absorption acoustique ainsi réalisée ainsi qu’un aéronef comprenant une telle structure d’absorption acoustique.  Figure 15
Patent FR-3099647-B1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique à modules Li/MnO2
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation électrique (1, 10) comportant :      N modules (M_i) d'alimentation identiques, chaque module comprenant plusieurs cellules de type Li/MnO2,   Une unité centrale (UC) reliée aux moyens de mesure de tension, configurée pour recevoir et traiter des données de mesure de tension en provenance des moyens de mesure de tension et pour :  Déterminer l'état de chaque module entre un premier état (ST1) pour lequel sa tension est supérieure à une première valeur seuil, un deuxième état (ST2) pour lequel sa tension est comprise entre la première valeur seuil et une deuxième valeur seuil et un troisième état (ST3) pour lequel sa tension est inférieure à la deuxième valeur seuil,  Déterminer une configuration de fonctionnement en tenant compte notamment, de l'état de chaque module,   Commander des moyens de commande associés à chaque module pour appliquer la configuration de fonctionnement déterminée.            Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5B
Patent FR-3100448-B1 (FR)
Title: Ouvertures spécifiques sur des vêtements de dessus pour permettre un accès facile à une stomie digestive ou urinaire
Inventor: CHARNAY-SONNEK FRANÇOISE
IPC: A61F5/449
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: Le dispositif d’ouvertures spécifiques sur un vêtement de dessus permet à des personnes porteuses d’une stomie digestive et /ou urinaire d’accéder facilement et rapidement à leur poche de stomie. Le système de protection des tissus et de la peau les rassurent sur le fait que leur vêtement ne sera pas tâché par des liquides émanant d’une fuite éventuelle de la stomie. Le côté esthétique des vêtements contribue à leur redonner confiance en eux, à retrouver une estime de soi et les aide à se réinsérer plus facilement dans leur environnement familial, social et professionnel. Cette technicité est par ailleurs applicable à des vêtements destinés à des personnes souffrant d’autres altérations de l’image corporelle au niveau abdominale nécessitant un accès facile et rapide : exemple, drain abdominal sur des plaies qui ne cicatrisent pas. Ces vêtements alliant beauté, esthétique, élégance et praticabilité se déclinent sur tous les styles vestimentaires de la tenue de soirée à la tenue de ville, de sport. Ils peuvent être confectionnés en série dans des ateliers de couture.
Patent FR-3086366-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à accès extérieur à une bague d’ancrage, ensemble et procédé de démontage correspondants
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de raccordement d’un premier élément de circuit à un deuxième élément de circuit, le dispositif comprenant un insert pourvu extérieurement de moyens d’ancrage dans un puits du premier élément de circuit, les moyens d’ancrage comprenant une bague (26) d’accrochage pourvue de dents (28) saillant extérieurement d’un corps de la bague pour venir au contact du puits, les parties des dents en contact avec le puits s’étendant en pente entre deux extrémités axiales du puits et la bague étant montée libre en rotation dans une gorge de l’insert, l’insert comprenant au moins une encoche par laquelle on peut accéder à la bague par l’extérieur du dispositif lorsque le dispositif raccorde le premier élément de circuit au deuxième élément de circuit afin d’y agencer de manière temporaire au moins un pion de solidarisation en rotation de la bague à l’insert. Ensemble et procédé de démontage correspondants. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2a
Patent FR-3104149-B1 (FR)
Title: Dispositif de depressurisation et de vidange pour boitier aerosol
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B67B7/48
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de dépressurisation et de vidange d’un boîtier aérosol à fond concave, qui comporte un poinçon (20) et une base (30) pourvue d’une paroi cylindrique interne (31) de réception d’une partie inférieure du boîtier aérosol à fond concave et une coupole pourvue de secteurs ajourés (33) reliée à une partie inférieure de la paroi cylindrique de la base, ladite coupole comportant en son sommet un logement tubulaire (35) recevant ledit poinçon et comportant des moyens ressort (34) dépassant du profil de la coupole, lesdits moyens ressort (34) étant configurés pour maintenir le fond dudit boîtier au-dessus du poinçon en l’absence d’effort appliqué sur le boîtier pour l’enfoncer dans la base.     Figure 1
Patent FR-3104762-B1 (FR)
Title: Procédé de génération de sensations tactiles localisées sur une surface et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: FAUX DAMIEN
IPC: H04B3/36
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-09-16
Abstract: Procédé de génération de sensations tactiles localisées sur une surface et interface haptique mettant en œuvre ce procédé L’invention concerne un procédé de génération d’une sensation tactile destinée à être ressentie par un utilisateur (101) en contact en deux régions distinctes avec une surface de contact (110) d’une interface haptique (100), comportant une opération d’émission simultanée d’un premier signal de commande pour commander un premier actionneur (120) et d’un deuxième signal de commande pour commander un deuxième actionneur (120), simultanément au premier actionneur, les premier et deuxième actionneurs étant solidaires de la surface de contact et provoquant des déplacements de ladite surface de contact, caractérisés en ce que les premiers et deuxième actionneurs déterminent une superposition de déplacements de la surface de contact (110) telle que les déplacements des deux régions désignées de la même surface de contact suivent des trajectoires prédéterminées indépendantes l’une de l’autre. Le procédé de l’invention est applicable avec les mêmes caractéristiques dans le cas où le nombre de d’actionneur et plus grand que deux et dans le cas où the nombre de régions est plus grand que deux, tant que le nombre total d’actionneurs est plus grand que le nombre de régions.  L’invention concerne aussi une interface haptique (100) mettant en œuvre ce procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104514-B1 (FR)
Title: Dispositif pour placer un objet sur le toit d’un véhicule
Inventor: SAUVAGER ALAIN
IPC: B60R9/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif 1 pour le chargement ou le déchargement d’un objet au-dessus ou du dessus d’un véhicule, comprenant :-un support de fixation du dispositif à une surface du véhicule s’étendant selon une direction verticale, ledit support de fixation comprenant au moins une première ventouse de fixation et au moins un moyen de contact  ;-un bras télescopique présentant une extrémité solidaire du support de fixation l’autre extrémité étant déployable,-un guide 4 dudit objet, solidaire de l’extrémité déployable du bras télescopique, le guide 4 comportant au moins une première surface de guidage, ledit guide étant monté pivotant par rapport audit support de fixation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5