baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105749-B1 (FR)
Title: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: B23K26/40
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser La présente description concerne un dispositif (40) configuré pour un traitement par un laser (18), comprenant un support (22) et des objets (30) fixés chacun au support par l'intermédiaire d'une région absorbante (28) pour le laser, le support (22) comprenant un système de guidage optique (42, 44, 50, 52) du laser vers au moins une pluralité desdites régions absorbantes.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108291-B1 (FR)
Title: transmission hydraulique avec freinage d’urgence.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60T13/20
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: Transmission hydraulique avec freinage d’urgence Système de transmission hydraulique comprenant un premier appareil hydraulique (10) adapté pour être entrainé en rotation par un moteur primaire (12), un deuxième appareil hydraulique (20) adapté pour entrainer en rotation un organe de véhicule (22), le premier appareil hydraulique (10) et le deuxième appareil hydraulique (20) définissant un circuit hydraulique (30) comprenant une ligne d’alimentation (32) et une ligne de retour (34), le système étant caractérisé en ce qu’il comprend une valve de retour (60) positionnée sur la ligne de retour (34), la valve de retour (60) étant configurée de manière à définir une restriction variable dans la ligne de retour (34), la valve de retour (60) étant pilotée par une commande (64), et étant configurée pour sélectivement former une restriction sur la ligne de retour (34).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108634-B1 (FR)
Title: Procédé pour électrodéposer une couche grise ou noire sur un circuit électrique, circuit électrique pour module électronique de carte à puce comportant une telle couche
Inventor: SANSON JÉRÔME
IPC: H05K1/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour électrodéposer une couche grise ou noire sur un circuit électrique. Ce circuit électrique est par exemple de type circuit imprimé pour réaliser un module destiné à être intégré dans une carte telle qu’une carte à puce. Ce module comporte des plages de contacts électriques -ou connecteur (3) - pour la connexion et la communication de la puce à un système de lecture/écriture. Pour leur donner une couleur noire ou proche de la couleur noire, ces plages de contact électrique sont au moins partiellement recouvertes d’une couche de superficielle (13) comprenant du ruthénium. Cette couche superficielle est électrodéposée à partir d’un bain électrolytique comprenant au moins du ruthénium et un agent inhibiteur de la cinétique de ce dépôt.  L’invention concerne également un circuit électrique réalisé à l’aide de ce procédé.  Figure 3
Patent FR-3094997-B1 (FR)
Title: Structure de montage de gâche
Inventor: NAKAMURA SHU
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Une structure de montage de gâche (10) est configurée pour monter une gâche (12) sur un corps de véhicule (1). Un crochet (16) fixé à une porte est accroché à la gâche (12). Un renforcement (4) formé avec un trou d’insertion (14) peut être fixé sur le corps de véhicule (1). Un panneau externe (18) recouvrant un renforcement (4) peut comprendre une surface de montage de gâche (18M) espacée du renforcement (4). Un élément de renforcement (20A) peut être fixé sur la gâche (12) et la surface de montage de gâche (18M). Deux tiges de raccordement (24A, 24B) ou plus peuvent s’étendre à partir de l’élément de renforcement (20A). Chacune des tiges de raccordement (24A, 24B) peut comprendre des parties de verrouillage (24Ab, 24Bb) qui sont insérées dans le trou d’insertion (14) formé dans le renforcement (4).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3111837-B1 (FR)
Title: Coupe Ardoise
Inventor: FISSOT THOMAS
IPC: B28D1/22
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: Coupe ardoise pour découper des plaques d’ardoise comprenant :  - une platine (P) destinée à recevoir une plaque d’ardoise,  - deux barres de guidage (B) qui s’étendent parallèlement l’une par rapport à l’autre et également par rapport à la platine (P),  - un chariot (C) monté sur les deux barres de guidage (B), ce chariot (C) comprenant des moyens de déplacement (R) pour déplacer le chariot sur les barres de guidage (B) et des moyens de découpe (D) destinés à venir en prise avec une plaque d’ardoise disposée sur la platine (P),  caractérisé en ce que le chariot (C) comprend en outre :  - des moyens de couplage (C11) à une machine-outil rotative externe (V), telle qu’une visseuse, apte à générer un couple,  - des moyens de transmission pour transmettre le couple de la machine-outil rotative (V) aux moyens de découpe (D).    « figure pour l’abrégé : figure 2»
Patent FR-3120739-B1 (FR)
Title: dispositif optoélectronique comportant un interposeur photonique actif auquel sont connectées une puce microélectronique et une puce de conversion électro-optique
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L25/065
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif optoélectronique 1 comportant :      un interposeur photonique 10 comportant :  un circuit photonique 14.1 contenant au moins un composant optique actif 14.2,  une couche supérieure d’interconnexion 11, comportant au moins une portion supérieure de commande 11.2,   une couche inférieure d’interconnexion 17, comportant au moins une portion inférieure de commande 17.2, et des portions inférieures intermédiaires 17.3,  au moins un TSV 18.1 connectant directement la portion supérieure de commande 11.2 à la portion inférieure de commande 17.2,  des vias conducteurs 15.1 connectant les portions inférieures intermédiaires 17.3 au composant optique actif 14.2 ;      au moins une première puce microélectronique 20, assemblée à la face supérieure 10a de l’interposeur photonique ;  une deuxième puce microélectronique 30, assemblée à la face inférieure 10b de l’interposeur photonique, et connectée à la portion inférieure de commande 17.2 et aux portions inférieures intermédiaires 17.3.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120559-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert pour enceinte etanche comportant un dispositif de connexion etanche avec un volume clos
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: B25J1/08
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Système de transfert (S1) pour enceinte étanche, ladite enceinte étanche définissant un premier volume clos et comportant au moins un dispositif de connexion étanche (D) à un deuxième volume clos, ledit système de transfert étant destiné à être disposé dans ladite enceinte et à être fixé à une paroi de celle-ci, ledit système de transfert (S1) comportant une chute (14) et un dispositif d’articulation (20) fixé à l’intérieur de l’enceinte, le dispositif d’articulation comportant deux bras (22, 24) et trois articulations pivots (26, 28, 30) et trois moteurs.   Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3121792-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour batterie li-ion
Inventor: GODILLOT GÉRÔME
IPC: H01M50/409
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne une composition d’un électrolyte solide qui permet la fabrication d’un film présentant un très bon compromis entre conductivité ionique, stabilité électrochimique, stabilité à haute température, et tenue mécanique. Ce film est destiné à une application de séparateur, notamment pour les batteries Li-ion. L’invention concerne aussi une batterie Li-ion comprenant un tel séparateur.  Pas de figure
Patent FR-3122903-B1 (FR)
Title: Carter inter-compresseur pour turbomachine à porte hybride d'un système de décharge d'air
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C9/18
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un carter inter-compresseur (40) pour turbomachine comprend une virole (54) délimitant extérieurement un tronçon de veine annulaire (PV), et un système de décharge d’air comprenant des orifices (60) formés dans la virole pour raccorder le tronçon de veine annulaire avec un passage d’évacuation d’air (61), et une porte VBV (62) montée pivotante selon un axe de pivotement (64) de manière à être déplaçable entre une position de fermeture, dans laquelle la porte VBV ferme un orifice (60), et une position d’ouverture, dans laquelle la porte VBV permet une circulation d’air au travers de l’orifice. L’axe de pivotement est agencé entre un bord amont (66) et un bord aval (68) de l’orifice à une distance des bords amont et aval telle que, dans la position d’ouverture, la porte VBV permet une circulation d’air au travers d’une portion amont (60A) de l’orifice et au travers d’une portion aval (60B) de l’orifice.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3123147-B1 (FR)
Title: Boîtier de circuit intégré à puce retournée de type à matrice de billes pour fonctionnement à très haute fréquence.
Inventor: LEGENDRE OLIVIER
IPC: H01P5/00
Filed: 2021-05-24
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un boîtier (2) de circuit intégré à puce retournée de type à matrice de billes, dans lequel : - la face inférieure du boîtier comprend une pluralité de plages d’accueil (15, 26) pour des billes de soudure de signal et de masse; - des empilements de vias dits de signal (11, 13) et de masse (22), reliés électriquement à des plages d’accueil respectives traversent verticalement le corps diélectrique (6) du boîtier, formant une structure quasi-coaxiale; caractérisé en ce que, dans une partie supérieure du corps du boîtier : - les vias de signal (11, 13) sont reliés électriquement à un nombre inférieur de bosses conductrices (9) de signal faisant saillie de la surface supérieure du corps diélectrique du boîtier ; - au moins deux vias de masse (22) sont reliés, par l’intermédiaire de saillies conductrices (30), à des bosses conductrices (20) respectives, dites de masse, formant une couronne autour des bosses conductrices de signal (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127108-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement à rotation unidirectionnelle ou bidirectionnelle
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: A47J43/042
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’entrainement (1) en rotation pour un appareil culinaire (100) mélangeur ou broyeur, le dispositif d’entrainement (1) comprenant,(i) un sous ensemble de mise en rotation (29),(ii un organe d’entrainement (30) en rotation d’un bras de travail des aliments et,(iii) un organe de couplage (6) en rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) avec l’organe d’entrainement (30) pour transmettre un mouvement de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) à l’organe d’entrainement (30).L’organe de couplage (6) est mobile entre une première position dans laquelle l’organe de couplage (6) est adapté pour transmettre un mouvement selon un unique sens de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) et une deuxième position dans laquelle l’organe de couplage (6) est adapté pour transmettre un mouvement selon deux sens de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2447417-B1 (FR)
IPC: D04B9/46
Filed: 1979-01-29
Granted: 1983-05-27
Abstract: 1. An automatic circular knitting machine for the manufacture of sports socks which, when turned inside out after being knitted up, display when worn a leg section with a standard appearance in which more than half the stitches consist of plain stitches and the foot section is completely formed in plain machine knit with the reverse of the machine knit on the outside, the knitting machine consisting of an upper cylinder (2) and a lower cylinder (3) set vertically between which is provided a small space for a guard plate (4) and in which there are grooves to guide the needles (5) which are driven by plates (6) coming from a control drum, the grooves of the two cylinders being opposite each other so that each needle, which has a small hook at each end, may be used either at the level of the upper cylinder or at the level of the lower cylinder, and may pass from one cylinder to the other, the upper cylinder being fitted with little plates (18) which facilitate the taking down of the yarn, means (8) being provided to ensure the guidance of the yarn when this yarn is brought to the upper cylinder and cylinders being provided to exert a pull on the yarn coming out from the lower part of the knitting machine, this knitting machine being characterized in that it further consists of means enabling the support for the little plates (18) which are linked to the upper cylinder (2) to be lowered in such a way that these little plates are at the usual level for taking the knitting yarn (7) and in that the means (8) for the guidance of the yarn when this yarn is brought to the upper cylinder (2) are arranged so that the yarn (7) coming out from the aforesaid means may come tangentially to the guard plate (4) at a point situated between the outlet of the means for guidance and the point where the needles make possible the taking of the yarn (7), these various contrivances being set to work when the leg part of the sock is being knitted up.
Patent FR-2514059-B1 (FR)
IPC: E05B47/00
Filed: 1981-10-07
Granted: 1985-05-17
Abstract: The lock comprises, integrated in the lock (V), mechanical safety means, an electric motor (2), a control module (1), one or more small switches (9) for communicating the position of the bolts (7), one or more detectors (10, 11) for detecting the open or closed state of the door, and the degree of impacts received by the door. The shaft of the motor (2) is parallel to the longitudinal axis of the bolts (7) and the bolts (7) are guided by apertures formed in branches of a U-shaped element (3) and are driven in translation by a driving member (6) but are free to rotate about their axes. The invention is applicable to electronic locks.
Patent FR-2577233-B1 (FR)
Inventor: LAISNEY BERNARD
IPC: C08L83/07
Filed: 1985-02-08
Granted: 1987-02-27
Abstract: Organopolysiloxane compositions adopted for easy conversion into burn resistant foams useful, e.g., for the protection of nuclear power installations, include admixture of various organopolysiloxane polymers comprising SiH, SiOH, SiR3 and Si-vinyl functions, and notably a hydroxylated liquid resin containing CH3SiO1.5 and (CH3)2SiO units, or reaction product of a hydroxylated MQ resin with a hydroxylated polyorganosiloxane oil, or mixture thereof.
Patent FR-2599091-B1 (FR)
Inventor: LEPERT CLAUDE
IPC: E21B43/12
Filed: 1986-05-21
Granted: 1990-10-26
Abstract: This pumping installation comprises a source (1) of liquid and a turbo-machine comprising a pump (7) having an intake (8) and an outlet (9) and a turbine (5) which is fixed on the same shaft as the pump (7) and which has an intake (6) and an outlet (4). The outlet (4) of the turbine (5) opens into a conduit communicating the source (1) with the pump (7).
Patent FR-2623085-B1 (FR)
Title: Implant chirurgical pour limiter le mouvement relatif des vertebres
IPC: A61B17/70
Filed: 1987-11-16
Granted: 1992-08-14
Abstract: La présente invention concerne un implant chirurgical destiné à empêcher un contact mutuel des vertèbres lors des flexions du rachis, implant qui consiste en une cale 1 profilée et dimensionnée pour pouvoir être insérée, selon sa direction longitudinale, entre les apophyses épineuses A d'au moins deux vertèbres successives V, cette cale comportant ou étant associée à des moyens de retenue L conçus pour la maintenir en place sur les vertèbres tout en autorisant un écartement mutuel de ces dernières. Avantageusement, la cale 1 présente des gorges longitudinales 2, 3 dimensionnées pour recevoir, avec un certain jeu, une apophyse respective A, et les moyens de retenue sont constitués par un ligament L passant à travers des perçages transversaux, de préférence deux perçages inclinés et croisés 8, de la cale, et s'entrelaçant autour des apophyses A. Utilisation pour supprimer les affections douloureuses des nerfs rachidiens, et notamment la sciatique.
Patent FR-2626137-B1 (FR)
Inventor: NEUERBURG HORST
IPC: A01D34/66
Filed: 1988-01-22
Granted: 1991-09-06
Abstract: According to the invention, each screw (31) for the assembly members (29) fixing the guiding and driving bearings (30) to the upper part (11) of the housing (9) is fastened to a retaining member (36) which retains the screw (31) substantially in its appropriate position and which prevents the screw (31) from rotating during the tightening or slackening of the nut (32). The screw (31) and its retaining member (36) form a removable assembly.
Patent FR-2634478-B1 (FR)
Inventor: PFIRSCH PIERRE
IPC: H05B3/46
Filed: 1988-07-25
Granted: 1992-08-28
Abstract: The present invention relates to a method of fabricating a boron nitride isolating rod essentially used for sheathed heating elements and rod obtained by this method. Method characterised in that it consists essentially, firstly, in performing multiple vertical pressings of the boron nitride in powder form, at least one stage of release of the pressure being provided between one of the pressings, then in proceeding to dehydrate the rod (1) obtained after the various pressings under a first vacuum, and finally in conditioning the dehydrated rod (1) by placing it in a neutral gas atmosphere with a low degree of ionisation, the sequence of these various steps making it possible to obtain a rod (1) with a density which is greater than or equal to 98% of the theoretical density and in respect of which the isolations and the dielectric rigidities are very high both in the cold and in the hot state.
Patent FR-2653027-B1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES TALVAS
IPC: A63C19/06
Filed: 1989-10-18
Granted: 1991-12-27
Abstract: The invention aims to carry out marking of grounds, particularly sports grounds such as football pitches, rugby pitches, etc., which is resistant to bad weather and to trampling, while meeting a certain number of requirements relating for the most part to player safety. The method according to the invention consists in hollowing out a cavity in the shape of the line to be produced; in filling it by forming therein an aggregate consisting of rubber in small pieces and of a binder preserving a flexible state, such that the pieces of rubber are coated only partially; and in painting the surface of the said aggregate with the desired marking. Advantageously, bitumen or derived products are used as binder, and recycled rubber in the form of chips. The invention also relates to devices for implementing the method.
Patent FR-2669022-B1 (FR)
Inventor: BERNARD CHEMINAL
IPC: C07C17/20
Filed: 1990-11-13
Granted: 1992-12-31
Abstract: Manufacture of 1,1,1,2-tetrafluoroethane (F134a) by catalytic gas-phase fluorination of 1-chloro-2,2,2-trifluoroethane (F133a). A mixed catalyst is employed, consisting of nickel and chromium oxides, halides and/or oxyhalides deposited on a support consisting of aluminium fluoride or of a mixture of aluminium fluoride and alumina. This mixed catalyst makes it possible to obtain an excellent selectivity for F134a with a high production efficiency.
Patent FR-2668879-B1 (FR)
IPC: A01B59/042
Filed: 1990-11-09
Granted: 1994-07-13
Abstract: The coupling system according to the invention comprises a connecting arm (5) arranged between the front (8) of the trailer and the tractor coupling bar (7) which is fastened and articulated on the lifting arms (9). The connecting arm (5) comprises means of articulation about a rolling axis (13) and means of articulation about two yawing axes (11, 12) which are changeable and are arranged one in the region of the central lower part of the front face (8) of the trailer and the other in the region of the coupling bar (7). The device comprises means for locking one or other yawing axis (11, 12) in order to carry out an alternative selection of said axes. These means can be in the form of a sliding latch (20) associated with operating means of the lever (23) or hydraulic-jack type. This coupling system makes it possible to improve driving under traction or in reverse as a result of the proposed choice for the positioning of the yawing axis.
Patent FR-2668880-B1 (FR)
Inventor: RINO ERMACORA
IPC: A01D34/64
Filed: 1990-11-12
Granted: 1995-06-30
Abstract: The present invention relates to a harvesting machine comprising an orientation member (50) serving for orienting the wheel (16) in the transport direction (23) for transport purposes.
Patent FR-2672415-B1 (FR)
Inventor: BOURIN FRANCOIS-XAVIER
IPC: G10D9/08
Filed: 1991-02-06
Granted: 1995-05-05
Abstract: Such a device relating in particular to woodwind instruments is interposed on the respective ends of the parts between a tenon (4) and a receiving part (6) which it is desired to assemble. The device of the invention is characterised in that it comprises three locking studs (31, 32, 33) formed at 120 DEG on the tenon (4) of the part (12) and designed to interact in a bayonet-type connection with three complementary studs (24, 25, 26) formed in the receiving part (6) of the other part (3), without rotation.
Patent FR-2708975-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE BROSSARD
IPC: B60K17/22
Filed: 1993-08-10
Granted: 1995-11-03
Abstract: An intermediate bearing (8) for a multi-component propeller shaft of a motor vehicle has a housing (9) which serves to receive a resilient bearing member (22) which, in turn, accommodates a sealed rolling contact bearing (37). To hold the bearing member (22) in the housing (9), a carrier (41) is provided which includes retaining tabs (44) which serve to retain the carrier (41) in the housing (9). Furthermore, the carrier (41) includes securing tabs (45) which axially hold the bearing member (22). The carrier may be connected to the housing (9) by a bayonet fixing mechanism. Furthermore, for securing purposes, a plate metal tab (50) is provided which is secured to the housing (9) by beading. The intermediate bearing is easy to assemble and its bearing member is secured against axial displacement.
Patent FR-2713475-B1 (FR)
Inventor: DURANT BENEDICTE
IPC: A61F13/15
Filed: 1993-12-13
Granted: 1996-03-01
Abstract: The article comprises an absorbent pad (2) arranged between an outer support sheet (1) and a surface sheet (3), the surface sheet comprising an elongate opening (5) which is offset toward the rear to be centered with respect to a point of acquisition of stools, and two elasticized longitudinal folds 10, on either side of the opening, which each have a first region in which the fold is folded toward the longitudinal axis of the article and fixed to the underlying part of the sheet (Figure 2), and a second region (Figure 3) where the fold is free over most of this region, is folded toward the outside or the inside with respect to the longitudinal axis and fixed to the underlying part of the surface sheet only in proximity to the front transverse edge (6) of the article (Figure 4). The article allows better confinement of stools and improved leaktightness to leaks of urine.
Patent FR-2728776-B1 (FR)
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/00
Filed: 1994-12-30
Granted: 1997-07-18
Abstract: The element consists of layers of a biocompatible, e.g. textile, material in three sections (3,4,5) joined by an elongated supply strip (2) which also acts as a reinforcing member. One of the sections is designed to fit round the spermatic cord, having a slit (3a) and an aperture (3b) for the cord. The supple joining strip (2) is of sufficient height to block the inguinal orifice, with the lower anterior section (3) of the prosthetic element fitting round the spermatic cord, and an upper section (4) having sufficient height to fit against the inner face of the transverse fascia. The third, or lower position section (5) is folded up and held against the inner face of the upper section (4). The prosthetic element has a rounded lower edge, is 10-15 cm. wide and 0.1-0.2 cm. thick, with a height of 6-10 cm., and is preferably made from woven or knitted polyester fibre.