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Patent FR-3081913-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant une ailette anti-tourbillons
Inventor: RETIVEAU PIERRE-HUGUES AMBROISE MAXIME VICTOR
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbomachine comprenant un pied (12) et une pale (14) comportant un plan principal médian d'orientation principale longitudinale et radiale, qui est portée par le pied, la pale (14) comportant un bord d'attaque (24) situé à une extrémité longitudinale amont, un bord de fuite (26) situé à une extrémité longitudinale en aval du bord d'attaque (24) par rapport à un flux de gaz circulant autour de la pale (14), une paroi d'intrados (28) et une paroi d'extrados (30) situées latéralement à distance l'une de l'autre et reliant chacune le bord d'attaque (24) au bord de fuite (26), et un sommet (32) situé à l'extrémité radiale externe libre de la pale (14), caractérisée en ce que la pale (14) comporte plusieurs ailettes (34) qui sont portées par au moins l'une de la paroi d'intrados ou de la paroi d'extrados (30) et qui sont décalées radialement l'une par rapport à l'autre, et en ce que lesdites ailettes sont conformées de manière à canaliser une partie du flux de gaz s'écoulant le long de la dite au moins l'une de la paroi d'intrados ou de la paroi d'extrados (30) en direction du sommet (32) de la pale (14).
Patent FR-3082912-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un circuit d'air d'un moteur d'aeronef
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F16L27/12
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif (14) de raccordement fluidique pour un circuit d'air d'un moteur d'aéronef, comportant deux embouts, respectivement mâle (16) et femelle (17), configurés pour être engagés par translation axiale l'un dans l'autre, les embouts étant aptes à se déplacer axialement voire radialement l'un par rapport à l'autre en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comprend une première semelle (18, 18') solidaire de l'embout mâle et une seconde semelle (19, 19') solidaire de l'embout femelle, les semelles étant fixées ensemble par des moyens de fixation (24, 34), et les semelles définissant entre elles un espace (E) de logement de moyens (20a) élastiquement déformables en compression configurés pour exercer une force de rappel élastique sur les semelles les sollicitant à distance l'une de l'autre.
Patent FR-3087337-B1 (FR)
Title: Composition dermatologique destinee a la prevention et/ou au traitement des mastodynies
Inventor: HAAG THIERRY
IPC: A61P7/10
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dermatologique comprenant une progestérone végétale et au moins un extrait de plante, ledit extrait de plante ayant de préférence un effet apaisant, anti-œdémateux, décongestionnant et/ou anti-inflammatoire . La composition dermatologique est notamment appropriée pour une utilisation topique. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition dermatologique. La présente invention a également pour objet l'utilisation de progestérone végétale comme agent antidouleur mammaire dans des compositions dermatologiques et l'utilisation de ces compositions dermatologiques pour la prévention et/ou le traitement des mastodynies.
Patent FR-3088126-B1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'un dispositif d'eclairage de vision industrielle
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de paramétrage d'un dispositif de vision industrielle, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : a) sélection, en fonction de la zone d'intérêt, d'une configuration d'éclairage asservie, et enregistrement de la configuration d'éclairage asservie dans l'interface de commande et/ou application de la configuration d'éclairage asservie ; b) indépendamment de l'étape a), sélection d'une configuration d'éclairage d'origine, et application de la configuration d'éclairage d'origine ; c) établissement d'une relation informatique entre lesdites configurations d'éclairage d'origine et asservie et enregistrement de ladite relation dans l'interface de commande de manière que l'unité électronique commande un éclairage de la zone d'intérêt selon la configuration d'éclairage asservie en réponse à une configuration d'éclairage d'origine.
Patent FR-3077946-B1 (FR)
Title: Procede d’appairage, plateforme domotique multinoeuds, equipement domotique multinoeuds et systeme domotique associes
Inventor: ESMAN CHRISTOPHE
IPC: H04L49/111
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé d'appairage d'au moins un nœud (113) d'une plateforme domotique multinœuds (11) commandable à distance avec au moins une unité de commande locale (12). Le procédé comprend une étape (Etp21, Etp31) de commutation de la plateforme domotique multinœuds (11) dans un mode d'apprentissage, mise en œuvre par l'unité de commande (12) locale, une étape (Etp24, Etp32, Etp38) de sélection d'un nœud appairable de la plateforme domotique multinœuds, une étape (Etp25, Etp34) d'émission d'un signal d'identification du nœud sélectionné, une étape (Etp26, Etp35) d'attente de réception d'une requête d'appairage par le module de réception pendant une durée prédéterminée, et si, pendant la durée prédéterminée, une requête d'appairage, émise par une unité de commande, est reçue par le module de réception, une étape (Etp27, Etp36) d'appairage du nœud sélectionné avec l'unité de commande locale ayant émis la requête.
Patent FR-3089058-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement ponçable sur au moins un module photovoltaïque
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L33/44
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif photovoltaïque (10), comportant : un ou plusieurs modules photovoltaïques (1), chaque module photovoltaïque (1) comportant une première couche (2) transparente formant la face avant, destinée à recevoir un flux lumineux, une pluralité de cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière ; au moins une couche de revêtement (7) disposée sur la première couche (2) du ou de chaque module photovoltaïque (1), ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) étant ponçable, le ou les matériaux de ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) étant différent(s) du ou des matériaux de la première couche (2) du ou de chaque module photovoltaïque (1), ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) comportant un matériau polymère thermodurcissable, et présentant une épaisseur comprise entre 100 µm et 2 cm. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3090241-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface de récupération d’énergie, système et procédé
Inventor: LEFEUVRE ELIE
IPC: H02M3/10
Filed: 2018-12-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif d'interface de récupération d’énergie, système et procédé L'invention se rapporte à une interface 100 de récupération d'énergie multi-entrées, système et procédé. L'interface comprend un interrupteur 5 commun commandé en largeur d'impulsion, et plusieurs circuits de conversion d’énergie, comprenant chacun un élément magnétique 7 connecté en entrée et en sortie. Chaque élément magnétique se magnétise en phase fermée, par un courant d'entrée traversant une diode de découplage 8 et est bloqué en sortie par une diode roue-libre 9 ; et se démagnétise en phase ouverte, pour alimenter la sortie, par un courant de sortie qui traverse la diode roue-libre 9 et est bloqué en entrée par la diode de découplage 8. Les différentes voies sont ainsi indépendantes et présentent des inductances différentes optimisées chacune en fonction de la source utilisée. La commande est réalisée de préférence pour obtenir un régime de conduction discontinue, fournissant ainsi une indépendance entre les impédances d'entrée et les paramètres électriques extérieurs.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090916-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un reseau de distribution electrique
Inventor: GARBUIO LAURIC
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’un réseau de distribution électrique qui comprend une source électrique, dite source principale, parmi une ou plusieurs sources électriques, configurée pour imposer au réseau la tension V et la fréquence f d’une puissance P circulant sur le réseau et auquel sont connectées une ou plusieurs charges.  Le procédé comprend, en cas de variation de l’une parmi la fréquence f ou la tension V détectée sur le réseau, lors d’une régulation primaire, une étape d’ajustement, par la source principale, de l’autre parmi la fréquence f et la tension V de manière à conserver le rapport de la tension V sur la fréquence f constant.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3091739-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de vide avec système de maintien de fuite résiduelle
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une prise de distribution de vide (1) comprenant un corps de prise (2) comprenant un passage central (3) avec des éléments de contrôle du passage de vide (15, 16, 17, 18) démontable et extractible, et un système de sécurité (5, 6, 7, 8, 9) comprenant une chambre à clapet (6) avec un élément de clapet (5) mobile, un élément élastique (7) agissant sur l’élément de clapet (5) et un siège de clapet (9) coopérant avec l’élément de clapet (5) mobile. La paroi interne (10) de la chambre à clapet (6) est conformée pour présenter une portion de paroi (11) de forme générale conique ou tronconique formant le siège de clapet (9) contre lequel est repoussé l’élément de clapet (5) mobile. La conicité de la portion de paroi (11) et la forme (8) de l’élément de clapet (5) sont choisis de sorte que l’élément de clapet (5) vienne coopérer de manière non-étanche avec le siège de clapet (9), lorsque les éléments de contrôle du passage de gaz (15, 16, 17, 18) sont extraits du passage central (3) et que l’élément de clapet (5) est repoussé en direction du siège de clapet (9) par l’élément élastique (7). Utilisation d’une prise de distribution de vide (1) selon l'invention pour distribuer du vide au sein d’un bâtiment hospitalier. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092528-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un dispositif de désolidarisation de volet
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un dispositif de désolidarisation de volet La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3),- au moins un volet (5) disposé au sein du cadre support (3), ledit au moins un volet (5) comportant une première extrémité (5b) reliée au cadre support (3) par une première liaison pivot et connectée à un dispositif d’entraînement (7) et une deuxième extrémité (5c) reliée au cadre support (3) par une deuxième liaison pivot,la deuxième extrémité (5b) de l’au moins un volet (5) comportant un dispositif de désolidarisation (60) dudit volet (5),ledit dispositif de désolidarisation (60)comportant une première (61) et une deuxième (62) partie étant reliées par un dispositif mâle/femelle (63) comportant au moins une première zone de contact (65a) et au moins une deuxième zone de contact (65b),le dispositif d’obturation (1) comportant au moins une butée (9), la première partie (61) du dispositif de désolidarisation (60) et/ou le corps de volet (5a) étant configurés pour venir en contact de ladite au moins une butée (9),au moins une des première (65a) ou deuxième (65b) zones de contact formant un angle avec une parallèle à l’axe de pivotement (P) de sorte que la première (61) et la deuxième (62) partie tendent à s’écarter l’une de l’autre par la rotation de la deuxième partie (62). Figure pour l’abrégé : Fig. 10.
Patent FR-3094394-B1 (FR)
Title: Silencieux de pompe pneumatique, pompe pneumatique comprenant un tel silencieux et installation de projection de produit de revêtement comportant au moins une telle pompe pneumatique
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: F04B15/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Silencieux de pompe pneumatique, pompe pneumatique comprenant un tel silencieux et installation de projection de produit de revêtement comportant au moins une telle pompe pneumatique Ce silencieux de pompe pneumatique (1) comporte un corps (6) définissant un volume intérieur (V6) et présentant au moins une paroi (62) comportant un orifice de sortie d’air (64) et un patin d’atténuation (8) comportant une face (8A) disposée en regard de l’orifice de sortie d’air. Un interstice (10) est ménagé entre la face (8A) du patin d’atténuation (8) et une face extérieure (62A) de la paroi comportant l’orifice de sortie d’air, l’épaisseur de l’interstice (E10) étant comprise entre 0,5 mm et 5 mm.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094450-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse (2), la cuve comportant au moins une paroi de cuve (1) inclinée formant un angle avec une direction horizontale et fixée à une paroi porteuse de la structure porteuse (2),la paroi de cuve (1) présentant une structure multicouche comportant successivement, dans le sens de l’épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve, une barrière thermiquement isolante (3) retenue contre la paroi porteuse correspondante et une membrane d’étanchéité (4) portée par la barrière thermiquement isolante (3), la cuve comportant des bandes étanches (15) dans l'espace formé entre la barrière thermiquement isolante (3) et la paroi porteuse, dans laquelle les bandes étanches (15) segmentent l'espace entre la barrière thermiquement isolante (3) et la paroi porteuse en une pluralité de zones (14) se succédant dans une direction de plus grande pente de la paroi, les zones (14) s’étendant sur toute une dimension transversale de la paroi de cuve (1) dans une direction transversale inclinée par rapport à la direction de plus grand pente. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095163-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un habitacle de véhicule automobile
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: DISPOSITIF D’AÉRATION POUR UN HABITACLE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Dispositif d’aération (9) pour un habitacle de véhicule automobile, le dispositif (9) comprenant : une entrée d’air (13), une grille de sortie d’air (25), une liaison aéraulique entre l’entrée d’air (13) et la grille de sortie d’air (25), la liaison aéraulique comprenant, d’amont en aval : un distributeur (15) de l’air d’entrée (11) en des flux d’air (11’) ; et un réseau de conduits (23) des flux d’air (11’) vers la grille de sortie d’air (25), inclinables par rapport à ladite grille (25). (Figure à publier avec l’abrégé : 2)
Patent FR-3096677-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement d’effluents gazeux et/ou de liquides comprenant des microorganismes unicellulaires particuliers
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C02F3/34
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif comprenant au moins un microorganisme présentant au moins les caractéristiques suivantes :- unicellulaire, ou pluricellulaire lorsqu’organisé en colonies,- d’eau douce, d’eau marine et/ou saumâtre,- de type trophique mixotrophe, chimiotrophe ou hétérotrophe, non autotrophe,- choisi parmi les protistes; bactéries, microalgues et champignons.  L’invention se rapporte également aux utilisations de ce dispositif.
Patent FR-3097272-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de debit de fluide
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F02C9/28
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (14) de contrôle de débit de fluide, tel que du carburant, pour une turbomachine comprenant une première partie (14a) de génération de débit ou pompage de fluide, une deuxième partie (14b) de filtrage du fluide et une troisième partie (14c et 15) de dosage du fluide, dans lequel la première partie (14a), la deuxième partie (14b) et la troisième partie (14c et 15) sont réalisées d’une seule pièce.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098477-B1 (FR)
Title: Réservoir souple de lave-glace comprenant un volume de décantation
Inventor: GUIDEZ FRÉDÉRIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un réservoir lave-glace comportant deux feuilles souples (2, 3) superposées l’une sur l’autre et assemblées de manière étanche le long de leur périphérie de sorte à définir entre elles au moins une poche (P1) apte à recevoir un liquide de lavage, un premier (5) et un second (8) inserts creux rigides présentant chacun une première extrémité fixée sur la face externe de l’une desdites feuilles en périphérie d’une ouverture correspondante (6, 9) ménagée dans cette feuille de sorte à être en communication fluidique avec ladite poche, les secondes extrémités desdits inserts comprenant chacune un embout de raccordement (7, 10) respectivement à une goulotte de remplissage et à une pompe électrique d’aspiration, ledit réservoir comportant en outre un volume de décantation relié fluidiquement via un goulot d’étranglement (19) avec ladite poche et apte à piéger par gravité les éventuelles impuretés contenues dans ledit liquide de lavage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098756-B1 (FR)
Title: Piece façonnee a partir d’un composite textile thermoplastique et son procede de fabrication
Inventor: DAYNIE MATHIAS
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce façonnée (4) à partir d’un composite textile thermoplastique, destinée en particulier au domaine automobile. L’invention concerne également le composite ainsi que l’utilisation de la pièce façonnée (4) dans un procédé de fabrication d’une automobile. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100452-B1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic de peaux agées
Inventor: DONOVAN MARK
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Méthode de diagnostic de peaux agées La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’une peau âgée chez un sujet, comprenant une étape (a) de mesure, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un N-glycane choisi dans le groupe constitué du glycane de type riche en mannose M7, du glycane de type riche en mannose M8, du glycane de type riche en mannose M9, du glycane de type complexe F(6)A2G(4)2S1 et du glycane de type complexe A2G1GalNAc1. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3103367-B1 (FR)
Title: Rack de stockage à capacité améliorée
Inventor: BAULARD GILLES
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble de stockage (1) comprenant un premier rack de stockage (100) sensiblement parallélépipédique et un deuxième rack de stockage (200) sensiblement parallélépipédique, une face transversale avant (105) du premier rack de stockage (100) et une deuxième face transversale arrière (206) du deuxième rack de stockage (200) étant reliées l’une à l’autre par au moins une structure de contreventement horizontal (500).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3109488-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif récepteur pour détecter le début d’une trame d’un signal de communications par satellite
Inventor: BARTHE LYONEL
IPC: H04W56/00
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) et un dispositif récepteur (10) pour détecter le début d'une trame d'un signal de communications par satellite. Un filtrage de mise en forme (102) est appliqué directement après échantillonnage (101) du signal, avant qu'une correction de fréquence ne soit appliquée. Lors d’une première phase (110), une erreur fréquentielle approximative et un premier échantillon candidat pour le début de la trame sont estimés (114) en effectuant plusieurs corrélations (113) associées respectivement à différentes hypothèses de fréquence. Les échantillons obtenus après échantillonnage (101) ou après filtrage de mise en forme (102) sont temporellement mémorisés (103) pendant l’exécution de la première phase. Puis, au cours d’une deuxième phase (120), un échantillon candidat final pour le début de la trame est déterminé (124) à partir des échantillons mémorisés, à l'aide de l'erreur fréquentielle approximative et du premier échantillon candidat estimés pendant la première phase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110281-B1 (FR)
Title: Electrode nanostructurée pour supercondensateur
Inventor: ROGIER CLÉMENCE
IPC: H01G11/86
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne une électrode nanostructurée (Elec) pour supercondensateur comprenant :  -une structure support (SUP) déposée sur un collecteur de courant (Coll) et comprenant une pluralité de couches (L) superposées d’un matériau bidimensionnel (Mat2D) conducteur, lesdites couches étant séparées les unes des autres par des séparateurs (Sep) conducteurs, les séparateurs étant configurés de manière à assurer une conductivité électrique entre lesdites couches,  -un composé capable d’oxydoréduction (Mredox), dénommé composé rédox, configuré pour recouvrir au moins partiellement des surfaces des couches et des séparateurs.  Fig. 4
Patent FR-3111907-B1 (FR)
Title: Système de conversion thermochimique d’une charge carbonée comprenant un réacteur batch contenant un mélange de fluide supercritique et de la charge et un réservoir de transvasement contenant un liquide inerte chimiquement et relié au réacteur.
Inventor: PERRET CHRISTIAN
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-10-07
Abstract: Système de conversion thermochimique d’une charge carbonée comprenant un réacteur batch contenant un mélange de fluide supercritique et de la charge et un réservoir de transvasement contenant un liquide inerte chimiquement et relié au réacteur.   L’invention consiste essentiellement en un système de conversion thermochimique fonctionnant en cycles avec un réacteur qui réalise la conversion sous fluide supercritique dont le mélange avec les produits issus d’un cycle est transvasé dans un réservoir de transvasement sous la poussée d’un liquide qui remplit simultanément par retour le réacteur, une quantité de charge carbonée étant introduite dans ce dernier à chaque cycle.  Lors d’un transvasement, le liquide contenu initialement dans le réservoir est mis en mouvement par une pompe et arrive par le bas dans le réacteur où elle va pousser vers le haut le mélange supercritique.  Figure pour l’abrégé : Fig.2E
Patent FR-3112754-B1 (FR)
Title: Procéde de mise en place d’au moins une ligne d’ancrage d’une installation flottante dans une étendue d’eau et installation flottante associée
Inventor: CAHAY MARC
IPC: B63B35/44
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procéde de mise en place d’au moins une ligne d’ancrage d’une installation flottante dans une étendue d’eau et installation flottante associée Ce procédé comprenant les étapes suivantes :   - disposition d’au moins un tronçon inférieur (38) d’une ligne d’ancrage dans un sol (14) au fond (26) de l’étendue d’eau (12) ;   - coincement du tronçon inférieur (38) dans le sol (14) ;   - raccordement d’un ensemble supérieur de l’installation flottante à la ligne d’ancrage.  Le tronçon inférieur (38) mest constitué d’une chaîne, la chaîne délimitant, après le raccordement de l’ensemble supérieur, une extrémité inférieure de la ligne d’ancrage dépourvue de point d’ancrage pré-monté sur la ligne d’ancrage, notamment d’ancre ou de pile.   Figure pour l'abrégé : figure 2