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Patent FR-2987589-A1 (FR)
Title: Reseau ferroviaire electrique et procede d'echange d'energie associe.
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: B60L50/30
Filed: 2012-03-05
Abstract: Un réseau ferroviaire (10) comportant une voie (12), une alimentation du réseau en énergie (14) et plusieurs trains (16) raccordables à l'alimentation du réseau en énergie (14) via des moyens (20) de raccordement (16) à l'alimentation du réseau en énergie (14) et comportant chacun un système interne de stockage d'énergie (24) pour la réception et le stockage d'énergie en provenance dudit train (16) ou de trains (16) du réseau ferroviaire (10) et la fourniture d'énergie audit train (16) ou à des trains (16) du réseau ferroviaire (10). Chaque train (16) est propre à passer d'un état en service dans lequel il est propre à se déplacer sur le système de rails (12) à un état à l'arrêt dans lequel il est impropre à se déplacer sur le système de rails (12) et inversement. Au moins l'un des trains (16) du réseau ferroviaire (10) est à la fois dans l'état à l'arrêt et sous tension, son système interne de stockage d'énergie (24) étant raccordé à l'alimentation du réseau en énergie (14).
Patent FR-2988500-A1 (FR)
Title: Method for performing transaction between near field communication microcircuit of e.g. bank card and payment terminal, involves selecting operation in microcircuit according to configuration/movement of object and executing operation
Inventor: GALDO FLORIAN
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: The method involves establishing a communication between an antenna coil of a transaction terminal and one of antenna coils (AT1, AT2) of a portable object (TG1) by inductive coupling. A configuration or movement of the portable object is detected in a magnetic field emitted by the antenna coil of the transaction terminal, and operation is selected in a microcircuit (CI3) according to the configuration or the detected movement. The selected operation e.g. application instance, is executed by the microcircuit. An independent claim is also included for a portable object.
Patent FR-2993057-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'etat ouvert ou ferme d'interrupteur et dispositif de monitorage de relais de protection de transformateur associe
Inventor: BOCHET JEAN-PIERRE
IPC: G01R31/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'état ouvert ou fermé d'interrupteur (I) qui comprend des moyens (1, 2, 3) pour délivrer une tension de valeur inférieure ou supérieure à une valeur de tension de référence prédéterminée (V ) selon que l'interrupteur est ouvert ou fermé et un comparateur (4) pour comparer la tension de référence prédéterminée (V ) avec la tension délivrée par lesdits moyens et délivrer un signal de comparaison (V ) ayant une valeur différente selon que l'interrupteur est ouvert ou fermé. L'invention s'applique notamment à la détection d'état ouvert ou fermé d'interrupteurs de relais de protection de transformateur à fluide diélectrique.
Patent FR-2994921-A1 (FR)
Title: Processing device for driver assistance system utilized for automobile such as car, has processing unit, where file representative of one image of part of environment is generated according to view of part intended to displayed
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60W30/095
Filed: 2012-09-05
Abstract: The device (D) has a processing unit (MT) that is arranged to estimate a real-life situation of a vehicle (V) as a function of information relating to its current operating environment and data acquired by an acquisition unit (MA1) such as wide view camera. A type of view of part of environment is determined according to the estimated real-life situation of the vehicle. A file representative of one image of the part of the environment is generated according to the view of the part intended to the displayed.
Patent FR-2999471-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'une enveloppe de pneumatique de vehicule
Inventor: ASTIER CEDRIC
IPC: B29D30/54
Filed: 2012-12-13
Abstract: Dans le procédé de rechapage d'une enveloppe (2) de pneumatique de véhicule, on injecte un fluide dans une enveloppe entre une bande de roulement (8) et un support (4) de la bande de roulement pour les éloigner l'un de l'autre.
Patent FR-2984172-A1 (FR)
Title: Systeme de therapie par ultrason pour une utilisation avec un systeme a resonance magnetique
Inventor: BARNES STEPHEN R
IPC: A61B5/055
Filed: 2012-12-14
Abstract: Un applicateur d'ultrason thérapeutique est proposé pour une utilisation avec un système de résonance magnétique. Un réseau (18) de nombreux éléments (54), tel qu'un réseau multidimensionnel (18), est utilisé. Pour éviter un câblage, les émetteurs sont positionnés au niveau du réseau (18). Le réseau (18) et les émetteurs sont blindés pour réduire une interférence. Pour éviter des inducteurs de grande taille pour les nombreux éléments (54), une couche d'adaptation acoustique peut être dimensionnée de façon à donner un angle de phase ou une adaptation d'impédance électrique désiré(e).
Patent FR-2999582-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant une resine epoxyde et un poly-acide
Inventor: MOUGIN CATHERINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, une résine époxyde, à un taux compris dans un domaine allant de 1 à 20 pce, un poly-acide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble, avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3005022-A1 (FR)
Title: Assemblage de plaque, voiture de vehicule ferroviaire et procede de montage associes
Inventor: MERCHEZ JACQUES
IPC: B61D25/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage (10) de plaque destiné à être rapporté dans l'ouverture d'une structure de voiture de véhicule ferroviaire, l'assemblage (10) comportant une plaque (30) en un matériau transparent ou translucide comportant deux faces (34, 35), un premier élément de fixation (38), une couche d'adhésif (40) assurant le collage du premier élément de fixation (38) à la plaque (30), et au moins un deuxième élément de fixation (42) coopérant avec le premier élément de fixation (38), chaque deuxième élément de fixation (42) étant propre à être relié à la structure (12). L'assemblage (10) est caractérisé en ce que chaque deuxième élément de fixation (42) est agencé en regard de la couche d'adhésif (40) selon une direction normale à une face (34, 35) de la plaque (30).
Patent FR-3004999-A1 (FR)
Title: Chaine de traction pour un vehicule hybride hydraulique, comprenant un moyen de fermeture des accumulateurs haute pression
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: B60W10/04
Filed: 2013-04-25
Abstract: Chaîne de traction pour un véhicule automobile hybride, comprenant un moteur thermique (34), ainsi qu'une machine hydraulique (2) et une pompe hydraulique (64) qui peuvent être connectées par un circuit hydraulique à des accumulateurs haute pression (72), cette chaîne de traction comprenant de plus une transmission comportant un différentiel de sortie (20) relié directement à la machine hydraulique, et un train planétaire (30) disposant d'une couronne extérieure (32), d'un porte-satellites (40) et d'un pignon solaire (36), ce porte-satellites étant relié au différentiel, la couronne et le pignon solaire étant relié l'un au moteur thermique et l'autre à la pompe, caractérisée en ce que le circuit hydraulique comporte des moyens commandés réalisant un passage direct (78) entre la pompe (64) et la machine hydraulique (2), et une fermeture (76) des accumulateurs haute pression (72).
Patent FR-3005154-A1 (FR)
Title: Four a chauffage par induction electromagnetique, utilisation du four pour la fusion d'un melange de metal(ux) et d'oxyde(s) representatif d'un corium
Inventor: WILLERMOZ GUY
IPC: H05B6/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne un four (1, 1', 1") à chauffage par induction électromagnétique destiné à faire fondre au moins un matériau conducteur électrique, tel qu'un oxyde et/ou un métal, comprenant au moins un inducteur (4, 4A, 4B) à au moins une spire (41 à 47) et au moins un circuit de refroidissement (5) adapté pour refroidir au moins l'inducteur, caractérisé en que ce que le fluide caloporteur d'au moins un circuit de refroidissement (5; 5.1 à 5.8) est du CO2 supercritique. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement du four et son utilisation pour la fusion d'un mélange de métaux (acier, zirconium, ...) avec des oxydes (uranium UO2, zirconium, ...) ainsi que des composants du béton, le mélange étant représentatif d'un corium.
Patent FR-3005343-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et lentille correspondante pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21V5/04
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention a trait à une lentille optique (210) d'un module d'éclairage et/ou de signalisation (202) pour véhicule automobile, comprenant un corps transparent avec une surface frontale optique généralement convexe et au moins un bord périphérique (212). La lentille comprend également des moyens périphériques de réflexion, de diffusion et/ou d'absorption de la lumière (222), tels un film ou un revêtement, s'étendant le long du bord (212) ou d'au moins un des bords, de manière à éviter la transmission de lumière parasite au travers dudit bord. Cette lumière parasite est particulièrement pénalisante pour une fonction d'éclairage à coupure telle qu'une fonction d'éclairage dite « code ». L'invention a trait également à un module d'éclairage et/ou de signalisation (202) comprenant la lentille (210) en question ainsi qu'à un dispositif d'éclairage comprenant ledit module.
Patent FR-3006934-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement d'objets
Inventor: DESSERTENNE YANNICK
IPC: B25H3/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: La présente invention concerne un système de rangement d'objets qui comprend un support (100) destiné à recevoir lesdits objets. Selon l'invention, il comprend en outre au moins une balise (30, 33, 34, 33', 34') comportant un circuit électronique (32) prévu pour visualiser des données relatives à au moins un desdits objets placés à proximité d'elle, ledit support (100) comprenant une plaque (10, 20) constituée d'au moins deux couches conductrices (15, 16, 17, 25, 26, 27) destinées à être reliées à un module d'alimentation électrique (40), et au moins une couche électriquement isolante en sandwich entre deux couches conductrices, chaque balise (30, 33, 34, 33', 34') étant pourvue de moyens de connexion (35, 36, 35', 36') prévus pour coopérer par contact avec lesdites couches conductrices (15, 16, 17, 25, 26, 27), lorsque ladite balise (30, 33, 34, 33', 34') est en position sur ledit support (100) afin de fournir la tension d'alimentation du circuit électronique (32) de ladite balise (30, 33, 34, 33', 34').
Patent FR-3010355-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile et procede de gestion du confort d'un tel siege de vehicule automobile
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comprenant plusieurs zones individualisées de surface du siège (101 à 106 ; 201 à 205), des moyens de climatisation (3, 5), et au moins un capteur de température et/ou du taux d'humidité (4). Les moyens de climatisation (3, 5) et le capteur de température et/ou du taux d'humidité (4) sont disposés dans les zones individualisées de surface du siège (101 à 106 ; 201 à 205) et on commande les moyens de climatisation de chaque zone pour adapter indépendamment dans chaque zone l'intensité du chauffage, du refroidissement et de la ventilation, en fonction d'un état local de température et d'humidité déterminé au niveau de chaque zone à partir des mesures effectuées par les capteurs (4).
Patent FR-3013764-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'un moteur a combustion interne.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F01P7/14
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention porte sur un circuit de refroidissement (5) d'un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile. Le circuit de refroidissement (5) comprend une boucle principale de refroidissement (7) comportant un aérotherme (8). Le circuit de refroidissement (5) comprend une boucle secondaire de refroidissement (10) comprenant une enceinte thermostatique (12). La boucle secondaire de refroidissement (10) comprend un échangeur principal de chaleur air/liquide (50) permettant un transfert thermique entre un liquide caloporteur circulant à l'intérieur du circuit de refroidissement (5) et des gaz d'échappement (3) circulant à l'intérieur d'une ligne d'échappement (2).
Patent FR-3017042-A1 (FR)
Title: Systeme medical, et procede pour visualiser un point d'entree d'un instrument chirurgical, dans une structure anatomique, et ensemble comprenant un tel systeme medical et un instrument chirurgical
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B17/56
Filed: 2014-02-03
Abstract: Système comprenant : - un dispositif de mesure de visualisation (30) adapté pour : émettre un signal ultrasonore de visualisation (USV), et recevoir un signal réfléchi de visualisation (SRV), - un dispositif de traitement de visualisation (40) adapté pour : détecter, dans le signal réfléchi de visualisation (SRV), un écho de visualisation cible (EV) correspondant à une interface (7) entre des première (3) et deuxième (5) structures anatomiques, mesurer un temps de vol entre une émission du signal ultrasonore de visualisation (USv) et une détection de l'écho de visualisation cible (EV), représenter une surface externe (4) de la première structure anatomique (3) à partir des temps de vol mesurés.
Patent FR-3016535-A1 (FR)
Title: Procede integre thermiquement d'elimination du dioxyde de carbone dans du biogaz
Inventor: BOSSAN DAVID
IPC: B01D53/14
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un biogaz contenant du dioxyde de carbone produit par un digesteur, dans lequel le dioxyde de carbone est éliminé du biogaz par lavage avec une solution de lavage aux amines, la solution de lavage est régénérée par désorption du dioxyde de carbone, puis la solution de lavage régénérée est réutilisée pour le lavage du biogaz. Dans ce procédé, au moins l'un des flux choisi parmi la solution de lavage régénérée et le dioxyde de carbone désorbé de la solution de lavage est refroidi par échange d'énergie thermique avec un second flux, ledit second flux étant choisi de telle manière que la chaleur récupérée soit utilisée dans un autre dispositif. Il peut s'agir en particulier d'un flux du circuit de chauffage du digesteur produisant le biogaz. L'invention a également pour objet un dispositif destiné à la mise en oeuvre du procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3018592-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage scialytique incluant une fonction de mesure de distance entre deux marqueurs
Inventor: PEYRAS GABRIEL
IPC: F21W131/205
Filed: 2014-03-12
Abstract: Un dispositif d'éclairage (1) scialytique comprend une lampe (3) orientable et mobile destinée à éclairer un champ opératoire (2), une caméra (8) placée dans la lampe pour former une image du champ opératoire (2) éclairé par la lampe (3) et une unité de traitement de données (12) reliée à la caméra (8) pour effectuer un traitement numérique de ladite image. Il est prévu deux marqueurs (9) indépendants qui peuvent être placés en position fixe l'un par rapport à l'autre sur le champ opératoire (2) et l'unité de traitement de données (12) est agencée pour détecter dans ladite image les deux marqueurs (9) et calculer une distance relative entre ces deux marqueurs (9).
Patent FR-3020334-A1 (FR)
Title: Vehicule tricycle a motorisation electrique
Inventor: BOSTVIRONNOIS STEPHANE
IPC: B62K5/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule tricycle comprenant un équipage arrière (2), muni d'un groupe moto propulseur (38) dudit véhicule et d'une paire de roues (40) entrainée par ledit groupe (38), ledit véhicule comprenant en outre un cadre (4) configuré pour permettre l'installation d'un conducteur dudit véhicule, ledit cadre (4) étant articulé en rotation par rapport audit équipage arrière (2) de manière à permettre un basculement du cadre (2) par rapport audit équipage arrière (4) en direction de la chaussée de part et d'autre d'une position verticale, ledit groupe moto propulseur (38) étant de nature électrique.
Patent FR-3020715-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact d'un contacteur de demarreur
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H13/68
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contact (15) d'un contacteur (1) de démarreur comprenant : - une tige de contact (17) en matériau isolant électriquement, - une plaquette de contact (19) en matériau conducteur électriquement comprenant un trou (19a) dans lequel est montée la tige de contact (17), - un ressort d'écrasement (25), - un ressort de rappel (27), le dispositif de contact (15) comprend également un clip de fermeture (33) de largeur radiale supérieure ou égale au diamètre du ressort d'écrasement (25), une encoche radiale (33a) étant ménagée dans ledit clip de fermeture (33), ladite encoche radiale (33a) reevant une portion de la tige de contact (17), le ressort d'écrasement (25) étant monté comprimé entre le clip de fermeture (33) et la plaquette de contact (19) qui est en butée sur une collerette de maintien (17a) de la tige de contact (17).
Patent FR-3023124-A1 (FR)
Title: Cloison de logette de stabulation
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K1/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: La cloison comprend une structure de cloison verticale (10) qui porte une portion déformable (19). La portion déformable comprend un agencement de tube (20) comprenant au moins un tronçon de tube rigide (22, 24), l'agencement de tube étant relié à la structure de cloison (10) à chacune de ses deux extrémités (20A, 20B) via un élément de connexion d'extrémité (21A, 21B) élastiquement déformable.
Patent FR-3023574-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel, plaque de fermeture d'un demi-coffre, pourvu d'un moyen de liaison entre un dormant et un linteau preexistant
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100), une plaque de fermeture (270) d'un demi-coffre (250), ledit coffre-tunnel, ledit demi-coffre étant destiné à réceptionner un moyen d'occultation d'une fenêtre, d'une porte, ledit coffre-tunnel (100), ledit demi-coffre (250) étant prévu pour être ancré au-dessus d'une ouverture murale destinée à recevoir le dormant de la fenêtre, de la porte, le coffre-tunnel (100), la plaque de fermeture (270), comprenant une paroi latérale (L1, L1') destinée à être tournée vers l'intérieur de l'habitation, ledit coffre-tunnel, ladite paroi latérale (L1, L1'), étant délimitée par une face supérieure (104, 204), le coffre-tunnel (100), la plaque de fermeture (270), étant pourvu d'un moyen de liaison entre un linteau (L) et un dormant (D). Selon l'invention, au moins un puits (110) est formé dans ladite paroi latérale (L1, L1'), depuis ladite face supérieure (104, 204), le moyen de liaison (200) comprenant une première branche (220) logée dans ledit puits, une seconde branche (230) prévue pour être réceptionnée dans un insert (300) débouchant destiné à être fixé audit linteau (L). Cette liaison entre le linteau et le dormant est facilement adaptable sur un linteau préexistant. Le moyen de liaison entre le linteau et le dormant est alors bien intégré dans le coffre-tunnel, la plaque de fermeture. Ce constituant peut être livré avec son moyen de liaison pré-monté. L'aspect extérieur du coffre-tunnel, de la plaque de fermeture demeure lisse améliorant son aspect et facilitant la pose d'un matériau isolant la paroi latérale intérieure ou d'une plaque de Placoplatre ® à proximité de ladite paroi latérale intérieure. Le moyen de liaison rigidifie également la paroi latérale du coffre-tunnel, la plaque de fermeture dans laquelle il est intégré.
Patent FR-3024201-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide, notamment pour vehicule automobile, a surface de siege limitee pour ressort de rappel en torsion
Inventor: SANCHES MICHAEL
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2) présentant un conduit (3) de passage du fluide, un volet (5) obturateur du conduit (3), un arbre (4) solidaire du volet (5), libre en rotation, un organe (21) de commande en rotation dudit arbre (4) et un ressort de rappel en torsion de l'organe de commande (21), la vanne comportant, au niveau de son extrémité opposée à l'organe de commande (21), une surface de siège sur laquelle le ressort de rappel peut être reçu.
Patent FR-3024855-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du couple de consigne a appliquer aux roues d'un vehicule automobile
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: B60W10/04
Filed: 2014-08-12
Abstract: Dans ce procédé de détermination du couple de consigne (Tq) à appliquer à un train de roues d'un véhicule automobile comportant une pédale d'accélérateur, le procédé comporte des étapes de détermination du couple (Tq) de consigne par une cartographie en fonction de la position (Pacc) de la pédale. Cette cartographie comporte une première courbe (C1), une deuxième courbe (C2) sur laquelle le couple (Tq) est égal à une constante (Tq1) lorsque la position (Pacc) de la pédale est comprise entre une première position intermédiaire (P1) et une deuxième position intermédiaire (P2). La cartographie comporte en outre une troisième courbe (C3) définissant le couple (Tq) de consigne, la troisième courbe (C3) étant au-dessus de la deuxième courbe (C2).
Patent FR-3027158-A1 (FR)
Title: Electrode negative pour batterie
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: H01M10/30
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne une électrode négative pour accumulateur, ladite électrode comportant une partie collectrice de courant (PCC) et une surface active (SA). L'invention se caractérise en ce que la partie collectrice de courant (PCC) comporte une mousse (MP2) poreuse à base de nickel et d'un alliage d'aluminium, de nickel et de zinc Al-Ni-Zn, distribué dans les porosités de ladite mousse à base de nickel ; et la surface active (SA) comporte un alliage de nickel-zinc Ni-Zn microporeux dans lequel des particules d'oxyde de zinc ZnO sont déposées (MP4).
Patent FR-3029064-A1 (FR)
Title: Equipement agricole semi-porte, du genre porte-outils
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A01B51/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un équipement agricole semi-porté pour un véhicule motorisé, comportant : - une partie support avant (3) équipée de moyens d'attelage (5) destinés à être solidarisés avec une partie de réception complémentaire dudit véhicule motorisé, - une partie support arrière (4) équipée de moyens (7) de roulement sur le sol, et - des moyens de montage (6, 8), destinés à recevoir des outils (A) pour le traitement d'un sol ou d'une végétation. Les moyens de montage (6, 8) comprennent : - des moyens de montage avant (6) qui sont implantés entre ladite partie support avant (3) et ladite partie support arrière (4), pour la réception d'un outil (A) entre lesdites parties supports avant (3) et arrière (4), et - des moyens de montage arrière (8) qui sont implantés du côté arrière (42) de ladite partie support arrière (4), pour la réception d'un outil (A) du côté arrière (42) de ladite partie support arrière (4).