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Patent FR-3046975-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du rapport engage dans une boite de vitesses robotisee d’un vehicule a fonction de regulation de vitesse adaptative
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/105
Filed: 2016-01-27
Abstract: Un dispositif (DC) est chargé de contrôler le rapport qui est engagé dans une boîte de vitesses (BV) robotisée et couplée à un groupe motopropulseur d'un véhicule (V) disposant d'une fonction propre, en cas d'activation, à déterminer, en fonction d'une consigne de vitesse et/ou d'informations relatives à l'environnement, une consigne d'accélération propre à réguler sa vitesse de façon adaptative. Ce dispositif (DC) est agencé, en l'absence d'activation de cette fonction, pour faire fonctionner cette dernière avec des informations relatives à l'environnement du véhicule (V) pour qu'elle produise une consigne d'accélération virtuelle, et pour déterminer un rapport à engager en fonction de cette consigne d'accélération virtuelle produite.
Patent FR-3050486-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de fuite de carburant d'un injecteur apres l'arret moteur par refroidissement force du rail d'injection
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de limitation de fuite de carburant d'un injecteur dans un moteur de véhicule automobile, le moteur étant à l'arrêt et le véhicule automobile étant contact électrique coupé, l'injecteur étant alimenté en carburant par un rail d'injection mis sous pression en fonctionnement, la mise sous pression demeurant pendant un certain temps moteur arrêté et contact coupé entraînant des fuites de carburant par l'injecteur. Le rail d'injection est soumis à un refroidissement forcé consécutif à l'arrêt du moteur avec contact coupé du véhicule automobile suffisant pour diminuer la pression, le refroidissement forcé se poursuivant jusqu'à ce que la pression dans le rail soit proche de la pression atmosphérique.
Patent FR-3053833-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant une puce formee d'un transistor a haute tension et comprenant une puce formee d'un transistor a basse tension
Inventor: MOREAU ERIC
IPC: H03K3/01
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention porte sur un circuit intégré (3) comprenant un boîtier (4) et une pluralité de broches de connexion, une première puce (1) comprenant un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) comprenant un transistor à basse tension en mode enrichissement, la première et la seconde puce comportant respectivement des plots de contact de grille (13, 23), de drain (11, 21) et de source (12, 22) ; le plot de contact de source (12) du transistor à haute tension étant relié électriquement au plot de contact de drain (21) du transistor à basse tension pour former ainsi un nœud milieu du circuit, le circuit intégré étant caractérisé en ce qu'il comprend une broche de point milieu (35) électriquement reliée au nœud milieu du circuit.
Patent FR-3041216-A1 (FR)
Title: Structure de casque jet avec une visiere integree
Inventor: CAPELLI VIRGINIA
IPC: A42B3/22
Filed: 2016-09-16
Abstract: Une structure de casque de type jet (1) avec une visière intégrée comprenant une calotte de casque (2), ouverte à une partie avant de celle-ci au niveau du visage de l'utilisateur, et un système de visière (3) qui est couplé à la calotte de casque (2) par un mécanisme de basculement (4), définissant ainsi au moins deux positions de fin de course : une position complètement fermée, dans laquelle le système de visière (3) est disposé au niveau du visage de l'utilisateur (5) et encastré dans le contour de la calotte de casque (2), et une position complètement ouverte, dans laquelle le système de visière (3) est tourné sur l'extérieur du contour de la calotte de casque (2) et hors du champ de vision de l'utilisateur.
Patent FR-3062354-A1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique pour encapsuler un composant de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un capot (1) comprenant : une coque (3) comprenant deux demi-coques (4a,4b) délimitées par une zone flexible formant charnière souple (5) issue de moulage ; une couche de mousse (6) élastiquement compressible s'étendant contre la face interne (11) de ladite coque ; un moyen de maintien (7) desdites demi-coques l'une vers l'autre quand ledit capot est en configuration fermée, ladite charnière étant sous forme d'une bande qui, vue en coupe, forme une saillie tournée vers l'extérieur dudit capot dans l'une et l'autre de ses configurations ouverte ou fermée, ladite saillie présentant une forme générale en U se déformant par rapprochement de ses branches (12) l'une de l'autre lorsque ledit capot est actionné depuis sa configuration ouverte vers sa configuration fermée.
Patent FR-3063472-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: HADJ-SAID SOUAD
IPC: B60W20/30
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile (1), ledit groupe motopropulseur hybride comportant un moteur électrique (32) et un moteur à combustion interne (22) qui est équipé d'une boîte de vitesses (23) et qui est alimenté en carburant, ledit procédé comprenant : - une étape d'acquisition d'une valeur relative à une puissance (Pr) demandée au niveau des roues motrices (10) du véhicule automobile, et - une étape de détermination de la contribution du moteur électrique et du moteur à combustion interne pour satisfaire la demande de puissance au niveau des roues motrices. Selon l'invention, à l'étape de détermination, on calcule un triplet de trois valeurs, dont une valeur relative à la puissance électromécanique (Pm) que le moteur électrique doit fournir, une valeur relative à la puissance thermomécanique (Pth) que le moteur à combustion interne doit fournir et une valeur relative au rapport (Rth) qui doit être engagé sur la boîte de vitesses, ce triplet minimisant la consommation en carburant du moteur à combustion interne et en courant du moteur électrique.
Patent FR-3064526-A1 (FR)
Title: Membrane et procede de cuisson de pneumatique
Inventor: FOMBELLE DAMIEN
IPC: B60C5/14
Filed: 2017-03-30
Abstract: Membrane (10) de cuisson pour pneumatique comprenant un corps en une matière souple adapté pour être inséré à l'intérieur d'un bandage de pneumatique (1) dans un moule de cuisson (100) et qui est apte à être expansé de manière à plaquer le bandage contre la surface interne du moule. Selon l'invention, ledit corps est réalisé à base d'un film en un polymère thermoplastique.
Patent FR-3065674-A1 (FR)
Title: Systeme de solidarisation d'un vitrage a la structure d'un vehicule
Inventor: BELHIOUANE YOUNESS
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un système de solidarisation d'un vitrage à la structure d'un véhicule comprenant un premier demi-cadre primaire (1) extérieur et un second demi-cadre primaire (2) intérieur, les premier et second demi-cadres primaires (1) et (2) étant fixés l'un à l'autre, et l'ensemble qu'ils forment (1,2) étant solidarisé à la structure du véhicule, chacun des premier et second demi-cadres primaires (1) et (2) étant constitué d'au moins deux parties (1.1, 1.2, ...1.n), respectivement (2.1, 2.2,...2.m), n et m étant des nombres entiers identiques ou différents, par la fixation de celles-ci (1.1, 1.2,...1.n), respectivement (2.1, 2.2,...2.m) deux-à-deux consécutives pour chacun des premier et second demi-cadres primaires (1) et (2), et les jonctions entre les parties (1.1, 1.2,...1.n) du premier (1), respectivement (2.1, 2.2,...2.m) du second (2) demi-cadre primaire étant décalées les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3071060-A1 (FR)
Title: Systeme a transducteurs piezoelectriques pour la detection des avaries affectant un moyeu d'helice
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice (12, 14) propulsive ou de soufflante non carénée de turbomachine, comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14) répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une paire de transducteurs piézo-électriques (36, 37), émetteur (37) et récepteur (36), s'étendant sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), chaque récepteur (36) fournissant une réponse de la paroi à une sollicitation de l'émetteur (37), dans une zone (Z) de proximité dudit récepteur (36), - des moyens d'interrogation (40) du récepteur (36) configurés pour délivrer ladite réponse, - des moyens de traitement (42), configurés pour comparer chaque réponse de la paroi (26) fournie par récepteur (36) à une réponse de référence de la paroi dans la zone (Z) de proximité dudit récepteur (36) et pour émettre, en cas de différence entre ces réponses une information (I) représentative d'une crique ou d'une fissure (38), - des moyens d'émission sans fil (46), reliés auxdits moyens de traitement (42), qui sont configurés pour émettre un signal contenant ladite information (I).
Patent FR-3072452-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif d’obturation glissant des passages d’air
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention se rapporte Ã  un Ã©changeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'Ã©change de chaleur (6) comprenant un empilement alternÃ© de conduits de circulation d'un fluide Ã  refroidir et de passages d'air (62) caractÃ©risÃ© en ce que l'Ã©changeur de chaleur (1) comprend un dispositif d'obturation glissant (2) des passages d'air (62).
Patent FR-3075459-A1 (FR)
Title: Appareil electrique avec module de rearmement amovible
Inventor: PERRIN DENIS
IPC: H01H71/66
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique interrupteur comprenant des contacts qui sont mobiles par actionnement d'un premier arbre de rotation (10) et un mécanisme de commande (1) des contacts mobiles qui est situé dans un logement et qui est réarmable par l'intermédiaire d'un second arbre de rotation (20). Le premier arbre de rotation (10) traverse une première paroi (2, 3) du logement et l'appareil comporte un premier capteur de rotation (12) couplé avec le premier arbre de rotation (10) à l'extérieur du logement, de façon à mesurer le déplacement angulaire du premier arbre de rotation. Le second arbre de rotation (20) traverse une deuxième paroi (2, 3) du logement et l'appareil comporte un module de réarmement (25, 26) fixé de façon amovible à l'extérieur du logement contre la deuxième paroi (2, 3), de façon à être couplé avec le second arbre de rotation (20) pour pouvoir réarmer le mécanisme de commande.
Patent FR-3076852-A1 (FR)
Title: Anneau de turbomachine
Inventor: BOMBERAULT QUENTIN PIERRE HUBERT
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-01-16
Abstract: Anneau de turbomachine ainsi qu'une turbomachine comprenant un tel anneau et un procédé de réparation d'un tel anneau, l'anneau de turbomachine comprenant un support (31v), essentiellement cylindrique, comportant une surface frontale (36) dans laquelle est pratiquée une encoche (35), un ou plusieurs secteurs (32) formant une couronne configurée pour matérialiser un tronçon de veine d'air, chaque secteur (32) comprenant une partie de crochet (34) faisant saillie en direction du support (31v) et s'engageant dans l'encoche (35) du support (31v), et un dispositif anti-usure (40) possédant une partie en U (41), prévue dans l'encoche (35) du support (31v) et plaquée au moins contre la surface radialement externe (35d) de l'encoche (35), et une partie de languette (42), prolongeant continument la partie en U (41), plaquée et fixée contre la surface frontale (36) du support (31v).
Patent FR-3077664-A1 (FR)
Title: Systeme d'elaboration d'un programme de signalisation ferroviaire et procede d'elaboration associe
Inventor: VAN DEN HENDE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F8/34
Filed: 2018-02-02
Abstract: Ce système (10) d'élaboration d'un programme de signalisation ferroviaire (11), comprend un module de programmation en langage textuel (12) pour la programmation, par au moins un utilisateur, d'au moins un opérateur informatique (14, 15, 16, 17), et une mémoire (18) pour le stockage du ou de chaque opérateur informatique (14, 15, 16, 17) programmé au moyen du module de programmation (12). Le système d'élaboration (10) comprend également un environnement visuel (50) pour la présentation, sous forme d'élément graphique fonctionnel, d'au moins un opérateur informatique (14, 15, 16, 17) stocké dans la mémoire (18), l'environnement visuel (50) étant adapté pour permettre la construction, par au moins un utilisateur, d'une représentation visuelle du programme de signalisation ferroviaire (11) à partir du ou de chaque élément graphique fonctionnel. Le système de production (10) comprend encore un module d'implantation (24) apte à implanter le programme de signalisation ferroviaire (11) en fonction de la représentation visuelle.
Patent FR-3084423-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), comprenant au moins une masse pendulaire (5), et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une premier piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3). dispositif dans lequel l'organe de roulement (11) comprend -une partie centrale (52) d'axe de révolution (Y) coopérant avec au moins une des pistes de roulement (12,13) et, - au moins un premier téton (51) excentrique par rapport audit axe (Y) reçu dans une ouverture (50) du support ou du corps pendulaire (3). L'invention concerne également un organe de roulement (11) apte à être intégré dans un tel dispositif.
Patent FR-3086196-A1 (FR)
Title: Piece en materiau ligno-cellulosique et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: THEVENIN RAPHAELE
IPC: B27K3/15
Filed: 2018-09-20
Abstract: Une pièce en matériau ligno-cellulosique (10) est formée d'une unique feuille (11) en matériau ligno-cellulosique au moins partiellement délignifié et imprégné d'un polymère d'imprégnation. La pièce (10) comporte au moins une portion courbe présentant une surface à double courbure. La pièce en matériau ligno-cellulosique est réalisée par un procédé de fabrication mettant en œuvre une étape de thermoformage. Utilisation notamment pour réaliser des structures de placage en bois.
Patent FR-3087059-A1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de conversion de puissance moyenne tension pour engin de transport
Inventor: STACKLER CAROLINE
IPC: H02M5/44
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention propose un système embarqué et un procédé de conversion de puissance électrique sous moyenne tension pour un engin mobile de transport (10) comportant plusieurs tranches de conversion (38.i) ayant chacune un étage amont (34) alternatif-continue et un étage aval (36) continu-continu isolé, du type dans lequel, pour chaque tranche de conversion (38.i), l'étage aval de conversion de puissance continue-continue isolé (36) comportant un convertisseur primaire continu-alternatif (36A) réalisé sous la forme d'un pont complet d'interrupteurs électroniques commandés et un transformateur (36B) ayant un bobinage primaire (36B1), connecté au côté aval du convertisseur primaire et un bobinage secondaire ; caractérisé en ce que, pour chaque tranche de conversion (38.i), le convertisseur primaire continu-alternatif (36A) comporte un circuit capacitif (56) interposé électriquement entre un point intermédiaire (54) du bobinage primaire du transformateur (36B) et un côté (48, 50) du pont complet du convertisseur primaire continu-alternatif (36A).
Patent FR-3087085-A1 (FR)
Title: Rouleau agricole autonettoyant
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: B60C11/22
Filed: 2018-10-12
Abstract: Un rouleau agricole 1 comprend un support tubulaire 3 et une série de pneumatiques 5 montée sur le support 3. Chaque pneumatique 5 de la série présente une enveloppe respective 15 non gonflée. Le rouleau comprend en outre une série de bandages 11, montée sur le support 3 de manière intercalée dans la série de pneumatiques 5. Chaque bandage 11 présente une enveloppe respective 17. Les bandages 11 sont plus petits que les pneumatiques 5 tandis que leur enveloppe 17 est plus étroite.
Patent FR-3079057-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de la fraicheur d’un ensemble de produits comestibles
Inventor: PLUMASSEAU KERLAN
IPC: G06Q50/12
Filed: 2018-03-13
Abstract: Système de contrôle de la fraicheur d'un ensemble de produits comestibles destiné à être déposé sur une plateforme (PLT) de transmission, chaque produit devant être servi dans un temps prédéterminé, caractérisé en ce que le système comporte : ▪ un premier dispositif électronique (D1) destiné à être agencé à proximité d'une première extrémité de la plateforme (PLT), une pluralité d'activations de l'actionneur (A1) entrainant le démarrage d'autant de compteurs, le premier dispositif (D1) comportant une interface de communication pour transmettre une information de chaque compteur vers un second dispositif (D2) ; ▪ un second dispositif électronique (D2) destiné à être agencé à proximité d'une seconde extrémité de la plateforme (PLT), ledit second dispositif (D2) comportant un afficheur générant un indicateur d'un état (ID) du compteur le plus ancien non acquitté, le second dispositif (D2) comportant un second actionneur pour acquitter le compteur le plus ancien.
Patent FR-3081825-A1 (FR)
Title: Echelle de corde
Inventor: LECOQ DAVID
IPC: B63C9/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention à trait à un dispositif de sauvetage incorporé dans le gilet de sauvetage. L'invention concerne une échelle avec une corde en Dyneema® fixée sur un mousqueton à œil. Sur le mousqueton à œil (1) est fixé une corde en Dyneema® (4) à l'aide d'un nœud de plein poing (2) et d'une bague sertie (3). Sur cette corde une première boucle (6) est formée avec un nœud de plein poing (5) et une deuxième boucle (9) est formée avec un autre nœud de plein poing (8), une bague sertie (7) assurera le maintient de la deuxième extrémité de la corde.
Patent FR-3092293-A1 (FR)
Title: Elément de toit pour rigidifier le toit d’un véhicule
Inventor: VION HERVÉ
IPC: B62D29/00
Filed: 2019-02-06
Abstract: Elément de toit pour rigidifier le toit d’un véhicule La présente invention concerne un élément de toit, en particulier panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule, pour améliorer la rigidité dudit toit comportant une pièce en carton ondulé (2), comprenant au moins une couverture supérieure (5), au moins une cannelure (6) et une couverture inférieure (9) ; ledit élément de toit est remarquable en ce que la pièce en carton ondulé (2) comporte une série de découpes traversant partiellement l’épaisseur de la pièce en carton ondulé (2) et formée depuis la couverture inférieure (9) de ladite pièce en carton ondulé (2) afin de permettre un pliage plus aisé de l’élément de toit lors de la mise en place dudit élément de toit. Fig. 3
Patent FR-3094029-A1 (FR)
Title: Turbomachine adaptée pour un nettoyage amélioré et procédé de nettoyage de turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne un calculateur d’une turbomachine, le calculateur comprenant un module de commande de vannes de déchargement de la turbomachine, le module de commande de vannes de déchargement étant configuré pour fonctionner sélectivement dans un mode de fonctionnement normal et dans un mode de fonctionnement nettoyage, ledit module de commande étant configuré pour passer du mode de fonctionnement normal au mode de fonctionnement nettoyage lorsqu’une commande d’activation de mode de fonctionnement nettoyage et une commande de déverrouillage de mode de fonctionnement nettoyage sont activées, et étant configuré pour commander, dans le mode de fonctionnement nettoyage, la fermeture au moins partielle des vannes de déchargement et de préférence la fermeture au moins partielle de vannes de prélèvement, pour permettre un confinement de fluides de nettoyage dans une veine primaire de la turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095070-A1 (FR)
Title: Système d’émission d’un effet sonore
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-04-15
Abstract: Système d’émission d’un effet sonore L’invention concerne un système (1) d’émission d’un effet sonore lors d’un déplacement d’un premier élément par rapport à un deuxième élément, caractérisé en ce qu’il comprend :- un organe (2) d’émission de l’effet sonore,- des moyens de stockage (3) d’au moins un effet sonore ayant une durée totale prédéterminée, - un capteur (4) de déplacement pour détecter une amplitude instantanée de déplacement du premier élément par rapport au deuxième élément sur une amplitude totale de déplacement prédéterminée,- des moyens de lecture (7) de l’effet sonore contenu dans les moyens de stockage (3), - un calculateur (8) paramétré pour définir l’amplitude instantanée en un pourcentage P de l’amplitude totale de déplacement prédéterminée, et asservir les moyens de lecture (7) pour effectuer une lecture de l’effet sonore avec une progression selon le pourcentage P de l’amplitude totale de déplacement prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3087321-A1 (FR)
Title: Poignée de valise à roulettes et valise à roulettes
Inventor: WANG XIANGJUN
IPC: A45C13/26
Filed: 2019-06-21
Abstract: Poignée de valise à roulettes et valise à roulettes On décrit une poignée de valise à roulettes et une valise à roulettes. La poignée de valise à roulettes comprend un corps de poignée (1) et au moins un support (2). Le corps de poignée (1) a au moins une rainure (3) formée à l’intérieur de ce dernier pour loger le au moins un support (2). Chacun du au moins un support (2) est raccordé au corps de poignée (1) par le biais d’une tige de raccordement. La tige de raccordement sert également de tige de rotation autour de laquelle le support (2) peut tourner par rapport au corps de poignée (1). Chacun du au moins un support (2) est prévu avec une encoche en forme de U (5). De plus, un couvercle supérieur de poignée (6) est disposé sur une partie supérieure du corps de poignée (1). Lorsque le couvercle supérieur de poignée (6) est dans un état ouvert, la tige de raccordement est accessible et peut être détachée du corps de poignée (1).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100018-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: PORTIER ALEXANDRE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-08-23
Abstract: Volant de véhicule comprenant : une portion de préhension à saisir par un utilisateur, un dispositif capacitif de détection d’un contact entre un membre de l’utilisateur et la portion de préhension, comprenant au moins une électrode de détection (41, 42) agencée sous une surface externe de la portion de préhension, dans lequel l’électrode de détection (41, 42) définit sur la surface externe: une zone de détection (ZD1, ZD2), et une zone morte (ZM1, ZM2) complémentaire de la zone de détection (ZD1, ZD2), caractérisé en ce que le dispositif de détection comprend au moins une bande conductrice rapportée (44, 45) sur l'électrode de détection (41, 42), comprenant au moins une portion de recouvrement (PR1, PR2) agencée en regard de la zone de détection (ZD1, ZD2) et au moins une portion d'extension (PE1, PE2) agencée en regard de la zone morte (ZM1, ZM2). Figure pour l'abrégé : figure 4.