baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098131-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri d’un conteneur, installation et procédé associés
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE JEAN ANTOINE
IPC: B65G47/64
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif de tri d’un conteneur, installation et procédé associé s L’invention concerne un dispositif de tri (24) d’un conteneur (12) pour un convoyeur (22), le conteneur comprenant une puce électronique (20) mémorisant au moins une donnée parmi une donnée relative au conteneur et une donnée relative à la puce, le convoyeur étant propre à entraîner le conteneur et présentant une première et une deuxième voies (28, 30), le dispositif de tri comprenant : - un lecteur de puce (46) configuré pour lire l’au moins une donnée mémorisée, dite donnée lue, - un bras (48) mobile entre une première position et au moins une deuxième position de guidage, et dans l’au moins une deuxième position de guidage, le bras étant configuré pour forcer le conteneur de la première voie à suivre la deuxième voie, - un calculateur (52) propre à délivrer une loi de commande du bras commandant la position du bras et dépendant de l’au moins une donnée lue. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100986-A1 (FR)
Title: Poulie a defilement en sens unique
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: F16D63/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: POULIE A DEFILEMENT EN SENS UNIQUE La poulie (1) comprend deux réas (2) disposés en ligne avec des gorges définissant un axe de circulation d’un câble (3). Un bloqueur (12) autorise le déplacement de la poulie (1) le long du câble (3) selon un premier sens et empêche le déplacement de la poulie (1) selon un deuxième sens opposé. Le bloqueur (12) définit une rainure (13) avec deux parois latérales opposées (12a, 12b) reliées par une paroi de fond. Le bloqueur (12) est mobile en rotation entre des première et deuxième positions. L’axe de circulation du câble (3) sépare les deux parois latérales (12a, 12b). La première paroi latérale (12a) est mobile selon l’axe de circulation du câble (3). La rotation du bloqueur (12) entre la première position et la deuxième position s’effectue autour d’un axe de rotation passant par l’axe de circulation du câble (3) pour décaler les deux parois latérales (12a, 12b) le long de l’axe de circulation du câble (3). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3103324-A1 (FR)
Title: Compartiment pour dispositif de stockage d'énergie électrique d’un véhicule automobile
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: H01M50/131
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un compartiment (10) pour dispositif de stockage d'énergie électrique d’un véhicule automobile, ledit compartiment (10) étant configuré pour recevoir au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, le compartiment (10) comportant :un boitier (16) comprenant une paroi de fond (26) et au moins une paroi latérale (28),un couvercle (18) agencé pour refermer ledit boitier (16).Selon l’invention,le compartiment (10) comprend une cage de protection électromagnétique.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3108035-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’eau de Réotier pour le maintien de l’équilibre du microbiote cutané
Inventor: CENIZO VALÉRIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne une méthode cosmétique pour maintenir l’équilibre du microbiote cutané, comprenant l’application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, ou constituée par, de l'eau de Réotier.
Patent FR-3108403-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression d’un pneumatique
Inventor: CANU ANTOINE
IPC: G01L9/12
Filed: 2020-03-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de pression destiné à équiper un pneumatique, comprenant : - un circuit électronique réparti sur une première face et une deuxième face d’une carte électronique et comprenant un capteur de pression monté sur la première face de la carte électronique ; - une antenne reliée au circuit électronique ; - une première partie de boîtier recouvrant la première face pour délimiter avec celle-ci un premier volume et comportant des canaux mettant en communication fluidique le premier volume avec l’extérieur ; - une deuxième partie de boîtier recouvrant la deuxième face pour délimiter avec celle-ci un deuxième volume et possédant un fond pour prendre appui contre une surface interne d’une bande de roulement du pneumatique, la deuxième partie de boîtier étant agencée de telle manière que l’antenne s’étende en saillie latérale par rapport à ladite deuxième partie de boîtier et que le boîtier ait un centre de gravité situé dans le deuxième volume à distance de la carte électronique. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3109453-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comportant un polariseur et au moins un émetteur de rayonnement
Inventor: LINCHENEAU CHRISTOPHE
IPC: G02F1/1335
Filed: 2020-04-17
Abstract: Dispositif optoélectronique comportant un polariseur et au moins un émetteur de rayonnement L’invention concerne un dispositif (10) comportant au moins un élément émetteur (15A) et un polariseur (20), chaque élément émetteur (15A) étant configuré pour émettre un premier rayonnement (R1A) présentant une plage de longueurs d’ondes, le polariseur (20) étant configuré pour être traversé au moins partiellement par le premier rayonnement (R1A), chaque élément émetteur (15A) comportant un émetteur (40) et un convertisseur (45), l’émetteur (40) étant configuré pour émettre un deuxième rayonnement présentant une deuxième plage de longueurs d’onde, la deuxième plage étant distincte de la première plage, le convertisseur (45) étant configuré pour absorber au moins partiellement le deuxième rayonnement et pour émettre en réponse le premier rayonnement (R1A), chaque convertisseur (45) étant interposé entre l’émetteur de rayonnement (40) correspondant et le polariseur (20). Chaque convertisseur (45) est configuré pour que le premier rayonnement (R1A) présente une polarisation rectiligne selon une direction de polarisation (DP). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116325-A1 (FR)
Title: Système de ventilation étanche à l’eau d’un compartiment d’un bateau
Inventor: QUEMENER ARNAUD
IPC: F24F11/32
Filed: 2020-11-13
Abstract: Système de ventilation étanche à l’eau d’un compartiment d’un bateau
    Ce système de ventilation étanche à l’eau pour un compartiment (2) d’un bateau tel qu’une cale de moteur de celui-ci, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un conduit de ventilation (4) présentant une première partie (5) sensiblement horizontale en relation avec l’extérieur du compartiment, et une seconde partie (6)  sensiblement verticale en relation avec l’intérieur du compartiment et munie de moyens en forme de clapet (7) déplaçables entre une position d’ouverture et une position de fermeture du conduit (4) sous l’effet de la montée de l’eau dans cette seconde partie du conduit ou d’un retournement du bateau.
    Figure pour l'abrégé : [Fig.2 ]
Patent FR-3116552-A1 (FR)
Title: Structure photovoltaïque destinée à couvrir au moins une partie d’au moins une façade d’un batiment
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S20/22
Filed: 2020-11-23
Abstract: Structure photovoltaïque destinée à couvrir au moins une partie d’une façade d’un bâtiment, comportant deux mâts (205) présentant un axe longitudinal (Z) destiné à être orienté verticalement et des modules photovoltaïques (M) fixés aux mâts (205), les mâts (205) comportant une première extrémité longitudinale inférieure configurée pour être fixée au sol et une deuxième extrémité longitudinale supérieure configurée pour être fixée à une partie supérieure du bâtiment.   Figure pour l’abrégé : 6A
Patent FR-3120401-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’électricité dans une plateforme pétrolière et installation de mise en œuvre.
Inventor: PEVIANI GIANLUCA
IPC: F03B13/08
Filed: 2021-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’électricité à partir d’une plateforme pétrolière existante agencée pour extraire de l’huile pétrolifère depuis une nappe souterraine.  Le procédé comprend les étapes suivantes :   a) on extrait par une première tubulure d’extraction (11) un mélange d’huile pétrolifère et d’eau issu de la nappe souterraine sous une pression P2 ;  d) on fait circuler le mélange extrait de manière à actionner par énergie cinétique une turbine génératrice d’électricité pour générer de l’électricité ;  e) on alimente un réseau électrique avec au moins une fraction de l’électricité générée par la turbine génératrice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121652-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport et de distribution d’un objet enroulé
Inventor: WALTER CLAUDE
IPC: B62B3/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: Dispositif de transport et de distribution (1) d’un objet enroulé, ce dispositif comporte, d’une part, un support (2) destiné à recevoir un objet enroulé, d’autre part, une pluralité de chapes (3a ; 3b ; 3c ; 3d) et une pluralité de moyens de montage (4a ; 4b ; 4c ; 4d) pour monter l’une de ces chapes sur le support en rotation autour d’un axe de rotation, d’autre part encore, une pluralité de roues (6a ; 6b ; 6c ; 6d) et une pluralité de moyens de montage (7a ; 7b ; 7c ; 7d) pour monter l’une desdites roues sur l’une desdites chapes en rotation autour d’un axe de rotation. Ce dispositif est caractérisé en ce que chaque chape est complétée par un système d’immobilisation (9a ; 9b ; 9c ; 9d) et que ces systèmes d’immobilisation sont agencés en sorte que, en configuration active d’immobilisation, les axes de rotation des roues sont sécants en un même point.
Patent FR-3123335-A1 (FR)
Title: Installation de gestion d’équipements remplaçables d’une ligne de production
Inventor: BOULARAN CHRISTIAN
IPC: B65G1/137
Filed: 2021-05-28
Abstract: TITRE : Installation de gestion d’équipements remplaçables d’une ligne de production Installation comprenant des boîtes (4) pour les équipements (E) et identifiées chacune par un code, un magasin portant des cellules (11), radiales, en périphérie ; un dispositif d’entraînement (12),  - une zone d’échange (13) formée d’une colonne de cellules (11) ; un ascenseur (2) avec un rail horizontal (23) et un chariot de transfert (3) sur le rail (23) en décrivant une trajectoire entre une position d’accès à la zone d’échange (13) et une zone d’échange (52) d’un convoyeur échangeur (5) relié à la ligne de production (LP)  Figure 1
Patent FR-3111358-A1 (FR)
Title: Composition de glucides derivee de bois dur
Inventor: TAMPER JUHA
IPC: C13K13/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: Une composition de glucides dérivée de bois dur est divulguée. La composition de glucides dérivée de bois dur comprend des sucres monomères en une quantité de 50 à 80 % en poids par rapport à la teneur totale en matière sèche de la composition de glucides, dans laquelle les sucres monomères comprennent du glucose monomère et du xylose monomère, la quantité de xylose monomère dans la composition de glucides étant de 40 à 60 % en poids par rapport à la teneur totale en matière sèche de la composition de glucides, et le rapport pondéral du glucose monomère sur le xylose monomère étant de 0,067 à 0,2. L’invention concerne également un procédé de production d’une composition de glucides dérivée du bois.
Patent FR-3125134-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de geste, notamment pour piloter une ouverture automatique d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: MASRI IHSSEN
IPC: G01S13/536
Filed: 2021-07-12
Abstract: Procédé de détection de geste utilisant un signal radiofréquence retour (SRr(t)) qui correspond à la réflexion, sur une cible, d’un signal radiofréquence émis (SRem(t)), le procédé comportant les étapes suivantes : a/ détermination d’un déphasage entre le signal radiofréquence émis (SRem(t)) et le signal radiofréquence retour (SRr(t)), pour une pluralité d’instants d’échantillonnage ; b/ pour une pluralité d’instants d’échantillonnage consécutifs, calcul d’une valeur courante de différence de phase δΦ(t), définie par :  δΦ(t)=Φ(t)-Φ(t-Δt), avec Φ(t) et Φ(t-Δt) les valeurs du déphasage à un instant d’échantillonnage t, respectivement t-Δt, chaque valeur courante de différence de phase δΦ(t) traduisant une valeur courante d’un déplacement de la cible. L’invention permet de mesurer un mouvement par détection radar, sans algorithme complexe ni matériel coûteux.  Figure 1
Patent FR-3126250-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un dispositif électronique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-08-17
Abstract: Alimentation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant : - au moins une carte de circuit intégré universel (300) ou au moins un élément sécurisé et au moins un circuit d'alimentation (301) de ladite carte ou dudit élément sécurisé, ledit circuit d'alimentation (103 ; 301) étant relié à au moins une première source de tension d'alimentation du dispositif électronique et comprenant un détecteur de tension (305) adapté à déterminer si ladite première source de tension fournit une première tension d'alimentation (VCC-UICC-IN) différente d'une tension de référence ; et - au moins un module de communication en champ proche adapté à passer dans un mode actif à chaque fois que ledit détecteur de tension (305) détermine que ladite première tension d'alimentation (VCC-UICC-IN) est différente de la tension de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128783-A1 (FR)
Title: Ecran de blindage electromagnetique auto-adaptatif a couches minces
Inventor: TRICAS QUENTIN
IPC: G01J7/00
Filed: 2021-10-28
Abstract: Dispositif de blindage auto-adaptatif d’une optique ou d’un hublot (1) d’un équipement pourvu d’une enceinte électriquement conductrice (10) renfermant un capteur optique ou RF (20) derrière ladite optique ou ledit hublot, ledit dispositif comportant sur au moins une face de ladite optique ou dudit hublot un écran de blindage comportant un maillage de blindage RF commutable (2) à pas micrométrique au moins partiellement entouré par une bordure de matériau à transition isolant-métal (3) disposée entre ledit maillage et un entourage conducteur électrique (11) de blindage dudit équipement, comportant un élément suscepteur (5), disposé en regard du ou en contact avec ledit matériau à transition isolant-métal et adapté à transformer une énergie électromagnétique incidente (RFH) en quantité de chaleur d’activation dudit matériau à transition isolant-métal (3, 3a, 31), ledit élément suscepteur étant dimensionné pour provoquer un passage à l’état conducteur dudit matériau à transition isolant-métal (3, 3a, 31, 31a) sous l’action de ladite énergie électromagnétique en sorte de relier électriquement ledit maillage audit entourage conducteur électrique lorsque l’énergie électromagnétique incidente dépasse un seuil donné.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130404-A1 (FR)
Title: Lame partiellement réfléchissante, dispositif d’affichage comprenant une telle lame, planche de bord et dispositif d’affichage tête-haute comprenant un tel dispositif d’affichage
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne une lame partiellement réfléchissante (1), comprenant un substrat (2) transparent puis, dans l’ordre suivant à partir dudit substrat (2) transparent : - une première couche (4) comprenant un matériau diélectrique, - une deuxième couche (6) comprenant de l’oxyde de silicium, - une troisième couche (8) comprenant le matériau diélectrique, - une quatrième couche (10) comprenant de l’oxyde de silicium, et - une cinquième couche (12) comprenant le matériau diélectrique.Selon l’invention, le matériau diélectrique comprend un oxyde de zirconium ou un oxyde de tantale.  L’invention concerne également un dispositif d’affichage, une planche de bord et un dispositif d’affichage tête-haute.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130189-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’un panneau raidi permettant de maîtriser la géométrie dudit panneau raidi et procédé de fabrication d’un panneau raidi utilisant ledit dispositif
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-12-14
Abstract: Dispositif de fabrication d’un panneau raidi permettant de maîtriser la géométrie dudit panneau raidi et procédé de fabrication d’un panneau raidi utilisant ledit dispositif L'invention a pour objet un dispositif de fabrication d’un panneau raidi pourvu de renforts qui présentent chacun une épaisseur finale ainsi qu’une hauteur finale. Ce dispositif de fabrication comprend plusieurs outillages (56) configurés pour supporter chacun une préforme de fibres (46) ayant une section transversale en U ou en C avec une base (48) et deux ailes (50.1, 50.2). Chaque outillage (56) comprend, au niveau d’au moins une de ses première et deuxième faces latérales (60, 62), un décrochement (62.3) délimitant, lorsque deux outillages (56) sont juxtaposés, un logement (68) configuré pour former un renfort lors d’une étape de consolidation ou de polymérisation. Selon l’invention, les outillages (56) sont dimensionnés de manière à ce que chaque logement (68) présente une largeur à la température de consolidation ou de polymérisation sensiblement égale à l’épaisseur des renforts. Cette solution permet de mieux maîtriser la géométrie du panneau raidi en évitant la formation de bourrelets.  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un panneau raidi utilisant ledit dispositif.  Figure 5
Patent FR-3132329-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride marémoteur, houlomoteur, générateur d'énergie électrique
Inventor: ABADIE JEAN EMILE JOSEPH
IPC: F03B13/12
Filed: 2022-02-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif hybride marémoteur, houlomoteur, générateur d'énergie électrique, nommé « SCHEMER » (pour Système de Captage Hybride de l’Energie de le Mer), réunissant dans une même structure :   une digue ou un barrage (2), un système houlomoteur et un système marémoteur, leur permettant de fonctionner simultanément, indépendamment ou en complémentarité pour un captage plus efficace de l'énergie marine.
Patent FR-3132223-A1 (FR)
Title: Bouchon électronique
Inventor: RAINAUT STEPHANE
IPC: A61N1/02
Filed: 2022-02-03
Abstract: La présente invention concerne un bouchon électronique (4) comprenant :- une tête d’activation (40) ; - une embase (41) ;- un cadre (42) ; et- un organe de fixation (43).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3133570-A1 (FR)
Title: Appui-tête pour siège de véhicule pourvu d’un coussin de protection anti coup du lapin
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60N2/888
Filed: 2022-03-16
Abstract: L’invention concerne un Appui-tête (1) pour siège de véhicule automobile, comportant une armature interne rigide (10), une garniture externe (20), ainsi qu’un coussin de protection anti coup du lapin (30) interposé entre ladite armature interne (10) et ladite garniture externe (20), ledit coussin de protection (30) comprenant une première poche déformable d’amortissement (31) remplie d’un gaz ou d’un mélange gazeux sous une première pression ;caractérisé en ce que ledit coussin de protection (30) comprend également une seconde poche déformable d’arrêt (32) remplie de fluide et s’étendant au devant de ladite armature interne (10) en étant prise en sandwich entre cette dernière et ladite première poche d’amortissement (31).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133566-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité de vitre coulissante de véhicule automobile
Inventor: SCHENK THIERRY
IPC: B60J10/74
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention a pour objet un joint d’étanchéité (20) pour vitre mobile (14) de véhicule automobile, communément appelé lécheur. Le joint d’étanchéité passe sous l’enjoliveur d’encadrement Le joint d’étanchéité comprend : une zone d’étanchéité avec une lèvre (24) comportant un premier tronçon longitudinal s’étendant longitudinalement le long de la vitre coulissante (14), le premier tronçon de la lèvre présentant une première épaisseur ; une zone de fixation avec une armature (36) comportant des moyens de fixation à un panneau extérieur (16), ladite armature s’étendant le long de la lèvre. La lèvre (24) comprend un deuxième tronçon (28) longitudinal comprenant une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur. Le deuxième tronçon (28), qui peut être fixé sur le panneau extérieur, coopère de manière étanche avec un enjoliveur extérieur (18) habillant un montant d’encadrement de vitre (14). L’invention a également pour objet un procédé d’assemblage d’un véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3134186-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un courant électrique de sortie d’un convertisseur de puissance
Inventor: DA CUNHA ALVES WENDELL
IPC: G01R19/32
Filed: 2022-03-30
Abstract: La présente invention vise un convertisseur de puissance, notamment configuré pour être embarqué dans un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant au moins un bras traversé par un courant de sortie du convertisseur de puissance, un système d’interrupteur arrangé en série avec ledit au moins un bras de sorte le système d’interrupteur est traversé par le courant de sortie, un dispositif de mesure de tension adapté pour mesurer une chute de tension (Vss) aux bornes du système d’interrupteur, un dispositif de mesure de température adapté pour mesurer une température représentative (T) correspondant à la température de jonction (Tss) du système d’interrupteur ou à la température d’un élément en contact thermique avec le système d’interrupteur, et un module de calcul configuré pour estimer l’intensité du courant de sortie (Iout) en fonction de la température représentative (T) et de la chute de tension (Vss) aux bornes du système d’interrupteur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136600-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une antenne réseau dont les éléments rayonnants sont montés sur une surface de support courbe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q1/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: Procédé de réalisation d’une antenne réseau dont les éléments rayonnants sont montés sur une surface de support courbe L’antenne comporte une pluralité d’éléments réels (ERij) montés sur une surface de support (S) de courbure non nulle. Le procédé (100) consiste à : définir (120, 130) une direction et un plan de référence ; définir (140) une antenne équivalente dans le plan de référence, en tant qu’antenne plane comportant une pluralité d’éléments équivalents (EEij) ; pour chaque élément équivalent, projeter (150) un centre (CEij) de l’élément équivalent sur la surface de support, pour obtenir un point d’implantation (CRij) d’un élément réel ; définir (160) un plan incliné (Pij) au point d’implantation ; projeter (170) un contour de l’élément équivalent dans le plan incliné, pour obtenir un contour de l’élément réel ; évaluer (180) une distance (dij) entre le point d’implantation et le centre de l’élément équivalent et calculer un déphasage à appliquer aux signaux émis/reçus par l’élément réel, et réalisation (210) de l’antenne.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137275-A1 (FR)
Title: Contenant en plastique comprenant une solution injectable de fentanyl
Inventor: TONNAR JEFF
IPC: A61J1/05
Filed: 2022-06-29
Abstract: CONTENANT EN PLASTIQUE COMPRENANT UNE SOLUTION INJECTABLE DE FENTANYL Contenant en plastique comprenant une solution injectable de fentanyl dont le pH est compris entre 3 et 4,5, ladite solution étant exempte d’agent tampon.
Patent FR-2040186-A1 (FR)
Title: Bakery oven
IPC: A21B1/14
Filed: 1969-04-08
Abstract: Bakery oven comprises a heated space surrounded by tubular heating frames arranged transversely perpendicular to the oven axis, the constituent tubes of which contain a vaporising liquid, e.g. glycerin-water, and are heated at their lower parts by combustion gases from a burner aligned with the oven axis. Spec. the combustion chamber, independently of the heated space, consists of a central cylindrical metal tube, open at one end and carrying the burner at the other end and installed coaxially in an internal metal cylindrical shell, permitting circulation of combustion gases to its two ends and itself arranged within an external coaxial metal shell to form an annular space in which the lower parts of the tubular frame are situated. The annular space is divided into two by a partition in the central region of the oven and is connected with means arranged in the periphery of the external cylindrical shell, for the discharge of combustion gases.