baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014154976-A1 (WO)
Title: Access to a subset of information relating to a user
Inventor: FEURTEY FRANCK
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: The invention relates to a method of supervising an operation of making available, via a telecommunication network, to at least one user, termed the consulter (UC), of at least one subset of a set of information available on a user, termed the publisher (UP). The method comprises the following steps: obtaining of at least one rule, termed the sharing rule, each said sharing rule being associated with at least one said subset of information and defined by at least one criterion to be verified in order to authorize a making available to a consulter user of the associated subset of information, said at least one criterion specifying at least one place of publication where the publisher user (UP) must be situated and/or at least one place of consultation where a consulter user (UC) must be situated; obtaining (E3P) of a location (Pp) of the publisher user (UP) and/or of a location (Pc) of the consulter user (UC); identification on the basis of the location or locations obtained of at least one information subset for which all the criteria of at least one associated sharing rule are satisfied, making available (E5) via a terminal of at least one consulter user of at least one identified subset of information.
Patent WO-2015193609-A1 (WO)
Inventor: ARSLAN YUNUS
IPC: H04W8/26
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'activation d'une carte d'abonné (SIM1), dite première carte, couplée à un premier terminal (TRM1) apte à communiquer avec un second terminal (TRM2) couplé à une seconde carte d'abonné (SIM2) active. Les terminaux sont aptes à communiquer avec un premier réseau (RES) d'un opérateur, un terminal pouvant communiquer avec ce premier réseau que si la carte associée est active. Les terminaux peuvent en outre communiquer entre eux via un second réseau de courte portée (RCP). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend au niveau du premier terminal, lorsqu'une communication est possible entre les deux terminaux via le second réseau, une étape de transmission à destination du second terminal d'une demande d'activation de la première carte sur le premier réseau, la demande incluant l'identifiant de la première carte.
Patent WO-2016020586-A1 (WO)
Title: Appareil portatif pour le marquage d'une surface
Inventor: BARRAUD GÉRARD
IPC: B25H7/04
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un appareil portatif pour le marquage d'une surface, comportant un boîtier (2) présentant une face avant ouverte pour le passage d'un organe de marquage dont le mouvement est assuré par un dispositif de déplacement de l'organe de marquage dans une zone bidimensionnelle de marquage (Z), Le boîtier est équipé d'un nez (30) de positionnement de l'appareil sur la surface à marquer, ce nez de positionnement délimitant d'une part, en vis-à-vis de la face avant du boîtier et à distance de cette face avant, la zone bidimensionnele de marquage (Z) et d'autre part, dans le prolongement de la paroi de dessus, une ouverture (35) de visualisation de la zone bidimensionnelle de marquage, la paroi de dessus du boîtier étant équipée d'un écran d'affichage de manière que ce dernier et la zone bidimensionnelle de marquage vue à travers l'ouverture du nez de positionnement, apparaissent simultanément dans le champ de vision d'un opérateur.
Patent WO-2016005713-A1 (WO)
Title: Procédé de cuisson en dépression des aliments, et récipient de cuisson de type marmite ou analogue pour sa mise en oeuvre
Inventor: CURIEN GÉRARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2015-07-13
Abstract: Procédé de cuisson en dépression d'aliments, qui consiste â déposer les aliments (A) à cuire dans un réceptacle (2) d'un, récipient de cuisson {1}, â fermer le réceptacle (2 ), à créer mécaniquement une dépression à l'intérieur du réceptacle {2} fermé, puis à mettre le réceptacle {2 ) fermé à chauffer â une température constante inférieure ou égale à 60°C, préférentiellement 55°C, tout en maintenant une dépression à l'intérieur du réceptacle Î2) fermé, et à faire cuire les aliments dans leur propre humidité Le récipient de cuisson {1} comprend d'une part une partie réceptacle {2} destinée â recevoir les aliments (A) à cuire, faite de quelques matériaux que ce soit aptes à être exposés à une source de chaleur, et d'autre part un moyen (3} de fermeture de manière étanche, avec ou sans joint (4), de la partie réceptacle (i) s et il comporte en outre des moyens (30) de création d'une dépression à l'intérieur de la partie réceptacle {2) fermée de manière étanche par le moyen de fermeture (3) ainsi que des moyens de détection et d'identification d'une montée de pression {33), et des moyens (31) de contrôle de la température intérieure.
Patent WO-2016042225-A1 (WO)
Title: Lost pattern intended for use in casting
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: B22C7/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: The invention relates to a lost pattern (M) intended for use in casting for obtaining metal parts and comprising a stack of layers (1,2,3,4,5) assembled together by glueing. Said lost pattern comprises at least one enclosed recess (6,7) which is jointly defined by two recess portions belonging respectively to two successive layers (3,4), termed respectively the lower layer (3) and the upper layer (4), of the stack.
Patent WO-2017109300-A1 (WO)
Title: Combination product that helps relax and fall asleep
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61K36/28
Filed: 2015-12-22
Abstract: The invention relates to a combination product comprising, as active substances, at least melatonin, passion flower, chamomile and lemon balm or a bioequivalent compound thereof for helping individuals relax and/or fall asleep. The invention further relates to the use of a combination product as defined above for the treatment of sleep disorders.
Patent WO-2017103536-A1 (WO)
Title: Hybrid method for liquefying a fuel gas and facility for implementing same
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: The present invention relates to a method for liquefying a methane-based fuel gas, which comprises a pre-cooling and liquefaction phase, in which fuel gas is cooled and liquefied between ambient temperature T 0  and a temperature T 2  at least as low as the bubble-point temperature of the gas by exchange of heat with a main flow of refrigerant mixture circulating countercurrent-wise with respect to the gas in a first heat exchanger, and a sub-cooling phase in which the liquefied gas is sub-cooled from the temperature T 2  down to a sub-cooling temperature T 3 , by exchange of heat with a flow of initially liquid gaseous nitrogen circulating in a third open circuit, countercurrent-wise with respect to the flow of fuel gas. The present invention also relates to a liquefaction facility for implementing the method according to the invention.
Patent WO-2017153651-A1 (WO)
Title: Levier de vitesse à languette de réduction de contrainte, pour un dispositif de sélection de rapports
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H59/04
Filed: 2017-02-13
Abstract: Un levier de vitesse (LV) est monté sur un support fixe (SF) et contrôle la sélection de rapports d'une boîte de vitesses de type manuel d'un véhicule. Ce levier de vitesse (LV) comprend une tige (TL) sur laquelle est montée en translation une pièce de verrouillage (PV1) comprenant une protubérance (PR) et propre à être placée dans une première position, dans laquelle sa protubérance (PR) est en butée contre une face latérale (FL) d'une paroi de verrouillage (PV2) du support fixe (SF) afin d'empêcher la sélection d'un rapport de marche arrière. Cette pièce de verrouillage (PV1) comprend également, à proximité de sa protubérance (PR), une languette (LF) flexible et propre à s'appuyer contre la face latérale (FL) dans la première position pour réduire au moins partiellement une contrainte subie par la protubérance (PR) lorsqu'elle est en butée.
Patent WO-2018024993-A1 (WO)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de films bi-orientés
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08G63/18
Filed: 2017-08-03
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de films bi-orientés, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m); 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mIJg.
Patent WO-2018109302-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion et de suivi de l'acheminement d'un colis d'un point d'expédition à un point de destination, via un trajet segmenté, par des transitaires d'opportunité
Inventor: MERCURIOT OLIVIER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place et de suivi de l'acheminement d'un objet (11), d'un point d'expédition (E) vers un point de destination (D), par segments de trajets (12n) consécutifs chaque segment de trajet étant effectué par un transitaire d'opportunité (13n) choisi parmi des transitaires agréés, ledit objet (11) étant transféré d'un transitaire au suivant en fin de parcours d'un segment de trajet. Le procédé met en œuvre la construction d'une chaîne de transitaires pour acheminer l'objet (11); la sécurisation des transferts successifs de l'objet transporté (11), de transitaire à transitaire; et l'information du gestionnaire central (15) sur la complétude des transferts successifs de l'objet (11) de transitaire à transitaire; l'ensemble étant réalisée au moyen de terminaux portables (14n) dont chacun des transitaires (13n) est muni; chaque terminal portable (14n) étant apte à capturer des images graphiques et extraire les informations codées dans les images capturées ainsi qu'à communiquer avec le gestionnaire central (15) au moyen d'une connexion Internet fixe ou d'une connexion Internet mobile.
Patent WO-2018115647-A1 (WO)
Title: Validation de livraison de contenu et de verification d'une delegation de livraison d'un contenu
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04L47/40
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédés de validation de livraison de contenu et de vérification d'une délégation de livraison d'un contenu, dispositifs et produits programme d'ordinateur correspondants. Il est proposé un procédé de validation d'une livraison d'un contenu à un terminal client (UA). Un tel procédé comprend une étape de réception (S210b), par le terminal client (UA), d'une adresse, dite adresse reçue, en réponse à une requête envoyée (S210a) à un serveur d'adresses (LDNS, DNS) pour obtenir une adresse d'un serveur de livraison (u CDN) dudit contenu, la requête comprenant une information relative audit serveur de livraison. Un tel procédé comprend en outre la réception (S2302b), par le terminal client (UA), d'une information relative à une adresse authentique associée au serveur de livraison, l'information étant envoyée par un serveur (CSP) du fournisseur de contenu, et la détermination (S230) de la validité de l'adresse reçue par rapport à l'adresse authentique à partir de l'information relative à l'adresse authentique.
Patent WO-2019077236-A1 (WO)
Title: Block polymers
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F297/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: The present invention relates to a block polymer comprising a first block and a second block, the first block having cis-1,4-isoprene units, the molar content of which is greater than the molar content of the trans-1,4-isoprene units of the first block, the second block having monomer units of a 1,3-diene and monomer units of an olefin selected from the group consisting of ethylene, α-mono-olefins and the mixtures thereof, the block polymer comprising 3,4-isoprene units which represent at least 8 mol.% of the isoprene units of the block polymer.
Patent WO-2019097194-A1 (WO)
Title: Procédé d'assemblage d'un inducteur magnétique et inducteur magnétique susceptible d'être obtenu avec un tel procédé
Inventor: VITRY SYLVAIN
IPC: H01F3/04
Filed: 2018-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un inducteur magnétique (10)pour une pompe électromagnétique comprenant les étapes suivantes : fourniture d'une pluralité de tôles magnétiques (103) et présentant une section transversale en développante de cercle; assemblage par emboîtement de la pluralité de tôles magnétiques (103) en un noyau d'inducteur (100); découpe d'au moins un logement (102) pour une bobine élémentaire (111,112,121,122,131,132); fourniture et placement d'une bobine élémentaire (111,112,121,122,131,132,) dans chaque logement (102) formé lors de l'étape de découpe et formation ainsi de l'inducteur magnétique (10). L'invention concerne en outre un inducteur magnétique (10) formé par la mise en œuvre d'un tel procédé et une pompe électromagnétique comportant au moins un inducteur magnétique conforme à l'invention.
Patent WO-2019158888-A1 (WO)
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/22
Filed: 2019-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage d'une première pièce à une deuxième pièce (30), ledit dispositif comprenant: au moins deux mâchoires (2, 6), lesdites mâchoires étant portées par la première pièce, de telle sorte que les mâchoires peuvent être placées: en position fermée, dans laquelle les mâchoires (2, 6) coopèrent avec une portion de la deuxième pièce de façon à empêcher un écartement, selon au moins une direction et dans au moins un sens, de ladite portion de la deuxième pièce par rapport aux mâchoires, en position ouverte, dans laquelle les mâchoires autorisent un écartement de ladite portion, un dispositif de maintien (25) des mâchoires en position fermée adapté pour pouvoir être rompu par fusion, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de rappel élastique adapté pour pouvoir rappeler élastiquement lesdites mâchoires en position ouverte.
Patent WO-2019162636-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a complex substitute object from a real object
Inventor: BOUVIER SALIMA
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a complex substitute object intended to supplement or replace a real object in a given state, potentially a damaged state, in particular a trapeziometacarpal prosthesis intended to replace the trapezoid bone of a human being suffering from rhizarthrosis. The present invention also relates to a trapeziometacarpal prosthesis that can be obtained by the manufacturing method according to the invention.
Patent WO-2020120899-A1 (WO)
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08L77/12
Filed: 2019-12-11
Abstract: L'invention concerne une poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers présentant : – une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 70 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 4; – une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 50 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 1 et inférieur à 4; ou – une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 20 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est inférieur à 1.
Patent WO-2020245532-A1 (WO)
Title: Load handling machine, mechanical shovel, bucket loader or the like, and method for controlling a load handling machine
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B66F17/00
Filed: 2020-06-02
Abstract: The invention relates to a machine (1) for handling loads (24), comprising: - a frame (2) equipped with a driving station (15), - a load handling system (4) carried by the frame, a device (6) for controlling the load handling system (4), wherein this control device (6) that can be manually actuated by an operator comprises a manual part (61) configured to be manually grasped, - a control unit (5), the control unit (5) being configured to receive control signals from said control device (6), - a member (7) for activating the manually actuatable control device (6), wherein the control unit (5), in the actuated state of the activating member (7), is configured to authorize the control of the handling system (4) as a function of at least the control signals received from the control device (6), characterized in that the driving station (15) is equipped with a detection system (16) for detecting a presence or absence of the operator at said station (15), this detection system (16) comprising at least one presence sensor (17) distinct from the control device (6), and characterized in that the control unit (5), in the non-actuated state of the activating member (7) and after passing from the actuated state to the non-actuated state of the activating member (7), is configured to prevent or authorize the control at least of the handling system (4) with the control device (6) at least as a function of the absence or presence status of the operator detected by the system (16) for detecting a presence of the operator at said station (15).
Patent WO-2022117973-A1 (WO)
Title: Jus d'avena sativa fraiche dans la prévention et la réduction des perturbations de l'homéostasie épidermique
Inventor: BESSOU-TOUYA SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un jus d'Avena sativa fraiche pour l'amélioration ou le renforcement de l'état d'hydratation de la peau.
Patent WO-2022263760-A1 (WO)
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G06T7/10
Filed: 2022-06-13
Abstract: Procédé de détermination de la présence d'au moins un défaut dans une pièce tridimensionnelle en fonction d'une base de référence, dans lequel : on réalise (11) l'acquisition d'une image de la pièce par tomographie, on réalise (12,13) une segmentation et un recalage de l'image segmentée par rapport aux images de la base de référence, on détermine les sous-domaines associés à l'image segmentée recalée, pour chaque sous-domaine de l'image segmentée recalée, on réalise les étapes suivantes : on réalise (15) un recalage du sous-domaine, on décompose (16) le sous-domaine par rapport aux modes principaux de la base de référence, on génère (17,18) une image synthétique du sous-domaine à partir de la décomposition que l'on soustrait de l'image segmentée recalée du sous-domaine, on détermine (19) qu'un défaut est présent en fonction de la comparaison de la valeur de chaque pixel de l'image résiduelle avec un seuil prédéterminé.
Patent WO-2023073305-A1 (WO)
Title: Integration of generators in an air flow of an aircraft engine
Inventor: MORELLI BORIS
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-10-18
Abstract: Turbomachine (100) comprising a fan (120) arranged along a longitudinal axis (X) of the turbomachine, a primary duct (130) able to channel a primary air flow of the fan through a compressor, a combustion chamber and a turbine of the turbomachine, an annular nacelle surrounding the fan so as to delimit a secondary duct (140) able to channel a secondary air flow of the fan, the temperature of which secondary air flow is lower than that of the primary air flow of the fan, the secondary air flow of the fan extending around the primary air flow of the fan, and engine support arms (150) arranged around the longitudinal axis (X) between the annular nacelle and a hub which delimits the primary and secondary ducts. The turbomachine also comprises an electrical energy generation device (171, 172, 173, 174) mounted so as to be able to be arranged facing one of the support arms in the secondary air flow and being driven by the secondary air flow.
Patent WO-2023161571-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de sélection d'un véhicule cible d'un système de régulation adaptative de vitesse d'un véhicule
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/16
Filed: 2023-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de sélection d'un véhicule cible d'un système de régulation de vitesse ACC d'un véhicule (10). A cet effet, le franchissement d'une ligne virtuelle (2000) est détecté. Un compteur est déclenché lors de la détection. La vitesse latérale du véhicule (10), son cap (21), une différence entre une première distance (entre une roue avant du véhicule 10 et une ligne de séparation (1000)) et une deuxième distance (entre une roue arrière du véhicule 10 et la ligne (1000)) et le compteur sont comparés à des valeurs seuils pour déterminer si le véhicule cible à sélectionner par le système ACC correspond à un premier véhicule (11) circulant sur une première voie de circulation (101) ou à un deuxième véhicule (12) circulant sur une deuxième voie de circulation (102).
Patent WO-2005018875-A1 (WO)
Title: Gabarit pour machine a commande numerique commandee par ordinateur
Inventor: CURCHER DENNIS
IPC: B24B13/005
Filed: 2004-08-18
Abstract: Cette invention concerne un gabarit servant à monter une ou plusieurs lentilles sur un banc à mouvement à coordonnées à deux axes d'une machine à commande numérique commandée par ordinateur servant à usiner la ou les lentilles. Ce gabarit comprend un chariot (29) comprenant un ou plusieurs porte-lentilles (36) servant à maintenir une ou plusieurs lentilles (13, 14), chacune des lentilles comportant un bloc de montage (19) collé à une surface convexe de la lentille (43). Le chariot (29) peut tourner autour d'un premier axe de façon qu'il puisse présenter une ou plusieurs lentilles (13, 14) à un outil de la machine à l'endroit où la ou les lentilles (13, 14) doivent être usinées. La lentille est contrainte à restreindre la rotation de la ou des lentilles autour d'un axe perpendiculaire aux surfaces concaves (42) et/ou convexes (43) de la ou des lentilles (13, 14).
Patent WO-2005040537-A1 (WO)
Title: Lamines porteurs
Inventor: WARD PETER
IPC: E06B3/54
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention concerne des laminés comprenant au moins deux couches de verre entourant au moins une couche intermédiaire qui présente au moins un alésage s'étendant à travers le laminé. Lesdits laminés sont obtenus par exclusion de la couche intermédiaire de la surface entourant le(s) alésage(s) et par positionnement d'une pièce rapportée porteuse autour dudit alésage. La pièce rapportée peut être positionnée avant ou après le processus de laminage. L'invention permet de réduire la tendance au décollement autour de la zone de l'alésage lorsque le laminé est sollicité en charge.
Patent WO-2006051261-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour simuler des effets d’impression appliques sur un objet
Inventor: COULTHARD MARTIN ARTHUR
IPC: G06T17/40
Filed: 2005-10-25
Abstract: Procédé mis en œuvre informatiquement pour examiner l’apparence d’un objet imprimé dans un environnement virtuel. Un graphiste ou un autre utilisateur définit la forme et le substrat de l’objet et la séquence et l'étendue spatiale des opérations de traitement de surface qui doivent être appliquées à l’objet. Le procédé modélise le résultat d’application de chaque opération de traitement de surface en séquence.
Patent WO-2007132204-A1 (WO)
Title: Système de contrôle thermique
Inventor: SHERRATT MARK
IPC: H01H37/54
Filed: 2007-05-11
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle thermique pour un appareil sans fil de chauffage de liquide. Le système de contrôle comprend un seul mécanisme qui peut fonctionner pour remettre à zéro un système de contrôle d'ébullition à sec et pour éteindre automatiquement l'appareil lorsque le réservoir de l'appareil de chauffage de liquide est retiré d'une base d'alimentation correspondante.