baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057898-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un cadre de menuiserie en plastique
Inventor: COLIN BERNARD
IPC: E06B3/06
Filed: 2016-10-20
Abstract: Procédé de renforcement d'un cadre (12) de menuiserie de porte, de fenêtre ou analogue comportant des profilés (13, 14) en matière plastique assemblés par chauffage. Ce procédé utilise une équerre de renfort (1) comportant des première (2) et deuxième (3) branches s'étendant respectivement selon une première ou une deuxième direction axiale à l'écart d'une zone de jonction (4). La zone de jonction (4) est conformée de telle sorte que, lorsque l'équerre de renforcement (1) est rapportée dans un angle (A4) saillant formé entre les faces internes (13b, 14b) des deux profilés (13, 14), le bourrelet 15 de matière plastique, qu'on laisse subsister dans l'angle (A4) saillant formé entre les faces internes (13b, 14b) des premier et deuxième profilés (13, 14), vient se loger dans le volume compris entre la zone de jonction (4) et les faces internes (13b, 14b) des premier et deuxième profilés (13, 14).
Patent FR-3058320-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decontamination
Inventor: FRANC JANYCE
IPC: A61L2/10
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décontamination d'un tube (2) dont une première extrémité ouverte (3) forme un col intérieur vers l'intérieur du tube et un col extérieur vers l'extérieur du tube, ledit procédé comprenant : - une élévation initiale de température du tube, puis - une soumission du tube à un rayonnement ultra-violet, comprenant une émission du rayonnement ultra-violet par des moyens d'émission (5) de rayonnement, et une soumission de l'intérieur du tube, du col extérieur et du col intérieur au rayonnement ultra-violet, alors que la première extrémité (3) est introduite à l'intérieur d'une cavité (4) agencée pour réfléchir le rayonnement ultra-violet émis par les moyens d'émission et pour diriger ce rayonnement ultraviolet à l'intérieur du tube par la première extrémité, sur le col extérieur du tube et sur le col intérieur du tube.
Patent FR-3058502-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage sans vis d'un boitier de commande de projecteur sur ledit projecteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention consiste en un système d'assemblage d'un boitier électronique de commande (21) sur un dispositif lumineux, un projecteur automobile par exemple, piloté par ledit boitier. Le système comporte une platine d'interface (23) solidaire du boitier (21) et placée à une extrémité de celui-ci; un élément d'assemblage (22) configuré de façon à venir se fixer sur le boitier (21) par l'intermédiaire de la platine d'interface (23); ainsi qu'une embase de réception (24), solidaire de la paroi de l'équipement, configurée de façon à former un réceptacle dans lequel le boitier (21) équipé de l'élément d'assemblage (22) puisse être logé, l'élément d'assemblage (22) étant alors au contact du fond (53) dudit réceptacle. L'élément d'assemblage (22) et le fond (53) de l'embase de réception (24) comportent des éléments de fixation (61, 54), configurés pour coopérer de façon à assurer le maintien en place du boitier (21) dans l'embase (24) après son insertion dans cette dernière.
Patent FR-3058594-A1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d'un moteur electrique synchrone triphase sans collecteur
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: H02P6/20
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle du démarrage d'un moteur électrique (1) synchrone triphasé sans collecteur comprenant une étape d'alignement de la direction et du sens de la polarisation magnétique du rotor (5) avec une position d'alignement (PA) définie par la direction et le sens de la polarisation du stator (2) déterminée en fonction de l'information lue à partir du capteur de position concernant le sens de la polarisation magnétique du rotor, ladite étape d'alignement étant réalisée pendant une durée au bout de laquelle l'amplitude des oscillations et/ou la vitesse du rotor (5) est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3053214-A1 (FR)
Title: Preparation de type crepes ou galettes garnies conservables a temperature ambiante et le procede d'obtention d'une telle preparation
Inventor: JEANNEY MARY
IPC: A21D15/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention et de conditionnement d'une galette conservable à température ambiante, ainsi que le produit alimentaire ainsi obtenu. Ce produit est particulièrement adapté aux modes de vie actuels, les consommateurs étant à la recherche de produits alimentaires conditionnés, qui sont conservables, manipulables et consommables de manière facilitée.
Patent FR-3059625-A1 (FR)
Title: Cloison de fixation d'au moins un element fonctionnel et vehicule comprenant une telle cloison
Inventor: BEAU NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne une cloison de fixation (1) d'au moins un élément fonctionnel à une pièce structurelle d'un véhicule, comprenant au moins un logement d'accueil conformé selon l'élément fonctionnel à fixer, par complémentarité de forme, la cloison (1) ayant un bord périphérique conformé selon la pièce structurelle contre laquelle la cloison de fixation est destinée à venir en appui de manière transversale après montage en compression. L'invention concerne aussi un agencement d'au moins une cloison de fixation (1) à l'intérieur d'une pièce structurelle de véhicule ainsi qu'un véhicule comprenant un tel agencement.
Patent FR-3048188-A1 (FR)
Title: Bille de jeu decorative et kit de billes de jeu
Inventor: KAMIYAMA KEI
IPC: A63H33/06
Filed: 2017-02-28
Abstract: Une bille de jeu décorative (10) inclut : une portion de corps (11) formée en une forme granulaire et faite d'un matériau insoluble dans l'eau ; et une portion d'engagement évidée prévue dans la portion de corps (11) afin de s'engager avec une pluralité de billes de jeu fusibles (30) faites de résine soluble dans l'eau. La portion d'engagement évidée est formée en une forme annulaire.
Patent FR-3064048-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a faisceau de lumiere configurable par deplacements de la source de photons
Inventor: CANTALOUBE FRANCOIS
IPC: F21V19/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) délimitant une cavité (CB) fermée à l'avant par une glace de protection (GP) et logeant : - un réflecteur (RP) fixe et propre à réfléchir des photons générés vers l'avant sous la forme d'un faisceau de lumière (FL) ayant une direction principale par rapport à la glace de protection (GP) et une divergence et assurant au moins une fonction photométrique de signalisation, - une platine (PL) installée en aval du réflecteur (RP) et à laquelle est fixée une source de photons (SP) orientée vers le réflecteur (RP), et - des moyens de déplacement (MD) propres à translater et/ou entraîner en rotation la platine (PL) par rapport au boîtier (BB) afin de placer la source de photons (SP) dans une position choisie par rapport au réflecteur (RP), propre à induire des direction principale et divergence choisies.
Patent FR-3051013-A1 (FR)
Inventor: FROSELL THOMAS JULES
IPC: E21B43/26
Filed: 2017-04-03
Abstract: Un appareil de puits de forage (114 ; 302) qui peut être positionné à l'intérieur d'un puits de forage (114 ; 302) avec une colonne tubulaire (112 ; 306) comprend un module de fracturation (100A, 100B ; 200A, 200B ; 304) et un loquet (310). Le module de fracturation (100A, 100B ; 200A, 200B ; 304) comprend un logement (318) avec un trou d'écoulement (320) formé à l'intérieur de celui-ci et un port (322), un dispositif de contrôle du flux configuré pour se déplacer par rapport au logement (318) pour sélectivement permettre une communication fluide à partir du trou d'écoulement (320) vers un extérieur du logement (318) à travers un port (322), et un dispositif de fixation de puits de forage (114 ; 302) configuré pour fixer le module de fracturation (100A, 100B ; 200A, 200B ; 304) à l'intérieur du puits de forage (114 ; 302). Le loquet (310) configuré pour coupler de façon détachable le module de fracturation (100A, 100B ; 200A, 200B ; 304) à la colonne tubulaire (112 ; 306).
Patent FR-3065070-A1 (FR)
Title: Structure de gestion des ondes parasites d’un debitmetre a ultrason
Inventor: ROBIN JULIAN
IPC: G01S15/58
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de mesure à ultrasons du débit d'un fluide dans un canal de mesure (6) comportant à ses extrémités des passages d'alimentation du fluide (8), ce canal de mesure (6) formant un guide d'onde réalisé dans un corps solide (2), comprenant à chaque extrémité un transducteur (20) pouvant émettre ou recevoir des ultrasons circulant dans l'axe du canal (6), caractérisé en ce que chaque transducteur (20) comporte une enveloppe (42) transmettant les ultrasons, comprenant un guide d'onde (40) tourné vers le canal de mesure (6), et en dehors de ce guide d'onde (40) des formes orientant les ultrasons dans des directions différentes de celle du canal (6).
Patent FR-3057258-A1 (FR)
Title: Systeme de preparation de commandes
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant un chariot à guidage automatique, destiné à prélever des objets d'une commande dans au moins un rayonnage, présentant au moins deux roues de roulage et des moyens de grimpe motorisés formés de supports de roues dentées aptes à coopérer avec deux paires de montants de sorte à permettre audit chariot de s'élever le long desdits montants. Selon l'invention, une chaîne à rouleaux est fixée sur chacun desdits montants, sensiblement tendue, ladite chaîne s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal du montant sur lequel elle est fixée et étant destinée à recevoir au moins une dent de la roue dentée coopérant avec le montant sur lequel elle est fixée, deux rouleaux adjacents de ladite chaîne étant sensiblement espacés de la valeur du pas de ladite roue dentée, et chaque support mobile présente des moyens de solidarisation avec un desdits quatre montants configurés de sorte à permettre de maintenir un écartement prédéterminé entre l'axe de la roue dentée montée sur ledit support mobile et la chaîne recevant les dents de cette roue dentée.
Patent FR-3068921-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison actionneur-levier pour dispositif d'obturation de face avant de vehicule automobile, et dispositif d'obturation de face avant associe
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison actionneur (9) - levier de commande (13) débrayable pour dispositif d'obturation de face avant (1) de véhicule automobile, ledit dispositif de liaison comportant : • un pignon de sortie (90) rotatif de l'actionneur (9), et • un dispositif de débrayage (15) de sécurité, le levier de commande (13) étant monté rotatif entre une position d'ouverture et une position de fermeture, le dispositif de débrayage (15) comportant : • un levier de débrayage (17) monté rotatif entre une position de fonctionnement et une position de débrayage, • un pignon satellite (19) disposé rotatif sur le levier de débrayage (17), lorsque le levier de débrayage (17) est en position de fonctionnement, ledit pignon satellite (19) étant en prise avec le pignon de sortie (90) de l'actionneur (9) de sorte a être entraîné en rotation par ledit pignon de sortie (90), ledit pignon satellite (19) étant relié au levier de commande (13) de sorte que la rotation du pignon satellite (19) entraîne le passage du levier de commande (13) d'une position à une autre, et • un actionneur de débrayage (21) apte à faire passer le levier de débrayage (17) de sa position de fonctionnement à sa position de débrayage de sorte à déplacer le pignon satellite (19) afin de faire passer le levier de commande (13) de sa position de fermeture à sa position d'ouverture.
Patent FR-3069232-A1 (FR)
Title: Procede de houssage et thermoscellage et dispositif de houssage et thermoscellage
Inventor: JACONELLI JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B65B9/10
Filed: 2017-07-24
Abstract: Le procédé de houssage et de thermoscellage d'une housse (3) autour d'une charge (1) comporte : - Fournir la charge (1) disposée sur un support (2), - Enfiler la housse (3) sur la charge (1) en la tirant vers le bas de manière à venir face à une zone de fixation (4), - Thermosceller la housse (3) avec la zone de fixation (4). La zone de fixation (4) est formée par au moins un anneau de film plastique sous contrainte autour du support (2) et/ou de la charge (1) avant le thermoscellage.
Patent FR-3069641-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure optique de la concentration d’especes gazeuses de gaz d’echappement
Inventor: LECOMPTE MATTHIEU
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système de mesure in situ de la concentration d'espèces chimiques gazeuses, comme NO, NO2, NH3, BTX, SO2, H2S, O3, O2, contenues dans des gaz d'échappement (10) circulant dans une ligne d'échappement (20) et de la température desdits gaz au moyen d'un système de mesure optique comprenant une source lumineuse (41) et un spectromètre (44). La source émet un rayonnement UV à travers les gaz au sein d'une zone de mesure (21) située dans la ligne. Le spectromètre détecte au moins une partie dudit rayonnement UV ayant traversé les gaz et génère un signal numérique de l'intensité lumineuse (50) en fonction de la longueur d'onde de la partie du rayonnement UV ayant traversé les gaz. On estime alors la concentration des espèces chimiques et de la température des gaz à partir du signal numérique.
Patent FR-3073637-A1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’un filtre de recherche de contenus.
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: Le procédé d'élaboration d'un filtre de recherche pour l'établissement d'une liste de contenus multimédia pour un occupant de véhicule, le véhicule comprenant un système d'info-divertissement (10) comportant un module de communication mobile sans fil (20) et un module de navigation par satellites (30), comprend les étapes consistant à : a) Identifier l'occupant et récupérer des informations associées; b1) si le module de navigation par satellites est programmé avec une destination, récupérer des informations relatives à un temps de parcours restant pour atteindre la destination ainsi programmée, estimé par le module de navigation par satellites ; c) élaborer le filtre de recherche à partir des informations; d) transmettre, via le module de communication mobile sans fil, le filtre de recherche ainsi élaboré à un agrégateur de contenus multimédias (3), l'agrégateur établissant une liste de contenus multimédia en fonction du filtre de recherche ainsi transmis.
Patent FR-3076338-A1 (FR)
Title: Conduite de circulation d'un fluide
Inventor: MUTRICY LAURENT
IPC: F16L11/20
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une conduite de circulation d'un fluide comprenant au moins un tronçon propre à être immergé dans un premier fluide (31), l'au moins un tronçon comprenant une pluralité de bandes de séparation (36), chaque bande de séparation (36) s'étendant le long d'une longueur de la conduite de circulation et présentant une section transversale (S) de la forme d'un « C », chaque bande de séparation (36) comprenant une paroi latérale (46) et deux bords libres (48) fixés sur une paroi latérale (46) d'une autre bande de séparation (36) de la pluralité de bandes de séparation (36), l'ensemble des bandes de séparation (36) délimitant un espace tubulaire (38) de circulation du premier fluide (31) et une pluralité de sous-espaces (40) propres à recevoir chacun au moins en partie un deuxième fluide (52), les sous-espaces (40) étant distincts chacun de l'espace tubulaire (38).
Patent FR-3066574-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour refroidir une transmission
Inventor: PALMER EBERHARD
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) pour refroidir une transmission qui présente un boîtier sur lequel est monté au moins un composant sensible à la température comprenant un dispositif de ventilation de transmission (4) fixé à la carrosserie qui est adjacent à la transmission et qui est prévu pour fournir de l'air de refroidissement à la transmission, le dispositif de ventilation de transmission (4) présentant un premier conduit d'air (6) avec une ouverture d'entrée d'air par le biais de laquelle de l'air de refroidissement peut entrer, et avec une ouverture de sortie d'air (62) hors de laquelle de l'air de refroidissement peut sortir, ainsi qu'un moyen de guidage d'air de refroidissement (7), ce dernier étant raccordé au premier conduit d'air (6) et étant réalisé de telle sorte qu'il puisse diriger l'air de refroidissement directement sur ledit composant sensible à la température.
Patent FR-3066898-A1 (FR)
Title: Contenant de lingettes
Inventor: GREEN JONATHAN
IPC: B65D83/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: Contenant muni d'un couvercle amovible destiné à contenir et à distribuer, par exemple, des lingettes. Le contenant possède un corps et un couvercle, tous deux en plastique et contenant un matériau électriquement conducteur. Le couvercle comprend un orifice de distribution à travers lequel les lingettes sont distribuées une à une.
Patent FR-3082051-A1 (FR)
Title: Boitier de module de calculateur pour vehicule automobile
Inventor: KAMON MICHAL
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-05
Abstract: Un boitier (11) de module de calculateur pour un véhicule automobile comprend un espace intérieur (12) de logement pour un circuit imprimé (14) portant au moins un composant chaud (20) et une paroi de dissipation thermique (26) ayant une face externe (28) d'échange avec le milieu ambiant et une face interne opposée (30). Le boitier intègre une chambre à vapeur (30) entre la paroi de dissipation thermique (26) et une cloison intérieure de drain thermique (32) comportant des portions de couplage (38) aux composants chauds du circuit imprimé. La chambre à vapeur renferme un fluide caloporteur et une structure capillaire de recirculation du fluide.
Patent FR-3068154-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la selection de sieges dans la realite virtuelle
Inventor: WILDE JUSTIN STEVEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Les modes de réalisation décrits dans les présentes fournissent des technologies et des techniques pour utiliser les données disponibles (provenant de diverses sources de données) pour fournir une expérience de réalité virtuelle intégrée. Les modes de réalisation décrits dans les présentes incluent des systèmes et des procédés pour acquérir des informations de vol, dans lesquels les informations de vol incluent au moins une information de siège concernant la disposition et la disponibilité des sièges en provenance d'une ou de plusieurs sources de données, la fourniture d'informations de vol dans un environnement de réalité virtuelle, la réception d'un dispositif de réalité virtuelle, des mouvements de l'avatar d'un utilisateur dans l'environnement de réalité virtuelle, dans lequel l'avatar représente un individu ayant des informations préstockées, la détermination, dans l'environnement de réalité virtuelle, d'une position de l'avatar par rapport à une première zone de siège entourant un premier siège disponible, et l'affectation de l'avatar au premier siège disponible en réponse à la réception d'une instruction de remise par le système informatique de réalité virtuelle, lorsque l'avatar est à proximité de la première zone de siège entourant le premier siège disponible.
Patent FR-3084422-A1 (FR)
Title: Articulation elastique de liaison d’un groupe motopropulseur avec rupture programmee
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F1/38
Filed: 2018-07-24
Abstract: Articulation élastique de liaison comportant un corps allongé suivant un axe longitudinal (L), comprenant dans une direction longitudinale avant un anneau (2) disposé dans un plan principal, recevant un insert central (4) maintenu par une liaison élastique (6), présentant un perçage transversal de fixation (8) débouchant de chaque côté de cet insert (4) sur une surface de serrage de l'articulation, l'insert (4) comportant un tube transversal (28) ajusté dedans, présentant des extrémités dépassant de l'insert (4) qui constituent les surfaces de serrage.
Patent FR-3086311-A1 (FR)
Title: Boite pour armatures de liaison en attente et procede de montage des armatures de liaison dans ladite boite d'attente
Inventor: MIRAS PHILIPPE
IPC: E04C5/16
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une boite d'attente (10) comportant un élément de support (11) constitué d'une paroi de fond (15) bordée par deux parois latérales (16) pour recevoir des armatures de liaison (1) dont une aile saillante (2) traverse ladite paroi de fond (15), et une aile pliée (4) logée dans ledit élément de support (11), un couvercle pour fermer ledit élément de support et deux pièces d'obturation pour fermer les extrémités de l'élément de support (11) et assurer l'étanchéité de ladite boite. La paroi de fond (15) se caractérise par une pluralité de grandes ouvertures principales (17) de forme oblongue pour recevoir directement l'aile saillante (2) desdites armatures. La boite d'attente (10) comporte en outre une plaque de fermeture (20) superposée à la paroi de fond (15) et pourvue d'ouvertures additionnelles (21) superposées aux ouvertures principales (17) dans une position ouverte et décalées par rapport à elles dans une position fermée, après la pose desdites armatures, pour fermer ladite boite de manière étanche.
Patent FR-3086688-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique comprenant un module de filtrage de vibrations et installation de fermeture, d'occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur electromecanique
Inventor: SCHUEHMACHER CYRIL
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-09-28
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un carter, un support de couple (21) et un module de filtrage de vibrations (33). Le support de couple (21) comprend un arbre (35) s'étendant suivant un axe de rotation (X) de l'actionneur. Le module (33) est disposé à l'intérieur du carter et comprend un élément de transmission (36), une butée (38) et des premier et deuxième éléments viscoélastiques (39, 40). L'élément de transmission (36) est monté autour de l'arbre (35) et est fixé au carter. La butée (38) est reliée à l'arbre (35). Le premier élément viscoélastique (39) est disposé entre le support de couple (21) et une première extrémité (36a) de l'élément de transmission (36). Le deuxième élément viscoélastique (40) est disposé entre une deuxième extrémité (36b) de l'élément de transmission (36) et la butée (38).
Patent FR-3086558-A1 (FR)
Title: Systeme de poudrage
Inventor: BROCHIER HERVE
IPC: B05B7/26
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un système de poudrage, présentant une configuration de travail et une configuration de nettoyage et comprenant un réservoir de poudre, comprenant une chambre d'alimentation (5) recevant de la poudre ; un projecteur, comprenant un applicateur de poudre ; et une entrée de nettoyage (70, 82), fluidiquement connectée à la chambre d'alimentation (5) de sorte que, en configuration de nettoyage, une source d'alimentation (55) en air de nettoyage peut être connectée à l'entrée de nettoyage (70, 82) pour mettre en circulation de l'air de nettoyage dans la chambre d'alimentation (5). Selon l'invention, le réservoir de poudre comprend une ouverture d'évacuation (60), ménagée au travers d'une paroi (7) de la chambre d'alimentation (5) et débouchant dans la chambre d'alimentation (5) ; et une bonde mobile (61), qui est mobile entre une position d'obturation, en configuration de travail, et une position d'ouverture, en configuration de nettoyage, de sorte que la mise en circulation d'air de nettoyage entraîne une évacuation de poudre résiduelle au travers de l'ouverture d'évacuation (60).