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Patent FR-3000680-A1 (FR)
Title: Device for assembling golf bag on golf cart, has rectangular frame formed by stems connected at ends by upper and lower supports in form of arches, sleeve with handle fixed on upper support, and quarter turn button serving as bolt
Inventor: BACHER JEAN LOUIS
IPC: A63B55/60
Filed: 2013-01-08
Abstract: The device has a bag equipment device comprising a receptacle mechanism mounted on a frame of a cart. The bag equipment device includes a rectangular frame formed by two parallel stems (4) connected at ends by two supports in form of arches (1). A stop unit (2) supports a bag, where the stop unit is bent in form of a horse shoe and fixed on a tenon (3). A sleeve with a handle is fixed on an upper support, and a quarter turn button serves as a bolt. The receptacle mechanism is formed by parallel cylindrical bars (8) perpendicularly fixed between rigid longerons (7) to form the frame.
Patent FR-3002788-A1 (FR)
Title: Mechanical motion transmission for use in e.g. vehicle, has mechanical unit for preventing connector from driving over rolling track's portion that is remote from axis of main shaft, where main shaft comprises arm with connector
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: F16H29/16
Filed: 2013-03-04
Abstract: The transmission has a main shaft comprising an elastically deformable arm (21) that is provided with a connector (219) co-acting with a rolling track (61) of a secondary shaft (6). A mechanical unit i.e. guide (71), prevents the connector from driving over a portion of the rolling track, which is remote from an axis of the main shaft. The main shaft comprises a crown centered on a rotation axis. The arm rotates around an arm axis, where center of gravity of the arm is located approximately on the arm axis. The connector rotates around a connector axis located on the arm.
Patent FR-3006377-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de recuperation de l'energie thermique degagee par un moteur a combustion interne
Inventor: DONG YUXIANG
IPC: H01L35/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention s'applique à un dispositif de récupération (50) d'énergie thermique dégagée par un moteur à combustion interne (10), comportant un convertisseur électrique (90) et un module thermoélectrique (60) situé entre, d'un côté, un échangeur thermique chaud (70) placé contre une source chaude (12) et, de l'autre, un échangeur thermique froid (80) placé contre un puits froid (22). Elle concerne un procédé de pilotage de ce dispositif, comportant, d'une part, une étape d'acquisition de propriétés relatives au module thermoélectrique, à la source chaude, au puits froid, à l'échangeur thermique chaud, à l'échangeur thermique froid et au convertisseur électrique, et, d'autre part, une étape d'élaboration d'une consigne de pilotage du dispositif de récupération en fonction de ces propriétés.
Patent FR-3006268-A1 (FR)
Title: Banquette de siege arriere de vehicule automobile, agencement de siege arriere et vehicule equipe d'un tel agencement
Inventor: LABREVOIS PHILIPPE
IPC: B60R22/26
Filed: 2013-06-04
Abstract: Banquette de siège arrière (1) de véhicule automobile comprenant une assise (10) et un dossier (20) pour la réception d'un occupant en position d'utilisation, ladite assise (10) comprenant un support d'armature d'assise (11) destiné à être fixé au plancher du véhicule automobile, et au moins un cadre mobile (12) sur le support d'armature d'assise (11), entre une position d'utilisation (A) destinée à la réception d'un occupant, et une position escamotée (B) le long du dossier pour permettre le dégagement de l'espace sur le plancher, le cadre mobile (11) comprenant une pièce d'ancrage de pédoncule (13) de ceinture de sécurité embarquée sur laquelle est fixée au moins un pédoncule (14A,14B) de ceinture de sécurité, ladite pièce d'ancrage (13) étant destinée à coopérer avec le plancher du véhicule.
Patent FR-3006950-A1 (FR)
Title: Mecanisme tensionneur, systeme de commande comprenant un tel mecanisme tensionneur et siege de vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: F16H49/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Mécanisme tensionneur (1) comprenant : - une poulie (2) montée rotative autour d'un axe de rotation (X) et comportant un moyeu (53) et deux flasques (51, 52) séparés par une gorge (55), - une lame élastique (3) disposée dans la gorge (55) autour du moyeu (53), la lame élastique (3) s'étendant entre une première extrémité (33) solidaire de la poulie (2) et une deuxième extrémité (34) libre sollicitée élastiquement radialement vers l'extérieur, - un câble (4) ayant une première extrémité (44) solidaire de la poulie (2) et partiellement enroulé dans la poulie sur la lame élastique (3).
Patent FR-3013748-A1 (FR)
Title: Element de construction pour mur isolant et avec element rigide en forme de poutre composite
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04C2/284
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) pour la réalisation d'un mur isolant sandwich coulé sur chantier, cet élément de construction (1) comportant : - un panneau (2) en matériau isolant s'étendant dans un plan ; - au moins un connecteur (3) s'étendant perpendiculairement au plan dudit panneau (2) et au travers de ce panneau (2) ; - des moyens (4) pour immobiliser un tel connecteur (3) par rapport audit panneau (2). Dans cet élément de construction (1), les moyens (4) pour immobiliser comportent, d'une part et d'au moins un côté du panneau (2), au moins un élément rigide de forme allongée (5), traversé par au moins un connecteur (3), et s'étendant parallèlement au plan du panneau (2) ainsi que sur une partie au moins de la longueur ou de la hauteur de ce panneau (2) et, d'autre part, des moyens (6, 7) pour rendre un tel élément rigide de forme allongée (5) solidaire fixement d'un tel connecteur (3) ainsi que dudit panneau (2).
Patent FR-3015246-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile, un tensioactif non ionique et un compose c-glycoside
Inventor: DERRIPS CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d'une nano- ou micro-émulsion, comprenant : (a) au moins une huile ; (b) au moins un tensioactif non ionique avec une valeur HLB de 8,0 à 14,0, de préférence de 9,0 à 13,5, et plus préférablement de 10,0 à 13,0 ; (c) au moins un composé C-glycoside ; et (d) de l'eau. La composition cosmétique peut être sous la forme d'une nano- ou micro-émulsion avec un aspect transparent ou légèrement translucide.
Patent FR-3017469-A1 (FR)
Title: Boite de montre bracelet
Inventor: QUILLON CHRISTOPHE
IPC: G04B37/18
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne une boîte de montre (1) bracelet munie de moyens agencés pour permettre le changement facile et rapide du bracelet. Elle est munie au moins d'un fond (3) et de cornes (11) pour la fixation de deux extrémités du bracelet (2). Les moyens permettant le changement facile du bracelet se situent, d'une part, sur la face extérieure du fond (3) de la boîte de montre (1) et les cornes (11) et d'autre part ils comprennent un bouton (4) agencé pour venir se fixer sur la face extérieure du fond (3) et pour pouvoir être tourné en rotation autour d'un axe perpendiculaire au point milieu du fond (3). Chaque corne (11) comprend une rainure ouverte vers le bas de la boîte de montre (1) destinée à la tige (21) de fixation du bracelet (2). Le fond (3) est muni de deux coulisses dans lesquelles peuvent coulisser en sens opposées et entre deux positions deux trappes entrainées par la rotation dudit bouton (4). Les trappes dans une position couvrent par une de leurs extrémités (331) les rainures (111) des cornes (11) et assurent la fixation du bracelet (2) et dans l'autre position elles libèrent lesdites rainures pour permettre le changement du bracelet (2).
Patent FR-3019376-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire vive resistive
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: H01L27/04
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de mémoire vive résistive comportant : - une première électrode (1 1) en matériau inerte ; - une deuxième électrode (17) en matériau soluble ; - un électrolyte solide (12), les première et deuxième électrodes (11, 17) étant respectivement en contact avec l'une des faces de l'électrolyte (12) de part et d'autre dudit électrolyte, la deuxième électrode (17) étant apte à fournir des ions mobiles (15) circulant dans l'électrolyte solide (12) vers la première électrode (11) pour former un filament conducteur entre les première et deuxième électrodes lorsqu'une tension est appliquée entre les première et deuxième électrodes ; l'électrolyte solide (12) comportant une région réalisée en un oxyde d'un premier métal, dit « premier oxyde métallique », ladite région étant dopée par un deuxième métal, distinct du premier métal et apte à former un deuxième oxyde métallique, ledit deuxième métal étant choisi de sorte que le premier oxyde métallique dopé par le deuxième métal présente une énergie de bande interdite inférieure ou égale à l'énergie de bande interdite du premier oxyde métallique non dopé par le deuxième métal.
Patent FR-3028771-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de liquide depuis une substance, notamment depuis des graines oleagineuses
Inventor: DUBREUCQ BERTRAND
IPC: C11B1/06
Filed: 2014-11-24
Abstract: Le dispositif d'extraction comporte un organe (14) d'extraction comprenant un cylindre (30) et un piston de compression (32) mobile dans le cylindre (30), le cylindre (30) et le piston (32) délimitant ensemble une chambre (34) de réception de la substance, et le cylindre (30) comprenant au moins un orifice d'évacuation de liquide débouchant dans ladite chambre de réception (34). Le cylindre (30) s'étend le long d'une direction de compression (C), et le piston de compression (32) est agencé en coulissement libre le long de cette direction de compression (C) dans le cylindre (30).
Patent FR-3029491-A1 (FR)
Title: Ensemble de carrosserie lateral avant d'un vehicule automobile, comportant un renfort d'aile muni d’un obturateur d’une fenetre d’un garde-boue.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de carrosserie latéral avant pour véhicule automobile, comprenant au moins une aile (1), un renfort (3) de rigidification de l'aile, et un garde-boue (2) individuellement fixés sur une structure porteuse du véhicule automobile. L'aile (1) est fixée sur le renfort (3) et le garde-boue (2) comporte au moins une fenêtre (8) ménageant à son travers une ouverture (9) d'accès à une zone de fixation entre l'aile (1) et le renfort (3). Le renfort (3) comporte un obturateur (10-11) constituant un organe d'obturation de ladite ouverture (9) à sa face orientée vers le renfort (3) et constituant un organe de calage du garde-boue (2) contre l'aile (1) par prise d'appui du garde-boue (2) contre l'obturateur (10-11).
Patent FR-3030378-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-bourdonnement pour porte de coffre.
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-bourdonnement (3) pour une porte de coffre (1) d'un véhicule automobile, ladite porte de coffre (1) comprenant une ouverture (4) conformée pour recevoir une serrure, ledit dispositif anti-bourdonnement (3) comprend au moins un élément de renfort (20) disposé à proximité de ladite ouverture (4), pour ledit élément de renfort, une face de rigidification s'étend dans un plan sensiblement perpendiculaire aux plans des faces de fixation, de sorte que la face de rigidification permet l'atténuation du bourdonnement de ladite porte de coffre (1) à proximité de ladite ouverture (4) pour recevoir ladite serrure.
Patent FR-3032999-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le verrouillage automatique, deverrouillage controle pour rideau metallique ou autre de meme type
Inventor: WALLET PIERRE CHRISTIAN CHARLES ANDRE
IPC: E06B9/86
Filed: 2015-02-23
Abstract: Il et constitué d'un boitier vertical (4) d'une section compatible à un espace aménagé (14) entre la Panse (22) de la lame finale (31) et le fond (3) de la coulisse (32b). Le sommet (5a) de l'aile (5) bloque le profil (21) de la lame finale (31). A l'intérieur un pêne pendulaire (8) et télescopique (8a) encoché (22a) va et viens par la face ouverte (12) pour positionner l'encoche (22a) sur l'angle (22).de la panse de la lame finale. La fonction de la clef (19) de la serrure(16) contrôle le déverrouillage en repoussant le télescopique (8a) à l'extrémité de la lame final. Sous le boitier (4) une tige filetée (26) pour réglé le niveau et sceller le bloc(4) et sa la coulisse (32b). Le dispositif suivant l'invention et destiné à sécuriser évite la fermeture à clef. L'écartement des coulisses devient difficile. Supprime les gâches en fond de coulisses.
Patent FR-3031718-A1 (FR)
Title: Partie avant de vehicule dotee d'un dispositif de protection des pietons
Inventor: DERRIEN DOMINIQUE
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention se rapporte à une partie avant (2) de véhicule (1) comprenant une structure (3), un capot (4) doté d'une serrure (8), des moyens (5) de soulèvement dudit capot (4) situés à l'arrière de celui-ci, et des moyens (6) de rotation situés à l'avant dudit capot (4), lesdits moyens (5) de soulèvement étant activés dans le cas d'un choc frontal du véhicule contre un piéton pour permettre audit capot (4) de se soulever par l'intermédiaire d'un pivotement autour des moyens (5) de rotation. La principale caractéristique d'une partie avant (2) de véhicule selon l'invention est que les moyens (6) de rotation comprennent la serrure (8) et un pion (9) solidaire du capot (4), ledit pion (9) étant situé de façon symétrique par rapport à la dite serrure (8) de part et d'autre d'un axe longitudinal et central dudit véhicule (1).
Patent FR-3033468-A1 (FR)
Title: Dispositif a membranes actionnables et haut-parleur digital comportant au moins un tel dispositif
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: H04R3/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Dispositif à membranes actionnables comportant une plaque (2), une pluralité de membranes (4) suspendues à ladite plaque (2), ladite pluralité de membranes (4) étant le siège de contraintes mécaniques résiduelles, au moins un premier actionneur (12) apte à déformer la plaque (4) hors de son plan, des deuxièmes actionneurs (6), chaque deuxième actionneur (6) étant apte à déformer une membrane (4) hors de son plan, et une électronique de pilotage (EP) apte à générer des deuxième signaux de commande aux deuxièmes actionneurs (6) afin de mettre les membranes (4) en vibration et apte à générer des premiers signaux de commande au premier actionneur (12) de sorte qu'il provoque une déformation de la plaque (2) afin qu'elle se trouve dans un état déformé, qui est tel qu'une contrainte mécanique s'applique aux membranes (4) qui au moins réduit les contraintes résiduelles des membranes (4).
Patent FR-3035300-A1 (FR)
Title: Protection corporelle
Inventor: KARALL GERHARD
IPC: A41D13/05
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne une structure d'absorption et/ou de dissipation de chocs mécaniques comprenant : des connecteurs formant une base aérée présentant une surface de base ; des protubérances, chacune des protubérances comprenant un axe central suivant lequel elle s'étend à partir de la base aérée, l'axe central étant normal à la surface de base, deux protubérances voisines étant reliées l'une à l'autre par un connecteur. Elle concerne aussi un protecteur corporel au moins partiellement réalisé à l'aide de la structure et un vêtement de protection comprenant au moins un tel protecteur.
Patent FR-3035825-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement de l'air d'un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement (100) d'un air contenu à l'intérieur d'un habitacle (H) d'un véhicule automobile. Le dispositif de rafraîchissement (100) comprend une réserve (1) de liquide équipé d'un système de production (2) de gouttelettes à partir du liquide et d'un premier organe de propulsion d'air (3) qui est apte à fournir un premier flux d'air (4). Le premier flux d'air (4) circule à l'intérieur d'une première canalisation (5) qui s'étend entre la réserve (1) et un aérateur (6). Le dispositif de rafraîchissement (100) comprend une conduite de récupération (13) qui s'étend entre la première canalisation (5) et la réserve (1). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3026202-A1 (FR)
Inventor: KIM BYOUNGEUL
IPC: H04M1/73
Filed: 2015-05-21
Abstract: Un terminal mobile (100) capable de mettre en œuvre une fonction allumée en permanence avec une faible puissance, en fonction d'un mouvement, et un procédé associé, fondé sur le mouvement, de mise en œuvre à basse puissance sont décrits. Le procédé inclut la détection (S 100) d'un mouvement d'un utilisateur en utilisant un capteur d'accélération dans un état allumé en permanence, à basse puissance, dans lequel seulement le capteur d'accélération est activé ; l'activation sélective (S 110) d'une fonction allumée en permanence selon le mouvement détecté et la désactivation (S210) de la fonction allumée en permanence lorsqu'aucun mouvement n'est détecté dans un état allumé en permanence et l'entrée automatique dans la fonction allumée en permanence, à faible puissance.
Patent FR-3037105-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur turbocompresse a deux conduits d’echappement avec maintien en fermeture d’au moins un passage de sortie du moteur
Inventor: DUPUIS ARNAUD
IPC: F01L9/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur (1) comprenant un moteur turbocompressé avec au moins un cylindre présentant des premier et second passages de sortie, le premier passage étant relié à un premier collecteur (5) tandis que le second passage est relié à un second collecteur (7) d'un système d'échappement comprenant un premier conduit (4) partant du premier collecteur (5) et un deuxième conduit (6) partant du second collecteur (7). La turbine (2) est munie d'une roue logée dans un passage principal de détente, le premier conduit (4) débouchant dans le passage principal. Le premier passage de sortie est muni de moyens de fermeture (20) actifs lors de la phase d'échappement du moteur et le deuxième conduit (6) débouche dans au moins une portion de dérivation (8) interne à la turbine (2) contournant le passage principal de détente.
Patent FR-3037685-A1 (FR)
Title: Procede et systeme ameliores de selection implicite d'une application dans un element securise, a partir d'un message recu
Inventor: HILAIRE SYLVAIN
IPC: G06F21/51
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne les communications et notamment la sélection d'une application dans un élément sécurisé comportant plusieurs applications. L'invention prolonge la norme GlobalPlatform en étendant les possibilités de définition d'algorithmes de reconnaissance de message, notamment à l'intérieur du paramètre '83' dans les paramètres de protocole sans contact. Un nouvel identifiant permet de concaténer plusieurs définitions d'algorithmes de reconnaissance, afin de répondre à un problème inhérent à GlobalPlatform de communication de l'élément sécurisé avec différents lecteurs hétérogènes.
Patent FR-3040062-A1 (FR)
Title: Drague pour la dispersion de sediments aquatiques
Inventor: CAPITAINE SEBASTIEN
IPC: E02F5/28
Filed: 2015-08-14
Abstract: Machine (1) de dispersion de sédiments accumulés sur un fond (3) aquatique, cette machine (1) comprenant : - un bâtiment (4) flottant, - une structure (7) subaquatique ayant au moins une jambe (8) et un agitateur (10) rotatif monté sur la jambe (8), la jambe (8) étant montée articulée par rapport au bâtiment (4) et pouvant adopter une position de travail dans laquelle la jambe (8) est déployée pour venir s'ancrer dans le fond (3) aquatique ; la structure (7) subaquatique comprenant au moins une paire de jambes (8) de proue montées du côté de la proue (5) du bâtiment (4) et au moins une jambe (9) de poupe montée du côté de la poupe (6) du bâtiment (4), l'agitateur (10) étant monté entre les jambes (8) de proue, et chaque jambe (8, 9) étant articulée par un mécanisme à parallélogramme déformable.
Patent FR-3041572-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air au sein d'une structure de face avant d'un vehicule automobile et module de face avant
Inventor: GIRARD NATHALIE
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'air (1) d'une structure de face avant d'un véhicule automobile, adapté à permettre la circulation d'un flux d'air vers une ouverture, comprenant au moins deux parois (11,14). Selon l'invention, une extrémité de la première paroi (11) est reliée à une extrémité de la deuxième paroi (14) par une structure d'angles (10), ladite structure d'angles (10) comprenant au moins deux membres (12,13), lesdites extrémités des parois (11,14) et les extrémités des membres étant reliés entre eux de manière à former un zig-zag. L'invention concerne également un module de face avant pour un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de guidage d'air (1).
Patent FR-3047593-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prise en charge d'un patient par un vehicule de sante
Inventor: BAUDINO FRANCK
IPC: G16H80/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de prise en charge d'un patient par un véhicule de santé, mis en œuvre par un système comprenant ledit véhicule de santé et un serveur distant, ledit véhicule de santé comprenant un dispositif d'indication de situation d'urgence, le procédé comprenant les étapes suivantes : • obtention (S400) d'une donnée relative à la santé du patient par le véhicule de santé, • transmission (S410) de ladite donnée au serveur distant pour analyse de ladite donnée, et • lorsque le résultat de l'analyse implique que le patient doit être transporté jusqu'à un établissement de santé, transport du patient (S430) par ledit véhicule de santé jusqu'à l'établissement de santé (130), et • lorsque le résultat de l'analyse implique que le patient doit être transporté jusqu'à un établissement de santé de manière urgente, mise en marche (S420) du dispositif d'indication de situation d'urgence dudit véhicule de santé.
Patent FR-3048084-A1 (FR)
Title: Capteur infrarouge non-dispersif pour detecter un gaz.
Inventor: BARRITAULT PIERRE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2016-02-18
Abstract: Ce capteur comporte une cavité optique adaptée pour recevoir le gaz, et délimitée par des première et seconde extrémités opposées et une partie de liaison (6a) reliant lesdites extrémités ; une source lumineuse (2) agencée pour émettre une lumière infrarouge dans la cavité optique; au moins un détecteur infrarouge (3a, 3b) agencé pour détecter la lumière infrarouge; au moins un miroir (4b) agencé dans la cavité optique pour guider la lumière infrarouge vers ledit au moins un détecteur infrarouge (3a, 3b) ; le capteur étant remarquable en ce qu'il comporte des premier et second éléments réfléchissants (5a, 5b) s'étendant respectivement aux première et seconde extrémités de la cavité optique, et possédant un coefficient de réflexion de la lumière infrarouge supérieur ou égal à 75% pour tout angle d'incidence.
Patent FR-3047993-A1 (FR)
Title: Formulations d'encres a base de nanoparticules (semi-)conductrices
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09D11/52
Filed: 2016-02-18
Abstract: Composition d'encre à base de nanoparticules. La présente invention a pour objet des formulations d'encres à base de nanoparticules (semi-)conductrices. En particulier, la présente invention concerne des compositions d'encre à base de nanoparticules (semi-)conductrices à base d'oxyde de zinc et d'aluminium adaptées pour différentes méthodes d'impression.