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Patent FR-3061210-A1 (FR)
Title: Procede sol-gel de fabrication d'un revetement anticorrosion sur substrat metallique
Inventor: ASTORG ADELE
IPC: C23F15/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé sol-gel de fabrication d'un revêtement anticorrosion constitué d'au moins une couche (31, 32) d'un oxyde sur un substrat métallique (10). Une solution non-aqueuse (1) d'un précurseur de l'oxyde est préparée (S1) et déposée (S2) sur une surface (11) au moins du substrat métallique pour recouvrir au moins partiellement ladite surface par un film (20) comprenant le précurseur de l'oxyde. Une hydrolyse-condensation du précurseur de l'oxyde est réalisée (S3) par exposition du film à une atmosphère humide afin de former un réseau d'oxyde dans le film. Ensuite, un traitement de stabilisation du film sur la surface du substrat est effectué (S4), suivi d'un traitement thermique (S5) de la surface du substrat métallique pour cristalliser le réseau d'oxyde et former le revêtement anticorrosion.
Patent FR-3061881-A1 (FR)
Title: Element de centrage d'un isolant de tablier relativement a une colonne de direction d'un vehicule
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un élément de centrage (2) d'un isolant de tablier (3) relativement à une colonne de direction (4) d'un véhicule automobile, comprenant un corps (5) pourvu d'une ouverture (6) susceptible d'être traversée par ladite colonne de direction (4).
Patent FR-3050118-A1 (FR)
Title: Lance de lutte contre les incendies
Inventor: CRISTANINI ADOLFO
IPC: A62C31/05
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne une lance de lutte contre les incendies comprenant au moins une première canalisation (18) ; une deuxième canalisation d'alimentation (8) qui comprend un ajutage de brumisation ; un premier clapet de déviation (10) comportant des première et seconde sorties reliées respectivement aux première et deuxième canalisations (18, 8) ; un premier moyen de sélection (14) pour acheminer un fluide sous pression de façon sélective et alternée en direction de la première sortie ou en direction de la seconde sortie ; une troisième canalisation d'alimentation ; et un second moyen de sélection (19) pour acheminer de façon alternée et sélective le fluide s'écoulant de la première sortie vers la première canalisation d'alimentation (18) ou vers la troisième canalisation d'alimentation. La lance comprend en outre un coulisseau cylindrique configuré de façon à intercepter le jet s'écoulant de la première canalisation (18) de façon à modifier la largeur de celui-ci.
Patent FR-3049872-A1 (FR)
Title: Raclette pour billes de jeu fusibles
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/04
Filed: 2017-04-10
Abstract: Une raclette pour billes de jeu fusibles inclut : un corps principal ; une partie de spatule qui est formée sur un côté avant du corps principal ; et des parties de guide. Les parties de guide s'étendent depuis des surfaces d'extrémité gauche et droite du corps principal de manière à définir un espace entre des parties d'extrémité gauche et droite du corps principal, elles comportent des surfaces inférieures, et elles sont disposées sur des côtés gauche et droit du corps principal, pour guider un déplacement vers l'avant et vers l'arrière de la partie de spatule.
Patent FR-3067428-A1 (FR)
Title: Etrier de frein pour vehicule comprenant une unite de commande de freinage
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T13/74
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un étrier (7) pour frein à disque (6) électromécanique de roue (10) de véhicule. L étrier (7) comprend une unité de commande (73) configurée pour commander le freinage de la roue (10), l unité de commande (73) étant destiné à être reliée électriquement à une ligne de commande de freinage (80FL, 80FR) du véhicule.
Patent FR-3070520-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de test de l’utilisation d’une surface capacitive avec un gant
Inventor: CARVALHO JORGE FILIPE
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de test (10) de l'utilisation d'une surface capacitive (20) avec un gant, ledit dispositif (10) comprenant une jauge (11) réalisée en un matériau conducteur électrique adaptée pour être détectable par ladite surface capacitive (20) à tester, et une plaque (12), réalisée en un matériau non conducteur électrique, adaptée pour être placée entre la surface capacitive (20) à tester et ladite jauge (11), ladite plaque (12) présentant une épaisseur adaptée pour simuler ledit gant.
Patent FR-3070807-A1 (FR)
Title: Procede de determination des noms de station d'une liste de stations radio
Inventor: LEFRANCOIS DAVID
IPC: H04H60/44
Filed: 2017-09-05
Abstract: Procédé de décodage du nom de stations radio détectées, mis en uvre par un système de réception comprenant au moins un récepteur radio, chacun des signaux radio reçus comprenant une donnée numérique correspondant au moins par intermittence, au nom de la station radio, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  pour chaque station radio appartenant à une liste de stations radio présélectionnées parmi lesdites stations radio détectées, un premier décodage (D1) de la donnée numérique à une première fréquence d'échantillonnage, pour déterminer (PROB1) un nom probable,  pour toute station radio détectée n'appartenant pas à la liste de stations radio présélectionnées, un deuxième décodage (D2) de la donnée numérique à une deuxième fréquence d'échantillonnage inférieure à la première, pour déterminer (PROB2) un nom probable,  la mesure d'une qualité du signal radio et l'inhibition du premier et du deuxième décodages si la qualité du signal devient inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3071264-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation ventile de briques de parement a champs rainures
Inventor: GOMEZ LAURENT
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-09-18
Abstract: Dispositif de fixation de briques de parement à champs rainurés, constitué par une pluralité de rails de maintien profilé en forme de H (1), un rail de démarrage profilé en forme de J (2), et un rail de finition profilé en forme de N (3). Chaque rail comporte : Une aile (6) percée d'ouvertures circulaires (7, 8) permettant de fixer le rail sur toutes structures porteuses ; Une saillie (9) dans laquelle est positionnée la rainure de la brique de parement et dont la hauteur variable permet de déterminer l'épaisseur de joint entre les briques de parement, dont l'ancrage est faciliter par des griffes (10) à intervalles réguliers; Une saillie (11) empêchant le basculement vers l'arrière de la brique de parement et une aile de renfort (12) assurant la stabilité de l'ensemble ; Une gouttière (13) ajourée sur toute sa longueur à intervalles réguliers (14) permettant la ventilation et le drainage du parement.
Patent FR-3074164-A1 (FR)
Title: Un procede d’epuration des eaux residuaires par un nouveau reacteur biologique anaerobique avec une circulation continue de la masse active et une extraction selective et continue
Inventor: BENZARIA CYRILLE
IPC: C12M1/12
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'épuration des eaux résiduaires de toutes origines par un nouveau réacteur biologique anaérobique avec une circulation continue de la masse biologique. Avec ce procédé, nous obtenons une eau purifiée de façon constante, par la circulation permanente dans la cuve anaérobie de la masse biologique et une extraction sélective et continue à travers une membrane d'une porosité contrôlée de 7-90 µm de l'eau traitée.
Patent FR-3069233-A1 (FR)
Title: Boite de conserve a fond souple, fond souple de boite et procede de fabrication correspondant
Inventor: GUERIN JEAN-MICHEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2018-07-22
Abstract: L'invention concerne une boîte de conserve comprenant un corps métallique ayant au moins une extrémité fermée hermétiquement par un fond formé par une feuille souple
Patent FR-3084563-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de fumee pour narguile, et narguile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ALOUI SADEK
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-08-03
Abstract: Ce dispositif comprend un foyer (1) destiné à la réception de tabac à fumer, des moyens de chauffage (3) de ce tabac, ainsi que des moyens d'évacuation (11) de la fumée générée par le chauffage de ce tabac, ainsi que des moyens d'alimentation électrique (7), permettant de générer un courant électrique alternatif, ainsi que des moyens d'induction (5) aptes à générer un champ électromagnétique sous l'effet du courant électrique alternatif fourni par les moyens d'alimentation (7) électrique, les moyens d'induction (5) étant aptes à provoquer une augmentation de température des moyens de chauffage (3). Le fait d'utiliser l'induction électromagnétique présente des avantages sur plusieurs plans. En effet, la montée en température est très rapide et peut être mise en œuvre de manière précise. Par ailleurs, il s'agit d'un mode de chauffage à distance, sans contact, dont le rendement énergétique est élevé. Enfin, le fait d'utiliser l'induction électromagnétique est également plus sûr, puisque seules les pièces spécifiquement ciblées et en matériaux magnétiques subissent une élévation de température.
Patent FR-3085297-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite de turbomachine
Inventor: DUNAUD SEBASTIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce composite de turbomachine, telle qu'une aube de soufflante, cette pièce comportant une structure fibreuse qui comporte une préforme fibreuse tridimensionnelle revêtue d'un voile fibreux de surface, et qui est noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant les étapes de : - formage (I) du voile de surface dans une empreinte d'un moule afin de la mettre en forme, - mouillage (ii) et formage (II) de la préforme sur le voile de surface (14) afin de la mettre en forme, et - fermeture du moule, séchage de la structure fibreuse et injection de résine thermodurcissable dans le moule afin de former ladite matrice, caractérisé en ce que le voile de surface est mouillée (i) avant et/ou pendant son formage (I).
Patent FR-3070844-A1 (FR)
Title: Contenant avec entrainement pour produit cosmetique en forme de tige
Inventor: KUDO SAORI
IPC: A45D40/24
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un contenant avec entraînement pour produit cosmétique en forme de tige comprenant un contenant tubulaire qui a une partie avant du contenant et une partie arrière du contenant, un corps mobile (4) configuré pour ne pas être rotatif autour d'une ligne axiale et pour être déplaçable dans une direction axiale par rapport à la partie avant du contenant, le corps mobile (4) comportant une partie de support configurée pour supporter un produit cosmétique en forme de tige (M) à une pointe et une vis mâle (4i) dans une partie périphérique extérieure et une vis femelle. Une rotation relative entre la partie avant du contenant et la partie arrière du contenant engendre une action de vissage par la vis mâle (4i) et la vis femelle, laquelle action de vissage fait avancer et reculer le corps mobile (4), ce par quoi le matériau cosmétique en forme de tige (M) apparaît et disparaît à une ouverture (1b) à la pointe du contenant.
Patent FR-3085870-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une piece de metal et d'une piece de ceramique, et dispositif electrique, en particulier capteur capacitif, realise par le procede
Inventor: VALAT MATHIEU
IPC: G01B7/004
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une pièce de métal et d'une pièce de céramique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :     - fourniture d'une pièce solide de céramique de type alumine     '     - fourniture d'une pièce solide de métal, le métal étant choisi parmi le platine, le borure d'hafnium, le borure de zirconium, le borure de titane, le tantale, ou un alliage comprenant majoritairement au moins un de ces métaux ;     - dépôt d'au moins une couche, dite d'interface, sur au moins l'une des pièces solides, la couche d'interface contenant de l'oxyde de magnésium ;     - mise en contact de la pièce solide de métal et de la pièce solide de céramique de sorte que la couche d'interface se trouve entre les pièces solides ; et     - densification à chaud sous pression des pièces solides mises en contact pour créer une liaison intime entre les pièces solides et former un spinelle à partir de la couche d'interface.     L'invention concerne également un dispositif électrique, en particulier un capteur capacitif, dont la partie sensible est réalisée selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3086091-A1 (FR)
Title: Bati et support d'un systeme de commande accordeon d'instrument de musique de type guitare - accordeon, guitare - accordeon a clavier etendu, guitare - accordeon piano et clavier accordeon a bandouliere realise par un procede d'impression 3d.
Inventor: SZCZEPANSKI PATRICE
IPC: G10H1/34
Filed: 2018-09-17
Abstract: Procédé de fabrication par impression 3D de support (200) et bâti contenant un système de commande accordéon « main gauche » ou « main droite » d’instrument de musique de type guitare- accordéon, guitare-accordéon piano, clavier accordéon à bandoulière, tel que la caisse, le corps ou le manche. Le support (200) inclut un logement femelle ou emmanchement mâle muni d'un connecteur électrique pour connexion rapide à un deuxième support de commande quelconque dans le but de modularité. Des emplacements pour système midi sans fil prévu externe, fixations attaches bandoulière, support pile, commande clé, support fusible, clavier alphabétique, système de commande accordéon étendu, potentiomètres quelconques et boutons de commandes sont prévus selon que le support et bâti est un manche ou une caisse. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3081010-A1 (FR)
Title: Installation de freins d’une machine mobile de travail combinant des freins à commande directe et à commande indirecte
Inventor: REHDER JAN-CHRISTIAN
IPC: B60T13/68
Filed: 2019-05-07
Abstract: Titre : Installation de freins d’une machine mobile de travail combinant des freins à commande directe et à commande indirecte Installation de freins d’une machine mobile de travail comportant au moins deux circuits de frein de service.     L’un (12) des circuits de frein comprend un frein à force musculaire à actionnement direct (13) et l’autre circuit de frein (11) comprend un frein à force de freinage extérieure (17) à actionnement indirect.     Figure 2
Patent FR-3096184-A1 (FR)
Title: Système de connexion électrique triphasée
Inventor: THEVENOT BENOîT
IPC: H01R13/62
Filed: 2019-05-15
Abstract: L’invention concerne un système de connexion électrique triphasée comportant un socle (S), une fiche (F) électrique et un dispositif (1) d'indexation magnétique en deux parties, une première partie (2) fixée au socle (S) et une deuxième partie (3) solidaire de la fiche (F), la première partie (2) et la deuxième partie (3) du dispositif d'indexation magnétique comportent chacune : Une culasse (20, 30), Trois aimants permanents (201_1, 201_2, 201_3, 301_1, 301_2, 301_3) identiques d'un premier jeu, fixés chacun sur une portion annulaire distincte de la culasse, Les trois aimants étant espacés les uns des autres d'un premier intervalle angulaire (I1) régulier non nul, Les aimants présentant tous une même orientation magnétique, parallèle à l'axe de révolution, les aimants permanents de la première partie étant en attraction magnétique avec les aimants permanents de la deuxième partie. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097590-A1 (FR)
Title: Dispositif de mélange entre un liquide et un flux de gaz et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif
Inventor: MOULIERES JULIEN
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-06-21
Abstract: Dispositif de mélange entre un liquide et un flux de gaz et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif Le dispositif de mélange comprend : - une enveloppe (11); - un injecteur (27) de liquide disposé en face de la sortie de gaz d’échappement (23) et orienté vers la sortie de gaz d’échappement (23);- une cloison interne (15) comportant deux orifices (39), agencés de manière à créer en aval de la cloison interne (15) deux vortex (41) de gaz d’échappement rabattant le ou chaque jet de liquide (29) contre la cloison interne (15). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3098039-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique et machine électrique équipée d’un tel rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/26
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un rotor (3) pour machine électrique (1), comportant un corps de rotor (31) cylindrique destiné à être monté autour d’un arbre de rotor (32) et équipé d’une pluralité d’encoches ouvertes (320) s’étendant axialement en périphérie externe dudit corps, lesdites encoches (320) étant destinées à recevoir au moins un bobinage (33) comprenant des enroulements de phase (330) connectés ensemble, dans lequel le corps de rotor (32) comporte en outre une pluralité d’évidements (350) s’étendant axialement le long de certaines au moins des encoches (320) et débouchant chacun dans un fond (321) d’une des encoches de sorte à permettre à un flux d’air circulant dans les évidements de lécher le bobinage. Un autre aspect de l’invention concerne une machine électrique comportant ce rotor (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion d'une fonction de recherche d'element(s) geolocalise(s) avec ordonnancement des elements suivant leur distance par rapport a une reference, programme d'ordinateur et systeme ihm
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/29
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s) géolocalisé ( s ) avec ordonnancement des éléments suivant leur distance par rapport à une référence , programme d’ordinateur et système IHM Ce procédé de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s) dans une base de données géolocalisées, est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion destiné à être embarqué à bord d’un aéronef et comprend : - la détermination d’une liste (30) de résultats de recherche, les résultats de recherche étant des éléments de la base de données géolocalisées obtenus via un module de recherche ; - l’acquisition d’une position de référence (REF) et d’une position de chaque résultat de recherche ; - le calcul, pour chaque résultat de recherche, d’une distance entre la position dudit résultat de recherche et la position de référence (REF) ; et - la génération de données d’affichage de recherche (24), lesdites données (24) comportant la liste de résultats de recherche (30) ; et la liste de résultats de recherche (30) étant ordonnée en fonction des distances calculées. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103701-A1 (FR)
Title: Composés de typen2-arylméthyl-4-haloalkyl-pyridazin-3-one et leur utilisation
Inventor: GERARD STÉPHANE
IPC: C07D237/14
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne des composés de Formule I : (I) ou leurs solvates pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention de maladies ou affections associées à un dysfonctionnement de l’activité du canal CFTR, en particulier la mucoviscidose.
Patent FR-3106949-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification du caractère humain d’un utilisateur pour l’accès à un service
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention propose un procédé de vérification du caractère humain d’un utilisateur pour l’accès à un service (20) depuis un terminal d’accès (10), le procédé étant mis en œuvre par une entité de vérification (40) et comprenant : - l’émission (200), à réception d’ une demande de vérification (VRF) du caractère humain d’un utilisateur émise par le service (20), d’une requête (REQ) d’authentification de l’utilisateur auprès d’un terminal d’authentification (30), la requête d’authentification (REQ) commandant une authentification de l’utilisateur par le terminal d’authentification;- l’obtention (400), en réponse à la requête d’authentification (REQ), d’une confirmation d’authentification (AUTH) de l’utilisateur auprès du terminal d’authentification (30), et- l’émission (600), auprès du service (20), d’une confirmation (HUM) du caractère humain de l’utilisateur.Figure 2
Patent FR-3108712-A1 (FR)
Title: Dispositif de rectification comprenant un rectifieur et un dispositif de distribution, et machine à absorption comprenant ledit dispositif de rectification
Inventor: WIRTZ MATHILDE
IPC: F28F25/02
Filed: 2020-03-25
Abstract: Dispositif de rectification comprenant un rectifieur et un dispositif de distribution, et machine à absorption comprenant ledit dispositif de rectification L’invention concerne un dispositif de rectification (25) de vapeur d'un fluide frigorigène comprenant :     •    Un rectifieur (21) destiné à l'élimination de trace de vapeur d'absorbant dans de la vapeur d'un fluide frigorigène, par échange thermique et de masse de la vapeur du fluide frigorigène avec une solution de travail riche en fluide frigorigène et     •    Un système de distribution (24) configuré pour distribuer la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le rectifieur (20),     Caractérisé en ce que le système de distribution (24) comprend:     •    Un module de distribution (22) configuré pour assurer la répartition de la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le rectifieur (21) et l'échappement de la vapeur de fluide frigorigène provenant du rectifieur (21),     •    Un module de prédistribution (23) configuré pour assurer une répartition et une distribution de la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le module de distribution (22),     le module de distribution (22) étant agencé au-dessus du rectifieur (21), le module de prédistribution (23) étant agencé au-dessus du module de distribution (22).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108765-A1 (FR)
Title: Structure d’atténuation acoustique et son procédé de fabrication
Inventor: ALGLAVE HUGUES LAURENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-03-30
Abstract: Structure d’atténuation acoustique et son procédé de fabrication 
    Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique comprenant un panneau multiéléments acoustiques complexes (220) s’étendant suivant une direction horizontal (DH) et une direction verticale (DV) et au moins une peau acoustique (210) recouvrant une des faces horizontales du panneau multiéléments acoustiques complexes, ledit panneau multiéléments acoustiques complexes (220) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes (221) ayant chacune une forme se rétrécissant progressivement entre une base (222) et un sommet (223) et une pluralité de cloisons (231) entourant chaque élément acoustique complexe de manière à former une pluralité de cellules acoustiques (250), lesdites cloisons s’étendant suivant la direction verticale (DV) à partir de la base (222) des éléments acoustiques complexes (221), au moins le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) étant réalisé par injection d’un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non. Le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) et la pluralité de cloisons (231) sont réalisés en une seule pièce par injection d’un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.