baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013541-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la connexion a un service distant
Inventor: VALLEE FLORIAN
IPC: H04L9/08
Filed: 2013-11-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la connexion à un service distant sécurisé depuis un terminal et notamment de l'établissement d'une connexion entre le service distant sécurisé et un dispositif de sécurité connecté au terminal. Selon l'invention, un dispositif de sécurité comprenant un élément de sécurité est connecté au terminal par un réseau local, physique ou virtuel. Lors d'une tentative d'accès à un service distant sécurisé, un module logiciel est automatiquement téléchargé sur le terminal, sans nécessiter de droits utilisateurs particuliers, depuis le service distant sécurisé pour la découverte et l'interaction avec le dispositif de sécurité. De cette façon, il n'est pas nécessaire d'installer des pilotes ou autre logiciel spécifique pour permettre l'utilisation de l'élément sécurisé lors d'une tentative d'accès à un service distant sécurisé.
Patent FR-3030283-B1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil pour le transfert d'une perception d'un individu emetteur vers un individu recepteur
Inventor: ZENG EYINDANGA LANDRY STEPHANE
IPC: H04B13/00
Filed: 2014-12-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte sur un système de communication sans fil pour le transfert d'une perception à partir d'un individu dit émetteur (IE) et à destination d'un individu dit récepteur (IR), ledit système comprenant : - un nano-dispositif émetteur (NDE), destiné à être implanté dans le système nerveux de l'individu émetteur (IE), et un nano-dispositif récepteur (NDR) destiné à être implanté dans le système nerveux de l'individu récepteur (IR), ledit nano-dispositif émetteur (NDE) étant apte à intercepter un signal électrique support d'un influx nerveux (INFL) émis par l'individu émetteur (IE), à le transformer en signal numérique (NUM) et à émettre ledit signal numérique vers ledit nano-dispositif récepteur (NDR), et - ledit nano-dispositif récepteur (NDR) étant apte à recevoir ledit signal numérique (NUM) en provenance dudit nano-dispositif émetteur (NDE), à transformer ledit signal numérique (NUM) en signal électrique correspondant à l'influx nerveux (INFL) émis par l'individu émetteur, puis à injecter ledit influx nerveux dans le système nerveux dudit individu récepteur (IR).
Patent FR-3020885-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mise en memoire cache des resultats de requete de lecture de dispositif a etat solide
Inventor: SENDELBACH LEE ANTON
IPC: G06F3/06
Filed: 2015-05-07
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne des techniques de mise en mémoire cache des résultats d'une requête de lecture à un dispositif à état solide. Dans certains modes de réalisation, les techniques peuvent être réalisées comme un procédé de mise en mémoire cache des résultats de requête de lecture de dispositif à état solide comprenant la réception, au niveau d'un dispositif à état solide, d'une requête de données provenant d'un dispositif hébergeur couplé en communication au dispositif à état solide et la récupération, à l'aide d'un dispositif de commande du dispositif à état solide, d'un segment de données compressé provenant du dispositif à état solide en réponse à la requête de données. Les techniques peuvent en outre comprendre la décompression du segment de données compressé, le renvoi, au dispositif hébergeur, d'un bloc de segment de données en réponse à la requête de données et la mise en mémoire cache d'un ou de plusieurs blocs supplémentaires de segment de données dans un tampon de données pour les requêtes de lecture ultérieures.
Patent FR-3039219-B1 (FR)
Title: Aeronef comportant deux soufflantes contrarotatives a l’arriere d’un fuselage avec calage des aubes de la soufflante aval
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-07-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant un fuselage (1) et propulsé par une turbomachine à deux soufflantes coaxiales, respectivement amont (7) et aval (8), entrainées par deux rotors (5, 6) contrarotatifs d'une turbine de puissance (3), les deux soufflantes (7, 8) et la turbine (3) étant intégrées dans une nacelle (14) à l'aval du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci, aéronef caractérisé en ce qu'au moins une des soufflantes (7, 8), et en particulier la soufflante aval (8), comporte des aubes à calage variable.
Patent FR-3041080-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation thermique pour un module lumineux de vehicule automobile
Inventor: LESAFFRE OLIVIER-SEBASTIEN
IPC: F21V29/00
Filed: 2015-09-14
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention propose un dispositif de dissipation thermique pour un module lumineux de véhicule automobile. Le dispositif est en Aluminium embouti et assure une bonne conductivité thermique. La disposition des ailettes de refroidissement du dispositif est telle que le dispositif peut être installé dans des orientations diverses, tout en assurant une bonne dissipation de la chaleur produite par un circuit imprimé fixé au dispositif.
Patent FR-3043212-B1 (FR)
Title: Procede de mesure en scintillation liquide, utilisation, composition et kit associes.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T1/204
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-03-15
Abstract: Procédé de mesure par scintillation liquide, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) au moins un scintillateur liquide comprenant du N(2-éthylhexyl) carbazole, et dans lequel la forme monomère du N- (2-éthylhexyl) carbazole est spontanément en équilibre physico-chimique avec la forme exciplexe, est exposé à une matière radioactive, afin que le scintillateur liquide émette un rayonnement radioluminescent ; et b) le rayonnement radioluminescent est mesuré. Le procédé permet de réaliser une mesure par scintillation liquide à l'aide d'un scintillateur liquide de composition simple. L'invention concerne également l'utilisation en tant que scintillateur liquide primaire du scintillateur liquide mis en œuvre dans le procédé de mesure de l'invention. L'invention concerne également une composition de scintillation liquide spécialement adaptée à la mise en œuvre du procédé de mesure de l'invention et un kit pour la fabrication de la composition.
Patent FR-3043443-B1 (FR)
Title: Chapeau de protection d'une bouteille de gaz
Inventor: PERDRIX EMMANUELLE
IPC: F17C13/06
Filed: 2015-11-06
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un chapeau de protection (10) d'une bouteille de gaz comportant un corps (11) configuré pour recouvrir un robinet d'une bouteille de gaz, et une bague (12) solidaire du corps (11) et comportant un filetage (13) destiné à coopérer avec un filetage d'une bouteille de gaz de sorte à maintenir le chapeau (10) sur une bouteille de gaz. Le corps (11) et la bague (12) sont réalisés en au moins deux matières plastiques distinctes, la première matière plastique du corps (11) présente un allongement à la rupture supérieur à 200% apte à absorber les chocs subis par le corps (11) et la seconde matière plastique de la bague (12) présente un allongement à la rupture inférieur à 100% apte à garantir une coopération du filetage (13) avec un filetage d'une bouteille de gaz.
Patent FR-3048864-B1 (FR)
Title: Vis et appareil de pressage d’aliments de type fruits et/ou legumes equipe d’un systeme de balayage
Inventor: RAUDE CHRISTIAN
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-03-17
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne une vis de pressage (5) d'un appareil (1) de pressage d'aliments de type fruits et/ou légumes, comprenant un corps muni d'au moins un filet hélicoïdal principal s'étendant autour d'un axe de rotation (X).         Selon l'invention, la vis de pressage (5) comprend au moins un bras (24, 25) qui s'étend radialement par rapport à l'axe de rotation (X), ledit bras (24, 25) comportant à son extrémité distale une ailette (26, 27) configurée pour s'étendre vers une partie inférieure du corps à distance du corps, ladite ailette (26, 27) comprenant au moins un élément de nettoyage (28, 29).         L'invention concerne également un appareil (1) de pressage d'aliments de type fruits et/ou légumes, comprenant un réceptacle (3), un tambour filtrant (4), une vis de pressage (5), et des moyens d'entraînement en rotation de la vis de pressage (5) autour d'un axe de rotation (X) principalement vertical, dans lequel la vis de pressage (5) est conforme aux caractéristiques précitées.
Patent FR-3059121-B1 (FR)
Title: Procede de verification de donnees
Inventor: BERNARD JEAN-YVES
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de vérification de données générées par un dispositif électronique compris dans un équipement, le dispositif électronique comprenant une unité de calcul, une mémoire à programmation unique et une mémoire volatile, l'équipement comprenant une mémoire non volatile réinscriptible et un bus de communication permettant au dispositif électronique de stocker des données dans la mémoire non volatile réinscriptible. Le procédé comprend : créer (21) un canal sécurisé par chiffrement entre l'équipement et un serveur ; obtenir (22,23) une clé d'authentification du serveur ; charger (24) des données et un code d'authentification de message de la mémoire non volatile réinscriptible vers la mémoire volatile, le code d'authentification de message ayant été obtenu par le dispositif électronique à partir de la clé d'authentification et desdites données préalablement au stockage desdites données et du code d'authentification de message dans la mémoire non volatile réinscriptible, le dispositif électronique n'ayant pas conservé la clé d'authentification suite à l'obtention du code d'authentification de message ; vérifier (26) lesdites données en utilisant la clé secrète et le code d'authentification de message.
Patent FR-3061065-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe d'application de produit cosmetique liquide, organe d'application et applicateur
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: B29K67/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un organe d'application (16) de produit cosmétique liquide comprenant une étape de fabrication d'un noyau poreux (18) en matériau fritté et une étape de surmoulage d'une coque (20) sur le noyau poreux (18), la coque (20) comprenant au moins un orifice d'entrée (22) de produit cosmétique dans le noyau et au moins un orifice de distribution (24) de produit cosmétique par le noyau. L'invention concerne également un organe d'application (16) obtenu par ce procédé et un applicateur (10) comprenant un tel organe d'application (16) et un réservoir (12).
Patent FR-3065270-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un train d'engrenages epicycloidal
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F16N9/02
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un train d'engrenages épicycloïdal (10) comportant un pignon central (26), une couronne extérieure (28) et des pignons satellites (32) en prise avec le pignon central (26) et avec la couronne extérieure (28) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (36), le pignon central (26) entourant et étant solidaire en rotation d'un arbre (24) et le train d'engrenages comprenant des moyens de lubrification des dentures et des axes (34) des pignons satellites (32), ces moyens comportant une coupelle annulaire (56) solidaire du porte-satellites (36) ouverte radialement vers l'intérieur. Selon l'invention, l'ensemble comprend des moyens fixes (64) de projection d'huile configurés pour projeter de l'huile en direction de moyens de déviation (70) de l'huile vers l'intérieur de la coupelle annulaire (56).
Patent FR-3066841-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif nomade
Inventor: VEZZOLI ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention est un procédé de commande d'un dispositif nomade (2), le dispositif nomade étant disposé sur un support (1), le dispositif nomade comportant une plaque d'interface (20) apte à être touchée par un objet (3) de façon à piloter ledit dispositif, le dispositif nomade (2) comportant au moins deux capteurs de mouvement (21, 22, 23, 24), aptes à détecter un mouvement du dispositif, le procédé comportant les étapes suivantes : a) application d'un objet sur le support, en un point d'impact (4), le point d'impact étant situé à l'extérieur de la plaque d'interface (20), l'application de l'objet entraînant une propagation d'une vibration (5) se propageant le long du support, vers le dispositif (2); b) détection, par chaque capteur de mouvement (21, 22, 23, 24), de la vibration (5), à un instant de détection (t21, t22, t23, t24) ; c) comparaison des instants de détection respectivement détectés par chaque capteur de mouvement ; d) estimation d'une position du point d'impact (4), sur le support (1), en fonction de la comparaison effectuée lors de l'étape c); e) génération d'un signal de commande (Sc) du dispositif nomade en fonction de la position estimée lors de l'étape d).
Patent FR-3066966-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entretoisement pour appui de roue de vehicule en choc arriere et vehicule presentant un tel dispositif
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant des longerons (1) latéraux et des roues arrière (3) dotées de pare-boue (5), agencés pour que les extrémités arrière (7) desdits longerons (1) soient placés en regard des pare-boue (5) desdites roues arrière (3), le véhicule comprenant en outre au moins un dispositif d'entretoisement (15) agencé pour être disposé entre un des pare-boue (5) arrière et l'extrémité arrière (7) du longeron (1) disposé en regard. L'invention concerne également de tels dispositifs.
Patent FR-3068149-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l’espace libre d’une pile memoire
Inventor: DELAIRE JACQUES
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de l'espace libre d'une pile d'un microcontrôleur pendant l'exécution d'un processus utilisant des espaces de ladite pile depuis une adresse de début à une adresse de fin de la pile, dans lequel ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend :  dans une étape préalable, l'écriture de N clés dans la pile à N adresses de ladite pile, l'espace mémoire entre deux clés consécutives étant décroissant dans une direction allant de l'adresse de début à l'adresse de fin de la pile ;  et en ce que dans une étape d'exécution du processus, la sauvegarde de l'adresse de la clé courante, correspondant à l'adresse de la clé existante, parmi les N clés, la plus proche de l'adresse de début de pile.
Patent FR-3069137-B1 (FR)
Title: Calotin interieur de casque de protection
Inventor: GRIOT DENIS
IPC: A42B3/32
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-05-22
Abstract: Calotin (2), pour casque de protection comportant une calotte externe (1) rigide apte à recevoir dans sa cavité interne ledit calotin (2), réalisé dans un matériau viscoélastique ayant la capacité d'absorber l'énergie d'un choc par déformation transformant cette énergie cinétique en énergie potentielle et de revenir ensuite à sa forme initiale, et tel qu'il comporte sur sa face extérieure apte à venir en contact avec la face intérieure de la calotte externe (1) au moins trois rainures (3) situées dans des plans quasi horizontaux, et faisant tout le tour de la surface externe du calotin (2) hormis les zones éventuellement occupées par divers accessoires.
Patent FR-3059076-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage pour des conduites de fluide
Inventor: ZBIRAL ROBERT
IPC: F16L37/088
Filed: 2017-11-16
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de couplage (10) pour relier des conduites traversées par des fluides, comprenant un segment extérieur de couplage (20) en une ou plusieurs parties et un segment intérieur de couplage (40) en une ou plusieurs parties ainsi qu'au moins un élément de blocage (60) fixé par au moins un segment de liaison à un segment de couplage (20, 40) et s'étendant avec un ou plusieurs segments d'arc de blocage dans la direction périphérique entre les deux segments de couplage (40, 20).  L'un des segments d'arc de blocage coopère avec un segment de blocage, au moins partiellement, autour de la périphérie, de l'autre des segments de couplage (40, 20).
Patent FR-3076356-B1 (FR)
Title: Cavité monolithique pour la manipulation de la lumière
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02B27/09
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manipulation d'un rayonnement lumineux par réflexion dudit rayonnement lumineux de multiples fois sur au moins deux surfaces réfléchissantes d'un bloc monolithique constitué d'un matériau transparent homogène. Le dispositif comprend une première et une seconde zone sur des surfaces du bloc permettant d'injecter ledit rayonnement lumineux devant être manipulé, et d'extraire ledit rayonnement lumineux après la manipulation. Au moins l'une des surfaces réfléchissantes est configurée de manière à être une surface de manipulation de phase qui confère une transformation de phase spatiale déterminée au dit rayonnement lumineux.
Patent FR-3080561-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extrusion de materiaux thermoplastiques sous forme de granule pour la fabrication additive d'objets imprimes en 3d
Inventor: PLUCHARD BRUNO
IPC: B29C64/205
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression pour fabrication additive de type imprimante 3D à partir de matériaux de type polymères sous forme de granulés fusibles comprenant des moyens chauffants des matériaux, des moyens d'alimentation des matériaux comprenant une vis sans fin entraînée par un moteur jusqu'à une tête d'impression comprenant une buse d'impression avec l'axe principale de la vis sans fin est parallèle à la surface de référence de la pièce.
Patent FR-3077924-B1 (FR)
Title: Structure demontable et procede de demontage utilisant ladite structure
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/78
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une structure démontable (100) comportant un substrat support (10) et une couche d'oxyde de silicium (20) disposée sur ledit substrat (10) au niveau d'une première interface (1). La structure démontable (100) est remarquable en ce que : • La couche d'oxyde (20) présente une épaisseur inférieure à 200 nm ; • Des espèces légères (30) d'hydrogène et/ou d'hélium sont réparties en profondeur et sur toute l'étendue de la structure (100) selon un profil d'implantation (31) dont le maximum de concentration est situé dans l'épaisseur de la couche d'oxyde (20) ; • La dose totale d'espèces légères (30) implantées, ramenée à l'épaisseur de la couche d'oxyde (20), excède au moins d'un facteur cinq la limite de solubilité de ces espèces légères (30) dans ladite couche d'oxyde (20).
Patent FR-3079403-B1 (FR)
Title: Ensemble de remplacement d’une valve cardiaque avec assistance de stimulation par catheter pour voie arterielle ou veineuse peripherique
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque externe dans la gaine d'introduction d'un cathéter accessoire, artériel ou veineux périphérique, qui est introduite dans l'artère ou la veine périphérique d'un patient. La gaine du cathéter accessoire selon l'invention est donc directement en contact avec une artère ou veine périphérique du patient.
Patent FR-3082251-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D41/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un mécanisme d'embrayage (1) comportant un disque de friction (8) et un moyeu (23) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte un voile annulaire (28) couplé en rotation au moyeu (3) et un corps (22) relié au disque de friction (8) et couplé au moyeu par l'intermédiaire d'une roue libre (27) apte à coupler en rotation le corps (22) et le moyeu (23) dans un premier sens de rotation, dit sens direct, et apte à autoriser la rotation du corps (22) par rapport au moyeu (23) dans un second sens de rotation, dit sens rétro, et des moyens de frottement (30, 31) aptes à générer un couple de frottement s'opposant à la rotation du corps (22) et du disque de friction (8), par rapport au voile (28).
Patent FR-3083073-B1 (FR)
Title: Ancillaire de preparation femorale
Inventor: GUYARD MATTHIEU
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ancillaire de préparation fémorale (2) pour préparer une découpe dans une partie distale d'un fémur en vue de l'implantation d'une cage de postéro-stabilisation d'un composant fémoral d'une prothèse totale du genou postéro-stabilisée , cet ancillaire comprenant : - une paroi principale (20) munie d'une face interne conformée pour être appliquée contre un composant fémoral d'essai (3) ; - des moyens de fixation amovible solidaires de la paroi principale et conformés pour une fixation amovible de l'ancillaire sur le composant fémoral d'essai ; - une encoche de guidage (27) agencée pour guider un outil de coupe, ménagée de manière traversante dans la paroi principale et délimitée par deux surfaces sagittales (270) en parallèles et en vis-à-vis et par une surface transversale (271) reliant les deux surfaces sagittales entre elles et orthogonale et à ces deux surfaces sagittales.
Patent FR-3085726-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a structure mobile en c pour ensemble propulsif d’aeronef, et procede de maintenance s’y rapportant
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d'aéronef, cet inverseur de poussée comprenant une structure mobile dotée de capots externes (411) reliés à des charnières (51) suivant une liaison pivot autorisant la rotation des capots externes (411) entre une position fermée et une position de maintenance, ces charnières (51) étant reliées à des rails secondaires (52) solidaires du mât réacteur (2) suivant une liaison glissière autorisant une translation des capots externes (411) entre une position de poussée directe et une position d'inversion de poussée. Les charnières (51) et les rails secondaires (52) sont indépendants de poutres (42) auxquelles sont reliés les parties (412) de la structure mobile autres que les capots externes (411). L'invention concerne aussi un procédé de maintenance comprenant un positionnement des capots externes (411) en position de maintenance suivie d'une dépose des poutres (42) et desdites parties (412) de la structure mobile autres que les capots externes (411).
Patent FR-3086434-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle non destructif d'une piece aeronautique par recalage de contour
Inventor: BOUSSAID HAITHEM
IPC: G06T7/33
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un procédé de contrôle d'une pièce aéronautique, comprenant les étapes suivantes : - une étape d'acquisition par imagerie en 2D d'une image source (IMG1) - une étape de calcul, pour chaque pixel de l'image source (IMG1), d'au moins une caractéristique de contour, - une étape de détermination d'une probabilité de contour par une fonction de régression logistique - une étape de détermination d'un contour (CONT) - une étape de recalage d'une modélisation informatique (MI) de ladite pièce aéronautique par rapport au contour détecté (CONT) de l'image source afin d'obtenir une modélisation informatique recalée (MIc), - une étape de génération d'une image simulée (IMG2) à partir de la modélisation informatique recalée (MIc), et - une étape de comparaison des pixels de l'image simulée (IMG2) à l'image source (IMG1) de manière à déterminer des défauts de la pièce aéronautique.