baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072404-A1 (FR)
Title: Couteau a enduire
Inventor: VOILQUIN ERIC
IPC: E04F21/16
Filed: 2017-10-16
Abstract: Couteau Ã  enduire formÃ© d'un corps tubulaire (1), un profilÃ© creux de section coudÃ©e en U dont les parties convexes et concaves de la paroi (3) sont reliÃ©es par des nervures (33) et ayant une branche courte (11) formant la poignÃ©e et une branche longue (13) formant le support de lame (2) dont la surface extÃ©rieure a une surface principale (131a) et une surface de fixation (131b) inclinÃ©e par rapport Ã  la surface principale pour former un diÃšdre. La surface de fixation (131b) a un dÃ©crochement en creux (132) avec un Ã©paulement (133). Un verrou (14) articulÃ© appuie en position de verrouillage la lame (2) contre la surface de fixation (131b) et le dÃ©crochement (132). La lame (2) est en forme de diÃšdre d'angle correspondant Ã  celui du diÃšdre des surfaces (13 1a,b) du support de lame (13). Une bande de fixation (22) plane munie de languettes de verrouillage (221) dÃ©coupÃ©es et en relief pour venir dans le dÃ©crochement (132) contre l'Ã©paulement (133).
Patent FR-3063989-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manutention d'un moule
Inventor: RODRIGUES DA COSTA JOSE
IPC: B66C1/66
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention pour la manutention d'un moule, notamment d'injection de matière pour la fabrication de pièce par moulage. Il comporte un organe de raccordement à un pont de levage, une base de préhension, apte à saisir un plot fixé sur un moule et un dispositif de commande (14) pour commander la saisie du plot. Il comporte également un premier signe visuel (56) et un second signe visuel (57) signalant soit une position de verrouillage ou une position de déverrouillage du dispositif de manutention, ainsi qu'un élément d'indication visuel (50) d'état de fonctionnement du dispositif, ledit élément d'indication visuel (50) qui est monté mobile en déplacement entre une première position suivant laquelle ledit élément d'indication visuel (50) se positionne au moins partiellement en regard dudit premier signe visuel (56) et une seconde position suivant laquelle ledit élément d'indication visuel (50) se positionne au moins partiellement en regard du second signe visuel (57).
Patent FR-3070756-A1 (FR)
Title: Accessoire d’aide au reglage de l’alignement d’une roue avant d’une bicyclette par rapport a la potence de son guidon
Inventor: HURFORD ANDREW
IPC: G01B21/26
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1) d'aide au réglage de l'alignement d'une roue avant (2c) d'une bicyclette (2) par rapport à la potence (2f). Il comprend une partie de pose (3), comportant des moyens de pose (3a) prévus suivant un axe, et une partie indicatrice (4), reliée à la partie de pose (3) et se présentant sous la forme d'un élément allongé (4a) dont la direction longitudinale est perpendiculaire à l'axe des moyens de pose (3a). L'accessoire (1) est agencé pour autoriser un pivotement de la partie indicatrice (4) autour d'un axe de pivotement parallèle à l'axe des moyens de pose (3a), de telle sorte que la direction longitudinale de la partie indicatrice (4) passe par l'axe de la potence (2f) et la partie indicatrice (4) reposera, par son extrémité libre (4c), sur la roue avant (2c), matérialisant ainsi l'alignement correct que devrait avoir la roue avant (2c) après réglage.
Patent FR-3081378-A1 (FR)
Title: Piece, kit et ensemble de support de moyeu d'une roue motrice de vehicule, et procedes de fabrication et d'assemblage associes
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16D3/20
Filed: 2018-05-25
Abstract: Une pièce de support de moyeu (14) pour un moyeu de roue motrice (12) de véhicule constitue un bol de joint de transmission (44) et un arbre cannelé (46) faisant saillie depuis une face extérieure (48) du bol de joint de transmission (44) dans une direction axiale définissant un axe de référence (200). L'arbre cannelé (46) comportant une portion d'extrémité libre (50) et une portion intermédiaire (52) située entre la portion d'extrémité libre (50) et le bol de joint de transmission (44). La portion d'extrémité libre (50) comporte des nervures de guidage parallèles à l'axe de référence (200), faisant saillie radialement vers l'extérieur et présentant des flancs délimitant des cannelures, la portion d'extrémité libre (50) de l'arbre cannelé (46) ayant, en projection orthogonale sur un plan de référence perpendiculaire à l'axe de référence (200), un pourtour extérieur fermé déterminé. La portion intermédiaire (52) de l'arbre cannelé (46) comporte des nervures d'usinage parallèles à l'axe de référence (200) dans le prolongement axial des nervures de guidage, faisant saillie radialement vers l'extérieur et présentant des flancs délimitant des cannelures. Les flancs des nervures d'usinage ont une projection orthogonale sur le plan de référence, située radialement à l'extérieur du pourtour extérieur fermé de la portion d'extrémité libre (50) de l'arbre cannelé (46).
Patent FR-3077475-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une chaudiere amelioree
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J31/40
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées comportant des moyens de pompage (3) d'eau à partir d'un réservoir (2) pour l'envoyer à travers une chaudière (10) instantanée dans une chambre d'infusion (15) contenant un produit à infuser, puis l'évacuer sous forme d'infusion à l'extérieur de ladite chambre d'infusion (15), ladite chaudière (10) comportant un corps (11) cylindrique intégrant un élément chauffant (30) électrique et un conduit d'eau (20), ledit conduit d'eau (20) formant une hélice s'inscrivant dans un cylindre de diamètre DC, enroulée autour et le long d'un axe longitudinal (V) du corps (11), ledit élément chauffant (30) étant formé autour d'une surface de révolution d'axe longitudinal (V), ladite surface de révolution étant agencée autour du conduit d'eau (20). Conformément à l'invention, elle comporte un capteur de température (9) agencé en vis-à-vis d'une tubulure d'extrémité de sortie d'eau (22) du conduit d'eau (20) qui débouche dans un fond (16) de la chambre d'infusion (15) et le capteur de température (9) est entouré par une zone circulaire (8) périphérique de diamètre D exempte d'élément chauffant (30), le diamètre D étant supérieur à 1/2 DC, de préférence supérieur à 3/4 DC.
Patent FR-3078337-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'oxyde de magnesium pour la reticulation de polymeres
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de l'oxyde de magnésium pour augmenter la vitesse de réticulation et/ou la densité de réticulation d'au moins un polymère réticulable. L'invention concerne aussi une composition utile dans cette utilisation, comprenant : - de 30 à 80 % en masse d'un co-agent de réticulation, - de 0,5 à 10 % en masse d'un peroxyde organique, - de 15 à 60 % en masse d'oxyde de magnésium, et - de 0 à 40 % en masse d'un ou plusieurs polymères réticulables. L'invention concerne aussi un article obtenu à partir de cette composition.
Patent FR-3078883-A1 (FR)
Title: Implant intervertebral de type dit "tlif" et ensemble comprenant cet implant et un instrument de pose de cet implant
Inventor: ROUX LEO
IPC: A61F2/46
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'implant intervertébral (1) comprend une partie de saisie (5), circulaire ou essentiellement circulaire, et deux ou trois logements (10, 11, 12) aménagés radialement dans cette partie de saisie (5) ; les logements (10, 11, 12) sont décalés angulairement les uns par rapport aux autres dans un plan perpendiculaire à l'axe de ladite partie de saisie (5). L'instrument comprend une pince de saisie de ladite partie de saisie (5) que comprend l'implant et une tige de commande ayant, à sa partie distale, une extension longitudinale de section transversale identique à celle des différents logements (10, 11, 12).
Patent FR-3079234-A1 (FR)
Title: Formulation pour emulsion bitumineuse
Inventor: JORDA ERIC
IPC: E01C7/18
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne une formulation comprenant au moins un lignosulfonate, au moins un tensioactif azoté, et au moins un agent compatibilisant cationique alcoxylé. La présente invention concerne également les émulsions bitumineuses préparées à partir de ladite formulation.
Patent FR-3080380-A1 (FR)
Title: Materiau composite a base de fibres naturelles lignocellulosiques presentant des proprietes rheologiques ameliorees et des emissions reduites d'odeurs et de composes organiques volatils
Inventor: DUFRANCATEL LAURENCE
IPC: C08L97/02
Filed: 2018-04-24
Abstract: La demande concerne un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant les étapes de : (i) traitement thermique de fibres naturelles lignocellulosiques à une température de 130 à 300°C pendant 2 min à 24 heures dans une atmosphère déficiente en oxygène et en présence de vapeur d'eau, (ii) mélange des fibres naturelles lignocellulosiques traitées thermiquement avec au moins un polymère thermoplastique à l'état fondu et dont la température de fusion est inférieure ou égale à 230°C, le matériau composite susceptible d'être obtenu, ses utilisations pour la préparation de pièces de véhicules et un procédé de réduction des émissions d'odeurs de composés organiques volatils d'un matériau composite comprenant des fibres naturelles lignocellulosiques
Patent FR-3081264-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de cable pour connecteur electrique etanche et connecteur electrique
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/58
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention se rapporte à dispositif de serrage de câble 1 pour un boîtier 101 d’un connecteur électrique étanche 100, comprenant une grille 3, elle-même comprenant un ou plusieurs orifices 9, 11 pour recevoir respectivement un ou plusieurs câbles 105, 107 et telle que la grille 3 comprend un moyen de serrage pour bloquer le ou les câbles 105, 107 dans l’au moins un orifice 9, 11 de la grille 3. Ainsi, la grille 3, en plus de servir grille arrière, permet de maintenir les câbles 105, 107 mêmes lorsqu’ils sont sollicités en traction. La présente invention se rapporte également à un connecteur électrique ainsi qu’à une méthode pour assembler un dispositif de serrage de câble 1 à un boîtier 101 d’un connecteur électrique, en particulier un connecteur électrique étanche 100. Figure pour l’abrégé: Figure 2a
Patent FR-3081626-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'energie pour un organe electrique de vehicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (18) associé à un organe électrique (20, 22) pour moteur thermique (16), notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge d'un dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (18), - une étape de détermination d'une charge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire nécessaire pour alimenter l'organe électrique (20, 22), et - une étape de pilotage de la recharge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (18) en fonction de l'évaluation de l'état de charge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (18) et de la charge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire nécessaire pour alimenter l'organe électrique (20, 22).
Patent FR-3082078-A1 (FR)
Title: Entites electroniques, emettrice et receptrice, adaptees pour etre fixees a des terminaux mobiles et procedes d'envoi et de reception de donnees
Inventor: CUTULLIC CHRISTOPHE
IPC: H04B10/60
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'entité réceptrice est caractérisée en ce qu'elle comporte : - au moins un récepteur de signal optique configuré pour convertir un signal optique reçu en un signal électrique et envoyer le signal électrique à un module de commande, le signal optique étant conforme à un protocole de communication interprétable par l'entité réceptrice ; - le module de commande configuré pour recevoir le signal électrique et obtenir des données numériques à partir d'une démodulation du signal électrique ; et - un module de communication configuré pour envoyer au terminal mobile un message obtenu à partir des données numériques.
Patent FR-3082873-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine, aube de turbomachine et turbomachine
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D11/12
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour turbomachine comprenant une roue à aubes (201) comprenant une aube (210), et un anneau de turbine (250) entourant ladite roue à aubes (201). Une aube (210) est munie d'au moins un élément d'étanchéité mobile entre une première position et une deuxième position dans lequel l'élément d'étanchéité mobile (215) est en contact avec une surface interne (251) de l'anneau de turbine (250). Au moins l'un parmi l'élément d'étanchéité mobile (215) et la surface interne (251) présente un matériau dit à faible friction. L'invention a également pour objet une aube (210) et une turbomachine (10)
Patent FR-3083159-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de piece par fabrication additive
Inventor: DREANO SEBASTIEN VINCENT FRANCOIS
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-07-02
Abstract: Procédé de fabrication de pièce par fabrication additive, la pièce à fabriquer (1) comportant au moins une portion à maintenir formant un angle inférieur à 60° par rapport à une direction de construction de la pièce à fabriquer, la portion à maintenir présentant une première surface latérale (la) et une deuxième surface latérale (lb) opposées l'une à l'autre, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un modèle numérique de la pièce à fabriquer (1), ajout au modèle numérique d'au moins un élément de maintien (10, 20) positionné d'un côté de la portion à maintenir, de manière à être en contact avec ladite première surface latérale (la) ou avec ladite deuxième surface latérale (lb).
Patent FR-3085689-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner in vitro ou ex vivo le statut immunitaire d'un individu
Inventor: MOMMERT MARINE
IPC: C07H21/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour déterminer in vitro ou ex vivo le statut immunitaire d'un individu, de préférence un patient, comprenant une étape de détection et/ou de quantification de l'expression, dans un échantillon biologique dudit individu, d'une ou plusieurs séquences de HERV/MaLR, ainsi que les outils pour le mettre en œuvre et les utilisations de ceux-ci.
Patent FR-3087489-A1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle de groupe propulsif d'aeronef comportant une voie principale de propagation d'efforts entre une levre d'entree d'air et une peau arriere d'un panneau acoustique
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure de nacelle de groupe propulsif d'aéronef, comportant une lèvre d'entrée d'air (1), un panneau acoustique (3), et une liaison rigide entre le panneau acoustique (3) et la lèvre d'entrée d'air (1). Le panneau acoustique présente une surface résistive (31) et une peau arrière (34), et la liaison rigide est formée entre la lèvre d'entrée d'air (1) et la peau arrière (34) du panneau acoustique (3) de sorte à former une voie de propagation d'efforts entre ladite lèvre d'entrée d'air et ladite peau arrière (34).     Cette configuration libère des contraintes de conception ce qui permet d'augmenter la zone (C) de traitement acoustique vers l'avant de la nacelle.     L'invention porte également sur un groupe propulsif d'aéronef comportant une nacelle ayant une telle partie antérieure.
Patent FR-3080597-A1 (FR)
Title: Un porte siège auto, maxi cosi, cosi, coque bébé et nourrisson universelle roulant et pliable tout terrain pour bebe et nourrisson de 0 mois a 15 mois et de 0 kg a 13 kg qui se ceinture sur les ancrages existant
Inventor: KHALLADI KAMEL
IPC: B62B1/14
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne un porte siège auto, maxi cosi, cosi et coque trois points bébé et nourrisson universel roulant pliable afin de pouvoir accepter et transporter tous les sièges auto, maxi cosi, cosi et coque pour bébé et nourrisson avec trois points homologués conforme aux normes avec les ancrages ceinture de sécurité, constitué d'un plateau 1 est équipé, de 2 ceintures réglables de sécurité 2 afin de les mettre dans les ancrages existant des siège auto, de roulettes 4,3 dont deux pivotantes 4,3, et d'un stick 7,8 avec une poignée 8 intégrée.
Patent FR-3090763-A1 (FR)
Title: Système d’accrochage.
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système d’accrochage. Système d’accrochage (1) d’un objet, notamment destiné à être disposé dans le coffre d’un véhicule automobile, comprenant un rail (3) s’étendant dans une direction longitudinale (x), muni d’au moins une encoche (9), notamment une pluralité d’encoches (9), et au moins un crochet (5) monté sur le rail, muni d’un support (6) mobile en translation relativement au rail selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale entre une première position verrouillée et une deuxième position déverrouillée, le support (6) du crochet (5) comprenant un moyen de blocage et un moyen de rappel élastique, ce moyen de rappel élastique agissant élastiquement sur le crochet (5) pour tendre à le maintenir dans sa première position verrouillée dans laquelle son moyen de blocage est en prise avec au moins une encoche (9) du rail, empêchant le déplacement longitudinal du crochet (5) le long du rail (3), une action sur le crochet (5) à l’encontre du moyen de rappel élastique permettant au moyen de blocage d’échapper à la au moins une encoche (9) du rail (3), permettant au crochet (5) d’atteindre une position déverrouillée dans laquelle il est apte à un déplacement longitudinal le long du rail. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3090775-A1 (FR)
Title: Etrier pour frein a disque comprenant une plaque protectrice vissee et frein a disque comprenant un tel etrier
Inventor: GUERIN FLORIAN
IPC: F16D55/224
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention se rapporte à un étrier (10) pour frein à disque (100), comprenant un corps (11) en matériau moulé comprenant lui-même une base (12), une voûte (13) prolongeant la base (12), au moins deux doigts (14) prolongeant la voûte (13) et comprenant chacun une face intérieure (15) plane agencée en regard de la base (12) et destinée à coopérer avec un patin de freinage (103) du frein à disque (100) et une face extérieure (16) plane opposée, et une plaque protectrice (18) rapportée sur la face extérieure (16) des doigts (14), de sorte à couvrir lesdits doigts (14), la plaque protectrice (18) étant fixée par vissage à l’un au moins des doigts (14).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096746-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’ancrage d’un équipement à une structure de génie civil
Inventor: ROURE THIERRY
IPC: F16B5/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’ancrage d’un équipement (EQ) à une structure (GC) de génie civil, comportant une platine (5), comportant au moins un trou (2) traversant, une cheville (3) destinée à fixer rigidement la platine (5) à la structure (GC) et une bague (4) d’une seule pièce pour faire la liaison directe entre la cheville (3) et la platine (5) et être insérée dans le trou traversant (2), la bague (4) comportant une fente courbe (43), axialement traversante et s’étendant au moins de l’axe central à son bord radialement externe (42) selon une trajectoire de guidage courbe de la cheville (3) dans un plan perpendiculaire à l’axe central, la fente courbe (43) étant ouverte dans le bord (42), la cheville (3) devant être directement insérée dans la fente courbe (43), le dispositif (100) comportant un organe (8) de verrouillage destiné à être positionné sur la bague (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101351-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage conjoint d’articles composites à base de matrice de polymère thermoplastique
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08L33/12
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recyclage (100) d’un premier article (10) à recycler comportant un matériau composite à base de renfort fibreux et d’une matrice de polymère thermoplastique, de préférence (méth)acrylique, caractérisé en ce que ledit procédé de recyclage comprend les étapes suivantes : 
    - introduction (130) du premier article (10) dans un système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique,
    - introduction (140), dans le système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, d’un deuxième article (20) à recycler comportant une résine de polymère thermoplastique, et ne comportant pas de renfort fibreux,
    - chauffage (150) des articles (10,20) à recycler à une température donnée, dans ledit système (1) adapté pour le recyclage de polymère thermoplastique, afin de dépolymériser les polymères thermoplastiques, de préférence (méth)acrylique, et former des monomères de base desdits polymères thermoplastiques, et
    - récupération (160) des monomères de base constitutifs desdits polymères thermoplastiques.
    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3101404-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation, véhicule volant et procédé de refroidissement d’un moteur
Inventor: STAEMPFLIN MARTIN
IPC: F25B9/14
Filed: 2019-10-01
Abstract: Dispositif de motorisation, notamment pour véhicule volant tel qu’un aéronef ou un engin spatial, comprenant au moins un moteur (2) et un dispositif de refroidissement du moteur (2), le dispositif de refroidissement du moteur (2) comprenant un réfrigérateur cryogénique, c’est-à-dire à une température comprise entre moins 100 degrés centigrade et moins 273 degrés centigrade, le réfrigérateur comprenant un circuit (10) de travail formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (4) de compression du fluide de travail, un mécanisme (5) de refroidissement du fluide de travail, un mécanisme (16) de détente du fluide de travail et un mécanisme (5, 7) de réchauffement du fluide de travail, le réfrigérateur comprenant une portion (7) d’échange de chaleur entre le fluide de travail détendu dans le mécanisme (16) de détente et le moteur (2), le réfrigérateur étant configuré pour produire une première puissance (P1) de réfrigération maximale déterminée, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement du moteur (2) comprend en outre un système de réfrigération additionnel comprenant un stockage (8) de fluide cryogénique pouvant être mis en échange en thermique avec le réfrigérateur et/ou le moteur (2), le système de réfrigération additionnel étant configuré pour fournir une seconde puissance (P2) de réfrigération maximale déterminée au réfrigérateur et/ou au moteur (2) lorsque le fluide cryogénique est mis en échange en thermique avec le réfrigérateur et/ou le moteur (2). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106323-A1 (FR)
Title: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un coffre muni d’une jupe de couverture
Inventor: RAVOT JULIEN-GABRIEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-01-17
Abstract: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un coffre muni d’une jupe de couverture Ce véhicule ferroviaire comprenant un plancher (5) et un coffre (20) reposant sur le plancher, le coffre comprend des parois latérales (45C), au moins l’une des parois latérales étant munie d’une ouverture d’entrée d’air (65). Selon l’invention, le coffre comporte une jupe pleine de couverture (70) de l’ouverture d’entrée d’air s’étendant, en regard de toute la surface de l’ouverture d’entrée d’air et à l’écart de celle-ci, parallèlement au plan de l’ouverture d’entrée d’air. Figure pour l'abrégé : 2