baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2669591-A1 (FR)
Title: Detecteur de chocs.
Inventor: OTOHIKO SUZUKI
IPC: H01H35/14
Filed: 1991-10-31
Abstract: L'invention concerne un détecteur de chocs adapté à un dispositif à cousin pneumatique pour automobile. Ce détecteur de chocs comporte un élément piézo-électrique (20) pour générer, lorsqu'il est poussé, une tension d'un niveau correspondant à la force de poussée, un élément à inertie (22) maintenu en contact étroit avec l'élément piézo-électrique, des moyens de maintien (24,26) pour maintenir l'élément piézo-électrique et l'élément à inertie en contact étroit. L'élément à inertie (22) pousse l'élément piézo-électrique avec la force de poussée en cas de choc, si ce choc est appliqué au détecteur de chocs, de sorte 'que l'élément piézo-électrique (20) génère une tension ayant un niveau correspondant à la force de poussée, déterminant ou non l'activation du dispositif de gonflement du coussin pneumatique.
Patent FR-2685996-A1 (FR)
Title: Compositions phytosanitaires comprenant en combinaison un oxynil et au moins une substance liquide a temperature ambiante et procede pour leur mise en óoeuvre.
Inventor: JOSEPH SCHAPIRA
IPC: A01N37/40
Filed: 1992-01-13
Abstract: Composition phytosanitaire, caractérisée par le fait qu'elle comprend en combinaison un oxynil et au moins une substance choisie dans le groupe comprenant des huiles minérales ou végétales, des solvants lourds, des herbicides, des insecticides, des fongicides, des régulateurs de croissance et/ou des pesticides, cette substance, qui est liquide à température ambiante, étant apte à maintenir l'oxynil à l'état liquide sur le site d'application, après l'avoir amené, s'il y a lieu, à l'état liquide.
Patent FR-2689477-A1 (FR)
Title: Manual trolley for stackable chairs - has wheeled chassis with platform raised by pivoting pedal operated-lever which also moves spring-loaded top retainer
Inventor: GEORGES DEMAIZIERES
IPC: B62B3/10
Filed: 1992-02-05
Abstract: The trolley chassis (2), on casters, supports an elevating (8) platform (4). The platform and trolley width are smaller than the chair feet spacing, enabling the platform to slide under a stack of chairs on the ground. Stabilising retainers (20,22) overhang the chairs and platform, while the platform is raised by a pedal (16)-operated  lever. Raising the platform lifts and holds the chairs, the retainer moving with the lever. The retainer is hooked (22) and spring (32) loaded onto the chairs, from a vertical shaft (20) moving in a mast (24). ADVANTAGE - Reduces effort in moving chair stacks and stabilises stack while on trolley.
Patent FR-2690447-A1 (FR)
Title: Matériau réticulé photochimiquement pour application à l'optique non linéaire.
Inventor: SOPHIE MULLER
IPC: G02F1/37
Filed: 1992-04-22
Abstract: La présente invention concerne des matériaux organiques composites comprenant: - un polymère amorphe à chaînes latérales, possédant dans ses chaînes latérales un groupement photoréticulable furylacrylate; - une petite molécule active en optique non linéaire possédant au moins deux fonctions furylacrylates. Une telle structure confère au matériau une très bonne stabilité au niveau de ses propriétés en optique non linéaire. Application: Modulateur électrooptique, doubleur de fréquence.
Patent FR-2683075-A1 (FR)
Title: Dispositif pour changer le mode d'entrainement d'une bande d'un enregistreur et lecteur de bande.
Inventor: KUNIO SAWAI
IPC: G11B15/665
Filed: 1992-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour changer le mode d'entraînement d'une bande entre le mode de lecture/enregistrement et le mode de rebobinage. Selon l'invention, le moyen (52) pour appliquer la tension à la bande entre ses tambours est maintenu sous tension jusqu'à ce que le transport de la bande par un tourniquet de cabestan (14) et un rouleau entraîneur (15) s'exerce après changement de la transmission de puissance de l'un des tambours de la bande à l'autre pour faire passer le dispositif du mode de lecture/enregistrement au mode de rebobinage. L'invention s'applique notamment aux lecteurs et enregistreurs de bandes.
Patent FR-2695562-A1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHER BERRY
IPC: A61P7/02
Filed: 1992-09-11
Abstract: Use of a direct inhibitor of thrombin for the production of a drug (medicament) with thrombolytic activity.
Patent FR-2695761-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs électro-optiques à ruban, notamment de lasers, et dispositifs ainsi obtenus.
Inventor: SLIMANE LOUALICHE
IPC: H01S5/323
Filed: 1992-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électro-optique à semi-conducteur comprenant une région active en forme de ruban, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes qui consistent à: i) réaliser les diverses couches (120, 130, 140, 150, 160) composant la structure complète du dispositif électro-optique, par une seule épitaxie, ii) graver la structure obtenue à l'étape i) jusqu'à la base de la couche active (130) du dispositif électro-optique, pour isoler un ruban dans celle-ci, et iii) déposer sur la zone gravée, un matériau électriquement isolant d'indice contrôlé (170). L'invention concerne également les dispositifs ainsi obtenus.
Patent FR-2696041-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à éléments fixés par frettage.
Inventor: ANDRE NEVEU
IPC: H01H33/04
Filed: 1992-09-18
Abstract: La présente invention concerne un disjoncteur comprenant les éléments constitutifs que sont un premier (1) et un second (2) contact permanent, un tube (3) porte-contact d'arc mobile et une buse de soufflage (4) caractérisé en ce qu'au moins un de ses éléments constitutifs est fixé par frettage. En ce qui concerne la buse de soufflage (4), elle est en butée contre une extrémité d'une pièce support (5) tubulaire à bride annulaire d'extrémité (6) et en contre butée contre un embout de premier contact permanent (1) lui-même fixé par une bague de frette (7) sur la bride annulaire (6) de la pièce support (5).
Patent FR-2682812-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comprenant une tetrode a transistors integree.
Inventor: WILFRIED QUAST
IPC: H03D9/06
Filed: 1992-10-16
Abstract: une tétrode intégrée dans un corps semiconducteur est constituée de deux transistors à effet de champ avec une région commune formant l'électrode de drain du premier et l'électrode de source du second transistor. Le dispositif semi-conducteur comporte, en tant qu'organe de rétroaction, un dispositif tripolaire (2) intégré dans le même corps semi-conducteur. L'entrée (E3 ) de ce dispositif est reliée à la région de semiconducteur commune (8) de la tétrode (1) et la sortie (A3 ) du dispositif tripolaire (2) est reliée à la région de semi-conducteur formant l'électrode de grille (G1 ) du premier transistor (T1 ) de la tétrode (1). Applicable dans les domaines VHF et UHF aux circuits d'entrée, d'amplification et de mélange.
Patent FR-2683210-A1 (FR)
Title: Assemblage de fermeture pour recipient.
Inventor: PICOZZA AUGUSTO A
IPC: B65D43/04
Filed: 1992-10-26
Abstract: Dispositif de fermeture pour récipient, comprenant un couvercle rigide (36) et un joint flexible et résilient (38), ce couvercle comportant un panneau supérieur (40) depuis lequel pend un rebord annulaire (44), le joint comportant un panneau central plein (50) présentant un collet (52) orienté vers le haut tout autour de la périphérie de ce panneau (50) et destiné à recevoir le rebord (44) du couvercle, le collet du joint comportant des points de pivotement opposés pouvant entrer en contact avec le bord supérieur (24) d'un récipient et définissant un axe de pivotement, une nervure de positionnement (78) s'étendant périphériquement tout autour du collet du joint, entre les points de pivotement, en vue d'un contact d'appui sur le bord supérieur du récipient.
Patent FR-2683960-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour tester et controler des fibres optiques a lumiere reflechie.
Inventor: DAVE RAJESH PRANAL
IPC: H04B10/08
Filed: 1992-11-18
Abstract: Le système comprend une source (40) pour fournir de la lumière sur une extrémité d'une fibre, un détecteur optique (42) qui reçoit la lumière en provenance de la même extrémité de la fibre, un réflecteur (54) à l'autre extrémité de la fibre et des moyens de commande connectés à la source et au détecteur pour mesurer la ligne de base de la puissance optique réfléchie et ultérieurement mesurer la puissance optique réfléchie par le réflecteur (54) et la comparer avec la mesure de ligne de base pour déterminer si la puissance optique réfléchie s'est modifiée. Les mesures ne nécessitent qu'une seule impulsion de lumière.
Patent FR-2697998-A1 (FR)
Title: Adjustable, easy-to-fit ankle support - is made mainly from hook and loop pile fabric, with straps of same material
Inventor: FRANCIS LAVIGNE
IPC: A61F5/01
Filed: 1992-11-17
Abstract: Support consists of a one-piece supple bandage which goes round the lower part of the foot with an aperture at the top and a fixing system. The support is made from a material which has a least one surface of self-adhesive fabric, either male or female, and has a series of straps (9, 10) for fastening the support, made with a surface fabric which is self-adhesive. The material from which the support is made is a hook and loop pile fabric, e.g. with the main part of the support made with looped fabric and the straps with the hooks to engage with them. The sides and back of the support can incorporate pockets (13, 16) to receive rigid reinforcing elements. ADVANTAGE - Easy to fit and adjust.
Patent FR-2702150-A1 (FR)
Title: Application de dérivés de 2H-1,2-4-benzothiadiazine-3(4H)-one-1,1-dioxyde comme antagonistes non compétitifs du récepteur NMDA.
Inventor: FRANCOIS AUDIAU
IPC: A61P25/28
Filed: 1993-03-03
Abstract: Application des composés de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) ou leurs sels, à la préparation de médicaments antagonistes non compétitifs du récepteur N-méthyl-D-aspartate (NMDA).
Patent FR-2704190-A1 (FR)
Title: Lining panel of the internal wall of a motor vehicle
Inventor: FREDDY STOOF
IPC: B60R21/04
Filed: 1993-04-19
Abstract: In order to protect the passengers from abrupt contact with bodywork elements, in particular during side impacts, the invention provides a lining panel for the internal wall of the passenger compartment of a motor vehicle, which comprises a set of small energy-absorbing elements contained in a closed envelope without being mechanically linked. The elements are preferably nodules of mineral fibres.
Patent FR-2704643-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES CAMPAS
IPC: C04B28/02
Filed: 1993-04-26
Abstract: The device is intended for the calibration of a system for measuring the thickness profile of flat products, for example metal sheets, which includes a radiation source (10), for example an X-ray source, and a row (20) of elementary detectors (21) aligned in the direction (P) of the profile to be measured, these being placed on either side of a zone (2) through which the said product passes. The device includes a set (32) of shims (33) having different characteristics, and a carriage (30) for supporting the shims which move in this direction. In order to carry out the calibration, the set of shims is moved in the passage zone so that each shim can intercept the radiation emitted by the source in the direction of each detector and, as the carriage moves, several readings are made of the signals emitted by the detectors so as to obtain, for each detector, a set of values of the signals representative of the intensity of the radiation absorbed by each shim, and, from these values, the calibration curve of each sensor is obtained.
Patent FR-2706686-A1 (FR)
Title: Device intended to improve the wiring and the maintenance of the connections of electrical supports
Inventor: ALBERTE DANIS NATHALIE
IPC: F21V21/10
Filed: 1993-06-14
Abstract: The invention relates to a device making it possible to connect supply cables of electrical supports and to ensure protection against the risks of electrocution. It consists of a main plastic sheath (3) containing a secondary sheath (4) fixed to the main sheath by means of plastic rivets (7). A door slides in two ribs of the plastic sheath (4), from the open position (bottom stop) for access to the terminal block (11) and the supply cables (12), to the closed position (top stop), by means of a tool (8). Closure of the door is provided by a lock system with clips (9 and 10). The device according to the invention is particularly intended for electrical connection of public lighting supports, traffic lights and the like.
Patent FR-2707114-A1 (FR)
Title: Magnetometer with compensation for the ambient magnetic field
Inventor: ALAIN SCHUHL
IPC: G01R33/09
Filed: 1993-07-02
Abstract: The invention relates to a magnetometer comprising an orientable cell (1) for measuring a magnetic field. A device for measuring the ambient (terrestrial) magnetic field controls the orientation of the measurement cell (1) perpendicularly to the ambient magnetic field so that it is insensitive to this ambient magnetic field. Applications: measurement of magnetic fields of very low strengths.
Patent FR-2707379-A1 (FR)
Title: DC arc furnace for melting metals
Inventor: PHILIPPE BLUMENFELD
IPC: C21C5/52
Filed: 1993-07-09
Abstract: The DC arc furnace, intended in particular for the production of steel, comprises a hearth electrode comprising a metal bar (5) which passes through the bottom wall (1) of the shaft of the furnace and the refractory hearth (3) of this furnace, and one or more refractory shells (11, 12, 13) surrounding said bar over the entire thickness of the hearth. In order to limit the wear of the shells and the calcination of the neighbouring ramming mass, these shells are made of a concrete made of granulates of magnesium or of aluminium, of spinel and of a phosphatic binder or of an hydraulic binder.
Patent FR-2708348-A1 (FR)
Inventor: FREDERIC ESTEVE
IPC: G01N33/551
Filed: 1993-07-28
Abstract: A method for assaying an immunological substance selected from the group consisting of antigens and antibodies, by means of a system including an immunological reagent consisting of magnetic latex particles sensitized by a first immunological material, as well as an immunological reagent consisting of non-magnetic particles sensitised by a second immunological material, said first immunological material or said second immunological material being a conjugate of the immunological substance to be tested, while the other is either a conjugate of said conjugate or said immunological substance.
Patent FR-2710107-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du fonctionnement d'un moteur à combustion interne et dispositif pour la mise en Óoeuvre d'un tel procédé.
Inventor: NICOLAS VENUTI
IPC: F02D41/24
Filed: 1993-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du fonctionnement d'un moteur à combustion interne. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un multiplexeur (4) et au moins deux cartographies (2, 3) reliées aux entrées du multiplexeur (4) de façon à intervenir séquentiellement selon le numéro d'ordre du cycle de fonctionnement du moteur (M) appliqué au multiplexeur (4). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2710137-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire.
Inventor: CORNIL BAECKEROOT GEORGES HILA
IPC: F24D3/08
Filed: 1993-09-17
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de production d'eau chaude sanitaire (ECS) par récupération de chaleur en aval d'une installation de chauffage collectif (2), alimentée par un circuit primaire de chauffage urbain. L'installation (1) comprend un échangeur de chaleur (3) alimenté par de l'eau prélevée dans une enceinte de mélange (4) au moyen d'une pompe (7) à vitesse variable. Un apport dans l'enceinte de mélange (4) d'eau surchauffée prélevée dans le circuit primaire est possible par ouverture d'une vanne d'appoint (6). Des moyens de régulation (8, 9) commandent la vitesse de la pompe (7) et l'ouverture de la vanne d'appoint (6) de façon à obtenir une eau chaude sanitaire de température choisie T4 et une température de renvoi de l'eau dans un circuit de retour vers une chaufferie centrale (5) minimale.
Patent FR-2711257-A1 (FR)
Title: Electrical flight control system for aircraft with attitude protection on takeoff
Inventor: THIERRY BILANGE
IPC: B64C13/50
Filed: 1993-10-14
Abstract: - Electrical system for the control of an aircraft elevator (1). - According to the invention, attenuator means (8) are provided which enable the rate of rotation of the aircraft to be limited on takeoff, so as to preclude the tail of the aircraft hitting the ground and to reduce the dispersion in the rates of rotation.
Patent FR-2711933-A1 (FR)
Title: Accumulation stores (magazine), especially for a manufacturing or machining line, for feeding a workstation with workpieces or with tools...
Inventor: GERARD HILAIRE
IPC: B65G17/00
Filed: 1993-11-04
Abstract: a) Accumulation stores (magazine), especially for a manufacturing or machining line, for feeding a workstation with workpieces or with tools..., b) characterised in that: A) Each shuttle (5) has a running member (36) driven in rotation by the associated sprocket (28) of the shuttle (5), B) The end return (8, 9) of each chain (line) (16) (16B) comprises: - a sprocket (40) over which the chain (16) (16B) passes, - in the path of the running members (36) of the shuttles (5), a return disc (42) coaxial with the return sprocket (42) and free to rotate, a return guide (43, 43B) in the shape of a circular arc partially surrounding the return disc (42).
Patent FR-2712574-A1 (FR)
Title: Conveyor with pivoted pallets
Inventor: RENE BLASI
IPC: B65G35/06
Filed: 1993-11-15
Abstract: The pallets each have two parts constituted from two separate load support trays (15,16) placed side by side and joined by a connecting rod. The rods are arranged above the plane of the trays between two pallet support and driving heels (21). The heels are fixed to the trays and balanced relative to the carrying tray to allow the mutual raising of the trays. Each heel is flanked by pallet suspension rollers (25) the length of the lower level of the conveyor buckle. The conveyor support structure is constituted by a support and guide (11,12) with a roller chain (10) along the upper level. Heel guides (33,34) are supported on the external face of the upper strand of the chain and along the lower level by the rollers which are positioned so that the tipping couple of the pallet trays from head to foot presses the chain against a sliding surface, the chain thus driving the pallet (14b).
Patent FR-2715135-A1 (FR)
Inventor: DANIEL BOUVIER
IPC: B65D55/02
Filed: 1994-01-20
Abstract: The stopper comprises a top (1) with a tapping (2). A cap (3) which rotates freely in one direction on the screw top has an opening (4) in its top (5). An elastic ring (6) which is housed in a groove in the internal lateral face of the cap mates with the lower edge (7) of the top so as to prevent the top from leaving the cap . The upper face of the top has a dihedral part (8) constituting a male part. The cap has an upper sleeve (9), having the same axis (XX') as the cap, whose two bosses (10) overhang the male part. The key for the removal of the stopper has a female part of complementary form to the dihedral part of the male top and indentations conjugate with the bosses.
Patent WO-9428757-A1 (WO)
Title: Ensemble comprenant au moins deux parties distinctes, tel qu'un bagage a couvercle, un vehicule a portieres, et analogues
Inventor: JUBIN JEAN-JACQUES ROGER MARIE
IPC: A45C5/00
Filed: 1994-06-16
Abstract: L'ensemble peut être un bâtiment, un véhicule, un contenant et analogue, comprenant au moins deux parties distinctes présentant des feuillures complémentaires et opposées, situées en regard et destinées à coopérer l'une avec l'autre: dormant et battant de porte, portière et carrosserie, contenant et couvercle et autres. Il est caractérisé en ce que les feuillures (5 et 6) sont au moins au nombre de deux sur chaque partie (1-2), sont décalées angulairement et ont un profil ondulé de faible amplitude présentant, pour chaque feuillure (5-6), au moins une portion courbe en arc convexe sur l'une des deux parties (1-2) et au moins une portion courbe en arc concave sur l'autre (1-2), afin que chaque arc convexe soit engagé dans un arc concave de la feuillure opposée quand les deux parties (1 et 2) sont appliquées l'une contre l'autre.
Patent FR-2717072-A1 (FR)
Title: Kit to contain and immobilise a limb
Inventor: SYLVIE BRUNET
IPC: A61F13/04
Filed: 1994-03-14
Abstract: A kit to contain and/or immobilise a limb has a netting tube (1) set for the limb (M) in question. An elastic bandage (2) has one surface (2a) with increased adhesion to be wound or placed round or on the tube (1). The adhesive mass (3) is hypoallergenic, as a thermofusible paste. The warps of the netting can give a longitudinal stretch.
Patent FR-2718076-A1 (FR)
Title: System of manufacturing tamper proof sealing fastener for various containers
Inventor: GERARD BERTHOUD
IPC: G09F3/03
Filed: 1994-04-05
Abstract: The system involves producing two parts (2) of required length from a supple cord material. At the respective ends of each part of this cord are moulded male (3) and female (7) plastic parts of an irreversible fastening system.  The female part of the fastening system is made from a hollow open piece whose internal wall is fixed to the end of supple legs (10). The other ends of the legs project inwards allowing the supple material to slide in one direction only inside the hollow piece. The hollow piece is axially separated into two semi-cylindrical elements joined by breakable links.
Patent FR-2718771-A1 (FR)
Title: Method for reinforcement of concrete structures
Inventor: CLAUDE GOSSELIN
IPC: E04G23/02
Filed: 1994-04-14
Abstract: The procedure for strengthening concrete structures (1) consists of fixing a steel plate (6) on the structure face (2) leaving a space between the two corresponding faces. The space is closed at the plate periphery by a plastic paste which adheres to the concrete and to the metal and hardens on sealing in this space.  Sleeves in this  space, which emerge to the outside, are thus sealed and fixed in this paste.An epoxy glue for fixing the plate against the structure is injected through the  sleeves  until the space is completely filled. After hardening of the glue the outward projecting ends of the sleeves are cut. Spacing parts (5) consisting of plastic wires are located between the structure and plate faces.  Dowels (4) are engaged in holes (3) in the structure face and the plate is fixed by screwing (7)  into the dowels.
Patent FR-2718712-A1 (FR)
Title: Hermetically closing reusable pocket
Inventor: BOUCHEZ P
IPC: B65D27/06
Filed: 1994-04-15
Abstract: The hermetically sealing pocket comprises an under-film (1) coated with an adhesive layer (2) and a second under-film (4), which are stuck together on three sides forming a U-shaped zone (7). The two films are of a sealing material so that the pocket is entirely sealed after closing. There is a central rectangular part (5) and a fourth non-adhered side (6), formed by the interposition of a protective sheet (3) treated to adhere in a reduced way, in order to constitute an open pocket.The protective sheet has several cut lines (8,8') on the pocket open side in order to allow several successive hermetic closings after withdrawing the corresponding part (9,9') of the protective sheet. From the second utilisation after opening the pocket a cut (11) is made between the previously used closing cutting line (8) and the following cutting line (8').