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Patent FR-2925964-B1 (FR)
Inventor: KUENEMUND THOMAS
IPC: G06F7/00
Filed: 2008-12-08
Granted: 2013-02-08
Abstract: The device has a switching signal input for receiving a switching signal (358), and a data signal output for outputting a recuperated data signal (372). A signal storage unit (308) stores a pair of signals that is formed by a signal (362) and a complementary signal (364) emitted by a signal emission device (302). A switching signal value storage device (309) stores a value of the switching signal, and provides the value of the switching signal to a recuperated data signal emission device (304), when the pair of signals is read in the signal storage device.
Patent FR-2965453-B1 (FR)
Title: Engin agricole de pulverisation et procede de pulverisation d'un liquide phytosanitaire sur un terrain cultive au moyen d'un tel engin
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01C23/00
Filed: 2010-10-05
Granted: 2012-09-07
Abstract: Cet engin agricole (1) de pulvérisation d'un liquide phytosanitaire sur une culture plantée dans un terrain, comprend une rampe de pulvérisation (2) comprenant au moins un bras (2a), un organe de montée/descente (30) de la rampe (2) et pour chaque bras (2a), un organe d'inclinaison (3) du bras (2a), un système manuel de commande (38) de chaque organe d'inclinaison (3), un récepteur (4) apte à communiquer avec un système de géolocalisation et une unité de commande (5). Chaque bras (2a) est pourvu d'au moins un capteur (6) mesurant une distance (d), entre ce capteur et la surface (S) du terrain ou une végétation plantée dans le terrain, et d'un élément de mesure (7, 70, 103) d'une donnée relative à l'inclinaison du bras (2a). L'unité de commande (5) est reliée à chaque capteur (6), au récepteur (4) et à l'élément de mesure (7, 70, 103), pourvue d'une mémoire (52) de stockage et apte à piloter chaque organe d'inclinaison (3) et l'organe de montée/descente (30) en fonction des informations (d, a) stockées dans la mémoire (52).
Patent FR-2973308-B1 (FR)
Title: Dispositif optique d'un vehicule automobile assurant plusieurs fonctions.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-03-31
Granted: 2013-09-13
Abstract: Dispositif optique (1) d'un véhicule automobile, notamment un dispositif d'éclairage, comprenant : - un premier module optique (2) comprenant une source de lumière principale (3) et une lentille (10) présentant un pied (12) et une partie active (14), la partie active étant traversée par les rayons émis par la source de lumière principale, et un deuxième module optique (17) comprenant une source de lumière auxiliaire (6), caractérisé en ce que la source de lumière auxiliaire (6) est agencée relativement à la lentille (10) de sorte que les rayons lumineux émis par la source de lumière auxiliaire traversent la lentille au niveau du pied (12).
Patent FR-2981313-B1 (FR)
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R11/00
Filed: 2011-10-17
Granted: 2013-12-20
Abstract: The device has a composite sealing sheet (6) to seal an opening of an inner sheet metal wall of a casing. The composite sheet includes a foamed sheet (7) having two opposing water-tight surfaces (7a, 7b), and an adhesive layer (8) deposited on one of the surfaces of the foamed sheet to form an adhesive surface to be linked to a peripheral portion of the opening, so as to close the opening. The composite sheet includes radial strips for maintenance of a connector through the adhesive strength of the adhesive layer. A removable protecting coating (9) is attached to the adhesive layer.
Patent FR-2982853-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de film de graphene
Inventor: COJOCARU COSTEL-SORIN
IPC: C23C16/02
Filed: 2011-11-22
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de film de graphène comprenant la croissance contrôlée de film de graphène caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - le dépôt d'une couche métallique (CM) à la surface d'un substrat (S); - la réalisation en continu d'une région enterrée riche en carbone (Cc) à l'intérieur de ladite couche de métal par des moyens permettant de créer et maintenir ladite région riche en carbone, de manière à former par diffusion dans ladite couche métallique, un film de graphène (CG) à l'interface de ladite couche métallique avec ledit substrat.
Patent FR-2988829-B1 (FR)
Title: Procede de mesure telemetrique et telemetre pour la mesure de distances, de longueurs, de surfaces et de niveaux
Inventor: OUAKNINE MAURICE
IPC: G01C3/06
Filed: 2012-03-28
Granted: 2015-03-20
Abstract: Procédé de mesure télémétrique, caractérisé en ce qu'on détermine à partir d'un référentiel quelconque O de l'espace deux lignes de visée vers deux points cibles A et B quelconques de l'espace dont on veut mesurer l'écartement de sorte que les trois points A,O,B déterminent un triangle quelconque contenu dans un plan de l'espace, d'orientation quelconque, on mesure, d'une part, l'angle d'ouverture (alpha) entre les deux lignes de visée OA et OB et on mesure, d'autre part, la longueur d'au moins une des deux lignes de visée OA ou OB, on calcule et on détermine ensuite la distance spatiale entre les points A et B, en appliquant par exemple la loi de composition vectorielle ou la loi des cosinus, de préférence au moyen d'un calculateur.
Patent FR-2984618-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation d'une limite de tension d'un reseau embarque de vehicule
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: H02J1/00
Filed: 2012-12-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de commande d'une limite de tension pour une tension de fonctionnement maximale autorisée du réseau embarqué (401) d'un véhicule consistant à adapter (S203) la limite de tension en fonction des données du véhicule. Dispositif de commande d'une limite de tension pour une tension de fonctionnement maximale autorisée du réseau embarqué (401) d'un véhicule comportant un dispositif d'adaptation (407, 411) pour adapter la limite de tension en fonction des données du véhicule.
Patent FR-3043789-B1 (FR)
Title: Chargement de donnees d'ephemerides dans un drone.
Inventor: MULLER FRANCOIS
IPC: G01S19/05
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre dans un dispositif de pilotage (16) d'un drone, de chargement de données d'éphémérides de satellites , le drone (10) comprenant un module de géolocalisation, le procédé comprenant une étape d'établissement d'une communication entre le dispositif de pilotage (16) et le drone (10) selon un mode de communication donné. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes mises en oeuvre dans le dispositif de pilotage : chargement de données d'éphémérides (E26) à partir d'un serveur distant (32) connecté à un réseau de communication (30), et envoi des données d'éphémérides chargées (E25) audit drone. L'invention a également pour objet un procédé de chargement de données d'éphémérides de satellites, mis en oeuvre dans un drone, pour la mise à jour de données d'éphémérides d'un module de géolocalisation.
Patent FR-3055724-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de lecture automatique par annonce vocale des donnees recues par un dispositif mobile concernant une zone geographique
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L12/12
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de lecture automatique par annonce vocale des données reçues par un dispositif mobile concernant une zone géographique. Ce procédé comprend l'obtention desdites données par la plate-forme en nuage des autres dispositifs mobiles, ordinateurs et/ou internet, puis l'assemblage, la mise à jour et l'envoi des dites données de la plate-forme en nuage au dispositif mobile.
Patent FR-3047869-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'au moins deux cartes electroniques, module electronique et systeme electronique associes
Inventor: BLANCHET DAMIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ce dispositif (24) de support d'au moins deux cartes électroniques (22) est destiné à être inséré dans un châssis, chaque carte électronique (22) comportant deux faces (26, 28) et un bord périphérique (30). Le dispositif de support (24) comprend une âme (40) configurée pour être agencée entre les cartes électroniques (22) et pour maintenir les cartes électroniques (22) dans des plans distincts, avec une face (26, 28) d'une carte électronique (22) disposée en regard d'une face (26, 28) correspondante d'une autre carte électronique (22).
Patent FR-3051817-B1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage pour cloture treillis
Inventor: DUPUIS DAVID
IPC: E04H17/16
Filed: 2016-05-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'ensemble d'habillage pour clôture treillis, et notamment d'occultation, comporte au moins une lame d'habillage et un système de fixation pour la fixation de la lame d'habillage sur la clôture treillis. La lame d'habillage (2A) comporte à une extrémité un orifice traversant (21) et le système de fixation (3A) comporte au moins un élément de liaison (31) adapté pour être passé à travers l'orifice traversant (21) de la lame d'habillage.
Patent FR-3052286-B1 (FR)
Title: Procede de verification d'un droit d'acces d'un individu
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-06-06
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention propose un procédé de vérification d'un droit d'accès d'un individu comprenant la mise en œuvre, avant que l'individu ne se présente en un point de contrôle, des étapes suivantes:         - acquisition, par un dispositif client, d'une donnée biométrique sur l'individu, et transmission de ladite donnée à un serveur de calcul distant,         - mise en œuvre, par le serveur de calcul distant, d'un protocole de calcul vérifiable publiquement et à divulgation nulle de connaissance, comprenant :         ○ le calcul d'une fonction comprenant un calcul de distance entre la donnée biométrique et chacune d'une pluralité de données de référence, la comparaison de chaque distance à un seuil prédéterminé, et la génération d'un résultat indiquant si au moins l'une des distances calculées est inférieure audit seuil,         ○ la génération, à partir de ladite fonction, d'une preuve d'exactitude du calcul de la fonction,         - transmission, par le serveur de calcul distant, du résultat du calcul de la fonction et de la preuve d'exactitude du calcul au dispositif client, et le procédé comprend la mise en œuvre des étapes suivantes, lorsque l'individu se présente au point de contrôle:         - transmission, par le dispositif client, de la donnée acquise sur l'individu, du résultat du calcul et de la preuve à une unité de traitement d'une autorité de contrôle,         - vérification, par l'unité de traitement, de l'exactitude du résultat, à partir de la preuve.
Patent FR-3059671-B1 (FR)
Title: Composition polymere electriquement conductrice et transparente a base de poly(3,4-ethylenedioxythiophene) et de polyelectrolyte
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01B1/12
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention porte sur une composition polymère électriquement conductrice à base d'un complexe PEDOT:polyélectrolyte, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre, en tant qu'additif, un sel de polyélectrolyte.
Patent FR-3061449-B1 (FR)
Title: Cartouche et systeme d'impression de pieces tridimensionnelles
Inventor: PIRA EMMANUEL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2016-12-30
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne une cartouche d'impression (46) pour système (30) d'impression de pièces tridimensionnelles, contenant au moins une réserve (48) de matériau d'impression. Cette cartouche comporte un module (50) d'accès à des instructions de code (52) permettant au système d'impression d'imprimer au moins une pièce tridimensionnelle de forme prédéterminée en utilisant le ou les matériau(x) d'impression contenu(s) dans la cartouche. L'invention concerne également un système d'impression de pièces tridimensionnelles associé.
Patent FR-3065795-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a jonction d'ondes amelioree, installation de separation d'air associee et procede de fabrication d'un tel echangeur
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F9/013
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (2) pour vaporiser un fluide frigorigène par échange de chaleur avec un fluide calorigène, ledit échangeur (2) comprenant plusieurs plaques (4) parallèles définissant entre elles une pluralité de passages (17, 18) adaptés pour l'écoulement du fluide frigorigène ou du fluide calorigène, une première onde (1) et une deuxième onde (3) s'étendant entre deux plaques (4) successives de façon à définir, au sein d'un même passage (17), une pluralité de canaux (14, 34), lesdites première et deuxième onde (1,3) comprenant deux bords (10, 30) adjacents, au moins un organe d'assemblage (13) s'étendant de part et d'autre des bords (10, 30) de manière à lier lesdites ondes (1, 3) l'une à l'autre. Selon l'invention, l'organe d'assemblage (13) est engagé de force dans au moins une partie d'un canal (14) de la première onde (1) d'une part, et dans au moins une partie d'un canal (34) de la deuxième onde (3) d'autre part.
Patent FR-3070278-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium uo2, eventuellement de l'oxyde de plutonium puo2 et eventuellement de l'oxyde d'americium amo2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur
Inventor: RAMOND LAURE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium UO2, éventuellement de l'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement de l'oxyde d'américium AmO2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d'une suspension aqueuse comprenant la mise en contact d'eau ; éventuellement d'une poudre d'oxyde d'uranium UO2, d'une poudre d'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement d'une poudre d'oxyde d'américium AmO2 et/ou d'une poudre d'oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium ; d'au moins un additif choisi parmi les agents défloculants, les liants organiques et les mélanges de ceux-ci, le ou lesdits additifs étant ajoutés en une quantité telle que la viscosité dynamique de la suspension aqueuse ne dépasse pas 1000 mPa.s ; b) une étape de granulation cryogénique de la suspension préparée en a) ; c) une étape de lyophilisation des granules obtenus en c), moyennant quoi l'on obtient une poudre comprenant de l'oxyde d'uranium UO2, de l'oxyde de plutonium PuO2 et éventuellement de l'oxyde d'américium AmO2 et/ou un oxyde d'un autre actinide mineur MO2, M étant du neptunium ou du curium.
Patent FR-3071081-B1 (FR)
Title: Methode cryptographique sur courbes elliptiques binaires d'edwards.
Inventor: LOISEAU ANTOINE
IPC: G06F7/72
Filed: 2017-09-13
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards (BEC) définie sur un corps d'extension binaire F2m, dont les paramètres de domaine sont sélectionnés pour permettre une implémentation adaptée à une architecture matérielle 32 ou 64 bits, pour réduire le nombre de calculs et garantir un niveau de sécurité élevé contre des attaques éventuelles. Une liste de corps d'extension binaire avec polynômes primitifs associés est fournie. Pour chacun de ces corps d'extension binaire, il est proposé au moins un paramètre optimal de la courbe BEC ainsi qu'un point générateur optimal.
Patent FR-3071275-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules de moteur thermique
Inventor: FOLLIOT PASCAL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de régénération d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) chargé en suies, ledit moteur thermique (10) étant relié à une ligne d'échappement (12) comportant ledit filtre à particules (16), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'augmentation d'un régime moteur depuis un régime de ralenti vers un régime optimal permettant d'augmenter une température des gaz d'échappement ainsi qu'un débit des gaz d'échappement, - une étape de régénération du filtre à particules (16) basée sur une adaptation de paramètres de fonctionnement du moteur thermique (10) de manière à contrôler la température des gaz d'échappement et un niveau d'oxygène dans le filtre à particules (16) pour éviter un emballement d'une combustion des suies, et - une étape de réalisation d'un bilan d'efficacité de la régénération du filtre à particules (16).
Patent FR-3073146-B1 (FR)
Title: Composition a effet lumineux et satine comprenant des particules de cellulose, du nitrure de bore et des nacres satinees
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : a) des particules de cellulose ; et b) des particules de nitrure de bore ; et c) des particules de nacres ayant une taille moyenne inférieure à 20,0 µm. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, plus particulièrement de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3073436-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage hyperstatique entre deux orifices
Inventor: PEIXEIRO PAULO
IPC: B23Q3/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pilotage (100) entre deux orifices (21, 22) comprenant au moins un porte-pilote (1) muni des deux orifices (21, 22), caractérisé en ce que le dispositif de pilotage (100) comprend au moins une douille de guidage (2) et une bague (3).
Patent FR-3075344-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour batterie
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-17
Abstract: Un dispositif de traitement thermique 1 pour dispositif de stockage électrique 2 de véhicule comprend au moins un caisson 3 dans lequel est disposé au moins un échangeur de chaleur 4 délimitant un circuit d'échange thermique 6 et comprenant au moins deux orifices 19, 20 en communication avec le circuit d'échange thermique 6. Le dispositif de traitement thermique 1 comprend au moins une mousse 12 en partie disposée autour d'au moins un des orifices 19, 20 et interposée entre l'échangeur de chaleur 4 à plaques et le caisson 3. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3075958-B1 (FR)
Title: Systeme de calcul du couple minimum a la roue d'un vehicule automobile et systeme de determination de l'instant de leve de pied de l'accelerateur utilisant un tel systeme de calcul.
Inventor: DIAS-PANZA RODRIGO
IPC: G01L5/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Système de calcul du couple minimum à la roue d'un véhicule automobile muni d'au moins un capteur de température du moteur (12a) et de l'huile de boîte de vitesse (12b), d'au moins un capteur de puissance de l'alternateur (11a) et du système d'air conditionné (11b), d'au moins un calculateur d'aide à la conduite (14) le système de calcul comprenant : un moyen de détermination du rapport engagé fonction de la pente subie par le véhicule et de la vitesse du véhicule provenant du calculateur d'aide à la conduite (14), un moyen de détermination d'un ratio entre la vitesse de rotation de l'arbre primaire et la vitesse de rotation de l'arbre secondaire de la chaîne cinématique fonction du rapport engagé, un moyen de calcul d'une vitesse de rotation de l'arbre secondaire en fonction de la vitesse du véhicule, un moyen de calcul de la vitesse de rotation de l'arbre primaire en fonction du ratio et de la vitesse de rotation l'arbre secondaire, un moyen de calcul du couple résistif moteur et de la traîne de la boîte de vitesses en fonction de la puissance de l'alternateur, de la puissance du compresseur d'air climatisé, de la température du moteur, de la température de l'huile de boîte de vitesse, du rapport engagé et de la vitesse de rotation de l'arbre primaire, un moyen de calcul du couple minimum en fonction du couple résistif moteur, de la traîne de la boîte de vitesse et de l'état du mode sailing.
Patent FR-3087441-B1 (FR)
Title: Materiau energetique obtenu a partir de derive polyhydroxytelechelique d'epichlorhydrine
Inventor: COMTE SÉBASTIEN
IPC: C08G65/28
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés polyhydroxytéléchéliques d'épichlorhydrine répondant à la formule (I) ou à la formule (I'): formule (I) dans laquelle A est le reste d'un polyol de formule A-(OH)m, dans laquelle m est un entier au moins égal à 3 (m ≥ 3), ledit polyol présentant une masse moléculaire comprise entre 92 et environ 500 g/mol, et n est un entier, pas forcément le même pour tous les m groupes, compris entre 1 et 50 (1 ≤ n ≤ 50) ; formule (I') dans laquelle A' est le reste d'un polyol de formule (I) ci-dessus, dont la masse moléculaire moyenne en nombre est inférieure à environ 5000 g/mol, o = m et p est un entier, pas forcément le même pour tous les o groupes, compris entre 1 et < 50 ((1 ≤ p ≤ 50) ; ainsi que les mélanges d'au moins deux tels dérivés de formule (I) avec des A différents, les mélanges d'au moins deux tels dérivés de formule (I') avec des A' différents et les mélanges d'au moins un dérivé de formule (I) et d'au moins un dérivé de formule (I'). Ces dérivés plurifonctionnels sont particulièrement intéressants comme précurseurs de polyazotures de glycidyle hydroxytéléchéliques.
Patent FR-3062174-B1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'un moteur a combustion interne
Inventor: JIMMON HIROSHI
IPC: F02M35/12
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un résonateur (6) inclut un cylindre extérieur (24) présentant un diamètre intérieur qui est plus grand qu'un diamètre intérieur d'un tuyau d'entrée d'admission (7), et un cylindre intérieur (25) qui est prévu dans le cylindre extérieur (24) avec un écart du cylindre extérieur (24) et dans lequel un intérieur de celui-ci communique avec un tuyau d'entrée d'admission (7). Le cylindre intérieur (25) inclut une première section intérieure qui est continue dans une direction circonférentielle du cylindre intérieur (25) et présente un grand nombre de trous formés dessus, et une seconde section de cylindre intérieur (25B) qui est continue dans la direction circonférentielle du cylindre intérieur (25) et présente une surface non poreuse (25g) sans trou (25a).
Patent FR-3077170-B1 (FR)
Title: Capteur helio-voltaique et dispositif de generation d'energie electrique comprenant un tel capteur
Inventor: NOCERA PIERRE-JEAN
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-01-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce capteur (2) comprend une enceinte étanche (10) délimitant un vide partiel (12), un ensemble rotatif (6) monté pivotant autour d'un axe de rotation à l'intérieur de l'enceinte étanche, et une ailette (40) solidaire de l'ensemble rotatif, l'ailette (40) présentant une face (44) relativement sombre et une face (42) relativement claire, le capteur (2) comprenant un premier élément magnétique solidaire de l'enceinte étanche (10) et un second élément magnétique solidaire de l'ensemble rotatif (6), au moins l'un des premier et second éléments magnétiques comportant un enroulement (46) apte à être électriquement connecté à un circuit électrique de récupération (78) d'une énergie électrique.