baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093819-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'intégrité d'un signal de radionavigation par satellite
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H04B1/707
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et une fonction de contrôle d’intégrité du traitement d'un signal de radionavigation émis par un satellite, ledit signal étant reçu par un récepteur comportant des moyens de réception et des moyens de traitement, lesdits moyens de traitement comprenant un filtre linéaire anti-interférence, ledit procédé de contrôle d’intégrité comportant au moins une première phase de détection d’un risque de faux accrochage comprenant les étapes suivantes :- une étape de récupération d’une fonction d’auto-corrélation théorique nominale dudit signal reçu non traité par le filtre linéaire anti-interférence ;- une étape de détermination d’une fonction d’auto-corrélation théorique moyenne dudit signal reçu et traité par le filtre linéaire anti-interférence sur une période d’intégration définie ;- une étape de détermination du nombre de maximum locaux du module ou du module au carré de la fonction d’auto-corrélation théorique moyenne, un risque de faux accrochage étant détecté si ledit nombre de maximum locaux est supérieur ou égal à deux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093955-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile à châssis inclinable
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62D9/02
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention porte sur un véhicule automobile comportant une traverse (16),     - une première roue (15) du train avant (12) étant liée en rotation à une première extrémité de la traverse (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour d'un axe (X1) de la traverse,     - une deuxième roue (15) du train avant (12) étant liée en rotation à une deuxième extrémité de la traverse (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour de l'axe (X1) de la traverse,     - la traverse (16) étant liée en rotation au châssis par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour d'un axe de rotation unique (X2), ledit axe de rotation unique (X2) étant incliné vers l'avant par rapport à une direction verticale (D),     - de sorte qu'une inclinaison du châssis vers l'intérieur d'un virage est liée à un braquage des roues (15) du train avant (12) autour de l'axe de rotation unique (X2).     Figure 1
Patent FR-3094209-A1 (FR)
Title: Composition de desmodium et de chrome trivalent et utilisation a visee oculaire
Inventor: HVOSTOFF SOPHIE
IPC: A61P27/02
Filed: 2019-03-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une préparation de Desmodium et un sel de chrome trivalent. De préférence, la composition comprend Desmodium adscendens ou de Desmodium gangeticum et du chlorure, du nicotinate ou du picolinate de chrome. Elle est formulée seule ou avec d'autres actifs, excipients ou additifs, pour être administrée par voie orale en tant que médicament, phyto-médicament, dispositif médical, complément alimentaire ou mélangée à un produit alimentaire, pour la prévention ou le traitement d'une pathologie dégénérative de la rétine.
Patent FR-3096470-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d'une représentation virtuelle d'un environnement réel, dispositifs et système correspondant.
Inventor: LEDUNOIS VALÉRIE
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une représentation virtuelle à au moins 2 dimensions, d'un environnement réel, mis en œuvre par un casque de réalité virtuelle mixte destiné à être porté par un utilisateur et au moins un dispositif d'interface associé audit casque de réalité virtuelle mixte, le procédé de génération comprend: - l'acquisition de coordonnées relatives dans l'environnement réel, correspondant à une position dudit dispositif d'interface dans l'environnement réel, - suite à une interaction (E22) de l'utilisateur sur ledit dispositif d'interface, l'association (E23) desdites coordonnées relatives de la position dudit dispositif d'interface dans l'environnement réel à un point correspondant dans la représentation virtuelle, - la génération (E25) de ladite représentation virtuelle à partir d'au moins la position acquise dudit dispositif d'interface. L'invention concerne également un casque de réalité virtuelle mixte et un dispositif d'interface correspondants. Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3087900-A1 (FR)
Title: Accumulateur à code d’identification et procédé d’identification d’un accumulateur
Inventor: HERRMANN FABIAN
IPC: H01M50/569
Filed: 2019-10-17
Abstract: TITRE : Accumulateur à code d’identification et procédé d’identification d’un accumulateur Accumulateur (10) comportant un code d’identification (100) et une unité de traitement (300), ainsi qu’un module radio (200) et une unité de traitement (300) conçue pour générer un signal d’identification (340) en réponse à une demande (320) reçue par le module radio (200). Figure 1
Patent FR-3102490-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d'un revêtement à partir d’une suspension de composition améliorée
Inventor: DOUBLET SÉBASTIEN
IPC: C23C10/18
Filed: 2019-10-28
Abstract: Titre : Procédé de dépôt d'un revêtement à partir d’une suspension de composition améliorée
    L’invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur au moins une partie d'un substrat métallique, ledit procédé comprend les étapes successives suivantes : a) mélange d’un liquide et d’une poudre comprenant des particules d’un matériau métallique à déposer et des particules d’un agent décapant de manière à préparer une suspension, b) application de la suspension préparée à l'étape a) sur au moins une partie des surfaces du substrat métallique de façon à obtenir un ensemble substrat-suspension, c) réalisation d’un traitement thermique de l’ensemble substrat-suspension comprenant un chauffage à une première température d’au moins 500°C et un chauffage à une deuxième température supérieure à la première température, et d) récupération d’un substrat revêtu au moins en partie d'un revêtement, ledit agent décapant étant un composé halogéné et la suspension comprenant de 10% à 60% en masse dudit agent décapant par rapport à la masse totale de la poudre.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104511-A1 (FR)
Title: Système de sécurité pour véhicule
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-12-12
Abstract: Système de sécurité (1) pour un véhicule, comprenant :     - une partie de guidage (14) destinée à guider le déploiement d'un coussin gonflable, la partie de guidage (14) comprenant une ouverture (15) par laquelle le coussin gonflable est destiné à se déployer,      - au moins un volet (16), le volet (16) étant dans une position de fermeture dans laquelle le volet recouvre l'ouverture (15), le système de sécurité étant configuré pour permettre au volet (16) de se déplacer vers une position de déploiement de coussin gonflable pendant un déploiement du coussin gonflable, et     - au moins une articulation (20) constituée par quatre parties courbes (22a, 22b, 22c, 22d) et trois parties plates (24a, 24b, 24c) disposées alternativement dans la direction d’articulation (Y), les parties plates (24a, 24b, 24c) étant configurées pour se déchirer pendant le mouvement du volet depuis la position de fermeture vers la position de déploiement du coussin gonflable.                  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105371-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention a pour objet un module de refroidissement pour véhicule automobile, comprenant une turbomachine axiale, au moins une turbomachine tangentielle, un premier échangeur de chaleur associé à la turbomachine axiale, et un deuxième échangeur de chaleur associé à ladite au moins une turbomachine tangentielle, le module de refroidissement étant agencé pour que, dans un état de fonctionnement, la turbomachine axiale crée un flux d’air au voisinage du premier échangeur de chaleur et la turbomachine tangentielle crée un flux d’air au voisinage du deuxième échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094306-A1 (FR)
Title: Coussin à gaz, module de coussin à gaz, véhicule ainsi que procédé de fabrication d’un coussin à gaz
Inventor: SANTIN NAVARRO PEDRO JOSÉ
IPC: B60R21/232
Filed: 2020-03-16
Abstract: Un coussin à gaz comporte une paroi avant (22), une paroi arrière (24) et une paroi supplémentaire (26), dans lequel la paroi avant (22) et la paroi arrière (24) sont directement raccordées ensemble dans une première section circonférentielle (28), et dans une seconde section circonférentielle (30) la paroi avant (22) est raccordée avec la paroi supplémentaire (26) et la paroi supplémentaire (26) est raccordée avec la paroi arrière (24).En outre sont montrés un module de coussin à gaz (16), un véhicule (10) et un procédé de fabrication du coussin à gaz (18). Figure 2
Patent FR-3108698-A1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-03-25
Abstract: Réducteur (3) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride,     comprenant :     - au moins une roue (2) mobile en rotation autour d’un axe (X) et apte à transmettre le couple généré par un moteur électrique (101), cette roue comprenant une pluralité de dents (4) s’étendant chacune axialement le long de tout ou partie de la roue (2) en oblique par rapport à l’axe de rotation (X), et     - un dispositif d’amortissement pendulaire (5) associé à cette roue (2), ayant un support (6)     solidaire en rotation de la roue (2) et au moins un corps pendulaire (7) dont le déplacement par rapport au support (6) est guidé par au moins une piste de roulement,      cette piste de roulement étant configurée pour guider le déplacement du corps pendulaire (7)      par rapport au support (6) exclusivement selon une direction non perpendiculaire à l’axe de rotation (X) de la roue (2).     Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109485-A1 (FR)
Title: Canal de propulsion pour aéronef
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE LUDOVIC JEAN-CLAUDE
IPC: H02P9/10
Filed: 2020-04-15
Abstract: Le canal de propulsion (2, 19) pour aéronef (1) comprend :                                   au moins une première machine électrique tournante asynchrone (4) polyphasée à double alimentation destinée à être couplée mécaniquement à une turbomachine (3),                  au moins une deuxième machine électrique tournante (5) polyphasée couplée électriquement à la première machine électrique tournante asynchrone, et un module (6) de pilotage et de stockage configuré pour piloter la première machine électrique tournante asynchrone polyphasée,                            ledit module étant relié d’une part à la première machine électrique tournante asynchrone polyphasée à double alimentation et, d’autre part, à ladite au moins deuxième machine électrique tournante polyphasée, ladite au moins deuxième machine électrique tournante polyphasée comprenant une machine électrique tournante synchrone (9) polyphasée à aimant permanent.     Référence : figure 1
Patent FR-3109326-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef monobloc par matriçage multi-passes
Inventor: GUYONNET XAVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une porte d’aéronef cintrée présentant une structure monobloc, comportant les étapes suivantes : - mise en position dans un premier outillage de matriçage de l’ébauche forgée (7) selon un premier positionnement angulaire ; - matriçage partiel d’une première portion de l’ébauche forgée (7) ; - pivotement et mise en position dans un deuxième outillage de matriçage de l’ébauche forgée (7) selon un deuxième positionnement angulaire ; - matriçage partiel d’une deuxième portion de l’ébauche forgée (7), adjacente à la première portion. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3109551-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: B29C70/42
Filed: 2020-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle (1) comportant les étapes suivantes :     a)    déposer au moins une bande (2) de fibres (5) sur un substrat (3) de forme tridimensionnelle,     b)    fixer par couture ladite au moins une bande (2) de fibres (5) sur le substrat (3), avec au moins un fil (4) de couture (6).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112725-A1 (FR)
Title: Protection anti-grêle
Inventor: BEAUTOUR YANSEINE
IPC: B60J11/04
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention concerne une protection (1) contre les intempéries et notamment la grêle, pour un véhicule (2), telle une caravane ou une automobile, comprenant une structure (3) et un filet tendu sur la structure (3), la structure (3) étant gonflable, constituée de boudins élémentaires assemblés les uns aux autres en communication fluidique. La structure (3) comprend un toit (5) sensiblement plan et sensiblement rectangulaire, apte à être disposé sensiblement horizontalement au-dessus du véhicule (2) et en ce que la protection (1) comprend encore un dispositif d’arrimage au sol ou au véhicule (2).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112965-A1 (FR)
Title: Filtre bicouche
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: B32B1/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Ce filtre (1) est constitué de deux structures en forme de poche, présentant une ouverture (6) destinée à se positionner dans le sens du flux de liquide ou d’eau à filtrer, respectivement :– une première structure ou poche interne (3) de faible épaisseur voire même de très faible épaisseur, et présentant de ouvertures de faibles dimensions, réalisée en un non tissé, un tissu, un tricot, un papier ou un film perforé, – une seconde structure ou poche externe (2), recevant ladite première structure ou poche interne (3), constituée d’un tissu ou d’un tricot, dont la résistance mécanique est supérieure à celle de la première structure  ;la dite première structure étant configurée pour être plaquée contre ladite seconde structure en mode opérationnelle, sans pour autant être solidarisée à cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109510-A1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique incluant un miroir amovible
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D43/02
Filed: 2021-04-07
Abstract: Selon un mode de réalisation de la présente invention, un récipient pour produit cosmétique incluant un miroir amovible inclut : un récipient inférieur (10) ; un récipient de remplissage couplé au récipient inférieur (10) et ayant un produit cosmétique logé à l’intérieur de celui-ci ; un récipient supérieur pour ouvrir et fermer le récipient inférieur ; un couvercle de récipient supérieur (30) couplé, de manière amovible, au récipient supérieur ; et un miroir fixé à un côté intérieur du couvercle de récipient supérieur (30).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112062-A1 (FR)
Title: Système de pulvérisation agricole avec un pulvérisateur agricole porté et un conteneur
Inventor: ZINK FLORIAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation agricole (110), avec un premier conteneur (22) pour liquide de pulvérisation à distribuer attribué à un pulvérisateur agricole porté (10) et un deuxième conteneur (24), de préférence attribué à un conteneur porté (12), pour liquide de pulvérisation à distribuer, le pulvérisateur agricole porté (10) présentant une rampe de pulvérisation (16) avec des éléments de distribution (28) pour la distribution du liquide de pulvérisation et le premier conteneur (22), le deuxième conteneur (24) et les éléments de distribution (28) étant fonctionnellement reliés au moyen d’un système de conduite de liquide (100) et le liquide de pulvérisation est acheminé et/ou déplacé au moyen d’un dispositif d’acheminement (50) à travers le système de conduite de liquide (100). Pour créer un système de pulvérisation agricole (110) qui présente un pulvérisateur agricole porté (10) avec un premier conteneur (22) pour liquide de pulvérisation et un deuxième conteneur (24) pour liquide de pulvérisation et dans lequel un nombre réduit de pompes à liquide (48) est nécessaire pour l’acheminement et/ou le déplacement du liquide de pulvérisation, on prévoit selon l’invention que le système de conduite de liquide (100) soit réalisé et aménagé de telle sorte que l’acheminement et/ou le déplacement s’effectue au moyen d’une pompe à liquide (48) formant le dispositif d’acheminement (50).  L’invention concerne également un procédé d’acheminement et/ou de déplacement de liquide de pulvérisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3127684-A1 (FR)
Title: Ensemble formé par un récipient de cuisson muni d'une anse et une poignée amovible.
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) formé par un récipient de cuisson (2) comprenant au moins une anse (21) recourbée vers l'extérieur ainsi qu’une poignée (1) amovible destinée à coopérer avec ladite anse (21), ladite anse (21) comportant une extrémité libre (27) et une ouverture (22) traversante munie d’une paroi avant (24), ladite poignée (1) amovible s’étendant selon un axe longitudinal (13) et comportant à une extrémité un bec (12) se terminant par un double cambrage (18) susceptible d'être introduit dans ladite ouverture (22), ledit bec (12) étant muni d’une paroi d’appui inférieure (16) destinée à coopérer avec une face d’appui supérieure (26) de l’anse (21).  Conformément à l’invention, l’anse (21) comporte un logement (40a) agencé à proximité de l’extrémité libre (27) et le bec (12) comporte un bossage (50a) agencé sur la face d’appui inférieure (16) et qui s’étend selon une direction principale horizontale, perpendiculaire à l’axe longitudinal (13), le bossage (50a) et le logement (40a) étant dimensionnés pour amener le double cambrage (18) en contact avec la paroi avant (24) de l’ouverture (22) lorsque la poignée (1) est assemblée sur l’anse (21).  Fig. 3
Patent FR-3127767-A1 (FR)
Title: Système d’évacuation des eaux usées d’une unité mobile de décontamination
Inventor: BIEHLER BRUNO
IPC: E04H1/12
Filed: 2021-10-06
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’évacuation d’eaux comprenant un collecteur comprenant au moins deux entrées et une sortie,   un détecteur d’un niveau d’eau d’activation configuré pour prendre au moins deux états, un premier état indiquant une présence d’eau dans le collecteur au niveau d’activation et un second état indiquant une absence d’eau dans le collecteur au niveau d’activation, le niveau d’activation étant situé à une hauteur supérieure auxdites au moins deux entrées et à la sortie,  une pompe d’évacuation configurée pour aspirer de l’eau du collecteur via la sortie, et un élément de commande pour activer la pompe d’évacuation lorsque le détecteur de niveau d’eau d’activation est dans le premier état.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130195-A1 (FR)
Title: Dispositif optique avec couche holographique
Inventor: BOULET ROMAIN
IPC: G02B5/32
Filed: 2021-12-13
Abstract: Dispositif optique avec couche holographique L’invention vise un dispositif optique (2) et un procédé de fabrication correspondant, le dispositif comprenant : une couche texturée (4) comprenant en surface (4a) des premières macro-texturations (10); et un support (6) comprenant en surface une couche holographique (8) intercalée entre la couche texturée (4) et le support (6). La couche holographique comprend un réseau diffractif formant par effet holographique un arrangement (15) de pixels (16) dans une base (BC) d’au moins deux couleurs distinctes. La couche texturée (4) est assemblée par lamination avec le support (6) de sorte que la couche holographique (8), disposée entre la couche texturée et le support, est déformée par les premières macro-texturations (10) pour comprendre des deuxièmes macro-texturations (11) conformes aux premières macro-texturations, l’apparence visuelle de l’arrangement (15) de pixels (16) étant personnalisée par les deuxièmes macro-texturations (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3131667-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’électricité utilisant un générateur piézoélectrique.
Inventor: MOSCA FRÉDÉRIC
IPC: H02N2/00
Filed: 2022-01-06
Abstract: L’invention concerne un système de génération d’électricité comportant un circuit hydraulique (1), une cavité fluidique (3) logeant un générateur piézoélectrique (4, 4’) relié à un circuit électronique d’extraction de charges (5) et un moyen de gestion de la circulation du liquide (6’, 6’’) autorisant le liquide à pénétrer dans la cavité fluidique (3) pour former une pression mécanique et à évacuer ledit liquide de ladite cavité (3), ledit moyen de gestion de la circulation du liquide (6’, 6’’) étant commandé par une unité de commande.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3131816-A1 (FR)
Title: Liaison fibre optique embarquée déployable pour drones aérien
Inventor: LASKRI SAMIR
IPC: H04B7/185
Filed: 2022-01-12
Abstract: La présente invention concerne un système d’imagerie haute-définition en temps réel comprenant un drone aérien (10) à voilures tournantes, piloté à distance au moyen d'un dispositif de contrôle (12), ledit drone (10) étant équipé d’au moins un capteur d’images à haute-définition, ainsi que qu’un module de traitements des signaux provenant des capteurs pour produire un flux d’images et des moyens de transmission en temps réel dudit flux d’image à une station fixe (20) caractérisé en ce que lesdits moyens de transmission en temps réel sont constitués par une fibre optique (21) enroulée sur une bobine fixe (20) solidaire dudit drone (10), l’une des extrémité de ladite fibre optique (21) étant couplée audit module de traitement des signaux du drone par un connecteur optique (22) et l’autre extrémité étant couplée à un connecteur optique (23) d’un module de traitement de la station fixe (20).  Figure de l’abrégé : figure unique
Patent FR-3133290-A1 (FR)
Title: Outil manuel d’extermination de parasites sur des animaux
Inventor: HUET WILLY
IPC: A01M3/04
Filed: 2022-03-09
Abstract: Titre : Outil manuel d’extermination de parasites sur des animaux L’invention concerne un outil (1) manuel pour la capture et l’extermination de parasites sur des animaux, comprenant :  un châssis (2) présentant une zone de captation (200) et une zone d’extermination (250) ;des moyens de captation (3) des parasites, présentant une zone collante (31) ;  caractérisé en ce que la zone collante (31) est mobile sur le châssis (2) entre la zone de captation (200) et la zone d’extermination (250).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133565-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif de conditionnement d’air prenant en compte le risque d’embuage.
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2022-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un dispositif de conditionnement d’air d’un habitacle de véhicule du type comprenant un volet et des moyens d’analyse et de collecte d’informations, ces derniers étant propres à déterminer un risque de pollution de l’air extérieur en fonction d’au moins des données géographiques et un risque d’embuage, les données géographiques étant utilisées pour définir au moins zone d’influence (ZI), dans laquelle le procédé commande le positionnement du volet dans une position de limitation. Le procédé définit, pour chaque zone d’influence (ZI), une zone de réaction (ZR), entourant la zone d’influence (ZI) et dans laquelle le procédé commande le positionnement du volet dans une position de renouvellement, au moins une dimension géographique (L) de chaque zone de réaction (ZR) étant calculée afin que la durée de traversée de cette zone par le véhicule permette le renouvellement de l’air de l’habitacle et permettre le déplacement du volet.  (Figure 1)