baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2725150-A1 (FR)
Title: Method of enhancement of natural material e.g. stone block for building
Inventor: CHAVAZ PIERRE
IPC: B28B19/00
Filed: 1994-09-29
Abstract: The enhancement of a natural material (4) consists of coating it with a coating material (5), generally coloured concrete, mortar or cement. The coating is carried out in the following stages, a mould (2) formed from four walls, two of which on the mould interior are plane and parallel,  is placed on a plane surface (1). The next stage is a supple pad (3) of sand, sawdust, plastics or granules being placed on the surface inside the mould.   A frame (6) can be placed on the surface of the supple pad opposite to the surface (1) and in contact with the mould to form a recess. The natural material is placed on the pad, with a demoulding material be applied to the mould walls and/or to the natural material. The coating material is then flowed to the desired height (l), and once the coated material has hardened it is taken from the mould.
Patent FR-2725939-A1 (FR)
Title: Wheel for mounting on end of shaft,
Inventor: BOURGUND HERVE
IPC: B65F1/14
Filed: 1994-10-25
Abstract: The wheel is formed with a hub, which extends axially from one side. The bearing (5) is formed with a central hole, with a diameter, greater than that of the shaft (4), so that an annular free space (14) is created between the shaft and the bearing. The hub extension (6) of the wheel has a cylindrical interior wall surface (7), of approximately the same cross section as the shaft and an external wall surface (8) which is roughly conical.  The hub extension engages, without play, around the shaft and is inserted into the annular free space, upto the point, where the external wall surface of the extension, comes to bear against the bearing.
Patent FR-2728329-A1 (FR)
Title: Burner for industrial furnace, e.g. rotary furnace
IPC: F23D11/42
Filed: 1994-12-14
Abstract: The furnace has first (1) and second (2) barrels for introduction of first and second combustion products, together with a fuel injection conduit (3). A cylindrical deflector (5) is coaxial with the fuel conduit, and consists of a cylindrical tube (50) supporting a circular plate (6) which is pierced by multiple circular holes. Radiating wings (51) of the deflector cooperate with the peripheral portion (500) of the plate, and the fuel injection conduit passes through a central aperture (61) of the plate.  A pilot burner (4) with a gas supply conduit (41) is located in the first barrel behind the deflector assembly, close to the fuel injection conduit.
Patent WO-9635846-A1 (WO)
Title: Sections for supporting and tensioning a false ceiling or a false wall
IPC: E04B9/30
Filed: 1995-05-10
Abstract: The present invention relates to sections used for supporting and tensioning a false ceiling or a false wall comprised of a sheet of plastic material. Said sections (1) comprise each two vertical wings (5-6) forming a cavity (4) open downwardly and providing for the introduction and housing of the edge (3) of a false ceiling (2) or a false wall. The ridge of a longitudinal (7) is substituted for the ridge of the vertical wing (6) which supports it. Said sections comprise also coupling means (11-12) so as to achieve a double section, and assembly means (14) enabling each (1m-1f) to form a longitudinal having a continuous edge. The hooking of the edge (3) to the shoulder (5a) requires the cooperation of two spatulas, and the unhooking operation requiring the cooperation of a lashing (8) previously housed in the cavity (4).
Patent FR-2730319-A1 (FR)
Title: Boitier d'epissure pour fibres optiques
IPC: G02B6/44
Filed: 1995-02-02
Abstract: Boîtier d'épissure pour fibres optiques, constitué d'un support (8) pour un coffret étanche (9) propre à contenir une barrette d'épissure (22) reliant entre elles les extrémités de deux fibres optiques (20, 21) issues de deux câbles distincts (2, 3), caractérisé en ce que le coffret est constitué d'un ensemble étanche présentant un centre de symétrie, les deux câbles étant raccordés à ce coffret, le support cylindrique comprenant un fût central (11) et une paroi périphérique (34) coaxiale, délimitant entre eux un logement (36) dans lequel s'enroulent ou se déroulent les deux câbles pour délivrer ou résorber une longueur suffisante pour permettre la réalisation de l'épissure, à monter à l'intérieur du coffret.
Patent WO-9610693-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation en carburant pour vehicule automobile avec regulation de pression
Inventor: RAGOT DENIS
IPC: F02M37/08
Filed: 1995-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation en carburant de moteur à combustion interne comprenant une pompe (10) conçue pour puiser du carburant dans un réservoir (12) et un élément (30) sensible à la pression régnant dans une conduite d'alimentation (16) sans dérivation reliée à la sortie de la pompe (10) et adapté pour piloter la mise en service de la pompe (10), caractérisé par le fait qu'il comprend un régulateur détendeur (40) placé en série sur la conduite d'alimentation sans dérivation (16) reliée à la sortie de la pompe (10), en amont du site d'utilisation de carburant (14).
Patent FR-2732421-A1 (FR)
Title: Roulement muni d'un dispositif integre de detection de la vitesse de rotation
Inventor: RIGAUX CHRISTIAN
IPC: G01P3/44
Filed: 1995-03-28
Abstract: Roulement 1 à deux rangées d'éléments roulants 5 maintenus par des cages 6 comprenant une bague non tournante 4, deux bagues tournantes 2, 3 et un dispositif intégré de détection de la vitesse de rotation du type comprenant un capteur 11 fixé à la bague non tournante 4. Un élément codeur 14 solidaire des bagues tournantes 2, 3 défile en rotation et avec un faible entrefer devant le capteur 11. L'élément codeur 14 est capable de produire dans le capteur 11 un signal périodique de fréquence proportionnelle à la vitesse de rotation des bagues tournantes 2, 3. L'élément codeur 14 comprend une partie radiale 16 disposée entre les cages 6 et supportant la partie active 17. La partie active 17 de l'élément codeur 14 est disposée dans un espace annulaire entre la surface annulaire de la bague non tournante 4 séparant les chemins de roulement et la surface extérieure des cages 6 située entre les deux rangées d'éléments roulants. La dimension axiale de la partie active 17 de l'élément codeur 14 est supérieure à l'espace axial résiduel situé entre les deux cages 6.
Patent FR-2719424-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour alternateur.
Inventor: SHIRO IWATANI
IPC: H02P9/08
Filed: 1995-04-27
Abstract: L'invention concerne une commande d'alternateur (1) ayant une bobine d'induit (101) et une bobine d'induction (102) qui comprend un redresseur (2) de la sortie de l'alternateur (1) qui est entraîné par un moteur, pour exciter la bobine d'induction (102). Une batterie (4) est chargée par la sortie redressée de l'alternateur (1) pour alimenter en énergie la bobine d'induction (102) quand le moteur démarre. Un élément de commutation commute la batterie (4), pour la connecter, par le redresseur (2), à la bobine d'induction (102), et alimenter cette bobine (102) lorsque le moteur démarre, l'élément de commutation étant connecté a une sortie alternative de l'alternateur (1) pour fournir cette tension en tant que tension de commande au deuxième élément de commutation. Un circuit de régulation de tension de sortie détecte une tension alternative & l'alternateur (1) et commande de façon intermittente le courant de la bobine d'induction (102) pour réguler cette tension alternative selon une valeur prédéterminée. Un voyant (6) est raccordé entre l'élément de commutation et la batterie (4) pour indiquer un état de la génération d'électricité par l'alternateur (1). Un circuit de commande allume et éteint ce voyant (6) selon l'état de génération d'électricité de l'alternateur (1).
Patent FR-2733913-A1 (FR)
Inventor: ESCANDE JEAN PAUL
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-05-09
Abstract: Nucleic acid sequence for a "hammerhead" ribozyme against the insulin receptor substrate (IRS-1), and selected from the following: (a) 5'-TCGATGTGAC GCTACTGATG AGTCCGTGAG GACAAACTC TGGCCTAG-3', (b) fragments of (a) with at least 21 bases; and (c) nucleic acid sequences which hybridise under stringent conditions with (a) or (b), for use  as a therapeutically active substance. Pharmaceutical compositions containing said sequence and the use thereof for treating tumours, alopecia, angiogenesis or baldness are also described.
Patent FR-2734612-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une tige crantee
Inventor: SCHERRER BERNARD
IPC: B60N2/48
Filed: 1995-05-24
Abstract: Ce dispositif (1) est du type comprenant un ensemble de verrouillage (3) incluant un poussoir (10), ce poussoir (10) étant muni de dents latérales d'encliquetage (12) venant se verrouiller derrière des décrochements (8) aménagés dans les parois qui délimitent latéralement le logement (6). Selon l'invention, l'ensemble de verrouillage (3) comprend: - un poussoir (10) muni de deux pattes latérales (12) faisant saillie parallèlement à son axe de déplacement, ces pattes (12) comportant les dents d'encliquetage (13) sur leur face extérieure et présentant une certaine souplesse perpendiculairement audit axe de déplacement, et - deux lames élastiques (18) venant porter contre les faces internes de ces pattes (12), de manière à les presser légèrement vers l'extérieur et à assurer leur verrouillage derrière les décrochements (8). Applicable notamment au réglage en hauteur d'un appui-tête.
Patent FR-2735258-A1 (FR)
Title: Dispositif de decodage d'un flux de donnees
Inventor: BRAMLEY RICHARD
IPC: G06T9/00
Filed: 1995-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de décodage d'un flux (2) de données représentant des images animées codées selon la norme MPEG dans lequel une unité logique reçoit d'un étage de décalage des données comportant le nombre maximum de bits d'un code de longueur variable, renvoie à l'étage de décalage la longueur de chaque code décodé et produit une valeur décodée de chaque code. L'unité logique comporte un contrôleur (7) commandant au moins deux unités (8, 9) de traitement séparées, dont une première unité (8) de traitement extrait la longueur du code et l'adresse à l'étage de décalage, et une deuxième unité (9) de traitement procède au décodage des codes.
Patent FR-2737658-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une dispersion aqueuse de polymere non ionique, utilisation et procede
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/81
Filed: 1995-08-11
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique aqueuse ou hydroalcoolique comprenant une dispersion aqueuse de particules insolubles de polymère non ionique filmogène, les particules de polymères étant à une concentration supérieure à 15% en poids par rapport au poids total de la composition et la température de transition vitreuse de l'extrait sec de la composition étant comprise entre 15 et 35 deg.C. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques à l'aide de ces compositions.
Patent FR-2738629-A1 (FR)
Title: Weir water level measuring device
Inventor: CHARRITTE ALAIN
IPC: G01F23/16
Filed: 1995-09-07
Abstract: The device includes a tube with its lower extremity immersed in the liquid whose level is to be measured. A T junction (11) is provided in the tube to enable pressure measurement inside the tube. A compressor (2) is connected via pipes (12) to the tube. The T junction is coupled to a differential pressure sensor (3) placed inside a sealed enclosure. The signal generated by the sensor is sent to an amplifier (4) connected to a threshold detecting circuit and a display (8).
Patent FR-2739395-A1 (FR)
Inventor: BOUDET ALAIN
IPC: C12N15/82
Filed: 1995-10-03
Abstract: The present invention relates to any DNA sequence comprising as a coding region all or part of the nucleotidic sequence coding for a mRNA coding coding for a cinnamoyl CoA reductase (CCR) in lucern and/or corn, or all or part of the nucleotide sequence complementary of the latter and coding for an antisense mRNA susceptible of hybridizing with said mRNA. The invention also relates to the use of said sequences for implementing processes for the regulation of lignin biosynthesis in plants.
Patent FR-2741462-A1 (FR)
Title: Combined video camera and printer apparatus for video image hardcopy
IPC: G03B21/54
Filed: 1995-11-17
Abstract: The apparatus includes a rigid casing (100) which has several peripheral units. These include a digital camera (400) and a screen (500) which are arranged for connection to the main casing for image capture and display. Within the casing, a fixed central unit (200) is attached to a fixed peripheral unit which prints out the captured images on paper. The central unit is remotely controlled by a mobile control unit (600), allowing adjustment of the various settings of the camera and video display system. The images can also be stored on a recording medium e.g. cassette.
Patent FR-2742043-A1 (FR)
Title: Prothese totale pour articulation phalangienne
Inventor: FAUCHET PIERRE
IPC: A61F2/42
Filed: 1995-12-11
Abstract: - Prothèse articulaire - La prothèse totale pour articulation phalangienne, du type comprenant deux pièces formant chacune une queue d'engagement et d'immobilisation dans le canal médullaire de l'os correspondant constitutif de l'articulation et, à l'opposé de cette queue une partie de coopération avec celle de la seconde pièce est caractérisée en ce que les parties de coopération (14,24) sont dépourvues de moyens de liaison structurelle entre elles et sont constituées - pour l'une par une tête métallique offrant, à l'opposé de la queue, au moins une surface (15) convexe de contact et de glissement, - pour l'autre, par un siège (25) de contact et de glissement présenté par un plateau métallique (24) et offrant une surface congruente à la surface convexe de la pièce distale. - Application aux prothèses articulaires phalangiennes de la main.
Patent FR-2728245-A1 (FR)
Title: Conteneur reutilisable pour produits deshydrates.
Inventor: MEGARGLE WILLIAM FRANCIS
IPC: A01M7/00
Filed: 1995-12-18
Abstract: L'invention décrit un appareil destiné à contenir des produits secs. L'appareil comprend un récipient (12) monté sur une base (13). Le récipient (12) présente des côtés inclinés avec une pente supérieure à l'angle de repos du produit sec. Le récipient et la base présentent une forme de boîte qui permet un emballage et un empilaqe maximum des appareils. L'invention minimise les rejets et poussières dangereux, produits par les sacs en papier conventionnels utilisés afin de stocker des pesticides.
Patent WO-9630311-A1 (WO)
Title: Procede de stabilisation de boues
Inventor: BONNIN CHRISTOPHE
IPC: C02F11/12
Filed: 1996-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation de boues ou d'autres déchets fortement chargés en matières organiques issus de filières d'épuration des effluents industriels et/ou urbains ou des filières des eaux de surface ou souterraine en vue de leur potabilisation, lesdites boues contenant au moins une partie de matières sèches essentiellement constituées de matières organiques fermentescibles, caractérisé en ce qu'il est mené à température ambiante et à la pression atmosphérique et en ce qu'il comprend une étape consistant à acidifier lesdites boues grâce à au moins un acide fort à un pH compris entre 1,5 et 3,5, une étape consistant à ajouter au moins un sel de nitrite auxdites boues à une concentration comprise entre 10 et 500 mg N.NO2/1, et en ce qu'il consiste à maintenir en contact le mélange constitué par lesdites boues, ledit acide et ledit sel de nitrite pendant une durée comprise entre 5 minutes et 12 heures, sous agitation permanente ou intermittente.
Patent WO-9710528-A1 (WO)
Title: Systeme d'illumination d'un ecran de visualisation couleurs electrooptique
Inventor: JOUBERT CECILE
IPC: G02F1/13
Filed: 1996-09-04
Abstract: Système de visualisation couleurs comportant un écran de modulation électrooptique (LCD) et dans lequel on prévoit un modulateur chromatique (RC) entre la source lumineuse (S, C) multilongueurs d'ondes et l'écran (LCD). Ce modulateur chromatique module une longueur d'onde ou une gamme restreinte de longueurs d'ondes de la source pour régler la saturation des différentes primaires transmises à l'écran ainsi que pour effectuer la balance colorimétrique. Applications: visualisation couleurs à cristaux liquides.
Patent FR-2744542-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a la base d'informations de gestion via l'infrastructure de communications d'une application ou d'un utilisateur d'une application
Inventor: PLEVEN JEAN MARIE
IPC: C08J5/18
Filed: 1996-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'accès à la base d'informations de gestion appelée MIB via l'infrastructure de communications (FW) liant des applications (A, B, C, D,...), d'une application ou d'un utilisateur d'une application donnée émettant une requête vers un ou plusieurs objets spécifiés dans un environnement de gestion distribuée. Le présent procédé est remarquable en ce que l'application ou l'utilisateur de l'application, connectée directement (A, B, C) ou indirectement (D) à l'infrastructure de communications, se voit contrôler ses droits d'accès définis dans un élément d'une liste de capacités stockée dans une base de données, une capacité étant constituée d'une classe ou d'un ensemble de classes d'objets contenant le ou les objets spécifiés et d'un ensemble d'opérations autorisées et ordonnées, l'opération correspondant à la requête émise et, si elle est autorisée, étant à effectuer sur des instances du ou des objets spécifiés de ladite classe d'objets, les objets traités étant de nature hétérogène.
Patent FR-2744824-A1 (FR)
Title: Label for garment to be cleaned or repaired
IPC: D06F93/00
Filed: 1996-02-09
Abstract: The label is in two sections, with diagrams (11A,11B) depicting the front and back of a garment, designed to be marked with the area to be treated. It also has descriptions of various stains, each with a box (13) to be ticked to indicate the type of stain to be treated, and a space (14) for indicating any other treatment/repair. Also claimed is a process for producing the label with the aid of a computerised system with a keyboard or marked screen and a memory unit, forming part of an automatic cleaning procedure.
Patent FR-2745460-A1 (FR)
Title: Supply of high frequency discharge lamps by resonant coupling
IPC: H05B41/24
Filed: 1996-02-28
Abstract: The high frequency discharge lamp is supplied by resonant coupling. A high frequency generator (G) provides the supply, and this alternating supply is adapted to the load formed by the discharge lamp (L) via a resonant circuit (A,C). A region of the lamp, situated between the points where the alternating potential is applied, is referenced to a set potential, which lies between the extremes of the applied alternating voltage. The reference potential is applied through a coupling element (Ec) placed in proximity to this zone. The alternating potential is adjustable to control the spectral response of the discharge lamp. The coupling element (Ec) is a metal plate or mesh placed inside the wall of the discharge lamp and excited from outside the lamp.
Patent FR-2747080-A1 (FR)
Title: Passenger crash protection bar for motor vehicle seat
Inventor: BELLOT DOMINIQUE
IPC: B60N2/427
Filed: 1996-04-05
Abstract: The vehicle seat carries a support (8a, 8b, 11 & 12), which, in the case of shock loading, deploys an anti-submarine bar (7). Two pivot plates (8a & 8b) are arranged along the length of the internal faces of the side panels (3a & 3b) of the seat frame are carried to rotate around the transverse axis (O) between a position of rest, where the bar lies below the surface of the seat and the deployed position, where the bar projects upwards into the seat.  The anti-submarine bar is connected by two grooves (15a 15b), in the pivot plates. The grooves serve to limit the forces transmitted by the anti-submarine bar to the occupier of the seat, by using the forces to drive the bar into the deployed position. Movement of the seat belt fixing stalk (13) is transmitted to the pivot plates by the two crank arms (11 & 12).
Patent FR-2753154-A1 (FR)
Title: Mineralogical sample storage plate for vehicle
IPC: B60R13/10
Filed: 1996-09-12
Abstract: The registration plate is made of formed or cast metal. The plate is formed with four sides (1,2), the base (3) and a hook assembly for the edges. The ends of the plate can have grippers or clips with springs for the mineralogical plate riveted onto the vehicle. The clip system can be fixed to each of the ends of the plate. The retaining clips can be formed as torsion springs of high grade steel.
Patent FR-2753940-A1 (FR)
Title: Case and seating enabling fitting of computer or communication equipment in car
Inventor: BAK PHILIPPE
IPC: B60N2/90
Filed: 1996-09-27
Abstract: The structure comprises a small case (18) which is intended to house communications and data processing equipment.  The case includes provision (22) for temporary anchorage of the case on to the back (21) of the folding back section (21) of the seat (16) of a vehicle. The folding back is attached to the squab (14) of the seat, such that when the back is folded forward it provides a level surface on which the case (18) and equipment can be used.  The seat back includes a reception area (17) for the case with complementary anchorage fittings on both the seat back and the case itself. The casing includes an electrical connector which co-operates with a connector in the seat back to provide a supply to the communications and data processing equipment, the power being derived from the vehicle's battery.
Patent FR-2754567-A1 (FR)
Inventor: CORNEL STAN
IPC: F02M63/06
Filed: 1996-10-15
Abstract: This system comprises a fuel tank, means for accumulating fuel under pressure, means (7) for connecting the means for accumulating fuel to means (8) for injecting fuel into the engine, and a control valve (10) inserted between the connecting means (7) and the tank and connected to means controlling it for generating by water hammer blow effect, a fuel pressure wave in the connecting means up to the injecting means, for injecting fuel into the engine. The invention is characterised in that it comprises an injecting body (20) adapted to be fixed on the engine and in which are arranged, at one end, the injecting means (8) and at another end, the control valve (10), and in that the connecting means (7) comprise a portion of the fuel accelerating conduit (7a), helically arranged around the injecting body.
Patent FR-2756595-A1 (FR)
IPC: F02M47/02
Filed: 1996-12-02
Abstract: The device is characterised in that it comprises a control valve (25), returned by a valve spring (28), used as actuator operating on the injecting needle (6) when the injecting nozzle (1) is closed, and closing the internal volume of the injecting nozzle holder (3) which communicates with the bottom of the injecting nozzle (1). This valve ensures, with the decompression orifice (27), the retarding of the opening of the injecting nozzle (1) at the beginning of the injection controlled by the operation of the electrovalve (4). The device is particularly designed for completing and improving the quasi-constant pressure injection devices for diesel engines.
Patent FR-2757245-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins une canalisation de fluide sur un support
Inventor: PEREA CYRILLE
IPC: F16L3/215
Filed: 1996-12-12
Abstract: Dispositif de fixation d'une ou plusieurs canalisations rigides (10, 12) sur un support rigide (22), comprenant un bloc (16) de caoutchouc ou d'élastomère surmoulé sur les canalisations (10, 12) et sur une patte de fixation (18) qui est séparée des canalisations (10, 12) par une épaisseur de caoutchouc ou d'élastomère empêchant la transmission des vibrations et des bruits. L'invention s'applique notamment à la fixation des canalisations de fluide sous pression dans un véhicule automobile.