baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117273-A1 (FR)
Title: Module de batterie à pluralité d’accumulateurs électrochimique, comprenant un dispositif nébuliseur pour projeter des microgouttelettes en cas d’emballement thermique d’au moins un des accumulateurs.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-12-08
Abstract: « Module de batterie à pluralité d’accumulateurs électrochimique, comprenant un dispositif nébuliseur pour projeter des microgouttelettes en cas d’emballement thermique d’au moins un des accumulateurs.  »    L’invention concerne consiste essentiellement à intégrer au sein d’un module (M) de batterie un nébuliseur (10) configuré pour atomiser un liquide, de préférence de l’eau, contenu dans un réservoir au-delà d’une température seuil caractéristique d’un emballement thermique, les microgouttelettes ainsi créées étant projetées au sein du module pour venir absorber l’énergie crée par l’emballement thermique.  Figure 6.
Patent FR-3117883-A1 (FR)
Title: Procede de sechage du methylmercaptan par distillation azeotropique
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/04
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage du méthylmercaptan, notamment par distillation azéotropique comprenant les étapes suivantes :  1) on introduit un flux (A) comprenant du méthylmercaptan et de l’eau dans une colonne de distillation (1) ;  2) on distille ledit flux (A) dans ladite colonne (1) ;  3) on récupère le distillat (B) à l’état gazeux, de préférence en tête de colonne ;  4) on condense le distillat (B), de préférence dans un condenseur (2), de façon à obtenir un condensat (C) à l’état liquide ;  5) on sépare, de préférence à l’aide d’un décanteur (3), ledit condensat (C) de façon à obtenir deux phases liquides séparées :   - une phase aqueuse (D) ; et  - une phase organique (E) comprenant du méthylmercaptan ;   6) éventuellement on introduit en tout ou partie la phase organique (E) dans la colonne de distillation (1) en tant que reflux ; et 7) on récupère un flux (F) comprenant le méthylmercaptan séché, de préférence en fond de la colonne (1).  La présente invention concerne également des procédés de production de méthylmercaptan comprenant ledit procédé de séchage.
Patent FR-3119092-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme usinable
Inventor: CLUNET-COSTE BRUNO
IPC: A61K6/884
Filed: 2021-01-27
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PRÉFORME USINABLE
    La préforme (1) pour élément prothétique dentaire comprend des deux faces principales opposées (2,3) et des premières fibres (7) parallèles à une première direction (Y) et reliant les deux faces principales opposées (2,3). Des nappes (20) de fibres sont superposées selon la première direction (Y). Les premières fibres (7) comportent au moins une fibre de référence (8) formée dans une couleur différente des autres premières fibres. La préforme possèdes de propriétés mécaniques différentes aux deux extrémités en réponse à une sollicitation perpendiculaire à la première direction (Y).
    Figure pour l’abrégé : figure  1
Patent FR-3119592-A1 (FR)
Title: Unité de commande électronique d’un moteur d’un frein de stationnement électrique avec un convertisseur Boost
Inventor: AKOURTAM SAMY
IPC: G05F1/247
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne une unité de commande électronique (1) d’un moteur (2) d’un frein de stationnement électrique de véhicule automobile qui comprend convertisseur Boost (7) monté sur le circuit d’alimentation (3) et agencé pour augmenter la valeur de la tension d’alimentation fournie à des moyens de fixation de la tension (5) aux bornes du moteur (2). L’invention concerne également un procédé d’actionnement d’un frein de stationnement électrique de véhicule automobile par une unité de commande électronique (1) et un tel véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120789-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs glycosidiques de levure
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61P1/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: La présente demande se rapporte à un procédé d’obtention d’une composition de polysaccharides de levure comprenant des β(1,6)-glucanes, de préférence également des mannanes et des α-glucanes comprenant au moins une étape de fractionnement d’une composition pariétale de levure(s) et d’extraction d’une fraction insoluble, et au moins une étape d’extraction d’une fraction soluble à partir de la fraction insoluble obtenue à l’étape a). La présente demande se rapporte enfin à une composition à visée thérapeutique, humaine ou vétérinaire, pour le traitement des pathologies gastro-intestinales associées à des microorganismes pathogènes ainsi qu’à son utilisation non thérapeutique pour l’amélioration du confort intestinal.
    Figure de l’abrégé : pas de figure **
Patent FR-3122872-A1 (FR)
Title: Bac de collecte de déchets à double couvercle muni d’un dispositif de retenue des couvercles amélioré
Inventor: ETIENNE FLAVIEN
IPC: B65F1/16
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un bac (10) pour la collecte de déchets comprenant une cuve (12) et un premier couvercle (14) apte à passer d’une position ouverte à une position fermée par rotation autour d’un axe de rotation (30). L’axe de rotation (30) étant porté par un premier palier (31).  Le bac (10) comprend en outre un premier ergot de retenue (40) faisant saillie à partir du premier palier (31) en direction du premier couvercle (14) de sorte que, lors de la rotation du premier couvercle (14) autour de l’axe de rotation (30) pour passer de la position fermée à la position ouverte, la surface externe du premier couvercle (14) coopère avec l’ergot de retenue (40) qui constitue un point dur pouvant être franchi par la surface externe dudit premier couvercle (14), par déformation élastique de l’ergot de retenue (40) dudit premier couvercle (14).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123659-A1 (FR)
Title: Pièce en acier mise en forme à chaud et procédé de fabrication
Inventor: SOURMAIL THOMAS
IPC: C22C38/38
Filed: 2021-06-02
Abstract: Pièce en acier mise en forme à chaud et procédé de fabrication Pièce en acier mise en forme à chaud, de composition consistant en 0,22%≤C≤0,35%, 0,50%≤Mn≤1,70%; 0,50%≤Cr≤1,70% ; traces≤Mo≤0,15% ; traces≤Si≤0,40% ; traces≤Ni≤0,50% ; traces≤Cu≤0,50% ; traces≤V≤0,08% ; traces≤Al≤0,10% ; 0,001%≤B≤0,010% ; 0,01%≤Ti≤0,06% ; traces≤Nb≤0,05% ; traces≤S≤0,15% ; trace ≤Ca≤0,010% ; traces≤Te≤0,030% ; traces≤Se≤0,050% ; traces≤Bi≤0,050% ; traces≤Pb≤0,100% ; traces≤P≤0,100% ; traces≤N≤0,013% ; avec 540≤(830-270*C%–90*Mn%–70*Cr%-83*Mo%-37*Ni%)≤600 et Ti%≥2,5N%. La microstructure consiste en au moins 70% de ferrite bainitique et de carbures ou d’austénite résiduelle, la fraction d’austénite résiduelle étant d’au plus à 5%, au plus 30% de martensite et/ou de ferrite pro-eutectoïde et/ou de perlite, la fraction de ferrite pro-eutectoïde et/ou de perlite étant d’au plus 10%.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3123758-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un substrat comprenant une couche d’ingan relaxee et substrat ainsi obtenu pour la reprise de croissance d’une structure led
Inventor: DUSSAIGNE AMÉLIE
IPC: H01L33/30
Filed: 2021-06-07
Abstract: Procédé pour fabriquer une couche d’InGaN épitaxiée relaxée à partir d’un substrat GaN/InGaN comprenant les étapes suivantes :  a) fournir un premier empilement (10) comprenant une couche à porosifier en GaN ou InGaN (13) et une couche barrière (14),  b) reporter la couche à porosifier en GaN ou InGaN (13) et la couche barrière (14) sur un support de porosification (21), de manière à former un deuxième empilement (20),   c) former un masque (50) sur la couche à porosifier en GaN ou InGaN (13),  d) porosifier la couche en GaN ou InGaN (13) à travers le masque (50),   e) reporter la couche porosifiée en GaN ou InGaN (13) et la couche barrière (14) sur un support d’intérêt (31),   f) former une couche d’InGaN (41) par épitaxie sur la couche barrière (14), moyennant quoi on obtient une couche d’InGaN épitaxiée relaxée.  Figure pour l’abrégé : 1F
Patent FR-3125058-A1 (FR)
Title: Hydroconversion en lit entraine d’une charge hydrocarbonee lourd comprenant le prémélange de ladite charge avec un additif organique
Inventor: MARQUES JOÃO
IPC: C10G45/16
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydroconversion en lit entraîné d’une charge hydrocarbonée lourde comprenant : (a) la préparation d’une première charge conditionnée (103) en mélangeant ladite charge hydrocarbonée lourde (101) avec un composé chimique organique (102) comprenant au moins une fonction acide carboxylique et/ou au moins une fonction ester et/ou une fonction anhydride d’acide ; (b) la préparation d’une deuxième charge conditionnée (105) en mélangeant une composition de précurseur de catalyseur (104) avec ladite première charge conditionnée de sorte qu’un catalyseur colloïdal ou moléculaire soit formé lorsqu’elle réagit avec du soufre ; (c) le chauffage de la deuxième charge conditionnée dans un moins un dispositif de préchauffage ; (d) l’introduction de la deuxième charge conditionnée chauffée (106) dans au moins un réacteur à lit entraîné et l’opération dudit réacteur à lit entraîné en la présence d’hydrogène et dans des conditions d’hydroconversion pour produire une matière valorisée (107), le catalyseur colloïdal ou moléculaire étant formé pendant l’étape (c) et/ou (d).  Figure 1 à publier
Patent FR-3125942-A1 (FR)
Title: Caillebotis d’élevage
Inventor: MARTINEAU JULIEN
IPC: A01K1/015
Filed: 2021-08-04
Abstract: Titre : Caillebotis d’élevage L’invention concerne un caillebotis (1) d’élevage, et préférentiellement d’aviculture, pour constituer un plancher, le caillebotis étant en matière plastique et comprenant :- une surface supérieure (10) s’inscrivant dans un plan ;- des rangées principales (2) de fentes (4) de drainage traversant le caillebotis (1), dans lequel chaque rangée principale (2) s’étend en longueur parallèlement aux autres rangées principales (2),et dans lequel, pour chaque rangée principale (2) de fentes (4) de drainage, les fentes (4) s’étendent en longueur perpendiculairement à la longueur de la rangée principale (2), et parallèlement les unes aux autres, les fentes (4) étant espacées les unes des autres par des ponts de matière (11) du caillebotis (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126302-A1 (FR)
Title: OUTIL POUR LA PéNéTRATION DE COSMéTIQUES ANTICHUTE ET KIT UTILISANT CET OUTIL
Inventor: AGARWAL GAURAV
IPC: A61P17/14
Filed: 2021-09-01
Abstract: OUTIL POUR LA PéNéTRATION DE COSMéTIQUES ANTICHUTE ET KIT UTILISANT CET OUTIL L’objectif de la présente invention est de fournir un outil à usage personnel pour la pénétration de cosmétiques antichute et un kit à usage personnel, capable d’améliorer la pénétration dans la peau d’un agent antichute de qualité cosmétique. L’outil selon la présente invention comprend une poignée, un support, et un réseau microstructuré. Le support est configuré pour être raccordé à la poignée. Le réseau microstructuré est placé sur le support. Le réseau microstructuré est configuré pour abraser la peau. Le kit selon la présente invention est un kit dans lequel l’outil selon la présente invention et les cosmétiques antichute selon la présente invention sont combinés. Les cosmétiques antichute incluent un ou plusieurs agents antichute. Les un ou plusieurs agents antichute incluent au moins le 3-N-oxyde de 2,4-diaminopyrimidine ou un dérivé de celui-ci.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3129464-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle d’un réflecteur d’énergie solaire, centrale solaire équipée d’un tel dispositif
Inventor: BREGEARD ETIENNE
IPC: F24S40/52
Filed: 2021-11-24
Abstract: Dispositif et procédé de modification d’orientation d’un réflecteur d’énergie solaire à destination d’un récepteur d’énergie solaire, centrale solaire équipée d’un tel dispositif Dispositif de contrôle d’un réflecteur d’énergie solaire à destination d’un récepteur, comprenant un actionneur (3) apte à animer un arbre d’entrainement (4) sur lequel est monté un réflecteur, et une structure porteuse (5) supportant l’actionneur (3), et un système de sécurité (10) configuré pour déplacer la structure porteuse (5) afin de modifier l’orientation du réflecteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130557-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une souche bactérienne Limosilactobacillus fermentum seule ou en association avec Saccharomyces cerevisiae pour prévenir et/ou traiter les candidoses vaginales
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: C12N1/20
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une souche Limosilactobacillus fermentum choisie parmi la souche déposée auprès de la CNCM le 17 novembre 2021 sous le numéro I-5777 ou sous le numéro I-5778, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des candidoses vaginales.  L’invention a encore pour objet une souche Limosilactobacillus fermentum telle que définie ci-dessus, caractérisée en ce qu’elle est utilisée en association avec la souche Saccharomyces cerevisiae déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2007 sous le numéro I-3856, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des candidoses vaginales.
Patent FR-3131774-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, et dispositif de charge comprenant un dispositif de régulation thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F9/013
Filed: 2022-01-11
Abstract: Procédé de régulation thermique et dispositif de régulation thermique, notamment pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour un élément susceptible de dégager de la chaleur lors de leur fonctionnement,   ledit dispositif comprenant une première enceinte formant un espace clos et comprenant une entrée d’air, dite première entrée d’air, et une sortie d’air, dite première sortie d’air vers l’extérieur du dispositif,   ledit dispositif comprenant en outre un moyen de ventilation comprenant un conduit de ventilation connecté à ladite première entrée d’air, le moyen de ventilation étant configuré pour faire passer de manière active/forcée un flux d’air suivant un chemin d’air entre ladite première entrée d’air et ladite première sortie d’air de l’enceinte,  l’enceinte étant destiné à être en contact avec un élément susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment au moins une partie d’un élément de charge tel qu’une bobine secondaire d’un chargeur par induction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135268-A1 (FR)
Title: Formulation d’une mousse de polyurethane/polyisocyanurate
Inventor: CLOUP FLORIAN
IPC: C08G18/48
Filed: 2022-05-03
Abstract: La présente technologie concerne un mélange de polyols comprenant trois (3) polyols différents et un polyols allongeur de chaine. Ce mélange est utilisé pour la préparation d’une mousse de polyuréthane/polyisocyanurate (PUR/PIR) lorsque le mélange est mis en réaction avec au moins un composé polyisocyanate en présence de catalyseurs, d’agents d’expansion et éventuellement d’autres additifs. La présente technologie a donc aussi pour objet une composition de mousse PUR/PIR, la mousse obtenue et son procédé d’obtention. La mousse PUR/PIR présente des caractéristiques et des propriétés physiques intéressantes, notamment en termes de densité, de résistance mécanique et de conductivité thermique.
Patent FR-3135453-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission pour convoyeur à rouleaux à gorges concaves et convoyeur associé
Inventor: TAVARES JULIEN
IPC: B65G15/32
Filed: 2022-05-16
Abstract: Courroie (100) de transmission pour convoyeur à rouleaux présentant des gorges concaves en acier ou en plastique, ladite courroie comportant :  - un corps (102) à base élastomère comprenant une portion dorsale (104) et une portion ventrale (106) formée d’une denture unique, dont une surface externe présente une forme convexe qui est configurée pour coopérer avec une gorge concave d’un rouleau ;  - un ensemble de câblés (110) de traction noyés dans le corps (102) entre la portion dorsale (104) et la portion ventrale (106) dudit corps ; et  - un revêtement (112) agencé au niveau de la surface externe de la denture définissant, avec la forme de la surface externe de la denture, un coefficient de frottement non nul et inférieur ou égal à 0,8 avec la gorge concave d’un rouleau.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3135756-A1 (FR)
Title: boitier de relais d’accessoires perfectionné
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: F02C7/32
Filed: 2022-05-23
Abstract: Est concerné un boitier de relais d’accessoires de turbomachine comprenant un arbre (17) rotatif présentant une surface annulaire (17a) autour de l’axe. Un ensemble d’étanchéité (19) est monté entre un carter et l’arbre, et comprend un élément principal (22) annulaire monté sur l’arbre, venant en appui avant (24) contre une surface complémentaire (250) de l’arbre et qui présente une gorge radialement interne, avec un joint monté dans la gorge. Au moins un doigt (29) s’étend jusqu’au-delà de la surface d’appui (24) de l’élément principal (22) et est engagé dans un logement (30) de l’arbre (17), ou inversement.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3136940-A1 (FR)
Title: Applicateur à bille roulante avec piston sans contact pour distribuer une formule
Inventor: BARBARINO CASEY
IPC: A45D34/04
Filed: 2022-06-27
Abstract: Applicateur à bille roulante avec piston sans contact pour distribuer une formule L'invention concerne un applicateur comprenant un réservoir configuré pour contenir une formule, une bille roulante configurée pour appliquer la formule, un piston sans contact, configuré pour distribuer la formule, et un aimant de piston disposé sous le piston sans contact, dans lequel l'aimant de piston est configuré pour déplacer le piston en réponse à un champ magnétique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1A
Patent FR-3136584-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un terme source d’accident de criticité minimal
Inventor: LI YUNLONG
IPC: G21C17/00
Filed: 2023-01-31
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN TERME SOURCE D’ACCIDENT DE CRITICITÉ MINIMAL L’invention concerne un procédé de détermination d’un terme source d’accident de criticité minimal, comportant les étapes suivantes : obtention d’un nombre de neutrons ou de photons de fuite DN au titre d’un accident de criticité minimal par détermination d’un nombre de fissions minimal Vmin, d’un nombre moyen de neutrons de fission minimal Nmin et d’un taux de fuite minimal des neutrons ou des photons Dmin de dispositifs respectifs dans une installation ; obtention, sur la base du nombre de neutrons ou de photons de fuite DN au titre de l’accident de criticité minimal et d’un spectre d’énergie du terme source d’accident de criticité minimal, d’un terme source de fuite correspondant à l’accident de criticité minimal.  [Fig. 1]
Patent FR-2003584-A1 (FR)
Title: Production of l-threonine and l-v aline by fermentation
IPC: C12P13/08
Filed: 1969-03-07
Abstract: L-threonine and L-valine, which are important in the field of nutrition, are prepared by aerobically culturing a hydrocarbon-utilising microorganism, which require thiamine and also isoleucine, alpha-keto or alpha-amino butyric acids. The culture is effected in aqueous nutrient media containing the hydrocarbon as main carbon source and also thiamine and the other growth requisites. Preferred organisms for this process are Arthrobacter paraffineus ATCC 21220, Corynebacterium hydrocarboclastus ATCC 21221, and brevibacterium keto glutamicum ATCC 21222.
Patent FR-2023876-A1 (FR)
Title: Prodn of die plates
IPC: B29C45/26
Filed: 1969-11-19
Abstract: Master mould for the production of casting tools for injection moulding Slide guide boxes are provided to centre the patterning plates of each plate group, and adapter sleeves have flanges at both ends and are firmly connected together. One of the flanges can be detached from the adapter sleeve behind the bore extensions on the diverging exterior surfaces of the respective plates.
Patent FR-2025774-A1 (FR)
Title: Polypropylene composition for drawn easily - splittable tapes
IPC: D01D5/42
Filed: 1969-12-09
Abstract: Composition comprising (1) 100 pbw polypropylene having intrinsic visc. (measured in decalin at 130 degrees C) of 1 to 9 and density 0.80 to 0.92 g/cm3; and (2) 1 to 20 pbw polystyrene having av. mol. wt. 50000 to 300000, in homogeneous dispersion is suitable for mfre. of products having cross-sectional surface of 0.02 to 40 mm2 and thickness of 0.01-3 mm. Production is by extrusion of the composition followed by drawing, the extruded tape having surface temp. 20 to 150 degrees C, draw ratio being 1:4 to 1:15, pref. 1:9 to 1:12. The comp. is mfrd. by homogeneous compound of the components at 160 to 310 degrees C.
Patent FR-2030101-A1 (FR)
Title: Tube support structure
IPC: F22B37/20
Filed: 1969-12-22
Abstract: Tube support structure... particularly for use in a shell and tube type heat exchanger in which the tubes are arranged in spaced tube layers, comprising a plurality of elongate plate members disposed in rows between adjacent layers and having spaced upstanding projections formed along the side edges thereof to define tube-engaging receptacles e.g. of U shape, adapted to retain the tubes.
Patent FR-2125152-A1 (FR)
Title: Alkoxy carbonylmethyl derivs of condensed cyclic sulphides - - with antirheumatic and allied activity
IPC: C07D335/06
Filed: 1971-02-15
Abstract: Cpds. of formula: (where n is 2, 3 or 4; R is not >16 C alkyl opt. substd. by >=1 OH gps.) posses analgesic, antiinflammatory and antipyretic activity for use as antirheumatic agents at an adult, daily, oral dose of 0.1 to 2g. Prepn. is by esterification of the corresp. acids or by transesterification.
Patent FR-2135444-A1 (FR)
Title: Antiperspiration under - glove - for use inside air-tight protective gloves
IPC: A41D19/00
Filed: 1971-05-05
Abstract: Comprises hydrophilic material impregnated with a known anti-sweat agent compatible with skin the glove intended to be worn inside the protective glove in contact with the skin. Prevents maceration of skin which has been in air-tight gloves for an extended period. The under-glove may be permanently fixed to the protective glove to form a double-glove.
Patent FR-2124277-A1 (FR)
Title: Continuous extraction of bauxite - pressure reaction appts. ensure optimum reaction results
IPC: C01F7/04
Filed: 1972-01-27
Abstract: Continuous bauxite extraction appts. in which the bauxite (I) with an NaAlO2 wash (II) is treated in a tube (III) pressurised at 10-200 atm. and at 150-300 degrees C. A suspension of (I) in (II) is passed through (III) by a membrane and piston high pressure pump, (III) acts as preheater with one tube through which vapour from (II) pressure reducers are passed. Heat exchangers are heated by biphenyl vapours with an organic liquid themal vehicle with a molten saline mass. Partic. a complementary collector in which the almost completely reacted mixture is further pressure treated, is provided downstream of (III).
Patent FR-2192876-A1 (FR)
Title: Frame for several chromatograms of differing dimensions - slotted to support rods or plates carrying thin layer or paper media
IPC: G01N30/90
Filed: 1972-07-21
Abstract: A frame comprising slotted polygonal units, held together by vertical struts, can accommodate several chromatogram strips (or alteratively rods) which may be e.g. 25, 40 or 50 mm wide; a partition being used with the narrow strips, which has studs to hold them in position. The strips are pref. held in perforated curved backing plates with turned over edges; the plates having tongues at their lower ends for immersion in eluting liquid, so that flow is not disturbed by capillary rise. The frame has handles, so that several chromatograms may be simultaneously introduced to or removed from elution enclosure. The appts. is used in qualitative or quantitative photo densitometric analysis.