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Patent FR-2953367-A1 (FR)
Title: Breeding kettle for use on rails of tables on yard to breed oyster spats, has automated arm driving kettle in rotation, where kettle swivels along maintenance axles in reservation part, and net assembled between stoppers
Inventor: HOLOPHERNE XAVIER
IPC: A01K61/00
Filed: 2009-12-09
Abstract: The kettle has a lateral periphery part i.e. net, assembled between stoppers i.e. circular rigid perforated flanges, for permitting current to pass. The flanges include a circular maintaining axle placed on rails (L), where the flanges are maintained in a wedging reservation part (32). An automated arm is maintained on a motorized engine that moves on a path arranged in an interval between tables, and supported on a lateral periphery part of the kettle. The arm drives the kettle in rotation, where the kettle swivels along the maintenance axles in the reservation part.
Patent FR-2933748-A1 (FR)
Title: Dispositif injecteur de carburant
Inventor: YURTSEVEN GUNGER
IPC: F02M55/00
Filed: 2009-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif injecteur de carburant pour un système d'injection de carburant, tel qu'un système du type à rampe commune. L'objectif de l'invention est de proposer un dispositif injecteur de carburant, dans lequel on peut réduire l'apparition de fuites. Cet objectif est atteint par un dispositif injecteur de carburant selon l'invention (10) pour injecter le carburant dans la chambre de combustion d'un moteur à combustion interne, caractérisé en ce que le dispositif injecteur de carburant (10) présente un élément de soupape d'injection (14) avec un premier segment (26), sur lequel est agencé un élément de douille de guidage (20), dans lequel une première chambre de pression (22) est agencée dans une zone autour de l'élément de douille de guidage (20).
Patent FR-2947760-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un etat inadmissible de gonflage d'un pneu.
Inventor: CHABANON CHRISTIAN
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (1), apte à être exécuté sur un calculateur (2) embarqué, d'un état inadmissible de gonflage d'un élément pneumatique de véhicule (3) parmi des états disponibles de gonflage dudit élément pneumatique. Selon l'invention, l'élément pneumatique est constitué par un pneu (4) et ledit procédé (1) comprend des étapes consistant à : ▪ établir (100), dans une première phase (10), un état courant de gonflage du pneu (4), ▪ représenter (101) l'état courant dans un espace (S) des états disponibles de gonflage comprenant un domaine nominal (F ) des états admissibles de gonflage, ▪ émettre (102) un signal d'alerte (Z) propre à l'état de gonflage inadmissible lorsque l'état courant de gonflage est disposé hors du domaine nominal (F ). L'invention concerne également un dispositif convenant à la mise en oeuvre dudit procédé (1) selon l'invention.
Patent FR-2949197-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire antibacterienne
Inventor: RENARD LOIC
IPC: A61K35/644
Filed: 2009-08-21
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire antibactérienne comprenant un extrait de Propolis et un extrait de cranberry Vaccinium macrocarpon.
Patent FR-2950430-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection de l'etat de surface d'une surface optique
Inventor: ROUCAYROL LIONEL
IPC: G01N21/27
Filed: 2009-09-21
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un procédé d'inspection de l'état d'une surface optique réfléchissante mis en oeuvre à l'aide d'un appareil de prise de vue positionné à distance de la surface, caractérisé par une étape de calibrage de l'appareil au cours de laquelle la mise au point de l'appareil est établie au niveau de défauts présents sur la surface optique alors que la surface est éclairée par une source de lumière collimatée. Selon un second aspect, l'invention concerne un système comprenant une source collimatée et un appareil de prise de vue calibré avec une mise au point établie au niveau de défauts présents sur la surface éclairée par la source de lumière collimatée.
Patent FR-2950267-A1 (FR)
Title: Formulation aqueuse a proprietes anti-mottante et hydrophobante
Inventor: BARSACQ CELINE
IPC: C05G3/70
Filed: 2009-09-23
Abstract: La présente invention concerne des formulations aqueuses, de type émulsion huile-dans-eau comprenant au moins une amine grasse primaire, destinées à être appliquées sur des produits minéraux pulvérulents ou granulés, afin d'éviter leur mottage et leur prise en eau. La présente invention concerne également le procédé d'application desdites émulsions sur lesdits produits minéraux, ledit procédé étant réalisé à température ambiante.
Patent FR-2953531-A1 (FR)
Title: Support non tisse pour bande a joint et bande a joint stable dimensionnellement et pliable sans perte de resistance mecanique comprenant ledit support
Inventor: VINCENT BEGUIN AUDREY
IPC: C09J7/29
Filed: 2009-12-07
Abstract: Support non tissé pour bande à joint contenant des fibres végétales provenant de pâte de résineux ou feuillus, en présence éventuellement de fibres synthétiques et/ou éventuellement de fibres de verre, caractérisé en ce qu'il contient en outre des fibres de lin obtenues par rouissage. Bande a joint comprenant le support.
Patent FR-2962852-A1 (FR)
Title: Electrode transparente pour cellule photovoltaique a haut rendement
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/34
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne - une électrode transparente pour cellule photovoltaïque, caractérisée en ce qu'elle comprend - une couche de croissance de nanoparticules cristallisées de tailles latérales majoritairement au moins égales à 30 nm d'un matériau semi-conducteur, en un pourcentage de la surface couverte par les nanoparticules compris entre 5 et 40 %, - directement revêtue d'une couche électroconductrice, - un substrat transparent associé à cette électrode, et - un procédé de fabrication de cette électrode.
Patent FR-2958044-A1 (FR)
Title: Electrochemical system e.g. lithium-ion battery, charge state and health state estimating method for motor vehicle i.e. car, involves determining charge and health states of electrochemical system by utilizing set of electric parameters
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-03-24
Abstract: The method involves measuring temperature (T) of an electrochemical system, and measuring electric current signals (I) traversing the system and voltage (U) at terminals of the system. Voltage (Udiff) related to diffusion of the measurement of current is determined. A set of electric parameters (Ad, Cdc, Ri, Rtc) of a randle type equivalent electric model is determined from the determined diffusion voltage. The set of electric parameters is reregistered. A charge state (SOC) and a health state (SOH) of the electrochemical system is determined by utilizing the set of electric parameters.
Patent FR-2962353-A1 (FR)
Title: Glass substrate preparing method for bottom-up micro and nano systems, involves depositing nanoparticles on dry hydrogel that is covalently bound to glass substrate and structured according to pattern and self-assembling nanoparticles
Inventor: BANCAUD AURELIEN
IPC: B05D1/38
Filed: 2010-07-12
Abstract: The method involves depositing nanoparticles e.g. metal and polymeric nanoparticles, on dry hydrogel i.e. polyacrylamide gel, that is covalently bound to a substrate i.e. glass substrate (1) and structured according to a pattern, where the substrate is chosen from silicon and metal oxide. The nanoparticles are self-assembled according to the pattern. Functionalization of the substrate is performed by silanisation. Structured hydrogel bound covalently to a surface of the substrate is prepared. An aqueous monomer solution (2) forming hydrogel is deposited at the surface of substrate.
Patent FR-2963028-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de texturation de fils pour tapis ou moquette, en amont d'une unite de traitement thermique
Inventor: MASSOTTE PHILIPPE
IPC: B65H51/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de texturation de fils pour tapis ou moquette, en amont d'une unité de traitement thermique. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à réaliser, en aval d'un râtelier (1), sur au moins un fil (2), au moins une opération de microtexturation au moyen d'une machine à microtexturer (3), puis à déposer le fil obtenu (2') en sortie de la machine à microtexturer (3), en vrac ou en boucles, à l'état libre, sur un dispositif intermédiaire (4) d'accumulation et de transport acheminant le fil (2') obtenu vers une unité de traitement thermique en aval (5).
Patent FR-2948752-A1 (FR)
Title: Buse d'air
Inventor: UHLENBUSCH OLAF
IPC: F24F13/078
Filed: 2010-07-30
Abstract: La buse d'air, pour la conduite d'un flux d'air à partir d'un canal d'amenée d'air d'installation de chauffage, ventilation, climatisation, en particulier de véhicule automobile, est composée d'un boitier, utilisable dans ou derrière une percée de paroi, et présentant un raccord au dos pour un canal d'amenée d'air, et une ouverture d'écoulement d'air à l'avant, et un embout déviant au moins le flux d'air et orientable est prévu à l'intérieur du boîtier. Des cannelures ou entretoises étroites (5, 6, 7), transversales par rapport à la direction longitudinale de l'embout, sont prévues dans ce dernier ou au dos de ce dernier, vu de face, pour soutenir un support (8) pour au moins un élément lumineux (9).
Patent FR-2964080-A1 (FR)
Title: Wheel blocking device for e.g. motor vehicle to facilitate mounting of wheel on vehicle, has primary bar formed with two fixed edges, where dimension of device is such that device is in support on arm to block wheel in rotation
Inventor: MOREIRA DANIEL
IPC: B62D65/12
Filed: 2010-09-01
Abstract: The device (20) has a primary bar (26) formed with two fixed edges (21, 22). The primary bar has length sufficient to be in contact with an arm (15) of a swing tray (13), where dimension of the device is such that the device is in support on the arm to block a wheel in rotation. A secondary bar forms angle with the primary bar, and includes an edge (23). Two fixed edges of the primary bar and the edge of the secondary bar are in support on external periphery from the wheel.
Patent FR-2965678-A1 (FR)
Title: Charge sans contact d'une batterie de vehicule automobile.
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H01F38/14
Filed: 2010-10-01
Abstract: Partie de dispositif de charge d'une batterie (10) destinée à être montée au sein d'un véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend une bobine secondaire (3) apte à une connexion avec la batterie (10) de sorte de pouvoir lui transmettre un courant de charge, et une bobine de secours (23) apte à une connexion électrique lui permettant de transférer une puissance de charge sans contact vers la bobine secondaire (3) pour générer un courant dans cette bobine secondaire.
Patent FR-2966150-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la 2-hydroxybutyrolactone
Inventor: HENRYON VIVIEN
IPC: C07C29/09
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de la 2-hydroxybutyrolactone (2HBL) à partir d'un composé choisi parmi l'acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique (HMTBA), son analogue oxo et les esters et les sels de ceux-ci, ledit composé répondant à la formule (I) CH -S-CH CH CR1 R2COOR3 Dans laquelle-R1 représente H et R2 représente OH, ou R1 et R2 représentent ensemble =O, R3 représente H ou un groupement choisi parmi les groupements alkyles ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, le benzyle, et les groupements benzyle substitués par un ou deux substituants choisis parmi les groupements alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, les halogénures et les groupements hydroxyle, amino, nitro et alcoxy ayant de 1 à 6 atomes de carbone, ou partir d'un sel dudit composé, Procédé selon lequel On obtient un sulfonium dudit composé, ledit sulfonium répondant à la formule (II) [CH ][CH CH CR1 R2COOR3]R4S X Dans laquelle R1, R2 et R3 ont la définition ci-dessus, et R4 représente (CH ) -R5 ou (CH ) -COR5, où n varie de 1 à 6 et R5 représente H ou un groupement choisi parmi les groupements alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, le benzyle, et les groupements benzyle substitués par un ou deux substituants choisis parmi les groupements alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, linéaires ou ramifiés, les halogénures et les groupements hydroxyle, amino, nitro et alcoxy ayant de 1 à 6 atomes de carbone, et X représente un contre-ion, et On hydrolyse le sulfonium ainsi obtenu en acide 2,4-hydroxybutyrique ou son sel, et On cyclise l'acide 2,4-hydroxybutyrique ou son sel en 2-hydroxybutyrolactone .
Patent FR-2967989-A1 (FR)
Title: Device for drawing off wine from barrels, has pipe for connecting pump to plunger, and detection unit for detecting closing and opening of gate valve and cooperating with control unit that controls on/off of pump
Inventor: SAVOLDELLI JEAN PIERRE
IPC: B67C3/02
Filed: 2010-11-26
Abstract: The device has a gate valve (2) arranged upstream of a pump (1), and a pipe (6) for connecting the pump to a plunger (9). A detection unit (3) detects closing and opening of the valve and cooperates with a control unit that controls on/off of the pump. The detection unit has a vacuum switch (31) arranged between the valve and pump. A tank is formed as a balloon (51) that is connected to the pipe in its lower part (52), and a non-return valve (10) is arranged between the balloon and pump. The switch is associated with a pressure gauge (33).
Patent FR-2969541-A1 (FR)
Title: Passenger compartment for e.g. car, has display combined with adjustable position of wheel, where display combination is located at sufficient height so as to be visible over wheel by driver in seated position
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-12-24
Abstract: The compartment has an instrument panel (2), and a wheel (4) with an adjustable position. A display (1) is combined with the adjustable position of the wheel. The display combination is located at a sufficient height so as to be visible over the wheel by a driver in seated position. The display combination is solidarized directly with the instrument panel, where a position of the display combination is adjustable independently in response to an adjustment in the adjustable position of the wheel.
Patent FR-2974212-A1 (FR)
Title: Method for fighting against unwanted and abusive communication in open communication space e.g. electronic mail, involves applying penalty by bank if unwanted and abusive communication are sent by sender
Inventor: MEESSEN CHRISTOPHE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: The method involves generating a certificate (4), and associating the certificate with a communication of a sender (U1), so that validity and integrity of the communication is verified by a recipient (U2), where special treatment is applied for disabled communications. A copy of the certificate is delivered to a trusted authority (AC1) such as bank, and the validity of the certificate is verified by the bank. Penalty is applied by the bank if unwanted and abusive communication are sent by the sender when deterrent effect is generated to block the unwanted and abusive communications.
Patent FR-2973859-A1 (FR)
Title: Device for transferring e.g. liquid nitrogen from refueling reservoir of vehicle toward receiving tank, has rod whose one end is fixed on tube of end of conduit and/or on component, where rod is made of polymer plastic material
Inventor: GIBERT ALAIN
IPC: F16L37/18
Filed: 2011-04-05
Abstract: The device has a flexible conduit (3) whose one end is connected to a liquid source (1) and another end is provided with a manual gripping component (4). The component includes a tubular liquid transfer rod (5) with an end in fluid connection with the conduit and another free end introduced into a receiving tank (2) during the transfer of liquid from the source toward the tank, where the rod is made of polymer plastic material. The former end of the rod is fixed on a tube of the latter end of the conduit and/or on the component, in a selective and removable manner. Independent claims are also included for the following: (1) a system for transferring cryogenic liquid (2) a method for transferring cryogenic liquid.
Patent FR-2973969-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation automatique d'impedance de circuit radiofrequence et chaine d'emission ou reception modulaire
Inventor: DE FOUCAULD EMERIC
IPC: H03F1/56
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne l'adaptation automatique d'impédance d'une chaîne radiofréquence. La chaîne comprend trois modules. Dans une phase d'adaptation on connecte de manière amovible un module de calcul d'adaptation (M-C) entre un module d'amplification (M-P) et un module d'antenne (M-A) contenant une antenne (ANT), un réseau d'impédances d'adaptation (MN), et des moyens de mémorisation (MEM) de données de commande du réseau ; puis on effectue un calcul d'adaptation ; le module de calcul fournit au dispositif de mémorisation des données de commande du réseau. Dans une phase d'utilisation de la chaîne, on enlève le deuxième module et on connecte directement de manière amovible le module d'antenne au module d'amplification, le réseau d'adaptation étant commandé par les données de commande mémorisées, lesquelles correspondent à l'adaptation d'impédance souhaitée. Application par exemple aux antennes miniatures de téléphonie.
Patent FR-2975730-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de la dynamique du segment mobile d'une tuyere deployable pour moteur de fusee
Inventor: DAVID NOEL
IPC: F02K9/00
Filed: 2011-05-23
Abstract: Tuyère déployable pour un moteur de fusée, comprenant au moins un segment divergent fixe (12) et un segment divergent mobile (14) coaxial au segment divergent fixe (12) et apte à se déplacer le long du segment divergent fixe (12) depuis une position reployée vers une position déployée, ladite tuyère déployable étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un raidisseur transversal (16) précontraint en tension et s'étendant transversalement au segment divergent mobile (14), au voisinage d'une extrémité aval (14b) du segment divergent mobile (14), entre au moins deux points de la périphérie d'une paroi intérieure du segment divergent mobile (14).
Patent FR-2976178-A1 (FR)
Title: Creme anhydre solaire comprenant un organopolysiloxane elastomere non emulsionnant, un agent matifiant, un epaississant organique non silicone d'huile
Inventor: GAUDRY ANNE-LAURE
IPC: A61K8/89
Filed: 2011-06-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme de crème caractérisée par le fait qu'elle comprend, dans un support cosmétiquement acceptable : (a) au moins une phase huileuse (b) au moins un organopolysiloxane élastomère non-émulsionnant, (b) un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV ; (c) au moins un agent matifiant ; (d) au moins un agent épaississant organique non siliconé de la phase huileuse ; ladite composition ne comprenant pas d'agent humectant.
Patent FR-2976963-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage pour connecter un outil de forage a l'extremite d'une colonne de forage et un systeme de forage comprenant un tel dispositif de decouplage
Inventor: DESMETTE SEBASTIAN DANIEL JEAN
IPC: E21B17/07
Filed: 2011-06-22
Abstract: Dispositif de raccordement pour connecter un outil de forage, tel qu'un trépan, à l'extrémité d'une colonne de forage, dans lequel le dispositif de raccordement comprend un premier élément, avec une première extrémité, destiné à être connecté à l'extrémité de la colonne de forage, et un deuxième élément, avec une deuxième extrémité, destiné à être connecté à l'outil de forage, dans lequel le deuxième élément est fixé au premier élément afin de permettre une translation, dans une direction longitudinale pour permettre de modifier la distance entre cette première et cette deuxième extrémité, caractérisé en ce que le dispositif de raccordement comprend une structure "pousseur" pour transmettre un effort de poussée de ce premier élément vers ce deuxième élément, comprenant un ensemble de rondelles "Belleville" permettant de s'assurer que ledit effort de poussée, de ce premier élément vers le deuxième élément, soit sensiblement constant dans toute position du deuxième élément par rapport au premier élément.
Patent FR-2979611-A1 (FR)
Title: Deflecteur anti-projections pour atterrisseur d'aeronef
Inventor: DUCOS DOMINIQUE
IPC: B64C25/34
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'invention est relative à un déflecteur anti-projections pour atterrisseur portant deux roues sur un essieu, comportant : - un support fixe (5) destiné à être fixé en service sur une partie de l'atterrisseur portant l'essieu pour s'étendre entre les roues et présenter une extrémité distale en arrière des roues ; un premier volet (2) articulé sur le support au niveau de son extrémité distale selon un premier axe d'articulation (X1) sensiblement parallèle à l'essieu ; - un deuxième volet (3) articulé sur le deuxième premier volet selon un deuxième axe d'articulation (X2) sensiblement parallèle au premier axe d'articulation ; un organe de rappel (11) disposé de sorte à rappeler le deuxième volet contre une butée du premier volet empêchant le deuxième volet de s'aligner avec le premier volet, et a rappeler le premier volet contre une butée du support fixe empêchant le premier volet de se replier contre le support.
Patent FR-2979714-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour dispositif solaire
Inventor: PILAT ERIC
IPC: F24S10/70
Filed: 2011-09-05
Abstract: Guide de lumière (10) pour dispositif solaire au moins partiellement transparent, caractérisé en ce qu'il comprend une propriété optique permettant de guider un rayon lumineux incident vers différentes directions en sortie en fonction de l'angle d'incidence du rayon lumineux incident, de sorte à être apte à orienter préférentiellement la majorité de la lumière vers une première zone en sortie du guide de lumière lorsque l'incidence est basse et d'orienter la majorité de la lumière vers une seconde zone distincte en sortie du guide de lumière lorsque l'incidence est haute.
Patent FR-2980352-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement alimentaire avec outil aimante
Inventor: FEVRE LOIC XAVIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (10) de traitement mécanique d'aliments, ledit appareil comportant un bloc (11) moteur surmonté d'une cuve (12), le bloc moteur comportant un moteur (13) relié à un moyen (14) d'entraînement d'axe (19) sensiblement vertical, un fond (15) de la cuve comportant un orifice (16) permettant le passage dudit moyen d'entraînement, l'appareil comportant en outre un outil (20) de traitement des aliments, muni de moyens d'emboîtement avec le moyen d'entraînement, ledit appareil étant caractérisé en ce qu'il est muni d'un dispositif (27, 28) d'aimantation exerçant une force d'attraction entre l'outil de traitement des aliments et la cuve. Ainsi, il est possible d'incliner la cuve sans générer de chute intempestive de l'outil de traitement, ledit outil restant facilement démontable de la cuve et du moyen d'entraînement.
Patent FR-2994961-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitee, nouvelles silices precipitees et leur utilisations, notamment pour le renforcement de polymeres
Inventor: BOIVIN CEDRIC
IPC: C01B33/193
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'une silice précipitée, dans lequel : - on fait réagir un silicate avec un agent acidifiant, de manière à obtenir une suspension de silice précipitée, - on filtre ladite suspension de silice précipitée, de manière à obtenir un gâteau de filtration, - on soumet ledit gâteau de filtration à une opération de délitage comprenant l'addition d'un composé de l'aluminium, - après l'opération de délitage, on procède à une étape de séchage, caractérisé en ce qu'on ajoute au gâteau de filtration, au cours de ou après l'opération de délitage, un mélange d'acides polycarboxyliques. Elle est également relative à de nouvelles silices précipitées et à leurs utilisations.