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Patent ES-2165779-A1 (ES)
Title: Bleached refractory brick used in sanitary installations incorporates additional porcelanic, ceramic component apart from traditional mixture of alumina and silica
Inventor: LLANOS MUNOZ ANTONIO
IPC: C04B35/14
Filed: 1999-09-27
Abstract: The bleached refractory brick incorporates an additional porcelanic, ceramic component apart from the traditional mixture of alumina and silica.
Patent WO-0197153-A1 (WO)
Title: Procede et ensemble servant a distribuer, executer et consommer des applications recreatives dans et entre des appareils de telecommunication mobile
Inventor: HAERMAE ESA
IPC: H04M1/72427
Filed: 2001-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et des ensembles servant à distribuer une application récréative au sein d'un groupe d'ensembles de stations terminales (1101, 1102). Ce groupe comprend au moins deux ensembles de stations terminales et chacun de ces ensembles comprend une station terminale d'un système de radio cellulaire. Selon ledit procédé, une proposition (104, 204, 704) est transmise d'un premier ensemble de stations terminales vers un deuxième ensemble de stations terminales pour mettre en place une session d'utilisation d'application récréative. Seulement après réception de ladite proposition par le deuxième ensemble de stations terminales, on utilise (107, 108, 207, 208, 308, 408, 409, 508, 509, 510, 607, 608, 609, 610, 611, 707, 710, 711) les capacités de communication d'au moins un des premiers et deuxièmes arrangements pour établir un état où à la fois le premier ensemble de stations terminales et le deuxième ensemble de stations terminales possèdent suffisamment de composants logiciels (1103, 1104, 1105, 1106, 1205) pour mettre en place une session d'utilisation partagée et commune de ladite application récréative.
Patent WO-2004035040-A1 (WO)
Title: Amelioration du metabolisme de l'alcool
Inventor: HEINO PEKKA
IPC: A61P3/00
Filed: 2003-10-13
Abstract: L'acide D-glycérique augmente le métabolisme de l'alcool et permet ainsi d'empêcher les effets néfastes de la consommation d'alcool. L'acide D-glycérique est administré en même temps que l'alcool est pris, ce qui accélère l'élimination corporelle de l'alcool. Cet acide est transformé en D-glycéraldéhyde puis en glycérol dans des réactions catalysées par la NADH-aldéhyde déshydrogénase et par des complexes de NADH-alcool déshydrogénase complexes, produits en excès lors l'oxydation d'alcool dans les cellules des tissus métabolisant l'alcool. Dans ces réactions, les complexes du NADH deviennent des complexes de NAD-aldéhyde déshydrogénase et de NAD-alcool déshydrogénase. Ces complexes, qui à leur tour accélèrent l'oxydation d'alcool, avec en parallèle une augmentation de l'oxydation d'acétaldéhyde an acide acétique métaboliquement inoffensif. L'acide D-glycérique, un de ses sels ou esters est utilisé dans la fabrication d'un préparation pharmaceutique destinée à améliorer le métabolisme de l'alcool. Un procédé d'amélioration du métabolisme de l'alcool chez un sujet consiste à lui administrer ces composés. L'invention concerne aussi une préparation pharmaceutique orale ou parentérale contenant ces composés.
Patent WO-9317512-A1 (WO)
Inventor: KOVANEN JARI
IPC: H04B1/38
Filed: 1993-02-24
Abstract: L'invention concerne un radiotéléphone ou similaire comprenant un émetteur-récepteur radio (21), un circuit de microprocesseur (22), une mémoire de travail (23) et un dispositif de lecture (4) dans lequel une mémoire amovible (5) peut être insérée pour permettre une lecture sous le contrôle de circuit du microprocesseur, de la mémoire contenant les données individuelles d'un abonné du radiotéléphone et au moins les paramètres de commande spécifiques du système d'au moins un système de radiotéléphone, le circuit du microprocesseur permettant au radiotéléphone de fonctionner dans ledit système de radiotéléphone, grâce auxdits paramètres. Selon l'invention, la mémoire amovible (5) contient sensiblement la totalité du logiciel du radiotéléphone, y compris les paramètres de commande et la mémoire programmée rémanente (26) du radiotéléphone contient uniquement le sous-programme de chargement pour charger le logiciel comprenant les paramètres de commande dans la mémoire de travail (23) lorsque le radiotéléphone est en service ou lorsque lla mémoire amovible (5) est insérée dans le dispositif de lecture (4).
Patent WO-9933230-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour transmission de donnees a commutation par paquets
Inventor: HIPPELAEINEN LEO
IPC: H04L12/56
Filed: 1998-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données dans un système de télécommunications comportant au moins un réseau de transmission à commutation par paquets dans lequel les données sont transmises sous forme de paquets de données de longueur standard, le nombre de ces longueurs standard étant déterminé à l'avance. Pour transmettre des informations sous la forme la plus compacte possible, on maintient pour chaque longueur standard un code de longueur (L) unique, et on ajoute à chaque paquet un code de longueur (L) correspondant à l'en-tête du paquet à transférer et indiquant la longueur (3) du paquet. L'invention concerne également un système de télécommunication dans lequel on peut utiliser le procédé de l'invention.
Patent WO-0059859-A1 (WO)
Title: Method for the production of aliphatic fluoroformates
Inventor: DELABROUILLE PHILIPPE
IPC: C07C69/96
Filed: 2000-03-17
Abstract: A method for the production of aliphatic fluoroformates, wherein carbonyl fluoride is made to react with aliphatic alcohol in the presence of sodium fluoride in ether at a temperature of -20 DEG  to 50  DEG C. The method is carried out using carbonyl fluoride obtained by reacting phosgene with surplus powdered sodium fluoride, whereby the grains thereof have a specific surface of 0.1 m<2>/g or more and/or an average diameter of 20 mu m or less, at a temperature ranging from 25 DEG  to 120  DEG C. The method enables unstable fluoroformates such as tertiobutyl to be obtained with excellent yields.
Patent FR-2804832-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour trancher du caille dans une cuve cylindrique
Inventor: HELAINE CHRISTIAN
IPC: A01J25/06
Filed: 2000-02-15
Abstract: Le procédé de tranchage selon l'invention comprend une étape de tranchage hélicoïdal consistant à réaliser dans le caillé un tranchage hélicoïdal descendant (8) pratiqué dans un sens jusqu'au fond (3) de la cuve (1), puis un tranchage hélicoïdal ascendant (9) pratiqué dans le sens opposé, les tranchages ascendant et descendant ne se croisant pas.Quant à l'installation, elle comprend un support (4) s'étendant au-dessus de la cuve (1), un couteau (6) fixé à l'extrémité libre d'une tige (5) suspendue au support, coaxialement avec la cuve, et des moyens de commande (7) pour communiquer au couteau un mouvement hélicoïdal, dans un sens ou dans l'autre, jusqu'au fond de la cuve, le couteau s'avançant jusqu'à la surface interne de la paroi latérale (2) de la cuve lorsqu'il est dans cette dernière.
Patent FR-2806363-A1 (FR)
IPC: B62D27/06
Filed: 2000-02-23
Abstract: The vehicle having a chassis extending towards the front end of the vehicle where it has an impact zone and a cabin for the transport of passengers. The vehicle embodies a mechanical device for raising at least the front of the cabin relative to the chassis while the cabin moves forwards relative to the chassis in the event of an impact, the mechanical device including at least one rocker articulated to the chassis on the one hand, and articulated to the cabin on the other hand.
Patent FR-2805488-A1 (FR)
Inventor: ORTIZ JOSE
IPC: B29C45/00
Filed: 2000-02-28
Abstract: To mold the lenses, for vehicle lamps and direction signal flashers, a polymer material is heated to softening point, and is injected into a cavity (22) between two walls (24,26) in the mold. The mold walls (24,26) are cooled to a given temperature level, and the molded lens is removed. The temperature of the polymer for injection is set at 320-360 degrees C, and the walls are cooled after molding to a temperature level of 150-250 degrees C or 220 degrees C. Directly after the lens has been molded and cooled, one surface of the molding is metallized in an additional stage, by vapor deposition in a vacuum or cathode sputtering. The surface can also be metallized by electrolysis with a chemical attack followed by chemical deposition on a metalled layer followed by the use of an electrolyte to give one or more metal layers.
Patent WO-0127455-A1 (WO)
Inventor: CHAUMEAUX ROMUALD
IPC: F02D41/40
Filed: 2000-10-06
Abstract: L'invention propose un procédé d'injection de carburant dans au moins un des cylindres d'un moteur à combustion (12), notamment un moteur diesel, du type qui comporte l'injection d'une quantité principale de carburant (Q1) dépendant du point de fonctionnement du moteur (12), caractérisé en ce que, lors d'une phase de régénération d'un système de traitement des gaz d'échappement (G) tel qu'un filtre à particules (16), ladite quantité principale est augmentée (Q1 + Q2').
Patent WO-0138702-A1 (WO)
Title: Heat exchanger for cooling a motor vehicle exhaust gases
Inventor: CLAVERIE PATRICK
IPC: F01N3/05
Filed: 2000-11-21
Abstract: The invention concerns a heat exchanger (1) comprising a substantially cylindrical metallic sheet outer casing (2), having a side wall traversed by orifices (3), a plurality of tubes (12a, 12b, 12c) fixed with retaining means (14a, 14b, 14c, 14d), arranged substantially parallel, inside the casing (2), an exhaust gas inlet duct (1) in the heat exchanger (1) casing (2), an exhaust gas evacuating duct (6) and means for conveying exhaust gases from the inlet duct (4) to the evacuation duct (6), along a path passing successively, in axial direction, through each of the tubes of the plurality of tubes (12a, 12b, 12c) along its whole length. Preferably, the tubes are fixed at their ends in through orifices of cups (14a, 14b, 14c, 14d) fixed along the entire length of the metal casing (2) and defining exhaust gas dispensing manifolds (15a, 15b, 14c, 15d) in the heat exchanger (1).
Patent FR-2806778-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande debrayable pour vannes
Inventor: DEBIEE ROGER
IPC: F16K31/04
Filed: 2000-03-21
Abstract: L'invention s'applique à un système pour transporter un fluide (gaz, pétrole) comprenant une vanne (1) solidaire d'un premier axe de rotation (1a), et un actionneur (2), entraînant en rotation un second axe de rotation (2a). L'actionneur (2), qui est contrôlé par un circuit de commande, actionne la vanne (1) en position ouverte ou fermée.L'invention concerne un dispositif intercalaire (9) de commande débrayable pour vannes permettant de dépanner le circuit de commande et/ ou l'actionneur (2) et/ ou la vanne (1).Ce dispositif intercalaire (9) comprend un mécanisme pour : - désaccoupler l'axe de rotation (1a) de la vanne (1) de l'axe de rotation (2a) de l'actionneur (2), - manoeuvrer la vanne (1) en position ouverte ou fermée, - accoupler ou mettre en attente d'accouplement automatique l'axe de rotation (1a) de la vanne (1) à l'axe de rotation (2a) de l'actionneur (2), après que la vanne (1) aura été manoeuvrée dans la position requise.Ainsi, le dépannage ne nécessite qu'un seul déplacement sur le site de la vanne.
Patent FR-2798511-A1 (FR)
Title: Etage pour un systeme de microscope a particules chargees
Inventor: LO CHIWOEI WAYNE
IPC: H01L21/3065
Filed: 2000-05-23
Abstract: Ensemble d'étage (100) pour le maintien d'une pièce de traitement dans un système de microscope à particules chargées comprenant un moteur magnétique (112a; 112b) pour l'entraînement d'une plate-forme en X portant sur une base le long de l'axe X, un moteur linéaire non magnétique (103a; 103b) pour l'entraînement d'une plate-forme en Y portant sur la plate-forme en X le long de l'axe Y, et un moteur rotatif non magnétique pour entraîner en rotation une plate-forme rotative sur la plate-forme en Y, le cycle opératoire du moteur magnétique étant sensiblement plus grand que le cycle opératoire des moteurs linéaire et rotatif non magnétiques. Ceci, en conjonction avec l'agencement particulier des moteurs et des plates-formes, procure un étage compact, durable et compatible sous vide présentant des vibrations mécaniques minimales, des interférences minimales avec le microscope à particules chargées, une génération minimale de particules et une couverture de surface à grande vitesse.
Patent FR-2796103-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: DR FATH ANDREAS
IPC: F02M61/18
Filed: 2000-07-06
Abstract: Cet injecteur comprend une aiguille d'injecteur (1) qui est guidée dans un alésage central de guidage d'un corps d'injecteur (5) et comporte une zone d'étanchéité (27, 28, 29) faisant tout le tour et comportant une arête d'étanchéité (27) qui forme, en commun avec le siège de valve (55) du corps, une valve qui est ouverte ou fermée en fonction de la position de l'aiguille et commande l'acheminement de carburant à au moins un trou d'injection (9) ménagé dans la pointe d'injecteur (52) du corps.L'intervalle existant entre la paroi intérieure du corps d'injecteur et l'aiguille d'injecteur est agrandi au moyen d'une partie en retrait (33) qui est ménagée dans le corps et/ ou l'aiguille et est disposée axialement à un niveau situé entre l'arête d'étanchéité et la tige d'aiguille (15) de l'aiguille.
Patent FR-2811784-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de memoire permettant l'inscription de blocs de donnees par substitution
Inventor: HENRION MICHEL
IPC: H04L12/933
Filed: 2000-07-17
Abstract: Le dispositif de gestion est associ e à une m emoire tampon utilis ee pour stocker des blocs de donn ees (BD), chaque BD appartenant à une cat egorie donn ee. En plus des op erations de r eception et de service de ces BD, le dispositif permet de commander eventuellement l' elimination pr ematur ee d'un BD donn e ou bien d'un BD appartenant à une cat egorie donn ee, en lib erant son emplacement dans la m emoire tampon tout en pr eservant temporairement son identit e de bloc associ ee pour eviter un r earrangement des relations temporelles entre blocs. Des moyens de gestion de marquage de cat egorie (GMC) et de gestion de BD candidats à l' elimination (GBDCE) sont pr evus pour m emoriser, d'une part, pour chaque BD, à quelle cat egorie il appartient, et d'autre part, pour chaque cat egorie, la liste des BD candidats à l' elimination appartenant à cette cat egorie. Ces derniers moyens (GBDCE) d'une part ajoutent, lors de la r eception d'un BD, un nouveau BD à la liste de BD candidats à l' elimination qui correspond à la cat egorie de priorit e (CAT-BR) de ce nouveau bloc, et d'autre part suppriment un BD de sa liste de BD candidats à l' elimination : - soit lors du dernier service d'un BD qui n'a pas et e d ejà elimin e ou bien lors de l' elimination pr ematur ee d'un BD donn e, - soit lors de l' elimination d'un BD qui est candidat à l' elimination dans une cat egorie de priorit e (CAT-BEP) sp ecifi ee.
Patent FR-2813854-A1 (FR)
Title: Heated life jacket has sealed cavity between rigid inner and outer walls containing floats and heat sources
Inventor: BILALA NEBOR EMMANUEL
IPC: B63C11/28
Filed: 2000-09-14
Abstract: A life jacket consists of front (1) and rear (2) sections made from linked rigid inner and outer walls with holes (3, 4, 5) for the torso, neck and arms, forming a sealed chamber containing buoyancy floats and one or more heat sources to heat the air inside the cavity and circulate it. A life jacket consists of front (1) and rear (2) sections made from linked rigid inner and outer walls with holes (3, 4, 5) for the torso, neck and arms, forming a sealed chamber containing buoyancy floats and one or more heat sources to heat the air inside the cavity and circulate it. The heat source is in the form of at least one exothermic cartridge inserted into a sealed and movable container, while a rechargeable electrical source powers a flashing light (7) and radio transmitter.
Patent FR-2810449-A1 (FR)
Title: Method of forming cylindrical elevations on surface of substrate for integrated circuits, involves filling openings formed in screening material with pure copper or with high-melting point metal by galvanizing
Inventor: SHIEH WEN LO
IPC: H01L21/48
Filed: 2000-10-06
Abstract: A method of forming cylindrical elevations (17) on a substrate initially involves forming copper circuits (12) on a board/wafer (11) of a substrate by means of galvanizing, covering the board or wafer (11) with a screening material and then forming openings in the screening material oriented towards the copper circuits, the openings then being filled with pure copper or with a high melting-point metal by galvanizing so as to form cylindrical elevations (17)  A coating of solder alloy is formed on the upper end of respective cylindrical elevations so that are bonded with an upper surface of the screening material. Finally the screening material is removed so as to expose the cylindrical elevations.
Patent FR-2815271-A1 (FR)
Title: UV treatment plant e.g. for used water from agro-food industry comprises semi-closed vertical treatment chamber and mobile flask containing UV-lamps
Inventor: BORDAS ANDRE
IPC: C02F1/32
Filed: 2000-10-16
Abstract: The plant, in which the liquid to be treated is circulated through a semi-closed vertical treatment chamber (1) connected to an intake chamber (2) constantly filled with the liquid and equipped with a flow regulator (5, 6). The upper end of the chamber has an outlet (9) of variable section, opened and closed by a mobile flask (13) carrying the set of UV lamps, controlled by a drive motor (17) and guide screws. The lamp sleeves (15), e.g., of quartz and 25 in number, spaced at regular intervals to optimize the germicidal effect, have their outer surfaces kept clean by sliding cleaning seals (22) driven by a second external motor (25) attached to the flask.
Patent FR-2815267-A1 (FR)
Title: System for preventing safety mattresses used at winter sports resorts from sliding comprises strips of textile or plastic with rough surface, e.g. ribs or bristles, attached to their surface
Inventor: FRAPIER DENIS JEAN MARIE
IPC: A63C19/10
Filed: 2000-10-18
Abstract: The system for preventing safety mattresses used at winter sports resorts from sliding comprises strips of textile or plastic attached to their surface. The strips have a rough surface, e.g. with ribs or bristles.
Patent FR-2816469-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de telecommunication utilisant un protocole internet pour la diffusion de messages multidestinations
Inventor: ZEIN AL ABEDEEN TARIF
IPC: H04L12/18
Filed: 2000-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de télécommunication dans lequel une information multidestination est transmise d'un terminal ou d'un serveur vers une multiplicité de destinataires, cette transmission étant effectuée selon un protocole du type IP (Internet Protocol), un organe de commande tel qu'un routeur étant prévu pour détecter la présence d'au moins un destinataire.On confère à un destinataire (72) ou, au plus, à un nombre limité de tels destinataires, une fonction de représentant du groupe. Ce destinataire émet périodiquement un signal de présence (62) vers l'organe de commande (54).Ce procédé peut être utilisé dans un système de télécommunication par satellite. Il nécessite une signalisation inférieure à celle du protocole IGMP.
Patent FR-2817247-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: STRADELLA GUISEPPE
IPC: A61M15/00
Filed: 2000-11-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (1), une valve doseuse (2) comportant une soupape (3) et un système de déclenchement automatique pour actionner ladite valve qui comporte un élément élastique (10) déplacé manuellement vers une position armée, l'actionnement du système de déclenchement libérant ledit élément élastique (10) qui se déplace alors vers une position d'actionnement en exerçant une force adaptée à déplacer la soupape (3) vers sa position de distribution, ledit élément élastique (10) étant ensuite ramené manuellement vers sa position de repos, caractérisé en ce que le dispositif comporte un système de libération de soupape qui coopère avec le réservoir (1) ou la soupape (3) de telle sorte qu'après distribution du produit, ladite soupape (3) est libérée de la force exercée par ledit élément élastique (10), de telle sorte qu'après l'actionnement du dispositif, ladite soupape (3) est ramenée vers sa position de repos par le ressort de rappel de la valve, indépendamment de la position dudit élément élastique.
Patent WO-0154005-A1 (WO)
Title: Method and device for processing and displaying coded data stored in a smart card
Inventor: SERT THIERRY
IPC: H04W88/02
Filed: 2001-01-19
Abstract: The invention concerns a device (1) and a method for processing information derived from coded data stored in a smart card (2), corresponding to operations associated with at least a user-loyalty developing programme aimed at a tradesman. The device comprises reading means (3), read/write storage means (5, 6), computing means (6, 7) and data display means (8, 9). The smart card memory comprises several data registers (15) respectively assigned to several different tradesmen and/or corresponding to several loyalty developing programmes, comprising files concerning the behaviour of the card bearer with the tradesman/tradesmen concerned. The computing means (6, 7, 8) include means for homogeneously formatting the data derived from the registers, the display means (8, 9) being designed to display the data homogeneously as well. Means (10) are also provided for a user of the device to browse through the stored data to obtain display of the data.
Patent FR-2821221-A1 (FR)
Inventor: GRANIER LAURENT
IPC: G06Q20/00
Filed: 2001-02-21
Abstract: The invention concerns a payment system using an anonymous code and a prepaid credit. It consists of an anonymous means of payment based on the association of a confidential code representing a predetermined and prepaid credit on an anonymous bank account and a payment institution capable of being remotely consulted through Internet, by telephone or through a terminal, the payment being carried out directly from the payment institution to the seller. It can be used as payment means for purchasing all types of goods or services, but is particularly designed for settling mail-order transactions and in particular for teleshopping on the Internet.
Patent WO-0208884-A1 (WO)
Title: Method for saving computer data
Inventor: AZAMBRE HUBERT
IPC: G06F3/06
Filed: 2001-07-20
Abstract: The invention concerns a method for saving computer data which consists in transferring the data to be saved from a client computer to a buffer storage formed by the hard disc of a backup server, organised in a plurality of volumes of predetermined size, and in then transferring the data from said buffer storage onto a final medium (for example a magnetic cartridge). The invention is characterised in that it consists in recording on said permanent medium, after transferring the volumes from the buffer storage onto the final medium, a single sequence of data specific to each of said volumes (basic data), the method further comprising a step which consists in constituting a database wherein are recorded the basic data.