baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105960-B1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes d’observation d’une fonction de régulation de la vitesse
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G05D13/00
Filed: 2020-01-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: Méthode pour observer une fonction de régulation de la vitesse d’un véhicule automobile utilisant une cartographie numérique d’un réseau routier, cette méthode comprenant les étapes suivantes :      acquisition (10), lorsque la fonction de régulation est activée, de la vitesse et de la position du véhicule automobile ;     détermination (11) de données de cartographie correspondant aux positions du véhicule automobile;     calcul (12) d’un premier rayon de courbure suivi par le véhicule automobile ;     calcul (13) d’un deuxième rayon de courbure du tracé défini par les données de cartographie ;     détection (14) d’une interruption de la fonction de régulation ;     suite à cette détection,calcul (15) d’un indice de ressemblance entre le premier rayon de courbure et le deuxième rayon;en fonction de la valeur de cet indice, enregistrement (16) de métadonnées relatives aux rayons de courbures.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107131-B1 (FR)
Title: Objet instrumenté et ensemble d’instrumentation pour cet objet
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: H01B5/00
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: OBJET INSTRUMENTÉ ET ENSEMBLE D’INSTRUMENTATION POUR CET OBJET Objet instrumenté comportant un fil multibrin 22. Ce fil multibrin 22 comporte au moins une paire de brins adjacents constitué d'un brin (BC) dit "conducteur" et d'un brin (BR) dit "robuste". La conductivité électrique du brin robuste (BR) est supérieure à 8 x 103 S/m. La conductivité électrique du brin conducteur (BC) est deux fois supérieure à la conductivité électrique du brin robuste avec lequel il forme cette paire de brins adjacents. La contrainte à la rupture du brin robuste (BR) est 1,4 fois supérieure à la contrainte à la rupture du brin conducteur avec lequel il forme cette paire de brins adjacents.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111996-B1 (FR)
Title: Dispositif intégré de couplage optique entre une source laser évasée et un guide d’onde
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de couplage entre une source laser évasée (10) et un guide d’onde de sortie (3), comportant un coupleur (20), un combineur (40), et un réseau de guides d’onde intermédiaires (30) situés entre le coupleur et le combineur et comportant une section centrale de correction (Sc) dans laquelle un indice effectif associé aux modes guidés est adapté de sorte que les chemins optiques des guides d’onde intermédiaires (30) entre le coupleur (20) et le combineur (40) sont identiques entre eux.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112677-B1 (FR)
Title: borne de distribution connectée d’une solution nettoyante et/ou désinfectante
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-02-24
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une borne de distribution (1) d’une solution nettoyante et/ou désinfectante et comportant un module de communication radiofréquence qui lui permet d’être pilotée à distance par un appareil de télécommunication portatif afin de délivrer une dose prédéterminée de la solution nettoyante et/ou désinfectante.   L’invention concerne aussi un procédé de contrôle d’une telle borne de distribution (1), le procédé de contrôle comportant une étape d’identification de l’appareil de télécommunication portatif par la borne de distribution (1) et – sous réserve d’une autorisation accordée suite à l’identification – une étape de distribution de la solution nettoyante et/ou désinfectante.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3113822-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur combinant une premiere tête d’aspiration et une deuxieme tête d’aspiration
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: A47L9/02
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-09-16
Abstract: Un suceur (1) d’aspirateur conçu pour être déplacé sur une surface à aspirer, lequel comprend une première tête (2) qui comprend un premier conduit d’aspiration (6) raccordé de manière aéraulique à une première bouche d’aspiration agencée sur une face inférieure de la première tête (2). Le suceur (1) d’aspirateur comprend une deuxième tête (3) qui prolonge vers l’avant la première tête (2) et qui comprend une seconde bouche d’aspiration agencée sur une face inférieure de la deuxième tête (3). Le suceur (1) d’aspirateur comprend un second conduit d’aspiration (9) qui s’étend au moins partiellement dans la deuxième tête (3) et qui est raccordé de manière aéraulique à la seconde bouche d’aspiration. Le suceur (1) d’aspirateur comprend au moins un élément répartiteur permettant de modifier la répartition de l’aspiration entre la première bouche d’aspiration et la seconde bouche d’aspiration, l’élément répartiteur pouvant occuper au moins une première position de répartition dans laquelle il permet une aspiration au moins par la première bouche d’aspiration et une deuxième position de répartition dans laquelle il permet une aspiration au moins par la seconde bouche d’aspiration. Le suceur (1) d’aspirateur comprend également un actionneur pneumatique (21) permettant de déplacer l’élément répartiteur entre la première position de répartition et la deuxième position de répartition.  Figure 1
Patent FR-3118264-B1 (FR)
Title: Procédé restitution sonore permettant de générer des zones d’écoute différenciées dans un espace clos tel qu’un habitable de véhicule
Inventor: VINDROLA LUCAS
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de restitution sonore permettant de générer des zones d’écoute différenciées, comportant les étapes suivantes :  - transmettre (62) un signal d’entrée vers chaque source sonore, le signal d’entrée étant préalablement filtré, pour chaque source sonore, par un respectif d’un premier jeu de filtres numériques ;  - mesurer (64), pour chaque zone d’écoute, la pression acoustique restituée au niveau d’au moins deux points de contrôle, un microphone de contrôle étant disposé au niveau de chaque point de contrôle de la zone d’écoute correspondante ;  - calculer (66) une erreur pour chaque microphone de contrôle, en comparant, pour chaque point de contrôle de chaque zone d’écoute, la pression acoustique restituée à une pression acoustique cible dépendant du signal d’entrée ;  - déterminer (68), en fonction de chaque erreur, une correction à apporter ;  - appliquer (70) pour chaque filtre la correction déterminée lors de l’étape précédente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120901-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble (15) pour une turbomachine, comportant une pièce métallique (16) et une servitude (24) montée sur la pièce métallique (16), caractérisé en ce qu’il comporte une pièce composite (28) fixée sur la pièce métallique (16), au moins une partie de la servitude (24) étant maintenue en position par la pièce composite (28) sur la pièce métallique (16).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3121463-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de bassin, tel qu’une piscine
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: E04H4/06
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif (1) de couverture de bassin (20) comprenant au moins deux panneaux (2A, 2B) d’extrémité, chaque panneau (2A, 2B, 3) comprenant un élément (6) de couverture, une structure (7) support de l’élément (6) de couverture et des organes (8) de roulement au sol dudit panneau, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant montés à emboîtement coulissant entre une position déployée du dispositif (1) de couverture dans laquelle les panneaux (2A, 2B, 3) sont disposés alignés à recouvrement partiel et une position repliée du dispositif (1) de couverture dans laquelle l’un (2A) des panneaux (2A, 2B) d’extrémité dit amont recouvre au moins partiellement le panneau (2B) d’extrémité aval et les panneaux (3) intermédiaires lorsqu’ils sont présents.  Pour chaque panneau (2A, 3) autre que le panneau (2B) d’extrémité aval, la structure (7) support dudit panneau comprend un cadre (11) qui, à l’état monté à emboîtement coulissant des panneaux (2A,2B,3) en appui au sol, présente une face du dessus (12) tournée vers le ciel et une face du dessous (13) tournée vers le sol et a la forme d’un U couché et l’élément (6) de couverture, qui est souple, remplit au moins partiellement le cadre (11) en U couché.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2508888-B1 (FR)
IPC: C01B25/30
Filed: 1981-07-06
Granted: 1983-11-10
Abstract: Novel form of Na orthophosphate (I) has a Na/P ratio of 5/3 and comprises a single crystalline phase. (I) may be produced by (a) preparing a soln. of mono- and disodium orthophosphate having an overall Na/P ratio of 1.657-1.677, and (b) injecting the soln. into the low-pressure zone of a high-velocity vortex flow of hot gas, whereby the soln. is dispersed in the gas phase and then crystallised. (I) is further characterised by its X-ray diffraction pattern and is assigned the formula Na5H4(PO4)3. The process is pref. carried out in an appts. comprising a dispersion head, a bioconical reaction vessel and a cyclone separator. The dispersion head comprises an axial inlet for the soln. and a tangential gas inlet located in an annular zone defined by a perforated cone surrounding the axial inlet. -
Patent FR-2526525-B1 (FR)
IPC: E21B43/36
Filed: 1982-05-06
Granted: 1984-11-02
Abstract: Safety system designed to eliminate liquids entrained or condensed, and to limit the heat radiation and the intensity of the noises received in the flaring or dispersion of gases from the production, processing and transportation of crude hydrocarbons, and elaborated on land or offshore. The system according to the invention involves a chamber 6 such as a flare-base flask connected to at least one flare stack which includes: a back-pressure device 11 and a tip 5 or an orifice for venting to the atmosphere, and means to pulverize into a mist any drops of liquid remaining in the gas flow, and to insure, rapidly, an intimate mixture of the gas with the ambient air. This system can be installed on land, at sea, on any type of fixed or floating support.
Patent FR-2532866-B1 (FR)
IPC: B22D35/06
Filed: 1982-09-13
Granted: 1985-06-07
Abstract: A fusing furnace casting channel 13 is surrounded by an induction heating coil 17 embedded in a refractory lining 12. A graphite sleeve 20 having a refractory inner coating 16 defines the casting channel. The sleeve serves as a permanent, single turn secondary winding such that the channel may be preheated even when no molten metal is present in the channel, which would ordinarily act as the secondary winding or core. This enables the casting channel to be maintained at a high temperature between successive casting operations.
Patent FR-2584563-B1 (FR)
Inventor: HENRIO GERMAIN
IPC: A01C7/04
Filed: 1985-07-12
Granted: 1988-06-03
Abstract: 1. A sowing wheel (1) associated with a high-precision seed drill using a seed drill tip (2) for planting seeds through a plastics film, characterized in that it comprises a volumetric distributor (11) for introducing into the seed drill tip a precise and variable quantity of plant health products or fertilizers in the form of microgranules, and means for the subsequent simultaneous introduction of the seeds and the plant health products or fertilizers into the soil.
Patent FR-2613588-B1 (FR)
Inventor: BEALLE ROGER ALAIN MICHEL
IPC: A23L17/40
Filed: 1987-04-13
Granted: 1990-12-14
Abstract: The disclosed method relates to the cooking of any food product in a package (bag, tray or the like) by using one or a plurality of the following gases: nitrogen, CO2, hlium or oxigen, in order to commercialize the food products in fresh, pasteurized, sterilized or frozen condition. The method uses the gases in order to avoid crashing the products, piercing the coocking envelopes because of the product asperities, deformation of the product (for example to avoid the retraction of a cooking bag on a complete or eviscerated fish) or in order to facilitate the conditioning under envelope of a product and a liquid insufficient in volume to avoid all the hazards of the cooking or post-pasteurization under air vacuum. This method relates to the utilization of the above mentioned gases, associated or not, before coocking or temperature elevation of product for purposes of preservation, physical, thermal, chemical and bacteriological qualities. The adaptation of the treated product determines the composition of the gaseous complex used. Tests are necessary in order to determine the composition and the volume of said gas mixture.
Patent FR-2623428-B1 (FR)
Inventor: AMELINE PIERRE
IPC: F16P3/16
Filed: 1987-11-23
Granted: 1994-05-27
Abstract: The die (14) of a press is suspended at a given distance (J) above the table (12) of the press by springs (26). Microcontacts (42) detect a displacement of the die (14) towards the table (12) over a distance (D) which is very much less than the distance (J). First of all, the operator drives down the punch (24) of the press with the aid of a pedal while holding manually the part (T) on the die (14). The change of state of a switch associated with each of the microcontacts (42) automatically stops the descent of the punch when the pressure applied to the part holds the latter, whilst thereby avoiding risk to the hands of the operator. Secondly, the latter applies the working pressure by simultaneously actuating the pedal and a double drive unit for simultaneous manual operations.
Patent FR-2632041-B1 (FR)
Inventor: PATIN PIERRE
IPC: F16H55/54
Filed: 1988-05-31
Granted: 1990-08-10
Abstract: Pulley which can be used singly or doubly. <??>It is composed of a guide structure (3) of segments (4) which can be displaced in accordance with the adjustment of connecting rods (7), advantageously extended symmetrically with respect to a pivot (9) and carrying an opposite counterweight. The segments (4) are arcs of a circle in order to ensure a satisfactory adherence of the belt. The counterweights are advantageously segments (42), which makes it possible to obtain a double pulley formed from two coaxial pulleys, the diameters of which vary in opposite directions. The centrifugal force on the segments (4) can be balanced. <??>Application to continuous speed variators.
Patent FR-2652641-B1 (FR)
Inventor: MICHEL MULLEMAN
IPC: F02K9/92
Filed: 1989-10-04
Granted: 1994-04-29
Abstract: The bomb body is equipped at its rear end with a propulsion unit 3, at the outlet of which is arranged a jet collector 5 having a plurality of conduits 6 and encased in a cover 7. The cover 7 is kept in position by cables 8. Articulated on the cover 7 are traps 13 which, under the effect of the pressure of the jet issuing from the conduits 6, are unfolded forwards over a limited stroke, thereby deflecting said jet forwards in order to ensure the drag of the bomb. After a reduction in speed of the bomb, measured by a device 11, a pyrotechnic system 10 is controlled so as to ensure the severance of the cables 8 and therefore the ejection of the cover 7 and the restoration of the propulsion of the bomb. The device automatically ensures the braking back of a bomb after its release and the restoration of the propulsion of the latter when the speed of the bomb is below a predetermined value.
Patent FR-2660861-B1 (FR)
Inventor: BONNE CLAUDE
IPC: A61K36/00
Filed: 1990-04-12
Granted: 1994-11-04
Abstract: A cosmetic composition for combatting, in particular, the formation of acne papulopustules and cutaneous redness, characterized in that it contains an extract which can be obtained from the leaves and stems of at least one zygophyllaceae of the genus Larrea, in a concentration of 0.01 to 0.10 % expressed in polyphenols, in a suitable cosmetic base.
Patent FR-2679251-B1 (FR)
IPC: C12N9/74
Filed: 1991-07-18
Granted: 1993-11-12
Abstract: Process for preparing a human thrombin concentrate from the PPSB fraction of plasma that does not involve any addition of factors of animal origin to induce activation of the prothrombin to produce thrombin, and which includes a viral inactivation step using solvent-detergent and purification by cation exchange chromatography. The choice of a protective medium ensures the high specific activity of the final product. The thrombin concentrate obtained using this process is intended for therapeutic use, either alone, to serve as a local hemostatic agent, or in combination with a fibrinogen concentrate to form biological glue.
Patent FR-2685592-B1 (FR)
IPC: H04L12/56
Filed: 1991-12-18
Granted: 1994-03-18
Abstract: Procedure for transmitting communication information over a transmission link, in variable-length data blocks, by asynchronous type time-division multiplexing. Data blocks (BD0, BD1, ...) are transmitted over the transmission link consecutively and each data block is either useful when it actually contains communication information, or empty, when it contains none. Each useful data block comprises a header sub-block (sbet), of a first type, containing control data and at least one useful information data sub-block (sbd1), of a second type, containing communication information, and each empty data block comprises an empty sub-block (sbv1) of a third type. The sub-blocks of one of the three types of sub-blocks have a length which differs from the respective lengths of the sub-blocks of the other two types.
Patent FR-2688474-B1 (FR)
Inventor: GRAS AUGUSTIN
IPC: B65D81/26
Filed: 1992-03-10
Granted: 1995-05-05
Abstract: A food packaging container, particularly a tray (1) made by forming a composite material including an upper layer (6) and a lower layer (7) of liquid-proof synthetic material, having therebetween a middle layer (8) wholly or partially made of an absorbent or adsorbent inorganic material, wherein said middle layer communicates with the upper layer (6) via perforations (9) provided therein.
Patent FR-2703432-B1 (FR)
Inventor: PATRICK MURRU
IPC: F17C1/06
Filed: 1993-03-30
Granted: 1995-06-30
Abstract: The subject of the invention is a metal vessel (1) intended to contain at least one pressurised fluid, of the type including an opening (5). The vessel (1) is equipped, over at least some (2c) of its external surface (2) with a reinforcing jacket (10) including, on the one hand, a coating (8) formed of at least one rubbery layer (7) and, on the other hand, a metal reinforcement (11, 12) embedded in the said coating (8) and formed of at least one cylindrical element (9) wound contiguously around the part (2c) of the external surface (2) of the metal vessel (1) from one of the ends of the said part (2c). The subject of the invention is also a method for reinforcing such a vessel.
Patent FR-2727891-B1 (FR)
Inventor: COMARMOND JEAN SYLVAIN
IPC: B25C1/04
Filed: 1994-12-08
Granted: 1997-01-24
Abstract: The regulator consists of a piston (1) which moves inside a cylinder between upper (8) and lower (9) chambers which are fed in sequence with a high-pressure fluid by a distributor (4) linked to a control member allowing the piston stroke to be varied. The regulator incorporates a slide valve (13) with a return spring (9), located inside a cylinder with one of its faces capable of being subjected to a fluid pressure. The regulator is able, during the piston rebound phase following an impact, to establish the presence of an instantaneous flow of fluid from the upper chamber (8) to the feed circuit (5) at a pressure determined from the pressure differential between the two circuits. In the event of a flow being detected, fluid is fed under pressure to the slide valve so that the stroke of the piston is increased.
Patent FR-2737809-B1 (FR)
Title: Batterie comportant plusieurs elements, notamment de technologie lithium-ion, en serie
Inventor: ABIVEN BENOIT
IPC: H02J7/00
Filed: 1995-08-11
Granted: 1997-08-29
Abstract: Batterie comportant plusieurs éléments (1, 2), notamment de technologie lithium-ion, en série, et présentant deux contacts (3, 4) de raccordement extérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre, entre chacun desdits éléments, dans le circuit électrique qui les relie, un interrupteur (5) destiné à être ouvert en cas de charge de cette batterie, et fermé en cas de décharge de cette batterie, et en ce que, lesdits contacts de raccordement extérieur étant dits contacts de charge/décharge, elle présente en outre, de part et d'autre de chacun de ces interrupteurs, (6, 7), de raccordement extérieur un contact dit de charge permettant le raccordement à un circuit de charge (8, 9) distinct pour chacun desdits éléments, chacun desdits contacts (3, 4) de charge/décharge servant en outre de contact de charge pour l'élément (1, 2) qui lui est directement relié.
Patent FR-2747381-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'une charge par poussee et traction dans un meme plan
Inventor: MARCELLI PIERRE
IPC: B66F9/19
Filed: 1996-04-12
Granted: 1998-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transfert (1) d'une charge (60) d'un appareil de manutention sur une table de machine-outil et inversement, ce dispositif étant simple, peu coûteux, très peu encombrant et d'un poids réduit. Le dispositif de transfert comporte au moins un bras de manutention (2) articulé et couplé, d'une part, à l'appareil de manutention et, d'autre part, à ladite charge. Le bras de manutention (2) est scindé en un élément avant (4) et un élément arrière (3) reliés par une articulation (6). Le mouvement d'ouverture et de fermeture du bras (2) est donné par un vérin (11) prévu sur l'élément arrière (3), sa tige étant solidaire d'une chaîne (12) engrenant avec deux roues dentées (14, 15) prévues respectivement sur les articulations (5, 6). Ces roues dentées (14, 15) étant fixes, les éléments avant (4) et arrière (3) du bras sont animés d'un mouvement de rotation relatif par rapport au vérin (11), synchrone et dans un rapport de 2, l'extrémité fibre (7) du bras décrivant une trajectoire sensiblement rectiligne parallèle au plan de transfert de la charge. Applications: Machine-outil, presse et tout équipement nécessitant un transfert de charge.
Patent FR-2749332-B1 (FR)
Inventor: MORIN JACQUES
IPC: E02F3/36
Filed: 1996-05-30
Granted: 1998-07-03
Abstract: The digger arm quick-fit tool fastening has a coupling member (3) stop (12) which is able to co-operate in the locked position with another stop (11) located on the tool shaft (2). The axis of the imaginary cylinder, on which the contact surfaces (14,15) of the stops are located, is situated in front of the axis of the tool shaft relative to the direction of rotation of the coupling member (3) as it is moving from its unlocked to its locked position. The stop (11) carried by the tool can be in two sections, of which one has the contact surface (14). An adjustable wedge is located between the two sections.
Patent FR-2765608-B1 (FR)
Inventor: VERNAY JACQUES
IPC: E04H15/36
Filed: 1997-10-30
Granted: 1999-09-10
Abstract: The connector has two components (4,5) which fit one into the other forming a knee joint which can be opened out to erect the tent and be folded down. The male component (4) has disc shaped section (4a) with a tubular section (4b) which fits into the end of the upper segment (1a). At the other end it has a long arm (4c) with two extending fingers (4d) which fit into the second component. There are two other fingers (4e) close to the disc which lock the male component in position. The female component (5) has a disc section (5a) and a device which allows it to be fixed to a sleeve (6) which takes the end of the lower segment. It has a V-shaped section with an inner oblong groove forming a V to guide the fingers of the male component.
Patent FR-2770767-B1 (FR)
Inventor: SENEGAS JACQUES
IPC: A61B17/58
Filed: 1997-11-10
Granted: 2000-03-10
Abstract: A implant for a cervical vertebra comprises two branches adapted to extend respectively substantially along the two cervical laminae of a given cervical vertebra that have been spaced apart from each other after osteotomy of the laminae, and a rigid body interconnecting the two branches.