baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966586-A1 (FR)
Title: Device for determining co-ordinates of position of back point of model placed in motor vehicle before e.g. side impact test, has rod whose portion forms angle ranging between specific degree, with remaining portion of rod
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: G01B11/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device has a support (5) i.e. plate, carrying test patterns (6) co-operating with infrared cameras. A rod (7) has an end (7a) fixed with the support, and another end that comprises a tip (8) applied on a point i.e. back point, whose position is to be determined. The rod has a portion (7b) that forms an angle (alpha) ranging between 25 and 75 degree, with a remaining portion of the rod. The rod portion is positioned near the tip of the rod. The rod portion is situated in a plane perpendicular to a face (9) and another face of the support.
Patent FR-2962257-A1 (FR)
Title: Procédé de polissage d'alliage de type chalcogénure
Inventor: KOO JA HO
IPC: C09G1/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention fournit un procédé pour le polissage mécanochimique d'un substrat. L'invention comprend la fourniture d'un substrat, où le substrat comprend un alliage à changement de phase de type chalcogénure et la fourniture d'une composition de polissage mécanochimique, où la composition de polissage mécanochimique comprend, en pourcent en poids, de l'eau, 0,1 à 30 d'abrasif, au moins un agent de polissage choisi parmi 0,05 à 5 de composé halogéné, 0,05 à 5 d'acide phtalique, 0,05 à 5 d'anhydride phtalique et leurs mélanges, et où la composition de polissage mécanochimique a un pH de 2 à moins de 7. Un feutre de polissage mécanochimique polit le substrat avec le feutre de polissage mécanochimique et la composition de polissage mécanochimique pour retirer sélectivement ou non sélectivement l'alliage à changement de phase de type chalcogénure du substrat.
Patent FR-2979568-A1 (FR)
Title: Installation pour la conservation des bois, et procede de conservation associe.
Inventor: EVRARD LUC
IPC: B27K5/00
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé associé de conservation de bois, comprenant : * une enceinte (1) dans laquelle les bois (3) sont entreposés, * un moyen (4, 4a, 4b, 5, 5b, 6, 7, 8, 9, 11) pour maintenir une température à l'intérieur de l'enceinte à une valeur souhaitée comprise entre -5 et +15°C. L'invention est particulièrement destinée à la conservation des bois bruts (grumes, billes et billons) ou transformés (produits obtenus par sciage, tranchage, déroulage, fendage, etc.), dans le cadre traditionnel de la filière forêt / bois ou comme solution d'urgence aux accidents climatiques (chablis issus des tempêtes, etc.) et épidémies forestières.
Patent FR-2979998-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique assurant la connexion electrique et optique d'un module optique
Inventor: KOPP CHRISTOPHE
IPC: G02B6/30
Filed: 2011-09-13
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant : - au moins une fibre optique (2), - un boîtier (1) comportant au moins une ouverture pour le passage de ladite au moins une fibre optique, - un module optique (3) disposé dans le boîtier et comprenant une première face (30) avec un circuit intégré et au moins un guide d'onde, ainsi que des moyens de couplage optique entre ledit au moins un guide d'onde et ladite au moins une fibre optique, pour adapter leurs diamètres de mode, et des moyens de réception (31) de ladite au moins une fibre optique, pour assurer son alignement avec lesdits moyens de couplage, une connexion optique directe étant ainsi réalisée entre ladite au moins une fibre optique et ledit au moins un guide d'onde, grâce aux moyens de couplage.
Patent FR-2983023-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la mise en relation numerique.
Inventor: LEBOUCHER LAURENT
IPC: H04W4/21
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne notamment des procédés pour la gestion de terminaux de communication d'utilisateurs, d'anonymisation d'identifiants de communication privés d'utilisateurs et d'utilisation d'identifiants de communication privés d'utilisateurs. Ces procédés permettent, sur désignation d'un identifiant social d'un premier utilisateur, de transmettre à un dispositif d'établissement de communication un des identifiants de communication privés associés à ce premier utilisateur pour une mise en relation anonyme de ce premier utilisateur et d'un deuxième utilisateur ayant désigné l'identifiant social.
Patent FR-2993055-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de caracteristiques electriques du sous-sol
Inventor: NEYENS Denis
IPC: G01R27/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de résistivité du sous-sol qui comporte : - un support (SU) d'électrodes (E1 à E3), - une unité (UAT) de traitement et de télécommunication agencée pour transmettre à distance des données de mesure de tension entre des paires d'électrodes, - un sélecteur (S) de fonction associé à chaque électrode, - des moyens de commande d'état des sélecteurs de fonctions et un bus (B) de transport de données de mesure, qui sont reliés à l'unité de traitement et de télécommunication. Pour chaque électrode, le dispositif comporte une unité (AD) de conversion analogique-numérique reliée au sélecteur de fonction, et une unité (P, CS) de communication et de commande reliée au sélecteur (S) de fonction, à l'unité (AD) de conversion, et au bus (B). L'unité de communication et de commande associée à chaque électrode est agencée pour commander le sélecteur de fonction et l'unité de conversion, et pour transmettre des données de mesure de tension à l'unité de traitement et de télécommunication, par l'intermédiaire du bus.
Patent FR-2988841-A1 (FR)
Title: Procede optique de cartographie de l'orientation cristalline d'un echantillon.
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: G01N21/84
Filed: 2012-04-02
Abstract: Procédé de cartographie de l'orientation cristalline d'un échantillon en matériau mono- ou polycristallin ayant subi une étape de mise en forme mécanique, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) acquérir au moins trois images dudit échantillon sous éclairage directionnel, chaque image correspondant à une géométrie d'éclairage et/ou d'acquisition différente ; b) identifier des grains cristallins sur lesdites images, et associer à chacun d'entre eux un vecteur ou matrice représentatif de valeurs d'intensité lumineuse mesurées sur différentes images en correspondance dudit grain ; et c) déterminer l'orientation cristalline de chaque dit grain en fonction du vecteur ou matrice correspondant ; lesdites étapes étant mises en oeuvre après ladite étape de mise en forme mécanique et avant toute opération de gravure chimique ou de polissage de la surface de l'échantillon.
Patent FR-2989359-A1 (FR)
Title: Removable isothermal container for containing e.g. drugs, has assembling unit including sections comprising U-shaped part, each being associated with one of base, rear bottom and side panels, where U-shaped part receives edge of base panel
Inventor: LANGEROCK CHRISTOPHE
IPC: B65D81/38
Filed: 2012-04-12
Abstract: The container has panels e.g. base panel (3), rear bottom panel (4) and side panel (6) made of rigid and thermally insulating material, and an assembly unit for assembling the panels with each other. The assembling unit includes sections (13, 15) comprising a U-shaped part, where each section is associated with one of the panels. The U-shaped part receives an edge (3A) of the base panel. The section comprises an L-shaped or corner part to engage with the former panel. The sections are designed such that the panels are orthogonal when the panels are assembled with each other.
Patent FR-2989805-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images integrales, dispositif de codage et de decodage d'images integrales et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: SHI SHASHA
IPC: G06T9/00
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins une image intégrale (II) représentative d'au moins un objet en perspective dans une scène. Un tel procédé de codage est caractérisé en ce qu'il met en oeuvre les étapes consistant à : - appliquer (C2) directement sur les pixels de ladite image intégrale une transformée en ondelettes discrète délivrant une pluralité de coefficients transformés, - coder (C4a ; C4b ; C4c) lesdits coefficients transformés délivrés.
Patent FR-2990150-A1 (FR)
Title: Enceinte de vulcanisation de la partie interieure d'un pneumatique contenant un ventilateur
Inventor: CAMBON JEAN CLAUDE
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-05-02
Abstract: Enceinte de vulcanisation (1) de la surface intérieure d'un pneumatique, l'intérieur de l'enceinte d'axe XX' comprenant des moyens de chauffage (50), et un ventilateur de circulation (40) entrainé en rotation, de section de sortie donnée S , et destinée à brasser un fluide caloporteur. Cette enceinte comprend également des moyens de canalisation (60, 70) du flux de fluide caloporteur disposés en sortie immédiate du ventilateur de circulation (40).
Patent FR-2990107-A1 (FR)
Title: Composition, useful for preventing and treating fungal plant diseases such as mildew or powdery mildew disease, comprises glycine betaine used as elicitor or elicitor molecule screening
Inventor: SANCHEZ JEAN-MARC
IPC: A01N37/44
Filed: 2012-05-04
Abstract: Composition comprises glycine betaine used as elicitor or elicitor molecule screening. ACTIVITY : Fungicide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2990374-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe d'une plaque de platre.
Inventor: GIANGRECO MARIO
IPC: B26D1/04
Filed: 2012-05-10
Abstract: L'invention a trait à un outil (1) de découpe d'un panneau (2), en particulier d'une plaque de plâtre, comportant une règle supérieure (3) et une lame supérieure (4) mobile en translation le long de ladite règle supérieure (3) et configurée, lorsque celle-ci est disposée à plat sur un panneau (2), pour réaliser une entaille dans la face supérieure dudit panneau (2) le long de ladite règle supérieure (3). Cet outil (1) comporte en outre une règle inférieure (5), destinée, lorsque ladite règle supérieure (3) est disposée à plat sur un panneau (2) à se positionner sous ledit panneau (2) au droit de la règle supérieure (3), et une lame inférieure (6) mobile en translation le long de ladite règle inférieure (5) et configurée pour réaliser une entaille au-dessus ladite règle inférieure (5), et un dispositif de transmission de mouvement (7) reliant la lame inférieure (6) à la lame supérieure (4), de sorte qu'une translation de la lame supérieure (4) le long de la règle supérieure (3) entraine une translation de la lame inférieure (6) le long de la règle inférieure (5).
Patent FR-2990540-A1 (FR)
Title: Procede de production d'image
Inventor: GALABRU LUDOVIC
IPC: G06K9/03
Filed: 2012-05-14
Abstract: Procédé de production d'une première image caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - Acquisition d'un flux d'images, - Pour chaque deuxième image d'une séquence datée d'images du flux d'images en basse définition, - Calcul d'au moins un score d'image pour la deuxième image, par composition d'au moins deux scores de base eux-mêmes calculés, - Mémorisation du score d'image, - Evaluation du temps pendant lequel le score d'image reste continument au-dessus d'un seuil prédéterminé, - Comparaison du temps pendant lequel le score d'image reste continument au-dessus du seuil prédéterminé à une durée prédéterminée, - Si le temps pendant lequel le score d'image reste continument au-dessus du seuil prédéterminé est supérieur à la durée prédéterminé : - enregistrement automatique de la première image correspondant au dernier score calculé, - arrêt de l'acquisition du flux d'images, - Sinon production d'au moins une commande d'amélioration du score en fonction des scores de base.
Patent FR-2990703-A1 (FR)
Title: Railway track-side equipment for participating in displacement of needle of track relative to stock-rail, has rubber band for ensuring positioning of support surface between position within level and another position exceeding level
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B7/02
Filed: 2012-05-18
Abstract: The equipment has a base plate (1) mounted in a slip bearing (9). A lower side of a needle (3) of a track is moved against a support surface (4). A rubber band (5) is arranged between the base plate and the lower side of the needle of the track. The rubber band ensures positioning of the support surface between a position within a level of an upper surface of the slip bearing and another position exceeding the level of the upper surface of the slip bearing. An upper surface of the support surface is covered with an anti-friction coating (6).
Patent FR-2991299-A1 (FR)
Title: Space system for observation of Earth, has ground stations detecting movement of satellite and communicating with satellite, where orbit of satellite presents perigee point ranging between specific degrees
Inventor: ROLLAND GUY
IPC: B64G1/10
Filed: 2012-06-05
Abstract: The system (10) has a satellite (12) describing an elliptic helio-synchronous retrograde orbit (16) around the Earth. The orbit is included in an orbital plan (Po) of angle of inclination (i) ranging between 114 degrees and 118 degrees. The orbit presents an equatorial radius (dga) of length ranging between 10185 Km and 10623 Km. A set of ground stations (14) detects movement of the satellite and communicates with the satellite. The orbit of the satellite presents a perigee point (omega) ranging between 305 and 338 degrees or between 202 and 235 degrees. An independent claim is also included for a method for stationing and maintenance of a space system in a satellite orbit.
Patent FR-2997774-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur de placement de taches dans un systeme multi-cœurs
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: G06F9/38
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention a notamment pour objet le placement de tâches dans un système multi-cœurs, des contraintes de temps étant associées à chaque tâche. Après avoir affecté (205) au moins une tâche distincte à chaque cœur, une tâche non affectée est sélectionnée (220). Un cœur susceptible d'exécuter la tâche sélectionnée selon des contraintes de temps associées à cette tâche et des contraintes de temps associées à des tâches préalablement affectées à ce cœur est alors identifié (225). La tâche sélectionnée est ensuite affectée (235) au cœur identifié.
Patent FR-3000376-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de mouvement d'un objet massique poly-articule
Inventor: MORINIERE BORIS
IPC: A61B5/11
Filed: 2013-01-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'estimation de mouvement d'un objet massique poly-articulé, composé d'une pluralité de segments reliés par au moins une articulation. Le procédé comporte les étapes suivantes : acquisition (401) de mesures inertielles issues d'au moins un module de capture fixe par rapport à un segment, ledit module étant composé d'un accéléromètre et d'un gyromètre, lesdites mesures étant exprimées dans un repère de mesure fixe par rapport audit segment ; détermination (420) à partir desdites mesures d'au moins un vecteur effort extérieur à l'objet massique de manière à contrôler un modèle physique de cet objet, ledit modèle représentant l'objet massique ; estimation (409) des grandeurs cinématiques (410) associées aux segments de l'objet en appliquant le principe fondamental de la dynamique avec le au moins un vecteur d'effort déterminé à l'étape précédente (420).
Patent FR-2989549-A1 (FR)
Title: Capteur d'image recevant du rayonnement infrarouge et son procede de fabrication
Inventor: HERMANN INGO
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-04-10
Abstract: Capteur d'image (100) recevant du rayonnement infrarouge (102) ayant une matrice de pixels (106) formée de pixels de capteur (112) sensibles au rayonnement infrarouge et situés dans la région du côté arrière (114) d'un substrat (104) transparent au rayonnement infrarouge (102). Un pixel de référence (108) dans la zone du côté arrière (114) est à une distance latérale (2x) de la matrice de pixels (106) et recevant une valeur de référence pour compenser les valeurs des pixels de capteur (112). Un écran (110) opaque au rayonnement infrarouge (102), est relié au côté avant (118) du substrat (104) et couvrant le pixel de référence (108).
Patent FR-2990459-A1 (FR)
Title: Abri motorise pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément comprenant une pluralité d'éléments de toiture mobiles (M1, M2, M3, M4), ces éléments de toiture comprenant une armature de profilés ou d'ensembles de profilés assurant le support d'un ou plusieurs panneaux de couverture (C) au-dessus du bassin, ces profilés ou ensembles de formant des poutres enjambant le bassin et des traverses entretoisant lesdites poutres, les traverses entretoisant les extrémités des poutres étant appelées traverses extrêmes (100) et venant en contact avec le sol, remarquable en ce qu'au moins un profilé ou ensemble de profilés formant une traverse extrême (100) comprend une âme creuse accueillant un moteur (120) et la cinématique nécessaire à la mise en mouvement d'au moins une roue (140) dite motrice venant en contact avec le sol à des fins d'entraînement en translation. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-2990541-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de sortie de dispositif de reconnaissance optique de caracteres
Inventor: VENKATAPATHY SRIRAM
IPC: G06V30/224
Filed: 2013-05-14
Abstract: Un procédé, un système et un produit programme d'ordinateur pour traiter la sortie d'un dispositif de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le système reçoit une première séquence de caractères provenant de l'OCR. Un premier ensemble de caractères à partir de la première séquence de caractères est converti en un second ensemble de caractères correspondant pour générer une seconde séquence de caractères sur la base d'une table de recherche et de scores de langue.
Patent FR-3005773-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un cone de lumiere
Inventor: DROMARD JEAN-CLAUDE
IPC: H02B1/26
Filed: 2013-05-17
Abstract: Dispositif électronique comprenant un boîtier (2) dont une paroi frontale (7) présente une partie transparente ou translucide (11) et comprenant, dans ce boîtier, une carte électronique (6) située à distance de ladite paroi frontale (7) et munie, du côté de cette paroi frontale, d'au moins un élément lumineux (8) et d'au moins un commutateur électrique (9), et un organe intermédiaire (12) comprenant une partie conique (13) ouverte du côté de ladite partie transparente ou translucide et présentant un sommet (13a) qui est situé du côté de la carte électronique et qui présente un trou pour le passage du rayonnement émis par ledit élément lumineux, l'organe intermédiaire (12) comprenant une portion d'actionnement (19) mobile entre une position de repos et une position d'actionnement dans laquelle cette portion d'actionnement (19) sollicite ledit commutateur électrique (9).
Patent FR-3008499-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage en temps reel d'une consigne d'assiette sur un aeronef lors d'un pilotage manuel.
Inventor: OUDIN SIMON
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-07-12
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage en temps réel d'une consigne d'assiette sur un aéronef lors d'un pilotage manuel. - Le dispositif (1) comprend une unité d'affichage (5) configurée pour afficher, sur un écran (7) du poste de pilotage de l'aéronef, une barre de consigne d'assiette (8) illustrant un ordre de tangage et des moyens (4) pour adapter le gain direct de la loi de tangage utilisée au comportement manuel effectif du pilote afin d'obtenir une réponse homogène de l'aéronef.
Patent FR-3011520-A1 (FR)
Title: Systeme amortisseur de choc pour vehicule automobile
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60R19/04
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne un système amortisseur de choc pour véhicule automobile comprenant une cellule principale (100) adaptée pour être déformée en cas de choc d'un premier niveau d'énergie et une cellule secondaire (200) de plus faible longueur que la cellule principale (100), adaptée pour être sollicitée en complément de la cellule principale (100), après une première phase de déformation de la cellule principale (100), lorsque le système reçoit un choc d'un deuxième niveau d'énergie supérieur au premier.
Patent FR-3014115-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de depot d'oxyde sur un composant poreux
Inventor: BACOS MARIE-PIERRE
IPC: C23C4/12
Filed: 2013-12-02
Abstract: Procédé et système de formation d'une couche d'oxyde sur un composant perméable réalisé en un matériau ou un empilement de matériaux stable à 400°C, ledit composant comprenant une surface extérieure à revêtir et au moins un pore de diamètre compris entre 50 et 1000 µm débouchant sur ladite surface extérieure, comprenant les étapes suivantes : a) Injection d'un gaz porteur chargé de gouttelettes d'au moins un précurseur de l'oxyde dans un plasma basse pression au sein d'une enceinte de réacteur à plasma logeant le composant à revêtir, et injection d'un fluide passant par le composant perméable et s'écoulant à l'état gazeux par ledit au moins un pore à flux opposé à celui du gaz porteur dans la chambre à plasma pour éviter le colmatage du pore, la pression et le débit massique dudit fluide en amont du composant perméable étant tels que la pression du gaz en sortie du au moins un pore est supérieure à la pression dans la chambre à plasma et que la vitesse du gaz à la sortie du au moins un pore est supérieure ou égale à la vitesse d'arrivée du gaz porteur chargé d'au moins un précurseur de l'oxyde à la surface du matériau perméable, b) Injection d'un gaz porteur non chargé de précurseur de l'oxyde dans un plasma au sein de la chambre à plasma, l'injection du fluide passant par le composant perméable étant maintenu les étapes a) et b) étant répétées, pour former sur la surface extérieure ledit oxyde, le diamètre du au moins un pore étant préservé.
Patent FR-3014189-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du niveau d'un liquide
Inventor: MENARD FRANCK
IPC: G01F23/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mesure de niveau de liquide comportant un corps (2), un élément sensible disposé dans le corps (2) et un connecteur (3) lié à l'élément sensible par une liaison électrique, le dispositif comportant des moyens de connexion (4) disposés dans le connecteur (2) coopérant avec une forme complémentaire (5) disposée dans le corps (2, 8) du dispositif, et assurant la liaison électrique, le dispositif comportant également des moyens de guidage (6, 7).
Patent FR-3014142-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comportant une boite de retention de fluides draines
Inventor: SAYN-URPAR JULIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Ensemble propulsif, comportant un moteur entouré par une nacelle (14), des moyens de drainage de fluides du moteur et des moyens (18) d'amenée de ces fluides jusqu'à une boîte de rétention (17) située à l'extérieur du moteur et comportant une cavité (36) de stockage des fluides drainés, caractérisé en ce que cette boîte de rétention est fixée sur un capot de la nacelle et supportée par celui-ci.
Patent FR-3014423-A1 (FR)
Title: "dispositif de distribution de pieces perfectionne"
Inventor: TORIJA RUBEN
IPC: B66C7/16
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de distribution de pièces (12), comprenant un bâti fixe (14) porteur d'au moins un rail (16) incliné le long duquel roulent au moins des navettes aval (18) et amont (20) porteuses de pièces (12), et qui comporte une extrémité aval libre (22) de distribution des navettes aval (18), qui comporte un premier moyen d'obstacle (26) escamotable apte à immobiliser la navette aval (16) en extrémité du rail (16), et un second moyen d'obstacle (28) escamotable apte à être interposé entre les deux navettes aval (18) et amont (20) pour immobiliser la navette amont (20) en amont de la navette aval (18), lesdits premier et second moyens d'obstacles (26, 28) étant synchronisés inversement l'un à l'autre pour permettre une libération des navettes aval (18) l'une après l'autre.