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Patent FR-2982260-A1 (FR)
Title: Procede pour produire des n-acyl-acides amines
Inventor: MATSUMURA KANA
IPC: B01J23/75
Filed: 2012-10-31
Abstract: Un objet de la présente invention concerne un procédé pour produire un N-acyl-acide aminé (1) avec un rendement correct. La présente invention concerne un procédé pour produire un N-acyl-acide aminé (1) par réaction d'un composé aldéhyde (2), d'un composé amide (3), et de monoxyde de carbone dans le solvant dans un réacteur en présence d'un composé de cobalt et d'hydrogène, caractérisé en ce que le réacteur est alimenté avec le composé aldéhyde (2), le composé amide (3) et le solvant ; le solvant, le composé de cobalt, l'hydrogène et le monoxyde de carbone ayant été placés à l'avance dans ledit réacteur.
Patent FR-3006049-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de selection d'une trajectoire d'approche
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: G08G5/06
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé et système de sélection d'une trajectoire d'approche d'un aéroport ou d'un aérodrome, mis en œuvre sur au moins un processeur, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes. Une première étape de réception d'une information représentative d'un aéroport ou aérodrome d'atterrissage sélectionné par le pilote, une deuxième étape de détermination pour ledit aéroport ou aérodrome d'atterrissage de tout ou partie des trajectoires d'approche possibles, associées à une piste d'atterrissage, à partir d'une base de données des aéroports ou aérodromes. L'invention comporte aussi une troisième étape de détermination, pour au moins une des approches possible, si ladite approche est compatible avec un mode de guidage angulaire, par analyse géométrique de l'approche et une quatrième étape d'affichage de l'ensemble desdites approches possibles pour ledit aéroport ou ledit aérodrome d'atterrissage affichage, pour les approches analysées, de la compatibilité avec ledit mode de guidage angulaire.
Patent FR-2988903-A1 (FR)
Title: Capteur ainsi que son procede de fabrication et de montage
Inventor: BENZEL HUBERT
IPC: G01R33/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: Capteur (100) ayant une surface de capteur (102) et une surface inclinée (104). La surface (102) comporte un élément de capteur (106) pour recevoir une composante directionnelle d'une grandeur de mesure dirigée. Au moins une surface de contact (108) est prévue sur la surface inclinée (104) pour le contact de l'élément de capteur (106). La surface inclinée (104) fait un angle par rapport à la structure du réseau crystalin de la matière de support (400) du capteur (100) ; la surface inclinée (104) est orientée dans une autre direction que la surface de capteur (102).
Patent FR-3003891-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et d'isolation d'un outil en forme de chemise expansible pour l'isolation de zones dans un puits
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/124
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de commande et d'isolation d'un outil (3) pour l'isolation de zones dans un puits (1) qui comprend : - un conduit d'entrée principal (C) qui communique avec l'intérieur dudit cuvelage (2), et qui est obturé par un premier élément (5) apte à former barrière à un fluide circulant dans ledit cuvelage (2), tout en cédant au-delà d'une première pression (P1), - ce conduit (C) communiquant, avec deux conduits auxiliaires (6, 8) dont les extrémités se rejoignent pour former un conduit (9) de sortie, - l'un (8) de ces conduits auxiliaires, formant une première chambre, tandis que dans l'autre (6), est prévu un second élément (7) formant barrière, mobile entre une première position et une seconde position caractérisé par le fait que dans ladite première position, ledit second élément (7) formant barrière et la paroi (630) dudit second conduit auxiliaire (6) ménagent entre eux une chambre annulaire étanche (CH2) dans laquelle règne une pression dite "d'isolation" (PIS), cette chambre (CH2) ne communiquant pas avec l'extérieur, notamment avec le puits (1).
Patent FR-3004847-A1 (FR)
Title: Cable de transport d'electricite a joncs composites
Inventor: COMORET EMILIEN
IPC: H01B9/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un câble de transport d'électricité comportant un ensemble (1) central de joncs unitaires composites (1A, 1 B) formés de fibres noyées dans une résine et autour duquel sont disposés des fils conducteurs métalliques (2, 3), ledit ensemble de joncs unitaires (1) étant revêtu d'une première couche métallique (4). Selon l'invention, chaque jonc unitaire (1A, 1 B) est recouvert d'une seconde couche métallique (5A, 5B)
Patent FR-3005461-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation synchronisee variable pour convoyeurs
Inventor: SEGLAR JOEL
IPC: B65G23/28
Filed: 2013-05-07
Abstract: Le dispositif de motorisation synchronisée selon l'invention permet de piloter la vitesse différentielle entre deux bandes de convoyeur (1, 2) d'un convoyeur (100). Les bandes (1, 2) sont entraînées par deux arbres d'entraînement (3, 5) sollicités par un moteur principal (8) par l'intermédiaire de deux réducteurs (10, 11). L'un au moins des réducteurs (10) est monté rotatif sur le bâti (200) du convoyeur (100) autour d'un axe de rotation (I-I) colinéaire avec les arbres d'entrée (10b) et de sortie (10c) colinéaires du réducteur (10). Un moteur auxiliaire (9) à moyens de réglage (14) entraîne en rotation le corps (10a) du réducteur (10), pour faire varier la vitesse de rotation de l'arbre d'entraînement (3) de l'une des bandes de convoyeur (1). On assure ainsi un réglage très fin de la vitesse différentielle des bandes.
Patent FR-3006807-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'au moins une liaison traversante electriquement conductrice avec dissipation thermique amelioree, et structure integree tridimensionnelle correspondante
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-06-06
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une liaison traversante électriquement conductrice (LTE) au sein d'un support (SUP), comprenant : - une formation d'une cavité (CV) dans le support depuis une première face (BF) du support jusqu'à déboucher sur une portion électriquement conductrice (POR), - une formation d'une couche électriquement conductrice (CEE) au fond et sur les parois de la cavité et au moins partiellement sur la première face à l'extérieur de la cavité, Le procédé comprend en outre un remplissage au moins partiel de ladite cavité par au moins un matériau à changement de phase (MAT). L'invention vise également une structure intégrée tridimensionnelle.
Patent FR-3009170-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation et realisation de traitements capillaires
Inventor: DERONZIER JEAN-CHARLES
IPC: A45D19/06
Filed: 2013-07-30
Abstract: Dispositif pour la réalisation d'au moins deux traitements capillaires faisant intervenir des produits de couleur différente, lequel dispositif comprend : - un bol de préparation (10) comprenant un fond (11) et une paroi latérale (12) sensiblement en portion de sphère, ledit fond (11) comportant un relief formant saillie (13); - au moins un récipient (20) apte à être fixé sur le bol de préparation (10) de manière amovible, lequel récipient comprend un fond (21), une paroi sensiblement semi-sphérique (22A) et une paroi sensiblement plane (22B), ledit fond (21) comportant au moins une excroissance formant cavité (23) configurée pour épouser sensiblement la forme de la surface du relief formant saillie (13) dudit bol de préparation (10).
Patent FR-3009211-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de films a partir d'une masse de dechets et installation de tri le comprenant
Inventor: CHAPUIS MATHIEU
IPC: B07B13/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: Dispositif de séparation (6) de films (4) d'une masse de déchets (2), comprenant une partie mobile, des dents escamotables (8), des moyens pour faire circuler la partie mobile suivant un trajet comprenant une zone de saisie de films (4) et une zone de dégagement des films (4) des dents (8), des moyens de commande des sortie et rentrée des dents pour que, dans la zone de saisie, les dents (8) soient en position sortie, et des moyens pour maintenir les dents (8) en position sortie dans la zone de saisie, caractérisé par le fait que les moyens de maintien comprennent des moyens rigides d'appui solidaires des dents (8) et au moins un rail positionné de telle sorte que, lorsque les dents (8) sont dans la position sortie, le moyen rigide d'appui est en contact avec au moins un rail et empêche les dents (8) d'être rentrées.
Patent FR-3010250-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion electrique des blocs d'une batterie en fonction de la puissance requise de la batterie et de la charge des blocs
Inventor: BUI VAN ANH LINH
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention propose un procédé d'alimentation d'un moteur électrique (3) de véhicule automobile par un ensemble de blocs batterie (10, 11, 12, 13) connectés en série, au moins un des blocs pouvant successivement être exclu ou être inclus, au moyen d'un commutateur ou d'une paire de commutateurs (30), de l'ensemble alimentant le moteur (3). On pilote pendant le roulage du véhicule le commutateur ou la paire de commutateurs de manière à limiter la tension en sortie de la batterie pour qu'elle reste compatible avec les systèmes véhicule ou de façon à optimiser l'énergie utile de la batterie même si les blocs ont des états de charge très différents.
Patent FR-3011879-A1 (FR)
Title: Moteur en configuration a plat avec agencement ameliore des bancs de cylindres
Inventor: GUILLOT DAMIEN
IPC: F02B75/24
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un moteur (1) à pistons à plat, comprenant - un vilebrequin (2), - deux bancs de cylindres gauche (4) et droit (5) disposés de part et d'autre du vilebrequin (2), ledit vilebrequin (2) définissant un axe longitudinal X-X et un axe transversal Y-Y, ces axes définissant un plan transversal P, les bancs gauche (4) et droit (5) de cylindres étant disposés respectivement selon un axe transversal gauche Yg-Yg et un axe transversal droit Yd-Yd parallèles au plan transversal P, le moteur (1) étant caractérisé en ce que les bancs gauche (4) et droit (5) de cylindres sont disposés de manière décalée selon un troisième axe Z-Z, perpendiculaire à l'axe longitudinal X-X, à l'axe transversal gauche Yg-Yg et à l'axe transversal droit Yd-Yd et/ou inclinée selon l'axe X-X, les cylindres passant un axe Yd-Yd et Yg-Yg, formant respectivement un angle θd et θg avec l'axe Y-Y.
Patent FR-3013898-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une cellule photovoltaique
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/0463
Filed: 2013-11-25
Abstract: Procédé de formation d'une cellule photovoltaïque, comprenant les étapes suivantes consistant à a) former un motif de structuration, comportant au moins deux cavités et au moins un pilier, à partir de la surface d'un substrat semi-conducteur (11) ; b) former à partir de la surface du substrat une zone dopée (21) selon le type de conductivité opposé à celui du substrat, de façon que le pilier soit formé de ladite zone dopée ; c) former une couche tampon (25) au fond d'au moins une cavité ; et d) former un contact conducteur (27) avec la zone dopée située dans le pilier, par dépôt sérigraphique dans ladite au moins une cavité sur la couche tampon et traitement thermique de reprise de contact.
Patent FR-3015418-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une aile avant, une bordure d'aile et un tirant reliant l'aile a la bordure d'aile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte une aile avant (1) qui s'étend sensiblement suivant l'axe longitudinal du véhicule, une doublure d'aile (2) qui borde ladite aile avant (1) et qui s'étend sensiblement suivant l'axe transversal du véhicule et un tirant (3) comportant une première extrémité (31) reliée à la doublure d'aile (1) et une seconde extrémité (32) reliée à l'aile avant (1), le tirant (3) étant adapté pour limiter le recul de l'aile (1) lors d'un choc longitudinal à basse vitesse, dit choc réparabilité, appliqué en avant de l'aile (1), tel que le tirant (3) est adapté, lors dudit choc, pour s'allonger élastiquement suivant l'axe transversale du véhicule et pour se déformer élastiquement suivant l'axe longitudinal du véhicule et est adapté pour revenir dans sa position initiale après ledit choc longitudinal.
Patent FR-3017247-A1 (FR)
Title: Electrolytes non aqueux a base de composes sulfones pour batteries au lithium
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention a trait à un électrolyte conducteur d'ions lithium comprenant au moins un solvant sulfone, au moins un additif choisi parmi les composés anhydrides et au moins un sel de lithium.
Patent FR-3019573-A1 (FR)
Title: Robot nettoyeur de piscine a puissance de pompage reglable
Inventor: DELOCHE REMI
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention vise un robot de nettoyage de piscine (10) comprenant : - un corps, - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide (3) et au moins une sortie de liquide (4), - des moyens d'entrainement et de guidage dudit robot de nettoyage sur une surface, - des moyens de générer une force de plaquage du robot de nettoyage (10) sur ladite surface, - des moyens de détermination de l'adhérence du robot de nettoyage sur la surface, - des moyens de modifier la force de plaquage du robot de nettoyage (10) sur ladite surface, selon l'adhérence déterminée.
Patent FR-3020160-A1 (FR)
Title: Systeme d'execution de code avec mecanisme d'hypervision en aveugle
Inventor: DORE PHILIPPE
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un système d'exécution de code avec mécanisme d'hypervision en aveugle, ledit système comprenant : au moins une mémoire physique adressable (203), un processeur (200) fonctionnant dans au moins deux modes, un mode dit d'initialisation permettant de définir au moins une partition dans la mémoire et au moins un deuxième mode dit nominal, un bus mémoire (204) reliant le processeur à la mémoire, une unité de partitionnement mémoire (202) positionnée sur le bus mémoire (204), ladite unité étant adaptée pour restreindre l'accès mémoire à la partition en cours d'exécution lors que le processeur (200) est dans un autre mode que le mode d'initialisation.
Patent FR-3020465-A1 (FR)
Title: Procede de mesures et de soin cosmetique capillaire
Inventor: DIB GABRIEL
IPC: G16H40/60
Filed: 2014-04-28
Abstract: Procédé de mesure de la qualité des cheveux et du cuir chevelu comprenant une première étape de mesure d'au moins un paramètre cosmétique capillaire à l'aide d'au moins un instrument de mesure portatif (3) ; une seconde étape de communication bidirectionnelle entre ledit au moins un instrument de mesure portatif (3) et au moins une plateforme distante (2) qui inclut une base de données dans laquelle des données utilisateur sont transférées, enregistrées et analysées et ; une troisième étape d'affichage desdites données utilisateur en fonction des paramètres cosmétiques capillaires mesurés et des données contenues dans la base de données de l'au moins une plateforme distante (2).
Patent FR-3023166-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition pharmaceutique renfermant une pectine a titre de principe actif, dans la prevention et/ou le traitement des lesions cutanees impliquant un caractere inflammatoire
Inventor: GARCIA CEDRIC
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une composition pharmaceutique renfermant une pectine à titre de principe actif, dans la prévention et/ou le traitement des lésions cutanées impliquant un caractère inflammatoire, et en particulier dans la prévention et/ou le traitement des escarres.
Patent FR-3025556-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef et procede d’ouverture d’un capot mobile dudit ensemble propulsif
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D25/24
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (101) pour aéronef, comprenant : - un ensemble stationnaire, - un capot, pivotant entre une position de fonctionnement et une position de maintenance permettant un accès au turboréacteur pour des opérations de maintenance régulières et des opérations de maintenance irrégulières, - au moins un vérin (123) solidaire de l'ensemble stationnaire par l'intermédiaire d'une ferrure principale (125) montée sur l'ensemble stationnaire, et solidaire du capot mobile, - au moins une bielle de sécurité (129) solidaire du capot mobile et de l'ensemble stationnaire par l'intermédiaire de ladite ferrure principale. L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que : - le vérin (123) est dimensionné pour permettre un passage alternatif du capot entre une position de fonctionnement et une position de maintenance régulière uniquement, - la bielle de sécurité (129) est dimensionnée pour maintenir le capot en position de maintenance régulière uniquement, - la ferrure principale (125) est dimensionnée pour permettre des opérations de maintenance régulières uniquement, et en ce qu'il comprend une ferrure secondaire (145) montée sur la ferrure principale (125), dimensionnée pour permettre des opérations de maintenance irrégulières, et supportant au moins ledit vérin (123) lorsque le capot est dans une position de maintenance irrégulière.
Patent FR-3027464-A1 (FR)
Title: Borne pour connecteur electrique a lame de contact renforcee
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R13/11
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne une borne pour connecteur électrique à lame de contact (15) renforcée. Cette borne comporte un corps réalisé dans un feuillet métallique découpé et plié, pour former, d'une part, une cage de connexion (5) munie d'une ouverture avant (25), pour l'introduction d'une broche (100), et, d'autre part, une portion de fixation, pour attacher et établir une connexion électrique avec un câble électrique. L'une des parois latérales de la cage (5) est découpée pour former un bras (29) dont l'extrémité la plus proche de l'ouverture avant (25) est liée à une lame de contact élastique (15).
Patent FR-3027748-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique tournante synchrone polyphasee, et machine electrique reversible de vehicule automobile correspondant
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P27/08
Filed: 2014-10-27
Abstract: 1) Le procédé de commande d'une machine électrique tournante selon l'invention est du type de ceux comprenant une étape de commande des courants de phases de la machine par une commande pleine onde (C). Conformément à l'invention, la commande pleine onde (C) est générée par l'intermédiaire d'un signal modulé en largeur d'impulsion d'une fréquence de signal supérieure à une fréquence électrique de la machine. Selon une autre caractéristique, des fronts montants ou descendants (24, 25) du signal modulé en largeur d'impulsion sont synchronisés avec des premier et second passages de premier et second seuils angulaires de commutation (S1, S2) par une position électrique (θ) de la machine et un rapport cyclique (α) du signal modulé en largeur d'impulsion est rafraîchi périodiquement à la fréquence de signal.
Patent FR-3028946-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un capteur de température comportant un thermocouple (7) définissant un point chaud (13), ledit capteur de température comportant un câble à isolant minéral (14) de diamètre extérieur supérieur à 2 mm et inférieur à 5 mm et un tube de renfort (60) duquel le câble à isolant minéral fait saillie du côté du point chaud, de manière à constituer un rétreint.
Patent FR-3030506-A1 (FR)
Title: Piece en ceramique metallisee, son procede de preparation, et procede pour assembler cette piece avec une piece en metal ou en ceramique.
Inventor: LARGILLER GREGORY
IPC: C04B41/90
Filed: 2014-12-18
Abstract: Pièce en une céramique comprenant au moins une surface externe métallisée, comprenant un revêtement à gradient de composition, ledit revêtement comprenant successivement depuis la surface externe vers la céramique dans le sens de l'épaisseur du revêtement : - une couche de surface constituée par un métal M ; - une couche d'un oxyde du métal M : MkOw où k va de 1 à 3 et w va de 1 à 4 ; - une couche d'un composé de réaction entre l'oxyde d'un métal M et la céramique qui présente un gradient de composition, de préférence continu, dans le sens de l'épaisseur de ladite couche, avec une teneur en métal M diminuant, de préférence de manière continue, vers la céramique. Procédé pour préparer cette pièce. Procédé d'assemblage d'une première pièce en une céramique avec une deuxième pièce en un métal ou en une céramique dans lequel on métallise au moins une surface d'une première pièce en une céramique par ledit procédé.
Patent FR-3034351-A1 (FR)
Title: Nappe carcasse pour pneumatique
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C9/08
Filed: 2015-03-30
Abstract: Nappe carcasse non conformée (1) pour pneumatique comprenant un arrangement (2) de renfort comprenant une pluralité de bandelettes (3) sensiblement planes et de largeur moyenne « L » disposées axialement en au moins deux rangées superposées, chaque rangée comportant une pluralité de bandelettes (3) agencées avec un pas compris entre L et 2L, les rangées étant séparées entre elles par une couche de composition élastomère (4) et décalées avec un déphasage compris entre 0,2 fois ledit pas et 0,5 fois ledit pas.
Patent FR-3035385-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation comportant deux anneaux
Inventor: BOUDET ERIC
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation comportant deux anneaux, à savoir un anneau interne 10 qui est encastré dans un anneau externe. Le dispositif est remarquable en ce que l'anneau externe est constitué par deux demi-anneaux 11,12 qui sont articulés chacun à ses deux extrémités sur l'anneau interne.
Patent FR-3044234-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'une chaussure pour un engin de glisse
Inventor: RANCON HENRI
IPC: A63C10/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif d'accueil (1) d'une chaussure (8) sur un engin de glisse (9), le dispositif d'accueil comprenant : - une assise (2) s'étendant selon une direction longitudinale (X) depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (23), et en largeur, d'un premier bord (21) jusqu'à un deuxième bord (22) selon une direction transversale (Y), l'assise présentant une surface supérieure (20) sur laquelle vient en appui la chaussure (8) ; - un arceau (3) solidaire de l'assise (2), l'arceau étant autoporté et positionné au niveau de l'extrémité arrière (24) de l'assise, l'arceau (3) supportant une première face d'appui (310) destinée à coopérer directement avec une partie postérieure (81) de la chaussure (8) lorsque celle-ci est logée dans le dispositif d'accueil (1), - un premier lien (4) solidaire de l'assise (2), le premier lien reliant le premier bord (21) au deuxième bord (22), au niveau de l'extrémité avant (23) de l'assise (2), le premier lien (4) supportant une deuxième face d'appui (411) destinée à coopérer directement avec une partie antérieure (82) de la chaussure (8) lorsque celle-ci est logée dans le dispositif d'accueil (1). Le premier lien (4) et/ou l'arceau (3) est déformable élastiquement de sorte que, lorsque la chaussure (8) est logée dans le dispositif d'accueil (1), celle-ci est maintenue enserrée entre les première (310) et seconde (411) faces d'appui grâce au retour élastique du premier lien (4) et/ou de l'arceau (3).