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Patent FR-3028644-A1 (FR)
Title: Formulaires, dispositifs mettant en œuvre ce formulaire et procedes mettant en œuvre ce formulaire
Inventor: RENARD ISABELLE
IPC: G09C5/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: Le formulaire (10) comporte au moins un champ de saisie de données (115, 130, 145, 160, 180), au moins un code d'identification (120, 135, 150, 165) identifiant chaque champ de saisie de données (115, 130, 145, 160) dont une image doit être captée pour représenter les données saisies dans les champs de saisie du formulaire. Dans des modes de réalisation, au moins un code d'identification (120, 135, 165) porte un message représentatif d'un libellé (110, 125, 155) du champ auquel ledit code d'identification est associé. Dans des modes de réalisation, le formulaire (10) comporte un code matriciel imprimé (170) portant un message représentatif de l'image captée de chaque champ de saisie du formulaire identifié par un code d'identification. Dans des modes de réalisation, le code matriciel comporte une marque anti-copie (175), dont les modifications de contenu consécutive à copie peuvent être mesurées pour détecter si un document est un original ou une copie. Dans des modes de réalisation, le code matriciel représente une image comprimée du contenu de chaque champ identifié par un code d'identification.
Patent FR-3031053-A1 (FR)
Title: Chambre pour dispositif d'electro-hydroformage
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: Dispositif d'électro-hydroformage (2) comportant une cuve (6) avec une paroi intérieure de cuve (18) et à l'intérieur de laquelle sont positionnés un moule (10), une première électrode (11) et une seconde électrode (12). Un premier réflecteur (14) libre est placé dans la cuve (6) et entoure le moule (10), la première électrode (11) et la seconde électrode (12).
Patent FR-3033648-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi d'individus dans un lieu equipe de moyens repartis de detection
Inventor: BEILER OLIVIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: Procédé de suivi d'individus dans un lieu équipé de caméras, le procédé comprenant les étapes de : détecter des caractéristiques représentatives d'un individu dans une première zone du lieu ; détecter des caractéristiques représentatives d'un individu dans au moins une deuxième zone et comparer ces caractéristiques représentatives avec des caractéristiques représentatives préalablement mémorisées pour déterminer si l'individu détecté dans la deuxième zone a été détecté dans d'autres zones ; confirmer la détermination à partir d'une topographie du lieu par vérification d'une cohérence d'un trajet de l'individu d'une zone à l'autre et du modèle temporel par comparaison des information temporelles de détection des caractéristiques représentatives dans les zones. Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3032814-A1 (FR)
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G06F13/14
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comportant : un réseau mémoire comprenant un ou plusieurs bancs mémoire (418) ; un premier processeur (420) ; et une interface de contrôle de processeur pour recevoir des commandes de traitement de données adressées au premier processeur à partir d'un processeur central (P1, P2), l'interface de contrôle de processeur étant adaptée à indiquer au processeur central quand le premier processeur a fini d'accéder à un ou plusieurs bancs mémoire du réseau mémoire, ces bancs mémoire devenant accessibles pour le processeur central.
Patent FR-3036213-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification sous forme d'anneau muni d'un transpondeur radiofrequetiel
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: G06K17/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'identification (1) comprenant un corps annulaire (2) intégrant au moins un transpondeur radiofréquentiel (3) apte à émettre un champ électromagnétique (9) transportant des informations d'identification, caractérisé en ce que ledit dispositif d'identification (1) comprend un dispositif de masquage (11) apte à sélectivement autoriser ou bloquer une propagation dudit champ magnétique (9) émis par ledit transpondeur radiofréquentiel (3).
Patent FR-3042539-A1 (FR)
Title: Systeme anti-flexion pour turbomachine d'aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: F02C7/275
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un système anti-flexion d'un ensemble (12) en rotation d'une turbomachine comprenant un arbre (14) d'entrainement de l'ensemble (12) en rotation et étant adaptée pour présenter un différentiel de températures, l'arbre (14) étant relié à des moyens (36) de mise en rotation. Le système anti-flexion est caractérisé en ce qu'il comprend un convertisseur (30) thermoélectrique apte à convertir un différentiel de températures à l'intérieur de la turbomachine en une énergie électrique apte à alimenter les moyens (36) de mise en rotation de l'arbre.
Patent FR-3043789-A1 (FR)
Title: Chargement de donnees d'ephemerides dans un drone.
Inventor: MULLER FRANCOIS
IPC: G01S19/25
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre dans un dispositif de pilotage (16) d'un drone, de chargement de données d'éphémérides de satellites , le drone (10) comprenant un module de géolocalisation, le procédé comprenant une étape d'établissement d'une communication entre le dispositif de pilotage (16) et le drone (10) selon un mode de communication donné. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes mises en oeuvre dans le dispositif de pilotage : chargement de données d'éphémérides (E26) à partir d'un serveur distant (32) connecté à un réseau de communication (30), et envoi des données d'éphémérides chargées (E25) audit drone. L'invention a également pour objet un procédé de chargement de données d'éphémérides de satellites, mis en oeuvre dans un drone, pour la mise à jour de données d'éphémérides d'un module de géolocalisation.
Patent FR-3035150-A1 (FR)
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F02B77/08
Filed: 2016-04-18
Abstract: Système de véhicule comprenant un système 30 d'échappement comprenant un injecteur 40, au moins un capteur pouvant fonctionner pour détecter une aspiration de courant de l'injecteur 40 et une unité 50 de commande reliée au au moins un capteur 40, l'unité 50 de commande pouvant fonctionner pour recevoir un profil de l'aspiration du courant de l'injecteur 40, l'unité de commande pouvant fonctionner pour traiter le profil en utilisant un discriminateur de pente, l'unité de commande pouvant fonctionner pour déterminer un état de blocage et un instant de fermeture de l'injecteur 40 sur la base d'une sortie du discriminateur de pente.
Patent FR-3036292-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement a cibles pour les sports de balles
Inventor: FERTE GREGOIRE
IPC: A63B69/38
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'entraînement à cibles adapté pour les pratiques sportives au moyen d'une balle, le système (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cible (12a, 12b) plane qui est conçue pour être agencées sur un sol plan et qui comprend un détecteur d'impact (14) adapté pour détecter l'impact de la balle, un dispositif électronique (16) qui communique avec le détecteur d'impact (14) de la cible et qui est conçu pour traiter l'information transmise par le détecteur associé, et un dispositif d'affichage (18) qui est associé au dispositif électronique (16) pour afficher au moins une information relative à l'impact de la cible par la balle.
Patent FR-3046783-A1 (FR)
Title: Systeme d'accueil d'un conteneur enterre
Inventor: DUPLOMB CHRISTIAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un système d'accueil d'un conteneur enterré pouvant prévenir les infiltrations d'eau dans la cuve de façon durable et fiable, comprenant une cuve (1) comprenant un fond et au moins une paroi latérale (10) délimitant à l'intérieur un espace de réception (11) pour un conteneur, ladite cuve (1) étant ouverte sur sa partie supérieure (12), dans lequel une paroi latérale (10) présente au niveau de sa partie supérieure un épaulement ouvert latéralement vers l'extérieur de la cuve (1), ladite paroi latérale (10) étant munie sur sa face extérieure d'une nappe (3) à excroissances orientées vers la paroi latérale (10) et s'étendant depuis l'épaulement en direction du fond de la cuve (1).
Patent FR-3047161-A1 (FR)
Title: Nettoyeur vapeur
Inventor: PRUNIER THIERRY
IPC: A47L11/40
Filed: 2016-02-02
Abstract: Nettoyeur vapeur comprenant : - des moyens d'aspiration, - un conduit principal d'aspiration (10) relié aux moyens d'aspiration, - un suceur avec une semelle comprenant une fente d'aspiration avant (14), une fente d'aspiration arrière (15), et un diffuseur de vapeur (21) agencé entre la fente d'aspiration avant (14) et la fente d'aspiration arrière (15), - un circuit d'air secondaire avec une première branche (11) reliant le conduit principal d'aspiration (10) à la fente d'aspiration avant (14) et une deuxième branche (12) reliant le conduit principal d'aspiration (10) à la fente d'aspiration arrière (15), la première branche (11) et la deuxième branche (12) comprenant chacune une pluralité de sections de passage de flux d'air, chacune définie par une surface, caractérisé en ce que la deuxième branche (12) comprend au moins une section de passage dont la surface est inférieure ou égale à la moitié de la surface de la plus petite des sections de passage de la première branche (11).
Patent FR-3048535-A1 (FR)
Title: Noeud intelligent pour reseau distribue selon un maillage
Inventor: BOUZON LIONEL
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne un nœud intelligent pour réseau distribué selon un maillage, chaque nœud permettant une communication bidirectionnelle avec d'autres nœuds ou une plateforme centrale et chaque nœud comportant une architecture matérielle informatique, ladite architecture fonctionnant sous linux ou compatible linux et une pile logicielle à faible empreinte et faible consommation de ressources utilisant un langage orienté objet pour mettre en œuvre par exécution sur l'architecture matérielle le déploiement de plusieurs nœuds par effet de masse critique et de voisinage; chaque nœud étant iso-fonctionnel et apte à communiquer avec son voisinage, de mémoriser et de gérer un objet, de recevoir un ordre d'exécution en provenance d'un programme d'un autre nœud du maillage, ledit programme associant au module de communication de chaque nœud un identifiant propre au nœud et un identifiant de voisinage.
Patent FR-3052468-A1 (FR)
Title: Structure repliable et depliable pour l'erection rapide d'abris.
Inventor: RULQUIN DENIS
IPC: E04B1/344
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne une structure repliable et dépliable (1, 1') pour l'érection rapide de bâtiments, ladite structure comportant au moins deux portiques (2, 2', 3) constituant deux premières façades d'allure parallèle de l'abri, les deux autres façades comportant chacune des moyens d'articulation verticale par rapport d'une part aux montants (4, 4', 7, 7') des portiques qu'elles relient et d'autre part à un axe (A) placé centralement entre les portiques (2, 2', 3). Les portiques (2, 2', 3) sont indépendants et les montants (7, 7') d'un portique (3) comportent chacun un profilé intérieur (16, 16') coulissable permettant d'accroître sa hauteur en vue de donner une inclinaison au toit, lesdits profilés intérieurs (16, 16') étant reliés par un longeron supérieur (25) et formant un portique secondaire supérieur (15) coulissable dans le portique (3). Des moyens de commande du coulissement sont prévus dans au moins un des montants (7, 7').
Patent FR-3053255-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection
Inventor: MASTORAKIS EMMANUEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'injection, comprenant une interface (3) de montage sur un corps (1) de seringue, l'interface (3) comprenant un passage intérieur délimité par une paroi interne (11), une aiguille (19) et une gaine (8) de réception de ladite aiguille (19), ladite gaine (8) comprenant une paroi externe (12) dotée d'une portion de contact de ladite gaine (8) contre une portion de fixation de la paroi interne de l'interface (3), caractérisé en ce que la portion de contact comprend un premier bourrelet (16) et que la portion de fixation comprend un deuxième bourrelet (17), les premier et deuxième bourrelets (16, 17) formant chacun un anneau en relief respectivement sur la portion de contact et la portion de fixation, le premier bourrelet (16) étant au contact du deuxième bourrelet (17).
Patent FR-3057217-A1 (FR)
Title: Cale allegee pour groupe motopropulseur apte a limiter des efforts transversaux
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) pour groupe motopropulseur, notamment de véhicule automobile, comportant: - deux inserts (12) comportant chacun une interface de fixation (14) avec un élément structurel dudit véhicule, - une partie réalisée dans un matériau thermoplastique assurant une liaison entre lesdits inserts (12) et une pièce élastique, et - un limiteur (22) muni d'un moyen de fixation (24) avec une pièce intermédiaire (25) destinée à être fixée audit groupe motopropulseur, caractérisée en ce qu'au moins une contre forme (36) est ménagée sur chaque insert (12) de manière à ce que ledit limiteur (22) vienne en appui sur ladite contre forme (36) lors d'une application d'un effort transversal.
Patent FR-3057517-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention des situations dangereuses pour un conducteur d'un vehicule de transport et procede associe
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G06F19/24
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prévention (100) des situations dangereuses pour un conducteur d'un véhicule de transport, comprenant : - une mémoire (30) dans laquelle est stocké un schéma comportemental du conducteur au cours de sa conduite, ce schéma comportemental comprenant des données relatives à au moins une situation de conduite dangereuse du conducteur liée à un état de vigilance du conducteur insuffisant, - un module de détermination (20) de la situation de conduite du conducteur adapté à déterminer une situation de conduite actuelle du conducteur, - un module d'estimation (10) d'un état de vigilance actuel du conducteur, et - une unité de commande (50) programmée pour : - comparer la situation de conduite actuelle du conducteur à la situation de conduite dangereuse stockée dans le schéma comportemental, - comparer l'état de vigilance actuel du conducteur à un état de vigilance seuil, et - commander l'émission d'un signal d'alerte à destination du conducteur en fonction desdites deux comparaisons.
Patent FR-3058189-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F04D29/10
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (14), le compresseur comportant deux éléments d'étanchéité (19a, 19b) montés autour de l'arbre (13) entre les roulements (16) et la roue (14) de compresseur, et comportant un matériau (20) d'étanchéité disposé entre les deux éléments d'étanchéité (19a, 19b).
Patent FR-3059321-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: C04B35/80
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne une pièce en matériau composite (1) comprenant un renfort fibreux en fils (12) de carbone ou de céramique et une matrice majoritairement en céramique (16), la pièce comprenant en outre une première couche d'interphase (14) recouvrant les fils et présente entre les fils et la matrice, ladite première couche d'interphase étant une couche de nitrure de bore dopé par de l'aluminium et présentant une teneur atomique en aluminium comprise entre 5% et 15%.
Patent FR-3050548-A1 (FR)
Title: Gestion d'un systeme de puissance photovoltaique par une unite de conditionnement de puissance (pcu) calculant le point de puissance maximale (mppc)
Inventor: CAPEL ANTOINE
IPC: G06F1/26
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne une unité de conditionnement de puissance (1) qui gère un système de puissance constitué de n panneaux solaires identiques (2), une batterie (3) et un réseau d'utilisation (4). Cette unité est modulaire représentée en fig1 est composé de 2 types de régulateurs de puissance : un shunt non dissipatif (5) formé de n shunts, un par panneau, un chargeur-déchargeur de batterie bidirectionnel (6), c'est-à-dire un régulateur capable, à la fois de charger ou de décharger une batterie et un module de calcul (7). Ce module est capable de calculer le point de puissance maximal des panneaux solaires, appelé MPP, à l'ai de d'informations de courants et de tension, et de générer une tension de référence, image de la tension MPP, et de la transmettre aux régulateurs de puissance (8) pour qu'ils régulent la tension VMPP (9) qui est distribuée au réseau d'utilisation. Le calcul de la tension MPP par le module MPPC-uP (7) est le résultat d'un processus mathématique, résolvant un système de 3 équations à 3 inconnues. Ce calcul est rapide, quelques microsecondes, précis, et la tension MPP ne varie pas si les conditions d'illumination ne changent pas. Il permet un suivi constant de l'évolution des conditions d'exposition au soleil. Ce calcul implique de connaître 3 paramètres. L'un d'entre eux, le courant de court-circuit d'un panneau est immédiat : c'est le courant que fourni le panneau qui est courtcircuité par un module shunt, ici le module 1(10). La connaissance des 2 autres paramètres nécessite la mesure des coordonnées, courant et tension, d'un point M de la caractéristique électrique d'un panneau, en fonctionnement nominal et de 2 points en régime forcé (très forte puissance qui fait intervenir le déchargeur de batterie).
Patent FR-3067762-A1 (FR)
Title: Roue a rayon speciaux permettant de capter et d'utiliser de maniere benefique le vent d'ou qu'il vienne; ainsi que de transformer les contres forces negatives generees par l'effet de penetration de l'air, en forces positives; obligeant ainsi la roue a tourner toujours dans le sens de la marche
Inventor: GERVAIS JACQUES
IPC: F03D3/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: Le présent dispositif permet de capter les forces du vent d'où qu'il vienne, et de les transformer en forces de pénétration pour tous les types de roues. L'invention de ce rayon creux (3) en forme de esse, séparé par une cloison (4) plus large et profilé par deux bords de fuite (6) permet d'utiliser positivement la contre force empirique produite par l'effet de pénétration de l'air, au fur et à mesure que la vitesse augmente. Dans sa position haute le côté arrondi (5) devient bord d'attaque, et utilise son CX. Le côté creux (3) séparé par la cloison plus large (4) et les côtés profilés (6) utilisent l'effet du vent, d'où qu'il vienne, pour que la roue se meuve, toujours dans le sens de la marche.
Patent FR-3047581-A1 (FR)
Title: Analyse d'arbre de regression et de classification des realisations de formation
Inventor: FEI JIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-01-06
Abstract: La sélection d'un candidat de réalisation(s) de formation à partir d'une pluralité de réalisations de formation peut être effectuée par une analyse d'arbre de classification et de régression (CART) qui prend en compte les associations entre les propriétés pétrophysiques et géologiques. Par exemple, un procédé peut comprendre l'application d'une analyse CART à une pluralité de réalisations de formation utilisant une première propriété de formation comme indicateur dans l'analyse CART, la pluralité des réalisations de formation étant pour une deuxième propriété de formation et sont basées au moins en partie une propriété mesurée de formation, donnant ainsi une association entre la première et la deuxième propriétés pour chacune de la pluralité des réalisations de formation ; l'analyse d'une puissance de l'association de chacune de la pluralité des réalisations de formation ; et la sélection d'un candidat de réalisation de formation à partir d'une pluralité de réalisation de formation basée sur la puissance de l'association. Le candidat de réalisation(s) de formation identifié peut ensuite être utilisé pour développer les paramètres des opérations de puits de forage ultérieures.
Patent FR-3061862-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage par du gaz ou d'un melange gaz-liquide pulverise
Inventor: ISSLER THOMAS
IPC: B08B5/02
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un de nettoyage par un gaz et/ou un mélange gaz-liquide pulvérisé, comportant un corps (2) munie d'au moins une entrée (5) pour un liquide sous pression et d'une entrée (6) pour un gaz sous pression, le corps (2) étant pourvu d'une buse de sortie (7) reliée aux entrées de liquide (5) et de gaz (6) respectivement par des circuits de liquide (8) et de gaz (9) qui débouchent dans une chambre (30) étanche de fragmentation du liquide en goutelettes s'ouvrant vers l'extérieur par la buse de sortie. La buse de sortie (7) possède une section de passage supérieure d'au moins 10% à la section de passage du circuit de gaz prise au niveau de son arrivée dans la chambre de fragmentation.
Patent FR-3062877-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une presence d’eau dans une ligne d’echappement d’un moteur thermique d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'eau retenue dans un filtre à particules (1) et/ou un système de réduction (3) catalytique sélective d'une ligne d'échappement (14), un premier différentiel de pression (9) servant à une estimation de la charge de suies dans le filtre (1) étant établi. Les pressions absolues aux bornes amont et aval (6, 7) du système de réduction (3) sont mesurées et un deuxième différentiel de pression (13) est établi, une valeur du deuxième différentiel (13) plus élevée qu'une valeur usuelle, déterminée par expérience comme étant associée au système de réduction (3), étant représentative d'eau dans le système de réduction (3). Il est mémorisé un modèle de dynamique d'augmentation du premier différentiel (9) inhérent à un accroissement de la charge de suies dans le filtre (1), une dynamique relevée du premier différentiel (9) différente du modèle étant représentative de la présence d'eau dans le filtre (1).
Patent FR-3064339-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec correction de chromatisme
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: Il est proposé un module lumineux pour véhicule automobile. Le module lumineux comprend au moins un moteur lumineux configuré pour former un faisceau lumineux à ligne de coupure qui s'étendant suivant un ou plusieurs axes, et au moins une lentille apte à projeter le faisceau lumineux à ligne de coupure. La lentille comprend des éléments diffractifs qui corrigent tout ou partie du chromatisme de la lentille, et elle comprend une zone centrale qui est dépourvue des éléments diffractifs.
Patent FR-3065695-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du temps restant avant l'entree en collision d'un vehicule automobile avec un objet
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation du temps restant avant l'entrée en collision d'un véhicule automobile avec un objet, ledit véhicule comprenant au moins une caméra, ledit procédé comprenant une étape (E0) de génération par la caméra d'un flux d'images, une étape (E1) de détection d'au moins un objet sur ledit flux d'images généré, une étape (E2) de détermination d'au moins deux points remarquables de l'objet détecté, une étape (E6) de détermination du ratio entre un vecteur de déplacement relatif de l'objet détecté et la distance dudit objet à la caméra et une étape (E7) d'estimation du temps restant avant l'entrée en collision du véhicule avec l'objet détecté à partir du vecteur de déplacement déterminé.