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Patent FR-3094620-A1 (FR)
Title: Accessoire presse agrumes pour appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J19/02
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un accessoire presse-agrumes (3) pour appareil électroménager de préparation culinaire (1) comportant un boîtier motorisé (2) présentant un socle (10) avec une sortie d’entraînement en rotation (11) selon un axe de rotation (4), et un montant (12) logeant un organe de sécurité (13) configuré pour autoriser le fonctionnement de l’appareil électroménager de préparation culinaire (1) lorsque actionné par un organe de commande appartenant à un accessoire, l’accessoire presse-agrumes (3) comportant un réceptacle (20) et un cône de pressage (30), et présentant un organe de commande (5) configuré pour actionner l’organe de sécurité (13) par rotation autour de l’axe de rotation (4) lorsque l’accessoire presse-agrumes (3) est disposé sur le socle (10) du boîtier motorisé (2). Selon l’invention, l’organe de commande (5) est agencé sur le réceptacle (20). L’invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire (1) comportant un boîtier motorisé (2) et un accessoire presse-agrumes (3) du type précité. Figure 3
Patent FR-3096072-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un amortisseur de palier d’arbre à viscance variable
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F16C27/04
Filed: 2019-05-14
Abstract: Turbomachine (10) comportant un arbre rotatif (16), un palier (18) soutenant l’arbre rotatif (16), un support de palier (20) soutenant le palier (18), et une bague intermédiaire (24) disposée entre le palier (18) et le support de palier (20), la bague intermédiaire (24) étant configurée pour coulisser axialement par rapport au palier (18), un premier joint (36) couplé axialement avec le palier (18) et un deuxième joint (38) couplé axialement avec la bague intermédiaire (24), le premier joint (36), le deuxième joint (38), le palier (18) et la bague intermédiaire (24) définissant une chambre (40) à longueur axiale (L) variable et formant, lorsqu’elle est remplie d’huile, un amortisseur à raideur variable. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096480-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification forte d’un individu
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/32
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification forte d’un individu mis en œuvre par un serveur (2) et un équipement client (3) connectés ; l’équipement client (3) disposant d’une donnée biométrique candidate de l’individu et d’une image acquise d’un document d’identité (1) représentant au moins une photographie dudit individu et une donnée de lecture optique visibles sur ledit document d’identité (1), et le serveur (2) disposant d’une empreinte cryptographique d’une première concaténation de ladite donnée de lecture optique dudit document d’identité (1) et d’une première donnée d’aléa, dite première empreinte cryptographique ; comprend la mise en œuvre d’étapes de ; (b) Extraction, par analyse de ladite image acquise dudit document d’identité (1), d’une information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie tel que représentée dans l’image acquise ; et de ladite donnée de lecture optique tel que représentée dans l’image acquise ; (c) Calcul d’une première donnée décodée par application d’une procédure de décodage à ladite information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie et à une première donnée encodée, telle que ladite première donnée décodée correspond à la première donnée d’aléa si ladite information candidate représentative de l’apparence de ladite photographie coïncide avec une information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie ; (d) Vérification que : - une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique extraite et de la donnée décodée coïncide avec ladite première empreinte cryptographique dont dispose le serveur (2) ; et - une donnée biométrique de référence et la donnée biométrique candidate de l’individu coïncident. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097111-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un vêtement
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Le dispositif de support (2) comprend un corps (3) en forme de cintre sur lequel un vêtement peut être disposé, et des moyens de mise sous tension configurés pour mettre sous tension le vêtement afin de faciliter son défroissage. Les moyens de mise sous tension comportent des joncs flexibles (12, 13, 14, 15) et un mécanisme de commande (11) configuré pour déplacer les joncs flexibles (12, 13, 14, 15) entre une position de repos et une position de mise sous tension dans laquelle les joncs flexibles sont déformés élastiquement et exercent une tension sur le vêtement. Figure 6
Patent FR-3097501-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace et système d’essuyage
Inventor: DOLLE YOANN
IPC: B60S1/52
Filed: 2019-06-21
Abstract: Balai d’essuie-glace (10), notamment destiné à équiper un système d’essuyage d’un dispositif de protection d’un élément optique, le balai d’essuie-glace (10) comportant : - un moyen de rétention (20) d’une lame d’essuyage (22) et - un canal (30) d’amenée de liquide de nettoyage présentant au moins une ouverture (32) pour la projection de liquide de nettoyage, caractérisé en ce que le moyen de rétention (20) d’une lame d’essuyage (22) et le canal (30) d’amenée de liquide de nettoyage sont formés d’une seule pièce. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097490-A1 (FR)
Title: Garniture de portière latérale d'un véhicule automobile
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention porte sur une garniture (4) de porte d’un véhicule automobile (110) configurée pour habiller une portière (3) située sur un côté dudit véhicule, ladite garniture (4) de porte étant caractérisée en ce qu’elle comprend un panneau d’affichage lumineux (6) relié à une caméra (8) située à l’emplacement du rétroviseur extérieur latéral du véhicule (110) situé sur le même côté du véhicule que ladite portière, ledit panneau d’affichage lumineux (6) étant apte à afficher l’image captée par ladite caméra (8). L’invention concerne également un véhicule automobile (110) comprenant au moins une portière (3) équipée d’une telle garniture (4) de porte. Figure 1
Patent FR-3099254-A1 (FR)
Title: Système et méthode de génération d’impulsion lumineuse courte à base de diode laser commutée en gain
Inventor: YEHOUESSI JEAN-PAUL
IPC: H01S5/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un système et une méthode de génération d’impulsion lumineuse. Selon l’invention, le système comprend une diode laser (1) commutée en gain adaptée pour émettre une impulsion lumineuse source (10), un dispositif optique (20, 21, 22, 23, 41, 42, 43, 44, 45) de génération d’auto-modulation de phase et de génération d’effet Raman adapté pour recevoir l’impulsion lumineuse source (10) et générer une impulsion lumineuse (15) divisée spectralement comprenant une première partie d’impulsion (11) élargie spectralement par automodulation de phase et une deuxième partie d’impulsion (12) décalée spectralement par effet Raman et un dispositif de séparation spectrale (30, 44, 45) adapté pour recevoir l’impulsion lumineuse divisée spectralement et pour extraire la première partie d’impulsion (11) élargie spectralement par automodulation de phaseFigure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100550-A1 (FR)
Title: Procédé d'entretien d'une route équipée d'un système de mesure
Inventor: BERRADA KAMAL
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: Un procédé d'entretien d'une route composée de couches superposées, équipée d'un système de mesure comprenant au moins un premier instrument de mesure (1) disposé dans la route et comprenant un capteur de mouvement (2) délivrant un signal de mouvement représentatif d'un déplacement vertical, deux capteurs de température (3) répartis au niveau de chaque couche, un module de communication transmettant à une unité de traitement le signal de mouvement et les mesures de températures, dans lequel le premier instrument de mesure (1) relève lors du passage d'une charge sur la route le signal de mouvement et les mesures de températures qui sont transmis à une unité de traitement, et détermine une amplitude de déplacement maximale est déterminée, puis l'unité de traitement détermine un premier module d'élasticité pour chaque couche, et une opération d'entretien de la route est déterminée et mise en œuvre. Figure 1
Patent FR-3101370-A1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un ouvrant de vehicule automobile par detection de mouvement, utilisant un radar doppler et dispositif de detection associe
Inventor: D'ARAUJO FRANCK
IPC: E05F15/73
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention propose un procédé d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile (V), le véhicule (V) étant équipé d’un dispositif de détection (D) d’un mouvement prédéterminé d’une partie du corps d’un utilisateur, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : • on équipe préalablement, le dispositif de deux radars doppler, un premier radar (R1) étant adapté pour émettre des ondes orientées vers l’arrière du véhicule (V), un deuxième radar (R2) étant adapté pour émettre des ondes orientées vers le sol (V), comprenant chacun une antenne (A1) des moyens d’émission et de réception d’ondes radar (10), et des moyens de traitement (20) des ondes radar réfléchies adaptés pour détecter le mouvement prédéterminé, • on mesure à fréquence fixe, pour chaque radar (R1, R2) une composante en phase (I1, I2) et une composante en décalage de phase (Q1, Q2) des ondes réfléchies, • on détermine un paramètre caractéristique (A1, A2, F1, F2) d’au moins une des deux composantes pour chaque radar; • on compare pour chaque radar, le paramètre caractéristique à une forme prédéterminée, comprenant un nombre prédéterminé de pics dont une valeur caractéristique (Per) est supérieure à un seuil de persistance prédéterminé, • si le paramètre caractéristique présente pour le premier et deuxième radar la forme prédéterminée dans un même intervalle d’intérêt (Δt), • et, si dans ledit intervalle d’intérêt, le premier radar présente également un nombre prédéterminé de changement de phase entre la composante en phase et la composante en décalage en phase, • alors, il y a détection du mouvement prédéterminé et ouverture de l’ouvrant, • sinon, il n’y a pas ouverture de l’ouvrant. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108237-A1 (FR)
Title: Dispositif en forme de masque à poser sur le visage permettant de lutter contre les contaminations interhumaines
Inventor: NIN FRÉDÉRIC
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-03-20
Abstract: La présente invention permet de lutter contre les contaminations interhumaines par les agents infectieux se transmettant par voie aérienne via les gouttelettes de salive ou tout autre type de projection. L’objet est constitué d’un masque en matière thermoplastique cerclé tout du long de sa périphérie d’une monture en plastique ou en acétate ou en métal ou en matériau naturel de type corne ou écaille. La monture est creusée à l’intérieur d’une gouttière pour permettre d’y enchâsser le masque, comme un verre de lunette dans sa monture. L’objet repose sur l’arête du nez de l’utilisateur grâce à la forme ergonomique de la monture et est maintenu sur le visage par des branches à la manière des branches de lunettes. Le masque couvre la partie du visage située sous l’arête du nez et la partie inférieure des orbites et couvre notamment les narines, la bouche les pommettes et le menton. Pour certains modèles la partie supérieure de la monture pourra comporter deux gouttières pour pouvoir y enchâsser en plus du masque, des verres de lunettes ou une visière. Afin de faciliter la respiration et maintenir un bon niveau de protection le dispositif comportera un système permettant de laisser passer suffisamment d’air tout en assurant une protection efficace contre la contamination par les gouttelettes de salives potentiellement infectées. Le dispositif est réutilisable car entièrement en matières lavables et désinfectables, ne cache pas le visage car le masque est transparent et est confortable car la monture épouse le nez de manière ergonomique. Enfin, en travaillant l’esthétique de ses différents composants l’objet stylisé pourra en plus de son intérêt sanitaire s’apparenter à un accessoire de mode.
Patent FR-3110948-A1 (FR)
Title: Système de positionnement d’une plaque.
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: F16S1/14
Filed: 2020-05-29
Abstract: Système de positionnement (DP) d’un dispositif de manipulation de plaque par rapport à une plaque de forme donnée, ledit dispositif comportant une face de solidarisation (8) destinée à être solidarisée à une face de la plaque :- un plateau (16) comportant une face destinée à être en regard d’une face de la plaque,- un support (18) suspendant le plateau,- des pions (32) en saillie de la face du plateau (16) délimitant en eux la forme extérieure de la plaque,- un logement (28) dans le plateau (16) pour monter le dispositif de manipulation de sorte que ladite face de solidarisation (8) du dispositif de manipulation soit orientée du côté de la face du plateau (16), la position du logement (28) par rapport aux pions (32) assurant le positionnement du dispositif par rapport à la plaque.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099683-A1 (FR)
Title: Système et procédé de culture.
Inventor: SCHMITT ROMAIN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de culture, comprenant :- au moins un espace de culture comprenant : * différents emplacements pour des plantes, * un bras robotisé équipé d’au moins un outil * des moyens de déplacement agencés pour déplacer le bras robotisé entre ces différents emplacements - des moyens de communication électroniques et/ou informatiques, - un poste de commande distant de l’au moins un espace de culture et comprenant des moyens de commande agencés pour commander le bras robotisé de chaque espace de culture via les moyens de communication, les moyens de commande étant agencés pour commander les moyens de déplacement de manière à déplacer le bras robotisé de cet espace de culture entre les différents emplacements de cet espace de culture et/ou pour commander des actions du bras robotisé de cet espace de culture. L’invention concerne aussi le procédé correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113784-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’une batterie
Inventor: FALER MATTHIEU
IPC: H01M50/14
Filed: 2020-08-31
Abstract: [système de fixation comprenant :- une batterie,- un carter hermétique (2, 3, 4, 13) comprenant une paroi délimitant un espace interne contenant la batterie, et formant une lame d’air de convection thermique autour de la batterie,- un premier moyen de fixation (9) de la batterie dans le carter hermétique (2, 3, 4, 13),- un deuxième moyen de fixation (11, 12, 14) du carter hermétique (2, 3, 4,13) sur un support,ce deuxième moyen de fixation (11, 12, 14) comprenant une protubérance (11) de la paroi formant une complémentarité de forme avec le support.  Figure 1
Patent FR-3114651-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'un échantillon biologique avec détermination de la répartition spatiale de biomasse le long de l'axe optique
Inventor: DECAUX DOMINIQUE
IPC: G03H1/04
Filed: 2020-09-25
Abstract: Un procédé d'analyse d'un échantillon biologique comprenant des agents biologiques et disposé dans un réceptacle d'analyse dans un champ de vue d'un système d'imagerie holographique définissant un plan focal d'acquisition, avec pour chacun d'une pluralité d'instants de mesure : l'acquisition (S02a) d'une pluralité d'images holographiques de l'échantillon biologique à différentes positions respectives du plan focal d'acquisition, et la détermination (S02b) à partir de chaque image holographique acquise, d'une valeur d'un paramètre de biomasse représentatif de la quantité d'agents biologiques à la position du plan focal d'acquisition, le procédé comprenant la construction (S03) d'un indicateur de répartition à partir de valeurs du paramètre de biomasse d'un même instant de mesure pour plusieurs positions du plan focal d'acquisition,, et la fourniture, parmi les résultats d'analyse (S05), d'une représentation de la répartition de la biomasse d'agents biologiques dérivée d'au moins un indicateur de répartition à un instant de mesure.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3116109-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’éthane dans un courant de gaz naturel de départ et installation correspondante
Inventor: VOVARD SYLVAIN
IPC: F25J3/02
Filed: 2020-11-10
Abstract: Procédé d’extraction d’éthane dans un courant de gaz naturel de départ et installation correspondante Ce procédé comporte les étapes suivantes :  - récupération et compression d’un courant de tête (98) issu d’une colonne de séparation (34) pour former un courant de gaz naturel purifié comprimé (102) ;  - liquéfaction du courant de gaz naturel purifié comprimé (102) dans une unité de liquéfaction (24) pour former un courant (120) de gaz naturel liquéfié sous pression ;  - détente flash du courant de gaz naturel liquéfié sous pression (120) et récupération dans un stockage (66) ;  - récupération et compression d’un flux de gaz de flash (126) issu de la détente ;  - séparation du flux de gaz de flash comprimé (132) en un courant de combustible (20) et en un courant de recyclage (134) ;  - refroidissement et détente du courant de recyclage (134), puis introduction du courant de recyclage refroidi et détendu à un étage de tête de la colonne de séparation (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117200-A1 (FR)
Title: Machine pour la fabrication de particules d’eau à l’état solide, de type particules de glace ou de neige
Inventor: CHARBONNEAU THOMAS
IPC: F25C1/14
Filed: 2020-12-04
Abstract: Une machine (10) pour la fabrication de particules d’eau à l’état solide comprend un circuit (11) où circule un fluide réfrigérant, au moins une paroi de génération de glace (12) délimitant extérieurement une surface de formation de glace (172) sur laquelle de l’eau à l’état liquide se transforme en eau à l’état solide, la surface de formation de glace (172) ayant une forme prismatique caractérisée par un profil de base (18) et une génératrice (19) tels que la forme prismatique est générée par la translation rectiligne du profil de base (18) le long de la génératrice (19). La machine (10) comprend des éléments de détachement (20) présentant un profil de coupe (21) ayant une forme complémentaire du profil de base (18) de la forme prismatique et aptes à détacher les particules d’eau à l’état solide dans la glace formée sur la surface de formation de glace (172). Un mécanisme de déplacement (22) assure un mouvement relatif entre les éléments de détachement (20) et la paroi de génération de glace (12), ce mouvement relatif induisant un mouvement d’avance par translation rectiligne du profil de coupe (21) par rapport à la surface de formation de glace (172) selon une droite orientée parallèlement à la génératrice (19) de la forme prismatique.
    Figure 3
Patent FR-3118249-A1 (FR)
Title: Système de suivi de chargement et de déchargement
Inventor: MOULINEC JACQUES
IPC: H04N5/335
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un système de suivi de chargement et de déchargement d’un contenant ou d’un support de contenant pour le transport de marchandises dans un conteneur, comportant : un module de prise de vues devant une zone de suivi d’au moins une partie de l’intérieur dudit conteneur, en fonction d’un paramètre d’activation issu d’au moins un capteur ; le module de prise de vues étant apte à acquérir au moins une image ou un film ou tout autre restitution de forme décrite par un nuage de points d’au moins deux couleurs ; un module d’enregistrement des données ; un module de communication de données qui comporte un émetteur-récepteur de données ; un module de traitement des données. Le capteur du module de prise de vues se déclenche pour la mesure et/ou la détection de données événementielles liées aux conditions de transport ; ledit module de traitement des données associe une information temporelle avec les données du capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118256-A1 (FR)
Title: Filtre de traitement d’image pour la localisation de gouttes dans une image multidimensionnelle et procédé de traitement d’image associé
Inventor: GUEDJ CYRIL
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: FILTRE DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR LA LOCALISATION DE GOUTTES DANS UNE IMAGE MULTIDIMENSIONNELLE ET PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’IMAGE ASSOCIÉ L’invention concerne un filtre de traitement d’image pour la localisation de taches dans une image à au moins deux dimensions.  Le filtre et l’image sont chacun formés d’un ensemble de points dans un espace à dimensions, avec un entier supérieur ou égal à deux, chaque point du filtre et de l’image étant associé à une valeur numérique. Selon l’invention, le filtre (20) comporte un premier sous-ensemble (21, 22) de points formant une boule et un deuxième sous-ensemble (23) de points comprenant les points n’appartenant pas au premier sous-ensemble. La valeur des points de la boule est déterminée, depuis le centre vers la périphérie de la boule, en fonction de coefficients calculés par une méthode d’approximation polynomiale de type Savitzky-Golay. La valeur des points enveloppant la boule est nulle. Pour un lissage ou une dérivation d’ordre pair, la n-boule est centrosymétrique. Pour les dérivations d’ordre impair, la n-boule est anti-centrosymétrique.  Figure à publier : figure 7
Patent FR-3118493-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de contrôle de determination de positionnement d'un dispositif de visualisation d'informations porte
Inventor: GROSSETETE MATTHIEU
IPC: G01S7/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle de détermination de positionnement d’un dispositif de visualisation d’informations porté Ce procédé, mis en œuvre dans un dispositif de visualisation d’informations porté, qui intègre un capteur principal et un capteur inertiel, et qui détermine le positionnement par une méthode hybride inertielle comportant la détermination d’une position calculée par une méthode principale utilisant des données acquises par le capteur principal et la détermination d’une succession de positions estimées en utilisant la position calculée et des données acquises par le capteur inertiel, comporte : l’obtention (64) à un premier instant de calcul T1 d’une première position estimée du dispositif à un instant de référence, calculée par la méthode hybride inertielle ; l’obtention (66) à un deuxième instant T2 d’une deuxième position estimée du dispositif au même instant temporel de référence, calculée par la méthode principale ; la comparaison (68) d’une différence entre les première et deuxièmes positions et d’un seuil de tolérance ; et, si la différence est inférieure au seuil, validation (70) du calcul de positionnement par la méthode hybride inertielle, sinon levée (72) d’une alerte.  Figure pour l'abrégé : Figure 3