baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007239-A1 (FR)
Title: Procede d'integration de module d'interconnexion amovible dans un meuble, meuble ainsi equipe et aeronef comportant une baie constituee de tels meubles
Inventor: MORISSON DAMIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2013-06-15
Abstract: L'invention vise à optimiser l'utilisation des meubles électroniques sur le plan de la connectique, avec une connectique interne simplifiée et une souplesse d'adaptation en connectique externe avec les connecteurs des harnais de câblage - connectiques électroniques et/ou optiques -, et sur le plan structurel. Pour ce faire, selon un mode de réalisation, un meuble électronique (1), globalement parallélépipédique et équipé d'au moins un module d'interconnexion amovible (6a, 6b) est pourvu d'une paroi de fond (14) comportant une carte de fond (4) connectée à un ensemble de modules électroniques (5). La paroi arrière (14) est prolongée par des bords (14a, 14b) pourvus de connecteurs (C1a, C1b) aptes à être couplés à des connecteurs (C6a, C6b) agencés sur une face latérale (62a, 62b) du module d'interconnexion amovible (6a, 6b) Des moyens de fermeture et de verrouillage libérable dudit au moins un module d'interconnexion amovible (6a, 6b) sont prévus entre une poignée (8a, 8b) de module d'interconnexion(6 ; 6a, 6b) et la paroi latérale (15, 16) du meuble (1).
Patent FR-3009017-A1 (FR)
Title: Collecteur d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02G5/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention porte sur un collecteur d'échappement (17) d'un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile. Le collecteur d'échappement (17) comporte au moins un canal de recirculation (15) en relation aéraulique avec au moins une première soupape d'échappement (8') d'un cylindre de recirculation (3') du moteur à combustion interne (1). Le collecteur d'échappement (17) comporte aussi au moins un canal d'échappement (16) en relation aéraulique avec au moins une deuxième soupape d'échappement (8) d'un cylindre principal (3) du moteur à combustion interne (1). Le collecteur d'échappement (17) comprend une pièce monobloc logeant le canal de recirculation (15) et le canal d'échappement (16).
Patent FR-3011399-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'une charge et procede associe
Inventor: FLEURY BENOIT
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation électrique (10) d'une charge (11) comportant au moins deux éléments de stockage d'énergie (13, 14), des moyens de détermination des besoins de puissance de ladite charge (11), des moyens de supervision (16, 17) de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14) aptes à renseigner sur une puissance maximum instantanée de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14), un organe de calcul (19) apte à déterminer une puissance maximale sécurisée en fonction de la force électromotrice (Ebat(t)) et de la résistance (Rbat(t)) du modèle de Thévenin, d'un courant maximum spécifié et d'une tension maximum spécifiée, et des moyens de commande (Cbat(t), Csc(t)) de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14) ajustés au cours du temps en fonction des besoins de puissance de ladite charge (11) et de la puissance maximale sécurisée de chaque élément de stockage d'énergie (13, 14).
Patent FR-3012507-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique pour commande d'ouvrants
Inventor: GOIX GERARD
IPC: E05F15/622
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente demande vise un dispositif (1) électromécanique d'ouverture et fermeture d'un battant (100), qui comprenant au moins une chaîne cinématique composée d'un motoréducteur (2) comprenant un moteur (21) et un réducteur (22) en sortie du moteur (21), d'une vis (31) entrainée en rotation par le motoréducteur (2), d'un écrou (32) monté sur la vis (31) et en translation sur la vis (31) lorsque celle-ci est en rotation, d'un élément de transmission (4) entrainé par l'écrou (32), et d'une roue (5) entraînée par l'élément de transmission (4). La présente demande vise aussi un battant muni d'un tel dispositif et un ouvrant comprenant un tel battant.
Patent FR-3005931-A1 (FR)
Title: Scooter a trois roues pour personnes a mobilite reduite ou dont la capacite physique ne permet pas la conduite d'un vehicule traditionnel
Inventor: POMMIER ERIC EMILE JEAN FERNAND
IPC: B62K5/025
Filed: 2014-06-04
Abstract: Scooter à 3 roues avec ou sans toit amovible pour personnes à mobilité réduite et personnes dont la capacité physique est altérée ne leur permettant pas de conduire un véhicule traditionnel. Le scooter dispose d'un accès de chaque côté (6 a-b) permettant de garder un espace derrière le poste de conduite pour accueillir un ou deux passager (19) et dispose d'un système hydraulique de montée/descente (14, 15) pour l'adapter au lieu de départ ou de destination, éléments novateur par rapport à l'existant. La transformation d'un scooter de base s'effectue par adjonction d'un châssis permettant l'accueil du fauteuil roulant et la modification du train avant pour le passer en deux roues directrices. Ce scooter dispose d'une esthétique moderne, d'un confort et d'une tenue de route inégalée à ce jour.
Patent FR-3018581-A1 (FR)
Title: Capotage avec rebord de protection de l'organe de commande rotatif d'un bloc robinet de recipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L' invention porte sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (20), un bloc robinet fixé au récipient de gaz (20) et un capotage de protection (1, 2, 3, 4) agencé autour dudit bloc robinet, le capotage de protection (1, 2, 3, 4) comprenant une ouverture (9) dans laquelle est logé un organe de commande rotatif (5), caractérisé en ce que l' ouverture (9) est au moins en partie bordée par un rebord en saillie (7) se projetant en éloignement par rapport à la surface externe du corps (2) du capotage de protection (1, 2, 3, 4).
Patent FR-3021327-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de friction dans le transport de l'ethanol
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: F17D1/16
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réduire la friction de l'éthanol pendant son transport dans une canalisation. Ce procédé consiste à mettre l'éthanol en contact avec une composition à base de polymère, caractérisé en ce que le polymère est obtenu à partir d'au moins un monomère choisi dans le groupe comprenant les acrylamide N-substitués , les méthacrylamide N-substitués, les acrylamide N,N-substitués, les méthacrylamide N,N-substitués, les acrylate substitués, et les méthacrylate substitués,.
Patent FR-3006524-A1 (FR)
Title: Appareil de transmission sans fil pour vehicule
Inventor: SUZUKI TADAO
IPC: H04B10/114
Filed: 2014-05-27
Abstract: Appareil de transmission sans fil pour véhicule (1) comprenant une mémoire (212) mémorisant (i) une valeur d'ajustement par défaut d'un modèle de véhicule par défaut, (ii) des données de modèle par défaut indiquant le modèle de véhicule par défaut, et (iii) une table de valeurs de correction pour corriger la valeur d'ajustement par défaut conformément à chacun des modèles différents du modèle par défaut. Lorsque des données de modèle hôte lues par une ECU différente (46) ne correspondent pas aux données de modèle par défaut mémorisées dans la mémoire (S3 : NON), il est déterminé que l'appareil est monté dans un modèle hôte indiqué par les données de modèle hôte lues par l'ECU différente. La valeur d'ajustement par défaut est ensuite corrigée (S4) en extrayant une valeur de correction correspondant aux données de modèle hôte de la table de valeurs de correction.
Patent FR-3024501-A1 (FR)
Title: Hydrolienne dotee d'un ralentisseur electromagnetique pour ralentir la vitesse de rotations des pales.
Inventor: BOUSQUET JEROME
IPC: F03B13/10
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne une hydrolienne comprenant une génératrice couplée à un rotor supportant des pales animées en rotation par un courant marin et apte à générer un courant électrique. Cette hydrolienne comprend également des moyens de mesure de la vitesse de rotation du rotor ; au moins un ralentisseur électromagnétique fixé sur le rotor et conçu pour réduire la vitesse du rotor ; une unité de contrôle de la vitesse de rotation du rotor recevant des signaux provenant des moyens de mesure de la vitesse du rotor et émettant des signaux de commande vers le ralentisseur électromagnétique pour ralentir la rotation du rotor lorsque la vitesse mesurée dépasse une valeur déterminée. De cette manière, la vitesse du rotor est régulée pour atteindre une valeur quasi constante et ainsi fournir une énergie nominale déterminée. L'utilisation d'un ralentisseur électromagnétique évite la mise en œuvre de contacts mécaniques pour réguler la vitesse et une usure prématurée de ces contacts.
Patent FR-3026141-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de l'avance a l'allumage par declenchement d'un calcul d'une correction adaptative
Inventor: PARODI JULIEN
IPC: G05B11/32
Filed: 2014-09-24
Abstract: Procédé de réglage de l'avance à l'allumage, piloté par un calculateur (10), d'un moteur (2) à combustion interne comprenant au moins un cylindre (3), ce procédé comprenant les opérations consistant, pour le calculateur (10), à : - enregistrer un nombre de cycles effectués dans le cylindre ainsi que la valeur d'une correction curative de l'avance à l'allumage pour chaque cycle, et - calculer une correction adaptative d'avance à l'allumage durant laquelle le calculateur (10) procède à une moyenne de la valeur de correction curative en fonction du nombre de cycles écoulés puis calcule une valeur de correction adaptative à partir de cette moyenne, le déclenchement de la tâche de calcul de la correction adaptative étant réalisé lorsqu'un nombre prédéfini de cycles a été atteint.
Patent FR-3026752-A1 (FR)
Title: Dalle amortissante pour sol d'aires de jeux
Inventor: IMBERT LUC
IPC: E01C13/04
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne une structure de sol (200) comprenant : - un support (110), recouvert éventuellement d'un primaire d'accrochage (120), - au moins une dalle amortissante (100) couvrant au moins partiellement ledit support (110), ladite au moins une dalle (100) présentant une face inférieure (100b) en contact direct ou indirect avec le support (110), une face supérieure (100a), et une pluralité de trous traversants (10) de part et d'autre desdites faces supérieure (100a) et inférieure (100b), et une couche de finition (140),des granulats (G) en caoutchouc étant introduits à travers ladite pluralité de trous (10) de manière à ce que les granulats (G) forment une surface d'accrochage (130) pour la réception et/ou l'accrochage de la couche de finition (140).
Patent FR-3028832-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un vehicule hybride et support des equipements de motorisation electriques
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un véhicule hybride ou électrique. Le procédé comprend, sur un poste dédié, une étape d'assemblage des équipements électriques (10) sur un support (2) destiné à être fixé à la caisse de structure (1) du véhicule. Le support (2) assemblé avec les équipements (10) est ensuite approvisionné au poste de montage final de la caisse de structure (1). L'invention s'applique aux véhicules automobiles hybrides et électriques comprenant des équipements de motorisation électriques.
Patent FR-3042855-A1 (FR)
Title: Four solaire parabolique a cuisson rapide tres compact s'ouvre en une trentaine de seconde semi-automatique sans serrage d'un kilo ou plus pour sac a dos ultra ergonomique systemes tous terrains
Inventor: CHARBIT JULIO
IPC: F24S20/30
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention repose sur un nouveau système de four solaire parabolique semi-sphérique par technique semi assistée d'ouverture et de rétractabilité ultra rapide, d'une trentaine de secondes sans serrage d'écrous, ni notion de montage. Intégrant la légèreté d'un poids de 1 kg ou plus, occupe le moins d'espace, adéquat pour tous sacs à dos. Garantissant une puissance rapide d'une cuisson sur le feu compris pour des diamètres à 75 cm d'ouverture capable de chauffer de l'eau en 4 min et cuire un riz à ébullition avec viande en 23 min. Offre une ergonomie et une utilisation convenable pour toute main et en tous terrains avec mire centrale, corde de niveau, bague trépied pour piquet. possède une orientation ergonomique verticale et horizontale à serrage automatique. Il s'intègre totalement dans l'univers du camping aussi bien par sa forme que dans sa fonction Remplacer facilement des pièces, également en urgence de survie, (avec cordes et branches). Ce système d'appareillage a été pensé pour du camping ultra léger, nomade ou en autosuffisance de survie, pour tout campeur du plus aguerri dans l'univers du camping jusqu'au débutant même dans des situations d'urgence.
Patent FR-3032365-A1 (FR)
Title: Procedure de tri selectif
Inventor: DOUBLET JEREMY
IPC: B07C5/344
Filed: 2015-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de tri sélectif pour identifier et trier des objets matériels de natures, tailles et formes différentes se présentant sous forme d'un amas, ledit procédé étant caractérisé en ce que le choix d'une zone de prise, associée à un objet contenu dans l'amas à trier, est effectuée automatiquement, et en ce que la définition de la nature de l'objet associé à cette zone de prise est réalisée à l'aide d'au moins un capteur mesurant au moins un rayonnement électromagnétique émis par cet objet. La présente invention a également pour objet un dispositif apte à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3033119-A1 (FR)
Title: Procede de prise de decision d'un transfert de communication dans un contexte interferentiel intra-bande
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04W36/20
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'adaptation de liaison pour système de télécommunication comprenant un terminal émetteur (T1), un premier terminal récepteur (R1) et au moins un second terminal récepteur (R2), une communication du terminal émetteur avec le premier terminal récepteur étant soumise à une première interférence due à au moins une communication avec l'au moins un second terminal récepteur qui utilise les mêmes ressources de transmission, le procédé comprenant : - la détermination d'un premier schéma de modulation et de codage pour la communication du terminal émetteur (T1) avec le premier terminal récepteur (R1) qui optimise une fonction d'intérêt, - pour chaque second terminal récepteur (R2), la détermination d'un second schéma de modulation et de codage qui optimise la fonction d'intérêt sous l'hypothèse que la communication du terminal émetteur (T1) est transférée du premier terminal récepteur (R1) vers le second terminal récepteur (R2) tout en étant soumise à une seconde interférence due à au moins une communication qui utilise lesdites mêmes ressources de transmission ; - la sélection, parmi le premier terminal récepteur (R1) et l'au moins un second terminal récepteur (R2), du terminal récepteur permettant d'optimiser au mieux la fonction d'intérêt pour assurer la communication avec le terminal émetteur.
Patent FR-3019261-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: IYODA HARUHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-04-01
Abstract: Une lampe pour véhicule (1) comporte une boîte extérieure de lampe (4) incluant un boîtier de lampe (2) ayant une ouverture et un couvercle (3) fixé au boîtier de lampe (2) et fermant l'ouverture, et une unité de lampe (6) disposée à l'intérieur du boîtier de lampe extérieur (4) et incluant une source de lumière (50) comportant une pluralité de corps plats émetteurs de lumière (7, 7). Une portion périphérique extérieure (9a) de chacun des corps plats émetteurs de lumière (7, 7) est une région n'émettant pas de lumière (Y), et une portion située à l'intérieur de la région n'émettant pas de lumière (Y) de chacun des corps plats émetteurs de lumière (7, 7) est une région émettrice de lumière (X). Au moins une portion de la région n'émettant pas de lumière (Y) est formée de manière à être transparente. La portion transparente de la région n'émettant pas de lumière (Y) des corps plats émetteurs de lumière (7, 7) et une portion d'extrémité extérieure de la région émettrice de lumière (X) des autres corps plats émetteurs de lumière (7, 7) sont superposées l'une au-dessus de l'autre dans le sens de l'épaisseur des corps plats émetteurs de lumière (7, 7).
Patent FR-3035827-A1 (FR)
Title: Commande de deverrouillage rotative
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: E05B79/06
Filed: 2015-05-06
Abstract: Panneau (1) mobile pour véhicule comprenant une commande (2) rotative destinée à verrouiller et déverrouiller ledit panneau (1). Ladite commande (2) comprend un corps (3) pivotant autour d'un axe de rotation(33), entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le corps (3) comprenant un bras de commande (32) et un bras de verrouillage (31) reliés entre eux de manière rigide, le bras de verrouillage (31) comportant une zone d'appui destinée à s'appuyer sur une surface d'appui (4) en dehors du panneau (1) de manière à permettre le verrouillage dudit panneau (1) lorsque le corps (3) est en position de verrouillage. L'axe de rotation (33) est positionné entre le bras de verrouillage (31) et le bras de commande (32), traverse le corps (3) et est maintenu par ces deux extrémités au panneau (1).
Patent FR-3037085-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du nivellement ou du dressage d'une voie ferree
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: E01B35/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de mesure d'au moins un des deux éléments suivants : dressage, nivellement d'une voie ferrée (5). Le dispositif de mesure comporte : - trois chariots d'appui (10, 30) : - un chariot de guidage (10), - deux chariots de stabilisation (30), chaque chariot de stabilisation étant relié au chariot de guidage par un bras de mesure (20), - des moyens de mesure (2, 3) d'au moins une des deux valeurs suivantes : flèche horizontale pour une mesure de dressage, flèche verticale pour une mesure de nivellement, - un dispositif d'odométrie, - un dispositif de localisation (50) destiné à l'obtention de coordonnées géodésiques de la voie ferrée (5).
Patent FR-3039254-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant des dispositifs d'injection additionnels debouchant directement dans les zones de recirculation de coin, turbomachine la comprenant, et procede d'alimentation en carburant de celle-ci
Inventor: LEPAROUX JULIEN
IPC: F23R3/34
Filed: 2015-07-24
Abstract: Chambre de combustion (18) pour turbomachine d'aéronef, comprenant une paroi annulaire de fond de chambre (40), une rangée annulaire de systèmes d'injection (42) montés dans la paroi annulaire de fond de chambre (40), chaque système d'injection comprenant une vrille d'entrée d'air (56, 58) et un nez d'injection de carburant principal (54) configurés pour délivrer une nappe de carburant centrée sur un axe d'injection (44) et comprenant une zone de recirculation centrale (62), et une zone de recirculation de coin (64) s'étendant annulairement autour de la zone de recirculation centrale (62), et une pluralité de dispositifs d'injection de carburant additionnels (70) montés dans la paroi de fond de chambre (40) et respectivement configurés pour injecter du carburant (71) directement dans les zones de recirculation de coin (64) respectivement produites par les systèmes d'injection (42).
Patent FR-3039477-A1 (FR)
Title: Barre de toit
Inventor: COMBE PHILIPPE
IPC: B60R9/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne une barre de toit (1) qui comprend un profilé (2) et un organe de verrouillage (3) destiné à venir s'engager dans une ouverture quadrangulaire (4) positionnée sur le toit d'un véhicule. L'organe de verrouillage (3) comprend une lyre de retenue et un noyau (8) asymétrique lié en rotation dans la lyre de retenue (5) pour faire passer, lors de la rotation du noyau (8), la lyre de retenue (5) d'une position rétractée dans laquelle la lyre de retenue (5) est amovible de l'ouverture quadrangulaire (4) à une position expansée dans laquelle la lyre de retenue (5) est verrouillée dans l'ouverture quadrangulaire (4).
Patent FR-3040656-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d’armatures de carcasse presentant un bas taux de carbone et des epaisseurs de melanges caoutchouteux reduites
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles constitués de plusieurs fils d'acier présentant un taux de carbone en masse C tel que 0.01 % ≤ C < 0.4 %, lesdits câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur ou égal à 20 cm3/mn et l'épaisseur de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse le plus proche de la dite surface intérieure de la cavité est inférieure à 3.2 mm.
Patent FR-3040596-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique diffuseur de composition gazeuse odoriferante et reservoir pour un tel dispositif
Inventor: MOY LAURENT
IPC: A61L9/03
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) électronique portatif diffuseur de composition gazeuse odoriférante, comprenant : - un boitier renfermant : ○ un générateur (47) de flux de composition gazeuse odoriférante à partir d'une composition odoriférante contenue dans un réservoir (1) assemblé au boitier, et adapté pour délivrer un flux de composition gazeuse odoriférante avec un débit dont la valeur dépend d'une commande que le générateur (47) reçoit, et ; ○ un circuit d'alimentation électrique indépendante ; - un réservoir (1) de composition odoriférante assemblé de façon amovible au boitier et portant un identifiant (20) ; - un lecteur (45) d'identifiant porté par le boitier et agencé pour pouvoir lire sans contact l'identifiant (20) du réservoir (1) assemblé au boitier ; - un circuit (44) électronique ; ○ relié au lecteur (45), ○ relié au générateur (47) de façon à pouvoir commander au générateur (47) de délivrer un flux de composition gazeuse odoriférante selon un profil de diffusion déterminé au moins par l'identifiant lu par le lecteur. L'invention s'étend également à un réservoir de composition odoriférante.
Patent FR-3043259-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant au moins un support et une pluralite d’antennes de radiocommunication
Inventor: ANDRIAN LOIC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un ensemble comporte au moins un support (1) et une pluralité d'antennes (2) solidaires du support, et il comprend au moins deux parois (12), chacune des parois (12) étant disposées entre deux antennes (2) adjacentes. Les parois et les antennes délimitent un périmètre fermé de l'ensemble.