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Patent FR-3089819-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la pression d’aspiration du second perméat
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D61/58
Filed: 2018-12-14
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier retentât, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier retentât et à fournir un second perméat et un second retentât, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième retentât, au moins un moyen de mesure de la pression d’aspiration du second perméat de la seconde unité membranaire, et au moins un compresseur B permettant l’aspiration du second perméat et l’ajustement de la pression d’aspiration du second perméat en fonction de la pression d’aspiration mesurée avant de recycler le second perméat dans le flux gazeux d’alimentation en aval du compresseur A, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092326-A1 (FR)
Title: Membrane perméable auto-adhésive et procédé de fabrication d’une telle membrane perméable auto-adhésive
Inventor: DURAND HERVE
IPC: C09J7/38
Filed: 2019-02-06
Abstract: Membrane perméable auto-adhésive et procédé de fabrication d’une telle membrane perméable auto-adhésive
        
    La présente invention concerne une membrane perméable à la vapeur d’eau auto-adhésive comprenant au moins un support (1) perméable à la vapeur d’eau et une couche adhésive sensible à la pression (2), perméable à la vapeur d’eau, et solidaire de la face inférieure dudit support (1) ; ladite membrane est remarquable en ce qu’elle comporte une grille (3) incluse totalement ou partiellement dans la couche adhésive (2) et en ce qu’elle comporte des bulles d’air emprisonnées entre les mailles de la grille (3) qui favorisent la pénétration et la diffusion des molécules de vapeur d’eau.
    Un autre objet de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une telle membrane.
Patent FR-3094434-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course equipee d’un clapet de limitation de pression
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/508
Filed: 2019-03-28
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE EQUIPEE D’UN CLAPET DE LIMITATION DE PRESSION Amortisseur hydraulique de suspension comportant un piston d’amortisseur coulissant dans un tube intérieur (2), qui se déplace lors d’une compression de l’amortisseur dans une direction axiale appelée direction avant, le piston d'amortisseur se prolongeant par un piston de butée (10) rentrant en fin de course de l’amortisseur dans une chambre de butée (16) équipée de perçages (18), en refoulant le fluide hors de cette chambre de butée (16) pour freiner la fin de course, la chambre de butée (16) comprenant un perçage latéral (44) disposé après une course prédéfinie (C0) du piston de butée (10) dans la chambre de butée (16), équipé d’un clapet (34) de limitation de la pression dans cette chambre de butée (16). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094563-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/76
Filed: 2019-03-29
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN SUBSTRAT DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure de type semi-conducteur sur isolant, comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat donneur (1) comprenant une zone de fragilisation délimitant une couche à transférer,- fourniture d’un substrat receveur (2),- collage du substrat donneur (1) sur le substrat receveur (2), la couche à transférer étant située du côté de l’interface de collage (10), par initiation d’une onde de collage (3) à partir d’une première région (13) de la périphérie (11) de ladite interface et propagation de ladite onde vers une seconde région (14) de la périphérie (11) de ladite interface opposée à la première région (13), la différence de vitesse de propagation de ladite onde de collage entre une partie centrale (12) de l’interface et une partie périphérique (11) de ladite interface étant contrôlée de sorte que la vitesse de propagation de l’onde de collage (3) soit plus faible dans ladite partie centrale (12) que dans ladite partie périphérique (11), - détachement du substrat donneur (1) le long de la zone de fragilisation pour transférer la couche à transférer sur le substrat receveur (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096721-A1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de puits
Inventor: WEDBERG URBAN
IPC: E21B43/263
Filed: 2019-06-03
Abstract: Dispositif pour activer un puits, comprenant :- un dispositif électro-pyrotechnique (10) agencé pour générer un volume de gaz de manière brutale dans un puits à activer,- une ligne de vie (20),- un circuit de mise à feu électrique comprenant au moins un dispositif de connexion électrique embarqué agencé entre la ligne de vie (20) et le dispositif électro-pyrotechnique (10),dans lequel le dispositif de connexion électrique embarqué comprend au moins un premier connecteur électrique (41 ; 41'),caractérisé en ce que le dispositif d'activation comprend en outre un manchon de raccordement (30 ; 30'), fixé au dispositif électro-pyrotechnique (10) et procurant :● une reprise d'effort entre la ligne de vie (20) et le dispositif électro-pyrotechnique (10),● au moins un logement dans lequel est agencé le premier connecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099073-A1 (FR)
Title: Appareil de soudage comportant un bras amovible doté d’une partie mobile en rotation supportant une électrode
Inventor: BOUYGUES BRUNO
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-07-24
Abstract: Appareil de soudage comportant un bras amovible doté d’une partie mobile en rotation supportant une électrode L’invention concerne un appareil de soudage par résistances comportant une pince (1) destinée à supporter un bras amovible, le dit bras étant constitué d’une partie fixe supportant une électrode fixe (6) et d’une partie mobile en rotation supportant une électrode mobile (7), les électrodes étant destinées à être parcoures par un courant électrique. Le bras mobile de la pince est poussé dans son mouvement de rotation par un vérin pour que les extrémités des électrodes se rapprochent et serrent les éléments à souder, la pince comportant en outre un capteur de mesure de déplacement dont la mesure est proportionnelle à la distance entre les extrémités des électrodes. De cette manière, il est facile de mesurer l’écart entre les électrodes et la mesure réalisée sur le piston est utilisable pour d’autres types de bras. Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3084856-A1 (FR)
Title: Coque de réservoir et/ou de chargement avec agencement d'étanchéité
Inventor: KOBER PASCAL
IPC: B62D25/24
Filed: 2019-08-01
Abstract: Coque de réservoir et/ou de chargement avec agencement d'étanchéité L'invention concerne une coque de réservoir et/ou de chargement (3) avec un agencement d'étanchéité, la coque de réservoir et/ou de chargement (3) devant être disposée dans une ouverture (6) d'une partie latérale extérieure (4) et dans une ouverture (7) d'un passage de roue extérieur (5), la coque de réservoir et/ou de chargement (3) devant être disposée avec un premier élément d'appui (8) contre un bord de l'ouverture (6) de la partie latérale extérieure (4) et avec un deuxième élément d'appui (9) contre un bord de l'ouverture (7) du passage de roue extérieur (5), un élément d'étanchéité (10) au moins en partie périphérique étant disposé radialement à l'extérieur des ouvertures (6, 7) de la partie latérale extérieure (4) et du passage de roue extérieur (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099987-A1 (FR)
Title: Applicateur pour cryolipolyse à double coque
Inventor: SAMSON FRÉDÉRIC
IPC: A61F7/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: L’invention concerne un applicateur pour cryolipolyse (1) comportant un réceptacle (10) constitué d’une paroi (20) et présentant une ouverture (30) bordée par la paroi (20), le réceptacle (10) définissant une cavité (40), l’applicateur (1) comportant un tuyau (50) débouchant dans la cavité (40) et apte à être relié à un système d’aspiration (60) qui est apte à aspirer dans la cavité (40) un pli graisseux. La paroi (20) est constituée d’une coque interne (21) et d’une coque externe (22) entourant la coque interne (21), l’espace (23) entre la coque interne (21) et la coque externe (22) est étanche et est fermé à l’exception d’un orifice d’entrée (71) et d’un orifice de sortie (72), l’orifice d’entrée (71) et l’orifice de sortie (72) étant reliés par un circuit (70) qui s’étend dans l’espace (23), le circuit (70) étant apte à recevoir un fluide réfrigérant. Figure 1
Patent FR-3101983-A1 (FR)
Title: Détermination d'un bit indicateur
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Détermination d'un bit indicateur
            
        
    La présente description concerne un procédé de détermination d'un bit indicateur de retenue (Flag_C) d'une première donnée binaire (D) comportant une étape de traitement de ladite donnée binaire (D) masquée (D_M) par une opération de masquage, et ne comportant aucune étape de traitement de ladite première donnée (D).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103215-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante rotative de turbomachine, soufflante et turbomachine munies de celle-ci
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F02C3/04
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne une aube (2) de soufflante rotative de turbomachine, comportant une zone (5) de rupture prescrite, qui s’étend depuis le bord amont (22) sur une longueur déterminée (L) et depuis le bord (27) de tête d’aube sur une hauteur (H) déterminée. Suivant l’invention, le corps est en un matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons (41, 42) de chaîne et de de trame, et une matrice (43) de résine dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4), et présente dans ou à proximité de la zone (5) une discontinuité (6) d’au moins certains des torons, configurée pour que la zone (5) se détache partiellement en présence d’un frottement tangentiel allant dans la direction (EP) d’épaisseur contre le bord (27) de tête d’aube, la hauteur (H) étant inférieure à 3 % de la hauteur (HVA) de veine aérodynamique de l’aube (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3103460-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir un utilisateur à l’extérieur d’un bateau naviguant à vitesse réduite
Inventor: SEGUIN JEAN MARC
IPC: B63B34/60
Filed: 2019-11-21
Abstract: Dispositif pour se maintenir à l’extérieur d’un bateau naviguant à vitesse réduite, le corps immergé à l’horizontale au niveau de la ligne de flottaison.     L’invention concerne un dispositif amovible, pliable en plusieurs endroits afin de faciliter son transport.     Le dispositif est constitué de deux éléments principaux à assembler sur le franc-bord d’un bateau, l’un constitué notamment d’une barre de maintien se positionnant à l’extérieur du bateau, l’autre à l’intérieur du bateau.     Les procédés de pose, de réglage et de serrage permettent au dispositif d’être solidarisé au bateau sans qu’il soit nécessaire de le fixer de manière définitive sur la coque du bateau ou d’endommager cette même coque.     L’utilisateur se maintient à la barre extérieure positionnée au niveau de la ligne de flottaison du bateau en une position horizontale adaptée par la main à l’avant et jambe tendue, par le pied sur un cale-pied à l’arrière.     Le dispositif, utilisable par des personnes de toutes tailles, permet à l’utilisateur équipé d’un masque et d’un tuba d’être tracté à la surface de l’eau, sans effort et en position stable, à l’extérieur d’un bateau naviguant à vitesse réduite, pour une expérience visuelle et sensorielle Le dispositif léger en matériau composite est modulable grâce à différents réglages permettant de l’adapter à plusieurs tailles et types de bateau.
Patent FR-3109139-A1 (FR)
Title: Système d’ascension stratosphérique à ballonnet partiel
Inventor: DU PONTAVICE EMMANUEL
IPC: B64B1/58
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de portabilité variable (1) caractérisé en ce qu’il comporte :- Une enceinte hermétique (2) sous pression accueillant de l’air,- Un premier ballonnet hermétique (3) disposé à l’intérieur de l’enceinte hermétique (2) accueillant sous pression un gaz de masse volumique inférieure à la masse volumique de l’air, le premier ballonnet hermétique (3) comportant un moyen de perforation du premier ballonnet hermétique (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111891-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique d’oxyde à base de titane, TiOx (127) qui est située sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129), avec une épaisseur entre 5,0 et 50,0 nm ;- couche de surblocage d’oxyde à base de titane TiOx (150) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une surcouche d’oxyde à base de zinc, ZnO (161) entre 2,0 et 10,0 nm ; et- une surcouche diélectrique (165).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112242-A1 (FR)
Title: Isolation de photodiodes
Inventor: INARD ALAIN
IPC: H01L25/075
Filed: 2020-07-03
Abstract: Isolation de photodiodes La présente description concerne un dispositif optoélectronique comprenant au moins une photodiode, au moins une partie d'une zone active (14) de chaque photodiode étant séparée d'une photodiode voisine par un premier mur (18) comprenant un cœur conducteur et une gaine isolante et par un deuxième mur d'isolement optique (36).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3112899-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement par balayage continu d’une cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: CHATELAIN MARC
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-07-24
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT PAR BALAYAGE CONTINU D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur le substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition d’une face de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement (40), le rayonnement électromagnétique (20) étant appliqué à la face de l’empilement (10’) selon une ligne (50), l’empilement (10’) et la source de rayonnement (40) étant animés d’un mouvement relatif de translation dans une direction de déplacement (D) telle que la ligne (50) balaye une partie au moins de la face de l’empilement (10’).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3114859-A1 (FR)
Title: Piece de raccordement tubulaire metallique et procede d’obtention d’une telle piece par fabrication additive
Inventor: MAILLON BERTRAND
IPC: F16L15/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: Pièce de raccordement tubulaire métallique (1) comprenant une longueur axiale totale (LT), une surface interne (5) et une surface externe (6), lesdites surfaces interne (5) et externe (6) délimitant une paroi (7), une surface de transition externe (SText) et une surface de transition interne (STint), lesdites surfaces de transition externe (SText) et interne (STint) délimitant une épaisseur de transition (W) de paroi (7), une première extrémité (2) filetée étant définie par une première portion de surface externe (P1ext) s’étendant sur une première longueur axiale (L1), une deuxième extrémité (3) filetée étant définie par une deuxième portion de surface interne (P2int) s’étendant sur une deuxième longueur axiale (L2), ladite pièce de raccordement (1) étant caractérisée en ce que la somme des première et deuxième longueurs axiales (L1) et (L2) est inférieure ou égale à la longueur axiale totale (LT) de la pièce de raccordement (1).  Figure à publier : 2
Patent FR-3115103-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure et de visualisation d’un champ sonore
Inventor: ANTOINE THOMAS
IPC: H04R17/02
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure et de visualisation (10) d’au moins une caractéristique acoustique, comprenant : - un moyen de mesure (30) de la caractéristique acoustique qui comporte un capteur acoustique (31), - un système de réalité augmentée (20), - une interface (32), et - un calculateur (40) programmé pour, lorsque l’opérateur le requiert au moyen de l’interface et alors que le capteur acoustique est placé en un point de mesure (P1), acquérir la caractéristique acoustique instantanément mesurée par le moyen de mesure et pour consécutivement commander l’affichage par le système de réalité augmentée d’un motif (F1) illustrant la caractéristique acoustique.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116837-A1 (FR)
Title: Catalyseur, électrode, et leurs méthodes de fabrication
Inventor: LOGET GABRIEL
IPC: C25B11/089
Filed: 2020-11-30
Abstract: Utilisation d’un alliage ternaire de formule SixTiyNiz, où x, y et z sont des entiers naturels, pour l’électrolyse et la photoélectrolyse, en particulier pour la photo-oxydation de l’eau. Un procédé pour la fabrication d’une électrode, ledit procédé comprenant une étape de chauffage d’un support comprenant une surface ayant une couche de silicium sur laquelle est disposée une couche de TiO2, la couche de TiO2 étant recouverte d’une couche de NiO; ladite étape de chauffage étant effectuée à une température supérieure à 1000°C, et de préférence allant de 1150°C à 1250°C. Une électrode comprenant un support cette électrode ayant soit une surface externe sur laquelle sont positionnées des particules d’un alliage ternaire de formule SixTiyNiz, où x, y et z sont des entiers naturels, et où lesdites particules forment des protubérances, soit une surface externe constituée d’une couche de cet alliage, ladite couche comprenant des protubérances.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117007-A1 (FR)
Title: Lave- main plat pliant autonome
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: A47K1/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: Lave-main plat pliant autonome réalisé par deux profilés (1) (3) en U qui s’emboitent. Le profilé arrière (1 ) supporte deux réservoirs (5)(7) le réservoir supérieur (5) est muni à sa base d’un robinet tournant (11) alimenté par un tuyau souple (15) Entre les deux réservoirs un bac pivote (9) sur deux axes (37)(37bis) ce dernier est creux et permet l’écoulement de l’eau dans le réservoir inférieur (7) par l’intermédiaire d’une lumière (60) ménagée au fond du bac (9) en relation avec l’axe creux (37bis) et dirigée dans le réservoir (7) par une goulotte (19) la vidange du réservoir (7) est effectuée par un tuyau (25) dont l’extrémité est dotée d’un robinet (21) une pompe électrique (29) une alimentation électrique autonome (27) et un interrupteur(23) mis en action par le pied permettent le fonctionnement.  Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné à la réalisation d’un lave-main plat pliant autonome.  Figure 2
Patent FR-3120414-A1 (FR)
Title: Elément tubulaire fileté à segment
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: F16L15/04
Filed: 2021-03-03
Abstract: Elément fileté tubulaire (2, 20, 30) comprenant au moins un filetage (5, 25), une extrémité distale (8, 28), un corps (4), un segment (11, 21, 31) s’étendant depuis le corps (4) jusqu’à l’extrémité distale (8, 28), le segment (11, 21) comprenant ladite extrémité distale (8, 28), le corps (4) comportant une première surface sur laquelle est ménagée au moins partiellement le filetage (5, 25), le segment (11, 21) comprenant une surface d’étanchéité (10, 30) située axialement entre l’extrémité distale (8, 28) et le au moins un filetage (5,25), ledit corps (4) étant dans un acier ayant une première limite d’élasticité Ys1 et ledit segment (11, 21) étant dans un acier ayant une deuxième limite d’élasticité Ys2 plus grande que la première limite d’élasticité Ys1.  [Fig.1]
Patent FR-3119299-A1 (FR)
Title: Film biocide et auto adhésif ayant en particulier une action contre le virus humain du SARS-CoV-2
Inventor: BAUDRION CHRISTOPHE
IPC: A01P3/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: [Titre : Film biocide et auto adhésif ayant en particulier une action contre le virus humain du SARS-CoV-2 L’invention concerne un film biocide et auto adhésif de recouvrement, le film biocide comportant au moins deux couches solidaires l’une de l’autre :       une couche de surface réalisée dans un matériau thermoplastique, la couche de surface est coulée dans sa masse et intègre un agent biocide, l’agent biocide est intégré dans la masse de la couche de surface selon une teneur massique déterminée par rapport à la masse totale de la couche de surface,   une couche adhésive et sensible à la pression, la couche adhésive étant solidaire de la couche de surface et recouverte par une dorsale de protection amovible,       caractérisé en ce que l’agent biocide possède une teneur massique supérieure à 10% et inférieure à 50 % en masse par rapport à la masse totale de la couche surface.  Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3126146-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage d’arbres rotatifs
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16D1/10
Filed: 2021-08-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de couplage (300) d’arbres comportant : - des éléments roulants (310) à engager dans des rainures qui sont prévues dans des arbres à coupler, et - un socle de maintien (320) permettant de maintenir en position les éléments roulants dans les rainures.  Selon l’invention, le socle de maintien comporte une partie de jonction à partir de laquelle s’étendent plusieurs bras parallèles qui portent chacun au moins un moyen de retenu d’un des éléments roulants.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3126200-A1 (FR)
Title: Véhicule avec architecture aéraulique améliorée
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60H1/24
Filed: 2021-08-23
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) comprenant un tableau de bord (3), au moins deux rangées de sièges (5,7,9,15,17), un habitacle et une installation de climatisation (11) comprenant au moins une buse de sortie d’air agencée au niveau du tableau de bord (3) et une entrée de recyclage d’air (13), remarquable en ce que l’entrée de recyclage d’air (13) est reliée à une ou plusieurs prises d’air (19) par au moins un conduit (21) permettant d’acheminer l’air depuis la ou les prises d’air (19) vers l’entrée de recyclage d’air (13) de l’installation de climatisation (11) et en ce que la ou les prises d’air (19) sont disposées à l’arrière de la dernière (9 ; 17) ou de l’avant-dernière (7 ; 15) rangée de sièges selon le sens de la marche du véhicule (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1