baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072684-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de charge hydrocarbonee
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: C10G65/04
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrotraitement comprenant une pluralité d'étapes dont une étape d'hydrodémétallation d'une charge hydrocarbonée dans au moins un réacteur d'hydrodémétallation (Ra, Rb) comprenant un ensemble de cartouches cylindriques (4) disposées verticalement dans une virole, chaque cartouche comprenant : un tube interne (6), un tube externe (5) entourant le tube interne et sensiblement coaxial avec le tube interne, un espace annulaire compris entre les tubes étant rempli par un solide catalytique, et une section inférieure (8) fermée, le procédé comprenant : l'étape d'hydrodémétallation, dans laquelle on fait entrer la charge hydrocarbonée dans les cartouches cylindriques par la section supérieure du tube interne, on fait entrer la charge hydrocarbonée dans l'espace annulaire des cartouches cylindriques par la périphérie du tube interne, et on fait sortir un premier effluent des cartouches cylindriques par la périphérie du tube externe ; une étape d'hydrotraitement; et une étape de séparation.
Patent FR-3072917-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel dossier
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule destiné à maintenir de façon amovible un équipement apte à supporter une diversité d'appareils ou d'objets, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (1) est engagé sur un côté latéral de l'armature (11) du siège (2,12). L'invention concerne également un siège (2,12) de véhicule automobile comprenant un dossier (4) comprenant un dispositif de fixation (1).
Patent FR-3073246-A1 (FR)
Title: Profile de rupture de pont thermique pour menuiserie de type porte ou fenetre et menuiserie equipee d'un tel profile
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un profilé de rupture de pont thermique (6) conçu pour relier deux parties de menuiserie (32, 33) constitutives d'un montant ou d'une traverse d'un cadre de menuiserie. Le profilé de rupture de pont thermique (6) comprend : - un corps de profilé (8) comprenant au moins un logement longitudinal (9) conçu pour recevoir un ou plusieurs organes rapportés (7), lequel au moins un logement longitudinal (9) comprend une ouverture longitudinale (91) adaptée au positionnement ou au retrait dudit ou desdits organes rapportés (7), et - des moyens de fermeture (10), adaptés à une fermeture au moins partielle de ladite ouverture longitudinale (91).
Patent FR-3075732-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de mise a l'arret controle du moteur principal et un dispositif d'assistance a l'entrainement
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: B60W10/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance à l'entrainement d'un véhicule comprenant un moyen de motorisation principal adapté pour entraîner des roues motrices du véhicule et un circuit hydraulique d'assistance comprenant des moteurs hydrauliques associés à certaines au moins des roues porteuses, une pompe de gavage du circuit hydraulique d'assistance et un coupleur piloté pour mettre en service les moteurs hydrauliques lorsqu'une demande d'assistance est requise et désactiver l'assistance lorsqu'un arrêt du moyen de motorisation principal est détecté, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de contrôle adaptés pour imposer, lors de la détection d'un arrêt momentané du moyen de motorisation principal, un état sélectif du circuit hydraulique propre à limiter le temps de réactivation du circuit hydraulique d'assistance.
Patent FR-3075638-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques notamment a activite anti-vieillissement comprenant un extrait vert de la plante aframomum angustifolium ou longoza
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comprend, à titre d'ingrédient actif, un extrait vert de graines de la plante Aframomum angustifolium ou Longoza, obtenu par extraction avec un solvant polaire de polyol, en particulier un glycol, éventuellement dans un excipient cosmétiquement acceptable. Cette composition cosmétique présente une bonne activité antivieillissement .
Patent FR-3059928-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un produit moule par extrusion pour des automobiles
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B29C48/13
Filed: 2017-11-15
Abstract: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion caractérisé en ce qu'il comprend les stades suivants : On extrude une résine synthétique injectée dans une première machine (21) de moulage par extrusion dans une première filière (20) de moule comme matière de noyau ; la matière de noyau passe dans une première cuve (25) de refroidissement, puis est cintrée par des rouleaux (22) de cintrage ; la matière de noyau est allongée linéairement avant d'aller dans une deuxième filière (23) de moule, tandis qu'un élastomère thermoplastique injecté dans une deuxième machine (24) de moulage par extrusion forme des parties (2) de joint à la périphérie de la matière de noyau.
Patent FR-3076416-A1 (FR)
Title: Procede de routage ip multicast dynamique dans un reseau ad-hoc
Inventor: BOUYSSOUNOUSE GUY
IPC: H04L45/16
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de routage d'une demande d'adhésion à un flux de données multicast faite entre deux nœuds (N11 - N7) dans un réseau de communications organisé en sous-réseaux (SR1 à SR5) où les nœuds et les sous-réseaux ont chacun une adresse MAC. Le procédé de routage décrit dans l'invention comprend des étapes successives de transmission de la demande d'adhésion entre des nœuds voisins du réseau selon une route reliant les premier et deuxième nœuds, au moins une desdites étapes de transmission de la demande d'adhésion entre des nœuds voisins (N11-N10) utilise une liaison point-à-multipoint. L'invention porte également sur un procédé de routage de flux multicast comprenant l'envoi d'une demande d'adhésion et la mise à jour d'un arbre de diffusion multicast, un procédé de routage d'une demande de résiliation ainsi qu'un réseau mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3076460-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait proteique des graines de moringa oleifera
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera pour le traitement des peaux et/ou muqueuses sensibles, sensibilisées, réactives, fragiles et/ou fragilisées. Elle concerne en outre un extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention et/ou la diminution de la survenance de pathologies liées aux peaux et/ou muqueuses sensibles, sensibilisées, réactives, fragiles, fragilisées, intolérantes, hyperréactives et/ou irritées, telles que l'urticaire de contact, la dermatite irritative ou allergique de contact, l'eczéma, le psoriasis, la dermatite séborrhéique ou atopique, et/ou dans le traitement et/ou la prévention de l'inflammation et/ou de l'irritation, en particulier causée par Staphylococcus aureus, et/ou dans le traitement et/ou la prévention de l'érythème, en particulier l'érythème fessier du nourrisson.
Patent FR-3078716-A1 (FR)
Title: Pont comprenant un treillis suspendu et procede d'installation correspondant
Inventor: SIMONENKO STANNISLAV
IPC: E01D19/16
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un pont (1) comprenant : - au moins un câble porteur (2) ; - au moins deux points d'attache (20) en hauteur du câble porteur ; - au moins un câble secondaire (3) fixé en une en une série de positions prédéterminées le long dudit ou desdits câbles porteurs ; - un dispositif de fixation (4) dudit ou desdits câbles secondaires audit ou auxdits câbles porteurs pour chaque position prédéterminée, les dispositifs de fixation étant aptes à coulisser entre les deux points d'attache ; - un tablier (5) suspendu par le ou les câbles secondaires, le ou les câbles secondaires s'étendant de proche en proche d'un dispositif de fixation à un autre.
Patent FR-3081913-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant une ailette anti-tourbillons
Inventor: RETIVEAU PIERRE-HUGUES AMBROISE MAXIME VICTOR
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbomachine comprenant un pied (12) et une pale (14) comportant un plan principal médian d'orientation principale longitudinale et radiale, qui est portée par le pied, la pale (14) comportant un bord d'attaque (24) situé à une extrémité longitudinale amont, un bord de fuite (26) situé à une extrémité longitudinale en aval du bord d'attaque (24) par rapport à un flux de gaz circulant autour de la pale (14), une paroi d'intrados (28) et une paroi d'extrados (30) situées latéralement à distance l'une de l'autre et reliant chacune le bord d'attaque (24) au bord de fuite (26), et un sommet (32) situé à l'extrémité radiale externe libre de la pale (14), caractérisée en ce que la pale (14) comporte plusieurs ailettes (34) qui sont portées par au moins l'une de la paroi d'intrados ou de la paroi d'extrados (30) et qui sont décalées radialement l'une par rapport à l'autre, et en ce que lesdites ailettes sont conformées de manière à canaliser une partie du flux de gaz s'écoulant le long de la dite au moins l'une de la paroi d'intrados ou de la paroi d'extrados (30) en direction du sommet (32) de la pale (14).
Patent FR-3083546-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un film organique polymerique a la surface d'un substrat metallique mettant en œuvre un gel
Inventor: CHARRIER GAELLE
IPC: C23C18/20
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de formation d'un film polymérique du type polyarylène sur tout ou partie d'un substrat métallique, caractérisé en ce que le film est formé par simple mise en contact de la ou les parties du substrat à revêtir du film avec un gel comprenant au moins un sel d'aryldiazonium et au moins un agent gélifiant et caractérisé en ce que le substrat métallique est un substrat métallique réducteur.
Patent FR-3085370-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un gaz de synthese par traitement d'un flux gazeux contenant du co2 et un ou plusieurs hydrocarbures
Inventor: ROBERT-ARNOUIL JEAN-PAUL
IPC: C07C31/04
Filed: 2018-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un gaz de synthèse par traitement d'un flux gazeux contenant du CO2 et un ou plusieurs hydrocarbures. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : a) fournir un flux gazeux contenant, majoritairement, du CO2 et un ou plusieurs hydrocarbures, b) générer un dard plasma à partir d'une torche plasma à arc non transféré, c) mélanger ledit flux gazeux avec ledit dard plasma en aval de ladite torche plasma, et d) propager ledit mélange dans un réacteur allongé pour assurer la conversion dudit flux gazeux en un gaz de synthèse.
Patent FR-3088672-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'une piece rotative avec bras entrelaces
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'une pièce rotative (12) selon un axe (13) de turbomachine, comprenant un palier de roulement comprenant une bague extérieure (18), un support de palier (20, 24, 26) entourant la bague extérieure (18), une bride de fixation (30) annulaire montée sur le support de palier et une partie souple (32) reliant la bague extérieure à la bride de fixation et comprenant des premiers bras (33) partant depuis la bride de fixation dans une première direction avec une première composante radiale vers l'intérieur, des seconds bras (34) partant depuis la bague extérieure du palier de roulement dans une seconde direction avec une seconde composante radiale opposée à la première composante radiale, vers l'extérieur, et une base annulaire (35) que rejoignent les premiers bras et les seconds bras ; les premiers bras alternant circonférentiellement avec les seconds bras.
Patent FR-3090690-A1 (FR)
Title: Souche Bactérienne Biofertilisante
Inventor: SLEZACK - DESCHAUMES SOPHIE
IPC: A01P21/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention porte sur le domaine de la fertilisation des cultures, et particulièrement sur une souche bactérienne biofertilisante. La présente invention porte notamment sur la souche bactérienne déposée le 24 octobre 2018 à la Collection Nationale de Culture de Micro-organismes (CNCM), 28 rue du Dr. Roux, 75724 PARIS CEDEX 15, en vertu du traité de Budapest sous le numéro CNCM I-5372, ainsi que sur les utilisations de cette souche. L’invention porte également sur une composition comprenant la souche bactérienne mentionnée ci-dessus ainsi que sur un procédé de fertilisation comprenant l’application de cette composition à une plante ou à un sol.
Patent FR-3092056-A1 (FR)
Title: Organe intérieur de véhicule, comportant une tablette escamotable
Inventor: PAINDAVOINE ROMAIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-01-24
Abstract: Organe intérieur de véhicule, comportant une tablette escamotable . Organe intérieur (10) de véhicule, comportant une tablette escamotable (12), s’étendant entre une extrémité libre (20) et une extrémité (18) de liaison à un mécanisme de déplacement (22), et déployable entre une position escamotée et une position déployée, caractérisé en ce que le mécanisme de déplacement (22) comporte : - au moins un premier rail (24), s’étendant entre une extrémité inférieure (24a) et une extrémité supérieure (24b), - pour chaque premier rail (24), un curseur (26) mobile le long de ce premier rail (24), et relié à l’extrémité de liaison (18) de la tablette (12), - un élément (32) de blocage de la tablette (12) en position déployée, lié à l’extrémité de liaison (18) de la tablette (12) par une liaison pivot (30), et mobile le long d’un second rail (34), l’élément de blocage (32) coopérant, en position déployée, avec une paroi (38b) ménagée à l’extrémité (18) de liaison de la tablette (12). Figure pour l'abrégé : Figure 2 [[Fig 1]
Patent FR-3094186-A1 (FR)
Title: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique
Inventor: MARCHAL VINCENT
IPC: B65D3/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique La présente demande se rapporte à une machine pour la distribution d’une quantité déterminée d’un produit cosmétique dans un récipient depuis un réservoir, la machine comprenant, d’une part, un corps configuré pour recevoir au moins une cartouche formant réservoir du produit cosmétique à distribuer, et d’autre part, une zone de distribution configurée pour recevoir un récipient apte à contenir ladite quantité de produit cosmétique à distribuer, la machine étant caractérisée en ce que la zone de réception comprend un organe d’accrochage apte à coopérer avec une partie complémentaire du récipient de manière à assurer sa suspension dans la zone de réception, l’organe d’accrochage étant monté sur un peson. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100981-A1 (FR)
Title: Dérivés xylosides de resvératrol pour leur utilisation en cosmétique
Inventor: FRANTZ MARIE-CÉLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Dérivés xylosides de resvératrol pour leur utilisation en cosmétique La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un composé de formule (I) : dans laquelle R1, R2 et R3 désignent indépendamment :un groupe de formule (II), ou un atome d’hydrogène H, étant entendu qu’au moins un des radicaux R1, R2, R3 désigne un groupe de formule (II) ;ainsi que leurs sels, leurs solvates, et/ou leurs isomères, ou d’une composition comprenant le dit composé de formule (I), pour améliorer la fonction barrière des matières kératiniques telles que la peau.
Patent FR-3097418-A1 (FR)
Title: Présentoir pour objet creux, en particulier pour article de bijouterie de type annulaire
Inventor: DUSOLLIER ANTOINE
IPC: A47F7/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne un présentoir (1) pour objet creux (2), en particulier pour article de bijouterie de type annulaire, le présentoir comprenant un socle à bascule (3) configuré pour recevoir et supporter une partie de l’objet creux (2), caractérisé par une butée (5) solidarisée ou solidarisable au socle à bascule (3), et configurée pour s’opposer à la bascule de l’objet creux (2) sur le socle à bascule (3) de sorte à présenter l’objet creux (3). L’invention porte en outre sur un dispositif de présentation (9), un kit et une méthode associés. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098292-A1 (FR)
Title: Munition télescopée comprenant un obus
Inventor: CARR CHRIS
IPC: F42B12/24
Filed: 2019-07-04
Abstract: Munition télescopée (1) constituée d’un obus (20) intégré dans une enveloppe (19) fermée par un culot (3), ledit obus (20) comprenant une ogive (4), un corps (2) en matériau lourd suivi d’une cage (10), caractérisée en ce que le corps (2) dudit obus (20) est constitué d’une partie interne (6) et d’une partie externe (7), la partie interne (6) étant de forme tubulaire et présentant des rainures de fragilisation (16) et la partie externe (7) étant disposée en appui autour de la partie interne et étant formée par un empilement de disques (7), chaque disque (7) portant des rainures (17) de fragilisation. Figure 1
Patent FR-3100688-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage et système de traitement de coquillages
Inventor: BRIERE AXEL
IPC: B08B3/06
Filed: 2019-09-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de lavage de coquillages, incluant :. un récipient RCP percé d’orifices de taille inférieure à celle desdits coquillages et présentant un espace intérieur destiné à recevoir lesdits coquillages ;. des moyens d’aspersion ASPM dudit espace intérieur ; et. des moyens d’entraînement en mouvement (MOT, TCR) dudit récipient RCP. Le dispositif conforme à l’invention est remarquable en ce qu’il ne nécessite pas d’organes de pincement pour arracher les fibres de byssus de leurs coquillages. Référence : Figure 3
Patent FR-3102810-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un demarrage d'un moteur thermique dans une architecture de traction hybride
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: F02N11/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un démarrage d'un moteur thermique (11) appartenant à une chaîne de traction hybride implantée sur un train d'un véhicule automobile muni de roues, ladite chaîne de traction comportant également un moteur électrique de traction (13) et une machine électrique réversible accouplée avec le moteur thermique (11), ledit procédé comportant: - une étape de détermination d'un nombre de points morts hauts avant une première combustion en fonction d'un couple de roue, et - une étape de pilotage du démarrage du moteur thermique (11) de façon à ce que la première combustion du moteur thermique (11) soit commandée après le nombre de points morts hauts précédemment déterminé. Figure 2
Patent FR-3103145-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic thermique pour la detection d’une anomalie de fonctionnement d’un circuit electrique de vehicule automobile
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F01P11/14
Filed: 2019-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic d’une anomalie de fonctionnement d’un système de refroidissement de véhicule, notamment d’une machine électrique et des éléments électriques de puissance associés, tel un onduleur, chargeur embarqué. Le procédé comporte l’estimation d’une température pondérée estimée (424) qui est déterminée à partir d’un calcul barycentrique de première et deuxième températures mesurées (422, 423), la détermination d’un seuil (426) consistant à calculer le minimum entre, d’une part, une température extérieure (425) dans un environnement du véhicule et, d’autre part, la deuxième température (423), la comparaison (427) de la température pondérée (424) avec ledit seuil (426), et en cas de détection que la température pondérée (424) est inférieure audit seuil (426), une étape d’activation d’un diagnostic (200) d’anomalie de fonctionnement du système de refroidissement. Figure 3
Patent FR-3103960-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile équipé d’un boîtier de fusibles disposé dans un compartiment arrière
Inventor: FORTUNE LAURENT
IPC: H01H85/20
Filed: 2019-12-02
Abstract: Véhicule automobile équipé de boîtiers contenant des fusibles d’alimentation du réseau de bord, comportant dans l’habitacle une plage arrière (16) disposée entre des sièges (2) et une lunette arrière du véhicule, cette plage (16) comprenant une trappe équipée d’un couvercle (18) recouvrant les boîtiers de fusibles disposés dans un compartiment arrière du véhicule (6), qui dans une position ouverte donne un accès aux fusibles. Figure 1
Patent FR-3093242-A1 (FR)
Title: Bornes liées et connecteur de circuit imprimé avec des bornes à base de bornes liées
Inventor: ITO TOSHIHIRO
IPC: H01R43/16
Filed: 2020-02-11
Abstract: Des bornes liées comportent un support en forme de bande et des bornes agencées côte à côte dans une direction longitudinale du support. La borne comporte une partie de base constituant une partie du support et des parties en saillie reliées respectivement à la partie de base et s'étendant dans des directions opposées à partir des deux bords latéraux du support. Le support comporte des cavités 81 à des positions distantes par rapport aux parties en saillie au moins sur un premier bord latéral, parmi les deux bords latéraux. Les bornes sont découpées à partir du support le long des surfaces de découpe passant à travers les cavités 81.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107377-A1 (FR)
Title: Installation pour presenter des produits a la vente, avec systeme de vision artificielle
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-02-24
Abstract: Installation (1) pour l’exposition de produits à la vente, comprenant une surface d’exposition de produits (2), comprenant au moins une zone d’intérêt sur laquelle se trouvent des produits d’une espèce donnée, et un système comprenant un système de vision (3) avec des moyens pour capter des images de ladite surface d’exposition, au moins un système de restitution d’informations (4), des moyens pour détecter la pénétration d’un objet dans un périmètre prédéterminé au-dessus de ladite surface d’exposition, une machine informatique (29) configurée pour coopérer avec ledit système de vision (3), ledit système de restitution d’informations (4) et lesdits moyens pour détecter la pénétration d’un objet dans ledit périmètre prédéterminé, caractérisée en ce que ladite machine informatique est configurée pour : recevoir et traiter les images captées par ledit système de vision (3), dans le but d’identifier lesdits produits d’une espèce donnée présents sur une zone d’intérêt, restituer, lors que la pénétration d’un objet dans un périmètre prédéterminé au-dessus de ladite zone d’intérêt est détectée, une information associée à l’espèce de produit se trouvant sur ladite zone d’intérêt. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108446-A1 (FR)
Title: Système de recyclage pour un véhicule
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H01M8/04291
Filed: 2020-03-20
Abstract: L’invention porte sur un système de recyclage d’eau pour un véhicule, un véhicule comprenant ledit système de recyclage d’eau et un procédé de recyclage d’eau. L’invention est adaptée au domaine de l’automobile.                   Figure 2