baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100046-B1 (FR)
Title: Procédé pour la récupération des huiles lourdes et/ou extra-lourdes d'un réservoir géologique par injection séquentielle de vapeur et de mousse
Inventor: AYACHE SIMON
IPC: E21B43/30
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la récupération assistée des huiles lourdes et/ou extra-lourdes d'un réservoir géologique par injection de vapeur et de mousse, au moyen d'au moins un puits producteur et d'un puits injecteur forés dans ledit réservoir selon des trajectoires sensiblement horizontales et parallèles entre elles. Le procédé selon l'invention comprend au moins les étapes séquentielles suivantes : A) On réalise une première injection de vapeur dans le puits injecteur ; B) On arrête l'injection de vapeur et on réalise une injection d'une solution aqueuse comportant au moins un agent moussant dans le puits injecteur ; C) On arrête l'injection de la solution aqueuse comportant l'agent moussant et on réalise une deuxième injection de vapeur dans le puits injecteur. Figure 4 à publier
Patent FR-3101068-B1 (FR)
Title: Caisse carton gerbable avec fond plein, flan de carton et procede d’obtention de caisse a partir d’un flan de carton
Inventor: LAYER YANNICK
IPC: B65D21/032
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-08
Abstract: Caisse carton gerbable avec fond plein, flan de carton, et procédé d’obtention de caisse à partir d’un flan de carton. L’invention concerne une caisse (1, 1’, 1’’, 1’’’) pour le transport, notamment pour le transport de marchandises, ladite caisse (1, 1’, 1’’, 1’’’) comprenant un fond (2, 2’, 2’’, 2’’’) rectangulaire, à partir duquel s’étendent des parois latérales (3, 3’, 3’’, 3’’’, 4, 4’, 4’’, 4’’’) sur la périphérie, le fond (2, 2’, 2’’, 2’’’) et lesdites parois latérales (3, 3’, 3’’, 3’’’, 4, 4’, 4’’, 4’’’) formant un volume interne de stockage, lesdites parois latérales (3, 3’, 3’’, 3’’’, 4, 4’, 4’’, 4’’’) étant composées de deux premières parois (3, 3’, 3’’, 3’’’) opposées, et de deux deuxièmes parois (4, 4’, 4’’, 4’’’) opposées, chacune desdites deux deuxièmes parois (4, 4’, 4’’, 4’’’) présentant deux rabats (40, 40’, 40’’, 40’’’) fixés sur une face de ladite première paroi (3, 3’, 3’’, 3’’’) adjacente respective, de sorte à former quatre renforts d’angle (5, 5’, 5’’, 5’’’). Selon l’invention, pour chacun desdits quatre renforts d’angle (5, 5’, 5’’, 5’’’) l’un dudit rabat (40, 40’, 40’’, 40’’’) ou de ladite première paroi (3, 3’, 3’’, 3’’’) présente une première arête d’extrémité portant au moins un tenon (30, 30’, 30’’, 30’’’), et une deuxième arête d’extrémité opposée à ladite première arête d’extrémité portant au moins une mortaise (32, 32’, 32’’, 32’’’) placée au droit dudit tenon (30, 30’, 30’’, 30’’’), l’autre dudit rabat (40, 40’, 40’’, 40’’’) ou de ladite première paroi (3, 3’, 3’’, 3’’’) formant la face interne dudit renfort d’angle (5, 5’, 5’’, 5’’’) de sorte à occulter ladite mortaise (32, 32’, 32’’, 32’’’) depuis l’intérieur dudit volume interne de stockage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100976-B1 (FR)
Title: Attelle active pour traitement d’une subluxation du péroné et kit la comprenant
Inventor: ASTIER THIERRY
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne une attelle active (10) pour traitement d’une subluxation du péroné, caractérisé en ce qu’elle comporte un fourreau (100) dans lequel un coulisseau (200) est agencé mobile en coulissement entre une position rétractée et une position déployée, le coulisseau (200) comprenant une tête (210) destinée à reposer en appui contre la tête d’un péroné d’un utilisateur, ladite attelle active (10) comprenant : - des moyens de rappel élastique configurés pour solliciter le coulisseau (200) vers sa position rétractée, - un organe de blocage du coulisseau (200) adapté à maintenir ledit coulisseau (200) dans sa position déployée, - des moyens de détente adaptés à agir sur l’organe de blocage de sorte à libérer le coulisseau (200) de sa position déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104159-B1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide fort et une fonction neutre
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre :  Composition détergente comprenant un latex inverse combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide fort et une fonction neutre Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acrylate de (2-hydroxy éthyle), l’acrylate de (2,3-dihydroxy propyle), le méthacrylate de (2-hydroxy éthyle), le méthacrylate de (2,3-dihydroxypropyle), ou le vinyl pyrrolidone; et au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) Au moins un composé séquestrant (SQ) choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique, le sel tétrasodique du glutamique acide, N,N diacetic, et le sel de sodium de l’acide imminosuccinique.
Patent FR-3105397-B1 (FR)
Title: Banc de caracterisation mecanique d’objets minces
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Banc de caractérisation mécanique d’une cellule de batterie par application d’une force de compression comportant un bâti (2) portant une première plaque de compression (10), un équipage mobile (4) portant une deuxième plaque de compression en regard de la première face de compression, un ressort de compression (7) pour appliquer une force de compression à la cellule entre les première et deuxième plaques de compression, un capteur de force (18) interposé entre l’équipage mobile (4) et le ressort, des capteurs de déplacement (16) mesurant le déplacement entre les première et deuxième plaques de compression. La première plaque de compression comporte une zone de compression (ZC) en saillie dont la surface est égale à une partie d’intérêt de la cellule et le bâti (2) comporte un évidement (30) entourant dans le bâti une zone de bâti de plus grande épaisseur formant un piédestal (32) supportant la première plaque de compression (10).     Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3106050-B1 (FR)
Title: Bracelet pour dispositif de surveillance corporelle
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un bracelet pour dispositif de surveillance corporelle comprenant une base présentant une face de contact et une face de liaison, la face de contact et la face de liaison étant opposées, des crochets montés fixes sur une partie de la face de liaison, des boucles montées fixes sur une autre partie de la face de liaison, chaque boucle étant propre à être engagés dans l’un des crochets, la base présentant une extrémité propre à être fixée de manière amovible à un boîtier, le bracelet comprenant une allonge flexible comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité, la première extrémité étant propre à être montée fixe au boîtier et la deuxième extrémité étant munie d’un anneau propre à recevoir la base, la longueur de l’allonge étant supérieure à 1 cm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106253-B1 (FR)
Title: Dispositif décrocheur d’hameçon de la ligne de pêche
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: A01K97/24
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de pêche décrocheur d’hameçon de la ligne de pêche lorsque l’hameçon est coincé dans un élément immergé comme un rocher, une branche, un morceau bois, ou autres, en le détachant de la ligne de pêche pour le libérer et récupérer les éléments fixés sur la ligne de pêche, et qui sont positionnés en amont de l’hameçon, comme un leurre, une cuillère ou autres. Ce dispositif est constitué par un enroulement d’un fil dont le plan général est parallèle à l’axe déterminé par la ligne de pêche en position d’utilisation et deux parties d’extrémités.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107788-B1 (FR)
Title: Antenne active comportant un cadre blindé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H01Q23/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une antenne active comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour les communications radio et/ou les mesures de champs électromagnétiques.  Une antenne active selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément étant une ligne de transmission ayant un conducteur externe (11) et un conducteur interne (12), le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant, à une fréquence, une résistance et une réactance, la résistance étant supérieure à une valeur absolue de la réactance ; un filtre passif linéaire ; un amplificateur ayant une entrée et une sortie, l’entrée de l’amplificateur étant couplée à une sortie du filtre passif linéaire ; et un accès de sortie, l’accès de sortie étant couplé à la sortie de l’amplificateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3110299-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H02M7/04
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique, actionneur électromécanique comportant un tel dispositif d’alimentation électrique, installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Ce dispositif d’alimentation électrique (200 ; 200’) comprend :  - un convertisseur de puissance (210 ; 210’) alternatif-continu à commutation, comprenant au moins un interrupteur de puissance (214 ; Q1, Q2) ; et  - une sortie (222), connectée en sortie du convertisseur de puissance.  Le dispositif d’alimentation électrique comprend, en outre, au moins un dispositif de régulation (230), comprenant au moins :  - un capteur (232), étant configuré pour mesurer une grandeur électrique associée à la sortie (222) ; et  - un circuit de commande (234) configuré pour :  - déterminer automatiquement une fréquence de commutation en fonction de la grandeur électrique mesurée par le capteur ; et  - commuter ledit au moins un interrupteur de puissance avec la fréquence de commutation déterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111624-B1 (FR)
Title: Capot optique pour dispositif de conditionnement d’un stick de produit
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: G02B5/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le capot optique 14 pour dispositif de conditionnement d’un stick de produit, notamment de produit cosmétique, comprend une embase 30 axiale pour le montage sur ledit dispositif, et une partie optique 32 supportée par l’embase 30 et réalisée en matériau transparent.  La partie optique 32 est configurée pour former une lentille 36 centrale convergente apte à concentrer des rayons lumineux incidents axiaux et une couronne 38 périphérique entourant la lentille 36 centrale et apte à réfracter des rayons lumineux incidents transversaux en direction de l’axe optique 36a de la lentille centrale.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112727-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission et engin roulant équipé d’un tel dispositif de transmission
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: B60T1/06
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif (1) de transmission comprenant un boîtier (2), deux moteurs (3) électriques disposés à l’extérieur du boîtier (2) et équipés chacun d’un arbre (4) moteur faisant au moins partiellement saillie à l’intérieur du boîtier (2), un arbre (5) de sortie formé d’au moins deux sections (51, 52) d’arbre coaxiales et montées libres en rotation l’une par rapport à l’autre, un mécanisme (6) de transmission de mouvement configuré pour transmettre le mouvement de rotation de l’un des arbres (4) moteurs à l’une des sections (51, 52) d’arbre de l’arbre (5) de sortie et le mouvement de rotation de l’autre des arbres (4) moteurs à l’autre des sections (51, 52) d’arbre de l’arbre (5) de sortie, le mécanisme (6) de transmission et l’arbre (5) de sortie étant logés au moins partiellement à l’intérieur du boîtier (2). Le boîtier (2) est en matière de synthèse, les moteurs (3) sont reliés entre eux par au moins un élément (7) de liaison formant pont et le dispositif (1) de transmission comprend au moins une butée (8) de limitation en déplacement en rotation de l’ensemble formé par les moteurs (3) et le ou les éléments (7) de liaison autour d’un axe parallèle à au moins l’un des arbres (4) moteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116863-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube composite de turbomachine d’aeronef
Inventor: CREPIN-LEBLOND QUENTIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cette aube comportant une pale aérodynamique (12) s’étendant entre deux plateformes (14, 16) situées respectivement dans deux plans (P1, P2) sensiblement parallèles et perpendiculaires à un axe d’allongement (A) de la pale, caractérisé en ce que la pale et les plateformes sont obtenues par compression et chauffage d’une préforme, cette préforme étant réalisée par superposition de plusieurs nappes (22-28) de fibres imprégnées d’une résine thermodurcissable, au moins certaines de ces nappes (26, 28) s’étendant le long de l’axe d’allongement ainsi que dans le plan d’au moins une des plateformes en passant par des zones de liaison (Z1, Z2) entre la pale et les plateformes de façon à ce qu’il y ait une continuité des nappes dans ces zones.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121415-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation d’un chariot de distribution, de collecte ou de stockage utilisé dans le milieu des collectivités ou hospitalier
Inventor: SAINT-ROMAIN RICHARD
IPC: B62B1/22
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de motorisation d’un chariot (2) de distribution, de collecte ou de stockage, tel qu’un chariot (2) à linge ou à vaisselle, notamment utilisé dans le secteur des collectivités ou hospitalier, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti (3) s’étendant verticalement et comprenant :- à une extrémité inférieure une roue motorisée (4) ;- à une extrémité supérieure des poignées (7) de manipulation du dispositif (1) ;- une source d’alimentation électrique (11) reliée à la roue motorisée (4) ;- des moyens d’actionnement (13) de la rotation de la roue motorisée (4), reliés à la source d’alimentation et positionnés à proximité des poignées (7) ;- des moyens d’attelage (8) du dispositif (1) au chariot (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2290254-B1 (FR)
IPC: B05B15/06
Filed: 1974-11-07
Granted: 1978-09-29
Abstract: In a device to be mounted on a vehicle for spraying, a nozzle holder having a plurality of nozzles selectively alignable with a duct carrying fluid for spraying, said nozzles being alignable by remote control means, said nozzle holder having an anti-flow device to prevent leakage when said device is not activated.
Patent FR-2273535-B1 (FR)
Inventor: MOLLER E
IPC: C07D231/20
Filed: 1975-06-06
Granted: 1978-12-01
Abstract: 1454733 1 - (2 - Beta - naphthoxyethyl)- 3 - methylpyrazolin - 5 - one BAYER AG 6 May 1975 [6 June 1974 11 July 1974] 18970/75 Heading C2C The invention comprises the title compound and its salts. In examples, it is prepared by reacting (1) 2-beta-naphthoxyethylhydrazine with an alkyl or benzyl acetoacetate or tetrolate, or (2) a 2-beta-naphthoxyethyl halide with 3-methylpyrazolin-5-one or its sodium derivative. Therapeutic compositions having antithrombotic and thrombolytic activity comprise the above compound or its salts, and may be administered orally, parenterally or rectally.
Patent FR-2475766-B1 (FR)
IPC: G07B13/02
Filed: 1980-02-08
Granted: 1984-01-06
Abstract: 1. Electronic apparatus, such as a taximeter, used for calculating and displaying prices and control data and comprising a calculating and storing unit (10) supplying the prices and control data and a display device (14), characterized in that it comprises a register or memory (12) in which is recorded, in coded form, a mention indicating the non-obligation to pay, and a selector (11) with two inputs connected, one with said calculating and storing unit (10) and the other to said register (12), and an output connected to said display device (14) and an AND gate (12) with two inputs connected, one to a clock (15) and the other to a logic circuit (16) which delivers a positive polarity signal when the taximeter is in a state corresponding to the display of control data, said AND gate (13) having an output connected to said selector and which controls, alternately, the passage towards the display device (14) of the control data issued from said unit (10) and of the mention recorded in said register (12).
Patent FR-2506641-B1 (FR)
IPC: B22D11/10
Filed: 1981-05-27
Granted: 1984-02-03
Abstract: The casting tube is constituted by a mixture of refractory particles and fibers embedded in a binder which is not capable of withstanding the temperature attained when liquid metal flows within the tube. The refractory particles are sinterable in a tube zone which is directly exposed to the heat of the liquid metal. At least in a zone which is not directly exposed to the heat of the liquid metal, the casting tube also contains a refractory binder which is capable of withstanding the heat in this zone.
Patent FR-2543429-B1 (FR)
Inventor: CARPENTIER ALAIN
IPC: A61F2/24
Filed: 1983-03-30
Granted: 1986-09-26
Abstract: The present invention relates to a cardiac valve comprising a seat and at least one mobile element ensuring opening and closure of the valve, characterized in that said seat and/or said mobile element comprises at least one device, known per se, which ensures controlled opening of said valve when the blood pressure is balanced on both sides of said mobile element.
Patent FR-2535974-B1 (FR)
Inventor: CHARMILLOT RENE
IPC: A01N1/00
Filed: 1983-11-15
Granted: 1988-11-04
Abstract: A control and display device (4) is connected to a low frequency direct current pulse generator (1) as well as to a high frequency alternating current generator (2) as well as to a laser source (3). The generators (1 and 2) and the source (3) are connected to a common endonasal probe (8) through a switch (9) controlled by the control and display device (4). The probe (8) allows to apply successively or simultaneously the electric current pulses emitted by the generators (1 and 2) and the laser beam provided by the source (3) to the same area of the endonasal membrana of a patient. Application as a therapeutic treatment apparatus, particularly for restoring the nurovegetative equilibrium and providing an anti-inflammatory and reconstituent activity.
Patent FR-2570378-B1 (FR)
Inventor: DAVID LUCIEN
IPC: A61K31/70
Filed: 1984-09-19
Granted: 1987-05-22
Abstract: 1. Polyether ionophore corresponding to the formula :  see diagramm : EP0179751,P13,F1  in anhydrous or hydrated form and pharmaceutically acceptable salts thereof.
Patent FR-2577262-B1 (FR)
Inventor: SMILLITO PAUL
IPC: H01R25/14
Filed: 1985-02-08
Granted: 1991-06-21
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00031 Sec. 371 Date Oct. 8, 1986 Sec. 102(e) Date Oct. 8, 1986 PCT Filed Feb. 5, 1986 PCT Pub. No. WO86/04742 PCT Pub. Date Aug. 14, 1986.A wall covering is provided for supplying an electric receiver with power at variable positions on the wall, which covering is in the form of elements such as a carpeting tile with textile wearing layer (10) and an underlying insulating foundation layer (12) under which are fixed two assemblies of conductors in the form of strips (14, 14') of opposite polarities, covered on their lower face with a covering sheet (15), the tile possibly including electric connection means such as projecting ends (16, 16') of the conducting strips, the strips being designed for supplying with two phase power a current sensor having contact needles passing through the wearing layer (10) and the insulating layer (12) so as to come into contact with the conducting strips.
Patent FR-2617548-B1 (FR)
Inventor: SEGURA ANTONIO TRILLA
IPC: G05G7/10
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-03-15
Abstract: An automatic length adjuster particularly for a clutch control cable comprises a tubular body telescopically engaged with a hollow cylindrical body traversed by the clutch cable which is anchored to the tubular body so as to be tensioned in use by a compression, compensation spring interposed between the bodies. The cylindrical body houses a mechanism for connecting the control cable operatively to the cylindrical body at different relative longitudinal positions so that control forces are transmitted from the cable to the clutch lever via the cylindrical body, in use, the said relative position changing with changes in the position of the clutch lever due to wear of the clutch disc linings. The adjuster is further provided with a system retaining it in a contracted condition to facilitate installation.
Patent FR-2679249-B1 (FR)
IPC: C12N1/18
Filed: 1991-07-15
Granted: 1993-11-26
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00682 Sec. 371 Date Jan. 13, 1994 Sec. 102(e) Date Jan. 13, 1994 PCT Filed Jul. 15, 1992 PCT Pub. No. WO93/02200 PCT Pub. Date Feb. 4, 1993Yeast strains and a method of expression in yeast of the monooxygenase activity of heterologous cytochromes P450 are disclosed. Within the genome of the yeast strain, genes for NADPH-cytochrome P450 reductase and cytochrome b5 are stably integrated and coexpressed. The genome is transformed with a plasmid carrying a cassette for the expression of a heterologous P450 gene.
Patent FR-2665309-B1 (FR)
Title: Appareil de commande a semi-conducteurs.
Inventor: MORI HARUYOSHI
IPC: H03K17/12
Filed: 1991-07-25
Granted: 1994-02-04
Abstract: L'invention concerne un appareil de commande à semi-conducteurs dans lequel des éléments de commande à semi-conducteurs (1a, 1b) comportent une paire d'électrodes de circuit principal (E, C) et une électrode de commande (g). Les électrodes (E) sont connectées en commun et les électrodes de commande (g) sont commandées par une alimentation en courant de commande commune (10) de manière à commander la conductance entre les électrodes de circuit principal (E, C). Un transformateur (31, 35) comportant une première bobine (32, 36) et une seconde bobine (33, 37) qui est construite de manière à avoir la même polarité que celle de la première bobine (32, 36) est disposé dans chacun des éléments de commande (1a, 1b). La première bobine (32, 36) est insérée entre l'alimentation en courant de commande (10) et l'électrode de circuit principal côté charges (E), et la seconde bobine (33, 37) est insérée entre l'alimentation en courant de commande (10) et l'électrode de commande (g).