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Patent FR-3062085-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de degivrage et desembuage de vitre de vehicule automobile
Inventor: PESCHARD DAVID
IPC: B60J10/60
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de désembuage et dégivrage de vitre de véhicule, la vitre (1) de véhicule étant mobile entre une position déployée (H) dans laquelle elle ferme une ouverture du véhicule délimitée par plusieurs bords, et une position escamotée (L) dans laquelle la vitre (1) est escamotée dans un logement comportant un orifice longitudinal disposé au niveau d'un des bords de l'ouverture du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un élément chauffant longitudinal (101), disposé au niveau du bord de l'ouverture du véhicule comportant l'orifice longitudinal du logement et parallèlement audit bord de l'ouverture du véhicule de sorte qu'au moins une partie de la vitre (1) défile devant ledit élément chauffant lorsqu'elle passe de la position déployée (H) à la position escamotée (L) ou réciproquement.
Patent FR-3064212-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituee d'une couche de sommet de travail et d'une couche d'elements circonferentiels
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C9/18
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, dont les éléments de renforcement de l'armature de carcasse sont orientés selon une direction radiale dans les flancs du pneumatique, comprenant une armature de sommet constituée d'une couches de sommet de travail d'éléments de renforcement faisant avec la direction circonférentielle un angle (α2) compris entre 25° et 55° et d'une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, dans la zone du sommet, les éléments de renforcement de ladite couche de l'armature de carcasse font avec la direction circonférentielle un angle (al) tel que l'angle moyen α défini par la relation Arctan((tan(|α1|)*tan(|α2|))1/2) est compris entre 30 et 67° et, radialement à l'intérieur de l'armature de sommet, le pneumatique comporte une couche d'éléments de renforcement textiles dont le module sécant à 1 % d'extension est inférieur à 75 GPa, le ratio d'utilisation du potentiel de rupture F2/FR2 de la couche de travail étant inférieur à 1/10.
Patent FR-3064603-A1 (FR)
Title: Procede d’interdiction de la propulsion d’un avion electrique connecte a une station sol
Inventor: COULIBALY AMIDOU
IPC: H02P1/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'interdiction de la propulsion d'un avion électrique lorsque ce dernier est galvaniquement connecté à une station sol, l'avion électrique comportant un ensemble batterie (ESD), un réseau électrique basse tension (LVN) muni de contacteurs de puissance, au moins un système de propulsion électrique intégré (eIPS) et un processeur (SEPU), ledit procédé comprenant principalement des étapes de détection d'une connexion à la station sol par l'ensemble batterie (ESD), de non alimentation des systèmes de propulsion électrique intégrés (eIPS) et de leur mise en mode protection, et d'arrêt desdits systèmes de propulsion quelles que soient leur alimentation en énergie électrique et la consigne utilisateur.
Patent FR-3065490-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comportant des echangeurs de chaleur air-liquide
Inventor: ORIOL SEBASTIEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2017-04-24
Abstract: Ensemble propulsif (10) pour aéronef, comportant une turbomachine entourée par une nacelle (26) comportant une lèvre annulaire (30) d'entrée d'air se prolongeant autour de la turbomachine par deux parois respectivement interne (34) et externe (36) annulaires destinées à être balayées par des flux d'air (28, 40) au moins lorsque l'aéronef est en vol, caractérisé en ce que lesdites parois interne et externe comprennent ou portent chacune au moins un réseau de canalisations (42) de façon à former des échangeurs de chaleur, un réseau de canalisations de la paroi interne ayant au moins une sortie de liquide raccordée en série avec au moins une entrée de liquide d'un réseau de canalisations de la paroi externe, et l'ensemble propulsif comprend des moyens (46, 50, 52, 54) de circulation du liquide, raccordés à au moins une entrée de liquide du réseau de canalisations de la paroi interne en vue de son alimentation en liquide, et raccordés à au moins une sortie de liquide du réseau de canalisations de la paroi externe en vue de la récupération du liquide.
Patent FR-3066443-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile pourvu d'un systeme de bache de protection.
Inventor: SASSI ANDRE
IPC: B60J11/04
Filed: 2017-05-22
Abstract: Véhicule automobile comprenant un pare-choc arrière (R) et un pare-choc avant et un système de bâche de protection comprenant une bâche souple (1) destinée à recouvrir le véhicule et un arbre arrière (2) installé au niveau du pare-choc arrière (R), la bâche (1) étant enroulable autour de cet arbre arrière (2), caractérisé en ce que le véhicule (V) est équipé de deux gaines longitudinales (42) une fente longitudinale, un coulisseau (4) étant reçu dans chaque gaine longitudinale (42) et relié par un câble de traction (41) à la fois à un arbre avant et à l'arbre arrière (2), de sorte la rotation des arbres a pour effet d'enrouler/dérouler le câble de traction (41) qui déplace ainsi le coulisseau (4) dans la gaine longitudinale (42), lequel coulisseau (4) entraîne la bâche (1) reliée au coulisseau (4).
Patent FR-3066766-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de production de biogaz
Inventor: LAUNAY FRANCK
IPC: C12M1/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Un biogaz est produit au moyen d'un bioréacteur (5) comprenant un milieu réactionnel et un ciel gazeux (4) au-dessus du milieu réactionnel. Un brouillard de liquide non-inflammable est généré (2, 3, 9) dans le ciel gazeux (4) du bioréacteur (5). Le liquide non-inflammable est apte à absorber un rayonnement thermique et à piéger de l'oxygène. Cela permet de réduire, voire même éliminer, un risque d'explosion dans le bioréacteur (5).
Patent FR-3067371-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'enrobes
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: E01C19/10
Filed: 2017-06-09
Abstract: L installation comprend un tambour (4) sécheur monté rotatif, un brûleur (10) configuré pour générer un flux de gaz chaud circulant dans le tambour (4) d une extrémité relevée (4A) vers une extrémité abaissée (4B) du tambour (4), au moins un anneau de recyclage (12, 14) pour l introduction d agrégats d enrobés (AE) recyclés dans le tambour (4), un dispositif de filtrage (28) configuré pour filtrer des gaz chauds collectés à l extrémité abaissée (4B) du tambour (4), et un malaxeur (20) séparé du tambour (4) et configuré pour mélanger des granulats (G) et des agrégats d enrobés (AE) recyclés sortant du tambour (4) avec un liant d apport.
Patent FR-3068167-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a vent a anches libres
Inventor: TCHUMAK PHILIPPE
IPC: G10D7/12
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un instrument de musique à vent à anche libre, notamment un instrument à touches. L'instrument comprend des moyens de guidage de l'air soufflé ou inspiré vers un réservoir d'air (2) qui comprend une pluralité d'ouvertures (3), chaque ouverture pouvant être obturée par un organe d'obturation (4) actionnable par l'instrumentiste et débouchant dans une cavité amont (5) qui débouche elle-même sur une lame (6) faite d'une anche (7) montée sur un châssis (8) pour lui permettre de vibrer sous l'action du flux d'air (F), et est essentiellement caractérisé en ce que le réservoir d'air (2) s'étend en regard des lames (6) afin de limiter les turbulences du flux d'air (F) circulant dans l'instrument.
Patent FR-3070938-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’un reseau ethernet sur fibre optique d’un vehicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/407
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion (1) d'un réseau (W) de communication d'un véhicule, ledit système de gestion (1) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau (W), et une liaison filaire bidirectionnelle (L) reliant ladite pluralité de calculateurs (10, 20), ledit réseau (W) présentant un état de veille et un état éveillé, ladite pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit au moins un calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message relatif à un état demandé du réseau (W) via ladite liaison filaire bidirectionnelle (L), l'état d'au moins un de la pluralité de calculateurs (10, 20) étant commandé à partir dudit message relatif à l'état demandé, de manière à commander l'état du réseau (W), ledit réseau (W) de communication étant de type Ethernet sur fibre optique.
Patent FR-3072488-A1 (FR)
Title: Terminal de securite et systeme de securisation d'un site d'activite
Inventor: DROGUEUX ANTHONY
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un terminal de sÃ©curitÃ© (7) Ã©quipant un ensemble d'opÃ©rateurs vÃ©hiculÃ©s (3) et/ou piÃ©tons qui Ã©voluent au sein d'un site d'activitÃ© dÃ©terminÃ©, le terminal de sÃ©curitÃ© (7) comprenant comporte un module de localisation par satellite et un module de communication. Selon l'invention le terminal de sÃ©curitÃ© (7) comprend une centrale inertielle permettant de dÃ©terminer la vitesse et la direction de dÃ©placement de chaque opÃ©rateur (3) Ã©quipÃ© du terminal de sÃ©curitÃ© (7), le module de communication, le module de localisation et la centrale inertielle coopÃ©rant de maniÃšre Ã  dÃ©terminer, dans un pÃ©rimÃštre prÃ©dÃ©fini, un risque de collision avec un autre opÃ©rateur (3) en fonction de sa position, sa vitesse et sa direction de dÃ©placement. L'invention porte Ã©galement sur un systÃšme de sÃ©curisation (1) d'un site d'activitÃ© et un procÃ©dÃ© de dÃ©tection d'un risque de collision.
Patent FR-3072664-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microstructure
Inventor: MALLOGGI FLORENT
IPC: H01L21/64
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif microstructuré comprenant les étapes suivantes : a) fournir un substrat ; b) imprimer une encre, non solide, sur le substrat, l'encre se solidifiant au contact du substrat pour former un motif en négatif d'au moins une microstructure du dispositif microstructuré à fabriquer ; c) envelopper l'encre sous forme solide avec un polymère non réticulé et comportant un additif apte à permettre une réticulation dudit polymère, ledit polymère étant non miscible avec le motif obtenu à l'étape b) afin de former une enveloppe pour le motif, ledit polymère présentant une température de fusion strictement supérieure à la température de sublimation ou d'évaporation de l'encre formant le motif, d) réticuler l'enveloppe ; puis e) sublimer ou, selon la nature de l'encre, liquéfier puis évaporer l'encre de sorte à former le dispositif microstructuré comportant ladite au moins une microstructure.
Patent FR-3074854-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur comportant un moteur, un carter de soufflante (206a) et une nacelle comportant une structure fixe (206) et un système inverseur (250) présentant un ensemble mobile (207) avec un capot mobile (207a) et un cadre (207b), où l'ensemble mobile (207) est mobile en translation sur la structure fixe (206) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre (210) entre la veine secondaire (202) et l'extérieur de la nacelle, des portes intérieures (104) et extérieures (105) montées articulées entre une position stockée et une position déployée, pour chaque couple de portes, un coulisseau (214) mobile en translation entre une première position et une deuxième position, où le passage de la position stockée à la position déployée de chaque porte (104, 105) dudit couple est mécaniquement associé au passage du coulisseau (214) de la première position à la deuxième position et inversement et pour chaque coulisseau (214), un actionneur (220) pour assurer le déplacement en translation du coulisseau (214) de la première position à la deuxième position.
Patent FR-3076351-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un echantillon
Inventor: HUE JEAN
IPC: G01N21/17
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse d'un échantillon comportant : - une source de lumière (11), configurée pour émettre une onde lumineuse (12), dite onde lumineuse incidente, vers un échantillon (10), la source de lumière étant couplée à un filtre spatial (18) ou non couplée à un filtre spatial ; - un support (10s), destiné à recevoir l'échantillon analysé, définissant une zone de support (Zs), de telle sorte que lorsque l'échantillon est disposé sur le support, il s'étend selon la zone de support; - un capteur d'image (16), configuré pour recevoir une image de l'échantillon illuminé par la source de lumière (11), aucune optique de grossissement ou de formation d'image n'étant disposé entre le capteur d'image et l'échantillon ; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un diffuseur (17), disposé entre : - la source de lumière et la zone de support, lorsque la source de lumière et n'est pas couplée à un filtre spatial ; - ou entre le filtre spatial et la zone de support, lorsque la source de lumière est couplée un filtre spatial ; - ou entre la zone de support et le capteur d'image.
Patent FR-3069748-A1 (FR)
Title: Outil de travail du sol entraine et dispositif de travail de la terre equipe d'au moins un tel outil de travail du sol
Inventor: DEZILEAUX JEAN-LUC
IPC: A01B39/16
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'objet de l'invention est un outil de travail du sol (10), notamment la vigne avec un inter-rangs , comprenant une platine support (10-1) muni de moyens de fixation (10-2) réglable sur un engin agricole, ledit outil de travail du sol (10) étant prévu pour être déplacé suivant une direction de déplacement D, un arbre rotatif (10-3) monté par son extrémité proximale, perpendiculairement à ladite platine support (10-1), une lame (10-5, 12-5) fixée à l'extrémité distale de l'arbre rotatif (10-3) et munie de dents et des moyens de butée rotative (10-6), solidaires en rotation dudit arbre rotatif (10-3). L'invention couvre aussi le dispositif de travail de la terre (20), équipé d'au moins un outil de travail du sol.
Patent FR-3087425-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable a metre-rubans
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant :
    • plusieurs rouleaux de stockage mobiles en rotation chacun autour d'un premier axe Zi,
    • plusieurs mètre-rubans (11, 12), chacun étant apte à passer d'une configuration enroulée dans un des rouleaux de stockage à une configuration déployée selon un deuxième axe Xi sensiblement perpendiculaire au premier axe Zi du rouleau de stockage associé et présentant une face sensiblement concave, les faces concaves des mètre-rubans étant en vis-à-vis, les mètres-rubans  étant au moins partiellement superposés deux à deux sur une surface de contact. Selon l'invention, le dispositif déployable (10) comprend une liaison adhérente réversible sur la surface de contact entre au moins deux des mètre-rubans en configuration déployée.
Patent FR-3079149-A1 (FR)
Title: Serie de particules a coeur au moins en partie gelifie
Inventor: COURTEMANCHE MARION
IPC: B01J2/28
Filed: 2018-03-26
Abstract: Série de particules (10), chaque particule comprenant : - un cœur (12), de préférence de forme sensiblement sphérique, comportant au moins deux phases (C1, C2) formant un agencement relatif de l'une par rapport à l'autre, au moins une des deux phases comprenant au moins un premier agent gélifiant adapté pour figer l'agencement relatif, de préférence au moins l'une des deux phases comprenant au moins un agent d'intérêt choisi parmi un actif biologique/cosmétique, un agent colorant, et leur mélange, et - optionnellement une enveloppe (14) comprenant une troisième phase (C3) encapsulant totalement le cœur. Au moins l'une (C1) des deux phases : - n'entoure pas totalement l'autre (C2) des deux phases, et - ne présente, en section selon un plan (P), aucun axe de symétrie, ou présente moins de six axes de symétrie.
Patent FR-3081942-A1 (FR)
Title: Turbine pour ventilateur tangentiel destine a equiper un vehicule automobile, ventilateur tangentiel, dispositif de ventilation et module d’echange de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D23/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne une turbine (102) pour ventilateur tangentiel (100) destiné à équiper un véhicule automobile, la turbine s'étendant principalement selon la direction d'un axe longitudinal (L102) de la turbine (102), la turbine (102) ayant une pluralité de pales (110) réparties par étages (112 ; 1121 ; 1122) le long dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), chaque étage (112 ; 1121 ; 1122) comprenant une pluralité de pales (110) réparties angulairement autour dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), les pales (110) de chaque étage (112 ; 1121 ; 1122) de pales (110) étant de préférence équiréparties angulairement autour dudit axe longitudinal (L102) de la turbine (102), turbine dans laquelle les pales (110) d'un premier étage (1121) de pales (110) sont décalées angulairement par rapport aux pales (110) d'au moins un deuxième étage (1122) de pales (110).
Patent FR-3083269-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une baisse d'etancheite d'un cylindre de moteur a combustion interne
Inventor: BOUQUEY CHRISTOPHE
IPC: F02F1/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une baisse d'étanchéité d'un cylindre de moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : détection d'un arrêt du moteur, détermination d'au moins un cylindre fermé, mesure de la pression et calcul d'un indicateur de décroissance de la pression dans ledit au moins un cylindre, comparaison de l'indicateur avec un seuil ; lorsque l'indicateur est supérieur au dit seuil, il est diagnostiqué une baisse d'étanchéité dans ledit au moins un cylindre et une alarme est déclenchée.
Patent FR-3083307-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01K1/12
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de température comprenant une CTN (10) et au moins une résistance (20) montée en série avec la CTN.
Patent FR-3088561-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par induction de deux pieces a l’aide d’au moins un suscepteur presentant des elements conducteurs discontinus, assemblage d’au moins deux pieces obtenu a partir dudit procede de soudage par induction
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: B23K13/01
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de soudage par induction pour relier au moins des première et deuxième pièces (24, 26), comprenant : - une étape de mise en place d'au moins un suscepteur (36), présentant une pluralité d'éléments conducteurs discontinus (38), positionné entre les première et deuxième faces de contact des première et deuxième pièces (24, 26), et - des étapes de maintien des première et deuxième pièces (24, 26) plaquées l'une contre l'autre et de production d'un champ électromagnétique (32) de manière à générer un courant induit qui engendre un échauffement au niveau du suscepteur (36). L'invention a également pour objet un assemblage de deux pièces obtenu à partir dudit procédé.
Patent FR-3088977-A1 (FR)
Title: Distributeur d’huile de lubrification pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Abstract: Distributeur (13) d’huile de lubrification pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il a une forme générale annulaire autour d’un axe X et est formé d’une seule pièce, ce distributeur comportant des premier et second circuits d’huile (20, 21) indépendants, ledit premier circuit d’huile (20) comportant une première entrée d’huile (20a) reliée par une première chambre annulaire (20b) à plusieurs sorties d’huile (20c) réparties sur une première circonférence C1 autour dudit axe X, et ledit second circuit d’huile (21) comportant une seconde entrée d’huile (21a) reliée par une seconde chambre annulaire (21b) à plusieurs sorties d’huile (21c) réparties sur une seconde circonférence C2 autour dudit axe X, les première et seconde circonférences ayant des diamètres différents. Figure pour l'abrégé :Figure 5
Patent FR-3076718-A1 (FR)
Title: Agent pour la modification de la couleur de matières kératiniques comportant au moins un alcool, un minéral argileux modifié et un pigment de couleur
Inventor: KESSLER-BECKER DANIELA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques pour la modification de la couleur de matières kératiniques, en particulier de cheveux, contenant (a) au moins un alcool aliphatique et/ou aromatique ayant 2 à 8 atomes de carbone, (b) au moins un minéral argileux modifié avec des composés d’ammonium quaternaire, et (c) au moins un pigment de couleur.
Patent FR-3089957-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un équipement dissipatif, mur de véhicule spatial et véhicule spatial
Inventor: WALKER ANDREW
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’un équipement dissipatif et d’un caloduc capillaire à un panneau d’un mur de véhicule spatial, ledit procédé comportant les étapes suivantes ::a) agencer (18) un caloduc capillaire sur une partie du panneau;b) fixer (26) des corps de fixation femelles au panneau, les corps de fixation femelles s’étendant en saillie par rapport au caloduc capillaire ;c) placer (38) une pâte thermo-conductrice et auto-durcissante sur une partie du caloduc capillaire ou sur un équipement dissipatif ;d) poser (46) un équipement dissipatif sur la pâte thermo-conductrice et auto-durcissante et sur les corps de fixation femelles, ledit équipement dissipatif étant en appui sur et en contact direct avec les corps de fixation femelles, ete) fixer (48) l’équipement dissipatif et ledit caloduc capillaire au panneau en fixant des éléments de fixation mâle aux corps de fixation femelles.[Fig. 2]
Patent FR-3090850-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une trajectoire optimisée à suivre par un aéronef, procédé de contrôle, produit programme d'ordinateur et systèmes associés
Inventor: ROSSI NICOLAS
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de détermination d’une trajectoire optimisée à suivre par un aéronef (1), le procédé étant mis en œuvre par un système de détermination (12) de l’aéronef (1) et comprenant : - une première étape d’acquisition d’au moins une contrainte relative à au moins un paramètre de la trajectoire à suivre, la contrainte étant déterminée par un système de contrôle (32) d’une station distante (2) en fonction du trafic aérien et/ou de la mission d’aéronef ; - une étape de calcul d’une trajectoire souhaitée en fonction de la contrainte ; - une étape de transmission de la trajectoire souhaitée à la station distante (2) ; - une deuxième étape d’acquisition d’une instruction comprenant une autorisation de suivi de la trajectoire souhaitée ou un refus de la trajectoire souhaitée. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3092292-A1 (FR)
Title: Système d'éclairage pour un véhicule ou son conducteur.
Inventor: SEBAN CLAUDE
IPC: B62J6/00
Filed: 2019-02-06
Abstract: SYSTEME D'ECLAIRAGE POUR UN VEHICULE OU SON CONDUCTEUR . L’invention porte sur un dispositif 3 pour l'éclairage d'un véhicule, notamment un vélo 2, comprenant des moyens d'éclairage 9 ayant au moins une position dans laquelle il permet d'éclairer le véhicule ou son conducteur 1. Figure pour l’abrégé : figure 1