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Patent FR-3089539-B1 (FR)
Title: Poignée de portière avec des moyens de réduction d’un rayonnement en communication ultra haute fréquence
Inventor: SIGUIER GRÉGORY
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne une poignée (6) d’ouvrant (8) de véhicule automobile équipée d’une antenne (2) ultra haute fréquence avec des moyens d’émission et de réception d’un signal à une longueur d’onde (λ) prédéterminée, d’un dispositif de détection d’approche et/ou de contact d’un utilisateur, d’une carte de circuit imprimé (3) et d’au moins un câble (7) de connexion destiné à une connexion électrique de la carte de circuit imprimé (3) avec une unité de contrôle électronique (15). Ledit au moins un câble (7) de connexion présente un tronçon (9, 9a) soit faisant saillie du reste dudit au moins un câble (7) de connexion ou soit entouré d’un revêtement (16) isolant électromagnétiquement coaxial audit au moins un câble (7) de connexion, une longueur du tronçon (9) faisant saillie ou une longueur du revêtement (16) coaxial étant égale au quart de ladite longueur d’onde (λ) prédéterminée avec une tolérance de +/-20%. Figure 2
Patent FR-3089486-B1 (FR)
Title: Velo de musculation pour renforcer le gainage ainsi que la musculature
Inventor: THOREAU BRUNO
IPC: B62M1/28
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: Concept d'un vélo musculation pour renforcer le gainage ainsi que la musculature des membres inférieurs L’invention concerne un concept pour améliorer le tonus et la puissance musculaire des membres inférieurs et le gainage de la ceinture abdominale et dorsale. Il est constitué d’un boîtier de pédalier (4) dont l'axe séparé en son milieu (2) est équipé de quatre roulements (3) placés dans un insert métallique (1) permettant aux deux pédaliers (6) de tourner indépendamment.Chaque chaîne (10) entraîne sa propre roue libre (9) sur le moyeu de la roue arrière (8) Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l'acquisition d'un meilleur gainage et d'un renforcement musculaire des membres inférieurs, dans une posture équilibrée. Les exercices sont ludiques et peuvent être réalisés en intérieur sur home-traîner ou en extérieur sur la route après la maîtrise du mode de pédalage. Ce concept de vélo de musculation s'adresse aux personnes souhaitant retrouver un certain tonus musculaire et aux sportifs de tout niveau souhaitant améliorer leur puissance de pédalage. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090091-B1 (FR)
Title: Production de cartes routières numériques par production participative
Inventor: DANIEL FABIEN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet des systèmes informatiques (100) et procédés (300) pour actualiser et/ou compléter une carte routière numérique (200) par production participative. Le principe général de l’invention est basé sur la généralisation des systèmes de géolocalisation qui sont intégrés dans la majorité des véhicules routiers actuels. L’invention en prend avantage et utilise les signaux recueillis par ces systèmes de géolocalisation pour actualiser et/ou compléter une carte routière numérique par production participative (« crowdsourcing », en anglais). Figure 1.
Patent FR-3093640-B1 (FR)
Title: Phytoecdysones et leurs dérivés pour leur utilisation dans le traitement de maladies neuromusculaires
Inventor: LATIL MATHILDE
IPC: A61P21/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne les phytoecdysones et leurs dérivés, destinés à être utilisés dans le traitement d’une maladie neuromusculaire telle qu’une amyotrophie spinale ou une sclérose latérale amyotrophique, ou plus particulièrement dans le traitement d’altérations de la fonction musculaire provoquées par des affections des motoneurones et le traitement de ces affections.
Patent FR-3094813-B1 (FR)
Title: Scellé réutilisable et véhicule comprenant un scellé réutilisable.
Inventor: SALGUES BENOIT
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: Scellé réutilisable et véhicule comprenant un scellé réutilisable. Le scellé (10) réutilisable comprend une antenne (20), un capteur d’ouverture (28) d’un volume à surveiller et un dispositif électronique (12) couplé à l’antenne et configuré pour communiquer avec un lecteur (30) par l’intermédiaire de l’antenne. Le dispositif électronique (12) est alimenté électriquement seulement par l’antenne (20), lorsqu’un lecteur est placé à proximité de l’antenne. Le scellé comprend une mémoire (18) pouvant prendre un état activé ou un état désactivé. Le scellé est configuré de telle façon que : - la mémoire peut être activée uniquement par le dispositif électronique (12), lorsque celui-ci est alimenté électriquement, de façon à mémoriser un état intact du scellé ; et - la mémoire peut être désactivée à tout instant lorsque le capteur (28) d’ouverture est actionné, de façon à mémoriser un état non intact du scellé. Le scellé (10) est configuré pour répondre à une requête d’un lecteur relative à son état en fonction de l’état de la mémoire (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096580-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une phase aqueuse et des particules solides
Inventor: D'ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant :(A) une phase aqueuse liquide comprenant un ou plusieurs tensioactif(s) choisi(s) parmi les tensioactifs anioniques et les tensioactifs non ioniques, et un ou plusieurs polymères cationique(s) ; et(B) une phase solide visuellement distincte de la phase aqueuse (A), constituée de particules solides insolubles dans ladite phase aqueuse (A). L’invention a également pour objet une méthode de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant l’application d’une telle composition sur lesdites fibres.
Patent FR-3097463-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication controlee
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-09-23
Abstract: Système de fabrication contrôlée adapté pour le contrôle d’un procédé de fabrication, réparation ou rechargement d'une pièce par dépôt de matière sous énergie concentrée, ledit système de fabrication contrôlée comprenant :  des moyens d’obtention d'un modèle numérique tridimensionnel de la pièce;des moyens de génération d'un fichier de fabrication de la pièce, basé sur le modèle numérique tridimensionnel de ladite pièce, pour définir des paramètres de fabrication d’une machine de fabrication additive, lesdits paramètres de fabrication étant associés à des instructions de fabrication ;des moyens de génération d'un fichier de contrôle de la pièce pour définir des paramètres de contrôle d'un effecteur de contrôle, lesdits paramètres de contrôle étant associés à des instructions de contrôle ;des moyens d'analyse pour effectuer une analyse du fichier de fabrication et du fichier de contrôle afin de déterminer si les paramètres de fabrication et les paramètres de contrôle peuvent coexister lors de l’application simultanée des paramètres de fabrication à la machine de fabrication additive et des paramètres de contrôle à l’effecteur de contrôle;un module de commande comprenant au moins un canal de communication pour recevoir et transmettre les instructions de fabrication à un système polyarticulé de fabrication adapté pour supporter la machine de fabrication additive, et au moins un canal de communication pour recevoir et transmettre les instructions de contrôle à un système polyarticulé de contrôle adapté pour supporter l’effecteur de contrôle, pour piloter simultanément la machine de fabrication additive et l’effecteur de contrôle.
Patent FR-3099008-B1 (FR)
Title: Système embarqué et procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport
Inventor: STACKLER CAROLINE
IPC: H02M5/458
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-11-25
Abstract: Système embarqué et procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport L’invention propose un système embarqué et un procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport (10), qui délivrent une tension continue à un système de traction par deux pôles de transfert, le système comportant   - un transformateur d’entrée (26)   - un redresseur monophasé comprenant un pont complet en H d’interrupteurs électroniques commandés ayant un premier bras (51) et un second bras (52) entre les deux pôles de transfert caractérisé en ce que le système (16) comporte au moins un circuit de filtrage (56, 56i) comportant au moins une capacité (58) et une inductance (28a, 28b, 59) qui sont interposées électriquement dans le circuit de filtrage (56) entre, d’une part, le point milieu (513, 523) d’au moins un des bras du pont d’interrupteurs électroniques commandés et, d’autre part, un pôle de transfert (40, 40i, 42, 42i) de la connexion de transfert.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099538-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante pour structure flottante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne une cuve intégrée dans une structure flottante, dans laquelle la cuve comprend une paroi de cuve comportant : une barrière thermiquement isolante (2, 5) incluant d’une pluralité de panneaux isolants (7, 8), chaque panneau isolant (7, 8) comportant une surface supérieure formant une surface de support, au moins deux panneaux isolants (7, 8) juxtaposés l’un à l’autre dans la direction longitudinale (L) étant espacés par un espace inter-panneaux (15, 21), la barrière thermiquement isolante (2, 5) comprenant une cale de jointure (16) placée dans l’espace inter-panneaux (15, 21), une membrane d’étanchéité (4) comportant une bande plane s’étendant dans la direction longitudinale (L) sur la surface de support et sur la ou les cales de jointure, dans laquelle au moins une dite cale de jointure (16) est configurée pour qu’une surface supérieure (17) de la cale de jointure (16) soit située en dessous de la surface de support dans une direction d’épaisseur (E) et que ladite surface supérieure (17) soit espacée de la surface de support dans la direction d’épaisseur (E) d’une distance non nulle et inférieure à un écart-maximal-en-service prédéterminé lorsque la cuve est dans un état de chargement en gaz liquéfié.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3
Patent FR-3100611-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une position angulaire d’un corps mobile par rapport à un corps fixe
Inventor: LEVAVASSEUR DIDIER
IPC: B64C25/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de mesure d’une position angulaire d’un corps mobile tournant autour d’un axe de rotation par rapport à un corps fixe, comportant, en regard l’une de l’autre, une partie mobile avec un premier circuit imprimé sur lequel sont formées des premières pistes définissant une pluralité de motifs cibles et une partie fixe avec un deuxième circuit imprimé sur lequel sont formées des deuxièmes pistes définissant une pluralité de motifs de mesure qui sont répartis angulairement de manière régulière. Les motifs cibles sont répartis angulairement de manière irrégulière, le nombre de motifs cibles est au moins égal à deux et le produit du nombre de motifs cibles par le nombre de motifs de mesure est au moins égal à douze. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3100474-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique, comprenant un refroidissement non réfrigéré d’un fond de moule
Inventor: DERRIEN MIKAËL
IPC: B29C49/64
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique, comprenant un refroidissement non réfrigéré d’un fond de moule L’invention concerne un procédé de fabrication de récipients par soufflage ou étirage soufflage à partir de préformes (10) en matière plastique, le procédé comprenant une étape de refroidissement d’un fond (202) de moule (20) par circulation d’un fluide caloporteur à l’intérieur d’une cavité (40) du fond (202) de moule (20), l’étape de refroidissement d’un fond (202) de moule (20) étant réalisée avec un fluide caloporteur non-réfrigéré et à une température inférieure ou égale à 30°C.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101437-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de neutrinos
Inventor: MOFAKHAMI ARASH
IPC: G01T5/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif et procédé de détection de neutrinos Procédé de détection de neutrinos, comportant les étapes suivantes :(a) fournir des neutrons libres dans une zone de collision (Z), (b) détecter au moins une particule élémentaire émise dans la zone de collision (Z), en détectant notamment son énergie et/ou sa direction, (c) déterminer à partir de la ou des particules élémentaires détectées, une information sur au moins un neutrino arrivé dans la zone de collision et entré en collision avec un neutron libre présent dans la zone de collision (Z).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101628-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’eau et procédé de protection contre l’entartrage
Inventor: GALLO MICHEL
IPC: C02F5/02
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de traitement de l’eau et procédé de protection contre l’entartrage La présente invention concerne un dispositif (1) de traitement de l’eau apte à être placé en amont d’une canalisation et/ou d’un appareillage comportant des surfaces métalliques ou non métalliques dont on veut éviter l’entartrage et dans lequel on fait circuler ladite eau, comprenant : un corps métallique creux en acier inoxydable (2), dont la paroi interne (3) est dépourvue de revêtement et comprenant à l’intérieur du corps des éléments formant des surfaces de matériau nucléogène en fluoropolymères (4) et au moins une tige métallique axiale (5) supportant de manière amovible les éléments formant des surfaces de matériau nucléogène (4). Elle concerne également un procédé de protection contre l’entartrage avec ledit dispositif, l’utilisation dudit dispositif et un appareillage de production ou de stockage d’eau chaude comprenant ledit dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104921-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmétique comportant un couvercle, un socle, une platine intermédiaire et un bouton poussoir double effet
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: B65D45/28
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) comportant au moins un socle de base (20), un couvercle (10) articulé par rapport au socle de base (20) autour d’une charnière (40), une platine intercalaire (30) comportant au moins une ouverture (33 ; 34) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant localement le palet de produit cosmétique et un bouton poussoir (50) destiné à déverrouiller le couvercle (10) du socle de base (20), caractérisé en ce que le bouton poussoir (50) comporte au moins une première position inactive maintenant le couvercle (10) fermé sur le socle de base (20) par engagement respectif de l’un avec l’autre, une deuxième position active intermédiaire de déverrouillage du couvercle (10) et du socle de base (20) correspondant à un premier déplacement du bouton poussoir (50), et une troisième position active finale de séparation de la platine intercalaire (30) et du socle de base (20) correspondant à un second déplacement du bouton poussoir (50).      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105521-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour le partage de contenu
Inventor: GALLET MATTHIEU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Système et procédé pour le partage de contenu Un procédé de création collaborative de contenu exécuté dans un réseau. Le réseau inclut une pluralité de dispositifs informatiques et une ressource informatique. La ressource informatique inclut une base de données. La pluralité des dispositifs informatiques est connectée en mode communication à la ressource informatique. Le procédé inclut la réception, au niveau de la ressource informatique, de données de sélection d’un premier dispositif informatique de la pluralité des dispositifs informatiques. La ressource informatique sélectionne, à partir de la base de données, sur la base des données de sélection, au moins un enregistrement de données de la pluralité des enregistrements de données stockés dans la base de données. Ledit au moins un enregistrement de données sélectionné ayant une première taille de données. La ressource informatique crée des informations d’interface d’utilisateur représentatives dudit au moins un enregistrement de données et configurées pour permettre à un deuxième dispositif informatique de la pluralité des dispositifs informatiques d’afficher une représentation dudit au moins un enregistrement de données sélectionné dans une interface d’utilisateur du deuxième dispositif informatique. Les informations d’interface d’utilisateur ont une deuxième taille de données qui est plus petite que la première taille. La ressource informatique transmet les informations d’interface d’utilisateur au deuxième dispositif informatique.      Figure 3
Patent FR-3108941-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine pour turbomachine, procede de montage dudit rotor
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F01D5/32
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-08-26
Abstract: Rotor de turbine pour turbomachine, procédé de montage dudit rotor L’invention se rapporte à un rotor de turbine s’étendant autour d’un axe comprenant :      un disque (30) comportant des alvéoles (31),  une pluralité d’aubes (40) comprenant chacune un pied (80) configuré pour s’engager dans une alvéole,   des moyens de rétention axiale comprenant  une première série et une deuxième série de lamelles (101, 102, 103, 104) circonférenciellement réparties autour de l’axe du rotor, la première série et la deuxième série de lamelles étant superposées axialement et agencées de sorte que :  au moins deux lamelles (101, 103) circonférenciellement adjacentes de la première série soient superposées axialement à une lamelle (102, 104) de la deuxième série et,  chaque lamelle des première et deuxième séries soit disposée en regard d’une alvéole du disque de sorte à bloquer axialement le pied d’une aube monté dans ladite alvéole du disque.          Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3110081-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base d’isododécane biosourcé et son procédé de préparation
Inventor: OLIVA LUISA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition cosmétique à base d’isododécane biosourcé et son procédé de préparation L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition cosmétique comprenant la préparation d’isododécane d’origine naturelle et le mélange de l’isododécane formé avec au moins un composé choisi parmi : les cires, les huiles, les agents filmogènes, les colorants et leurs mélanges. L’invention concerne également la composition cosmétique résultante.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3113060-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant un hydrocraquage en deux etapes
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :  a) l’hydrogénation sélective de ladite charge pour obtenir un effluent hydrogéné;  b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné pour obtenir un effluent d’hydrotraitement ;  c) une première étape d’hydrocraquage dudit effluent hydrotraité pour obtenir un premier effluent hydrocraqué ;  d) une séparation de l’effluent hydrocraqué en présence d’un flux aqueux, pour obtenir un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné ;  e) un fractionnement de effluent liquide hydrocarboné pour obtenir au moins un flux gazeux et au moins une coupe naphta et une coupe plus lourde ;  f) une deuxième étape d’hydrocraquage de la coupe plus lourde pour obtenir un deuxième effluent hydrocraqué ;  g) un recyclage d’au moins une partie dudit deuxième effluent hydrocraqué dans l’étape d) de séparation.
Patent FR-3120051-B1 (FR)
Title: Aéronef sans équipage fiabilisé et procédé de pilotage d'un tel aéronef sans équipage
Inventor: GUILLOUET ERIC
IPC: B64D27/24
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Aéronef sans équipage fiabilisé et procédé de pilotage d’un tel aéronef sans équipage Cet aéronef (10) comporte : une cellule comportant un fuselage (12), une voilure (14), et un empennage (16) ; un groupe de propulsion principal (20), constitué d’un moteur (22) et d’une hélice (24) ; un dispositif de commandes de vol (30), comportant des d’actionneurs électriques (35), des surfaces mobiles (31 à34) et des capteurs (36) ; et un calculateur de pilotage automatique (40) adressant des consignes au groupe de propulsion principal et au dispositif de commande de vol. Cet aéronef sans équipage comporte, en outre, une paire de groupes de propulsion auxiliaires (51, 52), chaque groupe de propulsion auxiliaire comportant un moteur électrique, une hélice entrainée par le moteur électrique, et un moyen d’orientation du plan de l’hélice par rapport à la cellule, le calculateur de pilotage (40) étant programmé pour régler un angle d’orientation et une vitesse de rotation de l’hélice de chaque groupe de propulsion auxiliaire pour pallier un dysfonctionnement du dispositif de commandes de vol et/ou du groupe de propulsion principal, de manière à contrôler la trajectoire dans tous les axes, ledit aéronef sans équipage présentant ainsi une fiabilité accrue.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121458-B1 (FR)
Title: Système et procédé de drainage de fluides polluants, inflammables et/ou combustibles
Inventor: DELCROIX BENOIT
IPC: E04B5/48
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: [Titre : Système et procédé de drainage de fluides polluants, inflammables et/ou combustibles L’invention concerne un système de drainage (1) de fluides polluants, inflammables et/ou combustibles, le système de drainage (1) comprenant un plancher (2) et un nombre déterminé de canaux de drainage (3) ménagés sous le plancher (2), le plancher (2) comprenant des perçages (22) de façon qu’un liquide s’écoulant sur le plancher (2) s’écoule par gravité dans un canal de drainage (3). Selon l’invention, le système de drainage (1) comprend un caniveau (4) qui communique avec chaque canal de drainage (3) et un réservoir de rétention (10) de fluide polluant. Le système de drainage (1) comprenant au moins un capteur de fuite (5) configuré pour déclencher une alerte lorsqu’un fluide polluant s’écoule au moins dans le caniveau (4).  L’invention porte également sur un procédé de drainage.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121608-B1 (FR)
Title: Barrière de protection pour un équipement industriel
Inventor: FAVRE ARNAUD
IPC: A62C3/06
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Barrière de protection pour un équipement industriel Barrière de protection pour un équipement industriel (E) parcouru par et/ou ou traitant un fluide combustible ou de l’oxygène comprenant quatre parois verticales (1,2) formant quatre côtés d’un parallélépipède fixées à un socle (S) pour définir un espace à section rectangulaire destiné à contenir l’équipement industriel disposé sur le socle, les quatre parois verticales ayant une hauteur d’au moins 2,4m et comprenant au moins un toit partiel (T1) fixé à au moins une des parois verticales, ayant une surface parallèle au socle et s’étendant au-dessus de l’espace, la surface du toit partiel ou la surface de chacun des toits partiels étant égale au plus à 50% de la surface correspondant à la section rectangulaire.  Figure de l’abrégé : Fig. 1