baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957365-B1 (FR)
Inventor: CHASSAING ELISABETH
IPC: C25D5/50
Filed: 2010-03-11
Granted: 2012-04-27
Abstract: A method for preparing an A-B-C2 or A2-(Dx, E1—x)-C4 absorber thin film for photovoltaic cells where 0≦̸x≦̸1, A is an element or mixture of elements selected within Group 11, B is an element or mixture of elements selected within Group 13, C is an element or mixture of elements selected within Group 16, D is an element or mixture of elements selected within Group 12, and E is an element or mixture of elements selected within Group 14. Said method includes: a step of electrochemically depositing oxide from elements selected from among Groups 11, 12, 13, and 14, a step of annealing in a reducing atmosphere, and a step of supplying an element from Group 16.
Patent FR-2982140-B1 (FR)
Inventor: LAURENT DANIELE
IPC: A61B5/00
Filed: 2011-11-08
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device has a converting unit (10) converting a set of signals into a set of frequency signals whose frequency value is a function of amplitude of the signals. A processing unit (20) processes the frequency signals to deliver another set of frequency signals at output (21) of the processing unit. A conversion unit (40) converts signals applied at input of the conversion unit into sound waves. A transmission unit (30) transmits the latter set of frequency signals between the output of the processing unit and the input of the conversion unit.
Patent FR-2984644-B1 (FR)
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: G02B6/28
Filed: 2011-12-15
Granted: 2014-01-17
Abstract: The present invention concerns an AFDX network which is extended by a passive optical network or PON. The AFDX network comprises an AFDX switch to which are connected a plurality of equipments. The AFDX switch constitutes the optical line termination and said equipments constitute the optical network terminations of the PON. The PON broadcasts over the downlink, to all said equipments, every AFDX frame output by said AFDX switch. It also multiplexes over the uplink the AFDX frames transmitted by the same equipments. The invention also concerns an muAFDX network using a PON.
Patent FR-2984152-B1 (FR)
Inventor: CHOULOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-12-15
Granted: 2013-12-13
Abstract: Composition comprises at least one willow extract, a lotus extract and a peptide having a sequence of SEQ ID No. 1, in a medium. ACTIVITY : Antiinflammatory; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2999126-B1 (FR)
Title: Armature de siege et son procede de fabrication
Inventor: VUJEVA MICHEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-12-07
Granted: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne une armature (48) de siège, comprenant au moins un premier élément de renfort métallique (30A, 30B) et au moins un deuxième élément de renfort (40A, 40B, 42A, 42B) en un matériau composite comprenant une boucle (44A, 4 6A, 44B, 4 6B) fermée entourant le premier élément de renfort.
Patent FR-3011532-B1 (FR)
Title: Bouchon doseur
Inventor: PROST FREDERIC
IPC: B65D51/28
Filed: 2013-10-03
Granted: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif doseur constitué par un corps (4) définissant un volume intérieur (9) pour recevoir une composition liquide ou pulvérulente ou pâteuse destinée à être transféré dans un récipient présentant un col fileté, ledit dispositif présentant une jupe (10) munie d'un filetage complémentaire au filetage du col (2) dudit récipient, et un opercule (8) relié à la paroi intérieure dudit corps (4) par une zone périphérique de forme générale annulaire. Ladite zone périphérique présente :         - au moins une ligne de rupture (12)         - au moins une zone configurée pour venir en appui sur la surface frontale du col (2) de la bouteille pendant le vissage de la jupe sur le col fileté du récipient         - une zone charnière (12) dont le rayon médian est supérieur à R.
Patent FR-3000564-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'extremite avant a barre rigide
Inventor: VOLDSBEKK RUNE SINDRE
IPC: G01V3/00
Filed: 2013-12-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés et des systèmes d'utilisation d'un ensemble d'extrémité avant à barre rigide (60) comportant une pluralité de barres rigides (65) interconnectées dans une recherche géophysique marine. Une forme de réalisation décrit un procédé de remorquage d'un dispositif de recherche à partir d'un navire de recherche (10), comportant le fait de relier le dispositif de recherche au navire de recherche (10) avec une extrémité avant (50) comportant un ensemble d'extrémité avant à barre rigide (60), l'ensemble d'extrémité avant à barre rigide (60) comportant une pluralité de barres rigides (65) qui sont interconnectées et comportent chacune un corps de barre définissant une ou plusieurs chambres intérieures, et de remorquer le dispositif de recherche à travers une étendue d'eau (15). Des procédés de recherche géophysique marine et des systèmes de recherche géophysique marine sont également décrits.
Patent FR-3017928-B1 (FR)
Title: Turbomachine a bride externe de chambre de combustion de type "sandwich"
Inventor: DELAUNAY FREDERIC
IPC: F23R3/60
Filed: 2014-02-27
Granted: 2019-07-26
Abstract: Dans une turbomachine comportant, dans des enveloppes annulaires interne et externe et selon un sens F d'écoulement des gaz, une chambre de combustion annulaire et un distributeur annulaire (42), il est prévu que la chambre de combustion est maintenue en position dans l'enveloppe annulaire externe (12a, 12b) entre deux anneaux de maintien radiaux (60, 70) imbriqués au moins partiellement l'un dans l'autre et dont les premières extrémités radialement extérieures sont solidarisées à l'enveloppe annulaire externe par des moyens de fixation (40) et les secondes extrémités radialement intérieures maintiennent en position entre elles un rebord transversal (26a) de la chambre de combustion annulaire de façon à assurer un maintien axial de la chambre de combustion annulaire tout en lui laissant au moins une liberté de mouvement radial.
Patent FR-3020401-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection directe a double angle de nappe pour realiser un melange carbure dans une chambre de combustion a double zone de combustion et a faible taux de compression et procede pour utiliser un tel moteur.
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-04-24
Granted: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne avec un taux de compression compris entre 13,5 et 16,5 et à injection directe à allumage par compression comprenant une chambre de combustion (34) délimitée sur un côté par la face supérieure (44) d'un piston (16) comportant un téton (48) disposé au centre d'un bol concave (46) avec au moins deux zones de mélange (Z1, Z2), des moyens d'injection comprenant au moins un injecteur (30) projetant du combustible selon au moins deux nappes (36, 38) de jets de combustible d'angles de nappe différents (A1, A2).         Selon l'invention, l'injecteur de combustible comprend deux rangées d'orifices d'injection (33a, 33b) placées l'une au-dessus de l'autre et le nombre d'orifices de chaque rangée (Ninf, Nsup) est plus grand ou égal que -4.Ns+14 et plus petit ou égal que -4.Ns+16 pour la nappe inférieure ou -4.Ns+18 pour la nappe supérieure où Ns est le nombre de swirl de ce moteur avec un nombre de swirl est inférieur à 1.5.
Patent FR-3027574-B1 (FR)
Title: Capot pour un bras d'essuie-glace
Inventor: COLLAS JEREMY
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-10-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un capot (12) pour un bras (10) d'essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit capot étant configuré pour recouvrir au moins une partie dudit bras et au moins une partie d'une tête (14) d'entraînement configurée pour transmettre un mouvement de va-et-vient audit bras, ledit capot comportant des moyens de pivotement (30) qui sont configurés pour coopérer avec ledit bras afin d'autoriser un pivotement du capot vis-à-vis du bras autour d'un axe de pivotement (X), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de guidage (30) en translation qui sont configurés pour coopérer avec ledit bras afin de guider en translation le capot vis-à-vis du bras le long d'au moins un axe de translation (Z, W).
Patent FR-3015964-B1 (FR)
Title: Chariot elevateur avec des informations de commande
Inventor: NEUF OTTMAR
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-12-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: Chariot élévateur comportant un dispositif de reproduction (10) pour communiquer des informations à un opérateur. Les informations sont reproduites par une reproduction acoustique vocale pour commander correctement et/ou entretenir et/ou les informations concernent des états de fonctionnement du chariot élévateur (1).
Patent FR-3033779-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'un cable
Inventor: SEVERY PAUL
IPC: B66D1/36
Filed: 2015-03-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ce dispositif d'enroulement d'un câble (1) comprend un tambour (2) rotatif motorisé sur lequel vient s'enrouler ledit câble, ce dernier définissant au moins une spire autour du tambour et venant au contact de la surface périphérique du tambour. Ce dispositif comprend un organe (3) fixe par rapport au tambour (2), destiné à assurer le guidage du câble (1) sur la surface périphérique (5) du tambour, et positionné au voisinage immédiat de ladite surface périphérique, cet organe de guidage présentant au moins une gorge (4) de largeur sensiblement égale, au jeu près, au diamètre du câble à enrouler, et définissant, en coopération avec la surface périphérique du tambour, une zone de guidage du câble.
Patent FR-3038610-B1 (FR)
Title: Composition polymerique et electrode pour un dispositif de mesure non-invasive de signaux electriques biologiques
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: H01B1/24
Filed: 2015-07-07
Granted: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne des compositions polymérique (1) comprenant une matrice polymère (2) dans laquelle sont dispersés des nanotubes de carbone (3) et des particules de charbon activé (4) ainsi que des électrodes (6) comprenant de telles composition et des circuits électriques (10) et des dispositif incorporant de telles électrodes.
Patent FR-3049688-B1 (FR)
Title: Projecteur adapte pour un dispositif lumineux comprenant au moins un module lumineux avec une position reglable et un dispositif lumineux comprenant ledit projecteur
Inventor: YVAN PEARD
IPC: F21W131/406
Filed: 2016-04-04
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne un projecteur adapté pour un dispositif lumineux, ledit projecteur comprenant un support et au moins un module lumineux adapté pour produire un faisceau lumineux et comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL) et un élément optique, tel qu'une lentille, dans lequel la source lumineuse et l'élément optique sont adaptés pour être positionnés l'un dans le prolongement de l'autre selon un axe optique.
Patent FR-3052699-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite, support de colonne de direction et traverse inferieure de baie realises a l'aide d'un tel procede
Inventor: KNEVELER MATTHIEU
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice organique et renfort fibreux, le procédé comportant les étapes suivantes : - draper de manière automatique, respectivement à plat ou en forme sur une empreinte tridimensionnelle, au moins une stratification (30, 31) comportant au moins un premier et un deuxième plis secs, différents, au moins partiellement superposés, de manière à former une préforme sèche, respectivement à plat ou tridimensionnelle, chaque pli étant fibreux, les plis différant entre eux par la structure, le positionnement sur la préforme, les fibres les constituant et/ou la géométrie du pli, - thermoformer la préforme, le thermoformage s'effectuant lorsqu'elle a été drapée à plat à l'étape a) dans une empreinte tridimensionnelle d'un premier moule afin de lui conférer une forme en trois dimensions, - imprégner au sein d'un moule la préforme ainsi thermoformée par au moins un polymère, la préforme étant déplacée en cas de drapage à plat à l'étape a) du premier moule de thermoformage à un deuxième moule pour l'imprégnation.
Patent FR-3058315-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements modulaires permettant la constitution d'appareils d'hygiene dentaire
Inventor: COHEN BENJAMIN
IPC: A61C17/16
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: Cet ensemble d'éléments comprend :         - au moins une pièce de brossage (2) sensiblement en forme de U, apte à être placée sur la dentition d'une mâchoire d'un utilisateur, qui forme intérieurement une gouttière (10) comprenant des soies de brossage (12) ; et         - au moins un système de génération de vibrations, apte à être relié à la pièce de brossage (2) de façon que les vibrations qu'il génère soient transmises à cette pièce de brossage (2).         Selon l'invention, l'ensemble d'éléments comprend en outre :         - au moins une poignée (3a) de préhension manuelle, reliée ou apte à être reliée au système de génération de vibrations ; et         -au moins une pièce de recouvrement (4), apte à être mise en place et maintenue au-dessus de la pièce de brossage (2), comprenant des soies de brossage (38) faisant saillie de sa face destinée à être tournée vers ladite gouttière (10).
Patent FR-3060163-B1 (FR)
Title: Gestion d'un reseau de communication local par classification d'objets communicants en categories de confiance.
Inventor: MEUNIER BENOIT
IPC: H04L12/22
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: La gestion d'un réseau de communication local comprenant une pluralité d'objets communicants (11-17; 21) aptes à être connectés au réseau, et un serveur (10; 20) de configuration de paramètres d'accès des objets communicants au réseau, met en œuvre une authentification des objets communicants et une classification des objets communicants dans une catégorie de confiance en fonction d'un résultat de l'authentification.
Patent FR-3061239-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef de type a arbre deporte comportant un generateur electrique
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02B61/06
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un turbopropulseur (1) d'aéronef de type à arbre d'hélice (2) déporté, comportant un arbre d'hélice (2) et un moteur comprenant une turbine à gaz (3), ladite turbine à gaz (3) comportant un arbre de turbine (4) s'étendant parallèlement à l'arbre d'hélice (2) et comprenant une extrémité arrière accouplée à une extrémité arrière de l'arbre d'hélice (2) par l'intermédiaire d'un réducteur principal (6). Ce turbopropulseur (1) se caractérise en ce qu'il comporte des moyens de suspension (10, 12) du moteur à un pylône (13) fixé à une aile (14) de l'aéronef et en ce qu'il comporte en outre au moins un générateur électrique (20) dont une partie rotorique est entraînée en rotation par l'arbre d'hélice (2) et une partie statorique est supportée par le pylône (13).
Patent FR-3063508-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un bassin
Inventor: MAUPAS FREDERIC
IPC: E04H4/06
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de recouvrement (100) comportant : - une couverture (102) avec une pluralité de fourreaux (110) parallèles entre eux, - pour chaque fourreau (110), un tube (106) logé dans ledit fourreau (110), - une pluralité de câbles (103) disposés parallèlement les uns aux autres et perpendiculairement aux tubes (106), - à chaque intersection entre un câble (103) et un tube (106), un système de montage (204), chaque fourreau (110) présentant à chaque intersection entre un câble (103) et un tube (106), une échancrure (112), chaque système de montage (204) étant disposé dans l'échancrure (112) et comportant : - une cage (202) présentant deux alésages (203) coaxiaux dans lesquels s'emmanche un tube (106), - une roue (206) avec une gorge (208), la roue (206) étant montée mobile en rotation sur le tube (106) et disposée à l'intérieur de la cage (202), et où la gorge (208) se positionne à cheval sur le câble (103).
Patent FR-3064381-B1 (FR)
Title: Procede d'appareillage d'un peripherique usb par un hote
Inventor: DANIS FREDERIC
IPC: G06F13/14
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'un périphérique (20) par un hôte (10), comprenant : - une étape de détection du branchement d'une fiche USB (22) du périphérique dans un port USB (12) de l'hôte, - une étape de réception par l'hôte d'un set principal et d'un set alternatif de paramètres de réglage, - si le périphérique est capable de communiquer avec l'hôte avec les paramètres de réglage du set principal, une étape de chargement d'un logiciel d'exécution conventionnel, - sinon et si le périphérique est capable de communiquer avec l'hôte avec les paramètres de réglage du set alternatif, une étape de chargement d'un logiciel d'exécution tiers. Selon l'invention, au moins un premier des paramètres de réglage du set principal est irréalisable au sens de la norme USB.
Patent FR-3066108-B1 (FR)
Title: Colorant direct fluorescent a chaine aliphatique et a fonction disulfure/thiol/thiol protege pour colorer les matieres keratiniques
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des matières karatiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre au moins un colorant direct fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé et comprenant au moins une chaine aliphatique de formule (I). Elle a également pour objet l'utilisation i) d'au moins un colorant direct fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé associé (I) à ii) de la vapeur d'eau et/ou un fer chauffant à lisser les fibres kératiniques pour la coloration et l'éclaircissement des matières kératiniques et de nouveaux colorants directs fluorescent à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé de formule (I), ainsi qu'une composition cosmétique les comprenant. Le procédé de mise en œuvre et l'utilisation des colorants directs fluorescents thiols, thiols protégés ou disulfures de formule (I) associé à de la vapeur d'eau permet notamment d'obtenir une coloration durable avec une valence soin aux matières kératiniques.
Patent FR-3067911-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’un produit cosmetique
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'appareil de fabrication comprend une première capsule (3) contenant une quantité prédéterminée d'une première formulation, la première capsule (3) comportant une première partie de connexion (3.2) et un passage de sortie (3.5) pourvu d'un orifice de sortie (3.6) ; une deuxième capsule (4) contenant une quantité prédéterminée d'une deuxième formulation, et comportant une deuxième partie de connexion (4.2) configurée pour être connectée à la première partie de connexion (3.2) ; et une machine de mélange configurée pour recevoir les première et deuxième capsules (3, 4), et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules (3, 4) de manière à obtenir le produit cosmétique. L'appareil de fabrication est configuré pour automatiquement obturer le passage de sortie (3.5) lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine de mélange, et pour automatiquement libérer le passage de sortie (3.5) lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont retirées hors de la machine de mélange.
Patent FR-3074141-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la position de volets d'un aeronef
Inventor: SEMAT MAXIME
IPC: B64C13/50
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: - Procédé et système d'estimation de la position de volets d'un aéronef. - Le système d'estimation (1) comprend un module de mesure (2) d'un angle d'attaque courant et de paramètres de vol courants de l'aéronef, un module d'estimation (3) d'un coefficient de portance courant de l'aéronef à partir des paramètres de vol courants et d'une masse de l'aéronef, un module d'estimation (4) d'un angle d'attaque pour une portance nulle à partir de l'angle d'attaque courant, du coefficient de portance courant et à partir d'une pente d'une partie affine d'au moins une courbe théorique décrivant un coefficient de portance de l'aéronef en fonction d'un angle d'attaque, un module d'estimation (5) de la position courante des volets de l'aéronef à partir de l'angle d'attaque pour une portance nulle et un module d'envoi (6) de la position courante des volets à un dispositif utilisateur (9).
Patent FR-3075310-B1 (FR)
Title: Robinet et bouteille de fluide sous pression
Inventor: FERRE AURELIEN
IPC: G01B7/30
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: Robinet pour bouteille de fluide sous pression comportant un capteur (9) de position de l'organe (5) de commande configuré pour générer un signal électrique représentatif de la position ou du débit et/ou la pression de fluide imposé par un organe (4) de régulation de régulation de débit/pression, le capteur (9) de position de l'organe (5) de commande comprenant un circuit (19) conducteur ayant une résistance électrique déterminée, un organe (11) de mesure d'une grandeur électrique du circuit (19) conducteur et un curseur (29), le circuit (19) conducteur et le curseur (29) étant mobiles relativement l'un par rapport à l'autre lors du déplacement de l'organe (5) de commande par rapport au corps du robinet (1) dans des configurations distinctes dans lesquelles le curseur (29) modifie la forme et/ou la surface du circuit (19) conducteur mesuré par l'organe (11) de mesure
Patent FR-3064154-B1 (FR)
Title: Huitres aromatisees et procede d'aromatisation d'huitres
Inventor: DUBAULT JOFFREY
IPC: A23L17/40
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'huîtres aromatisées, comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes : - remplir avec de l'eau de mer un contenant dit contenant d'aromatisation, - ajuster la température de l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 10 et 16°C, - mettre l'eau de mer du contenant d'aromatisation sous agitation pour la brasser, - ajuster la saturation en oxygène de l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 50 et 100%, - introduire dans l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 0,2 et 10 g d'au moins un arôme par litre d'eau, pour obtenir une eau de mer dite eau de mer aromatisée, - plonger au moins une huître dans l'eau de mer du contenant d'aromatisation, - laisser ladite au moins une huître dans l'eau de mer aromatisée pendant 2 à 12 heures, - sortir les huîtres aromatisées du contenant d'aromatisation. L'invention a également pour objet des huîtres aromatisées.
Patent FR-3064613-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture amovible d'une cellule de silo.
Inventor: GERMANIQUE GERARD
IPC: B65D90/28
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture amovible d'une cellule (1) de silo, comprenant une bâche (4) ceinturée d'une gaine périphérique gonflable (5), adaptée pour assurer une obturation étanche de la cellule (1), des moyens de gonflage (15, 16) de la gaine périphérique gonflable (5), et des moyens de suspension comprennent un câble (12) prolongé d'une pluralité de suspentes (10, 11) dotées d'extrémités libres solidarisées à la bâche (4) de façon à être uniformément réparties sur le périmètre d'une courbe fermée concentrique à la bâche (4) et homothétique du contour de la dite bâche. De plus, des moyens de levage (13, 14) adaptés pour enrouler et dérouler le câble (12) sont asservis aux moyens de gonflage (15, 16) de façon à combiner le gonflage de la gaine périphérique gonflable (5) avec une descente de la bâche (4), et un dégonflage de la gaine périphérique gonflable (5) avec une remontée de la bâche (4).