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Patent WO-2015165860-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de systèmes de résine de revêtement en poudre acrylique
Inventor: CINOMAN DOUGLAS S
IPC: C09D5/03
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un système de résine de revêtement en poudre acrylique consistant à polymériser au moins un monomère acrylique dans un solvant non aqueux en présence d'une particule hydrophobe submicronique et d'un amorceur. L'invention concerne également des compositions de revêtement en poudre préparées à partir du système de résine de revêtement en poudre acrylique.
Patent WO-2015185609-A1 (WO)
Title: Bec verseur pour une bouteille de boisson et procédé de production d'une préforme de bec verseur
Inventor: VANG BRIAN
IPC: B65D23/06
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention porte sur un bec verseur (10') pour une bouteille de boisson (32), lequel bec comprend une feuille de matériau souple (12') définissant un premier état, qui constitue un état de préforme sensiblement plat, dans lequel la feuille de matériau souple définit un bord périphérique externe. La feuille de matériau souple peut être incurvée élastiquement dans un second état, dans lequel la feuille de matériau souple définit un tuyau destiné à être inséré dans l'embouchure (30) de la bouteille de boisson. La feuille de matériau souple définit, quand elle est dans le premier état, une ligne de pliage sensiblement semi-elliptique (16) s'étendant à partir d'un premier point (18) sur le bord périphérique externe jusqu'à un second point (20) sur le bord périphérique externe, délimitant une première région (22') de la feuille de matériau souple, qui est sensiblement semi-elliptique. La première région, quand elle est dans le second état, peut être incurvée entre un état ouvert, dans lequel la feuille de matériau souple définit un canal non obstrué (34) à l'intérieur du tuyau, et un état fermé, dans lequel la région semi-elliptique de la feuille de matériau souple est pliée dans le canal et obstrue le tuyau.
Patent WO-2015197643-A1 (WO)
Inventor: SLOSS SCOTT
IPC: G01N27/327
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne une bandelette d'essai analytique pour la détermination d'un analyte (tel que le glucose) dans, ou une caractéristique de, un échantillon de fluide corporel qui comprend une couche de base électriquement isolante, une première couche d'espacement modelée disposée sur la couche de base électriquement isolante, une deuxième couche d'espacement modelée disposée sur la première couche d'espacement modelé ; et une couche hydrophile supérieure disposée sur la deuxième couche d'espacement modelé. De plus, la couche de base électriquement isolante, les première et deuxième couches d'espacement modelées et la couche hydrophile supérieure définissent une ou des chambre(s) capillaire(s) multiniveau qui comportent une première partie de chambre capillaire multiniveau définie dans la première couche d'espacement modelée et une deuxième partie de chambre capillaire multiniveau définie dans la deuxième couche d'espacement modelée. De plus, la première partie de chambre capillaire multiniveau et la deuxième partie de chambre capillaire multiniveau sont en communication fluidique directe l'une avec l'autre.
Patent WO-2016016405-A1 (WO)
Title: Système d'interrogation de transpondeurs rfid par transposition de fréquence
Inventor: RECOULY MARC
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-07-30
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un système d'interrogation électromagnétique de transpondeurs RFID (300) comprenant au moins une borne RFID (100) configurée pour émettre un signal d'interrogation à une fréquence F1, au moins un dispositif RFID dit répéteur (200) configuré pour recevoir le signal d'interrogation de fréquence F1 et le répéter à destination d'au moins un transpondeur RFID (300) à la fréquence F2,caractérisé en ce que l'au moins une borne RFID comprend au moins un lecteur RFID (110) configuré pour émettre un signal d'interrogation de fréquence F0 et au moins un dispositif RFID additionnel (120), configuré pour effectuer une de fréquence depuis la fréquence F0 vers la fréquence F1, les fréquences F0 et F1 étant différentes.
Patent WO-2016034415-A1 (WO)
Title: Immeuble de grande taille comprenant n étages et un puits d'évacuation
Inventor: ERMER HORST A
IPC: E04H1/04
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne un immeuble de grande taille - comprenant n étages, - une cage d'escalier, qui est reliée aux différents étages par des portes de cage d'escalier, - un vestibule par étage, qui est relié à la cage d'escalier par une des portes de cage d'escalier, - un puits d'évacuation, qui présente une superficie de section géométriquement libre d'au moins 0,6 m² et qui présente une tête de puits située au-dessus du plus haut étage et un pied de puits situé au-dessous de l'étage le plus bas (rez-de-chaussée), - un moyen d'évacuation à entraînement motorisé sur la tête du puits - respectivement un dispositif d'évacuation motorisé par étage, qui est disposé entre l'unité d'exploitation et le puits d'évacuation, le dispositif d'évacuation étant normalement fermé, - un détecteur de fumée par étage, qui est disposé respectivement dans l'unité d'exploitation, et - un dispositif de commande, qui est relié aux détecteurs de fumée, aux dispositifs d'évacuation et au moyen d'évacuation et qui, en cas d'incendie, active à l'étage auquel l'incendie a lieu le dispositif d'évacuation situé à cet endroit et le moyen d'évacuation sur la tête de puits.
Patent WO-2016041933-A1 (WO)
Title: Method of operating a laboratory sample distribution system, laboratory sample distribution system and laboratory automation system
Inventor: SINZ ACHIM
IPC: G01N35/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: The invention relates to a method of operating a laboratory sample distribution system comprising a number of sample container carriers being on a transport plane by a number of electromagnetic actuators, wherein the method is adapted to compensate deviations regarding physical properties of the sample container carriers, the transport plane and the electro-magnetic actuators compared to reference components. The invention is further directed to a laboratory automation system comprising such a laboratory sample distribution system.
Patent WO-2016078846-A1 (WO)
Title: Circuit électrique et procédé de fabrication d'un circuit électrique
Inventor: HÄUSLMANN MATHIAS
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (200) qui comporte un support de circuit (210), au moins un composant électrique (220) qui est disposé sur le support de circuit (210), au moins un dispositif de transmission de données (230) muni d'une partie antenne (235), le dispositif de transmission de données (230) étant conçu pour transmettre des données sans fil, et un boîtier (240) destiné à loger l'au moins un composant électrique (220) qui comporte au moins un dispositif de transmission de données (230) et au moins une partie du support de circuit (210). Le circuit électrique (200) est caractérisé en ce qu'au moins la partie antenne (235) de l'au moins un dispositif de transmission de données (230) est disposée dans une zone de transmission (250) du circuit électrique (200) à l'intérieur du boîtier (240) qui est espacé du support de circuit (210) d'une distance (d).
Patent WO-2016075164-A1 (WO)
Title: Articles rotomoulés comprenant une résine de polyéthylène catalysé par des métallocènes
Inventor: VANTOMME AURÉLIEN
IPC: C08L23/08
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne un article rotomoulé qui comprend au moins une résine de polyéthylène catalysé par des métallocènes, ladite résine comprenant au moins deux fractions A et B de polyéthylène catalysé par des métallocènes. La résine de polyéthylène comprend au moins 25 % et au plus 55 % en poids d'une fraction A de polyéthylène sur la base du poids total de la résine de polyéthylène. La fraction A a un indice de fluidité MI2 d'au moins 25,0 g/10 min. tel que déterminé selon la norme ISO 1133, condition D, à 190 °C et sous une charge de 2,16 kg, et à une densité d'au moins 0,005 g/cm  3   supérieure à la densité de la résine de polyéthylène. La résine de polyéthylène a une densité d'au moins 0,938 g/cm 3   et d'au plus 0,950 g/cm  3   telle que mesurée selon la norme ASTM D-1505 à 23 °C; et un indice de fluidité MI2 d'au moins 1,0 g/10 min. et d'au plus de 25,0 g/10 min. tel que déterminé selon la norme ISO 1133, condition D, à 190 °C et sous une charge de 2,16 kg. La présente invention concerne également un procédé de préparation dudit article rotomoulé.
Patent WO-2016087268-A1 (WO)
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D17/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne une fermeture pour un récipient, comprenant, une languette (3) fixée par un moyen de rivet (4) à une partie de fermeture (2) de manière à être déplacée pour former une ouverture dans la fermeture, ladite ouverture étant au moins partiellement définie par une pliure (8) formée dans la fermeture, la languette comprenant un corps de languette raccordé au moyen de rivet, une partie arrière de languette pour être saisie par les doigts, et une partie avant de languette dont un nez de languette est situé à proximité ou au niveau de la pliure ; une procédure d'ouverture de fermeture comprend la préhension par les doigts de la partie arrière de languette, le soulèvement de la partie arrière de languette de manière à presser le nez de languette contre la fermeture sur ou à proximité de la pliure, la rupture de la pliure, et le découpage de la pliure de manière à former une ouverture dans la fermeture ; où des parties de pliure (8.2) sont séparées par une partie de pliure (8.1) de manière à être rompues par le nez de languette, lesdites parties de pliure étant plus résistantes que la partie de pliure de rupture, et où des moyens de rigidification rigidifiant les parties de fermeture sont voisins des parties de pliure plus résistantes ; et un récipient pourvu d'une telle fermeture.
Patent WO-2016102165-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de cellules solaires
Inventor: PITTROFF MICHAEL
IPC: H01L31/0236
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule solaire à partir d'une tranche de silicium, comprenant une étape de gravure de la tranche de silicium avec des mélanges gazeux spécifiques contenant du fluor, du fluorure d'hydrogène, un ou plusieurs gaz inertes et éventuellement un ou plusieurs autres gaz, des tranches de silicium produites au moyen dudit procédé ainsi que l'utilisation desdits mélanges gazeux.
Patent WO-2016087623-A1 (WO)
Inventor: MORNING DANIEL
IPC: G09F3/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage d'une plaque sur une surface incurvée, par exemple la surface incurvée d'une urne ou d'un pare-brise de voiture. Le procédé comprend les étapes consistant à : fournir une pluralité de feuilles de vinyle ayant chacune une face avant, une face arrière, un revêtement adhésif sur la face arrière de la feuille et une feuille support amovible protégeant le revêtement adhésif ; retirer la feuille support, de la première feuille de vinyle ; aligner la face arrière de la première feuille de vinyle avec la face avant d'une seconde feuille de vinyle et coller les feuilles ensemble ; imprimer des repères sur la face avant de la première feuille de vinyle ; retirer au moins partiellement (et dans un mode de réalisation préféré, partiellement seulement) la feuille support, de la seconde feuille de vinyle ; et coller la seconde feuille de vinyle sur la surface incurvée. L'invention propose ainsi un procédé simple, direct, économique, et fiable, d'application d'une plaque sur une urne.
Patent WO-2016102707-A1 (WO)
Inventor: SALIOT NICOLAS
IPC: F16L1/24
Filed: 2015-12-24
Abstract: The present invention concerns a sleeve (1) for protecting and ballasting a portion of pipe, in particular in an underwater environment, extending along a longitudinal axis (X) and providing a passage (6) for said portion of pipe, the sleeve (1) comprising at least one lower housing (2) and one upper housing (3) intended to be rigidly connected to each other to form said sleeve (1), the sleeve (1) having a first male connection end (4) and a second opposing female connection end (5), configured to be able to engage with a first end (4) of an adjacent similar sleeve (1), in which at least the lower housing (2) comprises, on the outside, additional ballasting material (8) on at least one portion of the length of same, configured to substantially allow the lower housing (2) to be held on the ground when the sleeve (1) is in position.
Patent WO-2017001034-A1 (WO)
Inventor: MATHEIS GEORG
IPC: A45F3/14
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (1) pour un dispositif d'échange gazeux portable, comprenant au moins une première lanière de maintien (20) configurée pour être passée autour du torse d'un patient, et permettant de cette manière un appui du dispositif de support (1) contre le patient. Le dispositif de support présente de plus au moins un moyen de fixation (26, 27) qui est configuré pour la fixation d'un dispositif d'échange gazeux portable. L'invention concerne en outre un système de support constitué d'un dispositif de support et d'un dispositif d'échange gazeux.
Patent WO-2017080656-A1 (WO)
Title: Pigment de sécurité à base de particules coeur-écorce et son procédé de production
Inventor: KECHT JOHANN
IPC: B41M3/14
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un pigment de sécurité comprenant des particules cœur-écorce, présentant un cœur à base d'un polymère d'addition organique, une écorce à base d'un polymère de condensation organique et une matière de caractérisation présente dans le cœur sous forme finement répartie ou sous forme dissoute, le polymère d'addition étant un thermodurcissable à réticulation tridimensionnelle.
Patent WO-2016131628-A1 (WO)
Inventor: FORMANSKI VOLKER
IPC: H01M8/0432
Filed: 2016-01-28
Abstract: Die hier offenbarte Technologie betrifft ein Kühlsystem für mindestens eine Brennstoffzelle (100) eines Brennstoffzellensystems sowie ein Verfahren zum Kühlen von mindestens einer Brennstoffzelle. Das Kühlsystem umfasst mindestens zwei Pumpvorrichtungen (P1, P2) sowie einen Kühlkreislauf (210, 220) mit mindestens einen Wärmetauscher (300) und mindestens einer Brennstoffzelle (100). Die zwei Pumpvorrichtungen (P1, P2) sind ebenfalls Bestandteil des Kühlkreislaufs (210, 220). Die Pumpvorrichtungen (P1, P2) sind ausgebildet, zumindest zeitweise gemeinsam das Kühlmittel im Kühlkreislauf (210, 220) zu fördern.
Patent WO-2017129269-A1 (WO)
Title: Agencement de filtre, installation de nettoyage industrielle ayant l'agencement de filtre, et procédé correspondant
Inventor: ALVAREZ ANTONIO
IPC: B01D17/00
Filed: 2016-01-30
Abstract: L'invention concerne une installation industrielle et un procédé pour le nettoyage de pièces, en particulier pour le nettoyage d'éléments de moteurs et d'éléments de transmission à l'aide d'un liquide de nettoyage. L'installation industrielle comprend un premier filtre qui est un filtre à lavage à contre-courant (17) pour recevoir un liquide de nettoyage contaminé, un second filtre (18) conçu pour recevoir le liquide de nettoyage contaminé à contre-courant provenant du filtre à lavage à contre-courant (17), et éliminer des matières solides, par exemple des copeaux, à partir du liquide de nettoyage contaminé, et un séparateur d'huile (21) conçu pour recevoir le liquide de nettoyage contaminé et éliminer l'huile du liquide de nettoyage contaminé, le séparateur d'huile (21) étant relié fluidiquement au second filtre (18) et conçu pour recevoir le liquide de nettoyage contaminé directement en provenance du second filtre (18). L'agencement du séparateur d'huile (21) suivant directement le second filtre améliore l'efficacité de filtration du système en réduisant les distances de trajet d'écoulement du liquide de nettoyage contaminé.
Patent WO-2016146345-A1 (WO)
Title: Canon équipé d'un volet de bouche
Inventor: DOBRINDT DIRK
IPC: B63G8/32
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention concerne un canon 10 équipé un volet de bouche 20. Le canon 10 est cylindrique et possède un axe de cylindre. Le volet de bouche 20 est relié de façon pivotante au canon 10. Le volet de bouche 20 a la forme d'un segment de cylindre et possède un axe de rotation 30. L'axe de cylindre et l'axe de rotation 30 sont perpendiculaires l'un par rapport à l'autre. Le pivotement du volet de bouche 20 se fait le long d'un axe de pivotement 40. L'axe de pivotement 40 et l'axe de rotation 30 sont parallèles et espacés l'un de l'autre.
Patent WO-2016142300-A1 (WO)
Title: Formes cristallines de (r)-(2- (4-chlorophényl)quinolin-4-yl) [(2s)-[pipéridin-2-yl]méthanol
Inventor: HAMMARSTRÖM LARS
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles formes cristallines de Vacquinol-1, en particulier de nouvelles formes cristallines de (R)-(2-(4-chlorophényl)quinolin-4-yl)[(2S)-pipéridin-2-yl]méthanol et des procédés pour leur préparation. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant au moins une telle forme cristalline, une utilisation thérapeutique ou prophylactique de ces formes cristallines et des compositions et des procédés de préparation de ces formes cristallines.
Patent WO-2016150750-A1 (WO)
Inventor: VAN DEN HEUVEL TEUN
IPC: G16H40/60
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de gestion de retenue. L'appareil de gestion de retenue comporte une unité de traitement agencée pour: recevoir un ou plusieurs types de données de capteurs; déterminer l'état d'un sujet d'après les données de capteurs reçues; déterminer, d'après l'état déterminé du sujet, un paramètre de retenue pour un dispositif de retenue configuré pour retenir une partie du corps du sujet; et délivrer un signal d'après le paramètre de retenue déterminé.
Patent WO-2016156291-A1 (WO)
Title: Molécules de liaison à l'antigène comprenant un ligand trimérique des membres de la famille du tnf
Inventor: AMANN MARIA
IPC: C07K14/705
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un trimère d'un ligand des membres de la famille du TNF comprenant (a) au moins une partie capable de se lier de manière spécifique à un antigène d'une cellule cible, (b) un polypeptide comprenant trois parties extracellulaires d'un membre de la famille des ligands du TNF, de préférence OX40L ou 4-lBBL, liés les uns aux autres par (c) un lieur peptidique (par exemple un domaine Fc). L'invention concerne également des procédés de production de ces molécules et des méthodes d'utilisation de ces dernières.
Patent WO-2016169745-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'impression pour commander l'impression d'une couche de couverture sur un échantillon
Inventor: PIERIK ANKE
IPC: G01N1/28
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de commande d'impression pour commander l'impression d'une couche de couverture sur un échantillon de tissus ou de cellules à examiner, un système (1) d'impression d'une couche de couverture (1) sur un échantillon de tissus ou de cellules à examiner, un procédé pour commander l'impression d'une couche de couverture sur un échantillon de tissus ou de cellules à examiner, un élément de programme d'ordinateur servant à commander un tel dispositif ou un système de mise en œuvre d'un tel procédé et un support lisible par ordinateur dans lequel a été mis en mémoire un tel élément de programme d'ordinateur. Le dispositif (10) de commande d'impression comprend une unité d'imagerie (11) et une unité (12) de commande d'impression. L'unité d'imagerie (11) est conçue pour fournir des données d'image de l'échantillon, et pour déterminer un paramètre d'image locale à partir des données d'image. Le paramètre d'image locale concerne une porosité de tissus locale et/ou une force capillaire locale de l'échantillon. L'unité (12) de commande d'impression est conçue pour commander un paramètre d'impression servant à l'impression de la couche de couverture sur l'échantillon sur la base du paramètre d'image locale.
Patent WO-2016184929-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de tiges de tabac pouvant être chauffées par induction
Inventor: PRESTIA IVAN
IPC: A24D1/20
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tiges de tabac pouvant être chauffées par induction, ledit procédé comprenant les étapes d'utilisation d'un profil continu d'un suscepteur et de coupe du profil continu de suscepteur en segments de suscepteur individuels. Le procédé consiste en outre à guider un substrat de tabac formant un aérosol le long d'un dispositif de convergence de substrat de tabac, à positionner les segments de suscepteur individuels dans le substrat de tabac formant un aérosol et à faire converger le substrat de tabac formant un aérosol en une forme de tige finale. Dans l'invention, l'étape consistant à positionner les segments de suscepteur individuels dans le substrat de tabac formant un aérosol est exécutée avant d'exécuter l'étape de convergence du substrat de tabac formant un aérosol en sa forme de tige finale.
Patent WO-2017008946-A1 (WO)
Title: Unité de miroir de courtoisie pour l'habitacle d'un véhicule automobile
Inventor: HABERNY MARIA
IPC: B60K35/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne une unité de miroir de courtoisie (1) pour l'habitacle (I) d'un véhicule automobile, comportant un miroir (10, 11, 12) dont l'utilisation peut être bloquée ou libérée, et au moins une lampe (14) servant de liseuse. Selon l'invention, la lampe (14) servant de liseuse est intégrée à l'unité de miroir de courtoisie (1) de telle manière que lorsque l'utilisation du miroir (10, 11, 12) est bloquée, la lampe est recouverte par le miroir, la lumière (L) de la lampe pouvant toutefois encore pénétrer dans l'habitacle (I). Une telle solution permet de fournir une unité de miroir de courtoisie de construction compacte.
Patent WO-2016193442-A1 (WO)
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K23/52
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de copolymères séquentiels (P), comprenant au moins une chaîne (C) susceptible d'être obtenue par polymérisation micellaire, pour maintenir des particules solides (p) en suspension dans un fluide (F) où ladite chaîne (C) est soluble.
Patent WO-2016198643-A1 (WO)
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/365
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes pour la coloration de fibres kératiniques, de fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par : i) au moins une étape i) de traitement desdites fibres au moyen d'une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sels de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; ii) au moins une étape de coloration avec une composition de colorant cosmétique Cii) comprenant c) un ou plusieurs colorants directs synthétiques, de préférence choisi parmi les colorants directs anioniques ; iii) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, ladite étape étant mise en œuvre entre l'étape i) et l'étape ii) ou entre l'étape ii) et l'étape i), en fonction de l'ordre dans lequel lesdites étapes i) et ii) sont effectuées.