baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2701626-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux machines de plantation de mottes cubiques.
Inventor: PINSON DOMINIQUE
IPC: A01C11/02
Filed: 1993-02-19
Abstract: La machine de plantation comporte, rassemblées sur un même chassis (1) formant un module, une goulotte verticale (10) dans laquelle sont disposées les mottes (6). Ces mottes (6) sont prélevées au moyen d'un système de pinces rayonnantes (7) à la partie inférieure de la goulotte. La première motte est retenue à la partie inférieure de la goulotte (10) au moyen d'une butée (14) et un organe de retenue (15) en forme de lame flexible, comprime la seconde motte (6) contre un repli (12) aménagé en façade sur la goulotte. La mise en œuvre de la butée (14) et de l'organe de retenue (15) s'effectue à partir d'un même levier (17) actionné par un système de cames (24) du type double effet, au moyen d'un organe basculeur (23) et d'une bielle (21) qui transmet le mouvement.
Patent FR-2704697-A1 (FR)
Title: Device for repairing telephone (P.T.T.) ducts
IPC: H02G3/06
Filed: 1993-04-26
Abstract: The device is composed of a split tube (1) reconstituting the damaged part of the conduit, of a jacket (4) surrounding the split tube and compressing strips of adhesive or mastic which are placed in a circular fashion at the ends of the split tube (2) and longitudinally over the split in the split tube (3) and after completing the wrapping, in order to stick to itself (5). The jacket is held in place by straps (clips) (6). The main application relates to the reconstitution of a wall or repair of damaged telephone conduits equipped with cables, under field conditions.
Patent FR-2707299-A1 (FR)
Title: Perfectionnement ou procédé de traitement de produit issu de reformage catalytique.
Inventor: BRUNO DOMERGUE
IPC: C01B3/24
Filed: 1993-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé perfectionné pour le traitement de produit issu de réformage catalytique avec production améliorée d'hydrogène. Il comprend une séparation, une absorption à 20-60 degré C et sous pression d'au moins 10 Bars, une purification d'hydrogène sur lits d'adsorbant et un recyclage du gaz résiduel obtenu à la purification. L'invention permet de s'affranchir des dispositifs de réfrigération et d'améliorer de près de 15 % la production d'hydrogène.
Patent FR-2708630-A1 (FR)
Title: Semiconductor material with variable porosity and process for its manufacture
Inventor: GILBERT VINCENT
IPC: C30B33/00
Filed: 1993-08-03
Abstract: Semiconductor material comprising a substrate made of silicon or its monocrystalline derivatives, this substrate including at least one part whose porosity varies between 5 and 85 %, either continuously or noncontinuously, the difference in porosity between two noncontinuous layers being at least 10 %.
Patent FR-2710901-A1 (FR)
Title: Elément de support d'empilage.
Inventor: GILLES GOSSO
IPC: F26B25/18
Filed: 1993-10-04
Abstract: L'invention concerne un élément support d'empilage réalisé à partir d'une bande utilisée debout sur chant et pliée dans le sens de la hauteur à intervalles réguliers ou irréguliers, alternativement dans un sens puis dans l'autre. Cet élément support a pour domaine d'application l'empilage de frises, avivés, plots de bois ou profilés, plaques etc... en tout autre matériau.
Patent FR-2711307-A1 (FR)
Title: Caster wheel for furniture or equipment intended for indoor sports use
Inventor: BRUNO SINTIVE
IPC: A47B91/00
Filed: 1993-10-19
Abstract: This is a caster wheel (24) designed to be fixed to a horizontal tubular end piece (25) belonging to a foot of a piece of furniture or suchlike. The caster wheel comprises an outer cylindrical rolling part (1) containing a through bore (2) inside which is an inner tubular sleeve (9), this sleeve being designed to be fixed to said tubular end piece and being so constructed as axially to guide and support said outer cylindrical piece, which is mounted so as to be rotatable about said sleeve and integral with said sleeve in the axial direction.
Patent FR-2709093-A1 (FR)
Title: Method for producing a picture whose appearance changes as a result of lighting effects
Inventor: FLORENCE MOUGNAUD
IPC: B44F1/06
Filed: 1993-11-19
Abstract: The present invention relates to a method for producing a picture whose appearance changes as a result of lighting effects. This method is characterized in that a canvas bearing an artistic picture is placed on a frame so as to form one face of a box containing one or more light sources able to light the picture thus formed from behind. A pane of glass, which may be coloured, is placed between the light source and the canvas. This method enables a complete metamorphosis of the work to be achieved. The picture thus formed may be viewed equally well in a lit environment as in the dark.
Patent FR-2713243-A1 (FR)
Title: Magnesium@ recovery from alloy scrap
Inventor: PIERRE FAURE
IPC: C22B7/00
Filed: 1993-11-30
Abstract: Mg is recovered from Mg alloy scrap by (a) introducing the scrap into an AC electric furnace in the presence of an inert salt flux of m.pt. below 1000 deg C and resistance heating to 900-1000 deg C at reduced pressure to obtain a fused salt bath having a density greater than that of Mg, a component vapour pressure of less than 0.1 torr and a resistivity of 1-10 m OMICRON .m, and (b) recovering the Mg and, if required, more volatile elements in the form of a vapour which is condensed, the less volatile elements being recovered in the form of a molten residual alloy at the furnace bottom.
Patent FR-2714919-A1 (FR)
Title: Dispositif de comblement d'une tranchée creusée dans le fond sous-marin pour recouvrir une canalisation déposée dans ladite tranchée.
Inventor: ALAIN COUTAREL
IPC: E02F5/10
Filed: 1994-01-07
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de comblement d'une tranchée creusée dans le fond sous-marin pour recouvrir une canalisation déposée dans ladite tranchée. Il comprend deux ensembles d'ajutages (6, 7) disposés à faible distance au-dessus du fond sous-marin, de part et d'autre de ladite tranchée (1) creusée dans celui-ci, lesdits ajutages étant orientés en direction du fond sous-marin et en direction de ladite tranchée et étant alimentés en eau sous-pression pour projeter de manière continue des jets d'eau dans le terrain constituant le sol sous-marin de part et d'autre de la tranchée, de manière à déposer des éléments dudit terrain dans la tranchée au fur et à mesure de la progression du dispositif le long de la tranchée et ainsi combler au moins partiellement cette dernière.
Patent FR-2715285-A1 (FR)
Title: Barbecue with interchangeable plates for cooking different foods
Inventor: CLAUDE HUTTEAU
IPC: A47J37/07
Filed: 1994-01-27
Abstract: The barbecue has a charcoal box (1) with two drawers (2) on each side of its lower part, which hold the ash. Two arms (3) pivot on supports (9) fixed to the side of the charcoal box and interchangeable plates, holding the food, are suspended from them. The plates have double handles (10) and can be turned from a vertical position to a horizontal cooking position. The arms have stops at the top and inclined grooves which hold the pivots of the plate. The volume of the charcoal box is reduced by movable plates which rest on supports at different heights.
Patent FR-2715731-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination prédictive de la charge à rupture d'une structure.
Inventor: JEAN-CHARLES ANIFRANI
IPC: G01N3/32
Filed: 1994-01-31
Abstract: - L'invention concerne un procédé de détermination prédictive de la charge, simple ou combinée, à rupture d'une structure. - Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre ladite structure à une sollicitation du même type que la charge et dépendant du temps selon une loi prédéfinie, tout en enregistrant l'activité acoustique générée par les endommagements subis, jusqu'à un seuil de sollicitation prédéterminé et à exploiter ensuite l'émission acoustique (CF DESSIN DANS BOPI) lesdits endommagements, Eo est un facteur dit de normalisation, t est le temps, et tr est l'instant de rupture, l'exposant alpha, Eo et tr étant déterminés à partir de la (CF DESSIN DANS BOPI) la valeur de prédiction de la charge à rupture à partir de la loi préétablie liant le temps à ladite charge. - Application notamment au contrôle de réservoirs de stockage de gaz sous haute pression.
Patent FR-2716758-A1 (FR)
Title: Circuit de polarisation pour transistor dans une cellule de mémorisation.
Inventor: SYLVIE DROUOT
IPC: G11C16/06
Filed: 1994-02-28
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1) comprenant des circuits de mémorisation (2), ces circuits comprenant eux-mêmes des transistors d'isolation (4) auxquels peut être fournie une tension de polarisation (VB) positive déterminée. Cette tension de polarisation est générée à l'aide d'un premier circuit de polarisation (8). L'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend un deuxième circuit de polarisation (9) dont la constante de temps en réponse à un échelon de tension est inférieure à la constante de temps du premier circuit en réponse au même échelon, et qui permet de diminuer le temps de réponse du premier circuit de polarisation (8).
Patent FR-2717092-A1 (FR)
Title: Machine pour traiter les semelles de ski, notamment par ponçage.
Inventor: JEAN-PIERRE BOCQUET
IPC: A63C11/04
Filed: 1994-03-11
Abstract: Une machine pour traitements multiples de semelles de ski selon l'invention comprend, sur un bâti (1), une pluralité d'outils de traitement (2, 6, 8) disposés en partie supérieure du bâti (1) et orientés de façon que leurs faces de travail constituent leurs faces inférieures. Plusieurs outils (2, 6, 8) sont décalés transversalement les uns par rapport aux autres. Les moyens pour tenir et déplacer les skis (22) sont adaptés pour tenir les skis avec leurs semelles de glisse orientées vers le haut, et pour les déplacer au-dessous des outils (2, 6, 8) selon une translation longitudinale (100) en va-et-vient dans le sens de la longueur des skis (22), selon une translation transversale pour amener sélectivement les skis au regard de l'un des outils décalés transversalement, et selon une translation verticale (102) pour amener les skis (22) sélectivement contre ou à l'écart des outils. On réalise ainsi une machine permettant de sélectionner aisément les traitements à réaliser, tout en améliorant sensiblement les qualités de travail, notamment du meulage et du ponçage.
Patent FR-2719526-A1 (FR)
Title: Hybrid road vehicle with electric motor and IC engine
Inventor: THOMAS EDYE
IPC: B60L50/10
Filed: 1994-05-05
Abstract: The hybrid vehicle (1) comprises the electric traction motor (5) and the generator (3) driven by the internal combustion engine (2). A control circuit (9) regulates the speed of the IC engine (2) and the electrical power delivered to the electric motor as a function of the accelerator pedal position (8a).By increasing the accelerator pedal depression, both the speed of the IC engine and consequently the power delivered to the electric motor are increased.
Patent FR-2721717-A1 (FR)
Title: Road safety system e.g. for motorway, busy urban roads
Inventor: DUMOULIN GUY
IPC: G01S13/87
Filed: 1994-06-28
Abstract: The system includes a network with at least three Doppler beacons (4,5,6). Vehicle speed is detected by correlating the space and time between the Doppler spectral energy received by the beacons. Correlation is performed in the opposite direction to traffic flow with the speed of traffic flow integrated over a time interval.  The result of the comparison between the two spectral energies (n,n-1) controls an alarm circuit on deceleration of the vehicle traffic flow. The alarm device can be steady or flashing lights on the beacons. The area is divided into sections along the road containing the beacons. If a beacon does not receive a signal, correlation is performed using the previous spectral energy value.
Patent FR-2722265-A1 (FR)
Inventor: BOICHOT PHILIPPE
IPC: F16F9/46
Filed: 1994-07-06
Abstract: The suspension damper includes a full piston (2) which slides in an oil-filled upright cylinder (14) between a compression chamber (4) and an expansion chamber (5). Each chamber is connected to a common oleopneumatic accumulator (11) by an electrically operated valve (9, 10) by-passed by a non-return valve (8, 7). The piston rod (3) is equipped with a force transducer (12) and a relative speed sensor (13). In the direct control loop (19) the inverse model (15) determines a theoretical electric current (ith) for the electrohydraulic valves from the measured relative speed and a force set-point (Fc). The error (epsilon F) is applied (17) in production of a correction (delta i) for this current.
Patent FR-2722629-A1 (FR)
Title: Switching matrix e.g. for ATM digital telecommunication network
Inventor: JACOB JEAN BATIPSTE
IPC: H04Q11/00
Filed: 1994-07-12
Abstract: The matrix includes a number of wavelength convertors (WC1-WC16) which are positioned at the matrix inputs. A buffer memory is common to all the outputs and stores each cell for a selected time period. The memory includes a number of delay lines with a number of distinct delay values and a number of delay selection modules (MS1-MS16). Control devices (DC1-DC16) are associated with the outputs (S1-S16) and operate independently, as delay selection is performed before assembly of the delay lines. Filtering modules (TF1-TF16) are associated with the outputs.
Patent FR-2709035-A1 (FR)
Title: Communication par télécopie avec des récepteurs d'appel sélectif.
Inventor: PAUL ORLEN NOAH
IPC: H04N1/00
Filed: 1994-08-02
Abstract: Système de communication à appel sélectif (10) comprenant un codeur pour coder et comprimer les données afin de former des données comprimées et une commande (22) pour le transfert des données comprimées vers un terminal à appel sélectif (28). Le terminal à appel sélectif (28) comprend un récepteur (302) pour la réception des données comprimées. Un détecteur de zone (308) récupère les données comprimées dans une zone d'information prédéfinie (42) et un processeur (20) traite des données comprimées. Le processeur (20) comprend un identificateur (310) pour identifier les espaces blancs dans les données comprimées et un éliminateur (312) pour éliminer les espaces blancs identifiés. Un émetteur (30) transmet les données comprimées traitées vers au moins un récepteur d'appel sélectif (40).
Patent FR-2708927-A1 (FR)
Title: Vitrage et procédé de fabrication d'un tel vitrage.
Inventor: CALOGERO CHINZI
IPC: B32B17/10
Filed: 1994-08-08
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage qui comprend un panneau feuilleté comportant au moins deux feuilles de matière vitreuse collées à une couche polymère intermédiaire qui s'étend en continu entre les feuilles. Dans au moins une petite zone du panneau, la possibilité d'allongement de la couche intermédiaire (14) sous l'influence d'une contrainte mécanique, lorsque les feuilles (10, 12) sont brisées, est différente par rapport à la possibilité d'allongement de la couche intermédiaire sur le reste du vitrage. Le vitrage selon l'invention est utile lorsqu'il est installé sur un véhicule où il peut servir d'issue de secours.
Patent FR-2725934-A1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration de tubes en materiau composite a caracteristiques mecaniques et tribologiques elevees
Inventor: WOLKI PETER
IPC: B29K105/08
Filed: 1994-10-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite sous la forme d'un tube annulaire par enroulement sur un mandrin, à partir d'un tissu de fibres renfort et d'une feuille de matériau matrice, comportant les étapes suivantes: 1) préchauffage du mandrin jusqu'à une valeur prédéterminée, 2) fixation du tissu de fibres renfort et de la feuille de matériau matrice sur le mandrin, . 3) mise en rotation du mandrin à une valeur nominale pour assurer un enroulement simultané du tissu et de la feuille, 4) actionnement de moyens de chauffage du matériau et de moyens de refroidissement du mandrin, 5) lorsque le diamètre désiré du tube est atteint, arrêt des moyens de chauffage et de la rotation du mandrin, 6) après une durée déterminée, suffisante pour ramener la température du mandrin à la valeur prédéterminée de préchauffage, arrêt des moyens de refroidissement, 7) démontage du mandrin. La présente invention se rapporte également au matériau composite obtenu à partir de ce procédé et à la machine pour la fabrication de ce matériau selon ce procédé.
Patent FR-2727299-A1 (FR)
Inventor: MARRIERE MARC
IPC: A47J42/38
Filed: 1994-11-28
Abstract: A method wherein chopped dry ingredients are prepared using a kitchen food chopper (10) with a bowl (12) containing a vertical rotary spindle (16) whose lower end supports a cutter (29) and is releasably inserted into a bearing (25) at the bottom of the bowl (12), and a power unit (32) releasably mounted on the bowl and containing an electric motor (40) with an output shaft that can be coupled to the cutter spindle (16). The method for making a dredger comprises chopping up the dry ingredients, then removing the power unit (32) and the cutter spindle (16) from the food chopper (10), and releasably attaching a cover (55) to the chopper bowl (12) containing the chopped dry ingredients (51), said cover having holes (57, 58) for dispensing said ingredients (51) when the bowl (12) is turned upside-down.
Patent FR-2728916-A1 (FR)
Title: Balustrade, barrier, etc. structure
IPC: E04F11/18
Filed: 1995-01-02
Abstract: The structure has lateral elements, of divided bars, fixed to vertical bars. The lateral divided bars form transverse ties with inserts between, defining the spacing and fixed at regular intervals. The transverse ties may have stems at intervals, perpendicular to the lateral members. These stems may be formed to suit projecting members, defining the spacing and fixing. The stems may conform to the shaped parts (31) of the lateral members (26), with end (27) borings (29) for pegs (30) to fix the lateral members. The transverse ties may form a fixing (37) riding on the stems (35) and pierced for a peg (39) to fit in another piercing (25) on the bar end (24).
Patent FR-2729075-A1 (FR)
Title: Hydro-massage device for washing hair or treatment of scalp
IPC: A61H7/00
Filed: 1995-01-05
Abstract: The device comprises a hollow body (2) with a connection point for a pressurised water supply. It also has at least one external wall surface (3) with a series of projecting fingers (4,5). Narrow openings (6) are formed in the wall between the projections to allow passage of pressurised water jets from the interior of the body.  The body may be of hemispherical configuration, with its flat surface carrying the projections and with a conduit (7) formed at the apex of its convex wall for connection to the water supply. The projections are formed as circular-section cones, with the projections around the edge of the body having a greater length than those towards its centre.
Patent WO-9533472-A1 (WO)
Title: Extrait de glumes d'avoine, son procede de preparation et son utilisation en therapie et/ou en cosmetique
Inventor: FABRE BERNARD
IPC: A61K36/00
Filed: 1995-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de glumes d'avoine en solution aqueuse, par extraction aqueuse ou alcaline, ainsi qu'un procédé de préparation d'un extrait solide par précipitation à partir d'une solution aqueuse. La présente invention concerne également une solution aqueuse d'un extrait de glumes d'avoine, un extrait solide et leurs utilisations en thérapie et/ou en cosmétique.
Patent WO-9610908-A1 (WO)
Title: Dilueur de sperme comprenant un derive d'indole
Inventor: COMBARNOUS YVES
IPC: A01N1/02
Filed: 1995-10-11
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation de dérivés d'indole pour la préparation de dilueurs de sperme qui permettent d'améliorer la conservation des spermatozoïdes.
Patent FR-2729995-A1 (FR)
Title: Automatic cleaning machine for walls of swimming pools or aquariums
Inventor: FUGIER HERVE
IPC: E04H4/16
Filed: 1995-02-01
Abstract: The automatic cleaner is submerged and has a chassis (10) equipped with a tracked drive (12).  The drive is powered by an electric motor supplied from an external low voltage DC supply (14).  Water is sucked into a filter chamber (16) fitted to the top of the chassis, with solid particles collected by the filter stored in a canister for removal. The tracked drive extends to drive two transverse rollers (70), one at each end of the chassis.  The chassis rests on the drive tracks.  The peripheral speed of the rollers is different to the linear speed of the chassis, producing a brushing effect and temporary drive.  The control unit (26) is in the same housing as the power supply, and randomly adjusts the speed of the tracks to generate random motion of the cleaner.
Patent FR-2731447-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement d'un pont a deux travures superposees
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: E01D15/127
Filed: 1995-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déploiement d'un pont à deux travures superposées, ledit dispositif comportant un moyen de basculement (30) pivotant autour d'au moins un axe (11) solidaire du véhicule, un patin (40) d'appui au sol pivotant, l'extrémité amont du pont étant articulée autour d'un axe (44) porté par le patin d'appui (40), et un poinçon (60) de pivotement du pont actionné par au moins un vérin de poinçon (23). Selon l'invention, le moyen de basculement comporte deux équerres (30) qui sont espacées latéralement l'une de l'autre et qui sont articulées chacune en une région d'articulation (16) située sur ledit axe (11). Deux vérins de basculement (21) sont articulés à leur première extrémité sur une partie supérieure (12) du véhicule et à leur deuxième extrémité à une partie supérieure arrière (31, 38) de l'équerre (30).
Patent FR-2735371-A1 (FR)
Title: Procede pour identifier des composes antagonistes des recepteurs rars
Inventor: DEMARCHEZ MICHEL
IPC: A61K49/00
Filed: 1995-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour identifier des molécules antagonistes des RARs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: (i) on applique topiquement sur une partie de la peau d'un mammifère une quantité suffisante d'une molécule agoniste des RARs, (ii) on administre par voie systémique ou topique sur ce même mammifère ou sur cette même partie de la peau du mammifère, avant, pendant ou après l'étape (i), une molécule susceptible de présenter une activité antagoniste des RARs et (iii) on évalue la réponse sur la partie de la peau ainsi traitée du mammifère.
Patent FR-2735969-A1 (FR)
Title: Instrument allowing surgeon to practice surgical procedures under visual control, e.g. treating canal carpal syndrome
IPC: A61B17/32
Filed: 1995-06-28
Abstract: The instrument has a cutting part (1) and a flexible part (2), with the sleeve forming a right angle with the cutting part. There is a cannula (7) with a slot (8) at its midpoint, through which the cutting part of the instrument can be introduced, with the sleeve (3) and the cannula (7) being on the same axis.  The edge of the slot abuts against the flexible edge of the instrument. By a lateral movement or by rotation, the cutting edge cuts in an axis different to the axis of the cannula. The axis of the cut is given by the angle formed between the tip of the instrument and the sleeve. An endoscope introduced via. the other end of the cannula allows the user to observe the cut.
Patent FR-2738251-A1 (FR)
Inventor: RATH WALTER
IPC: C08K5/00
Filed: 1995-09-05
Abstract: A polyurethane composition is described, particularly for forming seals for insulation glazing or double glazing, said composition containing a polyol-based component and an isocyanate-based curing agent which becomes pasty or viscous with the addition of a thickening or thixotropic agent such as chalk, silicates, bentonites, calcium carbonate, PVC, urea derivatives, acrylic derivatives, carbon black or pyrogen silica.