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Patent FR-3024287-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de l'electrolyte d'une batterie de type li-ion et procede de recyclage des batteries de type li-ion
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de l'électrolyte d'une batterie de type lithium-ion et un procédé de recyclage de batteries de type lithium-ion . Le procédé de recyclage d'un électrolyte de l'invention est un procédé de recyclage d'un électrolyte contenant un sel du lithium de formule LiA, où A représente un anion choisi parmi PF6", CF3SO3-, BF4- et ClO4- d'une batterie de type Li-ion, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) récupération de l'électrolyte ; b) ajout d'eau à l'électrolyte ; c) ajout d'acide phosphorique ou de sel(s) de carbonate ou de phosphate à la solution obtenue à l'étape b) puis filtration (F3), ce par quoi un sel de lithium et une phase aqueuse sont obtenus ; d) précipitation de l'anion A du sel de lithium par ajout de pyridine à la phase aqueuse obtenue à l'étape c) puis filtration (F2), ce par quoi on obtient un précipité et une phase aqueuse ; e) ajout à la solution aqueuse obtenue à l'étape d) d'un acide, choisi parmi H3PO4, HCl, H2SO4 et l'acide citrique, et/ou d'un sel soluble seul ou un mélange de tels sels, choisi parmi NaCl, KCl, Na2SO4, MgSO4 et K2SO4, de manière à obtenir une solution de force ionique supérieure à 1 ; f) décantation de la phase liquide obtenue après l'étape e) ce par quoi de l'eau et une phase organique contenant les solvants d'électrolyte sont obtenues ; g) optionnellement, distillation de la phase organique obtenue à l'étape f) pour séparer les solvants de l'électrolyte. L'invention trouve son application dans le domaine du recyclage des batteries de lithium-ion, et plus particulièrement de l'électrolyte de telles batteries.
Patent FR-3034290-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des mains
Inventor: BRAMI NATHANAEL
IPC: A41D13/08
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention a pour objet de réaliser une barrière de structure simple entre les mains des personnes et les objets rencontrés au quotidien (barre de métro, poignée de caddie de supermarché, poignée de vélo de location, machine de salle de sport....) Plus précisément la présente invention a pour objet un dispositif caractérisé par le fait qu'il comprend un élément en métal à mémoire de forme ayant sous sa forme dépliée, une partie extérieur de forme convexe et une partie intérieur de forme concave, ledit élément reprenant une forme enroulée des lors qu'il percute un élément physique sur sa partie convexe
Patent FR-3042879-A1 (FR)
Title: Recepteur d'un systeme de localisation par satellites a la dispersion du temps de propagation limitee
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/36
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un récepteur d'un système de localisation par satellites, comprenant : - une unité (2) de traitement analogique configurée pour filtrer des signaux GNSS reçus; - un convertisseur (3) analogique/numérique recevant en entrée les signaux GNSS filtrés, ledit convertisseur (3) analogique/numérique numérisant les signaux GNSS filtrés à leur fréquence de réception de manière à ce que les signaux GNSS numériques soient échantillonnés à une fréquence intermédiaire Fi inférieure à ladite fréquence de réception ; - une unité (4) de traitement numérique configurée pour traiter à la fréquence intermédiaire Fi les signaux GNSS numériques afin d'obtenir des informations de position, vitesse et temps.
Patent FR-3033286-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un tricot et des elements de renfort
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant un assemblage (54') comportant : - un tricot (56) comprenant une face endroit et une face envers et - une pluralité d'éléments de renfort (48), dans lequel les éléments de renfort (48) s'étendent parallèlement les uns aux autres et s'entrecroisent chacun avec le tricot (56) sur au moins une portion du tricot (56) et dans lequel le tricot est agencé de sorte que la face endroit est radialement extérieure par rapport à la face envers du tricot.
Patent FR-3034188-A1 (FR)
Title: Systeme amovible de comptage des tours de roue
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01C22/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un système de comptage du nombre de tours de roue d'un véhicule comprenant : - un dispositif électronique de comptage du nombre de tours de roue, - un dispositif de transmission, des données issues du dispositif électronique de comptage, jusqu'à une base de données distante, le dispositif électronique de comptage étant installé dans un boitier, et le système comprenant en outre des moyens d'accrochage permettant l'accrochage amovible du boitier sur un dispositif anti-desserrement d'écrou installé sur une roue du véhicule.
Patent FR-3034490-A1 (FR)
Title: Fusible pour boitier de bouteille de gaz forme de deux demi-coques
Inventor: SAURINE XAVIER
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention propose un boitier de bouteille de gaz abritant un réservoir de gaz, dans lequel le boitier comprend deux demi-coques attachées entre elles par un fusible formant un moyen d'encliquetage non amovible.
Patent FR-3036067-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour l'accrochage d'un pot d'echappement a la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: Ce dispositif d'accrochage (1) pour pot d'échappement de véhicule automobile comprend une première tige creuse (2) apte à être fixée à la caisse du véhicule, une deuxième tige creuse (6) apte à être fixée au pot d'échappement du véhicule, un plot (10) comprenant deux perçages (13, 14) s'étendant depuis une surface frontale (11) jusqu'à une surface opposée (12) et prévus pour y insérer respectivement les extrémités libres (3, 7) des deux tiges creuses (2, 6). L'une au moins des première et deuxième tiges creuses (2, 6) est conçue de manière que son extrémité libre (3, 7) comporte un embout percé (16) faisant saillie à l'extérieur de la surface frontale (11), le dispositif d'accrochage (1) comprenant en outre une rondelle de verrouillage (23) comprenant une partie de clipsage (24) et un anneau périphérique (25).
Patent FR-3038824-A1 (FR)
Title: Manche d’ancillaire et ensemble d’instrumentation chirurgicale comprenant un tel manche d’ancillaire
Inventor: LE BESQUE REMI
IPC: A61B17/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Ce manche d'ancillaire (1) comprend : une partie de préhension (6) du manche d'ancillaire (1), - une partie de réception (8) ayant un logement allongé (10) pour la tige (4), et - un dispositif de verrouillage (12) pour verrouiller la tige (4) et fixer l'instrument chirurgical (2) au manche d'ancillaire (1). Une partie de verrouillage (14) pénètre dans une gorge (4.1) sur la surface externe de la tige (4). La partie de verrouillage (14) se translate entre : iii) une configuration de verrouillage, où la partie de verrouillage (14) pénètre dans la gorge (4.1) et bloque l'instrument chirurgical (2), et iv) une configuration de déverrouillage, où la partie de verrouillage (14) libère la tige (4). Le dispositif de verrouillage (12) comprend une partie d'actionnement (16) pour déplacer la partie de verrouillage (14) entre les configurations de verrouillage et de déverrouillage.
Patent FR-3024064-A1 (FR)
Title: Procede pour un polissage mecano-chimique de substrats contenant du ruthenium et du cuivre
Inventor: WANG HONGYU
IPC: B24D3/04
Filed: 2015-07-28
Abstract: Il est fourni un procédé pour un polissage mécano-chimique d'un substrat comprenant du ruthénium et du cuivre.
Patent FR-3039724-A1 (FR)
Title: Procede et outil pour effacer des positions de fin de course d'un ecran domotique et actionneur d'un ecran domotique associe a un tel procede
Inventor: POGGI SIMONE
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effacer des positions de fin de course d'un écran domotique, lesquelles sont enregistrées dans une mémoire d'une unité électronique de traitement appartenant à un actionneur (2) de l'écran domotique. Ce procédé comprend une étape consistant à insérer simultanément deux organes d'activation (16) dans des logements respectifs (40, 42) ménagés sur l'actionneur.
Patent FR-3039677-A1 (FR)
Title: Procede de conception de pieces mecaniques, notamment d'aubes de turbomachine
Inventor: OTSMANE ABDELKADER
IPC: G06G7/122
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'une pièce mécanique définie par un ensemble de variables de définition prenant des valeurs dans un espace de conception, pour déterminer un dimensionnement de la pièce optimisé du point de vue d'un objectif à atteindre, tout en respectant un ensemble de contraintes, le procédé comprenant la mise en œuvre d'au moins une itération de la succession des étapes: a) à partir d'un plan d'expérience comprenant au moins un dimensionnement d'une pièce, chaque dimensionnement comprenant des valeurs pour l'ensemble des variables de définition, et, pour chaque dimensionnement, une valeur de fonction objectif correspondante, construire un méta-modèle de krigeage pour chaque contrainte et pour la fonction objectif, b) évaluer les méta-modèles de Krigeage sur l'espace de conception, et déterminer un dimensionnement de prédiction optimale d'atteinte de l'objectif et de respect des contraintes, c) évaluer le respect des contraintes et un degré d'atteinte de l'objectif par ledit dimensionnement, et enrichir le plan d'expérience précédent avec ledit dimensionnement et les valeurs obtenues par l'évaluation, le procédé étant caractérisé en ce que la construction des méta-modèles de Krigeage comprend la mise en œuvre d'une régression par moindres carrés partiels pour diminuer le nombre de paramètres dans la construction de chaque métamodèle .
Patent FR-3040758-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: HUE DAVID
IPC: F21Y115/15
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (1), pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant au moins un support (11) comprenant une face de montage (111) s'étendant selon trois directions (X,Y,Z) perpendiculaires deux à deux, et une diode électroluminescente organique (2) montée sur la face de montage du support.
Patent FR-3043399-A1 (FR)
Title: Procede de production de laine de roche et de fonte valorisable
Inventor: SOKOLOFF BRUNO
IPC: C03B37/01
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de laine de roche et de fonte par fusion d'un mélange de matériaux tels que du basalte, du laitier de haut fourneau, du coke et des composants nécessaires à la fusion, avec un adjuvant contenant de l'alumine, ledit adjuvant permettant d'ajuster la teneur en alumine pour obtenir une laine de roche ayant la composition suivante (en % pds) : Al2O3 : 18-22 ; SiO2 : 40-50 ; CaO : 10-15 ; MgO : <10 ; FeO <2 ; Na2O <4 ; K20 <2. Le procédé comprend les opérations de production par fusion d'un laitier et d'une fonte, de séparation du laitier et la fonte et de procéder sur le laitier à une opération de fibrage puis de collage pour obtenir la laine de roche. Selon l'invention, on utilise comme adjuvant au moins un catalyseur et/ou adsorbant usé, ledit catalyseur contenant de l'alumine sous forme d'Al2O3. De préférence, ledit catalyseur et/ou adsorbant contient au moins un métal, et on récupère ledit métal dans la fonte.
Patent FR-3044657-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant au moins une couche en oxyde de nickel.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) transparent muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant au moins une, voire une seule, couche fonctionnelle (140) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couches diélectriques (122, 128 ; 162, 168), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 160), caractérisé en ce que au moins une couche en oxyde de nickel NixO est située sur et au contact de la couche fonctionnelle (140) en partant du substrat (30), avec une épaisseur physique de ladite couche en oxyde de nickel NixO d'au moins 0,3 nm, voire entre 0,6 et 8,0 nm, voire entre 1,0 et 5,0 nm.
Patent FR-3030639-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression integrant un capteur de pression
Inventor: SCHUELKE ARMIN
IPC: F02M63/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: Soupape de régulation de pression (30) pour un accumulateur haute-pression (1) ayant un corps de soupape (20) et un élément de soupape (22) ainsi qu'un organe d'obturation (30) coulissant dans le corps (20). L'élément (22) forme un siège de soupape (23), pour l'organe d'obturation (30) qui ferme le perçage (27) relié à l'accumulateur haute-pression (1). L'élément de soupape (22) a un second perçage (29) différent du premier perçage (27), et dans le prolongement du second perçage (29), le corps (20) a une cavité (31). Une membrane (40) prévue entre le second perçage (29) et la cavité (31), a un capteur de pression (41).
Patent FR-3045860-A1 (FR)
Title: Procede de detection de problemes de testabilite d'un module informatique
Inventor: MORIN SEVERINE
IPC: G06F11/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de problèmes de testabilité d'un module informatique défini : - d'une part par des premières instructions de code en un langage de modélisation représentant des blocs repartis en un ou plusieurs composants et des relations entre les blocs et/ou les composants ; - d'autre part par des deuxièmes instructions de code en un langage textuel représentant une liste de spécifications chacune associée à une capabilité et définissant au moins un flux d'informations au niveau de la capabilité ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1) d'étapes de : (a) Expression des premières et deuxièmes instructions de code chacun sous une forme de modèle instanciant un méta-modèle commun les mettant en correspondance (b) Synchronisation en un modèle consolidé des modèles associés; (c) Expression à partir dudit modèle consolidé d'un graphe ; (d) Calcul par un algorithme de parcours de graphe de la largeur et/ou de la profondeur dudit graphe ; (e) Emission d'un signal indiquant un problème de testabilité du module informatique si au moins une desdites largeur et profondeur calculées est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3047350-A1 (FR)
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-02-03
Abstract: Substrat avancé comprenant : une couche de germe constituée d'un premier matériau semi-conducteur pour la croissance d'une cellule solaire ; une première couche de liaison sur la couche de germe ; un substrat de support constitué d'un deuxième matériau semi-conducteur ; une deuxième couche de liaison sur un premier côté du substrat de support ; une interface de liaison entre les première et deuxième couches de liaison ; les première et deuxième couches de liaison étant constituées chacune d'un matériau métallique ; dans lequel la concentration de dopage et l'épaisseur du substrat avancé, en particulier de la couche de germe, du substrat de support, et à la fois des première et deuxième couches de liaison, sont choisies de telle sorte que l'absorption de la couche de germe soit inférieure à 20 %, préférablement inférieure à 10 %, et que la résistance en série normalisée sur toute la surface du substrat avancé soit inférieure à 10 mOhm-cm2, préférablement inférieure à 5 mOhm-cm2.
Patent FR-3052281-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de surveillance d'un conducteur d'un vehicule de transport
Inventor: KOUADRI ABDELLAH
IPC: G06V10/143
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (2) d'un véhicule (1) de transport comprenant un dispositif de capture d'image (11), et une unité de commande (12) programmée pour : a) commander la capture d'au moins une image de la tête du conducteur par le dispositif de capture d'image, et pour b) traiter ladite image capturée à l'étape a) pour déterminer un paramètre de surveillance du conducteur. Selon l'invention, l'unité de commande est programmée en outre pour : c) détecter la présence d'un obstacle s'étendant dans le champ du dispositif de capture d'image entre le dispositif de capture d'image et la tête du conducteur, et d) lorsque la présence de l'obstacle est détectée, enregistrer une information de positionnement relative à la position de la tête du conducteur déterminée à partir de l'image capturée à l'étape a) précédente. Une méthode de surveillance associée est également décrite.
Patent FR-3052898-A1 (FR)
Inventor: LARDEUX BENOIT
IPC: G06Q50/14
Filed: 2016-06-21
Abstract: Des systèmes, des procédés et des produits-programmes d'ordinateur pour explorer des registres de requêtes de recherche. Un système d'entrepôt de données incluant une base de données des requêtes qui conservent des données relatives à des requêtes de recherche, une base de données historiques des réservations qui conservent les données relatives à des produits vendus et une application pour entreposer des données qui extrait et traite la requête de recherche et les données de réservation de la base de données des requêtes et de la base de données historiques des réservations pour produire des données statistiques. L'application pour entreposer des données génère des courbes historiques de saisies des requêtes, des réservations et de réservations pour des vols spécifiques, sur la base des données statistiques extraites. Une moyenne pondérée des courbes de saisies des requêtes et des réservations historiques, qui est la mieux adaptée à la courbe de saisies de vol spécifique, est déterminée. Un facteur de pondération ayant produit la meilleure adaptation est ensuite utilisé pour prévoir la demande future de vols.
Patent FR-3059655-A1 (FR)
Title: Distributeur d'adhesif et dispositif de raccordement de gaines comportant un tel distributeur
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65H37/02
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'adhésif comprenant : - une plateforme, - un dévidoir monté pivotant sur la plateforme et destiné à porter un rouleau d'adhésif, - un organe de séparation (9) d'adhésif du rouleau d'adhésif, l'organe de séparation étant agencé sur la plateforme, le distributeur d'adhésif comportant au moins un rouleau d'embossage (18) agencé sur la plateforme entre le dévidoir et l'organe de séparation de sorte à, en service, embosser un ruban d'adhésif (3) se dévidant du rouleau d'adhésif avant qu'il n'atteigne l'organe de séparation. L' invention concerne également un dispositif de raccordement de deux gaines tubulaires aplaties comprenant un tel distributeur d'adhésif.
Patent FR-3060227-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de frettes
Inventor: DOMINGUEZ ALAIN
IPC: H02G1/06
Filed: 2016-12-13
Abstract: Le procédé de fabrication de frettes comprend les étapes suivantes : - mettre en place au moins une bobine de frette sur une machine (1) comprenant : . une bobine d'enroulement (20) comportant un dispositif de maintien (26) et une encoche (28) ; . un moteur électrique couplé à la bobine d'enroulement ; . au moins un axe (12a, 12b) susceptible de recevoir une bobine de frette, - maintenir une extrémité libre de la frette de la bobine de frette, sur la bobine d'enroulement, au moyen du dispositif de maintien ; - alimenter électriquement le moteur électrique de la machine pour entraîner en rotation la bobine d'enroulement, de façon à enrouler la frette de la bobine de frette sur plusieurs tours autour de la bobine d'enroulement ; - arrêter d'alimenter électriquement le moteur électrique de la machine ; - au niveau de l'encoche de la bobine d'enroulement, couper lesdits plusieurs tours de frette enroulés sur la bobine d'enroulement.
Patent FR-3060888-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge ameliore, notamment pour vehicule electrique
Inventor: BEAUDE OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Dispositif de recharge raccordé en entrée à un point de livraison d'électricité (PDL) adapté pour fournir une puissance électrique maximale et délivrant en sortie une puissance électrique régulée.         Le dispositif de recharge comprend un module d'optimisation (OPT) configuré pour construire un profil de recharge représentatif d'une première puissance électrique de recharge, et un module de régulation (REG) présentant un premier mode de fonctionnement dans lequel il régule la puissance électrique délivrée en sortie pour la faire correspondre à la première puissance électrique, et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel il régule la puissance électrique délivrée en sortie pour la faire correspondre à une deuxième puissance électrique de recharge, le module de régulation (REG) étant configuré pour basculer du premier mode vers le deuxième mode en réponse à la vérification d'au moins une condition définie en fonction des prévisions de consommation électrique des autres équipements et de données de consommation électrique desdits autres équipements mesurée.
Patent FR-3061441-A1 (FR)
Title: Installation de presse et d'emboutissage
Inventor: FOURNIER FREDERIC
IPC: B21D37/02
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention est relative à une interface (1) destinée à équiper une installation de presse et d'emboutissage, ladite interface comprenant : un plateau support (10) destiné à venir se fixer sur la face supérieure d'un bâti (20) d'un plateau mobile roulant (2), ledit plateau support comprenant un ensemble d'alésages (11), ainsi qu'un ensemble de tiges de transmission (12), traversant les alésages (11) du plateau support, montées coulissant dans lesdits alésages (11), les extrémités supérieures des tiges de transmission (12) étant destinées à venir en appui sur la sous-face d'un serre-flan (Sf) positionné au-dessus dudit plateau support, les extrémités inférieures des tiges de transmission (12) étant destinées à venir coopérer avec les extrémités supérieures d'un ensemble de vérins hydrauliques (V) solidaires en partie supérieure d'un système (3) à coussins pneumatiques. Selon l'invention ladite interface (1) comprend au moins une plaque de transmission (4, 5) sensiblement parallèle au plan du plateau support (10), de dimension inférieure au plateau support (10), positionnée sous le plateau support (10), mobile suivant une course limitée par rapport au plateau support suivant une direction perpendiculaire au plateau support (10), ladite au moins une plaque de transmission (4, 5) convenant pour le transfert des efforts des vérins hydrauliques (V) en appui direct sur la sous-face de la plaque de transmission (4,5) aux tiges de transmission (12) en appui direct sur la face supérieure de la plaque de transmission (4,5), et alors que les positions relatives des tiges de transmission (11) et des vérins hydrauliques (V) ne sont pas coaxiales.
Patent FR-3062945-A1 (FR)
Title: Methode et appareil de modification dynamique du timbre de la voix par decalage en frequence des formants d'une enveloppe spectrale
Inventor: AUCOUTURIER JEAN-JULIEN
IPC: G10L25/93
Filed: 2017-02-13
Abstract: La présente invention décrit une méthode de modification d'un signal sonore, ladite méthode comprenant : une étape d'obtention de trames temporelles du signal sonore, dans le domaine fréquentiel ; pour au moins une trame temporelle, l'application d'une première transformation du signal sonore dans le domaine fréquentiel, comprenant : une étape d'extraction d'une enveloppe spectrale du signal sonore pour ladite au moins une trame temporelle ; une étape de calcul des fréquences de formants de ladite enveloppe spectrale ; une étape de modification (350) de l'enveloppe spectrale du signal sonore, ladite modification comprenant l'application (351) d'une fonction continue croissante de transformation des fréquences de l'enveloppe spectrale, paramétrée par au moins deux fréquences de formants de l'enveloppe spectrale.