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Patent FR-3062717-B1 (FR)
Title: Boitier destine a etre dispose sur un vehicule et systeme d'arme comprenant un tel boitier.
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: F41F3/077
Filed: 2017-02-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (3) destiné à être disposé sur un véhicule, en particulier un véhicule militaire, et ayant une forme sensiblement parallélépipédique comportant une paroi avant et une paroi arrière qui comportent chacune au moins un perçage pour permettre la circulation de l'air à l'intérieur du boîtier. Ce boîtier est caractérisé en ce qu'au moins une des parois avant ou arrière porte une plaque (11) qui est disposée à l'extérieur du boîtier (3) et à distance de ladite paroi (5), le ou les perçages (13) de la paroi considérée étant disposé (s) au voisinage d'un bord supérieur (5a) de ladite paroi (5), le boîtier (3) comportant par ailleurs au moins une fente (14) permettant le passage de l'air entre la plaque (11) et la paroi (5) considérée, fente qui est localisée au voisinage d'un bord inférieur (5b) de ladite paroi. L'invention a également pour objet un système d'arme comprenant au moins un lanceur de missile disposé dans un tel boîtier.
Patent FR-3065972-B1 (FR)
Title: Barriere urbaine contre les vehicules beliers et les attaques par tirs d'armes a feu
Inventor: ANTONINI XAVIER LUCIEN EDGARD
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-05-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif pour rempart contre les véhicules béliers et les attaques par tirs d'armes à feu. L'invention concerne un dispositif permettant de protéger de véhicules béliers et de tirs par armes à feu, avec une mise en place simple rapide, un aspect non anxiogène pour la population, une évacuation en cas d'urgence rapide et sans moyens lourd. Il est constitué de plastique technique alvéolaire formant l'enveloppe de 2 cuves et de pieds de manipulation. - Réalisation à partir de matériaux légers et rigide en thermoplastique sous forme d'alvéolaire. - Réalisation de cuve distincte, monoblocs par assemblage de panneaux. - Assemblage par soudure. - Assemblage par collage et soudure de bouchons de remplissage rapide. - Assemblage par collage et soudure de bouchons « vide-vite » permettant la vidange rapide. - Assemblage par collage et soudure d'une jauge de niveau du contenant liquide. - Assemblage par soudure de pieds permettant la manipulation du BAC par chariot élévateur ou transpalette (suivant configuration). - Option pose de panneau publicitaire et décoratif par système coulissant démontable. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection de bâtiments sensibles ou la protection ponctuelle de manifestation publique.
Patent FR-3065195-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage, notamment de serrage d'une selle pour un cycle
Inventor: MERCAT DENIS
IPC: B62K19/36
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce dispositif de serrage (1) comporte un collier de serrage (10) destiné à entourer un élément à serrer (2) et ouvert de manière à présenter deux extrémités (11, 12) aptes à se rapprocher afin d'enserrer l'élément à serrer. Ce dispositif comporte également un levier (20), monté basculant sur les extrémités du collier autour d'un axe de basculement (Y20) perpendiculaire à un axe central (X10) du collier, et connecté au collier par un système à came actionnable par basculement du levier. Le système à came inclut au moins une paire associant une surface de came (34) et une surface de contre-came (25), qui sont chacune globalement hélicoïdales et qui sont respectivement liées en rotation au collier et au levier. La surface de came de chaque paire inclut une première portion de surface, contre laquelle la surface de contre-came est appuyée lorsque le levier est dans une position ouverte et est basculé de la position ouverte vers une position fermée, et une deuxième portion de surface, qui est reliée à la première portion et contre laquelle la surface de contre-came est appuyée lorsque le levier est dans la position fermée et basculé de la position fermée vers la position ouverte. De plus, la surface de came définit une hélice d'appui au niveau de laquelle s'appliquent les contraintes d'appui entre les surfaces de came et de contre-came, cette hélice d'appui s'enroulant autour de l'axe de basculement en s'étendant au moins partiellement sur les première et deuxième portions. Afin d'améliorer ce dispositif de serrage, notamment en vue de son utilisation sur des cycles en libre-service, l'hélice d'appui de la surface de came présente un angle d'hélice qui est plus grand sur la première portion que sur la deuxième portion de la surface de came.
Patent FR-3066444-B1 (FR)
Title: Architecture propulsive hybride d'aeronef comprenant un moteur avec une machine electrique reversible montee sur deux arbres
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'architecture de moteur d'aéronef comprend au moins une machine électrique réversible (3, 4) dont le rotor (10) est relié à la fois à l'arbre basse pression (1) et à l'arbre haute pression (2) par des transmissions (11, 12, 13, 14) alternativement débrayées selon le sens de rotation du rotor (10), les transmissions pouvant comprendre des accouplements unidirectionnels passifs (15, 16, 17, 18), dont les sens d'embrayage sont opposés. On dispose ainsi de modes indépendants de fonctionnement des machines, en démarreur ou en générateur électrique de chacun des arbres.
Patent FR-3071357-B1 (FR)
Title: Laminat flexible de cellules photovoltaiques et procede associe
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un laminât flexible (1) de cellules photovoltaïques (3) comprenant : - une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, une couche frontale (5) et une couche arrière (7) d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3) dans lequel le laminât flexible (1) présente un film externe (9) en matériau souple à propriétés anti-salissures déposé sur la couche frontale (5) d'encapsulation.
Patent FR-3071245-B1 (FR)
Title: Procede d'injection d'une barbotine chargee dans une texture fibreuse
Inventor: EBERLING-FUX NICOLAS
IPC: B28B13/02
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes : - injection dans une texture fibreuse (10) d'une barbotine (BC) comportant au moins une poudre de particules céramiques réfractaires (CR) en suspension dans une phase liquide, - filtration de la phase liquide de la barbotine et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse chargée de particules céramiques réfractaires, - densification de la texture fibreuse par traitement des particules céramiques réfractaires présentes dans la texture fibreuse afin de former une matrice réfractaire dans ladite texture. Le procédé comprend en outre, avant l'étape d'injection sous pression de la barbotine (BC), une étape de pré-saturation de la texture fibreuse (10) avec un fluide porteur (FP) consistant à injecter dans ladite texture un fluide porteur.
Patent FR-3073203-B1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-12-13
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant : - un frein comportant des organes de friction et des actionneurs électromécaniques (23), chaque actionneur électromécanique comprenant un moteur électrique et un module de puissance ; - un calculateur (11) agencé pour produire des signaux numériques de pilotage (Snp) ; - une unité de puissance (12) agencée pour produire une puissance électrique d'alimentation (Pea) permettant d'alimenter les moteurs électriques ; - un boîtier de jonction (13) situé sur l'atterrisseur, le boîtier de jonction étant agencé pour recevoir et distribuer la puissance électrique d'alimentation, le boîtier de jonction comportant un module électrique de contrôle de moteur (19) qui produit des signaux numériques de commande de moteur (Snm) à partir des signaux numériques de pilotage (Snp), le boîtier de jonction comportant de plus un module électrique de conversion (20 ; 111) qui convertit les signaux numériques de commande de moteur (Snm) en signaux analogiques de commande de moteur (Sam) à destination des modules de puissance des actionneurs électromécaniques.
Patent FR-3073475-B1 (FR)
Title: Ensemble de rangement mobile d'habitacle
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rangement mobile d'habitacle (10) comprenant : deux rails de guidage (20, 22) parallèles présentant chacun un chemin de roulement (56) ; une console centrale (24) comportant un châssis (26) présentant deux parties latérales opposées (28, 30), et deux paires de galets (44, 46 ; 48, 50) respectivement montées sur lesdites deux parties latérales (28, 30), lesdites deux paires de galets (44, 46 ; 48, 50) étant adaptées à venir respectivement prendre appui sur les chemins de roulement (56). Lesdits rails de guidage (20, 22) comprennent chacun une glissière (60) s'étendant sous ledit chemin de roulement (56), tandis que ledit châssis (26) comprend deux ailes libres (36, 38) comportant chacune des patins de rattrapage de jeux (64) et s'étendant respectivement en retour sous lesdites paires de galets (44, 46 ; 48, 50) pour pouvoir venir à coulissement dans les glissières (60).
Patent FR-3074360-B1 (FR)
Title: Procede d'interconnexion de cellules photovoltaiques avec une electrode pourvue de nanofils metalliques
Inventor: COMMAULT BENJAMIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé d'interconnexion de cellules photovoltaïques (4) comportant l'étape de solidarisation d'un film support (10) sur les cellules photovoltaïques (4), le film support (10) comportant un matériau polymère et une pluralité de fils métalliques (6b) d'interconnexion des cellules photovoltaïques (4) formant ainsi une électrode, caractérisé en ce que le film support (10) comporte en outre une pluralité de nanofils métalliques (15) reliés électriquement aux fils métalliques (6b).
Patent FR-3076271-B1 (FR)
Title: Ensemble arriere de chassis de vehicule automobile
Inventor: MINO FABIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-12-28
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention propose un ensemble arrière (12) de châssis de véhicule automobile comportant deux longerons latéraux arrière (14-G, 14-D) espacés transversalement, et au moins un tronçon d'un plancher arrière (16) qui relie entre eux les deux longerons latéraux arrière (14-G, 14-D), caractérisé en ce que le tronçon de plancher arrière (16) est une structure cloisonnée (16- I, 16-S) de renfort. La structure cloisonnée de renfort comporte deux panneaux globalement parallèles (16-1, 16-S) qui sont reliés entre eux par une série de cloisons (32, 34).
Patent FR-3078930-B1 (FR)
Title: Support a deplacement lateral pour appareils multimedia fixe sur le dossier d’un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel support.
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un support (1) à déplacement latéral pour appareil multimédia fixé sur l'arrière d'un dossier d'un siège de véhicule, caractérisé en ce que le support (1) à déplacement latéral possède un moyen de déplacement (21) suivant une configuration en parallélogramme (20) déformable pour passer d'une position escamotée derrière le dossier du siège, à une position déployée à l'extérieur du dossier du siège. L'invention concerne également un siège (4) de véhicule comportant un dossier (3) dont l'arrière comprend un support (1) à déplacement latéral.
Patent FR-3081426-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique situe a l'avant d'un vehicule automobile
Inventor: CZEPCZAK RAPHAEL
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: Véhicule automobile (V) comportant un dispositif déflecteur aérodynamique comprenant deux organes déflecteurs se montant unitairement devant une roue avant du véhicule (R), undit organe comprenant un élément de guidage d'air (1) en forme de L dont la plus petite barre du L (10) forme la partie arrière dudit élément, la grande barre du L (11) étant dans une position orientée suivant la direction longitudinale du véhicule et la petite barre du L (10) étant dans une position orientée sensiblement suivant la direction verticale du véhicule et dirigée vers le bas quand ledit élément occupe une position haute, et ledit organe comprenant des moyens de pivotement (2) de sorte que ledit élément soit apte à passer réversiblement en fonction de vitesses suivant un pivotement d'environ 90 degrés de sa position haute vers une position basse dans laquelle la grande barre du L est sensiblement verticale devant la roue.
Patent FR-3085615-B1 (FR)
Title: Moule pour la realisation d’un panneau de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un moule (1) dont la périphérie du couvercle (5) se présente sous la forme d'une lame (10) prenant appui sur la périphérie de la cuve (4) qui est en forme de bande formant un billot (11) de réception de ladite lame, de sorte que le plan de joint (7) soit sensiblement réduit à une ligne, en vue en coupe transversale, ladite lame prend appui en partie médiane dudit billot de sorte que ledit billot présente une partie interne (12) située dans la cavité (6) et définisse un décroché (13) sur le corps (3), l'espace délimité en regard dudit moule par la partie externe (14) dudit billot située hors de ladite cavité et par la face externe (15) de ladite lame forme un espace d'expansion (20) d'une bavure (9) de sorte qu'elle forme un bourrelet pouvant être agrippé par un opérateur de fabrication en vue de son arrachement au niveau dudit plan de joint.
Patent FR-3090854-B1 (FR)
Title: Système et procédé de navigation
Inventor: GILLOT OLIVIER
IPC: G01C21/34
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de navigation (200) pour déterminer au moins un itinéraire final correspondant à une demande de guidage d’itinéraire effectuée par un conducteur pour un trajet d’un point de départ X vers une destination Y. Ledit procédé de navigation (200) comprend une étape de notation (230) configurée pour générer un jeu de données de notation comprenant une note de route sur une route, la note de route étant attribuée par le conducteur ; une étape de catégorisation de conducteurs (240) configurée pour déterminer, en tenant compte de jeux de données de notation générés sur des routes précédemment empruntées par ledit conducteur et par d’autres conducteurs, un groupe de conducteurs auquel ledit conducteur appartient ; et une étape de détermination d’itinéraires (250) configurée pour déterminer l’au moins un itinéraire final en fonction des jeux de données de notation générés par des conducteurs dans ledit groupe de conducteurs auquel ledit conducteur appartient.                  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091436-B1 (FR)
Title: Système de transmission de données à très haut débit
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: H04B1/3877
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un système (100) de transmission de données comprenant un premier ensemble (3) de transmission de données et un second ensemble (5) de transmission de données comprenant des moyens (31, 37, 51, 510) pour établir entre eux des transmissions de données sans-fil à travers une paroi (1), le système comprenant des équipements complémentaires de transmission de données (31, 37, 51, 510) pour établir entre eux et à travers la paroi (1) des transmissions de données sans-fil, des interfaces (34, 56) d’alimentation en énergie comprenant des moyens de couplage par induction électromagnétique et des moyens (35, 36, 58, 59) de positionnement prédéterminé des ensembles (3, 5) de part et d’autre de la paroi.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091886-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison destiné à réaliser une liaison entre des éléments de constructions adjacents entre eux
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04G21/12
Filed: 2019-01-21
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de liaison (1) destiné à réaliser une liaison entre des éléments de construction (2a, 2b) adjacents entre eux.  Ce dispositif (1) comporte :  - au moins une bande (3a) présentant des fibres longitudinales (4) qui s’étendent d’une première extrémité longitudinale (3a1) de la bande (3a) jusqu’à une seconde extrémité longitudinale (3a2) de la bande ; et  - au moins un support (5) de ladite au moins une bande (3a) attaché à cette bande (3a) dans une zone d’attachement (51) de la bande (3a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 10a
Patent FR-3092349-B1 (FR)
Title: Local destiné à être placé dans un espace intérieur
Inventor: BRUN OLIVIER
IPC: E04B1/343
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un local (1) destiné à être placé dans un espace intérieur (2), comprenant au moins un panneau de plancher (3) supportant des parois latérales (5), les parois latérales (5) supportant un plafond (7), le panneau de plancher (3), les parois latérales (5) et le plafond (7) délimitant entre eux un sous-espace intérieur (9), caractérisé en ce que le panneau de plancher (3) comprend, sur une face inférieure (11) opposée à une face supérieure (13) délimitant le sous-espace intérieur (9), un cadre (15) portant au moins deux séries (S1-S4) de rouleaux (17, 19), chaque rouleau (17, 19) et le cadre (15) le portant présentant des moyens complémentaires (20, 21) imposant une liaison pivot entre eux. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3097091-B1 (FR)
Title: dispositif pourvu d’une pluralité de résonateurs présentant collectivement un facteur de qualité amélioré
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H03H9/24
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pourvu d’une pluralité de résonateurs (2), formés chacun par une membrane scellant une cavité, les résonateurs (2) étant reliés les uns aux autres par des canaux fluidiques (3a) destinés à assurer un équilibre des pressions d’un résonateur (2) à l’autre. Figure pour l’abrégé : figure 1b.
Patent FR-3101572-B1 (FR)
Title: procédé et appareillage de réparation d’au moins un impact formé sur une plaque de verre feuilleté
Inventor: VIOLA CÉDRIC
IPC: B60S5/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réparation d’au moins un impact (1A, 1B) formé sur une plaque de verre feuilleté (2A, 2B), telle que notamment une vitre de véhicule, par injection de résine (3) sous pression au niveau de l’impact (1A, 1B), caractérisé en ce que préalablement à l’injection sous pression, on met l’impact (1A, 1B) sous dépression.  L’invention concerne également un appareillage pour la mise en œuvre d’un tel procédé Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103420-B1 (FR)
Title: Solution de reglage de la position d'un siege sur la structure d'un kart
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B60N2/24
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: Kart à siège monobloc (1) à position réglable par rapport au châssis dudit kart, ledit siège (1) présentant un dossier (11) et une assise (12), ledit dossier (11) étant relié par une articulation (13) audit châssis et ladite assise (12) étant portée par un tube de support (14) mobile par rapport audit châssis entre au moins deux positions de réglage prédéterminées.     Selon la technique proposée, ledit châssis porte au moins une première crémaillère (2) définissant, pour chacune desdites positions de réglage, une encoche de réception dudit tube de support (14) et en ce que ledit siège (1) porte un levier (3) de déverrouillage, présentant une tige de levier (31) munie à une première de ses extrémités d'une poignée (32) et portant ou formant à une seconde de ses extrémités un arbre de rotation s'étendant selon un axe décalé par rapport audit tube de support (14), ladite tige de levier (31) coopérant avec un ergot s'étendant depuis ledit tube de support (14) pour assurer la libération dudit tube de support (14) de l'une desdites encoches, lorsque ledit levier (3) est déplacé d'une position de repos vers une position de déverrouillage.     Figure 1
Patent FR-3106296-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce moulée comprenant une étape de recuit et outil pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29D11/00
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce moulée comprenant une étape de recuit et outil pour la mise en œuvre d’un tel procédé Le procédé de fabrication comprend successivement, le moulage de la pièce (2) dans un moule (4) à l’aide d’une matière plastique, le démoulage de la pièce (2) à un instant auquel la température à cœur de la pièce (2) est strictement supérieure à la température de transition vitreuse (Tg) de la matière plastique et la température superficielle de la pièce (2) est strictement inférieure à ladite température de transition vitreuse (Tg), un recuit au cours duquel la température superficielle de la pièce (2) repasse au-dessus de la température de transition vitreuse (Tg) du fait de la chaleur apportée à la superficie de la pièce (2) par le cœur de la pièce (2), puis un refroidissement au cours duquel la température à cœur et la température superficielle de la pièce (2) repassent au-dessous de la température de transition vitreuse (Tg) et diminuent conjointement.    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107123-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection optique.
Inventor: MONTEL JOHAN
IPC: G01S17/875
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé (100) de détection optique d’un objet (2) par un capteur d’images (1), mobiles l’un par rapport à l’autre, le capteur d’images (1) étant configuré pour recevoir une mesure d’une vitesse de déplacement du capteur mesurée dans un repère fixe par rapport à l’objet, le procédé comprenant les étapes suivantes : définition (101) d’une zone dans un plan image (3) du capteur, comprenant un point central; calcul d’une vitesse de déplacement (102) d’un point image virtuel dans le plan image, le point image virtuel étant une image virtuelle d’un point objet virtuel, formée sur le plan image (3) au point central de la zone, la vitesse de déplacement étant calculée à partir de la vitesse de déplacement du capteur d’images; détermination (103) d’un temps d’intégration, fonction croissante de la vitesse de déplacement; acquisition (104) d’une image brute sur la base du temps d’intégration; calcul d’une image de référence (105) fonction d’un déplacement estimé du point image pendant le temps d’intégration ; calcul d’une image corrigée (106); sélection (107) de pixels dans l’image corrigée.    Figure 1
Patent FR-3112272-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les matières kératiniques
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-09-23
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit sur l a peau Applicateur pour appliquer un produit sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau ou les lèvres, comportant :  une partie principale (10) munie d’un mécanisme d’aspiration/refoulement actionnable manuellement, etun embout d'application (20) fixé de façon amovible sur ladite partie principale, présentant au moins un orifice de prélèvement/relargage (26) communiquant avec un espace interne de l’embout et avec une surface d’application (24), espace interne dans lequel le produit peut être pompé lorsque l’orifice de prélèvement/relargage est amené au contact d’une masse de produit externe à l’applicateur depuis laquelle s’effectue le remplissage de l’applicateur et que ledit mécanisme est actionné pour aspirer le produit dans l’embout, l’espace interne étant de volume excédant le volume maximum de produit pouvant être aspiré lors de l’actionnement dudit mécanisme, de façon à maintenir un volume d’air tampon entre le produit aspiré et la partie principale empêchant le produit aspiré de gagner cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1