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Patent FR-2942586-A1 (FR)
Title: Poudre granulee contenant des proteines vegetales et des maltodextrines, leur procede d'obtention et leurs utilisations
Inventor: BOURSIER BERNARD
IPC: A23L27/30
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet une poudre granulée comprenant au moins une protéine d'origine végétale et au moins un hydrolysat d'amidon, caractérisée en ce qu'elle présente un diamètre moyen volumique laser D4,3 compris entre 10µm et 500µm, de préférence entre 50µm et 350µm et encore plus préférentiellement entre 70µm et 250µm, et une matière sèche, déterminée après étuvage à 130°C pendant 2 heures, supérieure à 80%, de préférence supérieure à 85%, et encore plus préférentiellement supérieure à 90%. La présente invention concerne également le procédé d'obtention de cette poudre granulée ainsi que son utilisation dans différents secteurs industriels, et plus particulièrement dans le secteur agroalimentaire où elle est utilisée en tant qu'agent fonctionnel tel qu'agent émulsifiant, stabilisant, épaississant et/ou gélifiant, notamment en substitution de tout ou partie de certaines protéines animales dans la préparation de produits alimentaires.
Patent FR-2942835-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol a mise en place et retrait simplifie
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: E05B47/00
Filed: 2009-03-09
Abstract: Dispositif antivol (1 ) destiné à s'accrocher à un article susceptible d'être dérobé, caractérisé en ce qu'il comprend une partie de commande (2) mobile en rotation par rapport à une partie d'accrochage (3), ladite partie d'accrochage (3) comprenant des moyens d'accrochage (4) mobiles en translation avec une position déverrouillée destinée à l'introduction de l'article dans le dispositif (1 ) et à son retrait et dans laquelle la rotation de la partie de commande (2) par rapport à la partie d'accrochage (3) entraîne la translation des moyens d'accrochage (4), et une position verrouillée destinée à retenir le dispositif (1) sur l'article et dans laquelle la rotation de la partie de commande (2) par rapport à la partie d'accrochage (3) n'entraîne pas la translation des moyens d'accrochage (4).
Patent FR-2945766-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a repulsion magnetique
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K24/02
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'instrument d'écriture comporte un corps (10) tubulaire, un organe d'écriture (2) mobile par rapport au corps entre une position sortie et une position rétractée. Un premier organe magnétique (3) est rendu solidaire de l'organe d'écriture (2). L'instrument présente un dispositif de sélection (20) comprenant un deuxième organe magnétique (4) et un organe d'actionnement (A), adapté pour passer de la configuration rétractée à la configuration d'écriture. Dans la configuration rétractée les organes magnétiques (3, 4) présentent des pôles magnétiques opposés en contact l'un avec l'autre. Dans l'autre configuration les organes magnétiques présentent des pôles de même polarité en regard l'un de l'autre, générant une force de répulsion qui sollicite l'organe d'écriture vers une position sortie maximum pour laquelle ce dernier est en contact avec une butée longitudinale (12) du corps et reste mobile vers l'arrière, la force de répulsion dans cette configuration étant adaptée pour amortir une pression d'écriture.
Patent FR-2946459-A1 (FR)
Title: Element de structure pour panneau solaire, et structure comportant un tel element
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention concerne un élément de structure (1) pour panneau solaire, comprenant au moins une couche de matériau diélectrique (3), remarquable en ce qu'il comporte des moyens conducteurs (5) qui sont en contact avec ladite couche de matériau diélectrique (3) et un moyen de liaison (9) pour relier les moyens conducteurs (5) à la masse de ladite structure.
Patent FR-2947620-A1 (FR)
Title: Pied pour sonde de geothermie
Inventor: VIVES PHILIPPE
IPC: F24J3/08
Filed: 2009-07-02
Abstract: Ce dispositif de raccordement (2) de conduites d'amenée et de retour de fluide caloporteur d'une sonde de géothermie, comprend une première portion tubulaire (3) sensiblement rectiligne comportant une première extrémité (5) destinée à être reliée à une conduite d'amenée ou de retour de fluide caloporteur et une seconde extrémité fermée (6), et une deuxième portion tubulaire (4) sensiblement rectiligne comportant une première extrémité (7) destinée à être reliée à une conduite de retour ou d'amenée de fluide caloporteur et une seconde extrémité (8), la deuxième portion tubulaire (4) débouchant dans la première portion tubulaire (3) en amont de la seconde extrémité fermée (6) de cette dernière.
Patent FR-2948708-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de panneaux avec isolation integree pour la realisation de batiments, panneaux ainsi realises
Inventor: CHARVOZ LAURENT
IPC: B32B13/02
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication de panneaux (10) avec isolation intégrée notamment pour la réalisation de bâtiments, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - coulage d'un béton incluant des fibres naturelles dans un moule M, pour former une face (12) intérieure dudit panneau, - coulage d'un béton léger hydrophobe, avec des ferraillages, pour former une face extérieure (14) dudit panneau, - aménagement de ferrailles (28) en bordure de chaque panneau pour assurer un clavetage et aménagement de ferrailles (32) en chaînage. L'invention couvre aussi les panneaux obtenus.
Patent FR-2949172-A1 (FR)
Title: Assemblage hermetique de deux composants et procede de realisation d'un tel assemblage
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: B81C1/00
Filed: 2009-08-13
Abstract: Cet assemblage hermétique de deux composants comprend : - un premier composant (A) comportant un support comprenant à sa surface : • au moins une cale (1) constituée d'un matériau ductile, disposée en périphérie dudit composant ; • au moins un cordon (3) constitué d'un matériau ductile ; - un second composant (B) comportant un support comprenant à sa surface : • au moins un insert (2), inséré sur toute ou partie de sa surface dans la cale (1) dudit premier composant ; • au moins un insert en cordon (4), inséré sur toute ou partie de sa surface dans le cordon (3) dudit premier composant, définissant une cavité centrale hermétique (5).
Patent FR-2952930-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cage nanometrique et cage associee
Inventor: GENOVESE LUIGI
IPC: C01B31/02
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cage nanométrique d'un matériau apte à former un feuillet moléculaire, comprenant une étape de formation et conditionnement d'un objet dont la forme générale est celle d'un cylindre de révolution, l'étape de formation et conditionnement étant adaptée en fonction de la position de la valeur du diamètre du cylindre de révolution par rapport à un seuil en dessous duquel un repliement des extrémités du cylindre est favorisé.
Patent FR-2953851-A1 (FR)
Title: Procede de craquage catalytique avec maximisation des bases gazoles
Inventor: BORIES MARC
IPC: B01J8/24
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de craquage catalytique pour maximiser la production de bases gazoles comprenant une étape de réaction de craquage dans un réacteur à lit fluidisé ascendant (1), une étape de séparation des hydrocarbures craqués et du catalyseur coké, une étape de fractionnement des hydrocarbures craqués et une étape de régénération du dit catalyseur coké, caractérisé en ce que on injecte la charge hydrocarbonée dans le réacteur ascendant sur un catalyseur partiellement désactivé par cokage préalable d'au moins une partie de celui-ci dans ce même réacteur ascendant, de façon à ce que la température de réaction des effluents en sortie du dit réacteur varie de 470 à 600°C. L'invention concerne également un dispositif de mise en œuvre du procédé de craquage.
Patent FR-2956371-A1 (FR)
Title: Built-in adaptable car, has heating locks and rearview mirrors, where car is adapted to another car or caravan by utilizing trailer clissage or attaching system, and windscreen wiper system assembled at inner side or outer side of car
Inventor: KATTAN BAKKOUR
IPC: B60P3/32
Filed: 2010-02-18
Abstract: The car has heating locks and rearview mirrors, where the car is adapted to another car or caravan by utilizing a trailer clissage or attaching system. A windscreen wiper system is assembled at an inner side or outer side of the car. Double wheels are equipped in the car. Seats of the car are utilized for setting a flap of a child chair in a backrest. A folding table is utilized as a mirror when the folding table is folded. An inflatable cushion is placed in the child chair. A foot-rest is equipped in the car.
Patent FR-2965387-A1 (FR)
Title: Device for centralizing affinities between members of community in partner locations, has mobile application informing holder member of mobile telephone by sending massage that member is in same partner location and desires to meet holder
Inventor: ANGELI XAVIER
IPC: G06Q90/00
Filed: 2010-09-29
Abstract: The device has a community internet website that constitutes a database containing affinities between members of community. The database is installed on a remote server and accessible by a mobile application using a Wireless fidelity (WiFi)network. The mobile application and the database allow authentication of a mobile telephone holder. The mobile application informs a holder of the telephone by sending a massage that the member is in a same partner location and desires to meet the holder and allows viewing of photograph of concerned member. An independent claim is also included for a device for determining whether a member of community is found in a partner location.
Patent FR-2968777-A1 (FR)
Title: System for acquiring image during conditions e.g. fog, with low level of light, for helmet display system used by pilot of aircraft, has merging unit for merging images from visible and short wave infrared sensors to generate final image
Inventor: EBERT JEAN CLAUDE
IPC: G02B23/12
Filed: 2010-12-14
Abstract: The system has a single focusing optics (2) focusing electromagnetic radiation (100) obtained from a scene to be displayed and having a wavelength included in a spectral detection band extending between 400 nanometer and 1.7 millimeter on a visible sensor (3) and a short wave infrared (SWIR) sensor (4). A separation unit (5) directs a radiation (102) toward the visible sensor and another radiation (103) toward the SWIR sensor. A processing unit (6) comprises a merging unit for merging images (11, 12) from the sensors to generate a final image (If) transmitted to a display unit (7).
Patent FR-2948662-A1 (FR)
Title: Composition de solvant a base d'oxyde de sulfure organique a odeur masquee
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C07C319/26
Filed: 2010-01-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions de solvants comprenant majoritairement au moins un oxyde de sulfure organique, et plus particulièrement le diméthylsulfoxyde, par addition audit oxyde de sulfure organique, d'au moins un agent masquant d'odeur comprenant au moins un composé choisi parmi les mono-esters, les di- ou tri-ester, les alcools, les cétones, les aldéhydes et les terpènes.
Patent FR-2957643-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue
Inventor: MASSEBEUF ERIC
IPC: F16B5/02
Filed: 2010-03-17
Abstract: Dispositif de retenue (1) pour la rétention d'une vis (2) dans un trou oblong (3) traversant pratiqué dans un premier élément tel qu'une paroi (4). Le dispositif de retenue (1) comprend une première pièce (5) et une seconde pièce (6) alésées de façon traversante selon une direction longitudinale (III-III) pour recevoir la tige (2a) de la vis (2), et aptes à être assemblées l'une à l'autre en venant respectivement à proximité de la paroi (4), de part et d'autre de la paroi (4). La première pièce (5) et/ou la seconde pièce (6) comporte un tronçon longitudinal (7) à alésage interne (7a) muni de moyens de solidarisation (8) aptes à coopérer avec l'autre pièce (5, 6) pour maintenir assemblée l'une à l'autre les première (5) et seconde (6) pièces. Le tronçon longitudinal (7) comporte deux méplats extérieurs diamétralement opposés permettant le passage du tronçon longitudinal (7) dans le trou oblong (3).
Patent FR-2949850-A1 (FR)
Title: Capteur renforce avec une fibre optique tissee dans un tissu
Inventor: ISHIBASHI HISAYOSHI
IPC: G01B11/16
Filed: 2010-07-30
Abstract: La présente invention concerne un capteur (10) renforcé avec une fibre optique (14) tissée dans un tissu (13), comprenant un tissu (13) formé d'une manière telle qu'un fil de trame (12) soit tissé dans le tissu (13) dans une direction pratiquement perpendiculaire à un fil de chaîne (11), une fibre optique (14) étant incluse dans une des fibres du fil de chaîne (11) et/ou du fil de trame (12) . La fibre optique (14) peut fonctionner en tant que capteur FBG.
Patent FR-2963948-A1 (FR)
Title: Control system for turbo machine of engine of aircraft, has switching unit comprising commutation modules and switches and switching between selected path and passive path in response to detection of failure by monitoring units
Inventor: BERNARD STEPHANE
IPC: F01D11/20
Filed: 2010-08-17
Abstract: The system (100) has a main electronic unit (1) provided with a determining unit for determining a control set point for an actuator (5) and a control set point for another actuator (105). A secondary electronic unit (2) is connected to the former actuator. A monitoring unit comprises a monitoring module (12) and an interface (13), and detects failure of a selected path (A, B). A switching unit comprises commutation modules (10, 11) and switches (14, 15), and is switches between the selected path and a passive path (B, A) in response to the detection of the failure by the monitoring units. An independent claim is also included for a method for controlling a turbo machine.
Patent FR-2965479-A1 (FR)
Title: Nouvelles emulsions cosmetiques eau-dans-huile comprenant des derives n-acyle de haut point de fusion et procedes pour leurs preparations
Inventor: SHEN JUANSHU
IPC: A61K8/44
Filed: 2010-09-30
Abstract: Emulsion topique cosmétique huile-dans-eau : - (1 De 95% à 50% massique d'une phase aqueuse (P1), et - (2) De 5% à 50% massique d'une phase grasse (P2), caractérisée en ce que ladite phase grasse (P2) comprend notamment: de 0,2% à 60% massique, plus particulièrement de 2% à 20% massique, d'au moins un dérivé N-acylé d'acide aminé de formule (I) : R -C(=O)-NH-CH-(R' )-C(=O)-OH (I) dans laquelle R représente un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de sept à dix-sept atomes de carbone, R'1 représente un atome d'hydrogène, ou un radical hydrocarboné choisi parmi les radicaux méthyle, benzyle, isopropyle, 1-méthyl propyle ou isobutyle, et procédé pour sa préparation
Patent FR-2966213-A1 (FR)
Title: Connection assembly for transmission joint for flight control device of aircraft, has friction washer limiting axial friction between mounting sleeve and end surface of trunnion, where friction washer is fixed on mounting sleeve or trunnion
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: B64C13/04
Filed: 2010-10-15
Abstract: The assembly has a spider provided with trunnions (16), and a mounting sleeve (20) rotatingly mounted on one of the trunnions. A friction washer (33) limits axial friction between the mounting sleeve and an end surface (16a) of the trunnion. The friction washer is fixed on the mounting sleeve or the trunnion, where an axial space is provided between the friction washer and the mounting sleeve or between the friction element and the trunnion. The friction washer is fixed on a radial flange (26) of the mounting sleeve. Independent claims are also included for the following: (1) a transmission joint comprising two covers (2) a flight control device for an aircraft, comprising a case.
Patent FR-2966152-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de benzothiophene, presentant une activite inhibitrice de la tnap
Inventor: BUCHET RENE
IPC: A61K31/431
Filed: 2010-10-19
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle R , R , R , R , R , R , X et Y sont tels que définis à la revendications 1, leur utilisation en tant que médicament, et notamment pour le traitement de l'arthrose ou de calcifications vasculaires, ainsi que les compositions pharmaceutiques les contenant, en association avec au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2972412-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a une conduite economique en energie d'un vehicule automobile
Inventor: DAUMARD ALAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à une conduite économique en énergie d'un véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : a) on détermine un signal (S_corr) représentatif de la manière de conduire du conducteur du véhicule, en fonction au moins de l'accélération du véhicule, et une valeur seuil d'accélération (Acc_Seuil), en fonction au moins de la vitesse du véhicule, b) on affiche une information indiquant au conducteur du véhicule si sa conduite est économique en énergie en fonction du signal (S_corr) et de la valeur seuil d'accélération (Acc_Seuil) déterminés à l'étape a).
Patent FR-2983668-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau ad hoc, station emettrice/receptrice et programme d'ordinateur associes
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-12-02
Abstract: Procédé de communication entre des noeuds (2) d'un réseau ad hoc comportant une base de données (8) mettant en correspondance des zones géographiques et des canaux radio, au moins un canal radio respectif, dit canal radio géographique, étant associé sélectivement à chaque zone géographique dans la base de données : - détection, par au moins un noeud, de sa localisation ; - détermination par ledit noeud d'au moins une zone géographique au sein de laquelle il est localisé, en fonction de la localisation détectée et détermination d'au moins un canal radio géographique associé sélectivement à ladite zone géographique déterminée ; - émission et/ou réception dudit noeud de données à relayer entre noeuds du réseau ad hoc sur ledit canal radio géographique qui lui est ainsi associé.
Patent FR-2957322-A1 (FR)
Title: Essieu arriere de vehicule automobile
Inventor: SCHOTE NORBERT
IPC: B60G3/20
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention concerne un essieu arrière, à savoir un essieu arrière directeur, pour véhicule automobile, doté de supports de roue (10), un bras supérieur de suspension (11), un bras inférieur de suspension (12) et une barre d'accouplement (13) coopérant à chaque fois avec chaque roue arrière, les barres d'accouplement (13) étant disposées derrière le centre des roues arrière ou des supports de roue dans le sens de la longueur du véhicule automobile, un actionneur commun de direction (15) qui est disposé derrière le centre des roues arrière ou des supports de roue dans le sens de la longueur du véhicule automobile engageant les deux barres d'accouplement (13) disposées également en arrière du centre des roues arrière ou des supports de roue dans ledit sens de la longueur.
Patent FR-2974836-A1 (FR)
Title: Portail coulissant presentant un vantail articule
Inventor: GAULTIER JEAN MICHEL
IPC: E05D15/06
Filed: 2011-05-04
Abstract: Portail coulissant comprenant un vantail (1) mobile en translation suivant une direction (D) de translation, ledit vantail présentant une succession de modules (10) adjacents, solidarisés entre eux et dotés chacun de moyens (13) de contact au sol (6), caractérisé en ce que lesdits modules adjacents sont mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, autour d'un axe horizontal (X) perpendiculaire à ladite direction de translation.
Patent FR-2975744-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement commande en translation d'une fourchette de passage de vitesse pour boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: B60K17/06
Filed: 2011-05-25
Abstract: Le dispositif comporte une fourchette (1) de passage de vitesse, un vérin hydraulique comprenant un axe cylindrique fixe (2) avec une paroi transversale (3) fixe en saillie dudit axe (2) et un piston mobile en translation par coulissement sur ladite paroi transversale (3) fixe. Le piston est formé d'un corps de piston (4) fermé par une pièce de fermeture radiale dite « bouchon » (5) de façon à définir deux chambres (6, 7) internes du vérin situées respectivement de part et d'autre de ladite paroi transversale (3) fixe. Des moyens de mise en pression de l'une et l'autre des deux chambres (6, 7) de vérin sont prévus pour déplacer dans un sens ou dans l'autre le piston mobile (4, 5). Dans le dispositif selon l'invention, le corps de piston (4) est directement intégré à la fourchette (1) de passage de vitesse de sorte que, sous l'effet de la pression dans une chambre (6, 7) de vérin, c'est la fourchette (1) qui se déplace en translation. Véhicules automobiles. Boîtes de vitesses robotisées de véhicules automobiles. Fourchette de passage de vitesses des boîtes de vitesses de véhicules automobiles.
Patent FR-2977408-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'echauffement pour une machine electrique tournante, notamment un demarreur
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H02K5/22
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comprenant au moins une première borne et une seconde borne et un circuit électrique connecté à ces deux bornes, le circuit électrique comprenant une bobine d'excitation. La machine électrique tournante 1 comprend en outre un dispositif de protection thermique 7 disposé dans la machine électrique. Le dispositif de protection thermique 7 comprenant un premier conducteur électrique 71 relié électriquement à la seconde borne, et un organe sensible à la chaleur 8 agencé pour se déformer au-delà d'une température prédéterminée, dans laquelle, au-delà d'une température prédéterminée, la déformation de l'organe sensible à la chaleur 8 active un moyen de connexion 72 du dispositif de protection thermique pour qu'il connecte électriquement le premier conducteur à un second conducteur du circuit électrique ayant un potentiel électrique différent de la seconde borne.
Patent FR-2983776-A1 (FR)
Title: Complementary connecting device for connecting hub cap to wheel of car, has cable surrounding support zone, and washer arranged on valve of wheel and maintained on valve by stopper i.e. anti-theft stopper
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60B7/16
Filed: 2011-12-07
Abstract: The device has a cable (4) i.e. wire rope, for secondary maintenance of a hub cap (10) to a wheel (8), where two ends of the cable are fixed at a washer (2) made of a metallic material. The cable surrounds a support zone. The washer is arranged on a valve (6) of the wheel and maintained on the valve by a stopper (7) i.e. anti-theft stopper. The support zone is appeared as an arm, where two ends of the arm are fixed at parts of the hub cap. The hub cap comprises a spring (14) in the form of a ring or of a portion of the ring.
Patent FR-2992108-A1 (FR)
Title: Outil manuel perfectionne de denudage de cable
Inventor: BIGNON ZILLHARDT JULIAN
IPC: H01R43/28
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'outil comprend un corps (2), une tête (4), un porte-couteau (7) reçu à coulisse par rapport au corps, un couteau d'incision (8) supporté par le porte-couteau, un moyen de sollicitation (32) qui agit sur le porte-couteau pour le déplacer vers la tête, un moyen de préhension (22) solidaire du porte-couteau ; le porte-couteau (7) est mobile entre une position avancée dans laquelle le couteau (8) est rapprochée de la tête (4) sous l'action du moyen de sollicitation (32) et une position reculée dans laquelle le couteau (8) est éloigné de la tête (4) à l'encontre de l'action du moyen de sollicitation (32). Le moyen de préhension (22) est disposé adjacent à l'extrémité libre du porte-couteau et comporte une face d'appui (62) adaptée pour recevoir le câble à engager dans la tête (4).