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Patent FR-3013936-A1 (FR)
Title: Systeme pour economiser de l'energie dans un reseau de communications sans-fil
Inventor: SATHEESKUMAR VARMA VINEETH
IPC: H04W52/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention concerne un système pour économiser de l'énergie dans un réseau de communications sans-fil, ledit système étant associé à au moins un détecteur (10) de circulation de piétons et/ou de véhicule dans une zone géographique de circulation, dite première zone (1), ledit système comprenant des ressources réseau aptes à servir des utilisateurs dudit réseau sans-fil dans une zone géographique de service, dite seconde zone (2). Ledit système est remarquable en ce qu'il comprend en outre : une unité de transmission (11) apte à transmettre au réseau sans-fil un signal consécutif à une détection par ledit détecteur (10) de circulation ; et une entité de gestion (12) du réseau sans-fil apte, suite à la réception dudit signal, à faire sortir d'un mode de veille certaines parties au moins (13) desdites ressources réseau. Applications à la circulation en milieu urbain ou en rase campagne.
Patent FR-3019805-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage formant recipient et son procede
Inventor: CARDOSO GILLES
IPC: B65D85/52
Filed: 2014-04-15
Abstract: Dispositif d'emballage formant récipient selon un procédé, comprend un élément de structure semi-rigide (1), muni de moyens de retenue d'un lien de serrage (17), associé à un sac souple étanche formant récipient fermé à une extrémité (18). L'élément de structure semi-rigide (1) de faible épaisseur comporte deux parties (2) et (3), attenantes dans matériau permettant d'être façonné, une première partie (2) qui détermine, selon un procédé, l'enveloppe externe (36) du dispositif d'emballage en sorte que ladite enveloppe (36) possède un arrière plan concave, constituant un plan d'adossement (37) au dispositif d'emballage, pourvu d'une base cylindrique (38) enveloppant un sac souple étanche fermé à une extrémité (18), formant récipient. La base cylindrique (38) enveloppe aussi la deuxième partie (3) de l'élément de structure semi-rigide (1), solidarisée à ledit sac (18), qui présente un disque (7), déterminant le fond de ladite base (38), disposant en périphérie d'une pluralité de branches radiales (8), (8') et (9) composées de deux unités identiques (8) et (8'), munies de moyens de retenue d'un lien de serrage (17), symétriquement accolées à la paroi interne de ladite base (38), et d'une unité (9), face à ledit plan d'adossement (37), constituant une zone de solidarisation à l'enveloppe (36).
Patent FR-3022542-A1 (FR)
Title: Melange pour beton resistant aux reactions sulfatiques
Inventor: POQUET RICHARD
IPC: C04B111/20
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur l'utilisation d'un hydrofuge de masse pour fabriquer un béton résistant aux réactions sulfatiques internes et aux attaques sulfatiques externes. L'invention porte également sur un mélange pour la fabrication d'un béton qui comporte du ciment comprenant des aluminates tricalciques, des granulats, de l'eau, et un hydrofuge de masse.
Patent FR-3023980-A1 (FR)
Title: Batterie filaire et procede de realisation d'une batterie filaire
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: H01M50/443
Filed: 2014-07-16
Abstract: Batterie filaire (1) comprenant : - au moins un premier brin (2) d'un premier type de polarité, - au moins un deuxième brin (3) d'un deuxième type de polarité, le deuxième type de polarité étant opposé au premier type de polarité, - une couche d'électrolyte (4) dans laquelle sont disposés le premier brin (2) et le deuxième brin (3), la couche d'électrolyte (4) étant ioniquement conductrice et électriquement isolante, le premier brin (2) étant connecté ioniquement au deuxième brin (3). Le premier brin (2) est revêtu d'une couche d'espaceurs (5), l'espaceur (5) étant électriquement isolant, l'espaceur (5) étant configuré pour éviter un contact direct entre le premier brin (2) et le deuxième brin (3). La résistance mécanique du matériau formant l'espaceur (5) est supérieure à la résistance mécanique du matériau formant la couche d'électrolyte (4).
Patent FR-3027690-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation avec systeme de verrouillage
Inventor: DOMERGUE NICOLAS
IPC: G03B11/04
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation comprenant : un support (12) ; un capot d'obturation mobile en rotation par rapport au support ; et un dispositif (40) de verrouillage du capot d'obturation. Le dispositif de verrouillage comprend : - une tige (42) mobile en translation par rapport au support, ladite tige comportant une butée (54) ; - une contre-butée (72) portée par le capot d'obturation ; - un ressort de compression (64) disposé selon le deuxième axe, ledit ressort tendant à maintenir la butée au contact de la contre-butée. La butée et la contre-butée sont configurées de sorte que ledit contact bloque en rotation le capot d'obturation pour maintenir ledit capot dans une position bloquée, une compression du ressort tendant à libérer la butée du contact de la contre-butée, ladite libération autorisant la rotation du capot d'obturation.
Patent FR-3019794-A1 (FR)
Title: Estimation du vieillissement d’une direction assistee
Inventor: BOURDREZ SEBASTIEN
IPC: B62D5/04
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du vieillissement d'un mécanisme de direction (1) au cours duquel on évalue le vieillissement du mécanisme de direction en calculant une valeur dite « valeur de vieillissement » selon une fonction de vieillissement (old, old2, ene) qui correspond à l'intégrale, sur le temps, d'une expression qui est pondérée par un indicateur de contrainte (Tm(u), Ts(u)) dont la valeur à chaque instant (u) considéré est représentative de l'intensité d'un effort de sollicitation (Tm, Ts), tel que l'effort de manœuvre exercé par le moteur d'assistance (2), qui est subi par ledit mécanisme de direction (1) audit instant considéré.
Patent FR-3020174-A1 (FR)
Title: Cable electrique resistant a la torsion
Inventor: VEGA GUILLAUME
IPC: H01B7/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention se rapporte à un câble électrique (10, 100) possédant un conducteur (4) sous la forme de plusieurs fils métalliques (5) comprenant chacun de l'aluminium. La principale caractéristique d'un câble selon l'invention est qu'il comprend une zone centrale (7) dépourvue de fils métallique (5), de manière à permettre aux fils (5) métalliques placés autour de ladite zone centrale (7), de glisser les uns sur les autres lorsque ledit câble (10, 100) subit un effort de torsion.
Patent FR-3023510-A1 (FR)
Title: Vitrage de pavillon pour vehicule automobile comportant un film actif et des moyens de protection pour prolonger sa duree de vie
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J3/04
Filed: 2014-07-11
Abstract: Vitrage de pavillon pour véhicule automobile comprenant une feuille de verre extérieure (1) et une feuille de verre intérieure (2) séparées l'une de l'autre par au moins une couche (3) de matière plastique transparente et par un film actif (8) devenant transparent lorsqu'il est alimenté électriquement et étant opaque lorsqu'il n'est pas alimenté, caractérisé en ce que le vitrage comporte au moins un capteur de température (12) et un boîtier électronique permettant de commander la coupure de l'alimentation électrique du film actif (8) lorsque la température mesurée par ledit capteur atteint une valeur prédéterminée.
Patent FR-3010094-A1 (FR)
Title: Appareil de lubrification pour un appareil de formation de la foule dans un metier a tisser
Inventor: HASHIZUME HIDEKI
IPC: D03C1/14
Filed: 2014-08-26
Abstract: Dans un appareil de lubrification pour un appareil de formation de la foule dans un métier à tisser, un système d'entraînement de cadres de lisses comporte un moteur électrique, une bielle, un levier de formation de la foule, et un levier de liaison fixé à un bras de liaison du levier de formation de la foule et relié à une bielle à travers un palier du côté levier. L'appareil de lubrification comporte un raccord de graissage qui est en communication avec le palier du côté levier et permet la lubrification du palier du côté levier par un lubrifiant fourni à partir d'une pompe à lubrifiant. L'appareil de lubrification comporte un premier ou un deuxième levier de lubrification comportant un corps de levier allongé, un trou de communication pour être ajusté avec le bras de liaison, une première ou une deuxième buse de graissage qui est ajustée sur un raccord de graissage de sorte que le raccord de graissage soit inséré dans la buse de graissage, et la première ou la deuxième buse de graissage est reliée à la pompe à lubrifiant par l'intermédiaire d'un tube de graissage.
Patent FR-3026208-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de calibrage colorimetrique d’une image
Inventor: DZIK NICOLAS
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-09-23
Abstract: Un dispositif de calibrage colorimétrique (1) comportant un ensemble (2) de zones colorimétriques (20) de couleurs prédéterminées et au moins une première cible de localisation (C1, C2) située au voisinage dudit ensemble (2) de zones colorimétriques (20).
Patent FR-3027674-A1 (FR)
Title: Cartographie des polluants dans les eaux usees
Inventor: LEFEBVRE FABRICE
IPC: G09B29/10
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mise à disposition (100) d'une cartographie numérique (C) représentative d'une zone géographique (Z) comprenant au moins un réseau d'assainissement (RA) des eaux usées (EU), ledit système (100) comportant : - un dispositif de prélèvement configuré pour prélever, à partir d'au moins un ouvrage curé (OC) dudit au moins un réseau d'assainissement (RA), au moins un échantillon (SA1) ; - des moyens d'analyse (60) configurés pour réaliser une analyse chimique et/ou biologique des échantillons (SA1) afin de déterminer la présence ou non de polluants, et pour générer en fonction de cette analyse chimique et/ou biologique des données de pollution (D_PL) associées à chaque ouvrage curé (OC) ; - une unité informatique de traitement (10) configurée pour générer, à partir des données de pollution (D_PL) et de données géographiques (D_GG) prédéterminées associées à ladite zone, un signal numérique (S) pour la création d'une cartographie numérique (C) représentative de la présence de polluants dans ladite zone (Z).
Patent FR-3035661-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'extraction d'au moins un secteur de moule
Inventor: CHEYROU CEDRIC
IPC: F02K9/24
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour l'extraction d'au moins un secteur de moule (3 ; 31 ; 32) d'un chargement de propergol solide (7), l'ensemble (1) comprenant : - au moins un secteur de moule (3 ; 31 ; 32) présentant une face externe (4) depuis laquelle s'étendent une pluralité de portions en saillie (5) destinées à être en regard d'un chargement de propergol solide (7) et à donner leur forme à ce dernier ainsi qu'une face interne (6) située du côté opposé à la face externe (4), et - un outil d'extraction (10) destiné à extraire le secteur de moule (3 ; 31 ; 32) du chargement de propergol solide (7), ledit outil d'extraction (10) comprenant un support (12) ainsi qu'un élément d'extraction (14) relié audit secteur de moule (3 ; 31 ; 32) et situé du côté de la face interne (6) du secteur de moule (3 ; 31 ; 32), ledit élément d'extraction (14) étant relié au support (12) par un système articulé (15) monté sur le support (12) et configuré pour faire passer l'outil d'extraction (10) d'une première configuration développée à une deuxième configuration rétractée, la distance (d) entre l'élément d'extraction (14) et le support (12) étant réduite lors du passage de l'outil d'extraction (10) de la première configuration à la deuxième configuration.
Patent FR-3032182-A1 (FR)
Title: Systeme de desorbitation de satellite
Inventor: RASSE BENJAMIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de stabilisation et de désorbitation de satellite (100) caractérisé en ce qu'il comporte une paire de mâts (10, 11) coplanaires chacun porteur d'au moins une membrane formant une voile d'aérofreinage, lesdits mâts étant fixés sur le satellite selon des axes non parallèles et étant chacun munis à leur extrémité opposée à leur extrémité fixée sur le satellite d'une masse (m) de génération d'un gradient de gravité et pour lequel les mâts forment avec la bissectrice (12) entre les mâts un angle α fixe adapté à aligner la bissectrice avec le vecteur vitesse du satellite à toute altitude.
Patent FR-3033434-A1 (FR)
Title: Transfert securise d'information d'authentification
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention présente un procédé de connexion sécurisé à une application exécutée sur un serveur depuis un équipement informatique client, par un utilisateur ne disposant des données d'authentification du compte déclaré dans ladite application, ledit compte comprenant au moins une identité IDproxy,application et des données d'authentification associées, mettant en œuvre un proxy [passerelle mandataire] comprenant une mémoire pour l'enregistrement, pour chaque utilisateur déclaré par un compte primaire comprenant au moins une identité IDutilisateur, de la liste des cibles Cressources, comptes auquel il a accès.
Patent FR-3035850-A1 (FR)
Title: "capot de fermeture d'un compartiment d'un vehicule"
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: E05D15/36
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne un capot de fermeture (10) d'un compartiment d'un véhicule, ledit capot comportant un panneau (12) et des moyens de guidage du panneau, destinés à guider les déplacements du capot en référence au véhicule, les moyens de guidage étant agencés de manière à ce que le panneau est susceptible d'évoluer par coulissement entre une position fermée, dans laquelle il ferme le compartiment, et une position ouverte, dans laquelle il laisse le compartiment ouvert. Selon l'invention, le capot de fermeture (10) comporte encore au moins un bloc optique (16) solidaire en coulissement dudit panneau (12). L'invention concerne également un véhicule muni d'un tel capot de fermeture.
Patent FR-3036880-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un berceau en contact thermique avec un stator
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que la machine comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16), et en ce que ledit stator (16) est en contact thermique via sa périphérie externe avec ladite surface de portée (20) pour évacuer la chaleur produite par le stator (16).
Patent FR-3036889-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: Un dispositif de pulsion d'air selon l'invention est notamment utilisé dans un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comprend un rotor (16) et un stator (14). Le stator est monté sur un moyen de support (10) agencé en saillie d'une platine (12), métallique et connecté électriquement à une masse électrique. Et un écran (60) est disposé entre le rotor et le stator, ledit écran étant également connecté électriquement à la masse électrique.
Patent FR-3039015-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge de mode 2 connectable a un cordon de recharge de mode 3b, et systeme de recharge associe, pour un vehicule
Inventor: TARDIF SIMON
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un dispositif (DR), chargé de recharger une batterie d'un véhicule, comprend un câble électrique (CE) comportant une première extrémité munie d'une première prise (P1), destinée à être connectée à une prise de courant, et une seconde extrémité, un boîtier de contrôle (BC) de mode 2 et comprenant une entrée (EB) connectée à la seconde extrémité du câble électrique (CE), une sortie (SB), et des moyens de contrôle (MC) contrôlant la circulation de courant entre les entrée (EB) et sortie (SB), et une deuxième prise (P2) d'un type choisi, connectée à la sortie (SB), et propre à être connectée à une troisième prise (P3) du type choisi et située à une première extrémité d'un cordon de recharge (CR) de mode 3b et ayant une seconde extrémité munie d'une quatrième prise (P4) du type choisi et propre à être connectée à une prise de recharge du véhicule.
Patent FR-3039764-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif cationique, un alcool gras, et deux polymeres non-ioniques
Inventor: NGUYEN LY LAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne une composition pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, un ou plusieurs alcools gras, un ou plusieurs polymères cellulosiques non-ioniques non associatifs, et un ou plusieurs polymères associatifs non-ioniques. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique utilisant cette composition.
Patent FR-3042773-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place d’une coulisse sur une porte de vehicule
Inventor: LESIEWIEZ GUILLAUME
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (100) de mise en place d'une coulisse (12) sur un montant supérieur (8) d'une porte (1) de véhicule. La principale caractéristique d'un dispositif de dépôt selon l'invention, est qu'il comprend des moyens de positionnement et de guidage comportant, - un galet supérieur (103) apte à se placer au droit d'un bord supérieur du montant (8) et apte à plaquer la coulisse (12, 13) contre ledit bord, - un galet latéral intérieur (102) apte à venir au contact d'une face intérieure (17) du montant (8), - un galet latéral extérieur (104) apte à venir au contact d'une face extérieure du montant (8).
Patent FR-3042955-A1 (FR)
Title: Chaussure de danse a adherence differenciee
Inventor: MOSA FREDERIC
IPC: A43B13/14
Filed: 2015-10-30
Abstract: Cette chaussure (1) de danse comprend une semelle (4) comprenant une partie avant (14) destinée à s'étendre sous l'avant-pied d'un utilisateur, et la partie avant (14) comprend une zone centrale (18) et une zone transversale (20) s'étendant transversalement à une direction longitudinale de la chaussure (1) de danse, la zone transversale (20) ayant un coefficient de frottement supérieur à celui de la zone centrale (18).
Patent FR-3044230-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser une connexion hermetique entre une aiguille et un conteneur
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: A61M39/04
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réaliser une connexion hermétique entre un conteneur (1) définissant un volume (V1) interne et muni d'une ouverture (10) et une aiguille (2) munie d'un canal destiné à recevoir un liquide et d'au moins une extrémité de connexion, ledit dispositif comportant : - un septum (3) présentant au moins une membrane (30) destinée à fermer de manière étanche ladite ouverture (10) du conteneur et présentant une surface d'appui (S1), - un capuchon (4) destiné à fermer de manière étanche ledit canal de l'aiguille (2) à son extrémité de connexion et présentant une surface de contact (S2) agencée pour s'appliquer contre ladite surface d'appui (S1) de la membrane (30) du septum.
Patent FR-3044756-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation inertielle a precision amelioree
Inventor: BEITA JOSE
IPC: G01C19/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de navigation inertielle pour un porteur comportant un cœur comportant des capteurs gyroscopiques permettant de déterminer sa vitesse angulaire suivant trois axes définissant un trièdre de référence, deux des axes définissant un plan de référence et le troisième axe étant perpendiculaire à ce plan. Le dispositif comporte des moyens de commande et de contrôle permettant de mettre le cœur en rotation autour du troisième axe et de déterminer la direction du nord géographique à partir des informations fournies par les capteurs gyroscopiques et par un accéléromètre placé dans le plan de référence; la rotation du cœur étant réalisée avec une période pour laquelle la valeur de la variance d'Allan de l'erreur de stabilité des capteurs gyroscopiques est inférieure à une valeur donnée garantissant la précision avec laquelle la direction du nord géographique peut-être connue.
Patent FR-3047693-A1 (FR)
Title: Roue pliable
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: B60B25/02
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne les roues pliables. La roue pliable définie selon un axe de rotation de roue 10, comportant une boucle fermée 12 comprenant au moins deux maillons 14, 16, chaque maillon affectant sensiblement la forme d'un secteur de couronne dont la section définie dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation de roue présente la forme d'un trapèze comportant deux faces non parallèles 17, 18, une grande base 19 et une petite base 20 ; des moyens pour monter en rotation les deux maillons 14, 16 l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation comportant un palier 30 comprenant deux parties 31, 32, respectivement un arbre de rotation 33 et un logement de rotation 35, l'arbre 33 étant monté en rotation dans le logement de rotation 35, les parties de palier mâle et femelle 31, 32 étant réalisés en deux points situés à proximité du sommet du V, ce V étant défini par le dièdre que forme les deux faces non parallèles en regard des deux maillons 14, 16. Application notamment mais on exclusivement comme roues de chariot de sac de golf ou analogue
Patent FR-3047876-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire combine
Inventor: CADREILS CANDICE
IPC: A41B9/08
Filed: 2016-02-18
Abstract: Article vestimentaire composé d'un haut (1) et d'un bas (2) assemblés par une ligne d'assemblage périphérique (3) située au moins légèrement en dessous de la taille (4). Le haut (1) et le bas (2) sont formés de l'assemblage de pièces, le haut (1) étant composé d'un devant (11) et d'un dos (12) découpés, le bas (2) étant formé de pièces de la découpe d'une culotte se prolongeant un par un entrejambe muni d'une fermeture, permettant d'enfiler cet article vestimentaire par le bas. La longueur du bord supérieur (24) du bas (2) étant inférieure à la longueur du bord inférieur (14) du haut (1), l'assemblage des deux bords (14, 24) en intégrant des plis (15) du bord inférieur (14) du haut (1) pour arriver à la longueur du bord supérieur (24) du bas (2), de manière à laisser le haut (1) ample et le bas (2) serré en maintenant, après fermeture, la ligne d'assemblage (3) en dessous de la taille (4).
Patent FR-3048655-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule automobile a mecanisme de reglage d'inclinaison
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: F21V17/02
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un module optique (1) pour projecteur de véhicule automobile, comportant un boîtier (2) logeant une source lumineuse (6) et un réflecteur (7) générateurs d'un faisceau lumineux projetable hors du module optique (1) suivant un axe de projection (Ap). Le module optique (1) est équipé d'un mécanisme de réglage de l'inclinaison du réflecteur (7) pour ajuster, par rotation d'une vis de réglage (9) coopérant avec un organe auxiliaire (10), l'inclinaison de l'axe de projection (Ap) par rapport à un plan de référence (Pr). Le réflecteur (7) est monté fixe à l'intérieur du boîtier (2) qui est monté pivotant sur une ossature (11,11') munie de moyens d'assemblage (12) à un support (4) extérieur au boîtier (2). Le boîtier (2) et l'ossature (11,11') supportent respectivement la vis de réglage (9) et l'organe auxiliaire (10), une mise en rotation de la vis de réglage (9) par un opérateur provoquant une inclinaison du boîtier (2) et provoquant l'inclinaison du réflecteur (7) par rapport au plan de référence (Pr).