baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100396-A1 (FR)
Title: Circuit de maintien inductif
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-09-03
Abstract: Un circuit (1) de maintien d'alimentation électrique d'une charge (3) à partir d'un réseau d'alimentation (2) présentant une tension d'alimentation (VE), comprenant un étage primaire (5) et un étage secondaire (6), l'étage primaire (5) comprenant un convertisseur de tension (8) connecté au réseau d'alimentation (2), et un enroulement primaire (9) configuré pour être alimenté par le convertisseur de tension (8), l'étage secondaire (6) comprenant un enroulement secondaire (10) couplé à l'enroulement primaire, et un contrôleur de tension (11) connecté à la charge (3) et auquel est connecté l'enroulement secondaire (10), le circuit de maintien étant configuré de sorte que les sens des courants circulant dans l'enroulement primaire et dans l'enroulement secondaire sont inverses, et le convertisseur de tension est configuré pour stopper l'alimentation de l'enroulement primaire lorsque la tension d'alimentation est inférieure à une tension seuil (UVD) et pour reprendre l'alimentation de l'enroulement primaire lorsque la tension d'alimentation est supérieure à une tension seuil. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3101577-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif préventifs en cas de gel, d'un blocage d'un organe de préhension d'une poignée "flush" équipant un ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: ROBERT NICOLAS
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-10-04
Abstract: Méthode et dispositif préventifs en cas de gel, d'un blocage d'un organe de préhension d'une poignée "flush" équipant un ouvrant de véhicule automobile. Selon la méthode de l'invention, une identification d'un risque de gel à l'extérieur de l'ouvrant (1) provoque une mise en battements (B1, B2) alternés en aller-retour de l'organe de préhension (4), entre une position d'escamotage de l'organe de préhension (4) à l'intérieur de l'ouvrant (1) et une position intermédiaire de l'organe de préhension (4) entre sa position d'escamotage et une position de déploiement de l'organe de préhension (4) vers l'extérieur de l'ouvrant (1) en station de préhension par un utilisateur. Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105631-A1 (FR)
Title: Stator pour moteur électrique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un stator (10) pour un moteur électrique comprenant :     - un corps (12) de stator formant une couronne, dont la face intérieure est pourvue de dents (11) délimitant deux à deux une pluralité d’encoches (13) ouvertes vers l’intérieur du corps (12) de stator ;      - une pluralité de segments de conducteur (14) en forme de U, partiellement insérés dans les encoches (13) du corps (12) de stator;     - des moyens de connexion électrique (15) permettant de relier électriquement les segments de conducteur (14) entre eux ;     caractérisé en ce que le stator (10) comprend en outre un boîtier (16) de circulation d’un fluide de refroidissement, ledit boîtier (16) comprenant un premier canal (162) de circulation de fluide, dit canal d’entrée, et un deuxième canal (164) de circulation de fluide, dit canal de sortie, les dits canaux d’entrée et de sortie (162, 164) étant reliés de manière fluidique par une pluralité de canaux de liaison (148), chaque canal de liaison étant formé par une cavité centrale (148) traversant chaque segment de conducteur (14) sur toute sa longueur, ladite cavité centrale (148) s’étendant depuis une extrémité d’entrée (14a) jusqu’à une extrémité de sortie (14b), l’extrémité d’entrée (14a) débouchant dans ledit canal d’entrée (162) et l’extrémité de sortie (14b) débouchant dans ledit canal de sortie (164).                   Figure 8
Patent FR-3091175-A1 (FR)
Title: Système d’épaississement dans un agent de décoloration contenant du percarbonate
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne des agents de décoloration utilisés comme agents permettant d’éclaircir les fibres kératiniques, en particulier les cheveux humains. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique comprenant l’agent de décoloration, qui est contenu dans un emballage imperméable à la vapeur d’eau. En outre, la présente invention concerne un procédé de décoloration des cheveux humains. L’agent de décoloration est une composition cosmétique pulvérulente anhydre, la composition cosmétique contenant au moins un composé oxydant et un mélange d’agents épaississants.
Patent FR-3106518-A1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet, à membrane déformable intégrant un capteur de distance, et robot associé
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: G01D5/20
Filed: 2020-01-24
Abstract: Un dispositif d’orientation et/ou de préhension d’objet (DO) comprend une membrane (MP) élastique, comprenant une première extrémité (E1), opposée à une seconde extrémité (E2) destinée à être située à proximité d’un objet, et définissant une enceinte (EM) déformable, fermée, communiquant avec un passage (PF) pour un fluide, et contenant un matériau granuleux (MG) prenant soit un état non compacté permettant la déformation de l’enceinte (EM), pour orienter et/ou saisir un objet, en présence d’une pression du fluide supérieure à un seuil, soit un état compacté figeant la forme en cours de l’enceinte (EM) en présence d’une dépression du fluide. La membrane (MP) comprend intérieurement un capteur (CD) délivrant un signal représentatif de la distance séparant les première (E1) et seconde (E2) extrémités.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109657-A1 (FR)
Title: dispositif de sécurité à base d’une image en niveau de gris
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: G07D7/20
Filed: 2020-04-28
Abstract: Dispositif et procédé L’invention vise un procédé de sécurisation comprenant : acquisition d’une première image (IMG1) comportant une première et une deuxième dimension spatiale (DM1, DM2) et une troisième dimension (DM3) définissant une dimension spatiale, une dimension colorimétrique ou une dimension spectrale ; compression de la première image en une deuxième image (IMG2) en niveaux de gris comprenant une pluralité de pixels (PL) présentant chacun un niveau de gris (NG) représentatif d’au moins une composante dans la troisième dimension d’un pixel (PX) correspondant de la première image; et la formation de la deuxième image en niveaux de gris sur un support. La compression peut comprendre l’application d’une fonction de transfert (F1) pour déterminer, à partir des composantes dans la troisième dimension de chaque pixel de la première image, les niveaux de gris des pixels correspondants de la deuxième image.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110630-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine, realisee a partir de plusieurs pieces assemblees entre elles
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une aube directrice agencée dans un flux d’air d’une soufflante (15) de turbomachine d’aéronef à double flux, l’aube étant réalisée à l’aide d’un corps d’extrados (32a) et d’un corps d’intrados (32b) entre lesquels est agencée une matrice de conduction thermique (80). De plus, les moyens de fixation des deux corps (32a, 32b) sont agencés en dehors de la partie aérodynamique (32) de l’aube, et des pièces amont et aval (63, 61) formant respectivement le bord d’attaque (64) et le bord de fuite (62) sont montées aux extrémités des corps (32a, 32b).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110946-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction de bande transporteuse à câbles muni d'éléments de blocage de câble.
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G11/04
Filed: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un élément de blocage (50) de câble destiné à être fixé à au moins une portion (40) d’au moins un câble (4), l’élément de blocage (50) comprenant au moins un appui (51) d’un premier côté et un appui (52) d’un deuxième côté opposé au premier côté, les appuis (51, 52) étant configurés pour enserrer au moins la portion du câble, les appuis (51, 52) présentant chacun au moins une gorge (71, 72) délimitant ensemble au moins une partie d’une cavité (70) traversante pour recevoir au moins la portion (40) du câble (4) traversant l’élément de blocage (50) entre une ouverture d’entrée (50A) et une ouverture de sortie (50B) alignées suivant un axe de référence (X), l’élément de blocage (50) étant caractérisé en ce que la cavité (70) recevant la portion (40) du câble comporte une partie intermédiaire élargie (73), entre des portions d’ouvertures d’entrée (50A) et de sortie (50B), élargie radialement par rapport à la portion d’ouverture d’entrée (50A) et à la portion d’ouverture de sortie (50B), l’élément de blocage (50) comprenant au moins un organe d’ancrage (80) configuré pour occuper au moins partiellement une portion (40) de la partie intermédiaire (42) élargie de la cavité (70) située dans l’alignement des ouvertures d’entrée et de sortie (50A, 50B), de sorte à créer localement une déformation radiale (45) de la section de la portion (40) du câble (40).      (Fig. 4)
Patent FR-3114933-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de décodage d’un flux de données, et programme d’ordinateur associé
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/91
Filed: 2020-10-06
Abstract: Un procédé de décodage d’une séquence d’éléments binaires comprend les étapes suivantes :  - application, en entrée d’un réseau de neurones artificiels (29), de valeurs préalablement décodées (V) ;  - en conséquence de ladite application, production d’un indice de contexte (C) en sortie du réseau de neurones artificiels (29) ;  - obtention d’une nouvelle valeur décodée (V) par application d’une partie de la séquence d’éléments binaires (Fnn) à un décodeur entropique (30) paramétré dans le contexte identifié par l’indice de contexte (C) produit.  Un dispositif électronique de décodage (20) et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3115327-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en carburant d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: BAUDRAN ARNAUD
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (1) d’alimentation en carburant d’une turbomachine d’aéronef, le dispositif comportant :  - un circuit d’alimentation (2) en carburant d’une chambre de combustion (108),  - un circuit de dérivation (22) pour l’alimentation d’au moins un système hydraulique (3) en carburant sous pression comme fluide hydraulique,   - une vanne de commande (10) configurée pour permettre une fonction de coupure de la circulation de carburant à travers le circuit de dérivation (22) en dessous d’un premier régime moteur prédéterminé de la turbomachine.  Selon l’invention, le dispositif comporte en outre un système (30) d’inhibition de la fonction de coupure, configuré pour permettre, dans un état activé, une circulation de carburant à travers le circuit de dérivation (22) au-dessus d’un second régime moteur prédéterminé de la turbomachine, inférieur au premier régime.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3115884-A1 (FR)
Title: Procédé de post-traitement d’un échantillonnage d’une séquence d’acquisition WASAB1
Inventor: GY BENOÎT
IPC: G01R33/565
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de post-traitement d’un premier ensemble d’échantillons mesurant la magnitude d’un signal WASAB1 délivré par un appareil d’imagerie médicale par résonance magnétique (1). Pour permettre notamment à la technologie CEST d’accéder au domaine clinique, un tel procédé comporte une étape (110) pour détecter les échantillons du premier ensemble Z pour lesquels les polarités respectives des valeurs du signal mesuré sont connues et construire un deuxième ensemble Y d’échantillons « polarisés ». Un tel procédé (100) comporte dès lors une étape (120) pour ajuster un modèle déterminé audit deuxième ensemble Y, les deux paramètres dudit modèle déterminé décrivant respectivement les champs magnétiques statique B0 et d’excitation B1 de l’appareil d’imagerie médicale par résonance magnétique (1) et produire une estimation desdits paramètres B0 et B1 dudit modèle. Un tel procédé (100) concerne toute application d’imagerie par résonance magnétique pour laquelle une correction d’inhomogénéités desdits champs B0 et B1 est requise.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3121927-A1 (FR)
Title: Procédé d’inertage des boues d’excavation
Inventor: BOULANGÉ LAURENCE
IPC: E21D9/00
Filed: 2021-04-19
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’inertage de matériau d’excavation en vue de leur analyse.
Patent FR-3125408-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement corporel
Inventor: MESTRE ADRIEN
IPC: A61F7/10
Filed: 2021-07-22
Abstract: Système de refroidissement corporel Ce système de refroidissement corporel (2), est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un bloc de froid (3) comprenant un dissipateur de chaleur (4) destiné à être appliqué contre une partie du corps et associé à des moyens à changement de phase (5) pour refroidir celui-ci.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125811-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement electrochimique dote d’un systeme d’eclairage
Inventor: SÉBASTIEN DESPLOBAIN
IPC: B81C1/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: Dispositif de traitement électrochimique (1), notamment pour la fabrication de substrats de silicium poreux, comportant un bâti (10) comprenant une cavité (11) apte à contenir une solution électrolytique, au moins une électrode (2, 3), un porte-substrat (4), et un système d’éclairage (5) comprenant des sources de lumière (51), ladite au moins une électrode, le porte-substrat et le système d’éclairage étant agencés selon des plans parallèles dans la cavité et destinés à être plongés dans la solution d’électrolyte, caractérisé en ce que le système d’éclairage (5) comporte une structure porteuse (50) rigide qui présente une première face (52A) destinée à être en regard du porte-substrat et sur laquelle sont disposées les sources de lumière (51), les sources de lumière (51) étant réparties, de préférence régulièrement réparties, sur une surface correspondant au moins à la surface du substrat destiné à être traité, et en ce que la structure porteuse (50) est ajourée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126108-A1 (FR)
Title: Agencement pour le positionnement d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule
Inventor: BENFARES ALI
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-08-12
Abstract: Agencement pour le positionnement d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule Agencement (2) comprenant une barre de toit (4) de véhicule, un pavillon (3), le pavillon (3) comprenant une face externe (6) et une face interne (7), un moyen de fixation de la barre de toit (4) sur le pavillon (3), un dispositif de positionnement (10) de la barre de toit (4) par rapport au pavillon (3), le dispositif de positionnement (10) comprenant une partie mâle (20) rapportée sur ou dans la barre de toit (4) et une partie femelle (30) rapportée sur ou dans le pavillon (3), la partie mâle (20) et la partie femelle (30) étant aptes à coopérer l’une avec l’autre de sorte à positionner la barre de toit (4) par rapport au pavillon (3) avant la fixation de la barre de toit (4) via le moyen de fixation.  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3126577-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees metrologiques et dispositif mettant en œuvre le procede.
Inventor: ROTER ZIV
IPC: H04W4/70
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission de données métrologiques depuis un dispositif de mesure et vers un serveur de collecte, exécuté dans le dispositif de mesure configuré pour convertir une grandeur physique en données métrologiques, le procédé comprenant : détecter (S1) une modification de la configuration du dispositif de mesure, en rapport avec des données métrologiques à transmettre ; déterminer (S2) une suite d’informations représentatives d’un format de transmission desdites données métrologiques à transmettre ; déterminer (S3) un condensat des informations représentatives du format de transmission ; émettre (S4), vers le dispositif de collecte, le condensat puis les données métrologiques à transmettre. L’invention concerne également un procédé complémentaire exécuté dans le serveur de collecte.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3126867-A1 (FR)
Title: Prédiction et évaluation de risque de chute
IPC: G06F17/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: Dispositif de prédiction et d’évaluation de risque de chute.
Patent FR-3127591-A1 (FR)
Title: Boîtier de raccordement optique intelligent
Inventor: LIMA CYRIL
IPC: G02B6/44
Filed: 2021-09-27
Abstract: Ce boîtier (10) de raccordement de fibres optiques comporte au moins un capteur d’état (12) mesurant au moins un paramètre physique du boîtier (10) et/ou détectant l’ouverture et la fermeture du boîtier (10) et un moyen (14) d’identification à distance du boîtier (10) par voie électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129081-A1 (FR)
Title: Composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant au moins un système émulsionnant non-ionique, au moins une silicone et au moins des particules de silice
Inventor: CHANVIN FLORENCE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-11-16
Abstract: Composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant au moins un système émulsionnant non-ionique, au moins une silicone et au moins des particules de silice La présente invention concerne une composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant au moins un système émulsionnant non-ionique, au moins une silicone, et au moins des particules de silice ; la ou (les) silicone(s) est (sont) présente(s) en une teneur allant de 2,5% à 12% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3129314-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour dispositif de mise sous tension d’armatures, dispositif et procédé associés
Inventor: CLAVERIE FRÉDÉRIC
IPC: E04C3/26
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (1) pour dispositif de mise sous tension d’armatures, l’adaptateur comprenant :  une platine (2),un premier ensemble chevêtre comprenant un premier chevêtre (17) s’étendant longitudinalement selon une première direction et qui est destiné à coopérer avec des éléments de retenue (32) d’une première série d’armatures,Un deuxième ensemble chevêtre comprenant un deuxième chevêtre (18) s’étendant longitudinalement et parallèlement à la première direction, le deuxième chevêtre étant destiné à coopérer avec des éléments de retenue (33) d’une deuxième série d’armatures, le deuxième chevêtre comprenant des ouvertures pour le passage en service des armatures de la première série d’armatures à travers lui, le deuxième chevêtre étant mobile vis-à-vis du premier chevêtre au moins selon un mouvement de translation selon une deuxième direction orthogonale à la première direction.  L’invention concerne également un dispositif et un procédé correspondants.  [Fig. 1]
Patent FR-3129580-A1 (FR)
Title: Présentoir pour produits, notamment produits de maquillage, par exemple bâtonnets de rouge à lèvre, et ébauche de présentoir de ce genre
Inventor: JORDA CLAIRE
IPC: A47F5/10
Filed: 2021-11-26
Abstract: Présentoir pour produits, notamment produits de maquillage, par exemple bâtonnets de rouge à lèvre, et ébauche de présentoir de ce genre.  Ebauche destinée à être pliée suivant des lignes de pliage pour former un élément formant présentoir, notamment de forme parallélépipédique rectangle, ou un élément de base d’un élément formant présentoir, caractérisée en ce qu’elle comporte un flanc dit de dessus, un flanc dit avant, un flanc dit arrière et deux flancs dits latéraux gauche et droit qui font ensemble le tour du flanc dit de dessus, deux flancs dits de dessous respectivement avant et arrière s’étendant à partir respectivement des flancs dits avant et arrière, notamment de leurs bords éloignés du flanc dit de dessus, et destinés à former le fond du présentoir, le flanc dit de dessus étant percé d’une ou plusieurs ouvertures et/ou de cavités destinées à recevoir et/ou à maintenir les produits à présenter; deux rabats dits gauche et droit s’étendant, à partir des flancs dits latéraux respectivement gauche et droit, notamment à partir de leur bord éloigné dudit flanc de dessus, et comportant des découpes respectives gauche et droite; et deux volets dits avant et arrière s’étendant des flancs dits de dessous avant et arrière, les deux volets avant et arrière étant destinés, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à s’étendre sensiblement perpendiculairement, notamment perpendiculairement, au flanc de dessus, de préférence l’un contre l’autre, deux encoches avant et arrière étant formées entre chaque flanc dit de dessous respectivement avant et arrière et le volet dit avant et arrière respectif issu dudit flanc de dessous, les découpes latérales gauche et droite étant destinées, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à venir s’insérer entre les flancs de dessous avant et arrière et les volets avant et arrière au niveau des encoches avant et arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130573-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un copolymère à motifs alkyl-azlactone et ses utilisations
Inventor: LIU ZHIBO
IPC: A61Q1/02
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un copolymère à motif alkyl-azlactone, destinée au traitement des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des fibres kératiniques.  L’invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre la composition selon l’invention, ainsi que sur le copolymère à motif alkyl-azlactone.
Patent FR-3131259-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la vitesse de rampage d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: GAUDIN MAXENCE
IPC: B60W20/11
Filed: 2021-12-24
Abstract: Ce procédé de régulation de la vitesse de rampage d’un véhicule comprend les étapes suivantes :  - Conversion (étape 16) d’une valeur représentative (12 ; 18) de l’enfoncement d’une pédale de frein en une vitesse cible (20) de rampage ;  - Détermination d’une valeur de couple de référence (22) pour obtenir la vitesse cible de rampage ;  - Calcul (étape 28) de la différence entre la vitesse cible (20) obtenue et la vitesse réelle (26) du véhicule ;  - Conversion (étape 32) de la différence entre la vitesse cible (20) obtenue et la vitesse réelle (26) du véhicule en un couple de régulation (34) ; et  - Somme (étape 42) du couple de référence (22) avec le couple de régulation (34) pour obtenir un couple de rampage (44) destiné à être appliqué aux roues.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3132184-A1 (FR)
Title: Appareil électrique de protection d’une installation électrique en courants alternatif et/ou continu
Inventor: SANTUCCI BASTIEN
IPC: H02H3/33
Filed: 2022-01-25
Abstract: Appareil électrique de protection différentielle pour la détection de courants de défaut dans une installation électrique, comportant un module de coupure (5) comportant un relais de coupure (6), un premier module (7) de détection d’un premier type de courant de défaut, un deuxième module (8) de détection d’au moins un deuxième type de courant de défaut, avec ledit premier module qui comporte un sous-module accumulateur (11) d’énergie électrique disposé en amont dudit module de coupure, et ledit deuxième module qui est connecté électriquement en sortie, à une entrée auxiliaire (112) dudit sous-module accumulateur d’énergie dudit premier module ; grâce à quoi ledit sous-module accumulateur d’énergie électrique est configuré pour accumuler de l’énergie électrique provenant aussi bien dudit premier module que dudit deuxième module en vue de faire déclencher ledit relais de coupure en cas de courant de défaut détecté par ledit premier module et/ou par ledit deuxième module.  (Figure 1)