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Patent FR-3080041-B1 (FR)
Title: Composition emulsifiante a usage cosmetique, pour l'obtention d'une emulsion de pickering h/e, et procede de fabrication d'une telle emulsion
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: La demande a pour objet une composition émulsifiante, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l'obtention d'une émulsion de type huile dans eau (H/E), comprenant d'au moins une cyclodextrine, et au moins un émulsifiant H/E d'origine naturelle, ledit émulsifiant présentant une balance Hydrophile-Lipophile (HLB) supérieure à 8. L'émulsifiant H/E d'origine naturelle peut être choisi parmi les alkyl polyglucosides, les mélanges d'au moins un alkyl polyglucoside et d'au moins un alcool gras, et les esters gras non éthoxylés de polyols. La demande a aussi pour objet une composition de type émulsion de Pickering, notamment à usage cosmétique, contenant la composition émulsifiante selon l'invention, ainsi que le procédé de fabrication, notamment à froid, d'une telle composition de type émulsion de Pickering H/E.
Patent FR-3080380-B1 (FR)
Title: Materiau composite a base de fibres naturelles lignocellulosiques presentant des proprietes rheologiques ameliorees et des emissions reduites d'odeurs et de composes organiques volatils
Inventor: DUFRANCATEL LAURENCE
IPC: C08L97/02
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: La demande concerne un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant les étapes de : (i) traitement thermique de fibres naturelles lignocellulosiques à une température de 130 à 300°C pendant 2 min à 24 heures dans une atmosphère déficiente en oxygène et en présence de vapeur d'eau, (ii) mélange des fibres naturelles lignocellulosiques traitées thermiquement avec au moins un polymère thermoplastique à l'état fondu et dont la température de fusion est inférieure ou égale à 230°C, le matériau composite susceptible d'être obtenu, ses utilisations pour la préparation de pièces de véhicules et un procédé de réduction des émissions d'odeurs de composés organiques volatils d'un matériau composite comprenant des fibres naturelles lignocellulosiques
Patent FR-3086484-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule par affichage d’images acquises et partiellement traitees par la camera
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04N19/23
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V1) comprenant une caméra (CO) acquérant des images brutes, grand angle et ayant une première résolution, dans son environnement, et un écran (EA) affichant des images. Ce procédé comprend : - une première étape dans laquelle on effectue dans la caméra (CO) sur chaque image brute un premier traitement comprenant au moins une correction de distorsion, afin d'obtenir une première image intermédiaire, puis on génère une seconde image intermédiaire ayant la seconde résolution d'une liaison de transmission (LT) à partir de chaque première image intermédiaire afin de la transmettre via cette dernière (LT), et - une seconde étape dans laquelle on effectue en aval de la liaison de transmission (LT) sur chaque seconde image intermédiaire un second traitement comprenant au moins une transformation dans un format d'affichage de l'écran (EA), afin d'obtenir une image traitée prête à être affichée par ce dernier (EA).
Patent FR-3080094-B1 (FR)
Title: Procede de preparation au decollage d'un drone, drone et systeme de preparation associes
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation au décollage d'un drone (1), un drone (1) et un système de préparation au décollage de ce drone (1). Selon l'invention, un tel drone (1) comporte au moins un premier organe de commande (4) et au moins un second organe de commande (6) aptes à être actionnés manuellement par au moins une personne en charge d'une préparation au décollage du drone (1). Un tel drone (1) comporte également un feu de position (5), un premier feu anticollision (15) et un deuxième feu anticollision (16) permettant de générer différents signaux lumineux distincts les uns des autres suivant une séquence d'allumage prédéterminée.
Patent FR-3088976-B1 (FR)
Title: Module hydraulique antivibratoire commutable et element de separation
Inventor: LE CORRE VINCENT
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: Elément de séparation (22) d’un module hydraulique antivibratoire (14) comprenant un premier canal (26) et un deuxième canal (28) entre la chambre de travail (20) et la chambre de compensation (25). L’élément de séparation (22) comprenant une membrane (32) fixée dans une cavité de réception, la membrane (32) séparant la cavité de réception en deux sous-espaces séparés fluidiquement l’un de l’autre. La membrane (32) comprend un dispositif de fermeture pouvant prendre deux configurations : une configuration ouverte, le dispositif de fermeture étant espacé de l'ouverture centrale (42), et une configuration fermée, le dispositif de fermeture venant en butée contre l'ouverture centrale (42) pour fermer le passage central. Module hydraulique antivibratoire (14) comprenant l’élément de séparation (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093913-B1 (FR)
Title: Endoprothèse vasculaire
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: A61F2/90
Filed: 2019-03-18
Granted: 2023-10-20
Abstract: Cette endoprothèse vasculaire (1) est constituée d’une structure textile tricotée tubulaire, intégrant au sein des mailles de ladite structure textile tricotée au moins un fil de trame continu hélicoïdale (3), s’étendant selon toute la dimension principale de l’endoprothèse.  Ledit au moins un fil (3) est réalisé en un alliage à mémoire de forme ayant préalablement subi une éducation telle, et notamment un traitement thermomécanique tel que, à la température du corps humain, ledit fil confère à la structure sa forme tubulaire par super élasticité ou effet mémoire de forme.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096767-B1 (FR)
Title: Échangeur thermique a déflection
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: ÉCHANGEUR THERMIQUE à DÉFLECTION L’invention concerne un échangeur de chaleur (10) comportant un premier et un deuxième étages (E1, E2) séparés par une plaque transversale (20), chaque étage permettant la mise en circulation d’un fluide (14, 16), configuré pour que le premier et le deuxième fluide (14, 16) se croisent dans une zone d’échange (12), l’un des étage comportant, en amont de la zone d’échange, une zone de distribution (24) qui comporte une zone de déflection (27). La zone de distribution présente trois parties distinctes (A, B, C) : - une première partie (A), située en amont du point de déflection, comportant deux ailettes à direction constante, - une seconde partie (B), située à l’endroit de la zone de déflection (27) des fluides (14, 16), comportant deux déflecteurs principaux (28) présentant un angle de déflection (β), - une troisième partie (C) comportant deux déflecteurs principaux (28) et deux déflecteurs secondaires (30) intercalés entre eux. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097863-B1 (FR)
Title: Séparation en phase liquide des sucres 2G par adsorption sur une zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al supérieur à 1,5
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C13K13/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation du glucose en phase liquide à partir d’un mélange de sucres en C5 et C6 comprenant au moins du xylose et du glucose, par adsorption du glucose sur un adsorbant zéolithique à base de cristaux de zéolithe de type FAU de ratio atomique Si/Al strictement supérieur à 1,5 comprenant du baryum, dans lequel :-on met en contact ledit mélange avec ledit adsorbant, en chromatographie liquide, pour obtenir une phase liquide enrichie en xylose et une phase adsorbée enrichie en glucose ;-on récupère d’une part ladite phase liquide enrichie en xylose et on désorbe au moyen d’un solvant de désorption ladite phase adsorbée sur ledit adsorbant pour récupérer d’autre part le glucose.    Figure à publier : néant
Patent FR-3098749-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de préformes pour matériaux composites
Inventor: GARDET YVES
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un système et procédé de fabrication d’une préforme fibreuse pour un composite. Le système comprend au moins un poste d’application de matériaux fibreux (14, 16) ; un poste de préchauffage (18) optionnel ; un poste de compactage (20). Le système comprend en outre un support d’application (12) définissant une surface d’application (12.1), sur lequel on vient déposer les matériaux fibreux à un ou plusieurs postes d’application, avant de compacter le matériaux fibreux reposant sur le support d’application (12) entre les outils (20.1) du poste de compactage. Des moyens (24) sont prévus pour déplacer le support d’application(12) entre les différents postes.
Patent FR-3100150-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une roue de réducteur par surmoulage
Inventor: PAULOZ OLIVIER
IPC: F16H55/06
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une roue (1) intégrée à un arbre porteur (2), comportant :- réalisation par surmoulage, dans un premier matériau, d’une jante (4) sur l’arbre porteur, ladite jante présentant une face supérieure (43) présentant une portion annulaire nervurée (44) dans laquelle sont ménagées des alvéoles (45), délimitées par des nervures de renfort (46) et présentant des fonds respectifs, - réalisation par surmoulage, dans un deuxième matériau, d’une couronne (5) sur la face supérieure de la jante, en mettant en œuvre une injection en au moins un point d’injection (6) positionné en vis-à-vis de la portion annulaire nervurée, , - avant l’étape de réalisation par surmoulage de la couronne, formation d’un dépôt de matière dans au moins une alvéole cible (71), choisie parmi les alvéoles, de manière à former une zone surélevée (7) par rapport à son fond, l’injection du deuxième matériau au point d’injection s’effectuant en vis-à-vis de ladite zone surélevée. Figure 3
Patent FR-3100346-B1 (FR)
Title: Détection d'erreurs
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: G06F11/16
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-07-15
Abstract: Détection d'erreurs La présente description concerne un procédé de détection d'une erreur d'écriture d'une donnée (Data5) en mémoire dans lequel :  - au moins deux parties (Code5A, Code5B) de même taille d'un mot binaire (Code5) représentatif de ladite donnée (Data5) sont stockées à la même adresse (AddL5) dans au moins deux circuits mémoire (51, 52) identiques ; et  - des signaux internes de commande des deux circuits mémoire (51, 52) sont comparés.  Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3101922-B1 (FR)
Title: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures et assemblage associé
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B13/06
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures et assemblage associé La présente invention concerne une fixation (210) pour l’assemblage temporaire d’au moins deux structures préalablement percées, comportant : un corps (22) creux ; des pinces élastiques (24) mobiles par rapport au corps, une extrémité de chaque pince élastique comprenant un bec d’accrochage (50) ; un écarteur (30) disposé entre les pinces élastiques ; un élément d’actionnement (32) ; un premier (34) et un deuxième (36) éléments de rappel élastique, disposés à l’intérieur du corps.  Une extrémité de l’écarteur comporte une tige (62, 66) et un bulbe (64), les pinces élastiques étant aptes à se déformer radialement entre une configuration rétractée, correspondant aux becs d’accrochage (50) disposés autour de la tige (66), et une configuration déployée, correspondant aux becs d’accrochage disposés autour du bulbe.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102525-B1 (FR)
Title: Système de propulsion pour un véhicule.
Inventor: JIVAN ELENA CAMELIA
IPC: F16H3/38
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-08
Abstract: Système de propulsion pour un véhicule. L’invention porte sur un système de propulsion électrique pour un véhicule, notamment un véhicule automobile, comprenant :- une machine électrique à aimants permanents (4) configurée pour être alimentée par un onduleur (90), la machine électrique comportant un rotor ayant six ou huit pôles, et un stator (410), ladite machine étant configurée pour être alimentée par un onduleur, le stator (410) ayant un corps de stator doté d’encoches (413), les encoches recevant des conducteurs formant un bobinage (411), le nombre d’encoches du corps de stator étant compris entre 48 et 72,- un différentiel (7) apte à entrainer un arbre de sortie portant à ses extrémités deux roues latéralement opposées du véhicule,- un dispositif de transmission (10) agencé cinématiquement entre la machine électrique (4) et le différentiel (7), le dispositif de transmission comprenant un premier chemin de transmission du couple (11) présentant un premier rapport de réduction et un deuxième chemin de transmission du couple (12) présentant un deuxième rapport de réduction, le dispositif de transmission (10) comprenant un dispositif de couplage (1, 2) permettant de transmettre un couple entre la machine électrique (4) et le différentiel (7) sélectivement via la premier chemin de transmission (11) ou via le deuxième chemin de transmission (12). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102471-B1 (FR)
Title: Poulie autobloquante
Inventor: BONNET GUILLAUME
IPC: B66D3/04
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: POULIE AUTOBLOQUANTE La poulie (1) comprend une tête de fixation (2) et un premier flasque (3). Un premier arbre (4) s’étend depuis le premier flasque (3). Un réa (5a) est monté rotatif autour du premier arbre (4) selon un seul sens de rotation. Une came (7) est montée mobile pour s’éloigner ou se rapprocher du réa (5a). Un ressort (8) est monté pour exercer une force déplaçant la came (7) vers le réa (5a). Une poignée (9) est montée sur premier flasque (3) pour déplacer la came (7) entre des première et deuxième positions. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103193-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une emulsion inverse comprenant deux polymeres cationiques
Inventor: BESSET CÉLINE
IPC: D06C19/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une émulsion inverse comprenant le mélange d’une solution aqueuse comprenant un (co)polymère hydrosoluble A synthétisé à partir d’au moins un monomère cationique et d’une émulsion inverse EMI 2 comprenant un (co)polymère hydrosoluble B synthétisé à partir d’au moins un monomère cationique, éventuellement suivie d’une distillation.La présente invention concerne également l’émulsion inverse ainsi obtenue, une composition détergente ou cosmétique ou assouplissante comprenant une telle émulsion inverse, ainsi que l’utilisation d’une telle émulsion inverse pour améliorer les propriétés assouplissantes d’une composition assouplissante pour textile.
Patent FR-3105461-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’argument de latitude d’un satellite
Inventor: DARBOUX TRISTAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de contrôle d’orbite d’un satellite comportant un corps ayant deux faces opposées sensiblement parallèles entre elles comprenant chacune au moins un réchauffeur. Selon l’invention, le procédé comporte:- une étape (110) de détermination d’une évolution d’une dérive libre d’un argument de latitude du satellite ;- une étape (120) de contrôle de la dérive de l’argument de latitude du satellite au cours de laquelle une loi de consigne thermique est appliquée à au moins un des réchauffeurs, en fonction de l’élévation solaire, pour créer un écart de puissance thermique cible entre les deux faces opposées, lequel écart de puissance thermique est à l’origine d’une force présentant une composante tangentielle à une orbite du satellite destinée à contrebalancer la dérive libre de l’argument de latitude du satellite et permettre à l’argument de latitude de rester dans une fenêtre angulaire prédéterminée.     L’invention concerne également un produit programme d’ordinateur et un satellite.     Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3107041-B1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65F1/04
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets, comportant :  - une enveloppe extérieure (2),  - une enveloppe intérieure (3) présentant une paroi inférieure (20), une paroi supérieure (21) et au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), l’enveloppe intérieure (3) étant disposée à l’intérieur de l’enveloppe extérieure (2), et comportant une première partie (45) comportant la paroi supérieure (21) et une première portion supérieure (46) de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), une deuxième partie (47) comportant la paroi inférieure (20) et une deuxième portion inférieure (48) de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25), et une fixation (50) s’étendant au sein de ladite au moins une paroi latérale (22, 23, 24, 25) sur au moins une partie de la périphérie de l’enveloppe intérieure (3) et permettant de relier lesdites première (45) et deuxième (47) parties de l’enveloppe intérieure (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111053-B1 (FR)
Title: Gant, notamment pour la pratique d’un sport d’hiver
Inventor: BRUNAND MÉLANIE
IPC: A41D19/00
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un gant, notamment pour la pratique d’un sport d’hiver, comprenant au moins une partie (1) de recouvrement d’une main d’un porteur et une ouverture (2) pour permettre l’enfilage dudit gant, ladite ouverture étant équipée d’une structure (7) d’obstruction de ladite ouverture tout en permettant le passage à travers elle de la main du porteur, la structure d’obstruction (7) comprenant deux empiècements (8) présentant chacun un bord libre (8a) et un bord (8b) associé sur respectivement une portion d’une paroi interne (9) de l’ouverture (2), les bords libres (8a) formant à leur interface une fente (10) déformable entre un état fermé, dans lequel la structure d’obstruction (7) occulte totalement l’ouverture (2), et un état ouvert de disposition de la main du porteur dans la partie de recouvrement 1 en assurant un serrage desdits bords libres autour du poignet dudit porteur.  Figure 2a
Patent FR-3111417-B1 (FR)
Title: Appareil de réfrigération avec dispositif de retrait de chaleur statique monobloc
Inventor: MARHADOUR DAVID
IPC: F25D23/06
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un appareil de réfrigération (1), comprenant une structure formée par des parois isolantes (2) et au moins une enceinte de réfrigération (3), comprenant une ouverture (4) en face frontale (5) obturée par une porte (6), ledit appareil de réfrigération (1) comprenant un dispositif de retrait de chaleur (13) par pompe à chaleur (7) installé sur un plateau isolant mobile encastrable (9) dans la partie supérieure de l'appareil de réfrigération (1), le plateau isolant étant encastrable par système de rebords en applique (9a) sur les parois isolantes (2), ledit plateau isolant (9) portant sur sa partie supérieure le dispositif de retrait de chaleur (13) par pompe à chaleur (7) et sur sa face de dessous un dispositif de refroidissement de type évaporateur statique (8) constitué d’un évaporateur tubulaire métallique (8) recouvert d’au moins un fourreau plastifié (10a), formant structure monobloc.   Le dispositif de retrait de chaleur par pompe à chaleur (7) comprend un tube d'amenée de fluide frigorigène (10) logé dans un fourreau protecteur plastique (10a) traversant au moins une partie du plateau mobile encastrable (9) et positionné directement dans au moins une enceinte de réfrigération (3). Aucun espace n'est aménagé entre ledit tube (10) et son fourreau plastique (10a), un espace est aménagé entre les fourreaux (10a) de telle façon que ledit espace contenant de l'air soit maintenu à une température idéale de 4 °C.  Utilisation notamment dans une chambre froide négative et positive, notamment chambre à cadavre pour animaux.  Figure de référence pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114711-B1 (FR)
Title: Signal modulé en fréquence
Inventor: CIMAZ LIONEL
IPC: H04B7/00
Filed: 2020-08-31
Granted: 2024-01-12
Abstract: Signal modulé en fréquence La présente description concerne un procédé et un dispositif d'exécution d'un jeu d'instructions successives, dans lequel : chaque instruction correspond à une commutation d'un signal (ctrl, n_ctrl, I, Q), un délai (T3, T3', T4, T5, T6, T7), et une condition sélectionnée parmi une première, une deuxième et une troisième conditions ; chaque exécution d'une instruction comprend : - effectuer, à l'expiration dudit délai, ladite commutation dudit signal si la condition est la première condition, si la condition est la deuxième condition et qu'un drapeau (flag) est à un état actif, et si la condition est la troisième condition et que le drapeau (flag) est à un état inactif, et - ne pas effectuer ladite commutation si la condition est la deuxième condition et que le drapeau (flag) est à l'état inactif, et si la condition est la troisième condition et que le drapeau (flag) est à l'état actif ; et une première instruction est représentative d'une première commutation d'un premier signal (ctrl), d'un premier délai (T3) et de la deuxième condition et est immédiatement suivie d'une deuxième instruction représentative de ladite première commutation dudit premier signal (ctrl), d'un deuxième délai (T3') et de la troisième condition.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117056-B1 (FR)
Title: Outil d’usinage à double corps tubulaire, et procédé de fabrication d’un tel outil
Inventor: MUNOZ JORDAN
IPC: B23Q11/02
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: Outil d’usinage (1) comportant un corps comprenant :  – une portion tubulaire centrale (9) formant un conduit centré sur l’axe longitudinal (L) ;  – une portion tubulaire périphérique (10) qui est coaxiale à la portion tubulaire centrale (9) et qui entoure la portion tubulaire centrale (9) ;  – un premier étage d’usinage comportant un premier bras (12A) et un deuxième bras (12B) qui s’étendent de part et d’autre de la portion tubulaire centrale (9), le premier bras (12A) et le deuxième bras (12B) comportant chacun à leur extrémité un organe d’usinage (3), le premier bras (12A) et deuxième bras (12B) étant chacun solidaire de la portion tubulaire centrale (9) et de la portion tubulaire périphérique (10) ;  – une embase (6) ;  la portion tubulaire périphérique (10) comporte au moins une arche de liaison (16) reliant le premier bras (12A) et le deuxième bras (12B) en contournant la portion tubulaire centrale (9).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122895-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un élément de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule
Inventor: LE BORGNE OLIVIER
IPC: E05B83/30
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif de commande d’un élément de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule Le dispositif de commande (14) de l'élément de verrouillage (12) est opérable entre une configuration inactive dans laquelle l’élément de verrouillage (12) est dans une position verrouillée, et une configuration active dans laquelle le dispositif de commande (14) déplace l’élément de verrouillage (12) dans une position déverrouillée ; le dispositif de commande (14) comprenant : - un élément d’actionnement (24) mobile en translation ; - un élément d’appui (26) mobile en translation entre une position de repos et une position enfoncée ; et - une came (28) mobile en rotation ; la translation de l’élément d’appui (26) entraînant la rotation de la came (28) qui entraîne le déplacement de l’élément d’actionnement (24), le déplacement de l’élément d’actionnement (24) étant apte à entraîner le déplacement de l’élément de verrouillage (12) vers sa position déverrouillée. Figure pour l'abrégé : Figure 2