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Patent FR-3019856-B1 (FR)
Title: Pompe a engrenages, prevue notamment comme pompe a haute pression a carburant
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F02C7/236
Filed: 2014-04-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Une pompe à engrenages (4') travaille pour fournir un débit déterminé, mais à élévation de pression faible ou nulle. Afin d'assurer la sustentation hydrodynamique de paliers (19) de supports des pignons (11), ou de certains d'entre eux, il est prévu d'ajouter une garniture d'étanchéité (46) entre eux, afin de délimiter une cavité close (47), permettant d'assurer la sustentation par un fluide plus visqueux et donc plus propice, au lieu de le faire par le fluide lui-même qui est pompé. Application possible aux pompes à carburant de moteurs d'avions, où la pompe (4') est une pompe à haute pression associée à une pompe à basse pression.
Patent FR-3027107-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de detection optique de nanoparticules dans un echantillon fluide
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G01N21/17
Filed: 2014-10-09
Granted: 2019-09-13
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (100) pour la détection optique en transmission de nanoparticules en mouvement dans un échantillon fluide comprenant:         - une source lumineuse (10) pour l'émission d'un faisceau incident à travers l'échantillon ;         - un système optique imageur (30) comprenant un objectif de microscope (31);         - un détecteur optique bidimensionnel (40) comprenant un plan de détection (41) conjugué d'un plan focal objet de l'objectif de microscope par ledit système optique imageur (30), et permettant l'acquisition d'une séquence d'images d'un volume d'analyse de l'échantillon, chaque image résultant des interférences optiques entre le faisceau incident émis par la source lumineuse et les faisceaux diffusés par chacune des nanoparticules présentes dans le volume d'analyse pendant une durée prédéterminée inférieure à une milliseconde;         - des moyens de traitement d'images (50) permettant de réaliser une moyenne sur une séquence desdites images et de retrancher à chaque image la dite moyenne.
Patent FR-3029349-B1 (FR)
Title: Agencement de refroidissement d'un dispositif de commutation sous gaine
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-02
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de refroidissement d'un dispositif de commutation électrique tel qu'un disjoncteur (3) et/ou un sectionneur installé dans une enveloppe (2), cet agencement comprenant un conduit de refroidissement (11) électriquement isolant formant cheminée qui est monté à l'intérieur de l'enveloppe (2) de manière étanche en comportant deux ouvertures (13, 16) situées à deux hauteurs différentes et débouchant chacune hors de l'enveloppe (2). Un caloduc (7) électriquement conducteur traverse la paroi du conduit de refroidissement (11) pour comporter une portion de dissipation thermique (9) située dans ce conduit (11), ce caloduc (7) comprend une première extrémité (8) thermiquement couplée à une partie (6) à refroidir du dispositif de commutation (3) et une seconde extrémité située à l'intérieur du conduit (11) et présentant une forme bombée (22) pour éviter un amorçage d'arc électrique entre cette seconde extrémité (22) et l'enveloppe (2).
Patent FR-3046261-B1 (FR)
Title: Element mobile hybride, procede et dispositif pour interfacer une pluralite d'elements mobiles hybrides avec un systeme informatique, et ensemble pour systeme de realite virtuelle ou augmentee
Inventor: LEFEVRE VALENTIN
IPC: G06F3/046
Filed: 2015-12-24
Granted: 2018-08-31
Abstract: L'invention a notamment pour objet un élément mobile hybride pour dispositif pour interfacer une pluralité d'éléments mobiles avec un système informatique, ledit élément mobile hybride comprenant au moins un module de localisation comprenant les moyens suivants :         - moyens pour émettre un signal électromagnétique permettant de déterminer la position dudit module de localisation ; et,         - moyens pour recevoir un signal d'activation et, selon au moins une information dudit signal d'activation, activer lesdits moyens pour émettre un signal électromagnétique;         ledit élément mobile hybride étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre :         - une centrale inertielle solidaire dudit module de localisation ; et         - des moyens de communication avec ledit dispositif, pour transmettre des données relatives à un déplacement de la centrale inertielle.
Patent FR-3048733-B1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'une protection thermique amelioree
Inventor: VEROT JACQUES
IPC: F02N11/10
Filed: 2016-03-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - au moins un contacteur électromagnétique comprenant une borne de sortie positive, - au moins un moteur électrique ayant au moins un balai positif (35), - un chemin électrique (91) entre ledit balai positif (35) et la borne de sortie positive, ledit chemin électrique (91) comprenant notamment - un conducteur (93) traversant un passe-fil (94), et - un connecteur (95) situé à l'intérieur de ladite carcasse (21) et connecté audit conducteur (93) par le biais d'une soudure, caractérisé en ce que ledit démarreur comporte en outre une protection thermique (96) comportant ladite soudure et une partie (941) dudit passe-fil (94) comprenant au moins un creux (99) et au moins une portion élastique (98), ladite portion élastique (98) étant comprimée dans ledit creux (99) contre ledit connecteur (95).
Patent FR-3051413-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un dispositif lumineux
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: B60Q1/08
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage (100) d'un dispositif d'éclairage (200) de véhicule automobile, le dispositif d'éclairage (200) comprenant (i) une pluralité de sources lumineuses (211), chaque source lumineuse (211) étant agencée pour émettre au moins un rayon lumineux (250) et (ii) une optique de mise en forme (220) des rayons lumineux (250) émis par au moins une partie des sources lumineuses (211) en un faisceau projeté (260) ; le procédé d'étalonnage (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - une étape de sélection (101) d'un sous-ensemble de sources lumineuses (211) ; - une étape de configuration (102) des sources lumineuses (211) du sous-ensemble de manière à ce qu'elles émettent toutes au moins un rayon lumineux (250) ; - une étape de détection (103) du faisceau projeté (260) par un système de mesure (232) ; - une étape de détermination (104) d'au moins un écart entre le faisceau projeté (260) avec au moins un paramètre de référence d'un faisceau de référence. L'invention concerne aussi un dispositif d'étalonnage (230) mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3052075-B1 (FR)
Title: Dispositif formant catheter d'infusion pour traiter au moins une obstruction partielle ou totale dans un conduit, tel que conduit corporel
Inventor: DE BRUYNE BERNARD
IPC: A61M25/14
Filed: 2016-06-01
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant cathéter d'infusion.  Ce dispositif cathéter 10 comprend une forme sensiblement tubulaire allongée définissant un axe longitudinal, une extrémité distale (D) et une extrémité proximale (P), configuré pour être introduit dans un conduit (50) ayant une paroi interne (54) et une paroi externe (56), comprenant au moins une obstruction (60) ou occlusion partielle ou totale à traiter, ledit dispositif comprenant à son extrémité distale (D) un ou plusieurs orifices (16, 18, 20, 22) d'infusion d'un liquide d'infusion (LI), et en amont du ou des orifices d'infusion, côté proximal (P) du cathéter d'infusion (10), au moins un élément obturateur (70) d'obturation provisoire configuré pour traiter ladite obstruction (60) ou occlusion et réaliser l'infusion du liquide d'infusion (LI) en aval de l'élément obturateur (70) et en position d'obturation.  Ce dispositif est notamment adapté à la chirurgie cardiaque et à la cardiologie interventionnelle.
Patent FR-3055951-B1 (FR)
Title: Echangeur enthalpique a conception simplifiee
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un échangeur enthalpique à double flux de gaz, comprenant des premières et secondes plaques de circulation de gaz (2a, 2b) empilées en alternance selon une direction d'empilement (115) et séparées par des membranes (6) perméables à la vapeur d'eau et imperméables au gaz et à l'eau liquide. Chacune des première et seconde plaques (2a, 2b) comprend : - des premières et secondes bandes (10, 12) s'inscrivant dans des plans décalés, les premières et secondes bandes étant parallèles à une direction longitudinale (116) de l'échangeur et agencées en alternance selon une direction transversale (118) ; - des organes de liaison (14) reliant les premières et secondes bandes (10, 12) ; - des organes allongés (16) de plaquage de la membrane (6) contre la plaque (2a, 2b) directement consécutive dans l'empilement, les organes (16) s'étendant en saillie selon la direction d'empilement (115) à partir des premières bandes (10).
Patent FR-3059209-B1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage plat
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A62B33/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de gonflage (1) pour gilet gonflable de sécurité, remarquable en ce qu'il comporte un carter de stockage (2) contenant au moins deux cartouches (3) de gaz pressurisé disposées accolées les unes à côté des autres de manière à former une rangée et un carter de libération (4) comportant au moins un dispositif de percussion permettant, en cas d'activation, de perforer simultanément ou successivement chacune desdites cartouches (3) de manière à libérer le gaz qu'elles contiennent sous forme gazeuse à l'extérieur du dispositif de gonflage (1) au travers d'au moins un orifice aménagé sur le carter de libération (4), lesdits carters de stockage (2) et de libération (4) étant en forme générale de parallélépipède aplati creux et fixés entre eux de façon amovible et étanche au gaz contenu dans lesdites cartouches (3).
Patent FR-3060146-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un bras de robot d'une cellule robotisee et cellule robotisee comprenant un bras de robot
Inventor: GARDE LOUIS
IPC: G05B19/18
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-11-13
Abstract: Ce procédé de commande d'un bras de robot d'une cellule de travail robotisée comportant : - un robot pourvu d'un bras de robot articulé à au moins deux degrés de liberté ; et - un contrôleur de sécurité, disposant d'entrées de sécurité, des équipements de sécurité étant connectés aux entrées de sécurité du contrôleur ; comporte des étapes consistant à : b) recevoir un ordre d'activation (1002) d'un mode de maintenance du robot émis par un opérateur et, en réponse, d) forcer l'arrêt du bras de robot (1006) ; f) inhiber le déclenchement d'un arrêt de sécurité (1010), quelle que soit la configuration des signaux d'état reçus sur les entrées de sécurité ; g) autoriser (1012) le déplacement du bras de robot seulement tant qu'un contacteur homme-mort est activé.
Patent FR-3060425-B1 (FR)
Title: Machine de formage de tole par etirage longitudinal
Inventor: BOURRIAU BENOIT
IPC: B21D25/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une machine de formage de tôle par étirage longitudinal, laquelle machine (1) comprend deux têtes d'étirage (2) situées de part et d'autre d'un outil de formage pour la tôle, lesquelles têtes d'étirage (2) comprennent chacune une ligne de mors (5) solidaire d'une structure support (8) qui est associée à des moyens d'étirage (9) et qui est montée sur un châssis (10) par l'intermédiaire d'un axe de basculement (11) , au moins un vérin de basculement (12) étant interposé entre ledit châssis (10) et ladite structure support (8), pour permettre la manœuvre en rotation de ladite structure support (8) autour dudit axe de basculement (11), et ledit châssis (10) étant porté par un bâti support (3). Conformément à l'invention, cette machine d'étirage (1) comprend des moyens (13, 14), interposés entre ledit bâti support (3) et ledit châssis (10), agencés pour permettre un réglage du positionnement vertical dudit axe de basculement (11).
Patent FR-3061262-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible d'avitaillement en gaz liquefie pour un vehicule, vehicule et procede de mise en place et de remplacement dudit dispositif
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: B60K15/07
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: Le dispositif (600) amovible d'avitaillement en gaz liquéfié pour un véhicule (400) utilisant du gaz en tant que carburant, comporte : - au moins un réservoir (605) cryogénique de gaz liquéfié muni d'une vanne (610) de sortie reliée à un organe de conditionnement (625, 626) du gaz liquéfié, - un embout (630, 631) de raccordement du gaz conditionné, configuré pour être inséré dans une entrée (405) auxiliaire d'alimentation de gaz du véhicule et - une fixation (635) amovible, configurée pour être fixée au véhicule.
Patent FR-3039981-B1 (FR)
Title: Estimation de deplacement adaptatif pour une imagerie a force de rayonnement acoustique
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: A61B8/00
Filed: 2016-08-03
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé d'imagerie ultrasonore dans lequel on transmet (32) d'un transducteur de multiples impulsions de poussée, les impulsions de poussée produisant (48) une onde dans le tissu d'un patient; on prend en compte (36) un mouvement physiologique en utilisant les déplacements en réaction aux multiples impulsions de poussée; on calcule (42) un paramètre viscoélastique en fonction des déplacements et du mouvement estimé; et on produit (48) une image en fonction du paramètre viscoélastique.
Patent FR-3066418-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un materiau composite a matrice metallique par moulage par injection
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C1/10
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé d'élaboration d'un matériau composite à matrice métallique comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Préparation et mélange d'une pâte comprenant une poudre métallique et un liant, le liant comprenant un polymère muni d'une double liaison et/ou d'un cycle aromatique, b) Chauffage de la pâte, c) Injection de la pâte dans un moule pour former une pièce comprenant des particules métalliques dispersées dans un matériau polymère, d) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td sur la pièce de manière à dégrader le matériau polymère pour former des résidus carbonés, e) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, pour fritter la poudre métallique et, simultanément, diffuser le carbone, provenant des résidus carbonés, dans la poudre métallique de manière à former des précipités de carbure de métal dispersés dans une matrice métallique.
Patent FR-3067440-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement d'un élément mâle et d'un élément femelle conformés pour être insérés l'un dans l'autre en définissant une zone de recouvrement, l'élément mâle et l'élément femelle délimitant un premier et un deuxième canal s'étendant dans le prolongement l'un de l'autre et dans lesquels est destiné à circuler un fluide sous pression, l'un au moins de l'élément mâle et de l'élément femelle étant pourvu : d'un organe d'accrochage de l'élément mâle à l'élément femelle, 		d'un élément d'étanchéité du raccordement de l'élément mâle à l'élément femelle, et d'un joint anticontamination monté dans un logement agencé à une extrémité de la zone de recouvrement. 		Le logement est conformé pour qu'au moins une portion du joint anticontamination soit éjectée de son logement de manière à être visible depuis l'extérieur du dispositif.
Patent FR-3070721-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un circuit de refroidissement pour un moteur thermique avec boucle d’aerotherme
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un circuit de refroidissement par circulation de fluide et d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile comprenant un moteur (14) thermique, un aérotherme (3) pour la climatisation d'un habitacle, une vanne de régulation (15) étant insérée dans des premières conduites d'entrée (30) et de sortie (31) et adoptant une première position ouverte autorisant la communication fluidique entre les portions amont (30a, 31) et aval (30, 31a) respectivement de la première conduite d'entrée (30) et de la première conduite de sortie (31) et une deuxième position dite fermée empêchant ladite communication fluidique. La vanne de régulation (15) est une vanne passive comportant un thermostat double effet piloté comprenant, d'une part, des moyens de commande sensibles à une température du fluide et, d'autre part, des moyens de réception d'une impulsion électrique de commande déclenchée par un calculateur pour la commande du thermostat.
Patent FR-3071040-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour l’eclairage et/ou la signalisation d’un vehicule automobile
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21S41/25
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un module lumineux (1) comporte au moins un ensemble émetteur (6) de lumière et une lentille (10) de mise en forme des rayons lumineux (9) émis, ladite lentille comportant une face d'entrée (12) des rayons lumineux et une face de sortie (14). La lentille est une lentille plate, ladite lentille et l'ensemble émetteur étant configurés pour que la face de sortie comporte une première portion (32) et une deuxième portion (36) se distinguant par la quantité de rayons lumineux sortant de la lentille par l'une ou l'autre des portions afin que la première portion forme une portion optique et que la deuxième portion forme une portion neutre pour l'éclairage. La deuxième portion s'étend depuis la première portion pour présenter une plus grande dimension qui soit supérieure à l'épaisseur de la lentille plate, la face de sortie de la lentille comportant des motifs (30) sur la totalité de sa surface.
Patent FR-3057698-B1 (FR)
Title: Procede de production d'une tranche collee de silicium et tranche collee de silicium
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/26
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: Il est proposé un procédé de production d'une tranche collée de silicium (100) et une tranche collée de silicium (100) qui permettent le maintien d'une capacité de getterisation après que la tranche collée de silicium (100) a été produite et même après que la tranche collée de silicium (100) a subi un autre traitement thermique dans un processus de formation de dispositif ou similaire. Le procédé peut inclure une étape de collage consistant à coller une surface d'une tranche (110) utilisée pour un substrat de support et une surface d'une tranche (120) utilisée pour une couche active (125) selon un procédé de collage sous vide à température normale ; une étape d'amincissement consistant à amincir la tranche (120) utilisée pour la couche active (125) et à convertir la tranche (120) amincie en la couche active (125) ; et une étape de traitement thermique, réalisée après l'étape de collage.
Patent FR-3073674-B1 (FR)
Title: Composition specifique pour la fabrication d'electrodes destinees a une batterie au lithium
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-11-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention a trait à des compositions aqueuses pour la fabrication d'électrode pour batterie au lithium comprenant au moins un premier polymère de la famille des poly(acide acrylique), au moins un deuxième polymère de la famille des polyoxydes d'éthylène, au moins un matériau actif sous forme particulaire et au moins un matériau conducteur électronique sous forme particulaire.
Patent FR-3075491-B1 (FR)
Title: Harnais electrique
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: H01R9/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-20
Abstract: Harnais électrique (11) comportant au moins un connecteur amont (15) agencé pour être relié électriquement à un calculateur (12), au moins un connecteur aval (16) agencé pour être connecté à un connecteur complémentaire (19) d'un actionneur électromécanique (13), et au moins un fil électrique reliant électriquement le connecteur amont et le connecteur aval, le fil électrique étant agencé de sorte que des signaux numériques de commande primaires (Snf) produits ou transférés par le calculateur cheminent sur le fil électrique via le connecteur amont, le harnais électrique comportant en outre une unité électronique (20) intégrée dans le harnais électrique, l'unité électronique étant agencée pour transformer les signaux numériques de commande primaires en signaux analogiques de commande (Sam) et pour transmettre les signaux analogiques de commande à l'actionneur électromécanique via le connecteur aval.
Patent FR-3075905-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple (2), apte à être disposé entre le vilebrequin (4) et la boîte de vitesses (7) d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule, le dispositif (2) comprenant un composant d'entrée (101) apte à être solidarisé au vilebrequin (4) du groupe motopropulseur, et un composant de sortie (102), ce composant d'entrée (101) et ce composant de sortie (102) étant mobiles l'un par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe (X), et définissant entre eux deux chemins de couple en parallèle pour transmettre un couple entre le composant d'entrée (101) et le composant de sortie (102): - un premier chemin de couple à travers une pluralité d'organes de rappel élastique (130), et - un second chemin de couple à travers du fluide présent entre le composant d'entrée (101) et le composant de sortie (102), le fluide étant en contact avec tout ou partie des organes de rappel élastique (130).
Patent FR-3078739-B1 (FR)
Title: Machine de forage comportant un dispositif de connexion pour un dispositif de mesure de verticalite
Inventor: MOSSER JEAN FRANCOIS
IPC: E21B10/02
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une machine de forage pour creuser une tranchée verticale dans le sol, comprenant : un châssis; un dispositif de mesure de verticalité comportant un premier câble (22) et au moins un premier inclinomètre (32), une extrémité (22a) du premier câble (22) étant connectée à la partie supérieure (12a) du châssis (12) et au premier inclinomètre (32). Selon l'invention, la machine de forage comporte un premier dispositif de connexion (100) comprenant : un support (102) fixé au châssis; un corps (110) monté au support (102) via une liaison rotule (112) ; le premier inclinomètre (32) et le premier câble (22) sont fixés au corps (110) de part et d'autre de la liaison rotule (112).