baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941531-B1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique, systeme et procede de mise en oeuvre
Inventor: TRAN PHUONG LAN
IPC: C12Q1/02
Filed: 2009-01-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention propose un dispositif microfluidique de réaction avec des particules d'intérêt (PI) présentes dans un liquide porteur mis en circulation par une pompe depuis un réservoir, permettant une utilisation en routine, selon une cadence d'analyse économique, avec une fiabilité améliorée, et permettant une logistique fiable au sein d'un laboratoire d'analyses. Le dispositif selon l'invention comprend un capot destiné à être disposé hermétiquement sur une lame dont une face est au moins partiellement fonctionnalisée de façon à faire réagir les particules d'intérêt, dans lequel le capot comprend : o un canal d'alimentation en liquide, destiné à être relié au réservoir, et muni de N segments de canal, N étant un entier supérieur ou égal à 2, chaque segment étant en communication fluidique avec au moins une conduite d'admission du liquide pour faire circuler le liquide dans N chambres, le canal d'alimentation étant muni de moyens d'accélération du liquide le long du canal ; et o N conduites de sortie du liquide hors des N chambres.
Patent FR-2945643-B1 (FR)
Inventor: PLECHE PHILIPPE
IPC: G05B9/02
Filed: 2009-05-12
Granted: 2011-06-24
Abstract: The module (6) has communication units communicating with central units (2a, 2b) by fieldbuses (5a, 5b), respectively. A processing unit i.e. microprocessor, establishes selection of a primary central unit from the central units by taking into account a functioning state of each fieldbus, a functioning state of each central unit and consultation of information provided by the central units. The processing unit controls outputs of the module according to information received from the primary central unit. An independent claim is also included for a modular programmable industrial automaton comprising a sensor and/or an actuator.
Patent FR-2974800-B1 (FR)
Title: Substrat transparent revetu d'un empilement de couches minerales dont une poreuse recouverte
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-05-05
Granted: 2013-04-26
Abstract: L'invention a trait à - un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches comportant une ou plusieurs couche(s) essentiellement minérale(s) présentant une fraction volumique non nulle d'au plus 74 % de pores de 30 à 100 nm, et une épaisseur minimale d'au moins la dimension des plus grands pores qu'elle contient et, le cas échéant, une ou plusieurs couche(s) essentiellement minérale(s) dense(s) d'épaisseur(s) au plus égale(s) à 400 nm, à condition que deux telles couches denses ne soient pas voisines, et qu'au moins une couche poreuse soit recouverte d'au moins une autre couche ; et à - un procédé de préparation de ce substrat, par voie liquide mettant en œuvre un latex de structuration.
Patent FR-2975153-B1 (FR)
Inventor: MONTEIL DOMINIQUE
IPC: B63G1/00
Filed: 2011-05-11
Granted: 2013-06-21
Abstract: The invention relates to a shock-filtering set-point resilient supporting system intended, in particular, for equipment (1) suspension on board a vessel. The system is characterised in that it includes an equipment-bearing base (8) associated with a supporting base (9) of the vessel by means of set-point damping means (10) comprising at least one damping assembly including metal coils (11, 12) associated with rupture set-point bars (17, 18) mounted under pre-stress between the two bases (8, 9).
Patent FR-2982027-B1 (FR)
Inventor: MERCEY THIBAUT
IPC: G01N21/55
Filed: 2011-10-26
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to a microstructured chip for surface plasmon resonance (SPR) analysis, taking the form of a solid formed by: a base; an upper surface, at least part of which is covered with a metal layer; and at least one side surface. The chip is characterised in that: the aforementioned upper surface (4; 44) is provided with at least two micrometric zones intended to receive species to be analysed, from among at least one cavity and/or at least one protrusion (1; 11; 41; 51; 61), said zones being separated from one another by planar surfaces; and at least one of said zones is different from the others.
Patent FR-2999030-B1 (FR)
Title: Procede de zonage dynamique d'un reseau de distribution electrique
Inventor: FOGGIA GUILLAUME
IPC: H02J4/00
Filed: 2012-12-05
Granted: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de zonage dynamique d'un réseau de distribution électrique pour des services système ouverts à au moins un agrégateur ou un producteur, et actionnables par un mécanisme d'offre et de demande, qui utilise un algorithme de clustering hiérarchique agglomératif, modifié pour assurer un zonage consistant avec la topologie de réseau, et appliqué sur une base de données de vecteurs de facteurs de sensibilité dVi/dPj de la tension en un nœud i à un différentiel de puissance active injectée/soutirée en un nœud j issus d'un calcul prévisionnel de répartition de charges.
Patent FR-3005130-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique a tige filetee
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: F16H25/20
Filed: 2013-04-24
Granted: 2015-04-17
Abstract: Actionneur électrique comprenant une tige filetée actionnée en rotation par un moyen motorisé, ladite tige filetée présentant une zone d'entrainement (10) prolongée de part et d'autre par une zones filetées (4, 6), l'une desdites zones filetées coopérant avec un écrou fixe, et l'autre desdites zones filetées coopérant avec un écrou solidaire d'un organe de commande mobile en translation, selon un axe parallèle à l'axe de ladite zone filetée, ladite tige filetée étant déplacée selon un mouvement hélicoïdal.
Patent FR-3013097-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un flux de materiau granulaire
Inventor: BOURREC LIONEL
IPC: F16K7/08
Filed: 2013-11-12
Granted: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un flux de matériau granulaire, comprenant un conduit (21), un diaphragme, une bague amont (23), montée rotative pour pouvoir déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième bague, dite bague aval (24) montée rotative pour pouvoir déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée, de sorte que seule une rotation relative entre la bague amont (23) et la bague aval (24) permet de déplacer le diaphragme entre une forme ouverte et une forme fermée.
Patent FR-3013575-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de cuisson de produits alimentaires par contact de type plancha
Inventor: BRUN JEAN-MARC
IPC: A47J37/06
Filed: 2013-11-22
Granted: 2015-11-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de cuisson de produits alimentaires par contact, de type plancha, ce dispositif comprenant une plaque supérieure de cuisson, des moyens de chauffage pour chauffer et maintenir la plaque à une température sensiblement homogène et constante par génération de vapeur d'eau saturée et condensation d'eau sous la plaque en présence des produits à cuire, et des moyens de liaison (40') pour maintenir la plaque dans un état plan, ces moyens de liaison comprenant une pluralité de barrettes (142, 144a, 144b) de forme allongée comportant des moyens d'emboîtement mutuels, le procédé comprend les étapes consistant à a) entrecroiser les barrettes et les emboîter les unes dans les autres de façon à former une grille (140), et b) fixer la grille à la plaque et à la cloison, par exemple par brasage, la grille s'étendant dans un plan sensiblement parallèle à la plaque et à la cloison.
Patent FR-3027982-B1 (FR)
Title: Frein integral a confinement de residus de freinage environnemental
Inventor: MENARD CHRISTIAN FRANCOIS XAVIER
IPC: F16D55/28
Filed: 2014-10-31
Granted: 2020-03-20
Abstract: Ce dispositif est un frein intégral anti poussières destiné à freiner des véhicules, le frein est équipé d'une ventilation et d'une boite de confinement des poussières qui sont émises par les plaquettes de friction. L'invention concerne un dispositif permettant de freiner un véhicule et de récupérer les poussières toxiques qui sont libérées par les frictions du frein. L'une des faces (1) est équipée de frictions(2) sur 360°, l'autre face (5) est équipée de moyens de ventilation. Le boitier de confinement (6) récupère les poussières en (7) et les conserve dans un filtre ou un sac. La mise en pression des frictions sur le disque est assurée soit par une membrane(4) soit par des pistons. Des aubes montées sur la périphérie du disque sont aussi un moyen de ventilation Les techniques connues, laissent les particules toxiques s'envoler dans l'environnement Le dispositif selon l'invention est destiné à confiner les poussières émises par les frictions utilisées dans les freins.
Patent FR-3021371-B1 (FR)
Title: Micro-soufflante a etancheite amelioree pour ventilateur medical et son procede d'assemblage
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D25/08
Filed: 2014-05-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur une micro-soufflante (1) comprenant un moteur électrique (2) à arbre rotatif (3) portant une roue à ailettes (4), ledit moteur électrique (2) étant compris dans un capotage (5) périphérique, ladite roue à ailettes (4) étant agencée entre une volute inférieure (6) et une volute supérieure (7), la volute inférieure (6) comprenant un passage central (8) venant ceinturer la surface périphérique (9) du capotage (5). Le capotage (5) du moteur comprend un rebord périphérique supérieur (10) se projetant radialement en éloignement par rapport à la surface périphérique externe (9) du capotage (5). Le passage central (8) de la volute inférieure (6) est bordé intérieurement par un épaulement annulaire (11), un joint d'étanchéité annulaire (14) étant agencé sur ledit épaulement annulaire (11). La volute inférieure (6) comprend en outre plusieurs butées internes (12) portées par la surface interne (13) de la volute inférieure (6). Le rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) du moteur étant positionné entre le joint d'étanchéité annulaire (14) et les butées internes (12) de la volute inférieure (6), lesdites butées internes (12) venant appuyer sur ledit rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) du moteur de manière à obtenir une compression du joint d'étanchéité annulaire (14) entre ledit rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) et l'épaulement annulaire (11) de la volute inférieure (6).
Patent FR-3037230-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage deverrouillage d'une prothese de genou
Inventor: BLANC HENRI
IPC: F16D41/06
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de verrouillage déverrouillage d'une prothèse (10) de genou, comprenant une partie (12) fémorale et une partie (14) tibiale munie d'une platine (14-1) tibiale, ces deux parties (12) fémorale et (14) tibiale étant montées toutes les deux à rotation, coaxiale autour d'un axe XX', caractérisé en ce qu'il comprend : Un disque (16) épais constituant la partie (12) fémorale, Deux joues (22-1, 22-2), gauche et droite et un arbre (24) traversant, Un montage (28) à roue libre comprend un pignon (30) muni de rampes (32) et d'une bille (38) par rampe, Des moyens (40) de déverrouillage comprenant une roue (42) à pions (44), et Une partie (46) déportée des moyens de déverrouillage comprenant des moyens (48) de commande angulaire constituées d'au moins une biellette (52) interposée entre ladite partie (46) déportée et la platine (14-1) tibiale.
Patent FR-3037506-B1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un effluent gazeux
Inventor: BLANCO FABRICE
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-06-17
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de lavage d'un effluent gazeux (3) remarquable en ce qu'il consiste à distribuer, dans le flux gazeux, une phase liquide comprenant, en partie, une eau de procédé polluée (2).
Patent FR-3043623-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun a architecture optimisee.
Inventor: NEDELEC LUC
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun comprenant au moins un moteur électrique pour mouvoir ledit véhicule, et au moins un module (114, 116) de stockage d'énergie électrique rechargeable pour alimenter ledit au moins un moteur électrique, caractérisé en ce que ledit véhicule (100) comprend : - un logement (202), dit arrière, prévu à l'arrière dudit véhicule (100), pour accueillir au moins un module de stockage d'énergie électrique rechargeable (1141-1144) ; et - au moins un compartiment (204-210), prévu en périphérie dudit logement arrière, pour accueillir au moins un organe fonctionnel.
Patent FR-3044292-B1 (FR)
Title: Profil aerodynamique d'aeronef a bord d'attaque ouvert, mat et aeronef comportant un tel profil aerodynamique
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D29/04
Filed: 2015-11-26
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention porte sur un profil aérodynamique d'aéronef comportant un profilé (1) constituant un bord d'attaque (BA) du profil aérodynamique. Le profilé (1) comporte une ouverture au niveau dudit bord d'attaque (BA) permettant l'entrée d'air dans l'épaisseur dudit profil aérodynamique, une sortie d'air, et des moyens de guidage conformés pour guider l'air vers la sortie d'air.         L'ouverture au bord d'attaque permet de faire entrer de l'air dans l'épaisseur du profil, limitant les turbulences aérodynamiques au niveau dudit bord d'attaque.         L'invention porte également sur un mât portant un groupe propulseur d'aéronef et comportant un tel profil aérodynamique. L'invention porte enfin sur un aéronef équipé d'un tel profil.
Patent FR-3049572-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de pas d'helice
Inventor: GARASSINO ALAIN PIERRE
IPC: B64C11/36
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-07-12
Abstract: Système de commande (10) de pas d'hélice (50) comportant un arbre d'hélice (60), un dispositif (20) d'orientation de pales comprenant un élément de commande rotatif (22) apte à placer les pales (52) dans des positions angulaires correspondant à un pas d'hélice souhaité, et une transmission (12) présentant un organe de sortie couplé en rotation avec l'élément de commande rotatif (22) du dispositif d'orientation de pales (20). La transmission (12) comprend un variateur de vitesse (70) ayant des rotors d'entraînement, de commande et de sortie, couplés en rotation respectivement à l'arbre d'hélice (60), à un organe de commande et à l'organe de sortie de la transmission. Grâce à ce variateur de vitesse (70), la vitesse de rotation de l'organe de sortie de la transmission est une fonction prédéterminée des vitesses de rotation non seulement de l'arbre d'hélice, mais aussi de l'organe de commande.
Patent FR-3041618-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage du reservoir d'un systeme de reduction catalytique selective et reservoir equipe d'un tel dispositif
Inventor: MURUGAN KRISHNA
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de chauffage du réservoir d'un système de réduction catalytique sélective comportant l'élément en un alliage à mémoire de forme (101) fixé à un élément chauffant (102), de façon que le mouvement de l'élément chauffant (102) dépende de la compression ou de l'expansion de l'élément en alliage à mémoire de forme (101), et - un guide (103) situé à proximité de l'élément chauffant guide le mouvement de translation de l'élément chauffant (102).
Patent FR-3057153-B1 (FR)
Title: Manchon conducteur electrique pour catheter de delivrance ou introducteur d'un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou d'un ensemble d'angioplastie coronaire
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou ensemble d'angioplastie coronaire, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque dans une pièce à emmanchée autour de la gaine d'introduction qui est introduite dans l'artère d'un patient. Le manchon selon l'invention est donc directement en contact avec l'artère du patient.
Patent FR-3060108-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment echangeur d’air de suralimentation pour vehicule automobile
Inventor: SOUKEUR ZOULIKA
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur pour dispositif de gestion thermique de l'air d'admission d'un moteur à explosion, ce dispositif étant notamment équipé d'un turbocompresseur, l'échangeur étant agencé pour être placé dans un circuit d'admission d'air entre le turbocompresseur et le moteur, l'échangeur comportant : - un faisceau d'échange de chaleur (32), notamment comportant des plaques ou des tubes, comprenant des canaux de circulation d'un fluide caloporteur, - une entrée (7a) et une sortie (7b) de fluide caloporteur, notamment de l'eau, connectées à ces canaux du faisceau, - une sortie intermédiaire (30) agencée pour permettre au fluide caloporteur de circuler dans une partie seulement des canaux du faisceau, entre l'entrée et cette sortie intermédiaire.
Patent FR-3061317-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la reserve en energie disponible dans un moyen de stockage d'energie electrique d'un equipement domotique
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G06F1/26
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé d'estimation de la réserve en énergie (E1) disponible dans un moyen de stockage d'énergie électrique (2) d'un équipement domotique (1), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de détermination (S6) de la réserve en énergie (E1) disponible dans le moyen de stockage d'énergie électrique (2) de l'équipement domotique (1) utilisant un historique (3) de l'activité de l'équipement domotique (1).
Patent FR-3063395-B1 (FR)
Title: Source laser pour l'emission d'un groupe d'impulsions
Inventor: HIDEUR AMMAR
IPC: G01B9/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne une source laser pour l'émission d'un groupe d'impulsions comprenant : une source laser primaire (22) adaptée pour l'émission d'au moins une impulsion laser primaire ; au moins un interféromètre (24) adapté pour la formation, à partir de ladite impulsion laser primaire, d'une pluralité d'impulsions laser secondaires, chaque interféromètre comprenant au moins une ligne à retard permettant de séparer temporellement deux impulsions laser secondaires, d'un délai compris entre 50 ps et 10 ns ; et une fibre optique amplificatrice monomode destinée à recevoir les impulsions laser secondaires, pour former en sortie un groupe d'impulsions superposées spatialement.
Patent FR-3066080-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation de froid ou chaud et kit associe
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de génération de froid ou chaud (20) comprenant un corps de transfert thermique (24) et un module à effet Peltier (26) capable de transmettre du froid ou du chaud audit corps (24). Le corps de transfert thermique (24) est configuré pour recevoir un embout d'application (38) d'un applicateur (34) d'un produit, notamment cosmétique.
Patent FR-3069263-B1 (FR)
Title: Lisse separatrice amelioree pour la fixation de toiles depourvues de moyen d'accroche
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une lisse séparatrice (1) pour l'assemblage de deux toiles dépourvues de moyens d'accroche, comportant deux ailes latérales (2, 4) convergeant l'une vers l'autre et reliées entre elles par une paroi, les extrémités convergentes desdites ailes (2, 4) délimitant une ouverture pour le passage de toiles tendues, une première et une deuxième gorge (6, 8) délimitées respectivement par l'une des ailes latérales (2, 4), chacune étant arrangée pour la fixation d'une première toile, caractérisée en ce que les première et deuxième gorges (6, 8) sont délimitées l'une de l'autre par une aile de séparation (3) s'étendant entre les ailes latérales (2, 4), depuis la paroi jusqu'au niveau de l'ouverture de passage de sorte à définir deux ouvertures d'accès (16, 18) auxdites gorges (6, 8), lesdites ouvertures d'accès (16, 18) étant distinctes et indépendantes l'une de l'autre.
Patent FR-3069632-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'expansion axiale ou radiale d'un organe tubulaire de turbomachine
Inventor: MICOLON FREDERIC
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de mesure de l'expansion axiale (AX) ou diamétrale d'au moins un organe (26, 28, 48) tubulaire de turbomachine (10) entre un état de repos et un état dilaté le long d'un axe (A) d'allongement ou transversalement à cet axe (A), ledit dispositif (50) comportant au moins un élément (52) extensible parallèlement ou transversalement à l'axe d'allongement (A) qui est configuré pour être fixé à des première et seconde extrémités dudit organe (26, 28, 48) et qui est configuré pour accompagner ledit organe (26, 28, 48) dans son allongement entre ses états de repos et dilaté pour s'allonger d'une expansion d'une longueur de repos (L1) à une deuxième longueur d'élongation (L2) et à conserver ladite deuxième longueur (L2) après rétractation dudit organe (26, 28, 48), pour déduire l'expansion axiale (AX) ou diamétrale dudit organe (26, 28, 48) à partir de la différence (AL) entre les deuxième (L2) et première (L1) longueurs dudit élément extensible (52).
Patent FR-3070807-B1 (FR)
Title: Procede de determination des noms de station d'une liste de stations radio
Inventor: LEFRANCOIS DAVID
IPC: H04H60/39
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de décodage du nom de stations radio détectées, mis en uvre par un système de réception comprenant au moins un récepteur radio, chacun des signaux radio reçus comprenant une donnée numérique correspondant au moins par intermittence, au nom de la station radio, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  pour chaque station radio appartenant à une liste de stations radio présélectionnées parmi lesdites stations radio détectées, un premier décodage (D1) de la donnée numérique à une première fréquence d'échantillonnage, pour déterminer (PROB1) un nom probable,  pour toute station radio détectée n'appartenant pas à la liste de stations radio présélectionnées, un deuxième décodage (D2) de la donnée numérique à une deuxième fréquence d'échantillonnage inférieure à la première, pour déterminer (PROB2) un nom probable,  la mesure d'une qualité du signal radio et l'inhibition du premier et du deuxième décodages si la qualité du signal devient inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3071294-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement d’un levier de vitesse de vehicule automobile avec un outillage securise
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de positionnement sur un support (2) d'un levier de vitesse (8) d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, avec un outillage comprenant une plaque de positionnement (10) descendant au-dessus du support (2), équipée d'une forme de blocage (16) du levier de vitesse (8), et d'une patte flexible (18) munie d'ergots (20) qui dans la descente reculent vers une direction arrière par déformation élastique en venant sur le côté d'une nervure du support, puis avancent sous cette nervure pour se fixer en dessous, ce procédé étant remarquable en ce qu'après la descente de la plaque (10) il comporte une étape de glissement d'une goupille (30) dans un logement de la patte flexible (18) parallèlement à la nervure, qui s'ajuste devant un arrêt arrière rigide lié à la plaque (10).