baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097162-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche étanche entrant dans la composition d’un pneumatique
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche étanche composite (20) entrant dans la composition d’un pneumatique (30). Selon l’invention : - on chauffe un film (21) en matériau thermoplastique de telle manière que le film soit apte à se déformer plastiquement ; - on déforme (120) le film à l’aide de moyens d’ondulation, l’épaisseur du film (21) étant comprise dans un domaine allant de 0,01 à 0,2 mm, et le film comportant des ondulations de pas et d’amplitude choisis dans un domaine allant de 0,1 à 10 mm de manière à conférer au film une capacité d’allongement donnée,- on refroidit le film de telle manière que le film ondulé ne soit plus apte à se déformer plastiquement ; - on enrobe le film ondulé dans une matrice (22) en matériau élastomérique, de manière à former une couche étanche composite (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099575-B1 (FR)
Title: Détection automatique d’une configuration hardware d’un équipement embarqué dans un aéronef
Inventor: GAUVRIT JACQUES PAUL MICHEL
IPC: G01M17/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une configuration matérielle équipement embarqué dans un aéronef, apte à recevoir en entrée un courant de consigne (              ), et à produire en sortie un courant de réponse (              ), le procédé comprenant les étapes  :    a) Envoyer en entrée de l’équipement un courant de consigne (             ) à un instant initial donné (              );    b) Mesurer une ou plusieurs valeurs de courant de réponse (              ) en sortie de l’équipement dans un intervalle de temps de mesure défini entre deux instants (              ,              ) postérieurs à l’instant initial (              ); c) Déduire la configuration matérielle de l’équipement, à partir desdites une ou plusieurs valeurs du courant de réponse (             ) mesuré.     .
Patent FR-3100816-B1 (FR)
Title: Desaeration d’une composition lubrifiante
Inventor: EL-BAHI HAKIM
IPC: C10N40/04
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un polyorganosiloxane pour désaérer une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, lors de la lubrification d’au moins une pièce en mouvement d’un véhicule.
Patent FR-3103535-B1 (FR)
Title: Module lumineux imageant un dioptre formant une surface de reflexion totale
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: F21S41/32
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: MODULE LUMINEUX IMAGEANT UN DIOPTRE FORMANT UNE SURFACE DE REFLEXION TOTALE L’invention a trait à un module lumineux (102), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; une pièce optique (106) avec une surface réfléchissante configurée pour réfléchir les rayons lumineux en un faisceau lumineux suivant un axe optique (110) du module lumineux ; un système optique de projection (108) du faisceau lumineux ; où la pièce optique (106) est un élément transparent ou translucide avec un dioptre de réflexion (106.2) formant la surface réfléchissante par réflexion totale des rayons lumineux ; et le système optique de projection (108) est configuré pour imager la surface réfléchissante.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3105871-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la verification d'au moins un plan de vol, produit programme d'ordinateur et module d'aide a la verification d'au moin un plan de vol associes
Inventor: DA CONCEICAO MARC
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé d’aide à la vérification d’au moins un plan de vol, produit programme d'ordinateur et module d’aide à la vérification d’au moins un plan de vol associés La présente invention concerne un procédé d’aide à la vérification d’au moins un plan de vol parmi au moins un premier plan de vol et un deuxième plan de vol, chaque plan de vol étant associé à une liste ordonnée d’éléments. Le procédé comprend les étapes consistant à comparer (110) les plans de vol pour identifier parmi les éléments associés à ces plans, des éléments communs pour l’ensemble de ces plans et des éléments distinctifs pour chacun des plans de vol, et à visualiser (120) une première zone comparative comprenant une arborescence définissant une pluralité de niveaux, chaque niveau comprenant une racine unique formée de l’un des éléments communs ou une branche pour chaque plan de vol, au moins l’une des branches parmi les branches d’un même niveau comprenant au moins l’un des éléments distinctifs associés au plan de vol correspondant.   Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3108581-B1 (FR)
Title: Nacelle d’aéronef comportant un capot et un dispositif de verrouillage à commande automatique limitant la déformation du capot
Inventor: COUSIN ANTOINE
IPC: E05B53/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Nacelle d’aéronef comportant un capot et un dispositif de verrouillage à commande automatique limitant la déformation du capot L'invention a pour objet une nacelle d’aéronef comportant un dispositif de verrouillage à commande automatique (22) pour limiter les déformations du capot (16). Ce dispositif de verrouillage à commande automatique comprend :      au moins un doigt de verrouillage (24) relié au capot (16),   au moins un verrou (26) mobile entre une première position correspondant à un état verrouillé dans laquelle le verrou (26) empêche le doigt de verrouillage (24) de s’écarter d’une structure fixe (14) et une deuxième position correspondant à un état déverrouillé dans laquelle le verrou (26) autorise le doigt de verrouillage (24) à s’écarter de la structure fixe (14),  au moins un système de rappel (32) configuré pour maintenir le verrou (26) dans sa deuxième position correspondant à l’état déverrouillé,  le capot (16) maintenant le verrou (26) dans sa première position lorsque le capot (16) est dans la position fermée et autorisant le verrou (26) à pivoter vers sa deuxième position lorsque le capot (16) est dans la position ouverte.      Figure 4
Patent FR-3112895-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’une puce microélectronique comprenant un premier (10A) et un deuxième (20A) niveaux de pistes électriques (10, 20), et un niveau (30A) d’interconnexions comportant des vias (30), le procédé comprenant les étapes suivantes :  fournir au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) présentant une épaisseur hd,former sur l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) une couche (300) de masque métallique présentant une épaisseur hm et une contrainte résiduelle σr,graver la couche (300) de sorte à former des motifs de lignes (310) de largeur l, graver l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) entre les motifs de lignes (310), de façon à former des tranchées (210) séparées par des murs (211),remplir les tranchées (210) avec un matériau électriquement conducteur de sorte à former les pistes électriques (10, 10KO) du premier niveau (10A), former les vias (30, 30OK, 30KO1, 30KO2) du niveau d’interconnexions (30A),former le deuxième niveau (20A) de pistes électriques (20, 20OK),   le procédé étant caractérisé en ce que les épaisseurs hd et hm, la contrainte résiduelle σr, et la largeur l sont choisies de sorte à ce que les motifs de lignes (310) et les murs (211) sous-jacents présentent après gravure de l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) des oscillations aléatoires.  Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3113966-B1 (FR)
Title: Personnalisation d’une carte à microcircuit
Inventor: ALARY PHILIPPE
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: Personnalisation d’une carte à microcircuit La présente description concerne un procédé, dans lequel des étapes de personnalisation d’une carte à microcircuit (101) pourvue d’un capteur (105) d’empreintes digitales, mises en œuvre par la carte, sont contrôlées par un dispositif (300) de communication en champ proche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114536-B1 (FR)
Title: Procédé d’enroulage d’un filament pour dispositif de fabrication additive
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B33Y40/10
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-02-10
Abstract: Le présent document concerne un procédé d’enroulage d’un filament (4) pour dispositif de fabrication additive comprenant les étapes :- fournir un filament (4) chargé au moins à 80% en masse en poudre métallique ;- chauffer ledit filament (4) jusqu’à une température d’au moins 70°C et maintenir ledit filament (4) à ladite température ;- enrouler ledit filament (4) autour de l’axe d’une bobine (10), préférentiellement métallique, le diamètre de la bobine (10) étant à vide est supérieur ou égal à un diamètre de 100mm.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114970-B1 (FR)
Title: Combinaison d’anticorps inhalés avec des agents immunomodulateurs pour le traitement ou la prévention d’inféctions respiratoires
Inventor: HEUZE-VOURC’H NATHALIE
IPC: A61K35/00
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-06-30
Abstract: COMBINAISON D’ANTICORPS INHAL É S AVEC DES AGENTS IMMUNOMODULATEURS POUR LE TRAIT E MENT OU LA PR É VENTION D’INF É CTIONS RESPIRATOIRES La présente invention concerne une combinaison d’agents capables de lier un agent infectieux, administrés par inhalation, et d’agents immunomodulateurs, tels que des souches probiotiques, pour le traitement ou la prévention d’infections respiratoires, en particulier des infections respiratoires bactériennes.
Patent FR-3119722-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de luminosité d’un écran d’un cockpit d’un véhicule
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04N5/58
Filed: 2021-02-09
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de luminosité d’au moins un écran (101, 102, 103) d’un cockpit d’un véhicule (10). A cet effet, un calculateur embarqué reçoit une pluralité de valeurs de luminosité ambiante issues d’une pluralité de capteurs (111, 112) intégrés audit véhicule (10). Le calculateur détermine une valeur de luminosité consigne pour ledit au moins un écran (101, 102, 103) par pondération desdites valeurs de luminosité ambiante d’une pluralité de coefficients de pondération, chaque coefficient de pondération étant fonction d’une distance entre le capteur (111, 112) et l’au moins un écran (101, 102, 103) auquel il est associé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120657-B1 (FR)
Title: Refroidissement de pignons d’un réducteur mécanique d’une turbomachine
Inventor: PAP BALINT
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention un réducteur mécanique comprenant une pluralité de pièces d’engrènement (11, 12, 14) comprenant : - un solaire (11), - une couronne (14), et - au moins trois satellites (12) configurés pour coopérer avec le pignon solaire (11) et la couronne (14).   Au moins une pièce d’engrènement (11, 12, 14) du réducteur (10) mécanique qui est mobile en rotation par rapport au stator (5, 5a, 5b) comprend un premier canal (24, 24a, 24b, 24c, 24d) débouchant dans l’une parmi la face amont (21) et la face aval (22) de la pièce d’engrènement (11, 12, 14) et un deuxième canal (25) raccordé fluidiquement avec le premier canal (24, 24a, 24b, 24c, 24d) et débouchant dans la face radiale externe (23) de la pièce d’engrènement (11, 12, 14).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125688-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique et procédé d’assemblage associé
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D33/22
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant un réceptacle (10) comprenant un volume interne (12), un couvercle (20) articulé selon un premier axe de rotation par rapport audit réceptacle (10), un organe de support (30) monté dans le volume interne (12) du réceptacle (10) et comprenant une cavité interne (31) de réception d’un godet contenant au moins un produit cosmétique, et un système de verrouillage/déverrouillage de l’organe de support (30) par rapport au réceptacle (10) comprenant au moins un organe de verrouillage mobile solidaire du réceptacle (10).  L’organe de support (30) est articulé selon un deuxième axe de rotation (A2) par rapport audit réceptacle (10) entre une position d’immobilisation dans laquelle l’organe de support (30) obture l’accès au volume interne (12) par le dessous du réceptacle (10) et une position d’accès au volume interne (12) par le dessous du réceptacle (10), dans laquelle l’organe de support (30) est pivoté à l’écart du réceptacle (10) autour du deuxième axe de rotation (A2) pour autoriser l’accès au volume interne (12) du réceptacle (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3127707-B1 (FR)
Title: Dispositif de découpe et procédé de découpe par fil chauffant défilant
Inventor: DANIEL LAURENT
IPC: B26F3/12
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention propose un dispositif de découpe pour découper un matériau, comprenant un fil (3) de découpe présentant deux extrémités, chaque extrémité étant reliée à un tambour (1a, 1b) d’enroulement, ledit fil (3) étant tendu, ledit fil (3) étant conducteur et mis sous tension électrique pour chauffer.  Ce dispositif de découpe se caractérise en ce que ledit fil (3) est défilant au moment de la découpe, avec un enroulement autour d’un premier tambour (1a) simultanément à un déroulement d’un second tambour (1b), ledit dispositif présentant une zone de découpe (2) à sec dans laquelle se trouve un tronçon de fil (3) défilant apte à découper la matière venant à son contact.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131324-B1 (FR)
Title: Composition élastomérique à base d’au moins un composé oxyde de nitrile comprenant un groupe époxy.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08K5/33
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, au moins un agent de réticulation et au moins un composé, éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère diénique, de formule (I) suivante : [Chem 30]  dans laquelle :  R1 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3, -OCH2CH3 et -OR3;R2 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3 et -OR3;à la condition que R1 ou R2 soit -OR3 ;R3 représente un groupement chimique de formule (II) [Chem 31]  dans laquelle E représente un groupe hydrocarboné divalent en C1-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14 ;le symbole * représente le rattachement du groupement de formule (II) à l’atome d’oxygène.   L’invention concerne également un article semi-fini pour pneumatique et un pneumatique comprenant une telle composition ou un tel article semi-fini.
Patent FR-3131647-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une anomalie dans un système électronique en fonctionnement
Inventor: GIRBAL SYLVAIN
IPC: G06F21/55
Filed: 2021-12-31
Granted: 2024-01-26
Abstract: Titre  : Procédé de détection d’une anomalie dans un système électronique en fonctionnement L’invention concerne un procédé de détection (200) d’une anomalie dans un système électronique en fonctionnement, en particulier une attaque informatique, le système électronique comprenant des processeurs composés chacun de blocs matériels, le processeur étant adapté pour exécuter une application (A) par interactions de l’application avec lesdits blocs matériels.  Le procédé de détection comprend au moins les étapes suivantes :  mesure (210), lors du fonctionnement du système électronique, d’au moins un paramètre représentatif des interactions de l’application avec l’un des blocs matériels,pour chaque mesure, comparaison (220) avec un ensemble de données de référence (J) associé pour détecter d’éventuelles incohérences entre la mesure et l’ensemble de données de référence, ledit ensemble de données de référence étant représentatif du fonctionnement du système électronique sans anomalies, etémission (230) d’une alerte selon un critère d’alerte portant sur la ou les incohérences détectées.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3131980-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique et procédé de transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-01-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support comprenant les étapes de fournir un substrat de manipulation, en particulier un substrat à base de silicium, fournir un substrat piézoélectrique, déposer une couche polymère sur une face libre du substrat piézoélectrique ou du substrat de manipulation, assembler un substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation de telle manière que la couche polymère est positionnée en sandwich entre le substrat piézoélectrique et le substrat de manipulation, caractérisé en ce que une étape de traitement d’activation de surface de la surface du substrat piézoélectrique venant en contact avec la couche polymère est réalisée avant l’étape d’assemblage du substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation. L’invention concerne aussi un procédé de transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support.   Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-2529275-B1 (FR)
Inventor: CANU GERARD
IPC: F16B39/20
Filed: 1982-06-29
Granted: 1986-01-17
Abstract: 1. A device for immobilizing a screw or a nut (20, 40) in or on a thread, comprising a spiral spring element (12, 42) having at least three fourth of a winding cooperating with an end of the screw or the nut (20, 40), characterized in that the screw or the nut (20, 40) is supplied with a cylindrical shoulder (21, 41) serving as a housing for at least part of the spiral spring element (12, 42).
Patent FR-2522179-B1 (FR)
Inventor: WATARI MASAO
IPC: G10L21/02
Filed: 1983-02-25
Granted: 1986-05-02
Abstract: Phoneme recognition uses the silence-phoneme and phoneme-phoneme transition spectral information rather than the phoneme information itself. The transition detector features first and second differences in level for each frequency band.
Patent FR-2565802-B1 (FR)
Inventor: RABISCHONG PIERRE
IPC: A47C1/024
Filed: 1984-06-19
Granted: 1987-07-10
Abstract: 1. A chair comprising a seating face portion supported on legs and a back, wherein the seating face portion consists of two parts the planes of which define between them an angle for positioning the thighs, the pelvis and the vertebral column, the seating face portion comprising only two supporting planes (4a, 4b), with the first part (4a) being a substantially horizontal plane and the second part (4b) being directly connected to the back (5) of the chair, characterized in that the second part (4b) is flat and inclined downwardly towards the back in view of the vertebral column, and defines an acute angle (alpha) with said back at its corresponding end, which end is the lowermost point of said back (5), that the seating face portion - due to its second part (4b) intersecting with the back (5) - with its first part (4a), exclusively intended for the thighs, and with its second part (4b), exclusively intended for the vertebral column, forms a first V-shaped angle having an upper summit and a second V-shaped angle having a lower summit, in that the part (4b) connected to the back (5) is slightly longer than the other part (4a) of the seating face (4), and in that the two parts (4a, 4b) of the seating face (4), at the concave side, form an angle (beta) in the order of 150 degrees.
Patent FR-2570248-B1 (FR)
Inventor: WOLFF MICHEL
IPC: A01D34/66
Filed: 1984-09-19
Granted: 1990-06-29
Abstract: The invention relates to rotary mowers driven from below. According to the invention, shafts (18) and wheels (23) have at least their operational dimensions approximately identical, and alternate wheels (23) take two different positions in relation to the shafts (18). Moreover, when one of the disks (5, 6) is inclined in relation to an adjacent disk, the wheel (23) of the disk most inclined toward the front is farther from the disk (5, 6) than the wheel (23) is from the adjacent disk (5, 6). Moreover, the housing (4) comprises a sliding member (30) which at least partially closes the front part and/or the lower part of the housing (4).
Patent FR-2580634-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: C07C69/86
Filed: 1985-04-19
Granted: 1988-08-05
Abstract: The hydrated complex of magnesium acetylsalicylate and urea of formula (I) possesses exceptional analgesic and antipyretic properties. It may be crystallized from a solution obtained by reacting acetylsalicylic acid with magnesium carbonate in the presence of urea.
Patent FR-2580463-B1 (FR)
IPC: A01K1/03
Filed: 1985-04-22
Granted: 1988-06-10
Abstract: 1. Cage for keeping small animals in a controlled environment, comprising a box (110) in rigid plastic material and a lid (120) fitting tightly and removably on an element of the cage, said box (110) comprising a central compartment (119) for keeping the animals and said lid (120) comprising a frame (121) in plastic material and a central part (122) equipped with means for filtering the outside atmosphere, said means being joined to the frame (121) over a whole periphery and extending at least over a substantial part of the central compartment (119) of the box (110), said cage being characterized in that : - the plastic material used for producing the box (110) and the lid (120) is an incineratable plastic, so that the box (110) and the lid (120) can be destroyed by incineration after one use, - the lid (120) is directly force-fittable over the upper rim (116) of the box (110), - lateral compartments (117, 118) are situated on either side of the central compartment (119), said compartments being designed to receive, respectively, a container of drink (130) and a container of food (140).
Patent FR-2610643-B1 (FR)
Inventor: GAVENO GERARD
IPC: C14C1/08
Filed: 1987-02-11
Granted: 1989-05-12
Abstract: These hides, completely free from chromium, have a moisture content of between 15 and 20%, a maximum inorganic matter content of 10 +/- 2%, an aluminium oxide content of 0.7 +/- 0.2% and an acrylic derivatives content of approximately 2%. Their pH is in the region of 4.0% and their dermic substance content is approximately 85 +/- 3%. They are capable of being rewetted in less than an hour. The process for obtaining them, of the type consisting in subjecting the completely delimed and bated hides to a pickling treatment in the presence of acrylic resin and then, after a rest, to a pretanning treatment with the aid of aluminium salts, is characterised in that there is introduced at any stage of the treatment a chemical agent facilitating the rewetting and enabling the hide to retain, after drying, a residual moisture close to 20% and in that the hide thus treated is subjected to drying. This chemical agent is chosen from the group consisting of polyalcohols, condensates of fatty alcohols with ethylene oxide and condensates of alkylphenols with ethylene oxide.
Patent FR-2624346-B1 (FR)
Inventor: LUCAS ANDRE
IPC: A21D13/08
Filed: 1987-12-14
Granted: 1991-09-06
Abstract: The object of the present invention is to make a pie composed of a pastry with a filling of fruit, vegetables, meat products, mousse or any other foodstuff, each component of the pie being cooked, wrapped and sterilised separately, and then all wrapped together once more. The pastry mould consists of rims or steps, made of aluminium, plastic, card or a combination of these different materials.