baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063546-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un equipement de type actionneur electromecanique
Inventor: BREUNEVAL ROMAIN
IPC: G05B23/02
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-29
Abstract: Procédé de surveillance d'un équipement de type actionneur électromécanique, l'équipement comportant un moteur électrique triphasé, le procédé de surveillances comprenant les étapes : - de réaliser des mesures de courants triphasés qui alimentent le moteur électrique triphasé ; - de projeter dans un repère de Park les mesures de courants triphasés (Iq) ; - de mettre en œuvre, sur le courant en quadrature, une méthode de décomposition modale empirique ensembliste (30) couplée à une méthode de séparation aveugle de source (40), pour obtenir des composantes sources (IC,..., IC10) ; - de sélectionner automatiquement parmi les composantes sources un premier ensemble de composantes sources (IC1,... IC9) sensibles à un premier défaut et un deuxième ensemble de composantes sources (IC9) sensibles à un deuxième défaut ; - de construire (60) un premier signal virtuel de défaut et un deuxième signal virtuel de défaut ; - d'extraire (70) du premier signal virtuel de défaut un premier ensemble de signatures représentatives du premier défaut, et du deuxième signal virtuel de défaut un deuxième ensemble de signatures représentatives du deuxième défaut.
Patent FR-3064514-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une operation d’usinage d’une machine de fraisage du type a commande numerique
Inventor: MENIER PATRICK
IPC: B23Q15/08
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une opération d'usinage d'une machine de fraisage du type à commande numérique qui comporte une unité de commande numérique de pilotage d'une vitesse de coupe programmée VCprog d'une fraise d'usinage et des moyens de détermination lors de l'opération d'usinage de valeurs de température de la fraise Tfraise, caractérisé en ce que les moyens de détermination permettent en outre de déterminer lors dudit usinage des valeurs de la pente d'évolution de la température de la fraise ΔTfraise, le pilotage de la fraise par l'unité de commande se faisant en fonction desdites valeurs de la pente d'évolution de la température de la fraise ΔTfraise et de la températures de la fraise Tfraise.
Patent FR-3065903-B1 (FR)
Title: Procede pour l'assemblage de membrane / electrodes
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de solidarisation des couches d'un assemblage membrane-électrodes comprenant les étapes suivantes effectuées dans une zone dudit assemblage :         a) augmenter la température de ladite zone depuis une première température T1 jusqu'à une seconde température T2 supérieure ou égale à la température de transition vitreuse de la membrane électrolyte polymère,         b) réaliser un pressage de l'assemblage dans ladite zone dans la direction d'empilement en augmentant la pression jusqu'à une pression P2 de liaison de la seconde couche avec la membrane électrolyte polymère,         c) maintenir la température T2 et la pression P2 durant une période de temps suffisante pour que les couches en contact de l'assemblage puisse se solidariser,         d) diminuer simultanément la température et la pression jusqu'à leurs valeurs initiales.
Patent FR-3067444-B1 (FR)
Title: Architecture de combustion de carburant de turbomachine comportant des moyens de deflexion
Inventor: VIGUIER CHRISTOPHE NICOLAS HENRI
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-12-27
Abstract: Une architecture de combustion de carburant de turbomachine comprenant une chambre de combustion (1), au moins un système d'injection de carburant comportant une pluralité d'injecteurs (2) débouchant dans ladite chambre de combustion (1) afin d'injecter un flux de carburant mélangé avec un flux d'air (A) de la turbomachine, le flux d'air (A) circulant d'amont en aval selon un chemin de circulation et des moyens de déflection (13), à proximité d'au moins un injecteur (2) et positionnés en amont dudit injecteur (2) sur le chemin de circulation du flux d'air (A) dans ledit injecteur (2), formant une surface de déviation apte à bloquer des particules d'eau comprises dans ledit flux d'air (A).
Patent FR-3052697-B1 (FR)
Title: Article moule bicolore
Inventor: MATSUNAGA KENICHI
IPC: B29C45/16
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un article moulé bicolore comprend une première partie en résine (12), et une deuxième partie en résine (14) en contact avec la première partie en résine (12) de façon à chevaucher au moins partiellement la première partie en résine (12). La deuxième partie en résine (14) comprend une zone à une seule couche (102) prévue entre une première zone et une deuxième zone et prévue dans une partie de pénétration formée entre une première partie et une deuxième partie. La zone à une seule couche (102) a une partie de jonction (104) en contact avec une partie coudée (12c). La partie de jonction (104) est formée dans une forme convexe par rapport à la partie coudée (12c).
Patent FR-3068578-B1 (FR)
Title: Baton de randonnee comprenant un dispositif de creation de courant electrique
Inventor: CHARTAUD CÉDRIC
IPC: A63B29/08
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un bâton (1) de randonnée, comprenant un tube (2) et un manchon (3) de préhension emmanché à une extrémité du tube (2), caractérisé en ce que le manchon (3) de préhension est mobile en translation par rapport au tube (3), et en ce que le bâton (1) comprend en outre un dispositif (4) de création de courant électrique interposé entre le manchon (3) et le tube (2), le dispositif (4) de création de courant comportant : - un convertisseur apte à transformer un mouvement de translation du manchon (3) de préhension en un mouvement de rotation de sortie, et - un générateur (10) de courant électrique couplé au convertisseur et destiné à produire un courant électrique à partir du mouvement de rotation de sortie du convertisseur.
Patent FR-3072250-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un produit d’habillement forme d’au moins deux sous-ensembles
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A41H43/02
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un produit d'habillement (100) formé d'au moins deux sous-ensembles (10), caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend au moins les étapes suivantes : - Création d'un premier sous-ensemble par : ▪ Fourniture d'un flan de textile technique (12), ▪ Mise en forme du flan par chauffage et emboutissage selon une forme déterminée de manière à déformer irréversiblement sous chaleur le flan selon la forme déterminée, l'emboutissage étant réalisé sur un poste de formage comprenant au moins un outillage de déformation (200) non chauffé et conforme à la forme déterminée, le flan déformé présentant un volume déterminé constant irréversible, ▪ Détourage du flan mis en forme, - Création d'un deuxième sous-ensemble (10) - Assemblage du premier et du deuxième sous-ensembles (10).
Patent FR-3074686-B1 (FR)
Title: Nouveaux glyceryl polyrhamnosides, procede pour leur preparation et composition cosmetiques et/ou pharmaceutiques en comprenant
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-15
Abstract: Composition à base d'un polyol de formule : HO-CH2-CHOH-CH2-OH et d'alkyl poly rhamnosides de formule : HO-CH2-CHOH-CH2-O-(Rham)x-H ; procédé pour sa préparation, et composition cosmétique ou pharmaceutiques en comprenant.
Patent FR-3077006-B1 (FR)
Title: Ski injecte transparent
Inventor: MALROUX YANN
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: Planche de glisse injectée, comportant : - un ensemble inférieur (2) comprenant une semelle de glisse (3), et au moins une couche de renfort mécanique (4) ; - un ensemble supérieur (7) comportant au moins une couche de renfort mécanique (12) et une couche de décoration (8) ; - un noyau (14) en un matériau polymérique expansé, venant au contact des ensembles inférieur et supérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte également au moins une pièce incorporée (20, 21) présentant ses faces inférieure et supérieure venant au contact des ensembles respectivement inférieur (2) et supérieur (3), et dont l'intégralité du reste de sa surface est au contact du matériau formant le noyau (14).
Patent FR-3084322-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une batterie de vehicule, a detection de dommage
Inventor: LANNELONGUE EMMANUEL
IPC: H01M6/50
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe une batterie (BV) comprenant un boîtier (BB) installé dans un soubassement (SV) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DP) comprend : - un écran de protection (EP) installé sous une face externe inférieure (FEI) du boîtier (BB) et comportant une chambre (CE) comportant un gaz sous une pression connue, - un capteur de pression (CP) installé au moins partiellement dans la chambre (CE) et mesurant la pression régnant dans cette chambre (CE), et - un circuit d'analyse (CA) comparant chaque pression mesurée à la pression connue, et générant un signal d'alerte lorsqu'au moins une pression mesurée est inférieure à la pression connue.
Patent FR-3085119-B1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement pour l’utilisation d’un extincteur
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: A62C99/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2023-08-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'entraînement pour l'utilisation d'un extincteur, comprenant une maquette d'extincteur muni d'un moyen de géolocalisation, ladite maquette comprenant une chambre, un tuyau et une poignée munie d'une gâchette équipée d'un capteur délivrant un signal en cas d'activation. Le système comprenant en outre des composants de géolocalisation des mains, ainsi qu'un casque immersif et un calculateur générant une image de synthèse de l'extincteur dans un environnement réaliste. Le calculateur détermine la position de la poignée de la maquette de l'extincteur en fonction de la position des composants de géolocalisation des mains et du modèle géométrique numérique de ladite maquette d'extincteur.
Patent FR-3077179-B1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage thermoelectrique et mecanique
Inventor: GARENI PASCAL
IPC: A01M21/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'objet de l'invention est Dispositif de désherbage thermoélectrique apte à être fixé à un tracteur T comprenant des moyens supports (10), des moyens de production d'électricité (12) et des moyens de désherbage thermoélectrique (16) alimentés par lesdits moyens de production d'électricité (12).
Patent FR-3095063-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un véhicule automobile autonome avec gestuelle d’un usager, véhicule automobile autonome et programme d’ordinateur associés
Inventor: REBAUD VINCENT MAURICE MICHEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un véhicule automobile autonome avec gestuelle d’un usager , véhicule automobile autonome et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de pilotage d’un véhicule automobile autonome (10) est propre à être relié à au moins un capteur (22) et comprend un module de détection (30) configuré pour détecter, via ledit au moins un capteur (22), un usager (32) se trouvant à l’intérieur d’une zone de détection (A). Ce dispositif électronique de pilotage (20) comprend en outre un module d’identification (34) configuré pour identifier, via ledit au moins un capteur (22), une gestuelle (36) de l’usager (32) détecté ; et un module de commande (38) configuré pour commander une action du véhicule (10) en fonction de la gestuelle (36) identifiée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095340-B1 (FR)
Title: Procede d'augmentation de la liberation de composes medicaux de nanoparticules apres une etape d’altération et une etape de perturbation physico-chimique
Inventor: ALPHANDÉRY EDOUARD
IPC: G01N33/52
Filed: 2019-04-25
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la libération d'au moins un composé, ledit composé étant initialement un composé initial lié à au moins une nanoparticule initiale, ledit composé initial lié à ladite nanoparticule initiale formant une particule initiale, la particule initiale comprenant au moins un principe actif, ledit procédé comprenant au moins une étape d'altération de la particule initiale et au moins une étape de perturbation physico-chimique d'une particule altérée résultant de l'étape précédente.     (Figure 7).
Patent FR-3095668-B1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise L’invention concerne un ensemble (2) d’anneau de turbine s’étendant autour d’une axe (X-X), comprenant une pluralité de secteurs d’anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (4) et une structure de support d’anneau (6) maintenue par un carter de turbine (32), chaque secteur d’anneau (10) comprenant une base (12) à partir de laquelle s’étendent radialement vers l’extérieur une patte amont (16) et une patte aval (18) espacées axialement l’une de l’autre, la structure de support d’anneau (6) comprenant une entretoise (20) ayant une bride (20a) contre laquelle la patte aval (18) des secteurs d’anneau (10) est maintenue, un premier flasque amont (22) contre lequel la patte amont des secteurs d’anneau est maintenue, et en amont du premier flasque amont, un second flasque amont (24) de reprise d’efforts contre lequel le premier flasque amont est maintenu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3082234-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne
Inventor: FALCON ALVA ERICK
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de gestion d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne (1) équipé d’un filtre à particules (2), selon lequel on détermine la charge du filtre (2) en particules de suie selon un modèle, et par la régénération on diminue la charge du filtre. On surveille la température du filtre à particules 2, et par la surveillance de la température on détecte s’il y a une régénération du filtre à particules (2), et si le modèle détermine que le filtre à particules (2) est vide et si en même temps la surveillance de la température détecte une régénération, on constate un défaut du modèle de charge et on adapte le fonctionnement du moteur. Figure 1
Patent FR-3098758-B1 (FR)
Title: Objet anti-contrefaçon
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: B42D25/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un objet anti-contrefaçon comprenant une face (12) avec un marquage d’identification (14) optique lisible à l’œil et/ou par une machine, et un volume d’authentification, ledit volume d’authentification s’étendant depuis ladite face (12) dans la direction de l’épaisseur (z) de sorte à être accessible depuis la face (12) pour une lecture par diffractométrie de rayons X, DRX. Le volume d’authentification est un composite d’une première matière, dite matière d’authentification, et d’au moins une deuxième matière, le volume d’authentification représentant un volume de matière d’au moins 5mm3. La matière d’authentification comprend au moins une phase amorphe, au moins une phase cristalline et au moins une phase métallique complexe. La deuxième matière est typiquement un polymère. L’invention peut être avantageusement mise en œuvre par impression 3D. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 13 Figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3100739-B1 (FR)
Title: Injecteur de resine pour la fabrication d’une piece composite, en particulier pour un moteur d’aeronef
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Injecteur (80) de résine pour la fabrication d’une pièce composite, en particulier pour un moteur d’aéronef, cet injecteur comportant :      un corps tubulaire (42) de chauffage comportant une chambre interne (44) de stockage et de chauffage de résine,  un piston (46) monté à une extrémité du corps et comportant une tête (48) mobile en translation dans la chambre, et une tête d’injection (49) montée à une extrémité opposée du corps et comportant une ligne d’injection (50) débouchant dans la chambre et configurée pour injecter de la résine lors d’une poussée exercée par le piston dans la chambre,      caractérisé en ce qu’il comporte en outre :  - une ligne (52) de tirage du vide dans la chambre, et  - au moins un élément (82) de mise en mouvement de la résine à l’intérieur de la chambre.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3102405-B1 (FR)
Title: Système de gestion de la qualité de l’air dans un habitacle de véhicule sur un trajet prédéterminé
Inventor: DEL FABBRO LAETITIA
IPC: F24F110/50
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Système de gestion de la qualité de l’air (2) dans un habitacle de véhicule (1) sur un trajet prédéterminé, comprenant des moyens d’acquisition (3) aptes à acquérir des données relatives à la pollution autour et à l’intérieur du véhicule (1) sur ledit trajet, des moyens de calcul (4) aptes à déterminer le niveau de pollution de l’air autour et à l’intérieur du véhicule (1) à partir desdites données, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de contrôle (6) aptes à mettre en œuvre un recyclage de l’air présent dans l’habitacle en fonction de l’évolution du niveau de pollution de l’air présent autour et à l’intérieur du véhicule (1).     Référence pour la figure : 1
Patent FR-3102648-B1 (FR)
Title: Casque comprenant une coque de protection externe amovible
Inventor: GISQUIERE SERGE
IPC: A42B3/06
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un casque de protection (A) comprenant un système de gestion de choc (100). Le système de gestion de choc (100) comprend un système de connexion (130), une coque interne (110), et une coque externe amovible (120) superposée au-dessus de la coque interne (110).  Le système de connexion (130) est disposé entre la coque interne (110) et la coque externe amovible (120) et configuré pour permettre la fixation de la coque interne (110) avec la coque externe amovible (120) lorsque la coque externe amovible (120) est soumise à une force ayant une composante tangentielle inférieure à une valeur seuil, et pour permettre la séparation de la coque interne (110) et de la coque externe amovible (120), lorsque la coque externe amovible (120) est soumise à une force ayant une composante tangentielle supérieure à la valeur seuil.    Figure 3
Patent FR-3104042-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse à l’aide d’un noyau
Inventor: JOUBERT HUGUES DENIS
IPC: B22D29/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse à l’aide d’un noyau L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, comprenant au moins les étapes suivantes : l’obtention (110), par fabrication additive, d’un noyau présentant une structure interne poreuse ayant une porosité débouchante, la formation (120) d’un ensemble comprenant un élément ayant la forme de la pièce à fabriquer dans lequel est présent le noyau, la formation (130) de la pièce par introduction d’un matériau dans l’élément autour du noyau, et l’élimination sélective du noyau (140) par introduction dans la structure poreuse du noyau d’un milieu liquide apte à dissoudre le matériau du noyau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105982-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: BRIALLART AURORE
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de refroidissement pour véhicule automobile Dispositif de refroidissement (11) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- un premier échangeur thermique (6) et - un guide d'air (12) comprenant un cadre (13) entourant le premier échangeur thermique (6), le premier échangeur thermique (6) comprenant : - un corps (16) apte à être traversé par un flux d'air et - une première interface de fixation (17) agencée le long d'un premier côté du corps (16), - une deuxième interface de fixation (18) agencée le long d'un deuxième côté du corps (16), le deuxième coté étant opposé au premier côté,le premier échangeur thermique (6) étant fixé au guide d'air (12) par les deux interfaces de fixation (17, 18).    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092803-B1 (FR)
Title: Film de decoration et objet mobile
Inventor: ISHIHARA ATSUSHI
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: [Objet] Un film de décoration 20 est apposé sur une partie de cadre de fenêtre en forme de plaque 10 équipée d'une partie linéaire 11 et d'une partie incurvée 12 prévue de manière à être continue à la partie linéaire 11. Le film de décoration 20 présente une partie linéaire de film 21 s'étendant en correspondance avec la partie linéaire 11 et apposée sur la partie linéaire 11, et une partie incurvée de film 22 prévue de manière à être continue avec la partie linéaire de film 21 et apposée sur la partie incurvée 12. La partie incurvée de film 22 est recourbée vers un côté arrière au niveau d'une partie d'extrémité de la partie incurvée 12 et apposée à celle-ci, et des saillies 23 et des creux 24 sont alternativement prévus au niveau d’une extrémité périphérique extérieure de la partie incurvée de film 22.Fig. 2
Patent FR-3107904-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’une surface de cavité accélératrice par implantation ionique
Inventor: CAVELLIER MATTHIEU
IPC: H05H7/18
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé et dispositif de traitement d’une surface de cavité accélératrice par implantation ionique L’invention se rapporte à une technique de traitement de surface d’une ou plusieurs cavité(s) accélératrice(s) (C) d’un module accélérateur (M). Cette technique repose sur l’utilisation d’un faisceau de particules pour opérer un balayage au moins partiel de la surface interne (S) de la ou des cavités accélératrices. Une telle technique offre une solution de traitement plus adaptée aux cavités accélératrices, avec une meilleure maîtrise des paramètres d’implantation.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108060-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete asymetrique
Inventor: MERCIER GÉRALD
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté bombé pour véhicule comprenant deux feuilles de verre d’épaisseurs différentes séparées par un intercalaire en matériau polymère, l’épaisseur E1 du verre épais V1 étant telle que 1,4 mm < E1 < 3,9 mm, l’épaisseur E2 du verre mince V2 étant telle que 1,1 mm < E2 < 2,6 mm, l’épaisseur E3 du matériau polymère M étant telle que 0,3 mm < E3 < 1,2 mm, l’épaisseur EV de verre totale étant telle que 2,5 mm < EV < 5,7 mm, le rapport des épaisseurs E2/E1 étant tel que 0,34 < E2/E1 < 0,9. Ce vitrage allie rigidité, performance acoustique et facilité de fabrication.