baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932502-A1 (FR)
Title: Trenched coat plate, has plastic material e.g. high density polyethylene, side bar reinforced by metallic section fixed in slot on lower face of side bar, where side bar is perforated with holes passing through spaces
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: E02D17/10
Filed: 2008-06-11
Abstract: The plate has a plastic material e.g. high density polyethylene, side bar reinforced by a metallic e.g. steel, section (2) fixed in a slot on a lower face of the side bar. The side bar is perforated with holes (7) passing through spaces outside perpendicularity of the section. Lateral notches are arranged on edges (8, 9) of the plate, and recesses (3) are arranged on a lower surface of the side bar. The slot has depth equal to thickness of the section, and the side bar has non-skid roughness.
Patent FR-2938476-A1 (FR)
Title: Composant de garnissage de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention concerne un composant (1) de garnissage de véhicule automobile comprenant une palette (2) structurelle d'envers comprenant une face d'appui (3) et une face d'envers (4) ; une couche (5) de matériau de rembourrage élastiquement compressible recouvrant ladite face d'appui ; un format (6) de matériau de revêtement recouvrant ladite couche, la périphérie dudit format comprenant un moyen de logement (7) d'un cordon (8) en coulissement, une bande périphérique (9) dudit format étant repliée en regard de ladite face d'envers, ledit cordon disposé dans ledit moyen de logement formant une boucle tendue afin de plaquer ledit format contre ladite couche, ledit composant comprenant en outre au moins une saillie (10) issue de ladite face d'envers, ladite saillie étant agencée pour former butée limitant la pénétration radiale de ladite boucle vers l'intérieur.
Patent FR-2939095-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. trailer, for e.g. terrestrial transportation of boat, has float forming displacing and/or returning unit to displace and/or return element to deployed configuration in which float forms stop, at partially immersed state
Inventor: REQUIER CHRISTOPHE
IPC: B62D63/06
Filed: 2008-12-03
Abstract: The vehicle has an elongated support chassis (1) defining a boat receiving space (2) at its right side. Elongated floating assemblies (3, 4) formed of a guardrail element and a float, are provided on or nearer to one of longitudinal edges of the support chassis. The float forms a displacing and/or returning unit to displace and/or return the guardrail element to a deployed configuration (PA) in which the float forms a lateral anti-drift stop, at partially immersed state. The assemblies are arranged nearer to a rear part of the chassis.
Patent FR-2944199-A1 (FR)
Title: Device for monitoring pulmonary pleural joining i.e. pneumothorax, of patient in e.g. anesthesia field, has circular or rectangular transducers emitting ultrasound beam in perpendicular direction to surface constituted by thoracic wall
Inventor: BOUDOUSSE ARNAUD ALEXANDRE
IPC: A61B7/04
Filed: 2009-04-14
Abstract: The device has circular or rectangular transducers (1) made of ceramics with piezoelectric properties and placed in a linear or star way, where the transducers emit an ultrasound beam in a perpendicular direction to a surface constituted by a thoracic wall. A regulation system regulates total gain for reception of a signal transmitted by the transducers with a Doppler velocimeter (2). An earphone (4) is utilized for listening a Doppler signal. The Doppler velocimeter includes a screen (3) allowing direct reading of a Doppler curve to ensure monitoring by a non-medical personnel.
Patent FR-2948904-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise en courant electrique sur une catenaire
Inventor: CLERC ALAIN
IPC: B60L5/22
Filed: 2009-08-07
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour relier un véhicule électrique 1 à une caténaire 3 pour son alimentation en électricité, le véhicule se déplaçant sur un sol 2 et la caténaire 3 étant située à une distance du sol supérieure à la hauteur maximale du véhicule. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une platine 10 associée à des moyens 11 pour la déplacer parallèlement à elle-même et par rapport au véhicule, un pivot 20 associé à des moyens 21 pour le monter en rotation sur la platine 10 autour d'un premier axe 22 et à des moyens 23 pour le faire pivoter autour de cet axe 22, une autre platine 30 associée à des moyens 31 pour la déplacer parallèlement à elle-même et par rapport au pivot 20, un archet 40 comportant une piste de prise de courant électrique 41 apte à frotter sur la caténaire 3, et des moyens 42 pour monter l'archet 40 sur la platine 30. Application aux véhicules routiers ou ferroviaires, essentiellement de type "trolleybus", pour la réalisation d'autoroutes électriques.
Patent FR-2938971-A1 (FR)
Title: Cage de faraday pour camera
Inventor: OPHOVEN TIMOTHY M
IPC: H01L23/58
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne une caméra (100) comprenant un boîtier (102) électriquement conducteur défini par des parois extérieures (104) et une cavité intérieure (106), dans laquelle les parois extérieures (104) du boîtier (102) possèdent une ouverture d'objectif (108) et une ouverture de connecteur (110) formées dans celles-ci. Un dispositif de formation d'image (112) est disposé à l'intérieur de la cavité intérieure (106) du boîtier (102) et communique avec l'ouverture d'objectif (108). Une carte imprimée de câblage (« Printed Wiring Board » ou PWB) (114) est disposée à l'intérieur de la cavité intérieure (106) du boîtier (102), séparant le dispositif de formation d'image (112) et l'ouverture de connecteur (110). La PWB (114) comporte un plan de châssis (116) électriquement conducteur connecté en fonctionnement aux parois extérieures (104) du boîtier (102) de sorte que le plan de châssis (116) et le boîtier (102) forment au moins une cage de Faraday (118) partielle autour du dispositif de formation d'image (112).
Patent FR-2953147-A1 (FR)
Title: Solution absorbante contenant un inhibiteur de degradation derive du thiazole ou de l'oxazole et procede d'absortion de composes acides contenus dans un effluent gazeux
Inventor: CARRETTE PIERRE LOUIS
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-11-30
Abstract: La dégradation d'une solution absorbante comportant des composés organiques munis d'une fonction amine en solution aqueuse est sensiblement réduite en présence d'une faible quantité d'additifs inhibiteurs de dégradation dont la structure comporte un hétérocycle à 5 atomes composé d'un atome d'azote, d'un atome de soufre ou d'un atome d'oxygène, et de 3 atomes de carbone dont l'un au moins est relié à un atome de soufre n'appartenant pas au cycle. La solution absorbante est mise en oeuvre pour désacidifier un effluent gazeux.
Patent FR-2941771-A1 (FR)
Title: Appareil de stockage d'electricite et de chaleur
Inventor: TSUCHIYA SHIZUO
IPC: F24H1/18
Filed: 2009-12-23
Abstract: Un premier moyen de calcul (106) calcule une heure de démarrage d'une opération de stockage de chaleur afin de stocker une quantité de chaleur nécessaire à une heure de fin d'une période nocturne. Un deuxième moyen de calcul (111) calcule une heure de démarrage d'une opération de stockage d'électricité afin de stocker une quantité d'électricité nécessaire à l'heure de démarrage de l'opération de stockage de chaleur. En variante, l'heure de démarrage de l'opération de stockage d'électricité est calculée, de sorte que la valeur de puissance de charge soit inférieure ou égale à une valeur prédéterminée à l'heure de démarrage de l'opération de stockage de chaleur, et que la quantité d'électricité nécessaire soit stockée à l'heure de fin de la période nocturne.
Patent FR-2954406-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission pour moteur a combustion interne
Inventor: MAMY LAURENCE
IPC: F02B31/06
Filed: 2009-12-17
Abstract: Moteur à combustion interne comprenant un dispositif d'admission qui présente un canal d'admission et qui comprend un volet pivotant disposé dans le canal d'admission. Ledit volet (10) peut comprendre une plaque principale (11) montée pivotante selon un axe de pivotement (12) transversal au canal d'admission (3) et une plaque secondaire d'extrémité (12) montée pivotante sur la plaque principale selon un axe (14) parallèle à l'axe de pivotement de la plaque principale. Ledit volet peut être déplacé entre une position d'ouverture et une position de fermeture partielle du canal d'admission telles que, dans la position d'ouverture, la plaque principale et la plaque secondaire s'étendent dans le prolongement l'une de l'autre parallèlement à la direction du canal d'admission et divisent ce dernier en deux sections d'écoulement, et, dans la position de fermeture partielle, la plaque principale obstrue l'une de ces sections d'écoulement et la plaque secondaire vient en appui contre la paroi du canal d'admission. Ledit volet peut être en amont d'une plaque de séparation divisant le canal d'admission en deux sections d'écoulement (3a, 3b).
Patent FR-2956520-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique a commande sensitive
Inventor: DUTHEIL DANIEL
IPC: H01H13/84
Filed: 2010-02-18
Abstract: Contacteur électrique à commande sensitive utilisant une pastille piézoélectrique incorporée à une face (2b) d'une carte (2) réalisée en un matériau isolant dont l'autre face (2a) comporte un circuit électronique, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (1), métallique dont le fond (5), aminci, constitue une cloison de protection contre laquelle est appliquée la première face (2b) par l'entremise d'un organe tubulaire (3), dont une extrémité, élastiquement déformable, est appliquée contre la périphérie de ladite carte, ledit boîtier et ladite carte comportant des moyens qui en coopération assurent le maintien dudit organe (3).
Patent FR-2955068-A1 (FR)
Title: Body shell reinforcement device for use in side door of motor vehicle, has triggering units for triggering motion of one of two elements of bar toward deployed position in which end of element of bar is made to contact rigid part of vehicle
Inventor: BASILE MARIO
IPC: B60R21/13
Filed: 2010-01-12
Abstract: The device has a telescopic bar (3) comprising two elements (4, 5) that are interlocked with each other. Detection units detect side shocks in a motor vehicle. Triggering units trigger a sliding motion of one of the elements of the telescopic bar toward a deployed position in which an end of the element of the telescopic bar is made to contact a rigid part (6) of a body shell of the motor vehicle outside a side door (10) while detecting the shocks.
Patent FR-2943598-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B60R21/207
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comprenant un élément de siège formant une surface d'assise, et un dossier (10) ou dossier de siège, le dossier (10) présentant un cadre (14) et un airbag ou coussin gonflable de sécurité (19), l'airbag ou coussin gonflable de sécurité (19) comprenant un élément pour recevoir du gaz (20) et un dispositif de gonflage (21) pour l'élément pour recevoir du gaz (20). Conformément à l'invention, l'élément pour recevoir du gaz (20) est défini d'une part par une portion (15) du cadre (14) et d'autre part par un élément de limitation (22) fixé au cadre (14), et déplaçable lors du gonflage de l'airbag ou coussin gonflable de sécurité (19).
Patent FR-2963336-A1 (FR)
Title: Machine for handling stacks of pallets i.e. rectangular wood plates, to recycle pallets, has tilting device movable between initial position and final position in which conveyor is in horizontal position to support flatten stack of pallets
Inventor: BARBIER REGIS
IPC: B65G59/08
Filed: 2010-07-28
Abstract: The machine has conveyors (2, 3) horizontally arranged in a pallet translation device to move a stack of pallets (11, 12) in translation, or perpendiculary arranged in a pallet tilting device with respect to each other to form an L-shaped tilting device, in series. The tilting device is movable between an initial position in which one of the conveyors of the tilting device is in horizontal position to support an upright stack of pallets and a final position in which other conveyor is in horizontal position to support the flatten stack of pallets. An independent claim is also included for a method for tilting a stack of pallets using a machine.
Patent FR-2964669-A1 (FR)
Title: Poudre de grains de cermet fondu
Inventor: MARLIN SAMUEL
IPC: C04B35/453
Filed: 2010-09-14
Abstract: Poudre de grains comportant un cermet fondu d'oxyde de zirconium ZrO , dopé avec un dopant choisi parmi l'yttrium, le scandium, un mélange de scandium et d'aluminium et/ou de cérium, et de nickel Ni et/ou de cobalt Co, ledit cermet présentant une structure eutectique, les teneurs, en pourcentages molaires, en oxyde de zirconium, en nickel et en cobalt étant telles que 0,250.Ni + 0,176.Co ≤ (ZrO + dopant) ≤ 0,428.Ni + 0,333.Co, ladite poudre présentant un diamètre médian D compris entre 0,3 um et 100 µm.
Patent FR-2954227-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes complets de surveillance de la pression d'un pneu et de detection de la vitesse d'une roue
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60C23/02
Filed: 2010-11-29
Abstract: Systèmes et procédés facilitant la surveillance de la pression d'un pneu (500), la détection/l'établissement de la vitesse d'une roue ou une combinaison de ces opérations. Un système comprend un cache-moyeu (702), une cible (710) accouplée au cache-moyeu et au moins deux capteurs de déplacement (706, 712) conçus pour mesurer un déplacement entre chaque capteur de déplacement et la cible. La cible possède une épaisseur variable, et comprend un récipient creux (708) en communication fluidique avec un pneu.
Patent FR-2968041-A1 (FR)
Title: Fuel supply device for turboshaft engine e.g. single or double flow turbojet engine, of aircraft, has branch circuit and bypass valve to prevent fuel bypass of supply circuit through circuit when engine speed is below predetermined value
Inventor: POTEL NICOLAS
IPC: F02C7/22
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device (1) has a fuel supply circuit (2) for a combustion chamber (3) of a turboshaft engine e.g. turbopropeller. A branch circuit (7) is connected to the fuel supply circuit for supplying fuel under pressure or hydraulic fluid to a hydraulic system (10). The branch circuit and a hydraulically operated bypass valve (9) are utilized to prevent fuel bypass of the supply circuit through the branch circuit when the engine speed is below a predetermined value. An independent claim is also included for a method for supplying fuel to a turboshaft engine.
Patent FR-2972576-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une installation de conversion d'energie electrique et installation obtenue par un tel procede
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: H02B3/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: Le procédé de réalisation d'une installation (1 ; 1' ; 1") de conversion d'énergie électrique de puissance, comprend les étapes suivantes : - fournir au moins un premier élément fonctionnel (10) dans un premier contenant (4), - disposer le premier contenant, - fournir au moins un deuxième élément fonctionnel (11) dans un deuxième contenant (3 ;3'), - disposer le deuxième contenant relativement au premier contenant, - interfacer les au moins premier et deuxième contenants. L'installation (1 ; 1' ; 1") de conversion d'un d'énergie électrique de puissance et obtenue par la mise en œuvre du procédé de réalisation.
Patent FR-2984347-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrocarbures avec conditionnement du catalyseur
Inventor: MARION MARIE CLAIRE
IPC: B01J21/12
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication en continu d'hydrocarbure à partir de gaz de synthèse en présence d'un catalyseur à base de cobalt qui comprend une étape d'approvisionnement du gaz de synthèse à partir d'une source de gaz de synthèse (1) dans un réacteur de synthèse Fischer-Tropsch (4). Le procédé inclut en outre les étapes suivantes: a) conditionnement dans un réacteur de conditionnement (2) du catalyseur à l'état réduit par mise en contact avec un flux de gaz réducteur issu d'une source de gaz de synthèse alimentant le réacteur de synthèse, le gaz réducteur de conditionnement comprenant du monoxyde de carbone (CO) ou un mélange comprenant de l'hydrogène (H ) et du monoxyde de carbone (CO) dont le rapport molaire H /CO est compris entre 0,1 et 0,9, à un température comprise entre 200 et 500°C, sous une pression totale comprise entre 0,1 et 5 MPa et sous un flux gazeux compris entre 1 et 20 Nl/h/g de catalyseur à traiter. b) alimentation du catalyseur réduit conditionné à l'étape a) dans le réacteur de synthèse (4).
Patent FR-2972084-A1 (FR)
Title: Electrical transformer station for transforming voltage in rural secondary distribution network, has oil tank storing transformer oil and provided at bottom of station, where air passage is located partially in oil storing tank
Inventor: CORMENIER THIERRY
IPC: H02B1/56
Filed: 2011-02-24
Abstract: The station (1) has a partition wall (8) delimiting a compartment (10a) for receiving an electrical device (12) and another compartment (10b) for receiving a transformer (14). The partition wall defines an air passage (34) intended to be traversed by a flow of cooling air (36) provided to propagate downwardly into the former compartment and upwardly into the latter compartment after passing through the passage. An oil tank (25) for storing transformer oil is provided at the bottom of the station, where the air passage is located partially in the oil storing tank.
Patent FR-2973157-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'ilots de matériau contraint au moins partiellement relaxe
Inventor: BOULET ROMAIN
IPC: H01L21/20
Filed: 2011-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de ia fabrication des semiconducteurs. Plus particulièrement elle se rapporte à un procédé destiné à la formation d'îlots d'un matériau contraint au moins partiellement relaxé sur un substrat cible, incluant les étapes suivantes : a) la formation (S11) d'îlots (1231) du matériau contraint par-dessus un côté d'un premier substrat (1110), b) la soudure (S31) du premier substrat, sur le côté incluant les îlots du matériau contraint, sur le substrat cible (3170) et, c) après l'étape de soudure, la séparation du premier substrat du substrat cible et la relaxation au moins partielle (S41) des îlots du matériau contraint grâce à un premier traitement thermique.
Patent FR-2974374-A1 (FR)
Title: Plateforme equipee de moyens de soutien logistique
Inventor: ARNAUD CLAUDE
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne une plateforme (1) équipée de moyens (102) de soutien logistique comportant un châssis (2) de forme rectangulaire, caractérisée en ce que, le châssis (2) comporte : - au moins un logement (12) longitudinal débouchant sur un premier bord (8) du châssis (2) pour permettre l'engagement d'une fourche d'un engin de manutention ; et - des éléments de fixation (26a) pourvus d'un orifice destiné à coopérer avec un verrou tournant équipant un plateau de transport de la plateforme, ces éléments de fixation (26a) étant montés aux quatre angles du châssis (2) et étant déplaçables dans le sens de la largeur du châssis (2), entre : • une position rétractée dans laquelle les éléments de fixation (26a-26d) sont logés à l'intérieur du châssis (2); et • une position déployée dans laquelle les éléments de fixation (26a-26d) font saillie du châssis (2).
Patent FR-2974616-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation avec fonctions "stop" et "position" utilisant un guide de lumiere et generant un effect 3d
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21S8/12
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention a trait à module de signalisation lumineuse, notamment pour véhicules automobiles, comprenant: un réflecteur (10); un écran (12) disposé en face du réflecteur, avec une zone semi-réfléchissante (16) ; des moyens rayonnants (4, 6) aptes à envoyer des rayons lumineux. Le réflecteur, l'écran et les moyens rayonnants étant agencés de manière à générer un effet visuel répétitif de profondeur. La zone semi-réfléchissante (16) est configurée et agencée par rapport aux moyens rayonnant (4, 6) de manière à ce qu'une deuxième partie des rayons lumineux émis par des moyens rayonnant ne rencontre pas la zone semi-transparente ..
Patent FR-2971279-A1 (FR)
Title: Deployable device for deploying e.g. camper van, has plate comprising panel mounted to swing at longitudinal edge of plate, where panel includes independent reinforcement to receive another panel of plate by covering
Inventor: FELIX JEAN MARC
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-06-10
Abstract: The device has a central structure comprising a plate, and a vertical reinforcement resting on the plate. A roof is supported by the reinforcement. The plate has a panel mounted to swing at a longitudinal edge of the plate from a vertical position toward a horizontal position and vice versa. The plate includes another panel (8) mounted to swing at the edge. The former panel has an independent reinforcement to receive the latter panel by covering. The latter panel has a third panel articulated at an outer longitudinal edge to pass from a folded position to a deployed position.
Patent FR-2982415-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat pour la fabrication de semi-conducteur et substrat correspondant
Inventor: AIT-MANI ABDENACER
IPC: H01L21/683
Filed: 2011-11-09
Abstract: Procédé d'obtention d'un substrat destiné à être utilisé lors de la fabrication d'un semi-conducteur, comprenant les étapes suivantes : (a) la fourniture d'un premier substrat (2) et d'un deuxième substrat (1) sensiblement plans et présentant chacun une surface déterminée, (b) la réalisation dans le deuxième substrat (1) d'un évidement (10) non traversant, la surface de cet évidement étant supérieure à la surface du premier substrat, de telle sorte que le premier substrat peut être logé dans ledit évidement, (c) le dépôt d'un matériau de collage (15) dans ledit évidement (10), (d) le dépôt du premier substrat (2) dans l'évidement (10) du deuxième substrat et sa fixation dans le deuxième substrat.
Patent FR-2983287-A1 (FR)
Title: Procede et installation de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: BONNE FREDERIC
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-11-25
Abstract: Une installation de séparation d'air par distillation cryogénique comprend un compresseur (100), une ligne d'échange (4), un système de colonnes (1), un moteur électrique (M) pour entraîner le compresseur , une conduite pour soutirer un liquide du système de colonnes, une pompe (6) pour pressuriser le liquide soutiré et des moyens pour permettre un échange de chaleur entre de l'air comprimé par le compresseur et le liquide pressurisé (16) par la pompe et des moyens pour baisser la pression de sortie de la pompe en fonction de la fréquence de l'électricité alimentant le moteur électrique.