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Patent FR-2948562-A1 (FR)
Title: Composition pour barriere dentaire comprenant au moins un monomere, au moins un systeme initiateur de polymerisation, et au moins un indicateur permettant le suivi de la reaction de polymerisation
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61K6/884
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition pour barrière dentaire, comprenant au moins un monomère de type méthacrylate ou dérivé méthacrylique, au moins un épaississant, un moyen d'amorçage photochimique de polymérisation, et au moins un indicateur coloré. L'invention concerne également un procédé pour faire une barrière dentaire, la barrière dentaire ainsi obtenue, et l'utilisation de cette barrière dentaire afin de protéger les tissus dentaires, en particulier la gencive, lors d'un traitement au cabinet dentaire, en particulier un traitement de blanchiment au fauteuil.
Patent FR-2958868-A1 (FR)
Title: Table d'assemblage de profiles
Inventor: PONTHOREAU PHILIPPE
IPC: B23K37/04
Filed: 2010-04-20
Abstract: Table d'assemblage d'un profilé en I comprenant un châssis portant un ensemble de surfaces 3 d'appui réglables en hauteur destinées à supporter l'âme du profilé, un ensemble de moyens 4 de positionnement d'une première aile du profilé servant de référentiel d'assemblage, les dits moyens de positionnement étant distribués au long d'un des bords longitudinaux de la table, à l'opposé de ces moyens de positionnement, un ensemble de chariots 5 portant des moyens de maintien de la seconde aile du profilé, et des moyens 6 presseurs développant une force d'application destinée à appliquer les ailes vers l'âme cette table étant caractérisée en ce que l'ensemble des moyens de positionnement de la première aile présente une face 6A de référence tournée vers les chariots et les chariots sont motorisés pour produire par leur déplacement la force d'application des ailes vers l'âme.
Patent FR-2959155-A1 (FR)
Title: Chariot de decoupe d'un panneau de carton-platre, kit de decoupe et procede de mise en oeuvre
Inventor: MALLET BENOIT
IPC: B28D1/22
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention propose une solution de découpe d'un panneau de carton-plâtre rapide et permettant d'obtenir un chant de coupe plan. L'invention concerne un chariot comprenant un châssis (101) muni : - de moyens (102) de coopération coulissante avec un guide de découpe (200) ; - d'un manche (110), rotatif par rapport au châssis (101), et comprenant un moyen de préhension (111), une griffe d'enclenchement rétractable (113), et un logement (112) de réception d'une lame (300) ; - un profilé (120) muni d'au moins trois encoches (A, B, C) de blocage en rotation du manche par un enclenchement réversible de la griffe, les encoches étant agencées de manière à permettre : • pour la première encoche (A), une disposition escamotée de la lame hors contact avec le panneau ; • pour la deuxième encoche (B), une disposition de la lame selon un angle α avec le panneau de carton-plâtre, en contact suffisant avec le panneau pour le rainurer en vue de former un chant de découpe ; • pour la troisième encoche (C), une disposition de la lame selon un angle β avec le panneau de carton-plâtre, en contact suffisant avec le panneau pour araser le chant de découpe.
Patent FR-2967055-A1 (FR)
Title: Composition, useful as anti-skin aging and depigmenting cosmetic compositions, comprises piperonyl carboxylic acid ester compound in combination with carrier or vehicle
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-11-08
Abstract: Anti-skin aging and depigmenting cosmetic compositions comprises: piperonyl carboxylic acid ester compound (I) in combination with an inert non-toxic carrier or vehicle. Anti-skin aging and depigmenting cosmetic compositions comprises: piperonyl carboxylic acid ester compound of formula (I) in combination with an inert non-toxic carrier or vehicle. R : 1-22C alkyl (optionally saturated and optionally substituted with OH). [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2955456-A1 (FR)
Title: Living animals e.g. pigeons, catching method for e.g. controlling population of animals in agricultural zone, involves releasing animal that is retained in cage, after predetermined time period
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: A01K31/06
Filed: 2010-01-28
Abstract: The method involves installing a cage (10) comprising a door (20) that permits entry and exit of an animal into and from the cage, on a catching place, and permitting entry and exit of the animal into and from the cage for predetermined time period. The door is partially blocked in position after the former predetermined time period, so as to only allow the entry of the animal and to prevent the exit of the animal for another predetermined time period. The animal retained in the cage is released after the latter predetermined time period. An independent claim is also included for a device for catching animals i.e. birds, comprising a cage.
Patent FR-2958143-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur
Inventor: MARCHAL ERIC
IPC: A47L9/02
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention concerne un suceur d'aspirateur ouvert vers la surface à nettoyer par un canal d'aspiration ménagé dans la semelle (2) du suceur et s'étendant sensiblement horizontalement, le canal étant relié, par une zone (21) de raccordement, à un tube d'aspiration relié à l'aspirateur, caractérisé en ce que la zone de raccordement (21) est formée par des parois (11, 25) courbes dont le rayon de courbure est supérieur à 30mm et en ce que la semelle (2) comprend une brosse (3) sur toute sa périphérie, la brosse (3) comprenant au moins une ouverture (36) uniquement sur le bord (34) inférieur de sa face avant (31).
Patent FR-2961382-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique sur les cils.
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) pour l'application d'un produit cosmétique (P) sur les cils ou sur les sourcils et/ou la finition d'un maquillage, comportant : - un organe d'application (10) comportant : - une âme hélicoïdale (9) réalisée au moins partiellement par moulage de matière plastique, - au moins un élément d'application (11) porté par l'âme (9) et faisant saillie par rapport à l'âme (9), - un organe de commande (43), - un organe de transmission (15) relié à l'organe de commande (43), s'étendant au moins partiellement à l'intérieur de l'âme (9), ledit organe de transmission (10) induisant une déformation de l'âme (9) lorsqu'il est soumis à un mouvement relatif par rapport à au moins une portion (32) de l'âme (9), sous l'effet de l'actionnement par l'utilisateur de l'organe de commande (43).
Patent FR-2966998-A1 (FR)
Title: Procedes et reseau dans lesquels un terminal peut passer en mode veille
Inventor: HERBELIN PHILIPPE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication effectué par un nœud (1, 2, 3) d'un réseau (10) de télécommunications comprenant un terminal (7) présentant un mode connecté et un mode veille, le procédé comprenant : - lorsque ledit terminal (7) est en mode connecté, une étape de mémorisation d'informations de contexte relatives audit terminal (7), ledit terminal (7) étant identifié par un identifiant de service et une adresse réseau, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de réception d'un premier message de passage en mode veille comprenant l'identifiant de service du terminal (7) et une information indiquant que ledit terminal est passé en mode veille, - en réponse à la réception dudit premier message de passage en mode veille, une étape d'effacement desdites informations de contexte, et - une étape d'envoi d'un deuxième message de passage en mode veille comprenant l'identifiant de service du terminal (7) et l'information indiquant que ledit terminal (7) est passé en mode veille, vers un autre nœud (2, 3, 5) du réseau (10) de télécommunications.
Patent FR-2968008-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour fibres, notamment minerales, comprenant un sucre non reducteur et un sel d'ammonium d'acide inorganique, et produits resultants.
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/32
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage exempte de formaldéhyde, pour des produits à base de fibres, notamment minérales telles que des fibres de verre ou de roche, qui comprend - au moins un sucre non réducteur, et - au moins un sel d'ammonium d'acide inorganique, de préférence choisi parmi les sulfates, les phosphates, les nitrates et les carbonates d'ammonium. Elle a également pour objet les produits ainsi obtenus, notamment des isolants thermiques et/ou acoustiques à base de laine minérale et des voiles de fibres minérales non tissées, et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2983537-A1 (FR)
Title: Wind turbine or wind mill i.e. hydro-wind mill, for generating electricity, has turbine installed in horizontal/vertical position such that turbine is operated without resorting auxiliary energy for rotation during starting process
Inventor: BERTUCAT JEAN
IPC: F03B17/06
Filed: 2011-12-05
Abstract: The mill has a turbine for driving a current generator (6) or a hydraulic lifting pump, and multiple blades (7) conically oriented toward a central rotation axis (4). The blades are completely placed in a framework (1). The turbine is installed in a horizontal position or a vertical position such that the turbine is operated without resorting auxiliary energy for rotation during a starting process. An end of each blade is fixed on a conical deflector (2), which directs a flow inside the turbine. A hoop (8) is installed on the blades at regular intervals.
Patent FR-2972081-A1 (FR)
Title: Charging device for charging power supply batteries of electric propulsion vehicle, has cover locked to body structure of vehicle by partially covering charging gun connected to charging lead so as to prevent disconnection of gun from lead
Inventor: COUZINIE SEBASTIEN
IPC: B60L5/42
Filed: 2011-02-28
Abstract: The device has a charging gun (1) connected to a charging lead (3) of body structure of a vehicle, where the lead is connected to power supply batteries. An access door (4) for accessing the charging lead is mounted to the body structure to pivot between a closed position for retraction of the lead and an open position for accessing the lead. A cover (15) connected to the door is partially disintegrated from the door when the door occupies the open position and locked to the structure by partially covering the gun connected to the lead so as to prevent disconnection of the gun from the lead.
Patent FR-2957685-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristaux liquides du type a detection tactile et son procede de fabrication
Inventor: KUM-MI OH
IPC: G02F1/1333
Filed: 2011-03-18
Abstract: Dispositif d'affichage à cristaux liquides du type à détection tactile comprend un substrat formant matrice comprenant un premier substrat (101), une électrode commune, une électrode de pixel, et une unité de détection tactile, un substrat formant filtre chromatique (175) comprenant un deuxième substrat et en face du substrat formant matrice, et une couche de cristaux liquides (190) entre le premier substrat et un face interne du deuxième substrat. Une couche antistatique (180) est disposée sur un côté extérieur du deuxième substrat et comprend le de l'oxyde de zinc et d'étain, la couche antistatique (180) ayant une résistance par carré d'environ 107 à 109 ohms par carré (Ω/□). Dispositif présentant notamment une partie de détection tactile pouvant être activée de façon tactile sans risque de dommage résultant de l'électricité statique.
Patent FR-2960395-A1 (FR)
Title: Display for e.g. make-up articles in e.g. stores, has conducting element connected to supply terminals of light source, and non-luminous display module arranged on main surface of support and including removable fixation element
Inventor: VASSEUR BERNARD
IPC: A47F11/10
Filed: 2011-03-25
Abstract: The display has an electrically connection unit i.e. wire, electrically connecting conductive metallic bands (4, 5) to an electric current source. A removable article displaying module (3) is arranged on an upper main surface of a support (2) i.e. foot. A fixation unit e.g. permanent magnets (30, 31) and clips, assures removable fixation of the displaying module on the support. A conducting element is connected to two supply terminals of a light source (32). A non-luminous display module is arranged on a main surface of the support, and includes a removable fixation element.
Patent FR-2975228-A1 (FR)
Title: Pile a combustible avec collecteurs a joints injecteurs individuels
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-05-09
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible à cellules empilées comprenant une superposition de plaques dites plaques bipolaires entre lesquelles sont disposés des ensembles comprenant à la fois une membrane électrolytique (M) et une électrode de chaque côté de la membrane. Les plaques sont pourvues à leur périphérie d'ouvertures servant à amener les gaz réactifs, et d'ouvertures servant à évacuer les produits de la réaction, les ouvertures de plaques adjacentes étant alignées pour former des collecteurs d'alimentation ou d'évacuation traversant tout l'empilement de cellules. Selon l'invention les ouvertures des collecteurs sont entourées de joints individuels annulaires séparés les uns des autres et distincts des plaques bipolaires, certains joints formant joints d'étanchéité entre l'ouverture et une cellule, et d'autres joints formant injecteurs pour un fluide à amener dans une cellule ou à évacuer d'une cellule.
Patent FR-2975148-A1 (FR)
Title: Device for protecting shaft of car, has sleeve including bore with inlet portion having camelback shaped longitudinal section, where vertices of section are dimensioned to compress seal during removal of shaft from sleeve to lubricate shaft
Inventor: MULLER JEAN-FRANCOIS
IPC: F16C33/72
Filed: 2011-05-13
Abstract: The device has a cylindrical protection sleeve (10) comprising a bore with an inlet portion having a camelback shaped longitudinal section. Two vertices (12) of the section are dimensioned to compress a seal (2) i.e. O-ring, positioned in a cylindrical groove (1A) of a mechanical part (1), during withdrawal of the mechanical part from the sleeve before assembling the mechanical part. The compression of the seal causes rising of oil, which is migrated into the bottom of the groove, for lubricating the mechanical part. The inlet portion of the bore is formed with two grooves (13). An independent claim is also included for a method for protecting a mechanical part such as shaft, before mounting the mechanical part.
Patent FR-2976549-A1 (FR)
Title: Velo dont le cadre comprend un triangle avant et un triangle arriere suspendu audit triangle avant
Inventor: PLANTET PIERRE-GEOFFROY
IPC: B62K25/26
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un vélo dont le cadre comprend un triangle avant (1) relié à une fourche (2) et un triangle arrière (3) suspendu audit triangle avant et relié à une roue arrière (4), ledit triangle arrière comprenant au moins un hauban supérieur (10) articulé suivant un axe C à une biellette supérieure (11) qui est d'une part articulée au triangle avant (1) suivant un axe D et d'autre part reliée à un amortisseur (12), ainsi qu'au moins un hauban inférieur (13) articulé suivant un axe B à une biellette inférieure (14) qui est articulée au triangle avant (1) suivant un axe A, ledit vélo comprenant en outre un boîtier de pédalier (P) associé à une troisième biellette (15) qui est articulée au triangle avant (1) suivant l'axe A, les axes B, C et D étant sensiblement situés dans le même plan lorsque le vélo est en position d'équilibre statique dit SAG, le déplacement du triangle arrière (3) par rapport au triangle avant (1) lors de l'amortissement induisant un désalignement des biellettes (11, 14), l'axe A étant positionné de sorte qu'un effort du cycliste sur le boîtier de pédalier (P) induise un couple qui tend à faire pivoter lesdites biellettes dans le sens de leur réalignement.
Patent FR-2979996-A1 (FR)
Title: Unite optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne une unité optique, notamment pour un module optique, comportant : - au moins une première et une deuxième sources lumineuses distantes l'une de l'autre, - au moins une lentille multifocale convergente, comprenant au moins une face ondulée, la face ondulée comportant au moins trois portions distinctes, deux de ces portions se focalisant sensiblement sur la première source lumineuse et l'autre portion se positionnant entre ces deux portions et se focalisant sensiblement sur la deuxième source lumineuse.
Patent FR-2982316-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules pour vehicule automobile hybrideprocede de regeneration d'un filtre a particules pour vehicule automobile hybride
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: B60W20/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régénération d'un filtre à particules que comprend un circuit d'échappement des gaz en relation avec un moteur à combustion équipant un véhicule hybride, selon lequel si une régénération est en cours alors on détecte en continu la température en entrée du filtre à particules et le coordinateur GMP gérant les modes de traction du véhicule, va inhiber un premier arrêt du moteur à combustion au moins si la température détectée est inférieure à la première température de consigne (Tpremier arrêt), et si un premier arrêt n'a pas été inhibé, va autoriser un arrêt du moteur thermique tant que la température en amont du filtre à particules est supérieure à une seconde température de consigne (Tamont FAP) dépendant de la charge du filtre à particules à l'instant de la demande d'arrêt moteur.
Patent FR-2982356-A1 (FR)
Title: Method for separating air by cryogenic distillation in turbine of turbo compressor of e.g. car, involves heating oxygen-enriched stream, and sending oxygen-enriched stream to heat exchanger for cooling air upstream purification
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-11-09
Abstract: The method involves cooling air in a heat exchanger (15), and purifying the air cooled by adsorption to remove water and carbon dioxide in a water purification unit (23). The cooled and purified air from the purification unit is sent to an air separation plant (26) to be cooled and separated by cryogenic distillation into a nitrogen enriched flow (41) and oxygen enriched flows (27, 37). The nitrogen enriched flow and the oxygen-enriched stream are subjected to heat. The oxygen-enriched stream is sent to the heat exchanger for cooling the air upstream purification. An independent claim is also included for an apparatus for separating air by cryogenic distillation.
Patent FR-2984929-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'eau pluviale
Inventor: PAILLE JEAN-PAUL
IPC: E03B3/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: Dispositif de collecte d'eau pluviale (2) de type boîte à eau comprenant un conteneur creux (3) ouvert selon une face d'ouverture principale (4) et délimitant une cavité entre une paroi de fond (5) et une paroi périphérique latérale (15), la paroi de fond (5) étant munie d'un orifice d'évacuation. La paroi périphérique latérale (15) est formée d'une plaque en un matériau composite comprenant deux couches solidaires l'une de l'autre, à savoir une première couche constituée par une première feuille métallique et une deuxième couche comportant une épaisseur de matière plastique.
Patent FR-2997093-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools et/ou de solvants a partir de biomasse avec recyclage d'un flux interne comprenant des alcools et/ou des solvants en amont ou au sein du pretraitement
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P7/04
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'alcools à partir de biomasse qui comprend une étape dans laquelle on recycle au moins un flux interne aqueux comprenant au moins un alcool ayant n atomes de carbone avec n compris entre 2 et 5, à la condition que lorsque l'alcool comprend 2 atomes de carbone il est en mélange avec au moins un autre alcool, de sorte à récupérer en sortie dudit réacteur de prétraitement un effluent en phase vapeur contenant des alcools.
Patent FR-2998445-A1 (FR)
Title: Device for guiding and supporting rise of trellis on each side of row of vine to maintain development of young shoots, has body that is provided with two arms, where arms are able to be rotated under effect of traction of spring
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/06
Filed: 2012-11-23
Abstract: The device has a body (1) that is provided with two arms (3) that are provided in an elevating manner, where the arms are drawn aside and are provided parallel to each other. A spring (7) is provided such that the pressure of the spring allows the movement of the arms to be stopped. A pivot (5) is arranged between the arms, where a part between the pivot and an end of the arm regulates pressure to be exerted on the arms. The arms are able to be rotated under the effect of traction of the spring.
Patent FR-2985616-A1 (FR)
Title: Compensateur d'energie reactive et procede d'equilibrage de tensions de demi-bus associe
Inventor: MORATI MATHIEU
IPC: H02J3/18
Filed: 2012-01-09
Abstract: Ce compensateur d'énergie réactive (10), propre à être relié électriquement à un réseau électrique alternatif (12), comporte : - au moins un bus (18) de tension continue d'entrée, - au moins un onduleur de tension (20), le ou chaque onduleur (20) comprenant des interrupteurs (34), le ou chaque onduleur (20) comprenant en outre un premier condensateur (C1) présentant une première tension (V ) à ses bornes et un deuxième condensateur (C2) présentant une deuxième tension (V ) à ses bornes, - des moyens (22) de commande des interrupteurs (34), comprenant des moyens de calcul propres à générer un courant cible de commande, des moyens de combinaison du courant cible de commande et du courant en sortie de l'onduleur (20), des moyens d'émission d'un signal de commande propre à piloter les interrupteurs (34), et des moyens de correction des signaux de commande des interrupteurs (34), les moyens de correction étant propres à réduire la différence entre la valeur de la première tension et celle de la deuxième tension. Les moyens de correction sont propres à ajouter un courant d'équilibrage au courant cible de commande, le courant d'équilibrage étant propre à corriger le courant cible de commande afin de réduire la différence entre les valeurs des première (V 1) et deuxième (V ) tensions, le courant cible de commande étant augmenté pour une harmonique paire de la fréquence réseau.
Patent FR-2985774-A1 (FR)
Title: Volume d'echappement a double paroi et procede de fabrication correspondant
Inventor: SAINT-DIZIER SERGE
IPC: F01N13/08
Filed: 2012-01-16
Abstract: Ce volume (1) d'échappement des gaz de combustion issus d'un moteur (5) de véhicule automobile comprend : - au moins un conduit d'échappement (2) délimité par une paroi (9) comprenant un tronçon terminal (11) ; - au moins une bride (3) comportant une face d'appui (4), la bride délimitant au moins une entrée (6) de gaz d'échappement communiquant avec le conduit d'échappement (2), l'entrée (6) de gaz d'échappement étant délimitée par un canon (10) lié à la bride (3), le canon (10) étant joint au tronçon terminal (11); - au moins un col extérieur (7) joint au tronçon terminal (11). Le tronçon terminal (11) est disposé entre la bride et le col extérieur (7), le tronçon terminal (11) étant percé d'au moins un trou (23) entre la bride (3) et le col extérieur (7), le tronçon terminal (11), la bride (3) et le col extérieur (7) étant solidarisés par l'apport d'un matériau.