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Patent FR-2971039-A1 (FR)
Title: Injecteur de chambre de combustion de turbine a gaz a double circuit de carburant et chambre de combustion equipee d'au moins un tel injecteur
Inventor: CARRERE BERNARD JOSEPH JEAN PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2011-02-02
Abstract: L'invention vise à proposer un injecteur de démarrage qui puisse être utilisé dans tous les régimes de vol sans coût ni masse supplémentaire. Pour ce faire, cet injecteur de démarrage possède une configuration particulière de double circuit de carburant et de circuit d'air. A ce titre, un injecteur (1) de chambre de combustion (3) de turbine à gaz, comporte un double circuit d'injection de carburant (C1 C2) : un circuit de carburant de démarrage (C1), dédié à l'allumage puis à tous les régimes de vol, et un circuit de carburant principal (C2), dédié à tous les régimes de vol suite au démarrage. Ces circuits (C1, C2) ont des conduits parallèles (12a, 12b) dans un tube commun (11) d'axe (X'X). Le conduit du circuit de démarrage (12a) débouche sensiblement au centre d'un corps d'injecteur sphérique. En cette extrémité (12e), le conduit loge une rampe d'injection (7) couplé à un canal central (41) traversant une paroi centrale (14) de tourbillonneur (4). Le conduit (12b) du circuit principal (C2) débouche dans un canal annulaire (16) en regard de canaux gicleurs (42). Un circuit d'air (C3) est guidé entre deux portions de sphères concentriques.
Patent FR-2972082-A1 (FR)
Title: Balai de contact
Inventor: BERARD GEOFFROY
IPC: H01R39/20
Filed: 2011-02-28
Abstract: Un balai destiné à assurer un contact électrique entre une pièce fixe et une pièce en mouvement, ledit balai comprenant une couche composée principalement de carbone, d'argent, et d'un autre métal différent de l'argent, par exemple du cuivre.
Patent FR-2973796-A1 (FR)
Title: Vertical flow device, useful for treatment of nitrogen containing wastewater, comprises purification tank for receiving wastewater, water retention unit, recirculation unit adapted to supply tank with the treated water, and supply unit
Inventor: VOISIN JEAN
IPC: C02F3/06
Filed: 2011-04-06
Abstract: The vertical flow device comprises a purification tank (2) to receive wastewater, a water retention unit, a recirculation unit adapted to partially supply the tank with a portion of the treated water, and a supply unit. The purification tank comprises three superimposed layers of filter materials in the form of grains/aggregates. The three superimposed layers include: a bottom layer that is located in a bottom of the purification tank and comprises a drainage unit (6); a ventilation layer that is located above the bottom layer and comprises a ventilation unit (7); and an upper layer. The vertical flow device comprises a purification tank (2) to receive wastewater, a water retention unit, a recirculation unit adapted to partially supply the tank with a portion of the treated water, and a supply unit. The purification tank comprises three superimposed layers of filter materials in the form of grains/aggregates. The three superimposed layers include: a bottom layer that is located in a bottom of the purification tank and comprises a drainage unit (6); a ventilation layer that is located above the bottom layer and comprises a ventilation unit (7); and an upper layer located above an intermediate layer. The water retention unit is adapted to maintain, in the tank under operation, a height of water between the height of drainage unit and the height of the ventilation unit. The bottom layer is free from slag of steel-works in the form of aggregates, and has a particle size of 10-40 mm. The ventilation layer has a particle size of 5-20 mm. The device further comprises a layer of expanded shale aggregates including a porous type material to support the development of micro-organisms. The upper layer has a particle size of 2-8 mm that is smaller than that of the intermediate layer.
Patent FR-2973970-A1 (FR)
Title: Dispositif utilisant un filtre a base de resonateurs
Inventor: BERNIER CAROLYNN
IPC: H03H9/15
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne le filtrage de signaux électriques à haute fréquence à partir de résonateurs piézoélectriques. Selon l'invention, on prévoit un dispositif de filtrage comportant un circuit électronique d'entrée ayant une admittance de charge en entrée Yin, un circuit électronique de sortie ayant une admittance de charge en sortie Yout, un filtre en treillis à deux types de deux résonateurs piézoélectriques (RZs, RZs' ; RZp, RZp') ; les résonateurs ont une impédance caractéristique Zc ; ceux du premier type ont une fréquence de résonance Fr1 et une fréquence d'antirésonance Fa1 différente de Fr1 ; ceux du deuxième type ont une fréquence de résonance Fr2 différente de Fr1 et une fréquence d'antirésonance Fa2 différente de Fr2 et de Fa1. On n'adapte pas les impédances d'entrée et de sortie à l'impédance caractéristique des résonateurs mais on s'arrange pour que l'inverse de la partie réelle Re{Yin} de l'admittance Yin et l'inverse de la partie réelle Re{Yout} de l'admittance Yout soient au moins deux à cinq fois supérieures à l'impédance caractéristique Zc des résonateurs. De plus, on fait en sorte que les différences de fréquence Fa1-Fr1 et Fa2-Fr2 soient d'au moins deux à trois fois supérieures à la valeur absolue de la différence Fr1 -Fr2. Application aux circuits de filtrage à faible consommation.
Patent FR-2979080-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour vehicule a propulsion electrique
Inventor: CHEROUAT HATEM
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-08-17
Abstract: L'invention se rapporte à un système de refroidissement (1) d'un véhicule automobile doté d'une propulsion électrique, comprenant une unité centrale (3) et un circuit de refroidissement (2) comportant au moins une pompe (4, 5) de circulation d'un fluide de refroidissement, une électrovanne (7), et un radiateur (10), ledit circuit (2) étant destiné à refroidir un chargeur (6) de batterie et un moteur électrique (8) associé à un dispositif de pilotage électronique (9). La principale caractéristique d'un système de refroidissement selon l'invention, est que l'unité centrale de calcul (3) est configurée pour gérer l'activation de chaque pompe (4, 5), en intégrant les défaillances potentielles de chacune desdites pompes (4,5).
Patent FR-2980273-A1 (FR)
Title: Electric cable assembly for use in electrical distribution system in railway, has detection device provided with processing unit to determine presence of cut of cable from detection of modification in optical signal
Inventor: MANTEL DIMITRI
IPC: G01R31/58
Filed: 2011-09-15
Abstract: The assembly (4) has an optical fiber (6) attached with a cable. A detection device detects cut of the cable and includes an emission unit (32) and a reception unit (33) for receiving an optical signal from the fiber, where the assembly is configured such that the cut of the electric cable generates modification of the optical signal from the fiber. The detection device is provided with a processing unit to determine presence of the cut of the cable from detection of the modification in the optical signal. Independent claims are also included for the following: (1) an electrical distribution system (2) a method for detecting a cut of an electric cable.
Patent FR-2982042-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branches rotatives
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: G02C5/22
Filed: 2011-11-02
Abstract: La monture comprend une face avant (10) prolongée par deux tenons latéraux (12), ainsi que deux branches (30) articulées sur les tenons (12) autour des axes d'articulation (X-X') de deux charnières (50), les charnières (50) comprenant chacune un élément de face avant (51) solidaire d'un tenon (12) et un élément de branche (52) solidaire d'une branche (30), chacune des branches (30) étant agencée pour passer, par rotation autour dudit axe d'articulation (X-X'), d'une position d'ouverture, pour laquelle ladite branche prolonge le tenon (12), à une position de fermeture, pour laquelle ladite branche est plaquée contre la face avant (10). Dans au moins l'une des charnières (50), l'axe d'articulation (X-X') est sensiblement perpendiculaire au tenon (12) et à la branche (30), l'élément de face avant (51) et l'élément de branche (52) étant agencés de façon à ménager, entre ledit tenon (12) et ladite branche (30), un espace de liberté (60) du passage de la position d'ouverture à la position de fermeture.
Patent FR-2983059-A1 (FR)
Title: Procede assiste par robotique de positionnement d'instrument chirurgical par rapport au corps d'un patient et dispositif de mise en oeuvre.
Inventor: MAILLET PIERRE
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé assisté par robotique de positionnement d'instrument chirurgical par rapport au corps (1) d'un patient, dans lequel on rend solidaire au moins un instrument chirurgical d'au moins un premier bras robotisé (3), de manière à déplacer et positionner ledit instrument chirurgical ; on positionne par rapport audit corps (1) ledit premier bras (3) par recalage anatomique ; on capte les mouvements de ladite zone anatomique en temps réel et on compense les déplacements dudit premier bras (3) en fonction des mouvements captés. Ledit procédé se caractérise en ce qu'il consiste à positionner au contact de ladite zone anatomique des capteurs desdits mouvements de la zone anatomique, lesdits capteurs étant solidaires de l'extrémité d'au moins un second bras (4) ; et à ainsi détecter lesdits mouvements et asservir le positionnement dudit premier bras (3) auxdits mouvements captés. L'invention concerne aussi le dispositif de mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2982246-A1 (FR)
Title: Dispositif de surbouchage d'une bouteille
Inventor: TIXIER PIERRE
IPC: B65D23/08
Filed: 2011-12-16
Abstract: Dispositif de surbouchage d'une bouteille comportant d'une part une pièce comprenant une partie (2) en forme de dôme, de laquelle s'étendent radialement et sensiblement tangentement des pattes plates (3) , en sorte de lui conférer une forme générale en tronc de cône, et d'autre part une ceinture (4) qui relie les extrémités libres (32) des pattes (3) en vue d'un sertissage sur le goulot (5) de la bouteille, lesquelles extrémités (32) sont conçues aptes à la solidarisation de la ceinture (4) tout y en permettant son coulissement .
Patent FR-2984711-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson avec securite de presence de plaques de chauffe
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil comprenant des sous-ensembles respectivement inférieur (lb) et supérieur (la) comprenant respectivement une structure (3a, 3b) et des plaques de chauffe (2a, 2b) fixées à elle. Les sous-ensembles sont mobiles entre une position fermée où les plaques de chauffe définissent entre elles une chambre fermée et une position ouverte. La plaque de chauffe inférieure (2b) est amovible. Un dispositif de sécurité de présence est prévu, comprenant un obstacle mobile entre : - une position active qu'il occupe quand chaque plaque de chauffe amovible (2a, 2b) est absente de la cavité qui la reçoit et où il empêche la fermeture de la chambre, et - une position inactive qu'il occupe quand les plaques de chauffe amovible sont présentes dans leurs cavités et où il autorise la fermeture de la chambre.
Patent FR-2997839-A1 (FR)
Title: Hemispherical cup for use in cotyloldien prosthetic system to receive insert receiving head of collar of femoral part of total hip prosthesis of patient, has exterior surface coated with porous material layer to support osteosynthesis
Inventor: AUTISSIER GUILLAUME
IPC: A61F2/34
Filed: 2012-11-15
Abstract: The cup (1) has an exterior surface (3) coated with porous material layer (4) to support osteosynthesis, and a cavity formed in an insert to receive a head (5) of collar of a femoral part of a hip prosthesis. Radial thickness of the porous material layer varies between a freely edge and a top of the cup. Thickness of the layer decreases on an angular segment toward the top of the cup. The radial thickness is maximum at free edge of the cup and minimal at the top of the cup, where the thickness decreases linearly from the edge toward the top. An independent claim is also included for a total hip prosthesis.
Patent FR-2998600-A1 (FR)
Title: Blade orientation device, has tubular motor for actuating drive system such that drive system produces rotation movement of blades, and cross-piece including blade orientation system that performs orientation of blades horizontally on blind
Inventor: FUENTE ADELARDO
IPC: E04F10/08
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device has a drive system and a tubular motor for actuating the drive system such that the drive system produces a rotation movement of blades (5). A cross-piece comprises a central beam (2), an upper cap (1), a lower cap (3) and a junction channel (4). The cross-piece includes a blade orientation system and a vertical blind (6), where the orientation system performs orientation of the blades horizontally on the blind. The lower cap is fixed in the cross-piece.
Patent FR-2986242-A1 (FR)
Title: Procede de tricotage pour machine a tricoter rectiligne et machine a tricoter rectiligne
Inventor: CHARNAVEL FRANCOIS
IPC: D04B7/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: Procédé de tricotage pour une machine à tricoter rectiligne et machine à tricoter rectiligne permettant la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2986919-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a grande vitesse
Inventor: LAMBOTTE MANEA
IPC: H02K5/124
Filed: 2012-02-10
Abstract: Ce moteur électrique comporte un stator (12) et un rotor (14) propre à tourner à une vitesse de rotation supérieure à 8000 tours par minute, lequel rotor (14) comporte un corps magnétique (18) porté par un arbre de rotation (19), le corps magnétique (18) délimitant une surface latérale extérieure (20). Le moteur comporte un revêtement (28) de protection sur la surface latérale extérieure (20) du corps magnétique (18).
Patent FR-2989643-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule a dossier rabattable comportant un appui-tete muni de joues laterales reglables
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-04-23
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant une assise (20) et un dossier (10) pouvant pivoter autour d'un premier axe transversal (D) situé à l'arrière de l'assise (20) entre une position relevée et une position rabattue contre ladite assise (20), ledit siège comportant un appui-tête (30) monté au sommet dudit dossier (10) et qui comporte une partie centrale (40) et deux joues latérales (50) pouvant pivoter par rapport à ladite partie centrale (40) entre une position d'alignement dans laquelle elles sont disposées dans le prolongement de ladite partie centrale (40), et une position déployée dans laquelle elles saillent vis-à-vis de ladite partie centrale (40) en direction de ladite assise (20), ledit siège comportant également des moyens de rappel (55) aptes à provoquer automatiquement le retour des dites joues latérales (50) en position d'alignement lorsque ledit dossier (10) est pivoté de ladite position relevée à ladite position rabattue.
Patent FR-2989680-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un creuset en nitrure de silicium
Inventor: SOERHEIM HAAVARD
IPC: C04B35/584
Filed: 2012-04-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un creuset céramique notamment utilisable pour la fusion et la cristallisation d'un lingot de silicium comprenant les étapes suivantes : - fabrication d'un creuset céramique nu en un matériau constitué essentiellement de nitrure de silicium dont la porosité ouverte est comprise entre 15 et 60% et le diamètre médian de pores en volume est compris entre 0,1 et 10 micromètres, ledit nitrure de silicium comprenant en outre moins de 3% en poids d'oxygène, - oxydation partielle d'un ensemble de grains de nitrure de silicium ayant un diamètre médian compris entre 0,3 et 30 micromètres, de telle façon que lesdits grains de nitrure de silicium comprennent entre 5 et 10% en poids d'oxygène, - application d'une couche de revêtement sur lesdites surfaces du creuset céramique nu, ladite couche de revêtement étant constituée desdits grains de nitrure de silicium partiellement oxydés. Creuset susceptible d'être obtenu selon un tel procédé.
Patent FR-2990015-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique dont la face interne de la facade avant presente des zones ayant des emissivites differentes.
Inventor: HADDAD SIMON
IPC: F24C7/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comportant un bâti support (10) à l'intérieur duquel est inséré un corps de chauffe (20) électrique, la face avant dudit bâti étant pourvue d'une façade avant (30) dont la face interne absorbe l'énergie rayonnante générée par ledit corps de chauffe et dont la face externe restitue tout ou partie de ladite énergie absorbée, se caractérisant par le fait que ladite face interne présente des zones (40) dont l'émissivité réduit le transfert de l'énergie rayonnante générée par ledit corps de chauffe (20) vers ladite face externe et des zones (400) dont l'émissivité favorise le transfert de ladite énergie vers ladite face externe.
Patent FR-2992202-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition of oil-in-water emulsion type, useful as e.g. make-up product and for treating keratinous material such as skin of face and lips, comprises, in medium, gemini surfactant, pearlite, and pigments
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-06-25
Abstract: Cosmetic composition of oil-in-water emulsion type, comprises, in a medium, a gemini surfactant (I), pearlite, and 1 wt.% of pigments. Cosmetic composition of oil-in-water emulsion type, comprises, in a medium, a gemini surfactant of formula (R3-C(=O)-N(Y1)-R2-[N(X)-C(=O)-R1] n) (I), pearlite, and 1 wt.% of pigments. R1, R3 : 1-25C alkyl; R2 : spacer group comprising 1-12C linear or branched alkylene; X, Y1 : -[(C 2H 4O) a]-[(C 3H 6O) b]Z; Z : H, -CH 2-COOM, -SO 3M, -P(O)(OM) 2, -C 2H 4-SO 3M, -C 3H 6-SO 3M or -CH 2(CHOH) 4CH 2OH; M : H, alkaline, alkaline-earth ion, ammonium or alkanol ammonium; a : 0-15; b : 0-10, where the sum of a and b is 1-25; and n : 1-10.
Patent FR-2993807-A1 (FR)
Title: Dispositif de tension pour mise en precontrainte d'un assemblage au moyen d'une tige filetee et procede d'assemblage du dispositif de tension
Inventor: FAUS JOSE
IPC: B23P19/06
Filed: 2012-07-25
Abstract: Dispositif de tension (1) d'une tige filetée (2) comprenant un actionneur (5) apte à exercer un effort axial de tension sur la tige filetée (2) par rapport à une structure à tensioner (4), ledit dispositif de tension (1) comportant un cylindre (8), un piston (9), une jupe tubulaire (7) en contact avec le cylindre (8) et une surface (4a) de ladite structure à tensioner (4), et un tirant (6) de transmission de l'effort axial de tension de l'actionneur (5) vers une extrémité (2a) de la tige filetée (2). Le tirant (6) et la jupe tubulaire (7) comprennent chacun au moins deux parties semi-cylindriques (14, 15 ; 30, 31) présentant chacune deux surfaces axiales (14a, 14b, 15a, 15b ; 32a, 32b, 33a, 33b) substantiellement planes, les deux surfaces axiales (14a, 14b ; 32a, 32b) d'une partie semi-cylindrique (14, 30) étant jointes radialement respectivement avec une des deux surfaces axiales (15a, 15b ; 33a, 33b) de l'autre partie semi-cylindrique (15, 31), de manière à former une pièce de révolution.
Patent FR-2994054-A1 (FR)
Title: Recovery device for recovery of small-straw discharged by combine harvester, has turbine whose two sets of blades are rotatably mounted relative to rotation axis of turbine, where one of sets of blades is placed in part of enclosure
Inventor: LESEURRE ADRIEN
IPC: A01D41/12
Filed: 2012-08-01
Abstract: The device (1) has a turbine (5) comprising an internal wall (10) and dividing an enclosure (7) into two parts (11, 12). An annular space (13) is formed between a free side (14) of the wall and a side surface (15) of the enclosure. The turbine comprises a set of blades (16) that are placed in one of the parts and evacuate pulverulent material towards an opening. Another set of blades (17) is placed in the other part and evacuates discharging air from another opening (8) towards the former opening. The two sets of blades are rotatably mounted relative to a rotation axis of the turbine. The internal wall is designed as a disk.
Patent FR-2994382-A1 (FR)
Title: Lit medicalise a montage facilite et procede de montage d'un tel lit
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A61G7/05
Filed: 2012-08-09
Abstract: Lit (1) médicalisé comprenant un bâti (2), un sommier séparé en deux parties, à savoir une partie (7) arrière et une partie (6) avant munie d'au moins une glissière, un dispositif de réglage de la hauteur du sommier par rapport au bâti (2), ce dispositif comprenant un croisillon (3) déformable muni d'une barre avant et d'une barre (12) arrière mutuellement articulées, des pions (24) fixés en partie supérieure de la barre (11) avant, aptes à coopérer avec la glissière de la partie (6) avant du sommier, la partie (6) avant du sommier comportant au moins un doigt (20) de montage et la barre avant comprenant à ses extrémités supérieures un bras (19) munie d'une encoche et d'une surface secondaire d'appui aptes à coopérer avec le doigt de montage du sommier.
Patent FR-2994577-A1 (FR)
Title: Wooden frame building wall for constructing wooden dwelling, has external vertical portion and internal vertical portion arranged parallel to each other and spaced by inter-space forming air gap between external and internal portions
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: E04B2/70
Filed: 2012-08-16
Abstract: The wall has an external vertical portion (2) including a set of vertical beams (4) that are spaced apart from each other. An internal vertical portion (3) includes another set of vertical beams (4') that are spaced apart from each other. A thermal insulating material (7) is filled in spaces between two sets of vertical beams of the external vertical portion and the internal vertical portion. The external vertical portion and the internal vertical portion are arranged parallel to each other and spaced by an inter-space (8) forming an air gap between the external and internal vertical portions.
Patent FR-2996829-A1 (FR)
Title: Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Inventor: LASNIER JACKY
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention concerne un flacon remplissable de distribution d'un produit fluide équipé d'une soupape (7) de remplissage du réservoir (2) qui est agencée pour permettre la mise en communication d'une source (8) de produit avec le réservoir (2) en vue de son remplissage, ladite soupape comprenant un passage (11) de communication entre ladite source et ledit réservoir, ledit passage présentant un siège (12) équipé d'un clapet (13) qui est mobile relativement audit siège entre une position de fermeture étanche et une position d'ouverture dudit passage, le clapet (13) étant agencé pour être mobile entre ses positions de fermeture et d'ouverture sous l'effet de la gravité qui est induite par le positionnement du flacon respectivement dans une position droite et dans une position retournée, ledit flacon comprenant au moins une cloche (21) disposée dans le réservoir (2), ladite cloche étant agencée pour, en position droite, être en communication avec ledit réservoir et, en position retournée, être isolée dudit réservoir pour ne pas être remplie par le produit provenant de la source (8).
Patent FR-3001819-A1 (FR)
Title: Device for managing pull flow information within companies or organizations, has database containing information managed by device, and data-processing interface for transporting requests and intelligence responses of information
Inventor: NOTARIANNI BERNARD
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-02-06
Abstract: The device has a data-processing interface for processing specification and monitoring of information to create information or upgrade existing information. A database contains information managed by the device with a data-processing interface of research and classification. A data-processing interface transports requests and intelligence responses of the information. Elementary information specified, informed and recorded in the device is a group of data representing a particular semantic object having a fixed structure with respect to values.