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Patent FR-3001306-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reseau de conducteurs sur un substrat au moyen de copolymeres a blocs
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: G03F7/00
Filed: 2013-01-18
Abstract: Le procédé de fabrication de motifs en premier matériau comporte les étapes suivantes : - prévoir un substrat (1) recouvert par une couche de couverture (2), - former un premier masque au moyen d'une structure auto-organisée de copolymères à blocs, le premier masque comportant des premiers motifs, - déposer et insoler une résine (9) pour former un masque intermédiaire sur le premier masque, le masque intermédiaire recouvrant une partie des premiers motifs formés dans le premier masque et comportant des deuxièmes trous faisant face aux premiers trous, - graver la couche de couverture (2) à travers les premiers et deuxièmes trous se faisant face pour former des troisièmes trous (12), - remplir les troisièmes trous (12) par un premier matériau pour former les motifs en premier matériau.
Patent FR-3002336-A1 (FR)
Title: Station d'accueil pour appareil electronique portable
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-02-19
Abstract: Station d'accueil pour recevoir au moins deux appareils électroniques portables comportant chacun un écran d'affichage, la station d'accueil comportant : - au moins deux interfaces de connexion chacune agencée pour connecter à la station d'accueil et maintenir en place sur la station d'accueil l'un desdits au moins deux appareils électroniques portables, caractérisé en ce que la station d'accueil comprend un support sur lequel lesdites au moins deux interfaces de connexion sont agencées, le support étant mobile par rapport à la station d'accueil pour orienter vers un utilisateur l'écran d'affichage de l'un desdits au moins deux appareils électroniques portables connecté et maintenu en place par l'une desdites au moins deux interfaces de connexion.
Patent FR-3010418-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'efficience carbonee des bacteries du sol
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-09-06
Abstract: Procédé d'évaluation de l'efficience carbonée (eC) des populations microbiennes du sol en présence de biomasses d'origines végétales souterraines et de reliquats automnaux d'azote minéral (rNm), et de préconisation de l'utilisation de microorganismes réintroduits par inoculation pouvant valoriser ces biomasses, par transformation de données agronomiques et pédologiques en un indice de l'efficience carbonée relative de la fraction bactérienne (BAC) de la microflore (MIC) du sol, eCBAC/eCMIC, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes ; > échantillonnage représentatif de la zone ou du volume de sol dans lequel seront incorporés les biomasses d'origines végétales ; > détermination des rNm afin de déterminer en fonction de rNm le ratio N:C (rbMIC) de MIC ; > détermination du ratio C/N de l'échantillon de sol (rCNsol) afin de déterminer en fonction de rCNsol le ratio entre les fractions fongique (FNG) et bactérienne (BAC) du sol (rFB) ; > détermination du ratio N:C (rbBAC) de BAC en fonction de rbMIC ajusté selon le rFB ; > détermination de d'eC) de la fraction BAC (eCBAC) et de MIC (eCMIC) ; > détermination de l'indice de l'efficience carboné relative, eCBAC/eCMIC, de BAC par rapport à celle de MIC ; > détermination de l'indice eCBAC/eCMIC, et appréciation de cet indice par rapport à un seuil critique compris entre les valeurs de 0,90 et 1,00, et avantageusement d'environ 0,95 indiquant une niveau d'efficacité relative de 1,0 d'une utilisation de microorganismes réintroduits par inoculation valorisant de telles biomasses souterraines d'origines végétales.
Patent FR-3011810-A1 (FR)
Title: Roue arriere directrice avec potence a double pivotement pour les velos et cyclomoteurs a 2 et 3 roues
Inventor: GUETTA ROGER PHILIPPE
IPC: B62K21/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention consiste en une roue arrière directrice dotée d'une potence à double articulation. Cette potence est reliée à la partie avant-centre du vélo par le pivot P1 et à la roue arrière par le pivot P2. La potence situe son extrémité antérieure P1 centrée dans l'axe longitudinal du vélo ou cyclomoteur et peut déplacer son extrémité postérieure P2 sur un arc, à gauche comme à droite. Ce mouvement déporte ainsi la partie antérieure de la roue lui permettant d'amorcer un virage dans la direction choisie. Ce système apporte les qualités dynamiques propres à lui assurer une meilleure stabilité et une meilleure sécurité. En particulier grâce au déport extérieur de X' le point de contact au sol de la roue par rapport à G le centre de gravité de l'ensemble.
Patent FR-3005764-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la configuration des ressources de nœuds d'un calculateur haute performance
Inventor: GEORGES JULIEN
IPC: G06F9/50
Filed: 2013-05-17
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de la configuration d'un calculateur haute performance (CHP) comprenant un système d'exploitation (SO) et des nœuds de service (N11-NNM(N)) disposant chacun de ressources devant être configurées au moyen de règles de configuration. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on associe à des modules de configuration une arborescence comprenant un groupe de règles de configuration comportant au moins une première variable connue du système d'exploitation (SO) et au moins une seconde variable inconnue du système d'exploitation (SO) et définissant une instruction à exécuter pour l'instancier, et une étape (ii) dans laquelle on sélectionne pour chaque nœud de service un ensemble de modules de configuration, puis on transmet à chaque nœud de service, chaque groupe de règles de configuration associé à chaque module de configuration de l'ensemble sélectionné pour lui, pour qu'il configure ses ressources.
Patent FR-2992391-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement a vis, notamment pour un frein d'immobilisation
Inventor: ROOS STEPHAN
IPC: B60T7/10
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement à vis destiné à produire une force dans une direction axiale (19), comprenant une vis (15) dont l'axe longitudinal s'étend dans la direction axiale (19), et comprenant un écrou de vis (14) dont le filetage intérieur est en prise avec un filetage extérieur de la vis (15), le système comprenant également un dispositif (17) pour la transmission en périphérie, d'un couple, à l'écrou de vis (14), dans un premier tronçon axial (27) en se référant à la direction axiale. Le mode de construction peut être conçu de manière particulièrement simple et malgré tout suffisamment stable, pour que l'écrou de vis (14) puisse être monté exclusivement dans un palier axial (16) et dans un palier radial (18, 21). Une configuration avantageuse concerne la zone axiale dans laquelle un couple est transmis en périphérie à l'écrou de vis.
Patent FR-3010484-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage d'un habitacle (24) de véhicule automobile, du type comportant un ensemble optique (2) formé notamment d'un guide de lumière (16) et d'au moins une source lumineuse (18) qui émet des rayons lumineux propagés par ledit guide vers une face de sortie (22) pour l'éclairage dudit habitacle. Le dispositif comporte une interface tactile (4) réalisée en un matériau transparent aux rayons lumineux et disposée en regard de la face de sortie, sur le trajet desdits rayons lumineux. Des moyens capteurs (6) sont prévus pour détecter un contact sur l'interface tactile, et un microprocesseur est adapté à piloter en fonction du lieu et de la qualité du contact l'allumage et/ou l'extinction de la au moins une source lumineuse. L'invention concerne également un procédé d'éclairage et/ou de signalisation d'habitacle de véhicule automobile, ainsi qu'un véhicule correspondant.
Patent FR-3011279-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a injection amelioree
Inventor: JOLY PHILIPPE
IPC: F02D41/30
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant un module de pilotage d'injection de carburant (1,5,10,20) mettant en œuvre une loi de commande d'injection (1,5,10,20) laquelle s'exprime sous la forme d'une loi de commande de référence (1,5) d'injection d'une quantité de carburant mise en œuvre dans un moteur de référence réel et d'une fonction de correction (10,20) appliquée à la loi de commande de référence (1).
Patent FR-3011820-A1 (FR)
Title: Nacelle pour moteur d'aeronef a tuyere de section variable
Inventor: SEGAT PETER
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne une nacelle (10) pour moteur d'aéronef, du type comprenant un capot (20) d'inversion de poussée qui est monté coulissant entre une position de jet direct, et une position de jet inversé dans laquelle le capot (20) ouvre un passage dans la nacelle (10) et découvre les moyens de déviation, et un moyen d'entraînement en déplacement du capot (20), caractérisée en ce que la section de tuyère (30) du capot (20) délimite au moins une ouverture (36) qui est associée à une porte (38) de fuite, la porte (38) de fuite étant montée mobile sur le capot (20) entre une position fermée dans laquelle la porte (38) coopère avec l'ouverture (36) associée pour s'opposer à l'écoulement du flux d'air à travers ladite ouverture (36), et une position ouverte de fuite dans laquelle la porte (38) est escamotée pour permettre l'écoulement d'une partie du flux d'air à travers ladite ouverture (36).
Patent FR-3013790-A1 (FR)
Title: Differentiel a axe porte satellites a logement(s) d'extremite de vis de fixation de couronne d'entrainement
Inventor: GAU SERGE
IPC: F16H48/08
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un différentiel (D) comprend une couronne (CE) propre à être entraînée en rotation par un arbre de transmission et à entraîner un axe (AS) présentant une direction d'extension, comprenant des extrémités (EA) opposées et auquel sont solidarisés au moins deux pignons satellites (PS1-PS2) engrenant deux pignons planétaires (PP1-PP2) solidarisés fixement à deux arbres transversaux (AT1-AT2). Les extrémités (EA) de l'axe (AS) comprennent des logements (L) logeant au moins partiellement et respectivement des extrémités de vis (V) de fixation de la couronne (CE), de manière à indexer l'axe (AS) et à empêcher une translation de l'axe (AS) suivant sa direction d'extension supérieure à un premier seuil et une rotation de cet axe (AS) autour de cette direction d'extension supérieure à un second seuil.
Patent FR-3014771-A1 (FR)
Title: Reservoir a degazage lateral et vehicule automobile equipe d'un tel reservoir
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: B60K15/073
Filed: 2013-12-16
Abstract: Un réservoir (2) pour véhicule comprenant: - une cuve (3) définissant une paroi (4) supérieure, une paroi (5) inférieure et une paroi (6) latérale; - une tubulure (7) débouchant à l'intérieur de la cuve (3) permettant le remplissage du réservoir (2) par un liquide ; - un circuit (9) de dégazage permettant l'évacuation de l'air (A) contenu dans le réservoir (2), et - une cloison (11) verticale divisant la cuve (3) en une chambre (12) principale pour le remplissage et une chambre (13) annexe pour le dégazage, dans ce réservoir (2), le circuit (9) de dégazage débouche dans la cuve (3) par la paroi (6) latérale à proximité de la paroi (5) inférieure, la cloison (11) verticale est solidaire de la paroi (6) latérale, et un passage (16) inférieur et un passage (17) supérieur sont ménagés dans la cloison (11) verticale.
Patent FR-3014960-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F25B1/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ce compresseur à spirales comporte un contenant fermé, une unité de compression à volutes (3) comportant une première volute fixe (4) ayant une première plaque de base fixe (8) et un premier enroulement en spirale fixe délimitant partiellement un premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1), et un agencement de volute orbitant (7) comportant un premier enroulement en spirale orbitant (14), le premier enroulement en spirale fixe et le premier enroulement en spirale orbitant (14) formant une pluralité de premières chambres de compression. Le compresseur à spirales comporte en outre un arbre d'entraînement adapté pour entraîner l'agencement de volute orbitant (7) selon un mouvement orbital, et un conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) adapté pour alimenter l'unité de compression à volutes (3) en fluide frigorigène à comprimer. Le conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) comporte une partie d'alimentation en fluide frigorigène (19c) orientée vers le premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1) et configurée pour diriger, en conditions d'utilisation, au moins une partie du fluide frigorigène aspiré dans le conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) vers le premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1).
Patent FR-3015867-A1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission de mouvement d'un appareil, notamment de traitement cosmetique, appareil et procede associes
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: Ce mécanisme comporte une pièce menante (40) propre à être déplacée alternativement dans un premier sens et un deuxième sens opposé au premier sens et au moins une pièce entrainée (42) par la pièce menante (40). Le mécanisme comporte au moins un ensemble (44) de mise en contact de d'une surface d'entraînement (62) de la pièce menante (40) avec une surface entraînée (75) de la pièce entrainée (42), l'ensemble (44) de mise en contact étant propre à entraîner la surface entraînée (75) lors du déplacement de la surface d'entraînement (62) dans le premier sens, et propre à laisser glisser la surface d'entraînement (62) sur la surface entraînée (75) lors du déplacement de la surface d'entraînement (62) dans le deuxième sens.
Patent FR-3024185-A1 (FR)
Title: Generateur va-et-vient a reserve d'energie et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03B13/14
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de dispositifs conçus pour transformer tout mouvement mécanique alternatif bidirectionnel en énergie électrique. Le générateur va-et-vient est constitué d'une partie centrale comportant un mécanisme d'entrainement de systèmes de production électrique placés latéralement de part et d'autre. L'invention a été conçue pour pouvoir utiliser une pluralité de mécanismes centraux d'entrainement, chaque dit mécanisme étant conçu pour prendre en compte les spécificités des dispositifs destinés à transformer ledit mouvement va-et-vient en un mouvement rotatif. Chacun des systèmes latéraux est pourvu d'un dispositif de réserve d'énergie qui lui permet de continuer à produire après inversion de phase. L'invention est particulièrement destinée à être intégrée dans tout système de production d'énergie électrique "verte", notamment dans un système houlomoteur ou autre installation mise en œuvre pour assurer la transition énergétique
Patent FR-3019050-A1 (FR)
Title: Dispositifs de preparation d'injection d'insuline,d'injection d'insuline et de determination d'une quantite d'insuline a injecter
Inventor: LEISNER ROMAIN
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le dispositif (10) de préparation d'injection d'insuline comporte : - un moyen (105) de capture d'une donnée représentative de la glycémie sanguine d'un utilisateur, - un moyen (110) de transmission de la donnée captée à un moyen (115) de détermination d'une quantité d'insuline à injecter, - le moyen de détermination étant configuré pour déterminer une quantité d'insuline à injecter en fonction de la donnée transmise et comportant un moyen (120) de transmission à un moyen (125) de préparation d'injection d'insuline d'une information représentative de la quantité d'insuline à injecter et - le moyen de préparation d'injection d'insuline comportant : - un moyen (130) de fixation à un moyen (135) d'injection d'insuline comportant un moyen (140) de transfert d'une quantité d'insuline à injecter et - un moyen (145) d'ajustement d'une quantité d'insuline transférée par le moyen de transfert, dans le moyen d'injection d'insuline, en fonction de l'information transmise.
Patent FR-3027149-A1 (FR)
Title: Ecran pour l'eclairage et l'affichage, enroulable et decoupable
Inventor: FAVREAU JEAN CHRETIEN
IPC: G09F9/30
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention est un écran enroulable et découpable, pour l'éclairage et l'affichage. La lumière est produite par émission de champ. Le problème technique posé concerne le confinement des sources d'électrons dans un substrat souple. La solution est apportée par des tubes cathodiques dont l'enceinte et la source d'électrons sont réalisées avec des nanotubes de carbone (fig.2). Il y a une pluralité de tubes cathodiques par point lumineux (pixels) de l'écran (fig.1). La densité des pixels est élevée. L'écran est constitué d'une superposition de films minces et souples, isolants ou conducteurs (fig.3) : l'écran est enroulable. Le signal d'adressage et de régulation des pixels est transmis par voie hertzienne : l'écran est découpable. Des films complémentaires se posent sur le dessus ou le dessous de l'écran : film tactile, film photovoltaïque, film batterie. L'écran peut être autonome en énergie, nuit et jour. Cette invention permet des applications utiles dans les domaines de l'éclairage et de l'affichage : urbanisme, architecture, signalétique, cinéma, télévision, ordinateur, tablette, téléphone. Sa luminosité, sa minceur et sa souplesse, autorisent des applications inédites.
Patent FR-3016454-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de stockage de donnees, procede et dispositif de decodage de donnees stokees et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: JULE ALAN
IPC: G06F12/16
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage de données sur une pluralité de supports de stockage, mettant en œuvre un code correcteur d'erreurs définissant un ensemble de variables liées par des contraintes, chaque variable étant associée à des données source et/ou des données de redondance, dites données codées. Selon l'invention, ledit procédé de stockage met en œuvre des étapes de : - détermination d'un schéma d'allocation (31) des variables sur lesdits supports de stockage, - stockage (32) d'au moins deux vecteurs de données codées, obtenus en appliquant ledit code à au moins deux vecteurs de données source, stockant, pour chacun desdits vecteurs de données codées, les données codées associées auxdites variables selon ledit schéma d'allocation.
Patent FR-3016940-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une coupelle d’obturation de rotule comme organe de rattrapage de jeu
Inventor: CHAPEL VIVIEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne une rotule (1) comportant d'une part un pivot (2) qui comprend une tige (3) portant une sphère d'articulation (4), et d'autre part un organe d'articulation femelle (5), qui comprend un boîtier (6) délimitant un logement de réception (7) qui s'étend depuis une ouverture d'accès (8) jusqu'à une culasse (10), qui obture ledit logement de réception (7) sensiblement à l'opposé de ladite ouverture d'accès (8), ledit logement de réception (7) contenant une cage (11), qui forme un palier sphérique (12) dans lequel s'articule la sphère d'articulation (4), ainsi qu'un organe de rattrapage de jeu (14), qui est soutenu par la culasse (10) et qui est précontraint, par déformation élastique, à l'encontre de la cage (11), ladite rotule (1) étant caractérisée en ce que l'organe de rattrapage de jeu (14) est formé d'un seul tenant avec la culasse (10), dont ledit organe de rattrapage de jeu (14) constitue une portion dite « portion compensatrice » (14).
Patent FR-3002172-A1 (FR)
Title: Appareil de martelage au jet d'eau et procede de martelage au jet d'eau
Inventor: SAITO NOBORU
IPC: B24C1/10
Filed: 2014-02-13
Abstract: Appareil de martelage au jet d'eau (11) comprenant: une enveloppe (12) ; une pompe immergée haute pression (26) installée sur ladite enveloppe ; une buse d'injection (14) à laquelle de l'eau mise sous pression par ladite pompe immergée haute pression est amenée ; et un appareil de déplacement (19) de buse d'injection installé dans ladite enveloppe pour déplacer ladite buse d'injection.
Patent FR-3018408-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'audience centree-utilisateur d'un contenu, combinant une technique de marquage avec une technique de panelisation.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04N5/445
Filed: 2014-03-06
Abstract: Il est proposé un procédé de mesure d'une audience centrée-utilisateur d'un contenu. Un terminal donné (90), utilisé par au moins un panéliste d'un foyer donné, effectue les étapes suivantes : il s'enregistre (4-I) comme terminal panéliste auprès d'un serveur de mesure d'audience ; il reçoit un marqueur (1) préalablement associé au contenu, ou il associe un marqueur au contenu ; pendant la consommation du contenu par le terminal donné, le marqueur transmet (413, 414) au serveur des messages de consommation comprenant chacun un identifiant unique de marquage, stocké par le terminal donné, et au moins une information de consommation relative à la consommation du contenu à un instant déterminé ; et au moins une fois, il transmet (49) au serveur un message de déclaration comprenant l'identifiant unique de marquage, un identifiant unique du terminal donné (s'il n'est pas confondu avec l'identifiant unique de marquage) et une liste de panéliste(s) déclaré(s).
Patent FR-3018478-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un guide d'air a un element structurel de vehicule automobile et vehicule correspondant
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'un guide d'air (10) à un élément structurel d'un véhicule automobile par des moyens de fixation (30). Ces derniers comprennent un premier élément de fixation (31) solidaire du guide d'air (10) et un deuxième élément de fixation solidaire de l'élément structurel, coopérant suivant une même direction de fixation. Le premier élément de fixation (31) est solidarisé au guide d'air par des moyens de maintien (40) conformés pour se rompre suite à un choc. Les bords latéraux (11) du guide d'air présentent des parties de guidage (50) situées sensiblement en regard des deuxièmes éléments de fixation, lesquelles sont conformées pour guider un bord latéral de l'élément structurel suite à une rupture des moyens de maintien (40), résultant d'un déplacement du guide d'air vers l'élément structurel suite à un choc. Le recul du guide d'air (10) vers l'élément structurel est ainsi limité.
Patent FR-3005119-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: F02N15/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un moteur électrique de démarreur (3) et une transmission planétaire (4) pour entraîner un arbre d'entraînement (5) en rotation au pignon de démarreur (7), un embrayage à roue libre (6) étant interposé dans le chemin de transmission entre la transmission planétaire (4) et le pignon de démarreur (7), Un composant (15) de la transmission planétaire et un organe d'entraînement à roue libre (20) de l'embrayage à roue libre (6) constituent un module commun.
Patent FR-3023207-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un systeme de micro-usinage pour former un motif sur un materiau
Inventor: LANDON SEBASTIEN
IPC: B23K26/08
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'utilisation d'un système de micro-usinage basé sur un faisceau lumineux à impulsions afin de former un motif sur un matériau, où on calcule d'un nombre maximal de points Nk réalisables de manière simultanée à chaque impulsion du faisceau lumineux par mise en forme de faisceau d'un tir laser de k impulsions, et où on paramètre une modulation de phase pour conformer le faisceau lumineux en une pluralité N de points inférieure ou égale au nombre maximal de points Nk réalisables à chaque impulsion du faisceau lumineux.