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Patent FR-3026738-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element solide en materiau de type ceramique, apte a etre utilise notamment pour le stockage de la chaleur-element solide associe
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: C04B35/657
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément solide en matériau de type céramique, apte à être utilisé notamment pour le stockage de la chaleur. Selon l'invention, de manière caractéristique, - on réalise un mélange de base sous forme de poudre comprenant les composés suivants : SiO2, Al2O3, TiO2, Fe2O3, CaO, MgO, Na20 et K2O ; - on ajoute au moins un liquide ; - on met en forme le mélange obtenu après ajout de liquide à former un élément cru, solide ; - on fait éventuellement sécher ledit élément cru obtenu ; - on soumet ledit élément cru éventuellement séché à une température de cuisson sensiblement égale ou supérieure à 1110°c et sensiblement égale ou inférieure à 1200°C de manière à consolider ledit élément; et - on laisse ledit élément cuit refroidir jusqu'à la température ambiante.
Patent FR-3027448-A1 (FR)
Title: Commutateur microelectromecanique robuste
Inventor: BLONDY PIERRE
IPC: H01H59/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: La présente invention porte sur un commutateur de système microélectromécanique (1) comprenant une ligne d'amenée de signal (4), une ligne de sortie de signal (5), une membrane conductrice déformable (2) en liaison conductrice avec la ligne (5) et comprenant un plot de contact (9) en regard de la ligne (4), une électrode d'activation (3) de la membrane (2), caractérisé par le fait que la membrane (2) est de forme arrondie, plane, avec une ouverture radiale (2a) dans la direction de la ligne d'amenée de signal (4) s'amincissant de la périphérie vers le centre de la membrane (2), le plot de contact (9) étant formé dans la région centrale de la membrane (2), l'électrode d'activation (3) a la même forme que la membrane (2), et l'espace entre la membrane (2), en regard de l'électrode d'activation (3), et l'électrode d'activation (3) est un espace d'air uniquement.
Patent FR-3027994-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache d'un tuyau notamment d'incendie et sac d'intervention comportant un tel dispositif
Inventor: BAZOGE JULIEN
IPC: F16L41/12
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache pour tuyau notamment d'incendie comportant au moins une sangle (20) agencée pour être fixée à un support fixe. Ledit dispositif d'attache comporte en outre un manchon (10) agencé pour entourer au moins en partie ledit tuyau pour le maintenir, ce manchon (10) étant couplé à ladite sangle (20) par des moyens de fixation (12, 22). Ladite sangle (20) comporte en outre au moins deux organes d'amarrage (24) disposés à ses extrémités (21) respectives et agencés pour être couplés entre eux de façon amovible lorsque ladite sangle (20) est fixée audit support fixe.
Patent FR-3029202-A1 (FR)
Title: Procede de metathese d'ester(s) d'acide gras
Inventor: ALLARD JESSICA
IPC: C07C69/52
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse d'oléfine(s) et plus particulièrement d'ester(s) d'acide gras comportant au moins une insaturation. Le procédé selon l'invention comporte la mise en contact d'au moins un ester d'acide gras avec un catalyseur de métathèse, dans lequel l'ester est traité par un sorbant avant sa mise en contact avec le catalyseur de métathèse, le sorbant présentant un pH inférieur à 6,0 et comportant au moins 65% en poids de SiO2, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total de sorbant.
Patent FR-3029961-A1 (FR)
Title: Roue a aubes avec becquets pour une turbine de turbomachine
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine, comportant un disque portant des aubes dont des pieds (3a, 3b, 3c) sont emmanchés dans des rainures (6a, 6b, 6c) sensiblement parallèles à un axe de révolution du disque, le pied (3a, 3b, 3c) de chaque aube étant relié à une pale (4a, 4b, 4c) par une plateforme intégrée (5a, 5b, 5c), la roue comportant en outre deux flasques annulaires indépendants fixés au disque, un premier (13, 17, 21) desdits flasques étant monté en amont du disque et étant configuré pour retenir vers l'amont lesdites aubes et un second (14, 18, 22) desdits flasques étant monté en aval du disque et étant configuré pour retenir vers l'aval lesdites aubes, caractérisée en ce que chacun desdits flasques (13, 17, 21) (14, 18, 22) porte un becquet annulaire (15, 19, 23, 16, 20, 24) s'étendant sensiblement axialement du côté opposé au disque et formant obstacle à un flux de gaz radial le long dudit flasque.
Patent FR-3030713-A1 (FR)
Title: Lanceur manuel a commande deportee
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/22
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet une machine de lancement de cibles mécanique comprenant un système de charge 1 et un actionneur 3 disjoint l'un de l'autre. L'actionneur 3 et le système de charge 1 sont liés l'un et l'autre par un dispositif de transmission de puissance 2. Ledit dispositif de transmission de puissance 2 est un élément flexible et de préférence un câble d'armement 21. Un accumulateur d'énergie 6 permet le stockage de l'énergie afin de la restituer brutalement et de permettre le lancement d'une cible 29.
Patent FR-3031045-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une pate carbonee pour la fabrication d'electrodes a haute densite
Inventor: BELBACHIR SALIMA
IPC: C25B11/048
Filed: 2014-12-30
Abstract: Le procédé selon l'invention propose, pour le malaxage d'un mélange granulaire solide et sec et d'un liant bitumineux liquide, en quantité requise pour la fabrication des électrodes (6), le mélange granulaire solide et sec étant un mélange de deux fractions de constituants, dont l'une est une fraction dite grossière (la, 2a) incluant des granulats, et l'autre fraction est une fraction de fines submillimétriques (lb, 2b), que le malaxage comprenne au moins deux étapes de malaxage consécutives, dont une première (102a), dite de pré-imprégnation des granulats, consiste à malaxer la fraction grossière (2a) du mélange granulaire avec une partie (3a) du liant bitumineux, en quantité au moins suffisante pour enrober les granulats et combler au moins partiellement des porosités ouvertes des granulats, et est suivie d'une deuxième étape de malaxage (102b), dite de garnissage, qui consiste à malaxer la fraction grossière pré-imprégnée (4a) de liant bitumineux et issue de la première étape de malaxage (102a), avec le solde (3b) du liant bitumineux, requis pour la fabrication des électrodes (6), et avec la fraction de fines (2b) dudit mélange granulaire. Le procédé de l'invention peut être mis en œuvre par une installation comprenant deux étages de malaxeur, en mode continu ou discontinu, à l'aide de deux malaxeurs, dont chacun met en œuvre l'une des deux étapes de malaxage, ou d'un unique malaxeur.
Patent FR-3035776-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de jus de grenade et de leurs formes derivees et les jus et formes derivees ainsi obtenus
Inventor: COLICCI RAPHAEL
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de jus de grenade, caractérisé par le fait que : - dans une première étape, on soumet les grenades, lavées et séchées, à une première pression dans des conditions permettant d'obtenir un jus correspondant à une expression partielle des arilles ; et - dans une deuxième étape, on broie les grenades restantes et on soumet le broyat à une deuxième pression dans des conditions permettant d'obtenir le maximum de liquide contenu dans la totalité des grenades, incluant le péricarpe et les membranes.
Patent FR-3028849-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaquettes de graphene
Inventor: LIN YU-HONG
IPC: C01B31/04
Filed: 2015-03-05
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : se procurer plusieurs blocs de graphite (10) comprenant chacun plusieurs couches de graphène empilées (11), une liaison formée par une force de van der Waals existant entre chaque deux couches de graphène (11) ; appliquer un flux d'air de cisaillement (24) produit par une interface de flux d'air (23) formée entre un premier trajet d'écoulement (21) et un second trajet d'écoulement (22) par un flux d'air direct (20a) et un flux d'air inverse (20b) sur les blocs de graphite (10), le flux d'air de cisaillement (24) ayant une énergie suffisante pour endommager la force de van der Waals afin de désengager une partie des couches de graphène (11) ; et collecter une pluralité de morceaux de plaquettes de graphène (30), les plaquettes de graphène (30) comprenant une ou plusieurs couches de graphène (11).
Patent FR-3036372-A1 (FR)
Title: Embarcation pneumatique, avantageusement du type canot, annexe ou bateau
Inventor: DESTOUCHES NICOLAS
IPC: B63B35/71
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une embarcation pneumatique (1), avantageusement du type canot, annexe ou bateau, comprenant : - un flotteur périphérique (2) destiné à être rempli d'un gaz, et - un plancher (3). Selon l'invention, le flotteur périphérique (2) se compose d'au moins deux tronçons tubulaires étanches (6), distincts. L'embarcation (1) comporte des moyens d'assemblage (10) adaptés à autoriser une manœuvre dudit flotteur périphérique (2) rempli de gaz dans deux configurations : - une configuration déployée, dans laquelle lesdits tronçons tubulaires étanches (6) sont agencés pour la flottaison, et - une configuration repliée, dans laquelle lesdits tronçons tubulaires étanches (6) sont rapprochés pour le stockage. L'embarcation (1) comprend des moyens pour le verrouillage dudit flotteur périphérique (2) dans les configurations déployée et repliée.
Patent FR-3036437-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine pour lubrifier un support de palier
Inventor: BOUILLER PHILIPPE PIERRE VINCENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: Il est proposé un ensemble pour turbomachine comprenant : un carter inter-turbine comprenant un moyeu (1) comprenant un support de palier, une virole (2) s'étendant autour et à distance du moyeu, au moins un bras (40) s'étendant radialement entre le moyeu (1) et la virole (2), au moins une servitude (3) pour lubrifier le support de palier, la servitude (3) comprenant une première canalisation (30) présentant : une portion d'extrémité (31) vissable au moyeu (1) pour mettre la première canalisation (30) en communication fluidique avec le support de palier, une portion intermédiaire (32) solidaire de la portion d'extrémité, logée à l'intérieur du bras (40) lorsque la portion d'extrémité (31) est vissée au moyeu (1), une portion de serrage (34) solidaire de la portion d'extrémité (31) et adaptée pour être entraînée en rotation par un outil de serrage, caractérisé par le fait que la portion de serrage (34) est située entre la portion d'extrémité (31) vissable et la portion intermédiaire (32).
Patent FR-3022498-A1 (FR)
Inventor: PAROLA ENRICO
IPC: B60K15/03
Filed: 2015-06-17
Abstract: Le réservoir comprend: un corps creux; un dispositif de soupape (12) reçu à l'intérieur du corps creux ; et un élément de support (22) apte à soutenir le dispositif de soupape (12) et à être fixé à une paroi supérieure (10) du corps creux. L'élément de support (22) est pourvu de dents d'accouplement (30, 32) aptes à s'engager dans des sièges en contre-dépouille correspondants (18, 20) prévus dans des parties en relief (14, 16) de la paroi supérieure (10). Les dents d'accouplement (30, 32) comprennent une première dent d'accouplement rigide (30) apte à s'engager dans un premier siège (14) et des deuxièmes dents d'accouplement élastiquement déformables (32) aptes à s'engager par encliquetage dans des deuxièmes sièges correspondants (16), d'une manière telle que la première dent d'accouplement (30), une fois engagée dans le premier siège (14), agit comme un pivot autour duquel l'ensemble formé par l'élément de support (22) et par le dispositif de soupape (12) peut tourner et, pendant qu'il tourne, peut être poussé contre la paroi supérieure (10), amenant chaque deuxième dent d'accouplement (32) à s'engager par encliquetage dans le deuxième siège correspondant (16).
Patent FR-3042423-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de diagnostic d'un dispositif de filtration d'effluents gazeux contenant des pcbs
Inventor: TULLIER ETIENNE
IPC: B01D53/14
Filed: 2015-10-16
Abstract: Système de diagnostic d'un dispositif de filtration (2) des effluents gazeux contenant des polychlorobiphényles (PCBs) sous forme gazeuse et/ou particulaire, comprenant une conduite d'admission amont (5a) piquée sur une conduite d'entrée (3) du dispositif de filtration, une conduite d'admission aval (5b) piquée sur une conduite de sortie (4) du dispositif de filtration, un premier système de piégeage (6a) connecté à la conduite d'admission amont (5a) et à un moyen de régulation de débits de gaz (7), un deuxième système de piégeage (6b) connecté à la conduite d'admission aval (5b) et à un moyen de régulation de débits de gaz (7), les systèmes de piégeage (6a,6b) étant aptes à piéger les PCB dans un liquide (10) pour analyse ultérieure, et le moyen de régulation de débits de gaz (7) étant apte à admettre des volumes égaux de gaz par la conduite d'admission amont (5a) et par la conduite d'admission aval (5b).
Patent FR-3042418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intubation tracheale
Inventor: BERGOUNIOUX JEAN
IPC: A61M16/04
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif d'intubation trachéale comportant un tube (5, 6) avec une partie proximale (5a, 6a) destinée à être reliée à un appareil respiratoire ou à l'extérieur du corps du patient si ce dernier ne nécessite pas d'appareil respiratoire et, une partie distale (5b, 6b) destinée à pénétrer dans la trachée (2) d'un patient, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une articulation (5c, 6c) entre la partie proximale et la partie distale du tube.
Patent FR-3043093-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'au moins une cellule biologique, notamment en vue d'une delivrance intracellulaire
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: C12N15/87
Filed: 2015-10-30
Abstract: Dispositif de traitement d'au moins une cellule biologique (C) comportant :         - au moins un support de traitement (212) comprenant une surface d'accueil permettant l'adhérence de ladite au moins une cellule biologique,         - au moins un actionneur (214) apte déformer ledit support afin d'appliquer une contrainte à ladite au moins une cellule, et         - des moyens de commande (UC) dudit au moins un actionneur de sorte que l'actionneur déforme le support de traitement (212) selon une amplitude de déformation donnée et pendant une durée donner de sorte à générer au moins un pore transitoire dans une membrane de la cellule biologique (C).
Patent FR-3044044-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide d'au moins un organe d'un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F04D25/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: Un système d'alimentation (1, 100, 110) en fluide d'au moins un organe (9) d'un ensemble propulsif d'aéronef comprenant une turbomachine, le système d'alimentation (1, 100, 110) comprenant une pompe (2) destinée à être reliée en amont à un réservoir (3) de fluide, et au moins un doseur de fluide (8) à fente de dosage alimenté par la pompe (2) et destiné à alimenter le ou les organe(s) (9), la pompe (2) étant une pompe cinétique entraînée en rotation à une vitesse décorrélée d'un régime de fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3045221-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique a rotule et ensemble de connexion electrique
Inventor: YU NING
IPC: H01R35/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: Dispositif de connexion électrique (10) comprenant une rotule (30) et un logement creux (50). Lorsque la rotule est disposée dans le logement, une chambre (60) est formée entre une surface externe conductrice (32) de la rotule et une surface interne conductrice (52) du logement, et un contact (70) en matériau élastique, ayant des surfaces intérieure et extérieure conductrices est disposé dans la chambre (60). Lorsque la rotule, le contact et le logement sont assemblés, le contact (70) est déformé élastiquement de manière à épouser sensiblement une forme d'une surface sphérique de la rotule ou du logement, et, en prenant appui sur la rotule (30) et sur le logement (50), assure un contact électrique permanent entre la rotule et le logement. Ensemble de connexion électrique comprenant au moins deux dispositifs de ce type.
Patent FR-3059196-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication, produit programme d'ordinateur et infrastructure associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04W48/18
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure (10) comprenant : - des réseaux (12A, 12B, 12C), et - une station mobile (18) propre à s'attacher aux réseaux (12A, 12B, 12C) à partir d'un numéro, le procédé comprenant les étapes de : - la station (18) ayant réussi ou non à s'attacher à un réseau courant (12A) d'un opérateur courant, prise de décision de s'attacher à un réseau cible (12B) d'un opérateur cible distinct de l'opérateur courant, la prise de décision étant basée sur au moins un critère choisi parmi une liste formée d'au moins deux critères distincts entre eux, un critère de la liste étant l'existence d'une couverture réseau, et - initiation d'un attachement de la station (18) au réseau cible (12B) à partir du même numéro.
Patent FR-3048156-A1 (FR)
Title: Boitier de module electronique et unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule
Inventor: CAPDEPON GILLES
IPC: H05K5/03
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un boitier (1) de module électronique (10) pour unité électronique (20) de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule apte à coopérer avec une valve de gonflage (30) de type « snap-in » comportant : • un corps de valve (31) en un matériau élastomère, muni d'un alésage axial longitudinal et destiné à s'étendre au travers d'un orifice ménagé dans une jante, • et une âme tubulaire (32) creuse en un matériau rigide, une face avant (1A) du boitier (1) de module électronique (10) étant lié à la valve de gonflage à l'aide de moyens de solidarisation (2), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens configurés pour empêcher le pivotement du module électronique (10) autour d'un axe (A-A) défini par lesdits moyens de solidarisation (2) du boitier.
Patent FR-3061525-A1 (FR)
Title: Limiteur de debit de commande hydraulique d’embrayage
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D48/10
Filed: 2017-01-05
Abstract: Limiteur de débit de commande hydraulique d'embrayage placé sur une conduite hydraulique (4) qui relie un émetteur de débit (3a) à un récepteur hydraulique (7) apte à ouvrir l'embrayage sous la poussée hydraulique d'un fluide de commande établie dans la conduite par l'émetteur, comprenant une cuvette d'appui intérieure fixe (10) et un clapet d'obturation (8) du passage mobile à l'intérieur du limiteur entre une première position à l'écart du clapet où il obture partiellement le passage du fluide et une deuxième position de placage contre la cuvette, où il n'obture pas le débit de retour vers l'émetteur lors de la fermeture de l'embrayage, caractérisé en ce que le clapet (8) est maintenu dans sa première positon par un électro-aimant (14) ou libéré par celui-ci en direction de la cuvette (10), en fonction de l'état du fluide de commande.
Patent FR-3062985-A1 (FR)
Title: Element pour la culture d’au moins une plante et procede de realisation de l’element
Inventor: GEHIN NICOLAS
IPC: A01G24/44
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'élément (50) est destiné à être placé dans un récipient pour la culture d'au moins une plante, et comprend : - un corps (52) sensiblement solide comportant un substrat apte à permettre à ladite plante de se développer ; - au moins une graine (51) de ladite plante disposée sur le corps dans au moins une zone de réception (53) de graines ; - une couche de maintien de la ou des graines dans ladite zone de réception, comprenant une poudre minérale séchée. La couche de maintien résulte du séchage d'un dépôt d'une composition de maintien (60) comportant une poudre minérale en suspension dans de l'eau.
Patent FR-3064952-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a eclairement de portee variable entre une faible portee et une longue portee
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: F21W102/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE1) d'un véhicule (V) comprend : - des diodes électroluminescentes (DL), parmi lesquelles certaines sont de type dit à haute brillance, et participant à la formation de faisceaux de lumière (FL11-FL23) assurant des éclairements de faible, moyenne et longue portée, - des moyens d'alimentation électrique (MA) propres à fournir aux diodes électroluminescentes (DL) des alimentations électriques définies par des commandes, et - des moyens de contrôle (MC) propres, en cas de réception d'une autorisation d'éclairement à longue portée devant le véhicule (V), à fournir aux moyens d'alimentation électrique (MA) des commandes successives propres à induire un faisceau de lumière (FL11-FL23) assurant un éclairement de portée croissante entre les faible et longue portées, via la moyenne portée.
Patent FR-3071820-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur d'aeronef
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble moteur d'aéronef qui présente une attache moteur avant reliant un moteur (52) et une structure primaire (72) d'un mât comprend au moins une bielle avant (96) qui présente au moins trois points de liaison avant : - un premier point de liaison avant (98) configuré pour relier la bielle avant (96) et l'extrémité avant (82) de la structure primaire (72), - un deuxième point de liaison avant (100) configuré pour relier la bielle avant (96) et le cur du moteur (52), - un troisième point de liaison avant configuré pour relier la bielle avant (96) et le cur du moteur (52) et décalé par rapport au deuxième point de liaison avant (100) selon une direction transversale horizontale (Y), - le premier point de liaison avant (98) de l'attache moteur avant (80) étant séparé de l'axe de rotation (60) du moteur (50) d'une distance supérieure à un rayon extérieur (R64) du carter arrière (64) du cur (58) du moteur (52) au niveau du point de liaison arrière (P76) de l'attache moteur arrière (76).
Patent FR-3058052-A1 (FR)
Title: Agents cosmetiques contenant une combinaison d'au moins deux substances actives differentes
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: Agents cosmétique contenant dans un support cosmétiquement acceptable de l'acide 2-butyloctanoïque et au moins un ester de polyglycérol-3 d'un acide gras, qui provoquent peu d'irritations et de sensibilité et qui possèdent un effet désodorisant remarquable. En outre, il est possible de les élaborer à partir d'une formule ne contenant pas d'aluminium, pour un niveau de performance élevé.
Patent FR-3075650-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), un piston (45 ; 70) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), ledit réservoir (10) étant, avant actionnement, obturé de manière étanche par un élément obturateur (25), ledit dispositif comportant des moyens de passage (40) pour relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21) lors de l'actionnement, lesdits moyens de passage (40) comportant un manchon creux (41) fixe par rapport à ladite tête de distribution (20), destiné à coulisser autour dudit élément obturateur (25) lors de l'actionnement pour ouvrir lesdits moyens de passage (40).