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Patent FR-3037883-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: AYAD MUSTAPHA
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une tablette (2) de recouvrement dudit compartiment et deux ébénisteries (3) latérales de garnissage dudit compartiment, ledit système présentant les caractéristiques suivantes : le bord externe des zones (7) en vue de haut s'inscrit sensiblement dans la continuité des bords avant (13) et latéral (14) de ladite tablette, de manière à définir un segment avant (15) et un segment latéral (16) définissant sensiblement une équerre ; la couche de revêtement (8) s'étend en outre sur une bande périphérique (17) de la face d'envers (5), la bordure périphérique (18) de ladite couche de revêtement s'insérant dans une fente (19) prévue en bord interne de ladite bande, ladite fente s'étendant dans lesdites zones de manière à réaliser un masquage de ladite bordure dans lesdites zones.
Patent FR-3038617-A1 (FR)
Title: Utilisation de coproduits de la transformation de cereales pour la preparation d'une composition enrichie en proteines comprenant des levures
Inventor: DE CHERISEY IMANOL
IPC: C12P1/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de coproduits de la transformation de céréales, notamment du blé, pour la préparation d'une composition comprenant des levures, ladite composition étant enrichie en protéines.
Patent FR-3043142-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'injection d'essence dans un cylindre d'un moteur a combustion d'un vehicule automobile
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/38
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de l'injection directe d'essence dans un cylindre d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détermination de la puissance requise pour l'injection d'essence à partir d'un nombre prédéterminé d'injections et d'une valeur prédéterminée d'intensité du courant de commande des injecteurs, d'estimation (E2) de la puissance disponible au niveau du convertisseur à partir de la température de l'unité de contrôle électronique et de la tension de la batterie d'alimentation électrique, lorsque la puissance requise est inférieure à la puissance disponible, d'injection (E5) d'essence du nombre prédéterminé d'injections au courant de commande prédéterminé, et lorsque la puissance requise est supérieure à la puissance disponible, de réduction (E11) de la pression carburant.
Patent FR-3043127-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel pourvu de volets de positionnement d’elements d’un parement mural
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (C) destiné à être implanté au-dessus d'un tableau (E) de réception d'un ouvrant, le coffre-tunnel présentant en section transversale et dans sa position de pose, une géométrie en U basculé à 90 ° sur le côté, définie notamment par une paroi supérieure (Ps), deux faces d'extrémité latérales (Tl1 et Tl2). Selon l'invention, le coffre-tunnel (C) comprend des volets (V) respectivement disposés le long de la face extérieure de sa paroi supérieure (Ps) et le long des faces extérieures de ses deux extrémités latérales (Tl1 et Tl2), chaque volet comprenant une paroi plane (Na) montée à coulissement dans une glissière (G) retenue sur chacune desdites faces. Le coffre-tunnel équipé de ses volets permet, à l'issue de son implantation, de réaliser le calage longitudinalement des éléments du parement de recouvrement du mur d'une habitation dans laquelle il est installé.
Patent FR-3043013-A1 (FR)
Title: Textile colore comprenant une couche barriere
Inventor: MILESI DANIEL
IPC: B32B27/12
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne un textile (1) comprenant les couches successives suivantes : - une couche de support textile (2) comprenant une matière textile colorée, - une couche de collage (3) comprenant une matière thermoplastique, en contact avec la couche de support textile (2), - une couche barrière (5) comprenant une matière thermoplastique et du charbon actif, en contact avec la couche de collage (3), - une couche d'aspect (4) comprenant une matière thermoplastique, en contact avec la couche barrière (5).
Patent FR-3043620-A1 (FR)
Title: Piece intermediaire pour relier un balai d’essuyage a un bras d’entrainement d’un essuie-glace
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une pièce intermédiaire 101 destiné à être interposée entre un connecteur 8 apte à porter un balai d'essuyage et un élément de connexion 203 d'un bras d'entraînement, le connecteur 8 comprenant au moins un palier de réception 15 d'un premier arbre 102, l'élément de connexion 203 comprenant au moins un orifice de réception 215 d'un deuxième arbre 103, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire 101 est équipé du premier arbre 102 et du deuxième arbre 103. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3044526-A1 (FR)
Title: Procede d'application de liquide cosmetique et bouchon de flacon cosmetique
Inventor: ABERGEL ALINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un bouchon de flacon cosmétique, comprenant un embout (4) creux présentant un orifice (6) d'écoulement vers l'extérieur, structuré de manière à ce que : dans une première configuration de l'embout (4), l'orifice (6) de l'embout (4) est semi-ouvert de manière à ce que le liquide (5) du flacon (1) s'écoule goutte à goutte par l'orifice (6) de l'embout (4) lorsque le flacon (1) est retourné, dans une deuxième configuration de l'embout (4), l'orifice (6) de l'embout (4) est ouvert de manière à ce que le liquide (5) du flacon (1) s'écoule en continu par l'orifice (6) de l'embout (4) lorsque le flacon (1) est retourné, caractérisé en ce que la première configuration est une configuration de l'embout (4) au repos, la deuxième configuration est une configuration de l'embout (4) sous contrainte, le passage de la configuration de l'embout (4) au repos à la configuration de l'embout (4) sous contrainte est effectué par la déformation élastique d'au moins une partie de l'embout (4).
Patent FR-3045678-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche piezoelectrique monocristalline et dispositif microelectronique, photonique ou optique comprenant une telle couche
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/319
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche (10) d'un matériau piézoélectrique monocristallin, caractérisé en ce qu'il comprend : - la fourniture d'un substrat donneur (100) dudit matériau piézoélectrique, - la fourniture d'un substrat receveur (110), - le transfert d'une couche dite « couche germe » (102) dudit substrat donneur (100) sur le substrat receveur (110), - la mise en œuvre d'une épitaxie du matériau piézoélectrique sur la couche germe (102) jusqu'à l'obtention de l'épaisseur souhaitée pour la couche piézoélectrique monocristalline (10).
Patent FR-3046689-A1 (FR)
Title: Procede de traitement, de mise en forme, de presentation et d'affichage optimise de resultats d'analyses biologiques
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G16H10/60
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de valeurs initiales A(n) mesurées et/ou calculées correspondant à des résultats d'analyses biologiques d'un patient, lesdites analyses se rapportant à un même paramètre biologique, consistant à : - déterminer pour chaque valeur initiale A(n) une plage de normalité définie en fonction d'informations complémentaires propres au laboratoire ayant effectué l'analyse correspondante et se rapportant à la méthode d'analyse utilisée, aux matériels utilisés et aux réactifs qui y sont associés, - enregistrer sur un serveur sécurisé selon une présentation et un format propre à chaque laboratoire, des métadonnées comprenant les valeurs initiales avec leurs plages de normalité respectives, les informations complémentaires et les dates de réalisation des analyses, caractérisé en ce qu'il consiste à : - calculer une valeur normalisée Anorm(n) pour chaque valeur initiale A(n), - choisir ou calculer pour l'ensemble des valeurs normalisées, une plage de normalité normalisée commune, et - présenter à l'aide d'une représentation graphique chronologique, les valeurs normalisées Anorm(n) successives pour le paramètre biologique donné, en association avec au moins une information visible se rapportant à la plage de normalité normalisée commune.
Patent FR-3041237-A1 (FR)
Title: Systeme pour le traitement d'une epistaxis
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61F13/20
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour le traitement d'une épistaxis comprenant : - un organe compressible (20, 120) configuré pour venir en contact avec des parois d'une cavité nasale d'un patient, ou entouré d'un voile de propriétés hémostatiques, - une enveloppe (30, 130) configurée pour envelopper l'organe compressible (20, 120), et - un dispositif de compression (10, 110) de l'organe compressible (20, 130) dans l'enveloppe, ledit dispositif de compression étant configuré pour amener l'organe compressible (20, 120) dans sa configuration comprimée ou déployée.
Patent FR-3047226-A1 (FR)
Title: Support universel de bateau ou ber avec deux bras a angle d'inclinaison reglable pour la reception de divers profils de coque de bateau
Inventor: SOLLBERGER CHRISTIAN
IPC: B63C1/08
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un support (1) universel de bateau ou ber comprenant une base (2) supportant deux bras (3) dont l'inclinaison par rapport à la base (2) est réglable, les bras (3) formant un V étant destinés à recevoir entre eux une coque d'un bateau, chaque bras (3) étant associé à deux biellettes (4) reliées d'une part au bras (3) et d'autre part à la base (2). La base (2) porte quatre séries de crans (5) dont deux pour chaque bras (3) et les deux biellettes (4) associées à chaque bras (3) portent chacune un organe d'indexage (6) pénétrant dans un des crans (5) d'une série respective pour le réglage et le maintien en position de chaque bras (3) par rapport à la base (2).
Patent FR-3047862-A1 (FR)
Title: Systeme embarque ; procedes de fonctionnement et de deploiement associes
Inventor: SOUBIRAN ELIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-12
Abstract: Ce système (10) comportant des premier et second calculateurs (Ci) connectés entre eux, chaque calculateur exécutant un système d'exploitation (24) temps réel, un intergiciel (26) distribué et au moins une instance d'une application (A1) d'une fonctionnalité de contrôle / commande critique, l'intergiciel fournissant : un service de communication permettant l'établissement d'un canal sécurisé et authentifié entre les instances (A1.1 ; A1.2) pour l'échange de messages de service entre les instances ; un service de vérification d'alignement fonctionnel entre les instances (A1.1 ; A1.2) propre à comparer entre elles des signatures caractéristiques des instances de manière à déterminer si une instance est défaillante ; un service d'isolement d'une instance défaillante en utilisant l'autre instance, considérée comme valide, pour rompre le canal entre les instances.
Patent FR-3049481-A1 (FR)
Title: Transfert automatique de panier kit sur ligne d’assemblage
Inventor: GILLES FREDERIC
IPC: B65G25/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: Système de transfert automatique d'au moins un panier d'approvisionnement de pièces, dit panier kit, entre un secteur de préparation (E) de panier kit et une ligne d'assemblage comportant un chariot mobile autoguidé (100), dit chariot AGV, porteur d'une plateforme (9) équipée d'au moins une station d'accueil (3) de panier kit, et un convoyeur motorisé (2) conduisant le panier kit de la station d'accueil (3) vers la ligne d'assemblage couplée au convoyeur (2) et inversement. Le convoyeur motorisé (2) présente une zone d'entrée/sortie (E) équipée d'un actionneur de préhension (4a) de panier kit entre la station d'accueil (3) et le convoyeur motorisé (2), et des dispositifs de recentrage à entonnoir (3b) sont formés en accueil du panier kit sur le convoyeur (2) et sur la station d'accueil (3), pour ajuster le panier kit en position en fin de transfert.
Patent FR-3051292-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions transitoires
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H1/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de protection contre les surtensions transitoires, comportant - une varistance (2) apte à monter en température, - un éclateur (4) apte à s'échauffer, - une brasure thermofusible (3) fixant une première électrode (13) de l'éclateur et une première électrode (10) de la varistance, la brasure thermofusible (3) étant conductrice d'électricité et étant apte à fondre au-delà d'un seuil de température lorsque la varistance ou l'éclateur s'échauffe, - la seconde électrode (11) de varistance (2) étant destinée à être connectée à une première ligne électrique et la seconde électrode (14) d'éclateur (4) étant apte à être connectée à une seconde ligne électrique, et - un organe de rappel (15) exerçant un effort de rappel tendant à éloigner la première électrode (10) de la varistance de la première électrode (13) d'éclateur de manière à permettre une séparation entre la première électrode de la varistance et la première électrode d'éclateur lors d'une fusion de la brasure thermofusible (3).
Patent FR-3052516-A1 (FR)
Title: Butee de debrayage avec compensation de longueur comprenant un materiau a compressibilite negative
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-06-13
Abstract: Butée de débrayage pour la commande d'un mécanisme d'embrayage d'un moteur thermique, comportant axialement de chaque côté une face transversale d'appui (42, 44) prévue pour transmettre le déplacement d'un levier de commande (16) à des doigts d'un ressort de pression (12) du mécanisme d'embrayage, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une face transversale d'appui (42) en matière plastique, et un matériau (36) transmettant l'effort entre les deux faces transversales d'appui (42, 44) présentant une compressibilité linéaire négative.
Patent FR-3042112-A1 (FR)
Inventor: DICKHOF SUSANNE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2016-10-05
Abstract: Composition cosmétique sous la forme d'une émulsion huile dans eau contenant : a) au moins un ester d'acide gras de monoglycérol A, b) au moins un premier diester d'acide gras de polyglycérol B, c) au moins un deuxième diester d'acide gras de polyglycérol C différent du premier diester d'acide gras de polyglycérol B, d) au moins un ester d'acide gras de la formule générale (I) dans laquelle R1 et R2 représentent indépendamment un radical alkyle saturé ou insaturé ayant 16 à 26 atomes de carbone, e) au moins un épaississant, f) au moins une substance cosmétiquement active. et procédé utilisant ces compositions.
Patent FR-3059903-A1 (FR)
Title: Medicament oral comprenant un laxatif osmotique incorpore dans une matrice a base de matieres grasses vegetales
Inventor: SALSARULO GERARD
IPC: A61P1/10
Filed: 2016-12-08
Abstract: Médicament oral comprenant un laxatif osmotique incorporé dans une matrice à base de matières grasses végétales La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique orale comprenant : - entre 30 et 55% en poids de ladite composition pharmaceutique de macro gol micronisé et anhydre ; et - entre 45 et 70% en poids de la composition pharmaceutique d'un véhicule constitué d'un enrobage lipidique anhydre et hydrophobe à base de composé gras d'origine végétale ayant un point de fusion compris entre 36 et 38°C, et à son utilisation comme laxatif. Ledit véhicule protège le macrogol de la diminution de la pression osmotique provenant de l'humidité du tractus digestif.
Patent FR-3046156-A1 (FR)
Title: Poudre d'oxyde metallique, liquide de dispersion et materiau cosmetique
Inventor: YAKUBO TEPPEI
IPC: C08L83/04
Filed: 2016-12-26
Abstract: Poudre d'oxyde métallique formée de particules d'oxyde métallique, dans laquelle la poudre d'oxyde métallique a des premières particules d'oxyde métallique ayant au moins une portion en saillie et des secondes particules d'oxyde métallique, les premières particules d'oxyde métallique ont un diamètre de particule primaire moyen de 100nm ou plus et de 1.000nm ou moins, les secondes particules d'oxyde métallique ont un diamètre de particule primaire moyen de moins de 100nm et une fraction de la masse totale de particules ayant un diamètre de particule primaire de moins de 100nm dans une masse totale de la poudre d'oxyde métallique est de 0,3% en masse ou plus et de 10% en masse ou moins.
Patent FR-3043927-A1 (FR)
Title: Procede de jonction, agencement d'equerre transmettant une force et dispositif de reglage en longueur.
Inventor: GOEMMEL FRANCK
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-11-08
Abstract: Procédé de jonction : on se procure une première pièce (1) ; on se procure une deuxième pièce (5) ; on effectue un mouvement relatif linéaire d'un outil à faisceau, par rapport à la première pièce (1) et à la deuxième pièce (5) ; pendant ce mouvement, on soude à la deuxième pièce (5), au moyen d'un faisceau (7) de l'outil (8) à faisceau, la première pièce (1), à la fois dans la région du premier bord (3) et du deuxième bord (4).
Patent FR-3061534-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de rechauffement d'un vaporiseur atmospherique a l'aide d'un gaz provenant d'une unite de separation cryogenique de l'air
Inventor: RIVOAL FABRICE
IPC: F28F17/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: Dans un procédé de réchauffement d'un vaporiseur atmosphérique (V), un liquide cryogénique se vaporise par échange de chaleur avec l'air ambiant dans le vaporiseur atmosphérique et pour réchauffer le vaporiseur on y envoie un gaz (3) à une température d'au moins 0°C, de préférence d'au moins à 20°C, ce gaz provenant d'un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique (ASU).
Patent FR-3068312-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/865
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant une armature (2), un boitier (3) associé à ladite armature de manière fixe selon une direction longitudinale, une partie mobile (4) montée à l'avant dudit boitier, un dispositif de réglage de la position longitudinale de ladite partie par rapport audit boitier, ledit dispositif comprenant : un moteur électrique (6) monté solidairement audit boitier, une tige filetée (7) s'étendant longitudinalement, ladite tige étant montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur ; un moyen de réception (8) de ladite tige au travers d'un orifice fileté prévu dans ledit moyen, ledit moyen étant fixé en arrière de ladite paroi par l'intermédiaire d'un organe d'écartement (9), ledit moteur étant disposé latéralement par rapport à ladite tige, de manière à ne sensiblement pas s'étendre en avant ou en arrière de ladite tige.
Patent FR-3070850-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression hemostatique arteriel
Inventor: LAMAS PATRICK
IPC: A61B17/132
Filed: 2017-09-13
Abstract: Dispositif de compression hémostatique (1) artériel, comprenant un bracelet (2) relié à une armature (3) délimitant une fenêtre de prélèvement (30) bordée par un premier bras latéral (31) et un second bras latéral (32), et un applicateur (4) présentant successivement une portion proximale articulée sur le premier bras latéral, une portion intermédiaire (42) prévue pour appliquer une compression, et une portion distale (43) munie d'un organe de verrouillage principal (44) propre à coopérer avec un organe de verrouillage secondaire (45) placé en vis-à-vis sur le second bras latéral, cet applicateur (4) étant mobile entre : - une position ouverte dans laquelle l'applicateur est dégagé de la fenêtre de prélèvement ; et - une position fermée dans laquelle l'applicateur est rabattu au-dessus de la fenêtre de prélèvement et est verrouillé à cheval entre les bras latéraux au moyen de l'organe de verrouillage principal verrouillé sur l'organe de verrouillage secondaire.
Patent FR-3074105-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule au confort ameliore
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (100) comprenant une structure d'assise (2) et une structure de dossier (3). La principale caractéristique d'un siège de véhicule selon l'invention est que la structure d'assise (2) comprend un bâti d'assise (102) sur lequel sont montés la structure de dossier (3) et un cadre d'assise (150), ledit cadre d'assise (150) étant monté pivotant autour d'un axe de rotation (104) transversal, placé dans une zone arrière (108) dudit cadre d'assise (150) et derrière un point (15) matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), le cadre d'assise (150) pouvant passer d'une première position (120) alignée sur le bâti d'assise (102) à une deuxième position (130) inclinée, pour laquelle ledit cadre d'assise (150) a pivoté autour de l'axe de rotation (104) relativement audit bâti d'assise (102) dans un sens privilégiant une surélévation de sa partie avant (106).
Patent FR-3074161-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite de nanocristaux de zeolithe y et de zeolithe beta representant moins de 45% en masse du composite
Inventor: PAGIS CELINE
IPC: C01B39/46
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une zéolithe Y nanométrique de type structural FAU dont la taille des cristaux est inférieure à 300 nm et ayant un ratio SiO2/Al2O3 supérieur à 4 et une zéolithe Beta de type structural *BEA représentant moins de 45% et de préférence moins de 20% en masse dudit matériau composite.
Patent FR-3062724-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter et evaluer l'ecoulement d'un premier fluide vers un second fluide a travers une paroi
Inventor: FOILLARD RENE
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour détecter et évaluer l'écoulement d'un fluide 11 vers un fluide 12 à travers une paroi 13. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un capteur 30 apte à délivrer en sortie 32 un signal fonction de la valeur d'au moins l'un des paramètres suivants : bruit d'écoulement d'un fluide, flux d'un fluide, pression d'un fluide, déplacement de particules en suspension dans un fluide, débit d'un fluide, coloration d'un fluide ; une unité de gestion 40 pour traiter ce signal ; un lien 50 défini entre une extrémité proximale 51 et une extrémité distale 52 ; des moyens pour monter le capteur en coopération avec l'extrémité distale du lien ; un lest 60 monté en coopération de fixation avec le lien 50 en au moins un point 53 de celui-ci, ce point étant situé entre les extrémités distale 52 et proximale 51 du lien 50, au moins une portion de la partie 57 du lien comprise entre le point de fixation 53 et l'extrémité distale 52 étant souple. Application à la détection des fuites dans notamment les digues et radiers des canaux et barrages, et leur plan d'eau amont.
Patent FR-3067702-A1 (FR)
Title: Manchon de pale de rotor d'un aeronef muni d'une protuberance en zone arriere et rotor muni d'un tel manchon
Inventor: DESVIGNE DAMIEN
IPC: B64C21/10
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un manchon (1) reliant une pale (2) au moyeu d'un rotor (10) d'un aéronef (5) à voilure tournante. Ledit manchon (1) comporte un bord d'attaque et un bord de fuite ainsi qu'une protubérance agencée sur ledit bord de fuite. Les dimensions de ladite protubérance sont liées aux dimensions dudit manchon (1). La présence de ladite protubérance permet d'améliorer le comportement aérodynamique dudit manchon (1) et dudit rotor (10) lors d'une rotation dudit rotor (10) et de l'avancement dudit aéronef (5), aussi bien lorsque ledit manchon (1) est avançant que reculant. Ladite présence de ladite protubérance permet également de réduire les vibrations générées par un sillage dudit rotor (10) sur une poutre de queue (53) ou bien un empennage horizontal et/ou vertical (54) dudit aéronef (5).