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Patent FR-3084710-B1 (FR)
Title: Systeme d'actuation hydraulique a commandes manuelle et automatique d'un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: EYRAUD PHILIPPE
IPC: F16D48/02
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un système d'actuation hydraulique notamment d'un dispositif d'embrayage, en particulier pour véhicule automobile, susceptible de fonctionner en mode de commande manuelle ou en mode de commande automatique du dispositif d'embrayage, qui comprend, pour la commande manuelle, une pédale d'embrayage (2) actionnable par un opérateur, un vérin hydraulique émetteur (4) destiné à provoquer un transfert de fluide hydraulique, sous la commande de la pédale d'embrayage à un vérin récepteur (17) d'actionnement du dispositif d'embrayage (1), et, pour la commande automatique, un groupe électropompe (3) destiné au transfert de fluide hydraulique au vérin récepteur. Le système est caractérisé en ce qu'il comporte un vérin hydraulique actuateur (22) qui comprend un piston interne principal (23) qui assure le transfert du fluide hydraulique au vérin récepteur, soit sous la commande de la pédale d'embrayage (2) lorsque le système fonctionne en mode manuel, soit sous la commande du groupe électropompe (3) lorsque le système fonctionne en mode automatique. L'invention est utilisable pour des véhicules automobiles.
Patent FR-3084975-B1 (FR)
Title: Motoreducteur planetaire a deux arbres de sorties coaxiaux entre eux
Inventor: SMANIA MARCO
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-08-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un motoréducteur (1) remarquable en ce qu'il comprend : - un moteur électrique (2) traversé, de part en part, par un arbre rotor (3), de manière à former deux axes de sortie moteur, chaque axe de sortie présente un pignon (4) ; - au moins deux réducteurs planétaires (5) à au moins un étage, chacun engrené avec le pignon (4) d'un axe de sortie moteur ; - deux arbres (11) de sortie motoréducteur, chacun étant accouplé directement ou indirectement à un réducteur planétaire (5), les deux arbres (11) de sortie motoréducteur étant coaxiaux entre eux.
Patent FR-3087364-B1 (FR)
Title: Installation de projection de fluide et procede associe
Inventor: FOURY PHILIPPE
IPC: B05B15/50
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de projection d'un fluide (F) comprenant un circuit (16) de circulation du fluide (F) comportant un pulvérisateur (13) propre à projeter le fluide (F), une pompe (12) et un conduit de circulation (15) du fluide, la pompe (12) étant propre à injecter le fluide (F) dans le conduit de circulation (15), le conduit de circulation (15) étant configuré pour guider le fluide (F) depuis la pompe (12) jusqu'au pulvérisateur (13), l'installation (10) comprenant en outre au moins un injecteur (21) configuré pour injecter un liquide distinct du fluide (F) dans le circuit (16). L'injecteur (21) est configuré pour : • comparer un volume total de liquide injecté dans le circuit à un volume prédéterminé, et • arrêter l'injection lorsque le volume de liquide injecté est égal au volume prédéterminé.
Patent FR-3087517-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour realiser le piquage d'un tube sur une paroi de canalisation
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L41/08
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement pour réaliser le piquage d'un tube sur une paroi de canalisation pourvue d'un trou. Le dispositif comprend :     - un corps tubulaire ayant une première portion d'extrémité filetée et une deuxième portion d'extrémité pourvue d'au moins un épaulement s'étendant sensiblement radialement,     - une bague d'étanchéité qui a une surface frontale s'étendant en regard de l'épaulement et qui est montée sur le corps tubulaire pour coulisser axialement le long dudit corps entre une première position dans laquelle la surface frontale est rapprochée de l'épaulement et une deuxième position dans laquelle la surface frontale est écartée de l'épaulement, la deuxième portion d'extrémité et l'épaulement étant agencés pour être insérés dans le trou et la bague d'étanchéité étant pourvue de moyens de centrage par rapport audit trou,     - un élément de raccord délimitant un canal ayant une extrémité dans laquelle est assujetti de manière étanche le tube, l'autre extrémité étant conformée pour être vissée sur la portion d'extrémité filetée du corps tubulaire et repousser la bague d'étanchéité en position rapprochée de manière à serrer la paroi entre la surface frontale et l'épaulement.
Patent FR-3090251-B1 (FR)
Title: Multiplexeur HART
Inventor: DANG TIEN TUAN
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un multiplexeur (1) de signaux HART, comprenant une unité de traitement configurée pour horodater des signaux selon le protocole HART échangés avec au moins un système instrumenté (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092010-B1 (FR)
Title: Tête magnétique pour détecteur magnétique de particules métalliques et détecteur magnétique pourvu d'une telle tête.
Inventor: SINDEZINGUE DENIS
IPC: F01M11/03
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: TITRE :                            Tête magnétique pour détecteur magnétique de particules métalliques et détecteur magnétique pourvu d'une telle tête.              Cette tête magnétique (11) pour détecteur magnétique de particules métalliques dans un circuit hydraulique, comprend un corps axial (14) comportant intérieurement au moins un aimant (15, 16), au moins une première électrode (17, 18) délimitant une zone d'entrefer (E) située dans le champ magnétique créé par l'aimant, de sorte que le circuit crée dans l’entrefer une zone d'alignement de particules et des moyens de raccordement électrique (C) des électrodes.     L'aimant est un aimant à aimantation diamétrale.     Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3093762-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement pour véhicule automobile à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques ,- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques,- un moteur (36) de contrôle de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28) et un capot (40) associé audit moteur dans lequel le capot (40) comprend un dispositif de refroidissement (38) du moteur (36) de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28).]
Patent FR-3095913-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un objet connecté dans une infrastructure réseau
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
Filed: 2019-05-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: Il est proposé un procédé d’identification d’un objet connecté dans une infrastructure réseau comportant au moins deux réseaux d’objets connectés interconnectés par l’intermédiaire d’un réseau de transport de données. Le procédé permet à un objet connecté de rechercher et d’identifier un ou plusieurs autres objets connectés de l’infrastructure réseau sur la base de critères de recherche déterminés. En particulier, une passerelle de connexion peut, dans un premier temps, recevoir (201) et traiter (202) une requête, qui contient les critères de recherche, en provenance d’un objet connecté et, dans un second temps, transmettre (203) audit objet connecté des informations d’identification d’autres objets connectés qui répondent à ces critères.    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096721-B1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de puits
Inventor: WEDBERG URBAN
IPC: E21B43/263
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif pour activer un puits, comprenant :- un dispositif électro-pyrotechnique (10) agencé pour générer un volume de gaz de manière brutale dans un puits à activer,- une ligne de vie (20),- un circuit de mise à feu électrique comprenant au moins un dispositif de connexion électrique embarqué agencé entre la ligne de vie (20) et le dispositif électro-pyrotechnique (10),dans lequel le dispositif de connexion électrique embarqué comprend au moins un premier connecteur électrique (41 ; 41'),caractérisé en ce que le dispositif d'activation comprend en outre un manchon de raccordement (30 ; 30'), fixé au dispositif électro-pyrotechnique (10) et procurant :● une reprise d'effort entre la ligne de vie (20) et le dispositif électro-pyrotechnique (10),● au moins un logement dans lequel est agencé le premier connecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096996-B1 (FR)
Title: Ossature métallique pour cloison sèche de panneau préfabriqué
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04C2/52
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Ossature métallique pour cloison sèche de panneau préfabriqué, ladite ossature métallique comprenant un profilé métallique (10) présentant un fond (12) et deux ailes opposées (14, 16) s’étendant à partir dudit fond (12) en regard l’une de l’autre, lesdites ailes en regard étant aptes à recevoir respectivement des panneaux préfabriqués en appui. Ledit fond (12) dudit profilé métallique (10) présente au moins un ensemble de n découpes (28, 30, 32, 34) s’étendant chacune à partir d’un point central (36) et selon n rayons moyens (R1, R2, R3, R4), pour pouvoir plier n languettes (44, 46, 48, 50) en saillie dudit fond (12) autour d’une lumière de passage de gaine (52), n étant un entier naturel supérieur à 2. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097701-B1 (FR)
Title: Circuit électrique pour charge d’une source de tension continue
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M7/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Circuit électrique (1) pour la charge d’une source de tension continue depuis un réseau de tension alternatif, le circuit comprenant :  - une entrée (3) apte à recevoir une tension alternative du réseau de tension,  - une première sortie (4) apte à être connectée à la source de tension continue,   - un transformateur capacitif formé à l’aide de plusieurs condensateurs (30, 31, 32, 33),  disposé de manière à isoler électriquement l’entrée (3) de la première sortie (4) du circuit,  et  - un étage d’élévation de fréquence (6) disposé entre l’entrée du circuit et le transformateur capacitif de manière à ce que les condensateurs du transformateur capacitif soient dans une partie du circuit parcourue par un courant alternatif à une fréquence supérieure à celle du réseau alternatif.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099561-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour positionner des pièces métalliques lors d’opérations de traitement thermique.
Inventor: DELAIRE VINCENT
IPC: F27D5/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif modulaire pour positionner des pièces métalliques lors d’opérations de traitement thermique. L’invention porte sur un système d’outillage 7 pour y disposer des pièces destinées à subir un traitement thermique, comprenant plusieurs composants élémentaires 11-15 assemblables entre eux, chaque composant étant dans un matériau adapté à sa fonction, notamment des plots 11 en graphite et des poutres 12 en matériau composite. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3100858-B1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement de rayonnages notamment destiné au renforcement mécanique d’un montant de rayonnage à équiper
Inventor: VALLÉRIE TANGUY
IPC: F16S1/04
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de renforcement de rayonnages notamment destiné au renforcement mécanique d’un montant de rayonnage à équiper comportant une structure profilée apte à permettre le renfort du montant et tel que, selon l’invention, le dispositif de renforcement, au niveau de chaque bord longitudinal, une paroi inclinée, pour limiter les risques d’arrachement dudit dispositif de renforcement disposé sur le montant.
Patent FR-3101662-B1 (FR)
Title: Agencement de turbine intégrant une rigole circonférentielle de récupération d’huile
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-10-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un agencement de turbine comprenant un tourillon (22) ayant une bride (23) portant un disque (14) fixé à cette bride (23) par des boulons (25), caractérisé en ce qu’il comporte une rigole circulaire fixe entourant la bride pour collecter de l’huile susceptible de cheminer radialement entre le disque et la bride (23) portant ce disque (14).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103903-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal, procédé de détermination d’une table de localisation, dispositifs, point d’accès, terminal d’un utilisateur, système et programmes d’ordinateur associés.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE : Procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal, procédé de détermination d’une table de localisation, dispositifs, point d’accès, terminal d’un utilisateur, système et programmes d’ordinateur associés.    L’invention concerne un procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal connecté à un réseau de télécommunications sans fil, ledit procédé comprenant :- une obtention (31) de premières mesures de puissances de signaux reçus par ledit terminal d’un nombre (m) prédéterminé de points d’accès distincts audit réseau, ledit nombre (m) étant supérieur ou égal à trois, lesdits signaux ayant été émis par une première antenne de chacun desdits points d’accès, et de deuxièmes mesures de puissances de signaux reçus par ledit terminal, lesdits signaux ayant été émis par une deuxième antenne, distincte de la première, de chacun desdits points d’accès;- une détermination (32) d’un rapport ou d’une différence entre la première mesure de puissance (P11, P21,…, Pm1) et la deuxième mesure de puissance (P12, P22,…, Pm2) obtenues pour chacun desdits points d’accès, et l’obtention d’un ensemble (J1, J2,..Jm) comprenant ledit nombre (m) prédéterminé de rapports ou de différences de mesures de puissance, dit m-uplet courant, pour chacun desdits points d’accès; et- une localisation (34) du terminal déduite de ladite au moins position géographique associée à au moins un m-uplet de référence mis en correspondance (33) avec ledit m-uplet courant, ledit au moins un m-uplet de référence ayant été préalablement stocké en mémoire dans une entrée d’une table de localisation d’un terminal, ladite entrée associant une position géographique audit m-uplet de référence.  Figure 3
Patent FR-3105742-B1 (FR)
Title: Catalyseur athermique pulvérulent
Inventor: TARANTO JÉRÔME
IPC: B01J29/70
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: Catalyseur athermique pulvérulent comprenant, en pourcentage massique par rapport à sa masse totale :                                    Entre 27% et 30% de dioxyde de titane TiO2 photo-activé Entre 11% et 17% d’oxyde de manganèse MnO,                 Entre 55% et 59% de zéolithe synthétique hydrophile de type A.
Patent FR-3098979-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d'une couche injectrice d'électrons
Inventor: FLAMEIN FRANÇOIS
IPC: H01L21/288
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de dépôt d'une couche injectrice d'électrons La présente description concerne un procédé de réalisation d'une couche (131), à partir d'une encre (13), sur un substrat (11'), comprenant les étapes suivantes :  dépôt d'un volume d'encre (13) avec un dispositif d'enduction à filière ;  premier séchage ; et deuxième séchage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115359-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts dans une couche de poudre de fabrication additive par apprentissage machine
Inventor: VERNET RAPHAËL
IPC: G06T7/11
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de défauts sur au moins une couche de poudre de fabrication additive déposée sur une zone de travail, ledit procédé comprenant, avant une consolidation sélective de la couche de poudre, la mise en œuvre par des moyens de traitement des étapes suivantes :i. acquisition d’une image de la couche de poudre de fabrication additive déposée,ii. découpage d’au moins une zone de ladite image en une pluralité de tuiles, ces tuiles assemblées les unes aux autres bord-à-bord permettant de reconstituer la zone découpée de ladite image,iii. traitements des tuiles en parallèle en appliquant à chacune un modèle de classification configuré pour détecter la présence d’un défaut de mise en couche dans une tuile,iv. génération, en fonction des résultats des traitements des tuiles en parallèle, d’un signal caractérisant un défaut dans la couche de poudre et/ou déclenchant une action corrective.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3115565-B1 (FR)
Title: Procédé et système de correction d’une mesure de débit d’air admis dans un moteur à combustion interne
Inventor: PEREIRA LUC
IPC: F02D41/18
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de correction (100) d’une mesure (S) de débit d’air admis dans un moteur à combustion interne comprenant un premier circuit (34) de recirculation des gaz d’échappement à haute pression comportant une vanne EGR haute pression (V EGR HP) et un deuxième circuit (36) de recirculation des gaz d’échappement à basse pression comportant une vanne EGR basse pression (V EGR BP), dans lequel :- on mesure le débit d’air (S) admis dans le moteur à combustion interne ;- on détermine une valeur estimée du débit d’air (D_est) en fonction de la mesure (S) de débit d’air et de coefficients de linéarisation (ai, bi, ci, di et ei) issus d’un banc d’essai en fonction d’une valeur mesurée de débit d’air et d’une valeur de référence de débit d’air ;- on détermine un facteur de correction en fonction de la charge et du régime du fonctionnement du moteur ; et- on ajoute le facteur de correction (F) à la valeur estimée du débit d’air (D_est).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3122096-B1 (FR)
Title: Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode IPPB
Inventor: LEROUX JEAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-06-23
Abstract: Titre de l’invention Appareil à toux mettant en œuvre une animation vidéo pour aider le patient à effectuer son traitement, en particulier en mode IPPB L’invention concerne un appareil à toux pour opérer des insufflations de gaz à un patient, comprenant une turbine motorisée et un circuit de gaz avec des lignes d’insufflation et d’exsufflation, un écran d’affichage (20), et des moyens de pilotage configurés pour commander la turbine et/ou l’affichage sur l’écran d’affichage (20) d’une animation vidéo mettant en œuvre une représentation graphique (30) symbolisant le patient, en particulier en mode IPPB.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2162671-B1 (FR)
IPC: A61H15/00
Filed: 1972-12-11
Granted: 1976-08-20
Abstract: A massaging apparatus comprises a hand-held caselike support housing an electric motor, a rotor driven by the motor, and a plurality of rollers rotatably mounted about axes equidistantly spaced apart from and parallel to the axis of the rotor. Said support includes a rim defining an open face of the support disposed in a plane generally parallel to the axis of the rotor, which rim can be applied against an area of a body to be massaged with said area lying in the path of said rollers during rotation of the rotor. An elastic sheet is removably mounted over said open face, and transmits impacts of the rollers to said area of a body being massaged.
Patent FR-2449677-B1 (FR)
Inventor: MOUZIN GILBERT
IPC: C07D295/14
Filed: 1979-02-26
Granted: 1986-03-28
Abstract: 1. New derivatives of substituted 2-benzoyl glycinanilides corresponding to the following general formula I :  see diagramm : EP0015214,P19,F1  wherein X represents a hydrogen, bromine, fluorine or iodine atom, or a lower alkyl group, lower alkoxy group, a cyano group, a trifluoromethyl group, an alkyl-mercapto group or a dialkylamino group ; R represents a lower alkyl group ; R1  and R2 may be the same or different and are selected from hydrogen, lower alkyl, lower hydroxyalkyl, lower alkenyl and lower alkynyl groups, a cycloalkyl having from 3 to 6 ring members optionally substituted by a lower alkyl radical ; in addition, R1 and R2  may together with the nitrogen atom to which they are connected, from a nitrogen-containing heterocycle optionally including a second heteroatom selected from oxygen and nitrogen ; provided that when R1 = H, R2  is not a lower alkyl or a lower hydroxyalkyl group, and R1  and R2  cannot simultaneously represent a hydrogen atom or a lower alkyl group, together with the salts thereof obtained with therapeutically acceptable inorganic or organic acids.
Patent FR-2525588-B1 (FR)
IPC: C07C49/807
Filed: 1982-04-22
Granted: 1984-11-09
Abstract: A process for the preparation of phenyl ketones, characterized in that, in a first stage, a halo- or trihalomethylbenzene is reacted with a trihalomethylated aliphatic or aromatic compound in the presence of boron trifluoride in an amount such that the absolute pressure of boron trifluoride within the reaction vessel exceeds 1 bar, and in the presence of hydrofluoric acid as a solvent, and in that, in a second stage, the resultant product is hydrolyzed. The products are used as intermediates in the synthesis of compounds having a pharmaceutical or phytosanitary (e.g., herbicidal) activity.
Patent FR-2528689-B1 (FR)
Inventor: WEISS ROGER
IPC: A47L13/142
Filed: 1982-06-21
Granted: 1988-03-18
Abstract: A domestic floor mop comprises an absorbent band mounted on a bracket carried at the end of a handle. A rotary torsion head is engaged with the band and is rotatably mounted in the bracket. A fastener is fixed to each end of the band, and the fasteners are monted on the bracket for movement between a washing position, in which said fasteners are spaced apart and said band is deployed in a plane, and a wringing position in which said fasteners are closer together such that said band is gathered towards said rotary head to permit twisting of the band upon rotation of said rotary head. The fasteners are each slidably mounted in a respective guide carried by said bracket and extending in a plane parallel to the deployment plane of said band.
Patent FR-2533389-B1 (FR)
Inventor: FAVREAU JEAN-CLAUDE
IPC: H04N3/22
Filed: 1983-06-24
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. A circuit arrangement for correcting pincushion distortion on the screen of a television receiver with a diode modulator (5), which is controlled via an input coupling coil (6) by a stage (8) switched by a line-frequency rectangular signal which is modulated at raster frequency, and with a diode (9) connected up to the input coupling coil (6) and serving to return stored energy into a supply voltage source of the television receiver, characterised in that an electronic switch (14) is connected in parallel with the diode (9), the rectangular signal being applied to the control electrode of switch (14), and the polarity of the contract-break is opposite to that of the diode (9), so that the switch (14) permits through the input coupling coil (6) a current which is oppositely directed to the diode current during the non-conductive phase of the connected stage (8).