baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999439-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit et d'emission d'un rayonnement lumineux
Inventor: THULIEZ JEAN LUC
IPC: A61H15/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: Il s'agit de distribuer un produit (3) contenant un composé actif sur une surface (5) d'un corps vivant et d'illuminer cette surface. Le dispositif présente pour cela une zone (30) de distribution du produit vers ladite surface et une source lumineuse (9) émettant au moins un rayon vers la surface.
Patent FR-2985513-A1 (FR)
Title: Composes fluorophosphonyles, composition les contenant et leur utilisation pour restaurer les dents.
Inventor: LEQUEUX THIERRY
IPC: A61K6/838
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne des composés fluorophosphonylés de formule (I) : dans laquelle : Z est choisi parmi H, -F, -P(O)(OH) , A est O ou S, m est égal à 0 ou 1, Q est un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, en C -C , de préférence en C -C éventuellement interrompu par au moins un, de préférence un, groupe aryle ou hétéroaryle, - n est un nombre entier allant de 1 à 3, de préférence égal à 1 ou 2, - les groupements R, identiques ou différents, étant choisis parmi l'hydrogène et les groupes alkyles linéaires ou ramifiés en C -C , de préférence en C ou C , - les groupements A, identiques ou différents, sont choisis parmi les atomes d'oxygène et de soufre, - les groupements Y, identiques ou différents, sont choisis parmi un groupe N-(C - C )alkyle et un atome d'oxygène.
Patent FR-2989701-A1 (FR)
Title: Telescopic road sign post device for signaling e.g. flooded roadway, has moving part slidingly moving inside base plate and comprising internally floating unit in form of expanded material injected inside part and externally graduations
Inventor: COLLADOS JOSE
IPC: E01F9/646
Filed: 2012-04-24
Abstract: The device (1) has a base plate (2), and a moving part (6) slidingly moving inside the base plate. The moving part includes internally a floating unit (7) and externally graduations (9). The floating unit is appeared in form of an expanded material (8) e.g. expanded polyurethane foam, injected inside the moving part and in form of pressurized air inflated hermetic envelope. The base plate includes a hollow cylindrical sleeve (5) in which the moving part is mounted to slide inside. The moving part has an external section complementary to interior section of the sleeve.
Patent FR-2986689-A1 (FR)
Title: Structure de substrats empiles
Inventor: CHENG TSUNG-JUNG
IPC: H05K3/46
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention propose une structure empilée auto-étanche qui inclut une unité de substrat (20), un premier cadre (25), une unité conductrice (27) et une unité de bloqueur (28). L'unité de substrat (20) inclut un premier et un deuxième substrat (21), (22), et un premier cadre (25) pris en sandwich entre eux. L'unité conductrice (27) inclut une pluralité de premiers conducteurs (271) et de deuxièmes conducteurs (272) connectant électriquement le premier substrat (21), le premier cadre (25) et le deuxième substrat (22). Les premiers et deuxièmes conducteurs (271), (272) sont en connexion électrique. Une unité de bloqueur (28) inclut au moins deux premiers et au moins deux deuxièmes bloqueurs (281), (282) qui sont agencés de façon à entourer la pluralité de premiers et deuxièmes conducteurs respectivement.
Patent FR-2998839-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging retractable table in passenger compartment of motor vehicle, has retractable plates folded against trimming at rear of roof top in position and unfolded in central space of passenger compartment in use mode
Inventor: MARTINET GILLES
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: The arrangement (1) has a table comprising retractable plates (3) folded against a trimming (9) at rear of roof top (8) in a position. The plates are unfolded in utilization mode in a central space (5) of passenger compartment (2). The plate is connected to the roof top by an articulated arm (10) and pivotingly mounted on the arm. The arm is articulated in a longitudinal guide rail (11) fastened under the roof top in an axis of the vehicle. The arms are moved in the longitudinal guidance rail.
Patent FR-3000284-A1 (FR)
Title: Dispositif contacteur-disjoncteur
Inventor: REYMOND BRUNO
IPC: H01H3/22
Filed: 2012-12-20
Abstract: Ce dispositif contacteur-disjoncteur (2, 102, 202) comprend : un interrupteur (4) comprenant deux paires de contacts (10, 12) comprenant chacune un contact fixe (14, 16) et un contact mobile (18, 20), les contacts fixes (14, 16) étant connectés en série d'un circuit électrique (22), l'interrupteur (4) étant propre à permuter entre une configuration de fermeture du circuit (22) et une configuration d'ouverture du circuit ; un organe de support (24) des contacts mobiles ; un module de coupure (6) de courant propre à commuter le courant depuis le circuit électrique (22) vers le module de coupure (6) ; et un appareil de mise en mouvement (26) de l'organe de support (24) comprenant une armature (44) propre à mettre en mouvement de translation l'armature de façon à ce que l'organe de support permute entre la configuration de fermeture et la configuration d'ouverture par un mouvement de translation et/ou de rotation.
Patent FR-3014679-A1 (FR)
Title: Systeme implantaire dentaire
Inventor: M GAIDES DIDIER
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Système implantaire dentaire (100) de reconstruction dentaire comprenant une partie endo-osseuse (1) et une partie intermédiaire (3,4), où la partie endo-osseuse (1) comprend une glissière (1) présentant une section, sensiblement en forme de U, comprenant un fond (10) et deux montants (11,12) chacun respectivement connecté à une extrémité (17,18) du fond (10) par son extrémité proximale et prolongé à son extrémité distale (19,20) par un rebord (13,14) rentrant, les deux rebords (13,14) étant sensiblement en regard et laissant entre eux une ouverture (15) ; ainsi qu'un dispositif comprenant un tel système implantaire dentaire (100) et une couronne.
Patent FR-3000447-A1 (FR)
Title: Method for controlling powertrain mounted in car e.g. hybrid car, involves testing capacity of low-voltage battery during activation procedure of powertrain, where capacity of battery is tested by closing relay of starter of thermal engine
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60K28/00
Filed: 2013-01-02
Abstract: The method (1) involves testing capacity of a low-voltage battery (80) during activation procedure of a powertrain (51), so as to prevent a passage of the powertrain from being in an active state in the event of risk of failure of an on-board network (81) related to excessive aging of the low-voltage battery. The capacity of the low-voltage battery is tested by closing a relay of a starter (70) of a thermal engine for length of time ranging between 30 milliseconds and 80 milliseconds, where a management module manages starting/restarting of the thermal engine. Independent claims are also included for the following: (1) a computer readable memory unit storing a program for controlling a powertrain mounted in a car (2) a computer program for controlling a powertrain mounted in a car.
Patent FR-2987255-A1 (FR)
Title: Recalage d'un ultrason focalise haute intensite avec une imagerie
Inventor: HSU STEPHEN J
IPC: A61B8/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Un ultrason focalisé haute intensité (UFHI) est recalé avec une imagerie. Les effets d'une transmission d'un transducteur d'UFHI (32), tels qu'une élévation de température, sont détectés (16) par un système d'imagerie (40) séparé. En utilisant des transmissions multiples (12), une pluralité d'emplacements des transmissions du transducteur d'UFHI sont déterminés (16) à l'intérieur des coordonnées de système d'imagerie. Une transformée mettant en relation les coordonnées de système d'imagerie (40) avec les coordonnées de transducteur d'UFHI est déterminée (20) à partir des effets détectés. La transformée peut être utilisée pour mettre en relation (26) des emplacements indiqués sur des images du système d'imagerie (40) avec des coordonnées du transducteur d'UFHI (32) pour une application d'un UFHI. Le système d'imagerie (40) peut ne pas avoir à balayer le transducteur d'UFHI ou des repères et une relation fixe peut ne pas être nécessaire.
Patent FR-3006847-A1 (FR)
Title: Chaine de conversion electroacoustique a bobine alimentee selectivement
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04R9/06
Filed: 2013-06-10
Abstract: Cette chaîne de conversion électroacoustique (1) comprenant au moins un haut-parleur (5), ce haut-parleur comportant des moyens (15) pour générer un champ magnétique dans un circuit magnétique (10 ; 90) présentant un entrefer (20) et une membrane (35) solidarisée à des spires (46) de matériau conducteur susceptibles de se déplacer dans cet entrefer, est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un module de commande (4) comportant au moins une entrée (71) pour acheminer un signal à diffuser et au moins une sortie (81 A, 81 B, 81 C) reliée à une spire, le module de commande (4) étant propre à appliquer à la ou chaque sortie (81 A, 81 B, 81 C) un signal d'excitation dépendant de la position d'au moins une spire par rapport à l'entrefer (20).
Patent FR-3012407-A1 (FR)
Title: Cadre pour vehicule a deux roues, et vehicules a deux roues comprenant un tel cadre
Inventor: DASSONNEVILLE STEPHANE
IPC: B62K25/10
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un cadre (1) pour véhicule à deux roues, notamment une bicyclette, comportant : - un châssis avant (2) comportant un tube supérieur (6) présentant une extrémité avant (24) et une extrémité arrière (26), et un tube oblique (8) présentant une extrémité supérieure (16) et une extrémité inférieure (14), et - un châssis arrière (4) relié audit châssis avant (2) par un système amortisseur, le système amortisseur comportant une extrémité avant montée sur le châssis avant (2) par une première liaison pivot (92), et une extrémité arrière montée sur le châssis arrière (4) par une deuxième liaison pivot (94). Le tube supérieur (6) présente une section ouverte pour loger au moins en partie le système amortisseur, le système amortisseur s'étendant à l'intérieur du tube supérieur (6). L'invention concerne également un véhicule à deux roues comprenant un tel cadre (1).
Patent FR-3014438-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose fluore et soufre et de ses sels en milieu aqueux
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07C315/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un composé fluoré et soufré de formule F-SO-R (I) ou F-S02-R (II) comprenant la réaction, en présence d'eau, d'au moins un sel apportant un anion fluorure et d'au moins un composé halogénosulfoxyde de formule X-SO-R' (I0) respectivement d'un composé halogénosulfonyle de formule X-S02-R' (II0), où X est un atome d'halogène différent du fluor et R et R' sont chacun un groupement lié par une liaison covalente à l'atome de soufre, ladite liaison liant ledit atome de soufre avec un atome de carbone ou un atome d'azote. On décrit également un procédé de préparation de sels dudit d'un composé fluoré et soufré de formule F-SO-R (I) ou F-SO2-R (II) lesquels sont avantageusement utilisés comme sels d'électrolyte, comme précurseurs d'agent anti-statique ou encore comme précurseurs de tensio-actif.
Patent FR-3014446-A1 (FR)
Title: Stabilisation de la gdh en solution aqueuse
Inventor: BETTSWORTH FLORENCE
IPC: G01N33/573
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stabilisation de la glutamate déshydrogénase d'une bactérie du genre Clostridium en solution aqueuse afin de maintenir ses propriétés antigéniques, comprenant l'étape de mélange de ladite glutamate déshydrogénase et d'un composé de stabilisation qui est un acide carboxylique ayant une chaîne carbonée d'au moins 3 atomes de carbone et comportant au moins 2 groupements -COOH ou un de ses sels. Elle concerne également les compositions de GDH ainsi stabilisées, ainsi que leur utilisation pour la détection de la présence de bactéries du genre Clostridium.
Patent FR-3015468-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'eau comprenant une cuve de traitement biologique et une cuve de stockage formant un ensemble compact
Inventor: COTTE CYRIL
IPC: C02F9/14
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement d'eau comprenant un châssis (15) délimitant au moins : - une zone de traitement biologique (11) comprenant une entrée d'eau à traiter (10) et logeant une pluralité de disques biologiques (12) montés mobiles en rotation ; - une zone de stockage d'eau (20) ; ledit dispositif comprenant des moyens d'acheminement (17) dans ladite zone de stockage de l'eau (20) provenant de ladite zone de traitement biologique (11), et des moyens d'évacuation (38, 39, 35, 36, 37) de l'eau provenant de ladite zone de stockage (20).
Patent FR-3017424-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance houlomotrice exploitant le mouvement orbital d'un chariot pesant
Inventor: ELEFANT FELIX
IPC: H02K7/18
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un module de conversion de l'énergie des vagues, constitué d'une enceinte flottante comportant une coque (1) qui communique son mouvement de tangage à une masse excentrique susceptible de tourner sans rebroussement autour d'un axe central (3), et caractérisé en ce que : - le tangage est favorisé par le profil particulier de la coque (1) et par un ballast mobile dynamiquement ajustable, - la masse excentrique se présente sous la forme d'un chariot autonome (5) décrivant une orbite le long d'un jeu de rails circulaires (6), au moyen de jeux de roulettes qui limitent les frottements et répartissent les efforts, - un générateur électrique (8), monté sur le chariot (5), engrène sur un jeu de crémaillères (9), dont le pas, éventuellement variable, permet de faciliter la conversion électrique, - un système d'asservissement du générateur (8) pilote le mouvement du chariot (5) de manière à optimiser l'extraction d'énergie.
Patent FR-3003090-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: TJAHJONO BUDI
IPC: H01L31/048
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention propose un dispositif photovoltaïque et un procédé de fabrication de celui-ci. Le dispositif photovoltaïque de l'invention inclut une combinaison de structures de semi-conducteurs et une couche de protection. La combinaison de structures de semi-conducteurs a une pluralité de côtés, et inclut une jonction p-n, une jonction n-p, une jonction p-i-n, une jonction n-i-p, une jonction tandem ou une multi-jonction. En particulier, la couche de protection est formée de façon à recouvrir les côtés de la combinaison de structures de semi-conducteurs. Ainsi, la couche de protection peut efficacement prévenir l'effet de dégradation induite par le potentiel du dispositif photovoltaïque de l'invention.
Patent FR-3030760-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une vitesse angulaire en virage pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G01P5/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de détermination d'une vitesse angulaire en virage (1) pour aéronef à voilure tournante (10) afin de réaliser des virages coordonnés par rapport au sol ou bien à l'air et de gérer la transition entre la coordination sol et la coordination air tout en prenant en compte le vent subi par ledit aéronef (10). Ledit procédé permet de déterminer une vitesse angulaire ψ en lacet par l'intermédiaire d'une valeur d'anticipation A et d'une valeur de correction B à partir notamment des vitesses d'avancement par rapport au sol Vasoi et à l'air Vaair dudit aéronef (10), de son accélération latérale Gy et de son facteur de charge latéral Ny.
Patent FR-3016250-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure electrique equipant un appareil electrique pour mesurer la resistance d'une prise de terre d'une installation electrique qui alimente l'appareil
Inventor: BARGUES JEAN-LUC
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de mesure électrique, le dispositif équipant un appareil électrique (AED) alimenté par une installation électrique (INS). Le dispositif comporte au moins : - une première liaison (PE) à une prise de terre des masses (Ra) de l'installation ; - une deuxième liaison (CN) à un conducteur de neutre (LN) ; - un générateur de courant alternatif (GEN) ; - une unité de contrôle (UC) adaptée pour : ○ commander au générateur d'injecter du courant alternatif sur la prise de terre des masses ; ○ mesurer, entre lesdites première et deuxième liaisons, une tension générée par ledit courant injecté ; ○ déterminer une résistance de la prise de terre des masses en fonction du courant injecté et de la tension mesurée ; ○ ouvrir l'interrupteur lorsque la résistance mesurée dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3017468-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux.
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble lumineux vitré comportant un premier vitrage (1) avec une première source de lumière (4), couplée au premier vitrage pour émettre à l'instant t0 à λ1 et pour émettre à l'instant t'≠t0 à λ2 distincte de λ1, des premiers moyens d'extraction de lumière (5) et des premiers moyens de masquage (6) de la lumière extraite côté face interne; en contact optique avec le premier vitrage, un deuxième vitrage (1') avec une deuxième source de lumière (4'), couplée optiquement au deuxième vitrage, pour émettre audit t0 à λ3 distincte de λ1, des deuxièmes moyens d'extraction de lumière (5') et des deuxièmes moyens de masquage (6') de la lumière côté face de collage; entre les premiers moyens de masquage et les deuxièmes moyens d'extraction, un premier isolateur optique (2), feuilleté par un premier intercalaire de feuilletage (3) ; entre les premiers moyens de masquage et les deuxièmes moyens d'extraction, un deuxième isolateur optique (2, 2'), confondu avec le premier isolateur optique ou distinct et plus proche des deuxièmes moyens d'extraction, le deuxième isolateur optique (2, 2') est feuilleté au deuxième vitrage au moyen d'un deuxième intercalaire de feuilletage (3').
Patent FR-3019694-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique d'alimentation
Inventor: TOUSSAINT DANIEL
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (1), constitué d'un circuit pourvu de moyens lumineux (2) et de moyens d'alimentation comprenant, d'une part, au moins une batterie rechargeable (4) et, d'autre part, un premier (5) et un second (6) approvisionnements à un réseau électrique, ledit premier approvisionnement (5) étant relié à ladite batterie (4), ledit circuit comprenant encore un relai électromagnétique (10), caractérisé par le fait que ledit relai (10) comprend une première borne (11) à laquelle sont connectés lesdits moyens lumineux (2) ; une deuxième borne (12) à laquelle est connecté le second approvisionnement (6) ; une troisième borne (13) à laquelle est reliée ladite batterie (4) ; ledit relai (10) comprenant un interrupteur électromagnétique (14) relié en un premier point (15) à ladite batterie (4) et en un second point (16) audit premier approvisionnement (5), de sorte que une différence de potentiels entre lesdits premier (15) et second (16) points induit l'actionnement dudit interrupteur (14).
Patent FR-3019871-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: DUTIER IVAN
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-04-15
Abstract: Dispositif d'amortissement (1) d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins une paire de premières masses pendulaires (3), comprenant en outre au moins un premier organe de liaison (5) solidarisant les premières masses pendulaires (3), ledit premier organe de liaison (5) définissant au moins une première piste de roulement (21) pour un premier organe de roulement (6) permettant de guider le déplacement de la paire de premières masses pendulaires (3) par rapport au support (2), - au moins une paire de deuxièmes masses pendulaires (4), comprenant en outre au moins un deuxième organe de liaison (7) solidarisant les deuxièmes masses pendulaires (4), ledit deuxième organe de liaison (7) définissant au moins une deuxième piste de roulement (22) pour un deuxième organe de roulement (8) permettant de guider le déplacement de la paire de deuxièmes masses pendulaires (4) par rapport au support (2), le dispositif (1) étant configuré de manière à ce que : - les premières masses pendulaires (3) permettent de filtrer une première valeur d'ordre des oscillations de torsion, et - les deuxièmes masses pendulaires (4) permettent de filtrer une deuxième valeur d'ordre des oscillations de torsion, différente de la première valeur d'ordre.
Patent FR-3021604-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage pour le verrouillage et le deverrouillage d'une palette sur une structure support
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60P3/07
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage/déverrouillage d'une palette (1) sur une structure support (7) dans une position déterminée, comportant des moyens d'activation pour activer et désactiver le verrouillage de la palette (1) caractérisée en ce que les moyens d'activation comprennent: - des plots (12) mobiles et escamotables montés coulissant dans des longerons (11) de chaque côté latéral de la palette (1), lesdits plots (12) étant aptes à s'engager dans des logements (7b) ménagés dans le structure support (7), - des organes d'entraînement montés dans les longerons (11) de la palette (1) pour déplacer lesdits plots (12) entre une position escamotée correspondant au déverrouillage et une position en saillie latérale sur les longerons (11) correspondant au verrouillage, - et des moyens d'actionnement amovibles susceptibles d'être disposés sur ou dans la palette (1), dans une position de coopération mécanique avec les organes d'entraînement pour commander le déplacement des plots (12).
Patent FR-3026589-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation d'affichage d'un flux video par un client
Inventor: BAUMANN MAXIMILIEN
IPC: H04N21/63
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'affichage d'un flux vidéo par un client, en particulier un client, tel qu'un navigateur HTML5.0 et/ou utilisant un protocole de communication WebRTC pour recevoir le flux vidéo. Un objet de l'invention est un procédé d'adaptation d'affichage d'un flux vidéo par un client. Le procédé d'adaptation comporte une modification d'une balise vidéo du client. La balise vidéo modifiée est fonction d'une résolution d'un équipement fournissant le flux vidéo, d'une taille d'une fenêtre d'affichage du flux vidéo et d'un paramètre de précision. La balise vidéo modifiée a une même relation que la résolution à la taille de la fenêtre d'affichage dans laquelle le flux vidéo est affiché par le client. Ainsi, l'affichage d'un flux vidéo temps réel peut être redimensionné tout en conservant le caractère temps réel, sans déformation et sans perte de qualité lors de l'affichage de la vidéo portée par le flux vidéo. Le paramètre de précision permet notamment de conserver le radio de la vidéo d'origine 4 :3, 16 :9, etc.