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Patent FR-3015972-B1 (FR)
Title: Procede et equipement de controle de la temperature du ruban de verre flotte sur un bain metallique fondu.
Inventor: GUILLON STEPHANE
IPC: G01K13/00
Filed: 2013-12-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de contrôle de la température d'un ruban de verre flotté (1) sur un bain métallique fondu (5) d'une ligne de production de verre plat par l'utilisation d'unités radiatives à l'intérieur de l'espace fermé au-dessus du bain pour le refroidissement du ruban de verre, procédé selon lequel : on fait circuler un fluide gazeux dans les unités radiatives (13) de contrôle de la température du ruban de verre ; on utilise les unités radiatives à l'intérieur dudit espace fermé non seulement pour absorber un rayonnement thermique avec le verre et son environnement pour son refroidissement, mais aussi pour émettre un rayonnement thermique et assurer un chauffage du verre; et on définit l'intensité de l'échange thermique entre chaque unité radiative et le ruban de verre en chaque point de la longueur du bain de façon à obtenir la courbe de température souhaitée.
Patent FR-3038525-B1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration de fumees, integrant un filtre et un catalyseur
Inventor: DERRO CHARLES
IPC: B01D46/04
Filed: 2015-07-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un caisson (16) de circulation des fumées, à l'intérieur duquel sont intégrés à la fois un filtre (12), qui a des manches de filtration (18) verticales, et un catalyseur (14) structuré en canaux, les fumées à épurer (1) traversant les manches puis le catalyseur. Afin que ce dispositif d'épuration soit compact, économique, pratique et performant, le catalyseur est placé au-dessus de la sortie des manches et en est séparé d'une distance verticale (d) comprise entre 2,5 et 6 fois le diamètre hydraulique des manches, les canaux du catalyseur ayant un diamètre hydraulique inférieur à 6 mm.
Patent FR-3044053-B1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur
Inventor: VESSOT CHRISTIAN SYLVAIN
IPC: F04D29/34
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une nacelle pour un turboréacteur destinée à entourer une soufflante à aubes démontables (340) du turboréacteur, la nacelle comportant une section d'entrée d'air (310) destinée à être disposée en amont de la soufflante, une paroi intérieure (311) de la section d'entrée d'air (310) de la nacelle comportant au moins un évidement (312) ainsi qu'un panneau mobile (313) associé à l'évidement (312), le panneau mobile (313) pouvant être placé dans deux positions : - une position fermée dans laquelle le panneau mobile (313) recouvre l'évidement (312) ; et - une position ouverte dans laquelle le panneau mobile (313) découvre l'évidement (312) ; l'évidement (312) présentant des dimensions prévues pour que, lorsque le panneau mobile (313) est en position ouverte, au moins une aube (340) de la soufflante puisse être déposée, l'aube (340) comportant une tête (342) amenée jusqu'à l'intérieur de l'évidement (312) pendant que l'aube (340) est dégagée.
Patent FR-3054394-B1 (FR)
Title: Dispositif pour transferer des informations d'un systeme avionique d'un aeronef vers un calculateur independant
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-07-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le dispositif (10) embarquable dans un aéronef (1) pour transférer des informations issues d'un système avionique (24b) de l'aéronef vers un calculateur (22) indépendant du système avionique, comporte : - au moins un récepteur radiofréquences (14a, 14b) configuré pour recevoir des informations issues du système avionique (24b) émises à destination du sol ou d'un autre aéronef ; - au moins un transmetteur (16) ; et - une unité de traitement (12) configurée pour commander la transmission au moyen du transmetteur (16), vers ledit calculateur (22), d'au moins une partie des informations reçues par le récepteur radiofréquences.
Patent FR-3055482-B1 (FR)
Title: Alimentation electrique de substitution par induction electrique via une sonde
Inventor: REGNAULT LAURENT
IPC: H02J50/10
Filed: 2016-08-25
Granted: 2019-07-19
Abstract: Pour permettre à un second dispositif (200) d'accéder à une mémoire non volatile (104) d'un premier dispositif (100) alors que le premier dispositif peut être dans une situation où une source alimentation électrique principale (121) du premier dispositif est inopérante, il est proposé d'équiper une sonde (300) connectée au second dispositif et via laquelle le second dispositif effectue des communications optiques avec le premier dispositif avec un bobinage (256) et d'équiper aussi le premier dispositif avec un bobinage (109), de sorte que le second dispositif est apte à fournir une source d'alimentation électrique de substitution (220, 122) au premier dispositif par phénomène d'induction via ladite sonde.
Patent FR-3055949-B1 (FR)
Title: Connexion thermique pour module lumineux
Inventor: CANONNE THOMAS
IPC: F21Y115/20
Filed: 2016-09-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un module lumineux qui comprend une source lumineuse, un substrat sur une première face duquel repose la source lumineuse, un dissipateur thermique ayant une surface de contact avec une deuxième face du substrat, ledit dissipateur comprenant du graphite. L'invention améliore le montage et/ou démontage de la source lumineuse du module lumineux.
Patent FR-3056222-B1 (FR)
Title: Composition a base de 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-09-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant au moins un lubrifiant à base d'esters de polyol et un fluide frigorigène F comprenant du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène . L'invention concerne également diverses utilisations de cette composition.
Patent FR-3058959-B1 (FR)
Title: Vehicule avec systeme d’alerte d’ouverture de portes
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: G01S13/93
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins une porte (3) comprenant une commande d'ouverture intérieure (5) de porte; au moins un dispositif de détection d'obstacles (7) ; au moins un dispositif d'alerte extérieur (9) configuré pour émettre un signal d'alerte lumineux et/ou sonore en direction de l'extérieur du véhicule; et un système d'alerte d'ouverture de portes configuré pour effectuer : a) un ordre d'activation du ou d'au moins un des dispositifs de détection d'obstacles (7) en réponse à un actionnement de la commande d'ouverture intérieure (5) de porte d'au moins une des portes (3), et b) un ordre d'activation du ou d'au moins un des dispositifs d'alerte extérieurs (9) en réponse à la détection d'un obstacle (15) par au moins un des dispositifs de détection d'obstacles (7).
Patent FR-3061718-B1 (FR)
Title: Procede enzymatique d'elimination du sulfite
Inventor: LEC JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12G1/04
Filed: 2017-01-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé enzymatique d'élimination du sulfite. En particulier, la présente invention se rapporte à un procédé de transformation du sulfite présent dans une composition en thiosulfate comprenant l'introduction dans ladite composition de 3-mercaptopyruvate sulfurtransférase (3-MST) et d'un substrat de ladite 3-mercaptopyruvate sulfurtransférase. La présente invention trouve des applications notamment dans le domaine pharmaceutique, cosmétique, agroalimentaire, chimique et tout domaine impliquant l'utilisation de sulfite.
Patent FR-3066177-B1 (FR)
Title: Moyeu d'helice a revetement sensible et systeme pour la detection d'anomalies affectant ledit moyeu
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice propulsive de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant une paroi (24) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens de montage de pales (20, 22) de ladite hélice répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un revêtement sensible aux anomalies de la surface sur laquelle il est appliqué, qui est appliqué sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), qui est configuré pour changer de couleur lorsque qu'il est soumis à une anomalie.
Patent FR-3069904-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une structure de dome gaz
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-08-07
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante, destinée à stocker un gaz liquéfié, ladite cuve comportant une paroi supérieure présentant une structure multicouche; la cuve comportant en outre une structure de dôme gaz (1) comportant : - une conduite collectrice de vapeur (15) ; - une gaine (19) qui est disposée autour de la conduite collectrice de vapeur (15) et est raccordée de manière étanche à la membrane d'étanchéité secondaire (6) ; ladite gaine (19) étant reliée de manière étanche à la conduite collectrice de vapeur (15) au moyen d'un plateau annulaire supérieur (20) qui s'étend transversalement entre la gaine (19) et la conduite collectrice de vapeur (15) de manière à ménager un espace primaire étanche (22) qui communique avec la barrière thermiquement isolante primaire (7) ; la gaine (19) présentant, entre le plateau annulaire supérieur (20) et la membrane d'étanchéité secondaire (6), une portion tronconique (43) se rétrécissant en direction de la membrane d'étanchéité secondaire (6); et - un dispositif d'échappement primaire destiné à évacuer un fluide de la barrière thermiquement isolante primaire (7) ; le dispositif d'échappement primaire comportant un conduit (27) raccordé de manière étanche au plateau annulaire supérieur (20).
Patent FR-3074099-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension hydropneumatique pour un vehicule automobile inclinable, a blocage du roulis a l’arret
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G17/005
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un dispositif de suspension hydropneumatique (DS) équipe un véhicule automobile inclinable (V) ayant un train (TR) comportant des roues droite (RD) et gauche (RG), et comprend : - des amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) couplés aux roues droite (RD) et gauche (RG) et couplés entre eux par un circuit hydraulique (CIH), - des moyens de couplage (MCP) comportant des première à quatrième entrées/sorties couplées respectivement à une entrée/sortie droite du circuit hydraulique (CIH), une entrée/sortie de l'amortisseur droit (AMD), une entrée/sortie gauche du circuit hydraulique (CIH) et une entrée/sortie de l'amortisseur gauche (AMG), et prenant soit un état de couplage permettant une circulation de fluide entre les amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) et le circuit hydraulique (CIH), soit un état de découplage interdisant la circulation de fluide entre les amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) et le circuit hydraulique (CIH).
Patent FR-3081693-B1 (FR)
Title: Housse pour element de literie
Inventor: DURANT JOCELYNE
IPC: A47G9/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une housse de protection de couette et de coussin comportant une ouverture facilitant la mise en place de l'élément de literie à l'intérieur de la housse.     Il s'agit d'une housse (1) permettant de recouvrir l'ensemble d'un élément de literie (8), comportant deux parties superposées, une partie inférieure (2) constituée d'un pan unique de tissu recouverte d'une partie supérieure (3), la partie supérieure étant constituée de trois portions de tissu parallèles (4, 6, 7), deux desdites portions (4, 6) étant fixes et solidarisées sur trois côtés à la partie inférieure, une troisième portion (7) mobile étant positionnée entre les deux portions fixes, ladite portion mobile constituant un moyen d'accès à l'intérieur du dispositif et étant solidarisée à l'une desdites portions fixes par un moyen de solidarisation définitif et à l'autre desdites portions fixes par au moins un moyen d'attache réversible (12).
Patent FR-3076573-B1 (FR)
Title: Procede d’identification de la nature de rejets d’un systeme de reduction catalytique selective dans une ligne d’echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N3/10
Filed: 2018-01-10
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification si les rejets mesurés par une sonde (11) d'oxydes d'azote disposée en aval d'un système de réduction dans une ligne d'échappement d'un moteur d'un véhicule sont des rejets d'ammoniac ou des rejets d'oxydes d'azote, la sonde (11) mesurant un courant de pompage d'oxygène entre une chambre de mesure (7) et un canal de référence (9). Il est détecté une phase de coupure d'injection de carburant dans le moteur et au début de coupure, quand des rejets d'ammoniac ou d'oxydes d'azote sont encore effectifs dans la ligne, après passage dans une chambre préalable (8) d'élimination de l'oxygène, il est mesuré une valeur de courant de pompage d'oxygène dans la sonde (11) en aval, cette valeur de courant de pompage d'oxygène étant représentative soit d'un rejet d'ammoniac ou soit d'un rejet d'oxydes d'azote.
Patent FR-3076875-B1 (FR)
Title: Cale d’assemblage d’une structure a base de profiles metalliques
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet une cale (10) d'assemblage d'une structure apte à s'insérer à l'intérieur de la section d'un profilé (1) en Cé. La cale (10) comprend notamment une paroi de base de laquelle s'étendent perpendiculairement deux parois latérales dont les bords d'extrémité libres s'étendent selon un plan dit « d'extrémité », au moins un élément de fixation femelle, de forme cylindrique et s'étendant depuis ladite paroi de base vers le plan d'extrémité en délimitant un orifice traversant la paroi de base, au moins une paroi, dite « d'extrémité », s'étendant perpendiculairement à la fois à la paroi de base et aux parois latérales, et au moins un élément de fixation mâle, s'étendant en saillie depuis ladite paroi d'extrémité et étant apte à lier la cale (10) avec un élément de fixation femelle d'une autre cale selon une liaison pivot glissant. La longueur de l'élément de fixation mâle est supérieure à la distance minimum séparant orthogonalement le plan d'extrémité de la paroi de base.
Patent FR-3077819-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'isoidide et/ou d'isomannide a partir d'isosorbide
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C07D493/04
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'isoidide et/ou d'isomannide à partir d'isosorbide, dans des conditions de catalyse homogène et en présence d'un solvant.
Patent FR-3081310-B1 (FR)
Title: Instrument chirurgical pour un equilibrage du genou
Inventor: LERAT BERNARD
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: Instrument chirurgical (1) pour un équilibrage du genou, comprenant : - un élément tibial statique (2) incluant une base et un plateau tibial (21) ; - un élément fémoral (3) incluant un plateau fémoral (31) et un bras fémoral ; - un élément mobile (4) incluant un guide (40) mobile en translation sur la base selon un axe longitudinal (AL), où l'élément fémoral est monté pivotant sur ledit élément mobile selon un axe antéro-postérieur (AP), et un bras transversal ; - un système de réglage (5) de la mobilité dudit guide afin de procurer une fonction de distraction ; - un système de blocage réversible accouplé entre le bras transversal et le bras fémoral pour immobiliser de manière réversible le pivotement de l'élément fémoral par rapport à l'élément mobile afin de fixer l'angle de pivotement du plateau fémoral relativement au plateau tibial à différentes valeurs d'angle.
Patent FR-3085430-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une position de consigne d'un turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: FOSSE FLORENT
IPC: F04D27/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de calcul d'une position de consigne (Cons_pos_turb) d'un turbocompresseur de moteur thermique muni d'un compresseur et d'une turbine destinée à être entraînée par des gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une puissance adaptée Padapt qui est fonction d'une puissance (Pcomp) envoyée au compresseur, d'une pression (P4) en aval de la turbine, et d'une température (T3) en amont de la turbine, - une étape de détermination d'un débit adapté Qadapt qui est fonction d'un débit de gaz d'échappement (Qech), d'une pression (P4) en aval de la turbine, et d'une température (T3) en amont de la turbine, - une étape de détermination de la position de consigne (Cons_pos_turb) du turbocompresseur à partir de la puissance adaptée Padapt et du débit adapté Qadapt, et - une étape de pilotage du turbocompresseur en fonction de la position de consigne (Cons_pos_turb) précédemment déterminée.
Patent FR-3086314-B1 (FR)
Title: Outil et systeme d'aide a la pose d'un joint coupe-feu
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04F21/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: Cet outil d'aide à la pose d'un joint coupe-feu (4) dans un interstice (3) entre au moins deux pièces de construction (1, 2) notamment de bâtiment, est caractérisé en ce qu'il comporte une partie en forme d'embase (7) de section de forme générale en équerre, adaptée pour être placée sur un bord de l'une des pièces de construction et à partir de laquelle s'étend une partie (8) en forme de portion inclinée en direction opposée à l'interstice, de guidage du joint vers l'interstice lors de la pose de celui-ci.
Patent FR-3088374-B1 (FR)
Title: Guignol pour turbomachine
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F02C9/22
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un guignol (1) pour une turbomachine qui présente un premier alésage (11), un deuxième alésage (12) et un troisième alésage (13), le premier alésage (11) étant relié au deuxième alésage (12) par une première branche (21), le deuxième alésage (12) étant relié au troisième alésage (13) par une deuxième branche (22), le troisième alésage (13) étant relié au premier alésage (11) par une troisième branche (23), une quatrième branche (24) reliant la première branche (21) à la deuxième branche (22).
Patent FR-3076574-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de diagnostic d’un capteur de différence de pression d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne
Inventor: STEPHANI MARTIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé et dispositif de diagnostic d’un capteur de différence de pression d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne Procédé de diagnostic d’un capteur de différence de pression (2) d’un filtre à particules (1) d’un moteur à combustion interne selon lequel le capteur de différence de pression (2) est relié par une première conduite de pression (3) au système de gaz d’échappement (10) en amont du filtre à particules et avec une seconde conduite de pression (4) au système de gaz d’échappement (11) en aval du filtre à particules, procédé caractérisé en ce qu’ on exploite l’énergie du signal de différence de pression fourni par le capteur de différence de pression (2) pour le diagnostic du capteur de différence de pression (2). Figure 3
Patent FR-3098356-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion gazeuse pour réduire les pertes de charge
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/2465
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de diffusion gazeuse (6), comprenant une superposition de : -une couche de matériau composite (621) incluant des fibres conductrices électriquement et une résine polymérisée enrobant lesdites fibres conductrices ;-une première couche (611) conductrice électriquement présentant une porosité ouverte entre des première et deuxième faces et comportant un premier évidement (64) au niveau de la deuxième face (67), la première face (68) étant en contact électrique avec les fibres conductrices de la couche de matériau composite (621), la résine polymérisée enrobant une partie de la première couche conductrice (622) au niveau de la première face (68). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3100773-B1 (FR)
Title: aménagement de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un aménagement de parechoc (1) comportant une extension de peau de parechoc fixée de manière détachable à une peau de parechoc (11) par l’intermédiaire d’une charnière (151) formant un organe de fixation (15) et autorisant un mouvement de rotation de l’extension de peau de parechoc (12) par rapport à la peau de parechoc (11) relativement à un axe de rotation (O). L’extension de peau de parechoc (12) s’étendant dans le prolongement de la peau de parechoc (11) afin de situer une extrémité longitudinale supérieure (121) de ladite extension de peau de parechoc (12) à proximité immédiate d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (10), de sorte à fermer au moins une partie basse (101) de celui-ci. Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel aménagement de parechoc (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103325-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’énergie comprenant un réservoir
Inventor: HOLZINGER MICHAEL
IPC: H01M8/04223
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un dispositif de production d’énergie électrique (2) caractérisé en ce qu’il comprend :  - une anode (4),  - une cathode (6),  - une couche de diffusion d’au moins un composé apte à déclencher une production d’énergie électrique (8) disposée entre l’anode (4) et la cathode (6), et  - au moins un réservoir déformable (10) d’un composé apte à déclencher une production d’énergie électrique, ledit réservoir (10) ayant des moyens permettant de mettre en contact ledit composé et la couche de diffusion (8).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103454-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif d’assistance a l’extraction de la roue de secours hors de son logement
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule automobile comportant un coffre dans le fond (10) duquel est agencé un logement (40) de rangement d’une roue de secours (22) et un dispositif (52) d’assistance à l’extraction de la roue (22) hors du logement (40) qui comprend une barre (54) de levage de la roue (22) qui est agencé dans le logement (40) sous la roue (22), qui coopère avec la face inférieure (34) de la roue (22) et qui peut être actionné entre une position basse de repos dans laquelle la barre de levage s’étend en dessous de la roue (22) en position de rangement couchée dans le fond du logement (40), et une position haute d’extraction dans laquelle la roue (22) est relevée au moins partiellement hors du logement (40).   Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3105716-B1 (FR)
Title: Équipement électrique comprenant une barre de connexion électrique refroidie par deux faces d’un dissipateur thermique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-01
Abstract: ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE COMPRENANT UNE BARRE DE CONNEXION ÉLECTRIQUE REFROIDIE PAR DEUX FACES D’UN DISSIPATEUR THERMIQUE L’invention concerne un équipement électrique comportant :  - un dissipateur thermique comprenant un volume interne délimité par au moins deux faces opposées,  - une barre de connexion électrique 4,  ladite barre de connexion électrique 4 venant contre lesdites deux faces opposées du dissipateur thermique de manière à être refroidie par ledit dissipateur thermique.  Figure pour l’abrégé : Figure 3