baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091024-A1 (FR)
Title: Photodiode à avalanche à photon unique
Inventor: BENHAMMOU YOUNES
IPC: H01L31/0256
Filed: 2018-12-19
Abstract: Photodiode à avalanche à photon unique La présente description concerne une photodiode (1) comprenant une première partie en silicium (10) et une deuxième partie en germanium dopé (20) reposant sur et en contact avec la première partie, la première partie comportant un empilement d'une première région (101) et d'une deuxième région (102) formant une jonction PN (103) et le niveau de dopage du germanium augmentant en s'éloignant de la jonction PN. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092893-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison articulée de deux composants tubulaires.
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L27/12
Filed: 2019-02-20
Abstract: Le dispositif (10) comprend des premier (12) et deuxième (14) composants tubulaires autour d’un axe principal (XX) qui comprennent respectivement un premier organe d’articulation mâle (16) pourvu d’une tête d’extrémité (18) en forme de segment sphérique et un deuxième organe d’articulation femelle (50) pourvu d’un siège complémentaire recevant de manière mobile à l’intérieur la tête d’extrémité (18) du premier organe (16). Le premier organe (16) est configuré pour être logé au moins partiellement à l’intérieur du premier composant (12) et pour être assemblé au deuxième composant (12) au travers du deuxième organe (50). Le deuxième organe (50) est configuré pour être monté autour du deuxième composant (14) et assemblé au premier composant (12) par-dessus le deuxième organe (16) de telle sorte que les deux composants tubulaires (12, 14) soient liés entre eux par l’entrecroisement réciproque des deux organes d’articulation (16, 50).   
    FIGURE ABREGE : FIGURE 3.
Patent FR-3101344-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un empilement antisolaire et un revêtement protecteur comprenant de l’yttrium
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C23C30/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: Article à propriétés antisolaires comprenant un substrat en verre, un empilement de couches déposé sur ledit substrat, ledit empilement comprenant au moins une couche à base de niobium métallique ou à base de nitrure de niobium et une couche de revêtement et de protection dudit empilement, dans lequel ladite couche de revêtement est une couche diélectrique comprenant de l’yttrium et au moins un élément choisi parmi l’azote et l’oxygène, ladite couche de revêtement comprenant au moins 30 % atomique d'yttrium, sur la base de l’ensemble des cations présents dans ladite couche.
Patent FR-3102174-A1 (FR)
Title: Alcoxylats à pouvoir hydrotrope amélioré
Inventor: BOURET CARL
IPC: C11D1/722
Filed: 2019-10-18
Abstract: ALCOXYLATS À POUVOIR HYDROTROPE AMÉLIORÉ L’invention concerne les formulations pour détergence comprenant au moins un alcoxylat d’alcool secondaire, et l’utilisation dudit au moins un alcoxylat d’alcool secondaire en tant qu’agent tensio-actif à pouvoir hydrotrope amélioré. Fig. : Néant
Patent FR-3105089-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un document électronique comportant une bande magnétique cachée
Inventor: GUERARD DENIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un document électronique (30) comportant une bande magnétique cachée comportant une étape (22) de fourniture d’une surface (310) d’un corps de document électronique (30), une étape (23) d’application d’une bande magnétique (33) sur au moins une partie de la surface de corps de document électronique (30), une surface apparente (34), formée par la surface du corps (310) recouverte au moins en partie par la bande magnétique (33), présentant un contraste DeltaE égal ou inférieur à 15, et une étape (24, 25, 26) d’application d’un décor (32) recouvrant la surface du corps (310) par-dessus la bande magnétique (33), le décor (32) ayant une épaisseur d’au plus 10 μm et présentant un rapport d’opacité aux longueurs d’onde du domaine visible d’au moins 70% ; et document électronique (30) correspondant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105345-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: MUDRY EMERIC
IPC: F21V19/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L'invention décrit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un support de circuit (1), un support d'optique (5), un support de maintien (8) et un support de microlentilles (13). Le support d’optique (5) comprend des éléments optiques (6), chacun étant disposé devant l'une des sources lumineuses à état solide (2) de la carte de circuit imprimé (1). Le support d’optique (5) comprend en outre des saillies de positionnement (7) configurées pour s'adapter aux logements de positionnement (3) du support de circuit (1). Le support de maintien (8) comprend une pluralité de parois opaques (9), un premier moyen de liaison (11) et un second moyen de liaison (12). Chaque paroi opaque (9) est située entre deux éléments optiques (6). Le support de microlentilles (13) comprend une pluralité de groupes de microlentilles (14, 15, 16, 17), chaque groupe comprenant une pluralité de microlentilles (18) disposées pour recevoir la lumière projetée par un élément optique (6). Le premier moyen de liaison (11) est configuré pour coupler le support de maintien (8) au support de circuit. Le second moyen de liaison (12) est destiné à maintenir le support des microlentilles (13).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105891-A1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour partie active de machine électrique tournante
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/28
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention propose un bobinage électrique pour une pièce bobinée de machine électrique tournante (10), la pièce bobinée comportant un corps (21) présentant une culasse (27) et une pluralité de dents (28) s’étendant à partir d’une face latérale de la culasse dans une direction radiale de manière à délimiter des encoches (22), lesdites encoches étant ouvertes sur une première face d’extrémité axiale (29a) et sur une seconde face d’extrémité axiale (29b) du corps. Le bobinage comporte au moins un premier groupe d’épingles conductrices (30) et un deuxième groupe d’épingles conductrices (31). Lesdites épingles conductrices (30, 31) étant reliées électriquement entre elles, chaque épingle comprenant deux segments conducteurs (30A, 30B, 31A, 31B) destinés à être agencés dans deux encoches distinctes de manière à former N couches (Ci). Le bobinage (24) présente un nombre impair de segments conducteurs destinés à être agencés dans une même encoche. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106088-A1 (FR)
Title: Chaine de traction à machines électriques tournantes a flux axial
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: B60K6/50
Filed: 2020-01-09
Abstract: La présente invention porte sur une chaîne de traction (10) de véhicule automobile comportant: - un train de roues (15), - un moteur électrique de traction (12), - un réducteur de vitesse (16) disposé entre le moteur électrique de traction (12) et le train de roues (15), et - une machine électrique de couplage (13), - le moteur électrique de traction (12) et la machine électrique de couplage (13) étant des machines électriques à flux axial et comportant un rotor commun (18) couplé magnétiquement d'une part à un stator (12.1) du moteur électrique de traction (12) et à un stator (13.1) de la machine électrique de couplage. Figure 1
Patent FR-3106155-A1 (FR)
Title: Système de lubrification d’engrenages pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: GALIVEL JEAN-PIERRE ELIE
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-01-09
Abstract: Système de lubrification secondaire d’engrenages pour une turbomachine d’aéronef, ce système comportant :- un carter (42) définissant une enceinte de logement et de lubrification d’engrenages, - un orifice (72) d’évacuation d’huile situé dans un fond dudit carter (42), destiné à permettre à l’huile récupérée dans le fond dudit carter (42) de retourner vers un dispositif principal de lubrification principale des engrenages,- un dispositif auxiliaire (58) de lubrification, caractérisé en ce que ledit dispositif auxiliaire (56) de lubrification comprend :- une paroi de rétention (52) d’huile située sur le fond dudit carter (42) et configurée pour former un réservoir (52) de collecte d’huile après lubrification des engrenages par le dispositif principal, et- un circuit de prélèvement d’huile dans le réservoir (54) et de projection de cette huile sur au moins certains desdits engrenages.
    Figure pour l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3094576-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KURODA SHINYA
IPC: H01R13/73
Filed: 2020-02-28
Abstract: Un connecteur comprend un boîtier fixé sur un support. Le boîtier comprend : une paire de parties latérales s'étendant à partir d'une surface d'un corps principal de boîtier ; une partie de liaison qui relie la zone entre les deux parties latérales ; une partie de verrouillage qui s'étend vers l'avant à partir de la partie de liaison ; et une partie d'insertion qui est disposée entre les deux parties latérales et entre ladite première surface du corps principal de boîtier et la partie de verrouillage. Lorsque le support est inséré dans la partie d'insertion, la partie de verrouillage verrouille de manière élastique le support, un côté étant relié à la partie de liaison servant de point de support afin d'assurer la flexion. Les deux parties latérales comprennent, sur une surface interne faisant face à la partie d'insertion, une partie de rainure dans laquelle les deux parties de bord latérales du support sont insérées par couplage. La longueur de la partie de verrouillage est inférieure à la longueur des parties de rainure par rapport à une direction longitudinale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108970-A1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d’une colonne de séparation d’argon d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique et unité pour mise en œuvre du procédé
Inventor: TRUEBA ANTONIO
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: Titre : Procédé de démarrage d’une colonne de séparation d’argon d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique et unité pour mise en œuvre du procédé Une unité de production d'argon par distillation cryogénique, adaptée à être reliée à une double colonne de séparation d'air constituée par une première et une deuxième colonne (K1,K2) reliées thermiquement entre elles, comprend une colonne de séparation d’argon (K3) surmontée d’un condenseur de tête et une colonne de déazotation (K4), des moyens pour soutirer un produit riche en argon et appauvri en azote (LAR) en cuve de la colonne de déazotation, des moyens pour relier la tête de la colonne de séparation d’argon à la colonne de déazotation, des moyens pour envoyer un gaz de tête (13,15) de la colonne de séparation d’argon à l’atmosphère, des moyens pour soutirer un fluide riche en azote de la tête de la colonne de déazotation, un analyseur (AIC1, AIC2) pour mesurer la teneur en azote en tête de la colonne de séparation d’argon et des moyens pour ouvrir et fermer les moyens pour relier la tête de la colonne de séparation d’argon à la colonne de déazotation en fonction de la teneur en azote détectée par l’analyseur.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109405-A1 (FR)
Title: Turbomachine équipée d’un système de mesure de vitesse d’un arbre de rotor
Inventor: BOUCHETEIL JULIEN
IPC: G01P3/488
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) équipée d’un système (40) de mesure de vitesse de rotation d’un arbre d’un rotor, comportant : - en aval dudit rotor (12, 16), un carter intermédiaire (50), comportant au moins une paroi extérieure cylindrique (52), une paroi intérieure cylindrique (54), et un passage coaxial (56) pour une veine (37) de flux primaire, traversé par un bras radial creux (60), - une roue phonique (62), solidaire de l’arbre, - un capteur (64) à reluctance variable oblong et sensiblement tubulaire, traversant radialement le carter intermédiaire (50) et son bras (60), dont une extrémité active (70) s’étendant à proximité de la roue phonique (62) selon un entrefer (e) déterminé, caractérisée en ce qu’elle comporte un fourreau (76) tubulaire axial sensiblement complémentaire du capteur (64). Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3109544-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fût de dôme d’une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un fût d’un dôme d’une cuve étanche et thermiquement isolante.     L’invention concerne un procédé de fabrication d’un fût de dôme d’un massif d’isolation thermique d’une cuve étanche et thermiquement isolante, le fût de dôme (12), de forme cylindrique s’étendant longitudinalement d’une longueur L, étant constitué d’une pluralité de tôles (11) fixées les unes aux autres par soudage, comportant une étape de cylindrage (21) tôles de manière à former un cylindre de tôles (14) puis une étape finale de soudure (17) bord à bord des tôles (11) formant le cylindre de tôles (14) afin d’obtenir le fût de dôme (12), le procédé comprenant, préalablement à l’étape de cylindrage (21) des tôles (11), une étape initiale de soudure (13) bord à bord des tôles (11), planes ou quasi-planes, de manière à unir entre elles l’ensemble des tôles (11) constituant le fût de dôme (12).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109755-A1 (FR)
Title: Dispositif de support destiné à recevoir un objet
Inventor: LECONTE JÉRÉMY
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif de support destiné à recevoir un objet L’invention concerne un dispositif de support (10) destiné à recevoir un objet, le dispositif de support (10) comprenant :     - un boitier (14),     - un plateau (16) mobile en translation par rapport au boitier (14) entre une position déployée et une position rétractée, et     - une ouverture (36) définie par le plateau (16).     Le dispositif de support (10) comprend un élément flexible (44) comprenant une extrémité avant et au moins une extrémité arrière. L’extrémité avant est fixée sur le plateau (16) et l’extrémité arrière est fixée sur la paroi latérale (20) du boitier (14) à l’intérieur d’un volume de réception.     L’élément flexible (44) comprend une portion passant au travers de l’ouverture (36) et déformée pour définir un réceptacle (60).     Le plateau (16) comprend un élément de renvoi espacé de l’ouverture (36), l’élément flexible (44) passant autour dudit élément de renvoi.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109752-A1 (FR)
Title: Siège pour véhicule comprenant un système de retenue du dispositif de réglage et de suspension
Inventor: YOUNES MUSTAPHA
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-04-30
Abstract: Siège pour véhicule comprenant un système de retenue du dispositif de réglage et de suspension La présente invention concerne un siège (10) pour véhicule comprenant une assise (14), un dispositif de réglage et de suspension (16) comportant une base (40) fixée sur le châssis (12) et un plateau (42) fixé sur l’assise (14) mobile en translation par rapport à la base (40) selon une direction d’élévation (Z).     Le siège (10) comprend un système de retenue (18) comprenant :     - au moins un organe de retenue (58) fixé sur le châssis (12), l’organe de retenue (58) définissant au moins une ouverture traversante (62) s’étendant selon une direction principale d’élongation sensiblement parallèle à la direction d’élévation (Z),     - au moins un élément de retenue (60) fixé sur le plateau (42), l’ouverture traversante (62) de l’organe de retenue (58) recevant l’élément de retenue (60) libre en translation selon la direction principale d’élongation.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112681-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aplanation destiné à être couplé à un système de chirurgie ophtalmologique laser
Inventor: LOPEZ JOHN
IPC: A61F9/009
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’aplanation (10) destiné à être positionné entre l’œil (4) d’un patient et un système laser, pour maintenir en position l’œil et créer un plan de référence pour une opération de chirurgie ophtalmologique laser, ledit dispositif comprenant :- un cône d’aplanation (11) définissant un espace intérieur, une ouverture supérieure et une ouverture inférieure ;- ledit cône d’aplanation (11) comprenant une partie supérieure (13) configurée pour être fixée sur une partie saillante (106) d’un bloc optique de focalisation (105) du système laser et une partie inférieure (14) comportant des moyens d’aspiration;- l’ouverture inférieure étant délimitée par un rebord inférieur;- un verre d’aplanation (12) transparent au faisceau laser généré par le système laser étant positionné et maintenu par lesdits moyens d’aspiration contre le rebord inférieur de manière à venir fermer l’ouverture inférieure.  Fig. 1
Patent FR-3121126-A1 (FR)
Title: Aréronef de combat á système d'armement électrique á gestion d'énergie
Inventor: VINCENZOTTO QUENTIN
IPC: B64D27/24
Filed: 2021-03-26
Abstract: Un aéronef (10) de combat à voilure fixe comprend une source d’énergie électrique (20), un système propulsif (30), un ensemble non-propulsif de faible puissance (40) comprenant un système de commande de vol, un ensemble non-propulsif de forte puissance (50) comprenant un système d’arme électrique (52), et une unité de gestion (60) configurée pour établir sélectivement sur commande plusieurs modes de fonctionnement comprenant : un mode de vol, dans lequel l’unité de gestion distribue la puissance électrique fournie par la source d’énergie électrique au système propulsif et à l’ensemble non-propulsif de faible puissance, et un mode d’attaque, dans lequel l’unité de gestion limite la puissance électrique fournie par la source d’énergie électrique au système propulsif et à l’ensemble non-propulsif de faible puissance, à la puissance requise pour permettre à l’aéronef de planer, et réserve pour l’ensemble non-propulsif de forte puissance une majorité de l’énergie électrique disponible.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122518-A1 (FR)
Title: Vitrage acoustiquement isolant pour un aeronef
Inventor: JACQUS GARY
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-04-29
Abstract: La présente invention concerne un vitrage formé par un premier matériau, comprenant une zone d’isolation acoustique s’étendant le long d’une première longueur l suivant la surface principale, la zone d’isolation acoustique présentant une première épaisseur h 1 du matériau, la première épaisseur h 1 variant, en fonction d’une coordonnée x, le long de la première longueur l  ,  proportionnellement à une valeur de x n  , où n est un nombre réel strictement supérieur à 1, depuis une épaisseur minimale h 1min jusqu’à une épaisseur maximale h 1max  , la première longueur l étant prédéterminée de sorte que l’épaisseur minimale h 1min soit inférieure ou égale à un tiers de l’épaisseur maximale h 1max  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124479-A1 (FR)
Title: Élément de garniture de seuil de porte d’un véhicule automobile permettant la fixation d’un tapis d’habitacle et structure de plancher de véhicule comportant un tél élément
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un élément de garniture (12) de seuil de porte de véhicule automobile, l’élément de garniture (12) étant destiné à être fixé à un longeron (10) du véhicule automobile pour recouvrir une partie de ce longeron (10) au niveau d’un seuil de porte et une partie d’un plancher (14) du véhicule automobile, l’élément de garniture (12) comportant au moins une dent de retenue (120) orientée vers le plancher (14) lorsque l’élément de garniture (12) est fixé au longeron (10), la dent de retenue (120) étant configurée pour être insérée dans une ouverture ménagée dans un tapis d’habitacle (18) recouvrant le plancher (14) du véhicule automobile pour assurer la retenue du tapis d’habitacle (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125569-A1 (FR)
Title: Palier à roulement
Inventor: RAMBAUD LAURENT
IPC: F16C19/38
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un palier à roulement équipé d’un anneau de guidage (13) qui présente une paroi intérieure (14) disposée autour de l’organe intérieur (2) et une paroi extérieure (15) sur laquelle la couronne interne (7) est en appui radial pour assurer le centrage de la cage (5a, 5b) dans l’espace de roulement (3), ledit anneau présentant une paroi latérale (16) sur laquelle chaque rouleau (4) est guidé en rotation par mise en contact d’une face latérale interne (17) des rouleaux (4) sur ladite paroi latérale, la paroi latérale (16) de l’anneau de guidage (13) présentant une section intérieure tronconique (16a) sur laquelle une section sphérique (19) des faces latérales internes (17) des rouleaux (4) est en contact, et une section extérieure (16b) qui est disposée à distance desdites faces latérales en formant un espace annulaire (18) débouchant radialement sur la cage (5a, 5b).  Figure 2
Patent FR-3128359-A1 (FR)
Title: Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant
Inventor: WENZHEN CHENG
IPC: B65D43/26
Filed: 2021-10-27
Abstract: Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant L’invention concerne une palette (100), telle que celle destinée à fournir un ou plusieurs choix de maquillage, comportant une base (104) renfermant un tiroir. Le tiroir comporte un plateau au sein d’un compartiment de plateau. La base a un compartiment de tiroir à partir duquel le tiroir peut coulisser vers l’intérieur et vers l’extérieur. Le plateau est retenu dans le compartiment de plateau par l’application d’une force qui exerce une pression sur le dessous du plateau, et le dessus du plateau exerce une pression contre un cadre ou un couvercle (102). Le plateau peut être retiré du compartiment de plateau lorsque le tiroir est amené à coulisser vers l’extérieur depuis la base pour exposer une ouverture dans le compartiment de plateau à travers laquelle le plateau est retiré. Lorsque le tiroir comporte un cadre fixe sur le dessus, le plateau peut coulisser vers l’extérieur depuis l’avant ou le côté du tiroir, et lorsque le tiroir comporte un couvercle sur le dessus, le plateau peut être retiré depuis le dessus du tiroir.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129368-A1 (FR)
Title: Système de train d’atterrissage d’aéronef
Inventor: SCOTTO ALINE
IPC: B64C25/16
Filed: 2021-11-25
Abstract: SYSTÈME DE TRAIN D’ATTERRISSAGE D’AÉRONEF La présente invention concerne un système de train d’atterrissage d’aéronef (100) comprenant une trappe de train d’atterrissage (140) et une jambe de train d’atterrissage (110), la trappe et la jambe de train d’atterrissage comportant des côtés intérieurs placés en regard l’un de l’autre. Le système comprend en outre un élément de blocage d’écoulement d’air (150) attaché au côté intérieur de la trappe/la jambe de train d’atterrissage, s’étendant le long d’une ligne entre un emplacement sur le côté intérieur de la jambe de train d’atterrissage et un emplacement sur le côté intérieur de la trappe de train d’atterrissage. Lors de l’utilisation, un écoulement d’air entre le côté intérieur de la jambe de train d’atterrissage et le côté intérieur de la trappe est bloqué. L’invention concerne également un aéronef, des procédés de manœuvre d’un aéronef et des procédés de réduction de bruit.  Figure accompagnant l’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3131575-A1 (FR)
Title: Contenant poreux fermé lesté
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: B65D65/22
Filed: 2022-01-03
Abstract: Dispositif pour lester et immerger complètement des contenants poreux fermés flottants dans un liquide enveloppant des produits destinés à être infusés ou diffusés dans ce liquide sans intervention manuelle ou à l’aide d’un ustensile.  Il est constitué d’un contenant poreux fermé (1) dans lequel le ou les poids, servant de lestage, sont des poids enfermés (2) ou des poids solidaires (3) du contenant poreux fermé. Il permet à l’utilisateur de consommer la boisson ainsi obtenue sans à avoir à se préoccuper du contenant qui reste en totale immersion ou au fond du récipient durant toute la phase de consommation. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux sachets de thé présentement distribués dans le commerce.  Figure pour l’abrégé : Figure 1