baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122130-A1 (FR)
Title: Siège, système et procédé d’annulation de bruit ou d’odeur pour véhicule automobile
Inventor: AATIQ OUSSAMA
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-04-27
Abstract: Siège automobile (100) configuré pour accueillir un passager (200) dans un habitacle (300) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :  Un module électronique d’annulation (130, 120) configuré pour supprimer un son ou une odeur, provenant de l’habitacle (300), selon un niveau de suppression ajustable,Un module de réception radio courte portée (111, 112) configuré pour recevoir des instructions de réglage et les transmettre au module électronique d’annulation (130),  Le module électronique d’annulation (130, 120) étant configuré pour ajuster le niveau de suppression à partir des instructions de réglage reçues du module de réception (111, 112).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123719-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire pour véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une vitesse réglementaire pour un véhicule (10). A cet effet, des premières informations représentatives de changements de direction du véhicule (10) et des deuxièmes informations représentatives de distance parcourue par le véhicule (10) sont obtenues. Les premières et deuxièmes informations sont utilisées pour déterminer un tracé d’un itinéraire suivi par le véhicule (10). Ce tracé est comparé à une cartographie de l’environnement routier (1) dans lequel évolue le véhicule (10) pour déterminer la position courante du véhicule (10). La position courante est utilisée avec un ensemble troisièmes informations représentatives de vitesse(s) réglementaire(s) applicables dans l’environnement routier pour déterminer la vitesse réglementaire associée à cette position courante.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114339-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés améliorés pour les poutres de piscine
Inventor: RAMOS JAIME
IPC: E04H4/14
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention porte sur un cadre pour une piscine (100), une première poutre (104) et une seconde poutre (106) peuvent être configurées pour se connecter à un élément de cadre (102) pour former une partie du cadre de la piscine, il peut être prévu sur la première poutre et la seconde poutre des dispositifs pour se fixer à l'élément de cadre, l'orientation de la première poutre peut être réglée par rapport à la seconde poutre de sorte qu'une circonférence d'une piscine soit formée lorsque la série de poutres et d'éléments de cadre sont chacun connectés. Dans certains modes de réalisation, l'élément de cadre peut comprendre un réceptacle, un insert et une broche. Le réceptacle peut comprendre une première partie en saillie pour une première poutre et une seconde partie en saillie pour une seconde poutre. Une ou plusieurs broches peuvent être utilisées pour fixer les poutres à l'insert et au réceptacle.
Patent FR-3127352-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion temporelle de transfert de trames de données d’un émetteur vers au moins un récepteur
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L47/6275
Filed: 2021-09-23
Abstract: Le dispositif de gestion temporelle (4) de transfert de trames de données issues d’un émetteur (2) vers un récepteur (3), chaque trame de données ayant un premier ou un deuxième niveau de criticité, comprend :  - des moyens d’acquisition (5) aptes à recevoir les trames de données ;  - des moyens de sélection (6) aptes à identifier le niveau de criticité de chaque trame de données et,  - des moyens de calcul (7) aptes à recevoir la trame de données de deuxième niveau de criticité et comprenant :  - un premier étage de calcul (8) apte à associer à chaque trame de données une valeur de qualité de service prédéterminée et,  - un deuxième étage de calcul (9) apte à positionner temporellement la trame de données en fonction de la taille de trame de données de premier niveau de criticité et de la taille du canal d’émission.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127611-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’obstacles
Inventor: CLEON THOMAS
IPC: G08G9/02
Filed: 2021-09-28
Abstract: Procédé de détection d’obstacles, comprenant les étapes de :  - mettre en œuvre un algorithme de segmentation sémantique pour produire une première image segmentée (Ie1) à partir d’une première image brute de gauche ou de droite ;  - rectifier les images stéréos brutes pour obtenir des images stéréos rectifiées (Isr), et la première image segmentée pour obtenir une première image segmentée rectifiée (Ier1) ;  - produire une carte de disparité (Cd) ;  - produire une deuxième image segmentée rectifiée ;  - produire une liste d’instances d’obstacles prédéfinis (Obst) présentes dans l’environnement du véhicule à partir des images stéréos segmentées rectifiées ;  - intégrer les instances d’obstacles prédéfinis dans des images intermédiaires obtenues à partir des images stéréos rectifiées (Isr).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3120980-A1 (FR)
Title: Canule pour inspection d’une paroi à proximité d’un bouchon
Inventor: VIGIER ANNABEL
IPC: G21C17/017
Filed: 2021-10-12
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CANULE POUR INSPECTION D’UNE PAROI À PROXIMITÉ D’UN BOUCHON La canule (60) pour inspection d’une paroi à proximité d’un bouchon (10, 30) d’une tuyauterie (70), positionne une source radioactive (68) portée par un porte-source (67) comportant un blindage arrière interdisant le passage des rayonnements selon un angle prédéterminé (69) centré sur l’axe du porte source. Elle comporte :- une tige (63 à 66) solidaire du moyen de liaison, de diamètre sensiblement constant inférieur au diamètre de l’ouverture du bouchon, comportant :- une première partie courbée (63), présentant un premier rayon de courbure,- une zone d’inflexion (64) à partir de laquelle le rayon de courbure de la tige est, par rapport au rayon de courbure de la première partie, de l’autre côté de la tige,- une deuxième partie courbée (65) présentant un deuxième rayon de courbure, et- à son extrémité distale, un support (66) du porte-source.  Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3128283-A1 (FR)
Title: Munition
Inventor: MOREAU OLIVIER
IPC: F42B8/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: La présente invention concerne les munitions.  La munition selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’elle comporte un boîtier 10 ; une réserve de gaz comprimé 20 ; une vanne 30 comportant une entrée de commande 31, une entrée d’alimentation en gaz 32 et une sortie d’éjection de gaz 33, la vanne 30 étant configurée pour prendre deux états en fonction d’un signal appliqué à son entrée de commande 31, à savoir un premier état dans lequel elle est obturante entre son entrée d’alimentation en gaz 32 et sa sortie d’éjection de gaz 33 et un second état dans lequel elle est passante entre son entrée d’alimentation 32 et sa sortie 33 ; et des moyens 50 pour commander la vanne 30 via son entrée de commande 31 pour la faire passer du premier au second état pendant une durée déterminée.  Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3128686-A1 (FR)
Title: Berceau avant de vehicule automobile comprenant des allonges
Inventor: KONDRATOFF AXEL
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-11-04
Abstract: Berceau avant de véhicule automobile comportant une plate-forme (2) réalisée en tôle soudée, deux allonges (4) venant de chaque côté du véhicule en avant de la plateforme (2), et de chaque côté de la plate-forme (2) une pièce latérale rigide rapportée (12) qui est fixée directement sur cette plate-forme (2), comprenant des fixations pour la caisse du véhicule (14) et pour la suspension des roues (16), les pièces latérales rapportées (12) comportant une face tournée vers l’avant recevant une face d’extrémité arrière d’une allonge (4).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129152-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’anhydride cyclique a partir d’un acide carboxylique insature
Inventor: PIETRARU MARIE-HÉLÈNE
IPC: C07D307/60
Filed: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un anhydride cyclique comme l’anhydride succinique et l’anhydride méthyle succinique à partir d’un acide carboxylique insaturé comme l’acide acrylique ou l’acide crotonique.  L’invention concerne également l’utilisation de ce procédé dans la fabrication d'additifs alimentaires, de plastifiants, de polymères d’intérêt notamment les polyuréthanes et les élasthannes, de résines, de revêtements, de produits pharmaceutiques.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3130188-A1 (FR)
Title: Etancheite de pieces par un traitement thermique
Inventor: PEIFFER ALEXANDRA
IPC: B33Y40/20
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention a pour objet un procédé pour rendre étanche une pièce en polymère obtenue par fabrication additive, caractérisé en ce que la pièce en polymère obtenue par fabrication additive est soumise à un traitement thermique à une température supérieure à 200°C pendant une durée d’au moins 1 heure.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3131014-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une puce photonique
Inventor: VIROT LEOPOLD
IPC: H01L33/58
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une puce photonique Ce procédé comporte la fabrication d'un premier guide d'onde en nitrure de silicium stœchiométrique, d'un second guide d'onde en matériau semi-conducteur cristallin et d'au moins un composant actif optiquement couplé au premier guide d'onde par l'intermédiaire du second guide d'onde. Ce procédé comporte :  a) la formation (128) d'une ouverture qui traverse une couche d'encapsulation du premier guide d'onde et débouche dans ou sur un substrat en silicium monocristallin, puis b) le dépôt (132) par croissance épitaxiale d'un matériau de germination cristalline à l'intérieur de l'ouverture jusqu'à ce que ce matériau de germination cristalline forme un germe cristallin sur une face supérieure de la couche d'encapsulation, puis c) une épitaxie latérale (136), d'un matériau semi-conducteur cristallin à partir du germe cristallin formé pour former une couche en matériau semi-conducteur cristallin dans laquelle le second guide d'onde est ensuite réalisé.  Fig. 2
Patent FR-3130847-A1 (FR)
Title: Procede de tannage et composition de tannage permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOBILLON JACQUES
IPC: C14C3/28
Filed: 2021-12-22
Abstract: PROCEDE DE TANNAGE ET COMPOSITION DE TANNAGE PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE L’invention concerne un procédé de tannage d’une peau comprenant une opération préalable de picklage, remarquable en ce qu’’il consiste à utiliser à des fins de tannage, de la zéolithe et du tannin de mimosa selon une concentration minimale de 12% du poids de la peau picklée essorée pour l’obtention d’un cuir présentant une température de rétraction d’au moins 100 degrés Celsius.  L’invention concerne également une composition de tannage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3132917-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une estrope
Inventor: PARNADEAU BENOÎT
IPC: D04B7/16
Filed: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une estrope (10) qui comporte un premier œil (12a), un second œil (12b) et un corps (14) central longiligne qui s’étend depuis le premier œil (12a) jusqu’au second œil (12b), l’estrope (10) comprenant une âme (16) entourée par une gaine (18) tubulaire de protection qui présente successivement un premier chicot (22a), un premier trou (24a), une première portion inter-trou (26a), un second trou (28a), un tronçon central (30), un troisième trou (28b), une seconde portion inter-trou (26b), un quatrième trou (24b) et un second chicot (22b), procédé caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape d'amorçage qui consiste à passer une courroie (32) dans la gaine (18), de sorte que la courroie (32) forme un anneau fermé qui sort du premier trou (24a) et du second trou (28a) de la gaine (18) pour dessiner le premier œil (12a) et qui sort du troisième trou (28b) et du quatrième trou (24b) de la gaine (18) pour dessiner le second œil (12b), une deuxième étape de liaison qui consiste à relier une bobine (36) d’un fil (20) sur la courroie (32), et une troisième étape de remplissage de la gaîne (18) qui consiste à entraîner la courroie (32) en rotation pour dévider la bobine (36) de fil (20) et former l’âme (16) de l’estrope (10).  (Fig. 3)
Patent FR-3126496-A1 (FR)
Title: Elément de mesure de concentration en hydrogène et Dispositif de mesure de concentration en hydrogène
Inventor: YAMAGE MASASHI
IPC: G21C17/00
Filed: 2022-03-08
Abstract: La présente invention concerne, dans un mode de réalisation, un élément de mesure de concentration en hydrogène (100, 100a) comprenant : une partie de détection (110) comprenant un fil métallique (111) dont la valeur de résistance électrique varie en fonction de l’absorption d’hydrogène et une couche de revêtement protecteur (112) ayant une perméabilité à l’hydrogène et recouvrant le fil métallique (111) ; une partie de fixation (120) en forme de pilier s’étendant longitudinalement. La partie de détection (110) est enroulée autour de la partie de fixation (120) entre les deux parties terminales (131, 132). La partie de fixation (120) présente des faces latérales (120a, 120b) ayant une partie de rainure (121) où la partie de détection (110) est logée. Dans la partie de rainure (121), une pluralité de supports (121b) faisant saillie dans la partie de rainure (121) pour supporter la partie de détection (110) sont formés ; et entre la pluralité de supports (121b), la partie de détection (110) est disposée linéairement sans être en contact avec une surface de la partie de rainure (121).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134279-A1 (FR)
Title: Machine agricole comportant un dispositif configuré pour limiter le foisonnement de la terre
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01B49/06
Filed: 2022-04-07
Abstract: Machine agricole comportant un dispositif configuré pour limiter le foisonnement de la terre L’invention concerne une machine agricole (10) comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement, la machine agricole comportant :- un premier outil (14) ;- une roue principale (24) ;le premier outil étant configuré pour ménager une fente dans le sol et la machine agricole comportant un dispositif configuré pour limiter le foisonnement de la terre autour de la fente ménagée par le premier outil, le dispositif comportant un patin (30) configuré pour, dans la position de service, être en contact glissant avec le sol, et/ou le dispositif comportant au moins une roue secondaire (20) configurée pour, dans la position de service, exercer une pression sur le sol autour de ladite fente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135060-A1 (FR)
Title: Nouvelle architecture de pare-brise et aeronef muni d’un tel pare-brise
Inventor: DENTESANO JOHAN
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-04-28
Abstract: Nouvelle architecture de pare-brise et aéronef muni d’un tel pare-brise L'invention vise à proposer une nouvelle architecture de pare-brise à glace présentant au moins un pli en matériau minéral tout en permettant de recourir à un assemblage par boulonnage direct ainsi que l’aéronef pourvu d’un tel pare-brise. Pour ce faire, le pare-brise d’aéronef selon la présente invention comprend une glace (38) comportant au moins un pli (40) de matériau transparent et d’origine minéral et présentant un bord périphérique (42). Au moins un des plis (40) de la glace en matériau minéral est/sont enrobé(s) d’une couche (46) d’enrobage de matériau organique transparent viscoélastique sur l’ensemble de sa/leur surface incluant le bord périphérique.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3130711-A1 (FR)
Title: Dispositif pour bouger une surface d’affichage d’un dispositif d’affichage notamment de véhicule automobile
Inventor: ANJA KOMMER
IPC: B60R11/02
Filed: 2022-12-16
Abstract: TITRE : Dispositif pour bouger une surface d’affichage d’un dispositif d’affichage notamment de véhicule automobile Dispositif (26) pour bouger une surface d’affichage (28), comprenant un élément d’appui (30) de forme allongée pour entrer en contact avec la surface d’affichage (28) par la surface supérieure (32) de la surface d’affichage (28) face à l’observateur. L’élément d’appui (30) de forme allongée peut être déplacé ou tourné dans au moins deux directions de l’espace.  Figure 3
Patent FR-2011384-A1 (FR)
Title: Process for prepn. of 1,3,5-trailky-2,4,6-tris (3,5-dialkyl-4-hydroxybenzyl) benzenes comprises (a) forming an ester of a 3,5-dialkyl-4-hydroxybenzyl alcohol by
IPC: C07C37/11
Filed: 1969-06-19
Abstract: Process for prepn. of 1,3,5-trailky-2,4,6-tris (3,5-dialkyl-4-hydroxybenzyl) benzenes comprises (a) forming an ester of a 3,5-dialkyl-4-hydroxybenzyl alcohol by reacting a 2,6-dialkylphenol (I) with formaldehyde, or a formaldehyde polymer, a secondary amine (II), and a carboxylic acid (III), and (b) connecting the ester into the 1,3,5-trialkyl-2,4,6-tris (3,5-dialkyl-4-hydroxybenzy) benzene by reacting the ester with a 1,3,5-trialkylbenzene (IV) in the presence of sulphuric acid and an inert organic solvent. The process enables the 1,3,5-trialkyl-2,4,6-tris (3,5-dialky-4-hydroxylbenzyl) benzenes to be produced in high yields, and is simpler than known processes. The 2,6-dialkylphenols, and other raw materials are readily available. The pdts. esp. 1,3,5-trimethyl-2,4,6-tris (3,5-di-t-butyl-4-hydroxybenzyl) benzene are useful as antioxidants for fuels, lubricants, rubbers and plastics.
Patent FR-2016770-A1 (FR)
Title: Textile machine thread feed system
IPC: B65H51/10
Filed: 1969-06-26
Abstract: Textile machine thread feed system.. GG-. in partic. for false twist crimping machines, consists of a fixed roller and one or more movable rollers of a very light material carried on bearings by a swiveling arm, which is fitted with means for adjusting the swivel arm is relation to the supply roller in a rest and a working position and for determining the nip between the supply and a drive roller. This results in greater uniformity of the nip, improved adjustability, ensuring a more uniform supply rate, reduction in thread breaks and consequent improvement of the processing thread.
Patent FR-2050282-A1 (FR)
Title: Heating bulk materials which tend to agglo- - merate during drying etc
IPC: F26B11/04
Filed: 1969-07-16
Abstract: The apparatus comprises a horizontal drum, with feed and removal devices at opposite ends of it, and a return tube attached to the drum spindle. A mixer is arranged at the outlets from the feed device and return tube. The distribution device on the drum perimeter represents scoop pockets with discharge chutes which are fixed in relationship to the drum. Certain discharge chutes are directed into the return tube, while others are directed into the removal device.
Patent FR-2141835-A1 (FR)
Title: Mould spacer gauge - controlling the speed at which the injection mould parts are driven together
IPC: B29C45/80
Filed: 1972-06-12
Abstract: A gauge head is attached to one part of each mould at a specific distance from its closing surface and emits a signal which is dependent on the space between the closing surfaces of the mould parts. Pref. the gauge head contains a sound generator which reacts to magnets in the other mould part, alternatively the head acts as an inductive or capacitative proximity switch.
Patent FR-2206077-A1 (FR)
Title: Coffin adaptor for corpse preservation - contg motorized refrigerator and transparent lid
IPC: A61G17/00
Filed: 1973-02-15
Abstract: Corpses can be preserved until the coffin is finally screwed down prior to interment by an adapter which fits with a seal on the top edges of the coffin and has the same contours. Its top is closed by a separate transparent lid. The side walls contain refrigerating coils and near the foot end of the coffin an enclosed space houses a motor-driven compressor and refrigerator.
Patent FR-2236128-A1 (FR)
Title: Three way valve with coaxial outlets - has eccentric operated slide in valve member sliding between outlets
IPC: F16K11/16
Filed: 1973-07-05
Abstract: A body (1) has an inlet port (2) and two output ports (3) and (4). A valve seat is formed in one outlet port and an identical seat is formed in the other outlet port. The outlet ports are co-axial. A valve member has two faces which mate with the valve seats (5) or (6) and can slide parallel to the central axis through the outlets by means of guides (8) and (9). The valve member is hollow and houses plunger (10). The valve member has two channels (13) and (14) formed in opposed side walls (11), (13) and these can connect with (5) and (6). Valve movement is controlled by an eccentric under the action of a control shaft.
Patent FR-2251666-A1 (FR)
Title: Platform for forming bridge or quay etc. - is a ballasted pontoon with retractable legs engaging river bed
IPC: E01D15/20
Filed: 1973-11-16
Abstract: Pontoons (2) with four retractable legs (4), one on each corner of a rectangular box pontoon, are designed for the rapid construction of temporary river bridge crossings, and have external ballast (3), whereby the deck (1) can be located above water level (13) or unobtrusively slightly below water level, or with the pontoons bearing directly on the river (6) bed. Deck extensions (9) hinge (8) from transverse pontoon edges, facilitating their folding onto the deck (10) during stowage or their swinging forward to form a propped (11) cantilever deck extension (9). Legs (4) with hinged base plates (5) are retractable into the pontoons (2) which have control posts (12).
Patent FR-2250478-A1 (FR)
Title: Insecticides contg. fern extract - as solns. aerosols or impregnated sheets - for treatment of animals
IPC: A01N25/00
Filed: 1973-11-13
Abstract: Insecticidal prod. for animal treatment (esp. cats and dogs) applied by spraying, aerosol or from an impregnated surface on which the animal rests, contains an aq. infusion of fern leaves and is prepd. by treating 50g fern leaves with 1 litre of water at is not >100 degrees C for >=1 hr. The prod. is non-toxic to the animal and is effective for over 6 months. The fern used is pref. either the male fern polystichum filix mas or the female atyrium filix femina. Suitable absorbent surfaces include open cell flexible expanded resins and matting. These are immersed in the fern extract for at least four hours. by which time they are fully impregnated.
Patent FR-2252856-A1 (FR)
Title: Mobile physical culture apparatus - fitted with spring connected to two handles has strong support bracket with nut and bolt
IPC: A63B21/16
Filed: 1973-11-30
Abstract: The apparatus is fitted with a strong bracket (1) which can be fixed on to various supports, indoors or in the open air, by means of a bolt and wing nut (2). A strong spring (3) is fixed to the bracket and the other end of this is connected to a ring (4). Two stirrups (5) are provided which are made from cord or strong cloth. They can be grasped by the users hands and are connected to the ring (4) by cords. The apparatus can be fixed in different positions such as oblique, horizontal or vertical thus giving a considerable choice of physical exercises.
Patent FR-2255585-A1 (FR)
Title: Transfer vessel for dispensing viscous (explosive) materials - using a flexible non elastic membrane
IPC: G01F11/08
Filed: 1973-12-21
Abstract: Vessel divided into upper and lower compartments by a flexible, inelastic membrane, viz reinforced rubber, with a wide bore overhead inlet for accepting a viscous material by gravity feed via a valve. The lower chamber may be pressurised pneumatically or hydraulically to force material in the upper compartment out through a valved discharge pipe. The lower chamber can be drained to allow more feedstock to enter the upper chamber. The output is proportional to the fluid pumped into the lower chamber: no forces are generated by the membrane itself. Esp. for dispensing materials of viscosity >=500 poise, e.g. filled resins, adhesives, explosives, e.g. for transfer moulding cylindrical blocks of 'propergol'. Suitable for moving highly combustible materials without risk of local spark ignition, cf piston pumps with metallic pistons chambers.