baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098265-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de frein de parking
Inventor: DA COL THOMAS
IPC: G05G5/05
Filed: 2019-07-02
Abstract: Le dispositif de commande de frein de parking (1) comprend un doigt de blocage (4), une roue dentée (3) solidaire en rotation d'un arbre de transmission et un mécanisme d’actionnement (5) commandant un basculement du doigt de blocage entre une position d’engagement et une position de désengagement avec la roue dentée, le mécanisme d’actionnement comprenant un ressort de désengagement (42) associé au doigt de blocage et un chariot mobile (51) en contact d’actionnement avec le doigt de blocage et couplé mécaniquement à un actionneur pilotable (52) et à un ressort d’engagement (54). Conformément à l’invention, le mécanisme d’actionnement comprend également un ressort de butée (55) pour le chariot mobile, les ressort d’engagement et ressort de butée étant agencés coaxialement et insérés dans une tige de guidage (53) du chariot mobile. Fig.1
Patent FR-3098206-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport gravitaire
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65F9/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif de transport gravitaire. L’invention concerne un dispositif de transport gravitaire (6) comportant, d’une part, un piétement qui est destiné à reposer au sol, d’autre part, une trémie (8), qui surmonte le piétement, et qui comporte des parois latérales ainsi qu’une ouverture supérieure de chargement (10) délimitée par les parois latérales et une ouverture inférieure de déchargement (11) délimitée par ces parois latérales. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de compactage (12) qui sont mobiles entre, d’une part, une position inactive de compactage dans laquelle au moins une partie de ces moyens de compactage (12) s’étend à l’intérieur de la trémie (8) et, d’autre part, une position active de compactage dans laquelle au moins une partie de ces moyens de compactage (12) s’étend à l’extérieur de la trémie (8) et au travers de l’ouverture inférieure de déchargement (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100599-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour module d’éclairage de véhicules automobiles
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/33
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aération d’un boîtier (B) de feu arrière de véhicule automobile obturé par une glace (G) et renfermant au moins une barrette lumineuse (S1, S2) disposée en regard de la glace et dont la face extérieure est encadrée par un masque, caractérisé en ce que ledit masque est formé d’un flasque (1) comprenant une paroi supérieure (1a) dans laquelle est ménagée une ouverture longitudinale (10) recevant ladite barrette (S1) et qui se prolonge par une paroi transversale (1b) s’étendant vers l’arrière et se raccordant, via une zone de ventilation (11) munie d’orifices traversant (110), à une paroi inférieure inclinée (1c) et un module de signalisation équipé dudit dispositif. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3100653-A1 (FR)
Title: Composant formant au moins une inductance pour circuit électrique
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F5/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: Composant (1) formant au moins une inductance, le composant comprenant : - au moins une structure (4) en un matériau magnétiquement conducteur, - une portion (2) de carte de circuit imprimé assemblée avec la structure (4) et contenant au moins une piste électriquement conductrice (3), et - au moins une barre-bus (6) fixée sur la portion (2) de carte de circuit imprimé, la barre-bus (6) et la piste électriquement conductrice (3) de la portion (2) de carte de circuit imprimé étant disposées l’une par rapport à l’autre et directement connectées de manière à former un élément électriquement conducteur coopérant avec la structure (4) en matériau magnétiquement conducteur pour former l’inductance, la barre-bus étant formée par au moins deux tronçons (30 ; 30a, 30b) successivement empruntés par le courant circulant dans cette barre-bus (6) Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102781-A1 (FR)
Title: Equipement d’ascension sécurisé pour travaux sur banches
Inventor: BUGY YVES
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) d’ascension sécurisé pour travaux en hauteur, l’équipement (1) comprenant : - une plateforme (2) horizontale de travail de forme rectangulaire équipée de garde-corps (4) ; - une structure roulante (3) sur laquelle est fixée la plateforme (2) de travail, la structure roulante (3) comprenant au moins un plan de montée (5) et d’accès à la plateforme (2), le plan de montée (5) présentant des marches. Selon l’invention, le garde-corps (4) comprend au moins une portion escamotable vers le bas et positionnée sur la longueur de la plateforme (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104064-A1 (FR)
Title: Manipulateur de roue d’un vehicule
Inventor: VIANO JUAN PABLO
IPC: B60B29/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un manipulateur (1) de roue d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une structure filaire principale (3) ayant la forme générale d’un U dont les branches (31, 32) se terminent par deux crochets (310, 320) aptes à se rapprocher et s’écarter l’un de l’autre par déformation élastique de la structure filaire principale (3), les crochets (310, 320) étant destinés à être insérés dans au moins un orifice d’une jante de roue et à s’agripper sur des bords correspondants dudit au moins un orifice, la partie centrale du U étant pourvue d’une poignée (4) de préhension permettant de soulever la roue via le manipulateur (1) accroché à la roue. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109457-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’attaque par présentation pour des empreintes digitales
Inventor: FALADE JOANNES
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de détection d’attaque par présentation d’empreintes sur un capteur adapté dans lequel on concatène un vecteur texture et un vecteur métier pour construire un modèle permettant de discriminer les empreintes réelles des empreintes factices. Figure 1
Patent FR-3112409-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’anonymisation de séries temporelles
Inventor: DELVAUX LOUIS
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-07-08
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME D’ANONYMISATION DE SÉRIES TEMPORELLES Le procédé délivre des séries temporelles synthétiques en tant que version anonymisée de séries temporelles (x1 à xE) et comprend une identification (Fb3, Fb4) de K plus proches voisines avec une loi de calcul de distance (Eq3, Eq4), et une génération (Fb5) d’une première version de série temporelle synthétique (xi A(t)) correspondant à une série temporelle (xi) par une combinaison (Eq6) des K plus proches voisines. Conformément à l’invention, le procédé comprend un processus d’anonymisation supplémentaire (Fb6) visant des caractéristiques temporelles de phase (Eq10), de nombre de mesures (n, ni, nj) et/ou de pas de mesure (PL, PLA), le processus réalisant sur une première version de série temporelle synthétique (xi A(t)) une modification d’au moins une caractéristique temporelle à partir d’au moins une caractéristique temporelle de même type d’une des K plus proches séries temporelles voisines identifiées qui est sélectionnée à l’aide d’une loi de sélection prédéterminée (Eq9).  Fig.7
Patent FR-3113797-A1 (FR)
Title: Systeme d’emission/reception radiofrequence, installation et procede associes
Inventor: FOFANA SEYDOUBA
IPC: H04B7/06
Filed: 2020-09-01
Abstract: Système d’émission/réception radiofréquence comprenant un réseau (308) d’antennes actives comportant un groupe principal (A0) d’antennes actives orientées selon une direction principale (d0). Le système comprend en outre un dispositif de commande (3) dudit réseau d’antennes actives (308) conçu pour recevoir une valeur de dépointage (φ) parmi plusieurs valeurs de dépointage possibles et pour commander les antennes actives (5.1…5.N) de manière à émettre un faisceau dépointé de la valeur de dépointage reçue, par rapport à la direction principale (d0). Le réseau d’antennes actives (308) comprend au moins un groupe auxiliaire (A1, A2) d’antennes actives, dites auxiliaires, orientées selon une direction auxiliaire (d1; d2), différente de la direction principale (d0).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114522-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d’un recipient decore pour produit cosmetique
Inventor: SCHUMACHER (ÉPOUSE MARDESSON) VIRIDIANA AMALASONTHE DAPHNÉ
IPC: C09D5/29
Filed: 2020-09-25
Abstract: Procédé et installation de fabrication d’un récipient décoré pour produit cosmétique.   L’invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient décoré pour produit cosmétique, comprenant :  la fourniture d'un récipient pourvu d'une paroi (2) délimitant une cavité (3) de réception du produit cosmétique, la paroi étant transparente et présentant une face interne (4),  le recouvrement de la face interne par une couche d'une composition contenant des particules magnétiques ou magnétisables et présentant une viscosité autorisant une mobilité des particules,  l'exposition d'au moins certaines des particules à un champ magnétique ou électromagnétique pour entraîner une configuration spatiale non uniforme des particules au sein de ladite couche afin que ces dernières forment un motif visible, et le durcissement de la couche, de manière que le motif visible subsiste en l'absence d'exposition au champ magnétique ou électromagnétique.      Procédés et installations de fabrication de récipients.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120040-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’un système d’évitement d’obstacle pour véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de déclenchement d’un système d’évitement d’obstacle, comportant des étapes de : - détection d’au moins un objet (C1) formant un obstacle potentiel, - détermination du temps restant avant que le véhicule automobile ne percute ledit objet, - détermination d’un écart de trajectoire (Eleft, Eright) à réaliser pour éviter ledit objet, et - activation du système d’évitement en fonction des valeurs dudit paramètre et de chaque écart de trajectoire.  Selon l’invention, ladite étape de détermination comporte : - le calcul de la différence entre la vitesse latérale du véhicule automobile par rapport à la route dans un repère orienté selon la route au niveau du véhicule automobile, et la vitesse latérale de l’objet par rapport à la route dans un repère orienté selon la route au niveau dudit objet, - la détermination de chaque écart de trajectoire en fonction de ladite différence.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119971-A1 (FR)
Title: Système de stabilisation de chaussure notamment de sports pour obtenir une protection des chevilles au niveau des entorses ligamentaires par éversion ou inversion du pied.
Inventor: BUAND THIERRY
IPC: A61F5/14
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un nouveau type de système de stabilisation de chaussure notamment de sports afin d’obtenir une protection ligamentaire et articulaire des chevilles en évitant les mouvements extrêmes d’inversion et d’éversion .  Elle est constituée d’un étrier rigide et indéformable à placer dans la chaussure qui va limiter les mouvements de celle ci et empêcher ainsi de raccourcir les distances entre les bases basses latérales de la chaussure aux parties latérales interne (tibia ) et externe (péroné ) de la jambe . Le blocage de ces deux mouvements va protéger la cheville .   Le pied est libre dans l’étrier donc très à l’aise et la seule relation de blocage entre l’étrier et le corps est situé au niveau de la jambe et des extrémités proximales (a) de l’étrier autour desquels passera une sangle (e) .  Figure 2
Patent FR-3120807-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par moulage de cire perdue
Inventor: GUERCHE DIDIER MAURICE MARCEAU
IPC: F01D9/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de réalisation d’un modèle en cire pour la fabrication d’une pièce, ladite pièce comprenant au moins une cavité, le procédé comprenant :  disposer au moins deux éléments de noyaux (102,104) en matière céramique dans un moule à cire, lesdits éléments de noyaux présentant au moins en partie une forme complémentaire de la cavité de la pièce à fabriquer, et injecter de la cire dans le moule à cire, autour des éléments de noyaux (102,104), de façon à former le modèle en cire,  les deux éléments de noyaux (102,104) étant assemblés préalablement à l’injection de cire par au moins une agrafe (114), ladite agrafe comportant une partie centrale à partir de laquelle s’étendent deux branches, chaque branche étant engagé dans un orifice ménagé dans l’un des éléments de noyaux (102,104).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3121265-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant :  - un conteneur externe (8) de protection délimitant une cavité (12) ;  - un unique conteneur interne étanche (2), définissant une première enceinte de confinement (14) destinée à être chargée d’hexafluorure d’uranium ; et   - un unique conteneur intermédiaire étanche (13) logé, de manière extractible, dans la cavité (12) définie par le conteneur externe (8), le conteneur intermédiaire étanche (13) délimitant une seconde enceinte de confinement (15) dans laquelle est logé, de manière extractible, le conteneur interne étanche (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3123377-A1 (FR)
Title: Ensemble de supportage d’une boite d’accessoires d’une turbomachine d'aéronef
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/32
Filed: 2021-05-27
Abstract: Ensemble de supportage d’une boite d’accessoires principale (82) d’une turbomachine (10) d’aéronef, ladite boite d’accessoires (82) comportant des engrenages et portant au moins un équipement (86) entraîné par ces engrenages, l’ensemble de supportage étant caractérisé en ce que qu’il comprend une structure (50) de liaison et de support de la turbomachine (10) à un pylône (32) de l’aéronef, la structure (50) comportant :  - une portion axiale intermédiaire (50a) de fixation au pylône (32), comportant une extrémité supérieure qui définit une interface de liaison (P3) avec le pylône (32), ladite portion intermédiaire (50a) portant des bielles (62, 64) de suspension qui sont destinées à être reliées à la turbomachine (10),  - une portion axiale avant (50b) s’étendant en avant de ladite portion intermédiaire (50a) et comprenant au moins un organe de suspension (66) qui est destiné à être relié à la turbomachine (10), et  - une portion axiale arrière (50c) s’étendant en arrière de ladite portion intermédiaire (50a) et portant la boite d’accessoires principale (82).  Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3123908-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une grue à la survenue d’un évènement exceptionnel
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: B66C15/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation pour sécuriser une grue à la survenue d’un évènement exceptionnel, la grue comprenant un système de contrôle-commande connecté à des actionneurs de la grue pour gérer des mouvements de la grue et d’une charge de la grue suspendue à la grue et intégré au sein d’une unité de traitement de la grue, l’unité de traitement étant connectée à des capteurs de mouvements, de charge et de sécurité placés sur des éléments de la grue et délivrant des informations d’évènement respectives représentatives des évènements exceptionnels.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124885-A1 (FR)
Title: Corps d’assemblage de combustible nucléaire, à double enveloppe dont celle intérieure en matériau fusible et assemblage de combustible nucléaire comportant un tel corps.
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C1/02
Filed: 2021-07-02
Abstract: Corps d’assemblage de combustible nucléaire, à double enveloppe dont celle intérieure en matériau fusible et assemblage de combustible nucléaire comportant un tel corps.  L’invention concerne un corps (2) d’assemblage de combustible nucléaire, destiné à loger un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire pour former un assemblage de combustible nucléaire (1), le corps d’axe longitudinal (X) comportant une enveloppe externe (21) sous la forme d’un tube hexagonal ajouré en matériau métallique et, à l’intérieur de l’enveloppe externe, une enveloppe interne (22), destiné à envelopper le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et sensiblement étanche au liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles, le tube hexagonal fermé et étanche étant en matériau fusible à une température seuil prédéterminée, les deux tubes hexagonaux n’étant pas liés mécaniquement entre eux.  Assemblage nucléaire intégrant un tel corps.  Figure pour l’abrégé : Fig.9B
Patent FR-3125997-A1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule
Inventor: HENRION THIBAUD
IPC: F16H61/26
Filed: 2021-08-06
Abstract: La présente invention propose un actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que la roue dentée (3, 3’) engrène avec un deuxième pignon (41, 41’) monté sur un arbre (40), ledit arbre (40) comprenant une cible magnétique (44) faisant face à un capteur (50), ladite cible (44) est fixée à une première extrémité de l’arbre (40) par l’intermédiaire d’un support de cible (45), ledit arbre (40) étant guidé en rotation par un premier palier (42) entourant le support de cible (45) et par un deuxième palier (43) entourant l’arbre (40) à une deuxième extrémité de l’arbre (40), la roue dentée (3, 3’) comprend une première partie en forme de disque avec une face interne et une face externe, ladite denture (31, 31’) est formée à la périphérie de la face externe, la roue dentée (3, 3’) comprend en outre une deuxième partie en forme de fût (32) s’étendant depuis la face externe de la première partie et sur laquelle se trouve l’élément de sortie de couple (33), ladite première partie et deuxième partie sont monobloc.
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126747-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, le dispositif comportant un premier module lumineux (2) comportant des premier et deuxième sous-modules (21, 22) pourvus chacun d’une source lumineuse (31, 32) et d’un collecteur (41, 42), le premier module comportant une lentille (51) agencée pour projeter la lumière réfléchie par les collecteurs en des faisceaux lumineux (F11, F12) présentant des coupures supérieures (LB11, LB12) décalées verticalement l’une par rapport à l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127302-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mise en veille par analyse des comportements
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: Procédé de mise en veille d’un appareil connecté disposant d’un mode de veille standard et d’un mode de veille profonde, le procédé comprenant : - une émission d’un signal de commande configuré pour entraîner, au niveau de l’appareil préalablement placé dans l’un desdits modes de veille, une activation de l’autre desdits modes de veille à un moment choisi dans un planning en fonction d’un schéma récurrent, obtenu par un apprentissage, d’utilisation de l’appareil.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128676-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du verrouillage en position de stationnement d'une transmission d'un véhicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60T13/66
Filed: 2021-11-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande (1) d’un doigt de blocage d’une transmission pour véhicule automobile et permettant d’engager un frein de parking dudit véhicule automobile. De manière avantageuse, le procédé de commande prend en compte une inclinaison (P) du véhicule automobile associée à une vitesse (V) dudit véhicule automobile. Plusieurs cycles (C1, C2, C3) sont prévus afin de définir plusieurs couples d’inclinaisons de référence (P1, P2, P3) et de vitesses seuil (V1, V2, V3, V4) pour déterminer les conditions précises d’engagement du frein parking.  Fig. 2
Patent FR-3129931-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’une matière solide avec vis sans fin et organe anti-rotation amovible
Inventor: RIOU CHRISTOPHE
IPC: B65G33/14
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert (1) adapté pour transférer une matière solide sous forme pulvérulente, particulaire ou granulaire, le dispositif de transfert (1) comprenant un tube de transfert (30) ; au moins une vis sans fin (50) disposée à l’intérieur du tube de transfert (30) ; au moins un organe anti-rotation (70) positionné de manière amovible dans le tube de transfert (30) à un emplacement intermédiaire radialement positionné entre le tube de transfert (30) et ladite au moins une vis sans fin (50), ledit au moins un organe anti-rotation (70) comprenant une surface interne pourvue d’aspérités de blocage (71) ; et un système de fixation (90) configuré pour assurer une liaison encastrement réversible entre l’au moins un organe anti-rotation (70) et le tube de transfert (30).  Figure 1
Patent FR-3130944-A1 (FR)
Title: Installation et procede de combustion en boucle comportant un reacteur air cyclonique
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F23C10/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle installation CLC et un nouveau procédé CLC mettant en œuvre un réacteur d’oxydation cyclonique pour effectuer l’oxydation du porteur d’oxygène.  Figure 2 à publier
Patent FR-3131240-A1 (FR)
Title: Plaque chauffante de moule à pneu
Inventor: DESCHAUX STEPHANE
IPC: B29C35/02
Filed: 2021-12-27
Abstract: L’invention concerne une plaque chauffante (10) pour le durcissement de pneus, qui inclut un chemin d’écoulement (20) qui a une entrée (22) et une sortie (24) et s’étend entre elles. Une paroi supérieure (26), une paroi inférieure (28) et une paroi latérale (30) définissent au moins partiellement le chemin d’écoulement. La paroi supérieure et la paroi inférieure sont espacées l’une de l’autre dans la direction axiale (14). Le chemin d’écoulement a des extensions intérieures (32) et extérieures (34) dans la direction radiale (16), et des extensions circonférentielles (36) dans la direction circonférentielle (18). Les extensions circonférentielles sont situées entre les extensions intérieures et extérieures. Les extensions intérieures et extérieures ont des longueurs (38, 40) plus longues dans la direction radiale que les extensions circonférentielles. La paroi latérale a une pluralité de sections concaves (48) qui sont plus proches d’une extrémité radialement intérieure (44) du chemin d’écoulement que d’une extrémité radialement extérieure du chemin d’écoulement dans la direction radiale.