baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092522-B1 (FR)
Title: Système et procédé de nettoyage d’un habitacle de véhicule
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B60S1/64
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: Véhicule (V) comprenant un habitacle (1) et un système de nettoyage de l’habitacle (1) comprenant au moins un organe de mesure (20) du niveau d’insalubrité dudit habitacle (1), au moins un organe de chauffage (22) configuré pour chauffer l’air ambiant de l’habitacle (1) à une température supérieure à 40°C afin de désorber les impuretés de l’habitacle (1), au moins un organe de ventilation (23) configuré pour évacuer l’air ambiant et les impuretés désorbées à l’extérieur de l’habitacle (1) et au moins un organe de commande (21) configuré pour activer l’organe de chauffage (22) si le niveau d’insalubrité mesuré est supérieur à un niveau d’insalubrité maximal prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093332-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression en trois dimensions d’un objet en verre de petite taille
Inventor: JEANDEL GÉRARD
IPC: C03B19/01
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention propose un dispositif d’impression en trois dimensions d’un objet en verre, par application et solidification de couches successives d’un matériau constitutif du verre, dans des emplacements correspondant à la section de l’objet à réaliser dans la couche correspondante, au moyen d’un laser 8 produisant un faisceau dont la longueur d’onde permet la fusion directe au cœur du matériau. Le dispositif comprend : - des moyens d’apport du matériau vers un support sur lequel sont formées les couches successives; - des moyens de régulation thermique des couches successives pour leur maintien en température pendant la réalisation de l’objet et pour leur refroidissement après la réalisation de l’objet; - une unité centrale contrôlant le laser ; lesdits moyens de régulation thermique étant contrôlés par l’unité centrale et maintenant les couches de l’objet à une température de maintien comprise entre la température de transition vitreuse du matériau moins 100°C et la température de ramollissement du matériau. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093453-B1 (FR)
Title: Systeme de marquage par micropercussion avec rfid
Inventor: BAUD LAURENT ALBERT PAUL
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: - Système de marquage par micropercussion avec RFID. - L’invention concerne un système de marquage (1) comprenant au moins une machine de marquage par micropercussion, caractérisé en ce qu’il comprend également :- un premier moyen RFID (identification par radiofréquence) (5) équipant ladite machine de marquage (2),- un second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) équipant un dispositif distinct (7, 7’, 7’’, 7’’’, 7’’’’) de ladite machine de marquage (2),ledit premier moyen RFID (5) étant conçu pour transmettre des premières informations (10) audit second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) et/ou ledit second moyen RFID (6, 6’, 6’’, 6’’’, 6’’’’) étant conçu pour transmettre des secondes informations (20) audit premier moyen RFID (5). - L’invention est particulièrement adaptée au marquage par micropercussion de composants ou produits industriels pour assurer leur identification et leur suivi de manière simple et sûre. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3102067-B1 (FR)
Title: Equipement sportif pour former une cage adaptée à la pratique de sport de combat, notamment les arts martiaux mixtes
Inventor: SAVARY JEAN RENÉ
IPC: A63C19/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne un équipement sportif pour former une cage adaptée à la pratique de sport de combat, par exemple pour la pratique des arts martiaux mixtes (dit encore « mixed martial arts » ou MMA).  L’équipement sportif comprend un ensemble de panneaux (3) destinés à être juxtaposés et érigés pour former une enceinte périphérique de ladite cage.  Les panneaux (3) comportent des piètements (9) adaptés à une pose au sol desdits panneaux (3), de manière érigée et amovible.  Et, entre au moins deux panneaux (3) juxtaposés, les moyens d’assemblage (8) consistent en des moyens d’assemblage rotatif (8a) qui autorisent une manœuvre en rotation desdits deux panneaux (3) juxtaposés selon un axe de rotation (8’) orienté parallèlement aux montants (41) attenants.  Ledit ensemble de panneaux (3) est manœuvrable entre deux configurations : - une configuration déployée, avantageusement autoportante, adaptée à former ladite enceinte périphérique de la cage (2), et - une configuration repliée, avantageusement autoportante, adaptée à son stockage.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3091294-B1 (FR)
Title: Procédé de co-traitement
Inventor: AALTO PEKKA
IPC: C10G45/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente convention concerne des procédés de co-traitement de liquides dérivés de déchets de plastique (WP) et de liquides dérivés de pneumatiques hors d’usage (ELT) avec des huiles brutes (CO) dans des raffineries de pétrole habituelles, comprenant un dessalage 10 et une distillation 20.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3106422-B1 (FR)
Title: Passerelle de communication de trames de données pour véhicule automobile
Inventor: QUINTON DAMIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une passerelle (1) de communication de trames de données pour véhicule automobile, ladite passerelle étant destinée à être connectée à une pluralité d’unités de contrôle électronique afin d’échanger des trames de données, ladite passerelle (1) comprenant :     - autant de modules de gestion (13) que d’unités de contrôle électronique,     - une mémoire (12) dans laquelle sont stockées une table de correspondance comprenant une liste d’index, à chacun desquels est associé un espace mémoire, une table d’adressage de niveau zéro, une table d’adressage de niveau un, une table d’adressage de niveau deux, une table d’adresse de niveaux,     - un gestionnaire d’espaces (14) de la table de correspondance étant configuré pour déterminer un index libre dans la table de correspondance, lorsqu’un espace mémoire de la table de correspondance se libère ou se remplit, modifier l’octet stocké dans chaque zone mémoire de chaque table d’adressage associée à l’index.     Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106858-B1 (FR)
Title: Procédé de découpage d’une injection de carburant
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/40
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé, pour un moteur à injection directe, de découpage d’une injection de carburant correspondant à un cycle moteur en sous-injections minimales, comprenant les étapes suivantes :- détermination d’un nombre maximal souhaité (N) de sous-injections en divisant une masse (M) de carburant à injecter au cours du cycle moteur par une masse minimale (Mmin) injectable et en arrondissant à l’entier inférieur,- bornage inférieure dudit nombre maximal souhaité (N) par un nombre maximal autorisé (Nmax) de sous-injections,- vérification qu’une durée d’injection (D), pour un tel nombre maximal souhaité (N) de sous-injections, est inférieure à une durée (Dmax) d’une fenêtre d’injection possible et décrémentation du nombre maximal souhaité (N) sinon, itération jusqu’à une vérification positive.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108531-B1 (FR)
Title: Fluide homogène à base de cuivre pour la dépollution des moteurs thermiques
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: B01D53/94
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un fluide pour la dépollution de moteurs thermiques, permettant d’effectuer de manière optimisée à la fois la réduction catalytique sélective des oxydes d’azote contenus dans les gaz d’échappement, ainsi que l’aide à la régénération du filtre à particules par combustion catalytique des particules de suies déposées dans le filtre à particules, ledit fluide étant constitué d’une solution homogène d’au moins un complexe organométallique de cuivre comprenant au moins un complexant et du cuivre de valence II, dans une solution aqueuse d’au moins un composé réducteur ou précurseur d’agent réducteur choisi parmi l’urée, le formamide, les sels d’ammonium, les sels de guanidine, seuls ou en mélange, dans lequel au moins un complexant est un acide polyaminocarboxylique, le ou lesdits complexant(s) étant optionnellement en excès molaire par rapport au cuivre. L’invention concerne également le procédé de préparation dudit fluide et son utilisation pour la dépollution de moteurs thermiques.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108860-B1 (FR)
Title: Microreacteurs en saphir
Inventor: MARRE SAMUEL
IPC: B81B1/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention appartient au domaine des dispositifs de microréaction et de l’ingénierie des micro-procédés. Il s’agit en particulier de dispositifs ayant des microcanaux (chambres internes de dimensions micrométriques à submicrométriques) pour conduire des mélanges et/ou des réactions chimiques ou biochimiques. Plus particulièrement, de tels dispositifs sont optimisés pour atteindre des contraintes élevées en température et en pression (i.e. 500°C et 500 bar). À des fins d’observations et d’analyses, les dispositifs de microréaction possèdent une large plage de transparence en termes de longueurs d’onde.  [0002] L’objet de la présente invention se rapporte à un dispositif microfluidique ou microréacteur en saphir transparent, de préférence dans le domaine de longueurs d’onde allant de 150 à 6500 nm, à son procédé de fabrication et à son utilisation.  Figure : 7a
Patent FR-3097040-B1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération et utilisation dudit dispositif pour réfrigérer une installation dans un véhicule
Inventor: LANGEBACH ROBIN
IPC: F28F17/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de réfrigération et utilisation dudit dispositif pour réfrigérer une installation dans un véhicule Un dispositif de réfrigération, destiné par exemple à une cuisine de bord d’un aéronef, comprend un appareil réfrigérant (10) muni d’un circuit d’agent frigorigène (14) qui renferme un premier échangeur de chaleur (16), affecté au transfert de chaleur dudit agent frigorigène à un flux d’air environnant (17), et un deuxième échangeur de chaleur (19) dévolu à l’absorption de chaleur dudit agent à partir d’un flux d’air froid (20) de ladite cuisine de bord (12). De l’eau (de condensation), engendrée par ledit appareil (10) ou par ladite cuisine (12), est recueillie dans des dispositifs collecteurs (22, 23, 24). L’eau collectée peut, ensuite, être récupérée desdits dispositifs (22, 23, 24) et être introduite dans ledit flux d’air environnant (17), de préférence à l’état volatilisé, de telle sorte qu’une évacuation de l’eau sous forme liquide ne soit plus requise.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112180-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour colmater une fuite dans la paroi d’une canalisation ou d’un réservoir comprenant une partie pour percer et une partie pour tarauder et procédé d’obturation
Inventor: BOULET D'AURIA STANISLAS
IPC: F16L55/10
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (10, 100) d’axe longitudinal (Z, Z’) pour colmater une fuite (60) dans la paroi (50) d’une canalisation ou d’un réservoir comprenant en outre un moyen d’entrainement (12) à une extrémité, un bouchon (14) et un taraud (26). Selon la caractéristique principale, le dispositif comprend à son autre extrémité une tête de perçage (28) adaptée pour percer un trou cylindrique (52) dans l’épaisseur de la paroi (50) à l’endroit de la fuite (60), le trou étant destiné à être taraudé sur sa paroi interne par le taraud (26) et à être bouché par le bouchon (14) de façon étanche. L’invention concerne également un procédé d’obturation d’une fuite (60) sur la paroi (50) d’une canalisation ou d’un réservoir.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113074-B1 (FR)
Title: Lame acoustique
Inventor: LEGEAIS CHRISTOPHE
IPC: E04B1/84
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention propose une lame acoustique (24) prévue pour être connectée de manière articulée à des lames acoustiques (24) voisines et comprenant :- un élément profilé (28) comportant :-- une paroi principale (30) s’étendant selon un axe principal, la paroi principale (30) comprenant une face interne(32) et une face externe (34),-- deux parois secondaires (42, 44) munies de moyens d’articulation (52, 54) prévus pour connecter les lames acoustiques (24) voisines entre elles,- et un élément absorbeur de sons (26) agencé sur la face externe (34) de la paroi principale (30).La lame acoustique (24) est caractérisée en ce que l’élément absorbeur de sons (26) est monté sur la lame acoustique (24) et retenu contre la face externe (34) de la paroi principale (30) au moyen d’un dispositif de retenue.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116261-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance au virage pour un vehicule a trois roues
Inventor: CHAUVELIER ÉRIC
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-01-20
Abstract: PROCEDE D’ASSISTANCE AU VIRAGE POUR UN VEHICULE A TROIS ROUES Un véhicule roulant motorisé (1) comprend trois roues dont deux directrices (12) dirigées au moyen d’un guidon (14) et une non directrice (13), un moteur thermique ou électrique lié à la roue non directrice (13), deux moteurs électriques liés aux roues directrices (12), des moyens d’alimentation contrôlée des moteurs qui reçoivent des signaux de contrôle, un processeur qui calcule un couple différentiel total à partir des signaux indicatifs de la vitesse du véhicule (1), du couple appliqué sur le guidon (14) par le pilote du véhicule et de la position du guidon (14) et le répartit en des couples moteurs éventuellement différents à fournir par les deux moteurs électriques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109581-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse du paracétamol en continu
Inventor: LECOMTE-NORRANT EDITH
IPC: C07C233/25
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de paracétamol comprenant les étapes successives :1) synthèse du p-nitrophénol à partir du phénol 2) synthèse du p-aminophénol à partir du p-nitrophénol 3) synthèse du paracétamol à partir du p-aminophénol[Chem 3]  Dans lequel les étapes 1, 2 et 3 sont réalisées en continu et en ce que l’étape 1) est réalisée sous micro-ondes.
Patent FR-3117786-B1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe cycloalkyle en c3-c12, une huile et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE CYCLOALKYLE EN C 3 -C 12 , UNE HUILE ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe cycloalkyle en (C3-C12), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion A) ; un procédé de préparation de la dispersion, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii).   La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3129146-B1 (FR)
Title: Dispositif de façonnage de grains
Inventor: BERGAUT LAURENT
IPC: B65D88/26
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif de façonnage de grains comportant un conteneur (1) pour stocker lesdits grains, une trémie (20) alimentée en grains qui est placée en sortie du conteneur (1), un poste de traitement des grains et un dispositif de transport desdits grains entre la trémie (20) et le poste de traitement.  Il comporte un système de régulation automatisé du niveau de remplissage de la trémie (20) apte à maintenir ledit niveau entre deux seuils de remplissage respectivement haut et bas, ledit système de régulation comportant des moyens de mesure (9) du niveau de remplissage de la trémie (20) relié à des moyens de contrôle du débit de sortie des grains du conteneur (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131583-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une poudre d’oxyde(s) d’actinide(s) à partir d’une solution sol-gel colloïdale
Inventor: REBISCOUL DIANE
IPC: C01F15/00
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’une poudre d’oxyde(s) d’actinide(s) comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de préparation d’une solution sol-gel comprenant des colloïdes à base d’actinide(s) par mise en contact d’au moins un nitrate d’actinide avec au moins un acide aminé, la mise en contact s’effectuant à un pH allant de 3 à 6 ;  b) une étape de lyophilisation de ladite solution obtenue en a), moyennant quoi il résulte une pâte ;  c) une étape de traitement thermique de ladite pâte obtenue en b) à une température efficace pour former ladite poudre d’oxyde(s) d’actinide(s).
Patent FR-2227690-B1 (FR)
IPC: H04W28/00
Filed: 1974-04-25
Granted: 1978-01-27
Abstract: A data transmission system for a road vehicle has an aerial on the road vehicle for picking up signals from an external transmitter. This aerial passes a signal to a receiver on the vehicle which in turn passes the information to a memory unit which stores the information at a fast rate and then supplies the information at a slow rate to an electrical voice synthesizer.
Patent FR-2456102-B1 (FR)
IPC: C09B5/62
Filed: 1980-05-08
Granted: 1983-08-12
Abstract: There are disclosed 1,1'- binaphthyl-4,4',5,5',8,8'- hexacarboxylic acid derivatives having the following general formula: wherein R1 is hydrogen, a halogen or an alkyl group; wherein when X is oxygen, Y is hydrogen, an alkyl group, a cycloalkyl group or an aryl group containing at least one substituent selected from a halogen, an alkyl group and an alkoxy group; and wherein when X is nitrogen, Y is where R2 is hydrogen, a halogen or an alkyl group, X being linked with Y with the formation of a benzimidazole cycle. There is also disclosed a method of preparing such derivatives, the use thereof for the synthesis of asymmetric derivatives of 3,4,9,10- perylenetetracarboxylic acid, as well as for dyeing and printing of textile materials.
Patent FR-2512004-B1 (FR)
IPC: B01J21/04
Filed: 1981-08-27
Granted: 1983-11-10
Abstract: Aqueous alumina coating compositions well adopted for directly impregnating/coating both ceramic and metallic catalyst supports to provide integral, both macroporous and microporous coatings therefor, which coated supports are useful for the fabrication of a wide variety of catalysts for catalyzing a broad spectrum of reactions, including those characterized by highly limited internal diffusion or by progressive catalyst poisoning, e.g., the treatment of exhaust gases, are comprised of water and a particulate alumina binder fraction dispersed therein, and an undispersed particulate alumina filler fraction therefor, said particulate alumina fractions being from 10 to 60% dispersed in the water, with the grain size distribution of the alumina particles comprising said undispersed filler fraction being such that the average diameter of said alumina filler particles ranges from 1 to 15 microns, and with at least 70% of such alumina filler particles having diameters ranging from one-half of the average diameter to twice the average diameter.
Patent FR-2567514-B1 (FR)
IPC: C07D233/22
Filed: 1984-07-13
Granted: 1987-08-28
Abstract: The present invention relates to imidazolines of general formula (I) (I) and the addition salts formed therefrom with the pharmaceutically acceptable mineral or organic acids, possibly having their own specific pharmacological properties. The invention further relates to the preparation of these products, to their use as new medicines and to the medicinal compositions containing them.
Patent FR-2580841-B1 (FR)
Inventor: PAILLER ALAIN LOUIS
IPC: G06K13/07
Filed: 1985-04-18
Granted: 1987-06-26
Abstract: Apparatus for processing vouchers includes a drive system suitable for causing a magnetic track on a voucher to pass over a magnetic head (170) which is connected to circuits for controlling writing and including a data transfer unit (22) and a data modulator (23). The stepper motor (185) has at least five phases, and the same clock (21) is used to control the stepper motor (185), the transfer of data from said unit (22), and the data modulator (23) in order to establish control transitions which are applied to the magnetic head.
Patent FR-2586771-B1 (FR)
Inventor: DONY DOMINIQUE
IPC: A47B9/10
Filed: 1985-08-28
Granted: 1990-02-02
Abstract: A lockable pneumatic spring comprising a piston which slides in a cylinder filled with pressurized gas and which divides the cylinder into two different chambers which mutually communicate with each other through the intermediary of a slide valve. The slide valve includes a cylindrical first part which sealingly contacts a first annular seal element to form a lock seal between the chambers and a depressible cylindrical second part of constant diameter projecting outside the cylinder. The diameter of the first part is larger than the diameter of the second part and the two parts are connected by an intermediate part which tapers from the end of the first part to the end of the second part.
Patent FR-2615510-B1 (FR)
Inventor: BONNET EVELYNE
IPC: C07D209/48
Filed: 1987-05-18
Granted: 1991-09-06
Abstract: The invention relates to the preparation of halogenated imides derived from hydrazine, halogen and dicarboxylic acid anhydride and capable of being employed as flameproofing agents for plastic materials. Halogenation of the dicarboxylic acid anhydride is carried out and the phase obtained is then reacted with hydrazine without any preliminary purification or separation.
Patent FR-2659979-B1 (FR)
Inventor: SERGE GOSSET
IPC: C08L101/16
Filed: 1990-03-23
Granted: 1994-04-29
Abstract: Detergent with a phosphates content reduced to less than 5 % by weight, or even zero, especially useful for the washing of fabrics, characterised in that it contains at least one zeolite and at least one oxidised polysaccharide chosen from the group comprising:   - the oxidation products of disaccharides possessing a terminal functional group of the aldonic type, - the oxidation products of trisaccharides and of oligosaccharides which possess a terminal functional group of the aldonic type, - the oxidation products of starch hydrolysates, of cellulose and of hemicellulose possessing a terminal functional group of the aldonic type, and - any mixtures of at least any two of the abovementioned oxidation products. t
Patent FR-2665208-B1 (FR)
Inventor: GERARD FRAYSSE
IPC: E03B9/20
Filed: 1990-07-25
Granted: 1992-11-27
Abstract: The invention relates to a service terminal comprising a vertical pillar (1) fixed to a base (2), characterised in that the said pillar (1) consists of: - a first end part (11), substantially semi-cylindrical, in which are housed the water delivering and draining means comprising a first water circuit (6) for collecting the waste water, a second water circuit (7) for draining the toilet water and a third water circuit (8) for delivering drinking water, - a central part (12) having parallel walls comprising the means for collecting solid waste and means for supplying information, - a second end part (13), substantially semi-cylindrical, symmetrical with the said first end part (11), in which means (9) for supplying electricity are housed.