baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937385-A1 (FR)
Title: Diffuseur muni d'aubes a orifices
Inventor: PORODO JEROME
IPC: F04D29/54
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un diffuseur pour un compresseur mixte ou centrifuge d'une turbine à gaz, comportant au moins une aube présentant un intrados, un extrados et un premier flanc, ladite aube étant pourvue d'une pluralité d'orifices débouchant sur l'extrados et/ou l'intrados et communiquant avec au moins une cavité ménagée dans l'aube, ladite cavité s'étendant transversalement par rapport à l'aube tout en débouchant sur le premier flanc. L'invention se caractérise par le fait que la section transversale de la cavité varie dans la direction transversale de l'aube selon une loi de variation croissante vers le premier flanc.
Patent FR-2938686-A1 (FR)
Title: Bow stick for e.g. string instrument, has stack of blades or cores, where blades are wooden blades and metal or composite material blades arranged parallel to longitudinal plane of bow
Inventor: TAUZIEDE JEAN LUC
IPC: G10D3/16
Filed: 2008-11-18
Abstract: The stick (24) has a stack of blades or cores, where the blades are wooden blades (30) and metal or composite material blades (32) arranged parallel to a longitudinal plane (29) of a bow, where the woods are pernambuco woods. The stick is made of 80 percentages of wood and 20 percentages of composite material or metal. The blades or cores are glued with epoxy glue. A first end (26) of the stick receives a stand. A second end (28) of the stick forms a head of the bow.
Patent FR-2944456-A1 (FR)
Title: Procede de desulfuration d'un effluent gazeux comportant un dispositif d'analyse en ligne et de controle
Inventor: GRANDJEAN JULIEN
IPC: B01D53/52
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de désulfuration d'un effluent gazeux contenant de l'hydrogène sulfuré mettant en oeuvre une unité de traitement Claus suivie d'une unité de traitement de gaz de queue de Claus (TGT), ledit procédé comprend la mise en oeuvre d'un dispositif d'analyse en ligne du ratio H S/SO à la sortie de l'unité TGT et d'une boucle de régulation permettant de maintenir ledit ratio molaire H S/SO à la sortie de l'unité TGT à une valeur proche de 2 et généralement comprise entre 1,5 et 2,5.
Patent FR-2947184-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de jetons pour un jeu de societe, de type jeu de lettres
Inventor: ALSAC LAURENCE
IPC: A63F7/36
Filed: 2009-06-24
Abstract: Le dispositif de support (10) comporte un présentoir longitudinal (12) de support destiné à recevoir des jetons (19). Il comporte un socle (14), portant le présentoir (12) par l'intermédiaire d'une liaison mobile (16) présentant au moins un degré de liberté en rotation
Patent FR-2953533-A1 (FR)
Title: Roadside beacon for signaling motorists about dangerous zones, has connection units releasing head from screw for operation of head by tool to carry out final tightening, and fixing unit equipped with screw crossing support washer
Inventor: DEBARGES DANIEL
IPC: E01F9/627
Filed: 2009-12-04
Abstract: The beacon has a hollow body whose bottom (2) is provided with a hole, a side wall and an upper wall. A fixing unit (5) is equipped with a screw (6) crossing a support washer (7) that is placed under a screw head (6A). The support washer is supported on the bottom of the beacon. The screw is integrated indirectly with the beacon by connection units (A, B), where the connection units permit to operate the screw in rotation while turning the beacon. The connection units release the head from the screw for operation of the head by a tool to carry out final tightening.
Patent FR-2937858-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour proteger un individu contre le bruit
Inventor: DEVINANT FREDERIC LOUIS CHRISTIAN
IPC: A61F11/06
Filed: 2009-03-18
Abstract: Ce dispositif (5) comprend au moins un organe (3, 4) adapté pour obturer totalement ou partiellement un conduit auditif de l'individu (1) et des moyens de transmission d'information. Ce dispositif (5) comprend en outre des moyens de détermination du niveau d'obturation du conduit auditif par l'organe (3, 4) et des moyens d'identification de l'organe (3, 4), les moyens de détermination et les moyens d'identification étant reliés aux moyens de transmission de façon à transmettre une information portant sur le niveau d'obturation et sur l'identification de l'organe (3, 4).
Patent FR-2947647-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et dispositif associe
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: G06F7/72
Filed: 2009-07-06
Abstract: Un procédé de traitement cryptographique de données mis en oeuvre au sein d'une entité électronique vise notamment à déterminer, à partir d'un premier point sur une courbe elliptique représenté au moyen d'au moins trois premiers éléments d'un corps de Galois, un second point sur la courbe elliptique représenté au moyen d'au moins trois seconds éléments du corps de Galois. Chacun des seconds éléments est obtenu à partir des premiers éléments au moyen d'un premier ensemble d'opérations comprenant des multiplications et des additions. Pour ce faire, on met en oeuvre un second ensemble d'opérations successives ayant chacune un type, la suite des types des opérations successives du second ensemble formant une répétition périodique d'une pluralité de types d'opération incluant au moins une multiplication et une addition dans le corps de Galois ; le second ensemble d'opérations comprenant le premier ensemble d'opérations, La pluralité de types d'opération comprend une mise au carré dans le corps de Galois. Un dispositif associé est également proposé.
Patent FR-2951641-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for makeup and/or care of keratin material such as skin or lips, comprises ethylene block copolymer having first block and second block, silicone resin, non volatile hydrocarbon ester oil and volatile oil
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-10-28
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one: (a) ethylene block copolymer containing at least one first block and at least one second block; (b) a silicone resin; and (c) a non volatile hydrocarbon ester oil comprising at least 16C and having a molecular weight of less than 650 g/mole, where the composition comprises 0-10 wt.% of a volatile oil having a flashpoint of = 80[deg] C. Cosmetic composition comprises at least one: (a) ethylene block copolymer (as ethylene block polymer) containing at least one first block having a glass transition temperature (Tg) of >= 40[deg] C, and which is obtained by one or more first monomers, which are homopolymer prepared from the monomers having a glass transition temperature of >= 40[deg] C, and at least one second block with a glass transition temperature of = 20[deg] C and obtained from all or part of one or more second monomers, which are homopolymer prepared from the monomers having a glass transition temperature of = 20[deg] C, where the first block and the second block are interconnected between these by a statistical intermediate segment comprising at least one of the first constitutive monomers of the first block and at least one of the second constitutive monomers of the second block, and the block copolymer has a polydispersity index of greater than 2; (b) a silicone resin; and (c) a non volatile hydrocarbon ester oil comprising at least 16C and having a molecular weight of less than 650 g/mol, where the composition comprises 0-10 wt.% of a volatile oil having a flashpoint of = 80[deg] C. Independent claims are included for: (1) a cosmetic process for make up and/or care of keratin material comprising: applying the composition on the keratin material, preferably lips or skin; or applying at least one first composition comprising at least one silicone resin, in a medium, and at least one second composition comprising at least one ethylene block polymer, non volatile hydrocarbon ester oil in a medium, where the second composition comprises 0-10 wt.% of the volatile oil; and (2) a product for makeup and/or care of keratin material comprising the first composition and the second composition, where the compositions are packaged separately in independent compartments or containers.
Patent FR-2953025-A1 (FR)
Title: Capteur de force resonant sensible a des micro-forces
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: G01Q60/38
Filed: 2009-11-23
Abstract: Il s'agit d'un capteur de micro-force comportant une plaque monolithique comprenant une première zone (1') délimitant un premier évidement (1), devant être maintenue en position par rapport à un support, une seconde zone (2') reliée à la première zone (1') délimitant le premier évidement (1) et un second évidement (2), une poutre de mesure (4) en travers du premier évidement (1) ayant une première extrémité (40) encastrée à la première zone (1') et une seconde extrémité (41) reliée à la seconde zone (2'), une poutre d'excitation (3) en travers du second évidement (2) ayant deux extrémités encastrées à la seconde zone (2), étant équipée d'au moins un élément d'excitation (5), une troisième zone (8) reliée à la première zone (1') et une poutre effectrice (7) présentant une extrémité libre (9) devant recevoir la force (F) à mesurer et une extrémité encastrée (9') à la troisième zone (8), une quatrième zone (15) reliant l'extrémité encastrée (9') de la poutre effectrice (7) à la seconde extrémité (41) de la poutre de mesure (4) qui est équipée d'un élément de mesure (6).
Patent FR-2954020-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une msap
Inventor: LEJEUNE GUILHEM
IPC: H02P21/14
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une machine synchrone à aimants permanents « MSAP » comportant : - un capteur pour prélever une mesure θm de la position du rotor, - des moyens de contrôle pour contrôler un point de fonctionnement de la MSAP en fonction de la position du rotor et des paramètres de consigne,
Patent FR-2958140-A1 (FR)
Title: Systeme de plat-assiette dome thermique dont la finalite est de conserver pour une duree tres superieure a une assiette normale la temperature ideale de la preparation culinaire durant sa consommation.
Inventor: LEPINAY MARC
IPC: A47G23/04
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour manger qui conserve en même temps à température adéquate les aliments, le temps suffisant et nécessaire à leur ingestion par le ou les convives sans changement notoire de la température de dégustation. L'invention est constituée de (1) un fond ou fond- assiette et (2) un dessus en volume fermé ou avec ouvertures, intégrés ou non , les deux ( 1) et (2) à cœur thermique accumulateur au préalable de chaleur ou froid ou auto producteur de température avec résistance électrique thermo-réglée ou nano technologie ou autre, etc. (3) avec une ouverture frontale suffisante pour l'accès à son intérieur afin d'y disposer les aliments puis ensuite les consommer sans gène(4) qui peut aussi se décliner en système jetable ou non pour restauration rapide ou similaire (5) pouvant en son intérieur être illuminé ou porteur d'un système audio-vidéo animation pour agrémenter la consommation des aliments. Depuis l'assiette simple et malgré sa mise en température préalable, il est impossible, à vitesse normale et adéquate de consommer l'aliment à température constante jusqu'à le terminer. L'invention permet enfin de conserver quasiment la température de départ de l'aliment en restituant par le bas mais aussi par le haut ( ce qui est la nouveauté) la température accumulée qui compense ainsi la déperdition de la propre température de l'aliment. Il protège aussi l'aliment des courants d'airs qui contribuent à la déperdition de sa température de départ. Au-delà de l'avantage certain du confort gustatif, l'invention permet de prendre son temps pour déguster la recette présentée en elle (mâcher), d'où meilleur digestion pour lutter contre entre autres l'obésité, protège chacun de contamination par postillons lors de repas communs et apporte un plus éducatif et/ou festif avec l'option d'éclairage simple ou couleur, fixe ou programmé ou même de diffusion audio et/ou vidéo en son intérieur durant son usage. C'est une nouveauté dans le domaine des « Arts de la Table » et des « Arts ménagers » qui est déclinable grand public jusqu'à œuvre d'art unique, en base à tous matériaux et qui apporte un plus « confort » et/ou intellectuel au cours des repas des humains. FIN
Patent FR-2958891-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has base comprising elastically compressible cushion that is arranged on suspension sheet, where constitutive material of compressible cushion comprises hysteresis of specific range
Inventor: DAVERGNE LAURENCE
IPC: B60N2/62
Filed: 2010-04-16
Abstract: The seat (1) has a base (2) comprising a suspension sheet (3) maintained on a frame (4), where the base comprises an elastically compressible cushion (5) arranged on the suspension sheet. The cushion comprises a thickness less than or equal to 55 mm in a central zone (6). The sheet exerts reaction force ranging between 300 and 380 Newton when the sheet is subjected to depression of 25 mm. A constitutive material of the cushion comprises a hysteresis ranging between 25 and 35 percent. The sheet is in a form of a fabric and film. The cushion is made of foam.
Patent FR-2959966-A1 (FR)
Title: Device for partially occulting e.g. movable light permeable glass panel arranged on transparent roof of motor vehicle, has rail with friction unit that blocks bar along rail in intermediate position between storage and occultation positions
Inventor: GESLOT CHRISTOPHE
IPC: B60J1/20
Filed: 2010-05-12
Abstract: The device has a tubular winder for winding and unwinding a screen. A bar (13) is fixed along an edge of the screen parallel to an axis of the winder. A guiding rail (14) has two parallel wings (141, 142) for guiding an end of the bar in an unwinding direction (T) perpendicular to the axis of the winder between a storage position and a closing position. The rail has a friction unit that blocks the bar along the rail in an intermediate position between the storage and occultation positions. The friction unit is formed of a ramp arranged opposite an elastic unit i.e. spring forming strip (1411).
Patent FR-2966417-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un cable de commande d'un mecanisme de serrure
Inventor: DEBROUCKE FRANCOIS
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un dispositif de commande (12) d'un module (10) formant mécanisme de serrure, comprenant un câble (14), pourvu de deux extrémités, respectivement proximale (14P) et distale (14D), et logé dans une gaine (18) munie de deux extrémités respectivement proximale (18P) et distale (18D) immobilisées par deux organes d'arrêt respectivement proximal et distal (20D), l'extrémité proximale (14P) du câble étant pourvue d'une masse d'accrochage (16) de ce câble à un organe lié cinématiquement à un levier de commande (2). Selon l'invention, le procédé consiste à régler la longueur active (Li) de l'extrémité proximale (14P) du câble dépassant à l'extérieur de la gaine (18), cette longueur active étant définie par la longueur du câble (14) entre l'organe d'arrêt (20P) de l'extrémité proximale de la gaine (18) et sa surface d'accrochage avec ledit organe lié cinématiquement au levier (2) et l'organe d'arrêt de l'extrémité proximale (20P) de la gaine étant fixe.
Patent FR-2941011-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour controler un catalyseur d'oxydation et un dispositif de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: SCHULZE ANDREAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-01-11
Abstract: Procédé (71) selon lequel on saisit une première grandeur de capteur (x , y ) représentant la composition des gaz d'échappement (43) entrant dans le catalyseur d'oxydation (29) et une seconde grandeur de mesure de capteur (x , y ) représentant la composition des gaz d'échappement (49) sortant du catalyseur d'oxydation (29). On saisit la première grandeur de mesure de capteur (x , y ) à l'aide d'au moins un premier capteur de potentiel, mixte, (45, 47) installé en amont du catalyseur d'oxydation selon le sens de passage des gaz d'échappement, et on saisit la seconde grandeur de mesure de capteur (x , y ) à l'aide d'un second capteur de potentiel, mixte, (51, 53) installé derrière le catalyseur d'oxydation (29) dans le sens de passage des gaz d'échappement, et on vérifie l'aptitude au fonctionnement du catalyseur d'oxydation (29) en comparant (92) la première mesure (x , y ) à la seconde mesure (x , y ).
Patent FR-2957498-A1 (FR)
Title: Convertible sofa for use as bed, has support frame supporting backrest cushion and movable with respect to fixed structural part of backrest between raised position and lowered position
Inventor: LAURENT ALBERT
IPC: A47C17/22
Filed: 2010-03-17
Abstract: The sofa has a backrest (14) comprising a fixed structural part (30) and a backrest cushion, and a spring-mattress foldable between a folded position and an unfolded position. A base defines a housing for the spring-mattress in the folded position. A support frame (34) supports the backrest cushion, and is movable with respect to the fixed structural part of the backrest between a raised position and a lowered position.
Patent FR-2957944-A1 (FR)
Title: Clou podotactile et son procede de fabrication
Inventor: AURIOL MARC
IPC: E01F9/06
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un clou podotactile (C1), remarquable en ce qu'il comporte un élément visuel (300) installé au moins sur sa tête (100) préalablement à sa pose. Cet élément visuel peut être une peinture appliquée notamment à la tête. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel clou.
Patent FR-2957993-A1 (FR)
Title: Device for fixing plasma or LCD type flat slim screen of e.g. TV on wall, has curved arm supported on bottom edge of support arch when hook is withdrawn from notch to allow removal of arch from securing unit of support plate
Inventor: VERRIERE ERIC
IPC: F16C11/10
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device has a pawl (25) positioned between a front face of a support plate (1) and a securing unit i.e. slide forming piece (19), of the plate. The pawl pivots around a rotation axle (26) secured to the front face of the plate. An end of the pawl is provided with a hook (27) cooperating with a notch (6) of a support arch (3). Another end of the pawl comprises a curved arm (28) extending perpendicular to the hook. The arm is supported on a bottom edge of the arch when the hook is withdrawn from the notch to allow removal of the arch from the securing unit.
Patent FR-2959451-A1 (FR)
Title: Air-conditioning device for diffusing air flow inside cab interior of motor vehicle, has air flow filtering unit that is arranged in downstream of heat exchanger and upstream of air flow dispensing channels
Inventor: HUMBERT BRUNO
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: The device (1) has an air inlet (3) connected to a pulser (4) to allow propagation of air flow toward heat exchangers (5-7) adapted to heat or cool the air flow before the air transmitted to air supply zones (10a, 10b). The supply zones are connected at an outlet with different dispensing channels (8, 9) that dispense the air flow in a cab interior. An air flow filtering unit (14) e.g. pleated filter and porous filter, is arranged in downstream of the heat exchanger and upstream of the air flow dispensing channels.
Patent FR-2959818-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure ou de surveillance de la qualite d'un milieu liquide a faible consommation d'energie
Inventor: JEGOU PAUL
IPC: G01N33/18
Filed: 2010-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de mesure ou de surveillance de la qualité d'un milieu liquide comprenant des premier et second points de prélèvement d'échantillons (11,12) dans le milieu liquide et un circuit hydraulique (C) dans lequel circulent les échantillons prélevés à partir desdits premier et second points de prélèvement d'échantillon. Selon l'invention, le circuit hydraulique est monté entre les deux points de prélèvement d'échantillon et comprend deux pompes centrifuges à rouet (30,40), une chambre de mesure (20) située entre les deux pompes et un dispositif de purge (50) monté en un point haut du circuit hydraulique entre l'une des pompes et la chambre de mesure. L'ensemble du circuit hydraulique est de préférence totalement immergé dans le milieu liquide.
Patent FR-2963217-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'au moins une composition cosmetique solide
Inventor: GUERET JEAN LOUIS H
IPC: A45D40/26
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'au moins une composition cosmétique, destinée à une application sur les lèvres, les cils, sourcils ou cheveux, comportant : - un organe de préhension (2), - un organe d'application (4) relié à l'organe de préhension, comportant : - un moyen de liaison (3) à l'organe de préhension, - une âme (5) solidaire du moyen de liaison, - des éléments de retenu (6) solidaires de l'âme, - un bloc (7) solide de ladite composition. Selon l'invention, le bloc présente une enveloppe extérieure s'étendant autour de l'âme, et au moins certains des éléments de retenu sont enveloppés par le bloc de la composition.
Patent FR-2963599-A1 (FR)
Title: Brake liquid tank for use in vehicle e.g. motor vehicle such as automobile, has reinforcement extending on walls of lengthened neck from inlet opening to main lower cavity, where neck extends along tilted axis from inlet opening to cavity
Inventor: BRIARD JEAN-LUC
IPC: B60T11/26
Filed: 2010-08-04
Abstract: The tank (10) has a main lower cavity (12) provided with outlet openings (13, 14) for exit of brake liquid and an inlet opening (16) for entry of the liquid. A lengthened neck (17) extends along a tilted axis (19) from the inlet opening to the lower cavity. Reinforcement (21) i.e. rectilinear mold, extends on walls (25, 27) of the neck from the inlet opening to the lower cavity. The reinforcement is arranged inside or outside the tank that is made of plastic. The reinforcement comprises rectilinear slides (23-43). An independent claim is also included for a method for manufacturing a brake liquid tank.
Patent FR-2964256-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique bipolaire a emballage ameliore
Inventor: CHAMI MARIANNE
IPC: H01M50/547
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention concerne un nouvel emballage pour accumulateur électrochimique bipolaire (A) comprenant un élément bipolaire. Selon l'invention, l'emballage est constitué d'un matériau composite comprenant une matrice et au moins un renfort poreux dont la matrice comprend au moins un polymère durci, le(s) renfort(s) poreux et le(s) polymère s) durci s) enrobant l'élément bipolaire et maintenant une pression déterminée de part et d'autre de ce dernier de sorte à maintenir un contact déterminé entre ses constituants.
Patent FR-2969215-A1 (FR)
Title: Gas distribution manifold for use in gas inlet module for introducing air-fuel mixture into cylinder head of heat engine for vehicle, has protection unit protecting measuring sensor from recirculated exhaust gas flow of engine
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-12-21
Abstract: The manifold (4) has a manifold housing (8) circulating air-fuel mixture flow (G). Internal volume (V) is defined by the housing to receive the air-fuel mixture flow and recirculated exhaust gas flow of a heat engine. A measuring sensor (13) i.e. temperature sensor, is received in the housing for measuring parameter i.e. temperature, of the air-fuel mixtures. The housing comprises a protection unit (15) that protects the measuring sensor from the recirculated exhaust gas flow. The protection unit is formed as a tubular channel that receives a portion (13I) of the measuring sensor. An independent claim is also included for a gas inlet module for a cylinder head of a heat engine of a vehicle, comprising a heat exchanger.