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Patent FR-3081695-A1 (FR)
Title: Nouveau concept d'un ensemble abattant-lunette hygienique
Inventor: SARRAT JACQUES ETIENNE
IPC: A47K13/30
Filed: 2018-05-30
Abstract: (57) Ce nouveau concept Abattant-Lunette est de part sa conception hygiénique car il évite la pollution de la lunette par de l'urine masculine, en effet l'abattant et la lunette sont équipés d'un ressort(1) et d'un amortisseur de relèvement(2) qui les maintiennent tous deux automatiquement relevés, une petite poignée (3)sur chaque côté de l'abattant permettant d'abaisser celui-ci sans le toucher, il reste en position baissée grâce à un cliquet-ressort(4) venant se crocheter sur un contre-cliquet(5) fixé sur le devant de la cuvette de façon à ce qu'une simple pression sur la poignée libérant le cliquet, provoque le relèvement de l'abattant, la lunette étant elle-même pourvue du même équipement poignée(6),cliquet(7) mais aussi d'un coussinet élastique(8) à mémoire de forme qui sert de temporisateur de relèvement de la lunette de façon à permettre à l'utilisateur de s'asseoir et se relever, le tout pouvant être pourvu, sous l'abattant d'une source lumineuse ultra-violette(9) qui, lorsque la lunette vient au contact de l'abattant, casse les molécules organique polluantes et détruit les mauvaises odeurs grâce à sa propriété de photo-dégradation.
Patent FR-3077188-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un article cosmetique
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10'') de support d'un article cosmétique, du type comprenant un habillage (12) définissant une cavité intérieure (22) et un corps (14) de réception d'un article cosmétique (16), le corps (14) étant mobile depuis une position de stockage dans l'habillage vers une position d'extraction du corps (14) hors de l'habillage, le dispositif comprenant également un organe intermédiaire (52) déplaçable conjointement avec le corps (14) entre la position de stockage et la position d'extraction, l'organe intermédiaire comportant, d'une part, une capsule (72) définissant un logement de réception d'une partie du corps (14) et, d'autre part, une tête (70) portant au moins un élément de l'ensemble de retenue libérable, le dispositif (10'') étant caractérisé en ce que la capsule est libre en rotation autour de l'axe longitudinal (A-A') relativement à la tête de l'organe intermédiaire.
Patent FR-3079051-A1 (FR)
Title: Procede d’ajustement d’un signal electrique issu d’un microphone
Inventor: CLEMENT NICOLAS
IPC: H04R3/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'un signal électrique issu d'un microphone connecté à un système audio dans un local. Ce procédé s'appuie sur une diffusion d'un signal sonore prédéfini dans le local, une détermination d'une pression acoustique reçue par le microphone lors de la diffusion du signal sonore prédéfini, une détermination d'une fonction de transfert représentative d'une transformation d'une fonction de pression acoustique en un signal électrique par ledit microphone par déconvolution d'une représentation mathématique d'un signal électrique produit par le microphone correspondant au signal sonore prédéfini par ladite fonction de pression acoustique et par un ajustement des signaux électriques produits par le microphone prenant en compte la fonction de transfert déterminée afin que lesdits signaux soient compatibles avec des contraintes d'amplitude et de phase du système audio.
Patent FR-3083862-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un risque d'endommagement d'une structure et systeme associe
Inventor: JUDENHERC SEBASTIEN
IPC: G01M7/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de détermination d'un risque d'endommagement d'une structure, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant au moins un capteur adapté pour acquérir des mesures de vibrations de la structure et une unité de traitement, et comportant les étapes suivantes : • la sélection (S 100), parmi une pluralité d'échantillons acquis pendant une durée déterminée, d'un échantillon représentatif de l'état de la structure, selon un critère de moindre énergie, • la décomposition (S200) du module de la transformée de Fourier de l'échantillon sélectionné en un ensemble de fonctions représentatives de pics de fréquences de plus haute amplitude, chaque fonction représentative ayant une fréquence centrale, • la détection (S400) d'un risque d'endommagement de la structure lorsque la fréquence centrale de l'une des fonctions représentatives correspond à l'une des fréquences propres de la structure et varie avec une valeur supérieure à un seuil prédéterminé, de préférence pendant une durée déterminée.
Patent FR-3084110-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'air de suralimentation a thermostat basse temperature integre
Inventor: MAJEWSKI PAUL
IPC: F02B29/04
Filed: 2018-07-17
Abstract: Système (10) de refroidissement d'air de suralimentation, destiné à être intégré dans un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un turbocompresseur, ledit système (10) de refroidissement d'air de suralimentation comprenant, dans l'ordre, un condenseur à air (12), au moins un radiateur basse température (14), au moins un radiateur haute température (16), un groupe moto-ventilateur (18) et un thermostat basse température (20) disposé entre le radiateur basse température (14) et le radiateur haute température (16).
Patent FR-3079247-A1 (FR)
Title: Support de pommeau de douche comportant une ventouse
Inventor: DALMAR CYRILLE
IPC: E03C1/06
Filed: 2018-03-26
Abstract: Un support de pommeau de douche (P) comporte une ventouse (1), un bras (4) formant levier monté pivotant à une extrémité du tirant (12) et apte à prendre appui sur une coupelle (3) pour exercer une traction sur un tirant (12) pour actionner une aspiration par la ventouse (1) dans une position d'aspiration et relâcher l'aspiration dans une position de relâchement. Un élément de liaison (2) est fixé à l'extrémité du bras (4), le support comportant en outre des moyens de verrouillage (6) comprenant un élément de verrouillage (60) se débattant entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, les moyens de verrouillage (6) interdisant au bras (4) le passage de la position d'aspiration à la position de relâchement lorsque l'élément de verrouillage (60) est en position de verrouillage, et autorisant ce passage lorsqu'il est dans la position de déverrouillage.
Patent FR-3088886-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: GENDRON MARC
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-11-26
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire Voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant : - un pavillon (16), - un coffre (24) monté sur le pavillon (16), - au moins un support primaire (26) de coffre (24), interposé entre le coffre (24) et le pavillon (16), ledit support primaire (26) étant disposé dans une partie périphérique (34) du coffre (24) et étant destiné à soutenir le poids du coffre (24). La voiture (10) comporte au moins un support secondaire (42) interposé entre le coffre (24) et le pavillon (16), le support secondaire (42) étant disposé dans une partie centrale (36) du coffre (24) et étant propre à soutenir le poids du coffre (24) en cas d’affaissement du pavillon (16) à l’endroit dudit support primaire (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089057-A1 (FR)
Title: Système incluant un module électrique de puissance et une gaine contre les arcs électriques
Inventor: REYNES HUGO
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un système incluant : -un module de puissance électrique haute tension (1), comportant un boîtier diélectrique (2) logeant des composants électroniques dudit module, et comportant au moins des première (101) et deuxième (102) bornes de connexion accessibles depuis l’extérieur du module et entre lesquelles les composants électroniques du module sont susceptibles d’appliquer une différence de potentiel au moins égale à 1kV, lesdites première et deuxième bornes étant séparées par au moins une alternance de gorges (6) et de nervures (7) ménagées dans une face externe du boîtier diélectrique (2) ; -un élément de protection diélectrique (10) s’étendant entre les première et deuxième bornes de connexion (101, 102), l’élément de protection (10) recouvrant les nervures du boîtier et comportant des nervures (17) logées dans des gorges (6) du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091137-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un équipement électrique, notamment d’un onduleur
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique destiné à être monté dans un équipement électrique, ledit ensemble comprenant : un premier sous-ensemble (1) comprenant un premier support (11), une partie active (12) et une première barre de conduction électrique (14), un deuxième sous-ensemble (2) comprenant un deuxième support (21), notamment en forme de plaque (21), et une carte électronique (22) configurée pour commander ladite partie active (12), un troisième sous-ensemble (3) comprenant un troisième support (35) et une deuxième barre de conduction électrique (30), ledit deuxième sous-ensemble (2) étant fixé au troisième sous-ensemble (3) et le premier sous-ensemble (1) étant fixé au deuxième sous-ensemble (2) de façon à former un ensemble électrique (100) solidaire, ledit troisième support (35) formant un couvercle d’un boîtier d’un équipement électrique. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091538-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrocraquage en deux etapes comprenant une etape d'hydrogenation en amont de la deuxieme etape d’hydrocraquage pour la production de distillats moyens
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: La présente invention réside dans la mise en œuvre d’un procédé d’hydrocraquage en 2 étapes comprenant une étape d’hydrogénation placée en amont de la deuxième étape d’hydrocraquage, l’étape d’hydrogénation traitant la fraction liquide non convertie séparée dans l’étape de distillation en présence d’un catalyseur d’hydrogénation spécifique. De plus, les étapes d’hydrogénation et de deuxième étape d’hydrocraquage sont mises en œuvre dans des conditions opératoires spécifiques et en particulier dans des conditions de température bien spécifiques. Figure 1 à publier.
Patent FR-3091714-A1 (FR)
Title: Système d’assemblage sur place et d’installation d’un escalier métallique quart-tournant en kit
Inventor: MAZET CYRILLE
IPC: E04G13/06
Filed: 2019-01-15
Abstract: Système d’assemblage sur place et d’installation d’un escalier métallique quart-tournant en kit L’invention est relative à un gabarit d’assemblage d’un escalier en kit incluant des limons et des marches en pièces séparées, le gabarit étant de forme générale prismatique à base triangulaire, et comprenant une face de travail (20) servant de support à l’escalier, configurée pour, dans une position couchée du gabarit en appui sur une première face (22) adjacente à la face de travail, maintenir les limons et les marches dans une configuration correspondant à celle de l’escalier fini ; et une deuxième face (24) adjacente à la face de travail, formant avec la première face adjacente (22) une arête (P) qui est située sensiblement à l’aplomb du centre de gravité de l’escalier fini dans la position couchée, d’où il résulte que le gabarit supportant l’escalier fini peut être basculé vers une position levée en appui sur la deuxième face adjacente en exerçant un effort faible par rapport au poids de l’escalier. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092996-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide glissante et fondante à l’application
Inventor: MALVEZIN CHANTAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique solide comprenant au moins un gélifiant lipophile choisi parmi les polyesters de saccharose, au moins un corps gras présentant un point de fusion compris entre 25°C et 55°C, au moins une huile, au moins un agent colorant. L’invention concerne également un bâton comprenant ladite composition, un procédé de préparation de ladite composition et l'utilisation d'un corps gras présentant un point de fusion compris entre 25°C et 55°C dans une telle composition, pour apporter du glissant et du fondant auxdites compositions lors de leur application sur la peau, les muqueuses ou les phanères.
Patent FR-3092972-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire ou de maroquinerie avec trou et opercule amovible
Inventor: DUCLOS BENJAMIN
IPC: A41D27/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: Article vestimentaire ou de maroquinerie (1) caractérisé en ce qu’il présente au moins une portion ajourée prévue pour couvrir une zone, comme par exemple une partie du corps de son porteur, un accessoire porté par son porteur ou un vêtement de corps porté en-dessous, où un trou (4) est prévu dans ladite portion ajourée et est délimité par un pourtour périphérique et occulté par un opercule (5) amovible, dans lequel le pourtour périphérique du trou et l’opercule sont munis d’attaches complémentaires propres à coopérer ensemble pour autoriser un attachement dudit opercule sur ledit pourtour périphérique et ainsi occulter ledit trou et la zone couverte par ladite portion ajourée, et un détachement dudit opercule pour dégager ledit trou et ainsi rendre visible la zone couverte par ladite portion ajourée. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3078981-A1 (FR)
Title: Tissu tissé comprenant des fibres optiques, un complexe d'éclairage et procédé de fabrication de ceux-ci
Inventor: MUSY MAXIME
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: L'invention concerne un tissu tissé (1) pour un intérieur de véhicule, comprenant au moins deux fibres optiques parallèles (2) pouvant émettre de la lumière et s'étendant dans une direction longitudinale, au moins un faisceau de brins parallèles (3’) s'étendant dans la direction longitudinale, disposé entre les au moins deux fibres optiques parallèles et au moins un fil supplémentaire s'étendant dans une direction transversale essentiellement perpendiculaire à la direction longitudinale. L'au moins un fil supplémentaire est entrelacé entre les au moins deux fibres optiques parallèles et l'au moins un faisceau de brins parallèles et l'au moins un faisceau de brins parallèles comprend au moins deux brins. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094478-A1 (FR)
Title: Système utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce en matériau composite
Inventor: BOUILLON FLORENT GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: G01B7/34
Filed: 2019-04-01
Abstract: Système utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce en matériau composite L’invention concerne un système (1) utile pour évaluer l’endommagement d’une pièce (3) en matériau composite, comprenant au moins :- la pièce en matériau composite qui comprend un renfort fibreux densifié par une matrice ayant au moins une phase conductrice de l’électricité,- un dispositif de serrage (5) conducteur de l’électricité comprenant des conducteurs électriques (52a ; 52b) enserrant la pièce,- un générateur électrique (7) relié aux conducteurs électriques et configuré pour faire circuler un courant électrique dans la pièce, et- une unité de traitement (9) reliée aux conducteurs électriques et configurée pour déterminer la résistance ou la résistivité de la pièce et pour comparer la résistance ou résistivité déterminée à une valeur prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097212-A1 (FR)
Title: Boîtier de régulation d’un gaz sous pression utilisé pour diffuser un produit et dispositif de diffusion autonome d’un produit à l’aide d’un gaz à pression régulée
Inventor: BERNAD THOMAS
IPC: B65D83/70
Filed: 2019-06-12
Abstract: Boîtier de régulation d’un gaz sous pression utilisé pour diffuser un produit et dispositif de diffusion autonome d’un produit à l’aide d’un gaz à pression régulée L'invention a pour objet un boîtier de régulation d’un gaz sous pression utilisé pour réguler la pression d’un gaz à l’intérieur d’un boîtier de diffusion (12) d’un produit, caractérisé en ce qu’il comprend une chambre (50) reliée à une alimentation en gaz sous pression (52) et configurée pour communiquer avec l’intérieur du boîtier de diffusion (12) lorsque le boîtier de régulation (14) est relié au boîtier de diffusion (12) ainsi qu’un capteur de pression (56) mesurant la pression à l’intérieur de la chambre (50), la chambre (50) étant alimentée en gaz sous pression en fonction de la valeur de la pression mesurée. L’invention a également pour objet un dispositif de diffusion d’un produit comprenant un boîtier de régulation (14), un boîtier de diffusion (12) présentant un fond (16.3) comportant un orifice équipé d’un embout de connexion ainsi qu’un système de connexion (16) configuré pour relier, de manière démontable, les boîtiers de diffusion et de régulation (12, 14). Figure 1
Patent FR-3097843-A1 (FR)
Title: Amélioration inventive d’un produit existant à la fois en termes de profil design et de rendement du travail.
Inventor: MAJOREL PHILIPPE
IPC: B65D85/34
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif de cueillette surmonté d’une anse L’invention concerne une amélioration inventive d’un produit existant à la fois en termes de profil design et de rendement du travail. Il est constitué d’un récipient, avec rebords en partie haute et de quatre ergots ou picots sur la base du fond, pourvu d’une anse ergonomique formant un cerclage située en son milieu qui renforce ce dernier. L’anse possède sa propre attache par un système d’agrafage et est fixée par rivetage sur les côtés. Le concept novateur selon l’invention est particulièrement destiné à la vendange des grappes de raisins. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100721-A1 (FR)
Title: tunnel modulaire et procédé d’assemblage pour former un tel tunnel
Inventor: CHEVAL PATRICE
IPC: F16S3/06
Filed: 2019-09-18
Abstract: Tunnel modulaire et procédé d’assemblage pour former un tel tunnel Tunnel modulaire, comprenant deux modules (2, 3) ayant, chacun, un corps (5) creux comportant une hauteur permettant un passage d’une personne en position debout, le tunnel modulaire (1) comprenant une pièce d’appui (6) montée sur une première extrémité ouverte (20) du corps (5) d’un premier module (2), une pièce d’assemblage (8) montée sur une deuxième extrémité ouverte (21) du corps (5) du deuxième module (3), et un guide en rotation (10a) monté sur la pièce d’appui (6) et configuré pour fournir un appui à la pièce d’assemblage (8) et pour permettre une rotation du deuxième module (3) par rapport à un axe de rotation (A). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3101093-A1 (FR)
Title: Banche adaptee a la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: La banche à face coffrante conductrice de l’électricité, apte et destinée, à faire partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, pour la réalisation d’une paroi en béton armé banché, associée fonctionnellement à un dispositif de polarisation électrique facilitant le décoffrage de la paroi de la face coffrante et comprenant une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, un moyen de connexion électrique pour face coffrante et un moyen de connexion électrique pour armature, de sorte que la face coffrante soit reliée à la cathode et que l’armature soit reliée à l’anode, de manière à pouvoir appliquer une différence de potentiel électrique de polarisation ΔV entre la face coffrante et l’armature qui a été disposée dans l’espace coffrant alors que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique a été coulé dans l’espace coffrant et son compactage assuré, est caractérisée en ce que qu’une partie du dispositif de polarisation électrique est associée structurellement à la banche de sorte à y être intégrée ou en ce que la banche comporte un moyen spécifique de support d’une partie du dispositif de polarisation électrique, la banche dite spéciale polarisation électrique étant spécialement adaptée à la polarisation électrique.     Figure pour l’abrégé : figure 47
Patent FR-3101918-A1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d’un turbomoteur, Dispositif, turbomoteur, AERONEF et produit programme d’ordinateur
Inventor: MUSAEFENDIC HARIS
IPC: F02C7/266
Filed: 2019-10-15
Abstract: Procédé de démarrage d’un turbomoteur, dispositif, turbomoteur, aéronef et produit programme d’ordinateur. Le turbomoteur comprend un ensemble comprenant un compresseur et une turbine reliés entre eux par un arbre d’entrainement. Le turbomoteur comprend en outre un moteur électrique propre à entrainer en rotation l’ensemble comprenant le compresseur et la turbine. Le procédé comprend une première étape d’entrainement en rotation du corps haute-pression, à une première vitesse de rotation comprise dans une première plage de vitesses de rotation permettant l’allumage du turbomoteur et une fois que le turbomoteur est allumé, le procédé comprend une deuxième étape d’entrainement en rotation du corps haute-pression, à une seconde vitesse de rotation comprise dans une deuxième plage de vitesses de rotation permettant le démarrage du turbomoteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103994-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique et élément de positionnement associé au dispositif de chauffage électrique
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: H05B3/02
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et élément de positionnement associé au dispositif de chauffage électrique L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage électrique notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comportant :- un corps de chauffe (3) alimenté à haute tension, - une unité de commande (5) alimentée à basse tension et configurée pour recevoir un signal électrique basse tension, l’unité de commande (5) comprenant au moins un circuit imprimé (12) comportant au moins une face configurée pour recevoir des composants électroniques ;- au moins un câble de transmission (10) configuré pour transmettre le signal électrique basse tension à l’unité de commande (5), caractérisé en ce que l’unité de commande (5) comprend au moins un élément de positionnement (20) configuré pour positionner le câble de transmission (10) au sein de l’unité de commande (5) et en ce que l’élément de positionnement (20) comprend au moins un matériau électriquement isolant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104344-A1 (FR)
Title: Circuit électronique de diviseur de tension en technologie FDSOI
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K3/011
Filed: 2019-12-06
Abstract: Circuit diviseur de tension comprenant au moins deux transistors FDSOI (TP1, TP2) d’un premier type reliés à un premier potentiel d’alimentation et agencés en une structure de miroir de courant, deux transistors FDSOI (TN1, TN2) d’un second type et une charge électrique (R), le drain d’un premier – respectivement, deuxième – transistor (TN1) du second type étant relié au drain d’un premier – respectivement, deuxième - transistor (TP1) du premier type, le drain du premier transistor du second type étant relié à la grille en face avant de ce même transistor, les grilles en face avant des premier et deuxième transistors du second type étant reliées entre elles, la source du premier transistor du second type étant reliée à un second potentiel d’alimentation et ladite charge étant placée entre la source du second transistor du second type et ledit second potentiel d’alimentation. Les grilles en face arrière des premier et deuxième transistors de second type (TN2) sont reliées à un circuit externe appliquant une tension d’entrée entre ces deux grilles en face arrière, la tension aux bornes de ladite charge (VRO) constituant une tension de sortie égale à une fraction de la tension d’entrée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3