baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018088-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d'un panneau de grillage rigide a un poteau rainure, ledit dispositif comprenant un element de solidarisation comprenant une butee de blocage en translation le long de l'axe longitudinal de la rainure
Inventor: GOUBERT WILLIAM
IPC: E04H17/16
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de solidarisation d'au moins un panneau de grillage rigide (10) comprenant des fils à un poteau comprenant une rainure longitudinale de solidarisation (111) et destiné à être solidarisé essentiellement verticalement à un support (12), ledit dispositif comprenant un premier élément de solidarisation (30), ledit premier élément de solidarisation (30) comprenant au moins : - des premiers moyens de maintien prévus pour coopérer avec ladite rainure (111) pour maintenir ledit premier élément de solidarisation (30) solidaire dudit poteau (10) ; - des deuxièmes moyens de maintien pour maintenir ledit panneau de grillage rigide (10), et - au moins un élément formant une butée d'arrêt (303) selon l'axe longitudinal de ladite rainure (111) pour bloquer en translation ledit premier élément de solidarisation (30) le long de ladite rainure (111).
Patent FR-3018957-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffraction destine a etre fixe sur la face exterieure d'une paroi
Inventor: THAIN ANDREW
IPC: H01Q15/14
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffraction (100) d'ondes électromagnétiques destiné à être fixé sur la face extérieure (12) d'une paroi (10), le dispositif de diffraction (100) comportant : - une pluralité d'éléments résonnants (102) prenant la forme d'un profilé en L qui sont électriquement conducteurs et fixés parallèlement sur la face extérieure (12), - chaque élément résonnant (102), comportant une première paroi (104) et une deuxième paroi (106) solidaires perpendiculairement l'une de l'autre le long d'un bord commun (108), la première paroi (104) étant destinée à être fixée perpendiculairement à la face extérieure (12) par un bord de fixation (110) parallèle au bord commun (108), tandis que le bord de la deuxième paroi (106) qui est parallèle au bord commun (108) constitue un bord libre (112).
Patent FR-3018825-A1 (FR)
Title: Procede de depot en phase gazeuse
Inventor: VITIELLO JULIEN
IPC: C23C16/52
Filed: 2014-03-21
Abstract: Ce procédé de dépôt de couches comprend : - l'injection d'un premier réactif en phase gazeuse dans la chambre de dépôt (30) par une première voie d'injection (40) ; - l'injection d'un second réactif en phase gazeuse dans la chambre de dépôt (30) par une seconde voie d'injection (50), la seconde voie d'injection (50) étant distincte de la première voie d'injection (40) ; - la pression dans la chambre de dépôt (30) étant supérieure à une valeur prédéterminée pendant toute la durée du procédé ; ledit procédé étant caractérisé en ce que le premier réactif est introduit dans la chambre de dépôt (30) selon une première séquence d'impulsions, le second réactif est introduit dans la chambre selon une seconde séquence d'impulsions, la première séquence d'impulsions et la seconde séquence d'impulsions étant déphasées.
Patent FR-3020019-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de suivi d'usure de pneumatique, ainsi que systeme de suivi d'usure embarque sur vehicule
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/08
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention vise à fournir une mesure fiable et précise de l'usure de bande de roulement de pneumatique en proposant d'utiliser des impulsions à large bande dites UWB et d'analyser la signature obtenue par réflexion de ces impulsions sur la bande de roulement pour en déduire son état d'usure. Un équipement de suivi d'usure d'un pneumatique (100) selon l'invention comporte une unité de contrôle (110) dédiée à la commande de signal et au traitement de données, cette unité de contrôle (110) étant couplée à un générateur de signal d'impulsions à ultra large bande ou UWB (120), lui-même couplé à une antenne d'émission d'impulsions UWB incidentes (140), et une antenne de réception des impulsions UWB (150) réfléchies sur au moins une interface de bande de roulement du pneumatique, l'antenne de réception (150) étant couplée à un récepteur de signal d'impulsions (180) lui-même couplé à ladite unité de contrôle (110).
Patent FR-3005836-A1 (FR)
Title: Applicateur de type a collecteur
Inventor: OOBA SHIGEKI
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention se rapporte à un applicateur de type à collecteur. L'applicateur comprend un corps de fût (14) muni d'un fût avant (10) ainsi que d'un fût principal (12) au côté arrière du fût avant (10), le fût principal (12) est ajusté au fût avant (10) ; un collecteur (16) présentant des ailettes en forme de peigne et agencées dans une partie frontale du corps de fût (14), et un espace de stockage (14a) défini dans une partie arrière du corps de fût (14) pour le stockage d'un liquide d'application. Le collecteur (16) est recouvert par le fût avant (10) et le fût principal (12) et est configuré pour être retenu à l'intérieur du corps de fût (14). L'invention est applicable dans le domaine de la cosmétologie.
Patent FR-3023001-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un objet en deux temps utilisant un rayonnement en transmission puis un spectre en diffusion.
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N23/20
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un objet qui se déroule en deux parties, - une première partie comprenant les étapes : irradiation de l'objet par un rayonnement photonique incident ; acquisition d'un rayonnement transmis par l'objet au moyen d'un détecteur placé en transmission ; détermination d'au moins une première caractéristique de l'objet à partir du rayonnement en transmission mesuré ; vérification de la réalisation d'au moins un critère de suspicion portant sur la première caractéristique de l'objet et traduisant le fait que l'objet contient un matériau potentiellement suspect pour une application considérée ; - et une seconde partie exécutée uniquement lorsque le critère de suspicion est réalisé, et comprenant : acquisition d'un spectre énergétique diffracté par l'objet au moyen d'un détecteur spectrométrique placé en diffusion selon un angle inférieur à 15° ; détermination d'une seconde caractéristique de l'objet à partir au moins du spectre en diffusion mesuré ; - comparaison au moins de la seconde caractéristiques de l'objet avec des caractéristiques de matériaux étalons mémorisées dans une base de données, aux fins d'identification d'un matériau constitutif de l'objet.
Patent FR-3028711-A1 (FR)
Title: Vehicule agricole avec porte-outil pivotant
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: A01B59/06
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule agricole automoteur comportant un châssis (5) équipé d'un train de roulement avant (12) et d'un train de roulement arrière (13), le châssis supportant un groupe moteur (2), un poste de conduite (3) et au moins un premier porte-outil (15). Le premier porte-outil (15) comporte un bras (18) monté pivotant à l'avant du châssis, selon un axe vertical de pivotement (19) de manière suivre une trajectoire latérale externe pour positionner ledit porte-outil dans des positions de travail et d'attelage dans lesquelles l'outil est positionné respectivement dans l'empattement du véhicule et devant le train de roulement avant.
Patent FR-3029240-A1 (FR)
Title: Agencements a entree d'air et piege de corps etrangers dans un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: POUYAU GUILLAUME
IPC: F02C7/14
Filed: 2014-11-27
Abstract: Agencement à entrée d'air et piège de corps étrangers dans une nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, comprenant un conduit principal (11) d'entrée d'air se séparant d'une part en un canal d'amenée d'air (13) vers un compresseur et d'autre part en un canal de dérivation (12) apte à piéger des corps étrangers (5) pénétrant dans ledit conduit principal (11). Il comporte un échangeur de chaleur (6) qui s'étend le long d'un tronçon du canal de dérivation (12), ledit échangeur de chaleur (6) réalisant un échange thermique surfacique le long dudit tronçon et étant accouplé à un circuit d'huile externe pour en refroidir l'huile par échange thermique avec l'air (4) circulant dans le canal de dérivation (12), ledit canal de dérivation (12) présentant une sortie d'air (12a) servant d'évacuation pour les corps étrangers (5)
Patent FR-3029927-A1 (FR)
Title: Elaboration de polymeres nanocomposites par des precurseurs sol-gel en voie non hydrolytique assistee par micro-ondes
Inventor: DELALANDE STEPHANE
IPC: C08J3/28
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un polymère nanocomposite au moyen d'une extrudeuse mono-vis ou bi-vis comportant un fourreau. L'invention se caractérise en ce que le procédé comprend les étapes suivantes de : - ajout de précurseurs inorganiques ou hybrides inorganiques/organiques de nanocharges à un polymère thermoplastique ou à un pré-polymère pour résine thermodurcissable dans l'extrudeuse ; - dispersion dans le polymère thermoplastique ou le pré-polymère pour résine thermodurcissable à l'état fondu des précurseurs inorganiques ou hybrides inorganiques /organiques de nanocharges ; - condensation inorganique sous l'action de micro-ondes ; et - obtention d'un polymère nanocomposite thermoplastique ou thermodurcissable.
Patent FR-3031190-A1 (FR)
Title: Procede de localisation au moins bidimensionnelle d'un terminal mobile dans un espace perturbe et installation pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: THOMAS LOIC
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation au moins bidimensionnelle d'un terminal mobile dans un espace perturbé comprenant les étapes suivantes : - mise en œuvre d'au moins deux balises acoustiques asynchrones qui émettent chacune un signal acoustique comprenant au moins une composante d'identification de la balise émettrice, et dont la position dans l'espace perturbé est connue en permanence, - mise en œuvre d'au moins un terminal mobile comprenant au moins des moyens d'acquisition acoustique, des moyens de communication sans fil et une unité centrale, - mise en œuvre d'au moins un point de référence dans l'espace perturbé dont la position dans l'espace perturbé est connue, - acquisition et enregistrement d'au moins un échantillon numérisé, dit d'initialisation, de l'ambiance acoustique perçue au niveau du point de référence, - acquisition et enregistrement par le terminal mobile d'au moins un échantillon numérisé, dit de localisation, de l'ambiance acoustique perçue par le terminal mobile, - calcul de la localisation du terminal mobile à partir de l'échantillon d'initialisation, de l'échantillon de localisation, de la connaissance des positions de chaque balise et du point de référence dans l'espace perturbé et de la connaissance de la composante d'identification du signal acoustique émis par chaque balise. L'invention se rapporte également à une installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3037434-A1 (FR)
Title: Batterie de route
Inventor: NEUSCHWANDER PASCAL
IPC: G10H3/12
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à percussions conçu pour obtenir une grande variété de sonorités proches d'une batterie traditionnelle, mêlées à des sonorités électroniques. Il est composé de deux parties principales, en bois, contreplaqué et carbone, encastrées l'une dans l'autre. Une caisse claire acoustique (1) composée de 10 faces, dont la partie inférieure est en V inversé. A l'avant, elle est dotée d'un boitier à peau synthétique (3), et comporte un pavillon de résonance (4) avec dispositif de timbre. La grosse caisse acoustique (2) est située en dessous, encastrée dans la caisse claire. Elle est composée de 7 faces, dont la partie supérieure est en V inversé. Elle repose sur 4 pieds. Chaque caisse comporte un micro interne permettant l'amplification. Deux à quatre PAD (5) et deux cymbales électroniques, gérés par leur module, et une cymbale acoustique, sont positionnés en périphérie des zones de frappe des caisses. Toutes les surfaces de frappe (caisses et PAD), hors cymbales, sont verticales. Les supports de pieds de cymbales (12) sont situés sur les faces latérales de la grosse caisse. Les connections électriques sont réparties sur l'arrière des caisses. La séparation physique des caisses de résonnance permet d'obtenir des sonorités acoustiques pures et distinctes, auxquelles se mêlent les sonorités électroniques. La superposition des caisses, le positionnement spécifique des PAD et des cymbales, permettent au musicien une position assise adaptée et confortable sur l'instrument, avec un accès aisé aux zones de frappes. Sa taille et sa forme compacte permettent une manutention et un transport simple.
Patent FR-3037417-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une configuration de serveurs cible pour un deploiement d'une application logicielle
Inventor: MONIN WEI
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-06-09
Abstract: Le procédé comprend : - l'obtention (E20) pour au moins un service offert par l'application, via au moins un test unitaire réalisé sur une configuration de serveurs de référence, d'un temps d'exécution moyen d'une requête invoquant ce service pour chaque serveur ; - la sélection (E60) d'une configuration de serveurs initiale supportant une charge cible, en tenant compte des temps obtenus, de la charge cible et d'une charge admissible de la configuration de référence, et en utilisant un modèle numérique reflétant au moins une contrainte de déploiement de l'application sur la configuration initiale ; et - la détermination (E90) à partir de la configuration initiale d'une configuration cible via des tests de tenue en charge (E80) paramétrés en fonction d'une charge maximale de la configuration initiale et de la charge cible, et en utilisant un profil de requêtes invoquant ledit au moins un service représentatif d'une utilisation de l'application en déploiement, la détermination comprenant, en fonction du résultat de chaque test, un ajustement de ressource(s) de la configuration initiale pour obtenir à l'issue des tests une configuration cible vérifiant un temps de réponse maximal et la charge cible.
Patent FR-3037423-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des droits d'acces d'un usager dans un endroit
Inventor: BOHLY MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des droits d'accès d'un usager (10) dans un endroit, le procédé étant mis en œuvre par un automate (20), entre autre par un horodateur, l'automate (20) comportant une unité de lecture (22, 26) et le procédé comportant les étapes de : - présentation à l'organe de lecture (22, 26) d'un support physique (14) d'identification, - envoi d'au moins un message de demande de fourniture du code d'identification par l'unité de lecture (22, 26) au support physique (14), chaque message étant un message destiné à s'adresser à la première couche (C1) selon un protocole de communication différent, - lorsque l'unité de lecture (22, 26) reçoit une réponse du support physique (14), réception du code d'identification.
Patent FR-3028102-A1 (FR)
Title: Dispositf de montage pour unites electriques modulaires sur une goulotte electrique
Inventor: GIPPONI ANDREA
IPC: H02B1/052
Filed: 2015-10-28
Abstract: Une goulotte (10) électrique porte-câbles présente deux rainures (12) parallèles, ayant des surfaces intérieures en sous-carré (15). Un bâti de support pour des appareils modulaires a deux longerons (20) verticaux, chacun est blocable le long une rainure respective (12) à des hauteurs réglables et il forme des trous débouchants (22). Un élément de blocage (40) est inséré à travers un trou débouchant (22) de chaque longeron (20) et il forme une tête élargie (41) engagée dans la rainure (12) et une poignée (42) en saillie à l'extérieur du trou (22). Un mécanisme à came est agencé sur l'interface entre chaque longeron (20) et chaque élément de blocage (40). Le mécanisme à came comprend une surface à came (30) solidaire du longeron (20) et une surface de contraste (32) solidaire de l'élément de blocage (40). En tournant l'élément de blocage, sa tête élargie (41) est pressée contre la surface en sous-carré (15) ; dès lors, le longeron relatif (20) est serré et bloqué contre la goulotte (10)
Patent FR-3044516-A1 (FR)
Title: Modele animal de tumeur et son procede de preparation
Inventor: CHESNAIS SABRINA
IPC: C12Q1/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: Un animal mammifère non humain choisi parmi lapin et porc, porteur d'une tumeur résultant de l'introduction orthotopique de cellules immortalisées, transformées et tumorigènes issues d'un organe d'un animal de la même espèce, lesdites cellules intégrant un ou plusieurs oncogènes, notamment les oncogènes T et t de SV40 et H-RasV12. Les cellules peuvent notamment être des hépatocytes ou des cellules du pancréas ou du colon. Procédé de production de ce modèle et utilisation du même pour servir de modèle d'étude permettant de mettre au point des raisonnements diagnostiques, médicaux et/ou chirurgicaux dans le cadre de la prise en charge des cancers.
Patent FR-3052890-A1 (FR)
Title: Procede de reception garantie de signaux communs dans un systeme avionique comportant une pluralite de calculateurs electroniques
Inventor: TREUCHOT STEPHANE
IPC: G06F15/80
Filed: 2016-06-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de réception garantie et de traitement d'un signal numérique dans un système avionique comportant une pluralité de calculateurs (C), chaque calculateur comportant une électronique de traitement (EdT) et une couche logiciel (AIM), qui, à réception d'un événement, réalise les étapes suivantes : - A un premier instant, émission vers chacun des autres calculateurs d'un premier signal (ACK) de réception dudit événement ; - A un second instant dit « TimeOut ACK », si ledit calculateur électronique n'a pas reçu un des premiers signaux issu d'un des autres calculateurs, émission d'un second signal d'échec (FAIL) vers chacun des autres calculateurs ; - A un troisième instant dit « TimeOut GARANTEED », si un second signal d'échec a été reçu par ledit calculateur, absence de prise en compte de l'événement par ledit calculateur et si aucun signal d'échec n'a été reçu par ledit calculateur, prise en compte de l'évènement par l'électronique de traitement de données dudit calculateur.
Patent FR-3046756-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet du véhicule automobile et un dispositif de commande de déplacement dudit au moins un volet entre une position d'obturation de l'entrée d'air et au moins une position d'ouverture de l'entrée d'air, le système comprenant un organe de sécurité (10) pour solidariser et désolidariser le dispositif de commande dudit au moins un volet, ledit organe de sécurité (10) étant configuré pour que ledit au moins un volet soit entraîné en mouvement par le dispositif de commande dans une position donnée, dite position d'utilisation normale du véhicule, et pour que ledit au moins un volet soit indépendant en mouvement dudit dispositif de commande, dans une autre position, dite position de sécurité, l'organe de sécurité (10) comprenant un moyen de commande (18) dudit au moins un volet en position d'ouverture de l'entrée d'air dans la position de sécurité de l'organe de sécurité (10), ledit moyen de commande (18) étant distinct dudit dispositif de commande.
Patent FR-3047201-A1 (FR)
Title: Dispositif ouvre-lettre
Inventor: DA SILVA GOMES ANTONIO
IPC: B43M7/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: Dispositif ouvre-lettres (1) comportant un bâti (10) comprenant un plan de glissement (11) et un plan de guide latéral (12) transversal au plan de glissement, et d'amont en aval du plan de glissement, des moyens d'entraînement (2) destinés à l'avancement de lettres le long du plan de glissement et contre le plan de guide latéral, et un système de coupe (5), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de protection (6) qui sont agencés en aval du système de coupe (5), en s'étendant transversalement et à proximité immédiate depuis le plan de guide latéral (12), et en étant aptes à être plaqués contre ou disposés à proximité immédiate du plan de glissement (11), tout en étant aptes à être mobiles pour laisser passer les lettres.
Patent FR-3048010-A1 (FR)
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B85/26
Filed: 2016-02-19
Abstract: Un ensemble de verrou de portière de véhicule (10) comporte un cliquet et un élévateur de cliquet (14) disposé en contact avec le cliquet pour supporter le cliquet afin de maintenir l'ensemble de verrou de véhicule dans un état fermé. L'ensemble comporte également un levier de verrouillage (22) déplacé sélectivement par un actionneur (30). L'ensemble comporte en outre une bielle de verrouillage (20) couplée au levier de verrouillage et pouvant s'engager avec l'élévateur de cliquet quelle que soit la position du levier de déverrouillage (16), où un actionnement du levier de verrouillage déplace la bielle de verrouillage entre une position engagée et une position désengagée, la position engagée correspondant à un état non sécurisé de l'ensemble de verrou de véhicule en permettant le déplacement de l'ensemble de verrou de véhicule vers un état ouvert et la position désengagée correspondant à un état sécurisé de l'ensemble de verrou de véhicule en maintenant l'ensemble de verrou de véhicule à l'état fermé.
Patent FR-3049901-A1 (FR)
Title: Bande de roulement a directionnalites differenciees pour un pneumatique pour vehicule lourd
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/113
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet la bande de roulement (2) d'un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage carrières, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente descendante et à vide sur une pente ascendante, et vise à réduire sa vitesse d'usure. La bande de roulement (2) ayant une largeur totale WT et comprenant une première portion médiane (21) ayant une largeur médiane Wc au moins égale à 20% et au plus égale à 50% de la largeur totale WT, axialement délimitée par respectivement une deuxième et une troisième portions latérales (22, 23), ayant respectivement une largeur latérale (WS2, WS3) au moins égale à 25% et au plus égale à 40% de la largeur totale WT, l'angle A51 de la face d'attaque (51) de tout élément en relief (31) de la première portion médiane (21) est strictement supérieur à l'angle A61 de la face de fuite (61) dudit élément en relief (31) et l'angle (A52, A53) de la face d'attaque (52, 53) de tout élément en relief (32, 33) de chacune des deuxième et troisième portions latérales (22, 23) est strictement inférieur à l'angle (A62, A63) de la face de fuite (62, 63) dudit élément en relief (32, 33).
Patent FR-3052966-A1 (FR)
Title: Couvercle de recipient de cuisson muni d'un bec verseur
Inventor: LORTHIOIR CHRISTOPHE
IPC: A47J36/06
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) destiné à coopérer avec un récipient de cuisson (30), comprenant un capot (2) et un jonc (10) en silicone ceinturant le capot (2), ledit jonc (10) comportant une paroi (27) qui s'étend radialement au-delà d'une périphérie (3) du capot (2) et qui est destinée avec le capot (2) à recouvrir le récipient de cuisson (30), ladite paroi (27) présentant au moins une ouverture (21, 25) traversante. Conformément à l'invention, le jonc (10) en silicone comporte un bec verseur (16, 28) disposé dans un prolongement radial à l'ouverture (21, 25) traversante.
Patent FR-3058640-A1 (FR)
Title: Composes pour leur utilisation dans le traitement de la grippe
Inventor: VACHY ROBERT
IPC: C07D311/30
Filed: 2016-11-14
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés répondant à la formule (I) et leurs dérivés ainsi que les sels pharmaceutiquement acceptables de ces composés et de leurs dérivés pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection due à un virus de la grippe.