baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074656-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique fluide
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique fluide, un applicateur dudit dispositif comportant un embout de mousse définissant une surface latérale enveloppe (50) refermée sur elle-même autour d'un axe. L'applicateur comporte en outre un support comprenant une surface latérale interne (60) disposée au contact de la surface latérale enveloppe de l'embout ; une extrémité axiale dudit support étant formée par un bord libre (62) de la surface latérale interne. Le support est configuré de sorte que, sur une longueur continue et non nulle selon le premier axe, chaque section transversale de la surface latérale enveloppe de l'embout comporte une première (70) et une seconde (72) portions angulaires non nulles, délimitées par le bord libre, ladite surface latérale interne étant disposée dans la première portion angulaire (70) et à l'écart de la deuxième portion angulaire.
Patent FR-3074659-A1 (FR)
Title: Ensemble de dispense de produit cosmetique comportant une cartouche et un element de transmission configures pour etre accouples de maniere amovible
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'ensemble de dispense (10) de produit cosmétique (PC) comprend : - un élément de transmission (7), - une cartouche (13) tubulaire de produit cosmétique (PC), configurée pour être accouplée de manière amovible à l'élément de transmission (7), - une coque de réception (5) de l'élément de transmission (7). La cartouche (13) comprenant : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC) coopérant avec la rainure hélicoïdale (12A) du tube extérieur (1) et la fente longitudinale de guidage (2B) de la douille de commande (2), - un élément de fond (4), solidaire en rotation de la douille de commande (2). L'élément de transmission (4) est configuré pour être reçu et maintenu de manière non amovible dans la coque de réception (5) de l'élément de transmission (7).
Patent FR-3075099-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un motif particulier comprenant une pluralite de protuberances
Inventor: DESVIGNES JEAN-CLAUDE
IPC: B60C13/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Le pneumatique en matière caoutchoutique comprend une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement. Le pneumatique comprend sur au moins l'un des flancs, et/ou sur la bande de roulement, au moins un motif 14 faisant contraste par rapport au reste dudit flanc et/ou de la bande de roulement.
 Ledit motif est venu de matière avec ledit pneumatique et comprenant une pluralité de sommets S de matière. Lesdits sommets S de matière sont répartis dans le motif de manière non ordonnée. La densité desdits sommets S de matière est au moins égale à 1 sommet de matière par mm2.
Patent FR-3075639-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique detoxifiante
Inventor: JUIN NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention vise à proposer l'utilisation d'une composition associant un extrait lipophile d'Isatis tinctoria et un extrait lipophile d'hysope pour détoxifier la peau, pour oxygéner la peau, pour prévenir l'oxydation cutanée, pour stimuler la fonction énergétique de la peau, pour lutter contre les effets de la pollution sur la peau, pour redonner de l'éclat à la peau, pour traiter le teint terne et/ou améliorer le teint, notamment son homogénéité et son éclat.
Patent FR-3076115-A1 (FR)
Title: Stator insere a l'interieur dudit boitier
Inventor: JULLIAND LIONEL
IPC: H02K15/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: Cet ensemble (E) comprend un boîtier (4) et un stator (29) inséré à l'intérieur d'une cavité cylindrique dudit boîtier (4). Ledit ensemble comprend un moyen de fixation ponctuel (40, 46) du stator (29) par rapport au boîtier (4).
Patent FR-3084813-A1 (FR)
Title: Tuteur ornemental tridimentionnel d'interieur ou d'exterieur, pour plante grimpante en pot, pleine terre ou scelle
Inventor: DUPARC JEROME THIERRY MICHEL
IPC: A01G9/12
Filed: 2018-08-13
Abstract: Tuteur ornemental tridimensionnel d'intérieur ou d'extérieur (O), pour plante grimpante en pot (21), pleine terre ou scellé. De nos jours, peu évolué et esthétique, la présente invention (O) permet aux tuteurs (O) de devenir un objet ornemental au même titre que la plante, et permet de tuteuré celle-ci facilement par simple enfilade au cour de sa croissance. L'invention (O) est constituée de trois montants (1,2,3) assemblés facilement par emboîtement à l'aide des crochets (8,9,16,17), bloqués entre eux avec une goupille (29), et formant un trépied (33). Trois stabilisateurs (13) permettent sa stabilité en pot (21), pleine terre ou scellé. Découpé à partir de plaque de métal par laser, plasma ou autre, moulé en plastique, l'imagination des motifs ornementaux et décoratif (18 et 19) est sans limite, et en fait une invention d'application industrielle dans le secteur du commerce et du jardinage.
Patent FR-3086481-A1 (FR)
Title: Procede de detection et filtrage de flux illegitimes dans un reseau de communication par satellite
Inventor: ROGNANT PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-20
Abstract: Procédé de détection et filtrage de flux de communication illégitimes dans un réseau de communication par satellite, le procédé étant exécuté par une station satellitaire passerelle apte à établir une liaison de communication entre un satellite et un réseau d'accès et comprenant les étapes de :     - Recevoir (401) un flux de communication provenant du satellite,     - Déterminer (402) un ensemble de caractéristiques du flux de communication formant une signature du flux,     - Appliquer (403) au moins un algorithme de classification pour classer la signature dans un ensemble de signatures légitimes ou dans un ensemble de signatures illégitimes,     - Si la signature est classée dans l'ensemble de signatures illégitimes, filtrer (405) le flux de communication, sinon transmettre (404) le flux de communication au réseau d'accès.
Patent FR-3077043-A1 (FR)
Title: Dispositif de presignalisation.
Inventor: CHAULIEU LAURENT
IPC: B60Q7/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention porte sur un triangle 10 de présignalisation utilisable pour signaler un véhicule en panne et comprenant des moyens de fixation 21; 31, 32, qui peuvent être des ventouses 21 ou des sangles 31, 32, et permettent de fixer ce triangle en hauteur. De tels moyens de fixation permettent d'augmenter fortement la visibilité du triangle, donc la sécurité des automobilistes.
Patent FR-3077494-A1 (FR)
Title: Machine de dialyse et procede d'utilisation d'une telle machine
Inventor: VINCENT ERIC
IPC: A61M1/34
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne une machine de dialyse permettant de traiter un liquide corporel, tel que du sang ou du plasma, ladite machine comportant un dialyseur (100), un système d'amenée du dialysat (5) comprenant une ligne d'amenée (52) de dialysat raccordée à l'entrée (401) de la zone de passage de dialysat (14), et un système de délivrance (510) de dialysat raccordé à la ligne d'amenée (52), ledit système de délivrance (510) comprenant au moins une poche ventricule (50) destinée à contenir du dialysat, et des moyens de mise sous pression de la poche ventricule (50). La machine comprend aussi un système de raccordement (450) comprenant une première branche (451) raccordable à une première source d'alimentation en dialysat (40), et un système (C451) de pince pour l'ouverture/fermeture de la première branche (451), ainsi qu'une deuxième branche (452) raccordable à une deuxième source d'alimentation en dialysat (40'), et un système (C452) de pince pour l'ouverture/fermeture de la deuxième branche. Le système de raccordement comporte aussi une partie (455), qui communique avec la première branche (451) et la deuxième branche (452) et qui est apte à être raccordée au système (510) de délivrance de dialysat.
Patent FR-3078719-A1 (FR)
Title: Dispositif de water-closet comprenant un raccord a clapet pour siphon, raccord et procede correspondants
Inventor: DELABRE PIERRE YVES
IPC: E03D11/10
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de water-closet (1), comprenant un mécanisme de chasse d'eau (la) en amont, une cuvette (2) se terminant par un siphon d'évacuation (3) en aval, et un raccord d'évacuation (4) raccordé au siphon (3), le raccord d'évacuation (4) comprenant un corps (4a) qui comprend une portion de travail (7) transitoirement non immergée en utilisation, caractérisé en ce que le raccord d'évacuation (4) comporte, sur la portion de travail (7), un clapet (8) ayant un diamètre d'au moins 80% de celui du corps (4a) du raccord (4), configuré pour s'ouvrir pour faire entrer de l'air en cas de dépression dans le raccord (4) et se fermer au repos, ledit clapet (8) étant en une seule pièce avec le raccord (4), ou collé ou soudé à celui-ci. L'invention porte en outre sur un raccord (4) et un procédé de fabrication correspondants.
Patent FR-3080735-A1 (FR)
Title: Module optique comprenant une carte electronique
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-04-26
Abstract: Module optique (3) caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier (10), - une carte électronique (30) munie de deux appendices (31, 32), - au moins un composant, comme une puce (20) électronique, fixé à la carte électronique (30), - un dissipateur thermique muni de deux pattes, et caractérisé en ce que le composant fixé à la carte électronique (30) est en contact d'une part contre le boîtier (10) et d'autre part avec le dissipateur thermique, et en ce que les deux appendices (31, 32) de la carte électronique (30) et les deux pattes du dissipateur thermique s'étendent dans au moins une gorge du boitier (10) où ils sont maintenus par un volume de colle (40) disposé dans cette au moins une gorge dans lequel ils sont au moins partiellement noyés.
Patent FR-3081518-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compression d'un gaz a basse pression
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F04B35/02
Filed: 2018-05-28
Abstract: Le dispositif (100) de compression d'un gaz à basse pression, comporte : - au moins une chambre (105) de compression comportant : - une entrée (110) pour gaz à basse pression, - une sortie (115) pour gaz à haute pression, - une entrée (120) pour liquide, - une sortie (125) pour liquide et - un piston (130) situé entre l'entrée et la sortie pour gaz d'une part et l'entrée et la sortie pour liquide d'autre part et - un moyen (135) de déplacement de liquide positionné sur un circuit de liquide reliant une sortie pour liquide et une entrée pour liquide d'une chambre de compression.
Patent FR-3082371-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante munie d'une confirguration de bobinage optimisee
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (11) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (14) de forme annulaire ayant un axe s'étendant suivant une direction axiale (D), ledit corps étant muni d'une pluralité d'encoches, - un bobinage ondulé formé par une pluralité de conducteurs (20) ayant des tronçons axiaux (A1-A4) disposés à l'intérieur des encoches (15) et des tronçons de liaison reliant les tronçons axiaux entre eux, caractérisé en ce que, d'un même côté axial du stator (11), - un premier tronçon de liaison (L1) présentant une première hauteur (H1) mesurée suivant la direction axiale (D), - un deuxième tronçon de liaison (L2) présentant une deuxième hauteur (H2) mesurée suivant la direction axiale (D), - la première hauteur (H1) et la deuxième hauteur (H2) sont différentes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3085973-A1 (FR)
Title: Attache de liaison entre une pince a linge et un cadre de sechoir, ainsi que sechoir comportant de telles attaches
Inventor: LAGUELLE PATRICE
IPC: D06F57/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: Cette attache de liaison (30) comporte un corps d'attache (31) qui inclut des première et seconde extrémités (31 A, 31 B) opposées l'une à l'autre suivant un axe d'attache (X-X), la première extrémité étant adaptée pour être fixée à un cadre de séchoir et la seconde extrémité étant adaptée pour être fixée à une pince à linge (20). La praticité de cette attache de liaison est renforcée en prévoyant que le corps d'attache comporte des première et seconde parties (32, 33), qui incluent respectivement la première extrémité et la seconde extrémité du corps d'attache et qui sont solidarisées fixement l'une à l'autre, et que la seconde partie est prévue plus rigide que la première partie et est conçue, au niveau de la seconde extrémité du corps d'attache, pour se clipser à l'intérieur des spires (24) d'un ressort de torsion (23) de la pince à linge.
Patent FR-3086357-A1 (FR)
Title: Articulation elastique dont la douille interne est munie de dents entourees d'une rainure
Inventor: CHELLES PIERRE
IPC: F16C11/12
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne une articulation (32) élastique comportant une douille (12) interne délimitée axialement par une face (18) de serrage annulaire lisse s'étendant dans une surface (S) de référence et la douille (12) interne étant destinée à être fixée à un élément (20) fixe par serrage axial de la face (18) de serrage contre une face (40) de support, la face (18) de serrage présentant des dents (22) saillantes axialement par rapport à la surface (S) de référence, les pieds (22A) de dents étant espacés les uns des autres par des portions (24) lisses de la face (18) de référence, caractérisé en ce que le pied (22A) de chaque dent (22) est bordé par une rainure (46) formant un creux par rapport à la surface (S) de référence, les rainures (46) associées à deux dents (22) étant séparées par lesdites portions (24) lisses.
Patent FR-3073696-A1 (FR)
Title: Premier nœud de reseau cote route et procede de gestion d'un tel nœud
Inventor: HOFMANN FRANK
IPC: H04W88/06
Filed: 2018-11-07
Abstract: Premier nœud de réseau coté route (NN5 ; NN6) pour un réseau de communication radio cellulaire et un réseau de communication radio adhoc comprenant un processeur, une mémoire, un premier module radio pour fonctionner dans le réseau de communication radio cellulaire, un second module radio pour fonctionner dans un réseau de communication radio adhoc et au moins une antenne. Le premier nœud est configuré pour : échanger des données avec au moins un second nœud de réseau côté route par un canal radio de liaison latérale d'un réseau de communication radio cellulaire et, échanger des données avec au moins un troisième nœud de réseau côté route par un canal radio adhoc du réseau de communication radio adhoc.
Patent FR-3088264-A1 (FR)
Title: Support de charge destine a etre positionne, verrouille et deverrouille sur une structure porteuse par un ensemble adapte.
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/07
Filed: 2018-11-12
Abstract: Le support de charge (2) comporte des crochets transversaux pivotants (15, 16a, 16b) prévus à l'avant et à l'arri ère de chacun de ses côtés. Ces crochets pivotent entre une position escamotée de déverrouillage et une position pivotée de verrouillage en saillie transversale dans laquelle ils peuvent s'engager par leur extrémité libre dans l'un des multiples orifices (13) d'une structure porteuse (3). Les crochets transversaux pivotants (15) avant sont également basculants longitudinalement. Le support de charge comporte en outre des organes d'entraînement (14) qui font passer les crochets transversaux pivotants d'une position à une autre. Un manipulateur (8) est prévu pour saisir, déplacer, orienter et déposer le support de charge sur la structure porteuse. Il comprend deux préhenseurs (6) comportant chacun des griffes longitudinales pivotantes (25) pour saisir le support de charge et des moyens d'actionnement (42) qui coopèrent avec les organes d'entraînement pour commander le pivotement des crochets transversaux pivotants.
Patent FR-3088826-A1 (FR)
Title: Organe de retrait d’un capuchon de protection d’aiguille
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/32
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un organe de retrait (217) d’un capuchon (3) de protection d’aiguille, pour un dispositif d’injection (5) comprenant une aiguille (21) et un capuchon (3) amovible de protection d’aiguille (21), l’organe de retrait (217) comprenant un logement (23) présentant un axe longitudinal (L) et étant apte à recevoir le capuchon (3) selon un sens d’insertion, le logement (23) étant délimité par au moins une première (213) et une seconde zones d’appui (215) destinées à servir d’appui au capuchon (3) logé dans le logement (23), la première zone (213) étant portée par un élément de blocage (1), l’élément de blocage (1) étant mobile par rapport au logement (23) entre : une configuration d’insertion du capuchon (3), dans laquelle les projections orthogonales de la première zone (213) et de la seconde zone (215) dans un plan transversal sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal (L) sont séparées d’une distance d’insertion (Di), et une configuration de blocage du capuchon (3), dans laquelle la première zone (213) et la seconde zone (215) sont situées dans des plans transversaux distincts, et dans laquelle les projections orthogonales de la première zone (213) et de la seconde zone (215) dans ledit plan transversal sont séparées d’une distance de blocage (Db), inférieure à la distance d’insertion (Di) et apte à bloquer la translation du capuchon (3) par rapport à l’organe de retrait (217) dans un sens de retrait opposé au sens d’insertion. Figure pour l’abrégé : [Fig. 16]
Patent FR-3089674-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement d’effluents aqueux issus du circuit primaire d’une centrale nucléaire comprenant de l’acide borique
Inventor: NEVEUX THIBAUT
IPC: G21F9/12
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’effluents aqueux provenant du circuit primaire d’une centrale nucléaire mettant en œuvre une séparation d’acide borique à l’aide d’une membrane d’osmose inverse caractérisé par le fait qu’il comprend des étapes consistant à traiter les effluents à l’aide d’un assemblage multi-étage composé de modules d’osmose inverse comportant une membrane présentant un taux de réjection élevé en Bore, agencés en parallèle et en série et des recyclages des produits intermédiaires en différents points de l’assemblage. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098321-A1 (FR)
Title: Architecture informatique en nuage securisee et procede de securisation
Inventor: BOLIGNANO DOMINIQUE
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-07-01
Abstract: ARCHITECTURE INFORMATIQUE EN NUAGE SECURISEE ET PROCEDE DE SECURISATION L'invention concerne Architecture informatique en nuage sécurisée comprenant : un premier espace (A) de gestion de données et/ou d’exécution de programmes informatiques dans lequel la gestion des données ou l’exécution des programmes est contrôlée par un utilisateur ; et un deuxième espace (B) de gestion de données ou d’exécution de programmes informatiques dans lequel la gestion des données ou l’exécution des programmes est contrôlée par un opérateur tiers, des premières politiques de sécurités (PSA) appliquées aux données ou à l’exécution des programmes dans le premier espace d’exécution (A) ; des deuxièmes politiques de sécurité (PSB) appliquées aux données ou à l’exécution des programmes dans le deuxième espace d’exécution (B) ; une propriété (P) de sécurité attendue par le utilisateur, le respect desdites premières et deuxièmes politiques de sécurité garantissant une gestion des données et/ou une exécution de programmes informatiques conforme à cette propriété (P) ; et une base de confiance (TCB) garantissant, en l’absence de violation, l’application des deuxièmes politiques de sécurité (PSB) dans la gestion des données et/ou l’exécution des programmes dans le deuxième espace d’exécution (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098959-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur
Inventor: BARRET JOHAN
IPC: G06F9/451
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur Ce procédé comporte la production d'un automate, à l'aide d'un atelier de programmation en langage graphique FBD ("Function Block Diagram"), lors duquel les étapes suivantes sont exécutées : - l'augmentation (250) d'un indice de priorité associé à une composante connexe fonctionnelle d'une base de données à chaque fois que cette composante connexe fonctionnelle est utilisée dans un code source qui est ensuite compilé et écrit dans l'automate, - la sélection (230) dans la base de données d'une composante connexe fonctionnelle qui comporte une partie commune identique à une nouvelle composante connexe courante du code source du programme et qui est associée à l'indice de priorité le plus élevé, puis - en réponse à un événement déclencheur, le remplacement (234), dans le code source du programme, de la nouvelle composante connexe courante par la composante connexe fonctionnelle sélectionnée. Fig. 3
Patent FR-3099697-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue et comprenant au moins une substance anti-inflammatoire.
Inventor: BULCOURT CATHERINE
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-08-09
Abstract: Titre Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue et comprenant au moins une substance anti-inflammatoire. Composition pharmaceutique à usage topique (E1) comprenant une phase gélifiée (A1) dispersée dans une phase continue (A2), ladite composition pharmaceutique (E1) comprenant: une phase gélifiée (A1) comprenant au moins une substance anti-inflammatoire (AI) et au moins un diol comportant de trois à huit atomes de carbone et représenté soit par la formule (Ia) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ia), dans laquelle chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1 et Rd 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, soit par la formule (Ib) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-[C(Re 1)(Rf 1)]t-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ib), dans laquelle t est égal à un, deux ou trois, chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1, Rd 1, Re 1 et Rf 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, étant entendu que l’un au moins des radicaux Ra 1 ou Rb 1 et/ou l’un au moins des radicaux Rc 1 ou Rd 1 ne représentent pas un atome d’hydrogène, une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant (S) comprenant une combinaison d’au moins un agent tensioactif émulsionnant (S1) et d’au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2).