baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922432-B1 (FR)
Inventor: PARK NUNG SEO
IPC: A47L15/08
Filed: 2008-08-20
Granted: 2014-01-10
Abstract: Disclosed is a dish washer comprising: a tub forming a space for washing dishes; a base mounted at a lower portion of the tub; a base spacer mounted at a front side of the base; and a noise reduction member mounted between the base and the base spacer, wherein the noise reduction member prevents noise generated by an operation of components installed on the base from being leaked between the base and a surface on which the base is installed, and wherein the noise reduction member comprises a fixed unit coupled between the base and the base spacer, and a soundproof unit extended from the fixed unit and contacting a surface on which the base is installed. Accordingly, it is capable of more conveniently mounting the noise reduction member and of enhancing productivity of the dish washer. Also, it is capable of preventing the noise reduction member from being detached from the dish washer while the dish washer is being packed, moved or initially installed.
Patent FR-2969670-B1 (FR)
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-12-22
Granted: 2013-09-20
Abstract: The invention relates to a security element comprising a substrate provided with a first face equipped with an optical structure and with a second face, characterized in that it comprises at least a first pattern and a second pattern inscribed on the second face of the substrate, the first pattern being observable through the optical structure along a first angle of observation at a first position on the second face, the second pattern being observable through the optical structure along a second angle of observation, different from the first angle, at a second position on the second face that is different from the first position, the first pattern and the second pattern being at least partially identical.
Patent FR-2980199-B1 (FR)
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/41
Filed: 2011-09-15
Granted: 2013-08-23
Abstract: The present invention relates to a para-aminophenol compound of formula (I) the addition salts thereof with an acid and the solvates thereof, dye composition comprising the latter and a dyeing process.
Patent FR-2981154-B1 (FR)
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N1/22
Filed: 2011-10-05
Granted: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to a new sampling device for sampling and transporting nano-objects for the analysis thereof. According to the invention, the cassette part of the device is made in two parts (1, 2) with means for their mutual assembly comprising clipping means (11, 110; 21, 210) configured so as not to be accessible from the outside in the assembled position of the parts. This prevents any accidental opening of the cassette and therefore extraction of the sampling filter (30) housed in the cassette when outside the intended site for analysis.
Patent FR-2998960-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un plan de vol aeronautique comprenant une etape d'affichage et de selection des taches a accomplir avant un changement de phase de vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-11-30
Granted: 2014-11-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique, de modification et de validation d'un plan de vol aéronautique pour système avionique d'aéronef. Ledit système comprend des moyens de calcul dudit plan de vol, un système de gestion des tâches nécessaires à l'accomplissement dudit plan de vol, un dispositif de visualisation affichant une représentation graphique dudit plan de vol et une interface homme-machine apte à réaliser des sélections, des modifications ou des ajouts dans les informations contenues dans ladite représentation graphique, lesdites sélections, modifications et ajouts étant pris en compte par le système de gestion des tâches. La représentation graphique comporte une échelle des temps (TL) sur laquelle figurent au moins les différentes phases du plan de vol et les informations correspondantes. Le procédé comporte une étape d'affichage d'au moins une première icône graphique interactive (11), représentative de l'état global d'avancement des tâches à effectuer avant un changement de phase de vol.
Patent FR-2972269-B1 (FR)
Title: Alimentation a courant continu a haute tension pour une source de recherche electromagnetique
Inventor: PEPPE OLIVER
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-02-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un système de recherche électromagnétique marine comprend un câble d'alimentation (14B) configuré pour un raccordement à une alimentation à une extrémité axiale, et à une unité de tête (15) à l'autre extrémité. L'alimentation comprend une source de courant continu (28) qui est reliée au câble d'alimentation (14B). L'unité de tête (15) comprend un équipement configuré pour délivrer une tension plus basse à un courant plus fort que la source de courant continu (28). Au moins une antenne électromagnétique (16A, 16B) est reliée à l'unité de tête (15) et est configurée pour recevoir la sortie de l'équipement d'unité de tête (15).
Patent FR-2996791-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour tendre des elements filiformes
Inventor: VERDU ALVARO RICARDO
IPC: B21F9/00
Filed: 2013-10-14
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le système pour tendre des éléments filiformes est du type utilisant un profilé ou un poteau (1) de tension, ayant une pluralité de trous (11a, 1lb) alignés deux à deux ; il comprend une tige (2) de forme sensiblement prismatique, engagée dans ledit profilé (1). Selon l'invention, des premiers trous(11a) ont une forme circulaire et sont situés sur la paroi centrale du profilé (1), tandis que des deuxièmes trous (11b) ont une forme combinée et sont situés sur les côtés du profilé et en vis-à-vis deux à deux, ces trous ayant une première zone sensiblement circulaire (110) et une deuxième zone sensiblement prismatique (111), de sorte que la tige (2), lorsqu'elle est engagée dans la partie circulaire (110), peut tourner librement dans le trou (11b) tandis que, lorsqu'elle est engagée dans la partie prismatique (111), elle est bloquée.
Patent FR-3013124-B1 (FR)
Title: Detecteur de photons a haute energie
Inventor: YVON DOMINIQUE
IPC: G01T1/202
Filed: 2013-11-12
Granted: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un détecteur (300) de photon à haute énergie comprenant :         - un cristal (301) destiné à absorber un photon à haute énergie en générant des photons selon un phénomène luminescent,         - un photomultiplicateur (302) comportant une fenêtre d'entrée (304), destiné à détecter les photons en incidence sur ladite fenêtre d'entrée (304),         ledit détecteur (300) étant caractérisé en ce que le cristal (301) et la fenêtre d'entrée (304) du photomultiplicateur (302) sont collés par adhérence moléculaire.
Patent FR-3013435-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un tube, notamment d'un tube d'un echangeur de chaleur destine a venir en contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: LEGOT LAURENT
IPC: H01M10/625
Filed: 2013-11-18
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) support d'un tube, notamment d'un tube d'un échangeur de chaleur destiné à venir contre une batterie de véhicule pour son refroidissement, le dispositif (1) comprenant une base (13) sur laquelle le tube est destiné à être monté, un élément de compression (15) du tube contre la batterie et un ou des éléments de liaison (17) de l'élément de compression (15) sur la base (13), les éléments de liaison (17) étant configurés pour venir en prise avec une face (19) de l'élément de compression (15), opposée à ladite base (13), en étant en contact avec la base (13) de part et d'autre dudit élément de compression (15).
Patent FR-3012185-B1 (FR)
Title: Roue a pales d'air pour le transport et la compression d'air avec un palier d'air et compresseur radial equipe d'une telle roue.
Inventor: DERHARDT STEFFEN
IPC: F04D29/057
Filed: 2014-10-15
Granted: 2019-07-05
Abstract: Roue à pales d'air (10) pour transporter et/ou comprimer de l'air, caractérisé en ce qu'au moins une pale d'air (20) de la roue à pales d'air (10) est formée à une extrémité radiale (30) de la pale d'air (20) pour former un palier d'air, notamment un palier d'air radial et/ou un palier d'air axial portant la roue à pales d'air (10) avec le carter enveloppant la roue à pales d'air (10).
Patent FR-3028871-B1 (FR)
Title: Revetement de mur et de plafond et procede de fabrication.
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: B32B3/06
Filed: 2014-11-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement de mur et de plafond qui comprend au moins un non tissé et/ou un tissu et au moins une couche d'isolation thermique constituée d'une mousse de polyisocyanurate ou phénolique, le non tissé ou le tissu étant lié à la mousse par au moins une couche de colle. Elle a également pour objet un procédé de fabrication dudit revêtement mural et de plafond.
Patent FR-3015138-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation d'un decalage de tension
Inventor: ECKERT BERND
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-12-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif (1) de compensation d'un décalage de tension dans un câble d'alimentation en énergie (2) comportant plusieurs lignes extérieures (L1, N) et une ligne protectrice (PE), ayant : - un dispositif de mesure d'intensité (11) pour mesurer l'intensité du courant dans la ligne protectrice (PE), et - une source de courant (12) pour appliquer un courant entre la ligne protectrice (PE) et une ligne extérieure (L1,N), ce courant appliqué par la source de courant (12) et le courant mesuré par le dispositif de mesure d'intensité (11) étant de même amplitude mais de signe algébrique différent.
Patent FR-3033735-B1 (FR)
Title: Element de securite et document securise
Inventor: MALLOL STEPHANE
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-03-16
Granted: 2022-03-04
Abstract: Elément de sécurité pour document sécurisé, comportant :  - une première couche ajourée réalisée dans un premier matériau, définissant au moins un motif tramé en demi-ton,  - une deuxième couche, semi-transparente, réalisée dans un deuxième matériau différent du premier, cette deuxième couche étant visible au moins à travers un ajour de la première couche.
Patent FR-3058528-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la compatibilite electromagnetique d'un detecteur de radars avec au moins un emetteur de bord de signaux impulsionnels
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S13/524
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la compatibilité électromagnétique d'un détecteur de radars (4) avec au moins un émetteur de bord de signaux impulsionnels, le détecteur de radars (4) et chaque émetteur de bord appartenant à la même plate-forme, par élimination de la composante de bord dans les signaux reçus par le détecteur de radars (4), la composante de bord correspondant au mélange de la composante directe et de la composante réfléchie de bord, le procédé comprenant une phase d'apprentissage permettant la répartition des impulsions détectées en classes regroupant les impulsions pour lesquelles au moins deux caractéristiques présentent une plage de valeurs commune et une phase d'élimination des impulsions appartenant à des classes sélectionnées.
Patent FR-3052195-B1 (FR)
Title: Eoliennes flottantes.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: F03D9/34
Filed: 2016-08-23
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention porte sur un système 1 comprenant une éolienne 2 montée sur une plateforme flottante 8 qui comprend trois flotteurs 10 comprenant : - un tronçon inférieur 21 ; - un tronçon intermédiaire 22 de section inférieure à celle du tronçon inférieur ; - un tronçon supérieur 23 de section supérieure à celle du tronçon intermédiaire 22 ; - un premier raccord 26 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon inférieur, sa section diminuant en allant vers le haut ; et, - un deuxième raccord 27 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon supérieur 23, sa section diminuant en allant vers le bas, le deuxième raccord étant disposé au-dessus du niveau N de l'eau.
Patent FR-3056390-B1 (FR)
Title: Dispositif hygienique de nettoyage pour cuvette de toilettes
Inventor: LEGEL SANDRA
IPC: A47K11/10
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un dispositif de nettoyage pour cuvettes de toilettes comprenant un manche et une tête (3) solidaire du manche en une première extrémité du manche, la tête comprenant : - un corps (6) ayant une dimension très inférieure aux deux autres de sorte que la forme générale de la tête soit sensiblement mince ; - des picots (9) courts, chaque picot court saillant du corps de la tête depuis un point d'origine ; les picots courts présentant, en section transversale, une forme sensiblement parallélépipédique comprenant des faces (10), l'intersection entre deux des faces formant un angle inférieur ou égal à quatre-vingt-dix degrés définissant une arête (11) vive, les arêtes vives des picots courts étant configurées pour gratter des tâches fortement incrustées sur la cuvette de toilettes.
Patent FR-3043299-B1 (FR)
Title: Identification de trous de couverture utilisant des mesures de transfert intercellulaire inter-rat
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W36/30
Filed: 2016-10-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Des modes de réalisation de systèmes et de techniques d'identification de trous de couverture dans une technologie d'accès radio (RAT) sont décrits. Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion de réseau (NM) peut recevoir un premier rapport, comprenant une ou plusieurs mesures prises par un premier équipement utilisateur (UE), en réponse à un événement lié à un transfert intercellulaire du premier UE entre une première technologie d'accès radio (RAT) et une deuxième RAT différente de la première RAT. L'appareil NM peut recevoir un second rapport comprenant une ou plusieurs mesures prises par un second UE en réponse à un événement lié à un transfert intercellulaire du second UE entre une première RAT et une troisième RAT différente de la première RAT. L'appareil NM peut identifier un trou dans une zone de couverture de la première RAT sur la base, au moins en partie, des premier et second rapports. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3059127-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de pistage de cibles
Inventor: RIAZ ANUM
IPC: G06T7/223
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de détection et de pistage de cibles dans une série d'images, au moins une piste, dite piste existante, ayant été formée à partir de plots détectés dans des images de ladite série précédant une image courante. Le procédé comprend pour l'image courante : obtenir (30) au moins un plot compris dans ladite image courante et pour chaque plot, une valeur représentative d'une caractéristique dudit plot ; classer (31) chaque plot en fonction de ladite valeur représentative dans une première catégorie lorsque ladite valeur représentative est supérieure à un premier seuil prédéfini ou dans une deuxième catégorie lorsque ladite valeur représentative est comprise entre le premier seuil prédéfini et un deuxième seuil prédéfini inférieur au premier seuil ; pour chaque piste existante, affecter (32) de préférence un plot de première catégorie à ladite piste existante et affecter un plot de deuxième catégorie à ladite piste existante lorsqu'aucun plot de première catégorie n'est compatible avec ladite piste existante.
Patent FR-3059818-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: HURSON STEPHANE
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant un corps (2) multicouches, ledit corps comprenant une couche fibreuse (3) thermo-comprimée à base de fibres minérales liées entre elles par une résine thermodurcissable, et un profilé (4) de finition périphérique en matériau élastomère présentant une gorge (5), une bordure périphérique (6) dudit corps étant logée dans ladite gorge en contact serrant
Patent FR-3061405-B1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique miniature et appareil mobile comprenant un tel systeme
Inventor: RAZONGLES GUILLAUME
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système photovoltaïque miniature (200) comportant au moins une cellule photovoltaïque (230) et une batterie (220) reliée électriquement à la cellule photovoltaïque. La batterie est reliée électriquement à la cellule photovoltaïque par l'intermédiaire d'un circuit imprimé (210). La cellule photovoltaïque (230) est montée sur une première face du circuit imprimé (210), tandis que la batterie (220) est disposée en regard d'une deuxième face opposée du circuit imprimé (210). Ce système photovoltaïque miniature trouve une application privilégiée dans les appareils mobiles, tels que les téléphones portables et les ordinateurs portables.
Patent FR-3065280-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution de fluide caloporteur pour un dispositif de stockage d'energie thermique comportant des systemes thermostatiques
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de distribution (1) de fluide caloporteur (F) pour un dispositif de stockage d'énergie thermique (50) comportant un réservoir de stockage thermique (51) stratifié, caractérisé en ce qu'il comporte : un support de distribution (2) de fluide caloporteur (F) ; au moins deux systèmes thermostatiques (3a-3f) situés au niveau de strates thermiques présentant des températures différentes, chacun comportant des premier et deuxième thermostats, respectivement au contact du fluide caloporteur de la strate thermique où est situé le système thermostatique (3a-3f) et au contact du fluide caloporteur (F) à distribuer, et pilotant passivement au moins un système hydraulique pour permettre la distribution de fluide caloporteur (F) au sein d'une strate thermique cible du réservoir de stockage thermique (51) de température sensiblement égale à la température du fluide caloporteur (F) destiné à être distribué.
Patent FR-3067870-B1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique comportant un dispositif limiteur de courant
Inventor: RAPEAUX MICHEL
IPC: H02H3/02
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de protection électrique A comprenant au moins un conducteur principal et, pour le ou chaque conducteur principal, un dispositif limiteur de courant connecté en série avec ledit conducteur principal pour limiter le courant lorsqu'un seuil de courant ou de température est dépassé, ledit dispositif limiteur comportant un élément réalisé en un matériau à coefficient de température positif dit CTP (6 à 9), et étant apte à commander des moyens de déclenchement (d) du mécanisme M d'ouverture des contacts (1,2) de l'appareil de protection D, de manière à entraîner l'ouverture des contacts de l'appareil lorsque le seuil précité est dépassé entraînant un changement d'état dudit élément entre un état de résistance faible et un état de résistance élevée. Cet appareil est caractérisé en ce que ledit élément CTP précité (6 à 9) comporte les moyens de déclenchement précités (d), de telle manière que cet élément assure lui-même les fonctions de limitation du courant de défaut et de déclenchement du mécanisme d'ouverture des contacts (1, 2).
Patent FR-3071907-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion de moteur aeronautique
Inventor: LEGLAYE FRANCOIS
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une chambre (9) de combustion de moteur aéronautique, qui comprend un cloisonnement (15) de la circulation d'air de refroidissement entre des orifices (124) ménagés dans un fond de chambre (116), pour assurer une circulation d'air sur une face amont du déflecteur (122) de protection thermique fixé sur ledit fond de chambre, et les bords radialement externe (122a) et radialement interne (122b) du déflecteur (122).
Patent FR-3059477-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite
Inventor: GAO BO
IPC: H01R13/447
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un ensemble d'étanchéité comprend: un boîtier (100) formé avec un trou traversant pour permettre le passage d'un élément allongé (10); un manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc prévu pour être emmanché sur l'élément allongé (10); et un couvercle d'étanchéité métallique (200) prévu pour être emmanché sur le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc et pour être connecté au boîtier (100), le couvercle d'étanchéité métallique (200) est configuré pour comprimer le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc, de sorte que le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc est déformé élastiquement et étanchéifie une surface d'accouplement entre l'élément allongé (10) et le trou traversant du boîtier (100), et l'ensemble d'étanchéité comprend en outre une douille (300) en plastique disposée entre le couvercle d'étanchéité métallique (200) et le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc, de manière à isoler physiquement le couvercle d'étanchéité métallique (200) du manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc. De ce fait, le couvercle d'étanchéité métallique (200) ne touche pas directement l'élément d'étanchéité (400) en caoutchouc, ce qui peut protéger efficacement l'élément d'étanchéité (400) en caoutchouc contre tout dommage lorsqu'il est comprimé par le couvercle d'étanchéité métallique (200).
Patent FR-3078122-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D47/02
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) comprenant une pluralité de bobines et un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et le premier élément de sortie (5) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16) de type multidisque, l'embrayage ayant un organe d'actionnement associé, - un étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, - un élément intermédiaire (35) de transmission de couple entre l'étage de ressorts (31) et l'embrayage d'entrée (15), caractérisé en ce qu'une cloison transversale (50) est disposée axialement entre l'étage de ressort (31) et le stator (14) pour supporter et/ ou centrer l'élément intermédiaire (35) et/ou pour former une barrière étanche, la distance axiale et/ou le matériau et/ou la forme de ladite cloison étant choisis pour minimiser les pertes joules du champ statorique au sein de ladite cloison .
Patent FR-3080010-B1 (FR)
Title: Boitier avec mecanisme d'ouverture et fermeture magnetique
Inventor: DELMON MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un boîtier (10), notamment pour produit cosmétique, comprend : - une base (1), avec une face inférieure (1A) s'étendant essentiellement parallèlement et le long d'un plan de référence (PR), - un couvercle (2), monté mobile par rapport à la base (1) via une articulation, - un poussoir (3), monté mobile par rapport au couvercle (2) entre une position de repos (M0) et au moins une position d'activation (M1, M2), - le couvercle présentant une position fermée (P0) dans laquelle il est maintenu par des moyens de rétention magnétique (40) avec au moins un premier aimant (41) coopérant par attraction avec un élément de rétention agencé dans la base, et le couvercle (2) présentant au moins une position de préouverture (P1,P2), - le poussoir (3) étant muni d'au moins un deuxième aimant (42) caractérisé en ce que il est prévu qu'un déplacement du deuxième aimant (42) selon une direction essentiellement perpendiculaire au plan de référence provoque le déplacement du couvercle de la position fermée (P0) vers une position de préouverture (P1, P2).