baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994613-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage electroluminescent et electrochrome, procede de fabrication associe
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: G09G3/20
Filed: 2012-08-14
Abstract: Le dispositif d'affichage comprend un premier élément d'affichage (1) comportant un premier empilement de couches (2) et un deuxième élément d'affichage (3) comportant un deuxième empilement de couches (4). Les premier et deuxième éléments d'affichage (1, 3) sont disposés côte à côte de sorte à délimiter une première zone d'affichage (Z1) exclusivement électroluminescente associée au premier élément d'affichage (1) et une deuxième zone d'affichage (Z2) exclusivement électrochrome associée au deuxième élément d'affichage (3).
Patent FR-2995531-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction et de stabilisation de phycocyanine et ses applications
Inventor: POTTECHER FREDERIC
IPC: A61K35/748
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction et de stabilisation de la phycocyanine à partir d'au moins un matériau la renfermant. Ce procédé comprend une étape de macération du ou des matériaux dans du glycérol.
Patent FR-2998581-A1 (FR)
Title: Use of a composition comprising diethylzinc and aryl compound, in chemical vapor deposition process for depositing zinc oxide film such as conductive transparent oxide film, which is useful to manufacture flat panel display
Inventor: LACHAUD CHRISTOPHE
IPC: C23C16/40
Filed: 2012-11-23
Abstract: Use of a composition comprising a diethylzinc and an aryl compound (X), for depositing a zinc oxide film, is claimed. Use of a composition comprising a diethylzinc and an aryl compound of formula (X), for depositing a zinc oxide film, is claimed. R1 : H, alkyl, an olefin conjugated with aromatic ring, or optionally substituted 1-12C aryl. An independent claim is included for depositing the zinc oxide film, comprising (a) positioning a substrate in a deposition chamber, (b) vaporizing the composition, and (c) introducing, into the deposition chamber, a gaseous mixture comprising an oxygen source, such as water or an alcohol optionally containing less than 5C, and a doping product consisting of trimethylaluminum, triethylaluminum, tri-propylaluminum, diethyl ethoxide, dimethyl isopropoxide, tris(acetylacetonate) aluminum, tris(acetate) aluminum, tris(tetramethylheptadionate) aluminum, aluminum alkoxide, aluminum chloride, tris(dimethylamino) aluminum, trimethylgallium, triethylgallium, tri-propylgallium, diethylgallium ethoxide, dimethyl gallium, isopropoxide, tris(acetylacetonate)gallium, tris(acetate)gallium, tris(tetramethylheptadionate)gallium, gallium alkoxide, gallium chloride, tris(dimethylamino)gallium, diborane, trimethylborane, triethylborane, trimethylborate, tri-isopropylborate and 1,3,5-trimethylborazine. [Image].
Patent FR-2999018-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage a diodes electroluminescentes organiques
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: H01L21/32
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage matriciel comprenant successivement : un support (50) ; au moins une première portion métallique (156) ; un empilement de couches (52, 72, 86, 104) incluant des transistors (TFT1, TFT2) ; et des diodes électroluminescentes organiques (32).
Patent FR-3000190-A1 (FR)
Title: Bride de fixation pour bouteille d'echangeur de chaleur, notamment condenseur de circuit de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F16B1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne bride de fixation (1) pour bouteille (3) d'échangeur de chaleur, notamment de condenseur de circuit de conditionnement d'air pour véhicule automobile, ladite bride étant configurée pour maintenir ladite bouteille (3) solidairement à l'échangeur, ladite bride (1) comportant une languette (11) de fixation comprenant une première partie (13) de prise à l'échangeur de chaleur et une deuxième partie de prise (15) à la bouteille (3), ladite bride s'étendant entre lesdites parties de prise (13, 15) pour assurer un maintien en porte-à-faux de la bouteille par rapport à l'échangeur avec une liberté de flexion permettant à la bouteille (3) de s'éloigner et/ou se rapprocher de l'échangeur.
Patent FR-3011057-A1 (FR)
Title: Robinet a fermeture automatique temporisee
Inventor: ALLIBE OLIVIER
IPC: F16K21/10
Filed: 2013-09-23
Abstract: Robinet à fermeture automatique temporisée du genre comprenant un corps (2), dans lequel est inséré un mécanisme (1) qui comprend un corps de tête (3), une jupe (4) formant chambre de temporisation étant disposée entre ledit corps de tête (3) et le fond intérieur (5) dudit robinet, le fond intérieur (6) de ladite jupe (4) comportant un orifice dont la face supérieure est le siège principal (7) dudit robinet qui reçoit un clapet (8) porté par un piston coulissant (9), lequel piston coulissant comporte à sa périphérie un joint à lèvre (10) dont la lèvre externe est en contact avec la paroi interne de ladite jupe (4) formant chambre de temporisation (19), un ressort (11) étant disposé entre ledit corps de tête (3) et la face supérieure dudit piston (9). Ce robinet comprend une tige creuse (12) traversant de part en part ledit piston (9) et descendant s'insérer dans un joint à lèvre (13) situé à l'intérieur dudit piston (9), la partie médiane de ladite tige creuse (12) comportant une gorge recevant un joint torique (14), qui sert de clapet auxiliaire, et vient en contact avec un siège auxiliaire (15) ménagé à l'intérieur dudit corps de tête (3), au moins un orifice radial (16) étant ménagé dans ladite tige creuse (12) au-dessus dudit clapet auxiliaire (14), ladite tige creuse (12) comportant un filetage (22) situé sous ledit clapet auxiliaire (14), lequel filetage (22) reçoit un écrou mobile (23) dont la périphérie cannelée coopère avec des cannelures (24) ménagées dans une jupe intérieure (25) dudit corps de tête (3).
Patent FR-3015329-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'assemblage d'une pluralite de panneaux
Inventor: DARRAS FRANCK
IPC: B64C1/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'assemblage d'une pluralité de panneaux de fuselage d'un aéronef, ledit dispositif comprenant au moins un corps d'enclume (10) comportant une surface de support de ladite pluralité de panneaux, ledit corps d'enclume (10) comprenant au moins un rail d'enclume (20) monté mobile dans une cavité (17) du corps d'enclume (10) et configuré pour se déplacer entre une position haute (PH) dans laquelle la surface supérieure du rail d'enclume (20) s'étend dans le prolongement de la surface de support et une position basse (PB) dans laquelle un espace de travail (ESP) est créé entre la surface supérieure du rail d'enclume (20) et la surface de support de sorte à permettre le passage d'un outil d'usinage et/ou de décapage.
Patent FR-3000408-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un filtre destine a la filtration de nanoparticules, filtre obtenu et procede de collecte et d'analyse quantitative de nanoparticules associe.
Inventor: MOTELLIER SYLVIE
IPC: B01D37/02
Filed: 2013-01-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imprégnation d'un filtre à pores aptes à retenir en leur sein des particules susceptibles d'être présentes dans un flux d'air destiné à passer à travers le filtre, selon lequel on réalise une imprégnation du filtre constitué d'une membrane en polymère, par un ou plusieurs sels organométalliques en appliquant un traitement par CO2 supercritique, le métal M de chaque sel étant choisi parmi le groupe des terres rares, l'yttrium, le scandium, le chrome, ou une combinaison de ceux-ci. L'invention concerne également le filtre obtenu et un procédé de collecte et d'analyse quantitative de nanoparticules associé.
Patent FR-3001100-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a detection capacitive.
Inventor: MICHEL CHRISTOPHE
IPC: G01D5/24
Filed: 2013-01-17
Abstract: Un dispositif (10) de commande à détection capacitive comprend une carte électronique pourvue d'un moyen (14) de détection de déplacements lié à une interface (12) manuelle. Le moyen (14) est fixé sur la carte par une armature métallique comprenant un détecteur capacitif connecté à une électrode. L'armature est électriquement connecté au détecteur capacitif de sorte à former l'électrode pour la détection d'approche capacitive de l'interface (12).
Patent FR-3002531-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un verre de scellement par voie sol-gel
Inventor: DAILLY JULIAN
IPC: C01B33/16
Filed: 2013-02-26
Abstract: Il est question d'un procédé de synthèse d'un verre de scellement par voie sol-gel, comprenant les étapes de : - la formation (E1) d'une solution par la mise en solution d'un alcoxyde de silice dans un solvant ; - l'hydrolyse (E2) de l'alcoxyde de silicium dans la solution pour former un monomère, un oligomère inorganique, ou un mélange de ceux-ci ; - l'ajout d'un précurseur d'alumine, d'un précurseur d'oxyde de baryum, d'un précurseur d'oxyde de calcium, d'un précurseur d'oxyde de bore, d'un précurseur d'oxyde de magnésium, d'eau et d'un acide dans la solution formant avec l'alcoxyde de silicium un mélange (E3.1, E3.2) ; - la condensation (E4) du mélange pour former un xérogel ; - la pulvérisation (E5) du xérogel pour obtenir une poudre d'oxydes ; - l'élaboration verrière (E6) de la poudre d'oxydes pour obtenir le verre de scellement.
Patent FR-3004502-A1 (FR)
Title: Vanne, notamment de controle moteur, dotee d’un volet de dosage et d’un volet d’aiguillage
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne, comprenant : - au moins trois voies (2, 9, 11) débouchant dans un espace commun, - un volet de dosage (12) apte à pivoter dans une première voie (2), - un volet d'aiguillage (10) apte à pivoter entre une position d'obturation d'une deuxième (9) ou d'une troisième voie (11), - un dispositif d'actionnement (15) des volets (10, 12), le dispositif d'actionnement (15) comportant une roue d'actionnement (16) d'au moins un des volets, et présentant au moins une première configuration dans laquelle le volet de dosage (12) n'obture pas la première voie (2) et le volet d'aiguillage (10) n'obture ni la deuxième (9) ni a troisième voie (11), et le dispositif d'actionnement (15) étant configuré pour que la rotation de la roue d'actionnement (16), alors que le dispositif d'actionnement (15) est dans la première configuration conduise : - à un pivotement important du volet d'aiguillage (10) concomitamment à un faible pivotement du volet de dosage (12), - puis au pivotement du volet de dosage (12).
Patent FR-3001198-A1 (FR)
Title: Structure de suspension a geometrie variable d'un turbopropulseur sur un element structurel d'un aeronef
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne une structure de suspension (100) à géométrie variable d'un turbopropulseur (4) sur un élément structurel d'un aéronef, comprenant un arceau arrière (102) destiné à être fixé sur un élément structurel d'un aéronef et un arceau avant (104) destiné à supporter une partie avant du turbopropulseur, l'arceau avant étant relié à l'arceau arrière, d'une part par une liaison pivot (116) apte à permettre un basculement vertical de l'arceau avant par rapport à l'arceau arrière, et d'autre part par un ressort de rappel (120) apte à empêcher le basculement de l'arceau avant en deçà d'une poussée de seuil prédéterminée du turbopropulseur.
Patent FR-2992245-A1 (FR)
Title: Hand-held sander e.g. battery operated Delta sander for sanding large surfaces, has oscillating plate whose lower side comprises two fixing equipment to fix main part and pointed part in removable manner, where one equipment is operated
Inventor: RAKACZKI JANOS
IPC: B24B23/04
Filed: 2013-06-24
Abstract: The sander (100) has an oscillating plate (130) to which a sanding plate is fixed, where the plate receives sanding tools i.e. sanding sheets (146, 156). The sanding plate includes a main part (140) and a pointed part (150). The plate has a lower side comprising a first fixing equipment to fix the main part in a removable manner and a second fixing equipment to fix the pointed part in a removable manner, where one fixing equipment is operated. The first fixing equipment comprises an elastically deformable fixing element i.e. ring-shaped spring, to fix the former part to the plate.
Patent FR-2992921-A1 (FR)
Title: Brush device for windscreen wiper utilized for pane of car, has set of fasteners engaging in set of recesses in mounted state from set of elastic rails, where set of fasteners allows direct fixing of set of deflector elements
Inventor: BAUMERT STEFAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: The device (10a) has a set of elastic rails in a longitudinal direction, a set of recesses, a set of deflector elements (20a), and a set of fasteners that is provided separately from the elastic rail. The set of fasteners engages in the set of recesses in a mounted state from the set of elastic rails. The set of fasteners allows direct fixing of the set of deflector elements. The set of deflector elements is arranged as a single injected part with the set of fasteners. A film-hinge allows deformation of the set of fasteners.
Patent FR-3008864-A1 (FR)
Title: Dispositif pour dissimuler au moins une partie d'une pompe d'un flacon pour produit cosmetique, flacon comprenant un tel dispositif et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: PESQUEUX LAURENT
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour dissimuler au moins une partie d'une pompe et/ou au moins une partie d'un goulot d'un flacon pour produit cosmétique, ledit dispositif comprenant une première pièce mécanique, dite collerette (10), configurée pour entourer ladite pompe et/ou ledit goulot, et une seconde pièce mécanique, dite frette (20), ladite frette (20) entourant ladite collerette (10) au niveau d'une zone, dite d'assemblage. L'invention concerne aussi un flacon, notamment pour produit cosmétique, comprenant ledit dispositif. L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel dispositif comprenant une étape dans laquelle on insère ladite collerette (10) dans ladite frette (20) et une étape dans laquelle on forme des moyens de retenu (12) de la collerette (10) dans la frette (20).
Patent FR-3025318-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de larves d'insectes dans les plantes
Inventor: VINSONNEAU DANIEL
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-08-26
Abstract: Système de détection de larves d' insectes se trouvant dans une pluralité de plantes (10) telles que des arbres ou des palmiers comprenant au moins un capteur (12, 14 ou 18) en contact avec chaque plante de ladite pluralité de plantes, chaque capteur comprenant un récepteur acoustique adapté pour enregistrer sous forme d'alarmes des vibrations émises par les larves à l' intérieur de la plante et un émetteur adapté pour transmettre par signaux électromagnétiques lesdites alarmes, et comprend également un terminal de collecte (20) comportant un émetteur de requêtes adapté pour transmettre par signaux électromagnétiques une requête à chaque capteur dans le but de recueillir une éventuelle alarme enregistrée par ledit récepteur acoustique.
Patent FR-3020967-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de mousse, installation correspondante, et mousse a coefficient de foisonnement eleve
Inventor: POULNAIS ERIC
IPC: B05B7/04
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de mousse comprenant : - un premier module (A) comprenant une sortie principale et étant configuré pour délivrer à ladite sortie principale un mélange comprenant un liquide principal et au moins un agent tensioactif, - un second module (B) couplé à la sortie principale du premier module (A) et configuré pour produire une mousse à partir du mélange délivré par la sortie principale du premier module (A), le mélange comprenant en outre au moins un produit actif principal ou le second module (B) comprenant en outre des moyens configurés pour que la mousse produite par le second module (B) comprenne au moins un produit actif principal. L'invention concerne aussi une installation comprenant le dispositif tel que décrit ci-dessus et une mousse susceptible d'être produite par une telle installation et présentant un coefficient de foisonnement supérieur à 20.
Patent FR-3026240-A1 (FR)
Title: Ensemble pour recouvrir a enserrement un element allonge avec un manchon elastique de protection
Inventor: LAVERSANE HUBERT
IPC: H02G15/18
Filed: 2014-09-22
Abstract: Un ensemble comportant un manchon élastique de protection (211) ; deux noyaux tubulaires (212, 212') de maintien en expansion dudit manchon (211) ; pour chaque noyau tubulaire (212, 212'), un film de glissement (213, 213') interposé entre ledit manchon (211) et ledit chaque noyau (212, 212'), pour permettre à chaque noyau de coulisser par rapport audit manchon ; et un dispositif (30) de maintien des deux noyaux (212, 212') pour qu'ils puissent s'éloigner l'un de l'autre, à partir de l'état initial où ils sont bout à bout, jusqu'à être éloignées au maximum d'une distance prédéterminée à laquelle le diamètre interne du manchon (211) entre les premières extrémités (217, 217') est au moins semblable au diamètre interne des noyaux (212, 212'), grâce à quoi ledit ensemble (21 0A) avec les deux noyaux (212, 212') ainsi éloignés reste repositionnable.
Patent FR-3027115-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour estimer une quantite d'interet d'un systeme dynamique artere/tissu/veine
Inventor: DJERIDANE FAYCAL
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour estimer une quantité d'intérêt à partir de données de perfusion résultant de l'acquisition d'une pluralité de volumes ou stations d'un patient. Un tel procédé peut comporter une étape pour déclencher la restitution de ladite quantité d'intérêt sous la forme d'une carte consolidée au moyen d'une interface homme-machine adaptée.
Patent FR-3027395-A1 (FR)
Title: Composition pour dosage immuno-enzymatique par immunofluorescence et ses utilisations
Inventor: PAOLICCHI ALDO
IPC: G01N33/533
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne une composition pour dosage immuno-enzymatique par immunofluorescence. L'invention se caractérise en ce que la composition comprend (i) un substrat enzymatique fluorogène et (ii) un composé fluorogène éteint formant un composé fluorescent après hydrolyse du substrat enzymatique fluorogène (i).
Patent FR-3027723-A1 (FR)
Title: Ensemble ornemental pour un motif tel qu'une photographie
Inventor: ROUXEAU DE L'ECOTAIS MATHILDE
IPC: G09F1/10
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne le domaine technique des ensembles ornementaux pour des motifs tels que des photographies pour résister à des environnements extérieurs particuliers et a plus particulièrement pour objet un ensemble ornemental (1) pour un motif (2) tel qu'une photographie, comprenant un support (3) présentant un contour fermé (4) et délimité par des bords latéraux (5), le motif (2) étant appliqué sur une surface (6A) du support (3), une première couche de vernis (7) recouvrant au moins la surface (6A) du support (3) sur laquelle le motif (2) est appliqué, l'ensemble (1) étant remarquable en ce qu'il comprend un ruban de protection (8) recouvrant au moins les bords latéraux (5) du support (3) le long de son contour fermé (4) et au moins une seconde couche de vernis (9) recouvrant au moins la première couche de vernis (7) et le ruban de protection (8).
Patent FR-3028175-A1 (FR)
Title: Chaise de transfert medicale emboitable
Inventor: DUBLY HERVE
IPC: A61G5/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne une chaise de transfert médicale (10) pour être emboîtée dans une chaise équivalente, la chaise ayant une direction longitudinale (L) et comprenant : - un siège (12) ; - un châssis supportant le siège et comportant une structure de déplacement (22) ayant un premier plan (P1) et des parties avant (30) et arrière (32) ; et - des moyens de déplacement avant (16) et des moyens de déplacement arrière (18) fixés respectivement aux parties avant et arrière de la structure de déplacement. L'invention se caractérise par le fait que la chaise comporte en outre un dispositif de rangement (100) disposé sous le premier plan, entre les moyens de déplacement avant et arrière, la chaise étant configurée de manière que lorsque la partie avant de la chaise est emboîtée dans la partie arrière d'une chaise équivalente, la structure de déplacement (22) de la chaise s'étend au-dessus du dispositif de rangement (100) de ladite chaise équivalente.
Patent FR-3030457-A1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: MENA FABRICE
IPC: B64G1/50
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un engin spatial comprenant : - une caisse (4) ayant une face +Y (18) et une face -Y (16) opposée à la face +Y (18); - un radiateur (22, 24) porté par au moins une face parmi la face +Y (18) et la face -Y (16) ; ledit radiateur (22, 24) ayant une face externe (30) ; caractérisé en ce qu'il comprend un assemblage (34) ayant au moins une face d'absorption (40) propre à absorber une partie du rayonnement solaire incident durant les équinoxes de printemps et d'automne, ledit assemblage (34) étant apte à transmettre ladite chaleur absorbée au radiateur (22, 24) ; ladite face d'absorption (40) étant inclinée par rapport à la face externe (30) du radiateur (22, 24) d'un angle sensiblement compris entre 20° et 26°.
Patent FR-3033768-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de carburant muni d'un reservoir souple et de raidisseurs
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: B64D37/06
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage de carburant (1), destiné à être positionné dans un compartiment d'un aéronef à voilure tournante, comportant un réservoir souple (10) muni de moyens de fixation (17) et de guides (18) solidaires sur chacune des faces latérales (13,14,15,16) dudit réservoir souple (10) ainsi que des raidisseurs (20). Un raidisseur (20) est guidé par un guide (18) et lié à deux moyens de fixation (17) sur chaque face latérale (13,14,15,16) afin de maintenir en forme ledit réservoir souple (10). Les moyens de fixation (17) sont positionnés à deux coins de ladite face latérale (13,14,15,16) et un guide (18) est positionné sur une arête de la face latérale(13, 14, 15, 16) opposée auxdits coins.
Patent FR-3032921-A1 (FR)
Title: Systeme de transport ferroviaire autonome en energie electrique
Inventor: BEZZECCHI SERGIO
IPC: B60M7/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: Système de transport ferroviaire (1) comprenant : - au moins une rame (5) comportant des véhicules ferroviaires (7A, 7B, 7C, 7D), comprenant un dispositif de stockage (20) propre à stocker une énergie électrique, et - une pluralité de stations (10) dans lesquelles la rame est adaptée pour s'arrêter successivement, au moins l'un (7A) des véhicules ferroviaires étant un véhicule moteur comprenant un dispositif de traction (22) embarqué adapté pour déplacer le véhicule ferroviaire entre deux stations successives quelconques de ladite pluralité, le dispositif de traction consommant une énergie électrique de traction pendant le déplacement, le dispositif de stockage du véhicule ferroviaire (7A) étant adapté pour fournir à lui seul l'énergie électrique de traction pendant le déplacement, et chaque station comprenant un dispositif de recharge (40) des dispositifs de stockage, le dispositif de recharge comportant des unités de distribution (80) adaptées pour être respectivement en contact électrique avec les dispositifs de stockage lorsque la rame est arrêtée dans ladite station, et pour fournir respectivement lesdites énergies électriques aux dispositifs de stockage.