baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966147-A1 (FR)
Title: Support de trempe thermique
Inventor: BOUILLE GUENAEL
IPC: C03B23/03
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention concerne un support de trempe thermique d'une feuille de verre comprenant un cadre et au moins un support additionnel relié à deux points du cadre, le segment de droite reliant ces deux points du cadre traversant l'intérieur du cadre. L'invention permet le bombage de feuilles de verre avec une grande précision notamment dans le cadre de la réalisation de miroirs solaires. L'invention concerne également une feuille de verre bombée trempée montrant en polariscopie une ligne de variation de contrainte traversant sa zone interne.
Patent FR-2967413-A1 (FR)
Title: Compose 8-oxo-9-[3-(1h-benzimidazol-2-yloxy)-phenyl]-4,5,6,7,8,9-hexahydro-2h-pyrrolo[3,4-b]quinoline-3-carboxylate d'ethyle, sel, forme cristalline, co-cristal, formulation, procedes de preparation, application a titre de medicaments, compositions pharmaceutiques et nouvelle utilisation notamment comme inhibiteur des kinases aurora.
Inventor: AROKIASSAMY NATHALIE
IPC: A61K31/437
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention se rapporte plus précisément à un nouveau sel, co-cristal et formulations du 8-oxo-9-[3-(1 H-benzimidazol-2-yloxy)-phényl]-4,5,6,7,8,9-hexahydro-2H-pyrrolo[3,4-b]quinoline-3-carboxylate d'éthyle de formule (F) : à leurs préparations et leur utilisation en thérapeutique, notamment comme inhibiteurs sélectifs des kinases Aurora A et B, et pour leur utilisation en tant qu'anti cancéreux.
Patent FR-2975044-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement, un sommet avec une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et s'étendant d'un flanc à l'autre, dans lequel la bande de roulement comprend au moins un élastomère thermoplastique, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, et le taux total d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère).
Patent FR-2976326-A1 (FR)
Title: Braking module for e.g. small vertical axis wind turbine, used in energy production installation installed in e.g. industrial space in urban environment, has activation unit allowing connection between generator and production unit
Inventor: MILET HERVE LOUIS MARIE
IPC: F03B13/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: The module (31) has a driving member adapted to be driven rotatably according to mechanical engine torque by fluid current to deliver energy to an applied load, via a generator. The generator includes a set of reels and magnets. A production unit produces electrical resistive torque whose value is higher than that of the engine torque. An activation unit allows connection between the generator and the production unit. A detecting unit detects an event modifying an energy production operation and requiring a braking. Independent claims are also included for the following: (1) a method for braking a energy collecting device (2) a computer program having a set of instructions for braking a energy collecting device (3) a recording medium having a set of instructions for braking a energy collecting device (4) an energy production installation.
Patent FR-2980636-A1 (FR)
Title: Protection d'un dispositif electronique contre une attaque laser en face arriere, et support semiconducteur correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2011-09-22
Abstract: Le support semiconducteur pour circuit intégré du type silicium sur isolant, comprend une région isolante (4) disposée entre un premier substrat semiconducteur (2) destiné à recevoir le circuit intégré et un deuxième substrat semiconducteur (3) contenant au moins une couche enterrée (5) comportant au moins un siliciure de métal.
Patent FR-2980502-A1 (FR)
Title: Traveling structure for handling and installing panels or plates on e.g. wall of building, has mast that is vertically movable relative to main wheels during installation of panel or plate vertically by raising subset
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B62B1/20
Filed: 2011-09-23
Abstract: The structure (SR) has a subset (S1) arranged to receive main wheels (3), and another subset (S2) arranged for receiving a mast (7). The former subset and the latter subset are joined by a connecting module i.e. clamp (12), in which an arm including a roller is arranged. The two subsets are arranged in a relative angular position for installation of a panel and a plate. The mast is vertically movable relative to the main wheels during installation of the panel or plate vertically by raising the former subset.
Patent FR-2968017-A1 (FR)
Title: Procede de construction de voie ferree.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B29/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'au moins une voie de chemin de fer (V1, V2) sur une plateforme (5), dans lequel les traverses définitives sont posées à leur emplacement sensiblement définitif et essentiellement par des engins routiers (20, 30, 40). Des dépôts (10) de traverses sont au préalable constitués sur la plateforme (5) et le long de l'au moins une voie à construire (V1, V2) grâce à des engins routiers. Le procédé comporte également la pose de rails sur ces traverses, les rails étant poussés à l'avant d'un wagon de pose pour la première voie (V1), et déposés par glissement hors d'un train de stockage et de pose de rails selon une direction vers l'arrière du train et en biais par rapport à l'axe du train pour la seconde voie (V2).
Patent FR-2983495-A1 (FR)
Title: Procede d'homogeneisation du melange des materiaux au debut d'un regime de production de produits enrobes bitumineux
Inventor: MARCONNET GUY ANDRE
IPC: E01C19/10
Filed: 2011-12-01
Abstract: Le procédé consiste, au cours d'un régime transitoire d'arrêt et de mélange du tambour (10) et du malaxeur d'un cycle de production, on récupère les matériaux de faible granulométrie à la sortie du tambour (10) et on recycle en continu et à débit contrôlé ces matériaux de faible granulométrie à l'entrée de la zone de mélange à sec jusqu'à l'arrivée des matériaux de plus grosse granulométrie à l'entrée de ladite zone de mélange lors d'un régime transitoire de démarrage et de remplissage du cycle suivant pour ajuster la granulométrie du mélange.
Patent FR-2987453-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation radar
Inventor: KEMKEMIAN STEPHANE
IPC: G01S13/06
Filed: 2012-02-24
Abstract: Système et procédé de localisation radar comprenant des moyens (101) d'émission de signal radar, ledit signal comprenant au moins une impulsion émise, une impulsion émise ayant une durée T1 et un indice i associé et débutant à un instant T2(i) ; des moyens (102) de réception de signaux radar réfléchis; des moyens (103) de détermination d'une corrélation entre une reconstruction d'une impulsion émise et le signal radar reçu durant l'intervalle temporel débutant à T2(i)+2*T1 et finissant à T2(i+1). Ledit système étant caractérisé en ce que lesdits moyens de détermination d'une corrélation sont en outre adaptés pour reconstruire un ensemble, d'au moins une impulsion tronquée j, une impulsion tronquée j étant de duréeT3(j), inférieure à la durée de l'impulsion émise T1 et correspondant à la partie finale de ladite impulsion émise, lesdites impulsions tronquées étant de durées respectives croissantes, déterminer au moins un premier signal corrélé j par corrélation de ladite impulsion tronquée j et du signal reçu durant l'intervalle temporel débutant à T2(i)+T1 et finissant à T2(i)+T1+T3(j) et déterminer un deuxième signal, à partir de tout ou partie des premiers signaux corrélés j, par la recopie de l'intervalle temporel, dudit signal corrélé j, débutant à T2(i)+T1+T3(j) et finissant à T2(i)+T1+T3(j+1), sur l'intervalle temporel, dudit deuxième signal, débutant à T2(i)+T1 +T3(j) et finissant à T2(i)+T1+T3(j+1)
Patent FR-2993161-A1 (FR)
Title: Washing machine e.g. dish washing machine, has reservoir formed with air passage opening that is connected to venting unit for venting washing tub, where opening and another air passage opening of venting device are in fluid communication
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: A47L15/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: The machine (1) has a reservoir (5) comprising an overflow pipe (10) that is attached with a region of the reservoir and a sump (4) of the washing tub (2). The reservoir comprises a venting device that is formed with an air passage opening (22) above a water inlet opening (12). The overflow pipe is arranged inside the reservoir. The reservoir is formed with another air passage opening that is connected to a venting unit for venting the washing tub, where the two air passage openings are in fluid communication.
Patent FR-2999186-A1 (FR)
Title: New human 3-hydroxy-3-methyl-glutaryl-coenzyme A reductase peptide derivative, useful as antimicrobial agent for the protection of a mucosa of a buccal cavity and microbial attacks and increasing expression level of antimicrobial peptides
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/64
Filed: 2012-12-06
Abstract: Human 3-hydroxy-3-methyl-glutaryl-coenzyme A (HMG-CoA) reductase peptide derivative (I) is new. Human 3-hydroxy-3-methyl-glutaryl-coenzyme A (HMG-CoA) reductase peptide derivative of formula (R1-(AA) n-X1-Gly-Glu-Leu-Ser-X2-X3-(AA) p-R2) (I) is new. X1 : alanine, valine or isoleucine; X2 : leucine, isoleucine or no amino acid; AA : any amino acid or its derivative; n, p : 0-4; R1 : primary amine function of N-terminal amino acid, or -NH 2, where one of the hydrogen atoms is optionally substituted by acetyl type saturated or unsaturated 1-30C-alkyl chain, or aromatic group such benzoyl, tosyl or benzyloxycarbonyl; R2 : hydroxyl group of carboxylic function of C-terminal amino acid, or -OH, where the hydrogen atom is optionally substituted by 1-30C-alkyl chain, NH 2, NHY1 or NY1Y1; and Y1 : 1-4C-alkyl chain. ACTIVITY : Immunostimulant; Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2972969-A1 (FR)
Title: Appareil d'anti-patinage a l'acceleration
Inventor: MIKI KOTARO
IPC: B60K28/16
Filed: 2012-03-06
Abstract: Appareil d'anti-patinage à l'accélération comprenant un moyen de commande électrique des gaz (TBW) (61) pour commander les gaz avec d'un moteur (57) en réponse à une ouverture d'accélération (αA), si un patinage d'une roue motrice (WR) est détecté, une ouverture de papillon des gaz (θTH) étant réduite jusqu'à une première valeur prédéterminée (θTHTCS) par TBW (61), si une panne est détectée alors que l'ouverture de papillon des gaz (θTH) est réduite jusqu'à la première valeur prédéterminée (θTHTCS), l'ouverture de papillon des gaz (θTH) étant en outre réduite à une seconde valeur prédéterminée (θTHidle) par TBW (61), si la poignée d'accélération (24R) est manipulée jusqu'à une position fermée alors que l'ouverture de papillon des gaz (θTH) est réduite jusqu'à la seconde valeur prédéterminée (θTHidle), la commande par TBW (61) étant terminée et la commande des gaz par manipulation directe de la poignée d'accélération (24R) en réponse à l'ouverture d'accélération (αA) activée.
Patent FR-2993259-A1 (FR)
Title: Dispositif d'augmentation de pas pour transfert positif et individuel d'objets
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B29C49/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dispositif (50) d'augmentation de pas pour transfert positif et individuel d'objets, comprend : - une première (51) et une deuxième (56) roues à encoches, mobiles respectivement autour d'un premier (53) et d'un deuxième (57) axes de rotation, lesquels axes sont sensiblement contenus dans un plan (58) médian ; les encoches de chaque roue (51, 56) étant réparties respectivement selon un premier (67) et un deuxième (70) pas périphérique, lequel deuxième pas est strictement supérieur au premier pas périphérique, - un premier (55) et un deuxième (60) guides entourant respectivement la première et la deuxième roue et s'étendant à partir du plan (58) médian en direction respectivement du côté amont et du côté aval du plan médian. Chacune des encoches est délimitée par un flanc (61c, 63b) amont coopérant avec le guide (60, 55) correspondant pour circonscrire un cercle de référence et par un flanc aval. Pour chaque roue (51, 56), le flanc (62c, 64b) aval des encoches (54c, 59b) est conçu pour ne pas interférer lors de la rotation des roues avec le cercle de référence de l'encoche (59b, 54c) correspondante de la roue (56, 51) opposée.
Patent FR-2995596-A1 (FR)
Title: Procede de palettisation et dispositif de mise en oeuvre du procede
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B25J15/02
Filed: 2012-09-17
Abstract: Le procédé concerne les colis parallélépipédiques rectangulaires (1) sont reçus dans un bac (2), les colis (1) étant soulevés du bac et déplacés sur une palette (3). On suit à chaque instant la position et l'orientation de chaque colis (1) dans le bac (2), on calcule les trois dimensions de chaque colis arrivant dans le bac, on sélectionne un prochain colis (1) à déplacer du bac en fonction de ses dimensions et de l'espace restant disponible à un niveau actuel de palettisation, on détermine l'emplacement à prévoir sur la palette (3) pour le colis sélectionné, on soulève et on dépose le colis sur la palette à l'aide d'une tête de préhension rotative (4) d'un robot (5), en le disposant parallèlement à l'axe longitudinal ou transversal de la palette et, dans la mesure du possible, en alignant sensiblement un des côtés du colis sur un des côtés de la palette.
Patent FR-2997292-A1 (FR)
Title: Plaque de translation du calcaneum
Inventor: LEEMRIJSE THIBAUT
IPC: A61F2/42
Filed: 2012-10-29
Abstract: Plaque de translation du calcanéum (1) caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties extrêmes, soit une partie proximale d'ancrage (2) et une partie distale de fixation (3), orientées dans des directions opposées et disposées dans des plans parallèles espacés (P-P, P'-P'), lesdites parties proximale et distale se raccordant à une partie intermédiaire (4) présentant un profil général en équerre et comportant deux surfaces d'appui perpendiculaires, la partie proximale d'ancrage s'étendant à partir de l'une (5) de ces surfaces et perpendiculairement à celle-ci, tandis que la partie distale de fixation s'étend dans le prolongement de l'autre surface d'appui (6).
Patent FR-2997498-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing exhaust gas recirculation system in internal combustion engine of car, involves developing control of recirculation valve to reduce error, and reporting system fault if error exceeds interval of tolerance
Inventor: LIVONNET SYLVAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-10-31
Abstract: The method involves assessing (102) an error (epsilon) by subtracting a set of state value (Qcons) from a state value (Qcal) calculated or measured from a pressure (P) inside an engine cylinder block when an internal combustion engine runs in higher richness or equal to a unit value. A control (Cr) of a recirculation valve is developed (105), so as to reduce the error, and an exhaust gas recirculation system fault is reported (106) if the error exceeds an interval of tolerance (epsilon min, epsilon max) where the calculated state value is equal to cumulated energy release by a driving cycle. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program for diagnosing an exhaust gas recirculation system in an internal combustion engine (2) an exhaust gas recirculation system in an internal combustion engine.
Patent FR-3004820-A1 (FR)
Title: Generateur de faisceaux laser coherents infrarouge et visible.
Inventor: ACEF MOHAND OUALI
IPC: H01S3/13
Filed: 2013-04-19
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un générateur de faisceaux laser cohérents infrarouge et visible comprenant : - une source élémentaire (11) pour l'émission d'un premier faisceau laser continu, à une première longueur d'onde infrarouge donnée; - un cristal non linéaire doubleur de fréquence (15), permettant à partir d'un premier faisceau prélevé sur le premier faisceau laser à la première longueur d'onde de générer un second faisceau laser à une deuxième longueur d'onde ; - un cristal non linéaire générateur de somme de fréquences (17), permettant à partir d'un deuxième faisceau prélevé sur le premier faisceau laser à la première longueur d'onde et du deuxième faisceau laser à la deuxième longueur d'onde de générer un troisième faisceau laser à une troisième longueur d'onde.
Patent FR-3010346-A1 (FR)
Title: Compas multifonctions antichocs qui fait compas, rapporter, equerre et regle
Inventor: LE LANN MORWENA
IPC: B43L13/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de regrouper tous les instruments employés habituellement de façon séparée dans un seul instrument, de taille réduite et antichocs en superposant deux triangles en plastiques qui pivotent autour d'une articulation graduée en degrés. Le dispositif a l'allure générale d'un compas avec deux jambes pivotent autour d'une articulation graduée. L'articulation graduée est constituée d'une loupe pour la partie supérieure et d'un cadran gradué en degrés pour la partie inférieure. La loupe permet de réduire la taille du cadran et celle du dispositif tout en renforçant l'articulation graduée du dispositif. La loupe et le cadran sont percés pour laisser passer un rivet ou une vis réglable. L'articulation graduée du dispositif peut être montée sur des équerres simples ou doubles. Elle permet d'en réduire l'encombrement en les pliants. L'articulation graduée dans sa forme épaissie constitue un bouton qui facilite la manipulation du dispositif. Il permet aussi une ouverture par le centre des équerres simples et doubles. Elle permet aussi d'abaisser la partie supérieure pour la mettre au même niveau que la partie inférieure. Le dispositif est particulièrement destiné au monde de l'éducation et aux professionnels qui étudient et tracent des figures géométriques ou de plans sur papier.
Patent FR-3013948-A1 (FR)
Title: Chaussure dotee d'une semelle configuree pour y adapter un chausson interchangeable
Inventor: TARRAZI SANDRINE MARIE CLAIRE
IPC: A43B23/07
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de modifier à volonté, et rapidement, le revêtement d'origine (ou tige) d'une même chaussure en le recouvrant avec un chausson adaptable et interchangeable. Il est constitué d'une chaussure présentant une gorge, ou lèvre (1), sur la tranche latérale de la semelle et du talon (ou lisse) permettant d'y loger le support élastique (5) d'un chausson adaptable et interchangeable. Une fois placé, le chausson recouvre la partie supérieure (ou tige) d'origine de la chaussure (2), laissant la semelle d'usure (6) en contact direct avec le sol. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au changement du revêtement ou tige d'une même chaussure.
Patent FR-3002979-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification pour turbopropulseur
Inventor: LAIGLE ANTOINE
IPC: F01D7/00
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de lubrification (30) pour turbopropulseur, comportant un dispositif d'alimentation en huile (33) d'au moins une enceinte (32) et d'un équipement (31), l'équipement (31) étant lié au dispositif d'alimentation (33) via une pompe volumétrique (35), caractérisé en ce que le système de lubrification (30) comporte un clapet (36) limiteur de pression monté en aval de ladite pompe volumétrique (35) et en parallèle de l'équipement (31), de sorte que l'huile circule par l'équipement (31) lorsque celui-ci est actif, et par le clapet (36) lorsque l'équipement (31) est inactif.
Patent FR-3004212-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage, toile de store de protection solaire et ensemble equipes d'un tel dispositif de guidage
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E04F10/06
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif de guidage (1) destiné à être solidarisé avec une lisière (2) d'une nappe textile (3) dont les fils sont enduits d'un premier matériau thermoplastique, ledit dispositif de guidage (1) permettant de former une ralingue et comportant : - une bande textile (4) ; - des éléments disjoints de guidage (5) rapportés au niveau d'une première lisière (6) de ladite bande textile (4) ; - une zone de solidarisation (7) avec la nappe textile (3) ; ledit dispositif de guidage (1) étant caractérisé en ce que la zone de solidarisation (7) est formée par un tissu enduit d'un second matériau thermoplastique, ledit second matériau thermoplastique étant thermosoudable avec ledit premier matériau thermoplastique recouvrant les fils de la nappe textile (3).
Patent FR-3006769-A1 (FR)
Title: Procede de reflectometrie pour l'identification de defauts non francs impactant un cable
Inventor: COHEN JOSY
IPC: G01R31/11
Filed: 2013-06-11
Abstract: Procédé de réflectométrie pour l'identification d'au moins un défaut impactant un câble en au moins un point, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Une étape (302) d'estimation d'un paramètre caractéristique de la propagation d'un signal se propageant dans ledit câble, parmi lesquels l'atténuation α(f), le facteur de phase β(f), le coefficient de réflexion Γin(f) ramené en entrée du câble ou une fonction, linéaire ou non linéaire, de l'un quelconque de ces paramètres ou d'une combinaison de plusieurs de ces paramètres, ladite estimation étant réalisée en fonction de la fréquence dudit signal à partir d'un réflectogramme dudit signal, - Une étape (303) de transformation de l'estimée dudit paramètre du domaine fréquentiel vers le domaine temporel, - Une étape (305,306) d'identification des défauts impactant le dit câble à partir de l'identification des pics d'amplitude de l'estimée dudit paramètre transformée dans le domaine temporel.
Patent FR-3008684-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant un element en materiau semi rigide et un film thermoretractable.
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B65D77/10
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un emballage (100), un élément en matériau semi rigide tel que le carton ou le carton ondulé comprenant une partie de fond (10) et de part et d'autre de cette partie de fond, au moins deux parois (20,30) dressées par rapport à la partie de fond, la partie de fond (10) et les au moins deux parois (20,30) définissant un espace intérieur pour recevoir un contenu, et un film thermorétractable (40), d'une part, solidarisé à la partie de fond (10), sur le côté intérieur, et, d'autre part, solidarisé de façon amovible à au moins l'une des parois (20,30) sur le côté extérieur, ledit film (40) étant destiné à recouvrir le contenu.
Patent FR-2995103-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie
Inventor: DAVIES JOHN ALUN
IPC: G06F3/0354
Filed: 2013-08-06
Abstract: Dispositifs de saisie (30) pour système informatisé, comportant un écran tactile (32) ayant une partie (50) pour la saisie dynamique sur laquelle des saisies utilisateur contextuelles peuvent être affichées, une commande (34) de curseur comprenant un repose-poignet (36) et une boule roulante (38). Le repose-poignet (36) peut être placé, par rapport à la boule roulante (38) et à la partie (50) pour la saisie dynamique de l'écran tactile (32), de manière à faciliter le travail de l'utilisateur.
Patent FR-3014106-A1 (FR)
Title: Composition silicone durcissable en presence d'eau ou d'humidite de l'air
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: C09D183/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne des compositions durcissables en présence d'eau ou d'humidité de l'air comprenant au moins un polyorganosiloxane ayant un ou plusieurs groupement(s) condensable(s) ou hydrolysable(s) et condensable(s) et au moins un composé capable de catalyser la réaction de condensation des groupements condensables ou hydrolysables et condensables du polyorganosiloxane. Ce composé est un complexe hétérométallique dont la formule chimique comprend au moins deux atomes métalliques M et M' différents, M étant un atome choisi dans le groupe constitué par les atomes des colonnes 2 et 13 du tableau périodique des éléments et M'étant un atome choisi dans le groupe constitué par les atomes de la colonne 4 du tableau périodique des éléments, et au moins un ligand alcoxyde ou chélatant.