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Patent FR-3023712-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et/ou d'application d'un produit cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61H7/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et/ou d'application d'un produit cosmétique, comportant : - un applicateur (20) et/ou un réservoir de produit, - un dispositif (30) de traitement par aspiration de la peau, agencé pour se fixer de façon amovible sur l'applicateur (20) et/ou le réservoir, comportant un embout à appliquer sur la peau, communiquant avec une chambre interne de volume variable, le dispositif de traitement (30) présentant au moins une surface d'actionnement latérale (60) sur laquelle l'utilisateur peut appuyer pour causer une déformation élastique et une diminution du volume de la chambre, cette dernière tendant à reprendre par élasticité sa forme initiale.
Patent FR-3024056-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B11/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant une pompe de distribution (P), un réservoir (R) de volume variable et un clapet de remplissage (7) connecté au réservoir (R), le réservoir (R) comprenant un fût fixe (1) sur lequel la pompe (P) est montée et un organe coulissant (2) comprenant un piston mobile (31) qui coulisse dans le fût fixe (1) de manière à faire varier le volume du réservoir (R), l'organe coulissant (2) étant déplaçable entre une position enfoncée dans laquelle l'organe coulissant (2) est situé à proximité de la pompe (P) et une position étendue dans laquelle l'organe coulissant (2) est éloigné de la pompe (P), caractérisé en ce que le réservoir (R) définit un volume maximum en position enfoncé et un volume minimum en position étendue, de sorte que le volume du réservoir (R) croît lorsque l'organe coulissant (2) est enfoncé dans le fût fixe (1) vers sa position enfoncée.
Patent FR-3010266-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de communication a distance sans fil pour la compensation reactive de fourneau electrique a l'arc submerge
Inventor: YOU JIANLE
IPC: H05B7/18
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de communication à distance sans fil pour la compensation réactive de fourneau électrique à l'arc submergé. Ce système de contrôle comprend un contrôleur de communication à distance sans fil et un instrument de compensation réactive de fourneau électrique à l'arc submergé. Le contrôleur de communication à distance sans fil contient un module MS-RSCM302 de communication en sécurité intégré avec un module MS-3G de communication de réseau 3G et un module MS-NC2 de conversion de ports en série. L'instrument de compensation réactive de fourneau électrique à l'arc submergé est composé d'une armoire de contrôle et d'une armoire de compensation automatique de capacité. L'armoire de contrôle comprend un module MS-RSCM302 de communication en sécurité, un module MS-NC2 de conversion de ports en série, un contrôleur DVPEH2 PLC, un instrument de réseaux multifonctionnels programmables et un écran tactile; l'armoire de compensation automatique de capacité comprend des nombreuses unités de compensation. L'invention adopte la communication Internet à distance et la collecte de données via les modes de transmission des données par réseau câblé, Wi-Fi Internet ou 3G, avec le logiciel personnalisé installé sur les terminaux d'ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables ou les smartphones, dont le dispositif de contrôle de communication sans fil à distance est raccordé en assurant le management à distance de l'état actuel de l'instrument de compensation réactive de fourneau électrique à l'arc submergé en résolvant ainsi des problèmes tels que l'entretien en site conventionnel et l'entretien de longue durée.
Patent FR-3026181-A1 (FR)
Title: Analyseur de surface d'onde et procede pour determiner des ecarts de piston et de tilt existant entre plusieurs faisceaux lumineux
Inventor: BELLANGER CINDY
IPC: G01J9/02
Filed: 2014-09-19
Abstract: Un analyseur de surface d'onde est modifié pour déterminer simplement des écarts de piston et de tilt qui peuvent exister entre des zones différentes d'une surface d'onde initiale (S0). Pour cela, des interférences à deux ondes seulement sont produites à partir de faisceaux (F1, F2) qui proviennent de zones voisines dans la surface d'onde initiale. Un tel analyseur peut être utilisé pour combiner de façon cohérente des rayonnements laser qui sont produits par des sources différentes agencées en parallèle. Une autre utilisation est la détermination d'écarts de hauteur et d'inclinaison qui sont présents entre des segments de miroir voisins d'un télescope de type Keck.
Patent FR-3027116-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie a distance de type lidar
Inventor: HEBERT PHILIPPE
IPC: H01S3/23
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de spectroscopie comprenant une source laser (20) apte à former un peigne principal, un générateur (22) d'impulsions, un télescope (26) d'émission apte à émettre un signal d'émission vers une matière ciblée, un télescope (40) de réception apte à recevoir un signal de réponse correspondant au signal d'émission réfléchi par la matière, un détecteur (44) apte à détecter un signal final dépendant du signal de réponse, et une unité (16) de calcul apte à analyser le signal final. Le générateur d'impulsions (22) est apte à générer une deuxième pluralité de raies de référence pour former un peigne de référence distinct du peigne principal. Le signal final dépend en outre du peigne de référence et comprend une combinaison de raies issues du peigne principal et du peigne de référence.
Patent FR-3027574-A1 (FR)
Title: Capot pour un bras d'essuie-glace
Inventor: COLLAS JEREMY
IPC: B60S1/34
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un capot (12) pour un bras (10) d'essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit capot étant configuré pour recouvrir au moins une partie dudit bras et au moins une partie d'une tête (14) d'entraînement configurée pour transmettre un mouvement de va-et-vient audit bras, ledit capot comportant des moyens de pivotement (30) qui sont configurés pour coopérer avec ledit bras afin d'autoriser un pivotement du capot vis-à-vis du bras autour d'un axe de pivotement (X), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de guidage (30) en translation qui sont configurés pour coopérer avec ledit bras afin de guider en translation le capot vis-à-vis du bras le long d'au moins un axe de translation (Z, W).
Patent FR-3027938-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage automatique d'un battant en position ouverte, et d'un deverrouillage avec une commande deportee
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05C17/48
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de verrouillage automatique d'un battant en position ouverte, et d'un déverrouillage avec une commande déportée. L'invention comprend un boîtier 1, une commande de déverrouillage 3, un pêne 2 et une butée d'accrochage 4. La commande de déverrouillage 3 et le pêne 2 sont en contact. Lors du déverrouillage, la compression de la commande de déverrouillage 3 permet un mouvement translatif du pêne 2. Ce mouvement translatif du pêne 2 permet audit pêne 2 de se dégager de sa gâche 5 et de déverrouiller le battant.
Patent FR-3028541-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement d'echelles d'un echafaudage
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G5/16
Filed: 2014-11-14
Abstract: Dispositif d'entretoisement d'un échafaudage (1) comprenant deux échelles (2) en vis à vis ayant chacune une paire de montants (3) et des barreaux (4) reliant les montants (3), ce dispositif étant constitué d'une diagonale (7) comprenant un tube (8) ayant une première extrémité (9) munie d'un crochet (10) et une deuxième extrémité (11) munie d'un creux (12), la première extrémité (9) comprenant un coulisseau (15) apte à venir emprisonner un barreau (4) dans le crochet (10), le coulisseau (15) ayant un corps (16) mobile sur le tube (8) pouvant adopter une position de blocage pour emprisonner le barreau (4) dans le crochet (10), le corps (16) étant un cavalier comprenant une base (18) et deux parois (19) perpendiculaires à la base (18), le coulisseau (15) comprenant deux bras (17) prolongeant chacun une paroi (19), les bras (17) venant fermer le crochet (10) en position de blocage du coulisseau (15).
Patent FR-3029559-A1 (FR)
Title: Structure alveolaire retractable et son procede de fabrication
Inventor: PATIN AYMERIC
IPC: E06B9/262
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne une structure alvéolaire rétractable, mobile entre une position rétractée (R) et une position déployée (D), comprenant des alvéoles qui s'étendent transversalement à la direction de rétraction de la structure et qui possèdent, en position déployée (D) de la structure, une section droite transversale sensiblement triangulaire, structure alvéolaire caractérisée en ce qu'elle comprend deux faces externes (2,3) qui, en position déployée (D) de la structure, sont sensiblement parallèles et qui sont liées par des panneaux internes (4), deux panneaux internes (4) consécutifs formant un angle non nul en position déployée (D) de la structure, chaque alvéole étant délimité par une seule face externe et deux panneaux internes (4). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure alvéolaire rétractable
Patent FR-3029451-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau plastique flamme
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en plastique pour véhicule automobile, ledit procédé comprenant l'étape suivante : a) une étape de mise en forme d'un matériau comprenant un mélange homogène d'un polymère thermoplastique et d'un phosphite pour obtenir une pièce ayant une surface ; et b) une étape de flammage de tout ou partie de ladite surface. L'invention porte également sur l'utilisation d'un phosphite pour la fabrication de pièces en plastiques et notamment de pièces automobiles ainsi que sur une composition comprenant au moins un polymère thermoplastique et au moins un phosphite.
Patent FR-3045488-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee a flanc rainure
Inventor: FERIGO HERVE
IPC: B60C11/01
Filed: 2015-12-19
Abstract: Pneumatique pour ensemble roulant comprenant une jante et un pneumatique, ledit pneumatique comportant au moins une armature de carcasse (2) pourvue de câbles et surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (3), ladite armature de sommet (3) étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement (4) étant reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante (7) ayant des hauts de crochet de jante (7b), chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs (6) comportant, sur leur surface extérieure, une série de protubérances (8) alternées avec des creux (9), chaque protubérance (8) étant disposée à la surface du flanc (6), lesdites protubérances (8) étant disposées de manière régulière ou irrégulière, et de manière continue, entre un point A et un point E.
Patent FR-3033387-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et organe de transfert de fluide correspondant
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un réservoir (2) muni d'un premier robinet (3) abritant un circuit (4) interne de fluide comprenant au moins un clapet (5) d'isolation, le dispositif comprenant un organe (6) de transfert de fluide formant une entité physique distincte du robinet (3) et du réservoir (2) et comprenant un circuit interne (11) de transfert de fluide, l'organe (6) de transfert et ledit premier robinet (3) comprenant des organes (7, 8) d'accrochage respectifs formant un système de connexion rapide amovible, en position raccordée de l'organe (6) de transfert sur le premier robinet (3), le circuit interne (11) de l'organe (6) de transfert étant relié fluidiquement au circuit (4) interne du premier robinet (3), le dispositif comprenant une butée (9) sensible à la pression dans l'un au moins des circuits internes (4, 11) pour bloquer les organes (7, 8) d'accrochage en position connectée lorsque ladite pression est supérieure à un seuil déterminé, la butée (9) étant mobile entre un première position de non-blocage des organes (7, 8) d'accrochage et une seconde position de blocage des organes (7, 8) d'accrochage, le dispositif comprenant un organe (12) de rappel sollicitant la butée (9) vers sa première position.
Patent FR-3034842-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'une piece d'equimement de vehicule automobile par rapport a un element de structure dudit vehicule
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V21/096
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien en position d'une pièce d'équipement de véhicule automobile par rapport un élément de structure dudit véhicule. La pièce d'équipement (1) comporte une première partie magnétique (3) et l'élément de structure (2) comporte une deuxième partie magnétique (4), et la première partie magnétique et la deuxième partie magnétique sont en regard l'une de l'autre. La force magnétique créée entre ladite première partie magnétique et ladite deuxième partie magnétique est dimensionnée pour maintenir un espacement entre la première partie magnétique et la deuxième partie magnétique à l'intérieur d'une première plage prédéterminée, de manière à maintenir en position la pièce d'équipement sans contact avec l'élément de structure.
Patent FR-3034659-A1 (FR)
Title: Exosquelette comprenant des coques connectees avec des degres de mobilite passifs
Inventor: DELORME SEBASTIEN
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un exosquelette (1) comprenant : - une structure de jambe droite et une structure de jambe gauche (2, 3), - des moyens de connexion (5), configurés pour connecter la jambe droite et la jambe gauche de l'utilisateur à la structure de jambe associée de l'exosquelette, chaque moyen de connexion comprenant : - une coque (20), s'étendant dans la partie postérieure de l'exosquelette et configurée pour venir en appui contre une région postérieure de la jambe associée de l'utilisateur, et - une liaison mécanique (10), configurée pour fixer la coque (20) sur la structure de jambe (2, 3) associée, la liaison mécanique (10) s'étendant dans la partie postérieure de l'exosquelette, à distance du plan frontal (F).
Patent FR-3036240-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de phases de vie d’organes maitre et esclave(s) d’un reseau lvds
Inventor: POUSSARD JULIEN
IPC: H04L12/801
Filed: 2015-05-12
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des phases de vie d'organes maître (OM) et esclaves (OE1-OE3) d'un réseau (RC) de type LVDS. Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque les organes sont en phase de veille, pour déclencher le passage de l'organe maître (OM) dans une phase de fonctionnement soit lorsque ce dernier veut utiliser le réseau (RC), afin que cela induise le passage de chaque organe esclave dans la phase de fonctionnement, soit en cas de détection d'une activité sur le réseau (RC), et lorsque les organes sont en phase de fonctionnement, pour déclencher le passage de l'organe maître (OM) dans la phase de préparation à la mise en veille lorsque ce dernier n'a plus besoin d'utiliser le réseau (RC), afin qu'il adresse un message de préparation à la mise en veille aux organes esclaves (OE1-OE3 ) avant de passer dans la phase de veille.
Patent FR-3036225-A1 (FR)
Title: Procede de collage d'une premiere structure et d'une seconde structure
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir la première structure (1) comportant successivement un premier substrat (10), une première couche (11) réalisée à base d'un métal, et un premier oxyde métallique (12) à base du métal, b) prévoir la seconde structure (2) comportant successivement un second substrat (20), une seconde couche (21) réalisée dans un second matériau, et un second oxyde métallique (22) à base du métal, les premier et second oxydes métalliques (12, 22) présentant une enthalpie libre standard de formation AG°, le second matériau étant choisi de sorte qu'il possède un oxyde (3) présentant une enthalpie libre standard de formation strictement inférieure à AG°, c) coller la première structure (1) et la seconde structure (2) par adhésion directe, d) activer la diffusion des atomes d'oxygène des premier et second oxydes métalliques (12, 22) vers la seconde couche (21) de manière à former l'oxyde (3) du second matériau.
Patent FR-3039536-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits de fibre de verre comportant des etapes d'ensimage et de desensimage et installation adaptee pour sa mise en œuvre.
Inventor: JARRY LUC
IPC: F27D17/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé et installation pour la fabrication d'un produit de fibre de verre dans lequel du verre fondu est transformé en produit de fibre de verre par les étapes de filage, étirage, ensimage et collection, suivi d'une étape de production du produit de fibre de verre ainsi obtenu étant ensuite soumis à un désensimage thermique, les fumées issues du four de fusion étant utilisées pour le préchauffage d'un réactif de combustion du four de fusion en deux étapes, une première étape dans laquelle de l'air est chauffé par échange thermique avec les fumées et une deuxième étape dans laquelle le réactif de combustion est préchauffé par échange thermique avec l'air chaud, l'air étant ensuite utilisé dans l'étape de désensimage du produit de fibre de verre.
Patent FR-3040721-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'ouverture d'urgence d'un element de fermeture de vehicule, notamment d'une porte de cabine d'aeronef
IPC: E05F15/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention vise à réaliser une ouverture d'urgence d'un élément de fermeture de véhicule en un minimum d'opérations et en un minimum de temps, sans augmenter sensiblement l'encombrement ou le poids. Pour ce faire, une forte pression quasi-instantanée est déclenchée après pivotement et insertion (30) d'une source de déflagration dans une retenue de verrouillage (113). Dans un mode de réalisation, un système d'ouverture d'urgence (100) d'une porte de secours d'avion (1) comporte un organe de verrouillage (110) formé de bielles de retenue (113) couplées à des ferrures (111; 112) fixées respectivement sur la porte (1) et sur un longeron (24) d'encadrement (20), des câbles (122) couplés à un mécanisme d'insertion (30) de portions de tube ovoïdes (32) dans des encoches (15) formées dans les bielles de retenue (113), et un détecteur de position (50) de la source de déflagration contenue dans les portions de tube ovoïde (32). Le mécanisme de mise en place (30) comporte des étriers (31) de pivotement (F1) autour d'un arbre (A1), et l'élément d'amorçage (50) est positionné de sorte à venir en contact avec ladite portion de tube ovoïde (32) après pivotement.
Patent FR-3042096-A1 (FR)
Title: Installation d'elevage d'animaux comportant des moyens de raclage des dejections, dispositif et procede associes.
Inventor: DOMAIN CEDRIC
IPC: A01K1/01
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention est notamment relative à un dispositif de nettoyage d'une fosse d'installation d'élevage d'animaux, cette fosse présentant un fond de collecte et réception des déjections desdits animaux, caractérisé par le fait qu'il comprend : -d'une part, au moins un racleur (1) mobile et automoteur conformé pour se déplacer le long dudit fond de collecte tout en raclant lesdites déjections ; - d'autre part, au moins un réceptacle (2) mobile et automoteur qui présente une ouverture supérieure (OUV) et qui est conformé pour se mouvoir et se positionner en vis-à-vis du fond de collecte où se déplace ledit racleur (1) et recevoir les déjections raclées.
Patent FR-3044200-A1 (FR)
Title: Ensemble de radiologie et procede d'alignement d'un tel ensemble
Inventor: MUNIER BERNARD
IPC: H05G1/60
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de radiologie (10) et un procédé d'alignement d'un tel ensemble comprenant : • un tube générateur (11) d'un faisceau de rayons X (12) centré autour d'une direction principale (13) d'émission, • un capteur plan (14) sensiblement perpendiculaire à la direction principale (13) d'émission, destiné à recevoir les rayons X (12). Selon l'invention, l'ensemble de radiologie (10) comprend : • un premier émetteur interrompu (15, 16) en deux parties d'émetteur de champ électromagnétique, disposé de façon à émettre un premier champ électromagnétique selon une direction principale sensiblement perpendiculaire à la direction principale (13) d'émission, chacune des deux parties d'émetteur de l'émetteur interrompu (15, 16) étant positionnée de part et d'autre du faisceau de rayons X (12), • des capteurs (29, 30, 31, 32) de champ électromagnétique solidaires du capteur plan (14), aptes à détecter les champs électromagnétiques émis par les émetteurs (15, 16) et générer un signal électrique en fonction des champs électromagnétiques détectés, • un moyen de traitement (17) du signal électrique destiné à déterminer la position relative du capteur plan (14) par rapport au tube générateur (11).
Patent FR-3044956-A1 (FR)
Title: Procede pour un materiau composite de matrice en polyamide, renforce fibres, a partir de composition precurseur reactive de prepolymere
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite thermoplastique avec renfort fibreux et une matrice qui est un polyamide semi-cristallin de Tg d'au moins 80°C et de Tf inférieure ou égale à 280°C et supérieure à 200°C, préparé in-situ par polymérisation en masse à l'état fondu par polycondensation, d'une composition précurseur réactive comprenant selon A au moins un premier prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions identiques X ou Y et au moins un second prépolymère polyamide A2 porteur de deux fonctions identiques X ou Y, différentes de celles de A1 et coréactives par rapport à celles de A1 ou d'une composition précurseur comprenant selon B au moins un prépolymère porteur (sur la même chaîne) de deux fonctions différentes X et Y coréactives entre elles ou d'une composition précurseur selon mélange de (A + B) avec X et Y étant respectivement carboxy ou amine et inversement avec ledit procédé comprenant les étapes successives de i) préparation du mélange réactif A : (A1 + A2) ou du mélange réactif (A + B) : (A1 + A2 + B) ou de la fusion dudit prépolymère selon B, ii) imprégnation desdites fibres, par injection à l'état fondu de ladite composition précurseur réactive, iii) polymérisation in-situ par polycondensation à l'état fondu en masse, iv) refroidissement et démoulage dudit matériau et avec ledit polyamide final de ladite matrice et lesdits prépolymères A1, A2 ou B ayant la même composition spécifique en motifs amides. L'invention couvre également la composition précurseur réactive, la pièce composite qui en résulte et son utilisation.
Patent FR-3046078-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection automatique a tige de piston amelioree.
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-12-24
Abstract: Dispositif d'injection automatique (10) comprenant un corps de seringue dans lequel un piston est monté coulissant et une tige de piston (19) configurée pour être mobile entre une configuration de poussée dans laquelle la tige de piston (19) est apte à déplacer le piston dans le corps de seringue entre une position de repos et une position de fin de course et une configuration de libération dans laquelle la tige de piston (19) est apte à se rétracter dans la direction proximale. La tige de piston (19) comprend une partie principale (19D) et une partie de retardement (19P), la partie principale (19D) et la partie de retardement (19P) étant montées mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position de poussée dans laquelle la partie principale (19D) et la partie de retardement (19P) sont axialement éloignées et une position de retardement, dans laquelle la partie principale (19D) et la partie de retardement (19P) sont axialement rapprochées.