baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968234-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation a couple adapte pour structures spatiales deployables
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-12-07
Granted: 2013-01-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de motorisation comprenant deux cylindres d'enroulement (1a,1b) sensiblement parallèles, au moins un élément de liaison (3) de forme longitudinale, ledit élément de liaison (3) étant apte à maintenir une distance prédéterminée entre lesdites cylindres d'enroulement (1a,1b), et étant enroulé autour desdites pistes d'enroulement, ledit élément de liaison (3) présentant par conséquent un point de croisement (C) situé entre lesdits cylindres d'enroulement (1a,1b), le dispositif de motorisation comprenant par ailleurs deux pistes flexibles (20a,20b) fixées sur chacun des cylindres d'enroulement (1a,1b) et disposées en vis-à-vis et en contact l'une de l'autre au point de contact (P), un effort de précontrainte s'appliquant audit point de contact (P) sous l'effet dudit élément de liaison (3). Le système selon l'invention se caractérise par le fait que lesdites pistes flexibles (20a,20b) présentent une forme de spirale, ladite forme de spirale étant configurée de telle manière que le point de contact (P) entre les deux pistes flexibles (20a,20b) en forme de spirale, situé entre lesdites cylindres d'enroulement (1a,1b), soit excentré par rapport audit point de croisement (C) de l'élément de liaison (3), de sorte qu'un couple (R) dépendant de la distance (D) entre le point de contact (P) et le point de croisement (C) est appliqué audit point de contact (P), ledit couple (R) étant apte à provoquer la rotation des pistes flexibles (20a,20b) entre elles.
Patent FR-2984465-B1 (FR)
Inventor: LEVRAUD LAURENT
IPC: F24F11/75
Filed: 2011-12-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: The mouth (1) has a flexible, self-supporting and elastic membrane (6) with a wing (7) fixed to a crosspiece of a case (2). The wing overhangingly extends relative to orifices (5) of the case in a rest position in absence of an extraction gas flow (F) to bend and partially seal the orifices. The membrane has curvature and/or elasticity variable based on moisture to oppose inflection of the membrane under effect of the flow so that flow rate of the flow traversing the mouth is simultaneously variable based on moisture of the flow and a difference in pressure on both sides of a partition (3). The membrane has a support film made of a hydrophobic material and assembled with a hygrosensible film that is made of hygrosensible material e.g. poly hexamethylene adipamide. The hydrophobic material is chosen from metal, PVC and polyethylene terephthalate. An independent claim is also included for a method for manufacturing a gas extraction mouth to be mounted in an opening of a partition.
Patent FR-2984170-B1 (FR)
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: A61L2/02
Filed: 2011-12-19
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to a decontamination gel consisting of a colloidal solution including: at least one inorganic viscosity-increasing agent, at least one agent for rapidly altering the viscosity, which, when exposed to at least one stimulus, causes a rapid and large variation in the viscosity of the gel, at least one active decontamination agent, at least one surfactant, and optionally at least one superabsorbent polymer, the remainder consisting of a solvent. The invention also relates to a method for decontaminating a part, in particular a part that is small and/or has complex shape, by coating same with a film of said gel.
Patent FR-3001856-B1 (FR)
Title: Creuset froid polyphase
Inventor: BOUDIER JACQUES
IPC: H05B6/36
Filed: 2013-02-01
Granted: 2017-10-20
Abstract: Creuset froid polyphasé pour effectuer la fusion de certaines matières à haute température de fusion constitué de : - un inducteur polyphasé entourant la virole qui crée un champ électromagnétique radial, - un corps de creuset constitué par une virole composée de couronnes superposées refroidies, - un fond de creuset constitué par une sole composée de couronnes imbriquées refroidies, et comportant un orifice et un dispositif de coulée. Un champ électromagnétique tournant ainsi que des courants de circulation sont induits dans le contenu du creuset qui est alors agité par des efforts électromagnétiques, ce qui favorise la fusion de l'ensemble de la matière, permet d'écourter le temps de traitement et de gérer la fusion de quantité plus importante de matière.
Patent FR-3012191-B1 (FR)
Title: Butee d'embrayage a commande hydraulique
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/08
Filed: 2013-10-23
Granted: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage à commande hydraulique, notamment pour une transmission de véhicule automobile, comportant :         - un organe de guidage (2) comportant un tube interne (3) et un tube externe (4), un logement (7) de forme annulaire d'orientation axiale étant défini conjointement par le tube interne, le tube externe et une paroi de fond ;         - un piston (11) monté mobile dans le logement de l'organe de guidage et guidé entre une surface de guidage du tube externe et une surface de guidage du tube interne;         l'organe de guidage comportant un passage d'alimentation (8) en fluide du logement s'étendant entre une extrémité interne (10) débouchant dans le logement et une extrémité externe (9) débouchant sur une face extérieure de l'organe de guidage,         dans lequel l'extrémité externe du passage d'alimentation est située, en projection radiale, radialement à l'intérieur de la surface de guidage (83) du tube externe.
Patent FR-3030487-B1 (FR)
Title: Four electrique a electrodes mobiles
Inventor: ADJOUA SERGE
IPC: C03B5/027
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un four verrier électrique à voûte froide comprenant des électrodes plongeant dans les matières vitrifiables par le dessus et comprenant un dispositif motorisé de déplacement horizontal d'au moins une électrode, et le procédé l'utilisant pour fabriquer du verre. Le four peut alimenter un dispositif de fibrage par un canal. Le déplacement des électrodes procure une meilleure homogénéité de température et une réduction de l'usure des électrodes.
Patent FR-3038403-B1 (FR)
Title: Plateforme informatique embarquee pour la mise en oeuvre de fonctions certifiees
Inventor: GATTI MARC JACQUES YVON
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-07-02
Granted: 2018-08-31
Abstract: Cette plateforme, pour la mise en œuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3, 4) pour la mise en œuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (5) de supervision de son fonctionnement, comportant des moyens (6) formant répertoire de tenue à jour des ressources disponibles de la plateforme, des moyens (10) de détection des ressources requises par les applications opérationnelles (7, 8, 9) à mettre en œuvre, et des moyens (11) de configuration/reconfiguration des ressources (1, 2, 3, 4) de la plateforme et de leur affectation aux applications, pour adapter celles-ci et leur fonctionnement aux applications opérationnelles mises en œuvre (7, 8, 9).
Patent FR-3035624-B1 (FR)
Title: Siege auto comprenant des moyens de detection de chocs
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/26
Filed: 2015-04-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant des moyens de détection de choc. Un tel siège comprend des moyens d'application d'une pré-tension prédéterminée sur au moins un élément de retenue du siège et/ou de l'enfant, en fonction d'une commande délivrée par les moyens de détection de choc.
Patent FR-3038068-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un seisme et systeme mettant en œuvre ce procede
Inventor: OUZEAU CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2015-06-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: Procédé de détection d'un séisme à partir de premières données générées par un premier récepteur GNSS (104) relié à une première antenne (105) disposée sur un bâtiment (101), lesdites premières données étant fonction d'un déplacement de ladite première antenne (105), ledit procédé comprenant en outre un traitement desdites premières données (208) pour identifier l'état de séisme.
Patent FR-3031230-B1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte humide contenant une anode plane evidee et une retenue
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/052
Filed: 2015-11-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un condensateur (10) à électrolyte humide est proposé. Le condensateur (10) inclut une anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) formée à partir d'une poudre pressée et frittée, une cathode qui inclut un substrat métallique qui est revêtu avec un matériau électro-chimiquement actif et un électrolyte opérationnel en communication avec l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) et la cathode. L'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) comporte une portion évidée (46, 146, 246) formée dans au moins une de ses surfaces. Le condensateur (10) inclut également au moins une retenue (48, 148, 248) qui est en contact avec la portion évidée (46, 146, 246) et présente une forme qui correspond généralement à une forme de la portion évidée (46, 146, 246). La portion évidée (46, 146, 246) de l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) permet la stabilisation de l'anode plane (200, 201, 202, 203, 300, 400, 500) par l'intermédiaire d'une retenue (48, 148, 248) sans augmenter les dimensions du condensateur (10).
Patent FR-3050298-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un capteur d'image en champ proche
Inventor: FONDEUR JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06V10/141
Filed: 2016-04-13
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé de commande d'un capteur d'image en champ proche qui définit une zone de capture et qui est associé à un organe d'illumination activé pour éclairer la zone de capture lors de la réalisation d'une capture d'image dans un mode nominal de fonctionnement. Le procédé comprend l'étape de passer dans un mode de veille après qu'un temps prédéterminé s'est écoulé depuis une dernière opération de capture dans le mode nominal. Dispositif de capture biométrique pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3057654-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un solide caloporteur destine a en controler precisement la temperature, le dit dispositif pouvant etre associe a un procede endothermique ou exothermique.
Inventor: LE COZ JEAN-FRANCOIS
IPC: F28D13/00
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention décrit un dispositif permettant un refroidissement contrôlé d'un solide caloporteur apportant ou soustrayant ses calories à une unité mettant en œuvre des réactions globalement endothermiques ou respectivement exothermiques. Le faisceau d'échange dudit dispositif présente un pas triangulaire.
Patent FR-3058379-B1 (FR)
Title: Systeme de serrage de colonne de direction a friction augmentee
Inventor: SAUQUET MICKAEL
IPC: B62D1/187
Filed: 2016-11-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une colonne de direction (1) de véhicule comprenant : - une base de support (2) destinée à être fixée au châssis et comportant deux parois de serrage (20), - un organe de direction destiné à être relié à un volant, monté articulé à la base de support et agencé entre les parois de serrage, - un mécanisme de serrage pour verrouiller la colonne, de sorte que chaque paroi de serrage présente une zone de contact interne en contact avec une zone de contact externe de l'organe de direction ; dans cette colonne les zones de contact interne (28) et/ou les zones de contact externes présentent une rugosité augmentée par rapport au reste des faces (26) qui les portent.
Patent FR-3069271-B1 (FR)
Title: Dispositif facilitant le stockage et l'utilisation de valeurs
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E05G1/00
Filed: 2017-07-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (DIB) facilitant le stockage et l'utilisation de valeurs. Ledit dispositif (DIB) associe un coffre mobile (COF) confié à un utilisateur (UTI1, UTI2) par un tiers financier (ETA), telles une banque ou une société de transport de fonds, ledit coffre (COF) étant apte à héberger des valeurs (VAL) telles des pièces ou des billets, et une liaison électronique (LIA), reliant ledit coffre (COF) et ledit tiers financier (ETA), et permettant d'informer ledit tiers financier (ETA) de la présence desdites valeurs (VAL).
Patent FR-3074934-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection d'un systeme informatique
Inventor: LENORMAND SEBASTIEN
IPC: H04B7/24
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de protection d'un système informatique comportant au moins un connecteur permettant la connexion d'un dispositif (5) de stockage de données portable externe. Le système de protection (2) comporte un premier équipement (10) de protection portable comportant un connecteur d'entrée adapté à recevoir ledit dispositif (5) de stockage de données portable, et au moins un deuxième équipement (12) de protection portable comportant un connecteur de sortie adapté à être connecté audit système informatique (4, 6). Les premier (10) et deuxième (12) équipements sont adaptés à communiquer entre eux par un canal de communication radio (16), le premier équipement (10) comportant en outre un module de vérification de sécurité des données, adapté à exécuter au moins un logiciel de vérification de sécurité des données du dispositif (5) de stockage de données portable connecté en entrée dudit premier équipement (10) et à transmettre un rapport de vérification au deuxième équipement (12).
Patent FR-3069132-B1 (FR)
Title: Autre systeme d’effeuillage pneumatique et machine agricole equipee d’un tel systeme
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G17/02
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un système d'effeuillage pneumatique, et une machine agricole équipée d'un tel système, et trouve notamment une application dans le domaine de la viticulture, pour effeuiller des ceps de vigne. Ce système étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux buses (12, 13) de projection d'air comprimé de diamètres différents, et en ce que les moyens de réglage (14) comprennent un sélecteur (14) pouvant prendre une première et une deuxième positions dans lesquelles il est apte à orienter le flux d'air comprimé en provenance de la conduite d'alimentation exclusivement vers une première, respectivement une deuxième, des deux buses (12, 13), de sorte que lorsque le flux d'air est orienté vers l'une des deux buses, l'effeuillage est effectué selon l'une des deux intensités d'effeuillage, et lorsque le flux d'air est orienté vers l'autre des deux buses, l'effeuillage est effectué selon l'autre des deux intensités d'effeuillage.
Patent FR-3073161-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de pieces dans une installation de traitement de pieces
Inventor: ROGARD DAVID
IPC: B23Q3/00
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le dispositif comprend un support mobile configuré pour supporter une pièce devant être entraînée sur un trajet de déplacement, un moteur apte à mettre en mouvement le support mobile portant la pièce, ainsi qu'une unité de commande apte à commander le moteur. L'unité de commande est configurée pour commander, sur une partie du trajet de déplacement, une phase d'échantillonnage (te0-te1) pendant laquelle la sortie du moteur est entraînée selon une consigne de quantité de mouvement cible pour obtenir un paramètre représentatif du couple moteur mis en œuvre pendant la phase d'échantillonnage et pour, à l'issue de cette phase d'échantillonnage et sur une partie restante du trajet de déplacement (te1-T3 ; te1-T3') commander le moteur en tenant compte dudit paramètre représentatif obtenu.
Patent FR-3075504-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un stator (2) comprend un corps annulaire (4) comportant une face latérale (6) à partir de laquelle s'étend plusieurs dents radiales (8) qui sont espacées angulairement de manière à délimiter des encoches (10), et plusieurs épingles conductrices (15A, 15B), chaque épingle conductrice comprenant deux segments conducteurs (16A, 16B, 16C, 16D) connectés par une jonction coudée (18), les segments conducteurs sont empilés les uns sur les autres dans les encoches (10), de sorte à former N couches parallèles ou sensiblement parallèles à la face latérale (6) du corps annulaire. Chaque épingle conductrice (15A, 15B) comprend un segment conducteur présent dans deux encoches distinctes, avec un segment conducteur présent dans une encoche E de manière à occuper une couche (Ci) et un autre segment conducteur présent dans une encoche E+P de manière à occuper une couche (Ci+2), P étant un pas prédéterminé selon un premier sens d'orientation.
Patent FR-3076621-B1 (FR)
Title: Procede d’essai d’un dispositif permettant la captation ou l’elimination de composes organiques volatils, tel qu’un filtre a air de systeme de climatisation d’un vehicule automobile
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'essai d'un dispositif permettant la captation ou l'élimination de composés organiques volatils, tel qu'un filtre à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes : a. disposer le dispositif à tester dans une enceinte d'essai, permettant la régulation de la température et de l'humidité relative ; b. introduire dans l'enceinte d'essai une quantité déterminée d'un mélange de plusieurs composés organiques volatils (ci-après COV) ; c. maintenir la température (T) dans l'enceinte d'essai égale à une valeur constante TA comprise entre 18°C et 25°C, pendant une durée au moins égale à une heure ; d. augmenter la température (T) à l'intérieur de l'enceinte jusqu'à ce qu'elle atteigne une deuxième valeur TB supérieure à la première valeur d'au moins 15°C, par exemple comprise entre 40°C et 100°C ; e. maintenir la température (T) égale à la deuxième valeur TB pendant une durée au moins égale à une heure ; f. diminuer la température (T) dans l'enceinte jusqu'à ce qu'elle atteigne la première valeur TA ; g. maintenir la température (T) égale à la première valeur TA pendant une durée au moins égale à une heure ; h. mesurer la quantité de COV résiduelle contenue dans l'enceinte d'essai.
Patent FR-3077676-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit electrique comprenant au moins un connecteur pour carte a puce, et circuit electrique obtenu, notamment, par ce procede
Inventor: MARCQ FABIEN
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit électrique comprenant au moins un connecteur pour carte à puce. Selon un mode de réalisation de ce procédé, on réalise un circuit double face (3) avec un circuit électrique (5, 14) sur chacune des faces d'un substrat (7). Le substrat (7) a des propriétés conductrices anisotropes de manière à établir une connexion électrique entre les deux circuits électriques (5, 14). On évite ainsi d'avoir à réaliser des trous borgnes ou des trous métallisés pour connecter une puce électronique (6) placée en face arrière, aux contacts (5) situés en face avant. L'invention concerne également un circuit électrique comprenant au moins un connecteur pour carte à puce.
Patent FR-3077873-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour une crosse de fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41C23/14
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de réglage de poids pour crosse de fusil, caractérisé en ce qu'il comprend une tige (10) de section creuse et constante, au moins un poids (15) destiné à coulisser dans la tige (10), et un dispositif de blocage permettant de verrouiller/déverrouiller le positionnement d'un poids à un emplacement choisi dans la tige (10).
Patent FR-3064666-B1 (FR)
Title: Transformateur d'impulsion pour forage par electroconcassage en fond de puits
Inventor: GILBRECH JOSHUA A
IPC: E21B41/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un système de forage de fond de puits. Le système de forage de fond de puits peut comprendre un circuit générant des impulsions électriquement couplé à une source d'énergie configurée pour fournir un courant alternatif à une fréquence et une tension d'entrée, le circuit générant des impulsions comprenant un circuit d'étage d'entrée électriquement couplé à la source d'énergie, le circuit d'étage d'entrée étant configuré pour réguler le courant alternatif dans le circuit générant des impulsions ; un circuit de transformateur électriquement couplé au circuit d'étage d'entrée, le circuit de transformateur comprenant un transformateur à fuites configuré pour générer une tension de sortie supérieure à la tension d'entrée ; et un circuit d'étage de sortie électriquement couplé au circuit de transformateur, le circuit d'étage de sortie étant configuré pour stocker de l'énergie pour une impulsion électrique ; et un trépan de forage comprenant une première électrode et une seconde électrode électriquement couplées au circuit d'étage de sortie pour recevoir l'impulsion électrique provenant du circuit générant des impulsions.
Patent FR-3078834-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emission lumineuse comportant au moins un vcsel et une lentille de diffusion
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S5/183
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'émission lumineuse comprenant : o une source laser (10) à cavité verticale émettant par la surface, dont la cavité résonante (11) est multimode transverse, supportant des modes transverses à symétrie de rotation d'ordre deux autour d'un axe optique principal (A) ; o un réseau à contraste d'indice comportant une pluralité de plots parmi lesquels : • un plot central (22) ; • plusieurs plots périphériques (25(i)), disposés périodiquement le long d'une ou plusieurs lignes concentriques (24(i)) vis-à-vis du plot central (22), et agencés de sorte que le réseau (20) présente, vis-à-vis de l'axe optique principal (A), une symétrie de rotation d'ordre impair supérieur ou égal à trois.
Patent FR-3081779-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour systeme de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de vehicule de transport en commun
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un dispositif de ventilation (130 ; 132 ; 134) pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (102) d'un véhicule de transport en commun, destiné à générer un flux d'air, comprend une pluralité de conduits (8), au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (12), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (40) de passage d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), l'ouverture (40) étant distincte des extrémités du conduit (8) correspondant, l'ouverture (40) étant située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12).
Patent FR-3085730-B1 (FR)
Title: Bague pour corps cylindrique
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: F16B11/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-01-15
Abstract: Bague destinée à être montée autour d'un corps cylindrique, ensemble comprenant une bague montée sur un tel corps cylindrique et procédé de montage d'une telle bague, la bague comprenant une surface extérieure (31), une gorge (33), intérieure et circonférentielle, et au moins un orifice d'injection (40), connectant la gorge (33) à la surface extérieure (31), configurée pour permettre l'injection d'une colle au sein de la gorge (33).