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Patent FR-3120865-A1 (FR)
Title: Molécule hybride comprenant un fragment Fc d’anticorps et au moins un peptide citrulliné dérivé de la fibrine, et ses utilisations
Inventor: COMBES EVE
IPC: C07K19/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une molécule hybride comprenant au moins un fragment Fc d’anticorps lié de façon covalente à au moins un peptide dérivé de fibrine ayant au moins un résidu citrullyl, les utilisations d’une telle molécule hybride, ainsi que son procédé de production.  (pas de figure)
Patent FR-3124717-A1 (FR)
Title: Composition d’apparence monophasique comprenant un tensioactif anionique et un tensioactif amphotère
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition d’apparence monophasique comprenant l’association d’un tensioactif anionique et d’un tensioactif amphotère ou zwittérionique, en présence d’un agent propulseur.
    L’invention concerne également un dispositif aérosol renfermant ladite composition, ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3124713-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, du propane-1,3-diol, au moins un tensioactif non ionique, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant
Inventor: AGACH MICKAËL
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, et/ou ses sels, ses solvates et/ou solvates de ses sels, du propane-1,3-diol, au moins un tensioactif non ionique, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel une composition comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, et/ou ses sels, ses solvates et/ou solvates de ses sels, du propan-1,3-diol, au moins un tensioactif non ionique, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant, est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3125986-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile à propulsion ou traction hybride comprenant un mécanisme de blocage du moteur thermique
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K17/04
Filed: 2021-08-03
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule automobile à propulsion ou traction hybride comprenant :- une première machine (40) comprenant un rotor (41) solidaire du planétaire (32) d’un train planétaire (30) de division de puissance et configuré pour être couplé ou découplé des roues du véhicule par l’intermédiaire d’un ensemble différentiel (80), - une deuxième machine (50) comprenant un rotor (51) solidaire d’un arbre secondaire (60) et configuré pour être couplé ou découplé des roues du véhicule par l’intermédiaire d’un ensemble différentiel (80), et- un moteur thermique (20), caractérisé en ce qu’il comprend un mécanisme (100) de blocage du moteur thermique comprenant un doigt de blocage pivotant commandé configuré pour coopérer avec au moins un cran (21a) supportés par un élément tournant (21) du moteur thermique lié au vilebrequin (20).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126815-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’une limitation du courant destiné à alimenter un objet connecté
Inventor: HOFF RÉMY
IPC: H04B7/185
Filed: 2021-09-03
Abstract: Ce dispositif de gestion (6) de la mise en œuvre d’une limitation de la valeur d’un courant en sortie de moyens de stockage d’énergie électrique non rechargeables (5) destinés à alimenter des moyens de transmission périodique sans fil (4), comprend :  - des moyens de calcul (7) aptes à déterminer une valeur de seuil de courant en fonction d’une grandeur physique ;  - un circuit limiteur de courant (10) ;  - des moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9) couplés au circuit limiteur (10) et destinés à alimenter lesdits moyens de transmission de données (4) et,  - des moyens de contrôle (11) aptes à commander le circuit limiteur (10) pour qu’il effectue, pendant une durée prédéterminée, ladite limitation uniquement lorsque la valeur du courant est inférieure à la valeur de seuil, le circuit limiteur (10) étant apte à délivrer le courant limité aux moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3126887-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour une planche de glisse sur neige
Inventor: FRANCOIS YOHAN
IPC: A63C9/084
Filed: 2021-09-14
Abstract: Dispositif de freinage pour une planche de glisse sur neige Dispositif de freinage (4) pour une planche de glisse (1) sur neige, le dispositif de freinage (4) comprenant une embase de frein (41), au moins une branche de frein (42A, 42B), et une pédale (43) destinée à être actionnée avec la semelle d'une chaussure, la pédale étant liée à l'au moins une branche de frein selon une liaison pivot de sorte à faire pivoter l'au moins une branche de frein par rapport à l'embase de frein lorsque la pédale est actionnée, le dispositif de freinage comprenant un élément de guidage (44) lié à la pédale selon une liaison en translation, et lié à l'embase de frein selon une liaison en rotation.   Figure pour l’abrégé : figure 13
Patent FR-3130020-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une paroi d'échange de chaleur à double couche
Inventor: SORNIN DENIS
IPC: F28F21/08
Filed: 2021-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une paroi d'échange de chaleur à double couche comprenant des première et seconde couches métalliques.  Ce procédé comprend les étapes successives suivantes :(i) la fourniture d'une première tôle destinée à former la première couche, d'une seconde tôle destinée à former la seconde couche, et d'un feuillard de fer Fe0 présentant une épaisseur comprise entre 10 µm et 100 µm ;(ii) l'assemblage des première et seconde tôles et du feuillard de fer Fe0, le feuillard étant intercalé entre les première et seconde tôles ;(iii) le pressage mécanique de l'assemblage obtenu à l'issue de l'étape précédente sous une pression minimale de 1 MPa ;(iv) la soudure périphérique de l'assemblage pressé obtenu à l'issue de l'étape (iii) ; et  (v) le traitement thermique de l'assemblage soudé obtenu à l'issue de l'étape (iv), ce traitement thermique étant réalisé par compression isostatique à chaud conduite à une température comprise entre 800 °C et 1200 °C, à une pression comprise entre 108 Pa et 2.108 Pa, pendant une durée comprise entre 1 h et 3 h.  Pas de figure.
Patent FR-3131190-A1 (FR)
Title: Outil pour la localisation d’un vaisseau sanguin
Inventor: BUR HERMANN
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-12-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de localisation (10) d’un vaisseau sanguin d’un membre d’un être vivant. Selon l’invention, le dispositif de localisation comprend une première branche (41) comprenant des moyens de localisation (1) du vaisseau sanguin, ladite première branche étant prévue pour être positionnée de sorte à mettre en regard les moyens de localisation et une surface de peau recouvrant le vaisseau sanguin dudit membre et une seconde branche (42) prévue pour maintenir la première branche contre ledit membre, et en ce que le dispositif de localisation comprend des moyens de mise en mouvement relatif de la première branche par rapport à la seconde branche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131607-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion
Inventor: VIGREUX ANTOINE
IPC: F16F15/133
Filed: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) d’amortissement de torsion pour amortir les oscillations de torsion d’un moteur thermique, hybride ou électrique d’un véhicule, comprenant :  - un premier élément tournant (1) de transmission d’un couple tournant autour d’un axe (X) de rotation,  - un deuxième élément tournant (2) de transmission du couple tournant autour de l’axe (X) de rotation et couplé en rotation à un élément de sortie (5) apte à être solidarisé en rotation à un arbre mené,  - un dispositif élastique (11) interposé entre le premier élément tournant (1) et le deuxième élément tournant (2), et autorisant, lorsqu’il se déforme, une rotation relative entre les premier (1) et deuxième (2) éléments tournants autour de l’axe (X), le dispositif élastique (11) comprenant au moins un premier ressort (13), s’étendant circonférentiellement entre une première extrémité (131) et une deuxième extrémité (132), le premier élément tournant (1) étant mobile entre une position de repos, dans laquelle aucun ressort du dispositif élastique (11) n’est comprimé, et une position active dans laquelle au moins un ressort du dispositif élastique est comprimé,   - une première bride (30) comprenant une patte de compression (32) agencée circonférentiellement entre la première extrémité (131) du premier ressort (13) et le premier élément tournant (1),   - une deuxième bride (40) comprenant une patte de compression (42) agencée circonférentiellement entre la deuxième extrémité (132) du premier ressort (13) et le premier élément tournant (1),  Le premier élément tournant (1) déplace la première extrémité (131) du premier ressort (13) vers la deuxième extrémité (132) du premier ressort, via la patte de compression de la première bride (30), lorsque ledit premier élément tournant (1) est mobile en rotation dans le sens direct depuis la position de repos, le premier élément tournant (1) déplace la deuxième extrémité (132) du premier ressort (13) vers la première extrémité du premier ressort, via la patte de compression de la deuxième bride (40), lorsque ledit premier élément tournant (1) est mobile en rotation dans le sens indirect depuis la position de repos, et la première bride (30) et la deuxième bride (40) est déformable entre une position optimale de fonctionnement, dans laquelle elle présente un jeu radial () avec un élément de reprise d’effort, et une position de protection, dans laquelle elle est au contact dudit élément de reprise d’effort, l’élément de reprise d’effort étant choisi parmi l’élément central de transmission (5), le premier élément tournant (1) et le deuxième élément tournant (2).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132520-A1 (FR)
Title: Substrat émaillé illuminable et sa fabrication
Inventor: FLAMARY MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/02
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention a pour objet un substrat émaillé illuminable (et sa fabrication) avec une première feuille de verre (1) comportant une couche diffusante discontinue en émail, en un liant vitreux et des microcristaux.  Figure 1
Patent FR-3134845-A1 (FR)
Title: Collecteur d’un liquide draine pour turbomachine d’aeronef et turbomachine associee
Inventor: FRANCEZ XAVIER SERGE GASTON
IPC: F01D25/32
Filed: 2022-04-25
Abstract: Collecteur (10) d’un liquide drainé pour turbomachine comprenant : - une cavité interne (54) comprenant un premier espace de collecte (54A) du liquide et un second espace de transfert (54B) du liquide, la cavité interne s’étendant longitudinalement selon une première direction (Z) entre une première extrémité fermée par une paroi de fond (16) du collecteur et une seconde extrémité fermée par un couvercle (14) ; et- au moins une entrée (44) du liquide drainé ; le premier et second espaces étant séparés par une cloison (56) dans laquelle est disposé un moyen de restriction de passage (58) du liquide drainé du premier espace vers le second espacedans lequel le moyen de restriction de passage (58) du liquide drainé est monté amovible par rapport au collecteur par déplacement selon le sens allant de la paroi de fond au couvercle du collecteur.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2007534-A1 (FR)
Title: 1,4 Benzodiazepine derivs. - sedatives muscle relaxants
IPC: C07D243/24
Filed: 1969-04-25
Abstract: a) Improved method of prepn. for cpds. of general formula (I) and salts thereof where R1=H, halogen, (1-4C) alkyl, (1-4C) O-alkyl, or CF3. R2=(1-6C) alkyl or aralkyl and R3=H, (1-4C) alkyl, aralkyl, cycloalkylalkyl, or Ph opt. subst. by halogen. b) The cpds. Y=H or OH and W=O or S (IV)I where R3=Ph opt. subst. by hal. R5=lower alkyl, aralkyl, cycloalkylalkyl, opt. halo-subst. phenyl. R4 = H or (1-4C) alkyl. Tranquillisers, muscle relaxants, antispasmodics, and analgesics.
Patent FR-2010120-A1 (FR)
Title: Pressure atomizer for heat fining dyes on textiles
IPC: D06B23/16
Filed: 1969-06-04
Abstract: Previously dyed or printed synthetic fabric can be heat fixed in a continuous manner by means of a pressurised spray or atomiser. The device consists essentially of a chamber operating under pressure hermetically sealed and subdivided into several sections usually two but can be three containing sealed rollers. The first section is filled with cold compressed air and serves as an entry chamber for the dyed materials; a second section contains the vapour under pressure and a pair of sealed rollers for transporting the cloth, this second chamber is followed by a closure device. Woven or knitted natural and synthetic fibres are preferred materials together with their mixtures. As a result of the use of higher pressures fixation is effected at a better rate and the processing speed is increased in comparison to prior art methods.
Patent FR-2013034-A1 (FR)
Title: Mixing hopper
IPC: B01F7/00
Filed: 1969-07-09
Abstract: Mixing hopper.. GH-. Consisting of a container with a vertical screw feeder which rotates within a tube, the upper end of which is designed to distribute the medium around the periphery of the hopper. A driven paddle is arranged on the hopper floor.
Patent FR-2028588-A1 (FR)
Title: Substituted ureas as herbicides
IPC: C07C275/30
Filed: 1970-01-16
Abstract: Herbicidal substituted areas R NHCO N(Me)CH2R1 where R is trifluoromethyl phenyl opt substd. by Cl. and R1 is carboxy or a salt thereof, alkoxy carbonyl or CONR2R2 where R2 and R3 are Hor 1-4C-aliphatic are prepd from an amine and an isocyanate. Pref. R is 3-CF3C6H4 and R1 is COOH.
Patent FR-2124311-A1 (FR)
Title: Toothpaste - contains wax particles protecting active ingredients from deterioration and loss of flavour
IPC: A61Q11/00
Filed: 1972-01-31
Abstract: Toothpaste based on binders, moisturising agents. abrasives, detergents, stabilisers, disinfectants and antidecay agents, contains wax particles of m.pt. 75-90 degrees C, size 50-300 mu (pref. 50-200 mu) incorporating flavours or active materials. The wax particles are 5-20 pref. 7-15 wt.% of the paste and they contain 0.5-10 wt.% of aromatics and 0.2-25% active materials.
Patent FR-2173678-A1 (FR)
Title: Readily-digestible starch products - from vegetable starch flours
IPC: A23K1/14
Filed: 1972-02-16
Abstract: Readily digestible starch contg. foodstuff- and feedstuff additives that are free from undesirable chemicals are produced by (a) swelling a paste of vegetable starch flour and an aqs. liquid (e.g. water, milk, or liquid milk products) by brief heating at 60-85 degrees C, (b) liquidizing in a homogenizer until starch grains can no longer be detected under the microscope, and (c) pulverizing in a vacuum-drying tower to give a dry powder product.
Patent FR-2130192-A1 (FR)
Title: Catalytic heat-treatment of higher 1-olefines - to improve their copolymerisability
IPC: C09D125/14
Filed: 1972-03-14
Abstract: The product of a thermal reaction of >=1 normally liquid 6-22C, esp. 7-22C, 1-olefines contain (a) =10 wt.% product of the decompsn. of >=1 free radical polymn. initiators, and (b) 1-60 wt.% non-volatile components as detd. at the av. distn. temp. of the 1-olefine(s) or at 250 degrees C whichever is the lower. Product is more readily copolymerisable with the aid of free-radical catalysts than untreated higher 1-olefines.
Patent FR-2145581-A1 (FR)
Title: Plate glass prodn - by drawing a continuous strip from a bath of molten glass
IPC: C03B15/12
Filed: 1972-07-10
Abstract: Mfre. of plate glass by the technique of drawing a continuous strip of glass in a drawing zone from molten glass and thereafter passing it through a series of cooling zones to cool and harden it, with the improvement whereby a gas-displacing force is set up periodically in >=1 direction in >=1 zone of the path traverse by the strip in which the viscosity of the glass is 107.6-1013 pref. 107.6-1010 Poise so that a fluctuating displacement of the gas along the glass strip is brought about.
Patent FR-2148240-A1 (FR)
Title: Transparent flexible objects - from cold mixed and cured polyester mixtures
IPC: B24B29/00
Filed: 1972-08-03
Abstract: Preparing flexible transparent objects by cold mixing rigid semi-rigid, and flexible polyesters, adding pigments and diluents, letting the mixt. stand for 24 hrs., adding peroxide catalyst and an accelerator, hardening in the cold, demoulding, machining to the final shape, finishing, and polishing the objects; useful in building and interior decorating, being tougher and cheaper than similar prior art objects, and due to the process may be larger.
Patent FR-2209823-A1 (FR)
Title: Powdered polish dispersions - contg. polyvinylpolypyrrolidone to inhibit deposition of polish powder
IPC: C09K3/14
Filed: 1972-12-07
Abstract: The dispersions comprise the powdered polish (typically Al2O3, SiO2, Cl oxide, or glass or their mixts.) dispersed in liq. (pref. water) and a minor amt. (pref. is not >5 wt.% w.r.t. polish) of polyvinylpolypyrrolidone, pref. having a particle size of is approx. 0.1 mm which is larger than that of the polish.
Patent FR-2238921-A1 (FR)
Title: Metal cutting tools with geometrically defined cutting edge - with method for contact zone thermoelectric temp. measurement
IPC: G01K13/08
Filed: 1973-07-24
Abstract: Thermoelectric voltages of the working and reference tools are measured outside the machining process between each other and a specimen material during a cutting process, with simultaneous generation of a contact zone temp. The differential thermoelectric voltages between the tools are determined. The calibrated reference tools are made briefly to engage the workpiece during a machining process, and voltages between two tools and between one of the reference tools and the workpiece are measured. These values and those obtained previously are used to obtain the thermoelectric voltage between the workpiece and the working tool. The voltage between the working tool and the workpiece is measured during machining process, and the contact zone temp. of the working tool is obtained, using the differential voltages previously measured.
Patent FR-2244460-A1 (FR)
Title: Mepyramine theophyline acetate - antihistamine, bronchodilator, cardiac stimulator and diuretic
IPC: C07D213/74
Filed: 1973-09-20
Abstract: Title cpd. (i.e. 2 (2-dimethylaminoethyl)-(p-methoxybenzyl)amino pyridine 1,2,3,6-tetrahydro-1,3-dimethyl-2,6-dioxopurine-7-acetate) of formula: is prepd. by adding a soln of the base in suitable solvent to a suspension of the acid in the same solvent, opt with heating. After dissolution of the acid, the soln is filtered to remove insoluble impurities, and evapd. to dryness.
Patent FR-2248371-A1 (FR)
Title: Sports floor with lightweight concrete top layer - over expanded PVC and concrete or grillage underlayer
IPC: E01C13/06
Filed: 1973-10-22
Abstract: A sports floor, for laying on sufficiently firm natural ground, comprises a bottom layer of porous, lightweight concrete or corrosion-resistant metal grillage, an elastic intermediate layer of compressible material, esp. expanded PVC, and an upper layer also of porous lightweight concrete, with a top finish to suit the particular purpose. Used for all kinds of sports halls or fields, e.g. tennis courts. The floor approximates in its properties to well-rammed earth.
Patent FR-2251662-A1 (FR)
Title: Removal of calcium from spent sulphite liquor - by adding further calcium material to convert calcium to calcium sulphite
IPC: C02F1/52
Filed: 1973-11-20
Abstract: Spent sulphite liquor from a paper pulping process contg. 2000-6500 ppm Mg and 250-600 ppm Ca is treated so as to reduce the Ca content by adding one of Mg hydroxide, Mg oxide, Mg sulphite, Mg carbonate, dolomite, brucite, magnesite, to give a Mg cation concn of over 8000 pref. 10,000-15,000 ppm in the soln. To this soln is then added one of Ca hydroxide, Ca oxide, Ca carbonate, Ca sulphite, brucite, limestone, chalk, dolomite, to give a Ca concn in soln. of 1000-3000 ppm. To this soln is added one of SO2, Mg sulphite, ammonium sulphite, Ca sulphite, Na sulphite to provide sufficient sulphite ions for pptg. Ca as Ca sulphite, at a pH of the soln. 5-7, pref. 5.5-6.5. The Ca sulphite is removed. In addn the necessary sulphite concn can be provided by add. H2SO4.
Patent FR-2216535-A1 (FR)
Title: Condenser with residual uncondensed vapour - recycled to join incoming vapour, operates by external condensn on cold tubes and unstable flow
IPC: F28B9/02
Filed: 1973-12-21
Abstract: A condenser for gases of mixts. opt. contg. an inert gas constituent comprises a generally horizontal tube condenser with the cooling medium flowing through the tubes and the vapour condensed on the outside; remaining uncondensed gas at the liq. end of the condenser is collected from the top of the vessel and recycled to the upstream end where it is introduced through the vessel wall transversely across the condenser tubes, thus producing hydrodynamic instability and improving the heat transfer coefficient. Pref. the hydrodynamic instability is produced by different directions of flow of liq. and vapour, e.g. the liq. tending to fall as it progresses along the condenser and the vapour tending to rise.
Patent FR-2278910-A1 (FR)
Title: Stator assembly for steam turbine - has blades, shrouds and rings with common electron beam welds
Inventor: PERRIN RENE
IPC: B23K15/00
Filed: 1974-01-23
Abstract: The stator blades (9) fit into suitably shaped holes in the outer (7) and inner shroud (8) so that the ends of the blades are flush with the shroud surfaces (16). The outer ring (5) and inner ring (6) are then fitted in position so that any radial movement of the blades (9) is prevented. The assembly is then welded together by an electron beam. Four separate passes of the electron beam are used as indicated by the arrows (17), (18) (19) and (20) and the circumferential grooves (21) prevent the trapping of gas during welding. The use of electron beam welding prevents any distortion and eliminates the need for any machining operation after welding.
Patent FR-2261432-A1 (FR)
Title: Variable output pump for spray gun - eccentric spindle rotated to slide blades and vary effective size
IPC: F01C1/344
Filed: 1974-02-14
Abstract: A pump or compressor, suitable for e.g. a paint spray, has a cylindrical body (1) with an inlet (9) for air or liquid one side, and a discharge outlet (10e at the opposite side, and the quantity discharged can be varied by rotating a spindle (3) projecting from one end (2), and which is eccentrically mounted. This spindle has a slot through it with a blade through it which slides against a similar blade. Each blade has a spigot (6) extending from it which fits into a shoe (7) which slides in a curved slot (8) inside the other end plate. Thus the effective size of the double blade is varied depending on the eccentricity of the control spindle (3) to vary the output.
Patent FR-2278506-A1 (FR)
Title: Universal axle for hand trolleys - is housed in tube with fixings and trunnions for multi wheel roller assemblies
IPC: B60B35/02
Filed: 1974-04-09
Abstract: A variable axle mounting for use on hand propelled supply trolley for food etc. The fixing is common to several types of axle. The fixed part is a tube in which the axle itself is fixed. The fixed part is of cross type section on which fits the axle in its case. On the fixed part are mountings and fixing points to allow the use of large roller/wheel assemblies. The axle can be bent or displaced to adjust the wheel axis itself. At each end of the axle are trunnions for using two rollers in wheels.