baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958341-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un compresseur hybride de circuit de climatisation
Inventor: FORISSIER MICHEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-03-31
Abstract: Procédé de gestion d'un compresseur hybride (10) pour circuit de climatisation de véhicule automobile à moteur thermique, ledit compresseur hybride étant apte à être entraîné, d'une part, par ledit moteur thermique, et, d'autre part, par un moteur électrique (20) pendant des phases d'interruption d'entraînement du compresseur (10) par le moteur thermique. Selon l'invention, ledit procédé consiste, lors d'une phase d'interruption d'entraînement, à démarrer ledit moteur électrique (20) avant le début de ladite interruption d'entraînement. Application à la climatisation des véhicules automobiles à moteur thermique équipés d'un système d'arrêt et de redémarrage automatiques,
Patent FR-2958770-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif apte a fonctionner en mode avec ou sans verification de code pour effectuer une transaction
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif (201) apte à fonctionner en mode avec ou sans vérification de code pour effectuer une transaction, le procédé comprenant une étape d'authentification du dispositif, une étape optionnelle de vérification d'un code, et une phase de poursuite de la transaction, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une première étape de vérification pour vérifier si le dispositif fonctionne en mode sans vérification de code, et en ce que, dans l'affirmative, la phase de poursuite de la transaction comprend une étape de sécurisation comprenant la détermination d'un historique (H1) des transactions précédentes du dispositif en mode sans vérification de code, le traitement sécurisé de la transaction en fonction de l'historique, et la mise à jour de l'historique. L'invention vise également un dispositif (201) apte à fonctionner conformément à un tel procédé de contrôle.
Patent FR-2945810-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un support dialcoxymagnesium pour un catalyseur destine a la polymerisation d'olefines, procede de production d'un catalyseur destine a la polymerisation d'olefines l'utilisant et procede de polymerisation d'une olefine l'utilisant
Inventor: KIM EUN IL
IPC: C08F4/02
Filed: 2010-05-06
Abstract: Sont divulgués un procédé de production d'un support dialcoxymagnésium pour un catalyseur destiné à la polymérisation d'oléfines, un procédé de production d'un catalyseur destiné à la polymérisation d'oléfines utilisant le support dialcoxymagnésium et un procédé de polymérisation d'une oléfine utilisant le catalyseur. A l'aide du procédé de production d'un support selon la présente invention, la teneur en grandes particules dans le support dialcoxymagnésium peut être réglée et la particule peut avoir une forme sphérique, si bien que le catalyseur produit à l'aide du support a une activité et une stéréorégularité élevées, et une masse volumique apparente élevée, permettant ainsi de l'appliquer à des procédés commerciaux.
Patent FR-2960924-A1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique.
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: B64C25/22
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention est relative à un distributeur hydraulique comportant un corps (1) dans lequel un orifice (2) est creusé pour recevoir une chemise qui comporte des portées d'étanchéité externes qui définissent avec une paroi de l'orifice des chambres (10, 20, 30, 40) hydrauliquement isolées qui sont connectées à des ports hydrauliques (C1, C2, P, R) du corps, la chemise comportant des perçages de mise en communication (11, 21, 31, 41) pour relier au moins certaines des chambres à l'intérieur de la chemise et recevant un élément mobile (50) coulissant entre deux positions extrêmes qui comporte des portions ajustées (51, 52, 53) pour coulisser à étanchéité contre une paroi interne de la chemise, caractérisé en ce que la chemise comporte au moins un perçage de régulation (5, 6) qui débouche à l'intérieur de la chemise de façon à être le premier orifice à être bouché ou le dernier orifice à être bouché par l'une des portions ajustées (53) de l'élément mobile lorsque celui-ci se coulisse d'une position à une autre, ladite portion ayant au moins une partie de front qui présente un détalonnage (55, 56) qui passe en regard du perçage de régulation.
Patent FR-2964220-A1 (FR)
Title: Identification device i.e. radiofrequency identification tag, for identifying package of product in display case, has RFID chip located on support so that separation of support portions with respect to each other causes destruction of chip
Inventor: SOULARD NEE ORSONNEAU MARCELLE
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-08-25
Abstract: The device (1) has a radiofrequency identification (RFID) system i.e. RFID chip (3), located on a multilayer support (2) i.e. flexible self-sticking band. The chip is formed of an electronic circuit (30) comprising a request receiving unit and a transmission unit that transmits radio wave data i.e. identification data. The receiving and transmission units are connected to a metallic antenna (31). The support has portions (21, 22) separable from each other. The chip is arranged on the support so that separation of the support portions with respect to each other causes destruction of the chip. An independent claim is also included for a method for heating or cooking a product in a microwave oven.
Patent FR-2964442-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a un systeme de purge
Inventor: RODRIGUES-MORGADO CEDRIC
IPC: F15B21/044
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de connexion à un système de purge (22) comportant un conduit débouchant (24), le dispositif de connexion comportant des moyens de raccordement (32) aptes à être raccordés au système de purge et une sortie apte à être reliée à un tuyau (28), caractérisé en ce qu'il comprend d'une part une première partie dite centrale (30) comprenant lesdits moyens de raccordement (32), une portée cylindrique (34) et un conduit (36) s'étendant depuis les moyens de raccordement (32) jusqu'au niveau de la surface (34') de la portée cylindrique (34), et d'autre part, une seconde partie dite annulaire (38) comportant un alésage adapté pour pivoter sur la portée cylindrique (34), au moins un conduit (42) reliant la sortie et la surface (40') de l'alésage, la partie centrale (30) et/ou la partie annulaire (38) comportant une gorge (62) assurant l'écoulement du fluide hydraulique entre les conduits (36, 42).
Patent FR-2964720-A1 (FR)
Title: Raccord de sortie de fluide
Inventor: LOPEZ GUILLAUME
IPC: F16L37/084
Filed: 2010-09-15
Abstract: Raccord de sortie de fluide pour sortie basse pression d'un détendeur d'une bouteille de gaz sous pression, le raccord comprenant un corps (1, 2) définissant un passage de gaz s'étendant selon un axe longitudinal entre une extrémité amont (3) et une extrémité aval (4), un clapet (5) mobile dans le passage entre une position de fermeture du passage et une position d'ouverture du passage, le clapet (5) étant sollicité par un élément (6) de rappel vers sa position de fermeture du passage, une extrémité aval du clapet (5) étant prévue pour être poussée mécaniquement vers sa position d'ouverture par l'extrémité amont d'un embout (7) de soutirage sélectivement connectable dans le raccord, le raccord comprenant au moins un organe (8) de verrouillage sélectif d'un embout (7) connecté dans le raccord, le au moins un organe (8) de verrouillage étant mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, le raccord comprenant au moins un organe (9) de rappel comprenant une première extrémité fixe bloquée dans ou sur le corps (1, 2) et une seconde extrémité libre en appui contre le au moins un organe (8) de verrouillage, pour solliciter le au moins organe (8) de verrouillage vers sa position verrouillée, caractérisé en ce que la première extrémité du au moins un organe (9) de rappel est située dans un logement (10) du corps (1, 2) et maintenue bloquée dans ce dernier uniquement par butée mécanique formée par ledit corps (1, 2).
Patent FR-2967326-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception de donnees, procede de reception, programme d'ordinateur et support d'enregistrement correspondants
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception de données, dans un réseau de communication utilisant une pluralité de canaux radiofréquence, au moins deux canaux radiofréquence adjacents étant concaténés pour former un canal concaténé. Ledit dispositif comprend : - des moyens de réception de données transmises dans au moins un canal radiofréquence dudit canal concaténé, dites données reçues, - des moyens de filtrage comprenant au moins deux voies de filtrage distinctes, chaque voie de filtrage comprenant un filtre passe-bande dont la bande de fréquence correspond à la bande de fréquence d'un canal radiofréquence distinct dudit canal concaténé, tel que la bande de fréquence globale desdits filtres soit égale à la bande de fréquence dudit canal concaténé, - des moyens d'activation d'au moins une desdites voies de filtrage, permettant de filtrer lesdites données reçues.
Patent FR-2969381-A1 (FR)
Title: Electronic chip, has set of connection pillars electrically connected with vias, where pillars form protuberant regions relative to substrate and are provided with portion embedded in housing formed in thickness of substrate
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: The chip has a semiconductor substrate (1) i.e. wafer, comprising interconnection vias (30) opening onto one face of the substrate. A set of connection pillars (35) is electrically connected with the vias. The pillars form protuberant regions relative to the substrate to receive an electrical contact. The pillars are provided with a portion (39) embedded in a housing formed in the thickness of the substrate, and depth of the housing is provided between 20 and 40 percent of height of the pillars. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic chip.
Patent FR-2977967-A1 (FR)
Title: Atomes et molecules pour constructions
Inventor: MOREAU PIERRE
IPC: G09B23/26
Filed: 2011-07-11
Abstract: Ce montage se compose d'une superposition de polyèdres , d'une nouvelle famille. L'icosaèdre est le premier de cette série . Il peut être décomposé en un antiprisme et une couronne d'aspect torique venant le ceinturer . Nous l'appelons atome ( A3) puisque d'ordre 3 Tous ces atomes de base (A3, A4, A5 ) , composés d'un antiprisme et d'une couronne torique , peuvent être divisés en demi-coques (C3,C4,C5 )dont le regroupement permet de réaliser des molécules (M3,M4,M5 ). La cohésion est réalisée grâce à des aimants permanents . Les molécules sont associées entre elles pour constituer des macromolécules ( MM3, MM4, MM5 ). Ces macromolécules se lient entre elles par des atomes communs et créent des milieux isotropes capables de remplir l'espace de façon homogène . Ces polyèdres permettent de concevoir de nouvelles formes pour ballons de jeu . L'architecture , l'optique et la joaillerie peuvent y trouver un intérêt ,et peut-être , les biologistes pourront imaginer des constructions cellulaires .
Patent FR-2966113-A1 (FR)
Title: Chock for wheel of aircraft, has inclined surface supporting honeycomb type high visibility reflecting strip, and cap for blocking and protecting wood core
Inventor: AUDRAIN GERARD YVES
IPC: B60T3/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: The chock has an inclined surface (C) supporting honeycomb type high visibility reflecting strip, and a cap for blocking and protecting a wood core, where the core receives a logo and a name of property. A wood insert is protected by capping at ends. A hemisphere part is in contact with a tire of an aircraft.
Patent FR-2964012-A1 (FR)
Title: Culture de plantes dans un substrat a base de laine minerale comprenant un liant
Inventor: NAERUM LARS
IPC: A01G31/00
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention fournit un procédé de culture de plantes dans un substrat de culture à laine minérale, le procédé comprenant : la fourniture d'au moins un substrat de culture à laine minérale comprenant des fibres vitreuses synthétiques liées avec une composition de liant durcie, et la mise en place d'une ou de plusieurs gaines ou plantes à cultiver dans le substrat de culture, et permettre la croissance d'une ou plusieurs ou plantes, dans lequel la composition de liant avant le durcissement comprend : a) un composant à sucre, et b) un produit de réaction d'un composant À acide polycarboxylique et d'un composant à alcanolamine, dans lequel la composition de liant avant le durcissement contient au moins 42 % en poids du composant à sucre, par rapport au poids total (matières sèches) des composants du liant.
Patent FR-2971200-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature des pneus d'un vehicule
Inventor: CHABANON CHRISTIAN
IPC: B60C23/20
Filed: 2011-02-09
Abstract: Dispositif de détection de présence d'humidité, d'eau ou de verglas sur la bande de roulement (21) d'un pneumatique (27) d'un véhicule automobile, ainsi que d'un dispositif d'alerte au conducteur de cette détection caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux capteurs de température dont l'un, dit capteur sec, par sa disposition, et/ou sa nature, mesure une température T1 du pneumatique insensible à la présence d'eau, et l'autre, dit capteur humide, par sa disposition, et/ou sa nature, mesure une température T2 du pneumatique sensible à la présence d'eau, ledit dispositif comportant également un moyen de comparaison des deux températures relevées par les capteurs, ainsi qu' un moyen d'alerte pour prévenir le conducteur en cas de détection.
Patent FR-2974952-A1 (FR)
Title: Receiving device for wireless charging equipment of battery of e.g. hybrid car, has secondary coils arranged so that recovery rate of secondary coils is different when secondary coils are placed next to primary coils of transmitting device
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-05-04
Abstract: The device (1) has two secondary coils (7) intended to be placed next to primary coils (13) of a transmitting device (3) to receive power transmission by mutual induction, where operation efficiency of power transmission to the secondary coils depends on recovery rate of the primary coils. The secondary coils are arranged such that recovery rate of the secondary coils is different when the secondary coils are placed next to the primary coils, where the primary and secondary coils have a central axis of symmetry. An independent claim is also included for an assembly of a receiving device and a transmitting device.
Patent FR-2979206-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un d'applicateur de produit cosmetique, utilisation et serie d'applicateurs de produit cosmetique associees
Inventor: BEFVE DENIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-08-25
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture d'un insert (16) et la fixation d'un embout souple sur l'insert (16). L'étape de fixation comporte le coulage d'un produit destiné à former une mousse sur l'insert (16) et la réticulation du produit destiné à former une mousse sur l'insert (16) pour former un bloc de mousse.
Patent FR-2982236-A1 (FR)
Title: Pylone d'accrochage pour turbomachine
Inventor: BODARD GUILLAUME
IPC: B64C7/02
Filed: 2011-11-03
Abstract: Pylône d'accrochage pour turbomachine, configuré pour relier une turbomachine à un élément de structure d'un aéronef, le pylône (30) ayant un profil aérodynamique défini par deux faces latérales opposées et délimité longitudinalement entre un bord d'attaque (31) et un bord de fuite (33). Le pylône (30) comprend sur chacune de ses faces latérales (36), une série de déflecteurs (40) transversalement espacés les uns des autres et définissant entre eux des canaux (60) convergents et courbes configurés pour accélérer le flux d'air circulant à l'intérieur des canaux (60) au décollage de l'aéronef ou en vol, et pour dévier ce flux d'air vers le jet de la turbomachine.
Patent FR-2983001-A1 (FR)
Title: Electric connector i.e. multi-pin connector for connecting external electric power distribution device fixed in housing of internal combustion engine, has drivers to establish electric connection between outer part and electrical conductors
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: H01R13/52
Filed: 2011-11-18
Abstract: The connector has an inner part (1) mounted at one end on electrical conductors (101), and an outer part detachably mating with another end of the inner part from outside a housing of an engine through a port (5) in a wall (3) of the housing. A peripheral seal (4) mounted through the port is compressed between a portion of the connector and a slide (1.2) carried by another portion of the connector. Drivers (2.1) establish an electrical connection between the outer part and the conductors independently of spacing between the conductors and the seal mounted in a predetermined range.
Patent FR-2984571-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un systeme de projection d'une image sur une surface de projection en relief
Inventor: ARRIZABALAGA GORKA
IPC: H04N13/363
Filed: 2011-12-16
Abstract: Ce procédé de réglage d'un système de projection d'une image sur une surface de projection en relief, comporte : - la mesure automatique (72, 74, 78, 80, 82) de la distance séparant, sur la surface de projection, des points virtuels de repère projetés de points réels de repère, - si cette distance mesurée est supérieure à un seuil prédéterminé, la modification (90, 96, 98) automatique de la valeur d'un paramètre de réglage pour réduire cette distance et la réitération de l'étape précédente, et - si la distance mesurée est inférieure au seuil prédéterminé, la mémorisation (89) de la valeur du paramètre de réglage pour son utilisation lors d'une projection ultérieure d'une image sur la surface de projection.
Patent FR-2985315-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou de dosage d'hydrogene et procede de detection et/ou de dosage d'hydrogene
Inventor: BERTRAND JOHAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection et/ou de dosage d'hydrogène destiné à la surveillance d'une installation (1). Ledit dispositif (100) comporte une première fibre optique de mesure (10) destinée à équiper l'installation (1), et un système optique (20) relié optiquement à la première fibre optique de mesure (10) et adapté pour mesurer la variation d'au moins un paramètre de la première fibre optique de mesure (10). Le système optique (20) est adapté effectuer la mesure du paramètre le long de la première fibre optique (10) selon le principe de la mesure du type Brillouin. L'invention concerne également un procédé de mise en oeuvre d'un tel dispositif (100)
Patent FR-2986548-A1 (FR)
Title: Outil a main destine a lisser un enduit
Inventor: MARQUARDT STEPHANE
IPC: E04F21/16
Filed: 2012-02-02
Abstract: Cet outil comprend une poignée (7), une lame (9) sensiblement rectangulaire, une embase (11) longitudinale reliant la poignée (7) et la lame (9), l'embase (11) longitudinale présentant deux bords longitudinaux destinés à venir en appui contre la lame (9), et une pluralité d'organes de fixation destinés à la fixation de l'embase (11) longitudinale sur la lame (9), les organes de fixation étant alignés selon au moins deux lignes (33, 35) distinctes disposées côte à côte et s'étendant le long de l'embase (11) longitudinale.
Patent FR-2986993-A1 (FR)
Title: Chemise et dispositif de rangement/classement et procede de fixation dudit dispositif
Inventor: DUTHEIL ERIC
IPC: B42F7/04
Filed: 2012-02-17
Abstract: La présente invention concerne une chemise de rangement/classement, un dispositif de maintien pour le rangement/classement au moins d'une telle chemise et un procédé de fixation de ce dispositif de maintien. La chemise (1A, 1B, est conçue pour être maintenue à la verticale et comprendre des moyens de signalétique (13E) en façade. Le dispositif de maintien (2) permet un maintien de plusieurs chemises, y compris en position isolée des autres, grâce à une brosse pourvue de poils (23). Le dispositif était aisé de mise en oeuvre par la fixation amovible de la brosse dans un profilé, ce profilé étant fixé de manière amovible contre une surface de support parallèle ou transversale aux poils.
Patent FR-2991919-A1 (FR)
Title: Fixing unit for fixing hub carrier of wheel on rear wheel axle unit of car, has folded sheet forming small box, and set of connection wings that is arranged for connecting left fixing face and right fixing face for rigidifying box
Inventor: BAILLEUX FRANCOIS
IPC: B60G11/113
Filed: 2012-06-18
Abstract: The unit has a transverse flexible blade (2), and a folded sheet forming a small box (6) including a left fixing face (18) and a right fixing face that are posed flat on an end of the flexible blade. A support face (26) forms an angle with the left fixing face and the right fixing face for receiving a hub carrier (8). A set of connection wings (20) is arranged for connecting the left fixing face and the right fixing face for rigidifying the box. The fixing faces are arranged with a set of drillings (32). An independent claim is also included for a rear wheel axle unit.
Patent FR-2995005-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique de vapeur
Inventor: OLCESE MARCO
IPC: F24S10/95
Filed: 2012-08-29
Abstract: Centrale solaire comportant un champ solaire (2.1, 2.2) produisant de la vapeur, une turbine utilisant la vapeur et un système (ST1) de stockage et déstockage de la vapeur excédentaire, le système comportant un module de stockage thermique sous forme de chaleur latente (12) et un module de stockage thermique à déplacement de liquide comportant un volume de liquide (V) et un ciel de vapeur (30), les modules (12, 14) étant interconnectés de sorte que la vapeur produite traverse le ciel de vapeur (30) avant de traverser le module à chaleur latente (12), de se condenser, pour être injectée dans le volume de liquide (V), la partie inférieure (ZF) du volume de liquide (V) étant connectée au champ solaire (2.1, 2.2) et en sortie de la turbine pour admettre ou rejeter du liquide froid. Le volume de liquide (V) fonctionne comme un réservoir à déplacement de liquide.
Patent FR-2991843-A1 (FR)
Title: Method for predicting block of pixels of image, involves forming each candidate patch on block of pixels, and predicting block of pixels such that one of set of candidate patches is left behind other candidate patches
Inventor: THOREAU DOMINIQUE
IPC: H04N7/32
Filed: 2012-11-29
Abstract: The method involves defining (1) a causal vicinity (V) of a block of pixels of an image that is to be predicted, and searching a set of candidate patches (2) during which one of the set of candidate patches is made to correspond to the image that is to be predicted. Each candidate pitch is formed on the block of the pixels. The block of the pixels is predicted (3) such that one of the set of candidate patches is left behind other candidate patches. A definite predetermined zone is provided on the image. Independent claims are also included for the following: (1) a method for coding and/or decoding of a sequence of images (2) a device for predicting a block of pixels of an image (3) a signal frame (4) a device for coding and/or decoding of a sequence of images.
Patent FR-3015337-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composite a base de fibres vegetales
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: C08H8/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un composite à base d'une matière première ligno-cellulosique comprenant: a) une étape de rétification de ladite matière première ligno-cellulosique, b) une étape d'imprégnation de la matière lignocellulosique rétifiée obtenue à l'étape a) avec un liant, et c) une étape de mise en forme de la matière lignocellulosique rétifiée et imprégnée obtenue à l'étape b), ladite matière première ligno-cellulosique consistant en des fibres végétales structurées les unes par rapport aux autres.