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Patent FR-3001147-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide souple, comprenant des tensioactifs anio-niques et des particules solides, et procede de traitement cosmetique
Inventor: THOMAS BEATRICE
IPC: A61K8/36
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse se présentant sous forme de solide souple, comprenant : - au moins 12% en poids d'un ou plusieurs tensioactifs anioniques et - un ou plusieurs types de particules solides pleines, ladite composition comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques choisis parmi les tensioactifs anioniques sulfonate et les tensioactifs anioniques carboxylate . Ladite composition trouve une application préférentiellement comme composition de nettoyage ou lavage des matières kératiniques, notamment des cheveux. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage et/ou de conditionnement des matières kératiniques, employant ladite composition.
Patent FR-3001413-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique (1) d'un flux d'air à destination d'un habitacle de véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant : - un compresseur (5), - un premier échangeur thermique apte à travailler en condenseur (7), - au moins un deuxième échangeur thermique apte à travailler en évaporateur (9) et agencé pour un échange thermique entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FE), et - un organe de détente (11) agencé en amont du deuxième échangeur thermique (9) selon le sens de circulation du fluide réfrigérant. Selon l'invention, le dispositif de conditionnement (1) du flux d'air comporte en outre un moyen de chauffage (13) du fluide réfrigérant agencé en aval de l'organe de détente (11) et en amont ou en aval du deuxième échangeur thermique (9) selon le sens de circulation du fluide réfrigérant.
Patent FR-3001670-A1 (FR)
Title: Head-rest for seat of car, has moving part movable between unlocking configuration and locking configuration, and unlocking device arranged to draw aside moving part from locking surface so as to modify adjustment of moving part
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-02-07
Abstract: The head-rest (1) has a fixed support part (2) that is intended to be associated with a top of a backrest (3) of a seat of an automobile i.e. car. A moving part (4) is associated with a head support. A locking surface (5) is arranged interdependent of a locking mechanism. A locking element (6) is arranged interdependent of moving part and the support part. The moving part is movable between an unlocking configuration and a locking configuration. An unlocking device is arranged to draw aside the moving part from the locking surface so as to modify adjustment of the moving part.
Patent FR-3003924-A1 (FR)
Title: Transmission a variation continue
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: B60K17/08
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention a trait à une transmission à variation continue (102), comprenant une première surface circulaire de transmission (116), une deuxième surface circulaire de transmission (118) disposée en face de la première surface, des satellites de transmission (108) coopérant avec les première et deuxième surfaces (116, 118), un porte-satellites (120), les satellites (108) étant montés sur le porte-satellites via des axes de rotation (110) dont l'inclinaison y peut être variée en vue de modifier le rapport de transmission entre les première et deuxième surfaces. Le porte-satellites (120) est lié en rotation avec la première (116) ou la deuxième surface de transmission (118) selon un rapport de transmission Rf différent de 1, ou avec la rotation des satellites (108) sur leurs axes (110), assurant une recirculation de puissance destinée à augmenter la plage de variation de la transmission.
Patent FR-3004407-A1 (FR)
Title: Strategie de parking en creneau par une trajectoire en courbure continue
Inventor: VOROBIEVA HELENE
IPC: B60W30/06
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention est relative à une méthode de tracé de trajectoire de parking d'un véhicule (1) depuis une voie de circulation (12) vers un emplacement libre de parking (10), par une ou des manœuvres de type créneau, comprenant les étapes suivantes : - détermination de la longueur (L) de l'emplacement libre (10), - détermination d'une trajectoire optimale de déplacement du véhicule (1) par des arcs de cercle successifs, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de transformation d'au moins un des arcs de cercle en une courbe de rayon de courbure continu, ayant les mêmes points de départ et d'arrivée que l'arc de cercle qu'elle remplace.
Patent FR-3004984-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite realise avec des fils de fibres vegetales et materiau composite realise selon ce procede.
Inventor: AMBS DAVID
IPC: B29K311/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite, comportant les étapes suivantes : a) réalisation d'au moins un filé de fibres végétales, notamment de fibres de lin ; b) enrobage dudit au moins un filé par enroulement de fibres ou filaments d'un matériau thermoplastique, de manière à former un fil composite ; c) chauffage dudit fil composite jusqu'à fusion dudit matériau thermoplastique. L'invention concerne également un matériau composite, obtenu selon ledit procédé de fabrication.
Patent FR-3005683-A1 (FR)
Title: Aube d'helice non carenee pour une turbomachine
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: F01D5/32
Filed: 2013-05-17
Abstract: Aube d'hélice non carénée pour une turbomachine, comportant une pale reliée à un pied (36) engagé dans une rainure (44) de forme complémentaire d'une platine (34), et des moyens (30) de retenue axiale du pied d'aube dans cette rainure, qui sont montés sur la platine en amont et en aval du pied d'aube, caractérisée en ce que ces moyens de retenue comprennent des moyens (40) d'appui radialement vers l'extérieur, par rapport à l'axe de rotation de l'hélice, sur des moyens (52) complémentaires de la platine.
Patent FR-3006491-A1 (FR)
Title: Procede d’ecriture dans une memoire de type eeprom incluant un rafraichissement de cellules memoire
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/14
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'écriture dans une mémoire EEPROM, le procédé comprenant des étapes de : mémorisation des bits d'un mot à écrire (DT) dans des premières unités de mémoire (BLT<j,k>), effacer un mot à modifier, formé de premières cellules mémoires connectées à une ligne de mot (WL<i>) et des premières lignes de bit (BL<j,k>), lecture de bits mémorisés dans les cellules mémoire d'une ligne de mot WL<i>, dans un premier mode de lecture (N) et mémorisation des bits lus dans des secondes unités de mémoire (BLT<j,n≠k>), lecture dans un second mode de lecture (ER, PG) des bits mémorisés dans les cellules mémoire de la ligne de mot, et programmation de chaque cellule mémoire de la ligne de mot, connectée à une unité de mémoire mémorisant un bit à l'état programmé du mot à écrire, d'un mot effacé ou d'un mot comprenant un bit ayant des états différents dans les premier et second modes de lecture.
Patent FR-3008017-A1 (FR)
Title: Appareil de compression de ressort d'amortisseur pre-solidarise a un train de vehicule
Inventor: MAZO STEPHANE
IPC: B25B27/30
Filed: 2013-07-02
Abstract: Un appareil (AC) est destiné à comprimer un ressort d'amortisseur solidarisé à un train de véhicule en vue de la solidarisation de cet amortisseur à ce véhicule. Cet appareil (AC) comprend i) un support (SA) auquel est solidarisé fixement un mât (MS), ii) une potence (PST) montée à translation sur le mât (MS), iii) une tête (TC) solidarisée à la potence (PST) et propre à comprimer le ressort, et iv) des moyens d'équilibrage (ME) propres à équilibrer la tête (TC) par rapport à la potence (PST) au moyen d'un premier vérin (V1) solidarisé fixement à la potence (PST), et d'un deuxième vérin (V2) couplé à une extrémité supérieure (ES) du premier vérin (V1) et à une partie supérieure (PS2) de la tête (TC). Par ailleurs, la tête (TC) comprend un troisième vérin (V3) à double effet et couplé à une pompe hydraulique (PV) à double effet.
Patent FR-3009059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage avec ventilateur de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V29/67
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (2) notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) avec au moins une paroi (8) délimitant un volume intérieur, la paroi ou une des parois comprenant une ouverture (18) donnant accès audit volume, un couvercle (16) de ladite ouverture (18) et un ventilateur (14) de circulation d'air à l'intérieur dudit volume. Le ventilateur (14) est disposé dans l'ouverture (18) de la paroi (8) de manière à permettre une circulation d'air entre le ventilateur (14) et l'ouverture (18) et suivant une trajectoire en forme de boucle entre le ventilateur (14) et le couvercle (16).
Patent FR-3009907-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie thermique en energie electrique
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H02N2/18
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (400) de conversion d'énergie, comprenant une enceinte (430) contenant des gouttes d'un liquide (427) et un transducteur capacitif à électret (417, 419, 421) couplé à cette enceinte.
Patent FR-3011490-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de la surface d'un objet et ensemble pour sa mise en oeuvre
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: B05D1/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement d'au moins une partie de la surface (11) d'un objet tel qu'un aéronef, au moyen d'une tête de conditionnement. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - placer ladite tête de conditionnement à distance de la surface (11) de l'objet en regard d'un point prédéfini de ladite surface, - délimiter une zone locale de travail sur ladite surface (11) de l'objet en amenant en contact une extrémité libre d'une jupe (13) avec la surface dudit objet, ladite jupe (13) entourant au moins en partie ladite tête, ladite zone locale de travail comportant ledit point de référence, - contrôler au moins la température et/ou l'hygrométrie dans le volume délimité d'une part par ladite jupe (13) et ladite zone locale de travail ainsi délimitée, et d'autre part par ladite jupe (13) et ladite tête de conditionnement, - déposer au moins un revêtement à la surface dudit objet dans ladite zone locale de travail.
Patent FR-3011824-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un distributeur de produit fluide.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dispositif de conditionnement d'un distributeur (200) de produit fluide, ledit distributeur comportant au moins un réservoir (210) contenant du produit fluide et un ensemble de distribution (220) à actionnement manuel pour distribuer ledit produit fluide, ledit dispositif de conditionnement comportant un boitier (100) pourvu d'un corps de base (110) et d'un couvercle (120) amovible dudit corps de base (110) à partir d'une position fermée, dans laquelle ledit distributeur (200) est conditionné dans ledit boitier (100), vers une position ouverte, dans laquelle ledit distributeur (200) peut être retiré dudit boitier (100), ledit boitier (100) comportant au moins une projection saillante (130) adaptée à coopérer avec ledit distributeur (200) au moins en position fermée du couvercle (120) pour bloquer ledit ensemble de distribution (220) et empêcher son actionnement.
Patent FR-3012659-A1 (FR)
Title: Organe de conduction d'un courant electrique et procede de fabrication d'un tel organe de conduction
Inventor: LEPRETRE PASCAL
IPC: H01B13/00
Filed: 2013-10-28
Abstract: Cet organe (10) de conduction d'un courant électrique comprend un noyau électriquement conducteur (12) et un isolant électrique (14) entourant ledit noyau (12), le noyau (12) étant constitué d'une pluralité de lames électriquement conductrices (20, 22). Au moins deux lames (20) sont en cuivre, et la ou les autres lames (22) sont en un autre matériau électriquement conducteur, l'autre matériau étant distinct du cuivre.
Patent FR-3015995-A1 (FR)
Title: Panneau de coffrage adapte a la retenue d'une matrice de remplissage.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E04G9/10
Filed: 2013-12-26
Abstract: Panneau (1) de coffrage, caractérisé en ce qu'il comprend des orifices filtrants (4) traversant entre une face intérieure dudit panneau (1), destinée au coffrage d'un matériau de remplissage, et une face extérieure dudit panneau, chaque orifice (4) ayant une section allant en se rétrécissant progressivement en allant de ladite face intérieure vers ladite face extérieure.
Patent FR-3016007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'urgence notamment destine a un ouvrant d'aeronef
Inventor: DELBOS ERIC
IPC: F15B21/04
Filed: 2013-12-27
Abstract: Ce dispositif comporte : - un vérin pneumatique (34), - un générateur de gaz (36), - une chambre (6, 8) de mise à l'air libre, avec : - une entrée en communication avec le générateur de gaz (36), - une première sortie, - une seconde sortie, -un clapet (16) ayant un premier (24) et second (26) côté pouvant changer de position sous l'effet d'un gaz généré par le générateur de gaz et comportant un passage (22) entre les deux côtés (24, 26) obstrué par des moyens libérables en fonction de la pression, ledit clapet (16) étant mobile entre : une première position permettant de mettre en communication la première sortie et la seconde sortie et, d'isoler l'entrée de la première sortie et de la seconde sortie, et une seconde position permettant de mettre en communication l'entrée avec la première sortie et, d'isoler la seconde sortie de l'entrée et de la première sortie.
Patent FR-3018362-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la localisation d'un element d'un systeme complexe, et methode et ensemble d'aide a la maintenance d'un systeme complexe
Inventor: DOMEON MICHEL
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: Ce procédé d'aide à la localisation d'un élément d'un système complexe comprend une étape d'acquisition (112), par un capteur d'images, d'une image réelle d'au moins une partie dudit système complexe, une étape d'affichage (118) d'une image enrichie représentative dudit système complexe et d'un sous-ensemble dudit système complexe incluant ledit élément, comportant une sous-étape (122) de génération d'une image virtuelle représentative dudit sous-ensemble, une sous-étape (130) de génération de ladite image enrichie, comprenant la superposition (134) de ladite image virtuelle sur ladite image réelle, et une sous-étape (140) d'affichage de ladite image enrichie sur un dispositif d'affichage. L'image virtuelle comporte, sur une bordure d'une épaisseur prédéfinie, une transparence décroissante depuis l'extérieur de ladite image virtuelle vers l'intérieur de ladite image virtuelle.
Patent FR-3016594-A1 (FR)
Title: Article multi-fonctions
Inventor: CHRISTOPHE BURNET
IPC: B62B5/06
Filed: 2014-01-17
Abstract: Article multifonction (1) caractérisé en ce qu'il est monobloc réalisé en une seule pièce et comprenant un corps d'article (2) s'inscrivant globalement dans un parallélogramme (P) et est bordé latéralement par deux bordures latérales et deux bordures d'extrémité (5, 6) à savoir une bordure latérale gauche, une bordure latérale droite (4), et une bordure supérieure (5) et une bordure inférieure (6), tandis que - la bordure supérieure (5) est prolongée par une saillie centrale supérieure (7) portant à son extrémité un jeton de consigne (9). - la partie centrale du corps d'article comprend une languette de retenue élastique (14) destinée à pincer la liste des courses (15) ladite languette de retenue (14) faisant corps avec le corps d'article (2) et est retenue à ce dernier par sa bordure inférieure (16) servant de zone de flexion grâce à l'élasticité de la matière dont est réalisé l'article ; l'une au moins des bordures latérales comprend un profil en creux (25) créant un dégagement vers l'intérieur du corps d'article (2). le dégagement (25) étant bordé par deux butées latérales (26, 27) empêchant le dérapage latéral de l'article. - la bordure inférieure (6) du corps d'article comprend un profil en biseau se terminant par une arête fine (29).
Patent FR-3016820-A1 (FR)
Title: Outil de serrage/desserrage pour un element de visserie
Inventor: NOEL MATHIEU
IPC: B25B23/142
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un outil de serrage/desserrage (100) destiné à serrer/desserrer un élément de visserie et comportant : - un module de serrage/desserrage (102) comprenant un levier (106) s'étendant radialement par rapport à un axe d'entraînement (50), mobile en rotation autour dudit axe d'entraînement (50), et un premier moyen de transmission (208) entraîné en rotation autour de l'axe d'entraînement (50) par le levier (106), et - un module de transmission (104) comprenant un deuxième moyen de transmission (212) destiné à coopérer avec le premier moyen de transmission (208), un troisième moyen de transmission (214) mobile en rotation autour d'un axe de serrage/desserrage (52) parallèle et à distance de l'axe d'entraînement (50), un système de transmission (216) comportant des moyens pour transmettre la rotation du deuxième moyen de transmission (212) au troisième moyen de transmission (214) et un adaptateur (116) présentant un quatrième moyen de transmission (118) destiné à coopérer avec le troisième moyen de transmission (214) et une empreinte dont la forme est adaptée à l'élément de visserie.
Patent FR-3018127-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'acces a un site de la toile
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le procédé de sécurisation d'accès à un site de la toile, qui comporte : - une étape d'accès audit site par un terminal utilisateur, - une étape de détermination de valeurs de paramètres du serveur hébergeant ledit site, variables entre deux accès audit site - une étape de formation d'un logo en fonction desdites valeurs de paramètres et - une étape d'affichage dudit logo sur ledit terminal utilisateur. Dans des modes de réalisation, au cours de l'étape de détermination de valeurs de paramètres, le serveur hébergeant le site détermine au moins l'une des valeurs suivantes : - un horodatage, - un numéro de visiteur unique.
Patent FR-3003341-A1 (FR)
Title: Systeme et processus de refroidissement d'un moteur de pompe de fluide de travail etm
Inventor: JANSEN EUGENE C
IPC: F03G7/05
Filed: 2014-03-13
Abstract: Un système et un processus de refroidissement dans un système ETM où le liquide de travail sous-refroidi de la sortie de pompe à fluide de travail est utilisé pour refroidir le moteur d'une pompe à fluide de travail (114), directement ou indirectement par l'intermédiaire de l'échange de chaleur avec un fluide secondaire. La chaleur du moteur qui est rejetée dans le fluide de travail juste avant que le fluide de travail s'écoule dans l'évaporateur (110-1) aide à alléger la charge de chaleur dans l'évaporateur (110-1), ce qui signifie plus de potentiel pour que l'évaporateur (110-1) crée de l'énergie. Du fait que des évaporateurs à deux phases, sont moins efficaces que les échangeurs de chaleur à une phase pour un chauffage à une phase, ce préchauffage du fluide de travail aide de manière substantielle les performances d'évaporateur (110-1 ).
Patent FR-3020734-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un paquet de donnees relatif a un service
Inventor: ZHOU YU
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-04-30
Abstract: Procédé de traitement d'un paquet de données relatif à un service, ledit paquet étant acheminé par une passerelle d'interconnexion entre un réseau de communication mobile et un réseau de communication par paquets, à destination dudit réseau de communication par paquets, ledit procédé comprenant une étape d'obtention par un nœud virtualisé d'un identifiant du service auquel le paquet est relatif caractérisé en ce que ledit procédé comprend en outre : - une étape d'obtention à partir de l'identifiant de service, d'une séquence d'au moins une fonction réseau élémentaire pour traiter ledit paquet ; - pour traiter le paquet, la première fonction de la séquence correspondant à la première itération à une fonction courante, le paquet étant transmis en entrée d'un nœud virtualisé apte à mettre en œuvre une fonction courante : - application de la fonction courante au paquet en entrée pour obtenir un paquet en sortie par le nœud virtualisé ; - s'il existe une fonction suivant la fonction courante dans la séquence : - sélection d'un prochain nœud virtualisé apte à mettre en œuvre ladite fonction suivant la fonction courante dans la séquence, ladite fonction devenant alors fonction courante ; - envoi du paquet en sortie au nœud sélectionné, le paquet en sortie devenant ainsi paquet en entrée pour l'application de la fonction courante ; - s'il n'existe pas de fonction suivant la fonction courante dans la séquence, transmission du paquet en sortie au réseau de communication par paquets.
Patent FR-3021319-A1 (FR)
Title: Peptides, compositions les comprenant et utilisations notamment cosmetiques
Inventor: PESCHARD OLIVIER
IPC: C07K5/097
Filed: 2014-05-22
Abstract: Le peptide répond à la formule générale X - Pro* - Pro* - Xaa - Y dans laquelle : • Xaa est choisi parmi la Leucine (Leu, L), l'Arginine (Arg, R), Lysine (Lys, K), l'Alanine (Ala, A), la Sérine (Ser, S), et l'Acide Aspartique (Asp, D) ; • en extrémité N terminale du peptide, X est choisi parmi H, -CO-R1 et -SO2-R1 ; • en extrémité C terminale du peptide, Y est choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1 R2, • R1 et R2 étant, indépendamment l'un de l'autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome notamment O, S et/ou N ; et • Pro* correspondant à la Proline, un analogue ou un dérivé de celle-ci. Le peptide est adapté à stimuler la synthèse des molécules constituant la matrice extracellulaire dermique, notamment le collagène 1 et 4 et l'élastine. Il peut être utilisé pour un traitement cosmétique notamment anti-âge, anti-rides et ridules, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures.
Patent FR-3021705-A1 (FR)
Title: Boitier de decantation par gravite pour circuit de circulation de liquide
Inventor: SACADURA JEAN CHRISTIAN
IPC: F02M37/24
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un boitier (4) de décantation par gravité pour un circuit de circulation de liquide d'un élément contenu dans un liquide, l'élément étant susceptible de former des particules solides en deçà d'une température dite point de trouble, ce boîtier (4) comprenant, par référence à la verticale, -une entrée (11) et une sortie (12) de liquide en partie haute du boîtier (4), - un fond (13) en partie basse du boîtier, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de piégeage (14) interposés entre l'entrée (11) et la sortie (12) d'une part et le fond (13) du boîtier (4) d'autre part conçus de sorte à laisser se déposer au fond du boitier (4) les particules solides formées lors d'un arrêt de la circulation du liquide dans le circuit et retenir le dépôt de particules solides au fond (13) du boitier (4) lors d'une phase de reprise de circulation du liquide.