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Patent FR-2966260-A1 (FR)
Title: Electronic control unit for vehicle, has detecting unit detecting absence of grounding of ground terminal, and control unit preventing charging of load when detecting unit detects absence of grounding of ground terminal
Inventor: TANAKA TAKAAKI
IPC: G06F1/30
Filed: 2011-05-13
Abstract: The electronic control unit has a ground terminal (12) for grounding the electronic control unit equipped of a semiconductor switching element i.e. MOSFET (6). A control unit controls switching on and switching off operation of the semiconductor switching element based on a control instruction. A grounding absence detecting unit detects the absence of grounding of the ground terminal. The control unit prevents charging of a load (10) when the detecting unit detects the absence of grounding of the ground terminal.
Patent FR-2975707-A1 (FR)
Title: Procede de croissance d'un solide cristallin, solide cristallin et dispositif associes.
Inventor: CHANTELOUP JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C30B11/00
Filed: 2011-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de croissance d'un solide cristallin par fusion puis refroidissement d'un matériau de cristallisation (2), dans lequel le matériau de cristallisation (2) réparti sur un support est mis en fusion dans la région d'action (4) d'une source de chaleur. Selon ce procédé : - hors de la région d'action, on répartit le matériau de cristallisation (2) selon au moins deux zones de compositions différentes (3 , 3 , 3 , 3 , 3 ), et - le matériau de cristallisation (2) étant réparti sur une longueur supérieure à la longueur de la région d'action (4), on réalise un déplacement de la région d'action (4) relativement au matériau de cristallisation (2), de façon à placer successivement dans la région d'action (4) puis hors de la région d'action, des portions du matériau de cristallisation de compositions différentes. On utilise ce procédé pour obtenir toutes sortes de distributions spatiales dans la composition d'un solide cristallin, en particulier pour obtenir un gradient de dopage dans un cristal laser.
Patent FR-2976347-A1 (FR)
Title: Hot water production system controlling method for medical use, involves calculating start time by side end time that is decreased by specific duration, where side end time is estimated from measured temperature in tank
Inventor: BORNIER ALAIN
IPC: F24H1/20
Filed: 2011-06-08
Abstract: The method involves providing a main mode of operation in which a heat pump (2) that is utilized for heating water in a tank (1) is actuated such that the heat pump reaches a set temperature for a measured temperature in the tank. A booster mode of operation is provided. A set of auxiliary units i.e. resistors (11, 12), is actuated to reach the set temperature, where the modes of operation are activated daily at a start time. The start time is calculated by a side end time that is decreased by a specific duration, where the side end time is estimated from the measured temperature. Independent claims are also included for the following: (1) a hot water regulation system (2) a system for regulating hot water production system.
Patent FR-2978867-A1 (FR)
Title: Resistance ajustable
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L21/62
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention concerne une résistance ajustable, formée sur une première couche isolante (41) d'un substrat, comprenant : une première couche de silicium polycristallin (43) recouverte d'une deuxième couche isolante (44) d'une première épaisseur, excepté dans une région où la première couche de silicium polycristallin (43) est recouverte d'une couche mince d'isolant (49) d'une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur ; une deuxième couche de silicium polycristallin (50) recouvrant la deuxième couche isolante (44) et la couche mince d'isolant (49) ; de chaque côté de la deuxième couche isolante (44) et à distance de celle-ci, un premier et un deuxième via conducteur (51, 52) permettant d'accéder aux bornes de la résistance sur la première couche de silicium polycristallin (43) ; et un troisième via conducteur (53) permettant d'accéder à une prise de contact sur la deuxième couche de silicium polycristallin (50).
Patent FR-2981968-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une barre de type lisse a une barre de type echelon d'un dispositif d'echafaudage
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G5/14
Filed: 2011-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un élément allongé du type lisse (9) à un élément allongé du type échelon pour un dispositif d'échafaudage, ledit dispositif de verrouillage étant conformé pour être monté sur un élément allongé du type lisse et comportant : - un élément mobile (19) apte à adopter une première position de verrouillage dans laquelle l'élément allongé du type lisse est maintenu fixé à l'élément allongé du type échelon et une deuxième position de déverrouillage autorisant le retrait de l'élément allongé du type lisse et, - des moyens de blocage de l'élément mobile (19) dans la deuxième position.
Patent FR-2967205-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine et procede pour fixer une ailette de fermeture
Inventor: JOSHI MANISH
IPC: F01D5/32
Filed: 2011-11-07
Abstract: Ensemble de turbine comportant un rotor (104) à tambour comprenant une rainure (122) et une ailette de fermeture (102) conçue pour être placée dans la rainure (122), l'ailette de fermeture (102) comprenant une broche de verrouillage (110) disposée dans un élément basal (108) de l'ailette de fermeture (102). De plus, une partie de la broche de verrouillage (110) est conçue pour sortir en tournant jusqu'à entrer dans une cavité (126) de la rainure (122) en immobilisant de la sorte l'ailette de fermeture (102) dans la rainure (122).
Patent FR-2982650-A1 (FR)
Title: Eolienne a geometrie variable
Inventor: RUIZ JOSE
IPC: F03D3/06
Filed: 2011-11-16
Abstract: Eolienne (1) à axe vertical, comprenant un mât (3) central, une girouette (14), un plateau (6, 8) support monté en rotation sur le mât (3), et des pales (10) montées chacune en rotation sur le plateau (6, 8) support entre une orientation (M) motrice sensiblement perpendiculaire à la girouette (14), et une orientation (P) passive sensiblement parallèle à la girouette (14), cette éolienne (1) comprenant : - un système (20) de guidage des pales (10), configuré pour maintenir constante, par rapport à la girouette (14), l'orientation de chaque pale (10) sur une amplitude (A) angulaire prédéterminée, - un dispositif (21) de commande du basculement des pales (10) entre l'orientation (M) motrice et l'orientation (P) passive.
Patent FR-2982736-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'effarouchement visuel d'especes aviaires, en particulier pour un aeronef.
Inventor: PAPIN NATHALIE
IPC: A01M29/06
Filed: 2011-11-18
Abstract: - Le dispositif d'effarouchement comporte des moyens pour générer au moins un signal visuel (S2) comprenant au moins une image (I2A, I2B), de taille variable au cours du temps, qui simule une approche par une augmentation de la taille de l'image (I2A, I2B).
Patent FR-2984709-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson double face a verrouillage liberable
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil de cuisson comprenant une structure inférieure (3b) et au moins une plaque de chauffe inférieure (2b) qui en est amovible et qui comprend une poignée (4), et une structure supérieure (3a) et une plaque de chauffe supérieure (2a) fixée à elle. Est prévu un dispositif de verrouillage libérable établi entre la ou l'une au moins des plaques de chauffe inférieures et la structure inférieure et comprenant une partie fixe et une partie mobile, de façon à devoir libérer ladite plaque de chauffe verrouillée avant de pouvoir la retirer de l'appareil.
Patent FR-2984795-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing composite material part for aircraft, involves forming outer shell, and defining initial mechanical impact by energy required for appearance of visually detectable defect on body and outer shell
Inventor: NOGUES DOMINIQUE
IPC: B29C70/06
Filed: 2011-12-22
Abstract: The method involves forming an outer shell (12) so as to expose a visually detectable defect when the outer shell is subjected to reduced mechanical impact, and reducing the mechanical impact defined by lower energy to the initial mechanical impact. The mechanical impact is defined by the energy lower than the energy of the initial mechanical impact. The initial mechanical impact is defined by energy required for the appearance of a visually detectable defect on a body (18) and the outer shell.
Patent FR-2988893-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de gestion de donnees relatives a des perturbations routieres
Inventor: VAN LAETHEM JEAN MARC
IPC: G01S19/01
Filed: 2012-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition et de gestion par un serveur distant de données relatives à des perturbations routières provoquant un ralentissement de véhicules sur au moins un tronçon routier, dans lequel - un dispositif embarqué sur un véhicule est apte à transmettre une trame d'informations au serveur distant, - le serveur distant est apte à traiter celle-ci et à renvoyer au dispositif embarqué des informations que ce dernier est apte à transmettre au conducteur du véhicule. Ce procédé est caractérisé en ce que: - le dispositif embarqué reçoit périodiquement d'un système de géolocalisation une trame d'informations, - le dispositif embarqué calcule l'accélération à laquelle le véhicule est soumis et envoie au serveur distant une trame d'informations, dite "trame de freinage" lorsque: a) l'accélération est négative et est supérieure à une première valeur de seuil (deltaa) déterminée et que b) la variation de vitesse du véhicule due à la dite décélération est supérieure à une seconde valeur de seuil (deltav), - à réception de la trame de freinage, le serveur distant sauvegarde cette dernière dans une base de données dite "base des freinages".
Patent FR-2986289-A1 (FR)
Title: Active magnetic bearing e.g. radial-type active magnetic bearing, with self-position detection for electrical motor, has control device including position estimating unit to estimate position of ferromagnetic body forming rotor
Inventor: DE LEPINE XAVIER
IPC: F16C32/04
Filed: 2012-01-31
Abstract: The bearing (10) has a ferromagnetic body (16) forming a rotor held without contact between two stator electromagnets (12A, 12B). The electromagnets include respective excitation coils (26A, 26B) supplied with a current from a switching amplifier (18). A control device (22) controls an input signal to the amplifier based on the position of the body relative to magnetic circuits (24A, 24B) of the electromagnets. The control device includes a position estimating unit (30) to estimate the position of the body, and circuits (28A, 28B) to estimate inductance between the electromagnets and the body. An independent claim is also included for a method for controlling an input signal of an active magnetic bearing.
Patent FR-2987185-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'elements magnetiques dans une machine electrique a aimants permanents.
Inventor: BATZ GUILLAUME
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'éléments magnétiques (12) dans une machine électrique à aimants permanents comportant au moins un stator et au moins un rotor (10) garni d'une pluralité d'éléments magnétiques (12), un élément magnétique (12) comportant au moins un aimant permanent (28). Le système de fixation comporte, pour la fixation d'un élément magnétique (12) au rotor (10), un dispositif de fixation (14) apte à être positionné en contact avec une portion de l'élément magnétique (12) et à être fixé au rotor au moyen d'au moins un élément mécanique de fixation (24), de manière à fixer ledit élément magnétique (12) au rotor (10) lorsque ledit élément mécanique de fixation (24) est en prise avec le rotor (10).
Patent FR-2987867-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un insert de protection de la tete de l'aube
Inventor: MARIN SEBASTIEN
IPC: F01D5/20
Filed: 2012-03-09
Abstract: L'invention propose une aube (10) de rotor de turbomachine, qui comporte un corps (12) s'étendant radialement et un insert (26) recouvrant la tête (16) du corps (12), l'insert (26) étant constitué d'une première portion (28) recouvrant radialement la tête (16) de l'aube (10) et d'une deuxième portion (30) recouvrant en partie la face d'intrados (22) de l'aube (10), caractérisée en ce que la section de l'insert (26) selon un plan radial par rapport à l'axe du rotor est en forme de cornière dont la première portion (28) de l'insert (26) s'étend tangentiellement par rapport à l'axe principal du rotor et dont la deuxième portion (30) s'étend globalement radialement par rapport à l'axe principal du rotor.
Patent FR-2988077-A1 (FR)
Title: Emballage metallique avec partie tubulaire
Inventor: NIEC PHILIPPE
IPC: B65D1/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne un emballage métallique comportant une partie tubulaire (1) définissant un axe longitudinal (1'), laquelle partie tubulaire (1) comporte une structure annulaire monobloc (10) composée d'une moulure (11) ou de plusieurs moulures (11) qui sont ménagées sur un plan (13) s'étendant perpendiculairement audit axe longitudinal (1') et sur la circonférence de ladite partie tubulaire (1), pour former une surface inférieure annulaire (12) contre laquelle un organe de manutention est destiné à venir prendre appui.
Patent FR-2991546-A1 (FR)
Title: Supply voltage switching system for public lighting device in public lighting assembly, has control device e.g. timing relay, to commutate switches or lighting devices between two states such that two states are not busy simultaneously
Inventor: BARRAS JULIEN
IPC: H05B37/02
Filed: 2012-06-01
Abstract: The system (2) has a switch i.e. static relay (RS1), that is connected between a primary supply voltage source and a set of street lighting devices (E1-E4). Another switch i.e. static relay (RS2), is connected between secondary supply voltage source and the set of street lighting devices. A control device e.g. timing relay, is arranged to commutate the former switch and the latter switch or the set of lighting devices between two states such that the two states are not busy simultaneously. An independent claim is also included for a public lighting assembly.
Patent FR-2992050-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de piste a del et optique specifique dediee.
Inventor: LAURET JEAN PIERRE
IPC: F21V7/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: Dispositif d'éclairage (100) comprenant une source lumineuse (1) et un élément optique (2). La source lumineuse (1) comprend une pluralité de diodes électroluminescentes (10) alignées, et l'élément optique (2) est conformé pour concentrer un faisceau lumineux émis par la source lumineuse (1) dans un plan orthogonal à la ligne de diodes électroluminescentes (10) et dévier ledit faisceau lumineux parallèlement à un plan d'éclairement comprenant la ligne de diodes électroluminescentes (10), de manière à former un faisceau lumineux ayant une section ellipsoïdale.
Patent FR-2993757-A1 (FR)
Title: Footwear article, has interior slipper including sole part whose lower face has attachment elements cooperated with attachment elements of upper face of sole part for removable securing of slipper to upper face of sole part of boot
Inventor: GORISSE VALERIE
IPC: A43B3/02
Filed: 2012-07-30
Abstract: The article (1) has a boot (2) impermeable to liquid, comprising a sole part (3) with upper and lower faces (3a, 3b) and a stem part (4) delimiting interior volume. The upper face of the sole part of the boot emerges in the volume and includes attachment elements e.g. hooks, attached or molded to the sole part during molding of the parts of the boot in a polymer. An interior slipper (5) includes a sole part whose lower face has attachment elements e.g. protrusions, cooperated with the attachment elements for removable securing of the slipper to the upper face of the sole part of boot. An independent claim is also included for a method for manufacturing a footwear article.
Patent FR-2979248-A1 (FR)
Title: Ensemble de circuit pour vehicules jouets
Inventor: OSTENDORFF ERIC
IPC: A63H18/02
Filed: 2012-08-28
Abstract: Un ensemble de circuit pour véhicules jouets est proposé ici, l'ensemble de circuit comportant : un premier segment de circuit (14, 16) couplé à un premier segment de circuit incurvé (24, 26), un second segment de circuit (16, 14) couplé à un deuxième segment de circuit incurvé (26, 24), un troisième segment de circuit incurvé (30) ayant une extrémité d'entrée (32) et une extrémité de sortie (34), l'extrémité d'entrée (32) étant plus large que l'extrémité de sortie (34), l'extrémité d'entrée étant configurée pour recevoir les véhicules jouets parcourant le premier segment de circuit incurvé et le deuxième segment de circuit incurvé, et un mécanisme de trappe piège (38) situé au niveau de l'extrémité de sortie (34) du troisième segment de circuit incurvé (30), dans lequel le mécanisme de trappe piège est configuré pour capturer un premier des véhicules jouets parcourant l'extrémité de sortie (34) du troisième segment de circuit incurvé.
Patent FR-2995688-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse par diffractometrie et diffractometre associe, particulierement adaptes a des echantillons comportant plusieurs couches de materiaux
Inventor: GHAMMRAOUI BAHAA
IPC: G01N23/201
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'analyse d'un échantillon de matériaux (100) par diffractométrie, dans lequel : - on utilise un diffractomètre comprenant une source (1) collimatée, un détecteur (3) spectrométrique, un collimateur de détection (4), on irradie l'échantillon (100) avec le faisceau incident, caractérisé en ce que : - le détecteur (3) est un détecteur pixellisé, le plan de détection (31) comprenant plusieurs pixels physiques ou virtuels ; - on établit un spectre en énergie mesuré pour chaque pixel (Pi), - on effectue un recalage de chaque spectre en énergie Si(E) mesuré, en exprimant ledit spectre en fonction d'une variable prenant en compte l'énergie du rayonnement diffusé et l'angle de diffraction thetai ; - on vérifie la réalisation d'un au moins un critère, dit critère multimatériau, représentatif de la présence de plusieurs couches de matériaux, - on forme des groupes de pixels en utilisant des résultats de l'étape de vérification précédente, chaque groupe correspondant à une couche de matériau, des groupes différents correspondant à des couches de matériau différentes, - on effectue une étape de combinaison de spectres par groupe, dans laquelle, pour chaque groupe, on combine les spectres recalés obtenus pour les pixels (Pi) dudit groupe.
Patent FR-3000764-A1 (FR)
Title: Bent connection device for connection between outward flow and return flow of lubrication oil between oil filter and e.g. petrol engine, has articulation system for providing choice of orientation of filter with regard to combustion engine
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F01M11/02
Filed: 2013-01-04
Abstract: The device (4) has an articulation system that is utilized for providing a choice of orientation of an oil filter (3) with regard to a combustion engine e.g. petrol engine. A locking system is arranged to lock the filter in its selected orientation. The locking system is arranged with a thumb screw (25) that is able to be screwed in a boring according to a rotation axis (7). Two recesses are arranged in a separate manner so as to ensure connection of outward flow and return flow of lubrication oil irrespective of orientation of the filter. An independent claim is also included for an engine assembly.
Patent FR-3003613-A1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement en rotation d’une roue de vehicule automobile
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: B60K17/24
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement en rotation d'une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant : un palier à roulement présentant un organe tournant (1) comprenant des moyens d'association (3a) de la roue ; un bol (4) de transmission présentant une coquille (6) solidaire en rotation de l'organe tournant (1) et une noix (7) montée en pivotement à l'intérieur de ladite coquille en l'entraînant en rotation ; un arbre moteur (5) solidaire en rotation de ladite noix par l'intermédiaire d'un dispositif de montage réversible comprenant des cannelures complémentaires (12a, 12b) qui sont respectivement solidaires de l'arbre (5) et de la noix (7) et une butée à billes (16) qui est disposée entre ledit arbre et la noix, ladite butée étant équipée d'une douille (17) de verrouillage qui est déplaçable réversiblement entre une position verrouillée dans laquelle les billes (16) sont mises en contrainte par ladite douille pour empêcher un déplacement relatif de l'arbre (5) et de la noix (7) et une position de montage dans laquelle les billes (16) sont libres pour autoriser ledit déplacement relatif.
Patent FR-3004112-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour fournir une unite de pompage d'assistance cardiaque ventriculaire gauche
Inventor: CORNEN ALAIN
IPC: A61M60/148
Filed: 2013-04-08
Abstract: Un ensemble comportant : - une pompe (10) d'assistance cardiaque ventriculaire gauche comportant une ouverture d'admission (18) et une ouverture de refoulement (20) alignées suivant une direction axiale, ladite ouverture d'admission (18) étant délimitée par une extrémité d'admission (19), ladite ouverture de refoulement (20) étant délimitée par une extrémité de refoulement (21), ladite extrémité d'admission (19) et ladite extrémité de refoulement (21) étant chacune configurée pour recevoir un raccord de connexion (111-114) à un tronçon d'aorte ; et - un jeu d'au moins quatre dits raccords de connexion (111-114) ayant chacun un diamètre compris dans une plage de diamètres prédéfinie, comportant au moins un raccord (111, 112) ayant un premier diamètre (D1) et au moins un raccord (113, 114) ayant un deuxième diamètre (D2) distinct du premier diamètre (D1).
Patent FR-3004311-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desinfection de pis et de trayons de bovins et de caprins
Inventor: GUERIN DENIS
IPC: A01J7/04
Filed: 2013-04-12
Abstract: Un procédé de désinfection d'un pis (31) d'animal (30) met en œuvre la projection à distance de l'animal de gouttelettes d'un liquide désinfectant par au moins une buse d'atomisation (11) diphasique air- liquide pour atomiser sous la forme d'un jet (112) des gouttelettes du liquide désinfectant produisant un brouillard (113) du liquide désinfectant à distance de la buse d'atomisation autour du pis de l'animal. Un dispositif (10) comportant au moins une buse d'atomisation (11) regroupe des moyens de commande et de contrôle de la buse d'atomisation et maintien la buse à la position et avec l'orientation souhaitée. Le dispositif (10) fait par exemple partie d'un ensemble pour la traite laitière de vaches ou de chèvres.
Patent FR-3008528-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de chute pour une ligne de vie ; installation de ligne de vie equipee d'un tel dispositif; methode de detection de chute associee
Inventor: BLAISE JEAN-HUGUES
IPC: G08B21/02
Filed: 2013-07-09
Abstract: Dispositif de détection de chute pour une ligne de vie, destiné à être monté sur un amortisseur d'énergie qui comprend une partie statique et une partie mobile solidarisées entre elles où la partie mobile se déplace en cas d'effort supérieur à une valeur seuil et actionne des moyens d'amortissement. Le dispositif de détection de chute comprend un capteur et un dispositif de suivi de trajectoire solidarisé avec l'extrémité de la partie statique ou avec l'extrémité de la partie mobile et libre de se déplacer respectivement avec l'extrémité de la partie mobile ou avec l'extrémité de la partie statique. Ce dispositif de suivi de trajectoire est adapté à actionner le capteur quand la partie mobile se déplace de manière à générer une information.