baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2683929-A1 (FR)
Title: Automatic apparatus for reading/decoding and for identifying marks obtained by means of photochromic inks
Inventor: COSTANTINO FIORI
IPC: G06K7/12
Filed: 1991-11-15
Abstract: This apparatus is characterised in that it consists of a system for continuous or pulsed strong lighting 2 delivering sufficient light flux within a specified spectral range capable of inducing the coloration of a marking obtained from photochromic compounds deposited on any support so as to render it automatically identifiable by an optoelectronic system 3 which can consist of a CCD video camera with its image and signal processing boards or of a reader decoder of bar-codes of any design, such as a scanner, a "shower-head", a pen, etc. marketed by various firms and whether it be used in its standard form or in a modified form, which provides alone or with the help of an external computer for the identification and/or automatic recognition of the coloured marking relative to stored designs and/or to predefined codes and of another system for continuous or pulsed strong lighting 4 delivering sufficient light flux within a specified spectral range differing from that provided by the lighting system 2 and capable of erasing the coloration of the photochromic marking so as to return the latter to its initial state.
Patent FR-2684086-A1 (FR)
Title: Device for fixing guide rails for lifts
Inventor: MARC CHEVILLIARD
IPC: B66B7/02
Filed: 1991-11-25
Abstract: The invention relates to a device for fixing guide rails for lifts. This device is made up of at least three components (1, 3, 5) arranged successively overlapping each other, complementary in pairs and applied securely to one another so as to form a rigid assembly including two opposite faces (9, 19), at one of which (19) it receives a guide rail (7) fixed by means of conventional fastening strips (23) and being fixed via the other face (9) to the wall of the lift support casing (6). The components of this assembly can move with respect to each other so as to allow a displacement of the said faces (9, 19) of the assembly in opposite directions from each other and a variable orientation of these faces with respect to each other, and therefore of the rail relative to the wall of the casing.
Patent FR-2673585-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique pour systeme de freinage pour vehicule automobile.
Inventor: JOCHEN BURGDORF
IPC: B60T17/02
Filed: 1992-03-03
Abstract: Cet ensemble hydraulique est du type comprenant de préférence un dispositif de valves, à commande électromagnétique, qui comporte une liaison hydraulique avec un système accumulateur basse pression et/ou haute pression, tandis qu'une pompe de pression auxiliaire, entraînée par une pompe-moteur, extrait de l'agent de pression d'un système accumulateur d'agent de pression pour le faire passer d'un niveau d'énergie à faible pression à un niveau d'énergie à plus haute pression. Suivant l'invention, il est prévu un boîtier central (1) qui est réalisé sous la forme d'un support d'appareils et reçoit la pompe de pression auxiliaire et qui porte les éléments constitutifs de l'accumulateur haute pression et/ou basse pression (2, 3), du dispositif de valves (4) et de la pompe-moteur (5) qui sont critiques sur le plan fonctionnel, notamment ceux qui sont pourvus de surfaces de glissement.
Patent FR-2689277-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d'accès à des locaux protégés.
Inventor: PIERRICK LE BOURVELLEC
IPC: E05G5/00
Filed: 1992-03-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des systèmes de surveillance des locaux protégés. L'accès aux locaux est commandé par un système de contrôle d'accès activant et vérifiant l'actionnement à distance de serrures ou de moteurs électriques (30, 32) associés aux organes de fermeture des locaux. Afin de réduire les coûts de fabrication et d'installation, le système prévoit une unité de contrôle (8) munie de circuits de puissance (14A) et d'une interface (14B) reliée aux capteurs (31, 33) associés aux serrures. L'unité de contrôle (8) comprend une unité de traitement et des premiers moyens de mémorisation (21) contenant un programme de surveillance, ledit programme étant constitué d'un programme principal et d'au moins un module de programme spécifique des moyens d'actionnement (30, 32) et des capteurs associés (31, 33) utilisés.
Patent FR-2676473-A1 (FR)
Title: Composition pour le revetement d'un tissu, et materiau pour voilure de paraplaneur.
Inventor: SATOSHI KUWATA
IPC: D06M101/16
Filed: 1992-05-14
Abstract: Composition de revêtement d'un tissu obtenue en dispersant, dans un solvant organique, 100 parties en poids d'une composition d'organopolysiloxane comprenant: a) 50 à 90 parties en poids d'un diorganopolysiloxane terminé aux deux extrémités par des groupes hydroxyle, représenté par la formule générale (1): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R est un groupe hydrocarboné monofonctionnel substitué ou non substitué ayant 1 à 20 atomes de carbone, et m est un degré de polymérisation compris entre 20 et 10 000, b) un agent de réticulation dans une proportion de 1 à 30 parties en poids par rapport au diorganopolysiloxane terminé par des groupes hydroxyle, et c) 1 à 50 parties en poids d'une charge inorganique. Le matériau de voilure utilise un tissu fait de fibres de nylon et/ou de polyesters en tant que tissu et comporte à sa surface un revêtement de la composition de revêtement ci-dessus qui lui confère d'excellentes propriétés, y compris propriétés hydrofuges, étanchéité et élasticité.
Patent FR-2691796-A1 (FR)
Title: Self-destruct system for sub-munition, esp. from carrier shell - has secondary percussion pin actuated by gas generator after appropriate delay
Inventor: PATRICE CHEMIERE
IPC: F42C15/31
Filed: 1992-06-02
Abstract: The system, especially for a shell with a main charge and primary (2) and secondary (15) percussion pins, with the latter designed to operate after a specific delay, has the control for the secondary percussion pin made in the form of gas generator (111) inside a closed housing (13) which has the percussion pin (15) projecting from its front end (13a). The housing (13) can have an intermediate annular zone of reduced strength which is designed to rupture under the pressure of the gas produced by the generator. In a variant the housing can be in two sections with a sealed telescopic joint which also separates under the gas pressure. The gas generator can be pyrotechnic in form, with detonative and gas-producing compounds, or chemical, with a liquid such as an acid inside an ampoule, and a metal adjacent to it. The gas generator can be set off by an auxiliary spring-loaded or piston-operated percussion element (35) inside the housing. ADVANTAGE - Ensures safe and automatic detonation of sub-munition if it fails to reach target.
Patent FR-2681493-A1 (FR)
Title: Commutateur sans fil pour un systeme recepteur de mesure a distance.
Inventor: ERKKI LOPONEN
IPC: A61B5/0245
Filed: 1992-07-24
Abstract: La présente invention concerne un commutateur sans fil pour un récepteur à distance ou récepteur télémétrique d'un compteur de pouls, comportant un moyen (12) détectant l'intensité d'un signal reçu à distance par le récepteur télémétrique (5-11) et déclenchant une fonction désirée d'un compteur de pouls (1-11) lorsque ledit signal dépasse une valeur de seuil prédéterminée, caractérisée en ce que l'inductance (L1) au moyen de laquelle le récepteur (5-11) du compteur de pouls établit un couplage inductif avec un transmetteur (1-4) mesurant à distance le pouls est utilisé comme détecteur par ledit moyen (12) détectant l'intensité dudit signal télémétrique.
Patent FR-2684215-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter l'actionnement du mecanisme de recuperation de pieces de monnaie dans des selecteurs de pieces de monnaie.
Inventor: JESUS ECHAPARE IBARROLA
IPC: G07F9/04
Filed: 1992-07-29
Abstract: Procédé pour détecter l'actionnement du mécanisme de récupération des pièces de monnaie dans des sélecteurs de pièces de monnaie, en particulier dans des sélecteurs dotés d'un passage (17) pour le déplacement des pièces de monnaie (16), qui peut s'ouvrir pour la récupération de celles-ci et qui dispose d'au moins un détecteur (19) de passage des pièces de monnaie (16), dont les conditions de fonctionnement sont sensibles au passage des pièces de monnaie et à l'ouverture du passage (7). Le procédé consiste à détecter les altérations des conditions de fonctionnement du détecteur (19), produites par l'ouverture du canal. Ces altérations se traduisent par des variations d'amplitude et de fréquence qui sont mesurées par le microprocesseur (22) du sélecteur, et différenciées des altérations dues au passage d'une pièce de monnaie (16).
Patent FR-2694285-A1 (FR)
Title: Engrais agricole et son procédé de fabrication.
Inventor: PICARD LYONEL
IPC: C05D3/02
Filed: 1992-07-29
Abstract: L'engrais est formé de laitiers et de boues d'épuration. Le laitier est soumis à une opération de broyage et de concassage pour séparer le métal dudit laitier, lequel est ensuite transformé sous forme de granulés. Les boues d'épuration et le laitier, sous forme de granulés, sont soumis à une opération de malaxage.
Patent FR-2698206-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réparation de la surface intérieure d'un adaptateur traversant le couvercle de la cuve d'un réacteur nucléaire.
Inventor: ALAIN DOMY
IPC: G21C19/02
Filed: 1992-11-13
Abstract: On réalise une détection et un contrôle de fissures (135) sur la surface interne de l'adaptateur (2), au moins dans une zone voisine de la soudure de fixation de l'adaptateur (2), par des opérations de contrôle à distance comportant au moins un contrôle par ressuage avec examen endoscopique à distance des fissures (135) révélées par le ressuage. On réalise par usinage au moins un affouillement (136) sur une profondeur déterminée de la surface interne de l'adaptateur présentant une fissure (135). En fonction du résultat du contrôle par ressuage, on effectue ou non un rechargement de la zone (136) après affouillement. Le dispositif comporte un ensemble de déplacement en translation et en rotation à l'intérieur de l'adaptateur, d'une tige à l'extrémité de laquelle on peut fixer des moyens de brossage, de nettoyage ou d'aspersion, un dispositif de déplacement d'un support d'endoscope à l'intérieur de l'adaptateur et un outillage de réalisation de l'usinage de la surface intérieure de l'adaptateur.
Patent FR-2697898-A1 (FR)
Title: Insulation and protection cover for transfer unit of conveyor type
Inventor: RIONDE GUY
IPC: B65G21/08
Filed: 1992-11-12
Abstract: The cover includes a lateral surface is formed by interlocking removable panels (2) between a longitudinal lower carrier section (6) and an upper longitudinal holding section (7). Lateral  junction sections (3,4,5) separate the panels. An upper cover is formed from inclined panels (121) with an end housed in a linear cavity of an upper rear section (127) located in locking support on a front section (126) and separated  by junction sections (128,129). A lower closing is formed by a central section (120) with two  lower facing carrier sections (6 or 176,177)  and removable plates (118,119 ) inclined  towards the central section.
Patent FR-2686710-A1 (FR)
Title: Connector for the lenses of a pair of spectacles (glasses), sun glasses, method for removably fixing a side (arm) to a lens of the glasses, partial upper frame for glasses and lens for glasses
Inventor: GEORGE TACKLES
IPC: G02C5/00
Filed: 1992-12-21
Abstract: The invention relates to a connector intended to connect a lens to a side of a pair of spectacles. The connector (15, 17) includes a main body having a hinged end (55) and an end (60) for holding a lens (5). The connector has a groove intended to hold part of the lens. The pivoting end of the groove has a recess, whereas the locking end the groove contains a projection. The articulated end of the connector is connected to a side (20, 22). Field of application: glasses for the practice of sports, etc.
Patent WO-9500758-A1 (WO)
Title: Reduced length plasma engine with closed electron deviation
Inventor: VALENTIAN DOMINIQUE
IPC: H05H1/54
Filed: 1993-06-21
Abstract: The means (31 to 33, 34 to 38) for generating a magnetic field in the main channel of the plasma engine are adapted to produce, in said main channel (24) an essentially radial magnetic field at the downstream end (225) of the channel (24), its induction being maximum at this point. The magnetic field has a minimum induction in the transition area in the vicinity of the anode (25), the absolute induction value of the field increasing again upstream of the anode (25), in the region of the buffer chamber (23) in order to produce a magnetic mirror effect. The magnetic field lines include, between the anode (25) and the downstream end (225) of the channel (24), a concavity oriented downstream, causing focusing of ions, the maximum ionisation density area being located downstream of the anode (25). The magnetic field generating means comprise several distinct magnetic field generating means (31 to 33) and inner (35) and outer (34) radial, plane pole pieces (34, 35) disposed at the outlet face on either side of the main channel (24) and linked to one another by a central core (38), a frame (36) and a peripheral magnetic circuit (37) axially disposed outside of the main channel (24). The frame (36) consists of radial elements located in the immediate vicinity of the anode (25) and passing through the annular buffer chamber (23), thereby creating spaces (13) for communication between the annular buffer chamber (23) and the main channel (24).
Patent FR-2700961-A1 (FR)
Title: Dispositif assurant la protection d'une aiguille médicale et limitant la longueur utile de celle-ci.
Inventor: CLAUDE TRAPP
IPC: A61M5/32
Filed: 1993-02-03
Abstract: Le dispositif comprend un embout cylindrique creux 9 dont la partie intérieure cylindrique est de même diamètre que le support 1 de l'aiguille 2 qu'elle reçoit. L'extrémité protectrice 10 de l'embout 9 présente une ouverture pour la sortie de l'aiguille 2. L'embout 9 comporte une fente longitudinale dont une lèvre 13 présente des creux 14 en rapport avec une saillie 7 solidaire du support 1 et dont l'autre lèvre 12 est lisse et s'appuie contre une face plane de la saillie 7. Une fente radiale 15, ménagée vers l'extrémité 10 de l'embout 9, permet, en appuyant sur une proéminence 16 de la lèvre 13, de déverrouiller l'embout 9 pour le faire coulisser le long du support 1 et découvrir une certaine longueur de l'aiguille 2. L'invention s'applique aux aiguilles qu'on enfonce dans un tissu humain, animal, végétal ou alimentaire, et est principalement à usage médical ou vétérinaire.
Patent FR-2692128-A1 (FR)
Title: Enveloppe hygiénique protectrice du pied et de l'intérieur d'un soulier.
Inventor: JUAN DIAZ RODRIGUEZ
IPC: A43B3/16
Filed: 1993-04-26
Abstract: Enveloppe hygiénique (1) protectrice du pied et de l'intérieur du soulier, utilisable notamment lors de l'essayage d'un soulier ou d'une chaussure en général, constituée par deux portions semblables d'un film de matière plastique qui sont thermosoudées et définissent le corps de l'enveloppe, dont l'entrée (4) présente des moyens (5) d'ajustement à la jambe, tels que: cordons (7), caoutchoucs élastiques et/ou moyens de pression et de fermeture.
Patent FR-2707291-A1 (FR)
Title: Process for the preparation of an ester of an unsaturated carboxylic acid by a reaction catalysed by an organic tin compound
Inventor: ALAIN RIONDEL
IPC: C07C323/12
Filed: 1993-07-06
Abstract: Process for the preparation of an unsaturated carboxylic ester. It consists in carrying out the transesterification in the presence, as catalyst, of dibutyltin oxide. Chemical industry.
Patent FR-2710338-A1 (FR)
Title: Cyclohexyl propylene glycol ethers, their process of preparation and their use
Inventor: WATANABE TOMONARI
IPC: C09K23/42
Filed: 1993-09-23
Abstract: The invention relates to a cyclohexyl propylene glycol ether of formula (I), in which R<1> represents a linear or branched alkyl group having from 1 to 6 carbon atoms or a cycloalkyl group having from 3 to 6 carbon atoms, R<2> represents a hydrogen atom or a hydroxyl group and n represents an integer from 1 to 3. Useful as detergent.
Patent FR-2711918-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MSIKA
IPC: A61Q17/04
Filed: 1993-11-02
Abstract: A cosmetic skin-care composition consisting of a stable microsphere dispersion that includes an oily phase containing at least one metal oxide, an aqueous gel forming a continuous phase, and a lipophilic protective agent. A method for preparing said composition is also disclosed.
Patent FR-2712162-A1 (FR)
Title: Instrument for putting on socks or stockings
Inventor: AUGUSTE DARBONVILLE PIERRE JUS
IPC: A47G25/90
Filed: 1993-11-12
Abstract: The instrument has a handle (2) to which an open-topped curved part (3) is joined to receive the user's foot. The curved part is curved inwards and is cylindrical. Each of its lateral ears (5,6) has a notch (10,11) to hold the upper edge of the sock. The sock is threaded on to the curved part and gathered so that its toe is on the lower end of the curved part. The handle is curved downwards and makes an obtuse angle with the generator of the curved part.
Patent FR-2713033-A1 (FR)
Title: Tactile display screen for access control
Inventor: JEROME JOUVE
IPC: G07C9/00
Filed: 1993-11-26
Abstract: The tactile screen can display images or characters in various formats.  In normal use the images or characters are laid out in a grid resembling a conventional key pad.  The screen has a liquid crystal display, and is sensitive to externally applied pressure. The screen is connected to a controlling circuit that has external access to allow programming to permit various symbols to be used to mark the 'keys', and to alter the sequence of the 'keys'.  Different levels of access authority can be incorporated.  The circuit processes the entered codes and activates a mechanism to release the access control.  The circuit can also be programmed to record or to transmit data on use, and misuse, of the screen.
Patent FR-2714766-A1 (FR)
Title: Method for fabricating LCD with active transistor array
Inventor: FRANCOIS MORIN
IPC: H01L27/12
Filed: 1993-12-30
Abstract: An LCD includes a substrate of conducting slabs arranged in lines and columns and each being associated with a thin film transistor. Conducting paths connect the transistors to terminals. The method for fabricating the LCD consists in the following successive steps: deposition of a conducting layer over the substrate. The layer is then etched to generate the slabs and conducting paths. A structure of semiconductor, insulator and conductor layers is then deposited over the substrate. Thin film transistors are then defined using etching of the structure. Metallic paths are formed between the gates of the transistors.
Patent WO-9504017-A1 (WO)
Title: Application d'un additif pour stabiliser une emulsion eau dans huile, composition explosive et procede de preparation correspondant
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: C06B47/14
Filed: 1994-07-01
Abstract: Le secteur technique de l'invention est le domaine de la fabrication de compositions explosives comprenant une émulsion eau dans l'huile constituée d'un mélange de deux phases non miscibles l'une dans l'autre, l'une continue (2) comprenant des composants combustibles organiques, l'autre discontinue (1) étant une solution oxydante dispersée, laquelle émulsion est stabilisée par la présence au moins d'un agent tensioactif mélangé au moins dans une desdites phases dans lesquelles il est soluble et d'un additif améliorant l'effet de cet agent tensioactif. Selon l'invention cet additif, choisi insoluble dans chacune des deux dites phases, est utilisé pour constituer une troisième phase (3) dans ladite émulsion, laquelle troisième phase (3) est située entre les gouttelettes (4) de la phase discontinue (1), les sépare et augmente la stabilisation de l'émulsion.
Patent FR-2716660-A1 (FR)
Title: Transport vehicle with suspended cabins
Inventor: FRANCOIS MIRAS
IPC: B61B12/04
Filed: 1994-02-25
Abstract: The vehicle consists of two cabins (34,35) situated on either side of a guide track (2,3) and connected to a carriage (4) which runs along the track by means of a transverse shaft (5) with shock absorbers (30,31) between the cabins and the carriage. This allows the rotational speed of the cabins in relation to the carriage to be braked or limited. The two shock absorbers are in the form of rotary oscillation units with a controlled oil flow rate, located on the shaft. They are equipped with rotary components which are joined to the cabins and the carriage respectively. Each of the cabins has a supporting structure which is joined to the carriage and a lower carrying structure, with the two connected by vertical rods.
Patent FR-2719338-A1 (FR)
Inventor: MAURICE CANEVET
IPC: F01N13/14
Filed: 1994-04-27
Abstract: An exhaust pipe for a catalytic gas exhaust device comprising a gas manifold and a catalyst, said pipe (4) being located between said manifold and said catalyst and provided with a composite tube (8) consisting of an inner tube and an outer tube defining a substantially annular space therebetween. Said composite tube (8) is advantageously located within said exhaust pipe (4) with the outer tube substantially contacting said pipe, said inner (10) and outer (11) tubes having thin walls (10A, 11A) with a thickness of less than 0.3 mm.
Patent FR-2719516-A1 (FR)
Title: Outillage pour le toilage de portées cylindriques avec contrôle de diamètre des portées.
Inventor: JEAN-CLAUDE PINEAU
IPC: B24B5/42
Filed: 1994-05-04
Abstract: Outillage pour l'application de bande abrasive sur une machine d'usinage par toilage de portées cylindriques, comprenant, pour chaque portée (6) à usiner, un bras (1) et trois patins (7, 8) d'application de bande abrasive montés, un premier (7) en position médiane sur le bras (1) et les deux autres (8) en position latérale basse sur deux mâchoires (2a, 2b) articulées sur le bras et couplées de manière à pouvoir être serrées l'une contre l'autre. Le bras (1) porte un premier patin (7) présentant une surface concave d'application de bande abrasive s'étendant sur un angle supérieur à 90 degré et inférieur à 180 degré, ainsi qu'un calibre de contrôle (16) avec deux capteurs opposés, alignés horizontalement, et chaque mâchoire (2a, 2b) porte un second patin (8a, 8b) présentant une surface concave d'application de bande abrasive s'étendant sur un angle légèrement inférieur à 90 degré, de telle manière qu'à l'état serré autour de la portée à usiner, les trois patins enveloppent ensemble la portée à usiner sur au moins 270 degré, le premier au-dessus et les deux seconds en dessous des deux capteurs du calibre situés sur un même diamètre de la portée. Application: notamment au toilage des tourillons et manetons de vilebrequins.
Patent FR-2721193-A1 (FR)
Title: Appareil pour extraire les cors au pied.
Inventor: ALCARAZ RENE-GERARD
IPC: A61B17/54
Filed: 1994-06-20
Abstract: Appareil pour extraire les cors au pied, comportant une lame (9) avec une extrémité coupante (10), profilée en forme de gouge hémicylindrique, et un corps de lame (11) se prolongeant à l'opposé de son extrémité coupante par une partie plate (14), la lame étant adaptée à s'engager dans une fente étroite (8) ménagée entre deux languettes souples (8a, 8b) prévues en bout d'un manche de manipulation (2), muni d'une bague ou analogue (12), coopérant avec un filetage (4) ménagé sur le manche pour serrer les deux languettes l'une vers l'autre en immobilisant le corps de lame dans la fente, au-delà de laquelle dépasse l'extrémité coupante, caractérisé en ce que le corps de lame comporte, en partie au moins dans la fente du manche, une nervure en relief (16) propre à rigidifier la lame.
Patent FR-2706968-A1 (FR)
Inventor: SCHOEDER BERND
IPC: F16H45/02
Filed: 1994-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un convertisseur de couple hydrodynamique 1, comportant un embrayage de substitution 16, qui est équipé d'un ou de plusieurs disques de friction 3 en vue d'augmenter la capacité de transmission et/ou réduire la pression intérieure, au moins en partie la paroi 2 de la roue de turbine 10 et les pièces supportant le disque de friction 3 associé, étant réalisées d'un seul tenant.