baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100432-A1 (FR)
Title: Sac à dos à volume variable comprenant une paroi dorsale munie d’au moins un rabat inférieur et un rabat latéral
Inventor: LE HORGNE GILDAS
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un sac à dos (1) comprenant au moins une paroi dorsale (10) équipée de sangles pour le transport dudit sac sur les épaules/le dos d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’il comporte en outre au moins un rabat inférieur (20) fixé le long d’un rebord inférieur (12) de la paroi dorsale (10), ledit rabat inférieur (20) étant pourvu de moyens (21) d’accrochage amovible de longueur variable prévus pour que ce dernier s’attache de façon réversible à un rebord (14) de la paroi dorsale (10) différent de celui (12) auquel il est relié, et au moins un rabat latéral (30 ; 40 ; 50) fixé le long d’un rebord latéral (13 ; 15) de la paroi dorsale (10), ledit rabat latéral (30 ; 40 ; 50) étant pourvu de moyens (31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible de longueur variable prévus pour que ce dernier s’attache de façon réversible à un rebord (15 ; 13) de la paroi dorsale (10) différent de celui auquel il est relié, le rabat inférieur (20) et le rabat latéral (30 ; 40 ; 50) définissant ensemble, une fois attachés chacun à la paroi dorsale (10) à l’aide de leur moyens (21 ; 31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible respectifs, un espace arrière de chargement (5) présentant des dimensions variables en fonction de la longueur desdits moyens (21 ; 31 ; 41 ; 51) d’accrochage amovible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103471-A1 (FR)
Title: Systeme ergonomique de securite pour un bouchon d’un conteneur
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16J13/24
Filed: 2019-11-21
Abstract: Système de sécurité comprenant :- un col (1) s’étendant autour d’un axe central (3),- un bouchon (4) fixé sur ce col (1),- un capuchon (5) recouvrant le bouchon (4) et comprenant un moyen de maintien (6a, 6b, 6c ) du capuchon (5) sur le bouchon (4),caractérisé en ce que le capuchon (5) comprend deux demi coquilles (5a, 5b) entourant le bouchon, ces deux coquilles étant maintenue l’une contre l’autre par le moyen de maintien (6a, 6b, 6c ). Figure 1
Patent FR-3104414-A1 (FR)
Title: Acide hyaluronique réticulé et son utilisation pour limiter la récidive d’une tumeur
Inventor: TEXIER-NOGUES ISABELLE
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: Acide hyaluronique réticulé et son utilisation pour limiter la récidive d’une tumeur La demande concerne un polymère dérivé d’acide hyaluronique comprenant des unités réticulées, son procédé de préparation, un hydrogel le comprenant, ses utilisations pour limiter la récidive d’une tumeur chez un patient ayant subi une intervention chirurgicale d’exérèse de la tumeur, comme produit de comblement d’une cavité d’exérèse d’une tumeur, et/ou pour le traitement d’une inflammation.     Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3105872-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison d'au moins deux plans de vol parmi un premier plan de vol et un deuxieme plan de vol, produit programme d'ordinateur et module de comparaison associe
Inventor: DA CONCEICAO MARC
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: Procédé de comparaison d’au moins deux plans de vol parmi un premier plan de vol et un deuxième plan de vol, produit programme d’ordinateur et module de comparaison associé Ce procédé comprend une étape (110) de parcours simultané de la liste d’éléments de chaque plan de vol comprenant pour chaque couple donné d’un premier indice de parcours et d’un deuxième indice de parcours, une comparaison de l’élément du premier plan de vol dont l’indice de position correspond au premier indice de parcours avec l’élément du deuxième plan de vol dont l’indice de position correspond au deuxième indice de parcours, selon les sous-étapes suivantes  + lorsque le premier élément est identique au deuxième élément, ajouter (112) au moins l’un de ces éléments dans une liste résultante avec un marqueur « sans différence » ; + dans le cas contraire, ajouter (114) dans la liste résultante le premier élément avec un marqueur « supprimé » et le deuxième élément avec un marqueur « ajouté ». Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106357-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule
Inventor: BAJUL XAVIER
IPC: E05B85/08
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule comportant :     - une tirette (10) préhensible mobile entre une position rétractée et une position déployée ;     - un pointeau de rétention (12) mobile transversalement à la tirette (10) entre une position de blocage de la tirette (10) dans sa position rétractée, et une position de libération de la tirette (10) ;     - un éjecteur électrique adapté à libérer la tirette (10) ;     - un éjecteur mécanique adapté à libérer la tirette (10) ;     la tirette (10) comportant une piste oblique (19) adaptée à entrainer le pointeau de rétention (12) de sa position de blocage à sa position de libération lors d’une translation de la tirette (10).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107315-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction des instabilités de combustion dans un moteur thermique essence lors d’une chauffe d’un système de dépollution des gaz d’echappement
Inventor: JACQUES BRUNO
IPC: F02P17/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: Le procédé est mis en œuvre pendant une chauffe d’un système de dépollution des gaz d’échappement d’un moteur thermique à essence, la chauffe étant obtenue à partir d’une dégradation de l’avance à l’allumage du moteur thermique, le moteur thermique faisant l’objet d’une surveillance (M2) incluant un comptage (NR) des instabilités de combustion et une première comparaison (B3) du comptage à un premier seuil de nombre d’instabilités de combustion (TH1), et un dépassement du premier seuil par le comptage déclenchant un premier signalement d’anomalie (ODB1, MIL). Conformément à l’invention, le procédé comprend une deuxième comparaison (B5) du comptage d’instabilités de combustion à un deuxième seuil de nombre d’instabilités de combustion (TH2), le deuxième seuil étant inférieur au deuxième seuil, et une réduction (RGA) de la dégradation de l’avance à l’allumage du moteur thermique lorsque le comptage atteint le deuxième seuil.     Fig.2
Patent FR-3116173-A1 (FR)
Title: Circuit électrique de puissance pour convertisseur de puissance électrique
Inventor: PORET PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un circuit électrique de puissance (200) pour convertisseur de puissance électrique. Le circuit (200) comprend une première couche conductrice (202), une seconde couche conductrice (204), une couche de refroidissement (206), accolée à la seconde couche conductrice (204) et conçue pour dissiper de la chaleur, et au moins un composant électronique de puissance (208) monté sur la première couche conductrice (202) et connecté électriquement à la seconde couche conductrice (204). La seconde couche conductrice (204) comporte au moins deux portions (204a, 204b) qui s’étendent dans deux plans parallèles distincts (p1, p2) entre lesquels est situé un condensateur (212).    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116740-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrodésulfuration d’une coupe essence comprenant un métal du groupe VIB, un métal du groupe VIII et du carbone graphitique
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/04
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII, du soufre et un support mixte comprenant un support d’oxyde et un matériau graphitique contenant du carbone et de l’hydrogène, ledit procédé de préparation comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact un mélange comprenant un composé aromatique, un composé aliphatique et un composé soufré avec un support d’oxyde de manière à effectuer une carbonisation,b) puis on met en contact un composé comportant un métal du groupe VIB et un composé comportant un métal du groupe VIII avec le support mixte obtenu à l’étape a),c) on sèche à une température inférieure à 200°C sans calcination ultérieure.L’invention concerne également le catalyseur obtenu par ce procédé et son utilisation dans un procédé d'hydrodésulfuration d’une coupe essence.
Patent FR-3117195-A1 (FR)
Title: Système thermique incluant une pompe à chaleur comprenant deux types de compresseur
Inventor: MEYER RAPHAËL
IPC: F24H9/20
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un système thermique (100) comprenant une pompe à chaleur (10), et un système d’alimentation électrique (30).
    La pompe à chaleur (10) comprend un premier compresseur (51) apte à comprimer un fluide frigorigène lorsqu’il est alimenté par un courant électrique continu, et un deuxième compresseur (50) apte à comprimer le fluide frigorigène lorsqu’il est alimenté par un courant électrique alternatif.
    Le système d’alimentation électrique (30) comprenant un dispositif de stockage d’énergie électrique (12).
    Le système d’alimentation électrique (30) est apte à être alimenté en électricité par un source d’alimentation électrique externe (200) et à délivrer le courant électrique alimentant le premier compresseur (51) et le deuxième compresseur (50).
    L’invention concerne également un procédé de contrôle d’un tel système thermique (100).
    Figure 1
Patent FR-3125774-A1 (FR)
Title: Élément de liaison pour un système d'essuie-glace
Inventor: HALLAERT VINCENT
IPC: B60S1/18
Filed: 2021-07-28
Abstract: ÉLÉMENT DE LIAISON POUR UN SYSTÈME D'ESSUIE-GLACE La présente invention concerne un élément de connexion (10) pour un système d'essuie-glace (100) qui comprend une partie tête (12) ; et une partie arbre (14). La partie arbre (14) est configurée pour être assemblée entre un arbre de sortie (30) et un boîtier (20) du système d'essuie-glace (100) pour ajuster la position de l'arbre de sortie dans le boîtier. En outre, une circonférence extérieure (16) de la partie d'arbre (14) comprend une pluralité de motifs longitudinaux (40) gravés au laser ayant au moins une rainure (42) gravée dans une direction axiale de la partie d'arbre (14). La pluralité de motifs longitudinaux (40) gravés au laser comprend en outre une pluralité de structures de préhension microscopiques (46) formées le long d'un bord (44) de la au moins une rainure (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127593-A1 (FR)
Title: Classification de données de roulage pour stockage dans une base de données
Inventor: OUMRI MOHAMED
IPC: G06F16/26
Filed: 2021-09-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de données de roulage d’un véhicule automobile. Sur réception (311) d’un fichier de données de roulage issu d’un véhicule; un premier traitement est appliqué (312). A partir de caractéristiques du fichier et/ou d’un état d’avancement du premier traitement, une classe des données de roulage est déterminée parmi un ensemble prédéterminé de classes. Le stockage (315) des données de roulage dans une base de données courante est ensuite conditionné par la classe déterminée pour les données de roulage.  FIG. 3
Patent FR-3129549-A1 (FR)
Title: Générateur d'un signal vobulé
Inventor: MUREDDU UGO
IPC: H03K3/86
Filed: 2021-11-19
Abstract: Générateur d'un signal vobulé La présente description concerne un générateur (100) d'un signal numérique vobulé (WO_OUT) comprenant une chaine (104) d'éléments de retard (N1, …, N12) activables adaptés à retarder un signal numérique (SIG) parmi lesquels un premier nombre de premiers éléments sont actifs, un noeud nombre de deuxièmes éléments sont sélectionnables, et un troisième nombre de troisièmes éléments sont désactivés, la durée entre deux fronts montants consécutifs dudit signal numérique vobulé étant définie par la sélection d'un quatrième nombre des deuxièmes éléments, le générateur (100) comprenant un circuit de commande (105) adapté à modifier les premiers et troisième nombres si la fréquence moyenne dudit signal numérique vobulé (WO_OUT) est différente d'une fréquence de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119485-A1 (FR)
Title: Trou d’interconnexion électrique
Inventor: FRITZ OLIVER WOLFGANG
IPC: H01B3/08
Filed: 2022-01-27
Abstract: L’invention concerne un trou d’interconnexion électrique (10) comprenant un corps de base (20) ayant au moins une ouverture traversante (22) qui s’étend à travers le corps de base (20), un matériau isolant (30) qui est reçu dans l’ouverture traversante (22) qui s’étend à travers le corps de base, au moins un conducteur électrique (40) qui s’étend à travers le matériau isolant (30) reçu dans l’ouverture traversante (22) et avec une portion de celui-ci faisant saillie (42) à partir du matériau isolant (30), au moins une extension de la ligne de fuite (50) qui entoure la portion faisant saillie (42) du conducteur électrique (40) au moins dans des sections de celui-ci, et un élément d’étanchéité (60) qui est agencé entre le matériau isolant et l’extension de la ligne de fuite (50), dans lequel le matériau de l’élément d’étanchéité (60) est au moins partiellement, de préférence principalement minéral et cristallin. L’invention concerne également l’utilisation et la fabrication d’un tel trou d’interconnexion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132859-A1 (FR)
Title: Procede d’usinage d’alveole(s) dans une piece metallique
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23D37/12
Filed: 2022-02-18
Abstract: Procédé d’usinage d’alvéole(s) dans une pièce métallique, l’usinage étant réalisé par brochage au moyen d’au moins un élément de broche,   l’alvéole ou chaque alvéole à former comportant un fond et deux flancs latéraux, l’alvéole comportant un axe de brochage Z, un axe Y normal au fond de l’alvéole, et un axe X perpendiculaire aux axes X et Z pour former un repère XYZ,  l’élément de broche ayant une forme allongée le long d’un axe (AA) correspondant à un axe de brochage et comportant des paires de dents (10) réparties le long de cet axe, chaque paire de dents comportant deux dents (10) latérales, respectivement gauche et droite, configurées pour usiner les flancs latéraux (26) de l’alvéole (24),   la pièce métallique comportant une face d’entrée (Fe) destinée à venir au contact de l’élément de broche lors du début du brochage, qui est inclinée d’un angle (δ) par rapport audit axe (AA).  Figure pour l'abrégé : Figure 22
Patent FR-3133528-A1 (FR)
Title: Brosse a dents electrique de conception mecanique optimisee
Inventor: VALLET THIERRY ANDRÉ CHRISTIAN
IPC: A46B15/00
Filed: 2022-03-18
Abstract: Brosse à dents électrique de conception mécanique optimisée.L’invention concerne une brosse à dents comprenant  un rouleau (4) de brossage, un arbre d’entraînement avec une première extrémité solidaire dudit rouleau (4) de brossage, ladite brosse à dents comprenant un premier boîtier (30) au sein duquel s’étend ledit arbre d’entraînement, ainsi qu’un capot (8), en un premier matériau, présentant une face interne en regard dudit rouleau (4), ledit arbre d’entraînement comprenant un tronçon extrémal émergeant dudit premier boîtier (30) et incluant ladite première extrémité, ladite brosse comprenant un palier recevant ledit tronçon extrémal, ladite brosse à dents comprenant une pièce protectrice (9) réalisée en un deuxième matériau plus souple que ledit premier matériau, ladite pièce protectrice (9) habillant ladite face interne et débordant de cette dernière pour former une lèvre (90), ladite pièce protectrice (9) formant ledit palier.  Instruments d'hygiène bucco-dentaire.Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3135023-A1 (FR)
Title: Chaîne de traction pour véhicule hybride équipé d’un train épicycloïdal et procédé de fonctionnement
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60K6/365
Filed: 2022-04-27
Abstract: Titre : Chaîne de traction pour véhicule hybride équipé d’un train épicycloïdal et procédé de fonctionnement.  Chaîne de traction (1) pour véhicule hybride, comprenant au moins un moteur thermique (4), un premier moteur électrique (2), un deuxième moteur électrique (3), un train épicycloïdal (7) à trois points de rotation et une boîte de vitesses (8) comprenant au moins un arbre d’entrainement principal (5), un premier arbre (6) et un deuxième arbre (9), le deuxième arbre (9) étant lié en rotation à un premier point de rotation du train épicycloïdal (7), le moteur thermique (4) étant lié en rotation à un deuxième point de rotation du train épicycloïdal (7), caractérisé en ce que le deuxième moteur électrique (3) est lié en rotation à un troisième point de rotation du train épicycloïdal (7).  Figure 1
Patent FR-3136078-A1 (FR)
Title: Code d’accès à un service, visuel
Inventor: WEENS FRANCK
IPC: G06F21/60
Filed: 2022-05-31
Abstract: La divulgation est relative à une vérification d’un code d’accès à un service, dans lequel le code d’accès est au moins un type d’objet à reconnaitre par le dispositif, le procédé comprenant:- obtenir des données d’au moins une image comportant au moins un objet,- mettre en œuvre une intelligence artificielle afin de reconnaitre un type d’objet dans ces données d’image, et- en cas de reconnaissance du type d’objet, donner accès au service.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137720-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d’huile pour une turbomachine
Inventor: PENNACINO ANTOINE JACQUES MARIE
IPC: F02C7/06
Filed: 2022-07-07
Abstract: Dispositif (26) de récupération d’huile pour un réducteur de turbomachine d’aéronef, le dispositif (26) comprenant une gouttière (27) s’étendant autour d’un axe (X) et étant destinée à être disposée en regard de moyens d’éjection d’huile (24) formés dans une couronne (19) du réducteur de la turbomachine, la gouttière (27) comprenant au moins une chambre (28) de réception d’huile qui s’étend autour de l’axe (X) et qui est ouverte vers l’axe (X) de sorte à recevoir de l’huile provenant des moyens d’éjection d’huile, la chambre (28) étant délimitée par une première paroi (29) et une seconde paroi (30) disposées en regard l’une de l’autre, la première paroi (29) comprenant un orifice (31) axial d’évacuation d’huile et la seconde paroi (30) présentant une dimension radiale (R1) vis-à-vis de l’axe (X) qui augmente de façon croissante suivant l’axe (X) en direction de l’orifice (31) axial, de manière à permettre d’acheminer de l’huile éjectée par le réducteur jusqu’à l’orifice (31) axial.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3138291-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé de mesure de la rapidité d’un utilisateur à déchiffrer une information visuelle
Inventor: SIRIGU ANGELA
IPC: A61B3/02
Filed: 2022-07-28
Abstract: Dispositif et procédé de mesure de la rapidité d’un utilisateur à déchiffrer une information visuelle L’invention concerne un procédé de mesure de la rapidité d’un utilisateur à déchiffrer une information visuelle, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif électronique (20) et comprenant les étapes suivantes:  (i.) l’affichage (E100) d’une séquence d’unités graphiques sur laquelle est appliqué un premier filtre sélectionné parmi une pluralité de filtres en fonction d’un profil de l’utilisateur du dispositif électronique ;  (ii.) la détection (E200) d’une désignation, par l’utilisateur du dispositif électronique, d’une première unité graphique de ladite séquence ;   (iii.) l’application (E300) d’un deuxième filtre sur un ensemble d’au moins une unité graphique de la séquence, l’ensemble comprenant ladite première unité graphique, de sorte que ledit ensemble est affiché de manière déchiffrée ;   (iv.) la détection (E400) d’une désignation, par l’utilisateur du dispositif électronique, d’une deuxième unité graphique de ladite séquence ;  (v.) la mesure (E500) d’une durée entre les détections des désignations de l’étape (ii.) et de l’étape (iv.), de sorte à évaluer la rapidité de déchiffrement de l’utilisateur ; et,   (vi.) la mise-à-jour (E600) du profil de l’utilisateur, en fonction de ladite mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3138400-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/04
Filed: 2022-08-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sécurisation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (1) au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule. L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2017256-A1 (FR)
Title: Edge filter
IPC: B01D27/07
Filed: 1969-09-01
Abstract: Filter has a head with a central hollow pin, a hollow container with a flanged open end and a threaded retaining ring engaging a counter thread on the head, the retaining ring having a flange which engages the container flange and holds the container on the head. The head carries an annular projection on its outer periphery while an annular recess is provided between the projection and the hollow pin. The head has tubular connections leading to the recess and the hollow pin respectively for the feed and discharge of the liquid passing through the annular filter element which is sealed against the container wall and against the outer periphery of a tube depending from the hollow pin.
Patent FR-2028017-A1 (FR)
Title: Emulsions prepared with diacylglycero - phosphatides
IPC: A23L27/60
Filed: 1970-01-09
Abstract: Emulsions contng. 2-85% esp. 35-85% fat are prepd. by emulsifying fat and water layers with the aid of cpds. (I), ROCOCH2.CH(OCOR1)CH2COP(O)(OH).CH2CH2R2 (where RCO and R1CO are acyl residues of satd. and/or unsatd. acids contng. together 8-32C pref. 12-24C, one contng. at least 6C and esp. 12-18C and the other 2-12C esp. 4-12C and R2 is NHMe, NMe2, N+Me3 or NHCOR3 and R3CO is 2-12C acyl). The emulsions cont. 0.02-10% (I) and the aq. phase may cont. proteins.
Patent FR-2124504-A1 (FR)
Title: Projector mfr - with bulb and reflector bonded with epoxy resin adhesive
IPC: H01J9/40
Filed: 1972-02-04
Abstract: An adhesive, pref. an epoxy resin contg. Al particles, is applied to the contact surface of the bulb and/or reflector which has a complementary shape. The bulb and reflector are put together and the adhesive is allowed to harden to form a hermetic seal. The atmos. in the bulb is then replaced, at a temp. above dew point of the ambient atmos. with an atmos. contg. no water vapour, pref. an oxygen-free mixture contg. N2 and A, and the orifice is sealed.
Patent FR-2147150-A1 (FR)
Title: Crystalline leucoagglutinine prodn - from purified plant protein by chromatographic absorption of contaminants
IPC: A61K36/48
Filed: 1972-07-24
Abstract: Contaminants are removed from the extracts of Phaseolus vulgaris by contacting the purified protein material at weakly alkaline pH with a chromatographic material, and leucoagglutinine is obtd in pure crystalline form from the eluate by redn. of the ionic concn (by dialysis against water). Crystalline leucoagglutinine agglutinates human leucocytes but not erythrocytes in concs. up to 3 mg/ml.
Patent FR-2213842-A1 (FR)
Title: Moulded foam seats with side cushions - where twin side cushions are moulded in a single tool
IPC: B68G7/00
Filed: 1973-01-12
Abstract: Seats made of foam cushions include two distinct lateral wings; the twin wing cushions are moulded concurrently in a mould split by inserts to provide two symmetrical cavities each of which makes one of the wing elements. Pref. the inserts define the inner face of the wing cavity and also have an oblique web for creating an inclined slot in each moulded wing cushion which can accept a piece of stiffening material. When moulding, the inserts are pref. coated with a non stick material such as PTFE to facilitate their subsequent removal. Mould may be prelined with a fabric covering for the foam mouldings.