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Patent WO-2010142898-A2 (WO)
Title: Partie inférieure pour compresseur configurée pour recevoir un fluide et pour comprimer ce dernier
Inventor: BERNE NICOLAS
IPC: F04B39/12
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'invention concerne une partie inférieure pour compresseur configurée pour recevoir un fluide et pour comprimer ce dernier, ladite partie inférieure comprenant un trou taraudé (11 ) destiné à recevoir un voyant d'huile (13). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle partie inférieure (1 ) ainsi qu'un compresseur.
Patent WO-2012035271-A2 (WO)
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: C06B23/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: The main subject of the present invention is a solid pyrotechnic gas generator compound, the composition of which contains, expressed as weight percentages: - from 60 to 70% of guanidine nitrate, - from 26 to 33%, advantageously 26 to 30%, of potassium perchlorate, - from 2.5 to 6% of at least one combustion modifier chosen from transition metal oxides, the precursors of such oxides and mixtures thereof, from 0 to 6% of at least one additive, and does not contain an explosive ingredient. Such a compound is particularly effective for the inflation of side airbags.
Patent WO-2014128391-A2 (WO)
Title: Procédé pour traiter des polluants contenus dans des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, notamment pour véhicule automobile
Inventor: RAUX STÉPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter des polluants contenus dans des gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement (22) et provenant de la combustion dans au moins un cylindre (12) d'un moteur à combustion interne (10), notamment pour véhicule automobile, ladite ligne comprenant au moins un catalyseur à réduction catalytique sélective (30) pour le traitement des oxydes d'azotes (NOx) contenus dans ces gaz et au moins un moyen d'injection (28) d'un agent réducteur. Selon l'invention, le procédé consiste; à former du nitrate d'ammonium dans le catalyseur (30), à décomposer ledit nitrate d'ammonium par apport d'énergie extérieure pour des températures de gaz d'échappement inférieures à environ 200 °C en utilisant un hydrocarbure pour augmenter la sensibilité du nitrate d'ammonium de manière à obtenir une décomposition fortement exothermique de ce nitrate.
Patent WO-2004075568-A2 (WO)
Inventor: ABEDI SAIED
IPC: H04L12/54
Filed: 2004-02-18
Abstract: Packet scheduling apparatus schedules packets of data for transmission from a transmitter such as a Note B to a plurality of receivers such as a plurality of UEs via at least one channel, for example in a high-speed downlink packet access system (HSDPA). A first measures producing unit (12) produces first measures of scheduling performance in at least two different aspects. A decision unit (16) employs a weighted combination of the first measures to decide the receiver(s) to which packets are to be transmitted. The weighted combination is produced by combining the first measures according to respective corresponding weights (WEIGHTS). A second measures producing unit (24) produces at least one second measure of scheduling performance. A classifying unit (28) classifies the weights for the or each second measure into at least two different classes of weights according to a probable influence the weight is expected to have on the second measure concerned. A weight adapting unit (20) employs the or each second measure, together with the classification of the weights for the or each second measure, to adapt the weights. Such packet scheduling apparatus can adapt flexibly to different channel and input load conditions.
Patent WO-2005034997-A2 (WO)
Title: Conjugate of a photosensitiser and a bacteriophage
Inventor: WILSON MICHAEL
IPC: A61K47/48
Filed: 2004-10-08
Abstract: A composition comprising a conjugate of a photosensitiser and a bacteriophage is provided. The conjugate may be used to kill bacteria, particularly MRSA, EMRSA, VRSA, hetero-VRSA or CA-MRSA in a targeted method of photodynamic therapy.
Patent WO-2005083743-A2 (WO)
Title: Piege a ions et procede de dissociation d'ions dans un tel piege
Inventor: DING LI
IPC: H01J49/40
Filed: 2005-02-23
Abstract: L'invention concerne un piège à ions quadrupôle comportant un commutateur (3) destiné à commuter une tension de piégeage entre des niveaux de tension discrets (VH, VL). Ceci crée un champ de piégeage numérique pour des ions précurseurs de piégeage et des ions produits dans une zone de piégeage du piège à ions. Une tension de blocage est appliquée à l'électrode de porte (12) afin de commander l'injection d'électrons source dans la piège à ions. L'application de la tension de blocage est synchronisée à l'aide du commutateur de sorte que les électrons puissent être injectés dans la zone de piégeage lorsque la tension de piégeage se trouve dans un des niveaux de tension sélectionnés et qu'ils puissent atteindre la zone de piégeage avec une énergie cinétique permettant à la dissociation de capture d'électrons d'avoir lieu.
Patent WO-2005098154-A2 (WO)
Title: Systeme de ventilation des mauvaises odeurs dans les toilettes
Inventor: BLOUET MICHAEL JOHN
IPC: E03D5/10
Filed: 2005-04-08
Abstract: Dans un aspect, l'invention concerne un système de ventilation servant à supprimer l'air vicié d'une cuvette de W.-C.. Les W.C. sont du type à chasse d'eau et comprennent une citerne stockant l'eau qui permet de rincer la cuvette de W.C. et un tuyau de rinçage reliant la citerne à la cuvette de W.C. de façon à rincer la cuvette de W.C. Ce système comprend un ventilateur d'aspiration de l'air communiquant avec un tuyau d'aspiration de l'air qui, lui-même, communique avec le tuyau de rinçage. Le ventilateur d'aspiration de l'air peut aspirer l'air vicié de la cuvette de W.C. par le tuyau de rinçage et le tuyau d'aspiration de l'air et expulser l'air vicié à travers un tuyau d'évacuation. Entre le ventilateur d'aspiration de l'air et la cuvette de W.C., se trouve une chicane destinée à détourner l'écoulement d'humidité sur les parois internes du tuyau de trop-plein dans un mouvement allant de bas en haut en direction du ventilateur d'aspiration.
Patent WO-2008096160-A2 (WO)
Title: Article et procédé de traitement de surface d'un article
Inventor: BLUNN GORDON
IPC: A61L27/32
Filed: 2008-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de surface d'au moins une partie d'une surface d'un implant, ledit procédé comprenant : le dépôt électromécanique d'une couche contenant des ions de calcium et de phosphore sur un substrat métallique, et l'incorporation d'un agent thérapeutique sur ladite couche déposée de façon électromécanique et un implant ainsi traité.
Patent WO-2009030919-A2 (WO)
Title: Bioactive nanocomposite material
Inventor: HILL ROBERT GRAHAM
IPC: A61L27/44
Filed: 2008-09-05
Abstract: The present invention relates to a porous inorganic/organic hybrid nanoscale composite comprising an enzymatically biodegradable organic polymer and a sol-gel derived silica network, its production and use as a macroporous scaffold in tissue engineering.
Patent WO-2008155572-A2 (WO)
Inventor: CHANG HUI-FANG
Filed: 2008-06-18
Abstract: Cette invention porte sur de nouveaux composés présentant la formule structurale (I) ci-après : et sur leurs sels, tautomères ou précurseurs hydrolysable in-vivo, pharmaceutiquement acceptables, et sur des compositions et des procédés pour leur utilisation. Dans la formule (I), R1, R2, R3, R4, R5, et R6 sont définis dans la description. Ces nouveaux composés fournissent un traitement ou une prophylaxie de troubles de l'anxiété, de la schizophrénie, de troubles cognitifs et/ou de troubles de l'humeur.
Patent WO-2009144457-A2 (WO)
Inventor: STEVENS MOLLY
IPC: A61L27/14
Filed: 2009-05-27
Abstract: The invention relates to a biomaterial having a latent form of a growth factor immobilised thereon, and to a method of producing the biomaterial, comprising immobilising the latent form of the growth factor on the biomaterial. The biomaterial may be used in medicine, such as in tissue regeneration or repair.
Patent WO-2009144478-A2 (WO)
Inventor: STEVENSON KAREN
IPC: G01N33/50
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne des infections mycobactériennes et propose un procédé de diagnostic d’infections de  Mycobacterium avium  ssp.  paratuberculosis (Map) , l’agent causal de la maladie de Johne. De plus, l’invention concerne en outre des kits pour utilisation dans le diagnostic d’infections par  Map  et des vaccins/compositions immunogènes.
Patent WO-2010013014-A2 (WO)
Title: Clés pour tubes
Inventor: BUCHANAN NIGEL ALEXANDER
IPC: B25B13/48
Filed: 2009-07-31
Abstract: Clé pour tubes comprenant une partie réceptrice d'entraînement (12), un élément de maintien (14) raccordé mobile à cette partie réceptrice d'entraînement et un élément de prise pour fixation (16). L'élément de prise pour fixation comporte une pluralité de de surfaces d'engagement de fixation (44) définies par une ouverture de réception de fixation présentant un axe et une ouverture latérale par laquelle un élément de forme allongée peut pénétrer par l'ouverture de réception de fixation selon un déplacement perpendiculaire à l'axe de l'ouverture de réception de fixation. L'élément de maintien est conçu pour recevoir le corps d'engagement de fixation, possède une partie à extrémité libre et peut se déplacer entre une position dans laquelle cette partie à extrémité libre est écartée de la partie réceptrice pour permettre à un élément de forme allongée de pénétrer par l'ouverture latérale et une autre position dans laquelle la partie à extrémité libre prend dans la partie réceptrice d'entraînement de telle sorte qu'une force d'entraînement appliquée à la partie réceptrice d'entraînement est transmise à l'élément de maintien via la partie à extrémité libre.
Patent WO-2010082037-A2 (WO)
Inventor: GREGG JOHN FRANCIS
IPC: H03B5/12
Filed: 2010-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'oscillateur acoustique comprenant un système acoustique traversé par au moins un trajet de transmission acoustique et caractérisé par au moins un mode. Le trajet de transmission acoustique est de longueur variable. Une unité de commande est munie d'un amplificateur et d'un réseau de réaction qui, ensemble, donnent un oscillateur à réaction positive destiné à exciter un mode du système acoustique. Le réseau de réaction comporte un élément de commande d'amplitude non linéaire (non linear amplitude control element, N-LACE), un élément à gain dépendant de la fréquence caractérisé par une fonction de transfert électronique, et un compensateur de phase. Le dispositif d'oscillateur acoustique comprend également un émetteur acoustique qui envoie un signal acoustique dans le système acoustique en fonction d'une sortie de l'unité de commande, et un récepteur acoustique qui reçoit un signal acoustique provenant du système acoustique qui est renvoyé à l'unité de commande. Un tel dispositif stabilisé à réaction positive est auto-excité à la fréquence de résonance effective du système acoustique et rend superflu le recours à un excitateur externe à fréquence fixe ou variable.
Patent WO-2017109448-A2 (WO)
Inventor: FRASER RORY
IPC: A24F40/30
Filed: 2016-06-15
Abstract: Divers modes de réalisation de l'invention concernent un système de fourniture de vapeur électronique présentant un axe longitudinal. Le système de fourniture de vapeur électronique comprend une unité de commande et au moins une cartouche conçue pour s'engager sur l'unité de commande et se libérer de celle-ci sensiblement le long dudit axe longitudinal. Ladite au moins une cartouche comprend un réservoir de liquide à vaporiser. Le système de fourniture de vapeur électronique comprend en outre un ensemble de chauffe par induction comprenant au moins une bobine d'excitation et une pluralité d'éléments chauffants. Les éléments chauffants sont situés dans ladite au moins une cartouche pour la vaporisation dudit liquide. Ladite au moins une cartouche est conçue pour amener le liquide du réservoir sur les éléments chauffants en vue de sa vaporisation. Lorsqu'elle est engagée sur l'unité de commande, ladite au moins une cartouche est située de telle sorte que les éléments chauffants se trouvent à l'intérieur de ladite au moins une bobine d'excitation. Le système de founiture de vapeur électronique est conçu pour permettre l'excitation sélective de différents éléments chauffants parmi la pluralité d'éléments chauffants.
Patent WO-2005081618-A2 (WO)
Title: Procédé destiné à améliorer la dissipation thermique dans des composants électroniques encapsulés
Inventor: TIKKA PASI
IPC: H03H9/10
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à améliorer la dissipation thermique dans un module électronique encapsulé, généralement appelé module à filtre SAW. Le module comprend un ou plusieurs composants à onde acoustique fabriqués sur une matrice disposée sur un support non électroconducteur séparé par des bosses électroconductrices. La partie supérieure du boîtier est recouverte d'un stratifié et d'une couche d'étanchéité hermétique. La dissipation thermique peut être améliorée par retrait d'une partie du stratifié suivi de la mise en place d'une couche de matériau thermoconducteur sur le boîtier; et par la création d'un ou de plusieurs circuits de conduction thermique à travers le support.
Patent WO-2005032153-A2 (WO)
Inventor: NICOLAS CHRISTOPHE
IPC: G06F21/35
Filed: 2004-09-29
Abstract: Le but de la présente invention est d'utiliser le téléphone portable ou équipement mobile pour des fonctionnalités localisées interactives, et de prouver à un dispositif local que vous êtes bien le détenteur d'un numéro de téléphone donné. Ce problème est résolu grâce à une méthode d'appariement entre un équipement mobile comprenant des informations relatives à son identification et un objet personnel d'identification disposant d'au moins d'un numéro unique, cette méthode étant effectuée par un terminal d'appariement et comprenant les étapes suivantes: - lecture du numéro unique de l'objet personnel par un lecteur du terminal d'appariement, - initialisation d'une première communication entre l'équipement mobile et le serveur d'appariement, - transmission d'un code unique par le terminal d'appariement à l'équipement mobile, - émission de ce code unique par l'équipement mobile vers un serveur d'appariement, - détection et mémorisation des informations relatives à l'identification de l'équipement mobile par le serveur d'appariement, - transmission du code unique et du numéro unique au serveur d'appariement par le terminal, - association du numéro unique de l'objet personnel avec les informations relatives à l'identification de l'équipement mobile.
Patent WO-2006016219-A2 (WO)
Title: Derives d'acides 1-phenyle alcane carboxyliques pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: RAVEGLIA LUCA
IPC: C07C233/00
Filed: 2005-07-26
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés d'acides 1-phényle alcane carboxyliques, des compositions pharmaceutiques associées, un procédé de préparation et d'utilisation de ces derniers dans le traitement et/ou la prévention de maladies neurodégénératives telles que la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2006008662-A2 (WO)
Title: Fermeture auto-agrippante
Inventor: LESTER DONALD H
Filed: 2005-07-18
Abstract: Fermeture auto-agrippante comprenant un élément sous forme de bouclettes comportant une matière non tissée exempte de liant comportant une couche inférieure et une couche supérieure, la couche supérieure contenant une première fibre à deux composants et une première fibre à un seul composant. La première fibre à deux composants comporte la majorité de la couche inférieure d'après le poids total de celle-ci, et la première couche à un seul composant comporte le reste. La couche supérieure comprend une second fibre à double composant et une second fibre à un seul composant. La seconde fibre à un seul composant comprend la majorité de la couche supérieure d'après le poids total de celle-ci, alors que la seconde couche à doubles composants comporte le reste. La couche inférieure et la couche supérieure comprennent éventuellement un collage interfibre formant la matière non tissée exempte de liant. La matière non tissée est éventuellement collée par îlot au moyen d'un calandrage faisant intervenir des cylindres à chaud, de manière à former une zone collée et une zone non collée. Par ailleurs, l'élément sous forme de bouclettes comporte éventuellement une couche de support collée sur la matière non tissée.
Patent WO-2006106395-A2 (WO)
Inventor: SCHARMACH PETER
IPC: B65D81/34
Filed: 2006-03-28
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) destiné à contenir un produit à préparer avec de l'eau frémissante pour obtenir une boisson correspondante, se présentant notamment sous forme de capsule café, ainsi qu'un auxiliaire de remplissage approprié à cet effet. Pour que le consommateur puisse remplir lui-même le sachet, il est prévu, selon l'invention, que ledit sachet présente une ouverture de remplissage qui peut être fermée par repliage ou rabattage d'une partie de sachet (4) formée dessus. Ledit consommateur peut ainsi remplir le sachet selon ses souhaits, pour un usage unique. Le sachet (1) rempli peut s'utiliser dans des machines à café, à capsules café, du commerce. Le sachet (1) peut être jeté avec l'ensemble de son contenu, après utilisation.
Patent WO-2007074362-A2 (WO)
Title: Utilisation de modules radio multiples dans un dispositif de communication sans fil
Inventor: PALIN ARTO
IPC: H04W88/06
Filed: 2006-12-01
Abstract: Cette invention concerne un dispositif comptant des modules radio multiples, un module de résolution pour identificateurs de connexion et un contrôleur hôte. Chacun des modules radio communique via une connexion sans fil et attribue un identificateur (tel qu'un identificateur de connexion Bluetooth) à sa connexion sans fil correspondante. Le module de résolution pour identificateurs de connexion identifie deux identificateurs de connexion ou plus en conflit attribués par les modules radio multiples. De plus, le module de résolution pour identificateurs de connexion attribue un ou plusieurs identificateurs de connexion de rechange. Chacun des identificateurs de connexion de rechange correspond à l'un des deux (ou plus) identificateurs de connexion en conflit, respectivement. Le contrôleur hôte utiliser le ou les identificateurs de connexion de rechange pendant les échanges d'informations avec la pluralité de modules radio.
Patent WO-2007007239-A2 (WO)
Title: Semiconductor device
Inventor: DIMASACAT JOSE J
IPC: H01L23/495
Filed: 2006-07-05
Abstract: A semi-conductor device (100) comprises an exposed leadframe (10) with a die pad (11) and a plurality of leads (12). The die pad (11) has a substantially flat bottom surface (14) and a top surface (15). A semi-conductor die (2) is attached to a die attachment portion (31) of the top surface (15). Downbonds (5) connect the die (2) to a downbond attachment portion (32). Standard bonds (4) connect the die (2) to the leads (12). A plastic package (6) encapsulates the die (2), the standard bonds (4) and the downbonds (5). The top surface of the die pad has portions located at different levels, and step- shaped transitions between two adjacent ones of such portions. At least one of such step- shaped transition (36) is located between the die (2) and the downbonds (5). It has been found that such step-shaped transition provides good protection against downbond failure.
Patent WO-2007096746-A2 (WO)
Title: Decorating with powder material
Inventor: CAMORANI CARLO ANTONIO
Filed: 2007-02-21
Abstract: A method for applying a pattern (21, 57) of granular material (12, 12b, 12c, 12d) on a receiving surface (13), comprising in sequence associating said granular material (12, 12b, 12c, 12d) with a transferring surface (3) together with a liquid aggregating phase (9, 20) and according a prefiguration (10, 10b, 18, 56) of said pattern; facing said transferring surface (3) carrying said granular material (12, 12b, 12c, 12d) and said liquid phase (9, 20) to said receiving surface (13) in a transferring zone (15, 45); the method further comprises heating at least one portion of said liquid phase (9, 20) in said transferring zone (15) in order to detach from said transferring surface (3) said granular material (12, 12b, 12c, 12d) and applying the latter on said receiving surface (13).
Patent WO-2008015554-A2 (WO)
Title: Appareil d'alimentation en hydrogène et procédé pour contrôler l'appareil d'alimentation en hydrogène
Inventor: HIRAKATA SHUJI
IPC: G01M3/22
Filed: 2007-08-02
Abstract: L'invention concerne un appareil d'alimentation en hydrogène comportant un trajet (6) d'alimentation en hydrogène par lequel l'hydrogène libéré d'un réservoir d'hydrogène (3) atteint une cible (1) d'alimentation en hydrogène, un trajet de branchement (9) à partir du trajet (6) d'alimentation en hydrogène (6), dans lequel une partie de l'hydrogène libéré du réservoir d'hydrogène (3) s'écoule, des moyens d'addition (10) pour ajouter un agent odorant à l'hydrogène s'écoulant dans le trajet de branchement (9), un réservoir tampon (11) stockant l'hydrogène auquel l'agent odorant est ajouté par les moyens d'addition (10), et des moyens d'alimentation (13) pour adresser l'hydrogène traité par l'agent odorant dans le réservoir tampon (11) dans le trajet (6) d'alimentation en hydrogène.
Patent WO-2008075162-A2 (WO)
Inventor: JACKSON VIVIENNE MARGARET
IPC: A61K31/4178
Filed: 2007-12-03
Abstract: L'invention porte sur des procédés de traitement d'un dysfonctionnement sexuel féminin par un antagoniste sélectif des récepteurs opioïdes mu. L'invention porte également sur des traitements d'association avec d'autres classes d'agents.
Patent WO-2008078163-A2 (WO)
Title: Dispositif de support vertébral
Inventor: CHATAIGNER HERVE
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support vertébral (1), lequel, dans divers modes de réalisation, comprend au moins deux implants d'ancrage osseux (2), chacun étant mis au point pour être ancré à une vertèbre, et au moins un élément de liaison (3) fixé aux implants d'ancrage osseux (2) par des organes de fixation (20) qui maintiennent un angle fixe entre l'axe longitudinal (L) de l'élément de liaison (3) passant à travers des éléments rigides (34) de l'élément de liaison (3) et l'axe d'insertion (DV) des implants (2). L'élément de liaison (3) comprend au moins un élément d'amortissement élastique (31) qui permet aux vertèbres supportant l'implant une certaine liberté de mouvement. L'élément d'amortissement (31) reçoit les contraintes imposées à l'élément de liaison (3) pendant le mouvement des vertèbres et tend à ramener le dispositif de support (1) à sa configuration normale.
Patent WO-2008125907-A2 (WO)
Title: Procédé et appareil d'isolation de passages de combustible inactifs
Inventor: INNES MATTHEW CHRISTOPHER
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-10-26
Abstract: Cette invention concerne, selon un premier aspect, un appareil ayant une chambre de combustion et un conduit en communication fluidique avec la chambre de combustion. L'appareil comprend au moins une ouverture adaptée pour distribuer un combustible liquide dans le conduit. L'appareil comprend en outre au moins un passage adapté pour distribuer un gaz en amont de l'au moins une ouverture pour minimiser l'entrée d'un fluide autre que le gaz dans l'ouverture de distribution de combustible.
Patent WO-2007093937-A2 (WO)
Inventor: SANDULEANU MIHAI A T
Filed: 2007-02-08
Abstract: L'invention concerne un système radio, un dispositif émetteur-récepteur radio, un dispositif émetteur-récepteur maître et un procédé de transmission de données entre une pluralité de dispositifs émetteurs-récepteurs radio formant les noeuds d'un réseau asymétrique commandé par la fonctionnalité du dispositif émetteur-récepteur maître. Les données sont transmises entre les différents dispositifs émetteurs-récepteurs radio au moyen d'une fonctionnalité maîtresse de commande, par couplage magnétique. L'invention permet ainsi d'obtenir une architecture radio à faible puissance qui répond simultanément aux exigences de faible puissance de fonctionnement, de compacité et de faible coût.