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Patent FR-3084500-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'installation logicielles avioniques sur une plateforme comprenant un processeur multicoeurs, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F8/61
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: Ce procédé d'installation d'applications logicielles avioniques sur une plateforme avec un processeur multicœurs et destinée à être embarquée à bord d'un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique d'installation. Chaque application logicielle avionique comporte un ou plusieurs traitements logiciels à exécuter au cours d'une période temporelle prédéfinie comportant une ou plusieurs zones temporelles successives (TC). Il comprend la détermination d'un plan d'installation des traitements logiciels selon une première règle d'installation et/ou une deuxième règle d'installation, le plan d'installation définissant, pour chaque traitement logiciel, au moins un cœur et au moins une zone temporelle (TC) associés audit traitement logiciel, la première règle consistant à prédéterminer une liste de combinaisons autorisées de niveaux de criticité pour des applications destinées à être exécutées au cours d'une même zone temporelle, et la deuxième règle consistant à interdire l'installation d'application(s) logicielle(s) critique(s) sur un ou plusieurs cœurs de la pluralité de cœurs.
Patent FR-3081342-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un materiau composite compose d'un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea en presence d'un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes AFX et BEA, comprenant les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, dans des proportions particulières, d'une zéolithe FAU ayant un rapport molaire SiO2/Al2O3 compris entre 30 et 100 et un paramètre Pze tel que : 3250 < Pze < 7200, avec au moins une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2/Al2O3 compris entre 2 et 30 (borne supérieure exclue), d'au moins un composé organique azoté R, R étant le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium) pentane, dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium) hexane et/ou dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium) heptane, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, pour obtenir un gel, ii) le traitement hydrothermal dudit gel obtenu à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendant une durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3083070-B1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un manchon d'accouplement
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J43/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif (6) d'une machine de préparation de boissons (1). Le dispositif comprend un outil rotatif (7) autour d'un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient et un conduit d'acheminement (24) d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif. Le conduit d'acheminement comporte une partie tubulaire (20) qui s'étend le long de l'axe A entre une extrémité inférieure (22) qui est accouplée à l'outil rotatif au moyen d'un premier dispositif d'accouplement et une extrémité supérieure (23) qui est accouplée à un arbre d'entrainement (12) au moyen d'un second dispositif d'accouplement. Le second dispositif d'accouplement comprend un manchon (25) tubulaire souple qui s'étend le long de l'axe A et permet de fixer de manière amovible, par emboîtement, la partie tubulaire (20) avec l'arbre d'entrainement (12).
Patent FR-3069297-B1 (FR)
Title: Entraineur de piston d'etrier de frein electromecanique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (2) de frein électromécanique (1) comprenant un corps d'étrier monobloc (3) comportant un logement (7) renfermant un piston (8) et un organe d'entraînement (11) d'un mécanisme (9) de déplacement de ce piston (8), cet organe d'entraînement (11) comprenant un corps fileté (17) et une tête (21) comprenant une face d'appui (23) contre un fond (22) du logement (7), dans lequel le mécanisme de déplacement comporte une douille (13) dans laquelle est vissé le corps fileté (17) de l'organe d'entraînement (11), la douille (13) portant une couronne (14) de blocage en rotation de ladite douille (13) par rapport au piston (8).
Patent FR-3089013-B1 (FR)
Title: Noyau magnetique pour capteur de mesure de courant
Inventor: KOLLI ABDELFATAH
IPC: H01F3/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention a pour objet un noyau magnétique (50A) pour capteur de mesure (40) de courant, ledit noyau magnétique (50A) comprenant au moins une pièce (50A1) ferromagnétique, comprenant au moins une portion concave, s’étendant selon un plan longitudinal et délimitant au moins un entrefer (53), ledit entrefer (53) étant apte à recevoir un élément sensible (44) d’un capteur de mesure (40), et un espace intérieur, apte à recevoir la lame d’un conducteur électrique (111). Le noyau magnétique (50A) présente une section longitudinale de forme elliptique. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091600-B1 (FR)
Title: Elément sécurisé à fonctions personnalisables et procédé de gestion correspondant
Inventor: TABARIES LAURENT
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’élément sécurisé (SEC) comprend une mémoire non-volatile (MEM) configurée pour stocker des premières instructions (ins_sec) relatives à des fonctions de sécurité préétablies (FS) et pour stocker au moins une deuxième instruction (ins_pers) relative à au moins une autre fonction personnalisée (FP). Une unité de calcul (CPU) est configurée pour exécuter au moins une instruction (ins_k) parmi les premières instructions (ins_sec) et ladite au moins une deuxième instruction (ins_pers). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092237-B1 (FR)
Title: Cache-pot réglable
Inventor: DREYER PAULINE
IPC: A47G7/08
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de garniture réglable (1) pour être installé autour d’un objet à orner, tel qu’un pot de fleurs, comprenant une bande (10) adaptée pour être enroulée sur elle-même, de sorte à définir un espace intérieur (20) apte à recevoir ledit objet à orner ; ledit dispositif (1) comprenant des moyens de fixation (30) adaptés pour permettre le réglage du diamètre de l’espace intérieur (20) et pour assurer un maintien statique de ladite bande (10) enroulée sur elle-même.  Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3093991-B1 (FR)
Title: Structure flottante comprenant une pluralité de blocs flottants modulaires
Inventor: VEYRIERES PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une structure flottante (1) comprenant au moins une rangée (2) de blocs (3) flottants modulaires parallélépipédiques rectangles, un bloc (3) comportant quatre faces périphériques verticales se rejoignant au niveau de quatre arêtes verticales, chaque arête verticale portant une oreille d’assemblage (6) dans laquelle un système d’assemblage (8) peut être reçu afin d’assembler ledit bloc (3) à un ou plusieurs blocs (3) adjacents, ladite ou chaque rangée (2) comportant une pluralité de blocs (3) assemblés les uns aux autres par des systèmes d’assemblage (8) disposés dans deux oreilles diagonalement opposées de chaque bloc (3), hormis deux blocs (3) d’extrémités, ladite structure flottante (1) étant configurée de manière que chaque bloc (3) est assemblé à un bloc (3) adjacent par une unique oreille d’assemblage (6).  Figure à publier : Fig. 3
Patent FR-3095786-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-gravillonnage retractable
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B62D25/22
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: Ce dispositif anti-gravillonnage comprenant une coque (1) étendue longitudinalement ayant des moyens d’assemblage (3) destinés à l’assemblage dudit dispositif (1) sur un châssis de véhicule (2), les moyens d’assemblage (3) comportant un élément de pivot longitudinal à tourillon.  Figure pour l’abrégé : Fig 2b
Patent FR-3097251-B1 (FR)
Title: Lame finale de tablier de volet roulant
Inventor: BUBENDORFF ERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-06-13
Granted: 2023-01-27
Abstract: Lame finale de tablier de volet roulant.  L’invention concerne une lame finale (5) de tablier de volet roulant destiné à équiper une ouverture d’une construction, cette lame finale (5) comporte, d’une part, une première lame (6), d’autre part, une deuxième lame (7), d’autre part encore, des moyens de montage (8) qui sont configurés pour monter la première lame (6) de manière télescopique par rapport à la deuxième lame (7) et, d’autre part aussi, des moyens de passage d’air (9), qui sont configurés pour assurer un passage d’air au travers de la lame finale (5), et que comportent les moyens de montage (8).  L’invention concerne encore un volet roulant comportant une telle lame finale (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097432-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique de lipoaminoacides pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils
Inventor: CHAISEMARTIN LAURENT
IPC: A61K8/34
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-09-03
Abstract: Utilisation cosmétique de lipoaminoacides pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils La présente invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une composition comprenant un lipoaminoacide, pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils.
Patent FR-3096536-B1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’une session de communication entre deux terminaux de communication permettant de lutter contre des fraudes « wangiri ».
Inventor: BEARDOW PAUL
IPC: G06F21/51
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé d’établissement d’une session de communication entre deux terminaux de communication permettant de lutter contre des fraudes « wangiri ».  L'invention concerne la lutte contre les fraudes « wangiri ». Le but d’une fraude « wangiri » consiste à conserver en ligne l’utilisateur du terminal appelé le plus longtemps possible car le numéro de téléphone associé au terminal appelant est surtaxé et que l’utilisateur du terminal appelé se voit facturer la surtaxe correspondant à l’appel téléphonique établi.  Dans la présente invention, une session de communication entre le terminal appelant et le terminal appelé est établie avant que le terminal appelant soit informé d’une indication d’alerte du terminal appelé et ne puisse stopper la procédure d’établissement de la session de communication.  Par conséquent, le coût de la surtaxe associée à la session de communication ainsi établie incombe au fraudeur puisque c’est le terminal du fraudeur, le terminal appelant, qui est à l’initiative de l’établissement de la session et non pas le terminal appelé.   FIGURE 1
Patent FR-3099230-B1 (FR)
Title: ] chambre de combustion d’un moteur thermique integrant une sonde de temperature et moteur thermique associe
Inventor: JEAN-FULCRAND PASCAL
IPC: F23R3/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion (10) d'un moteur thermique comportant un cylindre (11) ; une culasse (12) ; et un capteur de température (14) ; ladite culasse comportant une chambre de mesure (15) reliée à une chambre d’explosion (13) par un canal (16) dont une section inférieure présente une dimension inférieure à une section supérieure de ladite chambre de mesure (15) de sorte à former un épaulement entre ledit canal (16) et ladite chambre de mesures ;ladite chambre de mesure comportant un fond sur lequel est fixé ledit capteur de température de sorte qu’une sonde (19) dudit capteur de température (14) s’étende dans ladite chambre de mesure ; ladite chambre de mesure présentant une paroi interne dont la surface est comprise entre 1.3 et 2 fois la surface de ladite sonde de sorte à former un volume libre tout autour de ladite sonde dans ladite chambre de mesure. Figure pour abrégé : Figure n°1
Patent FR-3104780-B1 (FR)
Title: Procede de production automatique d’un compte-rendu multimedia numerique d’une expertise d’un sinistre
Inventor: TABATABAÏ ALAIN
IPC: G06Q40/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de production automatique d’un compte-rendu multimédia numérique d’une expertise d’un sinistre comportant une étape de déclaration par l’assuré dudit sinistre par l’acquisition d’informations numérique textuelles, photographiques et/ou vidéos à l’aide d’un équipement informatique connecté, à transmettre lesdites informations à un serveur sous forme d’un message numérique horodatée Figure 1
Patent FR-3105499-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’animation visuelle d’une interface de commande vocale d’un assistant personnel virtuel embarqué dans un véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: POGNON LAURENT
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: Il est divulgué un procédé et un dispositif d’animation visuelle d’un avatar, qui permet grâce à un nombre discret de représentations graphiques, d’indiquer l’absence d’ouverture du microphone (50) ainsi que d’indiquer que le microphone est ouvert mais qu’aucune parole n’est en cours d’enregistrement (52) ou que, au contraire, la parole d’un utilisateur est enregistrée et est en cours de reconnaissance vocale (55). L’avatar représente ces états par un diagramme plat, un diagramme à petites ondelettes ou un diagramme à grandes ondelettes, respectivement, avec une transition douce entre ces représentations graphiques qui permet de simuler l’animation d’un avatar en fonction du niveau sonore en entrée du microphone selon l’art antérieur.                  F igure pour l’abrégé :              f ig ure 5
Patent FR-3105285-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation de protection solaire et installation associée
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: E06B9/68
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation de protection solaire et installation associée Une installation (I) de protection solaire comprend un dispositif d’occultation (9), comprenant une barre supérieure (10), une barre inférieure (12) et un écran (13), disposé entre les barres supérieure et inférieure (10, 12). L’installation (I) comprend également un dispositif d’entraînement motorisé (17), configuré pour déployer et replier l’écran (13), comprenant un premier actionneur électromécanique (18), configuré pour déplacer la barre supérieure (10), un deuxième actionneur électromécanique (20), configuré pour déplacer la barre inférieure (12) et une unité de contrôle (30), configurée pour commander les premier et deuxième actionneurs (18, 20). L’unité de contrôle (30) commande le premier actionneur (18) de sorte à déplacer la barre supérieure (10) puis le deuxième actionneur (20) de sorte à déplacer la barre inférieure (12) en fonction de la position et/ou du déplacement de la barre supérieure (10), ou réciproquement.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107865-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ILLAN CABEZA ANTONIO DOMINGO
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un agencement de feux de croisement (1), un agencement de feux de route (2), un actionneur de nivellement à courant continu (3) agencé pour supporter et ajuster l'agencement de feux de croisement (1) et une unité de commande (4) configurée pour détecter un signal destiné à activer une configuration de feux de route (2) et pour envoyer des instructions à l'actionneur de nivellement à courant continu afin de déplacer l'agencement de feux de croisement (1) en conséquence du signal détecté.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108069-B1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle des recharges d’une batterie en fonction des états de capteurs d’une prise de recharge en courant continu
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un véhicule (V) comprend :  - une batterie (BR) rechargeable,  - une embase (ER) à laquelle sont solidarisées fixement une première prise (P1) adaptée à une recharge de la batterie (BR) en courant continu et comportant deux premières broches pourvues chacune d’un premier capteur mesurant la température, et une seconde prise (P2) adaptée à une recharge de la batterie (BR) en courant alternatif et comportant deux secondes broches pourvues chacune d’un second capteur mesurant la température, et  - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, pendant une recharge avec la première prise (P1), pour déclencher l’interruption de cette recharge lorsque les premiers capteurs sont défaillants.  Fig. 1
Patent FR-3095057-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’affichage et procédé de commande d’affichage
Inventor: EZAKI Jitsu
IPC: G06F3/0484
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-10-20
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE D’AFFICHAGE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D’AFFICHAGE L’invention concerne un affichage d’un objet d’affichage qui est changé de manière plus appropriée. Un dispositif de commande d’affichage comprend : une unité de réglage de région d’affichage configurée pour régler une région d’affichage en fonction d’une taille d’écran d’un afficheur ; une unité de commande d’affichage configurée pour commander l’affichage d’un ou plusieurs objets d’affichage agencés dans une région d’agencement située dans la région d’affichage ; et une unité de définition de priorité configurée pour définir une priorité relative parmi les objets d’affichage agencés dans la même région d’agencement, l’unité de commande d’affichage réglant une taille de la région d’agencement de la même façon que la région d’affichage qui est réglée en fonction de la taille d’écran de l’afficheur, et commande l’affichage des objets d’affichage sur la base de la priorité qui est définie parmi les objets d’affichage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112384-B1 (FR)
Title: Débitmètre multiphasique
Inventor: GELLY LUDOVIC
IPC: G01F1/74
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un débitmètre multiphasique (1), apte à mesurer chacun des débits de trois composants : gaz, eau et huile, d’un mélange, tel du pétrole brut, comprenant une entrée (2), une sortie (3), au moins une canalisation principale (4) reliant l’entrée (2) à la sortie (3), des instruments de mesure, une canalisation secondaire (5) disposée en dérivation d’une canalisation principale (4), les instruments de mesure comprenant un capteur de pression (71), un capteur de température (72), un capteur de débit (73) et un premier capteur de masse volumique (74) disposés sur chaque canalisation principale (4), et un deuxième capteur de masse volumique (75) disposé sur la canalisation secondaire (5), le débitmètre multiphasique (1) comprenant encore un séparateur (6), apte à séparer une phase liquide du mélange, depuis une canalisation principale (4) et à l’envoyer dans la canalisation secondaire (5).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116041-B1 (FR)
Title: Structure avant de véhicule automobile
Inventor: DE CARVALHO SERGIO
IPC: B62D65/04
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne une structure avant d’un véhicule automobile comprenant : un tablier s’étendant entre un compartiment moteur et un habitacle ; deux longerons avant (18’) reliés audit tablier (12’) ; un bol de direction (20’) ménagé dans ledit tablier (12’) et venant s’étendre en saillie dans ledit compartiment moteur, ledit bol de direction (20’) présentant un fond et un orifice oblong (24’) ménagé dans ledit fond et définissant une bordure (26’) s’étendant autour dudit orifice oblong (24’) en regard dudit compartiment moteur, et ; une crémaillère (34) installée dans ledit compartiment moteur et un joint de crémaillère (42) adapté à venir en prise entre la crémaillère (34) et ledit bol de direction (20’). La structure comprend en outre une pièce plate annulaire (50) installée en applique sur ladite bordure (26’) et s’étendant autour dudit orifice oblong (24’) pour pouvoir élargir la portée de réception dudit joint de crémaillère (42).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117425-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio, dispositif électronique de génération, programme d’ordinateur, casque audio et système de diffusion associé
Inventor: PIERRE HARAMBILLET
IPC: B60Q5/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio, dispositif électronique de génération, programme d’ordinateur, casque audio et système de diffusion associé Ce procédé de génération d’au moins un signal de commande pour un casque audio 60 est mis en œuvre par un dispositif électronique de génération 80. Le casque audio comporte au moins un microphone 70 et au moins un organe de diffusion 65, le casque audio étant commutable entre un mode de diffusion, par au moins un organe de diffusion, d’un flux audio environnant Fe capté par l’au moins un microphone et un mode d’inhibition de diffusion dudit flux audio environnant.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  - acquisition du flux audio environnant,  - détection d’un premier évènement caractéristique associé à un début d’une séquence audio dans le flux audio environnant, et  - en cas de détection du premier évènement caractéristique, génération d’un premier signal de commande pour la commutation du casque audio vers le mode de diffusion du flux audio environnant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117925-B1 (FR)
Title: Installation et procédé pour la fabrication d’un bandage annulaire sur un noyau monolithique allégé
Inventor: BOUCHEREAU DAVID
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne une installation de fabrication de bandages (2), comprenant une station d’assemblage (3) agencée pour former un bandage annulaire cru (2A) sur un noyau (4), une station de cuisson (20) agencée pour cuire l’ensemble formé par ledit noyau (4) et le bandage annulaire cru (2A) afin d’obtenir un bandage annulaire cuit (2B), et une station d’extraction (21) agencée pour, après l’opération de cuisson, séparer le bandage annulaire cuit (2B) du noyau (4), la station de cuisson (20) comprenant une première source thermique (23), chauffante, qui s’applique contre la face d’échange (32) du noyau pour l’opération de cuisson puis se dissocie du noyau (4) et reste dans la station de cuisson afin de laisser à nouveau libre la face d’échange (32) lorsque le noyau (4) et le bandage annulaire cuit (2B) sont transférés à la station d’extraction (21), pour qu’une seconde source thermique (24), réfrigérante, de la station d’extraction (21) succède à la première source thermique (23) au contact de ladite face d’échange (32) du noyau, afin de refroidir ledit noyau (4).  Figure 1
Patent FR-3120262-B1 (FR)
Title: Méthodologie de détermination de points de mesures destinés à permettre une modélisation d’une charge en air frais d’un moteur
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une méthode d’échantillonnage (1) permettant de définir un nombre de points de mesure nécessaire et suffisant pour l’étalonnage de lois de commande d’un moteur à essence. La méthode d’échantillonnage (1) comporte une étape d’établissement (13) de configurations de déphasage issues de plusieurs configurations angulaires des arbres à cames d’admission et d’échappement du moteur à essence. Consécutivement, la méthode d’échantillonnage comporte une étape de sélection (15) de plusieurs points de mesure de pression d’air injecté dans le moteur à essence par le répartiteur. Bien évidemment, la sélection des configurations angulaires et des points de mesure de pression sont réalisées de manière à modéliser avec suffisamment de précision le comportement du moteur et les phénomènes physiques opérants dans ledit moteur, sans pour autant les suréchantillonner.   Fig. 1