baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991008-A1 (FR)
Title: Element thermostatique
Inventor: ROMAN JEAN-MICHEL
IPC: F01P7/16
Filed: 2012-05-23
Abstract: Cet élément (101) comporte une coupelle (110) contenant une matière thermodilatable (120), un piston (130) déplaçable en translation suivant son axe (X-X), un guide rigide (140) pour guider le piston en translation, un joint (150) d'étanchéité de la matière thermodilatable présentant une forme globalement annulaire, qui est centrée sur l'axe et qui est traversée axialement de part en part par le piston, et incluant des première (152) et seconde (153) parties axiales opposées, contre respectivement lesquelles le guide et la coupelle sont appuyés de façon sensiblement antagoniste de manière à comprimer le joint autour du piston, et une rondelle d'anti-extrusion (160) montée coaxialement autour du piston et axialement interposée entre le guide et la première partie du joint. L'invention prévoit d'inclure à cet élément thermostatique des moyens (144) de surcompression de la première partie du joint autour du piston, adaptés pour rendre le taux de compression de la première partie du joint égal à une valeur strictement supérieure à celle associée à un élément thermostatique opérationnel formé par la coupelle, le piston, le guide, le joint et la rondelle d'anti-extrusion assemblés les uns aux autres sans ces moyens de surcompression.
Patent FR-2992983-A1 (FR)
Title: Sauces de couchage pour papier et carton contenant une dextrine a teneur elevee en amylopectine
Inventor: BOUXIN CHRISTIAN
IPC: D21H19/44
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne des sauces de couchage contenant une dextrine à teneur élevée en amylopectine. Lorsqu'une telle dextrine est mise en oeuvre sous forme de colle, elle confère à ladite colle une excellente stabilité. Une fois incorporée dans la sauce de couchage, cette colle permet de réguler la viscosité Brookfield, tout en fournissant un bon compromis entre rétention d'eau et comportement rhéologique sous haut gradient de cisaillement. La présente invention concerne également l'utilisation de cette dextrine pour fabriquer une sauce de couchage. Elle vise également un procédé de fabrication d'un papier ou d'un carton, revêtu sur au moins une de ces faces par une sauce selon l'invention. Elle englobe enfin les papiers et les cartons ainsi obtenus.
Patent FR-2997946-A1 (FR)
Title: Coulis pour sondes geothermiques
Inventor: JUSTINO CHRISTOPHE
IPC: C04B28/08
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un mélange précurseur pour coulis pour sonde géothermique, à base d'un matériau à prise hydraulique et de silice ayant une D50 > 65 µm. L'invention concerne également un coulis obtenu à partir dudit mélange précurseur, ainsi que l'utilisation de ce coulis.
Patent FR-3012043-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour roller en ligne
Inventor: LAFON MICHEL JEAN
IPC: A63C17/14
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant aux utilisateurs de rollers en ligne de maitriser sans risque de chute et sans frottement avec le sol, leur vitesse et leur freinage en restant sur leur trajectoire. Il est constitué de patins de frein montés sur le châssis fixe du roller en ligne sur lesquels viennent frotter une ou plusieurs roues montées sur un châssis- étrier articulé fixé sur l'axe d'une des roues. Ce châssis pivotant est maintenu dans le plan horizontal des autres roues par un ressort réglé par l'utilisateur en fonction de son poids et de sa dextérité. Avec ce dispositif, l'utilisateur déclenche le freinage en pesant plus ou moins sur l'arrière du roller en ligne, ce qui est la position intuitive de freinage et permet de prévenir les chutes arrière.
Patent FR-3001787-A1 (FR)
Title: Collier de serrage profile, muni d'un systeme de prepositionnement
Inventor: GHIRARDI FABIO
IPC: F16L23/08
Filed: 2013-03-07
Abstract: Ledit collier (1) comprend un ruban de serrage (2) et un système de prépositionnement (3), ledit ruban (2) étant muni de deux ailes (8, 9) et ledit système (3) étant relié audit ruban, lequel système est doté d'au moins une zone de fixation (20). Ladite au moins une zone de fixation (20), faisant partie intégrante d'une pièce d'entretoisement (21), s'étend axialement au-delà de l'une (8) des ailes du ruban de serrage (2), et à l'intérieur des deux ailes (8, 9) dans le sens radial.
Patent FR-3003283-A1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire
Inventor: CLUS OWEN
IPC: E04B1/19
Filed: 2013-03-12
Abstract: Système de construction modulaire, il consiste en un système de construction où le gros œuvre est constitué de plusieurs unités (1) préfabriquées assemblées en juxtaposition et/ou superposition, chacune des unités (1) est constituée d'une structure de type ossature bois, comprenant une succession de montants verticaux (2) espacés selon un entraxe normalisé, dont les montants verticaux (2) sont filants toute hauteur entre planchers, les montants verticaux (2) du mur en étage N+1 reposant chacun directement sur un montant vertical (2) du niveau N, tandis que des assemblages (3) latéraux aux montants verticaux (2) et/ou des assemblages sur des éléments insérés entre montants (2) assurent les fonctions de maintien et d'entretoisement des montants verticaux (2).
Patent FR-2995502-A1 (FR)
Title: Tete de coupe pour appareil de coupe de vegetaux
Inventor: LEGRAND EMMANUEL
IPC: A01D34/416
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne une tête de coupe (1) pour un appareil de coupe de végétaux, tel qu'un coupe-bordures ou une débroussailleuse, adaptée pour recevoir une bobine (2) constituée d'une pluralité de spires (21) temporairement jointives d'au moins un fil de coupe (20) et présentant un évidement central (22), ladite tête de coupe comprenant : - un corps (10) définissant un logement intérieur (11) pour la bobine (2) et pourvu d'un orifice périphérique (12) pour la sortie d'une longueur de fil de coupe disjointe de la bobine, et apte à être entraîné en rotation par un moteur, - un mandrin central (13) adapté pour supporter ladite au moins une bobine, ledit mandrin comprenant au moins un agencement adapté pour coopérer avec la bobine (2), de sorte à assurer une solidarisation en rotation entre le mandrin (13) et la bobine (2), le mandrin (13) étant apte à sélectivement tourner par rapport au corps (10).
Patent FR-3005245-A1 (FR)
Title: Procede de moulage et de decoupe de tampons en particulier de tampons cosmetiques de type patchs en un materiau organique gelatineux ainsi qu'installation permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BELLOUARD LUDOVIC
IPC: B29C45/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: Installation caractérisée en ce qu'elle comporte un convoyeur sans fin (1) sur lequel est monté un ensemble de moules (2) régulièrement espacés et constitués chacun par une pièce de base (3) et par une pièce de recouvrement formant couvercle (4) définissant entre elles une cavité de moulage (5), ces moules (2) se déplaçant successivement selon un mouvement pas à pas au droit d'une série de postes de traitement, à savoir : - un poste d'injection (6) sous pression du matériau organique gélatineux chaud dans les moules (2), - un poste de refroidissement (12), - un poste d'ouverture (14) des moules (2), - un poste de découpe et de préhension (15) des tampons (16) par aspiration, - un poste de nettoyage (27) des moules (2) notamment par soufflage, et - un poste de fermeture (28) des moules (2).
Patent FR-3007762-A1 (FR)
Title: Anticorps diriges contre le canal sodique nav1.9 humain et leurs utilisations pour le diagnostic des maladies cutanees inflammatoires
Inventor: CREST MARCEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention a pour objet des anticorps dirigés contre le canal sodique Nav1.9 humain et leur utilisation dans le diagnostic des maladies cutanées inflammatoires. L'invention concerne également un procédé de préparation d'anticorps dirigés contre Nav 1.9 humain.
Patent FR-3009647-A1 (FR)
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contraindre une couche semiconductrice, comprenant : former, sur une structure du type silicium sur isolant (SOI) comportant une couche semiconductrice en contact avec une couche isolante, un ou plusieurs blocs de contrainte alignés sur des premières régions de la couche semiconductrice dans lesquelles des canaux de transistors doivent être formés, les blocs de contrainte étant contraints de telle sorte qu'ils contraignent localement la couche semiconductrice ; et déformer des deuxièmes régions de la couche isolante adjacentes aux premières régions en diminuant temporairement , par un recuit, la viscosité de la couche isolante.
Patent FR-3013057-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere a empreintes moleculaires pour pieger l'iprodione en milieu aqueux
Inventor: BOU-MAROUN ELIAS
IPC: C12G1/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère à empreintes moléculaires pour le piégeage de molécules organiques spécifiques. Il s'agit plus particulièrement de piéger, en milieu aqueux, l'iprodione qui est un fongicide. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation d'un polymère réticulé à empreintes moléculaires à base de méthacrylamide pour piéger l'iprodione en milieu aqueux.
Patent FR-3013828-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du diametre des bois sur pied a distance
Inventor: JANNY AMAURY
IPC: G01B11/08
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de mesure à distance du diamètre des arbres sur pied contenus dans une parcelle forestière, par utilisation de télémètres lasers. Monté à bord d'un véhicule terrestre qui se déplace entre les rangées d'arbres, le dispositif permet de mesurer le diamètre des arbres situés de part et d'autre de chemin de passage. Le dispositif mesure à distance la classe de diamètre des arbres rencontrés et dénombre la quantité de tiges présentes, par classe de diamètre, à l'intérieur d'une parcelle forestière. Cet outil est adapté au travail dans les forêts de production à sous étage peu fourni.
Patent FR-3014537-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide cryogenique et procede de remplissage et/ou de soutirage
Inventor: DEMAR GREGORY
IPC: F17C3/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Réservoir de fluide cryogénique comprenant une enveloppe (2) délimitant un volume de stockage muni d'une ouverture (3), le réservoir comprenant une buse (4) reliée à l'ouverture (3) de l'enveloppe pour injecter et éventuellement soutirer du fluide dans l'enveloppe (2), la buse (4) comprenant une conduite (5) pour véhiculer du fluide s'étendant au travers de l'ouverture et débouchant dans l'enveloppe (2), caractérisé en ce que la conduite (5) est reliée à l'ouverture via une organe (6) de fixation interposé entre l'enveloppe (2) et la conduite (5) et en ce que la conduite (5) est espacée de l'enveloppe (2
Patent FR-3019724-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une veine d'un utilisateur en position et dispositif de ponction ou d'injection dans une veine d'un utilisateur
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-04-14
Abstract: Le dispositif (10) de maintien d'une veine d'un utilisateur en position comporte : - au moins deux branches (105) séparées par un interstice d'une largeur supérieure à la dimension de la veine et - un moyen (110) de positionnement des branches autour de la veine. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte : - un moyen (115) d'échauffement d'au moins une branche et - un moyen (120) de commande du moyen d'échauffement. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un moyen (125) de refroidissement d'au moins une branche et un moyen de commande étant configuré pour actionner le moyen de refroidissement.
Patent FR-3021798-A1 (FR)
Title: Telephone mobile pour l'acces et/ou le demarrage d'un vehicule automobile
Inventor: MASSON FABIENNE
IPC: G08C25/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un téléphone mobile (4) comprenant une batterie (BAT), et disposant d'une application pour permettre le verrouillage/déverrouillage et/ou le démarrage d'un véhicule automobile (2) a partir du chargement d'un code d'authentification (ID) et par le biais d'au moins un moyen de communication sans fil, ledit téléphone mobile étant en outre muni d'applications télématiques, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'évaluation d'un temps d'utilisation (TU), correspondant au temps encore possible d'utilisation du téléphone mobile jusqu'à ce que le niveau de charge de la batterie (BAT) ne soit plus en mesure de permettre l'utilisation de l'application de verrouillage/déverrouillage et/ou de démarrage du véhicule (2) en vue d'un accès et/ou d'un démarrage du véhicule (2).
Patent FR-3022726-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification autonome pour instrument de musique
Inventor: DESCAMPS SEBASTIEN ANDRE RENE
IPC: H04R1/46
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amplification d'un signal sonore, notamment un signal produit par un instrument de musique, dispositif comprenant des dispositifs électriques dans une enceinte (2) acoustique, dispositifs électriques comprenant notamment un amplificateur (9) agencé pour amplifier un signal sonore reçu sur une borne d'entrée de l'enceinte et un haut-parleur (3, 4) agencé pour restituer le signal sonore amplifié, dispositif d'amplification caractérisé en ce qu'il comprend également un panneau (1) photovoltaïque agencé pour fournir une énergie électrique aux dispositifs électriques. Application à la réalisation d'un dispositif d'amplification nomade.
Patent FR-3025216-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de lipide par electropulsation
Inventor: TEISSIE JUSTIN
IPC: C12P7/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'électroextraction de lipides dans un flux de milieu liquide consistant à soumettre des cellules à parois telles qu'une microalgue, une macroalgue, une cyanobactérie, une levure ou une cellule végétale à l'électropulsation et à récupérer les lipides libérés. Le procédé consiste en une étape d'électropulsation suivie d'une étape d'incubation, laissant structurellement intacte une partie des cellules cibles.
Patent FR-3018381-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d'un travailleur isole a bord d'un vehicule motorise
Inventor: DI GIROLAMO PIERRE
IPC: G08B25/10
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un travailleur isolé à bord d'un véhicule motorisé, comprenant les étapes successives suivantes : (a) la détection de la combinaison des trois événements suivants : (i) l'enclenchement du frein de stationnement dudit véhicule, (ii) l'ouverture d'une porte du véhicule, et (iii) l'accomplissement d'une tâche déterminée du travailleur hors du véhicule, (b) une attente pendant une durée déterminée à partir de ladite détection, (c) au terme de ladite durée, si aucune modification de l'un au moins desdits trois événements n'a été détectée, l'émission d'une information d'alerte et la transmission de ladite information à un service de sécurité distant. L'invention concerne également un système pour la mise en œuvre dudit procédé ainsi qu'un véhicule comprenant ledit système.
Patent FR-3020328-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement sous-assise pour siege de vehicule automobile
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement sous-assise pour siège de véhicule automobile comportant : - un étui de rangement (41) délimitant un logement intérieur prévu pour recevoir des objets (35), - des moyens de fixation (55, 56) permettant de solidariser rigidement ledit étui de rangement (41) à l'armature d'assise dudit siège ; caractérisé en que ledit étui de rangement (41) comprend : - une boîte mince (42) formant ledit logement et ouverte en face avant (42A), - une bande souple d'extraction (50) destinée à faciliter le retrait des objets (35) logés dans ladite boîte (42), la première extrémité (50A) de ladite bande (50) étant fixée contre la face interne de la paroi supérieure (44) de ladite boîte (42) au niveau d'une zone d'attache (51) décalée vers l'avant vis-à-vis de la paroi arrière (47) de ladite boîte (42), et la seconde extrémité (50B) de ladite bande (50) étant située à l'extérieur de ladite boîte (42) de sorte à former une tirette d'extraction.
Patent FR-3007315-A1 (FR)
Title: Grille de connexion decoupee et procede de fabrication de celle-ci, assiste par soudage au laser
Inventor: GERHAEUSSER MARTIN
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-06-19
Abstract: On prépare un élément de noyau (1) muni de pistes conductrices, que l'on enrobe par surmoulage par injection, au niveau de premières zones partielles, par une première couche de matière plastique (2), puis au niveau de deuxièmes zones partielles, par une deuxième couche de matière plastique (8). La première et la deuxième couche de matière plastique se chevauchent latéralement de manière réciproque dans des zones de chevauchement (13), et enveloppent, en commun, la totalité de l'élément de noyau (1). La première couche de matière plastique (2) présente d'autres propriétés optiques que la deuxième couche de matière plastique. Après le deuxième surmoulage par injection, on soude, par soudage au laser, la première couche de matière plastique (2) à la deuxième couche de matière plastique (8) en formant une liaison de continuité de matière.
Patent FR-3024294-A1 (FR)
Title: Eclisse de connexion a un poste isole au gaz d'un appareillage a faible courant permettant de deconnecter cet appareillage pour une phase de test operationnel du poste
Inventor: SOUCHAL SAMUEL
IPC: H02B13/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne une éclisse pour connecter à barre conductrice de poste isolé au gaz, un appareillage à courant faible relié à la terre, cette éclisse étant manœuvrable hors tension pour déconnecter l'appareillage en vue d'un test du poste. Elle comprend : - une électrode (13) à connecter à l'appareillage qui porte un contacteur (13) mobile en rotation entre une position fermée où il prolonge cette électrode (13) pour être en appui contre une borne (4) de la barre conductrice et une position ouverte où il est écarté de cette borne de la barre conductrice ; - une portion d'enveloppe (8) entourant l'électrode (13) et le contact mobile (16) ; - un bras (19) relié au contacteur mobile (16) et traversant la portion d'enveloppe (8) pour manœuvrer depuis l'extérieur le contacteur mobile (16).
Patent FR-3024464-A1 (FR)
Title: Ciblage de vecteurs integratifs non-viraux dans les sequences d'adn nucleolaires chez les eucaryotes
Inventor: BIGOT YVES
IPC: C12N15/87
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention vise un système pour l'intégration d'une molécule d'acide nucléique d'intérêt dans une région chromosomique associée au nucléole, comprenant au moins : Un vecteur intégratif non viral se localisant dans le nucléole du noyau cellulaire, et dépourvu de source de recombinase fonctionnelle ; et Une source de recombinase fonctionnelle se localisant dans le nucléole du noyau cellulaire, fournie en trans dudit vecteur intégratif non viral.
Patent FR-3024325-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de plantes
Inventor: SARIEGE LUC
IPC: A01G13/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (21) pour la culture d'au moins une plante (24), adapté pour pouvoir être posé sur un substrat de culture (29), comprenant un orifice de plantation (22) adapté pour permettre à ladite plante (24) de pousser à travers en prenant racine dans le substrat de culture (29), comprenant une margelle de recouvrement (40) s'étendant autour dudit orifice de plantation (22), adaptée pour pouvoir recouvrir une zone occultée du substrat de culture (29), présentant au moins une portion en forme de cuvette de collecte (23) d'eau par écoulement gravitationnel en direction dudit orifice de plantation (22).
Patent FR-3027072-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-10-08
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire, des premiers moyens configurés pour être reliés à des pivots desdites aubes, des seconds moyens configurés pour être reliés à des moyens d'actionnement en vue de la rotation dudit corps autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, caractérisé en ce que lesdits troisièmes moyens comportent au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par un organe (54) qui est fixé par sertissage à une extrémité radialement interne d'une vis de réglage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps et qui reçoit à son extrémité radialement externe un écrou (50) d'immobilisation radiale de ladite vis.
Patent FR-3036282-A1 (FR)
Title: Module d'accrochage pour ski ou bequille ou canne
Inventor: BRIANT ALAIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un module d'accrochage (2) fixé sur deux skis ou béquilles ou cannes (1) afin de créer entre eux une liaison temporaire pour supprimer les chutes des skis ou béquilles ou cannes (1) appuyés sur un mur ou sur un objet. Il est destiné à apporter une solution ergonomique et à faible coût. Ce module d'accrochage (2) constitué d'une seule pièce permet de réaliser une liaison mécanique par pression manuelle avec un autre module d'accrochage (2) semblable, et une séparation par traction manuelle. Il comporte des formes capables de réaliser une liaison temporaire par coincement mécanique avec un autre module d'accrochage (2) semblable. Ce module d'accrochage (2) est destiné à être soit une pièce additionnelle ou soit monobloc avec le ski ou la béquille ou la canne (1).
Patent FR-3038492-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de fixer de facon rapide et amovible un fer orthopedique aux pieds des chevaux
Inventor: GUILLIOT NICOLAS
IPC: A01L3/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: Dispositif pour fixer un fer orthopédique aux pieds des chevaux. L'invention concerne un dispositif permettant d'adapter et de fixer un fer orthopédique aux pieds des chevaux, déjà ferrés ou non, sans clous, colle ou autre moyen utilisés couramment. Le dit dispositif est composé de deux demi-branches (6) et (7) de fer reliées par un axe central (2). Cet axe central (2) permet d'ajuster le dispositif à la taille du pied du cheval grâce à son filetage en rapprochant les deux demi-branches. Ce filetage permet également grâce aux quatre languettes (5) situées sur les extrémités, à l'extérieur, face supérieure, la tenue du dispositif lors du serrage de l'axe. Ce procédé rend amovible et rapide la pose d'un fer orthopédique adaptable à la taille du pied du cheval déjà ferré ou non.
Patent FR-3033081-A1 (FR)
Title: Procede de modification de l'etat de contrainte d'une structure semi-conductrice a etages de canal de transistor
Inventor: MAITREJEAN SYLVAIN
IPC: H01L27/12
Filed: 2015-02-24
Abstract: Procédé de modification de l'état de contrainte d'une structure semiconductrice comprenant des étapes consistant à : a) prévoir sur un substrat la structure semi-conductrice (17) formée d'un empilement semi-conducteur comprenant une alternance d'éléments à base du premier matériau semi-conducteur (13) et d'éléments à base du deuxième matériau semi-conducteur (15), puis b) retirer dans la première structure (17) des portions du deuxième matériau semi-conducteur de manière à former des espaces vides, c) remplir les espaces vides à l'aide d'un matériau diélectrique (25) d) former, sur la première structure : une zone (31) de mise en contrainte à base d'un premier matériau contraint (33), e) effectuer un recuit thermique adapté pour faire fluer ou relaxer le matériau diélectrique (25), et entrainer une modification de l'état de contrainte des éléments à base du premier matériau semi-conducteur (13) dans la structure (17)