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Patent FR-3078764-B1 (FR)
Title: Conteneur de stockage et de transport de gaz liquefie
Inventor: FOURNEL JEAN-LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: Conteneur de stockage et de transport de gaz liquéfié comprenant un premier réservoir (2) destiné à stocker le gaz liquéfié, un second réservoir (3) externe disposé autour du premier réservoir (2), un troisième réservoir (4) annulaire disposé entre le premier (2) et le second (3) réservoir et contenant un gaz liquéfié pour former un écran thermique, le conteneur (1) comprenant un dispositif de maintien des premier (2) et troisième (4) réservoir dans le second réservoir (3) configuré pour permettre un débattement des premier (2) et troisième (4) réservoirs dans le second réservoir (3) lors de leurs variations dimensionnelles dues à des variations de température, le système de maintien comprenant un ensemble de tirants (5, 6), moins une partie des tirants (5, 6) possédant une première extrémité (7) reliée de façon articulée au second (3) réservoir et une seconde extrémité (8, 9) reliée de façon rigide au premier réservoir (2) ou au troisième réservoir (4) ou à une pièce de structure rigidement liée à ces derniers, lesdits tirants (5, 6) articulés étant mobile entre deux positions angulaires déterminées définissants respectivement deux positions distinctes de la seconde extrémité (8, 9) des tirants et correspondant respectivement aux extrêmes des variations dimensionnelles des premier (2) et troisième (4) réservoirs par rapport au second réservoir (3).
Patent FR-3082857-B1 (FR)
Title: Protection d'angle.
Inventor: DANOY YVES
IPC: E04F13/23
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte sur un profilé 1 pour protéger un angle, notamment l'angle d'un mur 4, comprenant deux plaques 2 destinées à venir en appui sur le mur et formant un angle A2 entre elles, et, un bouclier 3 s'étendant depuis un bord distal 2A d'une plaque 2 jusqu'au bord distal 2A de l'autre plaque 2, les plaques comprenant des bords proximaux 2B distants l'un de l'autre, et, entre les bords, des moyens d'articulation des plaques entre elles.
Patent FR-3083290-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement rapide et procede de realisation
Inventor: KREIDER JULIEN
IPC: F16L37/088
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de raccordement rapide entre un embout femelle (2) pourvu d'une agrafe (3) de verrouillage en U et un embout mâle (4) destiné à venir s'emboîter dans l'embout femelle (2), la paroi de l'embout femelle (2) comportant des fentes (2') opposées par lesquelles les branches (3', 3'') du U font saillie dans le passage dudit embout (2) et la paroi de l'embout mâle (4) comportant une gorge extérieure (4') adaptée pour recevoir avec blocage lesdites branches (3', 3'') de l'agrafe (3) dans un état d'emboîtement final de l'embout mâle (4) dans l'embout femelle (2), verrouillé par ladite agrafe (3).     Système de raccordement rapide (1) caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce (6) rapportée formant élément amovible de précontrainte pour l'agrafe (3) et comprenant des sites de logement aptes et destinés à coopérer par engagement avec les deux brins libres (5, 5') dans une première configuration correspondant à la configuration de repos de l'agrafe (3) et dans au moins une seconde configuration de précontrainte de l'agrafe (3) dans laquelle les branches (3', 3'') du U sont plus écartées que dans la configuration de repos mais moins écartées que lors du passage de la section extérieure maximale de l'embout mâle (4).
Patent FR-3083105-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un monosaccharide et un polysaccharide a groupes amines
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/60
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre a) au moins un monosaccharide, b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), suivi d'un traitement thermique desdites fibres kératiniques. La présente invention porte en outre une composition à pH acide (C) comprenant a) au moins un monosaccharide et b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), sous forme salifiée ou non. Enfin, la présente invention concerne un kit comprenant un dispositif à plusieurs compartiments renfermant a) au moins un monosaccharide et b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), et un dispositif pour chauffer les fibres kératiniques.
Patent FR-3087664-B1 (FR)
Title: Manette de jeu comportant au moins un element de reglage amovible permettant le reglage de l’angle d’arret d’un organe de commande pivotant de la manette
Inventor: FALC ALAIN
IPC: A63F13/22
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: La manette de jeu comportant une coque assemblée et au moins un organe de commande (3), qui est passé à travers la coque assemblée, qui comporte à l'extérieur de la coque assemblée une tête (32) pour la manipulation de l'organe de commande (3), qui est pivotant et est apte à être incliné manuellement dans toutes les directions depuis une position de repos dans laquelle il est rappelé élastiquement en rotation. La manette de jeu comporte en outre au moins un élément de réglage (5A) de l'angle d'arrêt (α) de l'organe de commande (3), lequel élément de réglage (5A) est apte à être monté de manière amovible sur l'organe de commande (3) et à être retiré de l'organe de commande (3) sans désassembler la coque de la manette de jeu ; l'organe de commande (3) pourvu dudit élément de réglage amovible (5A) est apte à être incliné manuellement pour chaque direction d'inclinaison jusqu'à une position d'arrêt, dans laquelle l'élément de réglage (5A) est en butée et permet de bloquer l'inclinaison de l'organe de commande (3).
Patent FR-3088401-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’engagement d’un doigt de parking
Inventor: LE ROMANCER JULIEN
IPC: F16H63/48
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé de contrôle de l'engagement et du dégagement d'un doigt de frein de parking (la) de transmission, responsable du blocage ou du déblocage d'un arbre de la transmission, sous la commande d'un plateau rotatif de sélection (9) motorisé qui bute contre le carter (3) de la transmission aux deux extrémités de sa course et s'immobilise entre celles-ci dans une première position fonctionnelle d'engagement (Park) ou dans une deuxième position fonctionnelle de dégagement (non Park) du doigt de parking lorsque le moteur d'entraînement du plateau cesse d'exercer un couple sur celui-ci, caractérisé en ce que les déplacements angulaires du plateau entre ses positions de butée sont mesurés et incrémentés dans une unité de calcul de la transmission, pour déterminer si la position fonctionnelle Park ou non Park du plateau atteinte après chaque coupure du moteur d'entraînement, correspond à l'instruction de commande donnée au moteur par la transmission.
Patent FR-3076716-B1 (FR)
Title: Traitements capillaires avec action antipelliculaire
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’objet de la présente invention est un traitement capillaire qui contient dans un véhicule cosmétique, par rapport à son poids,  0,05 à 5,0 % en poids d’oxyde de zinc ;0,05 à 3,00 % en poids d’au moins une substance active antipelliculaire différente de a) ;0,10 à 10,00 % en poids d’au moins un acide carboxylique en C10-C24 saturé ou insaturé, à chaîne linéaire ou ramifiée ; et0,01 à 5,00 % en poids d’au moins un acide aminé.
Patent FR-3089941-B1 (FR)
Title: Volet aérodynamique articulé
Inventor: PARRA STÉPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: Volet aérodynamique (2) monté en rotation autour d’un premier axe (aa’) sur une pièce de carrosserie (10). Le volet (2) comprend au moins une jambe de levage (3) formée d’une première (31) et d’une deuxième (32) branche comprenant chacune une première (311, 321) et une deuxième (312, 322) extrémité, les premières extrémités de chacune des branches étant liées l’une à l’autre autour d’un deuxième axe (bb’). La seconde extrémité (312) de la première branche est montée en rotation autour d’un troisième axe (cc’) disposé sur le volet et la seconde extrémité de la deuxième branche est montée en rotation autour d’un quatrième axe (dd’) disposé sur la pièce de carrosserie. La jambe de levage est associée à un actionneur (4) pour mettre en rotation la première ou la deuxième branche autour du troisième ou du quatrième axe (dd’) et faire passer alternativement le volet d’une position sortie à une position rentrée.
Patent FR-3076624-B1 (FR)
Title: Système d'inspection et procédé d'inspection
Inventor: WATANABE MANABU
IPC: G01R31/34
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: Selon un mode de réalisation, un système d'inspection comprend : un corps mobile comportant un corps principal mobile pouvant être déplacé le long d'une structure ; un détecteur fixé sur le corps principal mobile ; une unité de mémorisation d'informations de forme destinée à mémoriser des informations de forme indiquant des forme et taille de la structure ; une unité de mémorisation d'informations de position d'inspection destinée à mémoriser des informations de positions d'inspection à inspecter ; une unité de mémorisation d'informations d'élément d'inspection destinée à mémoriser des informations d'éléments d'inspection à inspecter ; une unité de détection de position de corps mobile destinée à détecter des informations de position de corps mobile indiquant une position du corps mobile ; une unité de commande de déplacement destinée à commander un mouvement du corps mobile ; et une unité de commande d'inspection destinée à assurer l'inspection.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091621-B1 (FR)
Title: Procede de mise en courbure collective d’un ensemble de puces electroniques
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-01-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ce procédé comportant les étapes : a) prévoir l’ensemble de puces électroniques (P), comportant : - un empilement comprenant : une première couche (1), comprenant des première et seconde surfaces (10, 11) opposées, un ensemble de matrices de pixels (2), formé à la première surface (10) ; l’empilement possédant une première épaisseur et un premier CTE ; - un matériau (4), possédant une seconde épaisseur, un second CTE strictement supérieur au premier CTE, et une température de formation, le matériau (4) étant formé sur l’empilement de manière à épouser le contour des matrices de pixels (2) ; b) découper les puces électroniques (P) ; la température de formation, le ratio entre les premier et second CTE et le ratio entre les première et seconde épaisseurs étant adaptés de sorte qu’à l’issue de l’étape b), l’empilement est incurvé selon une forme concave prédéterminée, orientée vers le matériau (4), à une température de fonctionnement donnée de la puce électronique (P). Figure s 1a-1j
Patent FR-3091198-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de tringles pour bandages pneumatiques comprenant une tete de permutation des outils de coupe et de sertissage
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: B29D30/48
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une installation (1) de fabrication d’une tringle (9) destinée à renforcer un bandage pneumatique, ladite installation comprenant une table de réception (2) qui est agencée pour recevoir un tore tressé (3) qui comprend un fil de tresse (4) qui s’étend longitudinalement depuis un premier tronçon d’extrémité (5) jusqu’à un second tronçon d’extrémité (6), un outil de coupe (20), un outil de sertissage (30) agencé pour venir sertir un manchon (14) autour desdits premier et second tronçon d’extrémité (5, 6), et une unité de configuration (40) qui est agencée pour faire passer automatiquement ladite installation (1) d’une configuration de coupe (C20), dans laquelle la table de réception (2) coopère avec l’outil de coupe (20) de manière à positionner le tore tressé (3) et les premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) pour que lesdits premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) soient sectionnés par l’outil de coupe (20), à une configuration de sertissage (C30) dans laquelle la table de réception (2) coopère avec l’outil de sertissage (30).     Figure 1
Patent FR-3077864-B1 (FR)
Title: Soupape a boisseau sphérique avec un dispositif de garniture ajustable
Inventor: WAYNE BELL BRANDON
IPC: F16K27/06
Filed: 2019-02-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un dispositif de garniture (112) pour une soupape à boisseau sphérique (100). Le dispositif de garniture (112) comprend un premier ensemble de siège (136) comportant un premier siège (142), un collier fileté (144) et un élément de précontrainte (146). Le premier siège (142) est en contact avec un premier côté (137) d'un élément de boisseau sphérique (140), et le collier fileté (144) est couplé par vissage au premier siège (142) et en prise avec l'élément de précontrainte (146). Le dispositif de garniture (112) comprend en outre un deuxième ensemble de siège (138) ayant un deuxième siège (160) en contact avec un deuxième côté (139) de l'élément de boisseau sphérique (140). L'élément de précontrainte (146) déplace le premier siège (142) vers le premier côté (137) de l'élément de boisseau sphérique (140) afin de fournir une pression de contact entre le premier siège (142) et le premier côté (137) de l'élément de boisseau sphérique (140) et le deuxième siège (160) et le deuxième côté (139) de l'élément de boisseau sphérique (140). La pression de contact fournie par l'élément de précontrainte (146) est réglable en tournant le premier siège (142).  (figure d’abrégé : figure 2)
Patent FR-3093018-B1 (FR)
Title: Procede de polissage d'une piece par ultrasons
Inventor: URBANAJC REGIS
IPC: B24B1/04
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de polissage d'une pièce (12) par ultrasons au moyen d'une cuve à ultrasons (10) contenant un liquide (11) dans lequel est immergée ladite pièce (12) ainsi que des particules abrasives (13), une source (15) étant apte à générer un signal ultrasonore (Su) destiné à se propager à l’intérieur de la cuve (10) de manière à faire entrer en vibration les particules abrasives (13), ledit procédé comportant: - une étape de mesure ou d’estimation d'un pas moyen de rugosité de la pièce (12), et - une étape de génération d'un signal ultrasonore (Su) engendrant une amplitude de vibration des particules abrasives (13) égale ou légèrement supérieure au pas moyen de rugosité. Figure 1
Patent FR-3096289-B1 (FR)
Title: Châssis porte-outils
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un châssis porte-outils comprend une l'embase (10) en forme de rail, une plaque de positionnement (20) et au moins un support de positionnement (30). La plaque de positionnement (20) est disposée sur l'embase (10) et comporte un segment de positionnement (24). Le premier segment de positionnement (24) comporte plusieurs blocs de positionnement (242) ayant des bords latéraux courbes (243) et plusieurs parties de positionnement (244). Ledit au moins un support de positionnement (30) est monté de façon coulissante et rotative sur l'embase (10) en forme de rail. Chaque support de positionnement (30) comporte une bride annulaire de positionnement (311) et un deuxième segment de positionnement (312). Le deuxième segment de positionnement (312) est engagé de façon sélective avec deux des parties de positionnement (244). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3100777-B1 (FR)
Title: Freinage d’un véhicule avec des directions différentes des roues avant ou des directions différentes des roues arrières
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T8/84
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-12-09
Abstract: La figure 6 représente un véhicule motorisé (1) comprenant au moins deux roues avant (10FL, 10FR) et /ou au moins deux roues arrière (10RL, 10RR). Le véhicule motorisé (1) comprend un système de freinage par orientation des roues qui est configuré pour freiner le véhicule (1) avec des directions des roues avant (10FL, 10FR) qui sont différentes entre elles et/ou pour freiner le véhicule (1) avec des directions des roues arrière (10RL, 10RR)qui sont différentes entre elles.   Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3102220-B1 (FR)
Title: Cible magnétique de détection du point mort haut
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F16C3/06
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: Cible magnétique de détection du point mort haut Cible (4) magnétique apte à coopérer avec un capteur magnétique (5) pour détecter un point mort haut d'un piston dans un cylindre de moteur à combustion (2), caractérisée en ce qu'elle comprend :  - un support (20) apte à être fixé à un arbre tournant, notamment un vilebrequin (3), d'un moteur à combustion (2), le support (20) comprenant un contour extérieur annulaire pourvu d'un ensemble de créneaux (22), et  - un ensemble d'éléments d’insertion (21) fixés audit support (20) et agencés dans lesdits créneaux (22),  la cible (4) comprenant un contour extérieur globalement de révolution, l'un parmi le support ou l’ensemble des éléments d’insertion étant magnétique, l'autre parmi le support ou l’ensemble des éléments d’insertion étant non magnétique.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3105158-B1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile
Inventor: GUY KEVIN
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif déflecteur (1) pour roue de véhicule automobile, comportant :     - un support (3),     - un volet aérodynamique (5), le volet aérodynamique étant déployable par translation entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle le volet aérodynamique est apte à dévier un flux d’air,     - un organe d’articulation (7) portant le volet aérodynamique (5),     - des moyens d’actionnement (9) du volet aérodynamique, et     - des moyens de guidage (21) comprenant un élément intermédiaire de guidage (23), lequel relie l’organe d’articulation (7) et le support (3) entre eux,      l’élément intermédiaire de guidage (23) et le support (3) réalisant une liaison glissière entre eux, et l’élément intermédiaire de guidage (23) et l’organe d’articulation (7) étant reliés de manière pivotante.     L’invention concerne également un véhicule automobile comportant au moins une roue et un tel dispositif déflecteur (1).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093107-B1 (FR)
Title: Béton ultra rapide en particulier en aéronautique
Inventor: CONSTANS EDWIN
IPC: E01C7/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un liant hydraulique pour béton caractérisé en ce qu’il comprend - plus d’environ 50% et moins d’environ 80% en poids de ciment de Portland CEM I ou CEM II, et- plus d’environ 20% et moins d’environ 50% en poids de ciment sulfo-alumineux (CSA) ;et en ce que le liant a une valeur au Blaine comprise entre 4 000 et 8 000, plus particulièrement entre 5 000 et 7 000.  L’invention porte en outre sur une formulation, un béton, un procédé et une utilisation correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106320-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour éviter les à coups à l’embrayage
Inventor: LAINE ALEXANDRE
IPC: B60W30/19
Filed: 2020-01-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile électrique ou hybride muni d’un moteur relié à au moins une roue motrice par l’intermédiaire d’une chaine de transmission comprenant une boite de vitesses et un embrayage, dans lequel : - lorsqu’un changement de rapport de boite de vitesses doit être réalisé,- on détermine une consigne de couple requise,- on commande l’ouverture de l’embrayage,- on détermine la vitesse de rotation du moteur,- on détermine une correction de la consigne de couple dépendant de l’inertie du moteur et de la vitesse de rotation du moteur, et- on transmet une consigne de couple corrigée avant de commander la fermeture de l’embrayage.     Pas de figure
Patent FR-3106684-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l’analyse du zonage calendaire d’un utilisateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE POUR L’ANALYSE DU ZONAGE CALENDAIRE D’UN UTILISATEUR Le système informatisé pour l’analyse du zonage calendaire d’un utilisateur, comprend :- un serveur (7) central distant qui reçoit les données de localisation d’un système portatif (4),- une cartographie d’une exploitation agricole, qui comprend une pluralité de zones (1, 2, 3) géographiques prédéfinies.Le système informatisé comprend un module de traitement (18) qui détermine une durée de temps passé par le système portatif (4) dans une zone (1, 2, 3) géographique prédéfinie à partir des données de localisation.Une zone géographique particulière (3) est prédéfinie indépendamment de la topologie du sol, et le module de traitement (18) détermine la durée de temps en fonction de ladite zone géographique particulière (3) et/ou d’une succession de localisations détectées dans des zones géographiques (1, 2, 3) prédéfinies différentes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104367-B1 (FR)
Title: Haut-parleur à grande excursion, faible distorsion et faible profondeur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R9/04
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : HAUT-PARLEUR À GRANDE EXCURSION, FAIBLE DISTORSION ET FAIBLE PROFONDEUR Le haut-parleur (60) comporte un aimant (40) associé à au moins une pièce polaire (39, 41) pour produire un champ magnétique dans un entrefer et un équipage mobile comportant :- une première carcasse de bobine (48) portant un bobinage conducteur (42) dans l’entrefer,- une première membrane rigide (47) et un cache-noyau (45) solidaires de la première carcasse,- une deuxième carcasse de bobine (49) positionnée à l’extérieur des pièces polaires et montée sur une suspension arrière (36),- une deuxième membrane (50) solidaire de la première membrane rigide, de la deuxième carcasse et d’une suspension avant (31) et- deux conducteurs électriques (33, 46) reliés au bobinage et parcourant la première carcasse de bobine, un chemin aérien entre les carcasses de bobine, la deuxième carcasse de bobine et un chemin aérien jusqu’à un point fixe (34) du haut-parleur.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3113706-B1 (FR)
Title: Turbopompe et centrale hydro-electrique incluant une telle turbopompe
Inventor: SALAMI MINKAÏLA
IPC: F04D13/06
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une turbopompe (100) dimensionnée pour être utilisée dans une centrale hydro-électrique (Ct), comprenant, deux hélices (E1 et E2) montées coaxialement dans une tuyère (Ty), deux moteurs électriques (Mt1 et Mt2) d'entraînement à rotation respectivement des deux hélices (E1, E2), caractérisée en ce qu'elle comporte un cylindre d'admission (Cla) de l'eau dans la tuyère (Ty), monté en amont de ladite tuyère en considérant le sens (F) d'écoulement de l'eau dans ladite tuyère, la paroi cylindrique du cylindre d'admission (Cla) étant perforée d'une pluralité de passages d'admission de l'eau vers ladite tuyère et en ce que les deux moteurs électriques (Mt1 et Mt2) sont montés dans le prolongement du cylindre d'admission (Cla) et à l'opposé de la tuyère (Ty).  Avec une admission radiale et un organe d'entraînement à rotation des deux hélices contrarotatives, situé hors du flux de l'eau, on obtient une turbopompe performante par un plein passage sur les deux hélices contrarotatives et qui est relativement économique à fabriquer.   Fig. 2