baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940957-A1 (FR)
Inventor: COVET OLIVIER
IPC: B60J1/17
Filed: 2009-01-12
Abstract: The device has a template (12) comprising a positioning unit to position the template in a preset geometric reference position with respect to a door (1). A maintaining unit maintains an upper edge (2a) of a movable window (2) in a desired geometric position. An attachment unit attaches a lower edge of the window on a slider (7) of a rear rail (6) in a fixed position of the window at the slider. A lower part of the rear rail freely moves by pivoting around an axle (X) with respect to a fixed part i.e. support (10) in the position before the lower part of the rail is fixed to the fixed part.
Patent FR-2944718-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter des envois postaux ouverts tels que magazines sans enveloppe.
Inventor: TELUOB JEAN MARC
IPC: B07C1/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Le procédé pour détecter un envoi postal du type envoi ouvert tel qu'un magazine sans enveloppe consiste à faire passer l'envoi (3) sur chant dans un premier convoyeur (2A) agencé pour déplacer l'envoi (3) par pincement en le tenant serré sur sensiblement toute la hauteur de l'envoi, puis dans un second convoyeur (2B) agencé pour déplacer l'envoi (3) par pincement en laissant une extrémité supérieure (3B) de l'envoi libre de s'ouvrir en éventail. On réalise deux mesures de l'épaisseur de l'envoi (3) respectivement quand l'envoi est dans le premier et dans le second convoyeur (2A,2B) pour déterminer par comparaison différentielle des deux mesures si l'envoi est un envoi ouvert.
Patent FR-2946571-A1 (FR)
Title: Battery locking arrangement for use in motor vehicle, has bolt provided between retracted position and deployed position, where bolt allows blocking of battery in two directions along assembling direction in engaged position
Inventor: ADAM JEAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-06-16
Abstract: The arrangement has a housing with a main vertical axis in which a battery (14) is introduced along a vertical assembling direction directed upward. A bolt (36) is provided between a retracted position in which the battery is free to slide in the housing along the assembling direction, and a deployed position in which the bolt cooperates with the battery for blocking the battery in a position in the housing. The bolt allows blocking of the battery in two directions along the assembling direction in an engaged position.
Patent FR-2933876-A1 (FR)
Title: Filter element for use in filter system, particularly for internal-combustion engine, has gasket that axially protrudes filter unit, where filter unit is expanded or compressed in radial direction
Inventor: KOLCZYK MARKUS
IPC: F02M35/024
Filed: 2009-07-10
Abstract: The filter element (14) has gasket (36) that axially protrudes a filter unit (16), where the filter unit is expanded or compressed in radial direction. The gasket is pushed away from housing groove (42) or a housing wall by the filter unit. An independent claim is included for a filter system.
Patent FR-2949005-A1 (FR)
Title: Controle d'une installation en fonction de la dangerosite de son interaction avec une espece animale
Inventor: LAGRANGE HUBERT
IPC: F03D7/02
Filed: 2009-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une installation présentant un premier niveau de dangerosité pour une espèce animale dans un premier état de fonctionnement (E ), le procédé comprenant une étape de basculement (107) de l'installation dans un deuxième état de fonctionnement (E ) dans lequel l'installation présente un deuxième niveau de dangerosité inférieur au premier niveau, dans lequel le basculement est effectué en fonction d'au moins un critère lié à l'activité de l'espèce animale ou d'un modèle multivarié de prévision de cette activité. L'invention concerne également un programme informatique comportant des instructions pour mettre en oeuvre ce procédé, un dispositif adapté pour mettre en oeuvre ce procédé et un système comprenant un tel dispositif.
Patent FR-2954211-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d' une feuille par densification pour former une zone rendue transparente.
Inventor: PRIQUE ERIC
IPC: B29C59/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une feuille comportant un support translucide réalisé à partir d'au moins un matériau polymère, comportant les étapes successives consistant à : a) densifier au moins une zone du support de manière à former au moins une zone rendue transparente, b) munir le support d'au moins deux éléments de sécurité respectivement au recto et au verso du support, lesdits au moins deux éléments de sécurité étant superposés chacun au moins partiellement à ladite au moins une zone rendue transparente et étant placés de manière repérée l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2956997-A1 (FR)
Title: Tool holder subassembly for use in assembling line of motor vehicle, has connector designed such that one of supports is moved from lowered to retracted positions and another support is moved from raised position to lowered position
Inventor: TOIS JULIEN
IPC: B23Q3/155
Filed: 2010-03-02
Abstract: The subassembly (2) has an actuating device (6) moved between a retracted position and a deployed position. A pair of tool supports (8, 9) is movably mounted around a rotation axis (A, B) between a raised position and a lowered position. A kinematic connector (10) is designed such that one of the supports is moved from the lowered position to the retracted position and the other support is moved from the raised position to the lowered position and conversely when the actuating device is moved from the retracted position to the deployed position. An independent claim is also included for an assembly comprising a tool.
Patent FR-2943278-A1 (FR)
Title: Capote pour un cabriolet et cabriolet muni d'une telle capote
Inventor: WEBER HANNO
IPC: B60J7/14
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne une capote (8) pour un cabriolet (1) respectivement un cabriolet comprenant une telle capote. Pour une position de rangement optimisée, il est prévu qu'au moins une partie de toit présente, en tant que partie de toit principale (11), une forme s'écartant de la forme rectangulaire, avec au moins une découpe ouverte aux bords (24, 25), que la découpe (24, 25) soit fermée dans la position de fermeture (ST) par au moins une autre des parties de toit servant de partie de toit de fermeture (12, 13) et que dans la position de rangement (AS), la partie de toit de fermeture (12, 13) soit décalée par rapport à la partie de toit principale (11) et libère ainsi la découpe (24, 25).
Patent FR-2958259-A1 (FR)
Title: Deux-roues electrique
Inventor: DONNEVILLE JACQUES
IPC: B62K11/04
Filed: 2010-04-01
Abstract: Deux-roues électrique comprenant un premier élément de cadre (10) s'étendant depuis une extrémité supérieure portant un boîtier de pivotement d'une roue avant jusqu'à une extrémité inférieure (10b), un deuxième élément de cadre (20) s'étendant depuis une extrémité supérieure recevant une selle jusqu'à une extrémité inférieure (20b) solidaire du premier élément de cadre, un boîtier de batterie (52) agencé dans un espace de logement de batterie (60) en configuration de roulage, et un moteur électrique d'entraînement. L'espace de logement de batterie est délimité au moins dans le plan vertical par une portion inférieure (12) du premier élément de cadre (10), une portion inférieure (22) du deuxième élément de cadre (20), et un ensemble de marchepied (61). Les portions inférieures (12, 22) présentant des extrémités basses (14, 20b) reliées entre elles et des extrémités hautes (13, 23) entre lesquelles s'étend l'ensemble de marchepied (61) en configuration de roulage.
Patent FR-2963893-A1 (FR)
Title: Procede de separation du gaz dans un melange fluidise gaz/solides
Inventor: LLAMAS JUAN DAVID
IPC: B01J8/00
Filed: 2010-08-20
Abstract: Procédé de séparation de gaz d'un mélange fluidisé gaz/solides comprenant au moins une injection de gaz et éventuellement au moins une injection et une sortie de solides dans le dit lit fluidisé, une sortie pour l'évacuation de gaz en sortie du lit, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de séparation des particules solides entraînées par les gaz au moyen d'un interne placé dans la partie du lit fluidisé où le taux de vide est supérieur à 0,7, occupant moins de 10% de la section libre de passage du lit.
Patent FR-2967750-A1 (FR)
Title: Raccord a sertir avec bague peripherique
Inventor: MAUDET MICHEL
IPC: F16L13/14
Filed: 2011-03-14
Abstract: Un raccord à sertir (100), comprend un corps de raccord (1) avec un support de raccord (2) sur lequel une extrémité de tube (3) peut être insérée, une douille de sertissage (4), qui entoure le support de raccord (2), configuré pour être déformée par pression de sertissage, appliquée par un outil de sertissage, afin de fixer l'extrémité de tube (3) sur le support de raccord (2), une bague déformable (5), sécable, située au niveau d'une extrémité libre de la douille, configurée pour transmettre la pression de sertissage à la douille de sertissage (4). Un procédé de sertissage à l'aide d'un tel raccord est également décrit
Patent FR-2970070-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur en materiaux polymeres et composites
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D9/00
Filed: 2011-01-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un échangeur de chaleur (10) entre un premier flux de gaz et un deuxième flux de fluide, qui comporte des plaques (12) en matériau polymère parallèles à une direction longitudinale qui délimitent un espace (14) destiné à être traversé par le premier flux de gaz et qui comporte des ailettes (16) en matériau polymère composite agencées dans ledit espace (14) horizontal, caractérisé en ce que chaque plaque (12) comporte une pluralité de conduits (22) longitudinaux qui traversent ladite plaque (12) et qui sont destinés à être traversés par le deuxième flux.
Patent FR-2976273-A1 (FR)
Title: Machine for fusion and/or automatic division of palletized loads in logistics warehouse, has load gripping device placed at level of conveyor section, and platform varying vertical distance between gripping device and conveyor section
Inventor: FOUCHE ROLAND MARCEL DANIEL
IPC: B65G60/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: The machine has a supply conveyor (3) for supply of palletized loads and pallets to a fusion/division station (2), and a delivery conveyor (5) for evacuation of fused and/or divided palletized loads from the fusion/division station. The fusion/division station includes a conveyor section (14) having a low position in which the supply conveyor and the delivery conveyor are connected. A load gripping device (16) is installed at the level of the conveyor section, and a platform (15) varies a vertical distance between the gripping device and the conveyor section. An independent claim is also included for a method for automatic division of palletized loads by a machine.
Patent FR-2977830-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu pourvue d'incisions comprenant des parties larges et des parties etroites
Inventor: BERGER ERIC
IPC: B60C11/117
Filed: 2011-07-12
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique, d'épaisseur E, comportant une surface de roulement (12) destinée à entrer en contact avec le sol, au moins une incision (20) débouchant sur la surface de roulement et ayant une profondeur P inférieure à l'épaisseur E de la bande de roulement, cette incision (20) formant, sur la surface de roulement du pneumatique à l'état neuf, deux arêtes en vis-à-vis, ces arêtes délimitant au moins une portion étroite (30) de l'incision, c'est-à-dire de largeur moyenne LE inférieure ou égale à 2 mm, et au moins une portion large (40) de l'incision, c'est-à-dire de largeur moyenne LL supérieure à 2 mm, ces portions large et étroite étant disposées en alternance, chaque portion étroite (30) et chaque portion large (40) s'étendant sur toute la profondeur P de l'incision et dans laquelle chaque portion large (40) a un volume majoritairement compris entre la moitié de la profondeur P de la découpure et la profondeur P.
Patent FR-2983714-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d'oxydation comprenant un coupleur particulier dans un milieu riche en corps gras, procedes et dispositif approprie
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : -au moins 25% en poids par rapport au poids total de la composition d'un ou plusieurs corps gras, -un ou plusieurs tensio-actifs, -un ou plusieurs agents alcalinisants, -une ou plusieurs bases d'oxydation, et -un ou plusieurs coupleurs de formule (I) suivante, leurs sels d'addition, leurs isomères, leurs tautomères, leurs solvates et leurs dimères : L'invention concerne également des procédés mettant en oeuvre la composition selon l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments.
Patent FR-2989773-A1 (FR)
Title: Attenuateur de bruit pour mortier
Inventor: DESTREZ ANNE
IPC: F41A21/30
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un atténuateur de bruit destiné à équiper un mortier permettant de projeter des obus selon une direction initiale, le mortier comprenant un tube (12) s'étendant selon un axe formant la direction initiale, l'atténuateur (10) étant destiné à être monté sur une extrémité libre du tube (12), appelée bouche du tube (12), un axe (11) de l'atténuateur (10) étant alors confondu avec l'axe du tube (12). Selon l'invention l'atténuateur comprend plusieurs cloisons (14, 15, 16, 17) s'étendant de façon sensiblement annulaire par rapport à l'axe (11) de l'atténuateur (10), de façon à permettre le passage d'un souffle de gaz entre les cloisons (14, 15, 16, 17), le souffle de gaz étant généré lors de la projection d'un obus.
Patent FR-2986635-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation automatique d'objets positionnes de maniere amovible dans des emplacements predefinis, et mettant en oeuvre des marqueurs rfid actifs
Inventor: DOMINE FRANCOIS
IPC: G06K17/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: Le système permet la localisation d'objets (El), tels que des serveurs informatiques, destinés à être positionnés de manière amovible dans des emplacements prédéfinis (B ), tels que les emplacements d'une baie informatique B . Le système comporte des marqueurs RFID (M) actifs, qui sont chacun identifiés par un identifiant unique (ID_M), chaque marqueur RFID étant destiné à être fixé sur un objet à localiser. Chaque marqueur RFID actif (M) est apte à être réveillé individuellement par un rayonnement électromagnétique d'activation, et est conçu pour émettre automatiquement par radiofréquence au moins son identifiant (ID_M) unique chaque fois qu'il est réveillé par un rayonnement électromagnétique d'activation. Le système comporte en outre des moyens électroniques de localisation (Cl ) qui sont aptes à recevoir les identifiants (ID_M) émis par radiofréquence par les marqueurs RFID actifs, et qui sont conçus pour, après chaque émission d'un rayonnement électromagnétique d'activation, localiser automatiquement un marqueur RFID actif (M) qui a été réveillé, en utilisant la position d'émission connue du rayonnement électromagnétique d'activation dernièrement émis et l'identifiant (ID_M) qui a été reçu après émission dudit rayonnement électromagnétique d'activation.
Patent FR-2987043-A1 (FR)
Title: Laminated glass glazing used for vehicle e.g. motor vehicle, comprises glass sheets that are separated by lamination interlayer and formed by glass plates having a non-uniform thickness surface and defining a non-contact interface
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-02-16
Abstract: The laminated glass glazing comprises glass sheets (13, 15) separated by a lamination interlayer, a light source (35), and a unit for projecting light images on a periphery of laminated glass. The sheets are formed by glass plates (21, 23) that have a non-uniform thickness surface and define a non-contact interface. The non-contact interface is disposed between the plates having a light reflection unit. A portion of non-uniform thickness of the glass plates form bevels (27, 31) having complementary geometry and a curved or parabolic geometry. The laminated glass glazing comprises glass sheets (13, 15) separated by a lamination interlayer, a light source (35), and a unit for projecting light images on a periphery of laminated glass. The sheets are formed by glass plates (21, 23) that have a non-uniform thickness surface and define a non-contact interface. The non-contact interface is disposed between the plates having a light reflection unit. A portion of non-uniform thickness of the glass plates form bevels (27, 31) having complementary geometry and a curved or parabolic geometry so that the glass plates form a glass sheet having a constant thickness. The bevels are flat bevels having an acute angle of = 45[deg] . The light reflection unit comprises a reflective layer substrate disposed between the plates at their non-contact interface, and/or a polished surface. The glass plates are made of inorganic and organic glasses. Independent claims are included for: (1) a vehicle; and (2) a process for manufacturing a glazing.
Patent FR-2972269-A1 (FR)
Title: Alimentation a courant continu a haute tension pour une source de recherche electromagnetique
Inventor: PEPPE OLIVER
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-02-29
Abstract: Un système de recherche électromagnétique marine comprend un câble d'alimentation (14B) configuré pour un raccordement à une alimentation à une extrémité axiale, et à une unité de tête (15) à l'autre extrémité. L'alimentation comprend une source de courant continu (28) qui est reliée au câble d'alimentation (14B). L'unité de tête (15) comprend un équipement configuré pour délivrer une tension plus basse à un courant plus fort que la source de courant continu (28). Au moins une antenne électromagnétique (16A, 16B) est reliée à l'unité de tête (15) et est configurée pour recevoir la sortie de l'équipement d'unité de tête (15).
Patent FR-2990896-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement renforcee, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B32B3/12
Filed: 2012-05-24
Abstract: Le procédé de fabrication comprend une étape d'assemblage d'un écarteur (14) plastiquement déformable entre une première (12A) et une seconde (12B) peau, et une étape d'insertion d'au moins un élément de renfort (35) dans l'écarteur (14), comprenant la déformation de l'écarteur (14) de façon à former une cavité (37) de dimensions complémentaires de celles de l'élément de renfort (35).
Patent FR-2992573-A1 (FR)
Title: Assemblage de modules d'adsorbants structures
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J20/28
Filed: 2012-06-29
Abstract: Couche adsorbante pour adsorption d'un fluide, comprenant au moins 2 modules adjacents d'adsorbant structuré, disposés en parallèle dans le sens de circulation du fluide, caractérisé en ce qu'au moins une des deux surfaces en regard des 2 modules adjacents est une surface adsorbante.
Patent FR-2992963-A1 (FR)
Title: Precurseurs organosilanes polysilyles fonctionnalisables
Inventor: WONG CHI MAN MICHEL
IPC: C07F7/10
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne un précurseur organosilane polysilyté fonctionnalisable.
Patent FR-2994652-A1 (FR)
Title: Composition in compressed form, useful for bleaching keratin fibers such as human hair, comprises persulfates, and pigments including inorganic pigments, organic pigments and/or pigments with special effects such as pearls or sequins
Inventor: ROLLAT ISABELLE
IPC: A61K8/22
Filed: 2012-08-23
Abstract: Composition in compressed form comprises persulfates, and pigments including inorganic pigments containing metals from 5-13 columns of the periodic table of elements and coated titanium dioxides, organic pigments and/or pigments with special effects such as pearls or sequins. An independent claim is included for bleaching keratin fibers comprising applying the composition on the keratin fibers in the presence of an aqueous composition.
Patent FR-2995019-A1 (FR)
Title: Turboshaft engine for aircraft, has mobile piston mounted in main compartment of cylinder, where cylinder is interdependent of stator part or rotor part while mobile piston is moved by rotor part or stator part
Inventor: PIERROT ARNAUD JEAN-MARIE
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-09-06
Abstract: The engine (1) has a measurement device (4) for measuring an axial distance between a stator part (2) and a rotor part (3). The measurement device includes a cylinder (5) defining a main compartment that is filled with fluid. A mobile piston (6) is mounted in the main compartment. The cylinder is interdependent of one of the parts while the mobile piston is moved by the other part. The mobile piston extends according to a rotation axis (X) of the engine, and divides the main compartment into two chambers. The measurement device comprises rubber bands (8) actuating the piston out of cylinder.
Patent FR-2997573-A1 (FR)
Title: Communication sans cablage dedie a partir d'un circuit surveille pour l'action sur un sectionneur amont
Inventor: KALISCHEK NICOLAS
IPC: H02H3/04
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil électrique aval, comprenant des conducteurs (2', 2") pour la circulation d'électricité et des bornes pour leur connexion ainsi qu'un bloc de restitution (13) comprenant un moyen de mesure (5) d'au moins une caractéristique de fonctionnement, un moyen d'émission (7) d'un signal représentatif du fonctionnement mesuré, à destination d'un moyen de réception (8) dudit signal, adapté audit moyen d'émission (7). Cet appareil est caractérisé en ce que le au moins un moyen d'émission (7) émet le signal sans câblage dédié à cette émission. L'invention a aussi pour objet un appareil électrique amont comprenant un bloc d'action (14) comprenant lui-même un moyen de réception (8) de signal, pour recevoir sans câblage dédié un signal de la part d'un moyen d'émission (7) adapté, et un moyen de déclenchement (9) piloté, apte à provoquer l'ouverture de contacts électriques (15) d'un sectionneur (16). L'invention a aussi pour objet un équipement électrique comprenant un appareil électrique amont et un appareil électrique aval, ainsi qu'un procédé de surveillance.
Patent FR-2999529-A1 (FR)
Title: Undercarriage for aircraft, has shock absorber provided with separating piston, which sealing slides in shock absorber to separate gas from hydraulic fluid, where piston is made of thermoplastic material having short carbon fibers
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: B64C25/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: The undercarriage has an oleo-pneumatic type shock absorber filled with gas and hydraulic fluid. The shock absorber is provided with a separating piston (30), which sealing slides in the shock absorber to separate the gas from the hydraulic fluid. The separating piston is made of thermoplastic material having short carbon fibers. The separating piston includes a cylindrical final section connected to a common part (33) having a common section, which gradually decreases to end in bottom (34). Plane annular walls extend in projection of the common part while being rigidified by baffles (36).
Patent FR-3002358-A1 (FR)
Title: Device for automatic storage and distribution of domestic gas bottles, has detector with weight sensor placed at level of one of support legs, where weight sensor measures variation of weight of device
Inventor: VANDERBOUHEDE BRUNO
IPC: G07F11/62
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device (1) has an external frame (10) mounted on support legs (12) and provided with racks (15), which are closed by an access door (16). Each rack is provided for storing one of domestic gas bottles. A presence or absence detector (30) detects presence or absence of the bottle in the rack. The detector is provided with a weight sensor e.g. strain gauge, electronic spring balance or pressure change measurement oil piston, placed at the level of one of the support legs. The weight sensor measures variation of weight of the device.