baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058372-B1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOIT
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une première âme (2) à base de nid d'abeille en carton, ladite âme présentant une première face supérieure (3) et une première face inférieure (4) ; deux couches supérieure (5) et inférieure (6) de renfort de ladite âme, lesdites couches étant à base de fibres de renfort noyées dans de la mousse de polyuréthanne, ladite mousse surmoulant ladite âme de manière à associer lesdites couches auxdites faces ; un profilé (9) de rigidification de ladite âme, ledit profilé s'étendant sensiblement entre deux bords opposés de ladite âme, ledit profilé : présente une épaisseur analogue à celle de ladite âme ; est disposé selon sa longueur contre la tranche (20) et le long d'un premier bord (14) de ladite âme ; est logé entre lesdites couches de renfort, ladite mousse surmoulant ledit profilé.
Patent FR-3059260-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un composant original realise au moins en partie par fabrication additive a base de poudre metallique et procede d'authentification d'un composant
Inventor: RIAS ANNE-LISE
IPC: G01N21/956
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente demande concerne un procédé d'identification d'un composant original, réalisé au moins en partie par fabrication additive à base de poudre métallique, comportant au moins une étape de fabrication additive par dépôt de couches de poudre métallique d'au moins une zone témoin originale en surface du composant original, une étape de saisie d'un motif de surface des couches de poudre dans la zone témoin originale et une étape d'archivage du motif de surface formant un élément de signature du composant original. La présente demande concerne également un procédé d'authentification d'un composant susceptible d'être un composant original, comportant une étape de saisie d'un motif de surface dans une zone témoin du composant et une étape de comparaison du motif de surface saisi de la zone témoin du composant avec le motif de surface archivé de la zone témoin originale.
Patent FR-3059783-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur de mesure pour un disjoncteur
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: G01R31/327
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur de mesure (10), un capteur de mesure fabriqué à l'aide dudit procédé, un disjoncteur comprenant un tel capteur de mesure (10) ainsi qu'un procédé de commande d'un tel disjoncteur (100). Le capteur de mesure (10) comprend au moins une unité de mesure de courant (12) comprenant un tore apte à être traversé par un conducteur primaire (R, S, T, N), et un premier conducteur enroulé autour du tore, un transformateur de courant (14) traversé par le conducteur primaire (R, S, T, N) et une unité de gestion de données (18). Le capteur de mesure (10) comprend une unité de mesure de tension (16) reliée au conducteur primaire (R, S, T, N) pour mesurer un potentiel apparaissant dans le conducteur primaire (R, S, T, N).
Patent FR-3060968-B1 (FR)
Title: Tenon radiculaire
Inventor: FREDJ ABDELKRIM
IPC: A61C13/30
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Tenon radiculaire (1), comprenant une tête (2), un épaulement cervical (3) et une tige radiculaire (4), ayant un axe longitudinal (X, X') passant de l'extrémité de la tête à l'extrémité apicale (4a) de la tige radiculaire (4), caractérisé en ce qu'au moins une portion de la tige radiculaire (4) est de forme pyramidale dont ses sections transversales par rapport à l'axe longitudinal (X, X) au moins à l'extrémité apicale (4a) de la tige radiculaire (4) sont triangulaires ou sensiblement triangulaires, à savoir de forme géométrique constituée de trois sommets sensiblement arrondis et trois faces droites ou sensiblement droites.
Patent FR-3066549-B1 (FR)
Title: Assemblage ameliore pour enceinte a huile
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D25/18
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Assemblage pour enceinte à huile (2) de palier de turbomachine, comprenant un carter (1), un arbre (4) monté tournant par rapport au carter (1) au moyen d'un palier (8), et présentant une extrémité amont et une extrémité aval par rapport au sens d'écoulement de l'air, l'arbre (4) comportant une première surface d'appui (30) et un épaulement (34) s'étendant radialement par rapport à un axe de rotation (A) de l'arbre (4), un pignon annulaire (5) disposé autour de l'arbre (4) et comportant une surface radiale (5a) montée en appui contre la première surface d'appui (30), une piste de joint (26) disposé autour de l'arbre (4) en aval du palier (8), comportant une extrémité aval (26b) et un écrou de piste (26c) permettant de fixer la piste de joint (26) au pignon annulaire (5), le palier (8) étant disposé autour du pignon annulaire (5) et maintenu axialement entre une butée amont (5b) du pignon annulaire (5), et l'écrou de piste (26c), l'extrémité aval (26b) de la piste de joint (26) étant disposée en regard de l'épaulement (34) suivant l'axe (A) de sorte qu'un jeu fonctionnel axial (J) non nul existe entre ladite extrémité aval (26b) et ladite deuxième surface d'appui (34), de manière à ce que l'arbre (4) n'exerce pas de compression axiale sur la piste de joint (26).
Patent FR-3067193-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une communication, et passerelle
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le procédé de traitement est mis en œuvre par une passerelle permettant d'accéder à un réseau de voix sur IP et comprend : - une étape de détection (E20) que la communication est associée à un usage spécial ; - une étape de paramétrage (E60) d'une signalisation d'un message d'initialisation ou de renégociation de la communication avec un schéma de codage unique adapté aux usages spéciaux ; - une étape d'insertion (E70) dans la signalisation d'au moins un attribut imposant à chaque dispositif intermédiaire d'un réseau de voix sur IP par lequel transite la communication un comportement prédéterminé au regard du schéma de codage unique ; - une étape de désactivation (E80), pour la communication, d'au moins un mécanisme mis en œuvre pour le traitement de communications vocales ; et - une étape de transmission (E90) de la signalisation du message paramétrée avec ledit au moins un attribut.
Patent FR-3074509-B1 (FR)
Title: Element de couverture, abri et procede associe
Inventor: ROUBY JEAN-DANIEL
IPC: E04B7/16
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture (14) pour abri, en particulier pour abri de terrasse, comprenant un châssis (30), une pluralité de lames (32) montées mobiles par rapport au châssis (30), et un organe d'entraînement (34) des lames (32) pour entraîner le déplacement de chaque lame (32) relativement au châssis (30). Chaque lame (32) comprend une première demi-lame (50) montée pivotante autour d'un axe (65) de pivotement primaire relativement au châssis (30), et une deuxième demi-lame (52) articulée à la première demi-lame (50) de sorte à être mobile en rotation par rapport à la première demi-lame (50) autour d'un axe (68) de pivotement secondaire parallèle à l'axe de pivotement primaire (65).
Patent FR-3075029-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage des sols
Inventor: DEFLIN EMMANUEL
IPC: A47L11/40
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: Robot de nettoyage des sols (100), comprenant : - un châssis (30), - au moins deux pare-chocs (10A-10C, 20A-20C) mobiles par rapport au châssis (30), - des moyens de détection d'un mouvement de chacun des pare-chocs (10A-10C , 20A-20C) par rapport au châssis (30). Selon l'invention, les deux pare-chocs (10A-10C, 20A-20C) sont disposés sur au moins deux étages respectivement agencés à des hauteurs différentes par rapport à un plan d'appui au sol (P1) du robot (100).
Patent FR-3075393-B1 (FR)
Title: Procede de test de protection differentielle, dispositif de protection differentielle et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le procédé teste une de protection différentielle ayant une première et une seconde chaines (8, 7) de protection différentielle. Le procédé comporte : - une étape de commande de la circulation d'un signal de test pendant une durée (T1) inférieure à un temps (TND) de non déclenchement, - des étapes de détermination de l'état des deux chaines de protection différentielle après circulation d'un signal de test, de contrôle de la conformité de l'évolution des chaines de protection, et de détermination de l'état du test. Le dispositif de protection différentielle comporte deux chaines de protection différentielle et commande la circulation d'un courant de test pendant une durée (T1) inférieure à un temps de non déclenchement (TND). Il comporte des modules pour contrôler l'évolution des chaines de protection et détermine l'état du test pour commander l'ouverture d'un appareil électrique si le test est bon. L'appareil comporte un tel dispositif.
Patent FR-3075754-B1 (FR)
Title: Navire propulse au gaz liquefie
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: B63B25/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un navire (1) comportant un système de propulsion (5) et une cuve (6) pour gaz liquéfié combustible, dans lequel la cuve (6) comprend : - un fût traversant une paroi de sommet de la cuve (6) et dirigé vers une paroi de fond de la cuve ; - une pompe principale (11) qui est une pompe rétractable agencée dans le fût et déplaçable sans avoir à vidanger la cuve entre une position à l'intérieur de la cuve et une position à l'extérieur de la cuve, la pompe principale étant configurée pour décharger le gaz liquéfié de la cuve vers le système de propulsion ; - une pompe auxiliaire (12) qui est une pompe fixée à un niveau inférieur de la cuve par rapport à la pompe principale (11), la pompe auxiliaire étant configurée pour décharger le gaz liquéfié de la cuve vers le système de propulsion (5).
Patent FR-3076814-B1 (FR)
Title: Aube ou pale d'helice composite avec longeron integre pour aeronef
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: Une structure fibreuse (200) de renfort d'aube ou pale d'hélice en matériau composite est tissée en une seule pièce avec un profil aérodynamique (211), une portion de longeron (222) et une portion renflée (212). La structure fibreuse (200) comporte une zone de déliaison (Zd) s'étendant entre les bords avant et arrière (211a, 211b) du profil aérodynamique (211) et entre une zone intermédiaire (203) et le bord inférieur (211c) dudit profil. La portion de longeron (222) s'étend à l'intérieur du profil aérodynamique (211) au niveau de la zone de déliaison (Zd), la portion de longeron débouchant à l'extérieur du profil aérodynamique au niveau du bord inférieur (211c) dudit profil. La portion renflée (212) s'étend dans le prolongement de la portion de longeron (222) à l'extérieur du profil aérodynamique (211). Le profil aérodynamique (211) comporte au niveau de la zone de déliaison (Zd) des peaux (228, 229) déliées l'une par rapport à l'autre et enserrant la portion de longeron (222). Les peaux délimitent à l'intérieur du profil aérodynamique (211) respectivement deux logements (230, 231) présents d'un côté et de l'autre de la portion de longeron et débouchant au niveau du bord inférieur (211c) du profil aérodynamique (211).
Patent FR-3077206-B1 (FR)
Title: Ensemble d’assistance ventriculaire a pompe cardiaque stabilisee
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M1/12
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'assistance ventriculaire pour assister un cœur, ledit ensemble comprenant : - un dispositif d'ancrage (11) d'une pompe cardiaque (12), destiné à être assemblé à une ouverture d'une paroi ventriculaire (13) dudit cœur, ledit dispositif d'ancrage (11) délimitant un passage interne, - une pompe cardiaque (12) destinée à être fixée sur ledit dispositif d'ancrage (11), ladite pompe cardiaque (12) étant configurée pour une mise en place intraventriculaire dans ledit cœur, ladite pompe cardiaque (12) ayant une extrémité distale, - ladite pompe cardiaque (12) s'étendant au travers dudit passage interne à l'intérieur dudit cœur lorsqu'elle est fixée audit dispositif d'ancrage (11) implanté dans ladite ouverture de sorte que son extrémité distale est placée dans une chambre ventriculaire, - un dispositif de stabilisation de ladite pompe cardiaque (12) comprenant au moins deux organes de liaison allongés, biocompatibles et flexibles, chaque organe de liaison (17) allongé étant destiné à relier une partie de ladite pompe cardiaque (12) placée dans ladite chambre ventriculaire à une paroi interne de ladite chambre ventriculaire.
Patent FR-3087579-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes a extraction de lumiere amelioree
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A EXTRACTION DE LUMIERE AMELIOREE La présente description concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un support (10) comprenant une face (12) ; des diodes électroluminescentes (DEL) reposant sur la face et comprenant des éléments semiconducteurs (16) filaires, coniques ou tronconiques ; pour chaque diode électroluminescente, un bloc d'encapsulation (25) au moins partiellement transparent au rayonnement émis par les diodes électroluminescentes et recouvrant la diode électroluminescente, l'épaisseur maximale du bloc d'encapsulation étant comprise entre 1 µm et 30 µm, des interstices d'air (37) étant présents entre les blocs d'encapsulation recouvrant des diodes adjacentes ; et une couche conductrice électriquement (30) recouvrant les blocs d'encapsulation, dans lequel l'indice de réfraction du bloc d'encapsulation recouvrant au moins l'une des diodes électroluminescentes est compris entre 1,3 et 1,6.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089577-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine comprenant des aubes statoriques à calage variable et procédé de déplacement desdites aubes
Inventor: COCHON SÉBASTIEN CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un compresseur de turbomachine pour aéronef s’étendant axialement selon un axe X comprenant une virole intérieure (21) et une virole extérieure (22) délimitant entre elles une veine primaire dans laquelle circule un flux, le compresseur comprenant une pluralité d’aubes statoriques à calage variable (3) montée dans la veine primaire, chaque aube statorique à calage variable (3) comprenant une pale de déviation d’air (33), une extrémité de pied (31) montée dans la virole intérieure (21) et une extrémité de tête (32) montée dans la virole extérieure (22), l’aube statorique à calage variable (3) étant montée pivotante dans la veine primaire selon un axe de pivot P3 de manière à se déplacer entre une position ouverte PO et une position fermée PF, au moins une extrémité (31, 32) de l’aube statorique à calage variable (3) étant montée de manière hélicoïdale selon l’axe de pivot P3 avec sa virole (21, 22) avec laquelle elle est associée de manière à autoriser, d’une part, une rotation autour de l’axe de pivot P3 et, d’autre part, une translation selon ledit axe de pivot P3. Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3089839-B1 (FR)
Title: Ensemble de retenue optimisé
Inventor: BONNET RÉGIS
IPC: B25F5/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ensemble de retenue optimisé La présente invention concerne un ensemble de retenue (1) apte à être fixé à un outil portatif (3) pour permettre le raccordement d’un cordon de sécurité (2) audit outil (3). Selon l’invention, ledit ensemble (1) comprend : - une première (1à et une deuxième (11) plaques de fixation aptes à être solidarisées audit outil portatif (3) en enserrant le corps (30) de celui-ci ; - un élément d’ancrage (14) apte à permettre l’accrochage dudit cordon (2) ; - un premier (15) et un deuxième (1§) éléments de solidarisation souples présentant chacun une extrémité solidaire dudit élément d’ancrage (14) et une extrémité respectivement solidaire de ladite première (10) et de ladite deuxième (11) plaques de fixation. Fig. 1
Patent FR-3092165-B1 (FR)
Title: Support de fusil et véhicule comprenant un tel support
Inventor: JAVON TONY
IPC: F41C33/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: Support de fusil et véhicule comprenant un tel support L’invention concerne un support de fusil (1), comprenant une attache (3, 5) conçue pour être fixée à une paroi (7). Pour stocker et protéger un fusil, quel que soit son type, et permettre une extraction rapide du fusil du support de fusil (1), l’invention propose que le support de fusil comprend une housse textile (9), supportée par l’attache (3, 5), délimitant un volume interne (12) de réception du fusil et comprenant : une niche avant (41) qui présente une forme de fourreau parallèle à l’axe longitudinal (X9) pour recevoir le canon ; une niche arrière (43) pour recevoir une crosse du fusil ; une niche inférieure (45), qui relie la niche avant (41) à la niche arrière (43), pour recevoir une poignée du fusil ; et une ouverture supérieure (47), pour l’introduction du fusil dans le volume interne (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092513-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension à membrane et électroaimants
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de préhension (1) d’objets, comportant : - un support (10) comportant au moins un canal pour un fluide tel que de l’air ; - une membrane (12) attachée au support (10) et formant avec ce dernier une enceinte (14) déformable fermée et en communication fluidique avec le ou les canaux ; - un matériau granuleux disposé dans l’enceinte (14) délimitée par la membrane (12) et le support (10) ; - au moins un électroaimant (22) disposé dans l’enceinte (14) délimitée par la membrane (12) et le support (10), le ou les électroaimants (22) étant disposés au sein du matériau granuleux, à proximité de la membrane (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097062-B1 (FR)
Title: Procédé de regroupement des impulsions interceptées par un système d'écoute ; produit programme d'ordinateur et support lisible d'informations associés
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: G01S7/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de regroupement des impulsions interceptées par un système d’écoute; Produit programme d’ordinateur et support lisible d’informations associés Ce procédé analyse un niveau et un temps d’arrivée de l’impulsion interceptée d’indice k             , pour regrouper les impulsions dans C groupes, les impulsions regroupées étant considérées comme émises par une même source. Ce procédé comporte les étapes consistant à :     - sélectionner des fenêtres d’analyse de durée limitée, une fenêtre comportant K impulsions ; et, pour chaque fenêtre,     - mettre un œuvre, à partir d’une modélisation fondée sur une régression quadratique des niveaux des impulsions d’un même groupe en fonction de leur temps d’arrivée, couplée à un modèle de mélange des groupes, un algorithme itératif d’estimation des paramètres de la modélisation, lesdits paramètres étant constitués par le nombre de groupes C, les coefficients de la régression quadratique pour chaque groupe, d’une variance d’un bruit de mesure, et les variables indicatrices du mélange              , les variables indicatrices valant 1 si la k-ème impulsion appartient au groupe c et 0 sinon ; et,     - regrouper les impulsions selon les valeurs estimées des variables indicatrices du mélange.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096550-B1 (FR)
Title: Dispositif de captation sonore à réseau de microphones perfectionné
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: H04S3/02
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de captation sonore, comportant au moins :- une pluralité de capsules de microphone, réparties sur une portion P de sphère S circonscrite entre deux ou trois plans perpendiculaires entre eux, les trois plans se coupant entre eux en un point correspondant au centre de la sphère S, et les deux plans se coupant en une droite passant par le centre de la sphère S, et la portion P de sphère étant telle que P = n S/8, avec n=1,2,- une unité de traitement reliée aux capsules pour recevoir les signaux captés par les capsules, ladite unité de traitement étant agencée pour :* matricer les signaux selon une représentation ambisonique dans laquelle seules sont retenues les composantes ambisoniques associées à des harmoniques sphériques symétriques par rapport à au moins deux des plans précités, et* traiter une matrice ainsi obtenue pour identifier au moins une source sonore dans un espace environnant la portion de sphère, et interpréter un signal sonore issu de cette source. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098087-B1 (FR)
Title: Écrin, colonne et procédé d’élevage de bivalves
Inventor: CAMBON PHILIPPE
IPC: A01K61/54
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-12-30
Abstract: [  Ecrin, colonne et procédé d’élevage de bivalves La présente invention se rapporte à un écrin d’élevage (1) de bivalves comportant un corps submersible (2) qui comprend au moins un logement (3) ménagé dans le corps submersible (2) et adapté à recevoir et protéger au moins un bivalve, le corps submersible (2) possède une armature (20).   Selon l’invention, l’armature (20) est formée par deux branches (21) qui s’étendent respectivement selon deux axes (B-B) et (C-C) perpendiculaires l’un à l’autre, les branches (21) délimitant un nombre déterminé de logements (3), chaque logement (3) est équipé d’un fond (30) et d’une paroi de protection (31) qui s’étend depuis le fond (31) du logement (3) jusqu’à une bordure supérieure (32) disposée au niveau de la partie supérieure (22) du corps submersible (2).   L’invention concerne également colonne d’élevage de bivalves composés d’un nombre déterminé d’écrin d’élevage (1) emboités l’un sur l’autre.   Le procédé d’élevage de bivalves en lien avec la colonne d’élevage de bivalves fait également partie de l’invention.   Figure pour l’abrégé Fig.1]
Patent FR-3098544-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) de soufflante d’une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (11) et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (11). L’aube (1) comprend un premier insert (20) de rigidification s’étendant selon une première direction et au moins un deuxième insert (21) connecté au premier selon une deuxième direction non colinéaire de la première direction, ledit premier insert (20) débouchant de l’aube (1) pour être connecté à un disque d’un élément de turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100264-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage
Inventor: BOURDON JEAN-FRANÇOIS
IPC: E05F11/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-10-08
Abstract: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage L’invention se rapporte à un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile (1) par rapport à une pièce fixe, caractérisé en ce que l’ensemble comprend : - une structure support (11), - au moins un pêne (3) monté en translation selon un premier axe, - au moins une pièce d’entraînement (4) du pêne (3) montée en translation selon un second axe non parallèle au premier axe, le premier axe et le second axe étant disposés dans des plans au moins parallèles entre eux, - un mécanisme de renvoi d’angle de translation (5) entre la pièce d’entraînement (4) et le pêne (3), - au moins un mécanisme d’actionnement du déplacement de la pièce d’entrainement (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7