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Patent WO-2015059427-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'inertage d'une soute de fuel d'un aeronef
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: B01J19/14
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'inertage d'une soute (S) de fuel (6) d'un aéronef en mouvement ainsi qu'un dispositif (1a, 1b, 1c) associé. Ledit procédé comprend la distribution d'un gaz d'inertage dans ladite soute (5) alors que le volume (V) de fuel (6) présent dans ladite soute (5) diminue du fait de la consommation de fuel par le(s) moteur(s) dudit aéronef. De façon caractéristique, il comprend : - le maintien sous pression d'au moins un réservoir (2) avec un gaz d'inertage, constitué à au moins 90 % en volume d'azote, généré par la combustion et/ou la décomposition de chargements solides (8), séparés; au moins certains desdits chargements (8) étant allumés, à cette fin de maintien sous pression, de façon différée, indépendamment les uns des autres, â Sa demande; et - la délivrance en continu, à partir dudit au moins un réservoir (2), dans le volume libre (v) de ladite soute (5) de fuel (6) en expansion, de gaz d'inertage sous pression afin d'inerter ledit volume libre (v); ladite délivrance de gaz d'inertage étant mise en œuvre avec contrôle de la pression au sein dudit réservoir (2).
Patent WO-2016207510-A1 (WO)
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P21/14
Filed: 2016-06-13
Abstract: Ce dispositif de commande (4) d'une machine électrique triphasée synchrone à rotor bobiné (2) pour véhicule automobile électrique ou véhicule hybride électrique, comprend un module de réception (6) des tensions (v a , v b , v c , v f ) aux bornes des phases du stator et/ou du bobinage du rotor, un module de mesure (8) du courant (if) traversant le bobinage du rotor, un module de récupération (10) de la vitesse de rotation (ω) du rotor par rapport au stator et un estimateur du comportement des paramètres de fonctionnement de la machine électrique synchrone à rotor bobiné (16). En outre, l ' estimateur est combiné à l'utilisation d'un observateur d' état et le dispositif de commande (4) comprend des moyens (14) pour recueillir des valeurs de référence des intensités (i dref , i qref ) traversant les phases du stator dans un repère diphasé lié au rotor (d, q), ledit estimateur ( 16) étant apte à estimer les intensités traversant les phases du stator (i d , i q ) dans le repère diphasé lié au rotor (d, q) en fonction des grandeurs (v a , v b , v c , v f , i f , ω) mesurées par les modules de réception, de mesure et de récupération (6, 8, 10) et de valeurs de référence (i dref , i qref ) des intensités traversant les phases du stator dans un repère diphasé lié au rotor.
Patent WO-2018055265-A1 (WO)
Title: Procede de preparation du 2-chloro-1,1,1-trifluoropropane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C17/354
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de 2-chloro-1,1,1-trifluoropropane (HCFC-253db) par hydrogénation de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (HCFO-1233xf).
Patent WO-2018172717-A1 (WO)
Title: Composition de polyamide semi-cristallin de haute temperature de transition vitreuse et haute temperature de fusion pour materiau thermoplastique, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour matériau thermoplastique comprenant: -0 à 70% en poids, préférentiellement 20 à 60% en poids, de fibres de renfort courtes, -30 à 100% en poids, préférentiellement 40à 80% en poids,d'une matrice thermoplastique à base d'au moins un polymère polyamide semi-cristallin, -0 à 50% d'additifs et/ou autres polymères, ledit polymère polyamide semi-cristallin étant: a) une composition réactive comprenant ou constitué de, au moins un prépolymère polyamide réactif précurseur dudit polymère polyamide semi-cristallin, ou en alternative à a), b) une composition non réactive d'au moins un polymère polyamide, ladite composition étant celle de ladite matrice thermoplastique définie ci-dessus, et ledit prépolymère polyamide réactif de la composition a) et ledit polymère polyamide de la composition b) comprenant ou étant constitués d'au moins un copolyamide BACT/XT.
Patent WO-2018224745-A1 (WO)
Title: Ensemble de structure de carrosserie avec une traverse superieure adaptee pour un toit ouvrant ou non ouvrant
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B60J7/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de structure de carrosserie de véhicule automobile formant un pavillon à toit ouvrant (1c) ou non ouvrant avec au moins un arc de pavillon et une traverse avant (2) de pavillon solidarisée à l'arc de pavillon disposée près d'une partie supérieure d'une baie de pare-brise avant et présentant une feuillure arrière (2a) s'étendant transversalement par rapport audit au moins un arc de pavillon. La traverse avant (2) est configurée pour s'adapter à un toit ouvrant (1c) ou à un toit non ouvrant, la feuillure arrière (2a) de la traverse avant (2) présentant au moins un bossage (3) faisant saillie vers le toit ouvrant (1c) ou non ouvrant, ledit au moins un bossage (3) pénétrant dans un ajour (4) respectif porté par un cadre (7) de toit ouvrant (1c) ou ledit au moins un bossage (3) servant d'élément de calage pour le toit non ouvrant.
Patent WO-2018215712-A1 (WO)
Inventor: MARQUIE DIMITRI DANIEL GABRIEL
IPC: F01D9/06
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne une aube directrice destinée à être agencée dans tout ou partie d'un flux d'air d'une soufflante de turbomachine d'aéronef à double flux, l'aube comprenant unepartie aérodynamique équipée d'au moins un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant en partie délimité par une paroi d'intrados et par une paroi d'extrados (72) de l'aube, lepassage étant traversé par des plots (80) perturbateursde flux réalisés d'un seul tenant avec l'une des parois d'intrados et d'extrados (72). Selon l'invention, dans un plan de coupe quelconque traversant orthogonalement les plots (80), l'espace (94) défini entre ces plots présente une géométrie définie exclusivement par un ensemble d'anneaux (92) de même dimension, se recouvrant partiellement les uns les autres et délimitant chacun en partie au moins deux de ces plots (80).
Patent WO-2021058884-A1 (WO)
Title: Three-part housing for a motor vehicle battery
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-07-22
Abstract: The invention relates to a unit comprising: - a battery (1, 1'), and - a housing (2) containing the battery (1, 1') so as to form an air gap around the battery (1, 1'), the housing (2) comprising: - a tray (2.1) intended to receive a lower portion of the battery (1, 1'), - a first closing cover (2.2) for the tray (2.1) comprising a hole (14.1) for a first terminal (V+, V-) of the battery (1, 1') to pass through, and - a second closing cover (2.3) for the tray (2.1) comprising a hole (14.2) for a second terminal (V+, V-) of the battery (1, 1') to pass through, the second closing cover (2.3) being a part which is separate from the tray (2.1) and from the first closing cover (2.2), - the first closing cover (2.2) and the second closing cover (2.3) each extending along part of the total length of the battery (1, 1').
Patent WO-2023062303-A1 (WO)
Title: Mélangeur inversé et procédé pour fabriquer un mélange de caoutchouc
Inventor: EGERSZEGI CHRISTOPHE
IPC: B29B7/24
Filed: 2022-10-06
Abstract: L'invention concerne un mélangeur inversé (100) comprenant un mélangeur tandem pour fabriquer un mélange de caoutchouc à partir des matières premières nécessaires à la réalisation du mélange, le mélangeur inversé comprenant : - un mélangeur supérieur (102) de mélangeage comprenant une chambre supérieure (102a) de mélangeage d'un volume de remplissage prédéfini et une paire de rotors (102b) disposés dans la chambre supérieure qui réalise un processus de mélangeage initial; - un mélangeur inférieur (104) de mélangeage comprenant une chambre inférieure (104a) de mélangeage d'un volume de remplissage prédéfini moindre par rapport à celui de la chambre supérieure (102a) du mélangeur supérieur (102), et une paire de rotors (104b) disposés dans la chambre inférieure (104a) qui réalise un processus de mélangeage ultérieur dès le transfert du mélange sortant du mélangeur supérieur; et - une trémie d'introduction (108) par laquelle les matières premières du mélange sont introduites à la chambre supérieure (102a) du mélangeur supérieur (102).
Patent WO-2004106530-A1 (WO)
Inventor: VAUGHAN SIMON PAUL
IPC: C12N15/82
Filed: 2004-06-01
Abstract: A promoter sequence associated with the tonoplast intrinsic protein FavRB7 gene, or a variant or derivative thereof, allows tissue specific expression in the Rosaceae and constitutive levels of expression in other plants at levels similar to those observed with CaMV35S.
Patent WO-2005013504-A1 (WO)
Title: Systemes et procede de communication
Inventor: BAKER DAVID
IPC: H04B1/69
Filed: 2004-07-19
Abstract: L'invention concerne, d'une manière générale, des appareils et des procédés de communication des données câblés et sans fil à bande ultralarge (UWB) et notamment des systèmes et des architectures de réception UWB ainsi que des systèmes d'entraînement et de synchronisation conçus pour ces derniers. L'invention concerne notamment un système de réception à bande ultralarge comprenant : un logiciel frontal destiné à recevoir un signal UWB ; une mémoire de signal de référence permettant de stocker un signal UWB de référence ; un corrélateur couplé au logiciel frontal et à la mémoire de signal de référence afin de corréler le signal UWB reçu avec le signal UWB de référence ; et un contrôleur couplé à la mémoire de signal de référence et conçu pour commander le stockage d'un signal UWB reçu dans la mémoire de signal de référence sous la forme du signal UWB de référence.
Patent WO-2005095913-A1 (WO)
Title: Systeme de surveillance a base non orthogonale permettant d'identifier des emplacements et/ou des modeles comportementaux d'objets dans un espace
Inventor: JONES GORDON R
IPC: G01J3/51
Filed: 2005-03-18
Abstract: L'invention concerne un système de détection permettant de surveiller des emplacements et/ou des modèles comportementaux d'objets dans un espace, celui-ci étant éclairé par un rayonnement optique à bande large ou émettant celui-ci et étant surveillé par un réseau de transducteurs optoélectroniques possédant des réponsivités à longueurs d'ondes non orthogonales et disposés de manière à recevoir des signaux chromatiques de points spatiaux respectifs, un changement dans la chromaticité détectée d'un point spatial dans l'espace indiquant une intrusion au niveau de ce point, un changement d'état d'un objet au niveau de ce point ou un changement environnemental au niveau de ce point.
Patent WO-2005109794-A1 (WO)
Title: Application de politiques de conformite dans un systeme de messagerie
Inventor: MARSTON JUSTIN PHILIP
IPC: H04L12/58
Filed: 2005-05-12
Abstract: L'invention concerne un système de messagerie, qui applique des politiques de conformité pour des messages électroniques. Le système de messagerie traite un ensemble de messages liés, tel qu'une chaîne de courriers électroniques établie entre deux ou plusieurs personnes, en tant que contenant de messages (200) présentant des références relationnelles se rapportant à un ou plusieurs messages secondaires (210, 212, 214). Un serveur de messagerie (112) enregistre dans une base de données de messages (416) les messages et les messages secondaires, en tant qu'éléments de message discrets. Le serveur de messagerie (112) enregistre en outre une ou plusieurs politiques de conformité. Une politique de conformité décrit l'ensemble de règles qui s'appliquent aux éléments de message au cours de leurs cycles de vie, et se décline en termes de structure de population, d'ensemble de règles et d'ensemble de codes de travail. Lorsqu'une action est déclenchée, qui implique un élément de contenu, le système de messagerie identifie la politique de conformité pertinente dans la base de données des politiques de gestion (424) et met en oeuvre toute règle applicable au regard de la structure de population et du code de travail.
Patent WO-2006064214-A1 (WO)
Title: Appareil de commande de fourniture de puissance
Inventor: ANDERSEN JENS-OTTO RAVN
IPC: H02J3/00
Filed: 2005-12-13
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un système de fourniture de puissance et/ou de chauffage comprenant une unité de commande centrale et une unité de conversion d’énergie. L’unité de commande centrale a accès aux paramètres de fonctionnement de l’unité de conversion d’énergie et est agencée pour recevoir une demande de puissance provenant d’un consommateur, déterminer la quantité de puissance que l’unité de conversion d’énergie devrait produire et émettre une demande de puissance. En réponse à la demande de puissance, l’unité de conversion d’énergie répond à l’unité de commande centrale en indiquant la quantité de puissance qu’elle peut produire.
Patent WO-2007031743-A1 (WO)
Title: Dispositif de couverture de jante
Inventor: LUNN RUSSELL
IPC: B60B7/06
Filed: 2006-09-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de couverture de jante, qui comprend un élément curviligne dont les dimensions et la forme lui permettent de coïncider avec au moins une partie du bord de jante externe, le dispositif de couverture s'étendant au moins depuis le bord pour recouvrir la partie la plus externe de la jante, qui est découverte en cours d'utilisation. Le dispositif de couverture de jante selon l'invention est également doté d'un coude qui s'étend autour du bord afin de fixer le dispositif de couverture sur le bord de la jante.
Patent WO-2007045912-A1 (WO)
Title: Marquage laser de substrats
Inventor: STUBBS BRIAN
IPC: C09D7/61
Filed: 2006-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d’un substrat, consistant à revêtir le substrat avec une solution blanche ou incolore d’un sel d’acide faible d’un alcalin ou d’un métal alcalino-terreux et à irradier les zones du substrat à marquer de sorte que ces zones changent de couleur, le substrat comprenant un matériau de polysaccharide.
Patent WO-2007054693-A1 (WO)
Inventor: BECK PETRA HELGA
IPC: A61K31/4439
Filed: 2006-11-08
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation de composés de formule (I), où R<SUP>1</SUP> R<SUP>2</SUP> R<SUP>3</SUP> et X ont les valeurs données dans la description, dans l'élaboration d'un médicament pour l'élimination de micro-organismes persistants au niveau clinique. La présente invention porte également sur l'utilisation des composés de formule (I) dans le traitement d'infections microbiennes, ainsi que sur certains composés de formule (I) en eux-mêmes.
Patent WO-2007012887-A1 (WO)
Title: Traitement de resultats de recherche et transmission de ces resultats a un dispositif mobile sur un reseau sans fil
Inventor: IVES STEPHEN ROBERT
IPC: G06F17/30
Filed: 2006-07-03
Abstract: Une demande de recherche est reçue sur un réseau sans fil (20) en provenance d'un dispositif mobile (10), et une réponse consiste à obtenir des résumés de contenus de résultats de recherche relatifs à la demande de recherche, et à préparer une page d'hypertexte aux fins de la présentation par le dispositif mobile. La page comporte un certain nombre de résumés de contenus s'étendant sur plusieurs vues d'écran. La page comporte une vue d'ensemble ainsi que des hyperliens permettant à un utilisateur de naviguer à l'intérieur d'une page entre des vues d'écran de différentes parties de la page. La page est envoyée au dispositif mobile sur le réseau sans fil pour permettre la consultation des résumés de contenus sans recours à une ou plusieurs opérations supplémentaires de demande et réponse sur le réseau sans fil. Ceci peut permettre de réduire le nombre des opérations de demande et réponse du fait que l'on dispose de plus d'informations que celles de la liste annotée classique d'une page, lesdites informations pouvant être présentées pour faciliter la navigation. L'utilisateur peut alors télécharger un élément de contenu sélectionné sur le réseau.
Patent WO-2007113463-A1 (WO)
Title: Polyisoprene condoms
Inventor: ATTRILL JULIE ANN
IPC: C08J5/02
Filed: 2007-03-12
Abstract: The present invention relates to processes for making synthetic polyisoprene latex and synthetic polyisoprene condoms. A process for making a compounded synthetic polyisoprene latex suitable for making a latex film comprises (a) compounding a synthetic polyisoprene latex with suitable compounding ingredients, (b) maturing the latex and optionally (c) storing the latex; characterised in that steps (a), (b) and (c) if included are carried out at a low temperature so as to minimise prevulcanisation of the latex. Condoms can be made from latexes produced according to the process of the invention.
Patent WO-2008035039-A1 (WO)
Title: Scaphandres permettant de s'échapper de sous-marins dans des situations d'urgence
Inventor: TAYLOR RICHARD
IPC: B63G8/40
Filed: 2007-09-11
Abstract: L'invention concerne un scaphandre permettant de s'échapper d'un sous-marin dans des situations d'urgence. Ce scaphandre comprend une capuche (14) couvrant la tête de l'utilisateur pendant son ascension vers la surface, une fois que l'utilisateur s'est échappé du sous-marin. La capuche (14) est dotée d'une partie (21) superposée au visage de l'utilisateur, pouvant se détacher de la capuche (14) pour découvrir le visage de l'utilisateur. La partie détachable (21) peut se réattacher à la capuche.
Patent WO-2008032089-A1 (WO)
Title: Dérivés de 4-benzimidaz0lyl-2-m0rph0lin0-6-piperidin-4-ylpyrimidine utilisés comme inhibiteurs de p13k et de mtor pour le traitement de troubles prolifératifs
Inventor: BUTTERWORTH SAM
IPC: A61P35/00
Filed: 2007-09-12
Abstract: L'invention concerne des dérivés de pyrimidine représentés par la formule (I) dans laquelle chacun des p, R1, R2, q, R3, r, R4, X1 et Q1 sont tels que définis dans la description, des processus de préparation de ces dérivés, des compositions pharmaceutiques contenant ces composés et leur utilisation dans un procédé de production d'effet anti-prolifératif chez un animal à sang chaud, y compris un homme.
Patent WO-2009044120-A1 (WO)
Title: Circuit pour pixels
Inventor: SMITH EUAN
IPC: G09G3/32
Filed: 2008-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit pilote pour pixels destiné à la commande par une matrice active d'une diode électroluminescente organique (OLED). Le circuit pour pixels est caractérisé en ce qu'il comprend un transistor d'attaque comportant un chemin suivi par le courant et connecté à une première ligne d'alimentation en tension à une extrémité et à une OLED à l'autre extrémité, et une borne de grille connectée à un élément de stockage raccordé entre la grille de la source du transistor d'attaque afin de mémoriser un signal pilote destiné au transistor d'attaque sous la commande d'un premier transistor de commutation ayant une connexion de grille à une première ligne de sélection et un chemin suivi par le courant connectée entre la grille et le drain du transistor d'attaque; un second transistor de commutation ayant une connexion de grille à une seconde ligne de sélection, le second transistor de commutation ayant un chemin suivi par le courant connecté à la ligne de données à une extrémité et à un noeud à l'autre extrémité située entre le transistor d'attaque et l'OLED.
Patent WO-2009077726-A1 (WO)
Title: Process for the conversion of alcohol (s) into alcohol (s) with increased carbon- chain
Inventor: DANIEL BERIAN JOHN
IPC: C07C67/37
Filed: 2008-12-12
Abstract: The present invention relates to a process for the conversion of alcohol (s) into alcohol (s) with increase carbon-chain. The present invention also relates to the production of an alcohol (s) from a carbonaceous feedstock; wherein the carbonaceous feedstock is first converted to synthesis gas which is then converted to alkyl carboxylate ester (s) which is then hydrogenated to produce alcohol (s).
Patent WO-2009016415-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil destiné à être utilisé dans le revêtement d'une paroi incurvée
Inventor: HARITOU CHRISTOS SOTIRIOUS
IPC: E04G1/36
Filed: 2008-08-04
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à être utilisé dans le revêtement d'une paroi incurvée, lequel appareil comprend un échafaudage (5), lequel échafaudage comprend une plate-forme (6) et des plaques d'ancrage (7, 7a) fixées au niveau des extrémités opposées de la plate-forme (6). Selon l'invention, les plaques d'ancrage (7, 7a) sont fixées à la plate-forme (6) par des pivots respectifs de telle sorte que, lors de l'utilisation, les plaques d'ancrage (7, 7a) s'engagent avec la surface de la paroi (4), et une ligne s'étendant entre les extrémités de la plaque d'ancrage (7, 7a) forme une corde de la courbe de la paroi.
Patent WO-2010010341-A1 (WO)
Title: Convertisseur de couple continuellement variable
Inventor: DUFTY RONALD HERBERT
IPC: F16H33/04
Filed: 2009-07-21
Abstract: Un convertisseur de couple comprend un système d’entraînement (1) qui peut faire tourner autour d’un axe d’entrée deux arbres de support espacés ou plus (2a), autour dudit axe d’entrée, et dont les axes sont parallèles audit système d’axe d’entrée pour permettre auxdits arbres de support (2a) de tourner autour dudit axe d’entrée. Chaque arbre de support (2a) a un support de poids tournant librement (3) sur lequel est situé un poids mobile (5) qui peut se déplacer en va-et-vient dans un plan radial par rapport à l’axe de rotation de son système (6) d’arbre de support (2a), afin d’actionner les poids (5) pour permettre un mouvement complet de va-et-vient pour chaque rotation complète du support de poids (3) sur son arbre de support (2a). Le système comprend aussi des moyens pour transmettre le mouvement rotatif du support de poids (3) aux moyens de sortie (21) afin de provoquer leur rotation autour d’un axe de sortie.
Patent WO-2009141666-A1 (WO)
Inventor: ROSINSKI MARTIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2009-05-26
Abstract: A method of building a database of beacon locations is disclosed. Mobile devices submit beacon sighting data to a server; the server using the beacon sighting data to build the database of beacon locations using force directed graph calculations. An iterative process calculates the optimal placement of beacons in a 2D or 3D topology of nodes and edges using force directed graph calculations.
Patent WO-2011015864-A1 (WO)
Title: Essai
Inventor: VAUX DAVID JOHN
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-08-03
Abstract: La présente invention concerne un essai  in vitro  amélioré pour analyser un échantillon comprenant au moins un composant dessai amphiphile. Lessai est caractérisé en ce quil comprend une étape docclusion dune interface air-eau à une surface de lessai, de telle manière que lagrégation amphiphile à ladite surface dessai soit inhibée.
Patent WO-2011151614-A1 (WO)
Title: Network testing
Inventor: BEAUMONT STEPHEN CHARLES
IPC: H04B3/46
Filed: 2011-05-27
Abstract: The present invention provides a method of testing a transmission line from a copper access network. The transmission line is tested to generate values for a plurality of network parameters. Using previously determined test results, it is possible to calculate an estimate of the length of the transmission line based on the values of each of the measured parameters. These estimates of the transmission line length can then be used to compute a weighted average of the transmission line length. An inference of the condition of the transmission line can be made by comparing the estimates of the length of the transmission line with the weighted average length.