baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020115-A1 (FR)
Title: Objet luminescent avec systeme d'amplification de la projection de lumiere sur ledit objet
Inventor: ALLART PHILIPPE
IPC: F21W121/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention a pour but de concevoir un objet luminescent qui dispose d'une capacité de restitution de l'énergie lumineuse optimisée. L'Objet luminescent (1) comprend une structure luminescente (2) dont la composition est configurée pour capter et restituer de l'énergie lumineuse et, des moyens (7, 9, 10) pour amplifier l'énergie lumineuse projetée sur la structure luminescente.
Patent FR-3008609-A1 (FR)
Title: Embout de securite pour canne, et canne comportant un tel embout
Inventor: LEVASSEUR DANIEL
IPC: A61H3/02
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne un embout de sécurité (1) pour canne comportant un pied (2) en forme d'étoile comportant cinq branches (24), chaque branche (24) portant un patin amortisseur (40) antidérapant, lié à un support de canne (3) par au moins un moyen de liaison (4), ledit support de canne (3) comportant au moins un moyen de couplage (10, 12) agencé pour recevoir et bloquer en position une extrémité inférieure (6) de ladite canne. Le moyen de couplage (10, 12) comporte au moins un organe de blocage (12) et au moins un organe d'actionnement (10), ledit organe d'actionnement (10) étant agencé pour être actionné manuellement et pour déplacer ledit organe de blocage (12) entre une position ouverte (PO) autorisant l'introduction d'une canne (C) et une position fermée (PF) verrouillant ladite extrémité inférieure (6) de ladite canne (C) dans ledit embout de sécurité (1) interdisant son retrait quel que soit son diamètre.
Patent FR-3024754-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison pour parties de carter d'une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02K1/82
Filed: 2014-08-11
Abstract: Partie de carter pour turbomachine, apte à être connectée à une deuxième partie de carter et permettant d'assurer une liaison mécanique robuste et une interface aérodynamique régulière. Selon l'invention, la partie de carter comprend une virole (41) en matériau composite comportant, en coupe axiale, une portion de veine (42), possédant une surface externe (42s) sensiblement rectiligne, et une portion de fixation (44) raccordées par un raccordement en arrondi (43), une partie en U métallique (45), apte à recevoir une portion de dent (62) de la deuxième partie de carter (60), rapportée sur la partie de fixation (44) de la virole (41), et une partie de comblement (47) positionnée contre la face externe du raccordement en arrondi (43) et possédant une face interne (47i) suivant la forme du raccordement en arrondi (43) et une face externe (47e) prolongeant de manière sensiblement rectiligne la surface externe (42s) de la virole (41).
Patent FR-3025457-A1 (FR)
Title: Butee de suspension de vehicule automobile
Inventor: DE GUIBERT MATTHIEU
IPC: F16C33/78
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, ladite butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) montées en rotation relative, lesdites coupelles étant agencées pour former entre elles au moins une chambre annulaire d'étanchéité (14) dans laquelle un élément d'étanchéité (15) est disposé, une première coupelle (2) et l'élément d'étanchéité (15) présentant des moyens réciproques (15b, 16) qui sont agencés pour assurer le maintien dudit élément d'étanchéité sur ladite première coupelle, la deuxième coupelle (1) présentant des moyens de retenue (19, 20) qui sont agencés pour pouvoir interagir avec l'élément d'étanchéité (15) afin d'assurer le maintien de la deuxième coupelle (1) sur la première coupelle (2) par l'intermédiaire de l'élément d'étanchéité (15).
Patent FR-3027156-A1 (FR)
Title: Photodiode pincee a faible courant d'obscurite
Inventor: FAVENNEC LAURENT
IPC: H01L31/0248
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une photodiode pincée, comprenant : la formation d'une région (13) de conversion de photons en charges électriques d'un premier type de conductivité sur un substrat (11, 12) du deuxième type de conductivité ; le revêtement de ladite région par une couche d'un isolant (22) fortement dopé du deuxième type de conductivité ; et un recuit assurant une diffusion de dopants en provenance de la couche d'isolant fortement dopé.
Patent FR-3027853-A1 (FR)
Title: Levier de vitesse a piece de verrouillage de position du pommeau par rapport a la tige, pour une boite de vitesses
Inventor: DELORME JEROME
IPC: G05G1/06
Filed: 2014-11-04
Abstract: Un levier de vitesse (LV) est propre à être couplé à une boîte de vitesses, et comprend une tige (TL) munie de première et seconde extrémités logées respectivement dans un boîtier (BL) et un logement (LP) d'un pommeau (PL). Ces logement (LP) et pommeau (PL) comprennent respectivement des premier (MC1) et deuxième (MC2) moyens de couplage, et la tige (TL) comprend un troisième moyen de couplage (MC3) coopérant avec le premier moyen de couplage (MC1). Ce levier (LV) comprend également une pièce de verrouillage (PV) montée en translation sur sa tige (TL) et munie d'un quatrième moyen de couplage (MC4) coopérant avec le deuxième moyen de couplage (MC2) pour immobiliser le pommeau (PL) par rapport à la tige (TL), après une translation entre des positions initiale et finale dans lesquelles respectivement elle empêche et autorise des déplacements de la tige (TL) par rapport au boîtier (BL).
Patent FR-3028969-A1 (FR)
Title: Procede de navigation dans un contenu sonore, dispositif et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOTHEREL VALERIE
IPC: G06F7/76
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de navigation dans un contenu sonore (CS), comprenant une étape de détection (20), relativement à un espace de modélisation donné, d'au moins un événement (EV) dans ledit contenu sonore, et les étapes suivantes : - détermination (21) d'au moins une période temporelle au cours de laquelle l'événement a été détecté, dite zone de transition (ZT) ; - mise en évidence (22), lors de l'affichage d'une représentation dudit contenu sonore, de ladite zone de transition déterminée pour ledit événement détecté.
Patent FR-3035585-A1 (FR)
Title: Depresseur scleral pour vitrectomie a trois voies permettant d'inventer la sclere en autonomie
Inventor: URO MATHIEU
IPC: A61F9/007
Filed: 2015-04-29
Abstract: Dépresseur scléral pour vitrectomie à trois voies. Dispositif composé d'une tige d'indentation (1) qui est montée sur un cylindre creux (2) que l'on adapte à la phalange distale de l'annulaire ou du majeur, tel un « dé à coudre », caractérisé par une tige d'indentation droite, dont le grand axe est confondu avec le grand axe du cylindre et de la phalange distale, dont la longueur est d'environ 2 à 3 cm, et dont l'extrémité distale est arrondie. Les caractéristiques de ce dépresseur scléral permettent au chirurgien de réaliser lui même une indentation sclérale tout en utilisant le vitréotome et l'endolumière en endoculaire lors d'une vitrectomie dite « à trois voies ». Le chirurgien peut donc réaliser une vitrectomie périphérique ou une photocoagulation par endolaser de la périphérie rétinienne en parfaite autonomie.
Patent FR-3039991-A1 (FR)
Title: Composition antidouleur comprenant un derive de l'acide salicylique
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61P29/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour induire, par voie topique sur une zone de peau à traiter, un soulagement des douleurs musculaires et/ou articulaires d'un sujet animal dans ladite zone de peau à traiter, ladite composition comportant, dans un véhicule d'application topique, un agent actif comportant au moins un dérivé de l'acide salicylique et au moins une huile essentielle auxiliaire, dont le passage à travers la peau permet d'augmenter la vitesse du transport d'un dérivé de l'acide salicylique à travers la peau.
Patent FR-3032016-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant une bague d'usure, et procede de fabrication associe
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D1/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés à l'intérieur d'un espace de roulement 24 délimité entre lesdites bagues, et une bague d'usure 26 fixée sur l'une desdites bagues 16 et comprenant un corps 26a en appui contre une face externe de ladite bague. La bague d'usure 26 comprend en outre au moins un plot 26b s'étendant à partir du corps 26a et à travers un évidement 30 traversant formé dans l'épaisseur de ladite bague. La bague d'usure 26 comprend également au moins un bourrelet 26c s'étendant à partir dudit plot et obtenu par déformation plastique locale dudit plot. Ledit bourrelet s'étend à l'intérieur de l'espace de roulement 24 et vient en regard d'une face interne de ladite bague opposée à la face externe.
Patent FR-3032522-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange thermique
Inventor: HERR BENOIT
IPC: F28F25/02
Filed: 2015-02-10
Abstract: Le système d'échange thermique (1) est prévu pour le réaliser un échange thermique entre un liquide (2) et un flux d'air (3), par exemple pour refroidir ledit liquide. Le liquide est pulvérisé sur des éléments de garnissage (7) reposant librement en vrac sur un treillis (8) incliné pour y rencontrer le flux d'air (3) ascendant. Le système d'échange thermique (1) comporte une trappe supérieure (21) de chargement, située en partie haute des éléments de garnissage (7) et une trappe inférieure (22) de vidange, située en partie basse de ceux-ci. La trappe supérieure (21) de chargement permet avantageusement d'introduire les éléments de garnissage (7) dans l'enveloppe (4) du système d'échange thermique (1) en les versant simplement en vrac sur le treillis (8), tandis qu'il suffit d'ouvrir la trappe inférieure (22) pour vidanger l'enveloppe (4) des éléments de garnissage (7) qu'elle contient, ce qui est facilité par l'inclinaison du treillis (8).
Patent FR-3032780-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un decor lumineux et son procede de realisation
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un décor lumineux, lequel dispositif comporte un lien souple (7) ayant des première (8) et seconde (9) extrémités d'attache adaptées respectivement pour coopérer avec une structure portante et pour supporter ledit décor lumineux, caractérisé par le fait que : - le lien souple (7) se présente sous la forme d'un tressage, - le lien souple tressé (7) présente une portion tubulaire (130) qui émerge au niveau des première (8) et seconde (9) extrémités d'attache, - un câble d'alimentation électrique (15) menant au décor lumineux, court à l'intérieur de la portion tubulaire (130).
Patent FR-3034797-A1 (FR)
Title: Bouchon de lame pour pergola
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: E04F10/08
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'objet de l'invention est un bouchon (10) de lame, destiné à venir obturer la section d'une lame creuse comprenant un extrados, un bord d'attaque, un intrados et un bord de fuite, ledit bouchon étant constitué d'un corps plein avec une face (14) supérieure, un bec (16), une face (18) inférieure et une partie (20) arrière, caractérisé en ce qu'il comporte un bord périphérique destiné à venir se juxtaposer avec l'épaisseur de la lame et présentant exactement le profil de la lame.
Patent FR-3035430-A1 (FR)
Title: Bouclier thermique
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: E06B3/263
Filed: 2015-04-24
Abstract: 1. Traverse haute présentant au moins deux rails supérieurs de guidage de coulissant, la traverse haute (1) étant constituée par assemblage de deux profilés reliés par des barrettes (4) isolantes, et cette traverse haute étant équipée d'un bouclier (6) thermique amovible cette traverse haute étant caractérisée en ce que dans chaque espace disponible entre deux rails est positionné un profilé 6 en U composé d'une feuille (6A) dite interne pliée en U pour délimiter un fond (7) et deux parois latérales (8), les extrémité des dites parois latérales présentant des rabats (9) externes parallèles au fond dont la longueur couvre la moitié de l'épaisseur des rails, la dite feuille interne comprenant un voile (10) externe conformé pour d'une part, délimiter avec la paroi latérale une chambre (110)et d'autre part, constituer une fraction (12A) d'un moyen d'emboitement destinée à coopérer avec une fraction (12B) complémentaire présentée par la traverse haute et le fond du U présente extérieurement deux ailes (13) pour un appui élastique du profilé en U sur le fond de l'espace occupé par le dit profilé en U.
Patent FR-3041102-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un conducteur electrique et installation electrique comportant un tel dispositif
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-09-10
Abstract: Le dispositif de contrôle est destiné à être disposé sur un conducteur (6) de ligne électrique. Il comporte un boîtier (2) de protection, un mécanisme (14) d'accrochage, un circuit électronique (3) de contrôle, et un capteur (4, 8) de mesure de tension comprenant une électrode (4) de mesure. Le dispositif de contrôle comporte également un dispositif de protection (20) entourant l'électrode (4) de mesure de tension et s'étendant à l'extérieur du boîtier (2) pour empêcher l'eau de pluie de recouvrir complètement l'électrode de mesure (4) de tension et/ou le boîtier (2) contenant la dite électrode. Ledit dispositif de protection (20) comprend un blindage (21) électrique pour stabiliser autour de l'électrode de mesure de tension les variations de champ électrique dues à des conditions extérieures. L'Installation électrique comporte au moins un conducteur (6) de ligne et au moins dispositif de contrôle (1) communiquant avec un dispositif de communication.
Patent FR-3041835-A1 (FR)
Title: Mecanisme de fixation de panneaux solaires sur des plaques metalliques formant un toit.
Inventor: BELOUARD BRUNO
IPC: H02S20/23
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne donc un mécanisme de fixation de panneaux solaires destinés à être posés sur des plaques métalliques profilées et placées sur le toit d'un bâtiment. Les plaques possèdent des profils rectilignes ayant un dessus plat bordé par deux flancs en pente, les panneaux solaires sont mécaniquement couplés à des pinces fixées par des vis au niveau des arêtes entre le dessus et les flancs en pente. La pince comporte une base formée par deux ailes plates dont les plans se coupent selon un angle déterminé, une aile inférieure destinée à venir en contact avec le flanc en pente du profil et possédant une longueur supérieure à une première valeur déterminée, 50 millimètre par exemple, une aile supérieure destinée à venir en contact avec le dessus du profil et possédant une longueur inférieure à une seconde valeur déterminée, 9 millimètres par exemple, l'angle entre les deux ailes étant égal à 120 ° plus ou moins 1 degré. Ainsi, la pince peut s'adapter à de nombreux types de plaques métalliques profilés formant un toit, en particulier à des profils trapézoïdaux ayant des flancs inclinés différemment. Selon un perfectionnement, la pince dispose d'une patte s'insérant entre les panneaux ce qui permet de régler leurs écartements.
Patent FR-3028441-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la manipulation d'articles tels que des emballages, des marchandises au detail ou autres
Inventor: HARTL MICHAEL
IPC: B25J17/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé pour la manipulation d'articles tels que des emballages, des marchandises au détail ou d'autres produits semblables. Le dispositif (1) comprend une suspension supérieure (3) à laquelle sont fixés au moins trois bras de manœuvre (5) qui peuvent être entraînés en rotation, lesquels au moins trois bras de manœuvre (5) sont constitués chacun d'au moins deux tronçons de bras (7, 9) pouvant pivoter l'un par rapport à l'autre et peuvent être actionnés indépendamment les uns des autres. De plus, le dispositif (1) comprend un manipulateur (10) qui comporte un ou plusieurs moyens pour saisir les articles et qui est couplé mécaniquement aux au moins trois bras de manœuvre (5) de telle sorte qu'une position du manipulateur (10) peut être atteinte par un mouvement de l'un ou de plusieurs des au moins trois bras de manœuvre (5). Il comprend également un élément de guidage linéaire (16) qui est relié au manipulateur (10) et à la suspension supérieure (3) à chaque fois au moyen d'un joint de transmission à effet cardan, et au moins un dispositif d'actionnement (12) au moyen duquel le ou les moyens pour saisir temporairement ou relâcher les articles sont commandés. Le au moins un dispositif d'actionnement (12) est conçu sous la forme d'un arbre (14) et traverse l'élément de guidage linéaire (16). En outre, le au moins un dispositif d'actionnement (12) en forme d'arbre (14) peut être tourné par rapport à l'élément de guidage linéaire (16).
Patent FR-3043681-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyamide amorphe presentant une stabilite dimensionnelle amelioree
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2015-11-17
Abstract: La demande concerne une composition présentant une stabilité dimensionnelle améliorée et comprenant un polyamide amorphe ou un mélange de polyamides amorphes, et un polyamide semi-cristallin dont le nombre moyen d'atomes de carbone (C) par rapport à l'atome d'azote (N) est supérieur ou égal à 8 ou un mélange de polyamides semi-cristallins dans lequel le nombre moyen d'atomes de carbone (C) par rapport à l'atome d'azote (N) de chacun des polyamides semi-cristallins est supérieur ou égal à 8, son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3045338-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux esters d'acide gras et de (poly)glycerol, et son utilisation en cosmetique
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme de nano- ou micro-émulsion, comprenant : au moins deux esters d'acide gras et de (poly)glycérol différents a) et b); c) au moins un polyol à une teneur totale supérieur à 15% en poids; d) au moins un huile ;e) de l'eau, et f) éventuellement au moins un tensioactif anionique de formule (II) étant entendu que ladite compostion comprend au moins un tensoactif anionique de formule (II) lorsque le premier ester d'acide gras et de (poly)glycérol est un laurate de polygylcéryle comprenant de 3 à 6 motifs de glycérol et que le second ester d'acide gras et de (poly)glycérol est un laurate de (poly)glycéryle comprenant de 1 à 3 motifs de glycérol. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique pour diminuer et/ou prévenir les signes du vieillissement des matières kératiniques telles que la peau, par l'application d'une telle composition.
Patent FR-3045615-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un elastomere thermoplastique comprenant au moins un bloc poly(alpha-methylstyrene)
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L53/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc polydiène et au moins un autre bloc poly(α-méthylstyrène). Ce procédé comprend les étapes successives : 1. de polymérisation d'au moins un monomère diénique dans un milieu réactionnel de départ comprenant un initiateur de polymérisation anionique et un solvant apolaire aprotique; 2. de polymérisation de l'α-méthylstyrène sur la chaîne polydiénique vivante obtenue à l'étape précédente comprenant: a. à l'issue de l'étape 1., le maintien à une température positive, inférieure à la température plafond de la polymérisation de l'α-méthylstyrène, du milieu réactionnel contenant l'élastomère diénique vivant obtenu précédemment et de l'α-méthylstyrène; b. le refroidissement du milieu réactionnel obtenu à l'issue de l'étape a., à une température inférieure à 0°C; c. simultanément, successivement ou préalablement à l'étape de refroidissement, l'ajout au milieu réactionnel d'un solvant polaire aprotique avec un rapport volumique du solvant polaire au solvant apolaire inférieur à 1; et d. la propagation de la polymérisation de l'α-méthylstyrène sur la chaîne polydiénique vivante. Le procédé de l'invention permet de synthétiser un élastomère thermoplastique de microstructure et macrostructure contrôlées, dont le ou les blocs thermoplastiques sont des polymères de l'α-méthylstyrène et peuvent présenter une température de transition vitreuse supérieure à la température de transition vitreuse du polystyrène, avec une productivité accrue, économiquement compatible avec une exploitation industrielle.
Patent FR-3048465-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une helice d'un groupe moto-ventilateur, incorporant un circuit hydraulique de refroidissement d'un fluide caloporteur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention a pour objet système d'entraînement 2 d'une hélice 5 d'un groupe motoventilateur 3 dédié au refroidissement d'un équipement 1 de véhicule automobile, le système d'entraînement 2 comprenant un moteur électrique 7 comprenant un rotor 7b et un stator 7a, caractérisé en ce que le stator 7a incorpore un circuit hydraulique d'écoulement d'un fluide caloporteur (Fe) à son travers.
Patent FR-3053659-A1 (FR)
Title: Strapontin, et vehicule muni de ce strapontin
Inventor: JOFFRE JEAN FRANCOIS
IPC: A47C9/06
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un strapontin (10) muni d'une structure porteuse (20) comprenant au moins une assise (21). Le strapontin (10) comprend une structure de montage munie d'au moins deux bras (32) ayant au moins un degré de liberté en rotation autour d'un axe de rangement (AX2), ladite structure porteuse (20) étant articulée à chaque bras (32) par un arrangement de pivotement (40), ledit arrangement de pivotement (40) étant articulé à chaque bras (32) selon un axe de pliage (AX4), les axes de pliage (AX4) et de rangement (AX2) étant parallèles entre eux, ledit arrangement de pivotement (40) conférant au moins un degré de liberté en rotation à la structure porteuse (20) par rapport aux bras (32) autour d'un axe en élévation (AX5).
Patent FR-3056414-A1 (FR)
Title: Module support chauffant specifique destine aux gobelets ou poche a usage unique contenant des produits chimiques liquides a appliquer par pulverisation ou pistolage
Inventor: BOUVIER FREDERIC MARIE RAYMOND
IPC: B05B1/24
Filed: 2016-09-23
Abstract: Module support chauffant spécifique pour gobelets ou poches de produits chimiques liquides à usage unique répondant à la norme antidéflagrante ATEX 2. Module support spécifique destiné à accueillir les gobelets ou poches à usage unique par extension l'ensemble pistolet additionné de son gobelet ou de sa poche à usage unique, chauffant à une température choisie et régulée le contenu de liquide chimique à appliquer par pulvérisation (ou pistolage) dans tous les domaines et environnements d'applications, évitant l'ajout et la dispersion de solvants conformément aux réglementations en vigueur.
Patent FR-3048142-A1 (FR)
Title: Emetteur, recepteur et systeme de simulation d'un niveau d'exposition a un rayonnement ionisant
Inventor: MARIE JULIEN
IPC: H04B1/525
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un système comprenant au moins un émetteur d'ondes électromagnétiques permettant de simuler une émission d'un rayonnement ionisant, chaque émetteur d'ondes électromagnétiques étant adapté pour émettre périodiquement un signal prédéfini, émettre un message comprenant une information sur la puissance d'émission du signal prédéfini émis et une information sur une puissance simulée d'émission du rayonnement ionisant, et au moins un récepteur d'ondes électromagnétiques permettant de recevoir le signal correspondant à la simulation d'émission du rayonnement ionisant, chaque récepteur d'ondes électromagnétiques étant adapté pour recevoir le signal prédéfini émis par l'émetteur d'ondes électromagnétiques, déterminer une puissance de réception dudit signal prédéfini, recevoir les messages comprenant une information sur la puissance d'émission du signal prédéfini reçu et une information sur la puissance simulée d'émission du rayonnement ionisant et déterminer un niveau d'exposition simulé au rayonnement ionisant de la source simulée d'émission du rayonnement ionisant.