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Patent FR-2967752-B1 (FR)
Title: Conduit isole et chauffe realise par des troncons double enveloppe et procede de pose du conduit
Inventor: GROBBELAAR WAYNE PETER
IPC: F16L53/38
Filed: 2010-11-18
Granted: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un tronçon (1) d'un conduit de transport d'hydrocarbures, ledit tronçon étant constitué d'au moins une enveloppe double comprenant une enveloppe extérieure (5) et une enveloppe intérieure (6) entre lesquelles est aménagé un espace annulaire comprenant un matériau thermiquement isolant (7), permettant le maintien ou l'élévation de température, ledit tronçon comprenant au moins un circuit de chauffage disposé dans ledit espace annulaire et une embase (8) de connexion à une fiche de raccordement à un câble extérieur d'alimentation électrique, l'embase (8) fermant un passage (10) d'accès audit espace annulaire, le circuit de chauffage électriquement alimenté par l'embase formant un circuit électrique fermé de chauffage du seul tronçon. L'invention concerne aussi le conduit comprenant de tels tronçons alimentés en parallèle par le câble extérieur d'alimentation et un procédé de pose de ce conduit, la pose étant réalisée en S ou en J
Patent FR-2969702-B1 (FR)
Title: Enceinte pour equipement thermique et procede de montage
Inventor: DUPONT DENIS
IPC: F02C7/24
Filed: 2010-12-23
Granted: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne une enceinte 3, notamment acoustique, pour équipement thermique, par exemple une turbine à gaz ou un module auxiliaire d'une turbine à gaz, ledit équipement thermique étant monté sur un socle, comprenant : - une structure métallique 10 comprenant des faces latérales aptes à entourer au moins partiellement ledit équipement thermique, et - une chambre 5 comprenant une face interne, de préférence au moins partiellement ouverte. La structure métallique est apte à être montée sur le socle dudit équipement thermique et ladite chambre est montée, par sa face interne, sur au moins une des faces latérales de la structure métallique, et ladite chambre est apte à s'étendre latéralement au-delà du socle dudit équipement thermique. L'invention concerne également un procédé de montage d'une telle enceinte 3, dans lequel on fixe la structure métallique sur le socle dudit équipement thermique, et on fixe des extensions de la chambre circulaire 5 sur la structure métallique.
Patent FR-2970729-B1 (FR)
Title: Volet stratifie et son procede de fabrication
Inventor: PAPALEO JEAN CLAUDE
IPC: E06B9/04
Filed: 2011-01-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un volet (20) comportant une âme comportant une plaque isolante et revêtue, sur chacune de ses deux faces principales, d'une peau collée à l'âme. L'âme comporte des pièces de finition (31, 33) qui s'étendent le long des cotés de la plaque et dont des faces forment les chants du volet, de sorte qu'une dimension du volet peut être ajustée par une coupe, le long d'un côté du volet, d'une partie de la pièce de finition.
Patent FR-2966637-B1 (FR)
Title: Robot d'inspection de type a serrage de doigts pour les tubes d'un generateur de vapeur
Inventor: SEO YONG CHIL
IPC: G21C17/017
Filed: 2011-03-07
Granted: 2017-02-10
Abstract: Le robot d'inspection (R) comprend un module à déplacement avant ou arrière (10), un module à déplacement gauche ou droite (20), espacé du module à déplacement avant ou arrière (10), un module à dispositif d'inspection (30) installé sur le module à déplacement avant ou arrière (10) pour examiner l'intérieur de tubes de chauffe, et des modules de serrage (40) installés avec possibilité de déplacement vertical et horizontal et de rotation et comprenant une pluralité d'éléments de serrage à doigt, destinés à être insérés dans les tubes de chauffe par un mouvement vertical, de manière à serrer simultanément les tubes de chauffe. Grâce au déplacement avant ou arrière, au déplacement gauche ou droite et à la rotation des modules de serrage (40), le robot d'inspection (R) peut être déplacé librement pour examiner les tubes de chauffe, situés à différents emplacement, et peut serrer facilement les tubes de chauffe, ce qui permet d'obtenir un temps d'inspection réduit et une inspection stable.
Patent FR-2982719-B1 (FR)
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02M7/81
Filed: 2011-11-15
Granted: 2013-11-22
Abstract: The converter has a rectifying stage (REC) connected to a set of phases (R, S, T) of a network delivering input current (I-E). A continuous feed bus is connected to the rectifying stage. A control unit (3) is arranged to divide stator current (I-i) into current flowing through a controlled current source and into another current flowing through another controlled current source. The control unit is arranged to regulate voltage (Vplus) across a variable voltage source and to regulate another voltage at terminals of another variable voltage source.
Patent FR-2985286-B1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d'echappement et son procede de fonctionnement
Inventor: GOTTWALD FRANK
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-12-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de post-traitement des gaz d'échappement (3) pour nettoyer les gaz d'échappement émis par un moteur thermique, notamment pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement comprenant une pompe (7) pour aspirer un agent de nettoyage dans un réservoir (1) et un module de dosage (13) pour alimenter de manière motorisée l'agent dans la conduite des gaz d'échappement du moteur thermique. Une vanne d'arrêt (40) comportant un élément de fermeture (41) équipe la conduite de pression (25) entre la pompe (7) et le module de dosage (13).
Patent FR-3042913-B1 (FR)
Title: Diode micro-electronique a surface active optimisee
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/38
Filed: 2015-10-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: Diode (102) comportant : - un substrat (104) ; - une première et une deuxième portions de semi-conducteur (120, 126) dopées formant une jonction p-n, la première portion (126) étant disposée entre le substrat et la deuxième portion (120) ; - des portions diélectriques (130) recouvrant des flancs latéraux de la deuxième portion et d'une première partie (124) de la première portion ; - une première électrode (142) reposant sur le substrat et disposée contre les portions diélectriques et des flancs latéraux (134) d'une deuxième partie (132) de la première portion disposée entre la première partie de la première portion et le substrat, la première électrode étant reliée électriquement à la première portion uniquement par un contact avec ces flancs latéraux ; - une deuxième électrode (144) reliée électriquement à la deuxième portion telle que la deuxième portion soit disposée entre la deuxième électrode et la première portion.
Patent FR-3047741-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tablettes uni-dose
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: C11D3/10
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de fabrication de tablettes uni-doses, obtenues par mélange de carbonate de sodium et d'eau majoritairement ou exclusivement, ladite tablette comprenant au moins 95% en poids de carbonate décahydraté, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d'un mélange homogène comprenant de l'eau et du carbonate de sodium, l'eau et le carbonate de sodium représentant au moins 95% en poids du mélange - mise en forme du mélange par moulage, - démoulage du mélange durci, obtenant une ou plusieurs tablette(s) uni-dose(s).
Patent FR-3032811-B1 (FR)
Title: Procede et unite de correction d'une commande de puissance
Inventor: BUCHHOLZ MARTIN
IPC: G05F1/66
Filed: 2016-02-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de correction de la commande de puissance d'un utilisateur électrique comportant un étage de puissance, par modulation (MLI) avec un rapport réglable. On détermine l'écart entre la tension effective de l'utilisateur à la tension efficace de consigne, prédéfinie pour différentes valeurs du paramètre sur une partie d'étages de puissance de même construction. On détermine des termes correctifs et on les enregistre ou comme relation fonctionnelle. On corrige le rapport de travail en corrigeant l'influence du paramètre par le champ de caractéristiques ou la relation fonctionnelle seulement si l'étage de puissance n'est pas commuté pour un rapport de travail situé en-dessous d'une valeur prédéfinie.
Patent FR-3050603-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou de regulation de temperature pour appareillage orthopedique.
Inventor: ALLEMAND ANDRE MARCEL EMILE
IPC: H05B3/16
Filed: 2016-04-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage (100) pour un appareillage orthopédique comprenant : - au moins un moyen de chauffage résistif (102), et - au moins un moyen d'alimentation (104) dudit moyen de chauffage (102) ; caractérisé en ce que ledit moyen d'alimentation (104) est un moyen inductif. L'invention concerne en outre un appareillage orthopédique comprenant : - une emboiture rigide, prévue pour recevoir un moignon d'amputation, - au moins un dispositif de chauffage (100) selon l'invention.
Patent FR-3055584-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la temperature ambiante d’un organe sous capot de vehicule automobile
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: F01P11/14
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une température ambiante (T1) dans un environnement d'un organe disposé sous un capot, un espace sous le capot logeant un moteur à combustion interne de véhicule automobile et une façade de refroidissement, un flux d'air extérieur pénétrant dans l'espace sous le capot par la façade de refroidissement et une vitesse de flux d'air à l'intérieur de l'espace sous le capot étant calculée, une estimation de la température ambiante (T1) se faisant au moins en fonction d'une température (T'2) directement en aval de la façade de refroidissement. Quand la vitesse de flux d'air est sensiblement nulle, l'estimation de la température ambiante (T1) dans l'environnement de l'organe se fait aussi en fonction d'une température du moteur (T3) et du régime du moteur (RM). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3058835-B1 (FR)
Title: Bioelectrode pour la detection et la mesure de metabolites, et procede de preparation
Inventor: OWENS ROISIN
IPC: H01M4/60
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des biocapteurs qui fournissent une réponse électrochimique détectable après oxydation directe d'un métabolite rédox sur la surface de l'électrode. L'invention concerne plus particulièrement une nouvelle bioélectrode pour la détection et la mesure en continu de métabolites comprenant des couches de polypeptides intermédiaires porteurs de charges ioniques. L'invention vise également une méthode de fabrication d'une telle bioélectrode par dépôt de couches successives. Un dispositif de détection et/ou de mesure de métabolites comprenant une bioélectrode selon l'invention fait également partie de l'invention.
Patent FR-3060221-B1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique, appareillage electrique et procedes de fabrication d’au moins deux bornes de connexion electrique
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R43/01
Filed: 2016-12-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique comportant :         - une pièce de connexion (1) qui comprend un corps fonctionnel (11) et au moins une aile d'assemblage (12), et         - une pièce de contact (2) assemblée à l'aile d'assemblage (12) de la pièce de connexion (1), et qui délimite au moins en partie une fente (5') permettant l'insertion d'un conducteur électrique selon une direction d'insertion.         La pièce de connexion (1) et la pièce de contact (2) comportent des moyens d'assemblage adaptés à coopérer ensemble dans l'une ou l'autre d'au moins deux positions distinctes, de manière que la direction d'insertion puisse prendre l'une ou l'autre d'au moins deux orientations différentes.         Un appareillage électrique et des procédés de fabrication d'au moins deux bornes de connexion électrique sont également décrits.
Patent FR-3061547-B1 (FR)
Title: Appareil pour determiner le debit massique ou l’autonomie en gaz d’une bouteille de gaz, notamment d’oxygene medical
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un appareil (30) pour déterminer le débit massique (Qm) d'un gaz de composition connue, tel de l'oxygène, comprenant un débitmètre à oscillation fluidique (33) permettant de déterminer au moins une valeur de fréquence d'oscillation d'un tourbillon oscillant d'un gaz traversant ledit débitmètre à oscillation fluidique ; un capteur de pression (32) permettant de mesurer au moins une valeur de pression du gaz ; un capteur de température (31) permettant de mesurer au moins une valeur de température du gaz ; et des moyens de traitement de données (35) coopérant avec le débitmètre à oscillation fluidique (33). Le capteur de pression (32) et le capteur de température (31), lesdits moyens de traitement de données (35) sont configurés pour : i) déterminer un débit volumique (Qv) de gaz à partir de ladite au moins une fréquence d'oscillation de pression dudit tourbillon oscillant de gaz, de la pression de gaz mesurée par le capteur de pression (32) et de la température du gaz mesurée par le capteur de température (31), et ii) déterminer un débit massique de gaz (Qm) à partir du débit volumique de gaz (Qv) et de ladite au moins une valeur de température délivrée par le capteur de température (31). Le débit massique de gaz (Qm) peut ensuite servir à déterminer une durée d'autonomie (A) en gaz du récipient contenant le gaz considéré. Installation d'oxygénothérapie comprenant un réservoir de gaz (41), typiquement une bouteille d'oxygène, et un tel appareil (30).
Patent FR-3063561-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour terminal de paiement
Inventor: ROUX JULIEN
IPC: G07F9/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (100) pour terminal de paiement, comprenant une base (102) et un plateau (101). La base (102) comprend des moyens de blocage mobiles (52, 70) et le plateau (101) est adapté à être monté sur la base (102) de manière mobile en rotation, une surface inférieure du plateau (101) comprenant une butée fixe (41). Lorsque le plateau (101) tourne par rapport à la base (102) selon un sens de rotation et la butée fixe (41) du plateau (101) entre en contact avec au moins une partie des moyens de blocage mobiles (52) de la base (102), les moyens de blocage mobiles (52) sont configurés pour se déplacer et atteindre une première position prédéterminée lorsque le plateau (101) est tourné selon un sens horaire ou une deuxième position prédéterminée lorsque le plateau (101) est tourné selon un sens anti-horaire, de sorte que lorsque la première position ou la deuxième position est atteinte, la rotation du plateau (101) selon ledit sens de rotation est bloquée et le plateau (101) est dans une position dans laquelle l'axe longitudinal (40) du plateau (101) et l'axe longitudinal (20) de la base (102) sont sensiblement alignés.
Patent FR-3064738-B1 (FR)
Title: Turbomachine et procede de controle d'etancheite a capteurs capacitifs
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: G01B7/14
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne le contrôle de jeux, via des capteurs (53) de déplacement capacitifs montés sur une partie fixe de partie de turbomachine à gaz et comportant individuellement des têtes de mesure (55) orientées vers des cibles d'une partie tournante se déplaçant en face d'eux. Sur la partie fixe, on rend mobiles les capteurs par rapport aux cibles, pour caler les têtes de mesure (55) en vis-à-vis des cibles.
Patent FR-3065658-B1 (FR)
Title: Outil et procede de formation d’une patte sur une piece en tole
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B26D9/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un outil et un procédé pour la formation d'une patte (7, 9) sur une pièce en tôle, l'outil étant configuré pour mettre en œuvre une étape de découpage d'un ajour (3, 5), suivie par une étape (B) de pliage ou de découpage-pliage d'au moins une patte (7, 9) de sorte à ce que l'extrémité libre de la ou des pattes (7, 9) soit formée par un des bords de l'ajour (3, 5) réalisé à l'étape (A). L'invention concerne également les pièces montrant des pattes produites selon ledit procédé ou par utilisation dudit outil.
Patent FR-3066044-B1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement electromagnetique, encapsule par report de couche mince.
Inventor: LEDUC PATRICK
IPC: H01L31/0203
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un détecteur de rayonnement électromagnétique comportant : au moins une membrane (108) suspendue au-dessus d'un substrat (101) ; et un capot (110), fermant une cavité hermétique (115) recevant l'au moins une membrane. Selon l'invention : - le capot (110) présente une épaisseur (E) inférieure ou égale à 10 µm ; le capot est en appui au moins sur des parois de soutien (106) encadrant la ou les membrane(s) ; et - le détecteur présente des première et des seconde couches de scellement (112A, 112B), métalliques, intercalées l'une sur l'autre entre le capot et les parois de soutien, et entre lesquelles s'étend une zone périphérique de collage (112C). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel détecteur. L'invention offre une solution d'encapsulation par un capot fin, dans laquelle les membranes ne sont pas soumises à des températures élevées.
Patent FR-3066504-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration par sla d'un materiau composite a matrice metallique
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C32/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé d'élaboration d'un matériau composite à matrice métallique comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'une pièce formée d'une poudre métallique dispersée dans un matériau polymère, le matériau polymère comprenant au moins un polymère comprenant une double liaison carbone-carbone et/ou un cycle aromatique, b) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td sur la pièce de manière à dégrader le matériau polymère pour former des résidus carbonés, c) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, pour fritter la poudre métallique et, simultanément, diffuser le carbone, provenant des résidus carbonés, dans la poudre métallique de manière à former des précipités de carbure de métal dispersés dans une matrice métallique.
Patent FR-3066521-B1 (FR)
Title: Support pour dispositif de serrure a bandeau, et dispositif de serrure comprenant un tel support
Inventor: DEVISMES PHILIPPE
IPC: E05C9/04
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un support (2) pour dispositif de serrure à bandeau (1), le support s'étendant selon une direction longitudinale (A) et comportant une tringlerie (6), plusieurs pênes (8), et un logement (10) pour recevoir un boitier de serrure comportant une dimension principale destinée à être positionnée selon la direction longitudinale du support (2) lorsque le boitier de serrure est monté dans le logement, la tringlerie (6) étant configurée pour être actionnée par le boitier de serrure et pour entraîner les pênes (8). Le logement (10) est configuré pour y monter le boitier de serrure dans les deux sens d'orientation de la dimension principale selon la direction longitudinale (A), de sorte que le support (2) peut être monté sur un battant de porte à ouverture à droite ou sur un battant de porte à ouverture à gauche, en le faisant tourner de 180° autour d'un axe perpendiculaire à la direction longitudinale (A) et en montant le boitier de serrure (4) dans le logement du support (10). La présente invention concerne également un dispositif de serrure (1) comprenant un tel support (2).
Patent FR-3069952-B1 (FR)
Title: Realisation d'un transistor a structure de canal et regions de source et de drain en semi-metal
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/8222
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: Réalisation d'un transistor à canal vertical comprenant: une structure en un matériau donné à base de bismuth traversant un bloc de grille (10a), la structure comportant une région de canal (26b) s'étendant à travers le bloc de grille et des régions de source (26a) et de drain (26c) de part et d'autre de la région de canal et du bloc de grille, les régions de source et de drain ayant une section transversale plus importante que la section transversale de la région de canal (figure 1K).
Patent FR-3071988-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (D') de communication en champ proche avec un équipement portable d'utilisateur (P) comprenant :  une première antenne de communication (A1) située sur un premier support (PCB1, PCB10),  des premiers moyens d'activation (M1) de ladite première antenne situés sur un deuxième support (PCB2, PCB20), situé en vis-à-vis du premier support (PCB1, PCB10) et relié mécaniquement audit premier support par des plots (I), l'invention proposant que les plots (l') soient en métal conducteur et que le dispositif comprenne également :  une deuxième antenne (A2, A3, A20, A30, A2', A3'), dont une première partie (A21, A31) d'enroulements se situe sur une extrémité du premier support, une deuxième partie (A22, A32) d'enroulements se situe sur une extrémité du deuxième support les deux extrémités se trouvant en vis-à-vis, et la première partie et la deuxième partie de chaque enroulement étant reliées électriquement par un plot (l'), la deuxième antenne émettant un champ électromagnétique (B2, B3, B2', B3') dont une composante principale est perpendiculaire à une composante principale du champ électromagnétique (B1) émis par la première antenne,  des deuxièmes moyens (M10, M10') d'activation de ladite deuxième antenne.
Patent FR-3060544-B1 (FR)
Title: Coupelle d'appui de ressort pour convoyeur a forte inclinaison
Inventor: NIX STEVIE KIM
IPC: F16M13/02
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un convoyeur à forte inclinaison (10) comprenant un châssis (14), une bande transporteuse inférieure (18), une bande transporteuse supérieure (22) et un ensemble de pressage (26). L'ensemble de pressage comprend un étrier de fixation (86) couplé au châssis, un rouleau en appui sur l'étrier de fixation, un support de ressort (106) couplé au châssis, un ressort (130) positionné entre l'étrier de fixation et le support de ressort, et une coupelle d'appui de ressort (150) couplant le ressort à au moins un élément choisi dans le groupe formé par le châssis, l'étrier de fixation et le support de ressort. Le ressort pousse l'étrier de fixation (86) et le rouleau vers la bande transporteuse supérieure (22) de sorte que l'ensemble de pressage (26) sollicite la bande transporteuse supérieure vers la bande transporteuse inférieure (18).
Patent FR-3078409-B1 (FR)
Title: Element optique pour vehicule automobile
Inventor: REVOL DAMIEN
IPC: G02B1/18
Filed: 2018-02-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément optique, notamment transparent, pour véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente contenant un matériau polymère et au moins une deuxième couche comprenant au moins du silicium, du titane, et de l'oxygène, caractérisé en ce que l'élément optique présente une rugosité de surface définie par un écart moyen quadratique Rq supérieur ou égal à 20 nm.