baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2017006014-A1 (WO)
Title: Élément de dispositif d'éclairage limitant la rétention d'eau a proximité d'un joint d'étanchéité
Inventor: BEN-LETAIFA MERIEM
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un élément (10) d'un dispositif d'éclairage (1) présentant; une cavité (12) définie par une paroi latérale (16) et une paroi de fond (18), ladite cavité (12) logeant au moins un élément de connexion électrique (14), la cavité (12) présentant un bord libre d'appui (20) conformé pour recevoir un joint plat (2) disposé sensiblement perpendiculairement à ladite paroi latérale (16), des nervures (22) solidaires d'une face (16a) de la paroi latérale (16) opposée à la cavité (12), s'étendant sensiblement perpendiculairement à la paroi latérale (16), chaque nervure (22) définissant un bord d'appui (23) conformé pour recevoir en appui ledit joint plat (2) lorsqu'il est disposé sensiblement perpendiculairement à ladite paroi latérale (16), caractérisé en ce qu'au moins une des nervures (22) est une nervure échancrée (22'), dont le bord d'appui (23) présente une échancrure (24) s'étendant le long de la paroi latérale (16) depuis le bord libre d'appui (20) de la cavité (12).
Patent WO-2018007704-A1 (WO)
Title: Gestion d'un fonctionnement transitoire d'un moteur de vehicule
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D41/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: Procédé de gestion d'un fonctionnement transitoire d'un groupe motopropulseur thermique pour un véhicule équipé d'un système de traitement des gaz d'échappement comprenant une unité de traitement par oxydation catalytique et une unité de traitement par réduction sélective des oxydes d'azote, et comprenant les étapes consistant à : - détecter une demande d'augmentation de charge et/ou de régime, - augmenter un débit d'air d'admission du groupe motopropulseur, dans lequel le débit d'air est augmenté en priorisant une admission d'air frais ou de gaz d'échappement recyclés en fonction : - du type de groupe motopropulseur, et - d'un niveau de liquide précurseur d'un réducteur d'oxydes d'azote dans un réservoir de stockage du véhicule, et/ou - d'une température de l'unité de traitement par réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, et/ou - d'un état d'amorçage de l'unité de traitement par oxydation catalytique.
Patent WO-2018060621-A1 (WO)
Inventor: TRINDADE JOSÉ
IPC: F28F1/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: The invention relates to a heat exchanger (1), in particular for a motor vehicle, comprising at least one header box (20) and a heat exchange bundle (10) comprising a plurality of tubes (11) designed to be secured to the at least one header box (20). According to the invention, the bundle (10) also comprises reinforcement means (70) arranged around the ends of the tubes (11).
Patent WO-2018122541-A1 (WO)
Title: Composition biostimulante de la croissance des plantes contenant des lipopeptides
Inventor: COUTTE FRANÇOIS
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention a trait au domaine des biostimulants utilisés en agriculture pour favoriser la croissance des plantes. En particulier, la présente invention concerne l'utilisation de lipopeptides en tant qu'agent biostimulant de la croissance des plantes ainsi qu'une composition biostimulante contenant des lipopeptides, un procédé d'obtention d'une telle composition et une méthode favorisant le gain de matière végétale par application de cette composition. Les semences enrobées d'une composition biostimulante font également partie de l'invention.
Patent WO-2018189493-A1 (WO)
Title: Système et procédé de gestion de données comprenant un moyen d'optimisation de récompense
Inventor: DETENDER THIBAULT
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de données (1) comprenant - une pluralité de dispositifs d'utilisateur (2, 4), - une pluralité de dispositifs de partenaires (3, 5), ~ au moins un dispositif de gestion de données (6) connecté aux dispositifs d'utilisateur (2, 4) et aux dispositifs de partenaires (3, 5) sorte à pouvoir mettre en oeuvre des transmissions de données, en particulier de paiements d'utilisateurs vers des partenaires, et, de préférence, des émissions de récompenses électroniques f en particulier de bons d' achats électroniques, des partenaires vers les utilisateurs, caractérisé en ce que ledit dispositif de gestion de données (S) comprend au moins un module dé gestion (6g) configuré pour optimiser l'étendue de la récompense électronique de manière spécifique en fonction de paramètres déterminés liés au dispositif d'utilisateur, au dispositif de partenaire, aux informations sur l'utilisateur, aux informations sur le partenaire et/ou a la position géographique desdits dispositifs. L'invention porte en outre sur un procédé et un produit- programme associés.
Patent WO-2018206885-A1 (WO)
Title: Systeme de portes coulissantes reglables
Inventor: GUYOT ANTOINE
IPC: E06B3/72
Filed: 2018-05-04
Abstract: Système de portes de placard composé d'au moins une porte coulissant dans un rail haut et un rail bas. La porte (1) est formée de l'assemblage d'au moins deux éléments de panneau (11-13), un élément principal (12) et au moins un élément auxiliaire (11-13) et de garnitures de côté (4) en deux parties (4a) assemblées l'une à l'autre dans le prolongement avec une poignée (5), ces segments (4a) étant emmanchés sur les deux chants des panneaux assemblés (11-13), les rails haut (2) et bas (3) sont formés par l'assemblage d'au moins deux segments de profilé (21, 31).
Patent WO-2018229372-A1 (WO)
Title: Assemblage de tableau de bord de vehicule
Inventor: KUMANI ANDRES JAVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Assemblage de tableau de bord de véhicule, comprenant : · une pièce de revêtement (200) flexible comprenant au moins une extrémité (211), · un élément de tableau de bord (100) en matériau rigide avec une surface de rangement agencée pour être recouverte au moins partiellement par la pièce de revêtement (200), caractérisé en ce que l'élément de tableau de bord (100) comprend au moins une fente (120) dans laquelle est agencé au moins une partie de l'extrémité de la pièce de revêtement (200).
Patent WO-2018229445-A1 (WO)
Title: Fixation à verrouillage positif
Inventor: GOYER JULIEN
IPC: F16B39/08
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne une fixation à verrouillage positif comportant : - une vis (1) présentant une cavité (110) au niveau d'une portion filetée (11); - un écrou (2) présentant une portion de serrage (21); - un premier capuchon (3); - un second capuchon (4); - une goupille (5). Le premier capuchon est adapté pour être inséré dans la cavité de la portion filetée. Le second capuchon présente une portion de verrouillage (402) destinée à s'engrener avec le premier capuchon et une portion de blocage (401) destinée à s'engrener avec une portion de serrage (21) de l'écrou. La portion de verrouillage dudit second capuchon comporte des ouvertures (4020) adaptées pour permettre l'insertion de la goupille dans lesdites ouvertures pour maintenir entre eux le premier capuchon et le second capuchon. L'invention concerne également une méthode de mise en oeuvre de la fixation selon l'invention.
Patent WO-2019234328-A1 (WO)
Title: Method for treating an alkaline industrial effluent using co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F103/16
Filed: 2019-05-29
Abstract: The invention proposes an installation for treating an industrial effluent which is charged with calcium and/or magnesium in order to eliminate all or some of the calcium and/or magnesium therefrom, which comprises: - a first zone (1) in which the effluent to be treated arrives and in which a pH between 10 and 12 is preferably maintained in order to promote the precipitation of the calcium or magnesium in the form of carbonate and thus to make it easier to eliminate it; - a second zone (2/3) which comprises a vessel (2) and into which gaseous CO 2  is injected, - means for organising the recirculation (5) of a portion of the medium which is located in zone 1 to zone 2, then the return thereof to zone 1; - a secondary loop (3) which allows fluid to be removed from the vessel and the fluid to be returned to the vessel, and means which allow gaseous CO 2  to be injected into the fluid which is circulating in the loop; - means (6) which allow the solid particles formed in zone 1 to be separated and discharged.
Patent WO-2020141267-A1 (WO)
Title: Disposable capsules and cosmetic product dispenser
Inventor: FAUCONNIER SÉBASTIEN
IPC: A45D37/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: The invention relates to a dispensing assembly for a cosmetic product, the assembly comprising: - a disposable capsule (1) comprising a casing (10) which contains the cosmetic product, the casing comprising a first portion (11) which forms a cavity (C); - a dispenser (2) comprising a housing (21) which is designed to receive the capsule, a hollow needle (22) with a tip (220) having an intake opening (23), intake means (24) and a dispensing circuit (25) which are connected to the hollow needle, means (26) for driving the hollow needle between a position in which the capsule is not pierced and a position for intake of the cosmetic product, the capsule, in a receiving position inside the housing, having a collection zone which forms a bottom point of the cavity and, in the intake position of the hollow needle, the tip being located in the collection zone.
Patent WO-2021160957-A1 (WO)
Title: Bituminous composition containing an epoxidized oil
Inventor: INOUBLI RABI
IPC: C08L95/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: The present invention relates to a composition comprising: - at least one recycled bituminous product, - at least one epoxidized oil, and - at least one bitumen additive. The invention also relates to the use thereof for the preparation of a coating. The invention further relates to a coating comprising the composition according to the invention.
Patent WO-2022084639-A1 (WO)
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: F16H61/4139
Filed: 2021-10-22
Abstract: Auxiliary hydraulic circuit (1) comprising a hydraulic pump (12) which is connected to a hydraulic motor (20) by a hydraulic circuit, the system (1) further comprising a booster pump (40) suitable for removing a fluid from a tank (R) and for supplying a booster pressure to the hydraulic circuit, the system (1) being characterised in that it further comprises a control device (80, 90, 160, 170) suitable for selectively connecting the booster pump (40) to the tank (R) so that the flow supplied by the booster pump is at least partially discharged into the tank (R).
Patent WO-2022157431-A1 (WO)
Inventor: RAHOUTI FATIMA ZAHRA
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-11-30
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant: un bac de batterie (10), un support (12) de calculateur, notamment un support de calculateur moteur, monté sur le bac de batterie (10), et au moins un faisceau électrique (16.1, 16.2), ledit ensemble comportant un tunnel de guidage (22) à l'intérieur duquel est disposé le faisceau électrique (16.2), ledit tunnel de guidage (22) étant délimité d'une part par une portion (23) du support (12) de calculateur et d'autre part par une portion (24) du bac de batterie (10).
Patent WO-2023285744-A1 (WO)
Title: Interconnexions modulaires d'un moteur et d'une electronique de puissance
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02K5/22
Filed: 2022-06-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) composé d'une électronique de puissance (2) comprenant des sorties triphasées (21) et d'un moteur triphasé (3) comprenant des entrées triphasées (31), l'ensemble (1) comprend N sorties triphasées (21) et N entrées triphasées (31) avec N>1, les entrées triphasées (31) du moteur triphasé (3) sont en vis-à-vis des sorties triphasées (21) de l'électronique de puissance (2), les sorties triphasées (21) et les entrées triphasées (31) sont situées respectivement en périphérie externe de l'électronique de puissance (2) et en périphérie externe du moteur triphasé (3), la forme et le périmètre de la périphérie extérieure du moteur triphasé (3) est identique à celle de la périphérie extérieure de l'électronique de puissance (2).
Patent WO-2023275494-A1 (WO)
Inventor: COPEY LAURENT
IPC: C08K5/00
Filed: 2022-06-29
Abstract: The invention relates to a rubber composition based on at least one diene elastomer, on at least one reinforcing filler comprising, predominantly by weight, a reinforcing inorganic filler, on at least one agent for coupling the reinforcing inorganic filler to the diene elastomer, on at least one processing agent and on a crosslinking system. According to the invention, the content of agent for coupling the reinforcing inorganic filler to the diene elastomer is within a range extending from 12% to 18% by weight relative to the weight of the reinforcing inorganic filler, and the processing agent essentially consists of a mixture of at least one carboxylic acid comprising 4 to 28 carbon atoms and of at least one aliphatic polyol comprising 2 to 22 carbon atoms. The invention also relates to a tread or a tyre comprising such a rubber composition.
Patent WO-2023067278-A1 (WO)
Title: Control of a rotary electric machine
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02P23/18
Filed: 2022-10-18
Abstract: The invention relates to a method and system for determining control parameters for a rotary electric machine, comprising: - a two-phase imaginary reference module (17) configured to construct two imaginary two-phase signals (x_α, x_β) on the basis of a measurement of the mechanical position θmeca of the shaft of a rotor of the rotary machine received from a position sensor; - an open-loop module (19) configured to determine an open-loop estimate of the electrical speed, referred to as the electrical speed open-loop estimate ω_estflt, using the imaginary two-phase signals; - a phase-locked loop module (21) configured to generate the actual electrical position θ of the rotary machine on the basis of the two imaginary two-phase signals (x_α, x_β) and using the electrical speed open-loop estimate ω_estflt received from the open-loop module.
Patent WO-2023111440-A1 (WO)
Title: Composition and application, in particular for use in the field of cosmetics
Inventor: PRADELLES RÉMI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2022-12-13
Abstract: The invention relates to a composition comprising from 0.1 to 8.0 mg/g of composition of at least one xanthophyll, from 1.0 to 45.0 mg/g of composition of at least one omega-3 fatty acid, from 0.02 to 0.8 mg/g of composition of at least one sterol, from 0.05 to 1.5 µg/g of composition of at least one phycoprostane and from 700 to 990 mg/g of at least one vegetable oil. The composition is used to provide a soothing effect on the skin and/or to maintain homeostasis.
Patent WO-2024009015-A1 (WO)
Inventor: NID BOUHOU SOUMIA
IPC: B60W30/18
Filed: 2023-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un système ADAS d'un véhicule (10) circulant sur une première portion de route (101) en approche d'une intersection avec une pluralité de deuxièmes portions de route (102, 103). A cet effet, des données représentatives de l'intersection sont reçues, ces données comprenant la distance entre le véhicule et chaque deuxième portion de route et l'angle entre la première portion de route (101) et chaque deuxième portion de route (102, 103). La comparaison des données d'intersections avec des valeurs de références permettent de sélectionner une deuxième portion de route de la pluralité. Le système ADAS est contrôlé en fonction de la deuxième portion de route sélectionnée.
Patent WO-2005107823-A1 (WO)
Title: Systeme de decontamination
Inventor: SWINNEY PAUL
IPC: A61B19/00
Filed: 2004-07-26
Abstract: Un système de décontamination se prêtant à la décontamination d'articles d'un équipement médical, notamment d'endoscopes, le système comprenant: (I) une pluralité de chiffons de prénettoyage comprenant des éléments de tissus humides permettant de frotter un article à décontaminer; (II) un système de stérilisation en deux parties comprenant: (a) une première partie comprenant un premier réactif dans un milieu de substance inerte; et (b) une seconde partie miscible avec la première partie et comprenant un second réactif dans un milieu de substance inerte, le premier réactif et le second réactif réagissant lors de leur mélange afin d'obtenir une composition de stérilisation; la première partie étant contenue dans un distributeur (2) permettant la distribution de la composition sous forme de fluide, et la seconde partie étant absorbée ou imprégnée dans une pluralité de chiffons de stérilisation, chacun renfermant un élément de tissu dans un conteneur scellé (20); et (III) une pluralité de chiffons de rinçage, chaque chiffon de rinçage comprenant un élément humide, stérile et en tissu dans son propre conteneur scellé (40).
Patent WO-2005035002-A1 (WO)
Title: Microparticules de ciblage du fibrinogene favorisant l'hemostase
Inventor: GOODALL ALISON HELENA
IPC: A61K47/48
Filed: 2004-10-07
Abstract: La présente invention concerne un produit pharmaceutique injectable comprenant un agent. Ledit agent contient un excipient insoluble auquel est fixé un peptide, ledit peptide pouvant se fixer au fibrinogène de manière à fixer l'agent via le fibrinogène fixé à des plaquettes activées, plutôt qu'à des plaquettes inactives, ledit peptide n'étant pas du fibrinogène.
Patent WO-2006037977-A1 (WO)
Title: Ameliorations relatives a un materiau organique
Inventor: HALL BARRY
IPC: D06N3/06
Filed: 2005-10-03
Abstract: La présente invention concerne un matériau de revêtement pour sols en plastique antidérapant comportant une surface supérieure qui est constituée d'une première couche de matière plastique, laquelle première couche de matière plastique comporte sur sa surface supérieure une couche particulaire d'une ou plusieurs particules polymères, les particules polymères apportant un effet antidérapant et étant liées à la première couche de matière plastique qui présente une meilleure aptitude au nettoyage et une meilleure retenue des particules polymériques antidérapantes ; et un procédé pour préparer un matériau de revêtement pour sols en plastique antidérapant.
Patent WO-2006037981-A1 (WO)
Inventor: WHITTLE BRIAN
IPC: A61K31/352
Filed: 2005-09-30
Abstract: The invention relates to the use of a cannabis plant extract or a cannabinoid as a pharmaceutically active agent in the inhibition of tumour cell migration.
Patent WO-2006097703-A1 (WO)
Title: Procede de production d'hydrogene avec coproduction et capture de dioxyde de carbone
Inventor: WEEDON GEOFFREY GERALD
IPC: C01B32/50
Filed: 2006-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'hydrogène avec coproduction et capture de dioxyde de carbone. Le procédé comporte les étapes consistant à: reformer à la vapeur le méthane d'une charge d'hydrocarbure en présence d'un combustible et d'un milieu d'entretien de combustion à l'aide (1) d'une unité de reformage de méthane à la vapeur comprenant un reformeur de méthane à la vapeur, et (2) d'une unité de conversion à la vapeur d'eau afin de produire un flux de gaz reformé comprenant de l'hydrogène et du dioxyde de carbone, et un flux de produits de combustion; (a) séparer et éliminer l'ensemble ou la majeure partie de l'hydrogène provenant du flux de gaz reformé; et (b) récupérer ensuite l'ensemble ou la majeure partie du dioxyde de carbone comme flux séparé de sous-produit par condensation du dioxyde de carbone liquide provenant du flux gazeux; et (c) recycler ensuite les gaz restants du flux gazeux en mélangeant ces gaz avec le flux de charge du reformeur de méthane à la vapeur. Le combustible utilisé est principalement l'hydrogène, et peut renfermer par exemple une proportion égale ou supérieure à 95 % molaire d'hydrogène, mesurée sur une base sèche. Une proportion supérieure à 85 %, généralement supérieure à 99 %, du carbone contenu dans le flux de charge soumis au procédé est récupérée et produite comme dioxyde de carbone.
Patent WO-2006106299-A1 (WO)
Title: Composition and method for dissipating heat underground
Inventor: MATULA GARY W
IPC: C09K8/467
Filed: 2006-03-23
Abstract: A substantially sand-free, aqueous-based, bentonitic fluid comprising flaked graphite can help dissipate heat from operation of electrical lines buried underground. The fluid is used in drilling a borehole, such as in trenchless drilling, or in making a trench, for receiving and containing the lines. The fluid may also be applied directly to the outside and/or to the inside of pipe containing electrical lines. Thermal conductivities having values of about 1.6 to about 1.8 BTU/hr ft°F or higher can be attained.
Patent WO-2006120462-A1 (WO)
Title: Systeme de communication
Inventor: WILLIAMS PHILIP MARK
IPC: H04L12/54
Filed: 2006-05-12
Abstract: L'invention porte sur un contrôleur permettant de contrôler la vitesse d'admission de messages transmis à un noeud dans un système de communication selon une valeur de contrôle qui contrôle la vitesse d'admission moyenne maximale. Le contrôleur comprend des moyens de mise à jour périodique de la valeur de contrôle, cette valeur de contrôle mise à jour étant la valeur moindre d'une fonction d'augmentation de valeur de contrôle préalable ; et une fonction d'augmentation de la vitesse d'admission préalable. La valeur de contrôle mise à jour est la valeur moindre d'une fonction d'augmentation de la valeur de contrôle préalable et du délai écoulé depuis la dernière mise à jour.
Patent WO-2007023264-A1 (WO)
Title: Spirit level devices
Inventor: CLEMENT-HAYES STEPHEN
IPC: G01C9/24
Filed: 2006-08-18
Abstract: The present invention is concerned with improved spirit level devices, particularly with convenient low-cost spirit level devices.
Patent WO-2008015454-A1 (WO)
Title: Ensembles porte-outil
Inventor: STRATTON JOHN DAVID
IPC: B23B31/26
Filed: 2007-08-02
Abstract: Ensembles (1) porte-outil comprenant une partie R receveuse d'outil et des moyens (12, 13b) de préhension d'outil pour prendre un outil reçu dans la partie receveuse d'outil, les moyens de préhension d'outil comprenant au moins une partie (13b) de préhension d'outil qui est mobile entre une position de préhension d'outil et une positon de libération d'outil, et une partie (12) de métal à mémoire de forme qui est transformable de manière contrôlée en réponse à un changement de température entre une première forme et une seconde forme et est configurée pour agir sur la partie de préhension d'outil pour déplacer la partie de préhension vers la position de préhension d'outil tandis que la partie de métal à mémoire de forme se transforme depuis la première forme vers la seconde forme.
Patent WO-2008107627-A1 (WO)
Title: Attache
Inventor: COOLE NIGEL
IPC: A44B11/25
Filed: 2007-11-16
Abstract: L'invention concerne une attache (1) comprenant au moins deux moitiés (3A, 3B) comprenant chacune un corps principal (7A, 7B) et une patte (9A, 9B) solidaire de celui-ci, la patte (9A, 9B) étant espacée du corps principal (7A, 7B) de façon à former un renfoncement (13A, 13B) entre le corps (7A, 7B) et la patte (9A, 9B). On fixe l'attache en introduisant la patte (9B, 9A) de l'autre moitié (3A, 3B) dans le renfoncement (13A, 13B) pour assembler les deux moitiés (3A, 3B) de l'attache. Au moins un des renfoncements (13A, 13B) d'une l'une des moitiés (3A, 3B) d'attache, et la patte (9A, 9B) de l'autre moitié (3A, 3B) d'attache comprennent un profil d'accouplement concave conçu pour venir s'accoupler avec un profil d'accouplement convexe (15A, 15B) formé sur la patte (9A, 9B) de l'autre moitié (3A, 3B) ou sur le renfoncement (13A, 13B) de l'autre moitié (3A, 3B). Ces profils sont conçus pour résister lorsqu'ils sont accouplés de cette manière et sous tension, les moitiés (3A, 3B) pouvant être séparées par un mouvement les écartant de leurs axes longitudinaux (3A, 3B).