baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108386-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’odorisation d'un gaz
Inventor: PERNOT OLIVIER
IPC: F17D3/12
Filed: 2020-03-19
Abstract: La présente invention concerne un système d’odorisation d’un gaz, de préférence un gaz renouvelable (biogaz par exemple, de préférence le biométhane), circulant dans une canalisation (V), le système comprenant un circuit en boucle fermée et une conduite qui relie le circuit en boucle fermée à la canalisation (V), le circuit en boucle fermée comportant un réservoir (R) d’un fluide odorant, un moyen de mise en circulation (P) et un moyen de contrôle de pression (MP), la conduite comprenant au moins un moyen de contrôle du débit (MD) du fluide odorant. En outre, le système comprend au moins un moyen d’amortissement (MAM).     L’invention concerne aussi un procédé d’odorisation d’un gaz mettant en œuvre le système décrit précédemment.     Figure 2 à publier
Patent FR-3113393-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-08-12
Abstract: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un premier véhicule (10) circulant sur une première voie (40), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première étape (E1) de détection d'une intention d'un deuxième véhicule (20) circulant sur une deuxième voie (41) adjacente à la première voie (40) d'effectuer une manœuvre d’insertion sur la première voie (40),- une deuxième étape (E2) d'estimation d’une distance longitudinale corrigée (DLCOR), ladite distance longitudinale corrigée correspondant à la distance longitudinale qui séparera le premier véhicule (10) du deuxième véhicule (20) à la fin de la manœuvre d’insertion, ladite distance longitudinale corrigée étant calculée en fonction d’une distance longitudinale mesurée (DLMES) entre le premier véhicule et le deuxième véhicule, et en fonction d'une vitesse longitudinale relative (VLR) mesurée entre le deuxième véhicule (20) et le premier véhicule (10),- une troisième étape (E3) de calcul d'une consigne de vitesse longitudinale du premier véhicule en fonction de la distance longitudinale corrigée (DLCOR).
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3115385-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'image radiologique
Inventor: SANCHEZ BERMUDEZ FERNANDO MANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-10-20
Abstract: Procédé de traitement d'image radiologique, mis en œuvre par ordinateur, comprenant les étapes de:
    - détection (1) de la présence d'anomalies représentatives de pathologies dans une image  au format numérique caractérisée par l'intensité de chacun de ses pixels;
    - estimation (2) d'une carte d'influence d'anomalie  représentative du degré d'influence de chaque pixel de l'image, pour chaque anomalie détectée;
    - normalisation (3) des cartes d'influence d'anomalie  en cartes normalisées d'influence d'anomalie ;
    - fusion (4) des cartes normalisées d'influence d'anomalie  des anomalies détectées en une carte d'influence fusionnée ; 
    - traitement (5) d'amélioration de l'image , par pondération des intensités  des pixels de l'image par la valeur correspondante de la carte d'influence fusionnée.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3115936-A1 (FR)
Title: Pile à combustible comprenant un module bipolaire apte à générer de la chaleur
Inventor: STEPHAN RÉMI ANDRÉ ARMAND
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-11-05
Abstract: Une pile à combustible (1) comprenant une alternance de modules bipolaires (Mb) et d’assemblages membrane-électrodes (A) de manière à former un empilement (2) comprenant au moins une cellule électrochimique (CE), chaque module bipolaire (Mb) comprenant au moins un premier canal principal de circulation d’un fluide oxydant, un deuxième canal principal de circulation d’un fluide réducteur et un troisième canal principal de circulation d’un fluide caloporteur. La pile à combustible (1) est remarquable en ce qu’elle comprend au moins un module de chauffage (Mc), comprenant au moins un canal auxiliaire comprenant un élément chimique catalyseur, le canal auxiliaire étant configuré pour faire circuler un mélange de fluide oxydant et de fluide réducteur de manière à générer de la chaleur lors de la réaction du fluide oxydant, du fluide réducteur et de l’élément chimique catalyseur.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116296-A1 (FR)
Title: Charnière d’une porte de véhicule automobile sécurisée
Inventor: PAIN STEPHANIE
IPC: E05D11/10
Filed: 2020-11-18
Abstract: Charnière (1) désaxable pour une porte de véhicule automobile, comprenant un premier charnon (11), un deuxième charnon (12), un axe (13) amovible solidarisant le premier charnon (11) au deuxième charnon (12) au travers d’une liaison pivot, un organe de retenue (14) de l’axe (13) de la charnière désaxable (1), caractérisée en ce que l’organe de retenue (14) est fixé directement au premier charnon (11) par emboîtement, et comporte une partie en vis-à-vis de l’une des extrémités de l’axe (13) du côté dudit organe de retenu (14) et un moyen de positionnement par rapport audit axe (13)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120647-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture intérieure perfectionnée.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/22
Filed: 2021-03-11
Abstract: La commande (10) comprend une serrure de porte configurée pour être actionnée mécaniquement et/ou électriquement, ladite commande (10) étant configurée pour être montée à un élément de structure de l’ouvrant du véhicule de façon à être intégrée dans un panneau de garniture de l’élément de structure. Elle comprend un panneau de façade d’une face intérieure de l’ouvrant délimitant une face visible (12A) externe décorative et une face interne (12B) masquée opposée, la commande (10) comprend un organe de commande électrique (14) d’un actionneur électrique de la serrure, s’étendant du côté de la face interne (12B) du panneau (12) et une interface de commande associée à l’organe électrique de commande, comprenant une région de commande (R1, R2) s’étendant du côté de la face externe (12A).   Abrégé : Figure 3
Patent FR-3121962-A1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: F04D29/00
Filed: 2021-04-16
Abstract: Pompe à vide (1 ; 100) comportant un dispositif d’injection de gaz (20) comportant au moins une canalisation (21) configurée pour être reliée à une source de gaz et pour injecter un flux de gaz dans la pompe à vide (1 ; 100) comprenant au moins un détecteur de présence du flux de gaz (22) comprenant au moins deux orifices calibrés (23, 24) montés en série dans la canalisation (21), et un capteur de pression (25) configuré pour mesurer une pression dans la canalisation (21), entre les orifices calibrés (23, 24), une unité de surveillance (26) reliée au capteur de pression (25) et configurée pour détecter un défaut de flux gaz en fonction de la mesure du capteur de pression (25).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3123562-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif d’assistance électrique
Inventor: WANDERLOID YOHAN
IPC: A61G5/04
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif d’assistance électrique (1) pour un véhicule (100) à propulsion humaine, le dispositif d’assistance électrique (1) comprenant au moins un moteur (2) permettant de compléter la propulsion humaine et comprenant des moyens d’acquisition inertielle. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :(a) acquisition de grandeurs physiques de l’au moins un moteur (2), dont une vitesse de rotation (ω) et un couple ;(b) obtention d’une ou plusieurs grandeurs physiques du dispositif (1), dont au moins une accélération (A) et une inclinaison ;(e) estimation d’un effort (Fut) d’un utilisateur du dispositif (1), à partir du couple de l’au moins un moteur (2), de l’accélération (A) du dispositif (1) et de l’inclinaison du dispositif (1);(f) détermination d’une phase de mouvement au moins en fonction de l’effort estimé et pilotage de l’au moins un moteur (2), au moins en fonction de la phase de mouvement déterminée, la phase de mouvement étant déterminée parmi une phase d’accélération, une phase de croisière, ou un phase de décélération, entre au moins un état de fonctionnement de l’assistance électrique dans lequel l’assistance électrique complète la propulsion humaine et au moins un état d’extinction de l’au moins un moteur (2) dans lequel seule la propulsion humaine peut déplacer le dispositif (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3125436-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation d’un mélange gazeux comportant au moins du gaz naturel et du dihydrogène
Inventor: DUSSENNE CORENTIN
IPC: C01B3/50
Filed: 2021-07-23
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION D’UN MÉLANGE GAZEUX COMPORTANT AU MOINS DU GAZ NATUREL ET DU DIHYDROGÈNE Un dispositif (100) de séparation d’un mélange de gaz naturel et du dihydrogène, qui comporte :  - une conduite d’alimentation (101),  - un premier module de séparation par perméation membranaire (102) configuré pour produire un rétentat appauvri en dihydrogène et un perméat enrichi en dihydrogène, le rétentat s’évacuant par la première conduite de sortie et le perméat étant introduit en entrée d’un deuxième module de séparation par perméation membranaire  - un deuxième module de séparation par perméation membranaire (106), le rétentat s’évacuant par une première conduite de recirculation (107) connectée à l’entrée du premier module de séparation et le perméat s’évacuant par une troisième conduite de sortie (108) et  - le rétentat du deuxième module de séparation par perméation membranaire recirculé en entrée du premier module de séparation par perméation, présente une proportion volumique en dihydrogène égale à la proportion volumique en dihydrogène du mélange gazeux de la conduite d’alimentation.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3125554-A1 (FR)
Title: Installation de volet coulissant à lames orientables
Inventor: SORET GREGOIRE BENOÎT
IPC: E06B9/02
Filed: 2021-07-26
Abstract: TITRE : Installation de volets coulissants à lames orientables Installation de volet coulissant à lames verticales orientables, équipant une baie (B) devant laquelle coulisse le volet (1) entre une position d’ouverture (Xo) et une position de fermeture (X1, X2) comprenant :  A – un volet (1) formé d’un châssis (11) portant des lames orientables (12a),  mobile par translation entre sa position ouverte, dégageant la baie (2) et jusqu’à une position de fin de course (X2) au-delà de sa position de fermeture (X1) et couvrant toujours la baie (2),  B – un organe de manœuvre (13) relié aux lames (12) pour les orienter, et porté par le châssis (11), libre en translation contre l’action d’un ressort de rappel en position d’occultation des lames,  C – une butée (2) fixée à l’infrastructure (IS) sur le trajet (TT) de l’organe de manœuvre (13),   L’organe de manœuvre coopère avec la butée (2) contre laquelle il s’appuie à partir de la position de fermeture (X1) du châssis pour actionner les lames (12) par réaction en mouvement du châssis (11) au-delà de sa position de fermeture et régler l’orientation des lames (12).  Figure 1
Patent FR-3127039-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement automatique pour arme a alimentation par double magasin a munitions, et système d'arme le comprenant
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41A17/14
Filed: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rechargement automatique (2) pour une arme (100) à alimentation par deux magasins à munitions (120, 130), le dispositif (2) comprenant des premier et second convoyeurs à munition (3, 4) chacun déplaçables en opposition de phase entre une position de collecte d’une munition (M) depuis un magasin (120, 130) et une position de rechargement de l’arme (100). Le dispositif (2) comprend un unique actionneur (5), apte à délivrer en sortie un mouvement alternatif et des moyens de déplacement pour transmettre le mouvement alternatif aux premier et second convoyeurs à munition (3, 4) et le transformer en déplacements des premier et second convoyeurs à munition (3, 4) pour une alimentation alternée de l’arme (100).  L’invention concerne également un système d’arme (1) comprenant un tel dispositif de rechargement (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126894-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d’un noyau en ceramique pour aube
Inventor: LORRIAUX AMANDINE
IPC: B22C13/12
Filed: 2021-09-15
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’un noyau (40) à l’aide d’un dispositif comprenant un moule (51) qui comprend une empreinte ayant une première zone (54) et une seconde zone (56) destinées respectivement à former une première partie (42) et une seconde partie (44) du noyau (40), et un canal de liaison (58) reliant la première zone (54) à la seconde zone (56), le procédé comportant les étapes: disposer, dans le moule (51), une tige (48) destinée à relier la première partie (42) à la seconde partie (44) du noyau (40) ; injecter une barbotine (60) dans l’empreinte ; découper un appendice d’injection (46) formé par solidification de la barbotine (60) dans le canal de liaison (58) ; démouler le noyau (40) obtenu ; procéder à une élimination d’un liant de la barbotine (60) solidifiée et/ou à une consolidation des particules céramiques de la barbotine (60) solidifiée.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3128408-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour vehicule hybride ou electrique
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-10-26
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique d'un véhicule hybride ou électrique, comportant un circuit (10) de climatisation inversible dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant un échangeur de chaleur bifluide (14) agencé conjointement sur un circuit (12) de fluide caloporteur, le circuit (10) de climatisation comportant un condenseur (20) pour transmettre des calories à un flux d'air (Fi) interne,  caractérisé en ce que le circuit (12) de fluide caloporteur comporte :  - une première branche (B1) comportant, selon le sens de circulation du fluide caloporteur, une première pompe (52), un échangeur de chaleur "machines électriques" (54) et l'échangeur de chaleur bifluide (14),   - une deuxième branche (B2) dont une extrémité amont est raccordée directement à la première branche (B1) en aval de l'échangeur de chaleur bifluide (14) et dont une extrémité aval est raccordée directement à la première branche (B1) en amont de la première pompe (52).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122831-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ingredient actif de soin de la peau et deux esters de polyglycéryle d’acide gras
Inventor: SAITO MAKOTO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-11-10
Abstract: Composition comprenant un ingrédient actif de soin de la peau et deux esters de polyglycéryle d’acide gras La présente invention concerne une composition comprenant :  (b) au moins un premier ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB de 12,0 ou plus, de préférence 12,5 ou plus, et de manière davantage préférée 13,0 ou plus ; (c) au moins un second ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB de 10,0 ou moins, de préférence 9,5 ou moins, et de manière davantage préférée 9,0 ou moins ; (d) au moins un ingrédient actif de soin de la peau. La composition selon la présente invention peut accentuer ou améliorer la pénétration de l’ingrédient (d) dans la peau en comparaison à un cas dans lequel la combinaison des ingrédients (b) et (c) n’est pas utilisée.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3129452-A1 (FR)
Title: Raccord de couplage à obturation rapide.
Inventor: BOREL STÉPHANE
IPC: F16L37/32
Filed: 2021-11-22
Abstract: Le raccord fluidique (10) comprend des connecteurs mâle (12) et femelle (14) comprenant chacun un passage interne (18, 32) de fluide et une valve (70) élastiquement déplaçable dans le passage (18, 32), dans lequel les valves (70) coopèrent l’une avec l’autre en se repoussant mutuellement vers une position d’ouverture fluidique dans une configuration de couplage et dans lequel les valves (70) sont rappelées élastiquement vers une position d’obturation étanche du passage (18, 32) au moyen de têtes d’obturation (76A, 76B) dans une configuration de désaccouplement des deux connecteurs (12, 14), Le corps (74) de l’une des valves (70) comprend un tronçon (82) de raccordement de la tête d’obturation (76B) à l’extrémité libre de jonction (78) avec une partie convergente (84) vers un col (86) et une partie divergente (88) jusqu’à l’extrémité libre de jonction (78) pour délimiter une surface d’extrémité élargie de jonction (90) et la tête d’obturation (76A) de l’autre valve (70) est tronquée à son extrémité libre de jonction (78) pour délimiter une surface d’extrémité élargie de jonction (92).   FIGURE ABREGE : FIGURE 6.
Patent FR-3129477-A1 (FR)
Title: capteur capacitif
Inventor: BERRY MARTIAL
IPC: G01R27/26
Filed: 2021-11-23
Abstract: L’invention concerne un capteur capacitif (1) comprenant : - un support (10) comprenant une première surface extérieure (11) sur laquelle s’étend une première électrode (21) et une deuxième surface extérieure (12), inclinée par rapport à la première surface extérieure, sur laquelle s’étend une deuxième électrode (22) ; - une pièce (30), mobile par rapport au support, la pièce comprenant une première surface conductrice (41) et une deuxième surface conductrice (42) en contact électrique avec la première surface conductrice, la première surface conductrice s’étendant en regard de la première électrode et la deuxième surface conductrice s’étendant en regard de la deuxième électrode de sorte à créer une capacité de couplage entre la première électrode et la deuxième électrode ; - un circuit de mesure (60) conçu pour mesurer la capacité de couplage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3130748-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique pour un moteur d’aeronef
Inventor: KAMIS JEAN-BAPTISTE
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble hydraulique (450) pour un moteur d’aéronef, l’ensemble comprenant:   - une pompe (54) comprenant un carter (54a) et un rotor (54b) agencé à l’intérieur du carter (54a), le carter (54a) présentant au moins une conduite hydraulique (540) pour le passage d’un fluide, et  - une unité de transfert (56) hydraulique comprenant :  un bloc de transfert (56a) hydraulique fixé au carter (54a) et comprenant un canal interne (67, 68) de passage du fluide qui communique avec la conduite hydraulique (540), et une enveloppe (56b) qui recouvre le bloc de transfert (56a) et qui est guidée en rotation autour d’un axe de révolution (Y) et autour du bloc de transfert (56a), l’enveloppe (56b) présentant un port de sortie (75, 76) de fluide qui communique avec le canal interne (67, 68).  Figure : 4
Patent FR-3130679-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite pour un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-12-17
Abstract: Le dispositif (1) de fabrication d’une pièce en matériau composite pour un ensemble propulsif d’aéronef comporte un moule (2) comprenant une cavité (4) recevant une préforme (3) fibreuse apte à être imprégnée par une résine, un réservoir (16) extérieur au moule (2) et contenant la résine, cette résine comportant un élément durcisseur comportant des particules solides, au moins un élément de chauffage du moule (2) à une première température prédéterminée de sorte à faciliter de l’injection de la résine, et un circuit d’injection (11) s’étendant entre le réservoir et la cavité (4) pour injecter la résine dans la cavité (4). Le circuit d’injection (11) comporte au moins un canal de réchauffage (12) situé à l’intérieur du moule (2) et configuré pour chauffer la résine à une seconde température, qui est supérieure à ladite première température et qui est prédéterminée de sorte à dissoudre lesdites particules solides.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3132920-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage d’au moins un élément mobile situé dans une première zone et comportant un composant réglable depuis une deuxième zone, aéronef comprenant au moins un tel mécanisme de verrouillage
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: E05B65/00
Filed: 2022-02-24
Abstract: Mécanisme de verrouillage d’au moins un élément mobile situé dans une première zone et comportant un composant réglable depuis une deuxième zone, aéronef comprenant au moins un tel mécanisme de verrouillage L'invention a pour objet un mécanisme de verrouillage situé dans une zone intérieure et comprenant au moins un composant réglable selon une direction longitudinale, relié à un support (46.1) par une liaison (50) qui comprend :  une tige (52) solidaire du composant réglable,une liaison glissière reliant la tige (52) et le support (46.1),un système de réglage (74) comportant : une commande pivotante (90) pivotant sur elle-même et présentant une première extrémité accessible depuis une zone extérieure,une pièce intermédiaire configurée pour pivoter sur elle-même,un renvoi d’angle (92) transformant un mouvement de pivotement de la commande pivotante (90) en un mouvement de pivotement de la pièce intermédiaire,une liaison hélicoïdale transformant un mouvement de pivotement de la pièce intermédiaire en un mouvement de translation de la tige (52).  Cette solution permet un réglage depuis la zone extérieure.  L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel mécanisme de verrouillage.  Figure 6
Patent FR-3133200-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant un roulement encadré par deux chapes latérales
Inventor: MOUGIN ÉTIENNE
IPC: D03C1/14
Filed: 2022-03-07
Abstract: Un assemblage (10) comportant un roulement (12) encadré par deux chapes latérales (14), et comportant : une bague intérieure (16), une bague extérieure (20) des corps roulants (22). Chacune des deux chapes latérales (14) présente une face plane (36) perpendiculaire à l’axe de référence (200), en regard d’une face d’extrémité (28) de la bague intérieure (16), et en regard et à distance d’une face d’extrémité (30) de la bague extérieure (20). Une rondelle (38) est interposée avec un jeu axial entre chaque chape latérale (14) et les corps roulants (22), et avec un jeu radial entre la bague intérieure (16) et la bague extérieure (20).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3135275-A1 (FR)
Title: Procede de production de paraffines par hydrotraitement de charges provenant de dechets plastiques
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: B09B3/40
Filed: 2022-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de paraffines par hydrotraitement, en particulier à partir d’une composition comprenant une huile de liquéfaction de plastique, ladite composition comprenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques et des hétéroatomes. Le procédé comprend :   (a) une étape de séparation d’une partie des paraffines et des oléfines contenues dans ladite composition comprenant au moins une étape de cristallisation (i) de ladite composition par abaissement de la température de 10°C à 60°C depuis une température initiale à laquelle ladite composition est entièrement liquide et l’obtention d’un mélange comprenant un produit solide enrichi en paraffines et appauvri en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes et un effluent appauvri en paraffines et enrichi en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes, suivie d’au moins une étape de séparation (ii) dudit produit solide et dudit effluent,  (b) une étape d’hydrotraitement du produit solide de l’étape (a) au cours de laquelle on hydrogène les oléfines contenues dans ledit produit solide et on produit un effluent contenant des paraffines et au plus 2%m/m d’oléfines.  Figure d’abrégé : sans