baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970281-B1 (FR)
Inventor: LERAY SERGE
IPC: E05B9/00
Filed: 2011-01-12
Granted: 2014-01-03
Abstract: The structure has a U-shaped structure (20) formed of a base plate (23) extended by two parallel lateral flanges (24, 25). An inner face (23') of the base plate is pressed against an edge (11) of an opening (2), and secured to the edge by a screw (28). The flanges are secured by a through-bolt (30). A locking unit (21) e.g. magnetic plate, locks the opening in a closed position on a frame (3) fixed to the base plate, where the locking unit cooperates with a complementary unit (22) e.g. magnetic plate, provided in bottom (17) of a rebate (16) of amount of a vertical upright (14) in glance.
Patent FR-2974918-B1 (FR)
Title: Coprocesseur apte a cooperer avec un microprocesseur.
Inventor: NACCHACHE DAVID
IPC: G06F7/74
Filed: 2011-05-05
Granted: 2013-11-29
Abstract: Selon l'invention, un tel circuit met en œuvre une commande de basculement, dite « SLICE », assurant un basculement d'un premier mode, dit mode de fonctionnement binaire, à un second mode, dit mode de fonctionnement par tranche, dans lequel on dispose d'au moins un mot intermédiaire d'indice i constitué par le i-ème bit de chacun desdits mots de données, et comprend des moyens de restitution dudit mot intermédiaire d'indice i.
Patent FR-2980026-B1 (FR)
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G01R31/26
Filed: 2011-09-12
Granted: 2013-11-15
Abstract: The disclosure relates to a method for testing an integrated circuit, comprising in a burn-in test mode, two steps during which gate oxides of conductive high voltage MOS transistors of the integrated circuit are subjected to a first test voltage, and blocked high voltage MOS transistors of the integrated circuit are subjected to a second test voltage, the first test voltage being set to a value higher than a high supply voltage supplied to the high voltage MOS transistors in a normal operating mode, to make the gate oxides of transistors considered as insufficiently robust break down, the second test voltage being set to a value lower than the first test voltage and which can be supported by the blocked transistors, the states of the transistors being changed between the two steps.
Patent FR-3009348-B1 (FR)
Title: Diffuseur pour un compresseur radial ou mixte d'un moteur comprenant un flasque dont une partie est mobile
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F04D29/46
Filed: 2013-08-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un diffuseur radial d'un moteur (1), comprenant une série de pales (10) à calage variable qui s'étendent entre un flasque avant (5a) et un flasque arrière (5b), lesdites pales (10) comprenant chacune un aubage amont (12) à calage variable. Une partie du flasque avant (5a) est mobile autour de l'axe (X) du moteur (1), et entraine les aubages amont (12) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (24).
Patent FR-3016914-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-remanence pour serrure electromagnetique
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05C17/56
Filed: 2014-03-10
Granted: 2020-04-24
Abstract: Dispositif formant serrure électromagnétique comportant un ventouse (3) électromagnétique comportant un électroaimant (4), une contreplaqué (1) et un circuit électrique comportant une source de courant destinée à alimenter au moins une bobine de l'électroaimant de la ventouse électromagnétique en un courant électrique d'aimantation pour créer un champ électromagnétique et une force électromagnétique associée plaquant l'une contre l'autre la contreplaqué et la ventouse électromagnétique pour fermer la serrure ; des moyens d'interruption destinés à couper l'alimentation en courant ; et des moyens d'anti-rémanence pour lutter contre la force électromagnétique rémanente qui persiste lorsque les moyens d'interruption ont coupé l'alimentation en courant de la bobine de l'électroaimant.
Patent FR-3024537-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et dispositif de gestion thermique correspondant
Inventor: POURMARIN ALAIN
IPC: F28F21/08
Filed: 2014-08-04
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comportant : - des tubes plats (3) placés parallèlement les un aux autres, - un premier et un second collecteurs (5) de fluide caloporteur placés respectivement chacun à une extrémité (31) des tubes plats (3), le premier collecteur (5) étant divisé en au moins une partie proximale (5a), comprenant au moins un premier tube périphérique (3a), et à laquelle est connectée une arrivée de fluide caloporteur et une partie distale (5b) à laquelle est connectée une évacuation de fluide caloporteur et comprenant au moins un second tube périphérique (3b), lesdites parties (5a, 5b) étant séparées par au moins un écran (7) placé au sein dudit premier collecteur (5) entre deux extrémités (31) de tubes plats (3), l'échangeur thermique (1) comportant en outre un système de connexion (11) fixé au premier collecteur (5) et comportant un connecteur d'alimentation (13a) relié à l'arrivée de fluide caloporteur de la partie proximale (5a) et un connecteur d'évacuation (13b) relié à l'évacuation de fluide caloporteur de la partie distale (5b).
Patent FR-3046132-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un propulseur d'un vehicule marin
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63H1/14
Filed: 2015-12-23
Granted: 2018-12-07
Abstract: Procédé de pilotage d'un propulseur d'un véhicule marin (1) au moins partiellement immergé dans un liquide comprenant un corps (2) et un propulseur (3) comprenant deux hélices (AV, AR), chaque hélice comprenant des pales destinées à tourner autour d'un axe de rotation de ladite hélice, le procédé comprenant une étape de pilotage de manœuvre à basse vitesse, lors de laquelle on pilote le propulseur de façon que chaque hélice (AV, AR) génère un flux non nul et dirigé dans le même sens, selon l'axe de rotation de l'hélice, sur l'essentiel de la révolution des pales de l'hélice dans le liquide autour de l'axe de rotation de l'hélice, chaque hélice générant un flux dirigé vers le flux généré par l'autre hélice et atteignant le flux généré par l'autre hélice.
Patent FR-3032378-B1 (FR)
Title: Materiau composite et dispositifs de protection associes
Inventor: COHEN SERGE
IPC: B32B3/00
Filed: 2015-02-10
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un matériau composite (5'), comportant une couche supérieure (6), une couche inférieure (7) et des moyens (8) agencés pour diffuser sensiblement transversalement au moins une partie de l'énergie cinétique (Ec) induite par un impact (C) asséné sur l'une desdites couches (6,7), lesdits moyens (8) coopérant de part et d'autre avec la couche supérieure (6) et la couche inférieure (7). Les moyens (8) pour diffuser peuvent consister en un réseau (8') d'éléments de base assemblés entre eux et de cavités, formant une structure tridimensionnelle. L'invention concerne en outre un dispositif de protection, comprenant un insert, ledit insert étant constitué d'un matériau composite conforme à l'invention.
Patent FR-3033860-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant :         - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X),         - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, et         - au moins un organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement solidaire de la première masse pendulaire (5), une deuxième piste de roulement solidaire de la deuxième masse pendulaire (5), et une troisième piste de roulement solidaire du support (2), de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2),         le support (2) présentant au moins une fenêtre dans laquelle l'organe de liaison (6) et l'organe de roulement (11) sont disposés.
Patent FR-3022730-B1 (FR)
Title: Motoculteur
Inventor: TOMIHISA AKIRA
IPC: A01B33/02
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un motoculteur de type marcheur (1) comprend un châssis de corps de machine (10), un moteur (20), un silencieux (100), une protection de silencieux (140) qui couvre le silencieux (100), une poignée d'actionnement (40), un dispositif de transmission agencé dans un boîtier de transmission (70a), et un dispositif de labourage (70), et la protection de silencieux (140) est fixée à des parties à l'exception du silencieux (100) par l'intermédiaire d'au moins deux parties parmi une partie avant, une partie arrière, une partie gauche, et une partie droite de la protection de silencieux (140).
Patent FR-3038957-B1 (FR)
Title: Ensemble monte pivotant au niveau d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16H51/00
Filed: 2015-07-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'ensemble, monté pivotant au niveau d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, pour le passage et la sélection des vitesses, ledit ensemble comprenant au moins un moyen d'accouplement (3) à un câble ou barre de passage ou de sélection et une masse d'inertie (4), présente des agencements pour créer deux zones distinctes indépendantes (A) et (B), l'une des zones (A) recevant le ou les moyen(s) d'accouplement (3), tandis que l'autre zone (B) reçoit la masse d'inertie (4).
Patent FR-3038914-B1 (FR)
Title: Biomasse de thraustochytrides, procede de culture et utilisations
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-07-17
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention se place le domaine des cultures de microalgues particulièrement des Thraustochytrides. Elle a pour objet une biomasse de Thraustochytrides riche en protéines et contenant des acides gras polyinsaturés tel que du DHA, son procédé d'obtention et ses utilisations.
Patent FR-3042990-B1 (FR)
Title: Adaptateur microfluidique couplant deux zones d'ecoulement
Inventor: BOURDAT ANNE-GAELLE
IPC: B81B1/00
Filed: 2015-10-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte sur un adaptateur microfluidique adapté pour coupler une première zone d'écoulement à une deuxième zone d'écoulement, comportant : - une chambre microfluidique (3) de volume prédéterminé, - une entrée microfluidique (5) débouchant dans une première partie (37) de ladite chambre (3), ladite entrée microfluidique (5) étant configurée pour admettre un liquide dans ladite chambre microfluidique (3) selon un premier mode d'écoulement, - un évent (9) disposé dans une seconde partie (39) de ladite chambre microfluidique (3), ledit évent étant configuré pour évacuer l'air s'échappant des bulles d'air contenues dans ledit liquide lors d'un éclatement des bulles interfaciales, et - une sortie microfluidique (7) disposée dans la première partie (37) de la chambre microfluidique (3), ladite sortie microfluidique étant configurée pour évacuer ledit liquide libéré de ses bulles d'air selon un deuxième mode d'écoulement.
Patent FR-3042959-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour un produit a distribuer, notamment pour un parfum
Inventor: DANINO CHARLOTTE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le dispositif de conditionnement pour un produit à distribuer comporte un flacon (2) apte à contenir le produit à distribuer et comportant une ouverture, un dispositif de distribution (8) actionnable pour distribuer ledit produit et monté sur le flacon de façon à obturer l'ouverture dudit flacon, le dispositif de distribution (8) comportant au moins un organe de distribution (9), situé hors du flacon et adapté pour distribuer le produit lorsque le dispositif de distribution est actionné. Le dispositif de conditionnement comporte en outre un applicateur (17) adapté pour être trempé dans le produit à l'intérieur du flacon (2) et pour être sorti dudit flacon afin d'appliquer manuellement le produit, le dispositif de distribution (8) étant monté amovible sur le flacon. Le dispositif est remarquable en ce que l'applicateur (17) est solidaire dudit dispositif de distribution (8), l'applicateur (17) étant disposé pour être à l'intérieur du flacon (2) quand le dispositif de distribution (8) est fixé au flacon (2) et pour sortir du flacon lorsque le dispositif de distribution (8) est démonté dudit flacon.
Patent FR-3044163-B1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d’un materiau semi-conducteur en solution.
Inventor: LOUP VIRGINIE
IPC: H01L21/306
Filed: 2015-11-25
Granted: 2018-01-05
Abstract: Procédé de gravure sélective d'un matériau semi-conducteur en solution comportant les étapes successives suivantes :         a) fournir un substrat comportant une couche en matériau semi-conducteur amorphe (1) à graver et une couche en matériau semi-conducteur cristallin (2),         b) oxyder les surfaces des couches en matériau semi-conducteur amorphe (1) et en matériau semi-conducteur cristallin (2), de manière à former une première couche de protection (3) à la surface du matériau semi-conducteur amorphe (1) et une seconde couche de protection (4) à la surface du matériau semi-conducteur cristallin (2),         c) graver la première couche de protection (3) et la couche en matériau semi-conducteur (1) avec une solution de gravure alcaline, la vitesse de gravure v1 de la première couche de protection (3) étant supérieure à la vitesse de gravure v2 de la seconde couche de protection (4).
Patent FR-3046100-B1 (FR)
Title: Structure modulaire d'exosquelette pour l'assistance a l'effort d'un utilisateur
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: A61F2/50
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un module de base (1) pour une structure modulaire d'exosquelette pour l'assistance à l'effort d'un utilisateur, comprenant une ceinture lombaire (11) propre à entourer la taille de l'utilisateur, une batterie (12) et une unité de commande (13) fixées à la ceinture lombaire (11), une première pièce de fixation fixée à la ceinture (11) et propre à coopérer avec une deuxième pièce de fixation complémentaire d'un module de hanche (5) pour attacher le module de hanche (5) au module de base (1) par encliquetage de la deuxième pièce de fixation dans la première pièce de fixation, et une troisième pièce de fixation fixée à la ceinture (11) et propre à coopérer avec une quatrième pièce de fixation complémentaire d'un module de dos pour attacher le module de dos au module de base (1).
Patent FR-3048594-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-03-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'applicateur (1) de produit cosmétique présente une extrémité proximale et une extrémité libre et comprend au moins deux rangées de doigts (10) formant respectivement des première et deuxième couches planes.         Les deux couches sont distinctes et parallèles entre elles.         Les doigts présente une dimension qui diminue lorsqu'on parcourt l'applicateur depuis l'extrémité proximale jusqu'à l'extrémité libre.
Patent FR-3049609-B1 (FR)
Title: Peinture aqueuse applicable par rideau sur un substrat verrier
Inventor: BEAUMONT JULIEN
IPC: C09D133/26
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention a trait à         - une composition de peinture aqueuse applicable sur un substrat verrier par la technique du rideau, caractérisée en ce qu'elle contient au moins 0,03 % en poids de polyacrylamide partiellement hydrolysé ; et à         - un substrat verrier revêtu au moyen de cette composition.
Patent FR-3054096-B1 (FR)
Title: Dispositif de rigidification d'un systeme d'attelage trois points et machine-outil comprenant un tel dispositif
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D34/835
Filed: 2016-07-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rigidification d'un système d'attelage trois points d'une machine-outil à un véhicule, le dispositif comprenant une plaque stabilisatrice (2), des premiers moyens d'attache destinés à recevoir un premier bras extérieur du système d'attelage trois points pour la solidarisation dudit premier bras à une face (4) de la plaque stabilisatrice et des deuxièmes moyens d'attache destinés à recevoir le deuxième bras extérieur du système d'attelage trois points pour la solidarisation dudit deuxième bras à la face de la plaque stabilisatrice. L'invention concerne également une machine-outil comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3057697-B1 (FR)
Title: Isolateur pour lignes electriques aeriennes avec un detecteur de courant de fuite protege
Inventor: MESPLES FABRICE
IPC: H01B17/42
Filed: 2016-10-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: Un isolateur pour lignes électriques aériennes comprend un élément diélectrique (4) ayant une surface extérieure formant une jupe (5) avec une tête prolongée par une armature (7) métallique d'accrochage de l'isolateur, et un dispositif de détection de courant de fuite superficiel circulant sur le diélectrique (4) comprenant un anneau (8) conducteur qui entoure l'armature (7) et qui est en contact avec la surface extérieure du diélectrique (4). Il est prévu un élément protecteur (10) isolant électriquement en forme de douille à collerette qui entoure l'armature (7) en étant interposé entre l'anneau (8) et l'armature (7) et qui s'étend radialement pour surplomber l'anneau (8) de façon à le protéger de la pollution environnementale.
Patent FR-3063658-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau a haute surface specifique
Inventor: SANCHEZ CLEMENT
IPC: B01J20/282
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau à haute surface spécifique comprenant une étape d'atomisation d'une composition liquide à base de résidus liquides issus d'une extraction chimique de mâchefers, un matériau à base de résidus de mâchefers caractérisé par une haute surface spécifique allant de 200 m2.g-1 à 900 m2.g-1 ainsi que par une taille de mésopores allant de 2 nm à 50 nm, et l'utilisation desdits matériaux pour l'absorption d'espèces polluantes.
Patent FR-3050001-B1 (FR)
Title: Pendule centrifuge a element coulissant pour les masses pendulaires
Inventor: STRASSER PASCAL
IPC: F16F15/30
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un pendule centrifuge (1) d'une transmission d'un véhicule à moteur à combustion interne, où la transmission comprend au moins un volant d'inertie (4) tournant autour d'un axe de rotation (3), auquel est associé un élément de support (2) du pendule centrifuge (1). Le pendule centrifuge (1) inclut des masses pendulaires (10), lesquelles effectuent un déplacement relatif par rapport au volant d'inertie (4) en cas d'irrégularité de rotation dans la transmission sous l'action de la force centrifuge, en liaison avec au moins un guidage à coulisse (11) et des galets de roulement (13). Les masses pendulaires (10) élastiquement accouplées au moyen d'un ressort de pression (14) dans la direction périphérique sont entourées extérieurement par un dispositif de protection (15) formant une protection anti-éclatement. En fonction d'un angle d'oscillation ou d'une compression du ressort de pression (14), celui-ci est guidé par un élément coulissant (17) séparé contre le dispositif de protection (15).
Patent FR-3068216-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de la piroctone olamine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K8/49
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de la piroctone olamine, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3068485-B1 (FR)
Title: Guide optique faconne au laser
Inventor: LECORRE JEROME
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un guide optique (12) de lumière, comprenant les étapes suivantes : mise à disposition du guide optique (12) s'étendant suivant une direction principale, ledit guide présentant une surface extérieure ; réalisation le long de la surface extérieure du guide optique, suivant la direction principale, de motifs diffusants ou réfléchissants aptes faire sortir dudit guide la lumière ; et où la réalisation des motifs diffusants ou réfléchissants est assurée par application d'un rayon laser sur la surface extérieure du guide optique (12)
Patent FR-3069396-B1 (FR)
Title: Regulateur de tension pour un alternateur de vehicule automobile d'au moins un circuit independant de protection contre les surtensions
Inventor: DE LAMARRE LAURENT
IPC: H02P9/48
Filed: 2017-07-18
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un régulateur de tension (11) pour alternateur de véhicule automobile comportant: - un étage de puissance (12) muni d'un pont en H comportant une première branche ayant un transistor d'excitation (T1) et une diode de roue libre (D1) et une deuxième branche ayant un transistor de démagnétisation (T2) et une diode (D2) correspondante, - ladite première branche étant destinée à être reliée électriquement à une première borne d'une bobine d'excitation (B) de rotor, ladite deuxième branche étant destinée à être reliée électriquement à une deuxième borne de ladite bobine d'excitation (B), - un circuit de contrôle (10) comportant un circuit de régulation (15) d'une tension de sortie de l'alternateur et un circuit de gestion de délestage de charge (29), caractérisé en ce que ledit régulateur (11) de tension comporte en outre au moins un premier circuit de protection contre les surtensions (35) apte à forcer une commande du transistor d'excitation (T1) et du transistor de démagnétisation (T2) du pont en H pour ouvrir un circuit d'excitation de la bobine d'excitation (B).
Patent FR-3070125-B1 (FR)
Title: Ensemble d'assistance au positionnement d'un implant intervertebral et kit chirurgical l'incorporant
Inventor: LUTZ CHRISTIAN
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-08-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'assistance au positionnement d'un implant intervertébral comprenant un porte-implant (3) ayant un corps allongé s'étendant suivant un axe longitudinal (30) entre des première et deuxième extrémités (31, 33), la première extrémité étant adaptée pour être fixée à la cale de stabilisation (1) d'un implant intervertébral, la première extrémité (31) dudit porte-implant comportant un dispositif de renvoi (4) comprenant une ouverture (431) ayant un axe central sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (30) du porte-implant (3) mais non-concourant avec ledit axe longitudinal (30), ladite ouverture (431) permettant ainsi le passage de la tresse (2) d'un implant de façon que, en utilisation, ladite tresse (2) puisse présenter un première partie s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal (30) depuis ledit implant jusqu'à ladite ouverture, et une deuxième partie s'étendant depuis ladite ouverture jusqu'à ladite extrémité libre (21) dans un plan sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (30) du porte-implant (3) pour permettre la mise en tension de ladite tresse (2).