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Patent EP-2544954-A1 (EP)
Title: Boîte formée d'un seul morceau de carton et dotée d'un panneau intérieur qui peut être retiré lorsqu'elle est ouverte
Inventor: LO DUCA CARMELO
IPC: B65D5/42
Filed: 2010-03-10
Abstract: L'invention a trait à une boîte formée d'un seul morceau de carton et dotée d'un panneau intérieur qui peut être retiré par le couvercle de la boîte lorsque celui-ci est ouvert. Ledit panneau se compose d'au moins deux parties de panneau repliables l'une sur l'autre le long d'une ligne de pliage qui les sépare, et une ou plusieurs surfaces de ces parties de panneau portent des caractères écrits ou des informations se rapportant au produit que la boîte est destinée à contenir.
Patent EP-2411373-A1 (EP)
Title: Procede de preparation d'erlotinib ou de ses sels pharmaceutiquement acceptables
Inventor: MURUGESAN BALAGURU
IPC: C07D239/94
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'erlotinib de Formule I ou de ses sels pharmaceutiquement acceptables. L'invention concerne également un procédé de préparation de trifluoroacétate d'erlotinib. L'invention concerne encore une nouvelle forme cristalline de trifluoroacétate d'erlotinib, appelée Forme E, ainsi que son procédé de préparation. L'invention concerne enfin un procédé de préparation d'hydrochlorure d'erlotinib à partir de trifluoroacétate d'erlotinib.
Patent EP-2430009-A1 (EP)
Title: Procédé de production d'oxyde de propylène
Inventor: KAMPE PHILIP
IPC: C07D301/12
Filed: 2010-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production d'oxyde de propylène comprenant les étapes consistant à faire réagir du propène avec du peroxyde d'hydrogène en présence d'un catalyseur pour donner un mélange (Gl) comprenant de l'oxyde de propylène, du propène n'ayant pas réagi, et de l'oxygène ; à séparer l'oxyde de propylène du mélange (Gl) pour donner un mélange (GII) comprenant du propène et de l'oxygène ; et à ajouter de l'hydrogène au mélange (GII) et à réduire l'oxygène compris dans le mélange (GII) au moins partiellement par une réaction avec l'hydrogène en présence d'un catalyseur comprenant du cuivre sous forme élémentaire et/ou oxydée sur un support, le cuivre étant présent sur le support dans une quantité de 30 à 80 % en poids sur la base du catalyseur total et calculée sous forme de CuO.
Patent EP-2427774-A1 (EP)
Inventor: LACROIX-DES-MAZES SEBASTIEN
IPC: G01N33/68
Filed: 2010-05-07
Abstract: The invention relates to a method for diagnosing thrombophilia in a subject suffering from HIV or from a systemic auto-immune disease, said method comprising determining in a blood sample obtained from said subject the level of free Protein S having Activated Protein C (APC) cofactor activity and the level of total Protein S.
Patent EP-2425466-A1 (EP)
Inventor: EMERSON DAVID
IPC: H01L33/64
Filed: 2010-04-27
Abstract: A light emitting diode (LED) package (30) having increased feature sizes for improved luminous flux and efficacy. A LED chip (34) is disposed on a submount (32) with a lens (70) that covers the LED chip. In some cases, the ratio of the width of the light LED chip to the width of said lens in a given direction is 0.5 or greater. Increased feature sizes allow the package to • emit light more efficiently. Some packages, include submounts having dimensions greater than 3.5 mm per 3.5 mm used in conjunction with larger LED chips. Materials having high thermal conductivities are used to fabricate the submounts, such as APN, providing the package with better thermal management.
Patent EP-2436055-A1 (EP)
Title: Utilisation de composés de phthalocyanine avec substituants aryles ou hétaryles dans des piles solaires organiques
Inventor: OJALA ANTTI
IPC: H01L51/42
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une pile solaire organique comprenant au moins une région photoactive comprenant un matériau donneur organique en contact avec un matériau accepteur organique et formant une hétérojonction donneur-accepteur. Dans la pile solaire organique selon l'invention, la région photoactive comprend au moins un composé de la formule Ia et/ou Ib où M, (R a ) m  et (R b ) n , comme décrit dans les revendications et la description. La présente invention se rapporte par ailleurs à des composés de formules Ia et Ib, où M, (R a ) m  et n sont identiques à ceux décrits dans les revendications et la description, et R b  est un fluorure. Et la présente invention se rapporte enfin à un procédé pour leur préparation.
Patent EP-2452246-A1 (EP)
Inventor: BUIATTI GUSTAVO
IPC: G05F1/67
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention porte sur un appareil pour déterminer des informations permettant la détermination du point d'alimentation maximal d'une source d'alimentation délivrant à une première période de temps un courant continu, l'appareil comprenant au moins un condensateur, des moyens pour charger le condensateur durant une deuxième période de temps et des moyens pour décharger le condensateur durant une troisième période de temps, et des moyens pour contrôler les variations de tension de courant sur le condensateur. Durant la première période de temps, le courant continu ne circule pas à travers les moyens de charge du condensateur.
Patent EP-2448570-A1 (EP)
Inventor: DECHELETTE CORINNE
IPC: A61K35/08
Filed: 2010-07-01
Abstract: The invention relates to the use of L-serine as a drug for preventing and/or treating an inflammatory response of the skin caused by the overexpression and/or the overactivation of PAR2 receptors.
Patent EP-2486623-A1 (EP)
Title: Système de mât d'antenne et appareil de montage
Inventor: KOLOKOTRONIS DIMITRIS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention porte sur un système de mât d'antenne (100) comprenant une base (102), une pluralité de corps de mât modulaires sélectivement fixables (104), et un socle d'antenne (106). La base est alignée sur un plan de niveau et chaque partie du système est alignée sur la base pour constituer un système de positionnement d'antenne précis et répétable. L'appareil de montage de l'antenne (106) comprend un socle d'antenne (138), un élément intermédiaire (158) attaché pivotant au socle de l'antenne pour pivoter autour d'un premier axe (160), un support d'antenne (162) attaché pivotant à l'élément intermédiaire (158) pour pivoter autour d'un deuxième axe (164) sensiblement parallèle au premier axe. Un système de commande est utilisé pour commander l'actionnement du système.
Patent EP-2452528-A1 (EP)
Title: Procédé de régulation de puissance en boucle fermée à réglage par auto-brouillage
Inventor: CAIRNS DOUGLAS A
IPC: H04B17/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de réguler la puissance d'émission d'un dispositif mobile dans un réseau de communication mobile en tenant compte du niveau d'auto-brouillage pour conduire la régulation de puissance en boucle interne. Pour une opération normale de régulation de ce type, on compare une estimation de qualité de signal à une cible de qualité de signal et des commandes de régulation de puissance sont générées sur la base de la comparaison. Lorsque l'auto-brouillage est la dégradation dominante dans le signal reçu, une "rupture rapide" est introduite dans le but de modifier la génération de ce type de commande, et la quantité d'auto-brouillage est déterminée sur la base de l'étalement de retard du canal.
Patent EP-2467118-A1 (EP)
Title: Saugnippeleinheit
Inventor: PFENNIGER ERICH
IPC: A61J9/04
Filed: 2010-08-17
Abstract: Eine Saugnippeleinheit weist einen Saugnippel (4), eine Befestigungsvorrichtung (2, 3) zur Befestigung des Saugnippels (4) auf einem Flüssigkeitsbehälter (1) und ein Belüftungsventil (23, 310) auf, wobei die Befestigungsvorrichtung ein erstes und ein zweites Befestigungsteil (2, 3) aufweist. Das Belüftungsventil (23, 310) weist ein erstes Ventilteil (23), welches im ersten Befestigungsteil (2) angeordnet ist und ein zweites Ventilteil (310), welches im ersten oder im zweiten Befestigungsteil (3) angeordnet ist. Dabei öffnet und schliesst sich das Belüftungsventil (23, 310) gegenüber dem zweiten Befestigungsteil (3). Vorzugsweise ist das Ventil ein Membranventil und das erste Ventilteil eine Ventilmembran. Diese Saugnippeleinheit funktioniert auch bei sehr geringen Druckunterschieden zwischen Flasche und Umgebung sehr zuverlässig. Des Weiteren ist die Funktionsbandbreite der verschiedenen Saugnippeleinheiten des gleichen Typs relativ schmal, so dass verschiedene Saugnippeleinheiten sehr ähnlich funktionieren und die Belüftungsventile bei ähnlichen Druckunterschieden betätigt werden.
Patent EP-2471330-A1 (EP)
Title: Accès à un canal avec attente déterministe
Inventor: WENTINK MAARTEN MENZO
IPC: H04W74/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: La présente invention concerne, dans certain aspects, des techniques destinées à déterminer la synchronisation des possibilités démission (TXOP) pour des stations radio. Selon certains aspects, un point daccès émet une transmission descendante contenant un décompte déterministe de créneaux. Une station recevant la transmission descendante est en mesure de déterminer la synchronisation dune possibilité démission afin démettre une trame de retour en se basant au moins en partie sur le décompte déterministe de créneaux.
Patent EP-2480627-A1 (EP)
Inventor: BRAUN SIMON
IPC: H01L31/00
Filed: 2010-09-09
Abstract: An aqueous acidic etching solution suitable for texturing the surface of single crystal and polycrystal silicon substrates and containing, based on the complete weight of the solution, 3 to 10% by weight of hydrofluoric acid; 10 to 35% by weight of nitric acid; 5 to 40% by weight of sulfuric acid; and 55 to 82% by weight of water; a method for texturing the surface of single crystal and polycrystal silicon substrates comprising the step of (1) contacting at least one major surface of a substrate with the said aqueous acidic etching solution; (2) etching the at least one major surface of the substrate for a time and at a temperature sufficient to obtain a surface texture consisting of recesses and protru- sions; and (3) removing the at least one major surface of the substrate from the contact with the aqueous acidic etching solution; and a method for manufacturing photovoltaic cells and solar cells using the said solution and the said texturing method.
Patent EP-2413404-A1 (EP)
Inventor: KAMEDA TAKASHI
IPC: H01M10/0566
Filed: 2010-03-26
Abstract: To provide a mixed carbon material used for an electrode of a nonaqueous secondary battery with excellent characteristics satisfying both rapid charge-discharge characteristics and high cycle characteristics. 
     A negative electrode material for nonaqueous electrolyte secondary battery, comprising the following carbon material A and carbon material B: 
(Carbon material A) 
a multilayer-structure carbon material containing a graphitic particle and an amorphous carbon covering the surface of the graphitic particle, which is a carbon material where the interplanar spacing (d002) of 002 planes by the wide-angle X-ray diffraction method is 3.37 Å or less, Lc is 900 Å or more, the tap density is 0.8 g/cm 3  or more, and the Raman R value that is a ratio of the peak intensity near 1,360 cm -1  to the peak intensity near 1,580 cm -1  in the argon ion laser Raman spectrum, is from 0.25 to 0.6, 
(Carbon material B) 
a eaxbon material where the interplanar spacing (d002) of 002 planes by the wide-angle X-ray diffraction method is 3.37 Å or less, Lc is 900 Å or more, the tap density is 0.8 g/cm 3  or more, and the Raman R value that is a ratio of the peak intensity near 1,360 cm -1  to the peak intensity near 1,580 cm -1  in the argon ion laser Raman spectrum, is from 0.11 to 0.2.
Patent EP-2415003-A1 (EP)
Title: Procédé et système de sécurisation d'une transaction de paiement à l'aide une base de code de confiance
Inventor: COPPINGER PAUL D
IPC: G06Q20/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de paiement mobile (130) qui fournit une base de commande de confiance qui obtient un mot de passe à partir d'un client pour traiter une transaction de paiement et crypte le mot de passe à l'aide d'une clé publique. La base de code de confiance peut être fournie sur un module de système amovible tel qu'un module d'identité d'abonné (SIM) qui est introduit dans le dispositif de paiement mobile (130). Un accès à la base de code de confiance par des processus non autorisés est empêché pour protéger le mot de passe tant qu'il est non crypté. Le dispositif de paiement mobile (130) transmet le mot de passe crypté sur un réseau (140) à un hôte de transaction (160). L'hôte de transaction (160) décrypte le mot de passe crypté et applique le mot de passe décrypté pour traiter la transaction de paiement.
Patent EP-2490628-A1 (EP)
Inventor: HYNES M D RICHARD A
IPC: A61F2/46
Filed: 2010-10-19
Abstract: A flexible spinal implant (1000) for insertion into an intervertebral disc space for sagittal and/or coronal intervertebral stabilization is provided comprising a flexible implant which enables bending of the flexible implant to facilitate insertion of the flexible spinal implant into the disc space via a spinal surgical procedure. The flexible spinal implant comprises a leading end (1005), a trailing end (1010) flexibly connected to the leading end, a locking mechanism (1050), wherein the implant is deformable at or about a flexible section (1012) to thereby permit a substantially straight entry of the implant into the disc space, and delivered to the selected disc space at a desired insertion angle of approach via a spinal surgical procedure. The implant can have a leading end comprising a curved or bullet shaped configuration, and the flexible section may be comprised of a flexible material or flexible sections which may be lockingly engaged.
Patent EP-2496581-A1 (EP)
Title: Dérivés condensés d'azépines convenant comme inhibiteurs du bromodomaine
Inventor: CROWE MIRIAM
IPC: A61K31/5517
Filed: 2010-11-03
Abstract: La présente invention concerne des composés de benzodiazépines représentés par la formule (I) et certains de leurs sels. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés et leur utilisation thérapeutique.
Patent EP-2437859-A1 (EP)
Inventor: WALLMARK ANDREAS
IPC: A63B31/11
Filed: 2010-06-02
Abstract: Swim fin (1) comprising a foot portion (2) intended to accommodate and be attached to a user's foot, which foot portion (2) embraces at least one toe portion (3) having a foot sole, at least one arm (4), which is attached to the foot portion (2) and which projects forward, and at least one blade (5), the at least one blade (5) being limitedly pivotally attached to the arm (4). The arm (4) is rigidly attached to at least the toe portion (2) while forming an angle (α) defined as the angle between the foot sole and the axial direction of the arm (4), which angle amounts to between approx. 20 and 60°, and that the arm is rigid.
Patent EP-2534587-A1 (EP)
Inventor: ALONSO ALARCON ANTONIO
IPC: H04L49/111
Filed: 2010-12-08
Abstract: A method for data management at a directory database (302) comprising a data entry in a directory is provided, the method comprising the following steps: associating (330) the data entry with first status information representing a first current storage status of the data entry at the directory database, receiving (336) from a client (306) a request for modifying the data entry, receiving (342) from the client (306), in association with the request, second status information representing a second current storage status of the data entry at the directory database (302), the second current storage status indicating a latest available current storage status of the data entry as available to the client (306), and modifying (340) the data entry according to the request if the first status information and the second status information are determined to match regarding the first current storage status of the data entry at the directory database (302) and the second current storage status as received from the client (306).
Patent EP-2386933-A1 (EP)
Inventor: LIU YONGGEN
IPC: G06F1/32
Filed: 2010-06-23
Abstract: An integrated circuit (21) and a standby controlling method thereof are provided. The integrated circuit (21) comprises a reset device (212), a standby controlling device (214), a functional device (213) and a power supply controlling device (211). The functional device (213) comprises at least a sub-functional unit (8) that doesn't operate in the standby state. The power supply controlling device (211) supplies power to the functional device (213), the standby controlling device (214) and the reset device (212). After a system standby signal (7) is detected, the standby controlling device (214) controls the power supply controlling device (211), and thus the supply voltage of the functional device (213) is controlled in the range of the predetermined voltage which is lower than the normal operating voltage. And after a waking-up signal (1) is detected, the supply voltage is regulated back to the normal operating voltage. After the system standby signal (7) is detected, the reset device (212) resets the functional device (213). After the waking-up signal (1) is detected, the reset of the functional device (213) is released. The time for awaking the integrated circuit (21) in the standby state is shortened in the situation of guaranteeing a lower static power consumption of the whole functional device (213).
Patent EP-2619976-A1 (EP)
Inventor: MEDVEDENKO EUGENE
IPC: H04N5/445
Filed: 2010-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet, dans des mises en œuvre, de proposer des publicités interactives à un spectateur d'une émission ou d'une autre transmission de service de programme. Les publicités interactives comprennent des publicités proposant des produits qui donnent des détails en ce qui concerne les ventes des produits spécifiques ou les détaillants qui proposent des produits spécifiques à la vente. Un utilisateur peut créer une liste des courses ou un autre indicateur qui spécifie quelles publicités proposant des produits sont affichées. Les publicités proposant des produits peuvent être affichées en même temps que le contenu à partir d'une transmission de service de programme. Les publicités qui proposent des produits étendus qui donnent d'autres détails en ce qui concerne un produit mis en vente, peuvent être affichées en réponse à des sélections d'utilisateur des publicités proposant des produits particuliers. Les publicités proposant des produits et/ou les publicités proposant des produits étendus peuvent être affichées sur un écran de panneau frontal d'un récepteur ou sur une télévision ou un autre dispositif de sortie utilisé pour afficher un contenu de service de programme.
Patent EP-2458187-A1 (EP)
Inventor: ISHIKAWA SHINICHI
IPC: F02D45/00
Filed: 2010-07-21
Abstract: [Problem] To securely perform determinations of strokes of an engine. 
     [Solving Means] A control apparatus for an engine measures a maximum pressure P2 and a minimum pressure P1 in an intake pipe during one revolution of a crankshaft and calculates a difference between the maximum pressure P2 and the minimum pressure P1 as an intake-air-pressure fluctuation range DPMTDC. The control apparatus compares, with respect to a magnitude relation, a previous intake-air-pressure fluctuation range with a current intake-air-pressure fluctuation range. When variations in the magnitude relation between the intake-air-pressure fluctuation ranges DPMTDC occur three consecutive times, the control apparatus makes a stroke determination, and determines that the engine is in expansion and exhaust strokes when a variation in the intake-air-pressure fluctuation ranges DPMTDC is from large to small.
Patent EP-2507634-A1 (EP)
Title: Utilisation de phospholipases secretees dans le diagnostic et le traitement de la malaria
Inventor: DEREGNAUCOURT CHRISTIANE
IPC: G01N33/68
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé  in vitro  de diagnostic d'une infection de  Plasmodium  chez un patient, qui mesure la teneur en sérum d'au moins une phopholipase A2 sécrétée choisie dans le groupe constitué de GIIF, GV et GX sPLA2, chez ledit patient, à partir d'un échantillon sanguin. L'invention concerne également une trousse permettant de réaliser ledit procédé ainsi que des compositions pharmaceutiques comprenant GIIF mammifère de recombinaison, GV ou GX sPLA2 ou une combinaison de ces derniers.
Patent EP-2495804-A1 (EP)
Inventor: HORIUCHI MASAFUMI
IPC: H01P1/212
Filed: 2010-09-29
Abstract: [Problem] There is provided a coaxial resonator having a high Q value in the first resonant mode and a wide resonance frequency gap between the first resonant mode and the second resonant mode, as well as a dielectric filter, a wireless communication module, and a wireless communication device employing the same. 
     [Solution] A coaxial resonator includes a dielectric block (10); a first inner conductor (13) disposed in an inner surface of a first through hole (11) which extends from a first main surface of the dielectric block to an opposite second main surface thereof, the first inner conductor (13) being connected to a reference potential at one side thereof ; and an outer conductor (15) disposed over side surfaces of the dielectric block (10), the outer conductor surrounding the first inner conductor (13), the outer conductor (15) being connected to the reference potential. There is a low-dielectric-constant portion in a location between the first inner conductor (13) and the outer conductor (15). The low-dielectric-constant portion surrounds a periphery of the first inner conductor (13) and is lower in dielectric constant than the dielectric block (10). A coaxial resonator having a high Q value in the first resonant mode and a wide resonance frequency gap between the first resonant mode and the second resonant mode can be obtained.
Patent EP-2495743-A1 (EP)
Inventor: YAMAMOTO SHINICHIRO
IPC: H01F37/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: To provide a reactor whose number of components is small and that exhibits excellent assemblability. A reactor 1 includes a coil 2 having a pair of coil elements 2a and 2b, and a core unit 3 having a pair of intermediate core portions 30 around which the coil elements 2a and 2b are respectively disposed. The core unit 3 is formed to be annular by a combination of intermediate core pieces 31 that structure intermediate core portions 30, a pair of end core pieces 32 that clamps a pair of intermediate core portions 30 disposed in parallel to each other, and gap members 3g each disposed between each ones of the core pieces. The end core pieces 32 respectively include clamping faces 321 for clamping the intermediate core portions 30, each structured with a single plane. An installed face 3201 of each of the end core pieces 32 projects further than the installed face 311 of the intermediate core pieces 31. One gap member 3g is interposed between the end core piece 32 and the intermediate core portion 30, and relative permeability of the gap member 3g is greater than 1. This structure simplifies the shape of the core pieces, and allows the number of components to be small despite the core unit 3 partially projects.
Patent EP-2502272-A1 (EP)
Inventor: KATO KIYOSHI
IPC: H01L29/66
Filed: 2010-10-29
Abstract: To provide a novel nonvolatile latch circuit and a semiconductor device using the nonvolatile latch circuit, a nonvolatile latch circuit includes a latch portion having a loop structure where an output of a first element is electrically connected to an input of a second element, and an output of the second element is electrically connected to an input of the first element; and a data holding portion for holding data of the latch portion. In the data holding portion, a transistor using an oxide semiconductor as a semiconductor material for forming a channel formation region is used as a switching element. In addition, an inverter electrically connected to a source electrode or a drain electrode of the transistor is included. With the transistor, data held in the latch portion can be written into a gate capacitor of the inverter or a capacitor which is separately provided.