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Patent FR-3002894-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication de changement de direction d'un vehicule, a ensembles de sources de lumiere defilant de facon non simultanee
Inventor: LAURANT HUGUES
IPC: B60Q1/22
Filed: 2013-03-05
Abstract: Un dispositif d'indication (D1, D2) équipe un véhicule et comprend deux ensembles (E1, E2) d'au moins deux sources de lumière (SL) et comprenant chacun des première et seconde bornes couplées respectivement à une masse et à une source d'alimentation électrique (SA) via un moyen de contrôle (MCT1, MCT2) agencé pour autoriser une alimentation de l'ensemble (E1) associé propre à faire fonctionner ses sources de lumière (SL) les unes après les autres pour indiquer un changement de direction du véhicule selon un mode dit défilant, lorsqu'il est informé que l'autre ensemble (E2) n'est pas alimenté.
Patent FR-2987951-A1 (FR)
Title: Machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: STOECKL RAINER
IPC: H02K5/14
Filed: 2013-03-12
Abstract: Machine électrique (100) notamment générateur ou dispositif de démarrage tel que démarreur pour démarrer un moteur à combustion interne comportant au moins une installation de support de balai en carbone (50) avec plusieurs unités de garniture de balai (51) pour recevoir et/ou guider des balais en carbone (52). Au moins l'une des unités de garniture de balai (51) est réalisée en deux parties de garniture de balai (51a) qui coopèrent et sont reliées l'une à l'autre par des fixations axiales des balais en carbone (52).
Patent FR-3003513-A1 (FR)
Title: Dispositif a absorption d'energie pour fixer une batterie de traction d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: HELARY BERNARD
IPC: B60K1/04
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour monter une batterie de traction à la caisse d'un véhicule électrique ou hybride. Le dispositif comporte une plaquette dont le corps comporte un premier alignement d'ouvertures séparées par des ponts, ledit premier alignement étant orienté selon la direction longitudinale au véhicule. Le corps de la plaquette comporte également un deuxième alignement d'ouvertures séparées par des ponts, ledit deuxième alignement étant orienté selon la direction transversale au véhicule. Le dispositif comporte également un pion comportant une tige et une tête large. La tige traverse le corps de la plaquette par l'une des ouvertures, la tête large prenant appui, sous l'effet du poids de la batterie, sur des ponts adjacents à ladite ouverture. De sorte que le pion est apte, en cas de choc frontal ou arrière entre le véhicule et un premier obstacle, à se déplacer longitudinalement au véhicule en suivant le premier alignement d'ouvertures, la déformation et/ou la rupture d'un ou plusieurs ponts séparant des ouvertures dudit premier alignement absorbant l'énergie cinétique de la batterie. Le pion est également apte, en cas de choc latéral entre le véhicule et un second obstacle, à se déplacer transversalement au véhicule en suivant le deuxième alignement d'ouvertures, la déformation et/ou la rupture d'un ou plusieurs ponts séparant des ouvertures dudit deuxième alignement absorbant l'énergie cinétique de la batterie. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3003786-A1 (FR)
Title: Accessoire pour outil d'assemblage de deux brides a element de positionnement empechant la rotation des brides
Inventor: QUILLEROU YANNICK
IPC: B23P19/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: Un accessoire (10) pour outil d'assemblage (100), notamment de type visseuse, de deux brides (11, 12), notamment solidaires de deux conduites (17, 18) à raccorder entre elles, assemblées entre elles par un système de fixation ayant au moins un organe fileté (13) à visser selon un axe de vissage (D), comprend d'une part au moins un élément de fixation (15) pour sa fixation à un élément (103) de l'outil d'assemblage (100) et d'autre part au moins un élément de positionnement (16) empêchant la rotation d'au moins l'une des deux brides (11, 12) autour dudit axe de vissage (D). L'invention porte aussi sur un procédé de raccordement de première et deuxième conduites (17, 18) d'un circuit de climatisation entre elles.
Patent FR-2990087-A1 (FR)
Title: Commande pour un circuit onduleur, onduleur et procede pour faire fonctionner un onduleur
Inventor: BACHMAIER GEORG
IPC: H02M1/36
Filed: 2013-04-18
Abstract: Pour éviter un endommagement d'un onduleur (11) par un courant de démarrage (la, Ib, Ic) trop élevé du fait de l'utilisation d'un réglage (12) du vecteur spatial sans capteur de tension en association avec de faibles inductances de connexion (L), il est proposé un procédé (100), un onduleur (11) et une commande (30), la commande (30) comportant une fonction de démarrage pour une mise en fonctionnement d'un circuit onduleur (10) et étant adaptée à envoyer, dans une phase de démarrage du circuit onduleur (10), un signal de commande (61) à une entrée de commande du circuit onduleur (10), au moyen duquel des premiers interrupteurs semi-conducteurs (T1, T3, T5) sont commutés de façon temporaire à l'état passant, lesdits premiers interrupteurs étant connectés à un premier pôle de tension continue (21) d'une borne de tension continue (21, 22) du circuit onduleur (10).
Patent FR-3005048-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: GEORGES BENOIT
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent comprenant un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles notamment de couches fonctionnelles à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et de quatre revêtements antireflets, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets caractérisé en ce que : - les épaisseurs des couches métalliques fonctionnelles en partant du substrat augmentent en fonction de l'éloignement du substrat, - la seconde couche métallique fonctionnelle est directement au contact d'une couche de blocage, appelée deuxième couche de blocage, choisie parmi une sous-couche de blocage et une surcouche de blocage, respectivement appelées deuxième sous-couche de blocage et deuxième surcouche de blocage, - la deuxième sous-couche de blocage et/ou la deuxième surcouche de blocage présente une épaisseur supérieure à 1 nm.
Patent FR-3005451-A1 (FR)
Title: Attache de siege d'aeronef muni d'un systeme de verrouillage d'un levier d'activation
Inventor: DE MORAIS JOSE BERNARDO
IPC: B64D11/06
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention porte sur une attache de siège d'aéronef comportant un corps (20) destiné à être attaché à un siège, un plongeur (30) mobile par rapport au corps (20), et un levier d'activation (50) apte à commander un déplacement du plongeur (30) par rapport au corps (20), caractérisée en ce que le levier d'activation (50) comporte un système de verrouillage (54) apte à passer d'une première position dite "position ouverte" correspondant à un état libre du levier d'activation (50) qui peut alors se déplacer par rapport au corps (20); à une deuxième position, dite "position fermée", correspondant à un état verrouillé du levier d'activation (50) dont le déplacement est bloqué par rapport au corps (20), en sorte que le positionnement du système de verrouillage (54) permet de détecter visuellement l'état dans lequel se trouve le levier d'activation (50).
Patent FR-3006095-A1 (FR)
Title: Cellule de memoire tcam et composant integrant une matrice de telles cellules
Inventor: MENUT OLIVIER
IPC: G11C15/04
Filed: 2013-05-24
Abstract: Cellule (1) de mémoire adressable par contenu ternaire, configurée pour comparer une donnée binaire d'entrée présente au niveau d'une borne d'entrée SL de la cellule, avec deux données binaires de référence, et délivrer un signal de concordance au niveau d'une ligne de concordance ML à laquelle est reliée ladite cellule, ladite cellule incluant : • un premier circuit de stockage(2) dont un point (23) est à un potentiel représentatif de la première donnée binaire de référence ; • un second circuit de stockage (3) dont un point (33) est à un potentiel représentatif de la seconde donnée binaire de référence ; • un circuit de comparaison (4), connecté auxdits points (23, 33) des premier et second circuits de stockage (23), et à ladite borne d'entrée SL de la cellule, et présentant un point de comparaison (50) dont le potentiel est représentatif de la comparaison de la donnée binaire d'entrée avec les première et seconde données de référence, dans lequel ledit point de comparaison (50) est connecté à un étage de sortie (5), ledit étage de sortie étant connecté à la ligne de concordance ML, et configuré pour délivrer sur la ligne de concordance un signal fondé sur le potentiel du point de comparaison.
Patent FR-3008977-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives d'isoindoline ou d'isoquinoline, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: DAVIDSON JAMES EDWARD PAUL
IPC: C07D471/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle Het, R3, R4, R5, R7, R8, R9, T, p, p', q, et q' sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3009742-A1 (FR)
Title: Procede et unite de pompage de produits inflammables susceptibles de former une atmosphere explosive
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04B23/02
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne une unité de pompage de produits inflammables susceptibles de former une atmosphère explosive d'une zone (73) de pompage vers une enceinte (11) de stockage, caractérisée en ce qu'elle comprend: un séparateur (20) desdits produits en une phase liquide/pâteuse et une phase gazeuse, une pompe (30) volumétrique de refoulement des produits non gazeux vers ladite enceinte (11) de stockage, des moyens de mise sous vide du séparateur, et un circuit de rejet des gaz produits par ladite unité vers au moins une zone (14a) de rejet balisée. L'invention concerne également un procédé de pompage correspondant.
Patent FR-2995165-A1 (FR)
Title: Procede pour generer, transmettre et recevoir des images stereoscopiques, et dispositifs connexes
Inventor: D AMATO PAOLO
IPC: H04N13/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour générer un flux vidéo stéréoscopique (101) comprenant des images composites (C) qui comprennent des informations sur des images droite (R) et gauche (L), et une carte de profondeur. Des pixels sont sélectionnés à partir des images droite (R) et gauche (L), puis entrés dans une image composite (C) du flux vidéo stéréoscopique. Le procédé comprend l'entrée de tous les pixels des images droite (R) et gauche (L) dans l'image composite (C), une desdites deux images reste inchangée, l'autre divisée en régions (R1, R2, R3) comprenant une pluralité de pixels. Les pixels de la ou des carte(s) de profondeur sont entrés dans la région de l'image composite qui n'est pas occupée par des pixels des images droite et gauche. L'invention concerne un procédé pour reconstruire les images droite et gauche, depuis une image composite, et des dispositifs permettant l'implémentation desdits procédés.
Patent FR-3011946-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un moteur d'aeronef pour anticiper les operations de maintenance
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de surveillance d'un moteur (2) d'aéronef, comportant: - des moyens d'acquisition et de traitement (11) configurés pour recueillir un signal temporel de marge résiduelle de température de sortie des gaz d'échappement dudit moteur (2) d'aéronef, - des moyens d'acquisition et de traitement (11) configurés pour lisser ledit signal temporel formant ainsi une première courbe représentative de ladite marge résiduelle de température, - des moyens d'acquisition et de traitement (11) configurés pour identifier des morceaux descendants dans ladite première courbe, - des moyens d'acquisition et de traitement (11) configurés pour construire une deuxième courbe par concaténation desdits morceaux descendants, ladite deuxième courbe étant continue tout en étant restreinte auxdits morceaux descendants de ladite première courbe, - des moyens d'acquisition et de traitement (11) configurés pour construire un modèle de prédiction à partir de ladite deuxième courbe pour déterminer au moins un indicateur de pronostic de défaillance.
Patent FR-3011839-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives d'acetamidophenyle
Inventor: LEMAIRE MARC LIONEL
IPC: C07C233/25
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (II) suivante : comprenant une étape de réaction d'un composé de formule (I) suivante : avec l'acétate d'ammonium, la réaction étant réalisée en l'absence d'hétéropolyacide ou d'un de ses sels.
Patent FR-3011722-A1 (FR)
Title: Presentoir pour des teintes de vernis a ongles
Inventor: FIKRI FATIMA
IPC: A47F7/00
Filed: 2013-10-15
Abstract: Le présentoir (2) pour des teintes de vernis à ongles comporte un support (4, 8, 10, 34) et des tigelles teintées (14) montées mobiles sur le support indépendamment les unes des autres.
Patent FR-3011894-A1 (FR)
Title: Dispositif centreur pour materiau souple place dans un vehicule et procede de mise en œuvre correspondant
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16B21/08
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif centreur d'un matériau souple (5) placé dans un véhicule, permettant d'assurer son maintien sur un élément de caisse rigide (2), comprenant une première pièce de fixation (1), une deuxième pièce de centrage et une troisième de fixation (6), dans laquelle la première pièce de fixation (1) est dotée d'un plot en saillie sur laquelle la troisième pièce (6), est dotée d'un pion sapin apte à se verrouiller avec la première pièce (1), caractérisé en ce que la seconde pièce de centrage est un insert rigide engagé sur la première pièce (1) de fixation pour centrer le matériau souple (5) avant son maintien par la troisième pièce (6). L'invention trouve son application dans le domaine de tout type de véhicule.
Patent FR-3012657-A1 (FR)
Title: Assemblage pour reacteur a neutrons rapides, refroidi par un metal liquide et comportant un plenum a vidange amelioree
Inventor: HOURCADE EDOUARD
IPC: G21C9/02
Filed: 2013-10-29
Abstract: Assemblage pour réacteur à neutrons rapides, refroidi par un métal liquide et comportant un plénum à vidange améliorée. Selon l'invention, l'assemblage (2) comprend en outre un dispositif (8) pour diminuer la densité du métal liquide dans le plénum (4) lorsque la pression du métal liquide diminue dans l'assemblage (2).
Patent FR-3014871-A1 (FR)
Title: Composes ferroceniques fonctionnalises dissymetrisables a conformation controlee, leurs procedes de synthese et leurs applications
Inventor: LERAYER EMMANUEL
IPC: C07F17/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne des composés ferrocéniques à conformation contrôlée et à fonctionnalisation dissymétrique, leur procédé de fabrication et leurs utilisations. Les composés de l'invention ont la formule I suivante : dans laquelle R1 est un groupement encombrant, de préférence un groupe tert-butyle, R2 est un groupement nucléophile, et R3 est un groupement électrophile. L'invention trouve application dans le domaine de la catalyse organométallique, de la synthèse asymétrique, de la chimie des matériaux, et dans les applications thérapeutiques, en particulier.
Patent FR-3007862-A1 (FR)
Title: Methode de restitution d'une portion de contenu audiovisuel lors d'une sequence de demarrage d'un dispositif recepteur-decodeur en fonction des centres d'interet de l'utilisateur
Inventor: MAETZ PASCAL
IPC: H04N21/40
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne une méthode visant à sélectionner une portion d'un contenu audiovisuel disponible en vidéo à la demande, et à la restituer lors d'une phase de démarrage d'un dispositif récepteur-décodeur, de sorte que la phase de démarrage apparaisse moins fastidieuse pour l'utilisateur et que la restitution de la portion de contenu opère comme une publicité pour le chargement et la restitution en vidéo à la demande d'un contenu audiovisuel comprenant cette portion.
Patent FR-3017378-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouvrant pour coffre
Inventor: SAUTET JEAN YVES
IPC: B65D85/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention porte sur un coffre (1) destiné à contenir une charge utile (10), coffre (1) comportant une pluralité de faces délimitant un volume interne pour la charge utile (10), ainsi qu'au moins une ouverture (12) sur le dessus, coffre (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un panneau (11a, 11b) apte à couvrir tout ou partie de l'ouverture (12) et à être positionné le long d'une face de repli (2,4) quand le coffre (1) est ouvert, coffre (1) comportant au moins une biellette (15) et une bielle (18) chacune solidaire d'une face du coffre (1) par des articulations (19,22) situées au niveau de leurs premières extrémités (19,22), l'articulation (22) de la biellette (15) étant située horizontalement entre un bord supérieur de la face de repli (2) et l'articulation (19) de la bielle (18) la biellette (15) comportant à sa seconde extrémité une liaison glissière (13) solidaire du panneau (11a, 11b), la seconde extrémité de la bielle (18) étant solidaire du panneau (11a, 11b) par une liaison pivot (20).
Patent FR-3018015-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'egalisation acoustique automatise
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: H04R3/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'égalisation acoustique automatisé, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Mesure de N réponses impulsionnelles RI1, RI2, RIN après émission d'un signal sonore précalibré reçu par N microphones ; • Calcul des N réponses fréquentielles correspondantes par Transformée de Fourier rapide ; • Etablissement d'une moyenne M des N réponses fréquentielles ; • Traduction en échelle fréquentielle logarithmique de ladite moyenne M des N réponses fréquentielles ; • Interpolation d'une courbe de signature sonore cible Cec à partir d'un certain nombre de points choisis par un utilisateur ; • Traduction en échelle fréquentielle logarithmique de ladite courbe de signature sonore cible Cec ; • Comparaison de ladite réponse moyennée M et de ladite réponse cible Cec, en calculant la différence entre ladite réponse moyennée M et ladite réponse de signature sonore cible Cec ; • Analyse de la courbe Cdiff résultant de la différence entre ladite réponse moyennée M et ladite réponse cible Cec ; et • Détermination de paramètres de filtres pour la réduction de la différence entre ladite réponse moyennée M et ladite réponse cible Cec en traitant tout d'abord les maxima locaux par ordre décroissant suivant leur gain, puis les minima locaux, et en réalisant des itérations successives ; ledit procédé comportant en outre une étape d'optimisation des paramètres des filtres afin d'améliorer la performance du système. La présente invention se rapporte également à un système d'égalisation acoustique automatisé.
Patent FR-3019711-A1 (FR)
Title: Module de conservation et de transport de produits vivants de la mer, notamment des homards, dispositif integrant au moins un module
Inventor: COULON ELODIE
IPC: A01K63/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'objet de l'invention est un module (14) de conservation et de transport de produits vivants, notamment de la mer, caractérisé en ce qu'il comprend un bloc en matériau léger sous forme d'un parallélépipède avec une longueur L et une largeur I définissant une face avant FF et une face arrière RF ainsi qu'une épaisseur E, muni d'au moins un logement (18) d'une dimension égale à la longueur hors tout d'un crustacé à introduire, ce logement (18) étant débouchant sur les deux faces avant FF et arrière RF. L'invention couvre également le dispositif complet incluant plusieurs modules juxtaposés et une installation de traitement de l'eau de composition adaptée.
Patent FR-3022548-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, de la silice comme charge renforçante majoritaire, un agent de recouvrement de la silice, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (I) et un imidazole de formule générale (II)
Patent FR-3025622-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'une vue virtuelle sur un ecran d'affichage d'un dispositif d'affichage electronique nomade et de deplacement dans une installation d'environnement virtuel
Inventor: GEORGE PAUL
IPC: G06T19/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: Procédé d'affichage d'une vue virtuelle sur un écran d'affichage d'un dispositif d'affichage électronique nomade (1) tenu par un utilisateur (U) et dans une installation d'environnement virtuel (10) dans laquelle est projetée la vue virtuelle, ledit dispositif d'affichage électronique nomade comprenant un dispositif de détection de la position angulaire du dispositif d'affichage (1) par rapport à un axe sensiblement vertical par rapport au sol passant par le centre de gravité du dispositif d'affichage (1). On règle l'orientation de la vue virtuelle affichée sur l'écran et la distance entre le dispositif d'affichage électronique (1) et un point d'intérêt prédéterminé en fonction de la position angulaire du dispositif d'affichage (1), la vue virtuelle projetée dans l'installation (10) étant mise à jour en fonction de la position de l'utilisateur (U) affichée sur l'écran d'affichage du dispositif électronique nomade (1).
Patent FR-3025756-A1 (FR)
Title: Glissieres pour sieges de vehicules, siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-09-12
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant un premier profilé (6) solidarisé à un châssis (4) de véhicule automobile, comportant une base et deux ailes latérales, un second profilé (7) monté coulissant par rapport au premier profilé, et un mécanisme d'entraînement (9) adapté pour déplacer le second profilé par rapport au premier profilé, le mécanisme d'entraînement comportant une tige filetée (11). La glissière comporte un support avant (20) monté sur une aile latérale du premier profilé sur lequel est fixé l'extrémité avant de la tige filetée.
Patent FR-3028385-A1 (FR)
Title: Soutien gorge et son procede de fabrication
Inventor: GOBIN LISBOA MARIA
IPC: A41C3/14
Filed: 2014-11-18
Abstract: Soutien-gorge ampliforme comportant deux bonnets, chaque bonnet comprenant : - une coque de soutien-gorge, présentant une face intérieure de forme générale concave et une face extérieure de forme générale convexe, ladite face intérieure comprenant une partie inférieure, ladite partie inférieure comprenant une bordure, - un coussinet disposé contre la face intérieure de la coque de soutien-gorge et épousant la forme de ladite face intérieure, le soutien-gorge comprenant un premier ruban, ledit premier ruban comprenant deux extrémités fixées ensemble de façon à ce que ledit premier ruban forme une boucle, ladite boucle étant fixée sur la bordure de la partie inférieure de la face intérieure de la coque, le coussinet étant placé dans la partie inférieure de la face intérieure de la coque, glissé à l'intérieur de la boucle du premier ruban.