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Patent FR-3033785-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux a base de dioxyde de titane dope au soufre, materiaux obtenus et applications en photocatalyse
Inventor: MAURY FRANCIS
IPC: C01G23/08
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de dioxyde de titane dopé au soufre (S-TiO2), au matériau à base de TiO2 dopé au soufre susceptible d'être obtenu par ce procédé, à l'utilisation d'un tel matériau à titre de photocatalyseur, en particulier en photocatalyse hétérogène sous rayonnement ultraviolet (UV) et/ou dans le domaine de la lumière visible, notamment pour la décontamination en polluants organiques de milieux gazeux ou liquides ainsi qu'à un procédé de décontamination de milieux gazeux ou liquides mettant en œuvre un tel photocatalyseur sous rayonnement ultraviolet (UV) et/ou dans le domaine de la lumière visible.
Patent FR-3035822-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite de decoupures
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) allongé en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L>>W, ce bloc allongé s'étendant selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique. Le bloc allongé (3) comporte une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc allongé (3) comporte également une pluralité de découpures (11a, 1 lb) débouchant sur la surface de contact (5) du bloc allongé, les découpures (11a, 1 lb) s'étendant selon une direction oblique à partir de la première paroi latérale (7) en direction de la seconde paroi latérale (9) jusqu'à des extrémités (13a, 13b) de découpure. Pour au moins une découpure (11a) débouchant sur la première paroi latérale (7), son extrémité (13a) ne débouche pas sur la seconde paroi latérale (9) et lorsque cette découpure (11a) atteint son extrémité de découpure (13a) une autre découpure (11b) débute à partir de la première paroi latérale (7), à un même niveau (N) circonférentiel sur le bloc allongé (3).
Patent FR-3037371-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16D3/12
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), présentant une fenêtre (10) dont une partie du contour (11) définit une première piste de roulement (13), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, une partie d'un bord radialement extérieur de cet organe de liaison (6) définissant une deuxième piste de roulement (14), et - au moins un organe de roulement (16) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), la deuxième piste de roulement (14) s'étendant entre une première extrémité circonférentielle et une deuxième extrémité circonférentielle, l'une au moins de ces extrémités circonférentielles comprenant un logement permettant de recevoir une partie du support (2) pour certaines positions relatives du corps pendulaire (3) par rapport au support (2).
Patent FR-3043089-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epuration lamellaire sur cendres fondues
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: C10J3/10
Filed: 2015-11-04
Abstract: Dispositif d'épuration (1) de gaz issus de la gazéification ou de la combustion de matière organique, comprenant une enceinte (2), communiquant avec une première ouverture dite d'alimentation en gaz chauds contaminés (3), communiquant avec une deuxième ouverture dite d'évacuation des gaz épurés (4) et communiquant avec une troisième ouverture, ouverte au point bas de ladite enceinte (2), dite sortie basse (5) des éléments indésirables, caractérisé en ce que ladite enceinte (2) contient au moins une veine (6), destinée à canaliser lesdits gaz chauds, encadrée par au moins deux surfaces sensiblement parallèles (7, 8) et écartées d'une distance d comprise entre 1 mm et 1000 mm, ladite veine (6) présente une extrémité d'entrée des gaz (9) connectée à l'alimentation en gaz contaminés (3) et une extrémité de sortie des gaz (10) connectée à l'évacuation des gaz épurés (4) et en ce que ladite veine (6) présente une inclinaison par rapport à l'horizontale comprise entre 1° et 89° et en ce que la surface interne inférieure (13) de ladite enceinte (2) converge vers la sortie basse (5).
Patent FR-3045964-A1 (FR)
Title: Contact femelle avec lames laterales de maintien pour contact male et ensemble de connexion comportant de tels contacts femelle et male
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R13/428
Filed: 2015-12-17
Abstract: Contact électrique femelle pour connecteur de câble comportant une cage (4) pour loger la languette (3) d'un contact mâle. La cage (4) comporte deux lames de maintien (16), élastiques latérales permettant de limiter les déplacements latéraux de la languette (3) notamment sous l'effet de vibrations. Ces lames élastiques de maintien (16) peuvent prendre appui sur un manchon de protection (6) entourant la cage (4) de manière à limiter également les déplacements de la cage (4) à l'intérieur du manchon (6).
Patent FR-3049353-A1 (FR)
Title: Radar secondaire apte a detecter des cibles en haute elevation
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2016-03-25
Abstract: Le radar est équipé d'une antenne principale (1, 12) ayant trois diagrammes de rayonnement, somme, différence et contrôle, correspondant à ladite antenne (1, 12), ledit radar comporte en outre un dispositif antennaire auxiliaire (41, 42), composé d'une antenne (41) et d'un élément rayonnant arrière (42) situé à l'arrière de ladite antenne (41), fixé au-dessus de ladite antenne (1, 12) et des moyens de couplage, ledit dispositif antennaire auxiliaire (41, 42) : - ayant trois diagrammes de rayonnement, somme, différence et contrôle, ledit diagramme de contrôle étant assuré pour la direction opposée à l'antenne (1) par ledit élément rayonnant arrière ; - l'antenne (41) étant inclinée pour garantir un gain maximal de son diagramme somme dans le domaine en élévation (60° - 90°).
Patent FR-3049413-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une erreur sur la generation de frequence par un terminal d'un systeme de communication sans fil
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04L27/20
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de correction d'une erreur sur la génération d'une fréquence par des moyens de synthèse fréquentielle d'un terminal (20) d'un système (10) de communication sans fil, ledit système de communication sans fil comportant un réseau d'accès (30), comportant : - l'émission (51) d'un message d'interrogation par le terminal (20), - l'estimation (52), par le réseau d'accès (30), de l'erreur sur la génération de la fréquence du message d'interrogation en fonction d'une fréquence théorique d'émission du message d'interrogation par le terminal (20) et d'une fréquence réelle de réception dudit message d'interrogation par le réseau d'accès (30), - l'émission (53), par le réseau d'accès (30), d'un message de réponse comportant une information de correction, - la génération (54) de fréquence, par les moyens de synthèse fréquentielle du terminal (20), en fonction de l'information de correction reçue du réseau d'accès (30).
Patent FR-3049793-A1 (FR)
Title: Procede de communication pour systeme utilisant un composant relai
Inventor: MHEICH ZEINA
IPC: H04B7/212
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le procédé de communication, pour un système comprenant un composant émetteur (1), un composant récepteur (3) et un composant relai (2), comprend les étapes suivantes en vue de transmettre un ensemble de données entre le composant émetteur (1) et le composant récepteur (3) : une étape d'émission (E1) d'un premier signal comprenant des premières données dudit ensemble de données par le composant émetteur (1) ; une étape de réception (E2) du premier signal par le composant récepteur (3) ; une étape de réception (E3) du premier signal par le composant relai (2) ; une étape de traitement (E4) du premier signal reçu par le composant relai (2) comprenant une étape de récupération (E4-1) d'énergie par le composant relai (2) à partir du premier signal reçu par le composant relai (2) ; une étape d'utilisation (E5) du composant relai (2) pour émettre un deuxième signal comprenant des deuxièmes données liées à l'ensemble de données à destination du composant récepteur (3) ; une étape de réception (E6) du deuxième signal par le composant récepteur (3).
Patent FR-3050227-A1 (FR)
Title: Aube fixe, notamment d'un redresseur d'ecoulement
Inventor: PREVOST JULIEN MARC ANTOINE
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'aube de l'invention (2) est pourvue de déplacements de l'empilement des sections à rayons constants, qui les déplace axialement et tangentiellement dans des sens opposés à environ le tiers de la hauteur et les deux tiers. Les bords d'attaque (5) et de fuite (6), de même que les intrados et les extrados ont donc des formes sinueuses avec une concavité (8, 9) et une convexité (7, 10) superposées. Cette disposition permet de réduire la réponse vibratoire d'un deuxième mode de torsion, critique pour certaines aubes usuelles, notamment dans des redresseurs d'écoulement sectorisés solidaires du stator.
Patent FR-3052454-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication de corps creux
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08B3/16
Filed: 2016-06-10
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication de corps creux, ledit polyester thermoplastique amorphe comprenant au moins un motif 1,4: 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 et ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3052969-A1 (FR)
Title: Utilisation pour la coloration des fibres keratiniques d’un compose de type azomethinique a motif derive de quinoline
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D215/12
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un composé choisi parmi les composés de formules (1) suivante, leurs isomères optiques et géométriques, et tautomères, ainsi que leurs sels d'addition avec un acide ou une base et leurs solvates : L'invention concerne également l'utilisation de ces composés particuliers et les compositions pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3053535-A1 (FR)
Title: Cellules electrochimiques de batteries au lithium specifiques comprenant des electrolytes non aqueux a base d'au moins un solvant sulfone et/ou carbonate et au moins un additif de la famille des diesters cycliques
Inventor: LE DIGABEL MATTHIEU
IPC: H01M4/587
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention a trait des cellules électrochimiques de batterie au lithium comprenant : -une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un oxyde lithié de formule suivante : LiNi1-xMn1+xO4 dans laquelle 0<x<1 ; -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, un matériau carboné ; et -un électrolyte disposé entre ladite électrode positive et ladite électrode négative comprenant : *au moins un solvant choisi parmi les solvants sulfones, les solvants carbonates et les mélanges de ceux-ci ; *au moins un additif répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle les R1 à R4 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe alkyle comprenant de 1 à 5 atomes de carbone, dont un ou plusieurs atomes d'hydrogène peuvent être substitués par un atome d'halogène ; *au moins un sel de lithium.
Patent FR-3054842-A1 (FR)
Title: Materiau textile intermediaire sec avec des fils de liaison thermoplastiques, materiau pre-impregne et piece composite comportant un tel materiau, et procedes de fabrication
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: D04C1/06
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention propose un matériau textile intermédiaire sec, tissé ou tressé, notamment un renfort pour pièces composites, comportant au moins une première et une deuxième séries de fils de renfort (14, 14') à base de verre, carbone, aramide et/ou matériau céramique, comportant au moins une série de fils de liaison (26, 26a, 26b, 26') dans laquelle les fils de liaison comportent une matière thermoplastique de liaison, lesdits fils d'une série de fils de liaison étant entrecroisés avec des fils d'au moins une des séries de fils de renfort (14', 14), et en ce que les fils de liaison (26, 26a, 26b, 26') présentent une masse linéique inférieure ou égale à 50 Tex. Sont aussi proposés un procédé de fabrication d'un tel matériau, un matériau textile intermédiaire pré-imprégné et une pièce composite et son procédé de fabrication utilisant ce matériau.
Patent FR-3060081-A1 (FR)
Title: Dispositif, notamment cylindre de commande, equipe d'un boitier assemble sur le corps du dispositif
Inventor: MERK RENE
IPC: F16D48/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif, notamment cylindre (10) de commande, comportant un corps (12), un boîtier (16), un premier moyen de blocage (40) et un deuxième moyen de blocage (50) dans lequel ; - le corps (12) s'étend le long d'un axe longitudinal (X) et comporte un logement (20) recevant le boîtier (16) ; - le boîtier (16) comporte un opercule de blocage (84) empêchant l'accès au deuxième moyen de blocage (50) ; - le premier moyen de blocage (40) comporte deux pièces complémentaires (42, 44) agencées l'une sur le corps et l'autre sur le boîtier et coopérant l'une avec l'autre de manière à autoriser le déplacement du boitier () par rapport au corps (12) dans une direction libre le long de l'axe longitudinal (X) du corps ; - le deuxième moyen de blocage (50) comporte un crochet de verrouillage (54) et une encoche (52) coopérant l'un avec l'autre de manière à empêcher le déplacement du boitier (16) par rapport au corps (12) dans la direction libre le long de l'axe longitudinal (X), l'un parmi le crochet de verrouillage et l'encoche étant agencé sur le corps et l'autre étant agencé sur le boîtier.
Patent FR-3060967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occlusion fluidique par cloisonnement
Inventor: GERARDIN BENOIT
IPC: A61B17/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour obturation d'un conduit (200) d'un être vivant, comprenant : - un stent (110), pouvant se déformer entre une conformation repliée (CC), configurée pour permettre sa mise en place dans ledit conduit (200) à l'aide d'un cathéter (400), et une conformation déployée (CD) de forme tubulaire s'étendant selon une direction longitudinale (X), ledit stent (110) définissant en conformation déployée une lumière, - des moyens de cloisonnement fluidique (150) de la lumière, portés par le stent (110) et adaptés pour se déployer avec le stent (110) pour obturer le conduit (200).
Patent FR-3055155-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure
Inventor: GUERRE BRUNO
IPC: G01M17/007
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (100) destiné à déterminer des coordonnées d'un point, et comportant un châssis (102), une caméra centrale (104) avec un premier axe de visée, deux caméras latérales (106a-b) de part et d'autre de la caméra centrale (104) et chacune présentant un axe de visée, un télémètre (108) sur la caméra centrale (104), une cible (110) avec une diode lumineuse (112) et un embout de contact (118) pour venir en contact avec le point, et une unité de contrôle (114). Le système de mesure (100) comporte également pour chaque caméra (104, 106a-b), un système motorisé commandé par l'unité de contrôle (114) et un système de suivi qui est prévu pour commander le système motorisé associé pour orienter la caméra (104, 106a-b) de manière à aligner son axe de visée avec la diode lumineuse (112). L'unité de contrôle (114) détermine les coordonnées de la diode lumineuse (112) à partir d'une image de chaque caméra latérale (106a-b), puis les coordonnées de l'embout de contact (118) à partir des coordonnées de la diode lumineuse (112).
Patent FR-3066537-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de lubrification d’un moteur thermique a deux flux de sortie
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F01P11/08
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (7) d'huile de moteur (14) raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour un passage d'un flux de fluide caloporteur dans l'échangeur de chaleur (7) provenant directement du moteur (14), le flux en sortie de l'échangeur de chaleur (7) retournant directement au moteur (14), le circuit de refroidissement comprenant un boîtier (1) de sortie de fluide en communication fluidique vers et en provenance d'un radiateur (2). Quand, dans l'échangeur de chaleur (7), une température de fluide dépasse une première température de fluide prédéterminée ou la température d'huile dépasse une température d'huile prédéterminée, le flux en sortie est divisé en deux en comprenant, en plus du flux retournant directement au moteur (14), un flux auxiliaire sortant retournant dans la communication fluidique entre boîtier (1) et radiateur (2).
Patent FR-3074751-A1 (FR)
Title: Cloison de vehicule automobile
Inventor: ANFRAY PHILIPPE
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention porte sur une cloison (10) pour véhicule automobile (1) destinée à séparer un espace arrière (3) d'un espace avant (4) d'un véhicule automobile (1), la cloison (10) comprenant une partie droite (11) et une partie gauche (12) étant aptes à s'étendre transversalement depuis un plan (P) vertical et longitudinal d'un véhicule automobile (1), respectivement jusqu'à une paroi latérale intérieure droite (5) et jusqu'à une paroi latérale intérieure gauche (6), les parties droite et gauche (11, 12) étant de plus aptes à s'étendre verticalement depuis un plancher (7) jusqu'à un pavillon (8) d'un véhicule automobile (1), un renfort (13) étant fixé aux parties droite et gauche (11, 12) au niveau de leur jonction (14) au niveau du plan (P), le renfort (13) s'étendant sensiblement verticalement depuis un plancher (7) jusqu'à un pavillon (8).
Patent FR-3076468-A1 (FR)
Title: Cerceau et systeme de jeu le comprenant
Inventor: INCAGNOLI PHILIPPE
IPC: A63H33/02
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un cerceau démontable (1) comprenant une pluralité de secteurs en arc de cercle (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c). Selon l'invention, lesdits secteurs (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) consistent en une pluralité de premiers secteurs (2a, 2b, 2c) configurés pour former un cercle lorsque positionnés bout à bout et en une pluralité de seconds secteurs (3a, 3b, 3c) également configurés pour former un cercle lorsque positionnés bout à bout, lesdits premiers et seconds secteurs (2a, 2b, 2c, 3a, 3b, 3c) étant aptes à être accolés les uns contre les autres et à être rendus solidaires les uns des autres, par des moyens d'assemblage démontable (4), afin d'obtenir un cerceau (1) dont un premier flanc (11) est formé par les premiers secteurs (2a, 2b, 2c) et dont le second flanc (12), opposé audit premier flanc (11), est formé par les seconds secteurs (3a, 3b, 3c).
Patent FR-3076895-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule mu au moins en partie par un moteur electrique
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-01-16
Abstract: Un échangeur de chaleur (20) comporte un faisceau de tubes (42) agencés entre des boites collectrices (38, 40). Des première et deuxième parois de compartimentation (44, 46) sont agencées en travers respectivement des première et deuxième boîtes collectrices, de manière à définir dans l'échangeur de chaleur une première zone d'échange de chaleur (21) et une deuxième zone d'échange de chaleur (22). L'échangeur comporte deux tubulures d'entrée (32, 48), agencées sur la première boite collectrice de part et d'autre de la première paroi de compartimentation, et trois tubulures de sortie (34, 36, 50) agencées sur la deuxième boite collectrice, une tubulure de sortie étant agencée d'un côté de la deuxième paroi de compartimentation dans la première zone d'échange de chaleur et deux tubulures de sortie étant agencées de l'autre côté de la deuxième paroi de compartimentation dans la deuxième zone d'échange de chaleur.
Patent FR-3077093-A1 (FR)
Title: Aube equilibree d'une roue mobile d'une turbomachine
Inventor: MAXIME ELSA
IPC: F01D5/20
Filed: 2018-01-19
Abstract: Aube (1) mobile d'une turbomachine comprenant : • une pale (3) • un talon (2) ; • une jonction entre ladite pale (3) et ledit talon (2) un ensemble composé dudit talon (2) et de ladite jonction est divisé en quatre portions (14-17) : • une première portion (14) et une seconde portion (15) situées en vis-à-vis par rapport à ladite surface balayée (12) ; • une troisième portion (16) et une quatrième portion (17) situées en vis-à-vis par rapport à ladite surface balayée (12) ; l'écart de masse entre la première portion (14) et la deuxième portion (15) représente moins de 10% de la masse de la portion la plus lourde, et l'écart de masse entre la troisième portion (16) et la quatrième portion (17) représente moins de 10% de la masse de la portion la plus lourde.
Patent FR-3085333-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur d’un parametre de decalage temporel intervenant dans l’activation d’un indicateur d’aide a la conduite agence dans un vehicule terrestre a moteur
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G3/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une valeur d'un paramètre de décalage temporel intervenant dans l'activation d'un indicateur d'aide à la conduite (107) agencé dans un véhicule terrestre à moteur, le procédé comprenant les étapes de : - extraire des données de conditions météorologiques, lesdites données de conditions météorologiques étant générées suite à l'émission d'un signal par au moins un capteur (108) agencé dans le véhicule et/ou suite à la réception de signaux radiofréquences transmis par une source de données (109) distante, - déterminer une valeur estimative d'au moins un paramètre de conduite en conditions défavorables sur la base desdites données de conditions météorologiques, et déterminer la valeur du paramètre de décalage temporel sur la base de ladite valeur estimative.
Patent FR-3086154-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour aspirateur domestique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: Le dispositif d'aspiration (12) comprend un carter de moteur (13) ; un moteur d'aspiration (15) disposé dans le carter de moteur (13) et configuré pour générer un flux d'aspiration; un élément d'étanchéité aéraulique (18) comprenant une première portion d'étanchéité annulaire (19) configurée pour coopérer de manière étanche avec le carter de moteur (13), et une deuxième portion d'étanchéité annulaire (21) configurée pour coopérer de manière étanche avec le moteur d'aspiration (15) ; et un système de suspension (43) configuré pour supporter le moteur d'aspiration (15), le système de suspension (43) comportant une pluralité d'éléments d'amortissement (45) répartis autour du moteur d'aspiration (15) et au moins un ressort de compensation configuré pour compenser le poids du moteur d'aspiration (15), chaque élément d'amortissement (45) présentant une section transversale globalement en forme de S.