baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103006-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure à double capteurs de distance et procédé
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un boitier (11) fixé à un ouvrant (200), un mécanisme d’entrainement (14) accouplé au cylindre de serrure, un premier capteur de distance (15) et un deuxième capteur de distance (15’). Ces deux capteurs (15, 15’) émettent des faisceaux d’ondes (F, F’) orientés de part et d’autre de l’axe de rotation du mécanisme d’entrainement (14) et émettent des première et deuxième informations de distance (α, α’) représentatives des distances (d, d’). Une unité de commande (17) reçoit les informations (α, α’), déclenche l’émission de l’un au moins des faisceaux d’ondes (F, F’) et surveille l’évolution de l’une au moins des distances (d, d’) durant une période de temps déterminée. Figure 2
Patent FR-3103866-A1 (FR)
Title: Module d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/52
Filed: 2019-11-29
Abstract: Module d’embrayage (100) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (O) et comprenant :
    
            
                au moins un ensemble multi-disques (30) d’un embrayage (E), l’ensemble multi-disques comportant plusieurs disques d’embrayage (35) et plusieurs disques de friction (36) agencés pour coopérer entre eux. 
                au moins un ressort d'entretoisement (60) positionné axialement entre deux disques d’embrayage (35) ou entre deux disques de friction (36) 
                un porte-disques (20) d’entrée de couple, et 
                un organe de transmission de force (40) configuré pour exercer une pression sur l’ensemble multi-disques au niveau d’une première zone d’appui (a
                    
                        1
                    ) et d’au moins une deuxième zone d’appui (a
                    
                        2
                    ),
            
        
    le au moins un ressort d'entretoisement étant positionné radialement entre la première zone d’appui (a
            
                1
            ) et la au moins deuxième zone d’appui (a
            
                2
            )..
    Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3108145-A1 (FR)
Title: Aube creuse de turbomachine
Inventor: VIAL LAURENCE
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne une aube (11) de turbomachine, comportant au moins une pale (14) ayant des parois latérales (15) destinées à guider autour de la pale un écoulement dans une veine et fixées sur une première plateforme (12) à une première extrémité longitudinale de la pale(14), la pale (14) comportant en outre une cavité interne entre les parois latérales (15), destinée à faire passer un fluide de refroidissement de la pale, avec une ouverture (19) d’arrivée du fluide débouchant au travers de ladite première plateforme (12), caractérisée en ce qu’un réseau de surface gyroïde (18) remplit au moins une partie de la cavité en étant agencé pour y guider le fluide de refroidissement et est en contact avec au moins une partie des parois latérales (15). L’invention concerne aussi un stator aubagé ou une turbomachine comprenant cette aube. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109242-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche mixte comportant un guide d’onde en silicium et un guide d’onde en nitrure de silicium
Inventor: MALHOUITRE STÉPHANE
IPC: H01S5/20
Filed: 2020-04-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche mixte comportant un guide d’onde en silicium et un guide d’onde en nitrure de silicium Ce procédé de fabrication comporte : - la réalisation (144) d’une tranchée, dans une couche de silicium encapsulé, à l’emplacement où doit être réalisé un cœur en nitrure de silicium du guide d’onde, puis - le dépôt (150) d’une couche de nitrure de silicium sur la couche de silicium encapsulé, l’épaisseur de la couche de nitrure de silicium déposée étant suffisante pour remplir complètement la tranchée, puis - le retrait (160) du nitrure de silicium situé en dehors de la tranchée pour mettre à nu une face supérieure sur laquelle la tranchée remplie de nitrure de silicium affleure, puis - le dépôt (170) d’une couche en matériau diélectrique qui recouvre la face supérieure mise à nue pour finaliser l'encapsulation du cœur en nitrure de silicium et ainsi obtenir une couche mixte contenant à la fois les cœurs en silicium et en nitrure de silicium encapsulés dans du matériau diélectrique. Fig. 11
Patent FR-3112129-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour former un pack
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: B65D75/02
Filed: 2020-07-03
Abstract: Titre : Dispositif de conditionnement pour former un pack
    L’invention concerne un dispositif (1) de conditionnement de produits, comprenant au moins un premier contenant (2A) et un deuxième contenant (2B) destinés chacun à contenir un produit, le premier contenant (2A) et le deuxième contenant (2B) étant destinés à être regroupés pour former un pack, chacun du premier contenant (2A) et du deuxième contenant (2B) étant pourvu d’une étiquette (3) formant un fourreau dans lequel est reçu le premier contenant (2A) ou le deuxième contenant (2B), caractérisé en ce que chaque étiquette (3) présente au moins une face d’accroche (31) et au moins une face de réception, la face d’accroche (31) de l’étiquette (3) du premier contenant (31) étant solidarisée à la face de réception de l’étiquette (3) du deuxième contenant (2B) par des moyens de liaison frangibles entre ladite face d’accroche (31) et ladite face de réception.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113507-A1 (FR)
Title: Courroie de teilleuse à armature pour l’entrainement de tiges végétales
Inventor: CLAERBOUT VALENTIN
IPC: F16G1/12
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne une courroie (14) d’entrainement de tiges végétales pour teilleuse, la courroie ayant un corps (44) en caoutchouc s’étendant selon la direction longitudinale.  Selon l’invention, la courroie (14) comporte en outre une armature (60) disposée à l’intérieur du corps (44) et s’étendant selon la direction longitudinale, le corps (44) comportant des première et seconde portions d’extrémité fixées l’une à l’autre de sorte que le corps forme une première boucle (B1), et l’armature (60) comporte des première et seconde parties d’extrémité fixées l’une à l’autre de sorte que l’armature forme une seconde boucle (B2) incluse dans la première boucle (B1).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113585-A1 (FR)
Title: Huile de Silybum marianum (L.) Gaertn. dans le renforcement de la fonction barrière de la peau
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une huile issue d’akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. pour prévenir une diminution et/ou renforcer la fonction barrière épidermique.
Patent FR-3115497-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule poids lourd à robustesse améliorée
Inventor: ORAMBOT CLEMENT
IPC: B60C11/12
Filed: 2020-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd et vise à améliorer la tenue aux arrachements des incisions obliques débouchant dans ses cavités externes. La bande de roulement (1) comprend au moins une découpure sensiblement longitudinale (3) comprenant au moins une cavité externe (6) ouverte sur la surface de roulement (2) selon une section débouchante (7) ayant un contour (8) fermé. Chaque cavité externe (6) est reliée à deux incisions sensiblement longitudinales (91) et à au moins une incision oblique (92) ayant une trace moyenne (M2) coupant le contour (8) en un point de connexion (I). Selon l’invention, la trace moyenne (M2) de chaque incision oblique (92) forme un angle (A1, A2) strictement supérieur à 90°, avec au moins deux droites (T1, T2), tangentes au contour (8) respectivement en deux points (I1, I2) du contour (8) positionnés de part et d’autre de la trace moyenne (M2) et à une distance curviligne (d1, d2) du point de connexion (I) au plus égale à 2 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3116338-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une luminosité ambiante et dispositif intégré correspondant
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: G09G3/20
Filed: 2020-11-17
Abstract: Le procédé de mesure de luminosité ambiante collabore avec une source de lumière perturbatrice (DSP) commandée périodiquement dans des phases d’illumination (ILL) et des phases d’extinction (EXT). Le procédé comprend des phases d’acquisition (ACQ_i, ACQ_i+1) d’un signal optique successives et synchronisées avec les phases d’extinction (EXT) de la source de lumière perturbatrice, et chaque phase d’acquisition (ACQ_i) comprend une accumulation de charges photogénérée (INTG) par au moins un pixel photosensible (PX) comportant une photodiode pincée (PPD), et un transfert (TRS) des charges photogénérées accumulées vers un nœud d’intégration (FD_INT), le procédé comprenant, pour chaque pixel, une intégration (Vout) des charges transférées sur le nœud d’intégration au cours d’une série de phases d’acquisition successives.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116331-A1 (FR)
Title: Lanceurs réglables
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2020-11-19
Abstract: Titre : Lanceur réglable L’invention concerne une machine de projection de cibles (4) pour le tir sportif, comprenant une base (1), une unité de lancement (3) mobile en rotation selon une première direction (35) par rapport à la base, un bras de lancement (32) mobile en rotation selon la première direction (35) par rapport à l’unité de lancement (3), un actionneur (71) permettant un réglage de la position angulaire de l’unité de lancement (3) dans un secteur angulaire de débattement en rotation suivant la première direction (35) relativement à la base (1), la machine comporte un système de réglage du secteur angulaire de débattement permettant sélectivement de réduire le secteur angulaire de débattement à l’un parmi une pluralité de secteurs angulaires différents prédéterminés comprenant au moins un premier secteur angulaire (61), un deuxième secteur angulaire (62) et un troisième secteur angulaire (63).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3117613-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: MICHALLON JÉRÔME
IPC: G02B5/26
Filed: 2020-12-14
Abstract: Filtre angulaire optique La présente description concerne un filtre angulaire comprenant un réseau (27) de microlentilles (29), une première matrice (31) d'ouvertures (33) dans une couche d'une première résine et une deuxième matrice (37) d'ouvertures (39) dans une couche d'une deuxième résine, la première résine bloquant au moins un premier (203) et la deuxième résine bloquant un deuxième rayonnement (201), différent du premier rayonnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117865-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone, un amidon et au moins 3% de polyol, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHESNEAU LAURENT
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant une silicone, un amidon et au moins 3% de polyol, et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant une ou plusieurs silicones, un ou plusieurs amidons et un ou plusieurs polyols, présents une teneur totale supérieure ou égale à 3% en poids par rapport au poids total de la composition.  L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de soin et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3121016-A1 (FR)
Title: Pressoir, notamment pour une application dans le domaine viticole
Inventor: MARCHAND STÉPHANE
IPC: B30B9/22
Filed: 2021-03-23
Abstract: Pressoir (1) comprenant une cuve (2), un dispositif (19) d’entraînement en rotation de la cuve, un capteur (11) de pression et une unité (10) de commande configurée pour acquérir les données du capteur (11) de pression, ladite cuve (2) délimitant une enceinte (12), cette cuve (2) étant munie d’un orifice (4) de remplissage, d’un orifice (5) de pressurisation et/ou de dépressurisation et d’une membrane (6) de séparation du volume intérieur de la cuve (2) en une chambre (7) de traitement dans laquelle débouche l’orifice (4) de remplissage et une chambre de commande (8) dans laquelle débouche l’orifice (5) de pressurisation et/ou de dépressurisation, ladite cuve (2) comprenant un dispositif (16) de séparation liquide/solide disposé dans la chambre (7) de traitement et configuré pour permettre une communication entre l’intérieur et l’extérieur de la cuve (2). Le capteur (11) de pression est disposé à l’intérieur de l’enceinte (12) délimitée par la cuve (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123865-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: ABOULISSANE BADREDDINE
IPC: B60W50/00
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un appareillage d’aide à la conduite du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126360-A1 (FR)
Title: Calandre éclairée par projection déportée
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W104/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: Véhicule (1), comportant :  - un compartiment moteur ;  - une calandre (2) ;  - des moyens de projection (3), disposés dans le compartiment moteur, à distance de la calandre (2) ; les moyens de projection (3) étant agencés pour projeter au moins un faisceau (F) lumineux dirigé vers la calandre (2).   Figure 1
Patent FR-3126591-A1 (FR)
Title: Filtre de tension continue pour une entree d’onduleur d’une machine electrique de propulsion d’un aeronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H05K7/02
Filed: 2021-08-31
Abstract: Le filtre comportant : - une barre omnibus positive (202+) et une barre omnibus négative (202-), présentant : -- respectivement une borne positive (204+) et une borne négative (204-), -- respectivement au moins une borne de sortie positive (P1+, P2+, P3+) et au moins une borne de sortie négative (P1-, P2-, P3-), et -- respectivement deux portions (302+, 302-) ayant chacune des pliures sensiblement parallèles afin de définir des plans (304+, 306+, 308+, 304-, 306-, 308-) se succédant l’un après l’autre en étant inclinés l’un par rapport au suivant, l’une des portions (302+, 302-), dite interne, étant emboîtée dans l’autre, dite externe, de manière que ce que chaque plan de l’une s’étende sensiblement parallèlement en face d’un plan associé de l’autre ; et - des capacités de mode différentiel connectées entre les deux portions (302+, 302-). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128018-A1 (FR)
Title: Instrument et procédé de mesure de courbure d’une surface d’un échantillon
Inventor: ROUSSEAU YOURI
IPC: G01J4/00
Filed: 2021-10-11
Abstract: L’invention concerne un instrument de mesure de courbure d’une surface d’un échantillon (8), comprenant une source de lumière (1) et un masque (2), la source de lumière (1) éclairant le masque (2) de façon à générer un faisceau lumineux incident (10) sur la surface de l’échantillon (8) et à former un faisceau lumineux réfléchi (20) par l’échantillon. Selon l’invention, le masque (2) comporte un fond transparent et des motifs opaques (14) disposés à des positions prédéterminées, les motifs opaques (14) du masque ayant une surface totale inférieure à la surface du fond transparent, l’instrument comporte un système d’imagerie (5) et une caméra (6) adaptés pour former une image (32) du masque par réflexion sur l’échantillon (8), un système de traitement d’image étant adapté pour traiter l’image (32) du masque par réflexion sur la surface de l’échantillon, de façon à en déduire le rayon de courbure de l’échantillon (8).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128856-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et/ou de fixation d’une laniere de sac a main ou de sac a dos
Inventor: BURKHALTER STEEVE
IPC: A45C13/30
Filed: 2021-11-07
Abstract: Dispositif de verrouillage et/ou de fixation d’une lanière de sac à main ou de sac à dos, apte à supporter une masse d’au plus 50 kg, comportant :  deux parties fixées entre elles au moyen d’un aimant permanant : une partie inférieure comportant un bloc en acier lequel comporte au moins un alésage ou une mortaise d’au moins 3 mm de profondeur, etune des parties supérieure fixé à la partie inférieure au moyen d’un aimant permanant, comportant un bloc en acier ayant une forme inverse du bloc en acier de sorte que les deux blocs en acier s’épousent parfaitement, etune lanière en matériau capable de supporter une masse d’au plus 50 kg, fixée sur une des parties,   une des parties étant destiné a être fixé à un sac au moyen des fixations, caractérisé en ce que, le bloc en acier comporte au moins un magnet comportant un tenon à base de néodyme à fonction verrouillage magnétique et/ou fixation magnétique, de concentration en laiton sans plomb inférieur à 100 ppm, de forme, profondeur et épaisseur correspondant aux dimension inverse de l’alésage ou mortaise du bloc en acier de sorte que :   le tenon du magnet s’insert dans l’alésage ou mortaise pour former une butée mécanique et magnétique, etles deux blocs d’acier s’épousent parfaitement en formant un ensemble solidaire mécaniquement.
Patent FR-3129063-A1 (FR)
Title: Filtre pour article à fumer ou vapoter comprenant un matériau bicouche
Inventor: RAVERDY-LAMBERT DIANE
IPC: D21H27/00
Filed: 2021-11-16
Abstract: L'invention a pour objet un matériau comprenant un substrat en papier et un substrat nontissé présentant une faible densité et qui peut être utilisé en tant que filtre pour article à fumer ou vapoter
Patent FR-3130081-A1 (FR)
Title: Système de touches pour la déconnexion de bornes automatiques, mécanisme d’appareillage comportant ce système, et procédé de fabrication de ce système.
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention porte sur un système (100) de touches pour la déconnexion de bornes automatiques dans un mécanisme d'appareillage, qui comporte une pluralité de touches (110, 120) attachées à un élément commun, dans lequel l’élément commun est un arbre de rotation (130) divisé en tronçons (131, 132) qui sont reliés deux à deux par des zones de liaison (133), chaque touche étant liée de manière rigide à un tronçon distinct de sorte que l’actionnement direct par un utilisateur de l’une quelconque des touches entraîne la rotation autour de son axe longitudinal (L1, L2) dudit tronçon auquel cette touche est attachée, pour déplacer ladite touche suivant un débattement angulaire déterminé constituant la course opérationnelle de ladite touche, et dans lequel chaque zone de liaison est agencée pour que la rotation d’un tronçon, engendrée par l’actionnement direct de la touche attachée, maintient immobile chaque tronçon adjacent ou entraîne une rotation incidente de chaque tronçon adjacent autour de son axe longitudinal pour déplacer la touche adjacente attachée à ce tronçon adjacent suivant un débattement angulaire incident largement inférieur à la course opérationnelle de ladite touche adjacente.L’invention concerne aussi un mécanisme d’appareillage incluant ce système et un procédé de fabrication de ce système.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131410-A1 (FR)
Title: Circuit électronique à entrée mutualisée, destiné à équiper un élément de véhicule
Inventor: LE BRETON ERWAN
IPC: G06F9/445
Filed: 2021-12-26
Abstract: L’invention concerne un circuit électronique (22) comprenant un microcontrôleur (24), un émetteur-récepteur de signaux conforme au protocole de communication LIN (26), et une broche (10) de transmission et de réception de signaux reliée à l’émetteur-récepteur (26) et apte à transmettre et recevoir des signaux conformes au protocole de communication LIN, une entrée (42) de transmission de signaux de l’émetteur-récepteur (26) étant reliée à une sortie (40) du microcontrôleur (24), une sortie (44) de réception de signaux de l’émetteur-récepteur (26) étant reliée à une première entrée (36) du microcontrôleur (24) pour lui transmettre des signaux LIN.  Selon l’invention, la sortie (44) de réception de signaux de l’émetteur-récepteur (26) est reliée également à une deuxième entrée (38) du microcontrôleur (24), et la broche (10) est configurée pour recevoir des signaux modulés via une modulation de largeur d’impulsions, l’émetteur-récepteur (26) étant configuré pour émettre lesdits signaux sur sa sortie (44).  FIG. 2
Patent FR-3132620-A1 (FR)
Title: Système et procédé de notification de courrier ou colis
Inventor: BOUHADJEB ABDELMOUMENE
IPC: A47G29/122
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un système de notification de livraison de courrier ou colis (C1), comprenant - une base de données (BD) comprenant des informations de notification de plusieurs destinataires (D1),- un système informatique de notification (SN) pour envoyer des notifications électroniques (N1) auxdits destinataires,caractérisé par- des code-barres (CB) et/ou un moyen de génération de ceux-ci, chaque code-barre (CB) correspondant à un desdits destinataires (D1), et est configuré pour être apposé à proximité de, de préférence sur, une boite aux lettres (BL) de chacun desdits destinataires (D1) ;- au moins un lecteur de code-barre (P) connecté ou connectable audit système informatique de notification (SN) ;caractérisé en ce que le système informatique de notification (SN) envoie une notification électronique (N1) à chaque destinataire (D1) lorsque ledit système (SN) reçoit une information de lecture du code-barre (CB) du destinataire (D1) correspondant.  L’invention concerne en outre un procédé correspondant.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133723-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie, dispositif électronique et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: H04W52/02
Filed: 2022-03-18
Abstract: Procédé de gestion d’énergie, dispositif électronique et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de gestion d’énergie mis en œuvre par un dispositif électronique, comprenant :  une obtention (11) d’au moins une valeur d’énergie ambiante d’un premier type, représentative d’une exposition d’un premier équipement à ladite énergie ambiante ;une fourniture (12) d’au moins une recommandation relative à au moins un élément de conversion candidat adapté à une conversion d’une énergie ambiante dudit premier type en énergie d’un deuxième type utilisable pour alimenter ledit premier équipement, ladite au moins une recommandation tenant compte de ladite au moins une valeur d’énergie ambiante dudit premier type obtenue.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3133735-A1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’une poignée de préhension logeant une batterie rechargeable
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L5/24
Filed: 2022-03-25
Abstract: Aspirateur portatif (2) comprenant un corps principal (4), un moteur d’aspiration (14), une batterie rechargeable (18), et une poignée de préhension (6)  comportant une première partie de poignée (22) qui est solidaire du corps principal (4), qui délimite un logement interne (23) et qui comprend une ouverture d’accès (28) débouchant dans le logement interne (23), et une deuxième partie de poignée (24) comportant une portion de préhension (25) configurée pour être saisie par un utilisateur et une portion d’insertion (27) montée de manière amovible dans le logement interne (23), la portion de préhension (25) et la portion d’insertion (27) délimitant un compartiment de batterie (21), la portion d’insertion (27) étant configurée pour être retirée hors du logement interne (23) et pour être introduite dans le logement interne (23) via l’ouverture d’accès (28).  Figure 1