baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2828051-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance a distance d'un espace de travail ou d'habitation au moyen de telephones mobiles
Inventor: SUDRAT ERWAN
IPC: H04M1/72513
Filed: 2001-07-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de surveillance à distance au moyen de deux combinés (C1, C2) d'un réseau local de radio communication à accès duplex multiple par division temporelle, comprenant au moins une base et associés à celle-ci les deux combinés (C1, C2), le premier C1 comportant la fonction surveillance de local, caractérisé par le fait que les deux combinés étant hors de portée de la base et au moins l'un des deux étant agencé pour pouvoir se transformer en base, ce dernier se transforme en base pour établir une communication directe avec l'autre combiné. Selon un premier mode de réalisation, on met le premier combiné C1 en mode surveillance et le second combiné en mode direct. On établit la communication en mode direct entre le second combiné et le premier. Selon un second mode de réalisation, le premier combiné est agencé en mode direct et comporte un moyen de détection de bruit; lorsque le niveau atteint un seuil, le premier combiné se transforme en base et établit une communication avec le premier combiné.
Patent FR-2812471-A1 (FR)
Title: Motor/reduction gearing assembly has gearbox and motorbox which contain endless screw, motor and motor brush carrier which has joint fixed to it which is compressed between motor and gearbox
IPC: H02K7/116
Filed: 2001-07-31
Abstract: The assembly consists of a motor (16) within a motor box (12) and a gearbox (14) which houses an endless screw on the motorshaft (20). A brush carrier (30) fits over the commutator (18) and engages with the gearbox aperture. An overlapping jointplate is fixed to the upper rim of the brush carrier such that the overlapping portion is compressed between the gearbox and motorbox surfaces (34,38) on final fitting.
Patent FR-2834183-A1 (FR)
Title: Dispsoitif de protection de l'avant des pieds, notamment adapte au port de chaussures de danse classique
Inventor: ZAOUI SEVERINE
IPC: A43B5/12
Filed: 2002-01-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection de l'avant des pieds, particulièrement adapté au port de chaussons de danse classique ou de chaussures de patinage artistique, et couvre également des chaussons ou chaussures équipés de tels dispositifs.
Patent WO-02064447-A1 (WO)
Title: Heat-insulated container
Inventor: BENAT ALBERT
IPC: B65D81/38
Filed: 2002-02-12
Abstract: The invention concerns a heat-insulated container (1), preferably a bottle, flask, can or the like, designed to receive directly a product, preferably a food product such as a beverage, introduced or extracted, through an opening (5) closed with a cap (6), in a chamber (4) delimited by an inner wall (2), said container further comprising an outer wall (3) which, with the inner wall, defines a closed volume (24), the major part of said inner wall (2) having a first high heat conductivity and second low heat conductivity. Said container is characterised in that it comprises intrinsic transformation means and mechanical control means (R) for shifting from said first state to said second state. The invention is applicable to heat insulation of beverages to be consumed hot or cold.
Patent WO-03021174-A1 (WO)
Title: Method of improving the temperature profile of a furnace
Inventor: LE GOUEFFLEC GERARD
IPC: F27B9/30
Filed: 2002-08-23
Abstract: The invention relates to a method of improving the temperature profile of a reheating furnace (1) in which oxygen-fuel burners are placed in the dead zone (3) of the furnace, in such a way as not to increase the volume of fumes by more than 10 % vol.  The invention also relates to a reheating furnace (1).
Patent WO-03038911-A1 (WO)
Inventor: BARET GUY
IPC: H01L31/048
Filed: 2002-09-13
Abstract: Les cellules photovoltaïques (1 a, 1 b) de l'assemblage sont disposées côte à côte entre des substrats de verre avant (10) et arrière (11) et connectées en série par des conducteurs de liaison avant (12) et arrière (13) et des éléments d'interconnexion (14). Les conducteurs de liaison peuvent être formés sur la face interne de chaque substrat de verre en regard de l'emplacement de chacune des cellules ou obtenus par découpe au laser, à travers les substrats de verre, de bandes conductrices préalablement tendues entre les cellules et les substrats de verre. Les éléments d'interconnexion électrique (14) sont disposés entre deux cellules (1) adjacentes pour connecter les conducteurs de liaison opposés associés à deux cellules adjacentes. Un joint de scellement (16), en matériau minéral, disposé entre les deux substrats de verre (10, 11 ), délimité un volume intérieur étanche à l'intérieur duquel sont disposées toutes les cellules (1 ). Le scellement est réalise entre 380°C et 480°C, pendant une durée inférieure a 30mn.
Patent FR-2837311-A1 (FR)
Title: Remote control location system for TV or Hi Fi remote controls has button on TV to activate sound or light on remote control
Inventor: FITOUSSI GUY
IPC: G08C17/00
Filed: 2002-03-14
Abstract: A remote control location system emits a beep or music through a loudspeaker (B) and / or a lights a lamp (C) when a button on the television is pushed.
Patent FR-2837508-A1 (FR)
Title: Noise abatement wall comprises plane base with raised cone section elements each having recess
Inventor: FAPOVAL BERNARD
IPC: E01F8/00
Filed: 2002-03-19
Abstract: The noise abatement wall comprises a plane base and raised and/or hollow elements (1) each comprising a recess (2). The raised elements are cone sections with rectangular bases (4,6).
Patent FR-2824511-A1 (FR)
Title: Agencement d'ajustement de position de ceinture de secutite pour un siege de vehicule
Inventor: WARNER JR ROBERT J
IPC: B60N2/28
Filed: 2002-05-06
Abstract: La présente invention concerne un agencement d'ajustement de position de ceinture de sécurité (102) pour un siège ayant un dossier (107) comportant un étrier de montage (104) adapté pour être immobilisé de manière fixe sur une partie supérieure du dossier (107), et un élément de réception de ceinture (106) qui est adapté pour recevoir de manière enfilée une ceinture d'épaule (103) d'une ceinture de sécurité de véhicule. L'élément de réception de ceinture (106) est connecté de manière opérationnelle à l'étrier de montage (104), peut coulisser de manière sélective le long de celui-ci, et peut être positionné dans une position sélectionnée sur celui-ci.
Patent FR-2840297-A1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration d'un substrat mineral modifie en surface, et substrat obtenu
Inventor: LANNEAU GERARD
IPC: B32B9/04
Filed: 2002-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'élaboration d'un substrat minéral modifié en surface par des groupes organiques.Le procédé consiste à mettre en contact un substrat minéral portant des fonctions silanols à sa surface avec une solution d'un organotrihydrosilane dans un solvant organique.Le substrat minéral portant des fonctions silanols à sa surface peut être constitué par des particules de silice, une plaque de verre, de quartz ou de mica, ainsi que du silicium du type wafer recouvert par une couche de silice déposée par un traitement préliminaire approprié.
Patent FR-2828536-A1 (FR)
Title: Circuit de transmission pour commander un embrayage
Inventor: RAMMHOFER THOMAS
IPC: B60W50/02
Filed: 2002-07-18
Abstract: Il est proposé un circuit de transmission pour commander un embrayage d'un véhicule, transmettant un couple, circuit de transmission dans lequel on peut interrompre au moins momentanément, en fonction d'au moins un signal, un asservissement de couples lors de l'embrayage.
Patent FR-2843097-A1 (FR)
Title: Locking closure for packaging box has T-shaped lugs on edges of closure flap to engage apertures in box sidewalls
Inventor: MASSEBOEUF LAURENT
IPC: B65D5/02
Filed: 2002-08-05
Abstract: The locking closure is for a packaging box with sidewalls (1,2) and a small packaging flap (4) on opposing sidewalls. The other sidewalls have folded panel sections (3) with pleated side flaps (5) defining T-shaped lugs (7). The lugs engage apertures (8) in the adjacent sidewalls and expand to their original size after insertion to retain the closure in place.
Patent FR-2843964-A1 (FR)
Title: Derives de dioxane-2-alkylcarbamates, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: ABOUABDELLAH AHMED
IPC: A61P29/02
Filed: 2002-08-29
Abstract: Composé répondant à la formule générale (I) :dans laquelle R1 représente un groupe phényle ou naphtalènyle éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène ou groupes cyano, nitro, C1-3-alkyle, C1-3-alcoxy, trifluorométhyle ou trifluorométhoxy ; R2 représente soit un groupe de formule générale CHR3CONHR4 dans laquelle R3 représente un atome d'hydrogène ou un groupe méthyle et R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupe C1-3-alkyle, C3-5-cycloalkyle ou (pyridin-4-yl)méthyle, soit un groupe 2,2,2-trifluoroéthyle, soit un groupe (imidazol-2-yl)méthyle, soit un groupe (benzimidazol-2-yl)méthyle, soit un groupe phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène ou groupes cyano, nitro, C1-3-alkyle, C1-3-alcoxy, trifluorométhyle ou trifluorométhoxy et n représente un nombre allant de 1 à 3; à l'état de base, de sel d'addition à un acide, d'hydrate ou de solvat. Application en thérapeutique.
Patent FR-2830659-A1 (FR)
Title: Remote control and surveillance circuit for fleet of road vehicles has central information processor with controls for sampling to allow fixing of frequency of data transfer
Inventor: MERMOZ ROLAND
IPC: G08G1/123
Filed: 2002-08-30
Abstract: The remote control and surveillance circuit for motor vehicles (C) from a central station (1) has a fixed information system (3) with a data processing and storage circuit on each vehicle connected to a transmitter. The receivers (BRN) have controls for the sampling to allow fixing of the frequency of the action cycles controlled by routines to determine the frequency of the data transfer provided by detectors at the center.
Patent FR-2834752-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une temperature interieure dans un catalyseur
Inventor: HANNBECK VON HANWEHR RAINER
IPC: F01N3/20
Filed: 2003-01-10
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d'une température intérieure dans un catalyseur. Selon ce procédé, qui permet de déterminer une température intérieure dans un catalyseur (13) situé dans un trajet d'échappement d'un moteur à combustion interne (1), un flux massique de gaz d'échappement entrant dans le catalyseur (13) est relevé d'une manière continue et, également d'une manière continue, la température des gaz d'échappement entrants est relevée, soumise à un filtrage passe-bas et délivrée en sortie en tant que température intérieure déterminée, tandis qu'en fonction des valeurs de flux massique relevées, un temps de retard est établi et les valeurs de températures relevées ne sont soumises au filtrage passe-bas qu'une fois écoulé le temps de retard.
Patent FR-2850217-A1 (FR)
Title: Actionneur piezoactif a deplacement amplifie amorti
Inventor: BARILLOT FRANCOIS
IPC: H02N2/02
Filed: 2003-01-17
Abstract: L'actionneur piézoactif à déplacement amplifié comporte un premier sous-ensemble, constitué par un amplificateur mécanique de déplacement agencé selon une coquille à au moins deux branches (n1 et n2) en matériau élastique déformable et un deuxième sous-ensemble équipé d'éléments (20 et 20a) piézoactifs linéaires montés à l'intérieur de la coquille et au moins une zone en matériau élastomère (32) destinée à amortir des déformations de l'actionneur et à augmenter la capacité de l'actionneur à supporter des efforts extérieurs. L'actionneur piézoactif peut comporter un dispositif de précontrainte supplémentaire. Un actionneur fournissant deux degrés de liberté comporte un dispositif mécanique autorisant un mouvement du centre de l'actionneur dans la direction normale à l'actionneur et empêchant un mouvement dans la direction tangentielle à l'actionneur.
Patent WO-03099582-A1 (WO)
Title: File organiser
Inventor: CATELAS CLAUDE
IPC: B42F7/14
Filed: 2003-05-21
Abstract: The invention relates to a device (10) which is used to organise files (12).  The inventive device consists of an essentially-trihedral support comprising a base (18) which is designed to be disposed flat in a storage position, a main wall (20) which is connected perpendicularly to the base and which is designed to form a vertical support face in the storage position and a rear wall (22) which is connected perpendicularly to the main wall (20) and to the base (18) and which is designed to form a vertical end stop in the storage position.  Said device also comprises pressure means (26) which are designed to press the files (12) against the support face (28) of the main wall (20) in an elastic manner.  The invention applies to office equipment.
Patent FR-2851045-A1 (FR)
Title: Guidance procedure, for evaporative light diffusion detector coupled to chromatography column, uses samples taken from column and passed through secondary circuit with detector
Inventor: DREUX MICHEL
IPC: G01N30/84
Filed: 2003-02-12
Abstract: Procedure involves taking a sample of constant calibrated volume from the flow in a chromatography column, and transferring it to a secondary circuit with the evaporative light diffusion detector. The sample is delivered with a predetermined carrier fluid, and successive pulses are driven past the detector. The response coefficient of the detector is fixed at a value that enables analysis and/or improves its precision and reliability. Guidance procedure involves taking a sample of constant calibrated volume from the flow in a chromatography column comprising an eluant phase incorporating components to be analyzed, and transferring it to a secondary circuit with a branch for the evaporative light diffusion detector. The sample is delivered by an auxiliary pump with a predetermined carrier fluid independent of the eluant phase and having a predetermined flow rate. Successive pulses in the flow from the chromatography column are mixed with the carrier fluid and driven past the detector. The nature and flow rate of the carrier fluid are selected to fix the response coefficient of the detector at a value that enables analysis and/or improves its precision and reliability.
Patent WO-2004007313-A1 (WO)
Title: Closure comprising a hinged cap moulded in closed position
Inventor: NUSBAUM PHILIPPE
IPC: B65D47/14
Filed: 2003-07-02
Abstract: The invention concerns a closure comprising a base portion (4) and a cap forming portion (5) including a top (31) articulated to a ring (29) through a hinge (3). The strap enables the cap forming portion to be moulded in closing position of the top, tamperproof means (53) being provided between the ring and the top. When the cover is closed, the sensitive zones of the cap are either located in a sealed closed space, or capable of being in contact with a liquid (in solution or spray) and capable of being treated so as to eliminate said liquid, so as to sanitize the closure. Furthermore, the tamperproof means (53) are deformed and ruptured when the top is first opened such that the resulting free ends (67, 68) are sufficiently spaced apart from each other, thus easily revealing to a user whether it has been tampered with.
Patent WO-2004011576-A1 (WO)
Title: Method for transporting a heavy oil and processing site
Inventor: BOURREL MAURICE
IPC: F17D1/16
Filed: 2003-07-08
Abstract: The invention concerns a method for transporting a heavy oil. Said method comprises the following steps: a) a step of emulsion preparation, which consists, on the starting location, in preparing an oil-in-water emulsion, by mixing the heavy oil with an aqueous solution containing a base; b) a step which consists in transporting the emulsion up to the destination; c) a step which consists in breaking up the emulsion; and d) a separation step to obtain an oily phase and an aqueous phase. Said method is characterized in that it further comprises, between step b) and step c) a step which consists in destabilizing the transported emulsion. The invention also concerns a processing site for a heavy oil, adapted to process the transported heavy oil. Said site comprises a unit for destabilizing an oil-in-water emulsion.
Patent FR-2851805-A1 (FR)
Inventor: PARPAITE MARC JEAN
IPC: F16F15/16
Filed: 2003-02-28
Abstract: The pulley has a hub (11) and a rim (12) with exterior provided to exterior periphery of a V-shaped belt (13) that drives a transmission chain. The arrangement of the rim and the hub delimits a cavity (14) that is rendered airtight by dynamic joints (15a, 15b) and is completely filled with an incompressible fluid. A blade (16) of parallelepiped section is provided on each respective side of the hub and the rim. Independent claims are also included for the following: (a) a method for assembling a pulley (b) an internal combustion engine.
Patent FR-2853352-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine, has injector with nozzle that facilitates injection of petrol in combustion chamber based on two conical distributions with distinct conical angles and at pressure exceeding preset pressure
Inventor: LAUVERGNE ROMAIN
IPC: F02B23/10
Filed: 2003-04-04
Abstract: The engine has an injection pump (18) supplying petrol to an injector (5). A nozzle of the injector facilitates the injection of the petrol in a combustion chamber (4), selectively and cumulatively based on two conical distributions (9,10) with distinct conical angles. The pressure of the petrol injected in each of the distributions exceeds 250 bars. The combustion chamber is selectively blocked by admission and exhaust valves.
Patent FR-2856600-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sterelisation par plasma post-decharge
Inventor: RICARD ANDRE
IPC: A61L2/14
Filed: 2003-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stérilisation, notamment d'instruments chirurgicaux, du type comportant un flux gazeux qui est soumis à un champ électrique apte à former un plasma gazeux, et le gaz de post-décharge qui en est issu est admis dans une chambre de stérilisation contenant les instrumentsCe dispositif est caractérisé en ce que :- le flux gazeux est exclusivement constitué d'azote,- il comporte des moyens de chauffage desdits instruments. (fig.1)
Patent FR-2859102-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de rhodiola crenulata par voie topique
Inventor: BONNET SEBASTIEN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2003-08-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait de Rhodiola crenulata, par voie topique pour augmenter le métabolisme énergétique des tissus cutanés d'un sujet.L'invention concerne notamment les compositions topiques comprenant un agent actif pour augmenter le métabolisme énergétique des tissus cutanés d'un sujet, ledit agent actif étant un extrait de Rhodiola crenulata.La présente invention permet d'effectuer un soin cosmétique tel que : lutter contre, ou de ralentir ou prévenir le relâchement du tissu cutané, augmenter la plasticité du tissu cutané, exercer un effet anti-ride ou ralentir ou prévenir l'apparition de rides, lutter contre, ralentir ou prévenir l'apparition de l'acné, exercer un effet dépigmentant du tissu cutané, en particulier de la peau, et favoriser la desquamation du tissu cutané (ou pilling).
Patent FR-2860069-A1 (FR)
Title: Toothed disk reference detecting method for angular position determining device, involves detecting reference when no signal corresponding to detection of tooth edge is sensed in predefined window and when device awaits reference
Inventor: NICOLAS BRUNO
IPC: G01D5/245
Filed: 2003-09-19
Abstract: The method involves finding a time period separating passage of dents (1, 2, and 58) of teeth in a toothed disk. A time interval called window (2) is defined by an angular position determination device during the passage of each tooth. The reference is detected when no signal corresponding to a detection of a tooth edge is sensed in the predefined window and when the device awaits a reference. An independent claim is also included for application of the toothed disk reference detecting method.
Patent FR-2851751-A1 (FR)
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J7/20
Filed: 2003-09-29
Abstract: The package shelf ( 3 ) comprises sliders ( 47 ) which are moveable in relation to the frame ( 46 ) of the vehicle, a shelf ( 48 ) which can move along two tracks ( 46 ) which are fixed to the frame ( 45 ) and along the sliders ( 47 ), and driving means whereby a first part thereof is fixed to the shelf ( 48 ) and the second part thereof cooperates with the first part and is fixed to the sliders ( 47 ). The arrangement of the shelf ( 48 ), sliders ( 47 ), tracks ( 46 ), frame ( 45 ) and driving means, which are mounted independently from the frame ( 45 ), enable the shelf ( 48 ) to be displaced in relation to the latter.
Patent FR-2845143-A1 (FR)
Title: End fastening for hollow tubular clip-on seal for cooker has one end pinched to fit inside open end of other
Inventor: BONO JAMES J JR
IPC: F16J15/06
Filed: 2003-09-30
Abstract: The hollow tubular seal, made from an inner core of knitted metal, e.g. stainless steel, fibres, and an outer envelope (16) of braided glass fibres, is fitted with a series of spring clips (20') to engage with holes round the oven door. The two ends of the seal are joined together by pinching one end and fastening it with a wire (19) to make a male connector (10a) which can then be inserted into the other open female end (10b) to make a joint that is held together when the clips (20') are fastened.
Patent FR-2868188-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transport de voyageurs
Inventor: AFRIAT HERVE BENJAMIN
IPC: G08G1/127
Filed: 2004-03-26
Abstract: Procédé et système de transport de voyageurs, dans lequel on utilise :- au moins un véhicule transporteur(5) d'au moins deux places et équipé d'un dispositif embarqué(50) comprenant au moins un moyen de communication,- au moins une entité de gestion transporteurs(4) comprenant au moins un moyen de communication transporteurs,- des moyens de communication(30) équipant les voyageurs(3) qui souhaitent recourir aux services du ou des véhicules transporteurs,- au moins une entité de gestion voyageurs(2) comprenant au moins un moyen de communication voyageurs,- et, au moins une entité de calcul centrale(6).
Patent FR-2853666-A1 (FR)
Title: ALLIAGE Al-Zn A HAUTE RESISTANCE,PROCEDE DE PRODUCTION DE PRODUITS EN UN TEL ALLIAGE, ET PRODUITS OBTENUS SELON CE PROCEDE
Inventor: BENEDICTUS RINZE
IPC: C22C21/10
Filed: 2004-04-09
Abstract: L'invention concerne un alliage Al-Zn à haute résistance, présentant une combinaison améliorée de propriétés de résistance à la corrosion et de ténacité, lequel alliage contient essentiellement, en pourcentages pondéraux, 6,0 à 9,5 % de zinc, 1,3 à 2,4 % de cuivre, 1,5 à 2,6 % de magnésium, et moins de 0,20 %, de préférence de 0,05 à 0,15 %, de zirconium. Les pourcentages pondéraux de cuivre [Cu] et de magnésium [Mg] y respectent les inégalités suivantes : 0,1 [Cu] + 1,3 < [Mg] < 0,2[Cu] + 2,15, et de préférence : 0,2[Cu] + 1,3 < [Mg] < 0,1 [Cu] + 2,15.L'invention concerne également un procédé de production de produits en un tel alliage, ainsi que des produits de type plaque mince, obtenus selon ce procédé et utilisables dans l'industrie aéronautique, en particulier comme éléments d'extrados dans une aile d'avion.
Patent FR-2872164-A1 (FR)
Title: Derives de quinoleines-4-substituees, leur procede et intermediaires de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: TABART MICHEL
IPC: C07D215/20
Filed: 2004-06-29
Abstract: L'invention concerne des dérivés de quinoléine-4-substituées de formule générale Iqui sont actifs comme antimicrobiens, leur procédé et intermediaires de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Patent FR-2873155-A1 (FR)
Inventor: FERRAND PATRICK
IPC: E21B19/00
Filed: 2004-07-15
Abstract: A rotary motor drives the drilling rods (80) during a drilling operation. Stabilizing jacks (22) create a resultant coaxial to the axis of the drilling resources. The jacks are arranged to be mounted on an arm of a hydraulic mini-digger located at the extremity connected to a hydraulic source. The jacks are operated without the addition of an extra hydraulic unit.