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Patent FR-2985723-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assainissement d'une eau usee liquide et procede d'assainissement d'une eau usee liquide mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: GERINO MAGALI
IPC: C02F3/34
Filed: 2012-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'assainissement d'une eau usée liquide, comprenant : - un contenant (2) adapté pour retenir un granulat (3) formé de particules solides et pour permettre un contact entre les particules solides du granulat (3) et ladite eau usée liquide s'écoulant dans ledit contenant (2) entre : o une entrée (4) de ladite eau usée liquide dans ledit contenant (2), et ; o une sortie (5) d'une eau sensiblement décontaminée du contenant (2) ; - une communauté de micro-organismes s'étendant au contact des particules solides du granulat (3) ; - au moins un invertébré benthique vivant présentant une taille moyenne supérieure à 250 µm et répartis dans le granulat (3) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un invertébré benthique vivant présentant une taille moyenne comprise entre 50 µm et 250 µm et répartis dans le granulat (3).
Patent FR-2989596-A1 (FR)
Title: Apparatus for cleaning surface immersed in swimming pool, has external area including assigning unit to assign liquid circulating in external area by rotational movement around portion of filtering section of tubular wall
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: B01D29/33
Filed: 2012-04-24
Abstract: The apparatus has a filtering device including a centripetal filtration chamber (8) that comprises a tubular wall (9), an external area (5) and an interior area (6). The tubular wall comprises a filtering section (7) symmetrical of revolution around an axis (10) of symmetry. The external area is arranged upstream of the interior area in a hydraulic system, and includes an assigning unit to assign the liquid circulating in the external area by a rotational movement around a portion of filtering section of the tubular wall.
Patent FR-2993858-A1 (FR)
Title: Method for controlling actuator of control surface controlled in angular position by automatic piloting unit of mechanical flight control aircraft, involves maintaining surface travel rate to zero value when torque is equal to torque value
Inventor: PIERRE ROMAIN
IPC: B64C13/18
Filed: 2012-07-27
Abstract: The method involves measuring a torque exerted by an actuator (101) on a control surface, and compensating another torque generated by external forces on the control surface. The former torque of the actuator is controlled. A test is taken place if the former torque lies between two torque values (102). A rate of travel of the control surface is continuously controlled (103) when the former torque lies between the torque values. The rate of travel of the control surface is maintained (105) to a zero value when the former torque is equal to one of the values to block the control surface.
Patent FR-2988333-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la conduite nocturne des vehicules automobiles
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: B60J3/00
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite nocturne d'un véhicule automobile (20), comportant l'étape d'éclairage de la scène de route en avant du véhicule par au moins un dispositif d'éclairage (22) émettant un faisceau lumineux réglementaire pour rendre la scène de route visible par le conducteur (24) du véhicule, la scène de route comprenant des éléments (10, 12, 14, 16, 19, 18) dont la luminosité apparente est la somme : - de leur luminosité intrinsèque et - de la luminosité induite par l'éclairage par le faisceau lumineux réglementaire. Selon l'invention, le procédé comporte l'étape supplémentaire d'atténuation de la luminosité intrinsèque des objets présents dans la scène de route. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2988493-A1 (FR)
Title: Lunettes adaptatives pour conducteur ou passager de vehicule automobile
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: B60R1/00
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne des lunettes adaptatives (28) pour conducteur ou passager de véhicule automobile (20), le véhicule comportant un pare-brise (26) et au moins un projecteur (22), les lunettes (28) comprenant des verres dont le coefficient de transmission est variable. Selon l'invention, le coefficient de transmission (CT) est variable entre une valeur maximale (CT ) pendant une première durée (t ) et une valeur minimale (CT ) pendant une deuxième durée (t ), et en ce que la première durée (ti) à coefficient de transmission maximal (CT et la deuxième durée (t ) à coefficient de transmission minimal (CT ) se succèdent périodiquement. Application à la conduite des véhicules automobiles.
Patent FR-2990755-A1 (FR)
Title: Methode de detection, de localisation et de diagnostic de zones defectueuses sur une face d'un vantail a structure sandwich d'une porte de vehicule ferroviaire.
Inventor: LEMARE JIMMY
IPC: G01M7/08
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection et de localisation de zones défectueuses (4) sur une face (2) d'un vantail (1) à structure sandwich d'une porte de véhicule ferroviaire, le vantail (1) comprenant un cadre de profil et un garnissage, la méthode comprenant les étapes consistant à segmenter la face du vantail suivant des zones structurales (30, 31, 32, 33) distinctes dudit vantail à l'aide d'un film de protection, appliquer des séries de coups sur la surface de chaque zone structurale (30, 31, 33) suivant des maillages définis et identifier la délimitation des zones défectueuses (4) suivant les réponses vibratoires relevées lors de l'application des coups et marquage desdites zones. L'invention se rapporte également à une méthode de diagnostic de zones défectueuses (4) ainsi détectées et localisées.
Patent FR-2993741-A1 (FR)
Title: Transmission d'un contenu numerique entre un terminal source et un terminal destinataire
Inventor: LAMER BASTIEN
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission, entre un terminal source (T1) et au moins un premier terminal destinataire (T2), d'un contenu numérique contenant une donnée représentative d'un nombre (N) de prêts autorisés du contenu numérique par le terminal source. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : modification (103) du contenu numérique comprenant l'insertion par le terminal source, au sein dudit contenu numérique, d'une donnée représentative d'un nombre (N') de prêts autorisés du contenu numérique par le premier terminal destinataire, inférieur au nombre (N) de prêts autorisés du contenu numérique par le terminal source ; et transmission (104) du contenu numérique modifié audit au moins un premier terminal destinataire.
Patent FR-2981533-A1 (FR)
Title: Camera et procede d'etalonnage geometrique d'une camera
Inventor: BORNER ANKO
IPC: G01C11/02
Filed: 2012-10-16
Abstract: La présente invention concerne une caméra (20), comportant au moins une optique (3), au moins un détecteur optique (10) qui est disposé dans un plan focal (FE) de l'optique (3), et une unité d'évaluation (13), sachant que la caméra (20) comporte au moins une source lumineuse (1) et au moins un élément optique diffractif (5), sachant que l'élément optique diffractif (5) peut être éclairé au moyen de la source lumineuse (1) de sorte que ce dernier génère diverses ondes planes (7), lesquelles sont reproduites par l'optique (3) respectivement sous la forme de points sur le détecteur optique (10) et sont évaluées par l'unité d'évaluation (13) au moins aux fins de l'étalonnage géométrique. La présente invention concerne également un procédé d'étalonnage géométrique d'une caméra (20).
Patent FR-2997765-A1 (FR)
Title: System for analysis of power consumption of three-phase network in e.g. residential site, has processing unit for processing information from voltage sensors and current sensors, and pairing unit for pairing voltage and current sensors
Inventor: TOURIN-LEBRET DORIAN
IPC: G01R25/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: The system has a series of voltage sensors (5-8) and a series of current sensors (1-4), where a processing unit processes information from the voltage sensors and the current sensors on each phase of a three-phase network. A pairing unit pairs the voltage sensors and the current sensors for controlling the processing unit. The pairing unit is intended to pair each voltage sensor with each current sensor by determination of a current phase nearest to three reference phases, within the sense of probability law. An independent claim is also included for a method for analysis of power consumption of a three-phase network.
Patent FR-2997769-A1 (FR)
Title: Eyeglass frame, has two branches articulated by hinge including connection part connected to another connection part, and leaf spring positioned on outer side of frame, where leaf spring is attached by fitment at latter connection part
Inventor: MOREL JEROME
IPC: G02C5/14
Filed: 2012-11-08
Abstract: The frame has two branches articulated by a hinge (100). The hinge includes a connection part (150) connected to another connection part (110) by a connection pivot, and a leaf spring (130) positioned on an outer side of the frame and intended to elastically cooperate with a cam structure defined on the former connection part. The latter connection part includes two parts with respective housings, where the leaf spring is attached by fitment at the latter connection part. Each branch includes a connecting end for connection of the latter connection part to the branch.
Patent FR-2997890-A1 (FR)
Title: Method for treating wood pieces in autoclave, involves operating series of re-injection sequences of liquid products, each being initiated when product pressure is relaxed and interrupted and pressure is brought back to preset value
Inventor: TROCCON JEAN
IPC: B27K3/08
Filed: 2012-11-14
Abstract: The method involves placing wood pieces in an autoclave (9), and filling the autoclave with in-compressible liquid product (16) for treating the wood pieces. The product in the autoclave is pressurized to a preset value. The pieces exposed to the product are maintained during limited duration, and the pressure is relaxed. A series of re-injection sequences of products is operated, where each sequence is initiated when the pressure of the product is relaxed below a determined pressure threshold and interrupted and the pressure is brought back to the preset value. An independent claim is also included for a facility for implementing a method for treating wood pieces in an autoclave.
Patent FR-2984629-A1 (FR)
Title: Machine electrique de vehicule automobile
Inventor: SCHICK MATTHIAS
IPC: H02K5/14
Filed: 2012-12-13
Abstract: Machine électrique de véhicule automobile notamment moteur de démarreur comportant un balai en carbone (107) pour réaliser un contact électrique glissant avec un collecteur ainsi qu'un capteur de course (103) pour détecter l'usure du balai en carbone(107).
Patent FR-2999775-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor for spacecraft with electric nuclear propulsion, has tank, and set of primary fuel elements, where fluid is heated by set of radiation by secondary fuel elements, and radiation is provided towards wall of housing
Inventor: RUAULT JEAN MARC
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-12-17
Abstract: The reactor has a cubic or cylindrical tank (10) that is placed in water-tight manner. A set of primary fuel elements (11) such as uranium rod, is arranged in direct contact with a fluid He-Xe mixture. A housing (120) i.e. recess, is arranged for placing a set of secondary fuel elements (12) that is provided in direct contact with the fluid. The fluid is heated by convection from the set of primary fuel elements, and by radiation by the set of secondary fuel elements placed in the housing, where the radiation is provided towards a wall of the housing cooled by the fluid placed in the tank.
Patent FR-3000201-A1 (FR)
Title: Mesure optique d'une temperature d'un objet, et cartographie associee
Inventor: PRADERE CHRISTOPHE
IPC: G01K11/30
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé de mesure optique d'une variation de température d'un objet (O) comportant : une étape d'émission (S1) consistant à émettre en direction dudit objet (O) une première onde électromagnétique incidente (W1_inc) du type Téra hertz, et une étape de mesure (S2) comprenant la mesure (S2_3) à l'aide d'un capteur sensible au rayonnement Téra hertz(20) d'une variation d'amplitude du rayonnement électromagnétique d'une seconde onde électromagnétique (W2_réf, W2_tra) pour déterminer la variation de température dudit objet (O).
Patent FR-3010365-A1 (FR)
Title: Ordiphone et coque de protection associee
Inventor: MARTIN GILLES
IPC: B60R25/24
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne une coque de protection (1) destinée à être installée sur un ordiphone (15) caractérisée en ce que la coque de protection (1) comprend un module de communication (3) configuré pour recevoir des signaux basses fréquences et pour permettre le verrouillage/déverrouillage des ouvrants d'un véhicule (13).
Patent FR-3001504-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un panneau de protection acoustique sur un moteur de vehicule automobile
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F02B77/13
Filed: 2013-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un panneau (2) de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile solidaire d'une tige (5) d'ancrage dont l'extrémité libre présente un embout (6), ledit dispositif comprenant : un embouti (7) réalisé dans l'épaisseur dudit panneau et s'inscrivant sensiblement dans l'épaisseur générale dudit panneau, le fond dudit embouti étant pourvu d'un orifice (8) ; un plot (9) élastique de découplage comprenant un tronc (10) vertical de section horizontale inférieure à celle dudit embouti au niveau de ladite face supérieure, l'extrémité supérieure dudit plot étant pourvue d'une collerette (11), l'extrémité inférieure dudit plot étant pourvue d'un logement (12) agencé pour pouvoir recevoir ledit embout en emboîtement, ledit tronc comprenant une zone d'ancrage (13) par rapport audit panneau ; une pièce (14) de rigidification en matériau thermoplastique moulé, ladite pièce comprenant une partie tubulaire (15) logeant une zone inférieure (16) dudit tronc et saillante dudit panneau vers le bas, l'intérieur de ladite partie tubulaire comprenant une zone d'ancrage réciproque (17), l'extérieur de ladite partie tubulaire comprenant une zone d'emboitement (18) sur la périphérie dudit orifice.
Patent FR-3001410-A1 (FR)
Title: Enveloppe de protection d'un container, son procede de fabrication et ce container qui en est pourvu.
Inventor: LE ROSSIGNOL BENOIT
IPC: B32B25/12
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne une enveloppe de protection d'un container contre des projectiles destinée à recouvrir une face externe de paroi du container, un procédé de fabrication de l'enveloppe et ce container qui en est pourvu. Cette enveloppe (1) est apte à obturer des orifices générés à travers la paroi par des impacts de projectiles (B) tels que des balles d'arme à feu, l'enveloppe comprenant au moins un empilement (1) comportant au moins une première couche (2) formée d'une première composition de caoutchouc réticulée et au moins une seconde couche qui est directement solidaire d'une face interne ou externe de la ou d'une première couche et qui est formée d'une seconde composition de caoutchouc réticulée. Selon l'invention, ces compositions sont compactes, la seconde composition étant à base d'au moins un homopolymère d'isoprène, et la ou chaque première couche présente un comportement plus visqueux et moins élastique que la ou les seconde(s) couche(s) interne et/ou externe et est apte à fluer à chaque impact au contact d'une déformation élastique de la ou des seconde(s) couche(s) en formant un bouchon (5) en chaque orifice.
Patent FR-3002461-A1 (FR)
Title: Procede de separation des xylenes en lit mobile simule au moyen d'un solide adsorbant zeolithique de granulometrie comprise entre 150 et 500 microns
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: B01D15/18
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes par lit mobile simulé faisant appel à un solide adsorbant zéolithique aggloméré, préférentiellement à base de zéolithe faujasite de rapport Si/AI compris entre 1 et 6, ce solide étant mis en œuvre sous forme de particules de diamètre compris entre 150 µm et 500 µm.
Patent FR-3006674-A1 (FR)
Title: Banc de test pour senseur stellaire, et procede de test
Inventor: MIGNOT JEAN
IPC: G01M11/04
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un banc (1) de test d'un senseur stellaire, caractérisé en ce qu'il comprend : - un senseur (2) stellaire comprenant un baffle (3) de protection, - un collimateur (7) monté sur une extrémité du baffle (3) de protection, - un écran (5) apte à afficher une portion défilante du ciel, l'écran (5) étant disposé à distance de focalisation du collimateur (7), de sorte à projeter vers une surface (15) sensible du senseur (2) stellaire une image collimatée de la portion défilante du ciel.
Patent FR-3006930-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'outils pour le maintien d'une piece de carrosserie telle que le capot sur la caisse d'un vehicule lors du processus peinture
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: B62D25/10
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'outils (1) pour le maintien d'une pièce de carrosserie telle que le capot (2) sur la caisse (C) d'un véhicule lors du processus peinture, caractérisé en ce que le procédé consiste à découper au laser dans un flan de tôle, une pluralité d'outils (1) constitués respectivement d'une partie venant en appui sur le capot (2) et d'une partie opposée pourvue de moyens de fixation sur le support portant la caisse (C), et en ce qu'on définit en début et/ou en fin de chaque flan de tôle, une portion de tôle dans laquelle est ménagée une découpe unique du profil extérieur d'un outil de manière à constituer un gabarit de contrôle dudit outil (1).
Patent FR-3008235-A1 (FR)
Title: Procede d'arret d'un systeme a pile a combustible, et systeme a pile a combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'arrêt d'une pile à combustible à membrane électrolyte polymère et un système à pile à combustible mettant en œuvre un tel procédé. Le système comprend un empilement de cellules électrochimiques formant pile à combustible à membrane polymère échangeuse d'ions et un circuit gaz, ledit circuit comprenant : - un circuit d'alimentation (11) en gaz carburant reliant un réservoir de gaz carburant à l'anode de la pile à combustible, - un circuit d'alimentation (12b) en gaz comburant reliant un réservoir de gaz comburant, ou l'air atmosphérique, à la cathode de la pile à combustible, caractérisé en ce que le système comprend en outre des moyens aptes à provoquer une disparition de l'hydrogène présent à l'anode de la pile à combustible.
Patent FR-3012421-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inertage d'un reservoir de carburant
Inventor: ARTAUD BENOIT
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inertage d'un ou plusieurs réservoirs (3) de carburant d'un aéronef, tel qu'un avion ou un hélicoptère par exemple, ou analogue comprenant au moins un générateur de gaz inerte (1) dit OBIGGS alimenté en air avec de l'air de purge détourné de moteurs et/ou de l'air de la cabine des passagers ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins des moyens de détermination (4) du besoin en gaz inerte du ou des réservoirs (3) de l'aéronef en temps réel au cours de l'utilisation dudit aéronef, des moyens de régulation (8) du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte (1) OBIGGS, des moyens de distribution contrôlée (9) du gaz inerte dans les différents réservoirs (3) de carburant et/ou dans les différents compartiments d'un réservoir (3) de carburant de l'aéronef, et une unité de gestion (10), d'une part, apte à déterminer en temps réel une consigne du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte dudit générateur de gaz inerte (1) en fonction du besoin en gaz inerte du ou des réservoirs (3) de l'aéronef transmis par les moyens de détermination du besoin en gaz inerte, lesdites consignes étant transmises en temps réel aux moyens de régulation (8) du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte (1) OBIGGS, et d'autre part, apte à déterminer les consignes de contrôle de la distribution en gaz inerte auxdits moyens de distribution contrôlée (9) du gaz inerte dans les différents réservoirs (3) de carburant et/ou dans les différents compartiments d'un réservoir (3) de carburant de l'aéronef. Un autre objet de l'invention concerne un procédé d'inertage d'un ou plusieurs réservoirs (3) de carburant d'un aéronef.
Patent FR-3013356-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de polyamide
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de polyamide à partir d'un aminoester de formule NH2-(CH2)n-COOR, dans laquelle R représente un groupement alkyle et n représente un entier valant de 5 à 14, comprenant : - une première étape de réaction en présence d'eau, à une première température ; - suivie d'une deuxième étape de réaction à une deuxième température supérieure à la première température.
Patent FR-3013691-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement de dechets toxiques, notamment de dechets d’amiante, et conteneur de collecte et de transport pour une telle installation.
Inventor: NANTET GILLES
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-11-22
Abstract: Installation de conditionnement de déchets toxiques, notamment de déchets d'amiante, comportant un jeu de conteneurs (1) de déchets interchangeables et - un châssis (31) de dimension adaptée pour recevoir au moins un conteneur (1) dudit jeu de conteneurs, - un capot (32) adapté sur le châssis pour recouvrir ledit conteneur, - des moyens d'aspiration (4) agencés pour créer une dépression sous le capot, au dessus du conteneur. Chaque conteneur comporte une caisse métallique (10), de dimensions adaptées aux différentes tailles standard des big-bags de collecte d'amiante, les parois (11,12) de la caisse étant lisses et évasées vers le haut, la caisse comportant par ailleurs des moyens (18) de maintien temporaire des anses du big-bag et des moyens de manutention (16 ; 14,15)
Patent FR-3013992-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif multi-modal comprenant un monolithe poreux confine dans un circuit micro-fluidique par photo-greffage
Inventor: DUGAS VINCENT
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant un monolithe poreux confiné dans un circuit micro-fluidique, ledit monolithe poreux comportant au moins deux zones distinctes, dont au moins une zone (Z) porteuse d'une fonctionnalité R liée au monolithe poreux par une liaison covalente, et obtenue grâce par photo-greffage avec utilisation d'un couple de fonctions X et Y définies comme suit : - soit X est une fonction comportant un hydrogène abstractible choisie parmi les fonctions -SH, -OH, les fonctions alkylamine présentant un atome d'hydrogène, porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'azote, et les fonctions éther présentant un atome d'hydrogène porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'oxygène et Y comporte une insaturation ; - soit X comporte une insaturation et Y est une fonction comportant un hydrogène abstractible choisie parmi les fonctions -SH, -OH, les fonctions alkylamine présentant un atome d'hydrogène, porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'azote, et les fonctions éther présentant un atome d'hydrogène porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'oxygène.