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Patent FR-3068497-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de definition d'un code personnel associe a un micro­circuit
Inventor: GODBERT SYLVAIN
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un système (100) de définition d'un code personnel (PIN) associé à un micro-circuit (4) comprenant : - un dispositif électronique (110) avec des moyens de saisie (115) du code personnel et des moyens de chiffrement (111, 112) du code personnel saisi ; - un terminal informatique (120) avec des moyens de saisie (123) de données personnelles associées à un utilisateur (3) du micro-circuit ; - un serveur de gestion (130) conçu pour recevoir les données personnelles en association avec des premières données d'association, recevoir le code personnel en association avec des secondes données d'association, et associer les données personnelles et le code personnel sur la base des premières données d'association et des secondes données d'association. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre par ledit système pour définir le code personnel associé au micro-circuit.
Patent FR-3070131-A1 (FR)
Title: Machine de tri de pieces ferromagnetiques et non-ferromagnetiques
Inventor: CHAUVEAU DESLANDES RAPHAEL
IPC: B03C1/033
Filed: 2017-08-17
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de tri de pièces ferromagnétiques et non-ferromagnétiques, comprenant : - des moyens de convoyage des pièces à trier, et - un dispositif magnétique positionné sous les moyens de convoyage, caractérisée en ce que la machine (1) comprend des moyens de guidage des pièces coopérant avec les moyens de convoyage, lesdits moyens de guidage définissant au moins une première voie destinée à être empruntée par les pièces ferromagnétiques et une deuxième voie destinée à être empruntée par les pièces non-ferromagnétiques, et en ce que le dispositif magnétique (1) comprend : - un rouleau monté à pivotement sur un axe, et - au moins une rangée de bobines électriques montée à l'intérieur du rouleau, le long de l'axe selon un profil hélicoïdal, les bobines formant un chemin magnétique lors de la rotation du rouleau pour séparer les pièces, et diriger uniquement les pièces ferromagnétiques vers la première voie.
Patent FR-3071371-A1 (FR)
Title: Geometrie de ponts magnetiques d'un rotor de machine electrique
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K21/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de quatre pôles magnétiques primaires (13) et de quatre pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux qui ont des angles d'ouverture (01, 02, 03) spécifiques de manière à ce que les pôles soient asymétriques et que la différence d'angle entre une barrière de flux à l'autre soit constante et égale à 8,7°. L'invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor.
Patent FR-3073874-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un bardage a un mur et outil d'ecartement pour un tel dispositif
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04F13/24
Filed: 2017-11-17
Abstract: Un dispositif (10) de fixation d'un bardage (100) à un mur (105), qui comporte : - un élément d'attache (110), en forme générale de U dont la partie centrale (115) est configurée pour être placée contre le mur ou le bardage, et comportant un relief concave (125, 130) comportant une butée (135) de non-retour, - au moins un élément d'assemblage (140), configuré pour être placé sur l'autre surface parmi le bardage ou le mur, comportant un relief convexe (145) dont une section (150, 155) reproduit au moins en partie la forme de la section du relief concave et de la butée de non-retour. - au moins un relief convexe étant inséré dans le relief concave et se bloquant sur la butée de non-retour pour former un encastrement.
Patent FR-3074746-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element d'habillage avec une couche de revetement composite
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d'un élément d'habillage comprenant au moins une couche apparente (2) de revêtement composite. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à fournir une portion de peau (4), à solidariser un profilé (7) en un matériau plus rigide sur la face arrière (6) de ladite portion de peau (4), à fournir un élément décoratif (8) rapporté sur un élément support surfacique (9), à assembler la portion de peau (4) avec l'élément support surfacique (9) avec mise en contact intime et solidarisation de ladite zone de bord (10) de l'élément support surfacique (9) avec une zone de bord (12) de la face apparente (6') de la portion de peau (4), et à replier la portion de peau (4) autour dudit profilé (7) de manière à la remborder et à constituer une zone (2') de jonction multicouches avec l'élément support surfacique (9).
Patent FR-3076043-A1 (FR)
Title: Procede de commande electronique d'un moteur.
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: G08B3/02
Filed: 2017-12-27
Abstract: Procédé de commande électronique de l'alimentation électrique d'un moteur polyphasé, le procédé comprenant une alimentation d'au moins une phase du moteur avec un premier signal électrique périodique ou pseudo-périodique apte à ce que le moteur électrique et/ou une structure liée au moteur émette un premier signal sonore, l'alimentation ayant lieu alors qu'un rotor du moteur est maintenu arrêté relativement à un stator du moteur.
Patent FR-3087426-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable a metre-ruban a section non constante
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant un mètre-ruban (11) apte à passer d'une configuration enroulée autour d'un premier axe Z à une configuration déployée selon un deuxième axe X sensiblement perpendiculaire au premier axe Z, le mètre-ruban (11) ayant deux dimensions caractéristiques, une première dimension caractéristique étant la largeur (13) du mètre-ruban (11) selon le premier axe Z, une deuxième dimension caractéristique étant l'épaisseur (14) du mètre-ruban  (11) selon un troisième axe Y sensiblement perpendiculaire au premier axe Z et au deuxième axe X. Selon l'invention, au moins une des deux dimensions caractéristiques a une valeur non-constante le long du deuxième axe X.
Patent FR-3063469-A1 (FR)
Title: Organe de buse d'ejection
Inventor: MITSUNARI TAKAHIRO
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-03-01
Abstract: Un organe de buse d'éjection (10) fixé à une caméra montée sur véhicule (12) inclut un organe formant couvercle (22) monté sur une surface supérieure (14b) d'un boîtier (14), l'organe formant couvercle renfermant un passage d'air (28) alimenté en air comprimé. Une paire d'organes formant joints (36a, 36b) formée dans une unité d'éjection d'air (26), à partir de laquelle l'air comprimé est éjecté. Les organes formant joints sont en forme de lèvre, dépassant vers le bas et vers le centre dans la direction de la largeur sur un côté du passage d'air. Lorsque l'organe de buse d'éjection (10) est fixé à la caméra (12), des extrémités distales des organes formant joints sont placées en contact mutuellement sur le côté du passage d'air (28), et sont pressées vers le boîtier (14) par l'air comprimé qui s'écoule dans le passage d'air (28) pour ainsi être placées en contact intime avec celui-ci.
Patent FR-3078886-A1 (FR)
Title: Medicament pour traiter le mal de dents et son procede de preparation
Inventor: ZHENGYU LIU
IPC: A61P1/02
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention divulgue un médicament pour traiter le mal de dents et son procédé de préparation. Le médicament pour traiter le mal de dents comprend de 15 à 25 parties en poids de Fructus forsythiae, de 10 à 25 parties en poids de Lonicera japonica, de 13 à 20 parties en poids de Radix Paeoniae Rubra, de 12 à 20 parties en poids d'Angelica sinensis et de 5 à 15 parties en poids de Radix Ginseng blanc. Le médicament pour traiter le mal de dents selon la présente invention a différents ingrédients en comparaison avec les médicaments de l'art antérieur, et peut surmonter les inconvénients des médicaments de l'art antérieur.
Patent FR-3079230-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive de ceramique par voie liquide et dispositif pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: JACQUEMENT CEDRIC
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication additive d'une pièce en matériau céramique comprenant une étape de dépose d'une matière de dépose (32) en l'éjectant à travers une buse (30) déplacée en fonction de la pièce à réaliser, caractérisé en ce que la matière de dépose (32) est obtenue en mélangeant, au plus près de la buse (30), au moins une barbotine (42) et au moins un adjuvant (44), concomitamment à l'éjection de la matière de dépose (32) qui devient pâteuse au moins après son passage de la buse (30).
Patent FR-3080953-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’energie ayant une forte densite d’energie volumique
Inventor: MARTIN STEVE
IPC: H01M50/136
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie électrochimique (300) comprenant : - un empilement de couches actives (210) présentant des première et deuxième faces (210a, 210b) opposées et des flancs (210c) reliant les première et deuxième faces ; - un premier collecteur de courant comprenant une première couche métallique (221) en contact direct avec la première face de l'empilement ; et - un deuxième collecteur de courant comprenant une deuxième couche métallique (222) en contact direct avec la deuxième face de l'empilement. Les première et deuxième couches métalliques (221, 222) sont liées entre elles dans une zone de scellement (230) située au-delà des flancs (210c) de l'empilement (210), de manière à sceller hermétiquement l'empilement.
Patent FR-3081389-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede pour realiser un dispositif de commande
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G09G3/36
Filed: 2018-05-24
Abstract: Dispositif de commande (1) pour véhicule, comprenant :     - une vitre (10) présentant une surface intérieure (16) et une surface extérieure (14), la vitre (10) comporte une zone principale (11) et une zone marginale (12), la zone principale (11) étant transparente et la zone marginale (12) étant opaque, la surface extérieure (14) comprenant une surface de contact (14a) s'étendant dans la zone principale (11),     - un dispositif d'affichage (50) disposé en regard de la zone principale (11) de la vitre (10),     - un dispositif de détection (40) disposé en regard de la surface intérieure (16) de la vitre (10),     - un dispositif de vibration (20) fixé directement sur la surface intérieure (16) de la vitre, et     - un support (30) portant la vitre (10).
Patent FR-3085812-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de transmission de donnees relatives a l'etat de fonctionnement d'equipements d'une cabine d'aeronef
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-09-06
Abstract: Ce système de collecte et de transmission de données relatives à l'état fonctionnel d'équipements d'une cabine d'aéronef, comprend un ensemble de composants électroniques de mesure (C1, C10) intégrés aux équipements et aptes à mesurer lesdites données et un ensemble de modules électroniques de communication (I, II) auxquels sont raccordés les composants électroniques de mesure, et qui sont destinés à être raccordés à un boîtier électronique de puissance (SPB) équipant lesdits équipements. Il comprend une interface de communication (11) avec un réseau de bord de l'aéronef intégré au boîtier électronique de puissance.
Patent FR-3072282-A1 (FR)
Title: Revitalisation et soin de fibres de kératine au moyen d'un sachet
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-11
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un produit cosmÃ©tique de soin de fibres de kÃ©ratine, en particulier de cheveux humains, comprenant (i) un sachet (une poche) comprenant au moins une chambre scellÃ©e, la chambre scellÃ©e comportant au moins une paroi constituÃ©e d'un film soluble dans l'eau, et (ii) une composition de revitalisation qui se trouve dans la chambre scellÃ©e du sachet (poche), la composition de revitalisation contenant, en fonction de son poids total, (iia) de 0 Ã  20 % d'eau et (iib) au moins un constituant gras du groupe comprenant les alcools gras de type C8 Ã  C30 et les triglycÃ©rides d'acides gras de type C8 Ã  C30.
Patent FR-3072258-A1 (FR)
Title: Ustensile pour le dessin des sourcils
Inventor: MARCHESANO MARIA TERESA
IPC: A46B11/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: On dÃ©crit un ustensile pour le dessin des sourcils (1) comprenant un corps (2) portant sur l'une de ses extrÃ©mitÃ©s, un Ã©lÃ©ment d'application (3) qui porte une pluralitÃ© de pointes (4) disposÃ©es sur une seule rangÃ©e le long de l'axe longitudinal de l'ustensile, chaque pointe a une forme sensiblement conique, dont la base est raccordÃ©e Ã  l'Ã©lÃ©ment d'application (3) et oÃ¹ l'Ã©lÃ©ment d'application (3) est raccordÃ© avec le corps (2) qui est creux en son intÃ©rieur, Ã  l'intÃ©rieur du corps (2) en contact avec l'Ã©lÃ©ment (3), on place un produit cosmÃ©tique (5), appropriÃ© pour dessiner sur la peau. De maniÃšre convenable, le produit cosmÃ©tique est contenu dans un rÃ©servoir interchangeable.
Patent FR-3089254-A1 (FR)
Title: Circuit de drainage d’une chambre de combustion et procede de determination de defaillance d’un tel circuit
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F02C7/232
Filed: 2018-11-30
Abstract: Il est proposé un circuit de drainage (10) d’au moins un fluide combustible pour une cavité d’une turbine, comprenant :- un drain (12) en communication de fluide avec ladite au moins une cavité,- une première (14) et une deuxième (16) vannes d'isolation délimitant entre elles une cavité d’isolation (C) d’une portion du drain, - une conduite d’évacuation (18) en communication de fluide avec la cavité d’isolation (C) pour permettre l’évacuation d’air hors de la cavité d’isolation (C),- une conduite d’alimentation (22) pour permettre l’alimentation en fluide sous pression de la cavité d’isolation (C),- une vanne d’alimentation (24) disposée dans la conduite d’alimentation (22) pour réguler l’alimentation de la cavité d’isolation (C) en fluide sous pression,- une vanne d’évacuation (20) disposée dans la conduite d’évacuation (18) pour réguler l’évacuation des gaz hors de la cavité d’isolation (C), et- un dispositif de détermination d’une défaillance (26) du circuit de drainage (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090214-A1 (FR)
Title: Plaque de serrage pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: C25B9/18
Filed: 2018-12-12
Abstract: Plaque de serrage pour réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou pile à combustible (SOEFC), Procédé de fabrication associé Plaque (100) formant une plaque de serrage d’un empilement de réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse à haute température de la vapeur d’eau (SOEC) ou de pile à combustible (SOFC), la plaque consistant en une seule pièce monobloc (10) en alliage métallique, allongée selon deux axes de symétrie (X, Y) orthogonaux entre eux, la pièce comprenant : - deux faces principales opposées, planes et pleines (101, 102), dont l’une est destinée à venir en regard de l’intérieur de l’empilement SOEC/SOFC et l’autre en regard de l’extérieur de l’empilement, - une partie centrale formée au moins partiellement par une cavité (103) entre les deux faces principales (101,102). Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3089973-A1 (FR)
Title: Procédé de déshydratation de l'éthanol en éthylène à basse consommation énergétique
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C31/08
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant : a) une étape de vaporisation ; b) une étape de chauffe ; c) une étape de déshydratation dans un réacteur multitubulaire comprenant des tubes de longueur entre 2 et 4 m, lesdits tubes comprenant un catalyseur de déshydratation, de préférence zéolithique, la charge ayant une température d'entrée supérieure à 400°C et inférieure à 550°C et une pression d'entrée comprise entre 0,8 et 1,8 MPa, le fluide caloporteur ayant une température d’entrée supérieure à 430°C et inférieure à 550°C et un débit massique tel que le ratio des débits massiques du fluide caloporteur par rapport à la charge est supérieur ou égal à 10 ; d) la séparation en un effluent comprenant de l'éthylène et un effluent aqueux ; e) la purification de l'effluent aqueux et la séparation d'un flux d'eau purifiée et d'un flux d'éthanol non converti. Figure 1 à publier.
Patent FR-3084231-A1 (FR)
Title: Procédé d'authentification d'un utilisateur dans la gestion d'une ligne industrielle
Inventor: TRICAUD SYLVAIN
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: Procédé d'authentification d'un utilisateur dans la gestion d'une ligne industrielle La présente invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur dans la gestion d'une ligne industrielle (1) de production et de traitement de produits (100), dans lequel un utilisateur (2) se connecte à une interface (5) d'authentification exécutée sur un pupitre (3) de commande de ladite ligne industrielle (1) ; l'utilisateur (2) saisit des informations d'authentification ; une comparaison des informations d'authentification saisies est effectuée avec des données (6) d'authentification préalablement enregistrées au sein d'un gestionnaire (4) ; en cas de validité de ladite comparaison, l'accès à des commandes dudit pupitre (3) est accordé à l'utilisateur (2) authentifié. Le procédé se caractérise en ce qu'il consiste au moins  on enregistre préalablement des données portables (7) d'authentification sur un terminal portable (8) ; l'utilisateur (2) connecte le terminal portable (8) audit pupitre (3) ; ladite comparaison des informations d'authentification saisies est effectuées avec les données portables (7) d'authentification enregistrées sur ledit terminal portable (8). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091145-A1 (FR)
Title: Module de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un module de culture aéroponique comportant un bac et une plaque présentant des logements pour recevoir des supports de culture. Ledit bac intègre au moins une buse de brumisation dirigée en direction de ladite plaque, et le fond dudit bac est bombé pour former au moins une gouttière de recueil des effluents liquides, le fond dudit module présentant à sa surface inférieure des patins d’appui sur des rails-supports. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092192-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d’un vehicule comprenant une phase de selection d’une batterie d’accumulateurs electriques
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Méthode de fabrication d’un véhicule comprenant une phase (P) de sélection d’une batterie (1) d’accumulateurs électriques parmi une pluralité de batteries (1) d’un même type en fonction : - d’une pluralité de scénarios d’utilisation (S1-Sn) auxquels ledit véhicule peut être soumis, et - d’un besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule associé à chacun desdits scénarios d’utilisation (S1-Sn), ladite phase (P) de sélection comprenant les étapes suivantes : - obtention, pour chacune desdites batteries (1), d’une capacité électrique (Q) propre à ladite batterie, - détermination, pour chacune desdites batteries et pour chacun desdits scénario d’utilisation, d’une réserve énergétique (R) en soustrayant le besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule à ladite capacité électrique (Q) de la batterie, et - sélection de la batterie (1) ayant, en valeur absolue, la plus faible réserve énergétique (R) parmi lesdits scénarios d’utilisation (S1-Sn). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092517-A1 (FR)
Title: Moule de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-02-11
Abstract: Moule de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé L’invention concerne un moule (30) de fabrication d’un ensemble d’insonorisation de véhicule automobile, comprenant un premier demi-moule (32) et un deuxième demi-moule (34) définissant entre eux un espace interne, l’espace interne étant destiné à recevoir une première couche (14) comprenant un matériau thermoplastique, l’espace interne comportant une partie libre (46) s’étendant entre la première couche (14) et l’un du premier demi-moule (32) et du deuxième demi-moule (34), la partie libre (46) étant propre à recevoir un précurseur d’une mousse destinée à former une couche absorbante. Le deuxième demi-moule (34) comprend au moins une nervure (56) faisant saillie en direction du premier demi-moule (32), chaque nervure (56) s’étendant le long d’un contour externe de l’espace interne, chaque nervure (56) étant destinée à venir en contact contre la première couche (14). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093148-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D21/04
Filed: 2019-02-25
Abstract: Dispositif de transmission de couple (10) pour un véhicule comprenant au moins un moteur (4), le dispositif de transmission de couple comprenant :     - un premier embrayage (1)      - un deuxième embrayage (2)      - un organe de transmission (5),     - un premier mécanisme de transmission (11), entre le premier embrayage et l’organe de transmission,     - un deuxième mécanisme de transmission (12), entre le deuxième embrayage et l’organe de transmission,     - un élément de connexion (6) agencé pour autoriser ou interrompre l’entrainement mutuel en rotation entre un premier élément de sortie (33) du premier embrayage (1) et l’organe de transmission (5), par l’intermédiaire du premier mécanisme de transmission (11).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096679-A1 (FR)
Title: Dispositif de biodégradation
Inventor: BAROU STÉPHANE
IPC: C12R1/07
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif de biodégradation (100) destiné à la biodégradation de déchets domestiques en compost agrée, tels que les déchets organiques en fertilisants agrées et les déchets plastiques en matière combustible agrée, le dispositif de biodégradation (100) comprenant : une cuve de réception (1) configurée pour recevoir des déchets dans une plage de poids prédéterminée, un organe de chauffage configuré pour chauffer la cuve de réception (1) dans une plage de température prédéterminée pendant une durée de cycle prédéterminée, un organe de brassage configuré pour brasser les déchets chargés dans la cuve de réception (1) pendant la durée de cycle prédéterminée, un dispositif d’ensemencement configuré pour ensemencer la cuve de réception (1) en une composition de micro-organismes comprenant des bactéries d’un consortium de Bacillus. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098604-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’un protocole de communication sans fil pour un véhicule automobile
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un protocole de communication pour un véhicule automobile équipé d’un module de communication sans fil, le procédé comportant les étapes consistant à : lors du démarrage du véhicule, déterminer (20) la position du véhicule grâce à un module de géolocalisation ; déterminer (22) si la position du véhicule est située au sein d’une zone géographique associée à un protocole de communication ; si la zone géographique dans laquelle se trouve le véhicule est associée à un protocole de communication, sélectionner (24) un logiciel associé audit protocole de communication, le logiciel permettant de faire fonctionner le module de communication sans fil afin d’échanger des données selon ledit protocole de communication. Figure pour l’abrégé : Fig. 2