baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069635-B1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour moteur de vehicule automobile
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D5/244
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile,ledit moteur comportant au moins un arbre à cames (16), une cible (14) codée dentée associée à cet arbre à cames (16) et un capteur (10) de champ magnétique placé à proximité de la cible (14) pour détecter des variations de champs magnétiques induites par le passage des dents (D1, D2, D3) de la cible (14) à proximité du capteur (10), ledit capteur (10) délivrant un signal électrique représentatif de dents (D1, D2, D3) et de creux (S1, S2, S3) de la cible (14) en fonction d'un seuil de commutation prédéterminé (S) fonction de l'amplitude du champ magnétique (B), ledit procédé consistant à mesurer en continu la valeur du champ magnétique. L'invention propose un procédé de calcul des seuils de commutation des fronts montants des dents sur un nouveau tour de cible, en tenant compte de :  la comparaison entre une valeur minimale (Bmin (i-1, N)) du champ magnétique d'une dent (i-1) sur le nouveau tour de cible et la valeur minimale absolue du champ magnétique du tour précédent (Bmin(N-1 )),  la comparaison entre la valeur maximale du champ magnétique d'une dent sur un nouveau tour et la valeur maximale du champ magnétique du tour précédente pour la même dent (i-1),  la moyenne des valeurs maximales du nouveau tour, calculée en fonction des comparaisons précédentes,  la valeur minimale de la dent précédente (Bmin(i-1, N)), afn d'améliorer la précision de détection des fronts montants des dents.
Patent FR-3087657-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou nutraceutiques, contenant un extrait de primeveres
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-10-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne la production et les applications cosmétiques et nutraceutiques d'un extrait de primevère comme agent permettant de diminuer le taux de cortisol pour améliorer la souplesse de la peau et lutter contre le vieillissement.
Patent FR-3077401-B1 (FR)
Title: Systeme d’affichage a ecrans associes a des moyens de traitement communs et devant afficher des contenus de niveaux de priorite differents.
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un système d'affichage (SA) comprend : - un premier écran (E1) affichant des premiers contenus ayant un premier niveau de sécurité et définis par des premiers fichiers, - des moyens de traitement (MT) couplés au premier écran (E1) et générant les premiers fichiers et des seconds fichiers, définissant respectivement des seconds contenus ayant un second niveau de sécurité supérieur au premier, et associés chacun à des premières données d'intégrité représentatives d'un code d'intégrité, - des moyens de contrôle (MC) couplés aux moyens de traitement (MT) et, en cas de réception d'un second fichier associé à des premières données d'intégrité, déterminant des secondes données d'intégrité à partir de ce second fichier reçu, puis fournissant ce second fichier lorsque les premières et secondes données d'intégrité sont identiques, et - un second écran (E2) affichant chaque second contenu défini par un second fichier fourni par les moyens de contrôle (MC).
Patent FR-3066849-B1 (FR)
Title: Procede pour generer une image 2d d'une surface 3d
Inventor: RICHTER CHRISTIAN
IPC: G06T11/60
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image 2D d'une surface 3D (2) sur une surface visible (8) d'un cône de vision (12) qui s'élargit depuis une position de vision (14) vers la surface 3D (2), au moins un emplacement de marqueur (20a,b) étant affecté à la surface 3D (2). Selon l'invention, une cote de profondeur est associée à chaque emplacement d'image de la surface visible (8), un champ de marqueur est généré et placé dans l'image 2D pour au moins l'un des emplacements de marqueur qui se trouvent dans le cône de vision (12), après le placement sans masquage des champs de marqueur, ceux-ci sont déposés dans l'image 2D avec une image projetée de la surface 3D (2) sur la surface visible (8).
Patent FR-3082105-B1 (FR)
Title: Sac de protection et de rangement avec fermeture par enroulement
Inventor: ARROUART PHILIPPE
IPC: B62J9/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un sac (100) de protection et de rangement comportant une ouverture principale (101) configurée pour être fermée par enroulement, ladite ouverture (101) définissant un périmètre d'ouverture (102), ledit sac (100) comportant : un organe antivol (104) flexible ou articulé présentant une première extrémité (105) libre, une partie centrale (106) reliée à une portion (103) du périmètre d'ouverture (102) et une deuxième extrémité (105) libre, les deux extrémités (105) libres de l'organe antivol (104) étant configurées pour coopérer avec un moyen de verrouillage (108) pour verrouiller l'organe antivol (104) dans une position de fermeture ; des moyens anti-rotations (110) configurés pour bloquer toute rotation relative entre l'organe antivol (104) et la portion (103) du périmètre d'ouverture (102); des moyens anti-retournements (113) pour empêcher le retournement par torsion de l'organe antivol (104) lorsque le sac (100) est fermé par enroulement et verrouillé par le moyen de verrouillage (108).
Patent FR-3089273-B1 (FR)
Title: Vanne à pointeau modulaire
Inventor: BONDRAN CHRISTOPHE
IPC: F16K31/04
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-02-18
Abstract: Le dispositif (10) comprend un empilement formé d’une pluralité de modules (100) pourvu chacun d’une nourrice (12) de distribution du fluide et comportant une partie hydraulique tubulaire (110) configurée pour être montée bout à bout de façon amovible par des extrémités de communication hydraulique mâle (114) et femelle (112) respectives conduisant le fluide et un moyen à vanne (140) accouplé à chaque partie hydraulique (110) entre les extrémités de communication hydraulique (112, 114) apte à ouvrir ou fermer la nourrice (12). Chaque module (100) comprend une partie (120) de connexion électrique configurée pour être reliée bout à bout par des extrémités mâle (124) et femelle (122) de conductivité électrique respectives conduisant l’électricité. Chaque module (100) comprend un moyen de motorisation électrique (130) du moyen à vanne (140) connecté électriquement à la partie de connexion électrique et un moyen électronique de commande du moyen de motorisation électrique (130) pour activer ou non le moyen à vanne (140).   FIGURE ABREGE 4.
Patent FR-3089462-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une commande de boite de vitesses et vehicule automobile associe
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: F16H59/04
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ce dispositif de fixation d’une commande (10) de boîte de vitesses, comportant une console centrale et un boîtier (12) logeant la commande (10) de boîte de vitesses, comporte en outre un absorbeur (18) de vibrations fixant entre eux la console et le boîtier (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090449-B1 (FR)
Title: preforme avec un renfort fibreux tisse en une seule piece pour plateforme inter aube
Inventor: OBERT ENRICO GIOVANNI
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: preforme avec un renfort fibreux tisse en une seule piece pour plateforme inter aube L’invention concerne une préforme (30) avec un renfort fibreux tissé en une seule pièce par un tissage tridimensionnel pour la réalisation d’une plateforme inter-aube de soufflante qui comprend une base aérodynamique (2) et une structure de fixation (4) comportant des éléments raidisseurs (11) lesquels s’étendent depuis la base aérodynamique, la préforme comprenant :      une première partie fibreuse (31) destinée à former la base aérodynamique,   une deuxième partie fibreuse (32) destinée à former au moins en partie les éléments raidisseurs de la plateforme inter-aube,   une première zone de liaison (33) dans laquelle les première et deuxième parties sont tissées conjointement, et une première zone de déliaison (34) délimitée par une première ligne de déliaison (46) s’étendant suivant une direction transversale et dans laquelle les première et deuxième parties sont séparées l’une de l’autre, la première zone de déliaison étant adjacente à la première zone de liaison suivant une direction longitudinale L.      Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3095945-B1 (FR)
Title: Lunette de protection
Inventor: GUILLEMIN PIERRE
IPC: A61F9/04
Filed: 2019-05-14
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre : “Lunette de protection”  Lunette de protection comprenant : un cadre (100A) s’appuyant sur le visage par un dos (110, 110A) souple, le cadre recevant un écran (120A), et muni sur chaque côté, d’un arceau (130A) pour la fixation des extrémités du bandeau, le cadre (100A) comprenant  une arche médiane (210) en partie haute, une voute nasale (240) en partie basse, deux boucles latérales (230) formées chacune d’un segment haut (231) d’un segment intermédiaire montant (232) et d’un segment bas (233), le segment haut et le segment bas étant reliés respectivement à un côté de l’arche (210) et à un côté (242) de la voute nasale (240).  L’arche médiane (210) forme un évent transversal (140A) muni d’un volet coulissant (150A), réglable entre une position de fermeture et jusqu’à une position d’ouverture complète de l’évent (140A).  Figure 9
Patent FR-3098971-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande sans fil pour actionneurs couplés à un réseau filaire.
Inventor: BRUET ETIENNE
IPC: G08C17/00
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé (100) pour commander un actionneur (1) connecté via un réseau filaire (14), l’actionneur comprenant un premier module de communication filaire (3’), configuré pour communiquer via le réseau filaire (14), et un deuxième module de communication, sans fil, (3’’), configuré pour être actif ou inactif, et un commutateur (5), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par l’actionneur (1) :activation du deuxième module de communication déclenchée par la réception (EC101) d’un signal émis par une action (EC101bis, EC801) sur le commutateur (5) ou sur un autre élément du réseau filaire (14) ;émission (EC102) par l’actionneur (1) d’un signal d’activité;-réception (EC104) par le deuxième module de communication (3’’) d’un signal de connexion reçu en provenance d’un troisième module de communication (3); établissement (EC104bis) d’une connexion sans fil avec un terminal mobile (11);réception (EC105) d’un signal de réglage de l’au moins un actionneur (1) en provenance du terminal mobile (11) Figure 2
Patent FR-3099971-B1 (FR)
Title: Système de vis-écrou magnétiques
Inventor: STREIFF FRÉDERIC
IPC: H02K41/02
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un système de vis-écrous magnétiques comprenant :     - un écrou (2) apte à tourner ou à translater autour d’un axe (X) ;     - une vis (1) apte à interagir magnétiquement avec ledit écrou (2) et à translater ou à tourner à l’intérieur dudit écrou (2) selon ledit axe (X), un entrefer (3) étant ménagé entre ladite vis (1) et ledit écrou (2) ;     ledit écrou (2) portant deux hélices (24, 25) réalisées en matériau magnétique s’étendant parallèlement l’une à l’autre de manière hélicoïdale autour dudit axe (X), ledit écrou (2) portant au moins un aimant (21), placé à la périphérie extérieure desdites hélices (24, 25), le pôle nord (N) dudit aimant (21) étant relié à l’une desdites hélices (24) et son pôle sud (S) étant relié à l’autre desdites hélices (25) de manière telle que lesdites hélices (24, 25) sont respectivement polarisées nord et sud ;     ladite vis (1) portant deux hélices (14, 15) réalisées en matériau magnétique s’étendant parallèlement l’une à l’autre de manière hélicoïdale autour dudit axe (X), ladite vis (1) portant au moins un aimant (11), placé à la périphérie intérieure desdites hélices (14, 15), le pôle nord (N) dudit amant (11) étant relié à l’une desdites hélices (14) et son pôle sud (S) est relié à l’autre desdites hélices (15) de manière telle que lesdites hélices (14, 15) sont respectivement polarisées nord et sud ;     le pas desdites hélices (24, 25) dudit écrou (2) étant essentiellement égal au pas desdites hélices (14, 15) de ladite vis (1).
Patent FR-3100613-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un train épicycloïdal par mesure d’onde mécanique progressive
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: G01N29/44
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de surveillance d’un train épicycloïdal d’un aéronef, comportant les étapes suivantes :- acquisition, à une fréquence d’échantillonnage prédéterminée, de premières valeurs() d’un signal formé par une onde mécanique progressive générée dans le train épicycloïdal ; - mesure, à une pluralité d’instants successifs, de valeurs () d’une vitesse de rotation de l’une au moins des roues dentées du train ; - calcul de valeurs () d’une vitesse de rotation d’un point de contact entre deux roues dentées du train épicycloïdal ; - détermination de secondes valeurs () dudit signal formé par une onde mécanique progressive générée dans le train épicycloïdal, lesdites secondes valeurs étant échantillonnées en fonction d’une phase dudit point de contact et formant des données secondaires d’onde mécanique ; et - utilisation des données secondaires d’onde mécanique () pour détecter une anomalie liée au fonctionnement du train épicycloïdal.   Figure 3.
Patent FR-3101390-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: BOUGAULT JOHAN
IPC: F17C3/04
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante pour le stockage de gaz liquéfié, dans laquelle la cuve comprend une première paroi de cuve et une deuxième paroi de cuve, chacune de la première paroi de cuve et de la deuxième paroi de cuve est supportée par une structure porteuse et comporte, une barrière thermiquement isolante secondaire (2), une membrane d’étanchéité secondaire (3), une barrière thermiquement isolante primaire (4), et une membrane d’étanchéité primaire (5), dans laquelle la cuve comporte au moins deux structures d’angle (1) situées au niveau de la zone d’angle étant séparés l’une de l’autre par un espace inter-panneaux (8), chaque structure d’angle (1) comporte un ensemble d’angle secondaire (6), dans laquelle chaque structure d’angle (1) comporte une pluralité d’ensembles d’angle primaires (12) fixés à l’ensemble d’angle secondaire (6), et la cuve comporte un ensemble d’angle primaire de jonction (13) fixé à cheval sur les deux ensembles d’angle secondaires (6) des deux structures d’angle (1) juxtaposés de façon à être situé au-dessus de l’espace inter-panneaux, et dans laquelle l’ensemble d’angle primaire de jonction (13) a un comportement en flexion différent des ensembles d’angle primaires (12) des structures d’angle (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109142-B1 (FR)
Title: Organe d’obturation amovible pour une partie femelle logée dans une ouverture extérieure d’une nacelle d’aéronef
Inventor: MERIEL OLIVIER
IPC: F02C7/12
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Organe d’obturation (50) amovible configuré pour obturer une partie femelle (40) logée dans une ouverture extérieure (16b) pratiquée dans la surface extérieure (16) d’une nacelle (10) pour moteur d’aéronef, ladite partie femelle (40) comprenant au moins un orifice d’entrée d’air (48).  Ledit organe d’obturation (50) comprend une embase (51) formant le contour extérieur dudit organe et s’étendant au-delà de l’ouverture extérieure (16b) de la nacelle (10) de manière à venir en appui sur la surface extérieure (16) de ladite nacelle et au moins un organe de maintien en position (56) élastiquement déformable en saillie depuis l’embase (51) et configuré pour s’insérer dans l’orifice d’entrée d’air (48).  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3114740-B1 (FR)
Title: O-acétylsérine pour son utilisation dans la prévention et le traitement de l’intolérance au glucose et les maladies associées
Inventor: DELORME CHRISTINE
IPC: A61P3/10
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-11-04
Abstract: O-acétylsérine pour son utilisation dans la prévention et le traitement de l’intolérance au glucose et les maladies associées La présente demande concerne l’O-acétylsérine, ou l’un de ses sels ou de ses dérivés, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’intolérance au glucose et/ou d’une ou plusieurs maladies associées à une intolérance au glucose chez un individu.  Elle concerne également une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’intolérance au glucose et/ou d’une ou plusieurs maladies associées à l’intolérance au glucose chez un individu comprenant une O-acétylsérine, ou l’un de ses sels ou de ses dérivés, et un véhicule physiologiquement acceptable.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3116310-B1 (FR)
Title: Pompe à vide turbomoléculaire et procédé de fabrication d’un rotor
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D29/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: Pompe à vide turbomoléculaire et procédé de fabrication d’un rotor Pompe à vide (1) turbomoléculaire configurée pour entrainer des gaz à pomper d’un orifice d’aspiration (6) vers un orifice de refoulement (7), la pompe à vide (1) turbomoléculaire dans laquelle la surface du bol interne (15) du rotor (3) agencée en vis-à-vis de la cloche (17) du stator (2) susceptible d’être refroidie présente une émissivité plus élevée que la surface du rotor (3) en communication avec les gaz pompés et/ou la surface de la cloche (17) du stator (2) susceptible d’être refroidie agencée en vis-à-vis du bol interne (15) du rotor (3) présente une émissivité plus élevée que la surface du rotor (3) en communication avec les gaz pompés.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3117732-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation d’une composition d’agents de contrôle biologique vivants
Inventor: FRANDON JACQUES
IPC: A01P7/02
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de dispersion d’agents de contrôle biologique vivants, comprenant un réservoir d’agents de contrôle biologique (6) vivants en phase liquide, une source d’air (3) sous pression, une buse (2) comprenant une embouchure (13), la conduite d’agents de contrôle biologique (8) présentant une sortie de phase liquide (15) adaptée pour permettre à un jet de phase liquide (12) de sortir de l’embouchure (13) selon une direction principale (20), et la conduite d’air (4) sous pression présentant au moins une sortie d’air (16), l’embouchure comprenant une paroi (19), la sortie de phase liquide (15) étant définie par un orifice (21) sur la paroi de l’embouchure (13), la ou les sorties d’air (16) étant agencées sur la paroi (19) de l’embouchure (13), la forme de la paroi (19) étant configurée pour diriger un écoulement d’air principal (17) sortant de la ou des sorties d’air (16) de manière convergente vers le jet de phase liquide (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126921-B1 (FR)
Title: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B32B7/023
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-08-04
Abstract: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication La présente invention concerne une pièce (1) de garniture intérieure de véhicule automobile, comprenant un substrat rigide (2) formant le corps de ladite pièce (1) et une couche composite d’habillage (3) recouvrant ledit substrat (2) pour former au moins la face apparente de ladite pièce (1), ladite couche composite (3) comprenant au moins une couche support (4) et une fine couche translucide (5) de matériau naturel organique ou minéral, assemblée ou laminée avec la couche support (4), la couche composite (3) autorisant une transmission lumineuse à travers elle pour la réalisation d’images lumineuses (8) par rétroéclairage, apparentes à la surface.  Pièce de garniture (1) caractérisée en ce que la couche support (4) consiste en un film de qualité optique, en ce que le matériau du substrat (2) est de nature à bloquer la diffusion et la transmission de la lumière, et en ce que ledit substrat (2) présente des ouvertures traversantes formant des passages de lumière (10), qui débouchent sur la couche support (4) et dont les sections définissent les formes des éléments constitutifs de l’image lumineuse (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131376-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une distribution spatiale tridimensionnelle de fluorescence, à l’intérieur d’un objet.
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-12-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention décrit un procédé de reconstruction itératif permettant d’obtenir une distribution spatiale de fluorescence dans un objet. Le procédé comporte une acquisition d’images de fluorescence dans différents plans à différentes profondeurs de l’objet, de façon à former une image acquise tridimensionnelle. Il comporte un algorithme de reconstruction itératif, avec, à chaque itération, une prise en compte d’une distribution de fluorescence initiale ou résultant d’une itération précédente, une simulation de l’onde lumineuse de fluorescence se propageant à travers l’objet, de façon à obtenir une reconstruction de l’image acquise. L’image acquise, ou une image différentielle, correspondant à une comparaison entre l’image acquise et l’image reconstruite, est ensuite rétro-propagée dans l’objet, de façon à effectuer une mise à jour de la distribution de fluorescence. Figure 5B.
Patent FR-2343079-B1 (FR)
IPC: D06M13/513
Filed: 1977-02-18
Granted: 1980-12-05
Abstract: Copolymers of alkyl acrylates and methacrylates containing 0.1 to 10% by weight of monomers having terminal free hydroxyl groups of the formula            CH2=CR-COOR1     (I> and/or of the formula R2OOC-CH=CH-COOR1     (II> in copolymerised form are used in the form of solutions in organic, water-insoluble solvents in the presence of aminosilanes and/or aminosiloxanes for impregnating and coating textiles, preferably together with organometallic catalysts. In the formulae R is hydrogen or -CH3, R1 is -(CH2)n-OH, -CH2CH2-O-CH2CH2OH or -(CH2)3-O-(CH2)3-OH, n is from 2 to 4 and R2 is hydrogen or alkyl of 1 to 12 carbon atoms. The treated textiles are resistant to washing and dry cleaning, water-tight and water-repellent. These properties are further improved by using copolymers prepared in the presence of alkylhydrogenpolysiloxanes.
Patent FR-2443075-B1 (FR)
IPC: G02B6/36
Filed: 1978-08-29
Granted: 1981-11-27
Abstract: PCT No. PCT/FR79/00077 Sec. 371 Date Apr. 29, 1980 Sec. 102(e) Date Apr. 24, 1980 PCT Filed Aug. 29, 1979 PCT Pub. No. WO80/00498 PCT Pub. Date Mar. 20, 1980.The invention relates to a fibre-to-fibre connector including a component for joining it to an optical fibre cable. A flat connector with two parallel layers of fibres (18) is easily connected to a round multi-fibre optical cable (12) due to the fact that it includes a separable joining component (R) provided with guide means (G5,G6) for guiding with respect to the rest of the connector (C), said component including a distributor (100,101,102) which forms two distributor channels which progressively bring the set of fibres (18) which leave the cable up to the disposition in two layers. Application to telecommunications.
Patent FR-2444246-B1 (FR)
IPC: F28D1/02
Filed: 1978-12-12
Granted: 1983-07-01
Abstract: Nuclear reactor exchanger which assures the transfer of heat between two streams of coolant sodium. It includes an outlet connector which channels coolant sodium leaving a bundle of exchanger tubes traversed on the inside by the sodium and immersed externally in coolant sodium, and an inner tubular jacket forming a surface of revolution about a vertical axis and an outer tubular jacket. The wall of the inner jacket has a folded portion distinguished by at least one flank in the form of a crown.