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Patent FR-3090525-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: B60Q3/80
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: P rocédé de configuration d’un dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile L’invention a pour objet un procédé de configuration d’un dispositif d'éclairage de l’intérieur de l’habitacle d’un véhicule automobile comprenant : une unité centrale ; un bus principal de données ; une première unité lumineuse couplée à l’unité centrale de contrôle via le bus principal de données, le procédé comprenant les étapes : stockage préalable dans chaque source lumineuse de la première unité lumineuse une même première adresse de groupe ; émission par l’unité centrale sur le bus principal d’une requête d’adressage contenant une adresse de groupe donnée ; réception de la requête par la première source lumineuse de la première unité principale sur le bus secondaire ; et vérification si l’adresse de groupe donnée est identique à la première adresse de groupe, et stockage dans la première source lumineuse d’une adresse unique qui lui est associée et transmission d’un message d’acquittement contenant cette adresse unique sur le bus secondaire. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091940-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’image pour document d’identité
Inventor: MEINHARDT LLOPIS ENRIC
IPC: G07D7/00
Filed: 2019-01-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de traitement d’image pour document d’identité .  L’invention concerne un procédé de traitement d’image pour document d’identité.   Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à :   • Décomposer une image source en niveaux de gris en un ensemble de blocs rectangulaires de pixels, chaque bloc comprenant au moins 4 pixels,   • Appliquer un algorithme de tramage par diffusion d’erreur à l’image source décomposée en blocs,   puis pour chaque bloc :  • Déterminer l’intensité lumineuse moyenne du bloc,  • Sélectionner parmi un ensemble de cellules prédéterminées, une cellule qui présente une intensité lumineuse moyenne correspondante à l’intensité lumineuse du bloc,   - ledit ensemble de cellules prédéterminées comprenant une pluralité de cellules individuelles,  - chaque cellule individuelle comprenant un ensemble d’au moins 4 pixels représentant un motif unique enregistré dans une mémoire, et  • Remplacer le bloc par la cellule sélectionnée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095981-B1 (FR)
Title: Composant optique de sécurité à effet plasmonique, fabrication d’un tel composant et objet sécurisé équipé d’un tel composant
Inventor: ES-SAIDI SOUKAINA
IPC: B42D25/45
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un composant optique de sécurité (101) à effet plasmonique comprenant au moins une première couche en matériau diélectrique (113), transparente, présentant un premier indice de réfraction (n1), au moins une deuxième couche en matériau diélectrique (114), transparente, d’épaisseur comprise entre 20 nm et 150 nm, présentant un deuxième indice de réfraction (n2), la différence entre le deuxième indice de réfraction et le premier indice de réfraction étant supérieure ou égale à 0,5, une couche métallique (115) en contact avec la deuxième couche en matériau diélectrique. La première couche en matériau diélectrique, la deuxième couche en matériau diélectrique et la couche métallique forment une première double interface (I) diélectrique-diélectrique-métal, structurée pour former, dans au moins une première zone de couplage (Z1), un premier réseau de couplage (C1) à deux dimensions, avec une première direction (X) et une deuxième direction (Y), présentant une première période (px) comprise entre 150 nm et 350 nm selon la première direction et une deuxième période (py) comprise entre 150 nm et 350 nm selon la deuxième direction. Le premier réseau de couplage (C1) est déterminé pour générer un premier effet de résonance plasmonique à la première interface diélectrique-métal dans une première bande spectrale de résonance et l’épaisseur de la deuxième couche en matériau diélectrique est déterminée pour générer, au moyen dudit premier réseau de couplage (C1), un effet de résonance plasmonique hybride, dans une deuxième bande spectrale de résonance différente de ladite première bande spectrale.
Patent FR-3096025-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une ligne d'arbres, plateforme navale comportant un tel dispositif
Inventor: FARGERE ROMAIN
IPC: B63H1/02
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de mesure d’une ligne d’arbres, plateforme navale comportant un tel dispositif Dispositif de mesure (23) pour une ligne d’arbres (19) d’une plateforme navale (1), la ligne d’arbres comportant un arbre (25) creux, et un corps (27) entourant l’arbre, l’arbre étant mobile en rotation par rapport au corps autour d’un axe longitudinal (D), le dispositif de mesure comprenant un moins un capteur (35) adapté pour réaliser des mesures relatives à l’arbre. Le dispositif de mesure comporte en outre une station d’accueil (41) configurée pour être fixée à l’intérieur de l’arbre ou d’une ogive (21) de la plateforme navale, l’ogive étant située longitudinalement de l’autre côté d’un propulseur (15) de la plateforme navale par rapport à l’arbre, la station d’accueil comportant un système d’acquisition (43) adapté pour commander les capteurs et recevoir les mesures, et une source d’énergie électrique (45) pour alimenter le capteur et le système d’acquisition. Plateforme navale comportant le dispositif de mesure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096386-B1 (FR)
Title: dispositif de capteur d’état d’un organe de verrouillage ou de condamnation pour menuiserie
Inventor: CHASSE SÉBASTIEN
IPC: G08B13/08
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capteur d’état d’un organe de verrouillage et/ou de condamnation, ledit capteur étant destiné à équiper une menuiserie comprenant au moins un dormant et un ouvrant mobile par rapport au dormant et au moins une serrure comprenant au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation solidaire dudit ouvrant et apte à coopérer avec au moins une gâche solidaire dudit dormant, ledit dispositif comprenant un capteur pouvant prendre au moins : un état de verrouillage/condamnation pris lorsque ledit au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation coopère avec ladite au moins une gâche, et un état de déverrouillage/non condamnation pris lorsque ledit au moins un organe de verrouillage et/ou de condamnation ne coopère pas avec ladite au moins une gâche, ledit dispositif comprenant des moyens de solidarisation dudit capteur audit dormant. Selon l’invention, ledit dispositif comprend un boitier, ledit boitier comprenant un logement pour ledit capteur et une portion apte à s’étendre à l’intérieur d’une réservation conformée à cet effet dans ledit dormant dans le prolongement de ladite gâche, ledit boitier comprenant une face destinée à venir en applique contre une face dudit dormant destinée à être orientée vers l’intérieur d’une pièce.
Patent FR-3096645-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique avec systeme d’imbrication entre plusieurs vehicules successifs en mode de parcage
Inventor: CARON JEAN-MICHEL
IPC: B62D31/00
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-05-28
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE AVEC SYSTEME D’IMBRICATION ENTRE PLUSIEURS VEHICULES SUCCESSIFS EN MODE DE PARCAGE L’invention concerne un véhicule (1) automobile électrique comprenant : un plancher (5) et une carrosserie (6) munie d’un pavillon (11) et d’un hayon (10), le plancher et la carrosserie définissant un habitacle (12) ; un train avant (13) comprenant deux roues directionnelles (14, 15) ; un train arrière comprenant deux roues motrices (20, 21). Les roues directionnelles sont rabattables pour réduire l’encombrement à l’avant. Le hayon et le pavillon sont relevables pour accéder à et évaser l’arrière de l’habitacle. Le véhicule comprend à l’avant une pièce de guidage et à l’arrière du plancher un rail de guidage, de sorte à permettre l’insertion de la partie avant (2a, 2b) d’un véhicule (1a, 1b) ayant ses roues directionnelles rabattues, à l’intérieur de la partie arrière (3b, 3c) d’un véhicule (1b, 1c) précédant ayant son habitacle ouvert et évasé, la pièce de guidage du véhicule amont étant guidée dans le rail de guidage du véhicule aval durant l’insertion. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099156-B1 (FR)
Title: Inhibiteurs selectifs du transporteur bcrp/abcg2 utilises comme agents pour abolir la resistance aux anticancereux
Inventor: BOUMENDJEL AHCÈNE
IPC: C07D311/24
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-01-28
Abstract: INHIBITEURS SELECTIFS DU TRANSPORTEUR BCRP/ABCG2 UTILISE COMME AGENTS POUR ABOLIR LA RESISTANCE AUX ANTICANCEREUX La présente invention porte sur un composé de formule (I) :  (I)  ou énantiomère, sel, solvate ou promédicament pharmaceutiquement acceptable de ce composé, ou un mélange de ceux-ci, le noyau A, et les substituants Z, Y et R1 étant tels que définis dans la présente demande.
Patent FR-3101299-B1 (FR)
Title: Système de sécurité pour des véhicules de transport collectif de passagers comprenant une pluralité de brise-glaces
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un système de sécurité pour des véhicules de transport collectif de passagers comprenant une pluralité de brise-glaces (1) commandés par un calculateur délivrant un signal de déclenchement en fonction de l’état d’une pluralité de capteurs reliés audit calculateur. Chacun desdits brise-glaces (1) comporte un moyen local de déclenchement (12), l’état actif/inactif dudit moyen local de déclenchement est commandé par premier un signal extérieur, et un moyen de communication pour un déclenchement par un second signal extérieur. Figure 1
Patent FR-3103032-B1 (FR)
Title: Évaporateur pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire et procédé de fabrication associé
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F21/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un évaporateur (1) pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire (X) pour véhicule automobile, ledit évaporateur (1) comportant :      une plaque d’échange thermique (10) comportant une première face destinée à venir au contact d’un élément à refroidir et une deuxième face, opposée à la première face, destinée à être au contact d’un fluide réfrigérant à basse pression,  un corps creux (13) imperméable recouvrant au moins partiellement la deuxième face de la plaque d’échange thermique (10) de sorte à former une cavité,  une masse poreuse (15) disposée dans la cavité et délimitant avec la plaque d’échange thermique (10) une première chambre (13a) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à basse pression et délimitant avec le corps creux (13) une deuxième chambre (13b) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à haute pression,      au moins deux des éléments parmi la plaque d’échange thermique (10), le corps creux (13) et la masse poreuse (15) étant réalisés en aluminium ou alliage d’aluminium et brasés l’un à l’autre.  Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103359-B1 (FR)
Title: Dispositif textile de contention et d’adhérence pour le doigt.
Inventor: BLOTIAU ANTOINE
IPC: A61F13/10
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif textile de contention et d’adhérence pour le doigt.     L’invention concerne un dispositif textile de contention et d’adhérence, venant envelopper les phalanges proximale et intermédiaire d’un doigt. Ce dispositif (1) est un système composé de deux manchons enveloppant les phalanges proximale (2) et intermédiaire (3), joints entre eux du côté palmaire (4) du dispositif et constitués, chacun, de deux épaisseurs de matière textile élastique avec une face endroit résistante et une face envers absorbante. Le dispositif (1), ainsi confectionné permet d’ajourer la face dorsale du dispositif et libère l’articulation inter-phalangienne permettant au doigt de conserver son agilité, sa dextérité, tout en étant maintenu et conservant ses capacités d’adhérence grâce à des renforts en matériau synthétique (5) hautement performant et cousus ou collés, selon le modèle choisi, sur l’endroit des faces palmaires de chaque manchon. Le bon positionnement du dispositif se fera à l’aide des languettes (6) et (7).
Patent FR-3106537-B1 (FR)
Title: Véhicule avertissant d’une possible présence d’un enfant dans son habitacle, et procédé associé
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60N2/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un véhicule (V) comprend un habitacle (H) accessible via une porte (PV) associée à un détecteur d’ouverture/fermeture (DOF) et dans lequel est installé un siège conducteur (SC) et un siège passager (SP) associé à une ceinture de sécurité (CS) associée à un détecteur d’utilisation (DU). Ce véhicule (V) comprend aussi un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, lorsque le détecteur d’ouverture/fermeture (DOF) signale une ouverture suivie d’une fermeture de la porte (PV) et que le détecteur d’utilisation (DU) signale l’utilisation de la ceinture de sécurité (CS), pour déclencher la génération, par au moins un équipement (MP1-MP2) du véhicule (V), à l’extérieur, d’un avertissement attirant l’attention sur une possibilité de présence d’un enfant dans l’habitacle (H).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108302-B1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant comprenant un dispositif d’assise pliable
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système de propulsion (1) comprenant un châssis (2) muni d’au moins une roue entrainée (3) par une machine électrique (10), et d’au moins une roue non entraînée (4), et des moyens d’attelage (5) du système de propulsion (1) à l’objet roulant. De plus, les moyens d’attelage (5) comprennent des moyens de préhension et de levage d’au moins une roue de l’objet roulant. En outre, le système de propulsion (1) comprend un dispositif d’assise avec un siège (51) et un dossier (50) et ce dispositif d’assise est pliable entre une position déployée permettant à un utilisateur de s’asseoir et une position repliée.  L’invention concerne aussi un procédé pour déployer/replier le dispositif d’assise du système de propulsion électrique (1).  Figure 2 à publier
Patent FR-3109516-B1 (FR)
Title: Unité de nettoyage pour tête d’aspiration
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’unité de nettoyage (11) comprend une brosse rotative (12) qui est configurée pour être montée de manière amovible dans un logement de réception d’une tête d’aspiration, et un bouchon de fermeture (16) qui est configuré pour fermer une ouverture de passage (13) à travers laquelle la brosse rotative (12) est apte à être introduite dans et retirée hors du logement de réception, le bouchon de fermeture (16) comportant une poignée de préhension (25) qui est mobile entre une position de repos et une position de préhension dans laquelle la poignée de préhension est configurée pour être saisie par un utilisateur de manière à pouvoir manipuler le bouchon de fermeture.    Figure 2
Patent FR-3109820-B1 (FR)
Title: Installation et procédé pour assurer la mise au point simultanée de systèmes optiques en fonction du diamètre des récipients
Inventor: BROSSE ARNAUD
IPC: G01N21/90
Filed: 2020-04-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: Installation et procédé pour assurer la mise au point simultanée de systèmes optiques en fonction du diamètre des récipients Contenu de l’abrégé :  L’invention concerne une installation pour observer ou éclairer une tranche de récipients (2) défilant en translation et présentant chacun un axe de révolution (S), l’installation comportant des systèmes optiques (61) guidés en translation selon une direction parallèle une portion de réglage de leurs chemins optiques respectifs, et qui ont, pour des récipients présentant une tranche avec un premier diamètre, leurs volumes de travail respectifs en coïncidence chacun avec une partie de ladite tranche de récipient présentant le premier diamètre, l’installation comportant au moins un dispositif d’entraînement (15) assurant, lorsque les récipients présentent une tranche avec un deuxième diamètre différent par rapport au premier diamètre, le déplacement en translation synchrone des systèmes optiques selon une direction parallèle à la portion de réglage de leurs chemins optiques respectifs et en fonction de la différence entre le premier et le deuxième diamètre.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 2
Patent FR-3096983-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation et utilisation de nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane
Inventor: LI SHAOCHUN
IPC: C04B20/00
Filed: 2020-06-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention met à disposition un procédé de préparation et une utilisation d'un nanomatériau composite d'oxyde de graphène–orthosilicate de tétraéthyle (TEOS)/silane, et appartient au domaine des technologies de protection et d'amélioration des matériaux à base de ciment. Le procédé de préparation du nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane mis à disposition dans la présente invention comprend les étapes suivantes : (1) mélange d'une dispersion d’oxyde de graphène avec un dispersant pour que soit obtenu un premier mélange ; (2) mélange de silane avec un agent émulsionnant pour que soit obtenu un deuxième mélange ; (3) mélange du premier mélange avec le deuxième mélange, et addition de TEOS pour que soit obtenu un mélange ; et (4) séchage du mélange, et broyage pour que soit obtenu le nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane, dans lequel il n'y a pas d'ordre spécifique entre l'étape (1) et l'étape (2). Les résultats d'exemples montrent que la résistance à la compression d'un matériau à base de ciment préparé dans la présente invention est de 45,4 à 54,1 MPa, et sa résistance à la flexion est de 1,75 à 1,96 MPa.
Patent FR-3117180-B1 (FR)
Title: Amortissement d’un élément mobile
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/121
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de roulement pour un appareil de mobilité, le dispositif de roulement comprenant   - un premier support (12),  - un deuxième support (15), le premier support et le deuxième support étant mobile en rotation l’un par rapport à l’autre,  - une première bague (161) apte à être montée fixe en rotation sur le premier support,  - une deuxième bague (162) apte à être montée fixe en rotation sur le deuxième support, et  - un dispositif d’amortissement (18) comprenant au moins un élément élastique disposé entre le premier support d’une part et la première et la deuxième bague d’autre part, dans lequel le dispositif d’amortissement comporte également  - un organe de dissipation des vibrations (19,190,191,290,291,390,490,491) qui est disposé entre le premier support et l’élément élastique, l’organe de dissipation des vibrations étant configuré pour dissiper les vibrations par cisaillement.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3114780-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un fauteuil à un support
Inventor: MANDERSCHEID THIERRY
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif de fixation pour fixer un fauteuil à un support La présente invention concerne un dispositif de fixation (35) pour fixer un fauteuil sur un support (15), le dispositif de fixation comprenant :  - au moins un rail (45) destiné à être fixé à une surface externe (25) du support (15), et  - au moins un ensemble (55) adapté pour former une tenaille (57), l’ensemble (55) comportant un pied (100) du fauteuil et un organe de fixation (105),  l’ensemble (55) étant mobile entre :  - une configuration non fixée sur le pied (100), et  - une configuration fixée, dans laquelle l’organe de fixation (105) est fixé sur le pied (100), l’ensemble (55) tenaillant le rail (45) dans une direction transversale (T) perpendiculaire à une direction longitudinale (L) définie par le rail (45).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116199-B1 (FR)
Title: Composition pour fibres kératineuses
Inventor: KITANO SATOSHI
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Compositions pour fibres kératineuses La présente invention concerne une composition pour fibres kératineuses, comprenant : (a) au moins un composé choisi parmi les acides aminés, leurs dérivés et leurs sels ; (b) au moins un agent épaississant ; (c) au moins un polyol ; et (d) au moins un agent alcalin, dans laquelle la quantité du (a) (des) composé(s) est de 0,1% en poids ou plus, de préférence de 0,3% en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 0,5% en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition, et le (d) agent alcalin comprend au moins un composé choisi parmi les alcanolamines, leurs dérivés et leurs sels. La composition selon la présente invention peut être utilisée pour la teinture ou la décoloration par oxydation des fibres kératineuses telles que les cheveux.  Figure pour l'abrégé : NéANT
Patent FR-3117667-B1 (FR)
Title: Boîtier optique de circuit integre
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/02
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-05-26
Abstract: Boîtier optique (BT) de circuit intégré, comprenant une puce électronique (PO) supportant un dispositif optique (DO) et des zones de connexion électrique (ZC), un enrobage isolant (EN) enrobant la puce, recouvrant les zones de connexion électrique et découvrant le dispositif optique, un moyen optique d’obturation (MO) fixé au moins en partie sur une première face de l’enrobage isolant et en couplage optique avec le dispositif optique, et des vias (VA) traversant l’enrobage depuis sa première face jusqu’à une deuxième face opposée à la première face et ayant des parois internes équipées de chemins électriquement conducteurs (CC) reliés d’une part aux zones de connexion électrique de la puce par des pistes électriquement conductrices (PC) aménagées sur la première face de l’enrobage et ayant d’autre part des extrémités débordant (ED) sur la deuxième face de l’enrobage.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117992-B1 (FR)
Title: Accessoire de support pour vélocipède
Inventor: ROUVIER MARC
IPC: B62J7/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Cet accessoire (2) pour vélocipède comprend :  - une base (4),  - des moyens de fixation (12) de la base (4) à un tube de vélocipède,  - au moins un organe de réglage (16) connecté à la base (4) et monté mobile en rotation par rapport à la base (4), l’au moins un organe de réglage (16) présentant un premier organe de connexion (18), et  - un organe de couplage (20) comportant un deuxième organe de connexion (22) configuré pour pouvoir se connecter au premier organe de connexion (18) de l’au moins un organe de réglage (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118118-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante comportant un élément de pontage
Inventor: LORIN VINCENT
IPC: F17C3/04
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne une cuve comportant une barrière thermiquement isolante comprenant des panneaux isolants (2) et une membrane d’étanchéité, un espace inter-panneaux étant délimité entre deux panneaux isolants (2) adjacents, la barrière thermiquement isolante comportant au moins un joint isolant (13) logé dans l’espace inter-panneaux, et au moins un élément de pontage (20) disposé au-dessus du joint isolant (13) et à cheval sur les deux panneaux isolants (2), et dans laquelle l’élément de pontage (20) comporte une plaque de pontage (22) s’étendant à cheval sur les deux panneaux isolants (2, 6) et étant fixé à la face interne des deux panneaux isolants (2, 6), l’élément de pontage (20) comprenant en outre une bande isolante (23), la bande isolante (23) comportant une dimension inférieure à la plaque de pontage (22) dans la direction transversale et étant comprimée entre la plaque de pontage (22) et le joint isolant (13) dans une direction d’épaisseur.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3