baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042515-B1 (FR)
Title: Structure d'habillage pour au moins un coffret technique
Inventor: MORTIER MICHAEL
IPC: E03B7/09
Filed: 2015-10-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure (1) d'habillage pour un coffret (33) technique. Ladite structure (1) comprend un cadre (2), positionnable à l'horizontale, autour du ou des coffrets (33) à habiller, des tiges (5) d'ancrage du cadre (2) dans le sol, ces tiges (5), filetées à leur extrémité opposée à leur extrémité (6) d'ancrage, étant insérables dans des perçages du cadre (2) et étant aptes, à l'état positionné du cadre (2) à l'horizontale, à faire saillie par leur extrémité filetée de la face de dessus du cadre (2), trois panneaux, à savoir deux panneaux (9) latéraux et un panneau (10) dit de dessus apte à relier les panneaux (9) latéraux, et deux joues (11) de liaison des panneaux (9) latéraux au cadre (2), portés par le cadre (2), ces joues (11) étant couplables aux faces en regard des panneaux (9) latéraux, lesdits panneaux (9) latéraux et (10) de dessus formant, à l'état assemblé, une arche de type pont portée par le cadre (2), l'ouverture (13) délimitée par ladite arche étant fermée au moins partiellement par au moins une porte (14) s'étendant au moins d'un côté de la dite ouverture (13).
Patent FR-3047580-B1 (FR)
Title: Index de table de base de donnees
Inventor: MANO ENRICO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un index pour table de base de données est fourni. L'index comprend une structure d'index pour chaque colonne de la table de base de données. Chaque structure d'index comprend un ensemble de tuples de pointeur pour chaque valeur qui apparaît dans la colonne et un bitmap qui indique les cellules sans valeur. Un premier tuple de pointeur indique une valeur et un second pointeur indique la rangée de la table de base de données avec la valeur. L'index indique également un ordre de spécificité des rangées de la table de base de données. Le système informatique procède à une demande en utilisant les bitmaps des structures d'index pour maintenir toutes les rangées de la table de base de données sans valeur et les tuples de pointeur pour filtrer toutes les rangées de la table de base de données qui ne comprennent pas la valeur d'entrée respective. La rangée qui est la plus en haut dans l'ordre de spécificité est sélectionnée parmi les rangées restantes et est retournée.
Patent FR-3048880-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un colorant hydrosoluble
Inventor: LE CHAUX LAURE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de type émulsion, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase grasse et une phase aqueuse contenant au moins un colorant naturel ou d'origine naturelle hydrosoluble, ladite composition contenant en outre au moins une quantité efficace d'au moins une charge spécifique choisie parmi des particules d'aérogel de silice hydrophobe. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique, caractérisé par le fait que l'on applique sur ladite matière kératinique une composition telle que définie ci-dessus, ainsi qu'un procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3049402-B1 (FR)
Title: Systeme de rechargement par induction universel d'appareil electronique portable
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: H02J50/90
Filed: 2016-03-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) de rechargement par induction d'un appareil électronique portable, le système (1) intégrant au moins une bobine d'induction et présentant une face de réception (3) d'application de l'appareil comportant une bobine de réception positionnée sur la face de réception (3) en contact électromagnétique avec la bobine d'induction. La face de réception (3) comprend plusieurs séries de volets définissant au moins en discontinu un pourtour correspondant à l'appareil, les volets (41 à 43 ; 51, 52) de chaque série faisant saillie de la face de réception (3) dans une première position en étant mobiles de la première position vers une seconde position dans laquelle chaque volet (41 à 43 ; 51, 52) est escamoté dans ladite face de réception (3) sous une application d'une force correspondant à celle exercée sur ce volet par l'appareil quand appliqué contre la face de réception (3).
Patent FR-3049932-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d'un passager
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-05-10
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion (10) d'un passager (1) comportant un corps (10a) agencé pour accueillir ledit passager (1) et coopérant avec un groupe de poussée (12) alimenté en carburant. L'agencement d'un tel dispositif procure de grandes libertés de déplacement dans les airs. Plus particulièrement, ledit groupe de poussée (12) comprend au moins un sous-groupe de poussée (12a, 12b) comprenant chacun avantageusement au moins deux propulseurs (12a1, 12a2, 12a3, 12a4, 12a5, 12a6, 12b1, 12b2) et des propulseurs secondaires correcteur de cap (19a, 19b) et/ou d'assiette (19c, 19d).
Patent FR-3053896-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ecoulement pour ensemble de dispersion de produit, notamment pour engin agricole
Inventor: CHAPERON FABIEN
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'écoulement (3) pour ensemble de dispersion d'un produit, par exemple destiné à être rapporté sur un engin agricole, le dispositif d'écoulement (3) comprenant un logement de réception (7) du produit délimité par au moins une paroi (8), le logement de réception (7) comprenant une ouverture d'introduction (9) par laquelle le produit est destiné à être inséré dans le dispositif d'écoulement (3) et comprenant en outre une ouverture de sortie (11) par laquelle le produit est destiné à rejoindre un dispositif de dispersion du produit, caractérisé en ce que le dispositif d'écoulement (3) comprend un système de vibration (13) configuré pour transmettre un mouvement de vibration à l'au moins une paroi (8) du logement de réception (7).
Patent FR-3058880-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restauration a table
Inventor: ANDRE JEAN-MICHEL
IPC: A47J37/07
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de restauration à table avec un barbecue à déposer dans un puits formé dans la table, le barbecue comportant un panier à braises, qui comporte les opérations suivantes : - préparer des braises dans le panier, à distance de la table, - engager un outil de suspension avec des organes de suspension intégrés au panier, - disposer le panier contenant les braises dans le puits prévu dans la table, en déplaçant le panier suspendu à l'outil, puis : - dégager l'outil d'avec les organes de suspension du panier.
Patent FR-3050043-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface composite avec un ecran tactile et un bouton de commande
Inventor: CHAUVEAU BENOIT
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-04-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif interface avec un écran tactile comprenant une matrice bidimensionnelle de détecteurs capacitifs élémentaires formés par un réseau d'électrodes en forme de bandes croisées, toutes ces bandes étant arrangées en rangées et en colonnes et reliées à un contrôleur respectif, ce dispositif comprenant également au moins un bouton, à actionnement manuel et disposé sur la face fonctionnelle apparente de l'écran tactile.         Dispositif (1) caractérisé en ce qu'au niveau de la zone de localisation du bouton (7), l'écran tactile (2) présente au moins une ouverture traversante (8), en ce que le bouton (7) présente au moins un moyen (9) d'affichage ou de signalisation relié(e) fonctionnellement à un moyen (10) d'alimentation, en lumière ou en images à travers ladite au moins ouverture (8) et en ce que les portions constitutives séparées des bandes (4 ; 5) interrompues par la ou les ouverture(s) (8) sont toutes reliées électriquement à un contrôleur.
Patent FR-3062434-B1 (FR)
Title: Piece de solidarisation pour structure a montants et plateaux
Inventor: RIDE CHRISTOPHE
IPC: A47B31/00
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une structure comportant au moins un plateau 30 et des montants 20 fixés au niveau de zones angulaires 33 de chaque plateau 30, et une pièce 1 de solidarisation montant 20/plateau 30 au niveau de chacune desdites zones angulaires 33. Lesdites pièces 1 comportent un fût 2 de coulissement d'un montant 20 muni de moyens 5 de fixation du montant 20 dans le fût 2 et une platine 3 de fixation d'une zone angulaire 33 du plateau 30 munie de moyens de verrouillage élastiques dans le rebord 31 de ladite zone angulaire 33.
Patent FR-3065352-B1 (FR)
Title: Systeme de vegetalisation d'un mur ou d'une facade
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un système de végétalisation d'un mur ou d'une façade vertical(e) constitué d'une pluralité de plaques végétalisées (3) et d'une ossature (4) pour le maintien desdites plaques (3), de manière à former un mur-rideau végétalisé. Système (1) caractérisé en ce que l'ossature (4) comprend des montants (4') dont l'écartement correspond à la largeur des plaques (3), en ce que lesdites plaques (3) sont des plaques poreuses autoportantes, en mousse céramique, et en ce que les végétaux (5) recouvrant les faces apparentes des plaques (3) sont des végétaux choisis dans le groupe formé par les bryophytes, les ptéridophytes et les thallophytes, lesdits végétaux (5) étant fixés aux plaques (3) par collage et chacune desdites plaques (3) étant aboutante avec au moins une plaque (3) voisine avec interposition soit d'au moins une pièce (6) de solidarisation et éventuellement d'au moins une pièce (7) de reprise d'effort, soit de pièces d'accrochage venant en prise sur les montants (4), au niveau de sites d'accrochage adaptés.
Patent FR-3052210-B1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement hydraulique
Inventor: SASSCER GARY
IPC: F16F9/34
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif d'amortissement hydraulique (100) comprend un logement définissant une entrée de fluide et une sortie de fluide, une plaque d'amortissement (107) disposée à l'intérieur du logement, la plaque d'amortissement (107) comprenant une pluralité de trous d'amortissement (107a) définis à travers et positionnés pour permettre une communication fluidique entre l'entrée de fluide et la sortie de fluide, et un élément de blocage (109) disposé à l'intérieur du logement et conçu pour tourner par rapport à la plaque d'amortissement (107) pour bloquer progressivement les trous d'amortissement (107 a).
Patent FR-3072435-B1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant : - un corps (1 A) de boîtier délimitant une enceinte (1 B), - un arbre (2) d'entrée - un arbre (3) de sortie, - un mécanisme (4) de transmission du mouvement de l'arbre (2) d'entrée à l'arbre (3) de sortie, ce mécanisme (4) de transmission du mouvement comprenant au moins un embrayage (5), et, - un dispositif de commande d'embrayage (5), l'embrayage (5) comprenant un élément (6) menant et un élément (7) mené monté solidaire en rotation de l'arbre (3) de sortie et limité en déplacement axial suivant au moins une direction le long de l'arbre (3) de sortie, et le dispositif de commande d'embrayage (5) comprenant un organe de commande en rapprochement de l'élément (6) menant et de l'élément (7) mené pour le passage de l'embrayage (5) de la position débrayée à la position embrayée. L'organe de commande est formé par le corps (1 A) de boîtier monté déplaçable à coulissement le long de l'arbre (3) de sortie.
Patent FR-3072361-B1 (FR)
Title: Toit de case de train d'atterrissage comportant au moins un portique installe contre une face inferieure de sa paroi
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C25/00
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un toit de case de train d'atterrissage pour aéronef, pour former une barrière de pressurisation entre un compartiment supérieur pressurisé et une case de train d'atterrissage (3) pour le logement d'un train d'atterrissage. Le toit comporte une paroi de toit (4) formant barrière de pressurisation qui est maintenue par des portiques (5) longitudinaux auxquels elle est liée et qui s'étendent sur toute la longueur de la paroi de toit. La paroi de toit (4) comporte une surface inférieure (45) destinée à être installée à l'intérieur de la case de train d'atterrissage (3), et au moins l'un desdits portiques (5) est installé contre la face inférieure (45) de la paroi de toit (4). L'invention porte aussi sur un ensemble et un aéronef associés.
Patent FR-3074864-B1 (FR)
Title: Organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage
Inventor: DIASCORN FABIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un organe de rattrapage d'usure (16) pour un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (17) annulaire comprenant au moins une rampe (21) destinée à coopérer avec au moins une contre-rampe (21a) du mécanisme d'embrayage, et une partie d'entraînement (27, 28) reliée au corps (17), ladite partie d'entraînement comportant une zone dentée (27) destinée à coopérer avec une vis sans fin (31) du dispositif d'embrayage et au moins un bras de liaison (28) reliant la zone dentée (27) et le corps (17), le bras de liaison (28) s'étendant circonférentiellement et étant écarté radialement du corps (17), caractérisé en ce que la zone dentée (27) est réalisée par au moins une pièce distincte du au moins un bras de liaison (28).
Patent FR-3082360-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux guides d'ondes
Inventor: BROSSIER JEROME
IPC: H01P11/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif d'assemblage (10) configuré de sorte à être apte à passer d'une configuration, dans laquelle un support (11) est en appui sur une bride d'appui, prise parmi une première bride (1) et une deuxième bride (2) contiguës, de sorte à exercer un effort axial sur la bride d'appui et dans laquelle la première bride (1) et la deuxième bride (2) sont situées entre une came (12) et le support (11) reliés par un ensemble ressort (13, 14), à une autre configuration, par une rotation de la came (12) par rapport à l'ensemble ressort (13, 14) autour d'un axe de rotation (x), d'une position angulaire de pré-montage dans laquelle l'ensemble ressort (13, 14) ne serre pas la première bride (1) contre la deuxième bride (2) à une position angulaire de serrage, dans laquelle la première bride (1) exerce serre la première bride (1) sur la deuxième bride (2).
Patent FR-3085721-B1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’adaptatifs dans un controle moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'apprentissage d'adaptatifs d'un paramètre dans un contrôle moteur avec une matrice d'apprentissage (M app) divisée en zones de fonctionnement du moteur, un adaptatif étant associé dans la matrice d'apprentissage (M app) à chaque zone, mémorisé puis rappelé pour chaque fonctionnement ultérieur dans la zone. Une matrice de statut (M stat) attribue à chaque zone un coefficient de remplissage, avec, lors d'un premier fonctionnement dans une zone, son remplissage dans la matrice d'apprentissage (M app) avec un coefficient de remplissage correspondant à un unique fonctionnement pour la matrice de statut (M stat), les zones adjacentes à ladite zone et n'ayant pas encore été elles-mêmes remplies dans la matrice d'apprentissage (M app) étant identifiées par un coefficient spécifique dans la matrice de statut (M stat) représentatif d'une zone pré-remplie en étant associées respectivement à un adaptatif provisoire dans la matrice d'apprentissage (M app).
Patent FR-3086706-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite glissant perfectionne entre un corps de pompe hydraulique et un element de transmission
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: F16H39/02
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention propose un dispositif d'étanchéité glissant entre l'intérieur d'un corps de pompe hydraulique renfermant un premier fluide hydraulique et un arbre relais (6) tournant à l'intérieur d'un arbre creux (9) s'étendant au travers du corps de pompe hydraulique en y étant lubrifié par un deuxième fluide hydraulique distinct du premier fluide hydraulique, dispositif d'étanchéité qui comporte : - un premier joint d'étanchéité (11) comportant une armature rigide (12) qui comporte une bague (12a) qui délimite une portée intérieure (22R) de fixation de la bague (12) sur une portion de surface extérieure (24R) de l'arbre creux (9), notamment par frettage axial, et comportant une lèvre souple (11b) d'étanchéité en appui radial sur l'arbre relais (6) ; caractérisé en ce que la bague (12a) de l'armature rigide (12) comporte un revêtement interne d'étanchéité (30a) en matériau élastomère qui coopère avec une portion (24F) de surface extérieure (24) de l'arbre creux (9).
Patent FR-3089467-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Cette interface homme-machine (16) pour planche de bord (6) de véhicule automobile comprend un support (24) et un écran (18), le support (24) comprenant un rail (26) oblong, l’écran (18) étant monté sur le rail (26) et apte à se déplacer entre une première position et une deuxième position, la première position étant située en regard, lorsque l’interface (16) est montée sur une planche de bord, d’une zone côté conducteur de la planche de bord, la deuxième position étant située en regard, lorsque l’interface (16) est montée sur une planche de bord, d’une zone centrale de la planche de bord. Le rail (26) comprend au moins une portion curviligne (34, 36), l’écran (18) étant flexible. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093099-B1 (FR)
Title: Treuil à câble, notamment pour une grue
Inventor: BLASIAK JÉRÉMY
IPC: B66D1/02
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: Treuil à câble (1) comprenant un châssis (2) sur lequel est monté rotatif un tambour à câble (3) selon un axe principal (Y), un système motorisé (4) porté par ledit châssis, comprenant un moteur (40) entraînant en rotation un arbre moteur (41), et comprenant un réducteur (43) pourvu d’un arbre réducteur (44) couplé en rotation audit arbre moteur et une bride de sortie (46) solidaire en rotation dudit tambour à câble, où le châssis comprend un premier élément de châssis (5) et un second élément de châssis (6) accouplé par un système d’articulation (7) pourvu de plusieurs degrés de liberté dont au moins un degré de liberté en translation selon l’axe principal et au moins un degré de liberté en rotation selon un axe secondaire (X ; Z) orthogonal à l’axe principal, et le tambour à câble est intercalé entre le premier élément de châssis et le second élément de châssis. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100860-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MANGE AMAURY
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne une cuve (1) étanche et thermiquement isolante pour le stockage d’un gaz liquéfié, ladite cuve (1) comportant :   - une pluralité de parois définissant un espace interne (3) destiné au stockage du gaz liquéfie, la pluralité de parois comportant une paroi supérieure (10) ; et  - une conduite collectrice (2) destinée à extraire du gaz liquéfié en phase vapeur, qui fait saillie vers le bas, au-delà de la paroi supérieure (10) r h ; et   - au moins un premier tuyau (22) destiné à conduire du gaz liquéfié en phase vapeur de l’espace interne (3) de la cuve (1) vers la conduite collectrice (2), le premier tuyau (22) comportant en outre un tronçon détourné (25) qui passe en-dessous de l’extrémité inférieure (15) de la conduite collectrice (2) afin de relier la première et la seconde extrémités (23, 24) du premier tuyau (22).    Figure à publier :   1
Patent FR-3103255-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile à double éclairage, de type route et de type croisement
Inventor: JARS BLAISE
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, comportant au moins un module lumineux (10) comprenant un réflecteur de la lumière, une première source lumineuse (4) agencée pour émettre un premier faisceau lumineux en direction du réflecteur pour participer à la réalisation d’une fonction lumineuse de type route réglementaire prédéterminée, et une deuxième source lumineuse (5) agencée pour émettre un deuxième faisceau lumineux en direction du réflecteur pour participer à la réalisation d’une fonction lumineuse de type croisement réglementaire prédéterminé, caractérisé en ce que le module lumineux (10) comporte une unique cavité (2) formant le réflecteur et logeant les deux sources lumineuses (4, 5), et en ce que, le réflecteur présentant un foyer, la première source lumineuse (4) est disposée au niveau du foyer dudit réflecteur et la deuxième source lumineuse (5) est disposée à distance du foyer dudit réflecteur.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106019-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences
Inventor: GHORBEL AYMEN
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-01-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR APPLICATIONS RADIOFRÉQUENCES L’invention se rapport à un procédé de fabrication d’une structure de type semi-conducteur sur isolant (10), comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat de type FD-SOI (1) comprenant successivement, depuis sa base vers son sommet :un substrat monocristallin (2) présentant une résistivité électrique comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm, une teneur en oxygène interstitiel (Oi) comprise entre 20 et 40 old ppma, et présentant un dopage d’un premier type P ou N,une couche électriquement isolante (3) présentant une épaisseur comprise entre 20 nm et 400 nm,une couche monocristalline (4) comprenant un dopage du premier type,- traitement thermique du substrat de type FD-SOI (1) à une température supérieure ou égale à 1175°C pendant un temps supérieur ou égal à 1h, afin de former une jonction P-N (5) dans le substrat.     L’invention se rapporte également à une telle structure de type semi-conducteur sur isolant.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106676-B1 (FR)
Title: Optimisation d’un procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : a) Fournir les spécifications de grenaillage de la pièce comprenant au moins les zones de la pièce à grenailler ; b) Fournir un objet tridimensionnel de la pièce, modélisé par éléments finis à l’aide d’un maillage tridimensionnel de la pièce ; c) Déterminer une ou plusieurs combinaisons de valeurs d’intensité de grenaillage et de taux de recouvrement pour chaque zone ;  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1