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Patent EP-3195656-A1 (EP)
Title: Signalement de paramètre d'assistance ran pour commande et gestion d'interfonctionnement lte-wlan
Inventor: HUANG-FU CHIEN-CHUN
IPC: H04W40/24
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés de commande et de gestion d'interfonctionnement LTE-WLAN. Selon un nouvel aspect, une terminaison mobile (MT) peut utiliser une instruction AT afin de signaler des paramètres d'assistance de réseau d'accès radio (RAN) d'une cellule de desserte courante. Un équipement terminal (TE) peut utiliser l'instruction AT afin d'interroger les paramètres d'assistance RAN spécifiques et la valeur seuil fournie par le réseau en vue de prendre des décisions d'interfonctionnement LTE-WLAN. Si le signalement est validé par le TE, alors un code de résultat non sollicité (URC) est envoyé du MT au TE chaque fois que des changements se produisent dans les paramètres d'assistance RAN courants.
Patent EP-3251116-A1 (EP)
Title: Système et procédé de capture, de codage, de distribution, et de décodage d'audio immersif
Inventor: GOODWIN MICHAEL M
IPC: H04S3/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de codage de champ sonore permettant, de manière flexible, la capture, la distribution, et la reproduction d'enregistrements audio immersifs codés dans un format audio numérique générique compatible avec des systèmes de reproduction standard du type à deux canaux ou à plusieurs canaux. Ce système et ce procédé de bout en bout atténuent toute nécessité peu pratique de configurations de réseaux de microphones à plusieurs canaux de type standard dans des dispositifs mobiles de consommateur tels que des téléphones intelligents ou des caméras. Le système et le procédé capturent et codent spatialement les signaux audio immersifs à deux canaux ou à plusieurs canaux qui sont compatibles avec des systèmes de reproduction existants dans des configurations flexibles de réseau de microphones à plusieurs canaux.
Patent EP-3328381-A1 (EP)
Inventor: HANAUER GUIDO
IPC: A61P13/12
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne le traitement de la néphropathie diabétique par a) un inhibiteur de la phosphodiestérase 4, b) une combinaison d'un inhibiteur de la phosphodiestérase 4 avec un antagoniste du récepteur AT 1  de l'angiotensine II, ou c) une combinaison d'un inhibiteur de la phosphodiestérase 4 avec un inhibiteur de l'enzyme de conversion de l'angiotensine.
Patent EP-3253191-A1 (EP)
Title: Traitement de graines en continu par ultrasons
Inventor: REDDING BRUCE K JR
IPC: B01J19/10
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de traitement en continu de graines à l'aide d'une transmission ultrasonore. Le procédé consiste à mélanger des graines avec un milieu coulant, pour créer une suspension épaisse coulante de graines ; à déplacer en continu la suspension épaisse coulante de graines sur une longueur d'un tuyau d'écoulement à travers un trajet hélicoïdal à l'intérieur du tuyau d'écoulement ; et à mesure que ladite suspension épaisse coulante s'écoule à travers le trajet hélicoïdal à l'intérieur et sur la longueur du tuyau d'écoulement, à soumettre les graines à une transmission ultrasonore créée par des transducteurs ultrasonores disposés sur la longueur du tuyau d'écoulement. Les graines dans ladite suspension épaisse coulante sont soumises à la transmission ultrasonore ayant des formes d'onde et étant transmise de manière à ne pas endommager les graines et à produire des graines traitées par ultrasons qui présentent des caractéristiques de germination régulées, de telle sorte que les plantes produites à partir des graines traitées par ultrasons lorsque les graines sont plantées ont des caractéristiques de croissance affectées. L'appareil effectue ce procédé.
Patent EP-3325372-A1 (EP)
Inventor: MEIER THOMAS
IPC: B65D75/36
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un emballage-coque (1) pour pile bouton, qui comprend une feuille d'emballage-coque (4) conçue pour former au moins un logement pouvant recevoir au moins une pile bouton, et faisant corps avec une base (2). Selon l'invention, l'emballage-coque comprend, entre la base (2) et la feuille d'emballage-coque (4), une feuille de renfort (6) présentant, entre autres, une résistance à la traction comprise entre 1200 kg/cm 2  et 3100 kg/cm 2  selon la norme ASTM D 882. Une ouverture d'orifice est en outre ménagée dans le logement.
Patent EP-3337887-A1 (EP)
Title: Système de distribution antimousse automatique passif destiné à être utilisé avec des bioréacteurs à usage unique
Inventor: DAMREN RICHARD LEE
IPC: C12M1/21
Filed: 2016-08-15
Abstract: Les aspects des modes de réalisation de la présente invention concernent, de manière générale, un appareil qui permet l'addition contrôlée d'antimousse, de manière fiable, à la mousse présente dans l'espace de tête d'un bioréacteur à usage unique jetable. Les aspects des modes de réalisation de la présente invention concernent également, de manière générale, un procédé d'utilisation d'un tel appareil qui permet l'addition contrôlée d'antimousse, de manière fiable, à la mousse présente dans l'espace de tête d'un bioréacteur à usage unique jetable. Les aspects des modes de réalisation de la présente invention concernent en outre, de manière générale, des systèmes, des procédés et des appareils antimousse, et plus particulièrement, un dispositif antimousse relié de manière fonctionnelle à un biosac à usage unique.
Patent EP-3266819-A1 (EP)
Inventor: SUZUKI EIJU
IPC: C08F36/06
Filed: 2016-03-04
Abstract: This disclosure is to provide a rubber composition excellent in low loss property, breaking resistance and wear resistance. In order to achieve the aforementioned purpose, this disclosure is a rubber composition containing a rubber component having a diene-based polymer and a silica, wherein: the diene-based polymer has 3 or more modified functional groups capable of interacting with the silica merely within a range of 1/4 of an entire chain length from a terminal, and has at least one monomer structural unit of a diene-based polymer among the modified functional groups; and a content of the silica is 60 to 250 parts by mass per 100 parts by mass of the rubber component.
Patent EP-3270446-A1 (EP)
Title: Positive-electrode active material for nonaqueous electrolyte lithium secondary batteries, and production method for said material
Inventor: KASHIMA HAJIME
IPC: H01M4/525
Filed: 2016-03-10
Abstract: To provide a positive electrode active material for lithium secondary batteries, which has excellent charge-discharge cycle characteristics and high capacity when used as a positive electrode material for secondary batteries, and to also provide a production method for the material. A nonaqueous electrolyte lithium secondary battery using a positive electrode active material comprising a Li-Ni-Co-Al composite oxide, wherein the initial discharge capacity when discharging at a measurement temperature of 20°C, a discharge rate of 0.1 C, and a voltage range of 4.25-2.5 V inclusive is 192 mAh/g or more, the discharge capacity hold rate when repeatedly charged and discharged 100 times under the same conditions is 94% or more, and the composite oxide particles have an aspect ratio equal to or greater than 0.9. An aqueous solution of a Ni compound and a Co compound is stirred in an N 2  gas atmosphere while adding alkali to generate Ni and Co coprecipitated hydroxides, which are then subjected to dehydration and drying and subsequently dry-blended with a Li compound and an Al compound, after which the resulting product is baked in an oxidizing atmosphere.
Patent EP-3352593-A1 (EP)
Title: Dispositif de génération d'aérosol à électrodes pour mesurer une charge électrique
Inventor: REEVELL TONY
IPC: A24F40/20
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'aérosol (10) comprenant une alimentation électrique (26), au moins un dispositif de chauffage (16) et une cavité (14) pour recevoir un article de génération d'aérosol (40). Le dispositif (10) comprend en outre une première électrode (28) et une seconde électrode (30) espacée de la première électrode (28) de telle sorte qu'au moins une partie d'un article de génération d'aérosol (40) est reçue entre la première électrode (28) et la seconde électrode (30) lorsqu'un article de génération d'aérosol (40) est reçu à l'intérieur de la cavité (14). Le dispositif (10) comprend également un dispositif de commande (24) pour commander une alimentation en énergie, par l'alimentation électrique (26), dudit dispositif de chauffage (16) pour chauffer un article de génération d'aérosol (40) lorsqu'un article de génération d'aérosol (40) est reçu à l'intérieur de la cavité (14). Le dispositif de commande (24) est configuré pour mettre fin à l'alimentation en énergie, par l'alimentation électrique (26), de l'au moins un dispositif de chauffage (16) lorsqu'une charge électrique mesurée entre la première électrode (28) et la seconde électrode (30) dépasse un seuil prédéterminé.
Patent EP-3362730-A1 (EP)
Inventor: VOGL ANDREAS
IPC: F16L59/14
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1) comprenant une paroi (7) et un espace intermédiaire (19) délimité par la paroi (7), l'espace intermédiaire contenant un matériau de mousse (20) thermiquement isolant, et une partie d'étanchéité (9) creuse guidée à travers un trou (8) dans la paroi (7), laquelle partie d'étanchéité s'étend des deux côtés de la paroi (7), et dans laquelle partie d'étanchéité sont guidés un conduit (21) et/ou un tube (18), au moins un tuyau flexible (12) étant prévu, dans lequel le conduit (21) et/ou le tube (18) sont guidés et lequel s'étend par une extrémité (14) dans la partie d'étanchéité (9) et lequel fait saillie hors de la partie d'étanchéité (9) à une extrémité (17), tournée vers le trou (8), de la partie d'étanchéité (9). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un ensemble (6) empêchant un passage de mousse dans un appareil ménager (1).
Patent EP-3365629-A1 (EP)
Inventor: BRYCE RICHARD
IPC: G01C9/28
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un niveau à bulle comprenant une barre allongée généralement centrale (1) et au moins une paire d'éléments de bras (6) accouplés en pivotement à une extrémité respective de ladite barre pour un mouvement entre une première configuration allongée généralement en forme de H, dans laquelle lesdits éléments de bras (6) s'étendent à partir de ladite extrémité de ladite barre selon un certain angle par rapport à cette dernière, et une seconde configuration pliée, dans laquelle une paroi latérale de chacun desdits éléments de bras (6) est sensiblement parallèle, et située contre ou adjacente, à un bord latéral de ladite barre centrale, au moins une ampoule (2) contenant une bulle étant disposée dans ou sur ladite barre centrale (1) et orientée sensiblement parallèlement à son axe longitudinal, et au moins une ampoule (2) contenant une bulle étant disposée dans ou sur un élément de bras (6) et orientée de manière sensiblement parallèle à son axe longitudinal.
Patent EP-3362707-A1 (EP)
Inventor: STOLCH HEIKO
IPC: B65G23/08
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement pour des installations de transport, comprenant un moteur et une transmission. Un ou plusieurs embrayages peuvent être agencés entre le moteur et la transmission. Le système d'entraînement peut être monté au moyen d'un support de couple. Un amortisseur est agencé au niveau de l'extrémité axiale côté moteur pour réduire les vibrations du système d'entraînement. Si le moteur, la transmission et éventuellement d'autres composants du système d'entraînement sont montés sur un élément oscillant, l'amortisseur peut être agencé au niveau de l'extrémité axiale de l'élément oscillant côté moteur.
Patent EP-3353347-A1 (EP)
Inventor: MIIKKI NINA
IPC: D21H25/06
Filed: 2016-09-23
Abstract: A method for printing a wet web material comprising microfibrillated cellulose, wherein said method comprises the steps of providing an aqueous suspension comprising microfibrillated cellulose; applying said aqueous suspension to a substrate, thus forming a wet web having a moisture content in the range of 5 to 70 weight-%; wherein the method further comprises the step of treating said wet web by heating at least one well-defined portion thereof, whereby the web is provided with a print at the at least one heated portion.
Patent EP-3365690-A1 (EP)
Inventor: PECCOUX JEAN MARC
IPC: G01R15/20
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un transducteur de courant électrique comprenant un boîtier (10), un noyau magnétique (6) comprenant un passage central (18) et un entrefer (22) de circuit magnétique, un détecteur de champ magnétique (8) positionné dans l'entrefer de circuit magnétique, et un agencement de conducteurs de grille de connexion (4) comprenant un conducteur primaire (14) destiné à transporter le courant à mesurer et des conducteurs (16) de détecteur de champ magnétique permettant de connecter le détecteur de champ magnétique à un circuit externe. Le conducteur primaire comprend une partie centrale (15) s'étendant à travers le passage central du noyau magnétique, des bras de prolongement latéraux (13) s'étendant à partir d'extrémités opposées de la partie centrale, et des extrémités de connexion (17) permettant une connexion à un conducteur externe. Les conducteurs de détecteur de champ magnétique comprennent une pluralité de conducteurs, chaque conducteur comprenant une pastille de connexion (21) de cellule de détection sensiblement alignée avec la partie centrale du conducteur primaire et une extrémité de connexion (19) permettant une connexion au circuit externe, le boîtier comprenant une base (20) entourant des parties de l'agencement de conducteurs de grille de connexion et formant une cavité de réception (36) de capteur de champ magnétique, une surface inférieure de la cavité de réception de capteur de champ magnétique présentant une surface de montage sensiblement plane rendant lesdites pastilles de connexion de cellule de détection accessibles à des fins de connexion électrique à la cellule de détection, la cellule de détection liée à la surface de montage chevauchant les conducteurs des conducteurs de détecteur de champ magnétique et étant décalée de la partie centrale de conducteur primaire. La base de boîtier comprend en outre une partie surmoulée (30) de conducteur primaire qui entoure la partie centrale du conducteur primaire, ce qui fournit une couche diélectrique isolante entre le noyau magnétique et le conducteur primaire.
Patent EP-3358976-A1 (EP)
Title: Vêtement thermiquement isolant
Inventor: TURNER DAVID
IPC: B32B7/14
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne des vêtements thermiquement isolants et des procédés de formation correspondants. Selon des aspects de l'invention, les vêtements ont une ou plusieurs chambres remplies d'un matériau de remplissage thermiquement isolant. Le matériau de remplissage thermiquement isolant comprend une pluralité de brins polymères thermiquement réfléchissants ondulés. Chaque brin dans la pluralité de brins polymères thermiquement réfléchissants ondulés est ondulé pour obtenir une aire de surface réfléchissante accrue pour la déviation/réflexion de chaleur, la respirabilité et la mobilité du vêtement isolé thermiquement.
Patent EP-3516907-A1 (EP)
Inventor: SPAPIS PANAGIOTIS
IPC: H04W60/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: A device is provided for operating in a communication system that comprises a plurality of individual networks. The device comprises one or more subscriber modules for assisting the device to attach to a network. The number of those one or more subscriber modules is fewer than the number of the plurality of networks. The device being configured to initiate a pre-attach procedure to attach itself to all of the plurality of networks before it establishes a connection with one of those networks. It is also configured to connect to one of the plurality of networks for communicating data with that network while remaining attached to the others of the plurality of networks. The advantage of a device that pre-attaches to more than one network is that it significantly reduces the time needed for the device to switch later from being connected to one network to another network. This enables the device to be quickly steered from one network to another, which addresses one of the main obstacles to the practical implementation of autonomous driving, namely meeting the specific delay requirements for that particular use case when vehicles are moving at speed.
Patent EP-3291318-A1 (EP)
Inventor: DEAK JAMES GEZA
IPC: H01L43/12
Filed: 2016-04-26
Abstract: A rapid thermal processing method and apparatus used for programming the pinned layer of spintronic devices, the apparatus comprising a rapid thermal annealing light source (31), a reflective cover, a magnet, a wafer (34), a substrate (55). The light source is used for heating the substrate. The reflective cover at least comprises a transparent insulating layer (33, 51, 53) and a reflective layer (32, 52). The magnet is used to produce a constant magnetic field. An antiferromagnetic layer (47) on a wafer may be locally programmed by controlling the exposure time, for heating a specific area on the wafer (34) to a temperature above the blocking temperature of the antiferromagnetic layer (47), and then turning off the magnetic field after the heating area has cooled in the presence of the applied magnetic field. This rapid thermal processing method is used to improve the spatial resolution of laser annealing. It provides excellent performance, and it is suitable for mass production.
Patent EP-3294052-A1 (EP)
Title: Procédés de traitement de plantes cultivées
Inventor: BASEL RICHARD MARTIN
IPC: A01H5/00
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de traiter des semis de dicotylédones consistant à mettre en contact les semis de dicotylédones avec une composition comprenant au moins un cyclopropène une ou plusieurs fois avant la transplantation des semis de dicotylédones. Un procédé de traitement de plantes cultivées consiste à mettre en contact les plantes cultivées une ou plusieurs fois avec une composition comprenant au moins un cyclopropène alors que les plantes cultivées se trouvent à un stade de développement spécifique, par exemple le stade de reproduction.
Patent EP-3322294-A1 (EP)
Title: Promoteurs de croissance végétale et leurs procédés d'utilisation
Inventor: AL-BABILI SALIM
IPC: A01P21/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne de nouveaux régulateurs de croissance végétale, y compris des composés et des compositions, et des procédés d'utilisation, y compris pour favoriser la croissance racinaire. Les composés sont des produits d'oxydation des caroténoïdes, et un exemple préféré est la 3-OH--β-apo-13-caroténone. L'invention concerne également un procédé consistant à favoriser la croissance d'au moins une plante avec l'utilisation d'une quantité efficace d'au moins une composition comprenant une quantité efficace d'au moins un composé qui est représenté par A-B-C, B étant une fraction de polyène bivalent, A étant une fraction monovalente liée à B par un noyau de carbone à six éléments, le noyau comportant au moins un substituant lié au noyau par un atome d'oxygène, et C étant une fraction monovalente liée à B par un groupe carbonyle. Des effets synergiques peuvent être utilisés avec des combinaisons de composés.
Patent EP-3305493-A1 (EP)
Inventor: KITAURA ICHIRO
IPC: B29C45/84
Filed: 2016-06-03
Abstract: A mold falling prevention device (20) that prevents a mold (M) fixed to a mold fixing surface (11a) of an injection molding machine from falling off from the mold fixing surface (11a) includes: a bottom edge restriction member (21) provided at a lower portion of said mold fixing surface (11a) so that its vertical position is variable, for implementing restriction so that the bottom edge portion (11a) of the mold (M) does not separate from the surface(11a); first and second intermediate restriction members (22, 23) that are provided at intermediate level portions of the surface (11a) so that their horizontal positions are variable, for respectively implementing restrictions so that a one edge portion of the mold (M) and an other edge portion thereof in the horizontal direction do not separate from the surface (11a); a bottom edge member locking member of the bottom edge restriction member (21); a one edge portion locking member of the first intermediate restriction member (22); and an other edge portion locking member of the second intermediate restriction member (23).
Patent EP-3547871-A1 (EP)
Inventor: KRIEG MATHIAS
IPC: A46B11/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Es wird ein Kehrbesen vorgeschlagen, welcher einen Kehrkopf (12), an welchem mindestens eine Kehrwalze (32) angeordnet ist, einen Antriebsmotor (30) zum rotatorischen Antrieb der mindestens einen Kehrwalze (32) um eine Rotationsachse (36), eine Stabeinrichtung (14) zum Führen des Kehrbesens, ein Schwenklager (46), über welches die Stabeinrichtung (14) mit dem Kehrkopf (12) verbunden ist und über welches die Stabeinrichtung (14) relativ zu dem Kehrkopf (12) um eine Kehrkopf-Schwenkachse (48) schwenkbar ist, und eine Fixierungseinrichtung (84), durch welche mindestens eine definierte Schwenkstellung als Fixierungsstellung (76; 80) der Stabeinrichtung (14) zu dem Kehrkopf (12) mit dem Kehrkopf (12) fixierbar ist, umfasst, wobei die Fixierungseinrichtung (84) an eine Sperreinrichtung (118) gekoppelt ist, wobei die Sperreinrichtung (118) in der mindestens einen Fixierungsstellung (76; 80) mindestens eines der folgenden sperrt: (i)einen Rotationsantrieb der mindestens einen Kehrwalze (32) durch den Antriebsmotor (30); (ii)eine Drehbarkeit eines zweiten Teils (58) der Stabeinrichtung (14) relativ zu einem ersten Teil (56) der Stabeinrichtung (14) um eine Stabdrehachse (126), wobei der erste Teil (56) drehfest bezüglich der Stabdrehachse (126) mit dem Schwenklager (46) verbunden ist und die Stabdrehachse (126) quer zu der Kehrkopf-Schwenkachse (48) orientiert ist.
Patent EP-3387836-A1 (EP)
Inventor: SALOMONS EDWIN
IPC: H04N21/6373
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'enregistrement de contenu ABR au niveau d'un dispositif d'enregistrement de client. Une variété de mécanismes de sélection de service d'enregistrement peut être appliquée au côté client en fonction des conditions de largeur de bande réseau et d'autres critères de sélection de fragments de contenu ABR codés à des niveaux de qualité de débit binaire appropriés afin d'être téléchargés pour un enregistrement sur le dispositif d'enregistrement de client. Un ou plusieurs programmes d'optimisation de post-enregistrement peuvent être également appliqués dans un agencement par rapport, par exemple, à l'espace de stockage du dispositif d'enregistrement de client multimédia.
Patent EP-3371362-A1 (EP)
Title: Procédé d'épissure de câbles à gaine tressée ayant au moins un  illet
Inventor: SAFWAT SHERIF
IPC: D04C1/12
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne des procédés pour former des liaisons épissées dans des câbles à gaine tressée sous la forme d'une élingue ayant au moins un œillet. Les procédés comprennent l'étape consistant à placer un élément d'espacement de vide de manière adjacente à une partie d'un câble d'âme. Les procédés comprennent également le tressage de gaine de l'élément d'espacement de vide amovible pour créer un tunnel dans lequel une section de l'enveloppe à gaine tressée entourant une âme d'élément de résistance est apte à être positionnée entre l'âme d'élément de résistance et l'enveloppe à gaine tressée entourant l'âme d'élément de résistance au voisinage de la zone de tresse d'épissure de l'œillet épissé, en formant ainsi une liaison d'œillet épissé.