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Patent FR-3028898-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de fixer deux objets entre eux, de maniere non visible, en integrant le dispositif de fixation constitue d'une seule piece, dans l'un des deux objets
Inventor: BRETON MARGERIE
IPC: F16B12/24
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'assembler un objet à fixer (4) et un objet inerte (5) entre eux, à partir d'une seule pièce réalisée, de manière à intégrer le dispositif de fixation dans l'un des deux objets. Il est constitué d'une queue filetée (1) et d'un taquet lisse (2). Celui-ci présente une empreinte BTR (3) qui permet de visser le dispositif, par sa queue filetée (1), dans l'objet à fixer (4). Ceci permet d'associer la technique de montage à la pièce elle-même pour ne pas laisser le dispositif d'assemblage apparent. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication et à l'assemblage de mobilier.
Patent FR-3017307-A1 (FR)
Title: Controleur de jeu
Inventor: OBEID ALI
IPC: A63F13/24
Filed: 2014-02-13
Abstract: Contrôleur de jeu vidéo agencé pour être utilisé avec un système de jeu vidéo comprenant une console de jeu vidéo, le contrôleur de jeu comprenant des moyens de communication sans fil avec la console de jeu vidéo, caractérisé en ce que les moyens de communication sans fil sont des moyens d'émission et/ou de réception d'ondes radio d'une fréquence comprise entre 5.5 GHz à 6.1 GHz, bornes incluses.
Patent FR-3020102-A1 (FR)
Title: Roulement, notamment pour turbocompresseur
Inventor: GHILBERT-SIMON AURELIEN
IPC: F16C19/18
Filed: 2014-04-18
Abstract: Le roulement, notamment pour turbocompresseur, comprend au moins une bague intérieure 12, au moins une bague extérieure 14, et au moins deux rangées d'éléments roulants 16, 18 disposés chacune entre lesdites bagues, un canal 40 annulaire étant délimité radialement entre lesdites bagues intérieure et extérieure et situé axialement entre les rangées d'éléments roulants 16, 18, Au moins un orifice de sortie 28 d'un lubrifiant est ménagé dans l'épaisseur de l'une des bagues et débouche dans le canal 40. Le canal présente, entre chaque extrémité axiale dudit canal et ledit orifice de sortie 28, une section radiale croissante en direction dudit orifice.
Patent FR-3020938-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation continue du couplage ventriculo-aortique de patients a risque, par analyse de boucles pression-flux
Inventor: VALLEE FABRICE
IPC: A61B8/06
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la réanimation cardiovasculaire . Plus précisément, elle présente une nouvelle méthode de suivi du couplage ventriculo-aortique de patients à risque à partir de la boucle pression / flux aortique dudit patient et d'un zonage de cette boucle, ainsi qu'un dispositif pour mettre cette méthode en œuvre.
Patent FR-3023472-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'arthroplastie du pied
Inventor: COLOMBIER JEAN-ALAIN
IPC: A61F2/42
Filed: 2014-07-10
Abstract: Ensemble pour une arthroplastie du pied comportant une pluralité d'implants (10, 20, 30, 40) de tailles croissantes et d'un foret unique (60), chaque implant comportant à partir d'une portion médiane (11) une tige proximale (12, 22, 32, 42) et une tige distale (13, 23, 33, 43) plus courte que la tige proximale, ces tiges et ce foret présentant des conicités égales comprises entre 2 et 6°
Patent FR-3028780-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indentation de type aveugle pour ameliorer la tenue en fatigue d'un alesage
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: B21D28/24
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'indentation pour générer un champ compressif dans au moins une pièce (10) qui comprend un pré-trou (18) coaxial à un alésage à réaliser, ledit dispositif d'indentation comprenant deux poinçons (24, 26) configurés pour être disposés de part et d'autre de la pièce (10), à chacune des extrémités du pré-trou (18). Selon l'invention, l'un des poinçons (24) comprend un alésage (32) traversant et le dispositif d'indentation comprend une tige de traction (34) dont une première extrémité (36) coopère avec l'autre poinçon (26) et dont une seconde extrémité (38) coopère avec un actionneur (30) configuré pour rapprocher les deux poinçons (24, 26), ladite tige de traction (34) étant configurée pour traverser le pré-trou (18) en fonctionnement et coulisser dans l'alésage (32) du premier poinçon (24).
Patent FR-3029083-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution permettant de delivrer un melange de couleur variable
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: G06Q50/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution (10) comportant un distributeur permettant de délivrer un mélange de couleur variable, et un système informatique (100) de pilotage du distributeur, ce système informatique comportant un écran tactile sur lequel peut être affichée la couleur du mélange et un moyen de sélection déplaçable sur l'écran, pour faire varier la couleur du mélange distribué.
Patent FR-3039821-A1 (FR)
Title: Sous-marin comportant des moyens de propulsion a pompe-helice
Inventor: SOUFFEZ DANIEL
IPC: B63H11/02
Filed: 2015-08-07
Abstract: Ce sous-marin comportant des moyens (2) de propulsion à pompe-hélice, comportant au moins une hélice (4) disposée dans une tuyère (3), est caractérisé en ce que la tuyère comporte au moins deux parties (7, 8) dans le prolongement l'une de l'autre, dont la partie avant (7) est fixe par rapport au reste du sous-marin et dont la partie arrière (8) est orientable en position par rapport à la partie avant (7) et en ce que les parties avant et arrière de la tuyère comportent des surfaces de contact et de guidage complémentaires hémisphériques (10, 11).
Patent FR-3033348-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente d’armatures de liaison
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention a pour objet un caisson de mise en attente (1) comprenant : - au moins une armature de liaison (10) présentant au moins un brin (10b) et une boucle (10b), - une première portion de caisson dite portion de réception (2) comportant un fond (2a), deux parois latérales (2b, 2c) s'étendant depuis le fond (2a) dans une direction sécante par rapport audit fond (2a), le fond (2a) et les parois latérales (2b, 2c) délimitant un espace de réception des brins (10b) de l'armature de liaison (10), - au moins une deuxième portion de caisson dite portion de recouvrement (3) configurée pour coopérer avec la portion de réception (2) de manière à fermer au moins partiellement l'espace de réception, le caisson de mise en attente (1) comprenant une pluralité de logements (5) chacun conformé pour permettre le passage d'une partie de la boucle (10a) de l'armature de liaison (10).
Patent FR-3033303-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prediction d'un niveau de vigilance chez un conducteur d'un vehicule automobile.
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prédiction (10) d'un niveau de vigilance d'un conducteur comprenant une caméra (11) pour acquérir des images dudit conducteur, un module de traitement d'images (13.1) pour caractériser, à partir des images acquises, des données physiologiques dudit conducteur, des moyens de stockage de profils d'évolution de données électro-encéphalographiques et physiologiques d'un ensemble de conducteurs types, acquis de manière synchronisée au cours d'essais de conduite lors d'une phase d'étalonnage, et un module de détection (13.2) adapté à comparer l'évolution des données physiologiques dudit conducteur aux profils d'évolution de données physiologiques stockés pour déterminer au moins un profil satisfaisant à des critères de ressemblance et à effectuer une prédiction statistique de l'évolution du niveau de vigilance dudit conducteur à partir de l'analyse du profil de données électro-encéphalographiques stocké correspondant au profil d'évolution de données physiologiques ayant satisfait aux critères de ressemblance.
Patent FR-3034099-A1 (FR)
Title: Procede optimise de conversion de bio-huile avec stabilisation de la charge
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G65/12
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures comprenant au moins une étape d'hydroreformage à partir d'une charge comprenant au moins une bio-huile, ladite charge étant stabilisée par la mise en contact de ladite charge, en présence d'un agent réducteur, avec un catalyseur dit de stabilisation dans les zones où la température est suffisante pour initier la formation de polymères et / ou de solides, c'est à dire dans laquelle la température est au moins supérieure à 80°C, ledit catalyseur dit de stabilisation étant soit intégré dans ladite zone, soit dispersé dans ladite charge.
Patent FR-3034409-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de rotation de produit
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/244
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'orientation (1) de produits (2) comprenant, d'une part, un moyen de convoyage (3) pour déplacer, dans une direction de convoyage (4) longitudinale, lesdits produits (2) reposant sur lui par leur partie inférieure au niveau d'un plan de convoyage (5), et, d'autre part, un moyen d'action créant sur le produit (2) un différentiel de vitesse longitudinale provoquant sa rotation autour d'un axe (7) perpendiculaire au plan de convoyage (5). Ce dispositif caractérisé en ce que le moyen d'action comprend un bloc (6) fixe dans la direction de convoyage (4) et mobile à travers le plan de convoyage (5), formant, de façon sélective, par sa partie supérieure, une surface en contact avec le dessous des produits (2). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3037932-A1 (FR)
Title: Sac d'emballage en matiere plastique comprenant deux parois formant des bords lateraux, un fond et une ouverture de remplissage
Inventor: VALETTE ERIC ALBERT LEON
IPC: B65D75/58
Filed: 2015-06-26
Abstract: Le sac d'emballage (1) en matière plastique comprend deux parois (la) et (lb) formant des bords latéraux, un fond (le) et une ouverture (1f) de remplissage. Les bords latéraux présentent des soufflets (1c) et (1d), tandis qu'une partie de la face interne des parois, au niveau de l'un des soufflets (1c) au moins, comprend une bande support continue (2b), équipée de moyens complémentaires d'accouplement temporaires (2a). Les moyens complémentaires d'accouplement (2a) présentent des interruptions (2c) et (2d) situées uniquement dans la zone de raccordement du soufflet (1c) avec la partie de la face interne des parois, de sorte que lesdits moyens (2a) constituent trois zones distinctes séparées, la bande support (2) demeurant continue.
Patent FR-3041710-A1 (FR)
Title: Procede de mise a l'arret d'une eolienne a axe vertical et eolienne a axe vertical correspondante
Inventor: SILVERT FREDERIC
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-09-24
Abstract: Ce procédé comprend une étape de mise en drapeau du rotor (4) de l'éolienne (2) à axe vertical, comprenant le calage de pales (14) selon une configuration de calage dans laquelle chaque pale (14) a un angle de calage respectif et dans laquelle le rotor (4) possède une unique position angulaire d'équilibre stable relativement à la direction du vent, en laissant le rotor (4) libre de tourner pour s'orienter par rapport à la direction du vent.
Patent FR-3043040-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-04
Abstract: Adaptateur (26) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit adaptateur étant destiné à relier un balai d'essuie-glace à une partie terminale (28) d'un bras d'entraînement, qui a en section transversale une forme sensiblement en U, ledit adaptateur comprenant un corps configuré pour être engagé dans ladite partie terminale de façon à ce que ledit corps s'étende au moins en partie entre deux jambes latérales (32a, 32b) sensiblement parallèles de la partie terminale, caractérisé en ce que ledit adaptateur comprend en outre deux parois latérales (52a, 52b) sensiblement parallèles qui s'étendent de part et d'autre dudit corps et qui sont écartés latéralement dudit corps pour autoriser l'insertion des jambes latérales de la partie terminale entre ledit corps et lesdites parois latérales, et en ce que les écartements latéraux entre le corps et lesdites parois latérales sont déterminés pour recevoir au moins deux parties terminales (28) de bras ayant des dimensions latérales différentes.
Patent FR-3044735-A1 (FR)
Title: Vanne pour cylindre de stockage uf6
Inventor: ARTRU PATRICK
IPC: G21F5/12
Filed: 2015-12-08
Abstract: Cette vanne (1) comprend un corps (2) délimitant un conduit (4) et présentant une partie (6) de raccord où débouche une extrémité du conduit (4), la partie (6) de raccord étant destinée à être raccordée au réservoir (100) de stockage. De plus, cette vanne (1) comprend un organe (22) de serrage monté mobile sur la partie (6) de raccord pour maintenir la partie (6) de raccord fixée au réservoir (100) de stockage, un organe (10) d'obturation mobile en rotation dans le conduit (4) entre une position de fermeture dans laquelle l'organe (10) d'obturation obture le conduit (4) et une position d'ouverture dans laquelle l'organe (10) d'obturation libère un passage à travers le conduit (4), deux sièges (24) interposés entre l'organe (10) d'obturation et le corps (2) de vanne, et des moyens élastiques de rappel configurés pour maintenir les sièges (24) et l'organe (10) d'obturation en appui. Le conduit (4) présente une portion (42) coudée agencée entre la partie (6) de raccord et l'organe (10) d'obturation.
Patent FR-3047211-A1 (FR)
Title: Dispositif ouvrant comprenant un dispositif de blocage de securite
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: Le dispositif ouvrant (1) comprend une partie ouvrante (2) et une partie fixe (4), ladite partie ouvrante (2) étant mobile par rapport à ladite partie fixe (4) entre une position fermée et une position ouverte, le dispositif ouvrant comprenant en outre un dispositif d'accompagnement du déplacement de la partie ouvrante agencé pour accompagner le mouvement de ladite partie ouvrante, ledit dispositif d'accompagnement comprenant une première partie (10) solidaire de la partie ouvrante (2) et une deuxième partie (12) solidaire de la partie fixe (4), ladite première partie (10) étant mobile par rapport à ladite deuxième partie (12). Le dispositif d'accompagnement comprend un dispositif de blocage de sécurité (20) agencé pour bloquer le mouvement de la première partie (10) par rapport à la deuxième partie (12) lorsqu'une force d'inertie appliquée à la partie ouvrante (2) vers la position ouverte est supérieure à une force seuil prédéterminée.
Patent FR-3047936-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’air traite a un habitacle de vehicule, via au moins un siege
Inventor: MONTAL ALBAN
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-02-18
Abstract: Un procédé permet de fournir de l'air traité à un habitacle (H) de véhicule comprenant au moins un siège (SV) équipé d'un dispositif de fourniture d'air (DF) comprenant au moins un pulseur (P1, P2) agencé pour aspirer de l'air dans l'habitacle (H), via un filtre (FA), afin de délivrer de l'air traité dans au moins une zone (Z11, Z12) d'appui de passager associée. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, en présence d'une demande de traitement de l'air de l'habitacle (H) et en l'absence d'une demande de fourniture d'air dans l'une au moins des zones d'appui (Z11, Z12), on fait fonctionner au moins de façon limitée chaque pulseur (P1, P2) équipant un siège (SV) inoccupé afin de délivrer de l'air traité dans la zone d'appui (Z11, Z12) associée et/ou équipant un siège (SV), occupé ou inoccupé, afin de délivrer de l'air traité dans une zone auxiliaire (Z2).
Patent FR-3048930-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un mecanisme de blocage
Inventor: RUELLAND MICHEL
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-03-21
Abstract: Siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3) relié de façon pivotante à l'assise (2) entre une position relevée et une position rabattue, le siège (1) comprenant un mécanisme de blocage (8), le mécanisme de blocage (8) comprenant : - une première armature (10) et une deuxième armature (11) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de pivotement (X1), l'une des première et deuxième armatures (10) étant solidaire de l'assise (2), et l'autre des première et deuxième armatures (11) étant solidaire du dossier (3), - un organe de butée (12) relié à la deuxième armature (11), l'organe de butée (12) étant adapté pour coopérer par butée avec un organe de contrebutée (13) relié à la première armature (10) pour limiter une rotation du dossier (3) dans la position rabattue.
Patent FR-3037096-A1 (FR)
Inventor: ZHANG YUAN
IPC: E21B47/007
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un procédé permettant d'estimer la déformation ou la forme déformée d'une partie d'un train de complétion (100; 200 ; 300 ; 400 ; 530 ; 600 ; 700) placée dans une partie d'un puits de forage (102 ; 402 ; 532) doublée d'un ou de plusieurs tubages (104 ; 204 ; 304 ; 404 ; 534 ; 702) et ayant un ou plusieurs outils couplés à celui-ci selon l'un de : (A) les outils comprennent un ou plusieurs outils concentriques (106-120 ; 208 ; 406 ; 540-550 ; 602-608, 612-616) et un ou plusieurs outils excentriques (122 ; 206 ; 306, 308 ; 552 ; 610 ; 700) et dans lequel la partie du puits de forage (102 ; 402 ; 532) n'est pas déviée ; (B) les outils comprennent deux ou plusieurs outils excentriques (122 ; 206 ; 306, 308 ; 552 ; 610 ; 700) et la partie du puits de forage (102 ; 402 ; 532) n'est pas déviée ; ou (C) les outils comprennent (1) un ou plusieurs outils concentriques (106-120 ; 208 ; 406 ; 540-550 ; 602-608, 612-616), (2) un ou plusieurs outils excentriques (122 ; 206 ; 306, 308 ; 552 ; 610 ; 700), ou les deux (1) et (2) et la partie du puits de forage (102 ; 402 ; 532) est déviée peut impliquer le calcul des formes pour le train de complétion (100 ; 200 ; 300 ; 400 ; 530 ; 600 ; 700) dans lequel au moins l'un des outils entre en contact avec un tubage (104 ; 204 ; 304 ; 404 ; 534 ; 702) ; le calcul d'une énergie de déformation des formes ; et la sélection d'une forme à énergie minimale parmi les formes.
Patent FR-3050871-A1 (FR)
Title: Procede d'incorporation d'un compose alcalino-terreux a un materiau d'une couche aux proprietes photovoltaiques
Inventor: DUCHATELET AURELIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-04-29
Abstract: Il est proposé un procédé pour incorporer un composé choisi parmi les alcalino-terreux, le sodium, le potassium et le lithium à un matériau d'une couche aux propriétés photovoltaïques (3) d'un dispositif photovoltaïque (10) tel que des cellules solaires de type CIGS, CZTS. Le procédé comprend une réaction entre un composé à base d'alcalinoterreux , de sodium, de potassium ou de lithium (7) et un composé à base de chalcogène (8) pour obtenir une espèce volatile (9) comprenant le composé choisi parmi les alcalinoterreux , le sodium, le potassium et le lithium ; et le chalcogène. Cette réaction est effectuée dans un premier lieu de réaction (11), qui diffère d'un deuxième lieu de réaction (12) dans lequel l'espèce volatile est incorporée dans la couche aux propriétés photo voltaïques.
Patent FR-3052080-A1 (FR)
Title: Plaquette de natation sur laquelle est destinee a etre fixee la partie distale d'un bras d'un utilisateur
Inventor: BENOIT ROMAIN
IPC: A63B31/10
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne une plaquette de natation présentant une paroi supérieure (1) sur laquelle est destinée à être fixée la partie distale d'un bras d'un utilisateur et une voilure inférieure de propulsion, ladite plaquette étant équipée d'un dispositif de maintien sur ladite partie distale, comprenant un évidement (8) formé au travers d'elle et un organe (5) monté mobile dans ledit évidement suivant un axe, ledit organe présentant une interface (6) qui est disposée au-dessus de la paroi (1), ladite interface étant agencée pour recevoir au moins un doigt dudit utilisateur et comprenant des moyens agencés pour assurer leur retenue sur ladite interface, ledit organe étant équipé d'un élément de contrainte élastique de son déplacement dans une position de maintien dudit au moins un doigt entre les moyens et la paroi (1), l'élément étant disposé entre la voilure et l'organe (5) et étant comprimable réversiblement entre un état étendu de disposition dudit organe dans une position basse de maintien dudit au moins un doigt, et un état comprimé de disposition dudit organe en position haute de placement dudit au moins un doigt sur l'interface (6).
Patent FR-3056382-A1 (FR)
Title: Sous-vetement en textile comprenant un moyen de guidage
Inventor: DE WILLECOT DE RINCQUESEN ENGUERRAND
IPC: A41C3/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un sous-vêtement essentiellement en textile comprenant deux bonnets, de préférence au moins une bande d'attache, caractérisé en ce que le sous - vêtement comprend un moyen de guidage, de préférence essentiellement en textile, pouvant coopérer avec les bonnets, le moyen de guidage étant configuré pour guider et/ou maintenir un organe longitudinal entre des seins lorsque le sous vêtement est porté.
Patent FR-3057224-A1 (FR)
Title: Reservoir a liquide de nettoyage d'un parebrise de vehicule automobile, support d'un tel reservoir et ensemble comprenant de tels reservoir et support.
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/50
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) à liquide et un support (2) destinés à être installés sur un véhicule pour le nettoyage d'une surface vitrée. Le réservoir (1) comprend un goulot (4) s'étendant suivant un axe (A) d'extension. Le réservoir (1) comprend au moins un dispositif de coulissement (20) du goulot (4) transversalement à son axe (A) d'extension. Le dispositif de coulissement (20) est configuré pour relier mécaniquement le réservoir (1) à un support (2) comprenant une première paroi (26) qui délimite un compartiment (21) de réception du réservoir (1). La première paroi (26) comporte un dispositif de glissement (24) qui reçoit le dispositif de coulissement (20) équipant le réservoir (1), selon une direction parallèle à un plan (P1) d'extension de la première paroi (26).
Patent FR-3057860-A1 (FR)
Title: Agencement pour tasser des preformes en file dans un convoyeur
Inventor: DOUDEMENT DENIS
IPC: B65G47/24
Filed: 2016-10-20
Abstract: Agencement pour tasser des préformes (12) en file dans un convoyeur de sortie d'un dispositif (10) de redressement et d'alignement de préformes, notamment de préformes (12) en matériau thermoplastique destinées à être conformées en récipient final par une station de formage. Le convoyeur de sortie est un convoyeur (22) à brosse et en ce qu'un convoyeur (56) à gaz est agencé directement en amont du convoyeur (22) à brosses, soufflant des jets (68) de gaz sous pression pour accélérer le glissement des préformes (12) vers le convoyeur (22) à brosse.
Patent FR-3059158-A1 (FR)
Title: Realisation de batteries 3d par voie liquide
Inventor: POIROT NATHALIE
IPC: H01M4/04
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention a pour objet une anode tridimensionnelle (1), comprenant un substrat en matériau conducteur de l'électricité (2) présentant une première surface texturée (21) et une deuxième surface plane (22) apte à recevoir un connecteur électrique, et un revêtement constitué de nanoparticules (3) recouvrant ladite première surface structurée (21). Selon l'invention, le revêtement de nanoparticules (3) est conforme. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation par voie liquide d'une batterie tridimensionnelle comprenant la réalisation d'une telle anode (1).