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Patent FR-3022616-B1 (FR)
Title: Equipement et procede de distribution d'energie thermique par flux d'air avec stockage de chaleur latente
Inventor: GARRET PAUL
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-06-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'équipement (1) comprend un échangeur de chaleur (20) incluant un matériau à changement de phase MCP contenu ou encapsulé dans des contenants, dans l'amenée d'air (10) vers une pièce (R1, R2) à chauffer ou rafraîchir. Un dispositif (8) permet de commander une interface (6) transférant de la chaleur au flux d'air qui circule via l'amenée jusqu'à la pièce et ajuster un mode de fonctionnement de l'équipement, en paramétrant un ensemble de guidage associé à l'échangeur. Cet ensemble comporte au moins un volet (25) réglable pour guider le flux d'air sélectivement dans une voie directe (12a) ou une voie (12b) traversant l'échangeur (20). Après accumulation dans le MCP, le dispositif (8) modifie le guidage et commande l'arrêt du transfert de chaleur par l'interface (6) sans stopper la circulation d'air, de sorte que l'échangeur (20) restitue la chaleur stockée au flux d'air et prend le relais de l'interface (6).
Patent FR-3038591-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un liquide
Inventor: DE MIL CHRISTOPHE
IPC: B67D3/00
Filed: 2015-07-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'un liquide comportant un récipient 20 qui communique avec une aiguille 23 assujettie à sa base. Le dispositif est remarquable en ce que le récipient est muni d'au moins une patte souple 24 destinée à sa fixation.
Patent FR-3052012-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un reseau satellitaire et dispositifs associes
Inventor: TOURET MARC
IPC: H04W84/06
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un réseau satellitaire, contrôlé par un contrôleur de réseau (14), et formé d'une pluralité de sous-réseaux distincts, chaque sous-réseau étant contrôlé par un contrôleur de sous-réseau (16Z1, 16Z2, 16Z3), chaque sous-réseau étant propre à communiquer avec un porteur (10), le porteur (10) appartenant à un instant donné à un unique sous-réseau, le contrôleur de réseau (14) étant distinct de chaque contrôleur de sous-réseau (16Z1, 16Z2, 16Z3), le procédé comportant la fourniture d'informations par chaque contrôleur de sous-réseau au contrôleur de réseau (14), les informations comprenant le sous-réseau du porteur (10) à un instant donné, et la capacité des autres sous-réseaux, et de prise de décision par le contrôleur de réseau d'un basculement du porteur (10) depuis le sous-réseau actuel sur un autre sous-réseau sur la base des informations fournies.
Patent FR-3050034-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut dans un compteur d'energie electrique comportant un organe de coupure
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/25
Filed: 2016-04-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de détection d'un défaut dans un compteur électrique comportant un organe de coupure, le défaut produisant une élévation anormale de température dans le compteur, le procédé de détection comprenant les étapes de - mesurer une intensité d'un courant électrique circulant dans l'organe de coupure ; - mesurer une température intérieure à proximité de l'organe de coupure ; - détecter la présence ou non du défaut à partir de l'intensité mesurée et de la température intérieure mesurée.
Patent FR-3050343-B1 (FR)
Title: Methode de decodage a inversion d'un code polaire
Inventor: CHANDESRIS LUDOVIC
IPC: H03M13/00
Filed: 2016-04-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une méthode de décodage de code polaire dans laquelle on effectue une première tentative de décodage par annulation successive (510) et dans le cas où la trame décodée est erronée (520) on génère (530) une liste ordonnée de positions de bit à tester dans la trame, la relation d'ordre étant donnée par une métrique de première erreur, la valeur de cette métrique dépendant de la fiabilité de la décision sur le bit ainsi que de la fiabilité des décisions sur les bits le précédant dans la trame. Pour chacune des positions de la liste, on procède à une inversion (550) du bit et à un décodage des bits subséquents (560), ce tant que la liste n'a pas été épuisée ou la trame n'a pas été décodée sans erreur. En cas d'échec, une nouvelle tentative de décodage basée sur une double inversion de bits peut être envisagée.
Patent FR-3038887-B1 (FR)
Title: Machine de pliage de carton d'emballage et carton d'emballage adapte
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B43/26
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Machine d'encaissage de bouteilles à plat dans un carton comportant un fond, deux faces longitudinales, deux faces latérales et un dessus, pour lequel le carton est réalisé à partir d'un flan découpé (1) comportant un dos rectangulaire (10) de surface adaptée à réaliser un fond du carton adapté à recevoir les bouteilles à plat, deux grands rabats (11a, 11b) s'étendant vers l'extérieur du dos rectangulaire à partir de longs côtés du dos rectangulaire et comportant chacun une première partie de formation d'une face longitudinale (13a, 13b) du carton reliée au dos par une première ligne de pliage (101) et une seconde partie (14a, 14b) de formation d'une demi paroi du dessus du carton reliée à la première partie par une deuxième ligne de pliage (102) et deux petits rabats (12a, 12b) s'étendant vers l'extérieur à partir de côtés courts du dos rectangulaire, les petits rabats (12a, 12b) comportant un premier élément de paroi (15a, 15b), relié au dos par une troisième ligne de pliage (103), et un second élément de paroi (15'a, 15'b), relié par une quatrième ligne de pliage (104) au premier élément de paroi, ladite quatrième ligne de pliage étant adaptée à réaliser un bord libre de doubles parois (15a, 15b) des faces latérales du carton par pliage du second élément sur le premier élément pour laquelle la machine comprend des moyens mobiles de pliage de petits côtés du carton.
Patent FR-3054302-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement de connecteurs de deux unites de climatisation a position de verrouillage irreversible
Inventor: DESCATOIRE JULIEN
IPC: F24F13/02
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement de connecteurs de deux unités de climatisation, chacun des connecteurs comprenant deux tuyaux, le système de raccordement comprenant une partie mâle (100) d'un premier connecteur s'enclenchant par translation dans une partie femelle (200) d'un deuxième connecteur et au moins un élément de liaison qui, dans une position de verrouillage, empêche la translation entre les parties mâle (100) et femelle (200). Le système de raccordement comprend au moins un élément de blocage (401, 402) configuré pour rendre la position de verrouillage irréversible.
Patent FR-3056175-B1 (FR)
Title: Element de carrosserie mobile avec alliage a memoire de forme
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: B60R19/44
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (10) d'un véhicule automobile comportant au moins une paroi (20) mobile réalisée en matière plastique, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de déformation (30) de la paroi (20), ledit dispositif (30) comprenant au moins un fil (40) en alliage à mémoire de forme reliant au moins une première zone (50) et une deuxième zone (60) de la dite paroi (20), ledit fil (40) étant fixé à la première zone (50) par au moins un point d'ancrage mécanique (82), le fil (40) étant maintenu à une distance non nulle de ladite paroi (20), et ledit fil (40) étant apte à changer de longueur lorsqu'il est
Patent FR-3058050-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux esters d’acide gras et de (poly)glycerol, et son utilisation en cosmetique
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61K8/92
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme de nano-émulsion ou de microémulsion , comprenant ; - un premier ester d'acide gras et de polyglycérol qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de polyglycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle ou alkényle contenant de 12 à 20 atomes de carbone et de 3 à 6 motifs de glycérol; - un second ester d'acide gras et de (poly)glycérol (c) qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de (poly)glycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle ou alkényle contenant de 6 à 18 atomes de carbone et de 1 à 3 motifs de glycérol ; - au moins un élastomère d'organopolysiloxane ; - au moins deux polymères dérivés d'acide acrylique différents l'un de l'autre ; - au moins un polymère amphiphile comportant au moins un motif acide acrylamido 2-méthylpropoane sulfonique (AMPS); - au moins une huile ; - de l'eau. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique pour des matières kératiniques, telles que la peau, par l'application d'une telle composition .
Patent FR-3074337-B1 (FR)
Title: Reseau neuromimetique et procede de fabrication associe
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: H01L21/64
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet un réseau neuromimétique (10) comprenant un ensemble de neurones (20) et un ensemble de synapses (25), au moins un neurone (20) comprenant un premier empilement (35) de couches superposées, le premier empilement (35) comprenant successivement: - une première électrode (40), - une première couche barrière (50) réalisée en un matériau électriquement isolant, et - une deuxième électrode (45), la première électrode (40), la première couche barrière (50) et la deuxième électrode (45) formant une première jonction tunnel ferroélectrique, au moins une synapse (25) comprenant un deuxième empilement (52) de couches superposées, le deuxième empilement (52) comprenant successivement: - une troisième électrode (55), - une deuxième couche barrière (65) réalisée en un matériau électriquement isolant, et - une quatrième électrode (60), la troisième électrode (55), la deuxième couche barrière (65) et la quatrième électrode (60) formant une deuxième jonction tunnel ferroélectrique.
Patent FR-3076373-B1 (FR)
Title: Antenne amelioree pour carte a puce sans contact
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-12-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne une antenne pour carte à puce sans contact permettant de communiquer avec un lecteur de carte à puce à l'aide d'un signal porteur de fréquence F0 modulé par un signal de données de fréquences f01, f02, comportant un premier circuit résonnant (L1,C1) présentant un pic de résonnance de fréquence foi et un second circuit résonnant (L2,C2) présentant un pic de résonnance de fréquence f02 , caractérisée en ce que les deux circuits résonnants ne sont pas électriquement connectés entre eux et sont couplés électro magnétiquement entre eux par un facteur de couplage K faible, inférieur à 20 %.
Patent FR-3064869-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: DUPONT BERTRAND
IPC: H04N5/374
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images comportant une pluralité de pixels répartis en une pluralité de groupes élémentaires de plusieurs pixels chacun, dans lequel :         chaque pixel comporte un élément de conversion photoélectrique (101) et un élément capacitif de stockage individuel (C2) ; et chaque groupe élémentaire de pixels comporte un élément capacitif de stockage partagé (CS).
Patent FR-3065344-B1 (FR)
Title: Projecteur de grande puissance a source lumiere laser deportee
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: H04N5/74
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: Projecteur comportant une source lumière laser (12) et un moteur de projection (14) muni en entrée d'un tunnel intégrateur (148) dans lequel la source lumière laser est reliée de façon déportée au moteur de projection au travers d'un faisceau de fibres optiques (16) comportant une entrée et une sortie, l'entrée du faisceau de fibres optiques étant disposée au niveau d'un plan focal de sortie de la source lumière laser et la sortie de faisceau de fibres optiques étant mise en contact du tunnel intégrateur via une plaque d'homogénéisation (20).
Patent FR-3069503-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule apte a adopter une conduite autonome et methode de commande de celui-ci
Inventor: KALMS VOLKER S
IPC: B60Q3/80
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-09-20
Abstract: Selon l'invention, une méthode de commande d'un système d'éclairage (12) intérieur pour véhicule (10) apte à adopter un mode de conduite autonome, comprend les étapes de : a) déterminer un niveau de confiance de la conduite en mode autonome, le niveau de confiance indiquant une capacité du véhicule à progresser en toute sécurité sur une route (14) en mode de conduite autonome ; b) comparer le niveau de confiance à au moins un seuil de confiance déterminé ; c) commander le système d'éclairage (12) en fonction du résultat de l'étape b) de manière à informer le ou les passagers du véhicule (10) du niveau de confiance en cours.
Patent FR-3071680-B1 (FR)
Title: Onduleur compact et vehicule automobile comprenant un tel onduleur
Inventor: SAINSAULIEU LIONEL
IPC: H02M7/02
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: Cet onduleur (4), destiné à être raccordé électriquement à une source de tension continue pour alimenter une charge électrique en courant triphasé, comprend un filtre capacitif (48) et une cellule de commutation (46) incluant, pour chaque phase du courant, un circuit d'alimentation à découpage formé par deux ensembles d'interrupteurs commandés. Chaque ensemble d'interrupteurs commandés alimente une borne distincte (4626, 4628, 4646, 4648, 4666, 4668) de la cellule de commutation (46) qui comprend également un boîtier étanche (461) contenant les circuits d'alimentation à découpage. Le boîtier (461) de la cellule de commutation (46) est pourvu, sur deux faces opposées (461 A, 461 B), de moyens (46A, 46B) d'échange thermique avec un fluide caloporteur. Un distributeur (60) est monté, en amont du boîtier (461), dans un circuit (82, 84, 46A, 46B) de circulation de fluide caloporteur (F1-F5), pour diriger le fluide caloporteur vers les deux faces opposées (461 A, 461 B) du boîtier (461). Le filtre capacitif (48) est refroidi au moyen d'au moins un caloduc (92-98). Une partie (92b-98b) de ce caloduc (92-98), où se produit la condensation d'un fluide contenu dans le caloduc, est en contact thermique avec le distributeur (60).
Patent FR-3057164-B1 (FR)
Title: Melanges de principes actifs pour agent de mise en forme
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique et rapporté à son poids, a) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un homopolymère ou copolymère de sel de (méth)acrylamidopropyltriméthylammonium ; b) 0,1 à 10% en poids d'au moins un polymère filmogène non ionique, anionique et/ou amphotère. dont l'utilisation et le procédé utilisant ces agents.
Patent FR-3072141-B1 (FR)
Title: Synchroniseur de boite de vitesses pourvu d'un systeme de frein de marche arriere a leviers, et vehicule automobile equipe d'un tel synchroniseur
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-27
Abstract: Synchroniseur de boîte de vitesses notamment d'un véhicule automobile, pourvu d'un système de frein de marche arrière (3) à leviers (4) interposés entre un moyeu de synchronisation et une plaque de butée et en appui pivotant sur la plaque de butée et par leurs extrémités sur au moins deux doigts poussoirs (24) en appui sur une bague de frottement du synchroniseur. Ce synchroniseur comprend un dispositif antivibrations (5), qui comporte un ressort circulaire (33) disposé coaxialement à la couronne des leviers (4) en prenant appui sur la face radialement interne de ceux-ci de façon à contraindre les leviers (4) radialement contre les doigts poussoirs (24). L'invention est utilisable pour des véhicules automobiles.
Patent FR-3073348-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement et de securisation d’un signal transmis par un capteur
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-10-04
Abstract: Système de traitement et de sécurisation (200) d'un signal de capteur (1), comprenant une unité (20) d'acquisition de ce signal (s0), une première unité de traitement (21) agencée pour obtenir et traiter un premier signal (s1), acquis par ladite unité d'acquisition (20), par un traitement par hystérésis utilisant deux seuils, et un dispositif (25) de sécurisation du premier signal traité (s1') comportant une deuxième unité de traitement (22) agencée pour obtenir et traiter un deuxième signal (s2), acquis par ladite unité d'acquisition (20) par un même traitement à hystérésis, et une unité de sécurisation (23) agencée pour comparer les premier et deuxième signaux traités et, en cas d'incohérence entre les deux signaux traités, déclencher une action de sécurisation, ledit dispositif de sécurisation (25) comprend en outre une unité de contrôle (24) agencée pour inhiber la sécurisation du premier signal traité (s1') si ledit premier signal acquis (s1) et le deuxième signal acquis (s2) sont tous les deux compris entre les deux seuils d'hystérésis.
Patent FR-3073447-B1 (FR)
Title: Tete d’application de fibres avec dispositif de soufflage d’air
Inventor: WEBER JEAN PHILIPPE
IPC: F28F5/02
Filed: 2017-11-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un système de compactage comprenant un rouleau de compactage (2) pour l'application d'une ou plusieurs fibres sur une surface d'application, et un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la ou des fibres. Ladite tête comprend en outre un système de soufflage (8) comprenant une buse de soufflage (81) d'air, ladite buse étant disposée en amont du rouleau par rapport à la direction de déplacement, et est apte à former une lame d'air, en direction de la zone de pincement entre le rouleau de compactage et la surface de drapage.
Patent FR-3077085-B1 (FR)
Title: Charniere invisible pour porte a recouvrement
Inventor: MOATTI JEAN-LOUIS
IPC: E05D3/18
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des charnières dites invisibles, et un particulier un procédé d'installation de charnière invisible (30) pour porte à recouvrement (100), le procédé comprenant au moins l'insertion d'une première partie (311) d'un battant (31) de charnière invisible (30), suivant la direction de la largeur (X) du vantail (20), dans un évidement (24) d'un vantail (20) de porte à recouvrement (100), et le déplacement de la première partie (311) du battant (31) de charnière invisible (30), à l'intérieur de l'évidement (24) du vantail (20), suivant la direction de l'épaisseur (Y) du vantail (20), dans le sens d'ouverture du vantail (20). L'évidement (24) du vantail (20) ouvre uniquement sur une feuillure (211) d'un chant (21) du vantail (20) et s'élargit, au-delà de l'ouverture (241), dans le sens d'ouverture du vantail (20). Ladite première partie (311) du battant (31) comprenant un pivot fixe (313) et une coulisse (314) pour un pivot coulissant (315).
Patent FR-3077823-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un lysat plaquettaire irradie
Inventor: DELORME BRUNO
IPC: C12N13/00
Filed: 2018-02-15
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de préparation d'un lysat plaquettaire irradié comprenant les étapes suivantes :  - la fourniture d'un lysat plaquettaire de départ comprenant d'une part des facteurs plaquettaires incluant des facteurs de croissance et d'autre part des protéines plasmatiques incluant des facteurs de coagulation et des protéines autres que les facteurs de coagulation,  - la double irradiation dudit lysat plaquettaire de départ, par un rayonnement UVC et par un rayonnement ionisant, ladite double irradiation par rayonnement UVC et par rayonnement ionisant étant agencée pour conserver au moins 75% de la concentration en protéines totales dudit lysat plaquettaire de départ tout en réduisant d'au moins 40% la concentration en au moins un desdits facteurs de coagulation incluant le fibrinogène, le facteur II, le facteur VII, le facteur IX, le facteur X et le facteur XI du lysat plaquettaire de départ.
Patent FR-3080817-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un vehicule comprenant une pompe a vide et un reniflard
Inventor: LURON STEVENS
IPC: B60T17/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (1) d'un véhicule comprenant une pompe à vide (2) et un reniflard (3) placé au-dessus de ladite pompe à vide (2), ledit reniflard (3) reliant la pompe à vide (2) au moyen d'une tubulure (4). Selon l'invention, le reniflard (3) est monté dans le véhicule au moyen d'une pièce support (5) déportée par rapport à ladite tubulure (4), ladite pièce support (5) étant solidarisée à un élément de fermeture (6) d'un passage de roue du véhicule.
Patent FR-3081603-B1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique sans contact
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02S40/30
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de liaison électrique sans contact par induction, comprenant une première partie (1) comprenant un coupleur inductif primaire (10) doté d'un enroulement primaire (100) et d'une première surface de couplage inductif (SC1) et une deuxième partie (2) comprenant un coupleur inductif secondaire (20) doté d'un enroulement secondaire (200) et d'une deuxième surface de couplage inductif (SC2), ledit système comportant des moyens mécaniques de compensation de distance, coopérant avec ledit coupleur inductif primaire et/ou ledit coupleur inductif secondaire et agencés pour assurer une distance (D) toujours identique suivant une direction dite principale (A) entre la première surface de couplage (SC1) et la deuxième surface de couplage (SC2).
Patent FR-3071454-B1 (FR)
Title: Tablette pour un vehicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention propose une tablette pour véhicule. La tablette ayant un premier élément de support et un second élément de support et un réceptacle. Les éléments de support sont agencés de manière coulissante sur un plancher du véhicule. Les éléments de support peuvent pivoter et sont mobiles entre une première position dans laquelle les éléments de support s'étendent horizontalement et une seconde position dans laquelle les éléments de support se déplacent de manière arquée verticalement conjointement avec le réceptacle pour configurer une table. Le réceptacle reste horizontal et parallèle à un plancher du véhicule dans la première position et la seconde position.
Patent FR-3083472-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication additive par agglomération d’un matériau granulaire
Inventor: HASCOET JEAN-YVES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-07-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la fabrication d’une structure (151) à partir d’un matériau granulaire, dit sable, notamment un moule, comprenant les étapes consistant à :     i.    déposer une couche de sable ;     ii.    agglomérer sélectivement la couche de sable par projection, au moyen d’une buse de projection, d’un liant inorganique comprenant un (méta) silicate de type M2SiO3 dissout dans un solvant ;     iii.    dans lequel le liant inorganique est chauffé préalablement à sa projection à une température apte à lui conférer une viscosité inférieure à 0,2 Pa.s.     L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.