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Patent WO-2013189637-A1 (WO)
Title: Support pour fixer un distributeur de carburant à un moteur à combustion interne et système d'injection de carburant comprenant un tel support
Inventor: WIEDMANN CHRISTIAN
IPC: F02M69/46
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un support (3) qui sert à fixer un composant (2), en particulier un distributeur de carburant (2), à une structure de montage (23), en particulier un moteur à combustion interne (23). Le support (3) comporte un corps de base (20) qui peut être relié au composant (2) et un élément de fixation (21) qui, pour fixer le corps de base (20) à la structure de montage (23), s'étend le long d'un axe longitudinal (22) d'un orifice de passage (24) du corps de base (20) à travers l'orifice de passage (24) du corps de base (20) et un élément amortisseur (25) disposé dans l'orifice de passage (24). Une douille de fixation (26) est également prévue. L'élément amortisseur (25) entoure un côté extérieur (39) de la douille de fixation (26). L'élément amortisseur (25) est en outre relié au moins d'un côté par complémentarité de forme à la douille de fixation (26) le long de l'axe longitudinal (22). L'élément amortisseur (25) est relié au moins d'un côté par complémentarité de forme au corps de base (20) le long de l'axe longitudinal (22). Cela permet un amortissement efficace des vibrations qui peuvent se transmettre en particulier du composant (2) à la structure de montage (23). L'invention concerne également un système d'injection de carburant (1) comprenant un distributeur de carburant (2) et au moins un tel support (3, 4, 5) qui sert à fixer le distributeur de carburant (2) à la structure de montage (23).
Patent WO-2013171100-A1 (WO)
Title: Acides triterpènes pentacyliques polyhydroxylés en tant qu'inhibiteurs d'hmg-coa réductase
Inventor: HANS JOACHIM
IPC: A61K36/73
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne certains acides triperpènes pentacycliques polyhydroxylés de formule (I) pour l'utilisation en tant qu'inhibiteurs d'HMG-Co A réductase dans le traitement prophylactique et/ou thérapeutique d'une maladie, d'un trouble ou d'un état qui est sensible à une réduction de l'activité HMG-Co A réductase chez un mammifère, de préférence un être humain. La présente invention concerne en outre certains mélanges et extraits végétaux comprenant de l'acide euscaphique et de l'acide tormentique, la quantité d'acide euscaphique vis-à-vis de l'acide tormentique excédant un certain rapport. En outre, la présente invention concerne également une formulation, de préférence une formulation pharmaceutique ou nutraceutique, comprenant un ou plusieurs desdits composés de formule (I), une composition selon la présente invention ou un extrait végétal selon la présente invention. Egalement, la présente invention concerne un procédé d'obtention de certains acides triterpène pentacyliques polyhydroxylés de formule (I), une composition selon la présente invention ou un extrait végétal selon la présente invention.
Patent WO-2014000939-A1 (WO)
Title: Mehrstufengetriebe
Inventor: BECK STEFAN
IPC: F16H3/66
Filed: 2013-05-14
Abstract: Das Mehrstufengetriebe umfasst vier Planetenradsätze (P1, P2, P3, P4), acht drehbare Wellen (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8) und sechs Schaltelemente (03, 04, 13, 14, 17, 26), wobei das Sonnenrad des ersten Planetenradsatzes (P1) mit der dritten Welle (3) verbunden ist, welche über eine erste Kupplung (13) mit der Antriebswelle (1) lösbar verbindbar ist und über eine erste Bremse (03) an das Gehäuse (G) ankoppelbar ist, wobei die Antriebswelle (1) über eine zweite Kupplung (14) mit der mit dem Steg des dritten Planetenradsatzes (P3) verbundenen vierten Welle (4) lösbar verbindbar ist, die über eine zweite Bremse (04) an den Steg des ersten Planeten- radsatzes (P1) ankoppelbar ist, welcher an das Gehäuse (G) gekoppelt ist, wobei die Antriebswelle (1) über eine dritte Kupplung (17) mit der mit dem Sonnenrad des vierten Planetenradsatzes (P4) verbundenen siebten Welle (7) lösbar verbindbar ist, wobei die achte Welle (8) mit dem Hohlrad des ersten Planetenradsatzes (P1), dem Sonnenrad des zweiten Planetenradsatzes (P2) und dem Sonnenrad des dritten Planetenradsatzes (P3) verbunden ist und die fünfte Welle (5) mit dem Steg des zweiten Planetenradsatzes (P2), dem Hohlrad des dritten Planetenradsatzes (P3) und dem Hohlrad des vierten Planetenradsatzes (P4) verbunden ist, wobei die sechste Welle (6) mit dem Hohlrad des zweiten Planetenradsatzes (P2) verbunden und über eine vierte Kupplung (26) mit der mit dem Steg des vierten Planetenradsatzes (P4) verbundenen Abtriebswelle (2) des Getriebes lösbar verbindbar ist.
Patent WO-2014001365-A1 (WO)
Inventor: KAPITAN PETER
IPC: C07C69/653
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fabrication d'un fluoroacrylate d'alkyle à partir de fluoroacétate d'alkyle et d'un ester de l'acide oxalique, un alcane liquide dans les conditions de réaction étant utilisé comme solvant dans l'une des étapes de réaction.
Patent WO-2014041179-A1 (WO)
Title: Traitement d'une neuropathie périphérique à l'aide d'agonistes du récepteur de type 3 de gfr(alpha)3
Inventor: KARELSON MATI
IPC: A61K31/381
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement ou de prévention d'une neuropathie périphérique chez un sujet déterminé comme en ayant besoin, comprenant : l'administration topique au sujet d'un composé anti-neuropathie périphérique agissant en tant qu'agoniste du récepteur de type GFRα3.
Patent WO-2015043680-A1 (WO)
Title: Procédé permettant le revêtement autophorétique de substrats métalliques par traitement postérieur du revêtement au moyen d'une composition aqueuse sol-gel
Inventor: SINNWELL SEBASTIAN
IPC: C23C18/12
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant le revêtement au moins partiel d'un substrat métallique, consistant au moins à revêtir au moins en partie le substrat d'une composition de revêtement pouvant être déposée par autophorèse (étape (1)) et à mettre en contact le substrat revêtu au moins en partie de la composition de revêtement déposée par autophorèse d'une composition aqueuse sol-gel (étape (2)). L'invention concerne également un substrat revêtu au moins en partie pouvant être obtenu selon ce procédé et l'utilisation d'une composition aqueuse sol-gel pour le traitement postérieur d'une composition de revêtement appliquée au moins en partie sur un substrat par un dépôt autophorétique par une mise en contact de la composition de revêtement déposée par autophorèse avec la composition aqueuse sol-gel.
Patent WO-2014060574-A1 (WO)
Title: Sonde à ultrasons de mesure par contact d'un objet et son procédé de fabrication
Inventor: SIMONET DIDIER
IPC: G01N29/28
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne une sonde à ultrasons de mesure par contact d'un objet et son procédé de fabrication. Selon l'invention, cette sonde à ultrasons comporte des capteurs ultrasonores solidaires d'une première face (12) d'un substrat (10), la face opposée (11) dudit substrat (10) déterminant une surface de mesure, ladite surface de mesure présentant une forme qui est l'empreinte de la surface de l'objet à mesurer de manière à épouser celle-ci lorsque la surface de l'objet est mise en contact avec ladite surface de mesure.
Patent WO-2014079789-A1 (WO)
Title: Active compound combinations
Inventor: SEITZ THOMAS
IPC: A01N43/10
Filed: 2013-11-18
Abstract: The present invention relates to active compound combinations, in particular within a fungicide composition, which comprises (A) a dithiino-tetracarboximide of formula (I) and a further fungicidally active compound (B). Moreover, the invention relates to a method for curatively or preventively controlling the phytopathogenic fungi of plants or crops, to the use of a combination according to the invention for the treatment of seed, to a method for protecting a seed and not at least to the treated seed.
Patent WO-2014086867-A1 (WO)
Title: Nail makeup method with photocrosslinkable varnish compositions
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-12-04
Abstract: The present invention relates to a makeup and/or care method of a nail and/or false nail, particularly comprising a step for applying, onto a nail or false nail, a photocrosslinkable cosmetic composition C1, the composition C1 comprising in a physiologically acceptable medium at least one photocrosslinkable (meth)acrylate compound, at least one film-forming polymer P1 in a proportion greater than or equal to 10% by weight in relation to the total dry extract weight of the composition C1, at least one volatile solvent S in a proportion greater than or equal to 30% in relation to the total weight of the composition C1 and at least one photoinitiator.
Patent WO-2015014470-A1 (WO)
Title: Compositions pour améliorer et/ou prévenir des effets secondaires d'antibiothérapie
Inventor: SEIBEL MARTINA
IPC: A61K31/7072
Filed: 2014-07-27
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant (i) une quantité suffisante d'au moins un antibiotique associée à (ii) une quantité suffisante d'un composé à base non seulement d'uridine mais aussi de pyruvate. Cette formulation est élaborée sous une forme posologique convenant à l'administration d'antibiotiques, la réduction des effets secondaires connus des antibiotiques étant obtenue par adjonction, lors de l'administration au patient, de composés à base d'uridine et de pyruvate. L'invention neutralise puissamment ces effets secondaires sans interférer avec l'action antibiotique des médicaments. L'administration conjointe des antibiotiques et de ces composés à base d'uridine et de pyruvate aide les cellules dans leurs fonctions de production d'énergie et de synthèse des acides nucléiques. L'invention permet ainsi de supprimer les effets secondaires imputables aux antibiotiques interférant avec le métabolisme cellulaire et mitochondrial. L'invention concerne également des procédés, qui permettent de réduire et prévenir chez un patient l'échec du traitement d'une infection appelant une antibiothérapie, ces procédés consistant en l'administration de la formulation selon un mode approprié.
Patent WO-2015090507-A1 (WO)
Title: Tétrahydrotétrazolo[1,5-a]pyrazines utilisées comme inhibiteurs du ror-gamma
Inventor: FINSINGER DIRK
IPC: A61P37/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention porte sur des composés tétrahydrotétrazolo[1,5-a]pyrazines de formule (I), dans laquelle R 1  désigne -R 3 , -CH 2 -R 3  ou -CO-R 3  ; R 2  désigne Ar 2 , HétAr 2  ou un groupe cycloalkyle en C 3-7  ; et R 3  désigne Ar 3 , HétAr 3  ou un groupe cycloalkyle en C 3-7 . Ces composés sont utiles pour l'inhibition du récepteur orphelin apparenté au récepteur des rétinoïdes γ (ROR γ, ROR-gamma) et pour la prévention et/ou le traitement d'états pathologiques sur lesquels l'activité du ROR γ a une incidence tels que la polyarthrite rhumatoïde, la sclérose en plaques, le psoriasis, la rectocolite hémorragique, l'asthme, l'hépatite auto-immune ou le diabète de type 1 et de type 2.
Patent WO-2014135565-A1 (WO)
Title: Indicateur de niveau à radar fmcw à commande d'état de verrouillage
Inventor: JIRSKOG ANDERS
IPC: G01F23/284
Filed: 2014-03-05
Abstract: La présente invention concerne un système d'indicateur de niveau à radar comprenant un ensemble circuit de boucle à verrouillage de phase (PLL) permettant de générer un signal de sortie. L'ensemble circuit PLL est conçu pour indiquer un état de verrouillage de l'ensemble circuit PLL ; et un ensemble circuit de modification de signal est connecté à l'ensemble circuit PLL afin de recevoir le signal de sortie et de modifier au moins une propriété du signal de sortie en vue de former le signal de transmission. L'ensemble circuit de modification de signal est agencé et conçu pour recevoir un signal d'état PLL indiquant l'état de verrouillage de l'ensemble circuit PLL et pour modifier la ou les propriétés du signal de sortie en réponse au signal d'état PLL indiquant que l'ensemble circuit PLL se trouve dans un état verrouillé.
Patent WO-2014161857-A1 (WO)
Title: Pipetting system with improved control and volume adjustment
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2014-04-01
Abstract: The invention concerns a device (30) for controlling pipetting and adjusting a volume to be collected, comprising: - a pipetting control member (10); - rotary actuating means (32) coupled to the control member; - a link member (42) slidably mounted on the actuating means, the link member being connected to a plunger (50); - volume adjustment means (54); - rotary means (62) defining, for the link member (42), a spiral-shaped guide path (64), the means (62) being coupled to the adjustment means (54) such that the actuation thereof causes the means (62) to rotate about a second axis (66) on which the path (64) is centred, this rotation resulting in the displacement of the link member (42) along the path (34) and the sliding of the member (42) relative to the actuating means (32).
Patent WO-2014166967-A1 (WO)
Title: Structure d'un dispositif récepteur permettant de recevoir un champ magnétique et permettant de produire de l'énergie électrique par induction magnétique
Inventor: ANDERS DOMINIK
IPC: H01F27/32
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif récepteur (1) permettant de recevoir un champ magnétique et permettant de produire de l'énergie électrique par induction magnétique, - le dispositif récepteur (1) comprenant au moins une bobine (33, 35, 37) d'une ligne électrique, le champ magnétique induisant une tension électrique dans la bobine (33, 35, 37) pendant le fonctionnement et la bobine (33, 35, 37) comprenant une inductance, - le dispositif récepteur (1) et la bobine (33, 35, 37) pouvant recevoir le champ magnétique depuis un côté récepteur du dispositif récepteur (1), - le dispositif récepteur (1) comprenant une structure séparatrice (12), - la structure séparatrice (12) comprenant au moins une colonne (13, 14, 15) constituée d'un matériau solide, laquelle colonne s'étend dans la direction partant du côté récepteur du dispositif récepteur vers le côté opposé au côté récepteur et sépare des lignes électriques (34, 36, 38) ou des faisceaux de lignes électriques (34, 36, 38) de la ou des bobine(s) (33, 35, 37) les un(e)s des autres et/ou d'autres composants du dispositif récepteur (1). L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication d'un dispositif récepteur et un agencement comprenant le dispositif récepteur.
Patent WO-2014170451-A1 (WO)
Title: Kart chassis with increased impact resistance and corresponding kart
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B62D24/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: The invention relates to a kart comprising a chassis including a pair of substantially parallel tubular rails extending longitudinally and connected to one another at each end by at least one transverse tubular element. According to the invention, such a kart chassis comprises, in the front portion thereof, at least two substantially flared-U-shaped tubes positioned facing one another and assembled in the middle portion such as to form an X-shaped structure between the tubular rails, and at least two substantially rectilinear tubes disposed on each side of the X-shaped structure and each having a first end solidly connected to one of the tubular rails and another end solidly connected to a central portion of the X-shaped structure.
Patent WO-2014173995-A1 (WO)
Title: Procédé de séparation de l'acide lévulinique d'un hydrolysat de biomasse
Inventor: WOESTENBORGHS PIERRE LOUIS
IPC: C07C59/185
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation de l'acide lévulinique d'un hydrolysat de biomasse, ledit procédé consistant à réaliser une extraction, en utilisant comme solvant organique un benzène substitué comprenant (i) au moins un groupe OR 1  dans lequel R 1  représente H ou CH 3  ; et (ii) au moins un groupe alkyle en C 1-3 , ledit ou chacun des groupes OR 1  étant en position ortho dudit groupe alkyle en C 1-3 . L'utilisation dudit benzène substitué comme solvant d'extraction permet d'obtenir une bonne efficacité d'extraction, l'extraction pouvant avoir lieu de manière avantageuse à une température élevée, et est très approprié pour des étapes de distillation ultérieures.
Patent WO-2014177473-A1 (WO)
Title: Nematicidal n-(2-substituted 2-phenylethyl)carboxamides and n-(2-substituted 2-phenylethyl)-thiocarboxamides
Inventor: DÉCOR ANNE
IPC: A01N43/74
Filed: 2014-04-25
Abstract: The present invention relates to the use of known and novel N-(2- substituted 2-phenylethyl)carboxamides and N-(2-substituted 2-phenylethyl)thiocarboxamides, for the control of plant damaging nematodes in agriculture and further relates to novel N-(2- substituted 2-phenylethyl)carboxamides and N-(2-substituted 2-phenylethyl)thiocarboxamides, processes and intermediate compounds for their preparation, their use as nematicides and their use as anthelmintics against endoparasites in animals and humans, compositions containing such compounds and methods for the control of nematodes and helminths.
Patent WO-2015176752-A1 (WO)
Title: Ensemble capteur capacitif et écouteur équipé d'un ensemble capteur capacitif
Inventor: KÜPFER ROLAND
IPC: H03K17/96
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble capteur capacitif comprenant une ou plusieurs surfaces électriquement conductrices (10, 11, 12, 13) qui sont disposées dans ou sur une paroi de boîtier (1) en matériau électriquement non conducteur. La ou les surfaces électriquement conductrices (2; 10, 11, 12, 13) sont réalisées en utilisant la technologie MID (Molded Interconnect Device) et elles sont disposées plus près d'une face interne (3) de la paroi de boîtier (1) de façon à ménager une couche isolante entre la ou les surfaces électriquement conductrices (2; 10, 11, 12, 13) et une face externe (4) de la paroi de boîtier (1).
Patent WO-2014198741-A1 (WO)
Title: Chape thermoconductrice
Inventor: BOCQUET ANNE-CLAIRE
IPC: C04B111/60
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention porte sur une composition adaptée à une utilisation en tant que chape de plancher, ladite composition contenant un liant hydraulique et un additif thermoconducteur contenant SiC, B 4 C, AI 2 O 3 , et des combinaisons de ceux-ci.
Patent WO-2015014550-A1 (WO)
Title: Poste d'abonné pour un système de bus et procédé pour améliorer la robustesse aux erreurs d'un poste d'abonné d'un système de bus
Inventor: NICKEL PATRICK
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un poste d'abonné (10 ; 30 ; 50 ; 60) pour un système de bus (1 ; 2) et un procédé pour améliorer la robustesse aux erreurs d'un poste d'abonné (10 ; 30 ; 50 ; 60) d'un système de bus (1 ; 2). Le poste d'abonné (10 ; 30 ; 50 ; 60) comprend un équipement d'émission/réception (13) pour envoyer un signal à un autre poste d'abonné par le système de bus (1 ; 2) et pour recevoir un signal par le système de bus (1 ; 2), lequel garantit, au moins par intermittence, un accès exclusif et sans collision d'un poste d'abonné (10, 20, 30, 50, 60) à une ligne de bus (40) du système de bus (1 ; 2), et un équipement de modification (12 ; 14) pour modifier les caractéristiques d'émission d'une voie d'émission (131) de l'équipement d'émission/réception (13) et/ou les caractéristiques de réception d'une voie de réception (132) de l'équipement d'émission/réception (13).
Patent WO-2015000999-A1 (WO)
Title: Étiquetage binaire
Inventor: TOPOLYAN ARTEM P
IPC: G06K19/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour attribuer des informations concernant un objet. En outre, la présente invention porte sur un procédé pour étiqueter un objet, par exemple un procédé pour suivre ou identifier un objet contenant des informations prédéterminées. De plus, un procédé pour fournir une caractéristique de sécurité à un objet est décrit ainsi qu'une trousse pour l'activer. A savoir, la présente invention porte sur un procédé dans lequel des informations concernant un objet sont converties en un code binaire et ledit code binaire est attribué à un ensemble de composés ayant des pics spécifiques dans un spectre de masse lors d'une mesure par analyse par spectrométrie de masse dudit ensemble de composés.
Patent WO-2015028203-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de produire une production vidéo
Inventor: SAGAS SERGI
IPC: H04N5/268
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant de produire une production vidéo d'un événement pouvant être mis en œuvre automatiquement en temps réel et avec une intervention minimale de l'opérateur, le procédé comprenant les étapes consistant à : recevoir une pluralité de signaux vidéo d'un événement, chaque signal vidéo comprenant une pluralité de trames d'image, chaque trame d'image correspondant à une vue de l'événement ; recevoir au moins une condition prédéfinie associée à l'événement ; sélectionner une section d'au moins une pluralité de trames d'image sur la base de ladite condition prédéfinie afin de générer au moins une trame d'image de sortie ; et générer une production vidéo à partir de ladite trame d'image de sortie.
Patent WO-2015014839-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour traiter des gaz de traitement dans un plasma excité par des ondes électromagnétiques à haute fréquence
Inventor: SCHNEIDER STEPHAN
IPC: H05H1/46
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour traiter des gaz de traitement dans un plasma excité par des ondes électromagnétiques, le dispositif comprenant une chambre à plasma qui est revêtue d'un diélectrique, un générateur pour générer les ondes électromagnétiques et un système de conducteurs creux pour amener les ondes électromagnétiques dans la chambre à plasma, le système de conducteurs creux présentant au moins deux points d'injection présentant chacun un embranchement de conducteur creux de champ électrique pour injecter les ondes électromagnétiques comme ondes continues dans le diélectrique.
Patent WO-2015014958-A1 (WO)
Title: Compositions stables d'édulcorant
Inventor: GALAEV IGOR
IPC: A23L27/30
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un processus pour la préparation d'une composition d'édulcorant dont le procédé consiste à : - fournir une composition liquide comprenant au moins un glycoside de stéviol ; et - chauffer ladite composition liquide à au moins environ 90 °C pendant au moins environ 15 minutes, ledit chauffage étant mis en œuvre en présence : d'une substance qui inhibe la nucléation et/ou la croissance de cristaux de glycoside de stéviol ; et/ou en présence d'une substance qui permet la conversion d'au moins une partie du glycoside de stéviol lors de l'étape de chauffage en une substance qui inhibe la nucléation et/ou la croissance de cristaux de glycoside de stéviol, pour ainsi préparer une composition d'édulcorant. L'invention concerne également une composition d'édulcorant qui est un liquide comprenant au moins un glycoside de stéviol et qui est stable pendant au moins environ six jours.
Patent WO-2016034218-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage d'image avec fonction de traitement de sous-titres
Inventor: ARAS AHMET
IPC: H04N21/482
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage d'image permettant de recevoir une pluralité de services de diffusion et comprenant une unité de commande qui effectue une opération dudit dispositif d'affichage d'image, ladite unité de commande étant configurée pour décoder un programme TV diffusé en cours de réception, extraire un contenu de sous-titre du programme sur un canal à partir d'un flux de transport de celui-ci, et afficher les éléments de sous-titre individuels du contenu de sous-titre associé au programme TV diffusé de manière à effectuer un rebobinage ou une avance rapide indépendamment du flux dépendant du temps du contenu de sous-titre associé audit programme TV diffusé.