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Patent EP-3423657-A1 (EP)
Inventor: VACCARI ANDREA
IPC: E06B3/22
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à la réalisation de cadres de porte et de fenêtre en matière plastique, qui comprend : - une étape consistant à fournir un élément profilé (1) en matière plastique destiné à la réalisation de cadres de porte et de fenêtre ; - une étape consistant à fournir un élément de renforcement (8) en matériau métallique, l'élément profilé (1) comportant un siège de retenue (6) de l'élément de renforcement (8) ; - une étape consistant à insérer l'élément de renforcement (8) à l'intérieur du siège de retenue (6) ; - une étape consistant à fixer l'élément de renforcement (8) à l'élément profilé (1) à l'aide de moyens de fixation (9) entre au moins une partie de l'élément profilé (10) et au moins une partie de l'élément de renforcement (11) ; l'étape de fixation comprenant une étape consistant à chauffer la partie de l'élément de renforcement (11) à l'aide de moyens d'induction électromagnétique (12), les moyens de fixation (9) étant conçus pour coopérer avec au moins une parmi la partie de l'élément profilé (10) et la partie chauffée de l'élément de renforcement (11) destinée à la fixation de la partie de l'élément de renforcement (11) à la partie de l'élément profilé (10).
Patent EP-3440353-A1 (EP)
Inventor: LAATIAOUI NAJIB
IPC: F04B13/02
Filed: 2017-04-06
Abstract: The invention relates to a proportional metering pump comprising a hydraulic machine (4), a metering mechanism (7) provided with a nozzle (75), characterized in that it further comprises means for attaching the nozzle to the pipe for access to the cavity inside the hydraulic machine (43), said means comprising a securing ring (2) mounted in rotation about one of the ends of the nozzle (75), a locking ring (1) that is mounted so as to be able to translate along the longitudinal axis (9) around the pipe for access to the mixing chamber and is pressed, in the direction of the metering mechanism, against a shoulder created on said access pipe by means of a spring (3), the securing ring and the pipe being able to engage following a screw connection at the end of which they are secured in rotation so as to prevent unscrewing of the securing ring. The invention also relates to a method for assembling and disassembling a metering mechanism on a hydraulic machine of such a pump.
Patent EP-3435816-A1 (EP)
Title: Dispositif de nettoyage de langue
Inventor: RAMOS-MEDINA NAYDA LIZ
IPC: A46B15/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage de langue, qui comprend une base et une pluralité de saillies s'étendant vers l'extérieur depuis cette dernière. Au moins une des saillies, ayant une première extrémité fixée à la base et une seconde extrémité libre opposée, comprend une tige allongée et une tête au niveau de la seconde extrémité. La tête a une première partie en porte-à-faux et une seconde partie en porte-à-faux s'étendant vers l'extérieur depuis la tige. La première partie en porte-à-faux a une première surface de fond faisant généralement face à la base, et la seconde partie en porte-à-faux a une seconde surface de fond faisant généralement face à la base. Une partie substantielle de la première surface de fond est inclinée vers la tige, tandis qu'une partie substantielle de la seconde surface de fond est inclinée à l'opposé de la tige.
Patent EP-3426420-A1 (EP)
Inventor: WALTI RETO
IPC: B21D43/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Bei der Zuführung einer Blechtafel (1) zu einer Stanzpresse (20) wird zur Ausrichtung der Blechtafel in die korrekte Position zu deren Einführung in die Stanzpresse so vorgegangen, dass die Ausrichtlage in Zuführrichtung mittels Anschlägen (6,7) eingestellt wird. Die Ausrichtung in die zur Zuführrichtung orthogonale zweite Richtung erfolgt so, dass die Lage der Blechtafel (1) in der zweiten Richtung durch einen Sensor (17) und eine Steuereinrichtung (18) ermittelt und die Abweichung der Blechtafel von der vorbestimmten Ausrichtlage in der zweiten Richtung von der Steuereinrichtung ermittelt wird. Danach erfolgt die Ausrichtung in der zweiten Richtung mittels der Greifanordnung, die für die Zuführung der Blechtafel zur Stanzpresse vorhanden ist, indem die Greifanordnung so gesteuert wird, dass die Abweichung kompensiert und die Blechtafel korrekt ausgerichtet wird.
Patent EP-3440818-A1 (EP)
Title: Rapport et traitement d'informations de sécurité de dispositif de commande
Inventor: DAVID TAL EFRAIM BEN
IPC: G06F21/55
Filed: 2017-04-05
Abstract: Dans un mode de réalisation, la présente invention concerne un procédé qui permet d'assurer la sécurité de dispositifs de commande connectés extérieurement (202), et qui consiste à recevoir, au niveau d'un agent de rapport (234) qui fait partie d'une couche d'intergiciel de sécurité (228), qui fonctionne sur un dispositif de commande (202), une indication selon laquelle un processus a été bloqué (240); à obtenir, par l'agent de rapport (234), des informations de trace destinées au processus bloqué; à déterminer, par l'agent de rapport (234), une partie de code dans un système d'exploitation (226) du dispositif de commande (202) qui sert d'exploitation pour le processus bloqué; à obtenir, par l'agent de rapport (234), une copie de logiciel malveillant qui doit être exécutée par le processus bloqué; à générer, par l'agent de rapport (234), une alerte destinée au processus bloqué qui comprend (i) les informations de trace, (ii) des informations identifiant la partie de code, et (iii) la copie du logiciel malveillant; à fournir, par l'agent de rapport (234), l'alerte à une interface réseau sur le dispositif de commande (202) pour une transmission immédiate à un système informatique dorsal.
Patent EP-3436947-A1 (EP)
Title: Plateforme de pilote sécurisé
Inventor: KIM MINSANG
IPC: G06F21/74
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne des techniques permettant la mise en œuvre d'une structure de pilote sécurisé. Dans un exemple, un procédé consiste à gérer un environnement d'exécution de système d'exploitation non-sécurisé comprenant un premier mode utilisateur et un premier mode noyau. Le procédé peut également consister à gérer un environnement d'exécution sécurisé comprenant un second mode utilisateur et un second mode noyau, et à exécuter un pilote sécurisé dans le second mode utilisateur de l'environnement d'exécution sécurisé en réponse à un appel de système provenant d'un pilote non-sécurisé dans le premier mode noyau ou le premier mode utilisateur, le pilote sécurisé permettant au pilote non-sécurisé de communiquer avec un dispositif sécurisé. En outre, le procédé peut consister à fournir un ou plusieurs services de système du second mode noyau au pilote sécurisé.
Patent EP-3444091-A1 (EP)
Title: Installation for recycling composite materials with carbon fibre and/or glass fibre reinforcement, and method for recycling in said installation
Inventor: ALVAREZ QUINTANA ALEJANDRO
IPC: B29K105/06
Filed: 2017-04-10
Abstract: The invention relates to a installation (4) for recycling composite materials comprising a horizontal reactor (5) with a first zone (1), second zone (2) and third zone (3), which are leak-tight and independent, aligned with and separated from one another by means of gates that allow the passage of the composite material to be recycled only when the process has ended in a previous zone. The first zone (1) comprises a rotation mechanism (9) for rotating the material and gas outlet means (8). The second zone (2) comprises air injectors (10) and gas outlet means (11). The third zone (3) comprises cooling means.  The invention also relates to a method for recycling composite materials comprising a first pyrolysis phase, a second gassing phase for gassing the material resulting from the first phase, and a third cooling phase for cooling the reinforcement material.
Patent EP-3452730-A1 (EP)
Inventor: THOMPSON RANDALL D
IPC: F15B11/17
Filed: 2017-04-25
Abstract: A hydraulic system includes one or more hydraulic subsystems that have a source of additional flow for supplying an auxiliary system. The hydraulic system may include one or more actuator systems, a boost system, and a further hydraulic system, such as a steering system. The source of additional flow for supplying the auxiliary system may include: sizing the boost system for providing both full boost function and auxiliary function, sizing the steering system for providing both full steering function and auxiliary function, utilizing available flow from an unused actuator function, and/or utilizing a selector manifold for actively selecting the source of auxiliary flow based on the flow and pressure demands of the respective hydraulic systems. Such a hydraulic system enables flow to be available to an auxiliary function regardless of the flow requirements for the actuator functions and/or other vehicle functions, while also minimizing interactions and flow disruptions to the various hydraulic subsystems.
Patent EP-3464295-A1 (EP)
Title: Dérivés hétérocycliques tricycliques
Inventor: BURGDORF LARS
IPC: A61K31/5383
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par la formule (I) dans laquelle R1 et R2 ont les significations indiquées dans la revendication 1. Lesdits composés sont des inhibiteurs d'ATR, et peuvent être employés pour le traitement de maladies telles que le cancer.
Patent EP-3468651-A1 (EP)
Inventor: O'DONOVAN CONOR
IPC: A61M25/01
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un cathéter d'extension de guidage (102) comprenant un élément de poussée (108) et un arbre distal (110). L'élément de poussée comprend un segment comportant une première surface (118) et une deuxième surface (112) opposée à la première. Le segment comporte une rainure (128) dans la première surface. La deuxième surface est sensiblement plate. L'arbre distal est couplé à l'élément de poussée et comprend un passage (132). Le segment de l'élément de poussée comportant la rainure est adjacent à l'arbre distal.
Patent EP-3472414-A1 (EP)
Title: Kraftfahrzeug-griffanordnung
Inventor: VELICANIN MENSUR
IPC: E05B85/18
Filed: 2017-06-20
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kraftfahrzeug-Griffanordnung (4), die einen drehbar gelagerten Griffhalter (7), von dem ein erstes Längsende (7a) an einer Tür (2a) oder Klappe (2b) eines Kraftfahrzeugs (1) gelagert sein kann, und ein von einem Benutzer betätigbares Griffelement (5) aufweist, wobei ein zweites Längsende (7b) des Griffhalters (7) mit wenigstens einer Einsteckaufnahme (8) ausgebildet ist und das Griffelement (5) wenigstens einen von dem Griffelement (5) hervorstehenden Befestigungszapfen (9) aufweist, und wobei der wenigstens eine Befestigungszapfen (9) des Griffelements (5) in der wenigstens einen Einsteckaufnahme (8) eingesteckt angeordnet ist. Ein Verbindungselement (10) erstreckt sich quer zu der Einsteckrichtung (22) des in den Griffhalter (7) eingesteckt angeordneten Befestigungszapfens (9) und durch eine Durchgangsöffnung (23) des Befestigungszapfens (9) hindurch, wobei das wenigstens eine Verbindungselement (10) den Griffhalter (7) und das Griffelement (5) lösbar und formschlüssig miteinander verbindet.
Patent EP-3482258-A1 (EP)
Title: Appareil destiné à la mesure du moiré d'un objet de test optique
Inventor: SAMANIEGO MICHAEL
IPC: G01M11/02
Filed: 2017-06-09
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la mesure du moiré d'un objet de test optique, comprenant un agencement de réseau constitué d'un premier réseau (11) qui peut être positionné dans le trajet de faisceau optique en amont de l'objet de test (12) et qui comprend des structures de test à imager, et d'un second réseau (14) qui peut être positionné dans le trajet de faisceau optique en aval de l'objet de test (12), et une unité d'évaluation comprenant au moins un détecteur, pour évaluer des structures de moiré produites par superposition des deux réseaux dans un plan de détection situé en aval du second réseau (14) dans le trajet de faisceau optique, l'objet de test (12) étant un système d'imagerie anamorphique, et les périodes de réseau respectives du premier réseau (11) et du second réseau (14) étant sélectionnées de telle sorte que la période de réseau du second réseau (14) correspond à un multiple commun ou à un diviseur commun des périodes respectives de deux images de structure de test des structures de test du premier réseau (11) produites par le système d'imagerie dans deux positions de mesure différentes, les deux positions de mesure différant par rapport à la position relative de l'agencement de réseau et de l'objet de test (12).
Patent EP-3401071-A1 (EP)
Inventor: MITSUNAGA MASAKI
IPC: B29C43/18
Filed: 2017-01-05
Abstract: Provided is a fiber-reinforced resin molded body containing reinforcing fibers and a thermoplastic resin and having an embossed portion on at least part of the surface thereof. The fiber-reinforced resin molded body is characterized in that the ratio between the maximum reflectance (R) and the full width half maximum (H) thereof, as measured by variable angle photometry, satisfies formula (1): R/H ≤ 0.034 × R - 0.15, where R denotes the maximum reflectance (%) and H denotes the full width half maximum (°).
Patent EP-3400361-A1 (EP)
Inventor: ROBICHAUX RON D
IPC: E21B17/10
Filed: 2017-01-06
Abstract: Cette invention concerne un ensemble centralisateur (200) installé sur une section de tubage (10). Un ensemble ressort arqué (100) comprenant des éléments de ressort arqué est installé autour de la surface externe de l'élément de tubage et il peut tourner autour de la surface externe de l'élément de tubage. Une partie de la section de tubage qui est alignée avec l'ensemble ressort arqué est emboutie afin d'augmenter le diamètre extérieur de cette section. Un talon de ressort arqué permet d'empêcher que les éléments de ressort arqué entrent en contact avec la surface externe de la section de tubage centrale en cas de compression. Des matériaux non abrasifs empêchent l'endommagement de la tête de puits ou autres réceptacles de forage polis.
Patent EP-3478672-A1 (EP)
Inventor: PRIESTLEY ELDON SCOTT
IPC: C07D235/26
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle toutes les variables ont la signification indiquée dans la description, et des compositions comprenant l'un de ces nouveaux composés. Ces composés sont des agonistes polarisés, ou des agonistes de β-Arrestin du récepteur de l'angiotensine II, qui peuvent être utilisés comme médicaments.
Patent EP-3403717-A1 (EP)
Inventor: OZAWA SUGURU
IPC: B01F23/80
Filed: 2017-01-13
Abstract: Provided is a supply-liquid producing apparatus capable of producing a supply liquid by an amount needed at a use point. 
     A supply-liquid producing apparatus includes a mixer 113 that mixes water and ozone gas to produce ozone water; a booster pump 112 that increases the pressure of the water to be supplied to the mixer 113; a gas-liquid separation tank 114 that separates the ozone water produced by the mixer 113 into ozone water to be supplied to a use point 119 and exhaust gas to be discharged from an exhaust port 125; a flowmeter 117 that measures the flow rate of the ozone water to be supplied from the gas-liquid separation tank 114 to the use point 119; a flow control unit 126 that adjusts the pressure (flow rate) of the water to be increased in pressure and supplied to the mixer 113 by controlling the booster pump 112 in response to the flow rate of the ozone water measured by the flowmeter 117; and an exhaust pressure control unit 127 that controls the exhaust pressure of the exhaust gas so as to keep the water level in the gas-liquid separation tank 114 constant.
Patent EP-3407915-A1 (EP)
Title: Procédés et compositions de détection et de traitement de la schizophrénie
Inventor: MCCARROLL STEVEN A
IPC: A61K45/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne des procédés permettant de traiter la schizophrénie chez un sujet, consistant par exemple à administrer au sujet un agent qui inhibe l'expression ou l'activité d'un polynucléotide ou d'un polypeptide C4A. L'invention concerne également des procédés permettant d'identifier un sujet atteint de schizophrénie ou présentant un risque de développer une schizophrénie, consistant à mesurer ou détecter une modification du taux, du nombre de copies et/ou de la séquence du composant du complément C4A ou du composant du complément C4B par rapport à une référence.
Patent EP-3497365-A1 (EP)
Title: Luminaire indirect
Inventor: LI QIN
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: La présente invention concerne un luminaire (1) comprenant au moins une chambre optique (10) délimitée par une fenêtre de sortie de lumière (11) et une surface réfléchissante incurvée (15) s'étendant de la fenêtre de sortie de lumière à une surface de montage (17) s'étendant depuis la surface réfléchissante incurvée vers la fenêtre de sortie de lumière. Chaque chambre optique comprend une source de lumière (20) montée sur la surface de montage ; et un guide de lumière (30) s'étendant à travers une partie de la chambre optique. Le guide de lumière comprend une surface principale de réflexion interne totale (40) faisant face à la fenêtre de sortie de lumière ; une autre surface principale (50) faisant face à la surface réfléchissante incurvée, ladite autre surface principale comprenant une partie de découplage de lumière (51) comprenant une pluralité de structures de découplage de lumière (53) ; une première surface de bord (60) optiquement couplée à la source de lumière ; et une autre surface de bord (70) opposée à la première surface de bord, agencée pour diriger la lumière vers la surface réfléchissante incurvée.
Patent EP-3414462-A1 (EP)
Title: Élément et procédé de fourniture de rainure de démontage
Inventor: FRIDLUND MAGNUS
IPC: B27M3/18
Filed: 2017-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fourniture d'une rainure de démontage dans un élément destiné à un produit à assembler par une pluralité d'éléments verrouillés par un système de verrouillage comprenant une languette flexible. Le procédé comprend la fourniture d'une rainure d'insertion et d'une rainure de démontage dans le même élément. La rainure de démontage s'étend le long de l'élément entre un premier côté et un second côté et est conçue pour recevoir la languette flexible du système de verrouillage afin de verrouiller l'élément sur un autre élément doté d'une rainure de languette. La rainure de démontage est ménagée dans l'élément de sorte qu'elle s'étende depuis le premier côté vers la rainure d'insertion et le long d'une partie de la rainure d'insertion et elle est conçue pour recevoir un outil de démontage permettant de démonter l'élément d'avec l'autre élément. La présente invention concerne également un élément doté d'une rainure d'insertion et d'une rainure de démontage.
Patent EP-3414047-A1 (EP)
Title: Aiguisoir à courroie abrasive d'angle incliné
Inventor: DOVEL DANIEL T
IPC: B24B3/00
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un aiguisoir (100, 300, 400) permettant d'aiguiser un outil de coupe (130, 140, 160) ayant une partie lame (134, 144, 164, 202) comportant un bord de coupe (136, 146, 166) tel que, mais non exclusivement, un couteau de cuisine. Dans certains modes de réalisation, l'aiguisoir comporte des premier et second rouleaux (110, 114, 120), le premier rouleau étant rotatif autour d'un premier axe de rouleau (11A, 120A) et le second rouleau étant rotatif autour d'un second axe de rouleau (114A) parallèle au premier axe de rouleau. Une courroie abrasive sans fin (112) est placée le long d'un chemin de courroie qui passe sur les premier et second rouleaux pour définir un segment planaire (126, 128) qui se trouve le long d'un plan neutre du premier rouleau vers le second rouleau. Un ensemble de guidage (118) adjacent au segment planaire de la courroie est conçu pour venir en contact avec le bord de coupe de l'outil de coupe et pour appliquer une pression de surface non uniforme.
Patent EP-3491069-A1 (EP)
Title: Fluxing agents for bituminous binders
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: C08L95/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: The invention relates to the use, as a fluxing agent, of at least one compound with formula (I) R 1 -X-R-Y-R 2  (I), wherein: R 1  and R 2 , identical or different, are straight or branched C 2 -C 11  hydrocarbon chains; each of -X- and -Y-, identical or different, is a -0-(C=0)-, -(C=0)-0- or -N R'-(C=0)- group, where R' is a hydrogen atom or a C1- C 4  alkyl radical, or -(C=0)-N R'- where R' is a hydrogen atom or a C 1 -C 4  alkyl radical, the -R- group is a divalent straight or branched C 1 -C 10  hydrocarbon chain, possibly interrupted by one or more oxygen atoms in a composition comprising a bituminous binder for the preparation of a bituminous product based on mineral solid particles in contact with said bituminous binder, wherein said compound of formula (I) is present in said composition when said composition is placed in contact with said mineral solid particles.
Patent EP-3417627-A1 (EP)
Inventor: SHINTANI PETER
IPC: H04N21/40
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne des procédés et des appareils pour recevoir un contenu. Le procédé consiste à recevoir un premier service, par un récepteur d'un appareil de réception, le premier service fournissant un premier contenu et des premières métadonnées associées au premier contenu. Le premier contenu est codé dans un format d'une pluralité de formats pouvant être décodés par l'appareil de réception. En outre, le procédé consiste à générer, par une circuiterie de l'appareil de réception, des premières informations de mode de codec sur la base des premières métadonnées reçues avec le premier contenu. Les premières informations de mode de codec indiquent un format de la pluralité de formats ou un codec pour décoder ledit format de la pluralité de formats. Les premières informations de mode de codec générées en association avec le premier service sont stockées, par la circuiterie, dans un tableau. Le tableau comprend des informations de mode de codec pour une pluralité de services différents, qui comprennent le premier service.
Patent EP-3420733-A1 (EP)
Inventor: RAJ MILAN
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de capteur sur le corps, comprenant un concentrateur conçu pour être fixé sur une surface d'un utilisateur. Le concentrateur est en outre conçu pour transmettre des signaux de données et d'énergie électrique dans la surface et pour recevoir des signaux de données de réponse depuis la surface. Le système comprend en outre au moins un nœud de capteur conçu pour être fixé sur la surface ou juste au-dessous de la peau. Le système comprend en outre au moins un nœud de capteur conçu en outre pour recevoir les signaux de données et d'énergie électrique depuis le concentrateur à travers la surface et pour transmettre les signaux de données de réponse dans la surface. L'énergie électrique provenant du concentrateur alimente le au moins un nœud de capteur et amène le au moins un nœud de capteur à produire des informations de capteur qui sont transmises en retour au concentrateur au sein des signaux de données de réponse.
Patent EP-3507463-A1 (EP)
Inventor: TAYLOR ANDREW
IPC: F04D27/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: A turbocharger includes a compressor and an airflow adjustment assembly. The airflow adjustment assembly includes a plurality of guide vanes. Each of the plurality of guide vanes has a guide tip and a guide base spaced from the guide tip along an axis. The guide tips define a vane diameter (VD) less than the inlet diameter (ID) and perpendicular to the axis. The airflow adjustment assembly further includes a sliding ring and a plurality of connecting rods. The sliding ring is configured to be axially movable along the axis. Additionally, the plurality of connecting rods are axially moveable along the axis when the sliding ring moves axially along the axis, thereby selectively increasing and/or decreasing the vane diameter (VD) when the sliding ring moves axially along the axis.