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Patent FR-3041701-A1 (FR)
Title: Dispositif moteur comportant une turbine, notamment pour automobiles
Inventor: BARON DENIS
IPC: F02B77/14
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif moteur du type à combustion interne comportant une chambre de combustion (6) qui permet la combustion d'un mélange air/carburant. Un compresseur (1) comprime de l'air (2) pris dans le milieu ambiant pour l'introduire dans la préchambre (3). Lorsque la valve (4) est fermée, la pression de l'air augmente dans la préchambre (3). Lorsque la vanne (4), qui sépare la préchambre (3) de la chambre de combustion (6), s'ouvre sous l'action de l'actionneur (5), l'air s'introduit rapidement dans la chambre de combustion (6), se mélange au carburant amené par un conduit (8) vers un injecteur (7), ouvert au moment voulu, et le mélange air/carburant rempli progressivement la chambre de combustion. Puis la vanne (4) est fermée et l'allumage du mélange se fait par plusieurs bougies (9) en décalant leur allumage dans le temps pour augmenter la pression du mélange, le tout géré par un calculateur. Les bougies peuvent être remplacées par des lasers pour un allumage plus ciblé dans l'espace et dans le temps. Les gaz éjectés (10) entraînent en rotation une turbine (11) qui produit de l'énergie mécanique transformable en énergie électrique par un générateur électrique (12).
Patent FR-3037070-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'energie de surface a l'interface entre un copolymere a blocs et un autre compose
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C09D133/12
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'énergie de surface à l'interface supérieure d'un copolymère à blocs (BPC1), dont l'interface inférieure est en contact avec une surface préalablement neutralisée d'un substrat, pour permettre l'obtention d'une orientation des nano-domaines dudit copolymère à blocs (BPC1) perpendiculairement aux deux interfaces inférieure et supérieure, ledit procédé consistant couvrir la surface supérieure dudit copolymère à blocs (BPC1) par une couche supérieure (TC) de neutralisation de surface, et étant caractérisé en ce que ladite couche supérieure (TC) de neutralisation de surface est constituée par un deuxième copolymère à blocs (BPC2).
Patent FR-3037651-A1 (FR)
Title: Capteur et systeme traceur de temperature en environnement a fortes accelerations
Inventor: BOIS JEAN JACQUES
IPC: B04B15/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention a pour objectif de réaliser un suivi de température dans des conditions de fortes accélérations centrifuges. Pour ce faire, la détection est effectuée dans un format similaire aux tubes contenant les échantillons à centrifuger, en prenant en compte les paramètres de masse et de dimensions des composants. Un capteur de température selon l'invention se compose d'une structure interne (10), qui comporte des composants électroniques (2, 3, 5, 8, 9), montés sur au moins une plaquette (11) assurant leur connexion et alimentation électrique par une source d'énergie (7) agencée sur un agencement rigide (12), et une structure externe (20) formée d'un tube de centrifugeuse (21) et d'un bouchon (6). La structure interne (10) est suffisamment miniaturisée pour s'étendre longitudinalement (X'X) dans le tube (21). De plus, chaque composant (2, 3, 5, 8, 9) et la source d'énergie (7) présentent une masse telle que la force centrifuge exercée sur chacun d'eux par une accélération pouvant atteindre 3 000 G, ne dépasse pas une somme de forces de résistance au déplacement exercées par une combinaison de moyens d'immobilisation (14, 31, 40) à la (aux) plaquettes de circuit imprimé (11, 12) et de la (des) plaquette(s) (11, 12) au tube (21).
Patent FR-3044605-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule automobile comprenant un joint d'etancheite.
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60J10/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne une porte (1) pour véhicule automobile comprenant un cadre (2) et un joint d'étanchéité (20) présentant d'une part une semelle (21) appliquée à plat sur la bande d'appui (6) et un bourrelet (22) surmontant ladite semelle (21), et d'autre part une lèvre (24) s'étendant latéralement en saillie depuis une jonction (26) entre la semelle (21) et le bourrelet (22), ladite bordure libre (5) de l'élément d'habillage (4) présente un prolongement (40) en retour vers une jonction (26) entre la semelle (21) et le bourrelet (22) de manière à ce que ladite bordure en retour (40) soit en prise entre la semelle (21) et la lèvre (24).
Patent FR-3044661-A1 (FR)
Title: Nouveaux colorants anioniques a motif heterocyclique disulfure, composition de teinture les comprenant et procede de coloration des matieres keratiniques humaines a partir de ces colorants
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D339/04
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne la coloration de matières kératiniques à l'aide de colorants directs anioniques à groupement hétérocyclique disulfure. L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un colorant fluorescent à groupement hétérocyclique disulfure, un procédé de coloration de matières kératiniques telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux colorants à groupement hétérocyclique disulfure et leurs utilisations dans la coloration des matières kératiniques. Cette composition permet d'obtenir un effet éclaircissant particulièrement tenace et visibles sur fibres kératiniques foncées. En outre le procédé de coloration des matières kératiniques, la composition et les colorants anioniques de l'invention permettent d'obtenir des couleurs auxdites matières puissante, chromatiques et avec une bonne montée de couleur.
Patent FR-3044797-A1 (FR)
Title: Carte plastique mince integrant un composant electronique et un cadre conducteur affleurant et son procede de fabrication
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de fabrication d'une carte (1) plastique mince intégrant un composant électronique (2) et un cadre conducteur (8) affleurant à la surface de la carte (1), où le procédé comprend les étapes suivantes : mise en place du composant électronique (2) sur une plaque (3), dépôt d'au moins un plot de contact (6) sur la plaque (3) autour du composant électronique (2), mise en place d'un élément de protection (4) recouvrant le composant électronique (2), résinage (11) afin de former une couche principale, lamination de la couche principale avec au moins une couche supérieure (9), usinage de ladite au moins une couche supérieure (9) au droit dudit au moins un plot de contact (6), afin de dégager le composant électronique (2) et de réaliser un logement apte à accueillir le cadre conducteur (8), et mise en place du cadre conducteur (8) dans ledit logement.
Patent FR-3046713-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture hydroponique en bac, modulaire
Inventor: DESPUJOLS JOEL
IPC: A01G31/02
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de culture hydroponique en bac, modulaire, caractérisé en ce qu'il comprend un bac (12), de longueur L, prise suivant un axe XX' longitudinal, à section fermée, avec une face supérieure (12-1) de section en U, destinée à recevoir un substrat (14) léger de culture, la face inférieure du substrat (14) léger venant reposer sur le fond (12-2) de cette section en U, ledit fond (12-2) comportant au moins une dépression (12-3) de façon à permettre une circulation de l'air sous le substrat.
Patent FR-3046838-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a fluide caloporteur a assemblage optimise et un dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase comprenant ledit echangeur.
Inventor: GARCIA PIERRE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne Echangeur (1) thermique comprenant un fluide caloporteur, apte à plonger au moins partiellement dans une cuve (14) contenant un matériau à changement de phase (MCP) (13), comprenant: une pluralité de tubes (2), chaque tube (2) comprenant une première extrémité (3) apte à être agencée en partie supérieure de l'échangeur (1) et une deuxième extrémité (4) apte à être agencée en partie inférieure de l'échangeur (1), un distributeur (5) mettant en communication fluidique les premières extrémités (3), un collecteur (6) mettant en communication fluidique les deuxièmes extrémités (4), le distributeur (5) comprenant une canalisation (7) débouchant apte à l'introduction ou à l'évacuation du fluide caloporteur dans l'échangeur (1), le collecteur (6) comprenant une canalisation (8) débouchant apte à l'introduction ou à l'évacuation du fluide caloporteur dans l'échangeur (1), caractérisé en ce que le fluide caloporteur est diphasique avec un état liquide et un état gazeux et apte à circuler dans l'échangeur (1) et que la canalisation (8) du collecteur (6) et la canalisation (7) du distributeur (5) sont configurées pour déboucher en partie supérieure de l'échangeur (1). Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). L'invention concerne plus particulièrement l'intégration d'un système de stockage thermique dans des centrales solaires à concentration, par exemple pour des centrales à génération directe de vapeur, ou encore la valorisation de la chaleur fatale des industries.
Patent FR-3051451-A1 (FR)
Title: Casier a bouteilles pliable pour le transport de bouteilles
Inventor: POITTEVIN DE LA FREGONNIERE JEROME
IPC: B65D71/52
Filed: 2016-05-17
Abstract: Le casier à bouteille pliable comprend un châssis (10) qui supporte sur un premier côté un premier plateau supérieur (31a) et un premier plateau inférieur (32a), le casier étant configuré pour être déplié, position dans laquelle lesdits plateaux (31a, 32a) sont sensiblement horizontaux, ou pour être plié, position dans laquelle les plateaux sont repliés contre le châssis (10). Le casier est supporté à une première extrémité opposée au châssis (10) par un premier panneau (40a). Le casier est supporté par un premier support (50a) en bas du premier panneau (40a) et par un deuxième support (50b) sous le châssis ou sur un deuxième côté du châssis. En outre, le premier et/ou le deuxième support (50b) comprend des roues. Ainsi, ce casier présente une structure pliable pouvant présenter un encombrement réduit.
Patent FR-3053077-A1 (FR)
Title: Boitier de relais d'accessoires d'une turbomachine
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-06-22
Abstract: Boîtier de relais d'accessoires (1) d'une turbomachine, le boîtier étant destiné à être fixé à un carter (2) délimitant une veine (13) de passage d'un gaz, ledit boîtier (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une surface configurée pour former une paroi de ladite veine (13).
Patent FR-3059002-A1 (FR)
Title: Composition filmogene a base de pullulan, et ses utilisations dans des compositions cosmetiques pour le maquillage et/ou le soin des matieres keratiniques, de la peau et des levres
IPC: C09D183/04
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne une composition filmogène comprenant : (i) un composé trialkylsiloxysilylcarbamoyl pullulan, (ii) un copolymère acrylate/polytriméthylsiloxyméthacrylate et/ou acrylate/polydiméthylsiloxane, (iii) une résine polysilsesquioxane, et (iv) un solvant volatil. L'invention vise également l'utilisation d'une telle composition pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, de la peau et des lèvres, et plus particulièrement dans des mascaras semi-permanents, fonds de teint et rouges à lèvres.
Patent FR-3060951-A1 (FR)
Title: Element a coller sur la peau
Inventor: BLANC JEAN-BAPTISTE
IPC: A41G5/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un élément (1) à coller sur la peau (P), comportant une fibre (2) et une base (3) qui lui est propre ayant une face inférieure (3a) à coller sur la peau (P), la fibre (2) se raccordant à la base (3).
Patent FR-3049627-A1 (FR)
Title: Kit de coffrage permettant de former un coffrage demontable pour couler sur le sol une dalle de materiau tel que du beton et coffrage demontable realise a partir d’un tel kit
Inventor: SCHROETTER DANIEL
IPC: E04G17/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet un Kit de coffrage permettant de former un coffrage démontable pour couler sur le sol une dalle de matériau tel que du béton, ledit kit comprenant un ensemble d'éléments de coffrage (1, 2) allongés et rigides présentant chacun une surface interne de coffrage (10, 20) destinée, à l'état monté du coffrage, à être en contact avec le béton lors de son moulage et de sa prise et un système de fixation desdits éléments de coffrage. Les éléments de coffrage sont des éléments métalliques, en aluminium ou en acier et l'ensemble comprend au moins quatre éléments de coffrage (1) à angle droit en forme de L et, le cas échéant, au moins deux éléments de coffrage (2) droits. Le système de fixation est adapté pour permettre un assemblage démontable ou réversible bout à bout desdits éléments. Elle a également pour objet un coffrage démontable réalisé à partir d'un tel Kit.
Patent FR-3051900-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage pour aeronef
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G01S19/51
Filed: 2016-05-24
Abstract: Dispositif et procédé de mesure et de contrôle de paramètres vitaux de pilotage d'un aéronef A comprenant au moins un pilote P, ledit aéronef comprenant un fuselage F, une voilure sensiblement flexible, et comprenant en outre quatre antennes GPS A1, A2, A3 et A4, toutes situées sur la peau externe de l'aéronef, l'antenne A1 étant située à l'avant et sur la partie supérieure de l'aéronef, l'antenne A2 étant située à l'arrière et sur la partie supérieure de l'aéronef l'antenne A3 étant située à l'extrémité de l'aile gauche et sur la partie supérieure de l'aile gauche, l'antenne A4 étant située à l'extrémité de l'aile droite et sur la partie supérieure de l'aile droite, un moyen de gestion MG et de coordination des dites quatre antennes GPS, permettant de connaitre à chaque instant, avec une précision métrique, la position tridimensionnelle par rapport à un référentiel fixe terrestre, des dites quatre antennes, avec une précision centimétrique la position relative des quatre antennes les unes par rapport aux autres, avec une précision meilleure que le demi-degré, les angles d'assiette et d'inclinaison, avec une précision meilleure que le degré, l'angle de dérive, comprenant en outre un moyen de vérification du bon fonctionnement du système en calculant, à chaque instant, notamment les distances existant entre les dites antennes et comprenant également un moyen de calcul définissant, à chaque instant les valeurs la flexion de la voilure avec une précision centimétrique, un moyen de contrôle de la chaine anémométrique, et un moyen de contrôle de la chaine gyroscopique.
Patent FR-3057582-A1 (FR)
Title: Dispositif anticollision entre les animaux et les usagers de la route du type reflechissant
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: E01F9/677
Filed: 2016-10-19
Abstract: Dispositif anticollision constitué par un moyen de maintien au sol (MM), et un élément (6) comportant une partie d'extrémité supérieure (6a), une partie centrale (6b), et une partie d'extrémité inférieure (6c), caractérisé en ce qu'aux moins une partie comporte au moins une surface (8) bombée vers l'extérieur.
Patent FR-3072793-A1 (FR)
Title: Ensemble d'affichage de trajectoires d'un aeronef
Inventor: MORELLEC OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: Un système de contrôle d'une trajectoire au sol d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un module de détermination configuré pour déterminer une trajectoire courante de l'aéronef au sol comprenant une succession de points de passage prévus d'un élément de l'aéronef à conditions inchangées des dispositifs de déplacement latéral de l'aéronef, et au moins une trajectoire limite comprenant une succession de points de passage pouvant être atteints par l'élément en actionnant au moins un dispositif de déplacement latéral. Le système comprend un ensemble d'affichage comportant un afficheur configuré pour afficher une visualisation (200) d'une portion de piste située au voisinage de l'aéronef, et un module de génération d'affichage configuré pour afficher sur l'afficheur une courbe (202) de trajectoire courante représentative de la trajectoire courante et au moins une courbe limite (204a, 204b, 206a, 206b) représentative de la trajectoire limite, superposées à la visualisation (200).
Patent FR-3064137-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de doublement de la frequence d'un signal de reference d'une boucle a verrouillage de phase
Inventor: HOUDEBINE MARC
IPC: H03L7/16
Filed: 2017-03-15
Abstract: La boucle à verrouillage de phase comprend un oscillateur commandé en tension (44) dont la sortie est rebouclée sur une première entrée (411) d'un comparateur de phases (41) par l'intermédiaire d'un diviseur fractionnaire (450) contrôlé par un modulateur delta-sigma (46). Le procédé de doublement de la fréquence du signal de référence initial de la boucle à verrouillage de phase comprend une génération, à partir du signal de référence initial (SRI) et du signal de sortie (SOUT) délivré par l'oscillateur commandé en tension, d'un signal de référence secondaire (SRS) ayant des fronts d'un premier type synchronisés sur chacun des fronts montants et descendants du signal de référence initial (SRI) et des fronts d'un deuxième type entre les fronts du premier type, et une délivrance du signal de référence secondaire (SRS) sur une deuxième entrée (410) du comparateur de phases (41) qui opère sur lesdits fronts du premier type.
Patent FR-3057944-A1 (FR)
Title: Dispositif pour accumulateur thermique a prise en glace
Inventor: OUVRY PATRICK
IPC: F28F1/16
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dispositif pour échanger de la chaleur comprenant un premier tube (1) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, comprenant un second tube (2) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, et comprenant une ailette (3) conductrice pour la chaleur, dans lequel l'ailette (3) s'étend en longueur le long du premier tube (1), l'ailette (3) s'étend en longueur le long du second tube (2) et l'ailette (3) s'étend en largeur entre le premier tube (1) et le second tube (2).
Patent FR-3064808-A1 (FR)
Title: Pompe pour un reacteur nucleaire
Inventor: DE VERA BENJAMIN
IPC: G21C15/243
Filed: 2017-04-04
Abstract: La pompe comprend : - une structure de guidage (15) avec une partie tubulaire (19) placée autour de l'arbre de pompe (9); - une barrière thermique (37) comprenant un échangeur de chaleur (45) placé dans un logement (47) délimité par un couvercle de barrière thermique (41) ; - un écran thermique (57) interposé radialement entre la barrière thermique (37) et la partie tubulaire (19) de la structure de guidage (15). L'écran thermique (57) comprend un écran thermique supérieur (73) interposé radialement entre le corps de barrière thermique (39) et la partie tubulaire (19) et un écran thermique inférieur (75) interposé radialement entre le couvercle de barrière thermique (41) et la partie tubulaire (19), l'écran thermique supérieur (73) étant plaqué contre le corps de barrière thermique (39) et l'écran thermique inférieur (75) étant plaqué contre la partie tubulaire (19).
Patent FR-3065259-A1 (FR)
Title: UTILISATION D'UNE MACHINE ELECTRIQUE EN MODE DEMARREUR POUR ASSISTER LA MONTEE EN REGIME DU MOTEUR D'UN MOTOCYCLE SUIVANT UN ARRET DE TYPE "STOP &amp; GO"
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02N11/04
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé permettant l'assistance à la montée en régime d'un moteur thermique d'un motocycle muni d'un système d'arrêt et de redémarrage automatique du moteur, d'un système de décompression et d'un système de transmission automatique à variation continue (CVT, « Continuously Variable Transmission »), dans lequel une première phase (42) comprend, après un arrêt de type « Stop & Go » et en réponse à une commande déterminée (41), la décompression du cylindre du moteur par le système de décompression et l'activation d'une machine électrique tournante pour assister le démarrage (43) du moteur thermique. Une seconde phase (44), suivant le démarrage du moteur, comprend le maintien en service de la machine électrique tournante pour une vitesse de rotation du moteur supérieure à la vitesse de ralenti du moteur, en réponse à une demande de gaz (45) correspondante, afin d'aider à la montée en régime du moteur au moins jusqu'au déclenchement de la transmission automatique à variation continue.
Patent FR-3066238-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible et agencement un tel dispositif sur un element d'un vehicule
Inventor: CHAKARAVARTHI NIRMAL
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'au moins un accessoire pour véhicule comportant un moyen de support (2), un corps principal (3) et une interface de fixation (40). Le corps principal (3) est choisi parmi plusieurs corps principaux et est lié au moyen de support (2) par l'intermédiaire d'un dispositif générateur d'effort (5), chaque corps principal (3) comportant l'interface de fixation (40) ayant une tête d'attache adaptée à l'accessoire à fixer. L'invention concerne aussi un agencement d'un tel dispositif sur un élément de type structure de caisse ou de porte, de garniture ou de carrosserie d'un véhicule.
Patent FR-3068216-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de la piroctone olamine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de la piroctone olamine, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069373-A1 (FR)
Title: Transistors double grilles optimises et procede de fabrication
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un circuit intégré comprenant : - au moins un transistor nMOS et au moins un transistor pMOS ; - au moins un plan arrière semi-conducteur pouvant être dopé ou métallique enterré et commun audit transistor nMOS et audit transistor pMOS, lesdits transistors comprenant une couche de matériau semi-conducteur disposée au-dessus d'une couche d'isolant enterré ; - au moins un isolant de grille et une grille commune audit transistor nMOS et audit transistor pMOS ; - au moins un contact partagé contactant électriquement ladite grille commune et ledit plan arrière commun, ledit contact partagé traversant la couche d'isolant enterré ou une isolation définie entre ledit transistor nMOS et ledit transistor pMOS.
Patent FR-3069609-A1 (FR)
Title: Vanne de dosage de fluide
Inventor: GRAF PHILIP
IPC: F16K31/04
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne une vanne de dosage (8) de fluide motorisée comportant un conduit d'entrée (1), un conduit d'échappement (2) et un moteur (11) déplaçant un piston (3) mobile linéairement entre une position de fermeture dans laquelle l'extrémité distale dudit piston (3) vient en contact étanche avec un siège de forme complémentaire, et une position d'ouverture, ladite vanne étant configurée pour présenter une débit variable continument entre ladite position de fermeture et ladite position d'ouverture en fonction de la position axiale dudit piston (3), ledit conduit d'entrée (1) débouchant dans la périphérie du conduit d'échappement (2), avec une protubérance constante quelle que soit la position dudit piston (3), ladite protubérance ne dépassant pas radialement le barycentre (7) dudit conduit d'échappement (2) caractérisée en ce que ledit moteur (11) est un moteur électrique rotatif entraînant ledit piston (3) en translation.