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Patent FR-3067909-A1 (FR)
Title: Bijou, ensemble de bijoux et procede de fabrication d'un bijou
Inventor: COHEN-BARANES FLORENCE SOPHIE
IPC: A44C15/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un bijou (10) destiné à un porteur pour lequel il est défini une position de port, le bijou (10) comportant au moins une première pierre (32, 34) sertie, chaque première pierre sertie (32, 34) étant en contact avec la peau du porteur et étant invisible pour un observateur regardant le porteur lorsque le bijou (10) est dans la position de port.
Patent FR-3053677-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C21C5/28
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations
Patent FR-3071679-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de gestion d'energie pour un dispositif electronique autonome alimente par une capacite variable
Inventor: LEFEUVRE ELIE
IPC: H02M3/07
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique 500 de gestion d'énergie pour un dispositif électronique autonome 9 à alimentation par une capacité variable Cvar, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble d'au moins deux cellules P1, QM connectées d'une part à la capacité variable Cvar et d'autre part à un dispositif de stockage d'énergie BAT, au moins une desdites cellules P1, QM comprenant une pompe de charge QM composée de deux diodes D52, D53 orientées dans le même sens, montées en série et formant une ligne de diodes 5, et d'une capacité C51 connectée entre les deux diodes D52, D53, les charges entrant par la première diode D53, étant stockées dans la capacité C51 pour ressortir par la deuxième diode D52.
Patent FR-3071935-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie consommee par un module radio
Inventor: BRIOLLE DIT BRIONNE PHILIPPE
IPC: H04B1/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de l'énergie consommée par un module radio compris dans un périphérique, le périphérique étant destiné à être associé à un dispositif centralisé et à recevoir des trames de données du dispositif centralisé, les trames de données étant constituées d'un préambule et d'au moins un paquet de données. Le périphérique : - détecte (E300) la mise du périphérique dans un mode dit d'association, - alimente (E303) en énergie électrique la chaîne de réception du module radio avec une périodicité égale à une première durée pendant une seconde durée prédéterminée, - maintient (E304) l'alimentation électrique du module radio si une détection d'une partie du préambule est réalisée et interrompt (E308) l'alimentation en énergie électrique de la chaîne de réception avec une périodicité égale à un multiple supérieur ou égal à deux de la première durée, - interrompt (E301) l'alimentation électrique du module radio si une non détection d'une partie du préambule n'est pas réalisée pendant la seconde durée prédéterminée avec une périodicité égale à la première durée.
Patent FR-3074377-A1 (FR)
Title: Carter de moteur
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-11-29
Abstract: Carter de moteur électrique pour véhicule automobile, le carter comprenant : deux éléments d'extrémité et au moins deux tronçons annulaires (6) disposés entre les deux éléments d'extrémité ; chacun des tronçons annulaires (6) comprenant deux surfaces parallèles (6.1, 6.2) et un plan médian de symétrie (P) entre ces deux faces parallèles (6.1, 6.2) ; remarquable en ce que chacun des tronçons (6) est symétrique par rapport à au moins une droite (B, C) de son plan médian (P). L'invention porte également sur un procédé de réalisation d'un tel carter de moteur, sur un moteur comprenant un tel carter et sur un véhicule automobile comprenant un tel moteur.
Patent FR-3076097-A1 (FR)
Title: Support de montage destine a faciliter une connexion d’au moins un connecteur libre sur un connecteur complementaire
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-12-21
Abstract: Support de montage destiné à faciliter une connexion d'au moins un connecteur libre (2) sur un connecteur complémentaire (4), le connecteur libre étant monté à une extrémité d'un câble électrique (3), le connecteur complémentaire pouvant être monté sur une carte électrique (5), le support de montage (1) comprenant une base et, pour chaque connecteur libre, une première empreinte et une deuxième empreinte formées sur une face de la base, la première empreinte étant agencée pour accueillir une tête du connecteur libre et comprenant des premiers moyens de maintien agencés pour maintenir la tête du connecteur libre dans la première empreinte, la deuxième empreinte étant agencée pour accueillir une portion de raccord du connecteur libre et du câble électrique, et comprenant des deuxièmes moyens de maintien agencés pour maintenir la portion de raccord dans la deuxième empreinte.
Patent FR-3086866-A1 (FR)
Title: Kit comprenant deux compositions separees, notamment pour une application cosmetique
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-10-05
Abstract: La présente invention concerne un kit comprenant deux compositions séparées (A) et (B), dans lequel : - la composition (A) est un gel aqueux contenant au moins une sphère, ladite sphère comprenant au moins un polyélectrolyte à l'état gélifié et au moins un agent actif ; et - la composition (B) comprend au moins un agent dépolymérisant.
Patent FR-3079106-A1 (FR)
Title: Appareil pour la pose d'attaches filaires
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G17/08
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) pose attaches avec un corps d'appareil (12) pourvu d'une poignée (14) et comprenant : - une entrée de fil (24) pour la réception d'un fil d'attache, - une tête (20) de pose d'attaches, - au moins un moteur électriq onnement de la tête de pose et - au moins un premier porte-bobine (40) pour la réception d'une de fil d'attache. Conformément à l'invention l'appareil est pourvu d'une fixation amovible du premier porte-bobine (40) sur le corps d'appareil (12). L'invention trouve applications dans les domaines de l'arboriculture et de la viticulture.
Patent FR-3090760-A1 (FR)
Title: Roue de masquage d'une roue mobile de compresseur de turboreacteur
Inventor: DUMAS MICHEL
IPC: F04D29/22
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne une roue aubagée (1) de masquage d’une roue mobile de turboréacteur, comportant des pales (2), chaque pale (2) comportant une paroi d’intrados (Pi) et une paroi d’extrados (Pe) réunies au niveau d’un bord d’attaque (3) et au niveau d’un bord de fuite (4), et dans laquelle chaque pale (2) : – a une paroi d’intrados (Pi) et une paroi d’extrados (Pe) comportant chacune une zone concave (CCi) et une zone convexe (CVi) espacées du bord d’attaque (3) et du bord de fuite (4) et espacées l’une de l’autre ; – ces zones concaves (CCi, CCe) et ces zones convexes (CVe, CVi) s’étendent chacune sur la majorité de la hauteur de la pale (2) ; – la zone concave (CCi) de la paroi d’intrados (Pi) est en vis-à-vis de la zone convexe (CVe) de la paroi d’extrados (Pe) ; – la zone concave (CCe) de la paroi d’extrados (Pe) est en vis-à-vis de la zone convexe (CVi) de la paroi d’intrados (Pi). Figure 4
Patent FR-3093704-A1 (FR)
Title: Attache moteur arrière d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: LANSIAUX RÉMI
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: Attache moteur arrière d’un ensemble propulsif d’aéronef L'invention concerne une attache moteur arrière comportant : - une poutre (20) destinée à être fixée à un mât, - un palonnier (22) monté mobile en liaison pivot sur la poutre (20) autour d’un axe principal de rotation (R), le palonnier (22) comprenant un plan médian (M) et deux extrémités (22a-b) situées de part et d’autre du plan médian, - deux bielles (12a-b) réparties de part et d’autre du plan médian (M), chaque bielle (12a-b) présentant une première extrémité fixée à une extrémité du palonnier (22a-b) par une liaison rotule (25) et une deuxième extrémité destinée à être fixée au moteur, chacune des liaisons rotules (25) comprenant une chape avec deux branches formée à la première extrémité de la bielle, un palier à rotule arrangé sur l’extrémité du palonnier (22a-b), et un axe d’articulation traversant les deux branches, le palier à rotule étant arrangé entre les deux branches et emmanché sur l’axe d’articulation, pour chaque liaison rotule (25), une pièce d’interface (30) est intercalée de manière démontable entre l’extrémité du palonnier (22a-b) et la première extrémité de la bielle (12a-b) et forme une surface de contact entre le palonnier (22a-b) et la bielle (12a-b). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094564-A1 (FR)
Title: Refroidissement de circuits électroniques
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/367
Filed: 2019-03-28
Abstract: Refroidissement de circuits électroniques La présente description concerne un boitier comprenant une embase (7) de réception d'au moins une puce (9), l'embase comprenant des rainures de section adaptée à ce qu'un matériau de fixation (11) de la puce y pénètre. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094812-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de migration d’une fonction virtualisée en cas de défaillance de l’environnement technique de serveurs
Inventor: LEMOINE BENOÎT
IPC: G06F15/17
Filed: 2019-04-08
Abstract: Procédé et dispositif de migration d’une fonction virtualisée en cas de défaillance de l’environnement technique de serveurs L’invention concerne un procédé de migration d’une fonction virtualisée (VNF1 61, VNF2 62, VNF3 63) d’un premier serveur (VM 51, VM 52) vers un deuxième serveur en fonction de données de paramètres techniques (Air 91, Elec 92, Détec 93) d’environnement. Les interfaces spécifiées dans les architectures virtualisées prévoient effectivement de pouvoir déployer et gérer des fonctions virtualisées (VNF1 61, VNF2 62, VNF3 63) en vue de mettre en œuvre un service mais ces interfaces n’intègrent pas d’informations relatives aux données relatives à l’environnement technique (alimentation électrique, climatisation, inondation, intrusion, fuite de gaz) dont dépendent les serveurs (VM 51, VM 52), les fonctions virtualisées (VNF1 61, VNF2 62, VNF3 63) et consécutivement les services et applications s’appuyant sur les fonctions virtualisées. Le procédé de migration vise à proposer des architectures virtualisées en prenant en compte les paramètres (Air 91, Elec 92, Détec 93) d’environnement technique pour déplacer des fonctions virtualisées dont le fonctionnement pourrait être impacté par un dysfonctionnement d’un ou de plusieurs paramètre(s) (Air 91, Elec 92, Détec 93) d’environnement technique. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3083521-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: BENDER STEFAN
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-07-01
Abstract: Aéronef L'invention concerne un aéronef (10) ayant les caractéristiques suivantes : l'aéronef (10) présente une batterie (11), une surface portante (12) et des éléments thermoconducteurs ; les éléments thermoconducteurs relient thermiquement la batterie (11) à la surface portante (12) de telle sorte que la chaleur générée dans la batterie (11) se répartisse sur la surface portante (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099516-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’un tube supportant un écran, sous ensemble de montage et installation de fermeture et/ou de protection solaire comprenant un tel support et procédé de montage associé.
Inventor: BROGLY SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-08-02
Abstract: Support de fixation d’un tube supportant un écran , sous ensemble de montage et installation de fermeture et/ou de protection solaire comprenant un tel support et procédé de montage associé Support de fixation (34) d’au moins un tube (8, 10) supportant un écran de fermeture ou de protection solaire dans un demi-linteau (102) ménagé dans un mur (4), qui comprend un flasque (16) et un embout inférieur (30). Le flasque est ménagé dans une plaque définissant un premier plan et comprenant au moins un orifice (26) de réception d’un palier (12) du tube centré sur un axe longitudinal (A8, A10) orthogonal au premier plan. L’embout inférieur (30) est configuré pour être fixé au mur, tandis que le flasque est fixé à l’embout inférieur à l’aide de premiers organes de fixation (66) réversibles. Le support de fixation (34) comprend, en outre, un embout supérieur (32), qui est guidé en translation par rapport à l’embout inférieur suivant un axe de déploiement (A30), orthogonal à l’axe longitudinal (A8, A10), entre une position fermée, dans laquelle un encombrement (H34) du support de fixation, mesuré parallèlement à l’axe de déploiement, présente une première valeur, et une position ouverte, dans laquelle l’encombrement présente une deuxième valeur, supérieure à la première valeur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099745-A1 (FR)
Title: Déflecteur arrière à extension longitudinale couplée à un bord saillant d’un pare-chocs, pour un soubassement de véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-08-07
Abstract: Un déflecteur arrière (DR) équipe un véhicule à roues comprenant un soubassement comportant un panneau arrière, et un pare-chocs arrière (PCR) comprenant une partie supérieure solidarisée fixement au panneau arrière et une paroi inférieure (PI) munie de pattes de fixation et d’un passage (PE) délimité par un bord périphérique (BP) saillant vers le haut. Ce déflecteur arrière (DR) comprend un bord arrière (BR) comportant des trous (T1) placés en regard et au-dessus de trous des pattes de fixation et traversés par des vis assurant sa solidarisation fixe aux pare-chocs arrière (PCR) et soubassement. Ce bord arrière (BR) comprend une extension longitudinale (EL) s’étendant vers l’arrière et comportant au moins un logement (LB) logeant une partie du bord périphérique (BP) afin de guider le positionnement transversal du déflecteur arrière (DR) par rapport à la paroi inférieure (PI). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102168-A1 (FR)
Title: Arçon de selle, notamment pour équin, réalisé au moins partiellement en matériaux composites, et selle pourvue d’un tel arçon
Inventor: DE WULF MARINE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un arçon de selle (1), notamment pour équin, réalisé au moins partiellement en matériaux composites, caractérisé en ce qu’il comporte un châssis (2) et une assise (3) assujettie sur ledit châssis, ledit châssis étant au moins partiellement formé en un premier composite pourvu de bois, de fibres de carbone et de fibres de verre, et ladite assise étant au moins partiellement formée en un deuxième composite. (Figure 1)
Patent FR-3105314-A1 (FR)
Title: Système de ventilation d’un véhicule automobile.
Inventor: TRICOT DAVID
IPC: F04D29/52
Filed: 2019-12-19
Abstract: Titre de l’invention : Système de ventilation d’un véhicule automobile. La présente invention a pour objet un système de ventilation (1) comprenant au moins une hélice (4), un moteur d’entrainement (20) de l’hélice (4) et un cadre de support (2) destiné à canaliser un flux d’air depuis ou vers l’hélice (4) et comprenant un boitier (24) dans lequel est disposé le moteur d’entrainement (20) qui comprend au moins un arbre moteur (54) dont une extrémité (56, 58) est solidaire de l’hélice (4) et un dispositif électromagnétique (76) destiné à entrainer en rotation l’hélice (4), le boitier comprenant au moins un moyeu (48) qui porte une extrémité (56, 58) de l’arbre moteur (54). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106488-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pulvérulent
Inventor: LE MANER FRANÇOIS
IPC: A61J7/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une unité réservoir (100) reliée d'une part à un système de chasse d'air (200) et d'autre part à une tête de distribution (300) pourvue d'un orifice de distribution (310), ledit système de chasse d'air comportant une pompe (200) comportant un corps externe (210) qui contient un corps de pompe (220; 270) comportant une chambre de pompe (225) et dans lequel est disposée une tige (230) formant piston, ladite tige (230) étant fixe par rapport audit corps externe (210), et ledit corps de pompe (220; 270) étant déplaçable axialement pour coulisser autour de ladite tige (230) entre une position de repos et un position d'actionnement, ledit corps de pompe comportant un corps creux proximal (220) et un corps creux distal (270) fixés l’un à l’autre, ledit corps creux proximal (220) comportant une partie de corps de pompe proximale (221) et une partie de corps de pompe distale (222) dont le diamètre intérieur est supérieur à celui de ladite partie de corps de pompe proximale (221), ladite tige (230) comportant une partie de tige proximale (231), une partie de tige centrale (232) et une partie de tige distale (233), le diamètre extérieur de ladite partie de tige centrale (232) étant supérieur aux diamètres desdites parties de tige proximale (231) et distale (233), ladite partie de tige centrale (232) supportant un premier joint (237) et un second joint (236), et ladite partie de tige distale (233) supportant un troisième joint (235), ladite partie de tige proximale (231) comportant un canal central (234) s’étendant jusque dans ladite partie de tige centrale (232) au-delà dudit premier joint (237) et qui débouche latéralement à l’extérieur de ladite partie de tige centrale (232) entre lesdits premier et second joints (237, 236), ledit corps creux distal (270) contenant au moins un ressort (240, 241) coopérant d'une part avec ladite partie de tige distale (233) et d'autre part avec ledit corps creux distal (270).                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3109298-A1 (FR)
Title: Composition pour améliorer les fonctions cognitives
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P25/28
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un mélange de catéchine et/ou épicatéchine, de safranal et de crocétine sous forme aglycone et/ou glycosylée. Une telle composition peut être utilisée en tant que produit nutritionnel ou médicament et présente une action synergique pour améliorer les fonctions cognitives et/ou les fonctions exécutives chez l’Homme ou l’animal.
Patent FR-3112227-A1 (FR)
Title: Appareil d’identification sécurisé d’un individu.
Inventor: ERAYDIN ALKAN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Cette invention facilitera le quotidien de l’Homme pour la transmission sans contact instantané d’information officiel le concernant selon le service sollicité, le tout en un seul dispositif ergonomique à porter de soi au quotidien, et ce sans aucune difficulté particulière de par sa légèreté, sa discrétion, sa mobilité et sa fonctionnalité qui sera indispensable quelle qu’en soit la situation journalière.  Il remplacera de façon significatif la transition du port du portefeuille (encombrant, volumineux, pesant, ainsi que ses gênes occasionnées par des mouvements limités), à la PI I (discret, léger, grande capacité de stockage, ergonomique, hygiénique, …)  Il garantira une longévité et lisibilité intacte d’information dans le temps.   Suivant les aléas de la vie, il sera d’une grande utilité pour l’Homme relatif à son espérance vitale. Par l’information donnée du numéro de série, l’informé sera éclairé sur le bagage du sujet de manière exhaustive (nom, prénom, groupe sanguin, numéro d’un proche, catégorie de maladie, …) et ce même si le détenteur et en état d’inconscience, de ce fait une anticipation mesurée et organisée adviendra sur les lieux.   Elle sera mise à jour régulièrement pour en informer les contrôleurs sur l’évolution de la situation du détenteur. Ses informations seront capitales lors de contrôles pour les individus en situation irrégulières (avis de recherche, délit, infraction…).   Une sécurité accrue pour un monde meilleur.
Patent FR-3112286-A1 (FR)
Title: Emulsion eau dans huile à haute teneur en phase interne aqueuse
Inventor: DUBUISSON PAULINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: Emulsion eau dans huile à haute teneur en phase interne aqueuse La présente demande se rapporte à une composition sous forme d’émulsion eau-dans-huile à haute teneur en phase interne aqueuse, de stabilité et sensorialité améliorées, comprenant :  a) une phase continue huileuse contenant au moins deux émulsifiants, choisis parmi les esters d’acide gras en C8-C30 et de polyglycérol, et au moins une huile non siliconée de densité relative à l’eau à 4°C inférieure à 0,9 ;  et b) une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, et représentant une teneur d’au moins 70% en poids, sur le poids total de la composition représentant 100% ;   caractérisée en ce que le ratio en poids desdits émulsifiants sur ladite au moins une huile est inférieur à 1/5.  Pas de figure
Patent FR-3115145-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image 2d et d'une image de profondeur d'une scene
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: G06T7/521
Filed: 2020-10-14
Abstract: DISPOSITIF D'ACQUISITION D'UNE IMAGE 2D ET D'UNE IMAGE DE PROFONDEUR D'UNE SCENE
    La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'une image de profondeur et d'une image 2D d'une scène, comprenant des photosites de profondeur (Z) et des condensateurs (Cd), chaque photosite de profondeur comprenant une photodiode (PH) apte à détecter un signal lumineux réfléchi, et au moins un noeud de lecture (SN, SN') relié à la photodiode par un seul transistor (44, 64). Chaque condensateur est connecté entre les noeuds de lecture de deux photosites ou entre deux noeuds de lecture d'un même photosite. Des photosites de profondeur fournissent à la première armature de chaque condensateur au moins un premier échantillon de charges photogénérées pendant des premières durées, et fournissent à la deuxième armature de chaque condensateur un deuxième échantillon de charges photogénérées pendant des deuxièmes durées. Des photosites de profondeur fournissent à la première armature de chaque condensateur au moins un troisième échantillon de charges photogénérées pendant des troisièmes durées.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 15
Patent FR-3116504-A1 (FR)
Title: Chariot motorisé pour le transport de charges
Inventor: JOSEPH COLLIBAULT
IPC: B62B5/02
Filed: 2020-11-25
Abstract: TITRE : Chariot motorisé pour le transport de charges Chariot motorisé (100) ayant un châssis (1) s’appuyant sur deux modules à chenille (4), montés chacun librement pivotant sur le châssis (1), entre les deux roues (42a, 42b) de chaque module (4), et une roue d’appui (5) à l’arrière du châssis (1) et un organe de manœuvre (6) permettant d’incliner et de bloquer les deux modules (4) dans une position inclinée, relevée à l’arrière vers la roue d’appui (5).  Figure 1
Patent FR-3118231-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement et de stockage de fichiers informatiques et dispositif de chiffrement et de stockage associe.
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de stockage de fichiers informatiques sous forme chiffrée, exécuté par un dispositif dit « magasin de clés » (100) et comprenant le chiffrement d’un fichier (F) grâce à une clé de chiffrement (SK), puis le chiffrement de cette clé de chiffrement (SK) en autant de versions chiffrées que de clés publiques (BETAi), chacune associée à un client (Ci) autorisé à accéder au fichier (F); un en-tête ou une autre partie de la version chiffrée (FCRYPT) du fichier informatique (F) comprenant les versions chiffrées de la clé de chiffrement (SK)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1