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Patent FR-2936979-A1 (FR)
Title: Passenger compartment heating device for motor vehicle, has heat exchanger placed in heat regulation circuit, where circuit comprises pump to circulate heat transfer fluid, and forced air heater to blow heat regulated air into compartment
Inventor: SHONDA OSOKO FREDY
IPC: B60H1/20
Filed: 2008-10-14
Abstract: The device has a heat exchanger (11) placed in a bypass line (10) between an exhaust gas discharge valve (9) and a depollution assembly (8), and in a heat regulation circuit (12). The circuit has a pump (13) for circulating a heat transfer fluid, and a forced air heater (14) for blowing a heat regulated air into a passenger compartment of a motor vehicle. The valve is placed in an exhaust line (3) in downstream of an internal combustion engine (1), and in upstream of a turbine (4) to deviate exhaust gas to the turbine. A bypass unit (20) is arranged in the bypass line.
Patent FR-2940809-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de montage ou de demontage de batiments metalliques, modulables et articules et leurs utilisations
Inventor: HAMEL JEAN YVES
IPC: E04B1/24
Filed: 2009-01-02
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de la mécanique et plus particulièrement de la construction. Elle a plus précisément pour but un procédé qui permet avec facilité et en un temps record la construction de bâtiments métalliques de qualité, sans démontage de la structure constituant ces modules articulés. Grâces à des charnières permettant le dépliement des longerons constituant les quatre éléments de chaque module et à l'aide de brides d'assemblage assujetties aux longerons supérieurs, les longerons inférieurs viennent ainsi buter contre la coupe à angle déterminé pour rendre la charpente solidaire à l'aide d'un moyen de blocage. Ces bâtiments peuvent ainsi être empilés grâce à une charpente en tubes spécialement conçus en relief sur l'extérieur comme à l'intérieur, afin de ne pas détériorer le revêtement des tôles ou autres et peuvent ainsi être transportés très facilement les uns sur les autres dans une remorque adaptée Ce système de bâtiments est à usage de stockage, de garage, d'atelier, d'exposition commerciale voire même d'habitation, temporaire ou permanente, facilement transportable pouvant répondre à un grand nombre de besoins.
Patent FR-2945197-A1 (FR)
Title: Appareil de preparatiojn culinaire compact, notamment appareil pour la realisation de lait de soja
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A23L11/60
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de préparation culinaire, notamment un appareil pour la préparation de lait de soja, comportant un bloc moteur (10) disposé sur un récipient de travail (20) présentant un fond (21) et une paroi latérale (22), un outil de travail rotatif (13) étant monté sur un axe (14) issu d'une partie inférieure (11) du bloc moteur (10), l'outil de travail rotatif (13) comportant des lames (60) entourées par une série de déflecteurs (40) agencés sur le fond (21) du récipient de travail (20), des passages latéraux (41) étant ménagés entre les déflecteurs (40). Conformément à l'invention, les déflecteurs (40) présentent des sommets (43) ménageant un passage supérieur (44) avec la partie inférieure (11) du bloc moteur (10), et l'outil de travail rotatif (13) comporte d'autres lames (61) inclinées vers le haut à partir de l'axe (14), lesdites autres lames (61) s'étendant au moins partiellement au dessus des sommets (43) des déflecteurs (40).
Patent FR-2954589-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique.
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2009-12-23
Abstract: Transistor (100, 105, 110) à effet de champ à haute mobilité électronique comprenant un empilement, réalisé dans une direction oz, comprenant un substrat (3) sur lequel est agencé un barreau semi-conducteur (2) comprenant une couche tampon (8), une couche active (7) et une hétérojonction (15) s'étendant continûment dans un plan oxy perpendiculaire à la direction oz, le transistor comprenant des électrodes (4, 5, 6) déposées sur la face (20) du barreau semi-conducteur opposée au substrat (3), appelée face supérieure (20), les électrodes (4, 5, 6) s'étendant longitudinalement dans une direction longitudinale oy et étant espacées dans une direction transversale ox orthogonale à la direction oy de sorte qu'une grille (6) est disposée entre une source (4) et un drain (5) adjacent à ladite source (4), le barreau semi-conducteur (2) comprenant au moins une zone élémentaire (ei) ladite zone élémentaire (ei) étant une zone s'étendant continûment transversalement, depuis une source (4) jusqu'à un drain (5) adjacent à ladite source (4) qui s'étendent sur toute leur longueur sur ladite zone élémentaire (ei) dans laquelle s'étendent continûment, sur l'intégralité de la dimension transversale de la zone élémentaire (ei), au moins un caisson isolant (19) et au moins une zone conductrice (18).
Patent FR-2943196-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un module de localisation compris dans un dispositif de telepeage, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage, et dispositif de telepeage correspondants
Inventor: DIDI THIERRY
IPC: H04L12/28
Filed: 2009-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d'un module de localisation (12) compris dans un dispositif de télépéage (100), le dispositif de télépéage comprenant un module de radiocommunication (11) permettant la réception de porteuses de radiocommunication (P1, P3, P5), chaque porteuse étant définie par une fréquence et un identifiant de cellule. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - obtention (E10) d'informations d'initialisation comprenant une première liste prédéterminée de N1 premiers identifiants de cellule de référence ; - détermination (E30) d'au moins un identifiant de cellule courant ; - détection (E40) d'un positionnement du dispositif de télépéage dans une première zone géographique de référence, à partir du ou des identifiants de cellule courants et du ou des premiers identifiants de cellule de référence ; - en cas de détection positive de positionnement du dispositif de télépéage dans la première zone géographique de référence, activation (E50) du module de localisation ;
Patent FR-2951882-A1 (FR)
Title: Opening, closing or opening degree control module for window of building, has communication unit sending notification message to remote equipment, and processor ignoring all derogation requests to avoid closing of panel in range of time
Inventor: BADILLET JEAN
IPC: G05B19/02
Filed: 2009-10-28
Abstract: The module (20-1) has a processor for executing a scenario stored in an internal memory i.e. ROM, to transmit an instruction for closing a ventilation panel (10-1) to a control unit, in a determined range of time. A communication unit (24-1) sends a notification message to a remote equipment e.g. cellular telephone, or to a monitoring station (40), via a communication network i.e. local area network (R2), where the message comprises data representing opening/closing state of the panel. The processor ignores all derogation requests to avoid the closing of the panel in the range of time. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a ventilation panel (2) a computer program comprising instructions for performing a method for controlling opening, closing or opening degree of a ventilation panel (3) a recording medium comprising instructions for performing a method for controlling opening, closing or opening degree of a ventilation panel.
Patent FR-2954289-A1 (FR)
Title: Paper container e.g. paper cup, has biodegradable and adhesive glued layer that is applied on under-surface or peripheral part of paper sheet, so that paper sheet is transformed into container
Inventor: LIN SHENG HUNG
IPC: A47G19/03
Filed: 2009-12-18
Abstract: The container (1) has an oblong paper sheet (10) on which a biodegradable layer is applied. A biodegradable and adhesive glued layer (20) is applied on an under-surface or a peripheral part of the paper sheet, so that the paper sheet is transformed into the container. The paper sheet comprises a circular lower base (12) connected to an annular shaped peripheral paper wall (13) to form the container. The glued layer is realized in the form of a reinforcement part, which is extended downward and beyond a distal edge of cutting edges, and forms an adhesion part.
Patent FR-2957291-A1 (FR)
Title: Device for maintaining prestressing longitudinal horizontal reinforcements in position to manufacture parallel prestressed concrete beams, has receiving slit extending from lower edge of device at specific distance
Inventor: ROQUE JEAN MARIE
IPC: B28B23/06
Filed: 2010-03-11
Abstract: The device (1) has a vertical guide (11) formed with multiple cuts (16), and an assembly unit for assembling a horizontal guide (10) and the vertical guide with respect to each other and opposite to each other. A portion of an edge of each cut cooperates with a portion of an edge of a notch in a blocking state. A receiving slit (20) receives prestressing longitudinal horizontal reinforcements (4), and extends from a lower edge (31) of the device at a specific distance adapted for transversely mounting the horizontal reinforcements. An independent claim is also included for a method for manufacturing parallel prestressed concrete beams.
Patent FR-2957474-A1 (FR)
Title: Systeme et methode permettant d'echanger communications et messages avec un usager de transports en commun via un reseau de telecommunications mobiles
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-03-26
Abstract: Un procédé permettant de modifier la manière dont un Réseau de Télécommunications Mobiles (RTM) route et traite les Informations Entrantes et Sortantes par la Voie des Airs (IESVA) d'un Dispositif Mobile (DM). La méthode comprenant obligatoirement l'étape (a) ci-après, et au moins l'une des étapes (b), (c), (d), (e), (f) ci après: (a). Inférer, par ledit RTM, le fait que ledit DM se trouve dans un Véhicule en mouvement. (b). Appliquer une Première Règle de Routage (RR1) auxdites IESVA dudit DM, durant la présence dudit DM à bord dudit Véhicule; (c). Inférer, par ledit RTM, le fait que ledit DM ne se trouve plus à bord dudit Véhicule; (d). Cesser d'appliquer ladite Première Règle de Routage RR1 aux dites IESVA dudit DM; (e). Appliquer une Seconde Règle de Routage (RR2) auxdites IESVA dudit DM, durant une Période de Temps de Latence (PTL); (f). A l'expiration de ladite PTL, retourner au mode de gestion habituel dudit DM par ledit RTM. A savoir: cesser d'appliquer ladite Seconde Règle de Routage RR2 aux IESVA dudit DM.
Patent FR-2952927-A1 (FR)
Title: Riding saddle for mounting on ponies by e.g. young rider, has preformed front element or saddle tree gullet that is in X shape, where front element receives stirrup leather holders and constitutes integral part of seat
Inventor: CANTIN GUY
IPC: B68C1/00
Filed: 2010-10-27
Abstract: The saddle has a preformed front element or a saddle tree gullet that is in X shape, where the front element receives stirrup leather holders and constitutes an integral part of a seat (4). Flaps (1) are assembled in a median part of the seat to receive small flaps (2) attached with the seat of the saddle. A multi-layer seat is provided with an intermediate liner of polyurethane foam. The large flaps comprise multi-layer leather extenders (3) for locking knees. The seat is integrally provided with a rear safety leather cantle (9). Straps are fixed under the saddle tree gullet. The saddle is made of leather, foam and natural or synthesis material.
Patent FR-2956602-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un renfort metallique d'aube de turbomachine
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B23P15/04
Filed: 2010-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un renfort métallique (30) de bord d'attaque ou de bord de fuite d'aube de turbomachine comportant successivement : - une étape de réalisation d'un insert métallique (41) représentant la base (39) du renfort métallique (30) ; - une étape de positionnement dudit insert métallique (41) sur l'extrémité (54) d'une préforme (51) d'un outillage de forme (50), ladite préforme (51) reprenant la forme de ladite aube (10) de turbomachine ; - une étape de formage d'une tôle métallique (60) sur ledit insert métallique (41) et sur ladite préforme (51) dudit outillage (50) par un procédé de formage à chaud.
Patent FR-2957711-A1 (FR)
Title: Equipage mobile pour contacteur electromagnetique et contacteur electromagnetique de puissance associe
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un équipage mobile (100) pour contacteur électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant une tige de commande (15), un contact mobile (21) porté par la tige de commande, un épaulement (33) positionné du côté de l'extrémité arrière (15.1) de la tige de commande (15), une butée (36) positionnée du côté de l'extrémité avant (15.2) de la tige (15) de commande, et un ressort d'écrasement (32) installé entre l'épaulement (33) et le contact mobile (21). Conformément à l'invention, la butée (36) prend la forme d'une collerette annulaire solidaire de la tige de commande (15), et l'épaulement (33) est formé par des pièces amovibles (33.1, 33.2, 34, 39, 44, 45) par rapport à la tige de commande (15).
Patent FR-2959563-A1 (FR)
Title: Apparatus for measuring snap-on or snap-off efforts between hooking units for windscreen of motor vehicle, has measuring device measuring effort curve of displacement device during displacement of displacement device between positions
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2010-05-03
Abstract: The apparatus has a frame (2) for maintaining a snap on female part (81) formed by a hooking unit (71), where the female part comprises a receiving opening for receiving the hooking unit. A displacement device (3) i.e. jack type displacement device, is assembled on the frame, and supports the hooking unit. The displacement device is moved between positions. A measuring device (4) measures an effort curve of the displacement device during displacement of the displacement device between the positions. An independent claim is also included for a method for measuring snap-on or snap-off efforts between complementary snap-on units.
Patent FR-2961300-A1 (FR)
Title: Structure de solidarisation de panneaux photovoltaiques sur un bati
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-06-14
Abstract: Cette structure de solidarisation d'au moins un panneau photovoltaïque sur un bâti, en particulier sur une charpente de toiture comprend au moins : - un cadre (5) rapporté sur le bâti ; - des moyens de serrage aptes à maintenir les lisières du panneau sur le cadre (5) ; et - des moyens de fixation du cadre (5) sur le bâti.
Patent FR-2962413-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage avec systeme de regulation de debit
Inventor: HUITOREL MICKAEL
IPC: B65B3/26
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de remplissage pour une machine de remplissage de récipients, comprenant un bec (1) présentant un orifice (13) de décharge et un orifice (15) d'alimentation, et un conduit (2) d'alimentation connecté à l'orifice d'alimentation. Un premier système (4) d'actionnement est apte à déplacer un clapet (31) monté dans le bec, entre une position fermée pour fermer l'orifice (13) de décharge et au moins une position ouverte. Une tige (51) de régulation de débit est montée coulissante dans un trou (27) du conduit d'alimentation et est apte à être déplacée par un second système (6) d'actionnement entre une position grand débit, dans laquelle ladite tige est disposée sensiblement en dehors du passage (21) interne du conduit d'alimentation, et une position petit débit dans laquelle ladite tige s'étend dans ledit passage interne pour réduire la section de passage du conduit d'alimentation.
Patent FR-2951302-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge en energie electrique
Inventor: RAUNER THOMAS
IPC: G01R22/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alimentation d'une charge en énergie électrique. Dans un procédé de ce type, l'invention fait en sorte que l'énergie électrique fournie par le réseau de distribution d'énergie électrique soit identifiée du point de vue de son type de production d'énergie électrique respectif et que la quantité d'énergie électrique consommée par la charge soit détectée séparément en fonction des types de production d'énergie électrique. Cela permet de présenter au consommateur d'énergie électrique l'origine de l'énergie électrique consommée.
Patent FR-2964443-A1 (FR)
Title: Structure element for use in automobile frame, has reinforcement part fixed at longeron in fixing zones such that reinforcement part transmits part of effort applied to support and passage parts along connecting direction
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2010-09-08
Abstract: The element has a hollow longeron (1) comprising side walls defining a longitudinal direction of the longeron at which parts e.g. support part (4) and wheel passage part (6), are fixed. The parts are shifted laterally with respect to each other by reference to the longitudinal direction of the longeron so that the longeron bends around a bending axis (10) of the longeron. A reinforcement part (7) is fixed at the longeron in fixing zones, so that the reinforcement part transmits part of the effort applied to the support and passage parts along a connecting direction.
Patent FR-2964934-A1 (FR)
Title: Flywheel for vehicle i.e. motor vehicle, has selection body comprising handling interface, where relative position of handling interface with respect to vehicle is independent from rotation of flywheel around its axis
Inventor: BOBOEUF MARC
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: The flywheel (10) has a selection body i.e. endless wheel, for selecting an order displayed by a man machine interface. The selection body comprises a handling interface (20) i.e. crown, where a relative position of the handling interface with respect to the vehicle is independent from rotation of the flywheel around its axis (15). The handling interface of the selection body is symmetrical in rotation with respect to the axis of the flywheel. An airbag is deployed through the handling interface.
Patent FR-2969195-A1 (FR)
Title: Device for connecting and disconnecting cases for building, has captive system integrated to locking units and jacket unit in form of rear stop sliding direct assembly of locking units and jacket unit
Inventor: HELOUN NIZAR
IPC: E04G17/04
Filed: 2010-12-20
Abstract: The device has a rear blocking unit for blocking male and female locking units (13a, 13b) with respect to a rigid metallic jacket unit, and a captive system for connecting the locking units with respect to the jacket unit. The system is provided with an elongated plate, a port, a reversed C shaped inlet/outlet transversal rear opening, a T shaped securing lug (59) and a rear stop unit (63), and integrated to the locking units and the jacket unit in the form of a rear stop sliding direct assembly of the locking units and the jacket unit. An independent claim is also included for a case for a building and arranged side by side with another case of the building, comprising a frame and a main wall.
Patent FR-2973920-A1 (FR)
Title: Device for adapting e.g. 16/9 LCD screen monitor on existing monitoring installation in nuclear electricity production center, has fastener slid in another fastener along downward vertical direction until being blocked on lower part
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G09F7/18
Filed: 2011-04-05
Abstract: The device (10) has a fixing unit (13) to fix a structure (12) to a fixed support of an existing monitoring installation (11). A first fastener (14) is adjusted in fixed position on the structure by a connection unit. A second fastener (15) is fixed at a back portion of a new format flat screen monitor (16) and engaged with the first fastener to removably attach the monitor with the structure so as to attach the monitor with the installation. The second fastener is slid in the first fastener along a downward vertical direction until being blocked on a lower part of the first fastener.
Patent FR-2976032-A1 (FR)
Title: Furniture for furnishing e.g. home, has H shaped throats directed toward outer side of profile, and attachment bar received in elongated throats to allow linear or angular assembly of profile
Inventor: MARPAUD JEROME JEAN JOSEPH
IPC: F16B5/00
Filed: 2011-05-30
Abstract: The furniture has a profile (1) comprising two parts (2, 3) at an end along length direction. The parts are arranged at symmetrical angle of 67.5 degree. The parts comprise elongated H shaped throats (4, 11) that are directed toward outer side of the profile. An attachment bar (10) is received in the elongated throats to allow linear or angular assembly of the profile, where a body of the profile is a hollow body. The profile is provided with drillings that fix stoppers at distal ends.
Patent FR-2974141-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de forage non destructif
Inventor: CABRERA NUNEZ JUSTO
IPC: E21B7/28
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un forage dans une zone de forage, non destructif et de grand diamètre D1, comprenant les étapes consistant à : a. réaliser un premier forage de guidage, de diamètre D2 inférieur à D1, b. réaliser un interstice cylindrique, de diamètre D1, positionné de manière contrôlée par rapport au forage de guidage, délimitant une zone cylindrique de la zone de forage comprise entre la cavité et l'interstice, c. insérer un panier de confinement dans l'interstice circulaire, d. éclater les matériaux constituant la zone cylindrique de la zone de forage, et e. extraire les matériaux préalablement éclatés par évacuation du panier de confinement. L'invention concerne également une foreuse et un panier adaptés pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-2976101-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique de donnees
Inventor: PROUFF EMMANUEL
IPC: G06F7/76
Filed: 2011-05-31
Abstract: La présente invention concerne la conversion (114, 118) entre un masquage additif (Xj) et un masquage multiplicatif (Zi), par exemple lors d'un procédé de traitement cryptographique type AES. La conversion comprend une étape consistant à appliquer (215, 320) successivement, lors de d itérations correspondantes, d parties multiplicatives (Zk) soit générées aléatoirement, soit connues en entrée, en multipliant des parties additives courantes (X , X ) de la donnée secrète par la partie multiplicative correspondant à l'itération courante. Cette étape permet de modifier le masquage multiplicatif. En outre, la conversion selon l'invention comprend, lors d'au moins une dite itération, la génération (220, 325) d'au moins un aléa (U , U ) et l'introduction (225, 330) dudit au moins un aléa généré dans les parties additives courantes résultant de la multiplication lors de cette itération, de sorte à obtenir des parties additives aléatoires constituant les parties additives courantes (X , X ) pour une itération suivante (k+1).
Patent FR-2967120-A1 (FR)
Title: Dispositif a piston et cylindre pour refouler un liquide hydraulique, notamment pour un frein de vehicule
Inventor: LEIBER HEINZ
IPC: B60T11/10
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif à piston et cylindre pour refouler un liquide hydraulique sous pression vers un mécanisme d'actionnement notamment vers un système de freinage, comprenant au moins un piston (3, 4) délimitant une chambre de pression (3a, 4a), qui est reliée au mécanisme d'actionnement par l'intermédiaire d'une conduite hydraulique. Selon l'invention, il est prévu d'amener du liquide hydraulique sous pression à la chambre de pression (4a, 5a), au moyen d'un système auxiliaire (9).