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Patent WO-02051585-A3 (WO)
Title: Dispositif de rectification d'une enveloppe exterieure
Inventor: JAEGER MANFRED
IPC: B24B1/00
Filed: 2001-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant de rectifier l'enveloppe extérieure (3) d'un corps à symétrie de rotation (2), notamment pour rectifier un rouleau d'une machine à papier. Ce dispositif présente un cadre support (11) déplaçable le long de l'enveloppe extérieure (3) du corps (2) et sur lequel au moins un appareil à rectifier à bande entraîné (12) est maintenu. Ce cadre est équipé de plusieurs galets de roulement (14) articulés de manière éloignée latéralement en direction de la périphérie du corps (2), lesquels galets reposent sur l'enveloppe extérieure (3) du corps (2). L'objectif de cette invention est de garantir une rectification du corps (2) rapide et précise en matière de position, sans rendre le corps (2) à usiner librement accessible dans une fabrique de papier. A cet effet, un palier support stationnaire (21) est affecté à l'enveloppe extérieure à usiner (3), un système d'ajustage (22) est installé entre le palier support (21) et le cadre support (11) et relié à ces derniers, lequel système s'appuie sur le palier support (21), et ce système d'ajustage (22) permet de régler la force de pression agissant sur l'enveloppe extérieure (3) et/ou l'avance de l'appareil à rectifier à bande (12) en fonction de la rugosité indiquée de l'enveloppe extérieure (3) et/ou de l'excentricité mesurée du corps (2).
Patent WO-02079952-A3 (WO)
Title: Procédé et système de contrôle d'accès aux contenus sur un serveur de réseau
Inventor: AGLANDER MARKUS
IPC: G07F17/16
Filed: 2002-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant de contrôler l'accès d'un utilisateur à des contenus. Cet utilisateur dispose d'une adresse IP qui lui a été attribuée par un fournisseur d'accès. Ces contenus, qui sont fournis par un fournisseur de contenus, sont conservés sur un serveur connecté à un réseau tel que l'Internet. Selon l'invention, une liste d'adresses IP préalablement acceptées, conservée sur un serveur d'administration, est mise à la disposition du fournisseur de contenus via le réseau. Cela fait que, lorsqu'un utilisateur demande de l'information au serveur, il suffit d'extraire auprès du serveur l'adresse IP, puis de déterminer si cette adresse appartient bien à la liste, auquel cas l'utilisateur reçoit l'autorisation d'accéder aux contenus considérés. Ainsi, l'abonnement de l'utilisateur auprès du fournisseur d'accès, ou les recettes du fournisseur d'accès dans sa totalité, peut servir comme moyen de facturation à l'utilisateur, directement ou indirectement des contenus d'information, ainsi que des services ou produits qu'il a consommés.
Patent WO-03022938-A3 (WO)
Title: Melange de matieres durcissables thermiquement et par un rayonnement actinique, son procede de production et son utilisation
Inventor: BAUMGART HUBERT
IPC: C08J3/24
Filed: 2002-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange de matières (mélange de matières dual-cure) durcissable thermiquement et par un rayonnement actinique, qui contient : (I) au moins un composant pouvant être durci physiquement, thermiquement, par un rayonnement actinique ou bien thermiquement et par un rayonnement actinique ; et (II) au moins un sol de polysiloxane durcissable thermiquement et par un rayonnement actinique, qui peut être produit par hydrolyse et condensation d'au moins un composé de silicium (A) hydrolysable, en présence d'au moins un composé (B), qui contient, au moins un groupe fonctionnel réactif présentant au moins une liaison pouvant être activée par un rayonnement actinique et au moins un groupe Y' fonctionnel réactif, pour le durcissement thermique. L'invention concerne également un procédé de production de ce mélange de matières et son utilisation comme matériau de revêtement dual-cure, comme matière adhésive et comme matière d'étanchéité, pour la réalisation de revêtements, de couches adhésives et de joints.
Patent WO-03072785-A3 (WO)
Title: Procede de fermentation
Inventor: HOHMANN HANS-PETER
IPC: C12P25/00
Filed: 2003-02-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'un produit de fermentation cible, consistant à cultiver un micro-organisme aérobie pour fabriquer ledit produit, l'efficacité de la chaîne respiratoire dudit micro-organisme étant augmentée. L'invention concerne également des micro-organismes transformés et des nouvelles séquences nucléotidiques.
Patent WO-03072410-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede pour agir sur le mode de fonctionnement d'au moins un dispositif de stabilisation mis en place dans un vehicule
Inventor: HACK ALBERT
IPC: B60W10/18
Filed: 2003-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour agir sur le mode de fonctionnement d'au moins un dispositif de stabilisation (203) mis en place dans un véhicule. Dans le véhicule se trouvent plusieurs dispositifs de stabilisation (203) qui fonctionnent selon différents modes de fonctionnement et qui, dans le but de stabiliser le véhicule, commandent, indépendamment du conducteur, au moins les dispositifs d'actionnement de frein (204) des roues du véhicule. Le véhicule est équipé d'au moins un système de verrouillage de différentiel (104) commutable disposé dans la chaîne de transmission. Le système de verrouillage de différentiel (104) prend un état de fonctionnement non commuté et, en plus de celui-ci, un premier état de fonctionnement dans lequel le système de verrouillage de différentiel (104) est présélectionné, et un second état de fonctionnement dans lequel le système de verrouillage de différentiel (104) est commuté. Selon l'invention, lorsque le système de verrouillage de différentiel (104) prend le premier état de fonctionnement, une action s'effectue sur le mode de fonctionnement d'une partie des dispositifs de stabilisation (203) - tous les dispositifs de stabilisation (203) présents dans le véhicule sauf le dispositif de stabilisation qui empêche le blocage des roues (101ij) du véhicule au cours d'un processus de freinage, en raison de la commande des dispositifs d'actionnement de frein (204) indépendamment du conducteur -, une action s'effectuant alors sur le mode de fonctionnement de tous les dispositifs de stabilisation (203) lorsque le système de verrouillage de différentiel (104) prend le second état de fonctionnement. Le mode de fonctionnement des dispositifs de stabilisation (203) est influencé de sorte que la commande des dispositifs d'actionnement de frein (204) indépendamment du conducteur n'est pas possible.
Patent WO-2004013230-A3 (WO)
Title: Elastomeres silicones reticulants, procede de production de ces derniers et utilisation des melanges reticulables
Inventor: FEHN ARMIN
IPC: C08K5/56
Filed: 2003-07-24
Abstract: L'invention concerne des mélanges d'organopolysiloxanes durcissant par l'intermédiaire d'au moins un composé de rhodium. Lesdits mélanges contiennent (A) des composés présentant des radicaux à liaisons multiples aliphatiques carbone-carbone, (B) des organopolysiloxanes présentant des atomes d'hydrogène à liaison Si ou, à la place de (A) et (B), (C) des organopolysiloxanes, présentant des radicaux à liaison SiC et à liaisons multiples aliphatiques carbone-carbone ainsi que des atomes d'hydrogène à liaison Si, et (D) un catalyseur au rhodium, au moins un étant sélectionné dans le groupe constitué par des composés de formule [(R2-C(=O)-O-)2Rh]2 (III), L(X)Rh(PR33)s (VI) ou (V), dans lesquelles R2 peut être identique ou différent et représente un atome d'hydrogène ou des radicaux hydrocarbonés monovalents éventuellement substitués de 1 à 24 atomes de carbone ; R3 peut être identique ou différent et représente hydrogène, -OR4 ou des radicaux hydrocarbonés monovalents éventuellement substitués de 1 à 24 atomes de carbone ; R4 peut être identique ou différent et désigne un atome d'hydrogène ou un radical hydrocarboné monovalent éventuellement substitué de 1 à 20 atomes de carbone ; X peut être identique ou différent et représente halogène ou hydrogène ; L peut être identique ou différent et représente CO, acétylacétonate, 0,5 cyclooctadiène, 0,5 norbornadiène ou P(R3)3 et S désigne 2 ou 3.
Patent WO-2004016043-A3 (WO)
Title: Vitrage chauffant pour vehicule
Inventor: COSTER DOMINIQUE
IPC: H05B3/86
Filed: 2003-08-04
Abstract: L’invention est relative aux vitrages qui constituent une partie au moins du toit ou, pavillon de véhicules. Les vitrages selon l’invention présentent une transmission lumineuse inférieure à 40% et sont pourvus de moyens chauffants tels que des fils conducteurs minces, des fils sérigraphiés ou des couches minces conductrices, ces moyens sont de puissance suffisante pour maintenir la face du vitrage tournée vers l’habitacle à une température voisine de la température moyenne de l’atmosphère dans l’habitacle.
Patent WO-2004048335-A3 (WO)
Title: Derives d'acide mandelique
Inventor: BANNER DAVID WILLIAM
IPC: C07D295/15
Filed: 2003-11-21
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés d'acide mandélique de formule (I), dans laquelle R1 à R10, X et Y sont tels que définis dans la description et dans les revendications. L'invention concerne également des sels physiologiquement acceptables de ces dérivés. Ces composés inhibent la formation de facteurs de coagulation Xa, IXa et thrombine induite par le facteur VIIa et le facteur tissulaire et peuvent être utilisés comme médicaments.
Patent WO-8903902-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication de plaquettes semi-conductrices monocristallines
Inventor: WISOTZKI JUERGEN
IPC: C30B15/08
Filed: 1988-10-17
Abstract: Dans un procédé pour fabriquer des plaquettes semi-conductrices monocristallines, par exemple des tranches, la matière en fusion (12) à cristalliser est introduite dans une cuve de moulage (14) reliée en partie basse au creuset (10). Cette cuve de moulage présente une surface intérieure à paroi lisse avec une superfinition de qualité optique, et une largeur intérieure identique à l'épaisseur des plaquettes semi-conductrices à fabriquer. Pendant la croissance du monocristal dans la cuve de moulage (14), celui-ci est poussé vers le bas. Après avoir atteint une longueur suffisante, le monocristal est séparé transversalement au sens d'avancement, à distance de la longueur d'un bord extérieur des plaquettes semi-conductrices à fabriquer.
Patent WO-9113931-A3 (WO)
Inventor: KROEGER ROLF
IPC: C08L71/02
Filed: 1991-03-12
Abstract: In a process for manufacturing highly concentrated, highly dispersed pigment concentrates (masters) with the highest possible colouring power, a mixture of (A) one or more pigments and/or fillers, (B) one or more anionic, nonionic, cationic and electrically neutral wetting agents and/or (C) one or more polymer carriers and possibly other additives is introduced into a suitable mixer where it is subjected to high shearing forces for a given time until the frictional heat generated causes the material to melt.
Patent WO-9824877-A3 (WO)
Title: Oxaziridines derives du dioxyde de thiadiazole utilises comme composes de blanchiment
Inventor: COOPE JANET LYNN
IPC: C11D3/39
Filed: 1997-11-18
Abstract: L'invention concerne de nouveaux agents de blanchiment. L'invention traite également d'un procédé pour blanchir des substrats à l'aide de ces matériaux, et de compositions détergentes à base de ces derniers. Les agents de blanchiment sont des mono- et di-oxaziridines dérivés du dioxyde de thiadiazole. Des substrats, comme des tissus par exemple, peuvent être blanchis dans une solution aqueuse à base d'oxaziridine.
Patent WO-0149394-A3 (WO)
Inventor: FUENTES FRANCOIS
IPC: F23R3/02
Filed: 2000-12-28
Abstract: The invention concerns a method (11) whereby a nitrogen-enriched stream (11) of an air separating apparatus (10) under pressure is sent, optionally after being compressed, to a combustion chamber (15) where it is heated, to a turbine (17) wherein it is expanded and again to the combustion chamber (15) where it is mixed with fumes to yield waste heat.
Patent FR-2809982-A3 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'un element tubulaire, et element tubulaire de caoutchouc a armature textile
Inventor: MOGAVERO CESARE
IPC: B29C48/151
Filed: 2001-05-23
Abstract: L'invention concerne la production d'éléments tubulaires.Elle se rapporte à un procédé qui comprend la disposition d'un élément tubulaire de support (4), l'extrusion d'une première couche annulaire (7) de caoutchouc de silicone sur l'élément tubulaire de support (4), la disposition par mise en forme ou montage d'un organe tubulaire à mailles ou tressé (9) sur la première couche (7) de caoutchouc de silicone, l'extrusion d'une seconde couche annulaire (11) de caoutchouc de silicone sur la première couche (7) et l'organe à mailles ou tressé (9), et la séparation de l'élément tubulaire de support (4) de la surface interne de l'élément tubulaire de caoutchouc de silicone ainsi produit.Application aux éléments tubulaire des moteurs.
Patent WO-03073078-A3 (WO)
Title: Procédé d'évaluation des propretés de réflexion lumineuse d'une surface et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: SARGER LAURENT
IPC: G01B11/30
Filed: 2003-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation des propriétés de réflexion lumineuse d'une surface (2) constituée de peau ou d'ongle recouvert(e) ou non d'un produit cosmétique et/ou thérapeutique, dans lequel on envoie un faisceau incident (1) de lumière sur une portion (2A) de la surface (2), ledit faisceau incident (1) se réfléchissant au moins en partie sur ladite portion (2A) pour former un faisceau réfléchi (3), et dans lequel on effectue en ensemble de mesures de l'intensité lumineuse sur une zone d'acquisition (3A) du faisceau réfléchi (3) que ledit faisceau réfléchi (3) vient éclairer directement à partir de la portion (2A) de la surface (2), ladite zone d'acquisition (3A) croisant la direction de réflexion spéculaire (S) du fiscaux incident (1), l'ensemble de mesures étant effectué simultanément sur toute la Zone d'acquisition (3A), cette dernière étant sensiblement de forme monodimensionelle ou bidimensionnelle, de façon à ce que le dit ensemble de mesures permette de fournir un signal représentatif de la distribution spatiale de l'intensité lumineuse pour ladite zone d'acquisition (3A), et en ce qui'il comprend, ensuite, une étape de traitement du signal pour qualifier les propriétés de ladite portion (2A) de la surface (2). - Caractérisation de surfaces.
Patent WO-2004022793-A3 (WO)
Inventor: MOULIN ANTOINE
IPC: C22C38/12
Filed: 2003-09-04
Abstract: The invention concerns a very high mechanical strength steel, whereof the chemical composition comprises in wt. %: 0.060 % = C = 0.250 %; 0.400 % = Mn = 0.950 %; Si = 0.300 %; Cr = 0.300 %; 0.100 % = Mo = 0.500 %; 0.020 % = AI = 0.100 %; P = 0.100 %; B = 0.010 %; Ti = 0.050 %, the rest being iron and impurities resulting from preparation. The invention also concerns a method for making a sheet of said steel coated with zinc or zinc alloy.
Patent WO-2004028487-A3 (WO)
Title: Composition comprenant un polymere sequence et un agent filmogene
Inventor: BLIN XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2003-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans un milieu liquide organique cosmétiquement acceptable, au moins un polymère éthylénique séquencé linéaire filmogène, et un autre agent filmogène. L'agent filmogène peut être soluble ou dispersible dans ledit milieu liquide organique. La composition peut contenir une phase aqueuse, auquel cas l'agent filmogène peut être soluble ou dispersible dans la phase aqueuse. L'invention a encore pour objet l'utilisation de l'association d'un tel polymère séquencé et d'un agent filmogène pour améliorer la tenue de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-2921983-A3 (FR)
Title: Injector tube and air duct seal assembly for cylinder head of internal combustion engine i.e. direct injection type internal combustion engine, has air duct seal with unit for maintaining seal on tube
Inventor: SALONDY JEAN MARIE
IPC: F02F1/36
Filed: 2007-10-05
Abstract: The assembly has an injector tube (10) coaxial to a bore of a cylinder head (1), where the tube includes an injector inlet opening and an injector nose outlet opening. The tube has an external support surface orthogonal to an axis (4) from the tube and arranged at a side of the outlet opening. An air duct seal (20) is housed in a part in a hollow formed by the surface and a thrust collar of the tube. The air duct seal has a maintaining unit for maintaining the air duct seal on the tube. The unit has a tubular type joint portion and an interior bead supported on an external surface of the tube.
Patent FR-2913009-A3 (FR)
Title: Holding and dosing device for particle conveyor system for transport of small particles, has conveying element with gear wheel arranged behind dosing cap, which moves along conveying element
Inventor: STEINER GEORG
IPC: B65G33/14
Filed: 2008-02-26
Abstract: Holding and dosing device has a motor driven conveying element (12) for transportable particles near an end from conveying pipe (10) to other end adjacent to unloading station. The conveying element has a gear wheel (16) arranged behind dosing cap (20), which moves along the conveying element. The rotation of the gear wheel transfers reciprocating movement on the dosing cap in the direction of rotation axis of gear wheel.
Patent FR-2972854-A3 (FR)
Title: Secondary or rechargeable battery e.g. lithium battery, forming expandable device for car, has assembly part assembled with battery forming unit so as to provide electrical connection between electrode and battery forming unit
Inventor: SUNG LIAM-YUNG
IPC: H01M50/209
Filed: 2011-03-17
Abstract: The device (1) has a battery forming unit (10) comprising a battery core (11), and an external mounting (13) electrically connected to the battery core. An external side edge of the external mounting includes an assembly part i.e. projection. The assembly part comprises an electrode. The assembly part is assembled with another battery forming unit (20) so as to provide an electrical connection between the electrode and the latter battery forming unit.
Patent FR-3007637-A3 (FR)
Title: Ensemble medical de distribution de melanges helium/oxygene
Inventor: KATZ IRA
IPC: A61M16/10
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution de mélanges He/O2 formé d'un lit (1) hospitalier, d'au moins une bouteille de gaz (2) contenant de l'hélium, d'une source d'un gaz (5) contenant de l'oxygène et d'un mélangeur de gaz (3) fixé au lit hospitalier (1), et raccordé (4, 6) fluidiquement et alimenté en gaz par la bouteille de gaz (2) contenant de l'hélium et par la source (5) d'un gaz contenant de l'oxygène. Utilisation d'un tel ensemble dans un bâtiment hospitalier. Procédé de fabrication in situ de mélanges hélium/oxygène mettant en œuvre un tel ensemble.
Patent FR-3031408-A3 (FR)
Title: Dispositif de lecture de codes a barres configure pour etre connecte a un produit electronique portable
Inventor: TIEN KAI-YUAN
IPC: G06K7/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: Ce dispositif (100) de lecture de codes à barres pour le raccordement à un produit électronique portable (500) qui comprend un corps de support (1), un organe de fixation (2) et un ensemble de lecture (3). Le corps de support (1) présente une première surface (11) et une deuxième surface (12). L'organe de fixation (2) est disposé sur la première surface (11) du corps de support (1), et le produit électronique portable (500) est fixé de façon correspondante à l'organe de fixation (2) du corps de support (1). L'ensemble de lecture (3) est disposé sur la deuxième surface (12). L'ensemble de lecture (3) comprend un lecteur (32) de codes à barres et un organe de transmission (34) reliés électriquement l'un à l'autre et la transmission entre le lecteur (32) de codes à barres et le produit électronique portable (500) se fait via l'organe de transmission (34).
Patent FR-3055473-A3 (FR)
Title: Chargeur de telephone intantane
Inventor: NICOLAS TIMOTHEE
IPC: H04M19/00
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de remplacer rapidement la batterie d'un téléphone mobile déchargé avec une autre complètement rechargée. Il est constitué d'une part d'une coque de téléphone reliée à l'alimentation électrique de ce dernier. Une glissière est incrustée dans la coque permettant de loger la batterie et de la remplacer rapidement. Afin d'assurer un remplacement simple et efficace, la présente invention se compose d'autre part d'une base de rechargement. La base a pour fonction de commuter la batterie qui recharge dans la station vers le téléphone en la poussant dans la glissière de la coque et en récupérant la batterie déchargée qui ressort de la coque. Enfin, pour éviter que le téléphone s'éteigne lors du remplacement, une alimentation secondaire présente dans la base vient directement fournir le téléphone en énergie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au chargement électrique des téléphones mobiles.
Patent FR-3089944-A3 (FR)
Title: Vehicule a roue avant escamotable
IPC: B62K15/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: Véhicule (1) à roue avant (2) escamotable par pivotement vers l’arrière du véhicule, comprenant :(i) un châssis (3) connecté à une colonne de direction (4) portant une fourche (5) ;(ii) ladite fourche (5) comporte un levier de fourche (6) se prolongeant vers le châssis depuis l’extrémité supérieure (16) de la fourche (5) ;(iii) un support de guidon (7) fixé libre en rotation à son extrémité inférieure (8) sur l’extrémité libre (9) du levier de fourche (6) ;(iv) dans la zone (10) de la colonne de direction (4), ledit support (7) de guidon étant fixé libre en rotation à l’extrémité (12) d’un axe (11) de pivot connecté libre en rotation à son autre extrémité (13) à la colonne de direction (4) sur un pivot (14) de colonne de direction. FIGURE 1a
Patent FR-3077866-A3 (FR)
Title: Installation de remplissage de réservoirs de gaz liquéfié
IPC: F17C5/02
Filed: 2019-04-17
Abstract: Installation de remplissage de réservoirs de gaz liquéfié, notamment de remplissage de réservoirs mobiles d’hydrogène liquéfié, comprenant une source (2) de gaz liquéfié, un circuit (3) de transfert ayant une extrémité amont reliée à la source (2) et au moins une extrémité aval destinée à être raccordée à un réservoir (4) à remplir, l’installation (1) comprenant en outre une réserve (5) de gaz sous pression pour assurer notamment la purge d’au moins une partie du circuit (3) de transfert, la réserve de gaz sous pression comprenant du gaz obtenu par vaporisation du gaz fourni par la réserve (2) Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095954-A3 (FR)
Title: Boule cible, ou cochonnet, pour un sport de pétanque
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: A63B39/08
Filed: 2019-06-25
Abstract: Une boule cible (1), ou cochonnet, pour un sport de boules comprend une coque métallique intérieure (10) et une coque extérieure (20) en matière plastique. La coque métallique intérieure (10) est creuse et sphérique et est faite en un matériau ferromagnétique. Une surface extérieure de la coque métallique intérieure (20) est revêtue par la coque extérieure en matière plastique (10). Un joueur est apte à ramasser le cochonnet (1) à l'aide d'un outil de ramassage ayant une extrémité inférieure magnétique. Le joueur n'a pas besoin de se pencher ou de s'accroupir et de se relever à plusieurs reprises juste pour ramasser le cochonnet (1). En conséquence, la charge physique et les dommages infligés au joueur peuvent être réduits efficacement. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2501771-A3 (FR)
Title: Reinforced profile for metal door-frame - has steel insert extending protection to armoured door hinge zone
Inventor: DIEMERT JEAN-MARC
IPC: E06B5/10
Filed: 1981-03-12
Abstract: The profile has on its back face, and on all of its length, a housing (2) in which is threaded a reinforcing steel profile (3). This stengthens the door-frame and for the zone of the overlap between the door-frame and the armoured door (4) mounted in the frame. The profile (1) is made bu extrusion and the dimensions of the housing (2), are made to suit the thickness of the steel profile (3). The reinforced door (4) a steel sheet (6) with an interior dressing (7) and an exterior dressing (8) and it is held in the profile by resilient ribs (5).