baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2655168-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour notification de panne.
Inventor: FALEK LOUIS H
IPC: G06F9/40
Filed: 1990-10-22
Abstract: Ménanisme pour notification automatique de panne à utiliser dans un réseau d'ordinateurs (10 à 15) dans lequel plusieurs parties,exploitées simultanément, (18, 19, 20) d'un programme d'application passent chacune sur un nud différent (11, 12, 13) du réseau d'ordinateurs, ce mécanisme étant caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de sous-programmes liés, appelés par chaque partie du programme d'application, et exploités grâce à l'utilisation d'un gestionnaire de blocage distribué (21), pour désigner une partie comme étant une partie devant recevoir la notification de panne, et pour lier et lier en inverse la partie sélectionnée et les autres parties du programme d'application. Ce mécanisme de notification de panne se sert de la liaison et de la liaison inverse pour initialiser une communication de panne lorsqu'un nud tombe en panne en exécutant un partie du programme d'application.
Patent WO-9200975-A1 (WO)
Inventor: DERUELLE ROGER
IPC: C07D327/10
Filed: 1991-07-08
Abstract: A method for preparing cyclic sulphates having general formula (I), wherein sulphuric anhydride and an alkylene oxide are simultaneously added to the dioxane. In general formula (I), R1, R2, R3 and R4 are the same or different and are a hydrogen atom or a C1-4 alkyl radical optionally substituted by a halogen atom.
Patent FR-2660897-A1 (FR)
Title: Style et unite d'alimentation en encre de longue duree pour une table tracante x, y et equivalent, et procede d'utilisation de cette unite.
Inventor: JOSEPH GERBER HEINZ
IPC: B43L13/00
Filed: 1991-04-10
Abstract: L'invention se rapporte aux instruments de dessins. Le réservoir (50) comprend un piston (86) chargé par une pression d'air pour mettre l'encre sous pression. Le réservoir d'encre et le style (30) sont reliés en permanence l'un à l'autre ainsi qu'à quelques éléments auxilaires pour former une unité qui peut être assemblée à une tête porte-style et en être désassemblée facilement. Le réservoir d'encre est transparent pour former un niveau visible et un capteur peut aussi être prévu pour produire automatiquement un signal électrique "à court d'encre" lorsque l'encre de l'unité est entièrement épuisée. Principale application: tables traçantes commandées par ordinateur, notamment pour le traçage des patrons dans l'industrie de la confection.
Patent FR-2677173-A1 (FR)
Inventor: MICHEL GRANGE-COSSOU
IPC: H01M50/536
Filed: 1991-05-28
Abstract: The invention relates to a method for joining a metallic connector to an electrode with spongy support for electrochemical generator, according to which, starting from the said support possessing a porosity greater than 90%, the support is loaded with active material and is compressed in order to alter its thickness, characterised in that use is made of a connector (3, 7, 12, 15) made of expanded metal or perforated strip with a hole factor greater than 40% and which is arranged on either side of the said support (1), loaded with active material and in that the operation of compressing the support is used to make the said connector penetrate into this support.
Patent FR-2678641-A1 (FR)
Inventor: DANIEL LAFONTAINE
IPC: C22C38/00
Filed: 1991-07-04
Abstract: Steel with improved deep-drawability is characterised in that it contains carbon in a proportion of less than 0.015 %, manganese in a proportion of 0.15 to 0.25 %, sulphur in a proportion of less than 0.012 % and aluminium in a proportion of less than 0.04 %. 
<??>This steel is intended for the manufacture of thin sheet metal intended for deep drawing, by a process comprising particularly the following operations: 
 
  - production in a converter of a steel which has the above composition; 
  - hot rolling entirely in an austenitic region; 
  - reeling at a temperature above 650 DEG C; 
  - continuous annealing, after cold rolling, at a temperature below 700 DEG C.
Patent FR-2680129-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une nappe continue de placages secs a partir de tres petits elements de placages verts obtenus par deroulage et produits ainsi obtenus.
Inventor: DANIEL PLAGNE
IPC: D03D41/00
Filed: 1991-08-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de feuilles de placage à partir d'éléments de bois déroulé de longueur, dans le sens du fil, inférieure à la longueur ou à la largeur de ladite feuille, dans lequel le bois déroulé est préalablement découpé en lanières de dimensions uniformes, lesdits éléments étant assemblés par tissage à l'aide d'un fil rapporté.
Patent FR-2680616-A1 (FR)
Title: Systeme d'echanges de donnees par hyperfrequences, a emission et reception simultanees.
Inventor: MARC CAMIADE
IPC: G07B15/00
Filed: 1991-08-23
Abstract: Système comportant une première station dite balise (1) et au moins une seconde station dite badge (2), chacune ayant une voie d'émission avec une antenne et une voie de réception avec une antenne. Afin de permettre les échanges en multiplex, avec émission et réception simultanées, les deux antennes (6, 11) (13, 15) d'une même station sont découplées par polarisations croisées, et les antennes qui communiquent entre elles (6, 13) (11, 15) sont de polarisations compatibles. Applications aux systèmes d'identifications par hyperfréquences.
Patent FR-2673870-A1 (FR)
Title: Support d'electrodes pour machine de soudage bout-a-bout par compression et de soudage par etincelage bout-a-bout.
Inventor: LUDWIG PABST DR
IPC: B23K11/31
Filed: 1992-03-12
Abstract: L'invention concerne un support d'électrodes avec porte-électrode, le cas échéant refroidi par un liquide, et dont les électrodes peuvent être échangées après usure. Selon l'invention, le support d'électrodes (1) présente plusieurs porte-électrode (2) qui sont échangeables et ces porte-électrode sont reliés au support d'électrodes (1) par une sorte d'emboîtement à baïonnette et ils sont pourvus d'appuis à différents niveaux (3) pour les surfaces de contact (5) des électrodes (4) de manière que dans le cadre de l'échange des électrodes, une électrode raccourcie par l'usure puisse être réutilisée dans le porte-électrode suivant à un niveau plus élevé de son appui (3). L'invention s'applique notamment aux machines pour le soudage bout-à-bout par compression et par étincelage bout-à-bout.
Patent FR-2691357-A1 (FR)
Title: Prothèse totale pour l'articulation métacarpo-phalangienne.
Inventor: ALAIN TORNIER
IPC: A61F2/42
Filed: 1992-05-25
Abstract: Elle comprend: - un premier élément (3) comportant une tige (30) pour son ancrage dans la diaphyse phalangienne et une tête évasée (31) pourvue d'au moins deux surfaces articulaires (32, 33) à profil concave présentant chacune un rayon de courbure distincte (32a, 33a) en forme de tonneau; - et un second élément (4) pourvu d'une tige (40) pour son amarage dans la diaphyse métacarpienne et d'une tête (41) comportent un profil extérieur ayant au moins deux surfaces articulaires (43, 44) distinctes présentant respectivement un premier rayon de courbure (43a) de type cylindrique dont les bords sont arrondis suivant un profil (43b), et un second rayon de courbure (44) en forme de crête en portion de sphère prenant naisance dans la partie inférieure de ladite tête (41) et au milieu du premier rayon de courbure (43a).
Patent FR-2677359-A1 (FR)
Inventor: MASARU YONEYAMA
IPC: A23L27/00
Filed: 1992-06-05
Abstract: Cette nouvelle poudre saccharidique riche en panose contient 48-93 % p/p de panose p.s.s. avec d'autres oligosaccharides et présente une cristallinité de 19 % voire supérieure lors de la cristallographie de la poudre par diffraction de rayons X. La poudre saccharidique est sensiblement non hygroscopique et présente une capacité d'écoulement et une stabilité satisfaisantes. Ainsi, la poudre saccharidique est utilisée avantageusement dans les produits alimentaires, les produits cosmétiques et les produits pharmaceutiques.
Patent FR-2701274-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pâtes à papier chimicothermomécaniques blanchies (CTMP).
Inventor: CHRISTIAN DE CHOUDENS
IPC: D21C3/22
Filed: 1993-02-09
Abstract: Procédé de fabrication de pâtes à papier chimicothermomécaniques CTMP blanchies, qui consiste tout d'abord, à tremper des copeaux de bois dans des réactifs chimiques pour modifier la lignine; puis à défibrer mécaniquement ces copeaux (raffinage primaire) sous atmosphère de vapeur d'eau sous pression; et enfin, à raffiner les copeaux défibrés (raffinage secondaire), caractérisé en ce que pendant au moins une des deux phases de raffinage, on introduit de l'oxygène dans le milieu réactionnel.
Patent FR-2701610-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivotement pour rotor noyé.
Inventor: ANDRE DOUANNE
IPC: F04D13/06
Filed: 1993-02-15
Abstract: Dispositif de pivotement pour rotor (2) de moteur (3), ledit rotor (2) étant noyé dans un fluide contenu dans une chambre (43), caractérisé en ce que le rotor (2) est contenu dans un ensemble d'étanchéité (11) comprenant à ses deux extrémités, une pièce ou bague d'extrémité, respectivement une pièce ou bague d'extrémité avant (36) et une pièce ou bague d'extrémité arrière (37), dont le diamètre est légèrement inférieur au diamètre de ladite chambre dans la zone de ladite bague.
Patent FR-2702621-A1 (FR)
Title: Procédé de codage de couleurs de caractères de systèmes vidéo et dispositif mettant en Óoeuvre ce procédé.
Inventor: OLIVIER QUEINNEC
IPC: H04N5/445
Filed: 1993-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage de couleurs de caractères dans un système vidéo comprenant un générateur de caractères, les modèles de ces caractères comportant au moins deux zones, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'un attribut couleur dont le niveau est supérieur au niveau page est utilisé pour déterminer la couleur de toutes les zones de tous les caractères correspondant à ce niveau, les valeurs de luminance choisis pour chacune des zones des caractères étant telles que, pour un caractère donné, ces zones puissent être distinguées lorsqu'elles ont la même couleur. L'invention s'applique dans le domaine de la télévision.
Patent FR-2702585-A1 (FR)
Title: Transmitter assembly for remote control of certain functions of a motor vehicle
Inventor: SERGE FREMIOT
IPC: B60R25/20
Filed: 1993-03-12
Abstract: Transmitter assembly for remote control of certain functions of a motor vehicle, contained in a housing (10) consisting especially of a first cap (12) fixing onto a second cap (14), a support with pins (22) secured to a printed circuit (16), characterised in that it further comprises a removable electronic assembly (28, 30) intended to be plugged onto the support with pins (22).
Patent FR-2690527-A1 (FR)
Title: Capteur destiné à détecter l'humidité du sol.
Inventor: HAWKINS ALFRED J
IPC: G01N27/12
Filed: 1993-04-09
Abstract: L'invention concerne un capteur destiné à détecter l'humidité du sol. Elle se rapporte à un capteur qui comprend un boîtier (12) d'un métal conducteur, un revêtement poreux (27) de filtre, un milieu granulaire (28) de transfert, une tablette tampon (29) de gypse comprimé, un milieu (30) d'électrode, une paire d'électrodes (31, 32), et un fil (35, 36) de connexion. L'humidité du sol qui est au contact du revêtement traverse celui-ci et le milieu de transfert et passe à travers la tablette en dissolvant une certaine quantité d'électrolyte, puis pénètre dans le milieu d'électrode en formant un trajet conducteur de l'électricité entre des électrodes. Application à la mesure de l'humidité du sol.
Patent FR-2710747-A1 (FR)
Title: Method and device for detecting leaks from an object
Inventor: ALAIN BOURRELIER
IPC: G01M3/22
Filed: 1993-09-30
Abstract: The invention relates to a device for detecting leaks from an object (10) which includes at least one wall (18) defining two separate regions of space (14, 16) on either side. The device comprises: - at least one generator of an infiltration agent (penetrant) (20), for example a gas, a liquid or a pulverulent solid, the said generator being arranged on one side (14) of the wall (18) to be tested, - means for ionising the infiltration agent, - and at least one detector (22) capable of detecting the presence of traces of the ionised infiltration agent on the other side (16) of the wall.
Patent FR-2697782-A1 (FR)
Title: Contacteur pour un capteur de position de levier de changement de vitesses.
Inventor: HORST OPPITZ
IPC: F16H59/02
Filed: 1993-10-12
Abstract: Le levier comporte deux parties (7, 13), reliées par une articulation (9), disposées dans le parcours de transmission de la force d'actionnement entre une poignée (3) et une tige (1) du levier de vitesses. Sur les parties de levier (7, 13) sont prévues des butées (17, 13) limitant le pivotement relatif des deux parties de levier. Un élément de rappel (19) élastique, disposé entre les parties de levier (7, 13), renvoie l'une des deux parties de levier, par rapport à l'autre partie de levier, dans une position médiane entre deux positions extrèmes déterminées par les butées (17, 13). Aux deux positions extrèmes sont associées des paires de contacts (25, 27) dont l'un au moins des contacts (27) agit comme un ressort dans le sens de fermeture du contact et a un débattement qui s'étend au-delà de la position extrème déterminée par les butées (17, 13) des parties de levier (7, 13) et associée à la paire de contacts (25, 27).
Patent FR-2697486-A1 (FR)
Title: Air bag system for use in vehicles
Inventor: NAKAYAMA YOSHIKAZU
IPC: B60R21/215
Filed: 1993-11-04
Abstract: The air bag system comprises an air bag, an inflator for inflating the air bag and a container holding the air bag and the inflator.  It has a modular cover, which covers the air bag when deflated, andm which opens when the air bag inflates and pushes the cover forwards, towards the vehicle passenger.  The cover is attached to the container so as to be movable relative to the container through a limited distance towards or away from the passenger, without opening. The modular cover is attached to the container by: first mount that fixedly attach a first side of the modular cover to the container; and second mount that attach a second side of the modular cover, opposite to the first side, to the container so as to allow relative movement between the second side of the cover and the container, through the limited distance.
Patent FR-2716327-A1 (FR)
Title: Procédé et système de programmation d'enregistrements et terminal de programmation.
Inventor: CHRISTIAN GAUTIER
IPC: H04N7/08
Filed: 1994-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de programmation d'enregistrements effectués par un enregistreur caractérisé en ce qu'il comporte: - un serveur diffusant d'une part une base de données prévisionnelle comportant au moins des informations prévisionnelles de début d'éléments de programme d'au moins un dit canal d'émission ainsi que des informations d'identification desdits éléments de programme et d'autre part un service en temps réel comportant au moins des signaux de début effectif desdits éléments de programme, ledit serveur n'étant pas émis par un canal d'émission - un terminal (20) comportant un récepteur (PAG) recevant les informations du serveur, un dispositif de mémorisation (MEM), une interface de sélection (CL2) permettant à un utilisateur de sélectionner l'enregistrement d'au moins un dit élément de programme et un circuit (EIR) de déclenchement de l'enregistreur (ENR) détectant le signal de début effectif dudit élément de programme sélectionné et déclenchant l'enregistreur (ENR).
Patent FR-2716164-A1 (FR)
Title: Assembling procedure for container body with independent base
Inventor: MICHEL LACROIX
IPC: B65D5/12
Filed: 1994-02-17
Abstract: The container has an independent base (20) and four side walls made from semi rigid material such as corrugated cardboard. The base is formed from a sheet of material (22) which has dimensions greater than those of the base. The vertical corners of the base coincide with the edges of the panel. Sections (25, 26) of the base sheet are folded perpendicular to the base and then arranged outside the body of the container against the external faces. These sections are then affixed in position using glue, staples or some other known technique.
Patent FR-2703949-A1 (FR)
Title: Mécanisme mouilleur de machine à imprimer offset.
Inventor: PETER HEILER
IPC: B41F7/40
Filed: 1994-04-14
Abstract: Mécanisme d'apport d'agent mouillant au cliché d'un cylindre porte-cliché (1), comprenant un rouleau toucheur (2) pouvant être placé contre le cylindre porte-cliché, un rouleau intermédiaire (3) placé entre le rouleau toucheur et un rouleau plongeur (4) qui pénètre dans l'agent mouillant que contient un réservoir, ainsi que des vérins qui mettent en appui le rouleau toucheur contre le cylindre porte-cliché et le rouleau intermédiaire contre le rouleau toucheur et le rouleau plongeur. Le rouleau intermédiaire (3) est monté de manière qu'un organe accumulateur de force (19) l'écarte automatiquement du rouleau plongeur (4) lorsque la machine est à l'arrêt. Montage prévu pour éviter des déformations permanentes de l'enveloppe élastique du rouleau plongeur.
Patent FR-2720270-A1 (FR)
Title: Elasticated medical knee support
Inventor: DUCOTTET ELISABETH
IPC: A61F5/01
Filed: 1994-05-26
Abstract: The support consists of a tube (1) of an elasticated fabric with two side reinforcing members (4) situated symmetrically along it. Each side member comprises an upper and a lower section (5, 6), the ends of which are fitted into non-stretch sleeves (7, 8), while their neighbouring ends are joined to central links (9) by two pivots (10, 11). The sleeves are connected to straps (12a, 12b; 13a, 13b) which go around the top and bottom of the support and are adjustable. The inner ends of the reinforcing members' sections are cranked outwards slightly to accommodate the links, which are made from a lightweight alloy and are adaptable to the shape of the patient's leg.
Patent FR-2720605-A1 (FR)
Title: Garment for baby or young child
Inventor: AURIOL PASCALE-NEE-CALCAVECCHIA
IPC: A41B13/08
Filed: 1994-06-02
Abstract: A garment (1) is made with a cut-away portion (9) in its front panel (8) which covers the chest, and a separate piece (14) of the same material which is shaped to fit over the cut-away area and be fastened in place, e.g. by press-studs (17). The cut-away portion is in a U-shape or a V-shape with a slightly rounded tip, and the separate piece of material can be reversible, or two can be supplied with the garment. The basic garment can be made in one or two pieces, e.g. from a slightly elastic fabric.
Patent FR-2724472-A1 (FR)
Title: Finite state machines that are insensitive to clock skew
Inventor: MASGONTY JEAN MARC
IPC: G11C7/24
Filed: 1994-09-14
Abstract: The machine has multiple memory cells (7), each connected to a clock line (CK) which controls timing of read and write operations in the memory. The memories are configured so that after each write operation, a read operation can occur only after a predetermined time delay. The time delay is greater than the maximum propagation delay, but less than a clock period. A gate circuit (17) drives a switch (19) that is open as the memory is updated and closes after a set delay.  The gates are D-type flip-flops that are activated by the leading edge of the clock pulse, and the switches are closed on the trailing edge of the clock pulse.  The switches are tri-state devices with a high output impedance.
Patent FR-2726806-A1 (FR)
Title: Method for automatic screwing of covers on containers
Inventor: LAURENT RAYMOND
IPC: B67B3/20
Filed: 1994-11-10
Abstract: The machine automatically screws covers (8) onto the upper opening of containers (1), which can be stationary or moving on a conveyor. Each cover is placed on a container opening and screwed onto the container by causing rotation of screwing heads (14) carried by a fixed or movable support (7). The screwing head rotates the cover relative to the container about a common vertical axis.Each cover top is placed inside each annular and circular screwing head which rotate freely on their support. The screwing head is then lowered, with the cover held horizontal inside it,  so as to bring it into contact with the container and screw the cover on the container with a predetermined torque. Each screwing head is then raised , holding the container and screwed cover, and the cover is then disengaged from the head.
Patent FR-2727314-A1 (FR)
Title: Procede pour la deformation permanente des matieres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/04
Filed: 1994-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement pour la déformation permanente des matières kératiniques, du type comprenant une phase de réduction et une phase d'oxydation, la phase de réduction étant réalisée par l'application sur la matière kératinique à traiter d'une composition réductrice contenant au moins un thiol, la matière kératinique étant imprégnée d'au moins un sel de manganèse préalablement à/ou pendant l'étape de réduction, caractérisé par le fait que la matière kératinique est traitée, pendant ou après la phase de réduction et avant la phase d'oxydation, en présence d'au moins un agent neutralisant l'activité du sel de manganèse dans les procédés de coloration d'oxydation.
Patent FR-2727053-A1 (FR)
Title: Mfr. of artificial eye used in taxidermy, models or toys
Inventor: LECHAT CHRISTIAN
IPC: A47F8/00
Filed: 1994-11-21
Abstract: A procedure, for making artificial eyes used in taxidermy, models or toys, consists of reproducing a photograph of an eye of the creature concerned by silk screen printing in the form of a disc (10) stuck to a layer (12) of a deformable polymer material (12), deforming it to produce a concave recess (16), and attaching it to a second layer (18) of a deformable polymer.The second layer (18) has a concave recess of the same dia. but greater depth than the first, so that an insert (22) of a transparent elastomer can be contained between them. The layers of polymers material are of PVC and are deformed while hot.
Patent FR-2731069-A1 (FR)
IPC: G05D1/00
Filed: 1995-02-23
Abstract: The invention pertains to the field of measurement devices for providing results other than an instantaneous value for a variable, and more particularly to an aircraft flight control assistance device comprising means (10) for detecting an instantaneous value of physical variables relating, for instance, to the aircraft propulsion system and to environmental conditions, characterized in that said device includes means (70) for displaying, at any point of a flight envelope using power and on the basis of said measured values, data representative of the difference between the power consumption of the propulsion system and a predetermined maximum power value, said means (70) having an on-board processor (80) in which a model of the flight mechanics and engines throughout the aircraft flight envelope has been input, as well as a display means (90).