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Patent FR-3011131-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de batterie et procede de fabrication associe
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2013-09-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) qui comprend au moins une surface de contact (50) destinée à être placée en contact avec au moins une batterie (3) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comprenant un circuit de circulation d'un fluide entre au moins une entrée de fluide (10A) et au moins une sortie de fluide (10B), caractérisé en ce que ledit dispositif de gestion thermique (1) comprend au moins deux niveaux de circulation (5, 6) de fluide adjacents, séparés par au moins une paroi calo-conductrice (8) comprenant au moins un orifice de communication (80) entre les deux niveaux de circulation adjacents (5, 6).
Patent FR-3046828-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension medical a bras de deport
Inventor: RAVALITERA PIERRE
IPC: F21V21/03
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un dispositif de suspension permettant de suspendre un équipement (7,7') sous une structure support, comprend une platine d'ancrage (2) destinée à être ancrée à la structure support, un bras de distribution (9,10, 9',10') réglable qui est destiné à porter ledit équipement (7,7') et qui est relié à la platine d'ancrage (2) par l'intermédiaire d'une articulation pivot (11,11') qui est déportée de la platine d'ancrage (2) par l'intermédiaire d'un bras de déport (8,8' ; 8'') fixe.
Patent FR-3056707-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation positive
Inventor: DREYFUS THIERRY
IPC: F24F3/16
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de ventilation positive pour bâtiments, comprenant une enceinte étanche (1), un orifice d'entrée d'air (9), un orifice de sortie d'air (13), un circuit intérieur d'air (100) pour conduire un flux d'air de l'orifice d'entrée d'air (9) à l'orifice de sortie d'air (13), un filtre à air (18) traversé par le flux d'air, des moyens d'entraînement d'air (24) agencés dans le circuit intérieur d'air (100) pour générer le flux d'air, des moyens d'échauffement d'air (25) agencés dans le circuit intérieur d'air (100) pour échauffer sélectivement le flux d'air, des moyens électroniques de commande (17a) pour piloter les moyens d'entraînement d'air (24) et les moyens d'échauffement d'air (25), un clapet anti retour d'entrée (11) agencé dans le circuit intérieur d'air (100) à proximité de l'orifice d'entrée d'air (9) pour autoriser l'entrée d'air depuis l'extérieur de l'enceinte étanche (1) vers le circuit intérieur d'air (100) et pour interdire la sortie d'air par l'orifice d'entrée d'air (9), le filtre à air (18) étant interposé entre le clapet anti retour d'entrée (11) et les moyens d'entraînement d'air (24).
Patent FR-3056910-B1 (FR)
Title: Utilisation beta-(c8-c20)-alkylester de (c1-c6)-alkyl-d-glucoside comme agent protecteur de la peau
Inventor: DAUNES MARION SYLVIE
IPC: A61K31/7028
Filed: 2016-10-05
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de β-(C8-C20) - alkylester de (C1-C6) -alkyl-D-glucoside et notamment du lauroyl β-n -butyl-D-glucoside comme agent protecteur de la peau et/ou des muqueuses. Plus particulièrement, elle concerne une composition cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique, destinée à un usage topique, utilisable pour un soin et/ou un traitement de la peau.
Patent FR-3059632-B1 (FR)
Title: Agencement d’un compartiment moteur
Inventor: TISON LAURENT
IPC: B62D21/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: Agencement d'un compartiment moteur (1) à l'avant d'un véhicule comprenant un groupe motopropulseur (2), au moins un longeron (3) constitué d'un élément longitudinal de la structure de la caisse du véhicule, un tablier (4) apte à séparer le compartiment moteur (1) d'un habitacle, un module d'assistance du freinage (5) fixé sur le tablier (4) et relié à une pédale de frein, caractérisé en ce que l'agencement du compartiment moteur (1) comprend un dispositif de protection (10) protégeant le module d'assistance du freinage (5) en cas de choc à l'avant du véhicule entrainant le déplacement du groupe motopropulseur (2).
Patent FR-3076160-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un reseau de communication et reseau de communication associes
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de communication, le réseau de communication comprenant un ensemble de nœuds (18) mobiles et au moins une station centrale (14), la station centrale (14) comportant un contrôleur (20) et une chaîne d'émission/réception (22), chaque nœud (18) comportant une antenne satellitaire (34) propre à recevoir des signaux radiofréquences, le réseau de communication étant caractérisé par au moins une configuration déterminant le fonctionnement du réseau de communication, l'ensemble des nœuds (18) comportant des nœuds de réception et des nœuds satellitaires, le procédé de gestion comprenant les étapes suivantes : - réception d'au moins un besoin de reconfiguration du réseau de communication, - détermination d'une configuration du réseau de communication, - pour chaque nœud (18), passage à la configuration déterminée.
Patent FR-3062057-B1 (FR)
Title: Sonde oculaire a moyens de generation d'ultrasons deplacables
Inventor: A COMPLÉTER
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une sonde de traitement d'une pathologie oculaire comprenant un anneau (1), des moyens de génération d'ultrasons focalisés de haute intensité (2), et des moyens de guidage en rotation pour permettre le pivotement des moyens de génération d'ultrasons focalisés de haute intensité (2) relativement à l'anneau (1).
Patent FR-3062129-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention du sel de magnesium dihydrate de l'esomeprazole
Inventor: MARTINS DAMIEN
IPC: C07D213/28
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention du sel de magnésium dihydraté de l'ésoméprazole qui comprend une étape d'atomisation-séchage d'un précurseur de ce sel.
Patent FR-3062439-B1 (FR)
Title: Chape de turbomachine a filtre integre et son procede de realisation
Inventor: MABIRE SIMON PIERRE MATHIEU
IPC: F16C9/00
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: Chape (100), en particulier pour une turbomachine, comprenant un corps (102) comportant des moyens (104) de fixation à un carter (105) et au moins un orifice (106) de montage d'un axe d'articulation, caractérisée en ce que ledit corps est formé d'une seule pièce et comporte, autour dudit au moins un orifice, une partie annulaire alvéolaire (108) formant un filtre vibratoire et ayant une capacité de déformation en compression et/ou en flexion supérieure à celle du reste dudit corps.
Patent FR-3069237-B1 (FR)
Title: Dispositif de production et de distribution d'azote, en particulier pour un navire de transport de gaz liquefie
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: B67D7/04
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif (110) de production et de distribution d'azote, en particulier pour un navire de transport de gaz liquéfié, comportant : - des générateurs d'azote (112) comportant chacun une entrée d'air (112a) et une sortie d'azote (112b), - un réservoir tampon (114) de stockage d'azote, et - des moyens (116a, 116b) de distribution d'azote destinés à alimenter en azote au moins deux consommateurs (118, 120, 122) distincts, caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens (116a) de distribution d'azote sortant dudit réservoir tampon (114) pour l'alimentation d'au moins un (118, 120) desdits consommateurs, et - des seconds moyens (116b) de distribution d'azote sortant d'au moins un (112) desdits générateurs, sans passer par ledit réservoir tampon, pour l'alimentation d'au moins un autre (122) desdits consommateurs.
Patent FR-3072811-B1 (FR)
Title: Partage de criteres de recherche entre de multiples espaces de recherche
Inventor: TORRENTI MATTHIEU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes d'ordinateur pour traiter des critères de recherche entre de multiples espaces de recherche. Le système inclut un ou plusieurs processeurs et une mémoire couplée aux processeurs. La mémoire stocke des données comprenant le code de programme qui, lorsqu'il est exécuté par les processeurs, amène le système à recevoir une information d'authentification pour permettre à un utilisateur d'accéder à une plateforme de profils universels associée au système. En réponse à la réception de l'information d'authentification, le système est amené à accorder l'accès à la plateforme des profils universels. La plateforme de profils universels fournit l'accès à un premier site Web de recherche et à un second site Web de recherche qui sont externes au système. Le système est par ailleurs amené à stocker, dans une base de données de profil universel, des données de profil qui incluent une pluralité de critères de recherche soumis par l'utilisateur au premier site Web de recherche. Les critères de recherche indiquent au moins un paramètre d'une recherche effectuée par le premier site Web de recherche.
Patent FR-3058881-B1 (FR)
Title: Moule a gateau comprenant un separateur d’ingredients amovible et evolutif en fonction des recettes ainsi qu’un melangeur pour secouer la preparation.
Inventor: BAILLY JUSTINE
IPC: A47J27/12
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le Moule à gâteau est du type comprenant un saladier (1) et un couvercle (9a). Il comprend en outre un séparateur doseur d'ingrédients (5) délimitant des espaces d'ingrédients (5a) et portant des pictogrammes (6) et des délimitations visuelles (7) pour indiquer la nature de chaque produit à introduire dans son espace d'ingrédient respectif ainsi que la quantité respective du produit à introduire pour une recette choisie. La base du saladier (1) comprend en outre des extrusions (2) dont la forme épouse celle du séparateur doseur d'ingrédients (5) et maintient l'étanchéité de chaque espace d'ingrédients (5a).
Patent FR-3078140-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de securite attractive pour un vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/30
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation de sécurité attractive pour un véhicule automobile Le dispositif de signalisation (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) comprend un guide de lumière (4), une première source de lumière (10) apte à émettre un faisceau lumineux (14) éclairant une face latérale (12) du guide de lumière (4) pour permettre la propagation du faisceau lumineux (14) dans le guide de lumière (4), un écran de réflexion (18) comportant une face avant (20) agencée à distance et en vis-à-vis d'une face arrière (8) du guide de lumière (4). Le guide de lumière (4) est translucide et de couleur claire, et l'écran de réflexion (18) favorise une réflexion diffuse de la lumière provenant du guide de lumière (4), de manière à homogénéiser et intensifier la lumière émise par le guide de lumière au niveau d'une face avant (6).
Patent FR-3081735-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine a evidement interne
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine, la pièce comportant au moins un évidement interne, le procédé comprenant les étapes consistant en : - la réalisation (110) d'une préforme de ladite pièce, par fabrication additive et dépôt de matériau couche par couche, au moyen d'au moins un premier matériau de construction qui est fondu et déposé pour réaliser ladite pièce, et d'au moins un second matériau sacrificiel qui est fondu et déposé pour occuper au moins une zone correspondant au moins en partie audit au moins un évidement, - l'enlèvement (120) du second matériau de ladite préforme de manière à libérer ladite zone, et - le frittage (130) de ladite préforme de façon à former ladite pièce.
Patent FR-3083748-B1 (FR)
Title: Guide d'air support d'un echangeur thermique
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: Guide d'air destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant dudit véhicule et un ensemble d'échangeurs thermiques (R, C) dudit véhicule comprenant au moins un échangeur thermique haute température (R) refroidisseur du liquide de refroidissement du moteur, ledit guide d'air (G) comprenant un cadre de fixation (5) définissant un plan moyen et une pluralité de parois guides d'air (1, 3, 4) solidaires dudit cadre de fixation, qui se caractérise en ce que ledit guide d'air est apte à recevoir un échangeur thermique basse température (R1) en sa partie avant supérieure, ledit cadre de fixation (5) et/ou une paroi guide d'air latérale (3, 4) comportant des supports de retenue (53, 54) récepteurs de la partie inférieure de l'échangeur thermique basse température, et ladite paroi guide d'air supérieure (1) comprenant des moyens de retenue (14) aptes à retenir la partie supérieure de l'échangeur thermique basse température, et ladite paroi étant mobile par rapport audit cadre vers l'extérieur du conduit du guide d'air.
Patent FR-3079145-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un film sec pour des applications topiques cosmetiques
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un film sec présentant une activité de l'eau inférieure à 0,6, pour un traitement topique cosmétique non thérapeutique de la peau, lequel film sec comprend au moins un polymère d'origine naturelle, au moins une charge minérale, au moins un plastifiant et au moins un tensio-actif. Le film sec présente une efficacité hydratante et anti sébum lorsqu'il est appliqué sur la peau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau.
Patent FR-3083544-B1 (FR)
Title: Matiere plastique à haute teneur en pla comprenant des oligomeres d’acide lactique
Inventor: ALOUI DALIBEY MADIHA
IPC: C08L67/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de matière plastique a base de polyesters biodégradables et biosourcés, en particulier pour la préparation de films de matière plastique
Patent FR-3088667-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de cles, procede de deverrouillage d'une cle choisie par un utilisateur et procede d'enregistrement d’une cle dans un tel systeme de gestion de cles
Inventor: DELEFORTRIE ANGELO
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de clés comprenant :     -    au moins un porteclé (20) attaché à au moins une clé, doté de moyens de stockage de données propres à ladite au moins une clé,      -    au moins un tableau (10) comprenant au moins un emplacement (11) doté d’un logement (101) prévu pour recevoir un porteclé (20), ledit logement (101) comprenant un organe de verrouillage (12) configuré pour verrouiller le porteclé (20) dans l’emplacement (11), des moyens de commande et de contrôle configurés pour identifier le ou les porteclés verrouillés dans le tableau (10) et pour piloter le ou les organes de verrouillage (12), lesdits moyens de commande et de contrôle étant connectés à un réseau informatique,         -    au moins un terminal (30) utilisateur comprenant des moyens de communication au réseau informatique et étant configuré pour communiquer des instructions aux moyens de commande et de contrôle pour le déverrouiller un ou des porteclés (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089493-B1 (FR)
Title: Procédé d’asservissement en couple d’un dispositif d’entraînement en rotation de roues d’un aéronef
Inventor: BOISSARD LAURENT
IPC: B64C25/40
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’asservissement en couple d’un dispositif d’entraînement (1) en rotation de roues (2) d’un aéronef comportant des actionneurs pour entraîner sélectivement des roues de l’aéronef en rotation pour assurer son déplacement au sol, comportant l’étape de réguler un couple généré par le dispositif d’entraînement en fonction d’une consigne de couple (4) délivrée par le pilote. Selon l’invention, le procédé comporte l’étape, tant que la consigne de couple n’est pas suffisante pour garantir le maintien d’une vitesse stable de déplacement de l’aéronef, de générer une consigne de couple de remplacement (5) permettant le déplacement de l’aéronef à une vitesse stable, et de substituer la consigne de couple de remplacement à la consigne de couple générée par le pilote. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3093072-B1 (FR)
Title: Poignée avec dispositif indicateur de changement de direction rétractable et système communicant multicanal
Inventor: DE CEROU PIERRE
IPC: B62K21/26
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne une poignée de sécurité apte à être adaptée sur un élément tubulaire d’un équipement mobile comportant au moins un moyen de signalisation. Ladite poignée comporte en outre un module de communication radiofréquence (2) et un circuit électronique (1) pour commander ledit module de communication (2) par un signal de changement de direction.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094573-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une couche mince de materiau ferroelectrique
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H01L41/22
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’une couche mince monodomaine en matériau ferroélectrique. Le procédé comprend une implantation d'hydrogène dans une première face d'un substrat donneur ferroélectrique pour former un plan de fragilisation et définir une première couche entre le plan de fragilisation et la première face du substrat et l'assemblage de la première face du substrat donneur à un substrat support par l’intermédiaire d’une couche d'assemblage diélectrique, la couche d'assemblage diélectrique présentant une concentration d'hydrogène inférieure à celle de la première couche ou comprenant une barrière à la diffusion d’hydrogène vers la première couche et la fracture du substrat donneur au niveau du plan de fragilisation. Le procédé de préparation comprend également un traitement thermique de la face libre de la première couche pour faire diffuser l'hydrogène contenu dans la première couche et provoquer la transformation multidomaine d'une portion superficielle de cette première couche, suivi d’un amincissement de la première couche pour en éliminer au moins la portion superficielle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097519-B1 (FR)
Title: Support de traverse de planche de bord de vehicule automobile avec plaquette de centrage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: SUPPORT DE TRAVERSE DE PLANCHE DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC PLAQUETTE DE CENTRAGE L’invention porte sur un véhicule automobile qui comprend deux doublures d’ailes avant (5) opposées transversalement, deux supports latéraux (7) fixés respectivement aux doublures d’ailes avant (5), une traverse de planche de bord (1) avec deux extrémités comprenant chacune une platine de fixation (3) d’un support latéral (7) avec un pion de pré-maintien (3.1) dans un orifice de pré-maintien (9.2) correspondant dudit support (7). Dans cette invention, en outre, l’orifice de pré-maintien (9.2) de chacun des deux supports latéraux (7) a une forme oblongue horizontale et un des deux supports (7) comprend une plaquette de centrage (13) avec un orifice oblong verticalement (13.1) superposé à l’orifice de pré-maintien (9.2) de ce support (7) et qui est dimensionné pour assurer un centrage du pion de pré-maintien (3.1). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3098433-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse
Inventor: DROZ NICOLAS
IPC: B28B1/24
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- injection sous pression d’une barbotine (150) contenant une poudre de particules céramique réfractaires (1500) dans la cavité de moulage (113) d’un outillage d’injection (100),- drainage du liquide de la barbotine (150) ayant traversé la cavité de moulage et rétention de la poudre de particules (1500) à l'intérieur de ladite cavité de moulage de manière à obtenir une ébauche (15) comprenant des particules réfractaires,- démoulage de l’ébauche, et- traitement thermique de l’ébauche afin de former une pièce.L’outillage d’injection (100) comprend un moule en matériau poreux (110) comportant une cavité de moulage (113), une enceinte en matériau rigide (130) dans laquelle le moule en matériau poreux (110) est maintenu, l’enceinte comprenant en outre au moins un port d’injection (134), au moins un évent d’évacuation (135) et au moins un canal d’injection (1111) reliant ledit au moins un port d’injection à la cavité de moulage du moule poreux pour l’injection de la barbotine dans la cavité de moulage. L’outillage d’injection (100) comprend une capsule sacrificielle en matériau poreux (160) placée dans la cavité de moulage (113).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099844-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement automatisé d’un dispositif automatisé conversationnel par échange vocal en langage naturel, en particulier procédé d’adaptation du débit audio
Inventor: VERITE JÉRÔME
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de traitement automatisé d’un dispositif automatisé conversationnel par échange vocal en langage naturel entre ledit dispositif et un utilisateur, le dispositif prononçant des paroles avec un certain débit Dc, et l’utilisateur ayant également un certain débit de paroles, le procédé de traitement comportant les étapes suivantes : échantillonnage de plusieurs interactions verbales se succédant (I1, I2, I3,…, IN) entre l’utilisateur et le callbot ; pour chaque interaction, calcul d’un indicateur Yj (Y1, Y2, Y3, …) représentatif d’un niveau de débit de paroles pour ladite interaction, dit niveau de débit par interaction ; calcul pour l’échantillonnage d’un indicateur Dti, (Dt1, Dt2,…), représentatif du niveau de débit de paroles de l’utilisateur à un instant ti et dit niveau de débit de paroles de l’utilisateur, à partir de la pluralité de niveaux de débit par interaction Yj calculés pour l’échantillonnage ; comparaison en continu du niveau de débit de paroles d’un échantillonnage Dti avec le niveau de débit de paroles d’un échantillonnage précédent, de préférence avec l’échantillonnage précédent Dti-1 ; modification éventuelle du débit de paroles du dispositif Dc en fonction du résultat de la comparaison de deux niveaux de débit de paroles. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3085636-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une paroi de séparation et procédé de fabrication d'une paroi de séparation
Inventor: RATH ROBERT MICHAEL
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-08-19
Abstract: Véhicule destiné à un transport réfrigéré, ledit véhicule comprenant une zone de cargaison qui peut être subdivisée en un premier compartiment (situé le plus à l’avant) et en un second compartiment en utilisant une paroi de séparation mobile comprenant un panneau isolant et une plaque pour la protection du panneau isolant contre un impact ; dans le but de réduire le problème lié à des dégradations de la paroi de séparation qui résultent d’un impact lors du chargement du second compartiment, le panneau isolant est enveloppé par un manchon constitué d’un matériau flexible, le manchon est mobile par rapport au panneau isolant et un côté principal opposé au second compartiment comprend au moins une plaque supplémentaire. Lesdites plaques sont adjacentes les unes aux autres et sont fixées au manchon et une soudure permet aux plaques de se déplacer les unes par rapport aux autres.  Figure d’abrégé : figure 1A