baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935323-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement pour connecter un porte-bicyclette a une boule d'attelage.
Inventor: WANG CHIU KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2009-01-21
Granted: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement pour connecter un porte-bicyclette à une boule d'attelage, qui comprend un boîtier (11) et un cadre pivotant qui est connecté à pivotement au boîtier (11), et la boule d'attelage pouvant être serrée à l'intérieur d'une cavité sphérique entre le boîtier (11) et le cadre pivotant. Une plaque de poussée est située dans le boîtier (11) et le cadre pivotant comprend une pièce cylindrique avec laquelle la plaque de poussée est en contact. La plaque de poussée a une surface inclinée de telle sorte que la pièce cylindrique, conjointement avec le cadre pivotant, est poussée en direction de la boule d'attelage par déplacement de la plaque de poussée pour garantir davantage la connexion de la boule d'attelage, du boîtier (11) et du cadre pivotant. Le cadre pivotant peut être amené à pivoter pour permettre à la boule d'attelage d'être retirée de la cavité sphérique.
Patent FR-2956076-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de panneaux de garnissage pour vehicule automobile comprenant optionnellement une grille de haut-parleur.
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60K37/04
Filed: 2010-02-05
Granted: 2012-04-20
Abstract: Chaque panneau de garnissage (2) comprend une peau (4), une couche de support (8) disposée contre la peau (4) et une grille (10) d'un dispositif de dégivrage, une grille de haut-parleur (24) étant disposée de façon optionnelle au centre de la surface externe (6) sur certains véhicules automobiles, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - prévoir une couche de support (8) pour chaque panneau de garnissage (2), - revêtir ladite couche de support (8) avec la peau (4), - si une grille de haut-parleur (24) est prévue, la couche de support (8) et la peau (4) sont percées de sorte à créer un orifice (32) et une partie (34) de la grille de haut-parleur (24) est placée dans ledit orifice (32) en butée contre ladite grille (10) du dispositif de dégivrage.
Patent FR-2963457-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'un article avec affichage variable
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: G01V15/00
Filed: 2010-07-27
Granted: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage d'un article en vue de son identification comprenant une zone de visualisation d'informations, un support d'informations à visualiser, des moyens de sélection des informations du support qui sont à visualiser dans la zone de visualisation et des moyens de fixation du dispositif à l'article.
Patent FR-2967336-B1 (FR)
Title: Seche-cheveux a conduit d'air particulier
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A45D20/10
Filed: 2010-11-15
Granted: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux comprenant un corps tubulaire allongé (2) d'axe longitudinal Δ qui est ouvert à une extrémité dite de sortie (4) et qui comprend à proximité d'une extrémité arrière (5) opposée à la sortie (4) une entrée d'air périphérique (6), un groupe moto-ventilateur (10) disposé dans le corps tubulaire (2) entre l'entrée (6) et la sortie (4) et qui comprend un moteur électrique (16) entrainant en rotation, selon un axe parallèle ou confondu avec l'axe Δ, un rotor (11) situé dans une chambre de travail (12) et adapté pour aspirer l'air par l'entrée (6) et le refouler par la sortie (4), le moteur (16) étant situé en aval du rotor (11) selon le sens de circulation de l'air, où il comprend entre l'entrée d'air (6) et la chambre de travail (12) un conduit d'aspiration (13) qui présente une longueur axiale (I) supérieure ou égale au diamètre interne (Da) de la bouche d'aspiration (26).
Patent FR-2967874-B1 (FR)
Inventor: GUER JEAN LUC
IPC: A43B5/02
Filed: 2010-11-29
Granted: 2013-09-13
Abstract: An athletic shoe having cleats, includes an upper and an outsole, wherein the outsole has a front portion capable of receiving the front of the foot, a central portion capable of receiving the middle of the foot, and a rear portion capable of receiving the heel. The rear portion of the outsole includes a hollow shell and a heel seat, the heel seat being removably arranged in a recess formed by the hollow shell, and the rear portion has a portion that is thickened relative to the front portion, the thickened portion being adjustable by modifying the thickness of the removable heel seat.
Patent FR-2972996-B1 (FR)
Inventor: CARPENTIER SOPHIE
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-03-24
Granted: 2013-04-26
Abstract: The device (1) has a locking element (8) that is movable from an unlocking position to a locking position by inclining an indexing pin (4) relative to the locking element at an angle greater than or equal to a predetermined angle. An upper end (28) of the locking element extends partly outside a cavity (14) of the pin with respect to an abutment surface (29) in the locking position, to clamp a body shell (2) between the upper end and the abutment surface. The upper end is retracted inside the cavity in the unlocking position, to allow engagement or disengagement of the body shell from the pin. An independent claim is also included for a body shell handling assembly.
Patent FR-2982745-B1 (FR)
Inventor: DELATTRE NICOLAS
IPC: A43B13/14
Filed: 2011-11-22
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to a shoe sole including a main shock-absorbing part extending into the rearfoot region and from the inside to the outside of said sole, said main shock-absorbing part including top and bottom elements and a partition element that has at least one portion having a longitudinal axis (P), said partition element extending between said top and bottom elements so as to provide at least two inner and outer cavities in communication with the inside and outside of said sole, respectively. The rear edges of the top and bottom elements advantageously include inner and outer top and bottom regions placed on either side of said axis (P), respectively, and the inner and outer top regions extend in a rectilinear manner to the outer and inner top regions, respectively, so as to form an X-shaped structure, the longitudinal axis (1) of which coincides with said axis (P).
Patent FR-2983035-B1 (FR)
Inventor: AMOURELLE OLIVIER
IPC: A01K91/14
Filed: 2011-11-30
Granted: 2014-01-17
Abstract: The device (10) has a fixing part (18) including a portion (20) provided with a leg for forming a loop. The leg comprises two ends (24, 26), and another portion (28) of the fixed part is provided with a cavity leading to an end (14) of a body (11). The cavity communicates with a traverse opening (13) of a threaded connection tube (16). One of the ends of the leg is fixed at the latter portion, and the other end freely extends along length of the tube. The cavity is off-set radially relative to a longitudinal axis (A) of the body. An independent claim is also included for a lead carrier assembly.
Patent FR-2985308-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi a distance de la temperature d'un local
Inventor: FIEVET PASCAL
IPC: H04B1/38
Filed: 2011-12-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un dispositif de suivi à distance de la température (10) d'un local comprend des moyens d'acquisition de température (12) et des moyens de mémorisation (13) de valeurs de température acquises. Il comprend des moyens d'émission (16) des valeurs de température mémorisées à destination d'un serveur distant (20) selon une fréquence préprogrammée, les valeurs de température étant supprimées des moyens de mémorisation (13) après émission. Utilisation dans le cadre d'un suivi d'un contrat de performance énergétique.
Patent FR-3013869-B1 (FR)
Title: Procede de detection des debordements de pile et processeur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GROSSI PHILIPPE
IPC: G06F21/52
Filed: 2013-11-22
Granted: 2016-01-01
Abstract: Procédé de détection des débordements de pile comportant les étapes suivantes :         A. stocker dans au moins un registre dédié au moins une donnée choisie parmi : une donnée (SPHaut) indicative d'une valeur maximale autorisée pour un pointeur de pile, et une donnée (SPBas) indicative d'une valeur minimale autorisée pour ledit pointeur de pile ;         B. effectuer une comparaison entre une valeur actuelle (SP) ou passée (SPMin, SPMax) dudit pointeur de pile et ladite ou chaque dite donnée ; et C. générer une exception de débordement de pile si ladite comparaison indique que ladite valeur actuelle ou passée dudit pointeur de pile est supérieure à ladite valeur maximale autorisée ou inférieure à ladite valeur minimale autorisée.         Processeur pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3014960-B1 (FR)
Title: Compresseur a spirales
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/00
Filed: 2013-12-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce compresseur à spirales comporte un contenant fermé, une unité de compression à volutes (3) comportant une première volute fixe (4) ayant une première plaque de base fixe (8) et un premier enroulement en spirale fixe délimitant partiellement un premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1), et un agencement de volute orbitant (7) comportant un premier enroulement en spirale orbitant (14), le premier enroulement en spirale fixe et le premier enroulement en spirale orbitant (14) formant une pluralité de premières chambres de compression. Le compresseur à spirales comporte en outre un arbre d'entraînement adapté pour entraîner l'agencement de volute orbitant (7) selon un mouvement orbital, et un conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) adapté pour alimenter l'unité de compression à volutes (3) en fluide frigorigène à comprimer. Le conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) comporte une partie d'alimentation en fluide frigorigène (19c) orientée vers le premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1) et configurée pour diriger, en conditions d'utilisation, au moins une partie du fluide frigorigène aspiré dans le conduit d'aspiration de fluide frigorigène (19) vers le premier passage d'entrée de fluide frigorigène (P1).
Patent FR-3015287-B1 (FR)
Title: Combinaison de bezafibrate et de resveratrol pour le traitement et la prevention des maladies impliquant un dysfonctionnement energetique des mitochondries.
Inventor: BASTIN JEAN
IPC: A61K31/05
Filed: 2013-12-19
Granted: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation combinée du bézafibrate et du resvératrol pour le traitement des maladies impliquant un dysfonctionnement énergétique des mitochondries, ainsi qu'un kit pharmaceutique comprenant à la fois du bézafibrate et du resvératrol. La combinaison est plus particulièrement utilisée dans le traitement des déficits modérés de la β-oxydation des acides gras à chaîne longue ou de la chaîne respiratoire des mitochondries.
Patent FR-3027808-B1 (FR)
Title: Tete de distribution nasale et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle tete.
Inventor: BROUET GUILLAUME
IPC: A61M11/06
Filed: 2014-11-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: Tête de distribution nasale (30) comportant un embout nasal (31) destiné à pénétrer dans une narine d'un utilisateur, ledit embout nasal (31) se terminant à son extrémité distale par un orifice de distribution (35) à travers lequel un produit fluide est distribué dans la narine de l'utilisateur, ledit embout nasal (31) comportant, en amont dudit orifice de distribution (35), une paroi déformable (40) adaptée à se déformer radialement vers l'extérieur lors de la distribution du produit fluide, pour augmenter localement et pendant la durée de ladite distribution le diamètre externe dudit embout nasal (31) au niveau de ladite paroi déformable (40) pour sensiblement boucher la narine de l'utilisateur pendant la distribution du produit fluide.
Patent FR-3045403-B1 (FR)
Title: Systeme de regeneration membranaire d'un solvant de captage de gaz acide
Inventor: NEVEUX THIBAUT
IPC: B01D61/36
Filed: 2015-12-18
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé de régénération d'un solvant de captage de gaz acide par l'utilisation d'une membrane spécifique au gaz dissous ou à l'un des agents responsables du captage dans ledit solvant. L'objet de la présente invention concerne également un dispositif permettant la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3061286-B1 (FR)
Title: Systeme de positionnement relatif de deux equipements, methode de mesure et dispositifs associes
Inventor: GARNIER SEBASTIEN
IPC: G01B15/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de mesure de la position relative d'un premier équipement (EQU1) par rapport à un second équipement (EQU2), le premier équipement (EQU1) comprenant un émetteur (EMT) de signaux (SIG) dans une gamme de fréquences (F) prédéterminée et le second équipement (EQU2) comprenant un récepteur (RCT) de signaux émis dans la gamme de fréquences (F), le système (SYS) étant caractérisé en ce que le second équipement (EQU2) comprend en outre une grille intercalaire (G) à pas constant positionnée entre l'émetteur (EMT) et le récepteur (RCT), à une distance (d) du récepteur (RCT) de signaux, et un module de détermination d'une phase des signaux (SIG) émis vus par le récepteur (RCT) au travers de la grille intercalaire (G).
Patent FR-3049049-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, en particulier pour vehicule, plus particulierement pour des vehicules automobiles
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F9/013
Filed: 2016-03-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant une plaque collectrice présentant une paroi munie d'orifices, un faisceau de tubes dans lequel chaque tube présente une première extrémité agencée pour être logée dans l'orifice correspondant de ladite plaque collectrice, une pièce de renfort disposée entre deux tubes à proximité de leur première extrémité.
Patent FR-3052751-B1 (FR)
Title: Element de barquette empilable.
Inventor: GUERRIER KEMAIS
IPC: B65D21/02
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: Un élément de barquette empilable avec des parois (13, 14, 15) évasées par rapport au fond (11), et au moins une paroi (12) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au fond, permettant ainsi une station debout.
Patent FR-3058436-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de la position d'un dispositif de mise d'une fenetre dans au moins trois etats differents
Inventor: FORTINEAU FRANCOIS
IPC: E06B3/50
Filed: 2016-11-10
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection (100) de la position d'un dispositif de mise d'une fenêtre dans au moins trois états différents, telle qu'une poignée, la fenêtre (10) comportant un élément mobile (110) placé sur l'ouvrant de la fenêtre couplé mécaniquement à la poignée (120a, 120b, 120c), le dormant de la fenêtre comportant le dispositif de détection de la position de la poignée, le dispositif de détection de la poignée comportant des capteurs pour détecter la position de l'élément mobile. Le dispositif de détection de la position de la poignée comporte : - des moyens d'obtention, par le dispositif de détection de la position de la poignée, de la position de l'élément mobile, - des moyens d'identification, par le dispositif de détection de la position de la poignée, de la position de la poignée, - des moyens de transfert, par le dispositif de détection de la position de la poignée, d'une trame à un autre dispositif par l'intermédiaire d'un module radio, la trame comportant un identifiant du dispositif de détection de la position de la poignée et de la position de la poignée.
Patent FR-3060397-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive
Inventor: HARAND PASCAL
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de diffusion olfactive (1) destiné à être installé dans un véhicule automobile, le dispositif de diffusion (1) étant agencé pour diffuser au moins une fragrance en fonction d'au moins une donnée relative à un état de conduite du véhicule, l'état de conduite du véhicule comprenant au moins un mode autonome et/ou un mode manuel. Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3061409-B1 (FR)
Title: Melangeuse avec un dispositif de dechargement lateral
Inventor: SORIN BENOIT
IPC: A01K5/00
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention a pour objet une mélangeuse comprenant une cuve de mélange (2) avec une ouverture de déchargement (3) et un dispositif (4) de déchargement latéral avec un convoyeur (5) à bande transporteuse (5') arrangé transversalement, ledit convoyeur (5) étant mobile transversalement à la direction d'avance et constitué d'une première partie (6) de plus grande longueur et d'une seconde partie (7) de plus faible longueur, cette dernière étant mobile entre plusieurs positions inclinées par rapport à ladite première partie (6). Mélangeuse (1) caractérisée en ce que, dans sa position basse de pivotement, la seconde partie (7) est coplanaire avec la première partie (6) et en ce qu'elle comprend des premiers moyens de déplacement en pivotement de la seconde partie (7) et des seconds moyens de déplacement en coulissement transversal du convoyeur (5), les premiers et seconds moyens étant mutuellement distincts.
Patent FR-3062193-B1 (FR)
Title: Element de raccord fluidique et raccord fluidique incorporant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2017-01-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cet élément (100) de raccord fluidique (2) comprend un corps (102), un clapet (106) avec une gorge périphérique (1064) recevant un joint d'étanchéité (114), un organe (132) de rappel élastique (E1) du clapet et une jupe (120) disposée à l'intérieur du corps et mobile entre une première position dégagée axialement par rapport au joint (114) et une deuxième position de recouvrement radial du joint. Cet élément (100) comprend également au moins un organe d'attelage (130) solidaire axialement de la jupe (120) et mobile radialement entre une première position radiale, de solidarisation axiale de la jupe (120) et du corps (102) et de mouvement axial relatif du clapet par rapport à la jupe, et une deuxième position, de solidarisation axiale de la jupe et du clapet (106) et de mouvement axial relatif de la jupe et du corps, dans une configuration où la jupe recouvre le joint (114). De préférence, le clapet (106) comprend une première surface (S1) de blocage de l'organe d'attelage (130) dans sa première position radiale, ainsi qu'un premier logement (1068) de réception d'une partie de l'organe d'attelage dans sa deuxième position radiale, ce premier logement (1068) étant adjacent à la première surface de blocage (S1). De préférence également, le corps (102) comprend une deuxième surface (S2) de blocage de l'organe d'attelage dans sa deuxième position radiale, ainsi qu'un deuxième logement (1028) de réception d'une partie de l'organe d'attelage (130) dans sa première position radiale, ce deuxième logement (1028) étant adjacent à la deuxième surface de blocage (S2).
Patent FR-3062347-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un flux d’air circulant sous le capot d’un vehicule
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une poutre supérieure de pare-chocs (9), ladite poutre supérieure de pare-chocs (9) comprenant au moins une ouverture (15) destinée à laisser passer sous le capot (3) un flux d'air provenant de l'avant du véhicule, le véhicule comprenant en outre au moins un dispositif de régulation (17) de l'entrée du flux d'air, le véhicule étant remarquable en ce que le ou les dispositifs de régulation (17) comprennent chacun un support (19) formant un conduit orienté selon l'axe longitudinal du véhicule et positionné en avant de la poutre supérieure (9) de pare-chocs en débouchant sur la ou au moins une desdites ouvertures (15), et un volet (23) mobile entre une position d'ouverture du conduit et une position d'obstruction de ce conduit. L'invention concerne également un tel dispositif de régulation (17).
Patent FR-3064519-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique par fabrication additive
Inventor: DANG NATHALIE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce métallique (1) comprenant au moins les étapes suivantes : la formation (étape E1) d'une ébauche (10) de la pièce sur un support (20), la pièce brute étant formée couche par couche à partir d'une poudre métallique par un procédé du type fabrication additive, la pièce brute comprenant une partie utile (1) correspondant à la pièce à fabriquer et une portion sacrificielle (14, 16 ; 14', 16') s'étendant entre le support (20) et la partie utile, et la séparation (étape E2) de la partie utile (1) de la pièce brute (10) ainsi formée du support (20). L'étape de séparation de la partie utile de la pièce brute du support comprend la découpe au jet d'eau de la portion sacrificielle de la pièce brute.
Patent FR-3065433-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection ou de communication articule et vehicule correspondant
Inventor: DABROWSKI LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection ou de communication comportant un boîtier électronique (1) et un système d'articulation (2) du boîtier électronique (1) sur une caisse (3) de véhicule entre une position déployée et une position escamotée, le dispositif comportant au moins un bras (21, 22) comportant une première extrémité (211, 221) montée sur le boîtier électronique (1) et une deuxième extrémité (212, 222) montée mobile sur la caisse (3) ; et un moyen de retenue (23a, 23b) présentant un état bloqué, dans lequel le boîtier électronique (1) est maintenu en position déployée, et un état libre dans lequel le boîtier électronique (1) est libre de passer de la position déployée à la position escamotée, le moyen de retenue (23a, 23b) étant déformable élastiquement de manière à se déformer entre l'état bloqué et l'état libre.
Patent FR-3066477-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pose d'etiquettes sur une bouteille
Inventor: GUEUGNEAUD SYLVAIN
IPC: B65C3/06
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à la pose d'étiquettes (2,3,4) sur une bouteille (5) remarquable en ce qu'il comporte un berceau (10) agencé pour reposer sur un plan de pose (7) horizontal, une embase (11) pivotante solidaire du berceau (10), munie d'un logement (12) agencé pour recevoir le culot (52) de la bouteille (5) à étiqueter, et agencée faire pivoter ladite bouteille (5) autour de son axe longitudinal (53) de 180 degrés par rapport audit berceau (10), et des moyens (13) agencés pour définir sur la face externe (54) de ladite bouteille (5) des premier et deuxième axes (14,15) correspondant aux intersections avec ladite face externe (54) respectivement d'un plan P1 vertical contenant l'axe longitudinal (53) de la bouteille (5) et d'un plan P2 perpendiculaire audit axe longitudinal (53).
Patent FR-3068352-B1 (FR)
Title: Solvant eutectique pour la dissolution de stilbenoides ou leurs derives
Inventor: CAPRIN BENOIT
IPC: C07C229/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-07-24
Abstract: Utilisation d'un solvant eutectique pour la dissolution de stilbénoïdes ou leurs dérivés.