baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105133-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-12-18
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un boitier, un balai d’essuyage (10), un bras (9), un moteur d’entraînement (5) du bras (9) et un ensemble d’entraînement (6) interposé entre le moteur d’entraînement (5) et le bras (9), au moins une partie du moteur d’entraînement (5) et de l’ensemble d’entraînement (6) sont disposées au sein d’un volume interne du boitier, tandis qu’au moins le balai d’essuyage (10) et au moins une partie de l’ensemble d’entraînement (6) sont disposés à l’extérieur du boitier, caractérisé en ce que le boitier comprend un dispositif d’étanchéité (25) du volume interne qui autorise un mouvement de l’ensemble d’entraînement (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107520-A1 (FR)
Title: dispositif de transport de capsules à portillon pneumatique
Inventor: BORCARD JULIEN
IPC: B65G51/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Dispositif (10) de transport d’éléments d’obturation (C) ayant un bord périphérique, le dispositif comprenant une glissière (11) ayant deux rebord longitudinaux (11.1, 11.2) opposés recevant à glissement deux portions opposées du bord périphérique de chaque élément d’obturation (C), et un moyen pour déplacer les éléments d’obturation (C) le long de la glissière (11), caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend au moins une buse de soufflage transversal (30) montée dans un trou (13.1, 13.2) d’un des rebords (11.1, 11.2) de la glissière pour éjecter un flux d’air vers le rebord (11.2, 11.1) opposé, la buse transversale étant associée à un élément de commande pour sélectivement autoriser ou interrompre l’alimentation en air de la buse de soufflage transversal (30). FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3107950-A1 (FR)
Title: Support de fusil pour équiper un abri de chasse, comprenant un rail et un organe support de canon monté mobile sur le rail
Inventor: CATROUX PAUL
IPC: F41A27/16
Filed: 2020-03-09
Abstract: Titre : Support de fusil pour équiper un abri de chasse, comprenant un rail et un organe support de canon monté mobile sur le rail L’invention concerne un support de fusil pour équiper un abri de chasse présentant au moins une paroi (P), la paroi présentant un rebord supérieur (R) au-dessus duquel un canon (C) de fusil est amené à être présenté en position de tir, caractérisé en ce qu’il comprend : au moins un rail (1) à monter sur la paroi (P), au moins un organe support (2) du canon (C) de fusil, monté mobile en translation le long du rail (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109766-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-04-29
Abstract: Aéronef Aéronef comportant au moins une voilure à deux ailes solidaires d’un rotor équipé d’un dispositif de commande à plateau cyclique, la voilure pouvant passer d’une configuration de voilure fixe où le rotor est immobilisé par rapport au fuselage de l’aéronef et les ailes orientées avec leur bord d’attaque tourné dans la direction d’avancement de l’aéronef, à une configuration de voilure tournante où le rotor est entraîné en rotation par rapport au fuselage, et inversement,  au moins l’une des ailes subissant lors du passage de la configuration de voilure fixe à la configuration de voilure tournante une rotation sur elle-même relativement au rotor de manière à ce que les deux ailes de la voilure forment des pales ayant leur bord d’attaque orienté dans le sens de rotation du rotor.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3110310-A1 (FR)
Title: Procédé de mitigation de contentions pour une application opérationnelle, produit programme d'ordinateur et procédé de détermination d'un application stressante associés
Inventor: LAMOUR PIERRICK
IPC: H04L12/801
Filed: 2020-05-13
Abstract: Procédé de mitigation de contentions pour une application opérationnelle, produ it programme d’ordinateur et procédé de détermination d’une application stressante associés La présente invention concerne un procédé de mitigation (200) de contentions pour une application opérationnelle mise en œuvre par une plateforme embarquée comprenant une pluralité de cœurs et une pluralité de ressources partagées.     Ce procédé les étapes d’exécution (210) de l’application opérationnelle par l’un des cœurs de la plateforme embarquée, d’exécution (220) d’une application stressante sur au moins certains autres cœurs de la plateforme embarquée en parallèle avec l’application opérationnelle, l’application stressante étant composée d’un ensemble de tâches de contention générant une contention maximale sur des canaux d’interférence, et de détermination (230) de contentions générées par l’application stressante sur l’application opérationnelle.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115492-A1 (FR)
Title: Procédé d’impression de pistes conductrices sur un objet et procédé de fonctionnalisation électronique associé
Inventor: MARIN PHILIPPE
IPC: B41J3/407
Filed: 2020-10-22
Abstract: Procédé d’impression de pistes conductrices sur un objet et procédé de fonctionnalisation électronique associé L’invention concerne un procédé d’impression 100 d’au moins une piste conductrice à la surface d’un objet, mettant en œuvre au moins un robot à bras et au moins une tête d’impression d’encre conductrice, l’objet étant disposé dans un espace de travail du robot, le procédé comprenant :      Réaliser 110 un scan 3D de l’objet à l’aide d’un scanner monté sur le bras du robot qui en assure le déplacement relativement à l’objet,  Construire 120 un modèle numérique de la partie scannée de la surface de l’objet,  Dessiner 130 numériquement, sur le modèle numérique précédemment construit, une piste conductrice 10,  Générer 140, en fonction du dessin de la piste conductrice, une trajectoire pour la tête d’impression 3, et Imprimer 150 la piste conductrice à l’aide de la tête d’impression montée sur le bras du robot qui en assure le déplacement relativement à l’objet en suivant la trajectoire précédemment générée.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102637-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B45/30
Filed: 2020-10-23
Abstract: Système d’éclairage 
    Système d’éclairage (1) comportant :
    au moins un dispositif d’éclairage à LEDs (6) configuré pour être alimenté sous une tension nominale,au moins un onduleur (13) pour fournir en cas d’interruption d’un réseau d’alimentation (A) une tension alternative de substitution à partir de l’énergie fournie par au moins une batterie (12), cette tension de substitution ayant sensiblement les mêmes caractéristiques que celles de la tension nominale,un système électronique d’alimentation (33 ; 34 ; 15) du ou des dispositifs d’éclairage, relié au réseau (A) et à l’onduleur (13), agencé pour basculer automatiquement l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage (6) d’un mode d’éclairage normal où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à la tension nominale par l’énergie fournie par le réseau (A) à un mode de secours où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à une tension réduite par rapport à la tension nominale, par l’énergie fournie par la batterie (12), le système comportant un transformateur abaisseur (15) en sortie de l’onduleur (13) pour abaisser la tension alternative produite afin d’alimenter le dispositif d’éclairage (6) à la tension réduite.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115915-A1 (FR)
Title: Système d’eclairage pour vehicule automobile
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: H04N19/42
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention propose un système d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant au moins un module d’éclairage apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image et une unité de commande fonctionnellement reliée à l’au moins un module d’éclairage et configurée pour générer une image de commande destinée audit module d’éclairage en fonction des caractéristiques optiques dudit module d’éclairage et d’une donnée de consigne.  (Fig. 1)
Patent FR-3103063-A1 (FR)
Title: Composant électromécanique avec lubrification intégrée et procédé de production d'un tel composant électromécanique
Inventor: SACHS SOENKE
IPC: H01R4/58
Filed: 2020-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un composant électromécanique (100) avec un lubrifiant intégré (200), dans lequel un corps de base (110) du composant électromécanique (100) avec une surface (111) est fourni lors d’une première étape. Un revêtement de contact (130) est ensuite créé sur la surface (111) du corps de base (110), des fissures (130) étant formées dans le revêtement de contact (120). Pour finir, le lubrifiant (200) servant à la lubrification du composant électromécanique (100) est formé dans les fissures (130) du revêtement de contact (120). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117306-A1 (FR)
Title: Dispositif végétal urbain autoporté
Inventor: NICOLAS JONATHAN
IPC: A01G27/02
Filed: 2020-12-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF VEGETAL URBAIN AUTOPORTE Le dispositif (50) végétal urbain autoporté comporte :- une embase (51) dont les sections horizontales présentent une forme en « U » avec un logement radial (52) s’étendant jusqu’à son centre, configuré pour accueillir un élément de mobilier urbain fixé au sol,- une structure autoporteuse (24, 26) mécaniquement indépendante de l’élément de mobilier urbain et portée par l’embase et- une pluralité de bacs (23) de plantation mécaniquement portés par la structure autoporteuse.  Dans des modes de réalisation :  - l’embase (51) comporte une porte (55) d’accès au logement et/ou- l’embase (51) comporte au moins un réservoir d’eau (28), le dispositif comportant, de plus, un circuit hydraulique reliant chaque bac de plantation (23, 27, 53) à un réservoir.  Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Patent FR-3119801-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de boite de vitesses par cables
Inventor: DOBOSERIU STEFAN
IPC: F16H59/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: Dispositif de commande externe de boîte de vitesses de véhicule par câbles, renfermant dans un boîtier de commande un mécanisme capable de repousser ou de tirer parallèlement par leurs extrémités respectives un câble de sélection (2) et un câble de passage de vitesses en réponse à la manœuvre d’un levier de vitesses (1) pivotant autour d’un point fixe du boîtier, caractérisé en ce que le mécanisme comprend un bras transversal (8) fixé sur le levier de vitesses (1) et un chariot (17) coulissant longitudinalement dans la direction des deux câbles sous l’action du bras (8), lorsque le levier (1) est déplacé transversalement par le conducteur du véhicule, pour sélectionner des vitesses.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120054-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’une installation motrice thermique et électrique pour giravion
Inventor: SERR CHRISTOPHE
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une installation motrice (5) thermique et électrique pour mettre en mouvement au moins un organe rotatif (2, 3) d’un giravion (1), ladite installation motrice (5) comprenant au moins un moteur thermique (11) et un système électrique (20) muni d’au moins une machine électrique (21). Le procédé comporte :- sélection avec un sélecteur (42) d’un mode de fonctionnement choisi parmi plusieurs modes de fonctionnement, - détermination d’une altitude-densité et comparaison avec un contrôleur (25) de ladite altitude-densité courante et d’une altitude-densité seuil, - contrôle avec le contrôleur (25) de ladite au moins une machine électrique (21) en fonction au moins dudit mode de fonctionnement choisi ainsi que de ladite comparaison et d’une puissance nécessaire à fournir à ladite chaîne de transmission de puissance (15).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3120589-A1 (FR)
Title: Servomoteur d’assistance pneumatique au freinage a fonctionnement securise
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T13/57
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un servomoteur d'assistance pneumatique au freinage, du type comprenant une enceinte (2) comportant deux chambres (2A, 2B) séparées par une membrane (3) déplaçable, la première (2A) des deux chambres (2A, 2B) est dite chambre avant, la seconde (2B) des deux chambres (2A, 2B) étant dite chambre arrière, la chambre arrière (2B) comportant un clapet d’alimentation (4) adaptée pour être reliée à une source de vide pour créer une dépression dans ladite chambre arrière (2B), caractérisé en ce que la chambre arrière (2B) comporte un clapet de sécurité (5) adapté pour s’ouvrir au-dessus d’un seuil critique de dépression dans ladite chambre arrière (2B), ledit clapet de sécurité (5) en position ouverte, reliant ladite chambre arrière (2B) à la pression atmosphérique.  Fig. 1
Patent FR-3126512-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule (11). A cet effet, des premières données représentatives d’un rappel relatif à un organe de véhicule sont reçues par le véhicule (11). Ces premières données sont avantageusement associées à un premier bloc (103) d’une chaine de bloc (101 à 104), le premier bloc (103) ayant par exemple été ajouté à la chaine de blocs par le constructeur du véhicule (1001). A réception des premières données, le véhicule (11) vérifie à partir de ces premières données s’il est concerné ou non par le rappel. En fonction du résultat de la vérification, une notification relative au rappel est rendue ou non, cette notification étant par exemple destinée au propriétaire du véhicule (11).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127798-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité torique et raccord fluidique pour circuit de transfert de fluide comprenant un tel joint.
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L19/03
Filed: 2021-10-01
Abstract: Le joint (50) comprend un profil ondulé selon une trajectoire circonférentielle centrée autour d’un axe principal qui présente une amplitude axiale variable par rapport à un plan transverse de référence perpendiculaire à l’axe principal entre deux plans transverses inférieur (PI) et supérieur (PS) et configuré pour définir un profil géométrique non plan du joint d’étanchéité (50), le profil ondulé présentant au moins deux crêtes de sommets (A, C) et au moins deux crêtes de creux (B, D) formées par des excursions axiales par rapport au plan transverse de référence de telle sorte que la compression du joint d’étanchéité (50) suit un profil en gradin qui présente des marches définies par les plans supérieur (PS) et inférieur (PI) et des plans intermédiaires situés entre les deux plans supérieur (PS) et inférieur (PI).   FIGURE ABREGE : FIGURE 5.
Patent FR-3130440-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection de contenus vocaux enregistrés dans une base de données, en fonction de leur facteur de véracité.
Inventor: GABAL AHMED
IPC: G10L25/48
Filed: 2021-12-15
Abstract: Titre : Procédé de sélection de contenus vocaux enregistrés dans une base de données, en fonction de leur facteur de véracité.  L’invention concerne procédé de sélection d’au moins un segment de données représentant des contenus vocaux enregistrés dans une base de données, chaque segment étant associé à un facteur de véracité calculé à partir des éléments de language détectés dans les intonations du contenu vocal du segment, ledit facteur étant représentatif de l’état émotionnel du locuteur lors de la locution du contenu, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte une étape de sélection d’au moins un segment de données, l’au moins un segment sélectionné possèdant un niveau de véracité dont la valeur est supérieure à un seuil déterminé.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132240-A1 (FR)
Title: Centrale à béton en libre-service
Inventor: THOMAS STÉPHANE
IPC: B28C7/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une centrale automatisée (1) de fabrication et de distribution de matériau de type béton et comprenant des moyens de stockage (10) de composants tels que du sable ou du ciment, des moyens de mélange des composants (20), et des moyens de distribution du matériau (30).  Selon l’invention, les moyens de distribution (30) comprennent une rallonge (32) déplaçable entre au moins deux positions de manière que les moyens de distribution (30) présentent une configuration de distribution haute et une configuration de distribution basse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3133897-A1 (FR)
Title: Joint fileté tubulaire
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: F16L21/00
Filed: 2022-03-25
Abstract: Joint fileté (1) présentant un axe longitudinal (x), ledit joint comprenant un premier composant tubulaire (C1) et un deuxième composant tubulaire (C2) vissés l’un à l’autre, une première longueur axiale BSL entre une surface de butée interne femelle (23) et une surface de butée externe femelle (21) étant plus grande qu’une deuxième longueur axiale PSL entre une surface de butée interne mâle (13) et une surface de butée externe mâle (11), la première longueur axiale BSL et la deuxième longueur axiale PSL étant telles qu’un interstice (30) est formé entre la surface de butée externe mâle (11) et la surface de butée externe femelle (21), ledit interstice (30) étant apte à être fermé par contact entre la surface de butée externe mâle (11) et la surface de butée externe femelle (21) lorsqu’une charge compressive axiale est appliquée.   [Fig 1]
Patent FR-3135074-A1 (FR)
Title: Système de stockage souterrain pour le stockage de fluides
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: B65G5/00
Filed: 2022-04-29
Abstract: Système de stockage (1) souterrain pour le stockage de fluide comprenant un évidement (2) présentant un fond (3), un élément de support (4) comprenant au moins une ouverture (7) apte à recevoir un élément d’assemblage (18), au moins un réservoir (10) présentant un axe longitudinal (l), une extrémité inférieure (14) et une extrémité supérieure (12), un premier moyen de fermeture (16) apte à fermer le réservoir (10) à son extrémité inférieure (14), et un deuxième moyen de fermeture (17) apte à fermer le réservoir (10) à son extrémité supérieure (12),   ladite extrémité supérieure (12) étant apte à être assemblée à l’élément de support (4) par l’intermédiaire de l’élément d’assemblage (18) de sorte que le réservoir (10) soit suspendu à l’intérieur de l’évidement (2) et qu’un jeu axial (G) apte à absorber une dilatation thermique axiale dudit réservoir (10) subsiste entre le premier moyen de fermeture (16) et le fond (3).   [Fig 1]
Patent FR-3135518-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour refroidissement d’organe de stockage d’énergie électrique
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2022-05-12
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de régulation thermique pour refroidissement d’organe de stockage d’énergie électrique La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) pour le refroidissement d’un organe de stockage d’énergie (6), comprenant un premier étage (10) et un deuxième étage (12), le premier étage (10) comprenant une première plaque de support (18) et une première plaque de distribution. Selon l’invention, le dispositif de régulation thermique (1) comprend au moins une plaque additionnelle (38) positionnée contre la première plaque de support (18) et délimitant au moins un conduit de circulation du fluide de refroidissement (40), le premier étage (10) et le deuxième étage (12) étant en communication fluidique via la plaque additionnelle (38) et un moyen de connexion (50).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136203-A1 (FR)
Title: Système de support de container pour véhicule routier de transport en commun et véhicule routier de transportant en commun comprenant un tel système
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60P7/13
Filed: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un système de support (20) de container (100) pour un véhicule routier de transport en commun (10). Un tel système de support (20) est configuré pour recevoir un container (100) et pour maintenir ce dernier dans une position de transport, dite de blocage, lors du déplacement du véhicule (10). A cet effet, le système de transport comprend une structure porteuse (21) configurée pour recevoir le container. Le système de support comprend en outre un organe de blocage (22) mobile en translation par rapport à la structure porteuse (21) de manière à passer d’une première haute à une deuxième basse de maintien en position de blocage du container (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3137678-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eaux usées pour éliminer les phosphates qu’elles contiennent
Inventor: DELUCHAT-ANTONY VÉRONIQUE
IPC: C02F1/28
Filed: 2022-07-07
Abstract: Procédé de traitement d’eaux usées pour éliminer les phosphates qu’elles contiennent Selon ce procédé, on part d’une eau à traiter ayant une concentration en oxygène dissous de 30% à 80% en pourcentage de saturation et on fait passer ladite eau à traiter à travers deux lits disposés en série, à savoir un premier lit, qui est un lit fixe de matériau à base de fer à valence zéro, maintenu immergé dans l’eau à traiter, et dans lequel le fer à valence zéro subit une oxydation progressive, les phosphates étant retenus par sorption sur les sous-produits d’oxydation du fer ; etun second lit, qui est un lit fixe de matériau filtrant inerte en vue de la rétention par filtration gravitaire des produits de réaction entre les sous-produits d’oxydation du fer et les phosphates qui ont pu être entraînés dans l’eau sortant du premier lit, le matériau dudit second lit n’étant jamais immergé complètement dans l’eau à traiter.   Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3138577-A1 (FR)
Title: Batterie embarquée
Inventor: GAYA CAROLINE
IPC: H01M50/30
Filed: 2022-07-26
Abstract: Batterie (1) embarquée comportant :  au moins deux sous-unités (2) contenant chacune au moins une cellule (20) électrochimique, etun tuyau d’évacuation (3) de gaz chauds pour chaque sous-unité (2), les tuyaux d’évacuation (3) de gaz chauds desdites au moins deux sous-unités (2) débouchant dans une sortie commune d’évacuation (10) de gaz chauds, la batterie comportant des moyens configurés pour permettre d’accélérer la circulation des gaz au cours de leur traversée du tuyau d’évacuation (3).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137281-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin de la peau
Inventor: GUO YUANJI
IPC: A61K8/37
Filed: 2022-08-01
Abstract: Composition pour le soin de la peau La présente invention concerne une composition anhydre pour le soin de la peau, en particulier du cuir chevelu, comprenant :   (i) au moins une huile d’ester d’acide gras contenant de 14 à 20 atomes de carbone et du glycérol ;  (ii) au moins une huile d’ester d’acide gras contenant de 6 à 10 atomes de carbone et du glycérol et  (iii) une combinaison d’huile de colza hydrogénée et d’huile de palme hydrogénée,  dans laquelle le rapport pondéral entre l’huile de colza hydrogénée et l’huile de palme hydrogénée est compris entre 45:55 et 90:10.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, en particulier du cuir chevelu, comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur la peau, en particulier sur le cuir chevelu.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-2101249-A1 (FR)
Title: Electrostatic precipitator - with charging system for liquid droplets used for gas scrubbing
IPC: B03C3/16
Filed: 1971-08-04
Abstract: A set of discharge nozzles, fed with low pressure scrubbing liquid, is placed, near a flat collector plate or within a cylindrical collector ring in a gas flow path and a high voltage applied between the nozzles and the plate. The voltage gradient used is equivalent to the corona breakdown voltage i.e. 15 - 30kV/cm. Improved purification efficiency compared to normal spray.