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Patent FR-3002625-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement liquide pour armoire informatique
Inventor: BONNIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F28F9/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne une armoire informatique (1) comportant : - au moins un serveur montable sur bâti (2) refroidi par un circuit de refroidissement, - des moyens d'alimentation (13) du circuit de refroidissement comportant : - deux modules de refroidissement (14a, 14b), chaque module de refroidissement (14a, 14b) comportant : - un circuit hydraulique primaire (21a, 21b); - Un circuit hydraulique secondaire (15a, 15b); - Un échangeur de chaleur (20a, 20b); - Une pompe (22a, 22b); - Des moyens de commande (23a, 23b) aptes à commander la pompe (22a, 22b); Une unité centrale de commande reliée aux moyens de commande (23a, 23b) de chacun des modules de refroidissement (14a, 14b); l'unité centrale de commande étant apte à activer un des modules de refroidissement (14a, 14b) pendant que l'autre module de refroidissement (14a, 14b) est inactif.
Patent FR-3002859-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un reseau polysiloxane fonctionnalise pour stabiliser chimiquement un polymere, membrane ainsi stabilisee, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: GONON LAURENT
IPC: B01D71/70
Filed: 2013-03-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un réseau ou matrice, linéaire ou tridimensionnel(le) polysiloxane fonctionnalisé(e) par au moins un groupement comprenant au moins une fonction stabilisante pour stabiliser chimiquement une matrice polymère et/ou pour augmenter sa durabilité. La présente invention concerne également une membrane, telle qu'une membrane échangeuse d'ions et notamment une membrane échangeuse de protons ainsi stabilisée, son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3004586-A1 (FR)
Title: Radar meteorologique embarque a antenne rotative
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: H01Q19/19
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un radar météorologique (11) destiné à être embarqué à bord d'un aéronef. Le radar météorologique comprend un support mécanique (14) destiné à être fixé à une paroi (5) de la pointe avant de l'aéronef. Le radar météorologique (11) comprend en outre une antenne montée mobile sur le support mécanique et pouvant tourner autour d'un axe de rotation OX. L'antenne comprend un socle sur lequel est arrangée au moins une ailette (16) qui s'étend radialement le long de l'axe de rotation OX. L'ailette a une face libre ayant sensiblement la forme d'une portion de conique dans un plan comprenant l'axe (OX), et le long de laquelle est distribuée une pluralité d'éléments radiatifs. L'avantage de l'invention est qu'en fonctionnement, le radar métrologique de l'invention comporte une partie mobile (16) uniquement en rotation selon l'axe OX et que la sélection de la direction d'émission/réception n'est plus effectuée mécaniquement mais électroniquement. De ce fait, l'encombrement et la longueur L du radar métrologique (11) sont fixes, qu'importe que le radar métrologique soit en fonctionnement ou pas, et sont déterminés en fonction notamment de l'excentricité et du paramètre de la conique.
Patent FR-3004871-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation electrique d'un moteur electrique, programme d'ordinateur associe, dispositif de commande d'un onduleur et machine tournante electrique
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: H02P21/05
Filed: 2013-04-19
Abstract: Le procédé comporte la connexion commutée des phases à une source de tension de manière à faire tourner le vecteur courant définit par les courants de phase (iu, iv, iw). Le procédé comporte en outre, durant au moins un tour du vecteur courant, pour chacune d'une ou plusieurs phases : sur une partie du tour, la déconnexion de la phase de la source de tension pour mettre la phase en circuit ouvert et annuler le courant de phase (iu, iv, iw) correspondant, et, sur l'autre partie du tour, la connexion commutée de la phase à la source de tension.
Patent FR-3004616-A1 (FR)
Title: Installation pour l'alimentation de volailles comprenant au moins une ligne d'alimentation incluant un tube convoyeur auquel sont fixees des mangeoires.
Inventor: LE ROY NICOLAS
IPC: A01K39/012
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une installation pour l'alimentation de volailles destinée à équiper un bâtiment d'élevage incluant au moins une ligne d'alimentation relevable grâce à un treuil (4) actionnant un câble principal (3) auquel ladite ligne d'alimentation est reliée, ladite ligne d'alimentation comprenant une pluralité de mangeoires (2) fixées à un tube convoyeur d'aliment (1) et des moyens de distribution (9,10) dudit aliment dans lesdites mangeoires (2), ledit tube convoyeur d'aliment (1) étant relié audit câble principal (3) par des câbles de suspension (6) et étant composé d'une pluralité de portions de tube (1a, 1b, 1c, 1d) reliées les unes aux autres, ladite installation étant de plus pourvue de moyens permettant la mise en rotation sur lui même dudit tube convoyeur, ou d'une section de celui-ci, de façon à organiser le pivotement desdites mangeoires (2), lesdits moyens de mise en rotation comprenant au moins un ensemble formant levier (16) incluant une barre de levier (17) dont une extrémité (17a) est destinée à coopérer avec une prise de levier (28) fixée audit tube convoyeur (1), ladite installation comprenant un câble de liaison (20) relié à l'une de ses extrémités (20a) au câble principal (3) et destiné à être relié par l'autre de ses extrémités (20b) à l'autre extrémité (17b) dudit bras de levier (17), ledit câble de liaison (20) étant indépendant des câbles de suspension (6) du tube convoyeur (1), ladite installation étant caractérisée en ce que des encoches métalliques anti-rotation (la', lb') sont prévues au niveau des jonctions entre lesdites portions de tubes (la, lb, 1c, 1d).
Patent FR-3007615-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration du temps de changement entre programmes audiovisuels
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/25
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé gestion du changement de chaînes (ZAPPING) de contenus numériques reçues par un dispositif de télévision. Le dispositif est apte à recevoir et décoder simultanément des chaînes de contenus numériques (P, C1, C2, ...CN) avec un débit total maximum (RMAX). Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes. Une étape de Réception et consommation d'une chaîne primaire (P) ; Une étape de calcul du débit restant (DR(t)) pour le dispositif ; Une étape de prise en compte d'au moins une donnée relative à un utilisateur (AU, 10, P+, P-, PREF) du dispositif ; En fonction du débit restant et d'au moins une donnée relative à l'utilisateur : ○ Une étape de détermination d'un nombre (N) de chaînes secondaires (C1, C2, ..., CN) à pré-acheminer ; ○ Pour chaque chaîne secondaire (Ci), une étape de détermination d'un niveau de qualité à pré-acheminer ; Une étape de réception de chaque chaîne secondaire (C1 ... CN) selon les niveaux de qualité prédéterminés.
Patent FR-3009850-A1 (FR)
Title: Element multifonction et reutilisable de blocage en rotation d'une piece mobile d'un organe, et organe muni d'un tel element
Inventor: CHEMIN GUILLAUME
IPC: F16L3/08
Filed: 2013-08-26
Abstract: L'invention porte sur un élément de blocage (10) en position d'une pièce mobile en rotation (3) d'un organe, cet élément comprenant une partie de blocage (20A, 20B) destinée à être introduite dans ladite pièce mobile (3) afin de permettre son blocage en rotation par rapport audit organe (4) et une tête (11) destinée à être placée en dehors desdits organe (4) et pièce (3) en position de blocage dudit élément (10), la tête (11) comprenant une partie auxiliaire de blocage conformée comme la première partie de blocage (20A,20B) et capable d'assurer une seconde utilisation de l'élément de blocage (10) en position de blocage. Ladite tête (11) comprend une partie auxiliaire formant une boucle configurée de telle sorte que ledit élément de blocage (10), désengagé de sa position de blocage, est apte à maintenir en position au moins un câble par le passage dudit au moins un câble dans ladite boucle, ledit élément de blocage (10) étant par ailleurs apte à être réengagé dans sa position de blocage.
Patent FR-2994877-A1 (FR)
Title: Unite de poncage pour une machine-outil portative
Inventor: SCHMIDT JEANNETTE
IPC: B24D9/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: Unité de ponçage comportant un corps de base (10) et deux canaux d'aspiration (12) que le corps de base (10) reçoit au moins en partie . Les deux canaux d'aspiration (12) sont écartés d'une distance inférieure à la plus petite extension des deux canaux d'aspiration (12).
Patent FR-3010200-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de normalisation de valeurs de parametres de fonctionnement d'un moteur d'aeronef
Inventor: GOUBY AURELIE
IPC: G05B23/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: Procédé et dispositif de normalisation de valeurs de paramètres de fonctionnement d'un moteur d'aéronef Le procédé de normalisation comprend : - la normalisation (F50) d'une valeur courante de chaque paramètre de fonctionnement par rapport à des variables exogènes à l'aide d'un premier modèle de régression (M1) défini sur un espace engendré par ces variables exogènes ; - l'association (F80) au vecteur formé des valeurs courantes normalisées des paramètres d'au moins une classe de vecteurs d'un ensemble de classes prédéfinies ; - la construction (F100) pour chaque paramètre, à partir d'au moins un deuxième modèle de régression (M2) défini sur l'espace engendré par les variables exogènes pour ladite au moins une classe associée au vecteur, d'un troisième modèle de régression (M3) sur cet espace ; et - la normalisation (F110) de la valeur courante normalisée de chaque paramètre par rapport aux variables exogènes à l'aide du troisième modèle de régression.
Patent FR-3012589-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d'une enceinte par rayonnement et convection, kit pour la realisation d'une telle enceinte
Inventor: CARTON GILBERT
IPC: F26B3/28
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'objet de l'invention est une installation de chauffage d'une enceinte (30) par rayonnement et par convection, comprenant un dispositif (10) de chauffage avec un brûleur (12), une chambre (14) de combustion, un circuit (16) de circulation des gaz de combustion, caractérisée en ce que le circuit (16) de circulation des gaz de combustion comprend une partie (32-1) qui est disposée dans ladite enceinte (30) et l'autre partie (32-2) qui se prolonge hors de l'enceinte (30).
Patent FR-3013514-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recharge de vehicules electriques ou hybrides
Inventor: TRAN QUOC-TUAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge de véhicules électriques (VE1) ou hybrides par des bornes de recharge (B1) reliées à un réseau de distribution électrique (14). Le procédé comprend la fourniture, pour chaque véhicule à recharger, à un module de commande (M1) intégré audit véhicule ou à la borne de recharge dudit véhicule, de données représentatives d'une puissance électrique totale souhaitée (PS*) pour la recharge des véhicules, la mesure de la puissance électrique totale (PS) fournie par le réseau de distribution électrique (14) pour la recharge des véhicules et la fourniture de données représentatives de la puissance électrique totale mesurée audit module de commande pour chaque véhicule à recharger, et la détermination, par ledit module de commande pour chaque véhicule à recharger, d'une consigne de la puissance électrique de recharge dudit véhicule à partir de la différence entre la puissance électrique totale souhaitée et la puissance électrique totale mesurée.
Patent FR-3013186-A1 (FR)
Title: Nouveaux snacks non allergenes contenant des proteines vegetales
Inventor: LIS JOSE
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux produits alimentaires, et plus particulièrement de nouveaux produits destinés à être consommés sous la forme de snacks, ayant la particularité d'être non gras, non allergènes et présentant une texture très similaire aux fruits secs tels que la cacahuète. Plus précisément, la présente invention concerne des nouveaux snacks non allergènes, et obtenus par compression des protéines végétales particulières, de préférence de protéines végétales et préférentiellement de protéines de pois.
Patent FR-3014495-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne fonctionnant avec une injection concomitante de carburants, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: DRONNIOU NICOLAS
IPC: F02F3/28
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne fonctionnant en injection concomitante de carburants, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins un cylindre (50) logeant un piston (52), des moyens d'admission (56), des moyens d'échappement (62), des moyens d'injection indirecte (8) d'un carburant et des moyens d'injection directe (70) d'un autre carburant. Selon l'invention, la face supérieure (72) du piston est formée d'une proéminence (74) saillante en direction des moyens d'injection directe (70).
Patent FR-3014640-A1 (FR)
Title: Dispositif d'effeuillage double flux
Inventor: GIALIS JEAN-MARC
IPC: A01G17/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'effeuillage double flux, plus particulièrement destiné à l'effeuillage des feuilles de la vigne, comprenant au moins une tête d'effeuillage (1) munie de deux tambours (2) et (3) contrarotatifs, à savoir un premier tambour (2) ajouré (2a) et un second tambour (3) coopérant en rotation avec le premier tambour (2), un système d'aspiration (4) capable de créer une dépression d'air dans ledit premier tambour (2) et un système d'entraînement en rotation des tambours (2) et (3). Le système d'aspiration comprend deux ouvertures d'aspiration principales et, un système de turbine(s) et des moyens de canalisation (8, 9) permettant de relier ce dernier auxdites ouvertures d'aspiration principales. Chaque extrémité libre ouverte du premier tambour est connectée à l'une desdites ouvertures d'aspiration principales de sorte à créer une dépression, à double flux d'air, constante et homogène, dans le premier tambour, sensiblement sur toute sa longueur.
Patent FR-3016086-A1 (FR)
Title: Batterie electrochimique a securite de fonctionnement amelioree en environnement humide
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M50/222
Filed: 2013-12-26
Abstract: Batterie comportant plusieurs accumulateurs (2) connectés entre eux, au moins un support isolant électrique (36) sur lequel un disposé une partie au moins des accumulateurs, ledit support (36) comportant une face supérieure sur laquelle repose la partie au moins des accumulateurs et une face inférieure, et un rebord (36.1) orienté vers le bas de sorte à provoquer une rupture d'un film de liquide pouvant se former entre la face inférieure et la face supérieure.
Patent FR-3028355-A1 (FR)
Title: Dispositif antenne compacte reconfigurable
Inventor: FLOC'H JEAN-MARIE
IPC: H01Q11/14
Filed: 2014-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antenne (ANT) comprenant une connexion de masse électrique (GND) et un élément rayonnant (RE1) de type méandre monopole disposé sur une première face (S1) d'un support diélectrique plan (D) à deux faces (S1, S2), le dispositif antenne comprenant en outre, sur une deuxième face (S2) du support diélectrique (D), au moins un élément conducteur plan flottant (FP1), disposé parallèlement à l'élément rayonnant (RE1), l'élément conducteur plan flottant étant isolé de la connexion de masse électrique (GND).
Patent FR-3029074-A1 (FR)
Title: Compositions des articles de desserts a base des fibres vegetales et procede de leur fabrication
Inventor: KLIBANOV ELVARD
IPC: A23L21/12
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention consiste en des compositions d'articles de la confiserie et tous les denrées du dessert sur la base de la matière fibreuse des légumes agricoles, des champignons et des parties comestibles d'autres plantes et fleurs, ainsi que le procédé de transformations thermique et chimique consécutives de la cellulose des légumes et des plantes afin d'obtenir les produits finales originaux aux saveurs innovants, adaptés aux exigences applicables aux articles de dessert. L'invention trouve son applicables dans toutes les spécialités du dessert: la confiserie, la chocolaterie, la pâtisserie, la biscuiterie, la glacée, la confiturier et bien d'autres spécialités du dessert, ainsi que dans la préparation des plats de poisson et de la viande, en tant que condiment. La présence de fibres insolubles dans le produit alimentaire accélère le transit, ce qui diminue le temps de contact des glucides avec les parois intestinaux et donc minimise leur absorption.
Patent FR-3016297-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des residus a base de sodium utilisant une mousse aqueuse
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: G21F9/30
Filed: 2014-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour éliminer un résidu à base de sodium consistant à mettre en contact ledit résidu à base de sodium avec une mousse aqueuse, gélifiée ou viscosée, à gaz inerte et dont l'humidité est comprise entre 4 et 20%.
Patent FR-3002525-A1 (FR)
Title: Grue comportant un dispositif d'amortissement des vibrations du cable
Inventor: MAYER JOACHIM
IPC: B66C13/06
Filed: 2014-02-03
Abstract: La présente invention concerne une grue équipée d'un dispositif d'amortissement des vibrations de câble. La grue est pourvue d'un câble de levage (2), d'au moins un amortisseur de câble (11) disposé d'une manière déplaçable au câble de levage (2) et d'au moins un élément de fixation (13), ledit élément de fixation (13) reliant la grue audit au moins un amortisseur de câble (11). La présente invention est applicable dans le domaine de la construction des grues.
Patent FR-3018406-A1 (FR)
Title: Plaque perfectionnee pour l’installation de panneaux photovoltaiques
Inventor: SABBAN YLAN GILLES
IPC: H02S20/23
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne une plaque (10) de support adaptée pour s'emboîter dans un panneau photovoltaïque et permettre la fixation et l'intégration de ce panneau sur une toiture de bâtiment, comprenant des moyens de chevauchement (12) verticaux étanches, des moyens d'emboîtement (14) latéraux étanches, des plots de support (36) de la plaque (10), et un espace vide (40) pour le passage des câbles et l'accès à la charpente de la toiture, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins l'une des caractéristiques choisies dans le groupe comprenant une pluralité de rails (46) de guidage qui sont agencés globalement en V inversé pour dévier l'écoulement de l'eau sur les côtés latéraux de l'espace vide (40), au moins un renfort qui est interposé entre les moyens d'emboîtement (14) latéraux et la toiture et qui est conçu pour empêcher l'écrasement desdits moyens d'emboîtement (14), au moins une zone de perçage (38) et une graduation (20) qui est conçue pour ajuster le chevauchement vertical entre deux plaques (10) juxtaposées.
Patent FR-3019930-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la puissance residuelle d'un assemblage combustible use, destine a etre decharge d'un reacteur refroidi au metal liquide, tel qu'un reacteur rnr-na ou sfr
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C19/10
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5) de mesure de la puissance résiduelle d'un assemblage combustible usé (18), de forme allongée selon un axe longitudinal X, l'assemblage étant destiné à être déchargé d'une cuve remplie de métal liquide, le dispositif de mesure comprenant: - une enveloppe (50, 51) de forme allongée, thermiquement isolante, adaptée pour envelopper latéralement par rapport à l'axe X, tout ou partie de la zone fissile de l'assemblage et le métal liquide environnant en délimitant un volume de mesure (14C) fermé latéralement, - au moins un premier moyen de mesure de température, agencé à l'intérieur du volume de mesure (14C), adapté pour mesurer la température du métal liquide à l'intérieur du volume de mesure.
Patent FR-3021063-A1 (FR)
Title: Ferrure comprenant un element de paumelle et une clame en une seule piece
Inventor: SASSATELLI GIORGIO
IPC: E05D5/02
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne une ferrure (20) pour cadre profilé d'ouvrant, comprenant une paumelle (22), une clame (27), des moyens de serrage (32, 33) pour obtenir un serrage du cadre profilé entre ladite paumelle (22) et ladite clame (27), caractérisée en ce que, avant serrage du cadre profilé entre ladite clame (27) et ladite paumelle (22), ladite clame (27) est reliée à ladite paumelle (22) par au moins un filet de matière (40, 41), et en ce que chaque filet de matière (40, 41) est déformable sous l'effet desdits moyens de serrage (32, 33).
Patent FR-3005587-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'equipement geophysique marin
Inventor: BASSETT PIRAN FRANCIS
IPC: G01V1/20
Filed: 2014-05-16
Abstract: Des techniques se rapportant à un appareil avec des éléments de grattage (60) destinés à nettoyer un équipement géophysique (par exemple une flute marine) qui est remorqué derrière un navire de recherche sont décrites. L'appareil peut, dans une forme de réalisation, comprendre un boîtier (30) et une pluralité d'éléments de grattage (60) qui sont disposés au moins partiellement à l'extérieur du boîtier (30). Dans une autre forme de réalisation, quand l'équipement géophysique est remorqué derrière un navire de recherche, des parties de l'équipement géophysique peuvent être aplaties ou comprimées du fait de la force de remorquage qui est exercée sur l'équipement géophysique, et l'appareil peut toujours être utilisé pour nettoyer l'équipement géophysique. Un procédé se rapportant à la mise en œuvre d'un appareil avec une pluralité d'éléments de grattage (60) et à l'enlèvement des débris d'un équipement géophysique est également décrit.
Patent FR-3022539-A1 (FR)
Title: Vitrage anticondensation
Inventor: ROY SEBASTIEN
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant un substrat en verre muni sur une première face, destinée à former la face 1 dudit vitrage en position d'utilisation, d'un empilement de couches minces comprenant, depuis ledit substrat, une couche d'oxyde transparent électroconducteur , une première couche diélectrique, une couche à base de nitrure de niobium, puis une deuxième couche diélectrique.
Patent FR-3022618-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour arme a feu
Inventor: DUPERRON GILLES
IPC: F41A17/44
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité (100) pour arme à feu (AF) comprenant un canon (CA) avec une chambre (CH) pour y introduire des munitions, ledit dispositif (100) comportant un élément longiligne (10) destiné à être introduit dans ledit canon (CA) lorsque l'arme à feu (AF) est déchargée, dans lequel ledit élément (10) présente une portion distale (11) flexible apte à se déformer à l'intérieur dudit canon (CA), lorsque ledit élément (10) est introduit dans ledit canon (CA), pour maintenir en position, par frottements, ledit élément (10) à l'intérieur dudit canon (CA).
Patent FR-3025289-A1 (FR)
Title: Projecteur d'eclairage et/ou de signalisation exterieur et systeme d'eclairage et/ou de signalisation correspondant
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-09-03
Abstract: Ce projecteur d'éclairage et/ou de signalisation extérieur, notamment pour aéronef, comprend un ensemble de modules optiques d'éclairage extérieur (7) assurant l'exécution d'au moins une fonction d'éclairage et/ou de signalisation extérieur et un ensemble d'au moins un dispositif optique déviateur (14), les modules optiques d'éclairage étant sélectivement activables par groupe d'au moins un module optique d'éclairage pour l'exécution sélective d'une fonction d'éclairage et/ou de signalisation extérieur conjointement avec ledit dispositif optique déviateur.