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Patent FR-2927568-A1 (FR)
Title: Vitrage a hautes permformances thermiques pour vehicule, en particulier pour pavillon de vehicule automobile.
Inventor: FARDEL PIERRE-ALAIN
IPC: B32B17/10
Filed: 2008-02-15
Abstract: Il s'agit d'un vitrage feuilleté composé d'un verre extérieur (10), d'un verre intérieur (20), d'une couche intercalaire (30) entre les deux verres (10, 20) constituée d'au moins un film à base de PVB absorbant, le verre intérieur (20) étant revêtu sur sa face intérieure (4) d'une couche à basse émissivité (40).Véhicules automobiles. Toits « cielos » des véhicules automobiles. Vitrages des pavillons des véhicules automobiles.
Patent FR-2930244-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un film polymerique presentant en surface des motifs nanometriques et microstructure dans son epaisseur sur tout ou partie de celui-ci selon un systeme particulier
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un film polymérique présentant en surface des motifs nanométriques et étant microstructuré dans son épaisseur sur tout ou partie de celui-ci selon un système particulier comprenant les étapes suivantes :- une étape de choix d'au moins un copolymère bloc apte à se microstructurer selon le système particulier susmentionné à une température et selon au moins une épaisseur prédéterminée, ladite épaisseur prédéterminée correspondant à l'épaisseur du film pour tout ou partie duquel on souhaite la microstructuration selon le système particulier susmentionné ;- une étape de choix d'au moins un moule apte à conférer, après application sur un film comprenant ledit copolymère bloc, l'épaisseur prédéterminée et lesdits motifs nanométriques; et- une étape d'application dudit moule sur un film comprenant ledit copolymère bloc tout en chauffant à ladite température prédéterminée, moyennant quoi l'on obtient ledit film défini en objet.
Patent FR-2921940-A1 (FR)
Title: Procede d'aluminisation en phase vapeur d'une piece metallique de turbomachine et chemise donneuse et aube de turbomachine comportant une telle chemise
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: C23C16/12
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'aluminisation par dépôt en phase vapeur pour la protection contre l'oxydation à haute température d'une pièce métallique de turbomachine, ladite pièce (1) comportant une cavité dans laquelle est rapporté et assemblé un composant métallique (9) depuis une ouverture (5) dans ladite pièce.Le procédé selon lequel un halogénure est formé par réaction entre un halogène et un donneur métallique contenant de l'aluminium, puis l'halogénure est transporté par un gaz porteur pour venir au contact de ladite pièce métallique, est caractérisé par le fait que le composant métallique (9) a été au préalable, avant la mise en oeuvre du procédé, enrichi en surface en aluminium de façon à servir de donneur d'aluminium.L'invention s'applique en particulier à une aube de distributeur incorporant une chemise
Patent FR-2932339-A1 (FR)
Inventor: DERODE ARNAUD
IPC: G01V3/00
Filed: 2008-06-09
Abstract: The invention relates to a wave-propagation-based sounding method, in which: an incident wave is emitted through a medium including diffusers capable of reflecting the wave; and, subsequently, signals representing a reflected wave reverberated by the medium from the incident wave are captured, said captured signals being the sum of a single scattering component and a multiple scattering component. The captured signals are processed by separating the multiple scattering component from the single scattering component by filtering at least one frequency transfer matrix representing responses between transducers from the transducer assembly.
Patent FR-2933186-A1 (FR)
Title: Capteur d'impedance acoustique prevu pour mesurer l'impedance acoustique d'entree d'un guide d'onde
Inventor: DALMONT JEAN PIERRE
IPC: G01H15/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: La présente invention concerne un capteur d'impédance acoustique prévu pour mesurer l'impédance acoustique d'entrée d'un guide d'onde. Ce capteur est caractérisé en ce que la source est une pastille piezzo-électrique qui permet que la détermination de l'impédance acoustique d'un élément acoustique passif reste cohérente pour des basses fréquences tout en préservant une mise en oeuvre peu coûteuse du capteur.
Patent FR-2942750-A1 (FR)
Title: Ensemble aerien pour la fourniture d'energie electrique a un vehicule terrestre.
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B60L5/36
Filed: 2009-03-09
Abstract: L'ensemble aérien d'alimentation électrique (1) est monté articulé sur une base fixe (2) et comprend une partie fixe et une partie mobile (5) comportant des frotteurs (9) pour la fourniture d'énergie électrique à un véhicule (4) à travers une structure supérieure (11) à moyen de captage (10) lors de son passage ou de son arrêt sous cet ensemble. Ces frotteurs sont hors tension lorsque l'ensemble est en position de repos et sont mis sous tension lorsque cet ensemble ou sa partie mobile est déplacée par l'arrivée du véhicule en position d'alimentation. Le moyen de captage (10) du véhicule vient alors en contact avec les frotteurs (9) de l'ensemble (1) afin de transférer l'énergie électrique au véhicule. Après le passage du véhicule, l'ensemble ou sa partie mobile revient automatiquement dans sa position de repos dans laquelle les frotteurs sont hors tension électrique.
Patent FR-2949098-A1 (FR)
Title: Double electric power absorbing system for permanent supply of power to e.g. electric traction/propulsion motor of car, has road electric power absorbing device mounted under road vehicle to assure contact with bar integrated to road
Inventor: MARGREVE ROGER NORBERT
IPC: B60L5/00
Filed: 2009-08-13
Abstract: The system has a retractable/deployable aerial electric power absorbing device (1) mounted on a road vehicle to assure contact with a power supply catenary system (2) at a reference potential. A retractable/deployable road electric power absorbing device is mounted under the road vehicle to assure contact with a zero volt continuous conductive bar (3) integrated to the road. The power supply catenary system is arranged above a path for supplying the reference potential to the road vehicle.
Patent FR-2949768-A1 (FR)
Title: Gripper conveyor for conveying objects e.g. flasks, has movable grippers comprising movable jaws that are movable with respect to fixed jaws, where fixed jaws include positioning notches co-operating with objects gripped by grippers
Inventor: MOREAU FREDERIC
IPC: B65G17/32
Filed: 2009-09-07
Abstract: The conveyor has movable grippers (4) comprising fixed jaws (13) and movable jaws (14) that are movable in rotation around a horizontal axis (A) with respect to the fixed jaws. The fixed jaws include positioning notches (22) co-operating with objects gripped by the grippers. The notches are formed on surfaces of the fixed jaws and extended parallel to the axis. The fixed jaws are connected with a movable band. A support plate co-operates with lever arms (18) of the movable jaws for stressing the grippers in an open state.
Patent FR-2950742-A1 (FR)
Title: Procede de charge et procede de determination d'un critere de fin de charge d'une batterie a base de nickel
Inventor: BRUN BUISSON DAVID
IPC: H01M10/44
Filed: 2009-09-29
Abstract: Le procédé de charge d'une batterie (1) électrochimique à base de nickel, de capacité nominale prédéterminée, comportant au moins une mesure de la tension de la batterie (1) et une mesure de la température représentative de la batterie (1). La batterie (1) est reliée à une source d'énergie (2) intermittente et à courant variable. Sa charge de la batterie (1) est interrompue lorsque la tension mesurée aux bornes de la batterie (1) atteint un seuil de tension prédéterminé, fonction de la température mesurée, et représentatif d'une capacité chargée dans la batterie (1) correspondant à un rendement de la charge supérieur ou égal à 90% du rendement maximum de la charge.
Patent FR-2951988-A1 (FR)
Title: Insert taraude a surmouler et procede de surmoulage
Inventor: BILLION LAROUTE DAVID
IPC: B29C70/72
Filed: 2009-10-29
Abstract: Un insert taraudé (10) à surmouler comprend un fût (11) muni à ses extrémités axiales de collerettes délimitant deux têtes (12, 13) de l'insert (10) axialement opposées. Le fût (11) est doté d'un tronçon axial fileté (T1) intérieurement pour constituer un taraudage (14). Des moyens pour bloquer en rotation l'insert (10) après surmoulage et des moyens pour bloquer axialement en translation l'insert (10) après surmoulage sont aménagés à l'extérieur du fût (11). Le fût (11) comporte au moins une zone fusible de plus grande déformabilité axiale intercalée entre le tronçon axial fileté (T1) et l'une des têtes (12, 13). La zone fusible est configurée pour se déformer sous un effort axial prédéterminé de compression appliqué aux têtes sans provoquer de déformation du tronçon axial fileté (T1). L'invention concerne également un procédé de surmoulage d'un tel insert.
Patent FR-2926040-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de reglage longitudinal d'un siege de vehicule automobile
Inventor: LINGNAU STEFAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2009-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage longitudinal d'un siège de véhicule automobile, qui comprend une paire gauche de rails (20), une paire droite de rails (22) ainsi qu'un moteur électrique (24), un engrenage de réglage (32) étant associé à chacune des paires de rails (20, 22). Le moteur électrique (24) présente un arbre de sortie (36) qui est relié aux deux engrenages de réglage (32). On prévoit une plaque de support de moteur (42) qui est reliée au rail de siège de la paire gauche de rails (20) et au rail de siège de la paire droite de rails (22), qui reçoit le moteur électrique (24) et qui présente une direction longitudinale. Ladite plaque de support de moteur (42) forme un guide pour l'arbre de sortie (36) du moteur électrique (24), qui s'étend parallèlement à la direction longitudinale de la plaque de support de moteur (42) et qui, d'un côté du moteur électrique (24), est relié à l'engrenage de réglage (32) de la paire gauche de rails (20) et, de l'autre côté du moteur électrique (24), est relié à l'engrenage de réglage (32) de la paire droite de rails (22).
Patent FR-2941272-A1 (FR)
Title: Air intake splitter for spark ignition engine of motor vehicle, has rib destroying air flow to reduce air flow recirculation phenomenon in upstream of inlet orifice of outlet duct, so that outlet duct presents equivalent permeability
Inventor: CONNAN EDOUARD
IPC: F02M35/104
Filed: 2009-01-21
Abstract: The splitter (10) has an air flow inlet duct (16) opened in a plenum (12) via an outlet orifice. Outlet ducts (C1-C3) are connected to the plenum via an inlet orifice (OE1) and other inlet orifices, and are connected to cylinders (1-3). The plenum has a rib forming a breaker associated with one of the outlet ducts remote from the inlet duct. The rib locally destroys air flow for reducing a recirculation phenomenon of air flow in upstream of one of the inlet orifices of the outlet duct remote from the inlet duct, so that the outlet ducts present equivalent permeability.
Patent FR-2928418-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de la reserve d'air dans des moteurs a combustion interne pilotes en fonction de la vitesse de rotation
Inventor: BISCHOFF BJOERN
IPC: F02D41/02
Filed: 2009-03-02
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne (2) piloté en fonction de la vitesse de rotation, notamment moteur à combustion interne à allumage non commandé, procédé caractérisé en ce qu'on effectue les étapes suivantes :- régulation de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (2) en fournissant comme grandeur de réglage (S) une indication concernant le couple à régler,- limitation de la grandeur de réglage (S) selon une valeur limite de couple pour obtenir une grandeur de réglage limitée (Sbeg),- commande du moteur à combustion interne (2) en fonction de la grandeur de réglage limitée (Sbeg),- augmentation de la quantité d'air fournie au moteur à combustion interne (2) pour atteindre le couple à régler, indépendamment de la valeur limite du couple.
Patent FR-2944302-A1 (FR)
Title: Monolithic element for connection and/or spacing of metallic armatures or e.g. horizontal wire meshes for realizing horizontal slab, has straight sections allowing positioning of wire meshes in parallel planes distant from each another
Inventor: EXPERTON PIERRE ANTOINE
IPC: E04C5/18
Filed: 2009-04-09
Abstract: The element (1) has straight sections (10) arranged between a set of support points (2, 3) and another set of support points (6, 7). The sections allow positioning of primary and secondary wire meshes in two parallel planes distant from each another. A center portion of a steel wire comprises a vertical bump facing upwards so as to trap the latter set of support points. The former set of support points cooperates with the primary wire mesh, and the latter set of support points cooperates with the secondary wire mesh.
Patent FR-2944959-A1 (FR)
Title: Utilisation pour la coloration des fibres keratiniques d'un compose de type azomethinique a motif pyrazolopyridine
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention à pour objet l'utilisation pour la coloration des fibres kératiniques d'au moins un composé choisi parmi les composés de type leuco de formule (I), les colorants de type azométhinique à motif pyrazolopyridine de formule (II) correspondant aux composés de formule (I), leurs formes mésomères, isomères et tautomères, ainsi que leurs sels d'addition avec un acide et leurs solvates : Une telle composition permet d'obtenir des colorations puissantes et résistantes aux agents extérieurs.
Patent FR-2974890-A1 (FR)
Title: Method for separating air by cryogenic distillation in installation, involves condensing part of nitrogen enriched gas flow before being sent to average pressure column and/or low pressure column, and heating gas flow rich in oxygen
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2009-05-13
Abstract: The method involves sending a part (39) of nitrogen enriched liquid flow (35) from an average pressure column (19) to a low pressure column (21). A part of oxygen enriched liquid flow (25) is sent from the average pressure column to the low pressure column. The part of nitrogen enriched gas flow is sent to a vaporizer (37) e.g. bath vaporizer. The part of nitrogen enriched gas flow is condensed before being sent to the average pressure column and/or the low pressure column. A gas flow (55) rich in oxygen is output from the low pressure column and heated to form an installation product. An independent claim is also included for an apparatus for separating air by cryogenic distillation in an installation.
Patent FR-2952163-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation pour vehicule automobile comprenant un guide de lumiere
Inventor: MARTIN LAURE
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant au moins une source lumineuse, chaque source lumineuse émettant, vers un guide de lumière, une pluralité de rayons lumineux. Ce guide de lumière (500) guide les rayons lumineux de manière à produire un faisceau lumineux global émis selon une direction principale d'émission et comporte un système optique central (521) comportant un premier système de Fresnel (522) et un deuxième système de Fresnel (523) disposé en regard du premier système de Fresnel (522), le premier système de Fresnel (522) et le deuxième système de Fresnel (523) coopérant pour provoquer une déviation des rayons lumineux émis par la au moins une source lumineuse.
Patent FR-2953350-A1 (FR)
Title: Protection d'une cle de chiffrement
Inventor: LIARDET PIERRE-YVAN
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une clé (K) mise en oeuvre, par un circuit électronique, dans un algorithme symétrique (A) de chiffrement ou de déchiffrement d'un message (P), comportant les étapes de : complémenter à un (73) la clé et le message ; exécuter deux fois (I, II) l'algorithme, respectivement avec la clé et le message et avec la clé et le message complémentés à un (K', P'), la sélection entre celle des exécutions qui traite la clé et le message et celle qui traite la clé et le message complémentés à un étant aléatoire ; et vérifier (80) la cohérence entre les deux exécutions .
Patent FR-2954246-A1 (FR)
Title: Device for maintaining e.g. personal digital assistant in fascia of motor vehicle, has retaining elements displaced towards center of rectangular support surface between opening position and maintaining position
Inventor: OEUVRARD JEAN FRANCOIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-12-23
Abstract: The device (1) has a rectangular support surface (6) for receiving a portable electronic apparatus (2). Two retaining elements (8) i.e. triangular sectioned levers, form two diagonally opposite corners of the support surface. The retaining elements are movable between an opening position in which the electronic apparatus is arranged on the support surface, and a maintaining position in which each retaining element maintains a corner of the electronic apparatus. The retaining elements are displaced towards the center of the support surface between the opening and maintaining positions.
Patent FR-2956724-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection de carburant pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: CAMERIANO LAURENT BERNARD
IPC: F23R3/28
Filed: 2010-02-23
Abstract: Système (24) d'injection de carburant pour une chambre annulaire (10) de combustion de turbomachine, comportant des moyens (28) de support et de centrage d'une tête (26) d'injecteur de carburant et un bol (30) agencé en aval des moyens de support et comportant à son extrémité aval une collerette annulaire (32) refroidie par impact d'air sur sa surface radiale amont (34) et comportant sur cette surface des moyens (42) destinés à perturber l'écoulement de l'air de refroidissement et à augmenter la surface d'échange thermique entre l'air et la collerette.
Patent FR-2959067-A1 (FR)
Title: Traitement adaptatif de formation de voies pour sonar actif
Inventor: DOISY YVES
IPC: G01S7/536
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé permettant de former de voies de réception adaptatives pour un système comportant une antenne formée d'une pluralité de capteurs. Le procédé selon l'invention consiste d'abord à grouper les capteurs selon un arrangement donné, de façon à constituer N sous-antennes dont les centres de phase sont distants les uns des autres d'une distance inférieure à la longueur de corrélation du bruit, ou de la nuisance reçus. Il consiste dans un second temps à former, pour chaque sous-antenne, M voies de réception primaires dans des directions données. Il consiste enfin, dans un troisième temps, à former, par traitement adaptatif, M voies de réception secondaires. Chacune des voies secondaires, pointant dans une direction m, est formée à partir des N voies de réception primaires pointant dans cette même direction m et formées pour chacune des N sous-antennes.
Patent FR-2962250-A1 (FR)
Title: Cable marking method for electrical lead, involves placing extension on end of marking machine so that extension through zone is located opposite to cutting unit when end of cable is positioned in machine
Inventor: ROUGIER STEPHANE
IPC: H01B13/34
Filed: 2010-07-05
Abstract: The method involves positioning an end (3) of a cable (2) in a marking machine. An extension (20) is placed on an end of the machine so that the extension through a zone is located opposite to a cutting unit when the end of the cable is positioned in the machine. A position of the extension arranged at an end of the cable is distinguished by a detection unit. A part of the extension is placed opposite to the detection unit when the end of the cable is positioned in the machine. Independent claims are also included for the following: (1) a cable marking machine comprising a control unit (2) an extension for a cable.
Patent FR-2957368-A1 (FR)
Title: Sanitary appliance i.e. toilet, for use in e.g. individual dwelling to wash hands, has excavated portion provided with water draining system provided with opening, plug and pipe, where water is supplied toward water container
Inventor: GODART JEAN FRANCOIS
IPC: E03C1/01
Filed: 2010-03-15
Abstract: The appliance (1) has a basin (2) provided with feces evacuation system, and a water tank (4) provided with a water container (6) whose upper side is opened. A removable lid (7) closes the upper side and an interior of the water container. A water draining unit drains water toward the basin. An excavated portion (8) is provided with a water draining system provided with an opening, a plug and a pipe, where the water is supplied toward the water container. A connection system is equipped with a T-shaped tube.
Patent FR-2957312-A1 (FR)
Title: Safety seat for motor vehicle by infant, has pairs of two fixation elements distributed symmetrically, so that one of pairs of first fixation element cooperate with other pair of first fixation elements in back position to road
Inventor: RETAILLEAU GERARD
IPC: B60N2/26
Filed: 2010-03-15
Abstract: The seat has a spud (11) integrated to the seat of a vehicle in a single installation position. An armchair (12) is provided with a base (14) and a backrest (13) and takes front position and back position with respect to the spud. Pairs of two fixation elements are distributed symmetrically, so that one of the pairs of first fixation element cooperate with other pair of first fixation elements in the back position to the road, where the latter pair of first fixation element cooperate with a first pair of second fixation elements.
Patent FR-2958461-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un cable sur un support
Inventor: LIBERT JEAN CLAUDE
IPC: G02B6/44
Filed: 2010-04-06
Abstract: Le dispositif d'ancrage (1) comprend d'une part un corps (2) destiné à recevoir un câble (32) et présentant une zone d'entrée (14) et une zone de sortie (15) du câble, et d'autre part un moyen de fixation (21) du corps au support. Le câble, comportant au moins une fibre optique (33) dans une gaine (34), est enroulé sur au moins un tour autour d'une paroi d'enroulement (5) sensiblement cylindrique appartenant à un tambour (4). Le corps comprend des moyens de maintien (19) d'une portion du câble agencés pour empêcher le glissement de ladite portion du câble sans occasionner son écrasement, afin de former une amorce de tenue du câble et de permettre le blocage dudit câble (32) par rapport au corps (2) du fait de l'enroulement du câble autour de la paroi d'enroulement (5).
Patent FR-2959567-A1 (FR)
Title: Method for evaluating characteristics of strong wine in stainless steel hermetic container, involves analyzing gas phase to evaluate characteristics of gas phase corresponding to wine characteristics evaluated in redox state
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: G01N33/14
Filed: 2010-04-29
Abstract: The method involves establishing a balance between a wine (32) and a gas phase i.e. air phase (36), in a hermetic container (30). The gas phase is injected into the wine until establishing the balance between the wine and the air phase. Fraction of the gas phase is extracted from air. The gas phase is analyzed to evaluate characteristics of the gas phase corresponding to wine characteristics evaluated in a redox state to determine a characteristics value of the wine. An independent claim is also included for a strong wine characteristics evaluating device comprising a measurement unit.