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Patent FR-3059309-B1 (FR)
Title: Organes de bouchage circulaire compressible en liege
Inventor: GARCIA-CUENCA ENRIQUE
IPC: B65D39/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un organe de bouchage circulaire (10, 10') en liège est son procédé de réalisation. Il est destiné à venir boucher l'ouverture (52, 52') d'un réceptacle (48, 48') délimitée par une bordure interne (50, 50'). Il comprend une partie de préhension (22, 22') présentant une face de préhension (30, 30') et une tranche de préhension (26, 26'), et une partie de bouchage (24, 24') présentant une face de bouchage (32, 32') et une tranche de bouchage (28, 28') destinée à venir en prise avec ladite bordure interne (50, 50'), ladite face de bouchage (32, 32') et ladite tranche de bouchage (28, 28') définissant un bord circulaire commun (34, 34') présentant un rayon de bouchage Rb. Ladite partie de bouchage (24, 24') présente un évidement (38, 38') débouchant axialement dans ladite face de bouchage (32, 32') et s'étendant radialement jusqu'à un rayon maximal Rm inférieur audit rayon de bouchage Rb.
Patent FR-3070893-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de sandwichs
Inventor: BAIN ALEXIS
IPC: B26D3/30
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour préparer un sandwich, comportant - a) un élément (1) mobile comprenant un support (8) constitué de deux parties symétriques (4) et (4') incurvées au niveau de la partie distale et positionné sur une planchette (5); un moyen (9) adapté pour permettre aux deux parties symétriques (4) et (4') d'être fixées sur la planchette (5) et de s'écarter jusqu'à 90 degrés chacune pour maintenir le pain; un moyen (7) adapté pour saisir la planchette (5) à ses deux extrémités; un rail (6) pour permettre une translation axiale de la planchette (5) et du support (8); - b) un élément (2) fixe comprenant deux ailettes (3) en forme de tube se rejoignant pour le maintien d'un moyen (12) pour couper le pain ; deux planches (10) parallèles à la planchette (5) comprenant un moyen (13) pour la fixation des deux ailettes (3) sur les deux planches (10); une grande planche (14) comprenant un rail (6) et un moyen (15) pour sa fixation sur les deux planches (10). L'invention concerne également l'utilisation dudit dispositif pour la préparation de sandwichs.
Patent FR-3060376-B1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux et qui contient une combinaison de deux copolymères spécifiques. La composition cosmétique offre une tenue exceptionnellement bonne.
Patent FR-3073166-B1 (FR)
Title: Rouleau a surface fonctionnelle pour outil electrique et outil electrique dote d'un tel rouleau
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: B24D9/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-12-20
Abstract: Rouleau (2) à surface fonctionnelle pour outil électrique à entraînement rotatif, comportant un moyeu (3) dont le corps cylindrique creux comportant une partie centrale creuse (31) qui est destinée à constituer la partie de montage (de contact) du rouleau sur l'outil auquel est destiné le rouleau, caractérisé en ce que la partie centrale (31) comporte des moyens de coopération par engagement mutuel (30A, 30B) du type moyens de coopération mâles ou femelles aptes et destinés à coopérer avec des moyens de forme complémentaire (13A, 13B) d'un arbre (12) rotatif de l'outil sur lequel est destiné à être monté le moyeu.
Patent FR-3077199-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage ou de comptage d'objets
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage ou de comptage d'objets, comprenant : - une plaque (1) pourvue d'une pluralité de logements (10) adaptés pour recevoir chacun un unique objet, lesdits logements étant agencés selon au moins deux séries d'au moins deux rangées (R1-R2 ; R3-R4) agencées parallèlement selon un axe longitudinal (X) de telle sorte que, dans une même série (R1-R2 ; R3-R4), les logements d'une première rangée (R1 ; R3) soient décalés longitudinalement par rapport aux logements de la seconde rangée (R2 ; R4) d'un pas (P) non nul ; - une tirette (2) agencée en coulissement par rapport à la plaque (1) selon ledit axe longitudinal (X), ladite tirette comprenant au moins deux languettes (20, 21 ; 2001-2003) adjacentes, chacune adaptée pour recouvrir ou découvrir une série de rangées respective, lesdites languettes (20, 21) étant agencées en coulissement relatif l'une par rapport à l'autre d'une distance égale audit pas (P) et couplées par un mécanisme d'entraînement configuré pour qu'un coulissement de la tirette (2) selon l'axe longitudinal d'une distance supérieure audit pas (P) entraîne un déplacement simultané des deux languettes (20, 21).
Patent FR-3083495-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-objet pour vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-07-06
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif porte-objet (10) pour véhicule, comprenant : • une base (20) agencée pour être fixée sur un élément d'habitacle du véhicule, • un bras rotatif (30) par rapport à la base (20) entre une position escamotée et une position d'usage, caractérisé en ce que le bras rotatif (30) comprend une extrémité de base (31) et une extrémité libre (33) pourvue de moyens d'ancrage (33a) agencés pour accueillir, lorsque le bras rotatif (30) est dans la position d'usage, un support d'objet.
Patent FR-3084202-B1 (FR)
Title: Materiau d'isolation electrique comprenant un melange de charges inorganiques micrometriques et procede de fabrication
Inventor: DESMARS LORIANE
IPC: H05K5/04
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un matériau composite d'isolation électrique (1) comprenant une matrice (2) époxy de type cycloaliphatique ou de type diglycidyléther, et de 15 à 45% de charges dont une première charge inorganique micrométrique (3) ayant un facteur de forme inférieur à 3 et une deuxième charge inorganique micrométrique (4) lamellaire dans un ratio volumique allant de 95/05 à 40/60. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel matériau composite d'isolation électrique (1), ainsi que son utilisation pour les supports isolants électriquement (9) dans un poste sous enveloppe métallique (5).
Patent FR-3086590-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau comprenant une feuille de verre.
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/42
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant une feuille de verre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     - la fourniture d'une feuille de verre comprenant une première face revêtue au moins en partie par un premier revêtement essentiellement minéral, ladite face possédant au moins une première zone et au moins une deuxième zone, ladite au moins une première zone ayant une émissivité plus élevée que celle de ladite deuxième zone, puis     - l'application, sur au moins une partie de ladite deuxième zone, d'une couche sacrificielle comprenant une résine, puis     - le traitement thermique de ladite feuille de verre revêtue à une température d'au moins 550°C, étape au cours de laquelle ladite couche sacrificielle est éliminée par combustion.
Patent FR-3094032-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine d’aeronef et son procede de fabrication par moulage a cire perdue
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: Aube (102) de turbomachine d’aéronef, cette aube comportant au moins une cavité interne (100) de circulation d’un flux d’air de ventilation, cette cavité comportant une paroi (104) qui comprend des premiers éléments en saillie (106) orientés dans une première direction et formant des perturbateurs du flux d’air, cette paroi comportant en outre au moins un deuxième élément en saillie (108) orienté dans une deuxième direction différente de la première direction, ce deuxième élément et au moins un des premiers éléments se chevauchant mutuellement dans une zone, caractérisée en ce que le ou chaque premier élément qui chevauche le deuxième élément a une hauteur (H1) supérieure à celle (H2) du deuxième élément dans ladite zone pour conserver sa fonction de perturbateur sur toute son étendue. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3095717-B1 (FR)
Title: Garniture surfacique pour produire une attenuation acoustique
Inventor: OSMONT DANIEL
IPC: H03H9/25
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-04-15
Abstract: Une garniture surfacique (100) pour produire une atténuation acoustique comprend une structure en nappe déformable qui est destinée à être insérée entre une paroi de base (101) susceptible de devenir localement concave ou convexe, et une paroi superficielle (102) souple. La structure en nappe possède une direction d’orthotropie qui est orientée perpendiculairement à ladite structure en nappe, et qui est associée à une valeur de résistance aux cisaillements plus faible que ses autres directions d’orthotropie. La structure en nappe peut être composée de segments (4, 5) rigides qui connectent des plots de base (1) à fixer sur la paroi de base, ou des plots superficiels glissants (2) à fixer sur la paroi superficielle. Certains des segments sont reliés entre eux et aux plots superficiels par des liaisons rotatives (R1, R2).Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3097760-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application d’un mélange extemporané d’un colorant direct etd’une composition comprenant un corps gras liquide, un corps gras solide et un tensioactif.
Inventor: SOW-KEBE KOUDEDJI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’un mélange extemporané d’une composition aqueuse B et d’une composition sous forme de mousse obtenue à partir d’une composition A comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et au moins un tensioactif, la composition aqueuse B et/ou la composition A comprenant un colorant direct  .
Patent FR-3099436-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour Lidar de véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B60R19/52
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de protection configuré pour protéger un organe (2) d’émission d’ondes électromagnétiques de véhicule automobile, comprenant une paroi (5) configurée pour être traversée par des ondes électromagnétiques d’au moins une longueur d’onde comprise entre 10 et 2000 nm, caractérisé en ce que la paroi (5) comporte :     - au moins une couche (7) formant support, comprenant un matériau plastique transparent auxdites ondes électromagnétiques,     - au moins un organe de dégivrage (15),     - au moins une couche (11) composée d’un revêtement anti-reflet configurée pour limiter une réflexion desdites ondes électromagnétiques sur la paroi, et     - au moins une couche (9) composée d’un revêtement anti-rayure.     L’invention concerne en outre un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif de protection, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un tel dispositif de protection.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099700-B1 (FR)
Title: Composition à usage topique anhydre se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue
Inventor: DENIS ALICE
IPC: A61Q19/04
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: TITRE : Composition à usage topique anhydre se présentant sous la forme d’une phase dispersée à base d’au moins un diol court dans une phase grasse continue. Composition (E1) à usage topique comprenant une phase gélifiée (A1) dispersée dans une phase continue (A2), avec : la phase gélifiée (A1) comprenant au moins un diol comportant de trois à huit atomes et représenté soit par la formule (Ia) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ia), dans laquelle chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1 et Rd 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, soit par la formule (Ib) : Ra 1-C(Rb 1)(OH)-[C(Re 1)(Rf 1)]t-C(OH)(Rc 1)(Rd 1) (Ib), dans laquelle t est égal à un, deux ou trois, chacun des radicaux Ra 1, Rb 1, Rc 1, Rd 1, Re 1 et Rf 1 représentent indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou radical aliphatique saturé comportant de un à cinq atomes de carbone, étant entendu que l’un au moins des radicaux Ra 1 ou Rb 1 et/ou l’un au moins des radicaux Rc 1 ou Rd 1 ne représentent pas un atome d’hydrogène, et une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile, au moins un système tensioactifs émulsionnant (S1) et au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2).
Patent FR-3102016-B1 (FR)
Title: Accessoire pour câble à rigidité diélectrique améliorée
Inventor: MALHEURTY LAUREENE
IPC: H02G15/18
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour câble, ledit accessoire comprenant au moins une couche électriquement isolante comprenant au moins un matériau polymère, et au moins 4% en volume de nitrure de bore par rapport au volume total de la couche électriquement isolante, et un procédé de fabrication dudit accessoire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105724-B1 (FR)
Title: Support de cuisson metallique multicouches revetu pouvant etre chauffe par induction
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un support de cuisson métallique multicouches revêtu (100) compatible avec un chauffage par induction, comportant un corps métallique (110) comprenant une face de chauffe (120) portant un revêtement de protection (121) et une face de cuisson (130) portant un revêtement antiadhésif (131) formant une surface de cuisson (132).                 Selon l’invention, le corps métallique (110) comporte une tôle d’aluminium (102) assemblée métallurgiquement avec une tôle d’acier ferromagnétique bas carbone aluminisée bi-face (101) formant la face de chauffe (120), la tôle d’acier bas carbone ferromagnétique aluminisée bi-face (103) comprenant un substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) présentant sur chacune de ses deux faces une couche externe (112) comportant une matrice à base d’aluminium, une couche intermédiaire comportant des composés intermétalliques fer/aluminium étant agencée entre le substrat ferromagnétique en acier bas carbone (111) et la couche externe (112), et au moins sur le fond (122) de la face de chauffe (120) la couche externe (112) présente une épaisseur inférieure à 27 µm, de manière préférée inférieure à 20 µm, et de manière encore préférée inférieure à 18 µm.                 L’invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d’obtention d’un support de cuisson métallique revêtu.                 Figure pour l’abrégé = Fig 6
Patent FR-3107359-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'obstacles d'altitude
Inventor: SAINT-MARC ELODIE
IPC: G01S13/933
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d’obstacles d’altitude L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’obstacles d’altitude. Le procédé comporte, pour une zone géographique déterminée, l’obtention (50) d’images numériques aériennes de portions de terrain de ladite zone géographique à partir d’au moins une source d’images numériques aériennes, formant un ensemble d’images numériques aériennes couvrant ladite zone géographique. Le procédé comporte l’application (54) d’un premier traitement d’images aux images numériques dudit ensemble d’images pour obtenir un premier ensemble d’obstacles présents dans ladite zone géographique et une première estimation de hauteur associée, puis l’application (56) d’un deuxième traitement d’images aux images dudit ensemble d’images numériques pour obtenir un deuxième ensemble d’obstacles présents dans ladite zone géographique et une deuxième estimation de hauteur associée, supérieure ou égale à ladite hauteur minimale prédéterminée. En fonction des première et deuxième estimations de hauteur, un ensemble consolidé d’obstacles d’altitude, de hauteur supérieure ou égale à ladite hauteur minimale prédéterminée, présents dans ladite zone géographique, est obtenu (66, 68) et des attributs desdits obstacles d’altitude sont mémorisés (70).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108161-B1 (FR)
Title: Buse pour un tuyau d’extraction des gaz d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: ALLARD BENOIT
IPC: F23J11/02
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention propose une buse de raccordement (28) comportant un corps (35) comportant un tronçon amont (34) pour son raccordement à l’extrémité de sortie d’une ligne d’échappement d’un véhicule, un tronçon aval (38) pour le raccordement à l’extrémité d’un conduit d’extraction, et un dispositif de fixation du tronçon amont (34) sur l’extrémité de sortie de la ligne d’échappement, caractérisée en ce que le dispositif de fixation est un dispositif de serrage porté par le tronçon amont (34), et le tronçon amont (34) comporte une encoche (42) débouchant axialement dans le bord d’extrémité (44) du tronçon amont (34) du corps (35) de la buse de raccordement (28).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3108196-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle non destructif d'une pièce aéronautique
Inventor: HUCK ALEXIS REYNALD PAUL
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un procédé de contrôle non destructif d’une pièce aéronautique comprenant une étape d'obtention d'une pluralité d'images numériques d’une zone unitaire de la pièce aéronautique, une étape d'estimation d’une image de caractéristiques (IMC) représentative de la zone unitaire, chaque pixel de l’image de caractéristiques (IMC) comportant un vecteur de caractéristiques, une étape de partition de l’image de caractéristiques (IMC) en une pluralité de micro-zones de prédiction (MZP), une étape de comparaison du vecteur de caractéristiques de chaque pixel de chaque micro-zone de prédiction (MZP) à un modèle statistique local préalablement estimé (MZP(ZU)-MOD) de ladite micro-zone de prédiction (MZP), le modèle local (MZP(ZU)-MOD) d’une micro-zone de prédiction (MZP) étant obtenu au moyen d’un algorithme d’apprentissage à partir des vecteurs de caractéristiques des pixels d’une micro-zone d’apprentissage de l’image de caractéristiques annotée dans laquelle la micro-zone de prédiction est incluse.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3094376-B1 (FR)
Title: Procédé de polissage mécano-chimique du cobalt ayant des taux élevés de retrait du cobalt et une corrosion réduite du cobalt
Inventor: THEIVANAYAGAM MURALI GANTH
IPC: C09K3/14
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-01-06
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de polissage mécano-chimique du cobalt ayant des taux élevés de retrait du cobalt et une corrosion réduite du cobalt Procédé pour le polissage mécano-chimique du cobalt pour planariser la surface et retirer au moins une partie du cobalt d'un substrat. Le procédé comprend la fourniture d'une composition de polissage contenant, en tant que composants initiaux : de l'eau ; un agent oxydant ; des particules abrasives de silice colloïdale ; de l'acide aspartique ou un sel de celui–ci ; un acide phosphonique ayant un groupe alkyle de plus de dix atomes de carbone, lequel acide phosphonique ayant le groupe alkyle de plus de dix atomes de carbone est inclus en des quantités suffisantes pour permettre des taux élevés de retrait du cobalt, > 2000 Å/min, et une inhibition sensible de la corrosion du cobalt ; et la fourniture d'un tampon de polissage mécano-chimique ayant une surface de polissage ; la création d'un contact dynamique à une interface entre le tampon de polissage et le substrat ; et la distribution de la composition de polissage sur la surface de polissage au niveau ou à proximité de l'interface entre le tampon de polissage et le substrat ; dans lequel une partie du cobalt est retirée par polissage et la corrosion du cobalt est sensiblement inhibée.
Patent FR-3108695-B1 (FR)
Title: Dispositif de progressivite pour disque d’embrayage a friction et disque d’embrayage a friction integrant un tel dispositif
Inventor: DEFONTAINE REMY
IPC: F16D13/64
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de progressivité pour disque d’embrayage à friction et disque d’embrayage à friction intégrant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de progressivité (10) pour un disque d’embrayage à friction, comprenant :  un voile de support (11) à axe central de rotation (X) dans lequel une partie centrale (12) annulaire est adaptée à coopérer avec un amortisseur de vibration torsionnelle (100) et une partie externe (13) porte sur un de ces côtés au moins un organe de frottement (30) et de l’autre côté un sous-ensemble unitaire de frottement (40),  ledit sous-ensemble unitaire de frottement comprenant une plaque annulaire progressive (20) venant en appui directement sur la partie externe (13) du voile de support au moyen de plis étagés (21) formés directement dans la plaque, et au moins un organe de frottement (30) fixé sur la plaque annulaire progressive.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110186-B1 (FR)
Title: Panneau pour plancher ou paroi et procédé de fabrication d’un tel panneau
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: E04C2/288
Filed: 2020-05-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: Panneau pour plancher ou paroi et procédé de fabrication d’un tel panneau Panneau pour plancher ou paroi, comprenant une première plaque (2), une deuxième plaque (3) et une troisième plaque intermédiaire (4) montée entre les première et deuxième plaques (2, 3), la troisième plaque intermédiaire (4) comprenant un matériau isolant thermique, les première et deuxième plaques (2, 3) comprenant un matériau apte à durcir dans lequel sont noyés des éléments organiques d’origine végétale (5).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3118422-B1 (FR)
Title: Extrait fermenté de graines de Longoza
Inventor: GOURGUILLON LORÈNE
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un extrait fermenté de graines de Longoza ainsi que sa méthode de préparation et des compositions cosmétiques le comprenant. L’extrait fermenté de graines de Longoza peut notamment être utilisé comme actif pour favoriser et/ou stimuler le renouvellement épidermique, la desquamation de la peau, la vitalité des cellules cutanées, et/ou la cohésion des cellules cutanées, et/ou prévenir et/ou diminuer les signes du vieillissement cutané, notamment la perte de fermeté, la perte d’élasticité, la perte de densité, l’apparition de rides et/ou ridules, la sécheresse de la peau, l’altération de la fonction barrière de la peau, l’altération de la souplesse de la peau et/ou l’altération de l’homogénéité ou de l’éclat du teint.
Patent FR-3109448-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une batterie et batterie ainsi gérée
Inventor: KLUENDER MARIO
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE : Procédé de gestion d’une batterie et batterie ainsi gérée Procédé de gestion d’une batterie (10) composée d’un ensemble de cellules de batterie (2) branchées en série, un ensemble de commutateurs commandés (4, 6) pour activer et désactiver les cellules de batterie (2) en mode de charge et de décharge de la batterie (10) ainsi qu’un système de gestion (30) pour surveiller les cellules de batterie (2) et commander les commutateurs (4, 6). L’invention a également pour objet une batterie (10) pour appliquer le procédé.  Figure 4