baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110687-B1 (FR)
Title: Projectile sous calibré et procédé de neutralisation d'un objectif en mettant en oeuvre un tel projectile.
Inventor: CHAUVEAU LAURENT
IPC: F42B14/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention a pour objet un projectile sous calibré (1) de type flèche comportant un barreau (3) perforant entouré par un sabot (2) réalisé en matériau léger et permettant le tir du projectile dans une arme, barreau (3) qui est prolongé par un empennage stabilisateur (4). L’empennage (4) est relié au barreau (3) par un moyen de liaison (L) pouvant être rompu, la rupture étant initiée par un moyen de commande (11) solidaire du projectile. Le moyen de commande (11) comprend un module chronométrique qui est programmé avant tir ou lors du tir de façon à assurer la rupture du moyen de liaison (L) à une distance de référence par rapport à un objectif que l’on cherche à neutraliser.  L’invention a également pour objet un procédé de neutralisation d’un objectif mettant en œuvre un tel projectile sous calibré.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110055-B1 (FR)
Title: Masque barrière réutilisable tissé et procédé de fabrication associé
Inventor: BREUIL LAURENT
IPC: D03D13/00
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: Masque barrière réutilisable tissé et procédé de fabrication associé L’invention concerne un masque comprenant un corps principal (12) comprenant une zone filtrante (18), la zone filtrante (18) étant adaptée pour couvrir la bouche et les narines d'un utilisateur, la zone filtrante (18) étant constituée d’au moins une couche de tissu, le tissu comprenant des fils de trame et des fils de chaîne.  Les fils de chaîne comprennent des fils de liage, des fils d’endroit et des fils d’envers, les fils de liage formant ensemble avec les fils de trame une grille centrale du tissu, les fils d’endroit formant avec les fils de trame une grille d’endroit s’étendant d’un premier côté de la grille centrale, les fils d’envers formant avec les fils de trame une grille d’envers s’étendant d’un deuxième côté de la grille centrale, le premier côté et le deuxième côté de la grille centrale étant opposés selon une épaisseur du tissu.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112044-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du démarrage d’une boucle à verrouillage de phase, et circuit intégré correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03L3/00
Filed: 2020-06-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: La phase de démarrage comporte -une délivrance, par le comparateur de phase, d’impulsions de commande (IMP) au cours de chacune d’elles la fréquence du signal de sortie (CKvco) de l’oscillateur augmente, ladite augmentation comportant une application d’un courant de précharge (Ip) en entrée de l’oscillateur,-au moins une détermination d’une variation temporelle (PNT) de ladite fréquence du signal de de sortie, et -au moins un ajustement de l’intensité du courant de précharge (Ip) en fonction de ladite au moins une variation temporelle déterminée (PNT) de façon à se rapprocher d’une variation temporelle de référence (PNTR).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112875-B1 (FR)
Title: Lecture d’un code graphique
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: G06K19/06
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention vise la lecture, par un dispositif de lecture (DV1), d’un code graphique 2D (CG1) comprenant zones (Z) dont des zones de données encodant des informations à partir de couleurs réelles dans une base de couleur (BS1) et des zones de calibration présentant une couleur de référence prédéfinie, le procédé comprenant : acquisition optique du code graphique 2D dans des conditions d’acquisition courantes (CD1) pour obtenir des données d’image (DT1) ; mesure de la couleur observable (CLB) dans les zones de calibration ; interpolation spatiale, à partir des couleurs observables (CLB) dans les zones de calibration, pour estimer la couleur théoriquement observable pour chaque couleur de la base dans le code graphique 2D; et classification à partir de l’interpolation spatiale pour déterminer la couleur réelle de zones de données analysées.  Figure 3
Patent FR-3113868-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole à sommet allégé
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C11/117
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1) pour véhicule agricole dont l’indice de vitesse est au moins égal à D pour une vitesse maximale égale à 65 km/h, et dont l’indice de charge est au moins égal à 140 et au plus égal à 170, dont la sculpture comprend des barrettes d’une hauteur radiale au moins égale à 45 mm, comprenant une armature de sommet (3), consistant en 3 couches de sommet (31, 32, 33), comprenant chacune des éléments de renforcement en PET ayant une force de rupture en traction au moins égale à 32 daN et les angles ANT1 et ANT3 des éléments de renforcement des couches radialement intérieure et extérieure (31, 33) avec la direction circonférentielle, sont de même orientation et inférieur à 20° et l’angle ANT2 des éléments de renforcement de la couche médiane (32) avec la direction circonférentielle, est d’orientation opposée à ANT1 et supérieur à 10° plus la valeur absolue de la moyenne de ANT1 et ANT3.     Figure pour l’  abrégé   :   Fig.  1
Patent FR-3115653-B1 (FR)
Title: Elément de boitier électronique comprenant un radiateur et procédé d’ajustement associé
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-09-09
Abstract: Elément de boitier électronique (1) destiné à être fixé sur une carte électronique (2) comportant un composant à refroidir (3) comprenant :- un châssis (11) en matière plastique présentant un cadre (11a) rigide et une paroi supérieure (11b), et- un radiateur (12) destiné à refroidir le composant (3) comportant : * une portion de préhension (12a) faisant saillie de la paroi supérieure (11b) du châssis (11) et conformée de manière à venir en prise avec des griffes de préhension (81) d’un dispositif de préhension (8),* une portion de maintien (12b) venant en prise avec la paroi supérieure (11b) du châssis (11). La paroi supérieure du châssis (11b) est formée en un matériau présentant une température de fléchissement sous charge et est adaptée pour se déformer afin de permettre un ajustement de l’orientation du radiateur (12) lorsque la paroi supérieure (11b) atteint la température de fléchissement sous charge.   Figure de l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3116471-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Il est proposé un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant un circuit (50) de fluide réfrigérant comportant une boucle principale (A) comprenant successivement :- Un dispositif de compression (1),- Un premier échangeur de chaleur (2),- Un premier dispositif de détente (3),- Un deuxième échangeur de chaleur (4),- Un troisième échangeur de chaleur (6),- Un dispositif d’accumulation (7) de fluide réfrigérant,dans lequel un volume interne d’une portion de boucle principale (A) s’étendant depuis une sortie (2b) du premier échangeur de chaleur (2) jusqu’à une entrée (3a) du premier dispositif de détente (3) définit un premier volume de référence,dans lequel un volume interne du dispositif d’accumulation (7) définit un deuxième volume de référence,et dans lequel le rapport du premier volume de référence et du deuxième volume de référence est supérieur à 0,2 de préférence supérieur à 0,4.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117990-B1 (FR)
Title: Panneau de pièce de carrosserie à déformation thermique limitée
Inventor: POIRIER LAURENT
IPC: B62D27/04
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un panneau (40) d’une pièce de carrosserie de véhicule, comportant une peau extérieure (50) d'aspect en matière plastique fixée par collage sur toute sa périphérie à une doublure intérieure (60) de structure en matière plastique, caractérisé en ce que la doublure intérieure (60) comporte sur au moins une partie de sa périphérie, successivement depuis le bord du panneau (40), une zone de fixation (80) par collage à la peau extérieure (50) puis une zone flexible (90).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119390-B1 (FR)
Title: PROCEDE D’AMMONOLYSE d’acides bromoalcanoiques
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C229/08
Filed: 2021-02-02
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention vise principalement un procédé de fabrication d’acide ω-aminoalcanoïque de formule NH2-(CH2)n-COOH, dans laquelle n est un entier de 9 à 11, par réaction de l’acide ω-bromoalcanoïque correspondant avec l’ammoniac, comprenant les étapes suivantes:      réaction de I'acide ω-bromoalcanoïque avec une solution aqueuse d'ammoniac en excès, et séparation de l’acide ω-aminoalcanoïque formé du mélange réactionnel,       caractérisé en ce que la solution aqueuse d’ammoniac présente une concentration de 35 à 70% massique et que l’étape i) est conduite sous une pression supérieure à la pression atmosphérique, de 0.11 à 2.0 MPa absolu.
Patent FR-3122568-B1 (FR)
Title: Implant pour arthrodèse interphalangienne, destiné à permettre la fusion osseuse entre une phalange distale et une phalange proximale
Inventor: LEIBER-WACKENHEIM FRÉDÉRIC
IPC: A61F2/42
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-10-06
Abstract: Implant (100) pour arthrodèse interphalangienne, destiné à permettre la fusion osseuse entre une phalange distale et une phalange proximale d’une articulation interphalangienne, ledit implant (100) comprenant :   un premier élément d’ancrage (1), comprenant une première portion d’ancrage (3) comprenant un premier organe d’ancrage (5) adapté pour un ancrage dans la phalange distale, et une portion d’assemblage mâle (8), adjacente à la première portion d’ancrage (3),un deuxième élément d’ancrage (2), comprenant une deuxième portion d’ancrage (4) comprenant un deuxième organe d’ancrage (6) adapté pour un ancrage dans la phalange proximale, et une portion d’assemblage femelle (9), configurée pour recevoir la portion d’assemblage mâle (8),  la portion d’assemblage mâle (8) comprenant un premier élément d’encliquetage (10) et la portion d’assemblage femelle (9) comprenant un deuxième élément d’encliquetage (11) complémentaire, configuré pour coopérer avec le premier élément d’encliquetage (10) de sorte à immobiliser en translation le premier élément d’ancrage (1) par rapport au deuxième élément d’ancrage (2).   Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3126114-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de fermeture de portes
Inventor: MATHIEU CHRISTIAN
IPC: B61B12/06
Filed: 2021-08-11
Granted: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de position des portes d'une cabine en mouvement dans une installation de transport par câble, la cabine (10) comprenant deux portes (11, 12) et le système de contrôle comprenant une unité électronique de contrôle. Le système de contrôle comporte une cible de détection (13, 14) sur chaque porte (11, 12), et un dispositif de détection fixe (23, 24, 28), de type détecteur de proximité ayant un champ d'action et émettant un signal de détection lors du passage d'une cible dans le champ d'action, qui est connecté à l'unité de contrôle et placé de façon à pouvoir émettre un signal de détection lors du passage de la cabine (10) dans une zone de contrôle (20). L'unité de contrôle décide que les deux portes (11, 12) de la cabine (10) sont bien positionnées si l'écart (16) entre les deux portes (11, 12) est inférieur à un seuil d'ouverture prédéterminé.  (Fig. 1)
Patent FR-3126462-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture présentant plusieurs positions stables, colis et charnière intégrant un tel dispositif d’ouverture
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre : Dispositif d’ouverture présentant plusieurs positions stables, colis et charnière intégrant un tel dispositif d’ouverture L’invention concerne un dispositif d’ouverture comprenant :- une première pièce ;- une deuxième pièce mobile en rotation par rapport à la première pièce, selon un axe de rotation ;caractérisé en ce que le la première pièce intègre un organe d’indexation présentant une surface circonférentielle qui comprend :- une première encoche, et- une deuxième encoche, et en ce que la deuxième pièce intègre au moins un doigt élastiquement déformable dont une extrémité est en appui sur la surface circonférentielle, en exerçant sur la surface circonférentielle un effort centripète par rapport à l’axe de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127099-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid
Inventor: DUFOUR THIERRY
IPC: A01G7/04
Filed: 2021-09-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid, le dispositif comportant :  une barrière diélectrique comportant des reliefs de surface,au moins une électrode de haute tension reliée à une source de courant alternatif,au moins une électrode de terre,  au moins l’une des électrodes de haute tension et de terre étant reçue dans un canal s’étendant au sein de la barrière diélectrique,  le plasma étant généré entre les électrodes de haute tension et de terre par décharge à barrière diélectrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125381-B1 (FR)
Title: Boîtier pour circuit imprimé configuré pour laisser émerger des fils électriques
Inventor: PERILLAT BERTRAND
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: Boîtier de protection (111, 112) destiné à être embarqué sur un véhicule automobile, et comportant : - un logement principal (111), muni d’une cavité principale (113) pour recevoir un circuit imprimé, d’une ouverture supérieure pour l’insertion du circuit imprimé dans la cavité principale, et d’au moins une gorge latérale (114) qui comporte deux fentes latérales (115A, 115B) s’étendant chacune depuis un bord supérieur du logement principal et formant ensemble un passage entre l’intérieur et l’extérieur du logement principal ; et - pour chaque gorge latérale (114), un élément de maintien respectif (112), destiné à être inséré au moins partiellement dans ladite gorge latérale (114), configuré pour fermer localement le passage entre l’intérieur et l’extérieur du logement principal, et configuré pour, en utilisation, venir en appui sur un faisceau de fils électriques (120) émergeant de la cavité principale (113) par les deux fentes latérales (115A, 115B).  Figure 2B
Patent FR-3128281-B1 (FR)
Title: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à gestion de liquide améliorée.
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D15/02
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à gestion de liquide améliorée.  L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente au niveau du condenseur des canaux de liaison entre canaux liquides et canal vapeur qui sont plus largement ouverts comparativement aux autres zones du caloduc (évaporateur, zone adiabatique).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3129165-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité apte à être disposé sous une couche de tuiles d’une toiture
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/17
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité (1) apte à être disposé sous une couche d’éléments de couverture (2) et comportant une portion centrale (6) qui est sensiblement plane ; deux cloisons longitudinales (7) situées de part et d’autre de la portion centrale (6) ; une portion de pied (17) apte à prendre appui sur au moins un élément de couverture (2) de rang inférieur ; deux portions latérales (9) chacune séparées de la portion centrale (6) par l’une des cloisons longitudinales (7), chaque portion latérale (9) comportant un rebord latéral (12) orienté vers le haut et s’étendant au moins en partie le long d’un bord latéral de la portion latérale (9) respective ; et une portion d’aération (18) faisant saillie de la face externe de ladite portion centrale (6) et configurée pour loger un conduit de ventilation.  Figure 1
Patent FR-2293623-B1 (FR)
IPC: F16C39/06
Filed: 1975-12-05
Granted: 1979-06-01
Abstract: 1525489 Automatic control of position TELDIX GmbH and ARTHUR PFEIFFER VAKUUMTECHNIK WETZLAR GmbH 28 Nov 1975 [6 Dec 1974] 49088/75 Heading G3R [Also in Division F2] A rotor, stabilized in a radial direction by active and passive bearings, includes a bell shaped portion into which at least partially extends a subassembly of a rotor position sensor, a circuit for damping rotor radial oscillations and a stator of an electrial drive motor. As shown, for use in a turbo-molecular pump, an inductive sensor 42 detects the position or speed of rotor 5 and controls at least one electromagnetic winding 35 accordingly so as to damp radial rotor oscillations. The winding 35, which has an E or U shaped core, co-operates with a ferromagnetic ring 40 on the bell shaped portion 39 of the rotor, that also houses a rotor drive (e.g. brushless) motor. The output of sensor 42, which can be the same winding as control winding 35, is filtered before amplification so that only mechanical resonant frequencies are damped. The passive bearing 11 comprises a permanent magnet 12 and ferromagnetic parts 14, 15, 18 or alternatively parts 14, 15 may be omitted and ring 18 made from a permanent magnet. The active bearing 23 includes a ferromagnetic portion 30 on the rotor and an electromagnet 24 that regulates the rotor axial position as sensed by device 31, which may be inductive, capacitive or photo-electric. The subassembly cooperating with the bell shaped portion of the rotor makes the moment of inertia at the end of the rotor greater than this moment at the middle of the rotor.
Patent FR-2340133-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1977-02-09
Granted: 1982-05-07
Abstract: Tar and coal fines are separated from ammonia liquor in a coke making operation by a series of settling steps including one in which a foam is physically removed from the surface area of a decanter and placed in a separate decanter.
Patent FR-2601351-B1 (FR)
Inventor: MAURICE JACQUES
IPC: C01B17/02
Filed: 1986-07-10
Granted: 1990-09-14
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00268 Sec. 371 Date Mar. 9, 1988 Sec. 102(e) Date Mar. 9, 1988 PCT Filed Jul. 8, 1987 PCT Pub. No. WO88/00570 PCT Pub. Date Jan. 28, 1988.The invention is an improved catalytic process for removing H2S and sulfanes from liquid sulfur and a catalyst system for carrying out the process. The catalyst comprises a basic component and a surfactant component.
Patent FR-2649089-B1 (FR)
Inventor: PERSELLO JACQUES
IPC: C01B33/18
Filed: 1989-07-03
Granted: 1991-12-13
Abstract: Precipitated silica with controlled porosity and process for obtaining it. The silica of the invention has the following characteristics:     - B.E.T. specific surface of between 20 and 300 m<2>/g,   - C.T.A.B. specific surface of between 10 and 200 m<2>/g,   - oil (DBP) uptake of between 80 and 400 cm<3>/100 g,   - pore volume of 1 to 10 cm<3>/g,   - mean pore diameter varying between 10 nm and 50 nm. n
Patent FR-2651896-B1 (FR)
Inventor: JEROME MAFFERT
IPC: G01S17/86
Filed: 1989-09-13
Granted: 1992-06-05
Abstract: Device for detection of targets likely to appear in a field under surveillance. According to the invention, this device is characterised in that it comprises, mounted on a common support (1) which is steerable in azimuth, a thermal camera (4), a laser range finder (7), and means (8, 9) for deflection in elevation and in azimuth of the transmission and reception beams of the said rangefinder.
Patent FR-2673607-B1 (FR)
Inventor: PATRICE MOULINEX SCHIETTECATTE
IPC: A47G19/12
Filed: 1991-03-04
Granted: 1995-02-03
Abstract: The invention relates to a pouring vessel for brewing comprising a body (1) to which a handle (2) is fastened by fastening means (3), the body and the handle being made in a microwave-transparent material. <??>According to the invention, the fastening means (3) comprise a hooping tape which links one part (4) of the handle to the said body and which is made in a material which has a coefficient of expansion close to that of the body, is transparent to microwaves and resistant to creep during successive thermal cycles. <??>Application to vessels intended to be placed in a microwave oven.
Patent FR-2680406-B1 (FR)
Inventor: CANTALOUBE ELIE
IPC: B23D47/00
Filed: 1991-08-13
Granted: 1995-01-13
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00792 Sec. 371 Date Feb. 9, 1994 Sec. 102(e) Date Feb. 9, 1994 PCT Filed Aug. 13, 1992 PCT Pub. No. WO93/04312 PCT Pub. Date Mar. 4, 1993.Device for cutting a pipe (1) transporting fluid in order to stop the circulation of the fluid at any point, comprising a casing (2, 3) susceptible of being sealingly mounted on the pipe (1). The casing (2, 3) contains at least one blade (8) which is driven in rotation and feed motions so as to cut off the pipe (1) by sawing it transversely. The blade (8) forms a stop surface to the circulation along the section plane of the saw blade. The device is useful in the cutting of fluid flow in pipes and particularly in the case of accidents such as fires in oil wells.
Patent FR-2698883-B1 (FR)
Inventor: BOURRAT JEAN
IPC: C22C30/00
Filed: 1992-12-09
Granted: 1995-01-13
Abstract: Alloy composition comprising, expressed by weight,     - 42 to 49 % of nickel   - 3.8 to 5 % of molybdenum   - 19.5 to 22.5 % of chromium   - 1.0 to 1.5 % of copper   - less than 0.020 % of carbon   - 1.5 to 2.5 % of titanium   - 0.5 to 1 % of aluminium,   - less than 0.1 % of manganese   - less than 0.1 % of silicon   - less than 0.010 % of sulphur   - less than 0.020 % of phosphorus   - the remainder consisting of iron and impurities.   Process for conversion of an alloy of abovementioned composition; article made of such an alloy; and use of such an alloy in corrosion conditions under stress.
Patent FR-2699914-B1 (FR)
Inventor: RICHARD YVES
IPC: C02F1/00
Filed: 1992-12-28
Granted: 1995-05-12
Abstract: A reactor which includes three tanks in series, namely a first contact tank (1) which receives the water to be treated and intended for the direct and rapid oxidizing action by ozone which is introduced into the said tank and set in contact with the liquid (4) to be treated; a second contact tank (2) intended for disinfecting the liquid, into which tank the quantity of ozone is injected which is necessary for maintaining the residual ozone concentration necessary for disinfecting the water within the liquid to be treated; and a third contact tank (3) intended for providing the radical action of the ozone, into which tank, in addition to the ozone, a quantity of hydrogen peroxide is injected which is intended to increase the quantity of OH radicals available for reaction with the pollutants to be removed by oxidation, the treated water being removed from this third tank.
Patent FR-2719925-B1 (FR)
Inventor: MOULART YVES
IPC: G09C1/00
Filed: 1994-05-10
Granted: 1996-06-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00607 Sec. 371 Date Jan. 11, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 11, 1996 PCT Filed May 9, 1995 PCT Pub. No. WO95/30976 PCT Pub. Date Nov. 16, 1995The invention relates to a method and an apparatus for producing a key that is common to two devices that belong to different sets and are intended to implement a common cryptographic procedure. Each device is assigned a mother key (KC, KP) and a daughter key (KPck, KCpi). The daughter key is developed on the basis of the mother key of the other device and of an identification datum specific to the device. When the procedure is performed, the two devices exchange their identification datum (ck, pi), which when processed with the aid of the mother key held by the device will yield the daughter key (KCpi, KPck) of the other device. The pair of keys formed by the daughter key already held and by the daughter key that is calculated constitutes the common key.