baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957313-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, pouvant prendre une position face a la route et une position dos a la route
Inventor: RETAILLEAU GERARD
IPC: B60N2/26
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention concerne un siège auto (1) pour enfant, comprenant une embase (11) et un fauteuil (12), pouvant prendre une position face à la route et une position dos à la route. L'embase (11) présente au moins quatre premiers éléments de fixation, comprenant une première paire et une seconde paire de premiers éléments de fixation, aptes à coopérer avec au moins quatre seconds éléments complémentaires prévus sous l'assise dudit fauteuil, comprenant une première paire et une seconde paire de seconds éléments de fixation, lesdits premiers et seconds éléments de fixation étant distribués symétriquement de façon que : - dans ladite position face à la route, la première paire de premiers éléments de fixation coopère avec la première paire de seconds éléments de fixation, et la seconde paire de premiers éléments de fixation coopère avec la seconde paire de seconds éléments de fixation ; - dans ladite position dos à la route, la première paire de premiers éléments de fixation coopère avec la seconde paire de seconds éléments de fixation, et la seconde paire de premiers éléments de fixation coopère avec la première paire de seconds éléments de fixation.
Patent FR-2959713-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission a differentiel de type a arbre neutre comportant un dispositif de freinage regeneratif
Inventor: ENJALBERT ERIC
IPC: B60K17/16
Filed: 2010-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de transmission (1) à différentiel (10) de type à arbre neutre (15), ou « arbre zéro », destiné à équiper au moins un train (12) de roues avant et/ou arrière d'un véhicule automobile muni d'un groupe motopropulseur, ledit système (1) comprenant au moins un arbre d'entrée (11) relié au groupe motopropulseur, deux arbres de sortie (12) reliés aux deux roues (12d, 12g) du train, un arbre neutre (15) de pilotage desdits arbres de sortie (12), caractérisé en ce que, le véhicule étant de type hybride ou entièrement électrique, le système de transmission à différentiel (1) comporte en outre un dispositif de freinage régénératif (20) monté sur l'arbre d'entrée (11) et destiné à récupérer l'énergie de freinage pour la transformer en énergie électrique immédiatement réutilisable ou stockable dans une batterie.
Patent FR-2964784-A1 (FR)
Title: Short circuit switch for short-circuiting e.g. gate turn-off thyristor of inverter of high voltage direct current equipment, has striker that is triggered to drive detachment of hook from fixation element and unblocking of operating member
Inventor: KANTAS SAID
IPC: H01H71/10
Filed: 2010-09-14
Abstract: The switch has a release member i.e. hook (7), mounted between an operating member (5) and a fixation element (8) e.g. bearing. An electric striker (12) e.g. bistable electromagnet integrated electric striker, includes a percussion head (12.1) translatable from a retracted state when the striker is reinforced, to an exited state when the striker is triggered. The striker is triggered to drive detachment of the hook from the fixation element, unblocking of the operating member, triggering of an elastic element (9) e.g. spring, translation of the operating member and closing of the switch. An independent claim is also included for an electric circuit comprising electronic components.
Patent FR-2966537-A1 (FR)
Title: Tambour de frein, en particulier pour vehicule automobile, comportant un surmoulage
Inventor: GRANDIDIER MICHAEL
IPC: F16D65/10
Filed: 2010-10-22
Abstract: Tambour de frein, en particulier pour un véhicule automobile, comportant une couronne axiale circulaire (10) comprenant une piste de frottement intérieure (12), qui est reliée à un moyeu en rotation, caractérisé en ce que la couronne axiale (10) comporte sur sa surface extérieure, une masse thermique comprenant un anneau de maintien en acier (20, 40) fixé sur cette couronne axiale, qui dispose de formes d'accrochage (22) sur lesquelles une couronne en alliage léger (30) est surmoulée.
Patent FR-2962588-A1 (FR)
Title: Bati de couvercle pour conteneur de transport d'assemblage de combustible nucleaire et conteneur de transport pour des assemblages de combustible nucleaire
Inventor: CHANG HUNG SOON
IPC: G21F5/06
Filed: 2010-12-31
Abstract: Un bâti de couvercle pour un conteneur de transport d'assemblage de combustible nucléaire et un conteneur de transport pour des assemblages de combustible nucléaire sont prévus. Le conteneur de transport comprend un conteneur inférieur (100) dans lequel un berceau (130) est installé, un conteneur supérieur (200) relié de manière démontable au conteneur inférieur (100), et un bâti de base (300) relié au berceau (130) avec au moins un assemblage de combustible nucléaire (10) placé dessus, et le bâti de couvercle (400) comprend une pluralité de supports (410) installés à l'écart l'un de l'autre de façon à entourer l'assemblage de combustible nucléaire placé sur le bâti de base, et une pluralité de brides (420) séparées l'une de l'autre, reliées aux supports perpendiculairement aux supports, articulées de manière rotative sur le bâti de base, et serrant l'assemblage de combustible nucléaire. Le bâti de couvercle protège l'assemblage de combustible nucléaire qui est transporté.
Patent FR-2976391-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique d'apprentissage personnel.
Inventor: MANTOUT PATRICK
IPC: G09B5/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: Un dispositif électronique d'apprentissage personnel comprend un contrôleur (24) propre à commander un moteur d'affichage d'une interface graphique, en fonction de données d'exercice et de données d'interaction saisies par l'utilisateur, via une interface d'entrée. Les données d'exercice comprennent : • une pluralité de jeu de données d'élément de contexte, comprenant pour chaque jeu des données de présentation et des données de valeur, • un jeu de données d'apprentissage, comprenant des données de question, des données de test et des données de validation. L'interface d'entrée (10) permet à l'utilisateur d'entrer des données d'interaction, pour déplacer un élément de contexte ou pour modifier les données de valeur d'un élément de contexte, Le contrôleur (24) est agencé pour sélectionner des données de question courantes, et, en réponse à des données d'interaction désignant au moins un élément de contexte donné pour : • commander le moteur pour modifier l'interface graphique en fonction des données de présentation de l'élément de contexte donné pour représenter l'interaction, • calculer des données de variables globales en fonction des données d'interaction, des données de valeur des éléments de contexte, et des données de question, • exécuter sélectivement une fonction de test. Cette fonction : o sélectionne des données de tests et des données de validation désignées par les données de question courantes, o détermine si les données de valeur associées à l'élément de contexte donné satisfont les données de validation, en fonction des données de variables globales calculées et des données de test, o émet d'un message sonore et/ou graphique en fonction de cette détermination, et met à jour les données de question courantes, et, o termine l'exercice selon les données de question courantes.
Patent FR-2959283-A1 (FR)
Title: Connecting device i.e. connector, for connecting concrete blocks in e.g. road tunnels, has caps equipped with annular ribs corresponding to male element, where diameter of annular projection is lower than diameter of corresponding rib
Inventor: BOMBEN GUSTAVO
IPC: E21D11/08
Filed: 2011-04-19
Abstract: The device has a male element (10) equipped at its two ends with a length portion and including external annular ribs. Two caps (11) receive respective ends of the male element, and are inserted and engaged in corresponding seats arranged in a body of blocks to be connected. The caps are equipped with annular ribs corresponding to the male element. Each rib is associated to an adjacent annular projection with the corresponding ribs on its side directed toward an end of the male element, where diameter of the projection is lower than the diameter of the corresponding rib.
Patent FR-2959516-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de structuration d'une surface de coulissement
Inventor: HEMMINGER BERND
IPC: B05D3/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de prétraitement de structuration d'une surface de coulissement en vue d'un revêtement ultérieur, en particulier d'un revêtement thermique, de pièces en matériaux légers, dans lequel une structure est ménagée dans la surface de coulissement (1) à l'aide d'un outil. Pour obtenir une correspondance géométrique optimale avec une dépense minimum entre le revêtement et la surface de coulissement, l'invention propose de former la structure au moyen d'un faisceau (5) à haute énergie, en particulier au moyen d'un faisceau de plasma, d'un faisceau laser ou d'un faisceau d'électrons.
Patent FR-2976164-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-06-07
Abstract: Applicateur (3) destiné à l'application d'au moins un produit cosmétique ou dermatologique (P) sur la peau, les ongles ou les lèvres, comportant un organe d'application (8) défini par au moins deux éléments d'application (19) de forme allongée, espacés entre eux à leur sommet d'une distance (w) d'au moins 1,5 mm, les éléments d'application (19) étant floqués, notamment floqués radialement, sur une portion seulement de leur longueur (L), de préférence à partir de leur sommet.
Patent FR-2961604-A1 (FR)
Title: Capteur radar et procede de gestion d'un tel capteur
Inventor: REIHER MARCUS STEFFEN
IPC: G01S13/34
Filed: 2011-06-17
Abstract: Procédé appliquant une séquence de modulation de fréquence répétée de manière cyclique avec un nombre (n) de rampes linéaires de fréquence ayant des pentes (a ) différentes. Le signal radar reçu et réfléchi par un objet est mélangé au signal radar (ni) pour former un signal de fréquence intermédiaire (ZF) dont le spectre de fréquence sera exploité pour chaque rampe de fréquence. Les pics du spectre de fréquence correspondent à des droites d'ambigüité (MG) dans un espace distance /vitesse. Les objets possibles sont supposés aux points d'intersections des droites d'ambigüité. On calcule préalablement les positions prévisionnelles des objets possibles au moment de la répétition de la séquence de modulation. Pour cela, on modifie la pente (a ) d'au moins l'une des rampes de fréquence pour la séquence de modulation suivante de sorte qu'aucune position prévisionnelle (d', v ') d'un objet possible ne se trouve au point d'intersection de droite d'ambigüité (MG') calculé préalablement pour d'autres objets possibles.
Patent FR-2963816-A1 (FR)
Title: Bague d'etanchement radial d'arbres, munie d'elements a complementarite de formes, et son procede de montage
Inventor: HINTENLANG GUNTER
IPC: F16J15/32
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention concerne une bague d'étanchement radial d'arbres, munie d'éléments à complémentarité de formes, et son procédé de montage. Ladite bague (1) comporte un corps de support (7) sur lequel une lèvre d'étanchement (2) est disposée, ledit corps (7) offrant une face interne (8) occupant une position radialement intérieure. Des éléments à complémentarité de formes, avec lesquels un outil d'assemblage peut coopérer par profils concordants, sont associés audit corps (7) et se présentent comme des cames (9) faisant saillie dans le sens radial, vers l'intérieur, ou dans le sens axial.
Patent FR-2981149-A1 (FR)
Title: Aircraft, has attitude measurement device including optical sensor that captures images of stars, where attitude measurement device measures attitude of aircraft at both day and night from images taken by sensor
Inventor: ANDRE YVES
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: The aircraft (1) has an attitude measurement device (2) including an optical sensor (3) e.g. charge coupled device (CCD) sensor, having a detection surface provided with pixels (6) greater than 10 megapixels, where a field of view of the sensor is defined by a field angle of view higher than 10 degrees. The sensor captures images of stars (7), where the device measures the attitude of the aircraft at both day and night from the images taken by the sensor. The device includes a Kalman filter (12) to filter light of wavelength lower than 550 nanometer moving towards the detection surface. An independent claim is also included for a method for measuring an attitude of an aircraft.
Patent FR-2983070-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse homogene de chitosane injectable
Inventor: DUPASQUIER FLORENCE
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne une solution aqueuse homogène de chitosane injectable contenant un chitosane ayant un degré d'acétylation inférieur à 20% ladite solution contenant entre 0,1 et 3,5 % en poids de chitosane, ladite solution présentant un pH inférieur à 6,2, et ladite solution aqueuse étant apte à former des particules cristallines de chitosane après injection. La présente invention concerne également des compositions contenant une telle solution aqueuse homogène de chitosane. L'invention a également pour objet de telles compositions pour leur utilisation comme composition dermatologique, cosmétique, ou encore comme dispositif médical, avantageusement comme implant biorésorbable.
Patent FR-2984377-A1 (FR)
Title: Toilettes a basse consommation d'eau
Inventor: RAGOT CLAUDE
IPC: E03D3/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne dispositif de toilettes WC (1) à économie d'eau. Le dispositif selon l'invention comporte une cuvette, elle-même comportant un bol (2) muni d'une ouverture (3) supérieure et d'un fond (4) de réception de matière à évacuer. Cette cuvette est associée à un siphon (6) composé de deux parties successives, à rayons de courbure opposés et dont la première partie (7) débouche en amont sur le fond de la cuvette et dont la seconde partie (9) est reliée en aval sur une évacuation (10). Cette cuvette est également associée à une arrivée d'eau (16) débouchant en partie haute dudit bol. Afin d'utiliser une quantité juste nécessaire et suffisante pour évacuer les matières à évacuer de la cuvette, l'arrivée d'eau comporte un conduit (17) de jet d'eau (18) principal incliné selon un axe parallèle à une tangente d'une paroi interne avant (22) de la première partie (7) du siphon (6) au niveau de l'ouverture de ce dernier, le jet d'eau épousant la courbure de la paroi interne de la première partie du siphon.
Patent FR-2984454-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve comportant une conduite
Inventor: TOS GAEL
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-12-20
Abstract: Paroi de cuve comportant deux barrières étanches, primaire (3) et secondaire (5), deux barrière thermiquement isolante, primaire (4) et secondaire (6), la paroi de cuve étant traversée par une conduite (7) et comportant autour de la conduite (7) : un premier plateau (20) lié à la conduite (7) et espacé par rapport à la barrière étanche secondaire (5), une première nappe étanche (17) sur la barrière étanche secondaire (5) autour de la première plaque (21), un deuxième plateau (22) disposé parallèlement au premier plateau au même niveau que la première nappe (17), les premier et deuxième plateaux étant reliés par des plaques de liaisons (21) et (26) de manière à délimiter un logement (24), une deuxième nappe étanche (23) flexible collée à cheval sur la première nappe et sur le deuxième plateau, une ouverture (25) ménagée à travers le deuxième plateau, et un tuyau débouchant à travers le premier plateau.
Patent FR-2976910-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'attenuation de tourbillon de frein
Inventor: ROOK TODD
IPC: F16D51/02
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et procédés pour l'atténuation du broutement dans un système de freinage d'aéronef. Par exemple, un appareil prévu comprend un empilement de disques de freinage comprenant un tube de torsion (104) ayant une première extrémité axiale et une seconde extrémité axiale, une jambe arrière (102) placée à proximité d'une première extrémité axiale du tube de torsion (104) et une cannelure (106) disposée circonférentiellement s'étendant hors de la jambe arrière (102) en direction de la seconde extrémité axiale du tube de torsion (104).
Patent FR-2989717-A1 (FR)
Title: Serrure a mortaiser reglable a profil etroit
Inventor: MOREL HENRI
IPC: E05B9/08
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne une serrure à mortaiser comprenant d'une part une têtière (10) et un coffre (14), et d'autre part des organes mécaniques de liaison réglables installés entre ledit coffre et ladite têtière (10) pour pouvoir entraîner ledit coffre en translation par rapport à ladite têtière selon une direction sensiblement perpendiculaire à ladite têtière et pour maintenir ledit coffre (14) sensiblement parallèlement à ladite têtière lorsque ledit coffre est entraîné en translation. Lesdits organes mécaniques de liaison réglables comprennent, d'une part une paire d'éléments de guidage en translation (28, 48) pour guider librement en translation ledit coffre par rapport à ladite têtière (10), et d'autre part, une seule tige filetée (36) qui relie ladite têtière (10) et ledit coffre (14) de manière à pouvoir régler la position dudit coffre (14) par rapport à ladite têtière (10) au moyen de ladite seule tige filetée (36).
Patent FR-2993317-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine dans un materiau composite et procede de fabrication associe
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: B29C70/06
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne un carter de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, comprenant un corps principal (12) globalement cylindrique présentant une direction principale s'étendant selon un axe longitudinal (X), et au moins une bride (14) s'étendant radialement par rapport à l'axe longitudinal depuis une extrémité libre du corps principal (12), caractérisé en ce qu'il comprend une couche de protection (20) contre la corrosion galvanique disposée contre une surface radiale (14a) de la bride annulaire (14) et s'étendant dans le prolongement d'une paroi interne (13) du corps principal (12).
Patent FR-2978505-A1 (FR)
Title: Pompe a piston
Inventor: SCHUMANN BEATE
IPC: F04B9/04
Filed: 2012-07-24
Abstract: Pompe à piston comportant un groupe de piston (10, 10') guidé longitudinalement dans une cavité (22') d'un segment de pompe (2', 4', 6'), le groupe de piston ayant un premier élément de piston en forme de tige (12') et un second élément de piston (14') et qui, pour transférer un liquide, comporte un canal d'entrée (14.4') et un canal longitudinal (14.6') coopérant avec le canal d'entrée. Le premier élément de piston (12') transmet la force appliquée par un entraînement extérieur (50') sur le second élément de piston (14') pour transférer le liquide d'un segment d'entrée (4') dans un segment de compression (6'). Le premier élément de piston (12') et le second élément de piston (14') sont appliqués librement l'un contre l'autre.
Patent FR-2994000-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'execution coordonnee de taches sequencees par une carte electronique comportant au moins deux processeurs synchronises sur une meme horloge
Inventor: TOST GILLES
IPC: G06F1/12
Filed: 2012-07-30
Abstract: Un procédé de surveillance de l'exécution coordonnée de tâches séquencées par une carte électronique comportant au moins un premier processeur (PP1) et un deuxième processeur (PP2) synchronisés sur une même horloge de période temporelle déterminée, le procédé comportant : - une étape d'enregistrement (11) dans des moyens de mémoire (4) par le premier processeur (PP1) d'un premier identificateur (ID1) caractérisant la période temporelle (T1) au cours de laquelle a été exécutée la première tâche séquencée ; - une étape d'enregistrement (12) dans les moyens de mémoire (4) par le deuxième processeur (PP2) d'un deuxième identificateur (ID2) caractérisant la période temporelle (T1) au cours de laquelle a été exécutée la première tâche accessoire (N1) ; - une étape de comparaison (13) par le premier processeur (PP1) du premier identificateur (ID1) et du deuxième identificateur (ID2) ; et - une étape de signalisation (15) par le premier processeur (PP1) en cas d'échec de la comparaison afin de signaler un défaut de coordination des processeurs (PP1, PP2).
Patent FR-2995461-A1 (FR)
Title: Multi-filament radio frequency sparking type spark plug for positive ignition thermal engine, has winding whose section covers cavity, which is traversed by coolant adapted to allow cooling of winding by natural convection
Inventor: PARIENTE MARC
IPC: H01T13/16
Filed: 2012-09-12
Abstract: The plug (10) has a tubular cylindrical body for coaxially receiving a cylindrical winding (16) within a tubular insulator. The winding is made of enameled wire adapted to be driven by using high intensity current. An electrode (18) is electrically dependant on the winding. A section of the winding covers a cavity (30), which is traversed by coolant adapted to allow cooling of the winding by natural convection. The cavity is in communication with a coolant circuit comprising an exchanger, where the coolant is circulated in the circuit by the convection.
Patent FR-2996144-A1 (FR)
Title: Method for controlling thermal runaway particle filter in exhaust gas line in internal combustion engine of car, involves interrupting injection of liquid reducing agent in event of detection of end of thermal runaway of particle filter
Inventor: BOUCHET CYRIL
IPC: B01D35/18
Filed: 2012-10-01
Abstract: The method involves detecting a regeneration phase, and detecting a thermal runaway of a particle filter (4b) during the regeneration phase. Injection parameters of a liquid reducing agent are determined to detect an end of the thermal runaway of the filter. Injection of the reducing agent is activated according to the determined injection parameters. The injection of the reducing agent is interrupted in an event of detection of the end of the thermal runaway of the filter, where an injector (6) for injecting the reducing agent is arranged upstream of a depollution assembly (4). The liquid reducing agent is an aqueous urea solution. Independent claims are also included for the following: (1) a system for controlling an injector of a liquid reducing agent (2) an exhaust gas combustion assembly.
Patent FR-3007215-A1 (FR)
Title: Source pour antenne parabolique
Inventor: MELLE CHRISTOPHE
IPC: H01Q19/13
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne une source pour antenne parabolique, comprenant : - un ensemble rayonnant sigma adapté pour générer la voie sigma comprenant un élément rayonnant sigma positionné sur un axe principal d'émission/réception de la source, et un circuit d'alimentation sigma pour alimenter l'élément rayonnant sigma, et - un ensemble rayonnant delta adapté pour générer la voie delta comprenant huit éléments rayonnants delta, agencés autour de l'axe principal d'émission/réception de la source, et un circuit d'alimentation delta.
Patent FR-3008636-A1 (FR)
Title: Flux et procede de soudage a l'arc submerge des aciers a forte teneur en chrome
Inventor: DERRIEN RICHARD
IPC: B23K9/18
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention porte sur un flux de soudage comprenant (% en masse de flux) de 10 à 35% de Mg, de 10 à 25% de Ca, de 7 à 20% de F, de 10 à 35% de A1, et de 0,10 à 7% de Li, ainsi que sur un procédé de soudage à l'arc submergé d'une ou plusieurs pièces en acier contenant au moins 5% de chrome, dans lequel on utilise un tel flux, en particulier un acier contenant de 7 à 13% en masse de chrome. De préférence, la pièce soudée est un tube.