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Patent FR-3004186-A1 (FR)
Title: Liaison structurale soudee entre un materiau composite a matrice thermoplastique haute performance et un elastomere
Inventor: MENOCHET AUDREY
IPC: B32B27/12
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé permettant de réaliser par soudage une liaison entre un matériau composite (36) à matrice en matériau thermoplastique et un matériau élastomère (33). Le procédé comporte principalement une opération de fonctionnalisation du matériau élastomère (33) par incorporation à la surface dudit élastomère d'un textile non tissé (24) constitué de fibres de matériau thermoplastique et une opération de soudage consistant à souder la surface fonctionnalisée du matériau élastomère (33) au matériau thermoplastique du composite (36). L'opération de fonctionnalisation du matériau élastomère (33) est réalisée durant la phase de vulcanisation de l'élastomère cru, la vulcanisation étant réalisée sous une pression suffisante pour que le textile non tissé (24) placé en surface de l'élastomère cru (25) s'incorpore à celui-ci, au moins en surface, durant le processus de vulcanisation. L'opération de soudage consiste à interposer une toile métallique (35) enduite de matériau thermoplastique entre les surfaces de l'élastomère (33) et du composite (36) à souder entre elles et à faire passer un courant électrique induisant la fusion des deux matériaux en surface.
Patent FR-3005933-A1 (FR)
Title: Installation de stockage portuaire de combustible liquide
Inventor: BLANCHETIERE GAEL
IPC: F17C13/08
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage portuaire de combustible liquide, ménagée à proximité d'un quai (2) formé d'au moins : - une surface supérieure (21) sensiblement parallèle à la surface libre de la mer (9) ; - une surface frontale (22) adjacente à la surface supérieure (1) et en partie immergée, l'installation comprenant au moins un module (1) présentant un caisson (10) flottant contenant une cuve (11) étanche pouvant contenir du combustible liquide, le caisson (10) présentant un contour fermé formé d'une face supérieure (100), une face inférieure (101), et de plusieurs faces latérales (102). Selon l'invention, le module (1) est fixé au quai (2) par des moyens d'ancrage (3) reliant une des faces latérales (102) du caisson (10) à la surface frontale (22) du quai (2), la face inférieure (101) et les faces latérales (102) du caisson (10) étant alors au moins en partie immergées.
Patent FR-3006088-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de la duree de fonctionnement en mode autonome d'un vehicule automobile et procede associe
Inventor: DESNOYER FRANCOIS
IPC: G07C5/02
Filed: 2013-05-27
Abstract: Dispositif d'estimation de la durée de fonctionnement en mode autonome d'un véhicule automobile (1) pour au moins un itinéraire entre un point de départ (A) et un point d'arrivée (B), le dispositif d'estimation (10) est relié à un élément d'identification (20) et à un élément de caractérisation (30) des portions de routes conventionnées (PCm) pour le fonctionnement du véhicule (1) en mode autonome, le long dudit au moins un itinéraire, selon l'invention le dispositif d'estimation (10) comporte une unité de calcul (50) de la durée pendant laquelle le véhicule (1) est éligible à fonctionner en mode autonome en fonction de la caractérisation de portions de route conventionnées (PCm).
Patent FR-3007125-A1 (FR)
Title: Sequenceur pour dispositif securise de mise a feu
Inventor: VISSE PIERRE-MARIE
IPC: F42C15/34
Filed: 2013-06-18
Abstract: Séquenceur pour dispositif sécurisé de mise à feu formant un microsystème électromécanique, comprenant : - un canal (1) de transmission ; - une barrière (2) apte à se déplacer en translation entre une position de repos obturant totalement le canal (1) et une position de libération totale du canal ; et - un organe mobile (3) coopérant avec la barrière (2) et apte à se déplacer, sous l'action d'un signal de validation, entre une position de verrouillage initiale interdisant le déplacement de la barrière (2) jusqu'à la position de libération totale et une position de déverrouillage autorisant le déplacement de la barrière (2) jusqu'à sa position de libération totale. Le séquenceur comprend en outre : - un premier ensemble (A, A') de moyens mécaniques apte à empêcher le déplacement de l'organe mobile (3) jusqu'à sa position de déverrouillage lorsque le déplacement de la barrière (2) est initié avant celui de l'organe mobile (3), et ce tant que le déplacement de la barrière (2) de la position de repos à la position de libération totale est inférieur à un seuil de déplacement ; et - un deuxième ensemble (B, B') de moyens mécaniques apte à empêcher le déplacement de l'organe mobile (3) vers sa position de déverrouillage lorsque l'organe mobile (3) est actionné préalablement au déplacement de la barrière (2) vers la position de libération.
Patent FR-3007704-A1 (FR)
Title: Vehicule, installation et stations pour le chargement et le dechargement de conteneur
IPC: B65G69/28
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) pour le transport de conteneur (2), comportant un châssis (3) reposant sur deux essieux (40) et susceptible de recevoir au moins un conteneur (2), ledit châssis (4) étant encore équipé de cales (5) de retenue latérale dudit conteneur (2), caractérisé par le fait que ledit châssis (3) repose sur lesdits essieux (40) par l'intermédiaire de moyens de suspension hydraulique (6) constituant des moyens de levage dudit châssis (3) selon une course supérieure à 200 millimètre, de préférence supérieure à 500 mm, ledit châssis (3) comportant une largeur inférieure à celle d'un conteneur (2) pour passer entre deux rampes support de chargement et de déchargement d'un conteneur (2). L'invention concerne aussi une installation de plusieurs stations et un module d'embase de station.
Patent FR-3010715-A1 (FR)
Title: Substrat a revetement peu permeable pour solidification de silicium
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B35/00
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention concerne un substrat caractérisé en ce qu'il est revêtu au moins partiellement en surface, d'un revêtement contenant au moins une couche dite « barrière » comprenant de la silice et un ou plusieurs matériau(x) X choisi(s) parmi SiC, Si, Si3N4, couche dans laquelle la quantité massique de X varie de 25% à 50% par rapport à la masse totale de la couche barrière et en ce que ladite couche présente une perméabilité inférieure à 10-15 m2.
Patent FR-3011470-A1 (FR)
Title: Composition antifongique comprenant un agent antifongique et du chitosane hydrophobise
Inventor: BOUCHEMAL KAWTHAR
IPC: A61P31/10
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un agent antifongique et du chitosane hydrophobisé. L'agent antifongique peut être en association avec le chitosane hydrophobisé, celui-ci étant de préférence sous forme de particule, ou l'agent antifongique peut être encapsulé dans des particules comprenant le chitosane hydrophobisé. L'invention concerne également l'utilisation de la composition de l'invention comme agent antifongique ou dans le traitement d'infections fongiques. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de la composition de l'invention.
Patent FR-3011764-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrafe
Inventor: GAZZERA PHILIPPE
IPC: B29C73/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'agrafe (1), sous forme d'un fil métallique comportant deux branches (2) de connexion pourvues chacune d'une extrémité libre (3) de raccordement avec les pannes (10) d'un pistolet (9) de soudure, lesdites extrémités libres (3) s'étendant selon une première direction (A-A'), lesdites branches (2) de connexion comportant encore des points de jonction (5) entre lesquels s'étend une partie active (4) prévue pour être immergée au sein d'un matériau par thermosoudure, caractérisé par le fait que ladite partie active (4) étendue à plat comporte une longueur supérieure à 13 millimètres (mm) selon au moins une des directions parallèle ou perpendiculaire à ladite première direction (A-A').
Patent FR-3012860-A1 (FR)
Title: Ensemble formant une machine hydraulique a pistons radiaux comprenant un carter optimise
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: F16H57/032
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant un carter (110),une machine hydraulique adaptée pour être reliée à un circuit hydraulique, et des composants auxiliaires coopérant avec la machine hydraulique, la machine hydraulique et les composants auxiliaires étant logés dans le carter (110), l'ensemble étant caractérisé en ce que le carter (110) est composé de deux boitiers (112, 114) liés, l'un (112) adapté pour tenir une haute pression et l'autre (114) pour tenir une basse pression et les éléments (427, 426, 421) constitutifs de la machine hydraulique (42) ainsi que les composants auxiliaires opérant à haute pression sont regroupés et placés dans le boitier de carter haute pression (112), tandis que les éléments (420, 425) constitutifs de la machine hydraulique (42) ainsi que les composants auxiliaires opérant à basse pression sont regroupés et placés dans le boitier de carter basse pression (114). L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel ensemble.
Patent FR-2998927-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion en vol entrainant un vehicule spatial, et vehicule spatial equipe dudit systeme
Inventor: KITSCHE WOLFGANG
IPC: B64G1/40
Filed: 2013-11-25
Abstract: Un système (110) de propulsion en vol, dévolu à l'entraînement d'un véhicule spatial (100) dans une direction de vol (112) afin de transporter une charge utile (104) vers l'espace extra-atmosphérique, comprend un réservoir (106) recevant un carburant ; un réservoir (108) recevant un agent oxydant ; un dispositif (114) à chambre de combustion, dévolu à la transformation dudit carburant par ledit agent oxydant ; un dispositif (116) à tuyère propulsive, limitrophe dudit dispositif (114) ; et un dispositif de carénage (118) ceinturant annulairement ledit dispositif (116), au moins par zones, afin d'engendrer un écoulement d'air enveloppant au cours d'un vol du véhicule spatial (100) parcourant l'atmosphère.
Patent FR-3021332-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un faisceau d'ions d'un gaz mono et multicharges pour produire des materiaux en saphir synthetique antireflet
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: G02B1/12
Filed: 2014-05-23
Abstract: Procédé de traitement par un faisceau d'ions d'un gaz mono et multichargés produits par une source à résonance cyclotronique électronique (RCE) d'un matériau en saphir synthétique où - la tension d'accélération des ions comprise entre 5 kV et 1000 kV est choisie pour créer une couche implantée d'une épaisseur égale à un multiple de 100 nm; - on choisit la dose d'ions par unité de surface dans une plage comprise entre 1012 ions/cm2 et 1018 ions/cm2 de manière à créer une concentration atomique en ions égale à 10% avec une incertitude de (+/-)5%. On obtient ainsi avantageusement des matériaux en saphir synthétique antireflet dans le domaine visible.
Patent FR-3017272-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'obtention de denrees alimentaires conditionnees dans un contenant et comportant un marquage d'aspect grille
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23L5/10
Filed: 2014-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'obtention de denrées alimentaires (1) conditionnées dans un contenant (2), l'une au moins desdites denrées alimentaires (1) comportant un marquage (111) d'aspect grillé. Le procédé comprend en particulier : - une étape de dépose des denrées alimentaires (1) dans un contenant (2) comportant une ouverture d'accès (23), de sorte qu'une surface libre (11) desdites denrées alimentaires (1) s'étende en regard de ladite ouverture d'accès (23) du contenant (2), et - une étape de grillage au cours de laquelle ledit marquage (111) d'aspect grillé est appliqué sur ladite surface libre (11) des denrées alimentaires (1) présentes dans le contenant (2).
Patent FR-3020020-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile comprenant au moins un volet (4, 8) et un actionneur (2) déplaçant ledit au moins un volet (4, 8) entre une position fermée et ouverte. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le dit volet (4, 8) est apte à être désolidarisé du dit actionneur (2) en cas de défaillance du dit actionneur (2). L'invention concerne également un cadre (3) comprenant un dispositif tel que défini précédemment.
Patent FR-3019987-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un melange de miels et du nectar de kniphofia
Inventor: LEMAIRE GERALDINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant du nectar de kniphofia, du miel d'acacia, du miel d'oranger et du miel de thym. La présente invention a également pour objet l'utilisation cosmétique de la composition pour prévenir ou traiter le vieillissement cutané, et un procédé de traitement cosmétique de la peau comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique de l'invention.
Patent FR-3022870-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’un cache-bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) dans lequel ledit cache-bagages comprend : un rideau (4) souple rétractable comprenant un bord avant (5) et un bord arrière (6) ; un dispositif de rappel (7) dudit rideau associé audit bord avant ; une bavette (8) de rigidification associée le long dudit bord arrière, ladite bavette étant pourvue sur chacune de ses extrémités latérales : d'un doigt (9) transversal fixe de verrouillage saillant latéralement ; d'un patin (10) de glissement monté par l'intermédiaire d'une lame ressort (11) saillant latéralement, de sorte que ledit patin puisse débattre verticalement par rapport à ladite bavette par flexion de ladite lame ; lesdites ébénisteries comprenant chacune : une piste (12) horizontale de réception d'un patin (10) en coulissement ; une butée (13) de verrouillage intégrée à une paroi supérieure (14) de manière à surplomber l'arrière de ladite piste, ledit doigt entrant en coopération avec ladite butée, sous l'action de la lame (11) correspondante, par mise dudit rideau en configuration déployée, le dégagement dudit doigt de ladite butée se faisant par appui exercé vers le bas sur ladite bavette de façon à l'abaisser pour permettre un retour dudit rideau en configuration rétractée.
Patent FR-3022932-A1 (FR)
Title: Couvertine
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-08-01
Abstract: Couvertine (10) s'étendant selon une direction de longueur (X) et selon une direction de largeur (Y) présentant une paroi de protection (12), caractérisée en ce que la section perpendiculaire à la direction de longueur (X) de la paroi de protection (12) est constituée par une pluralité de portions principales (120) successives selon la direction de largeur (Y) et décalées deux à deux dans un même sens selon une direction de hauteur (Z) perpendiculaire aux directions de largeur (Y) et de longueur (X), les portions principales (120) étant reliées deux à deux par une portion formant un dénivelé (122).
Patent FR-3026774-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un dispositif de freinage du rotor de soufflante.
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F01D21/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant une structure fixe (7), un rotor (3) de soufflante (1), ayant un axe (XX) de rotation, et des moyens de freinage d'urgence (12, 13) du rotor (3), en particulier en cas de perte d'une aube de la soufflante (1), caractérisée en ce que lesdits moyens (12, 13) de freinage d'urgence comportent un premier (18) et un deuxième (22) organes portés par la structure fixe (7), lesdits organes (18, 22) étant respectivement configurés pour coopérer par frottement avec un premier (20) élément complémentaire du rotor (3), en formant une butée du rotor (3) vers l'arrière suivant l'axe (XX), et un deuxième (24) élément complémentaire du rotor (3), en formant une butée du rotor (3) vers l'avant suivant l'axe (XX), lorsque les moyens de freinage d'urgence (12, 13) sont actifs.
Patent FR-3032810-A1 (FR)
Title: Oscillateur mecanique et procede de realisation associe
Inventor: GAFF VINCENT
IPC: G04B17/06
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un oscillateur mécanique muni d'un barreau (11), ledit barreau (11) comportant une première couche de silicium (Csl) comportant un réseau cristallin s'étendant selon une première direction (Dsl) d'un plan, une couche de compensation thermique (Co1) constituée d'un matériau présentant un coefficient thermique du module d'Young de signe opposé à celui du silicium, et une deuxième couche de silicium (Cs2) comportant un réseau cristallin s'étendant selon une deuxième direction (Ds2) du plan, la première (Ds1) et la deuxième (Ds2) direction étant décalées d'un angle de 45° dans le plan des couches, et la couche de compensation thermique (Co1) s'étendant entre les première et deuxième couches de silicium (Cs1, Cs2).
Patent FR-3035584-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-29
Abstract: Ce matériel (1) comprend au moins une barre de liaison (100), au moins un ligament souple (101) et au moins un ensemble (1) de connexion. Selon l'invention, -une pièce de connexion (2) dudit ensemble délimite un conduit ouvert (15) d'engagement de la barre de liaison (100) ; -le corps (6) de cette pièce (2) présente un conduit central (10) destiné à recevoir une pièce de serrage (3) et deux conduits latéraux (11) de réception des brins du ligament ; - ladite pièce de serrage (3) comprend un pion fileté (16) apte à être engagé dans ledit conduit central (10) et à recevoir un écrou (4) par vissage, et une base (17) de prise d'appui contre la barre 100 ; - l'écrou (4) présente une portion distale (31) coaxiale à lui-même, sur laquelle est montée pivotante une bague d'appui (5) apte à être engagée dans lesdits conduits latéraux (11) et à serrer les brins du ligament.
Patent FR-3038753-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation automatique de donnees depuis un appareil numerique vers un espace de stockage de donnees distant via un reseau de telecommunication mobile
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de synchronisation automatique de données depuis un appareil numérique (110) vers un espace de stockage de données distant (140) via un réseau de télécommunication mobile (130), l'appareil numérique (110) étant équipé d'une carte mémoire (120) comportant une zone de stockage de données (122), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - configurer (210) la carte mémoire (120) sur une machine informatique ; - connecter (220) la carte mémoire (120) à l'appareil numérique (110); - acquérir (230) des données au moyen de l'appareil numérique (110); - mémoriser (240) dans la zone de stockage (122) de la carte mémoire (120) les données acquises par l'appareil numérique (110); - transmettre (250) automatiquement à l'espace de stockage distant (140), via le réseau de télécommunication mobile (130), les données mémorisées dans la zone de stockage (122) de la carte mémoire (120).
Patent FR-3041269-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des ions i2scn- et/ou des ions i(scn)2-
Inventor: BAFORT FRANCOISE
IPC: C12P1/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable comprenant au moins un ion choisi dans le groupe constitué des ions I2SCN- et des ions I(SCN)2-, ladite composition étant exempte d'ions hypothiocyanite [0002] Dans un mode de réalisation, la composition selon l'invention comprend en outre du thiocyanate d'iode ISCN. [0003] L'invention concerne également le procédé de préparation de ladite composition stable et ses utilisations.
Patent FR-3042410-A1 (FR)
Title: Utilisation de glycosides pour augmenter la masse capillaire
Inventor: THIBAUT SEBASTIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un glycoside choisi parmi le D-xylose, le D-galactose et les glycosides de formule générale (I) suivante : Sacc-(CH2)i-X-R (I) pour augmenter la masse capillaire.
Patent FR-3042747-A1 (FR)
Title: Fixation d'une semelle avant d'un siege sur un soubassement de vehicule automobile
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un ensemble (2) comprenant: - une caisse (3) de véhicule automobile, cette caisse incluant un soubassement (4) comportant un plancher (5) avant délimité latéralement par deux longerons (6) et un plancher (7) arrière, surélevé par rapport au plancher avant, et relié à celui-ci par une planche (8) à talon ; - au moins un siège (9) comprenant une semelle (10) avant de fixation à la caisse; dans lequel : - la semelle avant est située en regard du plancher avant et à proximité de la planche à talon ; - l'ensemble comprend une traverse (23) fixée à chacune de ses extrémités sur un longeron, la semelle avant étant fixée sur la traverse.
Patent FR-3044514-A1 (FR)
Title: Procede d'ostreiculture, surface souple ajouree pour mettre en œuvre ce procede et support de surface souple ajouree
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: Le procédé (100) d'ostréiculture comporte : - une première étape (605) de pliage d'une surface souple comportant, sur une face, des huîtres collées, pour que les huîtres soient positionnées à l'intérieur de la surface souple pliée, - une étape (610) d'immersion de la surface souple dans un plan d'eau, - une étape (615) d'exondation de la surface souple, - une étape (620) de dépliage de la surface souple, - une deuxième étape (625) de pliage de la surface souple pour que les huîtres soient positionnées à l'extérieur de la surface souple pliée et - une étape (630) d'immersion de la surface souple dans un plan d'eau.
Patent FR-3045531-A1 (FR)
Title: Element d'accrochage pour support arriere de dossier de siege automobile, agencement de siege et vehicule equipe d'un tel agencement
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Elément d'accrochage (10) destiné à être placé sur deux fils élastiques (2A, 2B) en tension disposés parallèlement le long d'une surface caractérisé en ce qu'il comprend une forme en H réalisée par deux parties longitudinales (11 A, 11 B) reliées par un bras de liaison (12) sur lequel est fixée au moins une béquille (13, 13A, 13B) transversale disposée dans un plan orthogonal à celui du H, l'élément d'accrochage (10) étant destiné à être placé par paire afin d'assurer le maintien contre les fils d'un côté d'un objet sensiblement plat présentant deux côtés opposés sensiblement parallèles au moyen d'un serrage contre les fils élastiques d'un côté sensiblement parallèle de l'objet plat par la béquille.
Patent FR-3056437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions avec chambre d'impression chauffee et systeme de deplacement du plateau d'impression par trois points
Inventor: BOICHUT PHILIPPE MICHEL GILBERT
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: Dispositif d'impression en trois dimensions à buses d'extrusion simple ou multiples avec chambre chauffée. L'invention concerne un dispositif économique permettant d'imprimer en trois dimensions avec une ou plusieurs tête d'extrusion dans une chambre chauffée en utilisant des composants standard. Le dispositif est une évolution du principe « Delta » classique et améliore la rigidité et réduit les flexions du principe « Delta » originel. Le dispositif est particulièrement destiné aux technologies de l'impression en trois dimensions par fusion de filament.