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Patent FR-3068117-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire comprenant au moins deux types d'appareils de cuisson et appareil de cuisson
Inventor: WASSMUS REINHARD
IPC: F24C7/08
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention se rapporte à un système modulaire comprenant au moins deux types d'appareils de cuisson (10), chaque appareil de cuisson présentant une surface de transfert de chaleur (18) au moyen de laquelle de la chaleur de contact peut être transmise à un produit à cuire ou à un agent auxiliaire de cuisson, et plusieurs éléments chauffants électriques (20) qui sont en communication thermo-conductrice avec la surface de transfert de chaleur (18), les deux types d'appareils de cuisson se distinguant en ce qui concerne leur classe de puissance, et les éléments chauffant (20) des types d'appareils de cuisson d'une classe de puissance inférieure présentant une densité de puissance dans la plage de 700 W/dm2 à 870 W/dm2, tandis que les éléments chauffants (20) des types d'appareils de cuisson d'une classe de puissance supérieure présentant une densité de puissance dans la plage au-dessus de 870 W/dm2 à 1080 W/dm2. L'invention se rapporte également à un appareil de cuisson, en particulier pour un tel système modulaire, plusieurs éléments chauffants électriques (20) étant prévus lesquels ont une densité de puissance de 770 W/dm2 +/- 10% ou de 975 W/dm2 +/- 10%.
Patent FR-3071082-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code binaire d'une fonction securisee par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-09-14
Abstract: Ce procédé comporte : 1) à chaque chargement d'une donnée Di, le calcul (202) d'un code Ci,* à l'aide d'une relation Ci,* = F*(Di), où la fonction F* est un homomorphisme d'un ensemble A de nombres munis d'une opération arithmétique et logique « * » vers un ensemble B de nombres munis de l'opération « # » ou cette fonction F* est telle que F*(D1) = T*(F*(D1)), 2) l'exécution de l'instruction arithmétique et logique « * » et l'enregistrement du résultat Dres-p, puis 3) le calcul (210, 226) d'un code Cres-p à l'aide de la relation Cres-p = F*(Dres-p) ou Cres-p –T*(Dres-p), et d'un code Cres-t (218, 224) à l'aide d'une relation Cres-t = C1,* # C2,* #... # Cn,*, puis la comparaison (220) des codes Cres-p et Cres-t et le déclenchement d'un signalement d'une faute d'exécution si le code Cres-p ne correspond pas au code Cres-t
Patent FR-3073139-A1 (FR)
Title: Composition ameliorant le bien-etre des animaux
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61P31/04
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins une souche de bactérie du genre Bacillus et au moins une bactérie lactique, pour la prévention ou le traitement des pathogènes affectant la santé des animaux d'élevage.
Patent FR-3061788-A1 (FR)
Title: Rapprochement de diverses normes pour des projets de forage
Inventor: HOLTZ STEPHEN ROBERT
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-12-07
Abstract: Le rapprochement de différents documents de normes et d'exigences provenant de différents participants à un projet de forage pour unifier les normes ou les exigences permet d'être plus efficace et de réduire les coûts pour le projet de forage. Les normes ou les exigences peuvent être analysées automatiquement afin de déterminer les normes ou les exigences provenant des participants qui doivent être utilisées pour un projet de forage donné pour générer un document rapproché commun d'exigences et de normes, pour ainsi faciliter la réduction des coûts et l'établissement d'une compréhension commune des exigences et des normes qui doivent être satisfaites ou implémentées lors du projet de forage par tous les participants. Le procédé automatisé peut sélectionner ces normes ou ces exigences, ou des parties de celles-ci qui sont plus strictes. De plus, en tant que sortie supplémentaire du procédé automatisé, il peut être produit des fichiers de sortie reflétant les normes, exigences ou paramètres déterminés pour une utilisation ultérieure par des programmes d'ingénierie standards afin de générer des paramètres techniques et des exigences pour le projet de forage.
Patent FR-3075377-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation et de controle de l'homogeneite de pieces metalliques fabriquees par frittage laser
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: G01N25/18
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé non-destructif de caractérisation et de contrôle de l'homogénéité de pièces métallique en cours de fabrication par frittage comportant plusieurs zones distinctes. Selon l'invention, on applique un rayonnement laser successivement sur chaque zone et on effectue simultanément en temps réel une analyse de chaque zone frittée par radiométrie active laser à détection synchrone.
Patent FR-3074512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la construction d'un mur a partir d'elements de structure prefabriques, permettant l'approche, le reglage et le positionnement des elements prefabriques
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04G21/16
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'aide à la construction d'un mur à partir d'éléments de structure préfabriqués permettant l'approche, le réglage et le positionnement des éléments de structure préfabriqués, lequel dispositif (1) est caractérisé par le fait qu'il comprend une embase (4) destinée à être posée sur le sol, au-dessous d'un élément de structure, et un support (5) monté sur l'embase (4) et destiné à supporter l'élément de structure pendant le positionnement de celui-ci, les deux extrémités du support (5) étant reliées à l'embase (4) par des moyens de translation verticale (6) permettant à chaque extrémité du support (5) d'être déplacée vers l'embase (4) ou à l'opposé de celle-ci le long d'un axe vertical.
Patent FR-3078419-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de realisation d'une operation de substitution
Inventor: ORDAS THOMAS
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-02-26
Abstract: Procédé de mise en œuvre, par un circuit cryptographique (300), d'une opération de substitution d'un algorithme cryptographique, ce procédé comprenant : la réalisation, pour chaque opération de substitution de l'algorithme cryptographique, d'une série d'opérations de substitution, dont : l'une est une opération de substitution réelle correspondant à l'opération de substitution de l'algorithme cryptographique ; et une ou plusieurs sont des opérations de substitution factices, dans lequel la position de l'opération de substitution réelle parmi les une ou plusieurs opérations de substitution factices dans chacune desdites séries est choisie aléatoirement.
Patent FR-3080040-A1 (FR)
Title: Composition anhydre pour vernis a ongles
Inventor: CISNEROS ROBIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-04-13
Abstract: Composition anhydre cosmétiquement acceptable pour vernis à ongles comprenant au moins un solvant organique, au moins un agent filmogène, au moins un plastifiant, au moins un agent thixotrope, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins un agent antioxydant thixotrope inhibiteur des nitrosamines.
Patent FR-3080341-A1 (FR)
Title: Deflecteur d'air destine a un balai d'essuyage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un déflecteur d'air (4) d'air pour un balai d'essuyage configuré pour essuyer une surface vitrée d'un véhicule, le déflecteur d'air (4) s'étendant majoritairement selon un axe longitudinal et comprenant au moins une première partie (41) qui émerge d'une deuxième partie (42), la première partie (41) comprenant une arête libre (410), le déflecteur d'air (4) comprenant au moins un canal (43) configuré pour être emprunté par au moins un flux d'air secondaire (FA'') issu d'un flux d'air principal (FA) circulant le long de la deuxième partie (42), le déflecteur d'air (4) comprenant au moins une première ouverture (40) par laquelle le flux d'air secondaire (FA'') est apte à rejoindre le canal (43) et le déflecteur d'air (4) comprenant au moins une deuxième ouverture (44) par laquelle le flux d'air secondaire (FA'') est apte à quitter le canal (43), caractérisé en ce qu'une première distance (d4) mesurée entre un point de l'arête libre (410) et la première ouverture (40) est inférieure à une deuxième distance (d5) mesurée entre le même point de l'arête libre (410) et la deuxième ouverture (44), la première distance (d4) et la deuxième distance (d5) étant mesurées dans un même plan transversal à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3081142-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule par determination de la surete d’une trajectoire proposee.
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Un procédé assiste la conduite automatisée d'un premier véhicule (V1) circulant sur une route (R), stockant des informations connues définissant des routes, et analysant l'environnement devant lui pour déterminer des premières informations représentatives de cette route (R) et de son environnement. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine des trajectoires suivies par des seconds véhicules (V2) à partir de premières informations déterminées, et des marquages au sol estimés de la route (R) à partir de premières informations déterminées, de marquages au sol connus correspondants et des trajectoires suivies déterminées, puis on détermine une trajectoire de référence pour le premier véhicule (V1) en fonction de ces marquages au sol estimés, - on détermine un espace de circulation du premier véhicule (V1) en fonction de premières informations déterminées, et - on considère que la trajectoire de référence peut être suivie lorsqu'elle est compatible avec cet espace de circulation.
Patent FR-3083264-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage dans une chambre de combustion
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/266
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'un élément dans un orifice de paroi de chambre de combustion. Entre les soudures ou brasures (800) et la trajectoire (600a) du rebord de la bague (500), un espace (881) intermédiaire est réservé, dans la gorge (620), pour qu'y débordent (en 780) lesdites soudures ou brasures, de sorte que celles-ci se situent en dehors de la trajectoire du rebord de la bague.
Patent FR-3086023-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de particules du freinage d’un vehicule automobile equipe d’aimants
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-09-17
Abstract: Dispositif de récupération des particules émises par un système de freinage de roue de véhicule, comprenant des garnitures (6) avec des matériaux de friction (28) présentant une face avant de frottement en contact avec un élément tournant (2), et des cavités (44) équipées chacune d'un aimant (40) de récupération des particules, les garnitures (6) comportant des perçages (50) débouchant vers l'arrière sur ces cavités (44), chaque aimant (40) comportant des plaques présentant des faces plates recevant les particules, qui sont disposées suivant la direction perpendiculaire à la face de frottement.
Patent FR-3078727-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element de revetement sur une paroi murale et revetement mural mis en œuvre au moyen de tels systemes de fixation
Inventor: DOBREMETZ ALBAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément de revêtement (5) sur une paroi murale, comprenant deux supports (2, 3, 4) configurés pour être fixés sur la paroi murale et un dispositif d'accrochage agencé entre les deux supports et l'élément de revêtement. Le dispositif d'accrochage comprend au moins une paire d'axes (19, 20), les deux axes étant coaxiaux entre eux, et deux pattes (8, 9) d'accrochage mises en place respectivement sur les deux axes, chaque patte d'accrochage comprenant au moins une rainure (21, 22) en spirale dont une extrémité débouche sur un bord de ladite patte pour permettre l'insertion de l'axe (19, 20) et venir le loger en fond de rainure. L'invention concerne également un revêtement d'une paroi murale, lequel comprend des éléments de revêtement (5) et des systèmes de fixations selon l'invention permettant l'assemblage desdits éléments de revêtement sur la paroi murale.
Patent FR-3087111-A1 (FR)
Title: Orthese textile a bord asymetrique
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de compression veineuse élastique, ladite orthèse étant destinée à traiter une affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient dans une position de service dans laquelle elle est enfilée, par une ouverture, sur ledit membre inférieur, ladite orthèse comportant un bord-cote (16) et une partie de jambe (14), le bord-cote comprenant un rebord (35) délimitant ladite ouverture, l'orthèse étant caractérisée en ce que la partie avant (PAV) du rebord du bord-cote présente, en moyenne, une altitude supérieure à celle de la partie arrière (PAR) du rebord du bord-cote.
Patent FR-3088807-A1 (FR)
Title: Dispositif de préparation d’un mélange, notamment une spécialité glacée
Inventor: PASTOR PIERRE
IPC: A23G9/12
Filed: 2018-11-27
Abstract: Dispositif de préparation d’un mélange présentant  : - un bol (4) présentant une paroi intérieure conique (10) et une ouverture (12) à son sommet,- un mélangeur (6) présentant une forme globale de vis conique avec une âme (14) à partir de laquelle s’étend sensiblement radialement un filet (16), l’enveloppe dudit filet (16) étant conique, - un moteur (34) et d’éventuels moyens de transmission aptes à entrainer ledit mélangeur (6) en rotation, et- des moyens de guidage et des moyens de commande pour introduire et faire sortir le mélangeur (6) dans le bol (4) et hors du bol (4).
Patent FR-3089144-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation des modèles de calcul de l’orientation des fibres de renfort dans les pièces en matière plastique injectées
Inventor: LI TIANYI
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-11-29
Abstract: L Un procédé d’optimisation des modèles de calcul de l’orientation des fibres de renfort dans les pièces en matière plastique injectées Ce procédé d’optimisation est systématique et adaptatif. Ledit procédé comporte trois étapes : Plan d’expérience ou échantillonnage. Construction d’un métamodèle. Boucle d’optimisation. L’invention concerne un procédé pour optimiser les modèles d’orientation des fibres de renfort, en tant que moyen de réalisation dudit procédé d’optimisation abstrait. Le procédé réalisé est composé de plusieurs algorithmes concrets que l’on pourra implémenter sur un ordinateur à usage général via des instructions d’un ou plusieurs programmes de simulation de l’injection des matières thermoplastiques renforcées par des fibres. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1
Patent FR-3089570-A1 (FR)
Title: Démarreur électrique pour moteur thermique équipé d’un système anti-poussière
Inventor: AOUADJ MALEK
IPC: F02N15/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un démarreur électrique pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant : - une machine électrique (130) comprenant un arbre interne (140) mobile en rotation, un rotor (132) porté par l’arbre interne et un stator (131) monté autour du rotor, l’arbre interne entraînant un arbre de sortie (120) par l’intermédiaire d’un ensemble réducteur (190), et - un système anti-poussière (200) monté entre la machine électrique (130) et l’ensemble réducteur (190) et comportant au moins un déflecteur tournant (210), solidaire de l’arbre interne (140) de sorte à protéger l’ensemble réducteur des poussières transmises par la machine électrique Figure pour l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3089798-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumante sous forme de gomme
Inventor: PERRAULT VÉRONIQUE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: Titre : Composition cosmétique parfumante sous forme de gomme La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans une phase aqueuse : - au moins un ester d’acide gras en C8-C22 et de glycérol, - au moins un ester de glycol en C2-C6 et d’acide gras en C6-C30, - au moins un gélifiant lipophile cellulosique, - au moins un alcool gras liquide à température ambiante, et - au moins 1% en poids d’une substance parfumante par rapport au poids total de la composition, ladite composition présentant une dureté à 25°C comprise entre 45g et 100g. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de parfumage des matières kératiniques humaines, comprenant l’application sur les matières kératiniques de la composition selon l’invention.
Patent FR-3090462-A1 (FR)
Title: Pièce en composite à renfort fibreux avec une résistance aux vibrations augmentée
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: F01D5/16
Filed: 2018-12-21
Abstract: Pièce en composite à renfort fibreux avec une résistance aux vibrations augmentée L’invention concerne une pièce (10) de turbomachine (1) en matériau composite comprenant un renfort fibreux (11) présentant un tissage tridimensionnel qui comprend un premier ensemble de fils (12) en un premier matériau, caractérisé en ce que le renfort fibreux (11) comprend un élément d’amortissement des vibrations (13) formé par un deuxième ensemble de fils (14) comprenant un deuxième matériau qui est viscoélastique et qui est différent du premier matériau, le deuxième ensemble de fils (14) étant tissé avec le premier ensemble de fils (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092262-A1 (FR)
Title: Nouveau procédé de synthèse de nanocristaux hydrosolubles et système automatisé
Inventor: CHARRON GAËLLE
IPC: C30B29/10
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de synthèse de nanocristaux de formule AgxInyZnzS2+w où x, y, z et w sont des nombres compris entre 0 et 4, la somme des nombres x, y et z étant au moins égale à 1, comprenant les étapes de : 
    
            
                Former (110) une solution aqueuse comportant des ions Argent (I), Indium(III), et/ou Zinc (II) et une base de Lewis molle et une base de Lewis dure, 
                Chauffer (120) la solution aqueuse à une température supérieure à 80°C, de préférence supérieure ou égale à 90°C,
                Ajouter (130) à la solution aqueuse chauffée une solution de sulfure de métal alcalin ou de sulfure d’ammonium,
                Maintenir (140) la solution aqueuse à une température supérieure à 80°C, de préférence supérieure ou égale à 90°C pendant au moins cinq minutes,
            
        
    pour former les nanocristaux de formule AgxInyZnzS2+w.
        
    
            Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092460-A1 (FR)
Title: Estimation du risque pour une CBSD d’être non autorisée à émettre sur un canal à proximité d’une DPA activée
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-02-05
Abstract: Estimation du risque pour une CBSD d’être non autorisée à émettre sur un canal à proximité d’une DPA activée Procédé pour déterminer le risque, pour une CBSD, d’être non autorisée à émettre sur un canal donné, lorsqu’une DPA située dans le voisinage de cette CBSD est active.
Patent FR-3094304-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation pour un véhicule automobile.
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-03-25
Abstract: Dispositif de séparation pour un véhicule automobile. Dispositif de séparation pour un véhicule automobile, le véhicule comprenant un espace de chargement et un habitacle, le dispositif de séparation comprenant un bâti, une cloison mobile par rapport au bâti, et un volet mobile par rapport à la cloison, le bâti étant fixé à une caisse du véhicule, le dispositif de séparation étant mobile entre une première configuration et une deuxième configuration, la cloison et le volet s'étendant côte-à-côte et parallèlement à un premier plan lorsque le dispositif de séparation est dans sa première configuration, ledit premier plan séparant l'habitacle de l'espace de chargement, la cloison s'étendant parallèlement à un deuxième plan lorsque le dispositif de séparation est dans sa deuxième configuration, ledit deuxième plan s'étendant le long d'un côté latéral du conducteur du véhicule, le volet étant escamoté pour dégager un champ de vision du conducteur. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097297-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de gaz comprenant un détendeur de gaz et un dispositif de visualisation du débit de gaz
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: Titre de l’invention Ensemble de distribution de gaz comprenant un détendeur de gaz et un dispositif de visualisation du débit de gaz L’invention porte sur un ensemble de distribution de gaz (1, 10) comprenant un détendeur de gaz (1) comprenant un passage interne de gaz et des moyens de détente de gaz, agencés sur ledit passage interne de gaz, et un dispositif de visualisation du débit de gaz (10) raccordé fluidiquement au passage interne de gaz du détendeur de gaz (1). Le dispositif de visualisation du débit de gaz (10) comprend un boîtier (14) et une paroi transparente (17) comprenant un circuit de gaz (11) avec une entrée de gaz (15) et une sortie de gaz (16), ladite entrée de gaz (15) étant en communication fluidique avec le passage interne de gaz du détendeur de gaz (1), et une roue (12) munie de plusieurs pales (13), agencée dans le circuit de gaz (11), et mobile en rotation (R) sous l’effet d’un débit de gaz fourni par le passage interne de gaz (11) du détendeur de gaz (1) et circulant dans le circuit de gaz (11) du boîtier (14) entre l’entrée de gaz (15) et la sortie de gaz (16) dudit boîtier (14), la rotation de la roue (12) étant visible au travers de la paroi transparente (17) du boîtier (14). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097733-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique pourvu d’un dispositif de chauffage démontable.
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J27/086
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de cuisson électrique (2) comprenant un boîtier (3) comportant une cuve de cuisson (4) configurée pour recevoir des aliments à cuire ; un couvercle (5) monté pivotant sur le boîtier (3) entre une position ouverte dans laquelle le couvercle (5) libère un accès à la cuve de cuisson (4) et une position fermée dans laquelle le couvercle (5) empêche l’accès à la cuve de cuisson (4) ; et un dispositif de chauffage (7) qui est monté de façon amovible sur une surface intérieure du couvercle (5), le dispositif de chauffage (7) comportant un organe de chauffage (14) configuré pour être situé en regard des aliments à cuire reçus dans la cuve de cuisson (4) et pour chauffer lesdits aliments à cuire lorsque le couvercle (5) occupe la position fermée. Figure 2
Patent FR-3098597-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du scatol dans un échantillon d’un tissu adipeux de porc
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé permettant de détecter la présence de scatol dans un échantillon d’un tissu adipeux de porc, lequel procédé est caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes consistant à : a) soumettre un extrait organique de l’échantillon de tissu adipeux à une réaction d’électrochimioluminescence ; b) mesurer l’intensité de la luminescence pendant l’étape a) et, si l’intensité de luminescence mesurée dépasse une valeur seuil, déduire la présence de scatol dans l’échantillon de tissu adipeux. Ce procédé permet de plus, si du scatol est présent dans l’extrait organique, d’en déterminer la teneur. Applications : tri dans les abattoirs des carcasses de porcs mâles entiers en vue d’écarter de la consommation celles dont la viande est porteuse d’odeur de verrat ; outil de recherche, notamment pour étudier les facteurs influençant la production de scatol dans les tissus adipeux des porcs mâles entiers en vue de développer des méthodes permettant de prévenir ou de réduire l’odeur de verrat.