baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029356-A1 (FR)
Title: Dispositif a coque deformable comprenant un circuit interne piezoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H04B1/03
Filed: 2014-12-01
Abstract: Un dispositif comporte une coque déformable (16) délimitant un volume interne (14), comprenant au moins un système piézoélectrique (26, 28, 30), ledit système comprenant : - une membrane piézoélectrique (26) souple apte à produire de l'énergie électrique sous l'effet d'une déformation qu'elle subit ; - une source d'alimentation électrique (28), formée sur un substrat souple ; - un circuit électronique (30) comprenant : ○ un circuit de traitement pour produire et mémoriser des données en fonction de l'énergie électrique produite par la membrane piézoélectrique, et connecté à la source d'alimentation électrique pour son alimentation électrique ; et ○ un émetteur sans fil connecté au circuit de traitement pour émettre les données mémorisées dans celui-ci et connecté à la source d'alimentation électrique pour son alimentation électrique, Chaque système piézoélectrique (26, 28, 30) est disposé en totalité sur et/ou dans la coque déformable (16).
Patent FR-3029912-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de resveratrol pour lutter contre le vieillissement cutane, compositions et utilisation en cosmetique
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07C43/20
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique pour prévenir ou traiter les signes du vieillissement cutané comprenant l'application topique sur la peau d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé de formule (I) : L'invention concerne également de nouveaux dérivés de resvératrol compris dans la formule (I) ci-dessus.
Patent FR-3030355-A1 (FR)
Title: Augmentation de la conductivite thermique dans un materiau composite
Inventor: BALK WOUTER
IPC: B32B27/18
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) à conductivité augmentée pour aéronef, ladite pièce étant en matériau composite et comprenant une résine (11), ladite résine (11) comprenant des particules aimantées (100), ledit procédé étant effectué à l'aide d'un outillage (20) comprenant un électro-aimant (30), et comprenant une étape d'application d'un champ magnétique (31) à l'aide de l'électroaimant (31) afin d'orienter selon une direction définie par le champ magnétique les particules aimantées (100) dans la résine (11) avant solidification de ladite résine (11).
Patent FR-3027211-A1 (FR)
Title: Clou centro medullaire
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/72
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne un clou centro-médullaire (100) d'un os long comprenant une partie proximale (1), une partie centrale (2), une partie distale (3), au moins un orifice de fixation (4) apte à coopérer avec un organe de fixation, tandis que l'orifice de fixation (4) comprend un taraudage à au moins deux filets.
Patent FR-3034642-A1 (FR)
Title: Introducteur pour ensemble de remplacement d'une valve cardiaque ou pour ensemble d'angioplastie coronaire
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant un introducteur (1) comprenant au moins une gaine tubulaire (13) d'introduction, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain et à laisser passer un dispositif d'intervention chirurgicale, et au moins un fil ou une bande métallique (4) logé(e) au moins en partie dans l' épaisseur de la gaine et dont une portion distale (4a) est apparente sur la périphérie extérieure de la gaine de sorte à être en contact avec le tissu sous-cutané du corps ou avec l' artère et dont une portion proximale (4b) est accessible depuis l' extérieur du corps (C) de sorte à servir de connexion à une électrode d'un stimulateur cardiaque.
Patent FR-3035816-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fabriquer par thermoformage des recipients pourvus de banderoles de decor
Inventor: LUC MICHEL
IPC: B29C51/16
Filed: 2015-05-07
Abstract: Dispositif pour fabriquer par thermoformage des récipients pourvus de banderoles de décor Le dispositif comprend un bloc de moule présentant au moins une chambre de thermoformage (28) ayant une surface interne (29), une ouverture axiale (28A) à travers laquelle une banderole de décor (38) peut être introduite dans la chambre et un fond mobile (40) opposé à l'ouverture. Le fond est apte à se déplacer dans un tronçon d'extrémité (28A) de la chambre (28) entre un niveau haut de positionnement et au moins un niveau bas de thermoformage, et le dispositif présente au moins un ensemble de rainurage comprenant une ailette (42) du fond (40) engagé dans une entaille (44) de la surface interne du tronçon d'extrémité (28B).
Patent FR-3024564-A1 (FR)
Title: Dispositif pouvant etre porte sur soi et procede de commande de celui-ci
Inventor: LEE DONGJU
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: Dispositif pouvant être porté sur soi (200) comprenant un écran tactile (251) ; une unité de communication sans fil configurée pour communiquer avec un terminal externe comprenant un porte-monnaie électronique (SE : élément sécurisé), le terminal externe étant relié sans fil au dispositif pouvant être porté sur soi (200) ; et un contrôleur configuré pour effectuer la réception d'un geste d'utilisateur préréglé, la réception d'informations relatives à un compte du porte-monnaie électronique en provenance du terminal externe en réponse au geste d'utilisateur préréglé, l'affichage des informations reçues sur l'écran tactile (251), et le traitement d'un paiement NFC (communication en champ proche) en utilisant les informations affichées sur l'écran tactile (251).
Patent FR-3041493-A1 (FR)
Title: Equipement pour offrir des services de resolution de noms de domaine
Inventor: BONFANTI FREDERIC
IPC: H04L29/12
Filed: 2015-09-22
Abstract: Pour offrir des services de résolution de noms de domaine vis-à-vis de ressources de différents domaines de sécurité d'un réseau de communication, un équipement (110) effectue, sur réception d'une requête de résolution de nom de domaine en provenance d'un dispositif client : des opérations d'authentification vérifiant si le dispositif client (100) ayant émis la requête a été préalablement enregistré ; des opérations d'autorisation vérifiant si le dispositif client a effectivement droit d'accès aux ressources dudit nom de domaine ; et des opérations de résolution de nom de domaine grâce à un cache (116) stockant des associations d'adresses IP et de noms de domaine. Le cache est peuplé grâce à des résultats de résolutions de noms de domaine effectuées par des serveurs de noms externes (124a, 124b) auxquels ledit équipement fait appel via des tunnels sécurisés respectifs, indépendamment desdits domaines de sécurité, lorsque le cache n'inclut pas de données permettant d'effectuer la résolution de nom de domaine requise.
Patent FR-3041558-A1 (FR)
Title: Support pour outil de marquage
Inventor: PUENTE ALLAN
IPC: B25H7/04
Filed: 2015-09-30
Abstract: Abrégé: L'invention se rapporte à un dispositif de support (1) pour outil de marquage, ledit outil de marquage étant destiné à marquer une surface convexe d'une pièce de révolution, ledit dispositif de support comportant : - une première partie (2) destinée à être fixée par des moyens de fixation à la surface de la pièce, et comportant des premiers moyens de coulisse destinés à être sensiblement à distance du profil de courbure de ladite surface lorsque la première partie est fixée à la surface de la pièce ; - une deuxième partie mobile (5) comportant : - un moyen de maintien (51, 52, 56, 57) de l'outil de marquage ; - des deuxièmes moyens de coulisse complémentaires des premiers moyens de coulisse ; ledit moyen de maintien étant apte à se déplacer à une distance sensiblement constante de la surface de la pièce le long du profil de courbure de celle-ci..
Patent FR-3043443-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection d'une bouteille de gaz
Inventor: PERDRIX EMMANUELLE
IPC: F17C13/06
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un chapeau de protection (10) d'une bouteille de gaz comportant un corps (11) configuré pour recouvrir un robinet d'une bouteille de gaz, et une bague (12) solidaire du corps (11) et comportant un filetage (13) destiné à coopérer avec un filetage d'une bouteille de gaz de sorte à maintenir le chapeau (10) sur une bouteille de gaz. Le corps (11) et la bague (12) sont réalisés en au moins deux matières plastiques distinctes, la première matière plastique du corps (11) présente un allongement à la rupture supérieur à 200% apte à absorber les chocs subis par le corps (11) et la seconde matière plastique de la bague (12) présente un allongement à la rupture inférieur à 100% apte à garantir une coopération du filetage (13) avec un filetage d'une bouteille de gaz.
Patent FR-3052063-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique destinee a augmenter le taux de melatonine endogene et de synchronisation des rytmes chronobiologiques
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle associe Olea europaea, Rosmarinus officinalis et Phaseolus vulgaris et qu'elle augmente le taux de mélatonine endogène.
Patent FR-3047087-A1 (FR)
Title: Radar de puissance pour vehicule automobile
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-01-27
Abstract: Ce radar de puissance (20) comporte au moins une antenne émettrice (1), émettant des signaux impulsionnels dans une bande de fréquences donnée à partir d'un générateur d'impulsions (4a) et d'un générateur de signaux porteurs (4b), ces générateurs (4a, 4b) étant couplés via un mélangeur (5e) à un module d'amplification de puissance (M1) comprenant au moins un amplificateur de puissance (2), une antenne de réception (3a) de signaux dans la même bande de fréquences donnée, et un module de traitement de signal (M2) en liaison avec l'antenne de réception (3a). Le module d'amplification de puissance (M1) étant connecté à un réseau d'alimentation électrique (9) de tension continue. le module d'amplification de puissance (M1) contient un matériau à base de nitrure de gallium (GaN) et la tension du réseau électrique (9) auquel il est connecté est sensiblement supérieure à 12 V, ce réseau électrique (9) étant apte à alimenter une motorisation hybride d'entraînement des véhicules automobiles.
Patent FR-3049210-A1 (FR)
Title: Moule de thermoformage a induction
Inventor: THOBIE PASCAL
IPC: B29C51/42
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un moule de thermoformage à induction comprenant deux parties (10, 34) présentant chacune une surface de formage (30, 36) et une surface arrière (32) opposée à ladite surface de formage (30), l'une (10) au moins desdites deux parties présentant au moins un chemin de câble en boucle (14) et au moins un câble inducteur (42) pour pouvoir provoquer l'échauffement de ladite une (10) au moins desdites deux parties. Ledit au moins un chemin de câble (14) de ladite une (10) au moins desdites deux parties est ouvert dans ladite surface arrière (32) opposée à ladite surface de formage (30) pour pouvoir accéder librement auxdits câbles inducteurs (42).
Patent FR-3050988-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de blocage en position active de la gachette d'un pistolet de distribution
Inventor: NADAL JEROME
IPC: B67D7/42
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) amovible de blocage en position active de la gâchette d'un pistolet de distribution (100), le dispositif (1) comprenant une partie de blocage (2) et deux ailes latérales (6) reliées chacune à la partie de blocage (2) par une partie de liaison respective (4). La hauteur de la partie de blocage (2) est telle qu'en position d'utilisation la partie de blocage (2) s'étend entre le pontet (103) et la gâchette (102) pour la maintenir en position active. La hauteur des parties de liaison (4) est inférieure à celle de la partie de blocage (2) et leur longueur est telle que l'une des ailes latérales (6) entre en contact avec le sol en cas de chute au sol du pistolet de distribution (100), déplaçant ainsi la partie de blocage (2) hors de contact de la gâchette (102) pour l'autoriser à revenir dans sa position inactive.
Patent FR-3053981-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du lin, bourre de lin et fibre de lin
Inventor: D'ARRAS PIERRE
IPC: D01C1/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: Procédé de traitement de lin affiné qui comprend une incorporation entre les fibres, avec conservation de l'humidité intra-fibre initiale, d'une émulsion comprenant de 60 à 80% en masse d'eau, et de 20 à 40% en masse d'une composition lubrifiante, puis une mise en bourre, le lin traité étant apte à produire du fil pur lin, notamment du fil à tricot, de numéro métrique supérieur à 30, préférablement 40.
Patent FR-3054458-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une eau faiblement mineralisee comme nettoyant
Inventor: LESCURE BERTRAND
IPC: B08B3/04
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une eau faiblement minéralisée pour le nettoyage de surface.
Patent FR-3055011-A1 (FR)
Title: Capteur micromecanique avec transduction optique
Inventor: WALTER BENJAMIN
IPC: G01Q60/38
Filed: 2016-08-12
Abstract: Capteur micromécanique comprenant un élément micromécanique mobile (EMM) et un résonateur optique (ROP4) de type disque ou anneau, caractérisée en ce que - le résonateur optique présente au moins une interruption (GR1, GR2) ; et en ce que - l'élément micromécanique mobile est couplé mécaniquement au résonateur optique de telle façon qu'un mouvement de l'élément micromécanique mobile induit une modification de la largeur de l'interruption dudit résonateur optique en déplaçant au moins un bord de cette dernière dans une direction sensiblement parallèle à une direction de propagation de la lumière dans le résonateur en correspondance de l'interruption.
Patent FR-3055482-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique de substitution par induction electrique via une sonde
Inventor: REGNAULT LAURENT
IPC: H04B10/80
Filed: 2016-08-25
Abstract: Pour permettre à un second dispositif (200) d'accéder à une mémoire non volatile (104) d'un premier dispositif (100) alors que le premier dispositif peut être dans une situation où une source alimentation électrique principale (121) du premier dispositif est inopérante, il est proposé d'équiper une sonde (300) connectée au second dispositif et via laquelle le second dispositif effectue des communications optiques avec le premier dispositif avec un bobinage (256) et d'équiper aussi le premier dispositif avec un bobinage (109), de sorte que le second dispositif est apte à fournir une source d'alimentation électrique de substitution (220, 122) au premier dispositif par phénomène d'induction via ladite sonde.
Patent FR-3059144-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'au moins une discontinuite electrique dans une partie d'interconnexion d'un circuit integre sans ajout de materiau supplementaire, et circuit integre correspondant
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-11-22
Abstract: Circuit intégré, comprenant une partie d'interconnexion (PITX) comportant au moins un niveau de vias (V1) situé entre un niveau de métallisation inférieur (M2), recouvert d'une couche d'encapsulation isolante (C1) et d'une couche isolante inter niveaux de métallisation (C2), et un niveau de métallisation supérieur (M2), et au moins une discontinuité électrique (CS3) entre au moins un via (V11) dudit niveau de vias et au moins une piste (P1) dudit niveau de métallisation inférieur, ladite au moins une discontinuité électrique comportant une couche isolante additionnelle (CS3), de composition identique à celle de la couche isolante inter niveaux de métallisation (C2), située entre ledit au moins un via (V11) et ladite au moins une piste (P10) et bordée par ladite couche d'encapsulation (C1).
Patent FR-3059027-A1 (FR)
Title: Nouvelle poignee
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E05B17/10
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne une poignée (100) associée à un élément et du type de celle comprenant une partie de saisie (110) manoeuvrable par la main de l'utilisateur et adoptant une face dite arrière sensiblement tournée vers la surface de l'élément auquel elle est associée et une face dite avant disposée à l'opposé, remarquable en ce que la partie de saisie (110) est préformée sur la face arrière pour accueillir au moins un enjoliveur dit arrière (200) et est ajourée d'au moins une fenêtre (116, 117) rendant visible à travers la poignée l'enjoliveur arrière (200) disposé sur la face arrière. Applications : poignée, bouton de porte, de panneaux battants et coulissants, tiroirs, etc...
Patent FR-3047879-A1 (FR)
Title: Kinderbuchtasche
Inventor: BARRANDON CORALIE
IPC: A45C3/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport et de lecture de plusieurs livres ou autre objet de même nature s'adressant à un jeune public, comprenant plusieurs compartiments de rangements (1-2), lesquels rangements étant constitués de bordures de maintien de la couverture des livres à leurs extrémités permettant d'y introduire et de retenir ledit livre ou ledit objet de même nature (A-B) et contenant des poches de rangement entre chaque compartiment permettant d'y ranger d'autres accessoires, livres ou autre objet de même nature (3).
Patent FR-3063433-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement medical a debitmetre a oscillation fluidique et module de communication longue distance
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement médical (30), notamment de suivi ou d'observance d'un traitement d'oxygénothérapie, comprenant un conduit de gaz (34) apte à acheminer un flux gazeux, un débitmètre à oscillation fluidique (33), agencé sur le conduit de gaz (34), au moins un module de pilotage et de traitement (35) de signal, relié électriquement au débitmètre à oscillation fluidique (33), configuré pour récupérer et traiter les signaux de mesure délivrés par le débitmètre à oscillation fluidique (33), et au moins un module de télécommunication (36, 37) relié électriquement au module de pilotage et de traitement (35) de signal et configuré pour transmettre des signaux de mesure provenant du module de pilotage et de traitement (35) de signal à au moins un réseau de communication. Ledit au moins un module de télécommunication (36, 37) comprend au moins un modem radio (36 ; 3 6A, 36B) associé à au moins une antenne émettrice/réceptrice (37 ; 37A, 37B), et est configuré pour présenter une sensibilité inférieure ou égale à -110 dBm et une valeur d'affaiblissement de couplage (MCL) supérieure ou égale à 130 dB avec ledit au moins un réseau de communication considéré. Installation d'oxygénothérapie comprenant une source de gaz respiratoire, une interface de distribution de gaz et un tel appareil de traitement médical (30).
Patent FR-3063735-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le pigeage d'un chapeau de marc de raisin lors de la vinification
Inventor: BEAUVILLAIN THOMAS
IPC: C12G1/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: Dispositif (1) pour le pigeage d'un chapeau de marc (18) de raisin lors de la vinification comprenant un corps allongé (12) selon un axe (A) présentant une partie supérieure (11) et une partie inférieure (10) apte à déstructurer le chapeau de marc (18) en étant plongée dans une cuve (9), dans lequel ledit corps allongé (12) comprend un espace intérieur creux (5) formant canalisation fluide avec une entrée (51) et une sortie (52) pour canaliser un flux de jus de raisin (19).
Patent FR-3063768-A1 (FR)
Title: Filtre et cartouche amovible incluant une vanne de derivation
Inventor: FAYOLLE LAURENT
IPC: F01M11/03
Filed: 2017-03-09
Abstract: Le filtre (1) pour la purification d'un liquide de moteur à combustion, en particulier de l'huile de lubrification, comprend un boîtier (2) qui présente dans une partie de fond (20) une entrée (2a) pour du liquide brut et une sortie (2b) pour du liquide purifié, et un couvercle (3) dévissable. Une cartouche, définie par un insert filtrant (4) et une vanne de dérivation (10) préassemblée est logée dans ce boîtier (2). L'insert (4) présente un flasque (8) de fixation de la vanne (10), recouvrant une extrémité du média filtrant (5). La vanne de dérivation (10) est séparable du couvercle (3) de façon à que la cartouche (CA) soit amovible. La vanne (10) présente un élément (10c) de connexion amovible qui, dans une configuration de verrouillage obtenue par une action de pivotement, est axialement en prise avec des moyens de solidarisation complémentaires (8c) formés sur le flasque (8).
Patent FR-3064822-A1 (FR)
Title: Melange de sels de lithium et ses utilisations comme electrolyte de batterie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un mélange de sels de lithium comprenant : de 85% à 99,9% molaire de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium ; et de 0,1% à 15% molaire de 2-trifluorométhyl-4,5-dicyano-imidazolate de lithium. ainsi qu'une composition d'électrolyte le contenant, et ses utilisations.
Patent FR-3067369-A1 (FR)
Title: Traverse a coque rigide amelioree pour voie de chemin de fer
Inventor: LOAEC ARNAUD
IPC: E01B3/44
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne une traverse (1) de chemin de fer, comportant au moins un bloc (10) notamment en béton, présentant une face inférieure (11) destinée à reposer sur un support, une face supérieure (12) destinée à recevoir au moins un rail longitudinal (2), et quatre faces périphériques la traverse (1) comprenant une coque rigide étanche (20) enveloppant les faces périphériques (13, 14) du bloc (10), des moyens de transmission des efforts (50, 60) configurés pour transmettre et diffuser les efforts générés le passage d un train, positionnés entre la coque rigide (20) et le bloc (10); dans lequel le bloc (10), la coque (20), et les moyens de transmission des efforts (50, 60) définissant un volume inoccupé entre la coque (20) et le bloc (10), la traverse (1) étant caractérisée en ce qu elle comprend en outre un dispositif de comblement (30) disposé dans le volume inoccupé de sorte que le dispositif de comblement (30) comble au moins partiellement ledit volume inoccupé.
Patent FR-3071117-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’informations relatives a un programme audio diffuse par une station de radio
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04L25/02
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'informations relatives à des stations diffusant un programme audio sur une bande de très hautes fréquences et au moins un premier et un deuxième champs de données au moyen d'un service de transmission de données numériques RDS, ledit procédé comprenant une étape de : - Réception (200) et décodage d'un signal, - Déterminer (201) une première partie, dite partie fixe, correspondant à un nom de station de radio en cours d'écoute et d'une deuxième partie, dite partie dynamique, dans le premier champ, - Vérifier (202) si le deuxième champ comporte des données et dans la négative : - Afficher (203) la première partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée au nom de la station de radio en cours d'écoute, - Afficher (204) la deuxième partie déterminée dans une portion de l'affichage dédiée une information un programme en cours d'écoute.
Patent FR-3071512-A1 (FR)
Title: Signatures moleculaires de trois sous-populations de fibroblastes dermiques et equivalent de derme comprenant une de ces sous-populations
Inventor: HAYDONT VALERIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un produit d'expression d'au moins un gène choisi dans le groupe constitué des gènes UCP2, et FGF9 et éventuellement des gènes COL11A1 et ACAN, éventuellement en combinaison avec un produit d'expression du gène KLF9, comme marqueur pour identifier in vitro un fibroblaste dermique comme étant un fibroblaste papillaire, un fibroblaste réticulaire ou un fibroblaste de la jonction dermo-hypodermique (FJDH).