baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078613-A1 (FR)
Title: Systeme de protection et d'information multifonctions
Inventor: SANNER LUC DANIEL
IPC: A45F3/44
Filed: 2018-03-10
Abstract: Procédé de protection et d'information multifonctions selon revendication (8) et (10)et (11), caractérisé en ce que l'on peut combiner le signalement d'un vol ou d'un envol d'objets (27) au signalement de la position desdits objets(27) avec un même module de détection (2) à interface(3) matérialisée ou non que l'on installe selon diverses configurations sans la moindre attache aux objets(27) qu'il protège et situe simultanément, et en ce que l'on dispose ledit module de détection(2) soit, sur les objets(27), soit à l'extérieur de l'emprise des objets (27), soit en liaison avec une toile (28) ou assimilé tendue et recouvrant les objets(27), soit invisible et insoupçonnable sous ladite toile (28). Procédé de protection et d'information multifonctions caractérisé en ce qu'il dissout en une seule solution technique trois formes d'angoisses pouvant survenir à la plage, à savoir la crainte de voir s'envoler ses objets personnels (27) sous l'effet du vent, la crainte de se les faire voler, et la peur de ne plus les localiser lorsque l'on revient d'une baignade, et ceci en ce que l'on exploite un module de détection (2) à fonctions multiples capable non seulement de signaler un changement d'état du système support (26) survenant lorsque lesdits objets (27) sont déplacés selon une certaine force lors d'un vol ou d'un envol d'objets (27), mais capable aussi de recevoir un ordre de déclenchement de son indicateur de position (13) à la demande d'au moins un module utilisateur ou d'un objet connecté(18). Abrégé: La présente invention est un système de protection et d'information multifonctions (1) qui combine les signalements d'un vol ou d'un envol et/ou d'une position d'objets (27) d'utilisation privilégiée à la plage, caractérisé en ce qu'il opère préférentiellement par une liaison, dématérialisée ou non, à un système support (26) décrit dans l'invention N°16 70515 du même auteur, et en ce qu'il comporte un module de détection (2) à sensibilité réglable lequel est actionné par au moins une interface (3) évoluant à travers une sûreté déformable (7), et en ce que ledit module de détection(2) déclenche un signalement sonore(14) et un déploiement d'un indicateur de position(13) dès qu'au moins une interface (3) lui transmet soit un rapprochement soit un éloignement de son accouplement (8) ou de sa cible mobile(30), et en ce que ledit système est capable d'assurer cette protection sur plusieurs objets (27) en simultané et ce quelles que soient leurs formes et leurs tailles, et sans recours à la moindre attache sur l'un d'entre eux.
Patent FR-3089850-A1 (FR)
Title: Système pour déposer de manière contrôlée un fluide sur un substrat
Inventor: SIRIA ALESSANDRO
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) pour déposer de manière contrôlée un fluide sur un substrat (20) et également à un procédé mettant en œuvre le système (10). Le système comprend : - un nanoinjecteur (100), - un résonateur mécanique (120) fixé au nanoinjecteur (100), le résonateur mécanique (120) étant adapté à détecter un contact entre le nanoinjecteur (100) et le substrat (20), - un moyen de contrôle (148) du résonateur mécanique (120) comprenant : ▪ un moyen excitateur (142) adapté à faire osciller le résonateur mécanique (120) à une fréquence d’oscillation (fi), ▪ un moyen détecteur (144) adapté à détecter l’oscillation du résonateur mécanique (120), ▪ un moyen régulateur (146) adapté à ajuster le contact entre le nanoinjecteur (100) et le substrat (20) en contrôlant l’oscillation du résonateur mécanique (120). Fig 1
Patent FR-3090975-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un parking automatique
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/42
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de gestion d’un parking automatique L’invention présente un procédé de gestion d’un parking automatique comportant au moins un moyen de guidage de véhicules entre une zone de réception et une zone de stockage. La zone de stockage comporte N lignes de stockage présentant un alignement d’au moins M places, M étant supérieur à 2, ledit procédé consistant à déterminer la place cible en fonction de la date prévisionnelle de départ du véhicule, selon un calcul consistant à allouer à un nouveau véhicule entrant une place de stockage cible selon la règle suivante : Sélection des places correspondant à l’un des critères suivants : Dans le cas où une file comporte au moins une place proximale disponible, devant un véhicule associé à une date de départ postérieure à la date de départ dudit véhicule entrant, Dans le cas où une file comporte au moins une place proximale distale, positionnement dans une file dont le dernier véhicule est associé à une date de départ antérieure à la date de départ dudit véhicule entrant, Allocation de la place cible à l’une desdites places sélectionnées À défaut allocation d’une place dans une zone de stockage temporaire constituée par P lignes de Q places consécutives, Q étant inférieur à 3.
Patent FR-3094252-A1 (FR)
Title: Méthode de mise en forme spatiale ou temporelle d’un faisceau laser
Inventor: LACAMPAGNE LIONEL
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-03-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode itérative de mise en forme spatiale ou temporelle d’un faisceau laser. La mise en forme spatiale du faisceau fait appel à une valve optique et la mise en forme temporelle d’une impulsion fait appel à un modulateur de Mach-Zehnder. A chaque itération de la mise en forme spatiale, on projette le profil du faisceau observé sur une base adaptée pour obtenir des composantes de profil observé dans cette base. On calcule les rapports entre les composantes d’un profil de consigne dans cette base avec les composantes du profil observé et l’on en déduit le rapport des profils en sortie de la valve optique. On détermine alors la commande pour chaque élément de la valve comme le produit de la commande pour ce même élément, obtenue à l’itération précédente, et du rapport des profils pour la position de cet élément, obtenue à l’itération courante. Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3095167-A1 (FR)
Title: Pantographe équipé d’un système de détection
Inventor: DUBOIS SAMUEL
IPC: B60L5/24
Filed: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un pantographe instrumenté (1) configuré pour détecter au moins un paramètre d’un fil de contact pour ligne d’alimentation électrique aérienne de véhicules circulant suivant un axe d’avancement (X), le pantographe comprenant :
    - Un bâti (10) conçu pour être fixé sur un véhicule, 
    - Un système articulé (20) s’étendant à partir du bâti, 
    - Une tête de captage (30) présentant un axe transversal (Y) sensiblement perpendiculaire à l’axe d’avancement lorsque le pantographe est fixé sur le véhicule, et comportant un arbre support et un archet (32), l’archet étant muni d’au moins une bande de frottement et étant relié au système articulé au moyen de l’arbre support, et
    - Un système de détection (5) comportant au moins un capteur de paramètres et un dispositif de déport (500) configuré pour disposer le capteur de paramètres à distance de la tête de captage, en déport par rapport à l’axe d’avancement.
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097738-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de l'entree capacitive du calcium
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU
IPC: C07F5/02
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne des inhibiteurs sélectifs de l'entrée capacitive du calcium dépendant d'Orai1 et leur utilisation thérapeutique.
Patent FR-3099711-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant un actif lipophile, microcapsules préparées par ce procédé et leur utilisation
Inventor: HABAR GÉRARD
IPC: C11D3/50
Filed: 2019-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de microcapsules à réservoir, renfermant un actif lipophile dont la paroi comprend au moins deux polymères obtenus par co-réticulation d’un polymère obtenu par coacervation complexe et d’un copolymère de silicone, mélamine-carbamate et polyuréthane. Les microcapsules ainsi réalisées peuvent être utilisées dans des formulations contenant des tensio-actifs, telles que des lessives ou détergents, ou dans les formulations cosmétiques telles que des shampoings ou savons.
Patent FR-3103515-A1 (FR)
Title: Siege de soupape d’echappement presentant un profil aerodynamique optimise
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un siège de soupape (1) pour conduit d’échappement (2) et comprenant au moins deux chanfreins successifs et ayant des angles d’ouverture différents. Selon l’invention, le siège de soupape (1) comprend en outre un tronçon courbe (13) disposé à la suite des chanfreins successifs. Ledit tronçon courbe (13) est délimité par une surface de révolution (S) qui est générée par la rotation d’un arc de cercle autour d’un axe principal (X-X’) du siège. Ledit arc de cercle s’étend entre une extrémité amont et une extrémité avale. Ladite extrémité avale est destinée à former un point tangent entre l’arc de cercle et une droite génératrice d’un tronçon sensiblement cylindrique (220) du conduit d’échappement (2) adjacent au tronçon courbe (13). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103998-A1 (FR)
Title: Harnais pour chien avec laisse rétractable
Inventor: BALLAIS JULIEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Le dispositif est un harnais pour chien assemblé à un système rotatif de laisse rétractable intégrée et équipé d’un frein de traction automatique. L’invention concerne un dispositif conçu pour améliorer la praticité et le confort d’utilisation du classique duo « laisse/harnais » ou « laisse/collier » lors de la transition de la position maintenu ou libéré, en l’effectuant de manière naturelle, instantanée et logique mais également la sécurité et le confort du maître et du canidé par une réactivité de prise en main accru et l’usage d’une main seulement, ainsi que d’un système de frein de traction automatique. Le dispositif est constitué d’une laisse (2) contenue dans un boitier (3) à enroulage automatique et équipé d’un système de frein autobloquant en cas d’accélération inopinée du canidé. Ce boitier enrouleur est fixé sur une pièce rotative (4), et scellé sur la partie dorsale externe du harnais (5). Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3107587-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage et de libération d’énergie thermique par voie thermochimique
Inventor: BELONOSOV ARTEM
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de stockage et de libération d’énergie thermique par voie thermochimique au moyen d’un composé sous forme solide de formule AOxBy.zH2O, où :                                    A est un élément choisi parmi l’uranium (U) et le thorium (Th) ;                 est l’élément oxygène ;                 B est un anion ou un oxoanion ;                 x est un nombre compris entre 0 et 4 ;                 y est un nombre compris entre 0 et 2 ;                 z est un nombre supérieur à 0 et inférieur à 10,                           étant entendu que l’un au moins de x et y est différent de 0 et que le composé de formule Th(SO4)2.xH2O est exclu.     Pas de figure
Patent FR-3108067-A1 (FR)
Title: Limiteur de debattement pour un groupe motopropulseur de vehicule automobile
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2020-03-13
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (10) pour véhicule automobile comportant: - un premier brancard longitudinal (13.1), - un deuxième brancard longitudinal (13.2), - une traverse (12) reliée mécaniquement au premier brancard et au deuxième brancard, - un groupe motopropulseur (11) monté sur la traverse (12) par l'intermédiaire d'au moins une cale élastique (15), caractérisé en ce que ledit ensemble (10) comporte en outre un limiteur de débattement (19) comportant un corps (20) et un patin amortisseur (21), - le corps (20) étant solidaire du groupe motopropulseur (11), - le patin amortisseur (21) étant fixé sur le corps (20) ou sur la traverse (12), de sorte que le patin amortisseur (21) est comprimé entre le corps (20) et la traverse (12) lors d'un basculement exceptionnel du groupe motopropulseur (11) engendré par un couple appliqué au groupe motopropulseur (11) supérieur à un seuil limite d'une plage de couple correspondant à un fonctionnement normal du groupe motopropulseur (11). Figure 2
Patent FR-3108464-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-20
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (2) pour au moins un composant électrique ou électronique (4) dont la température doit être régulée, ledit composant électrique ou électronique (4) étant notamment susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, le dispositif de régulation thermique (2) comportant un boîtier (6) configuré pour loger le au moins un composant électrique ou électronique (4) et des moyens de régulation thermique (10) de ce composant électrique ou électronique (4) parmi lesquels au moins un dispositif de projection (28) de fluide diélectrique sur l’au moins un composant, le dispositif de régulation thermique (2) étant caractérisé en ce que le boîtier comporte au moins une paroi de régulation thermique (42) composée au moins d’un matériau de base et présentant une capacité thermique massique comprise entre 890 J/Kg/K et 1300 J/Kg/K.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108817-A1 (FR)
Title: Procédé de communication selon un protocole TDMA entre un dispositif maître et au moins un dispositif esclave
Inventor: THOMAS PATRICK
IPC: H04L7/08
Filed: 2020-03-26
Abstract: Un procédé de communication selon un protocole TDMA entre un dispositif maître et au moins un dispositif esclave au cours duquel une pluralité de trames sont transmises entre le dispositif maître et le dispositif esclave, chaque trame étant partitionnée en une pluralité d’intervalles de temps, au moins un intervalle de temps comprenant un signal analogique de synchronisation (S) comprenant une portion de réglage d’amplitude (S1) qui se présente sous la forme d’une onde sinusoïdale ayant une amplitude constante pendant un nombre d’impulsions prédéterminés, et une portion de synchronisation optimisée (S2) qui se présente sous la forme d’une modulation d’amplitude de forme triangulaire de l’onde sinusoïdale de manière à déterminer un instant de référence (TOP).     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112158-A1 (FR)
Title: Poignée comprenant au moins un corps principal et un corps creux renfermant un réservoir de produit désinfectant fluide
Inventor: DESTOUCHES LAURENT
IPC: E05B1/06
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne une poignée (1) comprenant au moins un corps principal (10) dont une partie est destinée à être reliée au mécanisme d’ouverture/fermeture d’un ouvrant, tel qu’une porte ou une fenêtre, et à être actionné, en particulier de manière rotative, par la main d’un utilisateur pour ouvrir/fermer ledit ouvrant, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :- un corps creux (20) relié de manière fixe au corps principal (10) et renfermant au moins un réservoir interne (30) de produit désinfectant fluide, par exemple à base d’alcool, ledit corps creux (20) constituant et/ou comportant, au moins localement, un diffuseur statique/immobile (20) réalisé en matériau spongieux ou microporeux qui se charge en produit désinfectant fluide par capillarité afin d’imprégner la main de l’utilisateur avec ledit produit lors de l’utilisation de la poignée, et- des moyens (35) de transfert dudit produit désinfectant fluide hors dudit réservoir interne (30) en direction dudit diffuseur (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112381-A1 (FR)
Title: Bloc lumineux et dispositif lumineux intégrant ledit bloc lumineux
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: F21V21/084
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un bloc lumineux (41) pour dispositif lumineux (4) d'une lampe, ledit bloc lumineux étant composé d'une structure stratifiée formée par la superposition de plusieurs pièces indépendantes et assemblées entre elles, lesdites pièces comportant :      Un socle arrière (42) présentant une empreinte formant un logement (422), au moins une carte électronique (43) venant se loger dans ledit logement (422) et portant au moins une source lumineuse et une unité de commande de ladite source lumineuse,  Un bloc optique (44) agencé sur le socle arrière pour refermer son logement de manière étanche en écrasant un joint d'étanchéité agencé entre ledit socle arrière (42) et ledit bloc optique (44),   Une lunette avant (45) agencée sur le bloc optique (44) et présentant une découpe traversée partiellement par le bloc optique.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114560-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la délégation de conduite d’un véhicule automobile à conduite autonome
Inventor: CHAZAL YANN
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédé de surveillance du comportement d’un conducteur d’un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un système de commande automatique adapté pour générer des signaux de pilotage autonome d’actionneurs du véhicule en phases de délégation de conduite et des organes de commande humaine adaptés pour générer des signaux de pilotage manuel desdits actionneurs en mode de fonctionnement manuel du véhicule, ledit procédé comprenant des étapes de:
    enregistrer des données en phases de délégation de conduite, comprenant des données relatives à un délai de réponse du conducteur à une consigne lui enjoignant de reprendre le contrôle du véhicule en mode de fonctionnement manuel et/ou des données relatives à une scène environnante perçue par le véhicule au moment d’une action, effectuée par le conducteur, de reprise de contrôle du véhicule en mode de fonctionnement manuel en l’absence de ladite consigne,exploiter les données enregistrées pour détecter un comportement non souhaité du conducteur.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115156-A1 (FR)
Title: Transistor à nitrure de gallium
Inventor: ATMACA GÖKHAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-10-09
Abstract: Transistor à nitrure de gallium
    La présente description concerne un dispositif de transistor comprenant : une couche de AlGaN (307) s'étendant entre une source (308) et un drain (310) du dispositif ; une couche de canal de GaN (302) s'étendant sous la couche de AlGaN ; un empilement de grille (312) comprenant une couche (316) de nitrure de gallium dopé p (p-GaN) ; et une couche de InGaN dopé p (320) d'au moins 5 nm d'épaisseur placée entre la couche de AlGaN et la couche de nitrure de gallium dopé p (316), la couche de InGaN ayant une longueur (Lpingan) supérieure à une longueur (Lg) de l'empilement de grille.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116677-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’optimisation de panneaux photovoltaiques et panneaux photovoltaiques optimises selon ce procede
Inventor: JUTTEAU SÉBASTIEN
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: Procédé d’optimisation d’un système générateur à cellules photovoltaïques existant et pourvu d’un panneau photovoltaïque existant (100, 200, 300) ou d’un groupe de panneaux photovoltaïques existants, chaque panneau existant étant muni d’une première pluralité P de cellules d’un premier type interconnectées en série ou en série/parallèle, comportant :  - la détermination (1) d’une tension de fonctionnement VMPP dudit panneau ou groupe de panneaux existant,   - la réalisation (2) d’un ou plusieurs modules de panneau additionnel (10, 51, 52, 53) comportant une seconde pluralité Q de cellules couche mince d’un second type et à largeur de bande interdite différente des cellules du panneau existant ou des panneaux existants du groupe de panneaux existants, ladite seconde pluralité Q du module additionnel étant configurée pour fournir une tension de fonctionnement V1 égale à ±10% près à la tension VMPP dudit panneau ou dudit groupe de panneaux existants,  - la pose (3) dudit module additionnel en recouvrement sur ou sous ledit panneau existant ou l’un quelconque des panneaux dudit groupe de panneaux existants ledit module étant relié en parallèle audit panneau existant ou audit groupe de panneaux existants ou la pose (3) desdits plusieurs modules additionnels en recouvrement sur ou sous plusieurs desdits panneaux existants dudit groupe de panneaux existants, lesdits plusieurs modules étant reliés en parallèle audit groupe de panneaux existants.    Figure 6
Patent FR-3114500-A1 (FR)
Title: Composition pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses
Inventor: WANG YONG
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: COMPOSITION POUR LE NETTOYAGE ET/OU LE DÉMAQUILLAGE DES MATIÈRES KÉRATIN EUS ES
    La présente invention concerne une composition pour le nettoyage et/ou le démaquillage des matières kératineuses, comprenant dans une phase aqueuse :
    a) au moins un tensioactif acide aminé ; 
    b) au moins un tensioactif sulfosuccinate ; et
    c) au moins un sel de métal divalent et/ou trivalent.
    La présente invention concerne également un procédé de nettoyage et/ou de démaquillage des matières kératineuses, en particulier de la peau, comprenant l’application sur les matières kératineuses, en particulier la peau, de la composition selon la présente invention, et le rinçage de ladite composition après une période de temps facultative.
    Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3120279-A1 (FR)
Title: Calibration d'un atténuateur RF
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H04B1/16
Filed: 2021-02-26
Abstract: Calibration d'un atténuateur RF
    La présente description concerne un circuit (100') comprenant :une borne d'entrée (RFin) configurée pour recevoir un premier signal à une première fréquence ;une chaîne de démodulation (101) connectée à la borne d'entrée (RFin) et comprenant un amplificateur faible bruit (LNA) ayant une entrée couplée, de préférence connectée, à ladite borne (RFin) ; une impédance variable commandable (104) connectée entre un premier noeud (105) et un noeud (106) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND), le premier noeud (105) étant connecté à la borne d'entrée (RFin) et/ou à l'entrée de l'amplificateur (LNA) ; etune source de courant (300) configurée pour fournir un courant (ical) à la première fréquence (FRF) au premier noeud (105).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3123469-A1 (FR)
Title: Contremesures par infection améliorées
Inventor: CASTELNOVI LAURENT
IPC: G06F21/72
Filed: 2021-05-26
Abstract: L’invention propose un nouveau type de contremesures par infection contre des attaques par injection de fautes. Au lieu de déterminer l’erreur injectée avant de l’amplifier, la nouvelle contremesure applique une même fonction de diffusion à deux chiffrés intermédiaires obtenus en exécutant une opération cryptographique sur une entrée. L’erreur est donc amplifiée au sein même des chiffrés intermédiaires, dénommés chiffrés infectants après diffusion. On peut désormais utiliser des fonctions de diffusion ne mappant pas le chiffré 0 en une sortie égale à 0. Un chiffré recomposé à partir des bits des chiffrés sans diffusion est également généré. Ces chiffrés infectants et recomposé sont XOR-combinés pour fournir un chiffré de sortie. Cette approche permet d’adapter, par simple duplication des paires et fonctions de diffusion spécifiques associées, la protection offerte par la contremesure à un nombre souhaité de fautes injectées.  Figure pour l’abrégé : Fig.4