baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2897343-A1 (FR)
Title: Plastic bag has longitudinal welded edges, on which transverse tabs are formed by welding bag walls together, tabs containing lines of weakness which assist opening of bag
Inventor: ALAUX PATRICK
IPC: B65D17/28
Filed: 2006-02-13
Abstract: The plastic bag has longitudinal welded edges (1b, 1c). Transverse tabs (3) are formed on these by welding the bag walls together and contain lines of weakness (3a) which assist opening of the bag. Independent claims are included for: (A) a method for making the bag by heat welding the walls of a sleeve of high density polyethylene together to form the tabs, forming lines of weakness in these, forming a central weld on each tab, then finishing production of the bag in known manner; and (B) a similar process in which notches which do not connect with the interior of the bag are formed on the tabs after making the central welds.
Patent FR-2899498-A1 (FR)
Title: Soil/underground water rehabilitating method, involves displacing tool adapted to cut and homogenously mix soil in contaminated soil volume, and simultaneously injecting agent into soil such that agent is homogenously dispersed in volume
Inventor: ILLE CHRISTIAN
IPC: E02F5/00
Filed: 2006-04-06
Abstract: The method involves displacing a drilling tool (18), in a contaminated soil volume, adapted to cut soil and homogenously mix the soil in the volume. A treating agent is simultaneously injected into the mixed soil by the tool such that the agent is homogenously dispersed in the volume, where the agent acts on contaminating elements. The agent includes a gas e.g. air and nitrogen, a chemically active neutralizing, reducing or oxidizing gas e.g. ozone and chlorine, and a reactive agent constituted of microorganisms population or microorganism development substrate. An independent claim is also included for an equipment for rehabilitating underground water and soil.
Patent FR-2912355-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'une tige crantee d'appui -tete comprenant des butees de securite
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: B60N2/48
Filed: 2007-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de blocage en coulissement axial d'une tige (2) crantée de montage d'appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant ladite tige pourvue d'au moins un cran (3), une gaine (4), destinée à recevoir ladite tige en coulissement, ladite gaine comprenant un logement (5), un tiroir (6) monté en coulissement radial dans ledit logement, ledit tiroir comprenant une saillie (7) agencée pour pouvoir s'engager dans ledit cran de sorte à bloquer ladite tige réversiblement en coulissement, un moyen de contrainte élastique (8) monté entre ledit logement et ledit tiroir de sorte à pouvoir disposer ladite saillie en appui contre ladite tige, ledit tiroir comprenant une première surface de butée (9) et ledit dispositif comprenant une première surface de butée réciproque (10), périphérique audit tiroir, lesdites surfaces de butée respectives étant agencées pour, lorsque ladite saillie est engagée dans ledit cran, coopérer entre elles de sorte à transformer un effort axial sur la tige, selon un premier sens prédéterminé (11), en un effort radial d'engagement de ladite saillie dans ledit cran.
Patent FR-2914892-A1 (FR)
Title: Planche de bord a volet amorti de sac gonflable
Inventor: BEAUPERE STEPHANE
IPC: B60R21/215
Filed: 2007-04-12
Abstract: L'invention concerne une planche de bord.Elle se rapporte à une planche de bord comportant un module à sac gonflable placé sous un volet (11) ayant un bord avant proche du pare-brise (15). Le volet (11) est articulé autour d'un axe (16) parallèle à son bord avant et disposé près de la surface de la planche de bord, et il possède un flasque (18) qui le prolonge de l'autre côté de son axe d'articulation (16), de sorte que le flasque (18) a une plage de rotation à l'intérieur de la planche de bord lors de la rotation du volet (11) qui s'ouvre sous l'action du sac gonflable qui se déploie. Un dispositif d'amortissement est destiné à exercer une force de freinage sur le flasque (18) au moins dans la plage angulaire finale de rotation du volet (11).Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2915726-A1 (FR)
Title: Agencement pour le montage d'un element de carrosserie sur un element de structure de caisse
Inventor: BELLOCHE DANIEL VITAL JEAN
IPC: B62D65/06
Filed: 2007-05-03
Abstract: L'invention propose un agencement (10) pour le montage d'un élément (12) de carrosserie, sur un élément (14) de structure de caisse associé de véhicule automobile (16), comportant une structure (24) provisoire de montage (24), positionnable sur l'élément (14) de structure de caisse par l'intermédiaire de premiers moyens et verrouillable sur cet élément (14) caisse par l'intermédiaire de deuxièmes moyens, caractérisé en ce que la structure (24) de montage du dispositif (22) porte un ensemble (32) pneumatique autonome comportant un réservoir (34), un distributeur (36), et au moins un vérin pneumatique (38) qui est susceptible de mouvoir les deuxièmes moyens (28).
Patent FR-2909174-A1 (FR)
Title: Capteur de charge
Inventor: SAITOH YUKIHIRO
IPC: B60N2/90
Filed: 2007-11-28
Abstract: Un capteur de charge est fourni en tant que capteur de siège (1) qui comprend un premier film (21) formé suivant une forme linéaire, un deuxième film (22) formé suivant la même forme que celle du premier film (21) et disposé en faisant face au premier film (21), des électrodes de capteur (23, 24) étant disposées entre le premier film (21) et le deuxième film (22) en étant opposés l'un par rapport à l'autre. Les électrodes (23, 24) sont normalement écartées l'une de l'autre et viennent en contact l'une avec l'autre lors de la réception d'une charge. Les électrodes (23, 24) sont connectées à un connecteur (13) par le biais d'une partie conductrice (14) disposée entre le premier film (21) et le deuxième film (22). Le capteur de siège (1) est disposé sur un siège (2) où une force de compression importante est appliquée par un passager.
Patent FR-2924489-A1 (FR)
Title: Generateur magnetocalorique
Inventor: HEITZLER JEAN CLAUDE
IPC: F25B21/00
Filed: 2007-12-04
Abstract: La présente invention concerne un générateur (1) comportant au moins un étage thermique (10) pourvu d'éléments actifs (2) à base de matériau magnétocalorique disposés autour d'un axe central (A) et un arrangement magnétique (3) porté par un arbre moteur (30) confondu avec l'axe centre (A) entraîné en rotation par un actionneur pour soumettre les éléments actifs (2) à une variation de champ. Ce générateur (1) comporte de part et d'autre de l'étage thermique (10) un ensemble de pistons (70) associé à un réservoir de fluide (74) pour pousser le fluide caloporteur au travers des éléments actifs (2), ces pistons étant entraînés en translation alternative dans des chambres (73) par au moins une came (71 ) couplée en rotation avec l'arbre moteur (30). Ce générateur (1) est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de circulation forcée (8a) pourvus de petits pignons (80) satellites disposés autour de l'axe central (A), portés par le corps (72) du générateur (1) et engrenant une couronne dentée intérieure (81) solidaire de la came (71), chaque pignon (80) formant une mini pompe à engrenage brassant le fluide caloporteur et le mettant en circulation forcée dans lesdits réservoirs (74) et lesdites chambres (73).
Patent FR-2919564-A1 (FR)
Inventor: DIAW BAYE
IPC: B60R21/02
Filed: 2007-07-31
Abstract: The invention relates to a bodywork assembly (100) for a vehicle that comprises: a passenger compartment (102) side, a wing lining (104) attached on the side of the passenger compartment (102) and defining a hollow body with said side of the passenger compartment (102); a partition (110) attached to said wing lining (104); a base reinforcement (116) for reinforcing the front base (112) of the vehicle, the base reinforcement extending between the wing lining (104) and the side of the passenger compartment (102); wherein said bodywork assembly (100) is characterised in that it comprises a stiffener (114) attached to said side of the passenger compartment (102) and arranged inside the hollow body.
Patent FR-2926071-A1 (FR)
Title: Hollow perforation needle device for assuring extraction of cork stopper of cider bottle, has needle with rod having funnel holes in its lower and upper parts to allow evacuation of gas before extraction of cork stopper of champagne bottle
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: B67B7/02
Filed: 2008-01-07
Abstract: The device has a hollow perforation needle made of precious metal, hard plastic or resin. The needle has a metallic rod (B) with funnel holes (C, D) in its lower and upper parts to allow the evacuation of the gas before the extraction of a cork stopper of a champagne bottle. The needle is threaded on its upper part to screw the needle on Screwpull style apparatus to serve as a lever arm and to facilitate the percussion of the needle in the stopper. A head (A) of the needle serves as an advertising medium.
Patent FR-2930986-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de vehicule a deux roues
Inventor: PERCHAT ALAIN
IPC: G01B5/255
Filed: 2008-05-07
Abstract: Dans un procédé de contrôle de véhicule à deux roues, on positionne une roue (1) dans un banc d'entraînement (12), on maintient l'autre roue en position fixe, on entraîne l'autre roue en rotation et on effectue l'acquisition de mesures de distance permettant la détermination du plan moyen de cette roue par rapport à l'autre roue.
Patent FR-2932900-A1 (FR)
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: G05D1/03
Filed: 2008-06-23
Abstract: The invention relates to a method of guiding a vehicle (1) comprising the following steps: exciting, during the displacement of the vehicle (1), at least one guidance element (4) made of a high-permeability magnetic material affixed to a support, such as a road (3), by way of excitation means (5); detecting the signal emanating from the guidance element (4) following the excitation by way of detection means (6, 7); gathering and processing the signal arising from the detection means (6, 7) so as to guide the vehicle (1). The excitation of the guidance element (4) is carried out in such a way as to saturate or modify the operating point of the guidance element (4) in its operating cycle, which then emits a frequency-rich signal, composed of a wave of fundamental frequency (fo) as well as waves of frequencies (nf0) which are multiplies of the value of the fundamental frequency, and called the harmonics, and in that the excitation is carried out way of a plurality of coils or of a radar generating a rotating excitation magnetic field.
Patent FR-2937356-A1 (FR)
Title: Telescopic floor element i.e. telescopic extension, for e.g. scaffolding field, has end fixed with traction cable, where translational movement of element is actuated by hand winch that is actuated by dismountable handle
Inventor: LOMBARD XAVIER MARIE
IPC: E04G1/15
Filed: 2008-10-22
Abstract: The element i.e. telescopic extension (1), has an end fixed with a traction cable, where translational movement of the element is actuated by a hand winch (2). The cable forms round turns on a drum of the hand winch. A tightener with a spring is placed between an end of the cable and fixation of the cable to increase adherence of the cable on the drum. The winch is actuated by a dismountable handle (6) passing in a hole formed on a removable working floor.
Patent FR-2928054-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un element pour vehicule automobile.
Inventor: NGUYEN HOANG GIANG
IPC: B60J5/00
Filed: 2008-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'actionnement (4) d'un élément (3) pour véhicule automobile (1), le dispositif (4) étant de forme allongée et comprenant successivement le long de l'axe longitudinal:- un circuit imprimé (7),- un moyen dit rotatif (9), apte à générer un mouvement de rotation autour de l'axe longitudinal, et muni d'une enveloppe métallique (21), et- des moyens de mise en mouvement (10,14) de l'élément (3) pour véhicule automobile (1), actionnés par le moyen rotatif (9),le dispositif (4) étant caractérisé en ce que l'enveloppe métallique (21) du moyen rotatif (9) est reliée à une masse électrique.
Patent FR-2928251-A1 (FR)
Title: Photo, image or document support device, has template on which silhouettes are designed, and fixation units e.g. self-adhesive photo corner units, for fixing photos, images or documents on rear face of sheet
Inventor: GODEFROY LOREN
IPC: A47G1/14
Filed: 2008-03-06
Abstract: The device has a template on which silhouettes corresponding to formats of photos, images or documents (20) are designed, and a rigid or semi-rigid sheet (10) made of transparent material e.g. glass, where the sheet is provided with mounting units constituted by slots (14) and thumbtacks (16). The mounting units are mounted on a wall, partition-wall or fixed/mobile panel (12). Fixation units e.g. self-adhesive photo corner units (22), fix the photos, images or documents on a rear face of the sheet that is provided with a decoration (18) on a frame or frame part on part of the sheet periphery.
Patent FR-2917744-A1 (FR)
Title: Dispositif de cordeau traceur, composition de craie impermea ble et methode
Inventor: SPAULDING JAMES
IPC: B44D3/38
Filed: 2008-03-21
Abstract: Il est fourni une composition de craie imperméable comprenant de l'huile de silicone, de la craie en poudre et éventuellement au moins un colorant, appropriée pour être appliquée sur le cordeau traceur d'un dispositif de cordeau traceur. Il est fourni des méthodes de fabrication et d'utilisation de la composition de craie imperméable, utilisant de l'huile de silicone, de la craie en poudre et des colorants. La composition de craie imperméable proposée ici peut être utilisée ou emballée immédiatement après sa préparation, et ne nécessite pas d'étape de séchage pour l'évaporation de solvants. La composition de craie imperméable proposée ici ne contient pas de composants nuisibles à l'environnement, tels que des solvants.
Patent FR-2931730-A1 (FR)
Title: Train i.e. front train, for e.g. motor vehicle, has steering mechanism with anti-roll device comprising spring of determined stiffness connected to right and left arms, where arm ends are connected to right and left lower suspension arms
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G21/055
Filed: 2008-06-03
Abstract: The train has a cradle (20) on which right and left lower suspension arms (21, 22) are fixed by pivot links (23). The cradle has a steering mechanism (30) coupled to outer and inner steering wheels (RD, RG). The mechanism has a steering rack (33) extended from each side by right and left steering arms (31, 32). The mechanism has an anti-roll device (10) fixed to the cradle and extending along transverse direction (X) between the wheels. The device has a torsion spring (15) of determined stiffness connected to right and left arms (11, 12) whose ends are connected to the arms (21, 22).
Patent FR-2937223-A1 (FR)
Title: Coupe-cigare
Inventor: WONG MING WAI
IPC: A24F13/24
Filed: 2008-10-21
Abstract: Coupe-cigare (1) comprenant un boîtier (2) présentant une ouverture de coupe (3), un premier module à lame (4) et un deuxième module à lame (5) mobiles par rapport audit boîtier entre une configuration fermée, dans laquelle les lames (19, 23) des modules à lame ferment ladite ouverture de coupe, et une configuration ouverte, dans laquelle les lames desdits modules à lame libèrent ladite ouverture de coupe, un mécanisme de verrouillage étant apte, dans un état verrouillé, à maintenir lesdits modules à lame dans ladite configuration fermée et, dans un état déverrouillé, à autoriser lesdits modules à lame à passer dans ladite configuration ouverte, caractérisé par le fait que lesdits modules à lame sont aptes à se déplacer l'un vers l'autre depuis ladite configuration fermée jusqu'à une configuration d'actionnement, ledit mécanisme de verrouillage étant apte à passer de l'état verrouillé à l'état déverrouillé et inversement lors du passage de la configuration fermée à la configuration d'actionnement.
Patent FR-2925071-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de nitrure de gallium
Inventor: LEE JEONG SIK
IPC: H01L21/203
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat de nitrure de gallium (GaN) fournissant un film épais de GaN sans provoquer ni incurvation ni fissure pouvant survenir dans un processus de croissance. Dans ce but, une couche de nitrure destinée à être enrobée (20) ayant une pluralité de vides (50) dans celle-ci est enrobée entre une couche de GaN (30) et un substrat de base (10). Le procédé comprend la préparation d'un substrat de base (10), la croissance, sur ce dernier, de la couche (20) ayant une pluralité de parties riches en indium (40) à une première température, et la croissance d'une couche de GaN (30) sur la couche (20) à une seconde température inférieure à la première température, pour métalliser la partie (40) pour former une pluralité de vides (50) dans la couche (20).
Patent FR-2944139-A1 (FR)
Title: Circuit integre realise en soi presentant des transistors a tensions de seuil distinctes
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: H01L27/105
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (2) comprenant une couche semi-conductrice séparée d'une couche substrat semi-conductrice (101) par une couche de matériau isolant (103), comprenant : -des premier (MD ) et deuxième (MA ) transistors présentant des première (Vth) et deuxième (Vtl) tensions de seuil ; -des premier et deuxième plans de masse; -le premier transistor (MD ) présente un type de dopage de son plan de masse opposé à celui de sa source ; -le deuxième transistor (MA ) présente un type de dopage de son plan de masse identique à celui de sa source ; -l'épaisseur de la couche de matériau isolant au niveau des premier et deuxième transistors est suffisamment fine de sorte que la première tension de seuil est supérieure à la deuxième tension de seuil lorsqu'une même différence de potentiel de référence est appliquée entre la source et le plan de masse des premier et deuxième transistors.
Patent FR-2949090-A1 (FR)
Title: Building machine e.g. crusher, for use during preparation of concrete or mortar, has dust protection device transversing along product introduction direction to catch dust and to drive dust towards bottom part of container
Inventor: GIL PEDRO
IPC: B28C5/00
Filed: 2009-08-14
Abstract: The machine (1) has a mixing or crushing container (10) equipped with a higher/side loading mouth (2) for introduction of products to be mixed or crushed. A water supply (3) realizes mortar or concrete in the container. A dust protection device (4) acts in the mouth and forms a continuous air screen that is formed of aerosol and fog of fine water droplets in the mouth. A water supply conduit (41) and water spraying tubes (40) are provided in the protection device that transverses along a product introduction direction to catch dust and to drive the dust towards a bottom part of the container.
Patent FR-2948889-A1 (FR)
Title: Procede optimise de fabrication d'un disque aubage monobloc par jet d'eau abrasif
Inventor: DE LA RUPELLE PERRINE
IPC: B23P15/02
Filed: 2009-08-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un disque aubagé monobloc comprenant une étape de découpe par jet d'eau abrasif comprenant : - une découpe traversante, avec la tête d'éjection (116) de l'outillage en regard d'une première face (110a) du bloc, d'un morceau (114a) traversant l'épaisseur du bloc, cette découpe traversante laissant apparaitre une ligne de jonction (121a) entre une seconde face (110b) du bloc opposée à la première, et la surface du bloc découpée par le jet d'eau abrasif ; suivie - d'au moins une découpe d'affinement, avec la tête d'éjection en regard de la seconde face (110b) du bloc, d'un morceau (114b, 114c) s'étendant seulement sur une partie de l'épaisseur du bloc, et intégrant au moins une partie de la ligne de jonction.
Patent FR-2938245-A1 (FR)
Title: Etoile pour une machine de conditionnement rotative
Inventor: GUILLON PIERRE
IPC: B67C3/24
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention concerne une étoile (314) pour une machine de conditionnement rotative de récipients (302), l'étoile (314) comportant: - une base (304), - une roue (306) solidaire de la base (304) et présentant au moins une empreinte (316) destinée à recevoir un récipient (302), et - pour la ou chaque empreinte (316), des moyens d'obturation (322) destinés à venir obturer en partie ladite empreinte (316), l'étoile (314) étant caractérisée en ce que les moyens d'obturation (322) sont constitués d'un élément élastique déformable qui s'étend en travers de l'empreinte (316) considérée.
Patent FR-2951251-A1 (FR)
Title: Hybrid energy producing system, has thermal solar energy system provided with circulation pipe, and photovoltaic system provided with photovoltaic cell that is arranged in convergence place, of complementary radiation
Inventor: ARENA CHANTAL
IPC: F24S10/40
Filed: 2009-10-08
Abstract: The system has a thermal solar energy system provided with a circulation pipe (100) for circulating coolant, and a photovoltaic system provided with a photovoltaic cell (200). An optical device (300) collects solar radiation and selectively directs a portion of the collected radiation towards the circulation pipe and another portion complementary to the collected solar radiation towards the photovoltaic cell. The photovoltaic cell is arranged in a convergence place, of complementary radiation, situated remotely from a pipe wall.
Patent FR-2946197-A1 (FR)
Title: Machine rotative electrique
Inventor: SHIRAKATA YUJI
IPC: H02K9/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne une machine rotative électrique, pour sécurité anticollision, comprenant un rotor (3) ayant un bobinage de champ (4) et des ailettes de refroidissement (6), et un stator (2a) ayant un bobinage de stator (2b), pour entourer le rotor (3). Un support (1) est fixé à une extrémité du côté de charge du stator (2a), et un dissipateur de chaleur (10) est disposé dans le support (1). Sur le côté anti-charge du dissipateur (10), il y a une unité de circuit de champ (30) et des unités de circuit de puissance (20) pour commander respectivement le bobinage de champ (4) et le bobinage de stator (2b). Sur le côté de charge, des ailettes de refroidissement (101). Les côtés anti-charge et latéral de l'unité de circuit de champ et des unités de circuit de puissance sont entourés par le support (1).
Patent FR-2953752-A1 (FR)
Title: Outil de fixation a moteur a combustion interne a butee de chambre unique d'ouverture et de fermeture
Inventor: ROUSSON LUDOVIC
IPC: B25C1/10
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'outil est destiné à l'entraînement d'éléments de fixation dans un matériau support. Il comprend un cylindre (3), avec un piston (5), une chambre de combustion (1, 11), une culasse (12) portant un moyen (36) d'allumage de combustible dans la chambre (1), un guide-tampon (9), pour recevoir un élément de fixation et la tige (7) du piston (5), et une cage (21). Des moyens de rappel sont prévus pour ouvrir la chambre (11) en entraînant le guide-tampon (9) vers l'avant, des moyens de butée d'ouverture et de fermeture pour la chambre (11). Il est prévu - un unique ressort central (32) d'ouverture de la chambre (1 1) et, - de chaque côté de l'outil, une butée de chambre latérale unique (18, 55) d'ouverture et de fermeture solidaire de la chambre (1 1) et mobile en translation sur le côté correspondant du cylindre (3).
Patent FR-2954280-A1 (FR)
Title: Entree d'air d'une nacelle d'aeronef comprenant un traitement du givre optimise
Inventor: HORMIERE ARNAUD
IPC: B64D15/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'objet de l'invention est une entrée d'air d'une nacelle d'aéronef comprenant un conduit s'étendant sur la circonférence de ladite entrée d'air et délimité à l'arrière par un cadre avant, des moyens d'injection en air chaud de manière localisée dans ledit conduit assurant la circulation de l'air chaud dans le conduit le long de la circonférence de la nacelle selon un sens, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un générateur de vortex (38) à l'intérieur du conduit pour perturber le flux d'air chaud afin de compenser l'effet de la force centrifuge et réduire le gradient de température entre le côté intérieur et le côté extérieur dudit conduit.