baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100629-B1 (FR)
Title: Communication par bus CAN
Inventor: DEHAMEL ARNAUD
IPC: G06F15/163
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-04-07
Abstract: Communication par bus CAN La présente description concerne un procédé comprenant les étapes de : recevoir des fronts transportés par un bus série (110) et séparés par des multiples d'une même durée ; déterminer une valeur de mesure d'un rapport entre un temps de cycle d'une horloge et ladite durée ; et envoyer des bits sur le bus série (110) en utilisant ladite valeur de mesure.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101981-B1 (FR)
Title: Extraction et insertion de mots binaires
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Extraction et insertion de mots binaires La présente description concerne un procédé de traitement de données binaires masquées, mis en oeuvre par un dispositif adapté à effectuer des calculs sur des données binaires (10), comprenant une opération d'extraction et d'insertion d'une première partie (B1_M) d'une première donnée binaire masquée (B_M) dans une deuxième donnée binaire masquée (Z_M), dans laquelle les première et deuxième données binaires masquées restent masquées pendant tout le traitement.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103579-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile.
Inventor: BLANCO YANN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile.    Procédé de régulation du déplacement d’un véhicule automobile (1), le procédé comprenant une étape de définition d’un profil de positions du véhicule relativement au temps et une étape de commande d’efforts d’entraînement du véhicule automobile (1) pour déplacer le véhicule automobile selon le profil de positions du véhicule relativement au temps.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3105066-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’une electrode pour batterie comprenant une extrudeuse incorporant un collecteur de courant
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: B29C48/08
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de fabrication d’une bande d’électrode (9) pour batterie comprenant une bande de collecteur de courant (5) et au moins une couche de matériau composite actif électrochimiquement (6) de part et d’autre de la bande de collecteur de courant, ledit dispositif (1) comprenant une extrudeuse (2) comprenant un fourreau (20), une tête d’extrusion (23) et une vis d’extrusion (3).  Selon l’invention, la vis d’extrusion (3) comprend un tube externe (32) et un tube interne (31) coaxiaux et disposés l’un dans l’autre.   Le tube externe (31) monté mobile en rotation par rapport au fourreau (20). Le tube interne (32) est immobile par rapport au fourreau (20) et comprend une sortie (330) située en amont de la tête d’extrusion (23).   En outre, le dispositif (1) de fabrication comprend des moyens d’avance et de déroulement (4, 41, 42) configurés pour convoyer la bande de collecteur de courant (5) à travers le tube interne (32) et jusqu’à la tête d’extrusion (23).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3106679-B1 (FR)
Title: Procédé, et système, de mesure du comportement énergétique d’un réseau de transport, programme d’ordinateur associé
Inventor: IORDACHE MARIUS
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé, et système, de mesure du comportement énergétique d’un réseau de transport, programme d’ordinateur associé Procédé de mesure énergétique d’un réseau de transport comprenant des véhicules (1) circulant sur des trajectoires et alimentés par des sous-stations (2) comprenant un capteur (316) de données environnementales, selon lequel :  des valeurs électriques de consommation à des temps d’échantillonnage de certains véhicules sont déterminées par un modèle algorithmique en fonction de données environnementales capturées à bord des véhicules, des temps de capture associés, et de données caractérisant l’état dynamique du véhicule en des temps d’échantillonnage ;  ledit modèle algorithmique ayant été obtenu par apprentissage automatique en fonction de données d’apprentissage comportant, pour des temps d’échantillonnage, sur chacune des trajectoires, des valeurs électriques de consommation d’au moins un véhicule effectivement mesurées dans le véhicule, de mesures des données environnementales, et de données caractérisant l’état dynamique du véhicule ;  - un indicateur de performance énergétique du réseau est calculé en fonction desdites valeurs électriques déterminées.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3106874-B1 (FR)
Title: Procédé de livraison de gaz liquéfié
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de livraison de gaz liquéfié, notamment d’hydrogène, au moyen d’au moins un stockage (2) mobile notamment un stockage (2) transporté par camion, comprenant une étape de remplissage du stockage (2) mobile en gaz liquéfié au niveau d’une installation (1) source, le stockage (2) mobile contenant, après remplissage, du gaz liquéfié et une fraction du gaz vaporisé, le procédé comprenant un déplacement du stockage (2) mobile de l’installation source (1) jusqu’à une station (3) receveuse et un transfert de gaz liquéfié du stockage (2) mobile vers la station (3) receveuse, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de refroidissement intermédiaire du gaz liquéfié contenu dans le stockage (2) mobile entre l’installation (1) source et la station (3) receveuse au moyen d’un dispositif de refroidissement comprenant un réservoir (4) de gaz liquéfié et un organe (5) de réfrigération.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107313-B1 (FR)
Title: Arbre d’entrée flexible tronconique
Inventor: DESOMBRE DIDIER GABRIEL BERTRAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un arbre (15) pour un système propulsif (1) configuré pour entrainer en rotation autour d’un axe de rotation (X) un mécanisme de réduction (12), ledit arbre (15) comprenant :- une première extrémité (16), configurée pour venir en prise avec un pignon d’entrée (14) du mécanisme de réduction (12),- un premier soufflet (17) et un deuxième soufflet (18), le premier soufflet (17) et le deuxième soufflet (18) étant symétriques de révolution autour de l’axe de rotation (X), le premier soufflet (17) s’étend entre la première extrémité (16) et le deuxième soufflet (18), et - un fût (19) tronconique raccordant mécaniquement le premier soufflet (17) et le deuxième soufflet (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108199-B1 (FR)
Title: Dispositif monde ouvert de communication avec un système avionique, système de communication et procédé de communication associé
Inventor: BAYLE PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif monde ouvert de communication avec un système avionique, système de communication et procéde de communication associés La présente invention concerne un dispositif monde ouvert de communication (16) avec un système avionique (12) d’un aéronef, comprenant une composante applicative (22-1, …, 22-N). Ce dispositif (16) comprend en outre une composante d’interfaçage (24) comprenant un module de communication (31) apte à intercepter chaque requête envoyée par la composante applicative (22-1, …, 22-N) et un clone (33) du système avionique (12) apte à tester chaque requête interceptée par le module de communication (31) pour déterminer un statut de cette requête entre un statut conforme et un statut non-conforme. Le module de communication (31) est apte à transmette au système avionique (12) uniquement les requêtes ayant le statut conforme.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3108863-B1 (FR)
Title: Broche haute vitesse à assistance vibratoire mécanique forcée
Inventor: LAPORTE SYLVAIN
IPC: B23B47/34
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: Broche haute vitesse à assistance vibratoire mécanique forcée Broche (1) pour machine-outil, comportant Un carter (10),  un arbre (20) d’entraînement d’un outil de coupe, monté rotatif à l’intérieur du carter avec une possibilité de déplacement axial relativement au carter,  une unique bille (200), s’interposant axialement entre une bague de roulement (202) fixe relativement au carter et une bague de roulement (201) mobile avec l’arbre, l’une de ces bagues de roulement définissant une surface de roulement inclinée (231) non perpendiculaire à l’axe de rotation de l’arbre, de telle sorte que la rotation de la bille génère une oscillation axiale de l’arbre.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110494-B1 (FR)
Title: Systeme d’amplification vocale pour vehicule
Inventor: LALLEMENT ANTOINE
IPC: G10L21/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant,  Au moins un vitrage latéral ;  Au moins un capteur de vibrations agencé sur le vitrage latéral pour détecter des vibrations sonores se propageant sur ledit vitrage ;  Au moins un émetteur audio ;  Une unité de calcul connectée audit capteur de vibrations et à l’émetteur audio ;  Caractérisé en ce que ladite unité de calcul est agencée pour recevoir un signal électrique représentatif d’un signal sonore dudit capteur de vibrations, pour traiter ce signal afin d’isoler un signal utile représentatif d’une voix, le signal utile représentatif d’une voix étant envoyées par ladite unité de calcul vers ledit émetteur audio.  Figure 6
Patent FR-3112437-B1 (FR)
Title: Moteur couple à gain variable
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: H02K7/00
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: MOTEUR COUPLE À GAIN VARIABLE L’invention concerne un moteur couple configuré pour permettre le positionnement d’un mobile, comprenant une armature (16) configurée pour pouvoir être entrainée en rotation autour d’une direction (18) axiale en cas d’alimentation d’au moins une bobine (22a, 22b) par un courant électrique par application d’un couple électro-magnétique, ladite armature (16) s’étendant selon une direction sensiblement perpendiculaire à la direction axiale et étant agencée entre deux masses (14a, 14b) polaires reliées par un aimant (12a, 12b) permanent, l’armature (16) étant reliée à un tube de torsion permettant l’application d’un couple résistant principal à l’armature (16) s’opposant au couple électro-magnétique, caractérisé en ce que le moteur couple comprend en outre au moins un ressort (24a, 24b) configuré pour appliquer un couple résistant supplémentaire à l’armature (16) s’opposant au couple électro-magnétique lorsque l’angle de rotation de l’armature (16) par rapport à une position neutre est supérieur à un premier angle de rotation prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : figure 1b
Patent FR-3109727-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de soin des cheveux, procede de traitement et/ou de mise en forme des cheveux, et processus de fabrication d’une composition cosmetique de soin des cheveux
Inventor: GUIMARAES JOAO PAULO DUARTE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: Composition cosmétique de soin des cheveux, procédé de traitement et/ou de mise en forme des cheveux, et processus de fabrication d’une composition cosmétique de soin des cheveux La présente demande concerne une composition cosmétique de soin des cheveux comprenant un ou plusieurs amino silicones alcoxy-fonctionnels, un ou plusieurs polymères, un mélange de deux ou plus de deux solvants, dans laquelle le premier solvant contient un monoalcool et le second solvant contient un polyol, deux ou plus de deux tensioactifs cationiques, et un ou plusieurs alcools gras ou un ou plusieurs acides gras ; dans laquelle la composition est un liquide anhydre ou sensiblement anhydre et transparent, jusqu’à ce qu’elle soit combinée avec de l’eau extérieure, sur quoi la composition forme une émulsion opaque ou turbide instantanément, l’émulsion opaque ou turbide ayant une viscosité qui est la même ou plus grande que celle de la composition avant combinaison avec l’eau extérieure ; un procédé de traitement des cheveux, et un processus de fabrication de la composition cosmétique de soin des cheveux.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3114459-B1 (FR)
Title: Systeme pour l’appairage d’une donnee d’un dispositif emetteur uwb et d’une etiquette comportant un code graphique
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B1/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-09-16
Abstract: SYSTEME POUR L’APPAIRAGE D’UNE DONNEE D’UN DISPOSITIF EMETTEUR UWB ET D’UNE ETIQUETTE COMPORTANT UN CODE GRAPHIQUE Système destiné à réaliser un appairage d’au moins une première étiquette (ET1) comportant un code graphique (CG1) et un dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, ledit dispositif émetteur (EM1) comportant un support comportant une zone délimitant un contour géométrique permettant de lire visuellement le code graphique (CG1) de la première étiquette (ET1) lorsque le dispositif émetteur (EM1) est superposé à la première étiquette, ledit système comportant un dispositif d’appairage (DA) comprenant un lecteur dudit premier code graphique (CG1) et un récepteur UWB pour recevoir le signal UWB émis par le dispositif émetteur (EM1), ledit dispositif d’appairage (DA) comportant une mémoire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114688-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’une cellule solaire dans des conditions similaires à celles d’un dispositif solaire a architecture tandem
Inventor: PUAUD APOLLINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé comprenant les étapes successives suivantes :  a) choisir un dispositif tandem comprenant :- une première cellule solaire de type pérovskite comprenant : une couche d’un premier type de conductivité, une couche active, une couche d’un deuxième type de conductivité, - un matériau de jonction, et - une deuxième cellule solaire comprenant au moins une deuxième couche active.  b) fabriquer une structure test (200) comprenant : - une première cellule solaire (110) et un matériau de jonction (130) identiques à ceux du dispositif tandem (100), et - un empilement (180) du deuxième type de conductivité comprenant deux couches (181, 183) du deuxième type de conductivité séparées par une couche active (182) identique à la deuxième couche active du dispositif tandem.  c) caractériser la première cellule solaire (110) de la structure test (200), par exemple en mesurant la courbe I-V de la première cellule solaire (110).  Figure pour l’abrégé : 1C
Patent FR-3116014-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN ALLIAGE D’ALUMINIUM PAR FABRICATION ADDITIVE A PARTIR D’UN MELANGE DE POUDRES CONTENANT DES PARTICULES DE ZrSi2
Inventor: OPPRECHT MATHIEU
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en alliage d’aluminium par fabrication additive comprenant une étape au cours de laquelle une couche d’un mélange de poudres est localement fondue puis solidifiée, caractérisé en ce que le mélange de poudres comprend :- des premières particules (10) comprenant au moins 80% massique d’aluminium et jusqu’à 20% massique d’un ou plusieurs éléments additionnels, et- des deuxièmes particules (20) en ZrSi2,   le mélange de poudres comprenant de 1,8% à 4% massique de deuxièmes particules.  Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3104183-B1 (FR)
Title: Bloc à bancher perfectionné
Inventor: TITIKPINA FALLY
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne un bloc à bancher (1) pour la réalisation d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction, en acrotère ou en pied de mur d’attique sur un plancher, afin de limiter le pont thermique avec ledit plancher, ledit bloc (1) comprenant au moins deux parois latérales (2) et/ou au moins une cloison verticale transversale (7) d’entretoisement, et deux parois frontales avant (3) et arrière (4), parallèles ou approximativement parallèles entre elles, lesdites parois (2,3,4,7) délimitant au moins un évidement traversant (5) débouchant sur les faces de dessus et de dessous, lesdites faces de dessus et dessous étant délimitées par les bords supérieurs et respectivement inférieurs des parois latérales (2) ou la paroi d’entretoisement (7) et des parois frontales (3,4) ; ledit bloc à bancher est remarquable en ce qu’il comporte au moins un isolant (6) apte à être introduit dans ledit évidement (5) de telle sorte qu’il remplisse partiellement le volume dudit évidement (6) en prenant appui sur toutes les faces internes dudit évidement (5), ledit isolant (6) présentant une hauteur inférieure ou égale à la moitié de la hauteur de l’évidement (5) et/ou présentant un volume inférieur ou égal à la moitié du volume de l’évidement (5), afin de permettre une limitation du flux de chaleur vertical et une réduction des déperditions thermiques.     Figure 1
Patent FR-3117288-B1 (FR)
Title: Comparateur dynamique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03M1/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-05-26
Abstract: Comparateur dynamique La présente description concerne un comparateur (2) comprenant un anneau de portes (110A, 110B, 110A', 110B', 106, 108) en série, dans lequel :chaque porte met en œuvre une fonction inverseuse entre une première entrée (100) et une sortie (102) de la porte ; au moins une (110A', 110B') porte est commandable et est associée à une autre porte ; chaque porte commandable (110A', 110B') comprend une entrée de commande (116) reliée à la sortie (102) de ladite porte associée, et empêche une commutation de sa sortie (102) à un état haut si son entrée de commande (116) est à l'état haut, et à un état bas sinon ; et l'entrée de commande (116) de chaque porte commandable (110A', 110B') reçoit la sortie (102) de ladite porte associée si un nombre pair de portes sépare ces deux portes, et reçoit le complémentaire de ladite sortie sinon.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119444-B1 (FR)
Title: Registre de régulation d’un flux d’air et installation de ventilation comprenant un tel registre
Inventor: BARBARIN CHRISTIAN GILLES
IPC: F24F13/14
Filed: 2021-02-03
Granted: 2023-02-10
Abstract: Registre de régulation d’un flux d’air et installation de ventilation comprenant un tel registre Ce registre (100) de régulation comprend un corps (102), délimitant un conduit (V100) avec un axe de soufflage (A100), et un dispositif de réglage (104), comprenant :      un volet (108) d’obturation du conduit, le volet étant mobile en rotation par rapport au corps (102) autour d’un axe de pivotement (A108) orthogonal à l’axe de soufflage,   des moyens de réglage (110), pour régler une position nominale du volet (108),  un dispositif de rappel (140), pour ramener le volet (108) vers sa position nominale lorsque, sous l’effet du flux d’air (F100), le volet (108) est écarté de la position nominale.      Pour une régulation améliorée, le dispositif de réglage (104) comprend, en outre :      un arbre (150), monté pivotant par rapport au corps (102) autour d’un axe de réglage (A150) parallèle à l’axe de pivotement, une position angulaire de l’arbre (150) autour de l’axe de réglage (A150) étant réglable, et au moins une came de réglage (160), ménagée radialement en saillie sur l’arbre (150) et coopérant avec une première butée (130) respective du volet (108), de manière à limiter les mouvements du volet (108) entre sa position nominale et une position ouverte du volet,      alors que le dispositif de rappel comprend un ressort de traction avec une première extrémité, reliée à un point d’attache (164) ménagé sur l’arbre (150), et une deuxième extrémité, reliée un point d’accroche (128) ménagé sur le volet (108), de manière que le ressort est tendu lorsque le volet est en position nominale.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121132-B1 (FR)
Title: Emballage transportable et réutilisable notamment pour le conditionnement de denrées alimentaires
Inventor: EHRET NICOLAS
IPC: B65D51/14
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un emballage (1) transportable et réutilisable notamment pour le conditionnement de denrées alimentaires et plus particulièrement de repas prêts à livrer ou à emporter. Il comporte une boite principale (2), deux contenants (4, 4’) pour des denrées alimentaires indépendants et rangés côte à côte dans la boite, un couvercle secondaire (5, 5’) pour fermer chaque contenant, et un couvercle principal (3) pour fermer la boite en comprimant les couvercles secondaires. Chaque contenant (4, 4’) est lié à son couvercle secondaire (5, 5’) en position fermée par un emboitement vertical conique. Le couvercle principal (3) comporte deux languettes de verrouillage (33) opposées pour se clipper de chaque côté de la boite (2). En position verrouillée, le couvercle principal (3) exerce un effort de compression vertical sur les couvercles secondaires (5, 5’) ayant pour effet de contraindre davantage l’emboitement vertical conique et de garantir ainsi une étanchéité durable des contenants (4, 4’) fermés. L’emballage (1) est transportable facilement et dans n’importe quelle position.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121378-B1 (FR)
Title: Outil à araser
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: B25B33/00
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un outil à araser comprenant un corps principal allongé définissant une cavité longitudinale (15) de guidage apte à s’engager sur une pièce dont une partie est à découper, et un logement pour recevoir une lame de coupe (16). Selon l’invention, - ledit corps principal comporte une première partie de corps et une seconde partie de corps engagées l’une dans l’autre, lesdites parties de corps (11) étant configurées pour glisser l’une dans l’autre en partie de manière à régler leur écartement et ajuster ainsi la dimension de ladite cavité longitudinale (15) de guidage à l’épaisseur de la pièce dont une partie est à découper,- ledit outil ayant une extrémité avant, lesdites première et seconde parties de corps (11) étant destinées à venir de part et d’autre de la partie de la pièce à découper, l’écartement desdites parties déterminant une fente longitudinale au moins à ladite extrémité avant pour recevoir la partie de la pièce à découper et guider celle-ci vers ladite lame de coupe (16), et- l’écartement desdites première et seconde parties de corps (11) découvrant ladite lame de coupe (16) pour découper en une seule fois ladite partie de la pièce à découper.  [Fig. 1]
Patent FR-3121718-B1 (FR)
Title: Bielle de liaison entre des organes d’un véhicule automobile, et procédé de fabrication associé.
Inventor: JACOPIN THOMAS
IPC: F16C7/02
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: L'invention concerne une bielle comportant, à chacune de ses deux extrémités, une partie de liaison destinée à coopérer avec un organe extérieur, l’une de ces parties de liaison étant conformée en étrier (14) et l’autre de ces parties de liaison comprenant un œillet principal (1), ledit étrier (14) comportant deux œillets secondaires (3a, 3b) reliés chacun audit œillet principal (1) par un ensemble de bande de renfort (5) comprenant deux parties continues (5a, 5b) formant boucles autour dudit œillet principal (1) et respectivement autour de chacun desdits œillets secondaires (3a, 3b), lesdits œillets principal (1) et secondaires (3a, 3b) et ledit ensemble de bande (5) étant surmoulés au moins partiellement par une matière thermoplastique définissant notamment deux branches d’étrier (14a, 14b) comportant chacune l’un desdits œillets secondaires (3a, 3b).  (Fig. 3)