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Patent FR-3096356-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de boisson
Inventor: JAMMES JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN
IPC: B65B37/14
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution de boisson (18) comportant une base (19) destinée à être montée fixement sur un réservoir contenant un fluide, une buse (25) de distribution de fluide mobile en translation selon un axe par rapport à la base, la buse (25) comportant une partie de prélèvement et une partie de distribution (37) du fluide, ladite partie de prélèvement étant apte à venir actionner l’ouverture d’une valve dudit réservoir par déplacement en translation de ladite partie de prélèvement, la partie de prélèvement et la partie de distribution (37) étant reliées fluidiquement par un canal de circulation du fluide débouchant au niveau de la partie de prélèvement et de la partie de distribution (37), respectivement par au moins une première ouverture et au moins une seconde ouverture, la buse (25) comportant une surface d’appui (32), le dispositif de distribution (18) comportant en outre un levier (43) apte à pivoter autour d’un axe fixe par rapport à la base (19), ledit levier (43) comportant une partie d’actionnement (45) et une partie d’appui (44) venant en appui sur ladite surface d’appui (32) de la buse (25), de sorte que le pivotement du levier (43) actionne le déplacement en translation de la buse (25).
Patent FR-3097488-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/882
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, dans lequel l’assemblage entre les coques (3, 5) est réalisé par des éléments d’emboitement (7a,7b,7c) issus de moulage de ladite première coque et des éléments d’emboitement réciproques (8a,8b,8c) issus de moulage de ladite deuxième coque, de manière à former des jeux de moyens d’emboitement, lesdits éléments et éléments réciproques étant agencés de manière à s’emboiter entre eux par translation sensiblement verticale, ledit appui tête comprenant au moins un moyen de blocage (9a,9b) de la translation desdites coques l’une par rapport à l’autre, de manière à les maintenir dans leur position nominale.  Figure 3c
Patent FR-3104975-B1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, et de la carnosine.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3109538-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit avec securite enfant
Inventor: PINARD THOMAS
IPC: B65D55/00
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (10) de conditionnement et de distribution de produit comporte un récipient (12) contenant le produit à distribuer ; un sous-ensemble fixé au récipient (12) et comportant un col (14) rainuré, une pompe (16) et un poussoir (18) actionnant la pompe (16) par pression manuelle ; et un capot (20) de fermeture présentant une première paroi (200) cylindrique nervurée s’engageant sur le col (14) rainuré, formant ainsi un système de liaison de type baïonnette.   Le sous-ensemble présente une surface annulaire (140) dotée d’au moins un ergot (142). Le capot (20) présente une seconde paroi (300) dotée d’au moins une nervure (304) axiale venant en butée contre l’au moins un ergot (142) lorsque le capot (20) est dans une position de fermeture. La seconde paroi (300) comporte deux régions (306) diamétralement opposées déformables par pression manuelle de façon à autoriser la rotation du capot (20) par libération de l’au moins une nervure (304) hors de l’au moins un ergot (142).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110939-B1 (FR)
Title: Turbomachine equipee de machines electriques accouplees a une surface d’accouplement
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRÉ
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: TITRE : TURBOMACHINE EQUIPEE DE MACHINES ELECTRIQUES ACCOUPLEES A UNE SURFACE D’ACCOUPLEMENT L’invention concerne une turbomachine comprenant une soufflante, un premier carter d’axe longitudinal X dans lequel est entrainé en rotation un arbre moteur suivant l’axe longitudinal X, un deuxième carter (23) entourant et coaxial avec le premier carter, et un arbre d’entraînement relié à l’arbre moteur.  Selon l’invention, l’arbre d’entraînement est relié d’autre part, à au moins deux machines électriques, via un dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance logé dans un boîtier (41), les machines électriques étant destinées à prélever ou injecter une puissance sur l’arbre moteur, et en ce que le boîtier (41) comprend une surface d’accouplement (42) à laquelle sont couplées les deux machines électriques.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112523-B1 (FR)
Title: Chassis a voie variable pour engin agricole
Inventor: LESTRADET PASCAL
IPC: B62D49/08
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un châssis à voie variable (100) pour engin agricole comprenant un châssis principal (11) et au moins un ensemble (10) comprenant une paire de barres de guidage (12a, 12b), des portions de châssis gauche (13a) et droite (13b) coulissantes sur chacune des barres de guidage avant et arrière, des supports de roue gauche (14a) et droite (14b) pivotants respectivement sur un bras de suspension gauche (15a) et sur un bras de suspension droit (15b) eux-mêmes pivotants et coulissants sur l’une des barres de guidage avant et arrière, ainsi que des systèmes de suspension gauche (16a) et droit (16b) montés respectivement entre le bras de suspension gauche et la portion de châssis gauche ou le châssis principal et entre le bras de suspension droit et la portion de châssis droite ou le châssis principal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113994-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/18
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile comprenant les étapes consistant à fournir un premier profil de courant préliminaire, à calculer un premier temps de déclassement préliminaire associé au premier profil de courant préliminaire, à fournir un deuxième profil de courant préliminaire, à calculer un deuxième temps de déclassement préliminaire associé au deuxième profil de courant préliminaire, à alimenter le premier module d'éclairage avec un premier profil de courant qui fournit une quantité totale de courant inférieure à la première quantité préliminaire de courant, et à alimenter le deuxième module d'éclairage avec un deuxième profil de courant qui fournit une quantité totale de courant supérieure à la deuxième quantité préliminaire de courant.Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3112517-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: B60Q1/08
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Cette invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une pluralité de sources lumineuses à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à acquérir des données d'image d'une zone de traitement devant le dispositif d'éclairage automobile, à transformer les données d'image en une carte de luminance, à fournir un motif lumineux souhaité, à calculer un motif lumineux adapté qui fournit le motif lumineux souhaité lorsqu'il est projeté sur la carte de luminance et à projeter le motif lumineux adapté (5).Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3113350-B1 (FR)
Title: Ensemble électronique modulaire et système vidéo nomade comportant un tel ensemble
Inventor: GESSET XAVIER
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble électronique modulaire (300) comportant plusieurs modules électroniques (350) comprenant chacun un boîtier logeant au moins un équipement électronique, ainsi qu’un support (310) prévu pour accueillir de manière amovible lesdits modules (350), ce support (310) comportant un châssis (311) comprenant un panneau (312) ainsi que des moyens de montage à pivotement comprenant une tige cylindrique pivot (315) portée par ledit châssis (311) et sur laquelle peut être encliqueté de manière amovible un crochet de clippage (370) saillant à l’extérieur du boîtier de chacun desdits modules (350) pour permettre leur montage dans une position de service dans laquelle ces modules (350) sont agencés côte à côte suivant une direction prédéterminée parallèle audit panneau (312) et où leurs faces avant s’étendent coplanairement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115245-B1 (FR)
Title: Procédé pour réaliser l'auto-nivellement dynamique d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: CHAWA MOHAMED-MARWAN
IPC: B60Q1/10
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention fournit un procédé pour effectuer un auto-nivellement dynamique d'un dispositif d'éclairage automobile (10), comprenant les étapes consistant à fournir le dispositif d'éclairage (10) configuré pour émettre un motif lumineux avec un angle horizontal (ha) ; fournir une pluralité de capteurs (4, 5, 6), chacun étant configuré pour produire des données d'entraînement et une unité de commande (3) configurée pour recevoir les données d'entraînement, entraîner l'unité de commande à créer des règles de prédiction pour l'angle horizontal en fonction des données des capteurs, recevoir les données réelles des capteurs (4, 5, 6) et comparer les données réelles des capteurs avec les règles de prédiction pour prédire l'angle horizontal du dispositif d'éclairage, résultant ainsi en une valeur de biais. Enfin, la position du dispositif d'éclairage automobile est corrigée en fonction de la valeur de biais. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3116018-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece hybride par fabrication additive
Inventor: DARBLADE MAXIME CHRISTIAN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-03-17
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE PAR FABRICATION ADDITIVE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une pièce (P) possédant une base (100) dans un premier matériau et un insert (20) dans un deuxième matériau, ledit procédé de fabrication comprend :  une première étape (201) de fabrication d’une première section (110) de la base (100) par la technologie de fabrication additive par dépôt de fil fondu;une deuxième étape (202) de mise en position de l’insert (20) possédant un premier côté (21) en contact avec une surface (111) de la première section (110) ;une troisième étape (203) de fabrication d’une deuxième section (120) de la base (100) par la technologie de fabrication additive par dépôt de fil fondu sur la première section (110) et sur un deuxième côté (22) de l’insert (20), le deuxième côté (22) étant plan.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116295-B1 (FR)
Title: Ensemble de serrure électronique
Inventor: ABIDLI ABDERRAHMEN
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: Ensemble de serrure électronique (1), comprenant :- un cylindre (2) apte à passer d’un état de verrouillage à un état de déverrouillage, et inversement,- un actionneur électrique (3), configuré pour modifier l’état du cylindre (2),- une unité de contrôle (4) reliée à l’actionneur électrique (3),- un moyen d’activation manuelle (5) relié à l’unité de contrôle (4),- au moins un moyen de détection (6) de la fermeture de la porte (P), relié à l’unité de contrôle (4).  L’unité de contrôle (4) est configurée pour :(a) détecter une commande de la modification automatique de l’état du cylindre (2) par un actionnement manuel du moyen d’activation manuelle (5) depuis le côté intérieur (PINT) de la porte (P), puis(b) commander l’actionneur électrique (3) pour modifier l’état du cylindre (2) après que le moyen détection (6) a détecté que la porte (P) est passé à sa position fermée.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3119414-B1 (FR)
Title: Lame de volet roulant
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne une lame (1) de volet roulant à gain acoustique, articulée à au moins une lame (1) adjacente pour constituer un tablier de volet roulant apte à obturer une ouverture pratiquée dans une paroi, chaque lame (1) présentant des grands côtés (2, 3) et des petits côtés (4, 5) munis de moyens d’accrochage (7, 8) à au moins une lame (1) adjacente, lesdits côtés (2, 3, 4, 5) délimitant un volume intérieur (6) de la lame (1).  Cette lame (1) est caractérisée en ce que l’un au moins des grands côtés (2, 3) est muni d’au moins un pli longitudinal (10, 11) s’étendant, à l’intérieur du volume (6), en direction de l’autre grand côté (3, 2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120465-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol electronique ameliore
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: G08B13/24
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif antivol électronique (1) destiné à être assemblé à un article à protéger du vol, en particulier dispositif antivol électronique d’articles de vente en libre-service dans un magasin, comportant un système de déclenchement d’alarme à distance (11), et des moyens de verrouillage et de déverrouillage (3) du dispositif antivol qui sont aptes à configurer le dispositif antivol respectivement, soit dans une position fermée, soit dans une position ouverte, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une alarme intégrée (12) et une unité électronique (6) de contrôle de l’alarme intégrée qui est apte à l’activer, la déclencher et la désactiver, la désactivation étant engendrée par le positionnement du dispositif antivol électronique contre un désactivateur d’étiquettes électroniques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124924-B1 (FR)
Title: Séparateur pour marche d’alimentation dans un bâtiment d’élevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un séparateur pour marche d’alimentation dans un bâtiment d’élevage, destiné à être solidarisé avec une barrière à cornadis (C) comprenant deux barres longitudinales (C1, C2) reliées par des couples de montants (C3, C4).  Le séparateur (1) comprend un organe tubulaire (2) comportant deux extrémités (2a, 2b) et équipé de moyens de solidarisation (5) à ladite barrière à cornadis (C), à savoir :  - des premiers moyens de solidarisation (51) adaptés à être solidarisés avec un montant (C3, C4) de ladite barrière à cornadis (C), et  - des seconds moyens de solidarisation (52) adaptés à être solidarisés avec une barre longitudinale (C1, C2) de ladite barrière à cornadis (C).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3128398-B1 (FR)
Title: Matériau de renfort comprenant une couche poreuse en un polymère thermoplastique réactif et procédés associés
Inventor: BENETHUILIERE THIBAUT
IPC: B29C70/08
Filed: 2021-10-21
Granted: 2024-01-26
Abstract: Matériau de renfort comprenant une couche poreuse en un polymère thermoplastique réactif et procédés associés Contenu de l’abrégé.  La présente invention concerne un matériau de renfort comprenant au moins un renfort fibreux associé sur au moins une de ses faces à une couche poreuse thermoplastique, la ou lesdite(s) couche(s) poreuse(s) thermoplastique(s) représentant au plus 10% de la masse totale du matériau de renfort, de préférence de 0,5 à 10% de la masse totale du matériau de renfort, et préférentiellement de 2 à 6% de la masse totale du matériau de renfort caractérisé en ce que ladite couche poreuse thermoplastique ou chacune desdites couches poreuses thermoplastiques présentes comprend un polymère thermoplastique dit réactif ou est constituée d’un ou plusieurs polymères thermoplastiques réactifs, un polymère thermoplastique réactif étant porteur de fonctions –NH2 en quantité supérieure à 0,15 meq/g de polymère thermoplastique réactif et/ou porteur de fonctions –COOH en quantité supérieure à 0,20 meq/g de polymère thermoplastique réactif.  L’invention concerne également les procédés de fabrication de tels matériaux de renfort, les préformes, procédés de fabrication de pièces composites et pièces composites utilisant de tels matériaux de renfort.  Figure pour l’abrégé : néant.
Patent FR-2289250-B1 (FR)
IPC: D01G25/00
Filed: 1975-10-31
Granted: 1982-08-20
Abstract: An apparatus for the deposition of dry fibres on a gas permeable wire comprising in combination a hammer mill having a lower perforated wall, a fibre distributor comprising a housing having a perforated plane-surfaced bottom wall, at least one plate member being located within said housing and extending inwardly from the inside of the side walls of said housing to divide it into an upper part and a lower part, a feed pipe connecting the hammer mill with the fibre distributor and a recycle pipe connecting the upper part of the housing of the distributor with the hammer mill.
Patent FR-2311668-B1 (FR)
IPC: F16C33/58
Filed: 1976-03-22
Granted: 1979-04-20
Abstract: A bearing mount for a wheel driven through a constant velocity universal joint has an inner bearing ring which is axially adjacent to an outer joint member of a constant velocity universal joint and is attached to the outer joint member by a welded joint formed by a low temperature welding process.
Patent FR-2489934-B1 (FR)
IPC: G01N29/26
Filed: 1980-09-05
Granted: 1985-06-07
Abstract: A disposable gas lighter of the butane-fuel type comprises a flow-reducing membrane upstream of the valve and designed to limit the height of the flame. The membrane includes a mesoporous layer whose pores have a radius ranging from 20 to 500  ANGSTROM ngstroms and positioned so that an upstream face of this membrane communicates directly with the interior of the liquid fuel reservoir, i.e. without a wicking structure.
Patent FR-2503516-B1 (FR)
IPC: H04R1/40
Filed: 1981-04-01
Granted: 1986-02-07
Abstract: An electrodynamic loudspeaker radiates sound in all directions and with a high output for a low and medium sound frequencies. It comprises two hemispherical movable diaphragms which are arranged on either side of a disc-shaped carrier part. The diaphragms are connected with the carrier part by flanges and constitute a pulsating sphere. In this sphere and connected in each case with one of the diaphragms are actuating units with permanent magnets and in each case, an oscillatory coil. Each oscillatory coil is connected to its respective diaphragm through stiff transition parts, preferably in the form of spherical shells. Openings are provided for an atmospheric pressure equalization between the interior and exterior of the breathing sphere.
Patent FR-2551446-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER GILLES
IPC: C08L27/06
Filed: 1983-08-31
Granted: 1987-03-20
Abstract: The impact resistance of resin compositions consisting of a thermoplastic polymer, particularly a homopolymer or copolymer of vinyl chloride can be improved by an impact additive of the graft copolymer type. The graft copolymer impact additive consists of a backbone composed of a statistical copolymer of butadiene or isoprene, an alkyl acrylate of a C2 to C12 alkyl, and optionally a polyfunctional cross-linking agent, onto which are grafted the chains of a statistical copolymer of an alkyl methacrylate of a C1 to C4 alkyl, particularly methyl methacrylate, and an alkyl acrylate of a C1 to C8 alkyl, particularly ethyl acrylate. The backbone of the graft copolymer impact additive comprises 0.5-35% by weight butadiene or isoprene, and up to 10 mole % of the cross-linking agent, while the graft chains of the graft copolymer comprise 5 to 50 mole % of the alkyl acrylate of a C1 to C8 alkyl, and the weight ratio between the grafted chains and the backbone can range from 10 to 200%. The resin compositions are particularly useful to improve impact strength at low temperatures.
Patent FR-2552160-B1 (FR)
IPC: F01K15/04
Filed: 1983-09-15
Granted: 1987-12-04
Abstract: 1. Prime mover working on the external combustion of a hydrocarbon exclusively composed of C and H, using steam according to the Rankine Hirn cycle with high pressure, re-heating and bleeding, designed to be fitted in a self-sustaining submarine which carries, besides the fuel, the combustion oxygen and which has to keep on board the combustion residues (CO2 and water), characterized in that it is constituted of a monobloc steam generator-condenser assembly with incorporated turbine and sped reduction gear (22), comprising a boiler (b) iwth instant steaming of the rotating heat surfaces, delivering steam either in an external reciprocating engine-relief valve assembly followed by a turbine (20) placed in the condenser (c), or in a multiple-turbine internal engine-reducing valve assembly of which the last reduction stage is also situated inside the condenser (c), the output shaft of the turbine reduction gear, in both cases, driving in rotation the heating surfaces of the boiler, its supply and feed pumps (m, i), the condenser pumps (k, l, x) as well as auxiliaries (y, z) of a combustion residual collecting system constituted of a bubbling-can (d) in which the water contained in said residues condenses in the circuit water and where the CO2 is sucked up by the multi-staged compressor (y), said assembly being associated to a heat-recovery system heating up the water fed to the boiler in three stages, the first stage consisting in drawing the heat from the outer jacket of the boiler (b) and from the gases contained in the bubbling can (d) by means of the flow ket up by the pump (i) at a temperature controlled to about 908C by the thermostat (t) which then directs it towards san expanding vessel (f) acting as feed water tank, and communicating with the cooler (e) run through by the flowing water issued from the condenser in order to expel any excess heat and where are also situated the excess water suction box (h) equipped with oil separator-extractor (s, g, if the engine-reducing valve assembly is reciprocating), the recycling pipe for the gases of the tank (u), as well as the induction pipe of the feed pump (m) which delivers to the second and third heating stages constituted by the oil coolant (q) and the preheater by bleeding (o), whereas the equivalent of the produced water collected by pump (z) in the box (h) accumulates in a capacity of the submarine hull of which the walls are in contact with the sea water, in which capacity it can cool down and serve as flowing water for the condenser (cold source) thereby preventing the strong pressures which would be exerted on a direct sea water colling circuit, at great depths, the machine then permitting the storage onboard in liquid phase of the CO2 combustion residues, the CO2 being compressed by compressor (y) and colled so as to be liquefiable by the cold obtained from the expansion of the fuel-gas and of the combustion oxygen stored under high pressure, and then to be sent in liquid form, instead of the oxygen, in its own storage cylinders, as and when it is used.
Patent FR-2564459-B1 (FR)
Inventor: ADRIAN GUY
IPC: C07C69/734
Filed: 1984-05-16
Granted: 1986-10-31
Abstract: A process for preparing hydratropic acids and the esters thereof, of formula Ar-CH(CH3)-COOR where R=H or lower alkyl and Ar=phenyl possibly substituted. This process consists in reacting on the propiophenones of formula ArCOCH2CH3, a chlorinating or brominating agent, an alcohol R'OH where R'=lower alkyl, an orthoester R1-C(OR')3 wherein R1=H or lower alkyl, and metal zinc; then possibly hydrolyzing the esters obtained. With this process can be prepared hydratropic acids known for their anti-inflammatory activity.