baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049587-A1 (FR)
Title: Boite a usage alimentaire
Inventor: AZNAR FRANCOIS
IPC: B65D81/24
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une boite (1) à usage alimentaire comportant : - un corps de boite (2), - un couvercle (3) pouvant s'accoupler au corps de boite (2) pour fermer la boite (1), caractérisée en ce que la boite (1) comporte: - un organe de verrouillage (4) comportant au moins deux pattes (20a, 20b, 21a, 21b), l'organe de verrouillage (4) étant monté pivotant sur le couvercle (3) autour d'un axe de rotation (I-I) entre une position déverrouillée et une position verrouillée, - le corps de boite (2) présentant au moins deux ailes de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (I-I), les faces latérales (24a, 24b) des ailes de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) s'inscrivant dans au moins un cercle (C1, C2) dont le centre passe par l'axe de rotation (I-I), - chaque patte (20a, 20b, 21a, 21b) de l'organe de verrouillage (4) présentant : - une face latérale (25a, 25b) complémentaire à une face latérale (24a, 24b) d'une aile de retenue (22a, 22b, 23a, 23b), et - une extrémité recourbée (26a, 26b) configurée pour coopérer avec une aile de retenue (22a, 22b, 23a, 23b) respective du corps de boite (2) pour retenir axialement le couvercle (3) accouplé au corps de boite (2) dans la position verrouillée.
Patent FR-3050655-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane mettant en œuvre un flux d'azote
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: C10J1/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: Procédé de production de biométhane par séparation cryogénique à partir d'un flux de biogaz (1) comprenant du méthane et du dioxyde de carbone mettant en œuvre un flux d'azote (2).
Patent FR-3052729-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction perfectionne pour un vehicule, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: MORTREUX FRANCIS
IPC: H02K7/116
Filed: 2016-06-15
Abstract: Le dispositif de traction (10) comporte deux moteurs (18), et un onduleur (20) alimentant les au moins deux moteurs (18). Il comporte, pour chaque moteur (18), un train épicycloïdal (22), et pour au moins l'un des moteurs (18), un moyen motorisé de contrôle (34), propre à entraîner en rotation le planétaire extérieur (26) correspondant. Des moyens (40) de commande de chaque moyen de contrôle sont propres à commander une vitesse de rotation du planétaire extérieur (26) correspondant en fonction des vitesses de rotation de chaque arbre de sortie (19) et/ou de leurs positions angulaires. Des moyens d'embrayage (44) libérables sont agencés entre chaque moyen motorisé de contrôle (34) et le planétaire extérieur (26) correspondant. Des moyens (46) de commande sont propres à maintenir les moyens d'embrayage (44) dans une configuration d'embrayage lorsqu'on ne détecte pas d'anomalie, et de passer les moyens d'embrayage (44) dans la configuration débrayée lorsqu'une anomalie est détectée.
Patent FR-3054375-A1 (FR)
Title: Controle du flux lumineux d'une del
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: H01L27/15
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention propose un procédé mis en œuvre par ordinateur pour contrôler le flux lumineux d'au moins une diode électroluminescente (DEL) d'une matrice de DEL. Le procédé comprend les étapes consistant à prédire une température TJ de la jonction de ladite au moins une DEL; déterminer si la température TJ est inférieure à une température maximale TJmax de la jonction de ladite au moins une DEL; si la température obtenue TJ est inférieure à la température maximale TJmax, calculer un flux réel Φréel de la DEL en fonction de la température TJ ; calculer la valeur d'une erreur ϵ définie par ϵ = Φreal - Φtarget, où Φtarget est une valeur de flux prédéterminée; réguler un courant appliqué à la jonction de ladite au moins une DEL en fonction de la valeur de l'erreur ϵ calculée.
Patent FR-3056660-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (E1, E2) pour système de transmission de couple, notamment de véhicule automobile, comportant : - un porte-disque d'entrée de couple (10, 20) entrainé en rotation par un arbre menant, - un porte-disque de sortie de couple (16, 26) entrainé en rotation par un arbre mené, - un ensemble multidisques, - un piston (30, 80) mobile axialement qui est commandé en déplacement au moyen d'une chambre de commande (32, 36) à laquelle est associée une chambre d'équilibrage (34, 38) délimitée par un couvercle d'équilibrage (40, 90, 140), ledit piston mobile venant libérer axialement dans une position débrayée l'ensemble multidisques sous l'action d'une rondelle élastique (50) disposée axialement entre le piston mobile et le couvercle d'équilibrage, et dans lequel une première rondelle d'appui supportée par le piston mobile et une deuxième rondelle d'appui supportée par le couvercle d'équilibrage sont en contact direct avec la rondelle élastique (50).
Patent FR-3057230-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une manoeuvre d'un train sur une portion de voie ferree equipee d'un systeme de signalisation
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L21/08
Filed: 2016-10-07
Abstract: La voie ferrée étant équipée d'un système de signalisation (18) comportant un sous-système d'enclenchement et un calculateur embarqué (30) à bord du train, le sous-système d'enclenchement comportant une unité d'enclenchement (22), une pluralité d'équipements d'entrée/sortie (27), des équipements (40) et une infrastructure de radiocommunication (29), ce procédé comporte : la réception par l'unité d'enclenchement (22) des états courants d'une pluralité d'équipements associée à la manœuvre ; la vérification par l'unité d'enclenchement (22) d'une pluralité de contraintes sur les états courants des équipements pour réaliser, en sécurité, un mouvement de la manoeuvre ; et, en cas de vérification positive, la transmission, via l'infrastructure de radiocommunication, d'informations au calculateur embaqué (30) du train ; la génération par le calculateur embaqué (30) d'une autorisation de mouvement à partir de ces informations ; la réalisation par le train du mouvement.
Patent FR-3057767-A1 (FR)
Title: Emulsions doubles avec double coacervat
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne une émulsion eau-dans-huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue externe et une émulsion eau-dans-huile sous forme de gouttes (G1), chaque goutte (G1) comprenant une phase grasse continue et au moins une goutte (G2) comprenant une phase aqueuse interne, lesdites gouttes (G1) comprenant une écorce formée d'au moins un polymère anionique (PA1) et d'au moins un polymère cationique (PC), et lesdites gouttes (G2) comprenant une écorce formée d'au moins un polymère anionique (PA2), identique ou différent de (PA1), et d'au moins un polymère cationique (PC).
Patent FR-3059376-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison articulee a coulissement et equipement l'integrant
Inventor: LEBRUN FLORENCE
IPC: F16C11/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de liaison articulée à coulissement entre une première pièce et une seconde pièce, la première pièce (1) comprenant au moins un doigt formant coulisseau et la seconde pièce (3) comprenant au moins une gorge (4) formant glissière, chaque doigt étant monté dans une gorge (4) avec faculté, d'une part, de déplacement guidé dans et le long de cette dernière et, préférentiellement, d'autre part, de rotation autour de l'axe longitudinal ou médian dudit ou de chaque doigt ou ergot, au moins sur une plage angulaire déterminée. Dispositif caractérisé en ce que chaque ergot comprend au moins deux, préférentiellement au moins trois, ailettes élastiquement déformables et comportant au niveau de leurs extrémités libres des zones de contact configurées pour venir en appui glissant sous pression, et préférentiellement sensiblement ponctuellement ou linéairement, sur les faces des deux parois latérales (8, 8') en regard de la gorge (4) dans laquelle l'ergot considéré est engagé.
Patent FR-3060270-A1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmetique sous forme de composition anhydre pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à une recharge de produit cosmétique (20) pour dispositif de traitement de la chevelure (1), comportant un organe d'application (26), imbibé au moyen d'une composition anhydre, notamment d'une huile, dans laquelle l'organe d'application a une densité comprise entre 0,11 et 0,25 g/cm3 et la composition anhydre a une viscosité comprise entre 100 et 600 centipoises, de préférence entre 100 et 500 centipoises, à 22 °C.         L'invention vise également un dispositif de traitement de la chevelure muni d'une telle recharge.
Patent FR-3063460-A1 (FR)
Title: Vehicule integrant un systeme de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur a combustion
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile délimitant un espace sous capot avant équipé d'un moteur thermique (M) et un espace sous caisse, ledit moteur étant connecté fluidiquement à une ligne d'échappement (L) intégrant un système de post-traitement des gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit système comporte ? dans l'espace sous capot : un organe catalyseur d'oxydation DOC (1) ou un organe piège à NOx LNT ? dans l'espace sous caisse : d'amont en aval une embouchure (2) d'un moyen d'introduction de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; un organe catalyseur de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote NOx (4) ; un organe filtre à particules (5) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx ; un organe de traitement des fuites d'ammoniac (6).
Patent FR-3063529-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une toile sur un profile.
Inventor: BEILLE PHILIPPE
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (402), de manière amovible ou démontable, d'une toile (T) à un profilé (104) comportant un bord intérieur (1041) et un bord extérieur (1042) opposé audit bord intérieur (1041), de sorte qu'une fois fixée ladite toile (T) s'étend du côté dudit bord intérieur (1041), ledit dispositif (402) comportant : - une première partie de fixation (106), pour fixer ledit dispositif (402) audit profilé (104), - une partie (108), dit de recouvrement, prévue pour être recouverte par ladite toile (102) ; caractérisé en ce que ladite partie de recouvrement (108) s'étend au-delà de ladite partie de fixation (106) vers le bord extérieur (1042), dans la direction allant du bord intérieur (1041) vers le bord extérieur (1042).
Patent FR-3067669-A1 (FR)
Title: Systeme de retrovision numerique pour vehicule automobile a reglage facilite
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un système de rétrovision numérique pour véhicule automobile comportant au moins un rétroviseur numérique comprenant une caméra vidéo pointant sur l'horizon arrière dudit véhicule et un écran de rétrovision (12) couplé à ladite caméra et apte à restituer au conducteur au moins une portion de l'image capturée par cette dernière, ledit système de rétrovision comportant en outre une interface de réglage tactile (20) permettant audit conducteur de régler les paramètres d'affichage dudit écran de rétrovision (12) ; caractérisé en ce que ladite interface est constituée par un écran de réglage tactile (20) dissocié dudit écran de rétrovision (12) et apte à afficher une version dupliquée de son affichage.
Patent FR-3069629-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique comportant un reservoir interne et un systeme de distribution de fluide caloporteur
Inventor: ESENCE THIBAUT
IPC: F28F21/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de stockage d'énergie thermique (50), caractérisé en ce qu'il comporte : un premier réservoir interne de stockage thermique (51) stratifié, et un système de distribution (10) de fluide caloporteur comportant un deuxième réservoir externe de distribution de fluide caloporteur (52) dans lequel est contenu au moins en partie le premier réservoir (51) et au moins une interface poreuse (53) formée dans une partie de la paroi du premier réservoir (51) contenue dans le deuxième réservoir (52), une communication fluidique étant ainsi réalisée entre le premier réservoir (51) et le deuxième réservoir (52) par le biais de ladite au moins une interface poreuse (53) de sorte à permettre la distribution de fluide caloporteur.
Patent FR-3069942-A1 (FR)
Title: Analyse d'un mouvement et/ou d'une posture d'au moins une partie du corps d'un individu
Inventor: DUMENIL AURELIEN
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'images pour fournir à un praticien une aide à l'analyse d'un mouvement et/ou d'une posture d'au moins une partie du corps d'un individu à l'aide d'un banc stéréoscopique (10) comprenant une première (11) et une deuxième (12) caméras, ledit procédé comprenant notamment : - une étape de capture (S1, S2) au cours de laquelle on capture simultanément à un premier instant déterminé (t1) une première (I1) et une deuxième (I2) images de la scène à l'aide respectivement des première (11) et deuxième (12) caméras, - au moins une itération de l'étape de capture (S1, S2) à au moins un deuxième instant déterminé (t2), - une étape de traitement (S4, S4') au cours de laquelle on détecte (S4) dans la première image (I1(t1), I1(t2)) au moins un point anatomique dudit au moins un individu, puis on détecte (S4') dans la deuxième image (I2(t1), I2(t2)) ledit au moins un point anatomique afin de déterminer pour chaque image (1S(t1), IS(t2)) les coordonnées bidimensionnelles ([x, y], [x, y]') dudit point dans le repère image, - une étape de calcul (S5) des coordonnées tridimensionnelles (X, Y, Z) dudit point dans le repère monde afin de construire une image 3D, - une étape de détermination (S6) d'au moins une grandeur caractéristique (GC) du mouvement et/ou de la posture dudit individu, et - une étape de comparaison (S7) des grandeurs caractéristiques (GC) entre chaque image 3D de manière à fournir au praticien lors d'une phase ultérieure d'exploitation (P3) une aide dans l'analyse du mouvement et/ou de la posture dudit individu.
Patent FR-3070385-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de paraisons pour la fabrication d'articles creux en verre par soufflage
Inventor: FOUCARD JACKY
IPC: C03B7/086
Filed: 2017-08-30
Abstract: Dispositif (10) distributeur de paraisons (15) destinées à la fabrication d'articles (5) creux en verre par soufflage, le dispositif comprenant : - une cuvette (32) adaptée pour contenir du verre en fusion (34), la cuvette (32) définissant au moins un orifice de passage (46) pour le verre en fusion, - une unité (36) de mise en mouvement du verre en fusion comportant une chemise (48) située au-dessus et en regard de l'orifice de passage selon un axe (D) du dispositif, la chemise et la cuvette définissant ensemble une chambre (52) configurée pour recevoir le verre en fusion, l'unité comprenant un organe plongeur (50) situé au moins en partie dans la chambre, et mobile en translation par rapport à la chemise (selon l'axe pour pousser le verre en fusion à travers l'orifice de passage, et - un organe de coupe (38) pour couper le verre en fusion et former les paraisons. L'unité (36) comprend en outre au moins un canal d'alimentation ménagé dans l'organe plongeur ou dans la chemise pour apporter une matière colorante (56) directement dans le verre en fusion présent dans la chambre, et le dispositif comprend au moins une source de matière colorante (42) pour alimenter le canal d'alimentation en matière colorante.
Patent FR-3073325-A1 (FR)
Title: Guide d'onde bi-mode a plans paralleles structures
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01P3/12
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde comprenant deux parois, dites parois (21) de guidage, chaque paroi (21) de guidage forme : - au moins deux surfaces, dites surfaces (80) multimodes : ○ s'étendant selon ledit axe de propagation dans un plan, dit plan multimode, o une surface multimode étant espacées d'une surface multimode de l'autre paroi de guidage d'une distance de valeur a, - au moins une autre surface, dite surface (81) d'adaptation : ○ s'étendant selon ledit axe de propagation dans un plan, dit plan d'adaptation, entre les plans multimodes des parois de guidage, ○ disposée entre deux surfaces multimodes d'une même paroi, une surface d'adaptation d'une paroi de guidage étant espacé d'une surface d'adaptation de l'autre paroi de guidage d'une distance de valeur b, a et b étant choisies pour permettre la propagation simultanée et sélective de deux modes de propagation orthogonaux.
Patent FR-3074436-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'optimisation d'un reglage angulaire manuel
Inventor: JAEGER CLAUDE
IPC: G01D13/10
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant : - un support (1) fixe, - une pièce (2) ayant au moins une face sensiblement circulaire et montée sur le support (1) fixe de sorte que la pièce (2) est montée mobile en rotation autour d'un axe sensiblement centré sur la face circulaire, caractérisé en ce que l'ensemble comprend également dispositif de réglage de la position de la pièce par rapport au support comprenant au moins : - une première graduation (4) sur une surface (5) associée au support (1) fixe et positionnée sur au moins une portion de la périphérie de la pièce (2) mobile, la première graduation (4) étant une graduation de mesure, - une seconde graduation (6) positionnée sur la face circulaire de la pièce (2) mobile, la seconde graduation (6) étant de type vernier.
Patent FR-3075894-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue par encliquetage d'un jonc
Inventor: BATAILLE AMAURY
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (10) par encliquetage d'un jonc relié à un objet dans le dispositif de retenue (10), le dispositif de retenue (10) comprenant une base de fixation (16) du dispositif de retenue (10) à l'objet et deux éléments de parois (20, 22) redressés par rapport à la base de fixation (16) et délimitant entre eux, au moins partiellement avec la base de fixation (16), une cavité (24) de réception du jonc (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (X), au moins l'un des éléments de paroi (20, 22) étant un élément de paroi de retenue présentant un ajour longitudinal (26) dont un bord opposé (26A) à la base de fixation (16) délimite une patte de retenue (28) du jonc dans la cavité (24) et formant un bord de retenue (28A) du jonc dans la cavité (24), la patte de retenue (28) présentant une inflexion vers l'autre élément de paroi (20, 22).
Patent FR-3077237-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un circuit (2) de fluide réfrigérant (FR) d'un véhicule. Ce circuit (2) de fluide réfrigérant (FR) comprend au moins un dispositif de compression (5) du fluide réfrigérant (FR), un organe de détente (20), un éjecteur (10), un premier échangeur thermique (6) configuré pour être utilisé en condenseur, un deuxième échangeur thermique (21) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air (FA), un échangeur de chaleur (28) apte à être traversé au moins par le fluide réfrigérant (FR) et couplé à un dispositif de stockage électrique (32), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (28) soit relié à une sortie (14) de l'éjecteur (10). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3078283-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble d'insonorisation de vehicule automobile et ensemble d'insonorisation associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-02-23
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une couche poreuse (18) fibreuse ; - fourniture et liaison d'une première face d'une couche intermédiaire avec la couche poreuse (18); - compression d'au moins la couche poreuse (18) et la couche intermédiaire pour obtenir une couche poreuse (18) présentant une résistance au passage de l'air supérieure à 250 N.m-3.s. Le procédé comprend la fourniture d'une couche ressort de base et liaison de la couche ressort de base avec une deuxième face de la couche intermédiaire. L'étape de fourniture et liaison de la couche intermédiaire comporte la disposition d'une structure fibreuse poreuse (22) comportant des éléments thermofusibles (24) au contact de la couche poreuse (18), puis le chauffage et la fusion au moins partielle des éléments thermofusibles (24).
Patent FR-3078601-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de reamenagement d'un objet connecte existant
Inventor: OUESLATI HATEM
IPC: H04W24/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: Le dispositif (100) de réaménagement d'un objet (200) connecté préexistant comporte : - une interface (105) de transmission filaire, configurée pour être reliée à une interface (205) de configuration de l'objet connecté, - une interface (110) de communication sans-fil, selon le protocole OMA Lightweight M2M, pour communiquer avec un serveur (115) distant, configurée au moins pour recevoir une commande de configuration de l'objet connecté et - un moyen (120) de commande, configuré pour commander l'émission d'une commande de configuration de l'objet connecté, via l'interface de transmission, en fonction de la commande de configuration reçue par l'interface de communication.
Patent FR-3078692-A1 (FR)
Title: Dispositif formant un devidoir d’une pluralite de tuyaux flexibles a derouler et connecter successivement les uns aux autres, procedes de fonctionnement associes
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: B65H75/44
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne essentiellement un dévidoir (3) dont le tambour (4) supporte une pluralité de tuyaux flexibles (5.1 à 5.8) enroulés les uns à côté des autres en étant séparés par des flasques (41, 42) et qui sont tous connectés initialement à un même collecteur multivoies (6) fixé à l'intérieur du tambour et qui peut être connecté à un système centralisé de soufflage, d'aspiration ou de projection, notamment de grenaille. L'invention concerne également un procédé d'aspiration ou de soufflage ou de projection sur une zone de travail de grande longueur associé.
Patent FR-3079787-A1 (FR)
Title: Reglage de la position d'un siege pour vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/12
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réglage d'un siège ou d'une partie de siège pour véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'au moins un ensemble d'au moins une donnée morphologique d'un utilisateur et commande du déplacement du siège dans une position, dite position de position, en fonction de l'ensemble précédemment acquis ; - acquisition d'un ensemble d'au moins une donnée relative à une position du siège associée à au moins un mode d'installation spécifique d'un utilisateur dans le véhicule, dite position spécifique, et - modification de la position du siège depuis la position de réglage vers une position finale qui est l'une des positions spécifiques selon l'un des modes d'installation spécifiques.