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Patent FR-3121771-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de zones d’un territoire distinctes d’obstacles prédéterminés et compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques
Inventor: LE BORGNE EMMANUEL
IPC: H02S99/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Procédé de détermination de zones d’un territoire distinctes d’obstacles prédéterminés et compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques
    La présente invention concerne un procédé de détermination de zones d’un territoire, dites zones candidates, distinctes d’obstacles prédéterminés et compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes suivantes : 
    la détection d’obstacles prédéterminés imagés sur une image d’un territoire vu du ciel,le maillage de l’image en portions élémentaires, la conversion du maillage en une matrice, dite matrice principale, en affectant un premier nombre à chaque portion élémentaire dans laquelle se trouve un obstacle et un deuxième nombre aux autres portions, l’identification de la plus grande sous-matrice, dite sous-matrice brute, comprenant seulement des deuxièmes nombres et respectant un critère de compatibilité pour l’installation de panneaux photovoltaïques, et la détermination d’une zone candidate compatible avec l’installation de panneaux photovoltaïques en fonction de la sous-matrice brute déterminée. 
    Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122193-A1 (FR)
Title: Installation de traitement des eaux usées d’un WC et ensemble sanitaire comportant une telle installation
Inventor: CAVALCANTI JONATHAN
IPC: E03D5/016
Filed: 2021-04-27
Abstract: Installation de traitement des eaux usées d’un WC et ensemble sanitaire comportant une telle installation.  L’invention concerne une installation (5) de traitement des eaux usées d’un WC (3), comprenant un filtre (25) de séparation solide/liquide et un circuit (27) de recirculation de liquide, pour acheminer un liquide depuis ledit filtre jusqu’à un réservoir (11). L’installation (5) est remarquable en ce que le filtre (25) comporte une entrée destinée à être reliée à une cuvette, un module de séparation solide/liquide, une première sortie reliée à un conduit d’évacuation (30) et une deuxième sortie reliée au circuit de recirculation, ledit filtre (25) acheminant les matières solides vers ladite première sortie et les matières liquides vers ladite deuxième sortie, ladite installation étant également remarquable en ce que ledit circuit de recirculation comprend un ensemble de filtration conçu pour rendre potable ledit liquide. L’invention concerne également un ensemble sanitaire (1) comportant une telle installation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122864-A1 (FR)
Title: Emballage postal
Inventor: MILAS EMERIC
IPC: B65D5/42
Filed: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un emballage, un flan de confection et un procédé de mise en œuvre. L’emballage comprend : une paroi de fond , deux premières parois (14, 16) et deux secondes parois (101, 103) dressées en regard pour former un logement ; deux volets d’obturation (122, 124) montés sur lesdites premières parois (14, 16) pour pouvoir, d’une part verrouiller l’un desdits volets (122) dans une position d’obturation, tandis que l’autre desdits volets (124) est escamoté et d’autre part, déverrouiller ledit un desdits volets (122) pour accéder librement audit logement et verrouiller ledit autre desdits volets (124) dans une position d’obturation. Lesdits deux volets d’obturation (122, 124) comprennent chacun deux languettes d’accrochage (126, 128), tandis que lesdites secondes parois (101, 103) comportent respectivement des éléments de retenue situés à l’intérieur dudit logement pour recevoir respectivement en prise lesdites languettes d’accrochage (126, 128).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122996-A1 (FR)
Title: Système de stérilisation d’air
Inventor: PAQUIS ALEXANDRE
IPC: A61L9/20
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention concerne un système pour stériliser de l’air par rayonnements de leds ultraviolets de type C - germicide.Il s’installe en complément d’une installation de climatisation déjà existante.
Patent FR-3126350-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un bloc de batteries de coffre de véhicule automobile.
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un Dispositif (1) de protection de bloc de batteries conçu pour être monté dans une structure de coffre d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conçu pour s’étendre entre un panneau arrière de coffre du véhicule et une traverse de support arrière du véhicule, le dispositif (1) comportant des moyens (11) d’absorption d’énergie conformés pour absorber en se déformant, lorsque le dispositif (1) est monté dans le coffre du véhicule, une partie de l’énergie d’un choc arrière transmise au panneau arrière, le dispositif (1) présentant une surface de plancher (10) conformée pour former au moins une partie d’un plancher du coffre du véhicule entre le panneau arrière et la traverse de support. L’invention concerne également une structure de coffre comprenant un tel dispositif (1) et un véhicule équipé d’une telle structure de coffre.  (Figure 3)
Patent FR-3126611-A1 (FR)
Title: Station pour dispositif d’analyse d’urine, dispositif d’analyse d’urine, méthodes associées
Inventor: LOY JONAS
IPC: G01N33/50
Filed: 2021-09-08
Abstract: Il est proposé une station pour dispositif d’analyse d’urine, la station comprenant un boitier, destiné à être positionné au moins partiellement à l’intérieur des toilettes, un logement, dans le boitier, configuré pour recevoir au moins partiellement une cartouche comprenant une pluralité de supports de test (par exemple de bandelettes de test). La cartouche est mobile à l’intérieur du logement. La station peut aussi comprendre un capteur optique, un injecteur mobile en translation et un analyseur (par exemple optique). Différentes configurations sont présentes.
    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3128146-A1 (FR)
Title: Dispositif de démontage d’un pommeau de vitesse et procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Inventor: SANTOS EDER
IPC: B60K20/00
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour démonter un pommeau d’un levier de vitesse comportant le pommeau et une tige s’étendant entre deux extrémités accessibles, le pommeau présentant un perçage dans lequel une portion de la tige est emmanchée, le dispositif (1) comportant une première partie (2) conçue pour permettre sa fixation sur le levier, le dispositif (1) comportant une deuxième partie (11) conformée pour prendre appui sur une surface d’appui disposée à proximité de l’une des extrémités accessibles, le dispositif (1) comportant une troisième partie (14) solidaire des première (2) et deuxième (11) parties, la troisième partie (14) étant conçue pour s’étendre et éloigner les première (2) et deuxième (11) parties suivant un axe parallèle à la portion de la tige emmanchée dans le pommeau, lorsque la première partie (2) est fixée sur le levier et que la deuxième partie (11) est en appui sur la surface d’appui, de sorte à provoquer l’extraction de la portion du perçage.  (Figure 1)
Patent FR-3128891-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un clinquant
Inventor: AULIAC LOLA
IPC: F01D9/02
Filed: 2021-11-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un clinquant, c’est-à-dire d’une pièce métallique de faible épaisseur, ainsi qu’un clinquant fabriqué de cette manière, le procédé comprenant une étape de fabrication additive, comprenant la fabrication simultanée, sur un plateau de fabrication (41),- d’une première coquille (71), s’étendant entre le plateau de fabrication (41) et le clinquant (79), la première coquille (71) possédant une portion en saillie (71a) épousant la forme de la surface interne de la portion en U du clinquant (79),- du clinquant (79), et- d’une deuxième coquille (72), s’étendant à partir du clinquant (79) dans la direction opposée au plateau de fabrication (41), le deuxième coquille (72) possédant un renfoncement (72a) épousant la forme de la surface externe de la portion en U du clinquant (79),une étape de retrait des coquilles (71, 72) et de libération du clinquant (79), etune étape d’attaque chimique du clinquant (79).  Fig. 5.
Patent FR-3129762-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de reproduction du son et haut-parleur associé
Inventor: NAVARRON JEAN-PIERRE
IPC: H04R1/02
Filed: 2021-11-30
Abstract: Dispositif modulaire de reproduction du son et haut-parleur associé L’invention concerne un dispositif modulaire de reproduction sonore comprenant plusieurs modules. Chaque module comprend une barrette générant un champ magnétique et une membrane tubulaire mobile s’étendant selon une direction d’extension, la barrette étant agencée dans un espace intérieur délimité par ladite membrane.  Les modules sont juxtaposés les uns contre les autres et délimitent deux à deux des paires de modules, les barrettes magnétiques des deux modules de chaque paire délimitent un premier et un deuxième entrefer, les entrefers étant superposés. Pour chaque paire de modules, le dispositif comprend deux bobines planes, mobiles, chaque bobine étant solidaire d’une membrane tubulaire respective d’un module de cette paire et s’étendant le long de la direction d’extension de ladite membrane, chaque bobine de cette paire comprenant au moins une première portion de bobine s’étendant dans le premier entrefer et une deuxième portion de bobine s’étendant dans le deuxième entrefer.  Les modules sont assemblés par attraction magnétique, les membranes accolées formant une nappe mobile actionnée par le passage d’un courant électrique dans le circuit électrique formé par les bobines mobiles de la pluralité des modules. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la reproduction musicale.
Patent FR-3132278-A1 (FR)
Title: Système de freinage électrique d’un turbopropulseur
Inventor: MALET STÉPHANE LOUIS ALAIN
IPC: B64D33/00
Filed: 2022-02-02
Abstract: L’invention concerne un système (S) de freinage électrique comprenant :  - un élément de friction (4) configuré pour générer un couple de freinage (CF) à appliquer à un rotor ;  - un actionneur (3) de l’élément de friction (4) configuré pour générer une force mécanique pour amener l’élément de friction en contact avec le rotor de manière à ce qu’il applique le couple de freinage au rotor ;  - un organe électromécanique (2) configuré pour entrainer l’actionneur (3) de l’élément de friction (4), l’organe électromécanique (2) comprenant un moteur électrique (22) et un capteur (23) de position angulaire configuré pour mesurer un angle de rotation du moteur électrique (22) ;  - une unité de commande (1) configurée pour commander le moteur électrique (22) afin d’atteindre un couple de freinage cible, l’unité de commande (1) mettant en œuvre une relation entre la position angulaire du moteur électrique et le déplacement de l’actionneur (3) pour atteindre le couple de freinage cible.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3133495-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique et/ou thermique pour un connecteur électrique d’un réseau de distribution électrique d’un aéronef
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02H7/00
Filed: 2022-03-14
Abstract: L’invention porte sur un système électrique pour aéronef comprenant un bus barre (140) s’étendant longitudinalement selon un premier axe, et au moins un dipôle dont un pôle est relié au bus barre par le biais d’un connecteur,   le connecteur (110) comprenant un premier contact électrique (120) et un deuxième contact électrique (125) respectivement agencés de part et d’autre du premier axe,   caractérisé en ce que le système comprend en outre un dispositif de protection (235) électrique et/ou thermique comprenant un corps (235a), un première et deuxième lames isolantes thermiquement et/ou électriquement reliées au corps (235a) par le biais d’un système d’actionnement configuré pour translater les lames isolantes (230a, 230b) relativement au corps (235a), le système d’actionnement étant configuré pour mettre le dispositif de protection (235) électrique et/ou thermique dans une configuration active dans laquelle les première et deuxième lames isolantes sont en saillie du corps (235a) et respectivement disposées entre le premier contact électrique (120) et le bus barre (140), et le deuxième contacts électriques (125) et le bus barre (140), grâce à quoi le dipôle peut être électriquement et/ou thermiquement isolé du système électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3134223-A1 (FR)
Title: Transformateur de puissance à forte isolation galvanique
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H01F27/32
Filed: 2022-03-31
Abstract: Transformateur de puissance à forte isolation galvanique Transformateur de puissance (10) comportant un premier noyau magnétique fermé (12) ayant des première (12A) et seconde (12B) colonnes, un second noyau magnétique fermé (14) ayant des première et seconde colonne (14B) et séparé du premier noyau magnétique fermé par un écran isolant (16), un premier enroulement (22) entourant la première colonne du premier noyau magnétique fermé, un second enroulement (24) entourant la seconde colonne du second noyau magnétique fermé, et un enroulement supplémentaire fermé (26) entourant à la fois la seconde colonne du premier noyau magnétique fermé, la première colonne du second noyau magnétique fermé et l’écran isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3135988-A1 (FR)
Title: Protéine de fusion et utilisation pour la bioconversion de molécules
Inventor: WANG XIE
IPC: C12N9/02
Filed: 2022-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une protéine de fusion, à un acide nucléique codant ladite protéine, à un vecteur comprenant ledit vecteur, à une cellule hôte comprenant ledit acide nucléique et/ou vecteur, un procédé de fabrication d’une protéine de fusion et un procédé de bioconversion d’un substrat. La protéine de fusion de la présente invention comprend, successivement (i) au moins un polypeptide d’adressage et d’ancrage à la membrane bactérienne, (ii) au moins un polypeptide correspondant au domaine hydrophile d’un cytochrome P450 de plante, (iii) au moins un polypeptide de liaison comprenant au moins 47 acides aminés et (iv) au moins un polypeptide correspondant au domaine hydrophile d’une NADPH P450 réductase de cytochrome P450 de plante.  Figure d’abrégé : Fig.1  .
Patent FR-3136442-A1 (FR)
Title: Système de détection de la présence de bicycles stationnés dans une installation de stationnement
Inventor: LEFEBVRE JULIEN
IPC: B62H3/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: Système (1) de détection de la présence de bicycles (2) stationnés chacun sur un emplacement d’une installation (3) de stationnement d’une pluralité de bicycles (2), le système (1) étant remarquable en ce qu’il comprend :- des interrupteurs (11) destinés à être positionnés au niveau de chaque emplacement, et déplaçables depuis une première position, rappelée, de préférence élastiquement, vers une deuxième position destinée à être maintenue par le bicycle (2) stationné en appui, directement ou indirectement, sur l’interrupteur (11) ;-des convertisseurs mécaniques d’énergie (12), assujettis à chaque interrupteur (11) et aptes à convertir le déplacement de l’interrupteur (11) en courant électrique ;- des émetteurs (13) connectés à chaque convertisseur (12) et destinés à être alimentés électriquement par les convertisseurs mécaniques d’énergie (12) pour envoyer un signal (16) d’actionnement de l’interrupteur (11), le signal (16) émis intégrant au moins un identifiant de l’emplacement au niveau duquel l’interrupteur (11) est destiné à être positionné ;- des moyens de réception (14) des signaux d’actionnement ; et - des moyens de traitement (15) des signaux (16) pour déduire une présence ou une absence du bicycle (2) sur l’emplacement en fonction des signaux (16) d’actionnement reçus.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137496-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque utilisant un moulage par transfert de résine
Inventor: DUIGOU TATIANA
IPC: H01L31/18
Filed: 2022-07-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module photovoltaïque (10) où le module photovoltaïque (10) comprend une première couche (12), une deuxième couche (14), et au moins une cellule photovoltaïque (16) ; le procédé de fabrication comprenant une étape de mise en place d’un empilement initial (28) dans un moule d’assemblage (20), le moule d’assemblage comprenant une première partie de moule (22) rigide délimitant une première empreinte (220) ayant une forme complémentaire de la forme de la première couche (12) et une deuxième partie de moule (24) rigide délimitant une deuxième empreinte (240) ayant une forme complémentaire de la forme de la deuxième couche (14), la première partie de moule (22) et la deuxième partie de moule (24) délimitent entre elles une cavité (30) fermée, le procédé de fabrication comprenant une étape E2 de moulage par transfert de résine, dans laquelle une résine à l’état liquide est injectée dans la cavité (30).  Figure 3
Patent FR-3138370-A1 (FR)
Title: Dossier à saillie longitudinale et appui-tête
Inventor: OFNER ROGER
IPC: B60N2/64
Filed: 2022-07-29
Abstract: TITRE : Dossier à saillie longitudinale et appui-tête L’invention concerne un dossier (12) pour siège (10) comprenant un corps de dossier (16) et un appui-tête (18), dans lequel une saillie longitudinale (22) est directement connectée sur le corps de dossier (16), l’appui-tête (18) étant connecté à une face avant (30) de la saillie longitudinale (22).  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3131687-A1 (FR)
Title: Huile visqueuse, anhydre, lavante.
Inventor: PACCHIONI ISABELLE
IPC: A61K8/06
Filed: 2023-01-09
Abstract: Titre de l’invention : Huile visqueuse, anhydre, lavante.La présente invention se rapporte à une composition visqueuse anhydre hydratante comprenant une huile végétale, un tensio-actif dérivé d’ester de glycéryle ou de polyglycéryle et un tensio-actif sel d’un métal alcalin, de préférence sodium, de caproyl/lauroyl lactylate. La composition est auto-émulsifiante lors d’un mélange avec de l’eau.L’invention se rapporte également à une huile lavante cosmétique et/ou dermatologique comprenant une telle composition. Cette huile lavante se présente sous la forme de gel, de crème ou d’agent d’irrigation vaginale. Elle peut être utilisée pour l’hygiène ou la toilette intime féminine, pour le traitement topique de symptômes climatères vaginaux tels que les sécheresses, et/ou pour le nettoyage de la muqueuse vaginale.
Patent FR-2034223-A1 (FR)
Title: Shears for irradiated fuel elements
IPC: B23D15/00
Filed: 1969-02-26
Abstract: Advancing means moves the element in the shears at a preset step. A stop integral with the shears has a face on which the element can rest; a side-presser cooperates with the stop the element. A tool with at least one stepped ramp and a face facing the side-presser is mounted, with the latter, in the shears to slide in a preset direction. The tool face facing the presser has at least one projecting portion and a hollow portion spaced from it at a distance that of the step produced by the advancing element in the shears.
Patent FR-2060202-A1 (FR)
Title: Simulation of nuclear reactor core conduit-ions
IPC: G21C1/30
Filed: 1969-09-12
Abstract: A system for the investigation of samples of nuclear fuel by the simulation, in a gas circulation system, of the conditions of a nuclear reactor core, preferably using helium gas. A metallic outer container has within it a graphite sheath which surrounds the fuel samples. A heat exchanger system is mounted above the graphite sheath and heats the incoming gas by means of the heat stored in the circulating gas.
Patent FR-2030430-A1 (FR)
Title: Continuous refinement of cast iron by homogeneous gas blast
IPC: C21C5/34
Filed: 1970-02-11
Abstract: Gas inlet consists of an external tube to be embedded in the bottom of the converter, in which is inserted a double concentric nozzle to such a depth that the space between the tip of the nozzle and the upper lip of the tube serves as a mixing chamber for the blast gas.
Patent FR-2085451-A1 (FR)
Title: Pasta filata cheese manufacture
IPC: A23C19/068
Filed: 1970-04-22
Abstract: A mixture of cured and whey is obtained, the mixture is cooked, and the whey is separated to obtain cooked, drained curd particles ready for Cheddaring, the curd particles having an internal pH of about 6 to 6.5, the process improvement characterised by substituting for Cheddaring (a) immersing the cooked drained curd in a water soaking bath while the curd is developing acidity, the water in the bath is 90- to 125 degrees F and at a pH above 5.0 to around 7; and (b) extracting lactose from the curd into the water bath while soaking the curd at the temp. the soaking and extraction being continued for a time sufficient to extract most of the lactose from the curd and to reduce the internal pH of the curd particles to a pH of 5 to 5.5; whereby the resulting curd is ready for the steps of the Pasta filata cheese making process which follow Cheddaring.
Patent FR-2132512-A1 (FR)
Title: Stabilised ddvp insecticidal blocks - contg chlorinated bi and ter phenyls
IPC: A01N25/18
Filed: 1971-04-06
Abstract: Compsns. contains 0.2-3 parts of a liquid contg. (a) 25-75% (I) which is pref. DDVP where R = 1-4C org. gp. Z = O or S, X and X' = halogen (b) 10-50% of a chlorinated biphenyl having 18-71% Cl or terphenyl having 13-70% Cl or mixtures of these (c) opt. adjuvants such as co-evaporants, plasticisers etc. the liquid being absorbed onto 1 part of a solid support such as wadding, pasteboard, wood, wood fibre agglomerates, porous alumina, porous porcelain, pumice or asbestos.
Patent FR-2125423-A1 (FR)
Title: Antibiotic prepn - from streptomyces humidus
IPC: A61K/
Filed: 1972-02-11
Abstract: Title cpd. referred to as "YA56" of unknown chemical composn. but separable into 2 further cpds. "YA56-X" and "YA56-Y" and their salts and Cu-chelates are isolated from the fermentation broths of Streptomyces humidus var sp. MCRL 0387 and MCRL 0432 (NRRL 3885 and 3886) (the latter being a mutant of the former), as the Cu-chelate which is decomposed with H2S. YA56 is sepd. into its 2 components by chromatography over "Sephadex H-20" (after acid treatment) and elution with 0.2M NaCl. The cpds. are characterised by their solubilities, U.V. and I.R. spectra, reaction to certain agents and their Rf values in certain solvent systems.
Patent FR-2187465-A1 (FR)
Title: Continuously casting metal melts - with reduced amount of inclusions, has molten metal introduced below melt surface
IPC: B22D11/04
Filed: 1972-06-08
Abstract: Process comprises introducing molten metal into a vertical ingot mould and continuously extracting the superficially solidified prodt. from the mould. The molten metal is introduced below the surface of the liq. metal in the mould, and in a zone adjacent to the ingot mould wall the metal has a movement oriented along the axis of the prodt. imparted to it over its whole periphery in the opposite direction to the direction of introduction of the molten metal. The movement is imparted by an electromagnetic winding surrounding the ingot mould.
Patent FR-2190727-A1 (FR)
Title: Fixing metal cpds in carbon - between the plane carbon lattice layers, by inserting and decomposing a metallic halide
IPC: C04B35/536
Filed: 1972-06-30
Abstract: The metallic halide pref. WF6 is inserted between the layer under the form of a lamellar complex and is then decomposed into a body remaining stably between the layers of carbon. The halide may be decomposed by heat or washing with water. The carbon may be graphite. The product may have approx. formula C10W6.
Patent FR-2209626-A1 (FR)
Title: Large ingot casting system - with heated shell raisable as lower ingot parts solidify
IPC: B22D27/04
Filed: 1972-12-08
Abstract: Ingots of (non)ferrous metals can be produced by pouring the liquid meal into a heated shell, which rests on a massive base, so that the lower parts of the melt solidify. The upper parts are kept at 15-20 degrees C above the metal m.pts. The shell is raised successively by a lifting gear and new metal is poured in until the required size of ingot has been reached.