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Patent FR-3062235-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire integrant un echangeur de chaleur primaire de securite
Inventor: CANDILLIER LAURENT
IPC: G21C15/18
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un réacteur nucléaire (10) comportant une cuve (100) intégrant au moins un échangeur de chaleur primaire de puissance (200) pour le refroidissement du liquide primaire du réacteur nucléaire en fonctionnement normal du réacteur et au moins un échangeur de chaleur primaire de sécurité passif (120) pour le refroidissement du liquide primaire du réacteur nucléaire en cas de dysfonctionnement du refroidissement normal du liquide primaire du réacteur, ledit réacteur nucléaire (10) étant caractérisé en ce que la cuve (100) comporte un logement (110) ménagé dans son épaisseur et en ce que ledit échangeur de chaleur primaire de sécurité passif (120) est intégré au moins partiellement dans ledit logement (110)
Patent FR-3063561-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour terminal de paiement
Inventor: ROUX JULIEN
IPC: G07F19/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (100) pour terminal de paiement, comprenant une base (102) et un plateau (101). La base (102) comprend des moyens de blocage mobiles (52, 70) et le plateau (101) est adapté à être monté sur la base (102) de manière mobile en rotation, une surface inférieure du plateau (101) comprenant une butée fixe (41). Lorsque le plateau (101) tourne par rapport à la base (102) selon un sens de rotation et la butée fixe (41) du plateau (101) entre en contact avec au moins une partie des moyens de blocage mobiles (52) de la base (102), les moyens de blocage mobiles (52) sont configurés pour se déplacer et atteindre une première position prédéterminée lorsque le plateau (101) est tourné selon un sens horaire ou une deuxième position prédéterminée lorsque le plateau (101) est tourné selon un sens anti-horaire, de sorte que lorsque la première position ou la deuxième position est atteinte, la rotation du plateau (101) selon ledit sens de rotation est bloquée et le plateau (101) est dans une position dans laquelle l'axe longitudinal (40) du plateau (101) et l'axe longitudinal (20) de la base (102) sont sensiblement alignés.
Patent FR-3063709-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B62D29/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant une unité avant (1) comprenant un premier et un deuxième longerons (3, 4) reliés à leurs extrémités avant respectives (31, 41) par une première traverse d'extrémité avant (5), de façon à définir en avant de ladite unité avant une zone déformable apte à se comprimer de façon irréversible selon l'axe longitudinal (X) pour absorber de l'énergie de choc, une deuxième traverse d'extrémité avant (6) reliant lesdits premier et deuxième longerons de façon à délimiter, en une partie arrière (32, 42) desdits premier et deuxième longerons, un compartiment (7) pour un réservoir de carburant, la partie arrière de chaque longeron étant pourvu d'au moins un élément de renfort externe (14, 15, 16) fixé latéralement à au moins l'une des parois longitudinales opposées dudit longeron et d'au moins un élément de renfort interne inséré à l'intérieur dudit longeron.
Patent FR-3052921-A1 (FR)
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/428
Filed: 2017-06-09
Abstract: Un élément de retenue (60) comporte des saillies de verrouillage (66) s'étendant vers des surfaces latérales d'un boîtier (10). Une paroi élastique (18) définissant un orifice de montage (17) et comportant une partie pouvant interférer avec la saillie de verrouillage (66) est disposée sur la surface latérale du boîtier (10). La paroi élastique (18) comporte une partie de réception de verrou destinée à recevoir de manière verrouillée la saillie de verrouillage (66) par rappel élastique. Une partie d'identification d'agencement incorrect (27) est disposée sur une surface interne de l'orifice de montage (17) du boîtier (10) afin d'empêcher un agencement incorrect de l'élément de retenue (60) dans l'orifice de montage (17). La partie d'identification d'agencement incorrect (27) est une partie en forme de nervure agencée sur la paroi élastique (18).
Patent FR-3070053-A1 (FR)
Title: Piece profilee pour corps de coffre de volet roulant et corps de coffre correspondant
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-08-10
Abstract: La présente invention a pour objet une pièce profilée métallique de renfort pour corps de coffre de volet roulant à section en U, ladite pièce (1) étant apte et destinée à coiffer au moins partiellement le bord libre de l'aile du corps destinée à être reliée à une traverse supérieure de dormant, ladite pièce (1) comportant un corps principal (5) dont les parois (6, 6', 6'') définissent une première structure (7) sensiblement en U destinée à recouvrir intimement le bord de l'aile précitée et une seconde structure (7') en U, orientée sensiblement à 90° par rapport à la première structure (7) précitée et formant une rainure. Pièce profilée (1) caractérisée en ce qu'elle comporte également une aile de solidarisation (9) formée d'un seul tenant avec le corps principal (5) et destinée à venir en contact et à être reliée avec la traverse supérieure de dormant précité, suite à un pliage adapté de ladite aile (9).
Patent FR-3055962-A1 (FR)
Title: Capteur d'angle de rotation
Inventor: UTERMOEHLEN FABIAN
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-09-01
Abstract: Capteur d'angle de rotation comprenant un élément de stator (12), un élément de rotor (14), le couplage inductif entre les éléments (14, 12) pour saisir l'angle de rotation. Une installation de mesure (16) saisit l'angle de rotation en fonction du couplage inductif entre l'élément de rotor (14) et l'élément de stator (12), ayant au moins une bobine émettrice (22, 23) pour émettre des champs alternatifs électromagnétiques et au moins deux bobines réceptrices (28a, 28b ; 29a, 29b) pour saisir des champs alternatifs électromagnétiques. L'installation de mesure (16) excite au moins une bobine émettrice (22, 23) avec au moins deux fréquences différentes pour émettre deux champs alternatifs, et elle démodule les tensions induites dans au moins l'une des deux bobines réceptrices (28a, 28b ; 29a, 29b), pour saisir les deux couplages inductifs à l'aide des fréquences respectives.
Patent FR-3071715-A1 (FR)
Title: Procede d'imagerie radiographique, dispositif de traitement d'image radiographique et dispositif d'imagerie radiographique.
Inventor: COLOBERT BRIAC
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imagerie radiographique d'une structure interne en trois dimensions faisant partie d'un objet situé à l'intérieur d'un champ d'observation, un dispositif de traitement d'image radiographique et un dispositif d'imagerie radiographique. le procédé d'imagerie selon l'invention est également adapté pour calculer un modèle à trois dimensions d'un objet à imager dans un champ d'observation. Le procédé utilise une image numérique de l'enveloppe externe de l'objet pour adapter un modèle générique de la structure interne de cet objet et localiser des points anatomiques sur une radiographie à deux dimensions. Il est ensuite possible de corriger le modèle adapté de la structure interne afin d'obtenir un modèle encore plus précis.
Patent FR-3073479-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une transmission automatique sans embrayage pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-11-15
Abstract: Procédé de commande d'au moins un actionneur de boite d'une transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique, ladite transmission comprenant au moins un système d'accouplement à clabots comportant des clabots solidaires d'un pignon fou porté à rotation libre sur un arbre d'entrainement et d'autre part des clabots solidaires d'un baladeur solidaire en rotation d'un arbre moteur, le baladeur étant configuré pour être déplacé longitudinalement selon l'axe de l'arbre d'entrainement par l'actionneur de boite afin d'engager ou désengager les clabots. En vue de désengager les clabots, on calcule une consigne de couple moteur (Cm_cons) pour annuler le couple au clabot (Cc) en appliquant le principe fondamental de la dynamique sur les clabots (6) à désengager ; on transmet au moteur ladite consigne de couple moteur (Cm_cons) calculée jusqu'à ce que le couple au clabot atteigne une valeur de seuil (CS1) en suivant une première pente à décroissance linéaire, on compare le couple au clabot (Cc) avec la valeur de seuil (CS1) ; et lorsque le couple au clabot (Cc) est inférieur ou égal à la valeur de seuil (CS1), on commande l'actionneur de boite (8) en envoyant une consigne de position (P_cons) pour déclencher le déplacement du baladeur (7) afin de désengager les clabots (6).
Patent FR-3060019-A1 (FR)
Title: Procede de manutention de cuve ou poche a laitier et d'outils pyro-metallurgiques
Inventor: DENOLLIN GUILLAUME
IPC: C21B3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé de manutention de cuve ou poche à laitier ou encore d'outils pyrométallurgique en acier ou en fonte comprenant les étapes de pulvérisation d'une suspension minérale sur une paroi et mise en service de ladite cuve ou poche à laitier ou encore de l'outil pyro-métallurgique, où ladite suspension minérale comprend des particules calciques en suspension dans une phase aqueuse formant un lait de particules calciques présentant une teneur en particules calciques comprise entre 20 et 60 % en poids par rapport au poids dudit lait de particules calciques, ladite couche minérale étant une couche fine.
Patent FR-3071302-A1 (FR)
Title: Ecarteur et clip de positionnement pour la realisation d'une canalisation enterree dans une tranchee.
Inventor: LOUVEL ARNAUD
IPC: F16L3/10
Filed: 2017-09-20
Abstract: Ensemble (2) pour la réalisation d'une canalisation enterrée à l'intérieur d'une tranchée (4), comportant : - une pluralité de fourreaux tubulaires (6, 7, 8, 46, 47, 48, 49), destinées à être placées, les uns par rapport aux autres, longitudinalement à l'intérieur de la tranchée ; - un écarteur rigide (10, 12), apte à maintenir à l'intérieur de la tranchée lesdites gaines espacées les unes par rapport aux autres avec un espacement prédéfini (L), cet écarteur comportant une paroi comportant des encoches de maintien (34, 35, 36, 37), chaque orifice recevant une desdites gaines en son travers. Ces fourreaux sont maintenus à l'intérieur de la tranchée dans la position souhaitée au moyen des écarteurs pour les fourreaux principaux et au moyen du clip de positionnement fixé à l'écarteur pour les fourreaux complémentaires. Une fois les fourreaux dans la position souhaitée, l'ensemble est enterré en versant à l'intérieur de la tranchée un matériau de comblement, tel que du béton liquide. Une fois l'ensemble enterré, il n'est pas destiné à être récupéré pour être réutilisé.
Patent FR-3077962-A1 (FR)
Title: Piece de vetement integrant au moins un fil conducteur et procede de realisation associe
Inventor: GASSER JEROME
IPC: D05B1/08
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de vêtement (10) comportant au moins un fil conducteur adapté à transmettre un courant électrique et au moins une couture plate (12a) intégrant : - au moins deux fils de bordure, sensiblement parallèles ; et - au moins un fil de liaison disposé à plat et de manière sinueuse entre lesdits fils de bordure; ledit fil de liaison présentant des courbures reliées alternativement auxdits fils de bordure ; ledit fil de liaison correspondant audit au moins un fil métallique.
Patent FR-3078703-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de tetrazines
Inventor: MIOMANDRE FABIEN
IPC: C07D403/10
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) suivante : dans laquelle R représente un groupe aryle, hétéroaryle ou alkyle substitué par un groupe aryle, ledit procédé comprenant : a) une étape de mélange d'un nitrile de formule R-CN avec du dichlorométhane et du soufre, dans un alcool, b) une étape d'addition de monohydrate d'hydrazine au mélange obtenu à l'issue de l'étape a), et mélange de l'ensemble ainsi obtenu, et c) une étape d'oxydation du mélange obtenu à l'issue de l'étape b).
Patent FR-3080314-A1 (FR)
Title: Couteau comprenant un bord de coupe dente et un bord de coupe lisse
Inventor: ORENGO JEAN-LOUIS
IPC: B26B3/04
Filed: 2018-04-20
Abstract: Le couteau (10) comprend : - un manche (11) s'étendant entre deux extrémités longitudinales, - une lame (12) reliée à l'une des extrémités longitudinales du manche, ladite lame s'étendant selon un axe longitudinal et comprenant : - un premier bord de coupe (121) denté, - un second bord de coupe (122) lisse, opposé au premier bord de coupe par rapport à l'axe longitudinal, dont au moins une partie du profil définit un lobe (123), ledit lobe comprenant un point sommital, définit comme étant le point du second bord le plus éloigné de l'axe longitudinal de la lame, ladite lame étant configurée de sorte que le point sommital est plus proche de l'extrémité libre (126) de la lame que du manche.
Patent FR-3080822-A1 (FR)
Title: Chassis pour vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire associe
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: B61F1/08
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un châssis (4) pour véhicule ferroviaire, adapté à être fixé sous une caisse dudit véhicule ferroviaire, comportant une structure sur laquelle sont fixés au moins deux essieux supportant chacun deux roues dudit véhicule, chaque roue étant adaptée à rouler sur un rail, la structure de châssis définissant une partie intérieure (15) de la structure (8) du châssis (4). Ce châssis (4) comporte au moins un dispositif de réduction de bruit (24) fixé à ladite structure (8) latéralement à l'extérieur de ladite partie intérieure (15) de la structure (8) du châssis, en vis-à-vis d'un élément de moteur et/ou d'un mécanisme de traction (20) situé dans ladite partie intérieure du châssis (4). L'invention concerne également un véhicule ferroviaire associé.
Patent FR-3072760-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a plusieurs zones
Inventor: PRUNIER RAPHAEL
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-06-05
Abstract: Cuve dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière isolante secondaire, une barrière isolante primaire, une membrane étanche primaire et une membrane étanche secondaire, la paroi de cuve comportant : - une première zone (11) dans laquelle des modules isolants comportent des entretoises se développant selon une direction d'épaisseur de la paroi de cuve entre un panneau de couvercle et un panneau de fond desdits modules isolants, - une deuxième zone (12) dans laquelle un panneau de couvercle des modules isolants est maintenu à distance d'un panneau de fond par une mousse isolante structurelle, - une zone de transition (14) intercalée entre la première zone et la deuxième zone, ladite zone de transition présentant un coefficient de contraction thermique et/ou un module d'élasticité dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve compris entre celui de la première zone et celui de la deuxième zone.
Patent FR-3083799-A1 (FR)
Title: Additifs pour carburant, de type sucre-amide
Inventor: CENACCHI-PEREIRA ANA-MARIA
IPC: C10L10/04
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne une composition de carburant comprenant : (1) au moins une coupe d'hydrocarbures liquide issue d'une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, et (2) un ou plusieurs composé de formule (I) R- NH-CO(CHOH)n CH2OH dans laquelle n représente un nombre entier allant de 2 à 6, et R représente un groupe hydrocarboné contenant au moins 10 atomes de carbone. L'invention concerne également l'utilisation des composés de formule (I) comme additif détergent dans un carburant liquide de moteur à combustion interne, ainsi que des composés particuliers préférés.
Patent FR-3084885-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en materiau composite
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant au moins : - la formation d'une préforme fibreuse imprégnée par une suspension, la suspension comprenant un milieu liquide comprenant un phosphate d'aluminium présentant un rapport atomique Al/P inférieur à 1, et des particules céramiques présentes dans le milieu liquide, et - le traitement thermique de la préforme fibreuse imprégnée à une température comprise entre 350°C et 1050°C afin de former, dans la porosité de la préforme fibreuse, une matrice liant les fibres de la préforme et comprenant du métaphosphate d'aluminium Al(PO3)3 cristallin.
Patent FR-3085786-A1 (FR)
Title: Cellule de memorisation en logique capacitive
Inventor: PERRIN YANN
IPC: H03K19/00
Filed: 2018-09-11
Abstract: La présente description concerne une cellule de mémorisation (100) en logique capacitive, comportant : - un système bistable (110) comportant un élément fixe (111) et un élément mobile (113) susceptible de prendre l'une ou l'autre de deux positions stables par rapport à l'élément fixe ; - un dispositif de lecture (120) comportant un condensateur à capacité variable (CR) comprenant une première électrode (121) fixe et une deuxième électrode (123) mobile solidaire mécaniquement de l'élément mobile (113) ; et - un dispositif d'écriture (130) commandable électriquement pour placer l'élément mobile (113) dans l'une ou l'autre de ses deux positions stables.
Patent FR-3072574-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire renforcant la structure avec un effet soignant accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent, rapporté à leur poids, de 0,0001 à 30 % en poids de méthylméthionine, entraînent un renforcement de la structure interne du cheveu ainsi qu'une augmentation de l'effet de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire et améliorent ainsi les possibilités de peignage, le maintien et le volume des cheveux, et diminuent la fréquence des fourches pointues.
Patent FR-3088416-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d'un courant gazeux contenant du dioxyde de carbone
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-11-08
Abstract: Un appareil de liquéfaction d'un courant gazeux (3) comprend un moyen de compression (C1,C2,C3,C4), un condenseur (C), un moyen d'échange de chaleur (E3), un premier séparateur de phases (S1), un deuxième séparateur de phases (S2), un premier moyen de détente (V5), un deuxième moyen de détente (V6), une conduite pour envoyer le courant gazeux à l'entrée du moyen de compression pour produire un premier courant gazeux comprimé, une conduite pour envoyer le premier courant gazeux comprimé du moyen de compression au condenseur pour former un courant liquide (9,11), une conduite pour envoyer le courant liquide au moyen d'échange de chaleur, une conduite pour envoyer le courant liquide refroidi dans le moyen d'échange de chaleur au premier moyen de détente (V5) pour former un fluide détendu, une conduite pour envoyer le fluide détendu par le premier moyen de détente au premier séparateur de phases, une conduite pour soutirer un gaz du premier séparateur de phases, une conduite pour soutirer un liquide produit riche en dioxyde de carbone (21,23) du deuxième séparateur de phases et un moyen pour ajuster la pression de sortie du premier moyen de détente en fonction de la composition et/ou du débit du courant gazeux.
Patent FR-3079413-A1 (FR)
Title: Composition liquide pour limiter, reduire et/ou traiter les troubles lies a l'intoxication de l'organisme aux metaux lourds.
Inventor: SEREE MORGANE
IPC: A61P39/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: Composition liquide pour limiter, réduire et/ou traiter les troubles liés à l'intoxication aux métaux lourds comprenant au moins : a) de la chlorella, b) de l'ail c) de l'acide alpha-lipoïque, et d) au moins un excipient choisi parmi les huiles végétales ou animales. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour la fabrication d'un complément alimentaire pour limiter, réduire et/ou traiter les troubles liés à l'intoxication aux métaux lourds.
Patent FR-3088863-A1 (FR)
Title: Système d’affichage électronique d’images pour poste de pilotage de véhicule avec surface d’affichage tridimensionnelle
Inventor: BECOUARN LOÏC
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système d’affichage électronique d’image s pour poste de pilotage de véhicule avec surface d’affichage tridimensionnelle Le système d’affichage possède une surface d’affichage (8) tridimensionnelle et courbe formée d’un seul écran d’affichage (10) électronique ou de plusieurs écrans d’affichage (10) électroniques jointifs, la surface d’affichage (8) possédant au moins une zone principale (12) dédiée à un pilote et destinée à être située devant ce pilote, la zone principale (12) étant sensiblement plane ou concave, et au moins une zone latérale (14) associée à chaque zone principale (12), chaque zone latérale (14) étant concave et prolongeant latéralement la zone principale (12) associée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089234-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt sous vide d’un revêtement sur la face frontale d'un support, support et document de sécurité correspondant
Inventor: LEMARCHAND FABIEN
IPC: C23C14/22
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de dépôt physique sous vide d’un revêtement (R) comportant au moins un matériau (M), sur au moins une partie d'une face frontale (10) d'un support (1), ledit au moins un matériau (M) provenant d'une source d'évaporation ou de pulvérisation (2), caractérisé par le fait que : - on fait usage d'un support (1) dont au moins une partie de ladite face frontale (10) est lisse, c'est-à-dire dépourvue d'aspérités et/ou de reliefs et/ou de creux ; - on procède audit dépôt sous vide en faisant varier la distribution d’épaisseur du matériau (M) sur ladite face frontale (10), à savoir en faisant varier progressivement l’épaisseur déposée, d'une région centrale (11) en direction d'au moins une région latérale contiguë (12) à ladite région centrale (11), sans modifier la position de la source d'évaporation ou de pulvérisation (2) des particules de matériau (M). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090331-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique anhydre comprenant une résine filmogène polysilsesquioxane
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition cosmétique anhydre comprenant une résine filmogène polysilsesquioxane La présente invention a trait à une nouvelle composition cosmétique anhydre, et à son utilisation dans le domaine du soin ou du maquillage. L’invention concerne plus particulièrement une nouvelle composition cosmétique comprenant une résine filmogène polysilsesquioxane, en combinaison avec une argile naturelle ou synthétique, une charge matifiante choisie parmi les micas naturels et / ou synthétiques, et une huile volatile.
Patent FR-3092260-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption du CO2 adapté à l’utilisation par le grand public
Inventor: LOÏDI OLIVIER
IPC: B01D53/62
Filed: 2019-02-05
Abstract: Dispositif d’absorption du CO2 présent dans l’air en vue de l’amélioration du confort intérieur et la limitation des attaques des insectes suceurs de sang, comme les moustiques ou les punaises. L’invention consiste en un dispositif prêt à l’emploi d’absorption du CO2 présent dans l’air permettant une utilisation directe par le grand public sans connaissances ni équipement spécifique prérequis.