baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057368-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un impact contre une surface interactive transparente
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce dispositif de localisation d'un impact (P) contre une surface interactive transparente (12) comporte au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) répartis contre la surface interactive transparente (12) et au moins un calculateur (14) programmé pour localiser l'impact (P) par une analyse de différences de temps de propagation d'ondes mécaniques progressives issues de l'impact (P) vers les transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) sur la base d'instants de détection de l'impact (P) identifiés dans des signaux électriques fournis par les transducteurs. Il comporte en outre : un boîtier de protection (10), solidaire de la surface interactive transparente (12), destiné à recevoir au moins une partie d'un dispositif électronique (16) à écran d'affichage (18) de manière à placer l'écran d'affichage (18) en vis-à-vis de la surface interactive transparente (12) ; des moyens (22) de réglage de l'écran d'affichage (18) pour son centrage sur un repère (R) lié à la surface interactive transparente (12) ; et un calculateur (14) programmé pour convertir la localisation de l'impact (P) dans la surface interactive transparente (12) en une localisation de l'impact (P) dans l'écran d'affichage (18).
Patent FR-3059049-B1 (FR)
Title: "bloc-cylindres a tablature semi-fermee obtenu par moulage par injection sous pression"
Inventor: LE NEZET ANDRE
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un bloc-cylindres (1) d'un moteur de véhicule automobile comprenant un bloc (2) qui comporte au moins un cylindre (3) qui débouche dans une face (4) supérieure, et au moins un canal (5) ouvert dans la face (4) supérieure et qui entoure au moins partiellement le cylindre (3), dans lequel, la face (4) supérieure du bloc (2) comporte au moins un logement (6) primaire à cheval sur le canal (5) et qui s'étend sur une profondeur axiale inférieure à celle du canal (5),         et dans lequel le logement (6) primaire reçoit un élément complémentaire (7) primaire rapporté de rigidification fixé à des faces du logement (6) primaire.
Patent FR-3060541-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmetique
Inventor: BAUDELOT CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment cosmétique, comportant : - Un récipient (10) contenant le produit, - une tête de distribution (20) fixée sur le récipient, comportant : ○ un corps pourvu d'au moins un orifice d'admission du produit et d'au moins un orifice de distribution, ○ une partie mobile (30,31) présentant une chambre (31) d'accumulation de produit, déplaçable manuellement relativement au corps au moins entre une position de chargement en produit où le produit peut s'écouler depuis le récipient vers la chambre à travers l'orifice d'admission, et une position de distribution où la partie mobile ferme l'orifice d'admission et où la chambre communique avec l'orifice de distribution.
Patent FR-3046364-B1 (FR)
Title: Composition pour la purification de gaz de fumee
Inventor: PETTIAU XAVIER
IPC: B01D53/68
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une composition pour la purification de gaz de fumée contenant 1 à 99 % en poids d'une poudre d'un sel de sodium d'acide carbonique et 1 à 99 % en poids d'une poudre d'un matériau absorbant, dans laquelle la poudre d'un matériau absorbant a un volume poreux spécifique qui est égal ou supérieur à 0,1 cm3/g. L'invention concerne aussi un procédé pour la purification de gaz de fumée par voie sèche et l'utilisation d'un matériau absorbant pour améliorer la fluidité et/ou l'aptitude au stockage et/ou le pouvoir d'absorption du HF d'un sel de sodium d'acide carbonique.
Patent FR-3066525-B1 (FR)
Title: Ensemble de blindage de porte a ouvrant pivotant
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E06B5/11
Filed: 2017-05-22
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dans un ensemble de blindage de porte comportant une structure d'encadrement de panneaux accolés par une tôle enveloppe (10) configurée pour constituer un plateau arrière (11) et se prolonger par retour sur elle-même afin d'envelopper le pourtour de la porte suivant un profil de face latérale (12) le long de deux montants opposés, il est prévu des moyens de montage pivotant entre ouvrant et dormant autour d'un poteau intégré fixe dans ladite structure d'encadrement d'ouvrant le long d'un montant. A son extrémité inférieure ce poteau 71 se prolonge hors de ladite structure d'encadrement par un axe de pivot pour une cage de palier de butée solidaire du dormant, tandis qu'à son extrémité supérieure il forme cage de palier pour un axe de pivot amovible (78) qui s'y insère à travers un élément fixe du dormant (83) dans lequel il est retenu de tomber.
Patent FR-3062764-B1 (FR)
Title: Dispositif de vision, systeme d’assistance a la conduite et procede de maintien de la visibilite associes
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: G01B11/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vision (3) pour véhicule automobile, comprenant :         - un capteur optique (5) configuré pour capturer au moins une image d'une scène de route et         - un support (7) du capteur optique (5).         Selon l'invention :         - le capteur optique (5) est monté mobile en rotation sur le support (7), et         - ledit dispositif (3) comporte en outre un actionneur (9) configuré pour entrainer en rotation le capteur optique (5).         L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite comprenant un tel dispositif (3) et un procédé de maintien de la visibilité du capteur optique (5) de ce dispositif de vision (3).
Patent FR-3063370-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d'une transaction bancaire
Inventor: BUISSON GILLES
IPC: G06Q20/08
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement d'une transaction bancaire, comprenant une carte de paiement associée à au moins un identifiant ID-FC associé à un premier compte bancaire CBD et associée à un deuxième compte bancaire CBC ; le deuxième compte bancaire CBC pouvant être considéré comme un compte bancaire adossé au premier compte bancaire CBD ; une base de données est configurée pour stocker à la fois l'identifiant ID-CBD et à la fois l'identifiant ID-CBC de manière associée à l'identifiant ID-FC de la carte de paiement ; lorsque la transaction bancaire est effectuée, le montant de paiement étant débité sur le premier compte bancaire CBD ; et un montant épargné étant défini, de préférence calculé en fonction des données concernant la transaction bancaire, puis étant crédité sur le deuxième compte bancaire CBC ; l'invention proposant ainsi un système permettant, lors d'un traitement d'une transaction bancaire effectuée par un porteur d'une carte de paiement pour un achat d'une marchandise, non seulement de débiter un compte bancaire d'un montant de paiement, mais aussi de créditer directement un autre compte bancaire d'un montant épargné calculé en fonction d'au moins des données associées à la carte de paiement et des informations concernant la transaction bancaire.
Patent FR-3063372-B1 (FR)
Title: Dispositif de consigne automatique, et procedes de distribution et d'insertion correspondants.
Inventor: TESTA DOMINIQUE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif de consigne automatique (2), configuré pour une distribution de marchandises (7), comprend au moins une zone de stockage (4) de charges (9) comprenant ou formées par les marchandises, au moins un guichet de retrait (3) des marchandises, et des moyens de manutention (10). Le guichet de retrait comprend un caisson (11) possédant des faces fermées exceptées une face latérale ouverte, comprenant une première ouverture orientée vers l'extérieur du dispositif, et une face inférieure ouverte, comprenant une deuxième ouverture. Les moyens de manutention sont configurés pour déplacer une des charges depuis la zone de stockage vers le guichet de retrait, et pour déplacer verticalement la charge vers ou à travers la deuxième ouverture de la face inférieure ouverte, jusqu'à une hauteur permettant une mise à disposition, à travers la première ouverture de la face latérale ouverte, d'au moins une marchandise comprise ou formée par la charge.
Patent FR-3063440-B1 (FR)
Title: Reacteur compartimente a faible capacite.
Inventor: NOEL LUDOVIC
IPC: B01J8/12
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: Réacteur catalytique (10) à écoulement radial d'une charge hydrocarbonée à traiter comprenant : - une zone réactionnelle (13) enfermée dans une enveloppe externe sensiblement cylindrique (14) se présentant sous la forme d'au moins un module catalytique (15) s'étendant selon l'axe vertical (AX), - une zone annulaire (30) située au même niveau que ledit module catalytique (15), en dehors de la zone réactionnelle (13), ledit réacteur catalytique étant caractérisé en ce que qu'il comprend un espace vide (27) situé entre deux parois latérales (23,24) d'au moins un module catalytique (15), situé en dehors de la zone réactionnelle (13) et débouchant sur ladite zone annulaire (30), ledit espace vide (27) comprenant au moins un filet plein (26) s'étendant selon l'axe vertical (AX) et positionné de façon adjacente au moyen de collecte (29).
Patent FR-3065745-B1 (FR)
Title: Stator de turbomachine d'aeronef
Inventor: DUFRESNE ALICIA LISE JULIA
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-12-27
Abstract: Stator (14) pour une turbomachine d'aéronef, ledit stator ayant une forme générale annulaire et étant destiné à s'étendre autour d'une roue à aubes (16) de rotor, ledit stator comportant un carter de révolution (22) comportant au moins une cavité annulaire (30) s'étendant autour d'un axe de révolution, ladite cavité débouchant radialement vers l'intérieur par rapport audit axe et étant destinée à s'étendre sensiblement autour de ladite roue, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage d'au moins un paramètre dimensionnel de ladite cavité, tel que sa dimension radiale ou axiale vis-à-vis dudit axe de révolution, de façon à conserver une forme axisymétrique de ladite cavité vis-à-vis dudit axe de révolution.
Patent FR-3066054-B1 (FR)
Title: Correction d'excentricite dans une machine electrique
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: H02K15/16
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de correction d'excentricité entre un rotor (3) et un stator (1) d'une machine électrique (10), le stator comprenant plusieurs bobines (4) réparties à la circonférence du stator et aptes à générer un champ magnétique lorsqu'elles sont parcourues par un courant électrique. Cette méthode comprend une étape de mesure de la variation circonférentielle de l'entrefer (2) entre le rotor et le stator résultant de l'excentricité, ladite mesure comprenant une mise en rotation du rotor et une mesure de la force électromotrice induite à chaque bobine résultant de ladite rotation, l'entrefer étant proportionnel à ladite force électromotrice ; ainsi qu'une étape de compensation d'une variation circonférentielle de forces de Laplace dans le rotor, ladite variation étant due à la variation circonférentielle de l'entrefer mesurée.
Patent FR-3071078-B1 (FR)
Title: Acces d'un livre audio associe a un livre papier
Inventor: CLARI JEAN-FRANCOIS
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne l'authentification pour autoriser l'accès sur un terminal de communication au bénéfice d'un lecteur à la version audio d'un livre en possession dudit lecteur, ledit procédé comportant : - une émission via ledit terminal de communication d un message électronique à destination de l'éditeur dudit livre ou du gestionnaire de l'application logicielle installée sur le terminal de télécommunication, ledit message électronique comprenant une donnée de propriété contenant au moins une information attestant une possession régulière dudit livre par le lecteur ; - une identification dudit lecteur via le terminal de communication auprès d'une plateforme informatique suivie d'une attribution par ladite plateforme d'un droit d'accès audit lecteur, ladite plateforme étant reliée à une base de donnée comprenant au moins un fichier audio associé à la version audio dudit livre ; - une génération d'un accès à la version audio dudit livre sur ladite plateforme est générée par l'activation de l'application logicielle installée sur le terminal de communication ; et - un téléchargement et/ou une lecture sur ledit terminal de communication de la version audio du livre.
Patent FR-3058235-B1 (FR)
Title: Dephaseur optique et dispositif optique a commande de phase ainsi que procede de reglage de la phase
Inventor: CASPERS JAN NIKLAS
IPC: G02F1/065
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: Déphaseur optique (1) comprenant un guide d'ondes (3), et un élément de réglage (4), qui règle la phase d'un rayonnement électromagnétique conduit par un guide d'ondes (3), et qui est relié à une source de tension électrique (6) pour fournir un signal de réglage (7) servant à régler la phase du rayonnement électromagnétique conduit par le guide d'ondes (3). Le signal de réglage (7) est une impulsion de tension électrique (71, 72, 73).
Patent FR-3054150-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour souder des pieces de travail ayant un materiau sensible a la chaleur
Inventor: SRINIVASAN SHANKAR P
IPC: B23K5/16
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé et dispositif pour souder des pièces de travail ayant un matériau sensible à la chaleur sont proposés. Le matériau sensible à la chaleur comporte de l'acier manganèse austénitique, également appelé acier manganèse Hadfield. Le procédé donne à un métal de remplissage un mouvement de va-et-vient dans et hors le bain de soudure. Le déplacement du métal de remplissage peut être synchronisé avec la forme d'onde de la source (111) d'énergie. Des paramètres de soudure sont ajustés de sorte que la soudure peut être effectuée sur la pièce (150) de travail sans fissurer le matériau sensible à la chaleur. Le procédé permet que de l'acier manganèse Hadfield soit soudé à des composants de générateur dans des applications de génération de puissance. Le procédé fournit une soudure de qualité fiable et répétable.
Patent FR-3067765-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de deux elements allonges
Inventor: ORTUNO JEAN-MARC
IPC: F16B21/06
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention consiste à permettre l'assemblage guidé, dans un sens longitudinal, de deux éléments allongés. Le blocage des deux éléments est opéré par la jonction de deux ensembles, situés respectivement à l'extrémité des deux éléments allongés, et reliés par un câble. Il est constitué d'un câble, couplé à un moyen de résistance élastique, qui relient les deux éléments de manière coaxiale, l'ensemble étant lui-même inséré dans deux ensembles de pièces dont les caractéristiques permettent un emboîtement guidé et un verrouillage facile ; ainsi qu'un déverrouillage sans effort par l'action conjuguée d'une pression sur deux zones identifiées du système et d'une force antagoniste mesurée exercée pour écarter l'un de l'autre les deux éléments allongés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au blocage d'éléments de bâtons de randonnée ou de marche sportive. Figure pour l’abrégé : [Fig 9]
Patent FR-3076935-B1 (FR)
Title: Procedes d'apprentissage de parametres d'un reseau de neurones a convolution, et de classification d'une donnee d'entree
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04L9/30
Filed: 2018-01-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'apprentissage de paramètres d'un réseau de neurones à convolution, CNN, pour classification de données, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'un serveur (1), d'étapes de : (a1) Apprentissage, à partir d'une base de données d'apprentissage déjà classifiées, des paramètres d'un CNN, dit quantifié, tel que lesdits paramètres sont à valeur dans un espace discret ; (a2) Génération d'une implémentation blanchie d'au moins une couche dudit CNN quantifié, ladite implémentation blanchie étant prédéterminée en fonction d'au moins un des dits paramètres appris. La présente invention concerne également un procédé de classification d'une donnée d'entrée.
Patent FR-3076877-B1 (FR)
Title: Plaquette de frein a disque comprenant une rainure de collecte s'etendant en biais
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D55/22
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-03
Abstract: La plaquette de frein (10A, 10B) pour frein à disque, comprend une garniture (22) et une semelle (20). La garniture (22) comprend : - une face de friction (30) et une face de fixation (32), - un bord arrière (34), - un bord intérieur (38) et un bord extérieur (39), et - une rainure de collecte (3) débouchant sur l'un parmi les bords intérieur (38) et extérieur (39). La semelle (20) comporte un trou (17), le trou (17) étant relié à une source de dépression via des moyens de communication (40). La garniture (22) comporte une zone arrière (60) comprenant le bord arrière (34) et la rainure de collecte (3) et une portion chanfreinée (64) de sorte qu'une aire d'une surface de friction (60A) de la zone arrière (60) augmente lorsqu'une épaisseur de la zone arrière (60) diminue, la rainure de collecte (3) étant agencée à distance d'une surface libre de la portion chanfreinée (64) et comprenant une section transversale qui s'étend en biais vers la surface libre de la portion chanfreinée (64).
Patent FR-3079594-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de l'elevation d'une piece
Inventor: DE MARCO CYRIL
IPC: F16M11/18
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'ajustement (1) de l'élévation d'une pièce (6), le dispositif comprenant un corps (2) destiné à être rendu solidaire d'un support définissant un cylindre central muni d'un filetage interne et présentant une première ouverture (4a) ; d'une goupille (5) présentant un filetage externe, une première extrémité (5a) pour porter la pièce (6) et une seconde extrémité (5b). La goupille (5) et le corps (6) sont assemblés l'un à l'autre par l'intermédiaire de leurs filetages respectifs et la goupille (5) peut, lorsqu'elle est entrainée en rotation, se déplacer selon une direction longitudinale pour ajuster l'élévation de sa première extrémité (5a). Selon l'invention, la goupille (5) est pourvue d'au moins deux fentes (11) longitudinales et débouchantes sur sa seconde extrémité (5b) pour définir au moins deux pattes flexibles (7) et le corps (2) présente sur sa surface interne au moins un bossage (9) configuré pour faire fléchir les pattes flexibles (7) et pour se loger dans une des fentes (6) au cours du mouvement de rotation de la goupille (5) et ainsi indexer la position d'élévation de la pièce (6).
Patent FR-3080152-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’une defaillance de mecanisme de geometrie variable dans un turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F02D23/00
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-27
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système de suralimentation d'air d'un moteur thermique de véhicule, dans lequel le mécanisme de géométrie variable (3) du turbocompresseur est commandé en position avec une boucle d'asservissement (2) par un écart de boucle (EC) entre une consigne de position (CP) et une mesure de position (MP) représentative de la position effective du mécanisme de géométrie variable, le procédé étant du type détectant une défaillance du mécanisme de géométrie variable lorsqu'une première condition est satisfaite, la première condition comprenant l'écart de boucle supérieur à un premier seuil prédéterminé (SB1). Conformément à l'invention, le procédé comprend également la détection d'une disparition de la défaillance lorsqu'une deuxième condition est satisfaite, ladite deuxième condition comprenant l'écart de boucle inférieur à un deuxième seuil prédéterminé (SD1) et un gradient (G_MP) de la mesure de position supérieur à un troisième seuil prédéterminé (SD2).
Patent FR-3080169-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement et/ou de chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un vehicule automobile
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement et/ou de chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile, au moyen d'un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur. L'invention concerne également une installation pour le refroidissement et/ou le chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile ainsi qu'une utilisation pour le refroidissement et/ou le chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile, d'une composition de transfert de chaleur comprenant un ou plusieurs composés de transfert de chaleur ayant une température d'ébullition de 0 à 40°C, choisis parmi les hydrochlorofluorooléfines, les hydrofluorooléfines et les combinaisons de celles-ci.
Patent FR-3071764-B1 (FR)
Title: Element en forme de plaque en resine renforcee de fibres
Inventor: HATANO DAISUKE
IPC: B62J99/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-08-20
Abstract: Au voisinage d'une extrémité avant d'un élément en forme de plaque d'un matériau en résine renforcée de fibres ayant des fibres longues, pour supprimer la détérioration de la résistance causée par une ondulation des fibres longues pendant le moulage par pressage. [Solution] L'élément en forme de plaque 1 est formé par une résine renforcée de fibres discontinues ayant des fibres longues. Une partie à surface plane 2 de l'élément en forme de plaque 1 est munie d'une partie trouée 3, et, une paroi latérale 5 est formée intégralement en une extrémité semi-circulaire 2c de la partie à surface plane 2 située la plus proche de la partie trouée 3. La paroi latérale 5 est agencée dans une région entre un bord d'ouverture 3a de la partie trouée 3 le plus proche d'une extrémité avant 2d et l'extrémité avant 2d de manière à s'étendre autour de sa circonférence externe.
Patent FR-3086907-B1 (FR)
Title: Semelle pour enrouleur de ceinture de securite et vehicule automobile comportant un tel enrouleur
Inventor: BROCHOT MARC
IPC: B60R22/34
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une semelle (20) d'enrouleur de ceinture de sécurité comportant : - une platine (21) présentant une face adaptée à être rapportée contre une partie de châssis de véhicule automobile, - un élément de fixation prévu pour permettre la fixation de la platine à ladite partie de châssis de véhicule automobile, et - au moins un crochet (23) comprenant un jambage (24) qui s'étend en saillie de ladite face de la platine et qui porte une dent d'accrochage (25) située à distance de la platine. Selon l'invention, la liaison entre la platine et le jambage s'étend sur une longueur (l2) supérieure ou égale à la plus grande longueur (l1) du crochet au niveau de la dent d'accrochage, lesdites longueurs étant mesurées selon des axes parallèles.
Patent FR-3087896-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un facteur qualite d'une cavite acceleratrice d'un accelerateur de particules
Inventor: VASSAL ADRIEN
IPC: H05H9/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de détermination d'un facteur qualité (Q0) d'une cavité supraconductrice (4) accélératrice d'un accélérateur de particules (1), notamment d'un accélérateur de particules de type linéaire, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une détermination d'une charge thermique (Qdynam) à laquelle est soumise un cryomodule (3) comprenant la cavité (4) accélératrice et un bain de fluide cryogénique (5), puis - une détermination d'un facteur qualité (QO) basée sur la détermination de la charge thermique (Qdynam) au cours du fonctionnement de l'accélérateur de particules.