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Patent FR-3059650-A1 (FR)
Title: Decoupes pour emballage primaire et/ou secondaire et/ou tertiaire et emballage obtenu avec de telles decoupes
Inventor: CHEVALIER FLORENCE
IPC: B65D5/32
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un emballage comprenant deux éléments séparables respectivement formés à partir de découpes en matériau en feuille de carton ou carton ondulé, un premier élément formant la base (1) de l'emballage et un second élément formant la coiffe (2) de l'emballage ; ledit emballage est remarquable en ce que les découpes (3,3') des premier et second éléments comprennent deux volets principaux, un premier volet principal (4), formant le fond de l'emballage et respectivement le dessus de l'emballage, de forme quadrilatéral dont les quatre coins sont biseautés (10), et un second volet principal (5), formant les parois latérales de l'emballage, également de forme quadrilatérale, lesdits volets (4,5) étant reliés par une première ligne de pliage (6) directement ou par l'intermédiaire d'un volet secondaire, et un ensemble de rabats latéraux (7,8) disposés de part et d'autre d'au moins un desdits volets principaux (4,5) et reliés auxdits volets principaux par des deuxièmes lignes de pliage (9) perpendiculaires à la première ligne de pliage (6) de sorte que lesdits éléments présentent une forme générale de L.
Patent FR-3061710-A1 (FR)
Title: Piece comprenant un substrat et une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: F02C7/30
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) comprenant un substrat (3), dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau contenant du silicium, et une barrière environnementale (2) formée sur la surface du substrat, la barrière environnementale comprenant au moins une première couche (7) comprenant : un disilicate de terre rare de formule REa2Si2O7 présent en une teneur atomique comprise entre 70% et 99,9%, où REa est un élément terre rare, et au moins un oxyde de terre rare de formule REb2O3 présent en une teneur atomique comprise entre 0,1% et 30%, où REb est un élément terre rare différent de REa.
Patent FR-3064266-A1 (FR)
Title: Plateforme tetrazine modulaire biocompatible
Inventor: GONCALVES VICTOR
IPC: C07F5/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne une plateforme trifonctionnalisée de formule (I), son utilisation en tant qu'agent diagnostique, théragnostique et/ou médicament et une méthode de synthèse par réaction de Diels-Alder à demande électronique inverse à partir d'une tétrazine bifonctionnalisée de formule (II) pouvant être elle-même obtenue à partir d'une tétrazine monofonctionnalisée de formule (IV). L'invention concerne également les intermédiaires de synthèse tétrazines mono- et bi-fonctionnalisées de formules (IV) et (II) respectivement.
Patent FR-3064554-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de vehicule
Inventor: TELLIER VINCENT
IPC: F01N13/18
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement (1) de véhicule automobile comprenant un silencieux doté d'une canule (3) d'échappement à l'extrémité de laquelle est montée une écope (5), l'écope (5) présentant une embouchure d'entrée entourant l'extrémité de sortie de la canule (3) et une embouchure de sortie destinée à être fixée à la peau de pare-chocs du véhicule, la ligne d'échappement (1) étant remarquable en ce que l'écope (5) se présente sous forme d'un conduit comprenant au moins un coude entre son embouchure d'entrée et son embouchure de sortie. L'invention s'adresse également aux écopes (5) pour de telles lignes d'échappement (1) et aux véhicules dotés de telles lignes d'échappement (1).
Patent FR-3064879-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une machine agricole comportant une roue d'entrainement en contact avec le sol escamotable en position transport, et machine agricole avec un tel systeme d'entrainement
Inventor: SCHMITT GUILLAUME
IPC: A01C19/04
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention porte sur un système d'entrainement d'un organe de distribution de machine agricole, comportant : - une roue d'entrainement (22) ; - une transmission mécanique (23) comportant un organe de transmission depuis la roue d'entrainement (22) ; un bras (21) supportant la transmission mécanique (23) ; le bras (21) étant monté à rotation sur une articulation (20) d'axe (306) transversal à un plan (L) s'étendant dans la largeur de la machine agricole, dans lequel le bras (21) est pivotable d'une position de travail à une position de transport autour de l'axe (306) par l'extérieur de la machine. L'invention porte également sur une machine agricole comportant un tel système d'entrainement.
Patent FR-3065383-A1 (FR)
Title: Procede de gravure au laser d'un element de moule pour moule de pneumatique
Inventor: DESVIGNES JEAN-CLAUDE
IPC: B60C13/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: Le procédé de gravure au laser d'un élément de moule pour moule de pneumatique comprend les étapes suivantes : - définir un négatif de texture à graver sur au moins une partie d'une surface de moulage de l'élément de moule qui est composé d'une pluralité de motifs adjacents, - diviser ladite partie de la surface de moulage de l'élément de moule en une pluralité de zones élémentaires d'intervention du faisceau laser qui sont adjacentes, la forme extérieure de chaque zone élémentaire d'intervention du faisceau laser étant définie de sorte que le pourtour de ladite zone coïncide avec le pourtour d'un motif du négatif de texture à graver ou avec le pourtour constitué de la réunion de plusieurs motifs juxtaposés dudit négatif de texture à graver, et - réaliser par gravure au laser le ou les motifs du négatif de texture dans chaque zone élémentaire d'intervention du faisceau laser.
Patent FR-3067291-A1 (FR)
Title: Capteur de detection de matiere particulaire pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un capteur de détection de matière particulaire (10) pour véhicule automobile comportant au moins un premier orifice définissant une première entrée d air (12) dite pour un flux d air dit extérieur et un second orifice définissant une seconde entrée d air (14) dite pour un flux d air dit de recyclage, lesdites entrée d air (12) pour le flux d air extérieur et entrée (14) pour le flux d air de recyclage étant distinctes l une de l autre. Application au domaine automobile
Patent FR-3068628-A1 (FR)
Title: Outil d'evasement de tuyau
Inventor: HUANG WU-SHENG
IPC: B21D41/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: Outil d'évasement de tuyau (10), adapté pour serrer un tuyau (12) et aligner le tuyau (12) sur un guide de poinçon (14), comprend un support (20) présentant un logement de l'ensemble de serrage et un logement de l'ensemble de poinçons ; un ensemble de serrage (30) placé dans le logement de l'ensemble de serrage du support (20) pour serrer un tuyau (12); et un ensemble de poinçons (40) présentant un élément principal et une pluralité de poinçons (42) couplés de manière mobile à l'élément principal. L'élément principal est placé de manière mobile dans le logement de l'ensemble de poinçons de sorte que l'élément principal de l'ensemble de poinçons (40) peut être déplacé pour sélectionner l'un des poinçons (42) pour évaser le tuyau (12).
Patent FR-3069178-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un flan de matiere dans une machine-outil, machine-outil mettant en oeuvre ledit procede et dispositif de guidage correspondant
Inventor: DELPRAT REGIS
IPC: B21D43/02
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage (10) pour guider au moins un bord d'un flan de matière dans une machine-outil, ce dispositif comportant un corps (11) pourvu d'un tronçon de montage (12) et d'un tronçon de guidage (13), et des moyens de retenue (20) pour maintenir ledit dispositif de guidage dans la table de travail (2) de ladite machine-outil. Les moyens de retenue (20) sont prévus du côté dudit tronçon de guidage (13) pour être accessibles par le dessus de la table de travail (2) et faciliter les interventions. Le tronçon de guidage (13) comporte une zone de guidage (ZG) pourvue d'une rainure de guidage (15) et une zone libre (ZL) dépourvue de la rainure de guidage, ces deux zones (ZG, ZL) étant décalées angulairement pour définir deux positions de montage dudit dispositif de guidage : une position de guidage et une position escamotée simplifiant les opérations de maintenance et/ou la mise en œuvre dudit flan de matière.
Patent FR-3073787-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne par des moyens de fixation, - un élément de sortie de couple, apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport à l'élément d'entrée de couple, - un embrayage, accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un élément intermédiaire agencé entre l'organe de rappel élastique et l'embrayage pour transmettre le couple, et - un organe d'actionnement de l'embrayage se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, l'élément de sortie de couple comprend un moyeu de sortie de couple fixé de manière amovible à l'élément d'entrée de couple et à l'élément de sortie de couple.
Patent FR-3073903-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: LEGRAND PHILIPPE
IPC: F02M51/06
Filed: 2017-11-23
Abstract: Injecteur (20) de carburant pour un moteur à combustion interne, l'injecteur (20) s'étendant le long d'un axe principal (X) et comprenant (32), -une aiguille (26) axialement mobile dans le corps (22) entre une position fermée et une position ouverte de la buse d'injection (32), -un actionneur (24) électromagnétique comprenant une bobine (34) fixe annulaire, une pièce polaire (36) fixe et une armature (38) mobile dans le corps (22) pourvu d'un trou axial à l'intérieur duquel l'aiguille (26) est guidée coulissante, caractérisé en ce que l'injecteur (20) comprend de plus un ressort d'armature (30) fixé d'une part sous l'armature (38) et d'autre part à l'aiguille (26).
Patent FR-3074190-A1 (FR)
Title: Alliage a base d'aluminium a tenue mecanique amelioree en vieillissement a temperatures elevees
Inventor: AUGUSTIN REMI
IPC: C22C21/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un alliage à base d'aluminium comprenant en pourcentages massiques : - 9 à 16% de titane, - 2 à 6% de fer, - 0,2 à 11,5 % de chrome, - 0,2 à 2,5% de vanadium, - 0,2 à 1,5% de nickel, - 0,2 à 1% de zirconium, - 0,2 à 1% de cérium, - 0,05 à 0,5% de lanthane, le complément étant constitué d'aluminium et des impuretés inévitables.
Patent FR-3071348-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de digital learning a destination de participants a la formation continue
Inventor: MICHELI REGIS
IPC: G09B5/06
Filed: 2017-09-18
Abstract: La plateforme Digital Learning est une interface web d'apprentissage à distance responsive fournissant à l'utilisateur un moyen concret de se former à divers sujets du marketing digital. Elle intègre toute la structure innovante à un parfait apprentissage en ligne de nouvelle génération. En proposant des vidéos synchronisées avec le support de cours dynamique, des ressources de formes multiples ainsi que méthode de validation des connaissances par l'intermédiaire d'exercices et d'examens personnels. Elle s'inspire aussi de tous les protocoles sociales de la formation présentielle pour offrir au participant une expérience enrichissante et motivante grâce au système de gestion de la progression et au système anti abandon.
Patent FR-3076765-A1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire a systeme de redressement et procede de redressement
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G21/073
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile inclinable (2) latéralement, tel un véhicule pendulaire. Le véhicule (2) comprend un essieu avant avec une roue gauche (4), une roue droite (6), ainsi qu'un système de correction d'inclinaison (20) du véhicule. Le système comprend (20) un circuit de suspension hydraulique, un vérin gauche (8) et un vérin droit (10) couplés respectivement à la roue gauche et à la roue droite, un vérin motorisé (24) apte à aspirer et à injecter du fluide hydraulique (16) dans le vérin gauche et dans le vérin droit via le circuit hydraulique (22) afin de redresser le véhicule. Des moyens d'obturation, telles des premières électrovannes, permettent de bloquer la circulation du fluide hydraulique depuis le vérin motorisé vers le vérin gauche (8) et/ou vers le vérin droit. L'invention propose également un procédé de correction d'inclinaison de véhicule.
Patent FR-3080475-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'un dispositif transactionnel, procede et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: MARSAUD THIERRY
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et à un procédé de détermination d'un dispositif transactionnel utilisé pour une transaction. Plus particulièrement, le dispositif comprenant un processeur de traitement de données, une mémoire et un capteur optique (CCI) et le procédé comprend : - une étape d'obtention d'au moins un enregistrement (EnregS) issu du capteur optique (CCI), ledit enregistrement étant obtenu lorsque un utilisateur maintien ledit dispositif transactionnel en main ; - une étape de détermination d'au moins un score de confiance (Psc1,... PscN), ledit au moins un score de confiance (Psc1,... PscN) étant associé à au moins une entrée (Rcrd1, RcdN) correspondante d'une structure de données d'activation d'interfaces transactionnelles présentes au sein dudit dispositif électronique ; au moins une étape d'activation d'au moins une interface transactionnelle associée à ladite au moins une entrée (Rcrd1, RcdN) en fonction dudit au moins un score de confiance (Psc1,... PscN).
Patent FR-3082081-A1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration d’un dispositif de controle d’un pneumatique de vehicule automobile
Inventor: RIBREAU DAVY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de reconfiguration d'un dispositif de contrôle d'un pneumatique intégrant un capteur de pression et un module de communication. Le dispositif peut recevoir et mémoriser des données de configuration intrinsèques au pneumatique. A partir de mesures de pression et des données de configuration, le dispositif génère et mémorise des données avancées relatives à une utilisation du pneumatique au cours du temps. Suite à une réception (13) de nouvelles données de configuration, le procédé comporte : • une détection (14) d'un changement de pneumatique à partir des données de configuration précédemment mémorisées et des données de configuration nouvellement reçues, • si un changement de pneumatique est détecté : un effacement (15) des données avancées des moyens de la mémoire du dispositif, • sinon, une conservation (16) des données avancées dans la mémoire du dispositif.
Patent FR-3088221-A1 (FR)
Title: Dispositif de dilaceration pour broyeur sanitaire
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de dilacération (8) pour broyeur sanitaire, caractérisé en ce qu'il comprend une grille (10), un couteau (30) monté rotatif par rapport à une première face plane (11a) de la grille (10) et définissant un plan de coupe parallèle au plan de la première face plane (11a) de la grille (10), ledit dispositif (8) comprenant au moins un élément d'ajustement (60a, 60b) de position qui est disposé entre la première face plane (11a) de la grille (10) et le plan de coupe du couteau (30) afin d'assurer un écartement (d) prédéterminé entre eux, ledit élément d'ajustement (60a, 60b) étant réalisé dans une matière qui est apte à être dégradée au moins en partie au cours du fonctionnement du dispositif (8).
Patent FR-3086503-A1 (FR)
Title: Appareil de securite des animaux de compagnie
Inventor: FORTUNE CHRISTOPHE
IPC: A01K3/00
Filed: 2018-09-29
Abstract: Un appareil de sécurité des: animaux de compagnie (99) comprenant deux dispositifs de fixation de balustrade de balcon (200) ou plus, et un mécanisme de barrière (100) dans lequel le mécanisme comprend deux ou plusieurs éléments allongés (102) qui sont utilisés pour joindre horizontalement les dispositifs (200), lesquels dispositifs (200) sont espacés et fixés sur le balcon avec les éléments qui les joignent, et les éléments sont configurés pour se déplacer sous le poids d'un animal de compagnie.
Patent FR-3089148-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a element en gradin peripherique en materiau polymere ayant une permeabilite a la vapeur d’eau maximale requise
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première feuille de verre (1) constituant une face extérieure du vitrage, reliée à une seconde feuille de verre (3) par une première couche adhésive intercalaire (2), le bord de la première feuille de verre (1) étant en retrait par rapport à celui de la seconde (3), une partie périphérique de la surface libre de la première feuille de verre (1), son chant, celui de la première couche adhésive intercalaire (2) et une partie de la surface de la seconde feuille de verre (3) débordant de la première (1) décrivant un contour continu en gradin qui est recouvert avec interposition de colle (6) par un élément en gradin (7) en matériau polymère pouvant contenir des charges de renforcement, qui présente une perméabilité à la vapeur d’eau au plus égale à 5 g/m2/jour ; son procédé de fabrication ; son application (aéronautique…). Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3089409-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction pour fauteuil roulant
Inventor: DERAMBURE FRÉDÉRIC
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-12-05
Abstract: D ISPOSITIF DE CONTRÔLE DE DIRECTION POUR FAUTEUIL ROULANT Ce dispositif (1) de contrôle de direction pour fauteuil roulant comprend un corps (3) destiné à être fixé sur le châssis (11) du fauteuil roulant, le corps (3) recevant :                                   une transmission (5) destinée à être liée avec la fourche (12) d’une roue directrice (13) du fauteuil roulant pour former un ensemble rotatif par rapport au corps (3) autour d’un axe de rotation (Z2) aligné avec l’axe longitudinal (X12) de la fourche (12),                 un support (2, 4) destiné à être lié avec un repose-pied (14) pour former un ensemble rotatif par rapport au corps (3) autour de l’axe de rotation (Z2),                           le dispositif comprenant un doigt de liaison (7) apte à solidariser en rotation, de manière sélective, la transmission (5) et le support (2, 4) ) de manière à obtenir un passage entre une utilisation autonome et une utilisation assistée du fauteuil roulant (100) en agissant uniquement sur ledit doigt de liaison (7)..                  Figure d’abrégé :              Figure 2
Patent FR-3089900-A1 (FR)
Title: Appui-tête pour dossier de siège réversible
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/838
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (15) pour dossier (13) de siège réversible (1), comprenant : - un support (27) équipé d’un moyen de fixation à un bord supérieur (29) du dossier, et - une partie d’appui pour la tête d’un passager, qui présente deux faces opposées. Selon l’invention, l’appui-tête comporte des moyens de pivotement permettant à la partie d’appui de basculer autour d’un premier axe géométrique (A1) sensiblement parallèle au bord supérieur du dossier. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090318-A1 (FR)
Title: Souche Saccharomyces Cerevisiae var boulardii en Santé Orale
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61P1/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Souche Saccharomyces Cerevisiae var boulardii en Santé Orale La présente invention concerne une souche de levure Saccharomyces cerevisiae var boulardii pour le traitement et/ou la prévention de maladies infectieuses de la cavité buccale, telles que les caries dentaires et les maladies parodontales. Cette souche peut être utilisée seule ou en combinaison avec la forme sèche inactive d’une souche de levure Saccharomyces cerevisiae. (pas de figure)
Patent FR-3091418-A1 (FR)
Title: Structure protectrice intégrant un réseau sélectif en fréquence des ondes électromagnétiques et procédés de préfabrication et de fabrication d’une telle structure
Inventor: LE NOXAIC FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: Structure protectrice intégrant un réseau sélectif en fréquence des ondes électromagnétiques et procédé s de préfabrication et de fabrication d’une telle structure La présente invention concerne un procédé de préfabrication d’une structure protectrice (10) intégrant un réseau sélectif en fréquence (14) des ondes électromagnétiques, le réseau sélectif en fréquence (14) définissant un motif. Le procédé comprenant la formation d’une gravure dans un matériau porteur (13) destiné à constituer au moins partiellement la structure protectrice (10) et à recevoir le réseau sélectif en fréquence (14), la gravure correspondant au motif du réseau sélectif en fréquence (14), la matériau porteur comprenant une résine ou un composite, et/ou présentant une mousse Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091924-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la concentration en éléments d’intérêt à des fins de mesures visuelles sur un échantillon biologique
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: G01N15/14
Filed: 2019-01-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de prise de vue d’un échantillon de fluide corporel en vue de mesures visuelles se rapportant à des éléments d’intérêt de l’échantillon, comprenant les étapes suivantes :    une acquisition préliminaire (200) de concentration en éléments d’intérêt sur une solution issue de l’échantillon, résultant en une mesure (WIC) de concentration en éléments d’intérêt de l’échantillon ;    une comparaison (300) de ladite mesure (WIC) de concentration en éléments d’intérêt de l’échantillon par rapport à un seuil ;    en fonction du résultat de la comparaison, une dilution (330) d’une solution de test issue de l’échantillon, selon un taux de dilution déterminé de sorte à ramener la concentration en éléments d’intérêt de la solution de test à une concentration optimale ;    une prise de vue (500), par un dispositif imageur, de la solution de test transférée dans une chambre optique.Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092323-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un polyester téréphtalate à partir d’un mélange monomérique comprenant un diester
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08G85/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de production d’un polyester téréphtalate, comprenant une étape a) de préparation d’une charge d’estérification comprenant au moins une section de mélange alimentée en au moins une charge acide téréphtalique et une charge monomère diester, de sorte que le rapport du nombre total de moles de motifs diol introduits dans ladite section de mélange, par rapport au nombre total de moles de motifs téréphtalate introduits dans ladite section de mélange, est compris entre 1,0 et 2,0, ladite section de mélange étant opérée à une température comprise entre 25 et 250°C et à une pression supérieure ou égale à 0,1 MPa, une étape b) d’estérification pour produire au moins un effluent réactionnel et un effluent aqueux, une étape c) de polycondensation pour obtenir au moins ledit polyester téréphtalate et un effluent comprenant au moins un monomère diol et une étape d) de traitement des diols pour obtenir un flux diol purifié.