baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983233-A1 (FR)
Title: Installation de liaisons fond-surface flexibles multiples sur au moins deux niveaux
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: E21B43/013
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne une installation de liaisons fond-surface entre un même support flottant (2) et le fond de la mer, comprenant une pluralité de lignes flexibles comprenant des conduites flexibles (1) s'étendant depuis ledit support flottant et le fond de la mer, lesdites lignes flexibles sont supportées par respectivement une pluralité de goulottes (3, 3a-3b) délimitant chacune deux portions de conduite comprenant une première portion de ligne flexible (1-1) en configuration de chainette double plongeante entre le support flottant (2) et ladite goulotte et une deuxième portion de ligne flexible (1-2) en configuration de chainette simple entre ladite goulotte et le point de contact (1-2a, 1-2b) de la conduite flexible au fond de la mer. L'installation comprend au moins une structure de support (4) comprenant une partie inférieure formant embase (4-1) reposant et/ou ancrée ou enfoncée au fond de la mer et une partie supérieure (4-2, 4-2a - 4-2b) supportant au moins deux goulottes inférieure (3b) et respectivement supérieure (3a) disposées à des hauteurs différentes (Ha, Hb) de telle sorte que le point bas (1 - 1 b) de la première portion (1-1) de ligne flexible passant par la goulotte inférieure (lb) est situé au-dessous du point bas (1-1a) de la première portion (1-1) de ligne flexible passant par la goulotte supérieure (3a).
Patent FR-2983713-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d'oxydation comprenant un coupleur particulier dans un milieu riche en corps gras, procedes et dispositif approprie
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : - au moins 25% en poids par rapport au poids total de la composition d'un ou-plusieurs corps gras, - un ou plusieurs tensio-actifs, - un ou plusieurs agents alcalinisants, - une ou plusieurs bases d'oxydation et - un ou plusieurs coupleurs périmidiques choisis parmi les composés de formule (I) suivante, leurs sels d'addition, leurs isomères, leurs tautomères leurs solvates et leurs dimères : L'invention concerne également des procédés mettant en oeuvre la composition selon l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments.
Patent FR-2997933-A1 (FR)
Title: Packaging tray for vacuum packaging of foodstuff to be preserved under vacuum and/or modified atmosphere, has film sealed at base element of cardboard sheet to provide guard ring around article and abut at two consecutive side walls
Inventor: TRANCHARD CHRISTOPHE
IPC: B65B11/50
Filed: 2012-11-12
Abstract: The tray has a cardboard sheet coated with an adhesive coating, and including two side walls (3) associated by folding lines at two consecutive sides of a base element. An article (5) is placed on the sheet. A film (6) covers the article. The side walls are movable in rotation about the associated fold lines and configured so that the two consecutive side walls abut one another after folding the sheet. The film is sealed at the base element of the sheet to provide a guard ring (7) i.e. weld bead, around the article and abut at the two consecutive side walls. An independent claim is also included for a vacuum packaging method.
Patent FR-2971899-A1 (FR)
Title: Chargeur de vehicule electrique
Inventor: IIDA TAKAHIDE
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-02-15
Abstract: Un chargeur de véhicule électrique comprend : une première unité d'enroulement (21) et une seconde unité d'enroulement (22) pour enrouler et maintenir un câble de charge (2) ayant un connecteur de charge au niveau de sa partie d'extrémité ; et une unité de corps (20, 60, 70) destinée à agencer la première unité d'enroulement (21) et la seconde unité d'enroulement (22) avec la distance entre la première unité d'enroulement (21) et la seconde unité d'enroulement (22) définie à une valeur plus longue que le diamètre du câble de charge (2), le câble de charge (2) passant entre la première unité d'enroulement (21) et la seconde unité d'enroulement (22), et le câble de charge (2) étant fixé avant de passer entre la première unité d'enroulement (21) et la seconde unité d'enroulement (22).
Patent FR-2990652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a toile a encombrement reduit, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: RENAUDIN FABRICE
IPC: B60J1/20
Filed: 2012-05-15
Abstract: Un dispositif d'occultation comporte un enrouleur, une toile (15) s'enroulant sur l'enrouleur (14), et un premier élément de guidage (101) fixe s'étendant sur la largeur de la toile (15) et agissant sur une première face (151) de la toile (15) à proximité de l'enrouleur (14) entre une barre (11) de tirage et l'enrouleur (14). Il comporte en outre un deuxième élément de guidage (102) fixe agissant sur une deuxième face (152) de la toile (15) opposée à la première face (151), l'axe de l'enrouleur (14) étant situé entre le premier et le deuxième élément de guidage (102) selon la direction de déploiement, en regard du premier élément de guidage (101), la toile (15) étant guidée par le deuxième élément de guidage (102) entre l'enrouleur (14) et le premier élément de guidage (101).
Patent FR-2991099-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une structure semi-conducteur sur isolant en vue d'uniformiser l'epaisseur de la couche semi-conductrice
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/306
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une structure de type semi-conducteur sur isolant comprenant successivement un substrat support (1), une couche diélectrique (2) et une couche semi-conductrice (3) présentant une épaisseur inférieure ou égale à 100 nm, ladite couche semi-conductrice (3) étant recouverte d'une couche (4) d'oxyde sacrificiel, caractérisé en ce qu'il comprend : - la mesure, en une pluralité de points répartis sur la surface de la structure, de l'épaisseur de la couche (4) d'oxyde sacrificiel et de la couche semi-conductrice (3), de sorte à réaliser une cartographie de l'épaisseur de la couche semi-conductrice (3) et déterminer, à partir desdites mesures, l'épaisseur moyenne de la couche semi-conductrice (3), - la gravure sélective de la couche (4) d'oxyde sacrificiel de sorte à exposer la couche semi-conductrice (3), et - la mise en oeuvre d'une gravure chimique de la couche semi-conductrice (3) dont les conditions d'application, de température et/ou de durée sont ajustées en fonction de ladite cartographie et/ou de l'épaisseur moyenne de la couche semi-conductrice (3), de sorte à amincir au moins localement ladite couche semi-conductrice (3) d'une épaisseur identifiée comme étant une surépaisseur à l'issue de l'étape de mesure.
Patent FR-2991853-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu de viande hachee assaisonnee sechee pasteurisee, reconstituee en plaques minces, et installation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: RISPAL OLIVIER
IPC: A23L13/60
Filed: 2012-06-18
Abstract: Le Procédé de fabrication et de transformation de viande hachée selon l'invention comprend les étapes consistant à : - assurer une présentation en continu de ladite viande hachée (2a) sous forme d'une bande aplatie (2b) ; - déposer la bande aplatie de viande (2b) entre deux feuilles (8a, 9a) de film à perméabilité contrôlée ; - égaliser l'épaisseur et étaler la viande hachée disposée entre les deux feuilles ; - dérouler en continu dans un bain de solution de déshydratation - salage (14) la bande de viande ; - dérouler en continu dans un bain de solution de pasteurisation (15) la bande de viande ; - dérouler en continu dans une cuve de rinçage (16) la bande de viande ; - enlever, en sortie de la cuve de rinçage (16), les feuilles ; - acheminer la bande de viande (2e) vers un convoyeur de sortie (21).
Patent FR-2992240-A1 (FR)
Title: Female mold for co-operating with male punching mold for e.g. cutting pieces, has lifting unit for lifting material sheet and extending in plane formed by surface of plate up to thickness of plate in inactive configuration
Inventor: RAVELEAU YVON
IPC: B21D28/14
Filed: 2012-06-20
Abstract: The mold (1) has a plate (3) provided with an opening (2) and comprising a surface (4) for receiving and punching a material sheet. A lifting unit (7) for lifting the sheet is positionable partially upstream of the opening. The lifting unit is movably mounted between an active configuration and an inactive configuration. The lifting unit lifts a leading edge of the sheet during a movement of the sheet in the active configuration. The lifting unit extends in a plane formed by the surface of the plate up to a thickness of the plate in the inactive configuration. An independent claim is also included for a method for manufacturing a female mold.
Patent FR-2983152-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de moyens de protection de personnes dans un vehicule en cas de collision laterale
Inventor: LANG GUNTHER
IPC: B60R16/023
Filed: 2012-11-21
Abstract: Procédé de commande de moyens de protection de personnes dans un véhicule en cas de collision latérale, procédé selon lequel on saisit des premières données de capteurs (al , a2 ) dans une première direction de détection (y, (90°-o)) et des secondes données de capteurs (S1 , S2 , al , a2 ) dans une seconde direction de détection (x, sigma) à partir des premières et des secondes données, on détermine des premières et des secondes composantes de signal (S , S 1 , S2 , al , a2 ) et (S , S1 , S2 , al , a2 ) dans les directions transversales (X et Y). * On reconnaît une collision latérale si les premières composantes dépassent un seuil. * Pour classifier la collision latérale, on compare en plus les secondes composantes à un seuil. * On commande un algorithme de déclenchement des moyens de protection en fonction de la classification.
Patent FR-3011082-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure aerodynamique a evacuation de liquide d'infiltration par gravite
Inventor: BIGAND JEAN LOUIS
IPC: G01P5/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne une sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, comprenant un support (21, 25) et un arbre (20, 23) mobile en rotation selon un axe longitudinal (X) par rapport au support 25). Le support et l'arbre sont configurés pour former entre eux plusieurs chicanes successives (32, 33, 34) autour de l'axe longitudinal (X). Chaque chicane (32) permet de transporter du liquide infiltré dans la chicane (32) : - selon un premier chemin, par effet de la gravité, vers un circuit d'évacuation associé à la chicane (32) et aménagé dans le support (25), et - selon un second chemin, et contre l'effet de la gravité, vers une chicane successive (33) ou vers l'arbre (20, 23). Le circuit d'évacuation de chacune des chicanes permet d'évacuer du liquide hors du support (25) par effet de la gravité en s'éloignant de l'arbre.
Patent FR-3012542-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour charge lourde adaptee aux cloisons seches et carreaux de platre
Inventor: DANON ROBERT
IPC: F16B13/10
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de fixation pour charge lourde adaptée aux cloisons sèches, carreaux de plâtre, et autres cloisons, avec possibilité de réglage pour différentes épaisseurs de cloisons. L'invention concerne un dispositif permettant de supporter une lourde charge. Par son ergonomie, elle permet de supprimer le risque d'arrachement. Le dispositif est constitué de deux bouchons épaulés circulaires (n°1 et 2 Fig.1 Fig.2 D'une tige filetée et son écrou (i) et (p) Fig. 4. De 2 fils nylon (L) Fig. 3 Une entretoise (J) Fig. 5 Ce dispositif selon l'invention est destinée à la construction (BTP), aux artisans de de nombreux corps de métier, aux revendeurs, aux bricoleurs, aux particuliers.
Patent FR-3012513-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'amortissement de la convergence d'un terrain, procedes de fabrication de tels dispositif et systeme
Inventor: SIMON JEAN
IPC: E21D11/04
Filed: 2013-10-31
Abstract: Système d'amortissement de la convergence d'un terrain (2), le système comprenant un revêtement (3) recouvrant au moins en partie une paroi externe (11) d'un tunnel (4) formé par des voussoirs (12) et situé à l'intérieur d'une cavité (13) creusée dans le terrain (2), le revêtement (3) comprenant une pluralité de dispositifs (1) comportant, chacun, un corps en céramique délimitant au moins une cavité fermée.
Patent FR-3002532-A1 (FR)
Title: Vitroceramique du type aluminosilicate de lithium contenant une solution solide de beta-spodumene
Inventor: PLEVACOVA KAMILA
IPC: C03C3/083
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention a pour objet une vitrocéramique du type aluminosilicate de lithium contenant une solution solide de β-spodumène et présentant, pour une épaisseur de 4 mm : - un facteur de transmission lumineuse compris dans un domaine allant de 0,3 à 2%, notamment de 0,6 à 1,7%, - une transmission optique pour une longueur d'onde de 625 nm supérieure à 3,0%, notamment supérieure à 3,5%, - une transmission optique pour une longueur d'onde de 950 nm comprise dans un domaine allant de 50 à 75 %, - une transmission optique pour une longueur d'onde de 1600 nm d'au moins 50%, et - des coordonnées colorimétriques L*, a*, b* en réflexion diffuse pour un illuminant D65 et un observateur de référence à 2° telles que 15,0 ≤ L* ≤ 40,0, -3,0 ≤ a* ≤ 3, 0 et -10, 0 ≤ b* ≤ 3, 0 ladite vitrocéramique étant telle que sa composition chimique comprend les constituants suivants, variant dans les limites pondérales ci-après définies : SnO2 0,2-0,6%, notamment 0,25-0,5% V2O5 0,015-0,060%, notamment 0,015-0,050% Cr2O3 0, 01-0, 04% ou Bi2O3 0, 05-3, 0% Fe203 0, 05- <0, 15% As203+Sb2O3 < 0,1%, notamment < 0,05%.
Patent FR-3005704-A1 (FR)
Title: Ensemble d'agrafes
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: F16B15/08
Filed: 2013-05-17
Abstract: Cet ensemble (1) d'agrafes (2) de fixation de tubes ou de câbles sur une structure porteuse comprend des agrafes (2) juxtaposées et reliées entre elles. Chaque branche (22, 24) de chaque agrafe (2) comporte au moins un pion de coopération (21) ayant une première partie qui dépasse de la face avant (AV) et une deuxième partie qui dépasse de la face arrière (AR) de l'agrafe (2). Chaque agrafe (2) comporte au moins un premier espace libre et un deuxième espace libre situés respectivement au niveau de la face avant (AV) et de la face arrière (AR) de l'agrafe (2). Chaque pion de coopération (21) comprend au moins une première zone de contact et une deuxième zone de contact, de sorte que lorsque les faces (AV, AR) d'une première agrafe (2) de l'ensemble (1) sont en contact avec les faces (AV, AR) des agrafes (2) adjacentes, la première zone de contact et la deuxième zone de contact de la première agrafe (2) sont en contact respectivement avec la deuxième zone de contact et la première zone de contact d'un pion de coopération des agrafes (2) adjacentes.
Patent FR-3007121-A1 (FR)
Title: Installation et procede de transfert de calories
Inventor: DE GUARDIA AMAURY
IPC: F27B3/02
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne une installation (1) comprenant un casier (2) contenant de la matière biodégradable et présentant un premier plancher (20), et un premier circuit (4) de circulation de fluide comprenant un drain (41) communiquant avec l'intérieur du casier (2), et un conduit d'extraction (42), des moyens (43) de mise en circulation forcée de fluide depuis la partie formant drain (41) vers la partie formant conduit d'extraction (42). Ladite installation comprend un deuxième plancher (80) et un deuxième circuit (5) de circulation de fluide comprenant un conduit de soufflage (51), et un drain (52) communiquant avec la face de dessus dudit deuxième plancher (80), des moyens (59) de mise en circulation forcée de fluide depuis la partie formant conduit de soufflage (51) vers la partie formant drain (52), et un échangeur (6) de chaleur permettant un échange de chaleur entre le flux de fluide circulant à travers le conduit d'extraction (42) et le flux de fluide circulant à travers le conduit de soufflage (51).
Patent FR-3010582-A1 (FR)
Title: Adaptateur de prise a triple extension
Inventor: LEE CHIU-SAN
IPC: H01R31/06
Filed: 2013-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un adaptateur de prise à triple extension caractérisé en ce qu'il comprend une enveloppe formant une pluralité de prises de courant de formes différentes, une partie inférieure assemblée à l'enveloppe, un compartiment de réception (23) aménagé dans la partie inférieure et ayant une ouverture sur un côté, un connecteur rotatif (3) situé dans le compartiment de réception (23). Un commutateur à déclenchement en cas de surcharge est utilisé en combinaison avec un condensateur et une prise parafoudre de protection pour la sécurité. Une prise de terre est prévue pour une mise à la terre efficace des prises de normes allemandes ou françaises, tandis que le connecteur rotatif (3) est apte à être connecté à un câble électrique ou à une prise murale (8). L'adaptateur de prises selon la présente invention peut recevoir de multiples prises de différentes formes, être connecté à un fil d'alimentation tel qu'une rallonge pour des utilisations dans le domaine de la construction ou des utilisations domestiques, et comprend une prise de terre à la surface pour recevoir les prises de normes allemandes ou françaises, avec mise à la terre, ayant par conséquent comme avantages la réduction des stocks et une possibilité d'utilisation industrielle de prises non permanentes.
Patent FR-3010859-A1 (FR)
Title: Installation, notamment pour la germination de vegetaux
Inventor: MECHINEAU CLAUDE
IPC: A23N17/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Installation (1) notamment pour la germination de végétaux, du type comprenant au moins trois cuves (2, 3, 4) comprenant chacune une entrée (5) d'alimentation et une sortie (6) de vidange. Les cuves (3) de germination et (2) de pré-germination, superposée, sont montées sur un châssis (7) porteur avec le fond de la cuve (3) de germination écarté de la surface d'appui au sol du châssis (7), les sorties (6) de vidange obturables desdites cuves (2, 3) de pré-germination et de germination se présentent chacune sous forme d'une conduite comprenant, disposées entre organe d'obturation et débouché de la conduite dans la cuve, une entrée (10) et une sortie (11) radiales reliées l'une à l'autre par une gaine (12) poreuse s'étendant transversalement à la conduite, ladite entrée (10) radiale étant raccordable à une source (13) externe de gaz sous pression, et la cuve de collecte des jus, disposée à côté de la colonne formée par les cuves (2, 3) de pré-germination et de germination est, au niveau de son entrée (5) d'alimentation, reliée par un circuit (14) de circulation de fluide à la sortie (11) radiale de la cuve (3) de germination et comprend des moyens (15) de recirculation de son contenu en direction de la cuve (3) de germination.
Patent FR-3017799-A1 (FR)
Title: Composition comestible pour le traitement de la phase de début du syndrome dépressif
Inventor: THOMAOGLOU CONSTANT
IPC: A61P25/24
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comestible comprenant du safranal, de la crocine, de la pirocrocine, et un complexe vitaminique B comprenant les vitamines B1, B2, B3, B6, B8, B9 et B12; laquelle composition est avantageusement destinée au traitement de la phase de début du syndrome dépressif ou à la prévention de la phase d'état du syndrome dépressif chez un sujet
Patent FR-3011988-A1 (FR)
Title: Moyen de fixation, notamment une broche de fixation et notamment entre un boitier et une carte imprimee de circuit integre, assemblage comprenant un boitier, une carte imprimee de circuits integres ainsi qu'un moyen de fixation, procede d'assemblage d'un boitier et d'une carte imprimee de circuits integres par l'intermediaire d'un moyen de fixation
Inventor: BUCHHEIT STEPHANE
IPC: H05K7/12
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un moyen de fixation (5), notamment une broche de fixation (5) et notamment entre un boîtier (8) et une carte imprimée de circuit intégré (6), ainsi qu'un assemblage comprenant un boîtier (8) et une carte imprimée de circuit intégré (6) et un procédé d'assemblage d'un boîtier (8) et d'une carte imprimée de circuit intégré (6) par l'intermédiaire d'un moyen de fixation (5), le moyen de fixation (5) ayant une première extrémité ainsi qu'une deuxième extrémité, le moyen de fixation (5) comprenant - à la première extrémité - un premier élément de fixation (2, 3) à la carte imprimée de circuit intégré (6), et - à la deuxième extrémité - un deuxième élément de fixation (1) au boîtier (8), le deuxième élément de fixation (1) étant réalisé sous forme d'élément de fixation par engagement par complémentarité de formes et/ou par engagement par force.
Patent FR-3022659-A1 (FR)
Title: Procede de copier-coller relationnel
Inventor: BARRE DE SAINT VENANT RAOUL
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de copier-coller relationnel dans un outil pour contrôler et commander un développement d'organisme complexe constitué de composants qui interagissent entre eux, comprenant une interface opérateur, une mémoire et une unité de traitement numérique, l'outil comprenant en mémoire un logiciel de modélisation informatique et un modèle dudit logiciel de modélisation contenant des entités, chacune modélisant un composant de l'organisme complexe et présentant des liens orientés pour décrire ses interactions avec les autres composants, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par le logiciel de modélisation informatique d'étapes de : (a) réception d'une commande de copier-coller relationnel d'un groupe desdites entités, (b) copier-coller relationnel indépendant de chacune des entités du groupe, de sorte à générer pour chaque entité originale un duplicata, (c) pour chacun desdits duplicata : ○ si l'entité originale présente un lien interne entrant depuis une autre entité du groupe, modification du lien interne correspondant depuis le duplicata de ladite autre entité vers le présent duplicata. ○ si l'entité originale présente un lien sortant externe, l'abandon du lien correspondant du duplicata,
Patent FR-3028524-A1 (FR)
Title: Savon a la creme chantilly
Inventor: DOMINGUES ADENIS ELSA
IPC: C11D7/44
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne la création du savon à la Crème Chantilly. La méthode de fabrication est la saponification à froid. Le savon est constitué d'huile de coco, de beurre de karité, d'huile de tournesol, de crème fraîche à 45% de matière grasse sur l'extrait sec, d'eau, d'hydroxyde de soude, et d'huile essentielle d'orange code CHY1 ou d'huile essentielle de litsée citronnée code CHY2. Le savon est destiné à la toilette corporelle.
Patent FR-3029101-A1 (FR)
Title: Prothese d'escalade pour personne amputee d'un membre superieur
Inventor: EUSTACHE RENE PAUL
IPC: A61F2/78
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne une prothèse d'escalade pour des personnes amputées d'un membre supérieur, par amputation transradiale, avec un système de suspension de l'emboiture rigide (3) sur le membre amputé (1), adaptable sur les prothèses de travail, qui permet à la personne amputée de pratiquer l'escalade sans que sa prothèse d'escalade se désolidarise du membre amputé. Ledit système de suspension est constitué au moins par une sangle souple non élastique (4), fixée à l'emboiture rigide (3), passant à l'arrière du coude au niveau des reliefs supracondylaires, et dont les deux extrémités reliées entre elles et croisées sur la partie ventrale de l'emboiture rigide (3) présentent la forme caractéristique d'un "X". Ladite prothèse d'escalade possède également au moins un crochet (7) situé en position latérale sur l'emboiture rigide (3) laquelle présente notamment des ouvertures longitudinale, proximale et distale.