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Patent FR-3121076-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec refroidissement de l’électronique de puissance
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-03-25
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) entre une extrémité amont (40a) et une extrémité aval (40b) opposées l’une à l’autre, ledit carénage (40) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28),- un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) selon une direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22) allant de l’avant vers l’arrière dudit module de refroidissement (22),- un deuxième boîtier collecteur (42) disposé en amont du carénage (40) à l’opposé du premier boîtier collecteur (41),le module de refroidissement (22) comportant sur la face externe d’une de ses parois une unité spécifique de refroidissement (29) d’un dispositif d’électronique de puissance (292) du véhicule automobile,ladite unité spécifique de refroidissement (29) comportant des ailettes (290) traversant la paroi du module de refroidissement (22) et faisant saillie à l’intérieur dudit module de refroidissement (22).  Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3121454-A1 (FR)
Title: Poudres non conventionnelles, leur procede d’obtention et leurs utilisations pour la preparation d’aimants a base de terres rares
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: H01F1/053
Filed: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne des poudres non conventionnelles, notamment adaptées aux procédés de fabrication additive, ainsi que leur procédé d’obtention. L’invention vise également l’utilisation desdites poudres pour la préparation d’aimants à base de terres rares par fabrication additive, les procédés de préparation d’aimants à base de terres rares par fabrication additive à partir desdites poudres, et les aimants permanents à base de terres rares ainsi obtenus.
Patent FR-3122039-A1 (FR)
Title: Dispositif à transduction piézoélectrique
Inventor: FABRICE CASSET
IPC: H01L41/29
Filed: 2021-04-14
Abstract: Titre  :  Dispositif  à  transduction  piézorésisti ve
    L’invention est relative à un dispositif (1) à transduction piézoélectrique comprenant un support (10), un élément piézoélectrique (20), un premier élément de connexion et un deuxième élément de connexion électrique, l’élément piézoélectrique (20) étant porté par le support (10) et chacun des premier et deuxième éléments de connexion électrique étant électriquement connectés, respectivement, à une première zone et une deuxième zone, distincte de la première zone, de l’élément piézoélectrique (20), l’élément piézoélectrique (20) comportant une face inférieure (21) en regard du support (10) et une face supérieure (22), opposée à la face inférieure (21), caractérisé en ce que la face supérieure (22) est intégralement exposée ou n’est recouverte, partiellement ou non, que du deuxième élément de connexion électrique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3122888-A1 (FR)
Title: Appareillage de distribution d’eau sécurisé
Inventor: MASSIP VICTOR
IPC: E03B9/20
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un appareillage sécurisé de distribution d’eau (1) apte à s’adapter momentanément aux bornes de lavage (6) des rues pour l’arrosage, lesquelles bornes (6) comprennent une vanne carrée (7) et un orifice (8) de borne.  Cet appareillage est caractérisé par le fait qu’il comprend :  - un boitier (1) apte à venir s’installer sur ladite vanne carrée (7) et ledit orifice (8) de la borne (6), lequel boitier comprend un orifice (13) en regard duquel est agencé un cylindre de commande (14) équipé de dents et un ressort (15), et   - une clef à visser (2) apte à venir se visser dans ledit orifice (13), l’extrémité de ladite clef à visser (2) comprenant des dents, adaptées à l’engrènement avec le cylindre de commande (14) pour la mise en rotation de ladite vanne carrée (7) pour l’ouverture et la fermeture de l’eau, et chanfreinées pour glisser sur les dents du cylindre de commande (14) lorsque le couple de serrage de fermeture de ladite vanne carrée (7) est atteint, lequel boitier est agencé pour ne pouvoir être démonté de la borne de lavage qu’après avoir fermé l’eau et retiré ladite clef à visser (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 17
Patent FR-3124097-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de generation de mousse viscosee
Inventor: FRANCES FABIEN
IPC: B05B7/04
Filed: 2021-06-16
Abstract: Ce dispositif de génération de mousse est facilement transportable, dénué de servitudes d’approvisionnement en fluides ou en électricité, et apte à fournir une mousse telle qu’une mousse viscosée ayant un foisonnement invariable avec le temps et élevé (à faible fraction liquide). Le gaz est prélevé comprimé d’une bouteille (2), et une fraction fixe de son débit sert à entraîner une pompe pneumatique (5) qui aspire le liquide moussant. La mousse est formée dans un mélangeur (6) contenant des corps solides librement mobiles peu avant l’extrémité (7) d’éjection de l’appareil.  Application aux décontaminations et dépollutions de vastes surfaces, de bâtiments ou de structures intérieures ou extérieures.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3124576-A1 (FR)
Title: Adaptateur universel pour lampe portative amovible
Inventor: GAGNEUX TIPHAINE
IPC: F21V19/02
Filed: 2021-06-25
Abstract: Adaptateur pour une lampe portative amovible destiné à être fixé sur un support et comportant :   une base ou un cadre (101) comportant une première patte (110) et une seconde patte (120);   dans lequel la première patte (110) comporte, sur sa face supérieure, une première rainure de profil sensiblement circulaire, configurée pour permettre un engagement d’une première nervure (21) sensiblement circulaire d’une lampe portative amovible présentant une première dimension (20) ;   dans lequel la seconde patte (120) comporte, sur sa face inférieure, une seconde rainure de profil sensiblement circulaire, configurée pour permettre un engagement d’une seconde nervure (22) de profil sensiblement circulaire de ladite lampe portative amovible (20);   dans lequel l’adaptateur comporte un système de verrouillage basé sur une butée ou un clip de verrouillage destiné à bloquer l’engagement desdites première et seconde nervures (21, 22) à une position prédéterminée.
Patent FR-3125911-A1 (FR)
Title: Élément d’obturation acoustique
Inventor: GUILLOIS DENIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-07-29
Abstract: Élément d’obturation acoustique L’invention concerne un ensemble acoustique (1) comprenant un panneau acoustique multicellulaire (100) présentant au moins une cavité traversante (120) selon une direction X, caractérisé en ce que l’ensemble acoustique (1) comprend en outre au moins un élément d’obturation (200) comprenant un corps (220) renfermant une ou plusieurs cellules acoustiques (210), le corps (220) pouvant être inséré dans la cavité (120) et s’étendant selon la direction X entre une première face (220a) et une deuxième face (220b), l’élément d’obturation (200) comprenant en outre un joint (240) sur la deuxième face (220b) du corps (220) apte à assurer l’étanchéité avec le panneau acoustique (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127014-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-09-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter de turbomachine, comportant :  - une première étape de fabrication d’une enveloppe annulaire d’axe A en matériau composite, dans un moule (64) qui comporte une cavité annulaire (68) de réception complémentaire de la préforme (64) au cours de laquelle on injecte une résine dans ladite cavité (68), puis on la polymérise,  - une deuxième étape au cours de laquelle au moins un moyen de butée axiale (70) est disposé intérieurement à l’enveloppe (16),  - une troisième étape au cours de laquelle la cartouche annulaire en matériau abradable est disposée à l’intérieur de l’enveloppe annulaire au contact dudit moyen de butée axiale (70),  - une quatrième étape de collage de la cartouche annulaire (30) en matériau abradable sur la première surface annulaire interne (38),  caractérisé en ce que les première et deuxième étapes sont simultanées et en ce qu’on moule ledit au moins un moyen de butée axiale (70) avec la préforme (66) dans le moule (64).  Figure pour l'abrégé : Figure 8.
Patent FR-3127225-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition à base d’un polymère superabsorbant et de fer permettant d’accélérer la dégradation des déchets d’origine organique
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C12P5/02
Filed: 2021-09-17
Abstract: La présente invention est destinée au domaine technique de la fermentation des déchets d’origine organique et permet d’augmenter les rendements de production de méthane par fermentation anaérobie à partir de matériaux de lignocellulose d'origine végétale. L'invention concerne une nouvelle composition à base d’un polymère superabsorbant et de fer permettant d’accélérer la dégradation de ce type de déchets organiques ainsi qu’un procédé la mettant en œuvre.
Patent FR-3131965-A1 (FR)
Title: procédé de traitement de transaction, système et programme correspondant
Inventor: LEFEBVRE GUILLAUME
IPC: G06V40/16
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction du type comprenant la fourniture, par un utilisateur, d'une donnée sensible sur un terminal numérique. Selon l’invention, un tel procédé comprend:  - une étape d’initialisation (A00) par le terminal numérique, d’une transaction requérant la saisie de la donnée sensible;  - une étape d'obtention (A01), postérieurement à l’initialisation (A00), par l'intermédiaire d'un dispositif de prise de vue connecté au terminal, d'une donnée multimédia (DM) représentative d'un environnement de l'utilisateur;  - une étape d'analyse (A02) de la donnée multimédia (DM) précédemment obtenue; et  - une étape de modification (A03) d’un contexte de mise en œuvre de la transaction lorsque l'étape d'analyse de la donnée multimédia (DM) délivre un résultat représentatif d'un environnement non sécurisé (NS).  Figure 1.
Patent FR-3132549-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour système de freinage
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/00
Filed: 2022-02-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de serrage (6) pour système de freinage (2) destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments (4A, 4B) de friction et comportant un ensemble (7) portant :  - un organe d’application de force de serrage (9) à au moins un des éléments (4A, 4B) de friction, et  - des moyens électromécaniques (11) de déplacement de l’organe d’application de force de serrage (9).  Le dispositif de serrage (6) comprend des moyens d’amortissement (25, 26) de vibrations agencés autour d’au moins un organe tournant (15, 20) des moyens électromécaniques (11), entre cet organe tournant (15, 20) et une partie fixe (10, 16) de l’ensemble (7).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3134300-A1 (FR)
Title: Dispositif de séchage, pour le séchage d’une partie du corps d’un utilisateur
Inventor: DE BARBEYRAC OLIVIER
IPC: A47K10/48
Filed: 2022-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séchage comprenant un châssis (2) délimitant un volume interne (3) qui comprend des moyens de commande (8) comprennent deux modules de pilotage (81, 82) :  - un premier module de pilotage (81), pour le pilotage de moyens ventilateurs (6) dans une configuration active selon des cycles de séchage successifs,  - un deuxième module de pilotage (82), pour le pilotage de moyens générateur de plasma froid (7) dans une configuration active selon des cycles de traitement successifs qui sont réguliers et décorrélés desdits cycles de séchage successifs.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3135920-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et véhicule correspondant
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-05-24
Abstract: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et véhicule correspondant L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule notamment automobile, comportant un pulseur (11), une chambre d’admission d’air (20) agencée en aval du pulseur (11), au moins un échangeur thermique (13) agencé en aval de la chambre d’admission d’air (20), un canal de contournement (17) de l’échangeur thermique (13) comportant une entrée, et au moins un volet de mixage (19) mobile entre une position fermée et une position ouverte.  L’échangeur thermique (13) est incliné d’au moins 30° par rapport à un axe (Z, A) vertical dudit dispositif (1).  Le volet de mixage (19) est positionné à l’entrée du canal de contournement (17), et, dans la position fermée, il s’étend dans la continuité d’une paroi amont (18) dudit dispositif. La paroi amont (18) et le volet de mixage (19) dans la position fermée définissent une paroi de guidage continu du flux d’air.  L’invention concerne aussi un véhicule notamment automobile comprenant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137744-A1 (FR)
Title: Procédé et installation pour fournir de l’énergie notamment thermique, peu carbonée, dans au moins un bâtiment ou analogue, et système s’y rapportant.
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24D17/00
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’installation comprend :  - des équipements de collecte d’énergie qui sont en relation de transfert d’énergie avec des sources comprenant au moins une source d’énergie carbonée, l’au moins une source d’énergie carbonée comprenant un réseau de distribution d’électricité ;  - des équipements de transformation d’énergie alimentés au moins en partie par les équipements de collecte.  On se dote d’une estimation horodatée de la carbonation de la production électrique alimentant le réseau de distribution, et on pilote l’installation dans le sens d’une optimisation au regard d’au moins un critère comprenant un critère de modération de l’empreinte carbone de l’énergie thermique fournie par l’installation.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3137992-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de détection de lignes de délimitation de voies de circulation
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-07-13
Abstract: Système de détection de lignes de délimitation d'une voie de circulation d'un véhicule (1) automobile sur une route (10), ce système étant apte à détecter une première ligne (2-8) de délimitation candidate, une deuxième ligne (2-8) de délimitation candidate, et une troisième ligne (2-8) de délimitation candidate distinctes, ce système étant configuré pour - calculer une première distance entre la troisième ligne (2-8) de délimitation candidate et la première ligne (2-8) de délimitation candidate et une deuxième distance entre la troisième ligne (2-8) de délimitation candidate et la deuxième ligne (2-8) de délimitation candidate;- ignorer, lorsque chacune de la première et de la deuxième distance est inférieure à une distance seuil prédéfinie, la troisième ligne (2-8) de délimitation candidate.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2016751-A1 (FR)
Title: Formation of a lubricating uranium oxide - oat on uranium metal
IPC: C23C22/58
Filed: 1969-05-20
Abstract: Dense, adherent oxide coat is prepared by treating the surface with an acidic aqueous permanganate solution containing 4-6% MnO4-. The metal may be then formed into a desired shape by exertion of sufficient pressure.
Patent FR-2019537-A1 (FR)
Title: Rubber mat for motor vehicles
IPC: B29C37/00
Filed: 1969-09-12
Abstract: One face of a mat of raw natural rubber is imprinted with a pattern serigraphically by using an ink which can be vulcanised with the rubber. The imprinted mat is then vulcanised in a matrix. Specifically the vulcanisable ink contains natural rubber latex. More specifically the density of the serigraphic template is lower than 9000 stitches/cm2.
Patent FR-2021813-A1 (FR)
Title: Tiltable tank for molten metal
IPC: B22D41/04
Filed: 1969-10-28
Abstract: Molten metal is handled in tank which can be tilted. At or near upper part of tank and far away from the recharging opening is a taphole with a movable stopper. This taphole can be controlled as needed whilst casting, when the tank is horizontal and when pouring molten metal into a casting or ingot mould. Specifically, the taphole is set in the tank's wall just below its upper part. This device simplifies casting techniques and results in slag-free billets.
Patent FR-2087987-A1 (FR)
Title: Hair removing compsn
IPC: A61K/
Filed: 1970-05-05
Abstract: Hair removing compositions contain an organic thiocyanate as accelerator. The accelerator is pref. guanidine thiocyanate. The composition contains 2-6% wt. accelerator. The hair remover is calcium, strontium or an organic thiolactate. The composition contains another accelerator, such as urea thiourea, guanidine melamine, dicyandiamide, or an alkali(ne earth) thiocyanate. The compsn. may be in paste liquid solid or aerosol form. The keratinolytic action of the compsn. is considerably accelerated, thus providing greater convenience during use.
Patent FR-2058413-A1 (FR)
Title: Separation of electrically charged organic - pigments
IPC: C09B67/54
Filed: 1970-08-10
Abstract: Charged phthalocyanine, anthraquinone, perinone quinacridone, dioxazine and perylimide pigments, esp Cu-phthalocyanines, are sepd from suspensions of conductivity 10-3 to 10-9 siemens/cm by electrophoresis. Suitable suspensions are in non-conducting organic solvents such as nitrobenzene, chlorobenzenes isooctanol, tetrahydrofuran, etc and electrophoresis may be carried out by applying electric fields of 100 v/cm or pref. higher intensity such as 300-1000 v/cm.
Patent FR-2116262-A1 (FR)
Title: Flotation cell - with shaker-stirrer fitted with one way air and liquid passages
IPC: B03D1/16
Filed: 1970-12-02
Abstract: Flotation cell is equipped with shaker-stirrers with piston members consisting of one-way valve type elements fitted with elastic flaps closing during the down stroke in the prefd. design both the apertures for air and medium close simultaneously. The method yields a better agitation action.
Patent FR-2112337-A1 (FR)
IPC: B29C70/08
Filed: 1971-10-22
Abstract: 1342898 Coated sheet materials BRITISH AIRCRAFT CORP Ltd 22 Oct 1971 [24 Oct 1970] 50606/70 Heading B2E [Also in Division B5] A composite panel, e.g. an aircraft floor panel comprises in bonded combination a core 2 of honeycomb material, first and second layers 3, 4 of a fibre-reinforced fire-resistant epoxy resin plastics material disposed one on each face of the core, the said first layer having on its outer surface a smoke retarding layer 5 formed of a metallic material and the second layer having on its outer surface a smokeretarding layer 6 formed of a fibre reinforced phenolic resin plastics material or of a metallic material. In a preferred embodiment, the honeycomb of a board-like material comprising nylon fibres impregnated with a phenolic resin, the first layer comprises three laminations 3a, 3b, 3c of a woven glass cloth impregnated with an epoxy resin, the second layer comprises a single layer of a woven glass cloth impregnated with an epoxy resin and the smoke retarding layer adjacent the second layer is formed of a single lamination of a woven glass cloth impregnated with a phenolic resin. In a further embodiment the first and second layers each comprise at least one lamination of an epoxy impregnated carbon fibre material. The metal material may be an aluminium foil or may be applied by spraying.
Patent FR-2169334-A1 (FR)
Title: Biaxially stretched injection mouldings - esp hollow articles such as bottles
IPC: C07D263/46
Filed: 1973-01-26
Abstract: The hollow articles are preformed, stretched and blow-moulded continuously on a hydraulic installation comprising a revolving table carrying four stretch-blow devices from the injection point, via cooling and reheating stations to the blow mould and ejection point. The stretch-blow devices each support a pair of interchangeable spring loaded halves for the neck forming section of the injection mould and a rotating transfer mechanism moving with the main clamp cylinder exchanges the empty set of the pair from the injection mould carrying the newly hardened preform casting.
Patent FR-2247960-A1 (FR)
Title: Agricultural tool carrier frame - sections of box-shaped hollow carrier have interior joint parts and adjusters
IPC: A01B73/04
Filed: 1973-10-22
Abstract: Tool carrier frame for agricultural machines is assembled transversely to the direction of travel from jointed-together parts, of which the outer ones can pivot up when not in use, to limit lateral loading. The jointed parts of the carrier are formed by sections of a box-shaped hollow carrier whose internal space is used for fitting the joint parts and the adjusting gear. Preferably the adjusting gear comprises hydraulic actuating cylinder fitted in the open ends of the middle frame section of the tool carrier. Little space is required for the joints and adjusters.
Patent FR-2252812-A1 (FR)
Title: Movable plastic network for cheese screens - with spaced uprights to prevent sliding during turning over
IPC: A01J25/16
Filed: 1973-11-29
Abstract: Cheese screen is of the type consisting of longitudinal metallic wires and cross-wires, welded at the junctions, feet are provided at the corners so that identical screens can be stacked one above the other. A movable network of moulded plastic material with uprights slightly lower than the feet, is regularly distributed on the same side as the feet. The object is to prevent the cheeses from sliding during the turning-over operation. Yoke pieces at the junctions of the crosspieces engage in the wires of the screen. A second strip of the network can be placed beside the first and the whole surface of the screen thus covered. Existing standard screens can be used and the same plastic network can serve for different types of cheese. If one portion of the plastic network deteriorates in use then only this part need be changed and not the whole. The yokes engage with the cross-wires, while the yokes, situated in the middle of the strip, engage with the longitudinal wires of the screen, for this reason they are staggered to allow for the difference in level of the two sets of wires.
Patent FR-2260316-A1 (FR)
Title: Child's chair transformable into play toy - has curved side runners giving choice of chair wheeled toy or rocker
IPC: A47D1/06
Filed: 1974-02-07
Abstract: The chair has a frame of square section wood or tube. Each side is joined together by square section cross members (2) having, at each end, a right angle bend and cylindrical portion. The side runners (3) have a flat vertical support (1), one each side of centre, with a square hole to receive the right angled part of the cross member. The assembly is held together by its own electricity. Switch type castor wheels (4, 5) are provided. To change the position of each runner, it is pulled off the square section onto the circular, rotated to the new position and pushed back on.
Patent FR-2265908-A1 (FR)
Title: Kraft pulp bleaching and recovery process - using alkali extraction effluents in subsequent bleaching steps
IPC: D21C11/00
Filed: 1974-03-28
Abstract: Kraft wood pulp is bleached by 1-3 treatments with O3 and a final treatment with an alk. peroxide soln. in which the treatments are septd. by alkaline extractions, the effluent from these and the final treatment being used in subsequent bleachings. The process reduces fresh water consumption and avoids effluent dumping. The bleach effluent is pref. used at >=1 (a) the brown stock washer, to dissolve the recovery system smelt, (b) the lime mud washed and (c) the kiln stack scrubber.