baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090805-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau de profilés et panneau ainsi obtenu
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E04C2/40
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN PANNEAU DE PROFILÉS ET PANNEAU AINSI OBTENU L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau de profilés formé de lames (100) profilées creuses comprenant des extrémités ouvertes et dont les chants longitudinaux se positionnent les uns sur les autres, remarquable en ce qu’il comprend l’opération suivante :  - clinchage des extrémités ouvertes desdites lames (100) à des fins de fixation l’un sur l’autre desdits chants longitudinaux.  L'invention concerne également le panneau de profilés obtenu selon le procédé et associant clinchage et collage.  Applications : fabrication de panneaux de profilés tel un battant de portail.  Figure : 4.
Patent FR-3092373-B1 (FR)
Title: Double embrayage humide et dispositif de rappel elastique pour un tel double embrayage humide
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-30
Abstract: DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE ET DISPOSITIF DE RAPPEL ELASTIQUE POUR UN TEL DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE Double embrayage humide (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe (X), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques d’entrée (10) de couple commun, le premier embrayage (E1) étant disposés radialement au-delà du deuxième embrayage (E2), - un premier organe et un deuxième organe de transmission de force (65, 75) agencés pour commander les premier et deuxième embrayages (E1, E2), et - un dispositif de rappel élastique (60) du premier organe et du deuxième organe de transmission de force (65, 75) étant en appui sur le porte-disque d’entrée (10), ledit dispositif de rappel élastique (60) est commun au premier organe et au deuxième organe de transmission de force (65, 75), ledit dispositif de rappel élastique (60) et ledit porte-disque d’entrée (10) étant couplés en rotation par des moyens d’anti-rotation (81, 82), les dits moyens d’anti-rotation (81, 82) formant une liaison par emboîtement. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090849-B1 (FR)
Title: Clou de repérage d’arpentage, maillage topographique, système et procédé de relevé topographique et terminal portable communiquant
Inventor: HARDY MICHEL
IPC: G01S1/68
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CLOU DE REPÉRAGE D’ARPENTAGE, MAILLAGE TOPOGRAPHIQUE, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE ET TERMINAL PORTABLE COMMUNIQUANT Un réseau de clous de repérage d’arpentage communicants (10) qui comportent chacun une balise de radiofréquence-identification active comportant :- une source d’alimentation électrique autonome pour alimenter en énergie électrique un émetteur et un moyen de stockage,- le moyen de stockage d’un identifiant unique et d’une information de position du clou et- l’émetteur d’un signal radioélectrique selon un protocole RFID comportant ledit identifiant unique et ladite information de position du clou, l’émetteur comportant une antenne. Et un système de relevé topographique (30) qui comporte :- au moins trois clous (10)- un dispositif de géoréférencement (36) comportant :- un premier moyen de communication (361) selon un protocole RFID pour réceptionner le signal de radiofréquences comportant l’identifiant unique et l’information de position de chaque clou et- un moyen de triangulation (363) configuré pour calculer la position du dispositif de géoréférencement par rapport à la position des trois clous. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092967-B1 (FR)
Title: Paroi latérale amovible de moule de préparation ou de cuisson d’aliments, et son utilisation en cuisine.
Inventor: EL ASRI SAÏD
IPC: A21B3/13
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Paroi latérale amovible de moule de préparation ou de cuisson d’aliments, et son utilisation en cuisine.     Le moule est constitué d’une paroi latérale amovible (1) posée sur une plaque de cuisson caractérisée en ce que la paroi latérale comprend au moins une bande souple dont les deux extrémités sont reliées l’une à l’autre par une fixation détachable, par exemple deux pièces aimantées.     Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3098160-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/815
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, dont le dispositif de verrouillage du boitier (4) sur des crans (3) comprend au moins une épingle (5), à base d’un fil en métal à ressort, présentant une partie d’ancrage (6) sur ledit boitier et une partie mobile (7) pouvant passer réversiblement d’une configuration de verrouillage, où elle coopère avec un desdits crans, à une configuration de déverrouillage, où elle ne coopère pas avec lesdits crans, ladite partie mobile comprend successivement, à partir de son extrémité libre : une zone d’actionnement (9) ; une zone d’engagement (10) dans ledit cran ; et une première zone de flexion (11) s’étendant essentiellement longitudinalement, ladite première zone se raccordant à ladite partie d’ancrage par une deuxième zone de flexion (14) s’étendant essentiellement transversalement, de sorte que ladite partie mobile présente une longueur développée accentuée.  Figure 3a
Patent FR-3099529-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant :   - un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) relié à un arbre menant, un premier élément de sortie (10), et des ressorts (9),   - un limiteur de couple (4) comprenant une friction, un élément élastique (18), deux couvercles (15) et un deuxième organe de liaison (43) adapté pour solidariser les deux couvercles, le deuxième organe de liaison (43) étant mobile entre une position verrouillée, dans laquelle l’élément élastique (18) est précontraint pour exercer une pression axiale prédéterminée sur la friction, et une position déverrouillée, dans laquelle il est au repos et la friction est mobile en rotation par rapport aux couvercles (15),  le deuxième organe de liaison (43) étant adapté pour solidariser en rotation le limiteur de couple (4) à un deuxième élément de sortie (41) présentant une deuxième fenêtre (42) et solidaire d’un arbre mené.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103505-B1 (FR)
Title: Système de réservation en toiture, pour l’installation ultérieure d’un conduit
Inventor: TRILLAUD CHRISTOPHE
IPC: E04D13/14
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un système de réservation en toiture, pour l’installation ultérieure d’un conduit (C), lequel système de réservation comprend :  (i) une embase d’étanchéité (2) comprenant :  - un cadre (3), destiné à reposer sur ladite toiture (T), et  - une lumière (4), délimitée par ledit cadre (3) et adaptée au passage dudit conduit (C) lors de ladite installation ultérieure,  (ii) un obturateur (5), apte à être rapporté sur ladite embase d’étanchéité (2) et à obturer ladite lumière (4),  (iii) des moyens de fixation (6), adaptés à assurer un maintien amovible dudit obturateur (5) sur ladite embase d’étanchéité (2).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106446-B1 (FR)
Title: Ensemble d’une unité de commande électronique et d’un dispositif de protection
Inventor: BENABEN CÉDRIC
IPC: H02H9/02
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’une unité de commande électronique et d’un dispositif de protection, l’unité de commande électronique comportant au moins un microprocesseur. L'unité de commande électronique est connectée à une source d’énergie et une masse et comporte une pluralité de dispositifs de protection. Le dispositif de protection comporte : un moyen de mesure du courant pour contrôler le courant des tensions d’alimentation qui entrent et sortent de l’unité de commande électronique, un moyen de traitement d’une défaillance pour vérifier la présence d’un court-circuit franc ou résistif lorsque le courant consommé en entrée ou en sortie de l’unité de commande électronique est supérieure ou égale à une première valeur de référence prédéterminée, et ouvrir l’entrée ou la sortie correspondant à cette défaillance si le courant consommé en entrée ou en sortie de l’unité de commande électronique est supérieure ou égale à une deuxième valeur de référence prédéterminée.  Figure 1
Patent FR-3119092-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme usinable
Inventor: CLUNET-COSTE BRUNO
IPC: A61K6/884
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PRÉFORME USINABLE La préforme (1) pour élément prothétique dentaire comprend des deux faces principales opposées (2,3) et des premières fibres (7) parallèles à une première direction (Y) et reliant les deux faces principales opposées (2,3). Des nappes (20) de fibres sont superposées selon la première direction (Y). Les premières fibres (7) comportent au moins une fibre de référence (8) formée dans une couleur différente des autres premières fibres. La préforme possèdes de propriétés mécaniques différentes aux deux extrémités en réponse à une sollicitation perpendiculaire à la première direction (Y).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127954-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur
Inventor: DE FEO MODESTINO
IPC: C10M159/12
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-10-20
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I) :dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone ; et n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2 ;pour prévenir et/ou diminuer la combustion anormale du carburant dans un moteur lubrifié au moyen de ladite composition lubrifiante, en particulier dans un moteur fonctionnant au gaz.
Patent FR-2599990-B1 (FR)
Inventor: MINJOLLE LOUIS
IPC: C22B9/02
Filed: 1986-03-19
Granted: 1993-03-26
Abstract: Filter based on cellular ceramic material consisting of mullite and zirconia. 
<??>Process of preparation and the application to the filtration of liquid metals or alloys of very high melting point.
Patent FR-2614893-B1 (FR)
Inventor: SAMRETH SOTH
IPC: C07H15/203
Filed: 1987-05-04
Granted: 1989-12-22
Abstract: The present invention relates, by way of novel industrial products, to osides selected from the group consisting of: (i) the beta -D-phenylthioxylosides of the formula: in which: R represents a hydrogen atom, a halogen atom, a nitro group or a cyano group, A represents the sulfur atom or the oxygen atom, B represents a CH2, CHOH or CO group and Y represents the hydrogen atom or an acyl group; and (ii) epimers thereof when B is CHOH. These products are useful in therapy as antithrombotics.
Patent FR-2639226-B1 (FR)
IPC: C07D401/06
Filed: 1988-11-18
Granted: 1993-11-05
Abstract: The present invention relates to the use of trifluoromethylphenyltetrahydropyridines of formula in which Alk represents an alkylene group with a straight or branched chain having from 1 to 4 carbon atoms and R represents a cyano group, an acetyl group, a cycloalkyl group having 3 to 7 carbon atoms, a pyridyl group, a pyridyl 1-oxide group or a naphthyl group, and their pharmaceutically acceptable salts, as active principles in the manufacture of medicaments for the treatment of anxiety and anxio-depressive disorders.
Patent FR-2644064-B1 (FR)
Inventor: DAZEY BERNARD JULES
IPC: C07K14/755
Filed: 1989-02-17
Granted: 1994-05-27
Abstract: The invention relates to a process for preparing very pure antihaemophilic factor (FVIIIc). This process for preparing very pure antihaemophilic factor (FVIIIc) predominantly devoid of von Willebrand factor, comprising a step of purification by ion exchange chromatography using a chromatography column comprising a gel, comprising a step of adsorption of the antihaemophilic factor on the gel of the aforementioned column and a step of desorption of the purified antihaemophilic factor which is collected, is characterised. An antihaemophilic factor devoid of the majority of the von Willebrand factor and having an activity as high as 250 IU/mg of proteins is thereby obtained.
Patent FR-2647194-B1 (FR)
Inventor: QUILLIOU GUY
IPC: F16H57/027
Filed: 1989-05-22
Granted: 1992-12-04
Abstract: The invention relates to plate freezers constituted by a pile of horizontal plates positioned inside an insulating chamber comprising on two opposite faces slots for loading products to be deep-frozen and unloading deep-frozen products, and screw jacks for displacing the pile of plates vertically and bringing each plate to the level of said slots successively. <??>To ensure good lubrication of the jacks at low temperatures, each jack is constituted by a screw (40) connected to the framework of the freezer, this connection being designed to permit the rotation of the screw, a nut (46) fixed to one end of a tube (48) which is concentric with the screw and a tubular, fixed casing (54) which is concentric with the screw and with the tube and the bottom of which is traversed in a sealed manner by said tube, and the other end of said tube, from which there is suspended a platform bearing the plates, is closed, and said tube and said casing delimit a closed volume which forms an oil reserve and is connected in its upper part to an air expansion reservoir which is also closed.
Patent FR-2708973-B1 (FR)
Inventor: CHARLES PASQUALINI
IPC: E21C37/00
Filed: 1993-03-29
Granted: 1995-10-27
Abstract: The device is noteworthy in that the tooth (D) and the adaptor (A) relating thereto are arranged with respect to each other with complementary shapes to allow, after fitting, the formation and definition of one or more volumes (V) of variable shape, according to the need, the adaptor and the tooth being arranged with one or more openings allowing the insertion and fitting of a specific substance (M) in the abovementioned volume or volumes, said specific substance fulfilling the functions of immobilising the tooth with respect to the adaptor through absolute contact between the tooth and the adaptor by forming a contact cushion providing a distribution of the stresses and strains over all of the areas to be filled by the substance.
Patent FR-2715931-B1 (FR)
Inventor: MARIETTE LAURENT
IPC: C07C5/27
Filed: 1994-02-08
Granted: 1996-04-26
Abstract: Conversion of n-paraffins to isoparaffins in a C4 hydrocarbon feed or a C5 and/or C6 hydrocarbon feed comprises passing the feed through at least one reactor contg. a fixed bed of a catalyst comprising 0.1-0.25 wt.% Pt-group metal and 2-10 wt.% Cl on a refractory inorganic oxide support, in which isomerisation is effected at 100-200 deg.C, 7-60 bar and 0.5-12 LHSV. The isomerisation rate (IR), or a parameter directly related to the IR, is monitored by analysing the reactor effluents, pref. continuously. When the IR has decreased by 10-30%, an upstream portion of the catalyst, corresp. to 1/3-2/3 of the total catalyst wt., is replaced by fresh or regenerated catalyst, after which the feed supply is resumed. Also claimed is an isoparaffin-enriched prod. obtained by a process as above. Advantage - Catalyst consumption is reduced while maintaining a maximum IR.
Patent FR-2718648-B1 (FR)
Inventor: PIEGAY YVES
IPC: A63C5/04
Filed: 1994-04-15
Granted: 1996-06-14
Abstract: The ski which is made of composite material has a sliding plate (1) edged with side squares (10) . Along its length it carries superposed sub-assemblies (11,12,14,15) fixed to each other by a visco-elastic sheet or plate interface (16) with an inverted V section. The visco-elastic sheet is located in the median neutral fibre plane of the ski thickness. The maximum thickness of the ski is greater than 26 mm. The lower and upper sub-assemblies are made of polyurethane or one in polyurethane and the other of wood. The cores (11,12) of the sub assembly are surrounded by a fabric sheath (14,15) pre-impregnated with a thermal hardening resin, such as epoxide. The visco-elastic sheet shows through the lateral edges of the ski. The two sub assemblies and the visco elastic sheet are encompassed in a shell (13) .
Patent FR-2742182-B1 (FR)
Inventor: RELMONT BRUNO
IPC: E04H4/10
Filed: 1995-12-12
Granted: 1998-01-30
Abstract: The extension is designed to cover a section adjacent to the main pool, e.g. steps. The extension consists of a supporting bar (12) which lies in line with the edge (4) of the swimming pool. It is provided with fastenings for an additional covering layer (14) which corresponds in shape to the adjacent pool section (10). The edge (15) of the additional covering layer (14) is equipped with tensioners (16) in the form of straps or elastic strips. The supporting bar is equipped with spikes or other fastenings to fix it relative to the pool edge (4).
Patent FR-2749377-B1 (FR)
Inventor: PROSDOCIMI JACQUES
IPC: F25B17/08
Filed: 1996-05-30
Granted: 1998-07-10
Abstract: The process begins with connection of the evaporator/condenser (14'), when filled with liquid ammonia, to the reactor (10) which contains an element (24) for reheating of the active solid. Gas is returned to the condenser through a valve (18') in the connecting pipe (16'). The reheating is commenced before the cooling of the evaporator has been completed. In a preliminary stage the reactor and its contents are prepared so as to have sufficient thermal capacity for absorption of the heat produced by the exothermic reaction.
Patent FR-2772013-B1 (FR)
Inventor: GOURLAOUEN VINCENT
IPC: C01B3/02
Filed: 1997-12-10
Granted: 2000-01-14
Abstract: A plasma-forming gas, comprising ≥ 30% helium, ≥ 55% argon and 5.5-15% hydrogen, is new. Independent claims are also included for the following: (i) a thermal spray process employing the above plasma-forming gas; and (ii) on-site production of the above plasma-forming ternary gas mixture.
Patent FR-2791293-B1 (FR)
Inventor: CHEPPE PATRICK
IPC: B23P9/04
Filed: 1999-03-23
Granted: 2001-05-18
Abstract: Device includes at least one 0.1-5 g projectile (11) able to be projected in the direction of the surface (S) to be treated by a vibrating surface (7) under the effect of vibrations from a sonotrode (3). Retainer (9) provided for holding each projectile (11) in the device when the latter move away from the surface (S) to be treated. The retainer (9) holds the projectiles in the device independently of the surface (S) to be treated, and guides the movement of each projectile before and after rebound on the vibrating surface (7).  An adjuster is provided for initiating the movement of each projectile (11) on coming into contact with the vibrating surface (7) whatever the orientation of the device.
Patent FR-2799995-B1 (FR)
Inventor: GILLET FRANCOIS
IPC: B07C3/02
Filed: 1999-10-26
Granted: 2003-08-01
Abstract: The machine for merging batches of objects, in particular batches (L1, L2) of mail items (A) previously ordered according to their order of distribution in the mailman's round, so as to constitute a single batch of mail items which is ordered according to the mailman's round comprises: a) destacking units (D1, D2), b) linked to the exit of each destacking unit, one or more dynamic-storage magazines (M11-M22) in each of which the items are moved in series around a storage loop, and interposed between each destacking unit and a dynamic-storage magazine, a device (DL1, DL2) for reading a classifying cue on each destacked object; c) a conveyor (CS) in which the mail items are moved in series and to which the dynamic-storage magazines are linked in parallel, d) a control/command unit (U) for the destacking units and for the dynamic-storage magazines which, on the basis of the classifying cues read by the reading devices, controls the transferring of the mail items from the destacking units to the dynamic-storage magazines and then from the dynamic-storage magazines to the conveyor.
Patent HR-P940256-B1 (HR)
Title: New complexes or antibiotic helates with two- and/or three- valent metals and processes for the preparation thereof
Inventor: KOLACNI-BABIC LIDIJA
IPC: A61K33/245
Filed: 1994-04-18
Abstract: The invention relates to the use of complexes and chelates resp., of antibiotics, especially azithromycin, with bivalent and/or trivalent metals in the obtaining of antiulcer drugs, to new complexes and chelates resp., of antibiotics with bivalent and/or trivalent metals and to processes for the obtaining thereof.
Patent HU-229140-B1 (HU)
Title: Method of recording and transferinging data on an optical storage medium or transfer back from that medium, further optical disk recording and playing device, and optical storage medium, and a computer readable storage medium
Inventor: LEE SANG-AM SZUVON
IPC: G11B27/034
Filed: 2003-08-01
Abstract: A method of and an apparatus for recording data (D) on an optical storage medium includes recording the data (D) in a desired recording format regardless of the type of the optical storage medium. Accordingly, it is possible to record data (D) in a recording format selected by a user. Also, since recording format information (I) is recorded on the optical storage medium, it is possible to readily reproduce desired data (D) from the optical storage medium in which data (D) is recorded in various recording formats.
Patent HU-226762-B1 (HU)
Title: High-activity isomerization catalyst and processes for its preparation and use
Inventor: GILLESPIE RALPH D
IPC: C07C5/27
Filed: 2002-08-28
Abstract: A catalyst and process is disclosed to selectively upgrade a paraffinic feedstock to obtain an isoparaffin-rich product for blending into gasoline. The catalyst comprises a support of a sulfated oxide or hydroxide of a Group IVB (IUPAC 4) metal, a first component of at least one lanthanide element or yttrium component, which is preferably ytterbium, and at least one platinum-group metal component which is preferably platinum.
Patent HU-229652-B1 (HU)
Title: Solid composition containing bacillus-type non-pathogenic bacterial spores
Inventor: PRATO TIZIANO
IPC: A61K47/46
Filed: 2002-07-26
Abstract: The invention relates to a composition of spores of nonpathogenic bacteria of the Bacillus genus, adsorbed onto a matrix made up of at least one water-insoluble adsorbent compound and a cellulose derivative, which can be obtained by the fluidized air bed technique, useful in the pharmaceutical, veterinary and nutrition fields.
Patent HU-230734-B1 (HU)
Title: Cocrystals of rivaroxaban for producing pharmaceutical compositions
Inventor: DR SIPOS EVA
IPC: C07D413/14
Filed: 2011-10-10
Abstract: The invention relates to the new co crystals of 5-chloro-N-///5S/-2-oxo-3-/4-/3- oxo-mophiholine-4-yl/-phenyl/-l,3-oxazolidine-5-yl/-methyl/-thiophen-2- carboxamide having the INN rivaroxaban formed with oxalic acid and gamma- cyclodextrine. The invention also relates to a process for the preparation of the co crystal of rivaroxaban and oxalic acid of the Formula 2. According to said process amorphous or crystalline rovaroxaban or a hydrate, solvate or co crystal of rivaroxaban is dissolved in an organic solvent, water or a mixture of an organic solvent and water, to the solution oxalic acid is added and the solvent is removed. According to the invention there is also provided a process for the preparation of the co crystal of rivaroxaban and gamma-cyclodextrin of the Formula 3 /wherein n is 0.9-1.1, preferably n=l/. According to said process amorphous or crystalline rivaroxaban or a hydrate, solvate or co crystal of rivaroxaban is dissolved in an organic solvent, water or a mixture of an organic solvent and water, to the solution gamma-cyclodextrine is added and the solvent is removed.