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Patent FR-3092851-A1 (FR)
Title: Protection anti-dégradation d’un mât
Inventor: GOUSSARD-LATOUCHE OLIVIER
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-02-19
Abstract: Protection anti-dégradation d’un mât L’invention concerne un dispositif de protection (1) anti-dégradation d’un mât (10) portant un équipement (11) tel qu’une caméra de vidéosurveillance, le dispositif formant un carter de protection autour du mât (10), le carter de protection s’étendant en hauteur le long du mât depuis une base du mât sur une hauteur prédéterminée H, le dispositif comprenant :- au moins deux parties de coquille (2) aptes à assumer une position assemblée autour du mât (10), et comprenant chacune une peau extérieure (20) ;- des moyens de maintien (3) des parties de coquille (2) dans la position assemblée dans laquelle les moyens de maintien (3) établissent une liaison mécanique démontable ;les peaux extérieures (20) étant destinées à constituer ensemble le carter de protection dans la position assemblée des parties de coquille (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094068-A1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: HEITZ NICOLAS
IPC: F17C13/06
Filed: 2019-03-22
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression Réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure (2) délimitant un volume du réservoir (1) et comportant au moins une ouverture, autant d’embases (3) disposées chacune dans ladite au moins une ouverture, une enveloppe (4) d’étanchéité recouvrant toute la surface interne de la structure (2) et s’interfaçant avec ladite au moins une embase (3), et au moins une conduite permettant une fuite entre la surface extérieure de l’enveloppe (4) et l’extérieur du réservoir (1), où au moins une de ladite au moins une embase présente un profil extérieur conformé en creux avec une contre-dépouille (C) au niveau de son interface avec la structure (2) et en ce que ladite au moins une conduite comprend au moins une goulotte (5) intercalée entre la structure (2) et ladite au moins une embase (3).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094407-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’une turbomachine avec gestion des saturations de commande
Inventor: RASLAIN TYPHAINE
IPC: F02C9/48
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé et système de commande d’une turbomachine avec gestion des saturations de commande Procédé de commande d’une première, d’une deuxième et d’une troisième variables d’une turbomachine en fonction d’une première, d’une deuxième et d’une troisième grandeurs de commande d’une turbomachine pouvant chacune être saturée en fonction des paramètres de fonctionnement de la turbomachine. Le procédé comprend une première correction multivariable (120) délivrant une première valeur pour les trois grandeurs de commande, une sélection (130) de la première grandeur de commande à délivrer en fonction d’une valeur minimale, d’une valeur maximale et de la valeur déterminée par la première correction, une seconde correction multivariable (140) délivrant une seconde valeur pour les deuxième et troisième grandeurs de commande, et une sélection (150) des valeurs des deuxième et troisième grandeurs de commande à délivrer en les valeurs déterminées lors de la première correction et celles déterminées lors de la seconde correction. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3091301-A1 (FR)
Title: Système de lavage pour blanchisserie industrielle
Inventor: SANQUER STÉPHANE
IPC: F24H1/14
Filed: 2019-03-28
Abstract: Un système de lavage pour blanchisserie industrielle comprend une ligne de lavage (12) et une unité de chauffage (14) d’eau de lavage, séparée de la ligne de lavage, et raccordée à celle-ci par des conduites (20, 22). L’unité de chauffage comporte une cuve (24) à pression atmosphérique pour l’eau de lavage à chauffer, et une tubulure de chauffe (30) montée fixe et formant un conduit étanche s’étendant dans la cuve (24) pour être, en utilisation, immergé dans l’eau de lavage à chauffer. Des moyens sont prévus pour alimenter en gaz chaud la tubulure de chauffe, notamment un brûleur (32) associé à un ventilateur (40) apte à pousser le gaz chaud dans la tubulure de chauffe (30).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094226-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique longue tenue
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols et au moins un gélifiant hydrophile choisi parmi les polysaccharides. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un film résistant à la sueur et au sébum.     .
Patent FR-3097390-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle pour la mise en œuvre d’un système de communication pour un compteur électrique, programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: GREGOIRE TONY
IPC: H04W84/08
Filed: 2019-06-17
Abstract: Procédé de contrôle pour la mise en œuvre d’un système de communication pour un compteur électrique, programme d’ordina teur et dispositif électronique associés. Procédé de contrôle pour mettre en œuvre un système de communication à connecter à un compteur électrique (2) pour transmettre à un utilisateur des données issues dudit compteur via un réseau Wi-Fi, ledit procédé étant exécuté par un dispositif électronique de contrôle (3) comprenant un capteur d’images (32) et comprenant : connexion au réseau Wi-Fi ; fourniture à l’utilisateur d’une requête de capture d’une image du compteur électrique ; sur réception d’une commande en provenance de l’utilisateur, déclenchement d’une capture d’image par le capteur d’image et d’une détermination d’au moins une valeur indiquant une qualité courante de la connexion Wi-Fi (5); délivrance à l’utilisateur d’une indication de poursuite de la mise en œuvre dudit système de communication, ou alternativement d’une indication de l’impossibilité de la poursuite d’une telle mise en œuvre, en fonction du résultat d’une comparaison entre ladite qualité déterminée et un seuil de qualité prédéterminé. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100291-A1 (FR)
Title: Collier de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, système de positionnement et procédé de positionnement associés
Inventor: GUIRAUD ERIC
IPC: F16B2/06
Filed: 2019-08-27
Abstract: Collier de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, système de positionnement et procédé de positionnement associés L’invention concerne un collier (200) de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, ledit collier étant destiné à enserrer ledit poteau, ledit collier comprenant : - des moyens de serrage (240) aptes à resserrer le collier, - des moyens de maintien (250) dudit au moins un élément de réseau sur le poteau, caractérisé en ce que : - le collier comprend en outre des moyens de positionnement (210) du collier, étant adaptés pour raccorder le collier à un outil de positionnement, de sorte à pouvoir positionner le collier au moyen de l’outil de positionnement, - les moyens de serrage (240) sont configurés pour être actionnés au moyen d’un outil de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3100806-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’energie mecanique en energie electrique fonctionnant sur une gamme de frequence de vibration elargie
Inventor: GIBUS DAVID
IPC: B81B7/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Dispositif de conversion d’énergie mécanique en énergie électrique comportant un support (2), une structure (S1) suspendue au support par encastrement par une première extrémité longitudinale (4.1) et comportant une masse (M) fixée à une deuxième extrémité longitudinale (4.2), deux couches en matériau piézoélectriques (12, 14) s’étendant entre la première extrémité longitudinale (4.1) et la deuxième extrémité longitudinale (4.2) de la structure (S1) et disposées de sorte que, lorsque la masse (M) bouge, les couche sont déformées en flexion, des électrodes (E1, E2) de part et d’autre de la couche en matériau piézoélectrique (12, 14), dans lequel la structure (S1) comporte des éléments transversaux (16, 18) solidaires des couche en matériau piézoélectrique (12, 14) s’étendant transversalement par rapport la direction longitudinale (X) de la structure sur une longueur au moins égale à la moitié de la dimension transversale (L) des couches en matériau piézoélectrique (12, 14). Figure pour l’abrégé : 1B.
Patent FR-3101055-A1 (FR)
Title: Pièce d’étanchéité d’aile de carrosserie de véhicule automobile
Inventor: KANTER PATRICIA
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne une pièce d’étanchéité (5) d’une aile (4) de carrosserie d’un véhicule automobile (2) configurée pour masquer une zone technique intérieure (14) du véhicule automobile (2). La pièce d’étanchéité (5) comprend une partie de fermeture (6) qui épouse la structure (3) du véhicule automobile (2) et l’aile (4) de carrosserie du véhicule automobile (2). La pièce d’étanchéité (5) comprend une extension d’étanchéité (7) qui prolonge la partie de fermeture (6) et prend appui sur une partie supérieure (17) de l’aile (4) de carrosserie à l’intérieure de l’aile (4) de carrosserie. L’extension d’étanchéité (7) et la partie de fermeture (6) s’articulent autour d’un axe de rotation d’une liaison flexible (30) de la pièce d’étanchéité (5) afin d’ajuster la coopération avec l’aile (4) de carrosserie du véhicule automobile (2) et avec la structure (3) du véhicule automobile (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103830-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement contre la corrosion d’un panneau de carrosserie comportant un élément de renfort et panneau de carrosserie ainsi traité
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: C25D13/20
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement contre la corrosion de la tôle (2) d’un panneau de carrosserie (1) comportant un élément de renfort fixé (31) à la surface du panneau, ledit procédé comporte successivement les étapes suivantes : - une étape de fixation d’un élément de renfort sur une portion de la surface de la tôle, - une étape de protection de la tôle contre la corrosion par cataphorèse, caractérisé en ce que l’étape de fixation d’un élément de renfort sur la tôle est précédé d’une étape d’application d’un revêtement primaire étanche sur une portion de la surface de la tôle couvrant la au moins portion de surface dédiée à la fixation de l’élément de renfort sur la tôle. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109416-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour un palier à roulement
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (7) pour un palier comprenant deux organes (1, 2) formant entre eux une interface (3) de rotation relative, ledit dispositif comprenant une première armature (8) destinée à être associée à l’un des organes (1) et une deuxième armature destinée (9) à être associée à l’autre organe (2) en formant un passage (10) entre l’interface de rotation (3) et l’extérieur, ledit passage étant équipé d’un élément d’étanchéité (13) qui comprend au moins une première lèvre (14a) qui est dissociée de la deuxième armature (9) en étant en contact frottant sur la première armature (8), l’élément d’étanchéité (13) comprenant au moins une deuxième lèvre (14b) qui est dissociée de la première armature (8) en étant en contact frottant sur la deuxième armature (9), les pressions de contact des première et deuxième lèvres (14a, 14b) sur les armatures (8, 9) respectives étant agencées pour maintenir l’élément (13) en position d’étanchéité dans le passage (10).     Figure 1
Patent FR-3109916-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour vehicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/14
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif d’affichage (10) pour véhicule, dans lequel sont superposées :- une première couche (20) transparente ou translucide comprenant au moins un premier pictogramme tridimensionnel (22); - une deuxième couche (30) électronique comprenant une première source de lumière (32) et au moins une première électrode capacitive (50), la première source de lumière (32) étant configurée pour illuminer le premier pictogramme tridimensionnel (22), le contour du premier pictogramme tridimensionnel (22) étant aligné avec l’électrode capacitive (50) selon une direction (N) normale audit pictogramme tridimensionnel (22);dans lequel la première source de lumière (32) est agencée décalée angulairement par rapport à la première électrode capacitive (50).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110309-A1 (FR)
Title: Procédé et système OMAMRC de transmission avec variation du nombre d’utilisations du canal
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W72/08
Filed: 2020-05-12
Abstract: Procédé et système OMAMRC de transmission avec variation du nombre d’utilisations du canal La présente invention se rapporte à un procédé de transmission avec adaptation lente de lien destiné à un système de télécommunication OMAMRC à sources (             ), éventuellement relais et une destination,              ,              .     Un nombre d’utilisations du canal est alloué à chaque source pour transmettre et ce nombre est déterminé par la destination lors de l’adaptation lente de lien pour chaque source sur la base d’une connaissance statistique de tous les canaux.     Figure pour l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3110586-A1 (FR)
Title: Matériau composite imitant le cuir à base de résidus végétaux
Inventor: FOURNIER TEDDY
IPC: D06N3/14
Filed: 2020-05-19
Abstract: Matériau composite imitant le cuir à base de résidus végétaux Matériau composite imitant les caractéristiques, en particulier l’aspect, du cuir caractérisé en ce qu'il comprend des particules de marc(s) de fruits, dispersés dans une matrice d'un polymère thermoplastique choisi parmi les polyuréthannes thermoplastiques dits « TPU » comportant au moins un bloc ester ou un bloc éther ou l'un quelconque de leurs mélanges.
Patent FR-3111321-A1 (FR)
Title: Structure de plancher de véhicule automobile renforcée par une traverse en deux parties.
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-06-16
Abstract: Structure de plancher de véhicule automobile renforcée par une traverse en deux parties L'invention concerne un structure de plancher de véhicule automobile comprenant deux longerons s’étendant suivant une direction longitudinale de la structure, un plancher (7) s’étendant entre les deux longerons, et une traverse (10) s’étendant suivant une direction transversale de la structure, reliant les longerons et fixée à la structure de plancher, caractérisée en ce que la traverse (10) comprend une partie supérieure concave (12) formant une première demi-coque, une partie inférieure concave (14) formant une deuxième demi-coque, les parties inférieure (14) et supérieure (12) étant disposées de part et d’autre du plancher (7), en regard l’une de l’autre, le plancher (7) fermant leur concavité.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111876-A1 (FR)
Title: Capot de protection
Inventor: LHOMMEDE YOHANN
IPC: B65D41/22
Filed: 2020-06-26
Abstract: Capot de protection (C) destiné à être monté sur un habillage cylindrique circulaire d’un organe de distribution, tel qu’une pompe, le capot comprenant un corps (1), ainsi qu’une douille cylindrique (2) destinée à venir en prise autour de l’habillage cylindrique circulaire, 
    caractérisé en ce que la douille cylindrique (2) présente une section transversale non circulaire définissant des zones de plus grand diamètre (23) et des zones de plus petit diamètre (21), et présentant ainsi une déformabilité élastique, les zones de plus petit diamètre (21) délimitant un cylindre circulaire inscrit interne présentant un diamètre égal ou légèrement inférieur au diamètre externe de l’habillage cylindrique circulaire.  
    « figure pour l’abrégé : figure 1  »
Patent FR-3112648-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de boucles pour circuit magnétique
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2020-07-20
Abstract: Un procédé de fabrication de boucles de circuits magnétiques pour transformateur polyphasé à partir d’un feuillard magnétique, le procédé comprenant les étapes de :  a) fourniture d’un feuillard magnétique de largeur constante sous la forme d’un rouleau enroulée autour d’un premier mandrin circulaire et s’étendant le long d’un axe longitudinal ;  b) réalisation d’un premier et un deuxième demi-rouleaux par tronçonnage du rouleau, les deux demi-rouleaux d’axe longitudinal comprenant chacun une surface de délimitation respective qui est formée à l’issue de sa séparation avec l’autre demi-rouleau, le tronçonnage s’effectuant de biais suivant un angle θ par rapport à l’axe longitudinal de sorte que le premier demi-rouleau constitue une première boucle en présentant sa surface de délimitation qui est orientée extérieurement par rapport à son axe longitudinal, tandis que la surface de délimitation du deuxième demi-rouleau est d’orientation opposée à la surface de délimitation du premier demi-rouleau ;  c) mise en conformité des premier et deuxième demi-rouleaux pour constituer deux boucles, incluant au moins une sous-étape de déroulement et ré-enroulement à l’envers du deuxième demi-rouleau sur un mandrin.
Patent FR-3114672-A1 (FR)
Title: Système de stabilisation autonome d’états quantiques ayant une parité prédéterminée pour la correction d’erreur
Inventor: PERONNIN THÉAU
IPC: H03M13/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: Système de stabilisation autonome d’états quantiques comprenant :- un oscillateur harmonique quantique,- un dispositif auxiliaire configuré pour être dans un état fondamental |g> ou dans un état excité |f>, le dispositif étant couplé à l’oscillateur de manière dispersive, de sorte qu’une différence de fréquence entre l’état fondamental |g> et l’état excité |f> dépend de manière linéaire du nombre de bosons, - un dissipateur,- un excitateur configuré pour générer des premier (405) et deuxième (406) peignes de fréquences, destinés à être envoyés vers au moins l’un parmi l’oscillateur harmonique quantique, le dispositif auxiliaire et le dissipateur caractérisé en ce qu’un premier écart fréquentiel séparant deux raies successives du premier peigne de fréquences (405) est égal au double d’un deuxième écart fréquentiel séparant deux raies successives du deuxième peigne (406).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114554-A1 (FR)
Title: Systeme pour la desinfection d’un interieur de vehicule
Inventor: BREUIL ERIC
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: Système (S) de désinfection de véhicule (V) comportant : un boîtier de commande (C) ; une pluralité de supports (1, 1’, 1’’, 1’’’), le boîtier de commande étant prévu pour alimenter et piloter la pluralité de supports de lampe à ultraviolet.
    Figure pour la publication   :  F igure   1.
Patent FR-3117110-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un hydrolysat de kératine à hautes teneurs en acides aminés libres pour augmenter la respiration microbienne des sols
Inventor: MOUNIER EMMANUELLE
IPC: C05F1/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: Utilisation d’un hydrolysat de kératine comprenant au moins 88% en poids d’acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de l’hydrolysat, le reste des acides aminés de l’hydrolysat étant sous la forme de peptides présentant une masse moléculaire inférieure ou égale à 800 Dalton, ledit hydrolysat comprenant de l’acide glutamique en une teneur allant de 8 à 13% en poids par rapport au poids total de l’hydrolysat et de la glycine en une teneur allant de 6 à 9% en poids par rapport au poids total de l’hydrolysat, dans ou sur un support de culture pour augmenter la respiration microbienne des sols, en particulier pour la régénération des supports de culture notamment les sols, et plus particulièrement pour stimuler l’activité enzymatique des sols.Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3119808-A1 (FR)
Title: Rampe amovible pour un véhicule et kit de rampe amovible pour un véhicule
Inventor: MAGER THOMAS
IPC: B60P1/43
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une rampe amovible pour un véhicule (20). Elle comprend une position dépliée et une position de rangement et comporte : une rampe (21) et comportant une première extrémité et une deuxième extrémité, ladite deuxième extrémité est adaptée à toucher le sol lorsque la position dépliée est utilisée ; un support d’appui (23) fixé au véhicule (20) dont une articulation type pivot entre le support d’appui (23) et la première extrémité de la rampe (21), l’articulation est constituée d’une paumelle comportant deux parties : un porte œil (24) et un gond (25), dont une des parties est solidaire du support d’appui (23) et l’autre partie est solidaire de la première extrémité de la rampe (21) ; un élément de blocage (22) de la position repliée, ledit élément de blocage (22) maintenant la position repliée et pour passer à la position dépliée ledit élément de blocage (22) est retiré.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119836-A1 (FR)
Title: Aéronef VTOL à quatre rotors en croix et procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé
Inventor: CHESNEAU GAETAN ALAIN ROBERT
IPC: B64C29/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: A éronef VTOL à quatre rotors en croix e t procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé Aéronef VTOL à quatre rotors (10) entrainant chacun une hélice (14A, 14B, 14C, 14D) et comportant une unité de commande (18) pour délivrer une consigne de vitesse à chacun de ces quatre rotors (12A, 12B, 12C, 12D), les quatre rotors étant montés sur quatre bras (28A, 28B, 28C, 28D) définissant deux axes en croix supportant une cellule (30) de l’aéronef destinée à recevoir des occupants, les deux rotors opposés d’un même axe tournant chacun dans un même sens de rotation, aéronef dans lequel, pour assurer en cas de défaut d’un rotor ou d’une hélice, un atterrissage d’urgence maitrisé de l’aéronef sans rotation de la cellule autour de l’axe de lacet de l’aéronef, l’unité de commande (18) est configurée pour détecter le défaut et pour générer des consignes de vitesse nulle sur le rotor en défaut ou le rotor associé à l’hélice en défaut et celui qui lui est diamétralement opposé, et simultanément commander un mécanisme de découplage (32) assurant un désaccouplement de la cellule des deux axes en croix la supportant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3121630-A1 (FR)
Title: Imprimante a partir de cendres
Inventor: SMETS PATRICK
IPC: B44D2/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: Ce dispositif comprenant un panneau de contrôle (23) dans lequel ladite représentation est stockée numériquement, un plateau (9) de forme plane adapté pour l’accueil de la feuille de papier, un aérographe (7) adapté pour l’impression aérographique (7) comportant une trémie et un réservoir (21) adapté pour recevoir des cendres et de l’encre à mélanger par la trémie, l’aérographe (7) étant adapté pour pouvoir réaliser des impressions aérographiques à partir du mélange contenu dans ledit réservoir et fourni par la trémie, l’aérographe (7) étant en outre monté mobile par rapport au plateau (9) selon trois axes orthogonaux et commandé numériquement dans ses positions selon lesdits trois axes par le panneau de contrôle (23) pour permettre l’impression par aérographie de la représentation numérique sur la feuille de papier à imprimer (10). Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]