baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037721-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une cellule photovoltaique a heterojonction et cellule photovoltaique ainsi obtenue.
Inventor: NOS AGUILA ORIOL
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: Cellule photovoltaïque à hétérojonction comprenant : - un substrat (1) en silicium cristallin comprenant une face principale munie d'au moins une zone texturée et une zone plane, - une première couche d'un premier type de conductivité (4) recouvrant uniquement la zone texturée, - une seconde couche d'un second type de conductivité (3) recouvrant uniquement la zone plane, le substrat (1) formant une jonction p/n avec la première couche (4) ou avec la seconde couche (3).
Patent FR-3042181-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution par dose d'un produit fluide
Inventor: DELMON MARC
IPC: G01F11/00
Filed: 2015-10-08
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le dispositif (1) de conditionnement et distribution d'un produit généralement fluide comprend une tête (lb) de distribution placée au-dessus d'un corps (2) externe dans lequel s'insère un récipient (4) interne, formant un réservoir et adapté pour se fixer rigidement à un ensemble de dosage (15) de la tête. L'ensemble de dosage, du type sans entrée d'air, inclut une pompe doseuse (7) entourée et supportée par un élément de bouchage (S) directement en contact avec l'extrémité supérieure (4a) du récipient dans une zone de raccordement annulaire étanche. Une bague (24) qui entoure la zone de raccordement couvre un volume périphérique intérieur défini entre le corps et le récipient. Une paroi (P4), mobile en direction de l'entrée de la pompe, assure d'une part une séparation étanche et d'autre part maintient une pression identique entre le produit (5) dans le réservoir et l'air (22) du volume périphérique.
Patent FR-3045503-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aspersion, systeme d'aeration et systeme de climatisation comprenant un tel dispositif d'aspersion
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne dispositif dispersion (200) pour véhicule comportant une pile à combustible (100), ladite pile à combustible comportant un moyen d'évacuation (122) de l'eau produite par la réaction de dihydrogène et de dioxygène, ledit dispositif comportant : Des moyens de diffusion (230, 260) dans l'habitacle du véhicule de l'eau produite par ladite pile, sous la forme de microgouttelettes, Au moins une canalisation (210) pour relier ledit moyen d'évacuation et lesdits moyens de diffusion. L'invention concerne également un système de ventilation et un système de climatisation équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3059020-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un coffrage de construction et d'au moins un systeme de controle et procede de formation d'un mur
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un coffrage de construction vertical (1) définissant une cavité (C) destinée à recevoir un matériau durcisseur et au moins un système de contrôle (5) positionné au-dessus de la cavité (C), le système de contrôle (5) comportant des moyens de mesure comprenant au moins un premier organe d'émission (51) configuré pour émettre un signal verticalement dans ladite cavité (C) afin de mesurer la profondeur (P) de la cavité (C).
Patent FR-3060607-B1 (FR)
Title: Objet en fonte a graphite spheroidal, element et procede de fabrication correspondants
Inventor: BRUNESEAUX FABIEN
IPC: F16L9/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Cet objet (16) est en fonte à graphite sphéroïdal, la fonte à graphite sphéroïdal comprenant, en % en poids, les éléments suivants : Carbone (C) inférieur ou égal à 3,65% et Silicium (Si) entre 3,3% et 3,7%. Optionnellement la fonte comprend : phosphore (P) ≤ 0,1%, et/ou manganèse (Mn) ≤ 0,6%, et/ou chrome (Cr) ≤ 0,2%, et/ou Titane (Ti) ≤0,15 %, et/ou Soufre (S) ≤ 0,05%, et/ou Magnésium (Mg) entre 0,005% inclus et 0,07% inclus, et/ou Cuivre (Cu) ≤ 0,3%, et/ou Nickel (Ni) ≤ 0,4%, et/ou Molybdène (Mo) ≤ 0,02%, et/ou Aluminium (Al) ≤ 0,02%, et/ou Vanadium (V) ≤ 0,04%, le reste étant du Fer (Fe), et des éléments résiduels inévitables à des teneurs inférieures à 0,01%. La fonte à graphite sphéroïdal a un équivalent carbone CEQ = C (%) + 1/3 Si (%) + 1/3 P (%) inférieur ou égal à 4,75%. La fonte à graphite sphéroïdal a une résilience (E) supérieure ou égale à 9,49 J. Application aux éléments de tuyauterie ou éléments de voirie.
Patent FR-3062445-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de cables sur une barre conductrice rigide
Inventor: FERON TEDDY
IPC: F16L3/24
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un système de fixation de câbles (2) prévu pour se fixer sur une barre conductrice rigide (4) réalisant des connexions de batteries d'un véhicule électrique ou hybride, ce système comprenant une boucle de maintien prévue pour recevoir au moins un câble (2), et un dispositif de fixation prévu pour se fixer sur la barre (4) qui est plate, ce dispositif comportant une direction longitudinale et un plan d'appui correspondant respectivement à la direction longitudinale de cette barre (4), et à une surface d'appui sur le plat de cette barre (4), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément élastique (20, 22) tourné vers l'extérieur du système de fixation, présentant
Patent FR-3051813-B1 (FR)
Title: Colonne de descente pour gravats et dispositif de fixation pour colonne de descente de gravats
Inventor: GONZALEZ GARCIA JESUS
IPC: E04G21/02
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-05-03
Abstract: Colonne de descente pour gravats et dispositif de fixation pour colonne de gravats, ladite colonne comprenant des pièces tubulaires (1) munies latéralement de passages verticaux destinés au montage d'un dispositif de fixation. Au moins une partie des pièces tubulaires (1) est extensible et comprend un tronçon supérieur (la) et au moins un tronçon inférieur (lb) montés de manière télescopique avec une possibilité de déplacement entre une position déployée et une position repliée. Le dispositif de fixation comprend des sangles de fixation (2) adaptées pour être montées dans les passages verticaux (12), et qui disposent de boucles (21) dans lesquelles sont montés des clips de fixation (3) des pièces tubulaires (1).
Patent FR-3066974-B1 (FR)
Title: Pince de fixation d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie associes, et procede de mise en place d'une pince de fixation sur une timonerie
Inventor: VIARD ROBIN
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une pince de fixation (1) d'une bielle et d'une manivelle d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage dans une position de transport, caractérisée en ce que la pince de fixation (1) présente une forme générale en U avec deux branches élastiques (11), chaque branche élastique (11) se terminant par une barrette (13) dont une extrémité (15) coopère à l'état monté avec un logement associé ménagé dans une paroi latérale de la bielle.
Patent FR-3054497-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de vitesse
Inventor: OCHIAI HIROTOSHI
IPC: B60W30/14
Filed: 2017-06-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un dispositif de régulation de vitesse comporte : une unité de détection qui détecte un premier objet à l'avant d'un corps en mouvement et un second objet à l'arrière du corps en mouvement, sur la base d'informations introduites à partir d'un dispositif de détection se trouvant sur le corps en mouvement ; une unité de commande de décélération qui exécute une commande de décélération destinée à ralentir le corps en mouvement, afin d'empêcher une collision avec le premier objet détecté par l'unité de détection, sur la base d'une fonction d'évaluation qui inclut un premier terme (Q) destiné à évaluer une vitesse et second terme (R) destiné à évaluer une suraccélération et dans laquelle un rapport de pondération entre le premier terme et le second terme est ajustable ; et une unité d'ajustement qui ajuste le rapport au moins sur la base d'un état du second objet détecté par l'unité de détection.
Patent FR-3070915-B1 (FR)
Title: Amenagement interieur de vehicule comprenant un siege et une cloison retractable pour separer le siege du reste de l'habitacle
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60N2/24
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'aménagement intérieur de véhicule comprend un siège (4) disposé dans un habitacle (12) du véhicule et une cloison (14) rétractable pour isoler le siège (4) du reste de l'habitacle, la cloison (14) étant mobile entre une configuration rétractée et une configuration déployée, la cloison (14) en configuration déployée définissant une cavité à l'intérieur de laquelle se situe le siège (4), la cloison (14) en configuration rétractée libérant l'espace autour du siège (4).
Patent FR-3072853-B1 (FR)
Title: Procedes de chargement d'un profil dans un element securise, gestionnaire et element securise personnalisable
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04W12/08
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne le chargement, par un gestionnaire, d'un profil en mémoire d'un élément sécurisé, SE. Un profil permet au SE de s'identifier auprès d'un service. Le profil à charger comporte un élément de profil créé par référence à un modèle. Un modèle est identifié par un identifiant, OID, qu'il conserve malgré ses évolutions. Selon l'invention, le gestionnaire peut envoyer une requête d'audit ou procéder à une mise à jour du système d'exploitation du SE pour obtenir, en réponse, une information représentative de la version de modèle stocké par ce dernier. Le gestionnaire détermine alors une éventuelle différence de version avec le modèle correspondant qu'il détient. En cas de différence, le modèle du SE ou celui du gestionnaire est mis à jour de sorte à aligner leurs versions. Aussi, un profil généré à partir de cette version du modèle sera chargé, sans dysfonctionnement, par le SE.
Patent FR-3073675-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie electrique nomade pour un aeronef comprenant une pile a combustible
Inventor: BARON MATTHIEU
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-10-04
Abstract: Un système de génération (S) d'énergie électrique nomade, notamment pour un aéronef, ledit système de génération (S) comprenant une source de dioxygène (RI), une source de dihydrogène (R2), une pile à combustible (2) générant de l'énergie électrique à partir de dioxygène et de dihydrogène. Le système de génération (S) comprend un conteneur aéronautique (1) configuré pour être transporté dans un aéronef et dans lequel sont montées les sources (RI, R2) et ladite pile à combustible (2), le système de génération (S) comportant un module de liaison électrique (3) relié électriquement à la pile à combustible (2) et comportant un port de connexion électrique de sortie (32) configuré pour être connecté électriquement à un aéronef afin de l'alimenter en énergie électrique.
Patent FR-3076101-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de positionnement d'un dispositif de distribution de courant dans un coffret electrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de maintien et de positionnement d'un dispositif de distribution de courant D dans un coffret électrique, ledit dispositif étant destiné à alimenter des rangées d'appareillages électriques montés sur un support de montage dans le coffret, ledit dispositif comportant, logé dans un boîtier isolant, une barre destinée à véhiculer le neutre et au moins une barre destinée à véhiculer une phase, lesdites barres étant disposées sensiblement parallèlement les unes par rapport aux autres, et sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale des supports de montage, chaque barre supportant des éléments de raccordement à un câble ou analogue. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de coulissement prévus en partie sur le dispositif de distribution D et en partie sur au moins un élément support (9,10) solidaires du châssis du coffret, ces moyens permettant le coulissement du dispositif D par rapport à l'(aux) élément(s) support (9,10) suivant deux mouvements successifs formant un L, le deuxième mouvement se terminant par le passage d'un point dur assurant le verrouillage du dispositif par rapport au coffret.
Patent FR-3077857-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un élément de sortie de couple (3), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) comprenant un piston (15) se déplaçant selon un axe B, un roulement d'actionnement (16) et un organe de transmission d'effort (17), l'organe de transmission d'effort (17) étant en appui sur un élément de maintien (23), - un carter (22) agencé pour envelopper au moins partiellement les éléments précités, un roulement de support (24) est positionné entre l'élément de maintien (23) de l'organe de transmission d'effort (17) et le carter (22), le roulement d'actionnement (16) et le roulement de support (24) se succèdent axialement selon l'axe B et le roulement de support (24) est pourvu d'une encoche annulaire (70).
Patent FR-3078643-B1 (FR)
Title: Procede d’usinage d’une denture a pas variable sur une cremaillere de direction
Inventor: VIZIER PASCAL
IPC: B23F5/08
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage d'une denture (1) à pas (P1) variable sur une crémaillère (2), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre par une machine-outil qui est pourvue d'un outil coupant (3) rotatif autre qu'une fraise-boule et qui comprend au moins cinq axes (X, Y, Z, B, C) permettant de positionner ledit outil coupant (3) par rapport à la crémaillère (2), à savoir un premier (Z), un second (Y) et un troisième (X) axe de translation, formant un trièdre direct, un premier axe de rotation (C) permettant de modifier une position en lacet, autour d'un axe de lacet (Z13) parallèle au premier axe de translation (Z), et un second axe de rotation (B) permettant d'orienter une position en roulis autour du second axe de translation (Y), et en ce que ledit procédé comprend au moins une phase de coupe au cours de laquelle on pilote l'outil coupant (3) en « cinq axes continus », en modifiant simultanément, au cours d'une même itération, la composante de pilotage spatiale de chacun desdits cinq axes (X, Y, Z, B, C), tandis que l'outil coupant (3) tourne et est appliqué au contact de la surface de la dent (4) qui est en cours de taillage.
Patent FR-3085882-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a element fonctionnel integre
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60J7/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: Vitrage (1) feuilleté comportant une première feuille (2) et une deuxième feuille (3), les deux feuilles (2, 3) étant rigide en verre ou en matériau plastique transparent, entre lesquelles est disposé un élément fonctionnel (4) plan, caractérisé en ce que les dimensions de la surface de la deuxième feuille (6) et de l'élément fonctionnel (4) sont inférieures à celles de la surface de la première feuille (2), la deuxième feuille (3) et l'élément fonctionnel (4) étant disposées de sorte à laisser une bande libre sur le pourtour de la première feuille (2).
Patent FR-3087717-B1 (FR)
Title: Accoudoir de vehicule automobile muni d’elements de guidage de cables electriques, console centrale et vehicule associes
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-10-29
Granted: 2022-04-29
Abstract: Cet accoudoir (10) de véhicule automobile comporte une partie fixe (12) et une partie mobile (14) qui logent au moins un câble électrique (16). Les parties fixe (12) et mobile (14) comportent une pluralité d'éléments de guidage, d'entraînement et de fixation du câble (16).
Patent FR-3089784-B1 (FR)
Title: Membrane de fibres polymères
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: D06M15/227
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Membrane, utilisée notamment en vue de la régénération du ligament parodontal, de la prévention de la formation d’adhérences ou de la régénération et la reconstruction tissulaire, comprenant au moins une nappe de textile (N1) formée de fibres (F) réalisées à partir d’au moins un polymère, caractérisé en ce que : - les fibres (F) sont dépourvues d’ensimage, - la nappe de textile (N1) présente une organisation non tissée de fibres disposées de façon aléatoire ou orientée, et - les fibres (F) sont revêtues de PolyNaSS (polystyrène sulfonate de sodium).
Patent FR-3090843-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile Dispositif d’étanchéité (3) pour échangeur de chaleur de véhicule automobile consistant en une plaque (5) comprenant un évidement central configuré pour laisser passage à une tubulure (17) de l’échangeur de chaleur, caractérisé en ce que au moins deux bords d’extrémités opposées de ladite plaque (5) sont équipés respectivement d’organes de guidage (8) en translation pour la fixation du dispositif d’étanchéité dans un cadre de support (1) de l’échangeur de chaleur, les organes de guidage (8) s’étendant en saillie du plan d’allongement principal de la plaque (5) pour former un coulisseau apte à former glissière avec des rainures (11) formées dans le cadre de support (1), et caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité (3) comporte un moyen d’étanchéité déformable élastiquement (6) agencé autour de l’évidement central formé dans la plaque (5). Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091273-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’une sangle de fixation et procédé de mise en œuvre.
Inventor: GARCIA THOMAS
IPC: B66C1/12
Filed: 2018-12-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: DISPOSITIF DE MANUTENTION D’UNE SANGLE DE FIXATION ET PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE. L’invention concerne un dispositif de manutention (10) pour une sangle (S) de fixation d’un colis sur une structure, permettant une fixation rapide de la sangle sans risque qu’elle ne retombe ou s’emmêle. Le dispositif selon l’invention comprend un passant tubulaire (10) présentant une paroi supérieure (11) munie d’une lumière oblongue (12), transversale par rapport à la sangle, et une paroi inférieure (13) munie d’au moins un aimant (14) de fixation à la structure. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3093631-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons infusees munie d’un filtre ameliore
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/20
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées dans un liquide à partir d’un ingrédient, ladite machine de préparation de boissons (1) comportant une carafe (20) de réception du liquide comprenant un fond (21), une paroi latérale (22) munie d’un bec verseur (25) et un filtre (81) qui s’étend devant le bec verseur (25) de telle manière que le liquide contenu dans la carafe (20) traverse le filtre (81) avant de passer dans le bec verseur (25).     Conformément à l’invention, la carafe (20) comporte sous le filtre (81), à proximité du fond (21) une pluralité de cavités (82a, 82b, 82c, 82d) s’étendant transversalement à la paroi latérale (22) en débouchant dans la carafe (20), lesdites cavités (82a, 82b, 82c, 82d) étant dimensionnées pour capter et retenir des particules d’ingrédient qui se sont déposées sur le fond (21) de la carafe (20) lors de la préparation de la boisson et qui se déplacent vers le filtre (81) lors du versage de la boisson.     Figure 8
Patent FR-3093759-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques,- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques, et- un carénage (24) pour loger ladite pluralité d’échangeurs thermiques et/ou au moins une première turbomachine tangentielle,dans lequel le carénage (24) comporte une partie de structure (38) et une partie d’isolation acoustique (40) supportée par la partie de structure (38).]
Patent FR-3099664-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M7/44
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-03-25
Abstract: Convertisseur de puissance La présente description concerne un convertisseur de puissance comportant : un étage primaire (110) comportant au moins un premier interrupteur de découpage (S11, S12, S13, S14) ;un circuit de contrôle (112) adapté à appliquer un premier signal de commande audit au moins un premier interrupteur ; un étage secondaire (130) comportant au moins un deuxième interrupteur de découpage (S21, S22, S23, S24) ; un circuit de contrôle (132) adapté à appliquer un deuxième signal de commande audit au moins un deuxième interrupteur ; et un étage de transmission de puissance (120) reliant l'étage primaire (110) à l'étage secondaire (130), dans lequel le circuit de contrôle (132) de l'étage secondaire est isolé électriquement du circuit de contrôle (112) de l'étage primaire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102715-B1 (FR)
Title: Pare-soleil pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel équipement
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R21/231
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un pare-soleil (2) pour véhicule automobile, le pare-soleil comportant un dispositif de fixation comportant une partie fixe destinée à être fixée au toit (10) d’un véhicule automobile et une partie pivotante, la partie pivotante étant apte à pivoter entre une première position et une deuxième position ; le dispositif comportant un dispositif de rappel élastique permettant de solliciter la partie pivotante :  - vers la première position (I) si la partie pivotante se trouve entre la première position (II) et une position intermédiaire limite (III) ;  - vers la deuxième position (II) si la partie pivotante se trouve entre la position intermédiaire limite (III) et la deuxième position (II).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103061-B1 (FR)
Title: système electrochimique a pile à combustible adapte a fonctionner en depression
Inventor: PINTON ERIC
IPC: H01M8/04746
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention porte sur un système électrochimique adapté à fonctionner en dépression vis-à-vis d’une pression de référence, comportant :       une pile à combustible 2,   une ligne d’alimentation Lad reliant une entrée Ed d’oxygène à la pression de référence à l’entrée Ce de la pile 2,   une ligne d’évacuation Led reliant la sortie Cs de la pile 2 à une sortie Sd ;   un réducteur de pression 6 disposé sur la ligne d’alimentation Lad et adapté à imposer à l’oxygène le traversant une pression inférieure à la pression de référence ;  une pompe 3 disposée sur la ligne d’évacuation Led de sorte qu’en fonctionnement en dépression l’oxygène circule à partir de l’entrée Ed jusqu’à la sortie Sd, la pression d’oxygène à l’entrée Ce de la pile 2 étant en dépression vis-à-vis de la pression de référence.       Figure pour l’abrégé : Fig. 2