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Patent FR-3077603-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'air moteur a deux etages de refroidissement et procede correspondant
Inventor: HARTENSTEIN LAURENT
IPC: F28D1/047
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de refroidissement d'air, dit air bleed, prélevé sur un moteur (6, 7) d'un aéronef (9) pour alimenter en air à température contrôlée un premier et un deuxième équipements (11, 12), caractérisé en ce qu'il comprend : un premier échangeur thermique (10) de refroidissement air/air agencé dans une première zone (M) de l'aéronef comprenant un circuit primaire (12) adapté pour être alimenté par ledit air bleed, et un circuit secondaire (13), adapté pour être alimenté par une première source d'air froid (14) ; et un deuxième échangeur thermique (20) de refroidissement d'air agencé dans une deuxième zone (P) de l'aéronef comprenant un circuit primaire (22) adapté pour être alimenté par l'air de sortie du circuit primaire (12) dudit premier échangeur thermique (10), et un circuit secondaire (23), adapté pour être alimenté par une source de fluide froid (24), indépendante de ladite première source d'air froid (14), ledit flux d'air en sortie de ce deuxième échangeur thermique alimentant ledit deuxième équipement (21).
Patent FR-3079910-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'apparence sombre pour vehicule automobile
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21V13/08
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (2) d'apparence sombre pour véhicule automobile, comprenant un boîtier optique (4) dans lequel est présente une source de lumière (6A, 6B) et au moins un réflecteur optique (16) agencé pour diriger un faisceau lumineux émis par la source de lumière (6A, 6B), à travers une ouverture (14) du boîtier optique, l'ouverture (14) étant obturée par un voyant extérieur (18) afin de protéger des intempéries la source de lumière (6A, 6B) et le réflecteur optique (16), caractérisé en ce que le voyant extérieur (18) a une couleur de ton sombre à la lumière du jour, et en ce qu'un écran translucide (26) est interposé entre le réflecteur optique (16) et le voyant extérieur (18), l'écran translucide (26) étant distant du voyant extérieur (18).
Patent FR-3082877-A1 (FR)
Title: Aube a structure hybride pour turbomachine
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne une aube (34) destinée à être agencée dans un flux d'air de turbomachine, l'aube comprenant une plateforme radialement interne, une plateforme radialement externe, ainsi qu'une pale qui s'étend entre les plateformes radialement interne et externe. L'aube est caractérisée en ce qu'elle comprend un corps (50) en un matériau composite et une armature métallique (41) qui est intégrée dans le corps (50), l'armature métallique (41) ayant un élément central en forme de X avec deux bras radialement internes qui s'étendent jusqu'à la plateforme radialement interne et deux bras radialement externes qui s'étendent jusqu'à la plateforme externe, les bras radialement internes étant reliés entre eux par un bras de liaison interne qui s'étend dans la plateforme interne et les bras radialement externes étant reliés entre eux par un bras de liaison externe qui s'étend dans la plateforme externe.
Patent FR-3071091-A1 (FR)
Title: Procede pour generer une information de guidage de circulation et systeme de guidage de circulation appliquant ce procede
Inventor: BAUER HARALD
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-09-11
Abstract: Procédé pour générer une information de guidage de circulation pour une instruction de guidage de circulation représentée par un groupe de panneaux de circulation selon lequel : - une partie des panneaux de circulation (20) portent des milieux (250) lisibles par une machine avec des caractéristiques, - une unité mobile (22) saisit la caractéristique d'un panneau (20) appartenant à un groupe et la transmet à une installation de guidage (25), qui identifie un panneau de circulation (20) à partir de la caractéristique . L'information de guidage de circulation est déterminée en se fondant sur un panneau de circulation (20) et les autres panneaux du groupe, et elle est transmise à l'unité mobile (22).
Patent FR-3085796-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion/deconnexion magnetique entre un accumulateur electrochimique et des busbars, et de shunt magnetique passif de l'accumulateur apres sa chute par gravite
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un dispositif magnétique de connexion/déconnexion mécanique et électrique par au moins une de ses bornes de sortie (4, 5) d'un accumulateur (A) à au moins un busbar 5B1, B2), la déconnexion ayant lieu lorsqu'un BMS détecte la défaillance de l'accumulateur. La déconnexion qui peut être passive ou active par le biais du BMS entraîne la chute par gravité de l'accumulateur et la mise en oeuvre complètement passive d'un shunt de l'accumulateur.
Patent FR-3087127-A1 (FR)
Title: Appareil de monitorage ou de ventilation pour reanimation cardio-pulmonaire avec determination d'un indice d'ouverture des voies respiratoires
Inventor: RICHARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de monitorage et/ou d'assistance respiratoire, utilisable pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) comprenant des compressions thoraciques successives de durée (dt) réalisées sur le patient et des relâchements, comprenant des moyens de mesure de teneur en CO2 (10) pour opérer des mesures de concentration en CO2 produit par le patient pendant la réanimation cardio-pulmonaire (RCP), et fournir des signaux de mesure de teneur en CO2 à des moyens de traitement de signal (11), et des moyens de traitement de signal (11) configurés pour traiter les signaux de mesure de teneur en CO2 provenant des moyens de mesure de teneur en CO2 (10) de manière à déterminer au moins une valeur de teneur maximale en CO2 (Vmax) et au moins une valeur de teneur minimale en CO2 (Vmin), pendant au moins une durée (dt) d'au moins une contraction thoracique, et puis calculer au moins un indice AOI d'ouverture des voies respiratoires à partir desdites valeurs de teneur maximale en CO2 (Vmax) et de teneur minimale en CO2 (Vmin). L'appareil (1) de l'invention est un ventilateur médical d'assistance respiratoire servant à fournir un gaz respiratoire, tel de l'air, à un patient, ou un moniteur ou un moniteur/défibrillateur cardiaque.
Patent FR-3088573-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comportant un organe de deviation d’un flux de gaz
Inventor: PICARD ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne une machine (10) de fabrication additive comprenant un organe (110) de déviation d’un flux de gaz pour l’évacuation des fumées résultant de la fabrication additive d’une pièce, ladite machine (10) comprenant une enceinte (30), un plateau (50) de fabrication, un conduit (100) d’entrée de gaz, un chariot (60) de dépôt de poudre, caractérisée en ce que ledit organe (110) de déviation est configuré pour diriger un flux de gaz issu du conduit (100) d’entrée de gaz dans un plan sensiblement tangent à la surface d’une zone (51) de fabrication du plateau (50) de fabrication, et en ce que l’organe (110) de déviation est configuré pour être fixé au chariot (60).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076820-A1 (FR)
Title: Ensemble valve pour sacs
Inventor: RUSCHMEIER MATT
IPC: B65D47/06
Filed: 2018-12-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble valve pour une utilisation avec un contenant pour liquide. L’ensemble valve inclut un bec verseur contenant une ouverture vers le contenant pour liquide, le bec verseur étant configuré pour former un joint étanche aux liquides avec un logement. Un manchon s’étend à travers le logement vers le contenant pour liquide à travers l’ouverture. Une valve est fixée au logement et se prolonge dans l’ouverture à travers le manchon et forme un joint étanche aux liquides avec le manchon. La valve inclut une partie corps ayant une section de coupe et une patte fixée à la valve par une charnière, la patte étant configurée pour fléchir vers l’extérieur contre le manchon lors de l’insertion d’un tube dans la valve, ce qui amène la section de coupe à ouvrir un canal d’écoulement pour permettre à un liquide de s’écouler à travers l’ensemble valve.
Patent FR-3089583-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission entre une source d'énergie captée par une éolienne ou une hydrolienne et une génératrice entraînée par celle-ci
Inventor: VIEL CHARLES-HENRI
IPC: F16D7/02
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission entre, d'une part, un axe (9) entraîné en rotation par une source d'énergie naturelle, de puissance irrégulière, captée par une éolienne (100) ou une hydrolienne, et d'autre part une génératrice de courant (11,14), caractérisé en ce qu’il comprend un limiteur de couple (12,19) intercalé entre l'axe (9) mis en mouvement par ladite source d'énergie naturelle et la génératrice de courant (11,14), limiteur dont le couple maximum transmissible à la génératrice (11,14) est égal ou inférieur à la valeur maximale du couple admissible par celle-ci (11,14). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089758-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un produit à base de safran et édulcorant alimentaire aromatisant comportant du safran.
Inventor: DAVID VIRGINIE
IPC: A23L29/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de production d'un corps solide à base de safran (crocus sativus), uniformisé en concentration de safran. L'invention permet d'obtenir du safran en dose précise et rapide. L'objet de l’invention permet d'aromatiser et de valoriser des plats, ainsi que des produits viticoles.
Patent FR-3091634-A1 (FR)
Title: Support auriculaire pour porter un appareil audio derrière le pavillon de l’oreille
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOÎT
IPC: H04R25/00
Filed: 2019-01-08
Abstract: Support auriculaire pour porter un appareil audio derrière le pavillon de l’oreille L’invention concerne un support auriculaire (1) conçu pour porter un appareil électronique (2) derrière le pavillon de l’oreille, comprenant une branche avec une partie centrale (9) de branche sensiblement en forme de crochet pour crocheter le sillon retro-auriculaire entre l’oreille et le crâne, et une première extrémité (5) de branche rectiligne et rigide qui prolonge de ladite partie centrale de branche pour former une extrémité de la branche. La branche comprend une seconde extrémité (10) de branche élastiquement déformable et en forme en S, ladite seconde extrémité de branche prolongeant ladite partie centrale de branche pour former une extrémité de la branche et s’étendant de manière oblique par rapport à un plan (P) dans lequel s’étend la partie centrale de branche, et en ce que ladite seconde extrémité de branche et ladite partie centrale de branche forment sensiblement l’une avec l’autre une section de branche hélicoïdale (PH). Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3090485-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu pour poids lourd ayant des incisions améliorées.
Inventor: DOMPROBST FRÉDÉRIC
IPC: B60C11/12
Filed: 2019-01-31
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd comprenant une surface de roulement (10) à neuf destinée à venir en contact avec une chaussée lors du roulage d’un pneu pourvu de cette bande, cette bande de roulement (1) comprenant une pluralité d'incisions optimisées (2) s'ouvrant sur sa surface de roulement (10) à neuf, chaque incision optimisée (2) étant composée d'au moins deux parties étroites (21) et de parties larges (22), chaque partie étroite (21) étant entourée par des parties larges (22), la somme des aires des parties étroites (21) représentant au moins 40% de la surface totale de l'incision optimisée (2) et la largeur de chacune de ces parties étroites (21) étant inférieure à 0.4 mm, chaque partie large (22) ayant une largeur au moins égale à 0.4 mm, cette bande de roulement étant telle que pour chaque incision optimisée (2) chacune des parties larges (22) s'étendant entre deux parties étroites (21) comporte au moins un tronçon ayant une orientation d'angle au moins égal à 15 degrés avec la direction de l'épaisseur de la bande de roulement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093380-A1 (FR)
Title: Électrode pour dispositif de stockage de l’énergie rechargeable
Inventor: CALDEIRA VINCENT
IPC: H01M4/80
Filed: 2019-03-01
Abstract: La présente invention concerne une électrode pour un dispositif de stockage de l’énergie rechargeable, comprenant plusieurs couches internes interposées entre deux couches externes, lesdites couches internes comprenant plusieurs couches de matériau d’électrode ME et plusieurs couches poreuses de collecteur de courant CC, lesdites couches de matériau d’électrode ME et de collecteur de courant CC étant alternées, lesdites couches externes ne comprenant pas de collecteur de courant CC, caractérisée en ce que ladite électrode présente une épaisseur totale allant de strictement supérieure à 4 mm jusqu’à 10 mm, de préférence allant de strictement supérieure à 4 mm jusqu’à 6 mm.
Patent FR-3093457-A1 (FR)
Title: Machine de Mélangeage et d’Extrusion à Bi-Vis avec Éléments Amovibles
IPC: B29B7/58
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention concerne une machine de mélangeage et d’extrusion (10) comprenant un mélangeur à bi-vis conique convergente (12) avec un châssis fixe (14) qui soutient des fourreaux (16) dans lequel deux vis (18) sont montées de manière inclinée entre une ouverture (22) disposée en amont des fourreaux, où une trémie d’introduction (24) de la machine 10 alimente les vis, et une sortie (25) disposée en aval des fourreaux, où le mélangeur fait sortir le mélange à la fin d’un cycle de mélangeage. Au moins un fourreau mobile (34) est disposé vers la sortie, chaque fourreau mobile avec une surface d’appui (34a) d’une superficie d’appui prédéterminée en fonction d’une élasticité du mélange, et chaque fourreau mobile comprenant un ou des éléments amovibles qui se déplacent par un mouvement linéaire par rapport à la sortie pour régler un espace prédéterminé entre les fourreaux et les vis. Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3093570-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour une redondance à chaud géographique
Inventor: BEZZECCHI SERGIO
IPC: G06F15/80
Filed: 2019-03-07
Abstract: Procédé ET SYSTEME pour une redondance à chaud géographique Ce procédé consiste en : la transmission par un premier calculateur (11) maître vers un second calculateur (12) esclave de premières données d’entrée (17) et d’un premier contexte d’exécution (15) pour le nième cycle d’exécution d’une application, dont des première et seconde répliques (13, 14) sont respectivement exécutées sur les premier et second calculateurs ; l’exécution de la première réplique (13) , la mise à jour du premier contexte d’exécution (15) à la fin du nième cycle et sa transmission vers le second calculateur (12) ; la récupération des premières données d’entrée (17) et du premier contexte d’exécution (15) pour le nième cycle en tant que secondes données d’entrée (18) et second contexte d’exécution (16) pour le nième cycle ; l’exécution de la seconde réplique (14) dans le second contexte d’exécution (16) pour le nième cycle, sur les secondes données d’entrée (18) du nième cycle, et mise à jour du second contexte d’exécution (16) à la fin du nième cycle ; et la vérification de la cohérence en comparant les premier et second contextes d’exécution (15, 16) à la fin du nième cycle. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098174-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (10) circulant sur une route (30), comportant : - une étape de mesure de la vitesse du véhicule automobile, et - une étape de détermination d’un critère indiquant si le véhicule automobile doit ou non être stoppé, en fonction au moins de la vitesse mesurée. Selon l’invention, le critère est déterminé en fonction également d’une donnée relative à l’environnement du véhicule automobile et, si le critère indique que le véhicule automobile doit être stoppé, le procédé de pilotage comporte une étape de calcul en boucle ouverte d’une consigne de freinage, indépendamment de toute donnée relative à d’éventuels autres véhicules automobiles situés dans l’environnement du véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100296-A1 (FR)
Title: Tambour de frein composite
Inventor: DOREMUS ERIC
IPC: F16D65/10
Filed: 2019-09-02
Abstract: La présente invention concerne une couronne de frottement (1) pour tambour de frein (1), de préférence pour tambour de frein composite dans lequel la couronne de frottement (1) forme un insert de surmoulage par procédé de fonderie d’un métal, par exemple un alliage d’aluminium, la couronne de frottement (1) :présentant un axe de symétrie (X-X), etcomprenant une bande (10) de tôle métallique, de préférence une bande de tôle d’acier, ladite bande (10) :présentant une forme annulaire autour de l’axe de symétrie (X-X), la forme annulaire ayant été formée par roulage de la bande (10), etcomprenant au moins une protubérance (12) ayant été formée par poinçonnage de la bande (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3101202-A1 (FR)
Title: connecteur électrique
Inventor: PAUMIER MATHIEU
IPC: H01R11/28
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un connecteur électrique (100) pour connecter au moins un fil électrique avec une borne (1) cylindrique, le connecteur électrique (100) comprenant :- un boitier (10) destiné à accueillir la borne (1) selon un axe principal (z), - au moins une cosse (20) présentant une extrémité de connexion (26) destinée à connecter le fil électrique, et une boucle déformable (25) disposée dans le boitier (10) selon un plan (x,y) normal à l’axe principal (z) et dont un segment courbé (23) est destiné à entourer la borne (1),- un système de verrouillage (30) comprenant un axe de liaison (31), porté par le boitier (1) et mobile en rotation par rapport à ce dernier, et un élément poussoir solidaire de l’axe de liaison (31) ; le système de verrouillage (30) étant configuré de sorte que, dans un état verrouillé du connecteur (100), l’élément poussoir est en appui sur la boucle déformable (25), provoquant le serrage du segment courbé (23) autour de la borne (1). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1a
Patent FR-3103799-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de convoyage de produits
Inventor: HENNINGER RAPHAËL
IPC: B65G43/08
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de convoyage de produits (1) au sein d'une ligne industrielle, comprenant un convoyeur (5) transportant un flux de produits (1) selon au moins une file (6) ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone (7) principale délimitée par des balises (70,700,71,710) primaires et couvrant un tronçon dudit flux ;et au-dessus dudit convoyeur (5), au moins un organe (8) de détection desdites balises (70,700,71,710) primaires et de comptage du nombre de produits (1) au moins à l'intérieur de ladite zone (7) principale.L'invention concerne aussi un procédé de convoyage de produits (1), dans lequel on transporte un flux de produits (1) selon au moins une file (6)et on délimite par des balises (70,700,71,710) primaires au moins une zone (7) principale couvrant un tronçon dudit flux ; on détecte lesdites balises (70,700,71,710) primaires et on compte le nombre de produits (1) dans ladite zone (7) principale.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105057-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension
Inventor: BURTEAUX DAMIEN
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif de préhension
        
    Installation (1) comprenant un dispositif (2) de préhension d’au moins un objet (3) et un bras (4) apte à déplacer ledit dispositif (2) de préhension entre une position horizontale et une position verticale et/ou inversement. Le dispositif (2) comprend au moins un capteur (23) de détection apte à détecter la présence d’au moins un objet (3).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108001-A1 (FR)
Title: Moteur électrique muni d'un couvercle d'isolation phonique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1) comprenant un rotor (11) monté sur un arbre (12), un stator (13) disposé autour du rotor (11), un palier avant (14) et un palier arrière (15) reliés entre eux par des moyens de fixation (21), lesdits paliers avant et arrière (14, 15) formant une cavité interne dans laquelle sont logés le rotor (11) et le stator (13), caractérisé en ce que le moteur électrique (1) comprend en outre un couvercle d’isolation phonique (20) en forme de cloche recouvrant totalement le palier arrière (15) et une partie (142) du palier avant (14) s’étendant axialement depuis une face d’extrémité (141) dudit palier avant (14), le couvercle d’isolation phonique (20) étant configuré pour amortir les bruits mécaniques et magnétiques générés par le moteur. Figure 2
Patent FR-3112245-A1 (FR)
Title: Module électrique pour former une interface électrique d'un système de stockage d'énergie d'un véhicule automobile
Inventor: FAVARD DAMIEN
IPC: H02J15/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Module électrique pour former une interface électrique d'un système de stockage d'énergie d'un véhicule automobile Module d'interface électrique (5) pour un système de stockage d'énergie (3) électrique d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un boîtier (7), un ensemble de composants électriques (6) de puissance à l'intérieur du boîtier, et un fluide diélectrique en contact direct avec au moins une partie des composants électriques, le boîtier comprenant une ouverture d'entrée (9) et une ouverture de sortie (10) agencées pour permettre une circulation du fluide diélectrique à l'intérieur du boîtier.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3112711-A1 (FR)
Title: Outillage et procédé de mise en place d'un joint dans une gorge, notamment pour dispositif de projection de jet d'eau
Inventor: PLANET ALAIN
IPC: B25B27/14
Filed: 2020-07-24
Abstract: Outillage et procédé de mise en place d'un joint dans une gorge, notamment pour dispositif de projection de jet d'eau Outillage de pose d'un joint en élastomère dans fin, qui comprend une roue tournant d'un axe (24) ayant un moyen (25) d'attache d'un brin curviligne de joint sans fin, qui fait saillie vers l'extérieur de la jante (21) de la roue et qui s'étend dans le plan médian de la jante perpendiculaire à l'axe (24) ou suivant une génératrice de la jante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3115503-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: H02K29/08
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation (5) pour module de refroidissement de véhicule automobile, comprenant :
    un organe à pales (6)un moteur électrique (7)une pièce de transmission de couple (8) agencée pour transmettre un couple développé par le moteur électrique (7) vers l’organe à pales (6) ; caractérisé en ce que la pièce de transmission de couple (8) comporte :un premier ensemble de fixation pour fixer la pièce de transmission de couple (8) avec l’organe à pales (6)et un deuxième ensemble de fixation pour fixer la pièce de transmission de couple (8) avec le moteur électrique (7).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116016-A1 (FR)
Title: Dispositif de Mise en Forme Complexe Pour Fabriquer un Produit Complexe à Partir de Couches Caoutchouteuses Non-Débordantes
Inventor: COTTAIS FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mise en forme d’un produit complexe d’un produit profilé pour fabriquer un produit complexe à partir des couches caoutchouteuses non-débordantes. L’invention concerne aussi un procédé de mise en forme d’un produit complexe d’un produit profilé à partir des couches caoutchouteuses non-débordantes, réalisé par le dispositif (100) divulgué. L’invention concerne en outre une ligne de production des pneumatiques, comprenant au moins une installation (500) comprenant le dispositif (100).    Figure pour l’abrégé : Fig 4