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Patent FR-3096123-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite et appareil d’echange de chaleur et/ou de matiere.
Inventor: AMANT LUDOVIC
IPC: F28F9/04
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (120) pour un appareil (100) d’échange de chaleur et/ou de matière, l’appareil (100) d’échange de chaleur et/ou de matière comprenant au moins deux colonnes (200) d’échange de chaleur et/ou de matière adjacentes, le dispositif d’étanchéité (120) étant configuré pour être agencé en recouvrement des bords d’extrémité de ces deux colonnes (200) d’échange de chaleur et/ou de matière, le dispositif d’étanchéité (120) comprenant au moins une portion de base (121) s’étendant longitudinalement et dimensionné pour recouvrir deux parois périphériques (210) contigües de deux colonnes (200) voisines, ladite portion de base étant prolongée à au moins l’une de ses extrémités longitudinales par une branche (122, 123) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire, ladite branche s’étendant de part et d’autre de la portion de base (121) pour former deux parties aptes à venir en recouvrement respectif d’une paroi périphérique d’une colonne. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096707-A1 (FR)
Title: Applicateur de bande à protection de bande et procédé de maintenance d’un tel applicateur
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. L’applicateur comprend un réservoir (4) d’enduit dans lequel se déroule la bande. Le réservoir présente une fente d’entrée (6) de la bande ménagée entre une extrémité libre (7a) d’une paroi arrière (7) du réservoir et une première extrémité libre (8a) d’une paroi inférieure (8) du réservoir. L’extrémité libre (7a) de la paroi arrière (7) du réservoir et la première extrémité libre (8a) de la paroi inférieure (8) du réservoir comprennent un cylindre (7a1-8a1) de section (D1) supérieure à une épaisseur (E1) de la paroi sur laquelle chaque cylindre est rattaché, chaque cylindre étant recouvert par un manchon de protection amovible (201-202), de section intérieure complémentaire au cylindre que le manchon recouvre, chaque manchon de protection présentant une ouverture longitudinale (201a-202a) délimitée par deux bords de blocage (201b-202b) contre la paroi portant le cylindre que le manchon recouvre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097104-A1 (FR)
Title: Ensemble formé d’une culotte d’équitation et d’un coussinet protecteur
Inventor: BIGO JOSÉPHINE
IPC: A41D1/086
Filed: 2019-06-11
Abstract: Ensemble formé d’une culotte d’équitation et d’un coussinet protecteur L’invention concerne un ensemble formé d’une culotte d’équitation (2) et d’un coussinet protecteur (3), la culotte est dotée d’une poche (4) comprenant une ouverture et s’étendant latéralement au moins au niveau du bas des fesses et vers l’entrejambe, le coussinet protecteur s’insère dans ladite poche à travers ladite ouverture, et au moins une dimension de ladite poche étant inférieure à la dimension correspondante dudit coussinet de façon à maintenir par pression le coussinet dans la poche. De cette manière, le coussinet protecteur est bien calé par le pourtour interne de la poche et risque moins de se déplacer par rapport au vêtement lors d’une chevauchée. Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3098615-A1 (FR)
Title: Protection contre les intrusions avant routage pour environnements informatiques virtuels en nuage
Inventor: MASCIARELLI SCOTT
IPC: H04L47/20
Filed: 2019-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la sécurité réseau avant routage pour informatique en nuage. Le procédé de sécurité réseau avant routage pour informatique en nuage comprend la réception, dans un composant de routage (280), tel qu'un équilibreur de charge, d'un environnement informatique en nuage (200) comprenant au moins deux conteneurs virtualisés différents (220), d'un flux de paquets (250) ciblant une adresse réseau de destination, et, avant le traitement du flux de paquets dans le composant de routage, la déviation du flux de paquets vers un inspecteur de paquets (260) s'exécutant dans l'un des différents conteneurs virtualisés. Ensuite, seule une fraction des paquets du flux de paquets dévié est envoyée par l'inspecteur de paquets au composant de routage, et la fraction de paquets est ensuite traitée dans le routeur de façon à être acheminée vers l'adresse réseau de destination. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098469-A1 (FR)
Title: Montage d’un écran de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un montage d’un écran (1) de protection acoustique sur un moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant : un plot (2) se présentant sous forme d’une tige dont l’extrémité libre présente un renflement (3) ; ledit écran comprenant un corps (4) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, un logement (5) étant ménagé dans ledit corps pour recevoir ledit renflement, ledit écran étant équipé d’une rondelle (6) pourvue d’un orifice (7) interne circulaire, ladite rondelle étant surmoulée par ledit corps de sorte que l’ouverture dudit logement soit définie par ledit orifice, ledit orifice présentant un diamètre ajusté pour permettre un passage en force dudit renflement au travers, le matériau constitutif de ladite rondelle présentant une capacité de déformation élastique permettant que ledit orifice retrouve sensiblement son diamètre nominal après le passage dudit renflement. Figure 1
Patent FR-3085343-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le voyage en bateau
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B63B29/04
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif pour bateau comportant un siège dynamique à mouvements, vibrant et rotatif et bougeant sur trois axes .Le dispositif pour bateau est apte à éliminer les bruits dudit bateau.Le dispositif pour bateau comporte :Un siège dynamique, vibrant , rotatif et bougeant sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/arrière.Une pluralité de périphériques d’entrée et de sortie.Une unité de commande apte à piloter ledit siège et/ou lesdits périphériques.Un enregistreur de données du voyage pour bateau.Un module de communication.Une interface homme-machine.Le voyageur est placé sur ledit siège, regarde un film, et/ou utilise un logiciel et/ou joue aux jeux vidéo.Le voyageur utilise les périphériques d’entrée et de sortie, il est en immersion totale dans le film et/ou dans le logiciel et/ou dans le jeu vidéo.Le dispositif selon l’invention est destiné à l’industrie navale.
Patent FR-3101956-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la consommation électrique d’une balise de géolocalisation.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Procédé de gestion de la consommation électrique d’une balise de géolocalisation.              L’invention se rapporte à un procédé de gestion du fonctionnement d’une balise de géolocalisation apte à communiquer au travers d’un réseau de communication, le procédé comprenant les étapes suivantes dans la balise :                                   réception de données relatives à une zone géographique,                 détection, au cours du déplacement de la balise, d’une correspondance entre une position courante et la zone reçue ; suivie d’une émission d’une notification (NTF).                            Figure 1
Patent FR-3104643-A1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique à faible débit de fuite et rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant un mécanisme de réduction (12) couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13) comprenant deux étages de réduction (27, 32) et comportant :- un pignon solaire (33), - une couronne (25) et - une série de satellites (28) répartis circonférentiellement entre le pignon solaire (33) et la couronne (25), chaque satellite (28) comprenant une première portion (38) engrenée avec le pignon solaire (33) et une deuxième portion (39) engrenée avec la couronne (25), un diamètre de la première portion (38) étant différent d’un diamètre de la deuxième portion (39), la première portion (38) des satellites (28) s’étendant entre la deuxième portion (39) des satellites (28) et la soufflante (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105894-A1 (FR)
Title: Structure de transducteur pour résonateur à accès unique
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/25
Filed: 2019-12-30
Abstract: Structure de transducteur pour résonateur à accès unique La présente invention concerne une structure de transducteur ayant des moyens de suppression de mode transversal, en particulier pour un résonateur à accès unique, comprenant un substrat piézoélectrique (120, 170), en particulier un substrat composite piézoélectrique comprenant une couche piézoélectrique (140, 170) sur un substrat de base (144, 444), au moins une paire d'électrodes en peigne interdigitées (102, 112) formées sur le substrat piézoélectrique (120, 170), dans laquelle la première électrode en peigne (102) comprend une première barre omnibus (108) et une pluralité de doigts d'électrode (104) alternés avec des doigts d'électrode factices plus courts (106), tous s'étendant à partir de la première barre omnibus (108), dans lequel la seconde électrode en peigne (112) comprend une seconde barre omnibus (118) et une pluralité de doigts d'électrode (114) s'étendant à partir de la seconde barre omnibus (118), dans lequel les doigts d’électrode factices (106) de la première barre omnibus (108) font face aux doigts d'électrode (114) de la seconde barre omnibus (118) et sont séparées des doigts d'électrode (114) par des premiers espaces (110a), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une couche de suppression de mode transversal (122, 132, 222, 232, 422, 432) fournie partiellement sous le premier espace (110a) et choisie de telle sorte que la vitesse de phase d'une onde guidée est inférieure dans la zone de la couche de suppression de mode transversal (122, 132, 222, 232, 422, 432) par rapport à la vitesse de phase de l’onde guidée dans la zone centrale (136) sous les doigts d'électrode alternés (104, 114) des première et seconde électrodes en peigne (102, 112). La présente convention concerne également un procédé de fabrication de la structure de transducteur telle que décrite précédemment, et un résonateur à accès unique comprenant au moins une structure telle que décrite précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3107028-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement et procédé de détection d’encrassement associé
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: Système de refroidissement et procédé de détection d’encrassement associé La présente invention concerne un système de refroidissement (12) comprenant une canalisation (16), et un système de détection (20) d’un encrassement du système de refroidissement (12).         Le système de détection (20) comprend :     - un radiateur à ailettes (26) comprenant une base (32), des ailettes (34), un organe chauffant (36) et un capteur de température (38) de la base, les ailettes étant disposées à l’intérieur de la canalisation, l’organe chauffant (36) chauffant la base (32) à une température de chauffage prédéterminée en fonction d’une puissance électrique d’alimentation prédéterminée ;     - un dispositif d’alimentation électrique (28) configuré pour alimenter l’organe chauffant avec la puissance électrique d’alimentation prédéterminée ; et     - une unité de traitement (30) configurée pour détecter un encrassement du système (12), en fonction de la puissance électrique d’alimentation prédéterminée fournie et de la température mesurée par le capteur de température.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107849-A1 (FR)
Title: Buse pour chalumeau d’oxycoupage refroidi par un liquide.
Inventor: PARISET PATRICK
IPC: B23K7/10
Filed: 2020-03-09
Abstract: Buse pour chalumeau d’oxycoupage refroidi par un liquide.
    L’invention concerne une buse destinée à un chalumeau d’oxycoupage comprenant une poignée, une buse fixée de façon démontable sur une tête, plusieurs conduits et canaux amenant l’oxygène, un gaz combustible et/ou un mélange gaz oxygène jusqu’à l’avant (la sortie) de la buse, la tête comprenant des parties en contact avec un liquide de refroidissement de préférence de l’eau, la buse comportant des gorges annulaires coopérant avec des gorges de forme correspondante de la tête pour former des canaux annulaires de distribution du gaz combustible et de l’oxygène vers la tête de la buse, caractérisée en ce que les gorges annulaires (4, 5) de la buse ont des bords périphériques tronconiques (6a, 6b, 6c) et ce que la fixation de la buse sur la tête est assurée par un filetage (7) à la périphérie cylindrique de la buse, l’extrémité avant du filetage comportant un épaulement dont la surface perpendiculaire à l’axe de la buse vient fermer, après vissage de la buse sur la tête, une gorge annulaire à l’extrémité avant de la tête pour former un canal annulaire contenant le liquide de refroidissement.
    Selon un perfectionnement le canal central (1) pour le jet de coupe (oxygène) comporte dans le sens de circulation de l’oxygène un premier tronçon cylindrique (1b) et un deuxième tronçon en forme de tuyère (1a).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3108189-A1 (FR)
Title: Procédé d’installation de données de mise à jour d’une base de données cartographique et calculateur associé
Inventor: GRATIEN FRANCOIS
IPC: G06F16/23
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation de données de mise à jour, par une unité de calcul embarqué dans un véhicule, d’une base de données cartographique stockée dans une mémoire dédiée, comportant des étapes de :- si l’espace mémoire libre dans la mémoire dédiée est insuffisant pour installer les données de mise à jour alors : - détermination (32) d’une zone élémentaire de référence,- détermination (33) pour chaque zone élémentaire de la base de données d’une valeur représentative d’une distance entre ladite zone élémentaire et la zone élémentaire de référence,- sélection (34) d’une zone élémentaire,- suppression (35) de la zone sélectionnée,- si l’espace mémoire libre dans la mémoire dédiée est insuffisant alors la répétition des étapes de sélection (34) et de suppression (35) jusqu’à ce que l’espace mémoire libre dans la mémoire dédiée soit suffisant pour installer (36) les données de mise à jour. . Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108818-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’authentification d’un utilisateur auprès d’une application.
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d’authentification d’un utilisateur auprès d’au moins une application, dite application de services, ledit utilisateur étant équipé d’un dispositif utilisateur possédant au moins une adresse et étant apte à obtenir au moins une donnée d’authentification dudit utilisateur, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’authentification d’un utilisateur et caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de réception, en provenance de ladite au moins une application de services, d’une requête comprenant au moins un identifiant dudit utilisateur ;- une première étape d’émission, à destination d’une application inscrite à une chaîne de blocs, d’une requête comprenant ledit au moins un identifiant dudit utilisateur ;- une deuxième étape de réception, en réponse à l’étape d’émission, d’un message comprenant au moins une première donnée correspondant à une première adresse dudit dispositif utilisateur, ladite au moins une première donnée ayant été obtenue en fonction dudit au moins un identifiant dudit utilisateur ;- une deuxième étape d’émission, à destination de ladite première adresse, d’une requête pour émettre un message comprenant ladite au moins une donnée d’authentification dudit utilisateur vers une adresse de ladite application de services.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109032-A1 (FR)
Title: Boîtier de connexion électrique muni de relais déportés
Inventor: HADDAD FARID
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant: - une batterie (10), - des équipements électriques (11.1-11.11), - un boîtier de connexion électrique (12) monté électriquement entre la batterie (10) et les équipements électriques (11.1-11.11), ledit boîtier de connexion électrique (12) assurant une distribution d'énergie électrique vers les équipements électriques (11.1-11.11), et - une pluralité de relais (15.1-15.9), un relai (15.1-15.9) étant apte à sélectivement autoriser ou bloquer une circulation de courant issu de la batterie (10) vers un équipement électrique (11.1-11.11) correspondant, - au moins un relai (15.1-15.8), notamment plusieurs relais (15.1-15.8), sont déportés par rapport au boîtier de connexion électrique (12), de sorte que le ou les relais (15.1-15.8) sont disposés à l'extérieur d'un volume interne du boîtier de connexion électrique (12). Figure 2
Patent FR-3108878-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la manœuvre d’évitement d’une cible destiné à être incorporé dans un véhicule automobile
Inventor: BLANCO YANN
IPC: B60W40/109
Filed: 2020-04-07
Abstract: Ce dispositif (14) d’aide à la manœuvre d’évitement d’une cible est destiné à être incorporé dans un véhicule automobile. Il comprend un module de réception (16) d’un paramètre d’entrée et une unité de détermination (18) apte à générer une courbe de trajectoire d’évitement de la cible en fonction d’un paramètre d’entrée reçu par le module de réception (16). L’unité de détermination (18) est configurée pour générer une courbe de trajectoire comprenant au moins une portion de courbe clothoïde.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109568-A1 (FR)
Title: Installation solaire flottante
Inventor: PROUVOST STÉPHANE
IPC: B63B35/38
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention est relative à une installation solaire flottante (1) support de panneaux photovoltaïques (PV), résultant de l’assemblage de modules de structure (2) et de modules flotteurs (3) sur une étendue d’eau, formant un réseau de dispositifs supports flottants (4) support de panneaux photovoltaïques , ledit réseau comprenant au moins :- une premier rangée de dispositifs supports flottants supportant une première rangée (R1) de panneaux photovoltaïques, - une deuxième rangée de dispositifs support flottants supportant une deuxième rangée (R2) de panneaux photovoltaïques, etet dans laquelle la première rangée (R1) de panneaux photovoltaïques et la deuxième rangée (R2) de panneaux photovoltaïques sont espacées selon la direction transversale (T), perpendiculaire à la direction longitudinale par des modules du structure (2), et dans laquelle au moins lesdits modules de structure assurant l’espacement entre la première rangée (R1) de panneaux photovoltaïques et la deuxième (R2) rangée de panneaux photovoltaïques sont configurés pour être immergés, au moins lors du passage d’une unité de service.
    Figure de l’abrégé : Figure  1
Patent FR-3112902-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique flexible et son procédé de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01S5/026
Filed: 2020-07-22
Abstract: Dispositif optoélectronique flexible et son procédé de fabrication
    La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un circuit optoélectronique (100) comprenant des diodes électroluminescentes (104), des transistors en couches minces (110), et un empilement (126) de couches isolantes électriquement, ledit empilement (126) étant situé entre les diodes électroluminescentes (104) et les transistors (110, 504), ledit empilement (126) comprenant en outre des éléments conducteurs (128, 132), entre et à travers lesdites couches isolantes, lesdits éléments conducteurs (128, 132) connectant au moins certains des transistors aux diodes électroluminescentes (104) Le dispositif comprend en outre un support (50) ayant une face, le support étant flexible et/ou la face étant courbe et non plane, le circuit optoélectronique étant connecté à la face du côté des transistors en couches minces.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114464-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de détection d’un signal et d’estimation de canal, et programme d’ordinateur associé
Inventor: ROY MATTHIEU
IPC: H04J11/00
Filed: 2020-09-22
Abstract: On propose un procédé de détection (Det) d’un signal dans un système de communication comprenant une pluralité de canaux de communication, à partir d’une pluralité de valeurs bruitées respectivement représentatives de la transmission à travers lesdits canaux de communication. La propagation dans lesdits canaux de communication est caractérisée par au moins une variable. L’ensemble des valeurs pouvant être prises par ladite variable est découpé en une pluralité d’intervalles.   Ce procédé de détection comprend les étapes de :- réception (E4) des signaux respectivement transmis dans la pluralité des canaux de communication, et - détection (E20) d’un signal correspondant à une valeur de ladite variable comprise dans un intervalle parmi la pluralité d’intervalles par comparaison, à un seuil prédéterminé, d’une valeur prise par un corrélateur lié à l’intervalle concerné et calculée en fonction des valeurs bruitées.  Un procédé d’estimation de canal, un dispositif de détection, un dispositif d’estimation de canal et un programme d’ordinateur sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3115365-A1 (FR)
Title: Analyseur d’urine pour contrôler l’observance thérapeutique
Inventor: NAGARAJAN SOUNDERYA
IPC: G01N33/52
Filed: 2020-10-21
Abstract: Analyseur d’urine pour contrôler l’observance thérapeutique L’invention concerne un dispositif d’analyse d’urine (1) pour contrôler l’observance d’un utilisateur à un traitement comprenant la prise régulière d’un médicament, le dispositif comportant un canal de collecte (4) pour collecter l’urine de l’utilisateur lorsque celui-ci effectue une miction dans des toilettes, et un module d’analyse (3) configuré pour détecter la présence d’un analyte dans l’urine collectée par le canal de collecte, l’analyte étant un principe actif du médicament ou un métabolite du principe actif, le module d’analyse étant configuré pour déterminer une concentration en analyte dans l’urine collectée ou une grandeur liée par une fonction monotone à la concentration en analyte dans l’urine. Elle concerne aussi un système et un procédé de contrôle de l’observance thérapeutique d’un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116133-A1 (FR)
Title: Procédé de délégation d’accès à une chaîne de blocs
Inventor: HATIN JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de délégation d’accès à une chaîne de blocs, mis en œuvre par un dispositif de délégation d’accès, le procédé comprenant :  - une étape de réception, d’une requête d’exécution en provenance d’un terminal, comprenant au moins un identifiant d’un utilisateur et au moins une commande d’exécution d’une action au sein de la chaîne de blocs, ladite commande étant chiffrée via au moins une clef de chiffrement appartenant audit utilisateur ;  - une étape d’obtention, en fonction dudit au moins un identifiant dudit utilisateur reçu, d’au moins une clef de déchiffrement dudit utilisateur permettant le déchiffrement de ladite commande d’exécution ;  - une étape de déchiffrement de ladite commande d’exécution ;  - une étape d’émission, à destination de la chaîne de blocs, d’une demande d’exécution de ladite commande d’exécution déchiffrée via ladite au moins une clef de déchiffrement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2