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Patent WO-2007003807-A3 (WO)
Title: Dispositif pour determiner la hauteur du chassis d'un vehicule
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: G01D5/20
Filed: 2006-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour déterminer la hauteur du châssis (2) d'un véhicule à l'aide d'au moins un capteur de déplacement (3) monté entre le châssis (2) et un système de suspension du véhicule (4) et adapté pour détecter le déplacement vertical relatif entre le châssis (2) et le système de suspension (4). Selon l'invention, le dispositif comporte un capteur magnétique de position linéaire sans contact comportant deux parties distinctes (31, 32) dont l'une comporte d'une part, un noyau magnétique magnétisé par au moins une bobine d'excitation alimentée en courant alternatif et d'autre part, au moins une bobine de détection couplée au noyau magnétique, l'autre partie du capteur magnétique fixée sur le système de suspension (4) et comportant un aimant créant un entrefer virtuel dans le noyau magnétique et influençant, en fonction de sa position, le flux magnétique de fuite et, par suite, la tension délivrée par la bobine de détection.
Patent WO-2008087315-A3 (WO)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C47/22
Filed: 2007-12-14
Abstract: The invention relates to a method for preparing acrylic acid from an aqueous glycerol solution that comprises: a first step of dehydration of the glycerol into acrolein carried out in a gaseous phase in the presence of a catalyst and under a pressure of between 1 and 5 bars; and a second step of oxidising the acrolein into acrylic acid; wherein the method includes an intermediate step that comprises condensing at least a portion of the water and the heavy by-products present in the flow resulting from the first dehydration step. The method can be used for providing higher acrylic acid yield and selectivity.
Patent WO-2008113917-A3 (WO)
Title: Procede permettant de simuler le fonctionnement d'un dispositif ayant une architecture et un processeur determines a l'aide d'un autre dispositif connecte a un reseau informatique
Inventor: TISSERAND ROMAIN
IPC: H04L29/08
Filed: 2008-02-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé qui permet de simuler le fonctionnement des dispositifs ayant une architecture déterminée sur des dispositifs pouvant avoir une architecture distincte, caractérisé en ce qu'il comprend la réalisation des étapes suivantes : • l'émission par un client utilisateur (1) connecté à un réseau informatique d'une requête à destination du serveur (3), cette requête ayant pour objet l'accès à une application déterminée (REF_ LOG _A) comprise sur ledit serveur (3); le transfert du serveur (3) vers le client - utilisateur (1) du module client correspondant et son intégration automatique dans le navigateur réseau; l'initialisation du module client et l'émission d'une requête par le module client afin d'obtenir le transfert du serveur (3) vers le client - utilisateur (1), d'au moins une partie desdites informations, données et ressources comprises sur le 'fichier contenu' correspondant; l'initialisation d'un noyau d'émulation compris dans le module client; l'intégration desdites données ou ressources préalablement transférées dans le noyau d'émulation; l'exécution automatique de l'application déterminée (REF_LOG_A).
Patent WO-2010012965-A3 (WO)
Inventor: LEBECQUE SERGE
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne un médicament comprenant séparément ou ensemble (i) un ligand de TLR3 et (ii) un agent de chimiothérapie agissant sur la voie intrinsèque de l'apoptose, pour une administration, simultanée ou étalée dans le temps dans le traitement du cancer, l'agent de chimiothérapie étant choisi parmi les inhibiteurs de la topoisomérase 2, les agents alkylants dérivés du platine et les inhibiteurs de PI3 kinase.
Patent WO-2015011376-A3 (WO)
Title: Amide gras a base de lactame ou d'aminoacide et utilisation comme organogelateur
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: A61K8/42
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un amide gras, lequel est à base de: a) une diamine sélectionnée parmi les diamines aromatiques ou cycloaliphatiques ou aliphatiques linéaires en C 2  à C 10 , b) un lactame ou aminoacide en C 3  à C 12 , c) en option, une deuxième diamine primaire différente de ladite diamine a), d) un monoacide gras hydroxylé, e) en option, un monoacide non hydroxylé choisi parmi les acides aliphatiques linéaires en C 6  à C 12 , avec un rapport molaire b/(a+c) de 0,25 à 3/1. L'invention couvre également un procédé de préparation dudit amide, son utilisation comme organogélateur ou additif de rhéologie en milieu solvant organique, en particulier dans les compositions de revêtements, de colle ou d'adhésif, de mastic, d'agent d'étanchéité, d'agent décapant ou des compositions de moulage ou de cosmétique.
Patent WO-2019186017-A3 (WO)
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H01B3/56
Filed: 2019-03-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du 1-chloro-2,3,3,3-tétrafluoropropène.
Patent WO-2023281229-A3 (WO)
Title: Nouveau produit alimentaire transformé à base de grains de blé, procédés de fabrication et applications
Inventor: BERBEZY PIERRE
IPC: A01H6/46
Filed: 2022-07-08
Abstract: Nouveau produit alimentaire transformé à base de grains de blé, procédés de fabrication et applications Le but de l'invention est de fournir un nouveau produit alimentaire à base de grains de blé 5 transformés riches en sucres. À cette fin, l'invention concerne un produit alimentaire comprenant des grains de blé transformés caractérisé en ce que ces grains de blé présentent un Rendement Meunier RM réalisé selon la norme NF EN ISO 27971, exprimé en % en masse de matière sèche par rapport aux grains de blé entiers: 0,5 ≤ RM ≤ 10.10 L'invention concerne également un procédé de transformation permettant d'obtenir le produit alimentaire selon l'invention ainsi que le blé mutant mis en œuvre dans l'invention et les applications de ce produit alimentaire.
Patent WO-2009004387-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil permettant d'empêcher la corrosion dans des colonnes d'éléments tubulaires
Inventor: PERSON DAVID VERNON
IPC: F16L25/12
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant d'empêcher la corrosion dans des colonnes d'éléments tubulaires, le procédé et l'appareil comprenant les étapes consistant à coupler un premier élément tubulaire (13) ayant une première extrémité tubulaire (13b) à un second élément tubulaire (14) ayant une seconde extrémité tubulaire (14b) à l'aide d'un couplage (12), le procédé comprenant les étapes consistant à insérer le premier élément tubulaire (13) dans le couplage, placer une entretoise (20) comprenant un premier élément (30) et une second élément (40) dans le couplage (12) et sur la première extrémité tubulaire (13b), insérer le second élément tubulaire (14) dans le couplage (12), la seconde extrémité tubulaire (14b) venant buter contre l'entretoise (20), déplaçant le premier élément (30) par rapport au second élément (40).
Patent WO-2010112860-A3 (WO)
Title: Appareil de ficelage pour ficeler des piles de documents en feuilles, appareil pour former des piles de documents en feuilles, et procédés correspondants
Inventor: MEERSOEK MARTINUS JOHANNES PIETER
IPC: B65H31/28
Filed: 2010-04-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de ficelage pour ficeler une pile de documents en feuilles. L'appareil comprend : un distributeur de ficelle adapté pour distribuer une longueur de matériau de ficelle dans l'appareil de ficelage; un canal de guidage agencé pour recevoir le bout d'engagement du matériau de ficelle provenant du distributeur de ficelle, pour guider le bout d'engagement autour d'une zone de réception de pile, et pour recouvrir le bout d'engagement avec une partie amont du matériau de ficelle, résultant en des parties de recouvrement de matériau de ficelle dans une zone de recouvrement du canal de guidage, de façon à former une boucle fermée de matériau de ficelle autour de la zone de réception de piles, la zone de réception de pile étant configurée pour accommoder une pile de documents en feuilles en utilisation; une unité de scellement adaptée pour joindre les parties de recouvrement du matériau de ficelle les unes aux autres en un point de rejointe; et une unité de coupe pour couper le matériau de ficelle en amont du point de rejointe. L'invention concerne également un appareil d'empilage pour former des piles de documents en feuilles. L'appareil d'empilage comprend : une unité empileur adaptée pour recevoir les documents en feuilles provenant d'un chemin de transport et pour sortir les documents en feuilles face à face; une surface support de pile pour recevoir les documents en feuilles provenant de l'unité empileur de façon à former une première pile, et pour y supporter la première pile; une unité séparation adaptée pour déployer un élément séparateur entre un document en feuille reçu par l'unité empileur et le suivant, l'élément séparateur étant mobile entre une position de repos, dans laquelle l'élément séparateur n'entrave pas le passage des documents en feuilles, et une position de maintien entre l'unité empileur et la surface de support de pile, sur laquelle l'élément séparateur reçoit les documents en feuilles empilés provenant de l'unité empileur de façon à y former une seconde pile, la seconde pile étant espacée de la première pile de telle sorte que la première pile puisse être retirée de la surface de support de pile tandis que la seconde pile se forme; et un contrôleur adapté pour contrôler le déploiement de l'élément séparateur.
Patent WO-2014045022-A3 (WO)
Title: Agents et procédés
Inventor: COBBOLD MARK
IPC: C07K19/00
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un agent comprenant : (i) un antigène des lymphocytes T et (ii) un partenaire de liaison pour n'importe quelle des substances CD22, CD23, CD30, CD74, CD70, CD43, CD44, CD47, CD54, CD58, CD62L, CD95, HLA-DR, CD59, CD55. Selon l'invention, à la suite de la liaison de l'agent à une cellule qui exprime n'importe quelle des substances CD22, CD23, CD30, CD74, CD70, CD43, CD44, CD47, CD54, CD58, CD62L, CD95, HLA-DR, CD59, CD55, l'agent est internalisé et l'antigène des lymphocytes T est présenté sur la surface de la cellule sous une forme qui peut être reconnue par un lymphocyte T.
Patent WO-2005023861-A3 (WO)
Title: Neuropeptides associes au facteur neurotrophique derive des cellules gliales (gdnf)
Inventor: IMMONEN TIINA
IPC: A61K38/18
Filed: 2004-09-03
Abstract: L'invention concerne des neuropeptides nouveaux qui contiennent des séquences d'acides aminés dérivées de précurseurs du facteur neurotrophique dérivé des cellules gliales (GDNF) et d'homologues de ces précurseurs, ainsi que des compositions qui contiennent ces neuropeptides nouveaux et des polynucléotides de codage des neuropeptides, des anticorps qui se lient spécifiquement aux neuropeptides et des méthodes de préparation et d'utilisation des neuropeptides, des compositions et des anticorps susmentionnés, surtout dans le traitement de troubles moteurs, de douleurs névropathiques et pour moduler la neurotransmission excitatrice.
Patent WO-2006000870-A3 (WO)
Title: Appareil, systeme et procede de protection d'un contenu par dactyloscopie et collecte de preuves en temps reel
Inventor: MORTEN GLENN A
IPC: G06F21/60
Filed: 2005-06-17
Abstract: L'invention concerne un appareil, un système et un procédé destinés à protéger une information numérique d'un accès non autorisé. L'invention est configurée en vue d'employer une dactyloscopie numérisée, une reconnaisssance de formes et une inviolabilité en temps réel, collectées en vue de contrôler un accès non autorisé. Lorsqu'un accès non autorisé est détecté, une réponse appropriée qui peut être basée sur des règles commerciales est fournie, cette réponse comprenant la suspension de l'exécution d'un lecteur de contenu. L'invention contrôle, en fonction du temps, un jeu prédéterminé de paramètres associés avec au moins un processus sur un dispositif client, en vue de détecter un changement d'état. Le changement d'état est employé pour créer une empreinte digitale pour le processus. Une analyse statistique est alors appliquée aux données supplémentaires collectées, afin de déterminer si les données supplémentaires indiquent un comportement non autorisé.
Patent WO-2006051504-A3 (WO)
Title: Procede et appareil d'execution d'une lecture directe d'informations multimedia
Inventor: HEBBEN MAURICE
IPC: G11B19/12
Filed: 2005-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de commande de la présentation d'un contenu multimédia stocké sur un support contenant une pluralité de contenus multimédia (100-195). Le procédé comprend les étapes consistant à identifier le contenu multimédia à partir d'une identification (100) associée au contenu et/ou au support, à déterminer l'emplacement d'un contenu désiré (195) dans la pluralité de contenus multimédia (100-195) en réponse à une entrée connue et à l'identification associée (100), à stocker l'identification (100) associée au contenu désiré (195) et/ou au support et à afficher le contenu multimédia voulu (195) à partir de l'emplacement déterminé. Dans un aspect de l'invention, l'identification du contenu multimédia est comparé à des identifications stockées et lorsqu'une correspondance est trouvée, les contenus sélectionnés dans la pluralité de contenus multimédia ne sont pas présentés sous le contrôle de l'opérateur.
Patent WO-2007020494-A3 (WO)
Title: Appareils et procedes de mise en oeuvre d'une interface utilisateur a commande vocale au cours d'une communication au moyen d'informations de contexte
Inventor: ISO-SIPILA JUHA
IPC: H04M1/72409
Filed: 2006-07-20
Abstract: La présente invention concerne des procédés et un appareil qui permettent d'effectuer des actions commandées par la voix au cours d'une session téléphonique vocale. Les procédés et l'appareil selon la présente invention assurent notamment une interface utilisateur commandée par la voix qui permet d'effectuer des actions pendant une session téléphonique vocale en cours. Plusieurs actions pouvant être exécutées au cours de la session téléphonique vocale dépendent du contexte et se rapportent au contexte de l'appel téléphonique. De plus, des informations de contexte relatives à la session téléphonique vocale en cours peuvent être utilisées pour simplifier fortement à la fois le fonctionnement de l'interface utilisateur commandée par la voix et la programmation des actions demandées au moyen de l'interface commandée par la voix.
Patent WO-2006095327-A3 (WO)
Title: Convertisseur de courant en mode commute et son procede de fonctionnement
Inventor: DEGEN PETER
IPC: H02M3/335
Filed: 2006-03-09
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de courant en mode commuté comprenant un transformateur (2) possédant un enroulement primaire (2a) et au moins un enroulement secondaire (2b), un commutateur actif côté primaire (S1) couplé à l'enroulement primaire afin d'appliquer de manière sélective une tension d'entrée sur cet enroulement primaire et un circuit redresseur côté secondaire comportant un filtre de sortie (6, 10) couplé à l'enroulement secondaire (2), ainsi qu'un premier et un deuxième commutateur actifs (16, 14) couplés entre l'enroulement secondaire (2b) et le filtre de sortie. Ces commutateurs sont conçus de façon à fonctionner chacun indépendamment de l'autre afin de bloquer le courant entre l'enroulement secondaire et le filtre de sortie dans un sens contraire par rapport à l'autre. Ceci permet d'améliorer la régulation du convertisseur et d'éviter l'apparition de pics de tension tels qu'on les rencontre dans les configurations existantes.
Patent WO-2007010491-A3 (WO)
Title: Films a base de fluorure de polyvinylidene (pvdf) non poreux en phase beta et leur procede de traitement
Inventor: LANCEROS-MENDEZ SENENTXU
IPC: B29C43/52
Filed: 2006-07-19
Abstract: La présente invention a trait à un nouveau film de la phase bêta de fluorure de polyvinylidène (PVDF) et son traitement pour l'élimination de porosité, à l'aide d'une force de compression selon le sens de l'épaisseur de l'échantillon à température élevée. L'action conjuguée de la force de compression et de la température élimine la porosité de la phase bêta de PVDF, améliorant ses propriétés mécaniques (module d'élasticité, contrainte d'écoulement et de rupture, déformation à la limite d'écoulement et effort de rupture), électriques, constante diélectrique, rupture électrique) et électromécaniques (couplage électromécanique, coefficients piézo-électriques) et permet donc l'utilisation du matériau dans des applications technologiques. On obtient un matériau de 95 à 100 % en phase bêta avec des degrés de cristallinité supérieurs à 50 %.
Patent WO-2007015198-A3 (WO)
Title: Architecture de traitement d'evenements isoles echelonnables pour tomographie a emission de positrons
Inventor: FRACH THOMAS
IPC: G01T1/29
Filed: 2006-07-27
Abstract: Système d'imagerie (2) possédant une architecture de traitement d'événements échelonnables et comprenant une pluralité de modules de détection (4) disposés autour d'une zone d'imagerie associée (8) afin de détecter des événements de rayonnement émis par un sujet situé à l'intérieur de la zone d'imagerie (8); une pluralité d'ensembles d'éléments de traitement (6), chaque ensemble comprenant des éléments de traitement d'au moins un de la pluralité de modules de détection (4), chaque élément de traitement (6) horodatant la détection d'un événement de rayonnement associé et insérant l'événement horodaté dans une position chronologique d'un train de données (10) d'événements; un circuit de détection coïncidant (22, 54) recevant le train d'événements classés dans un ordre chronologique et détectant les paires d'événements coïncidantes afin de les utiliser dans la reconstruction d'une ou de plusieurs images associées de l'objet.
Patent WO-2007023474-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: DINCER AHMET
IPC: F25D21/04
Filed: 2006-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de refroidissement comprenant un composant de déshumidification de l'air contenu à l'intérieur.
Patent WO-2007072381-A3 (WO)
Title: Recepteur radio, emetteur radio et prothese auditive
Inventor: KERSELAERS ANTHONY
IPC: H01Q9/30
Filed: 2006-12-15
Abstract: L'invention concerne un récepteur (30) comportant un circuit d'antenne, circuit d'antenne qui comprend une bobine (31) et soit un monopôle, soit un dipôle relié à la bobine (31). Le circuit d'antenne acquiert un signal, présentant une certaine longueur d'onde, émis par un émetteur (1). La bobine (31) acquiert le signal et génère à partir de celui-ci un courant présentant une fréquence correspondant à la longueur d'onde. La bobine (31) est dimensionnée de telle sorte que le courant soit réparti uniformément à l'intérieur de la bobine (31) à chaque instant. De préférence, le monopôle (35) ou un bras du dipôle présente une longueur correspondant à moins de 5 % de la longueur d'onde. L'invention se rapporte en outre à un émetteur radio du même type. Enfin, l'invention se rapporte à une étiquette d'identificateur RFID, à une carte à puce, à un dispositif mobile et à une prothèse auditive, chacun comprenant un récepteur de l'invention (30) et/ou un émetteur de l'invention.
Patent WO-2007085958-A3 (WO)
Title: Diagnostic, pronostic et/ou traitement de troubles myéloprolifératifs
Inventor: SORIO CLAUDIO
IPC: C12Q1/42
Filed: 2007-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de diagnostiquer et/ou de pronostiquer des maladies myéloprolifératives au moyen de l'identification de l'expression du récepteur protéine tyrosine-phosphatase gamma (PTPRG). L'invention concerne un procédé utilisant des anticorps pour isoler des cellules sanguines exprimant ce marqueur. Le procédé s'applique de préférence, mais pas exclusivement, à la leucémie myéloïde chronique et à la thrombocytémie essentielle. Un marqueur moléculaire et une trousse pour le diagnostic de ces maladies sont prévus.
Patent WO-2007125499-A3 (WO)
Title: Respirateur avec events d'expiration
Inventor: WELCHEL DEBRA N
IPC: A61M16/20
Filed: 2007-04-27
Abstract: L'invention concerne un respirateur prévu pour faciliter l'enfilement et améliorer le confort en cours d'utilisation, comportant une ou plusieurs sangles réglables ou élastiques facilitant l'enfilement et améliorant le confort lorsqu'on le porte; et / ou des évents d'expiration qui dirigent l'air exhalé, au moins en partie, loin des yeux d'un utilisateur; et / ou des attaches faciles à utiliser et facilitant l'enfilement et améliorant le confort lorsqu'on le porte; et / ou des formes de respirateur facilitant le port de lunettes avec ledit respirateur; et / ou des composants de type soufflet, pneumatiques ou autres composants similaires, associés audit respirateur et prévus pour favoriser le caractère réglable de l'ajustement du respirateur.
Patent WO-2008132608-A3 (WO)
Inventor: SUTTER THOMAS R
IPC: A61K31/727
Filed: 2008-06-24
Abstract: The present invention is a pharmaceutical composition and method for its use in the treatment of chronic inflammatory skin diseases such as psoriasis. The pharmaceutical composition combines an inhibitor of the EGF receptor signaling pathway with an agent that promotes cell differentiation. This pharmaceutical composition may be administered orally or topically, and results in superior treatment of chronic inflammatory skin diseases than methods presently in use.
Patent WO-2008117236-A3 (WO)
Inventor: LOTH-KRAUSSER HARMUT
IPC: H01M10/36
Filed: 2008-03-25
Abstract: Secondary batteries having fast charge times are provided. In some implementations, the cathode includes LiFePO4 as an active material. In some implementations, the batteries include carbon-based anodes.
Patent WO-2009013668-A3 (WO)
Title: Cartouche de capteur
Inventor: IMMINK ALBERT H J
IPC: G01R33/09
Filed: 2008-07-16
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de capteur (10) destinée à déterminer de manière distinctive au moins deux groupes caractéristiques cibles différents dans un échantillon de liquide. La cartouche de capteur (10) comprend une chambre de réaction (1) et au moins une première région et une deuxième région (2, 3) distinctes l'une de l'autre. La première région (2) comprend des objets magnétiques ou magnétisables (4a) marqués avec un premier type de sondes destinées à lier spécifiquement un premier type de groupes caractéristiques cibles et la deuxième région (3) comprend des objets magnétiques ou magnétisables (4b) marqués avec un deuxième type de sondes destinées à lier spécifiquement un deuxième type de groupes caractéristiques cibles, les objets magnétiques ou magnétisables (4a, 4b) dans les première et deuxième régions (2, 3) pouvant être mis directement en contact par le liquide échantillon. La présente invention concerne également un procédé pour fabriquer de tels dispositifs capteurs (10) et un procédé pour déterminer la présence et/ou la quantité d'au moins deux groupes caractéristiques cibles différents dans un liquide échantillon en utilisant la cartouche de capteur (10) de l'invention.