baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967187-A1 (FR)
Title: Fitting for handle of sliding door, has rotatable sleeve projecting from base plate and passing through hole in front wall of profile, and seal mounted on base plate and including cutting corresponding to contour of sleeve
Inventor: LAFOURCADE PASCAL
IPC: E05B1/00
Filed: 2010-11-04
Abstract: The fitting (1) has a body (4) including a planar face and a base plate to be mounted on an opening of a front wall of a profile. A rotatable sleeve (6) projects from the base plate and passes through a circular hole (7a) formed in the front wall of the profile. A seal (8) mounted on the base plate includes a cutting (8a) corresponding to contour of the rotatable sleeve and having size to tightly fit the sleeve, where the seal is made of flat elastic synthetic material.
Patent FR-2956269-A1 (FR)
Title: Outil de simulation du comportement d'un terminal recevant un signal transmis sous la forme de paquets de donnees en mode continu
Inventor: HUBBE PASCAL
IPC: H04L1/00
Filed: 2010-02-08
Abstract: Cet outil de simulation comporte : - des moyens (33) pour simuler une mémoire tampon destinée à stocker des paquets en associant chaque paquet à une première étiquette temporelle (ta) indiquant l'instant où a été capturé et échantillonné une portion de signal, ces moyens comportant des paramètres réglables pour définir la capacité de la mémoire tampon et définir des règles pour la récupération consécutive à un assèchement de la mémoire tampon, - et des moyens (35-37) pour simuler un lecteur lisant dans cette mémoire tampon, comportant : -- des moyens (35) pour calculer pour chaque paquet reçu un instant théorique (tpi) où il devrait être restitué par cette mémoire tampon, en respectant l'ordre et la cadence définis par les premières étiquettes temporelles ; -- des moyens (35) pour calculer un instant (tB) où devra être restitué réellement le premier paquet à restituer juste après le démarrage de la lecture ou juste après une période de récupération consécutive à un assèchement de la mémoire tampon, en fonction de règles de fonctionnement prédéterminées pour la mémoire tampon à simuler ; -- et des moyens (35) pour calculer, pour chaque paquet suivant le premier paquet à restituer juste après le démarrage de la lecture ou juste après une période de récupération, un instant (toi) où il devra être restitué réellement par cette mémoire tampon, en respectant l'ordre et la cadence définis par les premières étiquettes temporelles.
Patent FR-2956682-A1 (FR)
Title: Device for fixing photovoltaic solar panels on roof, has stiffener bridge whose upper plane is provided with adjusting and fixation unit that cooperates with end field of single solar panel or two end fields of other two solar panels
Inventor: RAVOYARD ERIC
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-02-19
Abstract: The device has a stiffener bridge (6) transversally defining a space (7) between successive ribs (5) of a plate (4) by being partially supported on the ribs by profile ends (8, 9) of the bridge for being directly integrated on the ribs to rigidify the ribs independent of position of purlins (3). The bridge has an upper plane provided with an adjusting and fixation unit formed of a longitudinal opening. The adjusting and fixation unit cooperates with a single end field (11) of a single photovoltaic solar panel (1) or two end fields (12, 13) of other two photovoltaic solar panels (1A, 1B).
Patent FR-2957086-A1 (FR)
Title: Box useful in a system for dynamic cell culture or for seeding cells, comprises a well, a microstructured chamber for dynamic cell culture, a microsystem, and connectors attached to an interface of the microsystem
Inventor: LEGALLAIS CECILE
IPC: C12M1/26
Filed: 2010-03-02
Abstract: The cell culture box (1) comprises a well (10), a microstructured chamber (15) for dynamic cell culture, a microsystem, and connectors attached to an interface of the microsystem. Each chamber is directly connected to an input well via a hole to a bottom of the well and to an output well, where the bottom of the well has a height above any point of the chamber. The microsystem consists of a bottom plate including an imprint of the microstructured chamber and a top plate. The connector is a deformable tube forming a part of the top plate. The cell culture box (1) comprises a well (10), a microstructured chamber (15) for dynamic cell culture, a microsystem, and connectors attached to an interface of the microsystem. Each chamber is directly connected to an input well via a hole to a bottom of the well and to an output well, where the bottom of the well has a height above any point of the chamber. The microsystem consists of a bottom plate including an imprint of the microstructured chamber and a top plate. The connector is a deformable tube forming a part of the top plate through which a tip of a pipette is inserted in the chamber. A lower box (100) covered with a tight cover is maintained in the box by a clamping unit (20). The lower box includes a microsystem and a multi-well plate (110). The cover comprises a male cover perfusing the wells, and female inlet connectors. The box further comprises a male connector and a female connector through the input wells, and a male connector and two female connectors through output wells. A membrane insert is disposed in the wells. Independent claims are included for: (1) a system for dynamic cell culture; and (2) a method of seeding cells.
Patent FR-2959018-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de mise sous contrainte d'un circuit integre
Inventor: MOLIERE FLORIAN
IPC: G01R31/311
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet notamment un dispositif (2) de mise sous contrainte d'un circuit intégré (1) comportant une puce électronique (10) montée dans un boîtier (12), ledit dispositif comportant une source (20) de contrainte thermique. Le dispositif (2) comporte également un organe (22) de couplage, thermiquement conducteur, destiné à être couplé thermiquement à la source (20) de contrainte thermique lors de la mise sous contrainte. L'organe (22) de couplage comporte une extrémité (220) de géométrie adaptée à être introduite dans une ouverture de géométrie prédéfinie à réaliser dans le boîtier (12) du circuit intégré (1) de sorte à coupler thermiquement une face de couplage (222) de cette extrémité (220) avec une face (102) de la puce électronique (10).
Patent FR-2962966-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile avec piece de fixation d'elements de carrosserie et de cables electriques au plancher central
Inventor: MAUDUIT THOMAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-07-23
Abstract: Châssis de véhicule automobile comprenant deux flancs latéraux (2) de bavolet comportant une portion horizontale (2b) de fixation d'un plancher central (3) situé entre les deux flancs latéraux (2) de bavolet, et un logement pour un réservoir d'énergie (4) situé sous une surface principale horizontale (3a) du plancher central (3) située au-dessus desdites portions horizontales (2b) des flancs latéraux de bavolet. Le châssis comprend, de chaque côté du plancher central (3), entre ladite surface principale horizontale (3a) du plancher central (3) et l'un des flancs latéraux (2) de bavolet, au moins une pièce de fixation (5) d'éléments de carrosserie (6) et de câbles électriques (16, 17).
Patent FR-2965172-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un sel de calcium, au moins un alcool gras, au moins un tensioactif cationique et au moins un agent epaississant
Inventor: ALBERT ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de préférence pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins 1,5% en poids d'un ou plusieurs sels de calcium, un ou plusieurs alcools gras, un ou plusieurs tensioactifs cationiques et un ou plusieurs agents épaississants non ioniques ou cationiques ainsi que l'utilisation de ladite composition cosmétique pour le soin des cheveux. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-2965984-A1 (FR)
Title: Prevention contre un court-circuit de la bougie rf
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: H01T13/36
Filed: 2010-10-12
Abstract: Bougie d'allumage qui comporte une électrode centrale (10), qui comprend une extrémité supérieure (18) et une extrémité inférieure (17), une pièce isolante (11), qui comprend une partie supérieure et une partie inférieure, et qui entoure l'électrode centrale (10) de façon à ce que l'extrémité inférieure (17) de l'électrode centrale dépasse de la partie inférieure de la pièce de matière isolante, un culot (12), qui comprend une partie supérieure (36), et une partie inférieure (37) comportant un tronçon d'extrémité (14), et qui entoure la pièce de matière isolante de façon à ce que la partie inférieure de la pièce de matière isolante dépasse de la partie inférieure du culot, caractérisée en ce que la pièce de matière isolante comporte une gorge annulaire (19), sur sa périphérie extérieure, au niveau de l'extrémité inférieure du culot, et en ce que le tronçon d'extrémité (14) inférieure du culot est disposé dans la gorge.
Patent FR-2966710-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz sous pression et cuiseur a riz sous pression pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A23L5/10
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz sous pression comprenant un boitier (10) fermé par un couvercle, le boitier (10) étant équipé d'un élément chauffant (17) principal d'une cuve (11) placé dans le boitier (10), d'un élément (18), chauffant le bord supérieur de la cuve (11), d'un élément (19), chauffant le couvercle (12), d'une valve (20) de dépressurisation pilotée, d'un premier capteur (15) de température situé à proximité du fond de la cuve (11) et d'un deuxième capteur (16) de température placé dans le couvercle (12), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - Une étape de trempage pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir pendant une durée déterminée supérieure à 2h, une température de consigne comprise entre 30 et 40°C à l'intérieur de la cuve (11); - Une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne comprise entre 100 et 120°C à l'intérieur de la cuve (11), - Une étape de cuisson, démarrant dès que la température de consigne est atteinte, pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la température de consigne à l'intérieur de la cuve (11) pendant une durée déterminée comprise entre 15 et 20 min.
Patent FR-2966698-A1 (FR)
Title: Composition, useful as dermocosmetic or antimicrobial composition for animal, comprises at least one psychotropic non-cannabinoid compound in solution in a solvent belonging to the family of glycol ethers
Inventor: FABRIES LIONEL
IPC: A01N31/16
Filed: 2010-10-29
Abstract: Dermocosmetic or antimicrobial composition (I) comprises at least one non-psychotropic cannabinoid compound in solution in a solvent belonging to the family of glycol ethers. ACTIVITY : Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2968118-A1 (FR)
Title: Closure and protection device i.e. Chinese hat, for tank of nuclear reactor in nuclear power plant, has access unit providing access to interior of tank of nuclear reactor, and protective cover that is attached to frame in removable manner
Inventor: DUSSEAU GILBERT
IPC: G21C13/073
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device has a removable frame, and an access unit (2) for providing access to an interior of a tank of a nuclear reactor (C). A protective cover (3) is attached to the frame in a removable manner. The access unit is provided with a platform. The frame is provided with a set of radial beams that is interconnected by an open circular ring (14). The circular ring is formed by a set of tubes formed in an arc while leaving a free area for the access unit.
Patent FR-2967868-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition alimentaire dans le traitement et/ou la prevention des douleurs neuropathiques induites par un agent anticancereux
Inventor: BALAYSSAC DAVID
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition alimentaire à faible teneur en polyamines pour une utilisation dans le traitement et/ou la prévention des douleurs neuropathiques induites par un sel de platine.
Patent FR-2968669-A1 (FR)
Title: Composition de graisse
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C10M117/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de de graisse comprenant: une ou plusieurs huiles de base minérale ou synthétiques, seules ou en mélange, un ou plusieurs savons métalliques simples ou complexes d'acides gras à titre d'épaississant, au moins un dithiocarbamate de molybdène, du graphite. Utilisation pour joints homocinétiques des transmissions de véhicules automobiles.
Patent FR-2985388-A1 (FR)
Title: Source laser a puissance crete superieure a 100 terawatt et haut contraste
Inventor: SIMON BOISSON CHRISTOPHE
IPC: H01S3/16
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention concerne une source laser apte à émettre des impulsions d'énergie supérieure ou égale à 100 TéraWatt, constituée d'une chaîne laser qui comprend en cascade : - un oscillateur laser à état solide (1), - un premier étage d'amplification (2) à dérive de fréquence placé, et - un dernier étage d'amplification (6) à dérive de fréquence, - un premier filtre à un cristal ou deux cristaux non linéaire(s) et à susceptibilité optique non linéaire du 3è ordre, apte à générer une onde à polarisation croisée, désigné filtre (3) non linéaire à polarisation croisée, inséré entre ces deux étages d'amplification (2, 6). La chaîne laser comprend en outre : - entre le premier (2) et le dernier (6) étage d'amplification, au moins un autre filtre (5) non linéaire à polarisation croisée, soit N filtres dans la chaîne avec N>=2 et N-1 compensateur(s) de dispersion (4), (respectivement) placé(s) en sortie du (ou des) premier(s) filtres (3).
Patent FR-2970522-A1 (FR)
Title: Turbojet for aircraft, has mobile blade impeller rotating around reference axis, and rectifier mounted in turbojet so as to be moved along reference axis, where rectifier includes base connected to nacelle compartment
Inventor: VUILLEMIN ALEXANDRE ALFRED GASTON
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: The turbojet (1) has a mobile blade impeller (3) rotating around a reference axis (4), and a rectifier (11) mounted in the turbojet so as to be moved along the reference axis. The rectifier includes a base connected to a nacelle compartment (5) via a sliding connection or sliding pivot, where a nacelle (2) surrounds the nacelle compartment. The rectifier includes a peripheral end connected to a displacement control unit e.g. actuator, located in the nacelle for moving the rectifier along the reference axis. Independent claims are also included for the following: (1) a method for reduction of noise in a turbojet (2) a method for improving performance of a turbojet.
Patent FR-2972167-A1 (FR)
Title: Systeme de direction du type steer-by-wire pour vehicule automobile
Inventor: RICCI MAURICE
IPC: B62D5/04
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de commande de direction découplée d'un véhicule automobile comprenant : - un système (300) de restitution d'effort sur un organe de commande de direction (100) du véhicule comprenant au moins un moteur d'assistance (301) apte à restituer un couple à l'organe de commande de direction, - des moyens de détermination d'une commande d'un conducteur du véhicule, - des moyens de détermination d'une vitesse du véhicule et, - des moyens de détermination d'une consigne de couple à restituer à l'organe de commande de direction (100), caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, des moyens pour déterminer un premier couple à restituer à l'organe de commande de direction (100) en fonction d'efforts extérieurs exercés sur le véhicule et de la vitesse du véhicule et des moyens pour déterminer un second couple à restituer à l'organe de commande de direction (100) en fonction de la vitesse du véhicule et de la commande du conducteur, la consigne de couple à restituer à l'organe de commande de direction (100) étant fonction des premiers et second couples à restituer à l'organe de commande de direction (100).
Patent FR-2972246-A1 (FR)
Title: Domestic hot water production installation for use in housing of multi-storey dwelling, has regulation unit including wide regulation range so as to allow extraction operation of mouth and regulation of flow according to low pressure
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24D17/02
Filed: 2011-03-04
Abstract: The installation has a thermodynamic water heater (Cth) for replacing an accumulation water heater (Ca) of a housing (L2). Air circulating conduits (140, 150) replace an extraction conduit (130) connecting an extraction mouth (320) to an air extraction column (310) such that air extracted by the mouth is circulated in the thermodynamic water heater and in a flow regulation unit. The regulation unit has a wide regulation range so as to allow extraction operation of the mouth and regulation of flow according to low pressure. An independent claim is also included for a method for management and ventilation of a domestic hot water production installation.
Patent FR-2973183-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication sans fil
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G07C9/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (10, ) comprenant : - un modulateur (204, ), destiné à adapter un premier signal numérique en un premier signal électrique modulé, - un démodulateur (205, ), destiné à adapter un deuxième signal électrique modulé reçu en un deuxième signal numérique, - une interface radio (203, ) destinée à émettre ledit premier signal électrique modulé et à recevoir ledit deuxième signal électrique modulé, à travers le corps d'un utilisateur situé à une distance inférieure à une distance prédéterminée du dispositif, - des moyens de commutation (206, ) adaptés pour connecter de façon alternative l'interface radio au modulateur suite à la réception du deuxième signal électrique modulé, et l'interface radio au démodulateur suite à l'émission du premier signal radio modulé.
Patent FR-2974080-A1 (FR)
Title: Bituminous asphalt composition, useful for realizing road bases of antinoise roadways, comprises a granular mixture and bitumen binder
Inventor: DEUDON GUILLAUME
IPC: C04B16/08
Filed: 2011-04-18
Abstract: Bituminous asphalt composition comprises a granular mixture having a conditions of: 0-25 wt.% of the components of the granular mixture, which are aggregates of 0/2 mm and 70-95 wt.% of the components of the granular mixture that are aggregates of 2/4 mm and/or 4/6 mm, and at least one bitumen binder and expanded organic polymer particles. An independent claim is included for preparing the composition, comprising (a) preparing a specimen from the composition, (b) determining a geometrical percentage of vacuum in the test of the gyratory shear compacting press (PCG) according to standard number of NF EN 1269-31 and an actual density according to standard number of NF EN 12697-5, (c) calculating the volume of expanded organic polymer particles to add to fill all or part of vacuum of the composition, and (d) mixing the binder, granular mixture and expanded organic polymer particles according to the determined volume of the step (b).
Patent FR-2978900-A1 (FR)
Title: Food capsule, useful in e.g. pharmaceutical industry, comprises internal phase liquidate containing food composition, and gelled external phase that completely encapsulates internal liquidates and includes e.g. food surface-active agent
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A23L1/00
Filed: 2011-08-11
Abstract: Food capsule (10) comprises an internal phase liquidate (12) containing a food composition, and a gelled external phase (14) that completely encapsulates the internal phase liquidates and includes a food surface-active agent, a precipitating agent and a polyelectrolyte in a gelled state. An independent claim is included for a process for preparing food capsule comprising contacting a first liquid solution containing the food composition and a second liquid solution containing the food surface-active agent, precipitating agent and polyelectrolyte in the gelled state, forming a double-drop comprising internal phase liquidate formed from the first liquid solution and external phase liquidate formed from the second liquid solution, immersing the double-drop in a gelled solution containing a reagent capable of gelling the polyelectrolyte to obtain gelled external phase, and recovering formed food capsule.
Patent FR-2982342-A1 (FR)
Title: Chaudiere a gaz a pre-melange
Inventor: BARDAY PHILIPPE
IPC: F23N3/08
Filed: 2011-11-08
Abstract: L'invention concerne une chaudière (1) à gaz comportant : - un circuit(18) d'amenée d'air ; - un conduit (21 ) d'amenée de gaz ; - un mélangeur (16) fluidiquement raccordé au circuit (18), au conduit (21 ), et à un conduit (14) alimentant un brûleur (6) ; - une vanne (28) équipée : . d'un obturateur (30) déplaçable dans une pluralité de positions pour moduler la section de passage du conduit (6) ; et . d'un servomoteur (32) pneumatique adapté pour convertir une pression d'alimentation en un déplacement de l'obturateur (30), caractérisée en ce que la chaudière (1) comporte des moyens d'alimentation (34) configurés pour : - alimenter le servomoteur (32) avec une première pression d'alimentation avant que, et au moins jusqu'à ce que, le prémélange gazeux soit allumé ; et - alimenter le servomoteur (32) avec une seconde pression d'alimentation, inférieure à la première pression d'alimentation, après que le prémélange gazeux soit allumé.
Patent FR-2983618-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un systeme comprenant une entite d'alimentation et de communication et un actionneur domotique
Inventor: DESBIOLLES CLAUDE
IPC: G08C19/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: Procédé de communication d'un actionneur domotique comprenant un moteur électrique d'entraînement d'un élément mobile dans un bâtiment et deux bornes électriques permettant l'alimentation de l'actionneur par une entité d'alimentation et de communication et la communication entre l'actionneur et l'entité et de communication, le procédé comprenant les étapes : - analyse d'un signal d'alimentation fourni par l'entité d'alimentation et de communication ; - génération d'une première séquence temporelle d'un signal de réponse, représentative d'un élément binaire de calibration prédéterminé, dite première séquence de calibration ; - émission d'une suite de séquences temporelles du signal de réponse, représentative d'une suite d'éléments binaires, chaque élément binaire de cette suite, égal à l'élément binaire de calibration, étant représenté par une séquence temporelle image de la première séquence de calibration.