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Patent FR-3068242-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition lavante comprenant des tensioactifs et des polymeres cationiques et/ou amphoteres en association avec une composition comprenant des agents benefiques anioniques
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, consistant à appliquer de manière séquencée, une composition cosmétique lavante A comprenant au moins deux tensioactifs anioniques distincts, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, un ou plusieurs tensioactifs amphotères, et un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères, et une composition cosmétique B comprenant un ou plusieurs agents bénéfiques anioniques.
Patent FR-3069798-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une paroi d'un element de construction prefabrique a parement matrice et installation associee
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04C2/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'au moins une paroi d'un élément de construction préfabriqué à parement matricé caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - une étape d'enlèvement de matière, lors de laquelle un bloc de matière (4), déposé au moins sur une fraction de la surface d'un fond d'un moule de coffrage (5), est usiné par une unité d'usinage (6) pour former au moins un motif en relief (7) au niveau d'une surface apparente (4') du bloc de matière (4) pour réaliser une matrice, - une étape de coulage d'un matériau hydraulique ultérieure à l'étape d'enlèvement de matière, lors de laquelle un matériau hydraulique est coulé au contact de la matrice pour former une paroi de l'élément de construction comprenant au moins un parement matricé formé par au moins un motif en relief en négatif du motif en relief (7) de la matrice.
Patent FR-3072770-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de machines de tir
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: G07C3/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion d'au moins un appareil de lancement de cibles (2) du type comprenant un élément de stockage de cibles et un système de lancement de cibles comprenant une motorisation alimentée électriquement par une batterie (7), comprenant un bras de projection d'au moins une cible, le bras étant mobile en rotation, le système de lancement étant commandé par un élément de commande de sorte à opérer une série prédéfinie d'au moins un cycle de rotation du bras, caractérisé en ce qu'il comprend : - une mesure de tension aux bornes (71, 72) de la batterie (7) au moins durant un intervalle de temps ; - une comparaison de l'évolution temporelle de la tension durant l'intervalle de temps avec au moins un modèle d'évolution temporelle de la tension correspondant à une évolution nominale de la tension durant au moins la série prédéfinie ; - une comptabilisation des cibles tirées ; - une génération d'au moins une information d'état fonctionnel de l'appareil fonction de la comparaison.
Patent FR-3072568-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphase comprenant une 4-(3-alcoxy-4-hydroxyphenyl)alkylcetone
Inventor: OUATTARA SOFIANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse visuellement distinctes et superposées, du 1,3-propanediol et un composé cétonique de formule (I) : dans laquelle R1 représente un radical alkyle en C2-C4 ; R2 représente H ou un radical hydrocarboné en C1-C4 ; R3 représente un radical hydrocarboné, en C1-C4 ; C-X représente C=O. Application au traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3074686-A1 (FR)
Title: Nouveaux glyceryl polyrhamnosides, procede pour leur preparation et composition cosmetiques et/ou pharmaceutiques en comprenant
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Composition à base d'un polyol de formule : HO-CH2-CHOH-CH2-OH et d'alkyl poly rhamnosides de formule : HO-CH2-CHOH-CH2-O-(Rham)x-H ; procédé pour sa préparation, et composition cosmétique ou pharmaceutiques en comprenant.
Patent FR-3075109-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme de regulation thermique d'un vehicule automobile a propulsion electrique ou hybride
Inventor: YU ROBERT
IPC: F28D20/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Système de régulation thermique (10) d'un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride comprenant au moins une batterie électrique (12) d'entraînement d'une machine électrique (13) comprenant un système de pompe à chaleur (20) comportant un évaporateur (22), un premier condenseur (24) situé en face avant du véhicule, un deuxième condenseur (26) destiné à chauffer l'habitacle (H) du véhicule, un compresseur (28), un échangeur eau/réfrigérant (32) et deux boucles d'eau distinctes (40, 42), à savoir une première boucle d'eau (40) fonctionnant à une première température destinée à refroidir la batterie électrique (12) et une deuxième boucle d'eau (42) fonctionnant à une deuxième température destinée à refroidir la machine électrique (13), la première boucle d'eau (40) comprenant un premier radiateur à eau (44), l'échangeur eau/réfrigérant (32), une résistance électrique (48), la batterie électrique (12) et un aérotherme (56) disposé entre l'évaporateur (22) et le deuxième condenseur (26) de la pompe à chaleur (20) et la deuxième boucle d'eau (42) comprenant un radiateur à eau (60) de la chaîne de traction, la machine électrique (13) et le chargeur (14), le radiateur (60) étant disposé en parallèle du premier condenseur (24) et du premier radiateur à eau (44).
Patent FR-3063826-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif d'alerte pour personnes sourdes ou malentendantes
Inventor: AIGOUY SIMON
IPC: H04R25/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention propose un dispositif d'assistance des personnes sourdes ou malentendantes qui est relativement universel quant aux sons de la vie courante qui peuvent donner lieu à la production d'une alerte. Le dispositif est facilement personnalisable pour correspondre aux besoins particuliers d'un utilisateur donné. Il est peu cher. En outre, son fonctionnement est localement autonome, qu'il peut être utilisé dans diverses situations en intérieur et/ou en extérieur, sans nécessité de liaison Internet ou de type radiocommunication.
Patent FR-3080667-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de pulsations
Inventor: PUJOL OLIVIER
IPC: F16L55/04
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) amortisseur de pulsations d'un fluide, du type comprenant un boîtier (12) qui comprend une partie supérieure (16) et une partie inférieure (18) et une membrane élastiquement déformable (32) entre une position de repos et une position de contrainte, agencée à l'intérieur du boîtier (12) de sorte que la membrane (32) délimite avec la partie inférieure (18) une chambre étanche (34) au fluide. Plus particulièrement, la membrane (32) a, dans la position de repos, une forme générale bombée vers l'extérieur de la chambre (34), de révolution autour d'un axe principal (X) du dispositif (10). En outre, le profil de la membrane présente selon une section en coupe axiale de la membrane au moins une ondulation faisant saillie vers l'intérieur de la chambre (34) dans la position de repos pour former une zone de déformation préférentielle vers l'intérieur de la chambre (34) dans la position de contrainte de la membrane (32).
Patent FR-3081719-A1 (FR)
Title: Jeu de lancer rotatif de forme annulaire avec profil aerodynamique a double effet
Inventor: REROLLE GERARD
IPC: A63H33/18
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un jeu de lancer avec mouvement rotatif ayant la capacité de s'élever sans déviation de trajectoire. Sa forme composée de quatre angles droits(1)(2)(3)(4) et de quatre arcs de cercle(5)(6)(7)(8) lui permet de compenser la force de précession gyroscopique par la force d'inertie de rotation tandis que son profil aérodynamique concave lui donne une portance supplémentaire grâce à une partie convexe située au niveau du bord de fuite. L'invention est destinée principalement aux jeux d'extérieur.
Patent FR-3080020-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction en temps reel de champ magnetique.
Inventor: FELBLINGER JACQUES
IPC: G01R33/02
Filed: 2018-04-12
Abstract: Procédé de correction en temps réel de mesures de variations d'au moins une caractéristique de l'environnement électromagnétique existant par exemple dans un dispositif d'investigation exploitant la résonance magnétique, ladite caractéristique étant mesurée sur un sujet soumis à investigations par des moyens de mesure solidarisés à une zone du corps susceptible d'être affectée par des déplacements induits par des fonctions naturelles du corps notamment liés à la respiration ou aux battements cardiaques, caractérisé pour chaque caractéristique mesurée par : - Au moins une mesure de déplacement ou de vitesse des moyens de mesure de la caractéristique de l'environnement électromagnétique ; et - un filtrage en temps réel des artéfacts provoqués par lesdits déplacements dans le signal issu de la mesure des variations de ladite caractéristique de l'environnement électromagnétique .
Patent FR-3082324-A1 (FR)
Title: Dispositif de modules pivotants de telecommunication optique en matiere plastique
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modules (4) pivotants de télécommunication optique en matière plastique aptes à être supportés par un châssis de montage (1) apte à supporter pour chaque module (4) une pièce de support (2) comportant au moins un premier agencement de pivotement (3), caractérisé en ce que -ladite pièce de support (2) est symétrique par rapport à son plan longitudinal et est apte à être fixée latéralement sur au moins un profilé (1A, 1B) dudit châssis de montage (1), - chaque dit module (4, 4', 4") comporte deux ensembles d'au moins un second agencement de pivotement coopérant avec ledit premier agencement de pivotement, latéraux dont l'un (4A, 4B) est lié audit ou auxdits premier(s) agencement(s) de pivotement (3) et -lesdits ensembles d'au moins un second agencement de pivotement sont symétriques par rapport à un plan transversal central du module et aptes à être liés l'un sur le ou les premier(s) agencement(s) de pivotement d'une pièce de support (2) montée à gauche dudit plan ou l'autre sur le ou les premier(s) agencement(s) de pivotement d'une pièce de support (2) montée à droite dudit plan (P).
Patent FR-3084010-A1 (FR)
Title: Structure pneumatique et procede de fabrication associe
Inventor: SIEFERT EMMANUEL
IPC: F15B15/00
Filed: 2018-07-23
Abstract: La structure (10) comporte un corps déformable élastiquement (12) définissant au moins un réseau de cavités internes (14), chaque cavité interne (14) présentant un contour fermé dans au moins une section de la cavité interne (14). Chaque cavité interne (14) est propre à être mise en pression pour faire passer le corps déformable élastiquement (12) d'une configuration de repos à au moins une configuration mise en pression. Dans chaque configuration mise en pression, le corps déformable élastiquement (12) présente une métrique macroscopique distincte de sa métrique macroscopique en configuration de repos. Dans chaque configuration mise en pression, le rayon de courbure d'une surface extérieure du corps déformable élastiquement (12), pris en regard de chaque cavité interne (14) adjacente à la surface extérieure, est supérieur à deux fois la taille de la cavité interne (14) adjacente à la surface extérieure.
Patent FR-3086686-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vitrage isolant ayant au moins trois feuilles de verre
Inventor: WEISSLER ARIANE
IPC: E06B3/677
Filed: 2018-09-28
Abstract: Pour fabriquer un vitrage isolant ayant au moins trois feuilles de verre 2, 3, 4, on réalise un sous-ensemble la comprenant un cadre espaceur 10 et toutes les feuilles de verre 2, 3, sauf une externe 4, en les assemblant de manière à permettre une circulation de gaz entre les cavités 5, 6 entre les feuilles de verres, la dernière cavité 6 étant ouverte. Dans une enceinte étanche 100, on réalise le vide dans les cavités 5, 6 du sous-ensemble la par le biais de la cavité ouverte 6 et grâce à la circulation de gaz entre les cavités 5, 6. Puis on remplit les cavités 5, 6 de gaz isolant par le biais de la cavité ouverte 6 grâce à l'action du vide y régnant et à la circulation de gaz entre les cavités. Enfin, on ferme la cavité ouverte 6 avec la deuxième feuille de verre externe 4.
Patent FR-3087051-A1 (FR)
Title: Antenne et systeme amovible de transmission sonore a boucle magnetique pour malentendants
Inventor: BACQUEYRISSES JEAN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une antenne à induction magnétique pour la transmission des signaux sonores à une personne malentendante porteuse d'un appareil d'assistance audio, ladite antenne comportant une boucle en cuivre. L'antenne de l'invention est particulière en ce qu'elle est réalisée sous forme de circuit imprimé sur un substrat souple ou rigide, et comporte une piste en cuivre formant des multiples spires adjacentes sur ledit substrat, et en ce que la longueur et la hauteur de la piste en cuivre déterminent une impédance de l'antenne d'environ 32 Ω compatible avec une sortie casque d'un appareil électronique. L'invention concerne également l'intégration de cette antenne dans un système de transmission sonore à boucle magnétique amovible. L'invention concerne également un siège comportant l'antenne de l'invention dans un appui-tête dudit siège. L'invention concerne également une cabine d'un véhicule de transport de passagers comportant un système ou un siège selon l'invention.
Patent FR-3083531-A1 (FR)
Title: Recipients d’emballage a temoin d’ouverture
Inventor: MICHON FREDERIC
IPC: B65D77/20
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet un récipient d'emballage comportant un contenant 1 et un couvercle 2 distincts, ledit contenant 1 étant doté d'un fond 10 et d'une paroi périphérique débouchant en une ouverture 3 obturable par le couvercle 2, des moyens de solidarisation mutuelle constitués de profilés ou chants périphériques 4, 5 s'emboîtant l'un dans l'autre et équipant le contenant 1 et le couvercle 2, le profilé 4 du contenant 1 comportant une gorge annulaire 14 périphérique sauf sur au moins un secteur angulaire équipé d'une excroissance radiale 6 d'allure plane dépassant vers l'extérieur du contenant 1, le couvercle 2 comportant une bordure périphérique 12 s'insérant dans ladite gorge 14. Ce récipient est caractérisé en ce que le couvercle 2 comporte, dans le prolongement radial de la bordure périphérique 12, au moins une languette 13 et en ce que le contenant 1 présente, dans chaque excroissance radiale 6, une fente 7 apte à recevoir la languette 13 et des moyens de libération 8, 9 de ladite languette 13.
Patent FR-3088731-A1 (FR)
Title: Multiplexeur de signaux pour sonar
Inventor: CORBEL PHILIPPE THIERRY
IPC: G01S5/18
Filed: 2018-11-15
Abstract: Sonar comprenant une première partie (201) et une deuxième partie (202) reliées par un câble électroporteur (203) configuré pour supporter mécaniquement la deuxième partie et permettre aux deux parties du sonar d'échanger des signaux comprenant :     - un signal unidirectionnel dit signal d'alimentation électrique (210, 220),     - des signaux unidirectionnels dits signaux à émettre (211, 221), transmis par la première partie à la deuxième partie en vue de leur émission sous forme d'ondes acoustiques, et     - un signal bidirectionnel transportant des données de communication (212, 222),     le sonar étant caractérisé en ce que la première partie comprend des moyens de combinaison (213) des signaux configurés pour les signaux soient transmis simultanément sur le câble électroporteur, et en ce que la deuxième partie comprend des moyens de séparation (223) permettant la récupération de chacun des signaux transmis sur le câble électroporteur.
Patent FR-3089395-A1 (FR)
Title: Dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer et de développer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café.
Inventor: POULET LAURENT
IPC: A47G19/23
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café.     L’invention concerne un dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer et de développer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café, de le conserver chaud plus longtemps, d’améliorer la qualité gustative de la mousse du café, d’améliorer la texture de la mousse et d’augmenter sa durée de vie en la conservant tout au long de la dégustation du café.     Il est constitué d’un récipient de forme extérieure (Figure 1) cylindrique légèrement conique large en haut, allant du haut (5) vers le bas (6), constitué d’une anse (2) pleine dont la partie haute (3) est inclinée vers le bas, et l’autre partie (4) est arrondie vers le bas et l’intérieur du dispositif qui permet une meilleure tenue et une meilleure prise en main.     L’essentiel du dispositif étant l’intérieur du récipient (Figure 3), intérieur de forme cylindrique légèrement conique large en haut, allant du haut vers le bas, constituée dans sa partie basse d’une forme bombée lisse (8) épousant l’arrondie (10) de cette partie basse.     Cette forme bombée (8) constituée sur son extrémité supérieure, en son centre, par une cuve circulaire (9), comme une demi-sphère creuse arrondie vers le bas, constituant ainsi un réceptacle, permet au moment où l’on verse le café dessus de briser les molécules du café et de libérer les arômes.     L’association de cette cuve (9), avec cette forme bombée (8), avec l’arrondie (10) de la partie basse, avec le socle (7), la base épaisse du dispositif qui maintient la chaleur plus longtemps, permet d’améliorer, de développer et au final d’exacerber les arômes olfactifs et gustatifs du café.     L’ensemble de la forme intérieure (Figure 3) et de la forme extérieure (Figure 1) facilite l’empilement, le stockage et l’utilisation au quotidien. Et facilite également l’entretien au quotidien.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au service du café dans les grands restaurants comme dans tout type de bar-hôtel-restaurant et pour les particuliers.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090531-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-12-19
Abstract: Module de face avant pour véhicule automobile L’invention concerne un module de face avant pour véhicule automobile comportant un dispositif de raccordement (29) d’un échangeur de chaleur à un conduit de distribution de fluide (30), caractérisé en ce que le dispositif de raccordement comporte, outre une canule (22) d’entrée ou sortie de fluide dans l’échangeur, une pièce de raccord (32), rendue solidaire de la canule de manière à être agencée entre la canule et le conduit de distribution de fluide, ainsi qu’un organe d’étanchéité (26) comportant une base (42) au contact de la canule et/ou de la pièce de raccord et une portion souple (44) configurée pour former un élément d’étanchéité venant obturer une lumière (28) formée dans une paroi latérale (11) d’un cadre de support de l’échangeur pour le passage de la canule, ladite portion souple étant plaquée contre une face (de la paroi latérale par la connexion de la pièce de raccord sur la canule.
Patent FR-3091212-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60N2/07
Filed: 2019-01-02
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants entraînés par un mécanisme d’entraînement motorisé (15). La glissière comporte en outre un verrou mécanique (25) actionné par un mouvement relatif entre le mécanisme d’entraînement motorisé (15) et le profilé mâle (16) en cas d’accident.[Fig. 10]
Patent FR-3091799-A1 (FR)
Title: Module de communication pour cabine d'ascenseur ou analogue
Inventor: MAINGRET XAVIER
IPC: H05B47/20
Filed: 2019-01-15
Abstract: Module de communication pour cabine d'ascenseur ou analogue Enceinte, par exemple une cabine, définissant un lieu fermé et destiné à être isolé de l'extérieur, notamment une cabine (1) d'ascenseur ou de téléphérique, un wagon de train, un sas de banque ou analogue, comportant un module ou boîtier de communication avec un central d'appels d’urgence, un dispositif (2) d'éclairage principal destiné à éclairer la cabine en fonctionnement normal, notamment lorsqu'au moins une personne s'y trouve, et un dispositif d’éclairage auxiliaire de secours destiné à être activé dans le cas d’une panne de secteur, et notamment lorsque le dispositif principal d'éclairage est désactivé en raison d'une panne, notamment d’une panne de secteur, caractérisée en ce que le dispositif auxiliaire d'éclairage de secours comporte au moins une LED (20) pilotée en modulation à largeur d'impulsion. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097152-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un béton fibré anisotrope
Inventor: DUCOULOMBIER NICOLAS
IPC: C04B20/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Ce procédé de fabrication d’un béton fibré anisotrope est remarquable en ce qu’on extrude un boudin de mortier avec une grande densité de fibres (9) de petit diamètre continues que l’on oriente selon la direction longitudinale de ce boudin. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098056-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante refroidie par air
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/04
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un stator (12) et un rotor (13), - un carter (11) contenant ledit stator (12) et ledit rotor (13), et - un module électronique de commande (15) comportant un onduleur de puissance (16), ledit module électronique de commande (15) étant disposé d'un côté d'une extrémité axiale du carter (11), - l'onduleur de puissance (16) comportant des éléments de commutation (17) à faible résistance thermique, notamment des éléments de commutation (17) à base de nitrure de gallium, ladite machine électrique tournante (10) comportant en outre des moyens de dissipation thermique (18) ainsi qu'une source de génération de flux d'air (20) pour le refroidissement de la machine électrique tournante (10). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3098320-A1 (FR)
Title: Système de sécurisation de transmission de documents
Inventor: LAMOULINE THIERRY
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-07-02
Abstract: Système de sécurisation (10), comprenant un dispositif de capture (101) d’une première image (102) d’un document (20), un dispositif de traitement primaire (103) configuré pour identifier une première zone (102a) et une deuxième zone (102b) contenant des signes à identifier, un moyen de reconnaissance optique de signe configuré pour obtenir des signes identifiés primaires (102c), un serveur distant (30) apte à recevoir la première image (102) et les signes identifiés primaires (102c) d’un dispositif de transmission (106), un dispositif de comparaison d’image (107) configuré pour comparer tout ou partie de la première image (102) à tout ou partie d’une deuxième image (108) du document (20), le dispositif de comparaison d’image (107) étant en outre configuré pour notifier des différences ou l’absence de différences entre tout ou partie de la première image (102) et tout ou partie de la deuxième image (108) ou de ladite image présente dans le serveur distant (30). Figure 1