baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947862-A1 (FR)
Title: Cover for use on pipe at end of exhaust line of internal combustion heat engine of e.g. car, has oblong hole off-centered with respect to pivoting axis, where cover pivots around pivoting axis integrated with pipe
Inventor: FOURCAUDOT YANNICK
IPC: B60K13/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The cover (18) has a tube (52) for receiving a distal end of a pipe, where the cover pivots around a pivoting axis (44) integrated with the pipe and is fixed on the pipe such that a free end (50) of the cover is extended beyond the distal end in an exhaust direction of exhaust gas to cover the distal end. An opening (56) receives a pivot forming the pivoting axis. An oblong hole (62) is off-centered with respect to the pivoting axis, and receives an immobilization element i.e. screw, that rotatably immobilizes the cover around the pivoting axis. An independent claim is also included for an end of an exhaust line of a combustion engine, comprising a pipe.
Patent FR-2948727-A1 (FR)
Title: Cooling system for supercharged internal combustion engine of automobile, has valve authorizing flow of fluid from high or low temperature circuit into cooling branch when flow is established or not established in exchanger, respectively
Inventor: HOFFMANN NICOLAS
IPC: F01P3/20
Filed: 2009-07-29
Abstract: The system has a branch (51) connecting an inlet branch (22) of an air-liquid exchanger of a high temperature circuit (2) and an inlet branch (36) of a turbocharger (4) of a low temperature circuit (3). Another branch (52) connects an outlet branch (37) of the turbocharger and an outlet branch (23) of the exchanger. A check valve or pilot valve (6) authorizes, flow of fluid e.g. water, into a cooling branch of the turbocharger, from the high temperature circuit when the flow is established in the exchanger or from the low temperature circuit when the flow is not established in the exchanger.
Patent FR-2953711-A1 (FR)
Title: Dispositif de reeducation de la motricite binoculaire par stimulation sensorielle d'un patient
Inventor: KAPOULA ZOI
IPC: A61B3/113
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rééducation de la motricité binoculaire par stimulation sensorielle d'un patient comprenant : un support plan (10) défini par un axe de symétrie (AA') longitudinal, le support (10) comprenant une pluralité de moyens de diffusion d'au moins un stimulus sensoriel, lesdits moyens de diffusion étant constitués de moyens de visualisation d'un stimulus visuel (101-136), les moyens de diffusion étant arrangés de manière régulière selon des arcs d'iso-vergence (201-204) disposés le long du support (10) ; un système de commande (20) au moins destiné à commander la diffusion dudit au moins stimulus sensoriel (101-136 ). Et l'invention concerne également un procédé de rééducation de la motricité binoculaire au moyen de ce dispositif.
Patent FR-2965319-A1 (FR)
Title: Moyen d'accouplement flexible
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: B64C27/14
Filed: 2010-09-27
Abstract: La présente invention concerne un moyen d'accouplement (10) s'étendant le long d'un axe de symétrie longitudinal (100) d'une première plaque (11) vers une deuxième plaque (12) reliées par un organe de liaison (20). Ledit organe de liaison (20) est pourvu d'un premier moyeu (21) solidaire de ladite première plaque (11) et d'un deuxième moyeu (22) solidaire de ladite deuxième plaque (12), une première section extrémale (21') du premier moyeu (21) étant reliée à une deuxième section extrémale (22') du deuxième moyeu (22) par un moyen liaison (30), ledit moyen de liaison (30) comportant un premier voile (31) reliant ladite première section extrémale (21') à une section maximale (33) dudit moyen de liaison (30), ledit moyen de liaison (30) ayant un deuxième voile (32) reliant une deuxième section extrémale (22') dudit deuxième moyeu (22) à ladite section maximale (33).
Patent FR-2957199-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encastrement pre-equipe pour appareillage electrique
Inventor: COLINMAIRE THIERRY
IPC: H01R13/46
Filed: 2010-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'encastrement pour appareillage électrique (1), à relier, par un câble source, à un réseau électrique, et comprenant une boîte (2). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins un élément de liaison (5) amovible, comprenant des moyens d'accrochage et de connexion à une portion d'extrémité du câble source, des moyens d'ancrage (8) à la boîte (2), coopérant avec au moins un site de réception (9) aménagé dans la boîte (2), ainsi qu'une fiche (6) d'un standard de connexion, destinée à accueillir l'extrémité d'un câble standard (7) pouvant être relié à l'appareillage et former ainsi une rallonge entre ce dernier et ledit élément de liaison (5). Elle a aussi pour objet un procédé de mise en œuvre de ce dispositif. Application notamment aux dispositifs de connexion à des réseaux de communication.
Patent FR-2958365-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement et systeme de raccordement le comportant
Inventor: OLIVIER STEPHANE
IPC: F16L37/28
Filed: 2010-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (2) comportant une face de raccordement agencée pour coopérer avec un autre dispositif de raccordement (3), laquelle face comporte des moyens de fixations mâle (23) et des moyens de fixation femelle (48) de sorte que ledit système de raccordement (1) est hermaphrodite, un premier élément (4) comportant une portion de surface latérale plane (19), un deuxième élément (5) mobile par rapport au premier élément (4) et admettant par rapport au premier élément (4) une position de départ et une position finale, avec ce deuxième élément (5) qui comporte une portion de surface latérale plane (40) montée sur le premier élément (4), avec les surface latérales planes (19, 40) qui sont en regard l'une de l'autre dans ladite position de départ, et un film (6) plan replié sur lui-même et pressé entre les premier et deuxième éléments (4, 5).
Patent FR-2959317-A1 (FR)
Title: Device for detection of characteristic of battery of equipment in vehicle i.e. automobile, has reading unit determining information data to allow estimation of load state of battery based on characteristic represented by determined data
Inventor: JAUBERTHIE ERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-04-22
Abstract: The device (D) has a radio frequency identification type storage unit (MS) integrated with a battery (BA) and storing information data representing characteristic of the battery, where the characteristic is selected from size, capacity, amperage and traceability information. A reading unit (ML) i.e. near field communication, is arranged to determine the stored information data when the reading unit is located in the immediate vicinity of the storage unit to allow estimation of a load state of the battery based on the characteristic represented by the determined information data.
Patent FR-2960705-A1 (FR)
Title: Batterie au lithium protegee contre l'intrusion d'elements pointus
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M50/489
Filed: 2010-05-27
Abstract: L'invention concerne une batterie au lithium dont le fonctionnement est sécurisé par interposition de films élastiques. La batterie est constituée par une batterie élémentaire PEN qui comprend un film d'un électrolyte E contenant un sel de lithium entre un film P formant l'électrode positive et un film N formant l'électrolyte négative, ou par un empilement de batteries élémentaires PEN, ledit empilement comprenant deux batteries élémentaires terminales entre lesquelles sont éventuellement placées une ou plusieurs batteries élémentaires intermédiaires, ladite batterie étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux films protecteurs Fp constitués par un matériau élastique, au moins l'une des électrodes de chaque batterie terminale étant en contact avec un film protecteur Fp constitué par un matériau élastique. L'invention concerne les batteries dites "au lithium" dont l'électrode négative est du lithium métal, et les batteries dites "lithium ions" dont l'électrode négative comprend un matériau d'insertions d'ions lithium.
Patent FR-2960865-A1 (FR)
Title: Rack module for realizing rack that stores material e.g. pallet, has concrete legs fixed with concrete plate, storage compartment defined partially by legs and plate, and positioning unit associated with plate
Inventor: FERREIRA ALBERTO
IPC: B65G1/02
Filed: 2010-06-04
Abstract: The rack module (2) has four concrete legs (5) fixed with a concrete plate (4), and a storage compartment (6) defined partially by the legs and the plate. A positioning unit is associated with the plate, and cooperates with the legs of an adjacent rack module so as to position the adjacent rack module during the stacking of the rack modules to form a rack (1). The positioning unit includes two holes arranged on an upper surface (9) of the plate, where each hole is formed vertically to the legs and is formed to receive a pin. An independent claim is also included for a rack comprising a support plate.
Patent FR-2961317-A1 (FR)
Title: Procede de prospection sismique en milieu aquatique
Inventor: MANIN MICHEL
IPC: G01V1/16
Filed: 2010-06-10
Abstract: Il est proposé un procédé de prospection sismique en milieu aquatique à l'aide d'un dispositif comprenant au moins un câble sismique muni de capteurs et d'au moins une source sismique mobile. Le procédé comprend l'évolution du câble dans l'eau, contrainte par une valeur de courbure maximale de parcours dans l'eau et par une valeur maximale d'écart par rapport à une route souhaitée dans le référentiel terrestre, la route étant soumise à une valeur maximale de vitesse par rapport au référentiel terrestre. Le procédé comprend, simultanément, le déplacement de la source sismique dans un référentiel lié au câble et l'émission d'ondes par la source sismique, les ondes étant réfléchies par le fond aquatique et captées par le câble. Un tel procédé permet notamment d'obtenir une bonne densité sismique au dessus d'un champ à l'étude lors d'une prospection sismique, avec de moindres efforts de motorisation et de moindres contraintes s'exerçant sur le câble.
Patent FR-2962031-A1 (FR)
Title: Device for massaging, packaging and applying slimming product on skin, has massaging element including primary electrical contacts engaged with secondary electrical contacts provided on body for permitting supply of power to electric module
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A61H15/02
Filed: 2010-07-02
Abstract: The device (1) has a rotary massaging element (8) i.e. cylinder, mounted in a removable manner on a massaging body (3). The massaging element is provided with an electric module. An electrical system is provided in the body for supplying electric power to the electric module. The massaging element comprises primary electrical contacts arranged in a manner to engage with secondary electrical contacts provided on the body for permitting supply of power to the electric module when the massaging element is mounted on the body. The electric module is selected from a vibrating module, a heating module, a cooling module, an ionization module, a vibrating module, a lighting module, a magnetic module, a phototherapy or electrophoresis module.
Patent FR-2962690-A1 (FR)
Title: Procede pour fixer un transpondeur a un pneumatique de vehicule
Inventor: PENOT THIERRY
IPC: B60C23/00
Filed: 2010-07-16
Abstract: Dans le procédé pour fixer un transpondeur à radiofréquence (11) à un pneumatique de véhicule : - on place le transpondeur sur un gabarit (6) ; - on place le gabarit en butée contre le pneumatique ; et - on fixe le transpondeur au pneumatique dans une position définie par le gabarit.
Patent FR-2964857-A1 (FR)
Title: Cupule modulable de prothese d'epaule
Inventor: DUPORT MARC
IPC: A61F2/30
Filed: 2010-09-17
Abstract: La présente invention concerne une cupule (1) de prothèse, notamment de prothèse d'épaule, comportant une coque (2) ayant sensiblement une forme de calotte sphérique creuse délimitant une surface intérieure (3) concave, la coque (2) présentant un plot d'accouplement (4) s'étendant depuis cette surface intérieure (3) et conçu pour permettre l'accouplement de la cupule (1) avec un élément de fixation, notamment une vis (26) d'ancrage ou une quille (13) d'ancrage, la cupule (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre des moyens d'ancrage et/ou d'accouplement délimitant avec le plot d'accouplement (4) un logement (8) ayant sensiblement une forme de portion de couronne.
Patent FR-2965402-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo électrique, notamment destine a générer un courant électrique dans un véhicule automobile.
Inventor: TONDELLI STEPHANE
IPC: H01L35/30
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique, comprenant un premier circuit (1), dit chaud, apte à permettre la circulation d'un premier fluide, et un second circuit (2), dit froid, apte à permettre la circulation d'un second fluide de température inférieure à celle du premier fluide, et des éléments (3, 3p, 3n), dits thermo électriques, permettant de générer un courant électrique en présence d'un gradient de température. Selon l'invention, il comprend des ailettes (6f, 6c) en relation d'échange thermique avec ledit circuit chaud (1) et/ou ledit circuit froid (2), les éléments thermo électriques (3, 3p, 3n) étant en contact au moins avec lesdites ailettes (6f, 6c), au moins certaines desdites ailettes (6f, 6c), étant associées par pair, un matériau compressible (11) étant prévu entre les ailettes 6f, 6c d'une même paire.
Patent FR-2968699-A1 (FR)
Title: Metal fabric panel for protection of glass wall in building, has set of approximation units that is provided in two of meshes, where units overlap one another and close surfaces between turns
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: B21F31/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: The panel (1) has a set of spiral meshes (2) that are connected to each other in a direction of a frame (4) by a set of rails (3) in a set of turns (12). A geometric shape of the turns and an arrangement of the meshes are determined such that the turns and the meshes are nested into each other and in the panel. The meshes are provided with a set of spacers (8). A surface is provided for passage of light between adjacent turns. A set of approximation units (7) is provided in two of the meshes, where the units overlap one another and close the surfaces between the turns.
Patent FR-2984439-A1 (FR)
Title: Organe de guidage a ressort d'un patin de frein a disque et frein a disque equipe de tels organes de guidage
Inventor: MAHOUDEAUX ROGER
IPC: F16D65/097
Filed: 2011-12-15
Abstract: Organe de guidage (4) d'un patin de frein à disque fixé par ses oreilles dans le logement des bras de l'étrier de frein. L'organe (4) comporte un corps à section en U formé par une surface radiale intérieure (42), un fond (41) et une surface radiale extérieure (43) venant dans le logement du bras. Le corps est bordé côté intérieur par une surface d'appui avant intérieure (49) venant contre la surface intérieure du bras et une surface d'appui avant extérieure (44) venant contre le devant du plot auquel est fixé l'organe (4). La surface (44) se poursuit par un ressort amortisseur (45) en épingle à cheveux revenant vers le devant et bordé de chaque côté par une languette (46), les languettes formant des butées latérales venant de part et d'autre du plot. Le corps (40) comporte une languette (6) dépassant du contour du corps pour s'accrocher dans le logement et compléter le blocage de l'organe (4) dans le bras de la chape.
Patent FR-2972556-A1 (FR)
Title: Film imprime translucide permettant d'afficher une inscription par retro-eclairage et garniture de longeron d'un vehicule automobile equipe d'un tel film
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B60R13/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: La présente invention concerne un film imprimé translucide permettant d'afficher une inscription par rétro-éclairage et une garniture de longeron d'un véhicule automobile équipé d'un tel film. Selon l'invention, le film (13) est caractérisé en ce qu'il comprend une plaque de support en matériau translucide (14) et plusieurs couches successives appliquées sur la face arrière (14a) de la plaque (14) et comprenant une première couche opaque (15) ayant en son sein l'inscription devant être affichée, une seconde couche (16) d'une couleur de celle de l'inscription devant être affichée, une troisième couche opaque (17) ayant en son sein la même inscription que celle de la première couche (15), ces deux inscriptions coïncidant l'une avec l'autre. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2974307-A1 (FR)
Title: Raquette en bois de nouvelle generation
Inventor: GALLAIS ALAIN
IPC: A63B49/02
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention concerne une raquette de tennis, comprenant un cadre (1) délimitant une surface cordée formant un tamis (2), un manche (3) prolongeant le cadre à l'extérieur du tamis (2), caractérisé en ce que le cadre (1) est constitué, au moins dans une région périphérique, d'un lamellé cintré d'au moins deux couches (6-9) de matériaux différents accolées l'une à l'autre, le lamellé étant conformé de sorte que, dans une section transversale (T) fermée de ladite région périphérique, considérée perpendiculairement à la fibre neutre du cadre (1), le centre de masse (M) de ladite section transversale (T) est décalé en direction du tamis (2) par rapport au centre de gravité surfacique (S) de ladite section transversale (T), d'une valeur au moins égale à 5% de la largeur de ladite section transversale (T), cette largeur étant définie par l'intersection de la section transversale (T) avec le plan du tamis (2).
Patent FR-2974547-A1 (FR)
Title: Child seat for car, has base plate arranged on base of seat of car, and selection unit that is movable between positions, where selection unit allows actuation of controllers and prevents actuation of controllers in respective positions
Inventor: RABEONY HAJA
IPC: B60N2/28
Filed: 2011-04-29
Abstract: The seat has a base plate (1) arranged on a base of a seat of a car, and an armchair (2) pivotally mounted on the base plate around a vertical axis. The armchair is directed toward back side of the car in transport position. A selection unit is movable between positions, and allows actuation of controllers and prevents actuation of the controllers in the respective positions. The selection unit is designed as a selection plate (5) that is movable by sliding motion between the positions.
Patent FR-2977820-A1 (FR)
Title: Rapid clamping vice for positioning and maintaining piece in position, has movable jaw engaged with actuation unit such that displacement of jaw provides actuation of blocking unit from locked position to unlocked position and vice versa
Inventor: PERRIN VINCENT
IPC: B25B1/02
Filed: 2011-07-15
Abstract: The vice (1) has a fixed jaw (2) comprising a body (3) forming a base, and a movable jaw (5) mounted at a front end of a slide (7). The body has a translational blocking unit of the slide and an actuation unit for actuating the blocking unit from a locked position to an unlocked position in a housing (9) of the body. The movable jaw is freely mounted in translation along the front end and being engaged with the actuation unit such that displacement of the mobile jaw along the slide provides actuation of the blocking unit from the locked position toward the unlocked position and vice versa.
Patent FR-2979947-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur de soupape et dispositif de commande correspondant
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L9/20
Filed: 2011-09-09
Abstract: Procédé de commande, lors du démarrage du moteur thermique d'un véhicule, d'un actionneur électromagnétique (1) d'au moins une soupape (3) du véhicule, l'actionneur comprenant au moins une bobine d'actionnement (5, 6) d'une palette (4) solidaire d'un poussoir (2) de soupape (3), procédé dans lequel, pour réaliser la phase d'ouverture de soupape (3), on alimente la bobine (5, 6) pour amener la soupape (3) jusqu'à une position intermédiaire entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la soupape lorsqu'une condition prédéfinie est satisfaite.
Patent FR-2982635-A1 (FR)
Title: Roue a aubes pour une turbomachine
Inventor: GENDRAUD ALAIN DOMINIQUE
IPC: F01D5/28
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne une roue à aubes pour une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant un disque (50) de rotor comportant à sa périphérie externe des nervures (14) délimitant des alvéoles (18) de montage axial et de retenue radiale de pieds d'aubes. Un becquet annulaire (48) comprend un rebord annulaire (52) s'étendant axialement vers l'aval et radialement à l'intérieur de moyens de retenue radiale (70) formés en saillie axiale sur la face amont du disque (50), et des moyens d'étanchéité (84) sont agencés radialement à l'intérieur du becquet annulaire (48) et des extrémités amont des plates-formes des aubes.
Patent FR-2986011-A1 (FR)
Title: Procede de microgravure profonde
Inventor: DUSSART REMI
IPC: B81C1/00
Filed: 2012-01-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de microgravure profonde par plasma d'un objet en titane, selon lequel on le grave alternativement à l'aide d'un premier plasma constitué d'au moins une première espèce chimique, puis d'un second plasma constitué d'au moins une seconde espèce chimique, caractérisé par le fait que ladite première espèce chimique est à base de chlore, tandis que la seconde est à base de fluor.
Patent FR-2994478-A1 (FR)
Title: Thermal storage measuring apparatus for estimating development of biological processes in e.g. apple maggot in agricultural field, has calculation and storage unit to calculate and store thermal cumulative based on introduced parameter
Inventor: BONHOMME ANTOINE
IPC: G01K3/04
Filed: 2012-08-08
Abstract: The apparatus has an introduction and storage unit for introducing and storing measurement parameters. A calculation and storage unit calculates and stores thermal cumulative on basis of the introduced parameter. The parameters include a parameter including minimum cumulative threshold temperature, maximum cumulative threshold temperature, targeted thermal cumulative and temperature measurement frequency. A warning unit is sensitive to a comparison unit for comparing calculated thermal cumulative and the targeted thermal cumulative. An independent claim is also included for a method for detecting a biological growth.
Patent FR-2997762-A1 (FR)
Title: Methode de realisation d'essai geotechnique utilisant un tubage et un penetrometre dote d'un cone de penetration.
Inventor: KOPIBIDA CHRISTOPHE
IPC: G01N3/40
Filed: 2012-11-02
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d'essais géotechniques dans un sol (S), comportant un pénétromètre (2) muni d'une pointe de perforation (3). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - un tubage (4) présentant des première et seconde extrémités (4a, 4b), la première extrémité (4a) étant équipée d'une pointe de pénétration (5) dans le sol (S) qui définit un passage central (6) permettant le passage du pénétromètre (2), cette première extrémité (4a) présentant autour du passage central (6) un appui conique (7) ; - une perche de percussion (8) comportant des première et seconde extrémités (8a, 8b), la première extrémité (8a) de la perche de percussion (8) portant une pointe de percussion (9) adaptée à pénétrer dans le passage central (6), cette pointe de percussion (9) présentant une collerette conique (10) adaptée à venir en appui contre l'appui conique (7) de la pointe de pénétration (5) du tubage (4).