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Patent FR-3058578-A1 (FR)
Title: Source multi-faisceaux pour antenne multi-faisceaux
Inventor: CONTRERES ROMAIN
IPC: H01Q25/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un bloc source multi-faisceaux (S0, S1, S2) pour antenne multi-faisceaux (10), le bloc source comportant une pluralité de sources élémentaires identiques adjacentes (100), agencées en sous-réseaux (R) de forme identique, le bloc source étant caractérisé en ce le sous-réseau (R) est formé de cinq sources élémentaires en forme de papillon.
Patent FR-3061087-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de reglage de garde au sol pour vehicule automobile et systeme de suspension et d'amortissement comprenant un tel dispositif
Inventor: MIHAILESCU IONUT
IPC: F16F1/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: Dispositif hydraulique (1) de réglage de garde au sol pour véhicule automobile adapté pour s'interposer entre, d'une part, le châssis (2) du véhicule automobile, et, d'autre part, un ressort de suspension (3) d'un système de suspension et d'amortissement du véhicule automobile. Le dispositif hydraulique (1) comprend : - un cylindre (8) comprenant une première extrémité ouverte délimitant partiellement une chambre de compression (10), et - un piston (7) apte à coulisser dans le cylindre (8) et comprenant une première extrémité fermant le volume de la chambre de compression (10). Le cylindre (8) porte, à sa première extrémité, des moyens de guidage (9) en translation du piston (7), et le piston (7) porte, à sa première extrémité fermant la chambre de compression (10), des moyens de guidage (9) en translation dans l'axe du cylindre (8). Le dispositif hydraulique (1) comprend un conduit (12) d'acheminement de fluide de compression débouchant dans la chambre de compression (10). L'invention porte également sur un système de suspension et d'amortissement comprenant un tel dispositif hydraulique.
Patent FR-3063640-A1 (FR)
Title: Traitement de la fibrose pulmonaire a l'aide d'un inhibiteur selectif de la production d'especes reactives de l'oxygene d'origine mitochondriale
Inventor: PETITJEAN OLIVIER
IPC: C07D339/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention a trait à la prévention et /ou au traitement des maladies dans lesquelles sont impliquées les espèces réactives de l'oxygène (ou ROS) d'origine mitochondriale. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation d'un inhibiteur spécifique de la production de ROS mitochondriale, en particulier l'anethole trithione, pour le traitement et la prévention de la fibrose pulmonaire.
Patent FR-3070223-A1 (FR)
Title: Fond de panier a contact entre module adjacents ameliore
Inventor: THERY EMMANUEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-08-17
Abstract: La présente invention concerne un fond de panier (1) destiné à recevoir des contrôleurs (12) d'outils, ledit fond de panier (1) comprenant : - un bâti (10) comprenant au moins deux poutres (100, 101) essentiellement parallèles et distantes, possédant chacune une fibre neutre (FN) et une épaisseur (e) mesurée suivant une direction (d) perpendiculaire au plan (P) passant par lesdites fibres neutres (FN), - au moins deux modules de branchement (11) de contrôleurs (12) d'outils, lesdits modules (11) étant interconnectés électriquement deux-à-deux au moyen de connecteurs électriques (116) s'étendant entre lesdites poutres (100, 101), - des moyens de solidarisation desdits modules (11) auxdites poutres (100, 101), caractérisé en ce que lesdits modules (11) sont configurés pour que la distance (D) entre le plan médian (PM) passant par chacun desdits connecteurs (116) et le plan (P) passant par les fibres neutres (FN) desdites poutres (100, 101) est inférieure à 30% de l'épaisseur (e) desdites poutres (100, 101).
Patent FR-3070717-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine, distributeur et turbine de turbomachine munis de celui-ci
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un distributeur (1) de turbine, comprenant une structure annulaire s'étendant circonférentiellement autour d'une direction axiale (DA) allant de l'amont vers l'aval et comportant des secteurs (10) d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout, chaque secteur (10) comportant une paroi (11) s'étendant de l'amont vers l'aval et au moins un rebord (12) faisant saillie de la paroi (11) les secteurs (10) comportant des faces (13a) de raccordement adjacentes, qui sont reliées par au moins une languette (21, 22, 23) d'étanchéité, insérée dans une rainure intérieure (3) des faces (13a) et s'étendant de l'amont vers l'aval sur au moins une longueur axiale déterminée (L21, L22) dans la paroi (11) et dans le rebord (12) L'invention est caractérisée en ce que la rainure intérieure (3) est raccordée à une gorge (4), qui s'étend dans le rebord (12) et qui débouche dans une surface (120) du rebord (12), au moins une lamelle (5) d'étanchéité étant insérée dans la gorge (4) entre les deux secteurs (10) d'anneau adjacents.
Patent FR-3070723-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur comportant un turbocompresseur et un compresseur electrique de suralimentation
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02B37/24
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur (1), comprenant au moins une conduite d'admission (10) de gaz alimentant un bloc-moteur (4) d'un moteur à combustion interne (2) et une conduite d'échappement (14) des gaz en sortie du bloc-moteur, un turbocompresseur (16) permettant d'élever la pression des gaz s'écoulant dans la conduite d'admission (10), ledit turbocompresseur étant équipé d'un dispositif de réglage (200) de la pression en amont de la turbine du turbocompresseur. L'ensemble moteur comporte un compresseur électrique (26) de suralimentation agencé sur la conduite d'admission (10) de gaz et un dispositif de commande (30) du compresseur électrique (26) de suralimentation. Le dispositif de commande (30) est configuré pour recevoir des informations relatives à l'activation du dispositif de réglage (200) de la pression et pour commander le compresseur électrique (26) de suralimentation en fonction desdites informations et d'une information complémentaire de déficit de suralimentation du moteur à combustion interne (2).
Patent FR-3071844-A1 (FR)
Title: Particule d'embolisation comprenant des nano-particules
Inventor: VERELST MARC
IPC: C09K11/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention concerne une particule ayant un diamètre inférieure à 1 mm, utilisable pour le marquage et l'embolisation, caractérisée en ce qu'elle comprend une matrice polymérique encapsulant au moins une nano-particule radio-opaque. La présente invention concerne également des compositions comprenant ladite particule et les utilisations de la particule selon l'invention comme médicament, comme embole ou comme marqueur.
Patent FR-3072868-A1 (FR)
Title: Aspirateur robot integrant un aspirateur a main amovible
Inventor: DEFLIN EMMANUEL
IPC: A47L9/28
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un aspirateur robot (1) comprenant une base mobile (5) et un aspirateur à main (6), des premiers moyens de réception étant agencés entre la base mobile (5) et l'aspirateur à main (6) pour permettre leur engagement l'un dans l'autre afin d'aspirer une surface (7) au moyen de l'aspirateur à main (6) durant les déplacements de la base mobile (5) sur cette surface (7), ledit aspirateur à main (6) pouvant être extrait de ladite base mobile (5) pour son utilisation individuelle, caractérisé en ce que les premiers moyens de réception comprennent un logement (31) en forme d'entonnoir qui communique avec une bouche d'aspiration (19) sous la base mobile (5) par le biais d'un premier embout (27), l'aspirateur à main comprenant un corps (23) et un tube d'aspiration (26) dont les formes sont complémentaires à celles du logement (31), le tube d'aspiration (26) étant muni à son extrémité d'un second embout (32), les premier et second embouts étant configurés pour s'emboîter l'un dans l'autre lors de l'engagement du corps (23) et du tube d'aspiration (26) dans le logement (31).
Patent FR-3073494-A1 (FR)
Title: Procede de manoeuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position retractee et une position deployee
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/18
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef (1) mobile entre une position rétractée et une position déployée, le procédé comportant : - l'utilisation d'un actionneur de manœuvre (10) de type électromécanique rotatif attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour assurer le relevage de la position déployée à la position rétractée ; - le débrayage de l'actionneur de manœuvre lors d'une descente de l'atterrisseur de la position rétractée à la position déployée et l'utilisation d'un amortisseur linéaire hydraulique (20) attelé à une partie de l'atterrisseur (4a) pour réguler une vitesse de descente et/ou amortir une arrivée de l'atterrisseur en position déployée ; - la neutralisation de l'amortisseur lors du relevage.
Patent FR-3080591-A1 (FR)
Title: Structure de protection et de retenue
Inventor: GIRARDI PHILIPPE
IPC: B60R22/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention vise principalement à améliorer la protection de l'Utilisateur du Véhicule lors de chocs frontaux ou présentant des incidences proches. Par extension, elle permet également l'amélioration de la protection lors des chutes ou chocs latéraux. Le dispositif comprend une structure (3) de protection et de retenue, supportant un carénage (5), reliée à un premier point du châssis (11) situé entre le bassin de l'Utilisateur (2) et la partie avant du Véhicule (1) par l'intermédiaire d'une articulation (7), et à un second point du châssis (11) situé à l'arrière de ce premier point par l'intermédiaire d'un moyen de couplage (4), situé sensiblement dans le plan de symétrie longitudinale du Véhicule (1), constitué d'un enrouleur (41a, 41b) et d'une ceinture de sécurité (42a, 42b), dont l'extrémité est reliée au châssis (11) de façon permanente.
Patent FR-3083871-A1 (FR)
Title: Dispositif de manche a air a eclairage autonome pour aeroport et heliport dote d'un tissu en fibre optique aux fins d 'obtenir une puissance necessaire pour etre visible de nuit a partir de 300 metres
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif de manche à air à éclairage en fibre optique homogène à deux couleurs d'éclairage (figure 1) caractérisé par : - un tissu en fibre optique qui forme le corps du manchon (figures 1 et 2) et assure l'éclairage de celui-ci sur sa superficie extérieure aux fins d'obtenir une puissance nécessaire pour être visible de nuit par temps clair à partir de 300 mètres, - d'une source d'éclairage autonome positionnée au pied du manchon, - une batterie de stockage de l'énergie produite, - une technologie de panneau solaire qui alimente en énergie la batterie, - et une source de liaison lumineuse allant de la source d'éclairage vers le manchon alimentant le réseau de fil optique contenu dans le tissu du manchon.
Patent FR-3077687-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la surveillance d'au moins une fonction et/ou un etat et/ou de parametres d'un appareil electrique ou d'un tableau electrique, et tableau electrique comprenant ledit dispositif
Inventor: CALMELET NICOLAS
IPC: H02B1/015
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la surveillance d'une fonction et/ou un état et/ou de paramètres, d'un appareil électrique (1) disposé dans un tableau électrique (2), ou au sein du tableau électrique (2), et/ou pour la commande d'un appareil électrique (1) comprenant : - un élément de surveillance (3) comprenant un premier élément émetteur et/ou récepteur d'ondes électromagnétiques, - un deuxième élément émetteur et/ou récepteur d'ondes électromagnétiques comprenant une antenne (7), l'élément de surveillance (3) étant en permanence à portée d'une zone de surveillance de l'antenne (7), - un module de gestion (8) relié électriquement à l'antenne (7) comprenant une unité de communication reliée électriquement à ladite antenne (7) pour transmettre les données collectées par l'élément de surveillance (3) à un dispositif de communication externe et/ou pour transmettre des données relatives à une commande dudit appareil électrique (1) en provenance du dispositif de communication externe vers ledit élément de surveillance (3).
Patent FR-3081205-A1 (FR)
Title: Connecteur a clip deporte
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: F28F1/18
Filed: 2018-05-16
Abstract: Système connecté comportant un connecteur de raccordement fluidique comprenant un élément, et un corps (2) disposant d'un conduit interne qui présente une première extrémité s'étendant selon un axe longitudinal (X-X), se raccordant à un canal de cet élément (30), et au moins une deuxième extrémité destinée à être raccordée à un circuit de fluide, et disposant d'au moins un organe de verrouillage sur l'élément comprenant un ergot (18) relié au corps (2) de manière élastique, qui lors de la connexion coulisse en appui sur une surface de retenue de l'élément (32), pour se fixer sur une partie complémentaire de retenue (36) de cette surface de retenue (32) en réalisant un verrouillage axial, la surface de retenue de l'élément (32) recevant l'appui de l'ergot (18) forme un plan parallèle à l'axe longitudinale (X-X), la direction de cet appui étant radialement écartée de l'axe longitudinal (X-X).
Patent FR-3083841-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de chauffage electrique direct d'une conduite a double enveloppe pour le transport de fluides
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F16L53/37
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de chauffage électrique direct d'une conduite à double enveloppe pour le transport de fluides, le procédé comprenant le raccordement mécanique de l'enveloppe interne (2) en acier à l'enveloppe externe (6) en acier à différents intervalles de la conduite, la mise en place d'une isolation électrique et thermique entre l'enveloppe interne et l'enveloppe externe, l'application d'un courant électrique alternatif entre une surface externe de l'enveloppe interne et une surface interne de l'enveloppe externe sur toute la longueur de la conduite de façon à chauffer l'enveloppe interne de la conduite par effet de Joule, et la mise en place sur la surface interne de l'enveloppe externe d'une chemise en matériau conducteur et amagnétique (16), et/ou la mise en place sur la surface externe de l'enveloppe interne d'au moins une couche en matériau résistif et ferromagnétique (18), de façon à augmenter le rapport de puissance électrique transmise à l'enveloppe interne.
Patent FR-3085486-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un court-circuit ou d'un circuit ouvert d'une batterie 12v lors d'une phase de roulage d'un vehicule automobile
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-08-29
Abstract: Procédé (20) de détection de la défaillance d'une batterie 12V d'un véhicule automobile dans lequel lorsque le véhicule automobile est dans une phase de roulage, on génère une consigne de tension basse (CT) selon une pente prédéterminée et pendant une durée prédéterminée, on compare, de manière périodique, une valeur mesurée de tension du réseau avec une deuxième valeur de seuil, et on détermine si la batterie 12V est défaillante en fonction de ladite comparaison, si la tension mesurée du réseau électrique est supérieure ou égale à la deuxième valeur de seuil, la batterie 12V n'est pas défaillante, et si la tension mesurée du réseau électrique est inférieure à la deuxième valeur de seuil, la batterie 12V est défaillante et présente un court-circuit ou un circuit ouvert.
Patent FR-3085582-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'au moins un gateau cuit
Inventor: GLOSEK MICHEL
IPC: A23L3/10
Filed: 2018-09-07
Abstract: Un procédé de conditionnement d'au moins un gâteau cuit (2) afin de permettre son transport sans respect de la chaine du froid, le procédé de conditionnement comportant consécutivement les étapes suivantes : - une étape de sélection d'un gâteau cuit (2) possédant un taux d'activité de l'eau AW inférieur à 0.91, - une étape de positionnement du gâteau cuit (2) dans une conserve (1), une étape de fermeture étanche de la conserve (1) sans ajout de sirop et - une étape de pasteurisation par traitement thermique de la conserve (1).
Patent FR-3085956-A1 (FR)
Title: Procede d’auto-assemblage dirige d’un copolymere a blocs ayant une faible temperature de transition vitreuse
Inventor: ZELSMANN MARC
IPC: G03F7/16
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'auto-assemblage dirigé d'un copolymère à blocs de morphologie lamellaire comprenant un pluralité de phases de polymère dont une première phase de polymère et une deuxième phase de polymère, la première phase de polymère comprenant du silicium et présentant une température de transition vitreuse inférieure à 20 °C. Le procédé comprend les étapes suivantes : - déposer le copolymère à blocs sur un substrat ; - ordonner le film de copolymère par auto-assemblage du copolymère à blocs ; - graver au moyen d'un plasma les lamelles formées de la deuxième phase de polymère sélectivement par rapport aux lamelles formées de la première phase de polymère, le substrat étant porté à une température Ts telle que : où i est un indice de valeur comprise entre 1 et n, n étant le nombre de phases de polymère du copolymère à blocs, TG1 est la température de transition vitreuse de la première phase de polymère, TGi est la température de transition vitreuse de la phase de polymère d'indice i et fi est la fraction volumique de la phase de polymère d'indice i.
Patent FR-3088850-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage electrochrome
Inventor: REUTLER PASCAL
IPC: G02F1/15
Filed: 2018-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage électrochrome, ledit vitrage comprenant un empilement electrochrome comprenant: une première couche conductrice transparente (TCO1), une couche d’un matériau électrochrome (EC), une couche d’un électrolyte conducteur ionique (CI), une couche contre- électrode (CE), une seconde couche conductrice transparente (TCO2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - se munir d’un premier panneau de verre (2) et un second panneau de verre (2); -déposer une première couche conductrice transparente (TCO1) sur le premier panneau de verre et une seconde couche conductrice transparente (TCO2) sur le second panneau de verre; - déposer une couche d’un matériau (EC) sur la première couche conductrice transparente (TCO1) et une couche contre-électrode (CE) sur la seconde couche conductrice transparente (TCO2) ; - déposer la couche d’un électrolyte conducteur ionique (CI) sur l’une ou l’autre des couches d’un matériau électrochrome (EC) ou contre-électrode (CE) ; - assembler les deux panneaux de verre pour former un vitrage feuilleté Caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, au moins une étape de traitement thermique consistant à traiter thermiquement au moins une couche conductrice transparente (TCO1, TCO2) d’un panneau de verre par un dispositif de traitement thermique rapide avant d’assembler les panneaux de verre. Figure 1
Patent FR-3091898-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un moteur thermique equipe d’un circuit recuperateur de chaleur
Inventor: LEDUC PIERRE
IPC: F02G5/00
Filed: 2019-01-23
Abstract: L’évaporateur (23) d’un circuit récupérateur de chaleur (24) adjoint à un circuit de refroidissement (14) d’un moteur thermique (13) est disposé sur une dérivation (18) d’un conduit de sortie (16) hors du moteur, et une vanne (17) commande la répartition des flux caloporteurs entre la dérivation (18) et la portion parallèle du conduit (16). Le débit passe complètement ou principalement par la dérivation (18) quand le moteur est chaud, mais pas quand il est froid, afin de rendre alors l’évaporateur (23) inactif et de ne pas contrarier une montée en température normale du moteur (13). En plaçant l’évaporateur (23) juste à la sortie du moteur (13), on dispose d’un débit maximal du fluide caloporteur parcourant le circuit de refroidissement (14) et donc d’une récupération plus efficace de la chaleur.
    
            Figure pour l’abrégé : 
            F
            ig. 2
            .
Patent FR-3092442-A1 (FR)
Title: Système laser à superposition temporelle d’impulsions
Inventor: DELAIGUE MARTIN
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un système laser impulsionnel comprenant un système d’injection (10), un système amplificateur optique (20) et un combineur de faisceau (71), le système laser impulsionnel étant adapté pour générer, d’une part, une impulsion amplifiée (301) de durée courte (Tc) comprise entre 100 fs et quelques centaines de picosecondes et, d’autre part, une autre impulsion amplifiée (402) de durée longue (TL) comprise entre quelques picosecondes et plusieurs centaines de nanosecondes, l’impulsion impulsion amplifiée (301, 311, 401, 501) de durée courte (Tc) et l’autre impulsion amplifiée (302, 402) de durée longue (TL) étant issus du même système amplificateur optique (20) et, l’impulsion amplifiée (301) de durée courte (Tc) étant superposée temporellement avec un retard relatif (Δt2) avec l’autre impulsion amplifiée (402) de durée longue (TL), le retard relatif (Δt2) étant inférieur ou égal à la durée longue (TL).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092832-A1 (FR)
Title: Arçon pour selle d’équitation comportant des modules d’appui articulés
Inventor: MOUSTIER BÉRENGÈRE
IPC: B68C1/04
Filed: 2019-02-18
Abstract: L’invention concerne un arçon (10) pour selle d’équitation comprenant un corps qui s’étend entre un troussequin (11) et un pommeau (12), ledit pommeau (12) comportant une partie médiane de part et d’autre de laquelle s’étendent deux pattes (120), ledit arçon (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module d’appui articulé (20) solidaire de chacune desdites pattes (120), chaque module d’appui articulé (20) comportant un patin (21) configuré pour réaliser l’interface avec le dos du cheval, ledit patin (21) étant relié à une patte (120) par un mécanisme d’articulation (22) selon une liaison mécanique de type rotule, dans le prolongement de ladite patte (120), et étant configuré pour favoriser la répartition des efforts exercés contre le dos d’un cheval sur lequel est destiné à être installée ladite selle d’équitation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1