baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062482-B1 (FR)
Title: Balise, systeme et procede d'aide a la navigation de precision.
Inventor: DANDEC GILLES
IPC: G01S19/14
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une balise, un système et un procédé de navigation maritime de précision d'un navire (1), comprenant des moyens (24) géolocalisation de la balise (16, 16', 71, 71', 75) et des premiers moyens (27) de communication par ondes électromagnétiques avec une autre balise (16, 16', 71, 71', 75) et/ou avec un calculateur (29) portable muni de moyens (31) d'affichage de données. Elle comporte un boîtier (17, 17') comprenant un socle (37) de fixation magnétique sur la passerelle (12), au moins deux montants (35, 35', 35'') dont au moins un de préhension manuelle de la balise, lesdits premiers moyens (27) de communication comprennent une première antenne (30, 59) électromagnétique placée dans un desdits montants, des deuxièmes moyens (39) de communication de données de correction de position comprenant une deuxième antenne (40, 59'), des troisièmes moyens (46) de communication par ondes électromagnétiques de données externes, comprenant une troisième antenne (47, 59'') des moyens (51) de calcul agencés pour calculer un signal de position corrigée et un signal dit de cap et les premiers moyens (27) de communication sont agencés pour transmettre le signal obtenu de position corrigée ou de cap au calculateur (29) portable pour calcul et affichage.
Patent FR-3062478-B1 (FR)
Title: Amelioration de l'estimation de la resistance thermique
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination de la résistance thermique (GV) d'un bâtiment comprenant les étapes de : a) mesurer une température intérieure (Tmes int) du bâtiment, b) mesurer une température extérieure (Text) au bâtiment, c) mesurer une puissance de chauffage (Pmes) du bâtiment, d) répéter les étapes a), b) et c) à un pas de temps (P) sur un intervalle de temps total (T), e) synchroniser les mesures des étapes a), b) et c) au même pas de temps de sorte à obtenir un ensemble (Tmes int (j), Text (j)> Pmes(j))j=0...N de N triplets (N étant égale à T divisé par P) de valeurs de température intérieures du bâtiment, de température extérieure au bâtiment et de puissance de chauffage du bâtiment à tous les temps (j) de mesure des étapes a), b) et c), f) estimer la résistance thermique (GV) du bâtiment, l'étape f) comprenant une étape de minimisation d'une fonctionnelle (J) sous contrainte de la relation physique entre la puissance de chauffage, la température extérieure et la température intérieure du bâtiment, relativement à la résistance thermique (GV) du bâtiment, caractérisé en ce que la minimisation de la fonctionnelle (J) se fait également relativement à une estimation (Test int) de la température intérieure du bâtiment et à X scalaires (ai)i=1...x constituant les paramètres d'un filtre d'ordre X à gain unitaire de la température extérieure (Text) au bâtiment, et en ce qu'il comprend de plus une étape g) de fourniture de données relatives à la valeur de la résistance thermique (GV) estimée lors de l'étape f).
Patent FR-3064228-B1 (FR)
Title: Poutre de pare-chocs pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/03
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: La poutre de pare-chocs (12) pour un véhicule automobile comprend une première zone (18) réalisée en un matériau polymère renforcé comportant des fibres et une seconde zone (20) réalisée en un matériau polymère non-renforcé.
Patent FR-3070110-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et d’un compose cresol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61K8/35
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un composé crésol, tel que le 4-isopropyl-3-méthylphenol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070770-B1 (FR)
Title: Station meteorologique, installation de commande comprenant une telle station et methode de configuration d'une telle station
Inventor: CHERON ERIC
IPC: G01W1/18
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-01-17
Abstract: Cette station météorologique (ST) est destinée à être installée sur le toit d'un bâtiment, ce bâtiment comprenant une installation de commande automatisée des conditions de confort et/ou de sécurité dans le bâtiment. La station météorologique comprend un boîtier supérieur (30) muni d'un couvercle (32) au moins partiellement translucide et un circuit imprimé (22) s'étendant dans un plan sous le couvercle translucide. La station météorologique comprend également une pluralité de capteurs de radiation solaire verticale (23) répartis sur une surface du circuit imprimé (22) tournée vers le couvercle (32). En outre, les différents capteurs de radiation solaires verticale (23) font chacun face à une direction discrète, dite direction normale de radiation, chaque direction normale de radiation étant normale à un axe (V) perpendiculaire au plan du circuit imprimé (22).
Patent FR-3070938-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’un reseau ethernet sur fibre optique d’un vehicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/407
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion (1) d'un réseau (W) de communication d'un véhicule, ledit système de gestion (1) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau (W), et une liaison filaire bidirectionnelle (L) reliant ladite pluralité de calculateurs (10, 20), ledit réseau (W) présentant un état de veille et un état éveillé, ladite pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit au moins un calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message relatif à un état demandé du réseau (W) via ladite liaison filaire bidirectionnelle (L), l'état d'au moins un de la pluralité de calculateurs (10, 20) étant commandé à partir dudit message relatif à l'état demandé, de manière à commander l'état du réseau (W), ledit réseau (W) de communication étant de type Ethernet sur fibre optique.
Patent FR-3072219-B1 (FR)
Title: Coffret electrique
Inventor: BURY JEAN
IPC: H02B1/40
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (1) comportant, d'une part, un boîtier électrique (7) destiné à contenir au moins un module électrique, d'autre part, un support de pose (2) comportant au moins un moyen de réception d'un organe de fixation de ce support de pose (2) sur une structure et, d'autre part encore, au moins un moyen d'assemblage du boîtier électrique (7) avec le support de pose (2).
Patent FR-3072349-B1 (FR)
Title: Bloc hydraulique de servofrein electrohydraulique
Inventor: JEAN LOUIS MICKENSON
IPC: B60T17/06
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-03-06
Abstract: Bloc hydraulique (1) dont le dessus est équipé d'un réservoir de liquide de freins (2) fixé de façon amovible à la face avant et à la face arrière du bloc par des moyens de fixation (5, 6). Le moyen de fixation avant (6) est formé d'une patte en saillie du dessous du réservoir (2), cette patte étant vissée à la face avant du bloc (1). Le moyen de fixation arrière (5) est formé d'une patte en saillie de l'arrière du réservoir (2) et d'un crochet porté par un support fixé à l'arrière du bloc hydraulique et formant un appui pour la patte, ainsi qu'une pince reliant la patte au crochet.
Patent FR-3065084-B1 (FR)
Title: Procede de determination de niveaux de protection de solutions de navigation, produit programme d'ordinateur et recepteur associes
Inventor: BARTOLONE PATRICK
IPC: G01S19/02
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-03-13
Abstract: Ce procédé de détermination de niveaux de protection comprend une phase préliminaire (P0) mise en oeuvre au moins une fois et une phase principale (P1) mise en oeuvre à la détermination de chaque nouvelle solution de navigation. La phase préliminaire (P0) comprenant les étapes d'acquisition (110) d'une première valeur d'erreur, de fourniture (120) d'un ensemble de nombres de pannes surveillées, de détermination (130) d'une pluralité de coefficients de calcul, et de stockage (140) de l'ensemble des coefficients de calcul déterminés. La phase principale (P1) comporte les étapes de détermination (160) d'un nombre courant de pannes surveillées, et de détermination (180) d'un niveau de protection de la solution de navigation correspondante en utilisant une relation d'intégrité et les coefficients de calcul déterminés lors de la phase préliminaire (P0).
Patent FR-3084291-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un vehicule et procede associe
Inventor: HAM-LIVET GUILLAUME
IPC: F16F15/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (20) d'un véhicule comprenant un amortisseur semi-actif (22) et un dispositif de commande (24) associé comprenant : - un accéléromètre (26) apte à mesurer l'accélération transversale du véhicule ; - une unité de contrôle (28) configuré pour déterminer un effort de consigne à réaliser par l'amortisseur (22) à partir du signal d'accélération (S1) afin de minimiser les oscillations transversales du véhicule ; - une unité de commande (30) de l'amortisseur (22) en fonction du signal d'effort (S2); - un détecteur (32) de déplacement de l'amortisseur (22) ; - une unité de modélisation (34) configurée pour déterminer une variable d'état caractéristique du déplacement de l'amortisseur (22) au moyen d'un modèle théorique de l'amortisseur (22) et des signaux de commande (S3) et de déplacement (S4). L'unité de commande (30) est propre à déterminer le signal de commande (S3) à partir également du signal d'état (S5).
Patent FR-3084346-B1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapport à une paroi de cuve étanche ondulée comportant une première série d'ondulations et une deuxième série d'ondulations sécantes, lesdites ondulations comportant une alternance de portion longitudinales et de noeuds formés à l'intersection de deux ondulations sécantes, la paroi de cuve comportant : - des rangées de premiers renforts d'ondes (11) agencées sous des premières ondulations, deux premiers renforts d'onde (11) d'une rangée étant assemblés dans une position alignée par un organe de liaison (21) traversant un nœud, - un deuxième renfort d'onde (12) agencé sous une deuxième ondulation et traversant une pluralité de nœuds successifs, ledit deuxième renfort d'onde (12) comportant une semelle destinée à reposer sur la surface de support et une portion de renfort s'étendant au-dessus de la semelle, la portion de renfort présentant une section uniforme sur la longueur du deuxième renfort d'onde (12), une pluralité de renfoncements (32) externes formés dans la semelle étant agencés dans des nœuds de la deuxième ondulation (2), les organes de liaison (21) étant logés dans lesdits renfoncements (32).
Patent FR-3088693-B1 (FR)
Title: Piece de liaison comprenant deux parties imbriquees l'une dans l'autre en etant assemblees l'une avec l'autre, procede de fabrication associe
Inventor: RIVOIRE JEAN
IPC: F16C11/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une pièce de liaison, destinée à réaliser une liaison mécanique entre deux éléments, comprenant : - une partie femelle comprenant une portion d'assemblage mécanique et une portion de réception dans la continuité de la portion d'assemblage, la portion de réception comprenant deux enveloppes conformées chacune en une section équatoriale de sphère, les deux sections équatoriales étant concentriques et séparées par un volume libre, - une partie mâle comprenant une portion d'assemblage mécanique et une portion d'insertion dans la continuité de la portion d'assemblage,, la portion d'insertion étant conformée en une section équatoriale de sphère, insérée avec jeu dans le volume libre de la portion de réception en étant maintenue dans cette dernière, de sorte que la partie mâle soit mobile en rotation selon un ou plusieurs degrés de liberté par rapport à la partie femelle tout en étant assemblée mécaniquement avec cette dernière.
Patent FR-3089318-B1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’un affichage comprenant une courbe représentative d’une limite circulaire sur une surface terrestre
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: - Procédé et système de génération d’un affichage comprenant une courbe représentative d’une limite circulaire sur une surface terrestre.     - Le système de génération (1) comprend un module de détermination (7) de coordonnées d’un premier centre et un premier rayon d’un premier cercle, un module de détermination (9) d’une courbe comprenant des points d’un deuxième cercle présentant un deuxième rayon et un deuxième centre correspondant à une projection orthogonale du premier centre sur un plan d’affichage et un module d’envoi (12) configuré pour envoyer à une unité d’affichage (3) un signal représentatif de la courbe à afficher. Le deuxième rayon correspond à une distance entre le deuxième centre et un point de courbe. Le point de courbe correspond à une projection orthogonale sur le plan d’affichage d’un point du premier cercle. Le système de génération d’afficher sur l’unité d’affichage une courbe représentative d’un petit cercle avec une précision suffisante sans requérir d’importantes ressources de calcul ou d’affichage.                  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093372-B1 (FR)
Title: Système et procédé de téléassistance pour personne isolée
Inventor: MOLIERE JÉRÔME
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système et procédé de téléassistance pour personne isolée Dispositif d’alerte (100, 200) pour la téléassistance, destiné à être porté par une personne isolée (310, 320) telle qu’une personne âgée ou un enfant en bas âge, comportant une unité centrale de traitement (141, 241), une unité de mémoire et de stockage (142, 242), une unité de transmission électronique (143, 243), au moins un module de communication sans-fil (151, 153, 253, 154, 254), un capteur de fréquence cardiaque (163, 263), un microphone (172, 272) et une source d’alimentation électrique (18, 218), ledit dispositif comporte en outre un capteur de saturation pulsée en oxygène dans le sang SpO2 (164, 264).  L’invention concerne également un procédé de téléassistance mettant en œuvre un tel dispositif d’alerte.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093479-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un dispositif anti sous-marinage comprenant un tube fixé au plancher au moyen d’au moins un élément de liaison
Inventor: BEN-ALLOUCH MORGAN
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (100, 200, 300) comprenant un plancher (18) et un système de siège (2) doté d’une assise (6) et permettant à au moins une personne d’être assise dans ledit véhicule (100, 200, 300). Selon l’invention, le véhicule (100, 200, 300) comprend un dispositif anti sous-marinage (1, 201, 301) fixé au plancher (18) et situé sous l’assise (6) du système de siège (2), le dispositif anti sous-marinage (1, 201, 301) comprenant un tube (11) s’étendant au-dessus du plancher (18) selon une direction transversale du véhicule (100, 200, 300), ledit tube (11) étant fixé au plancher (18) au moyen d’au moins un élément de liaison (12, 13, 14, 15, 202, 203, 204, 302, 303) déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093862-B1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice optoélectronique comprenant une couche d’injection de type p à base d’InGaN
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L33/26
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention porte sur une structure semi-conductrice optoélectronique (SC) comprenant une couche active (6) à base d’InGaN disposée entre une couche d'injection de type n (5) et une couche d'injection de type p (7), la couche d'injection de type p (7) comprenant une première couche d’InGaN (7a) en contact avec la couche active et, disposée sur la première couche (7a), une deuxième couche (7b) présentant une partie superficielle en GaN.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096770-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un tube d’arme
Inventor: HEROLD STÉPHANE
IPC: F41A23/18
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de verrouillage d’un tube d’arme par rapport à une paroi, dispositif comprenant une goulotte (8) de réception pouvant être rendue solidaire de la paroi et destinée à recevoir le tube de l’arme et un bras de maintien (12) qui est destiné à venir maintenir le tube en appui contre la goulotte (8). Ce dispositif est caractérisé en ce que la goulotte (8) est solidaire d’un piston (4) monté coulissant par rapport à un boîtier (2), le coulissement du piston (4) se faisant suivant une première direction (D1), et entraînant le pivotement du bras de maintien (12) par rapport au boîtier (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle il assure le maintien du tube, le piston pouvant être immobilisé dans une position enfoncée par un moyen de verrouillage (15).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097438-B1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant au moins une silicone aminée, au moins un alcoxysilane et au moins un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: Composition anhydre comprenant au moins une silicone aminée, au moins un alcoxysilane et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant au moins une silicone aminée, au moins un alcoxysilane de formule (VIII), et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges. La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux
Patent FR-3100268-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux pour un aeronef
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (2) à double flux pour un aéronef, comportant un générateur de gaz (5) et une soufflante (4) carénée comportant des aubes à calage variable (18) configurées pour adopter une position d’inversion de poussée entraînant un écoulement d’un flux inverse (24) d’air dans une veine secondaire (16), le générateur de gaz (5) étant relié à un carter de soufflante (3) par un aubage statorique (40) qui traverse la veine secondaire, des premières ouvertures (28) d’entrée d’air du flux inverse étant situées sur un carter externe (17) délimitant intérieurement au moins en partie la veine externe, et des secondes ouvertures (29) de sortie de cet air étant situées sur un carter interne (14) délimitant extérieurement au moins en partie une veine interne (12). Lesdites premières ouvertures sont situées dans un plan perpendiculaire à un axe longitudinal (C) de la turbomachine passant sensiblement au milieu dudit aubage.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101085-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour cuvette de toilettes et utilisation d’un tel dispositif pour le remplacement d’une cuvette de toilettes sur un sol amianté
Inventor: PRONIER PHILIPPE
IPC: E03D11/16
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (100) pour cuvette de toilettes (CT) comportant un socle (10) comprenant des moyens de fixation de la cuvette (CT) sur une face supérieure (10a) dudit socle (10), ledit socle (10) comprenant une face inférieure (10b) configurée pour être fixée solidairement au sol (S) par collage ; la présente invention étant particulièrement adaptée pour le remplacement d’une cuvette de toilettes (CT) sur un sol amianté (S).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108555-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite et moule d’injection
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/56
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite et moule d’injection Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite comprend:- l’enroulement d’une texture fibreuse sur un mandrin (110) d’un moule d’injection (100) de manière à former une préforme fibreuse (20), ,- le bridage de la préforme fibreuse par positionnement d’un élément de maintien (300) sur la surface exposée de la texture fibreuse,- la découpe de la préforme fibreuse (20) en aval de l’élément de maintien (300), - la fermeture du moule d’injection (100) par une pluralité de secteurs angulaires (1201, 1202, 1203, 1204, 1205, 1206),   - l’injection d’une résine dans la préforme fibreuse (20),- la transformation de la résine en matrice.  L’élément de maintien (300) comprend un talon (310) en contact avec la texture fibreuse, le talon étant maintenu en position lors de la fermeture du moule (100) par des premier et deuxième secteurs angulaires adjacents (1201, 1206).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3109828-B1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Inventor: LOUBOUTIN LAURIE CÉCILE MARIE
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique Cet ensemble thermostatique (1) comporte une enveloppe (10) dans laquelle sont délimitées une chambre (11) où des fluides chaud et froid se mélangent pour former un fluide mitigé, une arrivée de fluide chaud (14), une arrivée de fluide froid (15) et une évacuation de fluide mitigé (16). Cet ensemble comporte également un élément thermostatique (30) incluant un corps thermosensible et un piston qui se déplacent l’un par rapport à l’autre suivant un axe central (X-X) de la chambre en fonction de la température du fluide mitigé. Un tiroir (20) régule la température du fluide mitigé, en étant relié au corps thermosensible pour être déplacé suivant l’axe central dans la chambre de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, des passages de fluide chaud et de fluide froid qui sont chacun délimités, suivant l’axe central, entre le tiroir et l’enveloppe. Afin que cet ensemble soit plus adaptable à diverses géométries d’environnement d’implantation, le tiroir présente un profil qui est non-circulaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110480-B1 (FR)
Title: Procédé pour produire un élément de garnissage et système associé
Inventor: GARCIA VALERIO
IPC: B29C65/52
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé pour produire un élément de garnissage et système associé L’invention concerne un procédé pour produire un élément de garnissage (12), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - placer une couche de peau (16) sur un support (14), une première partie de couche de peau (24) étant placée sur une première portion de support (32), une deuxième partie de couche de peau (26) étant placée sur une deuxième portion de support (34),  - appliquer un élément de maintien (44) le long d’une ligne de jonction (28),   - fixer la première partie de couche de peau (24) sur la première portion de support (32) en appliquant un système de fixation (40) contre la première partie de couche de peau (24),  - presser la première partie de couche de peau (24) sur la première portion de support (32) avec un système de pression (42) avant l’étape de fixation, ou après l’étape de fixation, ou simultanément avec l’étape de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1