baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918577-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de gaz contenus dans les effluents gazeux
Inventor: CADOURS RENAUD
IPC: B01D53/14
Filed: 2007-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination des gaz acides, et notamment de l'oxysulfure de carbone contenu dans les effluents gazeux comprenant :- une étape d'absorption des gaz acides par mise en contact de l'effluent gazeux avec une solution aqueuse comprenant de la 2-[2-amino-1-(aminomethyl)ethoxy]ethanol, et éventuellement une autre alcanolamine et un composé organique, et- au moins une étape de régénération de la solution aqueuse.Le procédé peut comporter une deuxième étape de régénération de la solution aqueuse. Les étapes de régénération étant réalisées par détente et/ou régénération thermique.
Patent FR-2920545-A1 (FR)
Title: Marine animal e.g. whale, trajectory determining method, involves storing number of coherent values, determining instant positions of marine animals from number by non-linear regression, and deducing trajectory of animals
Inventor: CAUDAL FREDERIC
IPC: G01S3/808
Filed: 2007-09-03
Abstract: The method involves receiving raw analog signals from hydrophones during successive processing time windows, and converting the signals into digital data. The data are filtered to eliminate parasitic noise and store the data corresponding to each pair of hydrophones and window, with potential values of arrival time difference of sound signals to reach two distinct hydrophones. Coherence of the values is verified, and a number of the coherent values is stored. Instant positions of marine animals are determined from the number by non-linear regression, and trajectory of the animals is deduced. An independent claim is also included for a system for determining trajectory of cetaceans, comprising hydrophones.
Patent FR-2922772-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un agent volatil autonome.
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: A61L9/16
Filed: 2007-10-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de diffusion (1) d'un agent volatil comprenant une chambre de diffusion (4) de l'agent volatil munie d'une entrée d'air et d'une sortie d'air (5), ladite chambre de diffusion (4) étant formée par une enveloppe (2) et une pièce principale (3), ledit dispositif de diffusion (1) comprenant une batterie électrique (8) et un pulseur (13) entraînant l'air admis à l'entrée d'air vers la sortie d'air (5), caractérisé en ce que la mise en fonctionnement du pulseur (13) intervient par rotation de l'enveloppe (2) par rapport à la pièce principale (3).
Patent FR-2916863-A1 (FR)
Title: Jumelle bioculaire de vision nocturne
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: G02B23/04
Filed: 2007-05-29
Abstract: L'invention concerne une jumelle de vision nocturne compacte avec une première voie oculaire et une deuxième voie oculaire, comportant :- un séparateur optique (8), situé en sortie d'un tube (2) intensificateur de lumière,- un plan de réflexion (8') commun à la première voie optique (BYZC) et à la deuxième voie optique (BCW) ;- une première combinaison optique comportant deux premiers groupes (V1, V2) convergentes situées de part et d'autre d'une première surface réfléchissante (5) de coudage,- une deuxième surface réfléchissante (6) de coudage ;- une deuxième combinaison optique comportant deux deuxièmes groupes (V1', V2') convergentes situées de part et d'autre du plan de réflexion (8') commun ; et- une troisième surface réfléchissante (7) de coudage.
Patent FR-2907566-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour utiliser un assistant langagier
Inventor: STONEFIELD ANDREW DAVID
IPC: G06F40/00
Filed: 2007-09-10
Abstract: Système diagnostique médical (100) comprenant un processeur (116) servant à acquérir des données d'imagerie diagnostique d'un patient. Un module d'assistant langagier (128) contient une pluralité de fichiers audio correspondant à une pluralité d'expressions. La pluralité de fichiers audio sont dans au moins une langue différente d'une langue principale prédéterminée. Un dispositif d'affichage (118) affiche un menu d'expressions comportant la pluralité d'expressions. Un dispositif d'entrée (120) est prévu pour sélectionner une première expression parmi la pluralité d'expressions, et une sortie audio (132) délivre le fichier audio correspondant à la première expression.
Patent FR-2921616-A1 (FR)
Inventor: KUTTLER ROMAIN
IPC: B60S1/18
Filed: 2007-10-02
Abstract: The device (10) has a control unit (14) integrated with an offset finger (22) carried by a connecting rod and radially shifted with respect to center of rotation of the unit such that a flexible cable (11) drives the unit to displace the rod for rotating a pivoting axle (9) of a brush of a windscreen wiper at its turn, with variable speed. The speed is varied based on distance that separates the finger from a fixed reference line passing via a control unit point on which driving force of the cable is exerted, in time.
Patent FR-2924348-A1 (FR)
Title: Composition contenant un extrait de l'orchidee vanda teres.
Inventor: LEPLANQUAIS VIRGINIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2007-11-30
Abstract: L'invention concerne un extrait d'orchidée obtenu à partir d'au moins une partie de l'espèce Vanda teres ainsi que des compositions cosmétiques ou dermatologiques renfermant un tel extrait.L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions et extraits en tant qu'agent cosmétique ou dermatologique destiné à maintenir la structure de la peau, en particulier en limitant la dégradation de la matrice extracellulaire des couches superficielles du derme et de l'épiderme et/ou à atténuer ou retarder les effets du vieillissement de la peau, en particulier la formation de rides et/ou à obtenir un effet protecteur, correcteur ou restructurant de la peau et/ou en tant qu'agent anti-inflammatoire.Elle concerne également une méthode de soin cosmétique de la peau notamment destinée à obtenir un effet de prévention ou de ralentissement de l'apparition des signes du vieillissement cutané.
Patent FR-2927006-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation en liquide d'un dispositif de nebulisation
Inventor: MILLET JEAN CLAUDE
IPC: B05B9/03
Filed: 2008-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de nébulisation dans l'air d'un premier liquide (36a) comprenant un solvant et d'un produit actif non miscible avec le premier liquide, le procédé comprenant des étapes : de mise en contact du premier liquide (36a) avec le produit actif, d'agitation du premier liquide en contact avec le produit actif pour obtenir un mélange sensiblement homogène (36) et instable, et de nébulisation du mélange avant que le liquide se sépare du produit actif, durant un cycle de nébulisation.
Patent FR-2931962-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement adaptatif d'une baie informatique et baie informatique comportant un tel dispositif
Inventor: JULIEN ROUX AUDREY
IPC: G06F1/20
Filed: 2008-06-02
Abstract: Ce dispositif de refroidissement adaptatif (20) d'une baie informatique (10) comporte des moyens (22, 24) de refroidissement d'air ayant circulé sur des composants électriques de puissance (181, ..., 18i, ..., 18n) disposés à l'intérieur de cette baie informatique (10) et un régulateur (36, 38, 44, 46, 50, 52, 54, 56) de ces moyens de refroidissement d'air. Le régulateur (36, 38, 44, 46, 50, 52, 54, 56) est conçu pour réguler les moyens (22, 24) de refroidissement d'air en fonction d'une pression mesurée (P1).
Patent FR-2937129-A1 (FR)
Title: Codeur optique
Inventor: BIGAND JEAN LOUIS
IPC: G01D5/347
Filed: 2008-10-10
Abstract: L'invention concerne les codeurs optiques fournissant des signaux logiques binaires représentant les incréments de position relative de deux éléments (10, 11) du codeur, les deux éléments étant mobiles l'un par rapport à l'autre. Le premier élément (10) porte au moins une marque (16) et le second élément (11) porte une paire de cellules de détection (17, 18) de la marque (16). Selon l'invention, les dimensions de la marque (16) sont définies de façon à pouvoir être détectée soit par aucune des deux cellules (17, 18), soit par une seule cellule (17, 18) soit par les deux cellules (17, 18). L'invention est bien adaptée aux codeurs angulaires, elle permet d'élargir les tolérances de fabrication des marques (16) sur le premier élément (10) et sur la position relative des deux cellules (17, 18).
Patent FR-2926629-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echangeur thermique et installation rmn comprenant un tel dispositif
Inventor: KRENCKER PATRICK
IPC: F25B9/00
Filed: 2008-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'échangeur thermique apte à délivrer au moins un flux de gaz sec sous pression et refroidi à une température sensiblement constante, ledit au moins un flux de gaz circulant, au niveau du dispositif, dans un serpentin dont une partie fonctionnelle est plongée dans une fraction liquide d'un second gaz présent dans une chambre d'un contenant correspondant, une portion de la paroi du contenant délimitant ladite chambre étant en contact avec une fraction liquide d'un troisième gaz, de manière à constituer une surface de condensation pour le second gaz.Dispositif (1) caractérisé en ce que le contenant (5) est un contenant étanche apte à contenir le second gaz (G2) sous pression, en ce que la surface de condensation (7) est dimensionnée pour permettre l'absorption d'une puissance calorique prédéterminée par le gaz (G2) contenu dans la chambre (4) dudit contenant (5) sans variation notable de sa température et de sa pression et en ce que le dispositif (1) comprend un moyen (8) de chauffage variable contrôlé du bain formé par la fraction liquide (3) du gaz (G2) résidant dans le contenant, la somme des puissances caloriques dégagée, d'une part, par le gaz (G1) circulant à refroidir et, d'autre part, par le moyen de chauffage (8) étant maintenue constamment sensiblement égale à la puissance calorique déterminée précitée.
Patent FR-2927478-A1 (FR)
Title: Mural electric device i.e. mural lighting device, has supports and stops that are cooperated for limiting insertion depth of hook in one configuration to value lower than that of insertion depth in another configuration of device
Inventor: DESGRANGES NICOLAS
IPC: H02G3/10
Filed: 2008-02-12
Abstract: The device has a hook (1) with main surfaces turned towards a cavity of a functional block (2) in two configurations of the device, respectively. An external volume of the hook is housed in the cavity with non null insertion depth, in one of the configurations. The block and the hook are respectively provided with supports and stops (13). The supports and the stops are cooperated for limiting an insertion depth of the hook in another configuration to a value lower than that of the insertion depth in the former configuration of device.
Patent FR-2927821-A1 (FR)
Title: Wc notamment pour bateau.
Inventor: GENEAU BERNARD
IPC: B01D65/08
Filed: 2008-02-22
Abstract: Ce WC notamment pour bateau, du type comportant un réacteur biologique (3) associé à des moyens de récupération d'eau comportant des moyens de filtrage (6) et des moyens de pompage (7) de cette eau récupérée dans un réservoir de stockage (9), est caractérisé en ce que les moyens de filtrage comprennent des moyens formant membrane d'ultrafiltration (6) et en ce que les moyens de pompage (7) comprennent une pompe réversible de réinjection d'eau dans le réacteur après une opération d'extraction, afin de nettoyer les moyens formant membrane d'ultrafiltration (6).
Patent FR-2928374-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc dienique pour pneumatique comprenant une silice en tant que charge renforcante
Inventor: THOMASSON DAMIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2008-03-10
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc diénique pour pneumatique à base d'au moins (i) un élastomère diénique, (ii) une charge inorganique renforçante, (iii) un agent de couplage assurant la liaison entre la charge inorganique et l'élastomère, ladite charge inorganique comprenant au moins une silice susceptible d'être obtenue par le procédé de préparation du type comprenant la réaction d'un silicate avec un agent acidifiant ce par quoi l'on obtient une suspension de silice, puis la séparation et le séchage de cette suspension, caractérisé en ce que la réaction du silicate avec l'agent acidifiant est réalisée selon les étapes successives suivantes :(i) on met en contact (mélange) une suspension aqueuse de silice précipitée, présentant un pH compris entre 2,5 et 5,3, avec de l'agent acidifiant et du silicate, de telle manière que le pH du milieu réactionnel soit maintenu entre 2,5 et 5,3,(ii) on ajoute dans le milieu réactionnel obtenu du silicate et ce de manière à augmenter le pH du milieu réactionnel jusqu'à une valeur comprise entre 4,7 et 6,3.
Patent FR-2934008-A1 (FR)
Title: Aube creuse de roue de turbine comportant une nervure
Inventor: PONS LORENZO JUAN
IPC: F01D5/18
Filed: 2008-07-21
Abstract: Une aube (10) de turbine s'étend radialement entre un pied d'aube et un sommet d'aube (12) dans laquelle est ménagée une cavité débouchante appelée baignoire (14) qui est délimitée par un fond fermé (16) et un pourtour latéral (18). Le pourtour latéral (18) de la cavité (16) porte au moins une nervure (32) s'étendant entre un bord d'attaque (28) et un bord de fuite (30) de l'aube (10)
Patent FR-2935244-A1 (FR)
Title: Convivial meal preparing household appliance i.e. raclette apparatus, has stand supporting annular serving plate and collar of cooking unit and separably mounted on collar, where stand is supported on work plane
Inventor: MOINE OLIVIER
IPC: A47G23/08
Filed: 2008-08-27
Abstract: The appliance (1) has a cooking unit (2) with a heating system (5) and a collar (6) that supports the heating system, and an annular serving plate (3) supporting a serving container (10) i.e. bowl. The serving plate is rotationally and detachably mounted around the collar. A stand is supported on a work plane and supports the serving plate and the collar of the cooking unit. The stand is separably mounted on the collar, where the stand and the collar form a column (12) extending under the heating system.
Patent FR-2935660-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compensation de rupture du couple fourni par le groupe motopropulseur d'un vehicule hybride au cours d'un changement de vitesse
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60W10/10
Filed: 2008-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation de rupture du couple moteur fourni par le groupe motopropulseur d'un moteur hybride parallèle, comprenant un moteur thermique couplé à une boîte de vitesses transmettant au train avant un couple moteur (41), la boîte de vitesses provoquant une rupture du couple moteur lors des commutations de rapports (50, 51). Le véhicule comprend une machine électrique, couplée au train arrière. Lors du processus de commutation du rapport, on applique une contrainte dite « d'agrément» sur le train avant fonction de la contrainte de jeu de train arrière (JAR1, JAR2), de manière à respecter à tout instant une valeur de consigne de couple de train global (CC) donnée par le conducteur.
Patent FR-2936848-A1 (FR)
Title: Sheath's end piece locking device for e.g. automatic gearbox control, in motor vehicle, has hooks radially spaced towards exterior under effect of spring and fixed in circular part of slot while blocking axial movement of end piece
Inventor: SAILLARD LAURENT
IPC: F16C1/26
Filed: 2008-10-08
Abstract: The device has a support (22) comprising a radial slot (24) having an opening opened towards exterior. A base of the slot has a circular part (28) wider than the opening. An end piece (20) of a sheath comprises hooks (30) that are radially spaced towards exterior under an effect of a helical spring (32) and fixed in the circular part of the slot while blocking axial movement of the end piece, where the hooks are formed by molding a plastic material.
Patent FR-2939357-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation de plaques d'immatriculation de differents formats
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B41F17/00
Filed: 2008-12-05
Abstract: Ce dispositif pour la réalisation de plaques d'immatriculation de différents formats, lesdites plaques intégrant une plaque rigide transparente sur laquelle est collé un film souple imprimé, comporte : - une imprimante thermique (1) apte à imprimer le film souple ; - des moyens pour caler les bords respectifs de la plaque rigide et du film souple ; - des moyens pour assurer le collage du film souple sur ladite plaque rigide. Il comprend également des moyens d'introduction dudit film souple en zone postérieure de l'imprimante thermique, ladite imprimante thermique recevant en outre un guide interne apte à induire un demi-tour audit film souple après introduction en vue de son impression par la tête d'impression thermique de l'imprimante.
Patent FR-2944887-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de la trajectoire d'un aeronef dans un circuit de montee
Inventor: LACOMBE ANTOINE
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Le procédé d'ajustement de la trajectoire d'un aéronef volant un circuit de montée, de forme sensiblement hélicoïdale correspondant à une succession d'hippodromes, noté HOLD, le dernier HOLD, appelé HOLD de sortie, ayant des caractéristiques géométriques prédéfinies et comprenant un point d'accroche, permettant à l'aéronef d'entrée et de sortir dans le HOLD, l'aéronef atteignant l'altitude de consigne du circuit de montée lors du vol du HOLD de sortie, comprend au moins trois étapes , dont : ▪ une étape de calcul de la prédiction de la position de l'aéronef lorsque l'altitude de consigne sera atteinte ; ▪ une étape de calcul de la distance restante à parcourir, entre la position de l'aéronef lorsque l'altitude de consigne sera atteinte et le point d'accroche ; ▪ une étape permettant de réaliser une adaptation de la forme du HOLD de sortie de manière à minimiser la distance restante à parcourir DELTA.
Patent FR-2945703-A1 (FR)
Inventor: LAUNE MARTHE
IPC: H04W48/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: The system has a recognition device for recognizing a non-privileged terminal and integrating a memory unit containing a database with a recognized user identifier i.e. international mobile subscriber identity, in connection with a femto-cell. An interruption device interrupts connection between the femto-cell and the terminal whose communication is in progress on the femto-cell. A selection device selects the non-privileged terminal and integrates another memory unit containing a selection parameter for determining a section of the non-privileged terminal to withdraw the femto-cell. An independent claim is also included for a method for controlling access from a privileged mobile terminal to a femto-cell.
Patent FR-2945560-A1 (FR)
Title: Element de plaque de support de tuiles adapte pour effectuer un raccord dans une sous-toiture
Inventor: OLIVIER MARC
IPC: E04D1/30
Filed: 2009-05-15
Abstract: Elément de plaque de support de tuiles (10) utilisé pour réaliser un raccord étanche comprenant des ondulations formant un motif répétitif d'une certaine longueur et comportant principalement un corps principal saillant (20) destiné à s'adapter sur une ouverture (100) pratiquée dans une plaque de support de tuiles destinée à coopérer avec l'élément de plaque de support de tuiles (10), la plaque de support comportant des ondulations de même type, et un corps secondaire rentrant (30) destiné à s'adapter sous la plaque de sorte que le corps principal et la plaque soit au même niveau lorsque l'élément (10) est en place sur l'ouverture (100).
Patent FR-2946506-A1 (FR)
Title: Shoulder strap system for hand bag, has chain or flexible thin strap to form shoulder carrier, where chain or strap is passed via different loops placed at regular intervals along section of bag such that chain or strap surrounds bag
Inventor: COSTA HELENE
IPC: A45C3/06
Filed: 2009-06-11
Abstract: The system has a chain (12) or a flexible thin strap to form a shoulder carrier. The chain or the flexible thin strap is passed via different loops (5-9) such that the chain or the flexible thin strap surrounds a hand bag. The loops are placed at regular intervals (4) along a section of the bag. The loops are constituted by a narrow strip or by a broader strip of different lengths according to a size and shape of the hand bag.
Patent FR-2942286-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: AUBRY FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention a pour objet un joint d'étanchéité (10, 20) entre un premier équipement (1) destiné à porter le joint d'étanchéité (10, 20), et, d'autre part, un deuxième équipement destiné à venir en contact avec le joint d'étanchéité (10) par accostage selon une direction d'accostage (F1) donnée. Le joint d'étanchéité (10, 20) est constitué d'une pluralité de segments de joint (101, 102, 103, 101', 102', 501, 502) comprenant, chacun, au moins une lèvre (110, 110', 510) en matériau déformable, la lèvre (110, 110', 510) présentant : - un corps de lèvre (111, 111', 111'', 511) s'étendant, depuis un pied (112, 112', 512) destiné à être fixé au premier équipement, selon un profil cylindrique incliné dans une direction d'inclinaison (F2) donnée, - un bord d'attaque (120, 120', 120'') prolongeant le corps de lèvre (111, 111', 111'', 511) dans la direction d'inclinaison (F2) donnée, le bord d'attaque (120, 120', 120") présentant une zone d'accostage (121) destinée à réaliser le contact avec le deuxième équipement, les segments de joint (101, 102, 103, 101', 102', 501, 502) étant disposés de sorte que, pour toute orientation (θ) de la direction d'accostage (F1) du deuxième équipement, les corps de lèvre (111, 111', 111'', 511 ) des segments de joint (101, 102, 103, 101', 102', 501, 502) sont aptes à se déformer par flexion dans la direction d'inclinaison associée. Application à l'intégration des équipements de climatisation dans les véhicules automobiles.
Patent FR-2954683-A1 (FR)
Title: Presentoir d'exposition et/ou de rangement
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: A47B57/04
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un présentoir d'exposition et/ou de rangement. Conformément à l'invention, le présentoir (1) comporte une structure porteuse (2) constituée de deux mâts (3) s'étendant verticalement à partir d'un piètement (4), chaque mât (3) présentant une face interne (10) percée d'orifices superposés (11) destinés à recevoir des cavaliers de fixation clippés à la hauteur désirée ; et un ensemble d'au moins un élément (20) d'exposition ou de rangement s'étendant transversalement entre les deux mâts (3), chaque bord latéral (21) dudit élément recevant une pièce centrale de liaison qui s'encastre dans le bord latéral associé dans l'une de plusieurs positions angulaires, ces deux pièces centrales de liaison venant coiffer deux cavaliers de fixation clippés à une même hauteur sur leur mât (3) respectif pour assujettir directement ledit élément d'exposition ou de rangement aux deux mâts (3) dans l'inclinaison désirée.
Patent FR-2941212-A1 (FR)
Title: Trailer for use with e.g. pick-up van, to transport e.g. container, has anti-swinging unit whose free end occupies retracted state and deployed state in which end is oriented toward ground and directly placed above swivel axle
Inventor: CAUMONT JEAN MARC
IPC: B62D63/08
Filed: 2009-01-19
Abstract: The trailer has a frame (12) supported by an axle (14), and an anti-swinging unit (52) preventing swing of the trailer backward while loading or unloading a plate, an open carrier and a container. The unit has an arm (54) whose end is pivoted in a vertical longitudinal plane around a swivel axle (56). A free end of the unit occupies a retracted state in which the end is separated from ground and oriented toward front of the trailer relative to the swivel axle and a deployed state in which the end is oriented toward ground and directly placed above the swivel axle.