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Patent FR-3049344-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la couleur d'un produit cosmetique adaptee pour une peau d'un porteur
Inventor: ASKENAZI BENJAMIN
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la couleur d'un produit cosmétique adaptée pour une peau d'un porteur du produit cosmétique, le procédé comprenant les étapes de : - fourniture de données relatives à la couleur de la peau du porteur, - détermination de la couleur du produit cosmétique par utilisation d'une fonction de correspondance appliquée aux données relatives à l'apparence couleur de la peau du porteur, la fonction de correspondance associant à une apparence couleur de peau de porteur une couleur de produit cosmétique, la fonction de correspondance présentant au moins trois associations de référence, une association de référence associant, à une tolérance près, à une couleur de peau de porteur prédéterminée une couleur de produit cosmétique prédéterminée, la tolérance étant égale à une distance de 2 dans l'espace colorimétrique L*a*b*.
Patent FR-3055416-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de courant de type tore de rogowski, dispositif de mesure et disjoncteur electrique comportant un tel capteur, et procede de bobinage d'un tel capteur
Inventor: OLIVIER AUDREY
IPC: G01R15/18
Filed: 2016-08-31
Abstract: Le capteur de mesure de courant de type tore de Rogowski comporte un support et au moins un bobinage secondaire (3). Le bobinage comporte : au moins une couche interne (6) à haute densité de spires enroulée dans un premier sens (10) d'enroulement aller de la première (5) extrémité vers une seconde extrémité (9) opposée du bobinage (3), et au moins une couche externe (7) à faible densité de spires enroulée dans un second sens (11) d'enroulement retour. La couche externe à faible densité de spires comporte : une première partie (12) de compensation à haute densité de spires et de faible longueur (L1) proche de la première extrémité, une partie centrale (13) à faible densité de spires et de grande longueur (L2), et une seconde partie (14) de compensation à haute densité de spires et de faible longueur (L3) proche de la seconde extrémité.
Patent FR-3055647-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'huisserie et huisserie comprenant un tel dispositif
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: E06B7/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Dispositif d'actionnement (4) d'une huisserie (1), laquelle comprend un dormant (2) et un ouvrant (3) qui est mobile par pivotement relativement audit dormant, entre une position fermée et une position ouverte, le dispositif comprenant au moins un actionneur linéaire (6) prévu pour agir au moins indirectement sur l'ouvrant dans le sens de son ouverture et/ou de sa fermeture. Le dispositif comprend une biellette (5) agencée et configurée pour être au moins reliée par une liaison mécanique permettant au moins une rotation et une translation avec l'ouvrant, au moins une liaison pivot avec la partie mobile de l'actionneur, et au moins une liaison pivot avec le dormant, Le dispositif comprend des moyens de guidage en translation (10) agencés sur au moins un côté transversal de l'ouvrant, lesdits moyens recevant une articulation, lesdits moyens et l'articulation réalisant l'au moins une rotation et la translation entre la biellette et l'ouvrant. Le domaine de l'invention est celui des menuiseries ouvrantes destinées à être posées dans un bâtiment ou sur un bâtiment c'est-à-dire en toiture ou en façade d'un bâtiment ou à l'intérieur, avec des angles allant de l'horizontal à la verticale.
Patent FR-3056262-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile a rapport de conduite maximise
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour véhicule automobile comprenant un pignon (31) muni d'une pluralité de dents (42) et destiné à engrener avec une couronne de démarrage (45) d'un moteur thermique, caractérisé en ce que, un rapport de conduite étant égal à une longueur de ligne d'action (LA) divisé par un pas de base (PB), ledit rapport de conduite est supérieur ou égal à 1,5 et en ce qu'une épaisseur de tête de dent (Sa) est supérieure ou égale à 0,2 fois le module dudit pignon (31) pour au moins 80% des dents (42) dudit pignon (31).
Patent FR-3057667-A1 (FR)
Title: Transducteur piezoelectrique, procede de fabrication s'y rapportant, et dispositif de spectroscopie par resonance ultrasonore
Inventor: DARGENT PASCAL
IPC: G01N29/12
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention se rapporte à un transducteur piézoélectrique du type comprenant un empilement d'une pièce de contact (1), d'une pastille piézoélectrique (2) et d'un support (3) de très grande raideur. De manière spécifique, la pièce de contact (1) forme des pointes dont le sommet respectif constitue des points de contact spatialement isolés les uns par rapport aux autres. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle pièce de contact ainsi qu'un dispositif de spectroscopie par résonance ultrasonore comprenant un ou plusieurs transducteurs piézoélectriques selon l'invention.
Patent FR-3059748-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec amortissement dynamique
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/48
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention a trait à un amortisseur hydraulique (2) comprenant une enveloppe cylindrique (4) contentant un fluide ; un piston (6) monté coulissant dans l'enveloppe cylindrique et comprenant au moins un passage (12.1, 14.2) pour le fluide ; une tige (8) reliée au piston (6) et traversant l'enveloppe (4) ; et un système amortisseur(10, 14, 16, 18) de rotation générée par un enfoncement de la tige (8) dans l'enveloppe (4).
Patent FR-3060123-A1 (FR)
Title: Methode amelioree de mesure en ligne sur les unites en lit mobile simule ou les unites de separation hybrides par lit mobile simule et cristallisation et application au controle et regulation desdites unites.
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure des concentrations des espèces présentes en au moins un point d'une unité de séparation fonctionnant en lit mobile simulé (LMS), ou une unité de séparation hybride mettant en œuvre une étape de séparation en lit mobile simulé (LMS) et une étape de cristallisation, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : a) étalonnage par acquisitions de spectres Raman en ligne pour différents mélanges dans des conditions représentatives d'une unité industrielle et prélèvement simultané pour analyse par une technique de référence, permettant de construire un ou plusieurs modèle(s) mathématique(s) par constituant en fonction de sa teneur ; b) analyse par traitement du signal en ligne : on traite le spectre Raman obtenu en chaque point de mesure au moyen d'une méthode mathématique chimiométrique mettant en œuvre pour chaque constituant le ou lesdits modèles construits lors de l'étape d'étalonnage, tenant compte de la température (Téch), au point de mesure considéré ainsi que de la gamme de concentrations Cj des espèces présentes au dit point de mesure, pour obtenir la concentration Ci de chaque espèce présente. L'invention concerne également l'application de la méthode de mesure au contrôle et à la régulation d'une unité de séparation des xylènes, et le dispositif de mesure et de contrôle.
Patent FR-3061570-A1 (FR)
Title: Mecanisme de surveillance et d'alertes des applications du systeme informatique
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant au moins une machine informatique et un logiciel ou code exécutable par la machine pour mettre en œuvre un mécanisme de surveillance des performances des applications d'une chaîne applicative, le système comprenant un agencement matériel et logiciel d'informatique formant un référentiel de mesure (1) permettant, d'une part, la mesure par des sondes de consommation installées sur des ressources pour mesurer des niveaux d'utilisation des ressources des applications lors des périodes de dégradation des performances d'une ou plusieurs application(s) de la chaîne applicative, et d'autre part, la mémorisation, par application et par période de la chaîne applicative, dans une mémoire (11) de ces niveaux d'utilisation dans le référentiel de mesure (1); caractérisé en ce que l'agencement matériel et logiciel du système permet en outre : - d'établir un référentiel d'utilisation (2) des données du référentiel de mesure en définissant et mémorisant dans au moins une mémoire (21, 22, 23, 24), par ressource et par application, des seuils (Smin, Sint, Smax) de performance acceptables du niveau d'utilisation du référentiel de mesure (1); - de constituer un module de catégorisation (3) des problèmes de performance en fonction des référentiels de mesure (1) et d'utilisation (2) ; - et de mettre en œuvre un mécanisme d'alerte (4) lorsque le mécanisme de surveillance détecte un problème de performance d'une ou plusieurs applications dans la chaîne applicative ou lorsque le problème est résolu.
Patent FR-3054561-A1 (FR)
Title: Installation pour la culture en bassin de microorganismes photosynthetiques et notamment de micro-algues
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: C12M1/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'installation pour la culture de microorganismes photosynthétiques, notamment de micro-algues, comporte un bassin de culture (1) destiné à contenir un milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, des moyens (12) de mise en circulation dans le bassin du milieu de culture nutritif liquide (M) contenant les microorganismes photosynthétiques, et des moyens de régulation de la température du milieu de culture nutritif liquide contenant les microorganismes photosynthétiques. Ces moyens de régulation de température (2) comportent des moyens (20) de production d'un flux d'air (F') qui a été chauffé ou refroidi et des moyens d'injection dans le milieu de culture nutritif liquide (M) de tout ou partie de ce flux d'air (F') chauffé ou refroidi.
Patent FR-3062918-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la propension d’une huile moteur a conduire a un pre-allumage d’un moteur de vehicule
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01N33/28
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la propension d'une huile moteur à générer un pré-allumage d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile, ladite huile moteur étant destinée à être introduite dans ledit moteur à combustion interne du véhicule, ledit procédé comprenant : - une étape (P1) de vieillissement de ladite huile moteur pendant un temps de vieillissement prédéterminé, - après ledit temps de vieillissement prédéterminé, une étape (- E11) d'évaluation d'une température d'auto-inflammation de l'huile moteur, et - une étape (E12) de comparaison de ladite température d'auto-inflammation de l'huile moteur avec une température prédéterminée.
Patent FR-3063548-A1 (FR)
Title: Procede de metrologie combinee pour le calcul de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre deux points d'interet sous-marins
Inventor: GUILLOUX ERIC
IPC: G01S1/74
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de métrologie combinée pour le calcul de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre deux points d'intérêt sous-marins, comprenant le positionnement (S1) sur le fond marin d'un système de positionnement acoustique à longue distance à balises acoustiques, la calibration (S2) du système pour déterminer les positions des balises entre elles, le déploiement (S3) sur le fond marin d'un véhicule muni de moyens d'acquisition de nuages de points, la réalisation (S4) de plusieurs scènes autour de chaque point d'intérêt pour acquérir des nuages de points comprenant chacun des points représentatifs d'un point d'intérêt et des points représentatifs d'au moins deux balises acoustiques déployées autour dudit point d'intérêt, le traitement (S5) des nuages de points pour calculer les coordonnées des points dans un même repère défini par le réseau de balises et centré sur la position de l'une des balises acoustiques, et le calcul (S7) de la distance, des attitudes en roulis et tangage et des orientations relatives entre les deux points d'intérêt à partir des coordonnées des points de l'ensemble des images dans le repère défini par le réseau de balises acoustiques.
Patent FR-3064433-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant un module electronique radiofrequence permettant l'interoperabilite avec differents protocoles de communication radio
Inventor: HOANG MINH-HOA
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) électronique, comportant une base (11) comportant un logement (12) pour une batterie, un emplacement (13) apte à recevoir un module (20) électronique, une carte mère, ledit emplacement (13) comportant un connecteur (14) femelle, et comportant un module (20) électronique comportant un connecteur (21) mâle et comportant des moyens pour communiquer selon un protocole de communication radio prédéterminé et des moyens pour réaliser au moins une fonction liée audit dispositif (10) électronique, ledit dispositif (10) comportant des moyens d'identification sur ladite carte mère permettant de connaître la fonction dudit dispositif, des éléments logiciels embarqués sur ledit module (20) électronique s'adaptant en fonction de l'identification mise en œuvre grâce auxdits moyens d'identification.
Patent FR-3068773-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique de modules de batterie
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1), notamment de refroidissement, d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3), Selon l'invention, le dispositif de régulation thermique (1) comprend une plaque de base (10) sur laquelle sont solidarisées au moins deux plaques embouties (11) juxtaposées, ladite plaque de base (10) ou lesdites plaques embouties (11) étant destinées à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3), chacune desdites au moins deux plaques embouties (11) délimitant, avec ladite plaque de base (10), un conduit (12) de circulation du fluide caloporteur comprenant deux canaux (121, 122) de forme spiralée imbriqués l'un dans l'autre, lesdits canaux (121, 122) étant reliés fluidiquement l'un à l'autre au centre de la double spirale, ledit dispositif de régulation thermique (1) comprenant une unique entrée (E) et une unique sortie (S) de fluide caloporteur reliées à chacun des conduits (12) de circulation du fluide caloporteur.
Patent FR-3070788-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d’une cellule memoire dram a un transistor et dispositif memoire
Inventor: LACORD JORIS
IPC: H01L27/108
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention est relative à un procédé de programmation d'une cellule de mémoire dynamique à un transistor, de type A2RAM. La cellule mémoire A2RAM comprend une source (3) et un drain (4) dopés d'un premier type de conductivité, une région de corps disposée entre la source et le drain, et une grille isolée (8) disposée en regard de la région de corps. La région de corps comporte des première et deuxième portions (5a, 5b) s'étendant parallèlement à la grille isolée (8), la première portion (5a) étant dopée d'un second type de conductivité opposé et disposée entre la grille isolée (8) et la deuxième portion (5b), dopée du premier type de conductivité. Le procédé de programmation comprend une étape de polarisation du transistor dans un état bloqué au moyen de potentiels électriques (VD, VG) appliqués sur le drain (4) et la grille (8). Le potentiel du drain (VD) et le potentiel de la grille (VG) sont choisis de manière à créer des porteurs de charge par ionisation par impact dans la deuxième portion (5b).
Patent FR-3071295-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement des rapports de vitesse maintenant le cable de marche arriere dans une position predeterminee
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-09-15
Abstract: Ce dispositif de changement des rapports de vitesse d'un véhicule automobile comprend un levier de commande (1), un câble de commande (4) de la marche arrière ainsi qu'un élément de positionnement (7) pré-montage amovible, cet élément de positionnement (7) pré-montage étant retiré du dispositif une fois ce dernier monté sur un véhicule ou une partie d'un véhicule, l'élément de positionnement (7) pré-montage comprend un moyen de fixation (8) du susdit câble de commande (4) de sorte que ce dernier (4) est maintenu dans une position prédéterminée. L'invention concerne également l'utilisation de ce dispositif pour être monté dans un véhicule automobile.
Patent FR-3072814-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'entree, de presence ou de sortie de vehicule dans une zone surveillee
IPC: G07C11/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Le dispositif de détection d'entrée, de présence ou de sortie d'un véhicule d'une zone surveillée, comporte : a) des moyens de : - détection de passage dans le chenal (coordonnées géolocalisées), - détection d'absence d'un ensemble de cellules Lora couvrant l'ensemble du port surveillé et/ou - détection d'absence d'un ensemble de cellules couvrant chaque emplacement de la zone surveillée ; b) des moyens de remontée des informations centralisées et c) des moyens d'interrogation d'un utilisateur du véhicule détecté.
Patent FR-3073664-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant un premier (21) et un deuxième (22) initiateurs pyrotechniques, et un corps (10) dans lequel sont présents : une portion conductrice de l'électricité (40), et un élément de coupure mobile (30) présentant un relief isolant (33) en regard de la portion conductrice. Le dispositif comprend en outre un élément fusible (50) relié en série à la portion conductrice (40), le premier initiateur (21) étant relié aux bornes de l'élément fusible (50) de sorte qu'un déclenchement de l'élément fusible actionne le premier initiateur, chaque initiateur (21, 22) étant configuré pour faire passer le dispositif d'une configuration de passage du courant à une configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile (30) étant mis en mouvement vers la portion conductrice (40) afin de la rompre par impact avec le relief (33) lors du passage de la première à la deuxième configuration.
Patent FR-3075043-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un acide et une amine organique
Inventor: CAVEZZA ALEXANDRE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape (i) d'application sur les fibres kératiniques d'un ou plusieurs acides, et une ou plusieurs amines organiques. L'invention concerne également une composition destinée au traitement des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs acides, une ou plusieurs amines organiques, et un ou plusieurs agents oxydants chimiques, ainsi que l'utilisation de cette composition pour la décoloration et/ou coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3076046-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un scenario de communications et terminal associe
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G08G1/123
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un scénario de communications correspondant à une action pouvant être réalisée par un premier élément mobile situé au niveau d'une voie de circulation, en réponse à un événement, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • détermination (E320) d'un événement dans un voisinage du premier élément mobile, en fonction d'au moins un élément voisin d'une liste d'éléments voisins positionnés dans ledit voisinage, • détermination (E330) d'une série d'actions pouvant être réalisées en réponse audit événement, par consultation d'une table de correspondance entre au moins un événement et au moins une série d'actions, • pour au moins une action de ladite série d'actions, détermination (E340) d'un scénario de communications associé à ladite action, l'étape de détermination (E340) d'un scénario comprenant une sous étape de sélection (E342), dans ladite liste d'éléments, pour au moins un message du scénario de communications, d'au moins un élément voisin destinataire dudit message.
Patent FR-3083391-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un pont de puissance connecte a une machine electrique tournante
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de diagnostic comprenant : ○ un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection représentative de la tension entre la première borne d'entrée de courant et la première borne de sortie de courant ; ○ un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection positive et une troisième tension de détection positive, la deuxième tension de détection positive étant inférieure à la troisième tension de détection positive lorsque la première tension de détection dépasse un premier seuil strictement supérieur à zéro ; ○ un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection positive à la troisième tension de détection positive et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC_LS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3083550-A1 (FR)
Title: Papier vegetal comprenant des fibres liberiennes
Inventor: ROUSSEAU CÉDRIC
IPC: D21H27/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un papier végétal comprenant des fibres libériennes caractérisé en ce que la quantité des fibres libériennes est d'au moins 40% en poids de matière sèche du papier végétal, et les fibres libériennes présentent une longueur moyenne pondérée en longueur de 1 mm à 12 mm.