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Patent FR-3082567-B1 (FR)
Title: Turbine d'eolienne a axe de rotation vertical et pales dynamiques
Inventor: KRASNIQI NAIM
IPC: F03D3/06
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une turbine d'éolienne (110) comportant des pales dynamiques (4) radiales, formées d'une structure portante (40) délimitant une fenêtre (41) dans laquelle est monté un volet pivotant (42) couplé à un mécanisme d'actionnement sans contact (20, 22) pour être déplacé entre une position active (PA) dans laquelle il ferme ladite fenêtre et offre au vent une résistance maximale, et une position passive (PP) dans laquelle il ouvre ladite fenêtre et offre au vent une résistance minimale voire nulle. Le mécanisme d'actionnement comporte une tête magnétique (20) fixe pourvue d'une piste magnétique (21) circulaire, séparée en deux secteurs circulaires de polarités magnétiques opposées, et des éléments mobiles (22) magnétiques de même polarité, chacun couplé à un volet pivotant (42) et disposé en regard de la piste magnétique (20) de sorte que, lors de la rotation de la turbine, l'attraction ou la répulsion magnétique générée par les polarités magnétiques opposées ou identiques entre la tête et les éléments mobiles provoque le déplacement des volets pivotants dans un sens puis dans l'autre sens à chaque demi-tour de la turbine d'éolienne.
Patent FR-3083501-B1 (FR)
Title: Porte de vehicule equipee d’un dispositif de rangement et d’un accoudoir
Inventor: SAUSSEREAU JEREMY
IPC: B60J5/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur une porte (1) de véhicule équipée d'un dispositif de rangement (3) et d'un accoudoir (2), ledit dispositif de rangement (3) étant positionné en dessous de l'accoudoir (2) et comprenant un compartiment (4) de rangement, des moyens (6) de déplacement réversible dudit compartiment (4) entre une première position et une seconde position par rapport à l'accoudoir (2), ledit compartiment (4) présentant une ouverture (10) faisant face audit accoudoir (2) et de dimensions inférieures à un élément de fermeture compris dans ledit accoudoir (2) de sorte que ladite ouverture (10) est fermée par ledit élément de fermeture quand ledit compartiment (4) est dans ladite première position caractérisée en ce que les moyens (6) de déplacements comprennent au moins un rail (11) ou un système de tringlerie dont une première extrémité est à proximité immédiate dudit élément de fermeture.
Patent FR-3084521-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un module de circuit integre et dispositif correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-08-14
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant un module (ID), un corps électriquement conducteur à potentiel flottant (PC) situé dans le circuit intégré et ayant une quantité initiale de charges électriques, et des moyens de protection configurés pour mettre à la masse une sortie du module (ID) en présence d'une quantité de charges électriques (AC) sur ledit corps (PC) différente de la quantité initiale et supérieure à un seuil.
Patent FR-3084874-B1 (FR)
Title: Jupe de pare-chocs avec patte a bords releves pour mise en place d’un deflecteur sous-plancher
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant une jupe (5) de pare-chocs et un déflecteur (13), le déflecteur (13) comprenant un bord (15) montrant une interface de fixation à ladite jupe de pare-chocs et disposée au-dessus de pattes de fixation (7) présentées par la jupe de pare-chocs , les pattes de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs montrant une extrémité libre; le véhicule est remarquable en ce qu'un guide (17) est disposé sur l'extrémité libre d'au moins une patte de fixation (7) de la jupe (5) de pare-chocs afin de guider ledit bord (15) du déflecteur (13) lors de son montage.
Patent FR-3087125-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une formulation solide pour administration orale, installation et formulation solide associees
Inventor: LECLERC LUDOVIC
IPC: A61K9/20
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une formulation solide (10, 40, 60) pour administration orale, comprenant une portion (12) de substrat comestible sur laquelle est déposée une composition (14) comprenant un principe actif pharmaceutique. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'une formulation liquide comprenant le principe actif et un solvant ; puis pulvérisation de la formulation liquide sur le substrat (12) et évaporation du solvant, de sorte à former la composition solide (14) ; division du substrat en une pluralité de portions, de sorte que chaque portion supporte une quantité de principe actif correspondant à une valeur prédéterminée ; et après l'étape de pulvérisation, mesure de la quantité de principe actif supportée par chaque portion et comparaison avec la valeur prédéterminée ; ladite mesure étant non destructive de la formulation solide.
Patent FR-3087695-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupe d'une gaine de revetement d'un tube
Inventor: SICARD THIERRY
IPC: B26D5/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe (1) d'une gaine de revêtement (G) d'un tube (T). Ce dispositif (1) comporte : - un corps (2) qui comporte au moins un insert (3a ; 3b ; 3c ; 3d) destiné à être introduit à l'intérieur du tube (T) ; - au moins une pièce (6 ; 6') qui comporte, chacune, au moins un moyen de coupe (5 ; 5') pour couper la gaine de revêtement (G) et qui est, chacune, mobile par rapport au corps (2) entre une position active de coupe de la gaine de revêtement (G) et une position inactive de coupe de cette gaine de revêtement (G) ; - des moyens de montage pour monter ladite au moins une pièce (6 ; 6') sur le corps (2), ceci de manière mobile entre la position active de coupe de la gaine de revêtement (G) et la position inactive de coupe.
Patent FR-3088171-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-insectes rampants, notamment anti-punaises, adapte pour empecher les insectes de parvenir a un objet predetermine
Inventor: PLOU PATRICE
IPC: A01M29/34
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-insectes rampants, notamment anti-punaises, adapté pour empêcher les insectes de parvenir à un objet prédéterminé par des éléments notamment de support de l'objet, constituant une voie d'accès à cet objet.     Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, dans la voie d'accès, une zone à surface extérieure inclinée et lisse de façon que les insectes ne trouvent pas d'adhérence sur cette zone et glissent vers le bas sous l'effet de leur poids.     L'invention est utilisable dans le domaine de l'hôtellerie.
Patent FR-3078079-B1 (FR)
Title: Installation de recyclage de nontisse
Inventor: NOELLE FREDERIC
IPC: D04H1/02
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Installation de recyclage de nontissé, comprenant une effilocheuse (8), caractérisée par une carde (9) à chapeaux montée en aval de l'effilocheuse (8) dans le sens de passage du nontissé dans l'installation
Patent FR-3090763-B1 (FR)
Title: Système d’accrochage.
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: F16B45/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système d’accrochage. Système d’accrochage (1) d’un objet, notamment destiné à être disposé dans le coffre d’un véhicule automobile, comprenant un rail (3) s’étendant dans une direction longitudinale (x), muni d’au moins une encoche (9), notamment une pluralité d’encoches (9), et au moins un crochet (5) monté sur le rail, muni d’un support (6) mobile en translation relativement au rail selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale entre une première position verrouillée et une deuxième position déverrouillée, le support (6) du crochet (5) comprenant un moyen de blocage et un moyen de rappel élastique, ce moyen de rappel élastique agissant élastiquement sur le crochet (5) pour tendre à le maintenir dans sa première position verrouillée dans laquelle son moyen de blocage est en prise avec au moins une encoche (9) du rail, empêchant le déplacement longitudinal du crochet (5) le long du rail (3), une action sur le crochet (5) à l’encontre du moyen de rappel élastique permettant au moyen de blocage d’échapper à la au moins une encoche (9) du rail (3), permettant au crochet (5) d’atteindre une position déverrouillée dans laquelle il est apte à un déplacement longitudinal le long du rail. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091005-B1 (FR)
Title: Substrat de croissance et procede de fabrication d’un tel substrat
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L21/36
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d'un substrat de croissance comprenant la préparation d’un substrat donneur (2) en formant une couche superficielle semi-conductrice cristalline (1) sur une couche germe (2a) d’un support (2b). Cette préparation comprend la formation de la couche superficielle (1) comme une pluralité d’alternances d'une couche primaire (1a) d’InGaN et d'une couche secondaire (1b) d’AlGaN, la concentration en indium et l’épaisseur des couches primaires et la concentration en aluminium et l’épaisseur des couches secondaires étant choisies pour qu’une couche homogène d’AlInGaN équivalente, en concentration d’aluminium et d’indium, à la couche superficielle (1) présente un paramètre de maille naturel différent du paramètre de maille de la couche germe (2a).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092939-B1 (FR)
Title: Contact femelle à faible coefficient d’insertion
Inventor: SAVINA ROMAIN
IPC: H01R13/193
Filed: 2019-02-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un contact femelle pour connecteur, un ensemble de connexion comprenant un tel contact femelle, ainsi qu’un procédé de fabrication de ce contact. Ce contact comprend une portion de contact destinée à recevoir une broche d’un contact mâle. Afin de diminuer l’effort d’insertion de la broche dans la portion de contact, la portion de contact comporte une zone de friction (14) avec une ou plusieurs structures en relief (15). Ces structures en relief (15) permettent de réduire les surfaces de friction respectives des contacts mâle et femelle interagissant les unes sur les autres lors de leur accouplement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3093175-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure d’une deformation de surface en flexion d’un materiau
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01N3/20
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: SYSTEME DE MESURE D’UNE DEFORMATION DE SURFACE EN FLEXION D’UN MATERIAU L’invention concerne un système de mesure (1) d’une déformation de surface en flexion d’un matériau, adapté pour coopérer avec une machine d’essai en flexion muni d’un montage de flexion quatre points (80) permettant de déformer une éprouvette (70) dudit matériau, ledit système de mesure (1) comprenant :- une première partie comprenant des dents latérales (12), configurées pour être en appui contre une surface supérieure (71) de l’éprouvette, et un premier support de charge (20) relié aux dents latérales (12), configuré pour appliquer auxdites dents latérales (12) un effort constant orienté vers l’éprouvette (70), la première partie étant mobile en translation selon un axe (A) perpendiculaire au plan de la surface supérieure (71) de l’éprouvette,- une deuxième partie comprenant une dent centrale (32) parallèle aux dents latérales (12), configurée pour être en appui contre la surface supérieure (71) de l’éprouvette, et un deuxième support de charge (40) relié à la dent centrale (32), configuré pour appliquer à ladite dent centrale (32) un effort constant orienté vers l’éprouvette (70), la deuxième partie étant mobile en translation par rapport à la première partie selon un axe parallèle à l’axe (A) de la première partie,- un dispositif de mesure comprenant un capteur de déformation (50), le capteur de déformation comprenant un premier bras (51) relié à la première partie, un deuxième bras (53) relié à la deuxième partie, et dans lequel le premier bras (51) et le deuxième bras (53) sont séparés l’un de l’autre d’un écart variable (ΔB), le dispositif de mesure étant configuré pour mesurer ledit écart variable (ΔB).   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3094490-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer un empoisonnement potentiel d’un capteur d’un nez électronique par un composé volatil
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé pour déterminer un empoisonnement potentiel d’un capteur d’un nez électronique par un composé volatil suite à une exposition du capteur à un échantillon gazeux comprenant au moins ce composé volatil et, si empoisonnement il y a, pour déterminer si le capteur est encore fonctionnel, c’est-à-dire si le capteur est encore capable de réaliser une ou plusieurs mesures fiables, ou, au contraire, si le capteur est saturé et ne doit plus être utilisé. Applications : tout type de nez électronique.
Patent FR-3097973-B1 (FR)
Title: Dispositif radar pour la detection d'un comportement de reference de cibles pistees ; procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: GOUT AMANDINE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif radar pour la détection d’un comportement de référence de cibles pistées ; procédé et produit programme d’ordinateur associé s Ce dispositif radar (1) intègre, entre une antenne (12) et une interface homme / machine (14), un système de traitement (10) qui comporte une unité de détection (22), délivrant une grille de détection (G(t)) à partir d’un signal radar (S(t)), une unité de pistage (24) délivrant des pistes (P(t)) à partir de la grille (G(t)), et une unité de détection (26) détectant le comportement de référence à partir des pistes (P(t)) pour fournir à un opérateur une aide sur la situation opérationnelle courante. L’unité de détection (26) comporte : un module de classification (34), analysant les pistes (P(t)) pour y détecter le comportement de référence par la mise en œuvre d’un algorithme du type Machine à Vecteurs de Support, convenablement paramétré à la suite d’un apprentissage adapté, de manière à générer un résultat de classification (C(t)); et, un module de mise à jour d’un indice de confiance (36), mettant à jour un indice de confiance (I(t)) en fonction du résultat de classification (C(t)) et générant une alerte (A(t)) en fonction de la valeur de l’indice de confiance. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3083186-B1 (FR)
Title: Ensemble de camera pour vehicule
Inventor: SUZUE RYOSUKE
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un ensemble de caméra pour véhicule comprend un support supérieur (13) qui a un orifice d’objectif (21L) s'ouvrant sur une partie d'objectif (11L), permettant à la partie d'objectif (11L) de se placer devant un véhicule, une portion de limitation du champ visuel (22L) s'écartant de l’orifice d'objectif (21L), pour être en forme d'éventail vers le bas par rapport aux directions d'extension d'un pare-brise avant (5), et une portion de guidage (23L) s'étendant depuis une partie d'extrémité inférieure (22d) de la portion de limitation du champ visuel (22L), parallèlement au pare-brise avant (5), vers le bas pare-brise avant (5), la portion de guidage (23L) ayant une partie d'extrémité inférieure (23a) chevauchant un fond d'une découpe (18L) dans une vue en perspective parallèle à une surface du pare-brise avant (5).  Figure de l’abrégé : figure 8
Patent FR-3098632-B1 (FR)
Title: Système de reconnaissance d’instruction vocale pour véhicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G10L15/30
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de reconnaissance d’instruction vocale pour un véhicule. Le système comprend au moins un microphone d’enregistrement pour enregistrer un message d’instruction vocale d’un utilisateur, des moyens de synthèse sonore pour émettre un message de réponse, via une voix de synthèse, destiné à l’utilisateur après interprétation dudit message d’instruction vocale par un système d’interprétation actif sélectionné parmi un premier système et un deuxième système d’interprétation. Ledit système de reconnaissance d’instruction vocale est configuré pour émettre le message de réponse dans une tonalité de voix de synthèse sélectionnée parmi au moins une première tonalité de voix de synthèse associée au premier système d’interprétation et une deuxième tonalité de voix de synthèse associée au deuxième système d’interprétation.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098863-B1 (FR)
Title: Répartiteur d'admission en matière plastique avec un chemisage intérieur au moins partiel
Inventor: ANCEL BENOÎT
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-06-25
Abstract: Répartiteur d'admission en matière plastique avec un chemisage intérieur au moins partiel La présente invention a pour objet un répartiteur ou collecteur d’admission (1) en matériau thermoplastique constitué par deux coquilles (2, 2’) assemblées rigidement entre elles au niveau de bords périphériques circonférentiels (3, 3’) respectifs et constituant ensemble un corps de répartiteur délimitant un volume creux intérieur, au moins une desdites coquilles (2, 2’) comportant une feuille ou tôle (4, 4’) rapportée en un matériau métallique, recouvrant au moins partiellement la face interne de la paroi de la ou de chaque coquille (2, 2’) concernée et préformée pour sensiblement épouser au moins localement la forme de la paroi de cette coquille à la manière d’une peau, ladite ou chaque feuille métallique (4, 4’) étant solidarisée mécaniquement et rigidement avec la coquille (2, 2’) concernée. Répartiteur (1) caractérisé en ce que la ou chaque coquille (2, 2’) comporte des sites d’ancrage (6) pour des moyens de fixation (7) de la ou chaque feuille métallique (4, 4’) avec cette coquille (2, 2’), ces sites d’ancrage (6) étant localisés dans des formations (8) de matière thermoplastique situées au niveau du bord circonférentiel (3, 3’) et s’étendant vers l’extérieur depuis ladite paroi. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1B
Patent FR-3099275-B1 (FR)
Title: Dispositif UHF faisant appel à la RFID destiné aux magasins optiques
Inventor: EMERING GABRIEL
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif UHF faisant appel à la RFID destiné à être implanté dans des magasins, à même d’assurer les fonctions de : sécurité des biens contre les risques de vol, inventaire rapide des articles et d’identification physique immédiate de l’emplacement d’un dit article, reconnaissance personnalisée de clientèle, gestion de la présence du personnel, assistance logistique à la gestion d’affaire, selon un principe d’interconnexion entre ces différentes fonctions,  faisant appel à un environnement technologique de magasins dotés:  -de composants: étiquettes RFID (appelées communément « Tag ») contenues dans des antivols (i) , supports de prix contenant une étiquette RFID (j), cartes ou badges contenant une étiquette RFID (k et l), de lecteurs RFID (c),  -d’un système d’information en réseau avec un serveur (h) recevant un logiciel de caisse et d’inventaires (m),   caractérisé par :  -un programme de gestion universel (a) dédié aux différentes fonctions précitées incluant en une seule base les données articles et utilisateurs, agissant en liaison avec les logiciels de caisse et d’inventaire des magasins (m);  -un système de commande (b) du lecteur RFID mobile (c) selon un principe d’indicateur sonore et visuel,  -des afficheurs connectés de type « E-paper » (d),  -de cartes RFID dédiées à chacune des fonctions de : clients (k) et personnels (l).
Patent FR-3100287-B1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux amélioré
Inventor: BAUDOIN LAURENT LOUIS ROBERT
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Turboréacteur à double flux amélioré Turboréacteur (1)comprenant un flux primaire (F1) et un flux secondaire (F2), le turboréacteur (1) présentant un axe principal (Z-Z) et comprenant successivement un compresseur (12), une chambre de combustion (14) et une turbine (16) définissant le flux primaire, et une pluralité d’ensembles d’aubes (18) positionnés successivement dans le flux primaire (F1), en aval de la turbine (16), chaque ensemble d’aube (18) comprenant une pluralité d’aubes s’étendant radialement autour de l’axe principal (Z-Z), entre un diamètre interne et un diamètre externe caractérisé en ce que tout ou partie des ensembles d’aubes (18) présente un segment interne (18i) et un segment externe (18x) configurés de manière à définir respectivement un écoulement aval ayant un angle de giration inférieur à 5° et un écoulement aval ayant un angle de giration supérieur à 5°. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3103238-B1 (FR)
Title: Roue de blocage de transmission avec amortisseur
Inventor: DION THIBAULT
IPC: F16H63/48
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-15
Abstract: Roue de blocage de transmission de véhicule automobile disposée autour d’un axe de rotation, comportant sur son contour extérieur des dents (6) présentant des faces latérales d’appui (10), délimitant des creux (8) de réception d’un doigt de blocage venant sur ces faces d’appui (10), chaque dent (6) comportant une fente (22) débouchant sur son contour radialement extérieur (12), qui traverse la dent (6) suivant la direction axiale en séparant deux bras (28) comprenant chacun une face d’appui (10). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103412-B1 (FR)
Title: bande de roulement d’une chenille pour véhicule
Inventor: Perrin Frédéric
IPC: B62D55/27
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne une chenille (1) en caoutchouc présentant une surface intérieure (5), destinée à coopérer avec des moyens d’entraînement, et une bande de roulement (2) comprenant une sculpture (21) formée de N d'éléments en reliefs en matériau élastomérique, destinés à venir en contact avec le sol pour assurer la motricité de la chenille (1), chaque élément de ladite sculpture (21) comprenant une face d’attaque (212) destinée à transmettre des efforts caractérisee en ce que:a) ladite face d’attaque de n éléments de sculpture, le nombre n étant au moins égal à 0,2xN, est inclinée d’un angle α, par rapport à une direction (OZ) normale à la surface portante, compris entre 45 degrés et 75 degrés ;b) la bande de roulement est formée notamment d’un matériau élastomérique dont la dureté shore A, mesurée selon la norme ASTM D2240, est supérieure ou égale à 65.                  Figure pour l’abrégé : Fig.1-A
Patent FR-3107570-B1 (FR)
Title: Brûleur de postcombustion a integration optimisée
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F02K3/11
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: Un brûleur de postcombustion pour turbomachine d’aéronef à canal de postcombustion alimenté par un flux d’air comprend une rampe de pulvérisation de carburant, un profilé qui abrite la rampe, une bougie d’allumage de carburant, un injecteur d'allumage adapté pour projeter du carburant vers la bougie, et un système d’alimentation en carburant qui délivre de manière indépendante du carburant à la rampe et à l’injecteur.   Ce système d’alimentation en carburant comprend une conduite définie par une tubulure intérieure et une tubulure extérieure qui entoure la tubulure intérieure, cette conduite définissant un premier circuit de carburant au sein de la tubulure intérieure pour alimenter en carburant l’un parmi la rampe ou l’injecteur, et un second circuit de carburant défini entre les tubulures intérieure et extérieure pour alimenter l’autre parmi la rampe ou l’injecteur.    Figure pour l’abrégé : Fig.5