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Patent FR-3029878-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de la vitesse d'un conducteur au volant d'un vehicule
Inventor: DUVERNIER MARC
IPC: B60W40/107
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de la vitesse d'un conducteur au volant d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - on mesure la vitesse du conducteur sur une première zone de conduite, - on compare cette vitesse mesurée avec un ensemble de profils de vitesse, chaque profil correspondant à une catégorie de conducteurs prédéterminée, - en fonction du résultat de cette comparaison, on sélectionne la catégorie pertinente pour le conducteur du véhicule, et - on prédit la vitesse du conducteur sur une seconde zone de conduite en fonction du profil de référence de la catégorie sélectionnée. L'invention concerne également un procédé de détermination de profils de vitesse pour un procédé de prédiction selon l'invention.
Patent FR-3030260-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise et un tensioactif non ionique
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, de soin et/ou maquillage des fibres kératiniques, et plus particulièrement des cils, comprenant au moins : un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1 -C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral -(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4; et un tensioactif non ionique. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques ainsi que l'utilisation d'une dispersion de particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée pour préparer une composition de mascara.
Patent FR-3030626-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation robuste entre arbres tournants
Inventor: ROUSSEAU ALAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement (5) en rotation d'un arbre de turbine (2) avec un tube de dégazage (3), comprenant : une première partie d'accouplement (50) et une deuxième partie d'accouplement (51) s'étendant coaxialement à l'intérieur de la première, l'arbre de turbine et le tube de dégazage étant respectivement pourvus de ladite première et de ladite deuxième partie, dans lequel la deuxième partie comprend au moins deux bossages (52) agencés régulièrement sur sa circonférence, et la première partie comporte, sur une surface interne (20), au moins deux encoches (53) adaptées pour recevoir les bossages (52) et en ce que chaque bossage s'étend sur un arc de la surface externe de la deuxième partie correspondant à un angle supérieur à au moins 10°, et présente une hauteur, mesurée radialement par rapport à un axe de révolution (X-X) du tube de dégazage, supérieure à au moins 1,10 fois le rayon dudit tube.
Patent FR-3036431-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif destine a transformer l'energie stockee dans une reserve d'air comprime en energie mecanique
Inventor: VENNIN HENRI
IPC: F01B15/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un moteur à air comprimé agissant sous l'action d'un vérin (1) dont le mouvement aller et retour du piston engendre la rotation d'un volant d'inertie (5). L'arbre moteur (6) supportant le volant comporte une came (9) qui, une fois par tour, appuie brièvement sur la commande d'un clapet distributeur (11) permettant d'envoyer une petite bulle d'air comprimé à l'entrée (14) du vérin au début de l'ouverture de la chambre du vérin. Le système selon l'invention permet d'ajuster la consommation d'air au meilleur taux compatible avec la charge du moteur au moyen d'un réglage angulaire de la came (9).
Patent FR-3038932-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour puits avec un disque de rupture
Inventor: TANGUY GWENAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) de contrôle de fluide pour le traitement d'un puits, ledit dispositif comprenant : un piston (550) monté à translation dans ladite chambre (320) et des moyens d'immobilisation libérables (900) pouvant se rompre, sur lesquels, dans un état initial, vient en butée une extrémité (552) du piston (550), et qui, dans une position initiale, ferment la conduite associée à l'espace annulaire (350), les moyens d'immobilisation (900) étant libérables sous l'effet de la pression de fluide dans la chambre (320) qui est égale à la pression de fluide dans la chemise (100), un obturateur (514) monté à translation dans ladite chambre (320) configuré pour ouvrir ou fermer la conduite de communication (316) avec l'intérieur du cuvelage (200), ledit obturateur étant, à l'état initial, en contact avec une autre extrémité (554) du piston (550) qui le maintient en position ouverte.
Patent FR-3042041-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la distance entre un recepteur aerien et un emetteur terrestre
Inventor: ROCHER HELENE
IPC: G01S13/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: - Procédé et dispositif pour déterminer la distance séparant un récepteur aérien et un émetteur terrestre fixe. - Selon l'invention, on met en oeuvre un modèle numérique de terrain MNT pour déterminer une plage de valeurs de distance (dimin - dimax) à l'intérieur de laquelle se trouve ladite distance émetteur E - récepteur R et, à l'intérieur de ladite plage de valeurs, on calcule une pluralité de distances théoriques, à chacune desquelles sont associés l'angle d'azimut et l'angle de hauteur correspondants. Les angles d'azimut et de hauteur ainsi calculés sont comparés aux mesures des angles d'azimut et de hauteur de la ligne de visée LVi sous laquelle le récepteur R observe l'émetteur E.
Patent FR-3044885-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la livraison de colis en l'absence du destinataire et l'envoi de maniere securisee
Inventor: DE LEPINAU STEPHEN JEAN PAUL
IPC: A47G29/124
Filed: 2015-12-09
Abstract: Dispositif pour la livraison de colis en l'absence du destinataire et l'envoi de manière sécurisée. L'invention concerne un dispositif permettant de remédier à l'absence du destinataire d'une manière sécurisée (et l'envoi de colis depuis chez soi). Il est constitué d'une lamelle (1) évidée en son milieu (forme de sucette), ayant des ardillons (6) ; un câble (2) de fermeture muni de sphères (7) un filet (3) avec un autre câble (10) terminant par un cube (13). Le colis est mis dans le filet (3), fermé avec le câble (2). Celui-ci est introduit dans la lamelle (1) jusqu'à la boule (7) qui coince le câble (2). La lamelle (1) est glissée sous la porte (11). Colis sécurisé. Le destinataire récupère son colis en ouvrant sa porte (11). Aussi, le filet (3) s'utilise accroché à la porte (11) par le cube (13) avec un cadenas (12) bluetooth ou utilisant toute autre onde radio. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la livraison et à l'envoi de colis en l'absence du destinataire.
Patent FR-3035758-A1 (FR)
Title: Procede de transmission multi services avec modulation multiporteuse
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L27/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transmission multi services correspondant respectivement à des communications sporadiques (MTC) et à des communications cellulaires (MBB). Le procédé utilise une bande disponible. Les communications cellulaires utilisent une modulation multiporteuse à M sous porteuses et utilisent toute la bande disponible. Les communications sporadiques utilisent un nombre réduit de sous-porteuses parmi les M sous porteuses.
Patent FR-3037469-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'un contenu numerique en cours de communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04M3/42
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage d'un contenu numérique associé à une communication entre un premier terminal et un terminal destinataire, le procédé comportant les étapes suivantes mises en œuvre sur le premier terminal: association (200) d'un contenu numérique avec au moins une commande de navigation et au moins une commande de restitution, commande (202) de transmission du contenu numérique vers le terminal destinataire, et à l'établissement de la communication, détection (204) de la mise en œuvre d'au moins une commande de navigation associée au contenu, et transmission (205) vers le terminal destinataire d'une commande de restitution associée au document. L'invention concerne également un dispositif et un terminal mettant en œuvre le procédé, ainsi que, de façon correspondante, des procédés, dispositifs et terminaux de restitution d'un contenu partagé.
Patent FR-3024114-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (50), un balai d'essuie-glace (2) ayant - une partie supérieure (10) allongée, au moins partiellement flexible, - une partie inférieure (12) allongée, au moins partiellement flexible, - plusieurs éléments de liaison (18) reliant la partie supérieure (10) et la partie inférieure (12) en étant réparties écartées dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace et permettant le mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) l'une par rapport à l'autre avec une composante de mouvements dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2), les éléments de liaison (18) ayant pratiquement une épaisseur supérieure ou égale à 0,4 millimètre, dispositif d'essuie-glace caractérisé en ce qu'il comporte - une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (20) muni d'un élément de blocage (24) dans lequel s'introduit l'élément de fixation (50) avec lequel il forme une liaison par la force et/ou par la forme.
Patent FR-3039946-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d’un message numerique lors de l’ouverture d’un objet
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: H04B7/04
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un objet d'un expéditeur à un destinataire, s'accompagnant de la transmission d'un message au destinataire lors d'une ouverture dudit objet. Le message est un message numérique, stocké dans une mémoire associée à l'objet. Lorsqu'une ouverture de l'objet est détectée, le destinataire peut prendre connaissance du message numérique. L'objet peut être un cadeau, un médicament, ou tout autre élément susceptible d'être transmis à un destinataire.
Patent FR-3040489-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique mettant en œuvre au moins un resonateur optique, capteur de gaz et jauge pirani comportant au moins un tel capteur.
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: G01N27/18
Filed: 2015-08-28
Abstract: Capteur de flux thermique comportant au moins un résonateur optique (8) suspendu par rapport à un support, ledit résonateur optique (8) étant destiné à être suspendu dans un environnement gazeux, au moins un premier moyen (16) destiné à injecter un faisceau lumineux de mesure dans le guide d'onde, au moins un deuxième moyen (16, 18) destiné à collecter un faisceau lumineux de détection provenant du résonateur optique et des moyens de chauffage (20) dudit résonateur optique (8).
Patent FR-3042277-A1 (FR)
Title: Montage pour un essai de traction sur un revetement
Inventor: GANI LEA
IPC: G01N19/04
Filed: 2015-10-08
Abstract: Est concerné un ensemble pour tester la résistance à l'arrachement d'un revêtement (2) fixé à un substrat (4), sur une éprouvette (6) de test. L'ensemble comporte un bâti support (8), l'éprouvette de test (6), une structure de liaison (20) fixée d'un côté à une face (18) du revêtement, et, à l'opposé, à un moyen de traction (28) pour tirer sur le revêtement (2) selon une direction (100) de biais par rapport à ladite face (18) de fixation du revêtement. En outre, sont prévus un moyen de maintien (30) fixé au bâti support (8) et présentant une surface d'appui (34) perpendiculaire à la direction de traction (100), et au moins une cale (32) présentant : - une première surface (72) plane, parallèle à la surface d'appui (34), et - une seconde surface (70) opposée à la première surface (72) et épousant la forme de ladite face (18) de fixation pour, alors que la traction opère, plaquer ladite première surface (72) contre la surface d'appui (34) du moyen de maintien (30).
Patent FR-3044474-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour batterie
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/503
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un module (20) de batterie comprenant au moins des premier et deuxième groupes d'accumulateurs (10) comprenant chacun au moins deux accumulateurs, chaque accumulateur comprenant une première borne (12) et une deuxième borne (14), et au moins un dispositif (30) de connexion électrique de toutes les premières bornes des accumulateurs du premier groupe à toutes les deuxièmes bornes des accumulateurs du deuxième groupe, le dispositif de connexion comprenant : un élément conducteur électriquement (40), monobloc ou comprenant plusieurs pièces, au contact de toutes les premières bornes des accumulateurs du premier groupe et de toutes les deuxièmes bornes des accumulateurs du deuxième groupe et non fixé aux accumulateurs ; un élément déformable élastiquement (44) intégré à l'élément conducteur électriquement ou au contact de l'élément conducteur électriquement ; et un élément de guidage (32) en un matériau isolant électriquement adapté à comprimer l'élément déformable élastiquement contre les accumulateurs.
Patent FR-3044890-A1 (FR)
Title: Disque usinable par cfao pour la fabrication d'inlay core fibres
Inventor: REYNAUD PIERRE-LUC
IPC: A61K6/893
Filed: 2015-12-10
Abstract: Support présentant une face supérieure et une face inférieure et comprenant des alvéoles remplies d'un matériau composite destiné à être usiné par CFAO, ledit matériau comprenant des fibres longues unidirectionnelles noyées dans une matrice polymérique réticulée, la totalité des fibres étant positionnées verticalement dans la matrice.
Patent FR-3046671-A1 (FR)
Title: Magasin a obus
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/78
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention porte sur un Magasin (1) pour obus (100) comportant des compartiments (2) défini par des parois (5), compartiment (2) apte à recevoir les obus (100) disposés horizontalement et les uns au-dessus des autres en colonne, et un moyen de préhension (3) permettant d'extraire verticalement les obus (100) hors des compartiments (2), magasin (1) comportant des moyens support (6) disposés entre chaque obus (100) d'une même colonne, moyen support (6) monté pivotant entre une position de soutien, dans laquelle il soutient l'obus (100) situé au-dessus du moyen support (6), et une position effacée permettant le passage de l'obus (100) situé sous le moyen support (6), magasin (1) comportant un moyen de maintien (7) situé au-dessus de l'axe longitudinal (20) de chaque obus, moyen de maintien (7) escamotable entre une position de maintien dans laquelle il limite les mouvements ascendant de l'obus et une position escamotée dans laquelle il autorise le passage d'un obus.
Patent FR-3050355-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces au contenu d'une pluralite de plateformes multimedia, au moyen d'une seule unite de valeur universelle
Inventor: SIMI DJOMO RODRIGUE
IPC: H04N21/2665
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention vise à créer une pluralité d'« unités d'accès » dites « unité d'accès universelle » (11) comprenant chacune au moins un « code secret » aléatoire et à usage unique dit « code d'accès » (8), pour permettre l'accès à n'importe quelle « plateforme émettrice » (1a)(1b)(1c)(1d) et rendre accessible son contenu. Le dispositif de l'invention comprend une unité de valeur (11) dite « unité d'accès universelle » (11) constituée d'un support portant au moins un « code secret » dit « code d'accès » à usage unique (8). L'utilisateur (9) disposant d'une « unité d'accès universelle » (11) choisit une « plateforme émettrice » (1c), entre sur son équipement (6) le « code d'accès » à usage unique (8) par la liaison (7). La « plateforme émettrice » (1c) interroge par la « liaison plateforme » (4) un « comparateur » (3), qui vérifie si le « code d'accès » à usage unique (8) entré par l'utilisateur (9) figure bien sur la liste des « codes d'accès » (8) disponibles dans une unité de création et de stockage de « code d'accès » (8) dit « stock codes » (2). Il autorise ou pas la « plateforme émettrice » (1c) à ouvrir l'accès à son contenu. Après chaque autorisation, le « comparateur » (3) élimine chaque « code d'accès » (8) utilisé et incrémente le compte de la « plateforme émettrice » concernée. Périodiquement, le « comparateur » (3) comptabilise le compte de chaque « plateforme émettrice » (1a)(1b)(1c)(1d).
Patent FR-3036972-A1 (FR)
Title: Module robotise d'entrainement d'organe medical souple allonge
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-06-08
Abstract: Le module robotisé d'entraînement d'organe médical souple allongé comprend une paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') dans une configuration d'entraînement. La paire (33) d'organes d'entraînement (24, 24') est mobile entre une première et une deuxième positions. Un organe de commande (18, 11) commande un déplacement des organes d'entraînement (24, 24') en configuration d'entraînement de la première à la deuxième position. les surfaces d'entraînement (34, 34') des organes d'entraînement (24, 24') sont en prise avec l'organe médical souple allongé par l'intermédiaire d'un film (42) continu
Patent FR-3053835-A1 (FR)
Title: Dispositif cascode integre monolithiquement
Inventor: LO VERDE DOMENICO
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif hybride (500) comprenant un premier composant (200) en matériau semi-conducteur du groupe IV et un deuxième composant (300) en matériaux semi-conducteurs du groupe III-N. Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend : a) La formation d'au moins un ilot (20) constituant une première couche utile (2) sur un substrat support (1) ; la première couche utile (2) et le substrat support (1) étant chacun en matériau du groupe IV ; b) La formation d'une deuxième couche utile (3) en matériaux semi-conducteurs du groupe III-N sur le substrat support (1) et sur l'ilot (20) ; c) Le retrait d'une partie de la deuxième couche utile (3) pour exposer la première couche utile (2) ; d) L'élaboration du premier composant (200) dans et sur la première couche utile (2) et du deuxième composant (300) dans et sur la deuxième couche utile (3).
Patent FR-3054513-A1 (FR)
Inventor: ZUST MARKO
IPC: B60T17/18
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne un circuit de freinage comprenant au moins une valve droite auxiliaire (200) et une valve gauche auxiliaire (300) adaptées pour permettre un freinage des deux côtés, droit et gauche d'un véhicule, lorsque cela est requis, tout en autorisant l'application d'une pression de freinage seulement sur l'un des deux côtés, droit ou gauche, lorsque ceci est demandé pour fournir une fonction de direction assistée, caractérisé en ce que le circuit comprend en outre une valve maître (400) ayant deux positions : une première position lorsque le véhicule a une vitesse inférieure à un seuil dans laquelle un freinage droit ou gauche séparé sélectif est autorisé et une seconde position lorsque le véhicule a une vitesse supérieure au seuil dans laquelle la valve maître (400) relie à la fois une ligne de freinage droit (204, 1205) et une ligne de freinage gauche (304, 1305) à une ligne de freinage de sortie (110) de sorte que si un freinage est requis à la fois la ligne de freinage droit (204, 1204) et la ligne de freinage gauche (304, 1305) sont sous pression et un freinage sélectif droit ou gauche est interdit.
Patent FR-3058822-A1 (FR)
Title: Systeme pedagogique comportant un module de sous-sol.
Inventor: DRIF FLORIAN WALYD
IPC: G09B25/02
Filed: 2016-11-14
Abstract: Système (1) à visée pédagogique, relatif aux techniques d'extraction pétrolières, à la séquestration de carbone et/ou à la géothermie, comportant : - Un module de sous-sol (31) d'échelle réduite, comportant au moins un puits (27 ; 35 ; 36) et/ou permettant la réalisation d'au moins un puits par forage, comportant au moins un composé à extraire, notamment un composé représentatif d'un hydrocarbure, - au moins un moyen permettant une extraction non gravitaire, sans amorçage manuel ni injection manuelle, dudit au moins un composé pendant une phase représentative de l'exploitation du puits.
Patent FR-3045350-A1 (FR)
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique stable à la conservation et destiné à la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et, en particulier, des cheveux humains qui offre une protection améliorée contre la séparation de phase et une stabilité microbiologique accrue.
Patent FR-3060811-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'empreintes digitales
Inventor: NI YANG
IPC: H01L31/0232
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'empreintes digitales comprenant une matrice (3) de photo-détecteurs (4), chaque photo-détecteur (4) présentant une surface photosensible (8) faisant face à une surface d'acquisition (6), et comprenant un milieu de propagation (14) s'étendant entre les photo-détecteurs (4) et une surface d'acquisition (6), ladite surface d'acquisition comprenant une zone d'occultation (16) s'étendant parallèlement à la surface d'acquisition (6) et adaptée pour bloquer une majeure partie de la lumière ayant traversé la surface d'acquisition et se propageant dans le milieu de propagation selon une direction normale (6) à la surface d'acquisition, la zone d'occultation comportant des passages transparents (16b) permettant à de la lumière ayant traversé la surface d'acquisition (6) et se propageant dans le milieu de propagation (14) selon une direction différente d'une direction normale à la surface d'acquisition (6) d'atteindre les photo-détecteurs.
Patent FR-3047700-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour vehicule
Inventor: SUGIYAMA TOMOHIRO
IPC: B60K37/02
Filed: 2017-02-14
Abstract: Un système d'affichage pour véhicule (1) qui affiche des informations dans une région intérieure (11a) d'un corps mobile (10), dans lequel un dispositif de guidage (30) inclut un rail de guidage (32) qui déplace le corps mobile (10) d'une position verticale (P1) à une position d'inclinaison (P2) dans une direction d'une première force d'entraînement, et déplace le corps mobile (10) de la position d'inclinaison (P2) à la position verticale (P1) dans une direction d'une seconde force d'entraînement, et le rail de guidage (32) inclut une portion de guidage de forme arquée (33) qui guide la portion guidée à l'instant d'application initiale de la première force d'entraînement et à l'instant d'application finale de la seconde force d'entraînement, et une portion de guidage linéaire (34) qui guide la portion guidée après application initiale de la première force d'entraînement et jusqu'à l'application finale de la seconde force d'entraînement.
Patent FR-3063025-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la surface d'au moins un objet par une solution specifique
Inventor: MENARD STEPHANE
IPC: B05B16/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement (1) de la surface d'au moins un objet (120) par une solution spécifique, comprenant une chambre de traitement (100) configurée pour accueillir un ou plusieurs objets (120) à traiter, des moyens de projection (200) d'un aérosol dans la chambre de traitement (100) et des moyens de maintien (300) d'au moins un objet (120) dans ladite chambre. L'invention se caractérise en ce que les moyens de maintien (300) comprennent des moyens de mise en mouvement (400) configurés pour pivoter simultanément chaque objet (120) autour de trois axes de rotation.