baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957104-A1 (FR)
Title: Autonomous footbridge for constructing pre-walls in building to operator, has disengageable displacement units supported against outer wall of one of inner and outer concrete layers constituting pre-wall and actuated by operator
Inventor: BATTISTELLA JEAN MARIE
IPC: E04G3/28
Filed: 2010-03-02
Abstract: The footbridge has a platform (6) extended along a horizontal plane to receive an operator. Two consoles (5) support the platform, and are supported on two sides of a pre-wall (1) by rollers. The platform is extended laterally with respect to the pre-wall. Disengageable displacement units displace the footbridge along the pre-wall, and are supported against the outer wall of one of inner and outer concrete layers (2, 3) constituting the pre-wall and actuated by the operator. The disengageable displacement units are selected from one of drive wheel, vertical rotation axis and clutch pedal.
Patent FR-2958448-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique d'un tube a collecteur rayonnant comportant un ecran, une boucle fluide et un radiateur a haute temperature
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: B64G1/50
Filed: 2010-03-30
Abstract: Le dispositif de contrôle thermique pour un équipement dissipatif de chaleur par rayonnement, comporte : - des premiers moyens, de captation d'au moins une partie du rayonnement émis par l'équipement dissipatif dans au moins une gamme de longueurs d'ondes prédéterminée du spectre infrarouge, - des seconds moyens, d'émission de rayonnement dans au moins une gamme de longueurs d'ondes, - des moyens de transport de chaleur à distance entre les premiers et les seconds moyens. Application notamment au contrôle thermique pour un tube à onde progressive du type à collecteur rayonnant, ledit tube comportant un collecteur dépassant à l'extérieur des parois d'un véhicule destiné à évoluer dans un environnement de vide poussé, le collecteur étant solidarisé à un refroidisseur à ailettes. L'invention vise également un procédé de pilotage du dispositif.
Patent FR-2959862-A1 (FR)
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-05-07
Abstract: The switch (10) has an electrically controllable microactuator i.e. micro-solenoid (MS), for authorizing or prohibiting the switching between closed contact operating states according to the electric control i.e. current, applied to the microactuator. The switching is prohibited by the microactuator using the force opposing the thrust of a movable contact wafer (CM) when the microactuator is electrically excited. An assembly with an electric coil (BO) and a movable magnetic core (NM) is arranged between grip jaws of a copper contact-spring clip (ET) of the microactuator.
Patent FR-2960394-A1 (FR)
Title: Porte-bebe ventral
Inventor: SCHLEGEL-LIEBERT ARLETTE
IPC: A47D13/02
Filed: 2010-05-27
Abstract: Ce dispositif (1) de portage d'un bébé, comprenant une première sangle (2, 2') de tissu comportant au moins une partie (6, 6') à mailles serrées et une partie (8, 8') à mailles larges et extensibles, est caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième sangle (2, 2') de tissu comprenant au moins une partie (6, 6') à mailles serrées et une partie (8, 8') à mailles larges et extensibles, et en ce que lesdites première et deuxième sangles (2, 2') sont adaptées pour être portées en bandoulière par un porteur, les parties (8, 8') à mailles larges et extensibles desdites sangles (2, 2') se chevauchant à l'avant du porteur en définissant une zone extensible (26) de portage apte à soutenir ledit bébé.
Patent FR-2961384-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-06-21
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - au moins trois rangées de dents (18) portées par l'âme, toutes les dents de l'applicateur s'étendant, au moins sur la majeure partie de la longueur de l'âme portant des dents, d'un premier côté à partir d'une première portion de l'âme d'étendue angulaire autour de l'axe longitudinal (X) de l'âme inférieure ou égale à 180°, des dents ayant des extrémités libres dépassant de part et d'autre de l'âme lorsque l'on observe l'âme selon une direction perpendiculairement à son axe longitudinal, depuis un deuxième côté de l'âme opposé au premier côté.
Patent FR-2965868-A1 (FR)
Title: Rouleau en materiau composite pour recuit haute temperature
Inventor: LACOMBE ALAIN
IPC: C21D1/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: Un rouleau (100) de ligne de recuit haute température comprenant une enveloppe cylindrique (120) en matériau composite et un élément de support axial (170) en matériau métallique comportant à au moins une de ses extrémités une fusée (130; 140). Le rouleau comprend en outre au moins une première et une deuxième clavettes (150, 155) fixées à l'élément de support axial (170) et disposées chacune respectivement dans une première et une deuxième ouvertures de passage (122, 123) ménagées dans l'enveloppe (120). La première clavette (150) est montée en appui contre une première surface d'appui circonférentiel (1221) de la première ouverture de passage (122) tandis que la deuxième clavette (155) est montée contre une deuxième surface d'appui circonférentiel (1232) de la deuxième ouverture de passage (123) opposée à la première surface d'appui circonférentiel (1221) de la première ouverture de passage (122) suivant un sens de parcours circonférentiel (Sa). La première clavette (150) est montée en appui contre la deuxième surface d'appui longitudinal (1224) de la première ouverture de passage (122) tandis que la deuxième clavette (155) est montée contre la première surface d'appui longitudinal (1233) de la deuxième ouverture de passage (123) opposée à la deuxième surface d'appui longitudinal (1224) de la première ouverture de passage (122) suivant un sens de parcours axial (Sa).
Patent FR-2968168-A1 (FR)
Title: Sachet pre-dose pour preparation boulangere
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A21D10/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un sachet pré-dosé pour une quantité déterminée de farine d'une préparation boulangère destinée à être utilisée dans une machine à pain domestique caractérisé en ce qu'il comporte un premier compartiment (100) contenant au moins trois types d'ingrédients, un ingrédient structurant permettant de renforcer la structure du réseau de gluten lors du pétrissage, un ingrédient stimulant permettant de favoriser la levée du pain et un ingrédient sensoriel permettant de renforcer les caractéristiques organoleptiques du pain.
Patent FR-2969622-A1 (FR)
Title: Producing plastic, useful e.g. to produce an item of furniture, comprises developing solid perfume by performing encapsulation of perfume element in porous support by centrifugation, and introducing an additive and a plastic material
Inventor: SCHARLY LIONEL
IPC: A47C7/16
Filed: 2010-12-23
Abstract: Producing a plastic, comprises developing a solid perfume by performing encapsulation of a perfume element in a porous support by centrifugation, and introducing an additive and a plastic material prepared by simply mixing or by compounding. An independent claim is included for an item of furniture comprising the perfumed plastic obtained by implementing the above process.
Patent FR-2976011-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection modulable
Inventor: AIT BELKACEM AMINE
IPC: E04H15/28
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection comprenant : - un mât (102) présentant une direction principale, - une assise (104) solidaire d'une extrémité dudit mât, - au moins deux panneaux de protection (108, 108'), liés au mât (102) et articulés par rapport à celui-ci, - des moyens d'articulation de chaque panneau de protection sur le mât (102), indépendants entre eux, - des moyens de guidage en rotation (110, 308, 310, 406, 408, 410), de chaque panneau (108, 108') sur le mât (102), selon deux pivots d'axes (Y, Y', Z) orthogonaux entre eux, l'un parallèle à la direction principale du mât (102) et l'autre perpendiculaire à cette direction principale, et - des moyens de blocage (110, 308, 310, 402, 404, 406, 408, 414, 410, 502, 4080, 5020, 5022) des panneaux (108, 108') selon une pluralité de positions angulaires possibles des panneaux (108, 108') autour des axes (Y, Y', Z) desdits pivots.
Patent FR-2982963-A1 (FR)
Title: Procede de guidage pour correction de trajectoire d'un aeronef
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G01S1/08
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'un aéronef pour corriger une déviation de trajectoire due à la présence de vent, comprenant une étape de calcul d'une commande de roulis de l'aéronef lors d'une phase d'alignement de la trajectoire de l'aéronef selon une direction d'alignement imposée passant par un point déterminé. Le calcul de la commande de roulis s'effectue à partir d'un écart angulaire courant entre une droite passant par le point déterminé et l'aéronef d'une part et la direction d'alignement d'autre part et d'une vitesse sol estimée courante de l'aéronef par rapport à un référentiel lié au sol. La vitesse sol estimée courante est calculée à partir d'une vitesse air courante de l'aéronef par rapport à l'air environnant et d'une vitesse du vent mémorisée. La vitesse du vent mémorisée est obtenue à partir d'au moins une vitesse du vent calculée à partir d'une première valeur d'une première vitesse égale à la vitesse dudit aéronef par rapport à un référentiel lié au sol provenant d'un système de navigation par satellites et d'une deuxième valeur d'une deuxième vitesse égale à la vitesse air par rapport à l'air environnant. Les première valeur et deuxième valeur sont prises en compte simultanément à au moins un instant antérieur ou égal à l'instant où l'aéronef débute la phase d'alignement.
Patent FR-2983922-A1 (FR)
Title: Submerged pump for transferring fluid toward outside to generate e.g. kinetic energy, has mechanical connection transferring force collected by float to rigid part of transfer chamber and allowing pumping of fluid in circuit
Inventor: MANSOT JEAN LOUIS
IPC: F03B13/14
Filed: 2011-12-07
Abstract: The pump has a conversion chamber (1) comprising a tubular vessel, where the open part of the chamber is directed downward and filled with compressible gas. An inner side of a float (2) is provided with a section for collecting buoyant force, which varies during the compression of the gas in the chamber. A mechanical connection (7) transfers the force collected by the float to a movable rigid part (5) of a transfer chamber (4) and allows the pumping or compression of the fluid in a circuit or and an accumulation device by lines.
Patent FR-2972478-A1 (FR)
Title: Driving mechanism for opening and closing e.g. swimming pool shelter, has reducing unit whose clutch unit selectively couples and uncouples input and output shafts when input shaft is rotated and not rotated by motor, respectively
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E04H4/06
Filed: 2011-03-07
Abstract: The mechanism has a reversible reducing unit (230) comprising an input shaft (233) coupled with a motor (220), and output shafts (246, 246') that are coupled with a rotary element i.e. wheel. The reducing unit comprises a clutch unit to selectively couple the input shaft and the output shafts when the input shaft is rotated by the motor, and uncouple the input shaft and the output shafts when the input shaft is not rotated by the motor.
Patent FR-2973543-A1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification optique pour authentifier un objet et procede d'authentification optique
Inventor: TOURY TIMOTHEE POL JEAN
IPC: G06K9/78
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'authentification d'objets et de lutte contre la contrefaçon. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'authentification optique. Le dispositif d'authentification optique 1 est tel qu'il comprend une pluralité de plots 2 nanométriques, ladite pluralité étant distribuée pour former un réseau 3 homogène, chaque plot étant un diffusant et diffractant optique non-linéaire. Ainsi, une illumination cohérente d'au moins une partie quelconque du dispositif d'authentification optique selon un angle d'incidence, une longueur d'onde et une polarisation déterminés produit avantageusement une réponse optique non-linéaire propre à permettre l'authentification de l'objet, sans pour autant fournir suffisamment d'informations pour permettre de reproduire le dispositif d'authentification optique. L'invention concerne également un procédé d'authentification optique pour authentifier un objet solidaire du dispositif d'authentification optique.
Patent FR-2978470-A1 (FR)
Title: Caisson de boite d'attente
Inventor: AUGERT RENE
IPC: E04G21/12
Filed: 2011-07-25
Abstract: Caisson de boîte d'attente destiné à permettre la mise en place d'armatures de liaison entre deux éléments d'ouvrage en béton, ledit caisson comportant un support perdu (4) devant être incorporé dans un premier élément d'ouvrage en béton, ledit support perdu (4) coopérant avec un couvercle amovible destiné à être retiré une fois ledit premier élément d'ouvrage en béton réalisé, caractérisé en ce que : - le support perdu (4) comporte une surface principale de forme plane et deux rainures rectilignes (6, 7) agencées respectivement chacune le long d'une bordure longitudinale de la surface principale, lesdites deux rainures rectilignes (6, 7) comportant chacune une ouverture agencée au niveau d'une première face du support perdu (4) ; - ledit couvercle amovible comporte une section transversale en forme de U présentant deux ailes (26, 27) chacune comportant une lisière libre (11, 12) coopérant avec une rainure rectiligne (6, 7) du support perdu (4).
Patent FR-2988416-A1 (FR)
Title: Transporter unit for automatic carpark, has pallets immobilized by positioning racks, where pallets are raised by four jacks and moved in translation by two toothed racks, and jacks are retracted to put pallets in rest position
Inventor: JOLY JEAN LOUIS
IPC: E04H6/24
Filed: 2012-03-22
Abstract: The unit has a storage section and a set of empty or full pallets (16) that is arranged on both sides of a rectilinear trajectory. A frame is arranged with four carrying wheels (7) and a set of rails (8). A lower frame (9) and an upper frame (13) are allowed to be moved with regard to each other. A hydraulic motor is utilized for actuating two of the carrying wheels, and the pallets are immobilized by two positioning jacks (18). The pallets are raised by four jacks (15) and are moved in translation by two toothed racks (12). The jacks are retracted to put the pallets in rest position.
Patent FR-2990171-A1 (FR)
Title: Vehicule blinde comportant une cloison pare-feu
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule blindé (1) comprenant une caisse (2) à l'intérieur de laquelle sont aménagés un compartiment moteur (3) et un habitacle (4) séparés l'un de l'autre par une cloison pare-feu (5) s'étendant transversalement entre deux parois latérales (2a, 2b) de la caisse du véhicule et verticalement entre une paroi supérieure et un plancher de la caisse. Ce véhicule est caractérisé en ce que la cloison pare-feu (5) présente un profil voûté dont la convexité est orientée vers le compartiment moteur (3).
Patent FR-2999725-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un secteur de cision/masquage d'un dispositif de scrutation d'environnement, dispositif de reglage et terminal d'operateur correspondants
Inventor: LE PORS ERIC
IPC: G01S7/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: Ce procédé de réglage des paramètres au moins d'orientation et d'ouverture d'un secteur angulaire (14) de vision/masquage d'un dispositif de scrutation de l'environnement, et géocentré autour d'un porteur (13) de ce dispositif, comportant un terminal d'opérateur (21) comprenant en outre des moyens d'affichage d'informations (12) et des moyens de réglage de ces paramètres par cet opérateur, est caractérisé en ce qu'il comporte une phase de réglage des paramètres par l'opérateur, en mettant en évidence sur les moyens d'affichage d'informations (12), d'une part, le secteur angulaire (14) de vision/masquage courant du dispositif de scrutation avec ses rayons (15, 16, 17) d'axe central d'orientation et de bords latéraux du secteur et d'autre part, des zones d'interaction tactile (18, 19, 20) de déplacement angulaire de ces rayons par l'opérateur, pour régler les paramètres correspondants du dispositif de scrutation.
Patent FR-2985474-A1 (FR)
Title: Vehicle, has deformable and removable tunnel including expansible maintaining unit to block and maintain, in place, objects stored in tunnel, where maintaining unit includes inflatable cushion that is formed by double wall of tunnel
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60R5/00
Filed: 2012-01-10
Abstract: The vehicle has a passenger compartment comprising a floor (60), and a deformable and removable tunnel (50) deployed from a retracted position towards a bulk-heading position to define a loading space on the floor in the passenger compartment. The tunnel includes expansible maintaining unit to block and maintain, in place, objects stored in the tunnel. The expansible maintaining unit includes an inflatable cushion (55) that is formed by a double wall (56) of the tunnel.
Patent FR-2986794-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, used as care, cleansing and/or makeup product for body skin, and to treat keratin materials and to condition, shape and protect hair by chemical or mechanical treatments, comprises new or known aldehyde compound
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one aldehyde compound (I). Cosmetic composition comprises at least one aldehyde compound of formula (Z(-(L) m-(Y1) p-CO-CHO) n) (I), or its mixture or salt, hydrate, acetal or hemi-acetal. Z : valence of n and comprising H (if n is 1), optionally saturated 1-100C-hydrocarbyl chain of valence of 1-4 or polymeric chain; L : optionally saturated 1-100C-divalent hydrocarbyl; Y1 : O, S or a group of NR1; R1 : H or 1-10C-alkyl; R2 : 1-6C-alkyl; m : 0 or 1; n : 1-1000; and p : 0 or 1. Provided that when L and/or Z are optionally saturated 1-100C-hydrocarbyl, which is optionally interrupted and/or terminated by one or more groups of O, S, CO, NH, NR 2, SO 2 or SO 3, or optionally saturated mono- or polycycle, which optionally contains one or more heteroatoms comprising N, O or S, where the hydrocarbyl and/or the cycle is optionally substituted by one or more groups of amino, mono- or di-1-10C-alkylamino, mono-or dihydroxy-1-10C-dihydroxyalkylamino, cyano, hydroxy, nitro, halo, 1-10C-alkoxy, sulfo, 1-10C-alkyl, sulfonamido, carboxamido, 1-10C-alkoxycarbonyl, 2-10C-acyl or perfluoro. Independent claims are included for: (1) treating, preferably making up, caring, cleansing, coloring, shaping keratin materials such as body skin or face, lips, nails, hair and/or eyelashes comprising applying the composition to the keratin materials; and (2) (I).
Patent FR-2986862-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique adaptee a l'altitude
Inventor: BRACCO ERNEST
IPC: E04D13/076
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention concerne une installation photovoltaïque caractérisée par le fait qu'elle comprend une pluralité de panneaux photovoltaïques disposés en dièdre, chaque dièdre (4) étant destiné à être positionné sur un toit de bâtiment de sorte que l'angle dièdre soit destiné à former un angle saillant disposé au regard dut toit (7) et forme avec le toit (7), un conduit d'air configuré pour recevoir et permettre la circulation de l'air issu du bâtiment ou bien autre, dont la température sera : l'hiver supérieure à celle de la fonte de la neige ou du givre et glace ; l'été inférieure à celle de l'air extérieur au dièdre. L'invention trouvera son application dans les régions d'altitude où l'ensoleillement et le rayonnement sont les plus élevés et où le rendement des panneaux photovoltaïques est le plus fort en éliminant les inconvénients et les aléas de l'enneigement qui y fait obstacle.
Patent FR-2987082-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage d'un moteur thermique d'un vehicule automobile muni d'un systeme de mesure de tension et procede associe
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif de démarrage comprenant - un démarreur (1) d'un moteur thermique d'un véhicule automobile muni d'une batterie assurant l'alimentation de différents éléments électriques du véhicule comportant un organe d'entraînement (13) mobile en translation d'une position de repos vers une position active dans laquelle l'organe d'entraînement coopère avec un élément d'entraînement du moteur, et un contacteur (23) apte à déplacer l'organe d'entraînement (13), caractérisé en ce que le dispositif de démarrage comporte en outre - un système (46) de mesure de tension de la batterie, et - une unité de commande (44) apte à commander le déplacement en translation de l'organe d'entraînement (13) en fonction des mesures retournées par le système de mesure de tension (46).
Patent FR-2987136-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: G01S5/06
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un objet, comprenant les étapes suivantes : émission (49) d'un premier signal par un premier émetteur affecté à l'objet et d'un second signal par au moins un second émetteur ; réception du premier et du second signal par au moins trois récepteurs ; dans chaque récepteur et pour le premier et le second signal : a) génération d'un premier et d'un second signal de référence ; b) corrélation (61) entre le premier signal et le premier signal de référence et entre le second signal et le second signal de référence ; c) interpolation (63) d'échantillons issus de la corrélation ; d) déduction du temps de propagation du premier et du second signal ; e) calcul de la différence entre les temps de propagation du premier et du second signal ; et par triangulation, déduction de la position de l'objet.
Patent FR-2987059-A1 (FR)
Title: Method for protecting buildings against insects i.e. termites, during construction, involves positioning masonry element of building on bituminous membrane so as to allow integration of bituminous membrane to masonry element at junction
Inventor: GRACIET CHRISTOPHE
IPC: A01M1/24
Filed: 2012-02-22
Abstract: The method involves obtaining a stainless steel reinforcing membrane, which is repeatedly dipped in a bitumen bath to obtain a bituminous membrane, where thickness of the bituminous membrane ranges between 2 and 3.5 mm. The bituminous membrane is applied on a portion of a surface to be protected of a masonry element of a building. The bituminous membrane is heated to permit a solder. Another masonry element of the building is positioned on the bituminous membrane so as to allow the integration of the bituminous membrane to the latter masonry element at a junction.
Patent FR-2987240-A1 (FR)
Title: Etui de protection d'au moins deux cartes de credit ou analogue
Inventor: BROLY FABIEN
IPC: A45C11/24
Filed: 2012-02-24
Abstract: Etui de protection d'au moins deux cartes (2) de crédit ou analogue, se présentant sous la forme d'une enveloppe plate, comprenant deux parois parallèles entre lesquelles est ménagé un ou plusieurs espaces destinés à loger les cartes (2) à protéger. Il comprend au moins deux parties (3, 4) comprenant chacune l'une des deux parois parallèles, et l'une des au moins deux parties (3, 4) est montée coulissante sur l'autre, et chacune des au moins deux parties (3, 4) est conformée pour loger et retenir une carte (2), et comporte à cet effet un logement (32) dans lequel peut coulisser une carte (2), le logement (32) comprenant d'une part un moyen réversible de serrage de la carte (2), permettant d'y maintenir celle-ci, et d'autre part présentant une ouverture par laquelle peut être extraite la carte (2) par coulissement, après coulissement de la partie (3, 4) contenant la carte (2).