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Patent FR-3089861-B1 (FR)
Title: Procédé d’impression par sérigraphie sur un composant électrique et/ou électronique avec deux systèmes de raclage
Inventor: REY NICOLAS
IPC: B41M1/26
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé d’impression par sérigraphie sur au moins un composant électrique et/ou électronique (4) d’un nombre de motifs (M1, M2) supérieur ou égal à deux, comprenant chacun des lignes imprimées (8) s’étendant selon une même direction (D1, D2), les lignes imprimées (8) de deux motifs (M1, M2) de type demi-cellule, juxtaposés l’un à l’autre s’étendant respectivement dans des première (D1) et deuxième (D2) directions sensiblement perpendiculaires entre elles, le procédé comprenant l’utilisation d’un écran de sérigraphie (10) pour former les motifs (M1, M2) sur ledit au moins un composant électrique et/ou électronique (4), caractérisé en ce que le procédé comporte en outre l’utilisation d’au moins un premier système de raclage (13a) et un deuxième système de raclage (13b) indépendants, configurés respectivement pour permettre le raclage selon la première direction (D1) et selon la deuxième direction (D2) pour obtenir un raclage bidirectionnel pour l’impression des motifs (M1, M2). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3092316-B1 (FR)
Title: Elément d’ensemble propulsif pour aéronef
Inventor: LINASSIER GUILLAUME CLAUDE GEORGES PHILIPPE
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: Elément d’ensemble propulsif pour aéronef L’invention concerne un élément d’ensemble propulsif (7) destiné à être monté sur un ensemble propulsif pour aéronef comprenant une nacelle et un turboréacteur supporté par la nacelle et destiné à être en contact avec un flux d’entrée d’air froid, l’élément d’ensemble propulsif (7) comprenant une première paroi (8) et une deuxième paroi (9) en contact avec le flux d’air, les première et deuxième parois (8,9) étant jointes à une première extrémité de l’élément d’ensemble propulsif (4, 5, 6, 7) dite bord d’attaque (38) et à une seconde extrémité de l’élément de l’ensemble propulsif (4,5,6,7) dite de bord de fuite (39) les première et deuxième parois (8,9) délimitant une cavité (12) , et un dispositif piézoélectrique (10) de protection contre le givrage logé à l’intérieur de la cavité (12) et comprenant au moins un actuateur piézoélectrique (11). Selon l’invention, l’actuateur piézoélectrique (11) est en contact avec les deux parois (8, 9) opposées de l’élément d’ensemble propulsif (7) pour les mettre en vibration. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092865-B1 (FR)
Title: Disque de rotor avec arret axial des aubes, ensemble d’un disque et d’un anneau et turbomachine
Inventor: ZAMAI LAURENT CÉDRIC
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: Disque (36) de rotor pour une turbomachine, le disque (36) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe et comportant une pluralité d’alvéoles (44) configurées pour recevoir des pieds d’aubes (48) et chaque alvéole (44) comportant une paroi radiale amont (54) configurée pour bloquer axialement le pied d’aube (48) dans l’alvéole (44), chaque alvéole (44) étant reliée à une surface amont (74) du disque (36) par un canal de ventilation (76) de l’alvéole (44), le canal de ventilation (76) comportant un orifice d’entrée (78) qui débouche sur la surface amont (74) du disque (36) et un orifice de sortie (80) qui débouche dans l’alvéole (44).     Ensemble d’un tel disque (36), d’une pluralité d’aubes (38) et d’un anneau de retenue aval (40) et turbomachine comprenant un tel ensemble.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094940-B1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule par détermination de produit glissant sur sa portion de route
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60W40/064
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un procédé d’assistance à la conduite est mis en œuvre dans un véhicule à roues circulant sur une route et comprenant un dispositif de contrôle de trajectoire déterminant des premières informations représentatives de l’adhérence desdites roues sur ladite route. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine si les premières informations sont représentatives d’une perte d’adhérence et si la température extérieure est supérieure à un seuil de température choisi, et, dans la double affirmative, on délivre un message d’alerte signalant la présence d’un produit glissant sur la route lorsqu’en outre le véhicule a reçu par voie d’ondes au moins une deuxième information représentative d’un problème de circulation sur cette route. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096253-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour fil-guide
Inventor: CHATEL DIDIER
IPC: B65D81/22
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de stockage pour guide (1) comportant une cuve (20), et un cadre (21) comportant deux parois (210) formant entre elles un volume interne et comprenant un orifice d’introduction (213). Le cadre (21) comprend une ouverture (212) traversant le cadre (21) d’une paroi (210) à l’autre, et une gorge (214) formée dans le volume interne et communiquant avec l’orifice d’introduction (213), la gorge (214) débouchant sur l’ouverture (212) sur une partie de son périmètre, appelée partie ouverte. La cuve (20) comporte des moyens de positionnement (204) adaptés à placer le cadre (21) dans une position de rangement dans laquelle la partie ouverte de la gorge (214) se trouve au moins partiellement à l’intérieur de la cuve (20) et l’orifice d’introduction (213) s’étend en dehors de la cuve (20), la cuve (20) comportant en outre des moyens d’arrêt (203) adaptés à bloquer la translation du cadre (21) dans des directions d’introduction et d’extraction du fil-guide dans le cadre (21). Figure pour figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3085275-B1 (FR)
Title: Composition hydratante et procédé de production de celle-ci
Inventor: GAN XIAOSHUANG
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des produits chimiques à usage quotidien. Une composition hydratante et un procédé de production de celle-ci et les produits de soins de la peau de celle-ci sont divulgués. La composition hydratante de la présente description est formée de Dendrobium officinale, de Tremella fuciformis, de Dictyophora indusiata et d’Ophiopogon japonicas (Linn. f.) Ker-Gawl, et Dendrobium officinale, Tremella fuciformis, Dictyophora indusiata et Ophiopogon japonicas (Linn. f.) Ker-Gawl ont un rapport massique de (1~4) : (1~4) : (1~4) : (1~4). Dendrobium officinale, Tremella fuciformis, Dictyophora indusiata et Ophiopogon japonicas (Linn. f.) Ker-Gawl sont utilisés dans des proportions ayant un effet hydratant supérieur à celui de chaque ingrédient seul. La composition de la présente description peut être utilisée dans des produits de soins de la peau à usage externe sur la peau sous des formes posologiques telles qu’un gel, un nettoyant pour le visage, une crème, une lotion, etc.
Patent FR-3098085-B1 (FR)
Title: Dispositif de croissance de coquillages optimisé
Inventor: LE BORGNE YVES
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-07-03
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un dispositif de fixation et de positionnement d’au moins un support de croissance de coquillages, pouvant prendre la forme d’un arceau, d’une table comprenant un tel dispositif, ainsi qu’un procédé de culture de coquillages permettant une augmentation du rendement de production de coquillages.
Patent FR-3098984-B1 (FR)
Title: Circuit intégré avec double isolation du type tranchées profondes et peu profondes
Inventor: BEDECARRATS THOMAS
IPC: H01L27/10
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: Circuit intégré, comprenant, dans et sur un substrat semiconducteur du type silicium sur isolant, des rangées (TRKn, TRKn+1) s’étendant selon une direction (DR1) et comportant chacune des transistors MOS complémentaires (TRN, TRP) et les régions associées de prises de contact (NNCT, PNCT) permettant une polarisation de la grille arrière de ces transistors, tous les transistors (TRN, TRP) et lesdites régions associées de prises de contact (NNCT, PNCT) d’une même rangée étant mutuellement isolés par une première tranchée d’isolation (DTI1), et chaque rangée étant bordée sur ses deux bords parallèles à ladite direction (DR1) par deux deuxièmes tranchées d’isolation (STI1, STI2) moins profondes que la première tranchée (DTI1). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3100583-B1 (FR)
Title: Piston pour une machine hydraulique à pistons
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F04B53/14
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: Piston pour une machine hydraulique à pistons Piston pour une machine hydraulique à pistons, comprenant un corps ayant une surface de guidage et d’étanchéité (13), le corps présentant à son extrémité distale un évidement en berceau (15) configuré pour accueillir un galet (11) cylindrique présentant un axe de révolution (B) et deux extrémités (11a), le piston comprenant en outre un élément de maintien (20) configuré pour maintenir radialement le galet (11) dans l’évidement en berceau (15), l’élément de maintien (20) comprenant une partie de retenue (21) qui est retenue dans un logement (14) ménagé dans la surface de guidage et d’étanchéité (13) pour assembler l’élément de maintien (20) sur le corps. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3103588-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion d'une fonction de recherche d'element(s) geolocalise(s) avec ordonnancement des elements suivant leur distance par rapport a une reference, programme d'ordinateur et systeme ihm
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/29
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s)              géolocalisé             (             s             ) avec ordonnancement des éléments suivant leur distance par rapport à une référence             , programme d’ordinateur et système IHM Ce procédé de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s) dans une base de données géolocalisées, est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion destiné à être embarqué à bord d’un aéronef et comprend :     - la détermination d’une liste (30) de résultats de recherche, les résultats de recherche étant des éléments de la base de données géolocalisées obtenus via un module de recherche ;     - l’acquisition d’une position de référence (REF) et d’une position de chaque résultat de recherche ;     - le calcul, pour chaque résultat de recherche, d’une distance entre la position dudit résultat de recherche et la position de référence (REF) ; et     - la génération de données d’affichage de recherche (24), lesdites données (24) comportant la liste de résultats de recherche (30) ; et la liste de résultats de recherche (30) étant ordonnée en fonction des distances calculées.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103957-B1 (FR)
Title: Enceinte de confinement pourvue d’une interface
Inventor: BOITEUX OLIVIER
IPC: G21F7/047
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne une enceinte de confinement (10) pourvue d’un équipement (20) mécaniquement solidaire d’une paroi (11) de ladite enceinte au moyen d’une première bride (30), ledit équipement (20) et la première bride (30) obstruant de manière hermétique une ouverture (12) ménagée dans la paroi (11), la première bride (30) comprenant une section cylindrique (31), formant un passage (32), pourvue d’un premier bord (33) libre, et d’un second bord (34) et à partir duquel s’étend un épaulement (35), la première bribe traversant l’ouverture (12) de sorte que l’épaulement (35) soit maintenu en appui contre une face interne de la paroi (11), et de sorte que la section cylindrique (31) soit en projection vers l’extérieur de l’enceinte, l’équipement (20), pourvu d’une seconde bride, traverse le passage (32), la seconde bride comprenant un second épaulement (21a) serré en appui contre le premier bord (33). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3103889-B1 (FR)
Title: Réflecteur solaire comportant des miroirs avec des rayons de courbure différents
Inventor: VIDAL FRÉDÉRIC
IPC: F24S30/42
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réflecteur solaire (1), comportant : une pluralité de miroirs (M1, M2, M3) pour la réflexion solaire ; une structure porteuse (2) sur laquelle les miroirs sont disposés, la structure porteuse (2) s’étendant selon un axe de rotation (X) et étant mobile en rotation autour dudit axe de sorte à suivre la course du soleil. Le réflecteur solaire (1) se caractérise en ce que la structure porteuse (2) comporte en outre une première surface réfléchissante sur laquelle est disposé au moins un premier miroir (M1) présentant un premier rayon de courbure (R1), et une deuxième surface réfléchissante sur laquelle est disposé au moins un deuxième miroir (M2) présentant un deuxième rayon de courbure (R2), différent du premier rayon de courbure (R1), et en ce que la structure porteuse (2) est mobile en rotation autour dudit axe de rotation (X).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105478-B1 (FR)
Title: Procédé et système de lecture d’un ensemble de données contenues dans un document d’identité
Inventor: BERT MAXIME
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant au titulaire (101) d’un document (102) contenant des données personnelles et équipé d’un composant électronique P stockant des données d’identité du titulaire, de s’identifier auprès d’un service caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :  - Générer à partir des données d’identification imprimées sur le document, d’une donnée personnelle du titulaire (204) et d’un module de chiffrement un attribut permettant d’accéder aux données contenues dans le composant électronique P,  - Mémoriser ledit attribut au niveau du titulaire (101) du document d’identité,   - Suite à une requête Rq émise (401) par le service d’un serveur (40), le titulaire (101) utilise l’attribut généré pour récupérer les données mémorisées dans le composant électronique P et attester de son identité auprès dudit serveur (40) afin que ce dernier exécute le service demandé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105239-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, une poudrette de caoutchouc et un système de réticulation, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : incorporer à l’élastomère diénique en une fois ou plusieurs fois la charge renforçante et mélanger ; lorsque la température du mélange atteint une température supérieure à 100°C, ajouter la poudrette de caoutchouc ; poursuivre le mélangeage jusqu’à une température maximale comprise entre 120°C et 190°C ; refroidir le mélange à une température inférieure à 100°C ; incorporer le système de réticulation et mélanger jusqu’à une température maximale inférieure à 110°C.
Patent FR-3107746-B1 (FR)
Title: sous-ensemble hybride d’entraînement d’un véhicule
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16H59/38
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un sous-ensemble hybride (10) d’entraînement d’un véhicule, comporte des roues dentées primaires (38, 40) des roues dentées secondaires (42, 44, 46) aptes être accouplées à un arbre secondaire (16), un arbre intermédiaire (26) auquel sont solidarisées en rotation des roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36), la ou les roues dentées primaires (38, 40) et les roues dentées secondaires (42, 44, 46) engrenant chacune de façon permanente avec une roue dentée correspondante parmi les roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36). Ce sous-ensemble hybride (10) est équipé d’un module motorisé comportant au moins une machine électrique réversible (56, 66), une interface de liaison à l’arbre intermédiaire (26), un réducteur de vitesse (62, 72) et un mécanisme d’accouplement (58, 68) apte à accoupler la machine électrique réversible (56, 66) avec l’arbre intermédiaire (26) et à désaccoupler la machine électrique réversible (56, 66) de l’arbre intermédiaire (26).  (Fig. 1)
Patent FR-3109849-B1 (FR)
Title: Dispositif pour charger et décharger une capacité
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: H03K17/16
Filed: 2020-04-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif pour charger et décharger une capacité La présente description concerne un dispositif (1) adapté à fonctionner en alternant des premières et deuxièmes phases de fonctionnement, le dispositif (1) comprenant un premier transistor (T1) et un premier circuit (C1) configuré pour :- relier une première borne de conduction (B11) du premier transistor (T1) à un noeud de sortie (101) du dispositif et une deuxième borne de conduction (B12) du premier transistor (T1) à un premier noeud (103) d'application d'un potentiel (GND) lors de chaque première phase ; et- relier la première borne (B11) du premier transistor (T1) à un deuxième noeud (105) d'application d'un potentiel (VDD) et la deuxième borne de conduction (B12) du premier transistor (T1) au noeud de sortie (101) lors de chaque deuxième phase de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111336-B1 (FR)
Title: récipient cartonné de type gobelet
Inventor: BATAILLE DOMINIQUE
IPC: B65D21/032
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Un gobelet cartonné (401) comprend une paroi latérale (405) généralement tronconique et un socle creux (413) qui prolonge cette paroi latérale (405). Le socle creux (413) comprend une paroi de fond (403), un bord circulaire (417) et une paroi périphérique (415). Cette paroi périphérique (415) relie axialement le bord circulaire (417) à la paroi de fond (403). Le gobelet (401) présente au moins un bossage intérieur (419) dans la paroi latérale (405), à distance de la paroi de fond (403). La paroi périphérique (415) du socle creux (413) est évasée en direction du bord circulaire (417), au moins au voisinage de celui-ci. L'évasement de la paroi périphérique (415) du socle creux (413) est tel que le bossage (419) présente une butée axiale au bord circulaire (517) du socle (513) d'un gobelet homologue (501). La butée axiale est active à l'insertion du gobelet homologue (501).  Figure d’abrégé : figure 19
Patent FR-3117053-B1 (FR)
Title: dispositif de perçage à moyens de désaccouplement et de freinage de la broche
Inventor: ATZORI PIERRE ALEXIS
IPC: B23B45/04
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de perçage pneumatique comprenant :      une broche de sortie ;  un moteur pneumatique muni d’un rotor ;  une transmission apte à transformer un mouvement de rotation dudit rotor en un mouvement de rotation et/ou de translation de ladite broche de sortie selon un même axe ;  des moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur,      Selon l’invention, ledit dispositif comprend :      des moyens d’accouplement en mouvement de ladite broche de sortie et dudit rotor, lesdits moyens d’accouplement pouvant prendre :  un état désaccouplé dans lequel ladite broche et ledit rotor ne sont pas en prise ;  un état accouplé dans lequel ladite broche et ledit rotor ne sont pas en prise,  des moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur,      et/ou des moyens de freinage pour s’opposer à la rotation et/ou translation de ladite broche,      ledit dispositif comprenant des moyens d’actionnement desdits moyens d’accouplement aptes à placer lesdits moyens d’accouplement dans leur état désaccouplé lors de l’activation desdits moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur, et/ou des moyens d’activation desdits moyens de freinage aptes à activer lesdits moyens de freinage pour s’opposer à la rotation et/ou translation de ladite broche lors de l’activation desdits moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur.
Patent FR-3118572-B1 (FR)
Title: Agrafe chirurgicale pour pincer un tissu biologique
Inventor: DEPERNE DENIS
IPC: A61B17/122
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-03-31
Abstract: Agrafe (1) chirurgicale comprenant une première mâchoire (2) et une deuxième mâchoire (4) adaptées pour pivoter l’une relativement à l’autre autour d’un axe de pivotement (X) de sorte à pincer un tissu biologique, dans laquelle la première mâchoire (2) comprend une pluralité de dents (14) propre à être en contact avec le tissu biologique pincé par la première mâchoire (2) et la deuxième mâchoire (4), la pluralité de dents (14) comprenant : une première dent (14a) présentant une première surface (28a) inclinée par rapport à l’axe de pivotement (X), une deuxième dent (14b) présentant une deuxième surface (28b) inclinée par rapport à l’axe de pivotement (X), la première surface (28a) et la deuxième surface (28b) étant agencées pour s’entrecroiser dans une vue en coupe de la première mâchoire (2) selon un plan de coupe parallèle à l’axe de pivotement (X).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3118623-B1 (FR)
Title: Compte-gouttes comprenant un contenant et une tete actionnable dans plusieurs directions
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D47/34
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-05-19
Abstract: Compte-gouttes comprenant un contenant et une tête actionnable dans plusieurs directions La présente invention concerne un compte-gouttes (15) comprenant un contenant (20) et une tête (25), le contenant s’étendant entre une extrémité proximale (35) ouverte et une extrémité distale (40) selon un axe longitudinal (L). Le contenant délimitant un volume interne de stockage de produit (45). La tête est montée hermétiquement au niveau de l’extrémité proximale pour fermer hermétiquement l’extrémité proximale.  La tête comprend un actionneur (75) et une poire (70) déformable montée entre l’actionneur et l’extrémité proximale. La poire déformable définit une chambre interne (80) d’un volume variable.  L’actionneur est mobile vis-à-vis du contenant suivant une direction inclinée, entre une configuration de repos, et une configuration de distribution dans laquelle l’actionneur déforme la poire pour diminuer le volume de la chambre interne.  La direction inclinée comprend une composante non nulle selon l’axe longitudinal et une composante non nulle selon un axe transversal perpendiculaire à l’axe longitudinal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123494-B1 (FR)
Title: Méthode de provisionnement de clés dans un réseau d’objets connectés
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode de provisionnement de clés dans un réseau d’objets connectés, comprenant une pluralité de tels objets ainsi qu’une centrale de programmation. Les nœuds du réseau peuvent communiquer sur un canal principal et sur un canal auxiliaire sécurisé, distinct du canal principal. Après une première phase d’authentification et d’identification mutuelle avec les nœuds du réseau, un terminal comprenant un élément matériel sécurisé, diffuse, dans une seconde phase, un ensemble de clés secrètes à chaque nœud, via le canal auxiliaire, l’ensemble de clés secrètes comprenant une première clé secrète destinée à authentifier les nœuds appartenant au réseau et une seconde clé secrète, destinée à chiffrer les échanges sur le canal principal. Dans une troisième phase, la centrale de programmation effectue une découverte des nœuds du réseau.     Fig. 2