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Patent FR-3039126-B1 (FR)
Title: Structure de support d'une roue de secours embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: ARTIGAS JOSE
IPC: B62D43/08
Filed: 2015-07-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une structure de support (1) d'une roue (4) de secours, destinée à être embarquée dans un véhicule automobile (2). La structure de support (1) est constituée d'un châssis comprenant au moins une paire de profilés longitudinaux (5 ; 6) délimitant entre eux un logement (7) dans lequel la roue (4) est disposée verticalement et maintenue latéralement.
Patent FR-3040995-B1 (FR)
Title: Utilisation de composes comprenant une fonction sulfoxyde ou sulfone et une fonction amide comme solvants et nouveaux solvants
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: H01M4/04
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'utilisation comme solvant d'un composé comprenant au moins une fonction sulfoxyde et/ou sulfone, et au moins une fonction amide.
Patent FR-3047566-B1 (FR)
Title: Procede de brouillage de radars du type a ouverture synthetique et dispositif associe
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/90
Filed: 2016-02-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de brouillage de radar SAR aéroporté mis en oeuvre par un dispositif de brouillage comprenant au moins deux équipements coopératifs entourant une surface au sol à protéger, au moins deux équipements assurant une fonction de détecteur de radars et au moins un équipement assurant une fonction de brouilleur de radars, chaque équipement étant relié entre eux par une liaison de donnée bidirectionnelle et étant synchronisé par une horloge commune, ledit procédé comprend une étape d'identification des signaux reçus et si lesdits signaux reçus correspondent à des signaux SAR, une étape de caractérisation du signal SAR reçu sur un temps court, une étape de calcul d'un filtre adapté audit signal, une étape de compression d'impulsion dudit signal, une étape de caractérisation périodique itérative dudit signal sur un temps long, une étape de calcul des signaux de brouillage à émettre, une étape d'émission desdits signaux de brouillage.
Patent FR-3057945-B1 (FR)
Title: Grillet d'obturation pour un echangeur de chaleur refroidi par un flux d'air
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F19/00
Filed: 2016-10-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une grille d'obturation (3) pour un échangeur de chaleur (2) refroidi par un flux d'air comprenant un masque d'obturation (18) statique apte à obturer un flux d'air, la grille d'obturation (3) étant apte à être montée amovible sur un échangeur de chaleur (2) par un moyen d'emboîtement élastique.
Patent FR-3061045-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par passivation de residus siloxaniques issus de la production de silicones
Inventor: LAM BACH-TUYET
IPC: C04B18/04
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement par passivation de résidus siloxaniques obtenus après une étape d'hydrolyse d'organohalogénosilanes, lesdits résidus comprenant des polysiloxanes, en particulier des diméthylsiloxanes, et du silicium métal.
Patent FR-3058749-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une goulotte pour bassin a debordement
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'une goulotte destinée à collecter une eau débordant d'un bassin à débordement, le bassin à débordement étant délimité par une enceinte comportant une face externe. Selon le procédé, on dispose d'un élément de confinement comportant une paroi dite de confinement s'étendant entre une extrémité supérieure et l'extrémité inférieure. L'élément de confinement est fixé à la paroi externe, de telle sorte que : l'extrémité inférieure de la paroi de confinement est appliquée contre la paroi externe, l'extrémité supérieure de la paroi de confinement est disposée, selon une direction verticale, en dessus de l'extrémité inférieure ; l'extrémité supérieure s'étend, selon une direction horizontale, à une distance, dite distance d'extension, de la paroi externe. Ainsi, - la paroi de confinement forme, avec la paroi externe, une goulotte apte à recueillir de l'eau débordant du bassin par-dessus la bordure et se déversant à travers une ouverture de la goulotte, ladite ouverture s'étendant de la paroi externe jusqu'à la paroi de confinement, vers un fond de goulotte
Patent FR-3062844-B1 (FR)
Title: Systeme de mise a l'eau et de recuperation d'un engin propulse depuis le pont d'un navire porteur
Inventor: SOREAU DIDIER
IPC: B63C1/00
Filed: 2017-02-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: L'invention concerne un système de mise à l'eau et de récupération d'un engin propulsé (18), flottant ou submersible, de type USV ou UUV, depuis un navire porteur (17), qui comporte une nacelle (11) dans laquelle ledit engin est destiné à être placé, des moyens de levage (12, 13) capable de déplacer verticalement et longitudinalement ladite nacelle (11), ainsi que des moyens d'arrimage (14, 15, 16) de la nacelle(11) au navire porteur (17) aptes à assurer une liaison mécanique continue entre la nacelle (11) et le navire porteur (17) lorsque la première est dans l'eau et durant ses déplacements depuis son emplacement de stockage sur le pont arrière dudit navire (17) jusqu'à son entrée dans l'eau ou depuis sa sortie de l'eau jusqu'à sa dépose sur son emplacement de stockage.
Patent FR-3062407-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'une installation destinee a etre placee dans une etendue d'eau
Inventor: FERRON LOIC
IPC: E02B17/04
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture de la base (14), comportant une surface supérieure (22) et des supports (16) faisant saillie au-dessus de la surface supérieure (22) ; - montage de rails de guidage (36) sur les supports (16) ; - placement du module (18) destiné à être installé sur la base (14) sur une surface supérieure située à côté de la base (14) ; - translation du module (18) sur les rails de guidage (36) pour l'amener sur la base (14); - pose du module (18) sur les supports (16) pour que les supports (16) reprennent le poids du module (18) ; - libération des rails de guidage (36) par rapport aux supports (16) ; - retrait des rails de guidage (36) par déplacement horizontal en regard de la surface supérieure (22) de la base (14).
Patent FR-3065451-B1 (FR)
Title: Distributeur de papier en bobine, terminal de jeux et imprimante munis d’un tel distributeur
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: B65H23/08
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: Distributeur de papier en bande enroulée sous forme de bobine. Ce distributeur comprend un boîtier (5) pour loger une bobine de papier, et un élément d'actionnement, par exemple un capot (6), mobile entre une position ouverte permettant l'introduction de la bobine dans le boîtier (5), et une position fermée, dans laquelle il recouvre la bobine. Il comporte en outre un frein (10) mobile entre, d'une part, une position inactive qu'il occupe lorsque le capot (6) est en position ouverte, et dans laquelle il permet une introduction de la bobine dans son boîtier (5), et d'autre part, une position de freinage dans laquelle il est susceptible d'interagir avec la bobine lorsque le capot (6) est en position fermée. Le déplacement du frein (10) entre sa position inactive et sa position de freinage est asservi au mouvement du capot (6) entre les positions ouverte et fermée de celui-ci. L'invention concerne également un terminal de jeux et imprimante munis d'un tel distributeur
Patent FR-3071568-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ecrou et ensemble de montage associe
Inventor: BOLEIS GILDAS
IPC: F16B39/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage (300), comportant : un arbre (24) comprenant un premier filetage (22) ; et un écrou (12) et une bague (13) destinés à être assemblés sur l'arbre; l'écrou comprenant un premier taraudage (18) définissant un premier jeu radial avec le premier filetage de l'arbre ; l'écrou comprenant en outre un deuxième taraudage (20) de sens opposé au premier taraudage, la bague (13) comportant un deuxième filetage (40) définissant un deuxième jeu radial avec le deuxième taraudage de l'écrou ; ladite bague comportant un troisième taraudage (38) définissant un troisième jeu radial avec le premier filetage (22) de l'arbre. Les premier, deuxième et troisième taraudages et les premier et deuxième filetages présentent un pas de filet (P) identique et constant ; et chacun des deuxième et troisième jeux radiaux est supérieur au premier jeu radial.
Patent FR-3073153-B1 (FR)
Title: Nouveau separateur gaz solide pour les unites de craquage catalytique possedant un riser externe
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: B01J8/18
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation gaz solide spécialement adapté aux risers externes des unités de craquage catalytique. Le dispositif comprend une tubulure (19) formant sensiblement un angle de 90° par rapport à un riser (2), la dite tubulure (19) se divisant en deux tubulaires (4) formant entre elles un angle 2*γ, γ étant compris entre 5° et 85°. Ce dispositif permet simultanément de canaliser les gaz de stripage et améliore l'efficacité globale de la séparation grâce à un meilleur contrôle du temps de contact. La présente invention concerne également un procédé de craquage catalytique utilisant ledit dispositif de séparation gaz solide.
Patent FR-3076222-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de liquide hemorragique pour de l'autotransfusion
Inventor: GADRAT FRANCIS
IPC: A61M1/34
Filed: 2017-12-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement, et son procédé d'utilisation associé, d'un liquide hémorragique préalablement prélevé un patient en vue d'une autotransfusion, incluant une unité de traitement (100) du liquide hémorragique, ladite unité de traitement (100) comprenant :  - un dispositif de filtration (110) comprenant une membrane de filtration (113) pour filtration tangentielle agencée dans un boitier (114) de manière à séparer une chambre d'admission (111) d'une chambre d'évacuation (112), la chambre d'admission (111) et la chambre d'évacuation (112) ayant chacune une entrée (111a ;112a) et une sortie (111b ; 112b) de fluides ;  - une poche de traitement (140) ayant une entrée (140a) et une sortie (140b) reliées fluidiquement par une ligne de recirculation (150) à la sortie (111b) et à l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110), respectivement, permettant une circulation du liquide hémorragique dans la ligne de recirculation (150) dans un sens allant de la sortie (140b) de la poche de traitement (140) vers l'entrée (140a) de la poche de traitement (140) à travers la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110) ; un premier organe de régulation de flux (151) agencé pour une régulation de flux dans une ligne de recirculation (150) à la sortie (140b) de la poche de traitement (140), et une ligne de dilution (190) destinée à amener un liquide de dilution dans l'unité de traitement (100), la ligne de dilution (190) étant reliée fluidiquement à la ligne de recirculation (150) à une position entre la sortie (140b) de la poche de traitement (140) et l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110).
Patent FR-3082835-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et embout muni de joncs annulaires
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D83/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit liquide, semi-fluide ou en suspension, comprend un récipient (1) contenant le produit (2) à distribuer par un accessoire (15) pouvant comporter une ou des chambres de dosage (16), ainsi qu'un ensemble de renouvellement et filtration (4, 5), l'accessoire de distribution (15) comportant une partie souple (8) qui coopère avec une partie rigide (7) , afin de libérer une dose de produit (2) lorsque les parois du récipient (1) ou les chambres de dosage (16) sont comprimées mais ne permettant pas à l'air extérieur de pénétrer à l'intérieur du dispositif lorsque les parois d'actionnement ne sont plus sollicitées , la zone de contact entre les parties rigide (7) et souple (8) étant discontinue et formée de joncs d'étanchéité (13, 13a, 13b et 13c) disposés circulairement à l'intérieur de la partie souple (8). Application au conditionnement et à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3080965-B1 (FR)
Title: Systeme d'energie solaire photovoltaique a miroirs escamotables
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S30/10
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-29
Abstract: Afin de limiter l'ombrage induit des miroirs (34) d'un système d'énergie solaire photovoltaïque (2), ce dernier comporte : - une structure de base (16), une unité rotative (10), et une liaison de rotation (22) entre l'unité rotative (10) et la structure de base (16), la liaison de rotation définissant un axe de pivotement (24) de l'unité rotative. Selon l'invention, au moins l'un des deux miroirs (34) est mobile en présentant une première extrémité (40) montée pivotante sur un moyen (42) coulissant le long d'un bras de déport (28) de l'unité, le moyen coulissant (42) étant déplaçable entre une position haute amenant le miroir mobile dans une configuration d'envergure maximale, et une position basse amenant le miroir mobile dans une configuration d'envergure minimale.
Patent FR-3081284-B1 (FR)
Title: Plateau fourrager
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B60P7/15
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un plateau fourrager comprenant un châssis (2). Selon l'invention, le plateau comporte au moins deux barrières (3, 8) montées sur le châssis, chaque barrière comprenant une barre longitudinale de maintien et deux barres latérales de connexion de la barre longitudinale au châssis, au moins l'une des barrières étant montée mobile vis-à-vis du châssis entre une position de chargement et une position de transport dans laquelle les deux barres longitudinales longent alors respectivement l'un des côtés du plateau en s'étendant à distance du plateau, les barres latérales s'étendant obliquement entre elles à l'avant et à l'arrière du plateau.
Patent FR-3085090-B1 (FR)
Title: Barre conductrice et procede pour son raccordement a un organe electrique, batterie d'un vehicule automobile a propulsion electrique notamment
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02G5/00
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention a pour objet une barre conductrice (1) et un procédé d'installation d'au moins une dite barre conductrice à l'intérieur d'un organe électrique. La barre conductrice est pourvue d'au moins un premier connecteur (4a) électrique fixé en bout de l'une au moins des extrémités (1a) de la barre conductrice (1). La barre conductrice (1) comporte au moins un tronçon rigide (2) et au moins un tronçon flexible (6) raccordés électriquement en prolongement l'un de l'autre. La barre conductrice (1) comporte au moins un dit tronçon flexible (6) d'extrémité, qui s'étend entre ledit au moins un premier connecteur (4a) et un dit tronçon rigide (2) de la barre conductrice (1).
Patent FR-3086187-B1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane a partir d'un flux de biogaz comprenant une solidification des impuretes
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de production de biométhane à partir d'un flux de biogaz comprenant du méthane, du dioxyde de carbone et au moins une impureté choisie parmi l'ammoniac, les composés organiques volatils, l'eau, les impuretés soufrées (H2S) et les siloxanes, comprenant : - une première étape de séchage du flux de biogaz, - une deuxième étape d'élimination au moins partiel de ladite impureté contenue dans le flux de biogaz séché par solidification et retrait de l'impureté ; et - une troisième étape de séparation du méthane et du dioxyde de carbone contenu dans le biogaz issu de la deuxième étape de manière à produire un flux de biométhane et un flux de CO2.
Patent FR-3088033-B1 (FR)
Title: Console centrale de vehicule possedant un accoudoir reglable en hauteur
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à une console centrale (1) de véhicule, destinée à séparer un siège conducteur et un siège passager placé à côté dudit siège conducteur, ladite console (1) étant dotée d'un accoudoir (2) réglable en hauteur et d'un mécanisme de levage dudit accoudoir (2). Selon l'invention, le mécanisme de levage comprend un maneton (10) pivotant et au moins une biellette dont une extrémité est montée articulée sur ledit maneton (10) et une autre extrémité est montée articulée sur un support (4) de l'accoudoir (2), un secteur denté (9) interagissant par engrènement avec une pièce dentée (8) étant relié au maneton (10), de sorte qu'une mise en rotation du secteur denté (9) par l'intermédiaire de la pièce dentée (8) entraine une mise en rotation dudit maneton (10) pour assurer le levage ou l'abaissement de l'accoudoir (2) via ladite au moins une biellette.
Patent FR-3088657-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique destine a etre monte autour d’un composant sonore de moteur de vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: E04B1/84
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un format (3) souple d'un complexe comprenant, associés successivement l'une sur l'autre : une couche d'isolation (4) acoustique souple et étanche ; une couche d'absorption acoustique interne (5) souple et poreuse ; une couche de protection interne (6), destinée à être tournée vers ledit composant, souple et perméable à l'air de manière à permettre un passage des ondes acoustiques au sein de ladite couche d'absorption, ledit format étant pourvu de moyens de maintien (7) permettant de lui conférer par déformation desdites couches une géométrie tridimensionnelle définissant au moins en partie un logement (8) de réception dudit composant, ledit logement étant pourvu d'au moins une ouverture (9), ladite couche d'isolation étant revêtue d'une couche d'absorption acoustique externe (10) souple et poreuse.
Patent FR-3087422-B1 (FR)
Title: Ensemble turbomachine d’aeronef comportant un capot articule
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble turbomachine (108) comprenant une nacelle (110) présentant une entrée d'air et comportant une structure (302), un capot amont (110a) fixé à ladite structure (302) et s'étendant vers l'arrière depuis l'entrée d'air, un capot articulé (200) disposé en partie haute de la nacelle (110) et à l'arrière du capot amont (110a) et comportant un bord avant (202) disposé à l'avant du capot articulé (200), un bord arrière (204) disposé à l'arrière du capot articulé (200), une articulation disposée au niveau du bord avant (202) entre le capot articulé (200) et la structure (302) et assurant le déplacement du capot articulé (200) entre une position fermée et une position ouverte, et un système de verrouillage (400) disposé au niveau du bord arrière (204), et mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, ou en position fermée, le bord avant (202) se positionne sous le capot amont (110a). Une telle nacelle facilite donc le travail des techniciens, puisque le capot articulé peut être ouvert et fermé facilement et rapidement. Une telle architecture évite également les phénomènes d'écopage.
Patent FR-3091678-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assise réglable en hauteur
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: B60N2/16
Filed: 2019-01-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif d'assise réglable pour véhicule, comprenant :- une portion de base (10), - une portion d'assise (20), mobile par rapport à la portion de base (10) entre une première position, dite escamotée, et une deuxième position, dite déployée,- un système d'articulation (30) formant un parallélogramme déformable, connecté à la portion de base (10) et à la portion d'assise (20), et comprenant au moins un bras support diagonal (31) connecté en diagonale au parallélogramme déformable,caractérisé en ce que le bras support diagonal (31) est agencé pour présenter une première longueur lorsque la portion d'assise (20) est dans la première position, et une deuxième longueur lorsque la portion d'assise (20) est dans la deuxième position Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092187-B1 (FR)
Title: Détecteur pour bagages
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d’objets interdits contenus dans un bagage, caractérisé par le fait qu’il comprend un chariot définissant un logement (60) pour recevoir un bagage et des moyens d’examen (100, 200, 300) placés à l’entrée du logement (60) de sorte que l’introduction du bagage dans le logement (60) induit un déplacement relatif entre le bagage et au moins l’un des moyens d’examen (200) et donc un balayage automatique du bagage par le moyen d’examen (200).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094360-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B11/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur (10) comprenant, d’une part, une gaine d’ascenseur (12)  reposant en partie basse sur le sol (18) et fixée à ce dernier et, d’autre part, un système d’entrainement motorisé (20) de la cabine d’ascenseur, caractérisée en ce que le système d’entrainement motorisé est monté sur un châssis (28) qui est fixé à la gaine en partie basse de celle-ci, dans au moins une zone de la gaine qui est située à distance du sol.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096855-B1 (FR)
Title: Capteur d'image et son procédé de commande
Inventor: MALINGE PIERRE
IPC: H04N5/3745
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: Capteur d'image et son procédé de commande La présente description concerne un capteur d'image comprenant des pixels (1) comportant chacun :un premier transistor (118) et un premier interrupteur (120) connectés en série entre un premier noeud (124) d'application d'un potentiel (VD) et un noeud (122) interne du pixel, une grille du premier transistor (118) étant couplée à un noeud (106) de diffusion flottant du pixel ;un élément capacitif (110) dont une première borne est connectée au noeud de diffusion flottant du pixel ; et plusieurs ensembles (A, B) comprenant chacun une capacité (128) connectée en série avec un deuxième interrupteur (130) reliant la capacité au noeud interne (122),le capteur comprenant en outre un circuit (150) configuré pour, lors de chaque mémorisation d'une tension dans un des ensembles (A, B) d'un pixel, commander une augmentation d'une valeur déterminée d'une différence de potentiel entre le noeud de diffusion flottant et le noeud interne du pixel.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098567-B1 (FR)
Title: « Spot à Led et installation composée de tels spots »
Inventor: DAVID MARIE-LINE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: TITRE : « Spot à Led et installation composée de tels spots » Spots à Led et installation comprenant de tels spots. Le spot se compose d’un boîtier formé d’un corps dont l’avant est fermé par un capot et l’arrière par un fond amovible (3). L’avant loge un bloc optique (4) avec sa source lumineuse (41). Un connecteur (6M) est relié à la source lumineuse (41) ; il est porté par une cloison séparant la partie avant et la partie arrière avec une chambre arrière (17). Le fond amovible (3) est traversé de manière étanche à travers des presse-étoupe (32a, 32b) par un câble d’entrée (C1) et un câble de sortie (C2) dont les extrémités sont reliées à un connecteur complémentaire (6F) engagé dans le connecteur (6M). L’alimentation de la diode se fait par les conducteurs R et le retour du circuit se fait par les conducteurs (N). Un pontet de connexion P relie électriquement les bornes des connecteurs pour la liaison de retour de l’installation. Figure 6