baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107702-B1 (FR)
Title: Procédé de charge ou recharge en ammoniac de cartouche de stockage d’ammoniac et cartouche de stockage d’ammoniac pour un système de conversion d’ammoniac en énergie
Inventor: DEDEURWAERDER JURGEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne une cartouche de stockage d’ammoniac (4), ladite cartouche comprenant un sel (6) susceptible d’absorber l’ammoniac et de le libérer par chauffage, une ouverture d‘entrée (8) d’ammoniac liquide, une ouverture de sortie (9) d’ammoniac, l’ouverture d’entrée (8) et l’ouverture de sortie (9) étant positionnées de telle manière que la majorité du flux d’ammoniac traverse le sel (6) pour aller de l’entrée vers la sortie. L’invention concerne également un procédé de remplissage de cette cartouche (4) ainsi qu’un système de conversion d’ammoniac en énergie comprenant ladite cartouche de stockage d’ammoniac (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113421-B1 (FR)
Title: Clinquant pour aube de rotor
Inventor: GRANDIN PAUL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: CLINQUANT POUR AUBE DE ROTOR Un aspect de l’invention concerne un clinquant (1) pour pied d’aube de rotor, le clinquant (1) comportant :  deux branches (2) construites et agencées pour couvrir des portées (12) d’un pied d'aube (6),une base (3) reliant ces deux branches (2) entre elles, la base (3) comportant un élément femelle (4) construit et agencé pour coopérer avec un élément mâle (10) d’un pied d’aube (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116128-B1 (FR)
Title: Structure de détecteur radiologique
Inventor: RIEUVERNET PIERRE
IPC: G01T7/00
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne une cassette radiologique portable (10) comprenant :   - un scintillateur (20),   - une dalle (30) photosensible, le scintillateur (20) et la dalle (30) photosensible formant un panneau (40), le panneau (40) ayant une face avant (410) destinée à recevoir le rayon X incident et une face arrière (420) opposée à la face avant (410),  - une carte électronique (50),  - un boîtier (60) de protection mécanique, dans lequel sont disposés le panneau (40) et la carte électronique (50), comportant une face supérieure (610) et une face inférieure (620);  caractérisée en ce que la face supérieure (610) du boîtier (60) de protection mécanique comprend :  - une première couche (611) de matériau rigide,   - une deuxième couche (612) de matériau rigide, la deuxième couche (612) de matériau rigide étant en contact avec la face avant (410) du panneau (40),  - une couche de matériau alvéolaire (613) disposée entre la première (611) et la deuxième (612) couche de matériau rigide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116826-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrodesulfuration mettant en œuvre un catalyseur comprenant un support d’alumine flash
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G45/08
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’hydrodésulfuration d’une coupe essence oléfinique contenant du soufre dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l’hydrogène et un catalyseur comprenant un support d’alumine obtenu par déshydratation d’un hydroxyde ou d’un oxyhydroxyde d’aluminium à une température comprise entre 400 et 1200°C et pendant une durée comprise entre 0,1 seconde et 5 secondes, au moins un métal du groupe VIB, au moins un métal du groupe VIII, et du phosphore, le rapport molaire entre le phosphore et le métal du groupe VIB étant compris entre 0,2 et 0,35.
Patent FR-3118152-B1 (FR)
Title: Refroidisseur ou condenseur adiabatique comprenant un organe de génération de perte de charge variable
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: F28F13/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-11-04
Abstract: Refroidisseur ou condenseur adiabatique (10) comprenant au moins un échangeur de chaleur (20 ; 30) dans lequel est destiné à circuler un fluide à refroidir ou à condenser et destiné à être traversé par un flux d’air (A1, A2), au moins un organe (16) destiné à mettre en mouvement ledit flux d’air (A1, A2) et au moins un dispositif d’humidification de l’air (23 ; 33) monté en amont de l’échangeur de chaleur (20 ; 30) et configuré pour humidifier le flux d’air entrant dans l’échangeur de chaleur.  Le refroidisseur ou condenseur adiabatique (10) comprend au moins un organe de génération d’une perte de charge (S) disposé en amont et/ou en aval de l’échangeur de chaleur (20 ; 30) dans le sens de circulation du flux d’air, ledit organe de génération d’une perte de charge (S) comprend un coefficient de perte de charge variable dans le sens de la hauteur (HB) de l’échangeur de chaleur, ledit coefficient de perte de charge augmentant en direction de l’organe (16) de mise en mouvement du flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119185-B1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur automatique de bache au-dessus de la surface du bassin d’une piscine
Inventor: CHAPATON CLÉMENT
IPC: E04H4/10
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un enrouleur-dérouleur (100) de bâche comprenant un tube d'enroulement (11), une bâche, un moteur (33), deux modules (20, 30) de déplacement comportant chacun une roue motrice (35), une roue non-motrice (37) et des moyens de transmission du couple du moteur aux roues motrices. Ces moyens incluent une poulie haute (32), entrainée par le moteur, une poulie basse (39), fixée à une roue motrice, une organe de transmission (36) reliant les deux poulies et un mécanisme de roue libre (34) interposé entre la poulie haute et le moteur et durant toute la phase de déroulement, le rapport de réduction entre la poulie haute et la poulie basse est inférieur au rapport entre le rayon d’enroulement maximal (RTmax) de la bâche autour du tube d’enroulement et le rayon (RR) de la roue motrice de sorte que l’organe de transmission patine sur la poulie basse.  Figure pour brevet : figure 1
Patent FR-3125019-B1 (FR)
Title: Architecture de génération électrique pour turbomachine hybridée
Inventor: HADJIDJ DJEMOUAI
IPC: B60L15/20
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-09-22
Abstract: Architecture électrique pour aéronef à propulsion hybride thermique/électrique, comprenant pour chaque turbomoteur°:  - un réseau électrique avion (120) à courant alternatif AC,  - au moins une première machine électrique (HPMG1, HPMG2) mécaniquement couplée à un arbre haute pression dudit turbomoteur,   - au moins une deuxième machine électrique (LPG1, LPG2) mécaniquement couplée à un arbre basse pression dudit turbomoteur,  - un module de conversion d’énergie électrique (13a-15a, 13b-15b) AC/AC réversible,  - des éléments interrupteurs (101, 102, 104, 105, 106, 107, 109),  - un système électronique de commande (110) du module de conversion et desdits éléments interrupteurs, configuré pour placer ladite architecture :  - dans au moins un mode de fonctionnement dit « d’hybridation par répartition de puissance » correspondant à une première configuration des éléments interrupteurs dans lequel ladite au moins une deuxième machine (LPG1, LPG2) est couplée au réseau avion (120) et au moins une première machine (HPMG1, HPMG2) est couplée au réseau avion via le module de conversion d’énergie électrique.  Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-2478825-B1 (FR)
IPC: G01C3/00
Filed: 1980-03-19
Granted: 1982-05-21
Abstract: Apparatus for guiding aircraft to predetermined parking locations, comprising an optical assembly centered on a reference point, and adapted to provide the pilot in the moving aircraft with two images of a reference point located on the aircraft. When the two images are superimposed, the aircraft has reached the desired location.
Patent FR-2500487-B1 (FR)
IPC: C25B9/19
Filed: 1981-02-24
Granted: 1985-11-29
Abstract: An electrolyzer cell of the filter-press type intended to operate under high pressure and at high temperature is constructed of spacing frames (4) for supporting and joining the electrodes and the diaphrams (1). Each frame is constituted by several portions (41 to 44), each held at a fixed point (61 to 64) and slidingly joined to one another.
Patent FR-2510416-B1 (FR)
IPC: A63C17/06
Filed: 1981-07-28
Granted: 1985-08-16
Abstract: Roller skates each comprised of a base with rollers secured therein and a foot support pivotally secured thereto to pivot around the axle of the front roller, a foot propulsion drive having a spring-loaded flexible cable connected by one end thereof via an overrunning clutch to one of the rollers and by another end thereof to the foot support to rotate the roller, and a hand propulsion drive including an overrunning clutch, a spring-loaded flexible cable connected by one end thereof through the overrunning clutch to one of the rollers and a support lever secured to the base to pivot around an axis which is parallel with the axes of rotation of the rollers and having a slidable member nested therein to reciprocate inside the support lever, the slidable member being connected with another end of the flexible cable of the hand propulsion drive.
Patent FR-2529546-B1 (FR)
IPC: C07D213/66
Filed: 1982-07-05
Granted: 1985-02-08
Abstract: A salt of formula I or formula II (I) (II) wherein n is 2 or 3 and M is an alkali metal or alkaline earth metal. Such compounds can be used to introduce the metal, e.g. magnesium, ion into cells to cure a deficiency thereof.
Patent FR-2544414-B1 (FR)
Inventor: BRANDENSTEIN MANFRED
IPC: B62K19/34
Filed: 1984-04-12
Granted: 1987-04-30
Abstract: A rolling bearing unit, in particular a play-adjustable bearing arrangement, comprising a bearing shaft, a housing having a bore, and angular contact ball bearings having outer rings arranged in the housing bore and inner rings arranged on the bearing shaft. The shaft is provided with three annular grooves, a threaded portion, and an axial groove along the threaded portion. A locking ring is arranged in the first annular groove, a first cover is arranged on the shaft and abuts the locking ring, and the inner ring of the first bearing abuts the cover. The adjustment of the bearing play is achieved by adjustably arranging a second cover on the threaded portion of the shaft to abut the inner ring of the other ball bearing. The securing of the second cover against rotation relative to the shaft is achieved by deforming or indenting the boss of the cover to engage the axial groove. The outer rings of the bearings are L-shaped and a pair of slotted rings are arranged in the second and third annular grooves of the shaft, between and near the flanges. The slotted rings prevent the balls of the bearings from falling out during shipment and before assembly in a housing.
Patent FR-2591518-B1 (FR)
IPC: B23K35/14
Filed: 1986-08-11
Granted: 1994-01-28
Abstract: A band-shaped and/or filamentary material, having a phosphorus containing metal and/or metal alloy inner layer such as phosphor bronze, deoxidized copper or other similar phosphorus containing material, and a lead alloy outer layer, particularly a lead-tin alloy, wherein the phosphorus content of the inner layer is between 0.03 and 0.13 weight percent. In the preferred embodiment, the amount of phosphorus in the inner layer is between 0.05 and 0.06 weight percent. Electrical conductors and electronic components of this band-shaped and/or filamentary material are also disclosed.
Patent FR-2625189-B1 (FR)
IPC: B62C1/00
Filed: 1987-12-23
Granted: 1992-12-24
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00638 Sec. 371 Date Jun. 22, 1990 Sec. 102(e) Date Jun. 22, 1990 PCT Filed Dec. 23, 1988 PCT Pub. No. WO89/05748 PCT Pub. Date Jun. 29, 1989.A hitch for a horse-drawn vehicle, which includes a single shaft (2) passing over a horse's back and connected at its front end to a harness (5, 6, 7) via a traction cradle (4) on which the single shaft (2) is rotatably mounted, and at its rear end to a horse-drawn vehicle (3). The cradle (4) comprises two arcuate frame members (9, 10) interconnected at their bottom ends for connection with a collar (5) to the harness and diverging progressively from each other to reach a maximum separation vertically above the horse's withers. An element (11) integral with the single shaft (2) is rotatably mounted on a member (12) interconnecting the two frame members (9, 10) at their point of maximum separation. The cradle rests on the horse's back via two pads (15, 16) swivel-mounted on the rear frame member (10) and situated on either side of the midline of the horse's back. The single shaft (2) carried by the cradle (4) is connected to a wheeled vehicle (3) via a shock absorber suspension.
Patent FR-2626529-B1 (FR)
Inventor: CHERBUY BERNARD
IPC: G03G19/00
Filed: 1988-01-29
Granted: 1990-05-18
Abstract: The invention relates to a device for intermittently applying particles of a powdered developer to the recording surface of a magnetographic printer. This device includes a reservoir (17) containing developer particles, a transport element (23) for placing these particles in the vicinity of the surface of a magnetic drum (11), a deflector (24) disposed between this transport element and the drum to apply the particles to the drum surface, and a squeegee (45) disposed between the deflector and the transfer station (H), and actuated by an electromagnet (EA) for selectively pulling away the particles that have been deposited on the drum surface. The invention is applicable to magnetographic printers.
Patent FR-2644919-B1 (FR)
Inventor: COMMISSAIRE HENRI
IPC: G01S13/02
Filed: 1989-03-21
Granted: 1991-05-31
Abstract: The invention concerns the movement of land vehicles. <??>It involves fitting at least some vehicles (VA, VB) with a radar system and a transponder which is capable of retransmitting, with a selected frequency shift, any radar wave received in a predetermined frequency band. The radar semi-continuously transmits waves suitable for the measurement of a distance over a range of several hundred metres, and the radar receives the shifted return waves and measures the distance from these. Provision is also made for fitting certain objects or persons (P, B), not equipped with radar, with individual transponders different from those fitted on the vehicles (VA, VB).
Patent FR-2693770-B1 (FR)
Title: Moteur à plasma à dérive fermée d'électrons.
Inventor: MOROZOV ALEXEI I
IPC: F03H1/00
Filed: 1992-07-15
Granted: 1994-10-14
Abstract: Le moteur à plasma comprend un canal annulaire principal d'ionisation et d'accélération (24) délimité par des pièces (22) en matériau isolant et ouvert à son extrémité aval (225), au moins une cathode creuse (40) associée à des moyens (41) d'alimentation en gaz ionisable, et une anode annulaire (25) concentrique au canal annulaire principal (24) et disposée à distance de l'extrémité aval ouverte (225). Une chambre tampon annulaire (23) qui présente dans le sens radial une dimension plus grande que celle du canal annulaire principal (24) s'étend en amont de celui-ci au-delà de la zone dans laquelle est placée l'anode annulaire (25). Des moyens (26) d'alimentation en gaz ionisable débouchent en amont de l'anode (25) à travers un distributeur annulaire (27) dans une zone distincte de la zone portant l'anode (25). Des moyens (31 à 33, 34 à 38) de création d'un champ magnétique dans le canal principal (24) sont adaptés pour produire dans ce canal principal (24) un champ magnétique essentiellement radial qui présente un gradient avec une induction maximale à l'extrémité aval (225) du canal (24).
Patent FR-2696576-B1 (FR)
Inventor: BOUGIS JEAN-CLAUDE
IPC: G21C7/08
Filed: 1992-10-05
Granted: 1994-12-02
Abstract: The internals comprise a lower plate (24) pierced with outlet openings for the coolant, an upper plate (26), support columns (28) joining the plates and cluster guides intended for control clusters. At least some of the guides have an upper segment (30) projecting above the upper plate (26) and a lower segment (32) extending between the plates (24) and (26). The lower segment (32) comprises a base (40) for bearing on a frustoconical seat integral with the lower plate (24), and it is subjected to the action of elastic means (78). The segments (30) and (32) of each guide constitute a monobloc cartridge which can be inserted into a respective column (28). The guide furthermore comprises a hood (76), for receiving the upper segments (30), which is fixed to the upper plate (26), on which the elastic means (78) bear.
Patent FR-2719584-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-05-09
Granted: 1996-06-07
Abstract: New derivs. of serine are of the formula R-O-C(O)-NH-(CH2OH)CH-C(O)-O-R' (I), and/or their D or L optical isomers. R, R' = 8-30C hydrocarbon gps. 12 cpds. are specifically claimed, e.g. dodecyl-3-hydroxy-2-(N-hexadecyloxy-carbonyl) aminopropionate.
Patent FR-2729404-B1 (FR)
Inventor: JOURDE BERNARD
IPC: D04H18/02
Filed: 1995-01-12
Granted: 1997-04-11
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00052 Sec. 371 Date Aug. 11, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 11, 1997 PCT Filed Jan. 12, 1996 PCT Pub. No. WO96/21763 PCT Pub. Date Jul. 18, 1996A needling machine for the fabrication of non woven products includes apparatus for needling a lap passing between two perforated steel plates, and introducing mechanism for introducing the fiber lap between the two plates, an extractor for extracting the lap downstream of the needling apparatus, a drive source for driving the needling apparatus with a periodical-striking motion, and a processing and control device connected to the needling drive source. The needling machine further includes an electromechanical speed control for driving at a variable speed the extractor, controlled by the processing and control device to provide the extraction means with an extraction speed modulated to the striking frequency at about an average extraction speed.
Patent FR-2745896-B1 (FR)
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: D06F34/14
Filed: 1996-03-07
Granted: 1998-04-24
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00408 Sec. 371 Date Aug. 31, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 31, 1998 PCT Filed Mar. 7, 1997 PCT Pub. No. WO97/33032 PCT Pub. Date Sep. 12, 1997A method and an apparatus is described for drying a load of moist fibrous material, particularly a load of laundry washed and placed in a washer/drier machine or a clothes drier, wherein a closed-circuit flow of superheated steam at 102-180 DEG  C. and substantially at atmospheric pressure is passed through the load of fibrous material. The method is characterized in that, prior to the superheated steam drying step, the air in the closed circuit is flushed therefrom with steam.
Patent FR-2748142-B1 (FR)
Inventor: DOPPELT LOREN E
IPC: H05B37/02
Filed: 1997-04-18
Granted: 2004-11-05
Abstract: A garage door operator with light control includes a garage door movement apparatus for moving the garage door in an open and in a close direction within a doorway, a light having an on and an off state, a controller for generating a door movement signal for operating the door movement apparatus and for generating a light enable signal for operating the light in one of a plurality of on and off states and an obstacle detector for detecting the presence of an obstruction in the doorway. The controller responds to the door state (traveling open, traveling closed and stopped open) in order to control operation of the door and activation of the lights. When the door state indicates the door is stopped open and the obstacle detector detects an obstruction in the doorway, the controller generates a light enable signal for enabling the light.
Patent FR-2764894-B1 (FR)
Inventor: CANPONT DOMINIQUE
IPC: C08L83/07
Filed: 1997-06-24
Granted: 1999-09-24
Abstract: The invention concerns the preparation of a silica suspension in a silicon fluid, said suspension being used to produce silicon vulcanisable by polyaddition (RTV elastomers). The problem which the invention aims to solve is that of finding a technical compromise between the rheological and mechanical properties of the final RTV. The invention solves the problem by providing a method for preparing a silica suspension treated with hexamethyldisilazane (HMDZ) in a silicon fluid with siloxyl Si-Vinyl function, characterized in that it consists essentially in introducing HMDZ in the preparation medium, before and/or substantially while bringing at least part of the silicon fluid prepared with at least part of the particulate filler used, said introduction being carried out once or several times for a HMDZ fraction corresponding to a proportion not more than 8% by dry weight with respect to the total silica charge and after bringing together the POS and the filler.
Patent FR-2765510-B1 (FR)
Inventor: JEANDEAUD JEAN CLAUDE
IPC: B23Q1/62
Filed: 1997-07-07
Granted: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns an assembly comprising at least two machine-tools (2) for machining sheet metal and a device for transporting the sheets, one at least of said machine-tools being provided with means for being displaced along a first direction (Y). One at least of the machine-tools (2) capable of being displaced along a first direction (Y) is arranged on a slide (6) or the like, and means are provided for displacing each slide (6) along a second direction (X), in particular perpendicular to the first.
Patent FR-2788875-B1 (FR)
Inventor: BILLIOT GERARD
IPC: G11C29/46
Filed: 1999-01-22
Granted: 2001-03-30
Abstract: The invention relates to a device for testing a reprogramable non-volatile memory having dedicated areas protectable in reading, writing and/or erasing and whose access rights consist of configuration words (MC) saved in a configuration area of the memory, said device comprising message transmission/reception means (10) and a received message logic control unit (11) and access controls to the memory, characterized in that it comprises at least one temporary register ensuring an emulation of these access rights, so as to render access protections reversible or irreversible. The invention also relates to the process performed by said device.
Patent FR-2789472-B1 (FR)
Inventor: COSTA ANTOINE
IPC: A63C19/06
Filed: 1999-02-10
Granted: 2001-03-02
Abstract: The fence support picket has a post (1) supporting a wire (5). The wall of the post tube is made from glass fibre reinforced plastic. The spike tip (7) is formed as a moulding with a tubular upper spigot to receive the lower end of the post tube.
Patent FR-2791487-B1 (FR)
Inventor: BESSON CHRISTOPHE
IPC: H01F7/18
Filed: 1999-03-26
Granted: 2004-09-03
Abstract: The invention relates to a method for determining the position of a moveable element (2) in at least one main pole air gap (3) of a polarized electromagnetic actuator (1), comprising a stator structure (4) in the form of a magnetic circuit made from a highly permeable magnetic material and comprising at least one electric coil (6). The inventive method consists in the following: at least one secondary measurement air gap (7) is defined for the magnetic circuit (5) of the stator structure (4); a magneto-sensitive element such as a Hall probe or similar is disposed in said secondary air gap (7), whereby said magneto-sensitive element can deliver an electric signal that is representative of the total magnetic induction passing therethrough, respecting a known function that is dependent on the current in the coil (6) and the position of the moveable element (2) in the main pole air gap (3); the current in the coil (6) is measured in order to ascertain the position of the moveable element (2) in the main pole air gap (3). The invention also relates to actuators for carrying out said method.
Patent FR-2802136-B1 (FR)
Inventor: CAHUZAC DANIEL
IPC: B23Q11/08
Filed: 1999-12-13
Granted: 2002-02-22
Abstract: A protection device (D) for the driving mechanism of a mobile element (O) against the cuttings of a machine tool includes a driving section (P1) and a machining zone (P2) separated by a protection wall. The protection wall is constituted by a plate (100) having a free translational motion on a disk (200) rotating freely with respect to the wall. A first displacement window (210) in the disk (200), and a second displacement window (310) in the wall are provided wherein both displacement windows (210 and 310) are arranged with respect to each other in such a way that the translational displacement of the plate (100) and the rotation of the disk (200) occlude the opening of both displacement windows (210 and 310).