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Patent WO-2012004253-A1 (WO)
Title: Anode pour l'émission de rayons x et procédé de fabrication d'une telle anode
Inventor: HUOT GUILLAUME
IPC: H01J35/10
Filed: 2011-07-05
Abstract: Anode pour l'émission de rayons X, comprenant un substrat et, sur une portion de surface du substrat, un revêtement (4) comprenant une pluralité de groupes (7) superposés ou empilés de sous-couches (8, 9)et une sous-couche intermédiaire (6) entre le substrat et le revêtement, chaque groupe comprenant au moins une première sous-couche (8) et une deuxième sous-couche (9) superposées ou empilées, au moins un sous-couche superficielle (9n) étant apte à produire des rayons X sous l'effet d'un faisceau incident d'électrons. Procédé de fabrication de cette anode dans lequel, pour chaque groupe, la structure est réchauffée avant le dépôt des sous-couches (8, 9) et refroidie après ce dépôt.
Patent WO-2012038530-A1 (WO)
Title: Plantes résistantes aux pathogènes fongiques et méthodes pour leur production
Inventor: MOREL JEAN-BENOIT
IPC: C12N15/82
Filed: 2011-09-23
Abstract: La présente invention concerne des gènes de plantes impliqués dans la régulation négative de la résistance à des pathogènes fongiques, et leurs utilisations. Plus particulièrement, la présente invention concerne des plantes comprenant un gène WAK112, ou un de ses orthologues, désactivé, et ayant une résistance accrue à des pathogènes fongiques. L'invention concerne aussi des méthodes de production de plantes modifiées ayant une résistance accrue ou améliorée aux maladies et pathogènes fongiques. De plus, l'invention concerne des méthodes de criblage et d'identification de molécules qui modulent l'expression du gène WAK112.
Patent WO-2012038535-A1 (WO)
Title: Process for treating keratin fibres using a non-detergent cosmetic composition comprising at least one calcium salt
Inventor: ALBERT ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/20
Filed: 2011-09-23
Abstract: Process for treating keratin fibres using a non-detergent cosmetic composition comprising at least one calcium salt The present invention relates to a cosmetic process for treating keratin fibres, in particular human keratin fibres such as the hair, comprising a step in which a non-detergent cosmetic composition comprising, in a cosmetically acceptable medium,an amount of greater than or equal to 1% by weight, relative to the total weight of the composition, of one or more water-soluble inorganic calcium salts, is applied to the said keratin fibres, and a step of rinsing the said keratin fibres.
Patent WO-2012069242-A1 (WO)
Title: Impression numérique et procédé de finition pour tissus et analogues
Inventor: MILINI LUIGI
IPC: B41J3/407
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé (1a, 1b) d'impression numérique et de finition pour tissus, et analogues, lequel procédé comprend : - une étape de déroulement d'un tissu (2) à partir d'un premier rouleau (3), - une étape de compensation des vitesses et d'étalement du tissu (2) pour son positionnement sur une bande transporteuse (5) comportant des moyens de support sur lesquels s'effectue une étape d'impression numérique, - une étape de séchage du tissu (2), - une étape d'enroulement du tissu (2) sur un second rouleau (11), ces étapes étant exécutées en des stations correspondantes disposées en séquence les unes par rapport aux autres, et le tissu (2) les traversant de façon continue, transversalement par rapport à la bande transporteuse (5), une pluralité de barres étant disposées, comportant des têtes d'impression qui sont commandées électroniquement et synchronisées avec le mouvement de la bande transporteuse (5).
Patent WO-2013056734-A1 (WO)
Title: Optical modulator and method of encoding communications traffic in a multilevel modulation format
Inventor: CAVALIERE FABIO
IPC: H04B10/155
Filed: 2011-10-19
Abstract: An optical modulator (10) comprising: an optical splitter (12) arranged to receive an optical carrier signal (14) and split it into sub-signals (16); modulation assemblies (18), each comprising a binary optical modulator (22) arranged to apply a binary phase shift keyed, BPSK, modulation to a respective optical sub-signal to form a BPSK modulated optical sub-signal. A plurality of the modulation assemblies (20) comprise a phase-shifter (24), each arranged to apply a respective phase shift to the respective BPSK modulated optical sub-signal in dependence on a pre-selected multilevel modulation format; encoding apparatus (26) arranged to receive communications traffic bits (28), to map each bit into a respective symbol, and to generate and transmit a respective drive signal to the optical modulator of a modulation assembly, each drive signal arranged to cause the optical modulator to apply said BPSK modulation, to encode the symbol onto the respective optical carrier sub-signal; an output (30); and a combiner (32) arranged to receive each BPSK modulated optical sub-signal and to deliver each sub-signal to the output, to form an output optical signal (34) having said multilevel modulation format.
Patent WO-2012101209-A1 (WO)
Inventor: LIANG BAOZHU
IPC: F16C33/60
Filed: 2012-01-26
Abstract: Ein Konzept für einen Teillagerring 100 eines Wälzlagers mit einer ersten Montagebohrung 110 an der Stirnfläche des Teillagerrings 100 und einer zweiten Montagebohrung 120, wobei die zweite Montagebohrung 120 einen größeren Durchmesser aufweist als die erste Montagebohrung 110 und zur Aufnahme einer Sicherungshülse 200 ausgebildet ist.
Patent WO-2012116965-A1 (WO)
Title: Dérivés de pipéridine pontés
Inventor: BAUMANN KARLHEINZ
IPC: C07D471/04
Filed: 2012-02-28
Abstract: La présente invention porte sur des composés de formule (I), dans laquelle hétéroaryle I représente un groupe hétéroaryle à cinq ou six chaînons, contenant 1 à 3 hétéroatomes choisis entre S et N ; hétéroaryle II représente un groupe hétéroaryle à six chaînons, contenant 1 à 3 hétéroatomes choisis entre S et N, ou représente un système cyclique à deux éléments contenant 1 à 4 hétéroatomes choisis entre S et N, au moins un noyau étant aromatique par nature ; R 1  représente un groupe alkyle inférieur, un groupe alcoxy inférieur, un groupe alkyle inférieur substitué par un atome d'halogène ou un atome d'halogène ; R 2  représente un groupe alkyle inférieur, un groupe alkyle inférieur substitué par un atome d'halogène, un atome d'halogène, un groupe alcoxy inférieur, un groupe cycloalkyle substitué par un groupe alkyle inférieur ou un groupe alkyle inférieur substitué par un atome d'halogène, ou représente un groupe alkyle inférieur substitué par un groupe hydroxy, ou représente le groupe furyle, ou représente le groupe O-benzyle, un groupe (CH 2 ) p -phényle, éventuellement substitué par un atome d'halogène, un groupe alcoxy inférieur, un groupe alkyle inférieur substitué par un atome d'halogène, un groupe alkyle inférieur ou par un groupe cyano ; R 3  représente l'atome d'hydrogène ou un groupe alkyle inférieur ; Y représente (CH 2 ) n -, -CH 2 OCH 2 -, -CH 2 O-, CH 2 S-, -CH 2 SCH 2 - et est lié à deux des atomes de carbone de cycle, la liaison étant soit aux atomes de carbone de cycle a et b soit aux atomes de carbone de cycle c et d ; p vaut 0 ou 1 ; m vaut 0, 1 ou 2 ; si m vaut 2, alors les R 1  peuvent être identiques ou différents ; n vaut 2 ou 3 ; o vaut 0, 1 ou 2 ; si o vaut 2, alors les R 2  peuvent être identiques ou différents ; ou sur des sels d'addition d'acide pharmaceutiquement actifs de ceux-ci. Les présents composés de formule I sont des modulateurs de bêta-amyloïde et ainsi, ils peuvent être utiles pour le traitement ou la prévention d'une maladie associée au dépôt de bêta-amyloïde dans le cerveau, en particulier la maladie d'Alzheimer, et d'autres maladies telles que l'angiopathie amyloïde cérébrale, l'hémorragie cérébrale héréditaire avec amyloïdose de type hollandais (HCHWA-D), la démence vasculaire, la démence pugilistique et la trisomie 21.
Patent WO-2012123298-A1 (WO)
Title: Composés antiviraux
Inventor: ALAM MUZAFFAR
IPC: C07D487/06
Filed: 2012-03-07
Abstract: La présente invention concerne des composés, des compositions et des méthodes pour le traitement d'une infection par le virus de l'hépatite C (VHC). L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés et des méthodes d'utilisation de tels composés dans le traitement d'une infection par le VHC.
Patent WO-2012143173-A1 (WO)
Title: Équipement combiné d'irm et de radiothérapie
Inventor: CALVERT SIMON
IPC: G01R33/3815
Filed: 2012-03-08
Abstract: La présente invention concerne un système combiné d'IRM et de radiothérapie (10), comprenant une structure d'aimant (100) et un équipement de radiothérapie (200). La structure d'aimant (100) comprend : une structure simple de bobine de champ sensiblement cylindrique (104) comprenant un certain nombre de bobines supraconductrices (106, 108) articulées par une structure de support (110) et s'étendant axialement de part et d'autre d'une zone centrale (180) ; une chambre à vide externe (OVC) (122) entourant la structure de bobine de champ (104) dans un volume de vide ; et un dispositif de refroidissement comprenant des tubes de refroidissement (114) agencés en contact thermique avec les bobines supraconductrices et agencés pour recevoir un fluide cryogénique circulant dans les tubes de refroidissement. L'équipement de radiothérapie (200) comprend : une source de rayonnement gamma (202) agencée (203) pour tourner autour de l'axe de la structure de bobine de champ sensiblement cylindrique (104) dans la zone centrale (180), de façon à diriger un faisceau de rayonnement (208) le long d'un trajet sélectionné sensiblement radialement à travers la structure de bobine de champ sensiblement cylindrique (104).
Patent WO-2012130927-A1 (WO)
Title: Microphone
Inventor: WIEDERHOLT BERND
IPC: H04R1/08
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un microphone pourvu d'une capsule de microphone (10) et d'une suspension (20) pour capsule de microphone. La suspension (20) pour capsule de microphone comporte une première et une deuxième partie de boîtier (10, 30) ainsi qu'une unité de découplage (40). La capsule de microphone (10) est logée sur l'unité de découplage (40) aux fins de neutralisation du bruit solidien. L'unité de découplage (40) est fixée à son tour sur la première partie et/ou sur la deuxième partie de boîtier (10, 30). L'unité de découplage (40) comporte une partie à déformation qui se déforme lorsqu'elle est soumise à une contrainte. L'unité de découplage comporte au moins deux bras qui comportent chacun une première et une deuxième extrémité. Les deuxièmes extrémités respectives comportent une partie de fixation destinée à recevoir une capsule de microphone. Chaque bras comporte une partie à déformation, qui se déforme lorsqu'elle est soumise à une première contrainte, et une partie élastique qui permet une déformation longitudinale élastique à partir d'une deuxième contrainte.
Patent WO-2012131037-A1 (WO)
Title: Dérivés radiomarqués de flumazénil
Inventor: SOLBAKKEN MAGNE
IPC: C07B59/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un composé marqué au 18F convenant comme traceur PET pour l'imagerie de récepteurs GABA ainsi qu'un composé précurseur à utiliser dans la synthèse de ce composé et des procédés de préparation. L'invention concerne également un procédé d'imagerie in vivo consistant à administrer ledit composé marqué au 18F pour le diagnostic d'états dans lesquels l'expression du récepteur GABA est anormale, ou pour la surveillance de tels états.
Patent WO-2012140055-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de condensation de vapeurs sous vide
Inventor: KARASIAK WOLF
IPC: C08G63/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de condensation de vapeurs sous vide, présentant au moins une zone de condensation spatiale (311), qui est en communication avec un appareil à vide (2) pour la production d'une pression inférieure à la pression atmosphérique et qui est pourvue de moyens de refroidissement (51) pour la condensation des vapeurs à une pression inférieure à la pression atmosphérique, et au moins une zone de collecte spatiale (312) pour le condensat, qui est en communication avec ladite au moins une zone de condensation spatiale (311), ladite au moins une zone de collecte spatiale (312) présentant un boîtier étanche au vide (10) et étant en communication, directement ou indirectement, avec l'appareil à vide (2). L'invention concerne en outre un procédé de condensation de vapeurs sous vide.
Patent WO-2013156054-A1 (WO)
Title: Domaine 2 de chaîne lourde d'igm et d'ige en tant que modules d'homodimérisation à liaison covalente pour la génération de protéines de fusion à double spécificité
Inventor: KONTERMANN ROLAND
IPC: C07K16/00
Filed: 2012-04-16
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide comprenant un domaine 2 de chaîne lourde (HD2) d'IgM ou d'IgE et au moins une fraction pharmaceutiquement active, des complexes le comprenant et son utilisation à titre thérapeutique et prophylactique.
Patent WO-2012156468-A1 (WO)
Title: Schiebewand mit wenigstens einem flügel
Inventor: RITZI MARCEL
IPC: E05D15/06
Filed: 2012-05-16
Abstract: Die Schiebewand weist wenigstens einen Flügel (6, 7, 8) auf, der jeweils in einer oberen und einer unteren Laufschiene (2, 3) geführt ist. Die untere Laufschiene (3) ist in einem Gebäudeboden versenkbarund weistwenigstens einen Führungskanal (4, 5) auf, in welchem der wenigstens eine Flügel (7) an einem unteren Rand (9) verschiebbar gelagert ist. Der verschiebbare Flügel(7) ist mit einem Abdeckelement (10, 10', 10'') wirkverbunden, das sich in oder über den Führungskanal (5) schiebt, wenn der Führungskanal (5) von dem verschiebbaren Flügel (7) freigegeben wird. Der genannte Führungskanal (5) ist somit entweder vom verschiebbaren Flügel (7) oder von dem Abdeckelement (10, 10', 10'') abgedeckt.Beim geschlossenen Flügel (7) erstreckt sich das Abdeckelement (10, 10', 10'') in einen seitlich ausserhalb des seitlichen Türrahmens angeordneten Kanal (25, 125).
Patent WO-2012160209-A1 (WO)
Title: Équipement servant de support à une tablette électronique, en particulier dans un véhicule
Inventor: ACKERET PETER
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un équipement servant de support à une tablette électronique sur le côté avant d'un dossier d'un siège de véhicule ou destiné à être introduit dans différents compartiments de logement ou faisant partie intégrante d'un compartiment de logement. Ledit équipement comprend un dispositif de fixation (30a, 30b, 40b, 250, 255 256b) servant à fixer l'équipement sur le siège de véhicule (1), un support (240a) servant à loger la tablette électronique (150) et un système de transfert (240d, 240f, 240e, 240h, 270) prévu entre le support et le dispositif de fixation au moyen duquel le support peut être déplacé d'une position de rangement, dans laquelle l'écran (560a) de la tablette électronique introduite dans le support est orienté de manière sensiblement parallèle au côté avant (2a) du dossier (2) et est positionné à proximité du dossier ou dans le dossier, à une position d'utilisation, dans laquelle l'écran est orienté en direction de l'utilisateur.
Patent WO-2013000825-A1 (WO)
Title: Réduction de court-circuit dans un composant électronique comprenant une pile de couches disposées sur un substrat flexible
Inventor: KARLSSON CHRISTER
IPC: H01L27/115
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (1) et un dispositif électronique (100) comprenant un ou plusieurs de ces composants (1). Le composant électronique (1) comprend une pile (4) de couches disposées sur un substrat flexible (3). Ladite pile comprend une partie électriquement active (4a) et une couche de protection (11) permettant de protéger la partie électriquement active contre les rayures et l'abrasion. Ladite partie électriquement active comprend une couche d'électrode inférieure (5) et une couche d'électrode supérieure (9) et au moins une couche isolante ou semi-isolante (7) entre lesdites électrodes. La pile comprend également une couche tampon (13), disposée entre la couche d'électrode supérieure (9) et la couche de protection (11). La couche tampon (13) est conçue pour absorber au moins partiellement un changement de dimension latérale (ΔL) survenant dans la couche de protection (11) et empêcher ainsi le transfert dudit changement de dimension (AL) à la partie électriquement active (4a), ce qui permet de réduire le risque de court-circuit entre les électrodes.
Patent WO-2013010831-A1 (WO)
Title: Batteriemanagementsystem und verfahren zur bestimmung der ladezustände von batteriezellen, batterie und kraftfahrzeug mit batteriemanagementsystem
Inventor: BUTZMANN STEFAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-07-09
Abstract: Es wird ein Verfahren zur Bestimmung der Ladezustände (SOC) von Batteriezellen (14) oder Batteriemodulen einer Batterie geschaffen. Das Verfahren wird unter Verwendung einer Mehrzahl von Zellüberwachungseinheiten (16, 32) durchgeführt, von denen jede mehrere von den Batteriezellen (14) oder mindestens ein Batteriemodul überwacht, und weist grundsätzlich die folgenden Schritte auf: Messen der jeweiligen elektrischen Spannung der Batteriezellen (14) oder Batteriemodule durch die Zellüberwachungseinheiten (16, 32), Messen eines Stromes der Batterie, Übermitteln des gemessenen Stromwerts an die Mehrzahl von Zellüberwachungseinheiten (16, 32), und Berechnen eines Ladezustandes (SOC) in jeder von den Zellüberwachungseinheiten (16, 32) für die jeweiligen überwachten Batteriezellen (14) beziehungsweise das jeweilige mindestens eine Batteriemodul. Ferner wird ein Batteriemanagementsystem (21, 31) bereitgestellt, welches dazu eingerichtet ist, das erfindungsgemäße Verfahren durchzuführen. Außerdem werden eine Batterie und ein Kraftfahrzeug mit dem Batteriemanagementsystem (21, 31) zur Durchführung des Verfahrens offenbart.
Patent WO-2013017558-A1 (WO)
Title: Damping arrangement
Inventor: HAUF MARKUS
IPC: G03F7/20
Filed: 2012-07-30
Abstract: The invention relates to a damping arrangement for dissipating oscillation energy of an element in a system, more particularly in a microlithographic projection exposure apparatus, comprising an absorber mass (1 15, 215, 315, 415, 515, 615, 715), which is mounted by means of a stable mounting with respect to the element (1 10, 210, 310, 410, 510, 610, 710), wherein the absorber mass (1 15, 215, 315, 415, 515, 615, 715) is arranged in a cavity present within the element and is at least partly surrounded by a fluid (120, 220, 320, 420, 520, 620, 720) situated in said cavity, wherein a mass-spring system is formed by the absorber mass (1 15, 215, 315, 415, 515, 615, 715), said system damping a translational movement component of an oscillation of the element (1 10, 210, 310, 410, 510, 610, 710) that exists at the linking point of the absorber mass (1 15, 215, 315, 415, 515, 615, 715), and wherein the stable mounting is formed by a rheological fluid that is electrically controllable or controllable via electric or magnetic fields.
Patent WO-2013060598-A1 (WO)
Title: Mischeranordnung zur reduktionsmittelaufbereitung
Inventor: NAGEL THOMAS
IPC: B01F5/06
Filed: 2012-10-16
Abstract: Mischeranordnung (1) zum Vermischen eines Additivs (2) mit einem Abgasstrom (3), wobei die Mischeranordnung mindestens eine Überströmfläche umfasst, die in einer Mischstrecke einer Abgasleitung angeordnet ist. Die Abgasleitung (6) weist einen Querschnitt (7) und eine Hauptströmungsrichtung (8) des Abgasstroms (3) auf. Die Mischeranordnung ist insbesondere dadurch gekennzeichnet, dass die mindestens eine Überströmfläche (4) zentral in der Mischstrecke (5) angeordnet und entlang der Hauptströmungsrichtung (8) des Abgasstroms (3) ausgerichtet ist, wobei in der Überströmfläche (4) eine Vielzahl geschlossener Vertiefungen (9) gebildet sind. Es wird eine Mischeranordnung vorgeschlagen, die eine hervorragende Durchmischung des Abgasstroms mit einem Additiv ermöglicht, ohne dabei einen hohen Strömungswiderstand zu erzeugen.
Patent WO-2013060621-A1 (WO)
Title: Variants de protéase à performance améliorée et thermiquement stables
Inventor: HELLMUTH HENDRIK
IPC: C12N9/54
Filed: 2012-10-19
Abstract: L'invention concerne des protéases comprenant une séquence d'acides aminés, lesquelles sont identiques à au moins 70 % sur la totalité de leur longueur à la séquence d'acides aminés figurant dans la SEQ ID NO. 1 et présentent dans le comptage selon la SEQ ID NO. 1 la substitution d'acides aminés R99E ou R99D en combinaison avec au moins deux autres substitutions d'acides aminés qui sont sélectionnées dans le groupe constitué de S3T, V4I et V199I. Lesdites protéases présentent une excellente performance de nettoyage, en particulier pour les salissures contenant du sang, ainsi qu'une excellente stabilité thermique.
Patent WO-2014075721-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage artificiel pour générer de la lumière naturelle
Inventor: DI TRAPANI PAOLO
IPC: F21V9/02
Filed: 2012-11-14
Abstract: Un dispositif d'éclairage artificiel pour générer une lumière naturelle similaire à celle émanant du soleil et du ciel comprend une source de lumière directe ; et un générateur de lumière diffusée. La source de lumière directe comprend un premier dispositif d'émission de lumière conçu pour émettre une lumière primaire, et une première surface d'émission (28) positionnée en aval du premier dispositif d'émission de lumière. Le générateur de lumière diffusée est au moins partiellement transparent à la lumière, il est positionné en aval du premier dispositif d'émission de lumière, il comprend une seconde surface d'émission de lumière (34) et il est conçu pour engendrer une lumière diffusée (35) au niveau de la seconde surface d'émission (34). La source de lumière directe produit à partir de la lumière primaire une lumière directe (236) qui sort de la première surface d'émission (28) avec un profil de luminance qui est uniforme sur la première surface d'émission (28) et présente un pic étroit (30) dans la distribution angulaire autour d'une direction de lumière directe (32). La source de lumière directe et le générateur de lumière diffusée coopèrent pour former une lumière externe au niveau d'une surface d'émission externe du dispositif d'éclairage artificiel qui comprend une première composante de lumière qui se propage dans des directions contenues à l'intérieur du pic étroit (30) et une seconde composante de lumière qui se propage dans des directions séparées du pic étroit (30), la première composante de lumière (241) possédant une température de couleur proximale (CCT) qui est inférieure à une température de couleur proximale (CCT) de la seconde composante de lumière (243).
Patent WO-2013076055-A1 (WO)
Title: Breast pump
Inventor: SCHEIDEGGER ANDREAS
IPC: A61M1/06
Filed: 2012-11-20
Abstract: The breast pump for collecting breast milk comprises a funnel (2) intended to receive the breast, a housing (1), and a device for producing a negative pressure. The funnel (2) consists of a flexible material and extends into the housing (1). The device for producing a negative pressure comprises at least one body (12) that is movable over a portion of the length of the funnel (2) while compressing the funnel (2).
Patent WO-2013092116-A1 (WO)
Title: Élément de contact pour raccorder une ligne de câble, son procédé de fabrication et procédé pour relier un élément de contact à une ligne de câble
Inventor: HERZIG JUERGEN
IPC: H01R4/02
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne un élément de contact (10) qui est conçu pour raccorder une ligne de câble à un raccordement comportant plusieurs fils individuels qui forment une face frontale de la ligne de câble. L'élément de contact (10) comporte un dôme (12) pour relier l'élément de contact (10) à la ligne de câble au moyen de soudures de contact. Selon l'invention, le dôme (12) est conçu pour être guidé au moins en partie à travers la surface frontale entre les fils individuels dans la ligne de câble pour la liaison.