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Patent WO-9622727-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion electrique transcutanee pour appareil medical implantable
Inventor: SABIN PIERRE
IPC: A61B5/296
Filed: 1996-01-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'appareillage médical comportant un dispositif transcutané (3) comportant un socle (6) pourvu de moyens de fixation sur un os (5) de l'organisme et des moyens de liaison étanche avec alternativement un bouchon temporaire (7) et un pilier transcutané (8) à l'intérieur duquel se situent des moyens de connexion électrique (27) complémentaires de moyens de connexion électrique (21) incorporés dans ledit socle (6), et en ce que ledit socle comporte une membrane (34) de protection étanche bactériologique, perforable par au moins des broches (30) électriquement conductrices que comportent lesdits moyens de connexion électrique (27).
Patent WO-9637608-A1 (WO)
Inventor: ASSMANN GERD
IPC: C12N5/10
Filed: 1996-05-20
Abstract: The present invention relates to variants of the human apoloprotein A-I comprising a cystein in position 151, the corresponding nucleic acids and the vectors containing them. It also relates to pharmaceutical compositions comprising said elements and their utilization, particularly in genic therapy.
Patent WO-9637314-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de lavage et de nettoyage
Inventor: BUX PHILIPPE
IPC: D06F19/00
Filed: 1996-05-24
Abstract: Le procédé de lavage et de nettoyage comprend l'émission simultanée d'infrasons et d'ultrasons dans le liquide contenant les objets à laver ou à nettoyer. Avantageusement, les fréquences sont choisies dans des plages respectives de 10 à 90 Hz et de 15 à 25 kHz. Les infrasons et les ultrasons sont de préférence émis au moyen d'une membrane souple en contact avec le liquide contenant les objets à laver. Les dispositifs de lavage et de nettoyage comprend un boîtier (10), contenant des moyens (11, 12) d'émission d'ondes acoustiques présentant une membrane d'émission (13, 14), tels que des haut-parleurs. La membrane est étanche et vient au contact du liquide lorsque ledit dispositif est plongé dans le liquide. Avantageusement, les fréquences sont choisies dans les plages susmentionnées.
Patent FR-2830533-A1 (FR)
Title: New epsilon polymorphic form of hexanitro hexaaza isowurtzitane useful in smokeless powders, propellants and explosives
Inventor: CAGNON GUY
IPC: C07D487/22
Filed: 1996-03-14
Abstract: Epsilon polymorphic form of hexanitro hexaaza isowurtzitane (I) is new.  The epsilon polymorphic form of hexanitro hexaaza isowurtzitane is of formula H(OCH2CHR)xOH (I). An Independent claim is also included for production of the epsilon form.
Patent FR-2749033-A1 (FR)
Inventor: LEBLANC FRANCOIS CHARLES
IPC: E04F13/04
Filed: 1996-05-24
Abstract: The invention discloses a device for coating a surface (1), essentially a steel or a mechanically similar material, with a layer (10) of a hydraulic binder such as cement. This layer (10) is applied as a fresh hydraulic mortar (8) on the surface (1) by means of an adhesive material (6) itself previously applied on this surface (1). The fresh hydraulic mortar (8) is applied on the adhesive material (6) before the latter completely sets and its setting continues during setting and hardening of the fresh hydraulic mortar (8). This method allows the surface (1) to act as reinforcement for the coating layer (10).
Patent FR-2750699-A1 (FR)
Inventor: VANLEMMENS PIERRE PAUL
IPC: C07H15/26
Filed: 1996-07-05
Abstract: The invention discloses a method for the preparation of novel 3-hydroxypyridin-4(1H)-ons from monosaccharides or itols, of general formula: (I) in which R represents a radical, saturated or not, branched or not, with carbon groupings, heteroatoms or not, and Sub represents a saccharide derivative or an itol, cyclic or not, protected or not, the hydrocarbon network thereof is directly linked with pyranon nitrogen atom or via a spacer. The invention is characterised in that the method comprises a first step of protecting the pyranon 3-hydroxy derivative grouping, a second base-catalysed step of substituting the pyranon intracyclic oxygen atom with the aminosaccharide or aminoitol amine function, a third step of deprotecting the 3-OH grouping of the pyranon and optionally of the OH groupings of the glucid or itol radical. The invention also concerns the products obtained by this method and their applications, in particular as medicines for treating toxic overloads of Fe<III>.
Patent FR-2750624-A1 (FR)
Title: Recovery of liquid used during spray cleaning of centre light
IPC: F16M11/28
Filed: 1996-07-04
Abstract: The recovery of liquid used during the spray cleaning of a suspended central light utilises a lower ring support (1,2), an extension piece (4) with an adjustable extension piece (5). An upper ring (9,10) retains a plastic funnel (11) which is able to recover the used liquid following the spraying of the light. The lower support ring, which can be dismantled, has a ferrule (3) for holding the first extension piece, the ring having a diameter of 80 cm serving as a foot providing stability. The adjustable extension comprises an internal tube (6) which can be extended so as to lengthen it, holes (7) and the clip (8) serving to lock the extension in position.
Patent FR-2751738-A1 (FR)
Inventor: BOEN ROGER
IPC: F27B14/08
Filed: 1996-07-25
Abstract: An insulating material melting furnace including a cooled crucible (10) with a continuous metal side wall, a sectored cooled floor (12), and at least one field magnet (28) arranged under the floor and forming the only heating means. The level of the melt in the crucible and the field magnet excitation frequency are selected in such a way that said level and the internal half-radius of the crucible are smaller than the melt skin thickness resulting from the field magnet excitation frequency.
Patent FR-2738703-A1 (FR)
Title: Protection arriere pour haut-parleurs
Inventor: STEVANI GIANCARLO
IPC: H04R1/02
Filed: 1996-08-27
Abstract: Une boîte-corps (1) ayant, de préférence, une forme tronconique, est montée sur le côté arrière d'un haut-parleur (3) situé dans la porte d'un véhicule, comme protection vers l'intérieur de la porte, contre l'humidité et/ou l'égouttage d'eau provenant de la vitre de porte. La boîte-corps se monte dans la paroi interne (5) séparant la zone pourvue de canaux et de trous d'évacuation de la zone interne de l'habitacle, comprenant les habillages. Le corps (1) pour la protection des haut-parleurs (3) comprend au moins une ouverture arrière (bêta) protégée par de la matière hydrophobe phonotransparente (14), qui permet une circulation d'air convenable pour la diffusion du son. Le corps de protection peut être soit fermé soit pourvu de fentes inférieures et/ou supérieures (15) (15') qui sont également protégées avec de la matière hydrophobe phonotransparente (14') (14").
Patent FR-2753718-A1 (FR)
Title: Procede et installation de purification d'essences brutes de craquage catalytique
Inventor: CHAPUS THIERRY
IPC: C10G27/00
Filed: 1996-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de traitement des essences brutes de craquage catalytique en vue de l'obtention d'essences ayant les qualités nécessaires pour l'utilisation comme carburants d'automobiles. Le procédé comprend une hydrogénation sélective, suivie d'une stabilisation et éventuellement d'un refroidissement de l'effluent, puis un adoucissement suivi d'un dégazage pour obtenir une essence dédiénisée, stabilisée et adoucie. De préférence, le catalyseur d'hydrogénation comprend 0,1-1% de palladium, déposé sur un support. L'adoucissement est de préférence effectué sur un catalyseur solide contenant un aluminosilicate de métal alcalin (sodalite par exemple), un chélate métallique et du charbon actif. Le produit de ce procédé peut être directement versé au pool essence ou avantageusement fractionné en vue d'obtenir une ou plusieurs coupes utilisables comme charges pour l'éthérification.
Patent FR-2755852-A1 (FR)
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-11-15
Abstract: The invention concerns the use of octoxyglycerin in a cosmetic and/or dermatological composition, for treating seborrhoea and/or associated skin disorders, in particular acne and/or greasy skin with proneness for developing acne and/or hyperseborrhoea.
Patent FR-2741857-A1 (FR)
Title: Element de butee d'arret
Inventor: HUBER THOMAS
IPC: B64D9/00
Filed: 1996-11-22
Abstract: Des butées dites "loquet-papillon" sont connues pour maintenir en position des conteneurs, palettes ou autres pièces de cargaison à l'intérieur d'un espace de chargement d'un avion. Ces butées comprennent un cadre susceptible d'être fixé à un rail d'arrêt au sol de l'espace de chargement. Dans le cadre sont installés deux crochets d'arrêt composés de deux bras qui sont reliés entre eux en leurs premières branches, qui présentent en cette première extrémité des éléments de crochets pour la prise et rétention de la pièce de cargaison. Ces crochets d'arrêt sont agencés dans le cadre en leur seconde extrémité de manière mobile selon un plan de basculement de telle sorte que, lors du passage de la pièce de cargaison selon une première direction parallèle au plan de basculement, les bras sont escamotés avec leurs premières extrémités supérieures descendant d'une position haute de travail vers le bas dans le cadre. Pour éviter un escamotage vers le bas non désiré, on prévoit un dispositif de verrouillage défaisable qui, dans sa position de verrouillage, verrouille les bras dans la position de travail contre un escamotage vers le bas de telle sorte que ces bras déverrouillent ce dispositif exclusivement lors du passage frontal d'une pièce de cargaison selon la première direction contre l'un des bras et sont escamotés vers le bas.
Patent FR-2742477-A1 (FR)
Title: Dispositif pour regler un arbre a cames d'un moteur a combustion interne
Inventor: GROB FERDINAND
IPC: F01L1/34
Filed: 1996-12-13
Abstract: Dispositif dont au moins un second arbre est réalisé sous la forme d'un arbre à cames pour actionner une soupape d'échange de gaz du moteur, la transmission du mouvement de rotation du premier arbre entraîné au second arbre entraîné se faisant au moyen d'une transmission de couplage permettant de modifier la position relative de rotation des arbres, caractérisé en ce que la transmission de couplage entre les arbres (1, 5) est réalisée sous la forme d'un entraînement planétaire (3) dont l'arbre de support (13) et les arbres de transmission (9, 11) sont reliés avec le premier et le second arbre (1, 5) du moteur à combustion interne ainsi qu'avec un arbre de réglage (15) commandé arbitrairement.
Patent WO-9727365-A1 (WO)
Title: Feuille stratifiee a gaufrage mixte
Inventor: LE PORT HERVE
IPC: D21H27/40
Filed: 1997-01-20
Abstract: La feuille stratifiée constituée de deux plis au moins, d'ouate de cellulose ou autre nappe de fibres cellulosiques de grammage compris entre 10 et 40 g/m2, gaufrés et assemblés de façon que les protubérances définissant les motifs de gaufrage sont disposées vers l'intérieur de la feuille et ménagent entre elles des cavités, est caractérisée en ce que les plis (10, 20) sont gaufrés selon des motifs de gaufrage différents, avec, sur l'un des plis (10), un premier motif composé de premières protubérances (12) de faible surface au sommet dont le nombre est au moins de 30 par cm2, et, sur le second pli (20), un deuxième motif composé d'éléments (21) de motif formés de secondes protubérances (22) à sommet de forme allongée, lesdits éléments de motif étant espacés les uns des autres.
Patent WO-9853281-A1 (WO)
Title: Device for measuring liquid level in a tank
Inventor: POULIN FREDERIC GEORGES
IPC: G01F23/284
Filed: 1997-09-09
Abstract: The invention concerns a device for measuring liquid level in a tank (R) comprising a probe (10) and, connected to said probe (10), a processing circuit (12) adapted to supply a signal representing the liquid level in the tank (R). The probe (10) comprises a transmitter antenna (14) and a receiver antenna (16), the two antennae (14, 16) immersed surface being a function of the liquid level. The processing circuit (12) comprises a generator of electric signals (18) connected to said transmitter antenna (14) and, connected to said receiver antenna (16), means (24) converting the amplitude of the electric signals received by said receiver antenna (16) from said transmitter antenna (14) into the signal representing the liquid level in the tank (R). The invention is applicable to level sensors in a motorised bike tank.
Patent FR-2761269-A1 (FR)
Title: Portable pectoral muscle exerciser
Inventor: MARZOUK JEAN
IPC: A63B23/12
Filed: 1997-03-25
Abstract: The exerciser for shoulder and arm muscles comprises a fastening system enabling its fixing to the user's body.  It comprises a set of variable springs enabling the correct proportioning of the force. The different components are detachable and adjustable as a function of the user's morphology. Exercising of shoulder and arm muscles.
Patent FR-2763602-A1 (FR)
Inventor: HOFFMANN JEAN LUC
IPC: C22C21/00
Filed: 1997-05-20
Abstract: The invention concerns a method for making aluminium alloy strips containing (by weight) at least 0.15 to 1.5 % Fe and/or 0.35 to 1.9 % Mn, with Fe + Mn < 2.5 % and optionally Si < 0.8 %, Mg < 0.2 %, Cu < 0.2 %, Cr < 0.2 %, Zn < 0.2 %, and other elements each < 0.1 % and < 0.3 % in all, by continuous casting between two cylinders cooled and wire bound to a thickness ranging between 1 and 5 mm, the force applied to the cylinders during casting, expressed in tons par meter of strip width, being less than 300 + 2000/e, e being the cast strip thickness in mm. The invention also concerns strips in alloy of the same composition twin-roll cast between 1 and 5 mm thick and having a product R0.2 (MPa) x A (%) greater than 2500, and preferably than 3000.
Patent FR-2763777-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'une membrane vibrante
Inventor: BREMOND ANDRE
IPC: G10K9/15
Filed: 1997-05-22
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'une membrane vibrante (M) excitée par un solénoïde (S) en série avec une alimentation continue (E) et un commutateur commandé (SW). Un condensateur (C) est disposé aux bornes d'un circuit série comprenant le solénoïde (S) et le commutateur (SW) associé à des moyens d'ouverture au voisinage d'un passage à zéro du courant dans l'inductance.
Patent FR-2764784-A1 (FR)
Inventor: DAFNER LEO
IPC: A44C9/00
Filed: 1997-06-19
Abstract: The invention concerns a piece of jewellery (1) provided with a removable and interchangeable element. The removable element (2) has a hollow part designed to cover part of the ring (1). A pin of the hollow part is urged to be locked in an L-shaped notch (3, 3a, 3b) of the annular jewellery piece (1). A leaf spring provided with a rib (4a) housed in the notch (3b) top surface ensures that the pin, hence the element, is reversibly locked.
Patent FR-2764992-A1 (FR)
Title: Three dimensional positional location mechanism for car body assembly
Inventor: GRANGER ROMAIN
IPC: B25J9/16
Filed: 1997-06-24
Abstract: The three dimensional positional location mechanism has a positional module (1) moving with the object (101) whose position is to be located. The module swings around two axes (7,1,13 and angular movement is measured. There are two further modules (2,3) in fixed positions, also measuring angular movement in two planes. A light beam (18) is transmitted from the moving module and reflected by a mirror (20), to align the fixed module positions. A computer (32) calculates the three dimensional fixed position.
Patent FR-2765022-A1 (FR)
Title: Road traffic sign with illuminated textual display panel
Inventor: REYGNER PASCAL
IPC: G09F13/04
Filed: 1997-06-24
Abstract: The procedure for displaying a roadside message uses an illuminated display to show either fixed or variable text using illuminated characters. The display is supplied with electric current having a periodic variation in order to draw attention to the message. The current climbs rapidly to a high current value (A) which is sustained only for a short period of time, and then falls (a) to a nominal current value (B) which is sustained for a long period, before being progressively reduced to zero. The cycle is then repeated, giving the impression of the message flashing on brightly in the first stage before subsiding to a readable, but less intense light level and then fading out. The light may be provided by discharge lamps, filament lamps or light emitting diodes.
Patent FR-2752206-A1 (FR)
Title: Installation de projecteurs pour vehicule
Inventor: NEUMANN RAINER
IPC: F21V7/00
Filed: 1997-08-06
Abstract: Installation comprenant des projecteurs de feux de croisement avec une source lumineuse et des projecteurs de feux de route avec une source lumineuse. En position de feux de route, les feux de croisement fonctionnent également. Toutefois, au moment (t1) de la commutation entre la position de feux de croisement et la position de feux de route, le flux lumineux ( PHIt) émis par le projecteur de feux de croisement est d'abord réduit par rapport au flux ( PHI1) qu'il émet normalement. Puis, après un certain temps, son flux lumineux est de nouveau augmenté.
Patent FR-2767614-A1 (FR)
Title: Interrupteur electronique
Inventor: COUSY JEAN PIERRE
IPC: H01H9/54
Filed: 1997-08-22
Abstract: Il s'agit d'un interrupteur électronique du genre comportant, interposé entre une borne d'entrée (B1) et une borne de sortie (B2), un organe de coupure électronique (13) piloté par un circuit de commande (14), qui s'étend de son anode (15) à sa gâchette (16), et qui est sous le contrôle d'un organe d'actionnement (17) sur lequel peut intervenir, soit directement, soit indirectement, l'usager, avec, en série sur ce circuit de commande (14), une résistance de limitation de courant (18).Suivant l'invention, la valeur de la résistance de limitation de courant (18) est inférieure à la valeur du front de tension à l'amorçage de l'organe de coupure électronique (13) divisée par la valeur du courant de gâchette minimal nécessaire à cet organe de coupure électronique (13) pour cet amorçage; par exemple, elle est au plus de l'ordre de 40 ohms.Application à la commande d'une charge sans génération d'harmoniques parasites gênantes sur le réseau.
Patent FR-2752753-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'emulsions multiples w/o/w (eau-huile dans l'eau)
Inventor: LE HEN FERRENBAC CATHERINE
IPC: A23L29/10
Filed: 1997-09-02
Abstract: Procédé de fabrication d'émulsions multiples W/O/W caractérisé en ce qu'on met en oeuvre: a) de 10 à 30% en poids rapporté à la pré-émulsion A, de produit huileux, b) de 1 à 10% en poids rapporté à la pré-émulsion A d'un mélange d'agents émulsionnants formé de: b1) glycérides partiels d'acide gras et/ou d'esters de polyglycérol, b2) (polyhydroxystéarates) de polyglycérol, c) de 1 à 10% en poids rapporté à l'émulsion multiple W/O/W, d'émulsionnants II choisis dans le groupe qui est formé par des produits d'addition d'oxyde d'éthylène sur des alcools gras et/ou des stérols ainsi que le cas échéant d'alcools gras et, la pré-émulsion A en quantités allant de 50 à 90% en poids, rapporté à l'émulsion multiple W/O/W.
Patent FR-2768116-A1 (FR)
Title: Anti-theft lock for bicycle pump
Inventor: ROCHET FRANCOIS HENRI MARIE
IPC: B62J11/02
Filed: 1997-09-10
Abstract: The pump (1) has enlarged end sections (1a3-1b3) for releasably connecting to a bicycle lock cable. The pump can have molded in eyes to receive the cable.
Patent FR-2769655-A1 (FR)
Title: Swimming pool with integrated hydrotherapy pool
Inventor: QUEIREL JOEL
IPC: E04H4/12
Filed: 1997-10-10
Abstract: The swimming pool (3) communicates with the hydrotherapy pool (4) through a surface intake (S2) so that the suction flow passing through this pool is in the direction of the water circulation pump (17).  The surface discharge (S1) of the hydrotherapy pool passes into the installation filter (7).
Patent FR-2772126-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prelevement isocinetique d'echantillons d'un fluide s'ecoulant dans une tuyauterie
Inventor: GUIEZE PAUL
IPC: G01N1/22
Filed: 1997-12-05
Abstract: Un échantillon d'un fluide, tel qu'un fluide gazeux sortant d'un récipient séparateur liquide/ gaz (10) dans une installation pétrolière de surface, est prélevé en continu et de façon isocinétique par un tube de prélèvement (18). Ce tube débouche selon l'axe d'une tuyauterie (16) de sortie de gaz, vers le récipient séparateur (10), à la jonction entre la tuyauterie et le récipient. Le caractère isocinétique du prélèvement est assuré en régulant le débit dans le tube (18), à l'aide d'une vanne de régulation (28) pilotée par un régulateur (32) en fonction des débits mesurés dans le tube (18) et dans la tuyauterie (16). Dans le tube (18), le liquide est séparé du gaz par un filtre (22).
Patent FR-2773662-A1 (FR)
Title: Boitier, en particulier pour bloc autonome d'eclairage de securite
Inventor: DAUBISSE LAURENT
IPC: H05K5/00
Filed: 1998-01-14
Abstract: Il s'agit d'un boîtier comportant deux éléments (11A, 11B) emboîtables l'un sur l'autre, l'un quelconque de ces éléments comportant une patte d'encliquetage (15) à crans de verrouillage (16), tandis que l'autre comporte, d'une part, des crans de verrouillage (18), et, d'autre part, des pattes d'encliquetage (19) formant des épaulements de retenue (20) permettant, à l'ouverture, de maintenir la patte d'encliquetage (15) dans une configuration déformée de déverrouillage.Suivant l'invention, les crans de verrouillage (18) sont portés par les pattes d'encliquetage (19), et la direction de pivotement autour de laquelle celles-ci sont élastiquement déformables est orthogonale à la direction d'emboîtement de l'ensemble.Application, notamment, aux blocs autonomes d'éclairage de sécurité.
Patent FR-2774497-A1 (FR)
Title: Remote control method for electrical appliances
Inventor: ANSEL DANIEL
IPC: H03K17/96
Filed: 1998-02-05
Abstract: The system uses several capacitive sensors enabling control from a number of points. The method for remotely controlling at least one electrical appliance (4) uses at least one and preferably several control sensors (5). A control (7) is mounted in the power supply line (8) between the appliance and the mains. Connecting cables (6) are provided linking the sensors to the control. The sensors may comprise capacitors of predetermined characteristics, which can be influenced by the presence or contact with the user. The detection uses an exclusive-OR gate operating on a square signal produced by a clock circuit, and a signal transformed by passage through an LCR circuit whose capacitance varies according the control sensor capacitor.
Patent FR-2760099-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage d'une partie optique et procede d'assemblage d'un collimateur
Inventor: KIM YEONG JU
IPC: G02B6/32
Filed: 1998-02-24
Abstract: Dans le procédé d'assemblage d'une partie optique (30) comportant des collimateurs (10a, 10b) qui convertissent la lumière émise par une source de lumière fine, en une lumière parallèle, et focalisent la lumière parallèle transmise, des dispositifs optiques sont fixés dans les collimateurs (10a, 10b) par un adhésif conducteur, pour augmenter l'adhérence entre les dispositifs optiques et la résistance en tension des dispositifs optiques. Ensuite, les collimateurs (10a,10b) sont alignés des deux côtés de la partie optique (30) , une première enveloppe (36) formée d'une seule pièce est fixée par soudure autour des collimateurs pour protéger les dispositifs optiques et fixer les collimateurs, et une seconde enveloppe (32) est fixée autour de la première enveloppe par un matériau (42) étanche à l'eau et assurant une isolation contre les vibrations, pour augmenter la résistance mécanique de la première enveloppe. Enfin, des tubes de protection (34) sont fixés aux collimateurs respectifs par des joints d'étanchéité époxydes (38) , pour protéger les extrémités des fibres optiques dans les collimateurs.
Patent FR-2775208-A1 (FR)
Title: Additive for creating nuclei in silicon sand
Inventor: LEGRAND DIDIER
IPC: B22C1/08
Filed: 1998-02-23
Abstract: Additive material for creating molding nuclei in silicon sand agglomerate with the aid of a binder e.g. polyurethane. The additive material contains 60-100 wt.% spodumene (lithium aluminum silicate).