baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063008-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant d'aide a la marche
Inventor: BARDGETT MARC
IPC: A61H3/04
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un fauteuil roulant (1) d'aide à la marche. Le fauteuil roulant (1) comprend un châssis (3), une embase mobile (60) qui est mobile par rapport au châssis (3) entre une position basse d'assise et une position haute de marche, et un dispositif de changement de position (4) de l'embase. Le dispositif de changement de position (4) comprend au moins un premier bras (41G, 41D) et un actionneur linéaire (44G, 44D). Le bras (41G, 41D) forme un levier de type inter-moteur. L'actionneur linéaire (44G, 44D) est configuré pour solliciter l'embase mobile (60) vers la position haute par l'intermédiaire du bras (41G, 41D). La liaison mécanique supérieure (93) de l'actionneur (44G, 44D) est située à l'arrière de la liaison mécanique inférieure (91) de l'actionneur (44G, 44D), au moins lorsque l'embase mobile (60) est en position haute.
Patent FR-3066201-A1 (FR)
Title: Reacteur d'electrolyse ou de co-electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc) a fonctionnement sous pression et a systeme de serrage adapte a un tel fonctionnement
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/247
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention consiste essentiellement à proposer dans une architecture de réacteur ou pile à combustible à empilement de motifs élémentaires, en sus de la boulonnerie de serrage, une chambre de serrage dans laquelle va circuler un autre gaz que les gaz réactifs, sensiblement à la même pression que ces derniers dans l'empilement. La pression du gaz qui circule dans la chambre de serrage, au-dessus de l'empilement de motifs élémentaires, vient alors équilibrer la pression due aux gaz réactifs et produits au sein de l'empilement.
Patent FR-3052414-A1 (FR)
Title: Structure de protection pour bloc-batterie
Inventor: TAKIZAWA KOJI
IPC: B60R16/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne une structure de protection de bloc-batterie qui n'influence pas la fonctionnalité d'un bloc-batterie. La structure de protection de bloc-batterie comporte un bloc-batterie 7 disposé depuis un espace entre des sièges droit et gauche (2 et 3) vers un côté avant, un câble haute tension (10) acheminé sur un côté avant du bloc-batterie (7), un organe d'attache (19) prévu sur un organe prévu sur le côté avant du bloc-batterie (7) et étendu vers le haut depuis un plancher, et une paire d'organes de protection (C) prévue sur l'organe d'attache (19) et étendue vers un côté arrière le long des surfaces latérales du bloc-batterie (7). La paire d'organes de protection (C) est étendue pour couvrir une partie des surfaces latérales du bloc-batterie (7) au-delà d'une unité d'alimentation en énergie (E) du bloc-batterie (7).
Patent FR-3069428-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au repositionnement d'au moins une zone de suivi dermatologique, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: ZUGAJ DIDIER
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'aide au repositionnement d'une zone de suivi dermatologique (Zs), comprenant : - un dispositif de détermination (12) des coordonnées tridimensionnelles de: - points de référence prédéterminés d'une région anatomique d'un patient (P) associée à la zone (Zs); et - points définissant la zone (Zs), - un dispositif de calibration (14): - restituant les coordonnées des points de référence sur un maillage tridimensionnel, - à partir des points de référence, déterminant automatiquement et mémorisant une matrice (MC_REF) de changement d'un référentiel de mesure (R2) à un référentiel d'analyse (R3) associé au maillage tridimensionnel, - restituant et mémorisant la position sur le maillage tridimensionnel de la zone (Zs), - un dispositif de guidage (16) du déplacement d'au moins une sonde du dispositif de détermination pour repointer à chaque visite les mêmes points définissant la zone (Zs), en utilisant l'inverse de la matrice (MC_REF)-
Patent FR-3057980-A1 (FR)
Title: Classification des donnees de puits a l'aide d'une machine a vecteur de support
Inventor: O'TOOLE THOMAS BATHOLOMEW
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: Un dispositif informatique peut utiliser une machine à vecteur de support pour catégoriser des données de puits comme étant associées à un événement sonore ou à un événement microsismique. Par exemple, le dispositif informatique peut déterminer des données de puits en se basant sur des signaux de capteur provenant d'un capteur dans le puits de forage. Le dispositif informatique peut ensuite utiliser la machine à vecteur de support pour catégoriser les données de puits comme étant associées à un événement sonore ou à un événement microsismique.
Patent FR-3071696-A1 (FR)
Title: Boitier de commande d'un compresseur electrique prevu pour le refroidissement d'au moins un composant electronique
Inventor: VIEL DOMINIQUE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-27
Abstract: Boîtier de commande (1) destiné à équiper un compresseur électrique d'un véhicule, ledit boîtier (1) recevant une carte de circuit imprimé (3) portant au moins un composant électronique (6) et dans lequel un logement (5) est formé dans un fond (18) dudit boîtier (1), le logement (5) recevant le composant électronique (6), caractérisé en ce qu'une pâte thermique (7) est disposée entre le composant électronique (6) et une paroi inférieure (51) du logement (5).
Patent FR-3072161-A1 (FR)
Title: Systeme d'echangeurs de chaleur en particulier pour une trigeneration solaire
Inventor: LLURENS GERARD
IPC: F25B27/00
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un. système d'échangeurs de chaleur comprenant : - au moins un moyen d'alimentation électrique (2, 3, 4, 5), - une partie chauffage (1C) comprenant au moins un échangeur de chaleur chauffant (8) associé à un cycle de chauffage (9), et - une partie refroidissement (1R) comprenant un échangeur de chaleur refroidissant (20) associé à un cycle de refroidissement (21). Selon un aspect, le système comprend, un bac d'accumulation d'eau glacée (22) associé à un cycle de chauffage (9) comprend un fluide caloporteur à haut pouvoir calorifique ; et/ou un réservoir (19) dudit fluide caloporteur, connecté au cycle de chauffage (9) et au cycle de refroidissement (21). L'invention porte en outre sur un procédé de production par multigénération, en particulier par trigénération solaire, associé.
Patent FR-3072942-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d’un aeronef
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: B64C13/04
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de vol d'un aéronef, comportant un bâti (1), un levier de commande (8) monté pivotant sur le bâti selon un premier axe de rotation (X) et selon un deuxième axe de rotation (Y), un premier mécanisme de liaison du levier de commande à un premier arbre de transmission et un premier organe moteur (101) relié au premier arbre de transmission, un deuxième mécanisme de liaison du levier de commande à un deuxième arbre de transmission et un deuxième organe moteur (102) relié au deuxième arbre de transmission, et des moyens pour simultanément désolidariser les organes moteurs et les arbres de transmission et solidariser chaque arbre de transmission à des moyens respectifs de génération d'un effort de rappel sur le levier de commande.
Patent FR-3075526-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reception en diversite
Inventor: LAVOREL BRICE
IPC: H04L1/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal émis par une unité d'émission telle qu'un drone, au moyen d'un récepteur en diversité comprenant au moins deux antennes de réception, chaque antenne recevant une version du signal selon une voie de réception distincte des autres voies de manière à ramener en bande de base chaque signal reçu, le procédé comprenant les étapes suivantes :
 - démodulation en parallèle des signaux en bande de base de chaque voie de réception de manière à obtenir au moins deux flux de LLR (L1, L2) ;
 - recombinaison (E2) des flux de LLR afin d'obtenir un flux unique à traiter par une correction codage canal.
Patent FR-3065452-A1 (FR)
Title: Ecarteur tendeur d'elingue
Inventor: SEURRE GILLES
IPC: B66C1/12
Filed: 2017-04-24
Abstract: La présente invention consiste à insérer un ressort sur chaque des quatre chaînes d'une élingue de levage obligeant la distance de chaîne d'une part à être raccourcie en longueur sans charge avec un mou en partie supérieure, d'autre part d'avoir la facilité pour l'opérateur d'étendre la longueur de chaîne pour un accrochage ayant une tension permanente du crochet avant levage, d'autre part d'avoir une pendaison de crochets décalés en hauteur pour un accrochage intuitif et d'autre part de maintenir un écartement entre les chaînes pour les dévriller automatiquement, visualisant l'ordre d'accrochage et ainsi manipuler intuitivement avec pré tension, sans croisement entre elles, les crochets de levage pour la sécurité des personnes.
Patent FR-3062749-A1 (FR)
Title: Unite de batterie integrant des zones d'echanges thermiques
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de batterie (1) comprenant essentiellement une pluralité de cellules, un boîtier (3) logeant et entourant lesdites cellules et des moyens (5) de régulation de la température desdites cellules par circulation de fluide caloporteur. Unité de batterie (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) comporte, au moins au niveau d'une région de fond sur laquelle reposent les cellules, au moins une, préférentiellement plusieurs, zone(s) d'échange thermique entre lesdites cellules et le fluide caloporteur, ladite ou lesdites zone(s) étant intégrée(s) dans la structure dudit boîtier (3), préférentiellement dans la paroi de ce dernier.
Patent FR-3084516-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour vehicule et vehicule associe
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/662
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électrique (10) pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire, le dispositif électrique (10) comprenant une enceinte (12) haute tension, l'enceinte (12) haute tension comportant un interrupteur électrique (30) ; un actionneur (14) ; et un organe d'entrainement (16) reliant l'interrupteur (30) à l'actionneur (14). Le dispositif électrique (10) comprend en outre un écran (18) disposé entre l'enceinte (12) et l'actionneur (14), l'écran (18) présentant un évidement (62) à travers lequel s'étend l'organe d'entrainement (16), la distance (D) entre l'écran (18) et l'organe d'entrainement (16) étant inférieure à 3 mm, de préférence inférieure à 2 mm.
Patent FR-3084453-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d'un melange de monoxyde de carbone, d'hydrogene et de methane pour la production de ch4
Inventor: CORTALE MANON
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange de monoxyde de carbone, d'hydrogène et de méthane, le mélange (1) est envoyé à une colonne de lavage (K1), un liquide de cuve (9) soutiré en cuve de la colonne de lavage est appauvri en hydrogène par rapport au mélange et est envoyé à une colonne de strippage (K2),un liquide de cuve (15) de la colonne de strippage est envoyé à une colonne de séparation (K3), et un liquide enrichi en méthane (21) soutiré de la cuve de la colonne de séparation est vaporisé pour former un produit final (25).
Patent FR-3085585-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le bain des grands bebes autorisant la liberte de mouvements appropriee
Inventor: ELLISON NORMAN
IPC: A47K3/14
Filed: 2018-09-09
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif pour les activités de baignade et de jeux aquatiques pour les bébés destinés à être utilisés dans une douche ordinaire, une baignoire ou ailleurs.     En fonction de l'âge du bébé, la présente invention autorise la liberté de mouvements appropriée en fonction de leur stade de développement : se tourner sur le côté, se tourner sur le ventre, ramper, s'asseoir et se tenir debout.
Patent FR-3090901-A1 (FR)
Title: Procede de comptage de photons associes a une source de rayonnement
Inventor: DEBAYLE CHRISTOPHE
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une part de taux de comptage de photons attribuable à une source de photons, à partir d’un spectre de rayonnement, le procédé comportant les étapes suivantes :détection (200) d’un pic de rayonnement,détermination (300) d’un premier niveau d’énergie et d’un deuxième niveau d’énergie, ces deux niveaux délimitant une première fenêtre d’énergie qui comprend le pic de rayonnement,détermination (400) d’un niveau haut, et, de préférence, d’un niveau bas, délimitant respectivement une fenêtre de haute énergie et, le cas échéant, une fenêtre de basse énergie,calcul (500) d’une part du taux de comptage total de photons dans la première fenêtre d’énergie qui est attribuable à une source de photons émettant selon le pic de rayonnement, en retranchant dudit taux de comptage total le taux de comptage total dans la fenêtre de haute énergie et éventuellement le taux de comptage total dans la fenêtre de basse énergie. Figure 2
Patent FR-3079080-A1 (FR)
Title: Vertical Cavity Surface Emitting Laser device with integrated tunnel junction
Inventor: WEICHMANN ULRICH
IPC: H01S5/183
Filed: 2019-03-14
Abstract: L'invention décrit un dispositif Laser à Emission de Surface à Cavité Verticale (VCSEL) comprenant un premier (105) et un deuxième contact électrique (150) et un résonateur optique comprenant un premier (115) et un deuxième réflecteur de Bragg (125) et une couche active (120) pour une émission de lumière, agencée entre les réflecteurs de Bragg distribués. L'un ou l'autre des réflecteurs de Bragg distribués comprend une première partie (115-1, 125-1) pourvue d'une paire de couches d'indices de réfraction différents et une deuxième partie (115-2, 125-2) pourvue d'une paire de couches d'indices de réfraction différents. Les première et deuxième parties sont caractérisées par différents types de conductivité, et une jonction tunnel (130) est agencée entre elles. Les premier et deuxième contacts électriques sont agencés pour pomper électriquement le résonateur optique de sorte que la jonction tunnel soit inversement polarisée pendant le fonctionnement du dispositif VCSEL. La jonction tunnel est agencée en une position optimisée dans le premier ou le deuxième réflecteur de Bragg distribué.
Patent FR-3094568-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un écran d'affichage émissif à LED tridimensionnelles
Inventor: LEVY FRANÇOIS
IPC: H01L33/24
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un écran d'affichage émissif à LED tridimensionnelles La présente description concerne un procédé de fabrication d'un écran émissif à LED, comportant les étapes suivantes :         a) déposer une première couche métallique (207) sur une face d'un circuit de contrôle ;         b) déposer une deuxième couche métallique (117) sur une face d'un circuit optoélectronique ;         c) fixer le circuit optoélectronique au circuit de contrôle par collage direct de la deuxième couche métallique (117) sur première couche métallique (207), en alignant le circuit optoélectronique par rapport au circuit de contrôle de façon que différentes cellules d'émission (101R, 101G) du circuit optoélectronique soient disposées en vis-à-vis de plots métalliques de connexion (203) distincts du circuit de contrôle ; et d) former, à partir de la face du circuit optoélectronique opposée au circuit de contrôle, des tranchées (211) délimitant latéralement chaque cellule d'émission (101R, 101G).     Figure pour l'abrégé : Fig. 16
Patent FR-3092191-A1 (FR)
Title: Construction de jumeaux numériques pour la récupération de pétrole et de gaz en utilisant un filtre de kalman d’ensemble
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un jumeau numérique auto-adaptatif d’un environnement de puits de forage qui peut être créé. Le jumeau numérique auto-adaptatif incorpore un module de filtre de Kalman d’ensemble (EnFK) autonome avec un jumeau numérique à paramètre constant développé pour un environnement fixé. Le module EnFK autonome reçoit des données de mesure en continu provenant de multiples capteurs et des données de prédiction provenant du jumeau numérique et exécute le module EnFK autonome en utilisant les données de mesure en continu et les données de prédiction provenant du jumeau numérique. Les résultats de l’exécution du module EnFK autonome sont des corrections de paramètre d’entrée pour le jumeau numérique qui sont communiquées au jumeau numérique. Des prédictions de sortie du jumeau numérique sont utilisées pour modifier des paramètres opérationnels d’un procédé de récupération de pétrole ou de gaz.
Patent FR-3106159-A1 (FR)
Title: Procédé de REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE COMMANDE, ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: HILLAIRE MATHIEU
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention propose un procédé de régénération d’un filtre à particules monté dans le circuit d’échappement d’un moteur à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile, le procédé comprenant un premier mode de régénération classique active en mélange pauvre, à une richesse voisine de 0,90, qui est mis en œuvre quand la masse de particules dans le filtre atteint un seuil, si la pédale d’accélérateur du véhicule n’est pas relevée.     La principale caractéristique du procédé selon l’invention est que, si la pédale d’accélérateur est complètement relevée, on détermine s’il y a un risque d’emballement du filtre lié à une régénération passive du filtre qui serait déclenchée par une coupure d’injection de carburant dans le moteur. On autorise une telle coupure qu’en l’absence de risque. En présence d’un tel risque, on procède à une régénération active modérée, dans laquelle la richesse du mélange air-carburant est réglée à une valeur sensiblement voisine de 0,98. Le couple résiduel produit par la combustion est absorbé par un consommateur du véhicule, par exemple un alternateur.
Patent FR-3106190-A1 (FR)
Title: Double trappe d’accès pour une cuve de transport de gaz liquéfié
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-01-13
Abstract: Titre : Double trappe d’accès pour une cuve de transport de gaz liquéfié La présente invention concerne une paroi (1) d’une cuve de stockage et/ou de transport d’un gaz liquéfié, comprenant un conduit (2) traversant la paroi (1) selon une direction d’épaisseur (E) de la paroi, un dispositif d’obturation (3) configuré pour fermer le conduit (2), le dispositif d’obturation (3) comprenant au moins une trappe (4) configurée pour donner accès à un intérieur de la cuve.     (Figure 2)
Patent FR-3106792-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/865
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature (14) de montage sur un dossier dudit siège ; un corps principal (3) monté en partie supérieure de ladite armature ; un corps secondaire (4) monté en coulissement longitudinal sur ledit corps principal, de sorte que ledit corps secondaire puisse adopter une pluralité de positions, ledit corps secondaire étant solidaire d’une paroi d’appui de la tête d’un passager, ledit corps secondaire étant monté sur ledit corps principal par au moins un tenon (6) disposé en périphérie d’un desdits corps, ledit tenon présentant en vue longitudinale une forme de trapèze, ledit tenon coulissant dans une mortaise (8) de forme complémentaire prévue dans l’autres desdits corps. Figure 2
Patent FR-3107183-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des vertiges
Inventor: AMSELLEM JEAN-PAUL
IPC: A61P27/16
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention se rapporte à une nouvelle composition comprenant au moins un alginate et au moins un inhibiteur de la pompe à protons et/ou au moins un antihistaminique H2 et/ou au moins un anti spasmodique. En particulier, la composition est destinée à être utilisé dans la prévention et/ou le traitement des vertiges d’origine fonctionnelle, tels que les vertiges de position paroxystiques bénins.
Patent FR-3107764-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’un paramètre d’un fluide
Inventor: DARBA ARAZ
IPC: G01N29/24
Filed: 2020-02-28
Abstract: Système (1) de mesure d’un paramètre d’un fluide à partir d’une onde acoustique, comprenant un premier capteur acoustique (10) destiné à détecter une onde acoustique réfléchie par un autre système (2) dont la fonction principale n’est pas de réfléchir une onde acoustique, l’autre système (2) étant pourvu d’une surface réfléchissante concave telle qu’une onde acoustique réfléchie par la surface réfléchissante concave est dirigée vers le premier capteur acoustique (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093973-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace comportant un dispositif adaptateur en plusieurs parties pour réaliser des liaisons de fluide
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-03-09
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace comportant un dispositif adaptateur en plusieurs parties pour réaliser des liaisons de fluide Dispositif d’essuie-glace comprenant un bras d'essuie-glace (4) et un balai d'essuie-glace, ayant une lame d’essuyage (6) logée dans un dispositif adaptateur (10). Un élément de liaison (16) est relié au dispositif adaptateur (10) et comportant une languette de blocage (18). Le bras (4) coulisse sur un élément de liaison (16) en position de montage, en étant verrouillé par la languette de blocage (18) sur l’élément de liaison (16).      Le dispositif adaptateur (10) comprend une unité d’adaptateur inférieure (13) pour la lame d’essuyage (6) et une unité d’adaptateur supérieure (12) pour l’élément de liaison (16) et la conduite d’eau. L’unité d’adaptateur supérieure (12) est conçue pour être relié à l’unité d’adaptateur inférieur (13), pour une liaison fluidique avec la conduite d’eau (19).     Figure 13
Patent FR-3108396-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électronique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28F9/26
Filed: 2020-03-20
Abstract: Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électronique L’invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique d’au moins un composant (3) électronique, comportant au moins deux conduits de circulation (5) d’un fluide caloporteur, agencés selon un axe d’empilement (A1), et au moins un collecteur de fluide caloporteur (7) en communication fluidique avec les conduits de circulation (5).      Selon l’invention, le collecteur de fluide caloporteur (7) comporte au moins deux portions de connexion fluidique (9), respectivement assemblées à une extrémité d’un conduit de circulation (5) correspondant et comportant respectivement au moins un collet (95) bordant un orifice (97), et au moins un connecteur creux (11) interposé entre deux portions de connexion fluidique (9) selon l’axe d’empilement (A1), et comportant deux tronçons d’extrémité (111) opposés, montés coulissants à l’intérieur des collets (95) de deux portions de connexion fluidique (9) en vis-à-vis.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111046-A1 (FR)
Title: Regroupement de trajectoires dans le domaine chiffré
Inventor: CANARD SÉBASTIEN
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de comparaison d’une première trajectoire T avec une deuxième trajectoire T’, comprenant:- une détermination d’un premier vecteur signature, Sig(EV), déterminé par application d’une fonction, f, de hachage sur un vecteur chiffré, EV, étant le résultat du chiffrement du vecteur V représentant la trajectoire T,- une comparaison de Sig(EV) avec un deuxième vecteur signature Sig(EV’), la comparaison comprenant l’application d’une fonction D, le deuxième vecteur signature Sig(EV’) correspondant à la deuxième trajectoire T’.