baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014114870-A1 (WO)
Title: Fibrous materials in sheet form having improved mechanical strength properties, and related method, use, and aqueous compositions
Inventor: CROQUELOIS JEAN-PIERRE
IPC: D21H21/18
Filed: 2014-01-21
Abstract: The present invention relates to a fibrous material in sheet form corresponding to a sheet of paper or cardboard, optionally in the form of a manufactured item, characterized in that it is treated by impregnating same, deep within the body of said fibrous material, with an aqueous composition including: at least one alkaline metal silicate, and preferably a silicate of Na, K or Li or of a mixture of said alkaline metals; at least one inorganic filler, characterised in that the weight ratio of the inorganic filler to the alkaline silicate in the solids of the composition is 0.25 to 4, preferably 0.3 to 3, and more preferably 0.5 to 1.5. The invention also relates to uses thereof, to methods for treating a fibrous material, and to aqueous compositions that are particularly advantageous for performing such a treatment.
Patent WO-2015004354-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile comportant deux parties reliées entre elles par un organe de liaison à rupture programmée
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-06-17
Abstract: Le véhicule automobile comporte : Deux parties (2,3) reliées entre elles par un organe de liaison (1) ayant une extrémité montée pour pivoter autour d'un axe de pivotement (5) porté par une première partie (2) de façon que l'organe de liaison et la première partie puissent débattre l'un par rapport à l'autre lors d'un fonctionnement normal du véhicule, entre une première position extrême (P1) dans laquelle l'organe de liaison et la première partie sont proches l'un de l'autre, et une seconde position extrême (P2) dans laquelle l'organe de liaison et la première partie sont distants l'un de l'autre; et un organe de rupture (7) monté de façon fixe sur la première partie et s'étendant en regard de l'organe de liaison au-delà de la première position extrême, L'organe de rupture ayant une structure provocant une rupture de l'organe de liaison lors d'un choc entre l'organe de liaison (1) et l'organe de rupture (7).
Patent WO-2015071607-A1 (WO)
Title: Composition fluide pour la stimulation dans le domaine de la production de pétrole et de gaz
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: C09K8/92
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne une composition fluide comprenant des particules polymères filamenteuses utiles pour la récupération de pétrole, de condensât ou de gaz à partir d'emplacements souterrains en tant que fluides de fracturation hydraulique, fluides de détournement, fluides de conformité ou de contrôle de la perméabilité, fluides de placement de filtre à gravier pour le contrôle du sable, fluides de fracturation acide et analogues. L'invention concerne également un fluide de fracturation hydraulique comprenant ladite composition fluide, ainsi que l'utilisation de ladite composition en tant que fluide de fracturation hydraulique.
Patent WO-2016038277-A1 (WO)
Title: Stator permettant une bonne portance de cale tout en optimisant le circuit magnétique et procédé d'isolation électrique dudit stator
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/44
Filed: 2015-09-02
Abstract: Stator constitué par une pluralité de tôles (1 a, 1 b, 1 c,...., 1n) formant un paquet de tôles (1) de forme générale cylindrique, ce stator présentant une pluralité d'encoches radiales (2), chacune étant délimitée par deux dents (3) adjacentes s'étendant radialement et étant reliées entre elles par l'intermédiaire de leur extrémité proximale (3A), leurs extrémités distales (3B) définissant un logement axial cylindrique apte à recevoir un rotor et étant munies de pieds de dent (4), les encoches étant munies, intérieurement, d'un isolant (5) de fond d'encoche recouvrant la paroi interne desdites encoches sur la périphérie utile de remplissage des fils conducteurs (F), ledit stator comportant encore une pluralité de cales plates (6) de fermeture d'encoche, caractérisé en ce que chaque cale de fermeture d'encoche est disposée à l'intérieur d'une encoche, à une distance non nulle de l'extrémité inférieure de l'isolant de fond d'encoche.
Patent WO-2016055732-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de granules de polyurethane thermoplastique
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08G18/32
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de granulés de polyuréthane thermoplastique par extrusion réactive d'un macrodiol long de masse molaire de 500 à 3000 g/mol, d'un diisocyanate, d'au moins un allongeur de chaîne comprenant un dianhydrohexitol et d'un catalyseur de polymérisation, ainsi que les granulés de polyuréthane thermoplastiques ainsi obtenus.
Patent WO-2016087744-A1 (WO)
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/48
Filed: 2015-11-23
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) d'un véhicule automobile, comportant un organe de commande couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présentent une première f ace (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première f ace (MIR) comportant une surf ace réfléchissante (37) apte à orienter le f aisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif; ledit organe de commande commandant de manière asynchrone la rotation des premier et deuxième modules tournants (51, 52) à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule pour orienter leurs premières f aces (MIR) vers la zone entourant le véhicule, par une succession d'au moins deux rotations d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre de chaque module tournant (51, 52) avec une intensité lumineuse déterminée en f onction de la rotation de chaque module (51, 2); ledit organe de commande orientant les modules (51, 52), de manière synchrone avant la f in du cycle de durée déterminée pour présenter leurs deuxièmes f aces (MOT) de manière visible de l'extérieur du véhicule à la fin du cycle de durée déterminée.
Patent WO-2017029447-A1 (WO)
Title: Device for the rapid release of liquid components
Inventor: SAUSSARD PHILLIPPE
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-08-12
Abstract: The invention relates to a device (1) for neutralising valuables contained in a secured enclosure, said device comprising a reservoir (2) containing a neutralisation product (9), which is closed in a sealed manner on the ends thereof by first and second flanges (4, 5), and receiving a piston (6) between said first and second flanges, which can slide between a "storage" position and a "working" position, the second flange (5) being provided with at least one first outlet, and the first flange (4) receiving propulsion means that can move said piston (6) such that the neutralisation product (9) is released by said first outlet, said device (1) being characterised in that it comprises a transfer duct (19) longitudinally installed in the thickness of the reservoir (2) and opening on each end of said body (3), and a third flange (20) secured to said second flange (5) and comprising at least one first inner hole allowing the throughflow of the neutralisation product (9) released into said duct (19).
Patent WO-2017162936-A1 (WO)
Title: Ensemble d'auvent et dispositif de montage d'un tel ensemble d'auvent sur la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage d'un ensemble d'auvent (1) sur la caisse (7) d'un véhicule automobile s'étendant entre deux doublures d'aile (4) du véhicule. L'ensemble d'auvent (1) comprend un collecteur (6) de fluide amovible fixé à la caisse (7), une grille d'auvent (5) globalement plane fixée sur le collecteur (6) à sa face supérieure et des organes d'étanchéité (13,16) ménagés sur l'ensemble d'auvent (1). Les extrémités longitudinales de la grille d'auvent (5) sont longitudinalement débordantes (8) par rapport aux extrémités longitudinales du collecteur (6) et sont maintenues plaquées respectivement contre les doublures d'ailes (4) par déformation élastique de la grille d'auvent (5) dans son plan global.
Patent WO-2018115672-A1 (WO)
Inventor: VIBERT THIERRY
IPC: H01R11/28
Filed: 2017-12-18
Abstract: The present invention relates to a connector (1) for connection to a battery, more particularly to a battery of a motor vehicle, comprising cylindrical or conical terminals, comprising an open ring (2) delimiting a slot (3), said connector (1) being characterised in that it comprises radial extensions (4, 5) on either side of said slot (3), said extensions (4, 5) having a cylindrical shape that is longitudinally slotted in the extension of the slot (3) of the ring (2), and two gripping means (6, 7) for gripping the two extensions (4, 5), each gripping means (6, 7) being in tangential contact with each of the two extensions (4, 5), said gripping means (6, 7) being associated with clamping means (8) with clamping action parallel to the axis of said ring (2) and designed to be suitable for approaching the gripping means (6, 7).
Patent WO-2018202967-A1 (WO)
Title: Dispositif hydroélastique comportant un système de blocage
Inventor: LE QUERE DUMONT PATRICE
IPC: F16F13/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Le dispositif comprend des éléments solides de transmission de force incluant deux armatures (2, 3), un corps d'amortissement (6), un espace d'amortissement incluant une chambre d'amortissement (7), le dispositif étant normalement dans un état de remplissage où l'espace d'amortissement est rempli d'un liquide d'amortissement (10) et pouvant accidentellement être dans un état de perte de remplissage, qui comporte des moyens intégrés, spécifiques et propres, palliatifs de la perte de remplissage (11), inactifs à l'état de remplissage et rendus actifs à l'état de perte de remplissage où ils amènent le dispositif hydroélastique (1) à un état de raideur d'un niveau élevé, ces moyens (11) comprenant un système de blocage incluant une pièce de blocage (12), intégralement rigide, et une pièce de sollicitation (13), déformable, commandée par l'état du dispositif eu égard au remplissage.
Patent WO-2018224785-A1 (WO)
Title: Procédé d'impression d'un textile par transfert
Inventor: MAAREF ALI
IPC: D06P5/30
Filed: 2018-06-07
Abstract: Ce procédé d'impression d'un textile à base de fibres d'origine végétale, animale ou de fibres artificielles comprend les étapes suivantes : - préparation d'un papier transfert : par enduction d'une face du papier transfert avec une composition épaississante, et séchage de ladite couche, et par impression numérique de la face enduite de manière à définir un motif d'impression, - imprégnation d'un textile à base de fibres d'origine végétale, animale ou de fibres artificielles au moyen d'une solution active, la solution active comprenant au moins de l'eau et un composé basique ou alcalin, - transfert humide du motif d'impression sur le textile par calandrage entre la face enduite et imprimée du papier transfert et le textile préalablement imprégné en ligne de la solution active, - fixation du motif d'impression sur le textile après transfert dans une chambre de vaporisation, - soumission du textile ainsi imprimé à un post traitement de type lavage.
Patent WO-2019048761-A1 (WO)
Title: Device for generating droplets from a liquid comprising improved means for diffusion of the mist, and method for implementing same
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: F24F6/14
Filed: 2018-09-03
Abstract: This device comprises a hollow body delimiting a generating space, means for generating droplets from a liquid jet (J) flowing inside said chamber, means for discharging a majority of the liquid jet, as well as means for diffusing droplets of a mist, formed from said jet. According to the invention, the generating space comprises an upstream chamber (5) referred to as a common chamber, intended for the flow of both the liquid and the droplets of mist, this chamber extending axially with reference to the space, the diffusion means comprise at least one diffusion branch (6, 7) extending obliquely from the chamber, both radially towards the outside of this chamber and axially away from the nozzle, in plan view from above, and the discharge means (8) extend said common chamber downstream, beyond the junction between the diffusion branch and the common chamber. The invention makes the device of the invention very compact, since the dimensioning of the device takes account of the fact that the fine drops are generated over a small axial distance at the outlet of the nozzle. Furthermore, the device according to the invention can advantageously be put into operation, even in the absence of ventilation means.
Patent WO-2019145615-A1 (WO)
Inventor: LEONE PATRICE
IPC: A45D34/02
Filed: 2019-01-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant : - au moins un réservoir (20) apte à contenir du produit fluide à distribuer, - une pompe (1), montée sur ledit réservoir (20), - une tête de distribution (2), comportant un orifice de distribution (3) par lequel du produit fluide est distribué, apte à actionner ladite pompe (1), au moins une partie rigide et/ou non déformable dudit dispositif de distribution étant réalisée en un matériau comprenant une polycétone aliphatique.
Patent WO-2019197742-A1 (WO)
Title: Parking lock control system
Inventor: RENAULT AURÉLIEN
IPC: F16H63/36
Filed: 2019-03-20
Abstract: A lock control system comprising a first actuator that can move between a first stable state (ES1) in which a lock system is implemented, and a disengaged position (ED) in which the lock system is deactivated, and a second actuator that can move between an inoperative position in which the second actuator does not interact with the first actuator, and an active position in which the second actuator is constrained against the first actuator, the first actuator comprising a first grip for a head of the second actuator which, when it is in the active position and its implementation is maintained, immobilises the first actuator in the first disengaged position (ED), the first actuator further comprising a second grip, shaped, with the head of the second actuator, to immobilise the first actuator in a second stable state (ES2) in which the lock system is deactivated.
Patent WO-2019186069-A1 (WO)
Inventor: LAUBRY PHILIPPE
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: Patch caoutchouteux de fixation d'un organe électronique à la surface d'un pneumatique comportant une semelle et une paroi de maintien liée à ladite semelle et définissant un volume interne apte à accueillir l'organe électronique, tel qu'il est à base d'un caoutchouc butyle non-halogéné et tel que le caoutchouc butyle non-halogéné est le seul élastomère du mélange constituant le patch.
Patent WO-2020021214-A1 (WO)
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: F02C7/268
Filed: 2019-07-26
Abstract: The invention relates to a system for generating electric power (10) for an aircraft, including: a gas turbine (14) having a high-pressure shaft and outputting a stream of gas in order to actuate a free turbine (22), a polyphase permanent magnet generator (PNG 12) coupled with the gas turbine and capable of supplying a first AC voltage to supply via first conversion means a primary power supply network (30) of the aircraft, the free turbine and the permanent magnet generator being mounted on the same drive shaft (24) concentric with the high-pressure shaft of the gas turbine, a starter mounted on the high-pressure shaft capable of starting the gas turbine, the starter being a permanent magnet starter/generator (PMS/G 28) capable of supplying a second AC voltage to supply a secondary power supply network (36) of the aircraft and accessories (38) of the gas turbine, and the first conversion means include two first AC/DC converters (32A, 32B) controlled from a management unit (34).
Patent WO-2021023951-A1 (WO)
Inventor: ALZINGRE JEAN-DANIEL
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-08-06
Abstract: The invention relates to a passive haptic interface comprising a first element (1) which is rotatably movable about an axis (3) or translatably movable along an axis (3), the first movable element (1) rotating or moving opposite a second fixed element (2), the first movable element (1) having a first plurality of magnetic poles spaced periodically at a pole pitch Ps and in the direction of movement, the second fixed element (2) having a second plurality of magnetic poles periodically spaced at a pole pitch Pr and in the direction of movement, where Ps and Pr are different numbers, a periodic stress being created by the magnetic interaction between the first movable element (1) and the second fixed element (2) in a period Pt. The pole pitches Ps and Pr are chosen such that Pt is strictly less than the smallest of the pitches Ps and Pr.
Patent WO-2022101587-A1 (WO)
Inventor: GELIOT PATRICK
IPC: A01C21/00
Filed: 2021-11-12
Abstract: L'invention présente un procédé d'augmentation de la productivité de végétaux par apport d'une solution comportant un agent actif caractérisé en ce que ladite solution est une solution liquide pulvérisable ne contenant pas d'agent azoté minéral, obtenue par dilution dudit agent actif constitué par : a) un agent de biostimulation b) un agent de pénétration foliaire et en ce que l'application est réalisée par pulvérisation de ladite solution liquide sur les végétaux dans une période limitée après le stade BBCH principal 2 correspondant au développement végétatif et avant le stade BBCH principal 9 correspondant au début de la sénescence sans fertilisant azoté pendant la période comprise entre ces deux stades BBCH.
Patent WO-2022162282-A1 (WO)
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: H02P29/032
Filed: 2021-11-30
Abstract: Device (S) for supervising an electrical system comprising: a redundant rotating electrical machine (M1), at least two independent branches, each one of which comprises: one of the windings of the redundant machine (M1), a control device generating a power control setpoint for controlling the winding, the supervision device (S) comprising the control devices and being configured so as to successively: simultaneously transmit, for at least two control devices of two separate branches, a request for a power test setpoint in addition to the control setpoint, such that the sum of said power test setpoints is zero, and then establishing a fault diagnosis according to measured physical values after the test setpoints have been applied.
Patent WO-2022117960-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un moteur d'une commande d'un aéronef, dispositif de commande et aéronef
Inventor: MANSOURI BADR
IPC: G05G1/04
Filed: 2021-12-02
Abstract: Procédé de commande d'un moteur, dispositif de commande d'un moteur et aéronef, le procédé comprenant, les étapes de détermination (202) d'une première intensité Kp, représentant une raideur, en fonction d'une raideur physique Kss de la liaison mécanique et d'une consigne de raideur Kpspec à restituer sur le manche, d'une deuxième intensité Kv, représentant un amortissement, en fonction d'un amortissement physique fss entre le manche et le moteur et d'une consigne d'amortissement Kvspec à restituer sur le manche, et d'une troisième intensité Ka, représentant une inertie, en fonction d'une inertie physique Jss du manche et d'une consigne d'inertie Kaspec à restituer sur le manche.
Patent WO-2022136802-A1 (WO)
Title: Motor vehicle roof glazing
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C03B1/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a motor vehicle roof incorporating glazing wherein at least one opacifying layer of ink(s), in particular at least one layer of colored ink(s) is applied by digital printing, in particular by ink jet printing, over at least 40% of the surface of one of the faces of at least one glass sheet, such that the composition of said ink(s) comprises at least one glass frit, and if need be one or more inorganic pigment(s), with a D90 value of the particle size distribution of less than 2 µm, and such that said inks have a viscosity of between 1 and 50 mPa.s, said inks additionally comprising a nonstick agent and/or component and/or at least one nonstick agent and/or at least one nonstick layer being additionally applied to at least one layer of ink(s) and/or to at least one glass sheet. The present invention also relates to a motor vehicle roof capable of being obtained by the method as defined above.
Patent WO-2022195225-A1 (WO)
Inventor: BARGE THIERRY
IPC: H01L21/02
Filed: 2022-03-17
Abstract: Un procédé de transfert d'une couche d'une hétérostructure sur un substrat receveur comprend les étapes successives suivantes : • fourniture d'un substrat donneur (1) d'un premier matériau et d'un substrat support (2) d'un second matériau, • collage du substrat donneur (1) sur le substrat support (2), • amincissement du substrat donneur (1), de sorte à former ladite hétérostructure comprenant le substrat donneur aminci (10) sur le substrat support (2), • retrait d'une portion périphérique du substrat donneur (1, 10), • formation d'une zone de fragilisation (12) dans le substrat donneur aminci (10) de sorte à délimiter une couche (11) du premier matériau à transférer, • collage de ladite hétérostructure sur un substrat receveur (3), la couche (11) du premier matériau à transférer étant située à l'interface de collage, • détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (12) de sorte à transférer la couche (11) du premier matériau sur le substrat receveur (3).
Patent WO-2023126619-A1 (WO)
Title: Stabilised (hydro)halogenated olefin composition
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C07C17/42
Filed: 2022-12-29
Abstract: The invention relates to a composition comprising: - at least one (hydro)halogenated olefin having the chemical formula: CX 1 X 2 =CX 3 X 4  (I), where X 1  is selected from F and Cl, and where X 2 , X 3  and X 4  are independently selected from H, F and Cl; and - at least one aliphatic alkene having a boiling point of less than or equal to 80°C measured at 1013 hPa; wherein the (hydro)halogenated olefin is solely in gaseous form or is in the form of a liquid-gas equilibrium.
Patent WO-2023247849-A1 (WO)
Title: Dispositif de montage sur un bâti d'une barrette de connexion électrique pour bloc optique de véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: H05K5/00
Filed: 2023-05-24
Abstract: 14 Abrégé Dispositif de montage sur un bâti d'une barrette de connexion électrique pour bloc optique de véhicule automobile 5 L'invention concerne un dispositif de montage sur un bâti (100) d'une barrette de connexion électrique (300), ledit dispositif comportant un logement d'accueil pour ladite barrette ménagé sur ledit bâti et délimité en partie haute par un organe de butée (129), un pivot de guidage (131) ménagé sur ledit bâti en dessous dudit 10 logement et prévu pour coopérer avec une première portion d'extrémité (310) de ladite barrette de sorte à guider cette dernière en rotation jusqu'à sa configuration montée dans laquelle elle vient reposer contre au moins une surface (129A, 129B) dudit organe de butée, une languette (132) portant à son extrémité libre une dent (133) apte à coopérer par encliquetage avec la seconde portion d'extrémité (320) de 15 ladite barrette afin d'assurer son verrouillage vertical, ainsi qu'un renfoncement ménagé sur la face inférieure de ladite première portion d'extrémité de la barrette et prévu pour recevoir une portion dudit pivot de guidage. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 420