baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030611-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage de saignees dans une galerie de stockage souterrain de dechets
Inventor: GATABIN CLAUDE
IPC: G21F3/04
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le procédé permet le remplissage, avec de la bentonite, de saignées, pratiquées dans des galeries de stockage souterrain. Il consiste à remplir la partie inférieure d'un mélange de poudre et de pellet de bentonite et à remplir la moitié supérieure par plusieurs couches de couples de briques (10A, 10B), chacune de ces briques ayant une surface de contact mutuel inclinée (12A, 12B), de manière à ce que chaque couple de briques puisse être inséré, à l'endroit où il doit être positionné, puis coincé par arcqueboutement contre les parois latérales de la saignée, en faisant pression sur la surface de contact avec des couches adjacentes (14A) visibles d'une des deux briques et qui forme un angle obtus avec la surface de contact mutuel (12A) de la même brique (10A). Application au stockage des déchets radioactifs enformations géologiques profondes.
Patent FR-3030274-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratinique mettant en œuvre du henne pre-hydrolyse et decontamine
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet i) un procédé de préparation d'une composition aqueuse comprenant du henné pré-hydrolysé et décontaminé, ii) la composition aqueuse préparée selon le procédé, iii) un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment humaines, telles que les cheveux, qui met en œuvre la composition comprenant du henné préhydrolysé et décontaminé éventuellement extemporanément avec et de l'indigo ; et iii) l'utilisation de la composition comprenant le henné pré-hydrolysé et décontaminé pour colorer les fibres kératiniques.
Patent FR-3020620-A1 (FR)
Title: Masque de plongee muni d'un tuba integre
Inventor: CAPRICE CEDRIC
IPC: B63C11/16
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention porte sur un masque de plongée (10) comportant une visière (18) entourée par un cadre (12), une jupe souple ayant une cloison délimitant une chambre supérieure de vision d'une chambre inférieure de respiration, un tuba (20) ayant un canal d'admission d'air inspiré et au moins un premier canal d'échappement d'air expiré, ledit tuba étant en prolongement de la partie supérieure du cadre, le canal d'admission d'air inspiré débouchant dans la chambre supérieure, tandis que le premier canal d'échappement d'air expiré communique avec la chambre inférieure. Selon l'invention, le cadre est rigide et comprend au moins un premier conduit pour l'air expiré, ledit premier conduit présentant une extrémité supérieure débouchant dans le canal d'échappement d'air expiré, et une extrémité inférieure communiquant fluidiquement avec la chambre inférieure.
Patent FR-3038180-A1 (FR)
Title: Adaptation d'un profil de transmission d'une communication web temps reel
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04L45/125
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne l'adaptation d'un profil de transmission d'une communication Web temps réel, en particulier l'adaptation d'un débit tel que le débit vidéo de la communication Web temps réel. Un objet de l'invention est un procédé d'adaptation d'un profil de transmission de communication Web temps réel comportant une modification d'un paramètre de profil de transmission d'un dispositif de communication Web temps réel en fonction de données relatives à la bande passante récupérées durant un laps de temps prédéterminé d'une communication Web temps réel. Ainsi, le profil de transmission s'adapte à la bande passante de la communication Web temps réel en cours, permettant à l'utilisateur de bénéficier de la meilleure qualité lorsque la bande passante le permet, et inversement de limiter les erreurs de transmission lorsque la bande passante ne permet pas un débit important.
Patent FR-3039204-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage d'une turbomachine
Inventor: LEPESCHEUX FRANCOIS BERNARD CHRISTIAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ensemble de montage d'une turbomachine, comprenant un berceau (1) de turbomachine, d'orientation longitudinale, un pylône (33), présentant une face d'extrémité avant (331a), une face d'extrémité arrière (331b), et une face d'extrémité longitudinale (331c), ainsi qu'un dispositif de montage du berceau (1) au pylône (33), caractérisé en ce que ledit dispositif de montage comprend une interface avant (2a) et une interface arrière (2b), fixées indépendamment sur le pylône (33), l'interface avant (2a) étant en appui sur la face d'extrémité avant (331a) du pylône (33) et sur sa face d'extrémité longitudinale (331c), l'interface arrière (2b) étant en appui sur la face d'extrémité arrière (331b) du pylône et sur sa face d'extrémité longitudinale (331c), l'interface avant (2a) et l'interface arrière (2b) étant en outre montées en liaison pivot glissant sur le berceau (1), l'axe de chaque liaison pivot glissant étant parallèle à l'orientation longitudinale du berceau (1).
Patent FR-3042057-A1 (FR)
Title: Procede de detection de materiau par colorimetrie
IPC: G06V10/56
Filed: 2015-10-05
Abstract: Procédé de détection d'un matériau ou de son degré de modification par colorimétrie comprenant : • définir une mire colorimétrique spécifique à un type de matériaux • positionner la mire colorimétrique de référence près du matériau ; • prendre une image en couleur dudit matériau et de la mire colorimétrique, • calibrer les couleurs de ladite image en prenant comme référence la mire colorimétrique, • comparer les couleurs calibrées dudit matériau avec les données colorimétrique d'une pluralité de matériaux ; • déterminer le matériau comme étant celui de la pluralité de matériaux ayant la couleur la plus proche.
Patent FR-3045168-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et d'identification de corpuscules
Inventor: MONTAGU THIERRY
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-12-14
Abstract: Procédé pour détecter et quantifier la présence d'éléments comportant au moins les étapes suivantes : • Pour une itération I+1, • (303) Tirer une composante x(l+1)ij du vecteur Y du spectre observé pour un élément j donné et un canal de référence i, en utilisant une loi multinomiale et en considérant les valeurs obtenues lors d'une itération I précédente, où yi correspond à la mesure réalisée sur le canal i, correspondent aux valeurs obtenues au cours de l'itération précédente I, pour les différents éléments avec j=1 N et pour les N canaux, • (304) Utiliser les valeurs trouvées x(l+1)ij pour déterminer selon une loi Gamma une valeur correspondant à la proportion d'un élément j, wj(l+1)~G(α + ∑ix(l+1), β +∑i ij) avec j variant de 1 à N, sur les N spectres de référence, α, β étant des valeurs fixées, • (307) Déterminer une valeur estimée pour un élément j donné, et associer à cette valeur estimée de proportion d'un élément une valeur de crédibilité.
Patent FR-3045972-A1 (FR)
Title: Brassage dynamique de l'alimentation electrique
Inventor: BEYNEY CHARLES
IPC: H02J1/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion (200) de l'alimentation électrique d'une pluralité d'équipements (BS1, BS2, BS3, BS4) dans une installation (300), dans lequel chacune des équipements, consommateurs d'énergie électrique, est électriquement reliée à une pluralité de sources d'alimentation électrique (A, B, C, D) par le biais d'au moins un dispositif de distribution (100, 100'), chacune des sources d'alimentation (A, B, C, D) présentant une courbe de rendement déterminée, et dans lequel ledit au moins un dispositif de distribution (100, 100') comprend des éléments de commutation ({11, 12, 13, 14 ; 21, 22, 23, 24} ; {11', 12', 13', 14'; 21', 22', 23', 24'}) configurés pour distribuer l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des équipements, ledit au moins un dispositif de distribution (100, 100') comprend : - une unité centrale de traitement (30, 30') pour déterminer un plan de charge en fonction d'au moins une puissance souscrite pour chacun des équipements et d'un algorithme de répartition prenant en considération les courbes de rendement de chacune des sources (A, B, C, D) ; - des circuits de commande configurés pour piloter en temps réel en fonction dudit plan de charge lesdits éléments de commutation ({11, 12, 13, 14 ; 21, 22, 23, 24} ; {11', 12', 13', 14' ; 21', 22', 23', 24'}) de manière à réaliser un brassage dynamique desdits équipements (BS1, BS2, BS3, BS4) sur les sources d'alimentation (A, B, C, D).
Patent FR-3045316-A1 (FR)
Title: Dispositif de sudation par infrarouge
Inventor: UEMURA SHOGORO
IPC: A61F7/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sudation par infrarouge comprenant un élément de support (1) s'étendant suivant un axe longitudinal (X) et un élément de couvercle (2a, 2b) de forme semi-cylindrique monté sur ledit élément de support (1) de façon à délimiter un volume interne s'étendant dans la direction longitudinale entre ledit élément de support et la surface interne dudit élément de couvercle, ladite surface interne dudit élément de couvercle étant recouverte au moins en partie d'une couche chauffante (3a, 3b) apte à émettre un rayonnement infrarouge lointain dans au moins une partie dudit volume interne, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un logement de photocatalyseur (4), perméable au rayonnement infrarouge émis, supportant un photocatalyseur (5) et étant disposé à proximité de la face interne de ladite couche chauffante (3a, 3b) de façon à permettre l'activation dudit photocatalyseur à l'aide de l'énergie apportée par ledit rayonnement infrarouge émis.
Patent FR-3046292-A1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des tranchees d'isolation electrique
Inventor: GOUTAUDIER FABIENNE
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant un substrat semiconducteur ou conducteur ayant des première et deuxième faces opposées et au moins des première et deuxième tranchées (12, 14) d'isolation électrique, non parallèles, s'étendant dans le substrat depuis la première face, délimitant au moins une portion (16) du substrat et se rejoignant à une jonction (22), la portion du substrat comprenant une protubérance (41) pénétrant dans la jonction.
Patent FR-3046259-A1 (FR)
Title: Station d'accueil pour robot mobile
Inventor: CAUSSY RAMESH
IPC: G05D3/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: La station d'accueil d'un robot mobile, comprend une zone de stationnement de robot, des sources de rayons attracteurs (21, 22, 23) disposées autour de la zone de stationnement pour émettre des rayons attracteurs (R1, R2, R3) dans une région d'approche de robot, et des sources de rayons répulseurs (24, 25) disposées de part et d'autre de la zone de stationnement pour émettre, à l'extérieur de la région d'approche, des rayons répulseurs (R4, R5) de portée plus courte que les rayons attracteurs.
Patent FR-3061611-A1 (FR)
Title: Relais radio ip'monobande'
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W88/10
Filed: 2016-12-29
Abstract: Relais radio destiné à être utilisé dans un système de communication comprenant au moins un réseau (20), une station de base accès (30), une station de base relais (10) comprenant un équipement utilisateur relais et plusieurs utilisateurs (40k), caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • Une première antenne A1 disposée en haut (12h) d'un mât (12) jouant un rôle de relais, ladite première antenne possédant un diagramme de rayonnement disposé essentiellement dans le plan horizontal, • Une deuxième antenne A2 située en bas (12b) du mât (12) présentant des caractéristiques omnidirectionnelles afin d'assurer une fonction d'accès, un diagramme de rayonnement dans le plan vertical le plus faible possible (gain et ouverture), • La deuxième antenne A2 étant située à la verticale sous la première antenne A1.
Patent FR-3048033-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-21
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9) et disposé dans un logement (4) moteur, l'ensemble électronique (9) est disposé à l'extérieur du logement (4) moteur, le logement (4) moteur formant au moins une partie d'une plaque arrière (31) de la roue (3) de compresseur.
Patent FR-3043478-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: JU WANHO
IPC: H04M1/72439
Filed: 2016-05-12
Abstract: Un terminal mobile incluant un appareil de capture de vues ; un écran tactile configuré pour afficher de façon continue des images capturées par l'appareil de capture de vues ; une mémoire ; et un contrôleur configuré pour, en réponse à un premier toucher appliqué sur l'écran tactile affichant de façon continue les images à un instant de premier toucher appliqué, stocker une première image affichée sur l'écran tactile à l'instant de premier toucher appliqué dans la mémoire, afficher une première image vignette correspondant à la première image sur l'écran tactile, en réponse à un second toucher appliqué sur l'écran tactile affichant de façon continue les images à un instant de second toucher appliqué, stocker une seconde image affichée sur l'écran tactile à l'instant de second toucher appliqué dans la mémoire, en groupant la seconde image avec la première image dans la mémoire.
Patent FR-3051786-A1 (FR)
Title: Dispositif a nanoparticules
Inventor: MOREAU STEPHANE
IPC: G01R31/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un support 1 et un ensemble de nanoparticules électriquement conductrices dispersées de manière aléatoire dans une zone 2 du support 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un jeu de deux électrodes 5 disposées de manière distante l'une de l'autre dans la zone 2 du support 1, une pluralité de nanoparticules de l'ensemble de nanoparticules définissant au moins un chemin de percolation électrique 7 entre les deux électrodes 5 dudit au moins un jeu.
Patent FR-3048777-A1 (FR)
Title: Porte-echantillon, de preference pour chimiometrie d'un echantillon sanguin
Inventor: NCIRI MEJDI
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un porte-échantillon (1) comprenant plusieurs chambres (2, 3, 4, 5, 52, 54) réalisées dans une plaque ou languette (6), caractérisé en ce que les chambres (2, 3, 4, 5, 52, 54) sont comprises à l'intérieur d'une zone cylindrique (7) d'axe perpendiculaire à la plaque ou languette (6) et de diamètre inférieur ou égal à 10 mm.
Patent FR-3040877-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un nettoyant cosmétique sans tensioactifs à base de sulfate qui contient comme tensioactifs des biotensioactifs en combinaison avec des lactylates d'acyle. Le nettoyant cosmétique présente un excellent pouvoir lavant et moussant.
Patent FR-3060390-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant de la pravastatine et de l'acide acetylsalycilique
Inventor: BOUCHY CLAUDE
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une gélule contenant : - un comprimé enrobé comprenant de l'acide acétylsalicylique, un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, ou leurs mélanges, ledit comprimé étant enrobé par un film ; et - une poudre comprenant : ○ un composé choisi parmi la pravastatine, ses sels pharmaceutiquement acceptables, et leurs mélanges, et ○ un additif basique minéral ; ledit film comprenant de l'alcool polyvinylique.
Patent FR-3037455-A1 (FR)
Title: Determination de la courbe caracteristique d'un moteur a courant continu sans collecteur
Inventor: DIEROLF SIMON
IPC: H02P6/16
Filed: 2016-06-08
Abstract: Procédé consistant à commuter le moteur (10) avec un courant alternatif (20) généré avec un vecteur de tension de façon que l'organe de réglage (14) se déplace dans sa plage angulaire, déterminer l'angle (φe1) du moteur en se fondant sur le vecteur de tension, saisir l'angle (φs) de l'organe de réglage à l'aide du capteur (18) de l'organe (14), saisir la courbe caractéristique (22) donnant l'angle de réglage en fonction de l'angle (φe1). On fait tourner le moteur (10) dans une première puis une seconde direction opposée à la même vitesse, et au passage d'un angle de moteur (φe1) dans chaque direction, on saisit l'angle (φs) de l'organe de réglage.
Patent FR-3054577-A1 (FR)
Title: Plot support avec cales integrees
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet un plot support (1) pour éléments de recouvrement du type dalles, chaque plot (1) étant constitué par au moins deux pièces (3, 4) assemblées entre elles, à savoir une tête (3) fournissant une surface support, une embase (4) formant piétement d'appui et une pièce (6) formant pièce d'assemblage et de réglage, la position en hauteur de la surface support étant ajustable par réglage de la liaison d'assemblage. Plot (1) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie sécable formée d'un seul tenant avec la troisième pièce intermédiaire (6), la ou chaque partie sécable (5'") étant apte et destinée à coopérer, après séparation, avec la tête de plot (3) pour former une zone de support (7) locale, surélevée ou proéminente d'une hauteur déterminée par rapport à la surface support.
Patent FR-3061762-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la vitesse de rotation d'un ventilateur d'extraction d'air vicie
Inventor: MONDINA SYLVAIN
IPC: F24F11/74
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la vitesse de rotation d'un ventilateur (2) d'extraction d'air vicié d'une installation (1) comportant une pluralité de bouches d'extraction (8) reliées à un collecteur (5) commun par des conduites (6,9), dans lequel on détermine une bouche d'extraction la plus défavorisée (8'), on calcule pour plusieurs débits des coefficients de perte de charge permettant de déterminer la perte de charge entre cette bouche d'extraction la plus défavorisée et le ventilateur, et on régule la vitesse de rotation du ventilateur en fonction de la comparaison d'une pression calculée immédiatement en regard de la bouche d'extraction la plus défavorisée et d'une pression de consigne déterminée pour permettre un débit d'extraction minimum au niveau de la bouche la plus défavorisée.
Patent FR-3062006-A1 (FR)
Title: Transmission de signal entre une antenne rotative et une pluralite d'antennes fixes d'apres l'intensite du signal
Inventor: SHAW DONALD W
IPC: H04B17/12
Filed: 2017-01-17
Abstract: Des procédés et des systèmes sont proposés pour la transmission d'un signal entre une antenne rotative et une pluralité d'antennes fixes d'après l'intensité d'un signal de l'antenne rotative. Dans un exemple, le procédé (400) comporte l'obtention (402) de données indiquant l'intensité du signal de l'antenne rotative pour chacune des antennes fixes. Le procédé peut en outre comporter la détermination (404) d'une antenne fixe sélectionnée parmi la pluralité d'antennes fixes au moins en partie d'après les données indiquant l'intensité d'un signal. Le procédé peut en outre comporter l'activation (406) de l'antenne fixe sélectionnée pour communiquer avec l'antenne rotative. Le procédé peut en outre comporter la transmission (408) d'un signal entre l'antenne rotative et l'antenne fixe sélectionnée.
Patent FR-3065094-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'etude fonctionnelle d'une articulation d'un utilisateur en mouvement
Inventor: PIOLI ARNAUD
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'étude fonctionnelle d'une articulation d'un utilisateur en mouvement mis en œuvre par un dispositif électronique personnel portable (12) d'un système (1) comprenant : - un serveur (10), - le dispositif électronique personnel portable (12), et - un dispositif de mesure (14) ayant une forme adaptée pour être placé contre une partie du corps humain de l'utilisateur et comprenant une pluralité de capteurs configurés pour mesurer des paramètres relatifs à ladite articulation. Ce procédé comprend la réception, par des premiers moyens de communication du dispositif électronique (12), de premières données mesurées par des capteurs du dispositif de mesure, la transmission au serveur, par des seconds moyens de communication du dispositif électronique (12), de secondes données fonction des premières données, et la réception, par les seconds moyens de communication, d'instructions à destination de l'utilisateur, générées par le serveur (10) en fonction des secondes données transmises.
Patent FR-3065518-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle thermique d'une pluralite de cabines d'un vehicule
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle thermique d'une pluralité de cabines (13 à 18) d'un véhicule à partir d'une chambre de mélange (12) alimentée en air à partir d'au moins un dispositif (19, 20) d'alimentation en air dont au moins la température est contrôlée, chaque cabine étant alimentée en air par une conduite d'alimentation propre à cette cabine. Au moins une cabine (13, 14, 15, 17, 18) est alimentée en air à une température ajustée par au moins un échangeur (64, 75, 86, 108, 119) individuel associé à ladite conduite (63, 74, 85, 96, 107, 118) d'alimentation propre à cette cabine, dont un deuxième circuit est alimenté par un fluide caloporteur en provenance d'au moins une boucle (31, 51) de régulation thermique à fluide caloporteur du véhicule. Elle s'étend à un véhicule doté d'au moins un dispositif de contrôle thermique selon l'invention.
Patent FR-3066291-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un circuit integre lors de sa realisation
Inventor: MAY MICHAEL
IPC: G11C7/24
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un circuit intégré lors de sa réalisation, ledit procédé comportant les étapes suivantes : -délimitation dudit circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en deuxième zone dite zone de sécurité (5b), et -dégradation aléatoire d'une structure d'interconnexion (7b) de ladite zone de sécurité (5b) formant ainsi une fonction physique non-clonable modélisée par une continuité électrique aléatoire interrogeable par un protocole d'authentification défi-réponse . L'invention concerne également un circuit intégré sécurisé pouvant être obtenue à l'aide d'un tel procédé.
Patent FR-3067165-A1 (FR)
Title: Systeme d'hybridation pour courant continu haute tension
Inventor: GUILLARD ERIC
IPC: H01H1/20
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'hybridation (5) pour dispositif électrique ayant deux bornes (A, B) et deux états, un état fermé permettant à un courant électrique de circuler entre les deux bornes et un état ouvert bloquant la circulation du courant électrique entre les bornes, le dispositif étant adapté pour qu'un arc électrique soit généré lors du passage de l'état fermé à l'état ouvert. Le système d'hybridation comprend : • deux conducteurs connectés aux deux bornes (A, B) du dispositif électrique ; • un interrupteur temporisé (12) ayant deux bornes connectées aux deux conducteurs et ledit interrupteur temporisé étant adapté pour être par défaut en mode ouvert et, après une première durée prédéterminée d1 suivant le déclenchement de l'arc électrique, se mettre en mode fermé pendant une seconde durée prédéterminée d2. Le système d'hybridation comprend en outre une alimentation électrique (11) de l'interrupteur temporisé connectée aux deux conducteurs et adaptée pour que l'énergie provienne uniquement de l'énergie électrique fournie par l'arc électrique.