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Patent FR-3056933-B1 (FR)
Title: Installation comportant un bras articule et une machine d'usinage, et procede d'usinage correspondant
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: B23Q17/22
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: La machine d'usinage (28) est portée par le bras articulé et comporte : - un caisson (30) définissant au moins une ouverture (32) et destiné à être placé par le bras articulé dans une position d'usinage dans laquelle l'ouverture est située en vis-à-vis de la surface à usiner, - au moins trois appuis solidaires du caisson et destinés à appuyer sur la surface à usiner dans la position d'usinage, - un système d'attache (50) pour fixer le caisson sur la surface à usiner, - au moins un support (52) monté mobile par rapport au caisson, et un outil d'usinage (54) adapté pour être monté sur le support, et - au moins un capteur de position (56) adapté pour fournir des paramètres de position représentatifs d'une position relative de la surface à usiner par rapport au caisson. L'installation comporte en outre un système de contrôle adapté pour actionner le support et déplacer l'outil d'usinage par rapport au caisson selon une consigne de déplacement, le système de contrôle étant adapté pour calculer la consigne de déplacement en utilisant les paramètres de position.
Patent FR-3060124-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la concentration de composes organiques dans un fluide d'un reseau de fluide
Inventor: BRUCHET AUGUSTE
IPC: G01N37/00
Filed: 2016-12-08
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la concentration de composés organiques dans un fluide (11) d'un réseau, le fluide (11) comprenant des composés organiques, comprenant les étapes suivantes:  • première étape de mesure en ligne de la concentration (16) de chacun des composés organiques des composés organiques dans le fluide (11) par un analyseur (15),  • deuxième étape de comparaison de la concentration (16) de chacun des composés organiques mesurée par l'analyseur (15) avec une valeur de seuil (160) prédéfinie pour chacun des composés organiques,  • troisième étape de diminution de la concentration d'au moins un composé organique si la concentration (16) dudit au moins un composé organique mesurée par l'analyseur (15) est supérieure à la valeur de seuil (160) prédéfinie correspondante.  L'invention concerne aussi un dispositif de contrôle (10) de la concentration de composés organiques.
Patent FR-3060482-B1 (FR)
Title: Controle de vitesse d'un vehicule
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60T7/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-10-04
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule équipé d'une fonction de décélération automatique recevant au moins une première et une deuxième consignes de décélération maximale du véhicule pouvant être sélectionnées par le conducteur, le véhicule étant en outre équipé d'une aide à la conduite utilisant la fonction de décélération automatique pour commander une décélération pour maintenir une vitesse de consigne du véhicule. Le procédé comprend une première étape consistant à limiter une commande en décélération de l'aide à la conduite à une consigne de décélération maximale sélectionnée par le conducteur parmi les première et deuxième consignes de décélération maximale, puis, en cas de survitesse (205) du véhicule et en l'absence de demande d'accélération du conducteur (206), une deuxième étape consistant à limiter la commande en décélération de l'aide à la conduite à une valeur inférieure ou égale à la deuxième consigne de décélération maximale.
Patent FR-3058386-B1 (FR)
Title: Navire a propulsion velique.
Inventor: VAN PETEGHEM MARC
IPC: B63H9/06
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un navire à propulsion au moins partiellement vélique, du type comprenant une aile double montée sur une structure (300) commandée angulairement autour d'un axe généralement vertical (310) en fonction des conditions, l'aile double comprenant un volet avant (100) et un volet arrière (200).         Selon un aspect de l'invention, ladite structure comprend un mât avant (310) et un mât arrière (320) reliés par un élément formant bôme (330) et par un élément formant corne (342), et en ce que chaque mât s'étend à l'intérieur d'un volet respectif (100, 200).
Patent FR-3064761-B1 (FR)
Title: Chariot robotise
Inventor: VAN DEN REYSEN LAURENT
IPC: B62B3/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un système de robotisation de chariot 1 comprenant une première balise émettrice 7 pour émettre un premier signal radiofréquence 71 et une deuxième balise émettrice 8 pour émettre un deuxième signal radiofréquence 81, les signaux étant émis à destination d'une balise émettrice-réceptrice 9 distante du chariot, et une balise réceptrice 5 configurée pour recevoir un troisième signal radiofréquence 91 en provenance de la balise émettrice-réceptrice distante 9 du chariot, le troisième signal 91 comprenant une donnée dépendante des premier et deuxième signaux de manière à générer au moins une donnée de localisation en fonction du troisième signal 91. Ainsi, l'invention propose une solution de localisation du chariot relativement à une balise émettrice-réceptrice distante pour générer des données de pilotage du charriot. Le chariot est apte à suivre un utilisateur et/ou à se repérer dans une infrastructure pour guider l'utilisateur ou revenir à sa base de façon autonome.
Patent FR-3070025-B1 (FR)
Title: Outil de retrait d'un film de separation d'une nappe de fibres pre-impregnees et procede de mise en oeuvre dudit outil
Inventor: MENAY HASSAN
IPC: B29C70/00
Filed: 2017-08-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un outil pour retirer un film de séparation (14) d'une nappe de fibres pré-imprégnées (10) comprenant : Une tête (26) qui comporte un système de refroidissement (34) configuré pour provoquer le refroidissement d'au moins une zone de la nappe de fibres préimprégnées (10), Un manche (32) configuré pour permettre la préhension de l'outil, et Un système pour agripper le film de séparation (14). L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de l'outil qui comprend une première étape d'apposition de la tête (26) de l'outil (24) contre la nappe de fibres préimprégnées pour réduire la pégosité et une deuxième étape visant à agripper le film de séparation (14) afin de le retirer.
Patent FR-3074410-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour la presentation d'articles chaussants de type ajoures
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47F7/08
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de suspension (1) pour la présentation d'articles chaussants (100) de type ajourés, les articles chaussants (100) comprenant : - une semelle (110), - une empeigne (120), au moins une ouverture latérale (O) étant ménagée dans une portion latérale (121) de l'empeigne (120) à proximité de la face supérieure de la semelle, ledit dispositif de suspension (1) comprenant : - une tige centrale (2), - deux moyens de maintien (4) des articles chaussants (100), solidaires de la tige centrale (2) et disposés symétriquement par rapport à la tige centrale (2), comprenant chacun : - une portion d'accrochage longitudinale (40), s'étendant sensiblement parallèlement à la tige centrale (2) configurée pour s'étendre de part et d'autre de l'ouverture latérale (O) à l'intérieur de l'empeigne (120) de l'article chaussant (100), - une branche de jonction (43) reliant ladite portion d'accrochage longitudinale (40) à la tige centrale (2).
Patent FR-3075473-B1 (FR)
Title: Structure pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: Structure (1) pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (2) d'un véhicule automobile, la structure (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10, 11, 12) destinée à être en contact du dispositif de stockage électrique (2) et ayant une épaisseur (5) délimitée par deux faces externes (3, 4), la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comprenant au moins un canal (6, 61, 62) formé en son épaisseur (5) et débouchant par au moins une extrémité (7) dans l'épaisseur (5) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12), caractérisé en ce que, au niveau de l'extrémité (7) du canal (6, 61, 62), les faces externes (3, 4) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) sont séparées l'une de l'autre d'une distance (53) inférieure à l'épaisseur (5).
Patent FR-3077922-B1 (FR)
Title: Grille circulaire pour une cathode cylindrique de tube hyperfrequence a faisceau lineaire, et procede de depose associe
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H01J23/04
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: Grille circulaire pour une cathode cylindrique de tube hyperfréquence à faisceau linéaire, comprenant un nombre égal de mailles et de barreaux (3), et comprenant : - un boulevard circulaire externe (4) ; - deux ou trois barreaux (3) reliés ensemble, en une de leur extrémité, au centre de la grille, et en leur autre extrémité au boulevard circulaire externe (4) ; un barreau (3) comprenant au moins une portion rectiligne ; et - au moins deux barreaux (3) reliés au boulevard circulaire externe en une extrémité et reliés en leur autre extrémité à un autre barreau (3).
Patent FR-3079893-B1 (FR)
Title: Bielle de longueur variable pour moteur a combustion interne a taux de compression variable
Inventor: PRIEUR ANDRE ROLAND
IPC: F16C7/06
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne une bielle (1) de longueur variable pour moteur à combustion interne à taux de compression variable, dont la longueur s'auto-ajuste en fonction de la charge instantanée du moteur thermique et de la valeur instantanée du taux de compression, ainsi que du régime de rotation du moteur thermique. La bielle (1) comprend un corps creux cylindrique (2) et un piston hydraulique (3) mobile dans le corps creux cylindrique (2) et définissant dans ledit corps creux cylindrique (2), une première chambre hydraulique (21) apte à transmettre les efforts de compression transmis par le piston du moteur thermique et une seconde chambre hydraulique (22) apte à transmettre les efforts de traction transmis par le vilebrequin du moteur ; tandis qu'au moins une vanne de décharge à fort débit (41), permet un transfert de fluide hydraulique rapide entre la première chambre hydraulique (21) et la deuxième chambre hydraulique (22) lorsque la pression dans la première chambre hydraulique (21) dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3079478-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une zone d'affichage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend au moins une zone d'affichage (8), dans laquelle des informations peuvent être visibles au travers d'une surface externe de l'élément de garnissage (1), ladite surface externe étant formée par une face externe (16) d'un élément de protection (12) translucide dans ladite zone d'affichage (8), l'élément de garnissage comprenant en outre un dispositif d'affichage (14) s'étendant en regard et à distance d'une face interne (18) dudit élément de protection (12), opposée à la face externe (16), un espace (26) s'étendant entre le dispositif d'affichage (14) et la surface interne (18) de l'élément de protection (12). Ledit espace (26) est rempli par un liquide de transmission optique (30), ledit liquide (30) étant agencé pour transmettre la lumière émise par le dispositif d'affichage (14) à l'élément de protection (12).
Patent FR-3080625-B1 (FR)
Title: Composition pour thermoplastique comprenant un compose sensibilisant a la depolymerisation par micro-ondes
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08L33/12
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur une composition thermoplastique comprenant : au moins un précurseur de polymère thermoplastique, et au moins un composé sensibilisant à la dépolymérisation par micro-ondes. L'invention porte également sur un procédé de recyclage d'un article, comprenant : - le placement de l'article dans un réacteur, et l'application d'un rayonnement micro-onde, à une fréquence donnée, à l'article placé dans le réacteur.
Patent FR-3087504-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la temperature d’une pompe a vide, pompe a vide et installation associees
Inventor: GRENIER YANNICK
IPC: F04C29/04
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la température d'une pompe à vide (2) de type sèche soumise à des charges de pompage variables, dans lequel on contrôle la température de la pompe à vide (2) au moyen d'au moins un élément refroidisseur (11a, 11b) couplé au stator (5) en fonction d'une consigne de température et d'une mesure de la température du stator (5), caractérisé en ce qu'on surveille si la valeur d'un paramètre représentatif de la charge de pompage choisi parmi un courant consommé ou une puissance consommée par la pompe à vide (2) est inférieure à un seuil de charge et, si la valeur du paramètre représentatif de la charge de pompage est inférieure au seuil de charge alors on augmente la consigne de température. L'invention concerne également une pompe à vide de type sèche et une installation.
Patent FR-3094593-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation de données numériques envoyées en série
Inventor: BERAUD-SUDREAU QUENTIN
IPC: H04L7/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de synchronisation de données numériques envoyées en série par un transmetteur ayant une horloge de fréquence freq1 à un récepteur ayant une horloge de fréquence freq2, comprenant les étapes a) à d) itérées jusqu’à une condition d’arrêt et une étape e) : a) envoi d’une donnée numérique du transmetteur au récepteur ; b) génération de N voies, chaque i-ème voie comprenant la donnée, et étant décalée temporellement par rapport à la (i-1)-ème voie, avec N ≥ 3 et 2 < i < N ; c) échantillonnage des N voies à la fréquence freq2 ; d) comparaison des N voies par groupe de (2m+1) voies successives, m ≥ 1 et tel que (2m+1) ≤ N, et sélection de groupes de (2m+1) voies pour lesquels les données de ces voies sont identiques à chaque itération ; e) sélection d’une voie appartenant aux groupes sélectionnés, les données comprises dans cette voie étant considérées comme synchronisées et en phase avec le récepteur et définition d’une variable P égale à la valeur i de la voie sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098285-B1 (FR)
Title: Systeme a cycle thermodynamique de rankine integre a une boucle de climatisation a ejecteur
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B27/02
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un système thermodynamique (30) pour véhicule muni d’un moteur thermique comportant un circuit de climatisation (42) comprenant un premier évaporateur (33), un détenteur (36) et un éjecteur (31), un système à cycle thermodynamique de Rankine (43) comprenant une machine de détente (39), telle qu’une turbine, une pompe (34) et un deuxième évaporateur (32) destiné à coupler ledit fluide de travail à une source de chaleur dudit moteur thermique, le dit système thermodynamique (30) comportant en outre un condenseur (35), ledit éjecteur (31) étant relié audit deuxième évaporateur (32) par l’intermédiaire d’un dispositif de répartition (41), ladite machine de détente (39) étant reliée audit deuxième évaporateur (32) par l’intermédiaire dudit dispositif de répartition (41), ladite machine de détente (39) et ledit éjecteur (31) étant reliés audit condenseur (35) par l’intermédiaire d’un dispositif de combinaison (40).  Figure 3
Patent FR-3098347-B1 (FR)
Title: Cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant des moyens pour assurer la sécurite de celle-ci en cas d’emballement thermique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant une électrode négative, une électrode positive et un séparateur comprenant un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisée en ce qu’elle comprend, en outre, des objets creux comprenant un ou plusieurs polymères thermiquement expansibles, lesdits objets creux étant disposés entre l’électrode négative et l’électrode positive.
Patent FR-3104208-B1 (FR)
Title: Module de lubrification d’un réducteur de soufflante de turbomachine en phase d’autorotation de la soufflante
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un module de lubrification (23) pour une turbomachine comprenant une soufflante (16) et un réducteur (20) qui assure une démultiplication de vitesse de rotation de la soufflante (16), ce module de lubrification (23) comprenant une pompe (22) à piston (24) qui est configurée pour renouveler un lubrifiant au niveau du réducteur (20) par translation alternative de son piston (24), et un mécanisme d’entraînement (23) de la pompe (22) adapté pour prélever un mouvement de rotation sur un organe tournant de la turbomachine, et convertir ce mouvement de rotation en un mouvement de translation alternative du piston (24) de la pompe (22).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104004-B1 (FR)
Title: Élément chaussant à verrouillage amélioré
Inventor: SIRAC DENIS
IPC: A43B21/24
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un élément chaussant (1) comportant : une tige (4) comportant : une claque (2) configurée pour maintenir un cou-de-pied d’un pied, un arrière-pied (6) configuré pour maintenir le talon du pied, une semelle (3) comportant une semelle supérieure (7) solidaire de la claque et une semelle inférieure (8) solidaire de l’arrière-pied, la semelle supérieure (7) et la semelle inférieure (8) comportant une portion de liaison (9) permettant un pivotement de l’une par rapport à l’autre, pour que l’élément chaussant (1) puisse passer d’une position fermée à une position ouverte,l’une de la semelle supérieure (7) et de la semelle inférieure (8) comportant un élément magnétique (10, 11) et l’autre comportant un matériau (11, 10) apte à être attiré par l’élément magnétique (10, 11), la semelle supérieure (7) et la semelle inférieure (8) étant agencées de sorte que dans la position fermée, l’élément magnétique (10, 11) exerce une force d’attraction sur le matériau (11, 10). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108618-B1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant de la pulpe de betterave
Inventor: DILLY JOSÉ
IPC: C09J105/14
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-05-26
Abstract: COMPOSITION ADHESIVE COMPRENANT DE LA PULPE DE BETTERAVE La présente invention concerne une composition adhésive, de préférence pour carton ondulé, comprenant : de la cellulose ; de l’hémicellulose ; de l’amidon ; de l’hydroxyde de sodium ; de l’acide borique ou un de ses dérivés, tels que du borate ou du borax ; et de l’eau.
Patent FR-3110571-B1 (FR)
Title: Procédé de valorisation de lourds d’acide acrylique et d’esters dudit acide par craquage thermique avec condensation partielle
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C69/54
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de régénération, par craquage thermique, d'un mélange de sous-produits lourds (résidus) issus d'une unité de production d'acide acrylique et d'une unité de production d'ester acrylique, conduisant à l’obtention d'acide acrylique, d'esters acryliques et d'alcools, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production de l'ester acrylique.    Figure 1.
Patent FR-3111558-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application d’une composition démaquillante, les fibres kératiniques ayant été préalablement colorées
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant l’application d’au moins une composition démaquillante sur lesdites fibres kératiniques, ayant été préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition de coloration comprenant au moins une silicone de formule (I) particulière et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges,  ladite composition démaquillante comprenant a) au moins un agent alcalin.
Patent FR-3111898-B1 (FR)
Title: Elastomere greffe portant des groupes pendants epoxyde
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F8/08
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un élastomère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation d’un élastomère initial [Chem 33]  dans laquelle :      A représente un cycle arènediyle en C6-C14, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées ;  E représente un groupe divalent hydrocarboné en C5-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ;   X1, X2, X3 identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14.       L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel élastomère modifié et des compositions à base d’au moins un élastomère modifié et d’un additif.
Patent FR-3112123-B1 (FR)
Title: Ensacheuse équipée d’une double alimentation
Inventor: LABRUE RÉGIS
IPC: B65B37/02
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Ensacheuse équipée d’une double alimentation L'invention a pour objet une ensacheuse comportant un poste de remplissage (36) configuré pour remplir des sacs (34) avec des premier et deuxième produits de manière alternée, le poste de remplissage (36) comprenant, pour les premier et deuxième produits, des premier et deuxième réservoirs (40, 48) contenant respectivement les premier et deuxième produits, des premier et deuxième systèmes de dosage (42, 50) configurés pour isoler une quantité déterminée respectivement des premier et deuxième produits, des première et deuxième têtes de remplissage (44, 52) mobiles entre une première position dans laquelle la première tête de remplissage (44) coopère avec chacun des sacs (34) à remplir, immobilisés au niveau du poste de remplissage (36), et un premier conduit d’alimentation (46) achemine la quantité de premier produit, isolée par le premier système de dosage (42), vers la première tête de remplissage (44) ainsi qu’une deuxième position dans laquelle la deuxième tête de remplissage (52) coopère avec chacun des sacs(34) à remplir, immobilisés au niveau du poste de remplissage (36), et un deuxième conduit d’alimentation (54) achemine la quantité de deuxième produit, isolée par le deuxième système de dosage (50), vers la deuxième tête de remplissage (52).  Figure 2
Patent FR-3112582-B1 (FR)
Title: Ensemble de disque pour frein à segments
Inventor: HAROUNI MOHAMMED
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE :       Ensemble de disque pour frein à segments L’invention concerne un ensemble (10) de disque pour frein comprenant un moyeu (12) central d’entraînement et un disque d’usure comprenant une première face et une deuxième face (14, 16) maintenues ensemble axialement autour du moyeu (12). Chaque face (14, 16) présente une surface interne respective (24, 26) et est formée d’au moins deux segments (32) distincts, chaque segment (32) s’étendant entre deux bords radiaux (34, 36).  Les bords radiaux (34, 36) des segments (32) d’une face (14, 16) ne s’étendent pas en regard des bords radiaux (34, 36) des segments (32) de l’autre face (14, 16). Chaque segment (32) de face est apte à être fixé à un segment de l’autre face via au moins un organe de fixation propre à maintenir lesdites faces (14, 16).  Figure pour l’abrégé : figure 1