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Patent FR-3045216-B1 (FR)
Title: Batterie comprenant une pluralite de cellules en serie
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: Batterie comprenant une pluralité de cellules (1, 2, 3) en série, et pour chaque cellule de la pluralité une résistance (R1, R2, R3) en parallèle de la cellule connectée aux bornes de celle-ci ou déconnectée par un pilotage (11) de la batterie pour équilibrage des cellules (1, 2, 3) par dissipation d'énergie dans les résistances (R1, R2, R3), dans laquelle - la batterie comprend des moyens (101, 102, 103) pour estimer une valeur d'état de charge pour chacune des cellules de la pluralité (1, 2, 3), - et le pilotage (11) connecte et déconnecte les résistances (R1, R2, R3) en sorte d'optimiser la capacité utilisable de la batterie.
Patent FR-3045557-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de diversite de pieces lors de la fabrication d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: B62D65/10
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion de diversité de pièces lors de la fabrication d'un véhicule, basé sur l'utilisation d'un poste de montage associé à une pluralité de bacs de stockage situés dans une zone de travail en bord d'une ligne de montage, et au moins un bac de stockage, dit virtuel, positionné en retrait par rapport à ladite zone de travail, caractérisé en ce que ledit procédé comporte:         - une étape d'identification d'un type produit,         - une étape de signalisation d'une pièce à monter sur ledit produit en fonction dudit type de produit préalablement identifié, et         - dans le cas où ladite pièce n'est pas présente dans ladite zone de travail, ledit procédé comporte une étape de récupération de ladite pièce dans ledit bac de stockage virtuel, une étape de validation de ladite pièce récupérée, et une étape de montage de ladite pièce.
Patent FR-3049821-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fromage aromatise
Inventor: DE PRAETER HANS
IPC: A23C19/14
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un fromage aromatisé, comprenant une étape a) de fabrication du fromage, caractérisé en ce qu'il comprend, après cette étape de fabrication du fromage, les étapes suivantes, dans l'ordre : b) piquage du fromage avec des aiguilles creuses animées d'un mouvement de va-et-vient par rapport au fromage, ledit mouvement comportant une phase d'entrée desdites aiguilles dans le fromage suivie d'une phase de sortie desdites aiguilles du fromage et, injection d'un liquide aromatisé dans le fromage avec lesdites aiguilles ; c) saumurage du fromage ; et d) mise sous vide du fromage.
Patent FR-3051163-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation d'au moins un flux d'images sur un ecran dans un vehicule
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un système de visualisation d'au moins un flux d'images, ledit au moins un flux d'images provenant respectivement d'au moins une caméra capturant des images de l'environnement du véhicule, ledit système comprenant un écran de visualisation (20) comprenant au moins une zone de visualisation (21, 22, 23, 24), chaque zone de visualisation (21, 22, 23, 24) étant configurée pour afficher respectivement un flux d'images.
Patent FR-3050285-B1 (FR)
Title: Detecteur d'objets ou de matieres non autorisees dissimules dans une chaussure
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif détecteur pour la détection d'objets ou matières non autorisés, comprenant une embase support (110) conçue pour recevoir au moins un pied revêtu de sa chaussure, d'un individu à contrôler, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (160) de mesure de la capacité électrique formée par la semelle d'une chaussure placée sur l'embase support (110).
Patent FR-3056127-B1 (FR)
Title: Dispositif d’emboutissage d’un flan de tole permettant une faible profondeur d’emboutissage d’un jonc
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/22
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emboutissage (3) d'un flan de tôle (1) pour former une pièce lors d'une étape d'emboutissage, comportant un dispositif de blocage du flan de tôle (1), ledit dispositif de blocage étant positionné le long d'au moins une partie périphérique (12) du flanc de tôle (1) et comportant un jonc (2) qui présente une section en U, ladite section en U du jonc (2) étant formée par une paroi intérieure (21), en bordure de la pièce à former, une paroi latérale extérieure (22) et un fond (23), la paroi latérale intérieure (21) du jonc (2) comportant un premier angle arrondi supérieur avec le flan de tôle (1) et un premier angle arrondi inférieur avec le fond (23) du jonc (2)
Patent FR-3056606-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au tri et au pretraitement d'une zone tachee discrete d'une piece de linge a laver.
Inventor: NOEL PASCAL FRANCOIS
IPC: D06F43/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: Le dispositif comprend un corps (1) composé d'au moins deux éléments (2,3) de type levier, avec à leurs extrémités, un réceptacle (6) inférieur pour recevoir un liquide lessiviel détersif et un élément (5) de repérage supérieure, l'ensemble formant une pince-repère. L'invention permet de localiser précisément une tâche discrète (22) sur un textile (21), avant de le stocker avec le reste du linge sale. Avant lavage, on traite la tâche (22) directement avec le dispositif (1). On laisse agir le liquide détachant le temps du chargement, puis on retire le dispositif (1) pour terminer le chargement complet et lancer le lavage. Ce procédé permet de gagner du temps, réduire le gaspillage et garantir un meilleur nettoyage.
Patent FR-3062515-B1 (FR)
Title: Procede d'insertion d'un fil dans une rainure d'une puce de semi-conducteur, et equipement pour la mise en œuvre d’un tel procede.
Inventor: ARENE EMMANUEL
IPC: H01L25/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'insertion d'un fil (7a, 7b) dans une rainure longitudinale d'une puce de semi-conducteur (1) en vue de leur assemblage, la rainure contenant un plot (6a, 6b) constitué d'un matériau de liaison présentant une température de fusion déterminée, le procédé comprenant :         - dans une étape de mise en place, disposer une section longitudinale du fil (7a, 7b) le long de la rainure, en butée forcée contre le plot (6a, 6b) ;         - dans une étape d'insertion, exposer une zone contenant au moins une partie du plot (6a, 6b) à une température de traitement supérieure à la température de fusion du matériau de liaison et pendant une durée suffisante pour faire fondre au moins en partie le plot (6a, 6b), et provoquer l'insertion du fil (7a, 7b) dans la rainure.         L'invention porte également sur un équipement permettant de mettre en œuvre le procédé d'insertion.
Patent FR-3064429-B1 (FR)
Title: Circuit electrique de filtrage, systeme d'alimentation comprenant un tel circuit et vehicule ferroviaire associe
Inventor: DUBREUIL FABIEN
IPC: B60L9/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un circuit électrique (34) de filtrage d'une alimentation électrique d'un véhicule ferroviaire (1). Le véhicule est alimenté via un pantographe (30) et le circuit électrique de filtrage (34) comprend un premier filtre (40), le premier filtre (40) comportant une première bobine électromagnétique (50) et un premier condensateur (54), le premier filtre (40) ayant une première fréquence propre. Le circuit électrique de filtrage (34) comprend en outre un deuxième filtre (42) ayant une deuxième fréquence propre distincte de la première fréquence propre.
Patent FR-3064501-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour piece de carrosserie lors de la peinture de cette piece de carrosserie
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B05B13/02
Filed: 2017-06-01
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) de pièces de carrosserie (20) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (20), comportant au moins un organe de support (30, 40) destiné à supporter l'une des pièces de carrosserie (20) et porté par un mât (50) sensiblement vertical, caractérisé en ce que le mât (50) comporte au moins une partie inférieure (60) et une partie supérieure (70) aptes à être assemblées et désassemblées.
Patent FR-3067645-B1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage
Inventor: LANTERNIER YVES
IPC: B30B3/04
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: Outillage d'emboutissage de tôle comprenant : un bâti inférieur (102) avec une contre-forme (104) pivotant entre une position de travail et une position de repos permettant l'évacuation de la pièce emboutie ; un outil supérieur (110) apte à coopérer avec la contre-forme (104) pour la réalisation d'une contre-dépouille ; et une plaque de butée (106); remarquable en ce que la plaque de butée (106) comprend une extrémité distale munie d'un galet (107), et en ce que l'outil supérieur (110) comprend une came (112) apte à venir au contact du galet (107) durant la descente du bâti supérieur, lorsque la contre-forme (104) est dans la position de repos ou dans toute position intermédiaire entre la position de repos et la position de travail, la descente de l'outil (110) entraînant ainsi le pivotement de la contre-forme (104) jusqu'à la position de travail.
Patent FR-3067995-B1 (FR)
Title: Platine de support de capteur optique, corps d'acheminement d'un dispositif de nettoyage telescopique de ce capteur optique, et dispositif de fixation rapide par encliquetage de ces composants
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2017-06-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dans un dispositif (100) de fixation rapide d'un corps (6) d'acheminement de fluide de nettoyage et/ou de séchage d'un dispositif de nettoyage télescopique (3) sur une platine (8) de support d'un capteur optique (2) d'un système de détection optique d'un véhicule (1) automobile, la platine (8) de support comporte une interface de positionnement et d'orientation (12) d'une première extrémité (14) du corps (6) d'acheminement de fluide et une seconde interface de verrouillage (13, 13') d'une seconde extrémité (15) du corps (6) d'acheminement de fluide.
Patent FR-3069107-B1 (FR)
Title: Plaque de maintien de cellule electrochimique a etancheite amelioree
Inventor: VINCENT REMI
IPC: C25B9/17
Filed: 2017-07-13
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention porte sur une plaque de maintien comportant : ? une plaque isolante (21) présentant des structurations formant des canaux de distribution fluidique (22) séparés deux à deux par une paroi longitudinale (23) ; ? des portions conductrices de contact (24), s'étendant sur la face d'extrémité (23.1) des parois longitudinales (23) ; ? au moins une piste conductrice de polarisation (25), s'étendant sur la face externe de la plaque isolante ; ? des orifices traversants (26) s'étendant dans les parois longitudinales (23), et des connecteurs électriques (27) s'étendant dans les orifices traversants (26) et reliant chacun une desdites portions conductrices de contact (24) à la piste conductrice de polarisation (25) ; ? la plaque isolante (21) étant réalisée en un matériau inactif vis-à-vis d'un milieu aqueux.
Patent FR-3070300-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production de recipients, permettant de produire des le demarrage
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B29C49/64
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : - une unité (8) de formage équipée d'un carrousel (9) tournant entraîné par un moteur (10) ; - une unité (14) de chauffe des ébauches (3), équipée : ? d'émetteurs (16) infrarouge, ? d'une alimentation (19) électrique pour chaque émetteur (16) ; - une unité (23) de contrôle ayant en mémoire une consigne de vitesse ?N nominale de rotation du carrousel (9) et une consigne de puissance électrique nominale PN. L'unité (23) de contrôle est programmée pour : - commander la rotation du carrousel (9) suivant la consigne de vitesse ?N nominale, au cours de son accélération : ? prendre en compte la vitesse ?(t) instantanée réelle de rotation du carrousel (9), ? régler la puissance électrique de l'alimentation (19) à une valeur P(t) instantanée telle que :
Patent FR-3070582-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Le dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmétique liquide, comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 24 interne pour le stockage dudit produit et comprenant une ouverture d'accès 26 audit réservoir, un organe d'obturation 14 monté de manière amovible sur le récipient entre une position de fermeture dudit récipient et une position d'ouverture, et un organe d'application 16 du produit. L'organe d'obturation 14 porte l'organe d'application 16. Le récipient 12 comprend intérieurement un rétrécissement de section 22 délimitant l'ouverture d'accès 26 au réservoir interne dudit récipient. L'organe d'application 16 s'étend au moins en partie à travers l'ouverture d'accès 26 en obturant de manière étanche ladite ouverture dans la position de fermeture de l'organe d'obturation 14, l'organe d'application 16 étant situé en dehors du récipient 12 dans la position d'ouverture de l'organe d'obturation 14.
Patent FR-3074559-B1 (FR)
Title: Unite de securisation, station, installation et procede associes
Inventor: COLLONGUES LAURENT
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une unité de sécurisation (26) d'une configuration d'une station à deux configurations (20), une première configuration étant une configuration de fabrication de dispositifs destinés à fonctionner avec une tension ayant une amplitude crête-à-crête supérieure ou égale à 500 Volt et une deuxième configuration étant configuration de test de dispositifs, l'unité de sécurisation (26) comportant : - des séparations physiques (30) déployables entre une position repliée et une position déployée, - un détecteur de position (32) d'au moins une clé de sécurité, et - des barrières laser (34) déployables entre une position repliée et une position déployée, chaque barrière laser (34) étant déployable lorsque le détecteur de position (32) détecte qu'au moins une clé est dans une position prédéterminée.
Patent FR-3075103-B1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force equipee d’un tel dispositif
Inventor: BEDEAU CHARLES
IPC: F16C33/76
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de butée de suspension (10) pour un véhicule automobile, comprenant une coupelle supérieure (40), une coupelle inférieure (30), et un roulement (20) interposé entre la coupelle supérieure (40) et la coupelle inférieure (30) en rotation relative l'une par rapport à l'autre autour d'un axe principal (X10). Le dispositif de butée de suspension comprend également au moins un joint d'étanchéité (50, 60) dans un logement en creux (35, 36) pourvu à une face (32, 33) d'un premier élément (30) parmi les coupelles inférieure et supérieure. Le logement en creux (35, 36) comprend une pluralité de nervures saillantes (35C, 36C) circonférentiellement espacées, lesdites nervures (35C, 36C) venant en saillies dans la base (51, 61) du joint d'étanchéité (50, 60).
Patent FR-3075806-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'une formation souterraine par injection d'un fluide comprenant un additif pourvu de nanoparticules magnetiques
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: C09K8/58
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'une formation souterraine, dans lequel on injecte au moins un fluide. Selon l'invention, le fluide comporte au moins un additif, l'additif étant constitué d'au moins un adjuvant lié à au moins une nanoparticule magnétique. De cette manière, en appliquant un champ magnétique, on peut séparer l'additif de l'effluent produit
Patent FR-3080668-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour ecran tactile
Inventor: DIAS FRANCOISE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de support pour un écran tactile (100), l'écran (100) étant solidarisable avec le dispositif (1) au niveau d'un pied vertical (2) relié à une base (4), dispositif (1) caractérisé en ce que la base (4) comporte au moins deux bras oscillants (5) disposés de part et d'autre du pied (2), bras (5) comportant chacun au niveau d'une première extrémité (5a) une liaison pivot horizontale solidaire de la base (4) et au moins une paire de roues (7) au niveau de leur seconde extrémité (5b), dispositif (1) comportant au moins un moyen élastique relié à chaque bras (5) et disposé de manière à fournir un effort tendant à compenser le poids du dispositif (1) équipé de l'écran (100), dispositif (1) comportant un moyen de blocage (16) du débattement angulaire des bras (5) relativement à la base (4).
Patent FR-3079468-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile realisant une fonction d’ecriture au sol
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comportant un premier module lumineux (2) apte à projeter un premier faisceau pixélisé (HR) selon une première résolution et un deuxième module lumineux (3) apte à projeter un deuxième faisceau de type croisement pixélisé (LB) selon une deuxième résolution inférieure à la première résolution, les premier et deuxième modules lumineux étant agencés de sorte à ce que les premier et deuxième faisceaux se recouvrent au moins partiellement verticalement pour former un faisceau global (LBG), le dispositif comportant une unité de contrôle (4)apte à contrôler sélectivement une pluralité de pixels (HRM) des premier et deuxième faisceaux de sorte à projeter un motif dans le faisceau global, caractérisé en ce que l'unité de contrôle est agencée de sorte à contrôler au moins un pixel de chacun des premier et deuxième faisceaux lorsque le véhicule automobile aborde un virage de sorte à créer un déplacement dudit motif dans le faisceau global..
Patent FR-3082280-B1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une source lumineuse (220) montée sur un substrat (218), ce boîtier comprenant : un barillet (202) comprenant un support de fixation pour un diffuseur (204) ; et un diffuseur (204) positionné dans le support de fixation, dans lequel le barillet (202) comprend : - des première et seconde colonnes conductrices (212) ; et - un fusible (208) couplant électriquement les première et seconde colonnes conductrices (212), une partie du fusible (208) étant mécaniquement fixée au diffuseur (204) et/ou le fusible (208) étant disposé de manière à bloquer le diffuseur (204) dans ledit support de fixation.
Patent FR-3094065-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un toron de câbles
Inventor: TENDRON YOHAN
IPC: F16L55/04
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-07-15
Abstract: Ce dispositif de maintien d'un toron de câbles (T) sur un support comporte un berceau (6) délimitant un logement de réception du toron et apte à recevoir des torons de diamètres différents, des moyens (10) de fixation du berceau sur une plaque de support et une attache (19) apte à entourer le toron et à venir en prise avec le berceau.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3095073-B1 (FR)
Title: Codage de données sur bus série
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/06
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: Codage de données sur bus série La présente description concerne un procédé de codage d’une donnée (B) à transmettre sur un bus série SPI, dans lequel un registre (2) d’état d’une mémoire est modifié, à au moins un instant choisi, en fonction de tout ou partie de ladite donnée (B) à transmettre. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094995-B1 (FR)
Title: Elément de revêtement en forme de dalle ou de panneau et son procédé de réalisation
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Elément de revêtement en forme de dalle ou de panneau et son procédé de réalisation L'invention concerne un élément (1) de revêtement, sous forme de dalle ou de panneau, présentant un plan principal (PP), formé au moins partiellement d'au moins un matériau constitutif coulé (2) et intégrant des guides d'onde lumineuse de forme allongée, noyés dans ledit élément (1), reliés à une ou plusieurs sources lumineuses et présentant des extrémités libres (4) émettrices, affleurantes. Elément de revêtement (1) caractérisé en ce qu'il intègre également dans sa structure des plots (5) pour la mise en forme et le maintien de portions d'extrémité (4') desdits guides d'onde, chaque plot (5) comprenant un corps (5') en forme de plaque dans lequel est ménagé au moins un passage (6) configuré pour recevoir au moins une portion d'extrémité (4') d'au moins un guide d'onde et chaque plot (5) présentant au moins une première partie de passage (6') s'étendant sensiblement dans le plan (PP) de la plaque (5') et au moins une seconde partie de passage (6'') attenante à une ou à la première partie (6') précitée et s'étendant de manière inclinée audit plan (PP) de la plaque (5'). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3103543-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec agencement de dispositifs mélangeurs améliorant la distribution d’un mélange diphasique
Inventor: ANDRICH MARINE
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant plusieurs plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z), lesdites plaques (2) étant empilées avec espacement de façon à définir entre elles au moins un premier ensemble de passages (10A, 10B) configurés pour l’écoulement d’un premier fluide (F1) globalement suivant la direction longitudinale (z) et au moins un deuxième ensemble de passages (20) configurés pour l’écoulement d’un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d’échange thermique avec le premier fluide (F1), au moins un premier passage (10A) du premier ensemble comprenant un premier dispositif mélangeur (3A) et au moins un deuxième passage (10B) du premier ensemble comprenant un deuxième dispostif mélangeur (3B), chacun des premier et deuxième dispositifs mélangeurs (3A, 3B) comprenant au moins un canal latéral (31A, 31B) configuré pour l’écoulement d’une première phase (61) du premier fluide (F1) à partir d’au moins une première entrée (311A, 311B), une série de canaux longitudinaux (32A, 32B) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et configurés chacun pour l’écoulement d’une deuxième phase (62) du premier fluide (F1) à partir d’une deuxième entrée (321A, 321B) jusqu’à une deuxième sortie (322A, 322B), lesdits canaux longitudinaux se succédant suivant une direction latérale (y) orthogonale à la direction longitudinale (z), et au moins un orifice (34) reliant fluidiquement ledit au moins un canal latéral (31A, 31B) à au moins un canal longitudinal (32A, 32B) de sorte que les premier et deuxième dispositif mélangeur (3A, 3B) sont configurés pour distribuer un mélange de la première phase (61) et de la deuxième phase (62) par les deuxièmes sorties (322A, 322B). Selon l’invention, les canaux longitudinaux (32A) du premier dispositif mélangeur (3A) sont agencés, au moins en partie, à des positions suivant la direction latérale (y) différentes des positions des canaux longitudinaux (32B) du deuxième dispositif mélangeur (3B).     Figure de l’abrégé : Fig. 5