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Patent FR-3029169-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un actionneur d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: B64C25/44
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation sur un atterrisseur (1) d'aéronef d'au moins un actionneur d'entraînement en rotation (30) d'une roue (3) montée à rotation sur un essieu (2) de l'atterrisseur, la roue étant associée à un frein (5) comportant un porte-actionneurs (8) qui porte des actionneurs de freinage, le porte-actionneurs étant enfilé sur l'essieu et arrêté en rotation par un obstacle (12) solidaire de l'atterrisseur qui vient pénétrer dans un des orifices d'arrêt (11) du porte-actionneurs, dans lequel on solidarise l'actionneur d'entraînement sur le porte-actionneurs au niveau d'un orifice d'arrêt du porte-actionneurs qui ne reçoit pas l'obstacle.
Patent FR-3038080-A1 (FR)
Title: L'invention est un dispositif destine a apporter un nouveau systeme d'affichage des aiguilles d'une horloge
Inventor: ROCHERON JEAN
IPC: G04B19/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'apporter dans sa création révolutionnaire un nouveau système d'affichage des aiguilles dans une horloge, de créer une forme plus fantaisiste dans la position des aiguilles, d'innover dans de nouvelles formes géométriques et d'inventer tous les styles dans la réalisation des aiguilles. Il est constitué d'un bras porte aiguille (A1) invisible, présentant un angle de 30° décalé par rapport à l'axe initial de l'aiguille (1) indiquant les heures. Le bras porte aiguille (A1) comporte un orifice (3) dans lequel est situé le mouvement (6). L'aiguille (2) des minutes comporte un orifice (3) dans lequel est situé le mouvement (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à modifier la lecture traditionnelle des aiguilles d'une horloge, en apportant une forme originale dans la position des aiguilles, de modifier la géométrie de leur forme et de créer un nouveau design dans la fabrication des aiguilles en apportant tous les styles imaginatifs.
Patent FR-3045245-A1 (FR)
Title: Amplificateur de puissance radio frequence a faible bruit et systeme d'emission et de reception comportant un tel amplificateur
Inventor: GUERN PIERRE
IPC: H03F3/20
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un amplificateur de puissance RF dans lequel le bruit émis ajouté est fortement réduit. L'invention s'applique par exemple dans des systèmes d'émission et de réception RF co-localisés appartenant à des réseaux de télécommunication différents, où chaque système est susceptible de polluer l'autre. L'amplificateur de puissance comportant au moins un transistor (Q1), ledit transistor comportant un circuit de contre-réaction (10) déterminant son gain d'amplification, il comporte en outre un circuit de contre-réaction (30) efficace dans une bande de fréquences de base dans laquelle du bruit est produit en sortie dudit transistor, de sorte qu'une partie du bruit de sortie est injectée en entrée dudit transistor.
Patent FR-3033789-A1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E04B1/86
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre, notamment du type comprenant une âme à base de plâtre disposée entre deux feuilles de papier ou de non-tissé, qui renferme un matériau particulaire présentant une porosité au moins égale à 5 % et des pores ayant un diamètre qui varie de 0,001 à 100 nanomètres. Elle a également pour objet un procédé de fabrication de ladite plaque, l'utilisation dudit matériau particulaire pour améliorer les performances acoustiques de ladite plaque et la composition à base de plâtre précitée.
Patent FR-3034082-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de produits alimentaires et emballage pour sa mise en oeuvre
Inventor: QUEIREL JOEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d'un produit alimentaire (4) sous atmosphère protectrice dans un emballage (1) en matériau plastique rigide comportant un récipient (2) et un moyen d'obturation (3) dudit récipient (2). Il est caractérisé en ce que l'on réalise dans l'ordre les étapes suivantes : - on place le produit alimentaire (4) dans le récipient (2), - on réalise une jonction étanche à l'air entre le récipient (2) contenant le produit alimentaire (4) et le moyen d'obturation (3), - on remplace l'air contenu dans l'emballage (1) par une atmosphère protectrice. L'invention concerne également un emballage pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3036538-A1 (FR)
Title: Electrode positive pour generateur electrochimique au lithium
Inventor: DUMONT ERWAN
IPC: H01M10/052
Filed: 2015-05-19
Abstract: Une composition de matière active pour électrode positive d'un générateur électrochimique lithium-ion, comprenant: - un oxyde lithié de formule Li1+xMO2 dans laquelle : 0≤x≤0,15, M désigne NiaMnbCocM'd où a>0 ; b>0 ; c>0 ; d≥0 et a+b+c+d=1; M' étant choisi parmi B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Fe, Cu, Zn, Y, Zr, Nb, Mo ou un mélange de ceux-ci; - un phosphate lithié de formule LiMn1-yM"yPO4 où M" représente au moins un élément choisi dans le groupe constitué par Fe, Ni, Co, Mg et Zn; et 0<y<0,5 ; la distribution de la taille des particules de l'oxyde lithié étant caractérisée par un premier diamètre médian en volume des particules Dv501 ≥ 500 nm; la distribution de la taille des particules du phosphate lithié étant caractérisée par un second diamètre médian en volume des particules Dv502 ≥ 500 nm; et Dv502/ Dv501 ≥1,5.
Patent FR-3038370-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la performance d'un condenseur d'un groupe de froid et dispositif d'amelioration de la performance d'un condenseur d'un groupe de froid
Inventor: PASQUET FRANCK
IPC: F28D5/02
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de la performance d'un condenseur d'un groupe de froid, le procédé comprenant les étapes suivantes : veille sur le fonctionnement du ventilateur, calcul par le processeur d'une première différence entre, d'une part, une température du liquide frigorigène en entrée du condenseur mesurée par un premier capteur de température et, d'autre part, une température du liquide frigorigène en sortie du condenseur mesurée par un deuxième capteur de température, si à un instant to la première différence est inférieure à une première valeur Vc de consigne stockée dans la mémoire du moyen de contrôle et si le ventilateur est sollicité, alors l'algorithme met en œuvre une étape de temporisation du brumisateur, si l'étape de temporisation du brumisateur aboutit à une étape d'arrêt du brumisateur, alors l'algorithme revient à l'étape de veille, sinon le procédé comprend une étape de modulation du débit d'eau fourni par la pompe au brumisateur jusqu'à une étape d'arrêt du brumisateur. L'invention concerne également le dispositif d'amélioration de la performance du condenseur.
Patent FR-3040921-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'un système de climatisation de véhicule automobile configuré pour générer des frigories de refroidissement d'un air à destination d'un habitacle du véhicule automobile, comprenant une étape de stockage de frigories dans un régime de frein moteur du véhicule automobile.
Patent FR-3044944-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la fabrication d'une piece tridimensionnelle par fusion selective sur lit de poudre
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication d'une pièce tridimensionnelle (6) par fusion sélective sur lit de poudre, le dispositif comprenant : un premier réservoir (8) destiné à contenir une première poudre, ledit réservoir étant muni d'une première vanne de distribution de poudre (8a), au moins un deuxième réservoir (9) destiné à contenir une deuxième poudre différente de la première poudre, ledit réservoir étant muni d'une deuxième vanne de distribution de poudre (9a), des moyens de contrôle (8b) de la quantité de première poudre délivrée par la première vanne, des moyens de contrôle (9b) de la quantité de deuxième poudre délivrée par la deuxième vanne, une chambre de mélange (10) en communication sélective avec les première et deuxième vannes, ladite chambre comprenant une troisième vanne de distribution de poudre (10a) et des moyens (11a, 11b) pour mélanger les particules poudre contenues dans ladite chambre, un support (5) destiné à recevoir de la poudre délivrée par la troisième vanne et sur lequel est destinée à être fabriquée la pièce, des moyens d'étalement de poudre (12) sur le support, et un organe de chauffage (13) destiné à fusionner localement de la poudre étalée sur le support. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une pièce par fusion sélective sur lit de poudre.
Patent FR-3044994-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un vecteur de coefficients permettant de determiner un angle de braquage a appliquer a des roues d'un vehicule automobile
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un vecteur de coefficients d'un correcteur proportionnel (COR) d'un dispositif d'aide à la conduite équipant un véhicule automobile, ce vecteur de coefficients étant conçu pour être multiplié par un vecteur d'état afin de déterminer un angle de braquage cible (δ) à appliquer pour que ce véhicule automobile suive une trajectoire cible. Ce procédé comprend : - la détermination de plusieurs vecteurs de coefficients préliminaires comprenant chacun un premier coefficient prévu pour être multiplié par un terme du vecteur d'état dont la valeur n'est pas accessible au dispositif d'aide à la conduite, et au moins un autre coefficient prévu pour être multiplié par un terme (r, ΨL, yL) du vecteur d'état dont la valeur est accessible au dispositif d'aide à la conduite, et - la sélection du vecteur de coefficients préliminaire pour lequel ledit premier coefficient présente la valeur absolue la plus petite.
Patent FR-3045997-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un etat de ressources dans un reseau multimedia
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H04L12/755
Filed: 2015-12-21
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de gestion d'un état de ressources dans un réseau multimédia local (100), le dit réseau comportant notamment un ensemble de terminaux clients (102-k) adaptés pour restituer des contenus multimédia, et un ensemble de passerelles applicatives multimédia (101 -i) adaptées pour recevoir au moins un flux multimédia (Fi-j) par l'intermédiaire d'un ensemble de tuners (Ti-j), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - collecter, pour chaque tuner (Ti-j) de chaque passerelle applicative (101-i) du réseau multimédia local (100), un ensemble de données de fonctionnement ; - diffuser, dans le réseau local (100), au moins un message d'information (Mlx) relatif aux données de fonctionnement collectées.
Patent FR-3045331-A1 (FR)
Title: Composition de coloration a ph acide comprenant un colorant direct de structure triarylmethane
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable de pH acide, de préférence dont le pH est inférieur à 5, un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, de préférence cationiques. L'invention est également relative à un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite ainsi qu'une utilisation pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3048669-A1 (FR)
Title: Systeme d'enclenchement simplifie pour une section d'aiguillage
Inventor: DESBLED STEPHANE
IPC: B61L19/06
Filed: 2016-03-08
Abstract: Ce système (101) pour une section d'aiguillage (10) située entre une section amont (4) et des première et seconde sections aval (26, 28), la section d'aiguillage comportant une section d'entrée (14), un aiguillage (15), et une section de sortie (17), comporte un dispositif d'enclenchement (130) connecté à des équipements de voie. Il se caractérise en ce que les équipements de voie comporte : un équipement d'actionnement (42) de l'aiguillage dans des première ou seconde positions d'enclenchement ; un équipement de signalisation (44) affichant un état de la section d'aiguillage et une position d'enclenchement de l'aiguillage ; et un équipement de détection de présence de véhicule sur la section de sortie (17) comportant un détecteur de masse à bobine. Ce système d'enclenchement est dépourvu de dispositif de détection de présence de véhicule en amont de l'aiguillage.
Patent FR-3052474-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour cannettes, conserves ou bouteilles
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol, constitué par deux parties articulées présentant chacune une jupe périphérique (101, 201) munie d'une bordure apte à venir en appui sous ledit épaulement périphérique (102, 202). Les parties (101, 102) sont constituées par une coque fixe (200) et une coque mobile (100) reliées par un pivot (250), la coque fixe (200) présentant une cavité (205) s'ouvrant latéralement pour permettre l'introduction de la coque mobile (100) en position fermée, la coque mobile (100) étant constituée par un corps présentant une section transversale correspondant à la section transversale de l'article à protéger prolongée du côté de l'article (1) à protéger par une jupe (101) s'étendant sur une première moitié de la périphérie de l'article à protéger et présentant un épaulement périphérique (102).
Patent FR-3057302-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une vanne papillon d'un moteur a combustion interne a levee de soupapes variable
Inventor: TRELLE FREDERIC
IPC: F02D9/02
Filed: 2016-10-10
Abstract: Procédé de pilotage d'une vanne papillon d'un moteur muni d'au moins une soupape à levée variable, caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes :         - de détermination d'une pression (Pus) en amont de ladite vanne papillon,         - de détermination d'une température (Tus) en amont de ladite vanne papillon,         - de détermination d'une pression (Pds) en aval de ladite vanne papillon,         - de détermination d'un débit (q) de ladite vanne papillon, ledit débit (q) étant égale au produit entre une masse (Ma) d'air frais admise à l'intérieur d'une chambre de combustion d'un cylindre et un coefficient de conversion (h) permettant de transformer une masse d'air en débit,         - de calcul d'une section efficace (S) de ladite vanne papillon à partir d'une équation de Barré Saint Venant (41) prenant en entrée les valeurs précédemment déterminées, et         - de commande de ladite vanne papillon en fonction de ladite section efficace (S) calculée.
Patent FR-3058263-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection multispectrale ameliore.
Inventor: BAUD LAURENT
IPC: H01L31/14
Filed: 2016-11-03
Abstract: Le dispositif de détection multispectrale comporte des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) sensibles à deux longueurs d'onde différentes. Les deux photodétecteurs sont connectés à deux condensateurs d'intégration de deux circuits de lecture différents. Deux circuits de remise à zéro (5a, 5b) sont configurés de manière à initialiser séparément les deux condensateurs d'intégration (3a, 3b). Un premier circuit de synchronisation (7a) est connecté au premier circuit de lecture (2a) et aux générateurs de signal de synchronisation et de signal d'horloge (8, 9). Le premier circuit de synchronisation (7a) est configuré de manière à ○ définir la trame par détection d'un front montant du signal de synchronisation (SYNC), ○ compter le nombre d'occurrences d'un front descendant du signal d'horloge (CLK), ○ initier ou arrêter une phase d'acquisition de donnée lorsque le nombre d'occurrences de fronts descendant est égal à une valeur seuil enregistrée dans un registre (10) du premier circuit de synchronisation (7a).
Patent FR-3059234-A1 (FR)
Title: Composition solide comprenant une poudre et un poly(oxyde d'alkylene)
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une composition solide comprenant (i) une ou plusieurs poudres, et (ii) un ou plusieurs poly(oxyde d'alkylène), et son utilisation pour le coiffage des cheveux.
Patent FR-3061341-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'eclairage et de communication d'informations dans un parking pour vehicules automobiles.
Inventor: MENINI MAXENCE
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'éclairage et de communication d'informations dans un parking pour véhicules automobiles, ces informations comprenant des données d'occupation/ vacance de places dans le parking à communiquer à un conducteur d'un véhicule et optionnellement son guidage vers au moins une dite place vacante. Selon l'invention, ce système comprend : - une unité d'éclairage et de détection comprenant des dispositifs (11) d'éclairage, de détection et de signalisation qui sont aptes à éclairer au moins une place en étant connectés entre eux pour former un réseau (12) et qui incorporent chacun au moins un module apte à acquérir et à signaler les données pour ladite au moins une place, - une unité de contrôle (13) connectée de manière bidirectionnelle par le réseau aux dispositifs et apte à interroger les modules pour recevoir les données acquises, et - une unité de commande (14 ou 15), apte à recevoir, d'un terminal du conducteur dans le véhicule ou d'un serveur distant d'enregistrement, une requête d'interrogation des modules, et à la transmettre une fois reconnue à l'unité de contrôle qui communique avec le terminal, lequel communique au conducteur ces informations en rapport avec la requête.
Patent FR-3061300-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un objet
Inventor: SCHULTZ EMMANUELLE
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé pour observer un objet, en particulier un objet biologique. Le dispositif comporte une source de lumière apte à illuminer un échantillon. Sous l'effet de l'illumination, l'objet émet un rayonnement rétrodiffusé se propageant jusqu'à un écran, dont l'aire est supérieure à 100 cm2. La projection du rayonnement diffusé sur l'écran forme une image représentative du rayonnement diffusé, désignée par le terme diffractogramme. Un capteur d'image permet une acquisition d'une image représentative du diffractogramme formé sur l'écran.
Patent FR-3076365-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour securiser les transmissions de donnees
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-12-28
Abstract: Procédé pour augmenter la sécurité dans un système de transmission de messages utilisant un protocole de chiffrement des données à transmettre entre un émetteur A et un récepteur B caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : Lorsque l'émetteur A souhaite transmettre un message xi au récepteur B, l'émetteur au message xi ajoute des données de sécurité obtenues par l'application d'une fonction f qui prend en entrée les a blocs d'une mémoire RSA obtenus lors des α transmissions précédentes ou lors d'une phase d'initialisation pour construire un message de niveau de sécurité plus élevé x*i, Le message x*i est transmis à l'étape de codage utilisant un code secret (secrecy coding) et, en parallèle, les blocs du message courant x*i sont ajoutés à la mémoire de l'émetteur A, Le message codé est transmis au récepteur B, A la réception, B ajoute au message issu de l'étape du codage secret la sortie de la fonction inverse f-1, c'est-à-dire les a données contenues dans une mémoire RRB du récepteur B pour obtenir le message décodé, puis le récepteur B ajoute à RRB, les données issues de l'étape de codage secret.
Patent FR-3064520-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson de pneumatique a demi-secteurs
Inventor: OTTAIANO TOMMASO
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: Moule (2) de cuisson de pneumatique à demi-secteurs comprenant un ensemble supérieur (21) et un ensemble inférieur (22), chaque ensemble (21 ; 22) comportant un plateau (23 ; 24) et une pluralité de demi-secteurs (81 ; 82), chaque demi-secteur comprenant au moins un ressort (53), ledit ressort étant guidé dans au moins un des ensembles (21 ; 22) à l'une de ses extrémités par un alésage (85 ; 86) réalisé dans le demi-secteur et à l'autre extrémité par un manchon (54). Selon l'invention, ledit manchon comporte une base (58), le ressort étant en appui à une de ses extrémité sur ladite base perpendiculairement à l'axe (61 ; 62) de l'alésage (85 ; 86), et ladite base étant en appui simple unilatéral sur la face (25 ; 26) intérieure du plateau (23 ; 24).
Patent FR-3053827-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire integre a neutrons rapides comportant un dispositif de verrouillage passif du chemin hydraulique
Inventor: GAUTIER GUY-MARIE
IPC: G21C15/22
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire (R) intégré à neutrons rapides, comportant : une cuve principale (13) comportant le cœur (11) et un circuit primaire intégré, comportant une pompe primaire (19), un échangeur de chaleur intermédiaire (16) et un échangeur de chaleur d'évacuation de puissance résiduelle (25), un redan (15), séparant le volume de fluide caloporteur en collecteurs chaud (12) et froid (14), caractérisé en ce que le cœur (11) comporte au moins un dispositif de verrouillage (40) passif du chemin hydraulique, emboîté dans le sommier (30), comprenant un tube (41) de communication fluidique entre les collecteurs froid (14) et chaud (12), et une ou plusieurs buses d'injection, internes au tube (41) et situées au moins partiellement dans la portion du tube (41) emboîtée dans le sommier (30) en étant orientées vers le collecteur chaud (12).
Patent FR-3067107-A1 (FR)
Title: Dispositif et reseau de mesure, tube de transport de fluide fixe a celui-ci et procede de fixation
Inventor: ERAY YVES
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure, destiné à être fixé dans une ouverture extérieure (T) d'accès, laquelle est délimitée par une paroi (P), s'étend suivant une première direction (D) de traversée de fluide dans la paroi (P), comporte un taraudage intérieur (TAR) situé autour de la direction (D) et débouche dans une section intérieure (CAN) de passage de fluide, plus large que l'ouverture (T) transversalement à la direction (D). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif (1) comporte une partie (7) de mise en contact sélective du fluide avec le capteur (2), la partie (7) étant apte à être déplacée par l'intermédiaire du corps (3) et/ou de la partie de fixation dans le premier sens (S1) d'insertion de la direction (D), dirigé de l'ouverture (T) vers la section (CAN), de telle sorte que - le fluide soit empêché de passer depuis l'entrée (72) dans le canal (71) vers la sortie (73), lorsque la partie (7) se trouve dans une première position, dans laquelle l'entrée (72) se trouve contre la paroi (P) et est obturé par la paroi (P) et - que le fluide passe depuis l'entrée (72) dans le canal (71) vers la sortie (73), lorsque la partie (7) se trouve dans une deuxième position, dans laquelle l'entrée (72) se trouve dans la section (CAN) située au-delà de la paroi (P) dans le sens (S1) ou affleure à la paroi (P).