baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028298-B1 (FR)
Title: Eprouvette de tests en pelage
Inventor: BROSSIER PASCAL NOEL
IPC: G01N3/62
Filed: 2014-11-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une éprouvette (40) adaptable à des tests en pelage, issue d'une aube, et comprenant - une portion de pale (42) qui comporte une surface d'intrados (42a), une surface d'extrados (42b), et un bord d'attaque (46) et/ou de fuite, et - un renfort de l'aube (44) qui recouvre et est collé sur au moins une partie de la surface d'intrados, une partie de la surface d'extrados, et s'étend au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite. Selon l'invention, le renfort (44) est fendu sur toute la longueur du bord d'attaque (46) et/ou de fuite, de manière à ce que le renfort soit séparé en deux plaques (44a, 44b) distinctes l'une de l'autre se faisant face de part et d'autre de la fente (48) au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite. De plus, au moins une des plaques comprend en outre, au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite, des moyens d'attache (50, 52) procurant une prise à cette même plaque.
Patent FR-3041769-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation
Inventor: DAVAIN LOIC
IPC: G01S19/49
Filed: 2015-09-30
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation d'un porteur mobile (P), comprenant des étapes de sélection (104) d'un amer (A1) en vue du porteur mobile (P), mesure (106) d'une première distance (D1) entre l'amer (A1) et le porteur (P), alors que le porteur (P) occupe une première position, calcul (110) d'une première estimation de la position de l'amer (A1) à partir de la première distance mesurée et d'une estimation de la première position du porteur (P) fournie par une centrale inertielle (INS), mesure (106) d'une deuxième distance (D2) entre l'amer (A1) et le porteur (P), alors que le porteur (P) occupe une deuxième position différente de la première position, calcul (110) d'une deuxième estimation de la position de l'amer (A1) à partir de la deuxième distance (D2) et d'une estimation de la deuxième position du porteur (P) fournie par la centrale inertielle (INS), correction (114) d'un état de navigation du porteur estimé par la centrale inertielle (INS) à partir d'un écart entre les première et deuxième estimations de position de l'amer (A1), de sorte à produire un état de navigation corrigé.
Patent FR-3046061-B1 (FR)
Title: Composition comprenant deux acides gras neutralises, differents l'un de l'autre, et une argile particuliere
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins deux acides gras neutralisés, différents l'un de l'autre, et une ou plusieurs argile(s) particulière(s). La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs acide(s) gras neutralisé(s) et une ou plusieurs argile(s) particulière(s), ainsi que l'utilisation de ladite composition.
Patent FR-3053024-B1 (FR)
Title: Ensemble d'une structure fixe interne de nacelle de turboreacteur et de panneaux de protection thermique
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F16L59/12
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'une structure interne fixe (54) d'une nacelle de turboréacteur (2) et de panneaux (640, 642) de protection thermique, ladite structure interne fixe (54) comportant une face interne (540), sur laquelle sont rapportés les panneaux (640, 642) de protection thermique, et une face externe (542) constituant une portion de la surface interne d'une veine (52) de flux froid, l'ensemble étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de fixation (68) d'un premier panneau (640) et d'un deuxième panneau (642) adjacents, l'élément de fixation (68) permettant de solidariser les premier et deuxième panneaux (640, 642) l'un à l'autre au niveau d'une zone de jonction, l'élément de fixation (68) n'étant pas solidaire de la structure fixe interne (54).
Patent FR-3057706-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une puce microelectronique destinee a etre hybridee a une deuxieme puce
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-10-19
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'une première puce microélectronique (Pi) comportant une couche (13) d'intérêt ayant une face (11) de connexion, destinée à être hybridée à une deuxième puce microélectronique (P2), comportant les étapes suivantes : dépôt d'une couche de colle (14) sur une face (13a) de la couche d'intérêt (13) opposée à la première face (11) de connexion ; fixation d'une couche dite poignée (15) sur la couche de colle (14) ; préalablement aux étapes de dépôt de la colle et de fixation de la couche poignée (15), détermination d'une épaisseur maximale emax cc et des valeurs minimale Emin cc et maximale Emax cc du module d'Young de la couche de colle (14) d'une part, et de l'épaisseur minimale emin cc de la couche poignée (15) d'autre part.
Patent FR-3060021-B1 (FR)
Title: Procede et section de refroidissement rapide d'une ligne continue de traitement de bandes metalliques
Inventor: CODE FLORENT
IPC: C21D1/667
Filed: 2016-12-14
Granted: 2018-11-16
Abstract: Section de refroidissement rapide d'une ligne continue de traitement de bandes métalliques, dans laquelle la bande est refroidie par projection sur celle-ci d'un liquide, ou d'un mélange d'un gaz et d'un liquide, au moyen de buses disposées de part et d'autre de la bande, caractérisée en ce que, dans le sens de défilement de la bande, elle comprend au moins une rangée de buses à jet plat sur la largeur de bande, suivie d'au moins une rangée de buses à jets coniques sur la largeur de bande.
Patent FR-3049554-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour un systeme d'echappement, systeme d'echappement et procede de fabrication d'un dispositif d'isolation
Inventor: WOLF ROLAND
IPC: B61K13/04
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Il s'agit d'un dispositif d'isolation (16) pour une isolation thermique et/ou acoustique d'un système d'échappement d'un véhicule. Le dispositif d'isolation (16) comprend une première demi-coque (18) pourvue d'au moins un premier bord de liaison (28) et une seconde demi-coque (20) pourvue d'au moins un second bord de liaison (30), la première demi-coque (18) et la seconde demi-coque (20) étant reliées par un soudage (24) des bords de liaison (28, 30), et les bords de liaison (28, 30) étant mis en forme de feuillure multiple (32). De plus, il s'agit d'un système d'échappement de véhicule comportant une conduite menant des gaz d'échappement et un dispositif d'isolation (16) entourant circonférentiellement la conduite, ainsi que d'un procédé de fabrication d'un dispositif d'isolation (16) pour une isolation thermique et/ou acoustique d'un système d'échappement d'un véhicule.
Patent FR-3065534-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un defaut intermittent dans une ligne de transmission, par filtrage
Inventor: LAYER CHRISTOPHE
IPC: G01R31/11
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de détection d'un défaut intermittent dans une ligne de transmission comprenant les étapes suivantes : - Acquérir (901), en un point de la ligne, avec un dispositif de mesure, une mesure temporelle d'un signal de référence préalablement injecté dans la ligne avec un dispositif d'injection, réfléchi sur une singularité de la ligne et rétro-propagé vers ledit point, - Filtrer (902) la mesure temporelle du signal à l'aide d'au moins un filtre prédéterminé en fonction de la signature spectrale d'un type de défaut donné, - Calculer (903), l'intercorrélation entre au moins un signal filtré et le signal de référence pour produire au moins un réflectogramme temporel, - Analyser (904) ledit au moins un réflectogramme temporel pour caractériser la présence éventuelle d'au moins un défaut intermittent sur la ligne de transmission.
Patent FR-3065629-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de produits pharmaceutiques
Inventor: LEBAILLIF FRANCOIS
IPC: A47B88/969
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de produits pharmaceutiques qui permet de minimiser les risques d'erreurs d'identification des produits ou de signalements inadéquats de besoins en approvisionnement. Ledit système emploie divers équipements : conteneur, coffret, présentoir, espace de stockage, selon un procédé de gestion basé sur une rotation des conteneurs et leur emploi par paire de type conteneur-coffret. Ledit procédé nécessite peu d'étapes comparativement aux procédés et systèmes existants.
Patent FR-3053463-B1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter l'angle d'incidence d'un spectrometre et procede de gestion du dispositif
Inventor: BAUMGART EUGEN
IPC: G01J3/02
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif (100) pour limiter l'angle d'incidence dans un spectromètre, comportant un élément focalisant (104) pour focaliser la lumière incidente (116) sur un élément spectral en aval du dispositif (100), un foyer (112), un élément-diaphragme (108) et un élément de guidage (106) pour diriger la lumière focalisée (116) dans l'ouverture (110) de l'élément diaphragme (108), situé dans la plage du foyer (112) sur l'axe optique (114) entre l'élément focalisant (104) et l'élément de guidage (106).
Patent FR-3071116-B1 (FR)
Title: Dispositif modifiant la valeur d'impedance d'une resistance de reference
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: H03H11/46
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif électronique (100) comportant au moins : - une résistance de référence (105) ; - deux premières bornes (102, 104) entre lesquelles la résistance de référence est reliée, et deux deuxièmes bornes (106, 108) entre lesquelles une valeur modifiée de l'impédance de la résistance de référence est destinée à être obtenue ; - un premier circuit (110, 112) apte à appliquer entre les deux deuxièmes bornes une tension sensiblement égale à celle se trouvant entre les deux premières bornes ; - un deuxième circuit (114, 120, 126, 134) apte à faire circuler entre les deux deuxièmes bornes un deuxième courant dont la valeur correspond à une fraction d'un premier courant destiné à circuler dans la résistance de référence entre les deux premières bornes.
Patent FR-3073347-B1 (FR)
Title: Charge utile de satellite comportant un reflecteur a double surface reflechissante
Inventor: THAIN ANDREW
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne une charge utile (20) de satellite comportant un réflecteur (22), un réseau (23) de sources (24), et un réseau de formation de faisceaux relié auxdites sources pour former un ou plusieurs faisceaux pour transporter des signaux dans une première bande de fréquences, dite « bande B1 », et dans une deuxième bande de fréquences, dite « bande B2 ». Le réflecteur comporte deux surfaces réfléchissantes (22a, 22b) positionnées l'une derrière l'autre par rapport au réseau de sources et présentant des courbures différentes de sorte que chaque surface réfléchissante produise une image du réseau de sources avec un facteur de grandissement différent. La surface réfléchissante la plus proche du réseau de sources est transparente pour l'ensemble des signaux transportés sur la bande B2 et adaptée pour réfléchir des signaux transportés dans la bande B1. L'autre surface réfléchissante est adaptée pour réfléchir des signaux transportés dans la bande B2.
Patent FR-3074528-B1 (FR)
Title: Methode de mesure de parametres moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: Méthode de mesure de paramètres de fonctionnement d'un moteur (10) de véhicule, la méthode comprenant les étapes consistant à : - mesurer des paramètres moteur au cours du fonctionnement du moteur (10), - enregistrer ou traiter au moins un des paramètres mesurés, caractérisée : en ce que la méthode comprend une étape consistant à évaluer un degré de variabilité d'au moins un des paramètres mesurés, avec les étapes consistant à : - calculer un gradient instantané entre deux mesures successives, - évaluer une variation du gradient instantané, et en ce que la mesure ou le traitement n'est validé que si la variation du gradient instantané dudit au moins un paramètre dont la variabilité a été évaluée est inférieure à un seuil de variabilité prédéterminé.
Patent FR-3083152-B1 (FR)
Title: Systeme de grenaillage pour eliminer des residus de soudure
Inventor: VATIN ERIC RAYMOND JEAN
IPC: B23K26/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un système de grenaillage (12) pour éliminer des résidus de soudure comprenant : - un châssis (16) portant une buse (22) de grenaillage orientée selon un axe (A) donné ; - au moins trois dispositifs de visée (14) comprenant chacun au moins trois modules (26) d'émission d'un faisceau laser orientés dans chaque dispositif de visée (14) de manière à ce que lesdits faisceaux lasers (32) concourent en un point donné ; - chaque dispositif (14) comprenant des moyens de déplacement (28,36,38) simultané desdits au moins trois modules (26) d'émission d'un faisceau laser (32), parallèlement audit axe (A) de grenaillage.
Patent FR-3087912-B1 (FR)
Title: Procede d’anticipation d’intrusion informatique
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: G06F21/55
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'anticipation d'intrusion informatique comportant les étapes suivantes : - agrégation de données d'intrusions ou de tentatives d'intrusions passées (14a-14e); - enrichissement de chaque donnée (Dx) ; - création de classes de données symboliques (Cx) sur lesdites données enrichies (Dx) ; - pour plusieurs conditions initiales (Ci), regroupement (54) desdites classes de données symboliques (Cx) à partir d'une condition initiale (Ci) au moyen d'un algorithme de nuées dynamiques (23) ; - détermination (55) des regroupements (R1-R5) les plus récurrents formant des ensembles d'intrusions ou de tentatives d'intrusions passées concomitantes ; - recherche (56) d'au moins un élément précurseur (Ep) lié à un ensemble ; et - mise en œuvre (57) de moyens de détection (15a-15e) dudit au moins un élément précurseur (Ep) de sorte à anticiper la survenue d'une tentative d'intrusion informatique.
Patent FR-3089489-B1 (FR)
Title: Tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire et cuve comportant une telle tour.
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: B63B27/24
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: Tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire et cuve comportant une telle tour. La présente invention a pour objet une tour de chargement et/ou de déchargement (100) pour une cuve d’un navire destiné à contenir du gaz liquéfié. La tour de chargement et/ou de déchargement (100) comprenant au moins un mât (101) et un organe de pompage (107) comportant un moteur (102), une pompe (103) et un tube (104) reliant la pompe (103) et le moteur (102), le tube (104) étant logé sur tout ou partie de sa longueur dans le mât (101) de la tour (100). La présente invention a également pour objet une cuve d’un navire, destinée à contenir un gaz liquéfié comprenant une tour (100) de chargement et/ou de déchargement selon le premier objet de l’invention. (figure de l’abrégé: figure 3)
Patent FR-3091607-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents et dispositifs associés
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-01-04
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de commande d’une pluralité d’assistants personnels intelligents (36), le procédé de commande étant mis en œuvre par un système de contrôle (26), le système de contrôle (26) étant adapté à communiquer avec chaque assistant personnel intelligent (36), le système de contrôle (26) étant notamment un système de contrôle embarqué de véhicule (12), le procédé comportant les étapes de :   - réception d’une requête d’un utilisateur, la requête comportant un message,  - sélection d’un assistant personnel intelligent (36) en fonction du message, pour obtenir un assistant personnel intelligent (36) sélectionné, et  - envoi d’une commande à l’assistant personnel intelligent (36) sélectionné.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093293-B1 (FR)
Title: Procédé et appareillage pour appliquer un revêtement fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un tube de faible diamètre, tel qu’une aiguille de seringue
Inventor: SLUPECKI ANNIE
IPC: B05D7/22
Filed: 2019-03-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Titre : Procédé et appareillage pour appliquer un revêtement fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un tube de faible diamètre L’invention concerne un procédé pour appliquer un revêtement coloré fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un tube de faible diamètre tel qu’une aiguille de seringue, comprenant les étapes de :      aspiration et/ou écoulement dans le tube d’un liquide contenant le revêtement ;  vidange du liquide contenu dans le tube, à l’issue de laquelle un dépôt de revêtement sur la paroi interne du tube est obtenu ;  dessolvatation du revêtement par circulation d’air forcée ;  cuisson du revêtement à une température comprise entre 150°C et 450°C.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093753-B1 (FR)
Title: Accessoire de montage d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire sur un bâti et installation associée
Inventor: GARBY THIERRY
IPC: E06B9/40
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Accessoire de montage d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire sur un bâti et installation associée Un accessoire de montage (24) d’un actionneur électromécanique sur un bâti comprend une paroi (25), un dispositif d’assemblage (26) et un premier dispositif de fixation (33). La paroi (25) comprend une première face (25a) et une deuxième face (25b). Le dispositif d’assemblage (26) est configuré pour maintenir l’accessoire de montage (24) sur le bâti. Le premier dispositif de fixation (33) est ménagé sur la première face (25a) de la paroi (25) et est configuré pour maintenir au moins un premier support de couple d’un premier actionneur électromécanique. L’accessoire de montage (24) comprend, en outre, un deuxième dispositif de fixation (37) ménagé sur la deuxième face (25b) de la paroi (25) et configuré pour maintenir au moins un deuxième support de couple d’un deuxième actionneur électromécanique. Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3095677-B1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Grille d’inverseur de poussée incluant un traitement acoustique Une grille (80) pour un dispositif d’inversion de poussée destiné à être monté sur une turbomachine d’un aéronef, la grille (80) comportant des premières cloisons (82) s’étendant dans une première direction (DA), des secondes cloisons (83) s’étendant dans une deuxième direction (DC) orthogonale à la première direction (DC), les secondes cloisons (83) s’étendant dans une troisième direction (DR) sécante à un plan comprenant première et deuxième directions (DA et DC) entre une première et une seconde extrémités (85 et 86). Chaque seconde cloison (83) forme, avec des plans de référence (Pr) parallèles à la deuxième direction (DC) et à la troisième direction (DR), une pluralité d’angles (α1 à α4) différents à des positions (H1 à H4) distinctes de la hauteur (H) des secondes cloisons (83) séparant la première extrémité (85) de la seconde extrémité (86) des secondes cloisons (83), chaque angle (α1 à α4)étant formé entre un plan de référence (Pr) et la tangente à la seconde cloison (83) prise à l’intersection entre ledit plan de référence (Pr) correspondant et la seconde cloison (83) à la position (H1 à H4) de la hauteur (H) de la seconde cloison (83) correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097206-B1 (FR)
Title: Système et procédé de communication entre un dispositif personnel d’un membre d’équipage et un calculateur de gestion de vol d’un aéronef.
Inventor: NERI PIERRE
IPC: H04W92/04
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: Système et procédé de communication entre un dispositif personnel d’un membre d’équipage et un calculateur de gestion de vol d’un aéronef.  Le système de communication (10) d’un aéronef (1) comprend un calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs, un calculateur de gestion de communications (12) et un calculateur de gestion de vol (14).  Le calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs est configuré pour recevoir et pour analyser une trame de données issue d’un dispositif personnel (18) d’un membre d’équipage et pour transmettre lesdites données à destination du calculateur de gestion de communications (12) si la trame de données correspond à des données destinées au calculateur de gestion de vol (14). Le calculateur de gestion de communications (12) est configuré pour réaliser une analyse syntaxique de la trame de données reçue du calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs et pour transmettre lesdites données à destination du calculateur de gestion de vol (14) uniquement si l’analyse syntaxique permet de déterminer que la trame de données respecte des règles de syntaxe prédéterminées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099203-B1 (FR)
Title: Circuit de lubrification d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F01M1/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Circuit (10) de lubrification d’une turbomachine d’aéronef, comportant : un groupe de lubrification (12) équipé d’au moins une pompe d’alimentation (14) comportant un rotor configuré pour être entraîné par un arbre de sortie (26) d’une boîte d’engrenages (27), au moins un réservoir d’huile (18) comportant une sortie d’huile (18a) reliée à ladite au moins une pompe, caractérisé en ce qu’il comprend en outre : un différentiel mécanique (22) à train épicycloïdal, ce différentiel comportant : -- une première entrée configurée pour être entraînée par ledit arbre de sortie, -- une seconde entrée entraînée en rotation par un premier moteur électrique (30), et -- une sortie qui entraîne en rotation ledit rotor. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103053-B1 (FR)
Title: Ensemble drapeau a systeme anti-enroulement
Inventor: GILMAIRE THIERRY
IPC: G09F17/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: ENSEMBLE DRAPEAU A SYSTEME ANTI-ENROULEMENT Ensemble drapeau (1) comprenant un drapeau (3) et un support (2) auquel est fixé le drapeau (3), le bord inférieur du drapeau (3) étant muni d’un fourreau (8) avec un trou de passage, comprenant un système anti-enroulement comprenant une tige plate (7) dans une extrémité de laquelle est formée un trou traversant et une boucle solidaire du support (2), la tige (7) étant configurée pour s’étendre dans le fourreau (8) pour la fixation du bord inférieur du drapeau (3) au support par passage de la boucle à travers le trou de passage du drapeau (3) et le trou traversant de la tige (7) alignés.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1