baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104662-A1 (FR)
Title: Porte-satellite comprenant au moins un tourillon monté flottant dans le corps du porte-satellite
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H57/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention se rapporte à un porte-satellite comprenant un corps (19) et au moins un tourillon (12) agencé pour porter un pignon satellite (11) et assurer un guidage en rotation de ce pignon satellite (11). Le corps (19) de ce porte-satellite comprend un logement recevant le tourillon (12) de manière à former un ajustement avec jeu radial entre le tourillon (12) et le corps (19). Ce porte-satellite comprend au moins une butée axiale configurée pour limiter le déplacement axial du tourillon (12) par rapport au corps (19) au moins dans un sens de translation axiale. L’invention concerne aussi un actionneur de frein de parking électrique pour véhicule automobile comprenant un réducteur épicycloïdal ayant au moins un porte-satellite conforme à l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106047-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boisson infusee munie d’une carafe agencee sur une base de reception
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées comportant une carafe (20) destinée à recevoir un liquide et une base de réception (2), ladite base de réception (2) comportant un moteur (4) destiné à mettre en rotation autour d’un axe Δ un arbre d’entrainement (3a, 3b), ladite carafe (20) comportant un panier filtre (40) de réception d’un ingrédient à faire infuser ou à faire macérer qui est entrainé en rotation par l’arbre d’entrainement (3a, 3b) autour de l’axe Δ, ladite carafe (20) étant mobile entre une position de travail dans laquelle elle repose sur la base de réception (2) lors de la préparation de la boisson et une position retirée de la base de réception (2) notamment pour le service de la boisson ou le nettoyage.      Conformément à l’invention, elle comporte un dispositif de guidage et de maintien (6, 10a, …, 10h, 26, 16a, …, 16h) qui guide, le long et autour de l’axe Δ, la carafe (20) sur la base de réception (2) lors du passage de la position retirée à la position de travail et qui maintient la carafe (20) par rapport à la base de réception (2) dans la position de travail lors de la rotation de l’arbre d’entrainement (3a, 3b), le dispositif de guidage et de maintien (6, 10a, …, 10h, 26, 16a, …, 16h) étant dimensionné pour que la carafe (20) prenne la position de travail sur la base de réception (2) parmi une pluralité de positions angulaires stables possibles autour de l’axe Δ.     Figure 6
Patent FR-3106145-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un poteau dans un sol
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E04H17/26
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’au moins un poteau (1) dans un sol (2), remarquable en ce qu’il consiste à enfoncer, par battage, un tube de fixation (7) creux dans le sol (2) en laissant déborder du sol (2) une partie du tube, et à emmancher le poteau (1) avec le tube de fixation (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106545-A1 (FR)
Title: Desactivation dynamique de coussin gonflable pour passsager avant de vehicule automobile
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60R21/205
Filed: 2020-01-29
Abstract: DESACTIVATION DYNAMIQUE DE COUSSIN GONFLABLE POUR PASSSAGER AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE L’invention a trait à un procédé de contrôle d’un coussin gonflable frontal (10) situé dans un tableau de bord (8), à l’avant d’un siège passager avant (4), d’un véhicule automobile (2), comprenant une action de détection de la présence d’objet(s) ou partie du corps du passager (6) au-dessus du, ou directement devant le coussin gonflable frontal (10) ; et une action désactivation du coussin gonflable frontal (10) en présence d’objet(s) ou partie du corps du passager (6) au-dessus du ou directement devant le coussin gonflable frontal (10). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3108295-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule.
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-03-20
Abstract: Procédé de gestion automatisée de la vitesse longitudinale d’un véhicule ego (10), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première étape (E1) de détection d’au moins deux véhicules cibles (401, 402, 411, 421) dans un trafic environnant le véhicule ego, - une deuxième étape (E2) de calcul d'au moins deux vitesses longitudinales de référence, une première vitesse longitudinale de référence étant calculée en fonction d'un premier véhicule cible (401, 402, 411, 421), une deuxième vitesse longitudinale de référence étant calculée en fonction d'un deuxième véhicule cible (401, 402, 411, 421),- une troisième étape (E3) de calcul d'une consigne de vitesse longitudinale du véhicule ego, la consigne de vitesse longitudinale étant égale au minimum entre les au moins deux vitesses longitudinales de référence. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3109851-A1 (FR)
Title: Méthode de réception d’un signal modulé en amplitude et récepteur associé
Inventor: BICAIS SIMON
IPC: H04L27/18
Filed: 2020-05-04
Abstract: Méthode de réception d’un signal modulé en amplitude comprenant les étapes de :                                   Recevoir un signal modulé en amplitude, correspondant à la transmission d’une séquence d’un ou plusieurs symboles numériques consécutifs.                 Effectuer la mise au carré du signal reçu,                 Projeter le carré du signal reçu sur au moins une composante d’une base de signaux analogiques pour obtenir un vecteur analogique de dimension égale au nombre de composantes de projection,                 Numériser le vecteur analogique en un vecteur numérique,                           Démoduler conjointement les composantes du vecteur numérique au moyen d’un algorithme de maximum de vraisemblance pour estimer la séquence transmise d’un ou plusieurs symboles numériques consécutifs.     Figure 1
Patent FR-3098707-A1 (FR)
Title: Implant oculaire diffractif à vision proche élargie
Inventor: CASTIGNOLES FANNIE
IPC: A61F2/14
Filed: 2020-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un implant oculaire diffractif à vision de loin correcte et à vision proche élargie, qui est remarquable notamment par le fait qu'il présente une courbe de transfert de phase en fonction de la distance de vision (en abrégé PTF-TF) avec une absence de discontinuité sur une profondeur de champ d’au moins 1.3D en plan cornéen, avantageusement supérieure à 1.45D, laquelle absence de discontinuité se situe entre la vision intermédiaire et la vision de près, c'est à dire entre 0.5D et 4D pour des fréquences spatiales de 0 à 100 cycles/mm, ceci pour une pupille d'au moins 3 mm de diamètre.     Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112694-A1 (FR)
Title: Karting motorisé par 2 hoverboards à commande externe
Inventor: GRUYELLE PIERRE
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: Karting motorisé par deux hoverboards à commande externe.  L'invention concerne un karting qui utilise comme base motrice 2 dispositifs de type hoverboard situées à l'avant et à l'arrière du karting.   Le Karting est équipé d'une pédale d'accélérateur et d’une pédale de frein qui lorsqu'on les actionne, envoie simultanément aux 2 hoverboards, par le biais d’un boitier de contrôle équipant le karting, des ordres d’avancer, de freiner ou de reculer. Il dispose également d’un dispositif de type levier de vitesse qui permet de sélectionner l’arrêt, une vitesse maximum plus ou moins rapide et la marche arrière.  Le karting dispose d'un volant qui fait pivoter vers la gauche ou la droite l’hoverboard situé à l’avant du karting, afin d'assurer la direction du véhicule.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3118242-A1 (FR)
Title: Méthode de partitionnement de données par minimisation de kurtosis
Inventor: SOULOUMIAC ANTOINE
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-12-17
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de partitionnement de données comprenant les étapes de :  Acquérir (101) plusieurs jeux de données, par exemple des images, et les organiser dans une matrice de données ayant une première dimension égale à la dimension d’un jeu de données, par exemple la taille d’une image, et une seconde dimension égale au nombre d’acquisitions,  Centrer et orthonormaliser (102) la matrice de données,  Rechercher (103) au moins un axe de projection tel que la projection de la matrice de données sur cet axe présente un kurtosis minimal,  partitionner (106) les données en au moins deux groupes distincts en fonction du signe des composantes de la matrice de données projetées sur chaque axe de projection obtenu.  Figure 1
Patent FR-3118511-A1 (FR)
Title: Processeur comprenant un operateur de double multiplication et double addition activable par une instruction a trois references d’operandes
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOÎT
IPC: G06F9/30
Filed: 2020-12-29
Abstract: PROCESSEUR COMPRENANT UN OPERATEUR DE DOUBLE MULTIPLICATION ET DOUBLE ADDITION ACTIVABLE PAR UNE INSTRUCTION A TROIS REFERENCES D’OPERANDES L’invention concerne un procédé de traitement de données par un processeur, le procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir par le processeur, une instruction comprenant un code d’operateur associé à trois références de registres contenant des opérandes de multiplication (a1, b1, a2, b2), un opérande d’addition (c) et un résultat (rs) d’opérateur, le code d’opérateur désignant un opérateur (OP) configuré pour calculer des produits de paires d’opérandes de multiplication et additionner les produits avec l’opérande d’addition, décoder l’instruction par un décodeur d’instructions du processeur, pour déterminer l’opérateur à exécuter et les registres contenant les opérandes à fournir à l’opérateur et le résultat de l’opérateur, exécuter l’opérateur par un circuit de calcul arithmétique du processeur, appliqué aux opérandes dans les registres désignés par les références de registres, et charger le résultat (rs) de l’opérateur dans le registre désigné pour recevoir le résultat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119244-A1 (FR)
Title: Traitement du délai pour une mesure de géolocalisation
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04B17/364
Filed: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de signaux utilisés pour l’estimation de la position d'un terminal utilisateur, ledit procédé comprenant :- la transmission d’un premier signal entre une entité réseau et le terminal utilisateur en passant par une unité radio, le premier signal étant destiné à permettre une mesure relative à un temps de trajet de transmission entre l’entité du réseau et le terminal utilisateur via l’unité radio ; et- la transmission d’un second signal entre l’entité réseau et l’unité radio, le second signal étant destiné à permettre une mesure d’un temps de trajet de transmission entre l’entité du réseau et l’unité radio ; dans lequel au moins une valeur d’une condition de transmission du second signal, dite seconde valeur, est dépendante d’une valeur d’une condition de transmission du premier signal, dite première valeur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119329-A1 (FR)
Title: Dispositif à balancier pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air
Inventor: DEBARROS CANDIDO
IPC: A61L9/16
Filed: 2021-02-04
Abstract: Dispositif à balancier pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) à balancier (3) pour faire diffuser une substance odorante ou désodorisante dans l’air. Le dispositif comprend un support (2) sur lequel le balancier est monté. Le balancier est mobile par rapport au support autour d’un axe d’oscillation (X), et oscille sous l’effet de son propre poids. Le balancier comprend une partie supérieure (31) et une partie inférieure (36) qui s’étendent respectivement au-dessus, et au-dessous dudit axe, à l’opposé l’une de l’autre. La partie supérieure du balancier étant munie d’un diffuseur (32) qui libère ladite substance dans l’air. Les parties inférieure et supérieure du balancier sont équilibrées mécaniquement l’une par rapport à l’autre à la manière d’un métronome, de manière à obtenir une période d’oscillation du balancier au moins supérieure à 2 secondes.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3123961-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage d’éléments filiformes
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: H02G3/22
Filed: 2021-06-11
Abstract: Dispositif d e passage d’éléments filiformes Ce dispositif de passage d’éléments filiformes propre à être installé dans un véhicule comprend un cadre (20) définissant une ouverture (22) propre à laisser passer des éléments filiformes (19) selon une direction sensiblement longitudinale et deux peignes (24, 26) en matière intumescente fixés sur le cadre (20) en regard l’un de l’autre de part et d’autre de l’ouverture (22). Chaque peigne (24, 26) comprend un talon fixé sur le cadre (20) et plusieurs franges.  Les franges des deux peignes (24, 26) se chevauchent dans une zone de chevauchement. La distance entre les extrémités libres des franges des deux peignes (24, 26) en chevauchement en l’absence d’éléments filiformes (19) est supérieure au quart de la longueur des franges du peigne (24, 26) ayant les franges les plus courtes.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124355-A1 (FR)
Title: Enclos mobile, en particulier pour du bétail, et procédé d’installation d’un tel enclos mobile
Inventor: GITTON CHRISTOPHE
IPC: A01K3/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: TITRE : Enclos mobile, en particulier pour du bétail, et procédé d’installation d’un tel enclos mobile La présente invention concerne un enclos mobile (1) comportant une structure porteuse (2) s’étendant en longueur entre deux extrémités distales (20, 21), une structure d’attelage (3) assemblée à la première extrémité (20) de la structure porteuse, une structure de roulement (4) assemblée à la seconde extrémité (21) de la structure porteuse, des éléments de clôture (6, 7) articulés par rapport à la structure porteuse (2) et aptes à être pliés contre la structure porteuse et être déployés, et un système motorisé (36) de levage et d’abaissement de la structure porteuse (2) afin de l’agencer soit à une position haute à distance du sol, soit à une position basse posée sur le sol. Les éléments de clôture (6, 7) sont assemblés à la structure porteuse (2) par l’intermédiaire d’articulations porteuses (8) aptes à supporter les éléments de clôture (6, 7) à une position haute à distance du sol dans leur état déployé lorsque ladite structure porteuse (2) est en position haute.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3125491-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’ouverture de porte de véhicule
Inventor: OJEDA LUCIANO
IPC: E05B77/54
Filed: 2021-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’ouverture d’une porte (11) d’un véhicule (10) à l’arrêt comprend la détection d’une commande d’ouverture de la porte (11). Un ensemble de directions d’un regard d’un passager assis dans un siège associé à la porte (11) sont déterminées à partir de données reçues d’un système de contrôle d’attention de conducteur, dit système DMS (101). Cet ensemble de directions du regard du passager est comparé à la direction (2101) associée à l’observation d’un rétroviseur (21) par le passager. En fonction du résultat de la comparaison, l’ouverture de la porte est contrôlée, c’est-à-dire par exemple l’ouverture est autorisée ou la porte est maintenue verrouillée pour empêcher le passager d’ouvrir cette porte (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126741-A1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique à entrainement direct et amortissement amélioré
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: F16K41/06
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention présente un actionneur électromagnétique à entraînement direct pour la commande du déplacement, entre deux positions extrêmes, d’un corps mobile, prolongé par une tête d’actionnement, comportant 
    un boitier extérieur,une bobine et un moyen élastique de rappel, 
    le corps mobile étant déplacé dans la première position extrême par relâchement du moyen élastique de rappel en l’absence de courant circulant dans ladite bobine, et pouvant être déplacé dans la seconde position extrême, en comprimant le moyen élastique de rappel, par alimentation de ladite bobine électrique avec un courant suffisant,
    Cet actionneur comporte en outre un bloc amortisseur mobile par rapport audit boîtier sur au moins une partie de la course dudit corps mobile, une extrémité dudit moyen élastique de rappel venant en butée contre une butée solidaire dudit boîtier, une autre partie dudit moyen élastique de rappel étant reliée à une extrémité liée dudit bloc amortisseur, la longueur dudit bloc amortisseur étant déterminée pour que ledit bloc amortisseur soit comprimé lorsque ledit corps mobile est situé en seconde position extrême.
    Figure 1
Patent FR-3126847-A1 (FR)
Title: Dispositif de découpe positionnable manuellement d’un tronc ou d’une branche
Inventor: ODRU MAXIME
IPC: A01G23/095
Filed: 2021-09-14
Abstract: Dispositif de découpe positionnable manuellement d’un tronc ou d’une branche L’invention concerne un dispositif (1) de découpe d’un tronc ou d’une branche (4) comprenant : un module d’accroche (10) au tronc ou à la branche (4) comprenant une mâchoire (100) articulée en rotation autour d’un axe principal (A1), un premier actionneur (101) configuré pour faire actionner la mâchoire (100), un premier module de commande (102) configuré pour actionner le premier actionneur (101). Le dispositif (1) comprend en outre un module de réception (12) configuré pour recevoir un outil de découpe (2), le module de réception (12) étant monté en rotation autour de l’axe principal (A1). Le module d’accroche (10) comprend un deuxième actionneur (103) configuré pour entrainer en rotation le module de réception (12) autour de l’axe principal (A1) pour induire un mouvement de découpe du tronc ou de la branche (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129117-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une boite à gants modulable
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60R7/06
Filed: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une planche de bord (4) et une boite à gants (6) placée à l’intérieur de ladite planche de bord (4).  Selon l’invention, la boite à gants (6) est montée mobile en rotation autour d’un axe vertical d’un élément de structure du véhicule placé sous la planche de bord (4), ladite boite à gants (6) étant apte à passer par un mouvement de rotation d’une position rangée pour laquelle elle est complètement incluse dans la planche de bord (4) à une position de déploiement pour laquelle elle saille de ladite planche de bord (4) vers l’arrière pour se rapprocher d’une rangée avant de sièges dudit véhicule placée juste derrière la planche de bord (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3129198-A1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération cryogénique
Inventor: BOUVIER CAMILLE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-11-17
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant une enceinte (2) sous vide refermé par un couvercle (3), un refroidisseur (4) cryogénique monté au travers du couvercle (3) dans l’enceinte (2), le dispositif (1) comprenant au moins deux plateaux (5, 6, 10) conducteurs thermiques répartis selon une direction de répartition dans l’enceinte (2) et formant des étages thermiques, au moins une partie des plateaux (5, 6, 10) étant refroidie par le refroidisseur (4) cryogénique à des températures déterminées respectives décroissantes dans la direction de répartition, au moins un des plateaux (5, 6, 10) étant relié à un écran (19, 20) thermique formant un volume englobant au moins un plateau suivant, le refroidisseur (4)  utilisant une source froide de fluide de cycle liquéfié tel que de l’hélium, au moins une partie des plateaux (5, 6, 10) étant refroidis par le fluide de cycle via un ensemble d’échangeurs thermiques en échange de chaleur avec lesdits plateaux (5, 6) et avec un flux du fluide de cycle.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130668-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage discontinu à moyen d’amortissement
Inventor: GUILBAUD PIERRE
IPC: B25B21/02
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne un ispositif de vissage discontinu comprenant :  un moteur muni d’un rotor ;un élément d’inertie apte à être entrainé en rotation par ledit rotor pour emmagasiner de l’énergie cinétique au cours de phases successives d’accélération ;un arbre de sortie apte à entrainer en rotation un élément à visser, ledit arbre de sortie comprenant au moins une première surface de frappe ;  ledit élément d’inertie comprenant :  au moins un élément d’entrainement lié audit rotor et inapte à entrer en contact avec ladite au moins une première surface de frappe dudit arbre de sortie ;au moins un élément de frappe comprenant au moins une deuxième surface de frappe destinée à entrer en contact avec ladite au moins une première surface de frappe dudit arbre de sortie au cours de phases successives d’impact.  Selon l’invention, ledit au moins un élément d’entrainement et ledit au moins un élément de frappe sont liés entre eux au moyen d’au moins un élément d’amortissement.
Patent FR-3131974-A1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), à source froide au sol et intégrant un système autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).
Inventor: LHERMET GUILLAUME
IPC: G21C15/18
Filed: 2022-01-19
Abstract: Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), à source froide au sol et intégrant un système autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).  L’invention consiste essentiellement à implanter une machine ORC et une réserve d’eau supplémentaire, distincte de la piscine, l’énergie stockée dans la piscine étant la source chaude pour l’évaporateur de l’ORC, la réserve d’eau supplémentaire alimentant directement le condenseur de l’ORC par une pompe dédiée pour constituer la source froide au condenseur de l’ORC.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122899-A1 (FR)
Title: Métal réactif pour l’assurance du ciment
Inventor: ABEIDOH ABDEL HAMID RAWHI
IPC: E21B33/16
Filed: 2022-03-10
Abstract: Procédés et systèmes de cimentation dans un puits de forage (515). Un exemple de procédé comprend l’introduction d’un conduit (510) dans un puits de forage (515). Le conduit (510) comprend un élément métallique réactif (505) disposé sur un extérieur du conduit (510). L’élément métallique réactif (505) comprend un métal réactif (520) ayant un premier volume. Le procédé inclut en outre la circulation d’un ciment sur l’extérieur du conduit (510) et de l’élément métallique réactif (505), la mise en contact de l’élément métallique réactif (505) avec un fluide qui réagit avec le métal réactif (520) pour produire un produit réactionnel ayant un second volume supérieur au premier volume, et la mise en contact d’une surface du ciment adjacente à l’élément métallique réactif (505) avec le produit réactionnel.  Figure 6
Patent FR-3138084-A1 (FR)
Title: Pare-chocs à armature à soudure(s) protégée(s), pour un véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-07-22
Abstract: Un pare-chocs (PC) équipe un véhicule et comprend une peau de pare-chocs (PP) et une armature de pare-chocs (AP) comprenant des zones convexes (ZC) ayant chacune une sous-partie (SP) qui est plaquée contre et soudée à une zone correspondante de la peau de pare-chocs (PP). Au moins l’une des zones convexes (ZC) comprend au moins un trou traversant (TT) propre à empêcher des contraintes, induites par une déformation subie localement par le pare-chocs (PC), d’atteindre sa sous-partie (SP) afin de préserver la soudure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1