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Patent FR-3046924-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson d'un aliment
Inventor: BOURRIANNE PHILIPPE
IPC: A47J27/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cuisson d'un aliment à l'aide d'un récipient de cuisson présentant au moins une surface de cuisson, ladite surface de cuisson étant telle qu'une goutte d'eau est susceptible de présenter un angle de contact avec ladite surface de cuisson supérieur à 115° à température ambiante, le procédé comprenant la chauffe de la surface de cuisson à une température égale ou supérieure à la température de caléfaction de l'eau sur ladite surface de cuisson, la mise en place de l'aliment sur la surface de cuisson, et la cuisson de l'aliment sur la surface de cuisson.
Patent FR-3048251-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de cloture barreaudee, comprenant une paire de pieces de liaison complementaires
Inventor: BLIN SAMUEL
IPC: E04H17/14
Filed: 2016-02-26
Abstract: Système (1) d'assemblage de barreaux (2) pour former une clôture barreaudée, qui comprend une première et une deuxième pièces (4) de liaison complémentaires, chaque pièce (4) de liaison comprenant un corps (5) pourvu de deux réserves (6) en creux chacune complémentaire d'un barreau (2) et un pion (7) qui fait saillie d'un fond de l'une au moins des réserves (6) pour venir s'insérer dans un trou (8) préformé dans le barreau (2) ou pour vernir perforer celui-ci, la première pièce (4) de liaison étant pourvue d'au moins un doigt (9) qui fait saillie du corps (5) et la deuxième pièce (4) de liaison étant pourvue d'au moins une cheminée (10) munie d'un alésage (11) pour accueillir en force le doigt (9) de la première pièce (4) de liaison.
Patent FR-3033172-A1 (FR)
Inventor: BOTES ADRIANA
IPC: C12P5/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente description fournit de nouveaux polypeptides présentant une activité de 3-butèn-2-ol déshydratase, des polypeptides présentant une activité catalytique dans la conversion du 3-méthyl-3-butèn-2-ol en isoprène, et des données de structure cristalline pour l'un de ces polypeptides. Des procédés de fabrication et d'utilisation des polypeptides et de leurs données de structure cristalline apparentées sont également fournis.
Patent FR-3048564-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution electrique comprenant au moins un controleur d'alimentation
Inventor: BALPE CEDRIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: Un dispositif de distribution électrique (DD) comprend au moins un contrôleur d'alimentation (CA1-CA2) propre à être connecté à au moins un organe électrique (01-05), au moins un contrôleur local (CL) propre à interfacer au moins un contrôleur d'alimentation (CA1-CA2) avec au moins un calculateur externe (CE), et au moins une voie d'alimentation locale (VA1-VA2) propre à alimenter au moins un contrôleur d'alimentation (CA1-CA2) et chaque contrôleur local (CL). Chaque contrôleur d'alimentation (CA1-CA2) et chaque contrôleur local (CL) comprennent chacun un convertisseur local (CV1) de type DC/DC et propre à être couplé à chaque voie d'alimentation locale (VA1-VA2). Il comprend également un réservoir d'énergie (RE) couplé à chaque voie d'alimentation locale (VA1-VA2) et aux convertisseurs locaux (CV1) des contrôleurs d'alimentation (CA1-CA2) et contrôleur local (CL).
Patent FR-3048903-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'une plaque ou d'un panneau de materiau de construction poreux
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: B23D61/18
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe d'une plaque ou d'un panneau (1) de matériau de construction poreux, comprenant : - des moyens de déplacement (3, 4) de la plaque ou du panneau (1), qui comprennent au moins un convoyeur, aptes à se déplacer suivant une direction (X), - un fil (2) adapté à découper la plaque ou le panneau (1), - des moyens de défilement (8, 9) du fil (2) dans une direction (Y) perpendiculaire à la direction (X) de déplacement de la plaque ou du panneau (1). L'invention permet de réaliser une découpe qui limite fortement les déchets et la poussière générés.
Patent FR-3050744-A1 (FR)
Title: Procede pour la construction d'un mur de batiment par fabrication additive
Inventor: FURET BENOIT
IPC: E04B2/84
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la construction d'un mur de bâtiment (1) par fabrication additive. Ce procédé comprend : - une opération de fabrication additive d'au moins une paroi structurante (3) obtenue par empilement de strates (31) successives d'un matériau structurant, lesdites strates (31) successives étant distribuées sous forme non solide, et - une opération de fabrication additive de deux parois extérieures (2) réalisées en mousse expansée, qui sont ménagées en regard et à distance l'une de l'autre pour servir de coffrage à ladite au moins une paroi structurante (3), lesquelles parois extérieures (2) sont chacune fabriquées par empilement de strates successives qui sont distribuées successivement sous forme non solide, le cas échéant après durcissement et expansion de la strate (21) sous-jacente. Ces opération de fabrication sont ajustées de sorte qu'au moins une strate (31) de ladite au moins une paroi structurante (3) est distribuée entre les strates (21) d'au moins une paire de strates (22) desdites deux parois extérieures (2), après durcissement et expansion de ladite au moins une paire de strates (22).
Patent FR-3053311-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aeronef a actionneur de manœuvre rotatif
Inventor: DUCOS DOMINIQUE
IPC: B64C25/18
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef ayant une jambe (2) montée pivotante sur une structure de l'aéronef selon un axe de pivotement (X1) entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant une contrefiche (3a, 3b) à deux éléments articulés dont l'un est articulé sur la jambe, et l'autre est articulé sur la structure de l'aéronef, de sorte que lorsque la jambe est en position déployée, les deux éléments de la contrefiche sont verrouillés en position sensiblement alignée, l'atterrisseur étant en outre équipé d'un actionneur de manœuvre rotatif (10) ayant un arbre de sortie agissant sur l'un des éléments de la contrefiche pour provoquer le pivotement de la jambe entre les deux positions. L'actionneur de manœuvre est monté pivotant sur la structure de l'aéronef autour d'un axe de rotation (X3) de l'arbre de sortie, l'actionneur de manœuvre ayant un carter (12) relié par une bielle de réaction (13) à la jambe pour reprendre un couple développé par l'actionneur de manœuvre lors d'une manœuvre de l'atterrisseur.
Patent FR-3053789-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour la caracterisation rheologique et hydrodynamique d'un produit de type fluide et/ou d'un ecoulement
Inventor: GASTEUIL YOANN
IPC: G01N11/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif (1) et un système (100) destinés à la détermination du profil et du comportement rhéologique et/ou hydrodynamique d'un produit de type fluide et/ou de son écoulement. Le procédé est mis en œuvre à l'aide au moins d'un dispositif (1) de mesure communiquant préférentiellement par technologie RF avec un système de gestion (100) en cuve dudit produit, et consiste entre autres : - à acquérir et traiter des données primaires relatives d'une part à au moins une propriété dudit produit et d'autre part au déplacement dudit dispositif (1) dans ledit produit, - à déterminer des données rhéologiques et/ou hydrodynamiques secondaires caractéristiques dudit produit, telles que entre autres: le taux d'agitation, le taux de cisaillement, la viscosité, la signature temporelle, la signature vectorielle, la signature énergétique. Ces données secondaires permettent par exemple de dresser le profil et d'analyser le comportement rhéologique et/ou hydrodynamique dudit produit et/ou de son écoulement.
Patent FR-3054813-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement de deux fils de contact de catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B60M1/24
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement de deux fils de contact (1) de caténaire, le système comprenant un corps de couplage (2) apte à accueillir et à retenir ensemble deux fils de contact mis bout à bout, le corps de couplage présentant, pour chacun des fils de contact, un premier relief d'accrochage (21), caractérisé en ce qu'il comporte un outil de préparation des fils de contact, indépendant du corps de couplage, l'outil de préparation étant destiné à déformer le fil de contact de manière à ce qu'il présente un deuxième relief d'accrochage (11), complémentaire du premier relief d'accrochage, le corps de couplage étant rapporté sur les fils de contact après retrait de l'outil de préparation.
Patent FR-3058691-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile comprenant une tablette arriere
Inventor: DA SILVA ROMEO
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une caisse (2) de véhicule automobile comprenant tablette arrière (1) de séparation d'un habitacle (6) et d'un coffre de véhicule automobile comprenant une tablette centrale (5a) et deux tablettes latérales (5b, 5c), la tablette arrière (1) étant pourvue de de premiers éléments de renfort (3a, 3b), chaque premier élément de renfort (3a, 3b) étant relié mécaniquement à la tablette centrale (5a) et à l'une des tablettes latérales (5b, 5c).
Patent FR-3061290-A1 (FR)
Title: Detecteur pyroelectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L37/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un détecteur pyroélectrique comprenant au moins : - une couche de matériau comprenant un matériau présentant ou destiné à présenter des propriétés pyroélectrique, - un premier jeu (J1) d'électrodes (110a, 210b, 110c) interdigitées, - au moins un deuxième jeu (Ji, J2) d'électrodes interdigitées de manière à ce qu'une partie au moins de la couche de matériau pyroélectrique (40) entre les premier et deuxième jeux (J1, Ji, J2), au moins certaines des électrodes du premier jeu (J1) étant alignées verticalement avec respectivement une électrode de l'au moins un deuxième jeu (Ji, J2), le détecteur étant configuré de manière à ce que : - deux électrodes adjacentes appartenant au même jeu (J1, Ji, J2) forment ensemble un couple (210a/110b, 110b/210c, 110a/210b...), et - deux électrodes adjacentes, alignées selon ladite direction perpendiculaire (z) et appartenant à deux jeux (J1, Ji, J2) différents forment ensemble un autre couple (210a/110a, 110b/210b...), - en fonctionnement la différence de potentiel entre les électrodes d'un couple est non nulle et alterne entre deux couples rencontrés consécutivement : ○ en parcourant un même jeu (J1, Ji, J2) et ○ en passant d'un jeu à un autre jeu qui lui est superposé.
Patent FR-3064121-A1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs et procede d'assemblage de cet ensemble de connecteurs
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/641
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connecteurs comprenant un connecteur (2) et un contre-connecteur (3). Ce connecteur (2) et ce contre-connecteur (3) sont fixés l'un à l'autre à l'aide d'au moins une vis (6). Un bouton (9) est déplacé entre une première position verrouillée, dans laquelle il autorise un vissage ou un dévissage de la vis (6) et dans laquelle il ne peut être déplacé vers la vis (6) si la vis (6) n'est pas en position finale de fixation, et une deuxième position verrouillée dans laquelle il recouvre au moins partiellement la tête de vis (26). L'invention concerne également un procédé d'assemblage de cet ensemble de connecteurs (2, 3).
Patent FR-3049845-A1 (FR)
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/58
Filed: 2017-04-05
Abstract: Dans une imagerie de viscoélasticité par ultrasons, la vitesse d'onde de cisaillement ou autre paramètre de viscoélasticité est mesuré(e) par suivi au niveau du foyer ARFI ou autre emplacement de haute intensité par rapport à la transmission ARFI. Plutôt que de suivre l'onde de cisaillement, la réponse de tissu à l'ARFI est mesurée. Un profil de déplacements dans le temps ou un spectre de celui-ci est mesuré à l'emplacement. En trouvant une échelle du profil résultant en une corrélation suffisante avec un profil d'étalonnage, la vitesse d'onde de cisaillement ou autre paramètre de viscoélasticité peut être estimé(e).
Patent FR-3065217-A1 (FR)
Title: Compositions reticulables a base de copolymeres fluores electroactifs
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: H01L51/40
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne des compositions réticulables à base de copolymères fluorés électroactifs, ainsi qu'un procédé de préparation de films réticulés à partir de telles compositions. L'invention se rapporte également à l'utilisation desdits films en tant que couche diélectrique au sein de dispositifs (opto)électroniques divers : piézoélectriques, ferroélectriques ou pyroélectriques.
Patent FR-3065897-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de prehension et de manutention d'une bande de roulement pour un pneumatique.
Inventor: DUBOIS CLEMENT
IPC: B65G15/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé de préhension et de manutention (2) d'une bande de roulement (B) pour un pneumatique. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : au moins un module de piquage (3) de ladite bande de roulement, - des moyens de déplacement vertical (22) et horizontal (21) dudit module (3), et en ce que ledit module de piquage (3) comprend un châssis (4) muni d'au moins un ensemble de piquage fixe, équipé de piques et d'au moins un ensemble de piquage mobile qui comprend : - au moins une plaquette de piquage munie à sa base d'au moins une surface de contact horizontale plane, depuis laquelle au moins deux piques font saillie, cette plaquette étant disposée dans un espace de guidage vertical ménagé dans ledit châssis (4), de façon que ses piques fassent saillie vers le bas, et qu'elle soit mobile librement verticalement dans cet espace sur une course limitée, - un dispositif de déplacement vertical de ladite plaquette du haut vers le bas dans cet espace de guidage, et - un dispositif de verrouillage de la position en altitude de ladite plaquette dans cet espace.
Patent FR-3068941-A1 (FR)
Title: Systeme de frein electronique decouple
Inventor: YVONET FLORENT
IPC: B60T13/74
Filed: 2017-07-13
Abstract: Système dont le dispositif de transmission (1) comporte un dispositif de rappel (100) entre la tige de commande (140) et le poussoir (150) avec une calotte sphérique (141) à l'extrémité de la tige de commande (140) ayant une face arrière plane (141b), perpendiculaire à l'axe (X1X1) de la tige (140), un manchon (160) entourant la tige (140) coulissant dans l'alésage (152) et s'appuyant contre la face arrière (141b), un ressort de centrage (110) en appui sur un anneau flottant (120) dans le poussoir (150) et sur le manchon de centrage (160), et un ressort de rappel (120) logé dans l'alésage (152) et s'appuyant contre l'anneau flottant (120) et contre une butée annulaire (122) solidaire du poussoir (150, 250).
Patent FR-3070553-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une ligne de transmission de courant contre une surtension transitoire ou permanente et systeme de transmission de courant comprenant un tel dispositif.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H7/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: - Dispositif de protection d'une ligne de transmission de courant contre une surtension transitoire ou permanente et système de transmission de courant comprenant un tel dispositif. - Le dispositif (1) comprend une borne positive (4) et une borne négative (5), la borne négative (5) du dispositif de protection (1) étant connectée à la source d'un transistor (T1) dont le drain est connecté à la borne positive (4) du dispositif de protection (1) par l'intermédiaire d'une résistance (R1) et dont la grille est connectée au drain du transistor (T2) et à la borne positive (4) du dispositif de protection (1) par l'intermédiaire de la résistance (R2), à la source du transistor (T2), à la grille du transistor (T2) par l'intermédiaire de la résistance (R4). Le dispositif (1) comprend en outre une diode TVS (D1) dont la cathode est reliée à la borne positive (4) du dispositif (1) et l'anode est reliée à la borne négative (5) du dispositif (1), ainsi qu'une diode Zener (D2) dont la cathode est reliée à la grille du transistor (T1) et l'anode est reliée à la borne négative (5) du dispositif (1), ainsi qu'une diode Zener (D3) qui est montée en parallèle avec la résistance (R3), et enfin une diode D4 dont la cathode est reliée à la borne positive (4) du dispositif (1) par l'intermédiaire de la résistance (R3) et l'anode est reliée à la grille du transistor (T2).
Patent FR-3071372-A1 (FR)
Title: Regulateur de tension ameliore pour machine electrique tournante
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un régulateur (78) de tension aux bornes d'un bobinage rotorique de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps (79) muni de logements (38) pour des balais et de pistes conductrices (81), - un module électronique de commande (84) muni de terminaux de connexion (98), caractérisé en ce que le module électronique de commande (84) est intégré dans un dissipateur thermique (104) comportant des moyens de fixation (111) avec le corps de régulateur (79), les terminaux de connexion (98) du module électronique de commande (84) étant reliés électriquement aux pistes conductrices (81).
Patent FR-3071281-A1 (FR)
Title: Machine tournante comprenant un systeme d'amortissement d'un joint d'etancheite
Inventor: DEFOY BENJAMIN DAVID
IPC: F04D29/12
Filed: 2017-09-18
Abstract: Machine tournante comprenant un rotor (12) monté à rotation dans un carter (14) et portant au moins une pluralité de roues à aubes, ladite machine comprenant au moins un joint d'étanchéité (20) disposé radialement entre le rotor et le carter (14) et monté mobile radialement dans un support de joint solidaire du carter (14). La machine tournante comprend un système d'amortissement (28) dudit joint d'étanchéité disposé entre le joint d'étanchéité et le support de joint, le système d'amortissement (28) étant configuré pour amortir le joint.
Patent FR-3072240-A1 (FR)
Title: Support de tablette multimedia ou equivalent
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: H04M1/12
Filed: 2017-10-11
Abstract: Support (1) de tablette multimédia un écran et un organe optique, le support (1) comprenant une portion d'appui (11) configurée pour coopérer avec la tablette, la portion d'appui (11) s'étendant selon une première direction (D1) et selon une deuxième direction (D2) transversale à la première direction (D1), la portion d'appui (11) comprenant une embase (13) configurée pour être posée sur une surface de pose (15), un élément réflecteur (17) configuré pour être disposé en regard de l'organe optique, et une portion de support (19) configurée pour supporter la tablette, l'élément réflecteur (17) et la portion de support (19) étant portés par la portion d'appui (11) de sorte que, considéré selon la première direction (D1), la portion de support (19) est disposée entre l'embase (13) et l'élément réflecteur (17), la portion de support (19) étant déplaçable selon la première direction (D1), et l'élément réflecteur (17) étant déplaçable selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-3058329-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage
Inventor: KAISER SVEN ALEXANDER
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtrage (1), en particulier pour un système d'air frais (2) d'un moteur à combustion interne, avec un boîtier de filtre (3) comportant une première partie de boîtier (4) formée comme un pot et une deuxième partie de boîtier (5), lequel délimite un espace intérieur de filtre (6) vers l'extérieur par rapport à un environnement (7), avec un élément de filtre (8) disposé dans l'espace intérieur de filtre (6) pour le filtrage d'un fluide (9) s'écoulant à travers l'espace intérieur de filtre (6), celui-ci séparant un côté brut (10) d'un côté propre (11) dans l'espace intérieur de filtre (6), dans lequel l'élément de filtre (8) présente un joint d'étanchéité (13) s'étendant côté bord dans une direction périphérique (12), et dans lequel le boîtier de filtre (3) présente un canal d'évacuation ou d'alimentation (14) s'étendant latéralement par rapport à l'élément de filtre (8), lequel comporte une première section de canal (15) sur la première partie de boîtier (4) et une deuxième section de canal (16) sur la deuxième partie de boîtier (5), celles-ci étant reliées fluidiquement l'une à l'autre. Selon l'invention, la première partie de boîtier (4) présente un contour d'appui (17) tournée vers la deuxième partie de boîtier (5) et s'étendant dans la direction périphérique (12), sur lequel s'appuie le joint d'étanchéité (13) de l'élément de filtre (8), le contour d'appui (17) présentant une cavité (18) dans la région de la première section de canal (15), et une nervure d'étanchéité (19) séparée étant disposée dans la région de la cavité (18), tout en formant une partie du contour d'appui (17).
Patent FR-3073674-A1 (FR)
Title: Composition specifique pour la fabrication d'electrodes destinees a une batterie au lithium
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention a trait à des compositions aqueuses pour la fabrication d'électrode pour batterie au lithium comprenant au moins un premier polymère de la famille des poly(acide acrylique), au moins un deuxième polymère de la famille des polyoxydes d'éthylène, au moins un matériau actif sous forme particulaire et au moins un matériau conducteur électronique sous forme particulaire.
Patent FR-3074069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un echantillon fluidique
Inventor: PARENT CHARLOTTE
IPC: B81B3/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (2) d'un fluide destiné à être adapté sur un dispositif micro-fluidique (1) qui comporte un réseau fluidique comprenant une entrée fluidique (IN1) pour recevoir un échantillon fluidique et un réseau pneumatique comprenant au moins une entrée pneumatique auxiliaire (IN aux) destinée à être connectée sur une source d'alimentation pneumatique (3) et une sortie pneumatique auxiliaire (OUT_aux) communiquant avec ladite entrée pneumatique auxiliaire. Ledit dispositif d'injection comporte une sortie fluidique (OUT2) agencée dans un connecteur fluidique adapté pour se connecter de manière étanche sur ladite entrée fluidique (IN1) dudit dispositif micro-fluidique et une entrée pneumatique (IN2) agencée dans un connecteur pneumatique adapté pour se connecter de manière étanche sur ladite sortie pneumatique auxiliaire (OUT_aux) dudit dispositif micro-fluidique.
Patent FR-3059959-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur electrostatique
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: B60R21/015
Filed: 2017-12-12
Abstract: Dispositif capteur électrostatique (7) placé sur deux objets (3, 5) permettant de détecter si un corps d'un être vivant (6) se trouve entre l'un et l'autre des objets (3, 5). Une électrode (8) est placée sur l'un des objets (3) et deux électrodes (9, 10) sont placées sur l'autre objet (5) décalées l'une par rapport à l'autre, l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) ou les deux électrodes (9, 10) disposées sur l'autre objet (5) porte(nt) une charge électrique, et le dispositif capteur électrostatique (7) présente un dispositif de mesure permettant de recueillir un facteur de couplage entre l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) et la première électrode (9) disposée sur l'autre objet (5) et un facteur de couplage entre l'électrode (8) disposée sur l'un des objets (3) et la deuxième électrode (10) disposée sur l'autre objet (5) et permettant de comparer les deux facteurs de couplage entre eux.