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Patent FR-3124185-A1 (FR)
Title: Procédé de purification d’un monomere diester terephtalate par adsorption
Inventor: CHICHE DAVID
IPC: C08J11/04
Filed: 2021-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’une charge monomère diester brute comprenant :  a) une étape de mélange de la charge monomère diester brute avec un solvant aqueux, à une température entre 60 et 150°C, pour obtenir un mélange aqueux de monomère diester, la quantité de solvant aqueux introduit étant ajustée de sorte que la charge monomère diester brute représente entre 20 et 90%, du poids total du mélange aqueux de monomère diester ;  b) une étape d’adsorption du mélange aqueux de monomère diester, à une température entre 60 et 150°C et une pression entre 0,1 et 1,0 MPa, pour obtenir un effluent monomère purifié.
Patent FR-3127060-A1 (FR)
Title: Dispositif quantique
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: G06N10/40
Filed: 2021-09-16
Abstract: Dispositif quantique (100) comprenant :  plusieurs qubits de spin (102),plusieurs électromètres (104), chacun étant couplé de manière capacitive à un des qubits de spin,   plusieurs oscillateurs verrouillés par injection (106), chacun étant couplé à un des électromètres (104) et agencé pour émettre un signal d’excitation (122) sur l’électromètre (104) auquel il est couplé, chaque signal d’excitation (122) ayant une fréquence différente, un circuit d’amplification (108) comprenant au moins un amplificateur (110),   caractérisé en ce que ledit dispositif (100) comprend une boucle de retour (114) couplant la sortie (112) dudit circuit d’amplification (108) à une entrée de chaque oscillateur verrouillé par injection (106) et dans laquelle circule un signal d’injection (120), chaque oscillateur verrouillé par injection (106) étant agencé pour recevoir le signal d’injection (120) et en fonction dudit signal d’injection (120), conserver ou diminuer son signal d’excitation (122).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3128229-A1 (FR)
Title: Cellules t effectrices terminales, procédé pour leur production et leur isolement et leur utilisation thérapeutique
Inventor: CHEBLOUNE YAHIA
IPC: C12N5/0783
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo de production et d’isolement d’une sous-population de cellules T spécifiques d’un antigène lié à une maladie d’intérêt, qui comporte des étapes d’obtention, à partir d’un échantillon biologique humain isolé, d’une population de cellules mononucléées comprenant des cellules T spécifiques dudit antigène à forte capacité de prolifération, de culture de ces cellules mononucléées dans un milieu de culture cellulaire adapté contenant l’antigène, et d’isolement de cellules T spécifiques de l’antigène qui n’expriment pas à leur surface les marqueurs CD45RO et CD27. Les cellules T effectrices terminales humaines ainsi obtenues et isolées trouvent notamment application pour le traitement de ladite maladie d’intérêt.
Patent FR-3129221-A1 (FR)
Title: Multiplexeur optique hybride, démultiplexeur optique hybride associé et réseau de communication optique embarqué associé
Inventor: LE MEUR YANNICK
IPC: H04J14/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: Multiplexeur optique hybride, démultiplexeur optique hybride associé et réseau de communication optique embarqué associé Un multiplexeur optique (100) hybride permettant de combiner une pluralité de signaux lumineux encodés numériquement sur différentes longueurs d’onde et différents modes spatiaux en un unique signal lumineux encodé sur plusieurs longueurs d’onde et plusieurs modes spatiaux, et un démultiplexeur optique (200) hybride correspondant permettant de décoder un signal lumineux encodé numériquement sur plusieurs longueurs d’onde et plusieurs modes spatiaux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3131222-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation d’un mélange de fluides par distillation microfluidique
Inventor: MARRE SAMUEL
IPC: B01D3/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: Dispositif de séparation d’un mélange de fluides par distillation microfluidique L’invention concerne un dispositif (20) de séparation d’un mélange de fluides par capillarité, du type comportant : un conduit (26) de séparation ; une première (64) et une seconde (66) sorties de fluide, ménagées aux extrémités du conduit ; et une entrée (68) de fluide ;  le conduit comportant : un premier canal (40) apte à guider un flux de liquide par capillarité ; un deuxième canal (42) apte à guider un flux de gaz, les premier et deuxième canaux étant délimités par une interface (60) permettant des échanges de matière entre lesdits flux.  Le premier canal comprend une surface de fond (46) et une pluralité de plots (44) en saillie ; et chaque plot comprend une extrémité (48), les extrémités des plots formant une surface continue avec l’interface (60).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3131513-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure chauffant a vapeur
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: A46B11/02
Filed: 2021-12-30
Abstract: Appareil de coiffure chauffant à vapeur.L’invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant au moins un élément chauffant (4) destiné à venir au contact des cheveux ainsi que des moyens d’émission de vapeur configurés pour soumettre à un flux de vapeur lesdits cheveux en contact avec ledit élément chauffant, ledit appareil de coiffure étant caractérisé en ce qu’il est conçu pour se trouver dans un mode de fonctionnement opérationnel dans lequel ledit élément chauffant présente une première température superficielle dont la valeur est au moins égale à 110 °C, tandis que ledit flux de vapeur présente un débit massique dont la valeur est au moins égale à 0,5 g/min.Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132358-A1 (FR)
Title: procédé de traitement de données, dispositif, système et programme correspondant
Inventor: GAVRILOVIC THOMAS
IPC: G01S17/00
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de synchronisation de données horodatées (DHrs1) à l’aide d’une horloge d’un premier dispositif électronique avec des données horodatées (DHrs2) à l’aide d’une horloge d’un deuxième dispositif électronique. Un tel procédé comprend :  - au moins une étape d’obtention (10), par le premier dispositif électronique, d’une première série temporelle Hs(t) représentative de l’évolution, dans le temps d’une métrique mesurée par le premier dispositif électronique ;  - au moins une étape d’obtention (20), par le deuxième dispositif électronique, d’une deuxième série temporelle Hp(t) représentative de l’évolution, dans le temps, de la même métrique que celle mesurée par le premier dispositif électronique, [ladite première série temporelle et ladite deuxième série temporelle recouvrant au moins partiellement une période temporelle commune]  - une étape de calcul (30) d’un déphasage entre la première série temporelle Hs(t) et la deuxième série temporelle Hp(t) délivrant un écart temporel Δt entre ces deux séries temporelles ;  - une étape de synchronisation (40) des données horodatées (DHrs1) à l’aide de l’horloge du premier dispositif électronique en fonction de l’écart temporel Δt, produisant des données horodatées synchronisées (U.DHrs1).  Figure 4.
Patent FR-3119457-A1 (FR)
Title: Plaque d’analyse pour une analyse de spectrométrie de masse et procédé de caractérisation de microorganismes par spectrométrie de masse associé.
Inventor: CHARRIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01J49/04
Filed: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne une plaque d’analyse configurée pour permettre une caractérisation de microorganismes par spectrométrie de masse, ladite plaque d’analyse comprenant au moins une zone d’analyse configurée pour un échantillon biologique contenant une population d’au moins un microorganisme, caractérisée en ce que tout ou partie de ladite zone d'analyse est réalisée en un matériau poreux, ladite zone d’analyse comprenant au moins un agent antimicrobien.  Figure 1
Patent FR-3133249-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de données personnelles
Inventor: MOUTINHO MARION
IPC: G06F21/60
Filed: 2022-03-01
Abstract: Dispositif de protection de données personnelle s La présente invention concerne un dispositif de protection de données personnelles (1) comprenant :  un système de stockage de données (70) tel qu’un nuage informatique, agencé pour stocker une pluralité de clés d’identification, au moins l’une des clés étant formée par un ensemble de données d’identification parcellaires basées sur des caractéristiques corporelles et/ou physiologiques d’une personne, ces caractéristiques corporelles et/ou physiologiques pouvant notamment comporter un signe vital tel que le rythme cardiaque ou le rythme respiratoire de la personne, chaque clé d’identification étant associée à un ensemble de données personnelles d’une personne stockées dans ce système de stockage, les clés et les données personnelles étant en soi anonymes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133359-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule en fonction de la portée d’acquisition d’une caméra embarquée
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/16
Filed: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système ACC d’un premier véhicule (10) suivant un deuxième véhicule (11) à une distance supérieure à un seuil déterminé. Un premier modèle de prédiction de position et de vitesse du premier véhicule (10) en fonction du temps ainsi qu’un deuxième modèle de prédiction de position du deuxième véhicule (11) en fonction du temps sont déterminés à partir de données dynamiques du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (11). Ces modèles permettent la prédiction de la distance entre les véhicules (10, 11) lorsque le premier véhicule (11) aura comme vitesse celle du deuxième véhicule (11) en cas de sélection du deuxième véhicule comme véhicule cible du système ACC. La distance prédite est comparée à un seuil pour déterminer si le deuxième véhicule (11) doit être sélectionné ou non.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134318-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation et de dépôt d’une composition
Inventor: MICHAUD GABRIEL
IPC: B01F23/00
Filed: 2022-04-08
Abstract: Assemblage de suspensions, de préférence colloïdales, au sein d’un canal (1) de manière à former des agrégats ou agglomérats de particules et expulser de ce canal (1) une composition comportant ces agrégats ou agglomérats en vue de réaliser une pièce par fabrication additive.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137563-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une résine naturelle
Inventor: LUKYANOVA LYUBOV
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-07-05
Abstract: Composition cosmétique comprenant une résine naturelle La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : au moins une huile volatile, au moins un alcool volatil, au moins une résine naturelle, et au moins une argile, de préférence lipophile; et l’utilisation d’une telle composition pour améliorer la tenue et/ou la résistance aux frottements sans augmenter l’effet collant, d’un film obtenu par application de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-3137717-A1 (FR)
Title: Culasse de moteur thermique comportant une commande de soupape
Inventor: MAAROUF MOUAD
IPC: F01M9/10
Filed: 2022-07-08
Abstract: Culasse de moteur thermique comportant un arbre à came, des soupapes présentant chacune un linguet allongé (10) comprenant à une extrémité un pivot, à l’autre extrémité une face d’appui sur une tige de soupape (6), et un rouleau (16) présentant un axe parallèle à celui de l’arbre à cames, et comportant un bras de retenu fixe (20) présentant une extrémité de butée du linguet (26) limitant sa course lors d’une fermeture de la soupape, ce bras de retenu (20) comprenant un passage intérieur de fluide de lubrification présentant un orifice de sortie (28) tourné vers le contact entre le rouleau (16) et la came en appui sur ce rouleau.  Figure 1
Patent FR-3138507-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de climatisation par refroidissement indirect par évaporation
Inventor: LIPS STÉPHANE
IPC: F24F1/0067
Filed: 2022-07-27
Abstract: Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, le dispositif étant destiné à insuffler de l’air refroidi dans une pièce, le dispositif comportant :   une admission d’air, destinée à admettre de l’air à refroidir ; une pluralité de plaques, formant un empilement, chaque plaque comportant une face sèche opposée à une face humide, la face humide de chaque plaque étant configurée pour être maintenue mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face humide  ;  le dispositif étant tel que :   deux plaques adjacentes sont espacées l’une de l’autre, selon un axe transversal, de façon à former un canal, le canal étant : soit un canal sec, délimité par deux faces sèches de deux plaques adjacentes, soit un canal humide, délimité par deux faces humides de deux plaques adjacentes.
Patent FR-2034308-A1 (FR)
Title: Machine for glazing cakes
IPC: A21C15/00
Filed: 1969-03-13
Abstract: This machine comprises a conveyor carrying a plurality of cake-carrying plates, which can rotate about vertical axes, when positioned opposite to glazing, smoothing, decorating devices, etc. The machine is provided with two motors; one of them moves the conveyor the other one rotates the cake-carrying plates. Separate motors drive the aforementioned devices.
Patent FR-2159198-A1 (FR)
Title: 1-benzoyloxyethylpiperazines - with spasmolytic diuretic hypotensive, analgesic vasodilator and antiinflammatory activity
IPC: C07D295/15
Filed: 1971-11-10
Abstract: Cpds. of formula: where Ar is phenyl opt. substd. by 1 halogen, alkyl (1-4 C) or methylenedioxy; R is alkoxycarbonyl, alkoxycarbonylalkyl and, provided that Ar is halophenyl or methylenedioxyphenyl, pyrrolidinocarbonyl. Prepd. by reaction of 2-benzoyloxyethyl chlorides with the appropriate cpd. of formula: The oral dose is 50-500 mg. once to 5 times daily; parenterally 10-250 mg. once or twice daily; rectally 25-300 mg. once or twice daily.
Patent FR-2186241-A1 (FR)
Title: 2-(3-trifluoromethylanilino)-benzoic and -nicotinic acid esters - with anti-inflammatory, analgesic activity
IPC: C07D213/80
Filed: 1972-05-29
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where n is 2 to 5, A is CH or N, B is -CO2R where (R is 1-6C alkyl) (R1, R2 are H, 1-5C alkyl or R1NR2 form a heterocyclic ring opt. contg. additional N, O or S atoms), CN or -CO.R and also the acid addn. salts when A is nitrogen. (I) are prepd. by reaction of chloroalkane derivs. with the appropriate 2-anilino-benzoic or -nicotinic acid. (I) have similar activity to that of flufenamic acid but they are less toxic and are not gastric irritants.
Patent FR-2196917-A1 (FR)
Title: Tyre wear warning - with coloured layer and/or metal particles immbelow tyre tread surface
IPC: B60C11/24
Filed: 1972-08-23
Abstract: The warning layer, in the form of a strip of natural or synthetic rubber, or a suitable plastic, in shadings or colourings and/or metal particles is applied to the tyre carcas in a vulcanising press. The tyre tread is applied 1mm below the surface of the tread. Provide a visual indication to warn the tyre tread has worn to legal or safety limits.
Patent FR-2153398-A1 (FR)
Title: Lubricating oil composns - of high viscosity index and shear resistance,contg polyoxyalkylene glycol diethers
IPC: C10M145/36
Filed: 1972-09-21
Abstract: The compsns. contain polyoxyethylene glycol diethers of formula: (in which R is H or a hydrocarbon gp. CnH2n+1, CnH2n-1, CnH2n-3 or CnH2n-5, n is 0-24, a + b + c is 5-100, a or b + c may be 0, n >= (6-5K) and K is b + c/a+b+c). The amt. of diether is 2-50 wt.% of the oil. Cpds. (I) are made by copolymerisation of alcohols with propylene oxide and/or butylene oxides, to give the monoether. The -OH gp. is converted to -ONa and reacted with a dihalogen methane. Lubricating oils of higher viscosity index and better shear stability are obtd. than by use of polymethacrylate or polybutene additives.
Patent FR-2158263-A1 (FR)
Title: 1-phenyl-2-cinnamylamino-ethanol derivs - with antidepressant props
IPC: C07D303/08
Filed: 1972-10-25
Abstract: Title derivs. of formula (I): (where R1, R2, R3, R5, R6 and R7 are H, F, Cl, Br, lower alkyl, lower alkoxy or CF3 and R4 is lower alkyl) and their acid addn. salts are prepd. by (a) reacting an epoxide of formula (II): with an amine of formula (III): (b) reacting a ketone of formula (IV):- with a cpd. of formula R4Z (where Z is Li, MgCl, MgBr or MgI) and hydrolysing the reaction product, or (c) dehydrating a diol of formula (V).
Patent FR-2215215-A1 (FR)
Title: 3-alkylaminocarbonyl-1,3-oxazolidin-2-ones - antispasmodics, antiinflammatories, antidepressants, anxiolytics and sedatives
IPC: C07D263/26
Filed: 1973-01-22
Abstract: Cpds. of formula (where R is straight or branched 1-4C alkyl) are prepd. by reaction of alkyl isocyanates R-NCO with 1,3-oxazolidin-2-one in toluene at 150-160 degrees C. and under pressure.
Patent FR-2220255-A1 (FR)
Title: Benzoic acid ether and s-substd derivs - hypolipaemics
Inventor: HOLLAND GERALD FAGAN
IPC: C07C65/24
Filed: 1973-03-07
Abstract: The novel title cpds are of formula (I) and (II): (where X is F, Cl, Br or CF3; R1 is benzyl (opt. substd by F, Cl, CH3, CH3O, CF3, or 3-4-dimethoxy), or acylmethyl of formula RCOCH2 where R is 1-4C alkyl or phenyl (opt. substd by F, Cl, CH3, CH3O or CF3); Y is F, Br or CF3, R2 is allyl methallyl, crotyl or RCOCH2, and n is 0, 1 or 2). Pharmaceutical compsns contg cpds of formulae (I) (in which R1 may also CH3) (II) (where Y=X and R2 may also be CH3 or CH2CH2OH) and formula (III): (where R3 is F, Cl, Br or CH3) are also claimed (I) and (II) are prepd by reaction of the corresp. phenol or thiophenol with R1Hal or R2Hal.
Patent FR-2224729-A1 (FR)
Title: Automatic pellet feed for toy air gun - plunger, controlled by elastic band, lifts pellet from magazine to barrel
IPC: F41B11/51
Filed: 1973-04-06
Abstract: A magazine along, and located underneath the barrel, contains a set of pellets which are pushed rearwards towards the breech by a spring. A vertical plunger which can be lifted manually against an elastic band looped over the top of the plunger, receives the next pellet in a hole through near the top of the plunger and lifts this next pellet to the level of the barrel ready for ejection. Ejection of the pellets is effected by compressed air and the magazine may be used for rifles, pistols etc.
Patent FR-2238528-A1 (FR)
Title: Mixer for liquids, solids, or pastes - radial moton of material avoids dead spaces and gives homogeneity rapidly
IPC: B01F7/16
Filed: 1973-07-27
Abstract: The mixer consists of a vessel with an agitator and deflecting blades so arranged that they cause the whole of the mass of material being mixed to undergo changes of motion in radial planes. Rotation of the mass as a whole and the formation of dead spaces, which may occur in conventional mixers with vortex motion, are prevented, the mixers may have very different capacities, speed of agitation can be regulated, continuous or not continuous, and different kinds of materials, liqs., solids or pastes, or mixts of these different phases, can be handled.
Patent FR-2239407-A1 (FR)
Title: Lift assembly for container fitting on flat bed lorry - cable passes under pulleys at front of container to lorry winch
IPC: B60P1/64
Filed: 1973-08-01
Abstract: The container of any required size has a reinforced steel front plate (4). A fixed pulley (5) with cable guides (15) is welded to the centre of the front plate with the axis of the pulley perpendicular to the front plate. Two identical fixed pulleys (12) are welded to the bottom of the front plate with axes parallel to the front and immediately under the central pulley (5). A loop of cable (3) is placed over the central pulley (5). The ends of the loop pass under the lower pulleys (12) and are attached to any convenient means of hauling on both ends of the cable simultaneously.
Patent FR-2204731-A1 (FR)
Title: Washing machine water distribution unit - with separate channels to carry water to individual chambers with washing medium
IPC: D06F39/02
Filed: 1973-09-27
Abstract: The arrangement of the water channels in a clothes or dishes washing machine, where the washing and rinsing cycles together with feed of the washing medium are under programme control, uses a distributor (40) in a single unit with the water channels (41-43) for the separate chambers of the washing machine.
Patent FR-2255189-A1 (FR)
Title: Tyre for racing bicycle - has sliding clasp fastener closing edges of the tyre
IPC: B60C19/04
Filed: 1973-12-19
Abstract: A sliding clasp fastener (2) is secured close to the two edges of a cover (1) and the edges are folded over (3) to form a double layer engaging the rim (4). Between the valve (7) and the sliding clasp fastener actuating tab (8) is enough space to allow entry of the tab into the hole (9) for the spokes. For this reason, there is a strong section (5) around the air chamber (6) and on each side of the valve (7) to avoid involuntary punctures. The sliding type closure enables very quick access to be made to the inner tube for repairing punctures.
Patent FR-2219775-A1 (FR)
Title: Isoxazolylacetamido penicillanic and cephalosporanic acids - partic. active against Gram-positive bacteria
IPC: C07D499/62
Filed: 1974-03-01
Abstract: Derivatives of formula (I) (where Q is a group of formula (II), (III) or (IV) in which X is H, OH, lower alkanoyloxy or the residue of a nucleophilic agent and E is H, a salt-forming cation or a pharmaceutically tolerable ester residue; R is OH, OCH3 Cl or Br; R1 is H, Cl or Br; and R2 is H, Cl, Br, amino, lower alkoxycarbonylamino, phenyl(lower alkoxy)carbonylamino, p-nitro- or p-methoxyphenyl(lower alkoxy)carbonylamino, a sulphonic acid group or its alkali(ne earth) metal or amine salt, or a carbamoyl group) are antibiotics particularly active against gram-positive organisms. They also have good activity against penicillin-resistant staphylococci and gram-negative organisms (Pasteurella multocida, Klebsiella pneumoniae, Salmonella Dublin). They can thus be used as medicinal agents; they may also be used as growth promoters for ruminants.
Patent FR-2229109-A1 (FR)
IPC: G10L25/15
Filed: 1974-05-08
Abstract: The use of electronically tunable filters permit an efficient extraction of characteristic speech features, such as pitch frequency and the position of spectral peaks, called formants, that are present in vowels and voiced consonants. A pair of electronically tunable active filters each controlled for CF and Q, are utilized to "lock in" on a particular formant and to follow its inflections. The control voltage supplied to the active filters directly corresponds to the formant position and gives an inexpensive and simple technique for the characterization of voiced phonemes.
Patent FR-2279505-A1 (FR)
Title: Soldering iron tip covered with non-conductive material - preventing application of voltage to electronic components being soldered
IPC: B23K3/02
Filed: 1974-07-22
Abstract: Soldering iron tip is surrounded with non-conductive material, pref. in the form of a film of epoxy resin, or a rigid moulded shell of ceramic material into which is introduced a mixture having electrical resistance and consisting of conductive and insulating materials. In the latter case, resistance of the mixture is measured so that application of voltage to the mixture by means of electrodes produces a calorific output sufficient to fuse the solder.