baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique et procede de fabrication
Inventor: PACI LAUDINE
IPC: B64G1/58
Filed: 2010-09-10
Abstract: Dispositif d'isolation thermique d'une structure spatiale (1) comprenant un isolant thermique multicouche (2) comprenant un empilement de N couches (3, 4 , 5), N étant un nombre entier supérieur à 3, comprenant une couche externe (3) destinée à faire face à l'environnement spatial, des couches intermédiaires (4 ) et une couche interne (5) faisant face à une structure spatiale (1), lesdites couches étant électriquement conductrices sur leurs faces internes (3i, 4i , 5i) orientées vers la structure spatiale (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un escalier (7) dont les paliers (3p, 4p , 5p) sont des portions de faces internes de couches successives (3i, 4i , 5i) prises parmi les N couches, le(s)dit(s) escalier(s) étant agencé(s) de sorte que chacune des N couches comprend au moins une portion de sa face interne (3i, 4i , 5i) formant un palier (3p, 4p , 5p) d'un escalier (7), ledit dispositif comprenant en outre un dispositif de mise à la masse desdites N couches comprenant au moins un élément électriquement conducteur (6) déposé sur les paliers (3p, 4p , 5p) d'au moins un escalier (7) de sorte à établir la liaison électrique entre les couches (3i, 4i , 5i) à partir desquelles sont formés les paliers (3p, 4p , 5p) dudit au moins un escalier sur lequel l'élément électriquement conducteur (6) est déposé.
Patent FR-2968234-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation a couple adapte pour structures spatiales deployables
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de motorisation comprenant deux cylindres d'enroulement (1a,1b) sensiblement parallèles, au moins un élément de liaison (3) de forme longitudinale, ledit élément de liaison (3) étant apte à maintenir une distance prédéterminée entre lesdites cylindres d'enroulement (1a,1b), et étant enroulé autour desdites pistes d'enroulement, ledit élément de liaison (3) présentant par conséquent un point de croisement (C) situé entre lesdits cylindres d'enroulement (1a,1b), le dispositif de motorisation comprenant par ailleurs deux pistes flexibles (20a,20b) fixées sur chacun des cylindres d'enroulement (1a,1b) et disposées en vis-à-vis et en contact l'une de l'autre au point de contact (P), un effort de précontrainte s'appliquant audit point de contact (P) sous l'effet dudit élément de liaison (3). Le système selon l'invention se caractérise par le fait que lesdites pistes flexibles (20a,20b) présentent une forme de spirale, ladite forme de spirale étant configurée de telle manière que le point de contact (P) entre les deux pistes flexibles (20a,20b) en forme de spirale, situé entre lesdites cylindres d'enroulement (1a,1b), soit excentré par rapport audit point de croisement (C) de l'élément de liaison (3), de sorte qu'un couple (R) dépendant de la distance (D) entre le point de contact (P) et le point de croisement (C) est appliqué audit point de contact (P), ledit couple (R) étant apte à provoquer la rotation des pistes flexibles (20a,20b) entre elles.
Patent FR-2968863-A1 (FR)
Title: Interface d'entree pour un poste d'emission/reception et poste le comportant
Inventor: GEAIRON SEBASTIEN
IPC: G06F13/40
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'interface d'entrée pour un poste de radio d'émission/réception comporte : - une entrée (30A) de réception d'un signal soit d'une tension variable sur une plage de tension prédéterminée, soit d'un signal en collecteur ouvert ayant une tension (OV) correspondant à l'état logique bas ; - une première sortie (30B) pour le signal de tension variable ; - une seconde sortie (30C) en collecteur ouvert ; Les première et seconde sorties (30C, 30B) sont reliées à la même entrée (30A) et l'entrée (30A) est reliée à un potentiel de référence par un premier pont diviseur de tension (44) dont le point milieu (44C) est relié à la borne positive d'un comparateur (42) en boucle ouverte, dont la sortie est reliée à la seconde sortie (30C).
Patent FR-2959804-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2010-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de cibles (2) comportant au moins une colonne de stockage (4) de cibles (2) apte à recevoir une première cible (11) au niveau de hauteur le plus bas de la colonne (4) et au moins une deuxième cible (12) superposée à la première cible (11), des moyens de délivrance de la première cible (11), des moyens de maintien de la deuxième cible (12) dans la colonne (4), caractérisé en ce que les moyens de maintien comportent une rampe (21) configurée pour exercer un appui sur la face inférieure de la deuxième cible (12) durant la délivrance de la première cible (11). La présente invention concerne aussi une machine de tir de cibles (2) équipée du dispositif ainsi qu'un procédé de distribution de cibles (2).
Patent FR-2964330-A1 (FR)
Title: Fuel filter for engine i.e. internal combustion engine, of vehicle, has water level sensor formed of connecting interface, where power supply wire loom of sensor is formed with fixing connector in absence of sensor
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M37/30
Filed: 2010-09-03
Abstract: The filter (42) has a water level sensor formed of a connecting interface (12). A power supply wire loom of the sensor is formed with a fixing connector in the absence of the sensor. A water drain module drains water in the fuel, where the module includes a screw (20), the interface and the connector. The connector is adjacent with the interface. The module is provided in an end of a blow-off pipe, and a fluidic communication channel is in fluidic communication with the filter.
Patent FR-2967494-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiometrie pour determiner les caracteristiques physico-chimiques d'un echantillon en tenant compte de l'epaisseur.
Inventor: FRANGI JEAN-PIERRE
IPC: G01B7/02
Filed: 2010-11-15
Abstract: L'invention concerne un radiomètre pour déterminer le contenu biochimique d'une feuille végétale ou autre. Ce dispositif comprend : - des moyens d'émission pour émettre de la lumière vers l'échantillon, - des moyens de détection pour capter la lumière provenant dudit échantillon, les moyens de détection comprenant au moins un photodétecteur dit de transmittance pour capter le faisceau lumineux traversant l'échantillon, - un capteur de position pour déterminer l'épaisseur de l'échantillon, et - une unité de traitement pour déterminer les caractéristiques physicochimiques dudit échantillon à partir de signaux de transmittance provenant des moyens de détection et d'une valeur de l'épaisseur de l'échantillon obtenue à partir du capteur de position.
Patent FR-2976495-A1 (FR)
Title: Safety harness for protecting mountaineer or height worker against fall, has leg loops allowed to be spaced apart from each other, while permitting movement of shearing and separation of wearer's thighs
Inventor: QUATREHOMME REYNALD FRANCOIS
IPC: A62B35/00
Filed: 2011-06-17
Abstract: The harness has a belt (9), and a pair of leg loops and connecting straps utilized for connecting the leg loops to the belt. A set of rear parts (12, 13) of the leg loops is arranged with a semi-rigid extension (14, 15) to a back portion of the belt that is made of sufficiently rigid material so as to prevent turning of the leg loops when the safety harness is worn. The leg loops are allowed to be spaced apart from each other, while permitting movement of shearing and separation of wearer's thighs.
Patent FR-2976781-A1 (FR)
Title: Seat device for installation on basin of toilet, has receptacle element comprising supporting unit that is detachably attached to washing unit such that receptacle element and supporting unit are integrally formed with one another
Inventor: MEZDOUR HAFID
IPC: E03D9/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: The device has a toilet seat (3) functioning as a base, and a receptacle element (1) functioning as a bidet, where a lid (2) is hinged on the toilet seat. The device is secured to a toilet basin by a fastening unit (5) i.e. fixing plate (50). The toilet seat and the receptacle element are integrally formed and folded in an independent manner. The receptacle element comprises a supporting unit (4) that is detachably attached to a washing unit (8) i.e. shower head such that the receptacle element and the supporting unit are integrally formed with one another.
Patent FR-2973577-A1 (FR)
Title: Ensemble et dispositif thermo électrique, notamment destine a générer un courant électrique dans un véhicule automobile
Inventor: GILLE GERARD
IPC: H01L35/32
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'une pluralité de tubes (1,2) de circulation d'un fluide, s'étendant parallèlement les uns aux autres, et d'une pluralité d'éléments (3), dit thermo électriques, permettant de créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de leurs faces (4a, 4b), dite face de contact, lesdits éléments thermo électriques (3) étant répartis sur ladite pluralité de tubes (1, 2) avec lesquels ils sont en contact par l'une (4b) de leur face de contact, ledit ensemble étant configuré de façon à permettre la mise en place de tubes de circulation d'un autre fluide, destinés à être en contact avec lesdits éléments thermo électriques (3) par l'autre (4a) de leur face de contact et à présenter une direction d'extension sécante à la direction d'extension des tubes (1, 2) de circulation de fluide dudit ensemble. L'invention concerne également un dispositif thermo électrique muni d'un empilement de tels ensembles.
Patent FR-2979130-A1 (FR)
Title: Stiffening insert for use in shock absorption system for motor vehicle i.e. car, has flexible strips extending between rear end and front end from insert, where strips are connected with each other along closed contour of rear end of insert
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/00
Filed: 2011-08-17
Abstract: The insert (1) has a closed contour provided at rear end (2) of the insert and secured at an element of a vehicle, where the insert is made of polypropylene or polyurethane. The element is provided at front end (3) of the insert. Multiple flexible strips (5) extend between the rear end and the front end from the insert. The strips are connected with each other along the closed contour of the rear end of the insert. Each strip is curved at the front end of the insert toward the other strips. The rear end comprises a rear abutment disk. An independent claim is also included for a shock absorption system.
Patent FR-2979379-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules de moteur a combustion interne
Inventor: CAMESCASSE CYRIL
IPC: F01L1/04
Filed: 2011-08-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules d'un moteur à combustion interne comportant un injecteur de carburant (15) à destination d'une chambre de combustion (13), une soupape d'admission (11) et/ou une soupape d'échappement (12) à calage d'ouverture variable, le procédé comprenant une étape de maintien simultané de la soupape d'admission et de la soupape d'échappement ouvertes, ladite étape de maintien étant dépourvue d'injection de carburant à destination de la chambre de combustion.
Patent FR-2981123-A1 (FR)
Title: Air cooling device for cooling air in turbine engine of aircraft, has air/fuel exchanger including air flow tube and fuel flow tube, where cooling system and fuel circuit of turbine engine cross each other in device
Inventor: FONTANEL EDDY STEPHANE JOEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2011-10-07
Abstract: The device (30) has an air/fuel exchanger including a tube (40) in which air flows, and another tube (41) in which fuel flows, where the tubes are in contact with each other. A cooling system (14) and a fuel circuit (21) of a turbine engine (10) cross each other in the device, where the device is positioned between air bleeding ports (15) on a high pressure compressor (11) of the turbine engine, and air re-introduction ports (16, 17) on turbines (12, 13) of the turbine engine. The air flow tube is made of a conductive material such as metal.
Patent FR-2984066-A1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore a element actif supporte
Inventor: FLEURY GERARD
IPC: A61B17/22
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'invention concerne un transducteur (1) ultrasonore comportant : - un boîtier (2), - un élément actif (3) pour générer et/ou recevoir des ondes ultrasonores, et - un élément support (4) situé à l'arrière de l'élément actif (3), caractérisé en ce que l'élément support (4) comporte une face avant complémentaire d'une face arrière de l'élément actif (3), ledit élément support (4) étant conformé de sorte à ce que la face arrière complémentaire de l'élément actif (3) soit en appui simple sans couplage acoustique significatif avec la face avant dudit élément support (4).
Patent FR-2989174-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la determination d'informations de localisation et de references primaires inertielles pour un aeronef
Inventor: ARETHENS JEAN PIERRE
IPC: G01P5/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: Dispositif (100) pour la détermination d'informations de localisation, de références primaires consolidées pour un aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte une chaine (110) de détermination des informations de localisation comprenant des moyens (111) de mesure de données de radionavigation, des moyens adaptés (112) pour la consolidation, des moyens adaptés (113) pour le calcul de paramètres et des moyens adaptés (114) pour la consolidation des paramètres. Le dispositif comporte aussi une chaine (120) de détermination des références primaires inertielles comprenant des moyens (121) pour la mesure de données inertielles, des moyens adaptés (122) pour la consolidation, des moyens adaptés (123) pour le calcul de paramètres et des moyens adaptés (124) pour la consolidation des paramètres. Le dispositif comporte enfin une chaine (130) de détermination de données anémo-barométriques comprenant des moyens (131) pour la mesure de données anémo-barométriques , des moyens adaptés (132) pour la consolidation des données anémo-barométriques mesurées, des moyens adaptés (133) pour le calcul de paramètres, et des moyens adaptés (134) pour la consolidation des paramètres de référence.
Patent FR-2997813-A1 (FR)
Title: Geoptimization method for evaluating and correcting radio coverage of cellular radio telecommunication network, involves indicating radio transmitter configuration and network planning parameters to operator to correct coverage holes
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-11-02
Abstract: The method involves collecting measurements of intensity of signal and real time mapping of geographical, time and frequency elements of use of radio resources of cellular radio telecommunication network (D). Zones subjected to degradation of service quality are identified and indicated to an operator. Radio coverage problems are self corrected within limit of reconfiguration possibilities of radio transmitter (C). The coverage is effectively verified on degraded zones of the network. Radio transmitter configuration and network planning parameters are indicated to correct coverage holes. An independent claim is also included for a geoptimization apparatus for evaluating and correcting radio coverage of a cellular radio telecommunication network operator.
Patent FR-2970502-A1 (FR)
Title: Composant de turbine muni de passages de refroidissement incurves.
Inventor: LACY BENJAMIN PAUL
IPC: F01D5/18
Filed: 2012-01-13
Abstract: La pale (24) comprend un côté pression (38) et un côté aspiration (40) s'étendant entre un bord d'attaque (42) et un bord de fuite (44). Un circuit de refroidissement (46) de pale peut être au moins partiellement disposé à l'intérieur de la pale (24) et peut être conçu pour faire circuler un agent de refroidissement à travers la pale (24). Le passage de refroidissement courbe (60, 62) peut globalement être en communication fluidique avec le circuit de refroidissement de pale afin que l'agent de refroidissement circulant dans le circuit de refroidissement de pale puisse être amené à entrer dans le passage de refroidissement (60, 62). De plus, le passage de refroidissement courbe (60, 62) peut globalement s'étendre dans le sens de la longueur à l'intérieur de la pale (24) entre les bords d'attaque et de fuite (42, 44) le long d'au moins une partie du côté pression (38) ou du côté aspiration de la pale profilée (24).
Patent FR-2987290-A1 (FR)
Title: Crimping blade for use in crimping device to crimp edges of sheet parts for manufacturing e.g. car door, has crimping gimlets for folding up edge of one part on other edge, where two of gimlets are placed symmetrical with respect to plane
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D19/02
Filed: 2012-02-28
Abstract: The blade (11) has four crimping gimlets (11a-11d) that are utilized for folding up an edge (2a) of a sheet part on another edge (3a) of another sheet part (3), where two of the crimping gimlets are placed symmetrical with respect to a plane that is arranged perpendicular to a direction of displacement of the blade. Two of the crimping gimlets are arranged in an identical manner. Two large opposite faces and four side faces of the blades are connected to each other by the crimping gimlets. A set of clamp holes (12) is utilized for modifying position of the blade. An independent claim is also included for a crimping device.
Patent FR-2989513-A1 (FR)
Title: Procede de correction des effets de proximite electronique utilisant des fonctions de diffusion de type voigt
Inventor: TORTAI JEAN-HERVE
IPC: G03F7/20
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention s'applique à un procédé de projection d'un faisceau électronique utilisé notamment en lithographie par écriture directe ou indirecte ainsi qu'en microscopie électronique. Notamment pour les dimensions critiques ou résolutions inférieures à 50 nm, les effets de proximité créés par la diffusion vers l'avant et vers l'arrière des électrons du faisceau en interaction avec la cible doivent être corrigés. On utilise traditionnellement pour ce faire la convolution d'une fonction d'étalement de point avec la géométrie de la cible. Dans l'art antérieur, ladite fonction d'étalement de point utilise des lois de distribution gaussiennes. Selon l'invention, au moins une des composantes de la fonction d'étalement de point est une combinaison linéaire de fonctions de Voigt et/ou de fonctions approchant des fonctions de Voigt, telles que les fonctions de Pearson VII. Dans certains modes de réalisation, certaines des fonctions sont centrées sur les pics de diffusion du rayonnement vers l'arrière.
Patent FR-2991619-A1 (FR)
Title: Montage de platelage equipant un banc de fabrication de poutrelles par filage
Inventor: PACQUEAU CHRISTOPHE
IPC: B28B7/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un banc de fabrication de poutrelles par filage, comportant un platelage (1) sous forme d'une plaque en acier portée par des fondations et qui est destinée à être chauffée lors d'une étape d'étuvage des poutrelles. Le banc selon l'invention comporte des moyens de fixation du platelage (1) aux fondations qui comprennent au niveau d'un même bord longitudinal (3) du platelage (1), d'une part un élément de solidarisation rigide du platelage (1) aux fondations, et d'autre part plusieurs éléments de liaison glissière longitudinales (6) reliant le platelage (1) aux fondations.
Patent FR-2992123-A1 (FR)
Title: Gestion d'energie dans un transpondeur electromagnetique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-06-13
Abstract: L'invention concerne un transpondeur électromagnétique comportant un circuit oscillant (10), une batterie (11) et un premier pont de redressement (2') dont des bornes d'entrée alternative sont connectées aux bornes du circuit oscillant et dont au moins deux éléments de redressement sont commandables à partir de la tension fournie par la batterie.
Patent FR-2994115-A1 (FR)
Title: Ensemble d'outillage pour la fabrication d'une piece metallique de revolution et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23K1/19
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d'outillage (100) pour la fabrication d'une pièce métallique de révolution telle qu'une partie avant de cône d'éjection des gaz chauds expulsés par un turboréacteur d'aéronef, ledit ensemble comprenant au moins une contreforme (101) de forme sensiblement similaire à celle de ladite pièce à fabriquer, et au moins un noyau (103) étanche déformable au moins partiellement, ledit noyau étant fermé en ses extrémités par au moins un couvercle (111, 113) étanche comprenant des moyens pour l'introduction d'un gaz à l'intérieur dudit noyau. L'ensemble d'outillage selon l'invention est remarquable en ce que le noyau comprend au moins une peau interne de révolution constituant une peau interne de ladite pièce à fabriquer, et en ce qu'au moins un desdits couvercles (111, 113) est fixé à ladite peau interne par soudage.
Patent FR-2996309-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'une tension isolee
Inventor: SADKI HICHAM
IPC: G01R15/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: Procédé de mesure d'une tension à l'aide d'un convertisseur statique isolé galvaniquement (2), procédé dans lequel : - on applique la tension (Ve) que l'on souhaite mesurer en entrée du convertisseur (2), - on asservit en poursuite la tension de sortie (Vs) du convertisseur (2) à une image (Ve') de la tension d'entrée (Ve), et - on détermine la valeur de la tension d'entrée (Ve) du convertisseur (2) à partir de la valeur de la tension de sortie (Vs) du convertisseur (2).
Patent FR-2999683-A1 (FR)
Title: Installation de fourniture d'eau chaude sanitaire dans un batiment.
Inventor: MARTINLAGARDETTE CATHERINE
IPC: F24D17/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne une installation de fourniture d'eau chaude sanitaire dans un bâtiment. Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend un dispositif (1) de production d'eau chaude sanitaire, raccordé à une boucle de chauffage (5), à l'intérieur de laquelle circule l'eau chaude sanitaire produite par ledit dispositif (1), cette boucle de chauffage (5) assurant l'alimentation en eau chaude d'au moins un émetteur de chaleur (52), en ce qu'elle comprend également au moins un point de soutirage (3, 3') d'eau chaude sanitaire, et en ce que le point de piquage (31) de la canalisation (30, 30') assurant l'alimentation du ou des point(s) de soutirage d'eau chaude (3, 3') est situé sur la dite boucle de chauffage (5) entre le dispositif (1) de production d'eau chaude sanitaire et l'émetteur de chaleur (52).
Patent FR-3003672-A1 (FR)
Title: Carte a puce a double interface de communication avec carte micro sd incorporee
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une carte à puce comportant un corps de carte au format ISO 7810, et un module microélectronique incorporé de façon détachable dans le corps de carte, ledit module microélectronique formant une carte (21) au format micro SD comportant une puce microélectronique (22) dont les plots de sortie sont reliés à des contacts (12) d'un bornier au format micro SD, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un bornier de contacts (26) au format ISO 7816-2 connecté à la puce microélectronique (22) de la carte (21) au format micro SD, et en ce que ladite carte (21) au format micro SD comporte une antenne (23) également connectée à sa puce microélectronique (22), de façon que la puce microélectronique (22) puisse communiquer avec un lecteur externe, notamment à des fins de personnalisation électrique, soit par les contacts (26) du bornier au format ISO 7816-2, soit par un couplage électromagnétique utilisant l'antenne (23) de la carte micro SD (21).