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Patent FR-2985773-A1 (FR)
Title: Device for sealed assembling and fixing of sensor in exhaust gas recirculation pipe or tube of engine, has protruding/thickening end comprising support and/or reception zone to interact with outer part of sensor to delimit volume
Inventor: ANDRES MICHEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: The device has a rectilinear housing (2') formed by a portion of inner walls of protruding or thickening end (2). A metallic positioning base (3) has a tubular structure adapted for fixed-tight mounting of a part of a sensor (4). The base is placed fixedly in the housing while being over molded by a material forming a pipe. The end comprises a support and/or a reception zone (5) on an outer orifice (7) to cooperate with a sealing unit (6) and interact with an outer part (4') of the sensor mounted in the base so as to delimit volume around the orifice sealed with respect to outside.
Patent FR-2986846-A1 (FR)
Title: Transmission device for transmitting rotation movement of part t output shaft of wheel of lawn mower, has tensioning roller mounted to move between active and inactive positions corresponding to tensioning and released positions of belt
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16H7/18
Filed: 2012-02-13
Abstract: The device has a housing (1) equipped with a driving input shaft (2) and an output shaft (3) to which movement of the input shaft is transmitted. A belt (20) of endless belt transmission is wound around a driven pulley (4) that is supported by the input shaft. A tensioning roller (5) tensions the belt, and is mounted to move between active and inactive positions corresponding to tensioning and released positions of the belt. The roller is supported by the housing. The roller is coupled to the housing by a lever (6) i.e. pivoting lever, external to the housing.
Patent FR-2987051-A1 (FR)
Title: Procede de synthese in-situ de nanoparticules de silice
Inventor: SCHUBERT CHLOE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse in-situ de nanoparticules de silice dans une matrice polymère thermodurcissable, les matrices thermodurcissables et thermodurcies ainsi obtenues ainsi qu'un matériau les comprenant. Le procédé de l'invention comprend les étapes suivantes: a) formation d'une émulsion inverse phase aqueuse-phase organique, dans laquelle la phase aqueuse comprend au moins un catalyseur basique et la phase organique comprend au moins un précurseur de (co)polymère non réticulé choisi parmi un précurseur de résine époxy aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, un précurseur de polyester-imide, un précurseur de (co)polymère polyester insaturé/époxy, un précurseur de (co)polymère polyéther/époxy et un précurseur de polyuréthane ; b) introduction dans l'émulsion inverse formée à l'étape a) d'au moins un précurseur de silice formant un réseau complet dont la vitesse d'hydrolyse est supérieure à la vitesse de réticulation du (co)polymère et c) agitation du mélange obtenu à l'étape b) et chauffage à une température comprise entre 20°C et 70°C. L'invention trouve application dans le domaine de l'industrie électrique moyenne et haute tension, en particulier.
Patent FR-2987673-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un tube d'echangeur de chaleur pour vehicule, notamment automobile, tube obtenu par ledit procede et echangeur de chaleur comprenant un tel tube
Inventor: PICHENOT YANN
IPC: F28D1/053
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un tube (2) d'échangeur de chaleur pour véhicule automobile, ledit tube (2) comprenant un feuillard (10), plié sur lui-même de façon à définir plusieurs canaux (12a, 12b) de circulation d'un fluide, et un perturbateur (14a,14b), situé à l'intérieur de chacun desdits canaux, procédé comprenant une étape de séparation d'une feuille de matière selon une ou plusieurs lignes de coupure en bandes, situées de part et d'autre de la ou desdites lignes de coupure, pour définir chaque perturbateur (14a, 14b) dudit tube (2) à partir d'une desdites bandes. L'invention concerne également un tube obtenu par ledit procédé ainsi qu'un échangeur de chaleur comprenant un tel tube.
Patent FR-2974294-A1 (FR)
Title: Ancre de fixation de tendon
Inventor: GOTHEL DIRK
IPC: A61F2/08
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention concerne une ancre de fixation de tendon conçue pour être reçue dans un tunnel osseux et comprenant au moins un premier trou de passage s'étendant transversalement à une direction d'insertion, dans laquelle peut être introduite l'ancre de fixation de tendon, et à travers lequel peuvent passer des tendons devant être fixés.
Patent FR-2992972-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un gaz naturel traite, d'une coupe riche en hydrocarbures en c3+, et eventuellement d'un courant riche en ethane, et installation associee
Inventor: GAHIER VANESSA
IPC: C07C7/09
Filed: 2012-07-05
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - prélèvement d'un courant de recyclage (152) dans un courant de tête (131, 140, 141) issu d'une colonne de récupération (35); - mise en relation d'échange thermique du courant de recyclage (152) avec au moins une partie du courant de tête (131) issu de la colonne de récupération (35), - réintroduction, après détente, du courant de recyclage refroidi et détendu, dans la colonne de récupération (35). Le procédé comporte le prélèvement dans le fond de la colonne de récupération (35) d'au moins un courant de rebouillage de fond (165), et la mise en relation d'échange thermique du courant de rebouillage de fond avec au moins une partie du gaz naturel de départ (13) ou/et avec le courant de recyclage (152), le rebouillage de fond étant assuré par les calories prélevées dans le courant de gaz naturel de départ (13) ou/et dans le courant de recyclage (152)
Patent FR-2993967-A1 (FR)
Title: Ailette destinee a perturber l'ecoulement d'un fluide, echangeur de chaleur comprenant une telle ailette et procede de fabrication d'une telle ailette
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F28F3/04
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne une ailette (7) destinée à perturber l'écoulement d'un fluide, dit premier fluide, ladite ailette (7) étant constituée d'un feuillard métallique (10), caractérisé par le fait que ledit feuillard métallique (10) comprend au moins une partie de métal déployé présentant une surface comprenant des mailles, dite surface maillée (15), ladite ailette (7) comprenant au moins une persienne (16) comportant une fente (17) et un volet (18), réalisée dans la surface maillée (15) et destinée à former un déflecteur du flux du premier fluide. L'invention concerne également un échangeur de chaleur comprenant une telle ailette (7) et un procédé de fabrication d'une telle ailette (7).
Patent FR-2995520-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiaux predecoupes enroules en bobine ou plies en "z"
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'appareil distributeur de matériaux prédécoupés enroulés en bobine ou pliés en « Z » comprenant un carter formant réceptacle avec une plaque de fond, une paroi horizontale inférieure, des parois verticales avec un couvercle articulé à la base du carter et étant relevé par le haut pour sa fermeture, l'appareil comprenant un volet fixé par rapport aux parois latérales du carter en étant positionné verticalement, ledit volet présentant dans sa partie supérieure une configuration curviligne pour le passage et le guidage de la bande de matériau prédécoupé, ladite bande de matériau passant entre ledit volet et ledit couvercle, ledit volet et ledit couvercle présentant chacun un découpe centrale identique pour permettre la sortie de la bande de matériau prédécoupé et sa préhension, ledit appareil distributeur se caractérise en ce que le volet (3) présente autour de la bordure périphérique de ladite découpe (3b), une forme (3d) ayant une configuration curviligne sur tout le pourtour de la bordure périphérique de ladite découpe centrale formée sur le volet en étant dans un plan perpendiculaire au plan du volet, et en ce que ladite forme a une hauteur différenciée progressive de sa partie centrale (3d1) correspondant à la partie haute de la découpe centrale jusqu'à ses extrémités (3d2)en formant rampe, lesdites extrémités de la dite forme assurant une fonction de pénétration dans la bande de matériau dans la ligne de prédécoupe de ce dernier pour assurer ensuite le déchirement transversal complet et la séparation d'un format de matériau.
Patent FR-2995899-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation de l'acide (meth)acrylique en solution, solutions de polymeres obtenues et leurs utilisations.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C09K23/52
Filed: 2012-09-26
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation sans solvant d'un polymère de l'acide (méth)acrylique en solution, ledit polymère présentant une masse moléculaire inférieure à 8 000 g/mol et un indice de polydispersibilité IP compris entre 2 et 3 par polymérisation radicalaire, les polymères ainsi obtenus et leurs applications dans l'industrie.
Patent FR-2998823-A1 (FR)
Title: Device for cutting test band utilized for support card of e.g. smart card, has support unit ready to support test band against blade, and adjustment unit to regulate play of test band with regard to blade so as to regulate depth of notch
Inventor: PARIS YANNICK
IPC: B26D3/08
Filed: 2012-11-30
Abstract: The device has a blade, and a displacement unit (21) that is ready to move a test band (2) with regard to the blade. A support unit (23) is arranged ready to support the test band against the blade so as to carry a notch. An adjustment unit or thumb screw (24) is arranged ready to regulate a play of the test band with regard to the blade so as to regulate the depth of the notch. The displacement unit moves the test band according to a direction that is approximately parallel to a plane of the blade.
Patent FR-3011016-A1 (FR)
Title: Elements de construction pour la realisation d'angles de murs. l'orifice formant l'angle, est destine a servir de coffrage pour maintenir des armatures metalliques et couler du beton
Inventor: JOLIVET MICHEL
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne des éléments « formant un angle » pour la construction des angles de murs appeles (agglos, parpaings ou moellons) qui par leur superposition vertical et réversible permettent de réaliser un poteau d'angle dans la construction de murs.
Patent FR-3000669-A1 (FR)
Title: Nouvelles emulsions huile-dans-eau riches en sels, a viscosite elevee et stables au cours du temps
Inventor: MERAT EMMANUELLE
IPC: A61K8/06
Filed: 2013-01-04
Abstract: Composition (C1) se présentant sous la forme d'une émulsion de type huile-dans-eau, caractérisée en ce qu'elle comprend pour 100% de sa masse : - de 5% à 55% massique d'une phase grasse (P1) constituée d'au moins une huile et/ou d'au moins une cire, - de 0,025% à 3,75% d'au moins un polyélectrolyte anionique réticulé (PA) issu de la polymérisation d'au moins un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre, et au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à vingt atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à vingt, en présence d'au moins un agent de réticulation, - de 0,025% à 3,75% d'au moins un galactomannane (GM) présentant un degré de substitution (DS) d'environ 1/1 ou d'environ 1/2 ou d'environ 1/5, - de 37,5% à 94,95% massique d'une phase aqueuse (P2) cosmétiquement acceptable, ladite phase aqueuse (P2) comprenant pour 100% de sa masse de 1% à 25% massique d'au moins un sel (S) se présentant sous une forme dissoute, et ladite composition (C1) étant en outre caractérisée en ce que le rapport massique entre le galactomannane (GM) et le polyélectrolyte anionique réticulé (PA) est supérieur ou égal à 1/3 et inférieur ou égal à 3/1. L'invention concerne également le procédé de préparation de telles compositions, et leur utilisation en cosmétique.
Patent FR-2985677-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de dispositif d'aspiration de machine-outil et machine-outil ainsi equipee
Inventor: KUPAI GABOR
IPC: B23Q11/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: Dispositif de fixation du dispositif d'aspiration d'une machine-outil , notamment dispositif de fixation du dispositif d'aspiration d'une machine-outil oscillante, ayant une unité de fixation (12) munie d'un élément de fixation (18) s'installant de manière mobile sur le boîtier (14) du dispositif d'aspiration d'une machine-outil, pour fixer le boîtier (14) du dispositif d'aspiration. Une unité de fixation axiale (24) fixe l'élément de fixation (18) le long de son axe de mouvement (26) dans au moins un état découplé du boîtier (14) du dispositif d'aspiration par rapport au boîtier, dans une position axiale de l'élément de fixation (18) par rapport au boîtier (14) du dispositif d'aspiration.
Patent FR-3002040-A1 (FR)
Title: Cellule photo-acoustique a precision de detection amelioree et analyseur de gaz comprenant une telle cellule
Inventor: MIKLOS ANDRAS
IPC: G01N21/17
Filed: 2013-02-08
Abstract: La présente invention concerne une cellule photo-acoustique (1), comprenant : un résonateur acoustique (2), ledit résonateur comprenant une cavité (3) de résonateur en forme de tube s'étendant selon une direction longitudinale (4); un miroir d'entrée (8) et un miroir de fond (10) alignés avec le résonateur (2) le long d'un axe optique (5) de la cellule parallèle à la direction longitudinale (4); entre le miroir d'entrée et le résonateur, un tampon acoustique d'entrée (13) ; et entre le miroir de fond et le résonateur, un tampon acoustique de fond (14). Selon un premier aspect de cellule selon l'invention, les longueurs (63, 64) des tampons acoustique d'entrée et de fond, mesurées selon la direction longitudinale, sont de préférence asymétriques. Selon un deuxième aspect de cellule selon l'invention le miroir d'entrée et le miroir de fond sont de préférence agencés pour réfléchir un faisceau lumineux (15) pénétrant dans la cellule à travers la fenêtre d'entrée (9) selon la direction longitudinale en étant centré sur l'axe optique, de sorte qu'après chaque réflexion sur chacun de ces miroirs le faisceau lumineux réfléchi reste centré sur l'axe optique (5). L'invention concerne aussi un analyseur de gaz comprenant une cellule selon l'invention.
Patent FR-3002755-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile a element d'assise retournable comportant des moyens de verrouillage
Inventor: CORREIA MIGUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un siège (100) de véhicule automobile comportant un élément de dossier (10) et un élément d'assise (20), ledit élément d'assise comportant une paroi d'assise (21) bordée au moins partiellement par une paroi latérale (22), et des moyens de montage (40) sur le plancher (200) du véhicule dans deux positions distinctes : une première position d'accueil, dans laquelle la paroi latérale s'étend au moins partiellement dans le prolongement de l'élément de dossier, entre cet élément de dossier et la paroi d'assise de l'élément d'assise, et une deuxième position de retournement, dans laquelle la paroi d'assise s'étend entre l'élément de dossier et la paroi latérale de l'élément d'assise, Selon l'invention, il comporte en outre des moyens de verrouillage de l'élément d'assise, dans au moins une des deux positions d'accueil et de retournement, au moins une partie de ces moyens de verrouillage appartenant audit élément de dossier.
Patent FR-3003140-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage d'un ensemble forme de deux elements de literie
Inventor: MRHAR ZOHRA
IPC: A44B18/00
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble de literie formé d'un premier (12) et d'un deuxième (14) éléments de literie disposés l'un contre l'autre, caractérisé en ce que les deux éléments de literie (12, 14) sont accrochés l'un à l'autre par l'intermédiaire, d'une part, de moyens d'accrochage de type mâle (22a-c) formés de crochets de type VELCRO® et, d'autre part, de moyens d'accrochage de type femelle (20a-c) réalisés dans un matériau en velours comportant des boucles de type VELCRO® qui sont aptes à coopérer avec les moyens d'accrochage de type mâle, les deux éléments de literie comportant des surfaces fixes respectives en regard (12a, 14a) disposées l'une contre l'autre et qui portent des moyens d'accrochage.
Patent FR-3003562-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroisomerisation d'une charge issue de la synthese fischer-tropsch mettant en oeuvre un catalyseur comprenant une zeolithe nu-10 et une silice alumine
Inventor: MARQUES MOTA FILIPE MANUEL
IPC: C07C5/13
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydroisomérisation d'une charge paraffinique bouillant à une température comprise entre 150 et 370°C, ladite charge paraffinique étant produite par synthèse Fischer-Tropsch, ledit procédé d'hydroisomérisation mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe Nu-10 et au moins une silice alumine, ledit procédé d'hydroisomérisation étant effectué à une température comprise entre 150 et 400°C, à une pression comprise entre 0,1 MPa et 7 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 h-1 et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 70 et 2000 Nm3/m3 de charge.
Patent FR-3006146-A1 (FR)
Title: Procede d'effeuillage de canne a sucre ainsi qu'un procede de traitement de canne a sucre.
Inventor: THRUM FREDERIC
IPC: C13B99/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'effeuillage de cannes à sucre (C), mis en œuvre dans un four (1), comprenant les étapes suivantes : - on alimente le four (1) en cannes à sucre (C), sans séparation des feuilles et pailles des cannes, - on contrôle la combustion et le temps de séjour des cannes à sucre dans le four (1) de telle façon à brûler les feuilles et la paille des cannes, sans altérer les tiges des cannes à cœur, obtenant des tiges effeuillées (Tef).
Patent FR-3006648-A1 (FR)
Title: Systeme de securite de vehicule
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B60R25/34
Filed: 2013-06-07
Abstract: Système de sécurité de véhicule comprenant un capteur de charge (20) équipant le siège du conducteur pour fournir un signal de charge (SCH) représentant la charge de l'occupant du siège et un dispositif d'entrée pour régler les paramètres de fonctionnement du système associés à un poids ainsi qu'un capteur de vitesse de déplacement fournissant un signal de vitesse (Sv) et un circuit de commande recevant le signal de réglage des paramètres (PF), le signal de charge (SCHR) et le signal de vitesse (Sv) pour générer un signal d'immobilisation envoyé au circuit de gestion (2) du fonctionnement du véhicule si l'exploitation des signaux de charge (SCH) et de fonctionnement (SV) ne répondent pas aux paramètres de fonctionnement.
Patent FR-3006935-A1 (FR)
Title: Extrudeuse pour unite de traitement de matieres plastiques, et unite de traitement comprenant une telle extrudeuse
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B29C47/10
Filed: 2013-06-14
Abstract: Cette extrudeuse (8) comprend un carter d'extrusion (61) délimitant une chambre d'extrusion (62), une première ouverture d'alimentation (39) reliée fluidiquement à la chambre d'extrusion (62) et destinée à être reliée à un premier dispositif d'alimentation (4), et une deuxième ouverture d'alimentation (49) reliée fluidiquement à la chambre d'extrusion (62) et destinée à être reliée à un deuxième dispositif d'alimentation (5).
Patent FR-3009651-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation de zones dopees et/ou exercant une contrainte sous les espaceurs d'un transistor
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L29/739
Filed: 2013-08-09
Abstract: Procédé de réalisation d'un transistor comprenant des étapes de : - formation de zones sacrificielles (114a, 114b) dans une couche semi-conductrice (103), de part et d'autre d'une région de canal d'un transistor, - formation sur lesdites zones sacrificielles (114a, 114b,) d'espaceurs isolants (118a, 118b) contre des flancs de la grille dudit transistor, - retrait desdites zones sacrificielles de manière à former des cavités (122a, 122b), les cavités s'étendant de part et d'autre de ladite région de canal et pénétrant sous lesdits espaceurs (118a, 118b), - formation de matériau semi-conducteur dopé (123) dans lesdites cavités, ledit matériau semi-conducteur pénétrant sous lesdits espaceurs (118a, 118b).
Patent FR-2996793-A1 (FR)
Title: Dispositif de machine-outil portative
Inventor: WERNER IMMANUEL
IPC: B25D11/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: Dispositif comportant une unité d'amortissement (10) pour amortir notamment la frappe à vide d'une partie de l'unité d'amortissement (12) et une unité de couplage (14) qui assure la transmission du mouvement d'entraînement d'une unité d'entraînement, un porte-outil (18). L'unité d'amortissement (10) et l'unité de couplage (14) sont au moins en partie réalisées en une seule pièce.
Patent FR-3012370-A1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique d'avion
Inventor: ROMERO DE LA OSA MARC
IPC: B60C9/30
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, l'armature de sommet d'un pneumatique pour avion. Un pneumatique (1) pour avion comprend une armature de travail (2) radialement intérieure à une bande de roulement (3) et radialement extérieure à une armature de carcasse (4). L'armature de travail (2) comprend au moins une couche de travail (5) constituée par un enroulement circonférentiel en zigzag d'une bandelette (6) sur une surface cylindrique d'axe l'axe de rotation du pneumatique (1), selon une courbe périodique (7) dont l'amplitude crête-crête définit la largeur axiale L de la couche de travail (5) entre une première et une deuxième extrémités axiales (I, I'). La couche de travail (5) est constituée, dans tout plan méridien (YZ) contenant l'axe de rotation du pneumatique (1), d'un agencement de portions de bandelette (6) s'étendant axialement depuis la première extrémité axiale (I) jusqu'à la deuxième extrémité axiale (I') de la couche de travail (5), la bandelette (6) de largeur W étant constituée de renforts textiles enrobés dans un mélange élastomérique. Les inventeurs se sont donnés pour objectif d'améliorer l'endurance de l'armature de travail d'un pneumatique pour avion, en désensibilisant aux risques de fissuration les surépaisseurs d'extrémités axiales des couches de travail. Selon l'invention, dans tout plan méridien (YZ) contenant l'axe de rotation du pneumatique (1), l'agencement de portions de bandelette (6) s'étendant axialement depuis la première extrémité axiale (I) jusqu'à la deuxième extrémité axiale (I') de la couche de travail (5) est tel que deux portions de bandelette (6) consécutives se recouvrent, au moins en partie, sur une largeur de recouvrement e et la largeur de recouvrement e entre deux portions de bandelette (6) consécutives est constante sur toute la largeur axiale L de la couche de travail (5).
Patent FR-3013728-A1 (FR)
Title: Produit oenologique comprenant des morceaux de bois de chene compresses et procede de preparation d'un tel produit
Inventor: MAHLER-BESSE NICOLAS
IPC: C12H1/22
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention a pour objet un produit œnologique destiné à être utilisé lors de l'élaboration de vins ou spiritueux. Ce produit comprend une pièce de bois formée de morceaux (2) de bois de chêne compressés.