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Patent FR-2704021-A1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité des fuites à l'atmosphère d'une turbine à vapeur.
Inventor: MARTIAL NAUDIN
IPC: F01D11/04
Filed: 1993-04-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'étanchéité des fuites à l'atmosphère d'une turbine à vapeur, du type comportant un rotor (2) disposé dans une enceinte (1), des moyens (3) d'étanchéité de la vapeur au niveau de chaque sortie du rotor (2) de ladite enceinte (1) et des moyens (4) de support du rotor (2) à chacune de ses extrémités, formés par des paliers huile comportant un couvercle (5) et des moyens (6) d'étanchéité au niveau du passage du rotor (2) dans chacun desdits paliers (4). Le dispositif comporte des moyens (10) de mise en surpression de chaque zone délimitée, au niveau du passage du rotor (2), par l'enceinte (1) de la turbine et par le couvercle (5) du palier (4) adjacent de façon à étancher les fuites de vapeur et/ou d'huile à pendant le fonctionnement de ladite turbine.
Patent FR-2704425-A1 (FR)
Title: Orthesis for ankle support
Inventor: PIERRE LECANTE
IPC: A61F5/01
Filed: 1993-04-29
Abstract: It comprises an upper part (1) in the form of an adaptable leg piece which articulates (3) with a dorsal shell (2) which covers the instep as far as the root of the metatarsus, while leaving the plantar part free.
Patent FR-2708464-A1 (FR)
Title: Stretcher trolley comprising a frame and a stretcher fitted in a removable manner on the frame
Inventor: MICHEL ZARKA
IPC: A61G1/06
Filed: 1993-07-29
Abstract: The stretcher trolley (1) comprises a frame (2) supported by legs (3), which are equipped with wheels (5) at their lower end, and a stretcher (7) fitted in a removable manner on the frame, the latter comprising connection means (L) which can cooperate, in a position of assembly of the stretcher (7) relative to the frame (2), with associated connection means (C) provided on the stretcher; retractable locking means (V, 21) are additionally provided between frame (2) and stretcher (7) so that it is possible, after assembly, to block the stretcher (7) relative to the frame (2) and to free it for the purpose of separation. The connection means (L) of the frame (2) and the associated connection means (C) of the stretcher (7) are designed to ensure, during a downward movement of the stretcher (7) relative to the frame (2), a guiding of the stretcher towards the assembly position, over a distance greater than the probable spacing of the stretcher with respect to the desired position relative to the frame. The locking means (V, 21) are able to withdraw during the downward movement of the stretcher (7) relative to the frame (2) and to return automatically to the locking position when the stretcher arrives in the assembly position.
Patent FR-2707968-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour ascenseur avec microprocesseur.
Inventor: CAROL GRAJZGRUND
IPC: B66B5/02
Filed: 1993-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour asccenseur, autonome, indépendant du secteur, fonctionnant sur batteries avec chargeur incorporé. En cas d'arrêt entre deux étages, ce dispositif ramène la cabine à l'étage et ouvre les portes pour libérer les passagers. A la pointe de la technologie, il est entièrement piloté par un système à microprocesseur. Le calculateur fixe automatiquement sans aucun réglage, grâce à un programme écrit en language machine, le point de fonctionnement optimal du moteur du treuil de l'ascenseur. Il transmet un signal électrique à un interface de puissance qui alimente le moteur de treuil, après avoir choisi le sens le plus favorable en fonction du contre-poids. Le dispositif, grâce à son programme résidant en mémoire, poursuit la manœuvre, ramène la cabine à l'étage par détection de position, puis ouvre les portes pou libérer les passagers. Le but de cet appareil est de pouvoir équiper le ascenseurs existants ou à installer, en vue d'assurer un complète sécurité aux passagers.
Patent FR-2712518-A1 (FR)
Title: Machine d'ébavurage de brames issues d'une installation de coulée continue et rotor utilisé dans ce type de machine d'ébavurage.
Inventor: JACQUES MEUNIER
IPC: B22D11/12
Filed: 1993-11-18
Abstract: L'invention a pour objet une machine d'ébavurage de brames (1) issues d'une installation de coulée continue et mises à la longueur désirée par oxycoupage, du type comprenant un rotor (10) portant à sa périphérie des marteaux (11) auto-escamotables. Le rotor (10) comprend un moyeu (12) sur lequel sont fixés, à chaque extrémité, une joue palière (13) en forme de virole circulaire et, entre ces deux joues palières (13), des couples (14) de demi-joues palières (15) en forme de demi-virole circulaire, adjacentes et opposées. Chaque couple (14) de demi-joues palières (15) est régulièrement espacé dans la direction longitudinale du moyeu (12) et l'une des demi-joues palières (15) de chaque couple (14) est décalée dans ladite direction longitudinale par rapport à l'autre des demi-joues palières (15) dudit couple (14).
Patent FR-2712700-A1 (FR)
Title: Acquisition et validation des mesures de vitesse de corde d'un écoulement hydraulique en collecteur d'assainissement.
Inventor: FREDERIC BLANCHET
IPC: G01P5/24
Filed: 1993-11-18
Abstract: Les mesures traitées sont fournies par au moins un détecteur de hauteur d'eau (SN) dans le collecteur (C1), et une pluralité de détecteurs de vitesse d'écoulement placés en oblique à différents niveaux ou "cordes" choisis (L1, L2) dans le collecteur. Des moyens d'acquisition (15) opèrent à une cadence d'échantillonnage comprise entre 1/30 Hertz et 1 Hertz. Des moyens de traitement (18) effectuent une sélection parmi les mesures de vitesse en fonction de conditions prédéterminées, portant sur les mesures de vitesse de plusieurs cordes et la mesure de hauteur d'eau, à différents instants. Ceci permet de retenir les variations significatives d'origine hydraulique, tout en écartant les variations de type bruit aléatoire. Avantageusement, les moyens de traitement (18) sélectionnent une partie au moins des mesures de vitesse qui, d'une corde à l'autre, présentent un écart important. De préférence, ils sélectionnent également une partie au moins des mesures de vitesse présentant une importante variation instantanée sur la même corde.
Patent FR-2713224-A1 (FR)
Title: Substd. N-piperidino-3-pyrazole-carboxamide
Inventor: FRANCIS BARTH
IPC: C07D231/14
Filed: 1993-12-02
Abstract: N-piperidino-5-(4-chlorophenyl)-1-(2,4-dichlorophenyl)- 4-methylpyrazole-3-carboxamide of formula (I), its acid addn. salts and their solvates, are new.
Patent WO-9418040-A1 (WO)
Inventor: CASTEL PHILIPPE
IPC: B60T8/36
Filed: 1994-01-19
Abstract: L'invention concerne une valve hydraulique introduisant un décalage entre une pression d'entrée (P0) et une pression de sortie (P1) grâce à un piston (2) coulissant dans un alésage (2a) à l'encontre d'un ressort (11) et portant une soupape (5, 7) ouverte par une aiguille (8) après une certaine course de ce piston. Selon l'invention, l'aiguille est mue par un électro-aimant (9) et ouvre la soupage de façon permanente aussi longtemps que cet électro-aimant n'est pas activé, de manière à annuler la pression différentielle entre l'entrée et la sortie de la valve en dehors des phases de fonctionnement de celle-ci.
Patent FR-2702626-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de blindage pour fréquences radio.
Inventor: NORMAN HO
IPC: H05K9/00
Filed: 1994-02-08
Abstract: Procédé de blindage de fréquences radio (R.F.) utilisant des pinces de blindage R.F. Les pinces de blindage R.F. (100) possèdent une base (101) et deux parois (105, 107). La base (101) est conformée pour constituer deux jambes de stabilisation (103, 115) assurant la stabilité verticale. Les deux parois (105, 107) s'étendent vers le haut à partir de la base (101), chaque paroi possédant une partie évasée vers l'extérieur pour recevoir une partie d'un blindage R.F. Chacune des parois possède de multiples dômes dépassant vers l'intérieur (113) pour constituer un contact par points avec un blindage R.F.
Patent FR-2716615-A1 (FR)
Title: Viewing probe for positioning bone drill relative to bone implant
Inventor: JEAN-PIERRE LENFANT
IPC: A61B17/17
Filed: 1994-02-25
Abstract: A probe (4) consisting of one ore more viewing tubes may be manually manoeuvred using a lever (5). The probe is connected to a slidable shaft (2) via an intermediate universal joint block (3), giving the probe full freedom of movement relative to the shaft. The probe may be locked in any angular position relative to the shaft by means of a locking screw (10) and driver tool (12) associated with the universal joint block. The position of the probe tubes corresponds to the location of holes at the lower end of an intramedullary shaft implant, and the tubes are configured to act as guides for a bone drill (11).
Patent FR-2717473-A1 (FR)
Inventor: JORDI CORBERA-ARJONA
IPC: A61P25/28
Filed: 1994-03-16
Abstract: Compounds of general formula (I), wherein R1-R3 and R6-R8 are, in particular, fluorine, chlorine, methyl, ethyl, isopropyl, tert-butyl, methoxyl and ethoxyl radicals, R4 is hydrogen or lower alkyl, and R5 is an optionally substituted phenyl or phenoxy radical; for use as calcium channel antagonists and serotonin 5-HT2 antagonists, and particularly as neuroprotective agents.
Patent FR-2703825-A1 (FR)
Title: Disjoncteur en boîtier moulé avec unité d'adaptation des transformateurs de courant.
Inventor: ANTHONY FERULLO DAVID
IPC: H01H1/58
Filed: 1994-03-30
Abstract: Ce disjoncteur multipolaire en boîtier moulé comprenant une unité électronique de déclenchement pour déterminer des situations de surintensité est branché à un transformateur de courant (19) correspondant dans chaque pôle pour échantillonner le courant du circuit. Lors de la survenue d'une situation de surintensité, un actionneur de déclenchement est excité pour interrompre le courant du circuit. Une unité d'adaptation (24) du transformateur de courant supporte les fils conducteurs de l'actionneur de déclenchement et des connecteurs à broches (30) tandis qu'elle abrite en même temps les transformateurs de courant contre les gaz d'arc du disjoncteur.
Patent FR-2718532-A1 (FR)
Title: Self-protected remote monitoring and control system for fixed or mobile units
Inventor: YVES LOISEL
IPC: G08G1/127
Filed: 1994-04-07
Abstract: The control system has a module installed on the object to be monitored and a central management unit (8). The objects are connected to the central unit by a radio communications system. Each object module has a computer system (2), a satellite positioning (GPS) modem (7), local sensors (5,6) and actuators (3,4). All these elements are connected by secure data links.  Data regarding the object is transmitted from the module to the central management unit via a radio-modem (1). The central unit processes the data and returns signals to the controlled object in order to operate a required function. The central unit comprises a computer which runs software adapted to the control system function, i.e vehicle tracking, route optimisation etc.
Patent FR-2720207-A1 (FR)
Inventor: MOUROT CHRISTOPHE
IPC: H04B7/005
Filed: 1994-05-20
Abstract: Device for optimal division of data into data blocks transmitted in a radio system of the time-division multiple access (TDMA) type in which a dimensioning and distribution unit (18) in the transmitter is adapted to dimension the data block and distribute the data into different block areas according to the types of data received and the coding redundancy for each of these types, and a measuring unit (28) in the receiver for collecting the transmission channel quality measurements and transmitting them to the dimensioning and distribution unit (18) in the transmitter.
Patent FR-2720726-A1 (FR)
Inventor: AUBAGNAC JEAN-LUC
IPC: B65D81/32
Filed: 1994-06-07
Abstract: The container is made from a thermoplastics strip and comprises a main compartment (12) and a secondary compartment (14), a rim (16) and a zone (18) between the two compartments which is made with a line of reduced strength (34). The rim is inscribed in a rectangle, with the two compartments aligned in one direction (D1), and the line of reduced strength in a perpendicular direction (D2). The secondary compartment is half the size of the main one, and the combined dimensions of the two compartments is equivalent to a whole divisor of the width of the thermoplastics strip. The two compartments can be made from coextruded sections of strip material with different aspects, e.g. one of them can be opaque and the other transparent.
Patent FR-2706649-A1 (FR)
Title: Data transfer system including a connector with electromagnetic coupling and connector with electromagnetic coupling for this system
Inventor: KAZUNARI NAKAGAWA
IPC: G06K7/08
Filed: 1994-06-13
Abstract: This connector (10) with electromagnetic coupling for transferring data with the aid of a system with electromagnetic coupling comprises: a plurality of data transfer coils (11) arranged at an end part of a face of the connector, a data signal processing circuit (2) received by the said data transfer coils, and a connector (16) for transferring the signal obtained by the signal shaper to hardware on which is mounted the connector with electromagnetic coupling. The latter can comprise a signal transmitting/receiving part and an energy transmitting or receiving part, the signal transmitting/receiving part comprises a signal amplifying circuit, a signal shaping circuit, a series/parallel signal conversion circuit and a parallel/series signal conversion circuit, the energy transmission part comprises an oscillating circuit, and the energy receiving part comprises a rectifier/filter circuit and a constant voltage circuit.
Patent FR-2723337-A1 (FR)
Title: Stockage en bobines de produits en caoutchouc non vulcanise
Inventor: BARDY DANIEL
IPC: B29D30/52
Filed: 1994-08-05
Abstract: Le dispositif de stockage d'un produit en caoutchouc cru comporte : - une bobine 2 comportant deux flasques 21, chacun pourvu d'un rebord d'appui 22 aménagé du côté axialement intérieur dudit flasque 21, le rebord d'appui 22 ayant l'allure générale d'une spirale formant plusieurs tours, ledit rebord d'appui 22 se décalant, à chaque tour, axialement vers l'extérieur; - un intercalaire 3 en forme de bande allongée, reposant sur lesdits rebords d'appui 22, l'intercalaire 3 ayant une largeur variable, adaptée à l'écartement axial entre lesdits rebords d'appui 22.
Patent FR-2711822-A1 (FR)
Title: Process for choosing a spectacles lens colour
Inventor: RYUTO FUJIE
IPC: G07F17/02
Filed: 1994-10-05
Abstract: Process for choosing a spectacles lens colour. The colours of the skin, hair, lips and pupils of a user are measured and the angular positions of the measured colours are determined, on a hue circle, then the hues located at specified angles relative to the colours measured are extracted as proposed base colours. The user is questioned to elicit words conjuring up an image for the colour and a colour tone corresponding to each word is extracted from a data base of colour names. For each tone, the number of words supplied and the weight of the words are calculated and then, on the basis of the words, the hues which match the measured colours are determined. When certain proposed base colours coincide with the hues thus determined, the numerical values of these colours are increased. There is moreover a check of whether the proposed base colours coincide with the user's colour preference, on the basis of colour preferences information classified in terms of sex, age, region and country and the numerical values for the proposed base colours are increased or decreased depending on the results of the check. Finally, the proposed base colours are ranked in order of numerical values and they are presented to the user.
Patent FR-2712931-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refouler du carburant à partir d'un réservoir dans le moteur à combustion interne d'un véhicule à moteur.
Inventor: STEFAN KLEPPNER
IPC: B60K15/077
Filed: 1994-10-24
Abstract: a) Dispositif pour refouler du carburant à partir d'un réservoir dans le moteur à combustion interne d'un véhicule à moteur. b) Dispositif caractérisé en ce que le dispositif de refoulement (7) est inséré dans un corps flottant (9) flottant dans le carburant, dans lequel le filtre de carburant (11) relié à l'ajutage d'aspiration est intégré de telle façon que le carburant se trouvant dans le réservoir (1) puisse s'écouler dans celui-ci même en cas de remplissage minimal.
Patent FR-2713234-A1 (FR)
Title: Nouveaux dérivés de la triphénodioxazine, leur préparation et leur utilisation comme pigments.
Inventor: LAL KAUL BANSI
IPC: C09B19/02
Filed: 1994-11-25
Abstract: L'invention a pour objet les composés de formule I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle les symboles ont des significations variées. Ces composés sont utiles comme pigments, en particulier pour la pigmentation dans la masse des matières plastiques.
Patent FR-2713598-A1 (FR)
Title: Ensemble de pièces détachées pour la construction d'un casier roulant et/ou de stockage.
Inventor: MARTIN DIEPOLDER
IPC: B65D6/12
Filed: 1994-12-07
Abstract: Le but de l'invention est un ensemble de pièces détachées pour former un casier roulant et/ou de stockage pour recevoir des produits et comprenant des parois latérales autoporteuses, permettant d'adapter ce casier aux nombreuses possibilités et besoins d'utilisation sans être limité à des dimensions uniformes et prédéterminées. On obtient ce résultat en constituant les parois latérales (2) de façon qu'elles soient similaires et en les reliant l'une à l'autre par des barres transversales/tiges de support d'étagères (5, 7) reliées de façon amovible.
Patent FR-2728000-A1 (FR)
IPC: E04G1/34
Filed: 1994-12-12
Abstract: A structure comprising at least three bars (10, 20, 30) joined together in pairs (10, 20; 20, 30; 30, 10) by a flexible linkage (112, 123, 131), the linkages being interconnected by a common ring-shaped member (40) through which they extend. Each bar (10, 20, 30) comprises channels (11-14, 21-24, 31-34) for the linkages (112, 123, 131).
Patent FR-2728267-A1 (FR)
Inventor: PENNAMEN YANNICK
IPC: C10L1/02
Filed: 1994-12-14
Abstract: Fuel oil comprises 1-100 vol.% of a base compsn. comprising: (1) vegetable oil; and (2) petroleum cut rich in heavy fuel aromatics and derived from a non-hydrogenative process with the volume ratio of (1) to (2) of less than 2.
Patent WO-9523681-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un tuyau poreux, tuyau poreux obtenu par ledit procede et utilisation d'un tel tuyau en irrigation
Inventor: BERTREUX ROLLAND
IPC: B29C48/09
Filed: 1995-02-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un tuyau poreux destiné à l'irrigation, comprenant les étapes consistant à: a) préparer un mélange (21) homogène composé de particules de caoutchouc vulcanisé et de particules d'un liant thermoplastique; b) faire passer ledit mélange (21) dans une extrudeuse (30) dans laquelle il est chauffé; c) faire sortir ledit mélange (21) de l'extrudeuse (30) à travers une filière (44), à une vitesse linéaire d'extrusion V1, sous la forme d'un tuyau (23); d) plonger ledit tuyau (23), à la sortie de la filière (44), dans un bain de refroidissement (35) dans lequel ledit tuyau (23) est le siège d'une contraction linéaire Ct exprimée en pourcent; e) faire passer le tuyau (23), à la sortie du bain de refroidissement (35), entre deux roues de tirage (27, 28), à une vitesse linéaire d'extraction V2; f) enrouler en bobine (25) le tuyau à la sortie des roues de tirage (27, 28); V1, V2, Ct sont liés par l'équation (100-Ct) < 100 V2/V1 < 120.
Patent FR-2729126-A1 (FR)
Inventor: BIDAUD DANIEL
IPC: B23P21/00
Filed: 1995-01-10
Abstract: A device comprising a central portion (49, 85) and conveyor portions (45, 47, 71, 73) connected to the central portion (49, 85), each of said conveyor portions including a travelling path (51, 53, 75, 77) and plate driving means (65, 115). The travelling paths (51, 53, 75, 77) of at least two of the conveyor portions (45, 47, 71, 73) are located on different levels, and the central portion (49, 85) has lifting means (85) for moving a plate (55) located thereon up or down between the different levels of the travelling paths (51, 53, 75, 77) of the conveyor portions (45, 47, 71, 73). The plate has peripheral hooking means (125, 127, 129, 131) facing at least one of the conveyor portions (45, 47, 71, 73) and being engageable with or disengageable from corresponding hooking means (125, 127, 133) on the conveyor portion in question when the pallet is moved up or down by said lifting means.
Patent WO-9607050-A1 (WO)
Title: Attenuateur de sons emis dans l'air
Inventor: BRUEMMER MICHAEL
IPC: F16L55/033
Filed: 1995-07-10
Abstract: Atténuateur de sons émis dans l'air, constitué d'une conduite d'écoulement (1) entourée d'une paroi étanche, qui est parcourue par un milieu gazeux (2) à vitesse subsonique, ainsi que d'un dispositif (3) de suppression des émissions de sons dans l'air, raccordé à la conduite d'écoulement (1). La conduite d'écoulement (1) est conçue en tant que canal d'admission d'air. Le dispositif (3) est disposé dans la direction de l'écoulement (4) du milieu (2) avant une source de bruit (5) émettant des sons, pour supprimer les émissions de sons dans l'air dans la direction opposée à la direction de l'écoulement (4). Le dispositif (3) comprend au moins un moyen de modification de l'écoulement, qui provoque au moins en un endroit une augmentation de la vitesse du milieu gazeux (2) presque jusqu'à la vitesse du son.
Patent FR-2729919-A1 (FR)
Title: Children's garment marking system
IPC: G09F3/00
Filed: 1995-01-31
Abstract: The marking system consists of a strip of white fabric, e.g. 6 - 8 cm long by 1 - 2 cm wide, on which any desired information, such as name, forename, blood group or other medical data can be inscribed with the aid of an indelible pen. The fabric strip can be sewn, for example, into the inside of the back of a garment, with seams along all four edges.
Patent FR-2729905-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant des moyens perfectionnes de demontage de sa tete d'entrainement
Inventor: EUSTACHE JEAN PIERRE
IPC: F16D1/091
Filed: 1995-01-31
Abstract: L'invention propose un dispositif d'essuie-glace du type comportant un arbre d'entraînement (12) et une tête d'entraînement (10) sur laquelle est articulé un bras d'essuie-glace, et du type comportant des moyens d'accouplement entre la tête d'entraînement (10) et l'extrémité libre de l'arbre d'entraînement (12) qui est reçue (24) dans un trou (22) formé dans la tête d'entraînement (10), qui comportent des moyens de liaison en rotation par coopération de formes (25) et des moyens de serrage axial (26), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'extraction de l'extrémité libre de l'arbre d'entraînement (12) hors du trou (22) comportant un organe extracteur (26, 40) monté vissé, interposé entre la tête d'entraînement (10) et l'extrémité libre de l'arbre d'entraînement (12), et dont la rotation provoque un déplacement axial relatif de l'arbre d'entraînement (12) par rapport à la tête d'entraînement (10) dans le sens opposé au sens de serrage axial.
Patent FR-2715928-A1 (FR)
Title: Masse céramique réfractaire et son utilisation.
Inventor: HARALD HARMUTH DR
IPC: C04B35/043
Filed: 1995-02-07
Abstract: L'invention a pour objet une masse céramique réfractaire et son utilisation sous forme de briques dans les fours industriels. Cette masse céramique réfractaire est composée de 50 à 97 % en poids de fritté de magnésie (MgO), et de 3 à 50 % en poids d'un spinelle de type herzynite. Cette masse céramique permet d'améliorer les qualités mécaniques des briques de revêtement des parois de fours rotatifs de l'industrie du ciment, ou des fours de l'industrie métallurgique.