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Patent FR-3036626-A1 (FR)
Title: Element de separation avec un reseau tridimensionnel de circulation pour le milieu fluide a traiter
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D69/10
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un élément de séparation comportant un support monobloc rigide poreux (2) présentant d'une part à sa périphérie, une paroi périmétrique (21) continue entre d'un côté du support poreux, une entrée (4) pour le milieu fluide, et d'un autre côté du support poreux, une sortie (5) pour le rétentat, et d'autre part, intérieurement, au moins une structure ouverte formée par des espaces vides (3) pour la circulation du milieu fluide. Selon l'invention, les espaces vides (3) pour le passage du milieu fluide sont aménagés dans le support poreux pour créer au sein du support poreux, au moins un premier réseau (RI) comportant au moins deux circuits de circulation (R11, R12) pour le milieu fluide, interconnectés entre eux, entre l'entrée (4) et la sortie (5) du support poreux.
Patent FR-3038601-A1 (FR)
Title: Coulis d'injection et son utilisation pour remplir des canalisations
Inventor: PLATEY ARNOLD
IPC: F17D1/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet un coulis d'injection caractérisé en ce qu'il comprend du ciment, des cendres volantes, un retardateur de prise et de l'eau, et en ce qu'il présente les propriétés suivantes : - un temps de prise allant de 5 à 12 heures, de préférence de 6 à 10 heures, et plus préférentiellement encore de 7 à 9 heures, - un affaissement au cône d'Abrams allant de 12 à 25 cm (norme NF EN 12350-8) et/ou un étalement à la table de chocs supérieur à 600 mm avec chocs (norme NF EN 12350-8). L'invention a encore pour objet l'utilisation du coulis d'injection de l'invention pour remplir des canalisations, notamment des canalisations de transport de gaz, de combustibles, d'hydrocarbures et/ou de produits chimiques. L'invention concerne également un procédé d'inertage de canalisations, ledit procédé comportant une étape d'injection sous pression du coulis d'injection de l'invention.
Patent FR-3038889-A1 (FR)
Title: Dispositif centrifuge destine a organiser des produits en vrac
Inventor: BILLARD ANTOINE
IPC: B65G47/14
Filed: 2015-07-13
Abstract: Dispositif centrifuge (1) destiné à organiser à haute vitesse des produits en vrac, comprenant : - une cuve (2) destinée à recevoir les produits en vrac, - un plateau (3), tournant, incliné par rapport à l'axe de la cuve (2), constituant le fond de cuve - un bord de cuve (4), tournant dans le même sens que le plateau, définissant une piste horizontale coaxiale à la cuve, s'étendant le long de la périphérie de la cuve, ledit bord de cuve étant situé en hauteur au niveau du point le plus haut du plateau (3), définissant en cet endroit une zone de transfert (ZT) de produits centrifugés entre le plateau (3) et le bord de cuve (4), ledit bord de cuve (4) s'étendant depuis cette zone de transfert (ZT) jusqu'à une sortie (S) du dispositif pour les produits organisés, - une ceinture (5), sensiblement verticale, s'étendant sur le diamètre externe du bord de cuve (4), périphérique, et sur laquelle sont plaqués les produits présents sur le bord de cuve (4), sous l'effet de la force centrifuge, - des moyens pour entraîner en rotation le plateau (3) et des moyens pour entraîner en rotation le bord de cuve (4). Selon l'invention, ledit dispositif présente un système de débourrage, automatique, comprenant, un organe de création de bourrage, dit organe de bourrage destiné à définir une zone de bourrage à l'aide d'une butée (7), un dispositif de détection (8), ciblant la zone de bourrage, un volet déflecteur (9), positionné entre la zone de transfert (ZT) et la zone de bourrage (ZB), et un dispositif éjecteur (10), positionné au niveau de la zone de bourrage (ZB), destiné à libérer les produits bloqués dans la zone de bourrage (ZB).
Patent FR-3040235-A1 (FR)
Title: Gaine de protection reflechissante pour cable
Inventor: DALBE BERNARD
IPC: H01B3/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: La présente invention concerne un câble (1) comprenant un ou plusieurs éléments conducteurs allongés (11), ledit élément conducteur allongé ou l'ensemble desdits éléments conducteurs allongés (11) étant entouré par une gaine de protection (20), caractérisé en ce que la surface extérieure et/ou la surface intérieure de la gaine de protection comprend au moins une rainure longitudinale (21) dans laquelle est positionné au moins un élément longitudinal réfléchissant (30) comprenant un premier matériau polymère et au moins une charge réfléchissante.
Patent FR-3040300-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotere, au moins un polymere cationique et au moins un polymere amphotere
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au nettoyage et au conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques dans une teneur d'au moins 3% en poids par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs tensioactifs amphotères dans une teneur d'au moins 3% en poids par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères cationiques particuliers et un ou plusieurs polymères amphotères. L'invention concerne également un procédé pour le nettoyage et le conditionnement des fibres kératiniques ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3043043-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuyage de vitre, et dispositif de raccordement correspondant entre un balai et un bras d’entrainement
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-04
Abstract: Adaptateur (26) pour relier un balai (12) d'essuyage à un bras d'entraînement (14), comprenant au moins un logement (45), configuré pour recevoir au moins une partie d'un connecteur (24) dudit balai (12) d'essuyage, et comprenant au moins une partie (60) s'étendant en saillie à l'intérieur dudit logement (45), ladite partie saillante (60) étant configurée pour définir au moins un axe de pivotement (Y) dudit adaptateur (26) sur ledit connecteur (24), caractérisé en ce que l'adaptateur (26) comporte en outre des moyens (62) configurés pour définir une butée mécanique d'arrêt de l'adaptateur (26) sur le connecteur (24) lors d'un dépassement de la course nécessaire à l'assemblage de l'adaptateur (26) sur le connecteur (24) par translation le long d'une direction d'assemblage (A) de l'adaptateur (26) sur le connecteur (24).
Patent FR-3032811-A1 (FR)
Title: Procede et unite de correction d'une commande de puissance
Inventor: BUCHHOLZ MARTIN
IPC: G05F1/66
Filed: 2016-02-16
Abstract: Procédé de correction de la commande de puissance d'un utilisateur électrique comportant un étage de puissance, par modulation (MLI) avec un rapport réglable. On détermine l'écart entre la tension effective de l'utilisateur à la tension efficace de consigne, prédéfinie pour différentes valeurs du paramètre sur une partie d'étages de puissance de même construction. On détermine des termes correctifs et on les enregistre ou comme relation fonctionnelle. On corrige le rapport de travail en corrigeant l'influence du paramètre par le champ de caractéristiques ou la relation fonctionnelle seulement si l'étage de puissance n'est pas commuté pour un rapport de travail situé en-dessous d'une valeur prédéfinie.
Patent FR-3049259-A1 (FR)
Title: Ensemble d'auvent et dispositif de montage d'un tel ensemble d'auvent sur la caisse d'un vehicule automobile.
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de montage d'un ensemble d'auvent (1) sur la caisse (7) d'un véhicule automobile s'étendant entre deux doublures d'aile (4) du véhicule. L'ensemble d'auvent (1) comprend un collecteur (6) de fluide amovible fixé à la caisse (7), une grille d'auvent (5) globalement plane fixée sur le collecteur (6) à sa face supérieure et des organes d'étanchéité (13,16) ménagés sur l'ensemble d'auvent (1). Les extrémités longitudinales de la grille d'auvent (5) sont longitudinalement débordantes (8) par rapport aux extrémités longitudinales du collecteur (6) et sont maintenues plaquées respectivement contre les doublures d'ailes (4) par déformation élastique de la grille d'auvent (5) dans son plan global.
Patent FR-3052070-A1 (FR)
Title: Soin cutane oral d'origine naturelle protegeant contre les effets attaques exterieures et regenerant par l'activation de l'expression genique des facteurs de croissance epidermique (egf)
Inventor: NASU MIZUHO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale et caractérisée en ce qu'elle associe Arthrospira, Ecklonia cava et Porphyra umbilicalis et qu'elle protége la peau contre les attaques extérieures et régénère les tissues abimés par l'activation de l'expression génique des facteurs de croissance épidermique (EGF).
Patent FR-3055345-A1 (FR)
Title: Pataugeoire pour enfants, presentant un volume immergeable dans une piscine
Inventor: MORIN VIOLAINE
IPC: E04H4/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne une pataugeoire (1) pour enfants, comprenant : - un fond (10) ; - une paroi périphérique (11) s'étendant en hauteur à partir du fond, délimitant un espace intérieur de la pataugeoire, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de maintien (2) de la pataugeoire dans au moins une position d'utilisation, par rapport à un élément fixe (30) d'une piscine (3), la pataugeoire présentant un volume V immergeable dans une piscine pour atteindre la position d'utilisation, et en ce que le fond et/ou la paroi périphérique présentent au sein du volume V immergeable au moins une ouverture (110) destinée à former un passage d'eau entre une eau de la piscine et l'espace intérieur de la pataugeoire dans sa position d'utilisation.
Patent FR-3042545-A1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-10-14
Abstract: Selon l'invention, la direction de déplacement d'une aiguille (2) étant la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille lorsque l'injection de carburant commence étant le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre (6) est le point central (P1) ; une droite passant par le point central (P1) dans la direction axiale étant la ligne médiane (L1) ; une droite obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre étant une ligne de prolongement (L2), la ligne de prolongement (L2) croisant la ligne médiane et le point de croisement réel (JP2) auquel la ligne de prolongement et la ligne médiane se croisent étant en dessous du point central ; et un angle qui va d'une partie de la ligne médiane du côté bas jusqu'à la ligne de prolongement est compris entre 60 et 85 degrés.
Patent FR-3058659-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive a base de poudre a dispositif de nettoyage par raclage
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication (10) additive à base de poudre, comprenant un dispositif de mise en couche (14) de la poudre déplaçable le long d'un parcours reliant une zone de départ et une zone d'arrivée. Le dispositif de mise en couche (14) comprend un cylindre lisseur (36) de la poudre pour lisser la poudre disposée dans une zone de dépôt (P) de la poudre située entre la zone de départ et la zone d'arrivée. L'installation (10) comprend en outre un dispositif de nettoyage (90) situé sur le parcours du dispositif de mise en couche (14), le dispositif de nettoyage (90) comprenant des moyens de raclage (92) munis d'une pluralité de dents de raclage (94), parallèles entre elles, venant racler la surface du cylindre lisseur (36) de façon tangentielle à cette surface.
Patent FR-3067647-A1 (FR)
Title: Bande multicouche pour la fabrication de pieces en materiau composite et son procede d'obtention
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B32B5/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne une bande multicouche (1) destinée à être utilisée pour fabriquer une pièce en matériau composite, la bande multicouche comprenant une pluralité de segments (11, 21) de bande de tissu bidimensionnel imprégnés de résine, chaque segment comprenant deux pluralités de fils (13, 14) s'étendant perpendiculairement l'une par rapport à l'autre, les fils de chaque pluralité de fils s'étendant dans une direction faisant un angle non nul avec une direction longitudinale (L) de chaque segment. La bande multicouche est formée d'un empilement d'au moins une première (10) et une deuxième (20) couches, chaque couche comprenant une pluralité de segments (11, 21) consécutifs dont les bords transversaux (12, 22) sont adjacents les uns avec les autres, chaque segment d'une couche chevauchant au moins deux bords transversaux adjacents de deux segments consécutifs de l'autre couche. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'une telle bande et un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite la mettant en oeuvre.
Patent FR-3056051-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau a alimentation sauvegardee
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant : - une entrée (15) de tension alternative, - un convertisseur de tension (18) apte à transformer une tension alternative en une tension continue (25), - une alimentation de secours (14) comportant un élément de stockage d'énergie (23) connecté à la tension continue et configurée pour alimenter le commutateur réseau (10) lorsque l'élément de stockage d'énergie (23) est chargé et que l'entrée de tension alternative n'est pas alimentée, - une mémoire de programme (24) intégrant au moins un scénario de fonctionnement dégradé, et - un système de commande (21) configuré pour : ▪ détecter une perte d'alimentation (Pa), ▪ détecter un état de charge (Ec) de l'élément de stockage d'énergie, ▪ appliquer l'au moins un scénario de fonctionnement dégradé lorsqu'il détecte une perte d'alimentation (Pa) et que l'état de charge (Ec) de l'élément de stockage d'énergie (23) est inférieur à une valeur seuil.
Patent FR-3069677-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un nombre aleatoire
Inventor: FROMENT BENOIT
IPC: G06F7/58
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un nombre aléatoire comprenant des lignes conductrices (4) comportant des interruptions (6) ; des vias conducteurs (8A, 8B), un via étant situé à chaque interruption, chaque via comblant ou non de manière aléatoire lesdites interruptions ; et un circuit adapté à déterminer la continuité ou la non continuité électrique des lignes conductrices.
Patent FR-3072672-A1 (FR)
Title: Installation pour le depot d'une meche chargee mise en forme
Inventor: SCHWARTZ MATHIEU
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour le dépôt d'une mèche (2) chargée mise en forme destinée à être utilisée pour fabriquer une pièce en matériau composite, comprenant : un dispositif d'alimentation (10) en mèche fibreuse imprégnée par une composition (16) comprenant un liant et des charges céramiques ou carbone, une filière (20) de mise en forme et de drainage du liant définie par au moins une face poreuse (24), la filière présentant une section évolutive entre une section d'entrée et une section de sortie, la section d'entrée étant supérieure à la section de sortie, un support (30) en communication avec la sortie de la filière sur lequel la mèche mise en forme est destinée à être déposée, et un premier dispositif de convoyage configuré pour transporter la mèche depuis le dispositif d'alimentation au travers de la filière et jusqu'au support. L'invention concerne aussi un procédé mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3073678-A1 (FR)
Title: Drone modulable
Inventor: LABESSE ALEXANDRE
IPC: H01R13/428
Filed: 2017-11-16
Abstract: Ce drone modulable comprend une embase (4), avec un corps (14) incluant au moins une source de courant pour un moteur de déplacement du drone et un jeu de bras (6) destinés à être montés de façon amovible sur le corps (14) de l'embase. Une première interface (100) inclut une première surface de base, un nez central (102D) qui s'étend, par rapport à la première surface de base, selon un premier axe longitudinal (X100) et qui est équipé de premiers organes (112) de contact électrique. La première interface (100) comprend également au moins un membre (106) équipé d'un tronçon de taraudage (106A) ou de filetage. Une deuxième interface (200) inclut une deuxième surface de base qui reçoit en appui la première surface de base, une cavité de réception du nez central (102D) qui est équipée de deuxièmes organes de contact électrique complémentaires des premiers organes (112) de contact électrique. La deuxième interface (200) inclut également une bague de verrouillage (240), disposée autour de la cavité, montée rotative autour d'un deuxième axe longitudinal (X200) et équipée d'au moins un relief périphérique (240C) en forme de tronçon(s) de filetage ou de taraudage complémentaire(s) du tronçon de taraudage (106A) ou de filetage du membre (106) de la première interface (100).
Patent FR-3075141-A1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec fonctions d'aide a la conduite
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-12-18
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction(s) d'aide à la conduite de véhicule, configuré pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), l'ensemble comprenant le siège conducteur présentant un côté droit et un côté gauche, une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), agencé au moins en partie dans l'assise (11) et dans le dossier (12), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection de franchissement de ligne (15), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection de franchissement de ligne
Patent FR-3064030-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la richesse dans un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: ISSARTEL DAVID
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention propose un procédé de réglage de la richesse (r) dans un moteur à combustion interne à allumage commandé, apte à limiter la température des pièces composant le circuit d'échappement à forte charge. Au voisinage de la pleine charge, la richesse est réglée à une première valeur de richesse (r1) pour pré-refroidir les gaz d'échappement. Quand la température des gaz d'échappement (θech) atteint un premier seuil de température (θ1), qui est inférieur à un second seuil de température (θ2) correspondant à une limite de fiabilité des pièces, la valeur de richesse est progressivement augmentée, par exemple linéairement, depuis la première valeur de richesse (r1) jusqu'à au maximum une seconde valeur de richesse (r2), à laquelle la température des gaz d'échappement est égale au second seuil de température (θ2). Si la température des gaz d'échappement (θech) atteint ledit second seuil (θ2) avant que la richesse ait atteint la seconde valeur de richesse (r2), la richesse est alors immédiatement réglée sur ladite seconde valeur de richesse (r2).
Patent FR-3060252-A1 (FR)
Title: Systemes de production de radionucleides
Inventor: MOTTO ALEXIS
IPC: H05H13/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Système, qui comprend un cyclotron ; un module de chimie ; un système de dispensation de dose et un processeur 300 pour : déterminer une fonction d'objectif représentant des coûts de création des doses et de distribution des doses à des clients, la fonction d'objectif étant soumise à des contraintes de production, à des contraintes de distribution et à des contraintes de client ; donner une solution à la fonction d'objectif et produire un plan de production et un schéma de distribution.
Patent FR-3079714-A1 (FR)
Title: Equipement de motoculture
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H7/12
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un équipement de motoculture (1) comprenant un châssis (10) portant au moins un outil (15) de travail du sol, une boîte de vitesse (33) et un moteur (17) entrainant en rotation ledit outil (15) par l'intermédiaire de ladite boîte de vitesse (33) et d'une courroie (18) de transmission montée lâche sur deux poulies (16, 19), l'une en liaison avec l'arbre menant dudit moteur (17) et l'autre en liaison avec ladite boîte de vitesse (33), l'embrayage étant réalisé par application contre ladite courroie (18) de moyens de mise en tension (40, 401, 402) manœuvrables par un levier de commande (121) disposé à une poignée (12) de la barre de guidage dudit équipement (1), lesdits moyens de mise en tension (40, 401, 402) de la courroie (18) étant relié audit levier de commande (121) par l'intermédiaire d'un câble (30) de commande d'embrayage, ledit équipement de motoculture (1) comprenant un capot de protection (20) de ladite courroie (18) de transmission. Selon l'invention, ledit câble (30) de commande d'embrayage présente un arrêt de gaine (300) fixé sur une platine de support (22) du capot de protection (20), ladite platine de support (22) étant formée de façon monobloc avec le capot de protection (20).
Patent FR-3084439-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche autoporteuse
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche pour former une cuve étanche de stockage d'un fluide, la paroi comprenant :     - un cadre (3) plan comprenant un pourtour (4) et des raidisseurs longitudinaux (5) placés à l'intérieur du pourtour (4) dans une direction longitudinale de manière à ce que chaque raidisseur longitudinal s'étende d'un côté du pourtour (4) à un côté opposé du pourtour (4), le pourtour (4) et les raidisseurs longitudinaux (5) étant configurés pour définir des ouvertures dans le cadre (3),     - des parois lobées fixées sur le cadre (3) par soudage autour desdites ouvertures pour obturer lesdites ouvertures, de manière à faire saillie dans une direction d'épaisseur orthogonale au cadre (3) et vers l'extérieur de la cuve à former.
Patent FR-3085022-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un indice de confiance associe a un objet detecte par un capteur dans l’environnement d’un vehicule automobile.
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W30/095
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de confiance associé à un objet (i) détecté par un capteur, comprenant les étapes d'approximation de la zone de détection par un polygone dont deux des côtés sont définis par les bordures latérales délimitant le secteur angulaire de détection de ce capteur, de détermination du centre de gravité (G) dudit polygone, de division dudit polygone en une pluralité de sous-zones triangulaires définies chacune par deux sommets adjacents de ce polygone et ledit centre de gravité, d'identification, lorsque ledit capteur détecte un objet, de la sous-zone triangulaire dans laquelle cet objet se trouve, de détermination de l'équation de la droite passant par ledit objet et étant parallèle à la bordure extérieure de cette sous-zone triangulaire, et de calcul d'un indice de confiance associé audit objet suivant une fonction décroissante (F) du rapport homothétique (k) selon ledit centre de gravité entre ladite droite et celle définie par ladite bordure extérieure.