baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967225-A1 (FR)
Title: Roue dentee allegee, utilisee notamment dans une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: F16H55/17
Filed: 2010-11-08
Abstract: La roue comporte un moyeu central (11), une couronne dentée périphérique (12) et une âme (13) sensiblement plane reliant ledit moyeu central (11) à ladite couronne dentée périphérique (12). L'âme (13) de la roue comprend au moins six évidements (15) sensiblement identiques, répartis de manière équidistante angulairement de manière à réduire le poids de la roue dentée sans affecter la résistance de cette dernière aux contraintes mécaniques de son fonctionnement. Véhicules automobiles. Engrenages de groupes motopropulseurs de véhicules automobiles. Boîtes de vitesses de véhicules automobiles. Pignons et roues dentées de véhicules automobiles.
Patent FR-2971065-A1 (FR)
Title: Device for developing patterns in thin layer of substrate for producing microstructure utilized in e.g. microfluid system, has circulating pump to create circulation movement to move front face of thin layer parallel to plane of face
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G03F7/30
Filed: 2011-01-28
Abstract: The device (1) has a rectangle parallelepiped development vessel (2) containing a development liquid bath (3), and a circulating pump (13) for circulating liquid inside the bath. A suction cup (9) of a support (8) includes a positioning unit to position a thin layer (7) in the bath, so that a main plane (P) of a front face (7a) of the thin layer is parallel to bottom (4) of the vessel. The positioning unit directs the front face toward the bottom. The circulating pump creates circulation movement (F1) for moving the face parallel to the plane when the layer is positioned in the bath. An independent claim is also included for a method for developing patterns in a thin layer arranged on a support.
Patent FR-2976425-A1 (FR)
Title: Dispositif de neutrodynage d'un signal obtenu par transposition a une haute frequence d'un signal utile fourni par un equipement.
Inventor: MUGUET JEAN MICHEL
IPC: G01D3/02
Filed: 2011-06-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de neutrodynage d'un signal obtenu par transposition à une haute fréquence d'un signal utile fourni par un équipement comprenant une capacité parasite Cp variant dans le temps, le dispositif comprenant une capacité de neutrodynage Cn, des moyens de gain G de valeur ajustable, munis d'un transistor à effet de champ (J1) de type JFET muni d'une première électrode de grille et de deuxièmes électrodes de drain et de source, et des moyens d'asservissement desdits moyens de gain G de sorte que, en permanence, GxCn=Cp, par commande en tension électrique de la première électrode de grille du transistor (J1). La capacité de neutrodynage Cn comprend une première capacité Cneutro1 et une deuxième capacité Cneutro2 disposées en parallèle en sortie desdits moyens de gain G.
Patent FR-2978186-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection contre le vol d'un article commercial avec assemblage temporaire
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: E05B73/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10 ; 50) de protection d'un article contre le vol, comprenant une première partie (12) comportant une pointe (16) et une deuxième partie (30 ; 52) pourvue dans une première zone d'un orifice (32b ; 54b) pour y insérer la pointe et qui comprend des moyens de verrouillage empêchant le retrait de la pointe après son insertion. La deuxième partie comprend une deuxième zone où la pointe peut être insérée dans plusieurs positions possibles, les deux parties sont assemblées l'une avec l'autre et maintenues en position assemblée suivant deux modes d'assemblage possibles : un mode de protection où la pointe est insérée dans l'orifice et les moyens de verrouillage sont activés afin qu'un utilisateur ne puisse les séparer sans outil, et un mode d'assemblage temporaire où la pointe est insérée dans la deuxième zone et y est maintenue dans une position d'assemblage temporaire telle qu'un utilisateur peut séparer les deux parties l'une de l'autre sans outil.
Patent FR-2974690-A1 (FR)
Title: Amplificateur
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: H03F1/08
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention concerne un amplificateur comportant : un étage de sortie (1) dont deux premières bornes (15, 17) d'alimentation sont adaptées à recevoir une première tension définie par des premiers potentiels variables positif (+V2) et négatif (-V2) par rapport à un potentiel de référence ; et un circuit (2) d'asservissement du courant dans des transistors de l'étage de sortie à une valeur de référence, dans lequel l'étage de sortie comporte un premier et un deuxième transistors MOS (MNh, MNl) en série entre les deux premières bornes, le point milieu de cette association en série définissant une borne (OUT) de sortie de l'amplificateur ; le circuit d'asservissement comporte deux transistors MOS de mesure (N21, N22) dont les sources et grilles respectives sont couplées aux sources et grilles respectives des premier et deuxième transistors de l'étage de sortie ; au moins une branche de commande (23, 24 ; 23'), comportant des transistors en série entre deux bornes d'application d'une deuxième tension, définit des noeuds (11, 13) reliés aux grilles des transistors de sortie, ladite deuxième tension étant supérieure à la première.
Patent FR-2975116-A1 (FR)
Title: Folding scaffolding for e.g. painting ceiling, in residential building, has folding plate and stiffener defining median plane in which ladders remain parallel, where plate folds up and stiffener folds between ladders upon folding
Inventor: JUN CHEN
IPC: E04G1/30
Filed: 2011-05-12
Abstract: The scaffolding has a folding plate (200) folded into two portions (210, 220) that are connected to two ladders (100a, 100B), respectively by a set of pivots (240). A stiffener is folded into two elements (310, 320) that are connected to the ladders by another set of pivots (340), where the plate is articulated about a horizontal hinge (230), and the stiffener is articulated about a vertical hinge (330). The plate and the stiffener define a median plane in which the ladders remain parallel, where the plate folds up and the stiffener folds between the ladders upon folding the scaffolding.
Patent FR-2975256-A1 (FR)
Title: Charrue semi-portee monoroue a largeur de travail reglable
Inventor: TOUBLANC SYLVAIN
IPC: A01B3/46
Filed: 2011-05-19
Abstract: La présente invention concerne une charrue (1) semi-portée comportant un dispositif d'attelage (2) destiné à être lié à un tracteur, un bâti (3) équipé de corps de labour (4), une roue (5) et un timon (6) guidant ladite roue (5), ledit bâti (3) présentant un décrochement (10) au niveau de ladite roue (5). La charrue est remarquable en ce que chaque corps de labour (4) est lié audit bâti (3) au moyen d'une première articulation (11) respective, que lesdits corps de labour (4) sont reliés entre eux par l'intermédiaire d'un mécanisme de commande (12) intégré dans ledit bâti (3), que chaque corps de labour (4) est lié audit mécanisme de commande (12) au moyen d'une deuxième articulation (13) respective et que ledit mécanisme de commande (12) comporte au moins une tringle droite (14) et une tringle courbe (15).
Patent FR-2977586-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes comprenant des fonctions nitriles
Inventor: MARION PHILIPPE
IPC: C07D307/68
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles et de composés imide cycliques. Elle se rapporte plus particulièrement à la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles à partir de composés comprenant des fonctions carboxyliques, avantageusement d'origine naturelle et renouvelable, et à partir de méthyl-2 glutaronitrile (MGN) ou d'un mélange N de dinitriles comprenant du méthyl-2 glutaronitrile (MGN), de l'éthyl-2 succinonitrile (ESN) et de l'adiponitrile (AdN).
Patent FR-2979496-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de culasse de stator et culasse correspondante
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: H02K5/04
Filed: 2011-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de la culasse (C) d'un stator à dents par enroulement de tôle en hélice, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - découpe (E1) d'un premier ruban (R1) de tôle comportant une répétition de motifs liés à leurs bases par de minces ponts de matière (P1), - découpe (E2) d'un deuxième ruban (R2) de tôle comportant une répétition de motifs dentés liés à leurs bases par de minces ponts de matière (P2), - enroulement (E3) en hélice du premier ruban (R1) pour former une couronne extérieure (C1) de la culasse (C), - enroulement (E4) en hélice du deuxième ruban (R2) pour former une couronne intérieure (C2) de la culasse(C), - et imbrication (E5) de la couronne intérieure (C2) dans la couronne extérieure (C1).
Patent FR-2981989-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles mobiles et capot mobile monobloc
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/70
Filed: 2011-10-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur comprenant : - un capot externe (9) mobile en translation depuis une position dite de fermeture vers une position dite d'ouverture, - des moyens d'actionnement comprenant un ensemble de vérins de commande dont l'extrémité d'au moins un vérin est solidaire du capot externe (9), - des moyens d'inversion de poussée comprenant des grilles de déviation (13), - des moyens de fixation desdites grilles de déviation (13) sur le capot externe (9), lesdits moyens pouvant être verrouillés/ déverrouillés. L'inverseur de poussée selon l'invention est remarquable en ce que l'activation des moyens d'actionnement entraîne l'ouverture/ fermeture du capot externe (9), permettant un déplacement de concert du capot externe (9) et des grilles de déviation (13) lorsque les moyens de fixation sont verrouillés, et un déplacement du seul capot externe (9) lorsque les moyens de fixation sont déverrouillés.
Patent FR-2982853-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de film de graphene
Inventor: COJOCARU COSTEL-SORIN
IPC: C01B31/02
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de film de graphène comprenant la croissance contrôlée de film de graphène caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - le dépôt d'une couche métallique (CM) à la surface d'un substrat (S); - la réalisation en continu d'une région enterrée riche en carbone (Cc) à l'intérieur de ladite couche de métal par des moyens permettant de créer et maintenir ladite région riche en carbone, de manière à former par diffusion dans ladite couche métallique, un film de graphène (CG) à l'interface de ladite couche métallique avec ledit substrat.
Patent FR-2983644-A1 (FR)
Title: Capteur d'energie vibratoire utilisant une ceramique piezoelectrique
Inventor: RGUITI MOHAMED
IPC: H01L41/113
Filed: 2011-12-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un capteur d'énergie vibratoire (300) comprenant une langue de céramique piézoélectrique (310) ayant au repos un développement sur un plan (P) selon une géométrie compacte, comprenant une étape de coulage en bande d'une couche de ladite céramique piézoélectrique, puis une cuisson de ladite couche puis une étape de découpe de ladite couche pour délimiter ladite langue.
Patent FR-2983786-A1 (FR)
Title: End for e.g. glycol circuit, of battery in driving engine of e.g. hybrid car, has dissociation unit intended to separate fixed connector from removable connector during change of energy container or during intervention on container
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: B60K1/04
Filed: 2011-12-09
Abstract: The end has a fixed connector (2a) comprising a liquid inlet path (4) ensuring connection from a cooling liquid circuit (8) mounted on a vehicle (5). The connector comprises a closing unit for closing of a main cooling circuit. A liquid outlet path (9) of the fixed connector and a liquid inlet path (10) of a removable connector (3a) comprise a dissociation unit intended to separate the fixed connector from the removable connector during change of an energy container or during an intervention on the energy container, respectively. An independent claim is also included for a method for preparing an intervention on a container for supplying energy to a driving motor of a car.
Patent FR-2984580-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une bande de frequence predeterminee dans un signal de donnees audio, dispositif de detection et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: NAGLE ARNAULT
IPC: G10L19/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une bande de fréquence prédéterminée dans un signal de données audio qui a été préalablement codé selon une succession de blocs de données (B , B ,...,B ), parmi lesquels au moins certains blocs contiennent respectivement au moins un ensemble de paramètres spectraux représentant un filtre de prédiction linéaire. Un tel procédé de détection met en oeuvre, pour un bloc courant parmi lesdits au moins certains blocs et dont au moins une pluralité de paramètres spectraux dudit ensemble ont été préalablement décodés, les étapes consistant à : - déterminer (S1), parmi ladite pluralité de paramètres spectraux préalablement décodés, l'indice du premier paramètre spectral le plus proche d'une fréquence seuil, - calculer (S2) au moins un critère à partir dudit indice déterminé, - décider (S3) si ladite bande de fréquence prédéterminée est détectée dans ledit bloc courant, en fonction du critère calculé.
Patent FR-2984883-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire la rugosite de surface de fibres en carbure de silicium destinees a etre utilisees pour la realisation d'un composite a matrice ceramique
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: C04B35/577
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour réduire la rugosité de surface de fibres comprenant du carbure de silicium, lesdites fibres étant destinées à forme la préforme fibreuse d'un composite à matrice céramique. Le procédé comprend un traitement d'attaque chimique de la surface des fibres par mise en contact desdites fibres avec une solution comprenant un agent oxydant.
Patent FR-2987236-A1 (FR)
Title: Fastener mechanism for clothing, has set of side crushed parts that is provided with set of hooks, where parts are not allowed to be compressed between set of hooks, and hooks are fixed on surface of mechanism
Inventor: THOMAS CHARLES
IPC: A41F1/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: The mechanism has a set of hooks, a set of loops, and a set of grooves that is widened along a convergent axis towards an outside of a part of the fastener mechanism. The set of hooks is utilized for guiding a set of portions of a cord such as a thread or ribbon. The set of loops is allowed to run along a set of side crushed parts that is provided with the set of hooks. The parts are not allowed to be compressed between the set of hooks that is fixed on a surface of the mechanism. A set of stabilizing devices is arranged with the grooves.
Patent FR-2989483-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface utilisateur a electrodes transparentes
Inventor: TALLAL JAMAL
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface (50) comprenant une matrice de pixels (12) et un substrat (16) isolant et transparent, les pixels étant reliés au substrat par des éléments de liaison (52), la surface de contact entre les éléments de liaison et les pixels étant strictement inférieure à la surface des pixels en regard du substrat.
Patent FR-2974574-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention muni d'un dispositif d'affichage
Inventor: DR TODTER JOACHIM
IPC: B66F9/24
Filed: 2012-04-26
Abstract: Chariot de manutention, notamment chariot d'élévateur à contrepoids (2) comportant plusieurs dispositifs d'affichage (3, 15, 16, 18, 21) pour présenter des états du véhicule et/ou des états de fonctionnement . L'association des différents états du véhicule et/ou modes de fonctionnement à représenter est réglée individuellement pour les dispositifs d'affichage respectifs (3, 15, 16, 18, 21) par le conducteur et/ou les dispositifs d'affichage (3, 15, 16, 18, 21) sont positionnés librement dans la région de la place de travail du conducteur (10) par des dispositifs de fixation amovibles et peuvent être déplacés sans outil par l'utilisateur.
Patent FR-2997154-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse a courroie
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H9/18
Filed: 2012-10-18
Abstract: Variateur (1) de vitesse à courroie (2) du type comprenant au moins : - deux arbres (3) positionnables de manière sensiblement parallèles, - deux poulies (4, 5) à flasques (41, 42 ; 51, 52), à écartement variable, l'une (4) menante, l'autre (5), menée, portées l'une (4), par l'un, l'autre (5), par l'autre desdits arbres (3) et reliées entre elles par ladite courroie (2), - un dispositif (7) de variation de vitesse par commande en rapprochement/écartement des flasques (41, 42) de l'une (4) des poulies, - des moyens (6) de rappel des flasques (51, 52) de ladite poulie (5) menée en position rapprochée. Le dispositif (7) de variation de vitesse par commande en rapprochement/écartement des flasques est associé à la poulie (4) menante et en ce que l'arbre (3) de la poulie (5) menée est équipé au moins un organe (8) fou, tel qu'un roulement, un galet ou une bague, présentant une surface (82) périphérique externe montée libre à rotation sur ledit arbre (3) et autour de laquelle la courroie (2) est apte à s'enrouler au moins partiellement en position écartée des flasques (51, 52) de la poulie (5) menée, correspondant à la position de plus faible diamètre d'enroulement de la courroie (2) autour dudit arbre (3).
Patent FR-2982360-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enrichissement de donnees routieres
Inventor: SELEM MOEZ
IPC: B60W30/182
Filed: 2012-11-06
Abstract: Dispositif pour enrichir des données routières, comportant une unité de réception de position (10) pour déterminer une position sur une voie de circulation. Il comprend au moins un capteur de situation (11) qui fournit des informations de situation (12) et une unité de commande (13) recevant des informations de position (14) de l'unité de réception (10) et des informations de situation (12) du capteur de situation (11).
Patent FR-3011663-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'une image multispectrale
Inventor: AGOSTINI ERIC
IPC: G06T5/50
Filed: 2013-10-07
Abstract: Un procédé de visualisation d'une image multispectrale par un opérateur utilise une optimisation de contraste par projection de Fisher. La projection de Fisher est déterminée et appliquée à l'intérieur d'une fenêtre (F1, F2, F3,...) qui est plus petite qu'une matrice (1) d'écran d'affichage utilisée par l'opérateur. La fenêtre est déplacée pour des actualisations successives d'une représentation de l'image qui est affichée, tout en créant une rémanence des positions des fenêtres antérieures et d'éléments qui ont été décamouflés dans certaines des dites fenêtres antérieures. Le procédé possède une mise en œuvre qui est particulièrement simple et intuitive pour l'opérateur, de façon à améliorer la fiabilité et l'efficacité d'une surveillance effectuée par celui-ci.
Patent FR-3002161-A1 (FR)
Title: Procede de metathese d'olefines issues de coupes fischer-tropsch utilisant un complexe du ruthenium comportant un diaminocarbene n-heterocyclique symetrique
Inventor: OLIVIER-BOURBIGOU HELENE
IPC: B01J23/46
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé de métathèse d'oléfines à partir de charges issues de procédé Fischer-Tropsch utilisant comme catalyseur un complexe de ruthénium indénylidène comportant un carbène N-hétérocyclique symétrique saturé ou insaturé.
Patent FR-3003712-A1 (FR)
Title: Module de securite materiel
Inventor: SALOMON ARNAUD
IPC: G06F21/72
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention a pour objet un module (4) de sécurité matériel offrant des fonctionnalités VPN. Conformément à l'invention, le module (4) comporte, un circuit intégré ASIC avec un processeur (40), une mémoire (41) de données, une mémoire (42) de programmes, un module cryptographique (43) comportant un générateur (430) de clés cryptographiques et un module (431) de chiffrement et/ou déchiffrement, une première interface (44) apte à recevoir des données non chiffrées, respectivement chiffrées, d'un premier point d'accès (1), une deuxième interface (45) apte à transmettre des données chiffrées, respectivement transchiffrées, à un deuxième point d'accès (2), et un contrôleur (46) d'interfaces apte à piloter la première et la deuxième interfaces (44, 45) pour permettre une communication sécurisée entre les deux points d'accès (1, 2). Ce module (4) peut être avantageusement utilisé comme module élémentaire pour former des équipements offrant en outre une ségrégation entre les données non chiffrées, respectivement chiffrées et les données chiffrées, respectivement transchiffrées, et une fonctionnalité de pare-feu.
Patent FR-3004917-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure du diametre d'une valve aortique
Inventor: PAIN BERNARD
IPC: A61B5/107
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'appareil comprend un corps (1) de forme générale cylindrique pour être engagé dans un trocart introduit dans le conduit aortique, ledit corps (1) présentant à l'une de ses extrémités accessible à partir de l'extérieur du trocart, un organe de manœuvre (2) assujetti à un moyen de mesure (3) que présente l'autre extrémité du corps (1) et apte à être déployé diamétralement sous l'effet d'une action exercée sur ledit organe de manœuvre (2) pour venir en contact avec la paroi de la valve aortique.
Patent FR-3005374-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du refroidissement d'une batterie a seuils de refroidissement ajustables
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/633
Filed: 2013-05-02
Abstract: Le procédé de gestion d'une batterie (1), notamment disposée dans un véhicule automobile, comporte : une étape de refroidissement (E1) de la batterie (1) lorsqu'une donnée représentative de la température de la batterie (1) dépasse un premier seuil; une étape d'arrêt du refroidissement (E2) de la batterie (1) lorsque la donnée représentative de la température de la batterie (1) passe en dessous d'un deuxième seuil, notamment inférieur au premier seuil ; et une étape d'ajustement (E3) d'au moins l'un des premier et deuxième seuils.
Patent FR-3005614-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charge
Inventor: BREVET FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-05-15
Abstract: Dispositif de transport de charge pour un véhicule comprenant un plateau (1) monté mobile sur un plancher d'un volume utile de chargement d'un véhicule de sorte à pouvoir se déplacer dans une direction longitudinale du véhicule, un système de verrouillage de plateau agencé pour verrouiller au moins une position du plateau sur le plancher et un moyen de commande (2) dudit système de verrouillage de plateau disposé à une extrémité arrière du plateau et caractérisé en ce que le moyen de commande dudit système de verrouillage de plateau est agencé sur un côté du plateau de sorte à pouvoir être actionné entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage.
Patent FR-2996979-A1 (FR)
Title: Method for selecting e.g. multimedia content source, involves comparing source profiles with user profile to determine scores indicating proximity between content sources and user's taste, and proposing selection of source having best score
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: H04N21/466
Filed: 2013-05-17
Abstract: The method involves determining a target user profile (6) of multimedia contents received from selected multimedia content sources (1a, 1b), and scanning all available multimedia content sources. Source profiles (4a, 4b) indicative of multimedia contents (11a, 11b) received from multimedia content sources are determined, and the source profiles are compared with the user profile to determine scores (8a, 8b) indicative of the proximity between the multimedia content sources and the user's taste. A multimedia content source (9) having the best score is proposed for selection.