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Patent FR-3094491-A1 (FR)
Title: Méthode in vitro de diagnostic, de stratification, de pronostic et/ou de suivi d'une maladie des poumons et/ou une maladie respiratoire
Inventor: PATARIN JÉRÉMY
IPC: G01N33/483
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode in vitro de diagnostic, de stratification, de pronostic et/ou de suivi d'une maladie des poumons et/ou une maladie respiratoire, ainsi qu’une méthode in vitro d’évaluation de l'efficacité d'un traitement d’une maladie des poumons et/ou d’une maladie respiratoire, comprenant la détermination ou la mesure de la valeur Anl d'au moins un paramètre rhéologique sur un échantillon de mucus A d’un sujet, dans une zone non linéaire de la courbe de déformation de l’échantillon, et/ou la détermination ou la mesure de la valeur Al d'au moins un paramètre rhéologique sur ledit échantillon de mucus A, dans une zone linéaire de la courbe de déformation de l’échantillon, dans laquelle le paramètre rhéologique est choisi parmi le module d’élasticité (G’), le module de viscosité (G’’), le module complexe G*, le facteur d’amortissement (tan δ), le module complexe (G*), la déformation (γ), la contrainte (τ) et la force élastique (EF).
Patent FR-3097742-A1 (FR)
Title: Bactérie de la famille desChristensenellacéeset composition en contenant pour la prévention et/ou le traitement de l’insuffisance rénale.
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61P13/12
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne des bactéries de la famille des Christensenellac é es et des compositions l’incluant pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l’insuffisance rénale chez l’être humain ou l’animal. l’animal.
Patent FR-3099567-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique associé pour véhicule
Inventor: FERNANDES PEREIRA DA VENDA FERNANDO
IPC: F25B41/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique associé pour véhicule. L’invention consiste en un échangeur de chaleur (2, 3) pour circuit de circulation de fluide réfrigérant comprenant au moins une bride de raccordement (5) fixée sur une surface latérale dudit échangeur de chaleur (2, 3), caractérisé en ce que la bride de raccordement (5) comprend un canal de circulation au sein de sa structure, ainsi qu’un embout et un alésage disposés sur une extrémité de la bride de raccordement (5), l’embout et l’alésage étant agencés sur une paroi de la bride de raccordement (5) destinée à être en contact avec un organe de circulation fluidique d’un autre échangeur de chaleur (2, 3). L’invention couvre également un système d’échange thermique (1) pour véhicule comprenant un premier échangeur de chaleur (2) et un deuxième échangeur de chaleur (3) constitutifs d’un circuit de circulation de fluide réfrigérant. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108005-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de réception de messages ADS-B par un satellite en orbite défilante
Inventor: KERMEL FRÉDÉRIC
IPC: H04H40/90
Filed: 2020-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (40) de réception de messages ADS-B pour satellite (11), ledit dispositif de réception comportant un réseau (41) de sources et un module (42) de formation de faisceaux, une empreinte au sol d’un champ de vision définissant une zone de service, des zones de service différentes étant associées à des positions différentes du satellite, une empreinte au sol d’un faisceau définissant un spot dans la zone de service, ledit module de formation de faisceaux étant configuré pour former chaque faisceau en appliquant des coefficients de combinaison, ledit dispositif de réception comportant un circuit (43) de traitement configuré pour obtenir une information représentative d’une position du satellite et pour modifier un jeu de coefficients de combinaison pour adapter la superficie et/ou la forme des spots formés à une distribution géographique des aéronefs à l’intérieur de la zone de service associée à la position du satellite. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109500-A1 (FR)
Title: Masque de protection filtrant
Inventor: LEDUC PIERRE-JEAN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-22
Abstract: Masque de protection filtrant Masque (1) de protection respiratoire, comportant :                                    une coque (10) en matière plastique à placer sur le visage, cette coque comportant :                          une partie arrière souple (11) sans joint rapporté, ayant un bord arrière (19) adapté à épouser la forme du visage, la partie arrière (11) étant réalisée avec une épaisseur (e) de paroi comprise entre 0,15 et 0,5 mm sur une partie de son pourtour au moins, et une partie avant pourvue d’une zone de réception (17) d’un élément de maintien d’un matériau filtrant (30).                                                                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109609-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de transmission pour moteur d’aéronef à ingestion de couche limite
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F02K3/062
Filed: 2020-04-24
Abstract: Dispositif amélioré de transmission pour moteur d’aéronef à ingestion de couche limite Moteur d’aéronef (1) à ingestion de couche limite disposé à une extrémité aval de l’aéronef et comprenant, d’amont en aval, un générateur de gaz (10) disposé à l’intérieur d’un fuselage de l’aéronef, et une soufflante (40) fixée à une extrémité aval du fuselage (100) de l’aéronef pour ingérer la couche limite de l’air s’écoulant le long dudit fuselage,le moteur (1) comprenant une pièce de transmission (30) fixée à un arbre (17) du générateur de gaz (10) de manière à être solidaire en rotation dudit arbre, et à un disque (42) de la soufflante (40), la pièce de transmission (30) comprenant une portion tubulaire (31) s’étendant entre une extrémité amont (31a) configurée pour ingérer les gaz de combustion sortant du générateur de gaz (10), et une extrémité aval (31b) disposée radialement à l’intérieur du disque (42) de la soufflante (40), de manière à éjecter les gaz de combustion en aval de la soufflante (40).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3111419-A1 (FR)
Title: Module d’échange de chaleur comprenant au moins deux échangeurs de chaleur
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: Module d’échange de chaleur comprenant au moins deux échangeurs de chaleur La présente invention a pour objet un module d’échange de chaleur (1) comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (11, 12), dont un premier échangeur de chaleur (11) qui est configuré pour permettre un échange thermique entre un premier fluide (21) et un flux d’air (23) et qui s’étend à l’intérieur d’un premier plan d’extension générale (P1) et un deuxième échangeur de chaleur (12) qui est configuré pour permettre un échange thermique entre un deuxième fluide (22) et le flux d’air (23) et qui s’étend à l’intérieur d’un deuxième plan d’extension générale (P2). Le premier plan d’extension générale (P1) est distinct du deuxième plan d’extension générale (P2). Le module d’échange de chaleur (1) comprend au moins un boîtier (2) délimitant avec le premier échangeur de chaleur (11) un canal de circulation (8) du flux d’air (23), Le module d’échange de chaleur (1) comprend au moins un organe de distribution d’air (6) mobile entre une première position (101) dans laquelle l’organe de distribution d’air (6) autorise une traversée du premier échangeur de chaleur (11) et du deuxième échangeur de chaleur (12) par le flux d’air (23) et une deuxième position (102) dans laquelle l’organe de distribution d’air (6) interdit la traversée du premier échangeur de chaleur (11) par le flux d’air (23) tout en autorisant la traversée du deuxième échangeur de chaleur (12) par le flux d’air (23).     Figure de l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3113825-A1 (FR)
Title: Paravent de radioprotection, adapté à assurer la radioprotection d’un opérateur contre les rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G01T1/161
Filed: 2020-09-10
Abstract: La présente invention concerne un paravent de radioprotection (1), adapté à assurer la radioprotection d’un opérateur contre les rayonnements ionisants.  Ce paravent de radioprotection (1) est équipé :   - de premiers moyens de mesure dosimétrique (6), adaptés à mesurer une dose de radiation extérieure (Re) reçue du côté de ladite face extérieure (26),  - de seconds moyens de mesure dosimétrique (7), adaptés à mesurer une dose de radiation intérieure (Ri) reçue du côté de ladite face intérieure (25),  - de moyens électroniques d’affichage (8), adaptés à afficher des informations à destination de l’opérateur, et  - de moyens de commande (9), couplés auxdits moyens de mesure dosimétrique (6, 7) et auxdits moyens électroniques d’affichage (8), pour afficher, sur lesdits moyens électroniques d’affichage (8), des informations relatives au moins auxdites doses de radiation intérieure (Ri) / extérieure (Re) mesurées.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3114801-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un mat avec une aile d’un aeronef
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-10-02
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN MAT AVEC UNE AILE D’UN AERONEF L’invention concerne un assemblage d’un mât (106) et d’une aile d’un aéronef, le mât (106) comportant une structure primaire (202) avec une face arrière et un longeron supérieur (204), l’assemblage comprenant un système arrière de fixation (280) comprenant une paire de manilles verticales (282) articulées entre la face arrière de la structure primaire (202) et un premier sabot (284) fixé à l’aile, où la fixation des manilles à la structure primaire (202) est assurée par une liaison de type chape, et une paire de manilles transversales (288) articulées entre la face arrière de la structure primaire (202) et un deuxième sabot (292) fixé à l’aile, où la fixation des manilles à la structure primaire (202) est assurée par une liaison de type chape.  Avec un tel assemblage, l’encombrement du système arrière de fixation est réduit.  Fig. 3
Patent FR-3103769-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace
Inventor: PAPULANOVIC VOJISLAV
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-11-24
Abstract: TITRE : Bras d'essuie-glace Bras d'essuie-glace (10) de système d’essuyage de véhicule comprenant un moyen de retenue (12) pour tenir un balai d'essuie-glace, une extrémité du moyen de retenue (12) étant montée sur un élément de support (14) se fixant au véhicule.     Des moyens (20) sont prévus dans la plage (16) du moyen de retenue (12) et/ou de la transition (18) entre le moyen de retenue (12) et l’élément de support (14) de façon à y éviter des arêtes vives.     Figure 2
Patent FR-3118962-A1 (FR)
Title: Procédé de formage d’un récipient en verre par presse directe et récipient correspondant
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: C03B11/10
Filed: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient en verre par pressage direct, le récipient comprenant un volume interne délimité par un fond (10,D1) une paroi latérale (12) et une embouchure (11), et présentant une première hauteur (H1), le procédé comprenant fournir un moule (2) formant une cavité de moule comprenant une surface interne destinée à donner la forme d'une surface externe (17) du récipient, fournir un poinçon de formage (3) avec une surface externe (34) pour donner la forme d'une surface interne (18) du récipient, insérer une paraison (G) de verre malléable dans le moule, introduire le poinçon de formage dans la cavité de moule fermé, ressortir le poinçon de formage et ouvrir le moule, dans lequel la première hauteur H1 est supérieure à 40 mm et le poinçon présente un angle de dépouille (β) inférieur à 1,5 degré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120460-A1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: G06Q20/36
Filed: 2021-03-04
Abstract: Procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement L’invention concerne un procédé pour permettre à des utilisateurs de déployer des contrats intelligents (1, 1’) dans une chaîne de blocs au moyen d’une plateforme de déploiement (2a, 2b), ledit procédé prévoyant de : créer un premier coffre-fort numérique (3a, 3b) pour ladite plateforme sur la chaîne de blocs ; enregistrer dans ledit premier coffre-fort numérique au moins un identifiant (4a, 4’a, 4’’a, 4b, 4’b, 4’’b) de ladite plateforme sur la chaîne de blocs ; ledit procédé prévoyant en outre, lorsqu’un utilisateur sollicite ladite plateforme pour déployer un contrat intelligent (1, 1’) dans la chaîne de blocs, de : enregistrer une adresse numérique (8, 8’) du contrat intelligent (1, 1) dans un deuxième coffre-fort numérique (9) de la chaîne de blocs, en l’associant à une adresse numérique (7a, 7b) du premier coffre-fort (3a, 3b) sur ladite chaîne de blocs ; envoyer à l’utilisateur au moins une notification comprenant l’adresse numérique (8, 8’) dudit contrat intelligent et/ou une adresse numérique (7a, 7b) du premier coffre-fort (3a, 3b), afin de permettre audit utilisateur de vérifier le déploiement dudit contrat intelligent et l’identité de la plateforme (2a, 2b) l’ayant déployé.  Figure 2
Patent FR-3120641-A1 (FR)
Title: Organe de liaison de rails pour cloisons et encadrements d’ouvrants
Inventor: HORCHOLLE OLIVIER
IPC: E04B2/82
Filed: 2021-03-11
Abstract: La présente invention vise un organe de liaison (1), configuré pour relier deux éléments d’ossature (2) notamment de cloison ou d’encadrement d’ouvrant, l’organe de liaison (1) comprenant deux portions réceptrices (11) et une portion intermédiaire (12), les deux portions réceptrices (11) étant configurées pour recevoir chacune respectivement l’un et l’autre des deux éléments d’ossature (2), la portion intermédiaire (12) étant connectée de part et d’autre respectivement à l’une et à l’autre des deux portions réceptrices (11), de sorte à former un angle, désigné angle de liaison, entre les deux éléments d’ossature (2), l’organe de liaison (1) étant substantiellement constitué d’un matériau métallique, et la portion intermédiaire (12) comprenant une épargne (13) orientée substantiellement selon la bissectrice de l’angle de liaison, l’épargne (13) étant configurée de sorte que la portion intermédiaire (12) soit plus aisément déformable, pour permettre un ajustement de l’angle de liaison.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121023-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’huile par pressage de petites quantités d’échantillons de matériau dans une coupelle mobile et transportable.
Inventor: LOPEZ ERIC
IPC: B30B9/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif d’extraction d’huile par pressage de petites quantités d’échantillons de matériau dans une coupelle mobile et transportable.  L'invention comprend les sous-ensembles suivants (Fig.1) montés sur un cadre en acier commun (1) : un vérin (2) monté verticalement qui descend lors du pressage et reste en position le temps programmé, un dispositif électronique non représenté et d’un support de coupelle (4).   Dans le support de coupelle se positionne une coupelle démontable et mobile composé d’un cylindre (6) de dépôt des matériaux à presser et d’un collecteur (5) d’huile. Afin d’éviter tout mouvement de la coupelle lors du pressage, le cylindre (6) est bloquée dans son support par une fourchette (7) qui se positionne et dans un bâti horizontal (3) muni d’une rainure et dans la rainure du cylindre (6).  Le vérin (2) possède à son extrémité une empreinte spécifique creuse.
Patent FR-3110651-A1 (FR)
Title: Ensemble isolateur-conducteur pour roulements avec conducteur à pattes de verrouillage
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: H05F3/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble isolateur-conducteur (10) pour un roulement (1) qui peut être disposé entre un arbre (2) et un carter (3) comprenant un isolateur annulaire (12) pouvant être disposé autour de la bague extérieure (5) du roulement (1). L’isolateur (12) est conçu pour empêcher un courant électrique de circuler entre la bague extérieure (5) et le carter (3) et comprend une ou plusieurs languette(s) de fixation axiale(s) (16). Un conducteur électrique (14) comporte une extrémité radiale extérieure (14a), une extrémité radiale intérieure (14b) et au moins un élément de retenue (18), l’au moins un élément de retenue (18) pouvant être mis en prise avec l’au moins une languette de fixation (16) pour accoupler de manière libérable le conducteur (14) avec l’isolateur (12). Chaque élément de retenue (18) comprend une patte (22) s’étendant dans la direction radiale pouvant être mise en prise avec une languette distincte (16). L’extrémité radiale extérieure (14a) du conducteur (14) ou/et une partie du conducteur (14) entre les extrémités extérieure (14a) et intérieure (14b) peut être mise en prise à conduction avec le carter (3) et l’extrémité radiale intérieure (14b) du conducteur (14) peut être mise en prise à conduction avec l’arbre (2) de façon à créer un chemin conducteur entre l’arbre (2) et le carter (3).     Figure 1
Patent FR-3122788-A1 (FR)
Title: Bobinage en fonction d’une typologie d’une machine électrique tournante synchrone à aimant pour dispositif mobile à autopropulsion
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02M7/42
Filed: 2021-05-10
Abstract: Bobinage en fonction d’une typologie d’une machine tournante électrique synchrone à aimant pour dispositif mobile à autopropulsion Un aspect de l’invention concerne une machine électrique (1, 2, 3, 4, 5, 6) tournante synchrone à aimants permanents pour un dispositif mobile à autopropulsion comprenant un stator comprenant des encoches et un bobinage comprenant au moins trois phases, dans laquelle le bobinage est du type à ce que le nombre de spires N dans le stator par phase est égal au nombre de conducteurs dans une encoche, multiplié par le nombre P de paires de pôles multiplié par le nombre d’encoche par pole et par phase le tout divisé par le nombre de chemins électriques en parallèles des conducteurs dans une encoche ou/et divisé par racine carré de trois si le bobinage est couplé en triangle, caractérisé en ce que le nombre de spires N par phase dans le stator est compris entre 9 et 20.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122918-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: Titre : Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone Dans un procédé de liquéfaction d'un flux gazeux riche en CO2 contenant au moins 90% mol de CO2 ont lieu les étapes suivantes : compression (C2, C3) du flux gazeux riche en CO2. liquéfaction (L) et séparation afin de produire un premier flux liquide à une première pression MP et une première température T1.  extraction d’une partie du premier flux liquide à la première pression et la première température comme premier produit., sous-refroidissement d' une partie du premier flux liquide jusqu’à une température inférieure à la première température par échange de chaleur indirect dans un échangeur de chaleur, détente du liquide sous refroidi jusqu’à la deuxième température T2 jusqu’à une deuxième pression inférieure à la première pression, la deuxième pression étant égale ou supérieure à la pression d’équilibre du liquide détendu et extraction d’une partie du liquide détendu comme deuxième produit et vaporisation d'une autre partie du liquide dans l’échangeur de chaleur par échange de chaleur avec la partie du premier flux pour produire un liquide vaporisé.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122862-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement à col fileté et organe de fermeture à visser
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: B65D1/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un produit à col fileté et organe de fermeture à visser Dispositif de conditionnement (1) d’un produit comportant un réservoir (2) pour contenir le produit, pourvu d’un col fileté comportant à sa base au moins une butée (20), et un organe de fermeture (3) fileté intérieurement et configuré pour se visser sur le col (4), l’organe de fermeture (3) comportant au moins une languette (6) flexible portant sur une surface intérieure (7) au moins un relief (8) en saillie situé dans le prolongement d’un filet (5) de l’organe de fermeture (3), ce relief (8) étant adapté à franchir la butée (20) par déformation élastique de la languette en fin de vissage de l’organe de fermeture (3) sur le col, le franchissement de la butée (20) par le relief (8) étant perceptible tactilement et/ou auditivement par l’utilisateur et/ou aidant au maintien en position vissée de l’organe de fermeture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124107-A1 (FR)
Title: Préforme fibreuse avec raidisseurs formés par des couches unidirectionnelles de fils
Inventor: IGLESIAS CANO CELIA
IPC: D03D25/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: Préforme fibreuse avec raidisseurs formés par des couches unidirectionnelles de fils L’invention concerne une préforme fibreuse (10) d’aube de turbomachine comprenant deux portions fibreuses (14) formant un profil aérodynamique de l’aube définissant entre elles un volume intérieur (16), dans laquelle chaque portion fibreuse présente au moins un raidisseur fibreux (19a ; 19b) d’amortissement des vibrations comprenant une ou plusieurs couches unidirectionnelles de fils (191a ; 191b) qui est présent dans le volume intérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113989-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative
Inventor: ASHIKAWA RYOTA
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention vise à obtenir une machine électrique rotative (1) qui empêche un agent d'étanchéité (35) de pénétrer dans un trou taraudé (31c) auquel un élément formant couvercle (32) est fixé. La machine électrique rotative (1) comprend une unité motrice (30) ayant un rotor (2), un stator (3), un support et une unité formant onduleur (40) ayant un module d’alimentation (9), un module de champ (10), et un refroidisseur (37). Le refroidisseur (37) comprend un élément de transfert de chaleur (31) ayant, sur la surface de l’autre côté, un module d'alimentation (9) et un module de champ (10) qui lui est thermiquement relié, et ayant, sur la surface du premier côté, un rainure formant canal (31a) en retrait en direction de l'autre côté, un élément formant couvercle (32) pour fermer une ouverture dans la rainure formant canal (31a), un agent d'étanchéité (35) appliqué autour de la rainure formant canal (31a), et une unité d’alimentation/refoulement de réfrigérant pour alimenter/refouler un réfrigérant vers/depuis un canal (36) ; et l'élément formant couvercle (32) est fixé à l'élément de transfert de chaleur (31) avec un trou pour vis (31c) prévu sur la surface du premier côté de l'élément de transfert de chaleur (31), un trou traversant (32a) prévu dans l’élément formant couvercle (32) et une vis (34) vissée dans le trou pour vis (31c) à travers le trou traversant (32a) ; et, en une position entre le trou pour vis (31c) et le trou traversant (32a), et la rainure formant canal (31a), un évidement (31b) est prévu sur l'une ou les deux parmi la surface de l'élément de transfert de chaleur (31), du premier côté, et la surface de l'élément de couvercle (32), de l'autre côté, et l'agent d'étanchéité (35) est appliqué sur le côté plus proche de la rainure formant canal (31a) que l'évidement (31b) tandis qu'aucun agent d'étanchéité (35) n’est appliqué sur le côté plus proche du trou pour vis (31c) que l'évidement (31b).  Figure 1