baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966612-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une pedale d'embrayage
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/30
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'une pédale d'embrayage pour un véhicule, notamment automobile, la pédale (2) étant mobile par rapport à un socle de pédalier (1), entre une position haute de repos correspondant à la position embrayée de l'embrayage et une position basse actionnée correspondant à une position débrayée de l'embrayage, le dispositif de contrôle comprenant un support (23) solidaire de la pédale (2) et un support (11) solidaire du socle de pédalier (1), et comprenant, placés entre le support (23) solidaire de la pédale (2) et le support (11) solidaire du socle de pédalier (1) : - des moyens de détection de la présence de la pédale (2) dans ou à proximité de sa position de repos ; - des moyens de rappel s opposant au déplacement de la pédale (2) vers le haut au delà de sa position de repos ; et - des moyens de limitation de la hauteur de la pédale (2).
Patent FR-2966531-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une turbomachine
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F04D29/56
Filed: 2010-10-26
Abstract: Procédé de commande d'une turbomachine comprenant : - une étape de mesure d'une première température (T25) par un premier capteur de température, - une étape de mesure d'une deuxième température (T3) par un deuxième capteur de température, - une étape d'estimation d'une troisième température (T25M) modélisant ladite première température, - une étape de détermination d'au moins une consigne de commande pour au moins un équipement à géométrie variable de la turbomachine, en fonction de ladite première température mesurée, caractérisé en ce que ledit premier capteur présente une constante de temps C1 supérieure à une constante de temps C2 du deuxième capteur, le procédé comprenant : - une étape de détection d'une ingestion d'eau ou de grêle en fonction d'une chute de ladite deuxième température mesurée, et - lorsqu'une ingestion d'eau ou de grêle est détectée, une étape de détermination de ladite consigne de commande en fonction de ladite troisième température estimée.
Patent FR-2967813-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une structure a couche métallique enterrée
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L21/20
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure à base d'un matériau semi-conducteur comportant : a) une implantation (25) d'une ou plusieurs espèces ioniques, pour former une zone de fragilisation (27) délimitant au moins une couche (20a) dans un substrat (20) en matériau semi-conducteur, b) la réalisation, avant ou après l'étape a), d'au moins une couche métallique (22) sur le substrat (20) en matériau semi-conducteur, c) un assemblage de ladite couche métallique avec un substrat (30) de report, puis une fracture du substrat implanté, au niveau de la zone de fragilisation (27), d) la formation d'au moins une couche (56) en matériau semi-conducteur, sur la couche germe (20a) par exemple par épitaxie.
Patent FR-2972363-A1 (FR)
Title: Device for visualizing and identifying e.g. house image on support for playing game by children, has set of identical references provided in correspondence with another set of references, where references are added to identical images
Inventor: VIAL ARNOULT
IPC: A63F9/10
Filed: 2011-03-11
Abstract: The device has a support (zigma 2), and a part (1) for representation of images e.g. house images (3). A set of identical images (3a) is reproduced on the part. A set of identical references (4a) e.g. printable and readable characters such as figures, is provided in correspondence with another set of identical references (4) provided on the part. The set of references is added to the identical images. The identical images are reproduced several times with different orientations.
Patent FR-2977413-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement comprenant un circuit d'injection de contre-charges en quantite calibree
Inventor: ARQUES MARC
IPC: G01T1/16
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de lecture pour un détecteur de rayonnement. Le circuit électronique comporte notamment : ▪ un comparateur (12) recevant un potentiel de seuil (Vcomp) et le potentiel d'un nœud d'intégration (N), ledit nœud pouvant stocker des charges électriques générées par un élément photosensible (11), ▪ un compteur (13) connecté en sortie du comparateur (12), et ▪ un circuit d'injection (41) de contre-charges comprenant : - un condensateur (143) stockant des contre-charges, - un transistor de transfert (M2) pouvant être commandé à l'état passant pour transférer des contre-charges d'une borne (A) du condensateur (143) au nœud d'intégration (N) à chaque basculement du comparateur (12), le transfert des contre-charges entraînant une variation d'un potentiel (Va) à ladite borne (A) du condensateur (143), et - un circuit de régulation (42) pour commander le transistor de transfert (M2), ledit circuit comprenant des moyens (425) pour commander le transistor de transfert (M2) à l'état passant lorsque le potentiel à la borne (A) du condensateur (143) se situe entre deux potentiels prédéterminés (Vp2, Vcomp2) et indépendants du transistor de transfert (M2).
Patent FR-2978973-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile et transportable de protection des zones littorales contre les consequences des tempetes et la proliferation des algues vertes
Inventor: BOUCHAIN JEAN
IPC: E02B3/04
Filed: 2011-08-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile et transportable de protection des zones littorales contre les conséquences des tempêtes et la prolifération des algues vertes, composé de quatre éléments principaux indépendants et coopérant entre eux : e) Un filet de pêche préférablement du type senne de thonier océanique (1). f) Un jeu d'unités flottantes (2) pour maintenir ledit filet de pêche (1) en surface. g) Un jeu d'élément de liaison (3) pour maintenir ledit filet de pêche (1) attaché en fond marin. h) Un jeu de corps morts immergés (4) pour maintenir localement ledit filet de pêche(1) en position. En premier lieu, l'invention s'inspire directement de l'effet protecteur des récifs coralliens qui protègent les zones côtières en faisant obstacle aux tempêtes et en réduisant de façon importante l'impact des cyclones. Elle présente toutefois l'avantage d'être souple et résistante par rapport aux récifs coralliens durs et fragiles. En second lieu, elle limite sensiblement la prolifération des algues vertes en permettant à celles-ci de se fixer sur le dispositif pendant la période hivernale. Retirés en début de période estivale, lesdites algues qui n'ont pu se développer pour atteindre leur taille adulte disparaissent alors par dessèchement et sans fermentation car de trop petites tailles. Selon le mode de réalisation préféré de l'invention, le filet de pêche (1) de type senne de thonier océanique est étendu sur la surface de la mer, maintenu en cette position au moyen d'éléments flottants (2) et relié localement au moyen d'éléments de liaison (3) à des corps morts (4) immergés. (Voir FIG 1).
Patent FR-2984589-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de la motorisation du dispositif de rearmement du dispositif de fermeture des contacts dans un appareil de protection electrique et appareil le comportant
Inventor: TAMISIER DIDIER
IPC: H01H3/58
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande du dispositif de motorisation du dispositif de réarmement du dispositif de fermeture des contacts dans un appareil de protection électrique, ledit appareil comportant au moins un contact fixe et au moins un contact mobile porté par un arbre de commande des pôles, ledit arbre pouvant prendre une première position dans laquelle les contacts sont fermés et une seconde position dans laquelle les contacts sont ouverts, et un dispositif de réarmement comportant un dispositif à accumulation d'énergie destiné à participer à la fermeture des contacts, ledit dispositif de commande comportant des moyens de débrayage aptes à désaccoupler le dispositif de motorisation et le dispositif de réarmement à la fin de la manoeuvre d'armement, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens dits premiers (3,6,8,9) aptes à imposer la position embrayée au dispositif de motorisation à la fin de la manoeuvre de fermeture des contacts afin de réaliser le réarmement du dispositif de fermeture, et des moyens de débrayage dits seconds comportant des moyens de rappel aptes à ramener le dispositif de motorisation M en position débrayée lorsque les moyens dits premiers sont désactivés, lesdits moyens dits premiers agissant à l'encontre des moyens de rappels précités.
Patent FR-2974511-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. for the prevention of skin aging or for treating effects of skin aging at dermal-epidermal junction and for facial and/or body care, comprises a lavender essential oil
Inventor: AURRENS CLAUDINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-04-28
Abstract: Topical cosmetic composition comprises a lavender essential oil.
Patent FR-2975685-A1 (FR)
Title: Installation, useful for neutralization of alkaline effluent, comprises a closed processing tank connected to effluents, a unit for filling the effluent in the tank, a unit adapted to supply carbon dioxide to the tank, and a control unit
Inventor: SAUSSAC JEAN-LOUIS
IPC: B01F3/04
Filed: 2011-05-27
Abstract: The installation comprises a closed processing tank (1) connected to effluents, a unit (2) for filling the effluent in the tank to a certain level so as to leave a clearance relative to a top of the tank, a unit (6) adapted to supply carbon dioxide (50 ml) to the tank, a unit (8) for ensuring the circulation of the carbonic acid, resulting from the mixture of effluent and carbon dioxide, in the installation, a unit (9) adapted to aspirate the carbon dioxide into a space and to recycle the carbon dioxide into the mixture, and a control unit. The installation comprises a closed processing tank (1) connected to effluents, a unit (2) for filling the effluent in the tank to a certain level so as to leave a clearance relative to a top of the tank, a unit (6) adapted to supply carbon dioxide (50 ml) to the tank, a unit (8) for ensuring the circulation of the carbonic acid, resulting from the mixture of effluent and carbon dioxide, in the installation, a unit (9) adapted to aspirate the carbon dioxide into a space and to recycle the carbon dioxide into the mixture, and a control unit. The aspirating and recycling units comprise a hydro-ejector. The unit for ensuring carbonic acid circulation comprises a pump connected between a bottom of the tank and the hydro-ejector. The carbon dioxide is fed through a top of the tank. The bottom of the tank is subjected to an electrovalve drain (12) of treated effluent. The tank has a probe for indicating the low level of the tank and a probe for indicating the high level of the tank.
Patent FR-2976281-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose kmgf3 pour pieger des metaux presents sous forme de fluorures et/ou d'oxyfluorures dans une phase gazeuse ou liquide
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: B01D15/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un composé de formule KMgF pour piéger des métaux présents sous forme de fluorures et/ou d'oxyfluorures dans une phase gazeuse ou liquide. Elle se rapporte également à un composé de formule KMgF qui présente une surface spécifique au moins égale à 30 m /g et au plus égale à 150 m /g ainsi qu'à ses procédés de préparation. L'invention trouve notamment application dans l'industrie nucléaire où elle peut avantageusement être mise à profit pour purifier l'hexafluorure d'uranium (UF6) présent dans un flux gazeux ou liquide vis-à-vis des impuretés métalliques qui se trouvent également dans ce flux.
Patent FR-2977923-A1 (FR)
Title: Vibration damping system for use on two parallel control cables of power train of car, has inertia masses mounted with respect to cables and arranged between arms, where clamping and holding unit of each arm is arranged on respective cable
Inventor: KEMPE ARNAUD
IPC: F16F7/10
Filed: 2011-07-12
Abstract: The system (1) has two arms (2) comprising inertia masses (8) transversely mounted with respect to two parallel cables (20) and arranged between the arms. A clamping and holding unit of each arm is arranged on the respective cable. The arms are clamped together by the clamping and holding units to hold the cables. Each arm comprises a support face, which rests against a corresponding face of the other arm. The support faces comprise housings to receive the cables. Each housing comprises a flexible hook (14), and the inertial masses are centered at middle of the arms.
Patent FR-2978153-A1 (FR)
Title: Modifying surface of substrate for fabricating microfluidic device, by contacting substrate made of polymer comprising abstractible hydrogen atoms with mixture containing multi-unsaturated vinyl monomer and polymerization initiator agent
Inventor: LADNER YOANN
IPC: B01D15/08
Filed: 2011-07-20
Abstract: The method comprises contacting a substrate made of a polymer comprising abstractible hydrogen atoms, under photo-activation, with a mixture containing multi-unsaturated vinyl monomer, a polymerization initiator agent (1 wt.%) and a blowing agent to realize an abstraction of hydrogen by the initiator agent and polymerization crosslinking on the surface of polymer thus leading to the formation of a cross-linked polymer in the shape of a monolithic porous graft covalently bonded to the substrate surface. The polymerization of the substrate is carried out: with multi-unsaturated vinyl monomers. The method comprises contacting a substrate made of a polymer comprising abstractible hydrogen atoms, under photo-activation, with a mixture containing multi-unsaturated vinyl monomer, a polymerization initiator agent (1 wt.%) and a blowing agent to realize an abstraction of hydrogen by the initiator agent and polymerization crosslinking on the surface of polymer thus leading to the formation of a cross-linked polymer in the shape of a monolithic porous graft covalently bonded to the substrate surface. The polymerization of the substrate is carried out: with multi-unsaturated vinyl monomers and/or mono-unsaturated vinyl monomer; multi-unsaturated acrylate or methacrylate monomer and a monomer carrying a functional group; and under UV irradiation at a wavelength of 200-400 nm, and with an irradiation energy of 1-3 J.cm -> 2>. The polymer constituting the substrate is transparent to light in wavelengths of 200-400 nm. An independent claim is included for a microfluidic device.
Patent FR-2979228-A1 (FR)
Title: Endoprothese aortique universelle
Inventor: BRANCHEREAU PASCAL
IPC: A61F2/856
Filed: 2011-08-22
Abstract: La présente invention concerne une endoprothèse (1) comprenant : une endoprothèse tubulaire principale (10) présentant une surface interne (20), au moins un jambage latéral (100), le jambage latéral (100) comprenant un corps tubulaire de jambage (110) et un stent de jambage (120), le stent de jambage (120) étant au moins partiellement recouvert par le corps tubulaire de jambage (110), l'extrémité proximale (111) du jambage latéral (100) comprenant une collerette (30) s'étendant sensiblement en direction de l'extrémité distale (112) du jambage latéral (100), caractérisée en ce que le jambage latéral (100) est inséré dans un orifice (130) de l'endoprothèse tubulaire principale (10), de telle sorte que la collerette (30) prend appui sur la surface interne (20) de l'endoprothèse tubulaire principale (10). La présente invention concerne en outre un jambage, un procédé d'assemblage d'endoprothèse, un système d'insertion, et un kit d'assemblage d'une endoprothèse.
Patent FR-2985503-A1 (FR)
Title: Molded synthetic asymmetrical polygonal container for e.g. transport, of drinking water on back, has back and lower faces that form acute angle such that axis of gravity of container is maintained due to asymmetrical distribution of liquids
Inventor: LASPRILLA ANGEL DIANA LORENA
IPC: B65D1/18
Filed: 2012-01-05
Abstract: The container has an upper face (1), a lower face (2), two side faces (4), a front face (5) and a back face (6), where the side faces, back face, and the lower face allow installation of the container on all supports. The upper face and lower face are parallel to each other. The side faces are arranged parallel to each other. The back face and the lower face form an acute angle such that an axis of gravity of the container is maintained due to asymmetrical distribution of domestic liquids i.e. drinking water, within the container.
Patent FR-2985891-A1 (FR)
Title: Element chaussant muni d'un dispositif de serrage ameliore
Inventor: BRESSAN LUCA
IPC: A43C7/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: Dispositif de blocage (73) agissant pour au moins un brin (74, 75) de lacet (72), le dispositif (73) comprenant un corps (80) qui s'étend longitudinalement entre une première extrémité (81) et une deuxième extrémité (82), transversalement entre un premier bord (83) et un deuxième bord (84), et en hauteur entre une face de liaison (85) et une face libre (86), le corps (80) définissant pour chaque brin (74, 75) un passage (91, 92) qui s'étend longitudinalement depuis une première ouverture d'extrémité (95, 96) jusqu'à une deuxième ouverture d'extrémité (97, 98), le dispositif (73) comprenant un moyen de blocage (93, 94) qui agit au niveau du passage (91, 92) pour le blocage ou le déblocage de chaque brin, le passage (91, 92) présentant une ouverture longitudinale (101, 102) qui débouche sur un bord (43) ou sur la face libre (86) du corps (80) de façon à permettre l'introduction du brin (74, 75) de lacet (72) dans le passage (91, 92), ou son dégagement, en partie ou en totalité, dans une direction autre que celle de serrage. L'ouverture longitudinale (101, 102) présente une subdivision étroite (103, 104), dont la largeur est inférieure à celle du lacet (72).
Patent FR-2994994-A1 (FR)
Title: Reservation box for delimiting space for passage of sheath or conduit in concrete slab for e.g. conveying fluid, has bottom including connections whose ends are adapted to form free ends of portions in concrete during casting slab
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G15/06
Filed: 2012-09-04
Abstract: The box has a square bottom (2) provided with connections (16, 17) whose ends (18, 19) extend in overhang from the bottom. The connections are mounted in parallel to each other. The ends are adapted to form free ends (22, 23) of portions (20, 21) of the connections in a concrete during casting a slab. Each connection is maintained on an outer side (26) of the bottom directed towards an outside of the box by insertion in notches (24) placed in a side of the bottom. The notches are configured to ensure maintenance of the connections by a wedging process. The notches have a V configuration.
Patent FR-2998845-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: ADERUM TOBIAS
IPC: B60R21/268
Filed: 2012-12-04
Abstract: Générateur de gaz pour coussin de sécurité comprenant - une première réserve de gaz (10) avec un premier orifice, - un premier mécanisme (30) agencé pour ouvrir la première réserve de gaz (10), - une chambre de diffusion (40) agencée pour diffuser les gaz déchargés, caractérisé en ce que le générateur comprend en outre : - une chambre de mélange (50) comprenant au moins une première surface de communication (51) avec la chambre de diffusion (40), - un deuxième mécanisme (60) comprenant un deuxième actionneur et un obturateur mobile (61) entre une première position d'obstruction, dans laquelle il obstrue une deuxième surface de communication (52) avec la chambre de diffusion (40), et une deuxième position de passage, dans laquelle la deuxième surface de communication (52) est libre.
Patent FR-2993449-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un instrument chirurgical en position sur un element d'ancrage osseux comprenant des moyens de realignement d'une tige de liaison avec l'element d'ancrage
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/70
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage (1) d'un instrument chirurgical présentant une extrémité d'accouplement sur la tête (3) d'un élément d'ancrage osseux (2) et un canal longitudinal, ladite tête (3) présentant une cavité longitudinale (30) taraudée destinée à recevoir un bouchon vissable, ladite cavité longitudinale (30) débouchant dans un canal transversal (31) apte à recevoir une tige de liaison (4), caractérisé en ce que ledit dispositif de guidage (1) comprend une tige de guidage (6) de l'instrument chirurgical (5), d'axe longitudinal A, présentant une extrémité comportant deux pattes semi-tubulaires (7, 8) dont la section extérieure (S1) est complémentaire de la section intérieure (S2) de ladite cavité longitudinale (30) et dont la section intérieure (S3) est au moins égale au diamètre (D) de la tige de liaison (4), la section transversale du dispositif de guidage (1) étant toujours inférieure à la section du canal longitudinal de l'instrument chirurgical.
Patent FR-2993876-A1 (FR)
Title: Procede de potabilisation
Inventor: CROWTHER ALWYN LAURA
IPC: B01D21/01
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de potabilisation d'une solution aqueuse ayant des solides en suspension, contenant une étape de coagulation-floculation qui comprend : a) une étape d'addition de coagulants dans la solution aqueuse à traiter, suivie ; b) d'une étape d'agitation de la solution aqueuse ainsi additionnée ; c) d'une étape de séparation des solides coagulés par décantation ou flottation ; d) d'une étape de récupération d'une eau purifiée ; caractérisé en ce que les coagulants additionnés à l'étape a) comprennent au moins un tannin modifié ou non et une composition liquide amylacée contenant un amidon cationique solubilisé, ladite composition amylacée liquide présentant une viscosité, mesurée selon un test A, supérieure à 1000 mPa.s, ce test A consistant à ajuster la masse sèche en amidon cationique de la composition liquide à 10% puis de mesurer la viscosité Brookfield à 25°C de la composition résultante. L'invention porte également sur une composition liquide d'amidon cationique et de tannin apte à être utilisée dans le procédé.
Patent FR-2995073-A1 (FR)
Title: Element d'echangeur pour echangeur de chaleur, echangeur de chaleur comprenant un tel element d'echangeur et procede de fabrication d'un tel element d'echangeur
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: B23P15/26
Filed: 2012-09-05
Abstract: Cet élément d'échangeur (1) comporte une plaque (2) pleine, des nervures (4) sur la plaque (2) pour former un canal (6) pour du fluide calorigène ou frigorigène, et des barres de fermeture (8.1) bordant la plaque (2) et obturant des canaux (6). La plaque (2), les nervures (4) et les barres de fermeture (8) sont monoblocs.
Patent FR-2995327-A1 (FR)
Title: Signaling beacon for use in signaling assembly for e.g. car park equipment, has locking units engaged to allow locking of two segments and unlocking of other segments by exerting torques in rotation direction, and cover mounted on body
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: E01F9/012
Filed: 2012-09-12
Abstract: The beacon (2) has a body (6) mounted on a base (4) and including a set of segments (6a-6d), where each segment has end sections with locking units. The locking units engage with each other so as to allow locking of two segments by exerting first torque (C1) in first rotation direction and unlocking of other two segments by exerting second torque (C1') in another rotation direction. A connection section connects the end sections. A cover (8) is mounted on the body and equipped with fixing unit of a signaling chain.