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Patent FR-2999422-A1 (FR)
Title: Coloring hair comprises applying a composition comprising an aminopyrazolopyridine oxidation base including cationic or non-cationic aminopyrazolopyridine oxidation base on hair, where the process is carried out in absence of coupler
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-19
Abstract: Coloring hair comprises applying a composition comprising an aminopyrazolopyridine oxidation base including cationic or non-cationic aminopyrazolopyridine oxidation base (I) or (II) on hair. The coloring process is carried out in absence of coupler. Coloring hair comprises applying a composition comprising an aminopyrazolopyridine oxidation base (Q) including cationic or non-cationic aminopyrazolopyridine oxidation base of formula (I) or (II) on hair. The coloring process is carried out in absence of coupler. R1-R5 : H, halo, -N(H)SO 3H, OH, 1-4C-alkyl, 1-4C-alkoxy, 1-4C-alkylthio, mono(1-4C)alkylamino, di(1-4C)alkylamino, where the two alkyl groups are optionally combined with nitrogen to form a ring that is interrupted by N, O or S, heterocycle, nitro, phenyl, carbonyl, alkoxy(1-4C)carbonyl, carboxamido, CN, amino, sulfonyl, -CO 2H, -SO 3H, -PO 3H 2, -PO 4H 2, or -Q-C(=R3a)-Y1; R3a : O or N; Q : O, NH or NH(1-4C)alkyl; Y1 : hydroxyl, amino, 1-4C-alkyl, 1-4C-alkoxy, 1-4C-alkylamino, or di(1-4C)alkylamino; Z1 : -S-, -SO- or -SO 2-, when R1a is methyl, or single covalent bond, divalent group comprising -O(CH 2) p-, or -NR1a6(CH 2) q(C 6H 4) t-; Z2 : single covalent bond, divalent group comprising -O(CH 2) p-, or -NR1a6(CH 2) q(C 6H 4) t-; p, q : 0-6; t : 0 or 1; R1a6 : 1-6C-alkyl (optionally substituted by OH), or H; R1a1, R1a2 : optionally substituted 1-6C-alkylcarbonyl, 1-10C-alkyl (optionally substituted and optionally interrupted by heteroatom or group comprising O, N, Si, S, SO or SO 2), H, halo, -SO 3H, -O-C(O)-R, -C(O)-O-R, -N(R)-C(O)-R1a, -C(O)-NRR1a, optionally substituted and saturated 5-8-membered aromatic ring, optionally containing one or more heteroatoms comprising N, O, S, -S(O) 2-, or -C(O)-, where the ring is cationic and/or substituted with cationic group, or -N +>R17R18R19 group; R17-R19 : linear or branched 1-5C-alkyl (optionally substituted by OH); either R1a3-R1a5 : 1-6C-alkylcarbonyl, 1-4C-alkyl (both optionally substituted), H, OH, 1-6C-alkoxy, 1-6C-alkylthio, amino, monoalkylamino, dialkylamino, -OC(O)-R, -C(O)-OR, -N(R)-C(O)-R1a or -C(O)-NRR1a, halo, -N(H)SO 3H, or optionally saturated aromatic carbocycle, which is optionally substituted, where alkyl with nitrogen form 5-8 membered optionally saturated aryl or non-aryl heterocycle containing heteroatoms such as N, O, S, SO 2, or CO and the heterocycle is cationic and/or substituted by a cationic group; or R1a3R1a4R1a5 : optionally saturated ring; R, R1a : 6-30C-alkyl (optionally substituted) or H; and X : ion or group of ions to ensure electronegativity of the derivative of formula (II), provided that at least one of R1a1 and R1a2 represents cationic group.
Patent FR-3001805-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un cancer colorectal
Inventor: CHARRIER JEAN PHILIPPE
IPC: G01N27/62
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic, in vitro, du cancer colorectal chez un patient, par la détermination de la présence de la prolidase, dans un échantillon biologique du patient.
Patent FR-3003790-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet de forme complexe en un materiau inorganique ou organique durci
Inventor: MOURIER VERONIQUE
IPC: B29C33/38
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un objet moulé à partir d'un moule comprenant une cavité interne comprenant un ou plusieurs compartiments et au moins une pièce amovible présente au sein de ladite cavité interne, ledit objet étant en un matériau organique ou inorganique durci, ledit procédé comprenant successivement au moins un cycle d'étapes suivantes : a) une étape de remplissage complet d'au moins un compartiment de la cavité interne du moule, ledit compartiment ayant une forme correspondant à tout ou partie de l'objet, que l'on souhaite obtenir, par une composition liquide durcissable par réaction chimique pour former ledit matériau, ladite composition comprenant au moins un solvant ; b) une étape de durcissement par réaction chimique de ladite composition au sein dudit moule ; c) une étape de retrait d'au moins une pièce amovible dudit moule ; et d) une étape de séchage au sein dudit moule de la composition durcie obtenue en b), dans lequel tout ou partie des étapes a) à d) peuvent être réitérées avec une composition liquide durcissable identique ou différente de celle utilisée lors dudit cycle jusqu'à obtention de l'objet moulé et, dans lequel ledit moule, au moins lors de la mise en œuvre de chaque étape d), est une enceinte fermée, dont les parois formant frontière entre la cavité interne et l'extérieur du moule sont en au moins un matériau apte à permettre l'évacuation des gaz issus de ladite étape d).
Patent FR-3004418-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'equilibrage azimutal dynamique de rotor d'helice d'aeronef
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: G01M1/38
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un système d'équilibrage dynamique d'un rotor d'hélice d'aéronef comportant un premier ensemble d'au moins deux masselottes destinée à former contre-balourd. Lesdites masselottes sont situées dans un plan d'équilibrage primaire perpendiculaire à l'axe de rotation du rotor. Le positionnement angulaire desdites masselottes dans ledit plan est réglable, au moins une motorisation déplaçant angulairement lesdites masselottes en fonction d'une estimation du balourd dudit rotor. L'invention concerne également un procédé d'équilibrage dynamique d'un rotor selon lequel on déplace un premier ensemble de au moins deux masselottes dans un plan d'équilibrage primaire perpendiculaire à l'axe de rotation du rotor en fonction d'une estimation du balourd dudit rotor.
Patent FR-3005780-A1 (FR)
Title: Tapis isolant, notamment pour electricien de reseau
Inventor: DYKMAN FLORENT
IPC: H01B17/56
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne des tapis électriquement isolant comportant une ou plusieurs couches de matériaux diélectriques, et une couche intermédiaire de renfort à la perforation. Ces tapis isolants peuvent présenter des épaisseurs différentes pour des tenue à des tensions nominales différentes.
Patent FR-3008510-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'acces a au moins une machine
Inventor: MUTZ STEPHANE
IPC: G06F21/35
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'accès à une machine (300), comportant un objet portatif (100), ayant un organe d'émission d'un signal (S1) et un dispositif (200) de verrouillage et de déverrouillage de la machine. Suivant l'invention, l'organe de commande du dispositif (200) est apte à provoquer, lorsque le deuxième émetteur-récepteur du dispositif (200) a reçu le signal (S1), l'émission d'un signal (S2) à destination d'un récepteur radio sans fil porté par l'objet portatif (100), lequel comporte un organe de commande, pour provoquer, lorsque le récepteur radio sans fil a reçu le deuxième signal (S2), l'émission d'un signal (S3), l'organe de commande étant connecté à un moyen de calcul d'une distance entre l'objet portatif (100) et le dispositif (200) à partir des signaux (S2, S3) et/ou (S1, S2), un moyen de comparaison provoquant, lorsque la distance est inférieure à la valeur prescrite de distance, l'action de déverrouillage de la machine, et, lorsque la distance est supérieure à la valeur prescrite, une action de verrouillage de la machine, l'objet portatif (100) comportant un organe pour alimenter d'une manière autonome en énergie l'organe d'émission, le récepteur et son organe de commande.
Patent FR-3008618-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes pour restaurer la reponse a la lumiere des cellules de la retine
Inventor: PICAUD SERGE
IPC: A61P27/02
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne des produits constitués d'inhibiteurs de phosphodiestérases et/ou d'activateurs d'adénylate cyclase et/ou de guanylate cyclase pour une utilisation dans le traitement de réhabilitation de la vision chez une personne aveugle ou atteinte de cécité légale, la cécité étant liée à la dégénérescence et/ou au dysfonctionnement des photorécepteurs.
Patent FR-3010240-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique comprenant un circuit electrique imprime sur une plaque de support et une borne de connexion electrique
Inventor: MIGNON EVELYNE
IPC: H01R13/193
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (700) comprenant, d'une part, une plaque de support (710) supportant un circuit électrique imprimé sur au moins l'une de ses faces (711) et, d'autre part, au moins une borne de connexion (30) électrique pour l'alimentation électrique dudit circuit électrique imprimé, qui comporte une lame ressort (31). Selon l'invention, ladite borne de connexion électrique comporte, en outre, une cage conductrice (32), distincte de la lame ressort, cette cage étant munie d'au moins une patte de connexion électrique connectée électriquement audit circuit électrique imprimé et logeant ladite lame ressort de manière que celle-ci exerce en permanence une pression sur au moins une face interne de ladite cage.
Patent FR-3009356-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de l'energie de freinage des vehicules routiers
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F16H61/4096
Filed: 2013-10-02
Abstract: Dispositif de récupération de l'énergie de freinage des véhicules routiers, comportant : une machine tournante (1) comportant un arbre (2) apte à être relié aux moyens d'entraînement d'un véhicule (V) et pouvant fonctionner soit en pompe hydraulique soit en moteur hydraulique ; un réservoir hydraulique (12) relié par une première canalisation (11) à de la machine tournante (1), et un accumulateur hydropneumatique (21/22/24) relié par une deuxième canalisation (20) à un la machine tournante (1), dans lequel ladite machine tournante (1) comporte une pluralité de pistons dont la course est variable et un organe de réglage de course des pistons actionnable par commande hydraulique de façon à pouvoir occuper soit une position neutre pour laquelle la course des pistons est nulle et la circulation du liquide hydraulique à travers la machine tournante est nulle, soit des positions actives pour lesquelles les pistons ont une course positive et la circulation du liquide hydraulique s'effectue.
Patent FR-3012005-A1 (FR)
Title: Securite d'une fourniture de contenus dans un train
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: H04N21/25
Filed: 2013-10-10
Abstract: La présente invention vise la sécurisation d'une transmission d'un contenu numérique à destination d'un terminal (TER) embarqué dans un train et relié à une passerelle (GW) via un réseau local (LAN). En particulier, la passerelle transmet (F2) une requête de contenu, issue du terminal, en ajoutant à la requête (F1) un identifiant de passerelle.
Patent FR-3012146-A1 (FR)
Title: Particules organiques, procede de preparation et utilisation dans la fabrication du papier
Inventor: HUBER PATRICK
IPC: D21H21/10
Filed: 2013-10-23
Abstract: Ce procédé de fabrication de particules organiques, comprend les étapes suivantes : formation d'un polysaccharide hémicellulosique ramifié par copolymérisation d'au moins un monomère vinylique comprenant une fonction ester, en présence d'au moins un polysaccharide hémicellulosique ; - précipitation du polysaccharide hémicellulosique ramifié ainsi obtenu, de manière à former des particules organiques ; optionnellement lavage des particules organiques.
Patent FR-3013578-A1 (FR)
Title: Dispositif d'observation visuelle, en particulier, pour une application dermatologique
Inventor: GEORGE JEROME
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un dispositif d'observation visuelle, en particulier, pour une application dermatologique, comportant une tête (2) comprenant au moins une ouverture d'observation (20), un module d'éclairage (4) adapté pour éclairer ladite ouverture d'observation (20) et un module de visualisation adapté pour visualiser ladite ouverture d'observation (20), le module d'éclairage (4) étant configuré pour éclairer ladite ouverture d'observation (20) de manière indirecte.
Patent FR-3014502-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de defauts mecaniques dans une machine tournante a regime variable
Inventor: ELTABACH MARIO
IPC: F03D11/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défauts mécaniques dans une machine tournante dans lequel on acquiert (ET1) des signaux de mesure issus de capteurs de vibrations équipant des composants non tournants de la machine pendant plusieurs cycles de fonctionnement de la machine, on classe les signaux de mesure par plage de vitesses, on détermine (ETS2), pour chaque capteur de vibrations, une répartition des niveaux d'énergie des signaux de mesure d'une même plage de vitesses dans des bandes angulaires et fréquentielles données, on génère (ETS3) une signature vibratoire courante par plage de vitesses pour chaque capteur de vibrations à partir de la répartition des niveaux d'énergie ainsi déterminée et on compare (ETS4) la signature vibratoire courante pour une plage de vitesses donnée et un capteur de vibrations donné à une signature vibratoire de référence établie pour chaque capteur de vibrations dans un mode sans défaut de la machine tournante.
Patent FR-3015765-A1 (FR)
Title: Porte-fusible
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01H85/143
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un porte-fusible (1) comportant deux éléments de boîtier (4, 5) qui, une fois assemblés l'un avec l'autre forment un tube dans lequel est accommodé un support (9) pour un fusible (10). Chacun des deux éléments de boîtier (4, 5) comporte un contact (3) destiné à établir un contact électrique avec une borne (10a) d'un fusible (10) logé dans le support (9), lorsque le support (9) est monté entre les éléments de boîtier (4, 5) assemblés. Le support (9) peut comporter des moyens (16) permettant de s'assurer de la bonne position de chaque contact (3) dans son élément de boîtier (4 ou 5) respectif. Le support (9) peut aussi comporter des moyens (13a) permettant de s'assurer de la bonne orientation du fusible (10) dans le support (9). Le support (9) peut également comporter des moyens (15a) permettant de retenir un joint (11) assurant l'étanchéité entre les deux éléments de boîtier (4, 5).
Patent FR-3018737-A1 (FR)
Title: Patch de support¨pour pneumatique
Inventor: MARQUES FREDERIC
IPC: B60C23/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: Patch caoutchouteux (1) de support d'un organe électronique actif (10) comportant une embase (2) avec une face de liaison (3) sensiblement plane destinée à être fixée à la surface interne (20) d'un pneumatique et une face d'appui opposée apte à servir d'appui audit organe électronique (10) actif, caractérisé en ce qu'il comporte, disposé entre lesdites deux faces (3, 4) une étiquette passive (5) d'identification du pneumatique correspondant, pourvue d'une mémoire susceptible de mémoriser une donnée d'identifiant unique de ce pneumatique. L'invention prévoit également un pneumatique comportant un patch correspondant et un système de surveillance de pneumatique correspondant.
Patent FR-3018130-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'une matrice holographique et matrice holographique ainsi obtenue
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06K19/16
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le procédé de marquage d'une matrice holographique comporte : - une étape de formation de la matrice holographique configurée pour réaliser des hologrammes par impression, - une étape de formation d'au moins une marque anti-copie sur ladite matrice holographique et - une étape de formation d'au moins une marque robuste à la copie sur ladite matrice holographique, au moins une des étapes de formation d'au moins une marque sur ladite matrice holographique mettant en œuvre une structuration de surface de la matrice holographique par laser. Dans des modes de réalisation ; - la marque anti-copie représente un message et une pluralité de redondances du message porté par la marque anti-copie et/ou - au cours de l'étape de formation de la marque anti-copie, on met en œuvre un laser picoseconde.
Patent FR-3019691-A1 (FR)
Title: Systeme laser asservi en longueur d'onde
Inventor: BIDEL YANNICK
IPC: H01S3/13
Filed: 2014-04-03
Abstract: Un système laser (100) asservi en longueur d'onde comprend une source laser (1), une unité de référence spectrale (3), une connexion de rétroaction (10), et une connexion optique (11) reliant la source laser à l'unité de référence spectrale. La connexion optique comprend elle-même un composant non-linéaire (2) et un modulateur optique (4) disposés en série. La rétroaction est réalisée à partir d'une combinaison d'une composante spectrale qui est créée par la modulation avec un changement de longueur d'onde qui est produit par le composant non-linéaire. Un tel système laser peut ne comporter qu'une seule source laser, être compact, robuste, léger et peu onéreux. Il peut être utilisé dans un appareil pour interagir avec des atomes, notamment pour réaliser des mesures inertielles à partir d'atomes froids.
Patent FR-3020595-A1 (FR)
Title: Bandeau de securite et document de securite qui l'integre
Inventor: CHAPEAU GUILLAUME
IPC: D21H21/42
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention concerne notamment un bandeau destiné à être incorporé dans un document de sécurité, ce bandeau émergeant à la surface dudit document sous la forme de fenêtres, et comprenant un matériau support (4) transparent ou translucide, recouvert, sur l'une ou l'autre de ses faces opposées, d'au moins trois couches (51, 52, 53) distinctes et superposées de revêtement, caractérisé par le fait qu'il comprend notamment une deuxième couche intermédiaire (52) qui présente un rendu optique différent de celui des première et troisième couches (51, 53) ; - la deuxième couche intermédiaire (52) étant opaque et comportant au moins deux régions (520) au moins partiellement dépourvues de revêtement, ces deux régions (520) présentant respectivement des contours différents.
Patent FR-3021888-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d'une piece a travailler sur une table de travail
Inventor: THIBAUT JACQUES
IPC: B25B11/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un dispositif de bridage d'une pièce à travailler (P) sur une table (T) de travail comporte un corps (1) contenant un moyen générateur de dépression. Le corps (1) présente une cavité inférieure (2) ouverte vers le bas et disposée au voisinage d'une face de solidarisation à la table (T) de travail. La cavité inférieure (2) forme une réserve de vide, cette réserve de vide étant reliée par un conduit (6) sensiblement rectiligne à une face supérieure de solidarisation d'une pièce (P) à travailler.
Patent FR-3022954-A1 (FR)
Title: Installation pour la recuperation de l'energie d'une houle et/ou pour l'attenuation active de ladite houle
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: F03B13/18
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une installation comprenant au moins un caisson (1) positionné à une profondeur donnée dans un milieu marin, ledit caisson présentant une cuve rigide (10) dans laquelle se déplace un plateau oscillant (11), lequel plateau oscillant est adapté pour osciller selon un axe vertical (A) en fonction des fluctuations de la hauteur de la colonne d'eau créée par la houle au droit dudit plateau, ladite cuve et ledit plateau délimitant une chambre (12), caractérisée en ce que la chambre (12) est rendue étanche par une poche souple étanche (13) remplie d'un gaz et qui se déforme en fonction des oscillations du plateau oscillant (11), la pression du gaz dans ladite poche étant réglée pour compenser tout ou partie du poids de la colonne d'eau située au droit dudit plateau en l'absence de houle.
Patent FR-3024430-A1 (FR)
Title: Vessie gonflable pour vetement de flottaison, et vetement de flottaison correspondant
Inventor: HEMBERT GREGOIRE
IPC: B63C9/125
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne une vessie gonflable (1) pour vêtement de flottaison, comprenant une partie avant (2) avec au moins un volume intérieur gonflable, une partie arrière (4) avec au moins un volume intérieur gonflable, et deux parties latérales de liaison (6) permettant de faire communiquer ledit au moins un volume intérieur de la partie avant avec ledit au moins un volume intérieur de la partie arrière, caractérisée en ce que : - les parties latérales (6) sont destinées à se positionner sous les épaules d'un utilisateur, à proximité des aisselles, - la partie avant (2) est destinée à recouvrir au moins partiellement la partie antérieure du thorax, et - la partie arrière (4) est destinée à recouvrir au moins partiellement la partie postérieure du thorax, de manière à laisser libre l'espace situé entre le cou et les épaules. La présente invention concerne également un vêtement de flottaison comprenant une telle vessie gonflable (1).
Patent FR-3024329-A1 (FR)
Title: Partie male d'un dispositif d'identification animale, organe de prelevement et systeme d'identification animale correspondant.
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A61B10/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne la partie mâle d'un dispositif d'identification animale comprenant un fût (12) s'étendant à partir d'un support (11) et se terminant par une tête de verrouillage (122) destinée à être insérée dans une partie femelle pour fixer ledit dispositif d'identification à un animal, ledit fût étant traversé par un canal longitudinal permettant le passage d'un organe de prélèvement de tissus animal. Selon l'invention, le fût (12) comprend des moyens de rigidification comprenant au moins un élément de butée (13) saillant dans le canal, localisé entre le milieu du fût et l'extrémité distale de la tête (124), ledit au moins un élément de butée définissant une zone d'appui sur laquelle au moins un élément d'appui de l'organe de prélèvement peut prendre appui lors d'un prélèvement de tissus animal.
Patent FR-3027088-A1 (FR)
Title: Poulie crantee avec ajustement de tension
Inventor: MOISAN PASCAL
IPC: F16H7/08
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système (10) d'entrainement de courroie d'accessoires pour un moteur thermique (11) comportant : -une poulie (14) d'accessoires (13), -un moyen d'entrainement (16) mobile en rotation et connecté à une extrémité d'un arbre tournant (35) du moteur, -une courroie d'entrainement (15) entourant la poulie d'accessoires et le moyen d'entrainement, caractérisé en ce que ledit moyen d'entrainement (16) comporte un système de rattrapage de jeu radial entre le moyen d'entrainement et la courroie pour permettre un réglage de la tension de la courroie.
Patent FR-3034012-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour stimuler la croissance et pigmenter les cils
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique à son utilisation pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou la pigmentation des fibres kératiniques notamment humaines, de préférence des cils et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité.
Patent FR-3043890-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des performances zootechniques d'un ruminant
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: A23K50/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration des performances zootechniques d'un ruminant, dans lequel on introduit un additif alimentaire contenant au moins un non-nutriment dans l'abosmasum/intestin du ruminant, en aval du rumen. Ce procédé se caractérise en ce que l'introduction dudit additif alimentaire est réalisée par passage de l'additif alimentaire à travers le rumen. L'invention a également trait à un procédé de préparation d'un additif alimentaire, ainsi qu'à l'additif alimentaire obtenu par ce procédé.