baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2917593-B1 (FR)
Title: Detection d'anomalies dans la mesure du niveau d'hypnose.
Inventor: VIERTIO OJA HANNA E
IPC: A61B5/0476
Filed: 2008-06-20
Granted: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne la détection d'anomalies associées à une mesure du niveau hypnotique d'un sujet (100). Pour détecter le moment où une mesure indicative du niveau hypnotique d'un sujet est anormale, soit pour une raison médicale, soit en raison d'une interférence, on surveille la mesure et on utilise une information d'état indicative de l'activité du système nerveux autonome du sujet et une information sur l'effet du médicament indicative de l'effet du médicament hypnotique sur le sujet, pour vérifier (13) si la mesure satisfait une condition de cohérence prédéterminée nécessitant que la mesure varie de façon cohérente avec au moins une information parmi l'information sur l'effet du médicament et l'information d'état. On détecte une anomalie, indicative d'une variation anormale de la mesure lorsque la mesure ne parvient pas à satisfaire la condition de cohérence prédéterminée.
Patent FR-2952417-B1 (FR)
Inventor: VANDEKERKHOVE REMI
IPC: F16H61/04
Filed: 2009-11-06
Granted: 2012-02-24
Abstract: The system has an electronic control unit (26) for piloting an primary automatic gear box (1) from a pinion (13) associated to a conical coupler (19) to another pinion (14) associated to another conical coupler (20) by piloting transmissible torques by the couplers from initial time at the beginning of closure of the latter coupler. A torque variation section imposed by the unit to the latter coupler presents a positive derivative on a time interval beginning at the initial time. The value of the derivative is a function of a set point torque and reduction values of the pinions. An independent claim is also included for a method for piloting an automatic gear box.
Patent FR-2969938-B1 (FR)
Inventor: POGGI FREDERIC
IPC: B22C9/10
Filed: 2010-12-29
Granted: 2013-05-24
Abstract: The invention relates to a preform for manufacturing a metal foam having a porosity of 62% to 85%, characterized in that it includes a set of precursors provided in the form of balls consisting of a mixture of 12% to 25% of an organic binder, for example grain flour, 72% to 87% of sodium chloride, and 1% to 3% of kalinite. The invention also relates to the method for using the preform and the metal foam that is obtained after injecting a molten metal or metal alloy.
Patent FR-2972452-B1 (FR)
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07C51/08
Filed: 2011-03-09
Granted: 2013-03-15
Abstract: The present invention relates to a method for preparing difluoracetonitrile and the derivatives thereof. The method for preparing difluoroacetonitrile according to the invention is characterized in that it includes reacting halogenodifluoromethane and a source of cyanide anions in an alkaline medium. The invention also relates to the use of difluoroacetonitrile as an intermediate in the manufacture of difluoroacetic acid and the salts, esters, or amide thereof
Patent FR-2979324-B1 (FR)
Title: Porte-bagage equipe d'un systeme de fixation d'un cadenas et cycle equipe d'un tel porte-bagage
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62H5/14
Filed: 2011-08-31
Granted: 2013-09-13
Abstract: Porte-bagage (4) pour un cycle (1), comprenant un châssis (8) et un système (22) de fixation amovible d'un cadenas (17) du type comprenant une anse (18) ayant deux bras (19) reliés par une âme (20) et un boîtier (21) propre à être verrouillé, de manière amovible, sur des extrémités libres des bras (19) opposées à l'âme (20), le système (22) de fixation comprenant deux mâchoires (23, 24) propres à enserrer le cadenas (17) pour assurer sa retenue, une mâchoire (23) étant complémentaire de l'âme (20), l'autre (24) du boîtier (21), le système (22) de fixation étant mobile entre une position de déverrouillage dans laquelle les mâchoires (23, 24) sont écartées l'une de l'autre pour permettre le montage ou le démontage du cadenas (17), et une position de verrouillage dans laquelle les mâchoires (23, 24) sont rapprochées pour assurer l'enserrement et la retenue du cadenas (17).
Patent FR-2982747-B1 (FR)
Title: Seche-cheveux avec ailettes concentriques
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A45D20/12
Filed: 2011-11-18
Granted: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux comprenant : - un corps tubulaire (2) d'axe longitudinal (A) qui est ouvert à une extrémité avant, dite de sortie (4), et qui comprend à proximité d'une extrémité arrière (6) opposée à la sortie (4) une entrée d'air (7) sensiblement périphérique, - un groupe moto-ventilateur (10) qui disposé dans le corps tubulaire (2) entre l'entrée (7) et la sortie (4) et qui comprend un moteur électrique (16) entrainant en rotation, selon un axe parallèle ou confondu avec l'axe A, un rotor 11) situé dans une chambre de travail (12) et adapté pour aspirer l'air par l'entrée (7) et le refouler par la sortie (4), Selon l'invention le sèche-cheveux comprend: - à l'arrière (6) du corps tubulaire (2), un noyau central (20) d'axe A comprenant une surface périphérique (21) qui est concave et converge vers la chambre de travail (12) et qui délimite, avec le corps tubulaire (2), l'entrée d'air (7) et un conduit d'aspiration (13) de forme annulaire, - dans le conduit d'aspiration (13), au moins une ailette incurvée annulaire d'axe A dont l'intrados (24) et l'extrados convergent vers la chambre de travail (12).
Patent FR-2982766-B1 (FR)
Inventor: DE CORTANZE ANDRE
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-11-23
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a knee orthosis comprising two parts, upper (6) and lower (7), each provided with at least one attachment means (8, 9) linking supporting parts (25, 25'), suitable for attaching said upper (6) and lower (7) parts respectively to a thigh and to a leg, wherein both of said parts (6, 7) are linked via bi-centric articulation means (10, 11) suitable for enabling each of said parts to pivot about a common axis (16, 16') between the ends of the supporting parts (25, 25') and an intermediate part forming a connection rod. Said orthosis comprises a cord (12) linking the common axis between the connection rod connecting an articulation means (11) to the upper portion of the orthosis, with the distal end of an arm forming one of the supporting parts (25') of the lower portion (7) of the orthosis. The length of said cord is determined such that the cord exerts a given traction on the attachment points of the two ends of the cord when the upper (6) and lower (7) portions are pivoted in relation to one another so as to stretch toward the alignment of the axes thereof (X1, X2).
Patent FR-2987833-B1 (FR)
Title: Support de bombage a articulation
Inventor: OLIVIER THIERRY
IPC: C03B23/027
Filed: 2012-03-06
Granted: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de bombage par gravité d'une feuille de verre sur un support comprenant un châssis, un premier cadre et un deuxième cadre, le deuxième cadre étant du type articulé et comprenant une partie latérale mobile passant d'une position ouverte à une position fermée par le jeu d'une articulation au cours du processus de bombage, le bombage de la feuille commençant sur le premier cadre alors que le deuxième cadre est en position ouverte, et finissant sur le deuxième cadre en position fermée, la feuille passant du premier cadre au deuxième cadre au cours du processus de bombage en conséquence du mouvement relatif vertical du premier et du deuxième cadre et du relèvement de la partie mobile du deuxième cadre, la surface de contact du premier cadre avec la feuille de verre située à la verticale de l'articulation étant au-dessus de l'articulation à l'instant de la fermeture de celle-ci. L'articulation ne laisse ainsi pas de marque sur le verre.
Patent FR-2986473-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour definir un parametre de compensation de diaphonie d'un afficheur multivision
Inventor: BUERGSTEIN THOMAS
IPC: H04N13/00
Filed: 2013-02-06
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé (400) pour définir un paramètre de compensation de la diaphonie d'un appareil d'affichage (130) fonctionnant à plusieurs couches pour l'habitacle d'un véhicule (100). Le véhicule (100) a au moins un capteur de position d'occupant (110). Selon le procédé (400) on définit (410) un angle d'observation et/ou une distance d'observation entre la position d'observation d'un occupant (351) du véhicule détecté par le capteur de position d'occupant (110) et la position de l'appareil d'affichage (130), et on détermine (420) le paramètre de compensation en utilisant au moins deux paramètres de référence et l'angle d'observation défini et/ou la distance d'observation définie . On associe respectivement un angle de référence (360, 361) et/ou une distance de référence aux paramètres de référence.
Patent FR-3023773-B1 (FR)
Title: Ressort a lame pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-17
Granted: 2018-01-19
Abstract: Ressort à lame (20) pour un balai d'essuie-glace (10) d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comportant au moins une lame (26) flexible, le ressort ayant une forme allongée et comprenant à une première extrémité longitudinale des moyens (28) de liaison à au moins une vertèbre (16) de rigidification dudit balai, caractérisé en ce qu'il comprend ou porte à une deuxième extrémité longitudinale un organe tubulaire (30) configuré pour recevoir un axe (32) d'un entraîneur (22) dudit balai.
Patent FR-3030338-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la preparation a l’assemblage d’une piece de grandes dimensions
Inventor: GIRIN ALEXIS
IPC: B23P11/00
Filed: 2014-12-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un robot pour la préparation d'une surface (300) en vue de la réalisation d'un assemblage, lequel robot comprend :         a. des moyens de commande d'axe et des moyens de mémoire pour piloter la réalisation d'une trajectoire par un effecteur (110) porté par la tâte du robot ;         b. un stylet à contact et des moyens pour fixer ledit stylet dans la tête du robot, coopérant avec les commandes d'axes du robot pour le positionnement d'un contact détecté avec ledit stylet dans l'espace du robot ;         c. des moyens de calcul pour modifier les coordonnées d'une trajectoire théorique comprise dans les moyens de mémoire du robot, en une trajectoire dite corrigée, en fonction des points palpés au moyen du stylet ;         d. un effecteur (110) lié à la tête du robot par des moyens accommodants (112) aptes à maintenir un paramètre d'interaction constant, dans un intervalle de tolérance, avec la surface à préparer lors de la réalisation de la trajectoire corrigée.
Patent FR-3033805-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite a fonction glissante pour mat.
Inventor: BARBAUD BENJAMIN
IPC: E01F9/638
Filed: 2015-03-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de liaison entre des éléments (2) longilignes ancrés dans le sol et une platine (3) pourvue de perçages présentée par la base d'un mât (1) ce dispositif de liaison étant caractérisé en ce que les éléments longilignes et les perçages de la platine sont reliés par des entretoises (6) qui parallèles au plan d'appui du mât, présentent à chaque extrémité un moyen (7,8) d'accouplement avec l'élément longiligne ou le perçage de la platine et ; les moyens (7,8) d'accouplement sont conformés pour autoriser, en réponse à une force supérieure à une valeur seuil ; un pivotement des entretoises pour aligner celles-ci dans l'axe de la force précitée et désaccoupler le mât des éléments longilignes.
Patent FR-3034577-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d’une impulsion laser femtoseconde
Inventor: BEJOT PIERRE
IPC: H01S3/00
Filed: 2015-03-31
Granted: 2018-05-25
Abstract: Le dispositif pour la caractérisation d'une impulsion laser (Pu), comprend :         ▪ Un bi-prisme de Fresnel (BPF) séparant un faisceau laser incident ;         ▪ Un détecteur (CAM) comprenant au moins un détecteur linéaire semi-conducteur disposé dans une zone de recouvrement dans laquelle les faisceaux séparés interfèrent et génèrent une trace par absorption de deux photons d'au moins deux faisceaux séparés par le bi-prisme de Fresnel, la dite trace générée comportant des informations caractérisant l'impulsion laser (Pu) ;         ▪ un calculateur (K) traitant un signal issu du détecteur (CAM) produit par la génération de la trace pour en déduire une durée d'impulsion laser.
Patent FR-3038589-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit pressurise, valve de distribution doseuse et procede d'assemblage de ladite valve.
Inventor: FLECHEUX FRANCK
IPC: B21D51/18
Filed: 2015-07-09
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une valve de distribution doseuse (4) pour un dispositif de distribution (1) de produit pressurisé, comportant un organe de distribution (41) et une coupelle (40) adaptée pour être fixée à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1), ladite coupelle (40) comportant une face extérieure (4A) sur laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une face intérieure (4B) opposée à ladite face extérieure (4A), ladite coupelle (40) étant souple de manière à être montée précontrainte à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1) et ladite coupelle (40) comportant une portion radialement intérieure (RI) dans laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une portion radialement extérieure (RE) dont la face intérieure (4B) est convexe.
Patent FR-3041904-B1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour vehicule automobile, a courroie crantee.
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: B60J1/20
Filed: 2015-11-03
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'occultation pour véhicule automobile, comprenant au moins une toile d'occultation (21) mobile entre une position escamotée et une position déployée. Selon l'invention, la toile (21) porte au moins une première série de dents (25) aptes à venir en prise avec une seconde série de dents complémentaires d'une courroie crantée (26), entraînée par des moyens d'actionnement pour contrôler le déplacement de la toile d'occultation.
Patent FR-3044022-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le revetement d'un ou plusieurs fils par un procede de depot en phase vapeur
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: D02J3/00
Filed: 2015-11-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le revêtement d'un ou plusieurs fils par un procédé de dépôt en phase vapeur, comportant au moins : - une chambre de traitement (4) définissant au moins une première zone de traitement (4a) dans laquelle au moins un fil est destiné à être revêtu par mise en œuvre d'un procédé de dépôt en phase vapeur, un système de convoyage (6) configuré pour transporter ledit au moins un fil au moins au travers de la première zone (4a) le long d'un axe de convoyage (Y), - un premier dispositif d'injection configuré pour injecter une première phase gazeuse de traitement (10a) dans la première zone (4a) au travers d'au moins un premier orifice d'entrée (7a), et - un premier dispositif d'évacuation configuré pour évacuer la première phase gazeuse résiduelle (11a) hors de la première zone (4a) au travers d'au moins un premier orifice de sortie (8a), le premier orifice d'entrée (7a) et le premier orifice de sortie (8a) étant situés en regard l'un de l'autre et étant alignés perpendiculairement à l'axe de convoyage (Y).
Patent FR-3045347-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un sulfite avec un ph inferieur a 5,0
Inventor: CLARE BOURDIN CLAIRE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs sulfites, ladite composition présentant un pH inférieur à 5,0, et son procédé de mise en forme durable des cheveux la mettant en œuvre.
Patent FR-3031038-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant de l'oxyde de titane
Inventor: HAYAKAWA TAKAYUKI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un produit cosmétique comprenant au moins de l'oxyde de titane ayant un diamètre moyen de particule de 0,2 µm ou plus et des particules fines de résine ayant un diamètre moyen de particule de 0,01 à 100 µm.
Patent FR-3048946-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif de rigidification locale d'un pavillon de toit
Inventor: COTENESCU IONUT LUCIAN
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-03-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une superstructure (1) de caisse, délimitant en partie sommitale de la caisse, un encadrement de toit formé de brancards latéraux (15) reliés entre eux par au moins une traverse avant (12) de pavillon, une traverse intermédiaire (13) et une traverse arrière (14) de pavillon, la structure de caisse comportant un pavillon (3) de toit comprenant une pièce extérieure de carrosserie recouverte par une garniture (2) intérieure de toit. Le véhicule comprend un moyen de rigidification (40) locale du toit arrangé entre la garniture (2) de toit et le pavillon (3) de toit, un tel moyen de rigidification étant apte à s'opposer à la déformation du pavillon de toit.
Patent FR-3053686-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le formage d'un col sur un tube en verre
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/09
Filed: 2016-07-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Un dispositif (1c) de formage pour la réalisation d'une opération sur un tube, ce dispositif comprenant : - un support ; - un palpeur (9) mobile en translation par rapport au support configuré pour indexer l'outil de façonnage par rapport au produit ; - un outil (22) de façonnage mobile en translation par rapport au support et un outil (33) d'appui muni d'un pion (34), d'une came (36) mobile en rotation par rapport au palpeur et d'un galet (37) suiveur suivant la forme de la came de telle sorte à faire varier la distance séparant le pion et l'outil de façonnage, configurés pour réaliser l'opération sur le produit ; - un moyen (29) de transfert d'un mouvement de translation du palpeur en un mouvement de translation de l'outil de façonnage, ce moyen de transfert étant mobile en rotation autour d'un axe de transfert fixe par rapport au palpeur.
Patent FR-3056014-B1 (FR)
Title: Procede pour creer une isolation optique entre des pixels d'une matrice de sources lumineuses semi-conductrices
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: H01L21/00
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement d'au moins un interstice présent entre des sources lumineuses voisines à élément semi-conducteur d'une matrice de sources lumineuses arrangée sur un substrat. Le procédé comprend une étape de génération de moyens de barrage optiques au niveau des parois des sources lumineuses et/ou au niveau dudit fond de l'interstice sans remplir l'interstice d'un matériau optiquement opaque. Il en résulte une augmentation du pouvoir de résolution de la matrice de sources lumineuses.
Patent FR-3057381-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un modele geologique vectoriel
Inventor: PAUGET FABIEN
IPC: G06T17/05
Filed: 2016-10-07
Granted: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un modèle géologique vectoriel (MGV) à partir de données sismiques.         Selon l'invention, le procédé de fabrication d'un modèle géologique vectoriel (MGV) comporte ;         - une étape de formation d'une Model-Grid qui consiste à créer un réseau de petites unités appelées patchs aux quels sont attribués un âge géologique relatif, un ensemble de patch de même âge géologique relatif correspondant à une couche géologique appelée horizon géologique ;         - une étape d'échantillonnage de la Model-Grid selon deux directions perpendiculaires l'une à l'autre permettant d'échantillonner la Model-Grid en une multitude de plan verticaux ; et         - une étape de formation de modèles géologiques vectoriels bidimensionnels (MGV2D) qui consiste à former des horizons bidimensionnels (Hb) d'âges géologiques relatifs distincts en utilisant les patchs appartenant à chaque plan échantillonné, chaque modèle géologique vectoriel bidimensionnel (MGV2D) correspondant à un plan vertical issu l'échantillonnage de la Model-Grid.
Patent FR-3058307-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'aliments cooperant avec plusieurs recipients de cuisson
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J36/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traitement d'aliments disposés dans un récipient (50a, 50b) de cuisson, ledit dispositif (1) comportant des moyens de fixation (3, 4) sur ledit récipient (50a, 50b) de cuisson qui permettent un accouplement/désaccouplement dudit dispositif (1) sur le récipient de cuisson (50a, 50b) sans outil et un arbre d'entrainement (20) d'un outil (40) rotatif destiné à coopérer avec lesdits aliments, ledit dispositif (1) comportant un mécanisme de coulissement de l'arbre d'entrainement (20) par rapport aux moyens de fixation (3, 4) selon une direction radiale (22) du récipient. Conformément à l'invention, le dispositif comporte un système de blocage (9a, 9b, 16a, 16b) du mécanisme de coulissement (9a, 9b, 12a, 12b) dans au moins deux positions prédéterminées le long de la direction radiale (22).
Patent FR-3059027-B1 (FR)
Title: Nouvelle poignee
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E05B17/10
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une poignée (100) associée à un élément et du type de celle comprenant une partie de saisie (110) manoeuvrable par la main de l'utilisateur et adoptant une face dite arrière sensiblement tournée vers la surface de l'élément auquel elle est associée et une face dite avant disposée à l'opposé, remarquable en ce que la partie de saisie (110) est préformée sur la face arrière pour accueillir au moins un enjoliveur dit arrière (200) et est ajourée d'au moins une fenêtre (116, 117) rendant visible à travers la poignée l'enjoliveur arrière (200) disposé sur la face arrière. Applications : poignée, bouton de porte, de panneaux battants et coulissants, tiroirs, etc...
Patent FR-3060355-B1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile contenant la baicaline, une base xanthique, une vitamine b3 et un sel de cation metallique multivalent
Inventor: LI HONG
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention vise à proposer pour le domaine du soin et/ou du maquillage des matières kératiniques, notamment de la peau, une nouvelle composition sous forme d'émulsion eau-dans-huile contenant au moins : a) une phase huileuse continue et b) une phase aqueuse discontinue dispersée dans ladite phase huileuse ; c) au moins la Baïcaline et/ou l'un de ses dérivés et/ou un extrait végétal contenant ledit ou lesdits composés ; et d) au moins une vitamine B3 et/ou l'un de ses dérivés ; et e) au moins une base xanthique et/ou un extrait végétal la contenant ; et f) au moins un sel de cation multivalent. L'invention concerne également un procédé de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques telles que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3060955-B1 (FR)
Title: Applicateur repliable pour produit cosmetique et ensemble de conditionnement et d’application associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur un applicateur (1) pour produit cosmétique comprenant : - une portion proximale (2) rigide s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une tige (20) ; - une portion intermédiaire (3) flexible ; - une portion distale d'application (4) ; - un manchon (5) rigide creux agencé mobile le long de l'axe longitudinal (X) entre : * une configuration de rangement de l'applicateur (1) dans laquelle ledit manchon (5) recouvre au moins partiellement la tige (20) de la portion proximale (2) le long de l'axe longitudinal (X), et ; * une configuration d'utilisation de l'applicateur (1) dans laquelle ledit manchon (5) recouvre la portion intermédiaire (3) le long de l'axe longitudinal (X) en déformant élastiquement celle-ci, de sorte que la portion proximale (2), la portion intermédiaire (3) et le manchon (5) se trouvent en alignement le long de l'axe longitudinal (X).