baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962071-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de chauffage d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B60H1/22
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de chauffage d'un véhicule automobile à système d'entrainement partiellement ou totalement électrique. Selon l'invention, ledit dispositif comprend des moyens (1) pour chauffer un fluide caloporteur, à partir d'au moins une source de courant électrique, et une batterie thermique (2), ledit dispositif étant configuré pour permettre, lors de certaines phases, un chauffage dudit fluide caloporteur par lesdits moyens (1) pour chauffer le fluide caloporteur et un stockage de chaleur depuis ledit fluide caloporteur dans ladite batterie (2) et, lors d'autres phases, une restitution de chaleur de ladite batterie (2) vers ledit fluide caloporteur.
Patent FR-2965995-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour etablir dynamiquement des tunnels chiffres sur des reseaux a bande contrainte
Inventor: BILLONNEAU DOMINIQUE
IPC: H04L12/22
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et une architecture système permettant d'établir de manière dynamique un ou plusieurs tunnels chiffrés sur des réseaux de communication à bande contrainte. Elle permet notamment de chiffrer un ou plusieurs flux de données tout en garantissant la qualité de services sur les systèmes à bande contrainte, en particulier pour les flux chiffrés de type voix sur IP (protocole internet) ou de type données ou en anglo-saxon Data. Ces tunnels sont ainsi adaptés au plus juste aux flux de données utiles tout en permettant de contrôler et d'affecter les valeurs nécessaires à la qualité de service ou QoS sur ces réseaux.
Patent FR-2969344-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison d'images d'iris par selection intelligente de zones texturees
Inventor: CREMER SANDRA
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de comparaison d'au moins deux images d'iris comportant une étape déterminant M mesures q représentatives du niveau de qualité associé à M régions composant la première image, lesdites régions étant centrées sur M points de mesure, une étape déterminant M mesures q représentatives du niveau de qualité associé à M régions composant la seconde image. Lesdites mesures sont centrées sur M points de mesure, les M mesures de la seconde image correspondant aux M mesures de la première image de par le fait que les M points de mesure de la seconde image correspondent aux M points de mesure de la première image. Le procédé comporte une étape de fusion (505) des mesures de qualité q , q , M mesures fusionnées q (506) étant obtenues par combinaison de deux mesures correspondantes appartenant aux deux images. Le procédé comporte aussi une étape de sélection (507) des N régions (508) présentant les N niveaux de qualité les plus élevés. Le procédé comporte aussi une étape (509) d'encodage des deux images en utilisant les N régions sélectionnées de manière à obtenir un code binaire (510, 511) pour chaque image. En outre, le procédé comporte une étape de comparaison (311) des deux codes binaires (309, 310) de manière à quantifier le niveau (312) de similarité entre les deux images.
Patent FR-2959706-A1 (FR)
Title: Energy absorption device for use between transmission element and cross beam of bumper of motor vehicle to transmit thrust at time of impact, has rectilinear and longitudinal stopper formed by junction zone of free edges of monoblock piece
Inventor: TEIXEIRA GEORGES
IPC: B60R19/18
Filed: 2010-05-04
Abstract: The device (10) has a polygonal sectioned monoblock piece (11) formed from a pressed and folded metal flank and comprising longitudinal zones (12) that are provided with transverse corrugations (12a, 12b) and are separated by plane zones (13). The plane zones comprise rectilinear and longitudinal stoppers (14), where one of the rectilinear and longitudinal stoppers is formed by a junction zone of free edges (15, 16) of the monoblock piece. The free edges are connected together by a weld bead or a welding point or an adhesive cord. Independent claims are also included for the following: (1) a bumper for a motor vehicle, comprising a cross beam (2) a method for manufacturing an energy absorption device.
Patent FR-2960131-A1 (FR)
Title: Nouveau produit alimentaire
Inventor: SEBBAN CLAUDE
IPC: A23L7/113
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un nouveau produit alimentaire (I) sous la forme d'une préparation alimentaire comportant des aliments (4) et une sauce (5), destinés à être mélangés pour la consommation de la préparation alimentaire, dans un emballage (1) fermé constitué d'un réceptacle (2) dans lequel les aliments (4) sont disposés et d'un couvercle (3) dans lequel la sauce (5) est disposée, la sauce étant séparée des aliments par un opercule (7) venant fermer la partie du couvercle (3) faisant face aux aliments (4) caractérisé en ce que le réceptacle (2) comprend des moyens de déchirement (11) de l'opercule (7) lors d'un déplacement relatif du couvercle (3) par rapport au réceptacle (2) entre une position d'attente de l'ouverture de l'opercule (7) et une position de déchirement de l'opercule (7).
Patent FR-2947468-A1 (FR)
Title: Procede de coulee de matiere, utilisation du procede, moule pour la mise en oeuvre du procede et objets fabriques selon le procede ou dans le moule, ainsi que noyau a placer dans un tel moule
Inventor: MENGE MARC
IPC: B22D15/00
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne des procédés pour fabriquer des objets dans des moules, les moules proprement dits et des objets fabriqués selon lesdits procédés et/ou dans lesdits moules.
Patent FR-2963835-A1 (FR)
Title: Dispositif eclairant et de support pour photographier un objet
Inventor: GRAS PHILIPPE
IPC: G03B15/02
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif éclairant et de support pour un objet destiné à être pris en photo, comportant un plateau (4) et étant associé à des moyens d'éclairage (51, 52), caractérisé en ce que les moyens d'éclairage comprennent des premiers moyens d'éclairage (51) qui, allumés, forment un repère (5A) se dessinant sur la surface principale (42) du plateau (4), et des seconds moyens d'éclairage (52) qui associés au plateau (4) forment un rétro-éclairage. Les premiers moyens d'éclairage permettent de visualiser temporairement un repère, le temps de centrer l'objet sur son dispositif de support, tandis que les seconds moyens permettent d'éclairer l'objet tout en le rendant invisible sur la photo.
Patent FR-2965405-A1 (FR)
Title: Method for fabricating thermoelectric device utilized for generating electric current in motor vehicle, involves arranging thermoelectric elements with cold source by brazing to generate electric current
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01L35/34
Filed: 2010-09-29
Abstract: The method involves providing a hot source and a cold source with temperature less than that of the hot source. A set of thermoelectric elements (3) is utilized to generate electric current in the presence of temperature gradient. The thermoelectric elements are in initial contact with the hot source and arranged with the cold source by brazing to generate the electric current. The thermoelectric elements are arranged on a set of fines (6c).
Patent FR-2965718-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant equipe de repose-pieds
Inventor: MINOS BRUNO
IPC: A61G5/12
Filed: 2010-10-12
Abstract: Ce fauteuil roulant (2) comprend au moins un châssis équipé d'organes de liaison au sol, une assise (10) supportée par le châssis, un dossier (20) articulé par rapport à l'assise autour d'un premier axe (Y20) et deux repose-pieds (102) dont chacun comprend un bras (1021) articulé par rapport à l'assise (10) autour d'un deuxième axe (Y102) parallèle au premier axe et une palette (1024) supportée par ce bras. La palette (1024) de chaque repose-pied (102) est mobile en translation (F2) le long du bras (1021) et le fauteuil (2) comprend, pour chaque repose-pied (102), un premier actionneur (104) d'ajustement de la position angulaire du bras autour du deuxième axe (Y102) et un deuxième actionneur d'ajustement de la position de la palette (1024) parallèlement à un axe longitudinal (A21) du bras (1021).
Patent FR-2969335-A1 (FR)
Title: Module materiel de securite et procede de traitement dans un tel module
Inventor: BOISDE MATTHIEU
IPC: G06F11/26
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine des traitements au sein de modules matériels de sécurité (HSM ou "hardware security module"), comme par exemple le débogage (ou "debugging" selon la terminologie anglo-saxonne) de programmes compilés. Un module pour débogage comprend un microprocesseur (1300) et un programme compilé (1220) exécutable par ledit microprocesseur pour réaliser une opération, et est configuré pour échanger, selon un mode maître/esclave, des messages relatifs à ladite opération avec une entité externe (2230). Le programme compilé comprend au moins une instruction de débogage (ID1-ID6) dont l'exécution ou non ne modifie pas celle de ladite opération. Le module matériel de sécurité est en outre configuré pour transmettre, lors de l'exécution du programme compilé, des données générées, par exemple par l'instruction de débogage, sur un canal de communication (CC2) initié par le module matériel de sécurité vers une entité externe (2220) au module matériel de sécurité.
Patent FR-2970968-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides intervenant dans la voie de signalisation scf c-kit et compositions les comprenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2011-02-01
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés peptidiques de formule générale (I) R - (AA) - X - X - X -Asp - Leu - Lys - Lys - X - X - (AA) - R . Lesdits composés peptidiques ont une action sur la voie de signalisation de SCF/c-Kit et permettent ainsi de protéger les structures pigmentaires de la peau vis-à-vis des agressions extérieures. En outre, la présente invention concerne, d'une part, une composition cosmétique ou pharmaceutique, comprenant au moins un peptide de formule générale (I), dans un milieu physiologiquement acceptable et, d'autre part, son utilisation pour atténuer les défauts de pigmentation liés à l'âge et les effets du photovieillissement sur la peau. L'invention porte enfin sur divers procédés de traitement cosmétiques à l'aide desdits peptides selon l'invention.
Patent FR-2983289-A1 (FR)
Title: Procede de controle du declenchement d'une charge militaire, dispositif de controle et fusee de projectile mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BREDY THIERRY
IPC: F42C13/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle du déclenchement d'une charge militaire (7) d'un projectile (3) à partir d'une plate-forme (1), le projectile (3) comportant une fusée (8) assurant la commande du déclenchement de la charge militaire (7). Ce procédé est caractérisé en ce que l'on émet à partir de la plate-forme (1) au moins un faisceau électromagnétique de commande (9) qui est orienté vers une zone de l'espace pouvant être traversée par le projectile (3), le faisceau incorporant au moins un signal de confirmation ou d'inhibition du fonctionnement de la fusée (8) du projectile (3). L'invention a également pour objet un dispositif de contrôle et une fusée de projectile mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2958450-A1 (FR)
Title: Magnetron
Inventor: REYNOLDS ALAN
IPC: H01J23/05
Filed: 2011-03-31
Abstract: Une cathode d'un magnétron ayant une extension radiale destinée à contenir les bornes de la cathode 6, 7 est supportée par des bras de support de cathode 3, 4 beaucoup plus courts, étant donné que ces bras sont montés dans une paroi d'extrémité 18 de l'extension radiale qui est positionnée plus près de l'extrémité de cathode de l'extension radiale que de l'autre extrémité. Cela dévie les éventuelles vibrations vers une bande de fréquences plus élevé, qui risque moins d'être excitée dans l'éventualité où le magnétron serait déplacé rapidement, comme dans un système d'accélération linéaire utilisé pour la radiothérapie.
Patent FR-2961282-A1 (FR)
Title: Disque de frein a ventilation interne
Inventor: GERMANO FRANCESCO
IPC: F16D65/12
Filed: 2011-06-07
Abstract: La présente invention concerne un disque de frein (1) à ventilation interne, comprenant deux anneaux de friction (2, 3) qui présentent un premier matériau ; et une partie interne (6) qui est disposée essentiellement axialement entre les anneaux de friction (2, 3) et qui forme conjointement avec ceux-ci des canaux de guidage d'air (15), la partie interne (6) présentant un deuxième matériau ; le deuxième matériau se distinguant du premier matériau.
Patent FR-2980662-A1 (FR)
Title: Methode d'enregistrement d'un contenu dans un fichier sur un serveur et dispositif correspondant
Inventor: LEGALLAIS YVON
IPC: H04N21/218
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif pour convertir un flux de donnée transportant un contenu en un fichier sur un serveur, le contenu comprenant des estampilles temporelles pour sa restitution, les estampilles temporelles indiquant le temps écoulé depuis le début dudit contenu, la méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend des étapes de réception (S2, S3), depuis un canal de transmission, du contenu transmis en streaming, de calcul (S4) d'au moins une information temporelle de restitution à partir d'au moins une des estampilles temporelles et d'une horloge de référence, l'horloge de référence étant la référence temporelle d'un réseau local, d'enregistrement (S5) du contenu dans un fichier sur un serveur, le fichier de serveur étant accessible à un terminal de restitution connecté au réseau local et d'enregistrement (S6) d'une information temporelle de restitution dans le fichier de serveur ou dans un fichier de description associé au fichier de serveur.
Patent FR-2980526-A1 (FR)
Title: Moteur suralimente par turbocompresseur equipe de moyens de reduction du temps d'activation du turbocompresseur
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F02B37/04
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (M) équipé d'un système de suralimentation par turbocompresseur (TC), et de moyens de commande pour enclencher ce système de suralimentation (TC). Selon l'invention, le système de suralimentation comporte, additionnellement au turbocompresseur (TC), un compresseur annexe (CA) apte à suralimenter en air le moteur (M), et en ce que les moyens de commande sont agencés pour activer temporairement le compresseur annexe (CA) lors de l'enclenchement du système de suralimentation (TC). L'invention s'applique notamment aux moteurs thermiques de véhicules automobiles.
Patent FR-2984576-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un systeme domotique et systeme domotique associe
Inventor: DELBARY PHILIPPE
IPC: H04M1/72415
Filed: 2011-12-15
Abstract: Le système domotique comprend un premier appareil électrique et un dispositif de commande, intégré dans ledit premier appareil électrique et pourvu de moyens de connexion à un réseau de téléphonie mobile. Lors de l'installation du système domotique, le dispositif de commande réalise les étapes suivantes, suite à un raccordement de l'appareil électrique à une source d'alimentation électrique : - réception (E2), à travers le réseau de téléphonie mobile, d'un message de commande de démarrage en provenance d'un premier terminal de pilotage, ledit message contenant un numéro de téléphone associé au premier terminal, - mémorisation (E3) du numéro de téléphone dudit premier terminal de pilotage ; - attribution (E3) d'un rôle d'administrateur du système domotique au premier terminal de pilotage.
Patent FR-2985043-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de torrefaction rapide de biomasse
Inventor: NOCQUET TIMOTHEE
IPC: F23G5/50
Filed: 2011-12-21
Abstract: Procédé de commande d'une unité (10) de torréfaction de particules (54) de biomasse comprenant : - la mesure d'un diamètre moyen d des particules de biomasse ; - en fonction du diamètre d , calcul d'une température de torréfaction maximale T pour laquelle un rapport H d'un temps caractéristique de la torréfaction à un temps caractéristique du transfert thermique au niveau des particules est égal à une valeur minimale H ; - réglage de la température de torréfaction T à une valeur inférieure ou égale à ladite température de torréfaction maximale T ; - réglage de la durée de torréfaction t à une valeur telle que le rendement massique final R de la torréfaction soit égal à une valeur cible prédéfinie. Dispositif de commande d'unité de torréfaction permettant une mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2985029-A1 (FR)
Title: Dispositif micro/nano capteur inertiel multiaxial de mouvements
Inventor: WALTHER ARNAUD
IPC: G01C19/56
Filed: 2011-12-22
Abstract: Le capteur inertiel multiaxial de mouvements est un micro/nano capteur permettant de coupler par une structure à disque oscillant au moins un accéléromètre avec d'autres structures soit accéléromètres soit gyroscopes. Le disque oscillant forme également un capteur inertiel tel un gyromètre. Cette structure mono-puce associant à la fois gyroscopes et accéléromètres, permet d'effectuer des détections et des mesures jusqu'à 6 axes c'est à dire 3 axes accéléromètre, 3 axes gyroscope, et de gérer par une seule et unique électronique permettant ainsi une seule boucle d'asservissement en excitation et une seule puce électronique de lecture. Application aux technologies dites MEMS.
Patent FR-2992952-A1 (FR)
Title: Modular support system for designing porch swing on ground, has arms supporting fasteners and articulations to provide displacement of arms with respect to support to adapt orientation of workpiece to define space configuration of swing
Inventor: RIEU BERNARD
IPC: B65G47/22
Filed: 2012-07-05
Abstract: The system (1) has fasteners (3) to which a workpiece to-be-treated is intended to be hung. The fasteners are moved in three directions of space by a displacement device (5) including arms (7.1-7.3). The arms support the fasteners and articulations (9.1-9.3) to provide a relative displacement of the arms with respect to each other and/or relative to a support (2) to adapt orientation of the workpiece to-be-treated to define a space configuration of the porch swing to be realized. The fasteners are mounted on the displacement device in a removable manner for displacement of the fasteners. An independent claim is also included for a method for designing a porch swing.
Patent FR-2997969-A1 (FR)
Title: Method for washing laundry in e.g. domestic washing machine, involves performing drive ordering with number of intermediate revolutions of drum between maintenance ordering and drive ordering with number of revolutions of mixing of laundry
Inventor: BURGAIN THIERRY
IPC: D06F33/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: The method involves ordering a swing drive of a rotary drum with an instruction number of intermediate revolutions (Vi) of the drum for a preset length of time. The ordering of the swing drive is performed between ordering of maintenance of a stop (A) of the rotary drum and ordering of the swing drive of the rotary drum with an instruction number of revolutions of mixing of laundry (Vb), where the instruction number of the intermediate revolutions of the rotary drum is lower than the instruction number of revolutions of mixing of the laundry. An independent claim is also included for a washing machine.
Patent FR-2985810-A1 (FR)
Title: Compteur volumetrique
Inventor: BARLOG WERNER
IPC: G01B15/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: Compteur volumétrique, en particulier compteur d'eau, avec un espace de mesure (20) dans lequel débouchent une tubulure d'admission et une tubulure de sortie (21, 22) pour le fluide à mesurer et avec une unité de mesure volumétrique située dans l'espace de mesure (20) et pouvant être actionnée par le fluide. L'espace de mesure (20) avec les tubulures d'admission et de sortie (21, 22) est constitué à partir de deux demi-coques fabriquées par le procédé de moulage par injection d'une matière plastique thermoplastique et que l'on assemble en y logeant l'unité de mesure volumétrique, puis qu'on enrobe conjointement par projection d'une couche extérieure (5) de matière plastique thermoplastique.
Patent FR-2987276-A1 (FR)
Title: Physical exercise device for use on door frame, has wedging parts arranged remotely from support structure such that wedging parts come into support from its circumference on front face of wall on each side of door frame by abutment
Inventor: MOUGENOT CAROLINE
IPC: A63B1/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device (1) has two uprights connected partly upward by a cross-piece, where the two uprights, and the cross-piece are allowed to delimit an opening in a wall. Each of two U-shaped support structures (8, 9) is provided with a front branch (10) and a rear branch (11). Each of two polygonal wedging parts (27) presents an eccentric passage. Each wedging part is arranged remotely from the support structure such that the wedging parts come into support from its circumference (30) on a front face of the wall on each side of a door frame by abutment.
Patent FR-2988838-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'une force de prehension palmaire
Inventor: HOGREL JEAN-YVES
IPC: A61B5/22
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention a trait à un système de mesure d'une force de préhension palmaire comprenant un dispositif (1) de mesure de ladite force de préhension palmaire qui comprend - une poignée configurée pour recevoir une force de préhension palmaire, - un capteur de force (3), - un module électronique (6) intégré dans le dispositif et comprenant au moins un microcontrôleur (61) connecté au capteur (3) et apte à traiter des données issues dudit capteur (3), caractérisé en ce que le capteur de force comprend une jauge de contrainte de précision d'au minimum 50g ; un système de contrôle est également prévu et comprend des moyens aptes à réaliser les actions suivantes : - calibrer le capteur suivant une courbe de calibration linéaire, - transmettre les mesures du capteur vers une unité d'affichage (8) et/ou une unité de stockage et/ou une unité de traitement, de préférence par des moyens filaires et non-filaires.
Patent FR-2991073-A1 (FR)
Title: Data e.g. video, displaying method for maintenance of aircraft, involves receiving data by display system via routes, where data received via routes is displayed in alternation so as to start alarm when data presents difference
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F11/32
Filed: 2012-05-25
Abstract: The method involves receiving data (D1) by a display system (S) via two distinct transportation routes (V1, V2), and displaying the data. The data received via the transportation routes is displayed in alternation so as to start an alarm when the received data presents a difference. The data is displayed in one manner according to a display format, and the data is displayed in another manner according to another display format. The transportation routes are arranged such that the routes does not use same communication channel. Independent claims are also included for the following: (1) a display system (2) a computer program comprising instructions for performing a method for displaying data (3) a computer readable storage unit comprising instructions for performing the method for displaying data.
Patent FR-2993800-A1 (FR)
Title: Making a casing by determining areas of local stress component requiring enhanced environment by calculation, determining a casing template defining environments for determining area of local stress, and producing template by molding
Inventor: PAUMIER ALAIN
IPC: B22D19/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: The method comprises determining areas of local stress component requiring enhanced environment by calculation, determining a template (SC) of casing (CD) defining the reinforced component environments for determining area of local stress, producing the casing template by molding, placing the template in a mold, and molding a part of a covering (EC) of a plastic material to define an optimized mass bimaterial casing. An independent claim is included for a casing for accommodating elements producing inducing stresses in their local environment stress.