baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063613-B1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce qu'il comporte une ceinture de tablier (122), fixée sur le compartiment, à proximité du fond du compartiment, adaptée pour pouvoir être fixée, au moins temporairement, dans la position déployée, sur le tablier.
Patent FR-3078818-B1 (FR)
Title: Dispositif bistable
Inventor: CESSOT STEPHANE
IPC: H01H13/12
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif bistable comprenant une embase (1) fixe, une manette (2), un doigt (3), solidaire de la manette (2), disposé entre la manette (2) et l'embase (1), sensiblement aligné avec une première direction (T1). La manette (2) peut être déplacée, relativement à l'embase (1), de manière à déplacer le doigt (3) sensiblement en translation selon la première direction (T1). Une bascule (4) est disposée entre l'embase (1) et le doigt (3), comprenant deux vés (5a, 5b) faisant face au doigt (3), un appui du doigt (3) dans le premier vé (5a) tendant à faire tourner la bascule (4) selon un premier sens (R1+) et un appui du doigt (3) dans le deuxième vé (5b) tendant à faire tourner la bascule (4) selon un deuxième sens (R1-) opposé au premier sens (R1+).La bascule (4) comprend en outre au moins deux pieds (6a, 6b), faisant face à l'embase (1) et l'embase (1) comprend le même nombre de gouttières (7a, 7b) que de pieds, chaque gouttière étant apte à accueillir un desdits pieds (6a, 6b) de manière rotative.
Patent FR-3080340-B1 (FR)
Title: Ensemble de barres de toit destine a etre positionne sur le toit d’un vehicule
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60R9/045
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) de barre de toit comprenant : - une paire de rails support (3a, 3b), à savoir un premier rail support (3a) et un deuxième rail support (3b), destinés à être fixés de chaque côté d'un toit de véhicule, chaque rail support (3a, 3b) étant parallèle à un axe longitudinal défini par le véhicule, lesdits rails support (3a, 3b) étant alignés dans un plan sensiblement horizontal, - au moins une barre (2), possédant un segment central et une paire de segments d'extrémité reliés de manière pivotante aux extrémités opposées dudit segment central.
Patent FR-3080272-B1 (FR)
Title: Set de pansement protecteur de catheter
Inventor: PHILIPPON DIDIER
IPC: A61F15/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne un set (1) de pansement protecteur pour cathéter (3), comprenant : un pansement (10) imperméable et respirant, conçu pour protéger un point d'émergence (6) du cathéter (3), et comportant une fenêtre de visualisation du point d'émergence (6) ; et un dispositif de maintien (20 ; 30) d'un connecteur externe (5) du cathéter (3) à proximité du pansement (10).
Patent FR-3066162-B1 (FR)
Title: Partie arriere d'un vehicule automobile avec pare-chocs et support
Inventor: WEISS THOMAS
IPC: B60R19/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une partie arrière de véhicule (1), comprenant un pare-chocs (2), un habillage (3) le recouvrant et un bandeau (4) pour au moins une extrémité de tuyau (5) d'un système de gaz d'échappement du véhicule automobile, l'habillage (3) présentant en dessous du pare-chocs (2) une ouverture (7) traversant l'habillage (3) et le bandeau (4) traversant cette ouverture (7). Il est prévu selon l'invention que des supports (8) soient connectés au pare-chocs (2) derrière l'habillage (3), lesquels s'étendent depuis le pare-chocs (2) vers le bas, l'habillage (3) étant supporté dans les supports (8) en dessous du pare-chocs (2), et le bandeau (4) étant supporté dans l'habillage (3).
Patent FR-3082311-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition de caracteristiques de carburant a bord d'un aeronef
Inventor: RUIZ GALLARDO ALVARO
IPC: G01N33/22
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: - Le procédé d'acquisition de caractéristiques de carburant à bord d'un aéronef comprenant au moins un réservoir, comprend une étape de détermination (E2) déterminant un circuit de carburant dans un réservoir parmi le ou les réservoirs, le circuit comprenant au moins une pompe pompant le carburant du réservoir dans le circuit, une unité de mesure des propriétés de carburant et une première valve configurée pour ouvrir ou fermer le circuit, une étape de remplissage (E4) consistant à remplir par du carburant le circuit, une étape d'acquisition (E5) consistant à acquérir une valeur respectivement pour chacune des caractéristiques de carburant du réservoir, et une étape de transmission (E6) transmettant, à un dispositif utilisateur, un signal représentatif des valeurs des caractéristiques de carburant acquises.
Patent FR-3085567-B1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un vehicule, equipement abonne d'un tel reseau de communication et procede correspondant
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-07-31
Abstract: Le réseau (5) de communication embarqué d'un véhicule est un réseau Ethernet commuté déterministe utilisant des liens virtuels, comportant un ensemble d'équipements abonnés (10a, 10b,... 10g) et un ensemble de commutateurs (12a, 12b,... 12h) dans lequel les communications sont réalisées de façon redondante. Pour gérer la redondance, chaque trame de données (24) émise sur un lien virtuel (VL1) comporte un numéro de trame dans un champ de numérotation (SN) de ladite trame. Les équipements abonnés émetteur et/ou récepteur du lien virtuel prennent en compte une longueur du champ de numérotation égale à une première longueur prédéterminée lorsque la valeur de BAG associée au lien virtuel est supérieure ou égale à une valeur de BAG prédéterminée, sinon égale à une deuxième longueur prédéterminée, supérieure à la première longueur.
Patent FR-3085755-B1 (FR)
Title: Capteur de gaz compact
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : . une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse (11') selon un faisceau d'émission (Ω1) ; . un photodétecteur de mesure (12) et un photodétecteur de référence (13), étant chacun apte à détecter une onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte, le photodétecteur de mesure (12); le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), la paroi périphérique (30) comportant : - une première surface réfléchissante courbe (31), apte à recevoir une première partie du faisceau d'émission (Ω1) pour la réfléchir, formant ainsi un faisceau (Ω2) de mesure ; - une deuxième surface réfléchissante courbe (32), apte à recevoir une deuxième partie du faisceau d'émission (Ω1) pour la réfléchir, formant ainsi un faisceau (Ω3) de référence ; le capteur étant caractérisé en ce que : - le plan de détection du photodétecteur de mesure et le plan de détection du photodétecteur de référence s'étendent parallèlement ou sensiblement parallèlement à une paroi transversale ; - le capteur comporte un réflecteur de mesure, agencé pour réfléchir une partie du faisceau de mesure vers le photodétecteur de mesure, et un réflecteur de référence, agencé pour réfléchir une partie du faisceau de référence vers le photodétecteur de référence.
Patent FR-3088788-B1 (FR)
Title: Procede pour configurer une session informatique s’executant sur un ordinateur hote, et emulateur d’ecran pour un ordinateur hote
Inventor: ANGER WILLIAM
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour configurer une session informatique d'utilisateur s'exécutant sur un ordinateur hôte et produisant un flux vidéo de session transmis par l'intermédiaire d'un réseau informatique à un client, en vue de son affichage sur un écran distant du client. Le procédé comprend une étape de réception sur l'ordinateur hôte des données d'identification de l'écran distant, une étape de transmission des données d'identification de l'écran distant à un émulateur d'écran et une étape d'instruction de l'émulateur d'écran pour engager le transfert des données d'identification de l'écran distant à l'ordinateur hôte. L'invention porte également sur un émulateur d'un écran distant.
Patent FR-3070798-B1 (FR)
Title: Connexion de cable et procede de connexion de cable
Inventor: BURROW CHRISTOPHER
IPC: H01R4/28
Filed: 2018-08-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Connexion de câble et procédé de connexion de câble.  L’invention concerne un système de connexion de câble connecteur sous-marin comportant un interface (1); et un dispositif (2) de retenue; caractérisé en ce que l'un de l'interface et du dispositif de retenue comporte un filetage externe sur une section (5) cylindrique et l'autre comporte un taraudage correspondant sur une section (8) cylindrique; l'interface comportant en outre un corps (4) conique s'étendant à partir de la section cylindrique et le dispositif de retenue comporte en outre une surface (9) intérieure conique correspondante s'étendant à partir de la section cylindrique et conçue pour être à distance de la surface du corps conique lorsque l'interface et le dispositif de retenue sont vissés ensemble; dans lequel l'interaction du corps conique et de la surface intérieure conique produit une première butée d'extrémité conçue pour arrêter un mouvement axial du dispositif de retenue; et dans lequel le système comporte une deuxième butée d'extrémité à distance de la première butée d'extrémité, conçue pour arrêter un mouvement axial d'un câble (10).
Patent FR-3090171-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un niveau de somnolence d’un conducteur de véhicule
Inventor: GIRALT ALAIN
IPC: B60K28/06
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’un niveau de somnolence d’un conducteur de véhicule automobile à partir d’un algorithme prédéterminé d’analyse d’images, ledit véhicule comprenant une caméra (11) et un calculateur (12), ledit calculateur (12) mettant en œuvre ledit algorithme prédéterminé à partir d’un ensemble comprenant au moins un paramètre relatif à l’attitude du conducteur, le procédé, mis en œuvre par le calculateur (12), comprenant une phase d’apprentissage (PH1) et une phase de surveillance (PH2) de l’état du conducteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090337-B1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice fluide
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: COMPOSITION PHOTOPROTECTRICE FLUIDE La présente invention concerne une composition fluide, destinée à la protection des matières kératiniques contre le rayonnement ultraviolet, caractérisée par le fait qu’elle comprend, au moins :     (a) un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV ;     (b) au moins un diester d’acide carboxylique en C2-C8 et d’alcool en C1-C4,     (c) au moins un diester d’acide carboxylique en C9-C14 et d’alcool en C1-C4,     (d) au moins un dialkyl (C4-C26) éther.     La présente invention concerne plus particulièrement des compositions vaporisables aqueuses notamment sous forme de sprays ainsi que les dispositifs de pressurisation les contenant.
Patent FR-3091548-B1 (FR)
Title: Elément abradable de turbomachine pourvu de témoins d’usure visuels
Inventor: BRUNET ANTOINE ROBERT ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-01-09
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (7) pour turbomachine, comportant un corps (8) formé d’un matériau abradable et s’étendant entre une face d’usure (11) et un fond (9). Le corps comporte des cavités borgnes (12) débouchant dans la face d’usure et comblées avec un matériau ayant une couleur différente de celle du matériau formant le corps de l’élément (7) pour constituer des témoins d’usure de la face d’usure (11) de l’élément (7).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093535-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un vehicule automobile
Inventor: VAGINET DOMINIQUE
IPC: F01P3/20
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Circuit de refroidissement d’un véhicule, en particulier automobile, ce circuit comportant au moins une pompe (10) et plusieurs branches (12, 14) de circulation d’un fluide de refroidissement, caractérisé en ce qu’au moins une (12) de ces branches comporte un limiteur de débit (24) à clapet (28), ce limiteur de débit comportant un corps (26) dans lequel est monté un clapet (28) mobile entre une première position dans laquelle il délimite une première section (S2) de passage de fluide en sortie du limiteur, et une seconde position dans laquelle il délimite une seconde section (S3) de passage de fluide dans le limiteur, la seconde section étant inférieure à la première section, et le clapet étant sollicité dans sa première position et configuré pour se déplacer de la première à la seconde position lorsque le débit de fluide en entrée du limiteur dépasse un seuil prédéterminé.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097832-B1 (FR)
Title: Système de direction pour un véhicule agricole à inversion de sens de marche par levier
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: B62D5/065
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Système de direction pour un véhicule agricole à inversion de sens de marche par levier Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un système de direction pour un véhicule agricole tracteur ou enjambeur (2), comportant un circuit hydraulique principal (6) de commande de la direction d’un essieu directeur (4) par un volant de direction (7) actionné en rotation et agissant sur au moins un actionneur hydraulique de direction (8), caractérisé en ce qu’il comporte :- un circuit hydraulique auxiliaire (14) raccordé en parallèle sur le circuit hydraulique principal (6), en entrée de l’actionneur hydraulique de direction (8), ce circuit hydraulique auxiliaire (14) comportant une valve de commande directionnelle pilotée (16) ;- et un dispositif de pilotage (21) du circuit hydraulique auxiliaire (14) comportant un système de commande (22) délivrant un état de commande de direction à droite ou à gauche, inhibant le fonctionnement du circuit hydraulique principal (6) et pilotant la valve de commande directionnelle (16) pour commander l’actionneur hydraulique de direction (8) en fonction de cet état de commande.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3083463-B1 (FR)
Title: Machine de formation de plastique symétrique et non symétrique en rotation
Inventor: AKSIT MAHMUT FARUK
IPC: B22C5/18
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne une machine de formation de plastique (1) comprenant un pôle fixe (2) ; un pôle mobile (3) qui se déplace verticalement ; un arbre (9) pour y fixer une matière première ; un moteur électrique (5) pour faire tourner l’arbre ; au moins un système de mouvement linéaire (4) permettant le mouvement du pôle mobile (3) ; une première barre de pression (6) comprenant un premier bras (6.1), un deuxième bras (6.2), et un troisième bras (6.3) ; une seconde barre de pression (7) raccordée au premier bras (6.1) de manière coulissante ; au moins un actionneur (5) raccordé au deuxième bras (6.2) ; une extrémité de contact (8) raccordée aux secondes extrémités de la seconde barre de pression (7) et du troisième bras (6.3) ; au moins un système de commande (15) adapté pour commander le mécanisme de mouvement linéaire (4) et l’actionneur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100090-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique pour un véhicule, véhicule et procédé d’installation associés
Inventor: PREVOST PATRICK
IPC: H05K7/00
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de connexion électrique pour un véhicule, véhicule et procédé d’installation associés Le dispositif de connexion électrique (2) comporte : - un ensemble de câbles (14), chaque câble (14) présentant une première extrémité (24) destinée à être raccordée sur une première voiture (4) et une deuxième extrémité (26) destinée à être raccordée sur une deuxième voiture (6), - un boitier (16) destiné à être monté sur la deuxième voiture (6) et - une plaque de maintien amovible (18), les câbles (14) passant au travers de la plaque de maintien (18). Le boitier (16) comporte au moins une glissière de réception (40), la plaque de maintien (18) étant mobile entre une position libre, et une position insérée dans la glissière de réception (40), dans laquelle le boitier (16) porte la plaque de maintien (18). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101957-B1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’une balise de diffusion d’un système de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W88/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de géolocalisation d’une balise de diffusion (33) d'un système (10) de communication sans fil. La balise est configurée pour émettre de manière récurrente, à destination des terminaux (20) du système, un message de diffusion comportant un identifiant de la balise. Le terminal est configuré pour émettre, en réponse à la réception du message de diffusion, à destination d’un réseau d’accès (30) du système, un message d’association comportant l’identifiant de la balise. Le message d’association émis par le terminal peut être reçu simultanément par plusieurs stations de base du réseau d'accès. La position géographique de la balise de diffusion est déterminée en fonction de la position géographique d'au moins une station de base de référence (BSRef) dont la position géographique est connue et ayant reçu le message d’association émis par le terminal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102002-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble électrique blindé et câble associé
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01B13/22
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de fabrication d’un câble électrique blindé et câble associé Procédé de fabrication d’un câble électrique blindé comprenant une âme électriquement conductrice et une gaine de blindage électromagnétique cylindrique définissant une direction axiale et une direction radiale et disposé radialement autour de l’âme, ladite gaine comprenant un matériau composite présentant une région tubulaire électriquement isolante entourant l’âme, et une région tubulaire magnétiquement isolante disposée radialement à l’extérieure de la région électriquement isolante,Le procédé comprend :- une élaboration (100) d’un cylindre de matériau composite par ajout de particules magnétiques à une matrice organique,- une répartition (200) hétérogène des particules magnétiques à l’intérieur du matériau composite par application d’une force centrifuge sur le matériau composite jusqu’à l’obtention d’un matériau composite dont la concentration volumique des particules magnétiques dans la matrice organique augmente dans la direction radiale en s’éloignant de l’axe de révolution du cylindre, et- une insertion (300) d’une âme électriquement conductrice dans le matériau composite par extrusion du matériau composite. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103082-B1 (FR)
Title: Dispositif de ponte pour mouches
Inventor: ROCHE-BRUYN ANNE-SOPHIE MARIE DOMINIQUE THIBAULT
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de ponte pour mouches, le dispositif comportant :- une cage à mouches (20) et - un pondoir (50) destiné à recevoir les œufs pondus par des mouches enfermées dans la cage (20),dispositif dans lequel la cage (20) est traversée par au moins un orifice de ponte (54) débouchant vers l'extérieur de la cage par une ouverture extérieure (56), et dans lequel le pondoir (50) est disposé à l'extérieur de la cage et définit une zone de ponte (52) s'étendant face à ladite ouverture extérieure (56).     Figure 4
Patent FR-3103741-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B29/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTEME DE TRAITEMENT THERMIQUE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système (100) de traitement thermique destiné à un véhicule, comprenant au moins un circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) et au moins une boucle (300) de fluide caloporteur (FC), le circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) comprenant, au moins, un dispositif de compression (210), un premier échangeur thermique (220) agencé à une interface entre le circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) et la boucle (300) de fluide caloporteur (FC), un échangeur de chaleur interne (250) équipé d’au moins une première section (251) de circulation du fluide réfrigérant (FR) et d’au moins une deuxième section (252) de circulation du fluide réfrigérant (FR) distincte de la première section (251), un premier organe de détente (230), un deuxième échangeur thermique (240) configuré pour opérer un échange de chaleur entre un flux d’air extérieur (FAe) au véhicule et le fluide réfrigérant (FR) et la boucle (300) de fluide caloporteur (FC) comprenant au moins le premier échangeur thermique (220), au moins un moyen (311) de mise en circulation du fluide caloporteur (FC), au moins un premier échangeur de chaleur (310) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide caloporteur (FC) et un flux d’air interne (FAi) destiné à être envoyé dans un habitacle du véhicule, caractérisé en ce que le fluide réfrigérant (FR) est apte à circuler, alternativement, selon deux sens contraires dans la première section (251) de l’échangeur de chaleur interne (250).  Figure 1
Patent FR-3103802-B1 (FR)
Title: Dispositif stabilisé pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes.
Inventor: ARCHER JOËL
IPC: B66C1/24
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes de 90 degrés. L’invention porte sur une cale de basculement 1 qui comprend une jambe 20 permettant d’immobiliser la cale pendant la pose d’une pièce 2 sur cette cale 1. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3104014-B1 (FR)
Title: Matelas-sommier ostéopathique
Inventor: GUEZ GÉRARD
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un article de literie (10) comprenant :     - au moins quatre couches (1, 2, 3, 4) de mousse juxtaposées ; et     - un tissu d’espacement (5) comprenant des mailles et juxtaposé à l’une des couches de mousse (4),      dans lequel le tissu d’espacement (5) comprend une valeur d’épaisseur inférieure à 2 cm.     Figure pour l’abrégé : figure 1