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Patent FR-2942568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composants.
Inventor: RIOU GREGORY
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de composants sur un substrat mixte, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fournir un substrat (1) du type semi-conducteur sur isolant SeOI comprenant une couche d'oxyde (12) enterrée entre un substrat support (11) et une couche mince (13), - former dans ce substrat (1) une pluralité de tranchées (3, 3'), débouchant à la surface libre (130) de ladite couche mince (13) et s'étendant sur une profondeur telle qu'elle traverse ladite couche mince (13) et ladite couche d'oxyde enterrée (12), ces tranchées primaires (3, 3') délimitant au moins un îlot (30) dudit substrat SeOI (1), - former un masque (4) à l'intérieur desdites tranchées primaires (3, 3') et sous forme d'une couche recouvrant les zones de la surface libre (130) de ladite couche mince (13) situées à l'extérieur desdits îlots (30), - procéder à un traitement thermique de dissolution de la couche d'oxyde enterrée présente au niveau desdits îlots (30), de façon à en réduire l'épaisseur.
Patent FR-2946663-A1 (FR)
Title: Thermal coating useful in a thermomechanical part of e.g. a turbomachine and an aircraft engine, comprises a stack of two layers defining a plane and an orthogonal direction of the plane, and first and second thermal insulation layers
Inventor: CADORET YANNICK
IPC: B32B15/00
Filed: 2009-06-11
Abstract: The thermal coating (30) comprises a stack of two layers defining a plane and an orthogonal direction of the plane, a first thermal insulation layer having a thermal conductivity of lower than 5 Wm ->1>K ->1>in the orthogonal direction and a second thermal insulation layer having an anisotropic thermal conductivity of greater than 500 Wm ->1>K ->1>parallel to the plane. The second thermal insulation layer comprises graphite, graphene sheets parallely superimposed to the plane, and carbon nanotubes whose main axis is parallely oriented to the plane. The thermal coating (30) comprises a stack of two layers defining a plane and an orthogonal direction of the plane, a first thermal insulation layer having a thermal conductivity of lower than 5 Wm ->1>K ->1>in the orthogonal direction and a second thermal insulation layer having an anisotropic thermal conductivity of greater than 500 Wm ->1>K ->1>parallel to the plane. The second thermal insulation layer comprises graphite, graphene sheets parallely superimposed to the plane, and carbon nanotubes whose main axis is parallely oriented to the plane. The first layer is a heat barrier system comprising a metallic undercoat layer overlaid in a ceramic layer. Platinum layers (18, 20) are placed at a distance from one another in the second insulation layer, and have a thickness of 2-5 mu m.
Patent FR-2946628-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de calage en mousse pour le transport d'objets et element de calage obtenu.
Inventor: ANTONI DOMINIQUE
IPC: B29C67/20
Filed: 2009-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de calage (10) en mousse pour le transport d'objets dans lequel on découpe une pièce (11) correspondant audit élément de calage à fabriquer dans un bloc de mousse, on applique au moins un revêtement de finition (15, 16) sur au moins une partie d'une des faces (12, 13) de ladite pièce en mousse (11), on lie intimement le revêtement de finition (15, 16) à ladite pièce en mousse et on réalise une ou plusieurs empreintes (18, 18') par découpage simultané de ladite pièce en mousse et dudit revêtement de finition, chaque empreinte correspondant au moins à une partie d'un objet à transporter.
Patent FR-2946846-A1 (FR)
Title: Dispostif de conditionnement et d'application comportant un rouleau d'application
Inventor: GATESOUPE MATHILDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique, comportant : - un boîtier logeant au moins un produit, notamment sous forme de pain solide, - un applicateur (3) comportant au moins un rouleau d'application (40) tournant autour d'un axe de rotation, destiné à être déplacé sur le produit selon une direction de roulement, la dimension hors tout de l'applicateur mesurée sur l'axe de rotation étant inférieure ou égale à une dimension du produit, mesurée perpendiculairement à la direction de roulement du rouleau d'application (40) sur le produit.
Patent FR-2948208-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic a distance pour vehicule automobile
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: B60S5/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (100) d'aide au diagnostic à distance pour véhicule automobile caractérisé en ce que la table d'identification (15) d'un moyen de stockage (13) comporte une liste de codes définissant les types de requêtes autorisées pour le diagnostic à distance et, pour chacun desdits codes définissant un type de requête autorisée, un ensemble de codes d'identification de calculateurs. L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2951135-A1 (FR)
Title: Ballon dirigeable.
Inventor: REGAS BAPTISTE
IPC: B64B1/02
Filed: 2009-10-14
Abstract: Ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe souple (2) sans structure interne rigide et enfermant un gaz plus léger que l'air, et une nacelle (3). Le ballon comprend en outre trois pieds pour poser le ballon sur la surface et une structure d'atterrissage (5). Cette structure d'atterrissage (5) est située à l'extérieur de l'enveloppe, et relie entre eux, les pieds (6a, 6b, 6c), la nacelle (3) et l'enveloppe (2) en entourant l'enveloppe (2).
Patent FR-2953701-A1 (FR)
Title: Lit pour enfant
Inventor: TRICAULT JEROME
IPC: A47D7/00
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un lit pour enfant (1) comprenant une structure déployable (110, 120) apte à supporter en position déployée au moins une paroi (20) en matériau souple définissant un espace de couchage, caractérisé en ce que la structure déployable (110, 120) est maintenue en position déployée par au moins un moyen de maintien en tension (30) apte à contrer un appui en au moins un point de la paroi (20) en matériau souple.
Patent FR-2955900-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation acoustique pour ligne d'admission d'un moteur thermique, tuyau flexible et ligne d'admission l'incorporant
Inventor: CALISKAN ALPER
IPC: F02B37/00
Filed: 2010-02-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'atténuation acoustique pour une ligne d'admission d'un moteur thermique, tel qu'un moteur turbocompressé pour véhicule automobile, un tuyau flexible et une telle ligne l'incorporant. Ce dispositif (101) est destiné à être parcouru par un flux gazeux (F) sous pression et est adapté pour être monté radialement à l'intérieur d'un tuyau flexible (2) en formant des chambres acoustiques (116, 117) avec ce dernier, ce dispositif comprenant un tronçon tubulaire (110) et des moyens de formation (13, 113, 114, 115) de ces chambres qui prolongent ce tronçon radialement vers l'extérieur. Selon l'invention, ce dispositif comprend un embout tubulaire (20) de raccordement du tuyau à la ligne, embout auquel est fixé ce tronçon par une première partie (13) desdits moyens qui est formée en une première extrémité (111) du tronçon et qui est apte à y diviser ledit flux.
Patent FR-2965106-A1 (FR)
Title: Electrode pour accumulateur au lithium tout solide et procede de realisation d'une telle electrode
Inventor: ROFFAT MICHAEL
IPC: H01M4/131
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention concerne une électrode pour accumulateur au lithium tout solide et son procédé de réalisation. L'électrode est formée par un matériau composite comportant un matériau électrochimiquement actif (7) et un matériau amorphe (8) à base de lithium. Le matériau amorphe (8) à base de lithium est un conducteur ionique des ions lithium et est inerte par rapport au matériau électrochimiquement actif (7). L'électrode est obtenue par traitement thermique d'un mélange de poudres (10) comportant le matériau électrochimiquement actif (7) et un composé précurseur du matériau amorphe (8) suivi d'un refroidissement par trempe.
Patent FR-2965696-A1 (FR)
Title: Procede de selection de canal par un emetteur, procede et dispositif d'emission de donnees et programme d'ordinateur associes
Inventor: MEDINA PERLAZA SAMIR
IPC: H04B7/005
Filed: 2010-09-30
Abstract: Un procédé de sélection, par un émetteur, d'un canal de transmission parmi une pluralité de canaux de transmission à travers lesquels l'émetteur peut transmettre des données à un récepteur, comprend les étapes suivantes : - détermination (60, 70, 80) d'une distribution de probabilités d'utilisation d'un canal de la pluralité en fonction d'au moins une valeur d'une métrique de performance de l'émetteur mesurée dans au moins un canal de la pluralité ; - sélection (90) d'un canal par tirage aléatoire selon la distribution de probabilités d'utilisation déterminée. Un procédé et un dispositif d'émission de données et un programme d'ordinateur associés sont également décrits.
Patent FR-2966703-A1 (FR)
Title: Chausure de ski.
Inventor: PALLATIN PASCAL
IPC: A43B5/04
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne une chaussure de ski comportant un bas de coque (1) présentant une semelle externe (6) ayant des zones d'appui avant (ZAV) et arrière (ZAR) caractérisée en ce qu'elle comporte un insert (9) en matériau à base de bois logé dans ladite semelle externe (6) du bas de coque (1), ledit insert (9) s'étendant au moins jusqu'aux zones d'appui avant (ZAV) et arrière (ZAR).
Patent FR-2968114-A1 (FR)
Title: Musical note playing pipe organ, has computing unit receiving input information from keys of keyboard by deducing sound patches by expression table pre-established by organist such that patches are associated with keys for executed piece
Inventor: LERAY PASCAL MAURICE JEAN MARIE
IPC: G10B1/02
Filed: 2010-11-29
Abstract: The organ has a set of pipes (109) producing a sound in response to supply of low pressurized gas at ends of the pipes. The pipes are supplied with pressurized gas by valves (112). Electric power supply of electromagnets (113) is managed by using a computing unit (114). The computing unit receives input information from keys of a keyboard by deducing sound patches by an expression table pre-established by an organist such that the patches are associated to the keys for an executed piece. The computing unit calculates the position of the valves to be operated.
Patent FR-2961040-A1 (FR)
Title: Circuit convertisseur et systeme electronique comportant un tel circuit
Inventor: WALTISPERGER GUY
IPC: H02M1/08
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention concerne un circuit convertisseur (2) destiné à être relié à une source d'énergie électrique (3) susceptible de fluctuations importantes de puissance délivrée, comprenant : - un circuit de hachage (11) à rapport cyclique (α) variable, susceptible d'être reliée à ladite source d'énergie électrique (3), et - au moins un circuit de sortie (14) adapté à être connecté au circuit de hachage (11), - une boucle (57) de régulation par recherche du point de fonctionnement du maximum de puissance de ladite source d'énergie électrique reliée à une sortie de ladite source d'énergie variable, et - une unité de commande (53) configuré pour commander à des intervalles prédéfinis des changements du rapport cyclique (α) du circuit de hachage (11) en fonction d'un signal de consigne de ladite boucle (57) de régulation. La boucle (57) de régulation comprend des moyens (60) de stockage analogique d'informations correspondant à des tensions de sortie de ladite source d'énergie électrique (3) pour au moins trois rapports cycliques successifs (α , α α ) et une unité (62) analogique de comparaison délivrant, en fonction des informations stockées analogiquement, en sortie un signal de consigne d'augmentation ou de diminution du rapport cyclique par l'unité de commande (53).
Patent FR-2963771-A1 (FR)
Title: Method for controlling actuator in e.g. turbo compressor of motor vehicle e.g. hybrid vehicle such as car, involves detecting tension on electrical network equal to nominal voltage and execution voltage of deslagging function
Inventor: DAUMAS MARC-ALAIN
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-08-13
Abstract: The method involves detecting voltage (102) on an electrical network lower than nominal voltage, and detecting and storing incapacity (123) to be carried out with deslagging function. Tension on the electrical network equal to the nominal voltage and execution voltage of the deslagging function is detected (124). Error signal is generated (114) for detecting the incapacity, where the generated error signal blocks execution of the deslagging function. A position of a mobile body of an actuator is controlled by intermediary of a loop of feedback.
Patent FR-2965517-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dont le toit est equipe de deux panneaux amovibles.
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60J7/11
Filed: 2010-10-05
Abstract: Véhicule automobile comprenant un toit escamotable fixé de façon amovible dans une ouverture s'étendant entre les deux parties supérieures fixes (2) des côtés d'habitacle et entre une partie avant fixe (3) adjacente au pare-brise et une partie arrière fixe (5) adjacente à la lunette arrière, ce toit escamotable étant constitué par un panneau avant (6) et par un panneau arrière (7), chacun des panneaux comportant de chaque côté un organe de fixation amovible (8) coopérant avec un organe de fixation complémentaire (9) fixé sur la partie supérieure (2) d'un côté d'habitacle, caractérisé en ce que lesdits organes de fixation (8) et lesdits organes de fixation complémentaires (9) comprennent chacun des moyens de guidage en translation suivant l'axe vertical (Z) du véhicule et des moyens de verrouillage suivant l'axe longitudinal (X) du véhicule.
Patent FR-2966371-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'usinage avec refroidissement cryogenique
Inventor: QUINTARD JACQUES
IPC: B23Q11/10
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'usinage d'une pièce à usiner avec un outil d'usinage, dans lequel on refroidit au moins une partie de la zone d'usinage susceptible de s'échauffer pendant l'usinage de la pièce ou de l'outil d'usinage en distribuant de l'azote liquide au niveau de ladite zone d'usinage ou de l'outil, caractérisé en ce qu'on distribue en outre des particules de CO ou de N sous forme solide dans la zone d'usinage. Installation de mise en œuvre.
Patent FR-2967537-A1 (FR)
Title: Antenna i.e. planar Inverted-F slot antenna, for e.g. mobile telephone to receive TV channels during live telecasting of sports events, has adaptation element realizing inductive impedance adaptation if antenna is capacitive type antenna
Inventor: SHARAIHA ALA
IPC: H01Q9/04
Filed: 2010-12-23
Abstract: The antenna has an adaptation element formed of a conductor element (204) and a voltage-variable capacitor (205), for adapting input impedance of the antenna, and a metal plate provided with a power supply zone or point (103). The adaptation element is arranged in direct electric contact with a ground plane (101) and with a radiating element (100) e.g. meander or spiral monopole. The adaptation element realizes capacitive impedance adaptation if the antenna is inductive type antenna, or inductive impedance adaptation if the antenna is capacitive type antenna.
Patent FR-2969975-A1 (FR)
Title: Concentrator for airbag safety system in seat of motor vehicle, has anterior and posterior strips whose distal ends are connected by connection device, where device comprises shaped element that hooks rod and is self-gripped on rod
Inventor: RANCON HERVE
IPC: B60R21/207
Filed: 2010-12-29
Abstract: The concentrator (40) has anterior and posterior strips (41, 42) whose proximal ends are connected by a fusible seam (7) and distal ends are connected by a connection device (43). The connection device has a shaped element (44) provided with a hook section, and a cylindrical rod (45) connected to one of the strips. The shaped element hooks the rod, and is self-gripped on the rod. The rod and an inner surface (48) of a curved portion (47) of the element are encircled with complementary self-gripping units i.e. Velcro(RTM: hook and loop fasteners), formed of hooks and loops. Independent claims are also included for the following: (1) an airbag safety system for a seat of a motor vehicle, comprising a concentrator (2) a method for mounting a backrest of a seat of a motor vehicle.
Patent FR-2974062-A1 (FR)
Title: Rotor de voilure tournante et pale pour un tel rotor
Inventor: MERCIER DES ROCHETTES HUGUES
IPC: B64C27/32
Filed: 2011-04-13
Abstract: - Selon l'invention : - chaque pale (P) présente une fréquence propre de torsion autour de son envergure sensiblement égale à la fréquence de rotation (Ω) dudit rotor ; - des moyens de torsion vrillent chacune desdites pales (P) à la fréquence de rotation du rotor (RO), en synchronisme avec ladite rotation ; et - chaque pale (P) est apte à amortir la résonance en torsion, de façon à éviter la divergence de résonance.
Patent FR-2975296-A1 (FR)
Title: Fluid cosmetic composition, useful for making up and/or caring the skin and/or lips, comprises polyester, non-volatile silicone oil, organogelling agent comprising N-acylglutamides e.g. N-lauroylglutamic acid dibutylamide, and wax
Inventor: PEREZ NOWAK VIRGINIE
IPC: A61K8/42
Filed: 2011-05-18
Abstract: Fluid cosmetic composition, in a medium, comprises: at least one (a) polyester, which is obtained by reacting a 4-10C tetraol, linear or branched 9-23C saturated monocarboxylic acid, cyclic 6-12C dicarboxylic acid and 7-11C aromatic monocarboxylic acid; (b) non-volatile silicone oil; (c) organogelling agent comprising 2-6C dialkyl N-acylglutamides in which the acyl group is branched 8-22C alkyl, preferably N-lauroylglutamic acid dibutylamide and N-2-ethylhexanoyl-glutamic acid dibutylamide, and/or polyamides (I); and (d) a wax (less than 3 wt.%). Fluid cosmetic composition, in a medium, comprises: at least one (a) polyester, which is obtained by reacting a 4-10C tetraol, linear or branched 9-23C monocarboxylic acid (saturated), cyclic 6-12C dicarboxylic acid and 7-11C aromatic monocarboxylic acid; (b) non-volatile silicone oil; (c) organogelling agent comprising 2-6C dialkyl N-acylglutamides in which the acyl group is branched 8-22C alkyl, preferably N-lauroylglutamic acid dibutylamide and N-2-ethylhexanoyl-glutamic acid dibutylamide, and/or polyamides of formula (X-(C(=O)-R2-C(=O)-NH-R3-NH) n-C(=O)-R2-C(=O)-X) (I); and (d) a wax (less than 3 wt.%). X : -N(R1) 2or -OR; R1 : linear or branched 8-22C alkyl; R2 : 28-42C diacid dimer residue; R3 : ethylenediamine; and n : 2-5.
Patent FR-2978544-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la repartition de radiations solaires concentrees sur une zone receveuse
Inventor: ZINONI CARL
IPC: F24S20/20
Filed: 2011-07-29
Abstract: Ce dispositif de contrôle (16) comprend un dispositif de mesure (32) pour mesurer les radiations solaires frappant chaque région (30) de la zone receveuse (24). Le dispositif de mesure (32) est adapté pour ne mesurer, pour chaque région (30) de la zone receveuse (24), que les radiations solaires frappant ladite région (30) et dont la longueur d'onde est comprise dans une plage de longueurs d'onde spécifique (λ ), ladite plage de longueurs d'onde spécifique (λ ) différant de la plage de longueurs d'onde (λ ) des radiations mesurées pour chaque autre région (30) de la zone receveuse (24).
Patent FR-2982589-A1 (FR)
Title: Protection system for aircraft, has panel whose part is tilted in position with respect to aircraft, where movements of aircraft are stopped by element such that system is half-opened by balancing pressure while continuing to form shield
Inventor: LECLERC FREDERIC
IPC: B64C1/10
Filed: 2011-11-15
Abstract: The system has a decompression panel (2) whose one part is pivoted around a fulcrum pin (3). A connection element connects the part of the decompression panel to a structure of an aircraft such that the part of the decompression panel is moved between a rest position and a position after actuation of releasing units (8', 10). The part of the panel is tilted in the latter position with respect to the aircraft, where the movements of the aircraft are stopped by the connection element such that the system is half-opened by given balancing pressure while continuing to form a shield.
Patent FR-2969211-A1 (FR)
Title: Assemblage de pale de rotor de turbine et procede de configuration
Inventor: AMMANN LUKE JOHN
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-12-15
Abstract: Un assemblage de rotor pour moteur à turbine, l'assemblage de rotor incluant : une pale de turbine qui inclut un pied située entre des moyens de fixation et un profil aérodynamique, le pied ayant une partie avant et une partie arrière ; et une plate-forme comprenant un côté de pression de plate-forme et un côté d'aspiration de plate-forme, chacun comprenant des composants qui ne sont pas d'un seul bloc avec la pale de turbine. La plate-forme peut comprendre une interface entre le côté de pression de plate-forme et le côté d'aspiration de plateforme . Et, la plate-forme peut être configurée de telle manière que l'interface soit alignée avec au moins l'une de la partie avant et de la partie arrière du pied.
Patent FR-2967889-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical avec fixation telescopique
Inventor: SHORES REX WESLEY
IPC: A61B17/16
Filed: 2012-03-09
Abstract: 1. la présente invention concerne un tube de fixation (40) pour soutenir une tige mobile d'un outil (50) de dissection chirurgical, la fixation (40) comprenant un corps cylindrique (40) ayant une surface externe, une partie proximale (42) et définissant un passage interne pour recevoir au moins partiellement un outil (50) de dissection chirurgical, ladite surface externe définissant au moins une cannelure (44) s'étendant le long de ladite surface externe adjacente à ladite partie proximale (42).
Patent FR-2989246-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage d'appels entrants destine a etre mis en oeuvre par un dispositif embarque dans un vehicule
Inventor: CHU NHON
IPC: H04W4/90
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage d'appels entrants destiné à être mis en oeuvre par un dispositif embarqué dans un véhicule, ledit dispositif ayant préalablement émis un appel d'urgence à destination d'un central d'appel d'urgence qui gère les appels d'urgence et ledit dispositif étant dans un état d'attente d'éventuels appels entrants émis par des appelants. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - identification de l'appelant de chaque nouvel appel entrant, - si l'appelant identifié est un central d'appel d'urgence alors une communication entre le dispositif et un opérateur du central d'appel d'urgence est établie et - le dispositif retourne à l'état d'attente d'éventuels appels entrants à la fin de la communication.
Patent FR-2989039-A1 (FR)
Title: Long load storage device for use on rear face of backrest of car seat, has storage space whose intermediate wall is adapted to move wall beyond front end of folded backrest so as to extend storage space beyond front end of backrest
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/36
Filed: 2012-04-10
Abstract: The device (4) has an articulated frontal protection wall (41) folded up on a rear face of a backrest of a seat when the seat is in a position and raised when the seat is in another position so as to define a storage space (44) on the rear face of the backrest. An intermediate wall (43) of the storage space is adapted to move the wall beyond a front end of the folded backrest so as to extend the storage space beyond the front end. A lateral protection wall (423) is mounted on the rear face of the backrest, and another pair of lateral protection walls (421, 422) extends beyond the front end. The protection walls are made of semi-rigid material.