baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976711-B1 (FR)
Inventor: GUILLEMENET YOANN
IPC: G11C14/00
Filed: 2011-06-15
Granted: 2014-01-31
Abstract: The invention concerns a memory device comprising at least one memory cell comprising: first and second pairs of cross-coupled transistors; and a first resistance switching element (202) coupled between a first supply voltage (VDD, GND) and a first transistor of said first pair of transistors and programmed to have one of first and second resistances; and control circuitry adapted to store a data value (DNV) at said first and second storage nodes by coupling said first storage node to said second supply voltage (VDD, GND), the data value being determined by the programmed resistance of the first resistance switching element.
Patent FR-2983032-B1 (FR)
Inventor: SPEICH CEDRIC
IPC: A01D78/08
Filed: 2011-11-30
Granted: 2013-11-22
Abstract: The machine has a rotor provided with an arm (16) that comprises two portions (24, 25). The portions of the arm are connected together by a coupling device (27), and an abutment (33) comprises two support portions (35, 36) that are attached to the two portions of the arm, respectively. The support portions respectively comprise two support faces (43, 44) that are tilted with respect to an axis (26). The faces are provided in contact with each other such that a relative immobilization of the two portions of the arm along the axis is enabled in an operational position.
Patent FR-2986769-B1 (FR)
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-02-10
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a heat shield (10) for protecting an object (8) from the heat pervading an engine compartment (3) of a motor vehicle (1), said shield (10) having an outer surface (13) that is to be positioned opposite the component (8), said shield (10) including a lug (17) that is formed so as to project onto the outer surface (13), said lug (17) defining a surface (18) for bearing against the component (8).
Patent FR-2987484-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces pour ensemble immobilier
Inventor: SABBAN GILBERT
IPC: G08C19/00
Filed: 2012-02-29
Granted: 2014-04-04
Abstract: Ensemble immobilier comportant un accès d'entrée (10) muni d'une porte (DO) et donnant accès à des parties communes (20) comportant au moins deux portes (D1, D2, D3, D4), chaque porte étant munie d'un système de verrouillage (44) adapté pour commuter ladite porte entre un état verrouillé et un état déverrouillé, l'ensemble immobilier étant muni : d'un boîtier d'accès (41) comprenant une interface d'entrée d'un code d'identification, d'une unité centrale (40) reliée au boîtier d'accès, de systèmes de commande (45) associés aux systèmes de verrouillage et reliés à l'unité centrale, l'unité centrale stockant une base de données associant, pour chacun d'un ensemble de codes d'identification, une stratégie d'accès comportant des instructions de contrôle des systèmes de commande, l'unité centrale étant adaptée pour transmettre respectivement à chaque système de commande un signal de commande respectif élaboré à partir de ladite stratégie d'accès.
Patent FR-3019235-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur maximisant la puissance generee
Inventor: SAUPE FLORIAN
IPC: F03B13/16
Filed: 2014-04-01
Granted: 2016-03-11
Abstract: L'invention propose d'améliorer le fonctionnement d'un système houlomoteur (1, 2) par un procédé de commande prédictive de la machine de conversion (1) qui maximise la puissance générée en prenant en considération le rendement des conversions énergétiques et une prédiction de la houle (3).
Patent FR-3020664-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour element generateur de fissure et dalle comportant un tel dispositif
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: F24D3/14
Filed: 2014-04-30
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet dispositif support pour élément allongé générateur ou inducteur de fissure dans une dalle, une chape ou un sol en béton coulé, plus particulièrement destiné à former un plancher chauffant électrique ou à eau chaude, ledit dispositif support se présentant sous la forme d'une pièce destinée à reposer sur un support de base, une couche inférieure, un fond ou analogue, à supporter localement l'élément allongé et à être intégrée dans la masse de la dalle, chape ou analogue. Dispositif support (1) caractérisé en ce qu'il est essentiellement constitué de deux parties (5, 6) structurelles et fonctionnelles, comprenant, d'une part, une partie inférieure (5) formant embase et pouvant être montée avec engagement sur les fils ou les conduits du plancher chauffant et, d'autre part, une partie supérieure (6) formant tête et comportant un moyen (8) de maintien d'un élément allongé.
Patent FR-3030993-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage permettant un chauffage rapide et un chauffage lent et doux
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F24H3/12
Filed: 2014-12-23
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant une façade (3) derrière laquelle se trouve un premier corps de chauffe (2) formé par un circuit pour fluide caloporteur et assurant une fonction de chauffage lent et doux, des moyens de pilotage du premier corps de chauffe (2) étant prévus, caractérisé par le fait que l'appareil de chauffage (1) comprend en outre au moins un second corps de chauffe surfacique (4) couplé thermiquement à la façade (3) et assurant une fonction de chauffage rapide, des moyens de pilotage du second corps de chauffe (4) étant également prévus.
Patent FR-3035536-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une impulsion de tension optimale pour programmer une cellule memoire flash
Inventor: COIGNUS JEAN
IPC: G11C16/12
Filed: 2015-04-21
Granted: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une impulsion de tension optimale pour programmer une cellule mémoire flash, ladite impulsion de tension optimale étant définie par une rampe de tension depuis un niveau de tension initial non-nul pendant une durée de programmation. Le procédé comprend les étapes suivantes :         - fournir un jeu de paramètres comprenant une valeur cible de fenêtre de programmation et une valeur cible de courant de drain de la cellule mémoire ;         - mesurer dynamiquement le courant de drain de la cellule mémoire lorsqu'une impulsion de tension de forme rectangulaire est appliquée sur la grille de contrôle ;         - prévoir un transistor équivalent à la cellule mémoire, de sorte que le courant de drain du transistor est égal au courant de drain de la cellule mémoire lorsque l'électrode de grille du transistor est portée à un potentiel égal au potentiel de la grille flottante de la cellule mémoire ;         - mesurer dynamiquement le courant de drain du transistor en fonction du potentiel de l'électrode de grille du transistor ;         - déterminer le potentiel de la grille flottante lors de l'impulsion de tension de forme rectangulaire, à partir de la mesure du courant de drain de la cellule mémoire et de la mesure du courant de drain du transistor ;         - déterminer, respectivement à partir de la valeur cible de courant de drain, du potentiel de la grille flottante lors de l'impulsion de tension de forme rectangulaire et de la valeur cible de fenêtre de programmation, le niveau de tension initial, la pente de la rampe de tension et la durée de programmation, de sorte que le courant de drain de la cellule mémoire pendant l'impulsion de tension optimale soit sensiblement égal à la valeur cible de courant de drain.
Patent FR-3039254-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant des dispositifs d'injection additionnels debouchant directement dans les zones de recirculation de coin, turbomachine la comprenant, et procede d'alimentation en carburant de celle-ci
Inventor: LEPAROUX JULIEN
IPC: F23R3/34
Filed: 2015-07-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: Chambre de combustion (18) pour turbomachine d'aéronef, comprenant une paroi annulaire de fond de chambre (40), une rangée annulaire de systèmes d'injection (42) montés dans la paroi annulaire de fond de chambre (40), chaque système d'injection comprenant une vrille d'entrée d'air (56, 58) et un nez d'injection de carburant principal (54) configurés pour délivrer une nappe de carburant centrée sur un axe d'injection (44) et comprenant une zone de recirculation centrale (62), et une zone de recirculation de coin (64) s'étendant annulairement autour de la zone de recirculation centrale (62), et une pluralité de dispositifs d'injection de carburant additionnels (70) montés dans la paroi de fond de chambre (40) et respectivement configurés pour injecter du carburant (71) directement dans les zones de recirculation de coin (64) respectivement produites par les systèmes d'injection (42).
Patent FR-3029255-B1 (FR)
Title: Roue dentee
Inventor: DAUTERMANN BERND
IPC: F16H55/14
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: Roue dentée (10) avec un corps de base en forme de disque ou cylindrique (11), dans laquelle le corps de base (11) radialement à l'intérieur, comprend un évidement (12) pour le passage d'un arbre (25), dans laquelle le corps de base (11) comprend des dents (13, 14) radialement à l'extérieur, réparties sur la circonférence de ce dernier, et dans laquelle au moins d'un côté du corps de base (11), un élément d'amortissement en forme de disque (17) est raccordé, de manière amovible, à ce dernier de sorte qu'un mouvement relatif provoqué par des charges agissant sur la roue dentée pendant le fonctionnement, est possible entre le corps de base (11) et l'élément d'amortissement (17) respectif.
Patent FR-3052674-B1 (FR)
Title: Un trou de footgolf nomade
Inventor: DI GIOVANNI ALAIN
IPC: A63B67/02
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de jouer au footgolf sur un terrain de golf sans engendrer des travaux de perforation sur le parcours, après utilisation du trou nomade le golf retrouve son parcours initial. Le dispositif est composé d'une semelle (1) sur lequel se trouvent des languettes pivotantes (2), ces languettes permettent le passage du ballon puis elles se referment pour emprisonner le ballon. Le noyau (3) qui se situe au centre de la semelle permet l'adaptation du dispositif sur un trou de golf. Ce noyau (3) accepte dans son centre des drapeaux de golf. Ce dispositif est particulièrement intéressant pour les golfs qui sont réticents aux travaux de perforation et pour les entrainements de cette discipline.
Patent FR-3046605-B1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant un polymere a phases multiples, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L33/08
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide, comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples, qui peut être utilisée en tant que sirop. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé de préparation d'une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples.
Patent FR-3053759-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec une source lumineuse presentant une zone eclairante et une zone communicante
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant une source lumineuse (S) à bâtonnets électroluminescents submillimétriques (11, 12) répartis dans une première zone d'émission (1) et dans une deuxième zone d'émission (2), chacune de ces zones étant activable indépendamment, la première zone d'émission étant agencée de manière à être apte à émettre des rayons lumineux (r1, r2) participant à la formation faisceau lumineux (F), et ladite deuxième zone d'émission étant agencée de manière à être apte à émettre un signal de communication.
Patent FR-3072162-B1 (FR)
Title: <P>PROCEDE DE RECUPERATION DE PROPANE ET D'UNE QUANTITE AJUSTABLE D'ETHANE A PARTIR DE GAZ NATUREL</P>
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de production simultanée de gaz naturel traité et d'un courant riche en propane à partir d'un gaz d'alimentation, comprenant les étapes suivantes : Etape a) : on condense partiellement le gaz d'alimentation ; Etape b) : on sépare le gaz issu de l'étape a) en un premier courant liquide et un premier courant gazeux ; Etape c) : on détend au moins une partie du premier courant gazeux issu de l'étape b) ; Etape d) : on introduit le gaz issu de l'étape c) dans une première colonne à distiller ; caractérisé en ce qu'il comporte l'une ou l'autre des étapes suivantes: Etape f) : pour obtenir des taux d'extraction d'éthane supérieurs à un premier seuil, on condense partiellement au moins une partie dudit premier courant gazeux issu de l'étape b) et on l'introduit dans pot séparateur de phases afin de produire un deuxième courant gazeux et un deuxième courant liquide, au moins une partie dudit deuxième courant gazeux est condensée et introduite dans ladite première colonne à distiller ; - Etape g) : pour obtenir des taux d'extraction d'éthane inférieurs à un deuxième seuil, on récupère une coupe gazeuse en tête de ladite deuxième colonne à distiller, puis on la condense avant de l'introduire dans ladite première colonne à distiller.
Patent FR-3061704-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de remplissage en liquide d'un contenant
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67D7/78
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de remplissage en liquide d'un contenant, caractérisé en ce qu'il comprend : - un embout de distribution (12) d'axe longitudinal comprenant deux conduits de liquide (14) et d'air (16) parallèles à l'axe, - un corps (18) dans lequel l'embout est monté coulissant axialement, le dispositif comprenant un passage qui inclut le conduit de liquide et un passage qui inclut le conduit d'air et, dans chacun des passages, à l'intérieur du corps, un système d'étanchéité (30, 40) comprenant un clapet monté sur un organe élastique et un siège de clapet, le système d'étanchéité étant apte à être ouvert/fermé lorsque le clapet (32, 42) est éloigné de/en contact avec son siège (36, 46), l'embout et/ou les deux systèmes d'étanchéité sont configurés pour que, lors du coulissement axial relatif de l'embout par rapport au corps sous une action extérieure, l'ouverture/la fermeture, des deux systèmes soient gérées indépendamment d'un système à l'autre
Patent FR-3063803-B1 (FR)
Title: Materiau multicouche
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B05D5/06
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: Matériau multicouche thermorégulé caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - Un support - une couche thermorégulée ; - ledit matériau multicouche thermorégulé ayant : • pour des rayonnements de A compris entre 0,25 et 2,5 µm ; un coefficient d'absorption αm ≥ 0,8 ; • et, pour des rayonnements incidents de λ compris entre 7,5 et 10 µm ; un coefficient de réflexion pm : **** ≥ 0,85, lorsque la température T dudit matériau multicouche est ≤ 100 °C ; **** compris entre 0,3 et 0,85, lorsque la température T dudit matériau multicouche est comprise entre 100 et 400°C.
Patent FR-3064366-B1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur de la mise en continuite electrique de deux points d'un dispositif electrique
Inventor: GORDO JULIEN
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un dispositif comprenant un circuit électrique de détection de la mise en continuité électrique de deux points du dispositif, lequel circuit électrique de détection comprend: - une alimentation électrique (S), - un avertisseur (L), - au moins deux points de connexion (M1, P1, M2, P2) au circuit électrique avertisseur, dans lequel circuit électrique de détection, la mise en continuité électrique de deux points de connexion entraine le passage de courant dans l'avertisseur.
Patent FR-3065645-B1 (FR)
Title: Elaboration d'un biomateriau pour le comblement osseux par frittage de poudres composites
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: A61L27/48
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet un biomatériau pour le comblement osseux, constitué de particules composites qui comprennent une phase organique et une phase inorganique. Selon l'invention, les particules composites sont des particules frittées formant un biomatériau tridimensionnel présentant une porosité totale comprise entre 10% et 80%. La présente invention a également pour objet un procédé permettant d'obtenir un tel biomatériau.
Patent FR-3071358-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique a homojonction
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat (1) en silicium cristallin, comprenant : - une première surface (10) ; - une seconde surface (11), opposée à la première surface (10), et recouverte d'au moins un film d'oxyde tunnel (2) ; b) former une couche de polysilicium sur le film d'oxyde tunnel (2) ; c) former une première couche antireflet (4) sur une partie (3a) de la couche de polysilicium de sorte que la couche de polysilicium présente des zones libres, la première couche antireflet (4) étant adaptée pour assurer une barrière à l'oxydation thermique de ladite partie (3a) de la couche de polysilicium (3) ; d) oxyder thermiquement les zones libres de la couche de polysilicium de manière à former une seconde couche antireflet (5) sur lesdites zones libres.
Patent FR-3071531-B1 (FR)
Title: Bouclier de porte blindee pour proteger la serrure de cette porte
Inventor: GUILHOT ANTONIO
IPC: E05B17/20
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: Vantail de porte blindée pour bâtiment comprenant une face à protéger, une serrure logée dans un logement aménagé dans la face à protéger, et un bouclier de protection apte à protéger la serrure contre une attaque par meuleuse d'angle, le bouclier de protection consiste en un élément en sailli, en forme de couronne fermée ou ouverte, tel qu'une demi-couronne ou demi-couronne allongée, plaqué contre la face à protéger, et entourant au moins en partie l'ouverture du logement de la serrure. L'invention s'applique à tout type de portes d'accès, utilisées à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments.
Patent FR-3072185-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage d'un signal de reponse d'un geophone et capteur associe
Inventor: JUDENHERC SEBASTIEN
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: Procédé de filtrage d'un signal de réponse d'un géophone, le géophone présentant un amortissement intrinsèque (m) et une fréquence propre intrinsèque (f0), comportant : - la détermination de l'amortissement intrinsèque (m) et de la fréquence propre intrinsèque (f0) du géophone (S110), comprenant : ? l'alimentation de la bobine avec un courant d'excitation pendant une durée prédéterminée (S111), ? la détermination, à l'aide du signal de réponse du géophone mesuré à la disparition du courant d'excitation, de la fréquence propre intrinsèque et de l'amortissement intrinsèque (S112), la détermination d'un filtre numérique configuré pour modifier une fréquence propre du géophone d'une fréquence propre intrinsèque (f0) à une fréquence propre de consigne (f1) et ajuster le gain du géophone de telle sorte que ledit gain soit sensiblement constant pour des fréquences comprises entre la fréquence propre de consigne (f1) et la fréquence propre intrinsèque (f0), l'application dudit filtre sur ledit signal de réponse du géophone (S130).
Patent FR-3074466-B1 (FR)
Title: Procede de controle de positions lors d’un deploiement du volant d’un vehicule a conduite autonome
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/10
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de contrôle de positions pour le redéploiement automatique d'un volant rétractable motorisé (8), sur un véhicule équipé d'un système de conduite autonome et d'une caméra intérieure (10) tournée vers l'espace du conducteur (2), ce procédé réalisant lors d'un redéploiement du volant (8) pour une conduite manuelle du véhicule, une mesure avec des données venant de la caméra (10) d'une distance entre le volant (8), et le conducteur (2) ou son siège (4), et en cas d'arrivée de cette distance mesurée sur une distance de sécurité minimum il demande un arrêt de la motorisation du volant rétractable (8).
Patent FR-3075567-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pulverisation de produit, notamment de produit phytosanitaire
Inventor: DE RUDNICKI VINCENT
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un système de pulvérisation de produit, notamment de produit phytosanitaire, comprenant des buses (10) de pulvérisation de produit et des moyens (110) générateurs de flux d'air, caractérisé par le fait que les moyens générateurs de flux d'air comprennent une sortie (112) en forme de fente adaptée pour générer un flux d'air (102) sous forme d'une lame d'air continue produite latéralement à côté des jets (12) issus des buses de pulvérisation (10), constituant un rideau de confinement du produit pulvérisé, infranchissable par le produit pulvérisé, sans interférer avec la propulsion de ce produit en sortie desdites buses (10).
Patent FR-3078783-B1 (FR)
Title: Procede de localisation haute resolution d'une cible selon un axe vertical, notamment pour son guidage et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le procédé comporte une première phase de traitement dans laquelle on mesure la fréquence Doppler, la distance radiale, la vitesse radiale et l'angle d'élévation de ladite cible à chaque cycle de détection dudit radar, et une deuxième phase de traitement, appliquant le principe de l'antenne synthétique inverse, où de façon itérative : - on génère une suite de signaux synthétiques à partir des fréquences Doppler mesurées à chaque cycle de détection dudit radar, chaque signal étant fonction de l'exponentielle complexe de la variation de phase liée à la fréquence Doppler pendant la durée dudit cycle de détection ; - on génère un ensemble de répliques à chaque signal de ladite suite de signaux en fonction d'un ensemble d'hypothèses angulaires autour de l'angle d'élévation mesuré dans le cycle de détection du dernier signal de ladite suite, chaque réplique étant fonction d'une hypothèse angulaire ; - on établit un ensemble de corrélations entre chacune desdites répliques et les signaux de ladite suite, pris deux à deux ; - on sélectionne la réplique donnant la corrélation maximum dans ledit ensemble de corrélations, l'hypothèse angulaire correspondant à ladite réplique étant retenue comme valeur affinée de l'angle d'élévation de ladite cible.
Patent FR-3077990-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'orientation d'une fixation de chaussure sur une planche de surf des neiges
Inventor: GARNERONE REMI
IPC: A63C10/18
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de l'orientation d'une fixation de chaussure sur une planche de surf des neiges comprenant: - une platine destinée à être fixée à la planche, - une bague montée mobile en rotation par rapport à la platine, autour d'un axe de rotation vertical, - la bague est en prise avec la fixation de sorte que la rotation de ladite bague entraîne la rotation de ladite fixation pour un ajustement angulaire de ladite fixation par rapport à la planche, - au moins un moyen de verrouillage assure l'immobilisation de la bague par rapport à la platine selon un angle d'orientation ajustable, ○ le moyen de verrouillage est monté mobile entre : ▪ une position de verrouillage où il assure l'immobilisation de la bague par rapport à la platine, et ▪ une position de déverrouillage où il autorise une rotation de la bague autour de l'axe de rotation et un ajustement angulaire de la fixation par rapport à la planche, ○ le déplacement du moyen de verrouillage entre la position de verrouillage et la position de déverrouillage est assuré par un actionneur pilotable à distance, lequel actionneur est piloté en réponse à la réception d'un signal de commande émis depuis un émetteur.