baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110843-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un alcool gras solide et un diol ; procédé de traitement cosmétique et utilisation
Inventor: KERMOAL PASCALE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: Composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique sulfaté,       un alcool gras solide et un diol ;       procédé de traitement cosmétique et utilisation La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant un tensioactif anionique sulfaté, de préférence ayant au moins une chaine alkyle en C14, un alcool gras solide et un diol, avec un rapport pondéral diol : tensioactif anionique sulfaté supérieur ou égal à 1.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l’utilisation de ladite composition pour le conditionnement des matières kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-3110868-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d’un produit fluide et flacon de produit fluide associe
Inventor: PRUVOST THOMAS
IPC: B05B11/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une tête de distribution (2) d’un produit fluide comprenant :   - un poussoir (5) actionnable manuellement, ledit poussoir (5) étant configuré pour se déplacer entre une position haute (PH) et une position basse (PB),   - une buse (10) de distribution du produit faite d’un matériau en matière élastique,  ladite tête de distribution (2) étant configurée pour que, lors du déplacement du poussoir (5) entre la position haute (PH) et la position basse (PB), la buse (10) passe d’une position fermée dans laquelle ladite buse (10) est étanche à une position ouverte autorisant la distribution dudit produit par déformation de ladite buse (10) sous l’effet d’une contrainte exercée par le support (4) et/ou d’un relâchement d’une contrainte exercée par le poussoir (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3096787-B1 (FR)
Title: Procédé, système et appareil pour la détection d’espaces vides dans des structures de support dotées de régions de broches
Inventor: GHAZEL MOHSEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé, système et appareil pour la détection d’espaces vides dans des structures de support dotées de régions de broches La présente invention concerne un procédé (400) de détection d’espaces vides sur une structure de support comportant : l’obtention (405), sur une unité de commande d’imagerie, (i) d’une pluralité de mesures de profondeur représentant la structure de support selon un cadre commun de référence, et (ii) d’une pluralité d’indicateurs d’étiquette, définissant chacun une position d’étiquette dans le cadre commun de référence ; pour chacun des indicateurs d’étiquettes : la classification (410) de l’indicateur d’étiquette, soit comme étiquette de broche, soit comme étiquette de gondole, sur la base d’une partie des mesures de profondeur sélectionnées selon la position d’étiquette, et d’une partie des mesures de profondeur adjacentes à la position d’étiquette ; la génération (415) d’un espace de recherche d’article dans le cadre commun de référence, selon la classe de l’indicateur d’étiquette ; et la détermination (420), sur la base d’un sous-ensemble des mesures de profondeur au sein de l’espace de recherche d’article, permettant de savoir si l’espace de recherche d’article contient un article.  Fig. 4
Patent FR-3101308-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule, ayant une fonction pour effectuer une conduite automatisée sur voie par maintien d’une vitesse de véhicule définie lorsqu'il n'y a pas d'autre véhicule qui précède dans la voie de circulation du véhicule, et par maintien d’une distance intervéhicules définie lorsqu'il y a un autre véhicule qui précède, une fonction pour effectuer un changement de voie automatisé vers une voie voisine lorsqu'il n'y a pas d’autre véhicule dans une zone prédéterminée dans la voie voisine, une fonction pour notifier à un conducteur l'arrêt des fonctions et une demande de prise en charge des manœuvres lorsqu'une défaillance du système survient pendant le fonctionnement des fonctions, et une fonction d'évacuation du véhicule vers un accotement routier lorsque le conducteur ne peut pas prendre en charge les manœuvres lors de la notification. Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3116243-B1 (FR)
Title: Système de réglage et de verrouillage d’une glissière
Inventor: TIMON MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-10-07
Abstract: Système (1) de réglage et de verrouillage d’une glissière pour véhicule automobile comportant :- ladite glissière (2) présentant un axe de coulissement, comportant un couple d’éléments comprenant un premier élément de glissière (3) et un deuxième élément de glissière (4) configurés pour coulisser l’un par rapport à l’autre suivant ledit axe de coulissement,- un système de verrou (5) comprenant :-- un support (50), solidaire du premier élément de glissière (3),-- des organes de blocage (51,52), montés mobiles par rapport au support (50), configurés pour passer d’un état de déverrouillage (Ed) libérant le coulissement entre le premier élément de glissière (3) et ledit second élément de glissière (4) jusqu’à un état de verrouillage (Ev) dans lequel les organes de blocage engagent avec des ouvertures de réglage (40) solidaires du deuxième élément de glissière, et selon un séquence de verrouillage déterminée assurant un verrouillage, puis un rattrapage de jeu.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127337-B1 (FR)
Title: Batteries à circulation avec un négolyte à base de viologène et d’un solvant hydro-alcoolique.
Inventor: GUILLET FRANÇOIS
IPC: H01M8/18
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système électrochimique à circulation comprenant un posolyte et un négolyte dans lequel ledit négolyte comprend un composé viologène et au moins un sel support, dans une solution hydroalcoolique comprenant plus de 50% d’eau et comprenant au moins 5% d’alcool en volume, ledit alcool étant miscible dans l’eau dans les proportions choisies.  Figure 1 à publier
Patent FR-2255172-B1 (FR)
IPC: B31B50/44
Filed: 1974-11-25
Granted: 1979-02-23
Abstract: A device for shaping and transferring the understrip for a packet of the hinge lid type. The device comprises an oscillating and axially moving arm for transferring blanks for understrips, one at a time, from an area of production thereof toward and into an understrip shaping and receiving station and onto a conveyor belonging to the wrapping line and provided with a plurality of compartments which halt in succession in the shaping and receiving station. While the transfer takes place the understrips are U-shaped, and additionally shaped to make them ready for use on the wrapping line.
Patent FR-2571630-B1 (FR)
Inventor: HAMMARSKOG BJORN
IPC: B01D50/00
Filed: 1985-04-11
Granted: 1990-07-13
Abstract: The invention relates to a method and a plant for cooling gases and removing dust from them. In a first step after saturation with water vapour, the gas is brought to accelerate, additional water being simultaneously added to the dust particles in the gas, whereupon the gas flow thus loaded is brought to pass over the surface of the water in a first sedimentation container (1) so that the majority of the dust content is released to the sump in the sedimentation container (1). The gas flow is thereafter subjected to final cleaning and cooling in a second step, through direct contact with water, whereupon the water utilized in this manner, possibly via a second sedimentation container (2), is wholly or partially returned to the first step.
Patent FR-2592718-B1 (FR)
Inventor: PICARD PIERRE
IPC: H05B37/03
Filed: 1986-01-09
Granted: 1988-08-26
Abstract: With the aid of a photocomponent (10), the possible radiation emitted by the said source during a period in which it is live, is detected. A malfunction signal is transmitted over the supply line of the source in the absence of detected radiation. The said malfunction signal is picked up at a point of the line remote from the said source.
Patent FR-2597807-B1 (FR)
Inventor: GIRERD MARC
IPC: B66F9/00
Filed: 1986-04-24
Granted: 1990-11-02
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00137 Sec. 371 Date Dec. 14, 1987 Sec. 102(e) Date Dec. 14, 1987 PCT Filed Apr. 23, 1987 PCT Pub. No. WO87/06570 PCT Pub. Date Nov. 5, 1987.An improved roll-on, roll-off handling device is provided adapted to lift one end of a container and to maintain it in the raised position during handling and displacement of the container, said device comprising a chassis; a wheel system for supporting the chassis upon the ground; a carriage mounted on said chassis and displaceable along the longitudinal axis of said chassis; an apron removably attachable to one face of a container; a jack for pivotally displacing said apron with respect to said chassis and for moving said carriage and said chassis with respect to each other along the longitudinal axis of said chassis, whereby a container can move from a position in which said container rests on the ground with the chassis in a tilted position to a raised position in which said end of the container is raised and overlies part of the chassis.
Patent FR-2603888-B1 (FR)
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: A61K31/22
Filed: 1986-09-16
Granted: 1990-12-21
Abstract: Cycloaliphatic alcohol derivatives of formula: in which: R denotes a natural amino acid residue, Y denotes hydrogen or an acetyl, propionyl or benzoyl radical or forms with R a 2-pyrrolidinone ring A denotes a cycloaliphatic radical, and processes for obtaining them. These compounds can be employed as medications, especially in the disorders of lipidaemia, cholesterolaemia and in the treatment of the ailments resulting therefrom.
Patent FR-2696425-B1 (FR)
Inventor: TRIADU ALAIN
IPC: B65F1/14
Filed: 1992-10-06
Granted: 1994-12-02
Abstract: This is a refuse receptacle comprising a removable container (1) articulated on a fixed container holder (5) and locked to it in a vertical use position. According to the invention, the container holder has the form of a hollow, enveloping shell in which the container is received over a part of its depth. This container is equipped at the top rear part with a band (33) which has to interact with an inner wall (44a) of the container holder. As for the container holder, it preferably carries at its base articulation means for the container consisting of a beam connecting together its two lateral flanks and from which two vertical ribs (41), laterally limiting a space reserved for the means (13) for vertically holding the container holder, rise up.
Patent FR-2697744-B1 (FR)
Inventor: HOPF CHRISTOPH HERRN OA DR MED
IPC: A61B17/70
Filed: 1992-11-10
Granted: 1995-03-03
Abstract: The instrumentation comprises at least two blocks (1) adapted to transversely interconnect two rigid rods (2, 3) axially slidable in these blocks which are provided with bone anchorage screws (7, 8) suitably oriented and slides (4, 5) which are slidable in longitudinal recesses (6, 7) receiving the respective rods (2, 3) which may be in this way clamped by the slides after the latter have been completely closed. Each block (1) has in the transverse direction from the anterior part to the posterior part a curved general shape corresponding to the antero-lateral anatomy of the vertebral bodies, the interior surface being consequently concave while the exterior surface is convex. The instrumentation obtained by the assembly of two blocks (1), anchorage screws and stiffening rods (2, 3) forms a very stable rectangular structure restoring the axial continuity of the vertebral column, avoiding correction losses and facilitating the consolidation of the bone graft.
Patent FR-2708263-B1 (FR)
Inventor: PIERRE RICHARD
IPC: C04B20/00
Filed: 1994-03-10
Granted: 1995-10-20
Abstract: A metal fiber concrete composition for molding a concrete element, the composition being essentially constituted by a Portland cement, granular elements, fine elements for pozzolan reaction, metal fibers, a dispersing agent, optionally other additives, and water. The preponderant granular elements have a maximum grain size D of not more than 800 micrometers. The preponderant metal fibers have individual lengths 1 lying in the range 4 mm to 20 mm. The ratio R of the mean length L of the fibers divided by said maximum size D of the granular elements is not less than 10. The amount of preponderant metal fibers is such that the volume of preponderant metal fibers lies in the range 1.0% to 4% of the volume of the concrete after setting.
Patent FR-2718460-B1 (FR)
Inventor: BOUDET ALAIN
IPC: C12R1/91
Filed: 1994-04-11
Granted: 1996-05-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00465 Sec. 371 Date Feb. 24, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 24, 1997 PCT Filed Apr. 11, 1995 PCT Pub. No. WO95/27790 PCT Pub. Date Oct. 19, 1995DNA sequences comprising, as coding region, all or part of the nucleotide sequence coding for an mRNA coding for a cinnamoyl CoA reductase (CCR), or all or part of the complementary nucleotide sequence thereof and coding for an anti-sense mRNA capable of hybridizing with the above-mentioned mRNA. The invention also concerns the use of said sequences for carrying out methods of regulation of plant lignin biosynthesis.
Patent FR-2751663-B1 (FR)
Inventor: ORENGA SYLVAIN
IPC: C12Q1/37
Filed: 1996-07-29
Granted: 1998-10-02
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01415 Sec. 371 Date Apr. 27, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 27, 1998 PCT Filed Jul. 29, 1997 PCT Pub. No. WO98/04735 PCT Pub. Date Feb. 5, 1998The method consists in the use of one compound of formula: X-NH-R in which X represents one 5-bromoindole-3-yle group and R represents the acyl radical of one amino acid selected between leucine and alanine, as tracer for demonstrating, by the formation of a colored product, a peptidase activity in a culture of micro-organisms.
Patent FR-2756278-B1 (FR)
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: C07C45/67
Filed: 1996-11-22
Granted: 1998-12-31
Abstract: The present invention concerns a process for the preparation of a 4-hydroxybenzaldehyde and its derivatives. More particularly, the invention concerns the preparation of 3-methoxy-4-hydroxybenzaldehyde and 3-ethoxy-4-hydroxybenzaldehyde, respectively known as vanillin and ethylvanillin. The process for the preparation of a 4-hydroxybenzaldehyde and its derivatives is characterized in that it consists of selectively oxidising, to a carboxy group, the group in the 2 position with respect to the hydroxyl group, present in the phenolic compounds in a mixture comprising at least a phenolic compound (A) carrying formyl and/or hydroxymethyl groups in the 2 and 4 position, a phenolic compound (B) carrying a formyl or hydroxymethyl group in the 4 position, a phenolic compound (C) carrying a formyl or hydroxymethyl group in the 2 position, resulting in a mixture comprising a 3-carboxy-4-hydroxybenzaldehyde, a 4-hydroxybenzaldehyde and a 2-hydroxybenzoic acid, which then undergoes a decarboxylation operation to produce the 4-hydroxybenzaldehyde and a phenol which can optionally be recycled.
Patent FR-2788207-B1 (FR)
Inventor: JOUIN PATRICK
IPC: A47C17/16
Filed: 1999-01-12
Granted: 2001-02-09
Abstract: The bed is formed from three panels (2,3,4) that are articulated such that they can be folded to form a seat. The arm rest for the chair is formed from an L shaped bracket (14) that protrudes through a cut out in the center panel and is attached to the third panel. When the bed is deployed, the bracket forms the rear support legs of the bed.
Patent FR-2788858-B1 (FR)
Inventor: ENRICO MARC
IPC: G01S13/76
Filed: 1999-01-22
Granted: 2001-03-02
Abstract: Transponders in a system execute commands issued by an interrogator. The interrogator sends out interrogation signals, and a transponder answers with a start signal. The interrogator then modifies its interrogation signal and this causes the answering transponder to send an identification signal and the other transponders to be silent for a time period. The interrogator subsequently sends a second modification of the interrogation signal and a command which causes the other transponders to remain silent for a period of time, and the answering transponder to execute the command. Repeated modified interrogation signals and additional commands can be sent so that the other transponders remain silent while the answering transponder executes the commands. After a certain time following the last modified interrogation signal and executed command, the transponders return to the non-silent state. Time is measured by local counters in each transponder.
Patent FR-2800108-B1 (FR)
Inventor: ORSINI PIERRE
IPC: B29C65/00
Filed: 1999-10-26
Granted: 2002-01-11
Abstract: Sandwich panels comprising a central core of rigid expanded plastic material (5) held between rigid facings (6a,6b) are placed corner to corner and assembled by adhering adjacent corners to obtain a rigid wall (3) composed of several panels. The zones (Z1) of the panel's external face extending on either side the assembly plane (a-a) are then covered with a reinforced adhesive resin (2).  After hardening this resin forms a rigid reinforcing layer and an additional means for assembling panels. On the internal surfaces of the consolidated wall a coating material (4) is laid. An Independent claim is also included for the sandwich panel obtained by this method.
Patent FR-2800680-B1 (FR)
Inventor: HAZARD LAURENT
IPC: B60L5/19
Filed: 1999-11-10
Granted: 2003-01-17
Abstract: The assembly comprises a pantograph (4) and a pantograph support (7) which in turn comprises a fixed chassis (8) mounted on the train roof (2) supporting a mobile chassis (9) supporting the pantograph. The mobile chassis is supported by two lateral pendulum supports (14) which have a concave transverse profile facing towards the interior of the assembly. Each support comprises a U-shaped bracket (15) secured to the fixed chassis at two points on each end of the bracket and a support at the mid point (20) of the bracket.
Patent FR-2801512-B1 (FR)
Inventor: JOUBERT DES OUCHES PASCAL
IPC: A63C10/18
Filed: 1999-11-30
Granted: 2001-12-21
Abstract: Interface plate (1) intended to be inserted between a snowboard binding and the upper face of a snowboard, and which comprises:an essentially circular central zone (2) through which the screws (38) for attaching the binding to the board can pass;two outer zones (3, 4) of a width smaller than the diameter of the central zone (2), arranged symmetrically with respect to the central zone (2), and of which the ends furthest from the central zone (2) act as supports for diametrically opposed zones of the binding so as to transmit the forces exerted from the binding to the board only at said outer zones (34) which are advantageously located near to the edges (9, 10).
Patent HU-223170-B1 (HU)
Title: Adjustable magnetic coupler
Inventor: LAMB KARL J
IPC: H02K49/06
Filed: 1998-02-20
Abstract: An adjustable coupler has a group of magnet rotors with permanent magnets separated by air gaps from non-ferrous conductor elements presented by a group of conductor rotors. The air gaps are adjusted by axial movement of one of the groups relative to the other to vary the slip of the coupler and control the load speed under varying load conditions. <IMAGE>
Patent HU-220935-B1 (HU)
Title: Device for locking and unlocking the lid of a cash register-controlled money chest
Inventor: BURCHART JOACHIM
IPC: E05B65/46
Filed: 1998-09-11
Abstract: The invention relates to a device for locking and unlocking the lid of a money chest which is controlled by a cash register. During use, the money chest is placed on or fixed onto a stationary base piece. The inventive device comprises a bolt which is mounted on the money chest housing and can be moved between a locked and an unlocked position. The device furthermore comprises a locking element, actuated by means of a lock, for moving the bolt. This locking element can also be switched between an active and an inactive position. The keyhole of the lock is covered when the money chest is placed on the base piece.
Patent HU-225283-B1 (HU)
Inventor: FUELOEP JOZSEFNE
IPC: A01H5/10
Filed: 2001-12-20
Abstract: A találmány tárgya étkezési és takarmány szója, fajtaneve: Boróka,amely a Maple Arrow x McCall keresztezésből származik és a Bólyi 38szójafajtához hasonlít. Az összehasonlító fajtától különbözik azonbanabban, hogy szárának fonalasodása hiányzik, levelei sötétzöldek,oldalsó levélkéinek szélessége közepes/széles, hüvelyeközépbarna/sötétbarna és magjának felülete matt. Továbbijellegzetessége még, hogy hypokotiljának antociános színeződéseközepes/sötét, növekedési típusa indeterminált, magasságaszárazéréskor közepes, szőrei vörösesbarna, virágai lila/lilásrózsaszínűek valamint a maghéja sárga, magjának köldöke sötétbarnaszínű. A McCall szójafajtánál néhány nappal később érő, szárszilárd,jó termőképességű, magja éréskor nem pereg. Ó
Patent HU-227464-B1 (HU)
Title: Financial transaction system, data source to the system, as well as method of executing a financial transaction
Inventor: CHAMBERLIN JOHN
IPC: G06Q20/00
Filed: 2001-03-05
Abstract: A financial transaction system (130) and method for providing banking and financial services via wireless devices (110) over a financial data network (150).
Patent HU-228873-B1 (HU)
Title: Hcv antigen/antibody combination assay
Inventor: CHIEN DAVID Y
IPC: C07K19/00
Filed: 2001-06-14
Abstract: The invention relates to a method of detecting HCV infection in a biological sample, the method comprising providing an immunoassay solid support, comprising an HCV anti-core antibody, an antigen comprising an HCV NS3/4a epitope, and an HCV multiple epitope fusion antigen, that can detect both HCV antigens and antibodies present in a sample. The invention also includes polynucleotides encoding multiple epitope fusion antigens for use in the assay, recombinant vectors and host cells comprising such polynucleotides, and methods of producing the multiple epitope fusion antigens.
Patent HU-222962-B1 (HU)
Inventor: HOERMANN THOMAS J
IPC: E05F15/00
Filed: 1997-04-01
Abstract: A találmány tárgya kapu nyitó és záró helyzet között fej felettmozgathatóan megvezetett kaputáblával, különösen felhúzható, lamellás,háló-, redőnyös, bukó- vagy billenőkapu, az egyik végén a kaputábláhozkapcsolt és a másik végén helyhez kötötten rögzített egy vagy többcsavarrugóegységgel ellátott súlykiegyenlítő szerkezettel, és amelycsavarrugóegységek vagy legalább azok egyike legalább két,párhuzamosan tartott belső és külső rugókból van kialakítva, és ahol akoaxiálisan elrendezett, a rugótengely irányába eltérően tekercseltbelső rugók külső átmérője kisebb, mint a külső rugók belső átmérője,azaz a szomszédos rugók rugómenete egymást keresztezően van kiala-kítva. A találmány szerinti kaput az jellemzi, hogy a csavarrugók (17,18) a rugalmas erőtároló alakváltozás irányában húzórugóként vannakkialakítva, és az egyik csavarrugóegységet (16) alkotó két,koaxiálisan elhelyezett csavarrugó (17, 18) csavarvonalban végződővégén a közös végződése egy közös tartóelemre (31) tolhatóan vankialakítva, és amely tartóelemnek (31) a csavarrugó felé forduló, abelső rugó (17) felvételére szolgáló keskenyebb tartószakasza (32) ésa belső rugótól (17) elfordulóan csatlakozó, a külső rugó (18)felvételére szolgáló szélesebb tartószakasza (33) van, és amelytartószakaszok (32, 33) az oldalaikon (47) kampó alakban visszahajlóanvannak kialakítva, továbbá a csavarrugók (17, 18) feltolt, tekercselt(17) lehúzás ellen biztosító kiugrásokkal (34) vannak ellátva, továbbáa közös hordozótagon (30) a rugóegységek (16) számával azonos számútartóelem (31, 31', 31'') van kialakítva. ŕ
Patent JP-2936323-B1 (JP)
Title: 磁気リング
IPC: A61N2/08
Filed: 1998-03-03
Granted: 1999-08-23
Abstract: 【要約】
【課題】貴金属類の持つ装飾性を持つ指輪でありなが ら、指の周囲に磁気を作用させることができ、指に磁力 を作用させて医療効果を発揮させることが可能な磁気リ ングを提供しようとするものである。
【解決手段】指輪のリング部分の円周方向に沿って長尺 の磁性体を配置し、その周囲を装飾性金属類で被覆して リング部分を形成した上、内蔵した長尺の磁性体に着磁 したことを特徴とする磁気リング。