baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072170-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour la detection, en continu, de defauts dans une section de canalisation et systeme de surveillance equipe d’au moins deux dispositifs de surveillance
Inventor: HUSS GERARD
IPC: G01M3/40
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance pour la détection, en continu, de défauts dans une section de canalisation ainsi qu'un système de surveillance comportant au moins deux dispositifs de surveillance, selon l'invention, le dispositif de surveillance comprend : - des moyens d'injection aptes à générer un courant électrique au niveau d'une première extrémité de section de la canalisation, - au moins un poste de soutirage au niveau de la seconde extrémité de section de la canalisation, permettant l'évacuation du courant injecté via une mise à la masse, - un boîtier de contrôle avec des moyens de mesure d'au moins une composante du courant reçu par le poste de soutirage et des moyens d'analyse pour détecter, à partir des mesures obtenues par les moyens de mesure, une variation de la composante reçue correspondant à un type de défaut de la canalisation.
Patent FR-3078781-B1 (FR)
Title: Methode d'isolement et de detection de cellules souches cancereuses
Inventor: CARRE VINCENT
IPC: G01N33/543
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation in vitro d'au moins une lectine pour le marquage de cellules souches cancéreuses d'organes cibles de cancers hormono-dépendants, choisie parmi les lectines Maackia amurensis lectin II (MAH-II), Euonymus europaeus lectin (EEL), Psophocarpus tetragonolobus lectin I (PTL-I) et Griffonia Simplicifolia lectin II (GSL-II), pour obtenir des cellules souches cancéreuses d'organes cibles de cancers hormonodépendants marquées, dans un échantillon biologique. notamment au moins deux lectines choisies parmi MAH-II, EEL, PTL-I et GSL-II, en particulier les deux lectines MAH-II et EEL.
Patent FR-3087543-B1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un sonar actif a large bande spectrale d'emission et systeme sonar
Inventor: GOUDEAU JEAN PHILIPPE
IPC: G01S15/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé d'utilisation d'un sonar actif (31) comprenant une antenne acoustique (37) présentant une bande passante continue ayant une largeur spectrale d'émission d'au moins deux octaves et un système électronique de génération de signaux de pilotage de ladite antenne acoustique (36), le procédé comprenant :     - la sélection dynamique d'une pluralité de modalités de fonctionnement ou d'opération sonar distinctes, utilisant chacune une fraction différente de la bande passante d'émission de l'antenne acoustique, appelée canal; et     - l'utilisation du système électronique pour générer une pluralité de signaux de pilotage de ladite antenne acoustique correspondant aux modalités de fonctionnement sélectionnées, ledit système électronique étant adapté pour permettre au sonar de fonctionner selon une pluralité de modalités d'opération indépendantes et simultanées.     Et système sonar (31) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3087915-B1 (FR)
Title: Dispositif anticollision, systeme avionique de protection, procede d'anticollision et programme d'ordinateur associes
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G06F7/24
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif anticollision (10, 38) d'un aéronef comprenant une pluralité de capteurs (S1, S2,..., Si,...SN), la pluralité de capteurs comprenant au moins deux capteurs (Si, Sj) distincts, chaque capteur étant propre à délivrer respectivement son propre ensemble de données captées en fonction de la proximité d'au moins une obstruction, le dispositif anticollision (10, 38) comprenant :     - au moins un module d'uniformisation (12) de données propre à transformer au moins un ensemble de données captées (Eci) en un ensemble de données banalisées (Ebi) correspondant, chaque ensemble de données banalisées (Ebi) associé respectivement à au moins un capteur (Ci) étant formé d'une pluralité de types de données identiques d'un ensemble de données banalisées à l'autre,     - un module de traitement (14) de données propre à générer, à partir desdits ensembles de données banalisées (Eb1, Eb2,.... Ebi,...EbN), au moins une information représentative de la présence ou de l'absence d'obstruction(s).
Patent FR-3079779-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'amortisseurs de vehicule au passage d'un dos d'ane
Inventor: KOBIELA GREGORY
IPC: B60G17/018
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le procédé de pilotage d'amortisseurs de véhicule au passage d'un dos d'âne, comprend des étapes consistant à : - positionner (105) un courant électrique (iav) de pilotage d'amortisseur avant sur une première valeur de courant (iz2) maximale à détection (103) d'un rampant montant de dos d'âne pour obtenir un coefficient d'amortissement élevé sur les roues avant ; - positionner (111) le courant électrique (iav) de pilotage d'amortisseur avant sur une deuxième valeur de courant (iz3) inférieure à la première valeur de courant (iz2) dès que le véhicule (10) a parcouru (108) après détection (103) du rampant montant, une première distance (X1) représentative d'une longueur du rampant montant, pour obtenir un coefficient d'amortissement moins élevé sur les roues avant.
Patent FR-3083108-B1 (FR)
Title: Utilisation de derives c-glycosides 5-oxazolidine-2,4-diones a titre d’agent hydratant de la peau »
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07D413/04
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique à titre d'agent d'hydratation des matières kératiniques, de préférence la peau, d'un ou plusieurs dérivés C-glycosides 5-oxazolidine-2,4-diones répondant à la formule (I) suivante, ainsi que leurs solvates et/ou leurs isomères (optiques, géométriques, tautomères) et/ou leurs sels :
Patent FR-3084089-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en materiau composite a resistance au cisaillement amelioree
Inventor: GRELIN HERVE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une texture fibreuse (100) en forme de bande comprend une première portion (P1) s'étendant suivant une direction longitudinale (X) entre une partie proximale (110) et une partie intermédiaire (PI). Une ou plusieurs couches de fils ou torons de chaîne présentes du côté d'une face interne (F1) de la texture fibreuse (100) comporte au moins en partie des fils ou torons en fibres de verre, les fils ou torons des autres couches de fils ou torons de chaîne comportant des fils ou torons en fibres de carbone. La texture fibreuse (100) comprend en outre une deuxième portion (P2) s'étendant suivant la direction longitudinale entre la partie intermédiaire (PI) et une partie distale (120) de la texture fibreuse. Une ou plusieurs couches de la pluralité de couches de fils ou torons de chaîne présentes du côté d'une face externe (F2) de la texture fibreuse (100) comportant au moins en partie des fils ou torons en fibres de verre, les fils ou torons des autres couches de la pluralité de couches de fils ou torons de chaîne comportant des fils ou torons en fibres de carbone. Les fils ou torons de chaîne sont continus sur toute la longueur (Lioo) de la texture fibreuse (100).
Patent FR-3086887-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage a deformation elastique avec un bouchon permettant une fermeture etanche
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/06
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-05-21
Abstract: Il est divulgué une valve de gonflage à déformation élastique avec un bouchon permettant une fermeture étanche. En particulier, le profil du corps de la valve est adapté de manière à former, lorsque le bouchon est fermé, un contact étanche entre la base dudit bouchon et une zone de contact du corps de valve. Le contact étanche est obtenu par le fait que, au niveau de la zone de contact entre le bouchon et le corps de valve, ce dernier présente, suivant sa direction radiale, une surépaisseur du revêtement élastique, que le bouchon écrase suivant la direction longitudinale de la valve.
Patent FR-3087391-B1 (FR)
Title: Ensemble d'affichage pour vehicule
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60K37/04
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'affichage (20) pour véhicule (12) comprenant : - un panneau de garnissage (22) du véhicule (12), - un dispositif d'affichage (24) fixé au panneau de garnissage (22), le dispositif d'affichage (24) définissant une surface d'affichage (28) et un axe normal passant par un centre de la surface d'affichage (28), Le dispositif d'affichage (24) est monté mobile en rotation entre une pluralité de positions par rapport au panneau de garnissage (22) autour d'un axe de rotation formant un angle non nul avec l'axe normal dans toutes les positions du dispositif d'affichage (24).
Patent FR-3087004-B1 (FR)
Title: Dispositif de camouflage amovible
Inventor: SACCONE JULIEN
IPC: F41H3/00
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-04-01
Abstract: Le dispositif est composé d'une partie mâle (A) solidaire du support à camoufler, comportant une première surface (1) interne destinée à être positionnée sur un support (5) à camoufler et une seconde surface (1') externe à l'opposée de la première surface (1) associée à des moyens d'accrochage rapide, et d'une partie femelle (B) amovible, comportant une première surface (7) interne associée à des moyens d'accrochage rapide (6') inverses des moyens d'accrochage rapide (6), et une seconde surface (7') externe à l'opposée de la première surface (7) recevant la pièce de camouflage.
Patent FR-3077672-B1 (FR)
Title: Réseau phasé acoustique à angle de faisceau réduit
Inventor: WANIS PAUL
IPC: G10K11/18
Filed: 2019-02-01
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un transducteur acoustique et un procédé de génération de faisceaux d’émission et de réception acoustiques sont décrits. Le système inclut une pluralité d’éléments transducteurs agencés pour former un réseau, où les éléments sont reliés électriquement en groupes qui fonctionnent à la même phase électrique, où les phases de groupes adjacents d’éléments diffèrent d’entre environ 50 et 70 degrés et un circuit de formation de faisceaux où les signaux d’émission et de réception sont commandés avec des décalages de phase appropriés pour maintenir la différence de phase d’entre environ 50 et 70 degrés entre les groupes adjacents. Le transducteur obtenu génère des faisceaux d’émission et de réception qui sont inclinés nominalement de moins d’environ 30 degrés par rapport à un axe normal planaire du réseau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097875-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir la corrosion et/ou la tribocorrosion des pièces métalliques dans un moteur
Inventor: NEVILLE ANNE
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir la corrosion et/ou la tribocorrosion des pièces métalliques dans un moteur Composition lubrifiante comprenant :  - au moins une huile de base ; et  - de 0,1 % à 30 % en masse d’un composé ester phosphoré de formule (A) :  dans laquelle s vaut 0 ou 1 ; et les radicaux X représentent, indépendamment les uns des autres, des groupements -OR’ ou R’, où R’ représente un hydrogène ou un groupement hydrocarboné, linéaire ou ramifié, ayant de préférence de 1 à 36 atomes de carbone, sous réserve que :   lorsque s vaut 0, les trois radicaux X représentent des groupements -OR’ et que,   lorsque s vaut 1, au moins deux des trois radicaux X représentent des groupements -OR’.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3098906-B1 (FR)
Title: Matrice de pixels d'un capteur de motif thermique, capteur associé avec lignes de chauffe en serpentin
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne une matrice de pixels d’un capteur de motif thermique comprenant plusieurs lignes et plusieurs colonnes de pixels, ladite matrice comprenant :- un élément thermique actif formé par un matériau thermosensible disposé entre une couche inférieure et une couche supérieure, la couche inférieure étant constituée d’une pluralité de premières pistes en matériau électriquement conducteur et s’étendant selon une première direction, lesdites premières pistes formant des colonnes de pixels ;- un élément chauffant, disposé sur l’élément thermique actif et formant un tracé en forme de serpentin, ledit élément chauffant étant constitué par une pluralité de deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6) en matériau électriquement conducteur et des tronçons (w1, w2, w3, w4, w5, w6) de connexion en matériau électriquement conducteur connectées aux extrémités des deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6), lesdites deuxièmes pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6) s’étendant dans une deuxième direction différente de la première direction et formant des lignes de pixels, les deuxièmes pistes étant connectées à l’exception des première et dernière deuxième pistes (L1, L2, L3, L4, L5, L6), par leurs extrémités respectives à une des extrémités d’une deuxième piste précédente et d’une deuxième piste suivante par l’intermédiaire dédits tronçons (w1, w2, w3, w4, w5, w6) de connexion, la première et dernière deuxième pistes ayant une extrémité libre connectée à un tronçon de connexion. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3099893-B1 (FR)
Title: Fenêtre formant issue de secours de véhicule de transport public
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D25/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-07-29
Abstract: Fenêtre formant issue de secours de véhicule de transport public Fenêtre (14) formant issue de secours de véhicule de transport public (10), comprenant un vitrage (16), caractérisée en ce que le vitrage (16) comporte :  - au moins une première zone (18) à opacité variable,  - au moins une deuxième zone (20) brisable, susceptible d’être brisée en vue d’autoriser le passage de personnes au travers de la fenêtre (14), et  - au moins une troisième zone (22) transparente ou translucide à opacité fixe et résistante à un bris du vitrage (16).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099993-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE La présente invention concerne une composition comprenant : - 0,1 à 10%, de préférence de 0,1 à 5%, en poids d’un extrait de Getto ; - 0,0001 à 0,02% en poids de peptides ; - 0,0001 à 0,02% en poids de Chrysin ; et - 0,0001 à 0,02% en poids de N-hydroxysuccinimide et son utilisation pour la réduction des rides. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3102893-B1 (FR)
Title: Système de protection contre des décharges électrostatiques
Inventor: ABBASSI WALID
IPC: H05F1/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système de protection contre des décharges électrostatiques L’invention concerne un système de protection de protection contre des décharges électrostatiques, comportant un dispositif de protection (30) adapté à être connecté à un dispositif de contact (20) antistatique assurant une protection contre des décharges électrostatiques lorsqu’il est porté par un opérateur (6) d’un poste de travail (4) comportant une pluralité d’équipements (8, 10) adaptés à fonctionner lorsqu’ils sont alimentés en électricité. Ce dispositif de protection (30) est connecté entre le dispositif de contact (20) et un module de connexion électrique (16) du poste de travail, et il est configuré pour vérifier la présence d’un contact entre dispositif de contact (20) assurant une protection contre les décharges électrostatiques et la peau d’un opérateur (6). En cas vérification positive, le dispositif de protection (30) commande le module de connexion électrique (16) pour fournir une alimentation électrique à tous les équipements du poste de travail, et en cas de vérification négative, le dispositif de protection (30) commande une coupure de l’alimentation électrique des équipements du poste de travail. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3088257-B1 (FR)
Title: Structure de conduit de climatisation de véhicule
Inventor: IKEDA YUSUKE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: La structure (100) de conduit de climatisation de véhicule présente un panneau de plancher (104), une unité de batterie (136) disposée sur le panneau de plancher, un conduit de climatisation (132) qui passe entre l'unité de batterie et le panneau de plancher, une traverse (118) en arrière de l'unité de batterie, qui s'étend suivant la largeur du véhicule et est jointe à une face supérieure du panneau de plancher (104) ; et un tapis (162) pour recouvrir le panneau de plancher (104) et la traverse (118) depuis le haut. Le conduit (132) comprend : une partie (150, 152) inclinée vers le haut qui s'étend depuis le dessous de l'unité de batterie (136) en direction de la traverse (118) de sorte que la partie inclinée (150, 152) et la traverse (118) maintiennent le tapis (162) entre elles, et une sortie d'air (154, 156) formée dans une extrémité arrière de la partie inclinée (150, 152) et qui est configurée pour expulser de l'air conditionné à un niveau plus haut que la face supérieure de la traverse (118).  Figure 5
Patent FR-3104536-B1 (FR)
Title: Dispositif indémontable de maintien d’une roue de secours.
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de maintien de roue de secours pour véhicule automobile comportant un puits conçu pour recevoir une roue de secours et des moyens de maintien, disposés en travers de l’ouverture du puits et conçus pour retenir une roue logée dans le puits en cas de choc arrière, les moyens de maintien étant déplaçables entre une première (A) et une deuxième (B) positions, dans la deuxième position (B) le puits étant adapté pour accueillir une roue de plus grand volume que dans la première position (A), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte des moyens de verrouillage pour verrouiller les moyens de maintien dans l’une des première (A) et deuxième (B) positions et des moyens de retenue conçus pour empêcher le démontage des moyens de maintien.  (Figure 5)
Patent FR-3104877-B1 (FR)
Title: Procédé d’accès à un terminal associé à un premier réseau à partir d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau
Inventor: DESTRE CHRISTIAN
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé d’accès à un terminal associé à un premier réseau à partir d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau Dans les réseaux de communications déployés, on distingue les infrastructures dites fixes et les infrastructures dites mobiles. Les infrastructures fixes utilisent des technologies filaires, au moins entre l’équipement d’accès d’un client, tel qu’une passerelle résidentielle communément appelée Box, et l’équipement d’accès de l’opérateur en charge de la gestion de l’infrastructure fixe. Les infrastructures mobiles sont également spécifiquement déployées, qu’il s’agisse d’infrastructures utilisant la technologie Wi-Fi ou une technologie de réseau cellulaire de type 3G, 4G, 5G ou de génération future. Les solutions mises en œuvre dans les infrastructures actuelles ne permettent cependant pas de solliciter des terminaux mobiles localisés lorsqu’un correspondant cherche à joindre un numéro fixe.   L’invention concerne un procédé d’envoi d’une requête de connexion émise à destination d’au moins un terminal associé à un premier réseau d’une infrastructure de communication, ledit terminal étant sélectionné en fonction d’un identifiant d’accès à un deuxième réseau de communication de ladite infrastructure et d’un paramètre de localisation relatif au terminal.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105111-B1 (FR)
Title: Dispositif de grille active pour véhicule automobile
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: F16H25/16
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de grille active pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de grille active, comportant un premier (40) et un deuxième (42) volets, aptes à pivoter entre une position fermée et une position ouverte ; un premier (50) et un deuxième (52) chemins de came ; et un premier (22) et un deuxième mécanismes reliant les volets aux chemins de came.     Le dispositif comprend en outre : un levier d’actionnement rotatif ; et un premier et un deuxième patins aptes à coulisser respectivement dans le premier et dans le deuxième chemins de came.      Le levier d’actionnement est apte à pivoter entre trois configurations, telles que : dans la première configuration, chaque volet est en position fermée ; dans la deuxième configuration, le premier volet est en position ouverte et le deuxième volet est en position fermée ; et dans la troisième configuration, chaque volet est en position ouverte.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106784-B1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple pour transmission hybride
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: B60K6/40
Filed: 2020-02-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: E mbrayage de coupure de couple pour transmission hybride L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (10) pour transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (11) d’axe de rotation (X) ;  - des disques de friction (13a, 13b) couplés en rotation avec l’organe d’entrée de couple;  - un plateau de réaction (30) fixe axialement, des premier et deuxième plateaux de pression (21, 22) mobiles axialement par rapport au plateau de réaction,  - une couronne externe (40) de sortie de couple agencée pour être raccordée à un rotor de machine électrique (50),  le premier plateau de pression intercalé axialement entre le plateau de réaction et le deuxième plateau de pression comprend deux faces de frottement latéralement opposées, le ratio de la masse (M1) du premier plateau de pression (21) divisée par la masse (M2) du deuxième plateau de pression (22) étant supérieur à 2.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108062-B1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle avec mise à l’air libre, roue et ensemble de roulage avec une telle jante
Inventor: MARTIN PIERRE-JEAN
IPC: B60B25/22
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Jante pour roue de cycle avec mise à l’air libre, roue et ensemble de roulage avec une telle jante L’invention concerne une jante (12) pour une roue de cycle ayant un axe de révolution (A1), dans laquelle la jante comporte un corps de jante (30) ayant un espace intérieur (31) fermé par deux parois latérales (32) et par un pont transversal externe (34), l’espace intérieur (31) comportant au moins un compartiment principal (33) empli d’une âme (50) en matériau de remplissage ;  caractérisée en ce que la jante (12) comporte au moins une galerie périphérique de mise à l’air libre (54) qui est perméable aux gaz, qui communique fluidiquement avec le compartiment principal (33) et qui communique fluidiquement par au moins un évent de mise à l’air libre (56) avec l’extérieur du corps de jante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109578-B1 (FR)
Title: Nanomatériau hybride multicouches à base d’un semi-conducteur, procédé de préparation et applications pour la photo-catalyse
Inventor: CURE JÉRÉMY
IPC: H01L31/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un matériau hybride multicouches à base d’un matériau semi-conducteur, son procédé de préparation, son utilisation à titre de photo-catalyseur, en particulier pour la production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau, à un procédé de production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau mettant en œuvre un tel matériau, ainsi qu’un dispositif de production de dihydrogène par réduction photo-catalytique de l’eau intégrant un tel matériau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1