baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078642-B1 (FR)
Title: Support, dispositif et procede d'usinage par aspiration
Inventor: VELEZ RENE
IPC: B23C3/00
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un support d'usinage (10) adapté pour être monté au niveau d'une entrée d'air d'un appareil d'aspiration, ledit support (10) comprenant un manchon (30) adapté pour être monté au niveau de l'entrée d'air et comportant une cavité intérieure de passage d'un flux d'air généré par l'appareil d'aspiration (90), une tête de montage (50) configurée pour recevoir un organe d'usinage (20), la tête de montage (50) étant montée dans le manchon (30), et une hélice (40) montée dans la cavité intérieure (31A) dudit manchon (30), ladite hélice (40) étant solidaire en rotation de ladite tête de montage (50) afin de permettre l'entrainement de ladite tête de montage (50) en rotation par l'hélice (40) lorsqu'un flux d'air traverse la cavité intérieure du manchon (30).
Patent FR-3078871-B1 (FR)
Title: Recharge de composition cosmetique
Inventor: NUZZO STEFANIA
IPC: A45D2/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-03-27
Abstract: Recharge (20) de composition cosmétique pour dispositif de traitement de la chevelure (1), comportant un organe d'application (26) imbibé initialement de composition cosmétique liquide et présentant une surface d'application (35) de la composition destinée à être mise au contact d'une mèche de cheveux lors du traitement, et : - lorsque la quantité massique de composition cosmétique liquide initialement contenue dans la recharge (20) est supérieure à 4g, une répartition discontinue de la composition cosmétique sur la surface d'application (35) avant le premier usage avec moins de 90% de la surface d'application (35) occupée par la composition avant le premier usage, ou - lorsque la quantité massique de composition cosmétique liquide initialement contenue dans la recharge (20) est inférieure ou égale à 4g, une répartition continue de la composition sur la surface d'application (35) avant usage avec plus de 90% de la surface d'application (35) occupée par la composition avant usage.
Patent FR-3084279-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de nappes de renfort avec dispositif de retournement a plat de bandelettes
Inventor: LEBLANC DOMINIQUE
IPC: B65H15/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de fabrication d'une nappe de renfort (2) comprenant un poste de préparation (4) pour préparer des laizes (5) par découpe d'une bande droit fil (6), un poste d'aboutage (12) agencé pour abouter les laizes (5) issues du poste de préparation (4) de sorte à former une nappe de renfort (2), et un poste (20) de retournement de laize, qui est interposé entre le poste de préparation (4) et le poste d'aboutage (12) et qui comporte une première surface de réception (21), agencée pour recevoir une laize (5), une seconde surface de réception (22) associée à un dispositif inverseur (25) qui est agencé pour faire passer une laize (5) de ladite première surface de réception (21) à ladite seconde surface de réception (22), en opérant ainsi un renversement de la laize (5), et un organe préhenseur (26) agencé pour venir prélever une laize (5) sélectivement sur la première surface de réception (21) ou sur la seconde surface de réception (22) afin de permettre au poste d'aboutage (12) de constituer sélectivement une nappe de renfort avec angle de nappe à gauche (2_left) ou avec angle de nappe à droite (2_right).
Patent FR-3081865-B1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,2-trifluoroethylene et de dioxyde de carbone
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du 1,1,2-trifluoroéthylène et du dioxyde de carbone, et éventuellement des composés additionnels, ainsi que son utilisation, en particulier en tant que réfrigérant de remplacement du fluide conventionnel R410A.
Patent FR-3082449-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece avec cavite par fabrication additive
Inventor: COURTOIS DE LOURMEL YVES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce avec cavité par fabrication additive dans lequel on définit sur un plafond (5) de la cavité des portions contiguës (7; 9), dont au moins une portion centrale (7) entièrement délimitée par des arêtes, et des portions périphériques (9) délimitées par des arêtes et une partie d'une frontière (6) du plafond. Pour la portion centrale, on définit un chapiteau (10) au moyen de facettes s'appuyant sur les arêtes délimitant la portion central et convergeant vers un apex (12), ainsi qu'un support élancé (14) en forme de colonne qui s'étend depuis le chapiteau jusqu'à un plancher (4) de la cavité en étant centré sur l'apex. Pour chaque portion périphérique (9), on définit un chapiteau (16) au moyen de facettes s'appuyant sur les arêtes délimitant la portion périphérique et convergeant vers une arête terminale (18) s'étendant dans un plan normal à une paroi de la cavité, ainsi qu'un support (19) en forme de nervure s'étendant entre l'arête terminale du chapiteau et une paroi de la cavité selon le plan normal. On fabrique la pièce comportant la cavité en réalisant les supports et les chapiteaux ainsi définis par fabrication additive.
Patent FR-3084959-B1 (FR)
Title: Circuit magnetique comportant un conduit interne de passage de cable
Inventor: BELFKIRA RACHID
IPC: H02K1/06
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention propose un circuit magnétique comportant un empilement annulaire (22) de tôles (12), chaque tôle (12) comporte une couronne (14) une pluralité de branches (16), caractérisé en ce que l'empilement de tôles comporte : - un groupe de tôles primaires (52) dont une branche de raccordement (16) est globalement en forme de L qui s'étend axialement dans un premier sens) ; et - un groupe de tôles secondaires (54) dont une branche de raccordement (16) est en forme de U ou en forme de L qui s'étend axialement dans un deuxième sens opposé audit premier sens.
Patent FR-3086994-B1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21V29/67
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule comprenant un bloc de projecteur définissant un volume interne (22), au moins un dispositif générant de la chaleur placé dans le volume interne (22) et un système de refroidissement (4) configuré pour évacuer de la chaleur depuis le volume interne (22), vers l'extérieur, caractérisé par le fait que le système de refroidissement (4) comprend : - une conduite d'admission (41) pourvue d'une embouchure d'entrée située à l'extérieur du volume interne et d'une embouchure interne (415), située dans le volume interne (22), et une conduite d'évacuation (42) pourvue d'une embouchure interne (424), située dans le volume interne (22) et d'une embouchure de sortie (421), située à l'extérieur du volume interne (22), au moins un ventilateur placé dans l'une parmi la conduite d'admission (41) et la conduite d'évacuation (42) et configuré pour créer une circulation d'air depuis l'embouchure d'entrée, jusqu'à l'embouchure de sortie (421) en passant par le volume interne (22).
Patent FR-3087139-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une distribution de poudre mobile et regulee
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive comprenant un plan de travail (18) comprenant une zone de travail (20) permettant de recevoir une superposition de différentes couches de poudre, un dispositif de distribution de poudre (32) comprenant une arrivée de poudre (36) permettant de délivrer de la poudre au-dessus du plan de travail. Le dispositif de distribution de poudre (32) comprend un réservoir (44) de poudre monté mobile au-dessus du plan de travail (18) et pouvant se déplacer jusque sous l'arrivée de poudre (36), la partie basse (45) du réservoir (44) comprend un point de distribution de poudre (P1), et le dispositif de distribution de poudre (32) comprend un dispositif de commande (48) de l'écoulement de poudre via le point de distribution de poudre pendant un déplacement du réservoir. Selon l'invention, le réservoir (44) est monté sur un capteur de pesage (68).
Patent FR-3088413-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffe et appareil de cuisson le comportant
Inventor: BESSIEUX MAXENCE
IPC: F24C7/06
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le système de chauffe (1) comprend une plaque de cuisson (10) comportant une surface inférieure (14), des moyens de chauffage (20,30,40) positionnés sous la plaque de cuisson en regard de la surface inférieure, les moyens de chauffage comprenant un diffuseur thermique (20) en appui sur la surface inférieure de la plaque de cuisson et s'étendant en regard de celle-ci de manière complémentaire, et un élément chauffant (30) en appui sur une face inférieure (24) du diffuseur thermique et s'étendant en regard d'une partie de la face inférieure du diffuseur thermique.
Patent FR-3089615-B1 (FR)
Title: Système lance-armes pour navire submersible
Inventor: FAZILLAUT VINCENT
IPC: H02H7/20
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Système lance-armes pour un navire submersible La présente invention concerne un système lance-armes (10) pour un navire submersible, comprenant au moins un actionneur électrique (12) apte à exercer un enchainement d’actions mécaniques sur un tube de lancement d’armes, un premier coffret (31) comportant un module de puissance (35) apte à fournir une puissance électrique, un deuxième coffret (32) comportant un module de commande (36) apte à commander le fonctionnement de l’actionneur électrique (12), un premier module de sécurité (41) raccordant électriquement le module de puissance (35) au module de commande (36), et un deuxième module de sécurité (42) raccordant électriquement le module de commande (36) à l’actionneur électrique (12). Les coffrets (31, 32) sont séparés l’un de l’autre et de l’actionneur électrique (12). Figure pour l'abrégé :Figure 1
Patent FR-3095255-B1 (FR)
Title: Procede de compensation des frottements secs dans l’asservissement de position d’un actionneur
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F16K31/04
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de compensation des frottements secs dans un asservissement de position d’un actionneur à volet piloté par un moteur électrique selon une consigne de commande de tension prédéterminée en ouverture ou en fermeture vers une position de repos intermédiaire à un angle d’ouverture de repos (θ0) prédéterminé du volet bloqué du fait de frottements secs avant une atteinte de la position de repos intermédiaire. Il est prédéterminé expérimentalement un seuil de vitesse angulaire (ωs) lors de l’arrêt avant atteinte de la position de repos du fait des frottements secs, une vitesse angulaire (ω) et un angle d’ouverture (θ) en vigueur du volet étant mesurés. Quand la vitesse en vigueur (ω) est inférieure au seuil de vitesse (ωs), il est ajouté à la consigne de commande de tension prédéterminée un terme correctif (uf) des frottements secs permettant au volet d’atteindre sa position de repos intermédiaire. FIGURE 6
Patent FR-3096553-B1 (FR)
Title: Lamelles déshydratées de champignon
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: A23L31/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-06-17
Abstract: Lamelles déshydratées de champignon.  On propose un produit alimentaire conditionné à base de champignons. Le produit comprend des lamelles de champignon déshydratées. Les lamelles de champignon déshydratées présentent un taux d’humidité inférieur à 11%.  Cela constitue un produit alimentaire conditionné amélioré à base de champignons.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100930-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une électrode comprenant une matrice polymérique piégeant un électrolyte
Inventor: SALOMON JÉRÉMIE
IPC: H01M4/137
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention a trait à un procédé de fabrication d’une électrode comprenant une matrice polymérique piégeant un électrolyte, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d’une composition comprenant les ingrédients destinés à entrer dans la constitution de l’électrode ; b) à partir de ladite composition, une étape de formation de l’électrode sur un support ; caractérisé en ce que : -la composition préparée lors de l’étape a) est une composition sous forme de pâte ayant une viscosité dynamique supérieure à 5000 Pa.s mesurée à un gradient de cisaillement de 0,1 s-1 et à température ambiante ; et -l’étape de préparation consiste en une introduction et un mélange des ingrédients destinés à entrer dans la constitution de l’électrode dans un mélangeur à deux vis interpénétrantes co-rotatives tournant dans un fourreau fermé, ladite étape de préparation étant mise en œuvre à une température inférieure à 100°C.
Patent FR-3101253-B1 (FR)
Title: Dispositif antichute, de préférence à rappel automatique
Inventor: BOSCARDIN IVO
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif antichute  , de préférence à rappel automatique Dispositif antichute (D), de préférence à rappel automatique, du type comprenant un moyen d’entraînement comprenant un arbre d’entraînement (48, 50) monté de façon rotative par rapport au boîtier (B) de façon à pouvoir être entraîné en rotation par l’enrouleur (1) et entraîner en rotation l’enrouleur (1), un obstacle (57) pouvant être entraîné par l’arbre d’entraînement (48, 50), et un cliquet (44).  Un organe de commande (C) monté sur le boîtier (B) est configuré pour provoquer le passage du cliquet (44) entre une première position dans laquelle le cliquet (44) n’interfère pas avec l’obstacle (57) et une deuxième position dans laquelle le cliquet (44) interfère avec l’obstacle (57) de sorte que l’entraînement de l’obstacle (57) par l’enrouleur (1) est empêché tandis que l’arbre d’entraînement (48, 50) peut entraîner l’enrouleur (1) au moins dans le sens d’enroulement (E+).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101728-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une puce et au moins un composant électronique dit composant SMT
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L23/31
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, comprenant : un substrat de support (2), une puce électronique (6) au-dessus du substrat de support, au moins un composant électronique (18) au-dessus du substrat de support, un bloc d’encapsulation au-dessus de la face avant du substrat de support, dans lequel la puce est noyée, dans lesquels le bloc d’encapsulation présente un évidement traversant de positionnement et de confinement (15), dans lequel se situe le composant électronique, ou un empilement de composants électroniques, et des points ou blocs de soudure (20) du composant électronique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102745-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour le montage d’un amortisseur sur un véhicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F1/12
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de guidage (15) pour amortisseur de suspension (9) de véhicule automobile, configuré pour être monté provisoirement sur une extrémité supérieure (9A) de fixation dudit amortisseur de suspension (9) ; le dispositif (15) comprenant des moyens de fixation (17A) à un manchon transversal situé à l’extrémité supérieure (9A) de fixation de l’amortisseur (9), et une face latérale inclinée apte à guider latéralement ladite extrémité supérieure (9A) de fixation.  Figure 6
Patent FR-3108351-B1 (FR)
Title: Procédé de pose de revêtement céramique et composition pour la pose dudit revêtement sur un support
Inventor: DEBEAUPUIS PHILIPPE
IPC: E04F15/10
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de pose d’un revêtement, notamment un revêtement céramique, sur un support, au moyen d’une composition interposée entre ledit support et le revêtement, caractérisé en ce que la composition renferme un liant polymère organique ledit liant comprenant la combinaison d’un agent de collage et d’un agent d’étanchéité et présente une viscosité comprise entre 1 et 5.106 mPa.s, et en ce que ladite composition est appliquée au rouleau.  Composition pour la pose d’un revêtement sur un support, applicable au rouleau, caractérisée en ce qu’elle renferme une dispersion aqueuse d’un liant polymère organique comprenant au moins un agent de collage et au moins un agent d’étanchéité, de même nature chimique, mais présentant des températures de transition vitreuse différentes.   Utilisation pour la pose en particulier de céramiques sur les parois de pièces humides, telles que salles de bain ou douches.
Patent FR-3110446-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de raccord fluidique
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62C33/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif (1) destiné à sécuriser un raccord (4) entre deux éléments de tuyaux (2) comprenant : deux plateaux (6A, 6B) présentant chacun une rainure (8) positionnée axialement de part et d’autre du raccord, lesdites rainures se faisant face de part et d’autre de chacun des éléments du tuyau ; des moyens de serrage (14) agencés pour serrer de manière réglable les plateaux l’un contre l’autre, et un ensemble de roues (20) montées à rotation sur l’un et/ou l’autre des plateaux agencées pour maintenir le raccord distant du sol.  Figure pour la publication : 3
Patent FR-3111014-B1 (FR)
Title: Capteur d’image matriciel à sensibilité élevée
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un capteur photoélectrique comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel comprenant un élément de photoconversion à jonction et un circuit de lecture comprenant un amplificateur à transimpédance capacitive (CTIA) en technologie MOS relié à une borne de l’élément de photoconversion pour accumuler le courant issu de cette photoconversion en générant une tension de sortie , caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de commande de chaque amplificateur de circuit de lecture pour successivement activer et désactiver celui-ci pendant une phase d’accumulation du courant issu de la photoconversion, de manière à réduire le bruit de scintillement et permettre une sensibilité élevée.
Patent FR-3113736-B1 (FR)
Title: Vérification de la précision des mesures réalisées par un compteur électrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/50
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé d’évaluation de la précision d’un compteur électrique, comportant :  - une phase préliminaire, comprenant les étapes d’acquérir des premières mesures d’une première grandeur électrique, et de détecter une période de stabilité ;  - une phase de test, comprenant les étapes d’injecter un courant de test (Itest) sur un conducteur (9b) du compteur électrique, et d’acquérir une deuxième mesure de la première grandeur électrique ;  - une phase d’évaluation, comprenant les étapes de comparer la deuxième mesure de la première grandeur électrique avec une somme d’une première valeur de stabilité représentative de la première grandeur électrique au cours de la période de stabilité, et d’une valeur prédéfinie correspondant à une hausse attendue de la première grandeur électrique due à l’injection du courant de test (Itest), et d’évaluer la précision du compteur à partir de ladite comparaison.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3115977-B1 (FR)
Title: Dispositif de test de dexterite manuelle et procede de mise en œuvre
Inventor: VALADON CLÉMENT
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif de test de dextérité manuelle (1) comportant un support (11) et des éléments (20, 21, 22, 23, 24, 25) à manipuler sur le support, caractérisé en ce que les éléments (20 à 25) à manipuler sont des organes électriques d’actionnement, et en ce que le dispositif comporte des moyens électroniques de traitement (4) auxquels sont reliés électriquement lesdits organes d’actionnement (20 à 25), et un système d’affichage (3) d’une information relié électriquement aux moyens électroniques de traitement (4), l’information à afficher variant en fonction de la manipulation de l’un des organes d’actionnement (20 à 25) ou de plusieurs organes d’actionnement concomitamment ou successivement Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118925-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une boite à gant dotée d’un dispositif de soutien d’un objet
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: B60R7/06
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule comprenant une planche de bord (1) dotée d’une boite à gant (2) et d’un panneau de fermeture (8) mobile clôturant ladite boite à gant (2), ledit panneau (8) étant apte à être déplacé pour ouvrir la boite à gant (2) et accéder à un espace intérieur (9) de celle-ci.  Selon l’invention, le véhicule comprend deux bras (10, 11) déployables fixés à un fond avant (7) de la boite à gant (2) et reliés entre eux par un élément de soutien (16, 17) d’un objet (18), lesdits deux bras (10, 11) étant aptes à passer d’une position rangée pour laquelle ils sont complètement inclus dans la boite à gant (2), à une position fonctionnelle pour laquelle ils se sont déployés pour émerger de ladite boite à gant (2) en faisant saillir de celle-ci l’élément de soutien (16, 17, au moins l’un desdits deux bras (10, 11) étant monté en rotation dans le fond avant (7) de la boite à gant (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119064-B1 (FR)
Title: Système de vidéosurveillance pour un lieu.
Inventor: AFANOU SITOU
IPC: G06Q50/30
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système (100) de vidéosurveillance pour un lieu, comprenant :  au moins un moyen de captation, dit principal, (1021-102n) dans ledit lieu et prévu pour capter au moins un contenu visuel au sein, ou à proximité, dudit lieu, etau moins un moyen de stockage (104) dudit au moins un contenu visuel capté par ledit moyen de captation principal (1021-102n) ;  caractérisé en ce que ledit système (100) de vidéosurveillance comprend en outre :  au moins un moyen de captation (1061-106n), dit portable, d’au moins un contenu visuel, prévu pour être porté par une personne (1081-108n) évoluant au sein ou à proximité, dudit lieu ; etau moins un moyen de transfert (110) d’au moins un contenu capté par ledit au moins un moyen de captation portable (1061-106n) audit moyen de stockage (104).  Elle concerne également un véhicule de transport en commun équipé d’un système de vidéosurveillance.   Figure : Fig. 1
Patent FR-3119228-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant un corps d’echangeur en gyroïde
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F7/02
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un corps d’échangeur (2) délimité par une première surface d’entrée (7), une première surface de sortie (8), une deuxième surface d’entrée (9) et une deuxième surface de sortie (10), dans lequel le corps d’échangeur (2) comprend une paroi séparatrice (21) en forme de gyroïde séparant un premier réseau de canaux (22) pour la circulation d’un premier fluide depuis la première surface d’entrée (7) jusqu’à la première surface de sortie (8), et un deuxième réseau de canaux (23) pour la circulation d’un deuxième fluide depuis la deuxième surface d’entrée (9) jusqu’à la deuxième surface de sortie (10), le premier réseau de canaux (22) comprenant des premiers canaux ayant une section transversale qui varie en augmentant ou en diminuant depuis la première surface d’entrée (7) jusqu’à la première surface de sortie (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1