baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021506-A1 (FR)
Title: Systeme de deux ensembles portant sur un dispositif d'apposition de garniture decorative et interchangeable sur chaussure
Inventor: IATARNE AL HASSANE
IPC: A43B3/24
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif composé de 2 sous-ensembles et permettant de fixer un élément décoratif sur une chaussure, sans avoir à défaire, démonter ou déposer puis refaire, remonter ou reposer les composants du dispositif de maintien du pied dans la chaussure. Il est constitué d'un sous-ensemble compatible au dispositif de maintien du pied dans la chaussure, sous ensemble (1) qui a vocation à rester de manière définitive ou non sur la chaussure. Ce dernier permet la pose et la dépose aisée et rapide d'un autre sous ensemble (2) comprenant l'élément décoratif qui quant à lui à la particularité d'être remplaçable au gré de l'utilisateur et dans la limite des garnitures mises à disposition. Le dispositif selon l'invention permet d'apposer une garniture décorative et interchangeable (sous-ensemble 2) sur chaussures sans avoir à manipuler, une fois le sous-ensemble 1 fixé sur la chaussure, le dispositif de serrage de la chaussure.
Patent FR-3016201-A1 (FR)
Title: Module de support escamotable a configuration de rangement et de deploiement, panneau, plaque et procedes de fabrication et d'assemblage de tels elements, meuble associe
Inventor: PARRINGTON NICOLAS DAVID JACQUES
IPC: F16M11/38
Filed: 2014-01-03
Abstract: Module de support escamotable à configuration de rangement et de déploiement, panneau, plaque et procédés de fabrication et d'assemblage de tels éléments, meuble associé. L'invention concerne un module de support escamotable (1) comprenant : - un premier panneau longitudinal (200A) pourvu d'une première encoche primaire (203A), - un premier panneau transversal (300A), monté à pivotement sur ledit premier panneau longitudinal (200A) par l'intermédiaire de ladite première encoche primaire (203A), caractérisé en ce que ledit premier panneau longitudinal (200A) comprend : - une première plaque (500A) élémentaire présentant un premier onglet (501 A) et un premier évidement (502A), - une deuxième plaque (500B) élémentaire présentant un deuxième onglet (501 B) et un deuxième évidement (502B), ladite première plaque (500A) étant solidaire de ladite deuxième plaque (500B), et reposant sur ladite deuxième plaque (500B) par l'intermédiaire du premier onglet (501 A), lequel recouvre le deuxième onglet (501 B), lesdits premier et deuxième évidements (502A, 502B) formant ladite première encoche primaire (203A). Supports escamotables.
Patent FR-3019495-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite apte a eclaircir un motif a luminosite reduite
Inventor: MOREL YVONNIC
IPC: B42D25/46
Filed: 2014-04-02
Abstract: Dispositif de sécurité comprenant une pluralité de couches plastiques assemblées par laminage, ladite pluralité comportant au moins un substrat (1), un motif (3) disposé au-dessus du substrat (1) et une protection (4) transparente disposée au-dessus du motif (3), le motif (3) étant un motif à luminosité réduite et la surface externe (5) de la protection (4) présentant une zone brillante (6) au droit du motif (3).
Patent FR-3020058-A1 (FR)
Title: Matrice minerale destinee a la fabrication de composites minces par impregnation de renforts tisses ou non tisses
Inventor: AMBROISE JEAN
IPC: C04B103/32
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne une matrice minérale comprenant un liant ettringitique, un squelette granulaire, et des additifs, les additifs comprenant un superplastifiant.
Patent FR-3024197-A1 (FR)
Title: Commande de boite de vitesses manuelle de vehicule automobile
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H61/18
Filed: 2014-07-24
Abstract: Ce dispositif de sélection de rapport de vitesses pour véhicule automobile comprend une clé de commande de sélection (4) comportant un corps cylindrique (10). La clé de commande de sélection (4) est montée rotative autour de l'axe (6) du corps cylindrique (10) par rapport au carter d'embrayage (2) de la boîte de vitesses. La surface extérieure du corps cylindrique (10) comprend une dent (40), le dispositif de sélection comprenant en outre un actionneur de point dur (28) disposé de manière à exercer un effort élastique dirigé radialement par rapport au corps cylindrique (10) et contre la dent (40).
Patent FR-3029462-A1 (FR)
Title: Procede de detection du detachement d'un dispositif capteur monte dans une roue d'un vehicule
Inventor: CIMPONERIU ANDREI
IPC: G01P3/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du détachement d'un dispositif capteur monté dans une roue d'un véhicule automobile à une distance de montage du centre de ladite roue. Le procédé comprend les étapes d'obtention (E1) de la valeur de vitesse angulaire de ladite roue, de mesure (E2) de la valeur d'accélération dudit dispositif capteur, de calcul (E3) de la distance séparant le dispositif capteur du centre de la roue à partir de ladite valeur de vitesse angulaire et de ladite valeur d'accélération, et de détermination (E4) du détachement du dispositif capteur lorsque la distance calculée est différente de la distance de montage du dispositif capteur dans la roue.
Patent FR-3014643-A1 (FR)
Title: Materiau de gainage pour des produits a fumer ayant une capacite de diffusion dependant du sens de passage
Inventor: PAMMER BERNHARD
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention porte sur un matériau de gainage pour un produit à fumer, qui présente une structure bidimensionnelle, qui dans deux directions spatiales X et Y orthogonales l'une à l'autre présente une extension plus grande que dans une direction spatiale Z orthogonale aux directions spatiales X et Y. Le matériau de gainage comprend, au moins dans une zone partielle, une première et une deuxième capacités de diffusion respectivement D et D , pour une diffusion du CO respectivement dans les directions +Z et -Z à travers le matériau de gainage, où, pour la première et la deuxième capacités de diffusion D et D moyennées sur 10 valeurs, on a l'une des relations (i) et (ii) ci-après, ou les deux :         (i) |D  - D | ≥ 0,03 cm/s pour un niveau de signification de 99 %         (ii)
Patent FR-3030547-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide, procede d'impregnation d'un substrat fibreux par ledit sirop, et materiau composite obtenu apres polymerisation dudit sirop d'impregnation
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention porte sur un sirop (méth)acrylique liquide visqueux comprenant : a) un polymère (méth)acrylique, b) un monomère (méth)acrylique, c) un amorceur pour démarrer la polymérisation du monomère (méth)acrylique, ledit amorceur se présentant sous la forme d'un composé peroxyde liquide dans une plage de température comprise entre 0° et 50°C, ledit sirop étant caractérisé en ce que l'amorceur est combiné avec un système accélérateur comprenant: d) un sel de vanadium et e) une amine tertiaire.
Patent FR-3032782-A1 (FR)
Title: Ventilation vortex mecanique a circuit court evolutive et autonome
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: F28D1/047
Filed: 2015-02-12
Abstract: Ventilation Vortex Mécanique à Circuit Court Evolutive et Autonome, dispositif destiné à renouveler l'air à l'intérieur de l'habitat sur vide sanitaire, ceci notamment afin de ventiler, chauffer, rafraîchir et réguler le taux d'humidité interne dudit habitat, mais aussi de lutter contre les pollutions internes. Le dispositif apporte une solution dans le domaine de la ventilation et du chauffage multi sources, en additionnant un préchauffage géothermique, l'inertie des murs et du plancher du bâtiment, le principe du double flux amélioré via des échangeurs thermiques modulables, réalisé sous la forme d'un caisson multi entrées/sorties d'air, équipé de ventilateurs électriques, de filtres, et d'éléments chauffants. Ledit dispositif VMC possède une capacité avantageuse de modularité et d'évolution, en simple flux uniquement, simple flux avec évacuation de l'air vicié, double flux avec évacuation de l'air vicié, double flux avec effet "Bi Face", avec ou sans chauffage électrique par éléments chauffants, et ceci par simple mise en version de fonctionnalités additionnelles en couche empilables d'échangeurs thermiques à plaques et serpentins de très grande surface, par simple superposition de 3 niveaux d'échangeurs, couplés à des cheminés permettant aux flux de traverser les niveaux. Ledit dispositif donne la possibilité de compléter le caisson, par ajout de fonctions techniques selon les capacités financières étalées dans le temps, ou de revenir en arrière, selon les changements climatiques, ou déplacement du dispositif vers un autre endroit du bâtiment. Dispositif VMC passif et autonome qui apporte une solution bioclimatique à rendement maximal, alimenté par une source électrique naturelle.
Patent FR-3035568-A1 (FR)
Title: Sous-vetement feminin
Inventor: CONSTANT MARTINE
IPC: A41C3/10
Filed: 2015-04-29
Abstract: Sous-vêtement féminin (1), notamment pour la pratique sportive, comportant : - des bonnets, respectivement gauche (10G) et droit (10D), prévus pour recevoir les seins, respectivement gauche et droit, de l'utilisatrice, - un panneau support (20), s'étendant entre et au-dessous des bonnets et se prolongeant latéralement par des ailes, respectivement gauche (30G) et droite (30D), et - des bretelles, respectivement gauche (40G) et droite (40D), prévues pour passer respectivement sur l'épaule gauche et sur l'épaule droite de l'utilisatrice, les extrémités opposées (41G, 42G) de la bretelle gauche étant fixées respectivement à l'aile gauche (30G) et à une portion haute (P1G) du pourtour périphérique du bonnet gauche (10G), et les extrémités opposées (41D, 42D) de la bretelle droite étant fixées respectivement à l'aile droite (30D) et à une portion haute (P1D) du pourtour périphérique du bonnet droit (10D). Chacun des bonnets gauche (10G) et droit (10D) est pourvu d'un élément de renfort (12G, 12D) couvrant au moins partiellement le bonnet correspondant, chaque élément de renfort étant fixé au bonnet correspondant uniquement sur une partie de liaison du pourtour périphérique de ce bonnet, laquelle partie inclut au moins ladite portion haute (P1G, P1D) du pourtour périphérique, ainsi qu'une première portion latérale, respectivement gauche (P2G) pour le bonnet gauche et droite (P2D) pour le bonnet droit, du pourtour périphérique, ladite première portion latérale (P2G, P2D) s'étendant le long du pourtour périphérique de ladite portion haute (P1G, P1D) jusqu'à sensiblement un point le plus bas (PBG, PBD) du pourtour périphérique.
Patent FR-3032372-A1 (FR)
Title: Enceinte de confinement ayant deux positions fermees distinctes
Inventor: GOULAY PASCAL
IPC: B25J21/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention porte sur une enceinte de confinement comportant deux compartiments (21, 22) et un système d'étanchéité entre les deux compartiments. Le système d'étanchéité (16 ; 23, 30) comporte une porte (23) ayant deux faces opposées (23a, 23b). La porte comporte un support de transfert (30) sur l'une de ses faces. Selon l'invention, la porte admet deux positions fermées distinctes l'une de l'autre, dans lesquelles la porte forme interface étanche aux gaz entre les deux compartiments.
Patent FR-3035594-A1 (FR)
Title: Bouton de commande rotatif personnalisable pour un dispositif d'entree de commande.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: H01H1/22
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un bouton de commande (100) pour un dispositif d'entrée de commande, rotatif autour d'un axe de rotation (106), caractérisé en ce qu'il comprend : - une pièce (102), dite inférieure, prévue pour être fixée rotative, autour dudit axe de rotation (106), sur/dans un châssis dudit dispositif d'entrée de commande, et - une pièce (104), dite supérieure, fixée de manière démontable ou amovible, sur ladite pièce inférieure (102) suivant une direction, dite d'assemblage, formant un angle inférieure ou égale à 45° avec ledit axe de rotation (106).
Patent FR-3036718-A1 (FR)
Title: Dalle de revetement de sol antiderapante
Inventor: DELABIE PIERRE
IPC: E04F15/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: Cette dalle de revêtement de sol (1), comporte : - une couche de support (2) comportant une première surface (4), la couche de support (2) étant destinée à être posée par sa première surface (4) en regard du sol (100) ; et - au moins deux premières protubérances oblongues (10) étant fixées en saillie sur la première surface (4) ; les premières protubérances oblongues (10) étant en matière antidérapante à base de chlorure de polyvinyle, s'étendant selon une première direction d'alignement, caractérisé en ce que les premières protubérances oblongues (10) forment une première ligne discontinue, la première ligne discontinue s'étendant selon la première direction d'alignement.
Patent FR-3037678-A1 (FR)
Title: Systeme de commande avec cle intelligente electronique ayant une interface physique de connexion pour un engin a deux ou trois roues
Inventor: WEI ENGLAND
IPC: G06F13/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande de secours d'au moins une fonction embarquée dans un engin à deux ou trois roues à partir d'une clé intelligente (30) électronique transmettant des données via un protocole de communication du type Bus Universel en Série quand connectée temporairement à un microprocesseur (20) embarqué dans l'engin à deux ou trois roues pour effectuer une reconnaissance de la clé (30), la clé (30) chiffrant une identité numérique lui étant propre et émettant cette identité au microprocesseur (20) avec reconnaissance si cette identité correspond à une identité préalablement mise en mémoire dans le microprocesseur (20) et associée à la clé (30). L'invention concerne aussi un système de commande de secours d'au moins une fonction embarquée dans l'engin à deux ou trois roues. Application dans le domaine des engins à deux ou trois roues.
Patent FR-3022709-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la position d'un rotor de machine electrique
Inventor: ROESNER JULIAN
IPC: H02P6/18
Filed: 2015-06-18
Abstract: Procédé de contrôle de la position d'un rotor par rapport au stator d'une machine électrique consistant à générer trois impulsions de courant par rapport à l'angle géométrique du rotor dans un enroulement du stator. Les trois impulsions de courant sont une première impulsion de courant, une impulsion de courant décalée par rapport à la première impulsion de courant d'un angle de phase positive prédéfini (ΔΨ1) et une impulsion de courant décalée par rapport à la première impulsion de courant d'un angle de phase négatif prédéfini ΔΨ2. On saisit les trois courants (IE1, IE2, IE3) induits par les trois impulsions de courant dans l'enroulement de rotor, et on vérifie la position du rotor à l'aide de l'amplitude respective de chacun des trois courants induits (IE1, IE2, IE3).
Patent FR-3041163-A1 (FR)
Title: Catalyseur hybride de type p/metal-n-c
Inventor: SCHUPPERT ANNA
IPC: H01M4/90
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un catalyseur hybride de type P/Métal-N-C qui comprend au moins une matrice carbonée dopée en azote sur laquelle est lié de manière covalente au moins un métal de transition non précieux et qui se caractérise en ce qu'il comprend en outre au moins un métal de transition précieux P partiellement oxydé et dont le pourcentage massique est inférieur à 4,0 %, de préférence inférieur à 2,0 %, par rapport à la masse dudit catalyseur hybride de type P/Métal-N-C. L'invention concerne aussi un dispositif électrochimique qui comprend un tel catalyseur, par exemple une pile à combustible à membrane électrolyte polymère.
Patent FR-3042845-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a guides optiques
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un dispositif lumineux (1) comporte une série de guides optiques (6) aptes à permettre chacun le guidage de rayons lumineux entre une face d'entrée (20) arrangée à une extrémité proximale (16) du guide optique, et une face de sortie (22). Le dispositif est formé d'au moins deux sous-ensembles (2, 4) réalisés distinctement et comportant chacun au moins une partie de ladite série de guides optiques et des premiers éléments structurels (14) de tenue des guides en position reliant entre eux les guides optiques successifs dudit sous-ensemble , les deux sous-ensembles étant aptes à être assemblés pour former ledit dispositif par coopération desdits premiers éléments structurels. Les extrémités distales d'au moins deux guides optiques successifs de la série sont liées par une pièce de matière souple (5) translucide ou transparente.
Patent FR-3045285-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D7/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement de la chevelure (10), comportant un logement de réception d'une recharge de produit cosmétique (32), un élément (28) chauffant des cheveux à traiter, et un dispositif (50) empêchant la réception de la recharge de produit cosmétique (32) dans le logement, en fonction de la température de l'élément chauffant (28).
Patent FR-3049069-A1 (FR)
Title: Guide a onde lente
Inventor: BEN BAKIR BADHISE
IPC: G02B6/43
Filed: 2016-03-17
Abstract: Ce guide à onde lente comporte : - une région initiale (28) qui s'étend, le long d'un axe optique (10) depuis un début (33) à partir duquel la largeur d'un guide d'onde central (12) commence à diminuer continûment jusqu'à une fin (34) au-delà de laquelle la largeur du guide d'onde central ne diminue plus jusqu'à la fin d'une section (18) de ralentissement, cette région initiale chevauchant une région (56) d'élargissement où la longueur de dents latérales (40) augmente continûment, - une région finale (32) qui s'étend, le long de l'axe optique, depuis un début (36) à partir duquel la largeur du guide d'onde central commence à augmenter continûment jusqu'à une fin (37) au-delà de laquelle la largeur du guide d'onde central n'augmente plus, cette région finale chevauchant une région (60) de rétrécissement où la longueur des dents latérales (40) diminue continûment.
Patent FR-3049605-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de films fins et articles filmogenes
Inventor: SCHMITT PAUL-GUILLAUME
IPC: C08L81/06
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un film ou article filmogène, ledit procédé comprenant : a) la fourniture d'un système solvant comprenant des molécules portant au moins une fonction sulfoxyde, ledit système solvant présentant une teneur en eau inférieure ou égale à 1000 ppm en poids et présentant un pH supérieur ou égal à 6 ; b) la préparation d'une solution de polymères, soit par dissolution des polymères dans ledit système solvant soit par synthèse des polymères dans ledit système solvant ; c) l'élimination du système solvant pour obtenir le film ou l'article filmogène.
Patent FR-3053057-A1 (FR)
Title: Unite de reparation d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/10
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne une unité (1) de réparation d'une chaussée, comportant un récipient de gravillons et une cuve de stockage de liant. Suivant l'invention, l'unité (1) comporte un ensemble (4) d'épandage, permettant d'épandre d'une manière ciblée des gravillons et du liant dans une zone de la chaussée, située devant le côté avant et/ou située latéralement par rapport au côté avant et au côté arrière, et comportant un organe (5) de déploiement vers l'extérieur, apte à occuper une première position d'extension par rapport au châssis, dans laquelle la deuxième partie (52) d'extrémité est située au-dessus de la zone, et un organe (6) de support servant à supporter une tête (7) de sortie des gravillons et du liant, un conduit (8) et des moyens de convoyage dans le conduit (8) pour amener des gravillons du récipient à la tête (7), une canalisation allant de la cuve à la tête (7) et un dispositif pour amener le liant dans la canalisation de la cuve à la tête (7), un système (12) de verrouillage débrayable entre la deuxième partie (52) d'extrémité de l'organe (5) et la troisième partie (61) d'extrémité de l'organe (6).
Patent FR-3057135-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir une tension variable contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes. Le circuit optoélectronique comprend des ensembles de diodes électroluminescentes (Di) montés en série, un noeud (A3) relié à chaque ensemble (Di) par un circuit de conduction (SWi) dont la conductance électrique varie en fonction d'un signal de commande (Si) et un circuit de commande (28) relié à chaque circuit de conduction et adapté à fournir chaque signal de commande à partir de la comparaison d'une première tension (VSOURCE) audit noeud à au moins une deuxième tension (VREF). Le circuit de commande comprend un amplificateur de différence (30) et autant d'étages de sortie que de circuits de conduction, le circuit de commande étant adapté à asservir la première tension à la deuxième tension décalée d'une troisième tension, différente pour chaque étage de sortie.
Patent FR-3057910-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant des moyens d'etancheite
Inventor: COTTET CLEMENT
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef comprenant : - au moins un premier arbre de rotor d'axe longitudinal (X), - au moins un second arbre (12) d'axe radial (Y), en particulier d'un système (26) de changement de pas des pales d'une hélice (6, 7), ledit second arbre (12) traversant un passage (53) radial d'un carter (9) sensiblement cylindrique s'étendant autour dudit axe (X), - au moins un palier de guidage (25) en rotation dudit second arbre (12) dans ledit passage (53), et - un capot (33) de protection destiné à supporter le palier de guidage et à être fixé sur le carter (9), ledit capot (33) comportant une ouverture cylindrique (38) traversée par ledit second arbre (12), Selon l'invention, la turbomachine comprend des moyens d'étanchéité (42) ménagés d'une part, entre le second arbre (12) et une surface interne (39) de l'ouverture cylindrique (38) et, d'autre part entre le palier de guidage (25) et une surface radiale (35), vis-à-vis dudit axe radial (Y), du capot (33) de protection.
Patent FR-3059184-A1 (FR)
Title: Procede de routage d'au moins un flux de donnees dans un reseau de communication sans fil
Inventor: PUJOLLE GUY
IPC: H04W84/18
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage d'une pluralité de flux de données dans un réseau de communication sans fil comprenant une pluralité de nœuds reliés par des liens de communication sans fil, le procédé comprenant des étapes de : identification d'au moins un groupe de liens de communication sans fil du réseau qui interféreraient tous les uns avec les autres s'ils étaient utilisés simultanément pour transmettre des données, détermination, pour chaque flux de données, d'un chemin dans le réseau pour transmettre le flux de données, chaque chemin étant caractérisé par un ensemble de nœuds du réseau, la détermination comprenant une résolution d'un système d'équations dont les chemins sont solutions, le système d'équations définissant les règles suivantes : le nombre total de nœuds à inclure dans les chemins est à minimiser ; pour chaque groupe identifié, le taux d'utilisation en capacité du groupe, par la pluralité de flux de données, doit être inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ; chaque flux est à transmettre depuis un nœud source prédéterminé du réseau vers un nœud destinataire prédéterminé du réseau ; tout nœud n'étant pas destinataire et recevant un flux doit retransmettre ce flux à un seul autre nœud ; le procédé comprenant par ailleurs une désactivation d'au moins un nœud du réseau qui n'est pas compris dans au moins un des chemins déterminés.