baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919430-A1 (FR)
Title: Substrat de face avant de cellule photovoltaique et utilisation d'un substrat pour une face avant de cellule photovoltaique.
Inventor: MATTMANN ERIC
IPC: H01L31/0216
Filed: 2007-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule photovoltaïque à matériau photovoltaïque absorbant, ladite cellule comportant un substrat (10) de face avant, notamment un substrat verrier transparent, comportant sur une surface principale un revêtement électrode (100) transparent constitué d'un empilement de couches minces comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (40), notamment à base d'argent, et au moins deux revêtements antireflets (20, 60), caractérisée en ce que le revêtement antireflet (60) disposé au-dessus de la couche fonctionnelle métallique (40) à l'opposé du substrat comporte une couche de terminaison (66) la plus éloignée du substrat qui est conductrice, présentant une résistivité p comprise entre 2.10<-4>Omega.cm à 10 Omega.cm, notamment à base de TCO.
Patent FR-2938625-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement ayant des zones inversees d'etancheite et d'accrochage.
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2008-11-14
Abstract: Dispositif de raccordement (1) d'une extrémité de conduit (150), comprenant un corps (2) délimitant un canal (5) pourvu d'un élément d'accrochage (13) élastiquement déformable et d'au moins un élément annulaire d'étanchéité (10, 11) qui précède l'élément d'accrochage par référence à un sens d'introduction de l'extrémité de conduit dans le canal: - l'élément d'accrochage est mobile axialement entre une position d'accrochage et une position de libération précédée de la position d'accrochage, - le corps est agencé pour coopérer par vissage avec un poussoir (19)à amovible agencé pour repousser l'élément d'étanchéité et l'élément d'accrochage depuis la position d'accrochage de ce dernier jusqu'à ce que l'élément d'accrochage atteigne sa position de libération.
Patent FR-2927210-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation adapte a commuter un reseau sans fil d'aeronef d'une configuration de maintenance a une configuration commerciale et reciproquement.
Inventor: RIC GEORGES
IPC: B64D47/00
Filed: 2008-02-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commutation dans un réseau sans fil pour aéronef permettant de configurer le réseau d'une configuration de maintenance à une utilisation commerciale selon laquelle les passagers ont accès au réseau. L'aéronef comprend un serveur de maintenance (205) et un serveur cabine (210) ainsi qu'un point d'accès cabine (220) relié à une antenne intérieure (230) et un point d'accès extérieur (225) relié, de préférence, à deux antennes extérieures (235, 240). L'infrastructure réseau comprend en outre un commutateur réseau (245), un commutateur radio (250) et un point d'accès maintenance (215). Dans une première configuration, le serveur cabine est relié au point d'accès cabine et le point d'accès extérieur est relié aux deux antennes extérieures. Dans une seconde configuration, le serveur maintenance est relié au point d'accès cabine et le point d'accès maintenance est relié à l'une des deux antennes extérieures.
Patent FR-2930388-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et composant associes pour la protection contre les pertes en tv mobile multi-code.
Inventor: OTTAVJ LUC
IPC: H04B7/02
Filed: 2008-04-16
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un procédé de protection contre les pertes dans un terminal apte à recevoir un flux de données transmis sous la forme de salves par l'intermédiaire d'au moins un premier canal et un second canal, caractérisé en ce qu'on met en oeuvre une correction d'erreur directe sur la base de l'union d'une salve reçue depuis le premier canal avec la même salve reçue depuis le second canal.L'invention s'étend également à un terminal et à un composant électronique pour la mise en oeuvre du procédé selon le premier aspect de l'invention
Patent FR-2916543-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree d'ordinateur et procede d'exploitation de celui-ci
Inventor: WANG YI HUNG
IPC: G06F3/00
Filed: 2008-05-20
Abstract: Un dispositif d'entrée (114) d'ordinateur avec une fonctionnalité de reconnaissance de contexte génère un motif d'éclairage en réponse à un contexte d'entrée de données, audio, de réception de nouveau message, d'événement agencé ou d'information de système à l'intérieur d'un système d'ordinateur (100).
Patent FR-2926669-A1 (FR)
Title: Nanoelement i.e. catalyst nanoelement, realizing method, involves anistropic-etching nanoelement material layer on structured surface of substrate for defining contour of nanoelement at level of predetermined slot
Inventor: ASTIER ASTRID
IPC: B82B1/00
Filed: 2008-05-21
Abstract: The method involves structuring a surface of a substrate (100) in a projection (110) and a hollow (120) in order to define a predetermined slot (30), where the substrate has a principal plane. A nanoelement material layer is isotropic-deposited on the structured surface. The layer is anistropic-etched by a chemically inert ion beam for defining a contour of a nanoelement at the level of the predetermined slot.
Patent FR-2931768-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour le controle de stabilite et de traj ectoire d'un vehicule automobile et procedes d'utilisation d 'un tel systeme
Inventor: ZINK ERIC
IPC: F16D65/18
Filed: 2008-05-28
Abstract: La présente invention concerne essentiellement un système de freinage pour véhicule automobile, comprenant: - au moins un circuit (35) d'admission et d'échappement de liquide de frein relié à un élément de frein (9, 32) situé au niveau des roues ; - une pédale de frein (1) et un maître-cylindre (3) muni d'un réservoir (13) de liquide de frein relié à ladite pédale, ledit maître-cylindre étant apte à transformer l'appui sur la pédale (1) de frein en une pression hydraulique transmise à des éléments de frein (9, 32) comportant des moyens hydrauliques (15, 17, 19) pour transformer la pression hydraulique en un couple de freinage ; - un système de régulation du freinage, commandé par une unité de contrôle électronique installée dans le véhicule pour générer, augmenter ou diminuer le couple de freinage de chacune des roues indépendamment de l'action sur la pédale de frein (1 ) quelque soit la vitesse d'évolution du véhicule. Selon l'invention, le système de régulation du freinage comporte : - des moyens hydrauliques pour réguler la pression du fluide de freinage ; - un système d'étrier motorisé installé sur au moins une paire de roues comportant des moyens électriques (22, 27) pour réguler l'effort de freinage ; lesdits moyens hydrauliques de régulation de la pression et ledit système d'étrier motorisé étant destinés à être mis en oeuvre de manière conjointe pour générer, augmenter ou diminuer le couple de freinage de chacune des roues.
Patent FR-2938332-A1 (FR)
Title: Test predictif de la neutralisation de l'activite asparaginase
Inventor: GODFRIN YANN
IPC: G01N33/68
Filed: 2008-11-07
Abstract: Procédé de mesure in vitro de la présence de facteurs susceptibles de neutraliser l'activité asparaginase dans un échantillon de sang, plasma, sérum ou milieu dérivé susceptible de contenir des facteurs de neutralisation de l'asparaginase, issu d'un patient, comprenant le mélange de cet échantillon avec de l'asparaginase, l'incubation de ce mélange, puis la mesure de l'activité résiduelle de l'asparaginase dans le mélange et la détermination ou la quantification de la présence de ces facteurs de neutralisation. Méthode de pronostic de l'efficacité d'un traitement à l'asparaginase.
Patent FR-2939330-A1 (FR)
Title: Adsordant zeolitique a liant organique
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: B01D53/04
Filed: 2008-12-05
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant zéolitique aggloméré comprenant au moins une matrice polymère fortement chargée par au moins un adsorbant de type zéolite. L'invention concerne également le procédé de préparation d'un tel adsorbant, ainsi que ses utilisations, notamment comme adsorbant d'humidité, d'odeurs, de composants organiques volatils, et autres.
Patent FR-2942853-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destine a etre pose contre la paroi superieure d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: VITRANT OLIVER
IPC: B32B7/02
Filed: 2009-03-05
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique destiné à être posé contre la paroi supérieure (2) d'un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une couche supérieure (3) de rigidification et une couche inférieure (4) de ressort, lesdites couches étant séparées l'une de l'autre par un film (5) d'étanchéité, lesdites couches supérieure et inférieure étant à base de mousse semi rigide, ladite couche supérieure présentant une masse surfacique comprise entre 100 et 200 g/m et ladite couche inférieure présentant une masse surfacique comprise entre 150 et 400 g/m ,
Patent FR-2947466-A1 (FR)
Title: Fibrous or moistened pulverulent composition discharging device for e.g. cavities of buildings, has air injection unit for injecting air inside portion of transport conduit arranged between foam injection unit and discharge nozzle
Inventor: HAZERA PATRICK
IPC: B05B7/14
Filed: 2009-07-06
Abstract: The device (1) has a metal transport conduit (2) for transporting fibrous or moistened pulverulent composition, and a discharge nozzle provided at an outlet of the conduit. An aqueous foam injection unit injects aqueous foam into the transport conduit via an injection conduit. A compressed air injection unit (8) injects compressed air inside a portion of the transport conduit arranged between the aqueous foam injection unit and the discharge nozzle. Two compressed air inlet openings of the air injection unit are arranged on a portion of the transport conduit along a longitudinal axis. An independent claim is also included for a process for discharging a fibrous or pulverulent composition.
Patent FR-2949230-A1 (FR)
Title: Protection of a product that is used in boardsports (surfing), by using and mixing honeybee wax and pine resin
Inventor: CASSEN SIMON
IPC: C08L91/06
Filed: 2009-08-24
Abstract: Protection of a product that is used in boardsports (surfing), by using and mixing honeybee wax and pine resin, is claimed.
Patent FR-2950650-A1 (FR)
Title: Colonne montante avec conduites auxiliaires rigides assemblees par des broches
Inventor: GUESNON JEAN
IPC: E21B17/01
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un tronçon (1) de colonne montante comportant un tube principal (2), au moins un élément (3) de conduite auxiliaire disposé sensiblement parallèlement audit tube (2), les extrémités du tube principal comportant des moyens de connexion qui permettent de transmettre des efforts longitudinaux et les extrémités de l'élément de conduite auxiliaire comportent des moyens de raccordement qui permettent de transmettre des efforts longitudinaux, lesdits moyens de raccordement comportant au moins une broche (14) de verrouillage.
Patent FR-2951542-A1 (FR)
Title: Procede de detection optique d'objets micrometriques en solution
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N15/10
Filed: 2009-10-16
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs à imagerie de contact. Le procédé concerne la détection optique de particules ou d'organismes de taille micrométrique ou sub-micrométrique au moyen d'un tel dispositif à imagerie de contact, lesdites particules ou organismes étant immergés dans une goutte (G) de liquide, la détection étant réalisée au moyen d'une matrice de cellules photo-sensibles ou photosites. Le procédé comporte une étape de détection ou une succession d'étapes de détection réalisées pendant l'évaporation de la goutte de liquide. Il peut également comporter une étape de détection réalisée après l'évaporation de la goutte de liquide. Il permet, dans certaines conditions, de reconstituer une répartition tridimensionnelle des particules ou des organismes dans la goutte initiale avant évaporation.
Patent FR-2928311-A1 (FR)
Title: Dispositif appui-tete electriquement reglable en hauteur d'un siege de vehicule automobile.
Inventor: HO VAN TOAN
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-02-27
Abstract: Un dispositif appui-tête électriquement réglable en hauteur d'un siège de véhicule automobile comprend un appui-tête (24), un ou deux montant(s) (26) supportant cet appui-tête (24), une pièce transversale (28) qui est reliée à au moins un montant (26) et présente un filetage intérieur (30), ainsi qu'un ensemble moteur-broche (34) qui présente une broche (32) laquelle est en prise avec ledit filetage intérieur (30). Un logement de guidage (50) pour une pièce de guidage (46, 52) est prévu sur la pièce transversale (28) et/ou sur ledit ensemble moteur-broche (34).
Patent FR-2943474-A1 (FR)
Title: Power converter for variable speed drive, has normally open type auxiliary switch positioned in series with each switching arm and connected on negative line of power supply bus, and control device controlling each auxiliary switch
Inventor: GRBOVIC PETAR
IPC: H02H7/12
Filed: 2009-03-17
Abstract: The converter has switching arms respectively with normally closed top FETs (T1, T3, T5), normally closed bottom FETs (T2, T4, T6), and medium connection points (M1-M3) respectively placed between the top FETs and the bottom FETs and connected to an electric load (2). The FETs are respectively controlled by gate control devices (CT1-CT6) to power the load. The gate devices are connected to a negative line (11) of a power supply bus. A normally open type auxiliary switch (SW) is placed in series with each arm and connected on the negative line, and a control device (CSW) controls each switch. The auxiliary switch can be selected from an electromechanical relay or electronic switch e.g. MOSFET, bipolar junction transistor and insulated gate bipolar transistor. The top and bottom transistors are junction-FETs.
Patent FR-2945325-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe de rotation perpendiculaire a la direction du vent.
Inventor: MENARD RAPHAEL
IPC: F03D3/02
Filed: 2009-05-11
Abstract: Eolienne comprenant au moins un rotor (R) dont l'axe de rotation Δ est destiné à être orienté perpendiculairement à la direction du vent et qui comprend au moins deux pales situées à distance de l'axe de rotation Δ et liées chacune à au moins deux platines qui sont guidés en rotation d'axe Δ par une structure porteuse (2), le point d'ancrage de chaque pale sur une platine étant situé à distance de l'axe de rotation Δ, caractérisée en ce que la structure porteuse (2) est une structure creuse, ajourée, symétrique par rapport à l'axe de rotation Δ, orienté verticalement, et en ce que la rotation des pales s'effectue à l'intérieur du volume délimité par la structure porteuse (2).
Patent FR-2946589-A1 (FR)
Title: Device for protecting interior part e.g. rear face of driver seat backrest, of motor vehicle from soiling or degradations i.e. scratches, has curtain comprising main covering section removably fixed with secondary section by slide fastener
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60N2/60
Filed: 2009-06-11
Abstract: The device (20) has a protection curtain (30) e.g. plastic web, placed in an active position or in an inactive position in which an interior part e.g. rear face (16) of backrest of front seat (12), is uncovered. The curtain has a main covering section (30B) covering the interior part in the active position. A secondary section (30A) of the curtain is connected to the interior part to ensure fixation of the curtain inside a vehicle. The main section is removably fixed with the secondary section by a slide fastener. The curtain is made of a washable material or biodegradable disposable material.
Patent FR-2948375-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polystyrene expansible par injection en continu d'un peroxyde organique liquide
Inventor: NICOL PASCAL
IPC: C08F2/18
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polystyrène expansible, le procédé comprenant les étapes suivantes : - i°) chauffage d'une suspension aqueuse comprenant un monomère styrène et au moins un initiateur de type peroxyde organique de formule (1) 1-alkoxy-1-t-alkylperoxycyclohexane dans lequel le groupement alkoxy comprend entre 1 et 4 atomes de carbone, le groupement t-alkyle comprend entre 4 et 12 atomes de carbone, et le cycle cyclohexane peut éventuellement être substitué par 1 à 3 groupements alkyle, chacun comportant indépendamment entre 1 et 3 atomes de carbone, à une température comprise entre 100 et 120 °C, - ii°) ajout d'un agent d'expansion choisi au sein du groupe constitué d'alcanes comportant entre 4 et 6 atomes de carbone et de leurs mélanges. La présente invention concerne également un polystyrène expansible pouvant être obtenu par un tel procédé ainsi que des pièces d'isolation et des emballages comprenant un tel polystyrène expansible.
Patent FR-2949723-A1 (FR)
Title: Dry scrubbing unit for e.g. anti-fouling paint in hull of boat in harbor, has chamber for pressurizing abrasive, where scrubbing unit is integrated to motorized road vehicle such that only treating head is extracted from vehicle
Inventor: SCHRIVE THIERRY
IPC: B24C3/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The unit has a pressurization chamber (3) connected to a compressor (2) e.g. inbye compressor, and pressurizing the abrasive e.g. vegetal abrasive, to be sprayed, where the unit is integrated to a motorized road vehicle (8) e.g. lorry, such that only a treating head (5) is extracted from the vehicle. The treating head sprays the abrasive against a surface to be treated of a hull of a boat, and recuperates the abrasive that collides with the surface to be treated. The head is connected to the chamber by a supply pipe (6) and to an abrasive recuperation unit (4) by a recuperation pipe (7).
Patent FR-2949545-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique a accumulation et/ou a inertie
Inventor: JUDEL YVES
IPC: F24D15/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un radiateur électrique à accumulation et/ou à inertie comprenant, d'une part, au moins un corps creux profilé métallique définissant au moins une chambre interne allongée et, d'autre part, au moins un élément chauffant électrique en contact intime avec une portion de paroi du, d'un ou des corps creux, sur une surface extérieure par rapport à la ou aux chambre(s). Radiateur (1) caractérisé en ce que la chambre (3) ou au moins l'une des chambres (3) du ou de chaque corps creux profilé (2) renferme, en étant préférentiellement entièrement remplie, un matériau (5) pulvérulent ou particulaire, à capacité calorifique élevée, choisi dans le groupe formé par le sable siliceux (sable naturel, sable silico-argileux, sable à prise chimique), la poudre de gypse, la poudre de talc, la poudre d'une roche ultramafique et les mélanges de ces matériaux.
Patent FR-2951587-A1 (FR)
Title: Element de connecteur electrique, et connecteur electrique comprenant un tel element
Inventor: DE MONICAULT STEPHANE
IPC: H01R13/42
Filed: 2009-10-15
Abstract: Cet élément (12) de connecteur électrique, parmi une fiche (12) et une embase comprend : - au moins un module (16) comportant un ou plusieurs organes de contact électrique, - un cadre (18) présentant une ouverture (19) de réception du ou des modules (16) suivant une direction d'insertion (X), et - des moyens (20) de fixation du ou des modules (16) audit cadre (18). Les moyens de fixation (20) sont propres à s'engager selon une direction d'engagement (Y) avec le(s) module(s) (16) et le cadre (18) en vue de leur fixation, et la direction d'engagement (Y) est distincte de la direction d'insertion (X) du ou des modules (16).
Patent FR-2951516-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux systemes de transfert entre une enceinte et un conteneur.
Inventor: ARMAU STEPHANIE
IPC: B01L1/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: L'enceinte (2) comporte une paroi (5) ayant une ouverture (7) et une interface (8) de connexion, une porte (10), des moyens d'assemblage (12), des moyens de manoeuvre de la porte (10) et des moyens d'actionnement, de commande des moyens de manoeuvre, le conteneur (3) comporte une paroi (14) ayant une ouverture (16), une interface de connexion (9), une porte (18), des moyens d'assemblage (13) et des moyens de manoeuvre de la porte (18) associés fonctionnellement à la porte (10), et le système comporte en outre, fonctionnellement intégrés, des moyens marqueurs (19), portés par le conteneur (3), aptes à mémoriser des données, des moyens de lecture (20) de données à courte distance, fonctionnellement complémentaires des moyens marqueurs (19), des moyens de mémorisation (21) des données lues, des moyens de production d'un signal de sortie (22) fonction des données lues ou mémorisées, et des moyens de commande de l'ouverture de la première porte (10) et donc la seconde porte (18), responsifs au signal de sortie reçu des moyens de production d'un signal de sortie (22).
Patent FR-2954416-A1 (FR)
Title: Eolienne implantee au dernier etage d'une habitation, en particulier en zone urbaine
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D1/04
Filed: 2009-12-21
Abstract: Eolienne notamment d'axe vertical implantée au dernier étage (2) d'une habitation (1), en particulier en zone urbaine et munie d'un rotor équipé de pales actionné par le vent entraînant une génératrice pour fournir de l'énergie électrique, cette éolienne comportant une embase de canalisation du vent (4) se prolongeant vers l'extérieur par une cheminée (5'), notamment une cheminée conique divergente au niveau du col (6') de laquelle est logé le rotor, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyeu de canalisation médian (8) monté à la partie interne du col (6') de la cheminée (5').
Patent FR-2955969-A1 (FR)
Title: Electromechanical switching device for under steering wheel control device of motor vehicle, has carriage cooperated with zone to establish electric contact, where zone presents determined dimension for high current kinematics of carriage
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: H01H9/54
Filed: 2010-02-03
Abstract: The device (1) has a low current switching element (9) i.e. overmolded insert, positioned in a housing (3) of a body (2). A low current switching circuit (10) i.e. printed circuit board (PCB), is housed in the element and formed by metallic traces. An electric contact zone (11) is located on the circuit, and a contactor carriage is housed in the element. The carriage is cooperated with the zone to establish an electric contact determined by predefined positions according to a command of a user. The zone presents determined dimension for high current kinematics of the carriage.
Patent FR-2963652-A1 (FR)
Title: Installation a accessoire retenu a un mat
Inventor: CAIGNY MICHEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2010-08-03
Abstract: Installation de relevage des eaux usées, comprenant un mât (2), un plat (3), un coulisseau (8) coulissant sur le plat et muni d'une patte (9) inférieure, un support ayant une oreille (10) serrée entre la patte (9) et la partie (3) principale, une oreille (11) serrée entre la languette (7) inférieure et la partie (3) principale du plat et un guide-câble (12) porté par le support.
Patent FR-2964284-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'appels urgents
Inventor: KOSTADINOV DIMITRE DAVIDOV
IPC: H04W4/90
Filed: 2010-08-25
Abstract: Pour contacter un utilisateur possédant un terminal mobile (TM) qui est destinataire d'un appel depuis un dispositif communicant (DCa) d'un utilisateur appelant vers le terminal mobile et qui n'est pas joignable par l'intermédiaire du terminal mobile à travers un réseau de télécommunications (RT), un serveur de communication (SC) détermine un niveau d'urgence de l'appel, détermine une liste d'utilisateurs tiers susceptibles d'être mis en communication avec l'utilisateur appelant, en fonction de la relation sociale entre l'utilisateur appelé et chaque utilisateur tiers, de données de géolocalisation (Dg) relatives à l'utilisateur appelé et relatives aux utilisateurs tiers, et du niveau d'urgence de l'appel, et établit une communication entre l'utilisateur appelant et au moins un utilisateur tiers de la liste.