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Patent FR-3079659-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat donneur pour la realisation d'une structure integree en trois dimensions et procede de fabrication d'une telle structure integree
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/70
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat donneur (20) pour la réalisation d'une structure intégrée en trois dimensions (40), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'un substrat semi-conducteur (10) comprenant une couche superficielle (14), dite couche active, et une couche (11) comprenant une pluralité de cavités (12) s'étendant sous la couche active, chaque cavité (12) étant séparée d'une cavité adjacente par une cloison (13), - formation d'un dispositif électronique (15) dans une région (14A) de la couche active (14) située à l'aplomb d'une cavité (12), - dépôt d'un masque de protection (17) sur la couche active (14) de sorte à recouvrir ledit dispositif électronique (15) tout en exposant une région (16) de la couche active située à l'aplomb de chaque cloison (13), - implantation d'espèces atomiques au travers des régions de la couche active exposées par le masque, pour former une zone de fragilisation (19) dans chaque cloison (13).
Patent FR-3080074-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’une colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: QUINTARD MATIS
IPC: E05B17/18
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le dispositif de verrouillage d'une colonne de direction comporte : un stator (2), un rotor (1) monté pour tourner dans le stator (2), et portant des broches de verrouillage ; une clé (4) configurée pour agir sur les broches de verrouillage dans un sens de déverrouillage ; et une plaque de garde (8) mobile entre une première position correspondant à une absence de clé dans le canal d'introduction de clé, et une seconde position correspondant à une présence de clé dans le canal d'introduction de clé, la plaque de garde étant configurée pour assurer un maintien d'un mécanisme de retenue du pêne (15, 19) dans un état actif tant que la clé est engagée dans le rotor.
Patent FR-3080853-B1 (FR)
Title: Complexe de polymeres, preparation et utilisation
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H17/56
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un complexe de polymères et son utilisation dans un procédé de fabrication de papier, carton ou analogues. Ce complexe de polymères est obtenu par polymérisation de monomères hydrosolubles : en présence d'un polymère hôte comprenant des fonctions vinylamine et d'un agent de transfert non polymérique, et en l' absence d'agent ramifiant ou réticulant de type polyfonctionnel éthylénique. Il est obtenu à partir d'un rapport massique monomère anionique / eau supérieur à 0,035.
Patent FR-3077575-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour la preparation d'une resine thermodurcissable et kit associe
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: C08G18/42
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement (200) pour la formulation in situ d'une résine thermodurcissable liquide, ledit dispositif (200) comportant une enveloppe hermétique (210) souple présentant en son intérieur deux compartiments (211, 212) dont un premier compartiment (211) comprenant une résine et un deuxième compartiment (212) comprenant un durcisseur, lesdits deux compartiments (211, 212) étant séparés hermétiquement l'un de l'autre par un système de clampage (220) amovible apte à présenter deux positions dont : une première position dite de conservation dans laquelle le système de clampage (220) est engagé sur l'enveloppe (210) pour assurer une séparation hermétique entre les deux compartiments (211, 212) empêchant la mise en contact de la résine et du durcisseur, et une deuxième position dite de mélange dans laquelle le système de clampage (220) est retiré pour autoriser à l'intérieur de l'enveloppe (220) une mise en contact de la résine et du durcisseur contenus respectivement dans les premier (211) et deuxième (212) compartiments afin d'obtenir une formulation d'une résine thermodurcissable liquide.
Patent FR-3071465-B1 (FR)
Title: Volant pour un vehicule automobile
Inventor: BANA CASTRO RAMON
IPC: B62D1/04
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un volant pour un véhicule automobile, avec une première pièce moulée par injection (32), comportant une section de guidage en forme de gouttière, et une deuxième pièce moulée par injection séparée, comportant également une section de guidage en forme de gouttière, lesdites pièces moulées par injection étant adjacentes l'une à l'autre de telle manière que les deux sections de guidage forment ensemble un canal de guidage (40) pour un outil de démontage (42) de module d'airbag qui s'étend le long d'un axe de canal (K).
Patent FR-3087751-B1 (FR)
Title: Piece de lissage aerodynamique pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef et procede d’assemblage s’y rapportant
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64C23/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce de lissage (3) aérodynamique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef. Cette pièce de lissage (3) comprend deux pattes (31, 32) et un élément de jonction (33) reliant les deux pattes (31, 32). L'élément de jonction (33) et les deux pattes (31, 32) forment une cavité (30) agencée pour enserrer une extrémité d'une paroi d'un capot de la nacelle. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'une telle pièce de lissage (3) sur un capot de nacelle, par emboîtement d'une extrémité de la paroi du capot (30) dans la cavité de la pièce de lissage (3).
Patent FR-3092897-B1 (FR)
Title: Procédé de collage d’une jauge de contrainte sur un objet, tel un récipient de gaz
Inventor: LEFRANC MARIE
IPC: G01L9/04
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de collage d’un boitier (1) comprenant une jauge de contrainte (2) sur un objet (10), dans lequel on met en œuvre un premier moyen adhésif (5) pour coller le boitier (1) à l’objet (10), et un second moyen adhésif (6) pour coller la jauge de contrainte (2) à l’objet (10). L’invention porte aussi sur un récipient de fluide, en particulier une bouteille de gaz, comprenant une surface externe (11) sur laquelle est collé un ensemble boitier (1)/jauge de contrainte (2). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093185-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de contrôle ultrasonore
Inventor: TERRIEN NICOLAS
IPC: G01N29/22
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de contrôle ultrasonore en transmission d’une paroi (10) présentant deux surfaces opposées (12, 14), ledit dispositif comprenant : un émetteur ultrasonore (16) adapté à émettre un signal ultrasonore à travers ladite paroi (10) lorsqu’il est appliqué contre l’une (12) desdites surfaces opposées ; un récepteur ultrasonore (18) adapté à être appliqué contre l’autre (14) desdites surfaces opposées au droit dudit émetteur (16) pour recevoir ledit signal ultrasonore ; et, un organe de traitement (54) pour comparer le signal ultrasonore reçu par ledit récepteur (18) par rapport à un signal de référence. Ledit émetteur (16) et ledit récepteur (18) comprennent en outre des dispositifs magnétiques (24, 24’) pour pouvoir provoquer l’attraction dudit émetteur (16) et dudit récepteur (18) à travers ladite paroi (10), et de manière à pouvoir entraîner simultanément ledit émetteur (16) et ledit récepteur (18) en mouvement glissant respectivement contre lesdites surfaces opposées (12, 14). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094695-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif de freinage
Inventor: LESTAGE JEAN-BAPTISTE
IPC: B64C25/48
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-08-13
Abstract: Procédé de pilotage d’un dispositif de freinage (100), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - recevoir une instruction (If) de couple de freinage ;  - sur la base de l’instruction (If) de couple de freinage reçu, établir une première consigne de couple de freinage (Cf1) pour un premier frein (1) et une deuxième consigne de couple de freinage (Cf2) pour un deuxième frein (2) ;  - mesurer une première valeur d’un premier paramètre (I8) représentatif du premier couple de freinage (C1) et modifier la première consigne de couple de freinage (Cf1) en fonction de la première valeur à l’aide d’une première boucle d’asservissement (93) ;   - mesurer une deuxième valeur d’un deuxième paramètre (I9) représentatif du deuxième couple de freinage (C2) et modifier la deuxième consigne de couple de freinage (Cf2) en fonction de la deuxième valeur (I9) à l’aide d’une deuxième boucle d’asservissement (94).  Dispositif de freinage (100)  Aéronef comprenant un tel dispositif de freinage (100)  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3098438-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de couches de pâte pour un appareil de fabrication de pieces ceramiques par stereolithographie
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: DISPOSITIF D’APPLICATION DE COUCHES DE PÂTE POUR UN APPAREIL DE FABRICATION DE PIECES CERAMIQUES PAR STEREOLITHOGRAPHIE Ce dispositif comporte : un porte-lame(s) (2) déplaçable en translation ; une lame (3) ou au moins deux lames parallèles entre elles disposée(s) sur le porte-lame(s) et apte(s) à racler, lors du déplacement en translation dudit porte-lame, une masse de pâte amenée à l’avant de celle(s)-ci pour étaler la masse de pâte en une couche ; et un organe de répartition de la pâte disposé devant la ou les lames (3). L’organe de répartition de la pâte consiste en un bouclier de poussée de la pâte, formé par une pièce allongée (4) comportant une partie (4a) verticale en position de montage, laquelle est solidaire ou rendue solidaire de la ou des lames (3) en laissant libre la région (3a) de bordure inférieure de celle(s)-ci pour permettre le raclage de la pâte, et qui est repliée à sa partie supérieure, dans le sens d’avance du porte-lame(s), pour former un surplomb (4b) dont la face inférieure constitue, avec la face libre de la partie verticale (4a) du bouclier de poussée (4), un espace (4c) de confinement de la pâte pénétrant dans celui-ci en vue de sa répartition et de son étalement. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103441-B1 (FR)
Title: Cache de plafond avec charnière intégrée
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F19/08
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: Cache de plafond avec charnière intégrée Le cache de plafond (12) comprend      - une voûte,      - un premier support (20) de rétention,      - un deuxième support de rétention,     le premier support (20) de rétention comprenant une rigole (30),     la voûte présentant un bord inférieur et comprenant une charnière (38).     La charnière (38) est montée sur le premier support (20) dans la rigole (30) telle que le bord inférieur est retenu sur le deuxième support de rétention.     La charnière (38) est venue de matière avec la voûte, le cache comportant un organe de retenue (26) de la charnière (38) dans la rigole (30), l’organe de retenue (26) étant mobile par rapport à la charnière (38) entre une position de retenue et une position de libération de la charnière (38) dans la rigole (30).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104988-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère cationique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant des particules monodisperses cationiques et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé.
Patent FR-3109798-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’amorçage d’un dispositif de post-traitement des gaz d’échappement de véhicule automobile
Inventor: DELAYE XAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-04-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de gestion de l’amorçage d’au moins un dispositif de post-traitement (5) des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (2) de véhicule automobile, comprenant la détermination (100) du nombre minimal de moyens de chauffe (8) dudit dispositif de post-traitement (5) à actionner et de l’amplitude minimale de chauffe par lesdits moyens de chauffe (8) pour la montée en température jusqu’à la température d’amorçage dudit dispositif de post-traitement (5), la dite détermination (100) étant réalisée en fonction du profil de roulage (9) associé à une ou plusieurs caractéristiques de fonctionnement du véhicule influençant le débit de chaleur généré par le moteur (2) lors du roulage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111774-B1 (FR)
Title: Applicateur hybride à brosse torsadée
Inventor: LA MONTAGNA GIANLUCA
IPC: A46B9/06
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Applicateur hybride à brosse torsadée L’invention concerne un élément d’application (20) d’axe longitudinal (X) pour appliquer un produit sur les fibres kératiniques, notamment les cils ou les sourcils, comportant un embout (6) ayant un axe longitudinal (X) et un corps de fixation (5) en matériau polymérique relié à l’embout (6), le corps de fixation (5) présentant une section transversale, perpendiculaire à l’axe longitudinal X, de forme aplatie, et le corps de fixation (5) définissant une face latérale (11, 13, 15) dans laquelle est ménagé un logement (12, 14, 16) et une brosse torsadée (7) est insérée dans le logement.
Patent FR-3114847-B1 (FR)
Title: Ensemble d’étanchéité pour un cône d’éjection de turbine
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-09-16
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine s’étendant selon un axe (X) comprenant : - un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire radialement externe (102) délimitant une veine d’écoulement d’un flux de gaz chauds et un caisson acoustique agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (102), le caisson acoustique comprenant une paroi annulaire radialement interne (104),- un organe de liaison (106) destiné à être intercalé axialement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection (100), l’organe de liaison (106) comprenant une bride annulaire amont (108) destinée à être fixée au carter d’échappement et une pluralité de pattes de fixation (110) aval reliées à la paroi annulaire interne (104), - une virole annulaire d’étanchéité (112) comprenant une partie amont entourant les pattes de fixation (110) de l’organe de liaison (106) de façon à recouvrir les espaces situés circonférentiellement entre les pattes de fixation (110) et axialement entre la bride annulaire amont (108) de l’organe de liaison (106) et la paroi annulaire radialement interne (104).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3116414-B1 (FR)
Title: Jardinière pour une végétalisation murale
Inventor: HUET PHILIPPE
IPC: A01G9/02
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-11-11
Abstract: Titre :   Jardinière pour une végétalisation murale L’invention concerne une jardinière murale, du type comprenant,      un récipient (1) présentant un volume d’accueil (10) d’un substrat pour une plantation végétale, le volume d’accueil (10) étant délimité par un côté proximal (11) destiné à s’étendre le long d’un support mural, un côté distal (12) opposé au côté proximal (11), un fond (13), et deux côtés d’extrémités (14) reliant le côté proximal (11), le côté distal (12) et le fond (13) ;  au moins deux crochets (2) de fixation destinés à être portés par le support mural, les crochets (2) présentant chacun une base (20) destinée à être fixée au support mural et au moins un bras (21) s’étendant à partir de la base (20), les crochets (2) présentant un premier moyen support (22) du récipient (1) du pour son côté proximal (11) et le bras (21) présentant une extrémité libre (210) pourvue d’un deuxième moyen support (23) du récipient pour son côté distal (12), le bras (21) présentant un élément de liaison (24) reliant le premier moyen support (22) et le deuxième moyen support (23), l’élément de liaison (24) étant destiné à s’étendre au moins partiellement dans le volume d’accueil,      caractérisée en ce que l’élément de liaison (24) présente deux faces opposées (240), (241) dont au moins une est pourvue d’une pluralité de zones d’accrochage (242) sur lesquelles des racines de plantation végétale sont susceptibles de s’accrocher.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117843-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre au moins un composé métallique
Inventor: GERARDIN-PROTAT MARINE
IPC: A61K8/58
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre au moins un composé métallique La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition (A) comprenant au moins un composé métallique; et une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition (B) comprenant au moins une silicone de formule (III), et au moins une silicone de formule (IV), la composition (A) et/ou la composition (B) comprenant au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3120250-B1 (FR)
Title: Distributeur de turboréacteur d'aéronef
Inventor: CLEMENT ALICE MARIE
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: Le sous-ensemble de turbomachine comprend :- au moins un distributeur de turbine basse pression, le distributeur comprenant un pied (38) d'une seule pièce avec le distributeur, - une pince (40) configurée pour fixer le pied à un carter de la turbomachine, et- au moins deux patins (150) interposés entre le pied et la pince,chaque patin étant assemblé par complémentarité de forme avec l'un parmi le pied et la pince.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123664-B1 (FR)
Title: Enceinte de defroissage pliable avec guidage du pliage et du depliage
Inventor: DJERORO AMAR
IPC: D06F87/00
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention décrit une enceinte de défroissage (10) comprenant une base (11), un toit (13), un mât s’étendant entre la base (11) et le toit (13), un rideau (12) dépliable comprenant une première extrémité adaptée pour être fixée à la base (11) et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, et une pièce de guidage (15) fixée à la deuxième extrémité du rideau (12), ladite pièce de guidage (15) comprenant des éléments de fixation prévus pour assurer une fixation amovible de la pièce de guidage (15) au toit (13), et des éléments de guidage prévus pour guider une translation de la pièce de guidage (15) le long du mât.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125330-B1 (FR)
Title: Dispositif d'émission et/ou détection d'ondes acoustiques à fréquence de résonnance variable
Inventor: GARDIEN FRANÇOIS
IPC: G01B17/00
Filed: 2021-07-19
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif d'émission et/ou détection d'ondes acoustiques à fréquence de résonnance variable L’invention concerne un dispositif (1) d'émission et/ou de réception d'ondes acoustiques, préférentiellement ultrasonores, comprenant : un émetteur (2) d'ondes configuré pour transmettre à une fréquence d'émission des ondes et un récepteur (3) d'ondes de préférence ultrasonores de préférence distinct de l'émetteur (2) présentant une fréquence de résonnance et configuré pour recevoir des ondes générées par l'émetteur (2) et comprenant des ondes directes (6) et des ondes réfléchies (7), caractérisé en ce que le dispositif comprend un modulateur de la fréquence de résonnance du récepteur (3) et une unité de contrôle configurée pour commander le modulateur de la fréquence de résonnance au cours d'une période de temps prédéterminée de manière à réduire la sensibilité du récepteur (3) au cours de ladite période de temps prédéterminée en éloignant la fréquence de résonnance du récepteur (3) de la fréquence d’émission de l'émetteur (2).  L'invention concerne le domaine des capteurs ultrasonores, particulièrement les pMUT ou cMUT, ayant un fort facteur de qualité.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128280-B1 (FR)
Title: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à conductivité thermique augmentée.
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D15/02
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à conductivité thermique augmentée.  L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente des parois entre canaux liquides qui sont épaissies dans l’évaporateur, et avantageusement dans le condenseur.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3129322-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une paire de tringles souples
Inventor: REYNAL DE ST-MICHEL RÉMI
IPC: B60C15/04
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une paire de tringles souples (50), et de masses allégées. Dans chaque bourrelet, la tringle (51) a la forme d’un anneau circonférentiel fermé, frettant le bourrelet du pneumatique (1) sur la jante (100) et comprenant une première partie constituée d’un premier matériau M1 se présentant sous le forme de câbles textiles (560), ladite première partie coopérant avec une deuxième partie de la tringle constituée d’un deuxième matériau M2 de renfort : la raideur en extension de la tringle (51) est comprise entre 4.5x105 N/m et 1.8 x106 N/m ; la rigidité de flexion circonférentielle de la tringle (51), Kf, est supérieure ou égale à Kr * (1000*D / (16*25.4))3, où D est le diamètre de la roue de montage du pneumatique mesuré au siège (110) de la jante (100) en mètre, et où Kr est égal à 2.10-2 N.m2 ; l’allongement élastique de la tringle (51) est supérieur ou égal à 2%.  Figure de l’abrégé : figure 1-A
Patent FR-2372988-B1 (FR)
IPC: B60B35/18
Filed: 1977-11-30
Granted: 1982-03-19
Abstract: A rolling bearing assembly has inner and outer members, rotatable with respect to one another, and defining a pair of races therebetween. Each of these members has a flange-shaped portion for mounting the respective member. A separate row of rolling bearings is provided in each of the races. The outer member is formed with separable ring-shaped portions defining the running surfaces of the two races, the separable portions forming an inwardly directed annular ridge under adjoining faces, so that the rolling elements abut the sides of the ridge. One of the rows of rolling bearings may have a substantially larger number of rolling elements than the other row.
Patent FR-2473453-B1 (FR)
IPC: B60R16/027
Filed: 1981-01-09
Granted: 1983-07-22
Abstract: A steering mechanism for a steerable vehicle such as an automotive vehicle, including a steering column tube fixed to the body structure of the vehicle, a steering shaft extending through and rotatable with respect to the column tube, and a steering wheel structure rotatable with the steering shaft, wherein a switch support structure supporting a switch assembly including, for example, a switch for a warning horn is arranged to be rotatable with respect to each of the steering column tube, steering shaft and steering wheel structure and is connected to the steering column tube by means of two flexible lines which are wound in such a manner that the switch support structure is held stationary with respect to the steering column tube irrespective of the turning of the steering wheel structure and the steering shaft.