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Patent WO-2009016578-A1 (WO)
Title: Procédé pour déterminer la position d'un objet dans une structure
Inventor: DAMINK PAULUS H A
IPC: G01S11/12
Filed: 2008-07-28
Abstract: Cette invention porte sur un procédé pour déterminer la position d'un objet dans une structure. L'objet reçoit des ondes lumineuses modulées provenant de plusieurs sources de lumière, qui sont agencées dans la structure. La modulation est individuellement codée et la position des sources de lumière dans la structure est connue. Les signaux de modulation sont synchronisés, et il est ainsi possible de déterminer la position de l'objet sur la base de la mesure de la différence de phase entre la phase de chaque onde lumineuse modulée reçue et une phase de comparaison. La différence de phase est utilisée pour des calculs de distances, qui à leur tour donnent la position de l'objet.
Patent WO-2009063419-A1 (WO)
Title: Ensemble de commande différentielle pour véhicule motorisé
Inventor: VAN GEEMS MARCEL BERNARD
IPC: F16H48/22
Filed: 2008-11-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de commande différentielle (10) pour un véhicule motorisé, comportant un arbre d'entraînement plein (14) apte à être relié à une roue motrice du véhicule, un arbre d'entraînement creux (16) à l'intérieur duquel l'arbre d'entraînement (14) est reçu en rotation et qui est relié à une seconde roue motrice du véhicule ; et un différentiel (18) qui est couplé aux arbres d'entraînement. Les arbres d'entraînement (14, 16) comprennent des roues d'entraînement (64 et 66), respectivement, fixées à ceux-ci. Le différentiel comporte un pignon de chaîne (58) qui est entraînée par un chaîne de transmission couplée au moteur du véhicule ; et un mécanisme de douille planétaire comportant un arbre planétaire (76) qui est fixe par rapport au pignon de chaîne (58) et une paire de pignons planétaires (78.1 et 78.2) sont couplés au moyen de chaînes aux roues d'entraînement (64, 66) dans un agencement qui permet la rotation des arbres d'entraînement à des vitesses différentes l'un par rapport à l'autre.
Patent WO-2009112960-A1 (WO)
Title: Procédé de sciage de blocs de matériau pierreux au moyen d'un cadre à lames diamant et machine associée
Inventor: TONCELLI LUCA
IPC: B28D1/06
Filed: 2009-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de sciage de blocs de matériau pierreux au moyen d'une machine à lames multiples comprenant un cadre porte-lames (20) pourvu de lames de coupe droites, ledit cadre étant mis en contact avec le bloc (50) à couper, un mouvement oscillant relatif du cadre porte lames et du bloc à couper étant assuré en vue de la production d'un mouvement de coupe, ledit cadre porte-lames étant conçu pour effectuer un mouvement d'avance progressif vers la surface du bloc de façon à produire un mouvement dit de pénétration. L'invention se caractérise en ce que le mouvement oscillant relatif des lames et du bloc à couper est un mouvement pendulaire composite comprenant, d'une part, un mouvement oscillant autour d'un premier centre de rotation situé, par rapport au plan dans lequel se trouve le cadre porte-lames, sur le côté opposé au bloc à scier, et, d'autre part, un mouvement de rotation autour d'un second centre de rotation situé dans le plan dudit cadre porte-lames, de façon que le mouvement de coupe soit un mouvement de translation rotatif relatif de chaque lame et du bloc en cours de sciage. En outre, lorsque le mouvement oscillant par rapport au premier centre de rotation est inversé, le mouvement de rotation autour du second centre de rotation présente également un sens de rotation inversé, de façon que les deux mouvements soient synchronisés l'un avec l'autre, le profil de coupe généré sur le bloc étant un profil sensiblement circulaire et le contact entre les lames de coupe et le bloc étant un contact théoriquement punctiforme.
Patent WO-2009147644-A1 (WO)
Title: Pied de pare-chocs
Inventor: FERADOGLU ALEV
IPC: A47B91/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention porte sur un pied de pare-chocs (1) qui peut être monté facilement et qui comporte une base (2) en contact avec la surface où le dispositif sur lequel elle est montée est disposé, et un corps (3) inséré dans le trou de bossage sur le fond du dispositif.
Patent WO-2010070603-A1 (WO)
Title: Circuit de pompe de charge
Inventor: CURATOLA GILBERTO
IPC: H02M3/07
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit de pompe de charge (1, 1') qui comprend un nœud d'entrée de tension d'alimentation (10) pour appliquer une tension d'entrée (U in ) destinée à être survoltée, un nœud de sortie de tension survoltée (11) pour sortir une tension survoltée (U out ), et une pluralité d'étages de transistor connectés en série entre le nœud d'entrée de tension d'alimentation (10) et le nœud de sortie de tension survoltée (11), au moins un étage de transistor comprenant un transistor à portes multiples (D1,..., D5), lequel transistor (D1,..., D5) comprend au moins deux portes, dont une est une première porte (G) pour allumer ou éteindre le transistor (D1,..., D5) selon une tension appliquée sur la première porte (G), et une est une seconde porte supplémentaire (G i ) pour commander la tension de seuil du transistor à portes multiples (D1,..., D5), indépendamment de la première porte (G), selon une tension de commande (Φ1, Φ2) appliquée sur la seconde porte (G i ). La présente invention concerne en outre un procédé de survoltage d'une tension en utilisant un circuit de pompe de charge (1, 1') qui comprend une pluralité d'étages de transistor connectés en série entre un nœud d'entrée de tension d'alimentation (10) et un nœud de sortie de tension survoltée (11), au moins un étage de transistor comprenant un transistor à portes multiples (D1,..., D5), lequel procédé consiste à appliquer une tension d'entrée (U in ) destinée à être survoltée sur le nœud d'entrée de tension d'alimentation (10) ; à appliquer une tension de commande (Φ1, Φ2) sur la seconde porte (G i ) du transistor à portes multiples (D1,..., D5) pour commander la tension de seuil du transistor à portes multiples (D1,..., D5) ; et à sortir la tension survoltée (U out ) sur le nœud de sortie de tension (11).
Patent WO-2011073737-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour établir un schéma de communication présentant un retard de rétroaction réduit
Inventor: TIRKKONEN OLAV EMERIK
IPC: H04L5/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention porte sur un appareil pour établir un retard de rétroaction réduit, lequel appareil peut comprendre au moins un processeur et au moins une mémoire comprenant un code de programme d'ordinateur. La au moins une mémoire et le code de programme d'ordinateur peuvent être configurés, avec le processeur, pour amener l'appareil à effectuer au moins une sélection d'un format de trame devant être appliqué pour la configuration de l'émission et de la réception des données. Le format de trame peut être sélectionné parmi des options comprenant un format de liaison descendante seule, un format de liaison montante seule et un format de liaison descendante et de liaison montante. L'appareil peut en outre être configuré pour communiquer le format de trame à un émetteur-récepteur pour permettre une configuration de l'émetteur-récepteur pour l'émission et la réception de données conformément au format de trame sélectionné. L'invention porte également sur un procédé et un produit de programme d'ordinateur correspondants.
Patent WO-2010086734-A1 (WO)
Title: Scheduling transmission of data at a base station based on an interference indicator message from another base station
Inventor: BOUDREAU GARY
IPC: H04W24/10
Filed: 2010-01-29
Abstract: A system includes a first base station of a first vendor configuration and a second base station of a second vendor configuration. A link is between the first and second base stations. The first base station is configured to receive at least one interference indicator message from the second base station, and schedule transmission of data based on the at least one interference indicator message. Scheduling the transmission of data includes determining whether to transmit the data using a current resource or to delay transmission of the data.
Patent WO-2011095834-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour la fabrication d'un ensemble en matériaux composites
Inventor: LANDRY ALAIN
IPC: B64C1/06
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et à un procédé pour la fabrication d'un ensemble en matériaux composites. Les composants de l'ensemble proviennent de plus d'un moule et permettent pourtant une polymérisation ou une solidification à la chaleur ou sous vide en une seule étape. De préférence, la solution utilise un matériau composite sous une forme préimprégnée qui ne nécessite pas de traitement en autoclave. Un insert amovible est retiré d'un second moule avant l'assemblage d'un premier moule au second moule. Une section d'un stratifié s'étendant en dessus de l'insert amovible est superposée sur un stratifié adjacent après la fermeture et l'assemblage du premier moule sur le second moule.
Patent WO-2011048459-A1 (WO)
Title: Procédé pour la récupération d'huile lourde à partir d'un réservoir souterrain
Inventor: DEL GAUDIO LUCILLA
IPC: C09K8/58
Filed: 2010-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la récupération d'huile lourde à partir d'un réservoir souterrain, comprenant les étapes consistant : à injecter une nano-émulsion huile dans l'eau dans un ou plusieurs puits d'injection ; - à récupérer ladite huile lourde à partir d'un ou plusieurs puits de production. Ledit procédé est particulièrement avantageux pour augmenter la récupération d'huiles lourdes à partir de réservoirs souterrains dans la gamme des technologies pour une récupération tertiaire, habituellement connue sous le nom de « RAH » (« Récupération Assistée des Hydrocarbures »).
Patent WO-2010097722-A1 (WO)
Title: Programmation et protection des périodes de silence dans une zone de silence pour une détection de signaux en cours
Inventor: WANG JIANFENG
IPC: H04W72/12
Filed: 2010-02-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et sur un système permettant de programmer et de protéger des périodes de silence (QP) dans une zone de silence (105) pour une détection de signaux en cours (121) dans un système de communication sans fil. Le système de communication comprend une pluralité de réseaux sans fil (103, 104), chaque réseau sans fil de la pluralité de réseaux sans fil contient au moins un dispositif maître (101, 401) et un dispositif client (111, 411). Dans chaque réseau sans fil de la pluralité de réseaux sans fil, le dispositif maître (101, 401) transmet une balise (402) qui contient une programmation de QP (500) et une réservation d'un intervalle de temps (405) pour le dispositif client (111, 411). Le dispositif client (111, 411) transmet un message (412) de demande de silence (RTQ) pendant l'intervalle de temps, le message RTQ (412) comprenant les informations de programmation des QP. Les dispositifs maître et client dans la zone de silence (105) restent silencieux pendant les périodes de silence programmées selon les informations de programmation des QP contenues dans les balises reçues et dans les messages RTQ.
Patent WO-2010131159-A1 (WO)
Inventor: KELLER ANDRE
IPC: E05D5/12
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention concerne un nouvel assemblage à charnière (1) pour un conteneur de transport en matière plastique, constitué par une pièce de charnière (2), configurée en tant que manchon (4) présentant une ouverture longitudinale (5), et une bride de fixation de charnière (3) enserrant le manchon. Le manchon présente une rainure large (6) périphérique externe, destinée à recevoir la bride de fixation de charnière, qui présente à au moins l'une de ses extrémités, un évidement (7). La bride de charnière (3) présente en outre, à une extrémité, un nez d'arrêt (9), en saillie vers l'intérieur, destiné à s'encliqueter dans l'évidement précité.
Patent WO-2011067720-A1 (WO)
Title: Système de réception d'un utilisateur
Inventor: ZECCA GABRIELE
IPC: A43B7/06
Filed: 2010-12-01
Abstract: Système (1; 11; 21) de réception d'un utilisateur comprenant une enveloppe (2; 12; 22) présentant au moins une première portion (3; 13; 23) faite d'un matériau comprenant des fibres hydrophiles et des fibres hydrophobes configurées pour véhiculer un liquide et/ou de la vapeur humide de l'extérieur vers l'intérieur de ladite enveloppe (2; 12; 22), ladite première portion (3; 13; 23) étant prévue pour être au contact ou à proximité du corps de l'utilisateur. Ladite enveloppe (2; 12; 22) renferme au moins un rembourrage (6) de structure poreuse permettant de ventiler l'intérieur de la structure et ladite structure poreuse présentant un volume variable compressible à effet ressort. Ladite enveloppe (2; 12; 22) présente au moins une deuxième portion (5; 15; 25) opposée à la première (3; 13; 23) et ne devant pas entrer en contact avec la partie du corps. Ledit rembourrage (6) est interposé entre la première portion (3; 13; 23) et la deuxième portion (5; 15; 25). Ladite enveloppe (2; 12; 22) comporte de plus une troisième portion (4; 14; 24) reliant la première portion (3; 13; 23) à la deuxième portion (5; 15; 25). La deuxième portion (5; 15; 25) et/ou la troisième portion (4; 14; 24) sont perméables aux substances gazeuses et/ou aux liquides de manière à permettre à la sueur et/ou aux vapeurs humides de sortir de l'enveloppe (2; 12; 22) sous l'effet d'une contraction du volume du rembourrage (6), et à faire entrer de l'air de l'extérieur vers l'intérieur de l'enveloppe (2; 12; 22) sous l'effet d'une expansion du volume du rembourrage (6).
Patent WO-2011086451-A1 (WO)
Title: Ensemble de connecteur électrique et procédé
Inventor: HUSS JOHN PHILLIP JR
IPC: H01R4/24
Filed: 2011-01-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connecteur électrique pour former des connexions de déplacement d'isolation avec des conducteurs dans des câbles de petites dimensions comprenant un porte-câble et une base. Des points percés sur la base sont coulissés le long des parois opposées dans une fente prévue dans le support pour aligner des embouts de petites dimensions sur les extrémités des points percés pour former des connexions électriques avec un conducteur dans un câble placé dans le support. Les connexions sont positionnées vers l'intérieur des parois de la fente.
Patent WO-2011110965-A1 (WO)
Title: Matériau régulant l'humidité et son procédé de fabrication
Inventor: KARA FERHAT
IPC: C04B28/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: La présente invention concerne un matériau régulant l'humidité et son procédé de fabrication. Ledit matériau peut être utilisé en tant que matériau de revêtement pour mur et plafond, et régule l'humidité de l'environnement dans lequel il est utilisé, et élimine également les odeurs nocives dans l'environnement. L'objectif de ladite invention est d'obtenir un matériau régulant l'humidité sans nécessiter de traitement thermique à température élevée par un procédé de géopolymérisation, la caractéristique naturelle de régulation de l'humidité de la sépiolite étant conservée dans une grande mesure, et le matériau ayant une résistance suffisante pour ses applications. Le matériau peut devenir décoratif par coloration avec des pigments inorganiques ou revêtement partiel avec des frittes fondant à basse température.
Patent WO-2013024324-A1 (WO)
Title: [Cu(thp)4]n[X]-n COMPOUNDS FOR THE TREATMENT OF A BROAD RANGE OF HUMAN SOLID TUMORS, INCLUDING REFRACTORY TUMORS
Inventor: MARZANO CRISTINA
IPC: A61P35/00
Filed: 2011-08-16
Abstract: Cu(I) complexes of the type [Cu(thp) 4]  n  [X] -n , wherein thp is a tris(hydroxymethyl)phosphine, X is a counteranion, n = 1-4, for the use as antineoplastic agents against solid tumors in humans.
Patent WO-2013102782-A1 (WO)
Inventor: ROZAND DANIEL
IPC: H02J3/46
Filed: 2012-01-05
Abstract: Système d'alimentation sans coupure (UPS) (100) qui comprend plusieurs unités UPS (UPS-1, UPS-2) connectées en parallèle. Chaque unité UPS comprend un convertisseur de puissance (124) pour fournir une part (i_charge_1, i_charge_2) d'un courant de charge total (i_tot). La charge totale est partagée automatiquement de manière proportionnelle entre unités UPS de puissances nominales. Un contrôleur (130) de chaque convertisseur est disposé pour établir une commande de retour en temps réel d'un courant fourni par le convertisseur de puissance. Un courant d'échange (i_exch) pour chaque convertisseur représente un déséquilibre entre un courant de sortie du convertisseur en question et des courants de sortie de convertisseurs parallèles. Des circuits de détection de courant d'échange des unités UPS connectées en parallèle sont reliés les uns aux autres. Le contrôleur oriente le courant d'échange de chaque convertisseur vers une valeur (i_exch_c) qui est une proportion non nulle d'un courant (i_mut) détecté à l'intérieur du convertisseur. Cette proportion non nulle est calculée de telle sorte que le courant d'échange va être dirigé vers une valeur positive dans le cas d'un convertisseur avec une puissance nominale supérieure à la moyenne et vers une valeur négative dans le cas d'un convertisseur avec une puissance nominale inférieure à la moyenne.
Patent WO-2013050819-A1 (WO)
Title: Procédé permettant d'obtenir une feuille de verre sandwich contenant une image imprimée
Inventor: MATARAZZO PAOLO
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui permet d'obtenir une feuille de verre sandwich contenant une image imprimée, lequel procédé est caractérisé en ce qu'il comprend des étapes qui consistent à : agencer deux feuilles de verre flotté (ou trempé) d'une taille prédéterminée ; imprimer l'image sur un matériau de support constitué d'une pellicule de PVC souple ; assembler chaque composant en une structure sandwich selon la disposition suivante : une première feuille de verre (a) ; une première couche d'adhésif EVA (b) ; la pellicule de matériau de support PVC imprimée précitée (c) ; une seconde couche d'adhésif EVA (d) ; et une seconde plaque de verre (e) ; et maintenir ladite structure sandwich dans un four à une température comprise dans une plage qui se situe autour de 130°C ± 20°C jusqu'à stratification complète de la structure sandwich.
Patent WO-2013167931-A1 (WO)
Inventor: DE BRUIJN JEROEN JOZEF MARIA
IPC: H01R35/04
Filed: 2012-05-08
Abstract: An electrical connector assembly (3), comprising a first connector (4, 32) and a second connector (4, 31, 32) which are pivotable with respect to each other about a main pivoting axis (19) in an assembled condition. The first connector is provided with at least one header contact (12) and the second connector has at least one receptacle contact (15) with two opposite contact faces (27, 28) receiving the header contact (12). The receptacle contact faces (27, 28) and the header contact (12) are provided with matching spherical concave and convex surface sections (18, 27, 28) in line with the pivoting axis (19).
Patent WO-2013080007-A1 (WO)
Title: Système de plan-maille avec matière plastique imprimée à coque monobloc et hautement aseptisée, pour hôpitaux, et structure de lit pédiatrique incorporant et facilitant l'aide aux enfants
Inventor: FAVERO GIORDANO
IPC: A61G7/015
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention concerne un système de plan-maille (10) pour utilisation en milieu hospitalier, comportant au moins : une coque monobloc (101) obtenue moulage par rotation de matière plastique et hautement aseptisée, deux grandes poignées (102) en saillie moulées conjointement, un abattant (104) pour intégrer un dossier (105) réglable et incliné. Le système de plan-maille (10) est compris dans la structure d'un petit lit pédiatrique (20) qui comporte : un système de plan-maille (10), un socle mobile (201), un châssis intermédiaire (205) et des montants d'angle (203), deux éléments de support (40) réglables en hauteur de manière indépendante, deux parois latérales courtes (210) formées par un châssis fixe (220) avec tamponnage transparent et amovible (230), deux longues parois latérales (240) également verticalement coulissantes. L'invention facilite l'assistance à l'enfant et l'hygiène, permet une conception moderne et une fabrication simple et économique.
Patent WO-2012127423-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour traiter des fluides contenant des polluants biologiques avec un champ électrique
Inventor: ANTOLINI CLAUDIO
IPC: A23L5/30
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un appareil pour traiter un fluide (F) contenant des polluants biologiques au moyen d'un champ électrique (E), qui comprend un générateur de tension alternative (4) qui applique de manière continue un potentiel électrique oscillant à une unique électrode (5) connectée à un premier pôle du générateur (4), l'autre pôle restant déconnecté, et fonctionnellement isolé des éléments conducteurs ayant un potentiel électrique différent du sien, le générateur (4) étant ajustable au moins à la valeur et à la fréquence d'oscillation du potentiel électrique oscillant appliqué à l'unique électrode (5). Par ce procédé, il est possible de générer dans le fluide (F) un champ électrique (E) de façon à provoquer l'électroporation irréversible du ou des micro-organismes à éliminer du fluide, sans que l'électrode (5) ne soit traversée par le courant ni avoir à recourir à des valeurs élevées de tension appliquée en impulsions, et l'appareil correspondant est plus simple, moins cher et d'utilisation plus souple.
Patent WO-2013001485-A1 (WO)
Title: Logement pour un réverbère à del
Inventor: HEYDENRYCH GODFRIED JOHANNES
IPC: F21V17/10
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention concerne un logement (10) pour un réverbère à DEL, le logement comprenant une base (12) pouvant être fixée sur un appareil (14), la base définissant un premier compartiment (18). Un revêtement (40) est monté par charnière sur la base (12), le revêtement définissant un second compartiment (42) devant recouvrir le premier compartiment de la base. Le revêtement (40) définit en outre un compartiment de luminaire (52) devant accueillir un réseau de DEL (48), le compartiment de luminaire s'étendant depuis la base. Dans un mode de réalisation, la base (12) comprend un récepteur tubulaire (20) destiné à accueillir l'extrémité de l'appareil, généralement l'extrémité d'un poteau de réverbère, une surface fonctionnellement supérieure du récepteur tubulaire comprenant au moins une formation de fixation permettant la fixation de la base sur l'appareil. Dans un mode de réalisation, la base est pourvue d'un premier connecteur électrique (28) facilitant une connexion électrique entre une source d'énergie électrique et le réseau de DEL.
Patent WO-2013005184-A1 (WO)
Title: Cleaning section for an electric oral hygiene device
Inventor: DRIESEN GEORGES
IPC: A46B9/04
Filed: 2012-07-05
Abstract: A cleaning section (20) for an electric oral hygiene device (1) is proposed that has at least a first carrier mounted for driven rotation or oscillating rotation around a rotation axis (R), at least a plurality of first cleaning elements (40) mounted on the first carrier (30) with their bases arranged on the vertices of a first star-shaped polygon around the rotation axis, wherein the bases lie on a mounting surface (31) and the whole interior of the first star-shaped polygon is visible from the point where the rotation axis crosses the mounting surface, wherein all of the first cleaning elements are circumferentially inclined (alpha) with respect to the rotation axis such that the free end of each of the first cleaning elements is farther away in the circumferential direction than the base of the respective first cleaning element and wherein the circumferential inclination direction of all first cleaning elements is the same, and wherein at least one cleaning element property of adjacent first cleaning elements or adjacent clusters of first cleaning elements discretely alternates between a first configuration and a second configuration.