baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069612-B1 (FR)
Title: Element de raccord pour connecter une conduite de fluide
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/252
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-09-06
Abstract: Cet élément de raccord (2) pour connecter une conduite de fluide comprend : • un pion de verrouillage (42) mobile en translation entre une première position dans laquelle il émerge d'une surface d'appui (18) et une deuxième position dans laquelle il est reculé par rapport à la surface d'appui, • un organe de rappel (60) pour ramener le pion vers sa première position, • une bague de déverrouillage (70) mobile en rotation autour d'un axe longitudinal (X2) et entourant le corps tubulaire (6) de l'élément de raccord. La bague de déverrouillage est couplée mécaniquement au pion au moyen d'une bille (74) et d'une rainure hélicoïdale (68) de guidage de la bille, pour transformer la rotation de la bague de déverrouillage en un mouvement de translation du pion depuis sa première position vers sa deuxième position.
Patent FR-3071653-B1 (FR)
Title: Procede de commande a distance d'une manoeuvre automatique d'un vehicule automobile
Inventor: GEHIN FREDERIC
IPC: B60R25/24
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande à distance d'une manœuvre automatique d'un véhicule automobile (1) au moyen d'un dispositif de commande à distance (2) comprenant une pluralité d'organes de commande (21, 22, 23) de fonctions du véhicule automobile (1), le procédé étant caractérisé en ce que la manœuvre automatique est déclenchée en actionnant les organes de commande (21, 22, 23) du dispositif de commande à distance (2) selon une séquence prédéterminée.
Patent FR-3071744-B1 (FR)
Title: Modules communicants auto-adaptatifs formes de briques elementaires munies d'elements de signalisation
Inventor: LE CAT ARNAUD
IPC: A63F9/24
Filed: 2017-09-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système constitué par une pluralité de modules physiques autonomes interactifs Mi, chacun desdits modules physiques Mi présentant une pluralité de zones d'interaction latérales ZILi,j (2 à 5) comprenant chacune ? un émetteur Ei,j (23, 33) ? un récepteur Ri,j (22, 32) de moyens d'accrochage physique Ai,j (21, 31) avec une quelconque zone Ax,y d'une zone d'interaction latérale d'un autre module (100) Mx - au moins un moyen de signalisation pilotée (6) - un calculateur pour le traitement des données et la commande dudit au moins un moyen de signalisation pilotée (6) une mémoire pour l'enregistrement d'au moins un fichier commandant le fonctionnement du calculateur par au moins une loi de commande.
Patent FR-3074221-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement et procede de montage d'un tel module de refroidissement
Inventor: GREGORI PATRICE
IPC: F01P3/18
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement (1) d'un moteur de véhicule, le module de refroidissement (1) comportant un radiateur, au moins une boîte collectrice fixée au radiateur, un élément de fixation de la boîte collectrice au véhicule, le module de refroidissement comportant en outre une pièce intermédiaire de fixation de la boîte collectrice à l'élément de fixation, la pièce intermédiaire comportant une portion de retenue ; la boîte collectrice comportant un logement agencé pour coopérer avec la portion de retenue de la pièce intermédiaire afin de fixer la pièce intermédiaire à la boîte collectrice dans une position assemblée.
Patent FR-3074570-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recuperation/redistribution d'energie calorifique par voie thermochimique et station de redistribution
Inventor: FAURE JEAN-EMMANUEL
IPC: F25B17/08
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de récupération/redistribution d'énergie calorifique par voie thermochimique dans lequel, lors d'une phase de redistribution une solution primaire (32) est formée à une concentration totale Cf par dissolution d'au moins un sel dans un solvant. La solution primaire est ensuite soumise à une séparation partielle produisant une solution déconcentrée (35) ayant une concentration totale Cd non nulle inférieure à Cf et une composition concentrée ayant une concentration totale supérieure à Cf. la solution déconcentrée (35) peut être utilisée lors d'une phase ultérieure de récupération d'énergie calorifique.
Patent FR-3075327-B1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour radiateur de chauffage et radiateur de chauffage equipe d'un tel module
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05B1/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un radiateur de chauffage (1) comprenant un module d'alimentation (2) et un corps de chauffe (3), ledit module d'alimentation (2) comprenant une carte de circuit imprimé (20), une pluralité de commutateurs électroniques (21) et un ou des connecteurs (22) à un circuit externe, ladite carte de circuit imprimé (20) comprenant une première zone (200) assurant une connexion électrique avec le corps de chauffe (3), une deuxième zone (210) assurant une connexion électrique avec les commutateurs électroniques (21) et une troisième zone (220) assurant une connexion électrique avec le ou les connecteurs (22), lesdites première, deuxième et troisième zones étant situées côte à côte dans cet ordre dans une direction transversale à un plan d'extension du corps de chauffe (2).
Patent FR-3075404-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute associe
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images (100) comprenant un écran (150) rétroéclairé par un module de génération de lumière polarisée (110), le module de génération de lumière polarisée comportant une source lumineuse (111) émettant un faisceau lumineux polarisé de largeur spectrale inférieure à 100 nanomètres, et l'écran comportant, dans cet ordre : - des cristaux liquides (155) définissant une pluralité de pixels adaptés à modifier la direction de polarisation de la lumière polarisée reçue, - un polariseur (157) laissant passer la lumière polarisée présentant une direction de polarisation prédéterminée, - un matériau photoluminescent (159) adapté à émettre une lumière non polarisée ayant une largeur spectrale supérieure à 400 nanomètres, et, - un filtre de couleur (161) laissant passer la lumière non polarisée comprise dans une largeur spectrale prédéterminée pour générer une couleur dans ladite image. L'invention concerne aussi un afficheur tête haute associé.
Patent FR-3067350-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une solution d'acide glucarique libre et solution obtenue
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: C07H3/02
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obtention d'une solution d'acide glucarique libre à partir d'une solution comprenant de l'acide glucarique non libre, de l'eau et au moins un autre constituant dont au moins un ion, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : 		a) éventuellement ultrafiltration de la solution, 		b) éventuellement concentration de la solution en acide glucarique, 		c) ajustement du pH de la solution à un pH compris entre 3 et 5, 		d) cristallisation de l'acide glucarique pour obtenir une solution comprenant des sels de glucarate, 		e) solubilisation de la suspension par décationisation pour éliminer tous les cations présents dans la solution et obtenir une solution d'acide glucarique libre f) éventuellement décoloration de la solution si celle-ci est colorée, 		g) récupération d'une solution comprenant de l'acide glucarique libre et de l'eau, 		h) éventuellement concentration de la solution en acide glucarique. 		L'invention a également pour objet la solution d'acide glucarique libre obtenue.
Patent FR-3068219-B1 (FR)
Title: Preparation alimentaire carnee comprenant un melange de viande hachee et de lanieres de muscle animal
Inventor: BELDENT CHRISTOPHE
IPC: A23L13/60
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: Préparation (2) alimentaire carnée, comprenant : - une première fraction de viande animale sous forme d'un haché (3) ; - une deuxième fraction de muscle animal sous forme de lanières (4) mélangées au haché (3).
Patent FR-3086481-B1 (FR)
Title: Procede de detection et filtrage de flux illegitimes dans un reseau de communication par satellite
Inventor: ROGNANT PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de détection et filtrage de flux de communication illégitimes dans un réseau de communication par satellite, le procédé étant exécuté par une station satellitaire passerelle apte à établir une liaison de communication entre un satellite et un réseau d'accès et comprenant les étapes de :     - Recevoir (401) un flux de communication provenant du satellite,     - Déterminer (402) un ensemble de caractéristiques du flux de communication formant une signature du flux,     - Appliquer (403) au moins un algorithme de classification pour classer la signature dans un ensemble de signatures légitimes ou dans un ensemble de signatures illégitimes,     - Si la signature est classée dans l'ensemble de signatures illégitimes, filtrer (405) le flux de communication, sinon transmettre (404) le flux de communication au réseau d'accès.
Patent FR-3087546-B1 (FR)
Title: Ensemble optique de collecte de rayonnement pour dispositif autodirecteur de guidage d'engin autopropulse
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-10-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un ensemble optique (10) de collecte de rayonnement possède un miroir convexe (1), un miroir concave (2) à ouverture centrale (O) et un hublot (3), disposés pour que du rayonnement traverse l’ouverture du miroir concave, soit réfléchi par le miroir convexe puis par le miroir concave, et traverse ensuite le hublot. L’ensemble optique est approprié pour être utilisé dans un dispositif autodirecteur de guidage d’engin autopropulsé, en évitant qu’un composant optique d’entrée d’un tel dispositif soit dégradé et rendu inopérant par abrasion lorsqu’il est exposé à un flux d’air à vitesse élevée qui contient des particules denses.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077078-B1 (FR)
Title: Ouvrage composite
Inventor: LANGLOIS PHILIPPE
IPC: E01D101/24
Filed: 2018-01-23
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ouvrage de génie civil (1), notamment passerelle, comportant : - Une structure en matériau cimentaire armé (30), - Une structure (20) en matériau composite, sous-jacente, configurée pour servir de coffrage lors du coulage du matériau cimentaire.
Patent FR-3083287-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation amelioree
Inventor: MAZARGUIL NICOLAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2018-06-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: Vanne (1) de régulation de débit, comprenant un carter (2) dans lequel sont disposés un premier segment (3) et un second segment (4) coaxiaux et mobiles en rotation selon un axe principal (X-X), le carter (2) définissant une admission (21) et un refoulement (22) coaxiaux et centrés sur l'axe principal (X-X),  le premier segment (3) et le second segment (4) présentant chacun au moins un conduit interne (33, 43) débouchant de manière excentrée par rapport à l'axe principal (X-X) au niveau d'une interface entre le premier segment (3) et le second segment (4), et de manière centrée par rapport à l'axe principal (X-X) au niveau de l'interface avec le carter (2), la vanne (1) comprenant un organe d'entrainement en rotation (M) relative du premier segment (3) et du second segment (4) selon l'axe principal (X-X), de manière à réguler le débit de fluide pouvant traverser la vanne (1).
Patent FR-3083153-B1 (FR)
Title: Dispositif pour reperer des elements de fixation a serrer
Inventor: BENOIT LUDOVIC
IPC: B23P25/00
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour repérer visuellement des éléments de fixation à serrer suivant une séquence de serrage prédéterminée, dans le but d'assembler deux pièces mécaniques. Ce dispositif (100) comprend :     - un support (110) ;     - une pluralité de voyants (120) capables de basculer d'un premier état à un deuxième état, au moins un voyant étant associé à chaque élément de fixation et disposé sur le support (110) de façon à être juxtaposé à l'élément de fixation associé lorsque le support est monté sur l'une des deux pièces mécaniques ;     - un module de commande (130) configuré pour basculer les voyants (120) du premier état au deuxième état en suivant la séquence de serrage des éléments de fixation associés.
Patent FR-3083830-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection a rampe commune
Inventor: GRIVEAU PIERRE-YVES
IPC: F02M63/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection comportant une rampe commune (2) s'étendant dans une direction longitudinale et définissant un chambre principale (4), la rampe commune (2) comportant : - un orifice d'entrée débouchant dans la chambre principale (4) et destiné à être raccordé à un tube d'alimentation en carburant, - au moins un puits d'injection (5) s'étendant selon un premier axe, ledit puits d'injection (5) comportant un fond (5a) et une zone d'interface injecteur (5b) dans laquelle est destiné à être monté un injecteur (9) ; - au moins un conduit (6) transversal s'étendant selon un deuxième axe et débouchant dans la chambre principale (4), d'une part, et dans le fond (5a) du puits d'injection (5), d'autre part, de manière à relier la chambre principale (4) audit puits d'injection (5), le premier et le deuxième axes étant sécants ; et - un gicleur (8) agencé dans le fond (5a) du puits d'injection (5) et réduisant la section de passage du carburant entre le conduit (6) et la zone d'interface injecteur (5b) du puits d'injection (5).
Patent FR-3085464-B1 (FR)
Title: Bloc autonome d'eclairage de securite
Inventor: LANDOT ERIC
IPC: G09F13/04
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce bloc autonome d'éclairage de sécurité (1) comprend : ▪ un support composant (2) intégrant au moins un dispositif d'éclairage de type ampoule, LED, etc. et un circuit électrique d'alimentation dudit dispositif d'éclairage correspondant ; ▪ un socle (9) intégrant le support composant (2), et destiné à permettre la fixation dudit bloc, notamment sur un mur ou équivalent ; ▪ un couvercle ou verrine (10) transparent, rapporté sur ledit socle (9) ; ▪ une étiquette (7) amovible présentant un pictogramme ou une indication, éclairée par sa face arrière par ledit au moins un dispositif d'éclairage, et positionnée sur le support composant (2) entre le socle (9) et le couvercle (10) lorsque le bloc est en position opérationnelle. Le support composant (2) présente sur sa face supérieure, au niveau de laquelle émerge ledit au moins un dispositif d'éclairage, des moyens de réception amovibles (5, 6) de l'étiquette (7).
Patent FR-3085628-B1 (FR)
Title: Dispositif pare-soleil pour garniture de portiere de vehicule automobile
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60J3/00
Filed: 2018-09-10
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pare-soleil (20) pour portière de véhicule automobile, comprenant : - un châssis (21), - un rideau pare-soleil (25), - un enrouleur (22) qui est monté sur le châssis et sur lequel ledit rideau pare-soleil est adapté à s'enrouler par une première de ses extrémités, et - un élément de manœuvre (23) attaché à une seconde extrémité dudit rideau pare-soleil et permettant de dérouler manuellement le rideau pare-soleil de l'enrouleur. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre un élément de renvoi d'angle (24) qui est monté mobile sur ledit châssis entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle il est adapté à dévier le rideau pare-soleil.
Patent FR-3086633-B1 (FR)
Title: Partie arriere de vehicule dotee d'un reservoir d'uree
Inventor: JARRY FREDERIC
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à une partie arrière (1) de véhicule comprenant un coffre comportant un soubassement (2) et une roue de secours (7) apte à être montée sous ledit soubassement (2). Selon l'invention, la partie arrière de véhicule comprend une butée (6) fixée au soubassement (2) et insérée entre ledit soubassement (2) et la roue de secours (7), ladite butée (6) ménageant avec le soubassement (2) un espace libre destiné à recevoir au moins un réservoir d'urée (5), ladite butée (6) étant étant apte à maintenir la roue de secours (7) à distance dudit soubassement (2).
Patent FR-3076785-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif d’essuie-glace  Dispositif d’essuie-glace (10) comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) ayant un premier élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (14) pour être relié à une lame d’essuyage (20) et un second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (16) qui à l’état installé, est relié au premier élément (14) et sert de liaison avec un adaptateur de bras d’essuie-glace (22) ainsi qu’avec une unité de pulvérisation (24). Il comporte un troisième élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (18) relié par la force et/ou par la forme avec le second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (16). Figure 4
Patent FR-3090361-B1 (FR)
Title: Composition colorante comprenant au moins un polymère de type polysaccharide et procédé de coloration de fibres kératiniques la mettant en œuvre
Inventor: LAFUMA AURÉLIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente demande se rapporte à une composition colorante comprenant au moins un polymère de type polysaccharide, au moins un éther gras solide à température ambiante et pression atmosphérique, de formule R-O-R’ avec R et R’, identiques ou différents, désignant un radical alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, en C14-C24 ou un radical dérivant de l’alcool laurique  , et au moins un colorant direct et/ou au moins un précurseur de colorant.
Patent FR-3092008-B1 (FR)
Title: Brique de construction pour former un assemblage par emboîtement avec d'autres briques de construction
Inventor: BRAUN DENIS
IPC: A63H33/08
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention porte sur une brique de construction (1) configurée pour former un assemblage par emboîtement dans une autre brique de construction (21), comportant : -un corps (10) présentant des première et deuxième faces opposées plates (101,102), une longueur d’au moins 15,6mm, une largeur d’au moins 7,6mm, et une hauteur comprise entre 3 et 10mm ;- des premier et deuxième plots (11,12) de rayon compris entre 2,3 et 2,5mm et s’étendant en saillie depuis la première face (101) du corps sur une hauteur comprise entre 1,5 et 2mm, les premier et deuxième plots (11,12) étant alignés selon la direction de la longueur et leur entraxe étant compris entre 7,9 et 8,1mm ;-la brique (1) est formée en bois d’un seul tenant ;-la brique (1) comprend en outre des troisième et quatrième plots (13,14) s’étendant en saillie depuis la deuxième face (102) du corps, les troisième et quatrième plots cylindriques étant alignés selon la direction de la longueur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093285-B1 (FR)
Title: Gamme de systemes d’implants articulaires a double mobilite
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/34
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dans cette gamme de systèmes d’implants articulaires, ledit implant est du type comprenant :– une cupule d’ancrage (1) dans l’un des éléments de l’articulation (2) considérée, définissant une cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique ;– un insert (3), mobile au sein de la cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et dont la surface externe lisse est destinée à coopérer par liaison rotule avec la cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et définissant à son tour une cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique ;– une tête ou bille (4), solidarisée à un second élément de l’articulation, de forme sphérique, destinée à être reçue dans la cavité interne de l’insert mobile (3), et à constituer une seconde liaison rotule. Le rapport du diamètre interne de la cavité interne de la cupule d’ancrage sur le diamètre interne de la cavité interne de l’insert mobile, pour l’ensemble des éléments de la gamme, est constant, quel que soit le diamètre de la bille (4) sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097097-B1 (FR)
Title: Faucheuse-andaineuse
Inventor: HEIRMAN ARNAUD
IPC: A01D57/30
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Titre : Faucheuse-andaineuse L’invention a pour objet une faucheuse-andaineuse (1) pour la coupe de végétaux d’une culture à faucher et le regroupement des végétaux fauchés en andains (10, 11, 12). Elle comprend un châssis (2), attelable à l’avant d’une machine agricole, sur lequel est montée une barre de coupe (4) desdits végétaux, et, à l’arrière, des premiers et des seconds moyens de séparation (7,8) desdits végétaux coupés en andains. Lesdits moyens de séparation consistent, chacun, en un tambour rotatif diviseur (71, 81) à axe de rotation horizontal (72, 82) comprenant deux pales hélicoïdales (74,75 ; 84,85) de sens inverses, disposées radialement, symétriquement par rapport à un plan médian perpendiculaire audit axe de rotation, les tambours rotatifs diviseurs droit (71) et gauche (81) étant relié au châssis (2) par l’intermédiaire de bras supports (91, 92 ; 101, 102). (figure 1)
Patent FR-3099578-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection et de caractérisation d’un encrassement apte à se former sur une paroi soumise à un échange thermique
Inventor: DUCROS FRÉDÉRIC
IPC: G01N27/18
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de détection et de caractérisation d’un encrassement sur une paroi (P1, P2) d’un composant (10), soumise à un échange thermique, caractérisé en ce qu’il comporte : des premiers moyens (M1) de dépôt d’énergie et de mesure de température ; des deuxièmes moyens (M2) de mesure de température. Chaque premier moyen (M1) est associé à un deuxième moyen (M2) pour former un couple d’écartement, le dispositif (1) comportant N couples d’écartement, chaque premier moyen (M1) étant associé à un premier corps (O1), et chaque deuxième moyen (M2) étant associé à un deuxième corps (O2), séparés d’une distance prédéfinie, les N distances prédéfinies étant croissantes ou décroissantes, les premiers moyens (M1) et deuxièmes moyens (M2) étant raccordés à un dispositif d’alimentation électrique (20), un dispositif d’acquisition de données (21) et un dispositif de supervision globale (23) pour la détection et la caractérisation de l’encrassement formé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099751-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture amovible motorise d'un espace, notamment a l'interieur d'un avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention porte principalement sur un dispositif de fermeture amovible (10) d'un espace à l'intérieur d'un avion comportant:  - un bâti (11) comprenant au moins un montant (12.1, 12.2), ledit bâti (11) comportant au moins une interface de fixation (15.1, 15.2) avec un élément structurel,  - un ensemble à rideau (16) comportant un rideau flexible (16.1),  - un rouleau (17) autour duquel peut s'enrouler le rideau flexible (16.1), et  - au moins un dispositif de guidage (19) comportant un actionneur à moteur électrique, ledit dispositif de guidage (19) étant apte à assurer un guidage en translation du rideau flexible (16.1) par rapport au montant (12.1, 12.2), de telle façon que le rideau flexible (16.1) peut être déplacé suivant une direction de déplacement (D) parallèle à une direction longitudinale du montant (12.1, 12.2) entre une position stockée dans laquelle le rideau flexible (16.1) est majoritairement enroulé autour du rouleau (17) et une position déployée dans laquelle le rideau flexible (16.1) est majoritairement déroulé par rapport au rouleau (17).    Figure 1