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Patent FR-3079019-B1 (FR)
Title: Dispositif d’indication de changement de direction pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) d'indication de changement de direction d'un véhicule automobile (1) comprenant: - au moins une source lumineuse (12), - une unité de commande (20) de l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12), remarquable en ce que l'unité de commande (20) de l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12) pilote de manière évolutive l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12) en fonction d'au moins un paramètre représentatif de l'imminence d'un changement (8) effectif de direction.
Patent FR-3084562-B1 (FR)
Title: Systeme de lutte biologique comprenant des acariens predateurs dans un etui
Inventor: FOSTER SIMON
IPC: A01P7/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un système pour l'épandage contrôlé d'acariens prédateurs, le système comprenant au moins un étui, l'étui présentant au moins un orifice adapté au passage d'acariens prédateurs de l'intérieur de l'étui vers l'extérieur de l'étui, le système comprenant en outre, dans chaque étui, des acariens prédateurs, des acariens proies desdits acariens prédateurs, un substrat des acariens proies et des acariens prédateurs et préférentiellement une source de nourriture des acariens proies, le système étant caractérisé en ce que la masse du substrat est inférieure à deux fois la masse totale des acariens prédateurs et des acariens proies.
Patent FR-3089393-B1 (FR)
Title: Composition solide volumique de plante reconstituee pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: BIGOT DORIANE
IPC: A24B15/14
Filed: 2018-12-05
Granted: 2022-05-20
Abstract: L'invention porte sur une composition solide volumique de plante reconstituée dont le volume est adapté aux dispositifs chauffants le tabac sans le brûler, ladite composition solide volumique comprenant un extrait de plante, des fibres de plante raffinées et un agent générateur d'aérosol.
Patent FR-3091009-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de contaminants sur les bords et la tranche d’une plaque circulaire
Inventor: AUTILLO DELPHINE
IPC: C23C16/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de collecte d’éléments sur au moins une tranche d’une plaque circulaire (W) comportant :- un socle (2) comportant une rainure de collecte (20) destinée à recevoir un liquide de collecte,- un porte-plaque (6) apte à faire tourner la plaque (W) sur elle-même et de sorte qu’une périphérie extérieure de la plaque (W) pénètre dans la rainure de collecte (20), dans lequel le dispositif de collecte comporte des moyens de visualisation (22) de l’intérieur de la rainure de collecte (20), permettant d’acquérir au moins une image de la zone de contact entre le liquide de collecte et une face de la plaque. Figure pour l’abrégé : Figure 1D
Patent FR-3091053-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant
Inventor: CAVES LAURENT
IPC: H02J1/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant L’invention concerne un procédé de commande d’une machine électrique tournante polyphasée dont le stator est piloté par un pont de commande comprenant une pluralité de bras de commutation montés en parallèle, chaque bras comprenant un interrupteur de côté haut et un interrupteur de côté bas connectés l’un à l’autre en un point milieu lui-même connecté à une phase de ladite machine électrique tournante, ladite machine électrique tournante fonctionnant en génératrice et étant reliée à un réseau électrique, notamment à un réseau de bord d’un véhicule automobile, ledit procédé comprenant une étape (E400) de mise en court-circuit d’au moins un enroulement de phase du stator lorsque une mesure (V*) de la tension dudit réseau dépasse une première valeur prédéterminée (VS1), ledit procédé étant en outre caractérisé en ce qu’il comporte, successivement à l’étape de mise en court-circuit (E400), une étape d’activation (E500, E600, E700, E800) d’un bras de commutation dont le point milieu est connecté audit au moins un enroulement de phase court-circuité au cours de laquelle : - l’intensité (IU) dans l’enroulement court-circuitée est mesurée, - si l’intensité mesurée est positive, l’interrupteur de côté haut dudit bras de commutation activé est actionné en position fermé, - sinon, l’interrupteur de côté haut dudit bras de commutation activé est actionné en position ouverte. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090379-B1 (FR)
Title: Gels aqueux pour la coloration ou le maquillage des sourcils
Inventor: LEGLAND LORRAINE
IPC: A61K8/81
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de coloration ou maquillage des fibres kératiniques, en particulier les cils et/ou les sourcils et de préférence les sourcils, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques, d’au moins :                                    Une composition cosmétique A colorante comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) choisi(s) dans le groupe constitué par les néoflavonoïdes, les tanins galliques et tanins catéchiques, et/ou les proanthocyanidines et leurs dérivés et leurs mélanges, ou un ou plusieurs extraits végétaux en contenant, et avantageusement un agent antioxydant,                   Une composition cosmétique B révélatrice comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un sel de fer et/ou un sel d’aluminium, en particulier un gluconate de fer ou un sulfate de fer,                            la composition A étant appliquée avant ou après la composition B, de préférence avant la composition B.
Patent FR-3092655-B1 (FR)
Title: Creuset froid
Inventor: ZAIDAT KADER
IPC: F27B14/10
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Creuset froid L’invention concerne un creuset froid. Elle trouve pour application le domaine de l’élaboration de matériaux monocristallins à haute température. Le creuset froid 1’ selon l’invention comprend :                                   une cage froide 10 comprenant des secteurs 100 en un matériau bon conducteur électrique et dans laquelle une charge est fondue, et un dispositif de refroidissement 11 à fluide caloporteur, configuré pour refroidir, de l’intérieur, chaque segment 100 de la cage froide.                           Au moins un secteur du creuset froid comprend un logement 101 et est amovible, le logement 101 étant propre et destiné à y loger au moins un dispositif dit de fonctionnalisation 12, 120 du creuset froid 1’.     Il est dès lors possible de fonctionnaliser chaque secteur indépendamment des autres, en y logeant, un dispositif de fonctionnalisation configuré entre autres pour modifier et/ou analyser au moins une propriété de la charge, notamment en fusion, dans la cage froide.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094310-B1 (FR)
Title: Console centrale pour un véhicule automobile logeant un dispositif de protection contre les chocs latéraux
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: Console centrale pour un véhicule automobile logeant un dispositif de protection contre les chocs latéraux L’invention concerne une console centrale pour un véhicule automobile, destinée à être implantée dans l’habitacle dudit véhicule entre ses deux sièges avant au dessus et le long du tunnel central (3) du plancher, ladite console logeant un dispositif de protection contre les chocs latéraux (220) comprenant au moins un tube de renfort transversal (240, 241) prévu pour assurer la transmission des efforts subis par une traverse de l’armature d’assise du siège situé du côté d’un tel choc latéral vers une traverse correspondante du deuxième siège avant ; caractérisée en ce que ledit dispositif de protection comporte un baquet rigide (221) comprenant deux flasques latéraux (223, 224), ainsi que deux dits tubes de renfort transversaux (240, 241) s’étendant respectivement entre les deux portions supérieures avant et entre les deux portions supérieures arrière des dits flasques latéraux (223, 224). Figure 2
Patent FR-3097103-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’une boisson
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: A23L2/54
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: Titre :  Procédé de production d’une boisson Procédé de fabrication d’une boisson non gazeuse selon lequel on injecte dans la boisson, au cours de la fabrication, un gaz de traitement constitué de CO2 ou de N2O ou d’un mélange CO2 / N2O, éventuellement additionné d’un gaz à faible solubilité dans un liquide tel que l’azote, la boisson étant conditionnée en fin de ligne dans un récipient, ladite injection permettant, à l’ouverture du récipient, de réaliser la désorption du gaz injecté dissous et l’entrainement par le gaz désorbé de composés d’arômes de la phase liquide de la boisson vers la phase gazeuse au dessus de la phase liquide (espace de tête), permettant de renforcer la perception aromatique olfactive à l’ouverture du récipient.
Patent FR-3097711-B1 (FR)
Title: Système audio autonome pour appui-tête de siège, appui-tête de siège et véhicule associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système audio autonome pour appui-tête de siège,   appui-tête de siège et véhicule associés L’invention concerne un système audio pour appui-tête comprenant un ensemble de R haut-parleur(s) droit(s), un ensemble de L haut-parleur(s) gauche(s), et une chaine électronique (10) configurée pour émettre un signal sonore à partir d’au moins un signal d’entrée droit (RIN) et un signal d’entrée gauche (LIN),  la chaine électronique comprenant :  - un module de séparation (16) configuré pour obtenir à partir du signal d’entrée droit (RIN) et du signal d’entrée gauche (LIN), au moins quatre composantes audio mono (CL, AL, CR, AR),   - un module de spatialisation sonore (18) configuré pour appliquer à chaque composante audio mono (CL, AL, CR, AR) délivrée par le module de séparation (16), un filtre binaural, préalablement sélectionné parmi une pluralité de filtres binauraux (B1, B2, …, BN), et dédié à ladite composante audio, produisant un son dont la position source est associée audit filtre binaural préalablement sélectionné.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097911-B1 (FR)
Title: Système de vis électriquement isolée et son procédé de fabrication
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: F16B23/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: TITRE : Système de vis électriquement isolée et son procédé de fabrication Ce système (2) de vis électriquement isolée comprend une vis métallique (4), comprenant une tige filetée (44) définissant un axe principal (Z2) du système, au moins une partie métallique (42, 84), appartenant à la vis métallique ou à une tête rapportée métallique (8), présentant une surface extérieure (422, 842) anti-rotation autour de l’axe principal et deux surfaces axiales d’arrêt (424, 844) opposées, et une pièce électriquement isolante (6), réalisée d’un seul tenant dans un matériau électriquement isolant et comprenant, respectivement pour chaque partie métallique, un logement (64, 66) de réception de ladite partie métallique. Pour faciliter l’obtention de la liaison entre la pièce électriquement isolante et chaque partie métallique, chaque logement présente une surface intérieure (642, 662) anti-rotation autour de l’axe principal, coopérant avec la surface extérieure anti-rotation pour bloquer en rotation la partie métallique par rapport à la pièce électriquement isolante autour de l’axe principal, et deux surfaces axiales de capture (644, 664) opposées, coopérant avec les surfaces axiales d’arrêt de la partie métallique concernée pour bloquer en translation ladite partie métallique par rapport à la pièce électriquement isolante le long de l’axe principal. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3100186-B1 (FR)
Title: Bras pour système d’essuyage porteur d’un élément de projection
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Titre : Bras pour système d’essuyage porteur d’un élément de projection La présente invention consiste en un bras pour système d’essuyage (1) d’un véhicule comprenant au moins un élément de projection (6) de liquide et un organe porteur (5) configuré pour porter un balai d’essuyage (3), caractérisé en ce que l’élément de projection (6) et l’organe porteur (5) du balai d’essuyage sont liés par une liaison magnétique. L’invention couvre également un système d’essuyage (1) comprenant un balai d’essuyage et un bras selon l’invention. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103567-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un signal de commande d’un système électrique
Inventor: HELIE THOMAS
IPC: H03L5/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de génération d’un signal de commande d’un système électrique La présente invention concerne un dispositif de génération (40) d’un signal de commande d’un système électrique (S) comprenant :   - un bloc analogique (46) connecté à l’entrée (42) et à la sortie (44) du dispositif de génération (40), le bloc analogique (46) comprenant un circuit électrique comprenant un composant passif analogique, un composant de mesure, et un générateur,  - un bloc numérique (50) comprenant au moins un composant (70) commandable numériquement,   le composant passif analogique du circuit électrique étant configuré pour générer la première composante du signal de commande et le générateur du circuit électrique étant configuré pour générer la deuxième composante du signal de commande, le circuit électrique étant configuré pour sommer la première et de la deuxième composante générées afin d’obtenir le signal de commande.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107623-B1 (FR)
Title: Systèmes d’alimentation électrique et véhicule électrique associé
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02M3/04
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: Systèmes d’alimentation électrique et véhicule électrique associé Un système d’alimentation électrique (4), notamment pour un véhicule électrique (2), comporte un premier dispositif d’alimentation en énergie électrique (20), une pile à combustible (24) et un dispositif de conversion de puissance (14) apte à alimenter électriquement une charge électrique (6).  Le dispositif de conversion comprend un bus d’alimentation (52) et un convertisseur de puissance (34), dans lequel :  - le premier dispositif d’alimentation est raccordé au bus d’alimentation,  - la pile à combustible est raccordée au bus d’alimentation par l’intermédiaire du convertisseur de puissance,   - le convertisseur de puissance inclut au moins une première diode (D1), et   - le système d’alimentation et notamment le dispositif de conversion de puissance est configuré pour forcer un courant fourni par la pile à combustible, lorsqu’elle est utilisée comme source d’énergie pour alimenter le dispositif de conversion de puissance, à passer par ladite première diode.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107594-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la mesure optique d'une caracteristique de particules presentes dans un milieu gazeux
Inventor: LECOMPTE MATTHIEU
IPC: G01N21/33
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-10-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système pour la mesure d'au moins une caractéristique de particules présentes dans un milieu gazeux (10), au moyen au moins d'une source lumineuse (41) et d'un spectromètre (44). La source émet un rayonnement UV à travers le milieu gazeux au sein d’une zone de mesure (21). Le spectromètre détecte au moins une partie dudit rayonnement UV ayant traversé le milieu gazeux et génère un signal numérique de l’intensité lumineuse (50) en fonction de la longueur d’onde de la partie du rayonnement UV ayant traversé le milieu gazeux. On détermine alors la caractéristique des particules à partir du signal numérique de l'intensité lumineuse et d'un modèle de variations de référence du coefficient d'extinction de loi de Beer-Lambert en fonction de la longueur d'onde et d'au moins la caractéristique.   Figure 1A à publier.
Patent FR-3111604-B1 (FR)
Title: Modification de la trajectoire d’un véhicule pour éviter un dérapage en cas de défaillance d’un correcteur électronique de trajectoire
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B62D6/04
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule motorisé (1) qui comprend au moins une première roue (10), une deuxième roue (10) et un correcteur électronique de trajectoire. Le véhicule motorisé (1) comprend un modificateur de trajectoire qui est configuré pour modifier la trajectoire du véhicule par freinage pour éviter un dérapage du véhicule lorsque le véhicule tourne et que le correcteur électronique de trajectoire est défaillant.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120390-B1 (FR)
Title: Ligne d’échappement comprenant un dispositif de soufflage
Inventor: WEBER THOMAS
IPC: F01N13/00
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: Ligne d’échappement comprenant un dispositif de soufflage L’invention concerne une ligne (2) d’échappement comprenant un conduit principal (7) apte à conduire les gaz d’échappement d’une partie amont comprenant un moteur thermique vers une partie avale comprenant un organe de purification (3) et un conduit secondaire (8) comprenant un dispositif (1) de soufflage apte à produire un flux d’air en l’absence de circulation de gaz dans la ligne (2) d’échappement, caractérisé en ce que le conduit secondaire (8) est connecté au conduit principal (7) en amont de l’organe de purification (3) et est orienté de manière à souffler l’air vers l’amont du conduit principal (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121909-B1 (FR)
Title: Véhicule comportant un dispositif d’assise mobile
Inventor: AUDREZET ARNAUD
IPC: B62K19/36
Filed: 2021-04-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comportant un châssis (1), au moins deux sustentateurs (2a, 2b) fixés audit châssis (1), un dispositif de guidage, et un dispositif d’assise (3) mobile par rapport audit châssis (1) entre une position haute et une position basse, ledit véhicule comportant un moyen de positionnement du dispositif d’assise configuré pour qu’un utilisateur puisse modifier la position du dispositif d’assise (3) pendant le pilotage dudit véhicule, la commande de ladite position du dispositif d’assise (3) étant indépendante de la vitesse du véhicule, caractérisé en ce qu’entre la position basse et la position haute, chaque point du dispositif d’assise (3) est élevé d’au moins 20 cm par rapport au châssis, et en ce que la forme et les dimensions de la surface d’appui au sol dudit véhicule sont identiques lorsque le dispositif d’assise (3) est en position haute et lorsque le dispositif d’assise (3) est en position basse.  La présente invention concerne également un procédé d’utilisation d’un véhicule selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3119718-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un élément à pôles magnétiques
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément à pôles magnétiques (1) comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d’un bloc d’aimantation comprenant une première face principale (11) et une seconde face principale (12) délimitant entre elles une épaisseur du bloc d’aimantation ; - l’usinage, sur une partie seulement de l’épaisseur du bloc d’aimantation, d’un premier ensemble (21) de rainures initiales (20) à partir de la première face principale, de telle sorte que le bloc d’aimantation reste d’un seul tenant ; - le coulage d’un premier matériau de liaison (30) dans les rainures initiales ; - l’usinage d’un ensemble de rainures complémentaires (40) formant des prolongements des rainures initiales du premier ensemble sur toute l’épaisseur du bloc d’aimantation, de manière à former une pluralité d’aimants unitaires (2) séparés les uns des autres, les aimants unitaires étant maintenus solidaires par le premier matériau de liaison.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2223341-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1974-02-14
Granted: 1977-09-16
Abstract: Hydrocarbons containing from 4 to 20 carbon atoms are oxidized with a gas containing molecular oxygen in the presence of a catalyst and/or auxiliary agents. The resulting reaction mixture is saponified with an aqueous alkaline solution and the resulting alkaline solution containing organic impurities is subjected to liquid phase oxidation with a gas containing molecular oxygen in at least a stoichiometric quantity sufficient for completely burning the organic ingredients, the oxidation taking place in a reaction zone heated to at least 200 DEG C under a pressure sufficient to keep at least some of the water in the liquid phase. The alkali carbonate/bicarbonate solution formed is recycled to the hydrolysis stage.
Patent FR-2274499-B1 (FR)
IPC: E21B15/02
Filed: 1975-06-13
Granted: 1980-11-28
Abstract: A ship with special features for mining the ocean floor while operating in water depths in excess of 18,000 feet. These include first, a very large well in the center of the ship, passing through, but enclosed by the hull. The well is closable across the bottom by movable gates. Second, a pipe-handling system for moving large diameter mining pipe sections between the storage hold in the hull and the rig floor in the derrick where they are joined to or disconnected from the existing pipe "string" from which the mining machine is supported. Third, the lift system which operates to raise or lower the pipe string on continuous feed basis. Lastly, the derrick, derrick pipe-handling equipment and entire lift system are motion compensated in roll, pitch and heave such that the derrick and suspended pipe string remain vertical with respect to the earth, isolated from the actual sea-induced motions of the ship. The entire motion compensated system is supported over the center well by a large structural A-Frame.
Patent FR-2439053-B1 (FR)
IPC: H01H11/04
Filed: 1979-10-15
Granted: 1983-05-13
Abstract: A multilayer-coated composite powder is produced by a first step of treating a core powder to be coated with first metallic ions and a metallic powder for reducing the first ions and thereby forming a single-layer coated powder, and a second step of treating the single-layer-coated powder with either only second metallic ions other than the first metallic ions or the second ions in the presence of a metallic powder for reducing the second ions. Where necessary, the second step is repeated the number of times required for forming a predetermined number of coating layers.
Patent FR-2605483-B1 (FR)
Inventor: OBERLE EDMOND
IPC: A01B19/06
Filed: 1986-10-22
Granted: 1991-07-19
Abstract: The ends opposite one another of adjacent bars (2, 3) of (4, 5) are sized, shaped, and positioned to cooperate with one another to push back hard objects which are found between two adjacent bars (2, 3) or (4, 5) during their approaching phase.
Patent FR-2627508-B1 (FR)
Inventor: RICHAUD FRANCOIS
IPC: C12N15/09
Filed: 1988-02-22
Granted: 1990-10-05
Abstract: The invention relates to a method for the integration of a chosen gene or a specified DNA sequence into a DNA sequence such as a bacterial chromosome or episome, wherein: a) the chosen gene or chosen DNA sequence is cloned inside a transposon, stripped of its arms, outside the essential portions of the transposon, b) the transposon is integrated into the DNA sequence, such as the chromosome or episome of the bacterium, as well as to the bacterial strains obtained by carrying out this method.