baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074437-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une piece metallique sur un tube metallique obtenu par pliage et soudage de tole
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: B60B35/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une pièce métallique (24) sur un tube métallique (16) obtenu par déformation d'une tôle et soudure des bords de jointure de ladite tôle suivant un cordon simple de soudure (1) s'étendant longitudinalement audit tube, comportant : - une étape de positionnement de la pièce métallique sur ledit tube telle qu'au moins une partie (242, 243) de ladite pièce métallique chevauche ledit tube (16) suivant une zone de contact continu sécante audit cordon simple de soudure (1) du tube, et - une étape de soudure de la pièce métallique audit tube le long de ladite zone de contact continu, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte préalablement à l'étape de positionnement, une étape d'ajourage de ladite partie (242) de la pièce métallique (24) destinée à chevaucher ledit cordon de soudure (1) du tube lors des étapes de positionnement et de soudure. L'invention concerne également une tête d'essieu (24) configurée pour la mise en œuvre de ce procédé et un module de construction d'un châssis de véhicule automobile comportant une pièce métallique (24) assemblée sur un tube métallique (16) selon ce procédé.
Patent FR-3075414-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une pluralite de taches par un calculateur automobile multicœur
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'une pluralité de tâches d'une fonction singulière mise en œuvre par un calculateur de véhicule automobile, ledit calculateur comprenant un microcontrôleur, ledit microcontrôleur, dit « multicœur », comprenant une pluralité de cœurs aptes chacun à traiter des fonctions régulières et des fonctions singulières, chaque fonction singulière comportant une pluralité de tâches à exécuter, identifiées chacune par un identifiant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, lors du traitement des tâches d'une fonction singulière, à chaque fois qu'un cœur de la pluralité de cœurs est disponible pour traiter une tâche, une étape (E4) de sélection, par ledit cœur disponible, dans une liste ordonnée prédéterminée d'identifiants des tâches de la fonction singulière, de l'identifiant de la première tâche qui n'a pas encore été traitée par les autres cœurs et une étape (E5) de traitement de la tâche correspondant à l'identifiant sélectionné par ledit cœur disponible.
Patent FR-3075234-A1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: RAFFION HAIDAR BEN
IPC: E04C1/40
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction (20) de forme sensiblement parallélépipédique et comprend une face supérieure (25) au moins apte à être associée avec la ou les faces inférieures d'un ou de deux autres blocs de construction analogues, une face inférieure au moins apte à être associée avec la ou les faces supérieures d'un ou de deux bloc de construction (20) analogues, au moins deux ouvertures verticales (22), le bloc de construction (20) comprend une face avant (24), une face arrière (23) et deux faces latérales avec un renfoncement (21) faisant apparaître deux bourrelets (28) sur les côtés des deux faces latérales, ledit bloc de construction (20) est constitué de mousse expansive et de sable.
Patent FR-3079826-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage mecanique pour planchers mobiles de piscines
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-04-05
Abstract: Dispositif de Levage Mécanique pour Planchers Mobiles de Piscines actionné généralement par un vérin hydraulique à double effet alimenté par un générateur de pressurisation d'eau ou de fluides aqueux à faible viscosité. Ce dispositif immergeable a été développé pour les piscines privatives ou publiques et les bassins de thalassothérapie. Ce dispositif pourrait aussi être actionné par des moteurs hydrauliques, vérins pneumatiques ou actionneurs électromécaniques. Le dispositif « DLM-PMP » est adapté pour être immergé dans une eau douce traitée spécifiquement pour les piscines et fonctionner avec ce même fluide ou avec des liquides hydrauliques aqueux ou synthétiques biodégradables totalement miscibles afin d'être en cohérence avec les principes de protection de la nature. L'originalité du dispositif « DLM-PMP » réside dans sa conception mécanique totalement immergeable et sa cinématique innovante, représentée en figure-7, solidaire sur la partie supérieure de la structure du plancher d'une piscine par deux bras inclinables et sur le fond du bassin par deux autres bras inclinables fixés sur des bondes étanches, permettant ainsi un déplacement en plan horizontal de la poutre (DL) support du plancher entre la surface et le fond d'une piscine et de le maintenir dans une position stationnaire intermédiaire quelconque par verrouillage de la transmission. Le mouvement dynamique du dispositif est obtenu par la translation homothétiquement inverse de deux chariots glissant sur la poutre support du plancher, dont le déplacement est obtenu par une transmission par câbles en boucles fermées entre deux couples de poulies folles et I actionneur de transmission.
Patent FR-3077891-A1 (FR)
Title: Oscillateur parametrique phononique
Inventor: DEVOS ARNAUD
IPC: H01S3/106
Filed: 2018-02-12
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des oscillateurs paramétriques phononiques comportant un laser (10) d'émission périodique d'impulsions optiques (IL) brèves, un ensemble de génération (11, 12) d'impulsions acoustiques (IA) et un milieu de couplage (13) des impulsions acoustiques avec un objet (O), l'ensemble de génération d'impulsions acoustiques comportant une face d'entrée (14), une face de sortie (15), un milieu de conversion (11) des impulsions optiques brèves en impulsions acoustiques et un milieu de propagation (12) desdites impulsions acoustiques, les faces d'entrée et de sortie étant réfléchissantes aux impulsions acoustiques, le milieu de propagation ayant une épaisseur déterminée, la face de sortie étant au contact avec le milieu de couplage. Dans l'oscillateur paramétrique phononique selon l'invention, le temps d'aller-retour d'une impulsion acoustique par réflexion sur les faces d'entrée et de sortie, est égal à la période (τ) d'émission du laser, de façon que l'impulsion acoustique réfléchie soit en phase avec l'impulsion acoustique suivante.
Patent FR-3078347-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour bloquer l'acces d'un vehicule a une zone publique
Inventor: FEREY VALERY
IPC: E01F15/14
Filed: 2018-02-26
Abstract: Dispositif de sécurité en forme de bloc lourd en béton pour barrer l'accès forcé de véhicules à une zone protégée. Le corps en béton (1) a une forme globalement tronconique avec un dessous (la), une paroi latérale (1b) et un dessus (1c), le dessous (la) étant muni de pieds (111) et la paroi latérale (1b) de consoles de fixation (13) avec des surfaces latérales (131) de fixation, et le dessus (1c) a une cavité ouverte (14).
Patent FR-3079282-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile comprenant un element de carrosserie et un dispositif d’eclairage et/ou de signalisation implante dans ledit element de carrosserie
Inventor: POILANE PHILIPPE
IPC: F21S43/239
Filed: 2018-03-20
Abstract: Agencement pour véhicule automobile comprenant un élément de carrosserie (30) comportant au moins une ouverture (31) et au moins un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (71) implanté dans ladite ouverture (31), ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (71) comprenant au moins une source de lumière (10) et un guide de lumière (11), ladite source de lumière étant couplée optiquement au guide de lumière (11), caractérisé en ce que ledit guide de lumière (11) comprend une première partie d'extrémité (13) supportant au moins une face d'entrée (12) recevant la lumière générée par la source de lumière (10) et une deuxième partie d'extrémité (15), distante de la première partie d'extrémité (13), supportant au moins une face de sortie (14) de la lumière correspondant à la totalité de la face d'illumination du dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (71), ladite deuxième partie d'extrémité (15) du guide (11) étant comprise dans l'ouverture (31) de l'élément de carrosserie (30), et en ce que ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (71) comprend un boitier (20) rapporté de manière étanche sur la première partie d'extrémité (13) du guide de lumière (11) en encapsulant la source de lumière (10) et la face d'entrée de lumière (12).
Patent FR-3084457-A1 (FR)
Title: Procede de verification du calage d'un capteur de position angulaire d'un rotor pour vehicule
Inventor: CHAUVENET PIERRE-ALEXANDRE
IPC: G01B7/30
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vérification du calage d'un capteur de position angulaire d'un rotor d'un système de motorisation d'un véhicule, ledit système de motorisation comprenant un capteur physique de position angulaire destiné à mesurer la position angulaire du rotor par rapport à un stator d'une machine électrique tournante du système de motorisation, telle qu'une machine électrique d'un système de motorisation électrique ou hybride, ledit procédé comprenant, lors d'une phase d'initialisation du système de motorisation, la machine électrique ne tournant pas : - l'estimation de la position angulaire du rotor (θ e) par une méthode d'injection d'un signal (SHF) de courant ou de tension haute fréquence ; - la mesure de la position angulaire du rotor (θ r) par le capteur physique de position angulaire (R) ; - le calcul de la différence entre la position angulaire estimée du rotor (θ e) et la position angulaire mesurée du rotor (θ r) ; - la détection d'une anomalie dans le calage du capteur physique de position angulaire (R) si ladite différence est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3084876-A1 (FR)
Title: Systeme d'exploration sous-marine par un engin immerge a production locale d'energie electrique et remorque par un navire de surface
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un système d'exploration sous-marine par un engin (1) immergé remorqué par un navire de surface, l'engin (1) immergé étant relié au navire par une ligne de remorquage (2) et comportant des équipements alimentés par l'électricité, caractérisé en ce que l'engin (1) immergé comporte au moins un dispositif de production locale d'énergie électrique, ledit dispositif étant un hydrogénérateur (6) électrique et en ce que la ligne de remorquage (2) est dépourvue de câble d'alimentation électrique reliant le navire à l'engin (1) immergé.
Patent FR-3089664-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour réduire la charge de calcul d’un microprocesseur destiné à traiter des données par un réseau de neurones à convolution
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dispositif (MO) comprenant une mémoire initiale (MV) destinée à stocker un ensemble initial de données (DI) selon une première et une deuxième directions orthogonales, et une première mémoire destinée à stocker des paramètres définissant un réseau de neurones à convolution (RN), et un microprocesseur (UC) configuré pour effectuer les opérations des différentes couches du réseau de neurones, au moins une couche de convolution est configurée pour effectuer un premier filtrage de l’ensemble initial des données (DI) en utilisant une première fenêtre glissante selon la première direction de façon à produire un premier ensemble de données (D1) à chaque glissement, et au moins une couche de mise en commun est configurée pour effectuer un deuxième filtrage des premiers ensembles de données (D1) en utilisant une deuxième fenêtre glissante selon la deuxième direction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094518-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de bots dans un réseau d’utilisateurs
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: G06F21/56
Filed: 2019-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de bots dans un réseau d’utilisateurs (R), le procédé comprenant des étapes de : réception (102) par un terminal utilisateur (2) d’un identifiant (ID) associé à un compte d’utilisateur du réseau ; transmission (104), par le terminal utilisateur (2), de l’identifiant (ID) à un système de contrôle d’accès (3) configuré pour déterminer si un détenteur du terminal mobile a le droit ou non d’accéder à une zone ou à un service, la zone ou le service étant indépendant du réseau d’utilisateurs (R) ; transmission (106), par le système de contrôle d’accès (3) à un serveur (1), d’une donnée représentative du fait que l’identifiant (ID) a été reçue par le système de contrôle d’accès (3) ; et utilisation (108) par le serveur (1) de la donnée représentative pour déterminer si l’utilisateur du compte associé à l’identifiant (ID) est un bot ou non. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096246-A1 (FR)
Title: Meuble comprenant au moins une assise et un dossier equipe d'un dispositif de fixation amovible d'un accessoire, procede de montage
Inventor: CHARDAVOINE CLAUDE
IPC: A47C20/02
Filed: 2019-05-21
Abstract: Meuble tel qu'une banquette, un fauteuil, une banquette lit convertible, comprenant une assise et un dossier, ledit meuble comportant un dispositif de fixation amovible (13) d'un accessoire (16), notamment un accoudoir, sur une structure comprenant au moins un cadre (10) avec au moins un montant (12) comprenant une face inférieure (12-1), une face supérieure (12-2), une face extérieure (12-3), une face intérieure (12-4), caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation amovible (13) comprend une pièce (14) en forme de U horizontal, comprenant une aile inférieure (14-1) en position ouverte avec un angle α, une aile supérieure (14-2) avec des moyens de retenue (14-20) et un fond (14-3).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097155-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article injecté, notamment une préforme de flacon
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-06-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un article injecté, notamment une préforme de flacon Procédé de fabrication d’un article injecté, de préférence une préforme (11) de flacon (1), notamment aérosol, en matériau polymère cristallisable, cet article comportant au moins une partie (3), notamment un col, cristallisée, et de préférence un corps tubulaire (14) fermé à une extrémité (16), le procédé comportant les étapes suivantes : a) réalisation d’un article injecté, de préférence une préforme injectée (11), par injection dans un moule du polymère cristallisable, b) cristallisation de ladite partie (3) de l’article injecté, notamment de la préforme injectée, par chauffage puis refroidissement de celle-ci, procédé dans lequel entre l’étape a) et l’étape b) l’article injecté, notamment la préforme injectée (11), est maintenu pendant une durée suffisante dans des conditions de stockage telles qu’il subisse une reprise d’humidité en poids d’au moins 0,4%. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098107-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant 5 à 20% en poids d'au moins une huile non volatile, 3 à 15% en poids, d'au moins un polymère filmogène et 65 à 93% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges, des pigments et/ou des nacres traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3100146-A1 (FR)
Title: Pince de soudure par points.
Inventor: SERRELI LAURENT
IPC: B23K11/36
Filed: 2019-09-02
Abstract: Pince de soudure par points. La pince de soudure par points comprend un bras inférieur (15) portant une première électrode (14), et un bras supérieur (10) portant une deuxième électrode (11) pour effectuer un point de soudure entre une première pièce de tôle (13) et une deuxième pièce de tôle (12) par mise en contact de la première électrode (14) avec la première pièce de tôle (13) et de la deuxième électrode (11) la deuxième pièce de tôle (12). Le bras inférieur (15) comprend un guide de butée contre la première pièce de tôle (13). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3100551-A1 (FR)
Title: Système de construction modulaire
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04B1/18
Filed: 2019-09-09
Abstract: Système de construction modulaire Système de construction modulaire (1) comprenant une lisse basse (2) qui comprend une première rainure qui s’étend dans la plus grande longueur de sa face supérieure (22), une structure de poutre (3) comprenant au moins trois panneaux destinés à être assemblés deux à deux par des entretoises par des moyens de fixation, au moins un panneau comprend une seconde rainure destinée à se positionner en regard de la première rainure de la lisse basse (2), lors de l’assemblage d’une structure de poutre (3) sur la lisse basse (2), une languette (4) destinée à être insérée dans la première rainure et la seconde rainure, caractérisé en ce que le rapport des largeurs de la première rainure et de la languette (4) est compris entre 1,2 et 3. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101374-A1 (FR)
Title: Structure de refroidissement d’une turbine avec coopération radiale entre anneau d’étanchéité et disque de roue mobile
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F01D5/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention se rapporte à un rotor de turbine pour turbomachine comprenant une roue mobile (14) et un système de refroidissement du disque (18) de cette roue mobile (14). Le système de refroidissement comprend un anneau d’étanchéité amont (32) fixé à une bride annulaire amont (22) du disque (18) et délimitant avec celle-ci une cavité annulaire amont (40), et un anneau d’étanchéité aval (34) fixé à une bride annulaire aval (24) du disque (18) et délimitant avec celle-ci une cavité annulaire aval (60). Ce système de refroidissement est configuré pour acheminer de l’air de refroidissement situé dans une cavité radialement interne (50) de la turbine dans la cavité annulaire amont (40), à travers des jeux situés entre des pieds d’aubes (26) et des alvéoles de logement d’aubes correspondantes formées par des dents (21) du disque (18), puis dans la cavité annulaire aval (60). Afin d’améliorer l’étanchéité de la cavité annulaire aval (60), des dents (21) du disque (18) comprennent une protubérance axiale (80) formant une butée radiale limitant un déplacement radial par rapport au disque (18) d’une extrémité d’appui (34D) de l’anneau d’étanchéité aval (34). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103261-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité de conduits de ventilation d’un matériel roulant.
Inventor: GOERES DAVID
IPC: F24F11/30
Filed: 2019-11-19
Abstract: « Procédé et système de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité de conduits de ventilation d’un matériel roulant » L’invention porte principalement sur un procédé de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité (7, 8) d’un dispositif de ventilation d’un matériel roulant, comprenant les étapes successives de : Envoi d’une commande d’ouverture d’au moins une porte d’accès (4) à l’extérieur du matériel roulant, laquelle porte (4) est initialement fermée ; Concomitamment à l’ouverture de la porte (4), détermination d’au moins un paramètre lié à ladite ouverture de porte (4) ; Une fois la porte d’accès (4) ouverte, enregistrement du paramètre déterminé dans une zone mémoire des moyens de traitement et de commande ; Détermination de la différence entre le paramètre déterminé et un paramètre de référence enregistré dans la zone mémoire ; Si la valeur absolue de la différence est supérieure ou égale à un seuil déterminé, génération d’une donnée associée à une fonctionnalité défectueuse d’au moins un élément mobile d’étanchéité (7, 8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105924-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique issu d’algues de la classe des ulvophycees renforçant l’effet barriere, la plasticite, la desquamation et l’homeostasie de l’epiderme, composition l’incluant et utilisation
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-08
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique ou dermatologique d’ulvanes purifiés ou d’un extrait d’algues comprenant des ulvanes, en tant que principe actif renforçant, au niveau de l’épiderme, l’effet barrière, la cohésion cellulaire, la plasticité, l’élimination des cellules mortes et l’homéostasie de l’épiderme, en particulier pour lutter contre les stress, le vieillissement et le photo-vieillissement. L’invention se rapporte également à un principe actif particulier issu de l’algue Ulva armoricana ainsi que des compositions cosmétiques renfermant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin cutané afin de préserver ou de restaurer la caractéristique « plastifiante et barrière» de l’épiderme et de garder à la peau sa souplesse et sa fluidité de mouvement.
Patent FR-3108892-A1 (FR)
Title: Boîte pliante formée par un assemblage de feuilles de carton marouflées
Inventor: DE CHENEVARIN ARNAUD
IPC: B65D5/20
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne une boîte pliante en carton constituée par un assemblage de flans munis de lignes d’articulation. Ladite boîte est constituée par l’assemblage de deux constituants préparés chacun à partir d’un flan de carton marouflé,                                    l’un desdits flans présentant un rainurage à mi-chair pour former trois charnières délimitant quatre panneaux (210, 220, 230, 240), le bord latéral présentant une découpe selon une ligne de telle sorte que ce bord n’est pas revêtu par la doublure constituée par la feuille décorative de marouflage,                  l’autre desdits constituants étant également préparé à partir d’un flan de carton marouflé et présentant des rainurages à mi-chair pour former quatre charnières transversales et une charnière longitudinale délimitant cinq panneaux (350, 330, 320, 340, 360), ledit flan présentant de chaque côté, deux lignes de coupe découpant des rectangles, de tel sorte que ce troisième constituant présente une forme générale de « T » avec des bords correspondant aux lignes de coupe dépourvus de la doublure constituée par la feuille décorative de marouflage.                           Figure 6
Patent FR-3098403-A1 (FR)
Title: Agent de conditionnement capillaire solide constitué d’au moins deux composants
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-17
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique solide comprenant deux composants séparés I. et II., dans laquelle l’au moins un composant I. contient des fractions d’amidon de maïs, de pommes de terre, de riz, de blé et/ou de tapioca, de la farine de céréales et/ou du sucre, choisi dans le groupe constitué du glucose, du saccharose, du fructose, du maltose, et l’au moins un composant II. contient 0,1 à 15,0 % en poids d’au moins un tensioactif cationique, 10,0 à 45,0 % en poids d’au moins un alcool polyvalent en C2 à C6, 1,0 à 15,0 % en poids d’au moins un alcool en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un sel d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et 1,0 à 20,0 % en poids d’au moins une fraction d’amidon, un amidon modifié et/ou un dérivé d’amidon, les quantités indiquées se rapportant au poids total du composant II., ainsi que des procédés d’application et des utilisations de cette composition.