baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984509-B1 (FR)
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01J3/28
Filed: 2011-12-14
Granted: 2013-11-29
Abstract: The method involves estimating a base line of a signal i.e. chromatographic signal, by a set of segments determined by searching open segments of ends whose length is lower than a maximum length, where the open segments do not cut the signal between the ends that are points of a signal. The base line is removed by subtracting the estimation of the base line with the signal. Chemical species present in the sample is identified by analyzing the signal without the base line. The maximum length is defined according to the maximum length observed on the signal between two neighbor peaks.
Patent FR-2972393-B1 (FR)
Inventor: DURAND ERIC
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-03-10
Granted: 2013-04-05
Abstract: The device has a right pallet (1) arranged on a side of a steering wheel (V) and secured to driving units for driving an electric motor in a rotation direction corresponding to forward movement. A left pallet (2) is arranged on another side of the steering wheel and secured to driving units for driving the motor in a reverse rotational direction corresponding to reverse movement. Each pallet has stable and unstable states respectively when the pallet is released and pulled. The pallets are secured to a display to indicate a mode chosen from neutral, forward movement and reverse movement modes.
Patent FR-2973166-B1 (FR)
Inventor: GLIPA XAVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-03-21
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a method for operating a fuel cell (2), which is to be implemented by means of a control computer (10) that drives the level of current generated by the cells of the fuel cell, said fuel cell including a means for tracking the temperature of the cells, said method being characterized in that it comprises the following steps: when starting the operation of the fuel cell, if the temperature of the cells is at a sufficiently low level, particularly less than 0° C., driving a series of cycles of current intervals including, alternately for each cycle, a low non-zero current (Imin), and then a current interval comprising raising and lowering the strength of the current at programmed speeds.
Patent FR-2973967-B1 (FR)
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M7/53
Filed: 2011-04-08
Granted: 2014-01-03
Abstract: The present invention relates to a method for controlling an electrical device (10) for driving an alternating-current motor (6). Said device (10, 20) includes: a voltage inverter with three-phase bridge (5) for controlling the alternating-current electric motor (6) by pulse-width modulation, and powered by a direct-current source (3), said voltage inverter (5) having a plurality of switches (7) in which the various switching positions generate a set of space vectors corresponding to the various voltage states output by the inverter (5); and a DC-DC voltage converter (9) connected between the DC voltage source (3) and the voltage inverter with three-phase bridge (5), the method including a step of controlling the switching of the switches (7) according to a sequence generating a voltage vector resulting from a combination of non-zero space vectors, the phase of the resulting voltage vector varying continuously over time. The method also includes a step of modulating the amplitude of said resulting voltage vector by modulating the amplitude of the voltage output by the DC-DC voltage converter (9).
Patent FR-2981211-B1 (FR)
Inventor: GRIVEAUD DENIS
IPC: B60R21/16
Filed: 2011-10-06
Granted: 2013-12-20
Abstract: The device (D) has a base (SM), and an opening (O1) that is intended to be placed before a connector (C1). An access control unit (MC) is placed in one of two positions in which the control unit prevents and permits access to the connector through the opening. Another opening (O2) is coupled to the base for coupling the base to ground and to place the access control unit in one position for interconnecting another connector to the former connector through the former opening and the latter opening. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2982304-B1 (FR)
Title: Couvercle et bloc moteur pourvu dudit couvercle
Inventor: SICOT MIKAEL
IPC: E05C3/30
Filed: 2011-11-03
Granted: 2013-12-06
Abstract: Un couvercle (1) comprenant une coque (20) d'obturation d'un orifice (101) et un verrou (4) pivotant entre des positions "débloquée" et "bloquée" dans respectivement lesquelles il n'entrave pas, entrave, la mobilité du couvercle (1) par rapport au support (100), le couvercle (1) comportant des butées fixes (51) et des talons de verrouillage (44) flexibles latéralement prévus pour empêcher le passage sans flexion des talons de verrouillage (44) et verrouiller le verrou (4) dans la position "bloquée", des dégagements (50) autorisant le passage des talons de verrouillage (44) fléchis et des ailettes de déverrouillage (45) couplées aux talons de verrouillage (44) et aptes à être sollicitées manuellement latéralement pour fléchir les talons de verrouillage (44) et permettre ainsi le déverrouillage du verrou (4) de sa position "bloquée". Ce couvercle (1) est adapté pour obturer un orifice (101) prévu dans un bloc moteur pour y loger un capteur «électronique.
Patent FR-2994739-B1 (FR)
Title: Systeme d'essai de resistance de denture de pignons
Inventor: ROHEE MICHEL
IPC: G01M13/02
Filed: 2012-08-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: Système d'essai de résistance de denture de pignons, comprenant un bâti (15), un dispositif d'immobilisation du pignon (11) à tester pourvu d'un support central cylindrique (28) qui est solidaire du bâti et sur lequel peut être monté coaxialement le pignon, un dispositif d'indexation angulaire (22) dudit pignon relativement au support et un poinçon (24) de sollicitation pour exercer sur une dent de la denture une contrainte de test de résistance mécanique de la dent. La direction d'application de la contrainte par le poinçon sur la dent est inclinée par rapport à un rayon du support central (28). Procédé d'essai de résistance mécanique de denture de pignons comportant le positionnement d'un pignon (11) contre le poinçon (24) et l'application sensiblement statique de la contrainte sur la dent, suivant la direction inclinée. La contrainte sur un flanc de la dent est sensiblement perpendiculairement à une tangente de ce flanc.
Patent FR-2996916-B1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif de l'integrite d'un panneau realise en materiau composite
Inventor: KERN XAVIER
IPC: G01N27/00
Filed: 2012-10-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de contrôle non destructif de l'intégrité d'un panneau (10) réalisé en matériau composite et comportant au moins un élément électromagnétique (16) configuré pour émettre une onde électromagnétique, dite onde de réponse électromagnétique, en réponse à une excitation électromagnétique prédéfinie, le procédé de contrôle étant caractérisé en ce qu'il prévoit : - d'émettre une onde d'excitation électromagnétique prédéfinie (30) dirigée vers le panneau (10), - d'acquérir une fréquence d'une onde de réponse électromagnétique émise par l'élément électromagnétique (16) en réponse à l'onde d'excitation électromagnétique (30), - de comparer une fréquence acquise de l'onde de réponse électromagnétique avec une fréquence étalon, - et de détecter un endommagement du panneau (10) s'il existe une différence entre la fréquence acquise de l'onde de réponse et la fréquence étalon.
Patent FR-3013551-B1 (FR)
Title: Procede de localisation fine d'un equipement utilisateur mobile destinataire d'un appel dans un reseau de telecommunications mettant en œuvre des femtocellules en mode ouvert
Inventor: BOLIN PAQUITO
IPC: H04W64/00
Filed: 2013-11-21
Granted: 2015-12-25
Abstract: Le réseau mobile (10) est organisé en une pluralité de zones de localisation et de zones de service regroupant un ensemble géographiquement homogène de cellules du réseau mobile, avec regroupement des femto-cellules dans des zones de services additionnelles spécifiques. L'arrivée d'un appel téléphonique à destination d'un équipement utilisateur (14) couplé à une femtocellule (30) déclenche une étape de localisation, avec communication au centre de commutation d'une localisation grossière comprenant les codes de zone de service SAC et de localisation LAC correspondant à la femtocellule, et d'une localisation fine comprenant des données uniques, telles qu'adresse IP et code INSEE, d'identification du boitier Internet (20) associé à la femtocellule. Les femtocellules peuvent ainsi opérer en mode ouvert, chaque femtocellule étant apte à se coupler à tout équipement utilisateur enregistré auprès de l'opérateur de réseau mobile.
Patent FR-3017903-B1 (FR)
Title: Procede de stockage et de restitution d'energie dans des cavites integrees dans la structure d'un batiment, et batiment mettant en œuvre le procede
Inventor: ROSSEZ LAURENT
IPC: E04B5/48
Filed: 2014-02-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stockage de l'énergie consistant à créer au moins un cavité dans un plancher d'un bâtiment, l'enveloppe de cette au moins une cavité étant intégrée dans la structure porteuse du bâtiment. Le procédé comporte une étape de stockage de l'énergie en introduisant du gaz comprimé à une pression supérieure à la pression atmosphérique dans l'au moins une première cavité. Le procédé comporte également une étape de détente dudit gaz sous pression contenu dans l'au moins une première cavité pour produire de l'énergie. La présente invention concerne aussi un bâtiment conçu pour mettre en œuvre le procédé. De cette façon, le bâtiment dispose de son propre moyen de stockage énergétique et peut éventuellement recevoir la qualification de bâtiment à énergie positive.
Patent FR-3018393-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de lumiere et unite de lampe
Inventor: ITO TORU
IPC: H01L51/50
Filed: 2015-03-09
Granted: 2018-04-20
Abstract: Un dispositif d'émission de lumière comporte un panneau électroluminescent organique (10) et une résine de moulage (24, 26). Dans le panneau électroluminescent organique (10), une portion d'émission de lumière électroluminescente organique est formée sur un substrat. Le panneau électroluminescent organique est flexible. La résine de moulage (24, 26) conforme le panneau électroluminescent organique (10) de sorte que le panneau électroluminescent organique (10) est dans un état incurvé.
Patent FR-3040085-B1 (FR)
Title: Liseuse tactile a led
Inventor: BOUSQUET ANDRE
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-08-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une applique liseuse tactile comprenant : - une tête d'éclairage, - un flexible portant à une extrémité la tête d'éclairage, - une base de flexible disposée à l'autre extrémité du flexible, - un dispositif de fixation pour fixer la base du flexible à une plaque de recouvrement. Selon l'invention, la tête d'éclairage comprend : - des diodes électroluminescentes, - un circuit électronique entièrement disposé à l'intérieur de la tête d'éclairage et doté d'un microcontrôleur pour contrôler les diodes électroluminescentes, - une plaque de commande tactile associée à des capteurs capacitifs connectés au circuit électronique, et - des connecteurs d'alimentation disposés sur le circuit électronique et connectés à des câbles d'alimentation passant par l'intérieur du flexible.
Patent FR-3061560-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement optimal de bornes d'erreurs give ou de calcul optimal des variances de residus de points igp d'une grille ionospherique de correction d'un systeme sbas et systeme sbas de mise en oeuvre dudit procede
Inventor: HADDAD FRANCK
IPC: G01S19/07
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un procédé d'ajustement optimal de bornes d'erreurs de correction ionosphérique GIVE et/ou un procédé de calcul de variances de résidus de points IGP d'une grille de correction ionosphérique d'un système SBAS comprennent chacun une étape d'interpolation inverse (220) mise en œuvre sur un ensemble de points de percement IPPi d'observation.         Dans le procédé d'ajustement optimal des GIVE, l'étape d'interpolation inverse (220) dissémine pour chaque point de percement d'observation IPPi concerné un incrément de variance ΔUIVEi 2 sur les points IGP de la maille dudit IPPi en utilisant une méthode des moindres carrés.         Dans le calcul des variances de résidus, l'étape d'interpolation inverse dissémine pour chaque point de percement d'observation IPPi concerné un résidu Resi 2 sur les points IGP de la maille dudit IPPi en utilisant une méthode des moindres carrés
Patent FR-3047941-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage pour habitacle de véhicule automobile comprenant des sources lumineuses (2) électroluminescentes à semi-conducteur et un substrat (4) de croissance desdites sources lumineuses, lesdites sources lumineuses définissant une pluralité de zones émettrices de lumière (Sa, Slg, Sld), ledit système étant configuré pour activer la ou les sources lumineuses (2) d'une même zone indépendamment d'une zone à l'autre, ladite pluralité de zones (Sa, Slg, Sld) étant configurée pour émettre des faisceaux destinés à produire un éclairage différent d'une zone à l'autre.
Patent FR-3049955-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une essence
Inventor: LOPEZ GARCIA CLEMENTINA
IPC: C10G65/06
Filed: 2016-04-08
Granted: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés, des oléfines et des dioléfines, comprenant les étapes suivantes :         a) on fractionne l'essence de manière à récupérer au moins une coupe essence intermédiaire MCN comprenant des hydrocarbures et dont la différence de température (AT) entre les points à 5% et à 95% de masse distillée est inférieure à 60°C;         b) on désulfure la coupe essence intermédiaire MCN seule et en présence d'un catalyseur d'hydrodésulfuration et de l'hydrogène de manière à produire une coupe essence intermédiaire MCN partiellement désulfurée ; et c) on fractionne dans une colonne de fractionnement la coupe essence intermédiaire MCN au moins partiellement désulfurée n'ayant pas subi de traitement catalytique postérieur à l'étape b) de manière à récupérer en tête de la colonne une essence intermédiaire à basses teneurs en soufre et en mercaptans et en fond de la colonne une coupe hydrocarbures contenant des composés soufrés dont des mercaptans.
Patent FR-3055893-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau silicate de structure olivine
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H01M4/525
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau de structure cristallographique olivine de formule (I) AaZzMmSiO4 dans laquelle A est choisi parmi Li, Na, K, et leurs mélanges, Z est choisi parmi Be, Mg, Ca, Sr, Ba et leurs mélanges, M est choisi parmi Fe, Ni, Co, Mn, Cr et leurs mélanges, a, z et m sont les coefficients stechiométriques respectivement de A, Z et M, et qui remplissent les conditions suivantes :z>0, m>0, a>0, a + z + m < 2, et 2 < (4 - a - 2z) /m < 4, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à i. disposer d'un matériau de structure cristallographique olivine et de formule (II) ZzMmSiO4, obtenu par oxydation d'un matériau de structure cristallographique olivine de formule (III) Zz MmSiO4, dans lesquelles Z, M, z et m sont tels que définis ci-dessus et l'indice stoechiométrique z' est tel que z' > z, et ii. réduire électrochimiquement ledit matériau de formule (II) en présence d'une électrode source en élément A dans des conditions propices à la formation du matériau de formule (I).
Patent FR-3060419-B1 (FR)
Title: Methode de broyage de matiere minerale
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: D21H19/56
Filed: 2016-12-16
Granted: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de préparation de particules minérales par broyage d'une matière minérale en présence d'un polymère anionique particulier. Le polymère mis en œuvre est obtenu par polymérisation en présence d'hypophosphite de sodium, de dipropionate trithiocarbonate disodique et d'au moins un composé générateur de radicaux. L'invention concerne également une composition aqueuse comprenant des particules de matière minérale broyée et un tel polymère, en particulier une composition de sauce de couchage papetière.
Patent FR-3060575-B1 (FR)
Title: Produit de surfacage resistant au feu et aux alcalins pour plaques de mousse
Inventor: SILIOC CHRISTELLE
IPC: F16L59/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne produit de surfaçage pour plaques de mousse, comportant un voile de verre lié par un liant élastomère, caractérisé par le fait que le liant élastomère contient (a) un élastomère organique et (b) de 8 à 18 % en masse de sulfamate d'ammonium rapporté à la somme d'élastomère organique et de sulfamate d'ammonium, un produit d'isolation thermique comprenant une plaque de mousse et un tel produit de surfaçage, et également un système composite d'isolation thermique par l'extérieur utilisant un tel produit d'isolation thermique.
Patent FR-3075420-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage securise d'un processeur
Inventor: MOUREN LOIC
IPC: G06F21/55
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce système (300) de démarrage sécurisé d'un processeur (310), le système comportant le processeur et le processeur utilisant, lors de sa réinitialisation, un programme de réinitialisation (L1) présent dans un espace de stockage, est caractérisé en ce que l'espace de stockage est un espace de stockage volatil (320), et en ce que le système comporte, en outre, un processeur de sécurité (330) et un espace de stockage sécurisé (340), le processeur de sécurité étant configuré pour : appliquer au processeur un signal de réinitialisation (Sr) dont le niveau inhibe la réinitialisation du processeur ; charger un programme de réinitialisation (L1) depuis l'espace de stockage sécurisé dans l'espace de stockage volatil ; et modifier le niveau du signal de réinitialisation (Sr) pour autoriser la réinitialisation du processeur.
Patent FR-3046825-B1 (FR)
Title: Regulateur de pression de systeme de gonflage avec purge
Inventor: JOHN POLY PURTHER
IPC: F16K3/34
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Une vanne de commande comprend un distributeur à tiroir comportant un tiroir déplaçable le long d'un canal entre une première position et une seconde position. Lorsque le tiroir se trouve dans la seconde position, le canal est placé en communication fluide avec une ligne de sortie. Un régulateur de pression est placé en amont de et en communication fluide avec le distributeur à tiroir et il est couplé en fonctionnement à une source de fluide. Le régulateur de pression comprend un élément de mesure du débit qui est déplaçable entre une position ouverte et une position fermée afin de réguler le débit de fluide et la pression à travers la vanne de commande en réponse à des variations de la pression à l'intérieur du distributeur à tiroir en aval.
Patent FR-3064675-B1 (FR)
Title: Boitier de sortie de liquide caloporteur et dispositif de gestion thermique d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K11/02
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-04-19
Abstract: Boîtier (12) pour un dispositif de gestion thermique d'un moteur avec une chambre interne de répartition de liquide caloporteur (127) ayant au moins une entrée, un premier conduit interne de sortie (129) de raccordement à un by-pass du moteur thermique, un deuxième conduit interne de sortie (130) de raccordement à une entrée d'un refroidisseur du dispositif, un troisième conduit interne de sortie (131) de raccordement à une entrée d'un aérotherme du dispositif, et un thermostat à double effet (120) commandant en fonction de sa position des communications entre la chambre interne de répartition et les premier et deuxième conduits internes de sortie, le troisième conduit interne de sortie comporte une entrée (131a) située dans le premier conduit interne de sortie, de sorte que le thermostat à double effet commande aussi en fonction de sa position une communication fluidique entre la chambre interne de répartition et le troisième conduit interne de sortie.
Patent FR-3064922-B1 (FR)
Title: Equipement de protection respiratoire
Inventor: LAMBREGHTS PATRICK
IPC: A62B18/02
Filed: 2017-04-05
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'équipement de protection respiratoire (12) comprend un organe de protection (20) d'un visage (18) d'un opérateur (10) et un organe de protection (22, 24) d'un corps (16) d'un opérateur (10). L'organe de protection (20) du visage (18) forme une barrière étanche aux poussières de façon à délimiter un espace de respiration (32) protégé pour des voies respiratoires de l'opérateur (10). L'organe de protection (20) du visage (18) comporte en outre une arrivée d'air (34) extérieur à l'équipement de protection respiratoire (12) et une sortie d'air (36). Un contour périphérique (30) de l'espace de respiration (32) protégé est recouvert par l'organe de protection du corps et en ce que la sortie d'air (36) débouche dans un espace intermédiaire (23) délimité par l'organe de protection (22, 24) du corps (16) et par le contour périphérique (30) de l'espace de respiration (32) protégé pour les voies respiratoires de l'opérateur (10).
Patent FR-3068750-B1 (FR)
Title: Couronne de reducteur epicycloidal ou planetaire pour une turbomachine
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: Couronne (114) de réducteur (110) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe et comportant des premier et second éléments annulaires (114a, 114b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (150) orientées différemment, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (114ab, 114bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, caractérisée en ce que l'une desdites première et seconde brides comporte à sa périphérie externe un rebord cylindrique de centrage (164) configuré pour coopérer avec la périphérie externe de l'autre desdites première et seconde brides.
Patent FR-3071785-B1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule automobile dotee d’une agrafe de maintien d’un carter de recouvrement.
Inventor: SPEHNER MAXIME
IPC: B60N2/20
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège comportant une armature de dossier montée pivotante sur deux flasques latéraux d'une armature d'assise, un carter (50) recouvrant au moins partiellement, au niveau de la zone d'articulation, le bord tombé (40) d'un dit flasque (11), ce carter étant maintenu sur le flasque par des moyens comportant un doigt (45) s'étendant radialement en périphérie du flasque depuis une discontinuité (41) séparant deux portions (40A, 40B) du bord tombé, ledit doigt traversant une fente de forme correspondante (51) pratiquée dans une paroi (52) formant une extrémité dudit carter (50), lesdits moyens de maintien comportant également une agrafe (60) comprenant un corps principal creux (61) emmanché sur la seconde portion (40B) du bord tombé (40) et une languette supérieure (62) s'étendant dans le prolongement dudit corps creux (61) au dessus de ladite discontinuité (41) et reposant en appui contre ladite paroi d'extrémité (52) du carter (50).
Patent FR-3072049-B1 (FR)
Title: Dispositif autocollant repositionnable
Inventor: PLATEAU PASCAL
IPC: B32B27/06
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif (1) autocollant repositionnable comprenant une pluralité de couches (2) de fixation principales et une couche (8) d'informations, les couches de fixation principales étant en contact d'une première face (9) de la couche d'informations, les couches de fixation principales étant transparentes ou translucides et réalisées en un même matériau, ce matériau étant à base d'acrylique, le dispositif étant apte à être fixé sur un support de présentation transparent ou translucide.