baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930710-B1 (FR)
Title: Four dote d'un systeme de tourne-broche
Inventor: SITTLER THIERRY
IPC: A47J37/04
Filed: 2009-03-25
Granted: 2014-02-28
Abstract: Four doté d'un système de tourne-broche (16) pour rôtir des produits à cuire, comprenant un moufle (10) délimitant une enceinte de cuisson (12), un moteur de tourne-broche (18), disposé à l'extérieur de l'enceinte de cuisson (12), et un arbre (30) pouvant être entraîné par le moteur de tourne-broche (18) et destiné à transmettre vers l'intérieur de l'enceinte de cuisson (12) le mouvement rotatif produit par le moteur de tourne-broche (18). L'arbre (30) traverse un passage d'arbre (32) prévu dans le moufle (10), de sorte qu'une extrémité d'arbre (34) avance dans l'enceinte de cuisson (12). L'extrémité d'arbre (34) est agencée en vue de la liaison solidaire en rotation avec un élément d'accouplement (36).Afin d'améliorer les caractéristiques de nettoyage d'un four de ce type, il est proposé de donner un profil polygonal à l'extrémité d'arbre (34).
Patent FR-2959161-B1 (FR)
Title: Conteneur de collecte autorisant le compactage des dechets
Inventor: PETRI JEAN-PIERRE
IPC: B30B9/30
Filed: 2010-04-23
Granted: 2013-02-08
Abstract: L'invention concerne un bac (10) de collecte de déchets comprenant une cuve (12) ouverte à son extrémité supérieure (14) et un couvercle (18) monté pivotant sur la cuve, entre une position d'ouverture et une position de fermeture dans laquelle il recouvre l'extrémité supérieure de la cuve, une tablette de support (34) pour la réception d'au moins un déchet s'étendant en saillie d'au moins une paroi latérale (16b, 16c) de la cuve, à une distance du couvercle déterminée pour que, lors de la fermeture du couvercle, le couvercle soit susceptible de compresser le déchet posé sur la tablette.
Patent FR-2962826-B1 (FR)
Inventor: PONCHEL CHRISTOPHE
IPC: G06F11/30
Filed: 2010-07-13
Granted: 2012-12-28
Abstract: For supervising the security of a computer system (SY) comprising several elementary computer items (BI), such as machines and applications, and several gathering items (BIg), such as networks, services or sites, gathering elementary items, a supervision device (DS) collects base measurements (MB) representative of states of the elementary items. A unit (UDI) determines several security indicators (I) of different types for each elementary item according to respective functions of the base measurements and several security indicators of different types for each gathering item. Each security indicator of a given type of a gathering item is determined according to a respective function of the security indicators of the given type of the elementary items gathered in the gathering item. The indicators of one item relate to the availability, the intrusion, the vulnerability and the compliance to a security policy.
Patent FR-3030773-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de positions d'objets dans un environnement.
Inventor: DE RIVAZ SEBASTIEN
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir un outil (1) configuré pour coopérer avec chaque objet dans une position de coopération, l'outil (1) étant équipé d'un émetteur (10) d'un signal de type Ultra Large Bande, b) agencer au moins un récepteur (20, 21, 22, 23) configuré pour fournir une donnée (X1, X2, X3, X4) représentative de la position de coopération correspondante, ladite donnée formant une variable aléatoire, notée X, c) acquérir au moins M fois la donnée (X1, X2, X3, X4) pour chacune des K positions de coopération, où M est un entier naturel supérieur à une valeur prédéterminée, d) calculer l'espérance de X, notée E[X], e) disposer l'outil (1) dans une position courante, f) acquérir au moins une donnée courante, fournie par le ou chaque récepteur (20, 21, 22, 23) pour la position courante, g) appliquer un critère d'identification comprenant E[X] de manière à identifier la position courante parmi les K positions de coopération.
Patent FR-3037810-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif ultraportable de traitement cosmetique anti-rides et anti-rougeurs de la peau par photomodulation ionophorese et microvibrations
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-06-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les rides et rougeurs de la peau, consistant en une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde comprise entre 590 et 598 nm pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde comprise entre 630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à de la ionothérapie ; une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à des micro-vibrations.         La présente invention concerne également un dispositif (1) pour un traitement cosmétique pour prévenir et/ou traiter les rides et les rougeurs d'une zone de la peau consistant en un boîtier et étant caractérisé en ce qu'il comprend une source lumineuse (20), émettant simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 590 et 598 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, et une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 630 et 660 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd, un dispositif d'ionophorèse et dispositif de microvibrations.
Patent FR-3034198-B1 (FR)
Title: Appareil hydrofocus a solution d'analyse unique
Inventor: CHAMPSEIX HENRI
IPC: G01N21/05
Filed: 2015-03-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'analyse d'un échantillon de sang contenu dans une solution d'analyse. Cet appareil comprend un bac de dilution et d'analyse apte à contenir la solution d'analyse. Ce bac est directement relié à une cuve à circulation à manchon actif de sorte que la solution d'analyse utilisée pour la mesure du taux d'hémoglobine est également utilisée pour la mesure des sous populations leucocytaires de globules blancs, avec un taux de dilution défini avec un rapport inférieur à 1/160. L'appareil comprend également un système hydraulique qui, avec la cuve à circulation, sont conçus pour générer un flux de la solution d'analyse ayant un diamètre compris entre 70 et 90 µm de façon à avoir suffisamment de cellules pour la mesure optique.
Patent FR-3044219-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d’une composition personalisee
Inventor: THIRAPOUNNHO MICHEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-11-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation extemporanée d'une composition personnalisée destinée à un individu, comprenant : - la détermination des besoins de l'individu à partir de données liées à l'individu ; - la définition d'une formulation adaptée aux besoins de l'individu définis à l'étape précédente ; - la préparation par un dispositif automatisé d'une composition selon la formulation définie à l'étape précédente.
Patent FR-3047127-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d'air a moteur electrique et support moteur associe muni de moyens d'etancheite pour le passage de connecteurs du moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H01R13/631
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pulsion d'air (1) apte à équiper une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air comporte un support (4) sur lequel sont installés un moteur (2) électrique et une carte de commande (5) électronique régulant le fonctionnement du moteur, le moteur étant équipé de connecteurs (6) allongés dont une partie terminale (8) traverse le support (4) le long de couloirs (12) respectifs pour que les extrémités distales (9) des connecteurs coopère avec des bornes (7) respectives équipant la carte de commande. Le support est équipé d'au moins un organe d'étanchéité (13) formé d'une masse en élastomère (20) disposée dans le prolongement d'un desdits couloirs (12) et enserrant individuellement la partie terminale (8) d'un des connecteurs (6) traversant cet organe d'étanchéité (13) le long d'une ouverture (14) formée à travers ladite masse en élastomère.
Patent FR-3055298-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couplage de volants a des roues directrices d'un vehicule a double commande
Inventor: ROY FRANCK
IPC: B60W10/20
Filed: 2016-08-24
Granted: 2019-10-04
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (VA) à roues directrices (RD) et comprenant deux volants (V1, V2) propres chacun à induire une action sur ces roues directrices (RD) en cas d'actionnement par un passager. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) propres, en présence de moyens de couplage auxiliaires (MCP1, MCP2) propres à assurer des couplages/découplages sélectifs des volants des roues directrices (RD), à imposer un maintien pendant une durée prédéfinie du couplage de l'un de ces volants (V1, V2), qui est couplé aux roues directrices (RD) et devant être découplé de ces dernières (RD), lorsque les moyens de couplage auxiliaires (MCP1, MCP2) couplent aux roues directrices (RD) l'autre volant (V2, V1) qui n'était pas couplé à ces roues directrices (RD) et qui doit l'être.
Patent FR-3063931-B1 (FR)
Title: Equipement et procede d'impression additive
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: B41J2/14
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un équipement et un procédé d'impression additive comportant un moyen d'excitation énergétique orientable pour produire une interaction ponctuelle avec un fluide recouvrant une lame (2), afin de provoquer un jet orienté en direction d'une cible (11), ledit fluide étant constitué par un vecteur liquide contenant des inhomogénéités, caractérisé en ce que         • ledit fluide forme un film (4) liquide d'une épaisseur inférieure à 500 µm,         • sur une lame (2) présentant au moins une zone (3) permettant l'interaction avec le laser dans laquelle débouche au moins une entrée (7), ladite zone d'interaction (3) débouchant dans au moins une sortie (9)         • l'équipement comportant en outre des moyens de circulation du fluide entre ladite entrée (7) et ladite sortie (9).
Patent FR-3065509-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de gaz connectee a debitmetre integre utilisable
Inventor: BOEUF FRANCK
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte sur une prise de distribution de gaz (31) communicante, c'est-à-dire connectée, comprenant un corps de prise (32), un système de contrôle du débit de gaz (38), un débitmètre à oscillation fluidique (47), des moyens de traitement de signal (49) et au moins un module de télécommunication (51, 52), relié électriquement aux moyens de traitement de signal (49) et configuré pour transmettre sans fil un ou des signaux de mesure provenant des moyens de traitement de signal (49) à au moins un réseau de communication, ledit au moins un module de télécommunication (51, 52) comprenant au moins un modem radio (51) associé à au moins une antenne émettrice/réceptrice (52). Utilisation d'une prise de distribution de gaz (31) communicante selon l'invention pour distribuer un gaz au sein d'un bâtiment hospitalier, en particulier de l'oxygène, de l'air ou du protoxyde d'azote (N2O).
Patent FR-3066320-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces élémentaires (200) d'un dispositif d'affichage émissif à LED, chaque puce comprenant une LED semiconductrice inorganique (110), un circuit de commande (120) de la LED, et une pluralité de plages de connexion (125, 126, 127, 128) à un dispositif extérieur disposées sur une face de connexion de la puce.
Patent FR-3068261-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre a base de geopolymere et filtre a base de geopolymere ainsi obtenu
Inventor: PINET JULIEN
IPC: B22C9/08
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un filtre pour la filtration d'un métal en fusion, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - enrobage d'une grille (20) par un liant (24) à base d'au moins un géopolymère, prise du liant (24), - mise en forme de la grille (20) enrobée du liant (24), - séchage de la grille (20) mise en forme de manière à obtenir un revêtement (22) à base de géopolymère consolidé autour de la grille (20). L'invention a également pour objet un filtre obtenu en mettant en uvre ce procédé.
Patent FR-3069245-B1 (FR)
Title: Ligands macrocycliques lipophiles, leurs complexes ainsi que leurs utilisations medicales
Inventor: ROUSSEAUX OLIVIER
IPC: A61K49/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux ligands macrocycliques lipophiles ainsi que leurs complexes, notamment radioactifs, et leurs utilisations en imagerie médicale et/ou en thérapie, notamment en radiologie interventionnelle.
Patent FR-3074004-B1 (FR)
Title: Systeme de communication de groupe pour la transmission de donnees multimedia
Inventor: MARQUE-PUCHEU GERARD
IPC: H04W4/08
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un système de transmission de données multimédia de groupe à un ensemble de clients affiliés à un groupe de communication, ledit système de communication comportant : - au moins une entité de contrôle ; - au moins une entité participante de signalisation; - au moins une entité participante supportant un service de distribution unicast, dite entité unicast ; - au moins une entité participant supportant un service de distribution broadcast, dite entité broadcast ; ledit système de communication étant caractérisé par le fait qu'il comporte un bus logiciel reliant les différentes entités participantes pour véhiculer des messages d'informations échangés entre les différentes entités participantes, pour : - permettre à chaque entité unicast de *maintenir une première liste de clients multimédia pour chaque groupe de communication auquel s'est affilié au moins un client multimédia; *maintenir une deuxième liste de clients multimédia pour chaque zone géographique; - permettre à chaque entité broadcast de maintenir une troisième liste de clients multimédia pour chaque groupe de communication auquel s'est affilié au moins un client multimédia.
Patent FR-3075262-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile comprenant un dispositif de ventilation a tubes
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation (101) pour module d'échange de chaleur (10) de véhicule automobile, comprenant au moins un dispositif de propulsion d'air (104), des conduits (8) alimentés en flux d'air par ledit au moins un dispositif de propulsion d'air (104), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction d'au moins un échangeur de chaleur (1 ; 1a, 1b, 1c), le système de ventilation (101) étant conformé pour fournir un flux d'air dont la pression P, en Pa, est comprise entre : 57,539 x Q2 + 91,709 x Q - 8,0519 ≤ P ≤ 264,57 x Q2 + 335,94 x Q - 21,206 où Q est le débit d'air fourni par le système de ventilation (101), en m /s.
Patent FR-3066735-B1 (FR)
Title: Support de robinet avec element adaptateur, ainsi que bloc sanitaire pour vehicule et vehicule avec un support de robinet
Inventor: VOETTER AXEL
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-05-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un support de robinet destiné à un bloc sanitaire pour véhicule, qui comprend un élément adaptateur (200) et un support de base (100). L'élément adaptateur (200) comprend un dispositif d'accouplement (210), au moins une ouverture (231-235) prévue pour recevoir un composant de robinet, et une surface de guidage (240) périphérique. Le support de base (100) présente un premier dispositif de fixation (105) pour la fixation du support de base, un deuxième dispositif de fixation prévu pour être accouplé au dispositif d'accouplement (210, 310) de l'élément adaptateur (200) et être fixé à celui-ci de manière amovible, et une surface de guidage intérieure prévue pour entourer au moins en partie la surface de guidage (240) périphérique de l'élément adaptateur (200).
Patent FR-3083372-B1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et son procede de fabrication
Inventor: PIERRON PASCAL
IPC: H01L51/48
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne des cellules photovoltaïques, et en particulier des cellules photovoltaïques organiques, ainsi que leur procédé de fabrication. La présente invention concerne également l'utilisation de telles cellules photovoltaïque sur des produits de type équipement sportif léger, poussette, packaging, panneau publicitaire sur lieu de vente, équipement de protection individuel, ganterie, jouet et loisir éducatif, mobilier, parasol, textile, cycle, automobile.
Patent FR-3083858-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un capteur vilebrequin
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un capteur vilebrequin (1a, 1 n), du type comprenant une roue vilebrequin (2) et un élément sensible (3a, 3n) en regard, lors d'un remplacement du capteur vilebrequin (1a, 1n), comprenant les étapes suivantes : sauvegarde d'une ancienne position angulaire (ωa) d'une roue (6) de capteur arbre à cames (5) relativement à la roue vilebrequin (2) obtenue avec l'ancien capteur vilebrequin (1a), remplacement de l'ancien capteur vilebrequin (1a) par un nouveau capteur vilebrequin (1n), détermination d'une nouvelle position angulaire (ωn) de la même roue (6) de capteur arbre à cames (5) relativement à la roue vilebrequin (2) obtenue avec le nouveau capteur vilebrequin (1 n), correction de la mesure du capteur vilebrequin (1n) par application d'un décalage (?) égal à la différence entre la nouvelle position angulaire (ωn) et l'ancienne position angulaire (ωa).
Patent FR-3087261-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique a structure d'encapsulation amelioree
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique, comportant une structure d'encapsulation (20) comportant une couche d'encapsulation (21) sur laquelle repose un relief (23), et une couche de scellement (24), laquelle présente une rupture locale de continuité au niveau du relief (23).
Patent FR-3087506-B1 (FR)
Title: Accessoire de fixation rotatif
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: F16B39/10
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'accessoire de fixation (2E) comporte un ou plusieurs éléments d'ancrage (21 E) en saillie à la périphérie de l'accessoire de fixation. Il est apte à être inséré dans une rainure ou une ouverture oblongue (40) d'une la pièce (4') et à être fixé dans ladite rainure ou ouverture oblongue, par rotation de l'accessoire de fixation sur lui-même autour d'un axe de rotation (A), de telle sorte que chaque élément d'ancrage (21 E) pénètre dans la matière d'au moins une paroi latérale (40b) délimitant en partie ladite rainure ou ouverture oblongue (40).
Patent FR-3075961-B1 (FR)
Title: Installation d'analyse des gaz
Inventor: TANIGUCHI YU
IPC: G01N21/61
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-27
Abstract: Installation d'analyse de gaz qui comprend une unité d'émission de lumière laser, une unité (41) de réception de lumière laser, une unité d'actionnement pour modifier une longueur du chemin optique de la lumière en déplaçant un élément optique et une unité de calcul pour calculer une concentration de gaz sur la base de signaux détectés par l'unité de réception de la lumière dans deux états où l'élément optique est en des positions différentes de n/2 fois une longueur d'onde de la lumière.
Patent FR-3096781-B1 (FR)
Title: système de mesure acoustique picoseconde à double faisceaux sondes
Inventor: AUDOIN BERTRAND
IPC: G01N21/17
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un système de mesure acoustique picoseconde (100) pour l’analyse d’un échantillon (5). Selon l’invention, le système comprend un moyen de transduction ayant une première interface (6) en contact avec un substrat transparent (4) et une seconde interface (3) en contact avec l’échantillon (5), une première source laser (101) configurée pour générer un faisceau pompe (201), une seconde source laser (102) configurée pour générer un premier faisceau sonde (203) et un second faisceau sonde (204), ledit faisceau pompe étant configuré pour générer des ondes acoustiques dans le moyen transducteur (4), ledit premier faisceau sonde étant configuré de manière à détecter en temps réel une variation du coefficient de réflexion acoustique de la seconde interface (3) par couplage élasto-optique, ledit second faisceau sonde (204) étant configuré de manière à détecter en temps réel les oscillations de Brillouin liées à l’interaction Brillouin entre ledit second faisceau sonde (204) et une portion des ondes acoustiques se propageant dans l’échantillon, un système de photodétection (116, 117) configuré pour mesurer simultanément et au même point de l’échantillon un signal de variation de la réflectivité au niveau de la seconde interface (3) liée aux oscillations de Brillouin et un signal de variation de la réflectivité au niveau de la première interface (6) liée à une variation du coefficient de la réflexion acoustique.
Patent FR-3097400-B1 (FR)
Title: Système et procédé de notification de dysfonctionnement pour véhicule
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de notification (200) configuré pour signaler à un utilisateur un dysfonctionnement susceptible d’affecter son véhicule, lors d’une phase de roulage. Ledit procédé de notification (200) comprend une étape de suivi (210) configurée pour générer des jeux de données de trajets relatives à un trajet de roulage d’un véhicule de chaque utilisateur ; une étape de signalisation de dysfonctionnements (220) configurée pour générer des jeux de données de signalisation comprenant des informations sur le véhicule en question relatives à un dysfonctionnement dudit véhicule en question constaté par un utilisateur-observateur ; une étape d’analyse (230) configurée pour identifier quel véhicule est le véhicule en question, en fonction des jeux de données de trajets et des jeux des données de signalisation ; et une étape de notification (240) configurée pour générer un message de notification destiné à l’utilisateur du véhicule en question. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102842-B1 (FR)
Title: Système de détermination d’une image partiellement appareillée pour la génération d’une image hyperspectrale
Inventor: BENDOULA RYAD
IPC: G01J3/28
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un système de détermination d’une image partiellement appareillée d’une scène pour la génération d’une image hyperspectrale de ladite scène, comprenant :- un dispositif d’acquisition d’image configuré pour acquérir au moins une image spatiale d’une scène ;- un premier spectromètre configuré pour mesurer un rayonnement réfléchi par au moins une zone de ladite scène provenant d’une source lumineuse éclairant ladite scène ;- un deuxième spectromètre configuré pour mesurer un rayonnement incident de ladite source lumineuse ;- un contrôleur configuré pour déterminer une image partiellement appareillée de ladite scène en fonction de ladite au moins une image spatiale, dudit rayonnement réfléchi et dudit rayonnement incident.     L’invention concerne en outre un procédé de de génération d’une image hyperspectrale à partir d’une image partiellement appareillée d’une scène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6