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Patent FR-3016438-A1 (FR)
Title: Procede et capteur de mesure d'une grandeur dependant du debit dans un tube
Inventor: LEONHARDT RONNY
IPC: G01P5/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: Capteur (100) pour mesurer une grandeur dépendant d'un débit dans un tube (108), comprenant un corps oscillant (102) installé dans le tube (108), plongé dans le milieu et mobile dans le milieu, essentiellement le long de l'axe longitudinal (110) du tube (108). Le corps oscillant (102) est couplé au tube (108) de manière oscillante par un ressort (112). Une installation d'entraînement (104) entraîne le corps oscillant (102), en utilisant un signal d'entraînement pour qu'il oscille dans le milieu et une installation de mesure (106) détecte l'oscillation et mesure la grandeur dépendant du débit dans le tube (108).
Patent FR-3032388-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un dispositif de chauffage additionnel électrique comporte un compartiment de chauffe de réception (6) de modules chauffants (4) et une première interface de connexion (8) pour la liaison des modules chauffants (4) à une alimentation électrique source du véhicule, chaque module chauffant (4) étant prolongé longitudinalement par une extrémité libre d'électrode (66) apte à être reliée à ladite source électrique au voisinage de ladite première interface (8). Un terminal électrique de raccordement (64) est rapporté directement sur l'extrémité libre d'électrode (66) dépassant en saillie du module chauffant (4) pour prolonger celle-ci de manière à ce qu'une partie d'extrémité (70) du terminal (64) puisse traverser la première interface de connexion (8) pour être en prise avec des moyens de raccordement de ladite source électrique disposés du côté de la face externe (62) de la première interface (8). Un tel dispositif de chauffage est notamment apte à être logé dans un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile.
Patent FR-3035341-A1 (FR)
Title: Mise a forme par emboutissage avec coulisseau a angle negatif
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D22/26
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention a trait à un outillage (101) de mise à forme d'un embouti (108) avec une presse d'emboutissage, comprenant un bâti supérieur (102) avec un coulisseau (104), et un bâti inférieur (116) avec une came (106) apte à coopérer par glissement avec le coulisseau (104) lors d'un rapprochement des bâtis supérieur (102) et inférieur (116), en vue de déplacer ledit coulisseau (104) vers l'embouti (108) pour réaliser une opération de mise à forme. La direction de coulissement du coulisseau (104) sur le bâti supérieur (102) forme un angle ß avec l'horizontale qui est supérieur à 0° et dirigé vers le bas de manière à ce que le coulisseau (104) descende par rapport audit bâti (102) lors du rapprochement des bâtis supérieur (102) et inférieur (116).
Patent FR-3036380-A1 (FR)
Title: Drone de type multi rotors electriques a bras demontables
Inventor: REITTER AYMERIC
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un drone de type multi rotors électriques comportant un châssis (6) et une pluralité de bras (1) munis de composants électriques (16) reliés à un circuit électrique de bras, au moins un moyen de fixation d'un desdits bras (1) audit châssis (6) et un moyen de raccordement électrique dudit circuit électrique de bras à un circuit électrique de châssis solidaire dudit châssis (6). Ledit moyen de fixation comporte un moyen de démontage (13) dudit bras (1) par rapport audit châssis (6). La présente invention concerne encore l'utilisation d'un drone selon l'invention, selon les étapes suivantes : - transport du drone sur le lieu du décollage, au moins un bras (1) étant démonté du châssis (6), - assemblage des bras (1) sur le châssis (6), - réalisation du vol - démontage d'au moins un bras (1), en vue du transport
Patent FR-3036331-A1 (FR)
Title: Voiture a moteur electrique provenant de la transformation d'une version a moteur thermique
Inventor: LARGEAU PATRICK
IPC: B62D65/10
Filed: 2015-05-22
Abstract: Voiture à moteur électrique provenant de la transformation d'une version à moteur thermique d'origine de la voiture, comprenant : - une plate-forme comportant deux longerons arrière (31) s'étendant sensiblement selon un axe longitudinal (X) de la voiture, - deux roues avant et deux roues arrière, notamment du type portées par des bras, chacun des bras entraînant, sur un côté de la voiture, un tirant qui agit en compression sur un ressort hélicoïdal logé à l'intérieur d'un tube horizontal, assurant l'interconnexion élastique des roues avant et arrière du côté concerné, - chaque roue étant notamment pourvue d'un batteur à inertie destiné à amortir les rebonds, voiture caractérisée en ce qu'elle comporte une batterie électrique de traction (14) positionnée dans un espace situé entre les longerons arrière (31) de la voiture.
Patent FR-3038262-A1 (FR)
Title: Agencement de train de vehicule et vehicule comprenant un tel agencement
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60K6/50
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un agencement de train de véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le système de suspension (4) comprend un deuxième module élastique (7b), monté en série avec le premier module élastique (7a) et situé au-dessous de l'arbre de transmission (2a), et un organe d'entretoise (10) placé entre les deux modules élastiques (7a, 7b) en regard de l'arbre de transmission (2a), de façon à éviter toute interférence entre d'une part l'arbre de transmission (2a) et d'autre part les modules élastiques (7a, 7b) et l'organe d'entretoise (10). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3040555-A1 (FR)
Title: Troncon de chemin de cables, chemin de cables et procede de montage associes
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-09-01
Abstract: Tronçon (3) de chemin de câbles, qui comprend : - des fils de trame (5), qui comprennent chacun une partie centrale (9) et deux parties latérales (11), deux des fils de trame (5) formant des fils terminaux (17, 19), chacune des parties latérales du deuxième fil terminal (19) comprenant une ailette d'encliquetage (37) dirigée à l'écart de l'autre partie latérale, et - des fils de chaîne (7), qui présentent une extrémité (23) reliée au deuxième fil terminal, les fils de chaîne (7) incluant deux fils de rive (25), le tronçon (3) étant caractérisé en ce que chaque fil de rive (25) comprend, à partir de l'extrémité (23), une partie en crochet (29) qui forme une zone concave (31) d'accueil d'un premier fil terminal d'un autre tronçon et en ce que la zone concave d'accueil a sa concavité orientée dans une direction opposée à l'autre fil de rive.
Patent FR-3044478-A1 (FR)
Title: Prise femelle de connecteur comprenant un verrou
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une prise femelle de type connecteur comprenant un corps (1) ; un module (2) comportant une pluralité d'emplacements (21) destinés à recevoir chacun une extrémité d'un brin d'un câble et agencé de manière à s'enficher par une face arrière du corps (1) ; et un levier (3) monté en pivotement sur le corps (1) de sorte à être mobile entre une position ouverte et une position fermée atteinte après abaissement du levier (3) de manière à saisir une face arrière du module (2) et à le pousser jusqu'à une position de complet enfichage ; la prise femelle comprenant un verrou (31) mobile selon un mécanisme de coulissement entre une position verrouillée, dans laquelle le verrou (31) est agencé de sorte à maintenir le levier (3) en position fermée, et une position déverrouillée.
Patent FR-3044629-A1 (FR)
Title: "agencement de traversee etanche d'une ouverture d'un tablier separant deux compartiments d'un vehicule automobile"
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H02G3/22
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention propose un agencement (34) de traversée étanche d'au moins un toron (44) de câbles par une ouverture de passage d'un tablier (22) séparant deux compartiments d'un véhicule automobile comportant au moins un moyen d'emboitement fixé au tablier (22), au moins une bague (42) de câblage, en matériau plastique surmoulée sur au moins un toron (44) de câbles, caractérisé en ce que l'agencement (34) comporte, une plaque (36) de fermeture complémentaire au moyen d'emboitement, qui est en contact avec la bague (42) de câblage, et avec l'ouverture du tablier (22), un logement de la bague (42) de câblage, complémentaire à la bague (42) de câblage, au moins un moyen (84,118) de blocage de la plaque (36) de fermeture sur le tablier (22) du véhicule, et en ce que l'agencement (34) obture de manière étanche l'ouverture (32) du tablier (22).
Patent FR-3045768-A1 (FR)
Title: Vanne de controle d'un debit de fluide
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F16K31/52
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention présente une vanne (5) de contrôle d'un débit de fluide, comportant une voie d'entrée (18) du fluide et deux voies de sortie (19,20) du fluide pouvant être alimentées par du fluide provenant de la voie d'entrée, chaque voie de sortie (19,20) comportant un obturateur (21,22) mobile en translation agencé pour régler le débit de la voie de sortie (19,20) entre un débit minimal et un débit maximal.
Patent FR-3046538-A1 (FR)
Title: Melangeur manuel qui facilite la procedure de preparation du repas des bebes
Inventor: BIZARD TATIANA
IPC: A61J9/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un mélangeur étudié pour permettre de mélanger la poudre de lait épaissi avec l'eau. Ce lait est prescrit aux bébés qui souffrent de régurgitations ou de reflux. L'utilisation de cette invention permet d'obtenir une préparation de l'alimentation fluide et sans grumeaux. Il fonctionne manuellement. Il est constitué d'un mélangeur avec un contenant principal (1) qui comporte un ressort amovible en forme de toupie (5), un couvercle (2) avec bec verseur (3). Dans le bec verseur (3) s'intègre un filtre (4) qui permet le contrôle d'absence de grumeaux. A la base du mélangeur est présent un réservoir (6). Le mélangeur selon l'invention comporte une bague amovible (7) pour y ajouter des accessoires. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la préparation du repas du bébé.
Patent FR-3049658-A1 (FR)
Title: Strategie de demarrage par temps froids avec alterno-demarreur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02N11/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: Stratégie de démarrage d'un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile comprenant un moteur (11) à combustion interne équipé d'un arbre d'entraînement (12) s'étendant selon un axe longitudinal (X), un alterno-démarreur (14), une première poulie (15, 19) apte à être entrainée en rotation par l'arbre d'entraînement, une poulie (16) fixée solidaire à un arbre de l'alterno-démarreur , une courroie (17) entourant lesdites deux poulies, et un système de couplage/découplage (18) entre la première poulie (19) et l'arbre d'entrainement du moteur (12), caractérisé en ce que la stratégie de démarrage comprend une procédure de préparation de ladite courroie par temps froids.
Patent FR-3051393-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage adhesif
Inventor: SAMACA MARTINEZ JOSE RICARDO
IPC: C09J7/29
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage (1) adhésif pour aéronef comprenant : - une couche d'adhésif (5) et - une couche de marquage (2) posée sur la couche d'adhésif (5) et comprenant un marquage (3) et un film support (8) caractérisé en ce que le film support (8) est apte à être décapé par un agent décapant.
Patent FR-3054108-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique.
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'applicateur (1) de produit cosmétique présente une hauteur moyenne arithmétique Sa d'une surface de l'applicateur sur au moins une portion A de l'applicateur est strictement supérieure à 10,0 µm, cette hauteur étant calculée suivant la formule suivante : dans laquelle : A est la portion de l'applicateur prise en compte, et x, y et z représentent les coordonnées de la surface de l'applicateur dans un système orthogonal de coordonnées cartésiennes avec z correspondant à un axe de mesure de la hauteur.
Patent FR-3054151-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la decoupe de materiaux par multi-faisceaux laser femtoseconde
Inventor: MISHCHIK KONSTANTIN
IPC: H01L29/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la découpe de matériau diélectrique ou semiconducteur par laser. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - émission d'un faisceau laser (100) comprenant au moins une rafale de N impulsions laser femtoseconde ; - séparation spatiale du faisceau laser (100) en un premier faisceau divisé (101) ayant une première énergie et, respectivement, un deuxième faisceau divisé (102) ayant une deuxième énergie ; - concentration spatiale d'énergie du premier faisceau divisé (101) dans une première zone (31) du matériau et, respectivement, du deuxième faisceau divisé (102) dans une deuxième zone (32) du matériau, la première zone (31) et la deuxième zone (32) étant disjointes et décalées d'une distance dx ; et - ajustement de la distance (dx) entre la première zone (31) et la deuxième zone (32) de manière à initier une micro-fracture (45) rectiligne orientée entre la première zone (31) et la deuxième zone (32).
Patent FR-3041398-A1 (FR)
Title: Accouplement de surcharge pour entrainement de reglage electromecanique
Inventor: SCHWEITZER BORIS
IPC: F16D7/08
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne un embrayage de surcharge 1 pour un actionneur électromécanique, comprenant un élément d'accouplement 2 qui peut être amené en prise de manière amovible avec un arbre 3, de sorte que lors d'une mise en prise, l'arbre 3 est relié à l'élément d'accouplement 2 de manière non rotative, des moyens de libération 4, qui agissent sur l'élément d'accouplement 2 et sont agencés pour amener l'élément d'accouplement 2 en prise avec l'arbre 3 ou pour l'en enlever, et des moyens de surcharge 5 qui sont agencés, lorsqu'une valeur de seuil de moment de couple est dépassée par l'élément d'accouplement 2, pour permettre une rotation commandée de l'élément d'accouplement 2, dans lequel l'embrayage de surcharge 1 est agencé pour agir sur un chemin de charge secondaire d'une ligne de transmission pour l'actionneur 10.
Patent FR-3061974-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de verification de la validite d'un document electronique
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06K7/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de vérification de la validité d'un document électronique dans lequel : - on active (E700) un dispositif de capture d'images et capture d'une séquence d'images affichée par un dispositif de présentation du document électronique, la séquence d'images étant constituée de différents codes à barres à deux dimensions affichés successivement les uns après les autres, les code à barres à deux dimensions étant représentatifs d'une signature du document électronique et de parties du document électronique, - on décode (E703) les codes à barres à deux dimensions, - on vérifie (E706) la validité de la signature à l'aide d'une clé publique, - on génère (E707, E708) un message représentatif du résultat de la vérification.
Patent FR-3066795-A1 (FR)
Title: Ressort annulaire
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: F16F1/34
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un ressort annulaire en compression, en particulier pour module de désolidarisation (100) de volet de module de régulation de flux d'air pour véhicule automobile, comprenant un corps annulaire (3) en matériau élastique d'épaisseur e, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux languettes (11) découpées dans le corps annulaire (3) entre les contours circulaires (Ce, Ci) du corps annulaire (3), de sorte à s'étendre sur une portion en arc de cercle dudit corps annulaire (3), déformables élastiquement entre une position de moindre déformation dans laquelle les extrémités des languettes (11) sont à une hauteur h prédéterminée, et une position de compression maximale, dans laquelle les extrémités (13) des languettes (11) sont à une hauteur inférieure à 2e.
Patent FR-3068105-A1 (FR)
Title: Un dispositif de raccordement pour tuyau de plomberie avec detection de fuite et son dispositif de fixation
Inventor: ORANGE CHRISTIAN
IPC: F16L5/12
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de raccordement pour tuyau (T) de plomberie, comprenant un organe (2) creux formant un conduit dont une première extrémité débouche sur l'extérieur dudit dispositif (1) par un embout (3) de raccord apte à être couplé à de la robinetterie, la seconde extrémité dudit organe débouchant sur un corps (4) dont l'extrémité libre comporte un tube apte à s'engager dans ledit tuyau (T) et entouré par une jupe délimitant une première cavité cylindrique (4b) apte à accueillir ledit tuyau (T), ledit corps étant apte à être fixé sur ledit tuyau (T) par des moyens d'étanchéité (5a, 5b, 6), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : -une seconde cavité (4c) cylindrique disposée dans ladite première cavité (4b) du corps (4) pour la réception de fuite d'eau provenant dudit tuyau (T); -au moins un canal (8) reliant la seconde cavité (4c) avec l'extérieur du dispositif (1) de raccordement au niveau de l'embout (3), de sorte à évacuer à l'extérieur et permettre de détecter toute fuite du raccordement.
Patent FR-3067977-A1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d’une roue de vehicule
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C23/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique (1) d'un système de surveillance d'un pneumatique apte à être fixée soit sur la valve de gonflage du pneumatique, soit sur la face interne dudit pneumatique, caractérisée en ce qu'elle comporte : • une électronique de gestion (2) de l'unité électronique comprenant des capteurs dédiés à la mesure de paramètres dudit pneumatique, un microprocesseur et une batterie d'alimentation, et • une antenne (6) configurée pour pouvoir être rapportée sur l'électronique de gestion (2) ; • des moyens de solidarisation de l'antenne (6) et de l'électronique de gestion (2) ; l'électronique de gestion (2) constituant ainsi une base commune pouvant être utilisée avec une antenne (6) pouvant être adaptée selon la destination de l'unité électronique (1) soit sur la valve de gonflage du pneumatique, soit sur la face interne du pneumatique.
Patent FR-3068996-A1 (FR)
Title: Installation de controle modulaire d'un reseau de distribution
Inventor: SALIC CHRISTIAN M
IPC: E03B7/07
Filed: 2017-07-11
Abstract: Installation de contrôle modulaire destinée à être montée sur une conduite de branchement dédiée à la distribution de fluide à un consommateur afin de disposer de manière simple et pratique de données concernant le réseau de distribution de fluide, ladite installation (10) comprenant au moins deux modules (31-34) dont un module de comptage (31), configuré pour mesurer le débit et/ou le volume de fluide traversant le module de comptage (31), dans lequel chaque module (31-34) comprend un organe d'accouplement mécanique (56) configuré pour coopérer avec un dispositif d'accouplement mécanique (46) d'un module voisin de sorte à assembler le module avec ce module voisin, un organe de branchement hydraulique configuré pour coopérer avec un organe de branchement hydraulique d'un module voisin de sorte à permettre le passage du fluide entre le module et ce module voisin, et un organe de branchement électrique configuré pour coopérer avec un organe de branchement électrique d'un module voisin de sorte à connecter le module à un bus de données et/ou un bus d'alimentation électrique de l'installation.
Patent FR-3069917-A1 (FR)
Title: Jonction de portions de circuit de refroidissement pour un ensemble de deux boitiers
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de deux boîtiers (1, 2), un premier boîtier (1) comprenant une première portion de circuit de refroidissement et un deuxième boîtier (2) comprenant une deuxième portion de circuit de refroidissement, lesdites portions de circuit de refroidissement étant destinées à former un circuit de refroidissement à fluide (F), chaque boîtier (1, 2) comprenant une face plane comprenant une ouverture (11, 12) de portion de circuit de refroidissement respective et définissant une interface (INT) dudit circuit de refroidissement, lesdites portions de circuit de refroidissement étant destinées à être mises en liaison fluidique par un contact plan-plan entre lesdites faces planes, lesdites ouvertures (11, 12) étant disposées sensiblement en vis-à-vis.
Patent FR-3071412-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de cellules meristematiques de syringa vulgaris l. pour une action anti-age sur la peau
Inventor: SENNELIER BENEDICTE
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. pour une action pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. par rapport au poids total de la composition, pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau da la composition cosmétique ou d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L., et à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie précédemment, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.
Patent FR-3072612-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d’une consigne de temperature a appliquer dans un vehicule
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention porte sur un système (10) de détermination d'une consigne de température, destinée à être transmise à un système de climatisation (20) d'un véhicule (1) automobile, ledit système (10) comprenant : - des moyens de mesure d'une pluralité de paramètres physiologiques relatifs à au moins un occupant du véhicule (1), - des moyens de calcul configurés pour déterminer un modèle thermique relatif audit au moins un occupant du véhicule (1) à partir desdits paramètres physiologiques mesurés, et - des moyens de détermination d'une consigne de température préliminaire à transmettre au système de climatisation (20) dudit véhicule (1).
Patent FR-3073570-A1 (FR)
Title: Procede de correction de richesse moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/04
Filed: 2017-11-10
Abstract: Procédé de correction de commande d'un moteur thermique, comprenant : • une phase de mesure (PM), avec les étapes consistant à : - estimer une différence entre une valeur estimée de richesse réelle et une valeur de consigne de richesse, et mémoriser dans une unité de mémorisation embarquée du véhicule la différence calculée et au moins une caractéristique de fonctionnement de la phase de fonctionnement du moteur thermique associée, • une phase de correction directe de richesse (PC), avec les étapes consistant à : - lors d'une phase ultérieure de fonctionnement, corriger la consigne de richesse, • une phase de correction indirecte de richesse (PIC), avec les étapes consistant à : - effectuer une analyse des différences calculées et mémorisées, - déterminer une correction de pilotage d'un organe du moteur provoquant la différence calculée, pour réduire la différence calculée.