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Patent FR-3036771-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule
Inventor: HUE DAVID
IPC: B60Q1/50
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (101a, 101b, 101c, 102a, 102b, 200), notamment d'éclairage et/ou de signalisation (100) pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une première source de lumière (202) destinée à émettre un premier faisceau lumineux modulé codant une information; - au moins une deuxième source de lumière (206, 203) destinée à émettre un deuxième faisceau lumineux modulé codant une information; - un dispositif de contrôle adapté pour : - déterminer, sur réception d'une information à transmettre via le dispositif lumineux, si un premier faisceau lumineux destiné à être émis par la première source doit être modulé pour coder ladite information à transmettre et/ou si un deuxième faisceau destiné à être émis par la deuxième source doit être modulé pour coder ladite information à transmettre, ladite détermination étant fonction d'une information relative à l'ensoleillement local ; - moduler, en fonction de ladite détermination, le premier faisceau lumineux et/ou le deuxième faisceau lumineux d'alimentation pour coder ladite information à transmettre.
Patent FR-3038553-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a boitier a paroi munie de patte(s) de guidage de faisceau(x) electrique(s)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) présentant une face externe à laquelle est solidarisé un équipement de contrôle (EC) contrôlant au moins une fonction photométrique et munie d'un trou (TT) permettant le passage d'au moins un faisceau électrique (FE1) interconnectant l'équipement de contrôle (EC) à au moins un élément participant à la fonction photométrique. Cette paroi (PB) comprend au moins une patte de guidage (PG1) obturant partiellement son trou (TT) dans une zone prédéfinie et présentant une forme définissant un lieu de passage obligé (LP1) pour au moins un faisceau électrique (FE1) et contraignant le trajet suivi par ce dernier (FE1) à l'intérieur du boîtier (BB).
Patent FR-3041834-A1 (FR)
Title: Systeme utilisant un generateur piezoelectrique pour produire une energie electrique
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: H02N2/18
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un système pour produire une énergie électrique comportant plusieurs ensembles générateurs (Ega, Egb) comprenant chacun : - au moins un générateur piézoélectrique (Ga, Gb) adapté pour générer une énergie électrique en réponse à une force mécanique appliquée sur ledit premier générateur, - un actionneur (Aa, Ab) adapté pour appliquer une force mécanique sur le générateur (Ga, Gb) lorsque ledit actionneur (Aa, Ab) est sollicité, - une came rotative (Ca, Cb) présentant une surface de came (Sca, Scb), - un moyen suiveur (MSa, Msb) de la surface de came (SCa, Scb), - un levier (La, Lb) relié au premier moyen suiveur (MSa, Msb), lequel levier est monté en bras de levier et coopère avec l'actionneur (Aa, Ab) pour le solliciter lorsque la came (Ca, Cb) est entraînée en rotation et que la surface de came (SCa, Scb) exerce une force mécanique sur le moyen suiveur (MSa, Msb), - une roue rotative (R) est entraînée en rotation par une source de puissance, laquelle roue rotative est accouplée aux cames (Ca, Cb) de sorte que la mise en rotation de ladite roue rotative à une vitesse de rotation (WR) entraîne la rotation desdites cames à une autre vitesse de rotation (Wca, Web) qui est supérieure à celle de ladite roue rotative.
Patent FR-3042598-A1 (FR)
Title: Utilisation d'oligosilsesquioxanes octaedriques fonctionnalises comme materiaux sensibles dans des capteurs chimiques destines a detecter la presence de stupefiants dans un milieu gazeux
Inventor: HAIRAULT LIONEL
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'au moins un oligosilsesquioxane octaédrique fonctionnalisé comme matériau sensible dans un capteur chimique pour détecter la présence dans un milieu gazeux d'au moins un composé choisi parmi les opiacés, la cocaïne, les cannabinoïdes, les amphétamines, le diéthylamide de l'acide lysergique, la cathine, la cathinone, ses dérivés synthétiques, l'acide γ-hydroxybutyrique, la kétamine, le nitrite d'isoamyle, le nitrite de n-amyle, leurs isomères, leurs sels, leurs esters, leurs éthers, leurs précurseurs et leurs produits de dégradation. Applications : lutte contre le trafic des stupéfiants, dépistage de la consommation illicite de stupéfiants dans des lieux à usage collectif ou dans le cadre de contrôles sécuritaires ou d'enquêtes judiciaires.
Patent FR-3027573-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement d'une installation d'essuyage et installation ainsi equipee
Inventor: HACKL VIKTOR
IPC: B60S1/22
Filed: 2015-10-21
Abstract: « Mécanisme d'actionnement d'une installation d'essuyage et installation ainsi équipée » Mécanisme d'actionnement, notamment mécanisme de soulèvement ou de soulèvement-basculement (20) d'une installation d'essuyage (1). Le Mécanisme d'actionnement (20) est installé entre l'essuie-glace (300) et l'embout d'entraînement (100), pour appliquer un mouvement de soulèvement à l'essuie-glace (300) par rapport à la vitre (2) et régler ainsi la position de l'essuie-glace (3) par rapport à la vitre (2).
Patent FR-3043359-A1 (FR)
Title: Substrat pour encre conductrice
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L51/52
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche (5) comportant un substrat (15) isolant électriquement, au moins une couche d'oxyde transparent conducteur (20) en contact avec le substrat et avec une couche métallique (25) et en partie intercalée entre le substrat et la couche métallique, la couche métallique comportant des reliefs d'accrochage (55) logés dans des cavités (45) correspondantes ménagées dans la couche d'oxyde transparent conducteur.
Patent FR-3045628-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comportant de la cellulose greffee
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique et d'au moins une charge renforçante comprenant de la cellulose formée de microfibrilles ou de nanocristaux, chimiquement modifiée par greffage sur ladite cellulose de molécules d'agent de couplage capable de la lier à l'élastomère diénique, ces molécules comportant au moins une fonction A et une fonction B telles que : - A représente un groupe fonctionnel (fonction "A") capable de se lier chimiquement à la cellulose, et qui comporte au moins un hétéroatome choisi parmi l'oxygène, le phosphore, les halogènes, l'azote et le soufre, - B représente un groupe fonctionnel (fonction "B") capable de se lier physiquement et/ou chimiquement à l'élastomère diénique ; les fonctions A et B étant reliées par un groupe X au moins divalent ; ladite cellulose greffée ayant été lyophilisée après greffage.
Patent FR-3048124-A1 (FR)
Title: Circuit de detection d'impulsions lumineuses
Inventor: MARTINEZ ALAIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-02-18
Abstract: Circuit de détection d'impulsions lumineuses destiné à être connecté à une photodiode (2), le circuit de détection comportant une capacité d'intégration (Cint), des moyens de décharge (13) et des moyens de comparaison (12) adaptés à comparer une tension d'intégration (Vint) aux bornes de la capacité d'intégration avec un seuil de tension de référence (Vseuil) pour produire un signal de détection d'une impulsion lumineuse. Le seuil de tension de référence (Vseuil) est un seuil auto-adaptatif dépendant d'un niveau de bruit de fond lumineux. Dispositif de détection comprenant une photodiode et un tel circuit de détection. Matrice de détection comportant une pluralité de tels dispositifs de détection.
Patent FR-3061128-A1 (FR)
Title: Dispositif pour propulser un moyen de reperage sitot qu'un homme tombe a la mer d'un navire notamment de plaisance
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B63C9/30
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dispositif pour propulser un moyen de repérage sitôt qu'un homme tombe à la mer d'un navire notamment d'un navire de plaisance. L'invention concerne un dispositif permettant, dans un délai très bref, de marquer l'emplacement de la chute d'un homme à la mer. Il est constitué d'une platine statique (1) fixée par exemple sur le balcon AR des navires au moyen de crochets réglables (2). Sur ladite platine statique (1) s'articule un tube éjecteur (13) retenu au contact de la platine statique (1) par un crochet (21) se verrouillant sur une tige de commande (4) actionnée par un bouton coup-de-poing (3) ou par une commande de type wifi (14) actionnant un électro aimant (7). Le tube éjecteur (13) une fois libéré du support statique (1) pivote autour de son axe (12) jusqu'à libérer la perche IOR de repérage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à raccourcir le temps de réaction et de mise à l'eau d'un moyen de repérage d'un homme tombé à la mer.
Patent FR-3051449-A1 (FR)
Title: Sac industriel avec un systeme de fermeture et d’ouverture comprenant une bande de fond apte a etre arrachee et procede de fabrication d’un tel sac
Inventor: VILAIN STANISLAS
IPC: B65D83/06
Filed: 2016-05-20
Abstract: Un sac (10) apte à contenir des matières pulvérulentes ou granuleuses comprend une paroi extérieure tubulaire (11) formée dans un matériau souple et un système de fermeture et d'ouverture (12) agencé à une extrémité de la paroi extérieure tubulaire (11) vue selon une direction longitudinale (X) du sac (10). Le système de fermeture et d'ouverture (12) comporte une paire de plis d'angle (13) opposés prolongeant longitudinalement la paroi (11) et pliés latéralement vers l'intérieur du sac (10), une paire de rabats latéraux (15) opposés prolongeant longitudinalement la paroi (11) et pliés transversalement vers l'intérieur du sac en chevauchant les plis d'angle (13) selon la direction longitudinale (X). Chaque rabat latéral (15) est fixé aux deux plis d'angle (13) qu'il chevauche. Le système de fermeture et d'ouverture (12) comprend aussi une bande de fond (17) fixée de manière amovible par dessus les plis d'angle (13) et les rabats latéraux (15) selon la direction longitudinale (X) en étant orientée dans la direction latérale (Y) afin d'assurer la fermeture du sac (10). La bande de fond (17) est apte à être arrachée entièrement par rapport au reste du sac (10) afin d'ouvrir le sac (10) et comprend une languette de préhension (18) non fixée au reste du sac (10) située à l'une des extrémités latérales de la bande de fond (17) de manière adjacente à l'un des plis d'angle (13) pour permettre à la languette de préhension (18) d'être saisie et tirée dans une direction s'éloignant dudit pli d'angle (13) d'une manière assurant un arrachement progressif de la bande de fond (17) selon la direction latérale (Y).
Patent FR-3052230-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de produits a des temperatures cryogeniques
Inventor: GADREY SEBASTIEN
IPC: F17C3/08
Filed: 2016-06-07
Abstract: Dispositif de stockage de produits à des températures cryogéniques, comprenant une pluralité de cuves (2) isolées sous vide et délimitant chacune un volume de stockage ayant une extrémité supérieure ouverte refermée par un couvercle (3) mobile pour la fermeture et l'ouverture du volume de stockage, chaque volume de stockage délimitant une pluralité de zones de stockage distinctes abritant respectivement des d'objets (4) tels que des échantillons biologiques, le dispositif (1) comprenant un robot (5) manipulateur muni d'un organe (6) de préhension mobile configuré pour extraire des objets (4) d'au moins une cuve (2) ou ranger des objets (4) dans au moins une cuve (2), caractérisé en ce que le robot (5) comprend un chariot motorisé et télécommandé mobile sur le sol et en ce que le dispositif (1) de stockage comprend un système (7, 8, 9) de guidage sans fil du robot (5) relativement aux cuves (2) configuré pour déplacer le robot (5) vers la ou les cuves (2) selon les besoins de manipulations des objets (4
Patent FR-3053254-A1 (FR)
Title: Seringue d'injection
Inventor: MASTORAKIS EMMANUEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention a pour objet une seringue dotée d'un corps (1), d'un piston (6) apte à coulisser dans le corps (1), et d'un dispositif d'injection comprenant une aiguille (19) orientée suivant un axe longitudinal (15) et une gaine (8) solidaire du corps de manière amovible et portant ladite aiguille (19), la gaine (8) comprenant une pluralité de pattes flexibles chacune dotée d'une butée (12), le piston comprenant un système d'arrimage doté d'un logement qui comprend un rebord configuré pour retenir les butées (12) des pattes flexibles dans le logement dans une position d'insertion des pattes dans le logement, la pluralité de pattes comprenant une première patte (16) et une deuxième patte (17) situées dans des zones opposées autour de l'axe longitudinal (15), le rebord comprenant une première zone d'appui (22) et une deuxième zone d'appui (23) configurées pour être au contact respectivement de la première patte (16) et de la deuxième patte (17) dans la position d'insertion, la première patte (17) et la deuxième patte (17) sont configurées pour exercer un appui élastique respectivement sur la première zone d'appui (22) et la deuxième zone d'appui dans la position d'insertion, et la première zone d'appui (22) et la deuxième zone d'appui (23) sont dissymétriques relativement à l'axe longitudinal (15).
Patent FR-3054448-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'adsorption d'odeurs
Inventor: THULEAU AURELIE
IPC: A61L15/46
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'adsorption d'odeurs comprenant une couche absorbante et une couche adsorbante, ladite couche adsorbante étant munie d'un matériau perméable aux composés organiques volatils (COVs) et d'une charge particulaire adsorbante comprenant au moins une épice. Un tel dispositif est particulièrement utile pour adsorber et masquer les odeurs corporelles.
Patent FR-3039424-A1 (FR)
Title: Milieu filtrant poreux permettant d'empecher un entrainement de liquide
Inventor: DAWAR SARU
IPC: B01D24/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: Ensemble filtre pour séparer un liquide d'un mélange fluide, qui inclut un logement de filtre avec une surface interne, un élément filtrant conçu pour séparer un liquide d'un mélange fluide et définissant une surface externe, et un milieu filtrant poreux. L'élément filtrant est positionné au sein du logement de filtre de telle sorte que la surface externe de l'élément filtrant fait face à la surface interne du logement de filtre. Le milieu filtrant poreux est fixé à la surface interne du logement de filtre pour faciliter l'évacuation du liquide à travers le logement de filtre et empêcher un entraînement de liquide après que le mélange fluide s'écoule à travers l'élément filtrant.
Patent FR-3055868-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte, il applique une courbe de consigne de couple moteur comprenant différents paliers de couples fixes, reliés entre eux par des pentes de couple toujours croissantes, et il engage pendant ces paliers des rapports de l'autre demi-boîte, en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation (86) pendant ces engagements, ensuite lors des phases de roulage du véhicule s'il détecte une demande de couple croissante, il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers.
Patent FR-3043140-A1 (FR)
Title: Amelioration des performances de moteurs pour reduire la consommation de carburant d'apres les conditions de precipitations atmospheriques
Inventor: VISSER NICHOLAS RACE
IPC: G01N29/024
Filed: 2016-10-20
Abstract: Des systèmes et des procédés pour améliorer les performances de moteurs d'après les conditions de précipitations atmosphériques sont proposés. Par exemple, un procédé peut comporter le choix d'un ou de plusieurs point(s) (420) sur une trajectoire de vol (410) d'un aéronef (102) et la réception d'une mesure de réflectivité radar pour le point/chacun des points (420), obtenue à l'aide d'un dispositif de radar placé sur l'aéronef (102). Le procédé peut en outre comporter la détermination d'une estimation de présence d'eau liquide pour le point/chacun des points (420) au moins partiellement d'après les mesures de réflectivité radar ; et la commande d'au moins une pièce du moteur d'aéronef (p.ex. une aube statorique à calage variable) au moins partiellement d'après l'estimation de présence d'eau liquide pour au moins un point de la pluralité de points (420).
Patent FR-3057875-A1 (FR)
Title: Composition auto-adherente pour le revetement de surfaces metalliques
Inventor: ZOVI ORNELLA
IPC: C23C26/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérulente auto-adhérente comprenant : - au moins un polyamide, et - au moins un copolymère d'éthylène-alcool vinylique, et - au moins un agent hydrophobant, et - éventuellement au moins une charge.
Patent FR-3058216-A1 (FR)
Title: Capteur du type rfid associe a un objet a surveiller et architecture de collecte de mesures comportant un tel capteur
Inventor: COLLIGNON JEAN-MARC
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: La présente invention concerne un capteur (14A,...,14N) du type RFID propre à être associé à un objet à surveiller et comportant un module de mesure (24) permettant de générer au moins une mesure relative à au moins un paramètre physique de l'objet à surveiller et un module de communication (28) permettant de communiquer avec un interrogateur pour lui transmettre la ou chaque mesure générée par l'intermédiaire des signaux électromagnétiques. Le capteur (14A,...,14N) comporte en outre un premier module d'alimentation (31) conçu pour récupérer l'énergie électrique contenue dans un premier champ électromagnétique créé par l'interrogateur et un deuxième module d'alimentation (32) conçu pour récupérer l'énergie électrique contenue dans un deuxième champ électromagnétique créé par l'interrogateur. Le premier (31) et le deuxième (32) modules d'alimentation sont réalisés selon des technologies différentes.
Patent FR-3060268-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique sur des fibres keratiniques, ensemble de conditionnement et d'application et procede associes
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D2/48
Filed: 2016-12-15
Abstract: Le dispositif comprend un organe d'application (12) comprenant un manchon (200) s'étendant suivant l'axe longitudinal (A-A'), le manchon (200) étant propre à s'enfiler autour d'une gaine métallique d'un support chauffant, l'organe d'application (12) comportant une pluralité d'éléments de séparation/peignage (212) faisant saillie transversalement par rapport au manchon (200), Le manchon (200) délimite un lamage (202) axial, débouchant en regard de la gaine. Le manchon (200) comporte une arche (204) centrale traversant le lamage (202) parallèlement à l'axe longitudinal (A-A') et définissant deux fentes latérales (238, 240) de réception de produit cosmétique.
Patent FR-3054427-A1 (FR)
Title: Implant helicoidal pour la fixation d'elements osseux
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est un dispositif en trois parties distinctes. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse ; ledit implant étant de forme courbe ce qui le rend particulièrement bien adapté à la chirurgie du rachis.
Patent FR-3062227-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour gerer un reseau electrique d'un reseau ferroviaire
Inventor: MANUGUERRA ALAIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer un réseau électrique d'un réseau ferroviaire, le réseau électrique comprenant au moins une unité centrale (19) et une pluralité de sous-stations d'alimentation électrique (7), les sous-stations d'alimentation électrique étant connectées à un moyen d'alimentation en courant (5) d'un ou plusieurs véhicules ferroviaires (3), les sous-stations d'alimentation électrique (7) étant propres à convertir un premier courant électrique ayant une tension de transport, en un deuxième courant électrique propre à circuler sur le moyen d'alimentation de courant (5) et ayant une tension d'utilisation.
Patent FR-3063309-A1 (FR)
Title: Capot d'entree tournant de turbomachine, comprenant une paroi externe aerodynamique et un organe de serrage de cone
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/04
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un capot d'entrée tournant pour turbomachine (1). Le capot comprend un cône (3), une virole (4) et une vis (70) de fixation du cône (3) à la virole (4). Le cône (3) comprend un logement (8) pour la vis (70), qui est recouvert par une paroi extérieure (30) aérodynamique. Le logement (8) comprend une paroi externe (85) qui est traversée par un premier orifice (81) destiné à l'introduction de la vis (70) dans un espace interne (31) du logement, et par un deuxième orifice (83) qui est destiné à l'introduction d'un organe de maintien (90) de la vis. La paroi extérieure (30) est traversée par un orifice de serrage (33), l'orifice de serrage (33) permettant l'introduction d'un outil de serrage dans l'espace interne (31) pour serrer la vis (70). Le diamètre (l7) de l'orifice de serrage (33) est inférieur à celui d'une tête (72) de la vis (70).
Patent FR-3065155-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit fluide avec reprise d'air
Inventor: JACOB JORIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de conditionnement et de distribution d'un produit fluide, du type comportant : un organe de stockage (22), comprenant un réservoir tubulaire (40) apte à recevoir une première composition fluide ; une chambre fermée (130) en communication avec le réservoir tubulaire ; et un organe de pressurisation (24), apte à se déplacer de sorte à diminuer un volume de ladite chambre fermée. La chambre fermée est étanche à l'air dans une configuration déployée des organes de stockage et de pressurisation, correspondant à un volume maximal de ladite chambre. L'organe de stockage (22) et l'organe de pressurisation (24) comprennent des moyens (76) de rupture d'étanchéité de la chambre fermée dans une configuration compacte desdits organes de stockage de pressurisation, ladite configuration compacte correspondant à un volume minimal de la chambre fermée.