baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2723529-A1 (FR)
Title: Fixing for two sections of prosthetic connector, e.g. ligament
Inventor: BARBA LAURENT
IPC: B25B27/14
Filed: 1994-08-09
Abstract: The fixing consists of a sleeve (7) which fits over the two sections (5a,5b) of the ligament and is then deformed to press the sections tightly against one another. The sleeve is then compressed in a direction perpendicular to the axes of the two sections to lock it. The sleeve is compressed by a tool with two jaws, each having a V-shaped cavity and projecting edges, applying a pressure to the sleeve at four points at once when its handles are pressed together.
Patent FR-2727334-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de conduits d'instruments medicaux
Inventor: BOURRELLY JULLIEN
IPC: A61B19/00
Filed: 1994-11-30
Abstract: Dispositif de nettoyage de conduits d'instruments médicaux d'investigation ou de prélèvement interne, comprenant un élément cylindrique allongé (110) et une brosse (112), prévue à une première extrémité (110a) dudit élément, montée sur une tige longitudinale (114) et présentant des poils sensiblement radiaux (116). L'élément cylindrique allongé est constitué par une fibre lisse (110) réalisée en matière plastique, et l'extrémité du dispositif située du côté de la brosse (112) est munie d'un embout de protection (118) en matière plastique présentant une extrémité libre arrondie (118b), de diamètre (D2) sensiblement égal à celui (D1) de la fibre. Le dispositif comporte avantageusement un organe (120) de maintien de la brosse (112), constitué par un fil enroulé en hélice, dont les spires (122) délimitent un canal (124) apte à recevoir la tige (114) de la brosse (112), et présentant un tronçon, de longueur au moins égale à celle (L') de la brosse, sur lequel les spires (122) sont espacées axialement de manière à permettre le passage des poils (116) de la brosse.
Patent FR-2728230-A1 (FR)
Title: Rapid release coupling for two space launched objects
Inventor: GEYER FREDDY
IPC: B64G1/64
Filed: 1994-12-19
Abstract: The rapid release connector for two objects (10,12) comprises a connecting part (20) which normally joins the objects. Unlocking means (52) comprise two conical elastic washers (56) interposed between one object (12) and a shoulder on the end of the connector. The two sections of the connector are normally joined by a fragile part (36). A release initiator (54) comprises a segmented nut (60) on which the first end of the connector is supported. A screw (62) in this nut has its head (64) supported against an anchoring piece (66) in the first object. The nut and screw lock the first end of the connector with the washers in a pre-stressed state. Pyrotechnics are used to segment the nut and as the washers are freed the fragile part is broken and the connector is separated into two sections each connected to the objects.
Patent WO-9529751-A1 (WO)
Title: Materiau inorganique composite poreux, notamment sous forme de membrane, et procede d'obtention d'un tel materiau
Inventor: GIROIR-FENDLER ANNE
IPC: B01J20/18
Filed: 1995-04-27
Abstract: Matériau inorganique composite poreux, comprenant un substrat inorganique de nature poreuse (2, 3), et une phase solide minérale (1), à structure cristalline poreuse, du type tamis moléculaire, par exemple une matière zéolithique, liée au substrat sans matrice de liaison intergranulaire, caractérisé en ce que, en combinaison: majoritairement, la phase solide minérale poreuse est obtenue par synthèse directement au sein du substrat et remplit de manière continue et homogène son volume interne poreux, avec un taux de remplissage dudit volume suffisant pour que toute perméation d'un fluide au travers dudit matériau composite soit contrôlée ou limitée uniquement par ladite phase solide interne, et le diamètre moyen de pore du substrat de départ est compris entre un diamètre maximum, au-delà duquel la phase solide interne synthétisée n'est plus continue, et un diamètre minimum, en deçà duquel le volume interne poreux du substrat demeure substantiellement vide de toute phase solide interne.
Patent WO-9532653-A1 (WO)
Title: Dispositif de prise de repas
Inventor: CALDI MICHEL
IPC: A47G23/06
Filed: 1995-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de repas. Il comprend des moyens formant plateau (10) dans la face inférieure desquels font saillie des logements (26 à 32) aptes à recevoir des aliments et une poignée (20) apte à recevoir un gobelet. La poignée est disposée à proximité d'une extrémité (18) desdits moyen formant plateau. Les logements (26 à 32) laissent libre une zone centrale (42) pour permettre le passage de la main de l'utilisateur de telle façon que la face inférieure des moyens formant plateau repose sur le poignet ou l'avant-bras de l'utilisateur.
Patent WO-9607573-A1 (WO)
Title: Servomoteur pneumatique a charge et a hysteresis reduites
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/57
Filed: 1995-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pneumatique pour un servomoteur de freinage à dépression utilisant, à l'intérieur d'un piston (5), un organe d'obturation tubulaire (21) qui coopère avec un siège fixe (18) et avec un siège mobile (19) et définit, avec l'intérieur du piston (5), une chambre (22) percée d'un orifice (23) qui la met en communication avec un passage (20) ménagé entre les deux sièges. La chambre (22) n'est définie que dans la position d'actionnement du servomoteur, ce qui permet de réduire l'hystérésis de ce dernier.
Patent WO-9613492-A1 (WO)
Title: Derives de 6-polyfluoroalcoxy et 6-polyfluoroalkyle-2-aminobenzothiazole
Inventor: CHAPELLE PHILIP
IPC: A61P21/00
Filed: 1995-10-23
Abstract: Composés de formule (I), dans laquelle R représente un radical polyfluoroalcoxy ou polyfluoroalkyle et soit R1 représente un atome d'hydrogène et R2 représente un radical hydroxy, soit R1 représente un radical hydroxy et R2 représente un atome d'hydrogène, leurs sels, leur préparation et les médicaments les renfermant.
Patent FR-2730152-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson
Inventor: BOIS BERNARD MARCEL
IPC: A47J37/12
Filed: 1995-02-08
Abstract: Cet appareil comprend un boîtier (1) renfermant une cuve (2) chauffée et équipée d'un couvercle (7) monté articulé sur le bord supérieur (8) du boîtier, ledit couvercle comportant un bord descendant (9) et un contre-couvercle (10) fixé à la paroi interne (12) du couvercle (7), ainsi qu'un joint d'étanchéité (13) comportant une partie tubulaire (14) destinée à venir reposer sur le bord supérieur (5) de la cuve lorsque le couvercle est en position de fermeture. Selon l'invention, le joint (13) comporte une lèvre externe (20) agencée entre la partie tubulaire (14) et le bord descendant (9) du couvercle (7), et s'étendant vers le bas au-delà du plan P contenant la surface inférieure de la partie tubulaire (14) en direction dudit bord descendant (9). L'invention s'applique, plus particulièrement, aux friteuses.
Patent FR-2731213-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la presentation et la delivrance de produits en vrac
IPC: B65B67/04
Filed: 1995-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la présentation et la délivrance de produits en vrac notamment de friandises qui comprend un bocal de stockage (10) et un dispositif de sas (12) débouchant dans un orifice (32) de la paroi antérieure du bocal, ledit dispositif de sas comportant: une paroi supérieure (33) solidaire de la face antérieure du bocal et une paroi avant (34) solidaire de l'extrémité avant de la paroi supérieure du sas, un ensemble mobile (36) formant une paroi inférieure (38) dudit sas articulé par rapport à ladite face antérieure du bocal autour d'un axe horizontal et deux parois latérales (40, 42) du sas, des moyens élastiques de rappel (50) tendant à ramener ledit ensemble mobile (36) dans une position fermée, et des moyens de manoeuvre (54a, 54b) pour permettre à l'utilisateur de provoquer l'abaissement dudit ensemble mobile (36).
Patent FR-2734634-A1 (FR)
Title: Fuzzy logic diagnostic test method esp. for automobile diesel engine and transmission
Inventor: CHATENAY ALAIN
IPC: G01M13/02
Filed: 1995-05-24
Abstract: The test method analyses the dynamic performance of the vehicle by comparing, for the sub-functions engine and transmission, the essential parameters of these sub-functions with a static model. The method uses fuzzy logic to quantify the anomalies found and combines them to obtain a global indication of the general state of the vehicle. The essential parameters of the engine sub-function are percentage depression of the accelerator pedal, the engine speed at the output shaft of the engine and the gas escape temperature of the engine. The transmission sub-functions are the power delivered to the wheels of the vehicle, this power being compared with the power output of the engine shaft.
Patent FR-2735269-A1 (FR)
Title: Tete d'enregistrement/lecture matricielle a structure zigzag
Inventor: COLINEAU JOSEPH
IPC: G11B5/49
Filed: 1995-06-06
Abstract: L'invention concerne une tête d'enregistrement/lecture de support d'informations multipistes. Une telle tête comporte une matrice de têtes élémentaires (E1.1, E1.2, ... Em.1) disposées en lignes (L1, .. Ln) et colonnes (C1, ... Cm). Les colonnes et notamment les colonnes qui sont voisines, ne sont pas parallèles entre elles. Applications: Enregistreur magnétique à bandes.
Patent FR-2736490-A1 (FR)
Title: Telephone audio plug test device esp. for hands-free radiotelephone - has internal loudspeaker which generates test signals with microphone detecting or transmitting signals and processing performed to determine sound quality
Inventor: GRANIER EMMANUEL
IPC: G10L25/69
Filed: 1995-07-06
Abstract: The test device is installed inside a vehicle (4) and transmits test signals through a loudspeaker (2). The loudspeaker simulates user sounds. The hands-free microphone (3) detects the test transmissions and ambient noise and transmits them to a base receiver (9). The base receiver acquires the signals, examines spectra covering one third of an octave (10) and processes the analog test signals (11). A classification index (13) measures the quality of the hands-free signal produced.
Patent FR-2737181-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire les vibrations engendrees sur la structure d'un helicoptere
Inventor: KRYSINSKY TOMASZ
IPC: B64C27/00
Filed: 1995-07-27
Abstract: - La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour réduire les vibrations engendrées sur la structure (14) d'un hélicoptère (2), par l'écoulement aérodynamique à travers le rotor principal (3). - Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte: . au moins un capteur (16, 17, 18) mesurant les vibrations engendrées sur ladite structure (14); et . un moyen de calcul (19) déterminant à partir desdites mesures une variation alternative de pas des pales (6) du rotor de queue (5) de l'hélicoptère (2), susceptible d'engendrer une force alternative (T1| ->) s'opposant auxdites vibrations, et transmettant la variation de pas ainsi déterminée à un système de commande (7) du pas des pales (6).
Patent FR-2738557-A1 (FR)
Title: Mounting for dispenser on container neck
Inventor: DI GIOVANNI PATRICK
IPC: B05B11/00
Filed: 1995-09-08
Abstract: The dispenser (2), comprising a body (2a), is installed onto the neck (1a) of a container (1). A small cover dish (3) is fixed on the container neck with the interposition of an annular sealing joint (5). The mounting comprises a ring (6), in a material inert relative to the product in the container, located near the joint between the dispenser part body and the container. The joint extends only on the neck periphery and seals between the neck, the dish and the ring. The joint does not contact the dispenser part body, so that the joint surface has minimal contact with the product in the container.
Patent FR-2740508-A1 (FR)
Title: Stabilisateur realeseur pour le forage d'un puits petrolier
Inventor: MAURY VINCENT
IPC: E21B10/00
Filed: 1995-10-31
Abstract: La présente invention a pour objet un stabilisateur réaléseur pour le forage d'un puits pétrolier L'invention apporte un perfectionnement des stabilisateurs de train de tiges utilisés lors du forage de puits de pétrole. Le stabilisateur, objet de l'invention, a pour but de permettre la remontée du train de tiges dans des terrains fracturés, en supplément de sa fonction normale de stabilisation des tiges. Il est muni pour cela de lames abrasives rétractables qui permettent de reforer les terrains fracturés lors de la remontée des tiges et d'éviter les coincements dans le puits. Les revendications principales portent sur la fonction nouvelle du stabilisateur sur la géométrie de ses éléments ainsi que sur le mécanisme d'ouverture des lames.
Patent FR-2730300-A1 (FR)
Title: Dispositif pour armer des armes a feu portatives
Inventor: DIETZ LOTHAR
IPC: F41A19/41
Filed: 1996-02-02
Abstract: Dans un dispositif pour armer des armes à feu portatives, avec un boîtier de culasse dans lequel est guidé un coulisseau d'armement pouvant être déplacé à la main entre une position désarmée et une position armée, et un cliquet de retenue (14) coopérant avec un ergot de retenue du coulisseau d'armement est monté à pivotement à l'encontre d'une force de ressort, le cliquet de retenue (14) peut être désengagé par le déplacement du coulisseau d'armement dans la direction d'armement. Afin d'obtenir, avec une fabrication la plus simple possible, un maximum de fiabilité et d'absence de bruit, une pièce de crantage (16) est montée à rotation dans le boîtier de culasse (2), pièce qui coopère avec un ergot de commande (24) du cliquet de retenue (14) et avec une languette de commande (35) attelée au coulisseau d'armement (5).
Patent FR-2745514-A1 (FR)
Title: Outil de coupe du type coupe-boulon
Inventor: DEVILLE ANTOINE
IPC: B26B17/02
Filed: 1996-03-01
Abstract: L'outil de coupe du type coupe-boulon, comporte deux supports de lame (4, 5) qui sont montés chacun de manière pivotante autour d'un axe respectif (6, 7) porté par au moins une entretoise (8) de l'outil, et qui portent chacun à l'extrémité libre de leur bord intérieur (9, 10) une lame de coupe (11, 12) amovible. Chaque support de lame (4, 5) est constitué de deux éléments de support (4a, 4b; 5a, 5b) parallèles solidaires l'un de l'autre entre lesquels est disposée une entretoise centrale (8) portant les axes de rotation (6, 7).
Patent FR-2731487-A1 (FR)
Title: Convertisseur de couple hydrodynamique avec accouplement de pompe et de pontage
Inventor: KUNDERMANN WOLFGANG
IPC: F16H45/02
Filed: 1996-03-07
Abstract: Un convertisseur de couple hydrodynamique comprend une première roue (2) entraînée, une seconde roue (5) en liaison d'entraînement avec la première par un accouplement (22), un rotor accouplé à un arbre mené (38) et un stator, formant ensemble un circuit convertisseur rempli de fluide hydraulique. L'accouplement (22) présente un élément d'accouplement (13) qui peut être engagé solidairement en rotation avec la seconde roue (5), et contigu par deux côtés opposés à une chambre (32, 33) respective raccordées à une conduite (41) menant à une alimentation (100) qui, selon son état de fonctionnement, agit comme conduite d'amenée ou de sortie qui influe sur une chute de pression entre les chambres (32, 33); l'élément d'accouplement (13) peut être réglé sous l'effet de cette chute de pression soit dans une première position, en liaison de rotation avec le boîtier du convertisseur (1), soit dans une seconde position dans laquelle cette liaison de rotation est libérée.
Patent FR-2746933-A1 (FR)
Title: Spectacle chain or cord fastener
IPC: G02C11/00
Filed: 1996-03-26
Abstract: The fastener is designed to attach the ends of a chain or cord to the side-pieces of the spectacle frame. The spectacles can, then, hang round the wearer's neck when not being worn. The fastener consists of a supple spiral (1), attached by a connector (2) to each end of the cord or chain and wound round the spectacle frame side-piece. The spiral can be made from a plastics material which can be over-moulded onto the ends of the cord or chain or made in one piece with it. In the event of a sharp involuntary pull on the spectacles the spirals will detach, avoiding damage to the spectacles or injury to the wearer.
Patent FR-2748423-A1 (FR)
Title: Holder pouch for cards
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: B42F7/02
Filed: 1996-05-10
Abstract: The pouch (3) is formed of flexible clear plastics with front (4) and rear (5) panels fixed sealingly together at their peripheries to define a hermetically sealed chamber (7) which contains movable insert grains (10). The pouch can have fixings (11) to retain a card (2) which supports an image viewable through the movable inserts. The card can be a post card fitting into a recess defined in the pouch.
Patent FR-2749744-A1 (FR)
IPC: B26B3/02
Filed: 1996-06-18
Abstract: The invention discloses a table set item (1) such as knife, spoon or fork constituted by a front part (2) and a handle (3) in the form of a shell (6). It comprises at least one opening (8) and as many decorative pieces (9) as openings (8), each decorative piece (9) having an embossed part (13) shaped to be inserted in the corresponding opening. When the opening (8) is constituted by a sharp cut-out, the decorative piece (9) comprises a peripheral rim (14) resting on the shell (6) internal surface around the said opening (8).
Patent FR-2752251-A1 (FR)
Title: Prefabricated corrugated panels for removing mud from tracked vehicles
Inventor: LAGET YVES
IPC: B28B7/00
Filed: 1996-08-07
Abstract: The system is used for removing mud from tracked vehicles, including tanks, prior to travelling on public roads. It consists of a series of prefabricated reinforced concrete panels with corrugated upper surfaces to shake the mud from the tracks as the vehicles pass over them. The upper surface of each panel has a series of alternating curved crests (7) and troughs (8), and is covered with a wear surface of constant thickness. The edges of the panels have hooks for connecting them together to form a large surface area. The panels are made in moulds, using high-performance concrete reinforced with steel bars, expanded metal mesh and silica fibres. The distance between the crests and troughs of the corrugations is some 0.12 m. Each panel measures, for example, 2.40 m wide by 5.00 m long and 0.25 - 0.35 m thick.
Patent FR-2752843-A1 (FR)
Inventor: EL MATNI NADA
IPC: C08L33/06
Filed: 1996-08-30
Abstract: The invention concerns cross-linked copolymers with a base of non cross-linked polycarboxylic polymers, said copolymers containing at least one polycarboxylic polysaccharide. The invention also concerns a method for preparing these copolymers and their use in particular as support in pharmaceutical compositions.
Patent FR-2757219-A1 (FR)
Title: Perfectionnements a la commande de la coupure d'un demarreur de vehicule automobile
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N11/08
Filed: 1996-12-12
Abstract: Procédé pour la commande de la coupure d'un démarreur de véhicule automobile, selon lequel on détecte les ondulations d'un signal correspondant à la tension ou à l'intensité du démarreur et on coupe le démarreur lorsque ces ondulations disparaissent, caractérisé en ce qu'on détermine sur le signal des durées successives pendant lesquelles la tension est constamment croissante et on coupe le démarreur lorsque l'une de ces durées devient supérieure à un seuil donné et en ce qu'on donne à ce seuil des valeurs distinctes d'une part pendant une période de scrutation déclenchée à la fermeture du contacteur du démarreur et d'autre part au-delà de cette période de scrutation, la période de scrutation étant d'une durée choisie suffisante pour englober les cas où la première et la deuxième ondulations de début de compression sont sensiblement confondues.
Patent FR-2757506-A1 (FR)
Title: Procede de production d'isobutene de haute purete combinant une distillation reactive d'hydroisomerisation et une isomerisation squelettale
Inventor: DORBON MICHEL
IPC: B01J27/045
Filed: 1996-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'isobutène de haute pureté à partir d'une coupe d'hydrocarbures comportant essentiellement des hydrocarbures oléfiniques comportant 4 atomes de carbone par molécule et comportant de l'isobutène, ainsi que du butène-1 et des butènes-2 en rapport correspondant sensiblement à l'équilibre thermodynamique, ledit procédé comprenant le passage de ladite coupe dans une zone (1) de distillation associée à une zone réactionnelle d'hydroisomérisation, le fond de la zone de distillation comprenant des butènes-2 étant passé dans une zone d'isomérisation squelettale (2) où les butènes linéaires sont au moins partiellement isomérisés en isobutène, l'effluent principal de la zone d'isomérisation squelettale étant au moins en partie recyclé en amont de la zone (1) de distillation réactive.
Patent FR-2761312-A1 (FR)
Title: Distress beacon for use by stranded motorist
Inventor: DENOIX BEATRICE
IPC: B60Q7/00
Filed: 1997-03-28
Abstract: The distress beacon comprises a canister (1) with a sealed lid in the style of a soft drinks can, having a tab which can be pulled to open the can. Inside the can is a balloon which can be inflated by a gas cartridge within the canister when the lid is removed. The balloon remains attached to the canister after inflation, and the canister has a foot (4) by which it can be attached to the outside bodywork of a vehicle in order to attract attention. The foot may include a suction pad to facilitate attachment to the bodywork. The inflation of the balloon may also be arranged to trigger the operation of a global positioning system (GPS) transmitter, thus drawing the attention of e.g. police authorities to the deployment of the balloon.
Patent FR-2761290-A1 (FR)
Title: Tool for use by mechanic for screwing up or unscrewing bolts or nuts
Inventor: ABED FRANCOIS
IPC: B25B23/10
Filed: 1997-03-27
Abstract: The tool is created in three parts for the mechanic serving to screw up or unscrew bolts or nuts. The nuts consist of notches (10) on their hexagon heads (12) which allow them to be blocked in the inside of the tool socket (1) in an opening (8) in that piece.  In the part (2) of the socket (1) is a radial hole (3) which holds a spring loaded pin (4) which engages with the notch (10) in the head of the bolt or nut. An arm (18) with a pedal (15) fitted to its far end, engages in the slot (9) of the other end of the socket.
Patent FR-2751980-A1 (FR)
Inventor: BOHIN FABRICE
IPC: D06M15/643
Filed: 1997-04-18
Abstract: A silicone composition and the uses thereof, particularly as a coating on an airbag for protecting the occupant of a vehicle in the event of a collision, are disclosed. The aim is to provide a silicone composition suitable for coating onto the inner surface of the airbag while significantly reducing the weight of the resulting coating layer to form a protective coating having enhanced high-temperature, mechanical and substrate-adhesion properties. Said aim is achieved in that the composition is free of  reinforcing mineral fillers and consists of a mixture of (1) at least one polyorganosiloxane with alkenyl groups bound to the silicon; (2) at least one polyorganosiloxane with hydrogen atoms bound to the silicon; (3) a cross-linking catalyst; (4) an adhesion promoter comprising (4.1) at least one alkoxylated organosilane, (4.2) at least one epoxy-functional organosilicon compound, and (4.3) at least one metal chelate and/or metal alkoxide wherein the metal is selected from the group which consists of Ti, Zr, Ge, Li, Mn, Fe, Al and Mg; (5) at least one polyorganosiloxane resin; and (6) optionally at least one cross-linking inhibitor.
Patent FR-2753676-A1 (FR)
Title: Frame structure for vehicle's body
Inventor: ASHINA TOSHIROU
IPC: B62D29/00
Filed: 1997-09-23
Abstract: The frame structure for a vehicle's body is composed of extruded light metal elements to form a skeleton construction, and includes a number of polygonal looped elements which are formed from the extruded elements. The loop form elements are interconnected by their sides to form the skeleton construction. Each of the loop form elements forms an element from one group, for example a windscreen frame (102a), door opening frame (102b), rear windscreen frame (102c), and a roof frame (102d).