baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974589-A1 (FR)
Title: Formwork element for in-situ manufacturing of lintel that is utilized to retain frame of e.g. window of residential building, has two side walls joined together via bottom wall that comprises stiffening unit for limiting bending of element
Inventor: SOULIER CHRISTIAN
IPC: E04G13/04
Filed: 2011-04-26
Abstract: The element (100) has two side walls (110a, 110b) joined together via a bottom wall (120), where distal ends of the bottom wall are arranged on structural components that enclose a wall opening. The bottom wall comprises a stiffening unit (130) for limiting bending of the element. Lintel manufacturing material i.e. concrete, is consecutively cast in the element. A groove is formed in an interior side or an external side of the bottom wall, where the stiffening unit is placed in the groove by a bonding process. An independent claim is also included for a method for in situ manufacturing of a lintel.
Patent FR-2974974-A1 (FR)
Title: Rodenticide bait comprises rodenticide comprising hypnotics and anticoagulants, where rodenticide is coated with matrix coating e.g. vegetable fat, mineral or vegetable wax, and the coated rodenticide is incorporated in a food base
Inventor: LOCKMAN ALEXIS
IPC: A01N65/00
Filed: 2011-05-09
Abstract: Rodenticide bait comprises at least one rodenticide comprising hypnotics and anticoagulants, where the rodenticide is coated with matrix coating comprising a vegetable fat, mineral or vegetable wax and/or resin, and the coated rodenticide is incorporated in a food base. ACTIVITY : Pesticide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2976213-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture, en particulier marqueur, a unite reservoir rechargeable
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K8/02
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'instrument marqueur (1) rechargeable comporte : - un corps tubulaire (4) logeant une unité réservoir (8) ; - une pointe d'écriture (2) ; - un embout amovible (10) qui obture une ouverture arrière (6) du corps tubulaire (4) permettant le retrait de l'unité réservoir et qui présente une partie interne (11) insérée dans le corps tubulaire dans une configuration chargée de l'instrument, et une partie externe (12) pourvue d'une portion profilée (14) pour une prise en rotation par un capuchon (3) ou une clé adaptée. La face interne (9) du corps tubulaire présente un système de came (24a, 24b) du côté de l'ouverture arrière, la partie interne présentant une protubérance (30) formant suiveur de came pour guider l'embout lors de son retrait ou sa mise en place. L'ouverture arrière est obturée de manière étanche par utilisation de reliefs d'étanchéité (31, 32, 41, 42) situés en arrière du système de came.
Patent FR-2978803-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un additif liquide dans un circuit de circulation de carburant pour un moteur a combustion interne, vehicule comportant un tel dispositif et procede d'utilisation dudit dispositif
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: F02D19/12
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un additif liquide dans un circuit de circulation (2) de carburant pour un moteur à combustion interne, notamment pour un moteur équipant un véhicule, ledit dispositif comportant : - un réservoir (26) contenant l'additif, - une enceinte (24) communiquant avec le circuit de circulation (2) de carburant et à l'intérieur de laquelle est inséré le réservoir (26) contenant l'additif, - des moyens d'injection de l'additif reliés au réservoir (26) et au circuit de circulation (2) de carburant et permettant de distribuer l'additif dans le circuit de circulation (2) de carburant, et - des moyens de commande des moyens d'injection.
Patent FR-2978928-A1 (FR)
Title: Torche de soudage a l'arc a aspiration modulable des fumees
Inventor: MAOCEC CHRISTIAN
IPC: B23K9/16
Filed: 2011-08-10
Abstract: L'invention porte sur une torche manuelle de soudage à l'arc comprenant un corps de torche (1) avec une la gâchette (3) de commande et par ailleurs muni d'une portion tubulaire coudée (5) équipée d'un capteur de fumées (22) et une buse de soudage (6) fixée à ladite portion tubulaire (5) coudée ou au capteur de fumées (22), un orifice de fuite (7) ménageant un passage entre l'atmosphère ambiante et l'intérieur de la portion tubulaire coudée (5) et un organe de réglage de fuite (8) coopérant avec l'orifice de fuite (7) pour libérer ou, à l'inverse, obturer totalement ou partiellement ledit orifice de fuite (7), caractérisée en ce que l'orifice de fuite (7) et l'organe de réglage de fuite (8) sont agencés au niveau de la partie avant (20) de la torche située entre la gâchette (3) et la buse (6).
Patent FR-2983797-A1 (FR)
Title: Dossier de siege automobile et siege equipe d'un tel dossier
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-12-08
Abstract: Dossier de siège automobile (1) présentant une partie haute de dossier(2) inclinable, ladite partie haute de dossier(2) étant articulée sur un flasque latéral de dossier(3) de chaque coté du siège, sur lequel, pour au moins l'un des flasques latéraux, est prévu le montage d'un dispositif de sécurité à sac gonflable latéral(4) muni d'une enveloppe(6) souple, caractérisé en ce que ledit dossier comprend une pièce d'interface(5) entre l'armature(7) et le dispositif de sécurité à sac gonflable latéral (4) et en ce que ladite pièce d'interface (5) recouvre au moins en partie à la fois la partie haute de dossier(2) et le flasque latéral de dossier(3).
Patent FR-2984779-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour realiser des objets tridimensionnels
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de fabrication d'objet tridimensionnel (2) par consolidation successive, couche par couche, des zones sélectionnées d'une strate de poudre, les zones consolidées correspondant à des sections successives de l'objet tridimensionnel, chaque couche étant divisée en une partie centrale intérieure (22) et une bordure extérieure (21), ledit procédé comportant les étapes suivantes prises dans l'ordre : a - déposer une couche de poudre sur un support; b - effectuer la fusion de la bordure extérieure de ladite couche de poudre au moyen d'un faisceau laser (19) en provenance d'une première source d'énergie en réalisant le déplacement relatif du faisceau laser de ladite première source d'énergie par rapport à l'objet (2) selon une trajectoire prédéterminée qui suit le contour de ladite bordure extérieure (21) correspondant au contour de la section transversale de l'objet de manière à fusionner sélectivement ladite couche ; c - effectuer la fusion de la partie centrale intérieure de la couche de poudre au moyen d'un faisceau d'électrons (20) en provenance d'une deuxième source d'énergie en réalisant le déplacement relatif du faisceau d'électrons de ladite deuxième source d'énergie par rapport à l'objet par balayage de ladite partie centrale intérieure (22) selon une trajectoire prédéterminée correspondant à la partie centrale intérieure de la section transversale de l'objet de manière à fusionner sélectivement ladite couche; ou d - répéter N fois les étapes a et b de manière à former plusieurs couches de matière fusionnée superposées constituant une partie de la bordure extérieure (21) dudit objet (2) et effectuer ensuite l'étape c de manière à fusionner la partie centrale intérieure (22) de l'objet (2) correspondant aux N couches de poudre ; e - répéter les étapes a à c ou a, b et d jusqu'à la consolidation de toutes les couches de l'objet.
Patent FR-2990883-A1 (FR)
Title: Simultaneously grinding samples in a set of closely-spaced containers, comprises set of pivot axes mills provided with a thread and rotated by reciprocation motion of their respective non rotating nuts along axes mills
Inventor: GAZEAU DANIEL JEAN
IPC: B02C1/14
Filed: 2012-05-25
Abstract: The device for simultaneously grinding samples in a set of closely-spaced containers (9) having a section of less than one square centimeter, comprises a set of pivot axes mills with a thread whose pitch is larger than a diameter of a grinding axis. The mills are rotated by a reciprocation motion of their respective non rotating nuts along the axes mills, and then exert a significant force on samples. The threads of the axes mills have a profile to form the nuts. A module (1) comprises a bearing plate (5), the pivot axes mills and multiple removable nuts. The device for simultaneously grinding samples in a set of closely-spaced containers (9) having a section of less than one square centimeter, comprises a set of pivot axes mills with a thread whose pitch is larger than a diameter of a grinding axis. The mills are rotated by a reciprocation motion of their respective non rotating nuts along the axes mills, and then exert a significant force on samples. The threads of the axes mills have a profile to form the nuts. A support of a bearing plate (5) on each axis mill is done through a ball, and the holding of the axes mills on the bearing plate is carried by a tax flange mill or a pin and against a workpiece secured to the bearing plate. A module (1) comprises the bearing plate, the pivot axes mills and multiple removable nuts. The plate carries the containers of sample and is equipped with a chopper/agitator (8). A variation speed of the mills and a distance between the bearing plate and the sample containers are coordinated. The mills grind hard materials and have grooves or protrusions. The module is moved by a system (13) of lifting screw jack type with deformable parallelograms. A rotation of the axes mills and the support of the axes mills are carried out by two actuators at maximum. The bearing plate is equipped on a face that supports the containers.
Patent FR-2993659-A1 (FR)
Title: Procede et installation de detection pour le controle d'etancheite d'emballages de produits scelles
Inventor: BUNOD PHILIPPE
IPC: G01M3/32
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection pour le contrôle d'étanchéité d'emballages de produits scellés caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on place au moins un produit qui a été scellé (2) sous atmosphère d'air, d'azote, d'oxygène, de dioxyde de carbone, d'argon, de xénon, de gaz hydrocarbure, ou de diméthyle éther, ou un mélange de ces espèces gazeuses, dans une enceinte (3) (étape 101), - on abaisse la pression dans l'enceinte (3) à une pression inférieure à la pression régnant à l'extérieur de l'enceinte (3) en surveillant l'évolution dans l'enceinte (3) de la concentration d'au moins une espèce gazeuse du volume gazeux contenu dans le produit scellé (2) parmi l'azote, l'oxygène, l'argon, le dioxyde de carbone, le xénon, les gaz hydrocarbures, le diméthyle éther ou un composé organique volatile, par mesure par spectroscopie d'émission optique ou par mesure par spectroscopie de masse et, - on compare l'évolution de la concentration de l'espèce gazeuse à des évolutions calibrées de concentration d'espèce gazeuse de référence pour identifier la présence d'une fuite dudit produit scellé (2) (étape 102). L'invention concerne aussi une installation de détection pour le contrôle d'étanchéité de produits scellés selon un tel procédé de détection.
Patent FR-2987435-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique du bois avec un rendement ameliore
Inventor: DELAINE PATRICK
IPC: B27K5/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un système de traitement thermique du bois comprenant au moins un four (6) de traitement thermique et un générateur (4) de gaz chauds issus de la combustion de biomasse, lesdits gaz étant destinés à alimenter ledit four (6) de traitement thermique ; La principale caractéristique d'un système de traitement thermique du bois selon l'invention, est qu'il comprend au moins une source complémentaire d'alimentation en gaz dudit four (6), qui est distincte dudit générateur (4) de gaz chauds.
Patent FR-2976216-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour un ensemble bague de verouillage de roue
Inventor: BROWN RICK
IPC: B60B25/04
Filed: 2012-03-16
Abstract: Les systèmes et procédés exposés ici peuvent être utilisés dans un ensemble bague de verrouillage. À cet égard, un ensemble bague de verrouillage prévu comprend une base de roue (102) ayant une jante latérale (104) disposée autour d'une circonférence de la base de roue (102), une bague de verrouillage ID (202) et une bague de verrouillage OD (106) disposées à l'intérieur d'un interstice prévu entre la base de roue (102) et la jante latérale 104). La bague de verrouillage ID (202) comporte deux contacts superficiels (206, 208) avec la base de roue (102) et un contact superficiel (204) avec la jante latérale (104). La bague de verrouillage OD (106) comporte deux contacts superficiels (210, 220) avec la jante latérale (104) et un contact superficiel (218) avec la base de roue (102). Dans divers modes de réalisation, la bague de verrouillage ID (202) et la bague de verrouillage OD (106) sont en contact.
Patent FR-2989112-A1 (FR)
Title: Estimation de l'etat thermique d'un moteur
Inventor: ZAMPARUTTI DAVID
IPC: F01P7/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: Un circuit de refroidissement pour moteur de véhicule comprend notamment une possibilité de réglage, sous contrôle d'un dispositif de commande, du débit de circulation d'un fluide de refroidissement dans ce circuit. Le dispositif de commande effectue, au cours d'itérations successives, N estimations de température en N noeuds de température moteur, complétées par une (N + 1)- ième estimation de la température du fluide de refroidissement. Ces (N+1) estimations sont effectuées à partir de M signaux d'entrée associés à M paramètres de fonctionnement du moteur et des (N+1) estimations précédemment effectuées. Pour corriger les estimations, le dispositif de commande comprend un module de comparaison (23) de la température estimée du fluide de refroidissement à une mesure réelle de cette température, et un premier étage de correction (24, 25) des (N+1) estimations, éventuellement complété par un deuxième étage de correction (31 , 32, 33, 34) des M signaux d'entrée.
Patent FR-2985426-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation de la zerumbone et compositions contenant de la zerumbone
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/35
Filed: 2012-07-09
Abstract: Selon l'invention, la zerumbone, ou un dérivé ou analogue, ou extrait de plante en contenant, est utilisée pour un traitement amincissant, notamment topique. La zerumbone est de préférence extraite de Zingiber zerumbet (L.) Smith. En outre selon l'invention la zerumbone peut être combinée à un agent mimant les effets positifs de la restriction calorique via une réponse hormétique, de préférence un extrait de Globularia cordifolia et/ou un agent actif complémentaire lipolytique, de préférence de la famille des méthylxanthines, notamment la caféine, la théophylline, la théobromine ou l'aminophylline.
Patent FR-2993269-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de (poly)carbonate de polyglycerol
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07D317/22
Filed: 2012-07-11
Abstract: Procédé de préparation de composé de formule (I) comprenant la réaction, en présence d'un système catalytique comprenant un oxyde de terre rare seul ou un mélange d'oxydes de terre rare, entre un carbonate d'alkyle ou un carbonate d'alkylène et un polyol de formule (II) dans laquelle p représente un entier de 2 à 10.
Patent FR-2995971-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21W106/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (1), notamment pour habitacle de véhicule automobile, comprenant un guide d'éclairage (2) apte à éclairer tout ou partie de l'habitacle, et deux guides de couplage (6, 7) associés au guide d'éclairage (2), chaque guide de couplage (6, 7) étant configuré pour amener un faisceau de lumière issu d'une source lumineuse (3) dans ledit guide d'éclairage (2), ledit dispositif (1) étant configuré pour que des zones (4, 5) du guide d'éclairage (2) soient allumées indépendamment les unes des autres par chacun desdits faisceaux de lumière.
Patent FR-2995964-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution et de regulation a boisseau rotatif
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F01P7/14
Filed: 2012-09-27
Abstract: La présente invention a pour objet une vanne de distribution et de régulation à boisseau rotatif. Vanne (1) constituée par un corps de vanne creux (2) définissant une chambre intérieure (2') et par un boisseau creux cylindrique à section circulaire, monté avec faculté de rotation autour de son axe médian dans la chambre dudit corps de vanne, ce corps de vanne (2) comportant des ouvertures axiales et radiales (4, 5, 6, 7), dont les passages sont contrôlés par le boisseau et dépendent de la position en rotation de ce dernier. Vanne (1) caractérisée en ce que la paroi cylindrique (3') du boisseau est située radialement à distance de la paroi (2") du corps de vanne (2), en ce que les deuxième et troisième ouvertures radiales (6 et 7) comportent des moyens d'étanchéité (9) faisant saillie dans la chambre de distribution (2') et venant en appui glissant sous contrainte sur ladite paroi cylindrique (3') du boisseau et en ce que ledit boisseau est pourvu, en regard de l'ouverture axiale (5), d'une plaque rapportée (11) pourvue d'au moins une découpe et venant en appui étanche sous contrainte sur un insert ou une contre-plaque ajouré(e) (12) délimitant et/ou entourant au moins les contours de l'entrée de l'ouverture axiale (5) débouchant dans la chambre de distribution (2').
Patent FR-2996978-A1 (FR)
Title: Method for processing video signal coded into digital data stream in e.g. Digital terrestrial TV network, involves generating error detection data of gel of image if length of succession of images is greater than threshold
Inventor: LANFRANCHIE AMELIE
IPC: H04N17/02
Filed: 2012-10-11
Abstract: The method involves an extracting (S23) movement vector for each image of a succession of images from a digital data stream. Length of a succession of images having zero movement vectors is compared (T26) with a threshold e.g. short threshold and long threshold. Error detection data of gel of images is generated (S28) if the length is greater than the threshold, where the detection data includes a detection ratio of error if the length is greater than the threshold, and the data includes a video sequence, which is recorded if the length is greater than the long threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a device for processing a video signal coded into a digital data stream (2) a computer program product comprising program code instructions recorded on a medium readable by a computer for executing a method for processing a video signal coded into a digital data stream (3) a network head integrating a device for processing a video signal coded into a digital data stream.
Patent FR-3007050-A1 (FR)
Title: Amelioration des conditions d eliminations humaines
Inventor: SBAI ADIL
IPC: E03D9/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne une solution permettant au contact de liquide d'amortir les déjections humaines et de limiter les désagréments bactériologiques. Elle se présente sous forme de dosette ou de tablette (3) comportant des agents chimiques ou naturels. Elle peut comporter, en effet, selon les premières caractéristiques, un ou plusieurs agents thixotropiques (31), un ou plusieurs agents tensioactifs (32), un ou plusieurs agents détergents (33), un ou plusieurs agents parfumant (34), un ou plusieurs agents antibactériens (35). La solution selon l'invention est particulièrement destinée à l'amélioration des conditions de l'élimination* humaine : à l'amortissement des déjections, à la limitation de la propagation bactériologique et diffusion de parfum.
Patent FR-3012257-A1 (FR)
Title: Procede de prehension d'un substrat
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/98
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préhension d'un substrat (6) à l'aide d'une structure (1), dite poignée ou temporaire, qui comprend au moins un conduit formant un réseau (3) débouchant, d'un coté, sur une première face (2) de la structure (1), et de l'autre, débouchant sur au moins une ouverture (5) située sur une autre face (4) de la structure (1), le procédé se caractérisant par les étapes suivantes: - mettre en contact la première face (2) de la structure (1) avec une surface du substrat (6), de sorte que le réseau (3) débouchant sur la première face (2) de la structure (1) soit obturé hermétiquement par la surface du substrat (6) ; - soumettre le réseau (3) à une dépression, maintenue par un élément obturateur (7) disposé sur l'ouverture (5), de manière à ce que le réseau (3) puisse exercer un effort de succion suffisant pour au moins soulever le poids du substrat (6) à l'aide de la structure (1).
Patent FR-3010904-A1 (FR)
Title: Bacteries du genre stenotrophomonas et/ou inducteur de croissance desdites bacteries pour la prevention et/ou le traitement de la dermatite atopique
Inventor: MARTIN RICHARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dermatologique comprenant à titre de principe actif des bactéries d'au moins une souche de Stenotrophomonas et/ou au moins un inducteur de croissance de Stenotrophomonas, et leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la dermatite atopique. La présente invention concerne également un procédé in vitro de pronostic et/ou de diagnostic de la dermatite atopique et un procédé de sélection d'un inducteur de croissance de Stenotrophomonas.
Patent FR-3011457-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refermer un orifice d'acces d'un instrument chirurgical forme d'une paroi
Inventor: WIECEK WILLIAM
IPC: A61B17/04
Filed: 2013-10-09
Abstract: Ce dispositif comprend un corps tubulaire allongé (1) apte à être engagé avec capacité de coulissement à l'intérieur d'un trocart(T) équipé d'un système de vision et à déborder par l'une de ses extrémités au-delà de l'orifice, ladite extrémité présentant des moyens aptes à former, de part et d'autre de l'orifice, dans l'épaisseur de la paroi, des canaux orientés angulairement et symétriquement par rapport audit orifice et à saisir au moins un fil de suture conditionné dans un embout cylindrique (3) que présente l'extrémité débordante du corps tubulaire (1), lesdits moyens étant escamotables pour former une boucle d'un côté de l'orifice et permettre l'engagement des brins de ladite boucle dans les canaux afin d'être récupérés de l'autre côté de l'orifice après avoir retiré le trocart et le corps, pour réaliser un nœud.
Patent FR-3013859-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation exposee aux intemperies, et installation domotique associee
Inventor: ROUSSEAU FABRICE
IPC: G05B19/042
Filed: 2013-11-22
Abstract: Pour prévenir les effets du gel sur une installation domotique comportant un équipement mobile (14) exposé aux intempéries et entraîné entre au moins une première position et une deuxième position par un dispositif motorisé d'entraînement (16), on prévoit que suite à la détection d'une condition climatique ambiante prédéterminée de risque de gel lorsque l'équipement est à l'arrêt dans une position initiale, le dispositif motorisé (16) provoque un mouvement de maintenance de l'équipement (14), qui peut comporter une ou plusieurs séquences successives composées chacune d'un ou plusieurs premiers mouvements dans une première direction et d'un ou plusieurs deuxièmes mouvements dans une deuxième direction opposée à la première direction. Le mouvement de maintenance est de préférence exécuté à une vitesse réduite inférieure à une vitesse nominale utilisé lors des phases de déplacement de l'équipement mobile par le dispositif motorisé.