baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046836-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de produits a des temperatures cryogeniques
Inventor: GADREY SEBASTIEN
IPC: F25D3/10
Filed: 2016-01-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: Réservoir de stockage de produits à des températures cryogéniques comprenant une cuve (10) isolée sous vide et délimitant un volume de stockage ayant une extrémité supérieure ouverte, le réservoir (1) comprenant un couvercle (2) mobile pour la fermeture et l'ouverture du volume de stockage, caractérisé en ce qu'il comprend un organe (3) d'actionnement commandé relié mécaniquement au couvercle (2) pour déplacer le couvercle (2), l'organe (3) d'actionnement étant mobile entre une première position disposant le couvercle (2) dans sa position de fermeture du volume de stockage de la cuve (10) et une seconde position disposant le couvercle dans une position d'ouverture du volume de stockage de la cuve (10).
Patent FR-3052223-B1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K17/04
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que la tige comporte au moins une portion cylindrique de section circulaire.
Patent FR-3059000-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de purification de liquide par osmose inverse.
Inventor: STITOU DRISS
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un Système (100) de purification d'un liquide, dit à traiter (104), en particulier de l'eau salée, comprenant :         - un module (112), dit de traitement, pour traiter le liquide à traiter (104) et fournir d'une part un liquide, dit purifié, et d'autre part un liquide, dit résiduel ; et         - un moyen de pressurisation (102) dudit liquide à traiter (104) pour alimenter ledit module de traitement (112), comprenant :         ▪ un vérin (102M), dit maitre, prévu pour être entrainé par un fluide (130;314), dit moteur, et         ▪ au moins un vérin (102E), dit esclave, entrainé par ledit vérin maitre (102M), prévu pour recevoir ledit liquide à traiter (104) et le fournir audit module de traitement (112) ;         caractérisé en ce que la section dudit vérin maitre (102M) est supérieure à la section dudit au moins un vérin esclave (102E) de sorte que pour une pression donnée dudit fluide moteur (130) dans le vérin maitre (102M), une plus grande pression est engendrée sur le liquide à traiter (104) dans le vérin esclave (102E).         L'invention concerne aussi un procédé de purification de liquide à traiter mettant en œuvre le système (100) selon l'invention.
Patent FR-3053370-B1 (FR)
Title: Ensemble de blocs pour la construction
Inventor: BALMET MICHEL
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-07-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de blocs pour la construction permettant à une seule personne, d'effectuer le montage de toutes structures constructive, facilement, sans difficulté technique, sans difficultés physiques, et avec peu de pièces. De réaliser en une opération, une structure comprenant, le montage des murs, ou d'un élément de mur, son isolation avec une forte résistance thermique ainsi que l'étanchéité à l'air du bâti ou de l'élément à réaliser. L'ensemble de blocs pour construction est constitué de cinq pièces qui une fois assemblées constituent après ferraillage et coulage du béton dans les pièces U poteau, U chainage un mur ou un élément de mur permettant la réalisation et l'édification de toutes structures, rapidement, sans effort physique, sans difficulté technique avec une forte résistance thermique et étanche a l'air. L'ensemble de blocs pour construction selon l'invention est particulièrement destinés à la réalisation des constructions.
Patent FR-3072512-B1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence ameliore
Inventor: DOLFI DANIEL
IPC: H04B10/00
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Cet oscillateur (110) comporte: une source (111) générant une onde optique incidente à une pulsation ω) ; un résonateur optomécanique (182), présentant des résonances optique à la pulsation ω et mécanique à une fréquence fi et générant, à partir de l'onde optique incidente, des ondes optiques émergeantes aux pulsations ω et ω-2πf1, et une onde acoustique à la fréquence f1 ; une photodiode (118) délivrant un signal utile (Sout) à la fréquence f1 à partir des ondes émergeantes. Cet oscillateur comporte, en outre : un moyen de propagation acoustique (184) pour propager l'onde acoustique sur une distance (d) afin de produire une onde acoustique retardée ; un moyen de conversion (185) de l'onde acoustique retardée en un signal de retard (Sr) à la fréquence f1 ; et, une boucle de commande (117), traitant le signal de retard (Sr) pour obtenir un signal de commande (Sc) appliqué à la source.
Patent FR-3062390-B1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques souples a haute tenue thermomecanique et ignifugees a vieillissement thermique ameliore
Inventor: FLAT JEAN-JACQUES
IPC: H01B7/295
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant un copolymère comprenant au moins un segment d'une polyoléfine et au moins un segment d'un polyamide, ladite composition comprenant en outre du pyrophosphate de pipérazine et le cas échéant, un additif de coloration. La présente invention se rapporte également à une méthode de fabrication de ces compositions et l'utilisation de celles-ci pour la fabrication de revêtement de câbles métalliques, de pièces électriques telles que des connecteurs électriques ou des boîtiers électrotechniques, de revêtements ou manchons de protection thermique, de pièces moulées par injection pour équipement électronique tel que les ordinateurs et les téléphones, de tubes monocouches ou multicouches, de tubes annelés, de préférence pour la fabrication de revêtement de câbles métalliques. Elle concerne enfin également les composants électroniques, électriques ou de protection thermique comprenant ladite composition.
Patent FR-3062599-B1 (FR)
Title: Dispositif de pre-conditionnement pour vehicule automobile et procede de pre-conditionnement correspondant
Inventor: RODRIGUES FILIPE
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-02-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: Ce dispositif de pré-conditionnement pour véhicule automobile thermique comporte une unité de contrôle (2) raccordée à une interface homme-machine (1), un système de démarrage programmé (3) du moteur thermique (4) du véhicule. Il comprend en outre une chaudière programmable (5), la chaudière (5) et le système de démarrage (3) étant pilotés par l'unité de contrôle (2).
Patent FR-3068310-B1 (FR)
Title: Dispositif anti sous-marinage, matelassure d’assise, siege et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: SENEZ MICHAEL
IPC: B60N2/427
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif anti sous-marinage d'assise de siège (1) de véhicule destiné à être placé sur un plancher de véhicule automobile comprenant une barre (2) anti sous-marinage prolongée sensiblement à chacune de ses deux extrémités (21, 22) par un pied de fixation (31, 32), lesdits pieds de fixation (31, 32) étant déployables entre une position de repos (a) et une position haute de retenue d'occupant (b) par le mouvement d'un actionneur (311, 321) à déclenchement pyrotechnique.
Patent FR-3071482-B1 (FR)
Title: Aeronef d'epandage
Inventor: BRUGGEMAN JEAN-BAPTISTE
IPC: B64D1/16
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: Aéronef d'épandage de capsules contenant des acteurs biologiques de lutte contre les nuisibles, ledit aéronef d'épandage comprenant : - un moyen de propulsion assurant le déplacement de l'aéronef selon une direction horizontale parallèle au sol, et - un système de distribution et de largage desdites capsules munis d'un éjecteur vertical, de sorte que l'éjection en vol vers le sol desdites capsules soit dans une direction perpendiculaire par rapport audit sens de déplacement horizontal de l'aéronef, caractérisé en ce que, en tenant compte du sens de déplacement de l'aéronef, ledit éjecteur vertical est positionné en avant dudit moyen de propulsion.
Patent FR-3072401-B1 (FR)
Title: Bloc de construction a isolation integree ameliore et procede de fabrication associe
Inventor: THEVENY JEREMY FRANCK BERNARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction (1), destiné à être empilé avec d'autres blocs identiques ou équivalents pour former un mur, comprenant au moins : - une partie centrale (2), laquelle comporte une âme (3) réalisée en un matériau isolant thermiquement ; - un premier panneau (10) plaqué contre ladite partie centrale (2), caractérisé en ce que ladite partie centrale (2) comprend également une nappe textile (13) qui couvre au moins en partie ladite âme (3) et qui est solidaire de celle-ci, ladite nappe textile (13) étant au moins en partie interposée entre ledit premier panneau (10) et ladite âme (3), ladite partie centrale (2) étant solidarisée audit premier panneau (10) par collage. - Maçonnerie.
Patent FR-3073791-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule repliable et vehicule muni d'un tel siege
Inventor: CHAKARAVARTHI NIRMAL
IPC: B60N2/10
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: Siège de véhicule automobile (1) comprenant une assise (2) et un dossier de siège (3) repliable contre l'assise de façon à former une surface sensiblement plane, l'assise (2) et le dossier (3) étant munis d'une structure d'assise (20) et d'une structure de dossier (30), la structure d'assise (20) comprenant des interstices (21) et la structure de dossier (30) étant au moins en partie encastrée à l'intérieur des interstices (21) de la structure d'assise (20) lorsque le dossier est en position repliée contre l'assise.
Patent FR-3076881-B1 (FR)
Title: Electrovanne bistable de configuration tubulaire avec entree et sortie en ligne
Inventor: NADAUD GREGOIRE
IPC: F16K31/08
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une électrovanne tubulaire compacte avec entrée et sortie en ligne et comportant une bobine dans l'axe du passage de fluide, ladite bobine étant divisée en deux parties séparées par des aimants disposés radialement par rapport au noyau mobile.
Patent FR-3077407-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'audience centree-utilisateur sur un reseau informatique, notamment internet, par detection de logo.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04N21/278
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-10
Abstract: Il est proposé un système de mesure d'audience centrée-utilisateur, comprenant au moins un serveur de mesure d'audience (3) configuré pour mesurer une consommation de contenus sur un réseau informatique par un terminal (1) associé à au moins un panéliste. Au moins certains des contenus sont proposés par des éditeurs associés chacun à au moins un logo (13). Le système comprend : dans le terminal, des moyens (11) de détection, au sein d'au moins une image capturée, d'au moins une zone candidate susceptible de contenir un des logos ; et dans le terminal (1) et/ou dans au moins un équipement du back-office, des moyens (12 à 17) d'analyse de zone, configurés pour détecter si un des logos est présent dans la au moins une zone candidate et dans l'affirmative fournir un identifiant du logo détecté, et des moyens (17) de génération d'une information de consommation contenant un identifiant du terminal et l'identifiant du logo détecté. Le système comprend également, dans le au moins un serveur de mesure d'audience, des moyens d'association de l'information de consommation avec le au moins un panéliste.
Patent FR-3080002-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de la viabilite d'un greffon
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A01N1/02
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de suivi de l'oxygénation d'un greffon, comprenant : a) le mélange d'une solution de préservation d'organe de préférence avec au moins une molécule choisie parmi l'hémoglobine extracellulaire d'Annélides, ses globines et ses protomères de globine, afin d'obtenir une composition, dans un récipient étanche ; b) l'immersion du greffon dans la composition obtenue en a) ; c) l'introduction d'une sonde à oxygène dans la composition obtenue en a), ou dans la composition de l'étape b) ; et d) la fermeture du récipient étanche, les étapes c) et d) étant effectuées simultanément ou dans un ordre indifférent. Elle a également pour objet un procédé de détermination de la viabilité d'un greffon.
Patent FR-3081991-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une defaillance d'un ensemble mecanique comprenant un organe tournant
Inventor: BRUAND GUILLAUME
IPC: G01M13/00
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une défaillance d'un ensemble mécanique comprenant un organe tournant (1), ledit procédé prévoyant une mesure temporelle des déplacements radiaux dudit organe dans au moins une direction et un échantillonnage angulaire de ladite mesure pour obtenir un signal représentatif desdits déplacements en fonction de la position angulaire dudit organe, ledit procédé prévoyant une surveillance dudit signal pour, en fonction de l'amplitude desdits déplacements dans au moins une plage angulaire, diagnostiquer une défaillance correspondant à un défaut (2) induisant lesdits déplacements.
Patent FR-3084973-B1 (FR)
Title: Procede de transfert sans recouvrement de sources d'energie electrique et inverseur de source mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BELLETTO JEAN-LUC
IPC: H02J9/06
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour transférer, pendant une durée de transfert prédéfinie, l'alimentation en énergie électrique d'une ligne de distribution électrique (7), d'une première source (1) à une seconde source (2), sans recouvrement des deux sources.     L'invention porte également sur un inverseur de sources mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3086560-B1 (FR)
Title: Distributeur rotatif de liquide sur un milieu filtrant
Inventor: BRETON NICOLAS
IPC: C02F3/24
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un distributeur rotatif de liquide, comprenant un mât (3), des bras de distribution pivotant autour du mât (3), un moteur (41) d'entraînement des bras de distribution et un mécanisme d'embrayage (5), porté par le mât (3), au-dessus des bras de distribution, apte à accoupler le moteur (41) aux bras de distribution, dans une configuration embrayée, ou à désaccoupler le moteur (41) des bras, dans une configuration débrayée. Le mécanisme d'embrayage (5) comporte un pêne mobile et un électroaimant apte, quand il est alimenté électriquement , à maintenir magnétiquement le pêne dans la gâche (51), dans la configuration embrayée.
Patent FR-3090547-B1 (FR)
Title: Dispositif de vérification d’une carte haute définition d’un véhicule automobile
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif de vérification d’une carte haute définition d’un véhicule automobile La présente invention concerne un dispositif de vérification (DISP) d’une carte haute définition (HD) d’un véhicule automobile primaire (V1), ladite carte haute définition (HD) comprenant des données primaires (D1) décrivant l’environnement dudit véhicule automobile primaire (V), ledit dispositif de vérification (DISP) étant configuré pour :  recevoir des données secondaires (D2) de l’environnement du véhicule automobile primaire (V1) provenant d’un dispositif extérieur (DE) audit véhicule automobile (V1),vérifier l’intégrité desdites données secondaires (D2),comparer lesdites données secondaires (D2) avec lesdites données primaires (D1) de ladite carte haute définition (HD),générer un indice de confiance (Idx) en fonction de ladite comparaison.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090757-B1 (FR)
Title: Pompe pour l'entretien des piscines à configuration adaptable en fonction du besoin
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: F04D13/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte principalement sur une pompe (10) pour l'entretien des piscines comprenant un moteur électrique (12) ayant un système entrainé (17) à une de ses extrémités, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'adaptation (31) pour passer sélectivement, - d'une première configuration dans laquelle la pompe (10) comporte une première turbine, dite turbine de filtration (18), à haut débit et basse pression destinée à générer un courant de filtration et une deuxième turbine, dite surpresseur (19), à bas débit et haute pression, destinée à générer un courant d'alimentation d'un robot de nettoyage ou autre système de filtration et/ou de nettoyage, la turbine de filtration (18) et le surpresseur (19) étant installés sur le système entrainé (17) d'un même côté du moteur électrique (12), à - une deuxième configuration dans laquelle la pompe (10) comporte uniquement la turbine de filtration (18) et est dépourvue du surpresseur (19). Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3091370-B1 (FR)
Title: Circuit de protection
Inventor: MOISUC DIANA
IPC: G06F21/75
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Circuit de protection La présente description concerne un circuit électronique comportant plusieurs nœuds de protection comportant chacun au moins une fonction (55) de traitement d'informations représentatives d'une détection d'une perturbation, provenant d'au moins une fonction de détection (53) ; et au moins une fonction (57) de mise en œuvre d'une contremesure commandée par la fonction de traitement. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094986-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une contamination bactériologique dans un fluide
Inventor: BUATHIER YOANN
IPC: C12Q1/22
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, L’invention porte sur un dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, ledit dispositif comprenant un boitier comprenant un volume interne, un couvercle fermant le boitier, un port d’entrée de fluide, au moins un organe de filtration, au moins une couche nutritive comprenant une composition d'un milieu de culture microbiologique, caractérisé en ce que le dispositif comprend un port de sortie de fluide, et en ce que le couvercle comprend une surface interne dans le volume interne s’étendant radialement autour du port d’entrée de fluide jusque sur un bord périphérique du couvercle, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port d’entrée de fluide, et en ce que le fond du boitier comprend une surface s’étendant radialement autour du port de sortie de fluide jusqu’à la paroi latérale du boitier, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port de sortie de fluide. Figure 1
Patent FR-3095405-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: H04W28/06
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision , procédé de communication et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de communication (30) propre à être relié à un capteur (28) et destiné à être installé en voirie ou à bord d’un véhicule (12). Le dispositif de communication (30) comprend : - un module de détermination (50) configuré pour déterminer une liste de suivi pour au moins un élément de trafic (48) détecté via le capteur (28), chaque liste de suivi comportant plusieurs éléments d’informations, - un module d’émission (54) configuré pour transmettre au moins une partie de chaque liste de suivi à un équipement électronique de supervision (16) via une liaison de données (18, 20), - un module de commutation (58) configuré pour commuter le module d’émission (54) entre un mode principal d’émission et un mode secondaire d’émission. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097306-B1 (FR)
Title: Concentrateur d'énergie solaire plan statique très haut rendement et faible coût
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/79
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapport à un concentrateur d’énergie solaire comportant au moins un premier collecteur primaire (1) réfléchissant ou semi réfléchissant, pré focalisant la lumière vers un collecteur secondaire (2) héliostatique concentrant la lumière en direction d’une cible quelconque ou d’un foyer de conversion énergétique (3) caractérisé en ce que ledit collecteur primaire (1) est plan et statique Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098648-B1 (FR)
Title: Busbar pour pack-batterie, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal de l’accumulateur et du pack, notamment en cas d’emballement thermique
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/524
Filed: 2019-07-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: Busbar pour pack-batterie, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal de l’accumulateur et du pack, notamment en cas d’emballement thermique Busbar (10) pour pack-batterie (P), destiné à connecter électriquement au moins un accumulateur électrochimique (A1, A2, …) du pack, de préférence à connecter électriquement plusieurs accumulateurs électrochimiques du pack entre eux, comprenant une enveloppe électriquement conductrice et étanche (10) destinée elle-même à conduire le courant des accumulateurs et adaptée pour contenir un liquide caloporteur dont la température de vaporisation est choisie pour être comprise entre une valeur proche de 90% de la température d’auto-échauffement (T1) et une valeur proche de 110% de la température d’emballement thermique (T2) des accumulateurs du pack, l’enveloppe étanche étant adaptée pour garantir un apport en liquide caloporteur au plus près de chaque accumulateur auquel elle est destinée à être connectée, de préférence à proximité d’au moins une de ses bornes de sorties.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3101184-B1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption acoustique
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-25
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif d'absorption acoustique d'une zone émettrice de bruits, ledit dispositif comportant des moyens support (10), des moyens d'accroche (12) et des moyens d'absorption sonore (18), caractérisé en ce que les moyens support (10) comprennent un plan support (16) sur lequel sont rapportés lesdits moyens d'absorption sonore (18), dirigé vers ladite zone émettrice de bruits Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102451-B1 (FR)
Title: béquille pour charnière active de capot de véhicule automobile
Inventor: KANTER PATRICIA
IPC: B60R21/34
Filed: 2019-10-28
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne une béquille (2) pour charnière active de capot (3) de véhicule automobile (1). La béquille (2) est configurée pour coopérer avec une charnière active qui rend mobile en rotation ladite béquille (2) par un effet levier. La béquille (2) comprend une partie supérieure fixée solidairement à une partie inférieure par l’intermédiaire d’une partie intermédiaire. La partie supérieure comprend un organe de couplage en rotation configuré pour entrer en rotation avec un charnon mobile de la charnière active. La partie inférieure comprend un organe de retenue configuré pour retenir la béquille (2) lorsqu’elle coopère avec un charnon fixe de la charnière active. La partie intermédiaire est configurée pour être de faible résistance lorsque soumise à un effort d’accident, supérieur à un effort nominal de sorte à perdre son intégrité.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1