baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071886-B1 (FR)
Title: Propulseur a effet hall bi-etage
Inventor: DUBOIS LOIC
IPC: F03H1/00
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un propulseur à effet Hall (10) comprend un canal d'accélération (12) délimité du côté radialement intérieur par un corps central (18) et de l'autre côté par un corps périphérique (20), les corps central et périphérique hébergeant un agencement magnétique (24, 26) pour générer une barrière magnétique (28) au niveau de l'extrémité ouverte (16) du canal. Une bobine (34) reliée à une source radiofréquence (36) est disposée dans le corps central pour générer un champ magnétique alternatif capable de générer un plasma par induction couplée sur un flux de gaz (38) entre le distributeur (27) et l'extrémité ouverte. Grâce à la source d'énergie d'ionisation supplémentaire, il est possible de découpler la poussée de l'impulsion spécifique. Un propulseur pouvant fonctionner efficacement à différents niveaux de poussée peut être utilisé pour différents types de manœuvres, comme p.ex. un transfert d'orbite et le maintien sur orbite.
Patent FR-3072045-B1 (FR)
Title: Outil d'injection a broche reglable et procede associe
Inventor: LEFEVRE DIDIER
IPC: B29C45/26
Filed: 2017-10-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un outil d'injection (10) comprenant au moins une première partie de moule comprenant une surface de moulage (34). La première partie de moule définit au moins un orifice (36) débouchant dans la surface de moulage (34). L'outil d'injection (10) comprend au moins une broche (14) s'étendant dans l'orifice (36) et comprenant une partie extrême s'étendant en saillie de la surface de moulage (34) depuis l'orifice. La broche (14) est mobile entre plusieurs positions stables par rapport à la première partie de moule de manière à faire varier la longueur de la partie extrême de la broche (14) s'étendant en saillie de la surface de moulage (34).
Patent FR-3058087-B1 (FR)
Title: Aiguisoir pour aiguiser une portion de pointe de crayon
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43L23/06
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'aiguisoir inclut un corps principal dans lequel la portion de pointe d'un crayon est insérée, et une portion de lame installée à l'intérieur du corps principal. La portion de pointe du crayon est insérée dans le corps principal, et un trou de guide pour guider la portion de pointe du crayon inséré, à la portion de lame, est formé dans le corps principal. Le crayon glisse dans le trou de guide dans une direction axiale, et la portion de lame aiguise la portion de pointe du crayon selon un plan incliné par rapport à la direction axiale.
Patent FR-3074642-B1 (FR)
Title: Dispositif de trempage pour systeme de traite mecanique
Inventor: CABON ALAIN
IPC: A01J7/04
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système de traite mécanique, comprenant : - au moins un manchon (2) définissant un espace d'accueil (20) d'un trayon (1) et présentant une ouverture d'évacuation (22) de lait ; - une griffe collectrice (5) ; - pour chaque manchon, un raccord (4) reliant le manchon à la griffe collectrice ; - un dispositif de trempage du trayon avec un produit de trempage, le dispositif de trempage comprenant : - une source (8) de produit de trempage ; - une interface (6) d'injection montée sur la griffe collectrice ; - un tuyau d'injection (3) pour chaque manchon, le tuyau d'injection s'étendant à partir de l'interface et sensiblement jusqu'à l'espace d'accueil du trayon, en passant à l'intérieur du raccord et au travers de l'ouverture d'évacuation.
Patent FR-3079370-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de duree de temps morts d'un onduleur d'une machine electrique tournante.
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02M7/53
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante lors d'une phase de démarrage d'un moteur thermique accouplé à ladite machine électrique tournante, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de génération d'une tension ondulée de référence (Vdq_ref) en fonction d'un couple demandé (Tecu) par un calculateur moteur et d'une vitesse de rotation (Wmel) de la machine électrique tournante, - une étape d'estimation d'un courant ondulé (ldq_est) appliqué aux phases du stator, - une étape de détermination d'un paramètre (β) lié à une durée de temps mort de l'onduleur, - une étape de détermination d'une tension ondulée modifiée (Vdq_mod) à partir de la tension ondulée de référence (Vdq_ref), du paramètre (β) lié à la durée de temps mort de l'onduleur, et du courant ondulé estimé (ldq_est) appliqué aux phases du stator, et - une étape d'application aux phases du stator d'une tension correspondant à la tension ondulée modifiée (Vdq_mod).
Patent FR-3080977-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un materiau fumable
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif (1) pour fumer un matériau fumable (2) comprenant un bol supérieur (10) présentant un évidement (11) pour y positionner du matériau fumable (2) et une cheminée (12) ouverte vers l'intérieur du bol supérieur pour y collecter de la fumée générée par combustion dudit matériau fumable (2), ledit bol supérieur (10) comportant, à l'intérieur de l'évidement (11), des surfaces de positionnement (110) agencée pour pouvoir positionner, une capsule (3) à l'intérieur de l'évidement (11) dudit bol supérieur, cette capsule (3) contenant ledit matériau fumable (2). Ce dispositif comporte un perforateur (4) adapté à réaliser au moins une première ouverture de circulation d'air chaud (31) au travers d'une paroi de la capsule (3) alors que cette capsule (3) est positionnée dans l'évidement du bol supérieur (10) et est en appui contre lesdites surfaces de positionnement (110).
Patent FR-3083025-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation ameliore pour une machine electrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de régulation (10) pour une machine électrique tournante (11), notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une première boucle (14) destinée à générer une consigne de courant de sortie (ldc_sel), - une deuxième boucle de régulation (B_ldc) d'un courant de sortie (Idc) de la machine électrique tournante (11) destinée à générer une consigne de courant d'excitation (lrot_cons) du rotor (13), et - une troisième boucle de régulation (B_Irot) du courant d'excitation (Irot) du rotor (13) destinée à générer une consigne de tension d'excitation (Vrot_cons) à appliquer au rotor (13).
Patent FR-3084389-B1 (FR)
Title: Porte equipee d'un protege-cylindre
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E05B17/20
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une porte comprenant : un panneau (3) présentant des surfaces avant et arrière (5, 7), la surface avant (5) présentant un orifice de protège-cylindre (19) ; une serrure (25) logée dans le panneau (3), la serrure (25) comprenant un pêne (27), un cylindre (29) d'entraînement du pêne (27), et un protège cylindre (31), le protège cylindre (31) comprenant une partie tubulaire (49) entourant le cylindre (29) et une partie frontale (51) fermant une extrémité de la partie tubulaire (49) et couvrant le cylindre (29), la partie frontale (51) étant engagée dans l'orifice de protège-cylindre (19) ; le protège cylindre (31) étant en un acier ayant subi un traitement de protection contre la corrosion ; la porte (1) comprenant une plaque externe (59) couvrant le protège cylindre (31), fixée sur la surface avant (5) du panneau de porte (3).
Patent FR-3084764-B1 (FR)
Title: Procede de decodage d'un insert dote d'un usinage interne
Inventor: TABARD FRANCK
IPC: G06V10/46
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de décodage d'un insert (1, 20, 40) doté d'un motif (4, 5, 25, 45), ledit procédé étant réalisé au moyen d'un système électronique (100) doté d'un écran (101) et possédant un logiciel spécifique de décodage d'inserts (1, 20, 40), caractérisé en ce qu'il comprend l'étape suivante, - Une étape d'utilisation comme donnée d'entrée d'un fichier contenant une image de l'insert (1, 20, 40) dans le logiciel de manière à faire apparaitre ladite image dans une zone spécifique (102) de l'écran (101) ou apparait un réseau de lignes se superposant alors à ladite image, Une étape de sélection de certains points (110, 111, 112, 113, 114, 115) d'intersection entre les lignes (103, 104) du réseau et un contour du motif (4, 5, 25, 45) de l'insert (1, 20, 30), - Une étape de restitution par le système électronique (100) d'un code comprenant plusieurs composantes (116), correspondant chacune à l'emplacement d'un point d'intersection (110, 111, 112, 113, 114, 115) particulier.
Patent FR-3085821-B1 (FR)
Title: Suspension huileuse de particules submicroniques minerales pour lutter contre les poux
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A01N25/30
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à une suspension huileuse rinçable de particules submicroniques minérales colloïdales dispersées à l'échelle submicroscopique, ladite suspension huileuse rinçable comprenant: - une phase dispersante lipophile - un agent tensioactif ou une combinaison d'au moins deux tensioactifs, l'agent tensioactif ou la combinaison d'agents tensioactifs présents dans la suspension huileuse présentant une balance hydrophile/lipophile (HLB) globale inférieure à8, et - des particules submicroniques minérales colloïdales chargées négativement, qui une fois dispersées dans les formulations présentent des diamètres compris entre 10 et 500 nm, pour une utilisation en application topique sur le cuir chevelu et les cheveux dans la prévention ou le traitement des pédiculoses de la tête chez l'homme ou sur le pelage animal dans la prévention ou le traitement des pédiculoses animales.
Patent FR-3086721-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un circuit de fluide d'un vehicule automobile
Inventor: THILLET ANTOINE
IPC: F16L37/14
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, en particulier pour un circuit de fluide d'un véhicule automobile, comportant : - un raccord fluidique femelle (12) comportant un logement (30) d'insertion d'un raccord fluidique mâle (22), par translation le long d'un axe A, - un verrou (14) de forme générale en U porté par ledit raccord femelle et comportant une paire de pattes (62) élastiquement déformables, ces pattes étant disposées sensiblement dans un premier plan perpendiculaire audit axe A et de part et d'autre dudit axe et étant destinées à coopérer par encliquetage élastique avec ledit raccord mâle de façon à assurer une retenue dudit raccord mâle dans ledit raccord femelle le long dudit axe A, - un témoin de verrouillage (16) porté par ledit raccord femelle et apte à se déplacer en translation dans un second plan perpendiculaire à l'axe A, entre une première position de libération dudit verrou et une seconde position de blocage dudit verrou.
Patent FR-3088169-B1 (FR)
Title: Ensemble de surveillance et d'intervention pour locaux d'elevage
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'ensemble de surveillance et d'intervention pour local d'élevage comprend :     - une unité de surveillance (1) mobile dotée de moyens de surveillance du local d'élevage et des animaux y résidant, les coordonnées géographiques de ladite unité dans le local étant déterminables par rapport à une origine,     - au moins un module (2) d'intervention, mobile, apte à être entraîné et piloté par ladite unité (1), ledit module, au repos, étant installé sur une aire de stockage,     - éventuellement une unité (3) de traitement, en relation de communication avec l'unité de surveillance (1), ladite unité de traitement (3) étant apte à recevoir des données et signaux émis par au moins les moyens de surveillance de l'unité (1), à analyser ces données et signaux, à établir un diagnostic et le cas échéant à commander l'unité (1) pour piloter une intervention,     - ladite unité (1) et ledit module (2) comportant des organes mécaniques, coopérants, d'attelage l'une à l'autre.
Patent FR-3089330-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de modélisation prédictive de consommation en énergie d’un client
Inventor: BOZZI LAURENT
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation prédictive de la consommation d’énergie d’un client, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :       détermination, à partir d’une base de données d’index de relève de consommation d’un ensemble de clients, d’une estimation pour une période passée des consommations mensuelles à température réalisée pour chacun des clients dudit ensemble,  détermination, à partir de cette estimation, d’une estimation pour cette période passée, des consommations mensuelles à température normale pour les clients dudit ensemble,  détermination de la consommation annuelle à température normale pour différents segments de clients prédéterminés, en fonction des estimations de consommation mensuelle à température normale ainsi déterminées, de coefficients de linéarisation et de la surface d’occupation des clients, ,  détermination par client d’une estimation de la consommation individuelle annuelle à venir à température normale pour ledit client, en fonction du segment de clients auquel ledit client appartient, des coefficients de linéarisation ainsi déterminés pour ledit segment et de la surface d’occupation dudit client.
Patent FR-3076612-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de blocage d’un tube pitot
Inventor: VADADA DIVAKARA RAO
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de blocage d’un tube Pitot incluant la mesure d’une température de tube Pitot grâce à un ou plusieurs capteurs de température positionnés à l’intérieur d’un tube Pitot, la mesure d’une température de l’air ambiant extérieur, la comparaison de la température de tube Pitot mesurée à un seuil de température minimum de tube Pitot pour la température mesurée de l’air ambiant extérieur, et la détermination du fait que le tube Pitot présente une condition de blocage lorsque la température de tube Pitot mesurée est inférieure au seuil de température minimum de tube Pitot.                  Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3091722-B1 (FR)
Title: Rotor, turbine équipée d’un tel rotor et turbomachine équipée d’une telle turbine
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-01-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) d'une turbine de turbomachine, comprenant un disque de rotor (2) et une pluralité d'aubes (3) réparties à sa périphérie, ledit disque de rotor (2) comprenant une pluralité d'alvéoles principalement axiales (23), chaque aube (3) comprenant un pied (32), retenu dans une des alvéoles (23) dudit disque de rotor, chaque pied étant dimensionné de façon à ménager un espace (4) entre le fond de l'alvéole (23) et la face radialement interne (324) du pied. Ce rotor est remarquable en ce que ledit pied comprend un trou borgne principalement axial (5) débouchant sur la face amont du pied et une pluralité d'orifices principalement radiaux d'éjection d'air (6), chaque orifice d'éjection d'air (6) débouchant dans ledit trou borgne (5) et sur la face radialement interne (324) du pied située en face du fond de l'alvéole (23). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093773-B1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique de libération d’écrou
Inventor: AHLQVIST ANDERS
IPC: F42B3/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de libération d’écrou comprenant :- des moyens d’actionnement pyrotechnique (1)- un écrou (2) agencé pour maintenir une vis (3) comprenant un axe longitudinal (X)- un sectionneur (4) agencé pour translater selon une direction d’activation, sous l’action des moyens d’actionnement pyrotechnique (1), de sorte à diviser l’écrou (2) en au moins deux parties,caractérisé en ce quele mouvement de translation du sectionneur (4) est situé dans un plan séquent avec l’axe longitudinal (X) de la vis (3) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100509-B1 (FR)
Title: Contrôle du seuil de couple de démarrage thermique d’un groupe motopropulseur hybride d’un véhicule sur un trajet
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: B60W10/06
Filed: 2019-09-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une première machine motrice thermique et une seconde machine motrice non-thermique et alimentée en énergie par un dispositif de stockage d’énergie. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on détermine une subdivision du trajet du véhicule en parties associées à des vitesses moyennes de circulation différentes et des pourcentages dans ce trajet, puis on détermine l’énergie nécessaire pour effectuer le trajet en utilisant la seconde machine motrice en fonction de ces parties et pourcentages associés, puis selon que l’énergie nécessaire est inférieure ou supérieure à l’énergie disponible on utilise un premier ou second seuil de couple de démarrage de la première machine motrice favorisant un déplacement du véhicule au moyen de la seconde machine motrice ou au moyen de la première machine motrice.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102626-B1 (FR)
Title: procédés et dispositifs permettant d’identifier de manière unique un émetteur d’un message
Inventor: EUCHNER FLORIAN
IPC: H04L45/16
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission (200) d’un message par un dispositif émetteur (20) d’un système (10) de communication. Le message comporte un identifiant du dispositif émetteur ainsi qu’un numéro de message. L’identifiant est ambigu dans le sens où l’identifiant peut être partagé par plusieurs dispositifs émetteurs différents. Le procédé d’émission (200) comporte une détermination (203) du numéro de message à utiliser pour le message à émettre à partir d’une part d'une séquence (222) de numéros de message attribuée au dispositif émetteur (20), et d’autre part d’un numéro de message (223) d’un message précédent émis par le dispositif émetteur (20). Une même séquence peut être attribuée à différents dispositifs émetteurs ayant des identifiants différents, mais elle ne peut pas être attribuée à un autre dispositif émetteur ayant le même identifiant. Un procédé de réception selon l’invention peut alors identifier de manière non ambigüe le dispositif émetteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105748-B1 (FR)
Title: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: B23K26/18
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser La présente description concerne un dispositif (20) configuré pour un traitement au laser, comprenant un substrat (22) transparent pour le laser et des objets (30), chaque objet étant fixé au substrat par l'intermédiaire d'un cristal photonique (40).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107692-B1 (FR)
Title: Dispositif de Traînée motrice
Inventor: DURAND ETIENNE
IPC: B60K16/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de traînée motrice, par la création d’un couple appliqué aux roues, grâce à la concentration des flux aérodynamiques s’exerçant contre l’avancée du véhicule en les dirigeant via la forme latérale du véhicule (1), également via un relèvement de son fond arrière (2) et grâce à des tuyères (3), vers des pales (4) équipant les roues (5) elles-mêmes en partie carénées (6).  La deuxième figure pourra illustrer l’abrégé.
Patent FR-3107930-B1 (FR)
Title: Calculateur moteur et procédé de commande d’un moteur associé
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F01N9/00
Filed: 2020-03-06
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un contrôleur moteur (1) et un procédé de commande associé d’un moteur à combustion interne comprenant un ensemble de cylindres et pour chaque cylindre au moins un injecteur adapté pour injecter du carburant dans le cylindre, une soupape d’admission d’air dans le cylindre et au moins une bougie d’allumage adaptée pour initier la combustion du carburant présent dans le cylindre, le moteur à combustion interne comprenant en outre un catalyseur trois voies de gaz d’échappement. Le contrôleur moteur est configuré, lorsqu’une requête d’arrêt moteur est émise, pour :- Commander un arrêt de l’allumage de chaque bougie d’allumage (S31),    -   Commander, après l’arrêt de l’allumage de chaque bougie d’allumage, une injection de carburant à un instant déterminé du cycle moteur pendant un nombre prédéterminé de cycles moteur avant l’arrêt physique du moteur (S32), l’instant déterminé étant choisi de sorte que la soupape d’admission est fermée lors de l’injection du carburant dans le cylindre.  Figure de l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3107954-B1 (FR)
Title: Compensation de la dérive en température d’un accéléromètre embarqué dans un véhicule automobile à deux-roues pour mesurer l’inclinaison du véhicule
Inventor: FREMAUX JEAN-LUC
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-01-28
Abstract: Il est divulgué un procédé de compensation d’une dérive en température d’un accéléromètre pour la mesure d’inclinaison latérale d’une motocyclette. Lorsque le véhicule se trouve dans la condition "moto droite" (622,632), et que la température de l'accéléromètre est au moins 30°C supérieure à sa température de référence (621,631), une lecture des valeurs d’accélération est faite (623,633). Elles sont ensuite traitées de manière à identifier (623,633) le coefficient de pente de la droite de correction de l'offset de chaque axe de l'accéléromètre. Un traitement consiste à vérifier (64) la stricte monotonie des coefficients sur au moins deux lectures successives, et à s'assurer (65) que leur valeur moyenne est comprise entre des bornes déterminées. Le coefficient moyen finalement obtenu (66) peut ensuite être utilisé pour la correction en température des accélérations lues sur toute la gamme d'utilisation de l'accéléromètre. Ainsi le calcul d'angle d'inclinaison de la motocyclette est plus précis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108765-B1 (FR)
Title: Structure d’atténuation acoustique et son procédé de fabrication
Inventor: ALGLAVE HUGUES LAURENT
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: Structure d’atténuation acoustique et son procédé de fabrication Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique comprenant un panneau multiéléments acoustiques complexes (220) s’étendant suivant une direction horizontal (DH) et une direction verticale (DV) et au moins une peau acoustique (210) recouvrant une des faces horizontales du panneau multiéléments acoustiques complexes, ledit panneau multiéléments acoustiques complexes (220) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes (221) ayant chacune une forme se rétrécissant progressivement entre une base (222) et un sommet (223) et une pluralité de cloisons (231) entourant chaque élément acoustique complexe de manière à former une pluralité de cellules acoustiques (250), lesdites cloisons s’étendant suivant la direction verticale (DV) à partir de la base (222) des éléments acoustiques complexes (221), au moins le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) étant réalisé par injection d’un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non. Le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) et la pluralité de cloisons (231) sont réalisés en une seule pièce par injection d’un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113287-B1 (FR)
Title: Procédé industriel de synthèse de l’imiquimod à partir de la quinolèine-2,4-diol applicable à son utilisation pharmaceutique
Inventor: REFOUVELET BERNARD
IPC: C07D471/04
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention est relative à un nouveau procédé de synthèse de l’imiquimod, ainsi qu’à son utilisation pour des affections cutanées telles que la kératose actinique, le carcinome basocellulaire superficiel, les condylomes acuminés, les dysplasies cervicale et vulvaire.