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Patent FR-3083789-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve comportant une membrane d'etancheite presentant une ondulation ayant une portion curviligne renforcee
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve (1) comportant une barrière thermiquement isolante (2) et une membrane d'étanchéité (3) reposant sur la barrière thermiquement isolante (2), la membrane d'étanchéité (3) comportant une ondulation présentant une portion curviligne (36) se développant selon une direction curviligne (d1) et au moins un dispositif curviligne de renfort (37) agencé à l'intérieur de la portion curviligne (36), entre la membrane d'étanchéité (3) et la barrière thermiquement isolante (2) de manière à renforcer ladite portion curviligne (36), ledit dispositif curviligne de renfort (37) comportant une pluralité de tronçons de renfort (42, 43, 44) qui présentent chacun une forme profilée se développant selon une direction rectiligne (d2, d3, d4), le dispositif curviligne de renfort (37) comportant en outre un organe de liaison (45) reliant lesdits tronçons de renfort (42, 43, 44) de manière à les maintenir dans une position dans laquelle la direction rectiligne (d2, d3, d4) de chacun des tronçons de renfort (42, 43, 44) est orientée tangentiellement à la direction curviligne (d1).
Patent FR-3084479-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et assemblage, incluant des guides d'ondes optiques
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2018-07-25
Abstract: Dispositif électronique comprenant une puce électronique (2) incluant au moins un guide intégré d'ondes optiques (6) présentant une portion d'extrémité (7) qui s'étend parallèlement à une face (4) de la puce et selon une direction spécifique et pourvue d'une rainure locale (12) adjacente à ladite portion d'extrémité (7) du guide d'ondes optiques et s'étendant selon ladite direction spécifique, et un câble optique allongé (13) incluant au moins un guide d'ondes optiques (13a) et présentant une partie d'extrémité (16) qui est au moins en partie engagée dans ladite rainure locale (12) et s'étend parallèlement à ladite direction spécifique, dans une position telle que le guide d'ondes optiques (13a) du câble optique (13) est couplé optiquement au guide d'ondes optiques de la puce, par un couplage latéral dans la zone de ladite rainure locale (12). Assemblage comprenant un boîtier extérieur à l'intérieur duquel est logé le dispositif électronique ci-dessus.
Patent FR-3071444-A1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un système de sièges pour passager (1) pour un moyen de transport comporte au moins une structure portante (12) allongée pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport et une pluralité d'ouvertures de système d'arrêt par encliquetage placées à une certaine distance les unes des autres au niveau d'un côté supérieur de la structure portante (12) et au moins un siège (2) possédant un châssis de siège (8) pouvant être coulissé et arrêté au niveau de la structure portante (12) avec un côté inférieur (10) reposant sur la structure portante (12) et un côté supérieur (22) recevant une surface de siège (4). Le châssis de siège (8) comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur (10) et une unité de commande (24) couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur (10), l'unité de commande (24) pouvant être déplacée au moins dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage. Le dispositif d'arrêt (14) comporte un corps d'arrêt (28) disposé de façon à pouvoir être déplacé perpendiculairement à la structure portante (12), ce corps d'arrêt étant comprimé dans une position d'arrêt par le biais d'un dispositif de ressort (32) à l'aide d'une force de ressort et ressortant du dispositif d'arrêt (14) avec une extrémité d'actionnement (62) dans une position de libération opposée à la position d'arrêt. Le dispositif d'arrêt (14) comporte en outre une unité de verrouillage (40) réalisée pour maintenir le corps d'arrêt (28) automatiquement dans la position d'arrêt dès lors que le corps d'arrêt (28) a atteint la position d'arrêt.
Patent FR-3087355-A1 (FR)
Title: Emulsion et emulsion multiple de pickering avec des particules de bois
Inventor: VALENTIN ROMAIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'émulsion de Pickering comprenant au moins une phase dispersée dans au moins une phase dispersante, ainsi que des particules émulsifiantes aptes à stabiliser ladite émulsion, ladite composition se caractérise en ce que les particules sont des particules de bois.
    L'invention a aussi pour objet l'utilisation de particules de bois pour stabiliser une émulsion ou une émulsion multiple de Pickering.
Patent FR-3088533-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures, d’enregistrement et d’analyse de la force d’appui exercee par un sujet lors de l’usage d'un appareil d’aide a la marche
Inventor: HAMDANI TAHAR
IPC: A61B5/11
Filed: 2018-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome d'instrumentation d'un appareil mobile d'assistance à la marche, conçu pour assurer un diagnostic de l'évolution de l'état pathologique d'un sujet. Ce dispositif inclue au moins un capteur caractérisé en ce qu'il indexe et délivre en fonction du temps une mesure corrélée à la valeur de la force d'appui exercée par un sujet utilisant ledit appareil d'aide à la marche. Le dispositif peut aussi intégrer un moyen de déterminer sa position spatiale suivant au moins une dimension. Le capteur peut être placé en différents endroits du dispositif d'aide à la marche. L'invention comporte un procédé d'analyse des mesures réalisées lors de l'utilisation par un sujet d'un appareil d'aide à la marche, comprenant les étapes de : Capturer une grandeur relative à la force d'appui exercée par le sujet lors de l'utilisation de l'appareil d'aide à la marche, Indexer les grandeurs en fonction du temps, - Déterminer les points singuliers On peut associer à ce procédé des opérations complémentaires et/ou supplémentaires : Indexer les grandeurs en fonction de la position spatiale du sujet. Analyser statistiquement les grandeurs mesurées relatives à la force d'appui et aux points singuliers déterminés Emettre une alerte, lorsqu'un risque d'aggravation de l'état du sujet est détecté. Prise en compte des caractéristiques du sujet : poids, sexe et âge, Prise en compte du type de pathologie du sujet, Comparaison des profils de mesure enregistrés par le sujet à ceux stockés dans une base de données, et mise en évidence des écarts par rapport à un profil type correspondant au sujet, Déclenchement d'alerte en fonction des écarts détectés à un profil type correspondant au sujet.
Patent FR-3089612-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-12-10
Abstract: BOÎTE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT UNE TELLE BOÎTE COLLECTRICE Boîte (1) collectrice pour échangeur (2) de chaleur, ladite boîte (1) collectrice comprenant au moins un boîtier (6) tubulaire, ledit boîtier (6) tubulaire définissant des compartiments (24, 25, 26, 27) de passage d’un fluide destiné à circuler dans des tubes de l’échangeur (2) de chaleur, au moins deux desdits compartiments (24, 25, 26, 27) étant séparés par une cloison (28) formée par un écrasement d’une paroi dudit boîtier (6) tubulaire de manière à pouvoir organiser une circulation de fluide en plusieurs passes et/ou plusieurs rangs dans ledit échangeur (2) de chaleur. Figure pour l’abrégé : Figure 1 [Figure 1] [Figure 2] [Figure 3] [Figure 4] [Figure 5] [Figure 6] [Figure 7] [Figure 8] [Figure 9] [Figure 10] [Figure 11]
Patent FR-3089983-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de déchets de plastiques PET
Inventor: MEDIMAGH RAOUF
IPC: C08J11/10
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé de recyclage de déchets de plastiques PET L’invention concerne un procédé de recyclage de déchets de plastiques PET comportant une étape de broyage des déchets pour produire des fragments parcellaires et une étape de traitement de dépolymérisation desdits fragments parcellaires pour la récupération des monomères de départ vierges qui sont l’acide téréphtalique (PTA) et l’éthylène glycol (EG). Ledit procédé comporte : une étape de prétraitement par trempage sans dissolution dans un récipient assurant une agitation continue, desdits fragments parcellaires dans une solution comprenant au moins un mélange de solvants comprenant au moins un réactif choisi parmi les composants comprenant le DMAc (diméthyl acétamide), le DMF (diméthyl formamide), le MEK (Methyl Ethyl Ketone), des esters phénoliques ou des biphényl éthers à une température inférieure à 50° et pendant une durée inférieure à 18 heures, suivie par une étape de décantation suivie par une étape de traitement des fragments de PET prétraités dans un récipient contenant un monoalcool ou un diol et une base à une température inférieure à 50° suivie par une opération de récupération du solide en suspension et de filtrage.
Patent FR-3076951-A1 (FR)
Title: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-12-28
Abstract: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module L'invention concerne un module (1) de batterie électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs individuels (2) sous la forme d’éléments cylindriques montés dans un contenant (3). Module de batterie (1) caractérisé en ce que ledit contenant (3) comprend : - au moins un corps support (4) définissant une pluralité de logements allongés recevant chacun une rangée (Ri) d’éléments de batterie (2), - des premiers éléments de calage (6) sous la forme de pièces ajourées en forme d’échelles ou de cadres comprenant des longerons et des barreaux, arrangées de telle manière que chaque élément de batterie (2) est assujetti en position au moins dans la direction longitudinale (DL) de son logement allongé par rapport auxdits premiers éléments de calage (6), - au moins un second élément de calage (7) monté au-dessus des logements allongés et arrangé de manière à solliciter les premiers éléments de calage (6) vers les fonds desdits logements allongés et contre les éléments de batterie (2) qu’ils encadrent deux à deux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077044-A1 (FR)
Title: Dispositif de réception pour un intérieur de véhicule
Inventor: NIGADE GAJANAN
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-01-23
Abstract: Dispositif de réception pour un intérieur de véhicule L’invention concerne un dispositif de réception (100) pour un intérieur de véhicule comprenant : - une base (10) ; - une première plaque (20) et une deuxième plaque (30) montées de manière coulissante sur la base (10) ; dans lequel un mécanisme de coulissement (40) est configuré sur au moins un côté des plaques (20, 30) afin de permettre le coulissement synchrone de la première plaque (20) et de la deuxième plaque (30) à l’écart l’une de l’autre et l’une vers l’autre entre une position étendue et une position non étendue du dispositif de réception (100) ; et un mécanisme de guidage (50) est configuré pour guider la première plaque (20) et la deuxième plaque (30) entre la position étendue et la position non étendue. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102417-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule, à élément anti sous-marinage entraîné mécaniquement en rotation
Inventor: DE SOUSA FERNANDES RAFAEL
IPC: B60N2/427
Filed: 2019-10-28
Abstract: Un siège équipe un véhicule automobile et comprend une structure d’assise (2) ayant une partie avant (3) sur laquelle est monté à rotation un élément anti sous-marinage (4), un élément de couplage (8) couplant, dans un état de couplage, l’élément anti sous-marinage (4) à la structure d’assise (2) pour qu’il soit placé dans une position basse, un élément de déplacement (9) provoquant un placement de l’élément anti sous-marinage (4) dans une position haute dans laquelle il assure une fonction d’anti sous-marinage lorsque l’élément de couplage (8) est dans un état de découplage, et un déclencheur (10) provoquant le passage de l’élément de couplage (8) de son état de couplage à son état de découplage en cas de réception d’une commande prédéfinie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107425-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures et/ ou d’émission de grandeurs chimique et/ou physique d’un écosystème et écosystème connecté comportant un tel dispositif
Inventor: CHRETIEN GILLES
IPC: G01G17/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Dispositif de mesures et/ ou d’émission de grandeurs chimiques et/ou physiques d’un écosystème et écosystème connecté comportant un tel dispositif Le domaine technique de l'invention est celui du domaine agricole, apicole et avicole, en général, et, plus particulièrement, du domaine des écosystèmes liés aux secteurs apicole, avicole, compostage et potager. L’invention porte sur un écosystème comprenant au moins un dispositif de mesures et/ ou d’émission (6, 9), comportant des moyens de mesure et d’émission et disposé au sein d’un écosystème (1), de manière à permettre la mesure d’au moins une grandeur chimique et/ ou physique caractéristique dudit écosystème (1), lesdites grandeurs chimiques et/ ou physiques étant susceptibles de faire l’objet d’analyses et d’interprétations ; lesdites grandeurs chimiques et/ ou physiques, des données complémentaires liées à l’écosystème et lesdites analyses et interprétations étant susceptibles d’être affichés sur tout support électronique (21). Figure pour l’Abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108459-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un obstacle, actionneur électromécanique et installation de fermeture ou de protection solaire
Inventor: DARLOT ARNAUD
IPC: H02P6/16
Filed: 2020-03-20
Abstract: Procédé de détection d’un obstacle, actionneur électromécanique et installation de fermeture ou de protection solaire Procédé de détection d’un obstacle s’opposant au mouvement d’un écran dans une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprenant un actionneur électromécanique pour l’entrainement du mouvement de l’écran, l’actionneur électromécanique comprenant un support de couple, un carter, un arbre de sortie, un moteur électrique comprenant un stator et un rotor, l’installation comprenant un arbre d’enroulement entraînant l’écran en rotation et un accessoire de liaison entre l’arbre de sortie de l’actionneur électromécanique et l’arbre d’enroulement, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination (E101) d’une valeur de déplacement angulaire (Dθ) du rotor par rapport au stator de l’actionneur électromécanique, - détermination (E103) d’une valeur de déplacement angulaire (DΦ) de l’arbre d’enroulement par rapport au support de couple de l’actionneur électromécanique, - détermination (E107) d’une déformation angulaire (DA) de la chaîne cinématique entre le moteur électrique et l’arbre d’enroulement par comparaison entre ces deux valeurs de déplacement angulaire, - détermination (E109) de la présence d’un obstacle au mouvement de l’écran à partir d’une déformation angulaire supérieure à une valeur (VS) prédéfinie de déformation angulaire. Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3108559-A1 (FR)
Title: Roue d’aéronef à pions d’entraînement
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: B64C25/40
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne une roue d'aéronef (1) comprenant une jante (3a, 3b) solidaire d’un moyeu (5a, 5b) central définissant un axe (X) de rotation de la roue. La roue comporte au moins un pion d’entraînement (15) s'étendant depuis le moyeu en saillie selon une direction sensiblement parallèle à l’axe de rotation de la roue pour coopérer avec un organe d’entraînement (17) en rotation de la roue.
    Train d’atterrissage et aéronef comportant une telle roue. Procédé d’entraînement d’une telle roue.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3110381-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle ajustable
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/157
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance corporelle ajustable comprenant un bracelet comprenant une première lanière et une deuxième lanière montée sur le corps principal, la première lanière comprenant un réseau unidimensionnel d’encoches la deuxième lanière comprenant des moyens d’attache, une première face de la première lanière comprenant une pluralité de marqueurs, chaque marqueur étant formé par un relief ou une variation d’une couleur réfléchie par la première face sur la surface du marqueur par rapport au reste de la première face. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110972-A1 (FR)
Title: Magnétomètre à pompage optique tri-axe pour mesure gradiométrique
Inventor: LE GAL GWENAEL
IPC: G01R33/26
Filed: 2020-06-02
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à pompage optique vectoriel tri-axe qui comprend une cellule (1) remplie d’un gaz atomique soumis à un champ magnétique ambiant dont la projection sur trois axes de coordonnées rectangulaires en définit trois composantes et un photodétecteur (10) agencé de manière à recevoir un faisceau de sonde ayant traversé la cellule.      Le photodétecteur (10) comprend une pluralité d’unités de mesure agencées dans un plan transverse à une direction de propagation du faisceau de sonde, les unités de mesure fournissant chacune un signal de photodétection.     Le magnétomètre comprend en outre unité de traitement (6) configurée :     - pour déterminer, pour chaque unité de mesure et à partir du signal de photodétection fournie par l’unité de mesure, une mesure, associée à l’unité de mesure, de chacune des trois composantes du champ magnétique ambiant ; et      - pour calculer au moins une différence entre les mesures, associées à des unités de mesure différentes, d’une composante du champ magnétique et délivrer un signal de mesure gradiométrique comprenant l’au moins une différence calculée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111775-A1 (FR)
Title: Parfumage d’un corps par contact
Inventor: GALLAND LÉA
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: Un article pour parfumer 1, par contact un corps ou pour parfumer par humage, dans son état avant usage, destiné et apte, une fois amené dans un état prêt à l’usage, à être mis en œuvre par un utilisateur, comprend une paroi arrière 2, une paroi avant 3 et un moyen périphérique 7 de liaison rigide entre elles, une partie de parfumage 5, amovible, en un matériau apte et destiné à être un support vecteur d’un parfum lorsque l’article 1 est dans l’état prêt à l’usage, un organe de manipulation 6 de la partie de parfumage 5, se trouvant en condition de possible manipulation lorsque l’article 1 est dans l’état prêt à l’usage, une découpe parfumage 10 avec liaison frangible entre la partie de parfumage 5 et la partie restante de l’article, caractérisé en ce que la découpe parfumage 10, fermée sur elle-même, est réalisée sur la paroi avant 3 et limite de part et d’autre la partie de parfumage 5 et une partie de pourtour 4 fixe située au moins au droit de la partie de liaison rigide 4 de la paroi avant 3, l’organe de manipulation6 est associé à la partie de parfumage 5 moyennant la présence entre eux d’une découpe manipulation 11 et d’une connexion avec rainage de rotation 12, la partie de pourtour 4, la partie de parfumage 5 et l’organe de manipulation 6 forment la paroi avant 3 en papier, alors que la partie de parfumage 5 est relativement rigide et que l’article 1 est autoporteur avec une configuration mince et étendue par rapport à la surface de référence plane ou voisine d’un plan.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1[Fig. 1]
Patent FR-3114398-A1 (FR)
Title: Méthode d’analyse par spectroscopie de rayons X à dispersion d’énergie d’au moins une espèce chimique dans un bain de fusion ou un cordon solidifié produit par un procédé de fabrication additive ou de soudage d’un alliage métallique
Inventor: COSTIN MARIUS
IPC: G01N33/20
Filed: 2020-09-24
Abstract: Méthode d’analyse par spectroscopie de rayons X à dispersion d’énergie d’au moins une espèce chimique dans un bain de fusion ou un cordon solidifié produit par un procédé de fabrication additive ou de soudage d’un alliage métallique Méthode d’analyse par spectroscopie de rayons X à dispersion d’énergie d’au moins une espèce chimique dans un bain de fusion (B) ou un cordon solidifié (C) produit par un procédé de fabrication additive métallique ou un procédé de soudage d’un alliage métallique, la méthode d’analyse comportant les étapes suivantes :      Etape a : émission de rayons ionisants dans au moins une partie du bain de fusion ou du cordon solidifié à l’aide d’au moins une source ionisante (16),  Etape b : détection, à l’aide d’au moins un détecteur spectral multi-pixel (35), respectivement à l’aide d’au moins deux détecteurs spectraux mono pixel (17 ; 17a, 17b), de photons de fluorescence émis par ladite au moins une partie du bain de fusion (B) ou du cordon solidifié (C) irradiée, et génération d’au moins un signal représentant le taux de comptage des photons de fluorescence par ledit détecteur spectral multi pixel (35), respectivement chacun desdits détecteurs spectraux mono pixel (17 ; 17a, 17b), en au moins une zone de mesure (Zm1, Zm2, Zm3, Zm k  ) donnée du bain de fusion (B) ou du cordon solidifié (C) et pour au moins une raie de fluorescence donnée,  Etape c : traitement dudit au moins un signal en vue de fournir au moins une information sur ladite au moins une espèce chimique dans le bain de fusion (B) ou le cordon solidifié (C).      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114760-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de décoration d’un objet creux en verre mettant en œuvre une encre à séchage UV
Inventor: FENECH JUSTINE
IPC: C03C17/28
Filed: 2020-10-02
Abstract: Procédé et installation de décoration d’un objet creux en verre mettant en œuvre une encre à séchage UV Procédé de décoration d’un objet (5) creux au moins en partie en verre, comprenant les étapes suivantes :  - fourniture de l’objet, l’objet ayant une surface à imprimer (15) en verre,   - circulation de l’objet dans une installation de décoration (1), l’étape de circulation comprenant un dépôt d’au moins une couche d’encre à séchage UV sur la surface à imprimer, et un séchage de la couche d’encre (28A) à l’aide de rayons UV pour obtenir l’objet décoré (5A),  - fourniture d’une atmosphère contrôlée (32), et mise en contact de la surface à imprimer avec l’atmosphère contrôlée avant ledit dépôt, l’atmosphère contrôlée comprenant de l’air, et de l’eau sous forme gazeuse et/ou liquide dispersée, l’eau ayant une concentration contrôlée pour être supérieure ou égale à une première valeur prédéfinie.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118769-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10) revêtue d’un empilement de couches minces (12), puis on dépose (b), sur une partie de l’empilement de couches minces (12), une couche d’émail (14). On dépose également (c) sur au moins une partie de l’empilement de couches minces (12) et/ou sur au moins une partie de la couche d’émail (14), une couche sacrificielle d’homogénéisation thermique (16), l’étape c) pouvant être réalisée avant ou après l’étape b). L’’empilement de couches minces (12) situé sous la couche d’émail (14) est totalement dissout par ladite couche d’émail (14) et la couche sacrificielle d’homogénéisation thermique (16) est au moins partiellement éliminée au moins à l’issue du bombage (d). Après feuilletage (e) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1