baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024521-A1 (FR)
Title: Valve doseuse de distribution d'un aerosol comprenant un joint
Inventor: DODARD JEROME
IPC: F16K41/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol de l'invention comporte une chambre de dosage (2), un premier joint (7) dit joint de soupape et un second joint (8) dit joint de chambre, et une tige de valve (3). La tige de valve (3) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir (9) et d'une extrémité de distribution (5) opposée. La tige de valve (3) est montée coulissante dans la chambre de dosage (2), au travers du joint de soupape (7) et du joint de chambre (8). Au moins le joint de soupape (7) est formé en un matériau comprenant un matériau élastique ne contenant pas de nitrile dans lequel est dispersé, sous forme de poudre, un polymère contenant du fluor.
Patent FR-3024731-A1 (FR)
Title: Anticorps anti-ck8 pour utilisation dans le traitement des cancers
Inventor: ALBARET MARIE ALEXANDRA
IPC: C07K16/46
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un anticorps, ou fragment d'anticorps, liant spécifiquement le peptide ayant la séquence selon SEQ ID No. 29 ou un peptide présentant au moins 60% d'homologie avec le peptide ayant la séquence selon SEQ ID No. 29, pouvant être utilisés à des fins thérapeutiques, en particulier pouvant être utiles dans le traitement des cancers exprimant la cytokératine 8 (CK8).
Patent FR-3026867-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: DABIC STÉPHANE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour véhicule automobile comportant : - une surface tactile (2) destinée à détecter un contact d'un doigt d'un utilisateur et le déplacement du doigt sur la surface tactile, et - un module de retour haptique et/ou sonore (4) configuré pour faire vibrer la surface tactile (2) et/ou pour générer un retour sonore à l'utilisateur, en réponse à un contact de la surface tactile (2), caractérisé en ce qu'il comporte une unité de pilotage (5) configurée pour piloter le module de retour haptique et/ou sonore (4), afin de générer un motif de retour haptique et/ou sonore lorsqu'un déplacement du doigt est détecté sur une frontière (6) séparant deux zones (Z1, Z2) de la surface tactile (2). L'invention concerne également un procédé de commande.
Patent FR-3012455-A1 (FR)
Inventor: LIANG AIMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention met à disposition un polymère de diène fonctionnel, un procédé pour sa préparation, et une composition de caoutchouc comprenant le polymère de diène fonctionnel. Le polymère de diène fonctionnel comprend au moins un type de motifs structurels de diène conjugué et de motifs fonctionnels d'agent de couplage au silane représentés par la formule (I) dans sa chaîne moléculaire, et la masse moléculaire moyenne en nombre du polymère de diène fonctionnel est de 50 000 à 1 000 000 ; R1-R3 sont des radicaux alkyle linéaires ou ramifiés en C1 à C20 ou alkyle linéaires ou ramifiés en C1 à C20 contenant un hétéroatome, l'hétéroatome étant un ou plusieurs parmi les halogènes, l'oxygène, le soufre, le silicium, et le phosphore, et R4 est un radical alkylène linéaire ou ramifié en C1 à C20 ou un radical alkylène linéaire ou ramifié en C1 à C20 contenant un hétéroatome, l'hétéroatome étant un ou plusieurs parmi les halogènes, l'oxygène, le soufre, le silicium, et le phosphore. Non seulement la relation entre la résistance au glissement sur le mouillé et la résistance au roulement du polymère de diène fonctionnel est efficacement améliorée, mais aussi l'odeur repoussante produite dans le procédé de mélange de caoutchouc, due à l'addition de l'agent de couplage au silane, est réduite.
Patent FR-3033182-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'elements constitutifs d'un meuble
Inventor: COURTOIS VALERIE
IPC: F16B12/12
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention porte sur un système d'assemblage (1) d'éléments constitutifs d'un meuble, caractérisé en ce que le système d'assemblage (1) comprend une pièce mâle (3) et deux pièces femelles (2), la pièce mâle (3) comportant deux extrémités (12,13) séparées l'une de l'autre par l'intermédiaire d'un collier médian (11), chaque extrémité (12,13) étant apte à être logée à l'intérieur d'une enceinte respective (4) ménagée à l'intérieur d'une pièce femelle (2).
Patent FR-3041340-A1 (FR)
Title: Destruction rapide de traces d'hydrazine dans les effluents aqueux par catalyse heterogene a temperature ordinaire et sans ajout de reactif.
Inventor: WERTHEIMER ANTOINE FRANCOIS
IPC: C02F103/34
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de traces d'hydrazine contenues dans un liquide aqueux aéré. Selon ce procédé, on fait se décomposer rapidement l'hydrazine contenue en traces dans le liquide aqueux aéré, à température ordinaire et sans ajout de réactif chimique, par la mise en présence avec un catalyseur solide. Ce catalyseur peut comprendre au moins un composé d'oxyde de manganèse. Le procédé selon l'invention convient notamment au traitement des effluents aqueux provenant d'une chaudière nucléaire ou thermique, ou de toute autre unité industrielle, produisant des effluents aqueux aérés contenant des traces d'hydrazine, avant leur rejet à l'environnement. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3032852-A1 (FR)
Title: Procede de selection de concentrateurs de connexions reseau
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de concentrateurs de connexions réseau pour un ensemble donné de M ≥ 1 chemins de communication utilisables par un dispositif communicant, chaque interface respective dudit dispositif communicant étant connectée à un chemin respectif, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) identification d'un ensemble (P1,P2,...,PN) de N ≥ 1 concentrateurs situés dans au moins un réseau auquel le dispositif communicant est connecté, chaque concentrateur permettant d'agréger des connexions exploitant une pluralité de chemins susceptibles d'être utilisés par le dispositif communicant ; b) obtention de la valeur d'au moins un paramètre de Qualité de Service QoS(i,j), pour au moins un chemin i, où i = et pour des concentrateurs Pj joignables à partir du dispositif communicant via ledit chemin i ; et c) sélection, pour au moins le chemin i, d'un concentrateur sur la base desdites valeurs de Qualité de Service obtenues. Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
Patent FR-3019665-A1 (FR)
Inventor: PARK DAEMYEONG
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-03-31
Abstract: Un terminal mobile (100, 200) comportant une unité d'affichage latérale comprend un corps comportant une surface avant, des surfaces latérales et une surface arrière, une unité d'affichage (151, 251) comportant une première région (261) sur la surface avant et une deuxième région (262) sur la surface latérale s'étendant de la première région, une unité de détection tactile détectant une entrée tactile appliquée à l'unité d'affichage, et un organe de commande (180) pour détecter au moins une entrée tactile appliquée à un ou plusieurs points sur la deuxième région dans un état où des informations d'écran (300) sont délivrées à la première région, et pour traiter l'au moins une entrée tactile comme commande de mémorisation d'au moins une partie des informations d'écran délivrées à la première région lorsque l'au moins une entrée tactile correspond à un type tactile prédéterminé.
Patent FR-3036351-A1 (FR)
Title: Dispositif de captage et de stockage des particules de poussiere emises lors du freinage d'un vehicule
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B60T17/22
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de captage et de stockage des particules de poussière émises en phase de freinage sur un véhicule. Le freinage du véhicule est assuré par au moins un frein à disque (10, 12, 14) associé à une roue à freiner. Pour cette roue à freiner, le dispositif selon l'invention est constitué d'une cloche (20) étanche, qui enferme le frein à disque (10, 12, 14) associé à cette roue, et d'une circulation d'un fluide, connectée à cette cloche (20) étanche, qui permet, d'une part, d'évacuer les particules de poussière de freinage du frein à disque (10, 12, 14), et d'autre part, de refroidir ce dernier.
Patent FR-3036466-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique domestique comportant au moins une barre creuse plate dans laquelle est loge un element electrique chauffant
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H05B3/10
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage électrique domestique comportant au moins un montant vertical sur lequel est fixée au moins une barre (3) creuse et plate présentant deux bords longitudinaux (32a, 32b) et deux bords transversaux, un élément électrique chauffant (4) étant logé dans ladite barre, et dans lequel : - l'élément électrique chauffant (4) est un cordon ayant une gaine à double isolation électrique, lequel cordon est formé de deux tronçons rectilignes (4a, 4b) chauffant reliés par un tronçon courbe (4c), lequel tronçon courbe (4c) a une épaisseur inférieure à celles des tronçons rectilignes, - la barre (3) comporte des aménagements (31a, 31b) pour recevoir chacun un des tronçons rectilignes (4a, 4b) du cordon (4), et un aménagement pour recevoir le tronçon courbe (4c) de sorte que l'ensemble dudit cordon soit logé dans ladite barre.
Patent FR-3037972-A1 (FR)
Title: Procede simplifiant le noyau utilise pour la fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: C23C14/22
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube (26) de turbomachine comprenant un sommet avec une paroi de fermeture (31) réunissant les parois d'intrados et d'extrados pour délimiter un fond (31) d'une forme de baignoire (28), ce procédé comportant une étape de moulage mettant en œuvre un noyau délimitant la forme en baignoire (28) et au moins un canal interne (27). Le noyau utilisé pour le moulage comporte un élément principal ayant un corps délimitant le canal interne (27) et ayant une extrémité prolongée par une excroissance délimitant au moins une partie de la baignoire (28), l'élément principal de noyau traversant le fond (31) en laissant une ouverture dans ce fond. Le procédé comporte une étape de fermeture de cette ouverture (32) avec un procédé de fabrication par apport de matière tel qu'un procédé de dépôt de poudre métallique.
Patent FR-3038664-A1 (FR)
Title: Module de distribution de liquide, procede d’assemblage d’un tel module de distribution et ensemble de reservoir comprenant un tel module de distribution
Inventor: COUTIER ANDRE
IPC: F04C15/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Ce module de distribution (1) comprend : une pompe (4) pour faire circuler du liquide ; et un circuit électronique (8) pour commander la pompe (4) ; le module de distribution (1) comprend en outre un bloc de canalisation (10) ayant deux éléments de canalisation (12.1, 12.2) qui définissent, lorsqu'ils sont superposés, des canaux (14.1, 14.2, 14.3, 14.4) pour le liquide et qui incluent : un canal d'entrée (14.1) et un canal de sortie (14.2).
Patent FR-3039016-A1 (FR)
Title: Stator de demarreur pour vehicule automobile a performances magnetiques ameliorees
Inventor: ANDREUX RAPHAEL
IPC: H02K1/17
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (3) de démarreur pour véhicule automobile comportant: - un corps (31) muni d'une culasse (32) et de masses polaires (33), - des bobines (35), chaque bobine (35) étant enroulée autour d'une masse polaire (33) correspondante, - une bobine (35) et une masse polaire (33) correspondante formant un pôle nord ou un pôle sud dudit stator (3), caractérisé en ce que au moins un aimant permanent (37) est situé entre deux masses polaires (33) adjacentes, ledit aimant permanent (37) étant orienté de manière à avoir son pôle magnétique Nord du côté du pôle Sud dudit stator (3) adjacent audit aimant permanent (37) et son pôle magnétique Sud du côté du pôle Nord dudit stator (3) adjacent audit aimant permanent (37).
Patent FR-3024885-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction des emissions d'oxydes d'azote et d'ammoniac dans un systeme de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur thermique pendant les alternances de charge
Inventor: SCHUTZ UDO
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: Procédé appliqué à un moteur thermique (1) comportant un catalyseur (80) dans son canal de gaz d'échappement (30). Une unité de dosage (110) injecte un agent réducteur dans la veine des gaz d'échappement (20). On dispose de données concernant le trajet dans un système de navigation (130) ou dans le système d'assistance de conduite (120). Pour les conditions transitoires du moteur (1), à partir des données du trajet prévisionnel, on prédétermine son profil de charge et ainsi l'émission d'oxydes d'azote, la conversion des oxydes d'azote et/ou la demande d'agent réducteur à doser et on en tient compte dans le sens correctif pour le dosage de la solution d'agents réducteurs ou encore on influence l'instant et la durée de la phase de charge et de régénération du catalyseur.
Patent FR-3040697-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une boisson formee a partir d'un premier fluide et/ou d'un deuxieme fluide
Inventor: RUMIGNY PASCAL
IPC: B67D7/70
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'une boisson formée à partir d'un premier fluide auquel peut être ajouté sélectivement un deuxième fluide, ledit dispositif comprenant un support (2, 4) équipé d'une chambre (17) présentant un premier port (18) destiné à être en communication avec un réservoir dudit premier fluide, un deuxième port (19) destiné à être en communication avec un réservoir (1) dudit deuxième fluide et un port de sortie (20), ledit dispositif comprenant un ensemble de distribution (21) monté mobile par rapport audit support suivant : un premier déplacement agencé pour sélectivement ouvrir et fermer ledit port de sortie et/ou ledit premier port, grâce à un premier organe (28) d'actionnement dudit premier déplacement ; et un deuxième déplacement agencé pour sélectivement ouvrir et fermer ledit deuxième port, grâce à un deuxième organe (21) pour permettre l'actionnement dudit deuxième déplacement ; le deuxième organe (21) étant agencé pour être actionné après le premier organe (28) et suivant une gestuelle qui est différente de la gestuelle nécessaire à l'actionnement dudit premier organe.
Patent FR-3042075-A1 (FR)
Title: Determination d'une pollution harmonique sur un reseau de distribution d'energie electrique
Inventor: RAMBAULT LAURENT
IPC: H02J3/01
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection d'une pollution harmonique au sein d'un réseau de distribution électrique transmettant un courant triphasé, comportant - une étape de mesure des tensions et intensités du courant, pour chacune desdites phases, à un point de comptage (P1, P2, P3, P4) du réseau ; - une étape de calcul d'une première impédance correspondant à la fréquence fondamentale du courant, - une étape de calcul d'au moins une seconde impédance correspondant à une fréquence harmonique du courant ; ces impédances étant calculées en transformant les tensions et intensités dans un repère de Park défini selon un angle dépendant de la fréquence ; - une étape de détermination d'une pollution harmonique en fonction de la différence entre la première impédance et l'au moins une seconde impédance.
Patent FR-3048355-A1 (FR)
Title: Appareil dentaire comprenant un dispositif electronique
Inventor: OHANA MICHAEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: Appareil dentaire, notamment un appareil de traitement et/ou encore de parure dentaire et/ou une prothèse, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'affichage, et/ou un module de géolocalisation, et/ou un module de mesure d'au moins une caractéristique physiologique dentaire d'un individu portant un tel appareil dentaire.
Patent FR-3054167-A1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: GILLESSEN STEPHAN
IPC: B60J1/08
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre d'un vitrage feuilleté, l'intercalaire comprenant : - deux couches externes (4, 5) en PVB standard, d'épaisseur comprise entre 0,10 mm et 0,40 mm chacune, - une couche interne (3) en matériau plastique viscoélastique avec des propriétés acoustiques améliorées, disposée entre les deux couches externes (4, 5), d'épaisseur strictement supérieure à 0,15 mm et inférieure ou égale à 1,05 mm, l'épaisseur totale de l'intercalaire étant comprise entre 0,90 mm et 1,25 mm, et l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance fi du premier mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par MIM à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 90 Hz et 115 Hz et que l'amortissement modal η1 dudit premier mode de résonance dudit barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est compris entre 0,20 et 0,35. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, en particulier dans une gamme de fréquence comprise entre 3150 Hz et 6300 Hz.
Patent FR-3055322-A1 (FR)
Title: Module comprenant des produits isolants et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: UNRUH ANDREAS
IPC: B65D85/08
Filed: 2016-08-30
Abstract: Ce module (5) comprend des produits isolants (1) compressibles, chaque produit isolant (1) ayant un axe longitudinal (X1), une surface périphérique et des première et deuxième extrémités (12, 14). Selon l'invention, le module (5) comprend : - une rangée (3) de produits isolants (1) disposés les uns à côté des autres selon une première direction (D1) perpendiculaire aux axes longitudinaux (X1) des produits isolants, - un premier film (2) qui enveloppe chaque produit isolant (1) de la rangée (3) dans un état comprimé, en couvrant la surface périphérique du produit isolant, - un deuxième film (4) qui enveloppe la rangée (3) de produits isolants en couvrant une partie de la surface périphérique des produits isolants de la rangée (3), - un troisième film (6) qui enveloppe la rangée (3) de produits isolants en couvrant les première et deuxième extrémités (12, 14) de chaque produit isolant (1) de la rangée.
Patent FR-3056144-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'une piece de structure hybride de vehicule automobile et piece de structure hybride correspondante
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-09-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de structure hybride de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend les étapes au cours desquelles au cours d'une étape a, on met en forme une nappe de matériau métallique pour former une pièce de métal, au cours d'une étape b on réalise par une ou plusieurs couches moulées (3, 30) de matériau thermoplastique ou thermodurcissable recouvrant tout ou partie de la surface d'au moins une face de la pièce de métal et, au cours d'une étape c : on dépose localement, sur la couche moulée de matériau thermoplastique ou thermodurcissable (3) recouvrant tout ou partie d'au moins une des faces de la pièce de métal (2), des bandes de renfort (4) formées de fibres continues unidirectionnelles enrobées dans une matrice polymère.
Patent FR-3058990-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer manuellement une etiquette sur un objet predetermine, et procede d'application d'etiquette a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: SABATER CHARLES J
IPC: B65C9/26
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dispositif pour appliquer manuellement une étiquette sur un objet prédéterminé (10), comprenant un premier réceptacle (12) configuré pour recevoir et maintenir l'étiquette (60) et un second réceptacle (14) configuré pour recevoir et maintenir l'objet (50) dans une position prédéterminée par rapport au premier réceptacle (12), le second réceptacle (14) étant adjacent au premier réceptacle (12) et présentant une fenêtre (14A) débouchant sur le premier réceptacle (12) de manière à pouvoir appliquer l'étiquette (60) en tout ou partie sur l'objet (50).
Patent FR-3059227-A1 (FR)
Title: Accessoire medical destine a etre positionne sur une table d'operation
Inventor: CHOISNET GUILLAUME
IPC: A61G13/12
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un accessoire médical (1) destiné à être positionné sur une table d'opération, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une partie de fixation (4, 5) apte à être fixée sur la table d'opération, une traverse (18) mobile par rapport à la partie de fixation (4, 5), des premiers moyens de déplacement (13, 14) aptes à déplacer la traverse (18) en translation selon une première direction (X), en particulier horizontalement, et des seconds moyens de déplacement (15, 16, 17), aptes à déplacer la traverse (18) en translation selon une seconde direction (Z), perpendiculaire à la première direction (X), en particulier verticalement.
Patent FR-3059507-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un premier signal audio et d'un deuxieme signal audio
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04N5/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: Procédé de synchronisation d'un premier signal audio (Sal) et d'un deuxième signal audio (Sa2) issus d'un même signal audio d'origine, le procédé comportant les étapes de : - mesurer un signal sonore superposé ; - réaliser un traitement sur le signal sonore superposé comprenant un calcul d'une fonction d'intercorrélation ou d'autocorrélation ; - estimer, à partir d'un premier signal traité, une valeur absolue d'un décalage temporel (At) entre le premier signal audio et le deuxième signal audio ; - modifier au moins une caractéristique du premier signal audio ou du deuxième signal audio ; - mesurer à nouveau le signal sonore superposé ; - réaliser à nouveau le traitement sur le signal sonore superposé pour obtenir un deuxième signal traité (St2) ; - estimer le signe du décalage temporel à partir du deuxième signal traité ; - synchroniser le premier signal audio et le deuxième signal audio.
Patent FR-3059713-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un turbocompresseur de suralimentation pour moteur a combustion interne
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02B37/24
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un turbocompresseur à compresseur à géométrie variable, dans lequel on régule la pression de suralimentation en réglant la géométrie dudit compresseur suivant une première cartographie (C1) de valeurs de réglage fonction du régime de rotation du moteur, correspondant à un rendement optimisé du compresseur en fonctionnement stabilisé du moteur. Selon l'invention, on détecte un fonctionnement transitoire du moteur, dès la détection, on modifie le réglage de la géométrie dudit compresseur suivant une deuxième cartographie (C2) de valeurs de réglage, correspondant à un rendement optimisé du compresseur en fonctionnement transitoire du moteur, et on opère une commutation progressive du réglage de la géométrie du compresseur de la deuxième vers la première cartographie, par détection de l'évolution dans le temps du couple réalisé par le moteur par rapport à un niveau de couple maximal obtenu lorsque le régime moteur est stabilisé.