baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938512-B1 (FR)
Title: Dispositif renforce et autonome permettant de securiser et de garantir l'authenticite notamment d'une bouteille de vin et mode de realisation
Inventor: BERJON FREDERIC
IPC: B65D55/06
Filed: 2008-11-14
Granted: 2010-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif renforcé et autonome permettant de sécuriser et de garantir l'authenticité de toutes sortes de contenus et contenants, notamment d'une bouteille de vin généralement de grand cru ou de vin célèbre incitant à la contrefaçon et le mode de réalisation dudit dispositif. La mise en oeuvre de ce dispositif, qui repose sur l'utilisation d'un hologramme spécifique, ne nécessite - pour vérifier l'authenticité du produit concerné - l'intervention d'aucun moyen technique extérieur tel qu'un appareil à ultraviolets ou autres. Selon un mode de réalisation de l'invention le dispositif selon la présente invention est constitué : - d'un hologramme doré à chaud (1), spécifique au producteur du produit à protéger, imprimé sur une étiquette (2) elle-même imprimée sur un substrat ultradélaminable (3) - d'un hologramme identique (1) imprimé sur un support (4) en substrat ultradélaminable (3) appliqué sur le contenant, directement ou par l'intermédiaire d'une bandelette de préférence autocollante, de façon à ce que l'ouverture du contenant nécessite son enlèvement ; lorsque le contenant est une bouteille de vin, le support (4) est appliqué sur la capsule (5) et le goulot de la bouteille (6).
Patent FR-2942929-B1 (FR)
Title: Procede pour activer des fonctionnalites proposees dans un terminal informatique
Inventor: COLON FRANCOIS
IPC: H04W4/16
Filed: 2009-03-03
Granted: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour activer des fonctionnalités proposées dans un terminal informatique (T) et délivrées par des serveurs sources (S , S S , S ... ), une de ces fonctionnalités étant un service de messagerie instantanée où une liste (L), comportant des contacts « usager » (U1, U2, U3, U4), s'affiche sur l'écran dudit terminal. Dans ce procédé, un serveur de messagerie instantanée (S ) délivrant le service de messagerie instantanée, émet la liste (L) des contacts « usager » (U1, U2, U3, U4), la liste (L) des contacts « usager » (U1, U2, U3, U4) transite par un serveur passerelle (SP) distant du terminal informatique (T), le serveur passerelle (SP) rajoute, à la volée, des contacts « fonctionnalité » (F1, F2, F3) dans la liste! (L) des contacts « usager »(U1, U2, U3, U4), le serveur passerelle (SP) transmet au terminal informatique (T) une liste agrégée (L') comprenant les contacts « usager »(U1, U2, U3, U4) et les contacts « fonctionnalité » (F1 F2, F3), le terminal informatique (T) affiche sur son écran la liste agrégée (L') dans laquelle sont inscrits les contacts « usager » (U1, U2, U3, U4) et les contacts « fonctionnalité »(U1, U2, U3, U4), une fonctionnalité étant activée par la sélection, dans la liste agrégée (L') affichée sur l'écran du terminal informatique (T), du contact « fonctionnalité » (F , F2, F3) correspondant.
Patent FR-2941276-B1 (FR)
Inventor: DELORME JEROME
IPC: F16C1/26
Filed: 2009-01-20
Granted: 2011-02-11
Abstract: The device has a support (22) comprising a sliding bolt (30) in an opening (24) for axially locking a cable end (20) of a sheath under effect of helical springs (36). The sliding bolt comprises a detent (40) to maintain the compressed springs in an unlocked position. The detent is released by end-of-travel positioning of the cable end in the opening, where the opening has a circular inner contour centered on an axis of a sliding cable (8), where the cable end is adjusted inside the cable. The bolt is fixed between two side arms. An axial guiding unit has axial slots (44) and guides the detent. An independent claim is also included for a transmission control of a motor vehicle, comprising a cable.
Patent FR-2945144-B1 (FR)
Inventor: MASSON FRANCOIS
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-04-29
Granted: 2011-07-08
Abstract: The method involves respectively transmitting transaction files in a nominal operating mode by pay and display machines (6) of a centralized parking payment system (2) only when transmission conditions, apart from simple creation of payment data, are verified. Ratio between number of transmitted transaction files and number of payment transactions is strictly less than 1, in the nominal operating mode. Exchanges of the transaction files between the machine and a payment centralization server (4) of the payment system are partially aperiodic. An independent claim is also included for a centralized parking payment system comprising a payment centralization server.
Patent FR-2984759-B1 (FR)
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: B01J23/40
Filed: 2011-12-22
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a catalyst including at least one metal selected from the group consisting of metals from Group VIB and Group VIII of the periodic table, alone or in a mixture, and a support including at least one NU-86 zeolite, at least one Y zeolite, and at least one porous inorganic matrix containing at least aluminum and/or at least silicon. The invention also relates to a method for the hydrocracking of hydrocarbon feedstocks using said catalyst.
Patent FR-2979323-B1 (FR)
Title: Eclairage avant de bicyclette comportant une fonction catadioptrique
Inventor: MOSSET BERNARD
IPC: B62J6/02
Filed: 2011-08-31
Granted: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un éclairage avant de bicyclette, comprenant une ampoule halogène (1), un réflecteur (6) pour réfléchir les rayons lumineux émis par le filament de l'ampoule (1), une lentille (5) pour protéger le réflecteur et éventuellement diffuser les rayons réfléchis par le réflecteur (6) à travers une zone d'éclairement (51), et un catadioptre, ledit éclairage étant caractérisé en ce que ledit catadioptre comprend deux éléments catadioptriques (52) symétriques agencés à la surface de la lentille (5) dans la zone d'ombre des électrodes de l'ampoule halogène.
Patent FR-2982546-B1 (FR)
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/68
Filed: 2011-11-15
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a seat and/or seat framework for a vehicle, preferably a motor vehicle, comprising at least one slatted support layer, notable in that the slats (17) are joined together by at least one adjustment strip (19, 21) capable of translational motion along said slats (17). The positioning of the adjustment strip or strips makes it possible to alter the firmness of the supporting layer.
Patent FR-2986099-B1 (FR)
Title: Cable electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: ALRIC JEROME
IPC: C08L51/06
Filed: 2012-01-23
Granted: 2014-01-03
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique (2) allongé entouré par une couche non réticulée d'un matériau polymère greffé, obtenue à partir d'une composition polymérique comprenant : au moins une polyoléfine, et un composé destiné à être greffé à la polyoléfine, caractérisé en ce que ledit composé destiné à être greffé est un composé de greffage comprenant au moins un groupement époxy et une unique fonction réactive apte à se greffer à la polyoléfine.
Patent FR-2999829-B1 (FR)
Title: Equipement electrique adapte a etre connecte a un compteur d'energie electrique
Inventor: JEAN-MICHEL GAUDIN
IPC: H04B3/54
Filed: 2012-12-18
Granted: 2014-11-28
Abstract: Equipement électrique comportant des moyens de connexion (8) comprenant une voie de masse (V3), une voie d'alimentation (V1) et une voie de signal (V2), l'équipement comportant en outre un module d'alimentation, un dispositif de démodulation et un transformateur d'isolement (20) ayant un enroulement primaire connecté entre la voie de masse et une voie parmi la voie d'alimentation ou la voie de signal, et un enroulement secondaire connecté entre les entrées du module d'alimentation ou du dispositif de démodulation selon que l'enroulement primaire est relié à la voie d'alimentation ou de signal, la voie de masse étant en outre connectée à une entrée bas potentiel du module d'alimentation ou du dispositif de démodulation qui n'est pas connectée au transformateur.
Patent FR-2990550-B1 (FR)
Title: Appareil ayant un dispositif de reduction de bruit
Inventor: JE BYOUNGSOO
IPC: D06F37/00
Filed: 2013-05-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un appareil (100) qui comprend un dispositif de réduction de bruit (500) pour réduire le bruit généré à l'intérieur d'un corps principal de l'appareil (100), le dispositif de réduction de bruit (500) comprend une plaque d'insonorisation (510) qui comporte une pluralité de trous d'insonorisation (515) et un élément à résonance (530), dont un côté comporte une partie d'ouverture (531), alors qu'il est formé intérieurement avec une partie creuse (533), pour que le bruit généré par une unité d'entraînement (50) de l'appareil (100) passe à travers le dispositif de réduction de bruit (500), afin de réduire efficacement le bruit dans l'appareil (100) et obtenir une augmentation de capacité interne, une réduction de poids, et une réduction de coûts de fabrication dans l'appareil.
Patent FR-3023068-B1 (FR)
Title: Enceinte de confinement pour systeme de pile a combustible, notamment pour engin sous-marin
Inventor: ARCHER PASCAL
IPC: H01M2/12
Filed: 2014-06-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne une enceinte (10) de confinement pour un système de pile à combustible, notamment pour un engin sous-marin, comportant des moyens de mise en circulation d'un flux de gaz, notamment de ventilation de ladite enceinte, entre une bouche d'injection (14) située en partie basse de l'enceinte (10) et une bouche d'extraction (15) située en partie haute de l'enceinte (10), caractérisée en ce que l'une au moins des bouches (14, 15) est associée à des moyens de mise en circulation contrôlée du flux de gaz sur toute la section de l'enceinte.
Patent FR-3028590-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite ameliore entre un conduit et un element fixe de vehicule automobile.
Inventor: BEAUDON DOMINIQUE
IPC: F16L17/025
Filed: 2014-11-18
Granted: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (10) pour au moins un conduit cylindrique de périmètre prédéterminé, notamment un conduit de véhicule automobile, comprenant :         - au moins deux éléments d'étanchéité (16, 18) disposés en couches superposées,         - au moins un orifice (22) destiné à recevoir ledit conduit, ledit orifice traversant les couches perpendiculairement et étant formé d'ouvertures (26, 28) traversant chaque élément d'étanchéité (16, 18), les axes desdites ouvertures étant confondus,         caractérisé en ce que, pour chaque orifice (22) traversant lesdits éléments d'étanchéité superposés :         - lesdites ouvertures (26, 28) présentent une forme circulaire de diamètre inférieur au diamètre du conduit reçu dans ledit orifice (22), et         - chacune de ces ouvertures (26, 28) comporte au moins deux encoches (30, 32) sur sa périphérie, les encoches de deux éléments d'étanchéité adjacents n'étant pas superposées.
Patent FR-3034658-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la prevention des risques de chutes sur les lits medicaux a sortie frontale
Inventor: JAFFRES REMY
IPC: A61G7/057
Filed: 2015-04-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention décrite ci-dessous concerne le domaine de la prévention des risques de chutes sur les lits médicaux à sortie frontale. Dispositif caractérisé en ce que sur un matelas médical constitué de plusieurs couches de matériaux divers dont les propriétés individuelles permettent d'assurer les différentes nécessité du soin, les différentes couches soient constituée de manière à conserver malgré tout la plus grande liberté relatives des couches entre elles. La présente invention décrit les moyens associés de réduction des frictions entre couches constituant le matelas et l'association de ce matelas à un châssis de lit médicalisé permettant la sortie par l'avant.
Patent FR-3038017-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec roue amelioree
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/054
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue 3 de compresseur 1, le compresseur comportant une bague 21 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 et la roue de compresseur 3, la roue étant en plastique surmoulé sur une bague 21 de support et recouvre entièrement l'extrémité 20 de l'arbre 2 comportant la roue 3.
Patent FR-3038565-B1 (FR)
Title: Ensemble d'essuyage de vitre de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-07-10
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un dispositif de raccordement (106) d'un balai d'essuyage (104) à un bras d'essuyage (102) comporte un connecteur (110) fixé à la lame d'essuyage (104) et un adaptateur (108) fixé au bras d'essuyage (102). L'adaptateur (108) et le connecteur (110) sont montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour d'un axe transversal (114). Le dispositif de raccordement comporte une membrane flexible (112) disposée entre ledit adaptateur (108) et ledit connecteur (110).
Patent FR-3052596-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique avec limiteur de puissance radiofrequence
Inventor: D'ALLIVY KELLY OLIVIER
IPC: H01L39/24
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) électronique de traitement d'ondes radiofréquences comportant une ligne (22), la ligne (22) présentant une deuxième géométrie, étant réalisée en un deuxième matériau supraconducteur, présentant une deuxième température, la ligne (22) comportant un limiteur (18) de puissance radiofréquence à deux modes de fonctionnement et réalisé sous forme d'une portion de la ligne (22) présentant une première géométrie et en un premier matériau supraconducteur présentant une phase supraconductrice et une phase normale, une première température, le limiteur (18) étant dans un mode de fonctionnement lorsque la portion est supraconductrice et le limiteur (18) étant dans un mode de fonctionnement lorsque la portion est normale, la première géométrie et le premier matériau supraconducteur différant de la deuxième géométrie et du deuxième matériau supraconducteur pour que la première température soit inférieure à la deuxième température.
Patent FR-3060153-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des droits d'acces d'utilisateurs a base de roles et procede de gestion associe
Inventor: GUYOMARC'H JEAN
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de gestion des droits d'accès d'utilisateurs à base de rôles, le dispositif comprenant : - une couche applicative, et - une couche noyau (34) distincte de la couche applicative (32) et comprenant un module de pilotage (60), le module de pilotage (60) étant propre à recevoir une information d'actualisation et propre à lire le registre (40) alors actualisé pour générer une liste de permissions lorsqu'une information d'actualisation est reçue, le dispositif (30) comprenant, en outre, un module de gestion des permissions (44) adapté pour recevoir une liste des permissions et pour appliquer les permissions de la liste des permissions lors de l'utilisation des applications par les utilisateurs.
Patent FR-3054670-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’estimation de la direction d’un satellite en phase de transfert d’une orbite initiale vers une orbite de mission
Inventor: AYMES JEAN-MARC
IPC: G06F17/14
Filed: 2016-07-27
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'une direction d'un satellite (20) en phase de transfert, ladite direction dudit satellite étant estimée par rapport à une antenne (30) de mesure en exécutant une pluralité d'étapes (52) de mesure de puissance de réception, par ladite antenne de mesure, d'un signal cible émis par ledit satellite (20), pour différentes directions de pointage de ladite antenne de mesure. En outre, le signal cible comportant une composante sensiblement sinusoïdale, dite « composante mono-fréquence », chaque étape (52) de mesure de puissance comporte une transposition dans le domaine fréquentiel d'un signal numérique, obtenu à partir d'un signal fourni par l'antenne (30) de mesure, de sorte à obtenir un spectre fréquentiel dudit signal numérique sur une bande fréquentielle prédéterminée comportant ladite composante mono-fréquence, et la mesure de puissance pour la direction de pointage considérée est déterminée à partir d'une valeur maximale du spectre fréquentiel.
Patent FR-3059128-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de l'anisotropie de la texture d'une image numerique
Inventor: RICHARD FREDERIC
IPC: G06T7/42
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé de caractérisation comporte : - l'estimation (28) des coefficients scalaires Tm d'une fonction paire T(0) définie sur [0 ; 2n] qui minimise le critère C suivant : où : - βj sont des termes estimés à partir d'une image numérique acquise, - τ(θ) est une fonction π-périodique définie sur l'intervalle [0 ; 2π], - Γ(θ) est la fonction définie par la relation suivante : où : - ν est la transformée de Fourier discrète d'un noyau de convolution v, - H est un exposant de Hurst estimé de l'image acquise, f) puis, le calcul (30), en fonction de l'estimation des coefficients scalaires Tm, d'un indice d'anisotropie qui caractérise l'anisotropie de l'image, cette indice variant de façon monotone en fonction de la dispersion statistique des valeurs de la fonction τ(θ) pour θ variant entre 0 et π.
Patent FR-3060815-B1 (FR)
Title: Systeme de reduction de nuisances lors d'operations de maintenance d'une installation
Inventor: LUCAS JEAN-YVES
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de réduction de nuisances lors d'opérations de maintenance d'une installation, comprenant : des moyens de description géométrique et temporelle de scènes d'intervention et de tâches requises, des moyens de génération de scénarios d'intervention sur un horizon de temps égal à la durée totale programmée des opérations de maintenance avec estimation de gains potentiels pour les options susceptibles d'être retenues pour un scénario en cours de construction, des moyens de sélection de scénarios d'intervention, des moyens de mesure des paramètres de nuisance pendant une phase initiale effective de maintenance, des moyens de recalage des données de scénarios d'intervention, à partir de mesures obtenues pendant la phase initiale de mise en œuvre de la maintenance, des moyens de réduction des doses de nuisance, comprenant des protections posées sur/ou en regard des organes générateurs de nuisance conformément au scénario retenu.
Patent FR-3053991-B1 (FR)
Title: Charniere reversible reliant deux panneaux articules entre eux
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: E05D7/02
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une charnière réversible (1) reliant deux panneaux (2, 3) articulés entre eux par l'intermédiaire d'une ligne de pliage (4). Cette charnière comporte une épingle (5) dont chacune des branches (6a, 6b) est disposée dans un logement fermé (7, 8) pratiqué dans chacun des panneaux (2, 3) au voisinage de leur ligne de pliage (4), les deux logements (2, 3) étant disposés en vis-à-vis de part et d'autre de la ligne de pliage et ouvert vers ladite ligne de pliage, chaque logement délimitant une première paroi (9, 13) présentant une courbure (12, 16) en appui sur l'épingle (5), une seconde paroi (10, 14) inclinée par rapport à la ligne de pliage (4), les première et seconde parois (2, 3) s'étendant de la ligne de pliage (4) vers l'intérieur de chacun des panneaux considérés et une troisième paroi (11, 15) reliant l'extrémité des première (9, 13) et seconde (10, 14) parois, ladite épingle (5) étant amenée depuis une position à plat des deux panneaux (2, 3) contre les premières parois (9, 13) à une position angulaire des deux panneaux au voisinage de chacune des secondes parois (10, 14). Application à la réalisation de présentoirs
Patent FR-3064748-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede pour l'analyse par diffraction de rayons x d'une electrode d'une cellule electrochimique, en temperature et sous courant
Inventor: VULLIET JULIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-03-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour maintenir une cellule électrochimique sous courant et en température de fonctionnement au cours d'une analyse, par diffraction d'un faisceau de rayons X, d'une première électrode, la cellule comportant un électrolyte solide intercalé entre la première électrode et une deuxième électrode. Il comprend : un premier interconnecteur ayant une face de contact destinée à venir au contact de la première électrode et étant configurée pour permettre une circulation et un échange gazeux entre le premier interconnecteur et la première électrode, ainsi qu'un passage d'un faisceau de rayons X jusqu'à la première électrode ; un deuxième interconnecteur ayant une face de contact destinée à venir au contact de la deuxième électrode et étant configurée pour permettre une circulation et un échange gazeux entre le deuxième interconnecteur et la deuxième électrode ; une chambre de confinement thermique et atmosphérique qui comprend une cavité intérieure pour le logement d'un empilement formé de la cellule entre les premier et deuxième interconnecteurs et qui comprend un couvercle configuré pour fermer la cavité, muni d'une fenêtre laissant passer des rayons X, le premier interconnecteur étant destiné à être disposé face au couvercle ; des moyens pour alimenter la chambre en un gaz réactif ; des moyens pour évacuer au moins un gaz de la chambre ; des moyens pour alimenter en courant les premier et deuxième interconnecteurs ; des moyens pour chauffer la cellule et/ou le gaz réactif dans la chambre à une température de fonctionnement de la cellule électrochimique.
Patent FR-3066053-B1 (FR)
Title: Machine electrique a materiau a changement de phase d'un demarreur-generateur d'une turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: Machine électrique comprenant un stator (1) et un rotor (2) configurés pour être entrainés en rotation l'un par rapport à l'autre, le rotor (2) comprenant une pluralité d'aimants permanents (5), le stator comprenant en outre un circuit magnétique (3) comprenant des pôles (7) s'étendant vers le rotor (2), la machine comprenant des bobinages d'éléments conducteurs autour de chaque pôle (7) et au moins un dissipateur (8) de chaleur disposé à l'intérieur d'un élément conducteur et/ou entre les éléments conducteurs, le dissipateur de chaleur comprenant un matériau à changement de phase.
Patent FR-3066226-B1 (FR)
Title: Verrouillage anneau stator sous distributeur haute pression
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : - un distributeur de turbine (40), - un carter annulaire support de distributeur (5), relié au distributeur (40), comprenant une première bride annulaire support (501) reliée à un injecteur axial (55), et une deuxième bride annulaire support (502), lesdites brides (501, 502) s'étendant axialement depuis le carter (5), - une butée (51) reliée au carter (5), et configurée pour bloquer le carter (5) en position par rapport au distributeur (40), et - des moyens de maintien (6) de la butée (51), caractérisé en ce que les moyens de maintien (6) de la butée (51) comprennent une cale annulaire (6) s'étendant radialement entre la deuxième bride support (502) et la butée (51).