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Patent FR-3040109-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire a ondes de surface
Inventor: BELLEC MATHILDE
IPC: H01Q9/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne un système antennaire à ondes de surface, comprenant au moins une antenne (22) électriquement courte dans le plan vertical, à polarisation verticale ou elliptique et adapté pour émettre/recevoir un rayonnement dans au moins une bande de fréquence centrée sur une fréquence centrale f0 associée à une longueur d'onde centrale λ0, ladite antenne (22) étant reliée à un milieu conducteur (28) présentant une surface sensiblement horizontale, le système antennaire étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un capot (30) filaire de longueur supérieure ou égale à 0,8 λ0, électriquement lié à au moins une antenne (22) au niveau du centre du capot (30), et adapté pour rayonner au moins à la fréquence centrale f0 de l'antenne (22).
Patent FR-3040599-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un produit
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation d'un produit, notamment un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant : - un récipient contenant le produit, et - une tête de distribution (3) comportant un corps (5), présentant un canal d'amenée du produit provenant du récipient, et une pièce d'extrémité, notamment un diffuseur (7), définissant plusieurs orifices de sortie du produit, la distance E entre les orifices de sortie les plus écartés étant inférieure à 25 mm, mieux inférieure à 20 mm, voire inférieure à 15 mm, la tête de distribution comportant au moins une paroi interne brise-jet, qui est autre qu'une paroi définissant l'extrémité du canal d'amenée du produit dans la pièce d'extrémité.
Patent FR-3042552-A1 (FR)
Title: Joint-labyrinthe d'etancheite a dents geometriquement optimisees
Inventor: DELEBARRE CORENTIN
IPC: F16J15/453
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un joint-labyrinthe d'étanchéité destiné à être agencé entre deux pièces concentriques de révolution autour d'un axe (12) de rotation d'une turbomachine, dites respectivement rotor (11) et stator (10), ledit joint-labyrinthe comprenant : un matériau (6) abradable destiné à couvrir au moins une partie dudit stator (10) en regard du rotor (11) ; des dents (8) destinées à être portées par ledit rotor (11) en regard dudit matériau (6) abradable dudit stator (10) et comprenant chacune une portion d'extrémité radiale (9) configurée pour pouvoir pénétrer dans ledit matériau (6) abradable en cas de touche entre ledit rotor (11) et ledit stator (10), ladite portion d'extrémité radiale (9) de chaque dent comprenant en outre une paroi distale (21) présentant une dimension axiale inférieure à la dimension axiale maximale de la dent et une paroi latérale (22) reliée à ladite paroi distale et formant avec elle un angle prédéterminé.
Patent FR-3042938-A1 (FR)
Title: Procede de reveil d'une station de base, actionneur, station de base et systeme correspondants
Inventor: ALLAL IMED
IPC: H04W92/20
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réveil d'une station de base (BS) d'un réseau d'accès d'un premier réseau (2G, 3G, 4G, 5G) de télécommunication. Le réveil de la station intervient depuis un mode d'hibernation suite à la détection d'un paquet de données particulier reçu via une interface filaire. Le paquet est généré par un premier nœud (Nd_LPC) d'un deuxième réseau (LoRa, Sigfox, IoT) de télécommunication de type basse consommation d'énergie connecté par lien filaire à l'interface filaire de la station de base (BS).
Patent FR-3043307-A1 (FR)
Title: Accessoires repulsifs contre puces, acariens et insectes
Inventor: COURTOT LIONEL ROLAND
IPC: A01P7/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: Procédé de préparation pour matières répulsives contre puces, acariens et insectes, comprenant au moins deux étapes, dont la première étape sert à obtenir une composition de base comprenant des extraits végétaux liquides, de l'eau et des huiles essentielles et dont la deuxième étape sert à solidifier le mélange, en ajoutant un prémix solidifiant comprenant des alginates, une gomme végétale, et optionnellement des retardateurs de solidification comme des plantes sèches hydrophiles, des chélateurs d'eau ou d'autres substances même chimiques. Les matières répulsives sont utilisés comme recharges dans des poches prévues dans des colliers répulsifs pour chiens ou chats, chevaux ou autre animaux, dans des bracelets pour humains, dans des tapis de chevaux et sont des matières sèches et solides, qui se conservent à température ambiante ou au réfrigérateur, et sont stables dans le temps, sans perdre la valeur répulsive des substances végétales ou naturelles y inclus.
Patent FR-3044282-A1 (FR)
Title: Element de support d’un systeme d’arret et de redemarrage automatique assurant le maintien d’un pare-boue de vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: F02N11/08
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention porte sur un élément de support (1) d'un dispositif électronique (2) faisant partie amovible d'un système d'arrêt et de redémarrage automatique du moteur d'un véhicule automobile, cet élément de support (1) étant destiné être fixé à une structure d'aile (3, 4, 5) avant du véhicule sur laquelle est solidarisé un pare-boue (6), l'élément de support (1) présentant deux bords longitudinaux, caractérisé en ce qu'un bord longitudinal de l'élément de support (1) présente une partie arrondie (7) qui porte une portion d'extrémité recourbée (7a) formant cornière destinée à s'appliquer entièrement contre le pare-boue (6). L'invention concerne aussi une structure d'aile (3, 4, 5) avant solidarisée avec un pare-boue (6) et un tel élément de support (1), la portion d'extrémité recourbée (7a) de la partie arrondie (7) du bord longitudinal de l'élément de support (1) s'appliquant entièrement contre le pare-boue (6) en le coiffant partiellement.
Patent FR-3046236-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'attenuation d'un mode de resonnance d'un banc d'essai d'une turbomachine
Inventor: PETARD BENJAMIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour un banc d'essai (4) d'une turbomachine (5) comprenant une poutre (2), caractérisé en ce que ladite poutre (2) est amovible par rapport au banc d'essai (4) et qu'elle comprend une première extrémité (21) sur laquelle est fixée un poids (3), et une seconde extrémité (22) adaptée pour être fixée au banc d'essai (4), ladite poutre (2) ayant une souplesse supérieure à 10-8 m.N-1, ladite poutre (2) et ledit poids (3) permettant l'adaptation des fréquences des modes de résonnance d'un banc d'essai (4).
Patent FR-3049973-A1 (FR)
Title: Abri, notamment pergola bioclimatique, a modularite de luminosite perfectionnee
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H15/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'abri (10) comporte des montants (14) et une toiture (16) portée par les montants (14). La toiture (16) comprend deux longerons latéraux (18) s'étendant dans une direction longitudinale (X) et des traverses avant (20) et arrière (22) s'étendant entre les longerons latéraux (18) dans une direction transversale (Y). La toiture (16) comporte au moins un premier module (24) mobile dans la direction transversale (Y), ledit premier module (24) comprenant un cadre (26) portant au moins deux panneaux brise soleil (28), dont au moins un panneau brise soleil (28) est mobile dans une direction longitudinale (X) par rapport au cadre (26).
Patent FR-3050605-A1 (FR)
Title: Module de pilotage electronique d'un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule, et procede de remplacement d'un tel module
Inventor: VINCENT STEVE
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-04-25
Abstract: Un module de pilotage électronique (13) d'une source de lumière comporte au moins une carte (15) support de composants électroniques configurée pour être reçue par un premier de ses bords dans un logement (29). Le module de pilotage présente au voisinage de ce premier bord une portion de connexion (21) comportant au moins une nervure (24) s'étendant perpendiculairement, ou sensiblement perpendiculairement, au plan défini par la carte.
Patent FR-3053948-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un conducteur d'un vehicule en fonction d'informations fournies par un vehicule pilote, et dispositif associe
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-07-12
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (VS) et est agencé pour comparer des itinéraires prédéfinis que doivent suivre, ou que suivent, d'autres véhicules (V1-V2), à un itinéraire choisi que s'apprête à suivre son véhicule (VS) afin de déterminer l'itinéraire prédéfini ayant la partie commune la plus grande avec cet itinéraire choisi, puis pour choisir comme véhicule dit pilote (V1) celui ayant l'itinéraire prédéfini déterminé afin d'utiliser des informations transmises par voie d'ondes par ce véhicule pilote (V1) et représentatives de conditions de circulation et/ou météorologiques rencontrées, d'une éventuelle modification de son itinéraire prédéfini, et d'un éventuel événement subi, pour informer le conducteur de son véhicule (VS) et proposer à ce conducteur une éventuelle modification de l'itinéraire choisi et/ou un éventuel événement.
Patent FR-3053885-A1 (FR)
Title: Prothese dentaire adaptee a une machoire edentee et procede d'adaptation de la prothese dentaire a la machoire edentee
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Un procédé d'adaptation d'une prothèse (1) dentaire à une première mâchoire (4) pour combler un jeu entre la prothèse dentaire et la première mâchoire, la première mâchoire étant artificielle, ce procédé comprenant :         - une étape de modification de la forme d'un matériau thermoformable de sorte qu'il épouse la forme d'une zone de la prothèse dentaire ;         - une étape de positionnement de la prothèse dentaire sur la première mâchoire.
Patent FR-3058435-A1 (FR)
Title: Tige pour bequille de porte avec fixation rapide
Inventor: CARVILLE MICKAEL
IPC: E05B3/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet une tige (1) pour béquille de porte comprenant une poignée (3) munie d'un logement (4) destiné à recevoir une partie d'extrémité (5) de la tige (1). Selon l'invention, la partie d'extrémité (5) de la tige (1) comprend un moyen de fixation automatique (6) se déployant automatiquement à l'intérieur du logement (4) de la poignée (3) après son insertion dans ce dernier afin de bloquer la tige (1) dans le logement (4).
Patent FR-3058896-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite incendie adaptable sur tout vehicule de transport en commun
Inventor: OUATAH SALAH
IPC: A62C3/07
Filed: 2016-11-22
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble (E) apte à être fixé au niveau du plafond du véhicule, et comprenant des moyens (1) et/ou (2) de détection de fumée et/ou d'une élévation anormale de température, et des moyens aptes (3) à brumiser de l'eau sous pression, ledit ensemble (E) étant assujetti à une centrale de commande autonome activable à partir du poste de conduite du véhicule ou à distance, ou automatiquement.
Patent FR-3059686-A1 (FR)
Title: Economiseur d'eau potable
Inventor: ARBOGAST CEDRIC
IPC: F24D17/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: Le dispositif économiseur (1) comprend un vase d'expansion (21) équipé d'un capteur de pression Cp (34), un capteur de température CT (12) sur une entrée d'eau chaude Ec (7), quatre vannes (14, 16, 30, 32), un clapet antiretour (23) empêchant l'eau provenant de l'entrée d'eau froide EF (8) de pénétrer dans le vase d'expansion (21) et une carte électronique (39) reliée aux capteurs et aux vannes. Le dispositif économiseur stocke l'eau refroidie provenant de l'entrée d'eau chaude dans le vase d'expansion jusqu'à ce que cette eau atteigne une température de consigne suffisante pour alimenter un point d'utilisation (2) d'une installation domestique utilisant de l'eau chaude. Lorsque le vase d'expansion se rempli, l'eau refroidie stockée est prioritairement utilisée comme eau froide pour alimenter soit ledit point d'utilisation en eau froide, soit une autre installation domestique prévue pour utiliser de l'eau froide.
Patent FR-3060518-A1 (FR)
Title: Systeme de siege pour vehicule leger
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B62J1/08
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de siège pour un véhicule léger équipé d'un pédalier assurant son entraînement, ce système comprenant des réglages de position du siège (12), étant remarquable en ce qu'il comporte des montants (16) prévus pour être fixés dans le véhicule, présentant chacun dans la direction longitudinale du véhicule une extrémité inférieure décalée vers l'avant par rapport à l'extrémité supérieure, donnant une inclinaison à ces montants, et en ce que le siège (12) comporte un système de fixation réglable à différentes hauteurs sur ces montants.
Patent FR-3074364-A1 (FR)
Title: Charge interne pour tube a ondes progressives utilisant une ligne a retard en guide replie
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H01Q13/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: Ligne à onde lente en guide replié munie d'une charge interne comprenant : - une plaque centrale (20) comprenant un trou (21) de glissement de faisceau, rectiligne de même direction que l'axe longitudinal (z) de la plaque centrale (20), et une fente (22) repliée en forme de serpentin ayant ses replis dans le sens de la largeur du guide ; - une plaque inférieure (23) et une plaque supérieure (24) fermant le guide d'onde, respectivement disposées sur et sous la plaque centrale (20); - au moins une rainure (25) de section pouvant être variable, réalisée selon l'axe longitudinal (z) du guide, sur au moins une face interne au guide de la plaque inférieure (23), la plaque supérieure (24) ou la plaque centrale (20), comprenant au moins partiellement un matériau présentant des pertes hyperfréquences ; pour former un guide à onde lente hybride tel que l'amplitude d'une onde soit atténuée d'au moins 20 dB entre le début et la fin de la partie de la ou les rainures contenant un matériau à pertes.
Patent FR-3061644-A1 (FR)
Title: Sac de couchage comprenant un mecanisme de pliage
Inventor: BERNARD PAUL
IPC: A47G9/08
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un sac de couchage (1) s'étendant longitudinalement entre une ouverture (10) et un fond (11) et comprenant un mécanisme de pliage (2) du sac de couchage, le mécanisme de pliage comprenant : - au moins un organe de traction s'étendant au moins entre l'ouverture et le fond du sac, l'organe de traction présentant un moyen de préhension (3) relié, en des positions opposées du sac, à une portion de pliage (4) du sac de couchage ; - des éléments de guidage (5) de l'organe de traction, le moyen de préhension étant relié à la portion de pliage par au moins un brin (6) de l'organe de traction, le brin passant par les éléments de guidage en coulissement de telle sorte qu'un éloignement du moyen de préhension à partir d'un élément de guidage entraîne un rapprochement de la portion de pliage vers ledit élément de guidage.
Patent FR-3062494-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion analogique-numerique haute frequence, en particulier pour dispositifs imageurs
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: G06F1/04
Filed: 2017-02-01
Abstract: Imageur comportant une matrice de pixels (1), chaque colonne de la matrice de pixels étant couplée à un convertisseur analogique-numérique (2) comportant un dispositif de génération d'un signal d'horloge ayant une fréquence de référence, comportant des moyens de génération (40) configurés pour générer N sous-signaux d'horloge, N chemins de propagation (41, 42) configurés pour propager les N sous-signaux , des moyens de combinaison (7) couplés aux chemins de propagation (41, 42) de façon à recevoir les sous-signaux, les moyens de combinaison (7) étant configurés pour réaliser au moins une combinaison de type OU EXCLUSIF entre deux sous-signaux d'horloge propagés.
Patent FR-3073158-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage d'une toiture amiantee
Inventor: AGOSTINELLI SIEGFRIED
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: Un objet de l'invention est un dispositif de nettoyage (1) d'une toiture (T), comportant une enceinte de confinement (11) délimitée par une plaque supérieure (10), destinée à être disposée parallèlement à la toiture, et quatre faces latérales (11a, 11b,11c, 11d), perpendiculaires à la face supérieure, et formant un cadre, la plaque supérieure (10) et les quatre faces latérales délimitant l'enceinte de confinement (11), l'enceinte de confinement comportant une ouverture (14), s'étendant face à la plaque supérieure, entre les quatre faces latérales, le dispositif comportant: - un conduit d'admission d'eau (12); - une buse de projection d'eau sous pression (16), située dans l'enceinte (11), reliée à l'admission d'eau et orientée de façon à projeter l'eau provenant du conduit d'admission vers l'ouverture de l'enceinte ; - des roues (18), reliées au cadre et mobiles en rotation par rapport à ce dernier, permettant une translation du dispositif selon une direction de translation, de telle sorte que deux faces latérales (11a, 11b) sont orientées parallèlement à la direction de translation, et que deux faces latérales (11c, 11d) sont orientées perpendiculairement à la direction de translation ; - une paroi de prolongement (21a, 21b), prolongeant chaque face latérale parallèle à la direction de translation ; - une paroi de prolongement souple (21d), formée par une pluralité de segments souples s'étendant parallèlement les uns aux autres, prolongeant chaque face latérale perpendiculaire à la direction de translation.
Patent FR-3077215-A1 (FR)
Title: Moyen de deplacement individuel sur roues
Inventor: PIARD GERARD
IPC: A63C17/22
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un moyen de déplacement individuel sur roues composé principalement de deux roues de grand diamètre (1) sans rayon ni moyeu indépendantes et identiques en miroir équipées de pneumatiques (3a ; 3b) à l'intérieur de chacune desquelles circule un cerceau (2a ; 2b) guidé par des moyens de roulement (10a ; 10b ; 10c)) sur lequel est fixé dans sa partie basse une semelle (4a ; 4b) sur laquelle vient se verrouiller la chaussure (5a ; 5b) portée par l'utilisateur (6) le haut de chaque jambe (6a ; 6b) de l'utilisateur étant assujetti (7a ; 7b) au haut du cerceau (2a ; 2b) de chaque roue (1)
Patent FR-3079161-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un module electronique pour vehicule automobile avec une resine de protection
Inventor: COLOMBE SEBASTIEN
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection (PR) d'un module électronique (MO) pour véhicule automobile, selon lequel ledit procédé de protection (PR) comprend : - l'insertion d'au moins un module électronique (MO) dans au moins une alvéole (A) d'un moule (ML) ; - le coulage d'une résine de protection (R) directement dans ladite au moins une alvéole (A) et autour dudit au moins un module électronique (MO) de sorte que ladite résine de protection (R) soit conformée selon une forme (F) définie par ladite au moins une alvéole (A), ladite forme (F) étant adaptée pour être introduite dans une cavité dudit véhicule automobile.
Patent FR-3083378-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage preforme pour cable de ligne aerienne de transport d'energie ou de signaux
Inventor: OLENIK JOHN
IPC: F16G11/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: Un dispositif d'ancrage (10) préformé pour câble (44) de ligne aérienne de transport d'énergie ou de signaux (50), comprend un faisceau de fils (12). Les fils (16) s'étendent de manière hélicoïdale. Le faisceau de fils (12) a une forme générale de « U » avec une partie courbe (18) reliant deux pattes d'extension (20 ; 22). Chaque patte d'extension (20 ; 22) présente une partie d'extrémité (20e ; 22e), au voisinage d'une extrémité libre (24 ; 26) de la patte d'extension (20 ; 22), opposée à la partie courbe (18), dans laquelle le pas d'hélice est supérieur à la largeur du faisceau de fils (12). Le diamètre d'hélice, au voisinage de l'extrémité libre (24 ; 26) de la partie d'extrémité (20e ; 22e) d'au moins une patte d'extension (20 ; 22), est supérieur au diamètre d'hélice de ladite partie d'extrémité (20e ; 22e), au voisinage de la partie courbe (18).
Patent FR-3085904-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie retroeclaire a fort contraste
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile (10) comprenant une paroi formée d'une matière transparente, derrière laquelle est disposée une source de lumière, une face externe de la paroi étant revêtue d'un revêtement semi transparent coloré, la face externe possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. La longueur d'onde du rayonnement émis par la source de lumière est choisie en fonction de la coloration du revêtement semi transparent de sorte que lorsque la source de lumière est allumée, la face externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées, distinctes des premières composantes trichromatiques prédéterminées.
Patent FR-3086909-A1 (FR)
Title: Securisation d'une fonction d'aide a l'evitement par verification de coherence
Inventor: FLORES GONZALEZ JOSE ANTONIO
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-10-03
Abstract: Procédé de sécurisation d'une fonction d'assistance à l'évitement d'un objet (0) par un véhicule (V) évoluant sur une chaussée (R), l'évitement comportant une première manœuvre latérale (M1), vers la droite ou vers la gauche, pour éviter l'objet, le procédé mettant en œuvre un vérification de la cohérence entre une consigne d'évitement automatisée et une réaction d'un conducteur du véhicule.
Patent FR-3088395-A1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration des particules de freinage a commande optimisee
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction d'un véhicule, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un filtre (2), un circuit pneumatique (3) reliant la bouche d'aspiration à la source de dépression, une unité de commande (6) configurée pour commander la source de dépression, le système d'aspiration comprenant en outre un capteur de pression (22) pour mesurer la pression régnant dans le circuit pneumatique, que l'unité de commande pilotant la source dépression de manière à ce que la pression dans le circuit pneumatique atteigne ou tende à rejoindre une valeur de dépression de consigne prédéterminée (DPR), et méthode associée.
Patent FR-3078400-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la temperature d'un fluide circulant dans une conduite
Inventor: FERNANDES THOMAS
IPC: G01K13/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: Le système (10) comprend une sonde thermique (12) comprenant un élément thermosensible, un corps plongeur (40), étanche au fluide, conformé pour envelopper totalement l'élément thermosensible de la sonde (12), un support de sonde (50) comprenant deux orifices (52, 54) de raccordement du système (10) à ladite conduite, reliés par un canal interne (56) s'étendant sensiblement axialement selon une direction principale d'écoulement du fluide dans ledit support (50) et comprenant une ouverture radiale (66) par laquelle le corps plongeur (40) est destiné à être au moins partiellement plongé à l'intérieur du canal interne (56). Plus particulièrement, le canal interne (56) est délimité par une paroi tubulaire (62) ayant une surface interne (64) comprenant une dépression (70) localisée en regard de l'ouverture afin de limiter les pertes de charge singulières du fluide susceptibles d'être générées par la présence du corps plongeur (40) dans le fluide en définissant un trajet d'écoulement du fluide autour du corps plongeur (40).