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Patent FR-3096914-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce métallique tridimensionnelle et pièce ainsi obtenue
Inventor: GRALL TÉRENCE
IPC: B23P15/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d'une pièce métallique tridimensionnelle par superposition d'une pluralité de plaquettes métalliques individuelles et assemblage de celles-ci. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend notamment les étapes suivantes : a) fixation d'une première plaquette (20), dite plaquette inférieure, sur un support métallique (30) par fusion de cette première plaquette (20) de manière à la rendre solidaire dudit support métallique (30), cette fusion étant réalisée au moins dans une zone périphérique (PE) de la première plaquette (20) ; b) placement d'une deuxième plaquette (21) sur ladite première plaquette (20) et fixation de cette deuxième plaquette (21) de manière à la rendre solidaire de ladite première plaquette (20), cette fusion étant réalisée au moins dans une zone périphérique de la deuxième plaquette (20) ; c) réitération de l'étape b) pour les plaquettes métalliques suivantes (21). Figure pour l’abrégé : Figure 18
Patent FR-3097118-A1 (FR)
Title: Tige d’ancrage a fixation centromedullaire pour prothese articulaire
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-06-11
Abstract: Cette tige d’ancrage pour prothèse articulaire comprend une partie métaphyso diaphysaire (1), destinée à être insérée dans le canal médullaire de l’os long de l’articulation à prothéser, et recevant une partie épiphyso-diaphysaire (2), dont la partie supérieure dépasse de l’os considéré, et destinée à recevoir à son tour un élément articulaire, et dans laquelle la partie métaphyso-diaphysaire et la partie épiphyso-diaphysaire sont indépendantes l’une de l’autre mais solidarisables l’une à l’autre. La partie épiphyso-diaphysaire (2) est reçue dans la partie métaphyso-diaphysaire (1) selon une direction parallèle à la dimension principale de ladite partie métaphyso-diaphysaire, selon une longueur de coopération desdites parties entre elles telle que le rapport de la longueur de réception de la partie épiphyso-diaphysaire (2) au sein de la partie métaphyso-diaphysaire (1) sur la longueur totale de la partie métaphyso-diaphysaire (1) est compris entre 0,5 et 0,85. La partie métaphyso-diaphysaire (1) est munie de moyens aptes à interdire toute rotation ou déplacement angulaire de la partie épiphyso-diaphysaire (2) une fois cette dernière reçue au sein de la partie métaphyso-diaphysaire (1).
Patent FR-3084882-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un dispositif de levage et dispositif de levage de chariot élévateur
Inventor: KNECHTEL HANS-ULRICH
IPC: B66F9/22
Filed: 2019-08-02
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un dispositif de levage et dispositif de levage de chariot élévateur Procédé de gestion d’un dispositif de levage (1) comportant un moyen de réception de charge (3) mobile sur un châssis de levage (2), une installation de commande électronique (25) comparant les conditions de consigne, aux conditions réelles, saisies par une installation de capteur (30). En cas d’un écart entre une condition réelle et une condition de consigne, l’installation (25) modifie la condition réelle, adaptée à la condition de consigne et, en cas d’un écart pour lequel la condition réelle ne peut être modifiée, la condition de fonctionnement de consigne sera adaptée à la condition réelle par l’installation de commande (25). Figure 1
Patent FR-3099693-A1 (FR)
Title: Appareil de séchage
Inventor: GUALLARANO JEAN-PIETTE
IPC: A47K10/48
Filed: 2019-08-05
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) pour le séchage d'un pied d'une personne, qui comprend une base (10) creuse, une semelle (40) logée au moins partiellement dans la base (10) et présentant des orifices de passage d'air, une partie supérieure (20) creuse, appelée tige et un système de ventilation logé au moins en partie dans la tige (20). Ledit système de ventilation comprend un moteur électrique situé dans la tige (20) à une hauteur supérieure à la hauteur de la paroi de fond de la semelle (40) par référence à la face d’appui au sol de la base (10). Ledit système de ventilation comprend une sortie de ventilation communiquant directement ou indirectement avec les orifices de passage d'air ménagés dans ladite semelle (40). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3100457-A1 (FR)
Title: seringue destinée à injecter un liquide additionnel dans un robinet multivoies
Inventor: KARA AMINE
IPC: A61M39/22
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne une seringue formée par un corps tubulaire et un piston, le corps tubulaire (30) présentant à son extrémité distale un embout raccordable (31) sur une vanne multivoie. Ledit corps (30) présente en outre une cavité tronconique (36) Figure 2
Patent FR-3102213-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du couple et de l'estimation de l'usure d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile
Inventor: THUILLIER LAURENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de gestion du couple d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile équipé d’un turbocompresseur et estimation de l’usure d’un tel moteur, le procédé comprenant : la détermination (100) d’une consigne de couple maximal (Cmax) résultant d’un enfoncement maximal (Emax) de la pédale d’accélération ; l’application (200) d’une quantité de carburant maximale (Qmax), d’une pression maximale (Pcol,max) dans le collecteur d’admission et d’une pression maximale (Pcyl,max) dans les cylindres, pour répondre à la consigne de couple maximal (Cmax) ; la détermination (300) d’une consigne de couple ajustée (Ca), supérieure à la consigne de couple maximal (Cmax) ; l’application (400), lors de chaque détermination d’une consigne de couple ajustée (Ca), d’une quantité de carburant ajustée (Qa), d’une pression ajustée (Pcol,a) dans le collecteur d’admission et d’une pression ajustée (Pcyl,a) dans les cylindres pour répondre à la consigne de couple ajustée (Ca), pendant une durée (Δt) prédéterminée ; et le calcul (500) après chaque application d’une consigne de couple ajustée (Ca) d’une valeur (v) correspondant à une estimation du niveau d’usure du moteur, la valeur (v) étant égale à la somme du nombre de tours du moteur mesuré pendant la durée (Δt) de chaque application de la consigne de couple ajustée (Ca) multipliée par un coefficient (c) dépendant de l’écart (ΔPcyl) entre la pression maximale (Pcyl,max) et la pression de cylindre ajustée (Pcyl,a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104462-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour l’hydrogenation de composes aromatiques obtenu a partir de sels fondus et d’un additif organique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2019-12-17
Abstract: Catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques susceptible d’être obtenu par le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :a) on met en contact le support d’alumine avec au moins un additif organique b) on met en contact le support d’alumine avec au moins un sel métallique de nickel, dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 20°C et 150°C ; c) on chauffe sous agitation le mélange solide obtenu à l’issue des étapes a) et b) ;d) on sèche le précurseur de catalyseur à l’issue de l’étape c) ;e) on réalise une étape de traitement thermique du précurseur de catalyseur séché obtenu à l’issue de l’étape d).
Patent FR-3106080-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage de pieces composites thermoplastiques a fibres longues, procede et piece associes
Inventor: BRIENTIN AMÉLIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de thermoformage d'une pièce composite thermoplastique à fibres longues (10), ledit dispositif comportant :- des moyens de préchauffage d’une bande (12) de ladite pièce composite thermoplastique (10) s’étend entre deux bords de ladite pièce composite thermoplastique (10) ;- un moule (14) destiné à recevoir ladite pièce composite thermoplastique (10) au niveau de ladite bande préchauffée (12), et- une presse (15) disposée en regard dudit moule (14) et configurée pour réaliser un pliage de ladite pièce composite thermoplastique (10) au niveau de ladite bande préchauffée (12) ; ledit moule (14) et/ou ladite presse (15) comportant des moyens de chauffage (16, 17) de sorte à maintenir un chauffage sur ladite pièce composite thermoplastique (10) lorsqu’une pression est exercée par ladite presse (15). Figure pour abrégé : Fig 2
Patent FR-3107230-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un mécanisme d’ouverture de deux bacs de rangement
Inventor: DRITZAS MATHIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un premier bac (2) de rangement placé sur un deuxième bac (3) de rangement et un couvercle (4) monté pivotant sur un élément de structure (1) dudit véhicule au-dessus du premier bac (2) de rangement. Selon l’invention le véhicule comprend au moins une pièce de verrouillage (10) solidarisée au couvercle et comprenant un premier crochet (11) apte à coopérer avec le premier bac (2) et un deuxième crochet (12) apte à coopérer avec le deuxième bac (3). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3107758-A1 (FR)
Title: Machine à absorption pour la valorisation de vapeur basse pression et système associé
Inventor: YAZBEK WAEL
IPC: F28D7/08
Filed: 2020-02-27
Abstract: TITRE : Machine à absorption pour la valorisation de vapeur basse pression et système associé Un aspect de l’invention concerne une machine à absorption caractérisée en ce qu’elle comprend :                                   un générateur refroidissant une source chaude,                 un couple absorbeur-condenseur réchauffant une source à température intermédiaire,                  un évapo-condenseur réchauffant une source froide formée par une vapeur basse pression, l’évapo-condenseur étant un échangeur à tubes comprenant une première passe et une deuxième passe connectées,                          la première passe étant configurée pour condenser au moins une partie de la vapeur basse pression et la deuxième passe ayant une inclinaison d’angle non-nul par rapport à un plan horizontal, l’angle d’inclinaison étant tel que la vapeur basse pression condensée précédemment dans la première passe s’écoule dans la deuxième passe, la deuxième passe étant configurée pour condenser au moins une partie de la vapeur basse pression non condensée dans la première passe en ayant un nombre de tubes inférieur au nombre de tubes de la première passe.                                                                 Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109339-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge de vehicules automobiles
Inventor: MOUSSAVI HADI
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-04-16
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE DE VEHICULES AUTOMOBILES Le système de charge comprend : . deux chargeurs (2a, 2b) qui fournissent une énergie électrique instantanée de charge d’un véhicule électrique, avec des caractéristiques électriques de charge différentes, . un système de commutation (6) qui raccorde ou non un véhicule électrique au premier ou au deuxième chargeur (2), . un système de commande (8) qui contrôle le système de commutation (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109907-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoformable et a memoire de forme et applications
Inventor: LAURENT HUGO
IPC: F03G7/06
Filed: 2020-05-06
Abstract: DISPOSITIF THERMOFORMABLE ET A MEMOIRE DE FORME ET APPLICATIONS L’invention concerne un dispositif comprenant : une première couche (11) en un matériau thermoformable, déformable non élastiquement dans une plage de températures de thermoformage, une seconde couche (1) en un matériau viscoélastique déformable élastiquement dans une plage de températures incluant une plage de températures d’utilisation du dispositif et la plage de températures de thermoformage, et dans lequel : la plage de températures d’utilisation est inférieure à la plage de températures de thermoformage, la première couche est liée à la seconde couche par une surface de contact entre la première couche et la seconde couche, le matériau thermoformable est déformable élastiquement et plus rigide que le matériau viscoélastique, dans la plage de températures d’utilisation, et le matériau thermoformable est moins rigide que le matériau viscoélastique dans la plage de températures de thermoformage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3110493-A1 (FR)
Title: Barre stabilisatrice pour véhicule à section transversale creuse non-circulaire
Inventor: LANCIEN JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2020-05-20
Abstract: Barre stabilisatrice pour véhicule à section transversale creuse non-circulaire Barre stabilisatrice (10) pour un véhicule, comprenant :une portion centrale (11), laquelle est allongée ; etune de fixation (12) configurée pour être fixée à une première partie du véhicule (410) solidaire d’une première roue du véhicule (400) ; etla barre stabilisatrice (10) comprenant, entre la portion centrale (11) et la première portion de fixation (12), une portion coudée (41), laquelle est coudée selon un coude présentant un centre de courbure (CC),dans laquelle une section transversale de la portion coudée (41) est creuse de façon à présenter une paroi intérieure (41J) et une paroi extérieure (41E), la paroi intérieure (41J) présentant deux maxima locaux (Rmax) de rayon de courbure (R) du côté du centre de courbure (CC).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3112495-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau solide de stockage de l’ozone a base de glucides, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: TORRE JEAN-PHILIPPE
IPC: C08B37/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour la préparation d’un matériau solide de stockage de l’ozone, ce procédé comprenant la mise en contact de glucides et/ou de dérivés de glucides se présentant sous forme solide avec un gaz comprenant de l’ozone moyennant quoi un matériau solide de stockage de l’ozone est obtenu. La présente invention concerne également le matériau ainsi préparé et ses utilisations.
Patent FR-3112281-A1 (FR)
Title: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage
Inventor: KHORASSANI DAVID
IPC: A61H39/04
Filed: 2020-07-21
Abstract: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage, construite à l’aide d’une pompe à dépression (1) et de têtes d’application de l’aspiration (7), reliées à la pompe chacune par un tuyau et un système de régulation comprenant des électrovannes et un régulateur électronique, une nourrice de distribution séparant le flux d’aspiration en voies, un régulateur de vide piloté (5) faisant varier pour chacune des voies la dépression suivant une consigne donnée par une carte électronique, des voies amenant la dépression chacune à deux têtes d’application par deux tuyaux en aval du régulateur, une électrovanne marche/arrêt (EV1) et une électrovanne d’échappement (EV3) étant insérées en série sur la ligne menant à chaque tête d’application, chacune étant commandée au travers d’une électronique de gestion par des boutons placés sur l’attache de la tête d’application (7) au tuyau, trois positions étant envisageables pour le praticien.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3116711-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide construit et agence pour etre solidarise a un support externe
Inventor: TAKDJOUT NASSIM
IPC: F16C11/10
Filed: 2020-12-02
Abstract: DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE CONSTRUIT ET AGENCE POUR ETRE SOLIDARISE A UN SUPPORT EXTERNE Un aspect de l’invention concerne un distributeur de liquide (100) construit et agencé pour être fixé à un support externe, notamment d’une automobile. Le distributeur de liquide (100) comporte :      un conteneur de liquide (101),  un dispositif de dosage (103),  un raccord de fixation (106) dudit conteneur de liquide (101) avec un support externe,  une liaison rotule (111) entre le conteneur de liquide (101) et une extrémité proximale (109) du raccord de fixation (106).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104328-A1 (FR)
Title: Organe de contact electrique a faible force d’insertion ainsi que connecteur electrique a faible force d’insertion
Inventor: SEIPEL VOLKER
IPC: H01R13/631
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un organe de contact électrique à faible force d’insertion (20), en particulier un organe de contact électrique à douille à faible force d’insertion (20), destiné à un connecteur électrique à faible force d’insertion (1), en particulier un connecteur à douille à faible force d’insertion (1), de préférence destiné au domaine des véhicules ; comprenant un corps de serrage (300) et un corps de contact (200) s'étendant dans une direction longitudinale (Lr) et muni d'un ressort de contact (220) au moyen desquels une force perpendiculaire de contact (FN) peut être appliquée, dans un état d’assemblage final (E) de l'organe de contact (20), sur une fiche homologue (60) d'un connecteur homologue (6) ; dans lequel le corps de contact (200) et le corps de serrage (300) sont agencés de manière à pouvoir être déplacés dans la direction longitudinale (Lr) l'un par rapport à l'autre au sein de l'organe de contact (20) ; dans lequel un organe de butée mécanique (22 ; 23, 24, 25, 236) qui forme, par rapport au corps de serrage (300) et par conséquent à l'organe de contact (20), une butée réciproque (23) pour un état de pré-assemblage (V) du corps de contact (200) est réalisé au sein de l'organe de contact (20) entre le corps de contact (200) et le corps de serrage (300).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118786-A1 (FR)
Title: Ensemble de redressement
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-01-11
Abstract: Ensemble de redressement d’un flux d’air, moteur à mono flux, moteur à double flux et aéronef, l’ensemble comprenant une pluralité d’aubes de redressement réparties autour d'un axe de révolution de l'ensemble de redressement, pour chaque aube de redressement, une corde de l’aube de redressement, prise au niveau d’un pied de l’aube de redressement, ne chevauchant pas, dans la direction de l’axe révolution, une corde d’une aube de redressement adjacente, prise au niveau d’un pied de l’aube de redressement adjacente, et une corde de l’aube de redressement, prise au niveau d’une tête de l’aube de redressement , chevauchant, dans la direction de l’axe de révolution, une corde de l’aube de redressement adjacente, prise au niveau d’une tête de l’aube de redressement adjacente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119583-A1 (FR)
Title: Calandre à pièce(s) arrière à éléments discriminants, pour un véhicule
Inventor: LEPINE ARNAUD
IPC: B60R19/52
Filed: 2021-02-05
Abstract: Une calandre (CV) équipe un véhicule et comprend une pièce avant (PV) ajourée et comprenant une face arrière et au moins une pièce arrière (PR) ajourée et ayant une face avant placée en regard de cette face arrière. Chaque pièce arrière (PR) comprend au moins une sous-partie (SP) définissant un élément discriminant (ED) visible au travers de la pièce avant (PV).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120334-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un module de détection pour véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-03-03
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (1) d’un module de détection (2) pour véhicule automobile, comportant :  - un module de fixation (20) pour recevoir le module de détection (2) et le maintenir dans une position de fixation, le module de fixation (20) comportant au moins un élément de verrouillage permettant de solliciter le module de détection vers sa position de fixation par appui sur le module de détection (2) ;  - un support de fixation (10) pour recevoir le module de fixation (20), le support de fixation comportant un élément de blocage (16) permettant, lorsque le module de fixation (20) est assemblé au support de fixation (10), de solliciter le module de détection (2) vers sa position de fixation par appui de l’élément de blocage sur le module de détection (2).    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3125656-A1 (FR)
Title: Système propulsif électrique d’aéronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H02M5/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: Système propulsif électrique d’aéronef Système propulsif électrique (100) d’aéronef comprenant :  - un moteur (110) comprenant un rotor creux (111), et  - un dispositif d’électronique de puissance et de commande (120),  dans lequel le dispositif d’électronique de puissance et de commande (120) comprend au moins deux pistes électriques en forme d’anneau comprenant chacune au moins deux onduleurs, les onduleurs étant connectés en parallèle entre eux, caractérisé en ce que les pistes électriques délimitent une partie circulaire creuse (121) du dispositif d’électronique de puissance et de commande (120), la partie circulaire creuse (121) étant placée dans l’axe du rotor creux (111) du moteur (110).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127201-A1 (FR)
Title: Système de turbomachine hybride
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-09-17
Abstract: TITRE EN APPBODY-TITLE Un aspect de l’invention concerne une turbomachine hybride comprenant un moteur à turbine à gaz (10) comprenant un arbre haute pression (8) et un arbre basse pression (8). La turbomachine comprend en outre un réseau électrique primaire (UVW), une première machine électrique (IMHP) asynchrone comprenant un rotor couplé à l’arbre haute pression (8) et un stator comprenant des sorties de phase reliées au réseau électrique primaire (UVW), ainsi qu’une deuxième machine électrique (IMBP) asynchrone comprenant un rotor couplé à l’arbre basse pression (7) et un stator comprenant des sorties de phase reliées au réseau UVW en parallèle à celles des sorties de phase de la première machine électrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127660-A1 (FR)
Title: Filtre a ondes elastiques de surface et a cavites resonantes
Inventor: MICHOULIER ERIC
IPC: H03H9/25
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention porte sur un filtre (1) à ondes élastiques de surface et à cavités résonantes comprenant un substrat composite (S) formé d’un substrat de base (S3) et d’une couche supérieure piézoélectrique (S1) ; au moins un transducteur électroacoustique d’entrée (2a) et un transducteur électroacoustique de sortie (2b), disposés sur la couche supérieure, et au moins une structure réfléchissante interne, disposée entre le transducteur électroacoustique d’entrée (2a) et le transducteur électroacoustique de sortie (2b). Selon l’invention, la structure réfléchissante interne comprend une première structure (Pright) comprenant au moins un réseau réfléchissant (R1) présentant une première période et une deuxième structure (Pleft) comprenant au moins un réseau réfléchissant (R2) présentant une seconde période, la première période étant supérieure à la seconde période.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a