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Patent WO-2008142652-A1 (WO)
Title: Nouveaux précurseurs métalliques pour des applications de semi-conducteurs
Inventor: DUSSARRAT CHRISTIAN
IPC: C07F1/10
Filed: 2008-05-21
Abstract: L'invention concerne des procédés et des compositions pour déposer des films métalliques. En général, les procédés décrits utilisent des composés précurseurs comprenant de l'or, de l'argent ou du cuivre. Plus spécifiquement, les composés précurseurs décrits utilisent des ligands de pentadiényle couplés à un métal pour augmenter la stabilité thermique. De plus, l'invention concerne des procédés de dépôt de cuivre, d'or ou d'argent conjointement avec l'utilisation d'autres précurseurs pour déposer des films métalliques. Les procédés et compositions peuvent être utilisés dans une diversité de procédés de dépôt.
Patent WO-2009144546-A1 (WO)
Title: Ensemble protection d'aiguille avec élément de verrouillage
Inventor: GRIMARD JEAN-PIERRE
IPC: A61M5/32
Filed: 2009-04-14
Abstract: L'invention porte sur un ensemble protection d'aiguille (1) comprenant un support (2), un écran pour aiguille (8), des moyens de poussée (10) situés entre ledit support (2) et ledit écran pour aiguille (8), tendant à déplacer ledit écran pour aiguille (8) d'une manière distale sur ladite aiguille (3), l'ensemble comprenant une butée (5) disposée sur ledit support (2), recevant un élément de verrouillage (10a), une partie desdits moyens de poussée étant latéralement mobile par rapport audit support (2) et formant une partie dudit élément de verrouillage (10a).
Patent WO-2009109898-A1 (WO)
Title: Pièce de literie à utiliser avec un dispositif automatique permettant de faire le lit
Inventor: BERRUTI ENRICO
IPC: A47C21/02
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention concerne des pièces de literie (draps de dessus, couvertures, housses de couette, couettes et autres formes de literie) destinées à être utilisées avec un dispositif automatique approprié pour entièrement automatiser l'opération consistant à faire le lit, à savoir, aplanir, aligner et border les pièces de literie, et destiné à réaliser ces opérations sans aucune intervention manuelle, une fois que les pièces de literie ont été partiellement assujetties à une ou plusieurs zones de la structure ou à toute autre partie du système de « lit ». La pièce de literie (8), destinée à être utilisée avec des lits équipés du dispositif approprié pour aplanir ladite pièce de literie (8) sur le matelas (3) dudit lit, ledit dispositif étant du type procurant un premier moyen approprié pour aplanir ladite pièce de literie (8) jusqu'au bord supérieur (8') de ladite pièce de literie (8), le bord inférieur (8') de ladite pièce de literie (8) ayant été fixé au bas du lit, est caractérisée en ce qu'elle apporte un deuxième moyen approprié pour interagir avec ledit premier moyen, approprié pour aplanir ladite pièce de literie (8) jusqu'au bord supérieur (8') de ladite pièce de literie (8), de sorte que les bords latéraux de ladite pièce de literie (8) sont progressivement alignés sur les bords longitudinaux du matelas (3) dudit lit.
Patent WO-2009122378-A1 (WO)
Title: Apparatus for sputtering and a method of fabricating a metallization structure
Inventor: WEICHART JUERGEN
IPC: C23C14/04
Filed: 2009-04-03
Abstract: A method of depositing a metallization structure (1) comprises depositing a TaN layer (4) by applying a power supply between an anode and a target in a plurality of pulses to reactively sputter Ta from the target onto the substrate (2) to form a TaN seed layer (4). A Ta layer (5) is deposited onto the TaN seed layer (4) by applying the power supply in a plurality of pulses and applying a high-frequency signal to a pedestal supporting the substrate (2) to generate a self-bias field adjacent to the substrate (2).
Patent WO-2010136895-A1 (WO)
Title: Formes à l'état solide de sels de palipéridone et leur procédé de préparation
Inventor: DIXIT GIRISH
IPC: C07D471/04
Filed: 2010-05-25
Abstract: L'invention porte sur des formes à l'état solide de sels de palipéridone, sur des procédés pour leur préparation, sur des compositions pharmaceutiques et sur des procédés de traitement correspondants. La palipéridone est représentée par la formule de structure (I) suivante. Plus particulièrement, l'invention porte sur des formes à l'état solide de sels d'addition d'acide de palipéridone, le contre-ion acide étant fourni par un acide choisi dans le groupe constitué par l'acide L-(+)-tartrique, l'acide p-toluènesulfonique, l'acide maléique, l'acide oxalique, l'acide fumarique, l'acide acétique et l'acide malique. L'invention porte également sur un procédé pour la préparation de la base libre de palipéridone pratiquement pure à l'aide des formes à l'état solide de sels de palipéridone.
Patent WO-2011092579-A1 (WO)
Title: Management of the operation of a system for producing electric power from hydrogen and hydrogen from electrical power
Inventor: CHERCHI PIERPAOLO
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-01-27
Abstract: A system (1) for producing electric power from hydrogen and hydrogen from electric power, comprising: - a reversible electric power -hydrogen conversion stage (2) comprising a fuel cell stack (7) to produce electric power from stored hydrogen and an electrolytic cell stack (9) to produce hydrogen from electric power; - a hydrogen pressure modification stage (3) to modify the pressure of hydrogen supplied to or produced from the reversible electric power -hydrogen conversion stage (2); an electric power management and conditioning stage (4) to condition electric power from/to the reversible electric power -hydrogen conversion stage (2); and a management stage (5) to differentially manage the operation of the reversible electric power- hydrogen conversion stage (2), the hydrogen pressure modification stage (3) and the electric power management and conditioning stage (4) according to whether the system (1) produces electric power from hydrogen or hydrogen from electric power and on a user- set table operation management strategy.
Patent WO-2012004687-A1 (WO)
Title: Machine permettant de produire et de distribuer des produits tels des crèmes glacées, des granités, ou des boissons glacées
Inventor: UGOLINI MARCO CORRADO
IPC: A23G9/04
Filed: 2011-05-12
Abstract: L'invention concerne une machine permettant de produire des produits tels des crèmes glacées, des boissons glacées ou des granités et comportant un contenant pour produit (12) qui est pourvu d'un robinet (15) à des fins de distribution du produit. Un cylindre (16) ayant un axe sensiblement horizontal (17), qui forme l'évaporateur d'un circuit de réfrigération de la machine pour refroidir le produit dans le contenant, fait saillie depuis une paroi arrière (23) dans le contenant. Un élément mélangeur (18) est présent autour du cylindre et tourne de manière coaxiale avec l'axe (17) du cylindre de découpe par le biais d'un moteur (19) raccordé à l'élément mélangeur (18) au moyen d'un arbre d'entraînement (20) qui passe le long de l'axe du cylindre et qui est raccordé à l'élément mélangeur (18) au niveau d'une extrémité du cylindre se trouvant à l'opposé de ladite paroi arrière (23). Le moteur (19) est au moins partiellement logé à l'intérieur du cylindre (16) au travers de ladite paroi arrière (23), de manière à réduire les dimensions d'ensemble de la machine.
Patent WO-2013005077-A1 (WO)
Title: Radio simplex wt (walkie-talkie) wi-fi
Inventor: KUM HAMDI ERHAN
IPC: H04W4/10
Filed: 2011-07-05
Abstract: La présente invention « radio simplex WT (Walkie-Talkie) Wi-Fi » porte sur un nouveau type de radio qui peut être utilisé par chaque groupe ou des organisations pour effectuer des communications sans fil point à point ou point à multipoint en simplex. Selon la présente invention, des avantages importants de la communication simplex et les fonctions de Wi-Fi sont combinés afin de concevoir un réseau de communication en mode simplex optimal qui surpasse la plupart des réseaux de communication sans fil à base de protocole classique. L'invention offre une couverture de communication globale parmi de multiples utilisateurs, des fonctions pour communiquer par l'intermédiaire de réseaux publics basés sur Wi-Fi ou d'un réseau étendu (WAN), d'un réseau local (LAN), d'Ethernet et d'un serveur dédié terrestres ainsi qu'un déploiement de réseau dédié pour des organisations individuelles. Dans le nouveau système de communication, Wi-Fi est utilisé non seulement pour connecter des stations de base associées mais en outre pour jouer le rôle de stations de base. Le système simplex proposé est conçu pour couvrir le monde entier par un même réseau à l'aide d'une infrastructure existante et Internet afin de le rendre moins coûteux, plus abordable et facilement déployable.
Patent WO-2012011071-A1 (WO)
Title: Antidote to the bite of venomous snakes
Inventor: SATANASSI DAVID
IPC: A61K35/583
Filed: 2011-07-21
Abstract: The present invention concerns a composition comprising a low dosage of at least one venom derived from a venomous snake, characterised in that said composition is diluted in an aqueous medium according to the Sequential Kinetic Activation method. In addition, the present invention concerns the use of said composition as an antidote against the poisoning caused by the bite of a venomous snake.
Patent WO-2012069951-A1 (WO)
Title: Dispositif d'interface patient avec mécanisme de libération rapide
Inventor: BUSCH LANCE RANARD
IPC: A61M16/06
Filed: 2011-11-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interface patient (8, 8', 8") qui comprend un coussin (16), une coque (18) couplée au coussin, un casque (22, 22', 22") ayant une première sangle (28A, 28A', 28A") et une seconde sangle (28B, 28B', 28B"), et un mécanisme de libération (30) couplé à la coque. Le mécanisme de libération comprend un premier cordon (54A) couplé à la première sangle et un second cordon (54B) couplé à la seconde sangle. Le mécanisme de libération est sélectivement déplaçable entre une position fermée et une position ouverte.
Patent WO-2012066472-A1 (WO)
Inventor: BUDZELAAR FRANCISCUS PAULUS MARIA
IPC: A61B8/08
Filed: 2011-11-15
Abstract: In cardiac ablation for treatment of atrial fibrillation where lesions have to be made to the heart wall, an ultrasound monitoring mechanism is adapted to assess the progress of the lesion, so that a surgeon can provide lesions with adequate depth, wherein interference caused by an ablation device is reduced and signal to noise ratio of echo signals is improved.
Patent WO-2013061120-A1 (WO)
Title: 充電コネクタ用ホルダ及びそれを用いる充電制御装置
Inventor: HASHIMOTO NOBORU
IPC: H01M10/46
Filed: 2012-10-04
Abstract: 充電コネクタ用ホルダ２０は保持部２５と検知部３２とを備える。保持部２５は、電動車両への充電に用いられる充電ケーブルＣＢ１に設けられて電動車両に着脱自在に接続される充電コネクタＣＮ１を保持する。検知部３２は、保持部２５が充電コネクタＣＮ１を保持しているか否かを検知する。 保持部２５は、底部２５ａと側部２５ｂとで構成される丸穴状に形成されている。検知部３２は、側部２５ｂに操作子３２ａが配置されたマイクロスイッチからなり、保持部２５に充電コネクタＣＮ１が保持されると充電コネクタＣＮ１の嵌合部４１によって操作子３２ａが駆動されることにより、内蔵する接点のオン／オフが切り替わる。
Patent WO-2013171701-A1 (WO)
Title: Distributed geomessaging architecture
Inventor: FOTI GEORGE
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-05-15
Abstract: Methods and systems for providing geomessaging clients mobility between different geomessaging servers are discussed with relation to the interaction of nodes in either an IMS or a non-IMS based network.
Patent WO-2014118698-A1 (WO)
Title: Method and device for the electric perforation of sheets
Inventor: LEMESHKO VICTOR
IPC: B26F1/28
Filed: 2014-01-28
Abstract: The invention relates to a method and device for applying electric discharges to sheets in order to perforate same. The method comprises the impregnation or deposition of substances, such as paints, dyes, colouring agents and substances having different degrees of hydrophobicity, in/on the sheets during electric perforation. The perforation device comprises electric perforation means, including a liquid or gel as a conduction medium for the electric discharge and as supports for the sheets, as well as a medium for dissolving or mixing salts, paints, dyes, colouring agents and substances having different degrees of hydrophobicity.
Patent WO-2014125457-A1 (WO)
Title: Porte-sonde modulaire
Inventor: LIVOTI STEFANO
IPC: G01N33/18
Filed: 2014-02-18
Abstract: L'invention concerne un porte-sonde modulaire configuré pour accueillir des sondes de détection pour détecter des paramètres physico-chimiques d'un fluide, lequel porte-sonde comprend deux modules porte-sonde (100; 200; 300; 400; 500) ou plus, latéralement couplés par paires de sorte que chaque paire de modules porte-sonde (100; 200; 300; 400; 500) comprend un premier module porte-sonde (100; 200; 300; 400), comprenant un premier conduit (110; 210; 310; 410) connecté à un premier orifice d'amenée (120; 260; 360; 460) et à un premier orifice de sortie (130, 230, 330, 430), et un second module porte-sonde (200, 300, 400, 500) comprenant un second conduit (210; 310; 410; 510) connecté à un second orifice d'amenée (260; 360; 460; 560) et à un second orifice de sortie (230; 330; 430; 530), la première paroi latérale du premier module porte-sonde (100; 200; 300; 400) étant couplée à la seconde paroi latérale du second module porte-sonde (200; 300; 400; 500) de sorte que le premier orifice de sortie (130; 230; 330; 430) communique avec le second orifice d'amenée (260; 360; 460; 560), le premier et le second module porte-sonde (100; 200; 300; 400; 500) étant couplés par l'intermédiaire de moyens mécaniques d'attache (700; 750) insérés dans au moins une paire de sièges placés en face; un premier siège (660, 680) étant ménagé sur la première paroi latérale du premier module porte-sonde (100; 200; 300; 400) et un second siège (650; 670) étant ménagé sur la seconde paroi latérale du second module porte-sonde (200; 300; 400; 500) au moins un joint d'étanchéité élastique (810) étant inséré dans au moins une rainure pour joint d'étanchéité (800) ménagée dans au moins les des premières et secondes parois latérales, ladite rainure pour joint d'étanchéité (800) étant ménagée pour entourer le premier orifice de sortie (130; 230; 330; 430) et le second orifice d'amenée (260; 360; 460; 560), ledit joint d'étanchéité élastique (810) assurant l'étanchéité du couplage de la première paroi latérale du premier module porte-sonde (100; 200; 300; 400) avec la seconde paroi latérale du second module porte-sonde (200; 300; 400; 500).
Patent WO-2014128628-A1 (WO)
Title: Expression cytoplasmique de protéines fab
Inventor: BEASLEY MATTHEW
IPC: C40B40/10
Filed: 2014-02-20
Abstract: De manière générale, cette invention concerne des polypeptides se liant à l'antigène, tels que des fragments Fab et leurs dérivés, qui font preuve d'une stabilité et d'une solubilité élevées. Cette invention concerne également des polynucléotides codant pour ces polypeptides, des banques desdites polypeptides et polynucléotides, et des procédés d'utilisation desdits polypeptides dans des applications de recherche, diagnostiques et thérapeutiques. Par exemple, les polypeptides peuvent être utilisés dans des procédés de criblage pour identifier un polypeptide qui se lie à une molécule cible particulière.
Patent WO-2014199250-A1 (WO)
Title: Socle multiservice
Inventor: GIAMPICCOLO MARCELLO
IPC: E02B3/20
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un socle multiservice (1) en particulier pour des ports et des marinas, qui comprend une structure de support (10) et est destiné à fournir une grande variété de services, tels que l'électricité, l'eau du robinet, des connexions de téléphone et de télévision, à un yacht de croisière amarré à une jetée ou à un quai, qui comprend en outre un appareil de conditionnement d'air central (6) qui est placé dans le socle multiservice (1) et est destiné à être raccordé à une unité terminale (18) embarquée dans le yacht de croisière amarré pour climatiser ce dernier au moyen de l'échange de chaleur avec un liquide de conditionnement. La structure de support (10) comprend un côté avant (11) sur lequel est installé un écran d'ordinateur (5).
Patent WO-2015019263-A1 (WO)
Title: Sucette
Inventor: LOVAT ANTHONY
IPC: A61J17/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne une sucette comportant un embout buccal, une rondelle et un élément de fixation. La rondelle définit une ouverture et l'embout buccal et l'élément de fixation sont reliés de manière amovible à travers l'ouverture permettant le maintien en place de la rondelle. En variante, l'embout buccal et la rondelle peuvent être reliés d'une manière telle qu'ils ne peuvent pas être détachés ou rattachés, et la rondelle et l'élément de fixation sont aptes à être reliés de manière amovible. Dans un autre mode de réalisation, l'embout buccal et la rondelle sont aptes à être reliés de manière amovible, et la rondelle et l'élément de fixation sont aptes à être reliés de manière amovible.
Patent WO-2015101859-A1 (WO)
Title: Procédé pour opération de soulèvement de plongeur améliorée
Inventor: KAISARE NIKET
IPC: E21B43/12
Filed: 2014-12-14
Abstract: Différents aspects de l'invention portent sur un système et sur des procédés pour améliorer des opérations de soulèvement de plongeur, par le fait de délivrer des estimations améliorées pour au moins l'un parmi un niveau de liquide dans un réservoir de puits à n'importe quel niveau, la position du plongeur à tout moment donné, et une valeur de pression de seuil et un débit d'écoulement de seuil pour prendre des décisions plus informées pour ouvrir, fermer la vanne, et maintenir la productivité du puits. Les estimations améliorées comprennent l'obtention de variables de fonctionnement dynamiques par l'utilisation de mesures de surface existantes, et sur la base de données d'historique et de modèles mathématiques développés sur la base des données historiques. Ceci permet alors également l'estimation d'autres valeurs associées aux opérations de soulèvement de plongeur avec une plus grande précision.
Patent WO-2016087916-A1 (WO)
Inventor: GIRONDI GIORGIO
IPC: B01D29/58
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne une cartouche filtrante destinée à filtrer un carburant comprenant une paroi de filtre de forme tubulaire, une première plaque de support fixée à une extrémité de la paroi de filtre et une seconde plaque de support fixée à l'extrémité opposée de la paroi du filtre, un noyau de support introduit de façon coaxiale à l'intérieur de la paroi de filtre et pourvu d'ouvertures radiales pour le passage du carburant, dans laquelle le noyau de support présente, au niveau d'une extrémité supérieure de ce dernier, un siège de boîtier d'une paroi hydrophobe de forme tubulaire qui est positionné coaxialement à l'intérieur du noyau, la paroi hydrophobe comprenant une tige de support, conçue de sorte à être logée dans le siège de boîtier et pourvue d'au moins une partie d'un conduit de dérivation qui permet de placer un volume interne de la paroi de filtre en communication fluidique avec un trou de sortie de la cartouche.
Patent WO-2015107470-A1 (WO)
Title: Mémoire hybride d'enregistrements de programme dans un réseau de fournisseur de services
Inventor: JOONG DONALD
IPC: H04N21/63
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion, par un fournisseur de services, d'un programme mémorisé dans un réseau de fournisseur de services. Des dispositifs multimédias multiples sont en communication avec le réseau de fournisseur de services. Selon un mode de réalisation, un procédé de gestion, par un fournisseur de services, d'un programme mémorisé dans un réseau de fournisseur de services consiste à déterminer un premier nombre d'abonnements pour le programme. Si le premier nombre d'abonnements est inférieur à un premier seuil, au moins une partie du programme est transmise à au moins un premier dispositif multimédia ayant un abonnement pour le programme et le programme est supprimé du réseau de fournisseur de services.
Patent WO-2015150945-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour l'amelioration de determination d'occupation
Inventor: KUMAR ROHIT
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil, un système et un procédé pour améliorer la détermination d'occupation dans une zone. L'appareil représente un capteur de mouvement qui permet d'obtenir une granularité améliorée de la détermination de mouvement dans une première période de temps, des échantillons étant recueillis pendant la première période de temps et ensuite intégrés sur la première période de temps pour déterminer un niveau de mouvement. Le niveau de mouvement déterminé pendant la première période de temps est stocké et transmis à la fin d'une seconde période de temps. Selon un aspect de l'invention, l'occupation est déterminée en se basant sur le niveau de mouvement recueilli lors premières périodes de temps précédentes. Selon un autre aspect de l'invention, les informations recueillies sont transmises sur un réseau, où les données transmises peuvent être recueillies de nouveau et traitées.
Patent WO-2015145354-A1 (WO)
Title: Matériau de céramique frittée, composition en poudre pour l'obtenir, procédé de fabrication correspondant et pièces en céramique correspondantes
Inventor: CALADO DA SILVA João Manuel
IPC: C04B35/486
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un matériau de céramique frittée ayant une résistance à la rupture et une résistance à la flexion élevées, obtenu à partir d'une poudre de zircone stabilisée à l'oxyde d'yttrium, la composition en poudre pour l'obtention d'un tel matériau, des pièces en céramique frittée correspondantes et un procédé de fabrication correspondant. L'une des solutions de la présente invention concerne un matériau de céramique frittée qui est obtenu à partir d'une poudre de zircone stabilisée à l'oxyde d'yttrium, comprenant entre 1,8 et 2,1 % en moles d'oxyde d'yttrium, le matériau de céramique frittée ayant un pourcentage de phase tétragonale supérieur à 90 % à température ambiante, une taille des grains comprise entre 0,1 à 0,25 µm, une résistance à la flexion comprise entre 1 150 et 2 100 MPa, et simultanément une résistance supérieure à 10 MPa.m1/2. Ce matériau peut être appliqué dans différentes pièces en céramique frittée, notamment des pièces pour le secteur automobile, pour des machines diverses, des applications ornementales telles que des mécanismes d'horlogerie ou des pièces pour des applications biomédicales, entre autres.
Patent WO-2016055951-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electronique, en particulier a base de nanotubes de carbone
Inventor: COJOCARU COSTEL-SORIN
IPC: B82Y10/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, en particulier comprenant un substrat flexible et/ ou à bas coût et/ou des nanotubes de carbone, et les dispositifs électroniques obtenus par ce procédé. Le procédé de fabrication d'un dispositif électronique comprenant un substrat (1) en un matériau M, et une couche active en un matériau semi-conducteur (3), comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un support (10) en un sel d'un métal alcalin ou alcalino-terreux, de préférence en chlorure de sodium NaCI ou en chlorure de potassium (KCI), b) optionnellement, dépôt sur une face du support d'une couche en un matériau diélectrique (2), c) formation sur une surface du support lorsque l'étape b) n'est pas mise en oeuvre, ou sur la surface libre de la couche lorsque l'étape b) est mise en oeuvre, d'une couche active en un matériau semi-conducteur (3), d) formation des différents composants du dispositif électronique sur et/ou sous la couche, e) dépôt d'une couche de protection sur l'empilement obtenu à l'étape d) de couches et des différents composants du dispositif électronique, cette couche de protection étant en le matériau M voulu pour le substrat (1), f) élimination du support (10) par dissolution et dans laquelle le procédé ne comprend aucune étape de fabrication de l'un ou de plusieurs des composants dudit dispositif électronique sur un substrat différent du substrat. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.