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Patent WO-0073873-A3 (WO)
Title: Systeme de magasins permettant la distribution et la gestion controlees de produits tels que des consommables destines a des bureaux, laboratoires et analogues
Inventor: VERONESE CRISTIANO
IPC: G07F7/00
Filed: 2000-05-26
Abstract: Cette invention concerne un système comprenant un ou plusieurs magasins (10) conçus pour distribuer et gérer, de manière contrôlée, des produits tels que des consommables destinés à des bureaux ou analogues. Un magasin est constitué d'un ou de plusieurs réceptacles (18) contenant des nombres prédéfinis de produits (19) devant être distribués et gérés. Un magasin est doté de moyens (16) permettant d'autoriser l'accès audits magasins (10), de réaliser la comptabilisation desdits produits (19), de gérer les débits à la fois des entreprises ayant un accès autorisé aux magasins (10) et des comptes bancaires courants de particuliers désireux de retirer les produits (19) en payant par carte de crédit ou carte de prépaiement, et d'effectuer des demandes de réapprovisionnement auprès de fournisseurs externes afin de maintenir un approvisionnement convenable des magasins (10), tout en informant un centre administratif de toutes les opérations financières de crédit ou de débit réalisées par des organismes autorisés ou des particuliers et par des fournisseurs.
Patent WO-0138302-A3 (WO)
Inventor: MUELLER THOMAS
IPC: C07D201/00
Filed: 2000-11-21
Abstract: The invention relates to a method for producing heterocycles, characterised in that the following components are reacted, preferably in a one-pot reaction by cyclocondensation, to obtain a 4- to 10-, preferably 5- to 7-membered, heterocyclic aromatic or non-aromatic ring system: i) a propargyl derivative of general structural formula (I), Het being an optionally substituted hetero atom and A being a substituted or unsubstituted aromatic, a substituted or unsubstituted aromatic heterocycle, a substituted or unsubstituted vinyl arene and/or a derivative thereof, an olefin, an alkin, an acceptor group or a nitrile; (ii) a compound of general structural formula (II), wherein B is an electron-deficient substituted or unsubstituted aromatic with or without an acceptor group, an electron-deficient substituted or unsubstituted heteroaromatic with or without an acceptor group, an electron-deficient olefin and/or alkin, a metal complex; and X is a leaving group; (iii) a nucleophile of general structural formula (III), wherein Y and/or Z, independently of each other are an amino group, a thio group (mercapto group), a seleno group, a telluro group, a hydroxy group (alcohol group), an imido group, a carbonyl group, a thiocarbonyl group, a selenocarbonyl group, a tellurocarbonyl group; C is a substituted or unsubstituted C atom, a substituted or unsubstituted or anellated CC double bond or simple bond and n = 0-10, preferably 1-5.
Patent WO-0144302-A3 (WO)
Inventor: ZEPPEZAUER MICHAEL
IPC: C07K17/14
Filed: 2000-12-12
Abstract: The invention relates to a nano- to mesoscaled, two-dimensional anisotropic SAM layer (self assembling monolayer) consisting of identical molecular functional components which are provided with identical reproducible structural changes by virtue of specific outer influences and are adhesively bonded on surfaces of selected substrates.
Patent WO-0212389-A3 (WO)
Title: Melanges caoutchoutes contenant des isocyanatosilanes et des microgels
Inventor: OBRECHT WERNER
IPC: C08K5/5465
Filed: 2001-07-25
Abstract: L'invention concerne des mélanges caoutchoutés, contenant des microgels et des isocyanatosilanes, ainsi que des vulcanisats obtenus à partir de ces mélanges. En ajoutant des isocyanatosilanes, on améliore les propriétés mécaniques de ces vulcanisats, en particulier les propriétés d'allongement et la résistance à l'usure, sans réduire la différence des élasticités de rebondissement à 70 °C et 23 °C.
Patent WO-02070468-A3 (WO)
Title: Nouveaux derives de benzamidine possedant une activite anti-inflammatoire et immunosuppressive
Inventor: MAKOVEC FRANCESCO
IPC: A61K31/167
Filed: 2002-02-06
Abstract: Composé représenté par la formule générale (I) suivante : formule (I) dans laquelle A est sélectionné indépendamment dans le groupe carboxymide, le groupe thiocarboxamide et le groupe carbonyle, R1 est sélectionné dans un groupe alkyle possédant 1 à 3 atomes de carbone et le groupe amino substitué ou non substitué par le groupe nitro ou le groupe méthyle, R2 est sélectionné indépendamment dans hydrogène, un groupe alkyle possédant 1 à 4 atomes de carbone, le groupe méthoxy, éthoxy, propoxy, un résidu de cycloalcane mono-, bi- ou tricyclique possédant 5 à 12 atomes de carbone, le groupe adamantyle, un groupe aryle, naphtyle ou hétérocyclique, substitué ou non substitué par des groupes méthyle, méthoxy, hydroxy, amino ou halogène, R3 et R4 sont sélectionnés indépendamment dans hydrogène et un groupe alkyle possédant 1 à 3 atomes de carbone, R5 représente un ou deux substituants sélectionnés indépendamment dans hydrogène et les groupes méthyle, méthoxyle et hydroxyle, n est un nombre entier de 0 à 6, et le groupe amidine est situé dans une para-ou méta-position par rapport au groupe « -A-NH-« .
Patent WO-02070997-A3 (WO)
Title: Indicateur de niveau, notamment pour fluide conducteur
Inventor: CIVETTA FABRIZIO
IPC: G01F23/24
Filed: 2002-03-06
Abstract: L'invention concerne un indicateur de niveau, notamment pour un fluide conducteur contenu dans un réservoir (1), cet indicateur comprenant deux sondes plongées dans le fluide (6) et alimentées par un dispositif électronique approprié. Selon l'invention, une des sondes, 'B' (4), est constituée d'une pluralité de diodes (D1-Dn) montées en série l'une sous l'autre sur toute la hauteur du fluide à mesurer, leurs extrémités étant en contact avec le fluide. L'autre sonde, 'A' (5), est un conducteur en contact avec le fluide (2). Une extrémité 'C' (7) est connectée en aval de la diode 'D1'. Une résistance 'R1' est reliée au conducteur 'A' en aval de la diode D1.
Patent WO-03073853-A3 (WO)
Inventor: HACKER ERWIN
IPC: A01N43/70
Filed: 2003-02-20
Abstract: Disclosed are synergistic herbicidal agents consisting of: (A) one or several herbicides from the group of foramsulfuron or the salts thereof; (B) one or several herbicides from the group of iodosulfuron or the salts thereof; and (C) one or several herbicides from a list of 63 active substances.
Patent WO-2004062688-A3 (WO)
Title: Mutants de la cc-chimiokine contre les maladies du foie
Inventor: PROUDFOOT AMANDA
IPC: A61P1/16
Filed: 2003-12-22
Abstract: La présente invention a trait à des mutants de la CC-chimiokine présentant des propriétés réduites de liaison aux glycosaminoglycanes (GAG) efficaces contre les maladies inflammatoires fibreuses et/ou auto-immunes du foie. Les mutants particulièrement préférés sont les CCL5/RANTES présentant des propriétés réduites de liaison
Patent WO-8905588-A3 (WO)
Title: Produit de confiserie et procede et appareil de fabrication d'un tel produit
Inventor: SAWANT VIJAY ARJUN
IPC: A23G9/24
Filed: 1988-12-14
Abstract: Le produit de confiserie aéré décrit est constitué par un produit glacé ou une substance à l'aspect de mousse et d'un produit de glaçage aéré à base de matière grasse. Un appareil et un dispositif de distribution servant à fabriquer un tel produit de confiserie aéré comprennent une source pour le produit glacé ou la substance à l'aspect de mousse (6), une source pour le produit de glaçage fondu à base de matière grasse (9, 10), un dispositif de mélange (11), un organe d'amenée de gaz préssurisé, un dispositif de distribution pour le produit de glaçage (13) et des organes (14, 15) de remise en circulation du produit de glaçage vers la source.
Patent WO-0246798-A3 (WO)
Title: Structure de separation et de positionnement d'un de fibres optiques
Inventor: OLLIER ERIC
IPC: G02B6/38
Filed: 2001-12-04
Abstract: L'invention concerne une structure de séparation et de prépositionnement d'un ensemble de fibres (2). L'invention concerne également un dispositif (17) destiné à recevoir un ensemble de fibres séparées et prépositionnées à l'aide d'une structure selon l'invention. La structure de séparation et de prépositionnement comprend au moins un logement pour recevoir et prépositionner une seule fibre. Le logement comprend une paroi inférieure, une paroi supérieure et au moins une paroi latérale formée par la paroi latérale d'un motif (16) présentant une arête frontale oblique (18) par rapport à la paroi inférieure du logement. Au moins une surface de raccordement inclinée relie l'arête frontale oblique (18) au reste de la paroi latérale. L'invention s'applique plus particulièrement à l'alignement de fibres optiques (2) avec des microguides contenus dans un dispositif optique (17).
Patent WO-0250974-A3 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation et installation medicale le comportant
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: H02J9/06
Filed: 2001-12-20
Abstract: Le dispositif d'alimentation (10), comporte un convertisseur (16) dont une entrée (18) est adaptée pour être reliée à un réseau de distribution électrique, une batterie d'alimentation (20) et des moyens (22) de commutation pour alimenter sélectivement une sortie d'alimentation (14) d'une charge (12) à partir de l'un ou l'autre du convertisseur (16) et de la batterie (20). Le dispositif comporte des moyens (24) de diagnostic d'au moins un dysfonctionnement du dispositif et des moyens (26) de mise à disposition d'une information représentative du ou de chaque dysfonctionnement. Application à l'alimentation d'une table d'opérations.
Patent FR-2825336-A3 (FR)
Title: Semi-automatic method of underground train operation uses three trains in each circuit with set stations missed
IPC: B61B1/00
Filed: 2001-05-29
Abstract: The semi-automatic method of underground train operation uses three trains on the same line loop. Each train skips every fourth station it passes, using different initial stations to skip. Each station has an illuminated display panel indicating the number of stops to come for the train arriving at the station. The trains are spaced equally along the line with the station display panels having indicators to show the loop in front of and behind the train at the station.
Patent FR-2826432-A3 (FR)
Title: Identifying and warning light for roof of emergency services vehicle has quiet belt drive and has reflector and drive motor arranged on driven wheel rotatably mounted on baseplate via bearing
Inventor: SUDMERSEN DETLEF
IPC: B60Q1/26
Filed: 2002-06-20
Abstract: The device has a rotatably mounted reflector with an electric motor for rotating the reflector and a drive belt for transferring the drive force between the motor and reflector. The reflector and the drive motor on its non-radiating side are arranged on a driven wheel rotatably mounted on a baseplate via a bearing. The drive belt passes round a drive pinion passing through the driven wheel and a circular drive surface fixed to the baseplate. The device has a rotatably mounted reflector (11) with an electric drive motor (1) for rotating the reflector and a drive belt (7) for transferring the rotary drive force between the motor and the reflector. The reflector and the drive motor on its non-radiating side are arranged on a driven wheel (2) rotatably mounted on a baseplate (5) via a bearing (8). The drive belt passes round a drive pinion (4) passing through the driven wheel and a circular drive surface (6) fixed to the baseplate.
Patent WO-03077555-A3 (WO)
Title: Protocole de commande a distance d'une action locale de generation d'un message d'ordre
Inventor: VIGARIE JEAN-PIERRE
IPC: G06F21/62
Filed: 2003-01-21
Abstract: Ce protocole de commande à distance d'une action de génération locale d'un message d'ordre (OM), permet à un émetteur diffuseur, de commander une action locale sur au moins un poste récepteur, comporte: une étape de transmission de l'émetteur diffuseur vers le ou les postes récepteurs, d'un message d'habilitation (HM); et une étape (4) de vérification dans le ou lesdits postes récepteurs des paramètres d'authenticité et d'adresse transmis par rapport à des paramètres mémorisés dans chacun desdits postes récepteurs. Il est caractérisé en ce que ledit message d'habilitation (HM) comporte, une action (CM) de génération, au niveau du ou des postes récepteurs, d'un message d'ordre (OM) calculé localement, et en ce que ledit protocole comporte au moins, conditionnellement à ladite étape de vérification (4): une étape d'interprétation (10) de ladite action (CM) transmise dans ledit message d'habilitation (HM); et une étape (20) de génération locale d'un message d'ordre (OM) en réponse à ladite étape d'interprétation (10). Application notamment à la transmission d'informations embrouillées de télévision (I*).
Patent WO-2004007050-A3 (WO)
Title: Device and system for filtering effluents for horticulture or market gardening
Inventor: LEXTRAIT CHRISTOPHE
IPC: A61L2/00
Filed: 2003-07-10
Abstract: The invention concerns a device for filtering (1) polluted effluents, comprising an inlet (2) for receiving the polluted effluents to be treated and an outlet (3) for delivering the effluents filtered by the device (1), the filtering device (1) including a series of successive filters. Said device comprises a first filter (4) whereof the cut threshold is of the order of 1 micron, a second filter (5), having a filtering medium whereof the cut threshold ranges between 1 and 0.5 micron and a third filter (6), the cut threshold of that third filter being less than 0.5 micron, said filtering device (1) thereby enabling elimination of all traces of threadworms or pathogenic microscopic fungi contained in the polluted effluents derived from the soilless cultivation of horticultural or market gardening operations (7) by means of three filters (4, 5, 6) having substantially homogeneous life spans.
Patent FR-2900903-A3 (FR)
Title: Craft for sailing in water, has hull with base part defining longitudinal tunnels forming air cushion between hull and water level, when craft sails, and shutters placed in lowered position for obstructing rear of tunnels
Inventor: RODRIGUEZ MARCOS
IPC: B63B1/22
Filed: 2006-05-10
Abstract: The craft has a hull comprising a base part (1) contacting water and defining longitudinal tunnels (2) that are parallel to each other. Each tunnel extends between a central separation (3) and lateral flanks (4) of the hull, where the tunnels have a circular cross-section. The tunnels form an air cushion between the hull and the water level, when the craft sails. Shutters (7) are placed at the rear of the hull and are articulated for being placed in a controlled manner in a raised position and in a lowered position in which the shutters obstruct the rear of the tunnels.
Patent FR-2980742-A3 (FR)
Title: Support for supporting engine block in internal combustion engine of car, has fastening units for fastening peripheral element such as roller, steering pump, alternator, catalytic converter and air-conditioning compressor to engine block
Inventor: GOUEZEL SEBASTIEN
IPC: B60K5/12
Filed: 2011-10-03
Abstract: The support (50) has a fixing unit for fixing to a chassis of a car, and a locking unit for attachment to an engine block (10) to lock an engine block to the chassis. Fastening units (51, 52) fasten a peripheral element such as roller, power steering pump (20), alternator, catalytic converter and air-conditioning compressor, to the engine block. The fastening units comprise a receptacle for fastening the peripheral element on the support. The fixing unit comprises a reception opening for retaining a fastening screw of a damping foot (70) fixed at the chassis.
Patent FR-2956036-A3 (FR)
Title: Mecanisme de reglage en hauteur d'un vehicule de jeu
Inventor: HOU HUNG-CHUNG
IPC: A47D13/04
Filed: 2011-02-11
Abstract: Ce mécanisme est placé entre le plateau supérieur (2) et le socle (3) du véhicule de jeu pour régler la hauteur entre ce plateau supérieur (2) et ce socle (3). Il comprend : un montant de support (5), relié à deux côtés du véhicule de jeu (10) ; un bloc de montée-descente (61), installé avec coulissement entre le plateau supérieur (2) et le socle (3), dont la partie inférieure forme plusieurs logements de positionnement (67) disposés verticalement et équidistants ; un élément de positionnement (65), comportant au moins une saillie convexe de positionnement (68) pour venir en prise dans l'un des logements de positionnement (67), en vue de venir en prise avec le bloc de montée-descente (61) ; une pièce d'entraînement (64), comportant des tiges de prise aptes, lors de la rotation de la pièce d'entraînement (64), à éloigner l'élément de positionnement (65) des logements de positionnement (67) et à porter contre cet élément de positionnement (65).
Patent FR-3049944-A3 (FR)
Title: Machine a etaler un tissu
Inventor: GIACHETTI FABRIZIO
IPC: B65H45/103
Filed: 2017-03-29
Abstract: Machine (1) à étaler un tissu, la machine comprenant un chariot (3) mobile pour étaler au-dessus du plan d'étalement une ou plusieurs piles de morceaux de tissu et un module électronique (100) de commande et de contrôle de la machine programmée pour : - afficher sur un écran tactile (201) une première image (202) représentative d'une pile de morceaux de tissu à étaler ; - identifier, en temps réel, une première et une seconde composante de la trajectoire d'un objet en contact avec l'écran tactile le long, respectivement, d'une première et d'une seconde direction non parallèles entre elles ; - afficher sur l'écran tactile la première image (202) comportant, à chaque instant, des dimensions étant fonction de la première et de la seconde composante ; - déterminer et afficher sur l'écran tactile, en temps réel, la longueur de la pile de morceaux en fonction de la première composante et le nombre de morceaux superposés de la pièce de morceaux en fonction de la seconde composante, - commander et contrôler le fonctionnement de la machine pour étaler la pile de morceaux selon une longueur égale à la longueur confirmée et selon un nombre de morceaux superposés égal au nombre confirmé.
Patent FR-3087191-A3 (FR)
Title: Sac d’emballage respectueux de l’environnement, thermiquement isolant, totalement dégradable, pour livraison express
Inventor: MIAO WENQIU
IPC: B65D81/38
Filed: 2019-01-18
Abstract: Sac d’emballage respectueux de l’environnement, thermiquement isolant, totalement dégradable, pour livraison express Le modèle d’utilité concerne un sac d’emballage totalement dégradable pour livraison express, comprenant un corps de sac, un côté du corps de sac a une ouverture pour placer ou retirer un contenu d’emballage, le corps de sac comprend une couche superficielle (1) et une couche interne (2), et une couche sandwich est formée entre la couche superficielle et la couche interne, la surface externe de la couche superficielle est munie d’un film de revêtement (4), la couche sandwich est garnie de fibres thermiquement isolantes, le bord de l’ouverture du corps de sac est liée avec une bande de fermeture étanche (3), la bande de fermeture étanche (3) a un bord large (301) pour l'assemblage, le bord large (301) pour l'assemblage est lié au bord de l’ouverture du corps de sac par thermocompression ; la couche superficielle et la couche interne sont respectivement une étoffe non tissée en PAL d’une pièce, la couche superficielle recouvre la couche interne pour former le corps de sac, deux bords latéraux du corps de sac sont repliés puis liés par thermocompression pour former deux côtés fermés du corps de sac. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113400-A3 (FR)
Title: « Boîte-enveloppe de forme pyramidale entrouvrant »
Inventor: ITEY FRÉDÉRIC
IPC: B65D5/10
Filed: 2020-10-20
Abstract: TITRE : : « Boîte enveloppe de forme pyramidale entrouvrant »  Flan de boîte (100) dont - la somme de la longueur l(LRX1), l(LRX2) des lignes de rabattement (LRX1, LRX2) issues de deux sommets (A1, A2) d’un rabat (Ri) est supérieure à la longueur de ce segment (SM1) bordé par le rabat (R1) et les lignes de pliages (LRX1, LRX2) sont coupées à partir de leur extrémité libre (LR10, LR20) pour que la somme des longueurs non coupées des deux lignes de pliages soit inférieure à la longueur l(SM1) du côté pour définir entre elles une zone de courbure (ZC) de la base (2) et des côtés (SM1) lorsque la boîte est pincée par ses deux segments latéraux.  Figure 2
Patent FR-2447725-A3 (FR)
Title: Inhalateur de substances medicamenteuses pulverulentes, combinant la fonction de doseur
IPC: A61M15/00
Filed: 1980-01-30
Abstract: L'INHALATEUR POUR LA PRISE PAR INHALATION DE SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES PULVERULENTES, QUI REMPLIT EN MEME TEMPS LA FONCTION DE DOSEUR, COMPREND: UNE TUBULURE D'INHALATION 1, UNE CHAMBRE DESTINEE A CONTENIR LADITE SUBSTANCE MEDICAMENTEUSE ET SUSCEPTIBLE DE TOURNER PAR RAPPORT A LADITE TUBULURE, ET UNE CAVITE 18 DESTINEE A RECEVOIR DES DOSES SUCCESSIVES DE LA SUBSTANCE MEDICAMENTEUSE, CETTE CAVITE ETANT EN COMMUNICATION AVEC LADITE TUBULURE. DES MOYENS DOSEURS 14, 14, 15 MENAGES SUR LE FOND 10 DE LA CHAMBRE 8, COOPERENT AVEC DES MOYENS DISTRIBUTEURS 16, 17 ACTIONNES PAR LA ROTATION RELATIVE ENTRE LA CHAMBRE 8 ET LA TUBULURE 1, POUR FAIRE TOMBER DANS LA CAVITE 18, DES DOSES INDIVIDUELLES SUCCESSIVES DE SUBSTANCE MEDICAMENTEUSE, QUI PEUVENT ETRE PRISES PAR INHALATION A TRAVERS LADITE TUBULURE.
Patent FR-2573508-A3 (FR)
Title: Device enabling a connection to be made to a pipe filled with pressurised liquid. This device avoids the use of a conventional drilling machine and the live intake tap commonly employed in the supply of water
IPC: F16L41/06
Filed: 1984-11-16
Abstract: Device for installing a pipe branch connection commonly called "a live connection" in the field of the supply of water. This device is characterised in that it provides a compact assembly whilst ensuring 3 distinct functions: that of a live connection collar; that of the commonly used quarter of a turn tap; that of the drilling machine. It further allows a significant time saving in carrying out the live connection. This device is composed of a two-part body A, which parts are fixed on the pipe by means of bolts. Inside the upper part A there is a (spherical or conical) cock B acting as a quarter of a turn tap. The cock B itself comprises a drill C whose threaded upper part is rotationally actuated by the driving tool D and the spanner E. The drilling operation itself is then carried out as soon as the tool D starts to screw into the ring F which right at the beginning will have been installed on the upper end of the cock B. The drill C descends while rotating and perforates the pipe. During the operation the cock B will be rotationally blocked by a tool (flat spanner or other tool).
Patent FR-2558974-A3 (FR)
Title: Feuille d'imposition servant de modele pour le montage de films, avec alignement precis, pour la fabrication de plaques d'impression pour de petites machines offset
Inventor: HEUREUSE WALTER D
IPC: G03F1/90
Filed: 1985-01-24
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UNE FEUILLE D'IMPOSITION SERVANT DE MODELE POUR LE MONTAGE DE FILMS, AVEC ALIGNEMENT PRECIS, POUR LA FABRICATION DE PLAQUES D'IMPRESSION POUR DE PETITES MACHINES OFFSET. CETTE FEUILLE D'IMPOSITION 2 COMPORTE, RESPECTIVEMENT SUR LE COTE DROIT ET LE COTE GAUCHE DE SON BORD AVANT, UN CERTAIN NOMBRE DE PERFORATIONS DIFFERENTES D'ALIGNEMENT CORRESPONDANT AUX DIFFERENTS SYSTEMES DE PERFORATIONS D'ALIGNEMENT USUELS SUR LE MARCHE. APPLICATION NOTAMMENT AUX FEUILLES D'IMPOSITION UTILISEES DANS DES PLAQUES OFFSET POUR LE MONTAGE DE FILMS DE DIFFERENTS TYPES.