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Patent FR-3064608-A1 (FR)
Title: Boitier de protection d’une poche de liquide biopharmaceutique, ensemble de protection et procede d’assemblage associes
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: B65D77/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un boitier de protection d'une poche (50) de liquide biopharmaceutique, comprenant : une coque inférieure (2) comprenant un fond (20) et des parois latérales (32), une coque supérieure (3) : qui comprend un logement (4) destiné à recevoir la poche (50), et qui est insérable dans la coque inférieure (2), de sorte que l'ouverture (48) du logement (4) soit au voisinage et en regard du fond (20) de la coque inférieure (2), et de sorte que la coque supérieure (3) soit maintenue en place latéralement entre les parois latérales (21) de la coque inférieure (2).
Patent FR-3087529-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse de tir
Inventor: LAGUARDA Joachim
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'analyse de tir. Le dispositif comprend un module d'acquisition de données apte à déterminer le moment du départ d'un projectile d'une arme et à acquérir des données vidéo et spatiales relatives à une cible visée; un module de calcul et de stockage apte à analyser les données temporelles, vidéo et spatiales acquises ; et un module de transmission de données apte à transmettre les données analysées.
Patent FR-3078604-A1 (FR)
Title: Element semeur comportant un organe de rappui reglable et semoir correspondant
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C5/06
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention porte sur un élément semeur de machine agricole, comportant un organe de distribution de graines (23) et un dispositif de rappui (29), le dispositif de rappui (29) étant disposé derrière une sortie (25) de l'organe de distribution de graines (23) dans une direction d'avance au travail de l'élément semeur, le dispositif de rappui (29) comportant un dispositif de réglage (30) et un organe de rappui (33), l'organe de rappui (33) étant configuré pour exercer au sol une force de rappui dans au moins une position de travail du dispositif de réglage (30), caractérisé en ce que l'au moins une position de travail du dispositif de réglage (30) est une position de délestage dans laquelle le dispositif de réglage (30) exerce sur l'organe de rappui (33) une contrainte de délestage (FD) opposée au poids de l'organe de rappui (33).
Patent FR-3079158-A1 (FR)
Title: Procede d'incorporation dans un manche d'un outil a main d'un moyen electronique de communication, manche ainsi obtenu et kit de communication comportant au moins un tel manche
Inventor: KORCZENIUK JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-03-21
Abstract: Le procédé d'incorporation dans un manche (2) d'outil à main d'un moyen électronique (5) de communication sans fil comprend au moins les étapes suivantes : a) réaliser, par enlèvement de matière sur le manche, au moins un logement de réception d'un moyen électronique de communication sans fil, b) positionner dans chaque logement un organe en ferrite (10), de sorte à optimiser les ondes électromagnétiques émises et reçues par le moyen de communication, c) fixer entre l'organe en ferrite (10) et une face (8) du manche (2) perméable aux ondes électromagnétiques une étiquette électronique de type NFC (Near Field Communication), d) refermer le logement avec un matériau donné (14). L'invention concerne aussi un manche ainsi réalisé et un kit de communication correspondant.
Patent FR-3079468-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile realisant une fonction d’ecriture au sol
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comportant un premier module lumineux (2) apte à projeter un premier faisceau pixélisé (HR) selon une première résolution et un deuxième module lumineux (3) apte à projeter un deuxième faisceau de type croisement pixélisé (LB) selon une deuxième résolution inférieure à la première résolution, les premier et deuxième modules lumineux étant agencés de sorte à ce que les premier et deuxième faisceaux se recouvrent au moins partiellement verticalement pour former un faisceau global (LBG), le dispositif comportant une unité de contrôle (4)apte à contrôler sélectivement une pluralité de pixels (HRM) des premier et deuxième faisceaux de sorte à projeter un motif dans le faisceau global, caractérisé en ce que l'unité de contrôle est agencée de sorte à contrôler au moins un pixel de chacun des premier et deuxième faisceaux lorsque le véhicule automobile aborde un virage de sorte à créer un déplacement dudit motif dans le faisceau global..
Patent FR-3082323-A1 (FR)
Title: Dispositif de modules pivotants de telecommunication optique en matiere plastique
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modules pivotants de télécommunication optique en matière plastique aptes à être supportés par un châssis de montage destiné à recevoir un module (4) de télécommunication optique, comportant pour chaque module une pièce de support latérale (2) comportant au moins un premier agencement de pivotement (3), le module comportant au moins un second agencement de pivotement (4A, 4B) apte à être lié sur ledit premier agencement de pivotement (3). Selon l'invention, ladite pièce support (2) comporte au moins une partie de guidage des fibres optiques en amont dudit ou desdits premier(s) agencement(s) de pivotement (3) sur la trajectoire des fibres optiques
Patent FR-3083306-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la navigation
Inventor: OLLAGNIER ISABELLE
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: Procédé d'assistance à la navigation d'un véhicule, comprenant les étapes de : - à des instants prédéterminés, déterminer des premières positions et des deuxièmes positions du véhicule par des moyens de positionnement différents (10, 20) et calculer un écart entre chaque paire de première et deuxième positions ; - comparer l'écart à un seuil d'alerte ; - définir sur un écran un repère centré sur un point de référence correspondant à la première position la plus récente ; - symboliser sur l'écran les écarts en affectant un symbole à chaque écart et en positionnant chaque symbole sur l'écran, par rapport au point de référence, en tenant compte de la valeur de l'écart et d'un trajet parcouru par le véhicule depuis le calcul de l'écart, les premiers symboles étant pourvus d'un indicateur chronologique.
Patent FR-3084748-A1 (FR)
Title: Controle de sante de rails
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: G01N29/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes pour l'inspection d'un rail par ondes guidées, le rail étant instrumenté par des capteurs. Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir des mesures d'ondes élastiques depuis un ou plusieurs capteurs, lors du passage d'un train dégageant une énergie sous forme d'ondes guidées dans le rail ; et à déterminer une fonction représentative de la réponse impulsionnelle du rail et des capteurs. Des développements décrivent comment déterminer l'existence, la position et la caractérisation d'un défaut dans le rail (e.g. rupture, amorce de rupture, etc), l'utilisation d'analyses par intercorrélation , de corrélation de coda de corrélations, de Filtre Inverse Passif, de techniques d'imagerie. D'autres aspects sont décrits pour explorer les défauts du rail : position et déplacement de capteurs, durée d'acquisition, fréquence d'échantillonnage, filtres fréquentiel, amplifications, techniques d'apprentissage lors des passages de trains successifs, injection de signaux par des transducteurs. Des aspects de logiciel sont décrits.
Patent FR-3087462-A1 (FR)
Title: Escalier prefabrique a plateaux de marche perfectionnes
Inventor: TATTEGRAIN BENOIT
IPC: E04F11/116
Filed: 2018-10-22
Abstract: Cet escalier préfabriqué comprend un limon, sur lequel sont fixés des plateaux de marche (10), lesdits plateaux de marche comprenant une tôle sous marche (11) en acier recevant un plateau béton (12).
    La tôle métallique dite sous marche (11) est munie sur sa face supérieure, c'est-à-dire sur la face recevant le béton, d'une pluralité de goujons (14), également métalliques, orientés sensiblement perpendiculairement par rapport au plan défini par la tôle sous marche (11), et répartis sensiblement sur toute la surface de ladite tôle.
    La tôle sous marche (11) est munie au niveau de ses deux extrémités de deux ailes latérales (15), orientées sensiblement perpendiculairement par rapport à la face principale (13) de la tôle, et destinées à assurer le positionnement et la fixation du plateau de marche (10) sur le limon.
Patent FR-3087803-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un escalier en beton dont les plateaux de marche sont munis de moyens antiderapants et plateaux de marche correspondants
Inventor: MICHEL BERNARD
IPC: E04F11/104
Filed: 2018-10-24
Abstract: Ce procédé pour réaliser un escalier en béton dont les plateaux de marche (2) sont munis de moyens antidérapants (5) met en œuvre le moulage de l'escalier lui-même ou le moulage des plateaux de marche de manière individualisée mis en œuvre dans lesdits escaliers.
    Le moule en question est muni, au voisinage de la localisation du nez de marche (3) des plateaux de marche (2), d'une bande PVC (4) pourvue de stries longitudinales en relief ou en saillie, lesdites stries étant orientées en direction de l'intérieur du moule, ladite bande PVC demeurant sur la surface supérieure des plateaux de marche après démoulage, mais étant escamotable.
Patent FR-3089464-A1 (FR)
Title: Système de batterie mettant en œuvre un procédé de détection d’impacts par mesure de déformation
Inventor: ESCALIERE NICOLAS
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système de batterie comprenant un carter hermétique (1) et une batterie (2), ce carter hermétique (1) comprenant une paroi (5) entourant la batterie (2), la paroi (5) comprenant une piste (6,7) ayant une caractéristique électrique variant en fonction de sa déformation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090501-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un circuit de fluide caloporteur d’un véhicule hybride
Inventor: YU ROBERT
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-12-21
Abstract: [L’invention concerne un dispositif de gestion thermique comprenant un circuit de fluide caloporteur d’un véhicule hybride comportant des branches principales (1, 2, 3) dans chacune desquelles est disposé au moins un organe fonctionnel (4, 7, 8, 9, 40, ) à refroidir, chacune des branches principales ayant un seuil de température nominale de fonctionnement, le dispositif comportant des branches secondaires (37, 44, 45), le dispositif comportant des branches de refroidissement (20, 22, 24) du fluide caloporteur circulant dans le circuit avec un fluide de refroidissement traversant des radiateurs (6, 33, 46). Le dispositif comprend des moyens de connexion fluidique (15, 60, 61, 62) aptes à relier au moins une des branches de refroidissement (20, 22, 24) à au moins l’une des branches secondaires (37, 44, 45) et/ou à au moins l’une des branches principales (1, 2, 3) pour créer une boucle de circulation isolée du reste du circuit, ou une boucle de circulation reliée au reste du circuit de manière à relier une branche principale (1, 2, 3) à au moins deux branches de refroidissement (20, 22, 24) selon une situation de fonctionnement instantané (M(i)) du véhicule choisi parmi plusieurs (M1, M2, M3, M4, M5) situations prédéfinies. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3092541-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une semelle avec un organe élastique entre le pavillon et un support de barre de toit
Inventor: CARDOZO GLAUCO
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-02-13
Abstract: Véhicule automobile comprenant une semelle avec un organe élastique entre le pavillon et un support de barre de toit L’invention a trait à un véhicule comprenant un pavillon (1) et au moins une barre de toit (5) fixée à un élément (7) de structure du véhicule disposé sous ledit pavillon (1) au moyen d’un support (9) de barre de toit présentant des pieds d’ancrage (11) se plaçant en appui sur ledit élément (7) de structure et traversant ledit pavillon (1), le véhicule comprenant en outre au moins une semelle (1)5 disposée intercalée entre ledit pavillon (1) et le support (9), et présentant une face supérieure en regard du support (9); le véhicule est remarquable en ce qu’au moins une semelle (15) présente au moins un organe élastique (17) s’étendant en saillie depuis la face supérieure de ladite semelle (15) en direction du support (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093004-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une seringue
Inventor: COLLADO MARC
IPC: A61M5/315
Filed: 2019-02-21
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE SERINGUE Procédé de préparation d’une seringue, comprenant les étapes successives suivantes :a) fournir un corps de seringue ayant une surface intérieure annulaire, ledit corps s’étendant autour d’un axe de symétrie longitudinal entre une extrémité distale à orifice de sortie et une extrémité proximale par laquelle est destinée à être introduite une tête de piston comprenant un joint destiné à venir en contact étanche contre la surface intérieure annulaire,b) appliquer un traitement corona à ladite surface intérieure annulaire,c) revêtir ladite surface intérieure annulaire d’une couche de silicone de façon à obtenir un corps de seringue à surface intérieure annulaire revêtue de silicone,d) stériliser par rayonnement gamma le corps de seringue.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093799-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’au moins un paramètre de rotation d’un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un système comprenant un codeur présentant une alternance de pôles magnétiques Nord (2n) et Sud (2s) séparés par des transitions (3) s’étendant suivant une hélice de pas p et d’angle α, ladite piste présentant Npp paires de pôles Nord (2n) et Sud (2s) et une largeur polaire Lp mesurée le long d’une normale aux transitions (3) qui sont tels que : Npp = πa/l et Lp = p.cosα ; et au moins un capteur apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen d’un montage (4, 4’) d’au moins deux éléments sensibles magnétiques (5), ledit montage étant disposé à distance de lecture radiale de la piste magnétique (2) et étant agencé pour délivrer des signaux en quadrature. Figure 6
Patent FR-3094027-A1 (FR)
Title: Dispositif connecté d’actionnement d’un système de fermeture d’une fenêtre ou d’une porte
Inventor: LANCEREAU KEVIN
IPC: H04W4/33
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (1) d’un système de fermeture, tel qu’un pêne, d’une fenêtre ou d’une porte, comprenant un ouvrant et un dormant, ledit dispositif (1) étant destiné à être installée sur ledit ouvrant de ladite fenêtre ou porte, ledit dispositif (1) comprenant un corps principal (10) et une poignée d’actionnement (11), comprenant un capteur de position et organe de contrôle (30) ; ledit organe de contrôle (30) comprenant au moins un moyen de communication radiofréquence apte à communiquer avec un terminal distant (20), de sorte à communiquer audit terminal distant (20) ladite position de la poignée (11) acquise par ledit capteur de position ; ledit capteur de position de ladite poignée étant installé dans ladite partie de fixation (101), et ledit organe de contrôle (30) étant solidarisé à ladite partie de garniture (102). Figure l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3094534-A1 (FR)
Title: Système informatisé de livraison de colis et procédé de livraison de colis correspondant
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un système informatisé et un procédé correspondant pour la livraison de colis dans un immeuble à accès contrôlé par une porte comprenant des moyens électroniques d’ouverture et de fermeture (2) commandables à distance et configurés pour ouvrir et fermer la porte sur réception d’un premier signal (21) d’ouverture ou de fermeture, et un dispositif de réception de colis comprenant une pluralité de casiers destinés à recevoir un ou plusieurs colis et chacun associé à une personne (A) donnée. Le système comprend des moyens informatiques de commande (4, 23), des moyens de transmission configurés pour transmettre un premier signal d’ouverture de la porte aux moyens d’ouverture et de fermeture (2), un dispositif informatique portable de livraison (6) destiné à être utilisé par un livreur (B),:des moyens de contrôle (7) permettant la saisie d’un code de livraison (C) à usage unique et pour contrôler la validité du code de livraison (C) et des moyens de transmission (8) configurés pour transmettre un deuxième signal (22) d’ouverture de porte aux moyens de commande (4, 23).
Patent FR-3095373-A1 (FR)
Title: Bac et kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture
Inventor: EMMA DOMINIQUE
IPC: B44D3/16
Filed: 2019-04-26
Abstract: [Bac et kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture L’invention concerne un bac de nettoyage (1) d’un outil d’application de peinture (2), le bac de nettoyage (1) comportant une enceinte de nettoyage (3) délimitée, d’une part, latéralement par des parois périphériques (30), et d’autre part, inférieurement par un fond (31) et supérieurement par un couvercle (35) refermable, le bac de nettoyage (1) est équipé d’une rampe d’aspersion (4) qui s’étend longitudinalement entre deux parois périphériques (30), la rampe d’aspersion (4) est montée rotative et comporte au moins une buse d’aspersion (40). Selon l’invention, le bac de nettoyage comprend des moyens de réglage et de maintien (5) de la position angulaire de la rampe d’aspersion (4) de manière à orienter et maintenir dans une position angulaire déterminée la buse d’aspersion (40), le couvercle (35) comprenant, d’une part, une trappe (350) refermable afin d’insérer au moins partiellement un outil de peinture (2) le bac de nettoyage (1), et d’autre part, au moins un organe de maintien (6) d’un outil d’application de peinture (2), l’organe de maintien (6) étant disposé à proximité de la trappe (350). L’invention concerne également un kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3082734-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique aux propriétés modelantes pour une mise en forme temporaire des fibres contenant de la kératine
Inventor: KOOPMANN NORA
IPC: A61K8/31
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux et de poils faciaux humains, contenant, par rapport à leur poids total, un agent filmogène, une cire, une huile cosmétique, un hydrocarbure ramifié ou non ramifié et un émulsifiant. L’invention concerne un procédé de mise en forme temporaire des cheveux et des poils faciaux à l’aide de la composition selon l’invention. L’invention concerne en outre l’utilisation de la composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux et des poils faciaux.
Patent FR-3098194-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme de maintien de la bielle
Inventor: FORICHON PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-07-01
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME DE MAINTIEN DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef. L’attache moteur (200) comporte une poutre (152) fixée au mât et comportant une chape (158) en forme de U avec deux parois parallèles et un fond et chaque paroi de la chape (158) est traversée par un alésage, une bielle avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité de la bielle et logée dans la chape (158) où la bielle présente un premier flanc et un deuxième flanc et où chaque flanc est en regard d’une paroi de la chape (158), et un système de maintien (250) comportant un étrier (251) en U avec deux parois latérales (252a) reliées par une paroi de fond (254), et pour chaque paroi latérale (252a), une languette élastique (258a) solidaire de la paroi latérale (252a) et qui s’étend vers l’autre paroi latérale, où l’étrier (251) est positionné à l’intérieur de la chape (158) où chaque paroi latérale (252a) de l’étrier (251) est contre la face intérieure d’une paroi de la chape (158) et où la paroi de fond (254) de l’étrier (251) est contre le fond de la chape (158), où chaque paroi latérale (252a) est traversée par un alésage coaxial avec l’alésage de la paroi de la chape (158). Ainsi, les languettes disposées de part et d’autre de la bielle maintiennent ladite bielle dans une position normale de fonctionnement. Fig. 3
Patent FR-3102050-A1 (FR)
Title: Sac à dos comprenant une poche de conditionnement et de distribution d’une boisson
Inventor: GEORGET ELISE
IPC: A45F3/16
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un sac à dos comprenant une poche (1) de conditionnement et de distribution d’une boisson qui est disposée dans un compartiment (3) dudit sac, ladite poche présentant une paroi (1a) permettant de voir au travers d’elle le niveau de boisson conditionnée dans ladite poche, ledit compartiment présentant une paroi interne (6) destinée à être disposée en regard du dos d’un porteur, ladite paroi interne étant équipée d’au moins deux structures d’appui, respectivement gauche (7g) et droite (7d), qui sont formées en saillie pour être disposées contre ledit dos lors du portage, une portion médiale (8) de la paroi interne (6) étant disposée en retrait entre lesdites structures d’appui, la paroi (1a) de la poche (1) étant disposée en regard de la portion médiale (8) de la paroi interne (6) du compartiment (3), ladite portion médiale étant agencée pour former une fenêtre (16) de visualisation au travers d’elle de la paroi (1a) de la poche (1). Figure 1b
Patent FR-3102257-A1 (FR)
Title: Interface et procédé de commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: EL OUARDI NOUR EDDINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-22
Abstract: Interface (1) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant : - une surface tactile (3) configurée pour détecter une interaction avec un moyen d’activation (5), et - au moins un module de retour haptique (10) comprenant : - une masse rotative excentrique (13), - un actionneur de masse (11) configuré pour entraîner la masse rotative excentrique (13) en rotation, le centre de gravité (G) de la masse rotative excentrique (13) étant décalé par rapport à l’axe de rotation (X) de l’actionneur de masse (11), - une unité de contrôle (15) configurée pour contrôler l’actionneur de masse (11) pour générer un retour haptique, l’unité de contrôle (15) étant également configurée pour délivrer un signal de commande préliminaire (17) à l’actionneur de masse (11) pour déplacer la masse (13) depuis une position courante de repos (P) dans au moins une position active de départ (P’) prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091624-A1 (FR)
Title: Plaque de champ d'écoulement et compresseur comprenant une telle plaque
Inventor: KONINK JONNE
IPC: H01M16/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne une plaque de champ d'écoulement pour une cellule de compresseur à état solide, comprenant un corps essentiellement plat, ayant deux surfaces opposées et un bord, muni d'un plan de canal pour la distribution de gaz, qui s'étend depuis des emplacements multiples à une frontière de la plaque de champ jusqu’à des emplacements multiples à la surface du corps essentiellement plat, dans laquelle le corps essentiellement plat est muni d'évidements des deux côtés, les évidements de chaque côté comprenant un premier ensemble de voies parallèles, croisant un deuxième ensemble de voies parallèles.