baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982197-B1 (FR)
Inventor: MASSAULT LAETITIA
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-11-07
Granted: 2013-11-15
Abstract: The present invention relates to a motor vehicle comprising at least one glazing capable of operating as a vehicle turn signal indicator, said glazing comprising - a first sheet (1) which is transparent with a first main face (11) a second main face (12) and an edge face (13), - one or more light sources (4) each having a light-emitting face (41) facing the edge face (13), the light sources (4) being connected in such a way as to emit a flashing light which is synchronized with the flashing of the other vehicle turn signal indicator lights, - a light-extraction means (5) for extracting light at at least one zone of the first main face (11) or of the second main face (12) of the first sheet or situated within the thickness of the first sheet (1), said extraction means (5), when illuminated by the light sources (4), emitting an automotive amber light, and - an opacifying means (6) situated towards the inside of the vehicle in relation to the light-extraction means (5) and completely concealing the light-extraction means (5) to make it invisible from inside the vehicle. FIGURE FOR THE ABSTRACT:
Patent FR-2986014-B1 (FR)
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: D06N5/00
Filed: 2012-01-20
Granted: 2014-01-24
Abstract: The sheet has an adhesive primer layer on one of main surfaces of the sheet. A fireproof coating comprising expandable graphite is deposited on the adhesive primer layer by fluidized bed spray deposition or hopper deposition. A layer of paint is deposited on the fireproof coating. The expandable graphite has a trigger temperature ranging from 160 degree Celsius to 220 degree Celsius. Local dry matter basis weight of the expandable graphite is 80 grams per square meter in any point having a developed surface ranging from 1 to 2 square centimeters. An independent claim is also included for a method of manufacturing a bitumen-impregnated cellulose fiber sheet.
Patent FR-2984188-B1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer les depots d'un composant
Inventor: MULLER ANDREAS
IPC: B41J2/165
Filed: 2012-12-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un fluide, par exemple un liquide nettoyant, est pulvérisé, sous un certain angle, sur une zone marginale (11) de la surface à nettoyer (7) du composant (5) avec une première unité à buses (8). Un écoulement constitué d'un média gazeux, par exemple de l'air, est produit au-dessus de la surface à nettoyer (7) avec une deuxième unité à buses (9). L'écoulement (17) de média gazeux produit par la deuxième unité à buses (9) est ajusté et réglé de manière à répartir le fluide uniquement au-dessus de la surface à nettoyer (7) pendant l'intervalle de nettoyage . Dans un intervalle de séchage suivant, le fluide est retiré du composant par l'écoulement avec les dépôts décollés de la surface à nettoyer (7) et le composant est séché.
Patent FR-3016106-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transmission dvb-s2
Inventor: GOURLAOUEN KATY
IPC: H04W12/00
Filed: 2013-12-31
Granted: 2015-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de chiffrement d'une trame ou super trame DVB-S2 comportant au moins un premier type de trame modulée avec une première modulation M et un deuxième type de trame modulée avec une deuxième modulation M , caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :         • insérer au sein de la super trame DVB-S2, un nombre de dummy trames « n » de structure DVB-S2 de longueur n afin d'obtenir une structure ST de même durée T définie, pour plusieurs configurations données, la taille de la dummy trame « n » est définie dans le champ 29 du mot de code du PLS d'une trame DVB-S2, une dummy trame « n » étant composée d'un PLHeader et de n-1 slots de 90 symboles complexes,         • appliquer un algorithme de chiffrement sur la super trame ainsi obtenue.
Patent FR-3021450-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche entre deux enceintes
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2014-05-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce dispositif comporte une première porte et une première bride (20) associées à une première enceinte ; une poignée (70) de verrouillage de la première porte en position fermée ; et une seconde porte et une seconde bride (40), qui sont associées à la seconde enceinte et qui sont pourvues de premiers moyens de fixation réversible. Les première et seconde brides sont pourvues de deuxièmes moyens de fixation réversible. Les première et seconde portes sont pourvues de troisièmes moyens de fixation réversible, de sorte que, lors d'un assemblage des première et seconde brides par centrage sur un axe commun et par déplacement relatif en rotation autour de cet axe, les première et seconde brides sont liées fixement par les deuxièmes moyens de fixation, les première et seconde portes sont liées fixement par les troisièmes moyens de fixation et la seconde porte est déplacée d'une position fermée à une position ouverte. Selon l'invention, le dispositif de connexion comporte en outre un mécanisme (80) de blocage de la poignée de verrouillage en position d'immobilisation de la première porte en position fermée, interdisant de déplacer la poignée de verrouillage en l'absence de l'assemblage de la première bride avec la seconde bride. Ce mécanisme de blocage comprend un actionneur mécanique (85), qui est porté par la première bride en translation parallèlement à l'axe commun entre une position de repos et une position d'activation, qui est maintenu dans sa position de repos sous l'action d'un organe élastique (86) interposé entre l'actionneur et la première bride, et qui est déplacé de sa position de repos à sa position d'activation par la seconde bride lors de l'assemblage des deux brides, en contrecarrant l'action de l'organe élastique.
Patent FR-3011744-B1 (FR)
Title: Conteneur avec couvercle
Inventor: SILVI ANTONINI MARCO
IPC: A62B25/00
Filed: 2014-10-10
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un conteneur, dans lequel est agencé au moins un masque à oxygène d'un dispositif d'alimentation de secours en oxygène d'un avion, est conçu pour être agencé dans une PSU et comporte une ouverture à travers laquelle peut être introduit au moins un masque à oxygène. Le conteneur présente au moins un couvercle destiné à recouvrir au moins partiellement l'ouverture et un dispositif de déclenchement actionné par un moyen de traction afin de libérer le couvercle.
Patent FR-3032911-B1 (FR)
Title: Procede d'ennoblissement d'un element de construction metallique, element de construction metallique realise avec ce procede et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: B44C3/00
Filed: 2015-02-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: Le procédé d'ennoblissement d'un élément de construction métallique comporte : - une étape (11) de présentation de l'élément de construction à ennoblir et - une étape (13) d'extension locale et diffuse de zones dispersées de la surface de l'une des faces de l'élément de construction à l'aide d'un outil placé à distance de ladite face. Dans des modes de réalisation, la face invisible, une fois l'élément de construction assemblé, est la face qui subit l'extension locale et par zone de sa surface. Dans des modes de réalisation, au cours de l'étape d'extension locale, l'outil provoquant l'extension locale de zones dispersées de la surface est une microbilleuse.
Patent FR-3018483-B1 (FR)
Title: Ensemble de volant de direction, volant de direction et procede d'actionnement d'un avertisseur sonore
Inventor: CELADA YEBENES MANUEL ANGEL
IPC: B60R21/203
Filed: 2015-03-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un ensemble de volant de direction comprend un élément de support (10) comportant au moins un élément d'arrêt à clic (11), et au moins une douille (20) pour la liaison à un module de coussin de sécurité gonflable, la douille (20) étant reliée à l'élément (11) par une liaison d'arrêt à clic, et la liaison ayant un jeu tel que la douille (20) soit mobile par rapport à l'élément (11) dans la direction verticale. L'élément de support (10) comprend au moins une première feuille de contact (30) et la douille (20) comprend au moins une deuxième feuille de contact (40), la première feuille (30) étant disposée, dans sa position de montage, en dessous de la douille (20), de telle sorte que la deuxième feuille (40) soit amenée à venir en contact avec la première feuille (30) par un mouvement de la douille (20).
Patent FR-3039395-B1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et une dispersion de particules de polymere dans un milieu non aqueux
Inventor: JALENQUES XAVIER
IPC: A61K8/26
Filed: 2015-07-28
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase huileuse comprenant au moins une huile volatile A, et b) au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, et c) au moins une dispersion particulière de particules de polymère dans un milieu non aqueux, et d) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition.
Patent FR-3042643-B1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique pour serre agricole
Inventor: DUCROS CEDRIC
IPC: A01G9/14
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque pour serre agricole, la cellule photovoltaïque comportant : - un substrat (1) transparent ; - une première et une deuxième électrode (2, 3) en oxyde transparent conducteur; - une couche absorbante (4) en silicium amorphe, la couche absorbante (3) étant disposée entre la première et la deuxième électrode (2, 3); Caractérisée en ce que au moins une des électrodes (2, 3) est une grille (6) percée par des ouvertures (7), chaque ouverture (7) présentant des dimensions transversales (d) comprises entre 0.5 µm et 10 µm, et de préférence entre 1 µm et 2.5 µm.
Patent FR-3046389-B1 (FR)
Title: Piece exterieure de vehicule automobile comportant un tissu eclairant
Inventor: ESCOFFIER ARNAUD
IPC: D03D15/00
Filed: 2015-12-30
Granted: 2019-05-31
Abstract: La pièce extérieure de véhicule automobile comprend un tissu éclairant (200) et un support (300) de réception du tissu éclairant.
Patent FR-3059536-B1 (FR)
Title: Systeme de roulettes aimantees permettant l'accrochage et le deplacement d'un dispositif de lavage sur des facades vitrees ou autres, verticales ou inclinees
Inventor: TONINHA FRANCISCO
IPC: E04G3/28
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un système constitué de profilés fins en acier sur lesquels s'accrochent et roulent des roulettes aimantées composées chacune d'un flasque en acier collé sur un anneau magnétique en ferrite dans lequel est inséré un noyau en cuivre rainuré, épaulé de chaque côté et noyé dans la résine, d'un deuxième flasque en acier collé sur l'anneau magnétique en ferrite, d'un axe amagnétique, rainuré et fixé au noyau en cuivre par une clavette et d'une bande de mousse collée autour de l'anneau magnétique en ferrite. L'axe de chacune des roulettes aimantées est introduit dans un U en aluminium fixé à un cadre pour un dispositif de lavage avec des axes, des paliers vissés, des rondelles et des ressorts, des écrous ou des clips d'arrêt. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à recevoir un dispositif de lavage pour des façades vitrées ou autres, verticales ou inclinées.
Patent FR-3048700-B1 (FR)
Title: Films poreux obtenus a partir de latex de polymeres
Inventor: BEAUME FRANCOIS
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-03-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant des particules de polymère P assemblées par un copolymère à blocs, le copolymère à blocs comprenant au moins un bloc constitué par une séquence polymère immiscible avec le polymère P, et au moins deux blocs constitués par des séquences polymères miscibles avec le polymère P.         L'invention concerne aussi des films fabriqués avec ce matériau.
Patent FR-3051913-B1 (FR)
Title: Procede de detection par ultrasons de defauts dans un materiau
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: G01N29/48
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection par ultrasons de défauts dans un matériau, comprenant les étapes suivantes: - émission d'ultrasons à partir d'un transducteur émetteur ultrasonore placé contre le matériau à une position d'émission, - acquisition, par un transducteur récepteur ultrasonore placé contre le matériau à la position de réception, d'au moins un signal temporel, - pour chaque position de mesure, détermination d'un terme de normalisation à partir des valeurs prises par le signal temporel pendant une partie initiale de la durée de mesure correspondant à la réception d'ondes ultrasonores propagées à la surface du matériau; - pour chaque position de mesure, normalisation du signal temporel sur la durée de mesure en utilisant le terme de normalisation pour obtenir un signal temporel normalisé, - traitement de signaux temporels normalisés pour différentes positions de mesure pour détecter des défauts dans le matériau.
Patent FR-3052787-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour lyser un echantillon biologique
Inventor: LAMOTTE HADRIEN
IPC: G01N1/28
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre pour lyser des espèces biologiques présentes dans une solution aqueuse et pour récupérer un matériel biologique issu de la lyse des espèces biologiques, ledit procédé étant mis en œuvre en employant un système qui comporte : - Une cuve (20) délimitant un volume, Une première électrode (21) et une deuxième électrode (22) comprenant chacune une extrémité placée dans ledit volume formé par la cuve, - Un circuit générateur d'impulsions de tension (3). Ledit procédé consiste à appliquer au moins une impulsion de tension entre les deux électrodes à l'aide du circuit générateur d'impulsions de tension (3) connecté aux deux électrodes, pour entraîner la création d'un arc électrique entre l'extrémité de la première électrode et l'extrémité de la deuxième électrode et la génération d'au moins une onde de choc dans la solution.
Patent FR-3053999-B1 (FR)
Title: Production amelioree de trous de refroidissement d'une aube
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-07-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une aube (10) de turbomachine comportant une paroi d'intrados (12), une paroi d'extrados, une cavité interne et au moins un trou de refroidissement (18) réalisé dans l'une de la paroi d'intrados et/ou d'extrados, comportant un conduit (20) qui relie la cavité interne à l'extérieur, une extrémité du conduit débouchant dans la cavité interne, l'autre extrémité dudit conduit (20) débouchant dans ladite paroi d'intrados et/ou d'extrados par une embouchure (22), le procédé comportant une étape de moulage pour la production de l'aube (10) et une étape de perçage du conduit (20), caractérisé en ce que l'embouchure (22) est réalisée lors de l'étape de moulage et l'étape de perçage consiste à percer uniquement ledit au moins un conduit (20).
Patent FR-3054391-B1 (FR)
Title: Estimation du couple d’une machine a rotor bobine utilisant un reseau de neurones
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: H02P21/20
Filed: 2016-07-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du couple d'une machine électrique à rotor bobiné, comportant les étapes de : - réception (E1) de valeurs des courants des phases du stator de ladite machine électrique, et d'une valeur du courant rotorique de ladite machine électrique, - transformation (E2) desdites valeurs des courants des phases du stator dans un repère biphasé - obtention (E3) d'un vecteur courant comportant lesdites valeurs de courants transformées, ainsi que ladite valeur de courant rotorique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une étape d'application (E4) dudit vecteur courant en entrée d'un réseau de neurones, dans lequel les neurones d'au moins une couche cachée ont une fonction d'activation sigmoïde, - et une étape d'obtention (E5) de ladite estimation de couple directement en sortie dudit réseau de neurones.
Patent FR-3057222-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonomes de determination d'une assiette d'un vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/115
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-05-29
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une unité de mesure (6) comprenant au moins deux accéléromètres (A1, A2) mesurant, respectivement, une accélération longitudinale et une accélération verticale du véhicule automobile, l'unité de mesure (6) étant configurée pour mesurer une pluralité d'ensembles de mesure successifs, chaque ensemble de mesure comprenant chacun au moins une accélération longitudinale et une accélération verticale, et une unité de calcul (7) pour calculer l'assiette du véhicule automobile (2) à l'aide exclusivement des mesures réalisées par l'unité de mesure (6), l'unité de calcul (7) comprenant un premier élément (9) pour mettre en œuvre une régression linéaire, à l'aide d'une pluralité d'ensembles de mesure comprenant chacun au moins une accélération verticale et une accélération longitudinale, afin de déterminer une pluralité de coefficients de proportionnalité, et un second élément (10) pour déterminer l'assiette à partir de ces coefficients de proportionnalité.
Patent FR-3059414-B1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation (18) de la distribution du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice (22) par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit (19). Le conduit (19) offre au fluide réfrigérant une aire de passage. L'orifice (22) est d'un premier diamètre. Le conduit (19) loge au moins un organe de mixage (25) qui est d'une première longueur (L1) et d'un deuxième diamètre (D2). L'organe de mixage (25) comprend une pluralité d'éléments de mixage (30) identiques et répétés le long d'un axe d'allongement (A10), chaque élément de mixage (30) étant d'un pas (Pa). Un rapport de diamètre est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le premier diamètre, un rapport de mixage est défini par le rapport entre le deuxième diamètre (D2) et le pas (Pa), et un rapport de surface est défini par le rapport entre l'aire de passage et la première longueur (L1). Le rapport de surface est compris entre 0,02 et 1,38, le rapport de diamètre est compris entre 0,2 et 50 et/ou le rapport de mixage est compris entre 0,01 et 2,5.
Patent FR-3059849-B1 (FR)
Title: Machine electrique comportant un rotor a aimants permanents interieurs inclines
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique sans balais à rotor à aimant permanent intérieur. Ledit rotor est constitué par un noyau tubulaire (1) d'une section extérieure D ext et d'une section intérieur Dint avec Dext/Dint compris entre 1,3 et 1,4, ledit noyau (1) présentant N paires de logements longitudinaux (2, 3) à section transversale trapézoïdale, d'une largeur La et d'une longueur L, avec La/L compris entre 0,25 et 0,35, les deux logements (2, 3) d'une paire s'étendant de part et d'autre du plan radial médian, avec un angle de 7,5° +/- 1,5°, ledit noyau présentant dans la zone de convergence de chaque paire de logements un canal longitudinal (10) débouchant de part et d'autre des extrémités frontales du noyau (1).
Patent FR-3059727-B1 (FR)
Title: Repartiteur d'admission avec un echangeur de chaleur integre
Inventor: BURCKEL FRANCOIS
IPC: F02M35/104
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un répartiteur d'admission pour moteur à combustion interne comprenant un échangeur (2) de chaleur intégré. Cet échangeur (2) comporte une plaque support assurant son montage rigide dans le répartiteur et des moyens (6, 7) d'étanchéité périphériques formant une barrière étanche circonférentielle sensiblement continue entre l'échangeur (2) et le répartiteur (1), divisant périphériquement le volume interstitiel (5) en deux. Répartiteur (1) caractérisé en ce que le plan (P) de subdivision du volume interstitiel (5) est perpendiculaire par rapport au plan de la plaque support (3) et en ce que les moyens d'étanchéité périphériques sont constitués par deux composantes complémentaires (6 et 7) reliées entre elles et solidarisées avec l'échangeur (2).
Patent FR-3067169-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'un metamateriau a l'interieur d'un convertisseur lumiere-electricite en silinium
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/20
Filed: 2017-06-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention propose une solution à travers l'amorphisation d'ions, à faisceau large, et à spot étendu, laquelle provoque des agitations du réseau cristallin presque unidirectionnelles en minimalisant des vibrations latérales et multidirectionnelles à l'origine des défauts durs. Le réseau cristallin n'est pas déformé durant le choc de l'implantation au-delà de la limite techniquement acceptable dans le cas de dispositifs à grande surface active. L'endommagement du cristal et la dépense énergétique du traitement thermique post implantation sont nettement réduits en ouvrant la voie aux applications industrielles pratiques. Cette invention se situe de manière préférentielle dans le domaine de la fabrication des capteurs solaires photovoltaïques.
Patent FR-3068385-B1 (FR)
Title: Ailette amovible pour un element annulaire aubage de turbomachine
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ailette amovible (24) pour un élément annulaire aubagé (12) de turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite ailette (24) étant configurée pour être rapportée et fixée sur une paroi annulaire (C) éventuellement sectorisée dudit élément, ladite ailette (24) comportant un corps de forme allongée le long d'un axe d'allongement (X') et comportant des moyens de fixation amovible (30, 32, 38) sur ladite paroi, caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation (30, 32, 38) comportent au moins deux crochets (30, 32) disposés l'un derrière l'autre le long dudit axe d'allongement (X') et destinés à être engagés dans des orifices (34, 36) de ladite paroi (C), lesdits moyens de fixation (30, 32, 38) comportant en outre une vis de réglage (38) s'étendant le long dudit axe d'allongement (X') et permettant de régler la distance inter-crochets (39).
Patent FR-3068635-B1 (FR)
Title: Installation de moulage par injection laterale
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le bloc est en forme de parallélépipède rectangle. Il est alimenté en matière plastique fluide par une buse axiale 5 isolée et indépendante. Sur chacune de ses faces latérales 14, il alimente quatre pointes d'injection 6.
Patent FR-3066801-B1 (FR)
Title: Obturateur destine a obturer une bouche d'aeration, dispositif de maintenance pour tester une etancheite et procede de maintenance associe
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: F16L55/11
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un obturateur (1) et un dispositif de maintenance (30) pour permettre de tester une étanchéité hydraulique et/ou pneumatique d'un système de stockage de carburant d'un aéronef, un tel obturateur est ainsi destiné à obturer de manière hermétique une bouche d'aération d'un circuit de mise à la pression atmosphérique d'un système de stockage de carburant d'un aéronef.