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Patent FR-3069029-A1 (FR)
Title: Moteur hydro-pneumatique
Inventor: WILLEMIN JEAN MARIE JOSEPH
IPC: F03B17/04
Filed: 2017-07-13
Abstract: Dispositif récupérant une puissance mécanique amplifiée par l'action d'air comprimé sur de l'eau. L'invention concerne un moteur hydropneumatique. Une cuve(1) remplie d'eau enveloppe partiellement un rotor (2) constitué de huit alvéoles (3) étanches remplies alternativement d'air ou d'eau. Le coté gauche (0° à 215°) contient de l'eau, les alvéoles, par l'action de l'air comprimé se vident de l'eau, plus légères, la poussée ascendante d'Archimède, les élèvent vers le haut, engendre la rotation du rotor (2). Le coté droit (215° à 360°) est à l'air libre, les alvéoles (3) se remplissent à nouveau d'eau, deviennent plus lourdes, par l'effet gravitationnel, renforce la puissance de rotation. Le coefficient multiplicateur par l'effet levier est de 1 à 1 mètre de diamètre, de 2 à 2 mètres, de 3 à 3 mètres ect... pour la même quantité d'air comprimé expulsant l'eau dans une alvéoles (3).
Patent FR-3062004-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une machine electrique tournante
Inventor: BERNARD FRANCOIS-XAVIER
IPC: H02P21/14
Filed: 2017-01-16
Abstract: Système de commande pour une machine électrique tournante multiphasée et synchrone comprenant un stator (31) et un rotor (30), ledit système de commande comprenant: -une carte électronique (16) pour générer des signaux de commutation stator en fonction d'un vecteur intensité (I) dans un repère de Fresnel; -un onduleur (29) apte à commuter une source de tension (1) en fonction des signaux de commutation stator pour délivrer à chacun des enroulements du stator (8, 9, 10) une tension et une intensité ayant une pulsation électrique (we), de sorte que le stator génère un flux magnétique stator (PHI), le flux magnétique stator (PHI) ayant des composantes PHId et PHIq après une transformation de Park; Il est prévu un mode de commande transitoire (26) selon lequel l'onduleur (29) et la carte électronique (26) sont configurés pour fonctionner selon un mode de commande vectorielle à modulation de largeur d'amplitude qui régule une composante Iq du vecteur intensité (I) et dans lequel une composante Id du vecteur intensité (I) ou un courant de bobine (Ir) est régulé de sorte que le module d'un vecteur tension (V) correspondant au vecteur intensité (I) prend la valeur de la tension maximale ondulable (V_maxMLI).
Patent FR-3064948-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage/climatisation pour l’alimentation d’un espace d’accueil de vehicule en air refrigere ayant des temperature et debit controles
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F04B49/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) alimente en air traité un véhicule (V) et comprend : - une boucle froide (BF) comportant un évaporateur (EV) et un compresseur (CP) à cylindrée variable propres à refroidir de l'air à traiter fourni par un premier pulseur (P1), - un conduit d'alimentation (CA) communiquant avec la boucle froide (BF) en aval de l'évaporateur (EV) et avec un espace d'accueil (EA), - un second pulseur (P2) installé entre deux parties du conduit d'alimentation (CA), et - des moyens de contrôle (MCT) contrôlant la cylindrée et le débit d'air délivré par le second pulseur (P2) afin d'alimenter l'espace d'accueil (EA) en air réfrigéré ayant une température et un débit d'air choisis en fonction d'une consigne de température, d'une estimée de la température dans l'espace d'accueil (EA) et d'un débit d'air fourni par le premier pulseur (P1).
Patent FR-3065378-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une pompe a pistons axiaux pour l'application d'un produit fluide sur un substrat
Inventor: GAILLET ROMAIN
IPC: B25J9/06
Filed: 2017-04-19
Abstract: Ce dispositif d'application (8), destiné à l'application d'au moins un produit fluide (35) sur un substrat, comprend un organe d'application (20) pour la mise en forme du ou de chaque produit fluide (35) en vue de son application sur le substrat, l'organe d'application (20) présentant un orifice (23) de sortie du ou des produit(s) fluide(s) (35) hors du dispositif d'application (8). Le dispositif d'application (8) comprend également, pour au moins un produit fluide (35), une pompe de dosage (24) pour l'alimentation de l'organe d'application (20) avec ledit produit fluide (35) et un dispositif (32) de fourniture du produit fluide (35) à la pompe de dosage (24). Cette pompe de dosage (24) consiste en une pompe à pistons axiaux.
Patent FR-3067987-A1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage pour conduit de remplissage en carburant d’un reservoir de vehicule et vehicule comprenant ce dispositif
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-06-26
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un boîtier (2), un volet (4) d'obturation mobile, des moyens de blocage du volet (4) d'obturation, un élément (60) d'entraînement mobile en rotation autour d'un axe longitudinal pour entraîner les moyens de blocage en position de blocage ou déblocage, un élément (62) élastiquement déformable au passage d'un pistolet de distribution de carburant d'un diamètre prédéterminé, et des moyens de transformation de la déformation dudit élément (62) élastiquement déformable en rotation d'angle prédéterminé dudit élément (60) d'entraînement autour dudit axe longitudinal. De plus, le dispositif (1) comprend des moyens de butée tangentielle configurés pour empêcher le déplacement des moyens de blocage en position de déblocage en l'absence de déformation radiale de l'élément (62) élastiquement déformable et permettre à l'inverse le déplacement des moyens de blocage en position de déblocage en cas de déformation radiale de l'élément (62) élastiquement déformable.
Patent FR-3068930-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inclinaison du dossier d'un siege de vehicule et procede de montage d'un tel dispositif d'inclinaison
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inclinaison du dossier d'un siège de véhicule et un procédé de montage d'un tel dispositif, comprenant une articulation de dossier et un élément de poignée (14) fixée à l'articulation de dossier, l'élément de poignée comportant un matériau métallique
Patent FR-3070505-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice a membrane suspendue en tension comportant une cavite optique
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: G02B6/10
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention porte sur une structure semiconductrice comportant : ? une couche semiconductrice (10), comportant une membrane suspendue au-dessus d'une couche support (2), la membrane suspendue étant formée d'une portion centrale (20) contrainte en tension, et de plusieurs bras tenseurs (30), ? au moins une cavité optique, délimitée par deux réflecteurs optiques (40), disposés dans les portions latérales (30) de part et d'autre de la portion centrale (20) ; caractérisée en ce que : ? la portion centrale (20) est adaptée à transmettre en direction des réflecteurs optiques (40) au moins un mode d'ordre impair (TE01 ; TM01) ; ? chacun desdits réflecteurs optiques (40) est formé de deux demi-réflecteurs latéraux (41) agencés de part et d'autre d'un axe longitudinal (?) de la portion latérale (30), de manière à réfléchir au moins partiellement ledit mode d'ordre impair (TE01 ; TM01).
Patent FR-3070957-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une valeur des frottements
Inventor: GUILEMOND ALAIN
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-09-13
Abstract: Procédé d'estimation d'une valeur des frottements s'exerçant sur un système de direction assistée d'un véhicule, au cours d'un braquage entrainant une traversée d'un angle ligne droite, ledit braquage étant réalisé avec une vitesse sensiblement uniforme comprise dans un intervalle prédéfini, et un angle d'un volant compris dans un intervalle prédéfini, comportant : - une étape d'acquisition (1) d'une pluralité de données (d) du véhicule dont d'au moins une valeur d'un effort d'un moteur d'assistance sur une crémaillère, et une valeur d'un effort du volant sur ladite crémaillère, - une étape d'estimation (4) de la valeur des frottements (f) en effectuant une moyenne de la somme des efforts du volant et des efforts du moteur d'assistance sur la crémaillère.
Patent FR-3074627-A1 (FR)
Title: Acces a une ressource reseau par authentification mutuelle entre deux dispositifs mobiles par mouvements associees
Inventor: GUO LI
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour accorder à un second dispositif (12) l'accès à une ressource sécurisée d'un réseau de communication (20), auquel l'accès a préalablement été accordé pour un premier dispositif (11), ce procédé comprenant - la détermination par les premier et second dispositifs de, respectivement, premières et secondes informations représentatives d'un mouvement décrit simultanément par les dispositifs; - la transmission par le second dispositif d'un message contenant les secondes informations au premier dispositif (11); le calcul d'un degré de similarité entre les premières et secondes informations par le premier dispositif (11), et l'accord de l'accès si le degré de similarité répond à un critère déterminé.
Patent FR-3074698-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroconversion en slurry de charge hydrocarbonee lourde
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: C10G49/04
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroconversion en slurry d'une charge hydrocarbonée lourde en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur solide dispersé obtenu à partir d'au moins un sel d'un hétéropolyanion combinant du molybdène et au moins un métal sélectionné parmi le cobalt et le nickel dans une structure de type Strandberg, Keggin, Keggin lacunaire ou Keggin lacunaire substitué.
Patent FR-3065828-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection des chutes par double controle et repetitivite
Inventor: RANDRIANARISOLO SOLOFOHERY RAYMOND
IPC: G08B21/04
Filed: 2017-04-27
Abstract: Procédé de détection de chute d'une personne (2), qui comprend une phase d'évaluation incluant les opérations suivantes : - mesure de la pression atmosphérique et d'accélérations au niveau de la balise (5) ; - transmission de ces mesures à une station (6) de base ; - calcul, par la station (6) de base, d'une hauteur et d'une inclinaison de la balise (5) ; - comparaison de la hauteur et de l'inclinaison de la balise (5) avec une hauteur seuil et une inclinaison seuil ; - si la hauteur de la balise (5) est inférieure à la hauteur seuil et si l'inclinaison de la balise (5) est supérieure à l'inclinaison seuil, incrémentation d'un compteur d'alerte ; - tant que le compteur est inférieur à un seuil d'alerte, réitérer la phase d'évaluation ; - dès lors que le compteur est supérieur ou égal au seuil d'alerte, générer un signal d'alerte.
Patent FR-3066859-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une antenne passive accordable et une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q9/14
Filed: 2017-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3077985-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire l'electricite statique des fibres keratiniques
Inventor: LAGUITTON BRUNO
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-02-21
Abstract: Procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des fibres kératiniques, pour réduire l'électricité statique, comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) fourniture de fibres kératiniques, b) dépôt de nanofils d'argent et/ou de cuivre, sur les fibres kératiniques, de manière à former une couche de nanofils d'argent et/ou de cuivre sur les fibres kératiniques.
Patent FR-3078080-A1 (FR)
Title: Ruban textile conducteur et ensemble textile electronique comprenant un tel ruban
Inventor: MAURIN JEAN-MARC
IPC: D03D15/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce ruban textile conducteur (2), comprend une partie textile (4) s'étendant selon un axe longitudinal (X) du ruban (2) et sur une largeur donnée (L), et au moins un conducteur électrique (6) intégré dans la partie textile (4) et s'étendant selon l'axe longitudinal (X). La partie textile (4) comprend au moins une cavité (8) d'accueil et de connexion d'au moins un composant électronique (10), cette cavité (8) étant arrangée de manière à permettre la connexion électrique du composant électronique (10) avec le conducteur électrique (6).
Patent FR-3080585-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/803
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant: une armature (2) métallique présentant en vue de face deux tiges (3) parallèles de liaison au dossier dudit siège dont les extrémités supérieures sont reliées entre elles par une entretoise (4) ; un coussin (5) de rembourrage associé en haut de ladite armature ; une coiffe (6) de revêtement en forme de poche présentant une ouverture (7) et étant chaussée en tension sur ledit coussin de manière à le masquer, ledit coussin étant en forme de manchon d'épaisseur variable s'étendant autour de ladite entretoise, et éventuellement autour de la partie supérieure desdites tiges, de manière à présenter en vue de face une forme générale de premier U, renversé ou non, dont les branches (8) forment appuis latéraux de l'arrière de la tête d'un passager, la zone médiane (9) de ladite coiffe disposée entre lesdites branches définissant un espace intérieur dépourvu de mousse.
Patent FR-3081270-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de localisation et de radioguidage en environnements non cooperatifs
Inventor: PHILIPPE FABIEN
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-05-21
Abstract: Système de détection de proximité comprenant - un émetteur radio apte à émettre une pluralité de signaux étalés différemment ; - un équipement utilisateur apte ○ à mesurer la puissance du signal reçu et le rapport signal sur bruit relatifs à chaque signal émis de ladite pluralité de signaux ; ○ à calculer une première valeur statistique des puissances des signaux reçus; ○ à calculer une deuxième valeur statistique des rapports signal sur bruit relatifs aux signaux reçus; ○ à calculer un indice de proximité de l'émetteur radio à partir des valeurs statistiques calculées.
Patent FR-3081623-A1 (FR)
Title: Harnais electrique pour une turbomachine
Inventor: MARMET ERIC MAURICE DANIEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un harnais électrique (15) pour une turbomachine (1) comportant une première partie (16) destinée à être montée, au moins partiellement, dans un bras de liaison reliant une virole externe et un moyeu d'un carter intermédiaire de la turbomachine, et une seconde partie (18) destinée à être montée, au moins partiellement, dans le moyeu dudit carter intermédiaire, la seconde partie (18) comportant au moins un câble électrique interne (19), entouré, au moins en partie, d'une première gaine de protection pouvant être poreuse (41), caractérisé en ce que la seconde partie (18) comporte au moins une gaine étanche (38) et une gaine de protection (20) entourant le câble électrique (19) et placée à l'intérieur de la première gaine de protection (41).
Patent FR-3082817-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact et systeme de transmission de signaux ferroviaires
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61L13/04
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif du type brosse de contact électrique (1b) comprenant au moins deux crémaillères (60, 61, 60', 61') de modules déterminés de modules déterminés montées respectivement sur deux faces internes en vis-à-vis du support (2) et dont les axes longitudinaux respectifs sont parallèles entre eux, des moyens de passage de l'ensemble de lames (3b), pour chaque crémaillère (60, 61, 60', 61'), d'une dent (8) ou d'un ensemble de dents adjacentes à au moins une autre dent (8) ou un autre ensemble de dents adjacentes pour faire varier la position des lames (43, 44) relativement au support (2) suivant les axes longitudinaux des crémaillères (60, 61, 60', 61'), et des moyens de réglage (7) de la position de l'ensemble de lames (3b) relativement au support (2) suivant les axes longitudinaux des crémaillères selon un pas inférieur aux modules des crémaillères (60, 61, 60', 61').
Patent FR-3083009-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un module de ventilation pour une batterie électrique de véhicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation et un échangeur de chaleur pour refroidir ladite batterie électrique, le dispositif de ventilation étant destiné à générer un flux d'air en direction de l'échangeur de chaleur et comprenant des tubes (3), au moins plusieurs tubes étant munis d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), le module comprenant un conduit d'entrée d'air dans le module, un premier conduit de sortie d'air et un deuxième conduit de sortie d'air hors du module, le module comprenant également un élément d'obturation associé à au moins le conduit d'entrée, le premier conduit de sortie ou le deuxième conduit, ledit élément d'obturation étant monté mobile entre une position d'ouverture du conduit associé et une position de fermeture du conduit associé.
Patent FR-3083701-A1 (FR)
Title: Liniment oleo-alcalin
Inventor: PARIS LAURENCE
IPC: A61P19/10
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention concerne un savon liquide surgras, mécaniquement stables, plus ou moins visqueux, destiné au nettoyage des peaux délicates, obtenus par réaction de saponification à froid, comprenant une phase huileuse, une phase alcaline aqueuse, un ou plusieurs agents stabilisants mécaniques et un ou plusieurs additifs. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un savon selon l'invention, pour le nettoyage des peaux humaines délicates.
Patent FR-3084704-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pivotante entre au moins deux pieces, aeronef comprenant un capot equipe dudit dispositif de liaison pivotante
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de liaison pivotante reliant au moins deux pièces (52, 54) et comprenant : - une chape (56) présentant des première et deuxième branches (58, 60) présentant chacune un orifice traversant (66, 68), - un bras (62), positionné entre les première et deuxième branches (58, 60) de la chape (56), présentant un orifice traversant (70), - un axe cylindrique (64) reliant la chape (56) et le bras (62), présentant une nervure (78) en saillie qui a une longueur inférieure ou égale à la distance séparant les première et deuxième branches (58, 60), l'orifice (70) du bras (62) présentant une première rainure, configurée pour loger au moins partiellement la nervure (78) de l'axe cylindrique (64), qui s'étend d'une face latérale (F62, F62') à l'autre du bras (62), - au moins un orifice (66, 68) des première et deuxième branches (58, 60) présentant une deuxième rainure configurée pour permettre un passage de la nervure (78) de l'axe cylindrique (64).
Patent FR-3086429-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un equipement cible se connectant a un reseau
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: G06N7/02
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification d'un équipement cible (1a) se connectant à un réseau (20), caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Apprentissage d'un modèle d'identification, à partir d'une base de d'équipements de référence (1b, 1c) déjà identifiés, chaque équipement de référence (1b, 1c) étant défini par un n-uplet de valeurs de paramètres de connexion ; (b) Détermination par un module de traitement de données (21) d'une passerelle (2) du réseau (20) des valeurs des paramètres de connexion dudit n-uplet pour ledit équipement cible (1a) ; (c) identification de l'équipement cible (1a) par ladite unité de traitement de données (21) de la passerelle (2) en fonction desdites valeurs déterminées, au moyen du modèle d'identification appris.
Patent FR-3086977-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un colmatage de filtre a air
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02M35/09
Filed: 2018-10-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un colmatage d'un filtre à air comportant les étapes suivantes lorsque la section de passage d'air dans une tubulure d'admission est supérieure à une section de passage prédéterminée : - mesure d'une pression dans la tubulure d'admission en fin d'une phase d'admission d'air dans un cylindre, - mesure d'une pression dans la tubulure d'admission en fin de phase d'échappement dans un cylindre, - détermination du colmatage du filtre à air selon une comparaison faite entre, d'une part, au moins une pression mesurée au cours d'au moins une mesure de pression en fin de phase d'admission d'air dans un cylindre et, d'autre part, au moins une pression mesurée au cours d'au moins une mesure de pression en fin de phase d'échappement, le filtre étant estimé colmaté lorsque la comparaison donne une valeur supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3095099-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une modification des conditions d’attachement d’un terminal à un réseau cellulaire
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: H04W72/08
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de prédiction, pour un véhicule connecté à un point d’accès cellulaire courant circulant sur un réseau routier, d’au moins une caractéristique associée à une modification des conditions d’attachement du véhicule audit réseau cellulaire, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : une étape d’entrainement d’un premier modèle de prédiction associé au point d’accès courant à partir de données participatives collectées auprès d’au moins un véhicule d’entrainement, les données comprenant au moins pour une localisation d’un véhicule d’entrainement connecté à un point d’accès cellulaire courant une première localisation, une vitesse et une direction du véhicule d’entrainement, et une seconde localisation du véhicule d’entrainement, collectée lorsqu’une déconnexion du point d’accès courant est détectée ; une étape de prédiction d’une troisième localisation à laquelle un second véhicule sera déconnecté du point d’accès courant lors de son déplacement sur ledit réseau routier par application du modèle de prédiction à une localisation, une vitesse et une direction du second véhicule.