baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999843-A1 (FR)
Title: Procede de brouillage de communications dans un reseau controle en boucle ouverte
Inventor: DELAVEAU FRANCOIS
IPC: H04K3/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Procédé pour optimiser le brouillage de P zones ou positions prédéfinies dans un réseau d'émetteurs, de brouilleurs et de récepteurs de communications comprenant plusieurs plateformes, le procédé utilise une situation de réception locale au niveau de chaque plateforme amie, une situation de brouillage locale au niveau de chaque plateforme amie de réception, et il détermine pour chaque plateforme émettrice amie et chaque plateforme réceptrice amie, un ou plusieurs paramètres afin de minimiser ou d'éliminer les effets fratricides sur les plateformes amies de réception.
Patent FR-3000307-A1 (FR)
Title: Inlet tip for entry of electrical conductors in electrical box of electrical apparatus, has outlet opening surrounded on all of its contour by flexible membrane carrying rigid wall having central opening next to outlet opening
Inventor: GANESARATNAM GOKULARAJAH
IPC: H02G3/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: The tip (1) has an end portion (10) equipped with a connection unit for connection to a sheath (200) of electrical conductors (210, 220). Another end portion (60) includes a flexible conduit (30) that opens outwardly by an outlet opening. The outlet opening is surrounded on all of its contour by a flexible membrane (40) on a side facing away from the flexible conduit, where the flexible membrane carries a rigid wall (50) having a central opening next to the outlet opening. The former end portion, the flexible membrane and the flexible conduit are formed in one piece by molding. An independent claim is also included for an electrical apparatus.
Patent FR-3000334-A1 (FR)
Title: Method for generating session key for communication application, involves calculating value of Miller function applied to secret key from tokens sent by cryptography unit, and generating session key from calculated value of Miller function
Inventor: GUILLEVIC AURORE
IPC: H04L9/30
Filed: 2012-12-26
Abstract: The method involves transmitting tokens obtained from a public parameter from a computing unit (14) e.g. smart phone processor, to a cryptography unit (12) e.g. SD card. A value of a Miller function applied to a secret key is calculated from the tokens sent by the cryptography unit. A session key is generated from the calculated value of the Miller function by calculating an exponentiation of the value of the Miller function. A vertical line of coefficient passing through a point whose value is deducted of the public parameter, is calculated. An independent claim is also included for a cryptography system.
Patent FR-2972513-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de debrayage.
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2012-03-08
Abstract: Le dispositif de butée de débrayage comprend un roulement 12 pourvu d'une bague non tournante 18, d'une bague tournante 20 et d'au moins une rangée d'élément roulants 22 disposés entre les bagues, et une bague d'usure 44 disposée sur la bague tournante et apte à venir en contact avec un diaphragme de mécanisme d'embrayage. La bague d'usure 44 comporte au moins une rotule 84 en appui contre une portion de guidage 42 de la bague tournante et dont l'axe 90 est basculable angulairement par rapport à l'axe 14 du roulement. Le dispositif comprend des moyens de retenue axiale 108 de la bague d'usure sur la bague tournante.
Patent FR-2988674-A1 (FR)
Title: Method for determining energy equivalence factor for hybrid power train for car, involves controlling energy equivalence factor according to instantaneous state of battery power and target energy and depending on driving conditions of car
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: The method involves controlling an energy equivalence factor (S) in a discrete manner according to an instantaneous state of battery power (soe-k) and a target energy (soe-cible) and depending on driving conditions of a car, where the target energy is a function of predictions of the driving conditions of the car. An integrated term is presented on the estimate of the state of energy of the battery, where the integrated term is a function of a difference between the target energy and the instantaneous state of energy of the battery. An independent claim is also included for a device for determining an energy equivalence factor.
Patent FR-2990937-A1 (FR)
Title: Dispositif de coulee de verre fondu
Inventor: BEAUFILS SEBASTIEN
IPC: C03B7/088
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coulée de verre fondu adapté à être installé sur un four de fusion de verre, comprenant : - un puits de coulée (1) ayant une sortie (2) de diamètre donné, - un dispositif de régulation du débit de verre fondu à la sortie du puits de coulée, le dispositif de régulation du débit de verre fondu comprenant : - une plaque amovible (4) comportant un orifice traversant (40) dont la surface est inférieure à la surface de la sortie (2) du puits de coulée (1), et - un moyen d'obturation mobile (3) adapté à obturer de façon réglable la sortie (2) du puits de coulée (1) ou l'orifice traversant de la plaque amovible (4). L'invention permet d'utiliser un seul four pour différents types de verres aux viscosités très différentes.
Patent FR-2987665-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation murale de mat d'eolienne
Inventor: COLAS DAVID
IPC: E04H12/20
Filed: 2012-09-26
Abstract: Dispositif support et de fixation de mât (1) d'éolienne à axe horizontal à une paroi murale (30), le dispositif comportant des bras de suspension (11,21) aptes à être fixés à ladite paroi murale, associés, dans la zone de raccordement au mât (1), à une pluralité de moyens de serrage autour dudit mât, caractérisé en ce que les bras de suspension étant formés chacun de deux branches (12 ; 22) à allure divergente depuis la zone de raccordement audit mât (1) en direction de la zone de fixation à la paroi murale (30), les extrémités libres de chaque branche étant munies d'une aile d'appui (13 ; 23), des moyens amortisseurs sont interposés, entre chaque bras de suspension (11, 21) et les moyens de serrage dans la zone de raccordement au mât et entre les ailes d'appui (13, 23) de chaque bras de suspension et les pièces d'ancrage (14, 24) à la paroi murale dans la zone de fixation.
Patent FR-2996391-A1 (FR)
Title: Mise en veille d'un equipement connecte a un reseau a liens multiples
Inventor: PAGANI PASCAL
IPC: H04L12/12
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la mise en veille d'un équipement de communication (CPL2) impliqué dans une pluralité de connexions entre équipements terminaux (IAD,STB,PC) d'un réseau de communication, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détecter (EV FIN CBB) qu'une desdites connexions passe d'un état actif, dans lequel des données sont transmises au moyen de ladite connexion, à un état inactif, dans lequel aucune donnée n'est transmise au moyen de ladite connexion ; - maintenir (EV/M CBB) l'équipement de communication en éveil si au moins une autre desdites connexions se trouve dans un état actif ; - mettre en veille (MV) l'équipement de communication si aucune desdites connexions ne se trouve dans un état actif.
Patent FR-2996889-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement, notamment pour roulement de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-10-12
Abstract: La cage pour palier à roulement est destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants et comprend des premières alvéoles 28 pour des premiers éléments roulants de la rangée pourvues de moyens de retenue axiale 38, 46 de la cage sur lesdits éléments roulants, et des deuxièmes alvéoles 26 pour des deuxièmes éléments roulants de la rangée et dépourvues de moyens de retenue axiale de la cage sur lesdits éléments roulants. La répartition des premières alvéoles 28 est irrégulière sur le pourtour de la cage.
Patent FR-2998412-A1 (FR)
Title: Method for searching presence of metal parasitic object in transmitting system that is utilized for charging of e.g. mobile terminal, involves making determination to check whether parasitic object is present in coverage area
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01F38/14
Filed: 2012-11-19
Abstract: The method (60) involves defining a reference value of a main phase difference between a terminal voltage of a transmission coil of a transmitting unit and a current in the coil, and a reference value for effectiveness for transfer of power (600). The difference is estimated (610), and effectiveness for transfer of the power is estimated (611). A determination is made (630) to check whether a parasitic object is present in a coverage area by comparing the reference value of the difference and the estimated difference and the reference value for effectiveness with the estimated effectiveness. An independent claim is also included for a transmitting unit for a magnetic induction based power transmitting system.
Patent FR-2999455-A1 (FR)
Title: Methode de separation de carbonate de calcium et de gypse
Inventor: FILIPPOV LEV LEON
IPC: B03D1/008
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne une méthode de séparation d'un mélange de granules de gypse et de granules de carbonate de calcium présents dans une solution aqueuse sous forme de suspension, caractérisée en ce que la solution aqueuse comprend au moins un sel sodique et en ce que la solution aqueuse a une concentration en ion sodium d'au moins 3 g/ L et en ce que la dite méthode comprend une étape de séparation par flottation utilisant un collecteur pour les granules de gypse, le collecteur comprenant au moins un tensioactif organique hétéro-polaire de formule RX, dans lequel : - R désigne une chaîne hydrocarbonée comportant de 2 à 50 atomes de carbone, de préférence de 10 à 30 atomes de carbone, préférentiellement de 15 à 25 atomes de carbone, et la chaîne hydrocarbonée est choisie parmi: une chaine alkyle linéaire saturée ou non saturée, une chaine alkyle ramifiée saturée ou non saturée, - X désigne au moins un groupement ionisable choisi parmi le groupe constitué par: un groupement carboxylique, un groupement sulfonate, un groupement sulfate, un groupement phosphonate, ou un groupement phosphate, ou un groupement hydroxamate.
Patent FR-3004549-A1 (FR)
Title: Gant usb de vogellation (arabe et hebreux)
Inventor: GUIGA FADHEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: Gant USB permettant la transcription du Chakl (ajout des voyelles attachées aux consonnes) dans la langue arabe et d'autres applications Le Gant USB Permet d'ajouter la fonctionnalité de Chakl même sans opérer de transformations sur l'outil clavier. Le Chakl est ce qu'on peut appeler la voyellation des lettres en arabe. Aujourd'hui, la plupart des textes arabes ne sont pas voyellés. Il est possible d'ajouter des voyelles aujourd'hui avec un clavier normal mais cela prend énormément de temps et entraîne une déconcentration. Le gant, lui, va jusqu'à améliorer la vitesse de manière non négligeable. Le Gant USB peut aussi s'appliquer à de nombreuses autres langues complexes comme l'hébreu utilisé aujourd'hui principalement en Israël, de même peut-être plus tard pour le chinois. De même il peut être utilisé comme appareil de contrôle pour d'autres programmes. Le dispositif selon l'invention est tout particulièrement destiné à améliorer l'écriture dactylographiée lorsque le clavier n'est pas adapté à la langue.
Patent FR-3016088-A1 (FR)
Title: Systeme de branchement d'ampoule electrique par aimantation
Inventor: COUDIN FABRICE
IPC: H01R33/06
Filed: 2013-12-26
Abstract: Système de branchement d'ampoule électrique par aimantation composé d'une douille et d'une ampoule électrique à positionnement libre et direct dont le maintien en contact du culot de l'ampoule sur la douille se fait grâce à des aimants permanents placés dans la douille qui attirent une surface métallique circulaire placée en périphérie du culot de l'ampoule. Ce système de branchement est réalisé par l'action de l'homme soit manuellement soit à l'aide d'instrument spécifique. L'invention est particulièrement destinée à tous types d'habitation, aux locaux d'entreprises, de commerces, de lieux publics, et à tous types d'ampoule électrique et de voltage.
Patent FR-3001922-A1 (FR)
Title: Frontal part and grill assembly for motor vehicle, has frontal part with undercut fixing element for preventing movement of side part of grill according to normal direction on external surface of grill
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2013-02-11
Abstract: The assembly has a frontal part (100) with an undercut fixing element (104) for preventing the movement of a side part of a grill (114) according to normal direction on an external surface (116) of the grill. The grill extends in a curve from front of a motor vehicle toward sides, where an angle of undercut of the fixing element is provided such that the angle defines a reserve surface (106) parallel with a front-to-back axis of the vehicle. The fixing element is a part of a headlight projector of the frontal part. An independent claim is also included for a method for mounting a grill on a frontal part of a motor vehicle.
Patent FR-3001860-A1 (FR)
Title: Systeme d’identification animale comprenant une partie male, une partie femelle et un dispositif amovible de stockage d’un echantillon.
Inventor: DECALUWE JOHAN
IPC: A01K11/00
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un système d'identification animale comprenant une partie mâle (30), coopérant avec au moins un élément de coupe destiné à découper un échantillon de tissu animal, une partie femelle (40) à tête ouverte, présentant un canal traversant, et un dispositif amovible de stockage (50) dudit échantillon, destiné à être fixé à une extrémité dudit canal traversant. Selon l'invention, le système comprend également des moyens de fermeture de ladite tête pouvant prendre au moins deux positions, dont une position d'ouverture permettant le passage dudit échantillon au travers dudit canal traversant lors d'un prélèvement, et une position de fermeture irréversible permettant de fermer ledit canal au voisinage de ladite extrémité postérieurement au prélèvement.
Patent FR-3006544-A1 (FR)
Title: Procede de selection de cellule dans un reseau sans-fil heterogene
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W36/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection de cellule dans un réseau sans-fil hétérogène, dans lequel un centre de gestion est chargé de gérer un groupe de stations serveuses comprenant au moins une station serveuse macro et au moins une petite station serveuse, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - émission par un terminal d'une requête contenant une demande de pouvoir communiquer avec un certain débit de données, - transmission de ladite requête audit centre de gestion, et - détermination, par le centre de gestion, de la station serveuse dudit groupe à laquelle ledit terminal doit s'attacher. Selon ce procédé, l'étape de détermination est fonction, au moins, des charges respectives des stations serveuses du groupe et des ressources requises pour satisfaire le débit de données demandé par le terminal. Application aux réseaux de radiocommunications mobiles hétérogènes.
Patent FR-2992781-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: MIWA TAKEYA
IPC: H01R13/504
Filed: 2013-06-27
Abstract: Dans un élément en résine est surmoulée une paire de bornes (17, 17), qui comprend une partie de base (17a) incluse entre un corps de cadre et un connecteur principal dans une plaque de base, une partie de connexion (17b) du côté connecteur principal pliée par rapport à une extrémité de la partie de base (17a) et dépassant dans le connecteur principal, une partie de connexion (17c) du côté corps de cadre pliée par rapport à l'autre côté d'extrémité de la partie de base (17a) et dépassant dans le corps de cadre, et une partie de traverse (17d) est prévue d'une manière verticale dans une direction de dépassement de la partie de connexion (17c) du côté corps de cadre et de la partie de connexion (17b) du côté connecteur principal de la partie de base (17a) au niveau d'une partie où la partie de base (17a) est incluse dans une partie de col entre le corps de cadre et le connecteur principal.
Patent FR-3007908-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie electrique multifonction
Inventor: GARCIA SOTO GUILLERMO
IPC: H02M7/515
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de conversion d'énergie électrique comprenant un premier convertisseur (2) et un second convertisseur (3) associés à un dispositif de stockage d'énergie électrique (4) monté en parallèle entre les eux convertisseurs (2, 3), un premier ensemble (5) inductance (L1) - interrupteur (S1) en série relié, d'un côté, au premier convertisseur (2) et de l'autre devant être relié à une première source d'énergie électrique d'extrémité (PS1), un second ensemble (6) inductance (L2) - interrupteur (S2) en série relié, d'un côté, au second convertisseur (3) et de l'autre devant être relié à une seconde source d'énergie électrique d'extrémité (PS2), au moins une branche en dérivation (7) comportant un premier interrupteur supplémentaire (S3) relié à l'inductance (L1) du premier ensemble série (5), et un second interrupteur supplémentaire (S4) relié à l'inductance (L2) du second ensemble série (6), les premier et second interrupteurs supplémentaires (S3,S4) étant reliés ensemble en un nœud commun (N) destiné à être relié à une borne d'une source d'énergie électrique continue (DC).
Patent FR-3009340-A1 (FR)
Title: Ventilation d'un equipement de turbomachine
Inventor: PAPI ANDREA
IPC: F02C7/18
Filed: 2013-08-01
Abstract: Equipement de turbomachine (10), tel qu'un module électronique (18), comportant une paroi (28) dont la surface interne définit au moins un canal (26) de passage d'un flux d'air de ventilation dont la sortie (32) débouche sur une surface externe (34) de la paroi en vue de l'évacuation du flux d'air de ventilation vers l'extérieur du module, caractérisé en ce qu'il comprend, au niveau de cette sortie, des moyens (50, 50', 60, 62) de déviation et/ou de guidage d'au moins une partie du flux d'air évacué, sur au moins une partie de ladite surface externe de la paroi.
Patent FR-3010284-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a brosses reglables.
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D20/48
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) portatif de mise en forme des cheveux, comprenant une mâchoire supérieure (2) et une mâchoire inférieure (3) disposées en regard l'une de l'autre, les mâchoires étant reliées par une charnière (9) de sorte à passer d'une position ouverte à une position fermée, la mâchoire supérieure (2) comprenant au moins un boîtier supérieur (22) intégrant une plaque de lissage supérieure (21), la mâchoire inférieure (3) comprenant au moins un boîtier inférieur (32) intégrant une plaque de lissage inférieure (31), au moins la mâchoire inférieure (3) comprenant au moins: - des moyens de traction (4) des cheveux pouvant être déplacés entre deux positions distinctes par rapport à la plaque de lissage inférieure (31), dont une position sortie et une position rétractée, - des moyens de réglage des moyens de traction (4) entre la position sortie et la position rétractée, les moyens de réglage étant intégrés à l'appareil (1), Selon l'invention, lesdits moyens de traction (4) comprennent sur chaque coté de la plaque de lissage une rangée de touffes de soie (41, 41').
Patent FR-3011052-A1 (FR)
Title: Reducteur planetaire a double vitesse
Inventor: BONNAND GERARD
IPC: F16H1/20
Filed: 2013-09-23
Abstract: Le réducteur comprend un arbre d'entrée (1) assujetti à un planétaire central (2) et à un porte satellites (3) dont les pignons satellites (4) coopèrent avec la denture d'une couronne fixe (5), un arbre de sortie (6), des moyens aptes à solidariser l'arbre de sortie (6) soit avec le porte satellites (3) pour obtenir un certain rapport soit avec le planétaire d'entrée ou central (2) pour obtenir un autre rapport. Selon l'invention, les moyens sont constitués par un manchon coulissant (7) commandé en translation par un moto réducteur (8) entraînant une roue d'entrée (9) comprenant avec une couronne (10) mobile en rotation présentant des agencements coopérant avec des agencements d'une bague (11) solidaire dudit manchon (7) de sorte que l'entraînement en rotation de la couronne (10) provoque le déplacement en translation du manchon (7) pour l'accouplement de l'arbre de sortie (6), soit avec le porte satellites (3), soit avec le planétaire d'entrée (2).
Patent FR-3011567-A1 (FR)
Title: Batiment et procede de construction
Inventor: BATEAU JOEL
IPC: E04G11/38
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un bâtiment à planchers constitués de dalles de béton (50 ; 60), incorporant chacune un passage de tuyaux et/ou de gaines, comportant les étapes consistant à : - placer sur un coffrage (10) de plancher inférieur pourvu d'une trémie, un cache (20) muni d'ouvertures adaptées au diamètre des tuyaux et/ou gaines, ce cache obturant la trémie, - disposer des tronçons de tuyaux et/ou gaines dans lesdites ouvertures du cache, - couler une dalle de béton (50) sur le coffrage (10) en venant recouvrir le cache (20), - placer sur un coffrage de plancher supérieur pourvu d'une trémie, un cache (20) muni d'ouvertures adaptées au diamètre des tuyaux et/ou gaines, ce cache obturant la trémie, - disposer des tronçons de tuyaux et/ou gaines dans lesdites ouvertures (22), ces tuyaux ou gaines étant placés dans le prolongement de ceux traversant la dalle de béton (50) précédemment réalisée, - couler une dalle de béton (60) sur le coffrage de plancher supérieur.
Patent FR-3007613-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses, support de positionnement d'objets associe, et systeme incluant un tel dispositif et un tel support
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant : - au moins une paire d'appareils de prise de vue (43, 44) disposés en regard l'un de l'autre, - un élément réfléchissant (47, 48) pour chacun des appareils de prise de vue, les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils le long de l'axe défini par les deux appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse. L'invention concerne également un support de positionnement d'objets et un système comprenant le dispositif de prise de vue et le support de positionnement d'objets selon l'invention.
Patent FR-3030533-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres contenant des fonctions sulfonates metalliques, leurs procedes de preparation et leurs utilisations comme antibacteriens, fongicides et antimicrobiens
Inventor: ADAO ADRIEN
IPC: C08G75/23
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polymères contenant des fonctions sulfonates métalliques des éléments des colonnes (Ib), (IIb), (IIIa), (IIIb), (IVa), (IVb), (Va), (Vb), (VIb), (VIIb), (VIIIb), leurs procédés de préparation et leurs emplois comme antimicrobiens, antibactériens et antifongiques.
Patent FR-3019858-A1 (FR)
Title: Ensemble de demarreur pour moteur thermique
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N15/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de démarreur (1) pour moteur thermique comprenant : - un arbre d'entraînement (7) comprenant une gorge annulaire (53), - une douille (15) montée mobile en translation par rapport à l'arbre d'entraînement (7), - un pignon (17) monté sur la douille (15), - un élément d'arrêt (25) de la douille (15) monté dans la gorge annulaire (53) de l'arbre d'entraînement (7), dans lequel l'élément d'arrêt (25) est une pièce circulaire élastique expansible radialement formée par un enroulement métallique d'au moins 360° dont le diamètre intérieur est compris entre le diamètre de la gorge annulaire (53) et le diamètre de l'arbre d'entraînement (7).