baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954994-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation par induction et meuble pour un tel systeme
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: H01F38/14
Filed: 2010-01-05
Abstract: L'invention concerne un meuble comportant une paroi apte à recevoir un appareil sur sa face externe, une inductance pour l'alimentation par induction de l'appareil, l'inductance étant solidaire de la paroi et s'étendant sensiblement parallèlement à la face externe de la paroi. L'inductance comporte des conducteurs (46 à 48) de section sensiblement rectangulaire, formant une spirale, et revêtus d'un matériau électriquement isolant.
Patent FR-2966984-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'ondes radioelectriques, antenne et engin spatial.
Inventor: BOUGUEREAU JEAN LUC
IPC: H01Q1/42
Filed: 2010-10-29
Abstract: Dispositif pour émettre des ondes radioélectriques comprenant un équipement émetteur (13) pour une antenne de télécommunication (10), une membrane (18) de protection thermique du réflecteur et des moyens de fixation de la membrane de protection thermique (18) à l'équipement (13), ladite membrane de protection thermique (18) étant munie d'une pluralité de tendeurs élastiques prévus pour maintenir la membrane de protection thermique (18) tendue entre une première face active de l'équipement émetteur (15) et l'espace, indépendamment des dilatations thermiques de la membrane (18) et l'équipement émetteur (13) se produisant dans une plage de températures prédéterminée, lorsque les moyens de fixation assurent la fixation de la membrane (18) audit équipement émetteur (13).
Patent FR-2968166-A1 (FR)
Title: Artificial, modular, evolutionary, habitual device for use in aquatic environment to provide e.g. shelter for flora, has elementary module arranged in cells of support, and including reliefs favorizing development of biodiversity
Inventor: BEYNET JEAN MARC
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: The device has a pontoon (1) to which favorizing units (2) are arranged to favorize sheltering, biomass development and biodiversity. A three-dimensional (3D) module support (20) defines cells (21, 21') spaced from/to each other and organized along a column or a line. A housing comprises an opening (22) toward outside. The support is fixed at the pontoon, or to elements mechanically associated with the pontoon, and is arranged below the pontoon. An elementary module (25) is arranged in the cells of the support, and includes reliefs arranged to favorize development of biomass and biodiversity.
Patent FR-2955586-A1 (FR)
Title: Liant synthetique essentiellement a base de matieres issues de ressources renouvelables, en particulier d'origine vegetale, et ses applications en technique routiere
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: C04B26/18
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un liant synthétique caractérisé en ce qu'il comprend : > de 20 % à 100 % en poids d'au moins un polyester essentiellement à base de matières issues de ressources renouvelables, en particulier d'origine végétale présentant : - un indice d'hydroxyle inférieur à 100 mg KOH/g, un indice d'acide inférieur à 25 mg KOH/g, - un indice d'iode inférieur à 100 g I2/100g, et , > de 0 % à 80 % en poids d'au moins une résine naturelle ou modifiée issue de ressources renouvelables, en particulier d'origine végétale.
Patent FR-2958466-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone a aimants permanents et concentration de flux
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K21/12
Filed: 2010-03-31
Abstract: La machine selon l'invention comprend un stator (10) et un rotor (11). Le rotor est de type à concentration de flux et comprend une pluralité de pôles Nord et Sud alternés formés à partir d'aimants permanents (PM) qui sont logés dans des premiers évidements (E1) aménagés dans la masse magnétique du rotor. Chaque pôle comprend un deuxième évidement (E3) sensiblement radial et aménagé dans la masse magnétique du pôle, entre deux aimants consécutifs délimitant le pôle. Conformément à l'invention, chaque pôle comprend une portion formant pont (BR) entre des masses magnétiques du rotor, de part et d'autre du deuxième évidement, qui est définie dimensionnellement (H, L) de manière de obtenir un compromis optimum entre un couple mécanique maximal délivré par la machine et une inertie mécanique minimale du rotor.
Patent FR-2960716-A1 (FR)
Title: Method for operating electrical machine, involves feeding alternative voltages in one of stator windings, where alternative voltage has multiple voltage impulses
Inventor: NASE RAINER
IPC: H02P1/16
Filed: 2010-05-31
Abstract: The method involves feeding the alternative voltages in one of the stator windings (14,16,18). The alternative voltage has multiple voltage impulses. The current momentary value detects the current signals, which represents the temporal process of a current, which flows in reaction of an applied voltage by one of the stator windings. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program with program code medium for the execution of the method; and (2) a device for operating an electrical machine.
Patent FR-2964191-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de couple a bagues collectrices pour direction de vehicule automobile
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D5/00
Filed: 2010-08-31
Abstract: Le dispositif comprend un support collecteur (1) de flux magnétique, de forme générale annulaire, avec deux bagues collectrices (2, 3) sur son côté intérieur et avec un bouclier (4) de protection électromagnétique sur son côté extérieur, l'ensemble étant placé dans un carter d'un système de direction. Le support collecteur (1) comporte une ossature (8) de forme annulaire, réalisable en deux parties (9, 10), pourvue de moyens d'accrochage et de positionnement (13, 14, 15) pour les bagues collectrices (2, 3), et aussi de moyens de maintien et de positionnement (16, 17) pour le bouclier (4). L'ossature (8) présente des zones évidées (18) dans lesquelles circule et pénètre, entre les bagues collectrices (2, 3) et le bouclier (4), une matière plastique qui est injectée lors d'une opération de surmoulage du dispositif dans le carter. Application aux directions assistées hydrauliques et électriques.
Patent FR-2965766-A1 (FR)
Title: Rangement dedie escamotable pour un rangement principal d'un vehicule automobile
Inventor: LEHERISSIER BERTRAND
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-10-11
Abstract: Rangement dédié escamotable pour un rangement principal d'un véhicule automobile comportant un fond 1 et des bords latéraux rigides dans lequel le pourtour du rangement dédié présente une forme générale essentiellement complémentaire du relief de la paroi 7 du rangement principal 8 contre laquelle il est plaqué en sa position rangée et dans lequel le rangement dédié est logé avec sa partie frontale maintenue dans deux glissières parallèles 4 entre elles essentiellement horizontales et avec sa partie arrière maintenue dans deux glissières 5 parallèles entre elles et disposées essentiellement parallèles à ladite surface de la paroi 7 du rangement principal.
Patent FR-2982523-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing flexible multi-layer thermal insulation material utilized in building site, involves arranging side rebate part on side of multi-layer part, where rabbet part and side rabbet part allow assembly of flexible material
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B32B7/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The method involves superimposing a set of layers having total thickness ranging between 10 mm and 300 mm. A multi-layer part is superimposed on the set of layers, and another multi-layer part is superimposed on the former multi-layer part. A rabbet part (19) is formed on the former multi-layer part, and a side rebate part (20) is arranged on a side of the former multi-layer part. The rabbet part and the side rabbet part allow assembly of a flexible material. Independent claims are also included for the following: (1) a thermal insulation device (2) a method for installation of a thermal insulation device.
Patent FR-2972636-A1 (FR)
Title: Vernis a ongles photoreticulables exempts de monomeres insatures
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/35
Filed: 2011-03-15
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, exempte de monomères réactifs de masse moléculaire inférieure à 400 g/mol comportant une ou plusieurs doubles liaisons éthyléniques : - au moins deux polymères comportant des doubles liaisons éthyléniques, le nombre moyen de doubles liaisons éthyléniques par molécule de polymère étant supérieur à 1, lesdits au moins deux polymères comportant au moins un polymère polyester à groupes (méth)acrylate et au moins un polymère polyéther à groupes (méth)acrylate, et - au moins un photoamorceur radicalaire. L'invention concerne également un procédé de revêtement cosmétique d'ongles ou de faux-ongles utilisant une telle composition.
Patent FR-2973786-A1 (FR)
Title: Bague pour dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: JACUK CHRISTOPHE
IPC: B65D45/32
Filed: 2011-04-06
Abstract: Bague (10) destinée à être disposée autour d'un corps de valve (21) d'une valve de distribution de produit fluide (20) montée, au moyen d'une capsule de fixation (50), tel qu'une capsule sertissable, sur un réservoir (1) contenant du produit à distribuer, ladite bague (10) étant réalisée d'une seule pièce monobloc comportant au moins une partie interne (100, 110) coopérant avec ledit corps de valve (21), et une bride radiale (11) formant joint de col qui s'étend entre le col du réservoir (1) et la capsule de fixation (50).
Patent FR-2974443-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reduction du bruit
Inventor: SAGUIN PASCAL
IPC: G10L15/20
Filed: 2011-04-22
Abstract: Procédé de réduction du bruit sur un signal acoustique bruité y(t) issu d'un microphone, comportant les étapes suivantes : a) conversion du signal acoustique bruité y(t) dans le domaine temporel en un signal bruité Y dans le domaine fréquentiel ; b) estimation d'une composante de bruit contenue dans le signal bruité Y par une méthode de moyennage récursif des minima contrôlés dite « MCRA » ; c) découpage de la bande fréquentielle en plusieurs sous-bandes fréquentielles SBi ; 2 d) estimation du module carré d'une composante débruitée de sous-bande propre à chaque sous-bande SB d'un signal débruité , par un algorithme de soustraction spectrale multi-bandes à partir de modules carrés de sous-bande |Y | et de composantes de bruit de sous-bande ; e) détermination d'un signal débruité de sortie SD ; f) conversion du signal débruité de sortie SD en un signal vocal débruité de sortie sd(t) dans le domaine temporel.
Patent FR-2976367-A1 (FR)
Title: Device for continuously monitoring state of charge of lithium-ion battery of e.g. hybrid car, and real-time identification of damaging factors of battery, has control unit measuring outgoing information for ampere-hours exchanged by battery
Inventor: PAILHOUX FREDERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-06-09
Abstract: The device (110) has a predefined incoming parameter control unit (100) measuring outgoing information (170) for all ampere-hours exchanged by a battery and for a storage time unit, where the information comprises results of calculations of parameters impacting on aging of the battery and calculations of acceleration factors of impacting parameters. Incoming parameter measured by the unit comprises total ampere hours exchanged (104), total storage time (105), and current (101) to charge and discharge the battery, cell surface temperature (102) and cell charging state information (103). Independent claims are also included for the following: (1) a method for monitoring a charge state of a battery of a car and real-time identification of damaging factors of the battery (2) a car.
Patent FR-2976632-A1 (FR)
Title: Banc d'alimentation fluidique, par exemple pour un aeronef en phase de maintenance.
Inventor: RICHARD CHRISTIAN
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne un banc (1) d'alimentation en fluide, par exemple pour un aéronef en phase de maintenance, ledit banc comprenant : - un circuit fluidique (10) comportant une pompe (12) à débit variable et pression constante, ledit circuit (10) étant destiné à être connecté à un autre circuit fluidique (20) à alimenter en fluide ; - un moteur (3) pour entraîner la pompe (12), caractérisé en ce que le moteur (3) étant un moteur à vitesse variable, le banc comprend un débitmètre (12) pour mesurer le débit de fluide susceptible d'être transmis au circuit (20) à alimenter en fluide et des moyens (31, 5) pour contrôler la vitesse de rotation du moteur (3) en fonction de ce débit de fluide.
Patent FR-2978672-A1 (FR)
Title: Ski compact a appui avance
Inventor: DUPRAZ SERGE
IPC: A63C5/025
Filed: 2011-08-01
Abstract: Un ski de glisse sur neige selon l'invention combine une surface de spatule relativement large, avec un rapport entre une largeur maximale antérieure (LA) et une largeur minimale intermédiaire (LI) compris entre 1,20 et 1,80, et avec une position (MC) avancée de la fixation de chaussure par rapport au milieu (M) de la longueur de carre effective (CE). Un tel ski présente de bonnes propriétés à la fois en neige poudreuse et en neige dure.
Patent FR-2979143-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'analyse interferometrique de l'etat de surface interne d'un tube
Inventor: CHEVRIER JOEL
IPC: G01B11/30
Filed: 2011-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique d'analyse interférométrique de l'état de surface de l'intérieur d'un tube (11), comprenant une fibre optique (3) dont l'extrémité libre est taillée en biseau de façon à renvoyer un faisceau incident perpendiculairement à l'axe de la fibre, la surface biseautée étant métallisée (10).
Patent FR-2979134-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage en stationnement pour une transmission ayant une boite de vitesses automatisee
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/36
Filed: 2011-08-17
Abstract: Système de blocage en stationnement pour une transmission ayant une boîte de vitesses automatisée, à loquet de blocage (30) d'une roue de blocage en stationnement (36). Un dispositif d'actionnement est à chariot (60) coulissant par rapport au loquet pour l'actionner alternativement en position déverrouillé ou de blocage en stationnement. Le dispositif d'actionnement comporte un organe de rappel élastique tendant à positionner le chariot dans une position de verrouillage pour actionner le loquet en blocage en stationnement. Un mécanisme (84) lie à entraînement le chariot et une fourchette de changement de vitesse. Une unité de blocage (90) est pourvue d'une butée (94) désactivant ce mécanisme par blocage du chariot en position de déverrouillage du loquet. L'unité active le mécanisme en libérant la butée (94) pour positionner le chariot à verrouillage et le loquet en blocage en stationnement, la fourchette étant à engagement de rapport. Application à un véhicule automobile.
Patent FR-2980847-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanoparticules d'oxydes de metaux de transition comme materiaux sensibles dans les capteurs chimiques pour la detection ou le dosage de vapeurs de molecules cibles.
Inventor: PEREIRA FRANCK
IPC: B82Y15/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de nanoparticules d'au moins un oxyde d'au moins un métal de transition dopé par une terre rare, notamment de nanoparticules de Y VO Eu obtenues par voie sol-gel, en tant que matériau sensible dans un capteur chimique pour la détection de vapeurs de composés de type peroxyde. Le matériau peut être utilisé en voie liquide, en projection du sol initial ou en film mince après dépôt sur un substrat. Le caractère inorganique et fluorescent des particules nanométriques permet d'obtenir un matériau sensible pour capteur optique avec une bonne stabilité des performances dans le temps. Les applications visées sont la détection d'explosifs ou de précurseurs d'explosifs, le contrôle ou la surveillance de la pollution atmosphérique et de la qualité d'ambiances, la surveillance de sites industriels.
Patent FR-2981010-A1 (FR)
Title: Kit et procede pour la fixation temporaire d'un dispositif electronique sur un support d'une enveloppe pneumatique
Inventor: BATTOCCHIO CLAUDIO
IPC: B60C23/00
Filed: 2011-10-05
Abstract: Le kit (60) pour la fixation temporaire d'un dispositif électronique (62) sur un support (40) d'une enveloppe pneumatique (10) comprend: - un organe de fixation comprenant une masse d'adhésif (78) pour la fixation du dispositif électronique (62) sur le support (40), - un élément (84) de séparation de la masse d'adhésif (78) par rapport au support (40) apte à adhérer à la masse d'adhésif (78). L'adhérence entre la masse d'adhésif (78) et l'élément de séparation (84) devient supérieure à l'adhérence entre la masse d'adhésif (78) et le support (40) en fonction de la variation d'au moins un paramètre de la masse d'adhésif (78).
Patent FR-2981607-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet embarque a l'arriere d'un vehicule
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B60D1/173
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation (1) d'un objet à l'arrière et à l'extérieur d'un véhicule doté d'un organe d'attelage de secours, tel qu'un anneau de remorquage, ledit dispositif (1) comprenant une plateforme support (4) apte à venir se fixer à la structure (2) du véhicule pour porter ledit objet. L'invention se caractérise en ce que le dispositif met en oeuvre des éléments de liaison (14,15) dont au moins l'un (14) des éléments de liaison (14,15) vient s'arrimer sur ledit véhicule (2) à l'emplacement de l'organe d'attelage de secours, à distance d'un plan médian vertical longitudinal du véhicule, le dispositif comprenant une barre d'interface (9) destinée à s'intercaler entre chaque élément de liaison (14,15) et la plateforme (4) support.
Patent FR-2982049-A1 (FR)
Title: Gestion de flux dans un reseau sur puce
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: H04L47/52
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention est relative à un procédé de gestion de flux de données entre un producteur et un consommateur selon la technique des « crédits », comprenant les étapes consistant à décrémenter un compteur de crédit à chaque émission d'une série de données par le producteur; cesser d'émettre des données lorsque le compteur de crédit atteint zéro ; envoyer un crédit à chaque fois que le consommateur a consommé une série de données ; et incrémenter le compteur de crédit à la réception du crédit. La taille Wc des données utilisable par le consommateur et la taille Wp des données émises par le producteur sont telles que Wc/Wp > 1, et le crédit, en nombre de données de taille Wc, s'exprime par : C = (Na - Q.F)/Q où Na est la place disponible, en nombre de données de taille Wc, dans une file d'entrée (10) du consommateur prévue pour stocker les données en attente de consommation, Q un facteur tel que 1 < Q < Wc/Wp, et F le nombre de données non encore reçues dans la file et correspondant à des crédits envoyés.
Patent FR-2982678-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de capture de sequence d'images avec compensation des variations de grandissement
Inventor: CAO FREDERIC
IPC: G03B13/36
Filed: 2011-11-14
Abstract: Un système de capture de séquences d'images numériques (1) comprend une optique (2), un capteur numérique (3) comprenant une pluralité d'éléments photosensibles, un module de mise au point (4) adapté à faire varier le focus de l'optique (2) sur le capteur (3), et une unité de traitement électronique (5). L'unité de traitement électronique est adaptée à déterminer une variation de grandissement entre deux images numériques capturées successivement provenant d'une variation de focus de l'optique, et à déterminer une compensation numérique de ladite variation de grandissement. L'unité de traitement électronique est en outre adaptée à appliquer un traitement numérique à au moins une des deux images numériques capturées successivement en fonction de ladite compensation déterminée. Le système permet une compensation des effets visuels dus aux changements de grandissements entre deux images capturées successivement.
Patent FR-2983161-A1 (FR)
Title: Traverse tubulaire composite legere pour tableau de bord de vehicule automobile.
Inventor: LUDWIG HANS JOACHIM
IPC: B62D25/14
Filed: 2011-11-24
Abstract: La traverse pour tableau de bord comprend un tube (2) réalisé, préférentiellement selon la technique du pull-winding, par enroulement successivement transversal, longitudinal, diagonal croisé, puis transversal de bandes (15) constituées pour certaines de fils continus de fibres de verre enrobés d'une résine thermoplastique polymérisée et pour d'autres de fils continus de fibres de carbone enrobés de la même résine thermoplastique polymérisée. Le tube composite obtenu est léger et résistant à la fois à la flexion, à la compression, au flambage et à la torsion. Des éléments fonctionnels à base de matière plastique peuvent y être solidarisés par soudage ou collage avec une bonne résistance à l'arrachement. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicules automobiles et d'accessoires pour véhicules automobiles.
Patent FR-2983472-A1 (FR)
Title: Beton ou mortier leger structurel, son procede de fabrication et son utilisation en tant que beton auto-placant
Inventor: SHINK MELANIE
IPC: C04B20/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: La composition de béton ou mortier, léger, structurel, comprend, à l'état frais, un liant hydraulique, des granulats et de l'eau et est caractérisée en ce qu'elle comprend : - une teneur en liant hydraulique, incluant du ciment et d'éventuelles additions, supérieure ou égale à 280 kg/m de béton frais, - des granulats grossiers et/ou des granulats fins, une fraction majoritaire desdits granulats fins et/ou grossiers étant composée de particules légères fines et/ou grossières dont la masse volumique réelle à l'état sec est comprise entre 800 et 1600 kg/m , la quantité totale de granulats étant supérieure ou égale à 500 L/m de béton frais, - un superplastifiant, - au moins un agent viscosant et - de l'eau efficace selon un rapport pondéral eau efficace/liant hydraulique compris entre 0,40 et 0,65. La composition peut être utilisée pour la réalisation d'un béton léger auto-plaçant.
Patent FR-2985643-A1 (FR)
Title: Element chaussant muni d'un dispositif de serrage ameliore
Inventor: BRESSAN LUCA
IPC: A43B5/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: Dispositif de blocage (33) agissant pour au moins un brin (34, 35) de lacet (26), le dispositif (33) comprenant un corps (41) qui définit un passage (42) pour chaque brin (34, 35) de lacet (26), ainsi qu'un organe de blocage (43) qui coopère avec le passage (42) pour le blocage ou le déblocage de chaque brin (34, 35) de lacet (26). L'organe de blocage (43) est monté rotatif relativement au corps (41) selon un axe de rotation (44), l'organe de blocage (43) présente une surface de came (50) prévue pour bloquer chaque brin (34, 35) de lacet (26) dans le passage (42), et un levier (51) est relié à l'organe de blocage (43) pour déplacer celui-ci vers une position de blocage ou vers une position de déblocage de chaque brin (34, 35) de lacet (26), ou celui-ci peut coulisser librement.
Patent FR-2987180-A1 (FR)
Title: Chaine de stockage d'energie pour vehicule, comprenant au moins un module de supercondensateurs, systeme de stockage d'energie comprenant une telle chaine et vehicule ferroviaire comprenant un tel systeme
Inventor: BELLOMO JEAN-PHILIPPE
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-02-16
Abstract: Cette chaîne de stockage d'énergie (14) pour véhicule est du type comprenant : - une carcasse métallique (24), et - un système de stockage électrique (26) fixé mécaniquement dans la carcasse métallique (24), et comprenant au moins un module de supercondensateurs (32A, 33A, 34A), le ou chaque module (32A, 33A, 34A) comportant une enveloppe métallique (36) et une pluralité de supercondensateurs reliés entre eux en série et disposés dans l'enveloppe métallique (36). Selon un aspect de l'invention, la chaîne de stockage d'énergie (14) comporte en outre au moins un dispositif de protection électrique (28).