baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082460-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une porte de vehicule
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60J5/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une porte (1, 100) de véhicule comprenant une structure en tôle (2, 102), une garniture (3, 103), un bénitier (4, 104) d'accoudoir et une équerre (5, 105). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - Une étape de fixation de l'équerre (105) sur la garniture (103), - Une étape de solidarisation de l'ensemble constitué par la garniture (103) et l'équerre (105), à la structure en tôle (102), - Une étape de fixation du bénitier (104) à l'équerre (105).
Patent FR-3083908-B1 (FR)
Title: Capteur a emission radioelectrique pour roue de vehicule, comportant un circuit adaptateur d'impedance d'antenne a deux modes
Inventor: KESSLER SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: Capteur (6) à émission radioélectrique pour roue de véhicule, adapté à mesurer au moins une grandeur physique et à émettre un signal radioélectrique représentatif de cette grandeur physique mesurée, le capteur comportant un circuit (7) de mesure et d'émission, un circuit adaptateur (8) d'impédance d'antenne, et un circuit d'antenne (9), le capteur comportant un commutateur de sensibilité (20) commandé par le circuit de mesure et d'émission et adapté à commuter le circuit adaptateur d'impédance d'antenne selon deux modes : • un mode dynamique dans lequel le capteur émet ledit signal radioélectrique représentatif de la grandeur physique mesurée, ce signal comportant des trames de données émises selon une première bande passante et un premier facteur de qualité ; et • un mode statique dans lequel le capteur émet un signal radioélectrique selon une deuxième bande passante inférieure ou égale à la première bande passante, et selon un deuxième facteur de qualité plus élevé que le premier facteur de qualité.
Patent FR-3085158-B1 (FR)
Title: Boite de rangement pour casque
Inventor: TALON CYRIL
IPC: B65D21/02
Filed: 2018-08-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: La boite (2) de rangement pour casque (1) comporte un support (3) et un capot (4) monté mobile par rapport au support (3) de manière à définir une position d'insertion/extraction du casque (1) et une position de stockage du casque (1) dans la boite (2). Le capot (4) définit une première ouverture (5) agencée pour autoriser le sommet du casque (1) à faire saillie hors du capot (4). Le support (3) définit une zone déformable agencée pour s'étendre en direction du capot (4) et coopérer avec le sommet d'un autre casque (1) lorsque deux boites (2) sont empilées l'une sur l'autre, le sommet de l'autre casque déformant la zone déformable pour former un renfoncement (6).
Patent FR-3087128-B1 (FR)
Title: Appareil medical de ventilation avec selecteurs de categorie de patient et de modes de ventilation compatibles
Inventor: RUSSO LESLIE
IPC: A61M16/06
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un appareil médical de ventilation (1) comprenant une micro-soufflante (2) reliée fluidiquement à un circuit de gaz (3) pour alimenter ledit circuit de gaz (3), en gaz respiratoire, des moyens de pilotage (4) commandant la micro-soufflante (2), des moyens de mémorisation (8) configurés pour mémoriser au moins plusieurs modes ventilatoires (Modes 1-6), et des moyens de sélection (5) actionnables par un utilisateur pour permettre audit utilisateur, de sélectionner un mode ventilatoire et une catégorie de patient désirés. Les moyens de sélection (5) comprennent un ou plusieurs sélecteurs de catégorie de patient (6) permettant de sélectionner au moins une catégorie de patient donnée parmi plusieurs catégories de patient (6) sélectionnables, et un ou plusieurs sélecteurs de mode de ventilation (7) permettant de sélectionner au moins un mode de ventilation parmi plusieurs modes de ventilation (Modes 1-6) sélectionnables en fonction de la catégorie de patient donnée sélectionnée au moyen dudit au moins un sélecteur de catégorie de patient (6). Le ou les sélecteurs de mode de ventilation (7) sont configurés pour qu'au moins un mode de ventilation (Modes 1-6) ne soit pas sélectionnable en association avec au moins une catégorie de patient sélectionnée par le ou les sélecteurs de catégorie de patient (6).
Patent FR-3077853-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage avec ecrou a embase et procede d'assemblage de plaques avec un tel dispositif
Inventor: LUCAS JEAN-JACQUES
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif d'assemblage (1) comportant d'une part un écrou présentant un corps (11) creux et une collerette (12), et d'autre part une pièce (5) apte à être associée de manière amovible à l'écrou en étant rapportée sur la collerette (12) et/ou autour du corps (11) de l'écrou, la pièce (5) constituant un moyen de blocage du dispositif en position d'utilisation dudit dispositif.
Patent FR-3076700-B1 (FR)
Title: Balai à essorage
Inventor: ZHANG JUHONG
IPC: A47L13/20
Filed: 2019-01-04
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un balai à essorage, comprenant une tige rotative de balai, un corps de nettoyage, une couverture externe et un manchon de fixation; la tige rotative de balai comprend un tube supérieur, un tube inférieur et un mécanisme d'entraînement en rotation; le tube supérieur et le tube inférieur sont reliés de façon mobile par le mécanisme d'entraînement en rotation; le tube supérieur et le tube inférieur peuvent monter et descendre l'un par rapport à l'autre et tourner l'un par rapport à l'autre; le corps de nettoyage est relié au tube inférieur; la couverture externe est gainée à l'extérieur du tube inférieur et peut monter et descendre le long du tube inférieur; le manchon de fixation est relié de manière fixe au tube supérieur, et comprend en outre un mécanisme de verrouillage utilisé pour verrouiller la tige rotative de balai, et un mécanisme de boucle pour bloquer ou libérer la pièce de connexion de la couverture externe et le corps de nettoyage. La tige rotative de balai est verrouillée lorsque la couverture externe et le manchon de fixation sont engagés par un mécanisme d’engagement ; lorsque l'état de nettoyage et l'état d'essorage sont commutés, le mécanisme de boucle peut être facilement contrôlé par le mécanisme d'entraînement afin de contrôler l'engagement ou la libération du mécanisme de boucle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092864-B1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d’une turbomachine
Inventor: FANELLI JÉRÉMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: Aube (1) pour une roue (2) d’une turbomachine (3), ladite aube (1) étant apte à être mise en rotation autour d’un axe longitudinal (X), ladite aube (1) comportant une pale (4) et un talon (8) comportant une plateforme (9), caractérisée en ce que le talon (8) comprend au moins une ailette (13a) en saillie depuis ladite plateforme (9), ladite ailette (13a) présentant un profil aérodynamique suivant un axe tangentiel (T), ladite ailette (13a) présentant une face intrados (15) et une face extrados (16) reliées l’une à l’autre par un bord d’attaque (17) et un bord de fuite (18), ladite ailette (13a) étant configurée pour qu’un écoulement de gaz (E2) autour de ladite ailette (13a) génère une force aérodynamique de portance (P) sur ladite ailette (13a) lorsque l’aube (1) est mobile en rotation, ladite force aérodynamique de portance (P) permettant de redresser longitudinalement ladite aube (1) dans un état non déformé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096365-B1 (FR)
Title: Composition sèche de mortier, notamment de mortier-colle pour colle à carrelage
Inventor: SILVA LUIS
IPC: C04B111/40
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention a pour objet une composition sèche de mortier, notamment de mortier-colle pour colle à carrelage, comprenant un liant hydraulique et des granulats, ladite composition présentant une masse volumique apparente comprise entre 0,40 et 0,69 kg.dm-3.
Patent FR-3103632-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique hybride et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L27/105
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE HYBRIDE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF L’invention concerne un dispositif électronique (30) comprenant :                                   un substrat (21) en un matériau semi-conducteur de haute résistivité ;                 une couche active (24) disposée sur une première région (21a) du substrat (21) ;                 une couche électriquement isolante (23) disposée sur la première région (21a) du substrat, entre le substrat (21) et la couche active (24) ;                 au moins un transistor MOS à grille arrière (10) formé en partie dans la couche active (24) ;                 une couche de confinement des électrons (22) disposée sur une deuxième région (21b) du substrat (21), distincte de la première région (21a) ;                 au moins un composant passif (31), tel qu’une inductance, disposé sur la couche de confinement des électrons (22).                           Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104326-B1 (FR)
Title: Architecture électronique modulaire.
Inventor: PHILIPPE JEAN-MARC
IPC: H01R13/66
Filed: 2019-12-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une architecture électronique comprenant au moins deux ensembles fonctionnels et au moins un module d’interconnexion (30) pour l’échange de signaux entre lesdits ensembles fonctionnels, un module d’interconnexion comportant :      une carte de base (1) équipée d’un premier groupe de connecteurs dit connecteurs externes, et d’un deuxième groupe de connecteurs dit connecteurs internes routés auxdits connecteurs externes, les entrées et sorties desdits connecteurs externes étant aptes à échanger des signaux avec lesdits ensembles fonctionnels ;  une carte de spécialisation (2), connectée à ladite carte de base via lesdits connecteurs internes, comportant au moins un composant fonctionnel (32, 33, 34, 35, 36), chaque composant réalisant un traitement sur tout ou partie des signaux transitant sur ladite carte de spécialisation.       Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104566-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement pour dépollution de milieux liquides, notamment aquatiques.
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: C02F1/34
Filed: 2019-12-12
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de traitement de milieux liquides mettant en œuvre une enceinte (10) adaptée pour recevoir un milieu liquide (100) contenant des particules polluantes (120), un moyen (30) configuré pour introduire une séquence de bulles (40) dans le milieu liquide (100) et un élément de collecte (12, 14, 50, 60, 62) situé au moins partiellement au-dessus du niveau supérieur du milieu liquide (100) pour recevoir les particules polluantes (120) projetées à l’extérieur du milieu liquide (100) par l’interaction des bulles (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104661-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification et ligne d’arbres de boite de vitesses
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F16N7/02
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de lubrification d’une ligne d’arbres (2, 4) de boîte de vitesses comprenant au moins un arbre (4) à l’intérieur duquel est ménagé un perçage axial (7) d’écoulement d’huile et plusieurs perçages (8a, 8b, 8c) partant radialement de celui-ci au droit de zones de lubrification ciblées de la boîte, caractérisé en ce qu’il comporte une canule tournante (11) disposée en amont des zones de lubrification ciblées, dans le flux d’écoulement d’huile à l’intérieur de la ligne d’arbres.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109637-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant électrique et composant électrique
Inventor: CHANVILLARD CHRISTOPHE
IPC: G01R19/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant électrique et composant électrique Procédé de fabrication d’un composant électrique, comprenant : une armature (1) formée par une matière plastique polymère et un additif organométallique et comprenant un bras de support (4), avec un enroulement (2) formé directement en surface du bras de support (4) par une piste conductrice (10) décrivant des spires. Selon l’invention, pour obtenir un enroulement avec une densité de spires élevée, avec un agencement précis et peu variable dans le temps, tout en autorisant une conception de l’enroulement avec toute géométrie souhaitée, le procédé de fabrication comprend une gravure par laser du bras de support (4), pour graver une piste d’amorce décrivant les spires de l’enroulement (2) et où l’additif organométallique est localement activé. Le procédé comprend ensuite une métallisation de la piste d’amorce avec un métal conducteur pour former la piste conductrice (10) selon les spires décrites par la piste d’amorce.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103348-B1 (FR)
Title: Outil de formation d’une pluralité de cavités dans un sol meuble et procédé d’utilisation de l’outil
Inventor: BOISSEAU PIERRE
IPC: A01C5/04
Filed: 2020-05-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: OUTIL DE FORMATION D’UNE PLURALITÉ DE CAVITÉS DANS UN SOL MEUBLE ET PROC É D É D’UTILISATION DE L’OUTIL Outil (10) destiné à former une pluralité de cavités successives dans une terre meuble d’un sol (8) caractérisé en ce qu’il comprend : un corps (11) tubulaire creux de forme conique, comprenant : une entrée (6) et une sortie (7) ; des moyens (2) tranchants montés sur ladite extrémité longitudinale du corps tubulaire délimitant ladite entrée et destinés à permettre l’enfoncement dudit corps tubulaire dans ledit sol ; et une première collerette (3) s’étendant au moins en partie autour dudit corps (1) tubulaire perpendiculairement audit axe (9) longitudinal et configurée pour définir la profondeur de ladite pluralité de cavités à former.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097067-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire
Inventor: LOEFFLER SVEN
IPC: G06F21/64
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-07-28
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire Procédé de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire (204) comprenant les étapes suivantes consistant à :  - diviser (100) une plage de mémoire (SB) de l’installation de mémoire (204) en plusieurs zones partielles (TB_1, TB_2, ..., TB_N), pour au moins l’une des zones partielles (TB_1, TB_2, ..., TB_N),  - former (110) une somme de contrôle (PS_1) caractérisant le contenu de données d’au moins une zone partielle (TB_1),  - signer (120) la somme de contrôle (PS) notamment à l’aide d’un procédé cryptographique, selon lequel on obtient une somme de contrôle signée (PS_1s),  - enregistrer au moins provisoirement (130) la somme de contrôle signée (PS_1s).  Figure 1A
Patent FR-3114016-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’un dispositif anti-basculement d’un bac a cakes
Inventor: DUTERTRE THIERRY
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique comportant un bâti (5) comprenant un logement (11) de réception d’un bac (20) de récupération de galettes de mouture, le logement (11) comportant une ouverture (12) et le bac (20) comportant une façade avant (22), le bac (20) étant mobile en translation horizontale selon une direction Δ entre une position insérée dans laquelle la façade avant (22) ferme l’ouverture (12) et une position extraite dans laquelle le bac (20) est sorti du logement (11).  Conformément à l’invention, la machine à café automatique comporte un dispositif anti-basculement (40) du bac (20) lors du passage de la position insérée à la position extraite et réciproquement, le dispositif anti-basculement (40) comportant un organe d’appui (41) mobile agencé sur une partie arrière (28) du bac (20) et qui coopère avec une face supérieure (13) du logement (11) sous l’action d’un moyen de rappel (42).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3118683-B1 (FR)
Title: Substrat de croissance vegetale- kit et toit vegetalise associes
Inventor: OUAKI DI GIORNO PHILIPPE
IPC: E04D11/00
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un substrat de croissance végétale comprenant un mélange d’une matière organique sous forme divisée avec une matière minérale sous forme divisée, en particulier une matière minérale sous forme divisée comprenant ou consistant en une matière minérale poreuse et plus particulièrement une matière minérale poreuse comprenant ou constituée de particules de pierre ponce et d’au moins un composé apte à former un hydrogel.   [Fig. 1]
Patent FR-3120104-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage comportant un aimant de recuperation interchangeable
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un système de freinage de véhicule adapté pour collecter des particules magnétiques (Pm) émises lors d’un freinage, ledit système de freinage comportant un étrier (1) supportant des plaquette de freinage qui comportent une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) dans lequel est formé un réservoir (41) qui est ouvert en direction des plaquette de freinage, dans le réservoir (41) étant positionné un aimant (61) adapté pour attirer au moins une partie desdites particules magnétiques (Pm), le réservoir (41) du piston (4) de l’étrier (1) comportant une bague de maintien (7) qui comporte au moins deux partie, une première partie (71) adaptée pour maintenir en position dans ledit réservoir l’aimant (61) selon une première forme et une seconde partie (72) adaptée pour maintenir en position dans ledit réservoir (41) l’aimant selon une seconde forme.  Fig. 2
Patent FR-3127941-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: TAN JUN
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10), revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces (12), puis on dépose (b), sur une partie de la surface de l’empilement de couches minces (12), une couche d’émail (14), par sérigraphie d’une composition d’émail comprenant de 1 à 15% en poids de particules d’oxyde de zinc ayant une distribution granulométrique en volume telle que le d90 est d’au plus 5 µm. Après feuilletage (d) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1
Patent FR-2145501-B1 (FR)
IPC: G10L25/93
Filed: 1972-07-06
Granted: 1976-08-13
Abstract: Pitch periods in a complex speech signal are determined by evaluating the error in predicting the value of a sample of the signal on the basis of past sample values, and by locating samples for which the prediction error is large. Advantageously, the prediction error signal is devoid of all formant structure, so that there is no chance of confusing pitch signal peaks with formant peaks. A voiced-unvoiced decision is obtained from the ratio of the mean-squared value of the speech signal to the mean-squared value of the prediction error signal.
Patent FR-2460485-B1 (FR)
IPC: B04B7/06
Filed: 1979-06-29
Granted: 1983-05-20
Abstract: Piezoelectric acceleration pickup incorporating a transducer film made from a polymer material which, after treatment, has piezoelectric properties, two electrodes and a seismic mass provided by an excrescence on the polymer film, the assembly being obtained in one operation by moulding. According to a second variant, the pickup is in the form of an elongated object obtained by moulding a polymer material and in which are embedded two facing planar electrodes, the polymer material between these two electrodes constituting the transducer member and the material above these electrodes constituting the seismic mass.
Patent FR-2567879-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: C01D7/16
Filed: 1984-07-17
Granted: 1986-12-05
Abstract: 1. Process for the production of a water-insoluble nitrogenous organic base, starting from a water-soluble hydrochloride of the said base, according to which the hydrochloride is treated with water and a basic agent capable of decomposing it, to form an organic phase including the nitrogenous organic base and an aqueous phase capable of being separated from the organic phase be gravity separation, and the organic phase is collected, characterized in that use is made of a quantity of basic agent which is deficient relative to that required to decompose all of the hydrochloride, and the aqueous phase is treated with a complement of basic agent.
Patent FR-2577445-B1 (FR)
Inventor: SEVELINGE GERARD
IPC: B02C19/00
Filed: 1985-02-15
Granted: 1988-05-27
Abstract: Device for projecting solid particles for a vacuum centrifugal grinder incorporating a rotationally driven distributor wheel (20) in which a plurality of ejection channels are formed. The particle-guiding face in each channel (21, 22) has a curvature (A) extending in the direction of rotation of the distributor wheel (20) and whose outline, calculated as a function of the friction coefficients of the materials in contact, produces the attachment to said curvature (A) of a stable self-protection layer (30) consisting of the particles themselves, with automatic regeneration of the layer as it wears. The invention applies, for example, to the grinding of cement or pulverized coal.
Patent FR-2607750-B1 (FR)
Inventor: BRIAND JEAN-PATRICK
IPC: B29C39/18
Filed: 1986-12-04
Granted: 1989-05-19
Abstract: The said article, solid or hollow, comprises a core 1 and an outer sheath 2 which surrounds at least once the said core and firmly adheres thereto. The process consists: in conforming at least one strip of flexible material around a stationary hollow element 20 to form the sheath 2; in continuously driving the sheath 2 thus formed towards the end of the stationary hollow element; and in continuously dispensing from a tank 25, 27, where it is fluid or pasty, the material forming the core 1 into the stationary hollow element, from one end of the latter towards the said free end, in order that, on exiting the hollow element, the said material is received into the mould which the sheath 2 constitutes and spreads out therein on cooling and on adhering to the sheath on exiting the hollow element. The composite article obtained is applicable in the packaging, civil engineering, agricultural and insulation industries.
Patent FR-2610838-B1 (FR)
Inventor: BESNIER BERTRAND
IPC: A63C9/085
Filed: 1987-02-18
Granted: 1989-05-12
Abstract: A safety binding for securing two boots on a monoski. The binding includes a forward retention device adapted to retain the front of each boot from release upwardly from and laterally exteriorly of the monoski, and to free each boot front at least laterally when an excessive force is exerted by one of the boots on the forward retention device. The binding further includes a transverse linkage apparatus for linking the boots. This transverse linkage apparatus includes a central projecting wedge having a width substantially equal to the interior spacing of the soles of the boots in the position where the boots are inserted on the monoski. Each boot is retained at the level of its front end along a transverse direction towards the exterior of the monoski by the first retention device and towards the interior by the central wedge. The central wedge transmits to the other boot front interiorly directed transverse forces.
Patent FR-2646144-B1 (FR)
Inventor: GUILLOT CHRISTIAN
IPC: B65D41/34
Filed: 1989-04-24
Granted: 1992-01-10
Abstract: The tamper-evident ring (28) has, on its inner face and in the vicinity of its free edge, projections (36) formed by a short section of the screw threads (35) extending over the skirt (26) of the cap (25), the said projections interacting in order to prevent unscrewing of the cap, - for as long as the tamper-evident ring remains attached to the skirt -, with notches which are identical in number to the projections and are provided on the lateral face of the jar or the like.