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Patent FR-3098860-A1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloïdal pour une turbomachine
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-07-16
Abstract: Réducteur à train épicycloïdal (15) pour une turbomachine comprenant : - un solaire (16) mobile en rotation autour d’un premier axe (A) ; - une couronne (17) entourant le solaire (16) et mobile en rotation autour du premier axe (A), la couronne (17) étant solidaire d’un porte-couronne (18) apte à entraîner en rotation un arbre de soufflante ; - au moins un satellite (19) mobile en rotation autour d’un second axe (B), le satellite (19) ; - un porte-satellite (20) immobile, le satellite (19) étant guidé en rotation autour du second axe (B) par rapport à un palier (35) du porte-satellite (20) ; - un équipement (22) comprenant un rotor (23) ; caractérisé en ce que l’équipement (22) est rapporté sur le palier (35) du porte-satellite (20) et le rotor (23) de l’équipement (22) est entraîné en rotation par le porte-couronne (18). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099264-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution et une mémoire de sauvegarde
Inventor: GEORGES EMMANUEL
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution (ME) dans laquelle sont stockés une pluralité de blocs (A, B, C) d’un logiciel courant, une mémoire de sauvegarde (MS), caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire d’exécution (ME) vers la mémoire de sauvegarde (MS) de la pluralité de blocs (A, B, C) du logiciel courant, Emission d’une requête commandant une écriture en mémoire d’exécution (ME) d’au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’), Emission d’une requête commandant une vérification dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’) stocké en mémoire d’exécution (ME). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100333-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détermination de paramètres caractéristiques des dimensions de nanoparticules
Inventor: AUBRIT FLORIAN
IPC: G01N21/51
Filed: 2019-09-03
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un dispositif (100) de détermination de paramètres caractéristiques des dimensions de nanoparticules en suspension dans un liquide. Le dispositif (100) comprend des moyens d’émission lumineuse (101) configurée pour émettre un faisceau incident (Bi) polarisé linéairement selon un axe de polarisation (P1); une unité de détection (102) comprenant un bras de mesure (120) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (Δ), ladite unité de détection comprenant une première et une deuxième voies de détection (151, 161) séparées par un élément séparateur de polarisation (125) agencé sur ledit bras de mesure; un support d’échantillon fixe (103), configuré pour recevoir un contenant (10) à symétrie cylindrique dudit échantillon, un axe de symétrie du contenant étant confondu avec l’axe de rotation du bras de mesure; une unité de contrôle (104). L’élément séparateur de polarisation (125) du bras de mesure est configuré pour envoyer simultanément, sur chacune des première et deuxième voies de détection, respectivement une première et une deuxième composantes polarisées (BS1, BS 2) du faisceau (BS) diffusé par l’échantillon, les axes de polarisation des première et deuxième composantes polarisées étant perpendiculaires. L’unité de contrôle (104) est configurée pour déterminer, à partir de signaux correspondant aux composantes polarisées détectées sur chacune des voies de détection en fonction du temps, au moins deux paramètres caractéristiques des dimensions des nanoparticules. FIG. 1
Patent FR-3103897-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure des angles d’orientation d’un système d’imagerie x
Inventor: ROMERO EDWARD
IPC: G01N23/20
Filed: 2019-12-02
Abstract: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE MESURE D ES ANGLE S D’ORIENTATION D’UN SYSTÈME D’IMAGERIE X L’invention concerne un dispositif et un procédé de mesure des angles d’orientation d’un système d’imagerie X comprenant une source de rayonnement X, un détecteur de rayonnement X et un porte-échantillon agencé pour recevoir un échantillon à analyser.      Selon l’invention, le procédé (40) comprend :        - l’émission (42) d’un faisceau X polychromatique au travers d’un échantillon de référence installé sur le porte-échantillon pour former une figure de diffraction sur le détecteur de rayonnement X,        - la génération (43), avec le détecteur de rayonnement X, d’une image observée comprenant la figure de diffraction, et         - la détermination (44) de l’orientation de la source de rayonnement et de l’orientation du détecteur de rayonnement X par comparaison de l’image observée avec au moins une image cible comportant une figure de diffraction obtenue pour l’échantillon de référence avec des orientations prédéterminées.     Figure à publier : figure 4
Patent FR-3109243-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de transistors pour l’atténuation d’effets d’irradiations sur un circuit intégré fabriqué en technologie SOI.
Inventor: URENA-ACUNA ALEJANDRO
IPC: H01L23/552
Filed: 2020-04-10
Abstract: Procédé de caractérisation de transistors SOI destiné à déterminer au moins un couple d’une tension électrique et d’une température à appliquer pour atténuer les effets des radiations sur les transistors ; le procédé comprenant les étapes : mesurer une courbe initiale caractéristique (Id - Vg)0 du fonctionnement du transistor, exposer l’échantillon à des radiations pour atteindre une dose absorbée prédéterminée, pour chaque valeur de tension électrique prise parmi une pluralité de valeurs, appliquer la valeur de tension électrique (Vbg)i et réitérer la première étape pour obtenir une nouvelle courbe caractéristique, chauffer l’échantillon à une température de chauffe pendant une durée déterminée, répéter les étapes de mesure et de chauffe en faisant varier la température de chauffe par valeurs croissantes, comparer au moins une nouvelle courbe obtenue avec la courbe initiale pour déterminer au moins un couple de valeurs de température et tension (Topt, Vbg_opt)n respectant un critère de variation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110823-A1 (FR)
Title: Système d’aération pour visière ou tout autres supports de protection du visage.
Inventor: SÉJOURNÉ NATHALIE
IPC: A42B3/22
Filed: 2020-05-26
Abstract: Dispositif de protection du type visière filtrante contre les virus. Sur une visière classique est placé en périphérie un tissu filtrant afin de permettre de libérer l’intégralité du visage tout en le protégeant. En partie supérieur est fixé un élément aérothermique afin de ventiler l’espace intérieur. La figure 1 représente celle de l’abrégé
Patent FR-3112238-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur avec couche d’interface nitruree
Inventor: TENDILLE FLORIAN
IPC: H01L21/48
Filed: 2020-07-06
Abstract: Procédé de fabrication procédé de fabrication d'un matériau monocristallin semi-conducteur de nitrure d’élément 13, comprenant une étape de dépôt d’au moins une couche de séparation comprenant un élément M choisi parmi Ge, Zr, Y, Si, Se, Sc, Mg, In, W, La, Ti, Ta, Hf, par croissance épitaxiale sur un substrat de départ ; caractérisé en ce qu’une couche d’interface de formulation MvAlxOyNz, est déposée entre ladite couche de séparation et ladite couche de nucléation et/ou entre ledit substrat de départ et ladite couche de séparation, où :   -les indices atomiques x et z sont supérieurs à 0 et inférieurs ou égaux à 1, et   -les indices atomiques v et y sont compris entre 0 et 1, et   -la somme y+z est supérieure à 0.9 et inférieure ou égale à 1.5, et   - la somme v+y est supérieure ou égale à 0.3 et inférieure ou égale à 1.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114408-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal de radionavigation issu d'au moins un satellite
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: H04H40/90
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’au moins un satellite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité de traitement (2) d’un récepteur (1) de radionavigation :  - conversion (102) du signal de radionavigation dans le domaine fréquentiel au moyen d’une transformée de Fourier de manière à obtenir un signal de radionavigation fréquentiel comprenant plusieurs composantes fréquentielles ;  - traitement (103) du signal de radionavigation fréquentiel de manière à traiter au moins une composante fréquentielle dite composante interférente, ladite composante ainsi traitée ayant été soit atténuée soit annulée ;  - filtrage (104) du signal fréquentiel numérique ainsi traité au moyen d’un filtre coupe-bande pour obtenir un signal de radionavigation fréquentiel filtré ;  - transposition (105) en fréquence du signal de radionavigation fréquentiel filtré afin d’obtenir un signal de radionavigation fréquentiel en bande de base ;  - conversion (106) du signal de radionavigation fréquentiel en bande de base au moyen d’une transformée de Fourier inverse de manière à obtenir un signal de radionavigation en bande de base temporel dans lequel des interférences ont été atténuées/supprimées.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114347-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante comprenant un système anti-pivotement amélioré
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/32
Filed: 2020-09-24
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) d’une partie tournante d’une turbomachine comprenant :- un insert (30) disposé dans la cavité (28) de la pièce d’attache (9) de pied d’aube de l’aube (7), ledit insert (30) étant rapporté et fixé sur la partie de pied (22) de l’aube (7),  - un premier logement (18) formé dans la pièce d’attache (9),- un deuxième logement (19) formé dans l’insert (30), et - une cale (40) présentant une portion d’ancrage (41) logée avec serrage dans le premier logement (18) et une portion de retenue (43) logée dans le deuxième logement (19) raccordées par une portion fusible (42) formant une zone mécaniquement affaiblie de la cale (40) qui est configurée pour rompre lorsqu’un effort supérieur à un seuil prédéterminé est appliqué à la partie de pale (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3115837-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef a double flux, l’ensemble etant equipe d’ailettes de decharge d’air pilotees en incidence
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02K3/075
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (32) pour turbomachine d’aéronef à double flux, comprenant :  - une virole interne (42) configurée pour délimiter extérieurement une veine primaire (16) d’écoulement des gaz de la turbomachine ;  - une virole externe (40) configurée pour délimiter intérieurement une veine secondaire (18) d’écoulement de gaz de la turbomachine ;  - au moins un conduit de décharge d’air (46) s’étendant entre la virole interne (42) et la virole externe (40), le conduit de décharge d’air (46) débouchant dans la veine secondaire (18) à travers un orifice de sortie (52) équipé d’ailettes de décharge (54).  Selon l’invention, au moins certaines des ailettes de décharge (54) sont montées mobiles de manière à pouvoir être pilotées en incidence entre une position de propulsion, et une position d’inversion de poussée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117374-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage d’une balle ou d’une boule de jeu ou de sport
Inventor: ALBERTINI JEAN-PIERRE
IPC: A63D5/02
Filed: 2020-12-15
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE RAMASSAGE D’UNE BALLE OU D’UNE BOULE DE JEU OU DE SPORT Le dispositif (20) de ramassage d’une balle ou d’une boule de jeu ou de sport (31), comporte :- une pièce périphérique (21) comportant un évidement (16) configuré pour entourer la section maximale de la balle ou boule,- au moins une clenche (22) montée sur la pièce périphérique, mobile entre une première position dans laquelle la clenche est écartée de l’évidement et permet le passage de la balle ou boule dans l’évidement dans un premier sens et une deuxième position dans laquelle la clenche occupe une partie de l’évidement et interdit le passage de la balle ou boule dans l’évidement dans le sens opposé au premier sens et- une suspension (19) d’une extension de plus de soixante centimètres, reliée à la pièce périphérique.   Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3118255-A1 (FR)
Title: Acquisition et traitement d’images, perfectionnés, de capillaires à la base de l’ongle
Inventor: CROQUETTE MAGALI
IPC: G06T7/32
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne l’acquisition et le traitement d’images de vaisseaux capillaires localisés à la bordure proximale d’un ongle d’un patient. On prévoit en particulier de :  - commander l’acquisition par une caméra d’une pluralité d’images successives de la bordure proximale de l’ongle en balayant un plan de netteté perpendiculairement à la bordure proximale de l’ongle de telle façon qu’un ensemble de plans de netteté couvre des détails respectifs des capillaires de sous unguéaux,  - subdiviser chaque image acquise en une pluralité de sous-images ayant des positions respectives correspondant à différentes régions d’image acquise, et pour chaque même région d’image, de sélectionner, parmi les sous-images de cette même région, au moins une sous-image de plus fort contraste selon un critère choisi, caractérisant une portion nette d’image, et  - reconstruire une image nette en chaque région à partir des sous-images sélectionnées, comme l’image illustrée sur la figure 1.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118785-A1 (FR)
Title: Piece de blocage pour assemblage d’elements de turbomachine comprenant des moyens fusibles et turbomachine correspondante
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/60
Filed: 2021-01-12
Abstract: TITRE : PIECE DE BLOCAGE POUR ASSEMBLAGE D’ELEMENTS DE TURBOMACHINE COMPRENANT DES MOYENS FUSIBLES ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne une pièce de blocage (5) pour l’assemblage de deux éléments de turbomachine, la pièce de blocage étant taraudée, destinée à être engagée avec une pièce de fixation (6) filetée et comprenant une jupe (20) de sertissage configurée pour se déformer plastiquement, un corps (21) prolongeant la jupe (20) et des moyens anti-rotation (26) destinés à venir en butée contre une nervure (18) d’un élément de turbomachine.  Selon l’invention, les moyens anti-rotation (26) comprennent une portion fusible (34 ; 37, 41) configurée pour se rompre au moins en partie lorsque qu’un couple de réaction s’exerçant sur les moyens anti-rotation (26), en réaction d’un couple de serrage ou de desserrage de la pièce de fixation (6), est supérieur à une valeur prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3119252-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de supervision d’un système électronique comprenant au moins un composant électronique. Procédé associé de protection et de supervision de l’intégrité du système électronique et du dispositif, et de brouillage d’attaques.
Inventor: GAINE CLÉMENT
IPC: H01L23/29
Filed: 2021-01-26
Abstract: Dispositif de protection et de supervision d’un système électronique comprenant au moins un composant électronique. Procédé associé de protection et de supervision de l’intégrité du système électronique et du dispositif, et de brouillage d’attaques.  L’invention consiste essentiellement en un dispositif de protection d’un système électronique, tel qu’un circuit intégré, intégrant un transformateur d’impulsions avec une feuille ou couche de ferrite à faibles pertes magnétiques recouvrant une surface du système électronique et entourée par deux bobines distantes l’une de l’autre et reliées l’une d’émission à un étage d’émission d’impulsions électriques et l’autre de réception à un étage de réception, le tout étant relié et piloté par un microcontrôleur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119859-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d’un etage d’aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-02-15
Abstract: La présente invention concerne un anneau (5) de commande d’un étage (1) d’aubes à calage variable pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un corps (50) destiné à s'étendre autour d'un carter de la turbomachine,   - des organes de liaison configurés pour être reliés à des pivots cylindriques desdites aubes,  - des organes de support et de guidage (8) qui sont configurés pour coopérer avec ledit carter afin de centrer et de guider ledit corps (50), ces organes (8) comportant chacun à une de ses extrémités longitudinales un organe d'appui sur le carter,   le corps (50) comportant des premiers orifices traversant (52) de montage desdits organes de liaison, et des seconds orifices traversant (54) de montage desdits organes (8),   dans lequel lesdits seconds orifices (54) ont chacun une dimension radiale (H54) qui est supérieure à une dimension radiale (H52) desdits premiers orifices (52).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122581-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation à pression continue adapté au traitement des patients en insuffisance respiratoire
Inventor: BADAT BILAL
IPC: A61M16/06
Filed: 2021-05-06
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de ventilation à pression continue adapté au traitement des patients en insuffisance respiratoire L’invention concerne un dispositif de ventilation non-invasive (VNI) à pression continue positive (CPAP) comprenant un module d’admission de gaz (100), un module de ventilation (200) et une ligne d’acheminement de gaz (300) reliant fluidiquement le module d’admission de gaz (100) au module de ventilation (200). Ce dispositif permet de traiter les patients souffrant de difficultés ou défaillances respiratoires, en particulier les personnes infectées par un coronavirus affectant ses capacités pulmonaires, tel le COVID-19.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122772-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant des elements de compensation de la variabilite locale de potentiel electrostatique
Inventor: VINET MAUD
IPC: H01L33/04
Filed: 2021-05-07
Abstract: Dispositif (100) comportant :  - une couche semi-conductrice (102) comprenant des premières régions (104) délimitées par des deuxièmes régions (106) et des troisièmes régions (110) ;  - des premières grilles de commande électrostatique comportant des première portions conductrices (108) s’étendant parallèlement les unes de autres, à l’aplomb des deuxièmes régions ;  - des deuxièmes grilles de commande électrostatique comportant des deuxièmes portions conductrices (112) s’étendant parallèlement les unes des autres, à l’aplomb des troisièmes régions ;  dans lequel chaque première grille comporte un élément d‘ajustement de tension de commande électrostatique formant deux impédances reliées en série, une extrémité de l’une des impédances étant couplée à la première portion conductrice de la première grille et une extrémité de l’autre des impédances étant couplée à une troisième portion conductrice appliquant un potentiel électrique d’ajustement sur la deuxième impédance, et dans lequel la valeur d’au moins l’une des impédances est ajustable.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3122902-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un moteur à combustion interne
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02M33/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un moteur à combustion interne (1) qui comporte : - une chambre de combustion, - une ligne d’admission (20) d’air frais dans la chambre de combustion, - une ligne d’échappement (80) de gaz brûlés hors de la chambre de combustion, qui est équipée d’un convertisseur catalytique (82), - un circuit d’injection (60) de carburant dans la chambre de combustion, qui comprend un réservoir de carburant (61), et - une ligne d’évacuation (50) de vapeurs de carburant, qui prend naissance dans le réservoir de carburant et débouche dans la ligne d’échappement, et qui comprend un réservoir de stockage des vapeurs de carburant (51) et une vanne de régulation (52) du débit de vapeurs de carburant.  Selon l’invention, lorsque le moteur à combustion interne est démarré et que l’injection de carburant dans la chambre de combustion est suspendue, il est prévu d’ouvrir la vanne de régulation.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125866-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage à accumulation
Inventor: LEVALLOIS PHILIPPE
IPC: F24B5/02
Filed: 2021-07-27
Abstract: DISPOSITIF DE CHAUFFAGE À ACCUMULATION L’invention concerne un dispositif de chauffage (D) à accumulation, remarquable en ce qu’il comprend une enceinte (E) accueillant :  – un foyer à bois fermé (200) équipé d’une fonctionnalité de post-combustion;  – un moyen pilotable de régulation du flux des gaz issus de la combustion,  - un premier échangeur thermique (400) préformé pour être traversé par les gaz et assurant la transmission de la chaleur à un matériau liquide;  - un moyen de dépollution des gaz dit chambre de tranquillisation (600) et qui est formée en partie inférieure par la surface du matériau liquide de stockage de chaleur de l’échangeur de sorte que le passage à l’état gazeux dudit liquide participe au lavage des gaz,  ladite enceinte (E) étant équipée de parois et étant dimensionnée de sorte qu’un espace soit maintenu entre lesdites parois et le foyer et ledit premier échangeur thermique de façon à ce qu’une lame d’air puisse y circuler.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127519-A1 (FR)
Title: Turbine a gaz haute-pression pour turbomachine
Inventor: SALVATORI FRANCESCO
IPC: F01D11/08
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne une turbine à gaz haute-pression pour une turbomachine, la turbine comprenant un distributeur (30), une rangée annulaire d’aubes mobiles (40) montée en aval du distributeur (30), une cavité de purge (62), une pièce d’étanchéité amont (50) montée sur le distributeur (30) et une pièce d’étanchéité aval (50) montée sur la rangée annulaire d’aubes mobiles (40), une double chicane (47, 48,54) étant formée par lesdites pièces d’étanchéité amont et aval (50, 43), une cavité amont externe (56) étant formé dans la pièce d’étanchéité amont (50)  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3128670-A1 (FR)
Title: Siège pour véhicule et véhicule de transport en commun comportant un tel siège
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B60N3/02
Filed: 2021-10-29
Abstract: Siège pour véhicule et véhicule de transport en commun comportant un tel siège L’invention concerne un siège pour véhicule, comportant une assise (40), un dossier (45) et une poignée (50). La poignée (50) et le dossier (45) sont configurés pour fixer la poignée (50) au dossier (45) dans une première configuration et dans une deuxième configuration, la poignée (50) présentant une portion d’attache (70) et une portion de préhension (75), la portion d’attache (70) étant propre à fixer la poignée (50) au dossier (45) dans la première configuration et dans la deuxième configuration, la portion de préhension (75) s’étendant verticalement vers le haut à partir de la portion d’attache (70) entre une première extrémité (80) fixée à la portion d’attache (70) et une deuxième extrémité (85) dans la première configuration, et s’étendant verticalement vers le bas à partir de la portion d’attache (70) dans la deuxième configuration, la poignée (50) étant configurée pour qu’une personne agrippe la poignée (50) dans chaque configuration.  Figure pour l'abrégé : Figure 1