baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037768-A1 (FR)
Title: Carte electronique avec raidisseur monobloc
Inventor: BLANCHET DAMIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne une carte électronique comportant : - un circuit imprimé (12) de forme sensiblement plane et de contour sensiblement rectangulaire, ledit contour comprenant un bord avant (22) et un bord arrière (24) opposés l'un à l'autre ; - des composants électriques ou électroniques (14, 16, 18) solidaires du circuit imprimé ; et - une pièce mécanique d'équipement (20) solidaire du circuit imprimé. La pièce mécanique d'équipement est formée de manière monobloc, ladite pièce mécanique d'équipement comprenant au moins une partie avant (28) et une partie arrière (30), respectivement solidaires du bord avant et du bord arrière dudit circuit imprimé, et au moins une partie intermédiaire (32) solidaire d'une première face (26) du circuit imprimé et disposée entre les parties avant et arrière.
Patent FR-3038890-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'objets entre une zone a pression atmospherique et une zone sous vide, installation de traitement et procede de mise en oeuvre correspondants
Inventor: VIARD JOCELYN
IPC: C23C14/00
Filed: 2015-07-13
Abstract: Ce dispositif comprend un bâti (51), un logement (L) ménagé dans ce bâti, un organe de transfert (55), monté dans le logement de manière mobile par rapport au bâti, cet organe de transfert comprenant au moins une cellule (56-59) de réception d'au moins un objet à transférer. Le bâti définit une première ouverture (52) en communication avec la zone à pression atmosphérique, une deuxième ouverture (53) en communication avec la zone à pression destinée à être mise sous vide, ainsi qu'une région intermédiaire (INT) destinée à être placée soit sous vide, soit à pression atmosphérique. Le dispositif comprend en outre des moyens d'isolation entre la région intermédiaire et chaque ouverture, et des moyens d'entrainement, propres à entrainer chaque cellule successivement en regard de la première ouverture, de la région intermédiaire, puis de la deuxième ouverture.
Patent FR-3038811-A1 (FR)
Title: Serre avec aeration par le dessus et procede de fabrication
Inventor: TONNEAU JEAN-PIERRE
IPC: A01G13/02
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 formé d'une enveloppe 2, 5 souple portée par une structure porteuse 3, 4, formant un volume intérieur, qui peut servir à couvrir ou abriter, ainsi que son procédé de fabrication. L'invention trouve notamment une application au domaine des serres, telles que les serres tunnel. L'enveloppe souple comprend un film 2 en matériau plastique assemblé avec un élément 5 de type filet en sorte que cet élément 5 soit disposé à proximité du sommet du dispositif. L'élément 5 est un tricot plastique assemblé par thermocollage avec le film 2 le long d'au moins une ligne de thermocollage au niveau d'une ouverture 9 dans le film 2, de sorte que l'enveloppe soit hermétique sur toute sa portion comprenant le film 2 et délimitée par la ligne de thermocollage, et que l'enveloppe laisse passer l'air et l'eau et évacue la chaleur sur sa portion comprenant l'ouverture 9 dans le film 2.
Patent FR-3043022-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d’un vehicule motorise dans un espace confine
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: G01C21/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé de localisation (100) d'un véhicule à moteur à l'intérieur d'un espace confiné, ledit véhicule étant équipé d'un groupe de climatisation et d'une pluralité de capteurs, caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des informations délivrées par la pluralité de capteurs : - dans une première étape (120), à mesurer le niveau de pollution de l'air ambiant à partir d'un capteur de niveau de pollution, pendant une durée déterminée, pour détecter une augmentation déterminée du niveau de pollution de l'air ; - dans une deuxième étape (103), à acquérir des images de l'environnement du véhicule à partir d'une caméra frontale et à les soumettre à un utilisateur du véhicule avec une requête lui permettant de valider que l'environnement du véhicule est un espace confiné ; - dans une troisième étape (130), succédant à la deuxième étape (103), à détecter à partir une IHM interactive, une validation de la requête soumise à l'utilisateur du véhicule confirmant, à partir des images soumise, que le véhicule est dans un espace confiné ; et - si le résultat de l'une au moins des première et troisième étapes (120, 130) est vérifié, à en déduire que le véhicule est localisé à l'intérieur d'un espace confiné.
Patent FR-3043617-A1 (FR)
Title: Capuchon equipant un connecteur pour un balai d’essuyage d’un vehicule automobile.
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un capuchon 20 destiné à verrouiller un arbre 2a solidaire d'un bras d'entraînement et un connecteur 8 porteur d'un balai d'essuyage 1, le capuchon 20 s'étendant selon un axe principal longitudinal X et comportant au moins deux flancs longitudinaux 25, chaque flanc longitudinal 25 étant pourvu d'une lumière débouchante 29 délimitée à une première extrémité longitudinale par un fond 29e et à une deuxième extrémité longitudinale par une ouverture 29c pour la réception de l'arbre 2a, ledit capuchon 20 étant caractérisé en en ce que ladite ouverte 29c est ménagée en vis-à-vis dudit fond 29e. Application aux véhicules automobiles, en particulier à l'essuyage d'une vitre arrière.
Patent FR-3045297-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit fluide
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'un produit fluide, comportant : - un réservoir (3) contenant ledit produit, - un moteur électrique (10) comportant un arbre entraîné en rotation, - un moyen de distribution (5) actionné par une rotation du moteur, la quantité distribuée étant fonction de la rotation du moteur, - un organe de commutation (14) commandant le fonctionnement du moteur, - un élément (11) de commande d'arrêt entraîné en rotation par l'arbre, prenant lors de sa rotation une position active où il amène l'interrupteur (14) à interrompre l'alimentation électrique du moteur, - un circuit de redémarrage agencé pour, lorsque déclenché, passer dans un état activé afin de forcer le démarrage du moteur alors que l'élément de commande d'arrêt (11) est en position active, le circuit de redémarrage restant activé pendant une durée suffisante pour que l'élément de commande d'arrêt quitte sa position active, le circuit de redémarrage devenant ensuite inactif, de façon à ce que le fonctionnement du moteur cesse lorsque l'élément de commande d'arrêt retrouve sa position active après que le circuit de redémarrage soit redevenu inactif.
Patent FR-3045452-A1 (FR)
Title: Lamelles de garniture pour moule de pneumatique et procede de fabrication associe
Inventor: CHALAND STEPHANE
IPC: B29D30/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'élément de garniture composite pour moule de pneumatique comprend des premier et deuxième corps 12, 14 aptes à mouler au moins en partie une même sculpture dans une bande de roulement du pneumatique et délimitant chacun une surface extérieure 12b, 14b de moulage et une surface intérieure 12a, 14a opposée. L'élément de garniture composite comprend en outre au moins un moyen d'assemblage 16 des premier et deuxième corps. Les surfaces intérieures 12a, 14 desdits corps sont maintenues par ledit moyen d'assemblage au moins localement dans une position écartée aménageant un espace intérieur 22.
Patent FR-3045660-A1 (FR)
Title: Composition d'esters methyliques d'acides gras a bas point d'ecoulement
Inventor: LEBRUN STEPHANIE
IPC: C11D7/26
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - au moins 95 % en poids d'un mélange d'esters méthyliques d'acides gras d'huile de ricin ; - un additif abaisseur du point d'écoulement ; le point d'écoulement de la composition étant inférieur ou égal à 0°C. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition en tant que lubrifiant, agent de décoffrage du béton, agent de dégraissage ou agent de nettoyage.
Patent FR-3049626-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de conduits sur un immeuble
Inventor: LE ROUX DOMINIQUE
IPC: F16L3/22
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) sur la façade d'un immeuble d'un ensemble (3, 4, 5, 6, 11, 12, 13, 14) de conduits pour fluides. Ce dispositif comprend une plaque de réception (7) fixée à distance sur la façade par l'intermédiaire de pions (8) de fixation, plaque munie de part et d'autre de plots internes et externes (9, 10) espacés les uns des autres pour recevoir du côté interne un conduit (3) de maintien en température et du côté externe des conduits (3, 4, 5, 6, 11, 12, 13, 14) d'apport d'autres fluides. Application à la rénovation de bâtiment.
Patent FR-3047656-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un scalpel
Inventor: DEZOU JEAN-YVES JACQUES NICOLAS
IPC: A61B17/3211
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de protection destiné à être monté sur un scalpel (5) pourvu d'un manche (6) et d'une lame (7), caractérisé en ce que le dispositif de protection comprend une base fixe (10) comprenant un manchon (11) adapté pour être solidarisé au manche (6) du scalpel (5), et un capuchon mobile (30) comprenant un capuchon (31) adapté pour recouvrir la lame (7) du scalpel (5) et une liaison mécanique (35) raccordant le capuchon (31) au manchon (11) de manière à permettre le déplacement du capuchon (31), par rotation et par translation par rapport au manchon (11), d'un côté du manchon (11) vers sensiblement le côté opposé du manchon (11) tout en maintenant la solidarisation de la base fixe (10) et du capuchon mobile (30) ensemble.
Patent FR-3049951-A1 (FR)
Title: Nouvelles constructions peptidiques et leur utilisation dans le traitement de la toxoplasmose
Inventor: JUSTE MATTHIEU
IPC: C07K16/46
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention a pour objet une construction peptidique ne contenant pas de région CH1, reconnaissant l'antigène SAG1 de Toxoplasma gondii et capable de neutraliser l'invasion des cellules par Toxoplasma gondii, pour son utilisation dans le traitement de la toxoplasmose, notamment la toxoplasmose oculaire, la toxoplasmose congénitale et les troubles du comportement liés à la présence de Toxoplasma gondii.
Patent FR-3052649-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: DIOUF SOUKAI
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un applicateur de produit cosmétique, notamment de nettoyage ou de soin, réalisé au moins partiellement dans au moins un matériau poreux, comportant : - une première face (11), notamment au moins partiellement à cellules ouvertes, - une deuxième face, notamment au moins partiellement à cellules ouvertes, opposée à la première face (11), et - une portion intérieure (13) délimitée par les première et deuxième faces, l'une au moins des première et deuxième faces, mieux les deux, résultant d'un traitement de feltisation au moins partielle du ou des matériau(x) poreux, l'applicateur présentant un gradient de porosité entre d'une part au moins l'une des première et deuxième faces, mieux les deux, et d'autre part la portion intérieure (13) de l'applicateur.
Patent FR-3053639-A1 (FR)
Title: Trappe a deux goulottes pour carburant et fluide avec interdiction d’ouverture simultanee des deux goulottes
Inventor: CHEMISKY JEAN PIERRE
IPC: B60K15/04
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte sur une trappe à carburant d'un véhicule automobile, la trappe (1) comprenant deux goulottes séparées en étant disposées l'une à côté de l'autre pour une alimentation respective en carburant et en un fluide différent du carburant, chaque goulotte portant de manière amovible un bouchon (4, 5). La trappe (1) comprend des premier et deuxième éléments de blocage (6, 6a), le premier élément de blocage (6) venant en butée avec le bouchon (5) de la goulotte de fluide en empêchant son enlèvement quand le bouchon (4) de la goulotte de carburant est ôté de la goulotte de carburant et le deuxième élément de blocage (6a) venant en butée avec le bouchon (4) de la goulotte de carburant en empêchant son enlèvement quand le bouchon (5) de la goulotte de fluide est ôté de la goulotte de fluide.
Patent FR-3039713-A1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur electrique de raccordement de platine
Inventor: OZEKI KOSUKE
IPC: H01R13/6581
Filed: 2016-07-29
Abstract: Des parties de paroi de blindage (12) comprenant des éléments électriquement conducteurs opposés à des parties de raccordement de contact (13f) d'une pluralité d'éléments de contact (13) disposés dans des formes multipolaires sont prévues ; et, quand deux connecteurs électriques (10, 20) sont en correspondance l'un avec l'autre, les parties de paroi de blindage (12, 22) sont configurées pour être dans une relation de disposition double intérieure/extérieure dans laquelle elles sont opposées l'une de l'autre et bloquent efficacement les espaces entre les parties de paroi de blindage (12) et les platines de câblage de telle sorte que des dispositions d'interférence électromagnétique suffisantes peuvent être attendues.
Patent FR-3042214-A1 (FR)
Inventor: MOELDERS NICHOLAS
IPC: E21B47/095
Filed: 2016-09-08
Abstract: Un système peut comprendre un outil de fond (116) pouvant être transporté dans un trou de forage (106) sur un moyen de transport (118), et une pluralité de dispositifs de mesure (117) positionnés à une extrémité distale (119) de l'outil de fond (116) pour émettre de l'énergie ondulatoire (121) dans une direction axiale à l'intérieur du trou de forage (106). Au moins une partie de l'énergie ondulatoire (121) est réfléchie par un ou plusieurs phénomènes dangereux (122) du trou de forage (106) et reçue par la pluralité de dispositifs de mesure (117). Le système comprend en outre un système d'acquisition de données couplé en communication à l'outil de fond (116) pour recevoir et traiter de l'énergie ondulatoire (121) réfléchie et identifier ainsi lesdits un ou plusieurs phénomènes dangereux (122) du trou de forage (106).
Patent FR-3056410-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres de jeu et raquette comprenant un tel dispositif
Inventor: GAUTHIER FABIEN
IPC: A63B60/46
Filed: 2016-09-29
Abstract: Ce dispositif de mesure (1) de paramètres de jeu pour un sport de raquette, tel que le tennis, le squash ou le badminton, comprend un corps contenant au moins un capteur de données de jeu, le corps présentant des gorges adaptées pour recevoir des cordes d'un cordage d'une raquette. Le corps présente également des reliefs (102, 104) compatibles avec la fixation de manière amovible du dispositif de mesure (1) dans une cavité d'une extrémité (7) du manche d'une raquette, de telle manière que le dispositif de mesure (1) puisse être fixé de manière amovible sélectivement sur le cordage d'une raquette ou dans le manche d'une raquette.
Patent FR-3058722-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de composes terpeniques
Inventor: SAYOUS VICTOR
IPC: C11B9/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'extraction de composés terpéniques à partir d'une composition de départ, comprenant une étape consistant à : (a) extraire la composition de départ dans un solvant comprenant un lactate d'alkyle, (b) récupérer la fraction liquide obtenue, (c) la diluer avec de l'eau, (d) récupérer éventuellement un colloïde contenant les composés terpéniques, (e) congeler le mélange et (f) éventuellement le décongeler, pour obtenir les composés terpéniques qui n'auraient pas été récupérés précédemment. Ce procédé permet notamment d'extraire des iridals à partir de plantes de la famille des Iridacées.
Patent FR-3069654-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comportant un dispositif optique holographique permettant d'afficher des images dans des plans differents
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: B64D47/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un écran (D) et un dispositif optique de collimation comportant deux éléments optiques holographiques (HOE1, HOE2) fonctionnant par réflexion, le premier élément optique holographique étant le plus proche de l'écran, le second élément optique holographique étant le plus proche d'un observateur. Dans le système selon l'invention, l'écran affiche un premier objet à une première longueur d'onde et un second objet à une seconde longueur d'onde. Chaque élément optique holographique comporte deux traitements holographiques (TH1, Th2, TH3, TH4), chaque traitement étant apte à réfléchir une des deux longueurs d'onde et à transmettre l'autre longueur d'onde. Le premier élément holographique et le second élément holographique sont agencés de façon que l'image (11) du premier objet se forme à une première distance de l'écran et que l'image (I2) du second objet se forme à une seconde distance de l'écran différente de la première distance.
Patent FR-3048237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: HERINCKX DIRK
IPC: B65D85/20
Filed: 2017-02-27
Abstract: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace comportant une unité de positionnement (12a) qui, à l'état d'emballage, assure le positionnement au moins partiel d'un balai d'essuie-glace (14a) et une unité de fixation (16a) pour bloquer le balai d'essuie-glace (14a) dans une position dans l'unité de positionnement (12a). L'unité de fixation (16a) s'étend sur une fraction au maximum de 70% de l'extension longitudinale de l'unité de positionnement (12a).
Patent FR-3049205-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage ayant des rainures de retrait des debris
Inventor: COOK LEE MELBOURNE
IPC: B24D3/34
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention fournit un tampon de polissage adapté pour polir ou planariser au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le tampon de polissage (400) inclut une couche de polissage ayant une matrice polymérique, une épaisseur et une piste de polissage représentant une région de travail de la couche de polissage pour polir ou planariser un substrat (440). Une ou des rainures d'évacuation radiales (416) s'étendent sur la piste de polissage pour faciliter le retrait des débris de polissage sur la piste de polissage et sous le au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques et ensuite au-delà de la piste de polissage en direction du périmètre (405) du tampon de polissage pendant la rotation du tampon de polissage.
Patent FR-3067506-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle a fonctionnalites multiples.
Inventor: DAMEME ALAIN
IPC: G08B13/24
Filed: 2017-06-08
Abstract: Dispositif de contrôle à fonctionnalités multiples pour le contrôle d accès à l entrée et/ou la sortie de magasins, constitué d une carte électronique 1 comportant un premier circuit 2 détecteur d aimant associé à une première antenne 7 souple, un deuxième circuit 3 détecteur d aluminium associé à une deuxième antenne 10 souple, et un circuit 4 de connexion par wifi au réseau internet.
Patent FR-3073384-A1 (FR)
Title: Dispositif d'endoscopie et accessoire pour endoscope
Inventor: LABICHE CLEMENT
IPC: A61B1/12
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'accessoire (60) pour endoscope (20) comporte : - un embout (67) configuré pour entourer l'extrémité distale de l'endoscope, ledit embout comportant un moyen de distribution de liquide sur une fenêtre optique (23) en extrémité distale de l'endoscope et - un canal (62) d'amenée du liquide jusqu'au moyen de distribution. Dans des modes de réalisation, l'accessoire (60) comporte un manchon (61) portant une entrée (65) de gaz d'entraînement du liquide depuis le manchon jusqu'au moyen de distribution.
Patent FR-3074630-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour ecouteur intra-auriculaire relie a un telephone ou ordinateur
Inventor: LEMAIRE SANDRINE
IPC: H04R1/10
Filed: 2017-12-06
Abstract: Dispositif (1a) pour protéger un écouteur intra-auriculaire (2a) et son cordon (3a) de liaison à un équipement mobile de communication et de traitement d'information, présentant une forme tubulaire et réalisé dans un matériau souple, comportant une première extrémité fermée (11a) et une seconde extrémité ouverte (12a) prévue pour y insérer cet écouteur intra-auriculaire (2a) jusqu'à atteindre la première extrémité fermée (11a), de sorte que ce dispositif de protection (1a) couvre de manière amovible l'écouteur intra-auriculaire (2a) et une portion prédéterminée du cordon (3a). Utilisation notamment pour protéger les écouteurs et leurs cordons contre des agressions par des produits chimiques utilisés comme colorants en coiffure .
Patent FR-3079535-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau diamant ou iridium et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau diamant ou iridium
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche monocristalline de matériau diamant ou iridium comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche monocristalline de matériau diamant ou iridium.
Patent FR-3082096-A1 (FR)
Title: Nouvel appareil pour injection sous-corticale d'une substance dans une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2018-06-11
Abstract: Un appareil destiné à l'injection sous-corticale d'une substance dans une plante qui utilise une cartouche d'injection (C) comprenant (i) une aiguille (1) dont une extrémité est destinée à pénétrer dans la plante et l'autre forme une embase, laquelle aiguille (1) prend la forme d'un tube sensiblement rectiligne et percée en son centre d'un canal, lequel canal débouche par au moins un trou (2) sur la paroi latérale et pas à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, de ce tube ; (ii) une seringue (7) qui comprend un corps creux allongé formant un volume intérieur renfermant la substance à injecter, une première extrémité communiquant avec ce volume intérieur qui forme un embout coopérant avec l'embase de l'aiguille (1), une seconde extrémité opposée à la première et par laquelle est montée coulissant un piston mobile (9) en translation par rapport à l'axe du corps creux allongé, lequel piston mobile (9) est solidaire d'un poussoir, (iii) une enveloppe (8) qui s'adapte sur le corps de la seringue dont une extrémité laisse libre le piston mobile (9) de coulisser et dont l'autre extrémité est associée à un positionneur (5) et (iv) un positionneur (5) qui présente une fonction de butée pour le corps de la seringue (7) tout en présentant une ouverture d'une taille suffisante pour permettre le passage de l'aiguille (1) de la seringue (7) ; une telle cartouche d'injection (C) et l'utilisation d'une telle cartouche (C) et d'un tel appareil pour l'injection sous-corticale d'une substance dans une plante.