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Patent FR-3049461-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait vegetal du fruit de pouteria lucuma dans une composition cosmetique
Inventor: ANDRE ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-04-05
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique d'au moins une quantité efficace d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe, comme principe actif destiné à apporter un effet énergisant à la peau, à prévenir et/ou lutter contre le vieillissement cutané et à hydrater la peau. L'invention concerne également le procédé de préparation d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe, et l'extrait obtenu par le dit procédé. L'invention concerne encore une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable une quantité efficace d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe fraiche ou séchée. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique.
Patent FR-3036022-B1 (FR)
Title: Dispositif de cigarette electronique a verrouillage anti-fuite
Inventor: LI JIANWEI
IPC: A24F40/42
Filed: 2016-05-17
Granted: 2021-03-26
Abstract: Un dispositif de cigarettes électroniques à verrouillage anti-fuite, comprend un dispositif de cartouche et un dispositif d'atomisation, ledit dispositif de cartouche comprend un corps de cartouche cylindrique ayant une plaque de séparation étendue axialement, ladite plaque de séparation divise le corps de cartouche en un réservoir de liquide aromatique étendu axialement et un passage de vapeur ; un orifice de sortie de liquide aromatique est arrangée sur une extrémité inférieure du réservoir de liquide aromatique du corps de cartouche, un obturateur de liquide aromatique est arrangé dans l'orifice de sortie de liquide aromatique, ledit dispositif d'atomisation comprend un noyau d'atomisation, une chambre d'atomisation et un conduit d'introduction de liquide aromatique, le conduit d'introduction de liquide aromatique et l'orifice de sortie de liquide aromatique du corps de cartouche sont branchés de manière que le conduit d'entrée de liquide aromatique puisse dégager l'obturateur arrangé dans l'orifice de sortie de liquide aromatique ; ladite chambre d'atomisation possède une coque, ladite coque définit la chambre d'atomisation et un passage de vapeur atomisée, la coque de la chambre d'atomisation et la paroi extérieure de la cartouche sont raccordées par encliquetage. Ledit dispositif de cigarette électronique peut être utilisé après l'assemblage et peut être verrouillé pour éviter la fuite de liquide aromatique.
Patent FR-3057638-B1 (FR)
Title: Entraineur de piston d'etrier de frein electromecanique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un entraîneur (1) de piston de frein électromécanique, comprenant un corps fileté ayant une extrémité libre et une extrémité d'accouplement (6) pourvue d'une tête (7) portant une butée ayant une touche (14) de contact décalée radialement par au corps fileté pour intercepter une touche correspondante (21) d'un élément (16) dans lequel cet entraîneur (1) est destiné à être vissé, et dans lequel la tête (7) est un élément taraudé rapporté et solidarisé au corps par vissage.
Patent FR-3057883-B1 (FR)
Title: Panneau structural modulaire et ensemble comportant de tels panneaux pour la construction d'un batiment
Inventor: BERTRAND HERVE
IPC: E04B2/56
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention porte sur un panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200) destiné à faire partie d'une paroi intérieure ou extérieure d'un bâtiment (B), ledit panneau structural comportant deux panneaux de façade (2, 3) parallèles entre eux, caractérisé par le fait que les deux panneaux de façade (2, 3) sont reliés par au moins une première entretoise (7 ; 107 ; 207) s'étendant selon une première direction du panneau structural et par un jeu de secondes entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) s'étendant dans une seconde direction, perpendiculaire à la première direction, lesdites secondes entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) faisant saillie d'un bord dudit panneau structural d'une distance D et ladite au moins une première entretoise (7 ; 107 ; 207) s'étendant en retrait du bord opposé dudit panneau structural (1 ; 100 ; 200) d'une distance D'au moins égale à la distance D, pour permettre l'imbrication des parties en saillie dans l'espace intermédiaire entre cette première entretoise (7 ; 107 ; 207) et son bord voisin d'un panneau adjacent dans le bâtiment.
Patent FR-3058247-B1 (FR)
Title: Detection d'obstacles autour d'un vehicule automobile
Inventor: BENMOKHTAR RACHID
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'obstacles, notamment de véhicules motorisés, autour d'un véhicule automobile, à partir d'images capturées par une pluralité de caméras (2FRONT, 2REAR, 2RIGHT, 2LEFT) embarquées sur le véhicule automobile de manière à couvrir l'environnement sur 360° autour du véhicule automobile et capturer des images sur une zone avant, une zone latérale droite, une zone arrière et une zone latérale gauche. Le système comprend: un module (3) de traitement des pixels des images capturées sur toutes les zones, délivrant au moins un premier ensemble de candidats possibles représentatifs d'une présence potentielle d'obstacles ; un module (4) de détection par apprentissage automatique sur au moins les images capturées sur toutes les zones, délivrant un deuxième ensemble de candidats possibles; un module (5) d'analyse de flux optique sur les images capturées sur les zones droite/gauche, délivrant un troisième ensemble de candidats possibles; et un filtre (7) à particules recevant en entrées les candidats possibles du premier, deuxième et troisième ensembles et délivrant un ensemble d'objets associés et suivis dans l'environnement sur 360°.
Patent FR-3060884-B1 (FR)
Title: Systeme comportant un rail porteur et une platine configuree pour etre fixee a un support et immobiliser le rail dispose debout sous le support
Inventor: GREVECHE CECILE
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le système comporte un rail porteur (11) et une platine (12) configurée pour être fixée à un support et pour immobiliser un tronçon d'extrémité du rail disposé debout, ladite platine comportant un logement de réception dudit tronçon admettant une configuration d'immobilisation dans laquelle une patte rigide saillant d'une face d'un verrou (29) délimitant le logement est insérée dans une ouverture (20) du fond (14) du rail, lequel verrou est mobile par rapport à un corps (28) de la platine, entre une position de verrouillage dans laquelle ledit logement est dans la configuration d'immobilisation et une position de rebroussement prévue pour que la patte soit plus vers l'extérieur du logement que la face externe du fond (14), ledit verrou étant guidé suivant une direction inclinée vers le haut et vers l'extérieur du logement, ledit logement prenant automatiquement ladite configuration d'immobilisation lorsque ledit tronçon y est enfoncé puis tend à s'en extraire.
Patent FR-3057866-B1 (FR)
Title: Composition chimique
Inventor: BALDE ALIOU MAMADOU
IPC: C07J63/00
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention a trait à une composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend la molécule A et/ou la molécule B ou un de ses sels physiologiquement acceptables, biologiquement active (s) et stimulatrice (s) de l'activité immunitaire, ladite molécule A étant de formule suivante : et la molécule B étant de formule suivante :
Patent FR-3062123-B1 (FR)
Title: Vehicule combine hydrocureur
Inventor: BOURREAU NICOLAS
IPC: C02F11/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) combiné hydrocureur comprenant une citerne (60) subdivisée en au moins deux compartiments : un premier compartiment (10) pour stocker des déchets, et un deuxième compartiment (20) pour stocker de l'eau. Le véhicule (1) est agencé de façon à pouvoir en outre pomper, pour alimenter le deuxième compartiment (20), un volume d'eau dont les propriétés sont au moins celles d'une eau superficielle. L'invention concerne également un procédé de modification de véhicules combinés hydrocureurs (1) pour que ces derniers puissent être alimentés en eau superficielle, et non uniquement en eau potable.
Patent FR-3063645-B1 (FR)
Title: Acefapc pour le traitement des maladies acetylcholine dependantes
Inventor: LAGARDE MICHEL
IPC: A61P25/28
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne l'AceFaPC (1-Acetyl-2-Fattyacyl-glyceroPhosphoCholine) pour son utilisation dans la prévention et le traitement de maladies associées à une carence en acétylcholine. L'invention concerne également la molécule d'AceFaPC, pour laquelle Fa représente un acyle insaturé comprenant au moins 14 atomes de carbone, et les compositions pharmaceutiques la comprenant.
Patent FR-3076044-B1 (FR)
Title: Telecommande pour vehicule
Inventor: BONIFACE SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: Une télécommande (1) pour véhicule comprend : - une enveloppe externe (2) définissant une surface d'appui (S) déformable ; - au moins un capteur de force (30 ; 40) couplé à l'enveloppe externe (2) de sorte à mesurer un effort exercé sur la surface d'appui (S) ; - un processeur (22) conçu pour déterminer un effort exercé sur une zone (Z1 ; Z2 ; Z3) de la surface d'appui en fonction de l'effort mesuré et pour déterminer une commande à émettre en fonction de l'effort déterminé ; et - un module de communication (24) conçu pour émettre un signal électromagnétique associé à la commande déterminée.
Patent FR-3075630-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau pour le maquillage et le soin des levres
Inventor: DUVERT AMANDINE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une émulsion huile-dans-eau pour le maquillage ou le soin des lèvres contenant une haute proportion d'huiles brillantes. Cette émulsion est très fluide tout en restant stable. Cette émulsion contient 35% à 60% en masse d'un mélange d'huiles, au moins 25% en masse d'eau et de 0,01% à 20% de matière colorante, le tout étant stabilisé par la combinaison de steareth-2, de steareth-21 et d'un copolymère d'acrylamido-2-méthyl propane sulfonate et d'hydroxyéthyl acrylate.
Patent FR-3076907-B1 (FR)
Title: Appareil de test d'une batterie d'accumulateurs
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) destiné à tester une batterie d'accumulateurs comprenant : - une charge électrique destinée à être raccordée aux bornes de la batterie à tester, - des moyens de mesure (14) de la tension aux bornes de la batterie, et - des moyens de traitement (11) reliés aux moyens de mesure (14) de la tension et comprenant des moyens de détermination de l'état de la batterie en fonction de la tension mesurée aux bornes de la batterie. Selon l'invention, la charge électrique comprend plusieurs résistances de charge (R1,...,R8) raccordées en parallèle, lesdits moyens de traitement (11) étant configurés pour sélectionner une ou plusieurs desdites résistances de charge (R1,...,R8) de sorte à ajuster la valeur de la charge électrique à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3077995-B1 (FR)
Title: Procede de fluoration d'un filtre d'embout de pipette, embout de pipette, son procede de fabrication et pipette associes
Inventor: BATISSE NICOLAS
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fluoration d'un filtre (26) d'embout (20) de pipette, ce filtre (26) étant formé par une structure solide poreuse en polyoléfine. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : (a) une mise en place du filtre (20) dans une enceinte, (b) une mise sous vide de l'enceinte, (c) une mise en contact du filtre (20) avec un agent de fluoration introduit à l'état gazeux dans l'enceinte, et (d) une élimination des sous-produits formés lors de l'étape (c), l'agent de fluoration étant constitué par du difluor F2, le difluor F2 étant introduit dans l'enceinte à une pression partielle comprise entre 100 Pa et 10000 Pa et l'étape (c) étant conduite à une température comprise entre 0 °C et 100 °C. L'invention se rapporte également à un embout (26) de pipette comprenant un filtre (20) modifié par ce procédé de fluoration, à un procédé de fabrication d'un tel embout (26) ainsi qu'à une pipette de prélèvement munie d'un tel embout (26).
Patent FR-3080766-B1 (FR)
Title: Composition capillaire comprenant des cires vegetales modifiees
Inventor: HUBICHE VINCENT
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: Composition cosmétique capillaire comprenant un dérivé de cires obtenu par la réaction de transestérification simultanée d'un mélange comprenant de la cire de jojoba et de la cire de tournesol, en présence du polyglycérol-3.
Patent FR-3081389-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede pour realiser un dispositif de commande
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G09G3/36
Filed: 2018-05-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de commande (1) pour véhicule, comprenant :  - une vitre (10) présentant une surface intérieure (16) et une surface extérieure (14), la vitre (10) comporte une zone principale (11) et une zone marginale (12), la zone principale (11) étant transparente et la zone marginale (12) étant opaque, la surface extérieure (14) comprenant une surface de contact (14a) s'étendant dans la zone principale (11),  - un dispositif d'affichage (50) disposé en regard de la zone principale (11) de la vitre (10),  - un dispositif de détection (40) disposé en regard de la surface intérieure (16) de la vitre (10),  - un dispositif de vibration (20) fixé directement sur la surface intérieure (16) de la vitre, et  - un support (30) portant la vitre (10).
Patent FR-3083020-B1 (FR)
Title: Systeme de compensation de tension pour circuit de distribution d'energie electrique multiphasee
Inventor: SIALA SAMI
IPC: H02J3/28
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: Le système de compensation de tension pour circuit de distribution d'énergie électrique multiphase comprenant une unité centrale (UC) de traitement, au moins deux chemins d'alimentation comprenant chacun une première borne (B1, B2, B3) de connexion destinée à être couplée à une source (G) de tension électrique multiphase et une deuxième borne (B4, B5, B6) de connexion destinée à être couplée à une charge (Z) électrique, et des moyens de mesure (MC1) de tension à chaque première borne. Chaque chemin d'alimentation comprend au moins un dispositif (1, 2, 3) de stockage d'énergie électrique et de compensation de tension apte à compenser une chute de tension détectée par les moyens de mesure de tension et raccordé à la première borne du chemin d'alimentation et à la deuxième borne du chemin d'alimentation et une interface (BC1, BC2, BC3) de commande du dispositif de stockage d'énergie reliée à l'unité centrale apte à recevoir des signaux émis par les moyens de mesure (MC1).
Patent FR-3083233-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'acrylates legers.
Inventor: CONOIR PIERRE-EMMANUEL
IPC: C07C69/54
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne la production des esters (méth)acryliques légers par estérification directe de l'acide acrylique par du méthanol ou de l'éthanol.     L'invention a plus particulièrement pour objet un procédé de récupération / purification d'acrylate d'alkyle en C1-C2 comprenant la distillation azéotropique du mélange réactionnel brut à l'aide d'une colonne de distillation comprenant un soutirage latéral d'une fraction riche en sous-produit alcoxy propionate d'alkyle dont le point d'ébullition est proche de celui de l'acide acrylique, et donc problématique dans le procédé de purification.
Patent FR-3083307-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01K7/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de température comprenant une CTN (10) et au moins une résistance (20) montée en série avec la CTN.
Patent FR-3084864-B1 (FR)
Title: Procede de densification d'une carte de profondeurs
Inventor: MENEYROL THOMAS
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de génération d'une carte de profondeurs enrichie à partir d'une carte de profondeurs initiale, le procédé étant mis en à partir d'une première image et d'une deuxième image acquises successivement par une caméra embarquée dans un véhicule, et comprenant les étapes suivantes : • établissement d'un maillage points de la carte de profondeurs initiale, • pour au moins une maille, détermination d'une transformation induite par le mouvement de la caméra entre la première et de la deuxième image, sur la position d'un plan contenant les sommets de la maille entre la deuxième et la première image, • application de la transformation aux pixels de la deuxième image contenus dans la maille pour déterminer des positions de pixels correspondants dans la première image, • comparaison des valeurs de pixels de la deuxième image contenus dans la maille avec les valeurs des pixels correspondants de la première image, et • en cas de correspondance entre les valeurs des pixels, et si la portion d'image contenue dans la maille est texturée, détermination de la planéité de la surface visible dans la portion d'image contenue dans la maille, calcul de la profondeur d'au moins un point inclus dans ladite portion d'image et ajout dudit point à la carte de profondeurs.
Patent FR-3070266-B1 (FR)
Title: Melange d'huile pour microemulsion
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques antisudoraux et/ou désodorisants sous forme d'émulsions huile-dans-l'eau contenant une combinaison d'isostéarate d'isopropyfe et de myristate d'isopropyle comme huiles cosmétiques et renfermant une faible quantité totale d'huiles et d'émulsifiants. Les agents cosmétiques selon l'invention présentent, étonnamment, une adhésivité extrêmement faible ou nulle après leur application sur la peau. En outre, ils peuvent être visuellement transparents et présentent une meilleure stabilité au stockage.
Patent FR-3086924-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de suspension
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) s'étendant selon un axe (X), comportant un corps haute pression comprenant un compresseur haute pression (4) couplé en rotation à une turbine haute pression (6), et un corps basse pression comportant un compresseur basse pression (3) couplé en rotation à une turbine basse pression (7), un carter amont (14) situé en amont du compresseur haute pression (4), et des moyens de suspension (12, 13) de la turbomachine (1), destinés à la fixation de la turbomachine (1) sur un pylône (11) d'un aéronef.
Patent FR-3087820-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux principal de gaz (F) dont une partie s'écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), et dont une autre partie s'écoule dans une veine autour du générateur de gaz pour former un flux secondaire (38), le générateur de gaz comportant un compresseur basse pression (20) qui comprend un rotor entraînant la soufflante, la turbomachine comportant en outre une machine électrique (62), caractérisée en ce que la machine électrique comprend un rotor (62a) entraîné en rotation par le rotor du compresseur basse pression, et un stator (62b) s'étendant autour du rotor de la machine électrique et configuré pour être refroidi par le flux primaire.
Patent FR-3091339-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement à cycle Stirling avec moteur à rotor externe
Inventor: SACAU MIKEL
IPC: F25B9/14
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement mettant en œuvre un cycle thermodynamique de type Stirling comprenant un compresseur à piston alternatif entrainé par un moteur électrique rotatif (10) autour d’un axe (14) par l’intermédiaire d’un vilebrequin. Le moteur électrique (10) comprend un stator interne (12) et un rotor externe (20) et est connecté au vilebrequin par l’intermédiaire d’une liaison à au moins un degré de liberté en rotation autour de l’axe (14) du moteur électrique (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091311-B1 (FR)
Title: Distributeur pour turbine, turbine de turbomachine équipée de ce distributeur et turbomachine équipée de cette turbine.
Inventor: GUERARD CORALIE CINTHIA
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un distributeur de turbine, comprenant plusieurs secteurs angulaires (6) de distributeurs, chaque secteur angulaire (6) comprenant deux secteurs de plates-formes interne et externe, reliés entre eux par plusieurs pales radiales (63), chaque secteur de plate-forme interne (62) étant solidaire d'un pied radialement interne (621).     Ce distributeur est remarquable en ce qu'il comprend une virole annulaire (5) sur laquelle lesdits secteurs angulaires de distributeur sont fixés bout à bout circonférentielement, en ce que ladite virole (5) comprend un anneau cylindrique (50) dont la face radialement interne (51) porte un matériau abradable (53) et dont la face radialement externe (52) comprend une pluralité de premiers organes de fixation mécanique (55) et en ce que le pied radialement interne (621) de chaque secteur de plate-forme interne comprend un second organe de fixation mécanique (622) configuré pour coopérer avec l'un desdits premiers organes de fixation mécanique et assurer la fixation par crabotage de ladite virole sur chaque secteur angulaire de distributeur.      Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3094261-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tapis chauffant pour véhicule automobile
Inventor: DEBRUYNE ANNE-SOPHIE
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de fabrication d’un tapis chauffant pour véhicule automobile La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un tapis chauffant (10) pour véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une nappe chauffante comprenant une structure déformable et deux éléments chauffants (28) insérés dans ladite structure, lesdits deux éléments chauffants étant séparés par une zone de déformation (60) de ladite structure ; - empilement de la nappe chauffante entre une couche supérieure (16) et une couche inférieure (18) ; au moins l’une de ladite nappe chauffante et desdites couches supérieure et inférieure comprenant un matériau thermoformable ; - assemblage de l’empilement par au moins une tige de fixation (52) ; et - thermoformage de l’empilement ainsi assemblé, de sorte à solidariser la nappe chauffante et les couches supérieure et inférieure en une pièce monobloc (10) ; et à étirer la zone de déformation (60) selon la direction d’empilement. Figure pour l'abrégé : Figure 3