baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020593-B1 (FR)
Title: Element de moule pour moule de pneumatique comportant un marquage
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2014-04-30
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un élément de moule (2) pour moule de pneumatique comportant un marquage (20), ledit moule comportant une coquille destinée à mouler le flanc (10) du pneumatique (1). Elle se caractérise en ce que ledit élément de moule (2) est une plaquette amovible destinée à être montée dans un logement de ladite coquille, et en ce que ledit marquage (20) est destiné à mouler sur ledit pneumatique un symbole matriciel codé faisant contraste avec le flanc du pneumatique, ledit marquage (20) comportant un premier ensemble de cavités (201) ou de protubérances (202) adapté pour mouler des parties sombres du symbole matriciel codé (5).
Patent FR-3042333-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a double filtration plasmonique face arriere et simple filtration plasmonique face avant
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à double filtration plasmonique face arrière et simple filtration plasmonique face avant caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - Un filtre plasmonique (3A) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - Deux filtres plasmoniques (3B) collés sur le dioptre sortant (7) et positionnés en parallèle de part et d'autre d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1).
Patent FR-3031901-B1 (FR)
Title: Extrait de fruit de grenade et utilisation dudit extrait pour la prevention et le traitement de lesions cutanees induites par les rayonnements solaires de type uva.
Inventor: ISSALY NICOLAS
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-01-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention revendique un nouvel extrait de fruit de grenade, ayant des capacités photo-protectrices remarquables contre les lésions cutanées induites par les rayons solaires UVA, et comprenant : - au moins 0,5 % en poids de punicalagines A et B - et au moins 35% en poids de polyphenols En outre, une réalisation avantageuse dudit extrait comprendra également au moins 1% en poids d'acide ellagique.
Patent FR-3033818-B1 (FR)
Title: Plaque pare-chaleur
Inventor: BERTRON BENOIT
IPC: E04F13/075
Filed: 2015-03-20
Granted: 2018-03-02
Abstract: La présente invention définit une plaque pare-chaleur (100) destinée à être fixée sur une paroi murale (Pm) en étant interposée entre un appareil de chauffage (P) et ladite paroi murale pour la protéger des effets de la chaleur produite par ledit appareil de chauffage en fonctionnement, comprenant un cadre support délimité par une bordure périmétrique et destiné à être fixé sur ladite paroi murale, une plaque isolante d'un point de vue thermique, une plaque de verre ou une plaque faite majoritairement en verre ou une plaque de pierre.         Selon l'invention, la bordure périmétrique (Bp) est creuse, une feuillure (F1) est réalisée en renfoncement de la bordure périmétrique (Bp) en deçà de son pourtour et dans laquelle prend place la plaque isolante (Pi), la plaque de verre (Pv), la plaque faite majoritairement en verre ou la plaque de pierre étant fixée sur la partie frontale de la bordure périmétrique (Bp) et la profondeur de la feuillure (F1) est plus faible que la profondeur de la bordure périmétrique (Bp), le pourtour de la bordure périmétrique (Bp) étant défini par des parois (P2), des orifices (O) traversant au moins certaines de ces parois (P2) de sorte que, lorsque la plaque pare-chaleur est fixée sur la paroi murale (Pm), l'appareil de chauffage étant en fonctionnement, une circulation d'air par convection est initiée au travers desdits orifices produisant un refroidissement du cadre support (Cs).         La chaleur de la paroi murale s'élève raisonnablement, protégée par la plaque pare-chaleur dont le cadre support est refroidi. La plaque isolante ne touche pas le mur ce qui conduit à ne pas l'échauffer.
Patent FR-3042769-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant au moins un bogie abaisse
Inventor: SANCHEZ CARLOS
IPC: B61D17/20
Filed: 2016-01-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le véhicule ferroviaire comprend deux voitures (6) adjacentes, comprenant chacune une caisse (8) de voiture, chaque voiture (6) comprenant un plancher inférieur (54) et un plancher supérieur (56), disposés l'un au-dessus de l'autre de sorte à définir un niveau inférieur (58) et un niveau supérieur (60), lesdites caisses (8) étant supportées par un bogie (1) commun et étant articulées l'une à l'autre par un dispositif d'articulation (2). Les voitures (6) sont reliées l'une à l'autre par un passage d'interconnexion (62), ledit passage (62) s'étendant sensiblement au droit du dispositif d'articulation (2) et comprenant un plancher inférieur reliant les planchers inférieurs (54) des deux voitures (6) et un plancher supérieur reliant les planchers supérieurs (56) des deux voitures.
Patent FR-3036238-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle
Inventor: LOPEZ-SCHWARZ ROMAN
IPC: H02P27/06
Filed: 2016-05-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un variateur de vitesse (1) conçu pour entraîner un moteur (9), qui comprend un bus à courant continu (4) et un onduleur (7) configuré pour convertir la tension et le courant de bus à courant continu en puissance active alternative circulant dans un sens direct du variateur de vitesse (1) vers le moteur (9) le long d'un circuit de conduction (14). Le procédé consiste à calculer le transit actif dans un composant (16) positionné entre le variateur de vitesse (1) et le moteur (9), et à contrôler l'onduleur (7) en réponse au transit actif calculé pour limiter le transit actif dans un sens inverse du moteur (9) au variateur de vitesse (1) à un niveau prédéterminé, de manière à minimiser ou empêcher une augmentation de la tension de bus à courant continu dans le variateur de vitesse (1).
Patent FR-3036166-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'eclairage d'une surface cible
Inventor: SCHMID FRANK
IPC: F21V5/00
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dans un dispositif d'éclairage (6) comprenant une source de lumière (8) produisant un premier faisceau de lumière (10) et une unité de déviation (12) conçue pour le transformer et le mettre en forme en un deuxième faisceau de lumière (14a,b) et pour émettre ce dernier en direction de la surface cible (4a,b), l'unité de déviation (12) est conçue variable pour faire varier la forme (Fa,b) et/ou la répartition d'intensité (Ia,b) dans le deuxième faisceau de lumière.
Patent FR-3046503-B1 (FR)
Title: Controleur de puissance a semi-conducteurs ayant une protection semi-analogique contre les surintensites
Inventor: DE MAGLIE RODOLPHE
IPC: H02H3/08
Filed: 2017-01-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne un contrôleur de puissance à semi-conducteurs ayant une protection semi-analogique contre les surtintensités. Selon l'invention, l'unité de commande (5) du contrôleur (1) comprend un compteur (6) qui est adapté pour incrémenter ou décrémenter un comptage (C) lorsque le courant mesuré (IM) est supérieur à une valeur de seuil (ITH) et pour décrémenter ou incrémenter le comptage (C) lorsque le courant mesuré (IM) est inférieur à la valeur de seuil (ITH), où le commutateur de puissance (2) est adapté pour interrompre la ligne (3) lorsque le compteur (6) atteint ou excède une valeur limite de comptage prédéfinie (limite de déclenchement). L'invention trouve application notamment dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3065091-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage interactif et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/042
Filed: 2017-04-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage interactif (1) configuré pour réaliser une immersion d'un utilisateur (3) dans environnement visuel virtuel comprenant plusieurs dispositifs de diffusion (2) d'au moins une représentation graphique aptes à couvrir partiellement ou entièrement un champ visuel de l'utilisateur (3), chaque dispositif de diffusion (2) étant pourvu d'un élément d'affichage (4) de ladite au moins une représentation graphique et d'une interface interactive (5) comprenant une zone de réception (6) d'au moins un impact qui est définie sur tout ou partie d'une face externe (7a) de l'élément d'affichage (4), ladite interface interactive (5) comprenant un dispositif d'émission (8) d'un rayonnement infrarouge et un dispositif de capture (9) d'au moins une image d'une face externe (7a) dudit élément d'affichage (4).
Patent FR-3072549-B1 (FR)
Title: Support de couteaux avec dispositif de maintien
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47G21/14
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: - L'invention concerne un support de couteaux comportant un dispositif de maintien comprenant au moins deux éléments de maintien qui sont agencés en vis-à-vis, chaque élément de maintien comportant une première extrémité d'entrée reliée à un corps, et une deuxième extrémité de sortie, les au moins deux éléments de maintien adjacents s'étendant de manière à ce que leur deuxième extrémité de sortie respective tendent à se rejoindre, une entrée d'insertion étant formée entre deux premières extrémités d'entrée des au moins deux éléments de maintien adjacents pour recevoir une lame de couteau, les au moins deux éléments de maintien adjacents étant fléchis élastiquement lorsque la lame est insérée par l'entrée d'insertion selon une direction d'insertion de manière à ce qu'une force de compression est exercée contre la lame. - Conformément à l'invention, chaque élément de maintien comporte une rangée d'au moins deux lamelles pour maintenir deux couteaux présentant chacun une épaisseur de lame différente.
Patent FR-3065740-B1 (FR)
Title: Element d'isolation
Inventor: PERRISSOUD SEBASTIEN
IPC: E04F13/075
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: Elément d'isolation, où cet élément d'isolation (1) comprend au moins un panneau de base (2) et un matériau d'isolation, l'élément d'isolation (1) entre le panneau de base (2) et le matériau d'isolation (3) comprenant en outre une couche intermédiaire (4), de préférence séparée, avec des gaines (18) préformées, où la section transversale des gaines (18) préformées présente au moins un côté qui est formé par un matériau différent du matériau global de la couche intermédiaire (4).
Patent FR-3074091-B1 (FR)
Title: Vitrage fonctionnel muni d'un film protecteur permanent
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: C03C25/10
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: Article pour vitrage, comprenant un substrat en verre ou en matière organique sur la surface duquel sont déposés : - une couche ou un empilement de couches conférant audit article une fonctionnalité, notamment des propriétés antisolaires, d'isolation thermique ou anticondensation, d'épaisseur totale comprise entre 5 nanomètres et 400 nanomètres, - un film organique recouvrant ladite couche ou ledit empilement de couches, l'épaisseur du film polymère étant comprise entre 300 nanomètres et 10 micromètres, caractérisé en ce qu'un élément de texturation est présent sous ladite couche ou ledit empilement de couches, la rugosité de la surface de l'élément de texturation étant telle que : - l'écart moyen arithmétique Ra est compris entre 50 nm et 2 micromètres, bornes incluses, - la longueur de base RSm est comprise entre 5 micromètres et 300 micromètres, bornes incluses.
Patent FR-3075173-B1 (FR)
Title: Siege de pilote muni d'une echelle d'evacuation et aeronef muni d'un tel siege
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: E06C5/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: Aucun dispositif d'évacuation n'est prévu pour un pilote pour lui permettre d'accéder à la trappe d'évacuation située à l'aplomb du poste de pilotage. Il profite des prises offertes par l'environnement intérieur du cockpit sans qu'aucun dispositif particulier pour l'aider à l'atteindre ne soit mis à sa disposition. La présente invention propose un siège offrant un dispositif d'évacuation. Le siège comprend une échelle (26) fixée à l'arrière du dossier (20) recouverte par un capot démontable associé au siège et déployable entre une position de stockage rétractée à l'intérieur du capot et une position d'évacuation déployée le capot étant alors démonté. Ainsi le dispositif d'évacuation est harmonieusement incorporé au siège qui offre une base solide à l'échelle d'évacuation.
Patent FR-3079989-B1 (FR)
Title: Procédés, dispositifs et programmes d'ordinateur pour le chiffrement et le déchiffrement de données pour la transmission ou le stockage de données
Inventor: BEN-NASER YOUSSEF
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de chiffrement ou déchiffrement d'un flux de données, le procédé comprenant les étapes suivantes, - génération d'une liste de nombres pseudo-aléatoires ; - création d'un flux de clés de chiffrement à partir de la liste de nombres pseudo-aléatoires générée ; - pour chaque donnée du flux de données, o sélection d'une clé de chiffrement dans le flux de clés créé selon un mécanisme de sélection prédéterminé et o chiffrement ou déchiffrement de la donnée considérée à l'aide de la clé de chiffrement sélectionnée.
Patent FR-3079968-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de batterie pour optimiser le vieillissement des sous-sytemes de batterie
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'un système de batterie comportant la connexion (E1) en série d'au moins deux sous-systèmes de batterie pour opérer une recharge, puis en cas de détection d'une condition d'activation (CDA) d'un dispositif de régulation thermique du système de batterie, la connexion (E3) des bornes d'un premier sous-système seulement parmi les au moins deux sous-systèmes de batterie à une première interface consommatrice, puis en cas de détection d'une condition de commutation (CDC) lors de la recharge, la déconnexion (E4) des bornes du premier sous-système de batterie de la première interface consommatrice (63), puis la connexion (E5) par les moyens de commande des bornes d'un deuxième sous-système parmi les au moins deux sous-systèmes de batterie à la première interface consommatrice. L'invention s'applique aux véhicules automobiles électriques et hybrides électriques.
Patent FR-3081113-B1 (FR)
Title: Piston pour reservoir d'un distributeur d'un produit fluide sans reprise d'air
Inventor: BRIERE ETIENNE
IPC: B05C17/01
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-29
Abstract: Piston 1 pour réservoir 10 d'un distributeur d'un produit fluide sans reprise d'air, présentant un axe central X et comprenant : - des moyens d'étanchéité 2 ; - des moyens de guidage 3. Ce piston se caractérise en ce que lesdits moyens d'étanchéité 2 s'étendent dans un plan orthogonal à l'axe X et définissent une unique ligne extérieure d'étanchéité entourant l'axe X, apte à venir au contact d'une paroi intérieure 14 du réservoir 10, et en ce que lesdits moyens de guidage 3 comprennent une base 8 de laquelle s'étendent une pluralité de pattes 4 présentant des extrémités libres 6 définissant des points extérieurs de guidage entourant l'axe X, aptes à venir au contact de la paroi intérieure 14 du réservoir 10.
Patent FR-3081663-B1 (FR)
Title: Procede de gestion a distance de l'ouverture d'une serrure electronique dotee d'une interface utilisateur, terminal, serrure et programme d'ordinateur associes
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion à distance de l'ouverture d'une serrure électronique (2) commandant l'accès à un local, à l'aide d'un serveur distant (4) communiquant avec un terminal portable (5). Dans un premier temps, la serrure électronique et le serveur distant s'échangent une clé secrète (3.3). Puis, un utilisateur se présente devant le local et introduit une commande sur l'interface utilisateur (24) de la serrure pour demander l'accès (3.6), déclenchant la présentation d'un premier code déterminé et son enregistrement dans le terminal portable. Une requête contenant le premier code est transmis par le terminal portable vers le serveur distant en vue de déclencher l'ouverture de la serrure (3.9). Le serveur distant génère un certificat par le chiffrement du premier code en utilisant la clé secrète (3.10), et le transmet au terminal portable où il est affiché de façon à être introduit au niveau de la serrure (3.12). La serrure (2) calcule son propre certificat et le compare avec celui que lui transmet l'utilisateur (3.14). La serrure est ouverte lorsque les valeurs des deux certificats sont identiques. Le certificat est alors enregistré dans une mémoire de la serrure pour accorder de nouveau l'accès au local lorsqu'il est de nouveau présenté.
Patent FR-3084138-B1 (FR)
Title: Installation clc comportant un separateur solide/solide avec des moyens de dispersion d'un melange gaz-solide
Inventor: BERTHOLIN STEPHANE
IPC: F23C10/06
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur une installation CLC pour la combustion de charges hydrocarbonées solides génératrices de particules d'imbrûlés, comportant un séparateur solide/solide au-dessus du réacteur de combustion pour séparer efficacement les particules du solide porteur d'oxygène des particules d'imbrûlés contenues dans le mélange gaz-solide (14) sortant du réacteur de combustion. L'enceinte (1) du séparateur solide/solide, le réacteur de combustion, et l'admission (2) du mélange gaz-solide (14) de l'enceinte ont une forme de parallélépipède. L'admission (2) est équipée à son sommet de moyens (3) de répartition dudit mélange gaz-solide dans l'enceinte qui s'étendent sur toute la longueur de l'admission, améliorant la séparation solide/solide.
Patent FR-3087464-B1 (FR)
Title: Moule pour elements de construction en beton avec inserts
Inventor: SAIRE MICHAEL
IPC: E04G9/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un moule pour la réalisation d'un élément béton pourvu d'au moins un élément scellé (1) faisant saillie à l'intérieur de l'élément béton, moule comprenant un noyau comprenant un segment de noyau (40) et une partie restante (30) du noyau, le segment de noyau étant mobile en translation par rapport à la partie restante selon un axe transversal du noyau entre une position de fermeture où le segment de noyau et la partie restante du noyau sont aboutés pour former une paroi fermée de forme générale adaptée à une forme intérieure de l'élément béton, et une position d'ouverture permettant la libération de l'élément béton, le segment de noyau comprenant une paroi principale comprenant une ouverture (46) pour chaque élément à sceller, la dite ouverture comprenant un élément de positionnement latéral (47, 47a) de l'élément à sceller par rapport à l'axe transversal, le segment de noyau comprenant également, au droit de chaque ouverture, un moyen d'appui et de positionnement transversal (50) de l'élément à sceller.  Le moule peut également comprendre un dispositif de serrage (60) agencé pour immobiliser l'élément à sceller (1) en appui sur le moyen d'appui et de positionnement transversal.
Patent FR-3090357-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol mousse contenant une composition riche en corps gras
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins 30% en poids de corps gras liquides, des tensioactifs particuliers et de l’eau.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement et/ou la mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3092318-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution pour produits en vrac
Inventor: COHEN-SOLAL FRÉDÉRIC
IPC: B65B37/08
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de distribution d’un produit en vrac L’invention concerne un dispositif (30) de distribution d’un produit en vrac tel que des céréales ou condiments, comportant en partie supérieure (32c) un embout fileté pour la fixation sur le col d’un récipient et en partie inférieure un orifice de distribution (31). Un obturateur rotatif est prévu, comportant une première partie munie d’une poignée (71) d’actionnement mobile par rapport à une deuxième partie, ces deux parties comportant des parois et des ouvertures respectives se superposant dans une proportion dépendant de la position de la poignée.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096191-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique, chaîne de traction et véhicule électrique associés
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02M3/10
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique, chaîne de traction et véhicule électrique associés Ce dispositif d’alimentation en énergie électrique pour véhicule électrique comprend au moins deux premières bornes de connexion (27), des deuxième et troisième bornes de connexion (28,29), et un convertisseur comportant au moins deux bornes d’entrée (31); pour chacune, un bras de commutation comportant deux demi-bras de commutation, chacun comportant au moins un interrupteur; et un module de commande des interrupteurs. Le dispositif comprend un module de commutation entre les premières et deuxième bornes (27, 28) et les bornes d’entrée (31), apte à commuter entre une première configuration dans laquelle chaque première borne (27) est reliée à une borne d’entrée (31) respective, et une deuxième configuration dans laquelle la deuxième borne (28) est reliée à au moins deux bornes d’entrée (31) distinctes. Le module de commande est configuré pour fonctionner selon un premier, respectivement un deuxième, mode de conversion lorsque le module de commutation est dans la première, respectivement la deuxième, configuration. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096603-B1 (FR)
Title: Dispositif de découpe à fil de découpe adoptant la forme d’une boucle fermée
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B28D1/12
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le dispositif (100) de découpe d’un objet comporte un fil (101) de découpe. Ce fil (101) de découpe se présente sous la forme d’une boucle fermée et est agencé de sorte à permettre une découpe simultanée de l’objet en au moins trois parties. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098566-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique
Inventor: ULLY STÉPHANE
IPC: F16L37/133
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, comportant un corps (16) formé d’une seule pièce et comportant : un premier embout tubulaire (20) comportant une partie mâle (22), et au moins deux pattes (26) élastiquement déformables pour la retenue de la partie mâle dans une partie femelle, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un verrou (18) monté sur le corps et mobile en translation sur ce corps depuis une première position de libération des pattes autorisant leur déformation élastique, jusqu’à une seconde position de blocage des pattes interdisant leur déformation élastique. Figure pour l'abrégé : Figure 1