baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926978-A1 (FR)
Title: Composition deodorante et/ou anti-transpirante a base de micrioparticules interferentielles ; procede de maquillage et traitement de la transpiration et/ou des odeurs corporelles en particulier axillaires
Inventor: CASSIER MATTHIEU
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptablea) au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant etb) au moins des particules interférentielles dont 50% de la population massique a un diamètre (d50) inférieur à 40µm et dont la population massique ne comporte de particule de taille supérieure à 80 µm.La présente invention a pour objet également un procédé cosmétique de maquillage en particulier de la peau des aisselles et de traitement de la transpiration, consistant à appliquer sur la surface de la peau ladite composition.La présente invention a pour objet également un procédé cosmétique de maquillage en particulier de la peau des aisselles et de traitement des odeurs corporelles en particulier axillaires en particulier des aisselles, consistant à appliquer sur la surface de la peau une quantité efficace d'une telle composition.
Patent FR-2935573-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'une signature numerique pour certifier une transmission, systeme et aeronef associes.
Inventor: Belmonte Roger
IPC: H04L9/32
Filed: 2008-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de communication destiné à garantir la réception de données numériques par au moins une entité distante, et un système associé, en particulier dans le cadre de transfert de données avec un aéronef. Selon l'invention, le procédé de communication comprend : - une étape de réception (4) de données numériques (2) par au moins une entité distante (3i), - une étape de signature numérique (6) desdites données reçues par ladite entité distante de sorte à générer une signature numérique (200) et - une étape de transmission (17) de ladite signature numérique à une entité locale, ladite signature numérique (200) étant transmise avec au moins une information d'identification (210) desdites données reçues et signées (2), ladite information d'identification (210) étant de taille inférieure auxdites données reçues (2).
Patent FR-2935732-A1 (FR)
Title: Safety device for use in e.g. front bonnet, of motor vehicle to protect pedestrian during frontal impact, has hinge forming articulation for bonnet, and arranged at rear of bonnet, where deployment unit unfolds hinge when impact is detected
Inventor: POMER YVES
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-09-11
Abstract: The device has a pantograph type hinge (1) forming an articulation for a bonnet i.e. front bonnet, of a motor vehicle, and arranged at the rear of the bonnet. The hinge is normally in folded position when the bonnet is locked. A deployment unit (2) unfolds the hinge when a frontal impact is detected. The hinge is provided with a movable edge (6) and two connecting rods (8, 9), where each connecting rod connects a fixed edge (4) to the movable edge.
Patent FR-2937489-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modification du debit d'un flux de donnees, procede et dispositif de diffusion d'un flux de donnees, programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: DUPAIN PASCAL
IPC: H04N7/24
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification du débit d'un flux de données d'origine organisé en paquets successifs. Selon l'invention, un tel procédé d'insertion comprend : - recherche d'au moins un marqueur présent dans ledit flux de données d'origine ; - extraction d'au moins une information d'instant de début de récurrence portée par ledit marqueur ; - détermination, pour chacun desdits paquets dudit flux de données d'origine , d'une information d'horodatage ; - détermination, à partir de ladite information d'instant de début de récurrence et d'au moins une desdites informations d'horodatage, d'un paquet de début de récurrence dans ledit flux de données d'origine ; - modification dudit flux de données d'origine par insertion ou suppression d'au moins un paquet déterminé à partir dudit paquet de début de récurrence déterminé, délivrant un flux de données modifié.
Patent FR-2941570-A1 (FR)
Title: Interface de commande d'effecteurs et recepteur de commande basse puissance destine a ladite interface
Inventor: VIDALENCHE GILLES
IPC: H01H9/54
Filed: 2009-01-26
Abstract: Interface de commande (1) d'effecteurs de puissance (100) comprenant un bloc de contrôle actif (3) destiné à transformer un ordre de commande très basse tension émis par au moins un récepteur de commande très basse tension (10) en une commande électrique d'un effecteur de puissance (100). Ladite interface comprend un bloc passif de transformation (2) relié au bloc de contrôle actif (3) par des liaisons électriques (4). Ledit bloc passif comprend au moins deux ports d'entrée (5A, 5B, 5C) destinés à être reliés respectivement à un récepteur de commande très basse tension (10) via des moyens de communication très basse tension (11), et au moins deux sorties (6) interconnectées avec lesdits au moins deux ports d'entrée (5A, 5B, 5C) et reliées au bloc de contrôle actif (3). Le bloc de contrôle actif (3) comprend des sorties de puissance (31).
Patent FR-2950244-A1 (FR)
Title: Body part i.e. calf, massaging and lymphatic drainage apparatus for patient, has enclosure provided to surround body part, and vibrator arranged on fluid pumping circuit, where vibrator is connected to control unit by cable
Inventor: MAUNIER DANIEL
IPC: A61H23/02
Filed: 2009-09-22
Abstract: The apparatus has a fluid pumping circuit (3) including an enclosure (2) connected to a control unit by a pipe (5), where the enclosure is in sleeve shape. The enclosure is provided to surround a body part i.e. calf (1). A vibrator (24) is arranged on the fluid pumping circuit and connected to the control unit by a cable (25). The vibrator is arranged on the enclosure. The enclosure is filled with porous medium (4). An external wall (7) of the enclosure is deformable. An internal wall (8) of the enclosure is flexible.
Patent FR-2952447-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle electronique de fonctionnement d'un organe de pilotage a surveillance croisee, dispositif de pilotage et aeronef
Inventor: ANTRAYGUE CEDRIC
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle électronique de fonctionnement d'un dispositif de pilotage d'aéronef à deux organes de pilotage reliés, comprenant des circuits électroniques de surveillance principale à partir de signaux délivrés par des capteurs associés à l'un des organes de pilotage, et au moins un circuit (52 à 55) électronique de surveillance croisée, de traitement numérique de signaux délivrés par des capteurs (83, 93) associés à l'autre organe de pilotage, adapté pour détecter toute dérive de ces signaux correspondant à un défaut et pour générer un signal représentatif d'un tel défaut. Elle s'étend à un dispositif de pilotage et à un aéronef comprenant un tel dispositif de contrôle électronique de fonctionnement à surveillance croisée.
Patent FR-2941484-A1 (FR)
Title: Gate leaf, has motorization module arranged in housing extended on entire length of leaf, where housing is opened or ready to be opened by horizontal face or vertical face of housing so as to provide access to motorization module
Inventor: ARTAULT FABRICE
IPC: E05F15/12
Filed: 2009-01-26
Abstract: The gate leaf (10) has a single piece motorization module (12) opening the leaf in an open position and closing the leaf in a closed position. A motor is fixed in the motorization module such that the body of the motor remains immobile with respect to the leaf during opening and the closing of the leaf. The motorization module is arranged in a housing (14) extended on entire length of the leaf. The housing is opened or ready to be opened by a horizontal face (26) or a vertical face of the housing so as to provide access to the motorization module.
Patent FR-2946371-A1 (FR)
Title: Composite construction block i.e. insulating type hollow block, for wall, has blocking units blocking/reinforcing connection of male element or tenon and mortise during casting of concrete/hydraulic charged binder in hollow space
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E04B2/54
Filed: 2009-06-08
Abstract: The block has internal and external insulating constitutive parts (1, 2) respectively made of a carrier material and a rigid insulating material. A female site or mortise (4) is located in an extension/projection of the rigid insulating material of one of the parts and blocks a construction. Mechanical connections (3') have blocking units including an internal side portion (7) and side wings (6, 6'). The blocking units block/reinforce a connection of a complementary shaped male element or tenon (5) and the mortise during casting of concrete/hydraulic charged binder in a hollow space (3).
Patent FR-2943091-A1 (FR)
Title: Aube de turbine avec un trou de depoussierage en base de pale
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F01D5/18
Filed: 2009-06-26
Abstract: Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée par un pied (5), ladite pale étant creusée d'une ou plusieurs cavités pour la circulation d'air de refroidissement, la cavité (11) s'étendant le long du bord de fuite (4) étant alimentée en air de refroidissement par un conduit d'alimentation (10) reliant une entrée d'air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement radial par rapport à l'entrée d'air (12), une niche (14) située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche, ladite niche débouchant à son sommet par un trou de dépoussiérage (19) traversant ladite plate-forme et étant délimitée à l'intérieur du pied (5) par des parois s'étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme (6) pour la refermer latéralement.
Patent FR-2947846-A1 (FR)
Title: Parallelepiped insulating block i.e. concrete block, for constructing e.g. outer walls of house, has hollow cells arranged in staggered manner, where section of each cell has extension whose width ranges between specific mm
Inventor: AGOSTINI FILIPPO
IPC: E04B1/74
Filed: 2009-07-10
Abstract: The block (21) has rows (R'1-R'19) and columns (C'1-C'13) formed of hollow cells (22) arranged in staggered manner, where the block contains pumice stone whose density ranges between 500 kilogram per cubic meter and 700 kilogram per cubic meter. The cells are aligned in each row between tangents parallel to the row. A section (98) of each cell has an extension elongated in a direction perpendicular to a direction of heat loss to be avoided, where the section has oval/rhombus shape. The extension has length (23) ranging between 15 mm and 130 mm and width (129) ranging between 3 mm and 30 mm.
Patent FR-2948554-A1 (FR)
Title: Dispositif extra- discal de stabilisation intervertebrale
Inventor: LE ROUX STEPHANE PIERRE
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-07-31
Abstract: Le dispositif comprend au moins deux vis pédiculaires (V) coopérant avec au moins deux vertèbres différentes, lesdites vis étant reliées par un ensemble de liaison qui comprend au moins une partie rigide (2) accouplée, à chaque extrémité, aux vis (V) au moyen d'un élément déformable (1) apte à créer un jeu réduit déterminé pour obtenir une amplitude contrôlée de mouvements multidirectionnels dans les plans sagittal, horizontal et frontal, tout en limitant un mouvement de translation selon l'axe de la vis.
Patent FR-2950776-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de traces d'acces d'usagers d'equipements de communication a des contenus
Inventor: SENOT CHRISTOPHE
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-09-30
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de traces d'accès à des contenus par au moins un usager disposant d'un profil associé a une politique personnelle d'utilisation de profil et d'un équipement de communication (E1) pouvant se connecter à un réseau de communication (R) dont l'opérateur dispose d'une politique générale d'utilisation de profil et de moyens de gestion (MG1) agencés pour générer et mettre à jour les profils d'usagers à partir de leurs traces d'accès à des contenus. Ce procédé comprend les étapes suivantes lorsqu'un usager veut accéder à un contenu avec son équipement de communication (E1) via le réseau (R) : i) analyse de données décrivant le contenu afin de déterminer si son accès par l'usager doit être considéré comme une trace compte tenu de sa politique personnelle d'utilisation du profil et de la politique générale d'utilisation de profil, ii) génération d'un certificat (CR) représentatif du résultat de la détermination effectuée à l'étape i), et iii) adjonction du certificat (CR) au contenu en vue de son affichage avec le contenu.
Patent FR-2960512-A1 (FR)
Title: Floating element for supporting mast of floating boom that contains and channels pollutants, has ballast fixed at lower end of mast, where weight of element, ballast and volume of buoys condition immersion level and stability of element
Inventor: LEGRAND HUGUES
IPC: B63B22/18
Filed: 2010-05-27
Abstract: The element (1) has a ballast (3) fixed at a lower end of a mast (2). An immersed semi vertical front strip is supported by the element. A collecting device is in a form of tank supported by the element, where the collecting device is provided with a floating barrier (4). Weight of the element, the ballast and volume of selected buoys condition a level of immersion and stability of the element. Four branches of a cross allow fixing of the buoys at ends of the element.
Patent FR-2961380-A1 (FR)
Title: Sandale modulable par passants termines par un embout ou non.
Inventor: FROMENT OLIVIER
IPC: A43B3/10
Filed: 2010-06-16
Abstract: Dispositif permettant de construire de multiples modèles de sandales à partir d'une seule base de semelle pourvue de : -un anneau d'orteil - de 3 à 9 points d'insertion pour des passants se terminant ou non par un embout. A laquelle on peut ajouter - des lanières élastiques à boutonnières ou non - des embouts amovibles pour les passants n'ayant pas d'embouts fixes - de renforts constitués de lanières ou cordelettes à embouts fixes. Ce dispositif permet à l'acquéreur de personnaliser ses modèles et de les ajuster à la morphologie de son pied
Patent FR-2961780-A1 (FR)
Title: Vehicle assembly for carrying and delivering goods in factory, has body maintaining adjusting system at position, and vehicle whose module comprises inner space that allows rotatable driving of modules of another vehicle by drive system
Inventor: PAIN ALEXANDRE
IPC: B62D61/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: The assembly has a vehicle formed of two modules arranged in contact with ground to form a single contact line. A drive system rotatably drives the modules. An adjustment system (R15) allows adjustment of a transversal gap along an axis between the modules by translation along the axis. A body maintains the modules, the drive system and the adjusting system at a position. A module of another vehicle comprises an inner space that allows rotatable driving of the modules of the former vehicle by the drive system. The modules are coaxial wheels.
Patent FR-2964255-A1 (FR)
Title: Utilisation de molecules a caractere zwitterionique pour la formation d'une couche de transport de trous ou d'electrons
Inventor: DOUDIN BERNARD
IPC: H01L51/54
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de molécules à caractère zwitterionique pour la formation d'une couche de transport de trous ou d'électrons. Les molécules à caractère zwitterionique préférées de l'invention sont des dérivés de p-benzoquinonemonoimines. L'invention trouve application dans le domaine des dispositifs électroniques, en particulier.
Patent FR-2968701-A1 (FR)
Title: Object-holder accessory for fixing in permanent or temporary manner at ladder to hold objects e.g. small door clamps, is formed from material to allow observer whose eye is located below accessory to see objects contained in accessory
Inventor: PEGHAIRE JEAN PIERRE
IPC: E06C7/14
Filed: 2010-12-09
Abstract: The accessory (20) is formed from a material to allow an observer whose eye is located below the accessory to see multiple objects e.g. small door clamp (30), screw (31) and wing nut (32), contained in the accessory. The accessory is formed from translucent plastic material or transparent plastic material. The accessory is formed from a sheet with multiple holes, where large dimension of the hole is preferably lesser than 4mm, and ratio of the surface of the holes with the total surface is preferably higher than 20 percent. The accessory is formed from a metal sheet. The accessory is produced in fabric sheet whose center distance between warp yarns is equal to or greater than 1.5 times the diameter of weft yarns and center distance between weft threads is equal to or greater than 1.5 times the diameter of weft yarns. The accessory is made of translucent mineral material or transparent mineral material.
Patent FR-2956538-A1 (FR)
Title: Convertisseur analogique/numerique a temps continu
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H03M3/02
Filed: 2010-02-15
Abstract: Convertisseur analogique/numérique à temps continu, comprenant un modulateur du type sigma delta (MSD1) configuré pour recevoir un signal d'entrée analogique (x(t)) et comprenant des moyens de filtrage passe-haut (MF) dont la fréquence de coupure est égale à la moitié de la fréquence d'échantillonnage (Fs) du moyen de quantification (QTZ) dudit modulateur (MSD1).
Patent FR-2956752-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille de contact hybride
Inventor: VEILLARD EMMANUEL
IPC: G02C7/04
Filed: 2010-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une lentille de contact hybride comportant: - une étape de fourniture d'un palet hydrophile (100), - une étape de fourniture d'un palet rigide, - une étape d'hydratation du palet hydrophile (100), - une étape de dépose d'un élément adhésif sur une face du palet rigide, - une étape de collage du palet hydrophile (100) contre ladite face du palet rigide, - une étape de séchage des deux palets (100) ainsi collés, et - une étape de taille des deux palets (100) ainsi collés et séchés.
Patent FR-2943583-A1 (FR)
Title: Toit de vehicule en deux parties
Inventor: DIETL RUDOLF
IPC: B60J7/14
Filed: 2010-03-24
Abstract: Le système de capote selon l'invention pour un véhicule automobile se compose d'une première zone de toit et d'une deuxième zone de toit, qui peuvent être déplacées d'une position fermée à une position ouverte au moyen d'un mécanisme, dans lequel le mécanisme se compose d'une multiplicité d'articulations, dans lequel la première zone de toit est apte à être assemblée à la carrosserie par des moyens d'emboîtement et ces moyens d'emboîtement effectuent un déplacement essentiellement horizontal (axe X) au moyen du mécanisme, afin de permettre une ouverture et une fermeture.
Patent FR-2958966-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'obturation d'un puits au moyen d'un bouchon expansible, bouchon pour la mise en oeuvre du procede, et outil extracteur adapte pour le retirer
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/127
Filed: 2010-04-20
Abstract: Conformément à l'invention, on obture le puits au moyen d'un bouchon (1) en matériau métallique ductile, qui comporte une paroi tubulaire de diamètre plus faible que celui du puits et une paroi de fond, ce bouchon ayant une extrémité ouverte formant embouchure ; à cet effet on introduit le bouchon (1) axialement dans le puits, avec sa paroi de fond tournée vers le bas, on le positionne à la profondeur (H) voulue, et on le gonfle en y injectant un liquide à haute pression de sorte que la paroi tubulaire s'expanse radialement au-delà de sa limite élastique et vienne se sertir contre la paroi (B) du puits,la paroi de fond faisant alors office de cloison obturatrice qui sépare les parties inférieure et supérieure du puits. Applications notamment dans les domaines de production d'eau ou d'hydrocarbures.
Patent FR-2964018-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une personne en cas de chute, notamment d'un utilisateur de vehicule a deux roues
Inventor: SCOLAN PHILIPPE
IPC: A41D13/015
Filed: 2010-09-01
Abstract: Ce dispositif (1) comprend : - une structure rigide de base (2) dimensionnée de manière à recouvrir la majeure partie du dos d'un utilisateur ; - une structure rigide déployable (3) reliée de manière coulissante à ladite structure de base (2), et mobile par rapport à cette dernière entre une position de rétraction et une position de déploiement ; cette structure (3) comprend une barre transversale supérieure (11) et deux arceaux (12), et - des moyens (4) de déploiement automatique de ladite structure déployable (3). Le dispositif (1) est dimensionné de manière telle qu'en position de rétraction, ladite barre transversale (11) soit située au niveau de la nuque de l'utilisateur et lesdits arceaux (12) passent au dessus des épaules et s'étendent substantiellement le long du thorax de l'utilisateur, et qu'en position de déploiement de ladite partie de montage (10), ladite barre transversale (11) et la base desdits arceaux (12) se trouvent au niveau de la tête de l'utilisateur.
Patent FR-2964858-A1 (FR)
Title: Vis-cage pour la fixation d'une cupule de prothese d'epaule
Inventor: DUPORT MARC
IPC: A61F2/30
Filed: 2010-09-17
Abstract: Dispositif (2) pour la fixation d'une cupule (3) dans un os (21), le dispositif comportant un corps tubulaire (17) s'étendant selon un axe longitudinal (A) entre une extrémité proximale (18), destinée à coopérer avec la cupule (3) ou un organe d'accouplement (9), et une extrémité distale (19) destinée à être fixée dans l'os (21), le corps tubulaire (17) délimitant une surface périphérique intérieure (24) et une surface périphérique extérieure (25) pourvue de moyens de vissage, le dispositif (2) étant caractérisé en ce que les moyens de vissage s'étendent à partir de l'extrémité proximale (18) jusqu'à une zone intermédiaire (27) de la surface périphérique extérieure (25) située à distance des extrémités proximale (18) et distale (19), et en ce que la surface périphérique intérieure (24) délimite une portion de montage femelle (28) s'étendant à partir de l'extrémité proximale (18) pour coopérer avec une portion de montage mâle (7, 1 de la cupule (3) ou de l'organe d'accouplement (9).
Patent FR-2967303-A1 (FR)
Title: Procede de charge pour une batterie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: ORIGUCHI MASATO
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-11-05
Abstract: Procédé de charge d'une batterie (10), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E1) - détermination d'un état de charge final (SOC ) et d'une température finale (T ) de la batterie ; (E2) - calcul de la puissance de charge (P ) et/ou de la puissance de refroidissement (P ) nécessaires pour atteindre les deux valeurs finales (SOC ; T ) dans un temps minimal.
Patent FR-2955066-A1 (FR)
Title: Assemblage d'habillage interieur pour vehicule et procede pour piquer un tel habillage
Inventor: SHELDON MARK MICHAEL
IPC: B32B7/02
Filed: 2011-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un assemblage d'habillage, caractérisé en ce qu'il comprend : un habillage (10) formé d'un matériau capable d'être piqué ; un fil (18) passant à travers l'habillage pour former un modèle de point (28) sur une première surface (20) de l'habillage et une boucle (30) s'étendant d'une deuxième surface (26) de l'habillage opposée à la première surface ; et un substrat (32) couplé à la boucle du fil pour fixer le fil dans l'habillage.
Patent FR-2977259-A1 (FR)
Title: Dispositif a profil specifique de reacteur de type lit a jet pour depot par cvd
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: C23C16/442
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un réacteur à lit fluidisé, comportant une zone cylindrique (12), un conduit (18) d'injection de gaz à la base de la zone cylindrique, et une zone de transition, reliant l'extrémité supérieure du conduit (18) à la base de la zone cylindrique (12), cette zone de transition ayant un profil convexe dans un plan passant par l'axe (YY') d'écoulement d'un fluide dans le conduit (18).