baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960317-A1 (FR)
Title: Identity e.g. electronic mail address, recovering method for e.g. printer, involves establishing communication between machine and terminal, transferring identity of machine to user, and protecting identity in directory of terminal
Inventor: MORO PAOLO
IPC: G06F3/12
Filed: 2010-12-15
Abstract: The method involves requesting a multifunction machine (1) from a user, and establishing communication between the machine and a mobile telephone terminal (4) by a simple mail transfer protocol. An identity of the machine is transferred to the user through Bluetoothby sending an e-mail to the e-mail address of the user or a vcard file to the e-mail address of the user. The identity is protected in a directory of the terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a multifunction machine connected to a mobile telephone terminal via a telecommunication network (2) a mobile telephone terminal for establishing communication with a multifunction machine.
Patent FR-2970355-A1 (FR)
Title: Procede de restitution de donnees sur un objet tridimensionnel
Inventor: GASTINGER RENE
IPC: G06F3/048
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention a trait à un objet tridimensionnel (5) équipé de moyens de restitution aptes à restituer des données organisées sous forme hiérarchique sur au moins deux niveaux de hiérarchie (N0-N1, N1-N2, N2-N3). L'objet comprend un nombre fini d'éléments de restitution (f1-f6) aptes à restituer des données. Le procédé est caractérisé en ce que les éléments de restitution sont regroupés en au moins deux sous-ensembles d'éléments de restitution ((f1,f6,f3,f5),(f1,f2,f3,f4)), associés à des directions de rotation (R1,R2) autour d'axes de rotation distincts passant par l'objet. Le procédé est également caractérisé en ce que l'objet comprend des moyens de sélection d'un élément de restitution choisi parmi les éléments de restitution du premier sous-ensemble et des moyens de restitution aptes à restituer : - des données d'un premier niveau de hiérarchie (N1, N2) sur le premier sous-ensemble d'éléments de restitution, - et des données d'un second niveau de hiérarchie (N2, N3) héritant des données associées à l'élément de restitution sélectionné sur le second sous-ensemble d'éléments de restitution.
Patent FR-2971475-A1 (FR)
Title: Chariot d'atelier a demarrage assiste manuellement
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62B3/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) de manutention comportant une plateforme roulante (la), un levier (3) de démarrage du chariot avec une poignée à une première partie (3a) d'extrémité, un organe (14) de son appui sur le sol (S) à une seconde partie d'extrémité (3b), opposée à la première, et une partie intermédiaire (3c) située entre l'organe d'appui (14) et la poignée (3a) et reliée à la plateforme (1a) de sorte que le levier (3) peut pivoter autour de l'organe (14) en appui sur le sol (S) depuis une première position vers une deuxième position, la partie intermédiaire (3c) du levier exerçant pendant le pivotement un effort de poussée sur la plateforme (1a) qui provoque le déplacement de cette dernière dans un sens correspondant au sens de pivotement du levier (3), caractérisé en ce que la liaison du levier (3) de démarrage à la plateforme (1a) comprend une articulation d'axe (4) perpendiculaire à la direction (A) du déplacement à imprimer au chariot (1) et un guidage en coulissement d'au moins la partie d'extrémité (3b) du levier par rapport à la plateforme (1a) et le long de la dimension longitudinale du levier à l'encontre de l'effet d'un organe élastique de rappel (8) tendant à repousser cette seconde partie d'extrémité vers le sol (S) et en ce qu'au moins une portion terminale (3b) de la seconde partie d'extrémité est escamotable par pivotement autour d'un axe horizontal (9) perpendiculaire a la direction de déplacement du chariot.
Patent FR-2976403-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre depourvu de plage de contact de masse
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L21/768
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré (IC2) de technologie CMOS dans un wafer semi-conducteur (40) comprenant des chemins de découpe (41, 42). Selon l'invention, une plage de contact de masse (P5) du circuit intégré est réalisée dans un chemin de découpe (41) du wafer et est détruite lors d'une étape d'individualisation du circuit intégré par découpe du wafer. Un contact de masse du circuit intégré est pris sur la face arrière du circuit intégré lors de son montage dans un boîtier d'interconnexion.
Patent FR-2978472-A1 (FR)
Title: Structure pliable pour tente a axes multiples, et tente associee
Inventor: GARREAU CHRISTOPHE
IPC: E04H15/36
Filed: 2011-07-28
Abstract: Structure (1) pliable pour tente comprenant une pluralité de demi-arceaux (2) recourbés dans leur partie supérieure et montés à pivotement sur des platines de liaison autour d'une pluralité d'axes verticaux (A1, A2, A3, A4) parallèles pour former, à l'état déployé, l'armature soutenant la toile de la tente, chaque demi-arceau (2) étant composé d'une part d'un tronçon inférieur (3), et d'autre part d'un tronçon supérieur (4) se divisant en deux branches maintenues écartées, au moyen d'entretoises (7) disposées selon au moins deux desdits axes verticaux de manière à constituer une arche inférieure (6) et une arche supérieure (5) agencées l'une au dessous de l'autre, le tronçon inférieur (3) se prolongeant par un piètement (8) articulé audit tronçon inférieur (3), les piètements (8) et la platine de liaison inférieure (44) constituant, à l'état déployé, la base de l'armature destinée à reposer sur le sol.
Patent FR-2980724-A1 (FR)
Title: Procede de destruction d'une fixation aveugle et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: B21J15/50
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de destruction d'une fixation aveugle (12) assurant la liaison entre au moins deux pièces (10, 10'), ladite fixation aveugle (12) comprenant un corps (14) se logeant dans des trous (18, 18') prévus dans les pièces assemblées (10, 10') avec à chaque extrémité deux têtes (16') avec des sections supérieures à celles des trous (18, 18'), ledit procédé comprenant l'étape consistant à retirer la tête accessible de la fixation et étant caractérisé en ce qu'il consiste en suivant à réaliser un trou (38) traversant la fixation, à mettre en place dans le trou (38) des moyens (42) pour retenir le restant de la fixation comportant un corps (44) longiligne dont le diamètre est inférieur ou égal à celui du trou (38) avec à une première extrémité une tête expansible (46), lesdits moyens (42) pour retenir le restant de la fixation étant immobilisés ou ayant un mouvement limité par rapport aux pièces assemblées (10, 10') et à chasser des trous (18, 18') le restant de la fixation.
Patent FR-2984130-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine mmp-12 dans la prevention et/ou le traitement des peaux vieillies ou senescentes.
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un actif consistant en un polypeptide ayant au moins 80 % d'identité en acides aminés avec une métalloprotéinase MMP-12 de séquence choisie parmi SEQ ID NO: 1, SEQ ID NO: 2 et SEQ ID NO: 3 indiquée ci-après, ou un fragment C-terminal de ce polypeptide, pour prévenir et/ou traiter les peaux vieillies ou sénescentes.
Patent FR-2984162-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une cellulose hydrophobiquement modifiee, un agent tensioactif cationique et un alcool gras ramifie.
Inventor: VIRAVAU VALERIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de nettoyage du corps ou de conditionnement des cheveux comprenant une ou plusieurs celluloses hydrophobiquement modifiées ayant une teneur en groupe(s) hydrophobe(s) supérieure à 0,6 % en poids, par rapport au poids total de la cellulose hydrophobiquement modifiée, un ou plusieurs agents tensioactifs cationiques et un ou plusieurs alcools gras ramifiés. Elle concerne également un procédé de conditionnement des cheveux ou de lavage/nettoyage du corps à l'aide d'une telle composition ainsi qu'une utilisation cosmétique de ladite composition pour le conditionnement des cheveux ou le lavage/nettoyage du corps.
Patent FR-2995877-A1 (FR)
Title: Structure meca-thermique adaptee pour un environnement spatial
Inventor: CHAIX ALAIN
IPC: B64G1/50
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne une structure (1) méca-thermique monolithique adaptée pour un environnement spatial comprenant au moins un trou (2). Les parois (1 bis) du trou (2) sont tapissées de filaments (3). L'invention concerne aussi le procédé de fabrication de la structure (1).
Patent FR-2997253-A1 (FR)
Title: Methode d'allocation dynamique de ressources partagees dans un plan temps-frequence et dispositif associe
Inventor: BACQUET PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2012-10-24
Abstract: Méthode d'allocation dynamique de ressources partagées dans un réseau de communication consistant à définir dans un plan temps-fréquence une supertrame de durée donnée AT et de largeur spectrale donnée Af, constituée d'une ou plusieurs trames (T1, T2, T3), chacune définissant une grille temps-fréquence régulière dont une case, appelée unité temps-fréquence, constitue le plus petit intervalle temporel et fréquentiel allouable à un utilisateur dudit réseau au sein de ladite trame, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle consiste à réserver, sur chaque fréquence porteuse d'une trame (T1, T2, T3), au moins un bloc (B1, B2) d'un nombre K, supérieur ou égal à 1, d'unités temps-fréquence pouvant être dynamiquement allouées à un utilisateur pour communiquer ou pour se synchroniser.
Patent FR-2998487-A1 (FR)
Title: Device, useful for magnetically treating fluid e.g. water for descaling water and fuel for increasing its performance, comprises a tube with two fittings, centring devices, an insert, and magnets mounted in the insert
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: B01J19/08
Filed: 2012-11-28
Abstract: The compact device comprises: a tube with two fittings (1); centring devices (2); an insert (3); and magnets (5) mounted in the insert. The configuration of the tube defines a shape of field lines by combining a magnetic permeability of material for the tube and an internal diameter of the tube. Two sealings are levelled with the fittings if the tube is connected to a drain by average mechanics. The centring device is a continuous screw thread that is higher than a length of the insert, and provides radial and axial support to the insert. The compact device comprises: a tube with two fittings (1); centring devices (2); an insert (3); and magnets (5) mounted in the insert. The configuration of the tube defines a shape of field lines by combining a magnetic permeability of material for the tube and an internal diameter of the tube. Two sealings are levelled with the fittings if the tube is connected to a drain by average mechanics. The centring device is a continuous screw thread that is higher than a length of the insert, and provides radial and axial support to the insert. The centring device has as a function to move away the insert from a wall of the tube in order to leave a great bypass section, which allows strong flows with a weak pressure loss in small overall dimensions. The insert comprises a tubular part making it possible to maintain closer contact with an inside of the magnets with same polarity faces tend to be pushed, and two connection cones (4) at an entry and an exit of insert to minimize the pressure loss. The insert is made of a material permeable to the magnetic field so as to establish in a zone of liquid flow.
Patent FR-2971008-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un systeme de dosage, notamment pour un catalyseur scr
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: F01N3/10
Filed: 2012-02-01
Abstract: Procédé de surveillance d'un système de dosage, notamment pour un catalyseur SCR (12) comprenant un réservoir (14) contenant un liquide, une pompe de transfert (16) régulée en pression et au moins une soupape de dosage (13). On compare la valeur de commande de la pompe de transfert (16) à des valeurs de référence prédéfinies et en cas de dépassement vers le haut et/ou vers le bas des valeurs de référence, on estime que le système de dosage a un défaut.
Patent FR-2988225-A1 (FR)
Title: Anode pour cellule de batterie lithium-ion, son procede de fabrication et cette batterie l'incorporant.
Inventor: VOILLEQUIN BAPTISTE
IPC: H01M4/13
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne une anode utilisable dans une cellule de batterie lithium-ion à électrolyte à base d'un sel de lithium et d'un solvant non aqueux, un procédé de fabrication de cette anode et une batterie lithium-ion dont la ou les cellules incorporent cette anode. Cette anode est à base d'une composition polymérique obtenue par voie fondue et sans évaporation de solvant qui est le produit d'une réaction de mélangeage à chaud d'une matière active et d'additifs comprenant un liant polymérique et une charge électriquement conductrice. Selon l'invention, ce liant est à base d'au moins un élastomère réticulé et ces additifs comprennent en outre au moins un composé organique non volatil utilisable dans le solvant d'électrolyte, la composition comprenant avantageusement ladite matière active selon une fraction massique égale ou supérieure à 85 %.
Patent FR-2988807-A1 (FR)
Title: Light beam generating optical module for light beam projector of car, has mask adapted to be moved vertically to partially occult light rays produced by source, where movement of mask is controlled according to exponential control law
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/08
Filed: 2012-03-30
Abstract: The module has a convergent lens placed relative to an ellipsoidal reflector. A halogen light source for producing light rays is placed in the reflector, where the reflector, the lens and the source are arranged to project a light beam outside the module. A movable mask is placed between the source and the lens and adapted to be moved vertically in a progressive manner between two extreme positions to partially occult the light rays produced by the source. Movement of the mask is controlled according to an exponential control law. Independent claims are also included for the following: (1) a carrier vehicle (2) a method for generating a light beam from an optical module.
Patent FR-2992485-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de coupure d'une alimentation electrique a relais et fusibles
Inventor: VALETTE PATRICK
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique adapté pour couper une alimentation électrique d'un équipement électrique, ledit circuit électrique recevant en entrée au moins deux signaux électriques discrets xi, i=1, N, le circuit électrique comprenant : - une source de tension ; - un nombre N>1 unités Ui de coupure connectées, i=1, ..., N en série l'une de l'autre entre la source de tension et l'équipement électrique, une dernière unité UN de coupure étant connectée à l'équipement électrique, chaque unité Ui de coupure présentant un état ouvert ou fermé en fonction d'un signal électrique de commande ; les unités Uj, j=1, N-1 de coupure en amont de la dernière unité UN de coupure étant chacune commandée par un signal électrique discret xj, j=1,..., N-1 distinct, la dernière unité de coupure étant commandée en fonction de l'état des unités de coupure Uj, j=1, N-1 en amont et un signal électrique discret xN différent de celui commandant les unités Uj, j=1, N-1 de coupure en amont.
Patent FR-2995481-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication et systeme de communication incluant ladite passerelle de communication
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: H04W4/80
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne une passerelle de communication (1) comprenant une première interface de communication (10) pour communiquer, à travers un premier réseau de communication (R1), avec un terminal mobile (2) et une deuxième interface de communication (11) sans-fil pour communiquer, à travers un deuxième réseau de communication (R2), avec au moins un dispositif externe (3), la passerelle de communication (1) comportant : - des moyens de récupération d'énergie électrique agencés pour récupérer une énergie électrique fournie par le terminal mobile (2), - une mémoire non volatile (M) alimentée par l'énergie électrique récupérée et un microcontrôleur (UC) connecté à la mémoire non volatile (M) et agencé pour échanger des données avec le terminal mobile (2) à travers le premier réseau de communication (R1) et avec le dispositif externe (3) à travers le deuxième réseau de communication (R2).
Patent FR-3012618-A1 (FR)
Title: Terminal d'operateur a affichage de zones de qualite de prises de vues
Inventor: LABORDE PIERRE
IPC: G06K9/46
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un terminal d'opérateur d'un système de mission comportant au moins un écran d'affichage de données d'environnement d'un porteur (P) mobile d'un système d'analyse de situation, ledit système d'analyse comportant au moins un capteur d'images et des moyens de fourniture en temps réel d'une position spatiale d'au moins un objet d'intérêt (C). Ce terminal d'opérateur comporte un module d'obtention d'au moins une information de position représentative de la position du porteur (P) et dudit au moins un objet d'intérêt (C). Pour au moins un mode de prise de vues d'images d'un capteur d'images sélectionné, un module de calcul est apte à fournir au moins deux zones (50, 52) de qualité de prise de vue distinctes, dans un périmètre spatial (46) prédéterminé centré sur la position du porteur (P), chaque zone de qualité de prise de vue ayant un niveau de qualité associé. Ce terminal d'opérateur comporte également un module d'affichage d'une cartographie (40) desdites zones (50, 52) de qualité de prise de vue relativement à la position du porteur (P), dans le périmètre spatial (46) prédéterminé. Les modules d'obtention, de calcul et d'affichage sont mis en oeuvre pour obtenir un rafraîchissement quasi temps réel de ladite cartographie affichée.
Patent FR-3007154-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l’energie d’impact d’un piston de frappe d’un appareil a percussions
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: G05B24/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ce procédé de commande comprend les étapes consistant à prévoir un dispositif de pilotage (16) agencé pour régler l'énergie d'impact du piston de frappe (4) d'un appareil à percussions (2), prévoir une unité de commande (17) agencée pour appliquer une consigne de commande au dispositif de pilotage (16), mettre en marche l'appareil à percussions (2), mesurer au moins une donnée sismique à proximité d'une structure à protéger (13), transmettre l'au moins une donnée sismique mesurée à l'unité de commande (17), comparer l'au moins une donnée sismique reçue par l'unité de commande (17) avec une valeur de seuil prédéterminée, corriger la consigne de commande du dispositif de pilotage (16) en fonction de l'au moins une donnée sismique reçue, et appliquer, au moyen de l'unité de commande (17), ladite consigne de commande corrigée au dispositif de pilotage (16).
Patent FR-2993637-A1 (FR)
Title: Ensemble de conduite de circulation de fluide pour structure d'echange thermique et procede de fabrication d'un tel ensemble
Inventor: FILLATRE DANIEL
IPC: F24D3/14
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conduite de circulation de fluide (1) pour structure d'échange thermique, comprenant : - un tube flexible (2) courbé de manière à former une pluralité de boucles alternativement sur un premier côté (C1) et sur un deuxième côté (C2), et - au moins un lien (3, 4, 31) maintenant le tube flexible (2) courbé, le ou les liens (3, 4, 31) autorisant un repliement de l'ensemble de conduite (1) sur lui-même afin de faciliter le stockage, le transport et la pose de l'ensemble de conduite. L'invention concerne également une structure chauffante/rafraichissante hydraulique comprenant un tel ensemble de conduite, un capteur géothermique comprenant un tel ensemble de conduite et un procédé de fabrication d'un tel ensemble de conduite.
Patent FR-2993540-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en etalage
Inventor: COPE ANDREW CHRISTOPHER
IPC: B65D6/16
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un système de mise en étalage et un conteneur (1) à utiliser avec le système de mise en étalage, tel un conteneur utilisé pour le transport de produits de consommation et leur mise en étalage dans un magasin. Le conteneur (1), représenté sur la Figure 1, comprend : une section de base (2) comprenant une base (3) pour supporter un produit placé dessus ; une section supérieure (5) comprenant des moyens d'enfermer le produit supporté sur la base (3) ; et des moyens de jonction (7) permettant de fixer de façon libérable la section de base (2) à la section supérieure (5) ; l'agencement étant tel que, en fonctionnement, la section de base (2) est reliée à la section supérieure (5) de façon à permettre le transport sécurisé du produit ; et dans lequel la section supérieure (5) peut être retirée de la section de base (2) pour révéler le produit stocké dessus.
Patent FR-3008884-A1 (FR)
Title: Prothese implantable
Inventor: SOLECKI GILLES
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne une prothèse implantable (100) comportant : une partie adhérente (102) pouvant former des adhérences avec des tissus organiques, la partie adhérente présentant un premier bord périphérique (102a) ; une partie non-adhérente (104), inhibant la formation d'adhérences avec des tissus, solidaire de la partie adhérente et présentant un second bord périphérique (104a), le premier bord périphérique (102a) étant en retrait du second bord périphérique (104a) de manière à découvrir partiellement la partie non-adhérente en définissant, entre le premier bord périphérique et le second bord périphérique, une bande périphérique non-adhérente (106) qui entoure la partie adhérente (102) ; L'invention se caractérise par le fait que la partie adhérente (102) présente une forme en étoile qui comprend une pluralité de branches (108).
Patent FR-3009049-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage pour embrayage a friction
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-07-29
Abstract: Disque d'embrayage (1) pour embrayage à friction, comprenant : - un moyeu (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - au moins une garniture de friction (5), portée par un support (4) mobile en rotation par rapport au moyeu (2), - au moins un organe élastique (10) configuré pour générer un effort s'opposant à la rotation du support (4) de la garniture de friction (5) par rapport au moyeu (2), - au moins une rondelle de guidage (11, 12) de l'organe élastique (10), et - au moins un dispositif oscillant (13) porté par la rondelle de guidage (11, 12), le dispositif oscillant (13) comprenant au moins une masse (26) mobile par rapport à la rondelle de guidage (11, 12).
Patent FR-3010118-A1 (FR)
Title: Enceinte etanche comportant un mecanisme de commande d'ouverture et de fermeture pour un dispositif de connexion etanche entre deux volumes clos
Inventor: DUFOUR CHRISTOPHE
IPC: G21F7/005
Filed: 2013-09-03
Abstract: Dispositif de connexion étanche entre un premier et un deuxième volume clos, le premier volume clos comportant des ouvertures obturées par une porte, comportant : - des premiers moyens (A) de solidarisation des deux volumes clos, - des deuxièmes moyens (B) de solidarisation des deux portes et déverrouillage de l'une des portes, - des troisièmes moyens (C) de libération de l'autre porte, - des quatrièmes moyens (D) d'ouverture d'un passage entre les deux volumes clos, - une couronne de commande (48) apte à être mise en rotation autour d'un axe longitudinal (X), la rotation de ladite couronne de commande (48) actionnant au moins les deuxièmes (B), troisièmes (C) et quatrièmes (D) moyens. - un dispositif d'actionnement de ladite couronne de commande et des premiers moyens.