baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094026-B1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un pion d’huisserie et huisserie équipée d’un tel détecteur
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: Détecteur de position d’un pion d’huisserie et huisserie équipée d’un tel détecteur L’invention concerne un détecteur (12) de position d’un pion d’une huisserie, comprenant un boîtier (20), une tige (22), qui comprend une extrémité palpeuse (51) s’étendant à l’extérieur du boîtier (20) et une extrémité interne (52) s’étendant à l’intérieur du boîtier (20), la tige (22) étant conçue pour être déplacée en translation par action du pion sur l’extrémité palpeuse (51) ; et des moyens électroniques (24), qui comprennent un capteur (57, 81), générant une information de position en fonction de la position en translation de la tige (22) par rapport au boîtier (20), et un transmetteur (82) de l’information de position. Selon l’invention, les moyens électroniques (24) sont disposés à l’intérieur du boîtier (20) et le détecteur (12) comprend en outre une batterie (30, 32) alimentant les moyens électroniques (24) et étant disposée à l’intérieur du boîtier (20), le long de la tige (22). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3095544-B1 (FR)
Title: Procédé de Restitution de mouvement pour simulateur avec des commandes générées par des systèmes temps réel.
Inventor: FANG ZHOU
IPC: G09B9/04
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de commandes (50) d’un dispositif de simulation (51) de conduite automobile comprenant une plateforme de simulation (15) apte à se déplacer selon un parcours dans un espace de travail (14) sensiblement plan, et mobile en rotation, ladite plateforme est commandée par une unité centrale déroulant ledit procédé qui forme des commandes d’accélération à chaque pas de temps sur un horizon limité par un nombre de pas de temps et comprenant une étape d’optimisation notamment de minimisation, des coûts de paramètres de fonctionnement de la plateforme, Caractérisé en ce que l’étape d’optimisation (107) des coûts comporte une étape de prédiction (210) des accélérations à transmettre à la plateforme mobile dans un espace de travail considéré sans limites suivie d’une étape de vérification (220) de paramètres de fonctionnement de ladite plateforme (15) avec les contraintes de l’espace de travail et les contraintes de la performance de la moyenne de simulation ainsi que les contraintes sur les vitesses de rotation de la cabine. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095525-B1 (FR)
Title: Ensemble de pedales a fixation sans jeu
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/50
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble de pédale pour un pédalier d’un véhicule automobile, comportant une semelle (1) sur laquelle est fixée une coiffe (2), une première extrémité (3) de la coiffe (2) étant solidarisée à une première extrémité (11) de la semelle (1) par des premiers moyens de fixation et une seconde extrémité (4) de la coiffe (2) étant solidarisée à la semelle (1) par des seconds moyens de fixation, caractérisé en ce que ledit ensemble comporte des moyens d’appui intermédiaire (5), positionnés entre les premiers moyens de fixation et les second moyens de fixation et adaptés pour maintenir au moins un espacement (Δd) entre la semelle (1) et la coiffe (2) sur une longueur s’étendant desdits moyens d’appui intermédiaire (5) jusqu’à la second extrémité (13) de la semelle (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097236-B1 (FR)
Title: Alliages de titane ayant des propriétés mécaniques améliorées
Inventor: FREIHERR VON THÜNGEN IMMANUEL HUBERTUS
IPC: C22C14/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un alliage comprenant des éléments d’addition en substitution et un ou plusieurs éléments d’addition en insertion, selon un pourcentage en poids par rapport au poids total de l’alliage :- de 5 à 9% de chrome en substitution ;- de 0,3 à 2% d’aluminium en substitution  et/ou de 0,3 à 6% d’étain en substitution ;- de 0,2 à 1,5% de fer en substitution ;- de 0 à 1,5% de zirconium en substitution ;- de 0,03 à 0,22% en poids d’oxygène en insertion,le reste de l’alliage étant complété par du titane et une ou plusieurs impuretés éventuelles.
Patent FR-3097807-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B5/02
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’un dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant comportant :- une boucle principale (A) comportant, dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (3), un condenseur (5) configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec un premier élément (100), un premier dispositif de détente (7) et un premier évaporateur (11) configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec un deuxième élément (200),- une branche de dérivation (B), ladite branche de dérivation (B) comportant un deuxième dispositif de détente (13) et un deuxième évaporateur (15) disposé en aval du deuxième dispositif de détente (13) et configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec un troisième élément (300),ledit dispositif de gestion thermique (1) fonctionnant dans un mode de refroidissement strict du troisième élément (300),ledit procédé de gestion comportant une étape de gestion du diamètre d’ouverture du premier dispositif de détente (7) en fonction de la température ambiante de sorte que du fluide réfrigérant circule au sein du premier évaporateur (11), le diamètre d’ouverture du premier dispositif de détente (7) diminuant en fonction de l’augmentation de la température ambiante du premier élément (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093361-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans fils pour reservoir de vehicule automobile
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01S15/00
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure sans fil (1) destiné à mesurer une grandeur physique dans un volume fermé (3) tel un réservoir d’un véhicule automobile délimité par une paroi (9) étanche avec l’extérieur.      Selon l’invention, le dispositif de mesure sans fil (1) comprend:     - au moins un capteur (2) destiné à être positionné sur la paroi (9) du volume fermé (3), le capteur (2) comprenant un substrat sensible (5) à la grandeur physique à mesurer dans le volume fermé (3) et un dispositif à ondes acoustiques de surface (16),     - un dispositif électronique d’interrogation (6) distant du capteur (2),      - un dispositif électronique de commande (8) connecté au dispositif électronique d’interrogation (6) de façon à recevoir la grandeur physique mesurée transmises par le dispositif électronique d’interrogation (6) pour commander au moins un organe du volume fermé (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099935-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine
Inventor: KNITTEL STÉPHANE
IPC: C25D13/12
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de revêtement d’une pièce de turbomachine L’invention concerne un procédé de revêtement d’une pièce (1) de turbomachine, comprenant le dépôt d’une peinture par électrophorèse sur la pièce de turbomachine, la tension entre la pièce et une contre-électrode (20) étant contrôlée durant le dépôt en imposant une succession de cycles de tension pulsée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103025-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de sources lumineuses matricielles
Inventor: YANG FENG
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention propose un procédé d’appairage entre module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce qu’il permet de générer une consigne d’éclairage par défaut.     (Fig. 1)
Patent FR-3088704-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’air avec un moyen d’éclairage
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: F24F13/078
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: Diffuseur d ’ air avec un moyen d ’ éclairage La présente invention concerne un diffuseur d’air comprenant : un boîtier avec une ouverture de sortie, au moins élément de régulation d’écoulement d’air (6, 8) disposé dans le boîtier de manière pivotante autour d’un axe, pour la modification d’une direction d’écoulement de l’air sortant de l’ouverture de sortie et un dispositif de maintien (10) pivotant avec un moyen d’éclairage, le dispositif de maintien (10) étant couplé avec l’élément de régulation d’écoulement d’air (6, 8), de façon à ce qu’un mouvement de pivotement de l’élément de régulation d’écoulement d’air (6, 8) résulte en un mouvement du moyen d’éclairage. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3105629-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’alimentation
Inventor: MERCIER JULIEN
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de gestion d’alimentation La présente description concerne un procédé de gestion d’alimentation d’un ou plusieurs premiers éléments par un deuxième élément d’un même premier dispositif, comprenant les étapes consistant à : envoyer, à un deuxième dispositif, une demande d’extension de temps (WTX) ; évaluer, pendant l’extension de temps, une puissance disponible à partir d’un champ électromagnétique rayonné par le deuxième dispositif ; et adapter l’alimentation du deuxième élément et du ou des premiers éléments en fonction de la puissance disponible.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3108450-B1 (FR)
Title: Groupe moto-calculateur de direction assistée
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-08-18
Abstract: La présente invention porte sur un boitier de calculateur de direction assistée pour un véhicule, un élément de connexion électrique femelle pour porter un ou des fils ou câbles électriques, un groupe moto-calculateur de direction assistée et un procédé d’assemblage d’un groupe moto-calculateur de direction assistée.     Figure 5
Patent FR-3109004-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’impact d’une image publicitaire, et procédé et ensemble d’affichage utilisant un tel procédé d’estimation.
Inventor: FOURNIER AMAURY
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-09-02
Abstract: Un procédé d’estimation (10) de l’impact d’une image publicitaire (14) comprend l’exécution d’un premier algorithme d’intelligence artificielle (AI1) pour déterminer des zones d’attraction (22) de l’image. Les zones d’attraction étant définies comme des zones l’image regardées pendant un intervalle de temps (T1) prédéterminé lorsque l’image est soumise à un utilisateur. Chaque zone d’attraction a un coefficient d’attraction (CA) associé déterminé en fonction de la probabilité que cette zone soit susceptible d’être regardée par l’utilisateur pendant l’intervalle de temps. Un procédé (50) et un ensemble d’affichage (1) sont aussi présentés.Figure 3
Patent FR-3110359-B1 (FR)
Title: Récipient monolithique compartimenté, en verre épais, équipement et procédé de moulage d’un tel récipient
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: C03B11/10
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Le récipient (1), en verre épais, présente un corps externe (2) délimitant un volume intérieur (V) et une bague (10) permettant un montage direct ou indirect d’un couvercle (35). Le corps externe présente un fond (3) et une paroi latérale (4) qui s’étend longitudinalement autour d’un axe central depuis le fond jusqu’à une extrémité supérieure annulaire qui rejoint la bague (10). Au moins une paroi interne de cloisonnement (15) du volume intérieur, venue de matière avec le fond et dépassant 19 mm d’extension longitudinale, sépare plusieurs compartiments (41, 42). La paroi interne (15) peut séparer une cavité centrale d’une région périphérique creuse plus profonde délimitée entre la paroi latérale (4) et la paroi interne (15). Le récipient est obtenu par moulage à une seule presse, en utilisant un poinçon (8) pourvu d’une face concave centrale, avec des moyens de canalisation et d’évacuation d’air prévus sur cette face concave.    Figure pour l’abrégé   :    Figure 3
Patent FR-3111671-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant un systeme de freinage en rotation d’un rotor pour une lubrification d’un reducteur entrainant une soufflante
Inventor: FOGLIA MATTHIEU BRUNO FRANÇOIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), comportant un arbre de soufflante (4), un arbre d’une turbine (3) couplé audit arbre (4) via un réducteur (6), un circuit principal (7) et une pompe auxiliaire (70) de lubrification dudit réducteur (6) comportant un rotor (74) entrainé autour d’un axe (A) par un dispositif de prélèvement de puissance (8) sur l’un desdits arbres (3, 4), et un système de freinage (9) du rotor (74) comportant des premières dents (92) complémentaires de secondes dents (72) portées par ledit rotor (74), ledit système (9) est mobile en translation le long de l’axe (A) entre une position de couplage dans laquelle lesdites dents (92, 72) sont engagées et une position de découplage dans laquelle lesdites dents (92, 72) sont désengagées, sélectivement en fonction d’un seuil de couple transmis par le rotor au système dans chacun des deux sens de rotation (S1, S2).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115782-B1 (FR)
Title: Produit fritte alumineux
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B35/113
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: Produit fritté présentant :- l’analyse chimique suivante, en pourcentage en masse sur la base des oxydes : Al2O3 : complément à 100%, 0,26% ≤ Na2O ≤ 4%, 0 % ≤ oxydes autres que Al2O3 et Na2O ≤ 6%, pourvu que SiO2 ≤ 2%,- les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base de la quantité totale de phases cristallisées : 5% ≤ alumine béta ≤ 37%, moins de 6% de phases cristallisées autres que l’alumine béta et l’alumine alpha, complément à 100% : alumine alpha.  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3116572-B1 (FR)
Title: Un compresseur à spirales comportant un système de lubrification pourvu d’un agencement d’agitation d’huile
Inventor: DAUSSIN ARNAUD
IPC: F04C29/02
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une volute fixe (7) ; une volute orbitante (8) ; un agencement de support (5) comportant une surface de palier de butée (9) sur laquelle est montée coulissante la volute orbitante (8) ; un dispositif anti-rotation configuré pour empêcher la rotation de la volute orbitante (8) par rapport à la volute fixe (7), le dispositif anti-rotation comportant une pluralité de disques orbitaux (28) montés rotatifs respectivement dans des cavités de réception circulaires (29) prévues sur l’agencement de support (5), chaque disque orbital (28) étant pourvu d’une surface de palier circonférentielle externe (31) configurée pour coopérer avec une surface de palier circonférentielle interne (32) prévue sur la cavité de réception circulaire respective (29) ; et un système de lubrification configuré pour lubrifier les surfaces de palier circonférentielles interne et externe (32, 31) avec de l’huile alimentée à partir d’un carter d’huile (36), le système de lubrification comportant une pluralité de réservoirs d’huile (43) agencés chacun dans une surface de fond d’une cavité de réception circulaire respective, et une pluralité d’agencements d’agitation d’huile configurés chacun pour agiter l’huile contenue dans un réservoir d’huile respectif (43).    Figure 2
Patent FR-3118027-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (b) de dépôt, sur une partie de la surface d’un empilement de couches minces (12) déposé sur une première feuille de verre (10), dans une zone dite « zone à démarger » (13), d’une couche dissolvante lavable (14), une pré-cuisson (c) à l’issue de laquelle l’empilement de couches minces (12) situé sous la couche dissolvante lavable (14) est dissout par ladite couche dissolvante lavable (14), créant une zone démargée (17), l’élimination (d) de la couche dissolvante lavable (14) par lavage, le dépôt (e), au moins sur une partie de la zone démargée (17), d’une couche opaque minérale (16), le bombage (f) de la première feuille de verre (10) et d’une feuille de verre supplémentaire (20), ensemble ou séparément, et le feuilletage (g) de ladite première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage (30).  Figure 1
Patent FR-3120037-B1 (FR)
Title: Pédalier pour commande de freinage à pédale d’un véhicule automobile.
Inventor: CARCELEN JUAN
IPC: B60T7/06
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le pédalier (30) comprend un support (32), une pédale (34) montée pivotante autour d’un axe de pivot (33) du support (32) et une liaison articulée (40), ladite liaison (40) étant configurée pour relier la pédale (34) à une barre (20) de renvoi transversale reliée à un dispositif de commande, prévu pour être monté de l’autre côté (14) du véhicule, de telle sorte que l’application d’un couple fonctionnel d’entraînement de ladite pédale (34) autour dudit axe (33) depuis une configuration relevée vers une configuration enfoncée entraîne la rotation de la barre (20). Le pédalier (30) comprend un organe (70) de rattrapage d’un jeu fonctionnel de la pédale (34), ledit organe (50) étant configuré pour exercer un couple résistant sur ledit axe de pivot (33) de la pédale (34) dans un sens opposé au sens dudit couple fonctionnel, qui tend à s’effacer lors de l’enfoncement de la pédale (34).   Abrégé : Figure 2
Patent FR-3124855-B1 (FR)
Title: Dispositif autodirecteur pour missile.
Inventor: MESSAOUDI LINA
IPC: F41G7/22
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif autodirecteur (3) pour missile, comprenant un module (14) d'activation/désactivation de l'ensemble actif (6), configuré pour gérer l'activation/désactivation de l'ensemble actif (6) durant trois phases: durant une première phase, pour désactiver l'ensemble actif (6) ; durant une deuxième phase, pour alternativement activer et désactiver l'ensemble actif (6) ; et durant une troisième phase, dite de poursuite, pour activer l'ensemble actif (6), la troisième phase succédant à la deuxième phase.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3132465-B1 (FR)
Title: Pneumatique de compétition à montée rapide en température
Inventor: FAVROT ROMAIN
IPC: B60C11/03
Filed: 2022-02-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un pneumatique de compétition pour sol asphalté comprenant une surface de roulement (16) comprenant une partie continûment lisse (20).   La ou chaque partie continûment lisse (20) comprend une pluralité de creux (26) et une pluralité de bosses (28). Les creux (26) et les bosses (28) sont agencés de sorte que, lorsque la partie continûment lisse (20) roule sur un sol, la pression moyenne de sommet de bosse exercée en moyenne par le sol sur les sommets (32) des bosses (28) est strictement supérieure à la pression moyenne de fond de creux exercée en moyenne par le sol sur les fonds (30) des creux (26).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2548959-B1 (FR)
Inventor: BATTIGELLI JEAN A
IPC: D04H1/00
Filed: 1983-07-12
Granted: 1986-02-07
Abstract: 1. Felt consisting of fibres of a glass material, the fibres being produced by passage of the material in the molten state through orifices disposed on the periphery of a centrifuge and possibly drawn out by gaseous currents surrounding the centrifuge, characterised in that the mass of particles of a diameter greater than ten times the mean diameter of the fibres constitutes less than 1% of the mass of the felt.
Patent FR-2616584-B1 (FR)
Inventor: ROIATTI JEAN-MARIE
IPC: H01H71/40
Filed: 1987-06-11
Granted: 1989-09-29
Abstract: The unit comprises a base or armature obtained in one piece by cutting out and bending a flat metal piece folded up into the form of a cage whose two opposite faces are each provided with an orifice, along the same axis of displacement of the plunger core (17), the base carrying in one of the orifices a pole piece (6) cooperating with the moving pole piece (19) of the core, the base having a first arm (11) carrying a bimetallic strip (14) and a second arm (2), the ends of the two arms cooperating via an adjusting screw (15).
Patent FR-2620248-B1 (FR)
Inventor: GUILLOU LOUIS C
IPC: G07F7/10
Filed: 1987-09-07
Granted: 1989-11-24
Abstract: Methods and systems for the authentication of accreditation or messages and of message signatures. Instead of using multiple accreditations and an iterative verification process, deep-level accreditation is adopted (high exponent p), and a number D between 0 and p-1 is drawn at random. The verification operations include calculation of the Dth power of the inverse accreditation B. The invention is used particularly for chip cards and more especially for bank cards.
Patent FR-2623799-B1 (FR)
Inventor: GROSSELIN JEAN-MICHEL
IPC: C07C29/14
Filed: 1987-12-01
Granted: 1990-01-26
Abstract: Process for preparing unsaturated alcohols by hydrogenation of an unsaturated carbonyl compound in the presence of a catalyst consisting of a ruthenium derivative associated with a ligand which is soluble in water or a ruthenium complex with a ligand which is soluble in water.
Patent FR-2630595-B1 (FR)
IPC: B25J15/02
Filed: 1988-04-26
Granted: 1990-08-24
Abstract: The tongs comprise a grasping head (1) and a control member (2). The control member (2) includes a DC electric motor (12-13) powered, through a control circuit (38), from a power source (39). In addition, it comprises a switchable system of permanent magnets. <??>The rotor (12) of the motor is integral with a spindle (11) able, through a means of transfer of rotational motion, to actuate the grasping head (1). The spindle (11) is mounted in the body of the member (2) which can move axially between two positions. The stator (13) is mounted free to rotate between two limiting angular positions and is integral with a first part (27-28) of the switchable system of permanent magnets, which part is integral with means (15) of supporting the spindle (11). The second part (29-30) is integral with the body of the member (2). The two parts attract one another when the stator (13) occupies its first angular position, and repel one another when the stator (13) occupies its second angular position. With each angular position there is associated a detector (34 or 35) sending a signal to the control circuit (2) when the stator is in the corresponding limiting angular position.
Patent FR-2632344-B1 (FR)
Inventor: VIGREUX DANIEL
IPC: E05C17/24
Filed: 1988-06-02
Granted: 1990-08-17
Abstract: A check for Italian, Australian, pivoting or suchlike windows is composed of a fastening element (21) fixed to the edge (2) of an upright (3) of the stationary frame (4) of a fastening element (35) fixed to the edge (5) of an upright (6) of the opening frame (7), and of a compass arm (29) connected at its two ends (28, 30) to the two fastening elements (21, 35). To make it possible to use this check on windows equipped with a fitting having multiple barrier points (8), the fastening element (35) fixed to the edge (5) of the upright (6) of the opening frame (7) equipped with the said fitting (8) is formed from two enantiomorphous elements (36, 37) movable in the direction of displacement of the actuating rod (9) of the fitting (8), sliding in a groove made in the edge (5) and, to interact with one of the connections (31) of the compass arm (29), held jointly at one of their transverse edges (45) by blocking means (52, 53) interacting with the bottom (42) of the groove.