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Patent FR-2989996-A1 (FR)
Title: Method for determining bottom crankcase venting grooves of cylinder crankcase of multi-cylinder combustion engine of car, involves developing layout of bottom crankcase with final grooves on basis of zones identified by topological process
Inventor: CHARLET BERNARD
IPC: F01M13/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: The method involves defining space provided for design, in a bottom crankcase. Zones of venting grooves are determined in the space by a topological optimization process that leads to removal of any material, where the topological optimization process is based on service life criteria higher than 10 8> cycles. A layout of the bottom crankcase is developed by an operator with final venting grooves (10'b-10'd) on basis of the zones identified by the topological optimization process.
Patent FR-3008238-A1 (FR)
Title: Filtre rejecteur de bande
Inventor: ROBERT JEAN-LUC
IPC: H01P1/20
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention concerne un filtre réjecteur de bande comportant, sur un substrat muni d'un plan de masse, trois tronçons de ligne imprimés (20,21,22) ou "tronçons de lignes" en circuit ouvert à l'une de leurs extrémités, dites premières extrémités, et des premières et deuxième lignes de transmission imprimées (10,11) montées en série entre une borne d'entrée (1) et une borne de sortie (2) et reliant entre elles les autres extrémités, dites deuxièmes extrémités, desdits tronçons de lignes, chacune des desdites première et deuxième lignes de transmission étant insérée entre les deuxièmes extrémités de deux tronçons de lignes, lesdits tronçons de lignes étant dimensionnés pour rejeter une première bande fréquence. Selon l'invention, un stub (30,31) en circuit ouvert est inséré dans au moins une desdites première et deuxième lignes de transmission imprimées (10, 11) pour rejeter une deuxième bande de fréquence.
Patent FR-3010110-A1 (FR)
Title: Boitier de maconnerie et procede d'installation d'un tel boitier
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un boîtier de maçonnerie (1) comportant, d'une part, une paroi latérale (20) qui définit intérieurement un logement d'accueil (11), et, d'autre part, un couvercle de fermeture (70) dudit logement d'accueil. Selon l'invention, ladite paroi latérale est partiellement fermée vers l'avant par une paroi frontale (30) qui délimite un conduit d'accueil (34) d'une boîte pour cloison creuse, et le couvercle de fermeture est fixé à la paroi frontale de telle manière qu'il ferme uniquement ledit conduit d'accueil.
Patent FR-3010937-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite
Inventor: ELIDRISSI HAFID
IPC: B60J3/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (20), le véhicule (20) étant équipé d'au moins un dispositif d'éclairage (22) apte à émettre un faisceau d'éclairage d'une scène de route (SR) en avant du véhicule (20), ledit dispositif d'aide comprenant un écran à transmission variable (26 ; 28 ; F), destiné à être disposé entre la scène de route (SR) et un conducteur (24) du véhicule, ledit dispositif d'aide étant configuré pour, en phase active, piloter un allumage d'au moins une source lumineuse du dispositif d'éclairage (22) et un coefficient de transmission de l'écran à transmission variable (26 ; 28 ; F) en synchronisme par un signal pulsé. Le dispositif d'aide est configuré de sorte à éviter des phénomènes d'antiphasage et/ou de phasage au cours d'un éventuel croisement d'un véhicule équipé d'un dispositif du même type.
Patent FR-3012832-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour personne a mobilite reduite
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (1) pour le franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, comprenant un châssis, (2), un plateau supérieur (4) un plateau inférieur (3) avec des rebords latéraux (41), un volet (5) et un organe de verrouillage (71 ; 72). Le plateau supérieur (4) est supporté sur les rebords latéraux (41). En translatant entre une position déployée et une position rangée, le plateau inférieur (3) détermine mécaniquement la position en hauteur du plateau supérieur (4) par coulissement sur les rebords latéraux (41). Le volet (5) pivote par rapport au plateau supérieur (4) entre une position de repos sensiblement verticale et une position déployée reposant sur le plateau inférieur (3). Le volet (5) forme jonction entre le plateau inférieur (3) et le plateau supérieur (4). L'organe (71 ; 72) de verrouillage est supporté par les rebords latéraux (41) et verrouille le volet (5) en position rangée du plateau inférieur (3) et libère le volet (5) lorsque le plateau inférieur (3) quitte sa position rangée.
Patent FR-3026207-A1 (FR)
Title: Terminal a affichage securise
Inventor: BOLIGNANO DOMINIQUE
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un terminal (1) sécurisé comprenant : - un système d'affichage (5) comprenant un écran (2) et un composant graphique (6) pour l'exécution de commandes d'affichage de données visuelles sur ledit écran (2) ; - une unité centrale de traitement (8) pour l'exécution d'instructions de programmes exécutables et l'envoi de commandes d'affichage au système d'affichage (5) ; et - un dispositif de communication (9-1) reliant l'unité centrale de traitement (8) au système d'affichage (5), ainsi qu'un procédé de sécurisation de données sécurisées. L'invention se caractérise en ce que le terminal comprend en outre - un processeur de sécurité (10) pour une interprétation et/ou un traitement de commandes d'affichage sécurisé de données visuelles sécurisées sur ledit écran (2) ; - un dispositif de communication (9-2) reliant ledit processeur de sécurité (10) audit système d'affichage (5) ; et - un moyen de reconnaissance visuelle (11), par un utilisateur du terminal (1), d'un mode d'affichage sécurisé des données visuelles sécurisées, ce moyen de reconnaissance visuelle (11) étant affiché à l'écran (2) lorsque les données visuelles sécurisées, dont l'affichage est commandé par le processeur de sécurité (10), sont affichées. L'invention s'applique en particulier à la sécurisation de téléphones intelligents ou de tablettes.
Patent FR-3029682-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur haute resistivite et son procede de fabrication
Inventor: KONOCHUK OLEG
IPC: H01L29/12
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un substrat semi-conducteur semi-conducteur haute résistivité comprenant : - une couche de piégeage (30); - une couche diélectrique (40) disposée sur la couche de piégeage (30) ; - une couche de semi-conducteur (50) disposée sur la couche diélectrique (40); le substrat étant caractérisé en ce que la couche de piégeage (30) comprend une densité de défauts supérieure à une densité de défauts prédéterminée, la densité de défauts prédéterminée est la densité de défauts au-delà de laquelle la résistivité électrique de la couche de piégeage (30) est essentiellement indépendante de la température.
Patent FR-3018202-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration
Inventor: PAGE EMMANUEL
IPC: B01D29/96
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant : - un corps de filtre (2) comportant une cuve (3) et un couvercle (4) configurés pour coopérer ensemble afin de permettre la fermeture du corps de filtre (2), - un tube (10), notamment central, à l'intérieur du corps de filtre (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - une cartouche de filtration (12) amovible, logée dans le corps de filtre (2) et comprenant un flasque supérieur (13), un flasque inférieur (14) et un médium de filtration (15) s'étendant entre le flasque supérieur (13) et le flasque inférieur (14), la cartouche de filtration (12) présentant une lumière tubulaire (16) pour entourer le tube (10), caractérisé en ce que le couvercle (4) présente une nervure (20) circulaire formée en saillie dans un espace intérieur (21) du corps de filtre (2), et en ce que le flasque supérieur (13) présente un rebord (22) circulaire configuré pour coopérer radialement intérieurement avec ladite nervure (20) circulaire du couvercle (4), de manière étanche.
Patent FR-3025571-A1 (FR)
Title: Embrayage pour double embrayage humide
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-09-08
Abstract: Deuxième embrayage (3) pour double embrayage humide (1), comprenant : - une jupe (41) mobile en rotation autour d'un axe (X) et comprenant une partie axiale (40), ladite jupe (41) étant apte à être solidarisée à un organe menant (7) du double embrayage, - un deuxième support de lamelles d'entrée (44), solidaire de la jupe (41) et comprenant une partie axiale (42) qui est radialement au-delà de la partie axiale (40) de la jupe (41), de manière à ce que ces deux parties axiales définissent entre elles un canal (39) apte à être parcouru par du liquide, - une pluralité de deuxièmes lamelles d'entrée (140) portées par le deuxième support de lamelles d'entrée (44) et aptes à venir au contact de deuxièmes lamelles de sortie portées par un deuxième support de lamelles de sortie solidaire d'un deuxième organe mené (35), le deuxième support de lamelles d'entrée (44) comprenant au moins un passage (67) ménagé de manière à permettre au liquide contenu dans le canal (39) de venir au contact des deuxièmes lamelles d'entrée (140), et un bouchon (100) étant disposé de manière à former une extrémité de ce canal (39).
Patent FR-3027023-A1 (FR)
Title: Nouvelles mousses rigides minerales poreuses et leurs utilisations
Inventor: LE CORFEC YVES
IPC: E04B1/94
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne des mousses rigides minérales et poreuses, susceptibles d'être obtenues après la stabilisation d'un mélange entre une suspension silicatée chargée de particules et/ou fibres minérales et une émulsion gazeuse, et leurs applications.
Patent FR-3027274-A1 (FR)
Title: Longeron de bas de caisse de vehicule avec raidisseur et cloisons.
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention a trait à une structure (8) de véhicule automobile avec un plancher et deux longerons latéraux (12) de bas de caisse, chacun des longerons s'étendant dans une direction principale et comprenant : deux profilés principaux (20 ; 22) de section en U disposés avec leurs ouvertures en vis-à-vis suivant une direction horizontale, et fixés l'un à l'autre ; chacun des longerons (12) comprend, en outre : un profilé raidisseur (24) de section en U logé dans le longeron (12) et avec des pattes de fixation aux extrémités du U fixées sur une face intérieure latérale du profilé principal (20) situé du côté extérieur au plancher ; au moins une, préférentiellement plusieurs cloisons (26) disposées transversalement dans le longeron (12) entre le profilé raidisseur (24) et une face intérieure latérale du profilé principal (22) situé du côté du plancher. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle structure (8).
Patent FR-3030165-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'un reseau cpl
Inventor: ACHAICHIA PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'un signal d'horloge d'une station esclave avec un signal d'horloge d'une station maitre, le signal d'horloge de la station maitre étant donné par un moyen externe de référence, les deux stations étant reliées par un réseau de Courant Porteur en Ligne, CPL, comportant les étapes de : - détermination d'une référence temporelle commune aux deux stations à partir d'un courant alternatif dudit réseau CPL ; - mise à jour (23) du signal d'horloge de la station esclave par application d'une valeur d'horloge déterminée à partir de la référence temporelle commune.
Patent FR-3035287-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunications satellitaire multifaisceaux large bande a reutilisation amelioree de frequences sur voie aller et procede de reutilisation associe
Inventor: HIRSCH ANTONIN
IPC: H04B7/204
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un système de radiocommunications satellitaire multifaisceaux large bande est configuré pour couvrir une zone géographique de service (22), décomposée en une pluralité de spots émission (26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 40, 42, 44, 46, 48, 50), constitué chacun d'une zone interne centrale (106, 108, 110, 112, 114, 116, 118) et d'une zone périphérique (126, 128, 130, 132, 134, 136, 138). Un premier état de polarisation et un deuxième état de polarisation sont respectivement alloués aux spots d'un première grille G1 et aux spots de la deuxième grille G2 ; une même bande principale BP de fréquences est allouée en totalité à chaque zone interne centrale. La couverture de la zone de service points quadruples est un pavage de surfaces utiles élémentaires ou mailles de couverture ayant la forme d'un parallélogramme.
Patent FR-3035809-A1 (FR)
Title: La cle de la couronne (la tete diamantee du tube en acier de la carotteuse)
Inventor: NOUJE HAPPY CHRISTIAN RODRIGUE
IPC: B23B51/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: Un appareil qui permet de désolidariser la couronne (tête diamantée de la carotteuse) du tube en acier de la carotteuse. L'invention concerne un dispositif qui permet d'enlever la couronne (tête de la carotteuse) sans risque de blessure pour celui qui est amené à utiliser et manipuler ou changer la couronne de la carotteuse. Il est constitué de deux parties : une partie fixe (1) creuse dans laquelle coulisse une partie mobile (2). Il est constitué d'une partie fixe (1) sur laquelle se trouve un poignet (4) qui permet de régler, de positionner les crochets (5) et (6) et de tirer sur la clé quand tout est bien positionné. Un rail (7) et une vis (3) qui ont pour but de solidariser les deux éléments quand tout est bien positionné et réglé sur la couronne (tête diamantée de la carotteuse). Lorsque l'utilisateur exerce une force (rotation) sur le poignet (4) pour centrer les petits bouts d'aciers de fixation du tube face à l'espace d'extraction sur la couronne (tête diamantée de la carotteuse), les crochets (5) et (6) font tourner la couronne (tête diamantée) pour le positionnée face aux petits bouts d'acier puis on exerce une force sur le poignet (4) et les crochets (5) et (6) coulissent le long du tube en acier de la carotteuse et désolidarisent la couronne (tête diamantée) du tube de en acier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au technicien, pour désolidariser la couronne (la tête diamantée du tube en acier pour les carotteuses).
Patent FR-3034983-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de bol alimentaire entre deux stomies comprenant un collecteur et un socle demontables
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de créer un flux de bol alimentaire entre deux stomies (S1 ; S2), du type comportant des moyens de connexion étanche aptes être montés au niveau d'une stomie amont (S1) et/ou d'une stomie aval (S2) situées sur la paroi abdominale d'un patient, lesdits moyens de connexion étanche étant du type comportant un socle (7) qui présente un passage de stomie et un collecteur (1) monté sur la première face du socle (7), au niveau dudit passage, la deuxième face (73) dudit socle (7) étant apte à être montée sur la paroi abdominale d'un patient. Selon l'invention, lesdits moyens de connexion étanche comportent des moyens formant joints (4, 130, 8) qui permettent le montage amovible et étanche dudit collecteur de bol alimentaire (1) sur ledit socle (7).
Patent FR-3020898-A1 (FR)
Inventor: WRIGHT PETER V
IPC: H01L29/93
Filed: 2015-04-16
Abstract: Des modes de réalisation comprennent des appareils et des procédés connexes à des varactors empilés verticalement (105a -105f). Spécifiquement deux varactors (105a - 105f) peuvent être construits de couches empilées verticalement comprenant une couche d'anode, une couche de contact, et une couche de varactor. Les deux varactors (105a - 105f) peuvent partager une ou plusieurs couches en commun. Dans certains modes de réalisation, les deux varactors (105a - 105f) peuvent partager la couche d'anode en commun, alors que, dans d'autres modes de réalisation, les deux varactors (105a - 105f) peuvent partager la couche de contact en commun.
Patent FR-3036042-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'epuration des gaz de combustion industrielle.
Inventor: NILI FERHAT
IPC: F23J15/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne d'épuration des gaz de combustion industrielle, comportant : - une cuve (100) étanche dans laquelle est stockée de l'eau d'épuration (105), laquelle cuve présente un orifice de sortie (106), - un tube plongeur (110) installé dans la cuve (100), lequel tube présente une entrée (111) pour l'admission des gaz de combustion et une sortie (112) immergée dans l'eau dépuration (105), - un moyen (108) pour mettre en dépression l'intérieur de la cuve (100) de sorte que les gaz de combustion soient mis en mouvement entre l'entrée (111) du tube plongeur (110) et l'orifice de sortie (106) en passant au travers dudit tube plongeur (110) puis en barbotant dans l'eau d'épuration (105), - un premier moyen de pulvérisation (120) pour pulvériser de l'eau sur les gaz de combustion circulant au travers du tube plongeur (110) afin de les refroidir, la température d'eau à pulvériser par ledit moyen (120) étant inférieure à 15°C, ladite installation étant caractérisée par le fait que le tube plongeur (110) présente au moins une encoche (114) dont au moins une partie n'est pas immergée dans l'eau d'épuration (105), et par le fait que la cuve (100) intègre un second moyen de pulvérisation (130) pour pulvériser un liquide aqueux sur les gaz de combustion après leur barbotage dans l'eau d'épuration (105) et sur les gaz de combustion qui sortent par la partie non-immergée de l'encoche (114), la température du liquide aqueux pulvérisé étant inférieure à 15°C.
Patent FR-3037900-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble d'essuyage de vitres, notamment de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-29
Abstract: Un adaptateur (106) pour un ensemble d'essuyage (100) de vitres, notamment de véhicules automobiles, comporte d'une part un corps (200) porteur d'au moins un bouton de verrouillage (236), apte à coopérer avec un orifice de verrouillage (114) et qui est monté articulé par rapport à un axe transversal (Y-Y' ) pour basculer entre une position standard, permettant notamment la coopération avec ledit orifice, et une position rétractée, et d'autre part une tête (202) porteuse de moyens d'actionnement (244, 246) de l'articulation dudit bouton de verrouillage (236). Une tige transversale (232) s'étend parallèlement audit axe transversal (Y-Y') en étant rendu solidaire desdits moyens d'actionnement, ladite tige portant ledit bouton de verrouillage (236).
Patent FR-3039400-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions veterinaires pour la prevention et le traitement simultane des endoparasites et ectoparasites
Inventor: MARTINS FANNY
IPC: A61P33/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique vétérinaire comprenant, dans un véhicule pharmaceutique acceptable, une combinaison de fipronil, de sélamectine et de praziquantel.
Patent FR-3039577-A1 (FR)
Title: Systeme composite et procede de consolidation notamment d'ouvrages en beton arme ou de maconnerie matrice durcissable ou durcie et grille de renfort textile constituant ce systeme
Inventor: HOUEL ERIC
IPC: E04G23/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un système composite de consolidation notamment d'ouvrages en béton armé ou de maçonnerie comprenant une matrice durcissable ou durcie et une grille de renfort textile, de même que ces deux éléments pris en tant que tels.         Le but de l'invention est que ce système permette de produire une structure composite durcie dotée de propriétés mécaniques améliorées et ce, aussi bien à court terme que sur le long terme (e.g. comportement au fléchissement, dureté, résistance en flexion/compression, durabilité, cohésion).         Ce but est atteint par le système qu'elle concerne dans lequel la grille comprend au moins une couche formée:         d'une part, d'une armature constituée de fils de chaîne et de fils de trame plats; et, d'autre part, d'un réseau de liage de l'armature; caractérisé en ce que le réseau de liage est tel qu'il assure la régularité géométrique et la stabilité dimensionnelle des mailles de l'armature, avant l'application de la grille sur l'ouvrage à consolider.         L'invention a également pour objet un procédé de consolidation notamment d'ouvrages en béton armé ou de maçonnerie, la structure composite obtenue à l'issue de ce procédé, les formulations sèches et humides de la matrice durcissable, et les ouvrages consolidés notamment en béton armé ou de maçonnerie.
Patent FR-3039789-A1 (FR)
Title: Fixation d'une garniture sur un cadre d'une porte de vehicule automobile
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2015-08-05
Abstract: Porte de véhicule automobile comprenant : - un cadre comprenant une paroi interne, une paroi externe et une paroi inférieure ; - une garniture (7) emboîtée sur le cadre, cette garniture comprenant une âme (27) en regard de la paroi inférieure, une aile (25) interne en regard de la paroi interne, et une aile (26) externe en regard de la paroi externe ; la garniture (7) comprenant également : • un doigt (28) venu de matière avec l'aile externe, ce doigt faisant saillie de l'aile externe en direction de la paroi externe et étant inséré dans un trou de la paroi externe ; • une languette (29) venue de matière avec l'âme, cette languette faisant saillie de l'âme en direction de la paroi inférieure, cette languette étant insérée dans un orifice du cadre.
Patent FR-3042621-A1 (FR)
Title: Procedes de gestion et d'utilisation d'un annuaire d'objets connectes, produit programme d'ordinateur, medium de stockage et systemes de base de donnees correspondants.
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un annuaire d'objets connectés, ce procédé effectuant les étapes d'obtention et de stockage d'au moins une première information relative à ces objets connectés, l'annuaire étant interrogeable avec au moins un critère de recherche relatif à ces premières informations. L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un annuaire d'objets connectés, ce procédé transmettant à l'utilisateur une liste d'objets connectés en réponse à une requête comprenant au moins un critère de recherche relatif aux premières informations, cette liste comprenant, pour chaque objet connecté listé, au moins une information d'accès aux données issues de l'objet connecté listé.
Patent FR-3042736-A1 (FR)
Title: Ensemble monte pour velo
Inventor: FAUCRET QUENTIN
IPC: B60C7/24
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble monté (1) pour véhicule à deux roues, comprenant un bandage non pneumatique (2) monté sur une jante (3) et un insert de serrage (5) filaire appliqué sur toute la circonférence radialement intérieure de la cavité torique fermée (4) du bandage non pneumatique (2). L'insert de serrage (5) comprend des moyens de serrage (6) appliquant un effort de précontrainte assurant un serrage par écrasement de la portion radialement intérieure (22) du bandage non pneumatique (2) sur la jante (3). L'invention vise un montage et un serrage sur jante du bandage on pneumatique facilités et une montabilité flexible. Selon l'invention, le bandage non pneumatique (2) comprend au moins une discontinuité circonférentielle (7) traversante, la portion radialement intérieure (22) du bandage non pneumatique (2) comprend deux bourrelets (23) déformables s'adaptant géométriquement à la jante (3) sous l'action du serrage par écrasement, et l'insert de serrage (5) traverse successivement, radialement vers l'intérieur, la portion radialement intérieure (22) du bandage non pneumatique (2) et un trou de jante, de telle sorte que les moyens de serrage (6) sont positionnés radialement à l'intérieur de la jante (3).