baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059560-A1 (FR)
Title: Velo fixe en trois parties et plans inclines.
Inventor: LE PAN REGIS
IPC: A63B69/16
Filed: 2016-12-05
Abstract: Vélo d'appartement, comprenant une assise (131), un guidon (121) et un pédalier (111), relié à une roue d'inertie (112), montés sur un châssis, ledit châssis présente au moins deux blocs structurels latéraux (12, 13), un premier bloc (12) présentant un premier plan incliné (122) sur lequel est monté mobile en coulissement un premier support (124), portant ledit guidon (121), et un second bloc (13) présentant un second plan incliné (132) sur lequel est monté mobile en coulissement un second support (134), portant ladite assise (131).
Patent FR-3048892-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la descente en rappel sur une corde simple
Inventor: DONNER QUENTIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Dispositif de fixation pour la descente en rappel sur une corde simple. Lorsqu'on fait une descente en rappel, on utilise le plus souvent la corde en double : la hauteur du rappel ne peut pas dépasser la moitié de la longueur de la corde. Le dispositif selon l'invention permet de fixer une extrémité de la corde (4) à l'anneau (3) du relais, de descendre en rappel sur toute la longueur de la corde, puis de décrocher le dispositif depuis le bas du rappel. Le dispositif est constitué notamment d'une boucle (2) qui peut être ouverte ou fermée autour de l'anneau (3), et d'un verrou (1) qui maintient la boucle (2) fermée tant que la corde (4) est sous tension. L'ouverture de la boucle (2) est commandée en agissant de manière spécifique sur la tension de la corde (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la descente en rappel.
Patent FR-3064600-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur d'aeronef comportant un guidage en translation d'un capot mobile relativement au fuselage
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-03-31
Abstract: La conception d'un nouveau type de nacelle pour ensemble moteur d'aéronef permettant en particulier des améliorations dans les opérations de maintenance est souhaitée. L'objet principal de l'invention concerne ainsi un tel ensemble moteur (1) pour aéronef, comportant : une turbomachine, une nacelle comportant une section arrière (22) avec un système d'inversion de poussée comportant un capot mobile (24), et une structure de fuselage (25), caractérisé en ce que le capot mobile (24) comporte des structures externe (30) et interne (31) solidarisées ensemble par le biais d'une paroi arrière de bifurcation (26), la structure de fuselage (25) comportant un système de guidage (40) coopérant avec un coulisseau (41) du capot mobile (24). L'invention trouve des applications dans de nombreux domaines de l'industrie, et préférentiellement dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3067865-A1 (FR)
Title: Contact inox/cuivre a sertir
Inventor: PLANES JEAN-RENE
IPC: H01R4/28
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'objet de l'invention est un contact électrique pourvu d'une première terminaison (20), munie d'une partie de raccordement à un câble, et d'une seconde terminaison (10), munie d'une partie de contact électrique avec un contact électrique complémentaire, pour lequel la terminaison de raccordement à un câble est réalisée sous la forme d'un premier corps cylindrique, en alliage de cuivre, pourvu à une première de ses extrémités d'un fût à sertir (9) et à la seconde de ses extrémités d'un filetage (4) suivi d'une butée de contact (41) tandis que la terminaison de contact est réalisée sous la forme d'un second corps cylindrique, en acier inox, pourvu à une première de ses extrémités de ladite partie de contact électrique (1) et à la seconde de ses extrémités d'un fût taraudé (3) de réception dudit filetage (4).
Patent FR-3072641-A1 (FR)
Title: Orifice d’elingage d’un groupe motopropulseur de vehicule hybride ou electrique
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B66C1/66
Filed: 2017-10-24
Abstract: Groupe motopropulseur, notamment pour un véhicule hybride ou électrique, comprenant : une unité moteur-transmission (103) avec une paroi extérieure (107), et au moins deux orifices d'élingage (105) sur l'unité moteur-transmission (103), servant de fixation à une élingue de levage (101) du groupe motopropulseur, au moins un des orifices d'élingage (105) étant formé, en partie, par une portion (107A) de la paroi extérieure (107) de l'unité moteur-transmission (103) et, en une autre partie, par une pièce rapportée (109) complémentaire sur ladite paroi (107).
Patent FR-3074634-A1 (FR)
Title: Gestion de communication entre un terminal et un serveur d’un reseau
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion mis en œuvre par un dispositif de transmission (RP) apte à communiquer via une première liaison radio (L1) avec un équipement passerelle (EP1) formant nœud d'un réseau de télécommunication et configuré pour communiquer avec au moins un serveur dudit réseau via ledit équipement passerelle. Selon l'invention, le procédé est adapté à établir une session de communication sécurisée avec un terminal (C) figurant dans une liste de terminaux pour lequel ledit dispositif de transmission (RP) a obtenu des données de gestion, à recevoir via la première liaison de communication (L1), une demande de fin de gestion dudit terminal et à retirer le terminal de ladite liste suite à la réception de ladite demande. L'invention se rapporte également à un dispositif de transmission (RP) mettant en œuvre le procédé de gestion.
Patent FR-3075667-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence auto-aligneur
Inventor: PANO DAMIEN
IPC: B07C3/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif de détection comprenant un élément activateur (220) et un élément détecteur (210) mobiles l'un par rapport à l'autre, l'élément détecteur produisant un signal de détection par effet de proximité quand l'élément activateur lui fait face, un système pendulaire avec un premier levier (212) portant l'élément détecteur (210) et un second levier (222) portant l'élément activateur (220), lesdits leviers étant montés sur un pivot (230) commun en étant décalés angulairement l'un de l'autre, le second levier étant conçu pour pivoter à partir d'une position de repos en direction du premier levier sous l'effet d'une poussée jusqu'à un état d'alignement où l'élément activateur et l'élément détecteur sont en alignement et en ce que lesdits premier et second leviers sont conçus pour qu'à partir de l'état d'alignement et sous l'effet de la poussée, le second levier entraîne en pivotement le premier levier sur une certaine plage angulaire.
Patent FR-3073444-A1 (FR)
Title: Panne a souder les thermoplastiques
Inventor: MESSAOUDI ALI
IPC: B29C65/40
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pouvant s'adapter aux fers à souder à main (13) pour assembler par soudage des thermoplastiques (11) et (12) appelés plus communément les matières plastiques. Le dispositif (1) comporte un corps de support (2) plein ayant la forme générale d'une panne de fer à souder à main pouvant être droite ou courbée et présentant un canal (3) situé à son extrémité avant constituant une buse de sortie (4) du thermoplastique en fusion ainsi que d'une buse d'entrée (5) du thermoplastique d'apport (9) positionnée à la partie avant du corps de support (2) et présentant un canal (6) communiquant avec le canal (3) du corps de support (2) au moyen du perçage (7) réalisé dans le corps de support (2).
Patent FR-3078113-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une baie multi-moteurs, programme d'ordinateur et support d'informations pour la mise en oeuvre du procede de commande
Inventor: GOT CLEMENT FRANCOIS PIERRE
IPC: F02K9/80
Filed: 2018-02-16
Abstract: Procédé de commande d'une baie multi-moteurs (10), comprenant une pluralité de moteurs (Mi), dont au moins un moteur est orientable de manière à produire une poussée suivant une direction de poussée, la direction de poussée formant un angle de poussée (θ yi, θ zi) variable par rapport à un axe (x) de la baie, suivant lequel on détermine conjointement une commande d'une grandeur représentative de la force de poussée (Fi) pour chacun des moteurs, et une commande d'une grandeur représentative de l'angle de poussée (θ yi, θ zi) pour chaque moteur orientable.
Patent FR-3079277-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d’une boite de vitesse pilotee pour un vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection thermique pour une boite de vitesse pilotée d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comportant, en cas de détection par une unité de contrôle d'une température estimée dépassant un premier seuil de protection (STp1), l'activation d'un premier mode de protection (22) dans lequel au moins les consignes en régime et en couple du moteur thermique ont des valeurs réduites selon un premier coefficient de réduction pour l'exécution d'une phase de décollage du véhicule, et en cas de détection d'une température estimée dépassant un deuxième seuil de protection (STp2), l'activation d'un deuxième mode de protection (23) comprenant au moins une commande d'inhibition (23) d'un mode de roulage dit de roulage rampant pour l'exécution d'une phase de décollage. L'invention s'applique aux véhicules automobiles.
Patent FR-3081347-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe de type structural afx de haute purete avec un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, d'une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, le mélange réactionnel présentant la composition molaire suivante : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6, M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,7, bornes incluses, jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène ; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l'issue de l'étape i) à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendant une durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3083051-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un circuit optimise pour etre protege contre des radiations
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Procédé de production d'un circuit optimisé pour être protégé contre des radiations, comportant une phase de caractérisation préliminaire mise en œuvre sur un circuit de référence, la phase de caractérisation préliminaire comprenant les étapes de : - irradier à plusieurs reprises le circuit de référence ; - après chaque irradiation, si un ou plusieurs éléments de référence (5) du circuit de référence sont défaillants, localiser ledit ou lesdits éléments de référence ; - cartographier un impact des irradiations sur la surface de référence du circuit de référence ; le procédé de production comportant de plus une phase d'optimisation comprenant l'étape d'adapter une position sur au moins une surface optimisée du circuit optimisé d'au moins un élément optimisé sensible aux radiations en fonction de la cartographie mise en œuvre sur le circuit de référence.
Patent FR-3083616-A1 (FR)
Title: Structure d’aeronef comprenant un capteur avec un systeme de jonction ameliore et aeronef comprenant ladite structure
Inventor: DE SMET MARIE-ANNE
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention a pour objet une structure d'aéronef sur laquelle est fixé un capteur (30) grâce à un système de jonction (41) qui comprend au moins une enceinte (42) dans laquelle est positionné au moins un transducteur (38), au moins un passage (44) configuré pour permettre à au moins un élément conducteur (40) de traverser l'enceinte (42), au moins une liaison souple (46) reliant chaque transducteur (38) présent dans l'enceinte (42) à ladite enceinte (42) et au moins un liant (48) assurant une jonction entre l'enceinte (42) et la structure (32). Ce système de jonction (41) permet de limiter la propagation des déformations de la structure vers le ou les transducteur(s) (38) et in fine les risques de dysfonctionnement.
Patent FR-3083667-A1 (FR)
Title: Formulation d'huiles essentielles a liberation prolongee et procede de traitement de produits vegetaux au moyen de ladite formulation
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01P15/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: La présente demande concerne une formulation de terpène phénolique à libération prolongée et son utilisation pour le traitement des produits végétaux.
Patent FR-3085463-A1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule automobile comprenant une pluralite de guides de lumiere
Inventor: AUBERT JULIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) de véhicule automobile comprenant : - une pièce (2) comprenant une pluralité de guides de lumière (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42), chacun desdits guides (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) s'étendant entre un dioptre d'entrée (30, 410, 420) de ce guide et une sortie, les guides de lumière (3, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) adjacents se joignant l'un à l'autre par une jonction (33, 331, 332, 333, 334, 43) de matière ; - plusieurs sources lumineuses (9, 91, 92) agencées vis-à-vis des dioptres d'entrée (410, 420) de tout ou partie des guides de lumière (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) ; et - un système de projection (6) en aval des sorties (39, 49) de guide et présentant une surface focale (F) projetant une image de tout rayon lumineux passant par ladite surface focale (F). Selon l'invention, le module lumineux (1) comprend au moins deux guides (4, 41, 42) dont la distance (di) entre la surface focale (F) et la jonction (43) desdits deux guides (4, 41, 42), est supérieure à la distance (d2) entre la surface focale (F) et la jonction (33, 331, 332, 333, 334) des autres guides (3, 31, 32, 36, 37, 38).
Patent FR-3088785-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d’une machine virtuelle hebergee sur un serveur d’un ordinateur hote
Inventor: ANGER WILLIAM
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de maintenance d'une machine virtuelle hébergée sur un serveur d'un ordinateur hôte, la machine virtuelle comprenant une unité de traitement graphique pour préparer des images de session destinées à s'afficher sur un écran, les images de session étant produites par la machine virtuelle. Le procédé de maintenance comprend l'obtention (Si) d'au moins une image de session préparée par l'unité de traitement graphique ; la comparaison (S2) de l'image de session capturée avec au moins une image d'écran représentative d'un état non fonctionnel de la machine virtuelle ; la détermination (S3) de l'état de fonctionnement de la machine virtuelle selon le résultat de l'étape précédente de comparaison.
Patent FR-3090277-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux
Inventor: AKBARALY NOUR
IPC: A23B9/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux et le produit obtenu par ce procédé. Ce produit est caractérisé par une origine pouvant être 100% végétale, et en particulier sans produit laitier ou animal et donc particulièrement adapté pour les personnes suivant un régime alimentaire sans lactose ou vegan. Le procédé comprend des étapes de broyage, de coagulation, de fermentation, de salage, et d’affinage d’un produit protéo-oléagineux.
Patent FR-3081267-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’enroulements de stator de machine électrique et stator obtenu
Inventor: LEISTER JENS
IPC: H02K15/08
Filed: 2019-05-13
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’enroulements de stator de machine électrique et stator obtenu Procédé selon lequel on enroule en continu au moins un fil d’enroulement (7) selon un procédé de bobinage ininterrompu à l’aide d’une buse de bobinage (8) sur deux dents de support (3) du stator (1).      On enroule tout d’abord le fil d’enroulement (7) sur un premier côté du stator (1) à travers une première pièce de fixation (5) puis sur une première dent de support (3). Ensuite sur la face opposée du stator (1), on fait passer le fil à travers une seconde pièce de fixation (6) puis on l’enroule sur la seconde dent de support (3) et ensuite on revient à la première pièce de fixation (5).     Figure 1
Patent FR-3096004-A1 (FR)
Title: aménagement de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-05-15
Abstract: L’invention concerne un aménagement de parechoc (1) comportant une extension de peau de parechoc solidarisée à une peau de parechoc (11) par l’intermédiaire d’un support de fixation et d’un renfort de parechoc, l’extension de peau de parechoc (12) s’étendant dans le prolongement de la peau de parechoc (11) afin de situer une terminaison longitudinale supérieure (121) de ladite extension de peau de parechoc (12) à proximité immédiate d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (10), de sorte à fermer au moins une partie basse (101) de celui-ci. Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel aménagement de parechoc (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096256-A1 (FR)
Title: Bande de compression comprenant une couche de capitonage
Inventor: GALLIEN NATHALIE
IPC: B32B5/26
Filed: 2019-05-22
Abstract: Bande de compression comprenant une couche de capitonage La bande de compression (1) comprend au moins une couche de compression (2) destinée à appliquer la pression prédéfinie, ladite couche de compression étant élastique au moins selon sa direction longitudinale (L), correspondant à la longueur de la bande de compression, et au moins une couche de capitonnage (4) non tissée, destinée à être appliquée contre la peau de la partie de membre, ladite couche de capitonnage (4) étant fixée par entremêlement d’une partie des fibres de la couche de capitonnage (4) dans la couche de compression (2). La bande de compression est en outre élastique selon sa direction transversale (T), correspondant à la largeur de la bande de compression. Figure 1
Patent FR-3097409-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation d’un aliment
Inventor: BENABENT CAROLE
IPC: G01K19/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de simulation (2) d’un aliment comprenant un capteur (9) permettant de suivre un paramètre interne au dispositif de simulation (2) et composé d’un matériau synthétique (12) et d’une élément (11). Les proportions en masse de matériau synthétique (12) et d’élément (11), ainsi que le type de matériau synthétique (12) et le type liquide choisis, permettent de mimer les comportements des aliments, notamment lors de leur mise en cuisson et lorsqu’ils sont amenés à subir des variations de température allant de -20°C à 110°C. Conformément à l’invention, l’élément (11) a une masse comprise entre 30% et 77% d’une masse sèche du matériau synthétique (12). L’invention s‘adapte tout particulièrement aux aliments carnés comprenant du bœuf et/ou de la volaille, mais s’adapte à tout aliment dont la cuisson à cœur doit être optimale, comme c’est le cas des aliments conservés par congélation.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098648-A1 (FR)
Title: Busbar pour pack-batterie, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal de l’accumulateur et du pack, notamment en cas d’emballement thermique
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/505
Filed: 2019-07-08
Abstract: Busbar pour pack-batterie, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du pack et à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal de l’accumulateur et du pack, notamment en cas d’emballement thermique Busbar (10) pour pack-batterie (P), destiné à connecter électriquement au moins un accumulateur électrochimique (A1, A2, …) du pack, de préférence à connecter électriquement plusieurs accumulateurs électrochimiques du pack entre eux, comprenant une enveloppe électriquement conductrice et étanche (10) destinée elle-même à conduire le courant des accumulateurs et adaptée pour contenir un liquide caloporteur dont la température de vaporisation est choisie pour être comprise entre une valeur proche de 90% de la température d’auto-échauffement (T1) et une valeur proche de 110% de la température d’emballement thermique (T2) des accumulateurs du pack, l’enveloppe étanche étant adaptée pour garantir un apport en liquide caloporteur au plus près de chaque accumulateur auquel elle est destinée à être connectée, de préférence à proximité d’au moins une de ses bornes de sorties. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098662-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un organe de commutation et dispositifs associes
Inventor: LEPAGE JEAN-PIERRE
IPC: H02M1/08
Filed: 2019-07-10
Abstract: PROCEDE DE COMMANDE D’UN ORGANE DE COMMUTATION ET DISPOSITIFS ASSOCIES La présente invention concerne un procédé de commande d’au moins un organe de commutation (33) par un organe de commande (44) faisant partie d’un module de puissance (40), le procédé comportant : - la réception par l’organe de commande (44) d’au moins un jeu de paramètres pour le calcul d’au moins une loi de commande de l’organe de commutation (34), - la mise en œuvre par l’au moins un organe de commande (34) d’au moins une opération à partir de chaque jeu de paramètres pour obtenir au moins une loi de commande, et - l’envoi par l’organe de commande (44) de chaque loi de commande obtenue à destination de l’organe de commutation (33). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3084857-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un véhicule à entraînement électrique, et véhicule à entraînement électrique
Inventor: ECHTLER PETER
IPC: F16D25/0632
Filed: 2019-07-24
Abstract: Un groupe motopropulseur (12) d’un véhicule à entraînement électrique (10) comprend un embrayage normalement fermé (22) à liaison par friction présentant des éléments de friction coniques qui, dans une position fermée, sont en appui les uns contre les autres par paires et transmettent un couple. Il est en outre prévu un véhicule à entraînement électrique (10) présentant un tel groupe motopropulseur (12). Figure 1
Patent FR-3099144-A1 (FR)
Title: Valve pour récipient sous pression
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/44
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’invention concerne une valve (1) pour récipient sous pression comprenant :-    un corps de valve (10) dans lequel est placé :     •    un ressort (20),     •    une soupape (30) et     •    un joint de soupape (40), ainsi qu’-    une coupelle (50) présentant une face extérieure (53) et une face intérieure (54) et étant munie d’une ouverture centrale (52) à travers laquelle peut passer une tige de sortie (31) du produit,le corps de valve (10) étant fixé sur la face intérieure (54) de la coupelle (50).     Conformément à l’invention, le joint de soupape (40) est plaqué contre la coupelle en entourant l’ouverture centrale (52), et le corps de valve (10) est fixé sur la face intérieure de la coupelle (50) par soudage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2