baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908647-B1 (FR)
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2006-11-21
Granted: 2013-11-01
Abstract: Cosmetic eyelash coating composition comprises an aqueous phase, an emulsifier and >= 5% of a wax, where the emulsifier comprises a lactic acid derivative and/or its salts and/or citric acid derivative and/or its salts and the derivatives are main surfactant of the composition.
Patent FR-2919331-B1 (FR)
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: E05F15/12
Filed: 2007-07-27
Granted: 2009-09-25
Abstract: The device has an opening frame e.g. pivoting or non-sliding door, leaf (B) with a rectangular frame (1) arranged in a horizontal lower part of a fixed projecting platform for receiving a flat articulated rod (6) receiving a barrel to be locked (7). The barrel locks the rod with respect to the platform. The rod is connected and co-operated with a displacement control mechanism of the leaf. The mechanism is arranged and fixed to a circular fixed base plate (3) of a support column (P). The barrel is unlocked to disconnect the leaf with respect to the column.
Patent FR-2928966-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe de purification des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: CANTELE CYRIL
IPC: F01N3/28
Filed: 2008-03-20
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un organe de purification des gaz d'échappement comprenant une enveloppe, un bloc de purification des gaz d'échappement disposé dans l'enveloppe, et au moins un élément de maintien du bloc.Selon l'invention, le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- acquérir une première grandeur représentative d'une masse (Mb) du bloc de purification des gaz d'échappement ;- acquérir une deuxième grandeur (Mn) représentative de la masse du ou de chaque élément de maintien ;- déterminer à partir des première et deuxième grandeurs acquises une densité de montage (dmonté) du ou de chaque élément de maintien;- déterminer au moins un diamètre (Denveloppe) de l'enveloppe en fonction de la densité de montage (dmonté) déterminée ;- assembler l'enveloppe, le ou les éléments de maintien et le bloc de purification des gaz, de manière à obtenir le diamètre déterminé pour l'enveloppe et la densité de montage (dmonté) déterminée pour le ou les éléments de maintien.
Patent FR-2942056-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F11/36
Filed: 2009-02-11
Granted: 2011-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage de propriétés d'un élément d'un code source d'un programme informatique en cours d'édition. Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape de sélection, au sein dudit code source, dudit élément de code source ; - une étape de recherche, au sein dudit code source, d'un ensemble d'éléments de code liés audit élément de code source sélectionné, lesdits éléments dudit ensemble comprenant des propriétés typées ; - une étape de création d'une structure de données comprenant lesdites propriétés desdits éléments de code dudit ensemble d'éléments de code ; - une étape de regroupement, au sein de ladite structure de données, desdites propriétés en fonction de leurs types ; - une étape d'affichage desdites propriétés regroupées au sein d'une portion d'un moyen d'affichage dudit code source.
Patent FR-2950008-B1 (FR)
Inventor: HARDY HERVE
IPC: B60R13/04
Filed: 2009-09-14
Granted: 2013-11-29
Abstract: The assembly (10) has a metallic piece (14) connected on a base piece (12) i.e. bumper skin, and an assembling unit (18) integrated to the metallic piece, where the assembling unit assembles the metallic piece on the base piece. The assembling unit has a rod (50) projected from the metallic piece, and a lug (52) deformed by folding with respect to the rod. The lug is fixed against a retaining surface (28) defined by the base piece. The lug is transversally projected with respect to a rod axis. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a covering assembly of a motor vehicle (2) an apparatus for assembling a covering assembly of a motor vehicle.
Patent FR-2952258-B1 (FR)
Inventor: RIC GEORGES
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-11-05
Granted: 2011-11-11
Abstract: The invention in particular has as an object to access maintenance functions of an aircraft from a mobile maintenance terminal. First of all, the situation of the aircraft is determined (705). Then, if this situation allows a mobile maintenance terminal to access a maintenance information system on the ground and the information system of the aircraft, a connection is established (710) between the mobile maintenance terminal and the maintenance information system on the ground and at least one maintenance command intended for the information system of the aircraft is transmitted (730) to the said maintenance information system on the ground. If this situation allows the mobile maintenance terminal to access only the information system of the aircraft, a connection is established (740) between the mobile maintenance terminal and the information system of the aircraft and at least one maintenance command is transmitted (755) to the said information system of the aircraft.
Patent FR-2965234-B1 (FR)
Title: Procede et module de controle de la temperature du liquide lave-glace
Inventor: CALLUIERE JOHAN
IPC: B60S1/46
Filed: 2010-09-29
Granted: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la température du liquide lave-glace de surface vitrée de véhicule automobile, dans lequel, en marche du moteur du véhicule automobile, la température du liquide lave-glace est régulée en permanence autour d'une température de consigne. La présente invention concerne également un module de contrôle en température du liquide lave-glace de surface vitrée de véhicule automobile configuré pour mettre en œuvre un procédé de contrôle de la température du liquide lave-glace de surface vitrée de véhicule automobile.
Patent FR-2970059-B1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: F21S8/04
Filed: 2010-12-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un luminaire (1), remarquable en ce qu'il est constitué d'un premier élément (3) central entouré de seconds éléments (5) périphériques régulièrement distribués sur son contour, le premier (3) et les second (5) éléments étant reliés de manière contigüe par un de leur côté de sorte que les second éléments (5) soient disposés en dévers par rapport au premier élément (3), le premier et les seconds éléments (3,5) étant chacun formés d'un cadre (7) comportant une bordure (9) périphérique latérale et deux faces, une première face (11) avant et une seconde face (13) arrière, lesdites faces (11,13) étant fermées par une toile (15) tendue, une source lumineuse (17) étant disposée dans au moins un des premier ou second éléments (3,5) du luminaire (1)
Patent FR-2971190-B1 (FR)
Inventor: ANNET PIERRE
IPC: B29C48/525
Filed: 2011-02-09
Granted: 2013-03-08
Abstract: The screw is intended for the extrusion or mixing of elastomers or plastic products. It comprises: a support, at least one sleeve having at least one relief projecting from an external face of the sleeve, and at least one split annular securing member, the member being clamped between the sleeve and the support in a radial direction with respect to an axis of the screw so as to secure the sleeve rigidly to the support. The member and the sleeve have frustoconical faces in mutual contact.
Patent FR-2966271-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite pour un vehicule automobile
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G01S13/931
Filed: 2011-10-12
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système d'assistance de conduite pour un véhicule (1) comportant un capteur électromagnétique (3) surveillant l'espace de circulation à l'avant du véhicule (1) en émettant des signaux électromagnétiques (5) et en recevant les signaux (7) réfléchis. Une information de direction de circulation du véhicule (1) est transmise par une émission pulsée d'un signal électromagnétique (5) vers les autres véhicules (2).
Patent FR-2987510-B1 (FR)
Title: Circuit de charge d'une installation d'alimentation en energie et son procede d'application
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: Circuit de charge (30) d'une installation d'alimentation en énergie (1) comportant plusieurs branches (Z) ayant chacune des modules d'alimentation (3) pour générer une tension alternative sur un ensemble de bornes de sortie (a, 1b, 1c) comprenant un premier montage en demi-pont (9), un second montage en demi-pont (15), un premier noeud d'alimentation (37a) relié au premier ou au second demi-pont (9, 15),un second noeud (37a) couplé au rail de potentiel de référence (4). Un circuit d'alimentation (35) est couplé entre le premier et le second noeud (37a) et fournit une tension continue (U ). Une bobine de convertisseur (31) est couplée entre l'un des noeuds (37a,) et le circuit (35). Un commutateur (33) est couplé entre l'un des noeuds (37a) et le circuit d'alimentation (35).
Patent FR-3019224-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un turbomoteur en veille d'un helicoptere multi-moteur et architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere comprenant au moins un turbomoteur pouvant etre en veille
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02C9/18
Filed: 2014-03-27
Granted: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne une architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des turbomoteurs (5, 6), caractérisée en ce qu'elle comprend : au moins un turbomoteur (5) hybride, apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'hélicoptère, les autres turbomoteurs (6) fonctionnant seuls au cours de ce vol stabilisé ; une turbine (30) à air reliée mécaniquement au générateur (17) de gaz du turbomoteur (5) hybride et adaptée pour entraîner en rotation ce générateur (17) de gaz ; des moyens de prélèvement d'air sous pression sur le générateur (27) de gaz d'un turbomoteur (6) en marche; et une conduite (31) de cheminement de cet air prélevé vers ladite turbine (30) à air.
Patent FR-3035436-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-inondation amovible pour embrasement de porte, de fenetre ou de porte fenetre de tous batiments ou habitations
Inventor: BRAJON ALAIN
IPC: E06B7/23
Filed: 2015-04-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif s'opposant à l'envahissement des eaux dont la mise en place est simple et sans intervention d'un technicien. Elle est constituée d'une feuille de caoutchouc (7) à la périphérie de laquelle est collée une chambre à air (1). L'ensemble est rigidifié par une planche (10) qui est maintenue par des guides (8)en forme de « U ». L'étanchéité et le maintien en position sont assurés par la mise en pression de la chambre à air (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger les bâtiments contre l'envahissement des eaux de crue ou de débordement.
Patent FR-3029797-B1 (FR)
Title: Planche de glisse equipee d'un dispositif de stabilisation
Inventor: SCHAIDREITER JOHANN
IPC: A63C5/075
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil de glisse de type planche (1), comprenant un corps de planche de glisse (2), sur lequel corps de planche de glisse (2), une face inférieure (5) est formée en tant que face de glisse (6). En outre un dispositif de stabilisation (13) comprenant un premier élément de couplage (14), un second élément de couplage (15) et un moyen de transmission de force (16), qui est couplé aux deux éléments de couplage (14, 15), les premier (14) et second (15) éléments de couplage étant disposés à une distance (18) l'un de l'autre sur la face supérieure (7) du corps de planche de glisse (2). Au moins un des deux éléments de couplage (14, 15) du dispositif de stabilisation (13) présente un élément de ressort, l'élément de ressort (39) étant conçu pour appliquer une force de traction sur le moyen de transmission de force (16) et le moyen de transmission de force (16) étant contraint par la force de traction de l'élément de ressort (39) lorsque l'appareil de glisse de type planche (1) est au repos.
Patent FR-3039468-B1 (FR)
Title: Support de tube de conditionnement thermique d'une batterie de vehicule automobile, comportant un socle muni d'un ressort
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/65
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un support de tube 4, destiné à maintenir un tube 3 de circulation de fluide plaqué contre une batterie de véhicule pour réguler sa température, le support de tube 4 comprenant un socle 5 et un ressort 6 qui s'étendent longitudinalement et assemblés l'un à l'autre par un moyen de montage, caractérisé en ce que le socle 5 comporte sur face inférieure orientée vers le ressort 6 au moins deux bourrelets 21 de prise d'appui du ressort 6 contre le socle 5.
Patent FR-3042130-B1 (FR)
Title: Essoreuse discontinue
Inventor: PELLETAN CHRISTOPHE
IPC: B04B7/04
Filed: 2015-10-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention est relative à une essoreuse discontinue (1), comprenant : - un tambour de centrifugation (2), destiné à recevoir un produit à essorer, présentant des ouvertures (20) sur sa paroi latérale, destinées à être traversées par une phase liquide lors de l'essorage - une cuve (3) enveloppant le tambour de tambour, latéralement et au-dessous du tambour, présentant une paroi périphérique (30) s'étendant latéralement au tambour de centrifugation (2), autour de son axe de rotation, ladite cuve (3) recevant la phase liquide s'échappant du tambour de centrifugation (2), - au moins une ouverture d'évacuation (4) de la phase liquide collectée, Selon l'invention, l'essoreuse comprend un ou plusieurs dispositif(s) de collecte (5) convenant pour piéger la phase liquide essorée, en rotation, plaquée le long de la paroi périphérique (30) de la cuve (3) sous l'effet de la force centrifuge, le ou chaque dispositif de collecte (5) étant situé localement, sur la périphérie de la cuve, ledit ou chaque dispositif de collecte (6) comprenant : - des moyens d'arrêt situés, localement, sur une portion de la paroi périphérique (30) de la cuve (3), s'étendant verticalement suivant la hauteur de la paroi périphérique (30), à hauteur de la paroi latérale ajourée du tambour de centrifugation (2), aptes à bloquer le mouvement de rotation de la phase liquide plaquée le long de la paroi périphérique de la cuve (3), - des moyens de canalisation, suivant une direction sensiblement verticale, positionnés par rapport aux moyens d'arrêt, de manière à canaliser les liquides piégés par les moyens d'arrêt, au moins sous l'effet de la gravité, verticalement en direction de ladite au moins une ouverture d'évacuation (4).
Patent FR-3047934-B1 (FR)
Title: Support de piste d'alimentation electrique avec piece d'usure
Inventor: DESGRANGES ALBAN
IPC: B60M1/30
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un support de piste d'alimentation électrique par le sol destiné à un véhicule ferroviaire. Le support comprend un profilé (14) en matériau isolant comprenant une face supérieure (16) destinée à recevoir des éléments (12) de piste d'alimentation et une face inférieure (18). Le support comprend en outre au moins une pièce d'usure (27) montée sur le profilé (14) de sorte à recouvrir au moins une partie du profilé (14) de sorte à l'isoler de l'environnement extérieur.
Patent FR-3057190-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'effort pour un bras d'un operateur
Inventor: BODARD JEAN-PIERRE
IPC: B25J3/00
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de compensation d'effort pour un bras (B1, B2) d'un opérateur. Selon l'invention, ce dispositif de compensation d'effort (2) comprend un organe de rappel élastique (3) s'étendant verticalement ou sensiblement verticalement, lequel organe de rappel élastique (3) comporte une extrémité inférieure (31) et une extrémité supérieure (32), ladite extrémité inférieure (31) étant munie d'une structure support (4) pour ledit bras (B1, B2) d'un opérateur, et ladite extrémité supérieure (32) étant solidaire de moyens de suspension (5) adaptés pour permettre son déplacement dans un plan (R) horizontal ou sensiblement horizontal.
Patent FR-3057549-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection des gaz pour contenant pour le stockage de produits perissables
Inventor: JANNY PIERRE
IPC: B65D85/34
Filed: 2016-10-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sélection des gaz (1) pour un contenant (100) étanche de stockage à atmosphère modifiée ou contrôlée, remarquable en ce qu'il comporte un corps (2) creux et au moins un premier orifice (3), un deuxième orifice (4) et une première membrane (5), lesdits premier et deuxième orifices (3,4) mettant en relation l'intérieur dudit corps (2) avec l'extérieur, ladite première membrane (5) étant disposée à l'intérieur dudit corps (2) entre lesdits premier et deuxième orifices (3,4) de sorte que les gaz s'écoulant du premier orifice (3) au deuxième orifice (4), ou réciproquement, passent obligatoirement et uniquement au travers de ladite première membrane (5), et en ce que le dispositif (1) est agencé pour être solidarisé, de façon étanche, sur l'une (101) des parois du contenant (100), de manière à permettre un écoulement de gaz de son deuxième orifice (4) au travers de la paroi (101), ou réciproquement.
Patent FR-3043315-B1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique liquide
Inventor: SASAKI ARATA
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un récipient de produit cosmétique liquide. Selon l'invention, le récipient comprend un applicateur (34) qui est capable de stocker et d'appliquer un produit cosmétique liquide ; un corps de récipient (1) qui supporte l'applicateur à son extrémité avant ; un corps d'imprégnation (11) qui est imprégné avec le produit cosmétique liquide; et un couvercle (2) qui est formé dans une forme cylindrique munie d'un fond, stocke le corps d'imprégnation et est relié de manière séparable au corps de récipient pour recouvrir l'applicateur (3, 4), dans lequel une face d'extrémité avant de l'applicateur (3, 4) est munie d'une pente inclinée par rapport à un plan perpendiculaire à un axe de l'applicateur (3, 4), et dans lequel la pente (3a) de l'applicateur (3, 4) est enfoncée dans le corps d'imprégnation (11) pour s'y introduire dans un état où le couvercle (2) est relié au corps de récipient (1).
Patent FR-3061110-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme de refroidissement pour un vehicule hybride comportant un circuit de transfert de liquide de refroidissement
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un système (10) de refroidissement pour un véhicule hybride comportant au moins un moteur (12) thermique et un moteur (14) électrique, ledit procédé de pilotage du système (10) de refroidissement en mode électrique comporte au moins : - une étape (E1) consistant à déterminer si le liquide de refroidissement présent dans un circuit (100) de refroidissement haute température est à une température inférieure ou supérieure à une température (TFmax) limite de fonctionnement d'un circuit (200) de refroidissement basse température ; et - lorsque la température du liquide de refroidissement dans le circuit (100) de refroidissement haute température est inférieure à la température (TFmax) limite de fonctionnement du circuit (200) de refroidissement basse température, une étape (E2) consistant à commander en position ouverte des moyens (302, 306) de régulation d'un circuit (300) de transfert reliant le circuit (100) de refroidissement haute température et le circuit (200) de refroidissement basse température.
Patent FR-3063913-B1 (FR)
Title: Systeme de purification de fluide, generateur de vapeur et installation de production d'energie electrique
Inventor: FACHE JEAN PAUL
IPC: B01D45/16
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de purification (1) d'un fluide d'une première phase pour en retirer des particules d'une deuxième phase, comportant au moins un organe de séparation comprenant au moins une conduite (2) de passage de fluide de section non circulaire, torsadée de sorte à imposer une mise en rotation du fluide à l'intérieur de la conduite pour plaquer les particules contre les parois de la conduite et les séparer du reste du fluide.
Patent FR-3066468-B1 (FR)
Title: Véhicule inclinable comprenant un train de roues assurant son redressement et son auto stabilité
Inventor: PAVAGEAU FRANCOIS
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule tricycle ou quadricycle comprenant un train de deux roues portées chacune par deux bras (6D et 6G) pivotants selon un axe (7) et liés par deux leviers longitudinaux (8 et 13) coulissant l'un sur l'autre et s'articulant sur chacun des bras (6D et 6G) en formant un ensemble pivotant en sa partie médiane sur un troisième levier (11) articulé sur le cadre (1). Le coulissement du levier (13) sur le levier (8) rapproche leurs extrémités (14 et 17) et un ressort de compression (16) a tendance à s'opposer à cet effet de rapprochement en provoquant ainsi le redressement du véhicule. Le redressement et la stabilité du véhicule inclinable selon l'invention est obtenu seulement par un ensemble mécanique composant un train roulant à deux roues.
Patent FR-3065246-B1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation pour battant
Inventor: BRUN OLIVIER
IPC: E05D5/12
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'articulation (10,20) pour battant, comprenant une platine de fixation (16) sur le battant et un organe (5, 6) matérialisant un axe d'articulation, dans lequel l'organe d'articulation (18, 22) et la platine de fixation (16) sont montés déplaçables entre eux parallèlement à un axe sensiblement orthogonal à l'axe d'articulation entre deux positions d'utilisation opposées, le dispositif d'articulation (10,20) comprenant des moyens de blocage (30, 31) de l'organe d'articulation (18, 22) dans chacune de ses positions d'utilisation. La présente invention concerne en outre un battant formant porte articulée sur un dormant à l'aide d'au moins un dispositif d'articulation (10,20) du type précité.
Patent FR-3065594-B1 (FR)
Title: Motoreducteur a freinage magnetique
Inventor: FAURIAUX SAMUEL
IPC: H02K7/106
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'un des flasques (4) du motoréducteur à freinage magnétique est agencé directement, ou d'une manière rapportée, pour constituer une bride ou couronne circulaire (4a) disposée concentriquement à l'arbre (1), et présentant périphériquement des aimants (5) orientés radialement par rapport audit arbre (1), lesdits aimants (5) étant aptes à coopérer avec des aimants (6) orientés également radialement par rapport à l'arbre (1) et portés périphériquement par un organe support (7) solidaire dudit arbre (1).
Patent FR-3067438-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une ligne flexible, ligne flexible et procede associes
Inventor: FERRAZ JEAN-PAUL
IPC: F16K15/14
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'embout (14) définit au moins un passage d'évacuation (60) d'un gaz. Il comprend un élément d'obturation sélective (62) disposé dans le passage d'évacuation (60), propre à permettre l'évacuation de gaz à travers le passage d'évacuation (60) dans le sens allant de l'intérieur vers l'extérieur de la ligne flexible et à empêcher la circulation de fluide à travers le passage d'évacuation (60) au-delà de l'élément d'obturation sélective (62) depuis l'extérieur vers l'intérieur. 		Au moins un organe de fermeture bidirectionnelle (66) du passage d'évacuation (60) est disposé dans le passage d'évacuation (60) et/ou à sa sortie. L'organe de fermeture bidirectionnelle (66) est propre à passer d'une configuration fermée d'obturation du passage d'évacuation (60) à une configuration ouverte d'évacuation d'une surpression de gaz dans le passage d'évacuation (60).