baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015155467-A1 (WO)
Title: Installation de stockage de gaz sous pression
Inventor: COUCHOUD TIMOTHÉE
IPC: F17C1/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne une installation de stockage de gaz sous pression avec un réservoir (6) qui est agencé pour stocker des gaz à une pression interne du réservoir, une membrane (15), étanche à la pression, disposée sur la paroi interne du réservoir, une paroi structurelle (16) disposée à l'extérieur du réservoir, un dispositif de contrôle de fissures (29) et une installation de drainage (17) intégrés à la paroi structurelle (16). Le dispositif de contrôle de fissures comporte un certain nombre d'éléments de contrôle de fissures (29), qui sont construits et disposés de sorte que des fissures formées dans la paroi structurelle s'étendent selon des directions préférentielles de la membrane (15) vers l'installation de drainage (17), et en ce que l'installation de drainage (17) est formée perméable aux gaz au moins dans des zones de perméabilité (34) disposées dans la direction préférentielle des fissures.
Patent WO-2015159010-A1 (WO)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B65D47/24
Filed: 2015-04-14
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (R) dans lequel le produit fluide est stocké sous pression et un clapet de sortie de produit fluide (6) qui est actionnable à partir d'une position fermée vers une position ouverte pour définir un orifice de distribution (53) au niveau d'une paroi de distribution (51), le clapet de sortie (6) comprenant un organe mobile (62) qui repose de manière étanche sur un siège (52) en position fermée et qui est hors de contact de ce siège (52) en position ouverte, le clapet de sortie (6) comprenant un organe d'actionnement (65) pour déplacer l'organe mobile (62) entre les positions fermée et ouverte, caractérisé en ce que l'organe mobile (62) et l'organe d'actionnement (65) sont tous deux disposés sur un levier pivotant (61).
Patent WO-2016016552-A1 (WO)
Title: Composant electronique comprenant une portion d'un oxyde semiconducteur et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L29/786
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (30) comprenant au moins un composant électronique (32) comportant une première portion semiconductrice (34) à base d'un premier oxyde métallique du type InXZnO où X est un élément choisi parmi le groupe comprenant le gallium (Ga), l'aluminium (Al), l'antimoine (Sb), l'yttrium (Y), le magnésium (Mg), le béryllium (Be), le zirconium (Zr), le cadmium (Ca), le scandium (Sc), le lanthane (La), le nickel (Ni) et l'étain (Sn), dans lequel la concentration atomique de l'indium dans le premier oxyde métallique est strictement inférieure à la concentration atomique de zinc dans le premier oxyde métallique et dans lequel le rapport pour le premier oxyde métallique entre la concentration atomique de l'élément X et la concentration atomique du zinc est compris entre 0,02 et 0,5.
Patent WO-2016162641-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'actions à distance dans des équipements électroniques communicants de véhicules, et dispositif de communication associé
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: G07C5/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: Un procédé permet de réaliser une action à distance dans un véhicule (V) comprenant un dispositif de communication (DC) communiquant avec un outil (OD) distant et des équipements électroniques communicants (EE1- EE4) embarqués. Ce procédé consiste à transmettre de l'outil (OD) vers le dispositif de communication (DC) une séquence de requêtes comportant chacune un identifiant d'équipement représentatif d'un équipement électronique communicant (EE2) et une définition d'opération à réaliser, puis à ouvrir dans le dispositif de communication (DC) une session d'action pour chaque identifiant d'équipement de la séquence, et à transmettre séquentiellement les requêtes, tout en déclenchant une temporisation, aux équipements électroniques communicants (EE1-EE4), puis à stocker dans le dispositif de communication (DC) des réponses aux requêtes en tenant compte des instants de réponse, puis à transmettre à l'outil (OD) un message contenant les réponses stockées en correspondance des identifiants d'équipement associés selon un ordre défini par la séquence.
Patent WO-2016198802-A1 (WO)
Inventor: LAMPAERT RÉMY
IPC: A47J37/06
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cuisson d'aliment, du type comportant une planche à grande inertie thermique et des moyens de chauffage de ladite planche par sa surface inférieure, ladite planche comprenant au moins deux plaques (11, 12) de matériaux différents superposées, maintenues en contact étroit sur une partie de leur surfaces placées en vis à vis. La plaque supérieure (11), adaptée à recevoir les aliments à cuire, est réalisée en inox ou en titane, tandis que la plaque inférieure (12) est réalisée en fonte. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une planche composée de deux plaques métalliques de matériaux différents, collés ensemble en fonderie.
Patent WO-2017089732-A1 (WO)
Inventor: CASIMIRO ROMÉO
IPC: A61C1/08
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne une fraise à os cortical comprenant un corps allongé autour d'un axe comportant une portion à arêtes hélicoïdales coupantes d'attaque de la portion crestale d'une mâchoire. La fraise comporte une portion d'extrémité distale agencée pour former butée axiale avec un implant, située dans le prolongement de la portion à arêtes hélicoïdales et montée mobile librement en rotation autour de l'axe par rapport à ladite portion à arêtes hélicoïdales
Patent WO-2018050995-A1 (WO)
Title: PROCÉDÉ DE TRANSMISSION CoMP AVEC CONTRAINTE D'AUGMENTATION DE GAIN, PRODUITS PROGRAMME ET DISPOSITIF CORRESPONDANTS
Inventor: ABBAS NIVINE
IPC: H04W76/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de transmission en voie descendante entre au moins une cellule (§ = {S 1 , S 2 ,...,  S K max -1 }) d'un réseau d'accès et un terminal. Le terminal est servi par une cellule serveuse du réseau d'accès et bénéficie d'un débit (r) en l'absence de coopération d'autre cellule du réseau d'accès. Le procédé détermine (5) un gain en débit de cellules candidates à la coopération pour déterminer (6) les cellules coopérantes (C).
Patent WO-2018065692-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif autonomes de détermination d'une assiette d'un véhicule automobile
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/10
Filed: 2017-09-21
Abstract: Le dispositif (1) comporte une unité de mesure (6) comprenant au moins deux accéléromètres (A1, A2) mesurant, respectivement, une accélération longitudinale et une accélération verticale du véhicule automobile, l'unité de mesure (6) étant configurée pour mesurer une pluralité d'ensembles de mesure successifs, chaque ensemble de mesure comprenant chacun au moins une accélération longitudinale et une accélération verticale, et une unité de calcul (7) pour calculer l'assiette du véhicule automobile (2) à l'aide exclusivement des mesures réalisées par l'unité de mesure (6), l'unité de calcul (7) comprenant un premier élément (9) pour mettre en œuvre une régression linéaire, à l'aide d'une pluralité d'ensembles de mesure comprenant chacun au moins une accélération verticale et une accélération longitudinale, afin de déterminer une pluralité de coefficients de proportionnalité, et un second élément (10) pour déterminer l'assiette à partir de ces coefficients de proportionnalité.
Patent WO-2018078239-A1 (WO)
Title: Roue pour pompe centrifuge, pompe centrifuge et procede de fabrication
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F04D29/043
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne une roue (10) pour pompe centrifuge présentant une direction axiale (X), la roue (10) comprenant un moyeu (24), un voile (26) ayant une forme de révolution comprenant une partie de fixation (28) du voile (26) avec le moyeu (24), le voile (26) s'évasant depuis la partie de fixation (28) selon la direction axiale (X), et un bourrelet annulaire (30) disposé entre le voile (26) et le moyeu (24), le bourrelet annulaire (30) étant fixé au voile (26) tandis qu'un espace annulaire (32) est ménagé entre le moyeu (24) et le bourrelet annulaire (30). L'invention concerne également une pompe centrifuge comprenant la roue (10) et un procédé de fabrication de la roue (10).
Patent WO-2018178531-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion des composants électriques dans un véhicule automobile
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W30/188
Filed: 2018-03-01
Abstract: Gestion des composants électriques dans un véhicule automobile comprenant un moteur électrique (61, 62) et un système électrique de puissance associé audit moteur (51, 52), une batterie de stockage d'électricité (10), un système de recharge électrique par connexion à une source d'énergie électrique extérieure et un système électrique de puissance associé au système de recharge (50), ainsi que un ou plusieurs systèmes électriques de puissance associés à d'autres fonctions du véhicule (53-56). La gestion comprend une étape de réception (E1) d'une commande d'extinction d'une fonction à éteindre parmi le moteur électrique (61, 62), le système de recharge ou une desdites autres fonctions du véhicule, une étape de détermination (E2), sur la base de critères prédéterminés, d'une éventuelle temporisation de la mise hors tension d'un ou de plusieurs systèmes électriques de puissance du véhicule (50-56) liés électriquement à la fonction à éteindre en vue de préparer une éventuelle réactivation de la fonction à éteindre, une étape de réalisation (E3) de la temporisation, puis, en l'absence de commande de réactivation de la fonction à éteindre, une étape de mise hors tension (E4) dudit un ou plusieurs systèmes électriques de puissance (50-56) liés électriquement à la fonction à éteindre.
Patent WO-2018172666-A1 (WO)
Title: Procédé de surveillance des moteurs d'un aéronef
Inventor: PROST FRANÇOIS
IPC: G01N29/14
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'au moins un moteur (2) d'un aéronef (1), l'aéronef comprenant une cabine de passagers (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape d'acquisition (110) d'un signal au moins en partie représentatif de l'activité du moteur (2) par un capteur (52), durant un vol de l'aéronef (1), et - Une étape de recherche d'un défaut (150) du moteur (2) par une unité de traitement (6) à partir de données obtenues à partir du signal, caractérisé en ce que le capteur (52) est dans un appareil mobile (50) situé dans la cabine de passagers (4), et en ce que la détermination de la santé (150) dudit au moins moteur utilise le signal acquis par une pluralité d'appareils mobiles (50).
Patent WO-2020021171-A1 (WO)
Title: Bracket for mounting a crossmember for supporting a powertrain of a motor vehicle, provided with an impactor
Inventor: DANIEL NICOLAS
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-06-07
Abstract: The invention relates to a bracket (5a, 5b) for mounting, on a motor vehicle chassis, a crossmember (4) for supporting a powertrain (2) of said vehicle. Each of the ends (4a, 4b) of the crossmember (4) is secured via such a bracket (5a, 5b) to a bearing structure (1) mounted on the chassis and intended for receiving the powertrain (2). At least one such bracket (5a) is provided with a shock impactor (9) which is oriented transversely (T1) on the chassis towards at least one structural element (6, 7) provided on the chassis, with the shock impactor (9) being capable of bearing against said at least one structural element (6, 7) in the event of a crash (C1) withstood by the chassis essentially in the longitudinal direction (L1) in which it extends.
Patent WO-2020058600-A1 (WO)
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-09-10
Abstract: The invention concerns a storage facility comprising a load-bearing structure and a tank, the tank comprising at least a first tank wall and a second tank wall, each tank wall comprising at least one sealing membrane and at least one thermally insulating barrier, the facility comprising a connecting structure (11), the connecting structure (11) comprising a main beam (12) made up of a first and a second panel (14), the connecting structure (11) also comprising at least one first connecting plate (19) attached to the first panel (13) and at least one second connecting plate (20) attached to the second panel (14), the load-bearing structure comprising at least one first attachment flange (21) and at least one second attachment flange (22), in which the first connecting plate (19) is attached to the first attachment flange (21) and the second connecting plate (20) is attached to the second attachment flange (22).
Patent WO-2022112667-A1 (WO)
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/35
Filed: 2021-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coextrusion pour fabriquer un profilé (2) destiné à former une bande de roulement (1) pour bandage pneumatique, au cours duquel on coextrude un premier mélange élastomérique (M1) formant une sous-couche (12) et des coins (25) de renfort, un second mélange élastomérique (M2) formant des blocs de sculpture (22) soutenus latéralement par les coins (25), et un troisième mélange élastomérique (M3), distinct des premier et second mélanges élastomériques (M1, M2), que l'on interpose entre la paroi latérale (26) de chaque coin (25) et le bloc de sculpture (22) correspondant de sorte à former une interface de découplage (33) permettant de dissocier le comportement mécanique du coin (25) de celui du bloc de sculpture (22).
Patent WO-2022101595-A1 (WO)
Title: Ensemble de serrure électronique
Inventor: ABIDLI ABDERRAHMEN
IPC: E05B47/02
Filed: 2021-11-16
Abstract: Titre : Ensemble de serrure électronique Ensemble de serrure électronique (1), comprenant : - un cylindre (2) apte à passer d'un état de verrouillage à un état de déverrouillage, et inversement, - un actionneur électrique (3), configuré pour modifier l'état du cylindre (2), - une unité de contrôle (4) reliée à l'actionneur électrique (3), - un moyen d'activation manuelle (5) relié à l'unité de contrôle (4), - au moins un moyen de détection (6) de la fermeture de la porte (P), relié à l'unité de contrôle (4). L'unité de contrôle (4) est configurée pour : (a) détecter une commande de la modification automatique de l'état du cylindre (2) par un actionnement manuel du moyen d'activation manuelle (5) depuis le côté intérieur (PINT) de la porte (P), puis (b) commander l'actionneur électrique (3) pour modifier l'état du cylindre (2) après que le moyen détection (6) a détecté que la porte (P) est passé à sa position fermée.
Patent WO-2022254119-A1 (WO)
Inventor: DEPIERRE EMMANUEL
IPC: G06F3/044
Filed: 2022-05-18
Abstract: L'invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) présentant une première face, une seconde face (22) et un joint profilé (3) en matière plastique disposé sur au moins une partie du pourtour de ladite seconde face (22) caractérisé en que ce ledit vitrage (1) comporte en outre un film capacitif (4) agencé entre ladite seconde face (22) et ledit joint profilé (3), ledit film capacitif (4) étant relié électriquement à un connecteur (5) destiné à être connecté à un circuit de détection.
Patent WO-2023099829-A1 (WO)
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C3/02
Filed: 2022-11-15
Abstract: La présente invention concerne un ouvrage de stockage (1) comprenant une cuve (2) de transport et/ou de stockage de gaz à l'état liquide et un appareil consommateur de gaz (3), ladite cuve (2) comprenant au moins une couche d'isolation (5), l'ouvrage de stockage (1) comprenant un dispositif d'aspiration (4) d'un gaz présent dans la couche d'isolation (5), le dispositif d'aspiration (4) comprenant une branche primaire (6) connectée fluidiquement à l'appareil consommateur de gaz (3) et une branche secondaire (7) connectée fluidiquement à la couche d'isolation (5) de la cuve (2) et parcourue par le gaz provenant de la couche d'isolation (5), le dispositif d'aspiration (4) comprenant au moins un organe d'aspiration (8) configuré pour aspirer le gaz circulant dans la branche secondaire (7).
Patent WO-2023111480-A1 (WO)
Inventor: GENTET ENGUERRAND
IPC: G10L25/87
Filed: 2022-12-16
Abstract: The invention relates to an audio signal processing device, comprising: a memory (4) for receiving an audio signal comprising speech; an automatic speech recognition engine (6) for extracting acoustic units associated with a word or silence from said speech, and comprising time marker data; an adapter (8) for determining, for each acoustic unit, a local scaling factor on the basis of a global scaling factor and a set of rules using the data associated with distinct rules depending on whether the acoustic unit is associated with a word or silence in order to adapt the global scaling factor; and a modifier (10) for applying a window addition and overlap modification method using the local scaling factors to determine a sequence of times of the audio signal, and associating with each of them a window width and a time of synthesis in order to generate a modified audio signal.
Patent WO-2023166273-A1 (WO)
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/60
Filed: 2023-03-03
Abstract: A device (20) for supporting a fluid duct (C), comprising: - a link (22) for supporting the duct via two end parts (22a) of the link that are spaced apart from one another in a longitudinal direction and adopting, transversely, a curved shape for supporting a portion (Ca) of the duct, the two end parts (22a) being connected to one another by two intermediate parts of the link that each connect one end (22a1, 22a2) of the two end parts (22a), - two links (24, 26) for fastening the device (20) to an external structure, - two connection elements (28b-d) connecting the supporting link (22) and the fastening links (24, 26) and each traversed by a fastening link and an intermediate part of the supporting link and allowing these links to slide through the connection element.
Patent WO-2023194681-A1 (WO)
Title: Matériaux mésoporeux magnétiques à base de silice (mpms)
Inventor: BOUYER FRÉDÉRIC
IPC: C02F1/00
Filed: 2023-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau mésoporeux magnétique à base de silice (MPMS), ledit procédé comprenant les étapes de : i) Fonctionnalisation des groupes silanols (-SiOH) d'un matériau mésoporeux à base de silice par greffage covalent d'un ligand (L) comprenant, à au moins l'une extrémité, un groupe zwitterionique de formule (I), notamment susceptible de complexer des particules superparamagnétiques: où n est un entier égal à 3 ou 4; ii) Incorporation de particules de ferrites superparamagnétiques (MFe2O4NP) au sein du matériau mésoporeux, ce par quoi on obtient un matériau mésoporeux magnétique à base de silice (MPMS).
Patent WO-2004094381-A1 (WO)
Title: Derives amino quaternaires cycliques utilises comme recepteurs de chimiokine
Inventor: WATSON ROBERT JOHN
IPC: A61P37/08
Filed: 2004-04-08
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dans laquelle, m, n, R1, R2, Ra, ALK3, E et Y sont définis comme dans les revendications, lesdits composés étant des inhibiteurs efficaces et sélectifs de la chimiokine se fixant au récepteur CXCR3 et s'utilisant par conséquent dans le traitement et/ou la prévention d'états impliquant un trafic inappropriée des lymphocytes T, y compris des troubles inflammatoires, les troubles auto-immunes et les troubles de l'immuno-régulation, comme la polyarthrite rhumatoïde.
Patent WO-2004096668-A1 (WO)
Title: Valve doseuse
Inventor: ALLSOP PAUL
IPC: B65D83/14
Filed: 2004-04-30
Abstract: La présente invention concerne une valve doseuse comprenant une tige de valve (11) qui peut coulisser coaxialement dans un corps de valve (14), laquelle valve doseuse comprend une chambre de dosage (13) qui ne renferme aucune pièce mobile.
Patent WO-2004098574-A1 (WO)
Inventor: CRAIG DUNCAN Q M
IPC: A61K9/51
Filed: 2004-05-05
Abstract: The invention relates to a drug delivery composition comprising an active ingredient and a biologically inert material wherein the biologically inert material is a nanocomposite material. Preferably the biologically inert material is a polymer-clay nanocomposite comprising up to about 40% by weight of nano-sized (1-1000nm) clay particles dispersed in a polymeric material. The active ingredient may be dispersed in the nanocomposite material or absorbed thereto.
Patent WO-2005012053-A1 (WO)
Title: Ensemble essuie-glace
Inventor: BRISTOW PETER
IPC: B60S1/04
Filed: 2004-07-21
Abstract: L'invention a trait à un ensemble essuie-glace de secours, destiné au pare-brise d'un véhicule. L'ensemble comprend un logement (101), au moins un bras d'essuie-glace (103) portant un balai d'essuie-glace, un mécanisme moteur et entraînement mettant en mouvement ledit bras d'essuie-glace sur une zone recommandée du pare-brise (124), et des moyens commandant le fonctionnement de l'ensemble essuie-glace. L'ensemble essuie-glace selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens permettant de placer temporairement l'ensemble de manière libérable sur l'extérieur du véhicule, dans une position lui permettant d'essuyer ledit pare-brise, lesdits moyens de placement temporaire comprenant au moins une patte de serrage mécanique (112, 116, 118) venant en prise libérable avec une partie du corps du véhicule, et un élément d'ancrage (239) adapté de manière à être piégé entre une partie fixe et une partie mobile du corps du véhicule.
Patent WO-2005036224-A1 (WO)
Title: Fabrication de metamateriaux semi-conducteurs
Inventor: SAZIO PIER JOHN ANTHONY
IPC: C03C25/104
Filed: 2004-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un métamatériau semi-conducteur, qui consiste à fournir un échantillon de matériau microstructuré façonné, transparent au rayonnement électromagnétique et comprenant au moins un vide à rapport de forme élevé, à faire traverser les vides par un fluide à haute pression comprenant un matériau semi-conducteur véhiculé par un fluide porteur, et à amener le matériau semi-conducteur à se déposer sur la surface d'au moins un vide du matériau microstructuré façonné afin de former le métamatériau. Nombre de matériaux microstructurés et de matériaux semi-conducteurs sont utilisables, ainsi que diverses techniques pour maîtriser l'emplacement, la portée spatiale et l'épaisseur du dépôt du semi-conducteur à l'intérieur du matériau microstructuré, ce qui permet de produire une vaste gamme de métamatériaux différents.
Patent WO-2006021805-A1 (WO)
Title: Diarylsulfones employées en tant qu'antagonistes du récepteur 5-ht2a
Inventor: CASTRO PINEIRO JOSE LUIS
IPC: C07D213/71
Filed: 2005-08-26
Abstract: La présente invention décrit des composés de formule I : I qui sont des antagonistes puissants et sélectifs du récepteur humain 5-HT2A, et qui peuvent à ce titre être employés dans le traitement de nombreuses maladies du SNC.
Patent WO-2006106337-A1 (WO)
Title: Positionnement par donnees sismiques
Inventor: EIDSVIK JO
IPC: G01V1/42
Filed: 2006-04-05
Abstract: Cette invention concerne un procédé d’estimation de la position d’un trépan souterrain (10) comprenant les étapes suivantes : a) obtention de données sismiques relatives au temps de trajet entre le trépan (10) et au moins deux points connus (13) et b) calcul de la position du trépan (10) par rapport à un modèle de la zone souterraine, seules les données sismiques obtenues à l’étape a) servant à renseigner sur la position du trépan. Ce procédé n’exige pas de réaliser des mesures magnétiques ou gyroscopiques. L’émetteur/récepteur sismique peut être associé au trépan (10) ou aux points connus (13). Une approximation hyperbolique ou une inversion bayésienne permet de calculer la position du trépan.