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Patent FR-3076008-A1 (FR)
Title: Systeme d'authentification d'acces a formats d'entree multiples comprenant une borne d'authentification mobile et configurable, methode et logiciel associes
Inventor: MAY MADETH
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un système (SYST1) d'authentification de droits d'accès à un produit, un lieu ou un service, comprenant un système d'information (SI1) couplé à une base de données de droits (BD1) respectivement associés à une pluralité d'utilisateurs, au moins un contrôleur (CONTROL1) d'authentification desdits droits, adapté à délivrer au moins une première information (VALID) représentative desdits droits (URIGHTS) d'au moins un desdits utilisateurs (USER) à partir de ladite base de données (BD1) et d'une lecture d'un support (TICKET) portant une seconde information représentative de droits (URIGHTS) dudit au moins un utilisateur, caractérisé en ce que ledit contrôleur (CONTROL1) d'authentification desdits droits (URIGHTS) est un dispositif mobile configuré pour être au moins temporairement connecté à un serveur (APPSERV) d'application distant et pour recevoir dudit serveur (APPSERV) d'application distant au moins une application (APP) d'authentification de tout ou partie desdits droits (RIGHTS).
Patent FR-3061797-A1 (FR)
Title: Emulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie
Inventor: DRON JEROME
IPC: G10H7/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) pour l'émulation d'au moins un son d'instrument de percussion du type batterie, ledit dispositif (100) destiné à instrumenter un élément de frappe (EF) comprenant : - des moyens de définition (40) configurés pour définir une zone de frappe (ZF) sur un support tangible ; - des moyens d'assignation (50) configurés pour, dans une base de données (DB), assigner à la zone de frappe (ZF) un élément de batterie associé à un son prédéterminé ; - au moins un capteur (10, 20) pour générer un signal de frappe (s1) comprenant au moins une information, dite de frappe, relative à une frappe d'un utilisateur (U) avec l'élément de frappe (EF) dans la zone de frappe (ZF) ; - des moyens informatiques de traitement (60) mettant en œuvre un algorithme de traitement configuré pour traiter le signal de frappe (si) de manière à localiser spatialement ladite frappe afin de détecter la zone frappée et déterminer l'élément de batterie correspondant à cette dite zone frappée (ZF) ; et - des moyens de génération (70) configurés pour générer un signal de son (s2) comprenant une information relative au son généré virtuellement par ladite frappe de l'élément de frappe (EF) sur ladite zone frappée.
Patent FR-3064042-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant un bouchon isolant de renfort
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/06
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide présentant une paroi (1) comportant, dans une direction d'épaisseur, depuis l'extérieur vers l'intérieur de la cuve, une structure porteuse (3), une barrière d'isolation thermique primaire (5) et une membrane d'étanchéité primaire (6) qui repose contre la barrière d'isolation thermique primaire (5) et est destinée à être en contact avec le fluide stocké dans la cuve ; la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant un panneau isolant primaire (16) qui comprend une zone d'appui (37) coopérant avec un dispositif d'ancrage (38), le dispositif d'ancrage (38) étant en appui contre la zone d'appui (37) de la plaque rigide externe (19) de manière à la retenir vers la structure porteuse (3), la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant un bouchon isolant de renfort (43) s'étendant, selon la direction d'épaisseur, de la zone d'appui (37) de la plaque rigide externe (19) jusqu'à une zone spécifique de la membrane d'étanchéité primaire (6) de manière à reprendre les efforts de compression susceptibles de s'exercer sur la zone spécifique (26) de la membrane d'étanchéité primaire (6) ; ledit bouchon isolant de renfort (43) comportant une couche de mousse polymère (45) présentant une limite d'élasticité en compression supérieure à celle de la couche de mousse polymère (17) du panneau isolant primaire (16).
Patent FR-3065053-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile comportant une source lumineuse a semi-conducteur
Inventor: BERREZAI FRANCOIS
IPC: F21V19/02
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention propose un module lumineux (10) comprenant une source lumineuse (14) à semi-conducteur, un réflecteur optique (16) qui est positionné par rapport à la source lumineuse (14), et une surface de référence (12, 24), appartenant à un radiateur de dissipation thermique, sur laquelle sont fixés la source lumineuse (14) et le réflecteur optique (16), caractérisé en ce que la source lumineuse (14) est portée par une monture (26) qui est fixée sur la surface de référence (12, 24). Le module lumineux (10) comporte des moyens de réglage de la position de la monture (26) par rapport à la surface de référence (12, 24) et des moyens (50) de fixation de la monture (26) en position réglée sur la surface de référence (12, 24).
Patent FR-3066174-A1 (FR)
Title: Pedalo a assistance electrique, muni d'un dispositif de relevage / d'immersion de son helice de propulsion
Inventor: VITIELLO FLORENT
IPC: B63H5/125
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un pédalo à assistance électrique conçu avec un système à propulsion électrique à hélice simple, supporté intégralement par un châssis fixé et maintenant les deux coques (2) du pédalo. Selon l'invention, le pédalo est muni d'un dispositif de relevage/d'immersion de son hélice de propulsion très simple qui permet à la fois le relevage automatique de l'hélice et de son arbre de propulsion en cas d'obstacle rencontré, notamment un obstacle sous-marin (rocher, corail..), et le relevage/l'immersion de l'hélice et son arbre de propulsion par l'utilisateur, avantageusement par le biais d'un levier (10) actionné par effort de poussée-tirée, depuis sa position de pédalage.
Patent FR-3071783-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance des lignes aeriennes de contact telles des catenaires ferroviaires
Inventor: DARROUY GILLES
IPC: B60M1/26
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de surveillance d'un fil de contact aérien d'une installation ferroviaire telle une caténaire (C), du type de celui assurant l'acquisition d'une pluralité de données au niveau d'une pluralité d'appareils tendeurs accompagnant la course horizontale du fil de contact à des fins de maintien de sa tension, lesdits appareils tendeurs étant éventuellement équipés d'un contrepoids se déplaçant verticalement, remarquable en ce qu'il comprend - un moyen de mesure de la course horizontale du fil de contact, - un tronçon (204) de fil de contact, indépendant, séparé du reste du fil mis en tension, ledit tronçon (204) étant positionné au niveau de l'appareil tendeur et étant associé à un moyen de mesure de la température (205) dudit tronçon (204), - un moyen de communication des données mesurées. L'invention concerne également un procédé de surveillance exploitant ledit dispositif.
Patent FR-3072049-A1 (FR)
Title: Dispositif autocollant repositionnable
Inventor: PLATEAU PASCAL
IPC: G09F3/10
Filed: 2017-10-05
Abstract: Dispositif (1) autocollant repositionnable comprenant une pluralité de couches (2) de fixation principales et une couche (8) d'informations, les couches de fixation principales étant en contact d'une première face (9) de la couche d'informations, les couches de fixation principales étant transparentes ou translucides et réalisées en un même matériau, ce matériau étant à base d'acrylique, le dispositif étant apte à être fixé sur un support de présentation transparent ou translucide.
Patent FR-3071902-A1 (FR)
Title: Plafonnier ou applique murale multi eclairage d'ambiance
Inventor: LE BON DANIEL
IPC: F21S8/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: Plafonnier (1) ou applique murale multi éclairage d'ambiance, caractérisé en ce qu'il est composé de trois sous-ensembles : - d'un support plafonnier constitué d'un encadrement profilé pré-percé, formé par pliages successifs à partir d'une tôle plane puis renforcé d'une traverse profilée également pré-percée; - d'un cadre (5) conçu à partir d'une même et unique tôle spécifiquement prédécoupée de façon à directement obtenir avant pliage et soudage des empreintes (6) pour spots, des trous oblongs (7) pour suspendre et fixer le plafonnier sur le support, des facultatives empreintes (38) pour microleds latérales, des encoches d'angles (9) pour le passage des bandeaux leds ; la tôle de base du dit cadre est également formée, pliée selon des angles différents de façon à constituer des multiples facettes pour lui apporter de la volumétrie, de la rigidité ; - d'un fond (16) conçu sur la base d'une même et unique tôle spécifiquement prédécoupée de façon à directement obtenir avant pliage et soudage des empreintes (17), des encoches (18) ; la tôle de base du dit fond est formée, pliée selon des angles différents de façon à constituer des multiples facettes pour lui apporter de la volumétrie, de la rigidité et ainsi à permettre son positionnement précis, en coiffe, à l'intérieur du cadre (5). Selon l'invention il est possible d'obtenir un fond (16) « ciel étoile » incurvé (23) par rapport au cadre (5) mais aussi en le retournant un fond « ciel étoilé » positionné sur le même plan, ou dépassant. La structure du plafonnier ou applique murale selon l'invention est particulièrement pensée et fabriquée industriellement de façon à avoir un esthétique fonctionnel et très confortable support pour y incorporer un éclairage d'ambiance design, dont le blanc est proche de la lumière du jour.
Patent FR-3080137-A1 (FR)
Title: Element d'ouverture mobile
Inventor: DINELLI XAVIER
IPC: E06B3/50
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un élément d'ouverture mobile dans les deux sens comprenant un battant (30) et un bâti d'encadrement constitué de deux montants verticaux (10, 20) le long de chaque bord du battant (30) en position fermée, ainsi que des moyens (11 à 13, 21 à 23) d'articulation du battant au bâti.
Patent FR-3082554-A1 (FR)
Title: Aube de turbine comprenant un systeme passif de reduction des phenomenes tourbillonaires dans un flux d'air qui la parcourt
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F02C6/10
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne une aube pour turbine de turbomachine comprenant une pale (34) et au moins une plateforme (39 ; 41) qui prolonge radialement la pale, et un système de réduction de tourbillons comprenant au moins un circuit (44 ; 46) incluant un conduit (47 ; 53) s'étendant depuis au moins un orifice (48 ; 51) d'aspiration d'air formé dans la plateforme en amont du bord d'attaque jusqu'à au moins une fente (49 ; 52) d'éjection d'air formée au niveau du bord de fuite.
Patent FR-3085374-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une mousse minerale legere, mousse minerale obtenue et utilisations
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: C04B38/10
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse minérale comprenant les étapes suivantes : (i) préparer indépendamment une mousse aqueuse et un coulis de ciment, le coulis de ciment comprenant de l'eau E, un liant L, un agent réducteur d'eau, le liant étant caractérisé par: - une teneur en phases aluminates comprise entre 25 et 60% du poids du liant, - une teneur en Al2O3 totale comprise entre 10 et 30 % du poids du liant, - une teneur en CaO comprise entre 18 et 50% du poids du liant - une teneur en sulfate de calcium comprise entre 20 et 60 % du poids du liant et - le liant ne contenant substantiellement pas de phase amorphe hydraulique ; (ii) mélanger de manière continue le coulis de ciment obtenu avec la mousse aqueuse pour obtenir une mousse minérale fraîche de manière continue ; et (iii) mettre en forme la mousse minérale obtenue à l'étape (ii) et laisser la prise s'effectuer.
Patent FR-3088148-A1 (FR)
Title: Tete amplificatrice laser de haute puissance
Inventor: FERAL CHRISTOPHE
IPC: H01S3/06
Filed: 2018-11-06
Abstract: Tête amplificatrice laser (TL) comprenant une pluralité de plaques (DA1, DA2, DA3) d'un milieu actif laser à état solide disposées dans un carter (C), agencées parallèles les unes aux autres avec leurs surfaces principales en vis-à-vis, le carter étant pourvu d'un port d'entrée (PEL) et d'un port de sortie (PSL) pour un liquide de refroidissement,, ainsi que d'au moins une fenêtre permettant à un faisceau laser (FLS) de traverser les plaques de milieu actif laser, caractérisé en ce qu'elle comprend également : - un dispositif de liaison mécanique (A) permettant un mouvement cyclique au moins des plaques de milieu actif laser par rapport au faisceau laser dans un plan (xy) perpendiculaire à la direction (z) de leur épaisseur ; et - des plaques (PGL1, PGL2, PGL3) de guidage du liquide de refroidissement agencées dans le prolongement des plaques de milieu actif laser, entre ces dernières et le port d'entrée dudit liquide.
Patent FR-3083478-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Ni, selon une fraction massique de 1 % à 6 %, de préférence de 2 à 5,5 % ; - Cr, selon une fraction massique de 1 % à 7 %, de préférence de 3 à 6,5 % ; - Zr, selon une fraction massique de 0,5 à 4 %, de préférence de 1 à 3 % ; - Fe, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence de 0,05 à 0,5 %, plus préférentiellement de 0,1 à 0,3 % ; - Si, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence inférieure ou égale à 0,5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.
Patent FR-3076937-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d'un véhicule, procédé de mise en œuvre d'un véhicule, et système
Inventor: BAKER MARK
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-11-29
Abstract: Un procédé de localisation d'un véhicule (12) comprend les étapes suivantes : a) fournir un système (13) basé sur un véhicule, comprenant un émetteur-récepteur (28) relié de manière fonctionnelle à un module de commande de véhicule (24) ; b) fournir un dispositif mobile (14) présentant un module GPS (32) et un module de communication sans fil (30) ; c) mémoriser un emplacement GPS (V) associé à un emplacement dans lequel le véhicule (12) est garé dans le dispositif mobile (14) ; et d) fournir à l'utilisateur, par l’intermédiaire du dispositif mobile (14), des instructions quant à la manière de localiser le véhicule (12) sur la base de l’emplacement GPS (V) mémorisé dans le dispositif mobile (14). Un procédé de mise en œuvre d’un véhicule (12) et un système (10) de localisation et/ou de mise en œuvre d’un véhicule (12) sont en outre montrés.
Patent FR-3090570-A1 (FR)
Title: Dispositif de télécommunication et navigation d’un sous-marin et sous-marin associé
Inventor: DURUISSEAU FRANCK
IPC: G01S7/03
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de télécommunication et navigation d’un sous-marin et sous-marin associé Dispositif de télécommunication et navigation (10) d’un sous-marin, comportant :     - un module de télécommunication (14) configuré pour permettre au sous-marin d’effectuer une télécommunication, et     - au moins un radar de navigation (16) configuré pour estimer des distances par émission/réception d’ondes radioélectriques.      Il comporte également un mât (12), le module de télécommunication (14) et le ou les radar(s) de navigation (16) étant logé(s) dans le mât (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091384-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul quantique delegue a un serveur quantique par un client pour la creation d’un etat quantique connu du client mais dissimule au serveur quantique
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de délégation par un client de la création d’un état quantique inconnu à un serveur quantique, le client possédant une architecture simplifiée basée sur un séparateur de faisceau, et le procédé de délégation comprenant notamment des étapes d’activation d’une interaction à travers le séparateur de faisceau et de masquage par le biais de délais. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093066-A1 (FR)
Title: Système de carénage d’un essieu de véhicule automobile
Inventor: FROTTE VINCENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant un dispositif de carénage (2) comprenant : un écran (3) de recouvrement du dessous dudit essieu ; au moins un crochet (4) de crochetage initial dudit écran de manière à s’ancrer sur un moyen de réception (5) solidaire dudit essieu, ledit crochet étant issu d’un premier bord transversal (6) dudit écran ; au moins une patte de pré-maintien dudit écran, ladite patte étant issue d’un deuxième bord transversal (8) dudit écran, ladite patte : se reliant audit écran par une zone amincie (9) formant charnière souple, de sorte que ladite patte puisse être actionnée entre une position dépliée et une position repliée, étant conformée en son extrémité libre en crochet annexe (10), de manière à s’ancrer en position repliée sur un moyen de réception annexe (11) solidaire dudit essieu ; ledit système comprenant en outre ledit essieu pourvu dudit moyen de réception et dudit moyen de réception annexe. Figure 1
Patent FR-3079911-A1 (FR)
Title: Systemes d'eclairage
Inventor: O'KELL SEAN
IPC: F21V21/04
Filed: 2019-04-05
Abstract: SYSTÈMES D’ÉCLAIRAGE Système d’éclairage modulaire à rétro-installation à LED pour aéronef adapté pour être installé dans un aéronef à la place d’un système d’éclairage existant, le système d’éclairage à rétro-installation étant modulaire et comprenant au moins un boîtier (1) pour une unité d’éclairage à LED et une pluralité de supports de fixation (44), le boîtier (1) étant constitué d’une pluralité de composants et comprenant un plateau allongé (2), au moins un premier connecteur d’extrémité (4) pouvant être connecté à une première extrémité (6) du plateau (2), et un couvercle allongé (8) pouvant être attaché au plateau (2), le premier connecteur d’extrémité (4) comprenant un raccord de connecteur d’alimentation (57), conçu pour être sélectionné parmi au moins une première et une deuxième embase de connecteur d’alimentation (64 ; 66), la première et la deuxième embase de connecteur d’alimentation étant adaptées pour être connectées de façon interchangeable au raccord de connecteur d’alimentation (57), et la première embase de connecteur d’alimentation (64) étant conçue pour se connecter à un premier type de système d’alimentation électrique d’aéronef et la deuxième embase de connecteur d’alimentation (66) étant conçue pour se connecter à un deuxième type de système d’alimentation électrique d’aéronef.
Patent FR-3095918-A1 (FR)
Title: Procede de selection de passerelles
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W40/32
Filed: 2019-05-07
Abstract: Procédé de sélection d’au moins une passerelle dans un ensemble de passerelles pour relayer des données reçues d’un serveur et destinées à chaque terminal d’un groupe de terminaux, chaque terminal dudit groupe communiquant avec le serveur via au moins une passerelle de l’ensemble de passerelles, le groupe de terminaux et l’ensemble de passerelles formant un réseau LoRa, chaque passerelle recevant des données destinées à au moins un terminal retransmettant lesdites données à chaque terminal auquel lesdites données sont destinées dans une trame conforme au protocole LoRaWAN. Le procédé comprend : sélectionner un sous-ensemble de passerelles de l’ensemble de passerelles permettant au serveur de communiquer avec chaque terminal dudit groupe de taille minimale, le sous-ensemble sélectionné minimisant un risque que des données émises par le serveur et relayées par chaque passerelle dudit sous-ensemble soient perdues du fait de collisions entre des trames relayant lesdites données émises par les passerelles dudit sous-ensemble. Fig. 4
Patent FR-3099316-A1 (FR)
Title: Machine électrique munie d’une sonde de température
Inventor: SETBON RAPHAEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2019-07-22
Abstract: Machine électrique munie d’une sonde de température Machine électrique tournante (1) comportant : Un carter comportant un corps et au moins un flasque de fermeture (5) fixé sur le corps, le flasque de fermeture présentant une ouverture d’accès (6) et une trappe amovible de fermeture de cette ouverture, une sonde de température (40), un stator fixé dans le corps du carter, comportant un connecteur de phases (12) comportant des éléments métalliques connectés à des conducteurs des bobinages du stator, ces éléments métalliques étant maintenus par un support isolant, le connecteur de phases présentant des pattes (17) de connexion à un bus d’alimentation, le connecteur (12) étant réalisé avec une zone de réception de la sonde de température, disposée relativement à l’ouverture d’accès (6) de telle sorte que le montage de la sonde de température (40) sur cette zone de réception puisse s’effectuer par l’ouverture (6) d’accès du flasque de fermeture (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101204-A1 (FR)
Title: Capuchon d'etancheite pour une zone de connexion entre deux connecteurs electriques
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: H01R13/623
Filed: 2019-09-25
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble comportant : - une zone de connexion électrique (20) entre un connecteur électrique mâle et un connecteur électrique femelle, et - un capuchon d'étanchéité (21) destiné à assurer une étanchéité de la zone de connexion électrique (20), ledit capuchon d'étanchéité (21) comportant: - un corps (24) creux comportant une extrémité ouverte (27) par laquelle le corps (24) est destiné à être disposé autour de la zone de connexion électrique (20), - une ouverture (26) ménagée dans le corps (24) pour le passage d'un câble électrique (17) relié électriquement à un des connecteurs électriques (15, 16), ledit capuchon étanchéité (21) comportant en outre des moyens de verrouillage rotatifs (28) aptes à assurer un guidage et un maintien du corps (24) autour de la zone de connexion électrique (20). Figure 2
Patent FR-3101263-A1 (FR)
Title: Installation de tri de colis de type colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à godets
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: Installation de tri de colis de type colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à godets (4) conçus pour convoyer les colis en série selon une certaine direction de convoyage au-dessus d’une pluralité de sorties de tri et un injecteur de colis conçu pour injecter un colis par godet, ledit convoyeur de tri étant conçu pour trier les colis dans les sorties de tri depuis les godets en fonction d’une information de tri apposée sur chacun des colis. Chaque godet comprend deux parois latérales (9) et une sole (10) montée pivotante entre les deux parois latérales et un volet (11) monté pivotant à une extrémité amont de la sole par rapport à la direction de convoyage. Figure à publier : Figure 3a