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Patent FR-3034658-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la prevention des risques de chutes sur les lits medicaux a sortie frontale
Inventor: JAFFRES REMY
IPC: A61G7/057
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention décrite ci-dessous concerne le domaine de la prévention des risques de chutes sur les lits médicaux à sortie frontale. Dispositif caractérisé en ce que sur un matelas médical constitué de plusieurs couches de matériaux divers dont les propriétés individuelles permettent d'assurer les différentes nécessité du soin, les différentes couches soient constituée de manière à conserver malgré tout la plus grande liberté relatives des couches entre elles. La présente invention décrit les moyens associés de réduction des frictions entre couches constituant le matelas et l'association de ce matelas à un châssis de lit médicalisé permettant la sortie par l'avant.
Patent FR-3031726-A1 (FR)
Title: Systeme pour la pose et la depose d’un ensemble propulsif sur un mat d’un aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un système (58) pour la pose et la dépose d'un ensemble propulsif (10) sur un mât (11) d'un aéronef, ensemble propulsif (10) du type comprenant une nacelle (12) et un turboréacteur, le turboréacteur étant relié sur le mât (11) par l'intermédiaire d'au moins d'une suspension avant (24) et d'une suspension arrière (26), caractérisé en ce qu'il comporte une structure porteuse (34) qui est adaptée pour porter un dispositif d'inversion de poussée, une suspension avant (24) du turboréacteur, qui porte une partie avant de la structure porteuse (34), et qui est fixée de façon amovible sur une partie avant du mât (11), et une suspension arrière (26) du turboréacteur, qui porte une partie arrière de la structure porteuse (34), et qui est fixée de façon amovible sur une partie arrière du mât (11), et la désolidarisation desdites suspensions (24, 26) du mât (11) permettant la dépose de l'ensemble propulsif (10) monté sur le mât (11).
Patent FR-3032681-A1 (FR)
Title: Structure de support et d'ancrage d'eolienne maritime du type tour treillis et procede de remorquage et depose en mer
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: F03D13/25
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transport et dépose au fond de la mer d'une structure sous-marine de support et d'ancrage d'un équipement marin, ladite structure sous-marine de support et d'ancrage comprenant une structure ouverte constituée de poutres et/ou tubes assemblés en treillis formant une tour (1), dans lequel on réalise les étapes suivantes: a) on remorque ladite tour en mer, puis b) on descend ladite tour au fond de la mer, caractérisé en ce que : - avant l'étape b), de préférence avant l'étape a), on applique des panneaux (2, 2a, 2b, 2c) au moins sur une partie inférieure (1-1) de ladite tour, de manière à former au moins un premier caisson de flottaison et ballastage (3) étanche, ledit premier caisson étant de préférence équipé d'au moins une vanne ouvrant sur l'extérieur, et - à l'étape b), on remplit ledit premier caisson en eau de mer pour descendre ladite tour jusqu'au fond de la mer, de préférence ledit premier caisson restant partiellement seulement rempli d'eau de mer.
Patent FR-3034484-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16H1/28
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de transmission (2), comprenant : une couronne (4) avec des encoches axiales (6) ; une roue (8) inclinée d'un angle φ par rapport à ladite couronne (4), ladite roue comprenant des doigts radiaux (10) coopérant avec des surfaces de contact correspondantes (12) sur les encoches (6) ; des moyens de déplacement (13) de la roue (8) par rapport à la couronne (4) de manière à ce que les doigts (10) roulent sur la couronne (4), ledit déplacement provoquant une rotation relative entre ladite roue (8) et ladite couronne (4) ; le dispositif (2) comprenant, en outre, des moyens de liaison en rotation (15) de la roue (8) permettant son immobilisation ou une transmission de son mouvement de rotation relative par rapport à la couronne (4), lesdits moyens (15) étant situé au centre (17) de la roue (8).
Patent FR-3035539-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de distribution d'un melange
Inventor: MOROTE CHRISTOPHE
IPC: H01H33/22
Filed: 2015-04-24
Abstract: Un procédé de distribution d'un mélange (M) adapté pour assurer une isolation électrique et/ou couper un arc électrique dans une enceinte (10) d'un appareil électrique haute ou moyenne tension (1), le mélange (M) comprenant au moins un produit chimique organique de coupure électrique (G1) et au moins un produit de dilution (G2), le mélange (M) étant stocké dans un récipient (2), le procédé comprenant une étape de refroidissement dudit mélange (M) à une température inférieure à -10°C, une étape de vidange du récipient (2) contenant le mélange (M) refroidi et une étape de distribution du mélange (M) dans l'enceinte (10) de l'appareil électrique haute ou moyenne tension (1).
Patent FR-3036121-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant un fer a repasser et une base comprenant un emplacement pour poser le fer a repasser
Inventor: LEMAIRE STEPHANIE
IPC: D06F75/40
Filed: 2015-05-13
Abstract: Appareil électroménager de repassage comportant un fer à repasser (1) comprenant une semelle (10) chauffante et une base (2) reliée au fer à repasser (1) par un cordon (3), la base (2) comprenant un emplacement (24) pour poser le fer à repasser (1) dans une position de repos dans laquelle la semelle (10) du fer à repasser (1) repose sur ledit emplacement (24), le fer à repasser (1) comportant une poignée (12) de préhension disposée en porte-à-faux par rapport à la semelle (10), la poignée (12) comportant une extrémité avant rattachée à un corps (11) surmontant la semelle (10) et une extrémité arrière libre, caractérisé en ce que, en position de repos, la poignée (12) comporte une zone d'appui (12A) qui vient reposer contre la base (2) et en ce que la base (2) comporte une forme telle qu'il résulte sous la poignée (12), entre la zone d'appui et le corps (11), un espace permettant le passage des doigts de la main pour saisir le fer à repasser (1) par sa poignée (12).
Patent FR-3036182-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une position angulaire d'un organe rotatif, systeme comprenant un tel dispositif et rideau integrant un tel systeme
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: G01D5/02
Filed: 2015-05-13
Abstract: Dispositif de détection (300) d'une position d'un élément entraîné par un organe rotatif sur une course correspondant à plus qu'un tour complet de cet organe, comprenant : un stator (302), un organe de couplage (304) mobile en rotation par rapport au stator (302) et couplé en rotation avec l'organe rotatif, un mécanisme de transformation de mouvement monté entre l'organe de couplage (304) et deux pignons (314, 316), des détecteurs (N2, N3, N4) de la présence des deux pignons (314, 316) dans une position de déclenchement prédéterminée. Les moyens de transformation sont tels que les deux pignons (314, 316) ne passent qu'une seule fois par ladite position lorsque l'organe rotatif effectue plus d'un tour dans le même sens.
Patent FR-3038934-A1 (FR)
Title: Machine de compression et de detente
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Machine de compression et de détente comportant une chambre de travail 12 avec des pistons 14 et un système de coordination du mouvement des pistons 14, ladite chambre de travail 12 comprenant une pluralité de cellules 15 tournantes, chaque cellule 15 étant définie d'une part par un carter 12a externe fixe, et d'autre part par un système cinématique interne mobile composé au moins d'une paire de pistons 14 et d'un arbre de rotation 20,21 portant cette paire de pistons 14.
Patent FR-3038211-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de sangle ajustable
Inventor: KARAKOZIAN FREDERIC
IPC: A44B11/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attache comportant au moins un embout (20) muni de : - un orifice traversant (21) positionné à une première extrémité (el) de l'embout et apte à recevoir une première portion (12) d'une sangle, et - un logement longitudinal (24) positionné à une deuxième extrémité (e2) de l'embout, opposée à la première extrémité, le logement longitudinal étant apte à recevoir une deuxième portion de la sangle (11).
Patent FR-3025277-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture et vanne a plaque avec dispositif de fermeture
Inventor: PUTZ ROBERT
IPC: F16K3/316
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fermeture pour de la robinetterie industrielle, avec une plaque ou opercule (12) pour obturer une ouverture pour un flux de fluide, et un siège d'étanchéité, l'opercule (12) étant disposé entre le siège d'étanchéité et un dispositif d'appui pour appliquer à l'opercule (12) une force d'appui, le dispositif d'appui comprenant, dans un carter (10), plusieurs pistons (48) et un élément de transmission pour la transmission de la force d'appui à l'opercule (12), qui est disposé entre les pistons (48) et l'opercule (12) et s'étend le long du pourtour de l'opercule, et les pistons (48) étant reliés les uns aux autres en communication de fluide par un conduit d'amenée (49) pour un liquide hydraulique. L'invention concerne également une vanne à un seul opercule avec un tel dispositif de fermeture.
Patent FR-3040635-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'un liquide en vapeur
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: F22B37/44
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'un liquide en vapeur comportant : - une enceinte (4) présentant une ouverture connectée à une entrée de liquide (3), une ouverture de dépressurisation et une sortie de vapeur (6), - un régulateur de débit (2) disposé au niveau de l'entrée de liquide (3), un disque de rupture (7) installé au niveau de l'ouverture de dépressurisation, et - des moyens de limitation de la pression disposés au niveau de l'entrée de liquide (3), - les moyens de limitation de la pression étant configurés pour réduire le débit dans l'entrée de liquide (3) lorsque la pression (P) dans l'entrée de liquide (3) dépasse une valeur seuil inférieure à une pression de rupture du disque de rupture (7).
Patent FR-3043453-A1 (FR)
Title: Installation et procede de sechage d'un produit dans un etat pateux
Inventor: SECONDI NICOLAS
IPC: C02F11/13
Filed: 2015-11-05
Abstract: Installation de séchage (1) comprenant : - une cuve (4) adaptée pour recevoir un bain d'huile à une température de séchage jusqu'à un niveau d'huile (11), la cuve (4) s'étendant selon une direction longitudinale (L), - un système de chauffage (19) adapté pour chauffer l'huile à la température de séchage, -un système de convoyage (60) présentant une surface de convoyage (61) déplaçable en continu sur un trajet de convoyage s'étendant au moins en partie dans la cuve (4) entre des emplacements amont (62) et aval (63) distants selon la direction longitudinale (L), la surface de convoyage (61) étant destinée à être placée en-dessous du niveau d'huile (11) entre les emplacements amont (62) et aval (63), - un dispositif d'extrusion (51) adapté pour délivrer le produit dans l'état pâteux par extrusion sous une forme de filament, le dispositif d'extrusion (51) étant disposé à distance selon une direction verticale (V) de la surface de convoyage (61) et présentant au moins orifice d'extrusion en regard de la surface de convoyage (61), le dispositif d'extrusion (51) étant destiné à être placé au-dessus du niveau d'huile (11).
Patent FR-3046102-A1 (FR)
Title: Calandre comprenant un rouleau equipe de frettes laterales
Inventor: URBAIN QUENTIN
IPC: B29D30/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une calandre (110) de profilage, la calandre (110) comprenant un rouleau intermédiaire (114) et un rouleau inférieur (116) séparés par une distance (d1) définissant la hauteur d'un second interstice de profilage (124), la calandre (110) comprenant une paire d'oreilles intermédiaires (120) se situant aux extrémités des rouleaux intermédiaire (114) et inférieur (116) et comprenant deux portées (130,132) en quart de cercle se rejoignant au niveau du second interstice de profilage (124), chaque extrémité (E114,E116) du rouleau intermédiaire (114) ou du rouleau inférieur (116) étant équipée d'une frette (140) fixée sur ce rouleau, s'intercalant entre ce rouleau (114,116) et la portée en quart de cercle (130,132) d'une oreille intermédiaire (120), et permettant d'augmenter le rayon du rouleau (114,116) d'une hauteur (H) égale à la seconde distance (d1) afin d'améliorer l'aspect des bords du profilé issu du calandrage.
Patent FR-3051120-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation attele a la cheville d'un systeme de propulsion aquatique amovible tel qu'une voilure de bi-palme, de mono-palme ou de palme a ailes
Inventor: MARTIN KEVIN DENIS
IPC: A63B31/11
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention est un dispositif de fixation attelé à la cheville d'un système de propulsion aquatique amovible tel qu'une voilure de bi-palme, de mono-palme ou de palme à ailes. Le dispositif selon l'invention permet de remédier aux inconvénients d'un dispositif de palme chaussé classique. Il est attelé à la cheville de l'utilisateur. Il permet de solidariser et de retirer l'appendice de nage par une simple pression de l'utilisateur. Il permet de chausser un autre équipement. Il donne une autre dimension au sport aquatique hors et dans l'eau comme par exemple pour la marche, l'entrée et la sortie de l'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux nageurs et aux plongeurs pour la pratique sportive de l'exercice de nage.
Patent FR-3046865-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification d'un objet portant une marque d'identification et procede associe
Inventor: FAUVET PATRICE
IPC: G06K9/78
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un système d'identification (20) d'un objet (10) portant une marque d'identification (15) prévue pour émettre un rayonnement visible lorsque la marque (15) est illuminée avec un rayonnement ultraviolet. Le système (20) comprend : • un appareil mobile (25) comprenant un imageur (60) et un premier module de communication (50) radiofréquence, • un dispositif d'éclairage (30) configuré pour être fixé à l'appareil mobile (25) dans une position de fonctionnement et comportant un module d'éclairage (75) propre à émettre un rayonnement ultraviolet, et • un dispositif d'identification (35), l'appareil mobile (25) étant configuré pour commander l'illumination de l'objet (10) par le dispositif d'éclairage (30) avec le rayonnement ultraviolet, à acquérir une image de la marque (15) lorsque l'objet (10) est illuminé, et à transmettre au dispositif d'identification (35), par communication radiofréquence, un message de soumission (Ms) contenant l'image, le dispositif d'identification (35) étant apte à identifier l'objet (10) à partir de l'image.
Patent FR-3047313-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d'analyse spectroscopique, utilisant un traitement multivoies de donnees spectrales en infrarouge et en fluorescence.
Inventor: BIRLOUEZ-ARAGON INES
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-02-02
Abstract: Procédé d'analyse d'au moins un échantillon, mettant en œuvre une méthode d'analyse de données spectroscopiques basée sur un modèle statistique multivoies, caractérisé en ce qu'il comporte : a) l'éclairage dudit ou de chaque échantillon à analyser par une première source de lumière et par une deuxième source de lumière, ladite au moins une deuxième source de lumière étant distincte de ladite première source de lumière ; b) l'acquisition de spectres de fluorescence dudit ou de chaque échantillon, lesdits spectres de fluorescence résultant de l'éclairage dudit ou de chaque échantillon par un ou plusieurs rayonnements lumineux émis par ladite première source de lumière ; c) l'acquisition de spectres de transmittance et/ou de réflectance dudit ou de chaque échantillon, lesdits spectres de transmittance et/ou de réflectance résultant de l'éclairage dudit ou de chaque échantillon par un ou plusieurs rayonnements lumineux émis par ladite deuxième source de lumière ; d) l'organisation desdits spectres de fluorescence acquis en un premier cube de données d'acquisition ; e) l'organisation desdits spectres de transmittance et/ou de réflectance acquis en un deuxième cube de données d'acquisition ; f) la fusion des données d'acquisition dudit premier cube et des données d'acquisition dudit deuxième cube en un troisième cube de données fusionnées ; g) la décomposition des données fusionnées dudit troisième cube par application dudit modèle statistique multivoies ; h) la détermination d'au moins un indicateur caractérisant ledit ou chaque échantillon, à partir des données issues de l'application dudit modèle statistique multivoies auxdites données fusionnées. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3047534-A1 (FR)
Title: Ensemble de fabrication d'une cartouche de regulation de fluides froid et chaud a melanger
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-02-08
Abstract: Cet ensemble de fabrication comprend un module de base (100) préassemblé, incluant une embase (110), qui renferme une chambre de mélange avec des première et seconde entrées, respectivement pour le fluide froid et pour le fluide chaud, et une sortie pour le mélange de ces fluides, un tiroir et un actionneur thermostatique. L'ensemble comprend également au moins deux modules spécifiques parmi un module monocommande (200), un module séquentiel (300) et un module bicommande (400), chacun de ces modules étant préassemblé et incluant un boîtier (210, 310, 410), adapté pour être fixé à l'embase, et un organe de réglage qui est monté dans le boîtier de façon au moins partiellement mobile de manière à, lorsque le boîtier est fixé à l'embase, faire varier le débit du fluide froid, envoyé à la première entrée, et le débit du fluide chaud, envoyé à la seconde entrée. Les modules spécifiques incluent également des mécanismes de commande respectifs qui diffèrent les uns des autres par leur action sur la commande du débit et de la température du mélange. Afin de disposer à moindres investissements d'une gamme de plusieurs types de cartouche, le module de base et les deux modules spécifiques sont conçus pour que le module de base puisse être assemblé indifféremment à n'importe lequel des modules spécifiques.
Patent FR-3047731-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de l’eau par electrolyse
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de l'eau par électrolyse, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - fabriquer deux dipôles d'électrolyse (D1 et D2) constitués chacun d'une anode (A1, A2) et d'une cathode (C1, C2), relier chacun des dipôles (D1 et D2) à une source d'énergie électrique avec une intensité et une tension données pour chaque dipôle (D1, D2), - disposer les deux dipôles à l'intérieur d'une même enceinte (330) dans laquelle l'eau à traiter circule, - rapprocher les deux dipôles (D1, D2) à une distance suffisamment réduite pour créer entre eux des interactions électriques et chimiques et former ainsi un système d'électrolyse au moins quadripolaire, - canaliser les gaz résultant de 1'électrolyse mise en œuvre par un premier dipôle (D1) vers le deuxième dipôle (D2). L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé. Applications : traitement de l'eau.
Patent FR-3048100-A1 (FR)
Title: Systeme d'authentification d'un utilisateur aupres d'un serveur
Inventor: JOLETTE MARTIN
IPC: G06F21/44
Filed: 2016-02-19
Abstract: Ce système d'authentification d'un utilisateur comporte une carte à microcircuit (1000) comportant des moyens de génération d'un code dynamique de sécurité (DCCV1) et un terminal (TRM) comportant : - des moyens (MS) d'obtention du code dynamique de sécurité (DCCV1) généré par la carte à microcircuit (1000) ; - des moyens (MOTP) de génération d'un code d'authentification à partir dudit code dynamique de sécurité (DCCV1), d'un secret partagé avec ledit serveur d'authentification (SRV) et d'une donnée temporelle obtenue par ledit terminal. Le code d'authentification peut être envoyé au serveur d'authentification par le terminal ou par un autre équipement.
Patent FR-3050850-A1 (FR)
Title: Borne a impression de carte postale
Inventor: MALLIART ANNE
IPC: G06F40/191
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention se rapporte notamment à une borne (10) à impression de carte postale comprenant une coque (12), une imprimante (50) à l'intérieur de la coque, l'imprimante étant munie d'un bac (52) de chargement à feuilles de papier cartonné, et un système de pilotage (90) de l'imprimante, le système de pilotage de l'imprimante étant configuré pour le chargement d'une image envoyée par un appareil électronique de communication mobile via un canal de communication électromagnétique, et pour commander l'impression de l'image par l'imprimante. L'invention permet ainsi une impression de carte postale facilitée.
Patent FR-3052823-A1 (FR)
Title: Liaison aerodynamique dans une partie de turbomachine
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F04D29/54
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne une partie de turbomachine comprenant deux bras (9a, 15a) traversant une veine de la turbomachine, chaque bras présentant une surface extérieure, et un dispositif (19) de liaison aérodynamique comprenant : - des carénages (21a) s'étendant entre les deux bras, - des moyens d'interface compressibles interposés entre les carénages, et - des moyens (25) de maintien en place par pression des carénages vis-à-vis des bras, qui compriment les moyens d'interface.
Patent FR-3057054-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement et unite electronique comportant un tel module
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: F24F11/89
Filed: 2016-09-30
Abstract: Module de refroidissement comprenant une première entrée d'air, une deuxième entrée d'air et un évent d'évacuation d'air, le module comprenant deux clapets antiretour montés chacun devant une des entrées et agencés pour autoriser un passage d'air vers l'intérieur du module et s'opposer à une circulation d'air en sens opposé. Unité électronique comprenant un tel boîtier.
Patent FR-3058852-A1 (FR)
Title: Dispositif de codage d'informations entre une pluralite d'interrupteurs d'un levier de manœuvre et un dispositif de commande
Inventor: DE LA BARDONNIE JEAN
IPC: H03M11/24
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de codage d'informations entre une pluralité d'interrupteurs (P1...Pn) normalement fermés placés sur un levier de manœuvre (2) et un dispositif (9) de commande, lesdits interrupteurs étant connectés en série entre une ligne de tension (3) et une ligne de mesure (5), chaque interrupteur (Pi) étant associés à une résistance (Ri) unique connectée entre la borne de l'interrupteur la plus proche d'une source de tension (Vcc) et la ligne de mesure. Le dispositif de codage permet ainsi d'obtenir une hiérarchie des interrupteurs.
Patent FR-3059506-A1 (FR)
Title: Station communicante pour systeme de radiomessagerie compensateur d'obstacles
Inventor: GALLOIS JEREMIE
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne tout d'abord une station communicante S possédant un identifiant propre, remarquable en ce qu'elle est apte à recevoir et/ou à émettre des signaux : - à destination de ses utilisateurs, et/ou - en provenance et/ou à destination de stations distantes. La décision d'émettre et la composition dudit signal émis dépendent entre autres au moins des flux de données reçus (associés au moins à un indicateur d'état et/ou une liste d'identifiants de stations), dudit indicateur d'état et/ou du résultat de la comparaison dudit identifiant propre avec ladite liste d'identifiants. Ladite invention concerne également un réseau de communication constitué d'une pluralité de stations communicantes, ainsi qu'un procédé de communication inter-stations. Enfin, ces différents éléments peuvent être employés dans le cadre de l'affichage d'informations à bord de cabines de remontée mécanique, pour constituer un réseau apte à compenser la longueur ainsi que les obstacles présents sur le trajet desdites stations afin d'assurer la transmission correcte des signaux d'informations.