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Patent FR-3028920-A1 (FR)
Title: Ampoule d’eclairage munie d’un dispositif additionnel
Inventor: BURLON STEPHANE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Ampoule d'éclairage (100) comprenant une partie inférieure (101), une partie supérieure (102) et une partie centrale (103) liant la partie supérieure (102) et la partie inférieure (101), la partie supérieure (102) comprenant un module lumineux (106) et un module additionnel (108), le module lumineux (106) comprenant au moins une diode électroluminescente (107) et le module additionnel (108) comprenant une caméra, un détecteur de fumée, des moyens pour émettre des sons, des moyens pour mesurer le taux de monoxyde de carbone ambiant, des moyens pour mesurer la température ambiante, des moyens pour détecter des mouvements et/ou des moyens pour recueillir des données sur l'environnement, la partie inférieure (101) comprenant une douille de connexion (104) et un module d'alimentation (105) auquel le module lumineux (106) et le module additionnel (108) sont connectés, la partie centrale (103) étant conformée de sorte à minimiser la température au sein de l'ampoule lorsque celle-ci est allumée.
Patent FR-3030431-A1 (FR)
Title: Nœud de structure avant d'un vehicule automobile.
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un nœud de structure avant (2) d'un véhicule automobile comprenant un passage de roue (12), au moins un longeron intermédiaire (14, 15), une chapelle d'amortisseur (10), ledit nœud de structure avant (2) est d'une seule pièce, et le au moins un longeron intermédiaire (14, 15) présente une forme rectiligne de section en forme de I, ladite section en forme de I présentant un segment droit, ledit segment droit comprenant à chacune de ses extrémités un segment perpendiculaire s'étendant de chaque côté dudit segment droit.
Patent FR-3030297-A1 (FR)
Title: Filtres comprenant des membranes en sic incorporant de l'azote
Inventor: RODRIGUES FABIANO
IPC: C04B41/87
Filed: 2014-12-18
Abstract: Filtre pour la filtration d'un fluide tel qu'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support (1) fait dans un matériau céramique poreux, ledit élément présentant une forme tubulaire ou parallélépipédique délimitée par une surface externe (2) et comprenant dans sa portion interne (3) un ensemble de canaux (4) adjacents, d'axes parallèles entre eux et séparés les uns des autres par des parois (8) dudit matériau inorganique poreux, dans lequel au moins une partie desdits canaux (4) et/ou au moins une partie de ladite surface externe sont recouverts d'une couche séparatrice membranaire (5) poreuse, ledit filtre étant caractérisé en ce que : - ladite couche séparatrice membranaire est faite dans un matériau constitué essentiellement de carbure de silicium (SiC), - la teneur massique en azote élémentaire de la couche constituant la couche séparatrice membranaire poreuse est comprise entre 0,1% et 2%.
Patent FR-3031461-A1 (FR)
Title: Dispositif d'helice-roue pour la propulsion des vehicules
Inventor: ANDREA JONATHAN GEORGES LEOPOLD
IPC: A63H27/127
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion d'un véhicule ou d'un véhicule jouet permettant son déplacement en l'air dans les trois directions ainsi que son déplacement au sol à la manière d'une voiture. Le dispositif d'hélice-roue est caractérisé en ce qu'il comprend un assemblage périphérique rotatif dit roue pour entraîner le véhicule le long du sol et comprenant en outre un second élément intérieur rotatif dit rotor composé d'un ou plusieurs rotors comprenant une ou plusieurs pales de rotor pour produire de la poussée. La roue et le rotor sont soutenus par un élément support qui permet de de fixer le dispositif à un châssis. L'invention trouve une application dans de nombreux domaines différents et particulièrement l'industrie du jouet pour les modèles radiocommandés.
Patent FR-3039051-A1 (FR)
Title: Element immergeable pour preparation de boisson par infusion
Inventor: HEYMANS LIONEL
IPC: A47J31/44
Filed: 2015-07-20
Abstract: Elément immergeable (1) pour préparation de boisson par infusion comprenant : - un module de contrôle (2) adapté pour être en liaison avec un périphérique utilisateur ; - une sonde (6) de lecture de température, reliée électriquement au module de contrôle et en communication thermique avec le milieu ambiant ; - le module de contrôle et la sonde étant agencés dans un boîtier (4) adapté pour immersion dans un récipient contenant de l'eau chaude.
Patent FR-3031965-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assistance de la phase de recuperation d'un aeronef a voilure fixe
Inventor: DE LAGARDE MICHAEL
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention vise un aéronef (10) à voilure fixe, comportant au moins un moyen d'assistance passive à l'atterrissage, déployable entre une première position, utilisée en vol normal et une seconde position, utilisée en cas d'urgence, et un moyen de déclenchement de la transition de la première position vers la deuxième position, ce moyen de déclenchement étant automatiquement activé en cas de perte de contrôle de l'aéronef par un contrôleur distant.
Patent FR-3036543-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire a ondes de surface
Inventor: BELLEC MATHILDE
IPC: H01Q11/14
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un système (22) antennaire à ondes de surface, comprenant au moins une antenne (24) électriquement courte dans le plan vertical, à polarisation verticale ou elliptique et émettant un rayonnement, ladite antenne (24) étant reliée à un milieu (28) conducteur présentant une surface sensiblement horizontale. Le système (22) antennaire étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un parasite (30) filaire s'étendant selon une direction sensiblement parallèle à la surface du milieu (28) conducteur, électriquement isolé de chaque antenne (24), et agencé au voisinage d'au moins une antenne (24) de façon à pouvoir rayonner grâce au courant induit par ledit rayonnement de cette antenne (24). L'invention permet de combiner les résultantes de chaque élément rayonnant de manière à contrôler le diagramme de rayonnement dans le plan vertical.
Patent FR-3038155-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un rotor limitant les pertes de flux magnetique, notamment moteur electrique.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K1/26
Filed: 2015-06-29
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (18) avec un empilage de tôles (16) et placé sur un arbre de rotor (14), lesdites tôles comportant des logements (40) de réception de générateurs de flux magnétique (20) et des expansions polaires (42) situées entre le bord externe (36) et interne (38) desdites tôles. Selon l'invention, les expansions polaires (42) sont reliées par un pont de connexion (48) avec le bord interne (38) desdites tôles.
Patent FR-3038958-A1 (FR)
Title: Ensemble support pour le montage avec capacite d'articulation d'un levier de commande d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: JOUANNY ROMAIN
IPC: F16H61/18
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'en semble est équipé d'une partie (2) apte à faire office de butée à une partie (3) du levier pour la sélection du couloir de passage des vitesses 1-2. La partie (2) apte à faire office de butée et/ou la partie (3) du levier, intègre des moyens (4) ou (5) réalisés dans un matériau apte à absorber les vibrations, et à réduire la propagation des bruits de contact de ladite partie (3) de levier avec ladite partie (2) apte à faire office de butée.
Patent FR-3039803-A1 (FR)
Title: Element de decoration pour vehicule automobile
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-08-04
Abstract: Un élément (2) de décoration pour la couverture au moins partielle d'une pièce (4) de carrosserie d'un véhicule (1) automobile, cet élément de décoration comprenant un film, dans lequel l'élément de décoration comprend une coque rigide à la forme de la pièce de carrosserie, la coque présentant une face externe sur laquelle est disposé le film, et une face interne sur laquelle est reçue une couche de colle pour permettre la fixation de l'élément de décoration sur la pièce de carrosserie.
Patent FR-3042067-A1 (FR)
Title: Protection contre le claquage premature de dielectriques poreux interlignes au sein d'un circuit integre
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L23/60
Filed: 2015-10-01
Abstract: Utilisation d'au moins une barrière diélectrique non poreuse (90, 91) insérée entre une partie poreuse (800) d'au moins une région diélectrique et l'un au moins de deux éléments électriquement conducteurs (L3, L4) d'une partie d'interconnexion d'un circuit intégré, pour protéger ledit circuit intégré contre un claquage de ladite au moins une région diélectrique provoqué par une conduction électrique assistée par la présence de défauts au sein de ladite au moins une région diélectrique.
Patent FR-3038719-A1 (FR)
Title: Systeme de concentration, preconcentration par empilement d'echantillon et/ou purification pour analyse
Inventor: GINOT FREDERIC
IPC: G01N27/447
Filed: 2015-11-04
Abstract: Le système de traitement de molécules ou particules d'intérêt véhiculées par un liquide viscoélastique, système qui comporte : - un moyen de mise en écoulement laminaire (F), pendant au moins une partie, dite « phase de concentration », de la durée de fonctionnement du système, du liquide viscoélastique dans un dispositif (100) de concentration, préconcentration par empilement d'échantillon (« stacking ») et/ou de purification, ledit dispositif comportant une zone de concentration (110) présentant, dans le sens dudit écoulement, un canal d'arrivée (105) et une pluralité de canaux de sortie (135) et - un moyen d'application d'un champ électrique (E) entre l'entrée et la sortie de la zone de concentration pendant la phase de concentration, l'action du champ électrique sur les molécules ou particules d'intérêt étant, dans la zone de concentration, opposée au sens dudit écoulement et provoquant la retenue de molécules ou particules d'intérêt au moins dans la zone de concentration. Préférentiellement, les canaux de sortie (135) sont dimensionnés de telle sorte que le cisaillement moyen dans les canaux de sortie est strictement supérieur au cisaillement moyen présent dans le canal d'arrivée (105) dudit dispositif.
Patent FR-3043755-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide(s) de lumiere a structure(s) surmoulee(s) opaline(s)
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend un guide de lumière (GL), comportant deux extrémités opposées dont l'une au moins est propre à recevoir de la lumière, et un réflecteur (RL), présentant une section concave et destiné à être placé en regard d'une face arrière (FR) du guide de lumière (GL) pour réfléchir vers une face avant (FV) de la lumière guidée en vue de son transfert vers l'extérieur pour assurer une fonction photométrique. Ce guide de lumière (GL) comprend une structure (SS) au moins partiellement surmoulée sur une partie au moins de sa face avant (FV), réalisée dans un matériau de type opalin, et propre à diffuser vers l'extérieur une partie de la lumière guidée et réfléchie vers la face avant (FV) pour assurer un éclairage sensiblement homogène participant à la fonction photométrique.
Patent FR-3036747-A1 (FR)
Title: Moteur hybride a pistons propulses par un fluide en pressions et debit et ses chemises dotes de chambre de detentes et ses systemes de chauffage
Inventor: STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL
IPC: F02F3/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: -La particularité du piston (01) est d'être conçu avec une tête de piston et un pied de piston, dont la particularité est d'être doté de x rainures usinées (21,22), ainsi que (13,14) qui recevront au moins un joint d'étanchéité et au moins un segment d'étanchéité et de guidage, le diamètre du nez de piston (21,22) correspond à l'alésage (47) de la chemise(24) et le diamètre du pied de piston correspond à l'alésage (48) de la chemise (25), la conception du pied de piston est standard à tous les pistons existants suivant le montage (15,16,17,18,19,20), mais le diamètre du pied de piston devra toujours être supérieur au diamètre du nez de piston, pour développer une conicité la plus grande possible suivant (07,08,09) et la forme de la cavité définie par (10,11), pour concevoir avec les chemises (24,25) et la bague (23) quand le piston (01) est au point mort haut, des chambres de détente et propulsion (06,30,31), la bague (02) est conçue et usinée comme un cylindre creux et fermé en son fond, pour venir bloquer l'empilage de bagues (04,03) dans la chambre de détente et propulsion (06), des perçages (05) permettent l'acheminement du fluide en pression et débit dans cette chambre (06), cette bague (02) est montée avec un ajustement serrant à l'azote indémontable, dans l'alésage du nez de piston (01), les détails (A,B,C,D) font apparaître en remplacement des formes usinées (09,10,11) et (07,08,09) dans les chambres de détente et propulsion (30,31) des formes usinées et conçues en escalier avec des marches et contre marches ou des vagues creuses et contre marches, dont la particularité avec la contribution de la conicité (07,09) sont d'être réalisées et usinées de manière qu'au moins une forme et surface soit la plus grande possible et située du coté ou la poussée du fluide en pression et débit va s'exercer pour propulser le piston (01) du point mort haut vers le point mort bas, au moins une surface opposée dans ces chambres de détente et propulsion (30,31) est d'être réalisée et usinée de manière qu'au moins une forme et surface soit la plus petite possible, voir nul.
Patent FR-3049206-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe des aliments
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: B26D3/26
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de découpe des aliments du type de celui comprenant un cadre (100) recevant au moins une lame de sorte que le mouvement relatif en translation (F1) de l'aliment par rapport à la lame ait pour effet la découpe de l'aliment, remarquable en ce qu'il comprend un module de commande (500) du réglage de l'épaisseur de coupe glissant à l'intérieur du cadre (100) en s'intercalant entre le cadre (100) et la plateforme mobile (400), ledit module de commande (500) étant préformé de projections à degrés (510) sur lesquelles viennent prendre appui des projections à degrés (420) préformées sur la face inférieure de ladite plateforme mobile (400), le glissement (F3) dudit module de commande (500) mettant en mouvement (F2) ladite plateforme mobile (400). Applications : découpe des aliments.
Patent FR-3050967-A1 (FR)
Title: Insert pour planche de bord de vehicule automobile
Inventor: RAES ROMAIN
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-05-04
Abstract: Insert (40) de planche de bord (10) de véhicule automobile, agencé pour être monté sur une planche de bord (10) et recevoir un appareil électrique connecté via un segment de faisceau électrique (30), l'insert (40) comprenant une paroi (41), caractérisé en ce que ladite paroi (41) comprend une inflexion (42) agencée pour laisser un espace à un segment du segment de faisceau électrique (30) entre une portion de ladite paroi (41) et l'appareil électrique (30).
Patent FR-3055235-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage a mesure de couple de sortie optimisee, et procede de determination du couple de sortie correspondant
Inventor: ALLENOU BENOIT
IPC: B25B23/147
Filed: 2016-08-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage comprenant : un moteur électrique comprenant un stator et un rotor ; un arbre de sortie mobile en rotation ; une transmission reliant ledit rotor et ledit arbre de sortie ; des moyens de détermination du couple de sortie Csortie délivré par ledit arbre de sortie, lesdits moyens de détermination du couple de sortie Csortie comprenant : - un capteur de couple comprenant un élément déformant intégré au dispositif de vissage, l'axe dudit élément déformant étant parallèle à l'axe dudit rotor ; - des moyens de mesure de l'accélération ou décélération dudit rotor ; - des moyens de calcul dudit couple de sortie Csortie à partir du couple Ccapteur mesuré par ledit capteur de couple et de l'accélération ou décélération mesurée par lesdits moyens de mesure de l'accélération ou décélération.
Patent FR-3055840-A1 (FR)
Title: Reseau de transport public a gestion d'energie electrique optimisee
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-09-15
Abstract: Le réseau (10) public comporte des véhicules (14) circulant sur un trajet (12). Chaque véhicule (14) comporte des moyens (15) de stockage d'énergie, et des moyens (16) de propulsion alimentés de manière autonome par les moyens de stockage d'énergie (15). Le réseau (10) comporte des zones d'échange d'énergie (18), réparties le long du trajet (12) de manière discrète. Chaque véhicule (14) comporte des moyens (20) d'échange d'énergie, propres à échanger de l'énergie avec chaque zone d'échange d'énergie (18). Le réseau (10) comporte des moyens (22) déterminant si chaque véhicule (14) connecté avec l'une des zones d'échange d'énergie (18) présente un besoin ou un surplus d'énergie. Les moyens de stockage d'énergie (15) cèdent de l'énergie à la zone d'échange d'énergie (18) lorsque le véhicule est déterminé comme présentant un surplus d'énergie, de manière statique avec un courant supérieur à 300A, pendant une durée de décharge inférieure à 40s.
Patent FR-3056088-A1 (FR)
Title: Tampon pour le soin de la peau
Inventor: LEMOINE PHILIPPE
IPC: A47K7/02
Filed: 2016-09-21
Abstract: Ce tampon, notamment pour l'application d'un produit cosmétique ou de soin sur la peau, comprend une nappe fibreuse et des éléments gommants (4). Il comporte un voile (3) appliqué sur la nappe fibreuse sur lequel sont appliqués les éléments gommants.
Patent FR-3056228-A1 (FR)
Title: Bandage annulaire monobloc pour diffuseur
Inventor: FIEBIG MICHAEL
IPC: C13B10/10
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un bandage annulaire monobloc (20) d'un cylindre (12) de diffuseur horizontal (10) pour l'extraction de jus à partir de cossettes, le bandage annulaire étant formé d'une seule pièce et comprenant en outre une pluralité de premiers orifices (30) débouchant dans la première face latérale annulaire ainsi qu'une pluralité de deuxièmes orifices (60) débouchant dans les premiers orifices (30) et dans la face périphérique intérieure (22), les premiers et deuxièmes orifices (30, 60) étant configurés pour recevoir des organes de réglage (70) de la position du bandage annulaire par rapport au cylindre.
Patent FR-3059266-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse tissee et d'une piece en materiau composite
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse (10) tissée imprégnée d'une résine précurseur de matrice, ladite résine présentant à l'état cru une température de transition vitreuse Tg°, le procédé comprenant : l'imprégnation de fils ou torons (41) avec la résine, l'alimentation d'un métier à tisser (20) avec les fils ou torons imprégnés maintenus à une température comprise entre Tg0 et Tg0+10°C, et le tissage des fils ou torons dans le métier à tisser afin d'obtenir la préforme fibreuse tissée imprégnée de résine. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite et une installation pour fabriquer la préforme fibreuse.
Patent FR-3060434-A1 (FR)
Title: Secteur de moule de cuisson de pneumatique
Inventor: APERCE JEAN CLAUDE
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: Secteur (9) de moule de cuisson de pneumatique comportant un premier ensemble (98) apte à mouler la sculpture du pneumatique et un deuxième ensemble (99) adjacent au premier, le premier et le deuxième ensemble coopérant avec des moyens de déplacement dudit secteur entre une position d'ouverture et une position de fermeture du moule, et étant liés entre eux par une articulation qui comprend des moyens de mesure (29) de l'effort de démoulage.
Patent FR-3077193-A1 (FR)
Title: Poussoir a foie gras
Inventor: MARTIN CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: Le poussoir selon l'invention sert à extraire le contenu d'une boîte de foie gras ou autre. Il faut ouvrir la boîte à conserve des deux côtés. Suivant le nombre de tours de la manivelle qui actionne la tige filetée on obtient après découpe à la lyre des tranches d'une épaisseur choisie et régulière.
Patent FR-3061761-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/60
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (6) pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant : - une virole annulaire radialement externe (11), - une virole annulaire radialement interne (12), coaxiale avec la virole radialement externe (11), - une paroi de fond (13) reliant la virole radialement externe (11) et la virole radialement interne (12), caractérisée en ce qu'elle comprend un premier organe annulaire d'étanchéité (38a), coaxial avec lesdites viroles radialement interne (12) et externe (11), le premier organe d'étanchéité (38a) étant intercalé radialement entre la paroi de fond (13) et la virole radialement externe (11).
Patent FR-3064079-A1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion optique pour afficheur tete-haute de vehicule automobile, afficheur tete-haute et procede de reglage
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réflexion optique pour afficheur tête-haute de véhicule automobile, comportant un miroir de repliement (1) qui présente un bord périphérique (18) et deux côtés opposés (19, 20), un des deux côtés étant une face de réflexion de la lumière, et un châssis (2) qui supporte le miroir de repliement. Selon l'invention, le dispositif comporte un moyen d'ajustement de l'orientation du miroir de repliement (1) par rapport au châssis (2) et ledit moyen d'ajustement de l'orientation du miroir de repliement (1) comporte : - au moins un élément déformable (5, 21) disposé entre le miroir de repliement (1) et le châssis (2), et - au moins deux systèmes de serrage (6, 8, 24, 36) adaptés à comprimer plus ou moins ledit élément déformable (5, 21) et s'appliquant en des zones distinctes, dites zones d'application (26, 27, 28, 29, 30), du miroir de repliement (1). Un afficheur tête-haute pour véhicule automobile et un procédé de réglage du dispositif de réflexion optique sont mentionnés.
Patent FR-3067860-A1 (FR)
Title: Systeme de charge d'au moins une batterie d'accumulateurs d'un vehicule et procede de gestion de recharge de ladite au moins une batterie
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-06-15
Abstract: Le système de charge (20) de batteries (10) d'accumulateurs électrique d'un véhicule comporte : - une station de charge destinée principalement à générer un courant de charge des batteries ; - un système de conditionnement thermique (22) des batteries par la circulation d'un fluide caloporteur; - un segment embarqué sur le véhicule comprenant : - un organe de mesures de températures des batteries, - un équipement de mesure de l'état de charge des batteries et - un circuit de distribution d'un fluide caloporteur ; - un segment non embarqué sur le véhicule comportant : - un module sol du système de conditionnement thermique produisant un flux d'un fluide caloporteur ; - un module de contrôle-commande adapté à déterminer pendant la charge, en fonction d'états de charge des batteries et de températures des batteries, des débits et températures du fluide caloporteur et un courant de charge pour atteindre un état final souhaité caractérisé par une température souhaitée et une charge souhaitée à l'issue d'une durée de chargement tc donnée.