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Patent FR-3011289-A1 (FR)
Title: "cloche a air" pour capter, transformer ou non et emmagasiner tout produit d'energie eolienne ou autre
Inventor: SAINT GERMAIN MAURICE
IPC: F17B1/18
Filed: 2013-09-30
Abstract: « Cloche à air » pour capter, transformer ou non et emmagasiner tout produit d'énergie éolienne ou autre afin de fournir une énergie électrique ou autre à volonté à partir d'un stockage d'énergie simple et sain. Le dispositif est constitué d'un module fait d'une plateforme recouvrant une ou plusieurs cloche recevant l'air d'une ou plusieurs pompe à air mue par une énergie éolienne ou autre, le tout posé sur un milieu aqueux. Le volume d'air emmagasiné dans la (ou les) cloche alimente à volonté une ou plusieurs turbine apte à produire une quantité d'énergie.. Ce dispositif selon l'invention, évolutif par ajout ou retrait de modules, peut intervenir principalement, en soutien ou en remplacement d'une installation existante, sans danger de pollution ou destruction (accident, météorologie, conflit, etc...) et se destine à la fourniture d'énergie électrique ou autre (air comprimé HP).
Patent FR-3003969-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion programmable
Inventor: LEPAPE OLIVIER
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion programmable (8) comprenant : des premières rangées (RF1, RF2) de blocs fonctionnels (F1-F14), chaque bloc fonctionnel comprenant des entrées et des sorties ; des deuxièmes rangées (RM1, RM2, RM3) de cellules (M1-M14) d'interconnexion programmables ; des connexions (H) horizontales, chacune d'elle reliant une cellule (M8) d'interconnexion programmable de la deuxième rangée (RM1, RM2, RM3) avec uniquement une autre cellule (M3 ; M13) de cette rangée ; et des faisceaux de connexions comportant des connexions (B) transverses reliant une même cellule (M8) d'interconnexion programmable avec des blocs fonctionnels (F6-F10) de la première rangée (RF1, RF2) voisine ; l'ensemble des cellules (M1-M14) étant aptes à interconnecter entre elles les entrées et sorties de chaque bloc fonctionnel (F1-F14) de de chaque première rangée (RF1, RF2) avec les sorties et les entrées de tous les autres blocs fonctionnels de la première rangée.
Patent FR-3010426-A1 (FR)
Title: Crochet de couvertine
Inventor: RIEHS STEPHANE
IPC: E04D3/40
Filed: 2013-09-12
Abstract: Crochet de fixation de couvertine à un support (10), notamment pour couvertine continue, ledit crochet comprenant une partie de fixation au support (12) présentant une face supérieure (12A) et une face inférieure (12B) opposée à la face supérieure, la face inférieure (12B) étant destinée à être disposée en vis-à-vis du support (A, B). La partie fixation au support (12) présente au moins un bossage de stabilisation (18) faisant saillie du côté de la face inférieure (12B).
Patent FR-3012090-A1 (FR)
Title: Procede de chargement et de dechargement d'un espace localise sur un vehicule
Inventor: SCHEER DANIEL
IPC: B60P3/07
Filed: 2013-10-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de chargement/déchargement d'un espace de chargement délimité par des éléments de structure d'au moins un véhicule routier ou ferroviaire, avec des charges comprenant notamment des voitures et/ou du fret, consistant à utiliser un manipulateur motorisé associé au véhicule pour déplacer les charges de l'extérieur de l'espace de chargement vers une position de chargement sur les éléments de structure dans l'espace de chargement et inversement, caractérisé en ce qu'il consiste à : - saisir ou importer des données primaires relatives aux charges dans un automate, - déterminer grâce à l'automate, la position optimale de chargement pour chaque charge, - déterminer les déplacements automatisés du manipulateur motorisé, - saisir automatiquement à l'aide du manipulateur motorisé une palette et positionner ladite palette dans une position de chargement, - disposer une charge sur la palette, - déplacer automatiquement à l'aide du manipulateur motorisé la palette dans sa position de chargement.
Patent FR-3012685-A1 (FR)
Title: Borne de serrage d'une connexion electrique
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H01R4/36
Filed: 2013-10-29
Abstract: Cette borne (2) assure le serrage d'une connexion électrique entre au moins deux éléments conducteurs. Elle comprend une cage tubulaire (12) de réception des éléments conducteurs, qui est centrée sur un premier axe (X12), une pièce d'appui (14), qui est mobile selon un deuxième axe (Z2) sensiblement perpendiculaire au premier axe entre une configuration desserrée où elle n'exerce pas de pression sur les éléments conducteurs et une configuration serrée où elle applique un effort de serrage initial selon le deuxième axe sur les éléments conducteurs, de manière à les maintenir en étau entre la pièce d'appui et la cage, et des moyens (16, 012) de déplacement de la pièce d'appui entre la configuration desserrée et la configuration serrée, et inversement. La pièce d'appui (14) est thermodilatable et s'allonge selon le deuxième axe (Z2) sous l'effet d'un échauffement.
Patent FR-3017857-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement du givre pour un parebrise d'un aeronef
Inventor: LESCHI ROBERT
IPC: B64D15/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement du givre pour un parebrise (10) d'un aéronef (1) au cours duquel on définit au moins deux zones de dégivrage (20) distinctes du parebrise (10). Durant une étape de dégivrage, on active temporairement au moins un moyen de dégivrage (40) pour dégivrer successivement et selon un cycle donné lesdites zones de dégivrage (20).
Patent FR-3020545-A1 (FR)
Title: Procede et terminal pour la gestion du mode "late entry"
Inventor: ROUSSEAU STEPHANE
IPC: H04W68/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé et dispositif pour gérer le mode arrivée tardive ou « Late entry » dans une infrastructure comportant au moins un serveur (20) équipé d'un applicatif de gestion d'appel et plusieurs utilisateurs (21, 22, 23) caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape d'activation d'une fonction « quitter l'appel de groupe » lorsqu'un utilisateur souhaite sortir de l'application d'appel de groupe, les autres utilisateurs continuant à dialoguer entre eux.
Patent FR-3018527-A1 (FR)
Title: Cellule electrolytique comportant un corps de protection surmoule et procede de fabrication d'une telle cellule electrolytique
Inventor: HUAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: C02F1/461
Filed: 2014-03-13
Abstract: Une cellule électrolytique comportant une pluralité de plaques d'électrolyse comprenant chacune une tête et une base, au moins une première borne de connexion reliée à au moins une première plaque d'électrolyse et au moins une deuxième borne de connexion reliée à au moins une deuxième plaque d'électrolyse, la cellule électrolytique (2) comportant un corps de protection (4) surmoulé sur la pluralité des bases de plaques d'électrolyse (20) de manière à les solidariser mécaniquement ensemble.
Patent FR-3018607-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation et de recalage de l'etat de charge d'une cellule de batterie
Inventor: VINIT LAURENT
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une valeur particulière prédéterminée (QA) de la charge contenue dans une première cellule élémentaire d'une batterie, comprenant les étapes suivantes : mesurer la tension aux bornes de la cellule sous un courant de référence à plusieurs instants d'une phase de charge ou de décharge de la cellule entre des premier et second niveaux d'état de charge ; et détecter une valeur particulière prédéterminée (UA) de cette tension, correspondant à la valeur particulière de charge (QA).
Patent FR-3018821-A1 (FR)
Title: Nouveaux flavonoides o-alpha-glucosyles sur le cycle b, procede d'obtention et utilisations
Inventor: MOREL SANDRINE
IPC: C12P19/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication de dérivés de flavonoïde O-α-glucosylé comprenant au moins une étape d'incubation d'au moins un glucane-saccharase avec un flavonoïde et au moins un saccharose, le flavonoïde étant de formule (I) : Elle concerne également de nouveaux dérivés de flavonoïde O-α-glucosylés ainsi que leur utilisation.
Patent FR-3019250-A1 (FR)
Title: Element et ensemble de friction pour differentiel spherique
Inventor: RICHAUD XAVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2014-03-28
Abstract: Elément de friction (9, 11, 12) pour différentiel sphérique (1), entre le mécanisme intérieur (3) et le boîtier (2) de celui-ci, caractérisé en ce que des alvéoles (13) sont dégagées sur la surface sphérique intérieures des éléments de friction en contact avec le mécanisme (3) de manière à établir un film d'huile créant une portance hydrodynamique entre cet élément et le mécanisme (3).
Patent FR-3019931-A1 (FR)
Title: Unite de chargement / dechargement d'assemblages combustibles d'un reacteur refroidi au metalliquide, tel qu'un reacteur rnr-na ou sfr, integrant un dispositif de mesure de la puissance residuelle
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C19/18
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne une unité de chargement/déchargement d'un assemblage combustible (18), destiné à être chargé dans ou déchargé depuis une cuve de métal liquide, à rotor qui intègre un appareillage (5) de mesure de la puissance résiduelle d'un assemblage combustible usé (18), de forme allongée selon un axe longitudinal X, l'assemblage étant destiné à être déchargé d'une cuve remplie de métal liquide.
Patent FR-3021033-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un dispositif de conditionnement de produit et installation associee
Inventor: POLICE YANN
IPC: B65B3/12
Filed: 2014-05-15
Abstract: Procédé de remplissage d'un dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique, comprenant la fourniture d'une coupelle (12) définissant une ouverture supérieure (18) d'accès au produit et un passage d'injection de produit, le pompage à travers le passage d'un premier produit cosmétique (14) et d'au moins un deuxième produit cosmétique (16) à l'aide d'un élément de pompage (32, 34) associé à chaque produit cosmétique, les premier et deuxième produits cosmétiques (14, 16) étant mélangés avant leur entrée dans la coupelle (12) à travers le passage d'injection, le procédé comprenant en outre la commande du pompage des premier et deuxième produits cosmétique (14, 16), pour régler, à chaque instant, le rapport du débit d'injection des premier et deuxième produit cosmétique (14, 16) vers la coupelle (12).
Patent FR-3016790-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de semelles
Inventor: MAUGE LIONEL
IPC: A47L23/20
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séchage de semelles (1) comprenant : - un châssis (2) portant au moins une brosse (3), - des moyens d'entrainement adaptés à entrainer en rotation la brosse (3) lesdites brosses (3) étant chacune formées d'un moyeu (31) présentant une surface externe sur laquelle sont réparties sensiblement régulièrement des fibres (32), ledit châssis (2) comprenant : - une base (20) formant un logement pour la brosse et agencée de sorte à supporter un utilisateur ; - deux rampes (21) ménagées de part et d'autre de la base et s'étendant sensiblement verticalement, lesdites rampes (21) étant agencées de sorte à supporter le poids d'un utilisateur s'appuyant dessus.
Patent FR-3028556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de stockage d'un gaz
Inventor: GALABERT PHILIPPE
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-11-14
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'une structure de stockage d'un gaz, comprenant les étapes suivantes consistant à : - dissoudre ou disperser un sel apte à stocker par sorption ledit gaz dans un liquide pour produire une solution ; - plonger ou imprégner un support dans la solution ; - chauffer la solution jusqu'à évaporation complète du liquide, afin de provoquer une agglomération du sel sur le support.
Patent FR-3029454-A1 (FR)
Title: Vitrage blinde fabrique a partir de constituants de vitrages feuilletes de grande serie
Inventor: BOUIGEON CHRISTIAN
IPC: F41H5/26
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne : - un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté de blindage léger destiné à être monté dans une baie d'un véhicule de transport adaptée au montage en grande série d'un vitrage feuilleté à deux feuilles de verre, caractérisé en ce qu'on emploie au moins trois feuilles de verre constitutives de tels vitrages feuilletés à deux feuilles de verre de grande série, dont les deux d'un seul et même tel vitrage feuilleté à deux feuilles de verre de grande série ; - un vitrage feuilleté de blindage léger fabriqué selon ce procédé, caractérisé en ce que les feuilles de verre qui le constituent ont une épaisseur comprise entre 1 et 4 mm.
Patent FR-3030300-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d’huile
Inventor: DEMANGEOT JEROME
IPC: F01M13/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce dispositif est destiné à séparer des gouttelettes d'huile d'un flux gazeux et comprend une paroi d'admission (2) présentant au moins un orifice d'admission dans lequel est disposé une hélice permettant d'accélérer et d'orienter radialement le flux gazeux et au moins une paroi de rétention (3) présentant au moins un media de rétention disposé en regard d'une hélice (8).. Avantageusement, la paroi d'admission (2) et la paroi de rétention (3) sont reliées par une charnière permettant à la paroi de rétention (3) d'être rabattue sur la paroi de d'admission depuis une configuration dépliée de production vers une configuration repliée d'utilisation.
Patent FR-3030521-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes heterocycliques et leur utilisation en medecine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: FOURNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: C07D403/14
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés hétérocycliques de formule générale (I) : ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables, et leurs énantiomères. L'invention concerne également leur utilisation comme médicament, préférentiellement dans la prévention et/ou le traitement de maladies inflammatoires avec une composante neurogène ou leur utilisation comme cosmétique. Les composés de la présente invention agissent comme antagonistes du récepteur CGRP-R.
Patent FR-3033140-A1 (FR)
Title: Procede de depose d'une bande de matiere et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B64D45/02
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dépose d'un tronçon sur une surface de dépose (48) avec une tête de dépose (50) mobile par rapport à la surface de dépose (48), ladite tête de dépose supportant une bobine (38) d'une bande de matière (32) qui comprend au moins une couche (34) à déposer dans laquelle est découpé ledit tronçon et au moins une couche de séparation (36), ledit procédé comprenant les étapes d'application de la bande de matière (32) contre la surface de dépose (48) et de retrait de la couche de séparation (36) par un séparateur (64), ledit procédé étant caractérisé en ce que la bande de matière (32) est plaquée par un rouleau de plaquage (74) contre la surface de dépose (48) avant le retrait de la couche de séparation (36) lorsque la tête de dépose (50) se déplace selon un mouvement d'avance. L'invention a également pour objet une tête de dépose pour la mise en œuvre du procédé et une machine de dépose qui comprend ladite tête de dépose.
Patent FR-3033183-A1 (FR)
Title: Insert a sertir sur une piece a fixer sur un support et ensemble de fixation comprenant un tel insert
Inventor: CHALVET FRANCK
IPC: F16B19/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: Insert à sertir sur une pièce (2) à fixer sur un support (3), comprenant une tête d'appui (4), un tronçon de sertissage (7) destiné à être déformé lors d'une opération de sertissage de l'insert sur la pièce (2) à fixer, et un joint (6) solidaire de la tête d'appui (4) et destiné à coopérer avec le support (3) de manière à fournir une étanchéité entre l'insert et le support (3).
Patent FR-3039245-A1 (FR)
Title: Traceur de canalisations
Inventor: Daval-Frerot Benoit
IPC: F17D1/04
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un traceur de canalisation (5) caractérisé en ce qu'il comprend un élément flexible métallique (51) recouvert d'un matériau électriquement isolant, ledit traceur comprenant à une première extrémité des moyens de guidage (52, 53, 54) agencés de manière à permettre un guidage et un dépassement d'obstacles de ladite première extrémité dans la canalisation.
Patent FR-3039060-A1 (FR)
Title: Coupe menstruelle ergonomique
Inventor: MEDAS BERTRAND
IPC: A61F5/455
Filed: 2015-07-24
Abstract: Coupe menstruelle (10) présentant une partie inférieure évasée (20), comportant une pluralité de surfaces de préhension (22,24) non convexes, réparties de manière sensiblement axisymétrique au moins sur ladite partie inférieure évasée (20), et configurées pour pouvoir être pincées entre des doigts afin de faciliter le retrait de la coupe.
Patent FR-3039258-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation, notamment pour vehicule automobile et systeme de rafraichissement d'air correspondant
Inventor: KERG PHILIPPE
IPC: F24F6/12
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation (3) d'un liquide de nébulisation, comprenant une tête de nébulisation configurée pour délivrer des gouttelettes du liquide nébulisé dans un flux d'air. Selon l'invention, - le dispositif de nébulisation (3) comporte en outre un capot de protection (7) agencé en aval de la tête de nébulisation selon le sens d'écoulement des gouttelettes de liquide nébulisé, et - le capot de protection (7) comprend une excroissance (43) venue de matière, l'excroissance (43) présentant au moins une ouverture (139 ; 239) traversante alignée avec la tête de nébulisation (5) pour permettre l'éjection des gouttelettes de liquide nébulisé délivrées par la tête de nébulisation (5), ladite au moins une ouverture (139 ; 239) étant réalisée selon un motif, de sorte que l'excroissance (43) du capot de protection (7) présente une section transversale réduisant la section d'accès à la tête de nébulisation depuis l'extérieur du dispositif de nébulisation (3). L'invention concerne également un système de rafraîchissement (1) comprenant un tel dispositif de nébulisation (3).
Patent FR-3040534-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique muni d'une couche conductrice et procede de fabrication
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L27/15
Filed: 2015-08-28
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, comprenant : une plaque de support (2) présentant une face de montage (5), au moins une puce de circuits intégrés (4) montée sur ladite face de montage de la plaque de support, un bloc d'encapsulation (6) dans lequel la puce est noyée, ce bloc d'encapsulation s'étendant au-dessus de la puce et autour de la puce sur ladite face de montage de la plaque de support et présentant une face frontale (9), au moins un trou (8) traversant ledit bloc d'encapsulation et découvrant au moins en partie un contact électrique (10), et au moins une couche (12) en une matière conductrice de l'électricité, étendue sur ladite face frontale (9) dudit bloc d'encapsulation et reliée audit contact électrique dans ledit trou.
Patent FR-3047080-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la civd
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique et à un kit de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique. La présente invention se rapporte également à un procédé de suivi de l'évolution d'une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) à partir d'un échantillon biologique. La présente invention trouve une application notamment dans le domaine médical et vétérinaire.
Patent FR-3050724-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: LECOUTRE JEAN PAUL
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dispositif d'application de produit fluide (P), comprenant : - une pièce fixe de montage (1) comprenant un tube plongeur (10) destiné à s'étendre dans un réservoir (R), - un applicateur de produit fluide (A) monté de manière amovible sur la pièce fixe de montage (1), cet applicateur de produit fluide (A) comprenant un manchon (2) définissant intérieurement une chambre de prélèvement (C) adaptée à prélever du produit fluide (P) aspiré à travers le tube plongeur (10), caractérisé en ce que le manchon (2) comprend une paroi interne cylindrique (21) et la pièce fixe de montage (1) comprend une tubulure (17) qui s'étend dans le prolongement du tube plongeur (10) et qui forme une lèvre de piston (19) apte à venir en contact de coulissement étanche avec la paroi interne cylindrique (2i) du manchon (2).
Patent FR-3051586-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'identifier la proximite d'une turbulence de sillage et de generer un rapport relatif a cette proximite
Inventor: REINKE ANDREAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) mis en œuvre par un aéronef comportant un processeur, et permettant d'identifier la proximité d'une turbulence de sillage et de générer un rapport relatif à cette proximité. Le procédé (300) comporte : - une étape d'acquisition de données (302) au cours de laquelle le processeur récupère et enregistre les données relatives à chaque aéronef générateur présent autour de l'aéronef, - une étape d'estimation de position (304) au cours de laquelle le processeur estime la position des turbulences de sillage générées par chaque aéronef générateur, - une étape de proximité (306) au cours de laquelle le processeur détermine si l'aéronef est proche d'au moins une turbulence de sillage, et - une étape de génération (308) au cours de laquelle le processeur génère un rapport contenant les données relatives à chaque turbulence de sillage. Un tel procédé permet ainsi d'identifier la proximité d'une turbulence de sillage au voisinage de l'aéronef et de relever automatiquement les données relatives à cette turbulence de sillage.
Patent FR-3051751-A1 (FR)
Title: Adaptateur de raccordement de l’extremite libre d’un bras d’essuie-glace, ensemble comportant un tel adaptateur et un bras d’essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention propose un adaptateur (12) pour le raccordement d'un balai d'essuie-glace à une extrémité en forme de crochet d'un bras d'essuie-glace, adaptateur comprenant deux ailes latérales verticales (40) entre lesquelles est reçu le crochet, un corps (44) qui relie les deux ailes latérales, une première protubérance (100) qui fait saillie transversalement vers l'intérieur pour coopérer avec une face d'extrémité avant d'un crochet d'une première dimension, et une deuxième protubérance (110) portée par l'aile latérale (40) qui fait saillie transversalement vers l'intérieur pour coopérer avec une face d'extrémité d'un crochet d'une deuxième dimension, caractérisé en ce que chaque protubérance (100, 110) est montée mobile par rapport à l'aile latérale (40) qui la porte entre une position de repos dans laquelle elle fait saillie transversalement vers l'intérieur, et une position escamotée transversalement vers l'extérieur.
Patent FR-3055149-A1 (FR)
Title: Circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine avec un dispositif pour l'arret d'urgence du circuit et procede utilisant un tel circuit
Inventor: LEROUX ARTHUR
IPC: F02G5/02
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention concerne un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant au moins une pompe de circulation et de compression (12) d'un fluide de travail sous forme liquide, un échangeur de chaleur (18) balayé par une source chaude (23) pour l'évaporation dudit fluide, des moyens de détente (26) du fluide sous forme vapeur, un échangeur de refroidissement (34) balayé par une source froide pour la condensation du fluide de travail, un réservoir de fluide de travail (40), et des conduites de circulation du fluide de travail (44, 46, 48, 50, 52, 54) pour faire circuler ledit fluide entre la pompe, l'échangeur de chaleur, les moyens de détente, le condenseur et le réservoir. Selon l'invention, le circuit comprend un dispositif de vidange (56) du fluide contenu dans l'échangeur de chaleur (18).