baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097255-A1 (FR)
Title: Organe de stator pour turbomachine comportant un revêtement périphérique
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-06-12
Abstract: Un organe de stator (20) pour turbomachine s’étendant longitudinalement selon un axe X et comprenant au moins un organe de rotor (30) destiné à être monté mobile en rotation selon l’axe longitudinal X, l’organe de stator (20) comprenant au moins un revêtement périphérique (1) destiné à être positionné en vis-à-vis de l’organe de rotor (30), le revêtement périphérique (1) comprenant une première portion angulaire (P11) formée dans un matériau abradable (11) configuré pour être usé lors de la rotation de l’organe de rotor (30) et une deuxième portion angulaire (P12) formée dans un matériau abrasif (12) configuré pour user un dépôt du matériau abradable (11) sur l’organe de rotor (30). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097957-A1 (FR)
Title: Dispositif facilitant considérablement l’armement d’un harpon de chasse sous-marine tout en augmentant notablement sa portée, constitué d’une liaison glissière surmontée d’une poulie double avec guidage en translation.
Inventor: MATHIEU LUC
IPC: F41B7/04
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne un harpon de chasse sous-marine comportant un fût et une (ou deux) paire(s) de sandows d’armement du harpon, qui comporte : - une glissière fixée ou intégrée au fût du harpon, - un chariot mobile guidé en translation par la glissière et accroché à la partie des sandows sous le harpon, - une poulie double montée sur le chariot mobile, - une drisse passant par la poulie double et comportant une boucle, et - un accroche boucle ou encoche permettant d’accrocher la boucle, ce dispositif permettant de concevoir un harpon plus facile à armer avec plus d’énergie potentielle emmagasinée dans les sandows que les harpons actuels, ce qui augmente notablement la portée du harpon.
Patent FR-3083880-A1 (FR)
Title: Elément d’interféromètre de Fabry-Pérot et son procédé de fabrication
Inventor: HUBER CHRISTIAN
IPC: H01L31/0232
Filed: 2019-07-05
Abstract: TITRE : Elément d’interféromètre de Fabry-Pérot et son procédé de fabrication Elément comprenant un substrat de support (TS) ayant un orifice de passage (NA), avec un nombre d’ouverture, un premier (SP1) et un second élément de miroir (SP2) superposés écartés sur le substrat de support (TS) couvrant l’orifice (NA) comportant un miroir diélectrique de Bragg, avec deux couches de miroir, planes, parallèles (LS1, LS2) à fort indice de réfraction séparées par une couche de miroir (LSP) à faible indice de réfraction. Le premier (SP1) et le second élément (SP2) ont une zone extérieure (AB) à l’orifice (NA) sans contact mécanique avec le substrat, et une zone de suspension (AufB) latéralement à l’extérieur (AB) et en contact mécanique avec le substrat (TS). La zone extérieure (AB) et/ou la zone de suspension (AufB) ont une matière avec un autre état de contrainte que les couches (LS1, LS2) dans la zone de l’orifice de passage (NA). Figure 1
Patent FR-3098674-A1 (FR)
Title: Terminal et procédé de collecte d’informations sur une couverture radio d’au moins un réseau de communication cellulaire
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W88/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Terminal et procédé de collecte d’informations sur une couverture radio d’au moins un réseau de communication cellulaire Le terminal pouvant émettre et/ou recevoir des appels, le procédé étant mis en œuvre par le terminal et comportant des étapes de : - réception d’au moins un signal de contrôle émis par un équipement radio d’un réseau cellulaire ; - obtention, à partir de cet au moins un signal de contrôle, de caractéristiques d’un service offert par le réseau associé au signal de contrôle ; et - restitution d’informations obtenues à partir des caractéristiques associées à au moins un réseau dont l’identifiant n’est pas enregistré dans un module d’identification d’abonné du terminal. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098551-A1 (FR)
Title: procédé de diagnostic pour un système d’injection haute pression
Inventor: MEMAIN JÉRÉMIE
IPC: F02M63/02
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de diagnostic d’un système d’injection comportant :- une rampe d’injection munie d’un capteur de pression, et- une pompe haute pressionledit procédé comportant les trois étapes suivantes après détection d’un défaut de fonctionnement du système d’injection : - a) isolation de la rampe d’injection et détermination d’une éventuelle variation de pression dans la rampe d’injection, - b) sortie de carburant de la rampe d’injection mais sans alimenter la rampe d’injection en carburant et détermination d’une éventuelle variation de pression dans la rampe d’injection, - c) entrée de carburant dans la rampe d’injection mais sans laisser sortir du carburant de la rampe d’injection et détermination d’une éventuelle variation de pression dans la rampe d’injection, et - d) une quatrième étape de détermination d’un diagnostic en fonction des variations de pression constatées lors des trois étapes précédentes selon des schémas prédéterminés. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100724-A1 (FR)
Title: Pompe à précompression haute pression
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide, comportant un piston (1) solidaire d'une tige d'actionnement (2) et coulissant dans un corps de pompe (3) comprenant une chambre de pompe (5) définie entre un clapet d'entrée (11) et un clapet de sortie (12), ledit clapet de sortie (12) comportant un élément de clapet de sortie (39) coulissant lors de l’actionnement de manière étanche dans la chambre de pompe (5), ladite chambre de pompe (5) comportant des moyens de passage (40) de telle sorte que, en fin d'actionnement de la pompe, ledit élément de clapet de sortie (39) coopère de manière non étanche avec lesdits moyens de passage (40) pour ouvrir ledit clapet de sortie (12) pour permettre l’expulsion du produit contenu dans la chambre de pompe, ledit clapet d'entrée (11) comportant un élément de clapet d'entrée (10) coulissant après fermeture du clapet d'entrée (11) dans un manchon (9) du corps de pompe (3), ledit manchon (9) ayant un diamètre réduit et contenant un ressort (20) s'appuyant d'une part sur ledit élément de clapet d'entrée (10) et d'autre part sur un fond dudit manchon (9), ledit ressort (20), outre l'expulsion du produit, ramenant aussi le piston (1) dans sa position de repos, ledit élément de clapet de sortie (39) étant formé par une pièce séparée qui vient s'insérer de manière mobile dans ledit piston (1), avec interposition d'un second ressort (60), la force exercée par ledit second ressort (60) étant supérieure à la force exercée par ledit ressort (20) en position de repos, et inférieure à la force exercée par ledit ressort (20) en position actionnée. « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3103648-A1 (FR)
Title: Recharge de batteries
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-11-21
Abstract: Recharge de batteries La présente description concerne un procédé de recharge de batteries (12A, 12B, 12C), dans lequel :         un premier convertisseur d’énergie (100A, 100B, 100C) est utilisé pour recharger une première batterie (12A, 12B, 12C) ; et le premier convertisseur d’énergie (100A, 100B, 100C) est mis en court-circuit pour recharger, depuis la première batterie (12A, 12B, 12C), une ou plusieurs deuxièmes batteries (12A, 12B, 12C).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103518-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F01P11/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau, notamment deux rideaux (11), aptes(s) à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation comportant un système de transmission (301) agencé pour guider le mouvement desdits rideaux, dans lequel le dispositif comporte un actionneur électrique (40) pour actionner le système de transmission, et un cadre pour loger le ou les rideaux, et dans lequel le cadre (361) comporte une partie avant (362) et une partie arrière (363), la partie avant étant placée en amont par rapport à la partie arrière suivant le sens du flux d’air, ce cadre comportant un boitier (365) en association avec l’actionneur, ce boitier recevant notamment un moteur électrique de l’actionneur, ce boitier comportant une partie de boitier formée d’un seul tenant avec la partie avant du cadre et une autre partie de boitier formée avec la partie arrière du cadre.     Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3103807-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete pour camera
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03B17/06
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de prise de vue par une caméra au travers d’un vitrage, comprenant une caméra et un vitrage feuilleté comprenant deux feuilles de verre séparées par un matériau polymère, les deux feuilles de verre étant du type fusion draw. Le dispositif est particulièrement adapté pour équiper les véhicules, la caméra étant intégrée à un système d’aide à la conduite du véhicule ou un système de conduite autonome du véhicule.
Patent FR-3104801-A1 (FR)
Title: Dispositif électrotechnique pour un aéronef
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01F27/26
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) électrotechnique pour un aéronef comprenant : un boîtier (12) présentant une surface (S12), un circuit magnétique formé par un empilement de tôles laminées et composé d’une culasse (16), ladite culasse étant fixée sur la surface dudit boîtier par une interface thermique (15), ladite culasse présentant une surface (S16), au moins un composant bobiné (18) basse fréquence, ledit composant bobiné étant fixé sur au moins une partie de la surface de ladite culasse par des moyens de fixation (17). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104404-A1 (FR)
Title: Emballage pour un dispositif médical adapté pour être implanté
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01M3/32
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un emballage pour un dispositif médical, ledit dispositif médical (1) étant adapté pour être implanté dans un corps humain ou animal et comprenant un boîtier renfermant un réservoir (13) de fluide et une sortie fluidique (12) formant une liaison fluidique entre le réservoir et un volume extérieur au boîtier, ledit emballage étant caractérisé en ce qu’il inclut une cuve (2) comprenant un fond (20), une paroi latérale (21), une face supérieure opposée au fond selon une direction verticale et une ouverture configurée pour remplir la cuve avec un fluide biocompatible, le fond (20) de la cuve s’étendant dans un plan horizontal perpendiculaire à la direction verticale, et en ce que l’un au moins du fond, de la paroi latérale et de la face supérieure comprend un premier élément de maintien (201) adapté pour maintenir le boîtier dans la cuve dans une position dans laquelle le réservoir est positionné entre le fond de la cuve et la sortie fluidique (12), ladite sortie fluidique étant agencée en-dessous de l’ouverture.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105252-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sous haute pression d’une ressource organique
Inventor: GOUGET VALENTIN
IPC: C12M1/04
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (10) de matière organique dans un réacteur de gazéification en eau supercritique, le dispositif comprenant :- deux réservoirs (101, 102) comprenant chacun une extrémité haute (101a, 102a) et une extrémité basse (101b, 102b) ;- un réservoir de fluide de compression (600) ;- un moyen de remplissage (200) permettant de remplir en matière organique l’un et l’autre des deux réservoirs au niveau de leur extrémité basse ;- un moyen de compression (300) permettant de compresser par injection du fluide de compression au niveau de l’extrémité haute de l’un ou l’autre des réservoirs (101, 102), la matière organique présente dans l’un et l’autre des deux réservoirs ;- un moyen d’injection (400), dans le réacteur, de la matière organique susceptible d’être présente dans l’un et l’autre des deux réservoirs, et compressé par le fluide de compression.                  Figure pour l’abrégé :              figure 1             .
Patent FR-3106679-A1 (FR)
Title: Procédé, et système, de mesure du comportement énergétique d’un réseau de transport, programme d’ordinateur associé
Inventor: IORDACHE MARIUS
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-01-27
Abstract: Procédé, et système, de mesure du comportement énergétique d’un réseau de transport, programme d’ordinateur associé Procédé de mesure énergétique d’un réseau de transport comprenant des véhicules (1) circulant sur des trajectoires et alimentés par des sous-stations (2) comprenant un capteur (316) de données environnementales, selon lequel :     des valeurs électriques de consommation à des temps d’échantillonnage de certains véhicules sont déterminées par un modèle algorithmique en fonction de données environnementales capturées à bord des véhicules, des temps de capture associés, et de données caractérisant l’état dynamique du véhicule en des temps d’échantillonnage ;     ledit modèle algorithmique ayant été obtenu par apprentissage automatique en fonction de données d’apprentissage comportant, pour des temps d’échantillonnage, sur chacune des trajectoires, des valeurs électriques de consommation d’au moins un véhicule effectivement mesurées dans le véhicule, de mesures des données environnementales, et de données caractérisant l’état dynamique du véhicule ;     - un indicateur de performance énergétique du réseau est calculé en fonction desdites valeurs électriques déterminées.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107569-A1 (FR)
Title: Remplissage d’un reservoir de lubrifiant d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: BERGO CLAIRE ALEXIA
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-21
Abstract: Turbomachine (10) à double flux, comprenant :     - au moins un réservoir de lubrifiant (40) situé dans un espace annulaire du corps de la turbomachine,      - au moins une trappe (46) prévue sur un capotage extérieur (32) d’une nacelle, pour le remplissage dudit réservoir,     caractérisée en ce que ledit réservoir est configuré pour être rempli par l’intermédiaire d’une canne tubulaire (50) amovible insérée depuis ladite trappe jusqu’au réservoir, à travers des carters dont un qui comporte une première interface (44) configurée pour être traversée par ladite canne, et un autre qui comporte une seconde interface (42) de raccordement de la canne audit réservoir.     Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3111451-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes
Inventor: MOBUCHON PASCAL
IPC: G06T9/00
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif et procédé pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes
        
    L’invention concerne un dispositif (1) pour l’acquisition d’images d’une paire de lunettes comportant une surface plane délimitée par un contour (2) de forme et de dimensions connues, ladite surface plane étant remarquable en ce qu’elle comporte au moins, en périphérie:    -un moyen de redressage (3),    -une référence de taille (4),    au centre:     -une zone d’acquisition (6) ayant une couleur non réfléchissante, homogène, , ladite zone d’acquisition (6) comportant au moins deux ouvertures (7, 7’) destinées à supporter les branches de ladite paire, et au moins un repère de position (8) représentant les pupilles d’un porteur,  de sorte à faciliter le positionnement en hauteur des verres de lunettes sur ladite zone d’acquisition (6).
Patent FR-3112873-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de l’état d’une cible mobile
Inventor: FONTAINE PHILIPPE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-07-23
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de prédiction de l’état d’une cible mobile (101) mis en œuvre dans un système de surveillance (100) comprenant un viseur optronique (104) et un dispositif de tir de projectiles (105) configuré pour tirer un ou plusieurs projectiles selon une séquence de tir donnée. Le procédé de prédiction comprend les étapes consistant à :
    -    recevoir une pluralité de mesures brutes ;  
    -    sélectionner parmi les mesures brutes une ou plusieurs mesures brutes valides en fonction de la séquence de tir et en fonction d’un ou de plusieurs paramètres d’erreur ;
    -    estimer à partir des mesures valides et à partir de la séquence de tir une cinématique courante de la cible mobile (101) et un modèle dynamique de mouvement vraisemblable ;
    -    déterminer un point de rendez-vous spatio-temporel ;
    -    calculer une pluralité de paramètres de tir permettant d’intercepter la cible mobile (101).  
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3113315-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la présence d’objets sur un emplacement non autorisé d’une cabine d’aéronef
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G01L1/18
Filed: 2020-08-06
Abstract: Procédé de contrôle de la présence d’objets sur un emplacement non autorisé d’une cabine d’aéronef, comprenant les étapes suivantes :  la détection (100) d’un objet posé sur l’emplacement non autorisé à partir de valeurs de pression mesurées à la surface de l’emplacement non autorisé ;  la détermination (200) de la forme de l’objet détecté à partir des valeurs de pression obtenues ;  la comparaison (300) par un algorithme entraîné par apprentissage machine de la forme de l’objet détecté avec des formes de référence associées à une empreinte de pied ou de chaussure et stockées sur une base de données ; et l’identification (400) par ledit algorithme d’une forme non associée à une empreinte de pied ou de chaussure.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117465-A1 (FR)
Title: Colis de transport comprenant des moyens de calage en configuration repliée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D6/24
Filed: 2020-12-14
Abstract: Titre : 
            Colis de transport comprenant des moyens de calage en configuration repliée
        
    L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet (0) comprenant :- une caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) comprenant des panneaux (221) ;- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau (4) ;le colis (1) pouvant adopter au moins une configuration repliée dans laquelle :- les panneaux (221) définissent une zone de stockage (Z) avec le fond (21) ;- le couvercle (3) est rabattu sur les panneaux (221), - le plateau (4) est situé entre les panneaux (221) et le couvercle (3),caractérisé en ce que le plateau (4) présente au moins une zone déformable (41), et en ce que le colis (1) comprend au moins un poussoir (8) positionné de façon à repousser la zone déformable (41) en direction du fond (21) de la caisse (2) dans la configuration repliée du colis (1).
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117330-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’un indicateur physiologique a partir du rythme cardiaque, dispositif
Inventor: GILFRICHE PIERRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-12-14
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN IND I CATEUR PHYSIOLOGIQUE A PARTIR DU RYTHME CARDIAQUE  ,   DISPOSITIF Procédé de génération d’un indicateur physiologique comportant :      Génération d’une première série temporelle (EDRS) des fluctuations respiratoires ;  Génération d’une seconde série temporelle (RRS) des variabilités du rythme cardiaque ;   Application d’un modèle de signal (RRn) à partir d’une fonction numérique autorégressive (Fn) comportant une combinaison :  d’une première fonction linéaire (FA) ;  d’une seconde fonction linéaire (FB) ;  d’une troisième fonction non-linéaire (FC);       Calcul d’un spectre du modèle de signal (RRn) calculé ;  Extraction d’un premier spectre (SP1) comportant un ensemble de composantes fréquentielles linéaires ;   Extraction d’un second spectre (SP2) comportant un ensemble de composantes fréquentielles non-linéaires;  Génération d’un indicateur physiologique (IND1) à partir de la quantification de chacun des spectres extraits (SP1, SP2).      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119909-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au contrôle pour véhicule de transport en commun
Inventor: BORRHOMEE STEEVE
IPC: G08B21/22
Filed: 2021-02-15
Abstract: Ce dispositif d’aide au contrôle (28) pour véhicule de transport en commun (2) comprend un module de comptage d’un nombre d’êtres humains (6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20) présents dans le véhicule de transport en commun (2), un module de récupération d’un nombre de titres de transport validés dans le véhicule de transport en commun (2), un module de comparaison d’un nombre d’êtres humains (6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20) compté par le module de comptage et d’un nombre de titres de transport récupéré par le module de récupération, et un module d’alerte configuré pour émettre un signal d’alerte en tenant compte d’une comparaison entre le nombre d’êtres humains et le nombre de titres mise en œuvre par le module de comparaison Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124979-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une deformation d’une zone d’une piece obtenue par fabrication additive
Inventor: RICART THIBAULT
IPC: G01D5/12
Filed: 2021-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une déformation d’une zone prédéterminée d’une pièce (10) obtenue par fabrication additive, la déformation étant engendrée par une contrainte de la pièce (10), caractérisé en ce que le procédé comprend :- une étape de placement, avant la contrainte de la pièce (10), d’un témoin magnétostrictif (11) dans une zone représentative de la déformation, et- une étape de détermination de ladite déformation à l’aide d’un capteur configuré pour mesurer la perméabilité magnétique du témoin magnétostrictif (11), la déformation étant déterminée en fonction de la variation de la perméabilité magnétique du témoin magnétostrictif (11) entre avant et après la contrainte de la pièce (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126058-A1 (FR)
Title: Disjoncteur bipolaire actionné par un dispositif pyrotechnique
Inventor: BELTAN CECIL
IPC: H01H71/10
Filed: 2021-08-03
Abstract: Deux pôles électriques (1, 2) sont commandés dans un même disjoncteur par un mécanisme d’ouverture (6, 24, 20) commun, commandé par un actionneur pyrotechnique (10). L’ouverture du circuit produite par cet actionneur, rapide pour une grande course d’ouverture des contacts mobiles (5), permet d’éteindre les arcs électriques dans de bonne condition. Les pôles (1, 2) peuvent être placés en série sur un même circuit électrique, afin de diminuer la différence de potentiel aux bornes de chacun d’eux, ce qui augmente encore l’efficacité du disjoncteur pour les extinctions d’arc.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3126416-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication d’acrylate de butyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/54
Filed: 2021-08-25
Abstract: PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATE DE BUTYLE DE PURETE ELEVEE
    La présente invention concerne la fabrication d’acrylate de butyle par estérification directe de l'acide acrylique par du butanol, cette réaction étant catalysée par de l’acide sulfurique. Plus spécifiquement, elle a pour objet un procédé perfectionné de fabrication d’acrylate de butyle, comprenant une étape de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, conduisant à une productivité élevée d’un produit répondant aux normes en matière de pureté et d’acidité, dans des conditions énergétiques optimisées.