baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003639-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la navigation inertielle d'un engin.
Inventor: DE ARAUJO BRUNO
IPC: G01C21/16
Filed: 2013-03-20
Abstract: - Procédé et dispositif pour améliorer la navigation inertielle d'un engin. - Selon l'invention, avant le tir dudit engin (M) depuis le porteur (L), les biais moyens des accéléromètres et des gyromètres de la centrale inertielle (IM) dudit engin sont déterminés à l'aide de la centrale inertielle (IL) dudit porteur (L) et, pendant la navigation inertielle dudit engin (M), les mesures accélérométriques et gyrométriques délivrées par ladite centrale inertielle (IM) dudit engin (M) sont corrigées par lesdits biais moyens déterminés avant lancement .
Patent FR-3000606-A1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-01-02
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image formé dans et sur un substrat semiconducteur (201), ayant une pluralité de pixels (200) comportant chacun : une zone photosensible (205), une zone de lecture, et une zone de stockage (207) s'étendant entre la zone photosensible (205) et la zone de lecture ; au moins une première électrode verticale isolée (203) s'étendant dans le substrat entre la zone photosensible (205) et la zone de stockage (207) ; et au moins une deuxième électrode verticale isolée (209) s'étendant dans le substrat entre la zone de stockage (207) et la zone de lecture (211).
Patent FR-3002451-A1 (FR)
Title: Heterocycles phosphores analogues de sucres a activite antimetastatique
Inventor: BAKALARA NORBERT
IPC: A61K31/66
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de composés de formule (1) telle que définie dans la présente description pour réduire ou prévenir l'apparition de métastases chez un patient atteint d'un cancer. L'invention fournit aussi des compositions pharmaceutiques pour une utilisation en médecine humaine ou vétérinaire, qui comprennent au moins un composé de formule (1).
Patent FR-3005975-A1 (FR)
Title: Boite a eau
Inventor: MAUDET MICHEL
IPC: E04D13/04
Filed: 2013-05-24
Abstract: Boîte à eau (1) destinée à être fixée sur un côté extérieur d'un acrotère (2) comprenant un corps de réservoir (5) pour la réception d'un flux d'eau de pluie d'un acrotère, le corps de réservoir (5) comprenant un fond (50), une paroi arrière (55) pour la fixation sur un côté extérieur d'un acrotère, et au moins une paroi latérale (52) et une sortie (7) vers un descendant (8) avec un axe longitudinal de sortie (X). Un dispositif (11) de réorientation de flux d'eau est positionné dans le corps de réservoir (5), afin d'intercepter partiellement le flux d'eau dans le corps de réservoir et à l'orienter dans la sortie (7).
Patent FR-3006735-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de mouvement et procede correspondant
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: F16H53/08
Filed: 2013-06-07
Abstract: Dispositif de transformation de mouvement et procédé correspondant. L'invention concerne un dispositif (1) de transformation d'un mouvement alternatif en un mouvement de rotation comprenant un élément d'entrée (2) et un élément de sortie (4) pourvus de moyens de transmission d'effort respectifs (5, 6) interagissant mécaniquement en une zone de transmission d'effort (7) pour au moins transformer un déplacement alternatif dudit élément d'entrée (2) en rotation continue dudit élément de sortie (4) selon un axe de rotation (Y-Y'), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il est conçu pour que la distance entre ledit axe de rotation (Y-Y') et ladite zone de transmission d'effort (7) varie automatiquement de façon à être plus importante lorsque ladite force motrice externe s'exerce sur ledit élément d'entrée (2) que lorsque ladite force motrice externe ne s'exerce pas sur ledit élément d'entrée (2). Dispositifs et procédés de transformation de mouvement.
Patent FR-3007190-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comprenant un element rabattable et un conducteur mobile relies mecaniquement
Inventor: ROUSSEAU RAYMOND
IPC: H01H31/02
Filed: 2013-06-18
Abstract: Appareillage électrique (1) pour ligne électrique comprenant une partie amont (2) et une partie aval (4) conductrices, un conducteur mobile (30, 30') relié électriquement à la partie amont (2), un élément rabattable (50, 50') réalisé dans au moins un matériau isolant électriquement, l'élément rabattable (50, 50') étant configuré pour pivoter autour d'un axe fixe (13) par rapport à la partie aval (4) et des éléments d'entraînement (20, 22, 24, 22', 24') du conducteur mobile (30, 30'). Selon l'invention, le conducteur mobile (30, 30') est relié mécaniquement à l'élément rabattable (50, 50') et les éléments d'entraînement (20, 22, 24, 22', 24') sont configurés pour entraîner à la fois l'élément rabattable (50, 50') en pivotement par rapport à la partie aval (4) et le conducteur mobile (30, 30') en déplacement entre une position de fermeture et une position d'ouverture de l'appareillage (1).
Patent FR-3006913-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation en deux pieces
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D83/14
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention a pour objet une tête (1) de pulvérisation comportant : - un corps (5) monopièce comprenant un canal (17) d'amenée d'un produit, - une buse de pulvérisation (20) montée sur le corps (5) et comportant au moins deux orifices de pulvérisation (22), - un canal d'alimentation (50) dans lequel débouche le canal d'amenée (17), le canal d'alimentation (50) desservant tous les orifices de pulvérisation (22).
Patent FR-3007662-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une caracteristique d'un couple monture/cavalier
Inventor: VIRY SYLVAIN
IPC: A63K3/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination d'au moins une caractéristique d'un couple monture/cavalier, caractérisé en ce qu'il consiste à déterminer les déplacements d'un point lié à la monture (10), les déplacements d'un point lié au cavalier (12), à générer une signature (20) en couplant de manière synchrone les déplacements d'un point lié au cavalier (12) et les déplacements d'un point lié à la monture (10) et à déterminer au moins une caractéristique du couple monture/cavalier à partir d'au moins une caractéristique de la signature (20).
Patent FR-3008809-A1 (FR)
Title: Dispositif accessoire garde pour un appareil electronique et/ou informatique, et appareil equipe d'un tel dispositif accessoire
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) accessoire pour un appareil électronique (102) et/ou informatique, dit utilisateur, ledit appareil utilisateur (102) comprenant : - au moins un moyen (104) de détection capacitive, et sans contact, d'au moins un objet de commande par rapport à une surface de commande (106), et - au moins un moyen (108), dit de garde d'appareil, mis à un potentiel alternatif (VG), dit de garde, différent d'un potentiel, dit de masse, dudit au moins un objet de commande, et sensiblement identique au potentiel dudit au moins un moyen (104) de détection capacitive ; ledit dispositif accessoire (100) comprenant au moins un moyen (110), dit de garde d'accessoire, agencé pour être mis à un potentiel similaire ou identique audit potentiel de garde alternatif (VG) par couplage avec ledit appareil utilisateur (102). Elle concerne également un appareil (102) muni d'un tel dispositif accessoire.
Patent FR-3012500-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de filtration extractible
Inventor: DELOCHE REMI
IPC: E04H4/16
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide (3) et au moins une sortie de liquide (4), et à travers un dispositif de filtration amovible de l'appareil de nettoyage. Le dispositif de filtration comprend au moins une chambre de filtration (8) comprenant : - un couvercle (2), - un panier de filtration (17), le circuit hydraulique de circulation de fluide comportant un tube d'évacuation de liquide (20) émergeant de l'appareil par une ouverture (4) ménagée dans le couvercle (2) du dispositif de filtration, le panier de filtration (17) comportant une paroi filtrante centrale (9) venant entourer le tube (20) d'évacuation de liquide sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-3012408-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'au moins une vague artificielle
Inventor: POUCHUCQ LOIC
IPC: B63B1/18
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (12) pour générer au moins une vague artificielle en milieu naturel, dans une installation (10) comprenant au moins deux poulies (20), une motorisation (22) d'entraînement en rotation d'une (20) des poulies, un câble (24) moteur en boucle fermée, avec une direction de déplacement D, caractérisé en ce qu'il comprend un mobile (34), un lien (30) de traction dudit mobile avec le câble (24) moteur, ledit mobile comprenant un aileron avec au moins un volet ayant une incidence dont la composante d'effort est orientée vers le bas de façon à enfoncer la partie arrière dudit mobile et générer une vague de sillage.
Patent FR-3013649-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant deux ébénisteries et un cache bagages, lesdites ébénisteries étant chacune pourvue en partie avant d'un doigt et ledit cache bagages comprenant : un rideau souple ; une structure (6) de réception dudit rideau en configuration de rangement ; deux embouts (7) montés en extrémités de ladite structure de manière à être solidaires en rotation entre eux lorsque ledit rideau est en configuration de rangement, ledit système présentant en outre les caractéristiques suivantes : chaque embout (7) est pourvu d'un élément externe (8) qui est pourvu d'un logement externe (9) et d'un élément interne (10) qui est pourvu d'un logement interne (11), lesdits logements débouchant vers l'extérieur dudit compartiment et étant pourvus d'une ouverture radiale externe (12) et interne (13) respective ; ledit élément interne est logé dans ledit logement externe, ledit logement interne étant dimensionné de manière à pouvoir y loger un doigt (4) respectif ; l'un desdits éléments est fixe et l'autre desdits éléments est monté mobile en rotation de manière à pouvoir passer réversiblement d'une configuration angulaire de déverrouillage à une configuration angulaire de verrouillage.
Patent FR-3015360-A1 (FR)
Title: Jante souple a crochets flottants
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60B23/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Jante de véhicule, de révolution, destinée au montage d'un pneumatique, comportant : une partie axialement centrale (20) comportant un disque ; deux parties latérales (31, 32), au moins une des parties latérales (et de préférence les deux parties latérales) étant distincte de la partie axialement centrale, chacune des parties latérales étant pourvue d'un siège de jante destiné à recevoir un bourrelet d'un pneumatique, la partie axialement centrale et les deux parties latérales étant réalisées dans une matrice rigide pouvant être renforcée par une armature de renforcement comprenant une pluralité d'éléments de renforcement ; une partie intermédiaire (41, 42) formant le seul lien mécanique entre la partie axialement centrale et chaque partie latérale distincte de la partie axialement centrale, cette partie intermédiaire étant réalisée dans une matrice souple renforcée par une armature de renforcement, le module de Young d'extension monoaxiale de la matrice souple étant supérieur et égal à 1 MPa et inférieur ou égal à 100 MPa, le module de Young d'extension monoaxiale des éléments de renforcement étant supérieur ou égal à 5 GPa ; dans lequel le module de Young d'extension monoaxiale de la matrice rigide est supérieur ou égal à 5 GPa.
Patent FR-3024916-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de parametrage colorimetrique et geometrique de textures procedurales sur un objet
Inventor: DEGUY SEBASTIEN
IPC: G06T19/20
Filed: 2014-08-14
Abstract: Système et procédé de génération de textures procédurales sur un objet à partir de données d'encres physiques et de données d'applicateurs physiques, comprenant : -un accès à des données (4) d'objets cibles comportant des données (401) de maillage initial et de relief initial des objets cibles ; - un accès à des données (5) de règles et fonctions de mélange ; - un accès à des données physiques (6) de textures T initiales ; -un module (14) de génération de rendu virtuel avant projection, prévu pour combiner les données d'encres physiques avec les données d'applicateurs physiques ; - un module de tessellation (410) des données des objets cibles pour transformer en maillage des données de relief des objets cibles ; -un module intégrateur (16) des paramètres physiques, prévu pour générer un nouvel ensemble de textures T+1 pour le ou lesdits objets.
Patent FR-3030426-A1 (FR)
Title: Dispositif "automate" mobile de manutention de roue de vehicule (vp et vul) adosse a une servante ergonomique d'atelier de reparation automobile ou tout autre chariot mobile
Inventor: CAN DIDIER JEAN MARIE
IPC: B62B5/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif « automate » de manutention de roue de véhicule léger adossé à une servante ergonomique d'atelier ou tout autre chariot mobile, directement destiné à l'entretien automobile, entrant dans le cadre de la lutte contre la pénibilité au travail en supprimant toute intervention physique de l'opérateur dans la manipulation répétée de roues, en entretien sur un pont élévateur. Il comprend 2 vérins pneumatiques (1 et 2), un chariot (3) solidaire du vérin (2) mis en mouvement par le vérin (1) le long d'un système de coulissement (4), un panier porte-roue (5) avec système de réglage de profondeur (6) et système anti-rotation (7), panier solidaire du vérin (2), mis en mouvement par ce dernier, un système de blocage de positions du dispositif « automate » (8) solidaire du chariot (3) piloté par le vérin (1), une commande (9) du vérin (1) et une commande musculaire (10) du vérin (2).
Patent FR-3016720-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de delivrance de coupons de reduction et de gestion desdits coupons.
Inventor: HUQUET GUY
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: Selon un procédé de délivrance d'un coupon de réduction, on réalise les étapes de : - diffusion d'une émission audiovisuelle ; - calcul par un terminal (11) utilisé par un consommateur d'une signature audio de l'émission audiovisuelle ; - soumission de la signature à un serveur de reconnaissance (12) ; - comparaison par le serveur de reconnaissance (12) de la signature avec une pluralité de signatures de référence et, en cas de concordance, envoi d'un signal de disponibilité d'un coupon et des informations requises pour l'obtention du coupon ; - requête d'un coupon de réduction en fonction des informations reçues par l'intermédiaire du terminal (11) ; - délivrance par un système de délivrance (1) du coupon de réduction unique. Système mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3020033-A1 (FR)
Title: Ensemble pour cycle
Inventor: JAILLET VINCENT
IPC: B62K21/06
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour cycle comportant un cadre (1) de cycle comprenant une douille (10) de direction comportant une ouverture d'extrémité inférieure et une ouverture d'extrémité supérieure, et une fourche (2) avant comportant une tête (20) de fourche surmontée d'un pivot (21) de fourche s'étendant longitudinalement au travers du logement interne de la douille (10) de direction et au moins une branche (22) s'étendant depuis la tête (20) de fourche dans une direction opposée à celle du pivot (21) de fourche, pour supporter une roue avant. Conformément à l'invention, le pivot (21) de fourche a un diamètre externe inférieur à 25 millimètres, et la douille (10) de direction comporte une zone (13) de butée s'étendant vers le bas sous ladite ouverture d'extrémité inférieure et formant un logement apte à recevoir une zone arrière (23) de la tête (20) de fourche placée en regard de ladite zone (13) de butée de manière à réaliser un système de butée apte à limiter un déplacement de ladite tête (20) de fourche en cas de choc frontal sur la roue avant.
Patent FR-3024536-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et distribution pour circuit de gestion thermique de batterie
Inventor: POURMARIN ALAIN
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion et distribution pour circuit de gestion thermique de batteries (100) placées au sein d'un caisson de protection, ledit dispositif comportant : - une base (3), - un connecteur d'entrée (5) et un connecteur de sortie (7) de fluide caloporteur placés sur une face de la base (3) et comprenant chacun un canal de circulation (50, 70), - un orifice de sortie (52, 72) de chaque canal de circulation sur une face de la base (3) distincte de celle portant les connecteurs d'entrée (5) et de sortie (7), - un coupleur d'injection (54) inséré et fixé de façon étanche au sein de l'orifice de sortie (52), ledit coupleur d'injection (54) étant traversé par un canal de circulation (540) comprenant au moins deux embranchements (56, 58) destinés à alimenter des échangeurs thermiques placés au contact de batteries (110), - un coupleur d'évacuation (74) inséré et fixé de façon étanche au sein de l'orifice de sortie (72), ledit coupleur d'évacuation (74) comprenant au moins un embranchement raccordé aux échangeurs thermiques placés au contact de batteries (110).
Patent FR-3024959-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de fabrication d'aube composite
Inventor: MARCHAL YANN
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de compactage comprenant un moule de conformation (24) délimitant un logement ouvert vers le haut, apte à recevoir une préformé tissée préalablement découpée (10a), et un outil de compactage (128) verticalement mobile et formant, avec le moule de conformation (24), un ensemble de compactage de ladite préforme préalablement placée dans le logement. L'outil de compactage (128) comporte au moins une portion de pied (128A). L'outil de compactage comprend au moins trois blocs de compactage séparés (1281-1287). Application à la fabrication d'aubes de soufflante composites pour turbomachine.
Patent FR-3030688-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion dans une enceinte de combustion a parois dites " froides ", chaudiere et four comportant un tel dispositif
Inventor: OURLIAC MATHIEU
IPC: F23D11/38
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le dispositif (10) de combustion de réactifs dans une enceinte (605) de combustion à parois (610) dites froides, c'est à dire présentant une température de paroi supportant une charge thermique inférieure à 125 comporte : - au moins une conduite (105) d'entrée d'un premier réactif dans l'enceinte de combustion, - au moins une conduite (110) primaire du deuxième réactif dans l'enceinte de combustion distincte de la conduite d'entrée du premier réactif et - au moins une conduite (115, 215) secondaire d'entrée d'un mélange de réactifs dans l'enceinte de combustion présentant un moyen d'injection (120, 220, 320, 420) d'un flux de mélange de réactif dirigé vers le flux du premier réactif entré dans l'enceinte, le mélange issu de la conduite secondaire entraînant une combustion pour échauffer : - le flux de premier réactif sortant d'au moins une conduite d'entrée du premier réactif, - le deuxième réactif issu de la conduite primaire et - les produits de la combustion re-circulés dans l'enceinte pour diluer les réactifs entrés, à une température supérieure à une température d'auto-inflammation d'au moins un réactif dilué.
Patent FR-3034396-A1 (FR)
Title: Pagaie pour planche a rame.
Inventor: DELONDE ANTOINE
IPC: B63H16/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: Pagaie dont au moins une pale 1 comprend un organe de préhension 5 formé dans la portion active 4 de ladite pale 1 au niveau de l'extrémité distale de ladite portion active 4, caractérisée en ce que ledit organe de préhension 5 présente une portion de révolution 5a perpendiculaire à l'axe du manche X de ladite pagaie.
Patent FR-3034719-A1 (FR)
Title: Emulateur d'effort pour commande electrique de systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D23/12
Filed: 2015-04-07
Abstract: Emulateur d'effort (1, 200) pour commande électrique de système de transmission, comprenant : - un organe d'entrée (8, 223), distinct d'une pédale d'embrayage (2) et apte à être déplacé en cas d'actionnement de cette pédale d'embrayage (2) par un utilisateur, - un système de rappel élastique (25) s'opposant à ce déplacement de l'organe d'entrée (8, 201), le système de rappel élastique (25) comprenant : au moins une came (26, 72, 226) coopérant avec au moins un galet (27, 227), l'un de la came (26, 72, 226) et du galet (27, 227) se déplaçant le long d'un axe (X) lorsque l'organe d'entrée (8, 201) se déplace du fait de l'actionnement de la pédale d'embrayage (2), et la coopération entre la came (26, 72, 226) et le galet (27, 227) s'opposant à ce déplacement le long de l'axe (X).
Patent FR-3037010-A1 (FR)
Title: Siege escamotable muni de moyens d’entrainement disposes entre l’assise et le dossier et vehicule automobile comprenant un tel siege
Inventor: SAJJAN MANJUNATH
IPC: B60N2/32
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un siège (100) escamotable, comprenant : - un support (500), - une assise (200) comprenant des premiers moyens de montage mobile (210, 220) sur ledit support, entre une position d'utilisation et une position avancée vers l'avant, et - un dossier (300) comprenant des deuxièmes moyens de montage mobile (310) sur ledit support (500), entre une position relevée et une position rabattue vers l'arrière. Selon l'invention, ledit siège comprend un dispositif d'entraînement (400) comprenant d'une part, un moyen d'articulation (41 0A) sur ladite assise, et, d'autre part, un moyen de coopération (420A) avec ledit dossier, de telle sorte que : - le mouvement du dossier du siège entre ses positions relevée et rabattue entraîne le mouvement de l'assise du siège entre ses positions d'utilisation et avancée, et/ou - le mouvement de l'assise du siège entre ses positions d'utilisation et avancée entraîne le mouvement du dossier du siège entre ses positions relevée et rabattue.
Patent FR-3040606-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, procede d'obtention d'un applicateur, et ensemble applicateur associe
Inventor: TRENT SHRON
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, comprenant une âme (12) s'étendant selon une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), ladite âme (12) comprenant deux brins métalliques torsadés, ledit applicateur (10) comprenant en outre une pluralité de fibres retenues sur l'âme (12) par lesdits brins torsadés. Lesdits brins torsadés forment des spires (14, 14', 15) non jointives de manière à loger lesdites fibres, le nombre et/ou la nature des fibres variant d'une spire, dite première spire (14, 14'), à l'autre, dite seconde spire (15). L'invention concerne aussi un procédé d'obtention d'un applicateur (10) pour produit cosmétique. L'invention concerne encore un ensemble applicateur pour produit cosmétique.
Patent FR-3042082-A1 (FR)
Title: Appareil de reception lifi
Inventor: PEREZ OLIVAS HUETZIN
IPC: H04N5/30
Filed: 2015-10-05
Abstract: Dispositif de réception destiné à recevoir un signal lumineux modulé de type signal Li-Fi, comportant un photodétecteur (11) adapté à détecter le signal lumineux modulé et à le transformer en un signal électrique, et un module de traitement relié au photodétecteur (11) et destiné à acquérir le signal électrique pour en extraire des données transmises, caractérisé en ce que le photodétecteur (11) comporte une surface de détection semi-conductrice (21) et une lentille convergente (20) destinée à concentrer le signal lumineux modulé sur la surface de détection (21).