baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086660-B1 (FR)
Title: Compositions d'hydrogels
Inventor: STUMBE JEAN-FRANCOIS
IPC: G02B1/04
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition réticulable comprenant :     A) au moins un monomère polymérisable ou un mélange de monomères polymérisables ou un mélange de monomères et de macromonomères polymérisables portant au moins une fonction C=C polymérisable de type acrylate, méthacrylate, maléate, fumarate, itaconate, citraconate, styrénique ou vinylique ;     B) au moins un polyol choisi parmi les oligoglycérols, les polyglycérols linéaires, ramifiés et hyperramifiés, ou un mélange de polyglycérol hyperramifié et d'un polyol choisi parmi les oligoglycérols, et les polyglycérols linéaires, ramifiés et hyperramifiés, comprenant en moyenne plus de 1 groupement hydroxyle fonctionnalisé avec un groupement portant une fonction C=C polymérisable de type acrylate, méthacrylate, maléate, fumarate, itaconate, citraconate, styrénique ou vinylique ;     C) un amorceur radicalaire ou un mélange d'amorceurs radicalaires pouvant amorcer la polymérisation par voies thermiques, rédox ou photochimiques; et D) éventuellement au moins un additif choisi parmi les antioxydants, les agents d'ajustement des propriétés physico-chimiques, les agents de promotion, de modulation et / ou de contrôle de la perméabilité à l'oxygène, les plastifiants, les agents humectants, les lubrifiants, les agents de modification de la viscosité, les agents compatibilisants, les agents de coloration, les agents filtrants, les agents antimicrobiens , les agents thérapeutiques et les anti-biofilms bactériens.     La présente invention se rapporte également à une composition réticulée susceptible de former un polymère hydrogel, à un hydrogel, à un procédé de préparation d'une composition réticulée et à un article susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3088430-B1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique de preparation d'echantillons offrant une grande repetabilite
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-11-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif de préparation d'une solution à partir d'un échantillon et d'un réactif, comportant un réseau microfluidique comprenant une entrée d'alimentation (E1) en un échantillon, une entrée d'alimentation (E2) en un réactif, une sortie d'évacuation (S1), une sortie de collecte (S2) de la solution, une zone d'échantillonnage (ZE) à laquelle sont connectées les entrées (E1, E2), des première (4) et deuxième (6) chambres de préparation connectées à la zone d'échantillonnage (ZE), disposées de part et d'autre de la zone d'échantillonnage (ZE) de sorte que le liquide circulant d'une chambre de préparation à l'autre circule dans la première zone d'échantillonnage (ZE), la première chambre de préparation (4) étant à volume variable entre un volume minimal et un volume calibré. Le dispositif comporte des vannes interrompant la circulation du fluide au moins au niveau des deux entrées (E1, E2) et des sorties de collecte (S2) et d'évacuation (S1).
Patent FR-3090594-B1 (FR)
Title: Sachet avec ouverture facile pour un adulte
Inventor: BUYGNET STEPHEN
IPC: B65D33/25
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un sachet comprenant :-     une première et une deuxième paroi (10, 20) reliées ensemble de manière à définir des côtés latéraux, une embouchure et un fond (2) du sachet (1),-     un ensemble de fermeture comprenant un premier et un deuxième voile support (30, 35) reliés respectivement à la première et à la deuxième paroi (10, 20) et comportant chacun un élément de fermeture (6, 7) complémentaire, le sachet (1) étant caractérisé en ce qu’une fenêtre (40) traversante est formée dans la première paroi (10) et/ou dans la deuxième paroi (20) du sachet, à proximité du premier voile support (30) et/ou du deuxième voile support (35), respectivement, de sorte à permettre à un utilisateur d’accéder de l’extérieur aux éléments de fermeture (6, 7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091626-B1 (FR)
Title: Electrodes negatives utilisables dans des accumulateurs fonctionnant selon le principe d’insertion et desinsertion ionique ou de formation d’alliage et accumulateur comprenant une telle electrode
Inventor: GUTEL ELISE
IPC: H01M4/139
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention a trait à une électrode négative pour accumulateur fonctionnant selon le principe d’insertion et désinsertion ionique et/ou selon le principe de formation d’un alliage et de désalliage, ladite électrode négative comprenant : -une première couche (3) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une première face d’un collecteur de courant (5) ; -une deuxième couche (7) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une deuxième face d’un collecteur de courant (5), ladite première face étant opposée à ladite deuxième face ; caractérisée en ce que le collecteur de courant (5) est muni de trous traversants (6) reliant la première couche à la deuxième couche et en ce que la première couche est revêtue d’une couche composée d’un métal (1), dont les cations correspondants sont ceux intervenant dans le processus d’insertion ou désinsertion ionique et/ou dans le processus de formation d’alliage et de désalliage dans le matériau actif de la première couche et de la deuxième couche.
Patent FR-3091908-B1 (FR)
Title: Dispositif pour visser avec une vis à double empreintes POZIDRIV (PZ) et TORX (TX)
Inventor: SY REMI
IPC: F16B25/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: Fixation à double empreinte POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) de haute performance de vissage et de perçage. L’invention concernant l’empreinte de la vis avec une double empreinte POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) (fig: 1(1)) permettant d’utiliser un outil (tournevis ou perceuse) sans risque de blessure, facilement avec un embout quelconque, que ce soit un embout POZIDRIV (PZ) ou TORX (TX). Il est constitué d’une tête à deux empreintes POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) (1) présenté avec une pointe pointue (fig: 1(2)) avec sur le filetage des anti-copeaux (fig: 1(3)), au milieu du filetage l’autonettoyant permet d’enlever des résidus (bois, aggloméré, métal) générés durant le perçage (fig: 1(4)). Le filage partiel est utilisé pour des longues vis alors que le filetage est total pour les petites vis (fig: 1(5)), pour avoir un perçage précis, rapide et adapté grâce à un autofraiseur situé sous la partie inférieure de la tête de vis (fig: 1(6)). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à un usage professionnel et particulier dans l’industrie de la fixation, avec pour but de simplifier l’expérience client et augmenter les performances de vissage avec tous les dispositifs greffés sur la vis. Figure pour l’abrégé : fig: 1
Patent FR-3092888-B1 (FR)
Title: Lubrification d’un porte-satellites pour un reducteur mecanique de turbomachine, en particulier d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: LUBRIFICATION D’UN PORTE-SATELLITES POUR UN REDUCTEUR MECANIQUE DE TURBOMACHINE, EN PARTICULIER D’AERONEF L’invention concerne la lubrification d’un porte-satellites (10) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce porte-satellites comportant une cage (14) définissant un logement interne destiné à recevoir un solaire central (7) d’axe X de rotation, et une rangée annulaire de satellites (8) disposés autour du solaire, cette cage comportant deux parois annulaires radiales (14a, 14b) par rapport audit axe X et reliées ensemble à leur périphérie externe par une paroi cylindrique (14c) d’axe X, au moins une des parois radiales comportant des orifices (14aa) de montage d’axes (10b) desdits satellites, et la paroi cylindrique comportant des lumières (14ca) de passage de dentures des satellites pour leur engrènement avec une denture d’une couronne (9) destinée à s’étendre autour des satellites et de la cage. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3085488-B1 (FR)
Title: Traceur destiné à être associé à une entité en itinérance et procédé de communication entre un système de supervision de la position géographique de l’entité et ledit traceur
Inventor: RICHARD ALFRED
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Abrégé] L’invention concerne un procédé de communication entre un système de supervision (61) d’une entité en itinérance et un dispositif électronique communiquant formant traceur (TR) associé à ladite entité en itinérance. Le procédé comprend les étapes suivantes : obtenir la position géographique courante dudit traceur (TR) par géolocalisation indirecte et la transmettre au système de supervision (61) ; comparer la position géographique courante ainsi obtenue avec des données cartographiques de zones associées à une communication restreinte, en cas de comparaison positive, arrêter la géolocalisation indirecte ; mesurer et enregistrer au moins un paramètre environnemental du traceur (TR) pour déterminer un changement environnemental en relation avec la fin de l’itinérance en zone de communication restreinte ;  en cas de détermination d’un changement environnemental en relation avec la fin d’itinérance, démarrer la géolocalisation satellitaire et comparer la position obtenue avec des données cartographiques de zones associées à une communication autorisée ; et en cas de comparaison positive, redémarrer la géolocalisation indirecte. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3094850-B1 (FR)
Title: Système de maintien pour fil d’extrémité d’enroulement électrique de rotor
Inventor: SAVARY PAUL
IPC: H02K13/02
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-03-12
Abstract: Système de maintien (11) pour fil d’extrémité (15, 16) d’enroulement électrique de rotor, le système comprenant un logement (50) pour recevoir le fil, ce logement s’étendant entre deux parois latérales (52) reliées entre elles par une paroi de fond (53) pour le logement (50), et ce logement (50) débouchant vers l’extérieur par une ouverture (54) ménagée entre deux parois de maintien (55), chaque paroi de maintien (55) faisant respectivement saillie depuis une paroi latérale (52) et, dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) du logement (50), les parois de maintien (55) ayant une forme différente l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096847-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un Convertisseur continu-continu pour un chargeur de batterie d’accumulateurs électriques bidirectionnel
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de commande (4) en fréquence de la tension d’entrée d’un convertisseur de courant continu-courant continu d’un chargeur électrique bidirectionnel, fonctionnant en mode décharge comprenant : - une étape préalable de définition d’une valeur de tension de consigne (VDC req ), - une étape de calcul (40) d’une valeur de fréquence de commande ( ) dudit convertisseur de courant continu-courant continu (12), obtenue par inversion du gain dudit convertisseur de courant continu-courant continu (12), en fonction d’une tension batterie (Vbat) de sortie, d’une consigne de puissance (Preq) d’entrée et de ladite tension d’entrée de consigne (VDC req) ; et une étape de régulation fine du bus DC par incrément/décrément de la fréquence. - une étape d’application de la fréquence de commande ainsi calculée audit convertisseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3098304-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception améliorée d’un signal ambiant rétrodiffusé
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04B17/327
Filed: 2019-07-01
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception améliorée d’un signal ambiant rétrodiffusé L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception, par au moins un dispositif récepteur (D_RX) associé à une zone (Z_T), d’un signal radio ambiant rétrodiffusé par au moins un dispositif transmetteur (D_TX), ledit dispositif transmetteur étant associé à :  - des états de fonctionnement, dont au moins un état dit de « rétrodiffusion » ainsi qu’un état dit de « non-rétrodiffusion »,  - une bande fréquentielle dite « bande de travail ».  En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif récepteur lorsque le dispositif transmetteur est dans l’état de non-rétrodiffusion et comporte, pour au moins une sous-bande de la bande de travail :  - une étape (E10) de parcours du dispositif récepteur dans au moins une partie de ladite zone,  - au cours du parcours du dispositif récepteur, une étape (E20) d’acquisition de mesures de puissance électromagnétique dans ladite sous-bande et en des emplacements respectifs,  - une étape (E30) de comparaison desdites mesures avec un seuil déterminé, un emplacement associé à une mesure étant déterminé (E40) comme étant un emplacement de réception si ladite mesure est inférieure audit seuil.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099090-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour habitacle de véhicule et habitacle correspondant
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: Système de conditionnement thermique pour habitacle de véhicule et habitacle correspondant L’invention concerne un système (1) de conditionnement thermique d’au moins une zone de l’habitacle d’un véhicule automobile (V), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un ensemble de fibres creuses (3), configurées pour la circulation d’un fluide caloporteur, les fibres creuses (3) étant configurées pour être agencées dans au moins un élément (5) de l’habitacle selon un arrangement régulier, de façon à réguler la température dudit élément (5). L’invention concerne encore un habitacle équipé d’un tel système (1). L’invention concerne également un élément d’habitacle intégrant au moins un ensemble de fibres creuses (3). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103049-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de donnees d'apprentissage pour machine d'intelligence artificielle pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour générer des données d’apprentissage labélisées pour une machine d’intelligence artificielle. Le procédé comprend au moins les étapes de :  - définir des paramètres pour un scénario d’approche d’un aéronef vers une piste d’atterrissage ; - utiliser les paramètres du scénario dans un simulateur de vol pour générer des données de vol simulées, ledit simulateur de vol étant configuré pour simuler ledit aéronef en phase d’approche et un pilote automatique associé;- utiliser les données de vol simulées dans un simulateur de capteur pour générer des données capteur simulé, ledit simulateur de capteur étant configuré pour simuler un capteur regardant vers l’avant embarqué dans un aéronef et apte à fournir des données capteur représentatives d’informations d’intérêt d’une piste d’atterrissage, lesdites données capteur simulé qui sont générées étant représentatives d’informations d’intérêt de ladite piste d’atterrissage ; et- utiliser les données de vol simulées et les données capteur simulé pour générer une vérité-terrain, ladite vérité-terrain associée aux données capteur simulé formant un couple de données d’apprentissage labélisées simulées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105209-B1 (FR)
Title: Dispositif de defibrage d’une composition fibreuse et procédé de defibrage utilisant un tel dispositif
Inventor: HAZERA JULIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de défibrage (1) d’une composition fibreuse (2) comprenant  un dispositif de collecte (3) de la composition fibreuse (2), et au moins un élément rotatif (34, 35) de type brosse au moins une rangée de poils (4) et apte à décompacter et aérer ladite composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées, cet élément rotatif (34, 35) présentant un axe de rotation (340, 350) monté perpendiculairement aux parois latérales (30) du dispositif de collecte (3), et un dispositif de distribution (5) pour éjecter lesdites fibres (21) individuelles et communiquant avec ledit dispositif de collecte (3). La présente invention a encore pour objet l’utilisation de ce dispositif de défibrage pour décompacter et aérer une composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées.  Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3093949-B1 (FR)
Title: Element d’etancheite pour palier et son procede de production
Inventor: IKEDA KEIKO
IPC: B29D33/00
Filed: 2020-03-11
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un élément d’étanchéité pour un palier comprenant une pièce en caoutchouc moulée et une âme métallique, la pièce en caoutchouc étant produite par moulage avec vulcanisation d’une composition comprenant 100 parties en masse d’un caoutchouc (A) contenant un ester de l’acide acrylique comme composant principal, 1 à 30 parties en masse d’un matériau de carbone (B), et 10 à 100 parties en masse de noir de carbone (C) présentant un indice d’absorption de phtalate de dibutyle supérieur ou égal à 20 ml/100 g et inférieur à 150 ml/100 g ; le matériau de carbone (B) étant un nanotube de carbone (B1) ou un noir de carbone (B2) présentant un indice d’absorption de phtalate de dibutyle supérieur ou égal à 150 ml/100 g et inférieur ou égal à 1000 ml/100 g ; la résistivité transversale de la pièce en caoutchouc est inférieure ou égale à 1×106 Ω•cm.
Patent FR-3108963-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir et système associé
Inventor: RIVERA TINOCO RODRIGO ARTURO
IPC: F17C11/00
Filed: 2020-04-06
Granted: 2023-06-09
Abstract: P rocédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir et système associé L’invention concerne essentiellement un procédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :   - mise en contact direct du biogaz et d’un hydrocarbure de la famille C3 à C7 dans des conditions permettant de liquéfier au moins en partie le biogaz, de sorte à obtenir un mélange biogaz-hydrocarbure au moins en partie liquide, et - stockage (S260) du mélange biogaz-hydrocarbure dans le réservoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109953-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une toiture construite avec differents materiaux de couverture, panneaux a energie solaire et toiture obtenue
Inventor: CURIAL FRANÇOIS PAUL ROBERT
IPC: E04D13/17
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réalisation d’une toiture en parement de matériau de couverture (4) : tuiles plates, à emboitement, parement en pierre, bois où en béton, panneaux à énergie solaire dans lequel :      on pose une plaque en bac acier nervuré (2) autoportant comportant des nervures principales (21), avec ou sans régulateur de condensation, sur un support relié avec des fixations pour bac (211),  on dispose sur les sommets des nervures principales dudit bac acier (2) des liteaux (1) sur lesquels sont posés lesdits matériaux de couverture (4).       L’invention a aussi pour objet une toiture type réalisée par le procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110622-B1 (FR)
Title: Système de serrures connectées comprenant une caméra et un module de conversation
Inventor: GAUBERT BERNARD
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un système de serrure (1) connectée pour porte sous forme de boîtier, comprenant au moins un moyen de déverrouillage sécurisé (4, 5) connecté à un verrou de porte (2), une caméra (6) et un détecteur (7) connecté à la caméra (6), un module de connexion à une application de gestion d’accès, un module de communication comprenant microphone (8) et un haut-parleur (9), pouvant être connecté à la caméra (6).  L’invention concerne en outre un kit correspondant.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113177-B1 (FR)
Title: Rhéostat
Inventor: GARNAULT JOëL
IPC: H01C10/50
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Rhéostat L'invention concerne un rhéostat (1) comprenant au moins une entrée électrique (8) et une sortie électrique (10), le rhéostat (1) comprenant au moins un premier tube résistif (4a) et un deuxième tube résistif (4b) électriquement agencés en série l’un par rapport à l’autre et sur chacun desquels circule un curseur (6, 6a, 6b), un premier commutateur (20a) et un deuxième commutateur (20b) étant disposés entre chacun des curseurs (6, 6a, 6b), respectivement du premier tube résistif (4a) et du deuxième tube résistif (4b), et la sortie électrique (10), le rhéostat (1) comprenant un point de connexion inter-tubes (16) disposé entre un début (14) du deuxième tube résistif (4b) et une fin (12) du premier tube résistif (4a), et est configuré pour autoriser un contact des curseurs (6) au niveau du point de connexion inter-tubes (16).   Fig 2
Patent FR-3114361-B1 (FR)
Title: Elément de réception pour clip de montage comprenant un socle concave et clip de montage associé
Inventor: LEFEVRE DIDIER
IPC: F16B2/22
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Elément de réception pour clip de montage comprenant un socle concave et clip de montage associé L’élément de réception (1) d’un clip (3) comprend un socle (5) et une paroi supérieure (9) s’étendant en regard du socle (5),  le socle (5) comprenant une face supérieure (10) s’étendant en regard de la paroi supérieure (9) et une face inférieure (11) opposée à la face supérieure (10),  l’élément de réception (1) définissant au moins une fente (28) s’étendant depuis un bord libre de la paroi supérieure (9),  l’élément de réception (1) comprenant, en outre, une nervure de maintien (34) s’étendant en saillie depuis la face supérieure (10) du socle (5) vers la paroi supérieure (9) en regard de la fente (28).   Au moins la face inférieure (11) du socle (5) présente une surface concave (56), la concavité de la surface concave (56) étant tournée vers la paroi supérieure (9).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117136-B1 (FR)
Title: Structure de soutènement et dispositif de soutènement correspondant
Inventor: BAUD JULIEN
IPC: E02D29/02
Filed: 2020-12-04
Granted: 2024-01-12
Abstract: Structure de soutènement et dispositif de soutènement correspondant L’invention concerne Structure (1) de soutènement, comprenant au moins une tige d’ancrage centrale (3), destinée à être enfoncée par une extrémité sur un terrain pour former un ancrage, au moins deux barres (51, 52) agencées de manière à former une croix centrale (5) configurée pour être traversée par la tige d’ancrage centrale (3), et un cadre entourant la croix centrale (5).   Selon l’invention, les barres (51, 52) de la croix centrale (5) présentent chacune deux platines d’extrémité (11) respectivement comprenant un passage de câble (111), et en ce que ladite structure (1) comporte au moins un câble périphérique (7) agencé autour de la croix centrale (5) en passant à travers les passages de câbles (111), de façon à former le cadre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117663-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un condensateur
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L21/82
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un condensateur La présente description concerne un procédé de fabrication d'un condensateur, comprenant les étapes successives suivantes :  a) former un empilement comportant, dans l'ordre à partir de la face supérieure d'un substrat (21), une première couche conductrice (13) en aluminium ou un alliage à base d'aluminium, une première électrode (15), une première couche diélectrique (17) et une deuxième électrode (19) ;  b) graver, par gravure plasma chimique, une partie supérieure de l'empilement, ladite gravure plasma chimique étant interrompue avant la face supérieure de la première couche conductrice (13) ; et c) graver, par gravure plasma physique, une partie inférieure de l'empilement, ladite gravure plasma physique étant interrompue sur la face supérieure de la première couche conductrice (13).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1