baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916742-B1 (FR)
Title: Contenant dispenseur de materiau d'application et son procede de fabrication
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B65D83/00
Filed: 2008-03-28
Granted: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un contenant dispenseur de matériau d'application.Un élément taraudé (5) est structuré en formant un tube extérieur (5a) et un tube intérieur (5b) et un espace annulaire (5s) entre ceux-ci, le tube (5b) présentant un taraudage (5e) et des fentes (5n) dans la direction axiale, ouvertes vers un côté. Un moule ayant une broche-noyau incluant le filet mâle correspondant au taraudage (5e) et une portion saillante correspondant aux fentes (5n) et un moule intermédiaire ayant une portion convexe correspondant à l'espace (5s) sont insérés dans un moule extérieur. La broche-noyau peut être retirée sans casser le taraudage (5e) en retirant la broche-noyau après avoir retiré le moule intermédiaire, le tube intérieur (5b) est expansé vers un côté extérieur dans le sens diamétral par les fentes (5n) du tube intérieur (5b) .L'invention est applicable dans le domaine des contenants dispensant du matériau d'application.
Patent FR-2929991-B1 (FR)
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/24
Filed: 2008-04-10
Granted: 2010-05-07
Abstract: An acoustic treatment panel includes, from the inside to the outside, a reflective layer (50), at least one alveolar structure (52), and at least one acoustically resistive structure (54) that forms an aerodynamic surface, whereby the panel is connected at one edge to at least one second panel (46), characterized in that it includes, at the edge overlapping with the at least one second panel, a reinforcement (60) that is inserted between the reflective layer (50) and the acoustically resistive structure (54) forming the aerodynamic surface, whereby the reinforcement (60) ensures the uptake of forces between the layer (50) and the structure (54).
Patent FR-2937491-B1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de gestion de trames de voix, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et dispositifs correspondants.
Inventor: LEFEUVRE FLORIAN
IPC: H04W4/90
Filed: 2008-10-17
Granted: 2010-11-19
Abstract: Il est proposé un procédé de transmission de trames de voix, via un canal de transmission (150) réservé aux données voix, par un terminal émetteur (110) comprenant des moyens de génération (113) de trames de voix (10) à partir d'un signal voix (101). Un tel procédé comprend des étapes de : obtention de données non voix; sélection de données voix de la trame de voix (10) en fonction de données de configuration préalablement obtenues relatives à la transmission de données non voix sur le canal réservé (150); construction d'une trame de voix dégradée (10') par remplacement des données voix sélectionnées avec des données non voix; transmission de la trame de voix dégradée (10') via le canal réservé (150) vers un terminal récepteur (120). Côté terminal récepteur 120, il est proposé un procédé de gestion de trames de voix en provenance du terminal émetteur (110) comprenant des étapes de : détection d'un en-tête de données non voix compris dans la trame de voix (10'); extraction, depuis la trame de voix (10'), des données non voix, en fonction des données de configuration lues dans l'en-tête; transmission des données non voix extraites vers des moyens de traitement (122) de données non voix.
Patent FR-2957870-B1 (FR)
Title: Agencement de coussin de securite gonflable comprenant un volet renforce
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-03-24
Granted: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de coussin de sécurité gonflable de véhicule automobile comprenant un volet (3) couvrant un module de coussin de sécurité gonflable. Ce volet (3) qui comprend un corps (5) auquel est fixée une plaque de renforcement (13) est articulé par rapport à une partie fixe (2) pour s'ouvrir sur gonflage du coussin, et un lien linéaire (26) est solidarisé au volet (3) et à la partie fixe (2) pour limiter l'ouverture du volet (3) lors du gonflage du coussin. Le lien linéaire (26) est fixé au volet (3) en étant pris entre le corps (5) et la plaque (13) fixée à ce corps (5). Le volet (3) comprend une tige de renforcement (22) interposée entre la plaque (13) et le lien (26), cette tige de renforcement (22) longeant le contour du volet (3) au moins dans la région où le lien (26) dépasse de ce contour.
Patent FR-2971827-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage electrique d'un arbre d'entrainement
Inventor: PANSERI ANNE SOPHIE
IPC: F16D55/02
Filed: 2011-02-23
Granted: 2013-02-15
Abstract: Le dispositif de freinage électrique suivant la présente invention comporte un organe de freinage (2) qui est constitué d'une part de mâchoires électriques (7) et d'au moins un patin glissant (8) montés à proximité du disque de freinage (3) de manière que ce dernier traverse au moins partiellement lesdites mâchoires électriques (7) et le patin glissant (8), et d'autre part de moyens de fixation (4) des mâchoires électriques (7) et du patin glissant (8) sur le châssis fixe (6) assurant auxdites mâchoires et au dit patin des degrés de liberté obtenus par la combinaison de différentes liaisons dites " liaison appui plan AP ", " liaison ponctuelle LP " et " liaison linéaire annulaire LA " afin de compenser les désalignements et les défauts de forme du disque de freinage (3) lors de son entraînement en rotation.
Patent FR-2971963-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calibration pour machine-outil
Inventor: CHATAIN RICHARD
IPC: B23B25/06
Filed: 2011-02-28
Granted: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calibration destiné à être fixé sur une machine-outil présentant un support d'outil pilotable en déplacement au moins dans un plan (X, Y) défini par un premier et un deuxième axe perpendiculaires (X, Y) entre eux, caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase (2, 20), - au moins trois cales étalon principales (C1, C2, C3) fixées à ladite embase (2, 20), lesdites cales étalon principales (C1, C2, C3) présentant une longueur caractéristique entre deux faces de référence opposées, et - un capteur de position (3) destiné à être monté dans ledit support d'outil pour indiquer la position des faces de référence des cales étalon principales (C1, C2, C3), lesdites cales étalon principales (C1, C2, C3) étant agencées spatialement sur l'embase (2, 20) de sorte que : - la longueur caractéristique de la première cale étalon principale (C1) soit parallèle au premier axe (X) de la machine-outil, - la longueur caractéristique de la deuxième cale étalon principale (C2) soit parallèle au deuxième axe (Y) de la machine-outil, et - la longueur caractéristique de la troisième cale étalon principale (C3) s'inscrive dans une direction parallèle à une hypoténuse (H3) d'un triangle rectangle dont les deux autres côtés sont respectivement parallèles aux premier et deuxième axes (X, Y) de la machine-outil. L'invention concerne également un procédé de calibration d'une machine-outil utilisant ledit dispositif de calibration.
Patent FR-2977130-B1 (FR)
Inventor: DESERT CEDRIC
IPC: A41D13/015
Filed: 2011-06-30
Granted: 2013-07-05
Abstract: The orthosis has a protective shell (12) covering an interval between another protective shell (9) of kneecap, and a tibial shell (2) subjected to movement when the orthosis is folded and unfolded. The former protective shell is arranged relative to the latter protective shell so that the former protective shell slides on external surface of the latter protective shell when the orthosis is folded or unfolded, where the orthosis moves from an unfolded position to a folded position. The latter shell is completely or partially covered by the former shell in the unfolded and folded position. An independent claim is also included for a method for manufacturing a knee orthosis.
Patent FR-2999366-B1 (FR)
Title: Systeme de contre-mesure aux systemes de pilotage d'itinerance
Inventor: MATHIAN BENOIT
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-12-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: Système de contre-mesure aux systèmes de pilotage des réseaux visités par les mobiles, utilisant une plateforme de pilotage d'itinérance (SOR) pour diriger un mobile en itinérance (MA) vers un réseau partenaire (VR1) choisi par l'opérateur du réseau (R1) du mobile (MA) en itinérance, la plateforme de pilotage d'itinérance (SOR) retournant un message d'erreur vers le réseau visité (VRN) en réponse à une demande de profil de l'abonné (MA) en itinérance, émise par le réseau visité (VRN). Le système de contre-mesure comprend une plateforme de contre-mesure installée à l'entrée du réseau visité, en coupure des liaisons internationales (SS7) de ce réseau, interceptant les messages d'entrée pour en analyser les caractéristiques et ne pas transmettre vers le réseau visité (VRN) les messages de réponse contenant un refus provenant du réseau (R1) du mobile, le dialogue entre le réseau visité et le réseau du mobile se poursuivant, le registre (HLR) du réseau (R1) du mobile (MA) répondant par l'envoi du profil de (MA) qui sera inscrit dans le registre (VLR) du réseau visité.
Patent FR-2985273-B1 (FR)
Title: Structures fibreuses contenant des actifs et ayant des regions multiples
Inventor: WEISMAN PAUL THOMAS
IPC: D21H27/00
Filed: 2013-01-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: Structure fibreuse incluant des filaments, dans laquelle les filaments comprennent un ou plusieurs matériaux formant filament et un ou plusieurs agents actifs qui peuvent être libérés du filament lorsqu'il est exposé aux conditions d'utilisation prévue, la structure fibreuse ayant en outre au moins trois régions. L'invention concerne également des procédés de traitement de tissus avec une structure fibreuse.
Patent FR-3009854-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a bourrelet et dispositif de raccordement comprenant un tel joint
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L47/00
Filed: 2013-08-21
Granted: 2015-08-14
Abstract: Joint d'étanchéité annulaire (7) pour dispositif de raccordement fluidique (1), le joint (7) comprenant des faces latérales (8, 9), une circonférence extérieure (10) délimitée par un bourrelet externe (11) et une circonférence intérieure (13) délimitée par un bourrelet interne (14) relié à au moins une des faces latérales (8, 9) par une surface tronconique (15, 16) non tangente au bourrelet interne (14).         Dispositif de raccordement (1) comprenant un tel joint d'étanchéité annulaire (7).
Patent FR-3037660-B1 (FR)
Title: Procede de colorisation d'images sar
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/90
Filed: 2015-06-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: Le procédé comporte au moins les étapes suivantes : - une étape d'acquisition de données par ledit radar pour obtenir ladite image SAR (1) couvrant un domaine géographie donné ; - une étape d'acquisition d'au moins une image secondaire (2, 3) couvrant ledit domaine produite par une source (4, 5) externe au radar, la dite image fournissant des informations de couleurs des éléments composant ladite image SAR ; - une étape de superposition de ladite image SAR et de ladite image secondaire ; - une étape d'affectation de couleurs auxdits éléments en fonction de leur position dans ladite image secondaire superposée.
Patent FR-3040219-B1 (FR)
Title: Montre-bracelet a changement de bracelet facilite
Inventor: CHOUET CLAUDE
IPC: G04B37/16
Filed: 2015-08-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une montre-bracelet dont on peut aisément et rapidement changer le bracelet. Cette montre-bracelet comprend une pièce tournante (1) montée sur un boîtier (2) comportant deux paires de cornes (4,5 ; 6,7), chaque corne ayant un logement (14,15,16,17) recevant une extrémité (10,11,12,13) d'une barrette (8,9) d'un brin de bracelet, et elle se distingue en ce qu'elle comprend des moyens de verrouillage/déverrouillage (18,19,20) aptes à bloquer/débloquer au moins une extrémité (10,13) d'une barrette (8,9) de chaque brin de bracelet lorsque la pièce tournante (1) est entraînée en rotation. L'invention a trait également à un procédé de changement du bracelet d'une telle montre-bracelet. Ainsi, par simple rotation d'une pièce tournante prévue sur le boîtier, on peut détacher chaque brin de bracelet et le remplacer par un autre.
Patent FR-3037951-B1 (FR)
Title: Nouveau procede de transformation de sucres et sucres alcools en composes mono- et polyoxygenes en presence d'un catalyseur heterogene
Inventor: BRULE EMILIE
IPC: C07C29/00
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'une charge choisie parmi les sucres ou les sucres alcools, seuls ou en mélange, en composés mono- ou polyoxygénés, dans lequel la charge est mise en contact avec au moins un catalyseur hétérogène comprenant un support choisi parmi les pérovskites de formule ABO3 dans laquelle A est choisi parmi les éléments Mg, Ca, Sr et Ba, et B est choisi parmi les éléments Fe, Mn, Ti et Zr, et les oxydes des éléments choisis parmi le lanthane, le néodyme, l'yttrium, le cérium, seuls ou en mélange, lesdits oxydes pouvant être dopés par au moins un élément choisi parmi les métaux alcalins, les alcalino-terreux et les terres rares, sous atmosphère réductrice, et à une température comprise entre 100°C et 300°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 50 MPa.
Patent FR-3038250-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoplastique deformable a basse temperature
Inventor: ROBERT ALEXIS
IPC: C08L83/04
Filed: 2015-07-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif déformable (10), comprenant un premier matériau thermoplastique (40), ledit premier matériau étant sensiblement rigide à une température inférieure à un premier seuil (T1) et malléable à une température supérieure audit premier seuil (T1), ledit premier seuil (T1) étant préférentiellement compris entre 40 °C et 90 °C.         Le dispositif comprend une enveloppe externe (16) formée d'au moins un deuxième matériau souple (42), ladite enveloppe externe définissant un logement interne (18), le premier matériau (40) remplissant le logement interne,         l'au moins un deuxième matériau souple (42) formant l'enveloppe externe étant à l'état solide au moins jusqu'à un deuxième seuil de température (T2) supérieur 10 °C, préférentiellement de 20 °C, au premier seuil (T1).
Patent FR-3044956-B1 (FR)
Title: Procede pour un materiau composite de matrice en polyamide, renforce fibres, a partir de composition precurseur reactive de prepolymere
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08G69/00
Filed: 2015-12-10
Granted: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite thermoplastique avec renfort fibreux et une matrice qui est un polyamide semi-cristallin de Tg d'au moins 80°C et de Tf inférieure ou égale à 280°C et supérieure à 200°C, préparé in-situ par polymérisation en masse à l'état fondu par polycondensation, d'une composition précurseur réactive comprenant selon A au moins un premier prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions identiques X ou Y et au moins un second prépolymère polyamide A2 porteur de deux fonctions identiques X ou Y, différentes de celles de A1 et coréactives par rapport à celles de A1 ou d'une composition précurseur comprenant selon B au moins un prépolymère porteur (sur la même chaîne) de deux fonctions différentes X et Y coréactives entre elles ou d'une composition précurseur selon mélange de (A + B) avec X et Y étant respectivement carboxy ou amine et inversement avec ledit procédé comprenant les étapes successives de i) préparation du mélange réactif A : (A1 + A2) ou du mélange réactif (A + B) : (A1 + A2 + B) ou de la fusion dudit prépolymère selon B, ii) imprégnation desdites fibres, par injection à l'état fondu de ladite composition précurseur réactive, iii) polymérisation in-situ par polycondensation à l'état fondu en masse, iv) refroidissement et démoulage dudit matériau et avec ledit polyamide final de ladite matrice et lesdits prépolymères A1, A2 ou B ayant la même composition spécifique en motifs amides. L'invention couvre également la composition précurseur réactive, la pièce composite qui en résulte et son utilisation.
Patent FR-3045515-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission hydrostatique anti-patinage et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: MALLET FRANCIS
IPC: B61C9/34
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de transmission hydrostatique comprenant quatre roues (R1, R2, R3, R4) et quatre ensembles moteurs (20, 30) couplés respectivement à l'une des quatre roues, deux au moins de ces ensembles (30) étant formés de moteurs doubles (31, 32) qui comprennent chacun deux cylindrées distinctes qui correspondent respectivement à un premier moteur élémentaire (31) et à un second moteur élémentaire (32), caractérisé par le fait que les deux ensembles moteurs doubles (30) sont couplés respectivement à des roues diagonalement opposées (R1, R3) dans le système et ont l'un de leurs moteurs élémentaires (32) reliés en série par une ligne d'alimentation (40).
Patent FR-3054574-B1 (FR)
Title: Panneau modulaire de paroi de maison demontable
Inventor: COLNE PASCAL
IPC: E04B1/61
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un panneau modulaire de paroi de maison démontable, caractérisé en ce qu'il est autoportant et en ce qu'il est destiné à s'assembler directement, par un bord (11A) à un panneau adjacent et par le bord opposé (11B) à un autre panneau adjacent.
Patent FR-3050233-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F01P11/04
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (2) notamment du type à double refroidissement, d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile comprenant des premier et deuxième circuits (7a, 7b) de fluide caloporteur agencés respectivement dans un carter de cylindres (6) et un carter de culasse (5) dudit moteur (1), le premier circuit (7a) étant pourvu de premier et deuxième éléments de régulation (15a, 15b) du débit de fluide agencés respectivement au niveau d'une entrée (10a) et d'une sortie (10b) dudit premier circuit (7a).
Patent FR-3038437-B1 (FR)
Title: Ressort de contact pour un dispositif d'affichage ainsi que dispositif d'affichage et son procede de fabrication
Inventor: SPIELHAGEN MARTIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2016-06-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Ressort de contact (412) pour appliquer un potentiel électrique d'un dispositif d'affichage (400) ayant un boîtier (402). Le ressort (412) a une première branche (418) reliée à un premier élément (406), une seconde branche (420) reliée à un second élément (408), et un segment de chevauchement (422) reliant les branches (418, 420). La première branche (418) a une pince (424) en saillie de la seconde branche (420) et la seconde branche (420) a une pince (426) en saillie de la première branche (418). Les pinces (424, 426) bloquent le ressort (412) dans une ouverture (428) du boîtier (402).
Patent FR-3055778-B1 (FR)
Title: Accessoire destine au maintien de cheveux reunis en faisceau
Inventor: DROIN MICHEL
IPC: A45D8/34
Filed: 2016-09-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Selon l'invention, l'accessoire (1) comprend une pièce de positionnement / blocage (3) et au moins un cordon (20) ou au moins anneau élastique (2), ladite pièce (3) de positionnement / blocage formant : - un espace creux aménagé à l'intérieur d'elle ; - au moins une ouverture (4) d'introduction du cordon (20) ou anneau (2), communiquant avec cet espace ; - au moins une ouverture (5) de sortie du cordon (20) ou anneau (2), communiquant avec cet espace ; et - au moins une paire de fentes (6) de glissement avec frottement du cordon (20) ou anneau (2), chaque paire de fentes (6) communiquant avec une ouverture d'introduction ou de sortie (4, 5).
Patent FR-3056531-B1 (FR)
Title: Detection d'obstacles pour vehicule automobile
Inventor: JARITZ MAXIMILIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection d'obstacles situés dans l'environnement d'un véhicule automobile (1). Selon l'invention, on détermine des données de modélisation d'un contour délimitant un espace libre de conduite pour ledit véhicule automobile, et on génère des objets virtuels (O2 F, O3 F, O4 F, O5 F) à partir desdites données de modélisation du contour. Ces objets virtuels sont représentatifs d'obstacles détectés en frontière extérieure à l'espace libre de conduite.
Patent FR-3058216-B1 (FR)
Title: Capteur du type rfid associe a un objet a surveiller et architecture de collecte de mesures comportant un tel capteur
Inventor: COLLIGNON JEAN-MARC
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un capteur (14A,...,14N) du type RFID propre à être associé à un objet à surveiller et comportant un module de mesure (24) permettant de générer au moins une mesure relative à au moins un paramètre physique de l'objet à surveiller et un module de communication (28) permettant de communiquer avec un interrogateur pour lui transmettre la ou chaque mesure générée par l'intermédiaire des signaux électromagnétiques. Le capteur (14A,...,14N) comporte en outre un premier module d'alimentation (31) conçu pour récupérer l'énergie électrique contenue dans un premier champ électromagnétique créé par l'interrogateur et un deuxième module d'alimentation (32) conçu pour récupérer l'énergie électrique contenue dans un deuxième champ électromagnétique créé par l'interrogateur. Le premier (31) et le deuxième (32) modules d'alimentation sont réalisés selon des technologies différentes.
Patent FR-3059472-B1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M6/20
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a trait à une pile à cathode liquide comprenant : -une anode en calcium ; -un électrolyte comprenant un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré et au moins un sel ; -une cathode comprenant, comme matériau actif, un composé identique au solvant oxydant susmentionné et comprenant une matrice carbonée ; caractérisée en ce que la matrice carbonée est un matrice autosupportée comprenant des fibres de carbone enchevêtrées présentant une porosité d'au moins 92% et une surface spécifique inférieure à 5 m2/g.
Patent FR-3059434-B1 (FR)
Title: Composant de selection spectrale pour radiations xuv
Inventor: DELMOTTE FRANCK
IPC: G01J3/10
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant de sélection spectrale (100) pour radiations XUV comprenant un premier miroir multicouche (10) destiné à recevoir un faisceau de radiations XUV (I1) selon un axe d'entrée situé dans un premier plan d'incidence et un deuxième miroir multicouche (20) destiné à recevoir dans un deuxième plan d'incidence un faisceau de radiations XUV (I2) réfléchi par le premier miroir pour les renvoyer vers un axe de sortie du composant de sélection spectrale. L'un des premier et deuxième miroirs présente une première réponse spectrale en énergie passe-haut, avec un flanc du côté des énergies basses de raideur supérieure à 0,1 eV-1-et une réjection des basses énergies plus grande que 20 tandis que l'autre miroir présente une deuxième réponse spectrale en énergie passe-bas, avec un flanc du côté des énergies hautes de raideur supérieure à 0,1 eV-1 et une réjection des hautes énergies plus grande que 20. Par ailleurs, les premier et deuxième miroirs présentent un recouvrement seulement partiel de leurs réponses spectrales en énergie.
Patent FR-3063119-B1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de turbomachine et turbomachine correspondante
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces de turbomachine (50) d'axe longitudinal (X), l'ensemble comprenant au moins une première et une deuxième aubes de stator (1, 1') adjacentes à plateformes intégrées, chaque première et deuxième aubes de stator (1, 1') comprenant une plateforme (9) et une pale (2) s'étendant depuis ladite plateforme (9), l'ensemble comprenant également au moins une ailette (13) allongée, rapportée et de section transversale sensiblement de forme triangulaire, l'ailette (13) étant fixée de manière amovible sur la plateforme (9) des pales (2) adjacentes entre les première et deuxième pales.