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Patent WO-2017114574-A1 (WO)
Title: Procédé, système et dispositif de fourniture d'un établissement d'un appel amélioré par le biais d'un réseau local sans fil
Inventor: BOT JAN
IPC: H04W76/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Des dispositifs connectés au moyen d'un réseau WLAN et d'Internet à un réseau de communication, par exemple, un réseau téléphonique public commuté (RTPC) peuvent réaliser un appel, par exemple, vers un centre d'urgence. Le procédé selon l'invention permet au dispositif qui lance un établissement d'appel par le biais d'un réseau WLAN de fournir au centre d'urgence des informations de localisation géographique par extraction desdites informations localement, par exemple, au moyen d'un module GPS. L'opérateur du téléphone de l'abonné tient une base de données dans laquelle est enregistrée l'identité du module d'identité d'abonné (SIM). L'abonné peut ajouter à la base de données des dispositifs qui sont généralement dépourvus de SIM (dispositifs sans SIM), tels que des tablettes. En déterminant si un établissement d'appel reposant sur un réseau WLAN vers le centre d'urgence est autorisé, une vérification est réalisée à l'aide de la base de données en vue de déterminer si un registre du dispositif sans SIM est présent et valide.
Patent WO-2016116405-A1 (WO)
Inventor: ALBERT JAKOB
IPC: C07C53/02
Filed: 2016-01-18
Abstract: The invention relates to a method for separating formic acid from a reaction mixture which comprises, in addition to formic acid, a polyoxometalate ion of general formula [PMo x V y O 40 ] n- , where 6 ≤ x ≤ 11, 1 ≤ y ≤ 6, x + y = 12 and 3 < n < 10, where n, x and y are each integers, wherein the separation occurs by means of an extraction using a linear primary alcohol, wherein the carbon chain of the alcohol comprises 5 to 12 carbon atoms, and the reaction mixture is present in a protic solvent.
Patent WO-2016128409-A1 (WO)
Title: Réceptacle pour déchets recyclables
Inventor: O'GORMAN KEVIN A
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) pour déchets recyclables, lequel réceptacle comprend un corps fermé à une première extrémité et ouvert à une seconde extrémité opposée, une barre transversale cunéiforme (12) ayant un sommet (12') et une base (12"), la barre transversale cunéiforme (12) s'étendant sur l'extrémité ouverte délimitant ainsi une première et une seconde ouvertures ; un premier couvercle (10) articulé sur la base (12"), le premier couvercle (10) étant agencé de manière à sensiblement fermer la première ouverture quand le premier couvercle (10) est contigu à une partie de l'extrémité ouverte ; et un second couvercle (7) articulé sur l'extrémité ouverte du réceptacle (1), le second couvercle (7) étant agencé de manière à fermer sensiblement la seconde ouverture quand le second couvercle (7) est contigu à une partie de la base (12"), et dans lequel la barre transversale cunéiforme (12) est agencée de telle manière que le sommet (12') est situé dans le corps.
Patent WO-2016131724-A1 (WO)
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2016-02-12
Abstract: An obturation device (10) intended to obturate an opening (12) of a receptacle (11) comprises a checking system configured to detect any extraction of the obturation device (10) from the opening (12), especially in the event of violation of the obturation device (10). The checking system comprises on the one hand at least one sensor (13) determining the value taken by at least one physical quantity representative of a behaviour of one of the pieces of the obturation device (10), said at least one physical quantity comprising the acceleration undergone, and on the other hand an electronic processing unit (14) receiving the value of the physical quantity determined by the sensor (13) and modifying a state variable when the value of the physical quantity determined by the sensor (13) exceeds a predetermined threshold. The modification of the state variable is determined by the electronic processing unit (14). The invention also pertains to a receptacle (11) whose opening is obturated by such an obturation device (10).
Patent WO-2016135041-A1 (WO)
Inventor: ROBERT BRUNO
IPC: C07K14/575
Filed: 2016-02-18
Abstract: The present invention relates to fusion proteins and antibodies comprising thereof for promoting apoptosis. In particular, the present invention relates to a fusion protein which comprises an immunoglobulin chain or a fragment thereof fused to an orexin polypeptide.
Patent WO-2016135306-A1 (WO)
Title: Emballage de médicament électronique pour observance améliorée
Inventor: MISHRA RAJESH
IPC: A61J1/03
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'emballage pour des médicaments. Le système comprend une plaquette thermoformée échangeable comprenant une pluralité de poches contenant chacune une unité de médicament. Le système comprend une unité de traitement. La plaquette thermoformée comprend un premier circuit électrique qui est connecté de façon câblée à l'unité de traitement. La plaquette thermoformée comprend un deuxième circuit électrique qui est connecté sans fil à l'unité de traitement. L'unité de traitement est configurée pour extraire sans fil des informations représentatives d'un schéma posologique prescrit des unités à partir du deuxième circuit électrique. L'unité de traitement est configurée pour extraire par câble des informations représentatives de la prise réelle d'une unité de la plaquette thermoformée du premier circuit électrique.
Patent WO-2016146706-A1 (WO)
Title: Chaîne de transport d'énergie pourvu d'un support pour un conduit externe, élément de logement et bride latérale correspondante
Inventor: STRACK STEFAN
IPC: F16G13/16
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne une chaîne de transport d'énergie (1) pour des conduits, comprenant des maillons de chaîne, dont au moins une partie comporte des brides latérales parallèles entre elles et des entretoises transversales les reliant. La multitude de conduits guidés s'étend dans la direction longitudinale à l'intérieur des maillons de chaîne, tandis qu'au moins un autre conduit est disposé à l'extérieur des maillons de chaîne et est soutenu par des éléments de maintien (46, 81) prévus sur la chaîne de transport d'énergie. Au moins certaines des brides latérales (12) sont installées dans la zone entre respectivement deux logements à axe de pivotement (31, 75, 95) sur un côté de la chaîne de transport d'énergie (1), dans lesquels logements les éléments de maintien (46, 81) pour l'autre ou les autres conduits peuvent être glissés le long d'un plan s'étendant de manière parallèle par rapport à la bride latérale (12).
Patent WO-2017157466-A1 (WO)
Title: Nœud de réseau, dispositif d'utilisateur et procédés associés
Inventor: WANG FAN
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention porte sur un nœud de réseau et sur un dispositif d'utilisateur. Le nœud de réseau (100) comprend un processeur (102) servant à déterminer un indicateur de ressource (110) comprenant un premier index de début (I1) et un premier nombre de ressources de fréquences (N1), le premier index de début (I1) et le premier nombre de ressources de fréquences (N1) servant à allouer un premier ensemble (R1) de ressources de fréquences contiguës dans une première sous-bande, et un premier ensemble correspondant (R1') de ressources de fréquences contiguës dans une deuxième sous-bande, la première sous-bande et la deuxième sous-bande n'étant pas superposées et comprenant un nombre égal de ressources de fréquences, un émetteur-récepteur (104) servant à émettre une attribution d'émission (120) comprenant l'indicateur de ressources (110) à un dispositif d'utilisateur (300). Le dispositif d'utilisateur (300) comprend un émetteur-récepteur (302) servant à recevoir une attribution d'émission (120) comprenant un indicateur de ressource (110) d'un nœud de réseau (100), l'indicateur de ressource (110) comprenant un premier index de début (I1) et un premier nombre de ressources de fréquences (N1), le premier index de début (I1) et un premier nombre de ressources de fréquences (N1) servant à allouer un premier ensemble (R1) de ressources de fréquences contiguës dans une première sous-bande, et un premier ensemble correspondant (R1') de ressources de fréquences contiguës dans une deuxième sous-bande, la première sous-bande et la deuxième sous-bande n'étant pas superposées et comprenant un nombre égal de ressources de fréquences ; un processeur (304) servant à déduire le premier index de début (I1) et le premier nombre de ressources de fréquences (N1) sur la base de l'indicateur de ressources (110) ; l'émetteur-récepteur (302) servant à transmettre des symboles de données au nœud de réseau (100) au moyen du premier ensemble (R1) de ressources de fréquences contiguës et du premier ensemble correspondant (R1') de ressources de fréquences contiguës. En outre, l'invention porte également sur des procédés correspondants, sur un système de communication sans fil, sur un programme informatique, et sur un progiciel informatique.
Patent WO-2017178076-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande, nœud de réseau et procédés associés
Inventor: AULIN JOCELYN
IPC: H04W52/24
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention porte un dispositif de commande et sur un nœud de réseau comprenant un tel dispositif de commande (100). Le dispositif de commande (100) comprend un processeur (102) configuré pour : a) obtenir au moins un signal pilote (41 On) associé à un dispositif utilisateur (400) ; b) calculer une estimation de canal de liaison montante (G UL ) sur la base du ou des signaux pilotes (41 On) ; c) calculer un détecteur de liaison montante (U UL ) sur la base du conjugué complexe de l'estimation de canal de liaison montante (G UL ) et d'une attribution de puissance d'émission de liaison montante courante ( P 
   ULcurrent   ), d) trouver des rapports signal sur brouillage plus bruit, SINR, de liaison montante sur la base du conjugué complexe de l'estimation de canal (G UL ), e) calculer une nouvelle attribution de puissance d'émission de liaison montante ( P 
   ULnew   ) par prise du rapport de l'attribution de puissance d'émission de liaison montante courante ( P 
   ULcurrent   ) sur les SINR de liaison montante ; calculer un précodeur de liaison descendante (U DL ) sur la base du détecteur de liaison montante (U UL ). En outre, l'invention porte également sur des procédés correspondants, sur un système de communication sans fil, sur un programme informatique et sur un produit-programme informatique.
Patent WO-2016180763-A1 (WO)
Title: Système de commande d'un système de compression de gaz sous-marin
Inventor: CHAMBHARE SUDHIR
IPC: F04D27/02
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un système de commande destiné à commander un système de compression de gaz sous-marin, comprenant un compresseur (1), un moteur électrique (2) entraînant le compresseur et au moins une soupape (3) afin de commander un écoulement à travers le compresseur. Le système de commande comprend un système de commande sous-marin (6') comprenant une pluralité de capteurs de traitement (8, 9, 10) destinés à mesurer des paramètres de traitement du système de compression, un organe de commande (22) de compresseur conçu pour produire des instructions de commande destinées à commander le moteur et la soupape sur la base des mesures des paramètres de traitement provenant des capteurs, ainsi qu'un dispositif électrique (12') comprenant du matériel et un logiciel destiné à influencer une partie du système de compression de gaz. Le dispositif électrique est disposé pour recevoir les mesures des capteurs de traitement et l'organe de commande de compresseur est intégré dans le dispositif électrique. Le dispositif électrique est l'un quelconque parmi un actionneur (12') destiné à commander la position de la soupape, un variateur (14') de vitesse destiné à régler la vitesse du moteur (2) entraînant le compresseur en ajustant la fréquence de la puissance fournie au moteur, un appareillage de commutation (16') raccordé au variateur de vitesse destiné à mettre sous et hors tension le variateur de vitesse ou une alimentation en puissance sans interruption destinée à fournir de la puissance d'urgence au système de commande.
Patent WO-2016184816-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle et système de contrôle
Inventor: MAIBACH FRIDOLIN
IPC: G01N21/90
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle et le système de contrôle y afférent, par exemple pour le contrôle de pièces (2) qui sont destinées à la fabrication de récipients, en particulier de bouteilles de boissons, et qui peuvent se composer d'un corps de base et d'une couche barrière au moins en partie déposée sur le corps de base. Ledit procédé consiste à transporter les pièces (2) par un dispositif de transport (3) pour les envoyer dans un bac d'enregistrement (4) et à réaliser une représentation des pièces (2) au moyen d'un dispositif d'enregistrement (6) qui est transmise à un dispositif de traitement pour le contrôle, les pièces (2) étant introduites dans le bac d'enregistrement (4) à la sortie du dispositif de transport (3), la représentation étant effectuée entre la sortie du dispositif de transport (3) et le bac d'enregistrement (4) et la représentation étant traitée par le dispositif de traitement de telle sorte que la nature du corps de base et/ou la nature de la couche barrière des pièces (2) sont contrôlées pour déceler les pièces (2) défectueuses. Le même système de contrôle et le même procédé de contrôle peuvent être utilisés pour le décompte des pièces (2).
Patent WO-2017021042-A1 (WO)
Inventor: KRASTEV IANISLAV
IPC: F16H63/06
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne une transmission CVT et un véhicule qui comprend une transmission CVT de ce type. La transmission CVT (1) comprend une paire de disques coniques (2) dont un disque conique fixe axialement (20) et un disque conique mobile axialement (21), une douille intérieure (53) déplaçable axialement et couplée bloquée en rotation et mobile en translation au disque conique mobile axialement (21), et une douille extérieure (54) déplaçable axialement, agencée coaxialement par rapport à la douille intérieure (53), et couplée à cette dernière en translation et découplée de cette dernière en rotation. La douille extérieure (54) présente un écrou de broche (8) bloqué en rotation qui est conçu pour venir en prise et coopérer avec une broche filetée (7) rotative fixe en translation pour le réglage d'une position axiale du disque conique mobile axialement (21) pour un accouplement bloqué en rotation translatoire avec la douille extérieure (54).
Patent WO-2016203029-A1 (WO)
Inventor: PATSCHEIDER ROMAN
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne une lentille qui comprend un contenant (100) qui définit un volume (V) qui est rempli d'un liquide transparent (2), le contenant (10) comprenant une membrane transparente et élastiquement déformable (20) et un élément rigide (30), la membrane (20) et l'élément rigide (30) délimitant ledit volume (V), et un élément de mise en forme de lentille (200) qui est en contact avec la membrane (20) et définit une zone (21) de ladite membrane (20), laquelle zone (21) présente une courbure réglable pour régler la longueur focale de la lentille (1). Selon l'invention, la lentille (1) est conçue pour compenser une dilatation thermique du liquide (2) et/ou un changement de l'indice de réfraction du liquide (2) dû à une augmentation de la température du liquide (2) afin de réduire un changement induit thermiquement indésirable de la longueur focale de la lentille (1).
Patent WO-2017036640-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de guider sans conducteur un véhicule à moteur à l'intérieur d'un parc de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour guider sans chauffeur un véhicule à moteur à l'intérieur d'un parc de stationnement. Ce procédé comprend les étapes suivantes : détecter un ou plusieurs usagers de la route se trouvant à l'intérieur dudit parc de stationnement; prédire chaque mouvement du ou des usagers de la route, guider automatiquement, sans conducteur, le véhicule à moteur à l'intérieur du parc de stationnement sur la base du mouvement prédit. La présente invention concerne en outre un dispositif correspondant, un parc de stationnement et un programme informatique.
Patent WO-2017029257-A1 (WO)
Title: Oil filter comprising a hydraulic resistance
Inventor: JENSEN CARL AAGE
IPC: B01D35/157
Filed: 2016-08-15
Abstract: The present invention relates to an oil filtration unit (1) for removal of solid contaminants from contaminated oil, the oil filtration unit (1) comprising a housing (2) which comprises a housing inlet (3) adapted to receive contaminated oil from the surroundings and to release the contaminated oil to an inner opening (4) of the housing (2) at a first pressure (p1) and a housing outlet (12) adapted to release filtered oil to the surroundings, and an oil filter (6) for filtering the contaminated oil, the oil filter (6) being arranged in the inner opening (4) of the housing (2) and comprising a filter inlet defined by an outer surface (7) of the oil filter (6), an inner filter volume (8) adapted to receive filtered oil at a second pressure (p2), where the second pressure (p2) is lower than the first pressure (p1), and a filter outlet inside the housing (2) providing fluid/liquid communication between the inner filter volume (8) and the housing outlet (12) in order to release the filtered oil from the inner filter volume (8), where the filter outlet comprises a hydraulic resistance providing a fluid/liquid flow restriction between the inner filter volume (8) and the housing outlet (12) in order to increase the second pressure (p2) inside the inner filter volume (8) and to release the filtered oil from the inner filter volume (8) to the housing outlet (12) at a third pressure (p3), where the third pressure (p3) is lower than the second pressure (p2).
Patent WO-2017055293-A1 (WO)
Title: Mousse chimique non rincée contenant de la brimonidine et son utilisation dans le traitement de la rosacée
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61K9/12
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne une composition auto-moussante contenant de la brimonidine destinée à une application topique non rincée, comprenant: -au moins une composition intermédiaire B comprenant un agent générateur de gaz, -au moins une composition intermédiaire A comprenant un agent activateur de l'agent générateur de gaz,et -de la brimonidine ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptablescontenuedans l'une au moins desdites compositions intermédiaires A et B. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent WO-2017060447-A1 (WO)
Inventor: HAND RICHARD
IPC: C08L97/02
Filed: 2016-10-07
Abstract: A non-carbohydrate polyhydroxy component(s) is used in a binder composition to facilitate manufacture of wood particle boards.
Patent WO-2017064095-A1 (WO)
Title: Unité de chambre compacte pour installation d'hébergement
Inventor: BLUME OLIVER
IPC: E04B1/348
Filed: 2016-10-12
Abstract: Unité de chambre compacte (1) pour une installation d'hébergement (4), comprenant au moins une zone pour station debout (20) qui présente au moins localement une hauteur suffisante pour la station debout, et au moins une zone de couchage (30). Cette unité de chambre compacte (1) est caractérisée en ce que la zone pour station debout (20) est située à un étage inférieur (2) et la zone de couchage (30) est située à un étage supérieur (3).
Patent WO-2017080773-A1 (WO)
Title: Dispositif d'admission pour moteur à combustion interne
Inventor: VIERKOTTEN DIRK
IPC: F02M26/70
Filed: 2016-10-20
Abstract: On connaît des systèmes d'admission pour moteurs à combustion interne, comprenant un conduit d'admission (12), une ouverture (14) d'un conduit de recirculation des gaz d'échappement (16) dans le conduit d'admission (12) et un conduit de dégazage du carter de vilebrequin (52) qui débouche dans le conduit d'admission (12). L'invention vise à protéger les composants situés en aval, tels que les compresseurs, contre les dommages causés par les condensats. À cette fin il est proposé que le conduit de dégazage du carter de vilebrequin (52) soit introduit dans un renfoncement latéral (54) du conduit d'admission.
Patent WO-2017108628-A1 (WO)
Inventor: JEFFERS NICHOLAS
IPC: H01L23/473
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de pompage de fluide pour refroidir une source de chaleur à l'aide d'un refroidisseur thermoélectrique pour chauffer un fluide et le faire circuler d'une première chambre à une seconde chambre par l'intermédiaire d'un canal, et vice-versa, afin d'entrer en contact thermique avec la source de chaleur. Pendant une phase de fonctionnement, un circuit de commande met hors tension le refroidisseur thermoélectrique et mesure l'électricité générée par le refroidisseur thermoélectrique. En fonction de la valeur mesurée de l'électricité générée par le refroidisseur thermoélectrique, le débit du fluide est modifié pour assurer un refroidissement optimal.
Patent WO-2017137137-A1 (WO)
Title: Appareil ménager et procédé de fonctionnement d'un appareil ménager
Inventor: BÖMMELS RALF
IPC: D06F58/50
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (10), en particulier un sèche-linge, comprenant un récipient de collecte d'un condensat (20) et un bac à condensat (40), ainsi qu'un système de commande (30) conçu pour déterminer un niveau de remplissage du récipient de collecte du condensat (20) et/ou du bac à condensat (40). Le système de commande (30) comprend au moins une valeur comparative et est conçu pour comparer le ou les niveaux de remplissage à la ou aux valeurs comparatives et pour émettre une fenêtre de temps de vidange pour le récipient de collecte du condensat (20) en cas d'atteinte, de dépassement ou de non atteinte de la ou des valeurs comparatives.
Patent WO-2017114930-A1 (WO)
Inventor: BANAT YAHYA
IPC: C08F2/34
Filed: 2016-12-29
Abstract: The present invention concerns a process for the gas phase polymerization of at least one alpha-olefin comprising: polymerizing at least one alpha-olefin in a fluidized bed reactor with a polyolefin purging unit and a vent gas recovery system, wherein the fluidized bed reactor operates in a condensed mode or super condensed mode with a recycle stream comprising one or more alkane(s) having 3 to 5 C atoms, wherein further at least one additional alkane with 6 to 12 C atoms is added to the recycle stream in an amount so that it represents between 0.0095 mol.% and 7,0000 mol.% of the recycle stream composition introduced into the reactor.
Patent WO-2018099598-A1 (WO)
Inventor: VAN EGEREN MARTIN
IPC: F03D7/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un aérogénérateur comprenant au moins un rotor (1). Le rotor (1) possède au moins deux pales de rotor (2) et chaque pale de rotor (2) peut tourner autour d'un axe de réglage (4) orienté sensiblement dans le sens radial. Le réglage des pales de rotor (2) s'effectue au moyen d'au moins un dispositif de réglage d'angle (5), lequel possède au moins un disque de commande (8) et au moins deux disques à came (9) qui coopèrent avec le disque de commande (8). Chaque disque à came (9) est monté en rotation autour d'un axe de rotation et l'axe de rotation du disque à came (9) respectif coïncide, est notamment superposé, avec l'axe de réglage (4) de la pale de rotor (2) respective. Les disques à came (9) sont accouplés de force fonctionnellement par le biais d'au moins un élément de couplage (18), ce qui permet de réduire les émissions de bruit, l'effort de maintenance et/ou les coûts d'un aérogénérateur.