baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085467-B1 (FR)
Title: Pompe a chaleur a capteurs atmospheriques doubles ou multiples
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B39/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-12-11
Abstract: Installation de chauffage, production de froid et/ou de production d'eau chaude par pompe à chaleur comprenant un ensemble de capteurs doubles ou multiples à convection naturelle (ou forcée par des ventilateurs) placés à quelques centimètres l'un derrière l'autre, fixés sur un mur ou en toiture par des pattes de fixation les éloignant de quelques centimètres du mur ou du toit. Les capteurs sont évaporateurs en mode chauffage et condenseurs en mode production de froid. L'ensemble des capteurs est raccordé à une pompe à chaleur par deux tuyauteries de fluide frigorigène. Le système pourra être complété par des capteurs solaires photovoltaïques alimentant électriquement le système. Le système s'applique entre autres au chauffage, à la production d'eau chaude et de froid des habitations individuelles.
Patent FR-3086015-B1 (FR)
Title: Systeme de bridage simplifie
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: F16B2/06
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de bridage comportant deux lanières souples (2, 3), une première (2) et une deuxième lanière (3), la première lanière (2) comportant un moyen de fixation permettant de se fixer sur une autre partie de ladite première lanière (2) de sorte à former un collier de serrage, un moyen d'assemblage (4) des deux lanières (2, 3) entre elles agencées de sorte à maintenir lesdites lanières (2, 3) entre elles, remarquable en ce que le moyen de fixation de la première lanière (2) est une couche adhésive disposée sur une partie de l'une des faces de ladite première lanière (2), de sorte à permettre à une partie de la première lanière (2) de se fixer par collage sur ladite couche adhésive pour former le collier de serrage.
Patent FR-3087723-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comprend au moins un module lumineux (2) et un support creux, dans lequel est logé au moins un mécanisme de maintien et de réglage de position (5). Le module lumineux (2) est maintenu en position au travers d'une paroi de fermeture (7) du support comportant une zone en matériau souple (8), un bord (18) de ladite zone en matériau souple formant une interface étanche entre le module lumineux et le mécanisme.
Patent FR-3091545-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure à bouton de manœuvre désaxé
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/00
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: Un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) comprend un mécanisme d’accouplement (11) rotatif susceptible d’être solidaire en rotation avec un rotor d’un cylindre de serrure (101) de la serrure (100), un actionneur pour entrainer électriquement en rotation le rotor du cylindre de serrure (101), un mécanisme d’embrayage débrayable interposé entre le mécanisme d’accouplement (11) et l’actionneur et variant entre une configuration débrayée et au moins une configuration embrayée, un bouton de manœuvre (15) rotatif adapté pour une prise manuelle et permettant d’entrainer manuellement en rotation le rotor du cylindre de serrure (101). Le mécanisme d’accouplement (11) et le bouton de manœuvre (15) sont montés à rotation respectivement autour d’un premier axe de rotation et d’un second axe de rotation distincts non coïncidents orientés respectivement selon des première et seconde directions principales (D1, D2) formant entre elles un angle compris entre 0° et 90°. Un mécanisme de transmission (17) transforme un mouvement de rotation du bouton de manœuvre (15) en un mouvement de rotation du mécanisme d’accouplement (11) et est interposé entre le mécanisme d’accouplement (11) et le bouton de manœuvre (15). Figure 2
Patent FR-3094529-B1 (FR)
Title: Dispositif à capteur optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif à capteur optique Dispositif (30), comprenant un écran au moins partiellement transparent, un capteur optique (15) et entre le capteur et l'écran, une partie non périphérique comprenant un ou plusieurs éléments rigides (32).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095464-B1 (FR)
Title: Système stratifié étanche d’isolation acoustique
Inventor: BECQUET JÉRÉMY
IPC: E04F15/20
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne en premier lieu un système stratifié étanche d’isolation acoustique, notamment pour revêtement de sol. Ce système confère une isolation acoustique, notamment aux bruits d’impact, conforme aux réglementations en vigueur, ainsi qu’une résistance à la pression et une déformabilité satisfaisantes. L’invention concerne également un kit comprenant le système stratifié étanche, l’utilisation de charges ayant une densité inférieure à 1,2 g/cm3 dans une composition adhésive pour renforcer l’isolation acoustique des sols, et le procédé de pose d’un système stratifié étanche d’isolation acoustique. Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3097146-B1 (FR)
Title: Outil de perçage
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B23B41/00
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: Outil de perçage (1) destiné à coopérer avec un outillage (10) comprenant au moins un orifice de guidage (11), comprenant : - une pièce de nez creuse (2), destinée à être traversée par un organe de perçage, - une pince de serrage (3), montée coulissante sur la pièce de nez creuse (2), le coulissement de la pince de serrage (3) vers l’arrière le long de la pièce de nez creuse (2) entraînant son expansion radiale vers l’extérieur. L’extrémité distale (E31) de la pince de serrage (3) comprend un bourrelet (33) saillant radialement vers l’extérieur, configuré pour assurer l’arrêt en translation de l’outil de perçage (1) par rapport à l’outillage (10), en venant en appui contre une paroi de l’outillage (10) entourant ledit orifice guidage (11), lorsque la pince de serrage (3) est expansée radialement vers l’extérieur. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097099-B1 (FR)
Title: Râtelier pliable pour animaux d’élevage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K1/10
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-02
Abstract: Râtelier pliable pour animaux d’élevage Râtelier pliable (1) pour animaux d’élevage tels que du bétail, comprenant un châssis (10) ayant un cadre (12) portant une structure de plancher (11) configurée pour recevoir du fourrage pour les animaux, des pieds (50) fixés de manière escamotable au châssis (10), et au moins deux éléments pliables (20) fixés sur deux côtés opposés dudit châssis (10), chaque élément pliable (20) comprenant deux montants (24) et une structure de barrière ajourée (22) s’étendant entre et étant portée par les deux montants (24), les deux montants (24) de chaque élément pliable (20) étant chacun fixés au châssis (10) au moyen d’une liaison articulée, de manière à ce que les éléments pliables (20) soient mobiles entre une position dépliée permettant le passage de la tête des animaux à travers la barrière (22), et une position repliée dans laquelle les éléments pliables (20) sont repliés sur une face supérieure de la structure de plancher (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098339-B1 (FR)
Title: Dispositif de blindage électromagnétique
Inventor: DOUSTEYSSIER CLÉMENT
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de blindage électromagnétique La présente invention a pour objet un dispositif de blindage électromagnétique (40) comprenant  au moins une gaine textile creuse de protection (50) ayant un diamètre principal au repos D1 et un volume intérieur configuré pour recevoir un ou plusieurs élément(s) allongé(s) (20, 21), au moins une gaine textile creuse de connexion (60) ayant un diamètre au repos D2, D2 étant supérieur à D1. La gaine textile de protection (50) comprend une partie avant sensiblement annulaire (52) ayant une extrémité avant ouverte (54), la gaine textile de connexion (60) comprend une partie arrière sensiblement annulaire (62) ayant une extrémité arrière ouverte (64), et le dispositif de blindage (40) comprend une première zone de solidarisation conductrice de l’électricité (70), notamment au moins partiellement annulaire, dans laquelle la partie arrière (62) de la gaine de connexion (60) et la partie avant (52) de la gaine de protection (50) sont solidarisées au moins en partie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099770-B1 (FR)
Title: Methode d’analyse de la perte de diversite bacterienne du microbiome intestinal humain
Inventor: CERVINO ALESSANDRA
IPC: C12Q1/689
Filed: 2019-08-05
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention décrit une méthode permettant de diagnostiquer la perte de diversité bactérienne du microbiote intestinal humain, in vitro, à partir d’un échantillon de selle. Cette méthode implique un ensemble d’étapes calibrées permettant une reproductibilité parfaite des résultats, et une fiabilité accrue du diagnostic. Les inventeurs ont ainsi identifié une valeur de référence permettant de séparer les individus en deux groupes en fonction de leur niveau de diversité bactérienne. Les personnes diagnostiquées pour avoir une faible diversité sont statistiquement plus fréquemment en mauvaise santé que les autres. Des méthodes de traitement appropriées peuvent donc être développées spécifiquement pour ces individus.
Patent FR-3099725-B1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule automobile comprenant une boîte de dégazage
Inventor: FALER MATTHIEU
IPC: B60K11/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente concerne un ensemble de véhicule automobile comprenant une boite de dégazage (1) destinée à un circuit de refroidissement du véhicule automobile, un support (2) sur lequel est fixée la boite de dégazage (2) par des moyens de fixation (3), une conduite (6), caractérisé en ce que, la boite de dégazage (1) présentant à partir des moyens de fixation (3), une partie (4) en porte à faux au-dessus du support (2) et la conduite (6) passant entre la boite de dégazage (1) et le support (2), cette boite de dégazage (1) comprend sur la partie (4) en porte à faux des moyens d’appui (5) posés sur le support (2), ces moyens d’appui (5) comprenant un tunnel (7) dans lequel est disposée la conduite (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100294-B1 (FR)
Title: Assemblage muni d’un organe tournant et d’au moins un système de roulement, boîte de transmission de puissance et aéronef
Inventor: GOUJET DAMIEN
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un assemblage (15) muni d’un organe tournant (20) et d’au moins un système de roulement (35) double pour assurer un guidage en conditions dégradés. Ce système de roulement (35) comprend une pluralité de premiers éléments roulants (45) ainsi qu’une première piste interne (41) et une première piste externe (42), chaque premier élément roulant (45) étant en contact avec la première piste interne (41). Le système de roulement (35) comporte un deuxième sous-ensemble (50) ayant une pluralité de deuxièmes éléments roulants (55) ainsi qu’une deuxième piste interne (51) et une deuxième piste externe (52), un premier espace (101) séparant chaque deuxième élément roulant (55) de ladite deuxième piste interne (51) en l’absence de défaut du premier sous-ensemble (40), chaque deuxième élément roulant (55) étant adapté pour rouler sur la deuxième piste interne (51) seulement en cas de casse du premier sous-ensemble (40).     Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3101187-B1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucléaire muni d'un dispositif de renfort
Inventor: BONNAMOUR MICHEL
IPC: G21C3/33
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-12-10
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire muni d’un dispositif de renfort L’assemblage comprend des crayons de combustible nucléaire (4) s’étendant suivant un axe longitudinal (L) et un squelette de support (6) configuré pour porter les crayons de combustible nucléaire (4), le squelette de support (6) comprenant deux embouts (8, 10), une pluralité de tubes-guides (12) connectant les embouts (8, 10) l’un à l’autre, des grilles-entretoises (14) fixées sur les tubes-guides (12), chaque grille-entretoise (14) supportant les crayons de combustible nucléaire (4), l’assemblage de combustible nucléaire comprenant en outre au moins un dispositif de renfort (20) comprenant au moins une plaque de renfort (22) en contact avec au moins deux des tubes-guides (12) et fixée à un ou plusieurs des tubes-guides (12) en des points de fixation (21), chaque plaque de renfort (22) ayant au moins deux points de fixation (21) décalés l’un de l’autre suivant l’axe longitudinal (L).     Figure pour abrégé :  Figure 3
Patent FR-3102811-B1 (FR)
Title: Pompe péristaltique à corps de pompe monobloc et assemblage facilité
Inventor: DELVALAC SÉBASTIEN
IPC: F04B43/08
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une pompe péristaltique (1) comprenant :  - un rotor (20) comprenant un arbre de rotation (25) et configuré pour être entrainé en rotation de façon à déformer une tubulure flexible (30),   - un boîtier (10) comprenant une tête de réception (18) de la tubulure flexible (30) et un corps de support (19) de l’arbre de rotation (25) du rotor (20), l’arbre de rotation (25) étant monté libre en rotation par rapport au corps de support (19),  la tête de réception (18) et le corps de support (19) du boîtier (10) étant monoblocs.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103335-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal mis en œuvre par un dispositif de réception d’un premier site de diffusion pour supprimer un signal interférent, dispositif de réception et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: ROUSSET OLIVIER
IPC: H04B17/336
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: TITRE : Procédé de traitement d’un signal mis en œuvre par un dispositif de réception d’un premier site de diffusion pour supprimer un signal interférent, dispositif de réception et programme d’ordinateur correspondants.              L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal, mis en œuvre par un premier dispositif de réception d’un premier site de diffusion, comprenant :    la réception (221) d’un signal combiné comprenant :    -    un signal interférent, correspondant à un premier signal émis par un premier dispositif d’émission dudit premier site de diffusion, via un transpondeur, et    -    au moins un signal désiré, correspondant à au moins un deuxième signal émis par un deuxième dispositif d’émission dudit au moins un deuxième site de diffusion, via ledit transpondeur,    l’alignement (222) dudit premier signal sur ledit signal combiné,     la soustraction (223) dudit premier signal aligné audit signal combiné.     Selon l’invention, le procédé comprend une étape préalable de calibration comprenant :    -    la réception (211) d’un signal de référence émis par ledit deuxième dispositif d’émission, via ledit transpondeur,    -    la mesure (212) du bruit de phase associé à la transmission dudit signal de référence,ledit alignement (222) dudit premier signal sur ledit signal combiné tenant compte dudit bruit de phase.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104111-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter, à bord d’un véhicule automobile, l’apparition et/ou la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée qu’emprunte le véhicule
Inventor: GAUTHIER PIERRE CLEMENT
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection, par un système informatique d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, de l’apparition et/ou de la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée en utilisant la signalisation routière horizontale, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106347-B1 (FR)
Title: Régulation thermique d’équipements électriques
Inventor: ABBAS LAURENT
IPC: C09K5/10
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant au moins un fluide frigorigène choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et au moins un fluide diélectrique, pour le refroidissement d’une batterie d’un équipement tel qu’un véhicule électrique ou hybride, la composition de transfert de chaleur présentant une résistivité volumique supérieure ou égale à 106 Ω.cm à 25°C.    Figure 1
Patent FR-3107194-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne d’un dessaleur ou dessableur.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B04C5/107
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-02-11
Abstract: - Procédé et système d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne d’un dessaleur ou dessableur.  - Le système (1) d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne (2) d’un dessaleur ou dessableur, la citerne (2) étant pourvue d’une tuyauterie d’évacuation des agrégats (3) munie d’un couvercle diffuseur/régulateur (5) et d’une rampe de distribution d’eau (4), comporte des moyens (33) pour injecter dans la citerne (2) de l’azote sous pression via la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3), une première canne à très haute pression (6) agencée dans la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3) pour injecter de l’eau et un produit de fluxage au niveau du couvercle diffuseur/régulateur (5), une seconde canne à très haute pression (7) pour injecter au moins de l’eau et un produit de fluxage au-dessus de la rampe de distribution d’eau (4), et un dispositif d’évacuation (11) comprenant la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3), pour évacuer lesdits agrégats.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107652-B1 (FR)
Title: Butée avant de fixation pour planche de glisse
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/081
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une butée (1) d’une fixation d’une chaussure (2) sur une planche de glisse (3) comprenant :  - un châssis (11) présentant une face inférieure (111) configurée pour être solidaire de la planche de glisse (3),  - un corps (12) monté mobile sur le châssis (11),   - un serre-semelle (13) monté mobile sur le corps (12) et apte à venir en contact avec une surface supérieure (211) et au moins une partie latérale (212) d’une partie avant ou arrière de la chaussure (2) lorsque la chaussure (2) est en prise avec la fixation,  - un mécanisme de déclenchement latéral (14) comprenant au moins un premier moyen élastique (141) agissant sur le serre-semelle (13) pour le ramener dans une configuration d’engagement avec la chaussure (2),  - un mécanisme de maintien vertical (15) comprenant un deuxième moyen élastique (151), distinct du premier moyen élastique (141), agencé de manière à exercer continuellement un effort de rappel (Fr1a, Fr1b) sur le corps (12) pour ramener le serre-semelle (13) vers la face inférieure (111) du châssis (11), cet effort de rappel produisant un effort de placage (Fp) du serre-semelle (13) sur la chaussure (2) lorsque la chaussure (2) est en prise avec la fixation,  caractérisée en ce que la butée (1) comprend au moins une came (153, 154), intercalée cinématiquement entre le deuxième moyen élastique (151) et l’un parmi le châssis (11) et le corps (12), la came (153, 154) étant conformée pour modifier, en fonction de la position du corps (12) par rapport au châssis (11), la direction de l’effort de rappel (Fr1a, Fr1b) exercé par le deuxième moyen élastique (151) sur le corps (12) de sorte à atténuer une variation de l’effort de placage (Fp) lorsque le serre-semelle (13) est éloigné de la face inférieure (111) du châssis (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108731-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de spins par comptage de photons
Inventor: BERTET PATRICE
IPC: G01R33/60
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de détection de spin dans un échantillon (E) comprenant l’excitation des spins (SE) de l’échantillon au moyen d’une impulsion électromagnétique (IS) radio- ou hyperfréquence de basculement des spins et la détection d’un signal de bruit produit par le retour à l’équilibre des spins au moyen d’un dispositif (CP) de comptage de photons à radiofréquence ou hyperfréquence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108729-B1 (FR)
Title: Caractérisation de transistors
Inventor: VIEY ABYGAEL
IPC: G01R31/26
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-10-27
Abstract: Caractérisation de transistors La présente description concerne un procédé de caractérisation d’un transistor (100) à effet de champ, comportant : une étape d’application, sur la grille (106G) du transistor, d’une seule rampe de tension ; et une étape d’interprétation à la fois de variations de capacité de grille et de variations de courant de drain du transistor.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112169-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a essence a allumage par compression assiste
Inventor: HOUILLE SEBASTIEN
IPC: F02B11/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant une chambre de combustion (6), au moins une soupape d’admission (10) et une soupape d’échappement (14), un injecteur (17) de carburant pour une injection directe dans la chambre (6) de combustion, des moyens d’allumage de la combustion, des moyens (23) de commande agencés pour commander les soupapes (10, 14), l’injecteur (17) et les moyens d’allumage et faire fonctionner le moteur (1) selon différents modes de combustion incluant un mode de combustion par allumage commandé, un mode de combustion par allumage par compression et un mode de combustion par allumage par compression assisté, caractérisé en ce que les moyens d’allumage sont composés d’au moins deux dispositifs d’allumage (18, 19) disposés dans la chambre de combustion (6), les moyens (23) de commande étant agencés pour activer les moyens d’allumage (18, 19) dans le mode de combustion par allumage par compression assisté.  Figure 1
Patent FR-3112872-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique comprenant des étapes de détection dudit capteur (2, 20) et des étapes de configuration d’une interface hardware (100).  Figure 4
Patent FR-3114031-B1 (FR)
Title: seringues autobloquantes à usage unique pour cartouches
Inventor: CAILLIEUX NICOLAS
IPC: A61M5/50
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-05-05
Abstract: Seringue autobloquante pour cartouches permettant d’immobiliser de façon irréversible la cartouche à l’intérieur du corps de seringue à usage unique.  L’invention concerne une seringue autobloquante pour cartouches qui permet d’empêcher sa réutilisation une fois l’injection terminée et limiter ainsi le risque infectieux.  Elle peut comporter des ergots (2) tous situés sur la partie interne du corps de la seringue, par exemple au niveau du col de la cartouche lorsque celle-ci se trouve en position d’injection dans la seringue. Ces ergots empêchent, après l’injection, de retirer la cartouche (3) du corps de la seringue (1) et par conséquent sa réutilisation.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux Chirurgiens-Dentistes réalisant des anesthésies dentaires.