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Patent FR-3031393-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure du rayonnement dans les chambres de combustion
Inventor: GRONING STEFAN
IPC: G01N21/01
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la mesure du rayonnement dans les chambres à combustion, qui comprend un corps de base (2) oblong avec un passage (3) traversant ledit corps de base (2) axialement et définissant à un extrémité axiale une section de réception (4), ainsi qu'une baguette de saphir (5) venant s'insérer dans la section de réception (4) en formant un interstice annulaire (6), l'interstice annulaire (6) étant étanchéifié à l'aide d'un produit d'étanchéité (7), le produit d'étanchéité (7) étant étanche à l'hélium.
Patent FR-3040582-A1 (FR)
Title: Calculateur avionique et procede de montage
Inventor: TRICOT SEBASTIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-08-31
Abstract: Le calculateur avionique comprend un ensemble de cartes électroniques incluant : une rangée de cartes (6) disposées parallèles entres elles, la rangée de cartes comprenant au moins une première carte (10) et au moins une deuxième carte (12), une carte d'interconnexion (14) pour connecter les cartes de la rangées de cartes entre elles, et une carte de connexion aéronef (16) pour connecter le calculateur au système avionique d'un aéronef. Chaque première carte (10) est enfichée seulement sur la carte d'interconnexion (14) parmi la carte d'interconnexion (14) et la carte de connexion aéronef (16), et chaque deuxième carte (12) est enfichée par un bord (12A) sur la carte d'interconnexion et par un autre bord (12B) sur la carte de connexion aéronef (16).
Patent FR-3042085-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation dynamique de la capacite d'un canal de transmission a contention
Inventor: NIDDAM DAVID
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un procédé d'adaptation dynamique de la capacité d'un canal de transmission à contention entre une pluralité de terminaux et une station de connexion comprend une étape d'estimation en continu (106), à partir de mesures en réception de salves attendues, une probabilité de réception d'une salve attendue vide Pe, ou une paire de probabilités formée par la probabilité Pe et une probabilité mesurée de réception réussie d'une salve Ps, ou une probabilité de réception d'une salve ayant subi une collision Pc. Le procédé détermine (110) une grandeur Gr actuelle, sensible de manière monotone à la charge externe du canal à contention, à partir d'une probabilité estimée, Pe ou Pc, ou des deux probabilités estimées Pe et Ps, et détecte (112) si un franchissement d'un seuil parmi deux seuils prédéterminés en s'écartant d'une valeur nominale fixé de Gr a eu lieu une ou plusieurs fois consécutives pour décider d'augmenter ou diminuer la capacité actuelle du canal de transmission. La station de connexion notifie régulièrement en quasi-temps réel la composition actuelle du canal de transmission aux terminaux.
Patent FR-3031534-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation phonique etanche
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04F15/20
Filed: 2015-01-13
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'isolation phonique et d'étanchéité comprenant successivement la pose d'au moins une couche d'isolant phonique, la pose d'au moins une couche d'un matériau de renfort, et la pose d'au moins une couche d'un système d'étanchéification.
Patent FR-3031872-A1 (FR)
Title: Lame d'outil de decoupe a trois biseaux et outil de decoupe comprenant cette lame
Inventor: DEVILLE ANTOINE
IPC: A01G3/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une lame (2) d'outil de coupe, tel qu'un élagueur ou un sécateur, ladite lame comprenant : - un moyen d'articulation (22) destiné à s'articuler avec un organe complémentaire, - une partie tranchante comprenant deux faces (18) séparées l'une de l'autre par une tranche, cette tranche comprenant une arrête de coupe (14) et un faux-tranchant (17) à l'opposé de cette arrête de coupe, chaque face comprenant trois biseaux (11, 12, 13) de pentes différentes, lesdits biseaux étant agencés successivement en partant depuis l'arrête de coupe vers ledit faux-tranchant.
Patent FR-3032099-A1 (FR)
Title: Meuble demontable a panneaux, panneau et insert pour le montage d'un tel meuble
Inventor: CHATAIGNON BRUNO JEAN MARIE
IPC: A47B96/20
Filed: 2015-01-29
Abstract: Insert amovible (10), comprenant deux languettes (27, 28) opposées destinées à être introduites dans deux rainures longitudinales d'au moins une entaille d'un panneau d'un meuble démontable, au moins un orifice (29, 30) pour recevoir une goupille (32), et un couvercle (31) monté pivotant entre une position ouverte dans laquelle la goupille (32) peut être introduite dans l'insert (10) et l'insert (10) peut être introduit dans ladite au moins une entaille, et une position fermée dans laquelle la goupille (32) est bloquée dans l'insert (10) et le couvercle (31) est introduit dans deux encoches de ladite au moins une entaille pour maintenir l'insert (10).
Patent FR-3034960-A1 (FR)
Title: Support de cartouche pour machine a fumer
Inventor: DUTERTRE LAURENT
IPC: A24F40/80
Filed: 2015-04-17
Abstract: Ce support de cartouche pour machine à fumer comprend des première et deuxième pièces cylindriques (2, 3), la première pièce (2) étant dotée d'une cavité (7) apte à recevoir une cartouche et ayant une extrémité apte à coopérer avec la machine à fumer et une autre extrémité destinée à recevoir l'une des extrémités de la seconde pièce (3) pour maintenir la cartouche dans la cavité (7). L'autre extrémité de ladite seconde pièce (3) est apte à coopérer avec l'extrémité d'aspiration (25) d'une cigarette ou cigarette électronique.
Patent FR-3035945-A1 (FR)
Title: Poussoir de direction assistee avec amortisseur a embase conique
Inventor: VIZIER PASCAL
IPC: F16H55/28
Filed: 2015-05-04
Abstract: Dispositif (1) de rattrapage de jeu comprenant un poussoir (10) monté mobile et guidé en translation, selon un axe de poussée (ZZ'), dans un boîtier (15, 16), pour exercer un effort de poussée (F) contre une crémaillère (2), ledit dispositif (1) comprenant également un organe amortisseur (20) élastique, qui est interposé entre le poussoir (10) et le boîtier (15, 16), en appui respectivement contre d'une part une première surface d'appui (21) appartenant au poussoir (10), dite « surface de répartition » (21, 23), qui est inclinée par rapport à l'axe de poussée (ZZ'), et de préférence tronconique, et d'autre part une seconde surface d'appui (22) appartenant au boîtier (15, 16), dite « surface de siège » (22, 24), qui présente, en vis-à-vis de la surface de répartition (21, 23) et à l'encontre de l'organe amortisseur (20) élastique, à la fois une composante d'extension radiale et une composante d'extension axiale, de telle sorte que l'organe amortisseur (20) rappelle simultanément le poussoir (10) axialement en direction de la crémaillère (2) et transversalement en direction de l'axe de poussée (ZZ').
Patent FR-3036003-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour connecteur electrique d'un module electronique de puissance
Inventor: GAGNEPAIN YACINE
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de protection pour un connecteur électrique faisant saillie sur une face (FC) d'un carter (CA), le système comportant : - une pièce frontale (PF) en U apte à englober le connecteur dans un volume compris entre la face (FC) du carter (CA) et un plan parallèle à cette face passant par la base de la pièce frontale (PF), celle-ci comportant deux embouts (E1) aptes à prendre appui sur le carter (CA) lorsqu'une force est exercée en direction de la face (FC) du carter (CA), - une pièce de maintien (PM) de la pièce frontale (PF) en U comportant au moins un moyen de fixation au carter (CA), - et deux zones anti-glissement (ZA1) sur la face (FC) du carter (CA), aptes à coopérer avec les deux embouts (E1).
Patent FR-3039631-A1 (FR)
Title: Module d’eclairage pour projecteur sans glace et son procede d’assemblage
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21V17/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: Module d'éclairage (10) pour projecteur de véhicule automobile dépourvu de glace, du type comportant une lentille transparente (2), un corps creux (30) dont une partie d'extrémité (320) comporte au moins une face ouverte sur laquelle est rapportée la lentille (2) fermant ladite partie d'extrémité (320) et une interface (50) participant à l'assemblage mécanique entre la lentille et ladite partie d'extrémité (320), caractérisé en ce que la lentille (2) est en verre, la partie d'extrémité (320) du corps (330) recevant le lentille (2) est en métal et en ce ladite interface (50) comporte un surmoulage en matériau plastique (50) recouvrant partiellement la lentille (2) et la partie d'extrémité (320) du corps (30).
Patent FR-3042506-A1 (FR)
Title: Outil genetique de transformation de bacteries clostridium
Inventor: WASELS François
IPC: C12R1/145
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un outil génétique comprenant au moins deux acides nucléiques distincts permettant la transformation par recombinaison homologue d'une bactérie du genre Clostridium, typiquement d'une bactérie solvantogène.
Patent FR-3044170-A1 (FR)
Title: Pile a combustible comprenant des plaques de rechauffage et installation comprenant une telle pile
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04223
Filed: 2015-11-23
Abstract: Pile à combustible (1) comprenant un empilement incluant un ensemble (2) de générateurs électrochimiques superposés selon un axe d'empilement, et, axialement de part et d'autre dudit ensemble, des plaques de réchauffage (5, 6) présentant des cavités (15, 16) et des orifices (19, 20) d'accès à ces cavités. Installation comprenant une telle pile à combustible (1) et comprenant en outre une source (12) de gaz sous pression reliée auxdits orifices desdites plaques de réchauffage et un dispositif (21) de gestion de l'alimentation desdites cavités depuis cette source de gaz et de l'évacuation du gaz depuis ces cavités.
Patent FR-3044529-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique comprenant des protuberances en boucle
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'applicateur (1) de mascara présente une forme générale allongée définissant un axe longitudinal (9) et comprend des protubérances (10, 11, 12). Au moins une de ces protubérances (10) forme une boucle délimitant une ouverture (17) traversante ayant un axe principal d'ouverture présentant un angle supérieur à 45° avec un plan radial à l'axe longitudinal de l'applicateur.
Patent FR-3046234-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fluide dans un reseau de fluide
Inventor: SALIC CHRISTIAN
IPC: G01M3/24
Filed: 2015-12-23
Abstract: Dispositif et procédé de détection de fuite dans un réseau de fluide, permettant de détecter facilement et efficacement une fuite dans un réseau de fluide, le dispositif de détection comprenant un tronçon de canalisation (10), un capteur piézoélectrique (31) enroulé autour du tronçon de canalisation (10), et un module d'analyse (20) d'un signal issu du capteur piézoélectrique (31).
Patent FR-3050713-A1 (FR)
Title: Dispositif de secours pour faciliter le deplacement d'un vehicule deux roues, handicape par une crevaison
Inventor: THIONG LY JEAN AUGUSTIN
IPC: B62H1/12
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention vise à faciliter le déplacement d'un véhicule deux roues (Bicyclette, bicyclette électrique, cyclomoteur, scooter, motocyclette) sans détériorer le pneumatique, lorsque qu'une roue dudit véhicule est victime d'une crevaison, pour le mettre à l'abri ou le conduire sans efforts dans un lieu adapté à la réparation. Elle est utilisable pour l'une ou l'autre des roues du véhicule deux roues et constituée d'une structure intégrée ou rapportée au «châssis porteur» (106) du véhicule dite «structure auxiliaire » (SA), comprenant au moins un « bras d'appui » (101) articulé sur au moins un point fixe du « châssis porteur» (106) dit « point de rotation » (104) et disposant à son extrémité libre, d'au moins une roue ou rouleau dite « roue porteuse » (102) de forme et dimensions adaptées et compatibles tournant librement autour d'un « axe de roue » (105), pour venir se placer entre la roue crevée du véhicule dite « roue inactive » (108) et le plan de roulement dit « plan sol » (PS), facilitant ainsi le déplacement du véhicule. Le ou les points de rotation » (104) sont confondus avec l'axe de rotation (107) de la « roue inactive » (108) ou placés à d'autres endroits du « châssis porteur» (106) et le ou les « bras d'appui » (101) sont verrouillés en position par un « verrou de bras » (103) solidaire du « châssis porteur » (106).
Patent FR-3046608-A1 (FR)
Title: Composition d'appret pour toile a peindre et produits obtenus.
Inventor: GARCIA ALEXANDRE
IPC: E04F13/00
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition aqueuse d'apprêt destinée à la fabrication d'une toile à peindre. La composition est apte à réticuler sous l'effet de la chaleur et elle comprend - au moins un polyglycérol, - au moins un acide organique renfermant au moins trois groupes carboxyles, - au moins un catalyseur d'estérification, - au moins un agent plastifiant, et - au moins un agent épaississant. Elle a également pour objet les toiles à peindre obtenues, notamment à base de fils minéraux et/ou organiques.
Patent FR-3048560-A1 (FR)
Title: Ensemble de rechargement d'une batterie et procede de recharge mettant en oeuvre un tel ensemble
Inventor: LABAYE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rechargement (100) comprenant un objet (20) comprenant une batterie et une fiche (10) destinée à recharger la batterie, la fiche (10) étant connectable à une source électrique. Selon l'invention, l'objet (20) comprend une embase (21) apte à réceptionner la fiche (10), comprenant un premier connecteur électrique (22), un premier connecteur magnétique (23) apte à positionner la fiche (10) par rapport à l'embase (21). La fiche (10) comprend une surface de contact (11) de forme complémentaire à une surface de l'embase (21), un deuxième connecteur électrique (12) disposé de façon à entrer en contact avec le premier connecteur électrique (22) pour permettre un contact électrique entre les premier et deuxième connecteurs électriques (22, 12) quand la surface de contact (11) est positionnée sur la surface de l'embase (21), un deuxième connecteur magnétique (13), positionné à proximité de la surface de contact (11), attirant le premier connecteur magnétique (23), de façon à permettre l'alignement des premier et deuxième connecteurs électriques (23, 13) et le maintien du contact électrique pendant le rechargement de la batterie. Un parmi le premier et le deuxième connecteurs électriques (22, 12) est un connecteur surfacique (24) et l'autre parmi le premier et le deuxième connecteurs électriques est un connecteur ponctuel (14) disposé de façon à se poser contre le connecteur surfacique (24), pour plusieurs orientations distinctes de la surface de contact (11) sur l'embase (21).
Patent FR-3048793-A1 (FR)
Title: Micro mecanisme a reglage de position, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel mecanisme
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B18/08
Filed: 2016-03-14
Abstract: Micro mécanisme comprenant une première partie (15), une deuxième partie (53) ayant une position réglable par rapport à la première partie, et un dispositif de blocage (56) adapté pour bloquer la deuxième partie en position par rapport à la première partie. Le dispositif de blocage comporte un organe d'appui élastique (63) lié à la première partie, un premier doigt de réglage (58a) lié à la première partie, un deuxième doigt de réglage (57a) lié à la deuxième partie et s'étendant en sens opposé du premier doigt de réglage, et l'organe d'appui élastique (63) est adapté pour exercer un appui sur le deuxième doigt de réglage en le bloquant par friction contre le premier doigt de réglage.
Patent FR-3037189-A1 (FR)
Title: Procede de separation mecanique pour un double transfert de couche
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: B32B38/10
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation mécanique de couches, en particulier dans un processus de double transfert de couche. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé de séparation mécanique de couches, comprenant les étapes suivantes: procurer un composite semi-conducteur (206) comprenant une couche d'un substrat de manipulation (204) et une couche active (202) avec un côté principal avant (209) et un côté principal arrière (211) opposé au côté principal avant (209), dans lequel la couche de substrat de manipulation (204) est attachée au côté principal avant (209) de la couche active (202); ensuite procurer une couche d'un substrat porteur (207) sur le côté principal arrière (211) de ladite couche active (202), et ensuite commencer la séparation mécanique de ladite couche de substrat de manipulation (204), dans lequel la couche de substrat de manipulation (204) et la couche de substrat porteur (207) sont dotées d'une structure mécanique sensiblement symétrique.
Patent FR-3054088-A1 (FR)
Title: Commutateur ultra-rapide a haute tension.
Inventor: RAULET CLAUDE
IPC: H03K17/04
Filed: 2016-07-13
Abstract: - Le commutateur ultra-rapide à haute tension comprend au moins une matrice de transistors de puissance à grille isolée (9) contenant au moins une rangée de transistors de puissance (9) montés en parallèle ou une colonne de transistors de puissance (9) montés en série. Pour chaque rangée de transistors de puissance (9), le commutateur comprend au moins un dispositif de commande (1) apte à commander les transistors de puissance (9), et pour chaque dispositif de commande (1), au moins un transformateur d'impulsion et au moins un module de renforcement de la commande (50) apte à renforcer la commande, le premier dispositif de commande (1) incluant un module de mémorisation (60) de la commande apte à mémoriser la commande émise.
Patent FR-3054140-A1 (FR)
Title: Methode d’extraction de sels et composition extractante regeneree en temperature
Inventor: DE SOUZA GUILLAUME
IPC: B01D15/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Composition liquide hydrophobe régénérée en température comprenant une molécule extractante d'une espèce cationique non-alcaline, une molécule solvatante d'une espèce anionique complémentaire et un fluidifiant, ladite composition étant caractérisée en ce que la molécule extractante d'une espèce cationique non-alcaline est un macrocycle dont le cycle est formé de 24 à 32 atomes de carbones et de formule (I) ou (II) suivantes : où -n est un entier allant de 5 à 8, -p est 1 ou 2, -m est 3 ou 4, -q et t, identiques ou différents, sont 0, 1 ou 2, -R est un groupement tert-butyle, tert-octyle, O-méthyle, O-éthyle, O-propyle, O-isopropyle , O-butyle, O-isobutyle, O-pentyle, O-hexyle, O-heptyle, O-octyle, OCH2Phényle ou un atome d'hydrogène, - R' et R", identiques ou différents, sont choisis dans le groupe constitué par les groupements méthyle, éthyle, propyle, isopropyle, butyle, isobutyle, heptyle et octyle ou R' et R" forment ensemble un cycle pyrrolidine, piperidine ou morpholine.
Patent FR-3055183-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de vegetaux et structure d'encadrement pour un tel dispositif
Inventor: INIZAN VIRGINIE
IPC: A47G7/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: Un dispositif (10) de support de végétaux qui comporte : - un support de culture périphérique (105), - au moins un moyen de maintien (110) ajouré, pour placer un végétal à travers un jour d'un moyen de maintien, fixé au support de culture en formant une première face et une deuxième face et fermant l'espace délimité par le support de culture, - au moins un séparateur (115) fixé au support de culture selon une première direction, chaque séparateur formant une jonction entre la première et la deuxième face, - du polymère superabsorbant (120) de rétention d'un liquide placé entre la première face et la deuxième face dans chaque partie séparée par un séparateur.
Patent FR-3055859-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace carene
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-09-15
Abstract: Balai d'essuie-glace caréné pour véhicule automobile, comprenant au moins une lame d'essuyage, au moins une vertèbre de rigidification, au moins un embout d'extrémité maintenant la lame d'essuyage et la vertèbre de rigidification, un carénage qui s'étend longitudinalement le long d'une direction longitudinale, comportant au moins un capot d'extrémité (30) présentant un volume interne coopérant avec l'embout d'extrémité, caractérisé en ce que le balai d'essuie-glace comporte des moyens de rattrapage de jeu (9) entre l'embout d'extrémité et le capot d'extrémité (30).
Patent FR-3056517-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage, destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile, tel qu'une surface optique d'un capteur d'un systeme de detection optique
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif de nettoyage selon l'invention comprend au moins un corps creux (2) fermé à une extrémité par une bride (14) en saillie de laquelle est agencée une tige de guidage (20) qui s'étend à l'intérieur du corps creux, en présentant un axe d'allongement (A), un élément mobile (3) en coulissement le long d'un axe longitudinal (X) dans le corps creux (2) en étant guidé d'une part à l'intérieur d'un manchon (30) situé à une extrémité du corps creux (2) opposée à la bride (14), et d'autre part autour de la tige de guidage (20), l'axe d'allongement (A) étant parallèle à l'axe longitudinal (X). Selon l'invention, la tige de guidage (20) présente, au voisinage de la plaque de la bride (14), une portion d'assouplissement (50).
Patent FR-3058508-A1 (FR)
Title: Procede de separation cryogenique d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/06
Filed: 2016-11-08
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un courant d'alimentation de gaz naturel en un gaz contenant les composés les plus volatils du courant d'alimentation et en un produit liquide contenant les composés les plus lourds du courant d'alimentation, comprenant au moins les étapes suivantes : - Etape a) : condensation au moins partielle d'un courant d'alimentation de gaz naturel dans un premier système d'échange de chaleur ; - Etape b) : introduction du courant au moins partiellement condensé issu de l'étape a) dans une colonne d'absorption à un niveau d'introduction situé dans la partie inférieure de ladite colonne d'absorption, ladite colonne d'absorption produisant, en tête, un courant gazeux contenant les composés les plus volatils et en cuve, un produit liquide ; - Etape c) : introduction du produit liquide issu de l'étape b) dans une colonne de fractionnement pour obtenir, en cuve de colonne de fractionnement, un produit liquide contenant les composés les plus lourds du courant d'alimentation et, en tête de colonne de fractionnement, un distillat, au moins partiellement condensé dans un deuxième système d'échange de chaleur ; - Etape d) : introduction, à un niveau situé dans la partie supérieure de la colonne d'absorption, de la phase gazeuse du distillat condensé issu de l'étape c) comme courant d'alimentation de la colonne d'absorption ; caractérisé en ce que le courant gazeux produit en tête de colonne d'absorption issu de l'étape b) est mis en œuvre pour condenser, dans le deuxième système d'échange de chaleur, le distillat issu de la tête de la colonne de fractionnement.
Patent FR-3059141-A1 (FR)
Title: Materiau magnetique et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01F1/01
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un matériau magnétique et isolant électriquement comprenant une matrice (10) en un polymère isolant électriquement dans laquelle sont dispersées de façon homogène des particules (14) d'une substance magnétique comprenant au moins un métal de transition.