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Patent FR-2916230-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de l'etat thermique d'un systeme de post-traitement a regeneration pour un moteur a combustion interne
Inventor: BARRILON PASCAL
IPC: F01N3/20
Filed: 2007-05-18
Abstract: Procédé d'estimation par modèle physique de la température d'un système de post traitement (5) implanté dans la ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne, comportant une modélisation du système de post traitement (5) par une chaîne de réacteurs parfaitement agités connectés en série. Pour un réacteur courant de la chaîne, on procède au calcul de la température de sortie du réacteur courant, à partir au moins de la température et du débit massique des gaz en amont du réacteur courant, et de la fraction de l'énergie totale libérée lors de la régénération à dissiper sur ledit réacteur courant.
Patent FR-2918762-A1 (FR)
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G01R33/09
Filed: 2007-07-10
Abstract: A magnetoresistive sensor including: a first pinned-magnetization magnetic layer, called pinned layer; a free-magnetization magnetic layer, called sensitive layer, of which the magnetization, in the absence of an external field, is substantially orthogonal to the magnetization of the pinned layer, the pinned and sensitive layers being separated by a first separating layer for magnetic uncoupling; and a layer, called lateral coupling layer, located on the side of the sensitive layer opposite that of the separating layer, the lateral coupling layer serving to control the lateral spin transfer.
Patent FR-2919855-A1 (FR)
Title: Dispositif de degazage antimousse pour un appareil de distribution de carburant en particulier de biocarburant
Inventor: BIZIEN FRANCK CHRISTIAN
IPC: B67D7/76
Filed: 2007-08-08
Abstract: Dispositif de dégazage antimousse pour un appareil de distribution de carburant comportant :- une pompe de mise en circulation (1) du carburant,- une enceinte de dégazage à Vortex (2) reliée à la sortie de la pompe (1) et munie d'une conduite de sortie latérale (8) pour le carburant dégazé et d'une conduite de sortie axiale (9) pour une fraction de carburant enrichie en gaz,- une cuve de séparation (3) reliée à la conduite de sortie axiale (9) dans laquelle le carburant liquide se sépare par gravité avant d'être à nouveau transféré vers la pompe (1), et- des moyens de contrôle (20) permettent de faire varier le débit de la fraction prélevée par la conduite de sortie axiale (9) en fonction de sa teneur en gaz.La conduite de sortie axiale (9) débouche à la partie inférieure de la cuve de séparation (3), dans le carburant liquide séparé par gravité, de façon à éviter la formation de mousse dans cette cuve.
Patent FR-2920689-A1 (FR)
Title: Kit de montage d'un dispositif pyrotechnique de decoupe ; ledit dispositif pyrotechnique et son utilisation.
Inventor: VINCI DOMINIQUE
IPC: B26F3/04
Filed: 2007-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet :- un kit (10) pour monter un dispositif pyrotechnique de découpe (100), comprenant au moins deux segments de charge creuse linéaire diédrique (4a, 4b) et au moins un module de raccordement d'angle (1a, 1b) d'au moins deux segments de ce type ;- un tel module de raccordement d'angle (1a, 1b), pièce essentielle dudit kit (10) et dudit dispositif de découpe (100) ;- un dispositif pyrotechnique de découpe (100) ;- son élaboration et utilisation.La présente invention trouve tout particulièrement application dans des contextes d'interventions rapides des forces de l'ordre ou de secours pour l'ouverture de passages au travers de parois.
Patent FR-2927520-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire pour realiser des preparations liquides
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J43/04
Filed: 2008-02-20
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un récipient de travail (1') et une partie motorisée (2') comprenant un outil de travail rotatif (3') présentant un organe de coupe (10') entraîné par un axe (20') traversant une paroi de support d'axe (21'), le récipient de travail (1') et la partie motorisée (2') formant une enceinte de travail (4') logeant l'outil de travail rotatif (3').Conformément à l'invention, l'outil de travail rotatif (3') présente un organe de mélange (30') et l'organe de coupe (10') est agencé entre la paroi de support d'axe (21') et l'organe de mélange (30').
Patent FR-2928157-A1 (FR)
Title: Module de cellule habitable et cellule habitable correspondante
Inventor: APPERT JEAN PIERRE
IPC: H02S30/20
Filed: 2008-02-29
Abstract: Module de cellule habitable, comprenant une ossature (3) sensiblement parallélépipédique, ayant au moins deux côtés ouverts (5.1, 5.2) dont l'un reçoit une coque (6) pourvue d'une ouverture (9) délimitée par un bord périphérique (10) qui est relié au côté ouvert par un axe (11) vertical de rotation pour pi oter entre une position escamotée de rangement dans laquelle l'ouverture est orientée vers l'extérieur de l'ossature et une position sortie dans laquelle l'ouverture est orientée vers l'intérieur de l'ossature, un panneau (13) étant monté sur l'ossature pour être mobile entre une position baissée d'occultation d'ouverture de la coque en position escamotée et une position relevée dans laquelle le panneau s'étend à cheval sur une partie supérieure de l'ossature et sur la coque en position sortie.Cellule habitable constituée de tels modules.
Patent FR-2932254-A1 (FR)
Inventor: DUVAL JEAN MARC
IPC: F25B21/00
Filed: 2008-06-10
Abstract: A magnetic refrigeration device for cooling a thermal load including a magnetic screening cage containing means for generating at least one magnetic field, first and second elements made from magnetocaloric material placed fixedly in said magnetic field, thermal conductors connecting one of said elements made from magnetocaloric material to a cold source, and means for suspending elements made from magnetocaloric material. The second element made from magnetocaloric material is housed in a cavity delineated internally by the first element made from magnetocaloric material.
Patent FR-2932986-A1 (FR)
Title: Composition regeneratrice de la peau
Inventor: EVRARD MICHELE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2008-06-26
Abstract: La présente invention concerne une composition exempte d'acide madécassique, et contenant au moins un hétéroside extrait de la Centella asiatica ; au moins l'acide asiatique. La composition contient de préférence 80 % en poids des hétérosides issus de la Centella asiatica et 20 % en poids d'acide asiatique. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique de ladite composition
Patent FR-2928383-A1 (FR)
Inventor: DENIS YOANN
IPC: B31F5/02
Filed: 2008-03-06
Abstract: The invention proposes an embossed sheet (10) comprising at least one ply (12) of tissue having an embossing pattern comprising at least one series of protuberances (18) formed projecting from one surface of the said ply (12) of tissue, and at least one ply joined to the said at least one ply (12) of tissue and located opposite the said surface of the ply (14) of water-soluble material, characterized in that the ply (14) of water-soluble material is joined to the said at least one ply (12) of tissue at the summits (18a) of at least part of the protuberances (18). The invention also proposes a method for manufacturing such a multi-ply sheet (10).
Patent FR-2928546-A1 (FR)
Title: Use of at least one dihydroxyphenylalanine decarboxylase inhibitor in composition or for preparing composition to enhance pigmentation of hair and body hair, treat and/or prevent canities and promote regrowth of hair and/or reduce hair loss
Inventor: MICHARD QUENTIN
IPC: A61K8/41
Filed: 2008-03-17
Abstract: Use of at least one dihydroxyphenylalanine (DOPA) decarboxylase inhibitor in a composition or for preparing a composition to enhance the pigmentation of hair and body hair, is claimed. ACTIVITY : Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : Dihydroxyphenylalanine decarboxylase inhibitor.
Patent FR-2929383-A1 (FR)
Title: Insulation panel for refrigeration and temperature maintenance housing wall in e.g. perishable products or foods storage area, has closing case provided on face of plate and acting as cover for re-closing recess
Inventor: BUDIN JEAN DENIS
IPC: F25D13/00
Filed: 2008-03-27
Abstract: The panel (1) has a plate (2) made of an insulating material and provided with a recess on a face (3) of the plate, where the recess accommodates a heat transfer fluid circulation circuit that is presented in a form of pipes. A closing case (9) is provided on the face of the plate, and acts as a cover for re-closing the recess, where the closing case is made of conductive material and constituted by a sheet metal (10). The closing case is constituted by a film applied on the plate, and a sealing film is applied on the face of the plate. An independent claim is also included for a facing for a refrigeration and temperature maintenance housing wall, comprising an adjustment panel.
Patent FR-2938293-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation du debit d'air alimentant une cavite de ventillation de turbine d'une section de turbine de turbomachine
Inventor: FINTESCU ION
IPC: F01D25/08
Filed: 2008-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation du débit d'air alimentant une cavité de ventilation de turbine d'une section de turbine de turbomachine, comportant au moins un conduit tubulaire (12) s'ouvrant dans une cavité de prélèvement et débouchant dans une cavité de ventilation de turbine, la pression à l'intérieur de la cavité de prélèvement étant supérieure à la pression à l'intérieur de la cavité de ventilation de turbine, un clapet de régulation de débit (100) disposé dans le conduit tubulaire, le clapet étant apte à se déplacer sous l'effet de la différence de pression entre la cavité de prélèvement et la cavité de ventilation de turbine, et des moyens mécaniques de rappel (106) pour maintenir le clapet dans une position d'obturation maximale du conduit tant que la différence de pression entre la cavité de prélèvement et la cavité de ventilation de turbine reste inférieure à une pression de seuil prédéterminée.
Patent FR-2940579-A1 (FR)
Title: Transducteur d'ondes acoustiques et antenne sonar de directivite amelioree.
Inventor: MOSCA FREDERIC
IPC: B06B1/06
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention concerne un transducteur d'ondes acoustiques comprenant au moins un moteur électro-acoustique (1, 21), un pavillon (4, 24) ayant une paroi interne et une paroi externe, une contremasse (5), et un boîtier (8, 28) creux ayant une paroi interne et une paroi externe et au moins une ouverture acoustique. Le moteur électro-acoustique est relié d'une part au pavillon (4, 24) et d'autre part à la contremasse (5) suivant un axe (7) et ledit moteur électro-acoustique (1, 21) est apte à exciter le pavillon autour d'au moins une fréquence de résonance acoustique f. Ledit boîtier (8, 28) est relié à la contremasse (5) et entoure le moteur (1, 21) et le pavillon (4, 24), la paroi externe du pavillon étant placée en face d'une ouverture acoustique du boîtier, et l'espace entre la paroi interne du boîtier et la paroi interne du pavillon formant une cavité comprenant un fluide. Selon l'invention, ledit transducteur comprend des moyens acoustiques d'atténuation solidaires d'une paroi externe du boîtier pour atténuer les ondes acoustiques en émission et/ou en réception à la fréquence f dans au moins une direction transverse à l'axe d'émission/réception. L'invention concerne également une antenne sonar comprenant au moins un transducteur selon l'invention.
Patent FR-2929032-A1 (FR)
Title: Patient's pharmaceutical record identifying method for dispensing e.g. medicine to patient by pharmacist, involves registering record that is associated to unique identifier and comprises indication of dispensed medicine, in database
Inventor: CAVILLON ERIC
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-03-12
Abstract: The method involves generating an universally unique internal patient identifier in a central server (14) to safely associate a pharmaceutical record of a patient regardless of possible variations of data e.g. patient name, on a health insurance card (20) i.e. France vital card, of the patient, in time. A look-up table between pharmaceutical record identifiers and the unique identifier is registered in a database (16). The record that is associated to the unique identifier and comprises indication of medicine or product dispensed to the patient, is registered in a database (18). Independent claims are also included for the following: (1) a patient's pharmaceutical record identifier comprising a sequence of alphanumeric characters corresponding to identification data of a patient and number of his/her health insurance card (2) a system for identifying a pharmaceutical record of a patient, comprising a management software.
Patent FR-2944685-A1 (FR)
Title: Device i.e. bread baker box, for use on e.g. wall, for delivery and temporary preservation of e.g. Danish pastry, has compartments permitting storage of foods and newspapers, and clamp permitting attachment of box on pedestal
Inventor: D ASTA GILLES
IPC: A47G29/14
Filed: 2009-04-28
Abstract: The device has a semi-cylindrical box made of metal, where height, weight and depth of the box are 64.5 cm, 26 cm and 22 cm, respectively. A door is mounted on non-oxidizable hinges with a lock to permit opening and closing of the box. Two distinct compartments inside the box permit storage of delivered foods and newspapers. External clamps are fixed on a wall or facade, and a third clamp permits attachment of the box on a pedestal. The door is moved using the hinges fixed by a metal screw. The door is secured by the lock, where the box is coated with quality paint.
Patent FR-2948490-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une installation electrique contre des surtensions transitoires
Inventor: DUCOURNEAU JEAN BERNARD
IPC: H01C7/12
Filed: 2009-07-21
Abstract: Le dispositif de protection (11) destiné à protéger une installation électrique (Ph, N) contre des surtensions transitoires, comprend au moins une varistance (15) et un déconnecteur (12) pour la déconnecter sur court-circuit de celle-ci. Un pôle (151) de la varistance (15) est relié à l'installation électrique par le biais d'au moins deux branches reliées en parallèle entre elles et entre lesquelles le courant se divise. Le déconnecteur comprend, pour au moins une de ces branches, des moyens (13) sensibles au courant traversant cette branche pour provoquer ladite déconnexion en cas de défaillance par court-circuit de la varistance. Il peut s'agir d'un ou plusieurs disjoncteurs ou de fusibles. Ces moyens présentent une insensibilité aux surintensités transitoires du courant traversant ladite branche jusqu'à un certain niveau. Le fait d'opérer sur une branche et donc sur une partie du courant traversant la varistance assure une plus grande insensibilité du déconnecteur aux courants transitoires.
Patent FR-2942178-A1 (FR)
Title: Torque transmitting device for motor vehicle i.e. rally car, has logic unit receiving output signal delivered by sensor and controlling motor in proper direction to select active configuration of gearbox corresponding to lever actuation
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: B60K20/00
Filed: 2009-09-07
Abstract: The device has a mechanical clutch (EMB), a sensor (CAPT-1) for delivering an output signal representing actuation of a manual gearshift lever (ACT-1) connected to a manual gearbox (BV), and an actuating motor (MOT-1) for selecting an active configuration of the manual gearbox. A logic unit (LOG-SYNC) receives the output signal delivered by the sensor and controls the actuating motor in a proper direction to select the active configuration of the gearbox corresponding to the gearshift lever actuation detected by the sensor.
Patent FR-2953339-A1 (FR)
Title: Rechargeable battery e.g. Lithium-ion battery, charging circuit for portable telephone, has comparator to compare voltage outputted from converter with reference voltage, and control unit to control grid of transistor
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H02J7/00
Filed: 2009-11-27
Abstract: The circuit has a charging power transistor (10) connected between a charger and a current measuring resistor (11). The resistor is connected to a battery (12) to be charged. A current-voltage converter (9) converts charge current crossing the resistor into voltage. A differential voltage comparator (7) compares the voltage outputted from the current-voltage converter with reference voltage. A control unit controls a grid of the transistor whose input is connected to an output of the comparator.
Patent FR-2941625-A1 (FR)
Title: Combinaison de protection d'une personne et ensemble correspondant
Inventor: CARRON GERARD
IPC: A62B17/00
Filed: 2009-02-05
Abstract: L'invention concerne une combinaison (1 ) de protection d'une personne, comportant une enveloppe isolante équipée de moyens de raccordement (10) destinés à être connectés à une source d'air sous pression (11), des moyens de répartition de l'air (13) présentant une entrée d'air connectée aux moyens de raccordement (10) ainsi qu'au moins une première et une seconde sorties d'air (14, 15), destinées à alimenter respectivement des moyens (31, 38) de délivrance de l'air à la personne et des moyens (28) de ventilation de la combinaison (1), caractérisée en ce que les moyens de répartition (13) de l'air comportent une valve conçue pour réduire le débit d'air de la seconde sortie d'air (15) lorsque la pression de l'air au niveau de l'entrée d'air est inférieure à une valeur déterminée.
Patent FR-2942454-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'aube pour helice de turbomachine.
Inventor: LAFONT LAURENT
IPC: B64C11/06
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne une hélice de turbomachine d'aéronef comportant une pluralité d'aubes (1) comprenant chacune un pied (20) monté sur un moyeu (2) rotatif autour d'un axe de rotation de l'hélice (I-I), et a pour but de réduire les risques de perte de l'ensemble de l'aube (1) à la suite de l'impact d'un corps étranger. Pour cela, au moins une aube (1) comprend un moyen (30) de retenue d'aube dans une direction radiale vers l'extérieur, ledit moyen (30) de retenue étant engagé dans un logement (5) de ladite aube (1) débouchant radialement vers l' intérieur au niveau du pied (20) de celle-ci, et fixe en translation dans ladite direction radiale vers l'extérieur.
Patent FR-2950180-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fourniture de cartes de visite electroniques par recherche dans des moyens de stockage en fonction de critere(s)
Inventor: PINAULT FRANCIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-09-14
Abstract: Un système (S) est dédié à la fourniture de cartes de visite électroniques, comprenant des informations relatives à des personnes ainsi qu'à d'éventuelles fonctions que ces dernières occupent au sein de sociétés, à des équipements de communication (EC1-EC3) connectés à un réseau de communication (RC). Ce système (S) comprend des moyens de recherche (MRP, MRS1-MRS3) agencés pour rechercher dans des premiers moyens de stockage (MS11-MS13), qui stockent les informations précitées ainsi que des descriptifs d'affichage d'informations associés, chaque carte de visite électronique qui correspond à au moins un critère de recherche choisi qui est défini dans une demande de carte(s) de visite électronique(s) reçue d'un équipement de communication (EC1), et pour fournir à ce dernier (EC1 ) chaque carte de visite électronique trouvée en vue de l'affichage sur un écran de certaines au moins des informations qu'elle comprend selon le descriptif d'affichage qui est associé à ces informations.
Patent FR-2953829-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'acroleine et/ou d'acide acrylique a partir de glycerol
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C45/52
Filed: 2009-12-14
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'acroléine et d'acide acrylique bioressourcés à partir de glycérol comme matière première et s'inscrit plus particulièrement dans le cadre d'un procédé de fabrication d'acroléine et d'acide acrylique suivant lequel on effectue la réaction de déshydratation de glycérol en acroléine et on élimine les composés organiques plus lourds que l'eau, susceptibles d'être présents dans les différents flux du procédé, de façon à obtenir un flux recyclable à l'étape de déshydratation sans accumulation d'impuretés lourdes, tout en minimisant la consommation d'eau et le rejet de flux aqueux pollués.
Patent FR-2955345-A1 (FR)
Title: Storage device for use in e.g. private car park to charge battery of electric car, has plastic boots raised by four telescopic pillars, where two of telescopic pillars are different in version
Inventor: CHAUVIN DE PRECOURT REMY FRANCOIS XAVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-01-15
Abstract: The device has plastic boots raised by four telescopic pillars, where the two of the four telescopic pillars are different in version. An electric recharge device is integrated to the device that is fixed with a base of the telescopic pillars by fasteners. Recharge and storage units are coated by utilizing the telescopic pillars. A battery recharging device is utilized for recharging a battery of an electric car.
Patent FR-2956518-A1 (FR)
Title: Detecteur de transition de bobine supraconductrice
Inventor: BADEL ARNAUD
IPC: G01N27/02
Filed: 2010-02-17
Abstract: L'invention concerne un détecteur de transition de bobine supraconductrice comprenant des moyens de déconnexion du détecteur immédiatement avant une phase de décharge de la bobine. Le détecteur comprend un diviseur résistif (R1, R2) en parallèle sur la bobine supraconductrice (1), le point milieu A de la bobine supraconductrice et le point milieu (B) du diviseur résistif étant reliés aux deux entrées d'un comparateur à seuil. Les moyens de déconnexion comprennent des commutateurs (31-33) disposés sur les connexions entre la bobine et le détecteur, et des moyens pour ouvrir ces commutateurs dès que le comparateur fournit un signal supérieur à un seuil.
Patent FR-2964006-A1 (FR)
Title: Agricultural device for use in farm tractor to treat cultivation of seedlings of vine on soil in lines, has adjusting unit that is arranged in contact with soil in two states, and framework that is mounted on attachment
Inventor: LAGANIER ROMAIN
IPC: A01B39/16
Filed: 2010-08-30
Abstract: The device has a framework mounted on an attachment. A tooth (6) rises on the framework. An agricultural inter-seedling tool (9a) is mounted on the attachment. A mechanism occupies a first state in which the tooth and the agricultural inter-seedling tool are arranged in a work position, and occupies a second state in which the agricultural inter-seedling tool is in work position and the framework is retracted to place the tooth out of soil. An adjusting unit is arranged in contact with the soil in the first and second states. The agricultural inter-seedling tool is selected among mower, vineyard plough, disk mold board, rotary harrow and trunk cleaner.
Patent FR-2968740-A1 (FR)
Title: Sealing piece for sealing gap between two photovoltaic panels in roof, has longitudinal anchor including two sides, where upper sealing lip protrudes laterally with respect to upper portion of one side of anchor
Inventor: MATEOS JEAN MARC
IPC: E04B1/66
Filed: 2010-12-14
Abstract: The sealing piece has a longitudinal anchor (1) including two sides (14), where elastically deformable reliefs (4) project from one of the sides of the anchor. An upper sealing lip (3) protrudes laterally with respect to an upper portion of one side of the anchor. The anchor is made of a material, and the upper sealing is made of another material, where the latter material has a Young's modulus lower than the Young's modulus of the former material, and the anchor is in the form of a strip. An independent claim is also included for a roof comprising photovoltaic panels.