baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2657374-A1 (FR)
Inventor: GERARD DECARPIGNY
IPC: E04B1/26
Filed: 1990-01-19
Abstract: The invention relates to a modular structure for the construction of prefabricated buildings based on beams made from glued and laminated timber (plywood). According to the invention, the various beams have traversing fastening means enabling them to be fixed at an angle. These fasteners (8) have the shape of an angle bracket whose flange (11) at the end of the crosspiece (3) is separated from the latter in order to enable a linking member (12) to be inserted. Moreover, an L-profile (6) is fixed by means of traversing studs (7) to the columns (5) which interact with the angle bracket (8) in order to fix the elements. The invention is of interest to the prefabricated-building industry.
Patent FR-2642989-A1 (FR)
Title: Systeme pour debarrasser de matieres particulaires les gaz d'echappement et de carneaux
Inventor: COLLETTA ANGELO
IPC: F01N3/01
Filed: 1990-02-08
Abstract: Système pour abaisser la teneur en matières particulaires dans des gaz d'échappement ou de fumée produits par la combustion de combustibles fossiles, dans lequel un système de séparation des suies est introduit dans un tuyau acheminant lesdits gaz d'échappement ou de carneaux, système de séparation caractérisé par la combinaison des éléments suivants : - un générateur de haute tension, - des moyens pour la séparation électrostatique des matières particulaires, - des moyens pour l'élimination des particules recueillies, dans lequel lesdits moyens de séparation électrostatique des matières particulaires sont constitués par au moins une paire de conducteurs entre lesquels passent les gaz d'échappement ou de carneaux, chacun de ces conducteurs étant relié de façon appropriée à l'une des bornes dudit générateur de tension.
Patent FR-2659414-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort resistant a la traction pour une canalisation souple.
Inventor: PASCAL CLOUET
IPC: F16L11/10
Filed: 1990-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de renfort résistant à la traction pour une canalisation souple. Le dispositif de renfort résistant à la traction pour une canalisation souple selon l'invention comprend un corps (3) creux et souple tel qu'un tube ou une tresse, des éléments de renfort longitudinaux (8) étant disposés dans l'épaisseur de ce corps.
Patent FR-2644546-A1 (FR)
Title: Pince a galet pour tube a grande section de passage
Inventor: HOEKWATER MARK A
IPC: A61M39/28
Filed: 1990-03-14
Abstract: Pince à galet pour tube à grande section de passage, pour régler le débit d'un liquide dans un tube à grande section de passage. La pince à galet comprend un corps allongé en matière plastique sensiblement rigide 10, un galet sensiblement cylindrique 12 et une longueur d'un tube à grande section de passage 14 disposé à l'intérieur du corps. On règle le débit dans le tube par déplacement du galet le long d'un guidage de galet incliné 36 et sur le tube, de façon à comprimer sélectivement le tube pour obtenir le débit désiré.
Patent FR-2659624-A1 (FR)
Title: Container-package for biscuit-type products
Inventor: MARCEL BAUDET
IPC: B65D71/00
Filed: 1990-03-16
Abstract: The container-package comprises contiguous cells which are delimited by at least the bottom (1) and sides. These cells are also delimited by at least one post (14) obtained by a cut-out of the bottom (1) and of at least one of the large sides (2 or 3). The wedging of the biscuits is achieved by the edge of the post (14). The whole of the container-package is constituted by a pure cellulose carton blank. The container-package is more particularly intended for packaging round biscuits or other products.
Patent FR-2662616-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement de flux liquides a contacteur monophasique, et dispositif recirculateur-degazeur pour une telle installation.
Inventor: NATHALIE MARTIN
IPC: C02F1/72
Filed: 1990-05-31
Abstract: Le domaine de l'invention est celui du traitement des liquides. Plus précisément, l'invention concerne la mise en contact de liquides, et notamment d'eau potable ou d'eaux résiduaires, avec un gaz de traitement. Un exemple particulier d'application de l'invention est l'ozonation de liquides. L'invention concerne une installation pour le traitement de flux de liquides (12) du type consistant à mettre en contact lesdits liquides (12) avec un gaz de traitement (11) pendant un temps de traitement prédéterminé, comprenant des moyens (20) d'adjonction du gaz de traitement (11) au flux de liquides (12) pour former un milieu de traitement (13), des moyens (30) de dissolution forcée dudit gaz de traitement (11) dans le flux de liquides (12) à traiter coopérant avec desmoyens (30) de dégazage dudit milieu de traitement (13), et des moyens-contacteurs (40) assurant un écoulement en piston du milieu de traitement dégazé (15) pendant ledit temps de traitement prédéterminé. L'invention concerne également le dispositif recirculateur-dégazeur (30) mis en œuvre dans une telle installation.
Patent FR-2665796-A1 (FR)
Title: Bande de connexion pour anodes de condensateurs electrolytiques et procede de fabrication de condensateurs electrolytiques utilisant une telle bande.
Inventor: FRANCOIS DELALANDE
IPC: H01G9/008
Filed: 1990-08-10
Abstract: L'invention a pour objet une bande de connexion (1') pour anode (4') de condensateurs électrolytiques caractérisée en ce qu'elle comprend, par anode à connecter, une languette (2') munie près de son extrémité libre d'une fenêtre (7'), ladite fenêtre présentant des dimensions suffisantes pour stopper la remontée par capillarité pouvant apparaître lors de procédés de fabrication des condensateurs électrolytiques.
Patent FR-2666653-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de mesure comportant des moyens d'alimentation electrique controlee d'une sonde resistive.
Inventor: THIERRY LAPLAGNE
IPC: G05F1/577
Filed: 1990-09-11
Abstract: La présente invention concerne un circuit électronique de mesure du type comprenant des moyens d'alimentation électrique contrôlée d'une sonde résistive (10), caractérisé par le fait qu'il comprend une pluralité de sources d'alimentation électrique (120.1-120.N), un même nombre d'interrupteurs (121.1-121.N) aptes à mettre sélectivement en service chacune desdites sources d'alimentation électrique, une borne d'entrée (131) apte à recevoir un signal externe de codage représentatif du nombre de sources d'alimentation électrique à mettre en œuvre, un organe de décodage (130) du signal externe qui commande les interrupteurs, et un organe de validation (133) apte à figer les sorties de l'organe de décodage dans un état déterminé.
Patent FR-2666533-A1 (FR)
Title: High-performance abrasive disc
Inventor: ALFREDO BORRELL COSTELL
IPC: B24D5/12
Filed: 1990-09-12
Abstract: An abrasive disc of the type comprising a thin flexible or stiff disc-shaped support (1), having a central zone (2) which is generally circular and provided with means (3) for attaching the driving device, and an abrasive annular zone (4) generally extending between the said central zone and the outer edge of the disc and provided with a number of grooves (5) which may or may not be covered with abrasive material, intended to cool the disc and to remove dust and particles created by its operation. The cooling of the disc, the removal of the extracted materials and the efficiency of the abrasive surface use a combination of two types of groove: - the first (5) connecting the inner edge of the abrasive annular zone to its outer edge, i.e. crossing it from one side to the other; - the second (6) opening only on to the outer edge of the abrasive annular zone, i.e. with a blind end.
Patent FR-2669289-A1 (FR)
Title: Subassembly for fixing wheels for apparatus for locomotion over land
Inventor: OLAVI PAANANEN
IPC: B62D55/084
Filed: 1990-11-15
Abstract: The present invention relates to a subassembly for fixing wheels for apparatus for locomotion over land, the said subassembly being of the sort comprising an element (4) carrying a wheel (6), the element being mounted on the axle (5), and a wheel (6) rigidly secured, with the aid of a bearing, to the said carrying element (4), with an offset with respect to the said axle. The said fixing subassembly is characterised in that, with a view to reducing the manpower necessary for the work of modifying the number of its wheels, it furthermore includes an additional carrier element (7) which is connected by a bearing to a second wheel (8) and fixed to the said element (4) carrying the first wheel (6) through the use of a dismantlable assembly (7, 10). Applicable to wheeled vehicles for various uses, for example to tractors.
Patent FR-2663318-A1 (FR)
Title: Buse distributrice de boissons et procede de melange de liquides avec cette buse.
Inventor: HAYNES JOEL E
IPC: B67D1/00
Filed: 1990-11-23
Abstract: Buse améliorée pour distributeur de boissons garantissant un débit élevé (par exemple, d'environ 170 g (6 ounces) par seconde ou davantage), tout en conservant une boisson de grande qualité. Une chambre d'accumulation (11) réduit la turbulence du liquide distribue pour restreindre la perte de gaz carbonique. La buse transforme les vitesses élevées du liquide d'amont en très faibles vitesses au sein de la buse sans grande perte de pression consécutive dans la buse. La buse est dotée d'une chambre d'accumulation de sirop (33) et d'un déflecteur (31) de sirop à large orifice qui permettent au sirop de se mélanger délicatement avec une première portion d'eau gazéifiée substantiellement en même temps au cours du cycle de distribution et à substantiellement la même vitesse. Ensuite, le mélange de sirop et de la première portion d'eau gazéifiée est mélangé avec une seconde portion d'externe gazéifiée.
Patent FR-2672157-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication de silicium poreux.
Inventor: LAURENT LE BAIL
IPC: C25D11/32
Filed: 1990-12-05
Abstract: La présente invention concerne procédé de fabrication de silicium poreux du type comprenant les étapes connues consistant à: i) plonger une plaquette de silicium (200) dans un bain d'électrolyte (150), et ii) faire passer un courant électrique entre une anode (310) et une cathode (300) placées dans l'électrolyte (150), caractérisé par le fait que le courant appliqué à l'étape ii) est un courant pulsé. La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2665299-A1 (FR)
Title: Projection tube with interference filter
Inventor: CHO
IPC: H04N9/31
Filed: 1991-02-08
Abstract: Projection tube fitted with a multilayer interference filter (2) arranged between a layer of luminescent substance (3) and an envelope (slab) (1) in order to stop the components of undesirable wavelengths, comprising, for a red luminescent substance, a filter with basic structure (H/2 L H/2)n; for a green luminescent substance, a filter with basic structure (H/2 L H/2)n(L/2 H L/2)n; and for a blue luminescent substance, a filter with basic structure (L/2 H L/2)n, H representing a layer with high refractive index, L representing a layer with low refractive index, and n being an integer equal to or greater than 2.
Patent FR-2674925-A1 (FR)
Title: Tampon elastique en fil metallique.
Inventor: LOUIS BRANDENER
IPC: F16F1/362
Filed: 1991-04-05
Abstract: Le tampon est de préférence réalisé selon un procédé comportant les étapes de réaliser une préforme sensiblement cylindrique à enroulement hélicoïdal selon au moins deux couches (1, 2) de pas inverse d'une bande réalisée à partir d'un fil métallique élastique, et comprimer axialement la préforme.
Patent FR-2677232-A1 (FR)
Title: Method and mould for injecting (injection moulding) articles of footwear and articles thus obtained
Inventor: JEAN-LEON BENARD
IPC: A43B13/38
Filed: 1991-06-10
Abstract: The invention relates to a method for the injection of articles of footwear with injected soles, particularly mules, with or without a compensated (built-up, wedge) heel, using a mould consisting of a form (shape), the lower base of which has cavities constituting the negative of the morphology of the foot and a sole slab including the injection impression (imprint), which method is characterised in that an insole is stuck on the base of the form, which insole is intended, under the pressure of the injected material, to come into close contact with the underside of the form, and in that a mounting (assembly) inner sole is fixed at a distance from the insole, which mounting inner sole is provided with openings allowing the injection material to flow into the chamber included between both the insole and the mounting inner sole.
Patent FR-2680127-A1 (FR)
Title: Procede permettant le colaminage d'acier rapide sur un acier doux.
Inventor: MICHEL JONAS
IPC: B22F7/06
Filed: 1991-08-09
Abstract: Procédé de fabrication par colaminage de barres d'un acier moyennement ou fortement allié avec un acier doux. Il comporte des mises (1) constituées par des aciers alliés obtenus par la métallurgie des poudres et dont on a conservé la gangue (5) de compactage.
Patent FR-2683517-A1 (FR)
Title: Lifting platform with pairs of articulated arms
Inventor: JEAN-CLAUDE L HERMINE
IPC: B66F11/04
Filed: 1991-11-13
Abstract: The invention relates to a stationary lifting platform, or one on board a vehicle. According to the invention, a connection mechanism includes at least two pairs of arms (5, 6, 7, 8), these pairs being connected together by a linkage piece (23) and actuated by thrust cylinders (9, 10) acting on each pair of arms (5, 6 or 7, 8) and the adjacent ends (5, 6, or 7, 8) of the two arms (5, 6 or 7, 8) of each pair of arms, the pairs being mounted so that they can pivot on an articulation member (22, 24), are cinematically secured. Application to the lifting of loads or people.
Patent FR-2673445-A1 (FR)
Title: Radiateur a circulation transversale, notamment radiateur eau/air pour moteurs a combustion interne.
Inventor: JURGEN WOLF
IPC: F28F9/02
Filed: 1992-02-26
Abstract: Dans des radiateurs à circulation transversale connus, le réservoir d'eau (13) du côté d'échappement est réalisé d'une pièce de matière plastique avec le réservoir d'expansion (16). La région de fond (16') du réservoir d'expansion (16) est reliée à la tubulure d'échappement (15) du réservoir d'eau par une conduite de raccordement intégrée dans la paroi du réservoir d'eau. Lors de la réalisation d'une telle conduite de raccordement intégrée, des problèmes de fabrication peuvent apparaître, qui peuvent engendrer une interruption de la conduite de raccordement. Aussi des travaux de réfection, renchérissant la fabrication, peuvent-ils être nécessaires pour garantir la fiabilité de fonctionnement. Dans le radiateur à circulation transversale (10) selon l'invention, la conduite de raccordement (22) entre la région de fond (16') du réservoir d'expansion (16) et la tubulure d'échappement (15) est réalisée sous la forme d'une conduite rigide rajoutée, qui est introduite dans une ouverture (25) du réservoir d'expansion (16) et s'étend jusque dans la tubulure d'échappement (15). Afin d'obtenir la formation d'un différentiel de pression particulièrement satisfaisant entre le réservoir d'eau (13) et le réservoir d'expansion (16), l'ouverture de sortie (23) de la conduite rigide (22) est disposée dans la région d'écoulement maximal dans la tubulure d'échappement (15). On obtient ainsi un effet d'éjecteur.
Patent FR-2674375-A1 (FR)
Title: Capteur a effet hall incorpore dans un circuit integre du type cmos.
Inventor: ZLEBIR SILVO
IPC: H01L27/22
Filed: 1992-03-17
Abstract: L'invention concerne un capteur à effet Hall incorporé dans un circuit intégré du type CMOS. Le circuit intégré (IC') comporte un caisson (2') en tant que couche active sur un substrat (1'). Des régions fortement dopées (31',..., 34') dans le caisson (2') sont connectées à des contacts métalliques (41',..., 44') de captage. Le plan supérieur (S') du substrat (1) est recouvert d'une couche (5') d'oxyde de champ dont l'épaisseur est comprise entre 0,8 mum et 1,0 mum. Une couche (6') de silicium polycristallin est prévue, sur la couche (5'), dans la région (50') entourant les contacts (41',..., 44'), pour empêcher l'effet perturbateur d'ions migrant dans la couche (5') d'oxyde de champ. Domaine d'application: wattmètres et autres instruments de mesure électrique.
Patent FR-2689394-A1 (FR)
Title: Motorised re-education device for tendons etc. of hand or foot - comprises power source and drive mechanism mounted on stirrup assembly for attachment to limb, connected to glove or sock attached to plate.
Inventor: ERNEST CORDIER MARCEL JEAN-REN
IPC: A61H1/02
Filed: 1992-04-02
Abstract: A plate (6) bears against the skin of a hand or foot, with a glove or sock portion (1) associated with it.  A portable power supply and drive system (9) is provided, in connection with a rod and rotor mechanism (10-12) which is adjustable in length and orientation and which is connectable to portions of the glove or sock. The glove or sock is formed of non-extensible flexible material.  The plate is shaped to correspond to an open hand or foot configuration. A stirrup assembly (7) formed by two articulated components fits around a portion of the patient's limb to secure and support the drive and transmission mechanism. ADVANTAGE - Adjustable for different applications and limb sizes, with low-weight self-contained structure.
Patent FR-2690117-A1 (FR)
Title: Fixture for vehicle roof rack - has individual anchorages for roof-rack feet fitting into grooves in bodywork
Inventor: OLLIVIER JEAN-LOUIS
IPC: B60R9/045
Filed: 1992-04-17
Abstract: The roof trim strip (6) has a cut-out and an upstand (7) allowing the fixture (10) to fit over it and into the longitudinal groove (2) at the joint of the roof and side panels (3,4) of the bodywork. The legs (11,12) sit on either side of the groove. The elastomer component (15), held against the spring (17), has a projection (16) which engages in the flat top of the flange (5) so that the assembly can be pulled into the groove by the screw (20). The packing (14), held by the screws (18,19), stabilises the assembly. The feet of the roof-rack fit under the lips (22) of the fixture (12). ADVANTAGE - The anchorage is easily fixed, without spoiling the look of the vehicle, and its position is easily altered in production.
Patent FR-2693196-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES ZEILLER
IPC: C07D417/14
Filed: 1992-07-03
Abstract: Compounds of general formula (I), wherein X is an oxygen or sulphur atom, one of R1, R2, R3, R4, R5 and R6 is a group of formula (a), and R7 is an optionally substituted phenyl group or a group of formula (b).
Patent FR-2694897-A1 (FR)
Title: Connection of metal plates to form registration plates, signs etc. - has smaller, thinner metal plate with reflective surface coating embedded in larger plate by stamping and gluing around edge portions
Inventor: JEAN-MICHEL BROCHUT
IPC: G09F7/16
Filed: 1992-08-19
Abstract: The smaller one (2) of the two metal plates is embedded by press-forming in the second, larger plate (1).  The faces of the two plates which contact each other are secured together by gluing around their edges.  The edge portion of the larger plate which projects beyond the periphery of the smaller plate includes two parallel reinforcing grooves. The glued connection is by means of at least two parallel strips of glue, running around the full periphery of the plates.  The smaller plate has a thickness of 0.2mm or less, while the larger plate has a thickness of 1mm or less.  The smaller plate may carry a reflective coating sheet (3) on its external surface. ADVANTAGE - Simplified assembly, reducing cost and material usage without loss of strength.
Patent FR-2699178-A1 (FR)
Title: New glycosyl phospho:tri:ester derivs of CNS active agents
Inventor: TAM HUYNH-DINH
IPC: C07H15/26
Filed: 1992-12-16
Abstract: Glycosyl phospho-triester derivs of formula R1-P(O)(OR2)AM (I) are new. In (I), A = O, N or S; R1 = either 5 or 6C sugar or desoxy sugar which may be substdn in the D or L series; n = 1-6; and the link between the sugar and phosphorus is through OH at position 2,3,4 or 6, or (Ose)x-O-((CH2)y-O)z-, where Ose is 5 or 6 C sugar; D or L configuration, with the indicated chain attached through position 1; x = 1-12; y = 1-16; z = 1-4; R2 = 6-30 C opt. satd alkyl, which may be branched or cyclic; M = gp. which acts on CNS, esp. a psychotrope, this list not being limited and may include any active material having a OH, SH or amino groups that may be esterified or amidified by the phosphate group.
Patent FR-2689396-A1 (FR)
Title: Piégeur d'oxygène actif.
Inventor: MANABU KATSUMATA
IPC: A61K31/195
Filed: 1992-12-23
Abstract: Piégeur d'oxygène actif utile contre l'oxygénotoxicité et la photo-toxicité due aux rayons ultraviolets nocifs de formule (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 et R2 peuvent être identiques ou différents, chacun représentant un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou acyle saturé ou non saturé linéaire ou ramifié avec un nombre de carbone 1-22, ou un groupe amidino; R3 représente un atome d'hydrogène ou -COOR4 dans lequel R4 représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle saturé ou non saturé linéraire ou ramifié avec un nombre de carbone 1-22, ou un métal alcalin ou un métal alcalino-terreux; et n représente soit 0 soit 1.
Patent FR-2699413-A1 (FR)
Title: Stimulateur cardiaque implantable.
Inventor: CHIK-YAM LEE
IPC: A61N1/368
Filed: 1992-12-23
Abstract: Un filtre passif 1 a une bande passante de 0,1 à 80 Hz environ. Un amplificateur 2 à capacités commutées présente en sortie une dynamique de 0,8 V environ et un gain inférieur à 50. Un convertisseur analogique-numérique 3 à modulation delta, est à pas variable et fonctionne à deux fréquences, l'une de 1 kHz environ, l'autre de 4 kHz environ.
Patent FR-2699952-A1 (FR)
Title: Wall casket fixing
Inventor: MICHEL BERG
IPC: E04F13/12
Filed: 1992-12-28
Abstract: Frame sections (20) are fixed on a wall (100) together with fixing riders (30) against which the reflex parts (15) of the caskets are clamped by a clamping section (70). A sealing band is interposed between the clamp and the caskets. Front projections (42) are arranged such that the casket lateral edges (13) are close to them thereby forming lateral stops.The forces applied on the front face (11) of the casket (10) tend to deform its lateral edges (13). The front projections (42) limit these deformations and prevent disengagement of the casket reflex parts clamped by the clamping plate (70).
Patent FR-2700315-A1 (FR)
Title: Dosing dispenser for powdered or granulated product, esp. dentifrice
Inventor: JEAN BADERSBACH
IPC: B65D83/06
Filed: 1993-01-13
Abstract: The cap (1) has a dosing chamber (5) adjacent to its outlet (9) and a slider (2), spring-loaded by means of an elastic vane (7) and equipped with two shutters, one on each side of the chamber. The outer shutter has an aperture in it which aligns with the cap's outlet when the slider is pushed in, and at the same time the inner shutter closes the chamber on the opposite side.The inner shutter is equipped with a stop to limit the outward movement of the slider. The powdered or granulated material in the container (3) is dispensed by inverting the container, which fills the dosing chamber (5), and then pushing the slider in, which opens the chamber's lower end to release the dose inside it, and at the same time closing its upper end to prevent it from filling again until the slider is released.
Patent FR-2700965-A1 (FR)
Title: Manual apparatus for picking up petanque bowls, jacks and the like
Inventor: PAUL MALATTIA
IPC: A61H3/02
Filed: 1993-02-03
Abstract: Apparatus for picking up petanque bowls, the jack, wooden bowls or the like. The invention relates to an apparatus making it possible to pick the bowls up without bending down. It consists of a stick (3), of a handle (1) which stretches a cable (2) which itself closes up arms (7-9) which, in turn, pass under the bowls, and of a spring (8) which separates the arms. The arm (9) is mounted on a hinge (11-14) and the arm (7) is held above by a screw (6), of a flat so-called stop-notch metal bar (5) to hold the arms in the working position, of a rubber end piece (16) for walking with the stick (3), of a cup (12) for receiving the jack and of a buckle (loop) (4) for locking the arms when folded. The device according to the invention is intended particularly for picking up bowls.