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Patent FR-3072700-A1 (FR)
Title: Positionneur de plaque de revetement pour un systeme de revetement de sol
Inventor: ARCHENY PIERRE
IPC: E04F21/22
Filed: 2017-10-24
Abstract: Positionneur (9) de plaque de revêtement pour un système de revêtement de sol, le positionneur comprenant : un coulisseau (25), configuré pour être monté coulissant, selon un axe de coulissement (X25) du coulisseau (25), sur une lambourde à glissière du système de revêtement de sol ; et un butoir (27), configuré pour recevoir la plaque de revêtement en butée parallèlement à un plan de dallage (P5) du positionneur (9), le plan de dallage étant parallèle à l'axe de coulissement (X25). Selon l'invention, le positionneur (9) comprend une liaison (58), le butoir (27) étant monté sur le coulisseau (25) par l'intermédiaire de la liaison, de façon à être mobile selon un axe de réglage parallèle au plan de dallage (P5) et transversal par rapport à l'axe de coulissement (X25).
Patent FR-3074462-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de la position d'un identifiant par rapport a un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification (DISP) de la position (POS) d'un identifiant (ID) par rapport à un véhicule automobile (V), comprenant : - ledit identifiant (ID) adapté pour: - être apparié audit véhicule automobile (V) selon un premier protocole de communication (P1) de sorte à obtenir des droits d'accès et/ou de démarrage (D1) dudit véhicule automobile; - recevoir dudit véhicule automobile (V) une pluralité de signaux primaires basse fréquence (S1); - réaliser une mesure d'intensité en réception (RSSI) desdits signaux primaires basse fréquence (S1); - transmettre audit terminal utilisateur (SP) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1); - ledit terminal utilisateur (SP) adapté pour: - recevoir dudit identifiant (ID) lesdites mesures d'intensité en réception (RSSI) selon ledit premier protocole de communication (P1), ladite position (POS) dudit identifiant (ID) par rapport audit véhicule automobile (V) étant calculée à partir desdites mesures d'intensité en réception (RSSI).
Patent FR-3073499-A1 (FR)
Title: Ejecteur de parachute de secours pour parapente ou aeronef ultraleger
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D17/62
Filed: 2017-11-13
Abstract: Le dispositif d'invention est un système de sécurité destiné à assurer une éjection rapide du parachute de secours dont est équipée la grande majorité des parapentes ou aéronefs ultra légers. Le dispositif assure une éjection rapide d'un parachute par l'expansion d'un airbag poussant un pod protégeant le parachute. Un pliage particulier de l'airbag et la présence de joncs assure une cinétique fluide tout en évitant un coincement lors de l'éjection. Le dispositif déclenche, avant l'éjection du parachute, l'ouverture des volets empêchant l'extraction accidentelle du parachute. L'airbag est gonflé par l'expansion un gaz comprimé contenu dans une cartouche. Simultanément , un gaz comprimé assure l'expansion du volume de la sellette à une pression adaptée à l'amortissement d'une chute. Le dispositif peut faire partie intégrante de l'aéronef ou être installé indépendamment de toute transformation et conserve opérationnel le dispositif d'éjection de secours préinstallé.
Patent FR-3078270-A1 (FR)
Title: Tete de lavage
Inventor: RIBANI ABDELLATIF
IPC: B08B3/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: La fabrication tubulaire permet la circulation du produit de nettoyage et favorise les écoulements en un même point. Ce dispositif est constitué d'une tête de pulvérisation (1) ainsi d'un adaptateur (2) qui permet de le brancher en tout sécurité et de manière rapide, l'arrivée de la pression ce passe au niveau du tuyau (3) et le retour du produit souillé ce fait sur le tuyau (4). La présente invention permet un lavage des vannes de fond de cuve dans le domaine de la fabrication de peinture, vernis et également dans le domaine pharmaceutique.
Patent FR-3078872-A1 (FR)
Title: Conteneur pour produit fluide
Inventor: JOUAN FREDERIC
IPC: B65D53/06
Filed: 2018-03-16
Abstract: Un conteneur pour produit fluide (1) comprend une pièce unique en verre (2). La pièce unique en verre (2) comprend une épaule (3) et un col (4) qui définissent un canal intérieur (5). Le conteneur pour produit fluide (1) comprend un organe de fermeture (11) monté serré dans le canal intérieur (5). L'organe de fermeture (11) est adapté pour porter un organe de distribution (20) apte à distribuer un contenu du conteneur pour produit fluide (1) vers l'extérieur du conteneur pour produit fluide (1) à travers l'organe de fermeture (11). L'organe de fermeture (11) comprend en outre au moins une lèvre d'étanchéité apte à former une zone d'étanchéité entre le col (4) et l'organe de fermeture (11).
Patent FR-3080577-A1 (FR)
Title: Bande de frottement d'un pantographe, vehicule ferroviaire et procede de surveillance correspondants
Inventor: LAMIDE FABRICE
IPC: B60L5/20
Filed: 2018-04-26
Abstract: Cette bande de frottement comprend tout d'abord, de manière classique, une bande d'usure (3) destinée à entrer en contact avec une caténaire, réalisée un premier matériau électriquement conducteur. Selon l'invention cette bande comprend en outre au moins un élément électriquement conducteur (5), propre à être sectionné par la caténaire lors d'une diminution d'épaisseur de la bande d'usure, ainsi qu'une étiquette radiofréquence, ou étiquette RFID (7), propre à être activée par un lecteur radiofréquence, ou lecteur RFID, distant de ladite bande de frottement, cette étiquette RFID étant propre à envoyer au lecteur RFID une information relative à l'état dudit circuit, en particulier à la coupure dudit circuit. L'invention permet donc d'éviter, dans une mesure importante, l'abaissement d'urgence du bras du pantographe. En effet, l'opérateur est averti, grâce à cet élément conducteur, d'un état d'usure « intermédiaire » de la bande de frottement.
Patent FR-3081587-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation des produits non conformes
Inventor: GILBERT REMI
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de valorisation des produits non conformes comportant : - une étape initiale de paramétrage d'un serveur de gestion consistant à enregistrer, pour une partie au moins des magasins, des critères de non conformité, - des étapes de vérification de produits en vente consistant à : ▪ synchroniser la base de données des produits Pi, j d'un terminal connecté portatif d'un magasin Mj avec la base de données des produits Pi, j du magasin Mj ▪ procéder à la reconnaissance d'un article en vente avec une caméra dudit terminal connecté portatif, ▪ si l'article correspond à un des produits Pi, j de la base de données dudit terminal, procéder à l'émission par le terminal connecté portatif d'un message correspondant à un traitement à appliquer audit article en fonction de l'indicateur Ti, j, k associé audit produit Pi, j, puis transmettre au serveur de gestion un message de traitement du produit Pi, j - des étapes périodiques de transmission par le serveur de gestion au serveur du magasin un état des produits Pi, j ayant fait l'objet d'un traitement ainsi que la nature dudit traitement.
Patent FR-3071445-A1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-18
Abstract: Un système de sièges pour passager pour un moyen de transport présente au moins une structure portante pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport et au moins un siège possédant un châssis de siège pouvant être coulissé et arrêté au niveau de la structure portante avec un côté inférieur reposant sur la structure portante et un côté supérieur recevant une surface de siège. Le châssis de siège comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur et une unité de commande couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur. L'unité de commande peut être déplacée au moins dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage et elle est couplée à un moyen de traction (58), le dispositif d'arrêt (14) comportant un corps d'arrêt (26) couplé au moyen de traction (58), lequel corps d'arrêt peut être déplacé perpendiculairement à la structure portante, est comprimé dans une position de mise en prise par l'action d'un ressort de pression et peut être amené par action du moyen de traction (58) jusque dans une position de libération. Le dispositif d'arrêt (14) comporte une unité de verrouillage (41) couplée au moyen de traction (58), verrouillant le corps d'arrêt (26) dans la position de mise en prise et libérant le verrouillage par action du moyen de traction (58).
Patent FR-3087172-A1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie comportant des elements de rigidification rapportes
Inventor: ROZE BERTRAND
IPC: B62D25/02
Filed: 2018-10-11
Abstract: Panneau de carrosserie (1) de véhicule composé d'une paroi extérieure (5) supportée par une doublure (2) structurelle comprenant des raidisseurs (20, 20a, 20b, 20c) agencés pour conférer audit panneau de carrosserie une résistance mécanique donnée. Un ou plusieurs éléments de liaison (3) rapportés, relient par chacune de leurs deux extrémités (31) des points d'attache (21) distincts disposés sur la doublure.
Patent FR-3086821-A1 (FR)
Title: Procedes de collaboration et de demande de collaboration entre services de protection associes a au moins un domaine, agents et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de collaboration entre services de protection associés à un ou plusieurs domaines. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - l'identification (221), par un premier agent utilisé par un premier service de protection, d'une attaque sur au moins une ressource gérée par un domaine protégé par ledit premier service de protection, - la transmission (222), à au moins un deuxième agent utilisé par un deuxième service de protection, d'au moins une information relative à ladite attaque identifiée par le premier agent.
Patent FR-3089708-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de court-circuit dans un bras de commutation
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dispositif de détection de court-circuit dans un bras de commutation Dispositif de détection (10) de court-circuit dans un bras de commutation (8), le bras de commutation étant destiné à être positionné entre une première borne (15) et une deuxième borne (16) d’alimentation en tension, le bras de commutation comprenant deux demi-bras de commutation supérieur (12) et inférieur (14) en série, les demi-bras de commutation (12, 14) comportant chacun un commutateur (18) à semi-conducteur, le dispositif de détection de court-circuit (10) comprenant : - pour chaque demi-bras de commutation, une paire de bornes de mesure (44, 45), comprenant une troisième borne (44) et une quatrième borne (45), configurées pour être connectées aux bornes d’une inductance parasite (28, 30) en série avec le commutateur (18) dudit demi-bras de commutation (12, 14), la quatrième borne (45) étant destinée à être positionnée entre la troisième borne (44) et la première borne (15), et - une unité de traitement d’information (46) connectée en entrée aux paires de bornes de mesure (44, 45) et comporte pour chaque paire de bornes de mesure (44, 45), un module de détection (48) configuré pour transmettre en sortie un signal représentatif du signe de la différence entre le potentiel de la quatrième borne (45) et le potentiel de la troisième borne (44), et un module de comparaison (50) propre à fournir à une sortie logique de l’unité de traitement un signal indiquant la détection d’un court-circuit, seulement lorsque les signaux transmis par les deux modules de détection sont chacun représentatifs d’un signe positif. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090991-A1 (FR)
Title: Ensemble inductif
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H01F27/29
Filed: 2018-12-19
Abstract: Ensemble inductif comportant des premiers éléments conducteurs (E1) et un substrat (2) comportant des deuxièmes éléments conducteurs, chaque premier élément conducteur (E1) ayant une forme de U contenant dans un plan et s’étendant orthogonalement au substrat (2), chaque branche des premiers éléments conducteurs (E1) étant connectée électriquement à un deuxième élément conducteur distinct de celui auquel est connectée l’autre branche. Ainsi des spires sont formées par les premiers éléments conducteurs (E1) et les deuxièmes éléments conducteurs. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3090950-A1 (FR)
Title: Système de visualisation d’un espace de contrôle par rajout de frontières graphiques au niveau d’une image prise par une caméra
Inventor: GUIBERT STEPHANE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-12-20
Abstract: Système de visualisation d’un espace de contrôle par rajout de frontières graphiques au niveau d’une image prise par une caméra La présente invention concerne un système de visualisation d’au moins un espace de contrôle se situant dans une zone de travail donnée et définissant un volume dans lequel un outil portable est autorisé à fonctionner, comportant : - un système de géolocalisation apte à localiser l’outil portable, - des moyens de contrôle de l’outil recevant la localisation dudit outil portable et autorisant son fonctionnement si ledit outil se situe dans l'espace de contrôle, ledit espace de contrôle ayant une frontière définie à l’intérieur de ladite zone travail par des coordonnées enregistrées dans la mémoire desdits moyens de contrôle, - un dispositif portable (11) embarquant une caméra (12) et un moyen de visualisation (13). Les images captées par la caméra sont utilisées pour déterminer la localisation et l’orientation en temps réel dudit dispositif portable . Le moyen de visualisation (13) prend en compte lesdits localisation et orientation dudit dispositif portable pour émettre en temps réel des signaux visuels représentatifs desdites frontières en les projetant au sein de la zone de travail ou en les affichant sur un écran. Figure 1
Patent FR-3094165-A1 (FR)
Title: Procédé de restitution de contenus de personnalisation d’un flux radiophonique principal
Inventor: CANTARANO FRANZ
IPC: H04N21/439
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de synchronisation d’au moins un contenu audio de personnalisation avec un flux audio principal en cours de diffusion, le flux audio principal comportant une pluralité de séquences consécutives, le procédé étant tel qu’il comprend des étapes d’obtention d’une description du flux audio principal, comprenant au moins pour chaque séquence composant le flux principal, une indication temporelle de début de restitution de ladite séquence, de sélection d’au moins une séquence du flux principal selon au moins une durée et une priorité associées au contenu de personnalisation, d’adaptation du contenu de personnalisation selon une caractéristique de la au moins une séquence sélectionnée, de synchronisation du contenu de personnalisation adapté avec la au moins une séquence sélectionnée, et de transmission du contenu de personnalisation adapté et synchronisé vers au moins un terminal de restitution. Figure 2.
Patent FR-3096855-A1 (FR)
Title: Capteur d'image et son procédé de commande
Inventor: MALINGE PIERRE
IPC: H04N5/3745
Filed: 2019-06-03
Abstract: Capteur d'image et son procédé de commande La présente description concerne un capteur d'image comprenant des pixels (1) comportant chacun :un premier transistor (118) et un premier interrupteur (120) connectés en série entre un premier noeud (124) d'application d'un potentiel (VD) et un noeud (122) interne du pixel, une grille du premier transistor (118) étant couplée à un noeud (106) de diffusion flottant du pixel ;un élément capacitif (110) dont une première borne est connectée au noeud de diffusion flottant du pixel ; et plusieurs ensembles (A, B) comprenant chacun une capacité (128) connectée en série avec un deuxième interrupteur (130) reliant la capacité au noeud interne (122),le capteur comprenant en outre un circuit (150) configuré pour, lors de chaque mémorisation d'une tension dans un des ensembles (A, B) d'un pixel, commander une augmentation d'une valeur déterminée d'une différence de potentiel entre le noeud de diffusion flottant et le noeud interne du pixel. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098197-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépôt d’adhésif sur une nappe de matériau en défilement, et son procédé de mise en œuvre en particulier dans le conditionnement de produits en série
Inventor: ROMAN PATRICK
IPC: B65B51/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif de dépôt d’adhésif (3) comportant trois modules de dépôts d’adhésif (31, 32, 33) destinés à être placés au niveau d’une nappe de matériau de conditionnement (20) destinée à défiler selon un sens d’amont en aval, le premier module (31) de dépôt d’adhésif étant fixe en position de travail et situé d’un premier côté (20A), caractérisé en ce que le deuxième module (32) et le troisième module (33) sont disposés l’un et l’autre sur un second côté (20B) opposé et parallèle au premier côté au niveau duquel est placé le premier module, le deuxième (32) ou le troisième module (33) étant en vis-à-vis du premier module (31), et en ce que le deuxième module (32) est apte à être mobile concomitamment au troisième module (33) pour déposer de l’adhésif, et le premier module (31) est apte à être mobile pour passer de sa position de travail à une position hors travail et de sorte à ménager de l’espace pour l’agencement des deuxième et troisième modules (32, 33) à la place du premier module lorsqu’il était en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104718-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de détection de particules et procédé de fabrication
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/39
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de détection (D) d’au moins une particule (P)  prédéterminée comprenant :
    
            
                un élément interférométrique (EI) agencé de manière à être illuminé par un rayonnement incident (Lin) et comprenant au moins une couche dite mince (CM) disposée au dessus d’une couche dite substrat (Sub), ladite particule étant accolée à une surface (Sm) de ladite couche mince, l’élément interférométrique (EI) formant une cavité Fabry-Pérot avec ou sans particule P accolée;
                un capteur matriciel (Det) adapté pour détecter une image comprennant une première portion (P1) issue de la détection du rayonnement incident transmis (LTBG) par l’élément interférométrique seul et une deuxième portion (P2)  issue de la détection du rayonnement incident transmis (LTP) par l’élement interférométrique et une particule quelconque (O, P) accolée à une surface (Sm) de ladite couche mince;

                un processeur (UT) relié au capteur et configuré :

                        pour calculer, en fonction de longueurs d’onde du rayonnement incident 
                             i∈[1,m], la variation d’intensité d’au moins un premier pixel de la première portion, dite première variation (FBG) et d’au moins un deuxième pixel de la deuxième portion, dite deuxième variation (FP), 

                        pour déterminer une évolution, en fonction des longueurs d’onde du rayonnement incident 
                             i∈[1,m], d’un déphasage 
                             entre la première variation et la deuxième variation ;

                        pour détecter la particule accolée lorsque le déphasage 

                             n’est pas constant en fonction des longueurs d’onde du rayonnement incident 
                             i∈[1,m]. 
                    
                
            
        
    
            
                
                    Figure 1
Patent FR-3106090-A1 (FR)
Title: Transmission pour véhicule hybride et son procédé de commande
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-01-15
Abstract: Transmission pour véhicule hybride et son procédé de commande La présente invention a pour objet une transmission pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant  une machine électrique (ME) avec un rotor (RO), un arbre primaire (AP) pouvant être relié cinématiquement à un moteur thermique (ICE), un arbre secondaire (AS) pouvant être relié cinématiquement à un dispositif (DE) d’entraînement des roues motrices du véhicule et au moins deux paires de deux roues dentées mutuellement engrenant avec des rapports différents et montées respectivement sur les arbres primaire (AP) et secondaire (AS). Transmission caractérisée en ce qu’une des deux roues dentées de chaque paire est montée libre en rotation sur son arbre respectif (AP ou AS) et peut être assujettie en rotation avec son arbre respectif (AP ou AS) par un organe respectif de solidarisation sélective (OS1), en ce qu’elle comprend également un train épicycloïdal (TE) dont la roue solaire (RS) est solidaire de l’arbre primaire (AP) ou secondaire (AS), dont un premier des deux autres composants fonctionnels (CD, PPS) est relié cinématiquement au rotor (RO) de la machine électrique (ME) et le second cinématiquement à l’arbre secondaire par l’intermédiaire d’un ensemble engrenant additionnel spécifique (RD1, RD2), l'organe de solidarisation sélective (OS1) consistant en un organe de crabotage ou de clabotage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3107774-A1 (FR)
Title: Pièce d’horlogerie
Inventor: BALLOUARD LUDOVIC
IPC: G04B1/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne une pièce d’horlogerie (1) destinée à l’affichage alternatif de l’heure courante et d’une complication de chronographe à partir d’aiguilles, comprenant un mécanisme qui comprend un sous ensemble d’affichage, un râteau palpeur muni d’un palpeur et un sous ensemble moteur, le sous ensemble d’affichage comprenant un mobile de minuterie, le sous ensemble moteur comprenant deux bascules montées pivotantes selon un débattement limité, équipées chacune d’un train de rouage, l’une desdites bascules comprenant à l‘extrémité libre de son train de rouage une came, l’autre desdites bascules comprenant à l’extrémité libre de son train de rouage une roue de chronographe, le palpeur étant destiné à être entrainé par la came, et l’extrémité libre du râteau palpeur étant destinée à engrener le mobile de minuterie du sous ensemble d’affichage pour l’affichage de l’heure courante, la roue de chronographe étant destinée à entrainer le mobile de minuterie du sous ensemble d’affichage pour l’affichage de la fonction chronographe, le maniement d’au moins un bouton poussoir (11) sollicitant le fonctionnement alternatif des bascules pour l’affichage de l’heure courante ou de la fonction chronographe. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108847-A1 (FR)
Title: composé d’origine marine et son utilisation pour améliorer l’aspect de la peau
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-02
Abstract: La présente invention concerne un composé polysaccharidique issu de la dépolymérisation partielle d’un exopolysaccharide d’origine marine. Ce composé est particulièrement adapté pour une utilisation en tant que principe actif dans des compositions destinées à améliorer l’aspect de la peau.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1