baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099859-B1 (FR)
Title: Machine électrique pour une hybridation d’un aéronef
Inventor: MEER FRÉDÉRIC
IPC: H02K19/00
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble constituant une phase d’une machine électrique machine électrique comportant un stator (1) et un rotor (2) d’axe X, le stator (1) comportant une unique bobine d’excitation (3), une unique bobine d’induit (4), des pièces polaires (5) magnétiques agencées par paires et réparties sur la circonférence du stator (1) et une couronne (60) magnétique reliant les pièces polaires (5), la bobine d’excitation (3) et la bobine d’induit (4) étant communes à plusieurs paires de pièces polaires (5), le stator et le rotor (2) étant conçus pour, lors de la rotation du rotor (2) par rapport au stator (1), faire varier le sens du flux magnétique dans la bobine d’induit (4), le sens du flux magnétique généré par la bobine d’excitation (3) étant constant au niveau du rotor (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099995-B1 (FR)
Title: Installation de traitement par adsorbants
Inventor: KREIM VIRGINIE
IPC: B01D53/04
Filed: 2019-08-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: Installation de traitement d’un flux gazeux, comprenant une cuve (10) ayant une entrée (11) du flux gazeux à traiter et une sortie (12) du flux gazeux traité et contenant une masse adsorbante (17). La cuve (10) est délimitée par une double paroi (13, 20) définissant une enceinte périphérique (23) qui entoure la cuve et possède une entrée (21) et une sortie (22) pour le flux gazeux à traiter, la sortie (22) de l’enceinte périphérique (23) étant reliée à l’entrée (11) de la cuve (10).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3102514-B1 (FR)
Title: Moteur à faible émission de particules
Inventor: RAVIX JEAN-PIERRE
IPC: F02M27/02
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Moteur à faible émission de particules Moteur (1) pour navire, comprenant un collecteur d’admission (2), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif catalytique (10) mettant en œuvre le mélange d’un précurseur de catalyseur qui comprend un composé organométallique, notamment un composant méthyl cyclopentadiényle manganèse tricarbonyle, avec un comburant, et en ce que le dispositif catalytique (10) est agencé en amont d’un dispositif de compression, de sorte que ce dispositif de compression augmente la pression du mélange comprenant le comburant et le précurseur de catalyseur à une valeur supérieure ou égale à 2 bars, voire supérieure ou égale à 4 bars, cette valeur de pression étant mesurée au niveau de son entrée dans le collecteur d’admission (2). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105356-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21S45/30
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (3) pour véhicule automobile comprenant un boitier (5) fermé par une glace de fermeture (6) qui délimitent ensemble un espace intérieur (12) au boitier (5). Le boitier (5) loge au moins une source lumineuse (9) et au moins une optique (10). Le boitier (5) est destiné à être fixé de façon amovible à un élément de carrosserie (2) grâce à un ou plusieurs pions d’indexage (7, 8). Conformément à l’invention, au moins un des pions d’indexage (7, 8) est de type ventilé (8), c’est à dire qu’il est traversé par un orifice (11) destiné à relier fluidiquement un espace extérieur au boitier (5), situé sous l’élément de carrosserie (2), et l’espace intérieur (12) au boitier (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106755-B1 (FR)
Title: Extrait de murraya koenigii et son utilisation en cosmetique
Inventor: CHARTON VIRGINIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Utilisation d’un extrait de Murraya koenigii pour lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-3092479-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt de corde
Inventor: BREZZI SIMONE
IPC: F16G11/10
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un dispositif d’arrêt de corde comprend un corps principal (12) avec un trou passant (16) dans lequel on peut insérer une corde. Un organe de friction (14) est bloqué dans le corps principal (12) de sorte qu’une partie de l’une de ses dents (22) restreigne la lumière du trou passant (16) pour limiter le coulissement de la corde.
Patent FR-3109733-B1 (FR)
Title: Parfum sous forme de poudre seche et utilisation des poudres pour la preparation d’un parfum complexe
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des parfums sous forme solide et sèche. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un parfum sous forme de poudre à partir d’une matrice odorante liquide, semi-liquide ou pâteuse. La matrice odorante peut être de nature artificielle ou naturelle. Le procédé combine des étapes d’extraction, de dissolution de gaz, de cryogénie et de lyophilisation. La poudre de parfum peut être utilisée sous forme libre ou compacte.
Patent FR-3096793-B1 (FR)
Title: Architectures de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage.
Inventor: CARIOU JEAN-PIERRE
IPC: G02F1/125
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: « Architectures de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage »  Dispositif optique comprenant un Modulateur Acousto-Optique (MAO), un laser, une fibre optique amont s’étendant entre le laser et le MAO, une fibre optique aval, située en aval du MAO et un moyen de réflexion connecté à la fibre aval du MAO. Le dispositif optique est caractérisé en ce que : - la fibre amont est une fibre optique à maintien de polarisation, et/ou - la fibre aval est agencée de sorte qu’un temps de parcours du faisceau optique dans ladite fibre aval depuis le MAO jusqu’au moyen de réflexion soit non nul et inférieur ou égal à la moitié d’une durée d’ouverture du MAO, et/ou- le MAO comprend un cristal dans lequel les faces d’entrée/sortie sont planes et forment un angle non nul entre elles et/ou au moins l’une des deux faces d’entrée/sortie forme un angle non nul avec une direction de propagation de l’onde acoustique dans le cristal.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3111379-B1 (FR)
Title: Système de lubrification pour fournir un fluide aux cannelures d'un arbre d'entrainement
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: Insert (20) pour fournir un fluide (15) dans un arbre d’entraînement (100), l’insert (20) s’étendant le long d’un axe de rotation (AR) et comprenant une paroi d’insert (26) ayant une partie de paroi d’insert interne rigide (36) et une partie de paroi d’insert externe élastiquement déformable (34), un réservoir (28) défini par la paroi d’insert (26) pour stocker un fluide (15), une buse (50) positionnée au niveau de la première extrémité (22) de la paroi d’insert (26) et dans lequel la partie de paroi d’insert externe élastiquement déformable (34) est configurée pour se déplacer entre un état dilaté lorsque le fluide (15) est amené au réservoir (28) et un état non dilaté lorsque la rotation de l’insert (20) et l’alimentation du fluide (15) au réservoir (28) sont arrêtées, et le déplacement de la partie de paroi d’insert externe élastiquement déformable (34) à l’état non dilaté force le fluide (15) à être déchargé par la buse (50).  Figure 1
Patent FR-3111778-B1 (FR)
Title: Outil cosmétique plissé
Inventor: BICKFORD WILLIAM
IPC: A47K7/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Outil cosmétique plissé L’invention concerne un outil cosmétique plissé ou ondulé. Généralement, l’outil cosmétique peut être utilisé pour appliquer ou enlever une large variété de formules cosmétiques sur le corps humain, incluant le visage, les cils, les paupières, les sourcils, les ongles des mains, les ongles des pieds, les lèvres, et d’autres parties du corps. L’outil cosmétique plissé ou ondulé définit une surface de contact ou d’application ondulée. La surface d’application de contact ondulante peut permettre à l’outil de s’adapter en douceur et dynamiquement à des contours du visage, des jambes, des bras, ou d’autres parties du corps de l’utilisateur/utilisatrice.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3112806-B1 (FR)
Title: Couronne de maintien de secteurs d’étanchéité d’une turbine basse pression
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: Cette couronne (6) de maintien en position de secteurs d’étanchéité (1) d’un premier étage d’une turbine basse pression comporte des moyens (8 ; 11) de fixation et de centrage de la couronne sur un carter (7) de la turbine et comporte une protubérance annulaire (15) apte à former une rainure de fixation (16) des secteurs d’étanchéité (1) du premier étage de la turbine lorsque la protubérance annulaire (15) est couplée à une protubérance (17) du carter (7) par fixation et centrage de la couronne (6) sur le carter (7).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115305-B1 (FR)
Title: Kit de structure d’une terasse et structure de terrasse formée à partir dudit kit
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F15/04
Filed: 2020-10-21
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un kit de structure de terrasse comprenant :   - des éléments de structure comportant a) des lambourdes (10) destinées à être aboutées de façon à former des ensembles de lambourdes (10) parallèles les uns aux autres, lesdits ensembles de lambourdes (10) étant destinés à supporter un revêtement d’habillage,  b) des traverses (30) s’étendant entre deux extrémités, lesdites traverses (30) étant destinées à relier deux ensembles de lambourdes (10) adjacents,  - des éclisses (20) par le biais desquelles deux lambourdes (10) sont destinées à être aboutées de sorte à former un ensemble de lambourdes (10),  - des brides de liaison (40) par le biais desquelles les traverses (30), par leurs extrémités, sont destinées à être fixées auxdites lambourdes (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117097-B1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65D88/16
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-11-17
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant souple pour le conditionnement de déchets, comportant :  - une enveloppe extérieure formant une surface extérieure du contenant,  - une enveloppe intérieure disposée à l’intérieur de l’enveloppe extérieure et délimitant un volume intérieur du contenant pour recevoir et loger les déchets, l’enveloppe intérieure comportant une ouverture pouvant être ouverte ou fermée à l’aide d’un système de fermeture,   - au moins un rabat intercalé entre l’enveloppe extérieure et l’enveloppe intérieure et fixé à l’enveloppe extérieure, ledit au moins un rabat étant agencé pour recouvrir le système de fermeture de l’enveloppe intérieure,  ledit au moins un rabat comportant un premier élément de fixation et l’enveloppe intérieure comportant un deuxième élément de fixation associé, les premier et deuxième éléments de fixation étant disposés sur ledit au moins un rabat et sur l’enveloppe intérieure, respectivement, de telle sorte que, lorsque l’ouverture de l’enveloppe intérieure est fermée par le système de fermeture et que ledit au moins un rabat recouvre le système de fermeture, ledit premier élément de fixation est fixé audit deuxième élément de fixation associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119745-B1 (FR)
Title: Installation de toilettes sèches transportable
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: A47K11/02
Filed: 2021-02-16
Granted: 2024-01-05
Abstract: Installation de toilettes sèches transportable L’invention concerne une installation de toilettes comportant au moins une cabine d’aisance (2) jouxtant un compartiment technique (3) dans lequel est monté un système de réception (16) des effluents liquides et des déchets solides tombant d’une ouverture d’évacuation gravitaire (5), l’installation étant telle que la cabine d’aisance (2) et le compartiment technique (3) sont aménagés pour être mobiles en translation l’un par rapport à l’autre de manière à occuper une configuration de transport pour laquelle le compartiment technique (3) est au moins en partie encastré dans la cabine d’aisance (2) de manière à diminuer la distance entre l’équipement de toilettes (4) et une paroi de façade de la cabine d’aisance (2) par rapport à une configuration d’utilisation pour laquelle l’équipement de toilettes (4) est écarté de la paroi de façade de la cabine d’aisance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123683-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec pièce de calage
Inventor: NIMHAUSER ARTHUR PAUL GABRIEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec pièce de calage Turbine (1) de turbomachine comprenant une virole interne de support (5) en métal, un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un coefficient de dilatation thermique différent de celui du mât, s’étendant radialement entre les plateformes intérieure et extérieure (24, 26), et la turbine comprenant en outre une pièce de calage fixée dans la virole interne de support (5) et en contact avec la plateforme intérieure (24), la pièce de calage (1000) ayant une position radiale réglable par rapport à la virole interne de support (5) et étant apte à appliquer une force selon la direction radiale sur la plateforme intérieure (24) de manière à plaquer la plateforme extérieure (26) contre la virole externe de support (9).   Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3125743-B1 (FR)
Title: Dispositif nomade de compactage manuel d’éléments compressibles
Inventor: IDRAC ALEXIA
IPC: B30B9/32
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) nomade de compactage manuel d’au moins un élément compressible comprenant des mâchoires fixe (1) et mobile (2) reliées et articulées entre elles par au moins un moyen d’articulation (3), l’élément compressible étant introduit entre les deux mâchoires (1, 2), des moyens de rapprochement (4, 5, 6) des mâchoires (1, 2) étant opérants à leurs extrémités distales. Ce rapprochement s’effectue par abaissement de la mâchoire mobile (2) vers la mâchoire fixe (1), les moyens de rapprochement comprenant une sangle (4) dont une première extrémité est fixée sur l’extrémité distale de la mâchoire mobile (2) et une deuxième extrémité est enroulée sur un axe d’enroulement (5) s’étendant transversalement dans l’extrémité distale de la mâchoire fixe (1) en étant tournant sous l’action d’au moins un élément rotatif (6) disposé à au moins une extrémité de l’axe d’enroulement (5) extérieure à la mâchoire fixe (1).  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3126802-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une anomalie de tissage détectée dans une image tridimensionnelle d’une pièce réalisée dans un matériau composite tissé
Inventor: SALESSE THIBAUT
IPC: G06T7/149
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de caractérisation d’une anomalie de tissage détectée dans une image tridimensionnelle d’une pièce réalisée dans un matériau composite tissé Un aspect de l’invention concerne un procédé de caractérisation d’une anomalie de tissage détectée dans une image tridimensionnelle (I3D) d’une pièce réalisée dans un matériau composite tissé, comportant les étapes suivantes :  Création d’un polyèdre (400) dans l’image tridimensionnelle (I3D), le polyèdre (400) comportant une pluralité de faces (401), chaque face étant délimitée par une pluralité d’arêtes (402), chaque arête (402) présentant deux extrémités correspondant chacune à un sommet (403) du polyèdre (400), le polyèdre (400) comportant plus de huit sommets (403) ;Déplacement d’au moins une arête (402) et/ou d’au moins un sommet (403) du polyèdre (400) pour obtenir un polyèdre déplacé (410), au moins un point de chaque face (401) du polyèdre déplacé (410) étant en contact avec un point d’un contour extérieur de l’anomalie de tissage (303).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3129085-B1 (FR)
Title: Composition pour l’amélioration du bien-être cutané
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61K8/97
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-09-29
Abstract: Composition cosmétique comprenant à titre de principe actif de l’extrait de Caulerpa lentillifera, des protéines de riz hydrolysées, de l’extrait d’Hibiscus esculentus Moench et de l’extrait de Luffa cylindrica, le reste de la composition comprenant des ingrédients généralement admissibles dans le domaine cosmétique.
Patent FR-3132008-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un produit alimentaire pour animaux domestiques carnivores
Inventor: PUILL YVON
IPC: A23K30/20
Filed: 2022-01-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un produit alimentaire pour animaux domestiques carnivores; Il comprend les étapes successives suivantes : première lyophilisation (8) de végétaux puis stockage à l’abri de l’air (9) des végétaux lyophilisés ; mélange (10) de viande et de végétaux lyophilisés issus de l’étape précédente dont les proportions sont entre 92% et 97% de viande et entre 3% et 8% de végétaux lyophilisés ; hachage du mélange de l’étape précédente ; congélation du produit issu de l’étape précédente ; deuxième lyophilisation (13) configurée pour extraire de l’eau contenue dans le produit de l’étape précédente jusqu’à obtenir un taux d’humidité inférieure à 2% ; stockage (14) à l’abri de l’air du produit alimentaire lyophilisé issu de l’étape précédente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2435127-B1 (FR)
IPC: H01L31/0745
Filed: 1979-08-14
Granted: 1984-11-16
Abstract: A semiconductor device includes a semiconductor substrate, a first region of first conductivity type in the substrate, a second region of second conductivity type in the substrate and adjacent to the first region, a third region of the first conductivity type adjacent to the second region having at least a portion on the substrate which is comprised of the same element as the substrate and oxygen, the band gap energy of the portion being larger than that of the second region and means for transporting majority carriers in the first region to the third region.
Patent FR-2471436-B1 (FR)
IPC: D04D5/00
Filed: 1979-12-13
Granted: 1982-12-10
Abstract: The present invention relates to a machine for fraying woven fabrics, comprising a table adapted to receive the fabric; a drive device adapted to advance the fabric over the table; an engaging device with reciprocating vertical displacement adapted to pass the yarns of the fabric which are parallel to the direction of advance, through an opening in the table; a cutting tool disposed beneath the table to cut the yarns having passed through said opening, so as to obtain a drawn fabric having only yarns perpendicular to the direction of advance; and a fraying knife disposed above the table and behind the engaging device, with respect to the direction of advance, to cut the yarns of the drawn fabric and fray the fabric.
Patent FR-2506133-B1 (FR)
IPC: A41H43/00
Filed: 1981-05-20
Granted: 1983-11-18
Abstract: The present invention relates to a method and apparatus for cutting pieces of fabrics of uniform thickness and for stacking these pieces. The method generally includes arranging and maintaining a length of unrolled fabric on a cutting table which comprises a revolving cylinder which rotates so that the length of fabric is positioned to face a cutting instrument. The fabric is cut out according to one or more predetermined patterns when the cylinder stops rotating. Displacement of the cutting instrument over the circumference of a cylinder follows the generators of the cylinder during its motion. After the fabric is cut, the cylinder rotates to deposit the cutout pieces onto a fixed or mobile receiving/stacking table which is positioned under the cylinder. During such deposition, a new length of fabric is simultaneously arranged on the cylinder preparatory to being cut. Alternately, a conveyor belt can be used in lieu of the cylinder.
Patent FR-2523591-B1 (FR)
Inventor: KENZEY PATRICK
IPC: C09D7/00
Filed: 1982-03-17
Granted: 1986-04-18
Abstract: 1. A process for washing gaseous effluents emerging from paint-applying booths and for removing paint from grating constituting the floor of said booths, wherein, upon the application of the paint, the gaseous effluents are washed with an aqueous washing composition, characterized in that a washing composition containing water-soluble detergent metallic salts is used, said salts being present in the composition in such proportion that the density of the composition is 1.1 to 1.45 and the pH of the solution is adjusted to be between 7 and 14, and, periodically after paint application, the grating is immersed in said composition.
Patent FR-2540102-B1 (FR)
IPC: C07C29/64
Filed: 1983-02-02
Granted: 1985-06-28
Abstract: 2,2,2-Trifluoroethanol is obtained by catalytic oxidation of 1,1-difluoroethylene. The 2,2,2-trifluoroethanol thus obtained is used as a solvent or as a synthesis intermediate.
Patent FR-2555332-B1 (FR)
Inventor: ROLLOT PIERRE
IPC: H01H36/00
Filed: 1983-11-18
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. A device for detecting at least one given position of a rotary element (2) comprising, disposed in a sealed housing (12, 13), a finger member (21) fixed to said rotary element and carrying at least one magnet (25a, 25b; 31) and at least one switch (17a, 17b; 32, 33) having a flexible blade, controlled by a magnet and having an elongated shape defining two ends, this switch being disposed in a closed casing and arranged to be selectively closed and opened as a function of the position of the magnet, characterised in that the rotary element (2), the finger member (21) and the magnet (25a, 25b; 31) moving in accordance with a given angle (alpha), the switch (17a, 17b; 32, 33) is located mainly outside the angle swept through by the magnet and only an end part of the switch is located in confronting relation to the magnet when the latter occupies a position corresponding to the given position of the rotary element.
Patent FR-2578498-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: B60N2/18
Filed: 1985-03-07
Granted: 1989-07-13
Abstract: The device enables a trim adjustment of the vehicle seat. An upper side of each upper section of a slide member carries two square members having vertical wings. The vertical wings maintain, at their upper ends either frontwardly or rearwardly of the seat, spindles on which is articulated a shoe-square. One of the two square members carries an articulation iron fitting enabling, by means of a reduction lever rotating with the mobile flange of each articulation, to raise a rear or front shoe-square in order that a seat frame fixed on the shoe-squares is displaceable by a clearance angle delimited according to needs either for a rear part of the seat or for a front part of the seat between a lower dead point and an upper dead point.
Patent FR-2588291-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS GAROFALO
IPC: D06F37/30
Filed: 1985-10-04
Granted: 1994-12-30
Abstract: 1. A washing or drying machine comprising a cylindrical rotating drum (10) containing the clothing of the like to be washed or dried and closed by a door (13 and 14) integral with the drum, the latter being driven to rotate by an electric motor (20) operated by a regulating circuit (21, 22, and 23) comparing the real speed of rotation with the rated speed in order to correct the speed as a function of the difference between these two values and making it possible to gradually increase the speed of rotation of the motor (20) during a predetermined time, for putting the machine into operation, characterized in that the speed of the regulation (21, 22 and 23) is performed in an open loop during the said predetermined time, of the order of a few seconds, and this regulation is performed in a closed loop at the end of the said predetermined time if, at this instant, the speed of rotation of the drum is greater than a determined threshold (Vo ), the supply of electrical power to the drive motor being interrupted at the end of the predetermined time if, at this instant, the speed of rotation of the drum is less than a determined threshold (Vo ).