baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029590-A1 (FR)
Title: Vanne de dosage adaptee aux hautes pressions
Inventor: THIERRY BENJAMIN
IPC: F16K31/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécatronique de régulation de fluide comprenant un corps de vanne (10), un siège (11) sur lequel un pointeau mobile (12) vient s'appuyer pour fermer le conduit (1) de fluide à réguler, un moteur polyphasé (2) comportant un stator (21) et un rotor (22), un axe central (13) mobile en translation et commandant le déplacement du pointeau (12), un dispositif de transformation de la rotation du rotor (22) en translation de l'axe central (13), une cloche d'étanchéité (24) interne, solidaire du stator (21) et enveloppant le rotor (22) sur sa périphérie et isolant le rotor (22) du stator (21), une cloche externe (25) enveloppant le stator (21), caractérisé en ce que la cloche externe (25) au stator s'appuie au moins partiellement sur une extrémité (29) de la cloche d'étanchéité interne (24) afin que la cloche externe (24) reprenne au moins en partie les efforts de pression intérieure appliqués sur ladite cloche interne (24).
Patent FR-3034968-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation d'un dispositif d'application de produit cosmetique, dispositif, methode d'application et procede de fabrication associes
Inventor: EVAIN GABRIEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'articulation (12) d'un dispositif d'application (10) de produit cosmétique. Le mécanisme d'articulation (12) comprend une première pièce (22) présentant une nervure et une deuxième pièce (24) portant un étrier recevant la nervure. Ladite première pièce (22) est mobile en rotation par rapport à ladite deuxième pièce (24) autour d'un axe. L'une parmi la première pièce (22) et la deuxième pièce (24) comprend au moins un pion en saillie, et l'autre parmi la première pièce (22) et la deuxième pièce (24) définit un chemin de guidage du pion. Le pion est inséré dans le chemin de guidage, le pion et le chemin de guidage étant décentrés par rapport à l'axe.
Patent FR-3031410-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de commande d'operations annexes liees a l'execution de transactions principales
Inventor: AUDEMARD D'ALANCON GHISLAIN
IPC: G06Q20/16
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention a notamment pour objet la commande d'une opération annexe liée à l'exécution d'une transaction principale dans un ensemble de paiement bancaire comprenant au moins deux dispositifs clients distincts (215, 230) et un dispositif tiers relié à un système de gestion d'opérations annexes, configuré pour effectuer une transaction principale entre les deux dispositifs clients. Après avoir reçu du dispositif tiers, dans le système de gestion d'opérations annexes, des informations relatives à l'exécution de la transaction principale entre les deux dispositifs clients, au moins une règle d'exécution de l'opération annexe est identifiée selon au moins une première information des informations reçues. L'opération annexe est alors exécutée selon ladite au moins une règle identifiée et au moins une seconde information des informations reçues, distincte de la première information.
Patent FR-3033006-A1 (FR)
Title: Pompe a decharge rapide
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F04B37/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: La pompe (10) comporte une chambre (28) délimitée par un piston (26) mobile dans un corps (24) comprenant une ouverture d'admission (30) propre à communiquer avec la chambre (28), des moyens anti-retour (34) autorisant le passage de fluide depuis l'ouverture (30) vers la chambre (28), et interdisant le passage depuis la chambre (28) vers l'ouverture (30) ; une ouverture d'expulsion (36) entre la chambre (28) et un conduit (38), et des moyens anti-retour (40), autorisant le passage de fluide depuis la chambre (28) vers le conduit (38), et interdisant le passage depuis le conduit (38) vers la chambre (28). Le corps creux (24) comporte une ouverture de décharge (48), communiquant avec le conduit (38) et propre à communiquer avec l'ouverture (30), et des troisièmes moyens anti-retour (52), mobiles entre une position ouverte, dans laquelle le conduit (38) communique avec l'ouverture (30), et une position fermée interdisant le passage de fluide entre le conduit (38) et l'ouverture (30), la pompe (10) comportant des moyens (54) de déplacement des troisièmes moyens anti-retour (52).
Patent FR-3033406-A1 (FR)
Title: Banc d'essai pour la caracterisation de bruit de decharge d'un systeme de suralimentation de moteur a combustion interne
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: G01M15/04
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un banc d'essai (20) pour la caractérisation de bruit de décharge d'un système de suralimentation de moteur à combustion interne suralimenté, caractérisé en ce que ledit banc d'essai (20) comporte: - un dispositif de production d'air comprimé (21), - une partie d'une ligne d'admission (22) en relation avec ledit dispositif de production d'air comprimé (21) comportant un filtre à air (25) muni d'un dispositif de réduction du bruit de décharge (26) dont les performances acoustiques sont à évaluer, et - un dispositif de prise de son (29) apte à mesurer un niveau sonore d'un bruit de décharge apparaissant lors d'une simulation d'un phénomène de décharge.
Patent FR-3035545-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymere et dispositifs electrochimiques le comprenant
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: H01M10/0565
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un électrolyte polymère comprenant un polymère silicone porteur de groupes éther de polyoxyalkylène, au moins un sel fluoré et un solvant, ledit solvant représentant entre 10% et 60% en poids, par rapport au poids total du polymère silicone porteur de groupes éther de polyoxyalkylène, du sel fluoré et du solvant, et ledit solvant comprenant au moins un solvant polyéther. En outre, l'invention concerne également un procédé de fabrication dudit électrolyte polymère et ses utilisations comme électrolyte dans un dispositif électrochimique, en particulier comme électrolyte dans une batterie ou dans un dispositif d'affichage électronique, en particulier dispositif électrochromi que.
Patent FR-3022368-A1 (FR)
Title: Terminal de type montre et procede de commande associe
Inventor: KIM TAESEONG
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-05-27
Abstract: Un terminal de type montre (300) inclut un corps principal (301) ; un écran tactile (351) prévu sur une surface avant du corps principal (301) et configuré pour afficher des informations temporelles ; et un contrôleur configuré pour recevoir une entrée pour sélectionner une gamme temporelle spécifique incluse dans les informations temporelles affichées, et afficher des informations d'événement correspondant à au moins un événement associé à la gamme temporelle spécifique sur l'écran tactile (351).
Patent FR-3040768-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: F24C15/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, muni d'un revêtement de façon à ce que le substrat muni du revêtement présente un flou supérieur à 15%, une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, et un indicateur d'opacité supérieur à 85, - au moins un élément de chauffage, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué de source(s) lumineuse(s).
Patent FR-3043693-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermentation en milieu solide et procede d'utilisation associe
Inventor: ROUSSOS SEVASTIANOS
IPC: C12M1/16
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fermentation en milieu solide, comprenant une partie basale (10) formant un système d'aération, et une chambre de fermentation (20) formée sur la partie basale (10), la partie basale (10) comprenant une pluralité d'orifices d'aération (110) vers la chambre de fermentation (20) et au moins un orifice d'entrée (12) destiné à être connecté à une source de gaz, la chambre de fermentation (20) comprenant au moins un orifice de sortie (21) permettant une évacuation de gaz contenu dans ladite chambre de fermentation (20),caractérisé en ce que la partie basale (10) et la chambre de fermentation (20) sont fabriquées dans un même matériau souple, la partie basale (10) étant formée d'une pluralité de canaux d'aération (11) agencés parallèles les uns aux autres à travers lesquels sont formés la pluralité d'orifices d'aération (110) vers la chambre de fermentation (20), une grille micro-perforée (30) étant en outre fixée à la partie basale (10) agencée sur les canaux d'aération (11) entre les orifices d'aération (110) et la chambre de fermentation (20).
Patent FR-3043994-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour conteneur avec moyens d'acces amovibles
Inventor: BARBAROT FRANCK
IPC: E06B9/56
Filed: 2015-11-25
Abstract: La structure d'accueil (10) pour au moins un conteneur (12) pour la collecte de déchets par apport volontaire, comprend une façade (14) munie d'au moins une ouverture de remplissage (18). La structure (10) comprend, sur une face de la structure (10) opposée à la façade (14) munie de l'ouverture de remplissage (18), une ouverture (22) pour le passage du conteneur (12) et un écran amovible (24) apte à occuper une première position dans laquelle il ferme l'accès au conteneur (12) et une seconde position dans laquelle il libère l'accès au conteneur (12).
Patent FR-3044694-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d’une couverture sur un volet d’un bassin de piscine
Inventor: ROUX REGIS
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système de maintien d'une couverture (3) sur un volet (1) de bassin de piscine, le système de maintien (5) comprenant au moins un élément de maintien (7) agencé pour retenir la couverture (3) sur le volet (1) par gravité.
Patent FR-3046803-A1 (FR)
Title: Remorque de deneigement
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2016-01-19
Abstract: Remorque de déneigement (1) destinée à être tractée par un véhicule (2) à attelage de remorquage, ladite remorque de déneigement (1) comportant un châssis (3) s'allongeant selon une première direction (I-I) et comportant une lame de déneigement (4, 5), et comportant au moins une roue (6a-6d) sélectivement orientable portant le châssis (3). Le timon d'attelage (8) de la remorque est articulé à pivotement au châssis (3) de la remorque (1), et des moyens de pivotement (10) permettent de sélectivement déplacer à pivotement le châssis (3) de remorque par rapport au timon d'attelage (8) et de fixer la position angulaire relative du châssis (3) de remorque et du timon d'attelage (8) entre une position de transport et au moins une position de déneigement.
Patent FR-3046934-A1 (FR)
Title: Souche de faecalibacterium prausnitzii cncm i-4573 pour le traitement et la prevention d'une inflammation gastro-intestinale
Inventor: LANGELLA PHILIPPE
IPC: A61P37/06
Filed: 2016-01-25
Abstract: La présente invention concerne une souche bactérienne de l'espèce Faecalibacterium prausnitzii déposée auprès de la CNCM sous le numéro d'accession CNCM I-4573, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une maladie gastro-intestinale inflammatoire chez un individu.
Patent FR-3047085-A1 (FR)
Title: Procede de localisation par ondes radio ultra haute frequence d'un dispositif portable d'acces et/ou de demarrage "mains libres" a un vehicule automobile et dispositif de localisation associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G01S5/04
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation par ondes ultra haute fréquence multi canaux sur des fréquences distinctes d'un dispositif portable (P) d'accès et/ou de démarrage « mains libres » à un véhicule (V). Le procédé de localisation mesure l'intensité (RSSIi, RSSIi+1, RSSIi+2) du signal reçu sur chaque canal de fréquence (CHi, CHi+1, CHi+2) différente et compare l'écart type (ΔdBT) de cette valeur à un seuil prédéterminé (S). Tant que l'écart type de l'intensité du signal reçu n'est pas inférieur au seuil, la comparaison est répétée pour chaque fréquence ou couple de fréquences. La localisation est effectuée lorsque la mesure de l'écart type de l'intensité reçue est inférieure au seuil (S) quelque soit la valeur de la fréquence.
Patent FR-3048110-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un objet oublie dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G08B21/24
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'un objet ou d'un être vivant, tel qu'une personne ou un animal, potentiellement oublié dans l'habitacle d'un véhicule automobile. Le dispositif comporte: - au moins un capteur (10) pour capturer au moins une image de l'intérieur de l'habitacle du véhicule, dite image d'habitacle; - des moyens d'analyse (11) pour analyser l'image d'habitacle de manière à détecter la présence d'un objet ou d'un être vivant potentiellement oublié dans l'habitacle; et - des moyens de commande (12) pour, en cas de détection positive, déclencher une action informant le conducteur du véhicule de la présence dudit objet ou être vivant potentiellement oublié dans l'habitacle.
Patent FR-3050849-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction de bruit dans un signal module
Inventor: MOUKHARSKI IOURI
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de réduction de bruit dans un signal modulé (a(t)) présentant une fréquence porteuse (f0), le procédé comportant les étapes suivantes : - acquérir (E1) dans le domaine temporel le signal modulé de manière à obtenir une pluralité de morceaux (k) du signal modulé ; - calculer (E2), par transformation dans le domaine fréquentiel, un spectre (Ak) de chaque morceau du signal modulé, le spectre comportant une bande latérale supérieure (BLS) s'étendant sur une plage de fréquences supérieures à la fréquence porteuse, et une bande latérale inférieure (BLI) s'étendant sur une plage de fréquences inférieures à la fréquence porteuse, le spectre comportant des premières valeurs appartenant à la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs appartenant à la bande latérale inférieure ; - calculer (E3) un spectre de puissance (Pk) pour chaque morceau du signal modulé à partir des premières valeurs de la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs de la bande latérale inférieure du spectre du spectre dudit chaque morceau du signal modulé ; - calculer (E4) une moyenne (PM) des spectres de puissance.
Patent FR-3054984-A1 (FR)
Title: Ensemble coulissant pour habitacle de vehicule automobile a confort d'utilisation ameliore
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble coulissant comportant une glissière (10) profilée à section en U destinée à être solidarisée au plancher d'un véhicule et comprenant une base horizontale (11) et deux ailes latérales (12, 13) dotées à leurs extrémités libres de deux rebords internes respectifs (14, 15) en regard l'un de l'autre ; et une console prévue pour être montée à coulissement de manière amovible sur ladite glissière (10), ladite console comportant en outre un dispositif de verrouillage (120) comprenant deux mors (136, 137) montés pivotants autour d'un même axe longitudinal (A) et aptes à être déplacés par des moyens de commande (130) entre une position écartée dans laquelle leurs extrémités inférieures en forme de bec (138, 139) sont respectivement en prise avec les faces inférieures des deux rebords internes (14, 15) de ladite glissière (10), et une position rapprochée dans laquelle ils sont contenus entre lesdits rebords internes (14, 15).
Patent FR-3055420-A1 (FR)
Title: Unite de controle d'un disjoncteur electrique et disjoncteur comportant une telle unite de controle
Inventor: MARTIN WILLY
IPC: H02H3/20
Filed: 2016-08-31
Abstract: Cette unité de contrôle (1) d'un disjoncteur électrique (D) comporte : - un corps central incluant : • un dispositif d'interconnexion (120) apte à recevoir des tensions électriques primaires (V1) depuis le disjoncteur, et comprenant un circuit électrique de puissance (1220) pour convertir les tensions primaires en tensions secondaires (V2) ; • un dispositif de commande (110), pour mesurer les tensions secondaires (V2) fournies par le circuit de puissance (1220), - un module d'alimentation électrique (20) amovible, comprenant un convertisseur de puissance (203), configuré pour transformer les tensions électriques primaires (V1) collectées en une tension électrique secondaire supplémentaire (V2') et pour alimenter électriquement un bus commun d'alimentation électrique (1102) du dispositif de commande (110).
Patent FR-3056217-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de polymeres cationiques a teneur reduite en halogenures
Inventor: KIEFFER JOHANN
IPC: C23F11/173
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de polymères cationiques hydrosolubles P1 dont la teneur en halogénures réduite, ainsi que l'utilisation de ces polymères comme additifs dans des compositions à base de liants minéraux ou dans le traitement des circuits aqueux ouverts, fermés ou semi-fermés.
Patent FR-3058778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage sous eau pour l'inspection visuelle d'un equipement de reacteur nucleaire et procede associe
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21C17/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: Le dispositif d'éclairage comprend au moins un support (8) allongé selon une direction d'extension (A), configuré pour être inséré dans un espace (26) de l'équipement de réacteur nucléaire à inspecter et muni de sources de lumière (10) portées par le support (8) pour éclairer l'espace (26) dans lequel le support (8) est inséré.
Patent FR-3059061-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux pieces de structure collees l'une a l'autre comprenant un espace de repartition de la colle
Inventor: ESTIOT CHRISTOPHE
IPC: F16B11/00
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un assemblage de deux pièces de structure (1, 2) présentant deux faces de fixation (11, 21) respectives collées l'une à l'autre, caractérisé en ce qu'au moins une première pièce de structure (1) comporte sur sa face de fixation (11, 21) au moins un bossage ponctuel (13) ménageant un espace (E) entre les faces de fixation (11, 21) collées, afin de contrôler la quantité et la répartition de colle entre les deux faces (11, 21). L'invention s'applique à un élément de structure du véhicule, en particulier un longeron en aluminium ou alliage d'aluminium.
Patent FR-3061520-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture pour circuit d’admission de gaz integrant une unite de detection de gaz et de vapeur inflammable
Inventor: CONSTANT JEAN-MARIE
IPC: F02D19/02
Filed: 2017-01-03
Abstract: Un système de fermeture pour circuit de gaz d'admission comprend un corps de vanne (10) et un élément d'obturation (11) variant entre une configuration d'ouverture et une configuration de fermeture bloquant la circulation de gaz d'admission. Il comprend aussi un actionneur (13) solidaire du corps de vanne (10) et assurant le déplacement de l'élément d'obturation (11) au moins vers l'une des configurations de fermeture et d'ouverture, un dispositif de détection de gaz et de vapeurs inflammables intégré au corps de vanne (10) et doté d'une unité de détection de gaz et de vapeurs (12) mesurant la concentration en au moins un gaz inflammable ou une vapeur inflammable prédéterminés et un module de commande communiquant avec l'unité de détection (12) et avec l'actionneur (13) pour assurer un pilotage de l'actionneur (13) en fonction de la mesure réalisée par l'unité de détection (12). Il est également décrit un procédé de test et un procédé de fonctionnement du système de fermeture.
Patent FR-3061681-A1 (FR)
Title: Support de boitier pour traverse de planche de bord de vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur un support 100 de boîtier 200 sur une traverse 11 de planche de bord 10 d'un véhicule automobile 1, le support 100 comprenant : - un moyen de fixation du support 100 sur la traverse 11, - un moyen de fixation du boîtier 200 comprenant un premier bord 111 et un deuxième bord 112, les premier et deuxième bords 111, 112 étant parallèles l'un par rapport à l'autre et étant destinés à coopérer avec une première paire de glissières 211, 212, - un premier détrompeur 120 et un deuxième détrompeur 130 aptes à autoriser uniquement le coulissement d'une première glissière 211 de la première paire de glissières 211, 212 le long du premier bord 111 et le coulissement d'une deuxième glissière 212 de la première paire de glissières 211, 212 le long du deuxième bord 112.
Patent FR-3062652-A1 (FR)
Title: Procede de purification de la vanilline naturelle
Inventor: VIBERT MARTINE
IPC: C07C45/78
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification de la vanilline naturelle. L'invention concerne également la vanilline naturelle susceptible d'être obtenue par le procédé selon l'invention ainsi qu'un dispositif pour purifier de la vanilline naturelle.
Patent FR-3063775-A1 (FR)
Title: Turbopompe pour un circuit fluidique, notamment pour un circuit ferme en particulier de type a cycle de rankine
Inventor: PAGNIER PHILIPPE
IPC: F04D13/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne une turbopompe (10) comprenant un boîtier fixe (12) comportant une pompe (16) avec un rotor de pompe (16) comprenant des ailettes de pompe (28) et une turbine (20) logeant un rotor de turbine (18) portant des ailettes de turbine (44). Selon l'invention, la turbopompe comprend un rotor de turbine (18) placé coaxialement autour du rotor de la pompe (16) sur un plan perpendiculaire auxdits rotors.
Patent FR-3064371-A1 (FR)
Title: Dispositif optique integrant des structures optiques correctives
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: G02B27/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: Il est proposé un dispositif optique, notamment pour véhicule automobile, comprenant un ou plusieurs éléments optiques, deux ou plus structures optiques réalisant chacune une fonction optique et étant disposées sur une ou plusieurs surfaces. Lesdites deux ou plusieurs structures optiques sont configurées pour modifier la direction de propagation de rayons lumineux qui passent à travers lesdits un ou plusieurs éléments optiques, la modification de la direction de propagation des rayons lumineux étant créée par une variation de la somme des épaisseurs desdites deux ou plus structures optiques, la somme des épaisseurs étant inférieure ou égale un millimètre. Un tel dispositif diminue le poids et l'encombrement des dispositifs optiques embarqués dans un véhicule automobile tout en améliorant leurs qualités optiques.
Patent FR-3064575-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des couplages/decouplages d'une machine motrice non-thermique d'un vehicule en fonction d'un parametre d'etat de moyens de stockage associes
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/13
Filed: 2017-03-31
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le couplage/découplage d'une machine motrice (MM1), via des moyens de couplage (MC1), à un train (T1) d'un véhicule (V) comprenant également des moyens de stockage d'énergie (MS1) propres à alimenter en énergie au moins cette machine motrice (MM1). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés pour interdire au moins temporairement un changement décidé d'état de couplage des moyens de couplage (MC1) lorsqu'une valeur d'un paramètre principal représentatif d'un état en cours des moyens de stockage d'énergie (MS1) est inférieure à un premier seuil choisi fonction du paramètre principal ou pour forcer un changement d'état de couplage des moyens de couplage (MC1) lorsque la valeur du paramètre principal est inférieure à un deuxième seuil choisi fonction du paramètre principal.