baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088940-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d’un element en cuir par une molecule fluorescente
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: D06Q1/06
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de marquage d’un élément en cuir, comprenant au moins les étapes suivantes :a) fourniture d’un élément en cuir, comprenant des chaines de collagène, ayant des fonctions amines,b) mise en contact de l’élément en cuir avec un aldéhyde aromatique, et avec du dioxyde de carbone sous une pression et une température telles que le dioxyde de carbone soit à l’état supercritique ou proche de l’état supercritique, de manière à faire réagir l’aldéhyde aromatique avec les fonctions amines du cuir, moyennant quoi l’élément en cuir est marqué de manière covalente par l’aldéhyde aromatique via des fonctions imines. Figure pour l’abrégé : figure 2a.
Patent FR-3089753-B1 (FR)
Title: Des gels bi-composants pour l’application contrôlée d’un traitement oxydant sur les surfaces
Inventor: FRANC CÉCILE
IPC: A01N59/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-05-13
Abstract: Gel aqueux bi-composant obtenu par mélange :  -d’une solution aqueuse comprenant au moins un agent oxydant puissant  - et d’une préparation aqueuse comprenant au moins un viscosant organique et au moins un agent réducteur Présentant un pH compris entre 2 et 13, et utilisé pour le traitement de surface par oxydation contrôlée.  L’invention concerne la conception d’un gel stable en pot pendant un temps modulable selon un protocole décrit par l’inventeur. Le gel réagit ensuite avec lui-même de façon significative pour générer un déchet non oxydant et non dangereux.   Le gel selon l’invention est particulièrement utilisé avec des oxydants comprenant ou générant du chlore actif ou de l’oxygène actif.  Le gel selon l’invention ayant un chlore actif d’environ 2% après mélange des deux composants est particulièrement utile pour le nettoyage des façades et la désinfection de murs, fenêtres, sols, plafonds, colonisés par des moisissures, bactéries, virus, etc.  Figures pour l’abrégé : Fig. 6 et Fig.7 : avant et après traitement.
Patent FR-3092651-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un évaporateur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un évapo/condenseur (13), et* une première conduite de contournement (30) comportant une première vanne d’arrêt (33),* un premier échangeur de chaleur interne (19),* un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),* une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un refroidisseur (15),* une branche de dérivation (80) comportant un premier radiateur externe (84),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle est destiné à circuler un fluide caloporteur,l’échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement d’une part sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), entre ledit compresseur (3) et le premier dispositif de détente (7), et d’autre part sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094410-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comprenant au moins une vanne situee en amont de la soupape d’admission
Inventor: D'ESTUTT D'ASSAY HENRI
IPC: F02D9/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention porte sur un moteur à combustion interne (100) comprenant au moins un cylindre (1) présentant un corps de cylindre (10) délimitant, avec un piston (2) monté à l’intérieur de celui-ci, une chambre de combustion (3), au moins un circuit d’alimentation (4) de la chambre de combustion (3) en air, des moyens d’injection (6) d’un carburant dans l’air, au moins un circuit d’échappement (5) des gaz issus de la combustion du mélange de l’air et du carburant dans la chambre de combustion (3), au moins deux soupapes (8, 9), l’une au moins des soupapes étant une soupape d’admission de l’air dans la chambre de combustion (3), l’autre soupape étant une soupape d’échappement des gaz dans le circuit d’échappement, caractérisé en ce que le circuit d’alimentation (4) en air est pourvu d’au moins une vanne d’alimentation (12) située en amont de la soupape d’admission.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095399-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide au stationnement d’un véhicule automobile comprenant un module de régulation de toute discontinuité dans la distance restante à parcourir
Inventor: GUERPILLON MATHIEU
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé (40) d’aide au stationnement d’un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation, dans lequel on détecte et on régule toute discontinuité dans la distance restante à parcourir (d_rest). Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3097533-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un véhicule automobile de lancement et un drone à réaction et procédé de transport et de largage d’une charge
Inventor: DEMONFORT THIERRY
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention a trait à un ensemble (10) comportant un véhicule automobile de lancement (12) et un drone (14), le véhicule automobile de lancement (12) étant apte à rouler sur une piste de lancement pour dépasser un seuil de vitesse donné par rapport à une masse d’air environnante, le véhicule automobile de lancement (12) étant pourvu d’une rampe de lancement (20) coopérant avec le drone (14) pour, dans une position de lancement, guider le drone (14) depuis une position de départ dans une direction de lancement vers l’avant du véhicule automobile de lancement (12). Le drone (14) comporte un ou plusieurs réacteurs (30) et ne comporte pas de train d’atterrissage. (Fig.6)
Patent FR-3097895-B1 (FR)
Title: Patte de positionnement d’un tube de volet roulant, support de volet roulant, sous ensemble de montage comprenant une telle patte de positionnement, installation comprenant un volet roulant et procédé de montage de volet roulant
Inventor: BROGLY SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Patte de positionnement d’un tube de volet roulant, support de volet roulant, sous ensemble de montage comprenant une telle patte de positionnement, installation comprenant un volet roulant et procédé de montage de volet roulant Une patte de positionnement (26) d’un tube d’enroulement (20) de volet roulant dans un coffre (14) de volet roulant comprend une bride ménagée dans une première plaque et définissant un premier axe longitudinal et une ferrure ménagée dans une deuxième plaque définissant un deuxième axe longitudinal. La bride est montée pivotante sur la ferrure suivant un axe de rotation orthogonal aux première et deuxième plaques, et mobile en pivotement autour de l’axe de rotation, entre une position de montage, dans laquelle un angle de basculement défini entre le premier axe longitudinal de la bride et le deuxième axe longitudinal de la ferrure a une première valeur, et une position d’utilisation dans laquelle l’angle de basculement a une deuxième valeur différente de la première valeur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098947-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une transaction émise depuis une entité de preuve
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une transaction émise depuis une entité de preuve (1) connectée à une entité de vérification (2) ; l’entité de preuve (1) disposant au moins d’une clé secrète et d’une donnée d’authentification candidate, l’entité de vérification (2) disposant de l’empreinte cryptographique d’une donnée d’authentification de référence ; le procédé comprenant des étapes de : (a) génération par les moyens de traitement de données (11) de l’entité de preuve (1) de : une signature de l’entité de preuve (1) à partir de ladite clé secrète ; une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que la donnée d’authentification candidate et la donnée d’authentification de référence coïncident ; (b) transmission à l’entité de vérification (2) de données de transaction comprenant au moins : ladite signature de l’entité de preuve (1) ; ladite preuve à divulgation nulle de connaissance ; (c) vérification par les moyens de traitement de données (21) de l’entité de vérification (2) que ladite signature de l’entité de preuve (1) et la preuve à divulgation nulle de connaissance sont valides ; (d) traitement de ladite transaction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3105944-B1 (FR)
Title: Dispositif avec vitrage et camera thermique associee et procedes d’optimisation
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: B60J1/20
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif comportant un vitrage de véhicule (100), comportant, dans une zone périphérique, un trou traversant comportant un insert (2) ainsi qu’une caméra thermique. L’invention concerne aussi un procédé d’optimisation dudit dispositif.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3109472-B1 (FR)
Title: Dispositif de réception d’une batterie pour véhicule électrique et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: ROSTAN JOHANNES
IPC: H01R33/975
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de réception d’une batterie (2) pour véhicule électrique. Ce dispositif comporte un logement (3) ménagé dans une structure du véhicule et adapté à recevoir au moins une batterie (2), selon une direction d’introduction de la batterie. Un support de connecteur (11) et un connecteur électrique du véhicule liés audit support de connecteur (11) sont ménagés au niveau du fond (21) du logement (3). Le connecteur électrique du véhicule est adapté à coopérer par enfichage selon la direction d’introduction de la batterie avec un connecteur électrique de la batterie correspondant. Le support de connecteur (11) est relié à la structure du véhicule (24) par des moyens élastiques (20) adaptés à se déformer selon la direction d’introduction de la batterie. Ainsi, une connexion électrique et mécanique fiable est obtenue, malgré une connexion simple de la batterie (2) au véhicule. L’invention porte aussi sur un véhicule, notamment un scooter, comportant un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3112157-B1 (FR)
Title: kit d’élément de préhension d’un ouvrant et élément de préhension formé par ledit kit
Inventor: BLANPIED JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16B37/14
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un kit d’élément de préhension (10) d’un ouvrant, comportant un organe de jonction (20) destiné à être fixé à l’ouvrant et un organe de préhension (30) destiné à coopérer avec l’organe de jonction (20), l’organe de jonction (20) et l’organe de préhension (30) comprenant respectivement des profils de coopération mâle-femelle (40, 50) de formes complémentaires adaptés à interdire toute mobilité relative en rotation lorsque lesdits organes de jonction (20) et de préhension (30) coopèrent l’un avec l’autre, ledit kit d’élément de préhension (10) étant également caractérisé en ce qu’il comprend un organe de fixation (60) adapté à lier ensemble l’organe de jonction (20) et l’organe de préhension (30) lorsqu’ils coopèrent l’un avec l’autre de sorte à interdire toute mobilité relative en translation desdits organes de jonction (20) et de préhension (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117163-B1 (FR)
Title: procédé de stockage et de récupération d’énergie comprenant une turbine à gaz pour réchauffer le gaz comprimé à la détente
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un système de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant :  - une ligne de compression (1) de gaz avec au moins un étage de compression (3), chaque étage (3) comprenant un moyen de compression (100, 101, 102) et un moyen de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202),  - un moyen de stockage de gaz comprimé (500) situé en sortie de la ligne de compression (1),  - une ligne de détente (2) comprenant au moins deux étages de détente (4), chaque étage de détente (4) comprenant un moyen de détente (300, 301, 302) et des conduites configurées pour faire circuler le gaz comprimé dans au moins un des moyens de stockage et de récupération de la chaleur (200, 201, 202) d’ au moins un étage de compression (3) pour réchauffer le gaz comprimé,  et la ligne de détente (2) comprend au moins une chambre de combustion (400) alimentée par une première portion du gaz comprimé en sortie d’un étage de détente (4) ou en sortie du moyen de stockage de gaz comprimé (500), les gaz en sortant entraînant une turbine à gaz (410) puis alimentant un échangeur (420) pour réchauffer le gaz comprimé d’un étage de détente (4).  L’invention concerne aussi un procédé de stockage et de récupération d’énergie.  Figure 4 à publier
Patent FR-3122147-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif d’impact entre la motorisation et le berceau avant
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-03-10
Abstract: Véhicule automobile comportant une motorisation disposée dans un compartiment à l’avant d’un véhicule, un berceau (2) comprenant une plate-forme (4) fixée dans ce compartiment au niveau d’un plancher du véhicule, une barre anti-dévers (10) fixée suivant la direction verticale au-dessus de la plate-forme (4), et un dispositif d’impact (30) fixée sur un bord avant (20) de la plate-forme (4), en arrière d’un bloc d’impact fixé sur un groupe motopropulseur de ce véhicule, pour permettre lors d’un recul de ce groupe motopropulseur un appui du bloc d’impact sur le dispositif d’impact (30) qui se déforme, le dispositif d’impact (30) comportant une partie supérieure dépassant au-dessus de la plate-forme (4), qui lors d’une forte déformation prend appui sur la barre anti-dévers (10).  Figure 1
Patent FR-3122629-B1 (FR)
Title: Adaptateur d’un système d’essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: Adaptateur d’un système d’essuyage L'invention concerne un adaptateur (6) pour la fixation d’un balai d’essuyage à un bras d’un système d’essuyage, l’adaptateur (6) présentant une direction d’allongement principal longitudinale et est configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation sur un connecteur du balai d’essuyage, l’adaptateur (6) comprenant au moins une languette (48) élastiquement déformable porteuse d’un organe de blocage (56) destiné à verrouiller l’adaptateur (6) par rapport au bras, l’adaptateur comprenant également au moins un organe de limitation (60) du débattement de la languette (48) élastiquement déformable.  Fig 3
Patent FR-3123461-B1 (FR)
Title: Afficheur tête haute
Inventor: HUSSON ARNAUD
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un afficheur tête haute pour un véhicule automobile comporte, à l’intérieur d’un boîtier, un système de génération d’images duquel émerge deux faisceaux lumineux source, et deux systèmes optiques de projection projetant chacun un faisceau lumineux source vers l’extérieur de manière à former deux images virtuelles dans le champ de vision d’un conducteur de véhicule : l’afficheur tête haute comporte en outre une pièce d’occultation qui permet d’éliminer un phénomène d’imagerie croisée, pouvant être motorisée et dont la position peut être asservie à la position des yeux du conducteur du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123642-B1 (FR)
Title: Grue à montage automatisé avec contrôle des opérations de changement de configuration
Inventor: LARMONIER NICOLAS
IPC: B66C23/04
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: Grue (1) à montage automatisé comprenant un mât (2) supportant une flèche (3) pliable comprenant des éléments de flèche (31, 32, 33) articulés entre eux, configurable entre une configuration de transport et une configuration de travail, comprenant un système motorisé de pliage/dépliage (4) pour effectuer des opérations de changement de configuration mettant en œuvre des cinématiques de pliage et de dépliage de la flèche, et un système de contrôle/commande (5) raccordé au système motorisé de pliage/dépliage pour le piloter, et un ou plusieurs inclinomètres (61, 62) monté(s) sur un ou plusieurs éléments de flèche pour mesurer des inclinaisons réelles du ou des éléments de flèche par rapport à un axe de référence, le système de contrôle/commande étant configuré pour piloter le système motorisé de pliage/dépliage en fonction des inclinaisons réelles du ou des éléments de flèche lors des cinématiques de pliage et de dépliage de la flèche.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3127797-B1 (FR)
Title: Actionneur à double commande électrique et pneumatique
Inventor: ROTHGANGL ERHARD
IPC: F16K31/42
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-09-29
Abstract: ------  Actionneur à double commande électrique et pneumatique L’invention concerne un actionneur (1) comprenant une chambre de translation (3), un déclencheur (15), l’actionneur comprenant un premier élément (22) et un deuxième élément (35), un électroaimant (31) commandé électriquement par des moyens de commande de l’électroaimant (13), disposé entre les deux éléments (22, 35), un élément de rappel élastique (39) disposé dans la chambre de translation (3) pour, dans la position désactivée de l’électroaimant (31), déplacer le deuxième élément (35) pour placer le déclencheur (15) dans sa position de déclenchement, une surpression étant créée par des moyens de commande pneumatique pour déplacer le premier élément (22), afin de placer le déclencheur (15) dans sa position de déclenchement indépendamment de l’état de l’électroaimant (31), et une butée (7) dans la chambre de translation (3) pour limiter la course du déclencheur (15) dans la chambre de translation (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128719-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’hydrogène par reformage électrochimique d’un alcool catalysé par des platinoïdes radioactifs
Inventor: BRUSSIEUX CHARLES
IPC: C25B1/02
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de production d’hydrogène par reformage électrochimique d’un alcool.  Ce procédé comprend une électrolyse de l’alcool dans une cellule d’électrolyse comprenant une anode, un électrolyte et une cathode, et est caractérisé en ce qu’au moins une partie de la surface externe de l’anode comprend un ou plusieurs platinoïdes radioactifs choisis parmi le palladium, le ruthénium et le rhodium, ce ou ces platinoïdes radioactifs étant issus d’une solution aqueuse acide contenant des produits de fission d’un combustible nucléaire usé.  Figure pour l’abrégé : ----
Patent FR-3129289-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement antimicrobien utilisant un dispositif comprenant un réseau percolant de nanofils, et produit comprenant le dispositif
Inventor: BARDET LAETITIA
IPC: A61L2/03
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de traitement antimicrobien utilisant un dispositif comprenant un réseau percolant de nanofils, et produit comprenant le dispositif L’invention concerne un procédé (2) de traitement antimicrobien utilisant un dispositif (1) comprenant un réseau percolant de nanofils (100), les nanofils (100) étant à base d’au moins un matériau métallique, et les nanofils (100) étant recouverts d’une couche de protection (101) destinée à être en contact avec un milieu environnant (4) comprenant des microbes (40), et au moins une électrode électriquement connectée au réseau de nanofils (10) ; le procédé comprend au moins une alimentation en courant électrique du réseau de nanofils (100) par une source d’alimentation, pour chauffer par effet Joule le réseau de nanofils (100) de façon à provoquer la migration d’espèces (100’) issues du matériau métallique depuis les nanofils (100), à travers la couche de protection (101), et leur libération dans le milieu environnant (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2316542-B1 (FR)
IPC: F23G5/46
Filed: 1976-04-15
Granted: 1980-04-11
Abstract: A process for conditioning flue gases in waste material incineration plants with heat utilization. Secondary air is introduced into the combustion chamber above the combustion grate. The flue gases are moistened prior to entering the gas cleaner by water sprayed therein. Apparatus for performing the process is also disclosed.
Patent FR-2490369-B1 (FR)
IPC: G06V30/262
Filed: 1981-09-11
Granted: 1984-09-21
Abstract: A string of input characters is recognized as one of a plurality of reference sets which are stored in predetermined groups. A set of signals representative of the correspondence of the input characters to the reference characters is generated. The input character string is identified responsive to the character correspondence signals. The character string identification comprises forming a set of signals each representative of the correspondence of the input character string to one of the predetermined groups responsive to the character correspondence signals. Jointly responsive to the character correspondence signals, the reference character sets and the group correspondence signals, the reference set that most closely corresponds to the input character string is selected.
Patent FR-2524576-B1 (FR)
Inventor: GILMER ANDRE
IPC: F04D13/10
Filed: 1982-03-31
Granted: 1986-05-09
Abstract: A motor-pump unit for submerging down a well, e.g. an oil well, comprises a motor portion driving a pump portion. The motor portion is filled with fluid to prevent ingress of the surrounding medium which the pump portion pumps. The fluid is maintained at a higher pressure than the surrounding medium by including a flexible tank filled with fluid and in communication with the fluid in the motor portion. The flexible tank is compressed both by the surrounding medium and by resilient compression means so that the pressure inside the motor is higher than the surrounding pressure, thereby ensuring any leakage is outwardly from the motor. Down the well the temperature rises causing the fluid to expand, so the flexible tank is left substantially empty when the unit is prepared at the surface prior to lowering. If a large rise in temperature is to be expected, a resilient compression means which provides adequate excess pressure near the top of the well as the unit is lowered, will provide too much excess pressure at operating depths, and similarly compression means which provide adequate excess pressure at operating depths do not supply enough near the surface. This problem is solved by providing compression means which includes a first spring (79) and a second spring (80) so disposed that the flexible tank (66) is subjected to the sum of their resilient thrusts, with the second spring applying its thrust via release means (83 to 88) which cause said second spring to be released and to relax once its displacement reaches a predetermined value.
Patent FR-2539484-B1 (FR)
Inventor: SNELDERS GEORGES VICTOR
IPC: B60B33/02
Filed: 1983-01-18
Granted: 1986-06-06
Abstract: In a support wheel unit (10) for a domestic appliance, preferably a washing machine, a support wheel (16) is rotatably supported on a shaft (17) which is secured to two arms (12, 13) of a support member (11) which is connected to the base (32) of the machine. The wheel (16) comprises two rollers (20,21) which engage with the sides of a tyre (23) made of a compressible material and forming the supporting surface of the wheel. The rollers (20,21) are rotatably arranged on the shaft (17) and cooperate with the arms (12,13) to axially compress the tyre (23), thereby applying a braking force to the wheel.