baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099229-B1 (FR)
Title: Dispositif de rétroéclairage pour au moins un premier bloc comprenant au moins un premier symbole destiné à être éclairé
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rétroéclairage (1) pour au moins un premier bloc (14) comprenant au moins un premier symbole (11) destiné à être éclairé, le dispositif (1) comprenant : au moins une source lumineuse (51) apte à générer un faisceau lumineux, un premier guide lumineux (100) de forme sensiblement parallélépipédique comprenant une face (111) en vis-à-vis d’un deuxième bloc (15), ledit premier guide lumineux étant apte à conduire au moins en partie le faisceau lumineux en direction du premier symbole destiné à être éclairé, Selon l’invention, la face du premier guide lumineux en vis-à-vis du deuxième bloc est biseautée Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099214-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour fixer au moins deux pièces entre elles
Inventor: FABRIS STÉPHANE
IPC: F16B2/20
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble de fixation pour fixer au moins deux pièces entre elles L’invention porte sur un ensemble de fixation (12) pour fixer au moins deux pièces (14, 16) entre elles, l’ensemble (12) comprenant une première pièce (14) et une deuxième pièce (16) définissant une ouverture de réception (24) recevant la première pièce (14). La première pièce (14) comprend une languette (36), la languette (36) étant déformable élastiquement par rapport au corps principal (18) et comprenant un organe de butée (44). La deuxième pièce (16) comprend une nervure (72). La première pièce (14) est mobile entre la position de fixation dans laquelle la première pièce (14) est positionnée dans l’ouverture de réception (24) et la nervure (72) est à l’écart de l’organe de butée (44) de la languette (36), et une position de retenue dans laquelle la première pièce (14) est disposée en saillie par rapport à la deuxième pièce (16), la nervure (72) étant en butée contre l’organe de butée (44). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3087651-B1 (FR)
Title: Produit de coiffage pour les cheveux et/ou les poils de barbe II
Inventor: KOOPMANN NORA
IPC: A61K8/34
Filed: 2019-10-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’application décrit une composition cosmétique de déformation temporaire des cheveux, comprenant - chacune, par rapport au poids total de la composition -  a) de 20 à 60 % en poids d’eau,  b) de 2 à 20 % en poids d’au moins un alcool polyhydrique et c) de 20 à 65 % en poids d’au moins un alcool gras alcoxylé.
Patent FR-3102539-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage à LEDs
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Système d’éclairage continu comportant au moins :  un dispositif d’éclairage (1) à LEDs comportant au moins deux modules LED (6) disposés au sein d’un même ruban ou projecteur, etun système électronique d’alimentation du dispositif alimentant les modules LED (6) de manière séquentielle, avec une durée d’alimentation d’au moins 0,5h d’un module avant le passage à l’alimentation du suivant Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102971-B1 (FR)
Title: Roue de véhicule fabriquée par soudage par faisceaux à haute énergie
Inventor: KALIFA ALAIN
IPC: B62D65/12
Filed: 2019-11-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d'une roue de véhicule, comprenant les étapes suivantes :fourniture d'une jante (2) en tôle métallique comprenant, sur son côté axialement extérieur, un rebord extérieur (27), une portée de talon extérieure (26) et une bosse de retenue (25), ainsi qu'une base de jante (24) raccordée à la portée de talon extérieure (26) par l'intermédiaire de la bosse de retenue (25),fourniture d'un disque (3) en alliage léger comprenant une partie couvrante (31) et une partie de raccordement (32) faisant axialement saillie de la partie couvrante (31), dans lequel la partie couvrante (31) comprend une pluralité de rayons angulairement espacés, qui s'étendent radialement vers l'extérieur à partir d'une partie centrale de la partie couvrante (31), dans lequel au moins un évidement (34 ; 34') est formé sur la partie de raccordement (32), un insert respectif (35) en tôle métallique étant disposé dans ledit au moins un évidement,montage de la partie de raccordement (32) du disque (3) sur une surface radialement intérieure de la jante (2), etapplication d'un faisceau à haute énergie sur une région (28) de la jante (2) qui est superposée sur l'insert (35) de la partie de raccordement (32), pour souder l'insert (35) à la jante (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105948-B1 (FR)
Title: Support de siège de véhicule, ensemble de siège comportant un tel support et procédé de montage d’un tel dans un véhicule
Inventor: PETOT GUILLAUME
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-01-03
Granted: 2021-12-31
Abstract: Support de siège de véhicule comportant deux rails (10, 20) s’étendant selon une direction longitudinale (X), un module central (30) monté coulissant sur les rails et adapté pour supporter le siège de véhicule, un repose-pieds (40) monté coulissant sur les rails à l’avant du module central (30) et adapté à recevoir les pieds d’un occupant assis sur le siège, un premier système d’actionnement (50) apte à faire coulisser le module central le long des rails et un second système d’actionnement (60) apte à faire coulisser le repose-pieds le long des rails indépendamment du module central.     Figure 1
Patent FR-3107222-B1 (FR)
Title: Méthode de projection de lumière à l'intérieur d'un véhicule, projecteur de lumière automobile et assemblage de lumière automobile
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: B60Q3/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention fournit une méthode pour projeter de la lumière dans l'habitacle d'un véhicule automobile (10). Cette méthode comprend les étapes consistant à fournir un élément d'éclairage auxiliaire (2) configuré pour émettre de la lumière à l'intérieur du véhicule (10), à envoyer des données au projecteur de lumière (1) concernant le fonctionnement de l'élément d'éclairage auxiliaire (2), à utiliser les données pour modifier au moins un paramètre de projection d'un motif lumineux (3) et à projeter le motif lumineux (3). L'invention fournit également un projecteur de lumière automobile (1) et un ensemble de projection automobile.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109034-B1 (FR)
Title: Actionneur électrique
Inventor: DE WATTEVILLE EDOUARD
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un actionneur électrique comportant :      un ensemble statorique formé par un paquet de tôles entouré de bobines et au moins un connecteur, surmoulé dans une matière présentant une conductivité thermique supérieure à celle de l’air,   un ensemble rotorique aimanté,   un circuit électronique comportant les composants électroniques de puissance pour alimenter lesdites bobines statoriques,  un boîtier au moins en partie métallique traversé par une sortie d’arbre moteur,       ledit ensemble statorique surmoulé (30) venant en contact thermique avec ledit boîtier,   ledit circuit électronique étant en contact avec ledit ensemble statorique surmoulé,  ledit ensemble statorique surmoulé présentant un logement d’un premier roulement de guidage de l’axe dudit rotor, et présentant :      le boîtier forme un flasque métallique traversé par l’axe de sortie configuré pour recevoir le bloc formé par ledit circuit électronique accolé audit ensemble statorique surmoulé,   les composants électroniques de puissance dudit circuit électronique étant en contact thermique direct ou indirect avec la paroi intérieure dudit boîtier,  ledit circuit électronique étant en contact thermique avec l’ensemble statorique surmoulé.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110011-B1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage d’un agent intelligent pour un véhicule automobile autonome
Inventor: FERNANDEZ-PINTO NELSON
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une méthode d’apprentissage pour un agent intelligent destiné à être embarqué dans un véhicule automobile autonome pour la conduite dudit véhicule automobile autonome, ladite méthode d’apprentissage comprenant une étape de génération d’une pénalisation (E4) selon un critère d’environnement (Environment Loss) tenant compte d’une proximité sociale dudit véhicule virtuel (45) et/ou d’une proximité dudit véhicule virtuel avec des limites de roulage dans ledit environnement virtuel, la pénalisation selon un critère d’imitation (Imitation Loss) et la pénalisation selon le critère d’environnement (Environment Loss) constituant une pénalisation globale (Loss) de l’agent intelligent, telle que Loss = Imitation Loss + Environment Loss. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110878-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: P rocédé de contrôle d’un dispositif de détente L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (40) pour véhicule automobile comportant :- un condenseur (3) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (100),un premier évaporateur (5) configuré pour échanger de la chaleur avec un deuxième fluide caloporteur (200),un deuxième évaporateur (8) configuré pour échanger de la chaleur avec un troisième fluide caloporteur (300),le système de conditionnement thermique étant configuré pour que la température (T1_mes) du deuxième fluide caloporteur (200) et la température (T2_mes) du troisième fluide caloporteur (300) atteigne respectivement une température de consigne (T1_cons,T2_cons),le procédé de contrôle comportant les étapes :- Recevoir une requête de priorité de refroidissement (étape 50),- Si la puissance thermique requise pour atteindre simultanément la température de consigne du deuxième fluide caloporteur (200) et du troisième fluide caloporteur (300) est supérieure à la puissance thermique maximale et si la priorité est donnée au refroidissement du troisième fluide caloporteur (300) :Calculer une température de consigne modifiée (T1_mod) du deuxième fluide caloporteur (200), supérieure à la température de consigne acquise (T1_cons) (étape 52),Ajuster une section de passage de fluide réfrigérant à travers le deuxième dispositif de détente (6) de façon à ce que le deuxième fluide caloporteur (200) atteigne la température de consigne modifiée (T1_mod) (étape 53),incrémenter la température de consigne modifiée (T1_mod) du deuxième fluide caloporteur (200) jusqu’à ce que le troisième fluide caloporteur (300) atteigne la température de consigne (T2_cons) (étape 54).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111221-B1 (FR)
Title: Procédé d'affichage sur un écran d'affichage d'une vue synthétique tridimensionnelle, produit programme d'ordinateur et système d'affichage associés
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G06F3/0484
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé d’affichage sur un écran d’affichage d’une vue synthétique tridimensionnelle, produit programme ordinateur et système d’affichage associés L’invention concerne un procédé d’affichage sur un écran d’affichage dans un poste de commande d’un aéronef comprenant des bases de données comportant chacune des données cartographiques représentatives d’éléments du terrain avec une résolution respective.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  - acquisition d’une altitude maximale du terrain et d’une altitude de l’aéronef ;  - calcul d’une distance de visibilité (D) et d’une résolution cible en fonction de la hauteur entre l’altitude maximale et l’altitude de l’aéronef ;  - test de la convenance de la base de données cible ;  - si la base de données cible convient, détermination de la vue synthétique tridimensionnelle à partir des données cartographiques de la base de données cible ; et  - affichage de la vue synthétique tridimensionnelle de la zone du terrain sur l’écran d’affichage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118395-B1 (FR)
Title: Procédé d’augmentation du rendement de végétaux par biostimulation, notamment de grandes cultures
Inventor: GELIOT PATRICK
IPC: A01N25/02
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention présente un procédé d’augmentation de la productivité de végétaux par apport d’une solution comportant un agent actif caractérisé en ce que ladite solution est une solution liquide pulvérisable ne contenant pas d’agent azoté minéral, obtenue par dilution dudit agent actif constitué par :  un agent de biostimulationun agent de pénétration foliaire et en ce que l’application est réalisée par pulvérisation de ladite solution liquide sur les végétaux dans une période limitée après le stade BBCH principal 2 correspondant au développement végétatif et avant le stade BBCH principal 9 correspondant au début de la sénescence sans fertilisant azoté pendant la période comprise entre ces deux stades BBCH.
Patent FR-3117160-B1 (FR)
Title: Redresseur de turbomachine d’aeronef
Inventor: MERLIN RÉMI
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un redresseur (300) de turbomachine d’aéronef sectorisé en une pluralité de secteurs (301) disposés circonférentiellement les uns à côté des autres autour d’un axe. Le redresseur comporte deux viroles annulaires (304, 303) reliées ensemble par des pales (302) et la géométrie de ladite virole interne est modifiée pour diminuer les réponses vibratoires du redresseur.  Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3118306-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comportant des LED à base de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comprenant des micro-LEDs L’invention concerne un procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comprenant des micro-LEDs (165) à base de nitrure, le procédé comprenant les étapes suivantes :  fournir un assemblage (100) comprenant au moins un substrat de croissance (101) et une structure (160) de nitrure, cette dernière comprenant une couche semi-polaire (162) de nitrure comportant un empilement actif (1622-1624) et des cristallites (161) s’étendant depuis des facettes (132) du substrat de croissance (101) présentant une orientation cristalline {111} et jusqu’à la première face (163) de la couche semi-polaire (162) de nitrure,fournir un circuit intégré de contrôle (200) présentant des plots (220) de connexion électrique,rapporter l’assemblage (100) sur le circuit intégré de contrôle (200),retirer le substrat de croissance (101),retirer les cristallites (161),former dans l'empilement (1622-1624) des tranchées (170) de sorte à délimiter une pluralité d’îlots destinés chacun à former une micro-LED (165).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2F
Patent FR-3119643-B1 (FR)
Title: Procede de regulation du fonctionnement d'un catalyseur de gaz d'echappement produits par le moteur thermique d'un vehicule automobile
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-02-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: Une admission d'air (C1) et/ou de combustible (C2) dans le moteur thermique (1) est régulée à partir d'un ordre d'activation (5a) d'un régulateur (7). L'ordre d'activation (5a) est émis par un système d'analyse (5) en temps réel du fonctionnement du catalyseur (4), à partir de mesures (M1, M2) fournies par des sondes (8a, 8b) à oxygène voltaïques placées en amont et en aval du catalyseur (4). Un intégrateur (10) effectue une correction proportionnelle intégrale des mesures (M1) fournies par la sonde aval (8a). L'activation de l'intégrateur (10) est conditionnée à la validation d'une convergence d'erreur de la richesse en oxygène des gaz d'échappement (G1) mesurée par la sonde amont (8b) par rapport à un seuil d'erreur, et à la validation d'une détection d'un état stable de fonctionnement du catalyseur (4) sur une durée prédéfinie.  Fig.1
Patent FR-3119947-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur électrique à stator et carter de protection améliorés
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K15/14
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour moteur électrique (10) comprenant un stator (12) et un carter de protection (14) présentant chacun une forme générale symétrique autour d’un axe longitudinal (X-X).  Le carter de protection (14) comprend une pluralité de logements radiaux (24) et le stator (12) accueillis dans une pluralité de saillies radiales de verrouillage (22).  Le stator (12) peut être inséré dans le carter de protection (14) par coulissement le long de l’axe longitudinal (X-X) et peut passer, par rotation autour de son axe longitudinal (X-X), d’une position d’insertion dans laquelle les saillies de verrouillage (22) sont logées dans les logements (24), à une position verrouillée dans laquelle les saillies de verrouillage (22) se trouvent en dehors. Le passage de la position d’insertion à la position verrouillée provoque une friction entre le stator (12) et le carter de protection (14) de sorte que le couple qui permettrait le passage de la position verrouillée à la position d’insertion soit supérieur au couple ayant permis le passage de la position d’insertion à la position verrouillée.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120984-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure
Inventor: SANO MITSUO
IPC: H01L21/3063
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un procédé de gravure comprend la formation d'une première couche 90 sur un substrat 10 ayant une surface principale comprenant des première et deuxième régions adjacentes l'une à l'autre, la première couche comprenant une portion recouvrant la première région et ayant une pluralité d'ouvertures ou une ou plusieurs ouvertures définissant une pluralité de portions en forme d'îlot, et la première couche comprenant en outre une portion sous la forme d'une couche continue recouvrant la deuxième région, la formation d'une couche de catalyseur 80 sur une ou plusieurs portions de la surface principale exposée dans les ouvertures par un placage, la formation d'une deuxième couche 95 pour recouvrir une portion de la couche de catalyseur 80 adjacente à une frontière entre les première et deuxième régions et exposer une portion de la couche de catalyseur 80 éloignée de la frontière, et la gravure du substrat 10 en présence de la couche de catalyseur 80 et de la deuxième couche 95.  Figure 1
Patent FR-2188046-B1 (FR)
IPC: F16J15/34
Filed: 1973-02-13
Granted: 1977-02-04
Abstract: A rock-drill bit assembly composed of a cutting wheel affixed to a body which is rotatably mounted on a stationary shaft. A bearing cavity disposed between the shaft and the body accommodates roller bearings located in inner and outer races. The inner races engage a central projection on the body. The shaft is provided with threaded end portions and a collar; one of the inner races abuts this collar. A nut is screwed into the threaded end portions remote from the collar to bear on the other of the inner races through a spacing ring. The nut serves to adjust the position of the roller bearings and can be clamped to the shaft. Metallic sealing rings in slidable contact are provided at each end of the bearing cavity. Each of the innermost sealing rings has a shaped portion locating an elastic ring which bears on a wall of a recess in the body and each of the outermost sealing rings has a similar shaped portion locating a further elastic ring which bears on a bearing cover screwed onto the threaded end portion of the shaft. The covers can be screwed along the shaft to compress the elastic rings which provide axial thrust to urge the sealing rings together.
Patent FR-2244426-B1 (FR)
IPC: F24C15/00
Filed: 1974-09-17
Granted: 1976-10-22
Abstract: A continuous coupling element consists of an elongated filament of a synthetic resin or the like which is wound substantially helically to provide a multiplicity of turns with a row of spaced apart coupling heads formed along one longitudinal side thereof. Each of the turns further includes first and second shanks which when seen in a plan view, are curved arcuately in opposite directions, in such a manner that the first shanks of the respective turns partly overlap the second shanks of the preceding (or succeeding) turns and are connected to the second shanks of the succeeding (or preceding) turns via arcuate bights remote from the coupling heads. The continuous coupling element is to be fastened to one surface of a stringer tape as by a row of stitches extending along the overlapping portions of the first and second shanks.
Patent FR-2474889-B1 (FR)
IPC: C02F3/16
Filed: 1980-02-01
Granted: 1983-12-30
Abstract: The invention provides an aerator device for dispensing liquid in a gas phase by producing an upwardly-directed spray of the liquid from a tank. The device, which is intended to be submerged in a tank, comprises a motor-pump unit in the vicinity of the tank floor and a primary flared tube and a secondary flared tube coaxial therewith. The secondary flared tube is connected to a delivery nozzle by an intermediate duct, and the delivery nozzle is surmounted by an adjustable needle. The buoyancy of the whole assembly is ensured by a set of variably ballasted buoys which pivot at the end of support arms, and by an upper buoy concentric with the nozzle.
Patent FR-2484682-B1 (FR)
Inventor: COX LEON WESSON
IPC: G10L13/00
Filed: 1980-05-07
Granted: 1986-10-17
Abstract: PURPOSE: To provide an inexpensive voice synthesizer for synthesizing human voice from a coded parameter stored in a solid state element or inputted from the external. CONSTITUTION: The voice synthesizer 10 (12A, 12B) is controlled by a programmed microprocessor 19 and uses data coding and compression technique to reduce a data ratio. A coded parameter is used for controlling the reflection characteristic of a digital filter included in the synthesizer 10 and an output from the digital filter is applied to a digital/analog converter. Thereby the digital output from the filter is converted into a sound signal, which is sent to a conventional amplifier 20 and a speaker 5.
Patent FR-2550467-B1 (FR)
Inventor: SERRANO JEAN-PIERRE
IPC: H05H1/42
Filed: 1983-08-08
Granted: 1989-08-04
Abstract: The invention relates to a process and device for injecting at least one stream of a finely divided material into a hot gaseous flow, such as a plasma jet. According to the invention,-there is interposed on the path of said hot gaseous flow a screen pierced with a plurality of orifices spatially distributed about said hot gaseous flow so as to fractionate the latter into a plurality of elementary flows at least approximately in the same general direction; and-said stream of finely divided material, is led to at least one nozzle at least partially surrounded by said orifices, in order to create at least one stream of finely divided material whose direction is at least approximately similar to that of said elementary hot gaseous flows and surrounded by at least certain of them. The invention is particularly applicable to plasma chemistry.
Patent FR-2609036-B1 (FR)
Inventor: SPEAKMAN JOHN
IPC: C08F10/00
Filed: 1986-12-29
Granted: 1989-04-14
Abstract: Process for polymerising ethylene, or copolymerising ethylene with an alpha-olefin, in the gas phase in the presence of a prepolymer/catalyst composition, the catalyst being an activated chromium oxide supported on a refractory oxide. The prepolymer is treated to an extraction with a solution comprising inert hydrocarbon and an organometallic compound, for example an alkylaluminium, prior to being dried and introduced into the gas phase (co) polymerisation. Prepolymer thus treated has improved properties in the dry state, for example improved flow.