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Patent FR-2986276-A1 (FR)
Title: Groupe moteur a deux collecteurs d'echappement
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un groupe moteur (1) comprenant un moteur à combustion interne (2) duquel débouche, d'une part, un collecteur d'échappement haute pression (9) alimentant une ligne d'échappement (11) qui comprend une turbine (12) d'un turbocompresseur, et, d'autre part, un collecteur d'échappement basse pression (10) alimentant une ligne de recirculation des gaz d'échappement (14). Selon l'invention, la ligne de recirculation (14) comprend un dispositif catalytique de production de dihydrogène (18).
Patent FR-2972868-A1 (FR)
Title: Appareil guide a la main
Inventor: KRATZIG DAVID
IPC: H02K7/08
Filed: 2012-03-07
Abstract: L'invention concerne un appareil guidé à la main avec un carter au moins en partie en matière plastique dans lequel est prévu un moteur d'entraînement (6) qui entraîne au moins un outil de l'appareil grâce à un arbre d'entraînement (8) monté en rotation par rapport au carter grâce à au moins un premier palier, ledit palier étant en appui par rapport au carter grâce à un élément intermédiaire (25) disposé dans un logement (31) du carter et en appui par rapport au fond du logement sur une surface d'appui, toute la surface d'appui représentant moins d'environ 50 % d'une surface de couronne imaginaire entre la circonférence extérieure du palier et le cercle circonscrit autour du logement.
Patent FR-2988327-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'un document securise
Inventor: MOREL YVONNIC
IPC: B42D15/10
Filed: 2012-03-23
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un document sécurisé comportant au moins une couche et un motif permettant la vérification de l'authenticité dudit document, comporte : - une première étape (E20) d'impression d'au moins une première partie (IMG1) du motif sur une première couche en utilisant une première technique d'impression ; - une étape (E40) de positionnement d'un dispositif d'impression (200) par rapport audit document sécurisé (10) en utilisant des points de référence imprimés lors de ladite première étape d'impression et détectés par ce dispositif; et - une étape (E50) d'impression d'une deuxième partie (IMG2) dudit motif sur une deuxième couche par le dispositif d'impression en utilisant une deuxième technique d'impression différente de la première technique d'impression, ladite deuxième partie du motif ne recouvrant pas intégralement ladite première partie du motif.
Patent FR-2989275-A1 (FR)
Title: Principe actif a application cutanee obtenu a partir de metschnikowia agaves et utilisations pour ameliorer l'etat de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-04-16
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif à application cutanée obtenu à partir de Metchnokowia agaves, ainsi que son utilisation pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement de la peau et ses manifestations visibles. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-2989325-A1 (FR)
Title: Power transmission device i.e. gear box for car, has tertiary shaft comprising parts respectively connected to primary and secondary shafts according to position of synchronizers by gear and continuous transmission system
Inventor: PETIT OLIVIER
IPC: B60K17/08
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device (10) has primary and secondary shafts (11, 12) respectively connected to an electric motor (15) and axles of wheels of the vehicle. A speed ratio is formed by driving and receiving pinions (18, 20) mounted on the shafts. A synchronizer (22) attaches and separates the receiving pinion from the secondary shaft. A tertiary shaft (13) has parts (13a, 13b) connected by a power splitting module (30). The parts are respectively connected to the primary and secondary shafts according to position of synchronizers (23, 24) by a gear and a continuous transmission system (50).
Patent FR-3000399-A1 (FR)
Title: Utilisation topique du laropiprant pour le traitement de la rosacee
Inventor: ROSIGNOLI CARINE
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une composition pharmaceutique topique, notamment dermatologique, comprenant du laropiprant, un ester ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci et à son utilisation pour traiter des affections dermatologiques, notamment la rosacée.
Patent FR-3009136-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une microbatterie au lithium
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/0585
Filed: 2013-07-29
Abstract: Le procédé de fabrication d'une microbatterie au lithium, est réalisé à partir d'un empilement de couches comportant successivement : une première couche (11) en premier matériau, une deuxième couche (12) en deuxième matériau, une couche d'électrolyte (13) solide, et une première électrode (14). Le procédé comporte en outre une gravure pour former un premier motif (M1) en premier matériau et un deuxième motif (M2) en deuxième matériau, le deuxième motif définissant une zone couverte (13'') et une zone découverte (13') de la couche d'électrolyte (13). La zone découverte (13') est ensuite gravée, en utilisant le deuxième motif (M2) comme masque de gravure. Après la gravure du premier motif (M1), une couche à base de lithium est formée sur le deuxième motif (M2), la couche à base de lithium et le deuxième motif formant une deuxième électrode à base de lithium.
Patent FR-3012025-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux dispositifs d'assise ou de couchage
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: F16F1/373
Filed: 2013-10-21
Abstract: Le dispositif d'assise ou de couchage (1) conforme à l'invention comprend - un châssis (2), - au moins un élément support (3), genre latte ou plateau et - au moins un dispositif de suspension (4), interposé entre les deux et agencé pour travailler selon un axe de suspension (A). Le dispositif de suspension (4) comporte une embase (5) pour sa fixation sur le châssis (2), ainsi qu'au moins deux bras de suspension (7). Conformément à l'invention, chacun des bras de suspension (7) s'étend en porte-à-faux à partir de l'embase (5), de sorte que leur première extrémité (7a) et leur seconde extrémité (7b) soient décalées l'une par rapport à l'autre, cela par rapport à l'axe de suspension (A) ; en outre, l'extrémité (7b) de chaque bras de suspension (7) est solidarisée avec l'élément support (3) par un système de glissière(s) (10) autorisant une mobilité relative entre eux, lors des mouvements dudit dispositif de suspension (4) selon le dit axe de suspension (A).
Patent FR-3001712-A1 (FR)
Title: Siege de cabine pour aeronef
Inventor: PONS SYLVAIN
IPC: B64D25/04
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne un siège de cabine pour aéronef, comprenant au moins une roue coopérant avec le plancher de la cabine pour le déplacement du siège et un actionneur pour entraîner la roue en rotation autour de son axe. L'actionneur comprend : - un arbre de sortie (22, 41), solidaire en rotation autour de son axe avec la ou chaque roue, - un arbre amont, - un moteur, pour entraîner l'arbre amont en rotation, - un frein, pour bloquer la rotation de l'arbre amont, et - une chaîne de démultiplication (50), liant mécaniquement les arbres amont et de sortie (22, 41) de sorte qu'ils tournent conjointement autour de leurs axes respectifs, La chaîne de démultiplication (50) comprend un dernier étage de démultiplication (144) comportant un élément d'engrenage (150) coaxial avec l'arbre de sortie (22, 41) et solidaire en rotation autour de son axe avec l'arbre de sortie (22, 41), un premier élément denté (152), et une pluralité de satellites (154, 156, 158) engrenés sur ledit premier élément denté (152) et coopérant avec l'élément d'engrenage (150).
Patent FR-2987303-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'habillage interieur de vehicule, ainsi qu'un element d'habillage interieur de vehicule
Inventor: KOTTER CHRISTIAN
IPC: B29C44/12
Filed: 2013-02-27
Abstract: La présente demande de brevet concerne un élément d'habillage intérieur de véhicule (13) comportant un cadre (4), un support (7), une peau moulée (3) et un matériau en mousse (14), ledit cadre (4) comportant une ouverture, dans laquelle est disposée la peau moulée (3), et ladite peau moulée (3) définissant une cavité qui est remplie, pour l'essentiel complètement, par le matériau en mousse (14) et qui est délimitée sur un côté par le support (7), ledit support (7) étant lié par adhérence de matière au matériau en mousse (14), et ledit support (7) comportant une collerette flexible (8) qui est en liaison avec une face arrière de la peau moulée (3).La présente invention revendique également un procédé de fabrication d'un tel élément d'habillage intérieur de véhicule.
Patent FR-3005463-A1 (FR)
Title: Moule ebaucheur et moule de bague a frottement relatif reduit
Inventor: ESCURE CYRIL
IPC: C03B9/48
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne - un moule ébaucheur, respectivement moule de bague pour le formage d'une ébauche en vue de la réalisation d'un article en verre creux, caractérisé en ce qu'une partie au moins de sa surface soumise au frottement contre la surface d'un moule de bague, respectivement moule ébaucheur, a une composition réduisant le frottement entre les deux moules, et leur usure ; - une machine I.S. comportant un tel moule ; - un procédé de fabrication d'un article en verre creux utilisant un tel moule.
Patent FR-3008059-A1 (FR)
Title: Ensemble avant de vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-07-03
Abstract: Cet ensemble avant (10) de véhicule automobile, comprenant un élément de carrosserie (12), une grille d'entrée d'air (14) fixée audit élément de carrosserie (12) et un système de renfort (18) de la grille d'entrée d'air (14), le système de renfort (18) comprenant une pièce de support (46) fixée à l'élément de carrosserie (12), est caractérisé en ce que le système de renfort (18) comprend en outre un organe de rappel (48) disposé entre la grille d'entrée d'air (14) et la pièce de support (46), l'organe de rappel (48) étant propre à se comprimer sous l'effet d'une force de compression longitudinale exercée sur la grille d'entrée d'air (14).
Patent FR-3013933-A1 (FR)
Title: Diffusion adaptative de contenus multimedia
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/25
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un contenu multimédia apte à être restitué par un terminal (2-4) d'un réseau (1,12) connecté à une passerelle de service (6). Le contenu est apte à être transcodé selon plusieurs niveaux initiaux (N1...N10) et au moins un niveau cible (R1...R3). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - réception d'une requête (E12, C@N2) pour la restitution d'un contenu (C) selon un premier niveau initial (N2) ; - mise à jour (E13) d'au moins un niveau cible (R'1, R'2, R'3) prenant en compte ledit niveau initial (N2).
Patent FR-3015244-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un compose d'acide ascorbique
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un composé (I) dans laquelle R désigne un groupe hydrocarboné ayant de 12 à 22 atomes de carbone ; X désigne un atome d'oxygène ou un groupe -NH- ; (ii) une étape de chauffage à une température d'au moins 100 °C ; Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps. Elle concerne également les composés nouveaux pour lesquels X = NH et une composition cosmétique comprenant un tel composé.
Patent FR-3020560-A1 (FR)
Title: Casque adapte aux contraintes de son utilisation
Inventor: WIRTHENSTAETTER PETER
IPC: A42B3/10
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un casque pour la pratique sportive (1). Le casque comprend une coque externe (2) destinée à se positionner sur un crâne, la coque externe incluant : - une partie supérieure (21) destinée à recouvrir au moins la partie sommitale (211) du crâne, le matériau formant la partie supérieure présentant des propriétés mécaniques adaptées pour que la partie supérieure satisfasse une norme d'homologation définie pour l'utilisation prévue du casque ; et - une partie inférieure (22) solidaire de la partie supérieure et s'étendant en continu de façon à recouvrir au moins partiellement, les parties latérales et postérieure (221) du crâne, la partie inférieure étant réalisée dans un matériau présentant un module d'élasticité différent de celui du matériau formant la partie supérieure.
Patent FR-3000736-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant au moins un galet d'appui suspendu elastiquement dans une partie d'entrainement
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie d'entraînement (2) dans laquelle sont montés une roue d'entraînement directrice et au moins un galet d'appui (6a ; 6b) écarté latéralement de la roue d'entraînement, le galet d'appui (6a ; 6b) étant monté mobile en rotation tourner autour d'un axe vertical (V) sur la partie d'entraînement (2) et s'appuyant élastiquement contre la partie d'entraînement (2) par l'intermédiaire d'un dispositif de ressort (22), et un dispositif de blocage (30) permettant de bloquer le déplacement élastique du galet d'appui (6a ; 6b) étant prévu. L'objet de l'invention, consistant à proposer un chariot de manutention de ce type qui comprend un dispositif de blocage permettant de bloquer le déplacement élastique du galet d'appui, ayant un faible coût de construction et une fiabilité élevée, est atteint selon l'invention par le fait que le dispositif de blocage (30) est formé par une vis d'entraînement à billes qui comprend un écrou (31) mobile verticalement accouplé au galet d'appui (6a, 6b), qui entraîne une broche rotative (32) de la vis d'entraînement à billes dont la rotation peut être bloquée à l'aide d'un moyen de blocage (33).
Patent FR-3016521-A1 (FR)
Title: Principe actif obtenu a partir de pichia anomala et utilisation pour lutter contre le phenomene d'inflammation chronique de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'objet de l'invention est un hydrolysat de Pichia anomala pour son application comme principe actif destiné à lutter contre le phénomène d'inflammation chronique de la peau, en particulier un hydrolysat de Pichia anomala comprenant au moins 30% de biopeptides et moins de 10% de sucres en poids par rapport au poids total de matières sèches, dont une partie des biopeptides sont des biopeptides de masses moléculaires inférieures à 5000Da. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif.
Patent FR-3020547-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique pour un reseau de diodes electroluminescentes
Inventor: LEVASSEUR STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'alimentation électrique d'un réseau de diodes électroluminescentes (LEDi), électriquement connectées en série entre elles entre un point d'entrée (PE) et un point de sortie (PS) dudit réseau, ledit dispositif comprenant une source de courant (10) commune à toutes les diodes (LEDi) et destinée à faire circuler un courant d'alimentation (lied) depuis le point d'entrée (PE) vers le point de sortie (PS). Selon l'invention le dispositif comprend un circuit de dérivation (Ci) associé à chacune des diodes (LEDi), reliant électriquement un point de connexion audit réseau situé en amont de la diode (LEDi) associée et le point de sortie (PS), de sorte à permettre à chaque circuit de dérivation (Ci) de prélever depuis ledit réseau tout ou partie du courant électrique circulant en amont dudit point de connexion et de conduire le courant prélevé vers le point de sortie (PS). Application à l'éclairage et/ou la signalisation des véhicules automobiles.
Patent FR-3019379-A1 (FR)
Title: Transistor a grille verticale et structure de pixel comprenant un tel transistor
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: H01L31/0352
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une photodiode comprenant : une région de substrat (PPW) de type de conductivité P, une région de recueil de charges électriques (PNW1, PNW2) pour recueillir des charges électriques apparaissant lorsqu'une face arrière de la région de substrat reçoit de la lumière, la région de recueil comportant une région de type de conductivité N (PNW1, PNW2) formée en profondeur dans la région de substrat, une région de lecture (SNN) de type de conductivité N, formée dans la région de substrat, et une grille de transfert (TG1, TG2) isolée, formée dans la région de substrat dans une tranchée isolante (TGI1, TGI2) profonde s'étendant en regard d'une face latérale de la région de type de conductivité N, à côté de la région de lecture, et agencée pour recevoir une tension de grille pour transférer des charges électriques stockées dans la région de recueil vers la région de lecture,
Patent FR-3020976-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affutage a bandes abrasives disposees en croix
Inventor: BODARD JEAN-PIERRE
IPC: B24B3/54
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affûtage (1) pour une lame d'outil coupant type couteau ou similaire, lequel dispositif d'affûtage comprend au moins deux bandes abrasives (2 ; 3, 4) mobiles, munies chacune d'une surface de dessus active abrasive et d'une surface de dessous, lesquelles bandes (2 ; 3, 4) sont décalées longitudinalement et disposées en croix pour former une ligne de croisement (8) définissant, d'un côté, un dièdre d'affûtage (9) formé par lesdites surfaces de dessus en mouvement desdites bandes (2 ; 3, 4), et de l'autre côté, un dièdre sous-jacent (10), formé par lesdites surfaces de dessous en mouvement desdites bandes (2 ; 3, 4). Conformément à l'invention, ce dispositif d'affûtage comporte des moyens (15) d'appui contre lesdites surfaces de dessous desdites bandes (2 ; 3, 4), au niveau dudit dièdre sous-jacent (10), lesquels moyens d'appui (15) sont adaptés pour faire varier de manière alternative l'angle dudit dièdre d'affûtage (9).
Patent FR-3021697-A1 (FR)
Title: Aube de turbine a refroidissement optimise
Inventor: DUJOL CHARLOTTE MARIE
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un aube (51) de turbine de turbomachine telle qu'un turbopropulseur ou un turboréacteur, cette aube comprenant un pied (P), une pale portée par ce pied (P) et s'étendant selon une direction d'envergure (EV) en se terminant par un sommet (S), cette pale comprenant une paroi d'intrados et une paroi d'extrados espacées, ainsi que : -au moins un conduit (53) configuré pour collecter de l'air de refroidissement au niveau du pied (P) et pour le faire circuler dans la pale pour la refroidir ; -des trous et/ou des fentes (55, 67) réalisés dans ses parois pour évacuer hors de cette pale l'air de refroidissement ; -une cavité interne supérieure (52) située au niveau du sommet (S) de la pale pour le refroidir ; et dans laquelle au moins l'un des conduits (53) alimente directement la cavité supérieure avec de l'air de refroidissement collecté dans le pied (P).
Patent FR-3021762-A1 (FR)
Title: Systeme de detection
Inventor: LAFOREST BENOIT
IPC: G02B27/14
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de détection comprenant une partie transmetteur (1) et une partie récepteur (2), la partie transmetteur (1) comportant au moins : Une source lumineuse (10) générant un faisceau lumineux principal (Fp), Un premier élément (11) comprenant une zone réfléchissante (110) agencée pour générer un premier faisceau lumineux réfléchi (Fr1) à partir d'une première partie (Fp1) du faisceau lumineux principal et une ouverture (111) réalisée à travers la zone réfléchissante et agencée pour laisser passer une deuxième partie (Fp2) du faisceau lumineux principal, Un deuxième élément (12) comprenant une zone réfléchissante (120) agencée pour générer un deuxième faisceau lumineux réfléchi (Fr2) à partir de la deuxième partie (Fp2) du faisceau lumineux principal.
Patent FR-3022447-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comprenant au moins un outil de travail
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: B26D3/11
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : - un boîtier (10) présentant un dispositif d'entraînement, - au moins un outil de travail (20) comportant une couronne périphérique (25) agencée pour être entraînée par le dispositif d'entraînement autour d'un axe de rotation (31a), - le boîtier (10) présentant une portion d'appui (19) agencée pour définir un plan support (15) sur lequel le dispositif de préparation d'aliments peut reposer. Selon l'invention, l'axe de rotation (31a) forme un angle α avec une droite d'intersection (16a) du plan support (15) avec un autre plan (16) perpendiculaire au plan support (15) et comprenant l'axe de rotation (31a), l'angle α étant compris dans une gamme de valeurs allant de 0° à 20°.
Patent FR-3025826-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de porte coulissante et ensemble comprenant un tel dispositif de guidage
Inventor: LECOT FRANCIS
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage de porte (12) coulissante, du type comportant : - un rail (28) destiné à être fixé contre un panneau (14) vertical, le rail s'étendant selon un axe longitudinal (X), - un chariot (34) destiné à être fixé à la porte, le chariot étant muni de moyens (76) de coulissement le long du rail, les moyens de coulissement comprenant une butée (66, 74) s'opposant à un déplacement du chariot par rapport au rail selon une direction (Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), caractérisé en ce que ladite butée est apte à se déformer élastiquement sous l'effet d'un effort selon la direction perpendiculaire à l'axe longitudinal, de manière à permettre une dissociation du premier chariot et du premier rail.
Patent FR-3026840-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un debit d'une installation de ventilation mecanique controlee
Inventor: PETIT FREDERIC
IPC: G01F1/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un débit d'une installation de ventilation mécanique contrôlée d'un local comprenant au moins un ventilateur d'extraction d'air (6) disposé dans un caisson (1). Selon l'invention, le procédé consiste en la mesure de la pression acoustique (Lp) en un emplacement de cette installation et en la déduction de ce débit (Qv) au niveau ou à proximité dudit emplacement.
Patent FR-3029272-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a gaz, notamment un four a gaz
Inventor: CECCHIN THOMAS
IPC: F24C15/10
Filed: 2014-11-27
Abstract: Un appareil de cuisson comprend une enceinte de cuisson (11), l'enceinte de cuisson (11) comportant une sole (12) et une voûte (13), et un brûleur à gaz (20) disposé sous la sole (12) de l'enceinte de cuisson (11).         La sole (12) comporte une ouverture (12a) en vis-à-vis du brûleur à gaz (20). L'appareil de cuisson (10) comprend une plaque (30) disposée dans l'enceinte de cuisson (11), au-dessus du brûleur à gaz (20), un espace entre la plaque (30) et la sole (12) formant un passage (34) de circulation des gaz brûlés provenant du brûleur à gaz (20).         Utilisation notamment pour placer un récipient (40) sur la plaque (30) et obtenir une cuisson homogène des aliments par radiation, convection et conduction.