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Patent FR-3025467-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element rapporte d'un vehicule, element rapporte d'un vehicule comprenant une partie dudit dispositif de fixation
Inventor: CHADUTEAU OLIVIER
IPC: F16B1/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation d'un élément rapporté sur un support d'un véhicule, ledit dispositif de fixation comprenant un élément mâle (26) comportant une tige (30) orientée selon une direction d'introduction (DI) et un cran (32) ainsi qu'une partie femelle (28) qui comprend : - un verrou (36) mobile entre une position engagée dans laquelle le verrou (36) est en contact avec la partie mâle (26) et une position désengagée dans laquelle le verrou (36) n'est plus en contact avec la partie mâle (26), - un moyen de rappel qui maintient le verrou (36) dans la position engagée, - un moyen de guidage qui permet de guider le verrou (36), caractérisé en ce que le moyen de guidage est configuré de manière à ce que le verrou (36) se translate selon une direction de guidage perpendiculaire à la direction d'introduction (DI).
Patent FR-3027491-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des proteines vegetales et utilisation pour la prevention des pathologies metaboliques et cardiovasculaires associees au risque cardiometabolique en particulier avec hyperglycemie
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée à une administration par voie orale chez l'homme comprenant au moins une protéine végétale choisie parmi les protéines de pois, les protéines de riz ou un mélange de protéine(s) de pois et de protéine(s) de riz, et : - au moins une protéine d'origine animale choisie parmi le caséinate de calcium, les protéines de lactosérum, ou un mélange des deux, et/ou au moins un acide aminé libre choisi parmi la leucine, la glutamine, l'isoleucine, la valine, le tryptophane ou le 5HTP végétal, la lysine, la thréonine, l'arginine et la taurine, ou un mélange d'au moins deux de ces acides aminés, et/ou - au moins un micronutriment choisi parmi la vitamine D, la vitamine B6, la vitamine B9, la vitamine E, le calcium de lait, le magnésium marin, le zinc et le chrome, ou un mélange d'au moins deux de ces micronutriments, et/ou au moins un composé anti-inflammatoire et/ou antioxydant d'origine végétale choisi parmi l'acide gras oméga 3 sous forme d'ALA, l'EPA purifié, la protectine sous forme de PD1 ou PDX, et la curcumine, ou un mélange d'au moins deux de ces composés anti-inflammatoires d'origine végétale. L'invention vise aussi son utilisation pour la prévention du risque cardiométabolique.
Patent FR-3030421-A1 (FR)
Title: Detection automatique d'un niveau d'usure d'une plaquette de frein
Inventor: PEDRON JEAN-PHILIPPE
IPC: F16D66/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un niveau d'usure d'au moins une plaquette de frein dans un véhicule, comportant - la capture d'un signal acoustique émis par ladite au moins une plaquette de frein par au moins un capteur (M1, M2, M3, M4) ; - la transmission par ledit au moins un capteur d'un signal électronique (S1, S2, S3, S4) représentatif du signal acoustique à un système de calcul (CPU) ; et - la détermination par le système de calcul à partir du signal électronique (S1, S2, S3, S4) d'une alarme lorsque ce signal est identifié comme correspondant à un niveau d'usure prédéterminé.
Patent FR-3033084-A1 (FR)
Title: Raccord hydraulique et dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile, comprenant un tel raccord hydraulique
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un raccord hydraulique (22) pour dispositif thermo électrique comprenant une pluralité de modules thermo électriques (2), chaque module thermo électrique (2) comprenant au moins un élément thermo électrique permettant de créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de leurs faces, dites faces de contact, ledit raccord hydraulique (22) comprenant un corps (23), destiné à mettre en communication de fluide la sortie d'un collecteur (60) d'un premier module thermo électrique (2) avec l'entrée d'un collecteur (60) d'un second module thermo électrique (2). Un autre objet de l'invention concerne un dispositif thermo électrique comportant un ou plusieurs raccords hydrauliques (22) suivant l'invention.
Patent FR-3033849-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee axiale destine a etre rapporte dans l'alesage d'une piece
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: F16B35/04
Filed: 2015-03-17
Abstract: Dispositif de butée axiale (1) monobloc destiné à être rapporté dans l'alésage d'une pièce pour y retenir un élément, comprenant une bague annulaire (2) à symétrie de révolution autour d'un axe central (I-I), et comprenant au moins un tronçon angulaire (3, 4), solidaire de la bague annulaire (2), se développant en arc entre une première extrémité (3a, 4a) reliée à l'extrémité distale (2b) de la bague annulaire (2) et une deuxième extrémité libre (3b, 4b). Le tronçon angulaire (3, 4) est en partie déplaçable à partir de sa première extrémité (3a, 4a) dans un plan transversal perpendiculaire à l'axe central (I-I) entre une position de retrait et au moins une position de saillie, en étant en permanence élastiquement rappelé en position de saillie. En position de retrait, le tronçon angulaire (3, 4) est compris dans le volume d'un cylindre prolongeant la surface cylindrique extérieure de la bague annulaire (2). En position de saillie, l'extrémité libre (3b, 4b) du tronçon angulaire (3, 4) dépasse radialement au-delà du volume du cylindre prolongeant la surface cylindrique extérieure de la bague annulaire (2).
Patent FR-3034458-A1 (FR)
Title: Moteur pour groupe electrogene ou motopompe, groupe electrogene et motopompe correspondants.
Inventor: BEL PIERRE ADRIEN
IPC: F02M21/02
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique pour groupe électrogène ou motopompe, destiné à actionner respectivement un alternateur ou une pompe, comprenant un carter (11) contenant de l'huile, ledit carter (11) étant associé à un vase (12) de contrôle du niveau d'huile dans ledit carter (11), fermé par un bouchon (1213) et relié audit carter (11) par une première tuyauterie (13) reliant le fond (1221) dudit vase (12) et une partie inférieure (112) dudit carter (11), permettant une circulation de l'huile, ledit vase (12) et son bouchon (1213) étant étanches, et ledit vase (12) étant monté et/ou dimensionné de façon que le niveau d'huile dans ledit carter (11) ne dépasse pas un niveau maximum prédéterminé, un trop plein d'huile versé dans ledit vase (12) débordant de ce dernier sans pénétrer dans ledit carter (11).
Patent FR-3034362-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement hydraulique pour vehicule automoteur
Inventor: ROBERT RENE-LUC
IPC: F16H48/27
Filed: 2015-04-02
Abstract: Un dispositif d'entraînement hydraulique pour véhicule automoteur à quatre roues (2a - 2d) motrices et directrices comporte un bloc (1) de translation hydraulique reliant une pompe (3) hydrostatique à des moteurs-roues (2a - 2d). Le dispositif comporte des moyens (14a - 14c, 15a - 15c) de blocage de différentiel et de glissement limité.
Patent FR-3035069-A1 (FR)
Title: Engin volant, notamment pour la prise de vues aeriennes en interieur
Inventor: ROGER GAEL
IPC: B64B1/24
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un engin (1) volant, notamment pour la prise de vues aériennes en intérieur, ledit engin (1) volant comprenant un ballon (2) apte à être gonflé par un gaz permettant sa sustentation, des moyens (3) moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2), des moyens (4) de commande à distance, par liaison sans fil, des moyens (3) moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2), et une nacelle (5). Cet engin (1) volant comprend des premiers moyens (6) de liaison du ballon (2) à la nacelle (5), des deuxièmes moyens (7) de liaison du ballon (2) aux moyens (3) moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2), lesdits premiers et deuxièmes moyens (6, 7) de liaison étant indépendants les uns des autres et en ce que les moyens (3) moteurs d'entraînement en déplacement du ballon (2) sont, en configuration de vol de l'engin (1), disposés entre la nacelle (5) et le ballon (2).
Patent FR-3039191-A1 (FR)
Title: Equipement d'enroulement d'ecran a attache murale articulee
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2015-07-21
Abstract: Un équipement d'enroulement d'écran (10) comporte un enrouleur tubulaire (12) définissant un axe de référence (100); une première attache murale (18A) pour fixer une première portion d'extrémité axiale (14A) de l'enrouleur tubulaire (12) à une première paroi murale (16A), dans une position d'utilisation de l'équipement d'enroulement d'écran (10); et une deuxième attache murale (18B) pour fixer une deuxième portion d'extrémité axiale (14B) de l'enrouleur tubulaire (12) à une deuxième paroi murale (16B), dans la position d'utilisation de l'équipement d'enroulement d'écran (10). La première attache murale (18A) comporte au moins une patte de fixation (54) à la première paroi murale (16A) et au moins une première charnière d'articulation (58) supportée par la patte de fixation (54) pour guider un pivotement de l'enrouleur tubulaire (12) autour d'un premier axe d'articulation (200) non sécant avec l'axe de référence (100) et, dans la position d'utilisation, orthogonal à l'axe de référence (100). La première attache murale (18A) peut également comporter une deuxième charnière d'articulation (66) supportée par la patte de fixation (54) pour guider la première articulation (58) en rotation autour d'un deuxième axe d'articulation (300) non sécant avec l'axe de référence, et non parallèle au premier axe d'articulation (200).
Patent FR-3039234-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations pour un brancard d'un chariot d'attelage et chariot d'attelage, notamment un chariot de course de trot de type sulky
Inventor: PIERINI MARIUS
IPC: F16F15/08
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'amortissement de vibrations logé dans au moins un brancard d'un chariot d'attelage ainsi qu'un tel chariot d'attelage. Le dispositif (1) comprend un corps (3) portant deux cylindres (4, 4a) présentant chacun deux faces circulaires planes, une face courbe disposée entre et réunissant les deux faces circulaires et un axe longitudinal, avec les axes longitudinaux des deux cylindres (4, 4a) s'étendant perpendiculairement l'un à l'autre, chacun des cylindres (4, 4a) logeant en son intérieur un matériau élastique (5) amortissant les vibrations délimitant un passage (6) médian pour une tige (7) s'étendant selon l'axe longitudinal du cylindre (4, 4a), la tige (7) de chaque cylindre (4, 4a) faisant saillie des faces circulaires du cylindre (4, 4a) par une portion d'extrémité respective. Application particulière dans le domaine hippique, notamment pour chariots de course de trot.
Patent FR-3039708-A1 (FR)
Title: Resonateur a ondes elastiques de surface simple port sur substrat a forte permittivite
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/15
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un résonateur à ondes élastiques de surface comprenant un matériau piézoélectrique destiné à la propagation des ondes élastiques de surface et au moins un transducteur inséré entre une paire de réflecteurs, ledit transducteur comprenant des peignes d'électrodes interdigitées et présentant un nombre Nc d'électrodes connectées à un point chaud et une ouverture acoustique W caractérisé en ce que le matériau piézoélectrique présente une permittivité relative supérieure à environ 15, ledit transducteur présentant un produit Nc.W/fa supérieur à 100 µm.MHz-1 avec fa la fréquence d'antirésonance dudit résonateur. L'invention a aussi pour objet un circuit comprenant au moins une impédance de charge et au moins un résonateur selon l'invention et présentant une réponse électrique traduite par un pic de coefficient de réflexion S11 en fréquence caractérisée par une valeur minimum du paramètre S11 supérieure à au moins 10 dB, le pic d'antirésonance dudit résonateur étant adapté à l'impédance de la charge.
Patent FR-3042537-A1 (FR)
Title: Boite de degazage de circuit de liquide
Inventor: VANHAREN VINCENT
IPC: F01P11/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention a pour objet une boîte de dégazage (1') de circuit de liquide, comprenant un réservoir (2') défini par un assemblage de n coques partielles (2a,2b) entre elles, le réservoir étant raccordé fluidiquement à un goulot (4) de remplissage du circuit, le réservoir (2') et le goulot (4) délimitant conjointement un volume de dégazage donné, caractérisée en ce que ledit volume de dégazage donné est ajusté en intercalant une (n+1)ème coque dite intermédiaire (2c) entre deux coques partielle (2a,2b), et/ou en intercalant un composant de raccordement intermédiaire entre le réservoir et le goulot (4) et/ou en ajoutant un composant supplémentaire muni d'un goulot supplémentaire sur le goulot (4).
Patent FR-3047258-A1 (FR)
Title: Fabrication de pre-murs courbes par fabrication additive (impression 3d) a triple extrusion
Inventor: DROCHON PIERRE-EMMANUEL
IPC: E04B2/86
Filed: 2016-01-28
Abstract: Procédé pour réaliser des pré-murs courbes sur mesure par fabrication additive à triple extrusion d'une part d'un support soluble : l'argile (6), d'autre part de barres en acier galvanisé et enfin d'un matériau mortier-ciment fibré (5). L'invention concerne un procédé permettant de réaliser des bâtiments singuliers au moyen de pré-murs courbes réalisés par fabrication additive à grande échelle. Un pré-mur est constitué de deux voiles en béton qui sont armés par des armatures longitudinales (7) et transversales. Ces deux voiles sont reliés entre eux par un treillis raidisseur (2). La fabrication additive par triple extrusion permet dans un premier temps la dépose simultanée, couche par couche, du matériau mortier-ciment fibré, de l'argile, des armatures longitudinales et du treillis raidisseur. Dans un deuxième temps l'argile qui est un support d'impression soluble à l'eau, est dissout. Ce matériau permet la réalisation d'ouvertures, de porte à faux et le maintien provisoire du treillis. Dans un troisième temps les armatures transversales sont quant à elles disposées en lieu et place des opercules (9) en argile solubilisés.
Patent FR-3046900-A1 (FR)
Title: Passerelle reseau basse puissance longue portee
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-11-17
Abstract: Passerelle adaptée pour échanger des données avec une pluralité d'objets connectables au moyen d'un premier réseau radiofréquence sans fil basse puissance longue portée (LPWAN), et pour échanger des données avec un serveur central au moyen d'un second réseau radiofréquence sans fil local WLAN (Wireless Local Area Network. Ladite passerelle peut se présenter sous la forme d'un boitier enfichable dans une prise de courant femelle reliée à un réseau de distribution électrique.
Patent FR-3047006-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de molecules electroluminescentes organiques
Inventor: GOSMINI CORINNE
IPC: H01L51/56
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit de formule (I) : dans laquelle X désigne un groupe CH ou un atome d'azote ; R désigne un groupe Ar', un groupe alkyle en C1-C12, ou un groupe alcoxy en C1-C12 ; et Ar et Ar', identiques ou différents, désignent un groupe aromatique en C6-C14 ou hétéroaromatique en C1-C10, monocyclique ou polycyclique, éventuellement substitué, ledit procédé comprenant la mise en contact, en présence d'au moins une espèce de Co2+, d'au moins un substrat de formule (II) : avec au moins un réactif de formule Ar-Zn-Y dans des conditions réactionnelles propices à leur couplage pour former ledit produit de formule (I), les groupes Ar et X étant tels que définis ci-dessus ; Y désignant un atome de brome, de chlore, ou d'iode ; le groupe R' désignant un atome de chlore ou un groupe -Salkyle en C1-C6 ; le groupe R'' désignant un groupe R' lorsque R désigne un groupe Ar' identique au groupe Ar, ou un groupe R dans les autres cas ; et ladite espèce de Co2+ étant présente selon une quantité catalytique par rapport à la quantité de substrat de formule (II).
Patent FR-3050148-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’air a fuites reduites en configuration de fermeture.
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion d'air comportant un conduit (3) apte à canaliser un flux d'air (F) jusqu'à une ouverture de sortie (4) débouchant sur une enceinte, ainsi que des moyens d'occultation (6) comprenant au moins un élément mince occultant (6A, 6B, 6C) monté pivotant dans ledit conduit (3) en amont de ladite ouverture de sortie (4) et apte à venir occuper une configuration de fermeture dans laquelle il obstrue ledit conduit (3) de sorte à empêcher autant que possible ledit flux d'air (F) de s'échapper au travers de ladite ouverture de sortie (4) ; caractérisé en ce que ledit conduit (3) comprend, en aval desdits moyens d'occultation (6) et en amont de ladite ouverture de sortie (4), au moins un orifice d'évacuation latéral (10) situé au niveau de la projection tangentielle de la tranche aval du au moins dit élément mince occultant (6A, 6B, 6C). L'invention vise également une planche de bord intégrant au moins un tel dispositif diffuseur d'air.
Patent FR-3050929-A1 (FR)
Title: Vehicule adapte a transporter un utilisateur a mobilite reduite
Inventor: JACQUEMOT BRUNO
IPC: A61G5/14
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) adapté à transporter un utilisateur à mobilité réduite, le véhicule (1) de type gyropode comportant un châssis (2) motorisé qui comprend une plateforme (3) équipée de deux roues (4) disposées de part et d'autre de la plateforme (3), le déplacement du véhicule (1) étant commandé par des mouvements de déplacement du centre de gravité d'un utilisateur, un fauteuil (9) adapté à recevoir l'utilisateur est aménagé sur la plateforme (3), le fauteuil (9) étant mobile entre une position assise dans laquelle l'utilisateur est assis et une position verticalisée dans laquelle l'utilisateur est maintenu dressé. Selon l'invention, le véhicule (1) comporte des stabilisateurs (44) qui assurent, en coopération avec les deux roues (4), la stabilité du châssis (3) motorisé en déplacement lorsque le fauteuil (9) est en position verticalisée, les stabilisateurs (44) permettant à un utilisateur ayant une autonomie abdominale déficiente de se déplacer en position verticalisée en toute sécurité.
Patent FR-3052039-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de parametres du cuir chevelu et/ou des cheveux pour la preconisation de produits cosmetiques
Inventor: CHAISY MARYSE
IPC: G01N21/84
Filed: 2016-06-01
Abstract: Système de détermination de paramètres capillaires et du cuir chevelu d'un utilisateur et de préconisation de produits capillaires comprenant un module d'acquisition d'images (12) apte à acquérir au moins une première photographie du cuir chevelu et de sa région proximale selon un éclairage en lumière blanche et au moins une deuxième photographie de la même zone du cuir chevelu et de sa région proximale selon un éclairage en lumière à ultra-violets bleus, un module d'analyse (16) apte à recevoir et à analyser lesdites photographies pour déterminer des paramètres des cheveux et du cuir chevelu et un dispositif d'affichage (18) apte à recevoir et afficher des informations transmises par le module d'analyse (16). Ledit module d'analyse est apte à préconiser au moins un produit capillaire en fonction desdits paramètres déterminés.
Patent FR-3056834-A1 (FR)
Title: Connecteur pour circuit d'electronique de puissance
Inventor: SACCO ERNESTO
IPC: H01R12/72
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention porte sur un Connecteur électrique (100) (100) pour circuit imprimé comportant un support (110) maintenant un élément de connexion (120) agencé pour sertir un connecteur électrique (100) de type fiche mâle. De façon avantageuse, le support (110) s'étend au-delà de l'élément de connexion (120) de sorte à former au moins deux platines (130, 140), chaque platine supportant au niveau d'une extrémité distale (132, 145) un ou plusieurs appendices (131, 141, 142) s'étendant au moins en partie dans une direction opposée à celle de l'élément de connexion, le ou les appendices étant destinés à s'emboîter dans un logement ménagé dans un circuit imprimé.
Patent FR-3057828-A1 (FR)
Title: Ensemble de planche de bord de vehicule integrant une camera
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de planche de bord de véhicule, comprenant une caméra (1) et un dispositif d'intégration (2) de ladite caméra (1), le dispositif d'intégration (2) comprenant un support de caméra (200) montée mobile par rapport à l'ensemble de planche de bord, ledit support de caméra (200) recevant la caméra (1), le dispositif d'intégration (2) comprenant par ailleurs des moyens motorisés de mise en mouvement du support de caméra (200), comportant au moins des moyens de translation (21), et des moyens de contrôle des moyens motorisés de mise en mouvement, pour contrôler l'axe de visé de la caméra (1).
Patent FR-3059000-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de purification de liquide par osmose inverse.
Inventor: STITOU DRISS
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un Système (100) de purification d'un liquide, dit à traiter (104), en particulier de l'eau salée, comprenant : - un module (112), dit de traitement, pour traiter le liquide à traiter (104) et fournir d'une part un liquide, dit purifié, et d'autre part un liquide, dit résiduel ; et - un moyen de pressurisation (102) dudit liquide à traiter (104) pour alimenter ledit module de traitement (112), comprenant : ▪ un vérin (102M), dit maitre, prévu pour être entrainé par un fluide (130;314), dit moteur, et ▪ au moins un vérin (102E), dit esclave, entrainé par ledit vérin maitre (102M), prévu pour recevoir ledit liquide à traiter (104) et le fournir audit module de traitement (112) ; caractérisé en ce que la section dudit vérin maitre (102M) est supérieure à la section dudit au moins un vérin esclave (102E) de sorte que pour une pression donnée dudit fluide moteur (130) dans le vérin maitre (102M), une plus grande pression est engendrée sur le liquide à traiter (104) dans le vérin esclave (102E). L'invention concerne aussi un procédé de purification de liquide à traiter mettant en œuvre le système (100) selon l'invention.
Patent FR-3059515-A1 (FR)
Title: Structure de laisse pour animaux de compagnie
Inventor: HSIEH CHUN-TENG
IPC: A01K27/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne une structure de laisse pour animaux de compagnie comprenant : un ou plusieurs corps de laisse principaux (10), constitués par une sangle tissée dont un côté présente une partie de préhension (11) pour la tenue d'un propriétaire d'animal et dont un autre côté comprend une partie de connexion (12) combinée à un collier d'animal de compagnie, une portion de traction (13) étant formée entre ladite partie de préhension (11) et ladite partie de connexion (12) ; une ou plusieurs cordes de traction (20), sous la forme d'une corde ayant une longueur définie, la corde de traction (20) étant reliée à une extrémité de la portion de traction (13) du corps de laisse principal (10), permettant à la corde de traction (20) et au corps de laisse principal (10) d'être combinés l'un avec l'autre, une distance entre un propriétaire d'animal de compagnie et l'animal de compagnie étant fixée en tirant sur ladite corde de traction (20), permettant audit propriétaire d'animal de tirer ladite corde de traction (20) pour tirer ledit animal de compagnie vers l'arrière rapidement.