baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2887320-B1 (FR)
Inventor: CHAZAL MARC
IPC: E04B5/48
Filed: 2005-06-15
Granted: 2007-09-07
Abstract: The support for shuttering and passing through a wall, in particular a screed or plate, shells (5, 21), sewarages, conduits or cables (6) of a supply network in vertical or horizontal directions is characterised in that it consists of a part which is formed by several successive flaps and comprises at least one lower support flap (7), an input flap (8) and an output flap (9), wherein each input and output flap is provided with at least one guiding, supporting and scotching structure (11), for example in the form of triangle indentations (12) which make it possible to hold different-size conduits, cables and shells. Said invention is sutable for building constructions.
Patent FR-2906959-B1 (FR)
Title: Scanner a defilement.
Inventor: DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS
IPC: H04N1/04
Filed: 2006-10-04
Granted: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un scanner à défilement (300) comprenant :- un dispositif d'éclairage prévu pour émettre un flux lumineux à plusieurs bandes spectrales destiné à éclairer une feuille (204) à scanner,- un dispositif de focalisation (150), et- un dispositif optique de décalage (360) comprenant un capteur (164) qui comprend une pluralité de rangées (166, 168, 170) d'éléments sensibles, chaque élément sensible étant prévu pour délivrer une énergie électrique proportionnelle à l'intensité du flux lumineux reçu, et chaque rangée étant prévue pour présenter son pic de sensibilité pour l'une desdites bandes spectrales,le dispositif de focalisation étant prévu pour focaliser, sur chacune des rangées, une partie du flux lumineux réfléchi par ladite feuille,le scanner à défilement (300) étant caractérisé en ce que le dispositif optique de décalage (360) comprend un dispositif de décalage spectral (305) prévu pour décaler chaque partie du flux lumineux ainsi focalisé, parallèlement auxdites rangées (166, 168, 170), le décalage étant différent pour chaque rangée (166, 168, 170).
Patent FR-2915427-B1 (FR)
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29D30/06
Filed: 2007-04-26
Granted: 2011-04-22
Abstract: The tire (1) has a crown (2) extended by side walls (3) and beads (4), where a base of the crown is mounted on a rim base. A carcass reinforcement structure (5) is anchored in the beads. A cellular layer (10) is placed on an internal wall (8) of the tire and includes butyl rubber, where the layer is made of foam material. The layer is adhered to a tire structure about 20 percentages of its surface. A curvilinear length in entire axial section of the layer is greater than a curvilinear length in an axial section of the internal wall that is in contact with the layer. An independent claim is also included for a method of fabricating a tire.
Patent FR-2919688-B1 (FR)
Inventor: GINIES PIERRE
IPC: F04C18/06
Filed: 2007-08-02
Granted: 2013-07-26
Abstract: This refrigerating compressor comprises a sealed chamber delimiting a suction volume and a compression volume arranged respectively either side of a body contained in the chamber, and an oil injection circuit arranged to inject oil into the compression volume. The oil injection circuit comprises a moving blocking piece, operated by a centrifugal force, between a first position enabling oil injection into the compression volume and a second position preventing or limiting oil injection into the compression volume, the blocking piece being arranged to be displaced into its second position when the speed of the compressor exceeds a predetermined value.
Patent FR-2918244-B1 (FR)
Title: Structure de filtrage sur circuit imprime.
Inventor: MEYER MARC
IPC: H05K1/16
Filed: 2007-06-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: On réalise un corps (1) de circuit imprimé comportant un filtre. Une inductance est formée par apposition d'une piste (2) conductrice du corps du circuit imprimé, en regard d'un plan de masse. Cette disposition permet de réaliser une ségrégation de courant entre cette piste dite BF et une autre piste dite HF car moins inductive. En conséquence, des résistances en série avec cette piste HF et une capacité en parallèle entre cette piste HF et un plan de masse permettent de réaliser un filtrage RC. En variante, l'inductance est formée par apposition d'une ou plusieurs couches (4) de matériau magnétique répandue dans le corps, en regard de la piste, de l'autre côté de la piste par rapport à la première couche.
Patent FR-2923409-B1 (FR)
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C19/12
Filed: 2007-11-09
Granted: 2009-12-18
Abstract: An inflatable article such as a pneumatic tire provided with a puncture-resistant layer comprising, by way of a self-sealing composition, an elastomer composition comprising at least, as predominant elastomer, a thermoplastic styrene (TPS) elastomer, more than 200 phr of an extender oil and more than 20 phr of a hydrocarbon resin, the glass transition temperature of which is greater than 0° C. The puncture-resistant layer is advantageously combined with an airtight layer, for example based on butyl rubber, so as to form, in the pneumatic article, an airtight puncture-resistant laminate.
Patent FR-2958296-B1 (FR)
Title: Composition polyamide de haute viscosite
Inventor: DAVEZAC MAGALI
IPC: C08L35/06
Filed: 2010-04-06
Granted: 2013-08-16
Abstract: La présente invention concerne une composition polyamide de haute viscosité comprenant un polyamide branché. Elle concerne plus particulièrement une composition comprenant un copolyamide du type arbre statistique résultant de la réaction entre un monomère plurifonctionnel comprenant au moins trois fonctions réactives pour former une foction amide, ces fonctions étant de deux types différents, et des monomères bifonctionnels classiquement utilisés dans la fabrication des polyamides linéaires. Le copolyamide obtenu présente un indice de fluidité en fondu très faible par rapport au polyamide linéaire et des propriétés de résistance aux chocs améliorées. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour l'extrusion soufflage d'articles.
Patent FR-2974222-B1 (FR)
Inventor: GUILLAUMINAUD FREDERIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2011-06-28
Granted: 2013-12-27
Abstract: The invention relates to a display device, in particular for a motor vehicle, comprising - a tactile screen, and - a display element, the tactile screen having a first principal plane of extension, the display element having a second principal plane of extension, the first principal plane of extension and the second principal plane of extension being parallel, the tactile screen and the display element being positioned with respect to one another by way of a frame element.
Patent FR-3020828-B1 (FR)
Title: Dispositif sectionneur par charge creuse pour cisaillement des jambes des plates-formes petrolieres, et, par extension, de tous les cylindres creux
Inventor: PHILIP JEAN CLAUDE
IPC: E21B29/02
Filed: 2014-05-12
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dispositif sectionneur par charge creuse destiné au cisaillement des jambes de plates-formes pétrolière, et par extension, de tous les cylindres creux. La présente invention se rapporte à un dispositif constituant un dard à très haute température, constitué par la décomposition chimique d'un explosif détonnant mis en œuvre dans un conteneur métallique circulaire, disposant sur sa périphérie d'une coupelle circulaire continue orientée vers la surface à découper. Utilisation principale : Cisaillement simultané des pieds des plates-formes pétrolières en vue de leur démantèlement, et, par extension de tous cylindres creux.
Patent FR-3020221-B1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie electrique pour dispositif de conversion d'energie photovoltaique en energie electrique
Inventor: KRUG OLIVIER PANYA
IPC: H02S40/38
Filed: 2014-04-22
Granted: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un module de stockage d'énergie électrique (120) d'un dispositif (10) de conversion d'énergie photovoltaïque en énergie électrique, ledit module de stockage d'énergie électrique (120) étant remarquable en ce qu'il est configuré pour être monté de manière amovible sur ledit dispositif (10).
Patent FR-3009365-B1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: YASUDA YUJI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-08-01
Granted: 2019-07-12
Abstract: Une lampe qui est montée sur un véhicule qui a un élément d'émission de lumière (11) ayant une partie d'émission de lumière, une première borne et une seconde borne, une carte de circuit imprimé (12) ayant une première surface (12a) sur laquelle l'élément d'émission de lumière (11) est monté, et un réflecteur (13) qui réfléchit la lumière émise par la partie d'émission de lumière sur une partie avant de l'élément d'émission de lumière (11). La première borne alimente en courant la partie d'émission de lumière. La seconde borne supporte la partie d'émission de lumière. La première borne et la seconde borne sont agencées dans une direction longitudinale. La seconde borne est placée à l'arrière de la première borne.
Patent FR-3032037-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'une tension ou d'une intensite, systeme de surveillance d'un tableau electrique, armoire electrique et poste de transformation associes
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: H02B1/24
Filed: 2015-01-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: Dispositif électronique (60 ; 62A, 62N) de surveillance d'une grandeur électrique, le dispositif comprenant : - un module de mesure (66 ; 76A, 76N) d'au moins une valeur de la grandeur électrique, - un module d'échantillonnage (103 ; 119A ,... ,119N) de la valeur mesurée, - un module d'émission (106 ; 128A, ..., 128N) configuré pour émettre, avec une période d'émission, un message. Le dispositif comprend en outre un module (104 ; 123A,...,123N) de détermination d'une première table et d'une deuxième table, la première table contenant une pluralité de premiers coefficients, chaque premier coefficient étant fonction d'un cosinus et dépendant de la fréquence de la tension, et la deuxième table contenant une pluralité de deuxièmes coefficients, chaque deuxième coefficient étant fonction d'un sinus et dépendant de ladite fréquence, le nombre de coefficients de chaque table étant égal au nombre d'échantillons de la grandeur lors de la période d'émission.
Patent FR-3033076-B1 (FR)
Title: Memoire non volatile ayant un decodeur de ligne a polarite variable
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C16/08
Filed: 2015-02-23
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une mémoire (M1) comprenant un plan mémoire (MA1) comprenant au moins deux rangées de cellules mémoire, un premier circuit pilote (DO) relié à une ligne de contrôle de la première rangée de cellules mémoire, et un deuxième circuit pilote (D1) relié à une ligne de contrôle de la deuxième rangée de cellules mémoire. Selon l'invention, le premier circuit pilote (DO) est réalisé dans un premier caisson (DWO), le deuxième circuit pilote est réalisé dans un deuxième caisson (DW1) isolé électriquement du premier caisson, et les deux rangées de cellules mémoire sont réalisées dans un caisson de plan mémoire (MW, PMW) isolé électriquement des premier et deuxième caissons.
Patent FR-3043870-B1 (FR)
Title: Procede de securisation et d'authentification d'une telecommunication
Inventor: BRUN PAUL-EMMANUEL
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: Le procédé de communication entre deux entités communicantes, une première entité communicante générant un message de données comprenant des données utiles et un entête d'authentification (TOKEN), ledit procédé comportant : ▪ une génération d'un identifiant de message (MES_ID) à partir d'un paramètre donné et d'une date et une insertion de l'identifiant dans un entête d'authentification (TOKEN) ; ▪ une insertion d'une pluralité de données d'authentification comprenant au moins un identifiant utilisateur (USER_ID) et un identifiant d'équipement (EQ_ID) dans l'entête d'authentification (TOKEN) ; ▪ une détermination et une insertion d'un profil de sécurité (PRO_SEC) dans l'entête d'authentification (TOKEN) définissant les conditions : ○ de chiffrement des données utiles d'au moins l'émission du message par la première entité communicante ; ○ de génération d'une signature de données du message, ○ un format de cette signature ▪ une insertion des données utiles dans le message à transmettre.
Patent FR-3048980-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une piece en alliage de magnesium
Inventor: LUCCHINI ROMAIN
IPC: C23C24/04
Filed: 2016-03-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réparer une partie dégradée (2) d'une pièce mécanique (1) en alliage de magnésium. Le procédé comporte une phase de projection à froid pour projeter un produit (50) comprenant au moins une poudre d'alliage de magnésium (51), ladite poudre d'alliage de magnésium (51) ayant une température d'injection prédéterminée et étant injecté dans un dispositif de projection (10) selon un débit prédéterminé.
Patent FR-3048815-B1 (FR)
Title: Procede de co-realisation de zones sous contraintes uniaxiales differentes
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-03-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure comprenant une ou plusieurs zones semi-conductrices contraintes apte(s) à former respectivement une ou plusieurs régions de canal de transistor(s), le procédé comprenant des étapes consistant à : a) prévoir un substrat (1) revêtu d'une couche (3) de masquage dotée d'une ou plusieurs premières fentes (4a) dévoilant respectivement une ou plusieurs premières portion(s) semi-conductrice(s) oblongue(s) (6a) en un premier matériau semi-conducteur (5) et s'étendant dans une première direction, b) faire croitre un deuxième matériau semi-conducteur (7) ayant un paramètre de maille différent de celui du premier matériau semi-conducteur (5), de sorte à former sur lesdites une ou plusieurs premières portions semi-conductrices oblongues (6a) : un ou plusieurs premiers blocs semi-conducteurs contraints (18a) selon la première direction.
Patent FR-3054138-B1 (FR)
Title: Appareil de musculation a resistance a air muni de moyens de variation de charge
Inventor: MINGUET YVES
IPC: A63B21/008
Filed: 2016-07-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation à résistance à air comprenant un châssis (2), un vérin de charge (8) pneumatique reliant le châssis à un élément mobile (10) par rapport au châssis et destiné à être déplacé par un utilisateur selon un mouvement d'aller et retour pour générer une charge exerçant successivement des muscles ou groupes musculaires en mode excentrique et en mode concentrique, des moyens de variation de charge (12) destinés à fournir, pendant au moins une portion du mouvement du mouvement d'aller et retour, une variation de la charge générée par le mouvement du vérin de charge, et un système (14, 16) de détection automatique du mouvement du vérin de charge et de contrôle de la variation de la charge fournie par les moyens de variation de charge en fonction de la détection du mouvement. L'invention concerne également un procédé de contrôle de la variation de la charge générée par le mouvement du vérin de charge d'un tel appareil.
Patent FR-3059013-B1 (FR)
Title: Suivi de l'avancement de la fusion par technique libs lors de l'elaboration d'un lingot par solidification dirigee par reprise sur germes
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: G01N21/71
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-03-29
Abstract: L' invention concerne un procédé utile pour suivre l' avancement de la fusion lors de l'élaboration d'un lingot de silicium par solidification dirigée par reprise sur germes, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer, dans un creuset, d'une charge de silicium positionnée en surface d'un ou plusieurs germes en silicium ; le ou lesdits germes, et/ou ladite charge de silicium en une ou plusieurs position(s) donnée(s), comportant un ou plusieurs agents traceurs choisis parmi les agents dopants de type n ou de type p présentant un coefficient de partage dans le silicium inférieur ou égal à 10-1 ; les éléments métalliques présentant un coefficient de partage dans le silicium inférieur ou égal à 10-4 ; et les éléments iso-électroniques du silicium germanium et étain ; (ii) apprécier, au cours de la fusion de la charge de silicium, la présence et/ou la quantité en agent(s) traceur(s) par une technique de mesure chimique de type LIBS à la surface du bain de silicium fondu ; et (iii) déterminer, à partir de la ou des mesures LIBS, l'avancement de la fusion.
Patent FR-3062043-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension rabattable pour recipient de cuisine
Inventor: LEGROS CHARLES
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de préhension (1) pour récipient de cuisine (0) comportant : - une embase de fixation (2); - une partie de préhension (3) montée mobile par rapport à l'embase (2) entre une position d'utilisation et une position de rangement. La partie de préhension (3) porte un verrou (4) mobile par rapport à cette partie de préhension (3) entre une première position et une seconde position et l'embase (2) comporte une première portion de verrouillage (5) disposée de manière que lorsque la partie de préhension est en position d'utilisation, le verrou (4) puisse être en première position et en prise mécanique avec la première portion de verrouillage (5) pour maintenir la partie de préhension (3) en position d'utilisation et ainsi interdire le déplacement de la partie de préhension (3) de sa position d'utilisation vers sa position de rangement.
Patent FR-3062816-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'equipement interieur de vehicule, equipement interieur de vehicule et vehicule associes
Inventor: BOUZERDA WASSIM
IPC: B60Q3/10
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (14) d'un équipement intérieur (2) de véhicule, le dispositif de commande comprenant un support (16) allongé et un bouton (18) de commande monté coulissant le long du support (16) pour modifier un réglage de l'équipement intérieur (2), au moins un dispositif électrique (24) porté par le bouton (18), et un dispositif d'alimentation (28) configuré pour l'alimentation électrique du dispositif électrique (24), le dispositif d'alimentation (28) comprenant au moins un contact électrique (32) disposé sur le bouton (18) et glissant sur une piste conductrice (34) s'étendant le long du support (16).
Patent FR-3051926-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de composants d'aeronefs
Inventor: NORTH TIMOTHY ROBERT
IPC: G05D13/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: Systèmes et procédés pour déterminer une position de phase de composant d'aéronef sont fournis. Le procédé comprend une étape de réception d'une série de données (200) depuis un système d'acquisition de données (119) associé à un composant (122), une étape d'identification d'une pluralité de points de référence de phase (510A-C) en fonction, au moins en partie, de la série de données (200), chaque point de référence de phase (510A-C) étant indicatif d'une position de phase du composant (122) par rapport au système d'acquisition de données (119) en un point de temps respectif. Le procédé comprend une étape de génération d'un modèle (602) en fonction, au moins en partie, de la pluralité de points de référence de phase (510A-C), ledit modèle (602) étant indicatif de la position de phase du composant (122) par rapport au système d'acquisition de données (119) à une pluralité de moments. Le procédé comprend une étape de détermination de la position de phase du composant (122) en un ou plusieurs points de temps en fonction, au moins en partie, du modèle (602).
Patent FR-3067675-B1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement en position de verrouillage d’une traverse de cache-bagages de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) dont le cache-bagages comprend une traverse montée en bord arrière du rideau pour le rigidifier, ledit système comprenant un moyen d'actionnement (11) de ladite traverse en position de verrouillage, ledit moyen s'étendant au travers d'un orifice (10) d'une piste (8) de chacune des ébénisteries, ledit moyen d'actionnement comprenant : une partie basse de fixation sur ladite ébénisterie, une partie médiane (15) élastiquement compressible verticalement ; une partie haute (16) de réception de la partie latérale (9) correspondante de ladite traverse, ladite partie médiane présentant : un état comprimé et un état déployé faisant passer ladite partie haute au travers dudit orifice de manière à réaliser un repoussement de ladite traverse pour la mettre en prise avec des butées (17) solidaires desdites ébénisteries.
Patent FR-3067622-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage destine a sertir les bords de deux pieces en tole
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D37/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un outil de sertissage par frottement, présentant une partie support (11) permettant son raccordement à un moyen d'entraînement en déplacement et au moins une partie travaillante (12) présentant une surface de frottement en forme de vrille (4). L'invention consiste en ce que la partie travaillante (12) et la partie support (11) sont des éléments distincts, ladite partie travaillante (12) étant fixée sur la partie support (11).
Patent FR-3074801-B1 (FR)
Title: Utilisation de phycobiliproteines ou d'un extrait en contenant comme engrais
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A01N65/03
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de phycobiliprotéines ou d'un extrait en contenant comme engrais, un procédé pour stimuler le tallage et/ou le développement racinaire et/ou le rendement d'une plante, ainsi que des compositions fertilisantes comprenant des phycobiliprotéines ou un extrait en contenant et (i) un amendement et/ou (ii) un engrais autre que des phycobiliprotéines ou un extrait en contenant.
Patent FR-3075245-B1 (FR)
Title: Agencement d'une porte a panneau, coupe-feu, avec inserts de fixation et de centrage
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E06B5/16
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'une porte à panneau comprenant un cadre constitué de montants liés entre eux par des moyens de fixation (11-1,11-2,11-3), chaque montant portant une rainure en U, destinée à recevoir un panneau (12), caractérisé en ce qu'il comprend des inserts (16) métalliques, à section en U, fixés dans la rainure et destinés à recevoir directement ledit panneau (12), ces inserts étant munis de moyens de centrage du panneau (12), directement en contact avec ledit panneau (12).
Patent FR-3080622-B1 (FR)
Title: Procede de recyclage de thermoplastique par depolymerisation courte
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/18
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage d'un article comportant une résine en polymère P1 thermoplastique, ledit polymère P1 thermoplastique ayant été formé à partir de monomères de base, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Chauffer ladite résine afin de convertir, au moins en partie, le polymère P1 thermoplastique en au moins deux polymères P2, lesdits au moins deux polymères P2 ayant une masse molaire inférieure à la masse molaire dudit polymère P1, - Refroidir lesdits au moins deux polymères P2 obtenus après chauffage à une température sensiblement égale ou inférieure à la température d'ébullition desdits monomères de base, et - Solubiliser lesdits au moins deux polymères P2 dans une solution comportant lesdits monomères de base.
Patent FR-3081869-B1 (FR)
Title: Monomeres monoethyleniquement insatures et leurs utilisations
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09D137/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un monomère monoéthyléniquement insaturé M comprenant au moins une fonction de formule (A) suivante :     Ainsi que son utilisation pour préparer un polymère. L'invention concerne également le polymère obtenu par polymérisation du monomère, ainsi que son utilisation dans une composition pour la préparation de revêtements.