baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982873-A1 (FR)
Title: Lubrification de moteurs marins
Inventor: GARNER TERENCE
IPC: C10M101/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne une composition d'huile lubrifiante pour moteurs marins à piston-fourreau ayant un indice de basicité total de 20 à 60. Elle contient une quantité dominante d'une huile de viscosité propre à la lubrification renfermant une proportion égale ou supérieure à 50 % en masse d'une huile de base du Groupe I, et de petites quantités d'un détergent à base d'alkylsalicylate de calcium métallique surbasique et d'un phénol à substituant alkyle linéaire soluble dans l'huile. Domaine d'application : Prévention ou inhibition, lors du fonctionnement du moteur, de la précipitation des asphaltènes dans le lubrifiant provoquée par la présence d'un fuel-oil lourd contaminant.
Patent FR-3000050-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-electromecanique possedant au moins deux elements deformables de dimensions differentes
Inventor: BOILLOT FRANCOIS-XAVIER
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif micro-électromécanique utilisé comme capteur de force, comprenant une masse mobile, reliée par des ressorts ou éléments déformables à une ou plusieurs zones d'ancrages, et des jauges de contrainte, le dispositif possédant au moins deux éléments déformables de dimensions différentes, destinés à abaisser la position de l'axe de pivotement de la masse mobile afin d'augmenter la sensibilité en détection du capteur de force.
Patent FR-3009411-A1 (FR)
Title: Couverture de livret d'identite muni d'un dispositif radiofrequence et son procede de fabrication
Inventor: MAZABRAUD OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité muni d'un dispositif radiofréquence comprenant : - une antenne (13) dont les deux extrémités (16 et 18) sont connectées chacune à respectivement un contact (27 et 29), l'antenne et les contacts étant réalisés sur un support (11), - et une puce électronique (20) logée dans une cavité (22) non traversante du support, l'antenne et la puce étant connectées ensemble par l'intermédiaire des contacts. Selon la caractéristique principale l'antenne est réalisée entièrement sur la face plane interne (15) du support tandis que les contacts sont réalisés à la fois sur la face interne et à la fois dans la cavité.
Patent FR-3011760-A1 (FR)
Title: Insert taraude destine a etre inclus dans une piece moulee par injection, et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: PERROUD NORBERT
IPC: B29C45/14
Filed: 2013-10-15
Abstract: Insert taraudé destiné à être inclus dans une pièce moulée par injection, comprenant un fût (3) muni d'un tronçon fileté intérieurement formant un taraudage, et une tête (4) comportant une collerette (7) formant une couronne à une extrémité du fût (3), la tête (4) comportant en outre un embout (8) de forme cylindrique permettant l'assemblage d'une entretoise avec l'insert taraudé, l'embout (8) étant situé en saillie d'une surface (9) de la collerette (7) opposée au fût (3), et l'embout (8) ayant une longueur inférieure à celle de la collerette (7) de manière à former un épaulement (11) sur la surface (9) de la collerette (7) opposée au fût (3).
Patent FR-3015131-A1 (FR)
Title: Structure segmentee, en particulier pour reflecteur d'antenne de satellite, pourvue d'au moins un dispositif de deploiement a ruban
Inventor: MAYEUX Christophe
IPC: H01Q19/10
Filed: 2013-12-17
Abstract: - Structure segmentée, en particulier pour réflecteur d'antenne de satellite, pourvue d'au moins un dispositif de déploiement à ruban. - La structure segmentée (1) comprend au moins deux panneaux (2, 3, 4), un panneau (2) dit principal et au moins un panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'au moins un dispositif de déploiement (5) apte à amener un panneau secondaire (3, 4) dans une position de stockage ou dans une position déployée (P2), le dispositif de déploiement (5) comportant au moins un ruban (6) fixé au panneau secondaire (3, 4) et lié au panneau principal (2), le ruban (6) étant élastiquement précontraint dans la position de stockage de manière à se déplier automatiquement et de façon autonome, lorsque le mouvement entre le panneau secondaire (3, 4) et le panneau principal (2) est libéré, de manière à déplacer le panneau secondaire (3, 4), le dispositif de déploiement (5) comportant également un dispositif (7) enroulant le ruban (6) à partir de sa position dépliée pour approcher le panneau secondaire (3, 4) du panneau principal (2).
Patent FR-3002165-A1 (FR)
Title: Procede de transfert localise, sur un substrat, d'une espece palladiee par tamponnage
Inventor: BESSUEILLE FRANCOIS
IPC: B05D1/18
Filed: 2013-02-21
Abstract: Procédé de transfert localisé, sur un substrat, d'une espèce palladiée par tamponnage, ce procédé comportant la préparation (52) d'une couche intermédiaire de molécules recouvrant une face de contact d'un tampon, ces molécules comportant chacune une chaîne principale, une extrémité de cette chaîne principale se terminant par un groupement moins polaire et une extrémité opposée de cette chaîne principale se terminant par un groupement plus polaire, le groupement plus polaire étant choisi dans le groupe composé des thiols, des amines, des phosphines et des disulfures, le groupement moins polaire présentant une polarité strictement inférieure à celle du groupement plus polaire, de sorte que ces molécules sont uniquement fixées à la face de contact par l'intermédiaire de forces de Van Der Waals et que l'espèce palladiée à transférer se lie au groupement le plus polaire des molécules.
Patent FR-3004087-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour produit cosmetique, notamment pour produit cosmetique degazant
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: Le dispositif (3) : - une enveloppe (7) souple étanche ; - un corps tubulaire (11) plongeant débouchant à l'intérieur de l'enveloppe souple (7) par un orifice de prélèvement (15) ; et - un clapet (17) d'obturation de l'orifice de prélèvement (15). Le clapet (17) comprend : - un obturateur (53) prévu pour obturer l'orifice de prélèvement (15), - une âme (55) engagée dans l'orifice de prélèvement (15), - une partie (57) pourvue d'un organe élastique (59) rappelant le clapet (17) en position d'obturation, l'obturateur (53), l'âme (55) et la partie d'extrémité (57) étant venus de matière les uns avec les autres.
Patent FR-2990520-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'acquisition pour un cable de capteur electromagnetique et une source remorques
Inventor: JUHASZ ANDRAS ROBERT
IPC: G01V3/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: Un système d'acquisition de recherche électromagnétique comprend un câble de capteur (16) et un câble de source (14), chacun pouvant être déployé dans une étendue d'eau (11), et un système d'enregistrement (12). Le câble de capteur (16) comprend un capteur électromagnétique (20). Le câble de source (14) comprend une antenne électromagnétique (18). Le système d'enregistrement (12) comprend un générateur de courant de source, un capteur de courant, et un circuit de commande d'acquisition. Le générateur de courant de source alimente le câble de source (14) pour émettre un champ électromagnétique à partir de l'antenne. Le capteur de courant est relié au générateur de courant de source. Le circuit de commande d'acquisition interroge le capteur électromagnétique (20) et le capteur de courant à des instants sélectionnés d'une manière synchronisée.
Patent FR-3006431-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de chaleur a fluide diphasique
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F25B43/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: Dispositif de transfert thermique à fluide diphasique à pompage capillaire ou gravitaire, avec un fluide de travail diphasique contenu dans un circuit général clos, comprenant un évaporateur (1), un condenseur (2), un réservoir (3) ayant un volume intérieur (30) avec une portion liquide (6) et une portion gaz (7), un premier circuit de communication (4) vapeur, un deuxième circuit de communication (5) de phase liquide, dans lequel le réservoir (3) comprend une pluralité de corps flottants (8) séparant la portion liquide de la portion gaz, moyennant quoi on ralentit les échanges thermiques entre la portion liquide et la portion gaz, ce qui permet d'amoindrir l'effet de mouvements de la portion liquide ou d'un afflux de liquide froid ou chaud dans le réservoir.
Patent FR-3010948-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une commande de debrayage a cable
Inventor: PIALOT GAETAN
IPC: F16D48/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: Procédé de réglage d'une commande de débrayage à câble d'un véhicule automobile, comportant un câble (8) actionné à une extrémité par une pédale (30), disposant à l'autre extrémité d'un système de fixation (12) tirant sur une fourchette de débrayage (2), qui se fixe sur ce câble avec un réglage axial de position, caractérisé en ce que le câble (8) étant monté et l'embrayage fermé, on interpose une cale de réglage (20) d'épaisseur calibrée entre la fourchette (2) et le système de fixation (12), puis on bloque ce système (12) sur le câble (8) avec une mise en appui sur la cale (20), en appliquant une traction du câble (8) jusqu'à obtenir une résistance qui annule son jeu axial, correspondant au début de sa mise sous tension, la fourchette (2) venant en appui sur l'embrayage pour commencer le débrayage, et enfin on retire la cale (20).
Patent FR-3012252-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inductance
Inventor: DE WERGIFOSSE ERIC
IPC: H01F38/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Dispositif d'inductance (100) comprenant au moins un premier enroulement (111) bobiné autour d'un circuit magnétique (112). Le premier enroulement (111) est destiné à recevoir en entrée une tension alternative avec ou sans composante continue ou une tension continue comportant une ou plusieurs composantes alternatives. Le dispositif d'inductance comprend en outre un circuit de compensation (120) comprenant un deuxième enroulement (124) couplé magnétiquement avec le premier enroulement (111) et un générateur de courant piloté (123) relié au deuxième enroulement (124). Le générateur de courant piloté (123) est configuré pour alimenter le deuxième enroulement avec un courant de compensation (ICOMP1) apte à créer un flux magnétique (FCOMP1) s'opposant au flux magnétique (FP1) créé dans le premier enroulement (111) pour des fréquences inférieures ou égales à une fréquence déterminée (Fd1).
Patent FR-3013321-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de puissance entre trois composants de puissance
Inventor: ROCHAIS OLIVIER
IPC: F16D3/50
Filed: 2013-11-20
Abstract: Ce système (200) de transfert de puissance entre trois composants de puissance comporte : - deux premiers composants (202, 204) de puissance situés sur un premier support (206) commun et comportant des premiers arbres (212, 214) rotatifs, ces premiers arbres (212, 214) étant reliés entre eux via un premier dispositif (220) d'accouplement ; - un deuxième composant (232) de puissance situé sur un deuxième support (236) et comportant un deuxième arbre (242) rotatif, ce deuxième arbre rotatif (242) étant relié à l'un desdits premiers arbres rotatifs (212, 214) via un deuxième dispositif (250) d'accouplement. Le premier dispositif d'accouplement (220) comporte deux rotules (272, 274) d'extrémité, et une rotule (276) intermédiaire située entre les deux rotules d'extrémité (272, 274) et reliant le premier dispositif d'accouplement (220) au deuxième dispositif d'accouplement (250).
Patent FR-3017168-A1 (FR)
Title: Attache de fixation de pieces d'habillage, support pour un element de fixation et outil de demontage pour un element de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B5/12
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de fixation (10) pour la fixation de pièces de revêtement, présentant un tronçon de fixation (12) sur lequel il est possible de monter une pièce de revêtement, ainsi qu'un tronçon d'enclenchement (14) qui est apte à s'enclencher sur un support (42) pour l'élément de fixation (10), le tronçon d'enclenchement (14) présentant au moins une patte d'enclenchement (24), une patte de déclenchement (26) sur laquelle un outil (74) peut s'engager au moyen duquel la patte d'enclenchement (24) peut être déplacée dans une position de libération étant prévue sur la patte d'enclenchement (24). L'invention se rapporte en outre à un support pour un élément de fixation ainsi qu'à un outil.
Patent FR-3030941-A1 (FR)
Title: Boucle d'asservissement et modulateur sigma-delta comprenant une telle boucle d'asservissement.
Inventor: HODE JEAN MICHEL
IPC: H03H9/54
Filed: 2014-12-22
Abstract: Cette boucle d'asservissement (12) comprend une entrée (15) et une sortie (18) reliées l'une à l'autre par une liaison directe (20) et une liaison de contre-réaction (26). La boucle d'asservissement (12) comprend, en outre, un ensemble de filtrage (30) qui comprend au moins un dispositif de filtrage (40A, 40B, 40C, 40D) connecté entre la liaison directe (20) et une référence de tension (M). Chaque dispositif de filtrage forme un filtre passe-bande centré sur une fréquence centrale (fc) prédéterminée. Chaque dispositif de filtrage (40A, 40B, 40C, 40D) comprend, en outre, une liaison de connexion (LA, LB, LC, LD) formant une ligne de transmission électrique s'étendant entre la liaison directe (20) et la référence de tension (M), la longueur de chaque liaison de connexion (LA, LB, LC, LD) étant approximativement égale à où n est un entier impair et v est la vitesse de propagation d'un signal circulant sur la liaison de connexion (LA, LB, LC, LD).
Patent FR-3018646-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique destine a la generation d'une energie electrique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H02N2/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Dispositif mécanique destiné à la génération d'une énergie électrique comprenant au moins un corps mobile (3) apte à se déplacer dans deux directions opposées, et un premier sous-ensemble mécanique formé d'une lame vibrante (20) et d'au moins une rampe (60) munie de deux surfaces de contrainte opposées (600, 601). La lame vibrante (20) a une extrémité fixe (200) solidarisée à un bâti (1) et une extrémité libre (201) munie d'une saillie (40), et est apte à osciller dans un plan privilégié de flexion (Pf). La rampe (60) est solidarisée au corps mobile (3) et est conformée pour autoriser lors du déplacement du corps mobile (3) dans l'une des directions opposées, au moins une première séquence définie par le positionnement de l'extrémité libre (201) de la lame (20) dans un état de contrainte en flexion via le coulissement de la saillie (40) le long de l'une des surfaces de contrainte (600), suivi de la libération instantanée de cet état de contrainte à la fin dudit coulissement.
Patent FR-3019293-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la cinematique d'au moins un rotor de turbomachine
Inventor: PETARD BENJAMIN
IPC: G01P3/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: Procédé de mesure de la cinématique d'au moins un rotor de moteur (14), en particulier de turbomachine, caractérisé en ce que la mesure est réalisée par scintigraphie par rayonnement gamma, le procédé comprenant les étapes consistant à équiper le rotor de traceurs radioactifs, et, lors du fonctionnement du moteur, détecter les rayonnements gamma émis par lesdits traceurs au moyen d'au moins une caméra gamma (30).
Patent FR-3019637-A1 (FR)
Title: Evaporateur air/fluide compose d'un echangeur de chaleur a ailettes
Inventor: BOUTEILLER PAUL
IPC: F28D1/04
Filed: 2014-04-02
Abstract: Evaporateur air/fluide relié à un circuit de fluide composé d'un échangeur de chaleur (11) à ailettes (111) traversé par le flux d'air généré par un ventilateur (4) et d'un faisceau de tubes (Ti-j) sensiblement parallèles, traversant les ailettes (111) et dont les extrémités sont reliées deux à deux par des coudes (112A,B) et pour former un chemin central (CH1) dans une zone centrale (Z1) de la section de l'échangeur (11) bordée de part et d'autre par une zone extérieure (Z2, Z3) de faisceaux de tubes (Ti-j) formant chaque fois un chemin extérieur (CH2, 3) pour le fluide caloporteur .
Patent FR-3022669-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision et de gestion d'emplacements de parking pour vehicules et dispositif individuel equipant ces vehicules associe a ce systeme.
Inventor: SOULODRE HENRI-PAUL
IPC: G07B15/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: Ce système apporte des améliorations aux problèmes de parking tout particulièrement dans les agglomérations et les collectivités locales, plus particulièrement pour ce qui et de la gestion des emplacements réservés ou prioritaires tels, par exemple, ceux prévus pour des personnes handicapées. En effet, aujourd'hui il n'est jamais aisé de trouver une place de parking disponible dans une ville et, quand elle est trouvée, on est confronté à des difficultés matérielles et pratiques de paiement. Par un double système de repérage et de localisation, soit d'une part un système global par satellites, de type GPS, et d'autre part un système local par balises connectées à un réseau hertzien de communication, de type GSM, par exemple, coopérant avant un équipement spécifique très léger, solidarisé avec le véhicule, on obtient une gestion complète, fine et sécurisée des emplacements disponibles. Une plateforme de service 10 permet de valider l'autorisation de stationnement, de permettre de publier cette autorisation vis-à-vis des tiers, en particulier au niveau véhicule, et d'assurer également le paiement sécurisé sans complications inutiles. Cette plateforme de services permet aussi d'apporter, du fait de son existence même au sein du système, nombre de services complémentaires aux personnes, aux collectivités et aux agents de sécurité. Elle participe aussi à la prévention du vol des véhicules et facilite leur récupération.
Patent FR-3023109-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un individu dans un batiment.
Inventor: EGGERMONT THIBAUT
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ce procédé de localisation d'un individu dans un bâtiment comporte : - une étape (E10) d'acquisition d'une image d'au moins un individu par un système de caméras couvrant le bâtiment ; - une étape (E20) de construction d'une trajectoire (TI) d'au moins un individu dans le bâtiment avec ledit système de caméras et de détermination de sa position courante ; - une étape (F10) de réception d'identifiants uniques émis par des terminaux par des récepteurs (20) occupant des positions prédéterminées dans le bâtiment ; - une étape (F20) de construction d'une trajectoire (TT) d'au moins un terminal à partir desdites positions prédéterminées ; - une étape (K20) d'appairage consistant à associer, dans une base de données (BD), une image d'un individu et un identifiant de terminal lorsque la trajectoire du terminal correspond à la trajectoire de l'individu ; - une étape (K30) de mise à jour de ladite base de données avec la position courante de l'individu lorsque celui-ci se déplace dans le bâtiment.
Patent FR-3009041-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de panneau
Inventor: HAYTON PAUL ROBERT
IPC: F16B9/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: Un système de fixation de panneau comprend un panneau, un carter et une pluralité d'éléments de suspension, permet au panneau d'être attaché dans une position prédéterminée par rapport au carter. Chacun des éléments de suspension est sous la forme d'une bande allongée ayant une seule ondulation, avec chaque élément de suspension ayant une partie centrale, une première partie d'extrémité et une deuxième partie d'extrémité opposée. La pluralité d'éléments de suspension sont positionnés dans un alignement dans le sens de la longueur, avec la première partie d'extrémité de chaque élément de suspension étant fixée à la deuxième partie d'extrémité d'un élément de suspension adjacent, les première et deuxième parties d'extrémité fixées étant attachées au carter, et la partie centrale de chaque élément de suspension étant attachée au panneau, pour attacher ainsi le panneau dans une position prédéterminée par rapport au carter.
Patent FR-3024317-A1 (FR)
Title: Procede de gestion energetique d'un dispositif emetteur radio autonome du type beacon.
Inventor: CHATANAY PATRICK
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-07-28
Abstract: Procédé de gestion énergétique d'un dispositif émetteur radio autonome du type beacon, ledit procédé comportant les étapes suivantes: - fournir un dispositif émetteur radio autonome du type beacon (B1) comportant une source d'énergie, telle qu'une pile, - limiter la consommation d'énergie de ladite source d'énergie avant la mise en service dudit dispositif émetteur radio autonome du type beacon (B1), et - déterminer le niveau d'énergie résiduelle de ladite source d'énergie et transmettre sous forme de signal radio ledit niveau d'énergie résiduelle à un dispositif récepteur mobile, tel qu'un smartphone, entrant dans le champ de couverture radio dudit dispositif émetteur radio autonome du type beacon (B1), ledit dispositif récepteur mobile transmettant ledit niveau d'énergie résiduelle à un site d'administration central, notamment via internet.
Patent FR-3025304-A1 (FR)
Title: Boite collectrice compacte pour un echangeur de chaleur
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/16
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un boîte collectrice pour un évaporateur d'un circuit de climatisation muni de tubes orientés selon une direction principale, la boîte collectrice comprenant un couvercle (3) et une plaque de distribution (5), réalisés par découpage et emboutissage de tôles, et des tubulures d'entrée et de sortie de fluide sensiblement perpendiculaire à la direction principale, caractérisé en ce que le couvercle (3) et la plaque de distribution (5) ont chacun une épaisseur de matière supérieure ou égale à 1 mm et comprennent chacun une portion des tubulures d'entrée et de sortie.
Patent FR-3025310-A1 (FR)
Title: Jauge de carburant
Inventor: COLOMBANI EDDY
IPC: G01F23/26
Filed: 2014-09-01
Abstract: Une jauge de carburant (100) comprend deux cylindres, respectivement interne (1) et externe (2), chacun en matériau composite à base de fibres conductrices électriquement, et disposés fixement l'un à l'intérieur de l'autre sans contact électrique direct entre les cylindres, de sorte qu'une valeur de capacité pour un condensateur qui est formé par les cylindres soit représentative d'un niveau du carburant existant entre les cylindres, Le cylindre externe (2) comporte un revêtement isolant électriquement (21) qui est agencé sur une surface externe (SE2) dudit cylindre externe, tournée à l'opposé du cylindre interne (1). Le revêtement isolant du cylindre externe peut être en matériau composite à base de fibres de verre.
Patent FR-3027578-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de liquide lave-glace pour un balai d'essuyage de systeme d'essuie-glace de vehicule
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de projection de liquide lave-glace pour un balai d'essuyage (1') de système d'essuie-glace de véhicule, comportant des moyens (52) de projection de liquide lave-glace et des moyens (53) de fixation audit balai d'essuyage (1'), caractérisé en ce que les moyens de fixation (53) sont configurés pour être mis en prise entre des moyens (11') de connexion du balai d'essuyage à un bras d'essuie-glace et ledit bras d'essuie-glace.
Patent FR-3033338-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de repassage comportant un filtre destine a retenir des particules de tartre transportees par la vapeur
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2015-03-03
Abstract: Appareil de repassage (1) comportant un circuit de distribution de vapeur comprenant au moins un filtre (7; 107) destiné à retenir des particules de tartre transportées par le flux de vapeur, caractérisé en ce qu'il comporte un orifice d'évacuation du tartre (50; 150) qui communique avec une partie du circuit de distribution de vapeur située en amont du filtre (7; 107) et en ce que ledit filtre (7; 107) est monté de manière fixe dans l'appareil ou est amovible par un orifice (109) distinct de l'orifice d'évacuation du tartre (50).