baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089484-A1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique d’un vehicule automobile pourvu d’une trappe escamotable
Inventor: CEDILE SEBASTIEN
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un carénage (2) aérodynamique d’un véhicule automobile destiné à être fixé à une face inférieure d’un soubassement du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une partie principale (21) fixe par rapport au soubassement (1) et au moins une partie secondaire (22) reliée à la partie principale (21) par une articulation permettant sélectivement de disposer la partie secondaire (22) dans une position escamotée d’attente permettant d’accéder à une zone dédiée de la face inférieure du soubassement ou dans une position déployée définitive permettant de masquer la zone dédiée de la face inférieure du soubassement. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091149-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’une fonction de marquage d’un aliment sur un appareil de cuisson electrique
Inventor: VOLATIER SÉBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-01-01
Abstract: PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE D’UNE FONCTION DE MARQUAGE D’UN ALIMENT SUR UN APPAREIL DE CUISSON ELECTRIQUE La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’une fonction de marquage (S) d’un aliment déterminé (A) à partir d’un appareil de cuisson électrique (1) d’un aliment, tel un gril viande, dans lequel une durée de cuisson est fonction de l’activation ou non de cette fonction de marquage (S). Figure pour l'abrégé: Fig 6
Patent FR-3091488-A1 (FR)
Title: Elément de liaison pour jeu de construction, embout associé et jeu de construction
Inventor: ROBACHE OLIVIER
IPC: A63H33/12
Filed: 2019-01-04
Abstract: La présente invention concerne un élément de liaison (7) pour jeu de construction configuré pour coopérer avec des embouts (3) comprenant une première extrémité (3a) comprenant au moins deux parois latérales parallèles entre elles sur chacune desquelles est ménagée une forme d’un premier type (32) en relief ou en creux,ledit élément de liaison (7) comprenant deux parois parallèles (7a et 7b) reliées entre elles par au moins un pontet (71) et formant deux pinces d’extrémité (70), chaque pince (70) présentant deux formes d’un deuxième type (73), en creux ou en relief, complémentaires aux formes du premier type (32) et disposées en regard l’une de l’autre sur les parois parallèles (7a et 7b), chaque paroi (7a, 7b) présentant également un contour interne comprenant deux formes du deuxième type (73’), en creux ou en relief, disposées en regard l’une de l’autre sur le contour interne, les formes du premier type (32) étant configurées pour venir coopérer avec les formes du deuxième type (73, 73’) pour former une liaison pivot entre l’embout (3) et l’élément de liaison (7) autour d’un axe reliant deux formes du deuxième type (73, 73’) disposées en regard l’une de l’autre. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3077527-A1 (FR)
Title: Tracteur ou véhicule à plateau équipé de paliers d’essieu en forme de paliers métal-caoutchouc
Inventor: LUNDELIUS JENS
IPC: B60G9/02
Filed: 2019-01-14
Abstract: Tracteur ou véhicule à plateau équipé de paliers d’essieu en forme de paliers métal-caoutchouc Tracteur ou véhicule à plateforme comportant un corps de véhicule ainsi qu’un châssis équipé d’au moins deux essieux dont au moins l’un est un essieu rigide avec un guidage d’essieu dans un palier métal-caoutchouc, permettant un mouvement de basculement autour de l’axe longitudinal du véhicule et un mouvement oscillant autour d’un axe transversal du véhicule. Le palier métal-caoutchouc est réalisé sous la forme d’un palier sphérique métal-caoutchouc (KG). [La Figure 6]
Patent FR-3092651-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un évaporateur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un évapo/condenseur (13), et* une première conduite de contournement (30) comportant une première vanne d’arrêt (33),* un premier échangeur de chaleur interne (19),* un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),* une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un refroidisseur (15),* une branche de dérivation (80) comportant un premier radiateur externe (84),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle est destiné à circuler un fluide caloporteur,l’échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement d’une part sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), entre ledit compresseur (3) et le premier dispositif de détente (7), et d’autre part sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093778-A1 (FR)
Title: Module d’embrayage comportant un dispositif de blocage axial d’un organe de transmission de force par rapport à un porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-03-13
Abstract: Module d’embrayage (100) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (110), comportant un organe de transmission de force (300), un porte-disques (200) et un dispositif de blocage axial (400) composé d’un élément d’arrêt (401), limitant une translation de l’organe de transmission de force (300) par rapport au porte-disques (200), et au moins un élément de fixation (402) qui solidarise l’élément d’arrêt (401) sur le porte-disques (200) ; caractérisé en ce que l’élément de fixation (402) est agencé sur un secteur angulaire (205) du porte-disques (200) s’étendant entre deux ouvertures (204) voisines du porte-disques (200). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3083210-A1 (FR)
Title: Aménagement de cabine pour un aéronef et aéronef
Inventor: BAUER MICHAEL
IPC: G03B21/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: La présente invention décrit un aménagement de cabine (1) pour un aéronef (100) avec un bâti de cuisine de bord (2), qui comprend au moins une surface de projection (2a) et un dispositif de projection (3), au moyen duquel des informations graphiques (I) peuvent être projetées sur l’au moins une surface de projection (2a). En outre, un aéronef (100) est décrit, lequel comprend au moins un tel aménagement de cabine (1). (Fig. 2)
Patent FR-3100801-A1 (FR)
Title: Récipient avec un organe de régulation du débit pour la distribution de doses de produit liquide.
Inventor: PROTAIS PIERRICK
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-09-13
Abstract: Récipient avec un organe de régulation du débit pour la distribution de doses de produit liquide. L’invention concerne un récipient (1) en matière plastique comprenant :- un corps (2) présentant une paroi (3), une ouverture (4), et étant destiné à contenir un liquide ;- un organe (5) de régulation du débit couplé sur l’ouverture (4) du corps (2), l’organe (5) de régulation étant susceptible de laisser s’écouler le liquide sous l’effet d’une surpression dans le corps (2) ;le corps (2) étant élastiquement déformable entre :- un état de repos non déformé, et - un état pincé dans lequel un premier renfoncement (310) de la paroi (3) et la deuxième portion (32) de la paroi (3) sont en butée l’un contre l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101043-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’état de la circulation dans une zone dans laquelle se trouvent des véhicules automobiles
Inventor: GALERON PATRICE
IPC: B60W40/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état de la circulation dans une zone (3) dans laquelle se trouvent des véhicules automobiles, ci-après véhicules cibles (30, 32, 34), par un véhicule (1) automobile, ci-après véhicule hôte (1) le procédé comportant les étapes consistant à : - récupérer des informations relatives à l’utilisation, par les véhicules cibles (30, 32, 34), d’une fonction d’arrêt et redémarrage automatique du moteur ; - déterminer l’état de la circulation dans la zone (3), sur la base des informations relatives à l’utilisation de la fonction d’arrêt et redémarrage automatique par les véhicules cibles (30, 32, 34). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103038-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de surveillance d'une application logicielle avionique via des compteurs d'appel(s) systeme, programme d'ordinateur et systeme avionique associes
Inventor: MONNIER STEPHANE JEAN-MARY
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-11-07
Abstract: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’une application logicielle avionique via des compteurs d’appel(s) système, programme d’ordinateur et système avionique associés Ce dispositif électronique (20) de surveillance d’au moins une application logicielle avionique (14) apte à être exécutée sur une plateforme hébergeant un système d’exploitation (18) offrant des services, comprend : - un module d’acquisition de valeurs respectives de premier (23) et deuxième (24) compteurs d’appel(s) émis par l’application logicielle (14) surveillée à un ou plusieurs services du système d’exploitation, le premier compteur (23) étant incrémenté à chaque appel réussi (25) et le deuxième compteur (24) étant incrémenté à chaque appel en erreur (26) ; - un module de comparaison des valeurs respectives des premier (23) et deuxième (24) compteurs avec des premier et deuxième seuils respectifs ; et - un module de génération d’un signal d’alerte en cas de détection d’un comportement anormal de l’application logicielle (14), correspondant au premier compteur (23) inférieur au premier seuil au cours d’une période prédéfinie et/ou au deuxième compteur (24) supérieur au deuxième seuil. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103791-A1 (FR)
Title: Structure déployable de grande dimension
Inventor: CAUJOLLE ROMAIN
IPC: B64G1/66
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne une structure déployable (10) comportant une structure segmentée (20) comportant N ensembles (21) de n panneaux élémentaires (22) adjacents articulés, les ensembles étant reliés deux à deux par un panneau de liaison (24). Lors d’une phase de déploiement, la structure segmentée (20) passe :
    
            
                d’une configuration stockée dans laquelle, pour chaque ensemble (21), les panneaux élémentaires (22) sont repliés les uns contre les autres, lesdits panneaux élémentaires repliés délimitant une cavité centrale,
                à une configuration déployée, dans laquelle tous les panneaux élémentaires et les panneaux de liaison sont disposés dans un même plan.
            
        
    La structure déployable comporte un dispositif de déploiement (30) comportant un bras articulé (31) comprenant plusieurs éléments (32) successifs articulés, ledit bras articulé passant de la configuration stockée où les éléments (32) sont repliés dans la cavité centrale, à la configuration déployée où le bras articulé est déployé.  
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104482-A1 (FR)
Title: Procédé de moulage d’une pièce par injection plastique et moule instrumenté destiné à mettre en œuvre un tel procédé
Inventor: OUBAHMANE MEHDI
IPC: B29C45/76
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé de moulage d’une pièce par injection plastique et moule instrumenté destiné à mettre en œuvre un tel procédé Ce procédé de moulage d’une pièce par injection plastique dans un moule comprend plusieurs étapes consistant. Une première étape a) consiste à initialiser (100) un cycle de moulage. Dans une deuxième étape, des grandeurs caractéristiques de la qualité de la pièce sont mesurées ou calculées (102), au cours du cycle de moulage, à l’aide de capteurs intégrés au moule. Ensuite, dans une étape c), les grandeurs caractéristiques mesurées ou calculées à l’étape b) sont comparées à des valeurs de référence et, dans une étape d), en fonction de la comparaison effectuée à l’étape c), la pièce est déclarée conforme (134) ou non conforme (132). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3105467-A1 (FR)
Title: liaison série asynchrone sécurisée
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: H04L12/40
Filed: 2019-12-19
Abstract: Un dispositif de supervision communique avec au moins un premier capteur (20) de détection d’intrusion via une liaison série asynchrone selon un protocole maître /esclave. Le dispositif de supervision (10) est configuré pour émettre à destination du premier capteur (20) une première trame de données comprenant une adresse non chiffrée (311) du premier capteur (20) et un premier message (312) comprenant une requête (301) à traiter par le premier capteur (20) et pour recevoir en provenance du premier capteur (20) une deuxième trame de données (330) comprenant une adresse (331) non chiffrée du premier capteur et un message chiffré (332) résultant d’un chiffrement d’un deuxième message (320A). Le capteur comprend un circuit de chiffrement (215) configuré pour générer le message chiffré (332) au moyen d’une clef de chiffrement (214) propre au capteur (20), le deuxième message comprenant une réponse (302) à la requête et une signature numérique (216) du capteur (20). Le dispositif de supervision (10) comprend un circuit de déchiffrement (115A) pour déchiffrer le message chiffré (332) au moyen d’une clef de déchiffrement (114) propre au premier capteur (20) et pour authentifier le premier capteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088404-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à fourrure mobile
Inventor: LE QUÉRÉ PHILIPPE
IPC: F16L37/138
Filed: 2020-01-16
Abstract: Dispositif de raccordement (1) d’un tronçon d’extrémité de tube (T), comprenant : un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3), des moyens de retenue (7) pour assujettir de manière étanche le tronçon d’extrémité de tube dans le canal (3), et une fourrure (5) montée dans le canal (3) pour coulisser entre une position d’attente dans laquelle la fourrure (5) est écartée d’une butée (3.2) à son enfoncement dans le canal (3) et une position enfoncée de fonctionnement dans laquelle la fourrure (5) est en appui contre la butée (3.2). La fourrure (5) comprend, en aval des moyens de retenue (7) par référence à un sens d’introduction du tronçon d’extrémité de tube (T) dans le corps (2), au moins une jambe (5.4) agencée pour s’opposer au déplacement de la fourrure (5) vers la position de fonctionnement et pour être escamotée par le tronçon d’extrémité de tube (T) lorsque la fourrure (5) est engagée dans le tronçon d’extrémité de tube (T) sur une longueur prédéterminée. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3b
Patent FR-3108207-A1 (FR)
Title: Adaptateur d’interface intégrant un verrou magnétique logeant logeant au moins un accumulateur ou formé par ce dernier et assurant la fixation magnétique de ce dernier avec conduction électrique à un busbar.
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M2/00
Filed: 2020-03-12
Abstract: Dispositif de connexion/déconnexion entre au moins un accumulateur (A) et un busbar (B1), comprenant un adaptateur d’interface intégrant un verrou magnétique logeant le(s) accumulateur(s) ou formé par ce(s) dernier(s) et assurant la fixation magnétique de ce(s) dernier(s) avec conduction électrique au busbar.     L’invention concerne un dispositif qui intégre au sein d’un adaptateur d’interface un verrou magnétique qui loge intégralement l’accumulateur ou qui est constitué en partie par l’emballage de l’accumulateur en lui-même, et qui forme avec une plaque de fermeture magnétique solidaire d’un busbar un circuit magnétique fermé, qui permet la connexion/déconnexion mécanique et électrique, par verrouillage/déverrouillage magnétique, entre l’accumulateur et un busbar.     Figure pour l’abrégé : Fig.37
Patent FR-3109535-A1 (FR)
Title: Mélangeur chauffant pour produit composite
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B29B7/82
Filed: 2020-04-22
Abstract: Mélangeur chauffant pour produits composites L’invention concerne un mélangeur chauffant (1) pour produits composites à base de matière(s) thermoplastique(s), présentant une constitution allongé définissant un trajet de traitement longitudinal entre une entrée et une sortie et comprenant une auge chauffée (3) dans laquelle sont montées deux vis (4 et 4') jumelées parallèles et mutuellement interpénétrantes, formant organe(s) de réduction dimensionnelle, de chauffage et de déplacement pour les produits à traiter introduits au niveau de l’entrée, chaque vis (4, 4') comprenant un arbre support (5) chauffé et entrainé, disposé selon la direction de trajet (DT).     Mélangeur (1) caractérisé en ce que le filet (4'') de chaque vis (4, 4') est un filet interrompu ou discontinu et comprend, sur une majeure partie au moins de la longueur de la vis (4, 4') considérée, une pluralité de premières pales (6) en forme de plaques planes et lisses, séparées entre elles axialement et radialement et toutes arrangées selon un pas de vis constant et avec une inclinaison déterminée par rapport à un plan perpendiculaire à l’axe de la vis (4, 4') considérée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3112516-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-07-20
Abstract: Cette invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une pluralité de sources lumineuses à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à projeter un premier motif lumineux (10), à recevoir des données dans un port de communication (4) à partir d'au moins un émetteur de données (5, 7) et à modifier le premier motif lumineux en fonction des données reçues.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3109359-A1 (FR)
Title: Procédé d’allègement pour véhicule d’occasion – Roue de secours
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62D43/00
Filed: 2020-09-20
Abstract: Procédé d’allègement pour véhicule d’occasion – Roue de secours L’invention concerne un procédé pour limiter la consommation des véhicules (V) d’occasion. Le procédé de réduction de la consommation de carburant d’un véhicule selon l’invention concerne les véhicules qui disposent d’origine d’une roue de secours et consiste à retirer cette roue de secours du véhicule pour l’alléger. Le retrait de la roue de secours s’accompagne du retrait de l’ensemble cric-manivelle et de l’ajout d’un kit de gonflage. Le procédé peut être réalisé par un réparateur agréé ou indépendant avec remise d’un certificat après dépôt de la roue (R) en consigne. Le procédé peut également être réalisé par un constructeur automobile collectivement sur une partie de son parc véhicules de façon analogue à une campagne de rappel de sécurité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114690-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage d’une électrode pour batterie lithium-ion, mélange précurseur et composition d’électrode pour cette batterie.
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé de recyclage d’une première électrode pour batterie lithium-ion, un mélange précurseur d’une composition d’électrode obtenue par ce recyclage, et la composition en résultant.  La première électrode comporte un premier collecteur et un premier revêtement qui comprend des premiers ingrédients, et le procédé comprend :a) une séparation du premier revêtement d’avec le premier collecteur,b) un mélangeage par voie fondue et sans solvant du premier revêtement récupéré avec des seconds ingrédients neufs comprenant une seconde matière active, un second liant comprenant un liant permanent et un liant sacrificiel, et un second additif conducteur électrique, pour obtenir le mélange précurseur, puisc) une élimination du liant sacrificiel, pour obtenir la composition formant un second revêtement d’électrode.  Fig. 4
Patent FR-3115577-A1 (FR)
Title: Embrayage multidisques et double embrayage humide comprenant un tel embrayage
Inventor: BOUGARD JEAN FRANCOIS
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-10-28
Abstract: Embrayage multidisques et d oub le  embrayage humide  comprenant un tel embrayage
    Embrayage multidisques (E1) pour système de transmission de couple comportant autour d’un axe (O) : 
    - un ensemble multidisques constitué d’un empilage par alternance de disques de friction (12) et de plateaux (11) de pression selon l’axe (O) ;
    - un porte-disques d’entrée (10) de couple agencé pour recevoir l’ensemble multidisques de l’embrayage ;
    - un carter d’actionnement (50) lié cinématiquement en rotation avec le porte-disques d’entrée (10) ;- un piston d’actionnement (15) mobile axialement par rapport au carter d’actionnement (50) entre une position embrayée et une position débrayée de l’embrayage, le piston d’actionnement étant commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (34) délimitée en partie par le piston d’actionnement (15) et une cavité annulaire (51) formée dans le carter d’actionnement (50) ;
    dans lequel le piston d’actionnement (15) comprend un joint d’étanchéité (16) assurant l’étanchéité de la chambre de commande (34).
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117042-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: C12H6/02
Filed: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite
    L'invention a pour objet un dispositif de distillation qui comprend :
    une chaudière (40) contenant un liquide à distiller (42) et générant des vapeurs d’alcool,un réfrigérant (52) contenant un premier fluide utilisé pour condenser les vapeurs d’alcool et refroidir les distillats,au moins un premier système de chauffe (44) configuré pour chauffer le liquide à distiller (42) à l’intérieur de la chaudière (40),au moins un deuxième système de chauffe (124) configuré pour chauffer le liquide à distiller (42) à l’extérieur de la chaudière (40),au moins un premier échangeur thermique (78) pour assurer des échanges thermiques entre le premier fluide caloporteur du système réfrigérant (52) et un deuxième fluide caloporteur utilisé par le premier système de chauffe (44) et/ou le deuxième système de chauffe (124).
    Figure 10
Patent FR-3117601-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: G01R19/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure (DM) configuré pour délivrer une tension correspondant à une superposition d’une tension d’entrée appliquée aux bornes du dispositif de mesure (DM) et d’une tension image d’un courant circulant dans un premier condensateur (C1) aux bornes duquel est appliquée la tension d’entrée, le dispositif de mesure comprenant :- un filtre dérivateur (FD) destiné à être monté en parallèle avec le premier condensateur (C1) et comprenant un deuxième condensateur (C2) et une première résistance (R1) montée en série avec le deuxième condensateur (C2),- une deuxième résistance (R2) montée en parallèle avec le deuxième condensateur (C2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119345-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant une motorisation électrique ou hybride et un dispositif de protection de l’ensemble de batterie
Inventor: PERRON FREDERIC
IPC: B62D27/06
Filed: 2021-02-02
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un ensemble de batterie pour l’alimentation d’une motorisation électrique, l’ensemble de batterie étant disposé dans un bac batterie (16) disposé au niveau d’un châssis (10) du véhicule (1), le véhicule (1) comportant un dispositif de protection (2) d’une partie avant (16a) du bac batterie (16), le dispositif de protection (2) étant fixé à un élément de structure (14) solidaire du châssis (10) du véhicule, le dispositif de protection (2) comportant un élément de protection (20) fixé à cet élément de structure (14) par l’intermédiaire de deux éléments de fixation (22a, 22b), de sorte que le démontage de l’élément de protection (20) peut être réalisé sans nécessiter le démontage des éléments de fixation (22a, 22b).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2