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Patent FR-3066111-A1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres issu de la polymerisation d’au moins un monomere acide crotonique ou derive d’acide crotonique et d’au moins un polymere epaississant a motif(s) acide (meth)acrylique, procede de coloration des fibres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins (i) un ou plusieurs copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, (ii) un ou plusieurs polymères épaississants à motif(s) acide (méth)acrylique, et (iii) un ou plusieurs pigments. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l'opération étant éventuellement suivie d'un séchage. La composition permet d'obtenir une coloration temporaire présentant l'avantage de former un dépôt résistant au transfert, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré.
Patent FR-3068969-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: B01J23/26
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane et 1,1,2,3-tetrachloropropene pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene , caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; et en ce que l'étape i) est mise en uvre à une température inférieure ou égale à la température à laquelle l'étape ii) est mise en uvre.
Patent FR-3054128-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des composes biomineraux et utilisations correspondantes pour la protection de la peau contre les rayonnements ultraviolets
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention a pour objectif de proposer une composition cosmétique comprenant des composés biominéraux sélectionnés parmi le groupe consistant en des coccolithes, des frustules ou leur mélanges, dans un milieu cosmétique acceptable, ainsi que les utilisations cosmétiques correspondantes.
Patent FR-3070920-A1 (FR)
Title: Element de garnissage pour habitacle de vehicule comprenant un organe piezoelectrique
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'élément de garnissage (15) pour véhicule, comprend : - une coiffe (17D) comprenant une face endroit destinée à être en contact avec un utilisateur et une face envers opposée, la coiffe (17D) comprenant une couche de mousse et un matériau de revêtement, - un organe piézoélectrique (36) actionnable par l'utilisateur, et - un dispositif de télécommunication sans fil commandé par l'organe piézoélectrique (36) et adapté pour communiquer avec un dispositif fonctionnel à commande électrique pour le commander, le dispositif de télécommunication étant fixé à la face envers de la coiffe (17D).
Patent FR-3072484-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage numerique et reseau de diffusion de contenus numeriques comportant de tels dispositifs
Inventor: EBERSOLD PHILIPPE
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: Dispositif d'affichage (2) comprenant un Ã©cran (3), un ordinateur (7) adaptÃ© pour communiquer avec un serveur distant (4) pour recevoir des contenus Ã  afficher, l'ordinateur (7) ayant en mÃ©moire une liste de contenus et Ã©tant programmÃ© pour faire automatiquement afficher les contenus de la liste par l'Ã©cran, et une interface (13 ; 14 ; 15) adaptÃ©e pour interagir avec l'environnement local. L'ordinateur est programmÃ© pour, en fonction d'une interaction entre l'interface et l'environnement local, modifier le contenu affichÃ© par l'Ã©cran.
Patent FR-3072289-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de prevention active des signes de l'age
Inventor: MOREAU MARIELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne notamment l'utilisation cosmÃ©tique d'au moins un extrait d'au moins une IridacÃ©e du genre Iris, comme agent pour prÃ©venir et/ou retarder l'apparition des premiers signes du vieillissement cutanÃ©, en particulier liÃ©s Ã  des phÃ©nomÃšnes d'oxydation et/ou glycoxydation induits par un stress oxydant,
Patent FR-3079552-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant au moins une aube amont comportant une portion de soufflage pour limiter la resonance d'une aube aval
Inventor: MAZEAU ANTOINE BERTRAND FRANCOIS
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-03-29
Abstract: Une turbomachine (1) d'aéronef s'étendant longitudinalement selon un axe (X) et configurée pour permettre la circulation d'un flux d'air (F) dans la turbomachine (1) d'amont en aval, la turbomachine (1) comportant au moins une rangée d'aubes amont (2B) et au moins une rangée d'aubes aval (3A) disposée directement en aval de la rangée d'aubes amont (2B), au moins une aube aval (3A) comportant au moins une portion de résonance (4), chaque portion de résonance (4) ayant des modes de structure définissant une pluralité de fréquences propres, la turbomachine (1) induisant une fréquence d'excitation vibratoire sur la portion de résonance (4), la fréquence d'excitation vibratoire étant fonction du régime de la turbomachine (1), chaque aube amont (2B) comportant au moins une portion de soufflage (5) configurée pour modifier le sillage de l'aube amont (2B).
Patent FR-3084588-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une matiere pigmentaire traitee hydrodispersible dans une formulation aqueuse de vernis a ongles, procede de fabrication de ladite matiere pigmentaire et formulation aqueuse de vernis a ongles la contenant
Inventor: FERREIRA PAUL
IPC: A61Q3/02
Filed: 2018-08-01
Abstract: Utilisation comme constituant d'une formulation pour vernis à ongles à base aqueuse d'une matière pigmentaire sèche en agrégats et/ou agglomérats de particules traités hydrodispersibles en étant noyés dans un enrobage sec hydrodispersible, ledit enrobage contenant : au moins un liant à fonctions hydrophiles choisi parmi les polyols et les polyalkylène glycols ; au moins un agent conférant une effervescence en présence d'eau ; et un polyéthylène glycol isocétyl éther de formule HO(C2H4O)n(C16H33-iso), n étant compris entre 10 et 25, bornes comprises, en tant qu'agent dispersant.
Patent FR-3085062-A1 (FR)
Title: La presente invention presente un dispositif interne et passif permettant une acceleration du debit d'un liquide.
Inventor: BARHOUMI ADNAN
IPC: F15D1/02
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de façon passive, i.e. sans apport d'énergie, d'augmenter la vitesse d'écoulement d'un liquide à l'intérieur d'une canalisation. Il est constitué d'un manchon que l'on intercalera au milieu d'une canalisation. Ce manchon comprend une sculpture en relief de forme hélicoïdale qui entrainera la formation d'un écoulement avec une turbulence contrôlée. La longueur du manchon, le nombre d'hélices (entre 3 et 5), leur profondeur, le pas des hélices dépendront des qualités de l'écoulement, typiquement sa vitesse initiale, le diamètre de la canalisation et sa viscosité. (les schémas joints ne donnent des cotes qu'à titre d'exemple) Le dispositif selon l'invention peut avoir deux utilisations particulières données à titre d'exemple, sans exhaustivité : a. Amélioration des performances d'une hélice de bateau, et donc de la vitesse atteinte par celui-ci en insérant l'hélice dans un ensemble comprenant le dispositif b. Augmentation du débit de vidange d'un récipient, ou pour le transvasement d'une réserve d'eau en particulier dans des cas d'urgence.
Patent FR-3094206-A1 (FR)
Title: Boîtier distributeur unitaire de gélules molles ou de comprimés.
Inventor: GONCALVES AGNÈS
IPC: B65D83/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: Boîtier distributeur caractérisé en ce qu’il comporte : - un couvercle (2) à ouverture excentrée (18) muni d’un axe cylindrique (20) à fente (21) clipsé tout en pouvant tourner sur le corps (4) d’un boîtier (1) ; - un boîtier (1) comportant intérieurement une canalisation verticale cylindrique (13) ouverte à ses extrémités ; - un panier (3) pourvu d’une cuvette (27) à tournevis (28) et d’une alvéole réservoir excentrée (30) clipsé dans le boîtier (1) après conditionnement en vrac des gélules ; de telle sorte que la fente (21) épouse le tournevis (28) du couvercle (2) pour entrainer le panier (3) en rotation ; le boîtier (1) comporte un plateau (7) qui, en position fermeture, obture l’ouverture (18) du couvercle (2), et le couvercle comporte un plateau (17) qui ferme le dessus de la canalisation verticale (13) obturée en partie basse par un plateau (26) du panier (3) ; l’alvéole réservoir (30) étant configurée pour permettre le logement d’une gélule par gravité ; à l’utilisation, en tournant le couvercle (2) de 130° l’ouverture (18) du couvercle (2) et l’alvéole réservoir (30) du panier (3) sont configurés pour se placer de part et d’autre de la canalisation (13), de telle sorte qu’en inclinant le boîtier (1) la gélule prisonnière de l’alvéole réservoir (30) glisse dans la canalisation (13) et sort par l’ouverture (18) du couvercle (2) pour être versée dans le creux de la main. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096330-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage en réalité augmentée d’informations destinées à un individu et système embarqué associé
Inventor: THEVIN LAUREN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dans un véhicule automobile comprenant un dispositif d’affichage en réalité augmentée et un calculateur, un procédé d’affichage en réalité augmentée d’informations destinées à un individu présent dans le véhicule automobile comprend les étapes suivantes : - affichage (52) de données relatives à l’environnement du véhicule automobile au moyen du dispositif d’affichage, - sélection (54) d’une partie des données affichées relatives à l’environnement du véhicule automobile au moyen d’un dispositif de sélection (55), et - production (60) d’un élément de complément d’information sur l’environnement du véhicule automobile au moyen du calculateur, ledit élément de complément d’information étant associé à ladite partie sélectionnée des données. Un système embarqué associé est également proposé. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3101944-A1 (FR)
Title: Portion de conduit d’admission comportant un débitmètre et son écran de protection
Inventor: BESSONNET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01F1/68
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne une portion de conduit d’admission (1) présentant un axe principal (I), comprenant un débitmètre (2) mesurant le débit d’air frais circulant dans ladite portion (1), le débitmètre (2) comprenant une entrée d’air (20) et une sortie d’air (21). Selon l’invention, la portion de conduit d’admission (1) comprend en outre un écran de protection (3) disposé en aval et à distance du débitmètre (2). L’écran de protection (3) comprend une surface principale (31) située en vis-à-vis de la sortie d’air (21) du débitmètre, ladite surface (31) présentant une dimension égale ou supérieure à la dimension de la sortie d’air (21).Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3103372-A1 (FR)
Title: Système de régulation automatisée de glycémie
Inventor: VILLENEUVE EMMA
IPC: G16H10/65
Filed: 2019-11-27
Abstract: Système de régulation automatisée de glycémie La présente description concerne un système automatisé de régulation de glycémie, comportant : - un capteur de glycémie (101) ; - un dispositif d'injection d'insuline (103) ; et - une unité de traitement et de contrôle (105), dans lequel l'unité de traitement et de contrôle est configurée pour mettre en oeuvre un procédé de gestion de repas non déclarés. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104215-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie sphérique, léger, immergeable dans l'océan, dont la masse inertielle est constituée d'eau de mer.
Inventor: CASTELLANE SYLVIE
IPC: H02K7/02
Filed: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne un volant d'inertie sphérique (1) destiné au stockage d’énergie sous forme cinétique.     La partie mobile du volant (1) est constituée d'une enveloppe sphérique interne (2) légère et résistante (par exemple en fibre de carbone ou acier inoxydable) remplie d'eau de mer des océans disponible en grande quantité.     Le volant (1) d'inertie est un très ancien moyen de stocker de l'énergie. L'eau de mer des océans disponible en grande quantité constitue une masse abondante. Elle sera utilisée dans la présente invention pour constituer la masse inertielle du volant (1) en remplissant une enveloppe sphérique interne (2) légère et résistante (par exemple en fibre de carbone ou acier inoxydable) de cette eau de mer.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106671-A1 (FR)
Title: Système de projection de faisceaux lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02F1/35
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Système de projection de faisceaux lumineux L’invention concerne un système lumineux comprenant une source de lumière (1) pixelisée dotée d’une pluralité d’éléments émissifs activables sélectivement et ayant chacun une forme rectangulaire avec une dimension en hauteur et une dimension en largeur, la dimension en largeur étant identique pour tous les éléments émissifs, et un dispositif optique présentant un axe optique et configuré pour projeter une image (S) de chacun des éléments émissifs, caractérisé en ce que le dispositif optique est configuré pour que les images (S) présentent une dimension en largeur croissante de manière non linéaire à mesure que l’on s’éloigne de l’axe optique. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105190-A1 (FR)
Title: Bouchon a visser muni d’un dispositif de securite et d’un indicateur visuel, et flacon equipe d’un tel bouchon
Inventor: LE CLAINCHE HOËLIG
IPC: B65D50/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: BOUCHON A VISSER MUNI D’UN DISPOSITIF DE SECURITE ET D’UN INDICATEUR VISUEL, ET FLACON EQUIPE D’UN TEL BOUCHON L’invention concerne un bouchon de sécurité (1) comprenant un obturateur (3) monté de manière coaxiale et à pivotement selon un axe X à l’intérieur d’une enveloppe (2) et pouvant être vissé et dévissé d’un goulot de flacon, ledit vissage s’effectuant par une rotation de l’obturateur (3) dans un premier sens de rotation (ω1) autour de l’axe X. Le bouchon (1) comprend un dispositif de sécurité assurant à la fois la rotation de l’enveloppe et celle de l’obturateur dans le premier sens de rotation, tandis que la seule rotation de l’enveloppe (2) dans un second sens de rotation (ω2), inversé, permet de laisser tourner ladite enveloppe autour de l’obturateur sans l’entraîner selon ledit second sens de rotation. L’obturateur comprend un cadran (300) autour duquel figurent des inscriptions et l’enveloppe comprend une fenêtre (26) venant en correspondance avec l’une ou l’autre des inscriptions lors de la rotation de l’enveloppe vis-à-vis de l’obturateur. Le dispositif de sécurité permet une rotation sur trois-cent-soixante degrés de l’enveloppe vis-à-vis de l’obturateur, dans le second sens de rotation, par incrémentations de sorte qu’à chaque incrémentation ladite fenêtre puisse correspondre et être stabilisée avec l’une des inscriptions. Figure de l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107033-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un système de taxiage d’un aéronef
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: G05D13/66
Filed: 2020-02-11
Abstract: Procédé de pilotage d’un système de taxiage d’un aéronef, comprenant les étapes de :     - générer une commande de traction (Com) pour piloter un moteur électrique d’un actionneur d’entraînement d’une roue ;     - détecter si une commande de freinage externe, destinée à commander un freinage de la roue via le frein, est ou non générée ;     - si une commande de freinage externe est générée, produire une commande minimum prédéterminée (Cmp) pour piloter le moteur électrique de sorte que l’actionneur d’entraînement applique sur la roue au cours du freinage un couple moteur minimum prédéterminé ;     - détecter si une vitesse de l’aéronef devient nulle et, si c’est le cas, inhiber la commande minimum prédéterminée (Cmp) de sorte que l’actionneur d’entraînement applique sur la roue un couple nul.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3107581-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien, ensemble et procédé de fixation associés
Inventor: NOE LUDOVIC
IPC: F16L3/26
Filed: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de maintien, ensemble et procédé de fixation associés Dispositif (10) de maintien destiné à maintenir au moins un élément allongé dans un logement longitudinal ménagé dans une structure, la structure présentant en outre une fente d’accès au logement. Le dispositif (10) comprend : - une partie de manipulation (30), conformée pour permettre une mise en place du dispositif (10) dans le logement et une fixation du dispositif (10) par encliquetage en travers de la fente ; et - une partie de maintien (32), propre à maintenir chaque élément allongé dans le logement. La partie de maintien est conformée pour venir en appui contre au moins une portion de chaque élément allongé et pour maintenir chaque élément allongé en appui contre un fond du logement. Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3108686-A1 (FR)
Title: Bobinage inducteur pour moteur à plasma stationnaire.
Inventor: VAUDOLON JULIEN PIERRE ALAIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: L’invention concerne un bobinage inducteur (18, 20), en particulier pour un moteur de satellite à plasma fonctionnant selon l’effet hall, ce bobinage inducteur (18, 20) comportant un noyau (22) sur lequel est enroulé un conducteur (24), caractérisé en ce que ce conducteur comporte un câble (26) à isolation inorganique imprégné avec un revêtement silicone (32) résistant aux hautes températures.     Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3109909-A1 (FR)
Title: Roue Pliable
Inventor: REY ALEXANDRE
IPC: B60B27/02
Filed: 2020-05-11
Abstract: Roue pliable (1) comprenant un axe (2) de rotation, une rangée (3) de rayons axialement interne coopérant radialement centralement avec un moyeu (4) interne, une rangée (5) de rayons axialement externe coopérant radialement centralement avec un moyeu (6) externe, les deux rangées de rayons coopérant radialement extérieurement entre elles par l’entremise de connecteurs (7) d’extrémités connectés aux extrémités de chacun des rayons (8) de chacune des rangées, le moyeu (6) externe étant axialement fixe en regard de l’axe (2) de rotation et le moyeu (4) interne étant monté coulissant le long de l’axe (2) de rotation entre une position éloignée du moyeu (6) externe et une position rapprochée du moyeu (6) externe, le passage d’une position à l’autre permettant soit de déployer, soit de plier la roue (1) pliable.      Figure abrégé : Figure 3
Patent FR-3112733-A1 (FR)
Title: Volant avec module de coussin gonfable demontable par l’arriere
Inventor: PINAUD JONATHAN
IPC: B62D1/04
Filed: 2020-07-21
Abstract: Volant de véhicule (1) comprenant :- un module de sécurité, tel qu’un module de coussin gonflable, - des dispositifs de fixation du module de sécurité sur le volant comprenant au moins un organe élastique (11), tel qu'un jonc, engagé avec une pièce de retenue, tel qu’un crochet, pour retenir le module de sécurité sur le volant (1),- un orifice de passage (8) pour un outil de désengagement de l'organe élastique (100), agencé du côté opposé au module de sécurité, et comprenant une portion d'appui (7a) agencée pour procurer un appui à l'outil de désengagement (100) de sorte à présenter un bras de levier.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113827-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de traitement par cryothérapie et procédé de refroidissement de ce dispositif
Inventor: MODELSKI GUILLAUME
IPC: A61F7/00
Filed: 2020-09-07
Abstract: [Titre : Dispositif mobile de traitement par cryothérapie et procédé de refroidissement de ce dispositif
    L’invention concerne un dispositif mobile de traitement par cryothérapie (1) comprenant un manchon (2) configuré pour être enfilé sur un membre d’un humain ou d’un animal, le manchon (2) est délimité par une extrémité supérieure (20) et par une extrémité inférieure (21), au moins une des deux extrémités (20, 21) étant ouverte. 
    Le manchon (2) comporte  une couche de tissu interne (23) ;  une couche de tissu externe (24),  ; au moins une vessie (3) étanche disposée entre les couches de tissu externe (24) et interne (23), et comportant un matériau accumulateur d’énergie calorifique ;  au moins un échangeur thermique (4) placé au contact de la vessie (3) afin d’opérer un transfert thermique depuis un fluide calorifique, vers le matériau calorifique contenu dans la vessie (3) ;
    - au moins une valve (5) reliée à l’échangeur thermique (4)qui est configuré pour recevoir liquide.
    L’invention concerne également un procédé de refroidissement du dispositif mobile de traitement par cryothérapie (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3114372-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: MEYER KIRIAN
IPC: F21V21/15
Filed: 2020-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation comportant une base (1) destinée à être fixée sur le toit d’un véhicule, et à laquelle sont rattachés au moins un panneau d’affichage inférieur (2a) et un panneau d’affichage supérieur (2b), caractérisé en ce que :      lesdits panneaux d’affichage inférieur (2a) et supérieur (2b) sont chacun mobiles autour d’un axe de rotation inférieur (3a), respectivement supérieur (3b), horizontal, entre une position déployée et une position repliée, pour chaque panneau d’affichage (2a, 2b) la différence angulaire entre les positions déployée et repliée étant comprise entre 70 et 110 degrés,  lesdits panneaux d’affichage (2a, 2b), lorsqu’ils sont tous les deux en position déployée, respectivement repliée, sont disposés l’un à côté de l’autre, sans chevauchement.      La présente invention concerne également un véhicule comportant un dispositif de signalisation selon l’invention.  La présente invention concerne enfin un procédé d’utilisation d’un dispositif de signalisation selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3116358-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule comportant un combiné et une VTH
Inventor: ALLEAU CHLOE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l’affichage d’une pluralité d’objets graphiques d’affichage de données appelés « widgets » sur un premier écran (11) et sur un dispositif de vision tête haute (12), et pour commander l’affichage d’au moins une page d’édition sur un deuxième écran (13), caractérisé en ce que la page d’édition comporte une représentation des widgets affichés sur le premier écran (11) et sur le dispositif de vision tête haute (12), et une représentation d’espaces libres pour ajouter de nouveaux widgets sur le premier écran (11) et sur le dispositif de vision tête haute (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 1