baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105291-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante ou d’helice pour une turbomachine d’aeronef et son procede de fabrication
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-10
Abstract: Aube (1) de soufflante ou d’hélice pour une turbomachine d’aéronef, l’aube étant en matériau composite et comportant une pale (2) et un pied (3), le pied étant formé par une extrémité (41) longitudinale d’un longeron (4) qui est formé par un renfort fibreux formé de fils tissés en trois dimensions et dont une portion (42) s’étend à l’intérieur de la pale (2), ladite pale (2) ayant un profil aérodynamique définie par une peau (5) formée de fils tissées et entourant ladite portion du longeron, le longeron (4) et la peau (5) étant noyées dans une résine polymérisée, caractérisée en ce que ladite portion (42) du longeron comprend des raidisseurs (6) longitudinaux en saillie qui délimitent entre eux des espaces (8) de logement d’inserts (7) longitudinaux formés en matériau alvéolaire.  Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3107050-B1 (FR)
Title: Nouveau système d’auto-distribution d’un fluide
Inventor: RAOULT SAMUEL
IPC: G01F11/28
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un distributeur de fluide (1) comprenant un réservoir de fluide (2), un système de pompage (3,4,5), un robinet assemblé (6) et un bouton-poussoir (7) permettant à un utilisateur de se servir du fluide dans un récipient quelconque (8). L’invention se caractérise en ce qu’il comprend une fibre optique émettrice-réceptrice (9) intégrée audit robinet assemblé (6) couplée à un amplificateur de fibre optique (10) mesurant la quantité de lumière réfléchie reçue. L’invention concerne également un procédé de distribution de fluide mettant en œuvre le distributeur selon l’invention.  Fig. 1
Patent FR-3107324-B1 (FR)
Title: Roulement comportant des flasques de part et d’autre des bagues du roulement, et fixes l’un par rapport à l’autre
Inventor: DUBOUCHET RÉMY
IPC: F16C33/78
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un roulement (10), comportant une bague intérieure (12) et une bague extérieure (14) entourant la bague intérieure (12), chacune des deux bagues (12, 14) comportant deux faces d’extrémité (121, 141) opposées présentant une portée annulaire de guidage (122, 142) ; des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) pour permettre une rotation relative entre les deux bagues de roulement (12, 14); deux flasques (26) annulaires opposés, recouvrant chacun une des portées annulaires de guidage (122) de la bague intérieure (12) et respectivement (142) de la bague extérieure (14) pour fermer axialement le volume annulaire (16) et guider l’une par rapport à l’autre les deux bagues de roulement (12,14). Suivant l’invention, les deux flasques (26) sont fixés l’un avec l’autre par des moyens d’assemblage (30) traversant axialement le volume annulaire (16) et sont espacés entre eux circonférentiellement d’au moins un secteur angulaire (  ) prédéterminé de manière à séparer les corps roulants (18) en plusieurs groupements (180) de plusieurs corps roulants (18) adjacents deux à deux en contact.   (Fig. 8B)
Patent FR-3109005-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d’evaluation de ton en vrac et d’application de rouge a levres
Inventor: QIAO YUE
IPC: G06T7/90
Filed: 2020-04-06
Granted: 2023-07-14
Abstract: Système et procédé d’évaluation de ton en vrac et d’application de rouge à lèvres Procédé de prédiction de teinte de rouge à lèvres appliqué recevant un ton de lèvres d’une utilisatrice et une sélection de rouges à lèvres souhaitée de l’utilisatrice en tant qu’entrée et déterminant une teinte obtenue du rouge à lèvres appliqué en appliquant le rouge à lèvres sur une pluralité d’échantillons de ton de lèvres sur des fiches de ton de lèvres afin de prédire la teinte appliquée en tant que sortie. La prédiction fait l’interpolation entre des échantillons de ton de lèvres afin d’augmenter la précision de la teinte de rouge à lèvres appliqué déterminée. De façon similaire, l’utilisatrice peut indiquer une teinte souhaitée en tant qu’entrée et l’application détermine le rouge à lèvres optimal qui, lorsqu’il est appliqué, produit la teinte souhaitée sur les lèvres de l’utilisatrice.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109454-B1 (FR)
Title: Systeme d’interrupteur avec dispositif de determination de temperature, installation electrique comportant un tel systeme d’interrupteur et procede correspondant
Inventor: KOLLI ABDELFATAH
IPC: H02M7/48
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Ce système d’interrupteur comporte : - un interrupteur (110LS) ; - un dispositif (112) de commande de l’interrupteur (110LS), conçu pour fournir une commande (CMD) à l’interrupteur (110LS) afin d’alterner des phases d’ouverture et de fermeture de l’interrupteur (110LS) ; et - un dispositif (224) de détermination d’une température (Tj) de l’interrupteur (110LS). Le système d’interrupteur comporte en outre un dispositif de mesure (221) conçu pour fournir deux mesures (M1, M2) d’une caractéristique électrique (VCE) de l’interrupteur (110LS) pour respectivement les deux valeurs de mesure de la commande (CMD). Le dispositif de détermination de température (224) est conçu pour déterminer la température (Tj) de l’interrupteur (110LS) à partir des deux mesures (M1, M2) de la caractéristique électrique (VCE).  Le dispositif de commande (112) comporte : - un module de commande par défaut (205) ; - un module de génération de modulation (212) conçu pour, pendant la phase de mesure (PM), générer une modulation (mod) ; et - un module de modulation (220) conçu pour moduler la commande par défaut (CMD*) à partir de la modulation (mod), pendant la phase de mesure (PM).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110903-B1 (FR)
Title: "Installation de fabrication de récipients comportant une zone de transfert stérile"
Inventor: LETELLIER SANDY
IPC: B65G37/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de fabrication en série de récipients (12B) par formage de préformes (12A) en matériau thermoplastique comportant :  - une station (20) de chauffage ;  - une station (26) de formage ;  - une station (50) de remplissage ;  - au moins un dispositif (64) de transport des corps creux le long d'un trajet de transfert entre deux stations ;  caractérisé en ce qu'au moins un trajet de transfert est agencé dans une zone (83) de transfert qui est séparée d'une zone (86) de formage contenant la station (26) de formage par une cloison (87) de séparation, ladite cloison (87) de séparation comportant au moins une ouverture (88, 93) de passage des corps creux.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112950-B1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin des matières kératineuses et procede pour l’utiliser
Inventor: HUANG ANDY
IPC: A61K8/86
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Composition pour prendre soin des matières kératineuses et procédé pour l’utiliser La présente invention concerne une composition pour prendre soin des matières kératineuses, comprenant deux phases pouvant être distinguées visuellement, et comprenant : a) au moins une phase aqueuse, comprenant des sels d’acide hyaluronique de faible poids moléculaire (LMW) ; et (b) au moins une phase huileuse, comprenant un tensioactif et une huile pour laquelle la HLB requise est de pas plus de 13, dans laquelle le tensioactif est des esters d’acide gras oxyalkylénés. L’interface des deux phases est sensiblement limpide et peut redevenir limpide dans les 8 heures après secouement et mélange du produit.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117052-B1 (FR)
Title: Dispositif de perçage à moyens de mesure des forces de poussée axiales.
Inventor: POIRIER KEVIN
IPC: B23B45/02
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de perçage portable (1) comprenant :  - un carter (100) présentant une poignée (101) et dans lequel est logé un système d’entrainement en rotation (200) d’un outil de perçage destiné à être couplé audit système, ledit système d’entrainement en rotation (200) s’étendant selon un axe de rotation (XR) et comprenant :  - un moteur (210), et   - un arbre porte-outil (220) destiné à porter ledit outil de perçage,  - une butée (411) montée sur ledit arbre porte-outil (220), ladite butée (411) étant configurée pour supporter les forces de poussée (FP) appliquées audit arbre porte-outil (220) lorsque l’utilisateur exerce une pression sur ledit carter (100) lors d’une opération de perçage, lesdites forces de poussée (FP) comprenant au moins une composante orientée selon ledit axe de rotation (XR).  Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens de mesure (300, 300', 3000) desdites forces de poussée (FP) lors d’une opération de perçage.  Figure 1
Patent FR-3120629-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de vanilline ou d’un dérivé de vanilline obtenus par un procédé biotechnologique
Inventor: ZOUGMORE TALSIDA
IPC: C07C45/81
Filed: 2021-03-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre : Procédé de purification de vanilline ou ses dérivés obtenus par un procédé biotechnologique La présente invention concerne un procédé de purification de vanilline ou ses dérivés, obtenus par un procédé biotechnologique, comprenant au moins une étape dans laquelle la vanilline ou ses dérivés sont séparés de l’alcool vanillique ou ses dérivés par cristallisation.   Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-2514084-B1 (FR)
IPC: F16B37/04
Filed: 1981-10-07
Granted: 1985-09-13
Abstract: The device for fixing an object by screwing to a section having two flanges directed substantially towards one another and defining therebetween a longitudinal opening comprises an elongated plate provided with one of the threaded portions and rotatable in a plane substantially parallel to that of the flanges of the section. In a free position, the longitudinal direction of the plate corresponds substantially to that of the section. In a retained position, the plate is retained under the flanges of the section and immobilized in one at least of the directions of rotation. Resilient means are provided for urging the plate towards the flanges of section in the retained position. The resilient means bear on a wedge intended to be inserted between the external face of the flanges of the section and the object to be fixed. This wedge has a passageway for a connecting rod between the plate and the other screw fixing element.
Patent FR-2534428-B1 (FR)
IPC: H04B10/00
Filed: 1982-10-12
Granted: 1984-11-30
Abstract: 1. An operation and maintenance system for equipments distributed along a bidirectional digital transmission link using a cable and having an intercommunication system between stations in which equipments are located, this system using in both transmission directions an intercommunication signal of digital service channels coded according to a redundant code with prohibited configuration and added through a modulation to the digital traffic signal, said operation and maintenance system comprising a telemonitoring system with a remote control channel using one direction of the link for the acquisition of operative informations in the stations, and a digital transmission channel of very low speed using the other direction of the link for collecting the operative informations, characterized in that the telemonitoring system is provided twice, one remote control channel in each direction of the link being transmitted by a very low frequency gigue which is superimposed to the rhythm of the intercommunication signals of service channels, and a digital transmission channel of very low frequency being transmitted by breaches of the code law of the intercommunication signals of service channels.
Patent FR-2566594-B1 (FR)
Inventor: DELHOMME BERNARD
IPC: H02H3/02
Filed: 1984-06-22
Granted: 1989-02-10
Abstract: 1. A protective circuit for an electric motor (1 and 2) in series with the circuit breaker (10) controlled by a phase angle control means, comprising a fuse (12) to cut off the supply to the motor in the event of a permanent short circuit of the controlled circuit breaker, and a second controlled circuit breaker (16), such as a triac or a thyristor, which is turned on when it has detected a permanent short circuit of the first circuit breaker (10) and is arranged in such a manner as to fuse the fuse in such case, characterized in that the circuit is so operated that the time between transfer into the conducting condition of the second controlled circuit breaker (16) and the instant of fusing of the fuse (12) is sufficiently large to ensure that a short tripping of the second controlled circuit breaker does not fuse the said fuse (12).
Patent FR-2624431-B1 (FR)
Inventor: VINCENT REMI
IPC: B27F7/17
Filed: 1987-12-09
Granted: 1994-07-22
Abstract: The present invention relates to a stapling machine, intended, in particular, for assembling plane elements, this machine comprising a bearing plane over which elements to be stapled are required to proceed and a stapling device (2, 10) mounted on the frame (1) of the machine, opposite the bearing plane, so as to be capable of oscillating about an axis (X). This machine comprises means for varying the amplitude of the oscillations of the stapling device (2, 10), which consist of a mechanism for adjusting the distance of the pivoting axis (X) of the stapling device (2, 10) relative to the bearing plane of the elements to be stapled. This adjusting mechanism preferably comprises a pivoting arm (19), with an angular position which can be adjusted, at the end of which is pivotably mounted, about the axis (X), a guide sleeve (22) in which slides a connecting rod (14) coupling the stapling device (2, 10) to its actuating mechanism (4, 15). Application particularly to the continuous stapling of cardboard blanks within the sphere of packing-case manufacture.
Patent FR-2682956-B1 (FR)
IPC: C08G63/82
Filed: 1991-10-29
Granted: 1994-01-07
Abstract: Process for the preparation of a water-soluble and/or water-dispersible copolyester comprising terephthalate, isophthalate, sulphoaryldicarboxylate, ethylene glycol and polyoxyethylene glycol units, characterised in that it comprises the following successive stages: 
 
  - a transesterification (interchange) reaction between, on the one hand, dimethyl terephthalate and a dimethyl sulphoaryldicarboxylate and, on the other hand, ethylene glycol; 
  - a direct esterification reaction between isophthalic acid and a new quantity of ethylene glycol; 
  - a polycondensation reaction. 
 
<??>It also relates to the use of these polyesters for sizing textile yarns.
Patent FR-2684143-B1 (FR)
IPC: F16B7/04
Filed: 1991-11-25
Granted: 1994-01-21
Abstract: Device, comprising a flange made up of a strip of material forming a closed ring (1) defining a hollow component, the edges (2 and 3) of the strip being warped in space and each defining a housing (21, 31) the axis (X-X; Y-Y) of which is, in general, transverse to the axis (Z-Z) of the ring and the shape and dimensions of which correspond substantially to those of one of the parts (5, 6) to be assembled which it is to receive, the device being characterised in that the bottoms (22, 32) of these housings define bottom lines which are separated from one another and in that the two parts each located in their housing of the flange are connected by a clamping means.
Patent FR-2693104-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/73
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-09-09
Abstract: The composition contains, in a cosmetically acceptable medium, at least one starch hydrolysate, this starch hydrolysate being a maltodextrin having a dextrose equivalent (DE) of less than 20. Used for the production of lotions, gels, lacquers or aerosol foams.
Patent FR-2702401-B1 (FR)
Inventor: GERARD HEURTEBOUST
IPC: B21D24/06
Filed: 1993-03-09
Granted: 1995-06-16
Abstract: The subject of the invention is a process for drawing metal blanks (1) for the manufacture of so-called deep-drawn components. The process consists in clamping the peripheral part of the metal blank (1) between a die (2) and a blank holder (4), in applying a drawing force to the die (2) and simultaneously in applying a retaining force to the blank holder (4), this retaining force being opposed to and less than the drawing force in order to obtain the final depth of the pressing, in applying a reduced retaining force to the blank holder (4), this reduced retaining force being between a fifth and a half of the said retaining force in order to obtain a first pressing of a depth lying between a fifth and a third of the final depth. The subject of the invention is also a device for drawing metal blanks for the implementation of the process.
Patent FR-2703916-B1 (FR)
Inventor: ABONDANCE ROGER
IPC: A63C5/07
Filed: 1993-04-16
Granted: 1995-05-19
Abstract: This ski comprises longitudinal reinforcing elements (7) which, each bearing on an edge (6) and forming the side walls of the ski, serve for supporting and fastening the sides of the shell (8), the height of the reinforcing elements (7) being substantially equal, in at least one zone of the ski, to the height of the latter, whilst, in at least one other zone of the ski, the height of the reinforcing elements (7) is less than the height of the ski, and the shell (8) has at least one part (12) which slopes downwards and outwards.
Patent FR-2715239-B1 (FR)
Inventor: HENNEMANN LOTHAR ROLAND
IPC: G06F1/18
Filed: 1995-01-06
Granted: 1997-05-09
Abstract: The invention relates to I/O devices for a data bus, which are configured as series terminals having an I/O electronic means installed therein (so-called bus terminals). The terminals are locatable on commercially available support rails and form there a terminal bus. Incorporated in the bus terminals are, power supply lines. A power supply electrically communicates with the power supply lines, the lines being automatically contacted or slipped therethrough upon location on the support rail.
Patent FR-2733764-B1 (FR)
Inventor: BAUD GRASSET FREDERIC
IPC: C12P1/02
Filed: 1995-05-05
Granted: 1997-08-01
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00676 Sec. 371 Date Dec. 30, 1997 Sec. 102(e) Date Dec. 30, 1997 PCT Filed May 3, 1996 PCT Pub. No. WO96/34986 PCT Pub. Date Nov. 7, 1996A biodegradation method for polyorganosiloxanes (POS), particularly polydimethylsiloxanes (PDMS), includes contacting the POS with one or more microscopic fungi, preferably in the presence of at least one co-substrate, said fungus being selected from the family of Corticiacea, preferably of the genus Phanaerochaete or Aspergillus, more preferably Aspergillus sydowii BJS94, Phanerochaete sordida and Phanerochaete chrysosporium. A screening method comprises contacting a microscopic fungus with POS, preferably with PDMS, in the presence of a co-substrate, and evaluating the capacity of the fungus to degrade the POS. The fungi disclosed in the invention can be used in the biodegradation method. An isolate of Aspergillus sydowii BJS94 is also disclosed.
Patent FR-2734299-B1 (FR)
Inventor: BERLEMONT JACQUES
IPC: C04B26/02
Filed: 1995-05-18
Granted: 1997-08-01
Abstract: A cast floor covering (I) comprises decorative filler units incrusted in a resin, with the units giving a decorative form with largest dimension greater than the thickness of the unit. Process for mfg. (I) is also claimed.
Patent FR-2739673-B1 (FR)
Inventor: LE NOUVEAU JOEL
IPC: F16L11/08
Filed: 1995-10-04
Granted: 1997-12-12
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01493 Sec. 371 Date Mar. 30, 1998 Sec. 102(e) Date Mar. 30, 1998 PCT Filed Sep. 25, 1996 PCT Pub. No. WO97/13091 PCT Pub. Date Apr. 10, 1997A duct comprising a sealed inner tube (1) and a reinforcement (2) made of at least one strip wound in a spiral around a central axis (11) of the inner tube. The strip (10) is flat and includes at least one layer of longitudinal filamentary rovings (6) and means for assembling said filamentary rovings comprising a loosely woven weft yarn (7) and a bonding material (8) provided at least at the interface between said filamentary rovings and said weft yarn. The assembly means hold the longitudinal rovings together along the full length thereof and impart a compactness of at least 39% to said strip.
Patent FR-2737851-B1 (FR)
Inventor: LAHILLE MICHEL
IPC: A61L27/00
Filed: 1995-11-14
Granted: 1997-10-24
Abstract: A prod. for coating protheses comprising Ca carbonate and lime. Pref. the CaCO3 is at least partially in the form of calcite, esp. in an amt. of at most 75 wt. % of the prod., and at least partially in the form of aragonite, esp. in an amt. of at most 25 wt. % of the prod. The lime is in the form of anhydrous lime CaO and/or hydrated lime Ca(OH)2, present in an amt. of at most 60 wt. % of the prod., esp. where the lime is in the form of Ca(OH)2, present in an amt. of at most 25 wt. % of the prod.
Patent FR-2748957-B1 (FR)
Inventor: COLLOT JEAN
IPC: B21C33/00
Filed: 1996-05-22
Granted: 1998-07-31
Abstract: A device for feeding a billet (2) of material into the injection chamber of an injection machine, press tool or the die of a forge press consists of a support (1) positioned in at least one heating system (14,14') and that the means to assure transfer of the billet consists of a means (3) to the move the support horizontally to take the billet from the heating position to a point vertically above the injection chamber (16). A means (4) rotates the support about its axis to cause the slug to fall under gravity into the injection chamber or press die.
Patent FR-2764890-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07D491/052
Filed: 1997-06-24
Granted: 1999-08-27
Abstract: Hexahydro-chromeno-Ä3,4-cÜ-pyrrole derivatives of formula (I), their enantiomers, diastereoisomers and salts are new. m = 0-3; n = 0-3; n+m = 2 or 3; p = 1-6; the junction between rings B and C is trans; X = CN or -CONR4R5; R4, R5 = H, 1-6C alkyl, 3-7C cycloalkyl or optionally substituted aryl; A = sigma bond or -NR-CO-, -CO-NR-, -NR-SO2-, or -SO2-NR-; R = H or 1-6C alkyl; R1, R2 = H or 1-6C alkyl; R3 = H or phenyl, naphthyl or heteroaryl (all optionally substituted by one or more halo, 1-6C alkyl or alkoxy, OH, CN, NH2, NO2, COOH, 1-6C perhaloalkyl, sulphonyl, acylamino, 1-6C alkylsulphonyl, or 1-6C alkyl sulphonylamino), aryl or heteroaryl (both substituted by A'-Cy), 2-indolinon-5-yl, or, when A is a sigma bond, aryloxy or arylthio; A' = sigma bond or 1-6C alkylene or alkenylene, (in which one C atom may be replaced by O or S), -NR-CO-, -CO-NR-, -NR-SO2-, or -SO2-NR-; Cy = aryl or heteroaryl (optionally substituted); provided that when n = 0, then m is other than 2, when n = 1, R1, R2 = H, A = sigma bond and p = 1, then R3 is not phenyl nor pyridyl, when n = 1, R1 & R2 = H, A = sigma bond, R3 is not H, when n = 1, R1 & R2 = H, A = -NH-CO-, then R3 is other than H, phenyl, naphthyl, thienyl, furyl, pyrrolyl, pyridyl, (all optionally substituted by one or more halo, trihalomethyl, alkoxy or OH).
Patent FR-2780533-B1 (FR)
Inventor: VOLAY PHILIPPE A
IPC: G06K19/06
Filed: 1998-06-26
Granted: 2000-09-29
Abstract: The invention provides a method of optically reading relief carried by the outside wall of a transparent or translucent receptacle. The method of the, invention consists: in illuminating the receptacle by means of an incident light cone supplied by a lighting system placed beneath the receptacle; in adjusting the width of the incident light cone to limit lighting at least to the portion of the outside wall that is provided with relief in order to avoid parasitic reflections; in picking up the reflected light beams by means of the pick-up element disposed beneath the receptacle and suitable for forming a plane image of the wall of the bottle; and in adjusting the field angle of the pick-up element as a function of the characteristics of the receptacle.
Patent FR-2787797-B1 (FR)
Inventor: KAYSER DOMINIQUE
IPC: C08G69/20
Filed: 1998-12-23
Granted: 2006-01-06
Abstract: (Co)polyamides, for example the polyamides 6 and 66, are prepared via the improvedly catalyzed polycondensation of (co)polyamide-forming (co)monomers, even in the presence of normally catalyst-inhibiting matting agents (e.g., microparticulate TiO2), the catalyst therefor comprising solid nanometric TiO2 particulates having diameters of less than 100 nm.