baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070718-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine a secteurs d'anneau
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de turbine, comprenant une structure annulaire s'étendant circonférentiellement autour d'une direction axiale (DA) et comportant des secteurs (10) d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout et comportant des faces (13a) de raccordement adjacentes, reliées par des languettes (21, 22) d'étanchéité, dans la paroi (11) et dans le rebord (12). L'invention est caractérisée en ce que les rainures (31, 32) et les languettes (21, 22) sont courbes, les languettes (21, 22) ayant un degré de liberté en flexion partant de leur position de montage en présence d'une pression d'air exercée de l'amont vers l'aval entre les faces (13a) de raccordement adjacentes lors du fonctionnement de la turbine, la languette (22) ayant un point (220) de contact avec un point (213) de la languette (21).
Patent FR-3073329-B1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procede de levage d'une extremite de barre omnibus pour poste electrique
Inventor: BORDIER FREDERIC
IPC: H02G5/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-08
Abstract: Ce dispositif (10) de levage d'une extrémité (64A) de barre omnibus (64) conductrice de courant électrique pour poste électrique de réseau de transmission d'électricité comporte un organe (16) de levage de l'extrémité (64A) de barre omnibus (64), l'organe de levage (16) comportant une extrémité d'appui (20), une extrémité (24) de support de la barre omnibus (64) et des moyens (26) d'actionnement en rapprochement et éloignement des extrémités d'appui (20) et de support (24). Le dispositif de levage (10) comporte en outre un plateau (12) de support de l'extrémité d'appui (20) de l'organe de levage (16) et des moyens (28, 30, 34, 38) de suspension du plateau (12) sous un organe (62) de raccordement de l'extrémité (64A) de barre omnibus (64) à une colonne verticale isolante (60) de poste électrique.
Patent FR-3075459-B1 (FR)
Title: Appareil electrique avec module de rearmement amovible
Inventor: PERRIN DENIS
IPC: H01H71/66
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique interrupteur comprenant des contacts qui sont mobiles par actionnement d'un premier arbre de rotation (10) et un mécanisme de commande (1) des contacts mobiles qui est situé dans un logement et qui est réarmable par l'intermédiaire d'un second arbre de rotation (20). Le premier arbre de rotation (10) traverse une première paroi (2, 3) du logement et l'appareil comporte un premier capteur de rotation (12) couplé avec le premier arbre de rotation (10) à l'extérieur du logement, de façon à mesurer le déplacement angulaire du premier arbre de rotation. Le second arbre de rotation (20) traverse une deuxième paroi (2, 3) du logement et l'appareil comporte un module de réarmement (25, 26) fixé de façon amovible à l'extérieur du logement contre la deuxième paroi (2, 3), de façon à être couplé avec le second arbre de rotation (20) pour pouvoir réarmer le mécanisme de commande.
Patent FR-3075488-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de raccordement electrique a section evolutive
Inventor: LAURINO ADRIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de raccordement électrique (12 ;120) dans lequel on forme : - une première partie (18) de l'élément de raccordement électrique (12 ;120) ayant une forme générale tubulaire et, - une seconde partie (19) de l'élément de raccordement électrique (12 ;120) ayant une forme générale contenue dans un cylindre de section circulaire de périmètre (P2) inférieur à celui de la première partie (18). La seconde partie (19) est formée par déformation d'un prolongement tubulaire de la première partie (18).
Patent FR-3076343-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par rayonnement d’un ruban de verre dans un bain metallique.
Inventor: KUHN WOLF
IPC: F25B9/04
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur radiatif (1) placé au-dessus d'un ruban de verre dans un bain d'étain pour refroidir le verre au moyen d'un gaz comme fluide caloporteur, dans lequel l'entrée et la sortie du gaz se font du même côté du bain d'étain, et l'alimentation en gaz est distribuée sur la longueur du refroidisseur du centre du refroidisseur vers la surface d'échange extérieure du refroidisseur au travers d'une surface de distribution.
Patent FR-3064301-B1 (FR)
Title: Dispositif pour transformer simplement un turbo-compresseur automobile en turbo-alternateur afin de charger des batteries utilisables hors du vehicule.
Inventor: CAMARA GILBERT
IPC: F02B69/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif remplaçant le bloc compresseur (« partie froide ») d'un turbocompresseur (« turbo ») de véhicule propulsé par moteur à essence ou diesel pour utiliser son bloc turbine (1) (« partie chaude ») ainsi que son bloc central (2) de transmission pour générer de l'électricité et charger des batteries facilement extractibles et utilisables hors du véhicule au domicile ou au bureau.  Il est constitué d'un réducteur de vitesse (3) relié par un premier accouplement mécanique (4), en lieu et place de l'hélice du compresseur, à l'axe rotatif (5) solidaire de l'hélice de la turbine sortant du bloc central (2) du turbo; d'un alternateur (6) relié par un deuxième accouplement mécanique (7) au réducteur de vitesse (3) et disposant de différents capteurs (8) et de quatre câbles souples (9) en sortie, munis chacun d'une prise à leur extrémité pour connecter respectivement : un chargeur de batteries (10), un compte-tours (11), un multimètre (12) et éventuellement une électrovanne (13) reliée à la soupape de décharge des gaz d'échappement; d'un carter (14) remplaçant celui initial du compresseur, fixant l'ensemble composé à la partie centrale du turbo.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au secteur automobile pour permettre à tout à chacun, particulier ou professionnel, lors de ses déplacements en véhicule propulsé par moteur à essence ou diesel, de générer et stocker de l'électricité dans des batteries pour l'utiliser au domicile ou au bureau.
Patent FR-3084504-B1 (FR)
Title: Chaîne synaptique comprenant des resonateurs spintroniques bases sur l'effet hall de spin inverse et reseau de neurones comprenant une telle chaîne synaptique
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: H01L43/08
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une chaîne synaptique (110) d'un réseau de neurones, la chaîne synaptique (110) comportant : - un convertisseur (C5) réalisé en un métal ayant un fort effet Hall de spin inverse, - une ligne de transmission (162), et - des synapses (112), chaque synapse étant un résonateur spintronique (164), les résonateurs spintroniques en contact avec le convertisseur (C5) et recevant des signaux, de préférence des siganux hyperfréquences, provenant notamment de neurones d'une couche précédente, par la ligne de transmission (162), chaque résonateur (164) étant un plot magnétique, chaque résonateur présentant une fréquence de résonance, chaque résonateur étant propre à générer un courant de spin dont l'amplitude dépend du rapport entre la fréquence de résonance du résonateur et une fréquence de référence, le convertisseur étant propre à convertir chaque courant de spin en courant de charge.
Patent FR-3061880-B1 (FR)
Title: Porte-articles de vehicule a barres transversales a basculement en position et escamotables
Inventor: AFTANAS JEFFREY M
IPC: B60R9/048
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un porte-articles de véhicule comprenant une première paire d'éléments de support et une seconde paire d'éléments de support fixés à une surface extérieure de caisse d'un véhicule. Une paire d'ensembles de barre transversale peut être fixée dans une quelconque des orientations escamotées, dans lesquelles les ensembles de barre transversale sont chacun fixés à un élément de support de la première paire d'éléments de support et à un élément de support de la seconde paire d'éléments de support, ou dans une configuration fonctionnelle dans laquelle un des ensembles de barre transversale est fixé à la première paire d'éléments de support, tandis que l'autre est fixé à la seconde paire d'éléments de support. Un des ensembles de barre transversale peut être fixé pivotant par une extrémité à un des éléments de support, ce qui lui permet de basculer entre sa position escamotée et sa position fonctionnelle. L'autre ensemble de barre transversale peut être totalement amovible par rapport aux éléments de support, et peut être fixé à deux endroits différents de la seconde paire d'éléments de support.
Patent FR-3067515-B1 (FR)
Title: Interrupteur, en particulier pour le levier de la pedale de frein d'un vehicule
Inventor: CAVALLO EMANUELE
IPC: H01H13/18
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un interrupteur (1) comprend un corps de boîtier (3) ; un curseur (6) disposé à l'intérieur du corps de boîtier (3) et pourvu d'un trou traversant (6c), le curseur étant solidaire en rotation avec le corps de boîtier (3), et susceptible de se déplacer axialement par rapport à celui-ci ; un embout (11) pénétrant à travers le trou (6c) du curseur (6) et muni sur l'une de ses surfaces extérieures d'une pluralité de formations de prise (11a) définissant un profil en peigne dans la direction axiale, l'embout (11) pouvant tourner autour d'un axe longitudinal (x) par rapport au curseur (6), entre une position d'ajustement dans laquelle l'embout (11) est susceptible d'être déplacé axialement par rapport au curseur (6), et une position de blocage dans laquelle les formations de prise (1 1a) viennent en prise avec une surface intérieure du trou (6c) du curseur (6), empêchant le déplacement axial de l'embout (11) par rapport au curseur (6). La surface intérieure du trou (6c) est en un matériau élastomère, avec lequel les formations de prise (11a) de l'embout (11) réalisent un couplage par interférence dans la position de blocage.
Patent FR-3083465-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de granulation
Inventor: CHICHIGNOUD GUY
IPC: B22F9/10
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de granulation comprenant une étape de pré-granulation destinée à former un écoulement discontinu d'un métal liquide, sous forme d'un flux de gouttelettes, et une étape d'atomisation destinée à former des granules de métal solides par fragmentation et solidification des gouttelettes reçues sur un disque tournant refroidi. Un autre objet de l'invention est un système de granulation comprenant un creuset et un capillaire relié au creuset, et un dispositif de génération d'un écoulement discontinu de métal liquide en sortie du capillaire configuré pour former un flux de gouttelettes. Le système comprend également un disque tournant refroidi configuré pour recevoir le flux de gouttelettes, fragmenter et solidifier les gouttelettes de façon à former des granules de métal solides.
Patent FR-3085787-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reacteur nucleaire avec calcul du rftc en ligne, reacteur nucleaire correspondant
Inventor: SEGOND MATHIEU
IPC: G21C17/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une pluralité de grandeurs caractérisant le fonctionnement du réacteur nucléaire; - calcul d'au moins un rapport de flux thermique critique à l'aide d'un réseau de neurones profond, les entrées du réseau de neurones profond étant déterminées en utilisant les grandeurs acquises, le réseau de neurones profond comportant au moins deux couches cachées d'au moins cinq neurones chacune; - calcul des écarts entre l'au moins un rapport de flux thermique critique calculé et une pluralité de valeurs seuil de référence prédéterminées ; - élaboration d'un signal de commande d'un système de contrôle du réacteur, en utilisant les écarts calculés, le signal de commande étant: * arrêt automatique du réacteur ou alarme ; * ne rien faire; - arrêt d'urgence du réacteur nucléaire ou émission d'un signal d'alarme le cas échéant.
Patent FR-3088314-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'objets a hauteur variable pour un dispositif de palettisation et dispositif de palettisation equipe dudit systeme d'alimentation
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65B35/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention a pour objet un système d'alimentation d'objets à hauteur variable pour un dispositif de palettisation qui comprend :     - une plate-forme fixe (26) sur laquelle est positionné au moins un objet (16),     - une plate-forme mobile (28) configurée pour recevoir au moins un objet (16) et pour se déplacer verticalement,     - au moins un plateau mobile (30) configuré pour suivre une trajectoire ascendante (T1) et une trajectoire descendante (T2),     - les plates-formes fixe et mobile (26, 28) ainsi que chaque plateau mobile (30) étant configurés de manière à ce que chaque plateau mobile (30) puisse passer à travers chacune des plates-formes mobile et fixe (26, 28),     - la plate-forme fixe (26) étant positionnée de manière à être traversée par chaque plateau mobile (30) lors de la trajectoire ascendante (T1),     - la plate-forme mobile (28) étant positionnée de manière à être traversée par chaque plateau mobile (30) lors de la trajectoire descendante (T2).
Patent FR-3091028-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à jonction PN
Inventor: ROTTNER JEAN
IPC: H01L33/26
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif optoélectronique à jonction PN La présente description concerne un dispositif optoélectronique (300) comportant : - un empilement vertical de première (101) et deuxième (105) couches semiconductrices formant une jonction PN, et d’une troisième couche (107) conductrice disposée sur et en contact avec la face de la deuxième couche opposée à la première couche ; - une tranchée périphérique (110) traversant les troisième (107) et deuxième (105) couches, ladite tranchée délimitant latéralement une portion de la troisième couche (107) et une portion de la deuxième couche (105) ; - dans ladite tranchée (110), un espaceur conducteur (301) en contact avec un flanc latéral de ladite portion de la troisième couche (107) ; et - dans ladite tranchée (110), une grille conductrice isolée (113, 111) s’étendant contre un flanc latéral de l’espaceur conducteur (301) et contre un flanc latéral de ladite portion de la deuxième couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091396-B1 (FR)
Title: Procédé de création et de gestion des ressources cartographiques par un appareil type Géomatique pour un terminal mobile
Inventor: BISCAY GRÉGORY
IPC: G06T1/20
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de création et de gestion des ressources cartographiques par l’intermédiaire d’un appareil type Géomatique, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  fourniture de données géographiques sources ;  création des cartes Rasters et Vectorielles à partir des données sources par au moins un module de création de cartes et leurs mémorisations dans une mémoire de l’appareil Géomatique ;  création des bases de données Adresse et Points d’intérêts (POI) par au moins un module de création de bases et leurs mémorisations dans une mémoire de l’appareil Géomatique ;  sélection et regroupement des cartes créées et des bases créées dans des dossiers thématiques dits « Atlas » exportables.
Patent FR-3096312-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une chaîne de transmission
Inventor: SOGOBA IBRAHIMA
IPC: B60L15/20
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’une chaîne de transmission comportant : : - déterminer une première consigne de couple moteur en fonction d’une consigne d’accélération du véhicule et du premier rapport de transmission ; - déterminer une deuxième consigne de couple moteur en fonction de la première consigne de couple moteur, du premier rapport de transmission et du deuxième rapport de transmission; - une phase de croisement des premier et deuxième embrayages lors de laquelle simultanément : le premier embrayage est déplacé vers sa position débrayée ; et le deuxième embrayage est déplacé vers une position embrayée de consigne ; et le couple de la machine électrique est progressivement asservi, en mode moteur, pour le faire évoluer de la première consigne de couple à la deuxième consigne de couple ; - mesurer une grandeur représentative du régime de la machine électrique et placer la machine électrique, dans un mode générateur, jusqu’à ce que le régime de la machine électrique soit inférieur ou égal à la vitesse du deuxième arbre d’entrée ; et - asservir le couple de la machine électrique, en mode moteur, à la deuxième consigne de couple. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096863-B1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage de vitre de véhicule automobile, volet de coffre et véhicule automobile équipé dudit dispositif de dégivrage
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H05B6/72
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de dégivrage (1) de vitre de véhicule automobile comprenant : - une source d’alimentation (12) en courant continu, - un réseau (10) de dégivrage adapté pour recouvrir la vitre, - un circuit d’alimentation (2) agencé pour connecter le réseau de dégivrage (10) à la source d’alimentation (12), caractérisé en ce que le circuit d’alimentation (2) est connecté d’une part à un blindage d’un câble coaxial (3) d’un système radio (4), et d'autre part à un conducteur central du câble coaxial (3), et en ce que le circuit d’alimentation (2) comprend, en amont et en aval des liaisons (30, 31) au câble coaxial (3) et entre le blindage et le conducteur central, des éléments d'isolement (21, 22, 23) du circuit d’alimentation sensibles aux radiofréquences (1) de sorte à ce que les portions du circuit d’alimentation (2) connectées au câble coaxial (3) forment une antenne dipôle. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096980-B1 (FR)
Title: Composition à base de poudre de silicium pour la production d’hydrogène
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: C01B33/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne une composition destinée à la production d’hydrogène par décomposition de l’eau.  Cette composition a ceci de particulier qu’elle comprend :  - une poudre de silicium,   - un agent de corrosion sous forme solide et soluble dans l’eau et  - un additif qui inhibe la réaction spontanée de corrosion de la poudre de silicium au contact de l’agent de corrosion.  L’invention a également trait à un procédé de production d’hydrogène.
Patent FR-3099391-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-10-29
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend entre 40% et 80% en poids en élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur ;- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.
Patent FR-3099659-B1 (FR)
Title: Moteur électrique à courant continu sans balais pour système d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K23/06
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique sans balais, comprenant une partie électrique, comportant un stator (5) et un rotor (4),et une partie (3) électronique, comportant un arbre de sortie (11) et un mécanisme réducteur (M), le mécanisme réducteur (M) comprenant une vis sans fin (9) de l’arbre moteur et une roue dentée (10) conformée pour être engrenée par la portion sans fin (9) et entraîner en rotation l’arbre de sortie (11), le moteur électrique (1) comprenant au moins un roulement (12) de guidage en rotation d’un arbre moteur (8), et un aimant multipolaire (15) de mesure de position du rotor, le roulement étant disposé sur l’arbre moteur (8) entre ledit aimant de mesure de position du rotor (15) et la vis sans fin (9), de sorte que ladite partie électrique (2) comporte l’aimant de mesure de position du rotor (4).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100260-B1 (FR)
Title: Serrure à cylindre
Inventor: FERREIRA ROMAIN
IPC: E05B29/00
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: Serrure à cylindre comportant un stator (1) fixe, un rotor (2) tournant dans le stator sous l’action de la clé (3), et une lame (5) élastique dont une extrémité est fixée dans le rotor et dont l’autre extrémité est libre en déplacement radial, la lame (5) élastique étant déplaçable entre une position rentrée dans le rotor où elle autorise la rotation du rotor, et une position saillant du rotor où elle coopère avec un créneau (17) du stator (1) pour empêcher la rotation du rotor (2). La lame (5) élastique est constituée d’une première partie (6) parallèle à l’axe du rotor et fixée au rotor (2), d’une deuxième partie (7) oblique, inclinée vers l’intérieur du rotor (2), d’un coude (8) et d’une partie d’extrémité (9) sensiblement perpendiculaire à l’axe du rotor (2) et s’étendant vers l’extérieur du rotor. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102782-B1 (FR)
Title: Dispositif tube traversant qui sert à incorporer le béton sur les planchers du bâtiment pour réaliser des réservations qui sont destinées au passage des gaines de plomberie et électricité.
Inventor: NDIAYE OUSMANE PIERRE
IPC: E04G15/06
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif, tube traversant à incorporer dans le béton, qui sert à réaliser les réservations des gaines de plomberie et électricité sur les planchers du bâtiment. L’invention concerne un dispositif permettant à l’utilisateur de fixer le tube traversant sur le plancher, sans risque de blessure. et il le retire facilement dans le béton sec, pour le réutiliser. Le dispositif tube traversant est constitué d’un bouchon (1) avec des filetages (2) qui comporte un anneau(3) servant de poignet. Ce bouchon (1) se visse sur la partie supérieure du tube traversant (4) qui présente des taraudages (5) sur les rebords du haut et sur la partie basse du tube traversant (4) également taraudé se visse le couvercle (6) avec des filetages (7). Au milieu du couvercle (6) se présente un bossage (8) à cavité où on peut introduire une vis (9) qui permet le maintien en position de l’ensemble du tube traversant sur le planché. Ainsi pour augmenter la longueur du tube traversant (4), un tube de rallonge (11) taraudé sur la partie supérieure et qui présente sur la partie inférieure un embout (12) fileté de diamètre inférieure qui se visse sur le tube traversant (4) du dispositif. Selon l invention, le dispositif est enveloppé par une feuille mousse (13) auto adhésif avec feuille lisse autour du cylindre traversant (4), la partie lisse de l’isolant permet d’enlever facilement le dispositif dans le béton sec, en tirant sur l’anneau du bouchon(3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.