baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056467-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - au moins un organe de commande (2) comprenant :         - un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation autour d'un axe de rotation (I),         - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci,         - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en rotation par le guide (5), et         - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3),         caractérisée en ce que le guide (5) comporte un roulement mécanique (52) interposé entre un socle (51) du guide (5) et l'élément mobile de préhension (4).
Patent FR-3056775-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'images par un systeme de projection d'un vehicule automobile, et systeme de projection associe
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection d'au moins une image par un système de projection d'un véhicule automobile comportant un dispositif de détection d'un évènement, un dispositif d'estimation apte à estimer le temps pour atteindre ledit évènement, une unité de traitement propre à générer un signal de commande, un dispositif de projection propre à recevoir le signal de commande et à projeter des images numériques, une unité de stockage stockant au moins une image représentative d'un pictogramme. Le procédé comporte les étapes suivantes : a) détection (30) d'un évènement, b) estimation (32) du temps pour atteindre l'évènement, c) sélection (34) d'au moins une image représentant un pictogramme caractéristique de l'évènement détecté, et d) établissement (36) d'une séquence d'images représentant une animation dudit pictogramme, ladite séquence d'images étant cadencée en fonction du temps estimé au cours de l'étape d'estimation b) ; d) projection (46) de ladite séquence d'images sur la chaussée.
Patent FR-3058317-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une premiere et une deuxieme cannes
Inventor: DENJEAN FRANCOIS
IPC: A61H3/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un système dans lequel une première ou une deuxième cannes (1) est configurée pour porter l'autre parmi la première ou deuxième canne (1), caractérisé en ce que au moins la canne (1) portée comprend un élément d'accrochage, choisi parmi un crochet (133) ou un barreau (125), configuré pour coopérer avec un élément d'accrochage complémentaire, choisi parmi un barreau (125) ou un crochet (133), porté par la canne (1) portante, l'élément d'accrochage et l'élément d'accrochage complémentaire étant configurés pour coopérer de sorte que le barreau (125) de l'une des première ou deuxième cannes (1) s'insère dans le crochet (133) de l'autre des première ou deuxième cannes (1).
Patent FR-3059128-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de l'anisotropie de la texture d'une image numerique
Inventor: RICHARD FREDERIC
IPC: G06T7/42
Filed: 2016-11-24
Abstract: Ce procédé de caractérisation comporte : - l'estimation (28) des coefficients scalaires Tm d'une fonction paire T(0) définie sur [0 ; 2n] qui minimise le critère C suivant : où : - βj sont des termes estimés à partir d'une image numérique acquise, - τ(θ) est une fonction π-périodique définie sur l'intervalle [0 ; 2π], - Γ(θ) est la fonction définie par la relation suivante : où : - ν est la transformée de Fourier discrète d'un noyau de convolution v, - H est un exposant de Hurst estimé de l'image acquise, f) puis, le calcul (30), en fonction de l'estimation des coefficients scalaires Tm, d'un indice d'anisotropie qui caractérise l'anisotropie de l'image, cette indice variant de façon monotone en fonction de la dispersion statistique des valeurs de la fonction τ(θ) pour θ variant entre 0 et π.
Patent FR-3052376-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un moteur d'une enceinte tubulaire
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention est un dispositif d'extraction d'un moteur logé à l'intérieur d'une enceinte tubulaire. Le dispositif comporte une platine, et un élément de préhension, ce dernier étant apte à être relié au moteur. Le dispositif comporte une tige, reliant la platine à l'élément de préhension. La tige est apte à être translatée vers la platine, et à entraîner l'élément de préhension vers cette dernière. Le dispositif comporte également un élément d'appui, prenant par exemple la forme d'un cadre, et apte à s'appuyer sur l'enceinte tubulaire, de manière à maintenir la platine fixement par rapport à l'enceinte tubulaire. Un élément d'actionnement peut être mis en rotation, de façon à engendrer une translation de la tige vers la platine, entraînant alors une translation de l'élément de préhension vers la platine. Ce dernier permet alors une extraction du moteur de l'enceinte tubulaire.
Patent FR-3061655-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation extemporanee d'une quantite de fluide sterile
Inventor: REBOUL GERARD
IPC: A61M5/00
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la préparation extemporanée d'une quantité de fluide de traitement stérile comprenant une seringue (4) d'administration et un dispositif (5, 6) de raccordement/stérilisation par filtration. L'entrée (34) de fluide du dispositif (5, 6) de raccordement/stérilisation est incompatible avec tout embout tronconique femelle qui serait compatible avec l'embout tronconique mâle de la seringue (4), de sorte que le raccordement hermétique de ladite entrée (34) de fluide du dispositif (5, 6) de raccordement/stérilisation à un tel embout tronconique femelle est impossible.
Patent FR-3068341-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enroulage et de transfert d'une bandelette a partir d'une bobine pleine jusqu'a une bobine vide
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H19/28
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (S) d'enroulage d'une bandelette, comprenant une première bobine (1) et une deuxième bobine (2), mobiles en rotation pour enrouler la bandelette (7) successivement sur la première bobine (1) puis sur la deuxième bobine (2), et des moyens (8) de coupe de la bandelette (7) lorsque la première bobine (1) est pleine, de manière à transférer puis rattacher une extrémité libre de la bandelette (7) sur la deuxième bobine (2). Selon l'invention le dispositif (S) comprend un bras (4) pivotant mobile autour d'un axe pivot entre les bobines (1, 2) et piloté automatiquement suivant une opération de transfert d'une extrémité libre de la bandelette (7) depuis la première bobine (1) vers la deuxième bobine (2) ; et des moyens (18) d'attache automatique de l'extrémité libre de la bandelette (7) sur la deuxième bobine (2).
Patent FR-3071886-A1 (FR)
Title: Propulseur a effet hall bi-etage
Inventor: DUBOIS LOIC
IPC: F03H1/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Un propulseur à effet Hall (10) comprend un canal d'accélération (12) délimité du côté radialement intérieur par un corps central (18) et de l'autre côté par un corps périphérique (20), les corps central et périphérique hébergeant un agencement magnétique (24, 26) pour générer une barrière magnétique (28) au niveau de l'extrémité ouverte (16) du canal. Une bobine (34) reliée à une source radiofréquence (36) est disposée dans le corps central pour générer un champ magnétique alternatif capable de générer un plasma par induction couplée sur un flux de gaz (38) entre le distributeur (27) et l'extrémité ouverte. Grâce à la source d'énergie d'ionisation supplémentaire, il est possible de découpler la poussée de l'impulsion spécifique. Un propulseur pouvant fonctionner efficacement à différents niveaux de poussée peut être utilisé pour différents types de manœuvres, comme p.ex. un transfert d'orbite et le maintien sur orbite.
Patent FR-3072286-A1 (FR)
Title: 7-amino-1,2,3,4-tetrahydroquinoleines particuliers, procede et composition
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D215/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente demande a pour objet un procÃ©dÃ© de coloration des fibres kÃ©ratiniques, en particulier des fibres kÃ©ratiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une Ã©tape d'application sur lesdites fibres kÃ©ratiniques d'un ou plusieurs dÃ©rivÃ©s de 7-amino-1,2,3,4-tÃ©trahydroquinolÃ©ine substituÃ©s en position 8, les compositions tinctoriales comprenant de tels 7-amino-1,2,3,4-tÃ©trahydroquinolÃ©ines ainsi que les dispositifs mettant en Åuvre ces composÃ©s.
Patent FR-3074745-A1 (FR)
Title: Enjoliveur d’encadrement d’une porte de vehicule
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B62D65/08
Filed: 2017-12-07
Abstract: Un enjoliveur (10) destiné à venir se superposer sur une tôle d'un encadrement d'une porte de véhicule (31) et comprenant un élément d'aspect (11) destiné à recouvrir ladite tôle (31). Ledit élément d'aspect (11) présente une arête proximale (12) disposée en regard d'une vitre de la porte et une arête distale (13) opposée. L'élément d'aspect (11) présente également une face externe d'apparence et une face interne technique opposée. L'enjoliveur (10) comprend de même un élément de fixation (21) engagé sur l'arête distale (13) de l'élément d'aspect. L'élément de fixation (21) présente une section transversale en forme de C (14) permettant son engagement sur la partie distale de la tôle (31) ;
Patent FR-3075295-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lames flexibles
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1), destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant :
 - un premier élément (2) et un deuxième éléments montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre selon un axe de rotation X ;
 - un dispositif élastique d'amortissement accouplant le premier et le deuxième éléments (2) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre le premier élément (2) et le deuxième élément ; le dispositif élastique d'amortissement comportant :
 - une première piste de roulement (12) qui est reliée au premier élément par une première liaison élastique (14) ;
 - une deuxième piste de roulement (13) qui est reliée au deuxième élément par une deuxième liaison élastique (15) ; et
 - un premier corps roulant (11) coopérant avec la première et la deuxième pistes de roulement (12, 13).
Patent FR-3075518-A1 (FR)
Title: Circuit de commutation
Inventor: MELINE OLIVIER
IPC: H03K17/687
Filed: 2017-12-18
Abstract: Circuit de commutation comportant un transistor (23) et un composant de pilotage destiné à la fois à commander le transistor et à limiter un courant d'alimentation (Ia) fourni à une charge (22), le composant de pilotage étant agencé pour recevoir une tension de commande (VH) et pour :
 - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de déconnexion, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor dans un état bloqué ;
 - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de connexion et que le courant d'alimentation (la) ne peut pas atteindre un seuil de courant prédéfini, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor en régime saturé ;
 - lorsque la tension de commande (VH) est un signal de connexion et que le courant d'alimentation (Ia) peut atteindre le seuil de courant prédéfini, générer une tension de pilotage (Vp) qui commande le transistor en régime linéaire, de sorte que le courant d'alimentation soit régulé pour ne pas dépasser le seuil de courant prédéfini.
Patent FR-3075927-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie de vehicule automobile comprenant des moyens lumineux degivrants
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: F21V29/90
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie (2) de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (4) opaque à la lumière, - une partie apte à laisser passer la lumière visible (6), la partie apte à laisser passer la lumière visible (6) étant fixée sur une face du corps principal (4) et formant une face externe (8) de la pièce de carrosserie visible depuis l'extérieur du véhicule lorsque la pièce de carrosserie (2) est montée sur un véhicule automobile, la pièce de carrosserie (2) comprenant des moyens chauffants (10) aptes à émettre de la lumière situés entre le corps principal (4) et la partie apte à laisser passer la lumière visible (6).
Patent FR-3075604-A1 (FR)
Title: Composition emulsionnante et procede de fabrication d'une composition de type emulsion de pickering h/e.
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Composition émulsionnante, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l'obtention d'une émulsion de type huile dans eau (H/E), comprenant: a. au moins une cyclodextrine, b. et au moins un émulsionnant E/H d'origine naturelle, l'émulsionnant E/H présentant une balance Hydrophile-Lipophile (HLB) inférieur à 8. Procédé de fabrication d'une composition de type émulsion de Pickering H/E, notamment à usage cosmétique, comprenant les étapes suivantes : a) la dispersion dans une phase aqueuse d'une composition émulsifiante comprenant au moins une cyclodextrine et au moins un émulsionnant E/H d'origine naturelle, ce dernier étant présent dans un ratio compris entre 0,01 et 1 part, de préférence entre 0,15 et 0,30 part pour 1 part en poids d'au moins cette cyclodextrine ; cet émulsionnant E/H d'origine naturelle étant choisi parmi au moins un ester gras non éthoxylé de polyols ayant une balance Hydrophile-Lipophile (HLB) inférieure à 8, b) l'ajout au mélange obtenu à l'étape a) d'une phase grasse, en une quantité comprise entre 10 et 65 % en poids sous une agitation mécanique suffisante pour permettre la dispersion de la phase grasse en fines gouttelettes dans la phase aqueuse et l'obtention d'une émulsion H/E ayant une taille de goutte inférieure à 10 µm.
Patent FR-3076009-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification de terminal d'utilisateur pour la reception de contenus multimedia proteges et fournis en continu
Inventor: PHIRMIS MATHIEU
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'identification de terminal utilisateur. Elle est mise en oeuvre dans un système de fourniture de contenus multimédia protégés comprenant un serveur de licences (8, 8b) et un serveur de contenus, le terminal d'utilisateur (12) étant utilisé pour la réception de contenus multimédia protégés par un système de gestion de droits numériques (DRM) et transmis en continu, sous forme chiffrée, via un réseau de communications ouvert, et pour la restitution sur ledit terminal d'utilisateur (12) par un navigateur (10) mettant en œuvre un lecteur (14) de contenus multimédia et un module de déchiffrement de contenus (18) adapté à déchiffrer des contenus multimédia chiffrés selon ledit DRM. Le procédé comporte des étapes, mises en œuvre par le serveur de licences (8) modifié pour intégrer un serveur d'authentification (8a) adapté à mettre en œuvre une fonction d'authentification, d'obtention d'un identifiant du module de déchiffrement de contenus, et de génération d'un identifiant de terminal en fonction de l'identifiant du module de déchiffrement de contenus.
Patent FR-3079340-A1 (FR)
Title: Masque de phase acoustique poreux
Inventor: MONDAIN-MONVAL OLIVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un masque de phase acoustique, le masque de phase présentant une variation de l'indice acoustique n, caractérisé en ce que le masque de phase comprend un corps comprenant : - au moins une matrice formée en un matériau solide déformable, présentant un module de cisaillement inférieur à 10 MPa, et - des pores formés dans la matrice, les pores étant majoritairement remplis de gaz, le matériau solide déformable s'étendant entre les pores, le corps présentant une porosité ϕ inférieure ou égale à 50%, et un gradient de porosité ϕ contrôlé entraînant une variation de l'indice acoustique n spatialement dans le corps.
Patent FR-3079519-A1 (FR)
Title: Nouvelles solutions a base d'une charge thixotrope et nouveaux materiaux polymeriques obtenus a partir de ces solutions utilisables pour le piegeage d'agents toxiques chimiques
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: C11D3/37
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention a trait à une solution utilisable pour le piégeage d'u moins un agent toxique chimique, ladite solution comprenant ladite solution comprenant au moins un solvant protique, au moins un monomère comportant un groupe (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un agent de réticulation comprenant au moins deux groupes choisis parmi les groupes (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un amorceur de photopolymérisation, au moins une charge thixotrope et au moins un agent choisi parmi les halogénures alcalins, les phosphates alcalins, les sulfates alcalins et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3081601-A1 (FR)
Title: Determination predictive de potentiels chimiques d'exces
Inventor: TOURE OUMAR
IPC: G16C20/20
Filed: 2018-05-28
Abstract: Méthode de détermination prédictive d'un potentiel chimique d'excès comportant les étapes suivantes : a. effectuer une typologie des espèces chimiques en présence au sein d'une solution afin de déterminer au moins une espèce vraie, b. associer un vecteur de grandeurs physiques à chaque espèce vraie déterminée à l'étape a c. effectuer une opération sur au moins un desdits vecteurs de grandeurs physiques afin de déterminer un potentiel chimique d'excès d'une espèce apparente,
Patent FR-3069158-A1 (FR)
Title: Agent de nettoyage des cheveux
Inventor: SCHRODER THOMAS
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-07-12
Abstract: Les agents de nettoyage des cheveux contenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, un mélange d'alcanes linéaires spécifiques ainsi qu'un agent structurant non polymérique sont appropriés pour le nettoyage et les soins aux cheveux, en particulier pour l'amélioration - des propriétés de peignage avec des cheveux humides et secs, - de la propriété de démêlage, - de la sensation au toucher et - de l'éclat des cheveux.
Patent FR-3083724-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une pluralite de produits cosmetiques
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B05B11/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif de distribution d'une pluralité de produits fluides comprenant :     - une pluralité de flacons 68, 7 comportant chacun un produit ;     - une buse 65, 5 de distribution des produits ;     - un dispositif venturi injectant de l'air depuis un réservoir d'air jusqu'à ladite buse 65, 5, définissant une zone de dépression au sein de la buse 65, 5, et comprenant des moyens d'activation de l'injection d'air ;     - un dispositif tournant de sélection d'un flacon 68, 7 ou de deux flacons 68, 7, doté :     ○ d'au moins un canal d'écoulement de produit 70, 81, 82, 14, 15 débouchant dans la buse 65, 5 de distribution et communiquant avec la zone de dépression ;     ○ pour chaque flacon 68, 7, d'un canal d'aspiration de produit 77, 34 à distribuer en communication fluidique avec le flacon 68, 7 d'une part, et avec le canal d'écoulement de produit 70, 81, 82, 14, 15 d'autre part.
Patent FR-3077716-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant une cuve de cuisson optimisee
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: A47J27/14
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine, en particulier de cuisson, comportant une cuve (24) dont une paroi (36), dite paroi de fond, comprend une zone de cuisson (37) et un orifice de vidange (40), la cuve (24) étant montée mobile sur l'appareil de cuisine pour pouvoir en déverser le contenu, caractérisé en ce que la zone de cuisson (37) est de forme sensiblement rectangulaire, et en ce que la paroi de fond (36) comporte une excroissance (39) s'étendant dans le même plan que la zone de cuisson (37) et dans laquelle est agencé l'orifice de vidange (40).
Patent FR-3085900-A1 (FR)
Title: Tablette amovible de siege de vehicule et vehicule equipe d’une telle tablette.
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-09-13
Abstract: Tablette (9) destinée à équiper en position écritoire un siège de véhicule comprenant un corps plan (94) allongé présentant une longueur, ladite tablette étant munie à l'une des extrémités de la longueur, d'un bord incliné (95) définissant une face intérieure (98) et une face extérieure (99) de tablette, la tablette comprenant une pluralité d'aimants (91, 92, 93) sur la face intérieure (98).
Patent FR-3087419-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef comprenant un systeme de protection contre le givre.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-10-19
Abstract: Nacelle de moteur d'aéronef comprenant un système de protection contre le givre.
    Le système de protection (1) contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer à la virole interne (5) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3091832-A1 (FR)
Title: Intercalaire acoustique hybride constitué d’une couche de cœur adhésive en nanocomposites à matrice polymère
Inventor: BOUILLET FABIEN
IPC: C09J133/06
Filed: 2019-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un intercalaire pour verres feuilletés comprenant deux couches externes en un matériau choisi parmi le poly(butyral de vinyle) (PVB) et le poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA), assemblées au moyen d’une couche nanocomposite adhésive comprenant :    - une première phase discontinue constituée de nanodomaines polymériques présentant une température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -50°C et -30°C, de préférence entre -45°C et -35°C, et     - une deuxième phase continue polymérique, appelée matrice, présentant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à celle de ladite première phase, de préférence une Tg inférieure à -50°C en particulier inférieure à -60°C,     la première phase étant dispersée dans la deuxième phase.         La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un intercalaire tel que mentionné ci-dessus ainsi qu’un vitrage feuilleté comprenant un tel intercalaire.
Patent FR-3093317-A1 (FR)
Title: Structure de centre technique immergeable et notamment de centre de données
Inventor: GNING DIMITRI
IPC: H05K5/06
Filed: 2019-03-01
Abstract: Structure de centre technique immergeable et notamment de centre de données Cette structure de centre technique immergeable (1) et notamment de centre de données, est caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de conteneurs étanches (2) de réception de matériel du centre technique, qui sont fixés sur une embase de support commune (3) comprenant des ballasts, permettant d’une part son déplacement en surface vers et depuis son site de déploiement et d’autre part son immersion en position par remplissage et vidange des ballasts de l’embase (3). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093426-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’une solution
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (100) d’une solution, comprenant un corps (3) dont la surface extérieure (7) est destinée à être tenue par au moins une main d'un utilisateur et comprenant au moins une zone d’activation (13) apte à être sollicitée par l’utilisateur pour provoquer une distribution de la solution, et une tête (5) portée par le corps (3), la tête (5) étant pourvue d’une surface d’appui (51) sur une zone du corps d’un patient, la surface d’appui (51) formant un contour extérieur, et d’au moins un orifice de distribution (52) de la solution, la tête (5) étant couplée au corps (3) par des moyens de liaison autorisant sa mobilité par rapport au corps (3) afin de modifier la position de la tête (5) par rapport à la au moins une zone d’activation (13).