baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080489-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode contrainte en tension par effet piezoelectrique inverse
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/04
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1), comportant :     ○ au moins une diode (2), comportant une portion semiconductrice (20) dans laquelle est formée une jonction PN ou PIN ;     ○ une couche conductrice périphérique (40), s'étendant suivant le plan principal de manière à entourer la portion semiconductrice (20) ;     ○ une portion piézoélectrique périphérique (30), s'étendant suivant le plan principal de manière à entourer la portion semiconductrice (20) ;     ○ un premier circuit électrique de polarisation (30), adapté à générer un champ électrique dans la portion piézoélectrique périphérique (30) en appliquant un potentiel électrique à au moins la couche conductrice périphérique (40), de manière à induire une déformation de la portion piézoélectrique périphérique (30) orientée suivant le plan principal entraînant alors une déformation en tension de la portion semiconductrice (20) suivant le plan principal.
Patent FR-3085099-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique de sources lumineuses d'un vehicule automobile en fonction des variations de leurs temperatures
Inventor: DELGRANGE FREDERICK
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse d'un véhicule automobile, comprenant une unité d'alimentation agencée pour fournir un courant électrique à ladite source lumineuse, l'intensité du courant électrique étant dépendante d'une tension électrique de référence. Le dispositif est remarquable en ce qu'une unité de commande est agencée pour fournir, à partir d'une tension d'entrée, différents niveaux de tension électrique de référence à ladite unité d'alimentation, en fonction de la situation d'une indication de la température de ladite source lumineuse par rapport à au moins une première valeur seuil et une deuxième valeur seuil supérieure à la première valeur seuil, dans le but de respecter la réglementation optique.
Patent FR-3087303-B1 (FR)
Title: Dispositif connecte de detection de l'usure de la semelle d'un frotteur pour l'alimentation electrique d'un vehicule
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: H01R41/00
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-02-26
Abstract: Ce dispositif de détection d'usure (20) pour une semelle (10) d'un frotteur d'un système de captage de puissance électrique embarqué à bord d'un véhicule électrique, la semelle (10) permettant de capter une puissance électrique par contact avec un élément conducteur d'un système d'alimentation électrique, caractérisé en ce que le dispositif de détection d'usure (20) comporte : - un témoin d'usure (23), destiné à être intégré dans l'épaisseur de la semelle (11) et comportant : un noyau (22), destiné à devenir apparent sur une surface d'usure de la semelle (10) et à être ainsi mis en contact de l'élément conducteur du système d'alimentation électrique ; et, - une unité (26) de mesure d'une grandeur électrique du noyau (22) propre à générer un signal d'usure en fonction d'une valeur mesurée de ladite grandeur électrique.
Patent FR-3091336-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination du niveau de charge en fluide réfrigérant dans un circuit de refroidissement pour un système de climatisation
Inventor: PALMISANO DOMENICO
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination du niveau de charge en fluide réfrigérant dans un circuit de refroidissement (1) pour système de climatisation embarqué dans laquelle la quantité totale de fluide réfrigérant sous forme gazeuse et liquide contenue dans les différents composants (2, 3, 4, 5 et 10) du système de climatisation est calculée seulement sur la base de données internes au circuit de refroidissement. Cette méthode est mise en œuvre par un module de détection de fuite sur un circuit de refroidissement d’un système de climatisation embarqué comprenant des capteurs (9, 11, 12, 13 et 14) pour mesurer des caractéristiques physiques du réfrigérant en différentes parties du circuit 1, et un contrôleur 8 apte à calculer le niveau de charge en réfrigérant contenu dans les différents composants (2, 3, 4, 5 et 10) du système de climatisation sur la base de données correspondant aux paramètres géométriques et techniques des différents composants du circuit de refroidissement, du type de réfrigérant utilisé et des caractéristiques physiques mesurées du réfrigérant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091708-B1 (FR)
Title: Superalliage à base de nickel à faible densité et avec une tenue mécanique et environnementale élevée à haute température
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22C19/03
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: Superalliage à base de nickel à faible densité et avec une tenue mécanique et environnementale élevée à haute température L’invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques, 6 à 8% d’aluminium, 12 à 15% de cobalt, 4 à 8% de chrome, 0 à 0,2% de hafnium, 0,5 à 4% de molybdène, 3,5 à 6% de rhénium, 4 à 6% de tantale, 1 à 3% de titane, 0 à 2% de tungstène, 0 à 0,1% de silicium, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3092889-B1 (FR)
Title: Lubrification d’un porte-satellites pour un reducteur mecanique de turbomachine, en particulier d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: LUBRIFICATION D’UN PORTE-SATELLITES POUR UN REDUCTEUR MECANIQUE DE TURBOMACHINE, EN PARTICULIER D’AERONEF L’invention concerne la lubrification d’un porte-satellites (10) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce porte-satellites comportant une cage (14) définissant un logement interne destiné à recevoir un solaire central (7) d’axe X de rotation, et une rangée annulaire de satellites (8) disposés autour du solaire, cette cage comportant deux parois annulaires radiales (14a, 14b) par rapport audit axe X et reliées ensemble à leur périphérie externe par une paroi cylindrique (14c) d’axe X, au moins une des parois radiales comportant des orifices (14aa) de montage d’axes (10b) desdits satellites, et la paroi cylindrique comportant des lumières (14ca) de passage de dentures des satellites pour leur engrènement avec une denture d’une couronne (9) destinée à s’étendre autour des satellites et de la cage.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3092953-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de reception de donnees via un reseau de communication asynchrone, systeme de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04L12/40
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif électronique et procédé de réception de données via un réseau de communication asynchrone , système de communication et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de réception de données via un réseau de communication asynchrone (16) comportant au moins un réseau élémentaire est configuré pour être connecté audit réseau élémentaire et comprend : - un module de réception (42) configuré pour recevoir via le réseau de communication asynchrone (16) plusieurs trames successives de données, chaque trame étant transmise sur ledit réseau élémentaire selon une table d’émission prédéfinie et avec un écart temporel minimal entre les instants temporels d’émission de deux trames successives, - un module de vérification (44) configuré, pour au moins deux trames de données reçues, pour estimer une gigue de réseau à partir de l’écart temporel minimal et des instants temporels de réception d’au moins deux trames reçues sur ledit réseau élémentaire, puis pour comparer la gigue estimée à une plage autorisée de valeurs de gigue de réseau. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092993-B1 (FR)
Title: Supplément à base de magnésium pour volailles
Inventor: SCHNEEGANS MARIE-SOPHIE
IPC: A61P21/00
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: Supplément à base de magnésium pour volailles L’invention concerne un supplément alimentaire comprenant au moins une source de magnésium, un de ses sels, un de ses hydrates ou un de ses chélates, pour son utilisation dans la prévention et le traitement des myopathies chez les volailles, ou pour son utilisation dans l’alimentation des volailles à forte croissance.
Patent FR-3094200-B1 (FR)
Title: Système de caractérisation de la posture et de la démarche
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/11
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système (1) de caractérisation de la posture et de la démarche d’un utilisateur, ledit système étant caractérisé en ce qu’il comporte :   Une paire de boitiers électroniques (100, 101, 102), aptes à être intégrés dans une paire (10) de semelles, chaque boitier comprenant : une plateforme inertielle (110, 111, 112), et un moyen de communication (140, 141, 142) ;  Un dispositif autonome embarqué (20) comprenant : un module de communication (21) et un module de stockage de données (22) ; et Un dispositif d’analyse (30) configuré pour traiter l’ensemble de données recueillies en fonction d’algorithmes prédéfinis et générer une information sur la posture et la démarche d’un utilisateur de la paire de semelles.  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3095582-B1 (FR)
Title: [Oreiller pour bras]
Inventor: DE RAGUENEL AYMERIC
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: Oreiller pour bras Il est constitué de deux caractéristiques majeures : le coussin (1) et la chaussette (5) à double-ouverture (3) (2). L’oreiller pour bras comprend : une chaussette (5) à double-ouverture (3) (2), un coussin (1) de forme rectangulaire ; les deux éléments présentés ci-dessus sont reliés entre eux par une couture (4) dans le sens de la longueur, au centre, parallèlement à l’axe du coussin (1). Cette invention permet de dormir sur son bras dans une position choisie par le dormeur en glissant son bras dans la chaussette. Il peut être utilisé dans une position assise ou allongée selon la situation. Ce dispositif permet de remédier au manque de sang dans le bras (7) coupé par le poids de la tête (6) et permet donc d’éviter d’avoir des fourmis et un réveil désagréable.   L’invention est destinée à améliorer la qualité du sommeil de courte et de longue durée.  Figures pour l’abrégé : FIG.1 ; FIG.2
Patent FR-3095973-B1 (FR)
Title: Procédé de de fabrication additive pour une pièce métallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de fabrication additive par dépôt de matière sur une pièce formant substrat (3), ladite pièce formant substrat étant faite d’alliage métallique et, le procédé comprenant une étape de dépôt à faible apport d’énergie, correspondant à une énergie surfacique inférieure à 400 J/mm², sur une surface prédéfinie à déposer, pour former une couche de base (1;1a), et une étape de dépôt à fort apport d’énergie, correspondant à une énergie surfacique supérieure à 500 J/mm², par dépôt d’un fil sur la couche de base déjà formée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095706-B1 (FR)
Title: Calcul d'agrégation agnostique de modèle de jonction dans des opérations de requête de base de données
Inventor: TABB LLOYD
IPC: G06F16/2453
Filed: 2019-07-01
Granted: 2023-12-15
Abstract: Un procédé de calcul d'une fonction d'agrégation agnostique de modèle de jonction comprend le chargement du code source et l'analyse du code source pour identifier différentes opérations de requête de base de données. En réponse à l'identification d'une fonction d'agrégation dans l'une des différentes opérations de requête de base de données dans laquelle des enregistrements de tables multiples sont jointes ensemble dans une jonction de table, une multiplicité de clés primaires sont récupérées, chacune correspondant à une table différente des tables multiples et également un objet de l'une des tables référencé par la fonction d’agrégation identifiée. L'existence d'une condition de sortance associée à la jonction de table est alors calculée. A condition que l'existence d'une condition de sortance ne soit pas calculée, une implémentation non sensible à la sortance de la fonction globale est invoquée à l'égard de l'objet. Mais, dans le cas contraire, une implémentation sensible à la sortance, différente, de la fonction d'agrégation est invoquée à l'égard de l'objet.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101083-B1 (FR)
Title: Anode texturée pour production de fluor et procédé de structuration d’un substrat en carbone destine à être utilise dans une telle anode
Inventor: FALCON TOMY
IPC: C25B11/065
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne la réalisation d’une anode microtexturée et l’utilisation de cette anode dans une cellule électrochimique pour la production électrolytique de fluor gazeux dans un bain de sels fluorés fondus. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103742-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'énergie thermique dans un véhicule
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: B60K11/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de gestion de l'énergie thermique dans un véhicule L’invention concerne un dispositif de gestion de l'énergie thermique d'un véhicule comprenant un moteur électrique, comprenant: une batterie électrique (2) configurée pour stocker l'énergie électrique du véhicule, une machine électrique (1) pour transformer l'énergie électrique stockée dans la batterie (2) en énergie mécanique de rotation pour le véhicule, un module de contrôle de la température de la machine électrique (3) comprenant un premier circuit fluidique (31) apte à recevoir un premier fluide intermédiaire et un premier échangeur thermique basse température (32), un échangeur thermique d'un groupe de climatisation (4), caractérisé en ce que le dispositif comprend une pompe à chaleur eau/eau (5) comprenant - un circuit fluidique (53) apte à recevoir un fluide caloporteur, - un premier échangeur thermique (51) configuré pour assurer l'échange thermique entre le fluide caloporteur de la pompe à chaleur (5) et au moins le premier fluide intermédiaire du premier circuit fluidique (31) du module de contrôle de la température de la machine électrique (3) , - un deuxième échangeur thermique (52) configuré pour assurer l'échange thermique entre le fluide caloporteur de la pompe à chaleur (5) et au moins un deuxième fluide intermédiaire de l'échangeur thermique du groupe de climatisation (4); - un compresseur (54), - le circuit fluidique (53) étant configuré pour mettre en connexion fluidique le premier échangeur thermique (51) avec le compresseur (54), le compresseur (51) avec le deuxième échangeur thermique (52) et le deuxième échangeur thermique (52) avec le premier échangeur thermique (51).  Elle trouve pour application le domaine des véhicules dits électriques ou hybrides.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109494-B1 (FR)
Title: Methodes pour inhiber la production de mycotoxines par fusarium
Inventor: CABEZAS-CRUZ ALEJANDRO
IPC: A01P3/00
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention est relative à des peptides permettant d’inhiber la production de mycotoxines par des champignons du genre Fusarium ainsi qu’à des compositions les comprenant et des méthodes les mettant en œuvre.
Patent FR-3116539-B1 (FR)
Title: Système catalytique à base d’un métallocène de terre rare et d’un co-catalyseur ayant plusieurs liaisons carbone magnésium.
Inventor: NGO ROBERT
IPC: C08F236/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un système catalytique à base au moins d’un métallocène de terre rare et d’un organomagnésien à titre de co-catalyseur de formule RB-(Mg-RA)m-Mg-RB, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, RA étant une chaîne divalente hydrocarbonée aliphatique, interrompue ou non par un ou plusieurs atomes d’oxygène ou de soufre ou bien par un ou plusieurs groupes arylènes, m étant un nombre supérieur ou égal à 1, de préférence égal à 1. Il permet la synthèse de polymères diéniques et/ou éthyléniques téléchéliques.
Patent FR-3116787-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’un réseau de voies ferroviaires, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: KHARROUBI ANOUAR
IPC: B61L13/04
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-04-07
Abstract: Système de gestion d’un réseau de voies ferroviaires , procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un système (10) de gestion d’un réseau de voies ferroviaires (14) comprenant une unité de supervision (12) et le réseau de voies ferroviaires (14), chaque voie ferroviaire (14) dudit réseau étant segmentée en un ensemble de tronçons successifs (14A, 14B) délimités les uns des autres par une balise électronique (16), chaque balise électronique (16) comprenant un émetteur (18) configuré pour émettre, en présence d’un véhicule ferroviaire (20), un message à destination de ladite unité de supervision (12), ladite unité de supervision (12), comprenant un module de supervision propre à gérer l’état d’occupation des tronçons de chaque voie ferroviaire dudit réseau, en fonction dudit message.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120509-B1 (FR)
Title: couvercle en verre pour boîte de conservation à usage alimentaire
Inventor: DE OLIVEIRA ALVARO
IPC: A47J47/02
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-12-01
Abstract: Un accessoire culinaire comprend un couvercle en verre (5) généralement plat et présentant une portion périphérique (13) avec un bord de couvercle et un joint circonférentiel (25) souple. Ce joint comporte une portion d’engagement (29) chaussée sur une partie de la portion périphérique (13) voisine du bord et une lèvre d’étanchéité (33) apte à coopérer avec la paroi latérale (9) d’un récipient de base (3) quand le couvercle (5) repose sur un bord supérieur (11) de ce récipient (3) par l’intermédiaire de la portion périphérique (13). Le couvercle (5) présente en outre une portion d’emboîtement (17) en saillie de la portion périphérique (13). La lèvre d’étanchéité (33) est agencée comme extrémité d’une portion active (31) du joint circonférentiel (25). Une portion intermédiaire (37) de ce joint circonférentiel (25), reliant la portion active (31) à la portion d’engagement (29), est conformée de manière à épouser l’emboîtement (17).  Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3120587-B1 (FR)
Title: Système de protection pour véhicule automobile
Inventor: HARTOCK JEAN CLAUDE
IPC: G08B5/22
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système (2) de protection apte à assurer une protection volumétrique destiné à équiper un véhicule (1) automobile comprenant un écran (3) d’affichage et un bouton intégrant un voyant, ce système (2) de protection intégrant- une première interface (5) de communication destinée à permettre une première communication avec ledit écran (3) d’affichage; - une deuxième interface (6) de communication destinée à permettre une deuxième communication avec ledit voyant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120557-B1 (FR)
Title: Systeme d’accrochage pour chaine a maillons et procedes correspondants
Inventor: MERCERON LUCAS
IPC: F16G13/12
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) d’accrochage comprenant un corps principal (10) présentant une gorge (16) apte à recevoir un maillon (61) d’une chaine (6), et un mécanisme (3) de verrouillage, comprenant un élément (30), appelé piton de verrouillage, déplaçable entre une position inactive dans laquelle le passage (160) à l’intérieur de la gorge (16) est libéré pour permettre une introduction ou une sortie du maillon (61) par rapport à la gorge (16); et une position active dans laquelle le piton (30) de verrouillage réduit ou ferme le passage (160) à l’intérieur de la gorge (16) pour permettre d’emprisonner le maillon (61) par rapport à la gorge (16). Le système d’accrochage comprend aussi un système (2) de gâchette comprenant une gâchette (20) qui est couplée au piton (30) de verrouillage, la gâchette (20) étant manuellement actionnable pour entrainer le piton (30) en position inactive. L'invention concerne aussi un procédé d’accrochage et un procédé de libération correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2232008-B1 (FR)
IPC: H04L17/16
Filed: 1974-05-29
Granted: 1978-03-24
Abstract: A detector for detecting predetermined digital words within a train of signals wherein the digits in the words each have a predetermined time period. The detector continuously samples the train of signals coupled thereto. Samplings are taken a number of times during the interval of a digit time period, and a digital signal corresponding to the sampled signal for each sample taken is stored in a multi-stage storage register. Comparison circuitry compares the digital signals in the storage register with a first predetermined word in a memory circuit. If there is a correlation, the comparison circuit counts for a time period long enough to sample the train of signals and store a new series of signals corresponding to a second digital word. The comparison circuit compares these second digital signals with a second word in the memory circuit. A correlation between theset two words produces a detection signal.
Patent FR-2282752-B1 (FR)
IPC: H03K23/00
Filed: 1975-08-19
Granted: 1981-04-17
Abstract: A divider for an electronic timepiece comprises a multistage divider circuit having a plurality of 1/2 dividing stages connected in cascade. Logic circuitry connected to the first and last stages develops a preselected number of pulse signals smaller in number than the dividing number of the divider circuit to effect selective stopping of the counting of only one input signal pulse applied to the divider circuit to thereby obtain fine adjustment of the final output signal pulses.
Patent FR-2533173-B1 (FR)
Inventor: CORTANZE ANDRE DE
IPC: B62K25/00
Filed: 1982-09-17
Granted: 1986-05-23
Abstract: An oscillating supporting arm assembly for the driving wheel of a motorcycle, includes an arm mounted to oscillate angularly about a connecting shaft of the motorcycle and cooperating with a suspension assembly between the arm and motorcycle, the wheel being removably fixed to a supporting shaft on one side of the free end of the supporting arm, the supporting shaft extending through the arm on two bearings, a wheel driving pinion is fixed to the supporting shaft, on the side of the arm opposite to the wheel and is driven by a chain mechanically connected to the driving assembly of the motorcycle, the supporting arm having the configuration of a U with two legs between which the rim and the tire of the rear wheel are located, one of the legs having hinge connections which cooperate with the connecting shaft of the motorcycle, the wheel has its median plane extending at substantially equal distances from the two hinge connections of the supporting arm, the wheel is rigidly connected to a brake disc cooperating with brake tightening mechanism fixed to the supporting arm and wherein the brake disc is mounted substantially on the longitudinal axis of the motorcycle coinciding equally with the transverse median plane of the wheel so as to limit the torsion of the supporting arm and the reactions to the braking forces.