baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119872-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement
Inventor: SAVASTANO NICOLA
IPC: F16F15/131
Filed: 2021-02-12
Abstract: Dispositif d’amortissement L’invention concerne un dispositif d’amortissement (1) comprenant :  - un composant primaire (2),  - un composant secondaire (3), et  - une pluralité d’organes de rappel élastique (18) coopérant avec le composant primaire (2) et avec le composant secondaire (3) de manière à limiter la rotation du composant secondaire (3) par rapport au composant primaire (2),  le composant primaire (2) comprenant une première portion (25) et le composant secondaire (3) comprenant une deuxième portion (26),   l’une parmi la première portion (25) et la deuxième portion (26) étant réalisée en au moins deux pièces distinctes (25a,25b) coopérant avec l’autre parmi la deuxième portion (26) et la première portion (25) respectivement de telle manière à autoriser le déplacement axial du composant secondaire vers le composant primaire et à maintenir axialement le composant secondaire au composant primaire une fois le composant secondaire (3) assemblé sur le composant primaire (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118732-A1 (FR)
Title: Dispositif transporteur modulaire
Inventor: IRIARTE JOSÉ
IPC: B60P1/64
Filed: 2021-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif transporteur (3a) pour le déplacement et parcage de modules (2), chaque module (2) étant dépourvu de moyens de traction propres, le dispositif transporteur étant mobile et comprenant au moins un moyen de prise de module configuré pour être mobile entre une position de prise dans laquelle ledit moyen de prise s’étend au moins partiellement en-dessous ou à l’intérieur du module, de préférence dans le secteur bas ou par le dessous du module, et une position de libération dans laquelle ledit moyen de prise ne s’étend pas dans le module, ledit moyen de prise étant configuré pour supporter le poids du module (2), le dispositif comprenant au moins un calculateur associé à des capteurs, configuré pour piloter le déplacement du dispositif transporteur (3a) ainsi que ledit moyen de prise. Le dispositif comprend au moins une colonne, et au moins un montant connecté à ladite colonne, et est configuré pour pouvoir enjamber des modules.  L’invention concerne en outre un système robotisé et un programme correspondant.      Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120936-A1 (FR)
Title: Système de réfrigération pour des modules comprenant des puces quantiques
Inventor: GAFFET LUC
IPC: G06N10/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: Système de réfrigération (10) pour recevoir des modules (20) indépendants comprenant des puces quantiques (22) fonctionnant à très basses températures, comprenant :   - une première enceinte cryogénique (30) reliée thermiquement à au moins une première source froide (32), la première enceinte cryogénique et la première source froide étant configurées pour permettre de maintenir une température inférieure ou égale à 150 K à l’intérieur de la première enceinte cryogénique (30),  - une deuxième enceinte cryogénique (40) comprise à l’intérieur de la première enceinte cryogénique (30) et reliée thermiquement à au moins une deuxième source froide (42), la deuxième enceinte cryogénique et la deuxième source froide étant configurées pour permettre de maintenir une température inférieure ou égale à 6 K à l’intérieur de la deuxième enceinte cryogénique (40),   - une pluralité de sas thermiques (50) indépendants permettant chacun un accès autonome et indépendant depuis l’extérieur de la première enceinte cryogénique (30) à l’intérieure de la deuxième enceinte cryogénique (40) d’un module (20) comprenant des puces quantiques (22).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121808-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d’enrichissement et de traitement d’un message de signalisation
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/42
Filed: 2021-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d’enrichissement d’au moins un message de signalisation d’une communication émis par un premier terminal d’un premier utilisateur à destination d’un second terminal d’un second utilisateur, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’enrichissement et caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de réception dudit au moins un message de signalisation comprenant au moins une identité dudit premier utilisateur ;- une étape d’insertion dans un premier entête dudit au moins un message de signalisation d’au moins une donnée obtenue en fonction de ladite au moins une identité reçue ;- une étape d’attribution d’une valeur d’enrichissement à un paramètre d’un deuxième entête dudit au moins un message de signalisation ;- une étape d’émission dudit message de signalisation vers ledit au moins un second terminal.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110277-A1 (FR)
Title: Structure stratifiee de pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée et son procédé de fabrication
Inventor: KIM DONG-JOO
IPC: G21C21/02
Filed: 2021-05-11
Abstract: STRUCTURE STRATIFIEE DE PASTILLE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE AYANT UNE CONDUCTIVITÉ THERMIQUE AMÉLIOR É E ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION La présente invention concerne une structure stratifiée de pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée, comprenant une pastille de combustible nucléaire ; et une couche métallique thermiquement conductrice disposée au-dessus ou au-dessous de la pastille de combustible nucléaire, et un procédé de fabrication de celle-ci.
Patent FR-3124301-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une image de profondeur d’une vidéo multi-vues, procédé de décodage d’un flux de données représentatif d’une vidéo multi-vues, procédé de codage, dispositifs, système, équipement terminal, signal et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: G06T3/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de construction d’une image de profondeur associée à une vue d’une vidéo multi-vues, dite vue courante, à partir d’un flux de données (FD) représentatif de ladite vidéo, ledit flux comprenant des informations représentatives des vecteurs de mouvement d’une image de texture associée à ladite vue courante par rapport à au moins une image de texture de référence (TR), ladite image de texture ayant été découpée en blocs, caractérisé en ce que ledit procédé comprend :- l’obtention (70) desdits vecteurs de mouvement à partir des informations codées dans le flux;- lorsqu’au moins un vecteur de mouvement (MV) a été obtenu pour au moins un bloc, dit bloc courant, de l’image de texture , la compensation en mouvement (76) d’un bloc (BPc) de l’image de profondeur, co-localisé avec le bloc courant, à partir dudit au moins un vecteur de mouvement (MV) et d’au moins une image de profondeur de référence (PR) disponible, ladite image de profondeur de référence (PR) étant associée à une même vue que ladite image de texture de référence (TR).  FIGURE 7
Patent FR-3126319-A1 (FR)
Title: Piece projectile formant petit jouet a lancer manuellement
Inventor: BRUGNIAUX MAXIME ROGER
IPC: A63H33/18
Filed: 2021-09-01
Abstract: Pièce projectile (1) destinée à être projetée au moyen de doigts d’un utilisateur, ladite pièce projectile se présentant comme une plaquette avec un contour extérieur, pièce dans laquelle il est prévu une zone d’appui proximal (ZAP) destinée à recevoir la pulpe d’une phalange proximale de l’index, une zone d’appui distal (ZAD) destinée venir en appui sur la phalange distale de l’index, la zone d’appui proximal (ZAP) comprenant au moins une protubérance proximale arrière (31), la pièce projectile comprenant un orifice traversant (2) agencé à distance de la zone d’appui proximal, ledit orifice présentant un contour d’orifice avec une portion avant formant zone d’appui intermédiaire (ZAI) et destinée à recevoir une force de propulsion formée par un appui de l’ongle du pouce et une portion arrière destinée à recevoir le bout du pouce. Procédé pour lancer une telle pièce.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3131432-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de substrats démontables
Inventor: SALVETAT THIERRY
IPC: H01L21/30
Filed: 2022-02-21
Abstract: Procédé de fabrication de substrats (1, 2) démontables, comportant les étapes :  a) prévoir :  - un premier substrat (1), comprenant des espèces implantées (10) formant une zone plane d’implantation (100) et une surface (S) proximale ;  - un second substrat (2), comprenant une surface (20)  b) former un ensemble de cavités (200) à la surface (S) proximale du premier substrat (1) et/ou à la surface (20) du second substrat (2) ;   c) assembler les premier et second substrats (1, 2) par un collage direct ;   d) appliquer un traitement thermique selon un pour fragiliser la zone plane d’implantation (100) ;  l’ensemble de cavités (200) étant agencé de manière à :  - autoriser un collage direct entre les premier et second substrats (1, 2) lors de l’étape c) ;  - interdire une initiation thermique de la fracture de la zone plane d’implantation (100) fragilisée à l’issue de l’étape d).  Figure 1
Patent FR-3132922-A1 (FR)
Title: Module de verrouillage et d’éjection
Inventor: FRÉMANTEAU PATRICE
IPC: E05F1/16
Filed: 2022-02-22
Abstract: MODULE DE VERROUILLAGE ET D’ÉJECTION.  Un module de verrouillage et d’éjection (111) comprend un support (1201) présentant un guide de coulissement (1202) et une partie coulissante (1206) apte à coulisser dans le guide de coulissement (1202). Un coulissement de la partie coulissante (1206) dans un sens d’arrivée provoque une déformation élastique d’une connexion résiliente (1212) entre le support (1201) et la partie coulissante (1206). Une liaison de commutation (1209, 1213) entre le support (1201) et la partie coulissante (1206) définit un état armé où la partie coulissante (1206) est maintenue en position fixe tandis que la connexion résiliente (1212) exerce un effort sur la partie coulissante (1206) du fait de sa déformation élastique. La liaison de commutation (1209, 1213) sort de l’état armé lorsqu’une poussée est exercée sur la partie coulissante (1206) dans le sens d’arrivée. La connexion résiliente (1212) annule alors sa déformation élastiqué et provoque ainsi un coulissement de la partie coulissante (1206) dans un sens d’éjection opposée au sens d’arrivée. La liaison de commutation (1209, 1213) du module (111) présente les particularités suivantes. La partie coulissante (1206) comprend un circuit de rainures (1209). Un bras pivotant (1213) fixé de manière rotative au support (1201) présente une tête (1214) qui parcourt le circuit de rainures (1209).  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3120733-A1 (FR)
Title: Système de maintenance décentralisé pour les appareils intelligents
Inventor: CHAVEZ DAVID
IPC: G16Y40/40
Filed: 2022-03-04
Abstract: Transfert de dispositif Système (400) comprenant : une interface (410) à un réseau ; et un processeur (404) comprenant des instructions déchiffrables par machine conservées dans une mémoire (406) non transitoire qui, lorsqu’elles sont lues par le processeur (404), font que le processeur(404) effectue : la sélection d’une transaction à effectuer sur un premier dispositif, la transaction comprenant le traitement d’un ensemble de données suivant un ensemble d’instructions ; la conduite d’une première communication, par l’intermédiaire du réseau (420), avec un premier dispositif et l’obtention d’un ensemble de données de la première communication ;  la détermination du point de savoir si l’ensemble de données est complet ; après avoir déterminé que l’ensemble de données est complet, le traitement de l’ensemble de données.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3134273-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission d’information de configuration d’un environnement.
Inventor: CUMIN JULIEN
IPC: H04W92/00
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’information de configuration d’un environnement comprenant au moins un premier objet connecté et mettant en œuvre au moins un premier service accessibles à travers une première interface de communication. Selon l’invention, le procédé est mis en œuvre par un ordinateur et comprend :- la détermination d’un fonctionnement d’au moins un second objet connecté ou de la mise en œuvre d’au moins un second service accessibles à travers au moins une deuxième interface de communication différente de la première interface de communication,- la transmission à la première interface de communication d’information de configuration dudit environnement accessible par la première interface de communication en fonction du fonctionnement dudit au moins second objet connecté ou de la mise en œuvre dudit au moins second service.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3134650-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux substrats par adhesion moleculaire, et structure obtenue par un tel procede
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-04-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage par adhésion moléculaire de deux substrats présentant chacun une face principale, l’un au moins des deux substrats étant pourvu d’une couche superficielle diélectrique du côté de sa face principale. Le procédé comprend (a) la mise en contact des faces principales des deux substrats, puis (b) l’initiation et la propagation d'une onde de collage entre les faces principales des deux substrats pour les assembler l’un à l’autre. Selon l’invention le procédé comprend, avant l’étape de mise en contact, une étape de préparation de la couche superficielle diélectrique visant à introduire dans cette couche une dose de soufre supérieure à 3,0 E13 at/cm^2. L’invention porte également sur une structure obtenue à l’aide du procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123374-A1 (FR)
Title: Métal expansible à prise rapide
Inventor: GRECI STEPHEN MICHAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2022-04-20
Abstract: L’invention concerne un outil de fond de trou (200), un procédé d’étanchéité à l’intérieur d’un système de puits et un système de puits. L’outil de fond de trou (200), dans au moins un aspect, inclut un tubulaire (210) et un ou plusieurs éléments d’étanchéité en métal expansible (270) placés autour du tubulaire (210). Dans au moins un aspect, le ou les éléments d’étanchéité en métal expansible (270) comprennent un métal conçu pour se dilater en réponse à l’hydrolyse et ont un rapport surface/volume (SA:V) d’au moins 2 cm-1.  Figure 2A
Patent FR-3136836-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique assemblé selon une seule direction et procédé d’assemblage d’un tel radiateur électrique.
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: F24H3/04
Filed: 2022-06-16
Abstract: Titre : Radiateur électrique assemblé selon une seule direction et procédé d’assemblage d’un tel radiateur électrique.  La présente invention concerne un radiateur électrique (1) comprenant une première face ajourée (11) et une deuxième face ajourée (12) configurées pour laisser passer un flux d’air et un corps de chauffe (2) comportant une pluralité d’organes chauffants (5) s’étendant selon une direction d’allongement principal longitudinale, lesdits organes chauffants (5) comportant des électrodes et des éléments résistifs, lesdites électrodes étant prolongées longitudinalement par au moins un organe de raccordement électrique (51), le radiateur électrique (1) comportant à chacune des extrémités longitudinales une zone de raccordement électrique fermée par un élément de couverture rapporté (7, 8), l’élément de couverture rapporté (7, 8) de chacune des zones de raccordement électrique étant disposé du côté de la première face ajourée (11).  (Figure 6)
Patent FR-3137812-A1 (FR)
Title: Antenne d’émission à rayons X comprenant une pluralité de sources de rayons X
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: H05G1/02
Filed: 2022-07-07
Abstract: Antenne (1) à rayons X comprenant :  une pluralité de sources (S) de rayons X comprenant chacune :une enceinte à vide (EV) ;une cathode (Cat) contrôlée par un interrupteur (I) pour émettre un faisceau d’électrons (FE) au sein de l’enceinte à vide ;une anode (A) comprenant une cible (C) agencée pour que le faisceau d’électrons impacte la cible de manière à générer un rayonnement X (FX) ;un élément d’interconnexion (EI) métallique assurant le support mécanique des sources de rayons X de manière à les maintenir dans une position prédéterminée, ledit élément étant adapté pour transmettre une haute tension et à l’anode de chaque source de rayons X pour appliquer une différence de tension entre l’anode et la cathode de chaque source de rayons X et ainsi accélérer le faisceau d’électrons dans l’enceinte à vide, ledit élément d’interconnexion encapsulant partiellement l’anode et l’enceinte à vide de chaque source de rayons X et présentant une pluralité d’évidements, chacun des évidements (TF) débouchant en regard d’une anode respective de manière à collimater le rayonnement X généré par ladite anode respective, en formant un faisceau collimaté à rayons X ;un matériau diélectrique (MD) encapsulant les sources de rayons X et l’élément d’interconnexion ;une couche métallique (CM) autour du matériau diélectrique en contact avec la cathode de chaque source de rayons X.  Fig.2]
Patent FR-3137685-A1 (FR)
Title: Dispositif œnologique permettant une séparation du moût et du marc engendrant, un débourbage pré-fermentaire, un pressurage et un décuvage facilités
Inventor: CAN JOFFREY
IPC: C12G1/02
Filed: 2022-07-07
Abstract: L’utilisation d’une cage à marc, munie d’un serpentin, couplée à une pige de lavage optimise la purification et l’extraction du marc. Elle permet surtout la séparation des particules néfastes dès le début du processus de vinification. Elle simplifie grandement les étapes finales de pressurage et de décuvage. Cette invention regroupe un ensemble de matériels œnologiques performant et innovant dans son utilisation et permet un usage moderne et simplifié. Les avantages œnologiques sont nombreux et permettront de lutter contre l’utilisation excessive de SO2, en réduisant les oxydations, et d’améliorer notablement la qualité aromatique des vins et l’extraction des bons composés.
Patent FR-3138092-A1 (FR)
Title: Reservoir de lave-glace avec une pipe au-dessus de l’aile et sous le capot d’un véhicule automobile
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60S1/50
Filed: 2022-07-19
Abstract: RESERVOIR DE LAVE-GLACE AVEC UNE PIPE AU-DESSUS DE L’AILE ET SOUS LE CAPOT D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : deux ailes avant (4) et un capot (6) adjacent, en position fermée, auxdites deux ailes avant ; un réservoir à liquide (8) comprenant un orifice (8.1) de remplissage disposé en-dessous du capot en position fermée ; remarquable en ce que l’orifice de remplissage est disposé sur une portion supérieure (10) d’une des deux ailes avant, recouverte par le capot en position fermée.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-2059643-A1 (FR)
Title: Adhesive polyolefin coatings
IPC: B05D1/24
Filed: 1969-12-17
Abstract: Adhesion of a polyolefin to a substrate is improved by means of an intermediate layer, The object which it is intended to coat is first coated with a crosslinked polyolefin whereupon a layer of non-crosslinked polyolefin is applied. Both layers may be applied by fluidised bed process. Crosslinking of the intermediate layer may be effected at the time of applying the polyolefin in pulverulent form and contg. a crosslinking agent. The polyolefin may be HDPE, LDPE, polypropylene, PVC, PVAc etc. Method is suitable for various substrates but esp. for cable coating.
Patent FR-2150245-A1 (FR)
Title: Treatment of urban waste - to give a granular compost
IPC: C05F9/00
Filed: 1971-08-20
Abstract: The waste material ground, saturated with water contg. a surfactant, then treated with 4-12% of a powdered bio-organic complex. After fermenting for 10-30 days the compost is mixed and fermented a second time, for 10-20 days. The compost is then sieved and dried using hot gas from an incinerator burning solid refuse. The dried compost is granulated, using steam from the incinerator, and the granules are placed in bags.
Patent FR-2180512-A1 (FR)
Title: Metals liberated from roasted pyrites - by forming sulphates and cementing
IPC: C22B3/44
Filed: 1972-04-19
Abstract: Non-ferrous metals (Cu, Ca, Pb, Co etc.,) are sepd. from roasted pyrites by volatilising the metals as chloride; reacting the chlorides with H2SO4 producing HCl vapour which carries away the As chloride; recovering the resultant mud in the form of sulphates; dissolving in an aq. soln. with the pptn. of Pb sulphate; cementation of the Cu from the soln. with the addn. of Fe; pptn. of the Fe in form of hydroxide; final purificn. to remove the remainder of Cu and Pb; and recovery of Zn sulphate residue. In the case of Cd being present, it is removed by cementation adding pure Zn.
Patent FR-2151048-A1 (FR)
Title: Absorption refrigeration plant - with automatic defrosting of evaporator
IPC: F25B15/10
Filed: 1972-08-31
Abstract: The normal operation of the system is stopped when the flow of refrigerant gas is interrupted as the vapour outlet of the evaporator becomes immersed in condensate rising in a U-tube to form a liquid seal in the gas flow. Defrosting then proceeds and the level in the U-tube continues to rise until it is higher than the top of a siphon leading from the bottom of the U-tube to the receiver of the absorber, into which the condensate is siphoned to break the liquid seal and permit normal operation to restart.
Patent FR-2180648-A1 (FR)
Title: Combination corset - having closeable vents in the legs and a crotch strap
IPC: A41C1/00
Filed: 1973-01-18
Abstract: Corset for women has a longitudinally extending vent along the inside of each leg whereby each leg can be completely opened and a fastener is provided for closing each vent pref. so that when the vent is closed the fastener is hidden. The arrangement leaves a gap in the crotch region which can be covered by a crotch strap having pref. concave side edges and which is secured (e.g. by switching) at one of its ends to the lower edge of the body portion and which is removably securable at its other end to the front lower edge of the body portion.
Patent FR-2232065-A1 (FR)
Title: Electric circuit breaker - refractory plate stack provides arc extinction
IPC: H01H9/34
Filed: 1973-05-28
Abstract: The chamber (10) consists of two parts the arc formation sub-chamber (30) and the arc extinction sub-chamber (40). The arc formation sub-chamber contains the fixed contact (32) and the moving contact (34), as well as the arc guides (36, 38) of the breaker. In the chamber (10) is situated a stack (12) of insulated plates, typically refractory, mounted transversely between an insulated envelope (14). The stack (12) is typically made up of two types of plates- plates with electrodes (18) and plates with slots (20), and these plates are arranged alternatively. The plates are held as a stack by two insulating plates (22, 24). On breaking of contacts (32, 34), an electric arc is formed and eventually jumps onto the guides (36, 38). When a pre-set distance between contacts is reached, the arc penetrates sub-chamber (40) where it is then extinguished.
Patent FR-2231952-A1 (FR)
Title: Interferometric method displacement instrument - measures temperature coefficient of expansion, and young's or poisson's modulus of materials
IPC: G01B11/16
Filed: 1973-05-30
Abstract: The instrument consists of a Michelson interferometer (10) made up of a light source (12), a separating screen (14), a first mirror (16), a second mirror (18) and a device for viewing and counting interference fringes (20). Mirror (16) is fixed but mirror (18) is mounted on an auxiliary device (22) which may slide along a table (24) although staying in-line with the light source (12). The position of the auxiliary device (22) is such that point (M) is at a distance (f) from the plane of reference of the device (22). The distance (f) is measured. As the position of point (M) changes, distance (f) is maintained constant and mirror (18) will then be kept at a constant distance from the point being measured. The interferometer (10) measures the displacement of mirror (18) to give the longitudinal displacement of point (M).