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Patent FR-2959033-A1 (FR)
Title: Mixer valve apparatus for shower, has asymmetric pressure balancer integrated in mixer body and controlling hot water supply pressure of cartridge at cold water supply pressure of cartridge
Inventor: SASSIER PIERRE HENRI
IPC: F16K31/64
Filed: 2010-04-16
Abstract: The device has a standard ceramic cartridge (4) supplied with hot water and cold water and adjusting mixed water flow and hot water and cold water mixing ratio by action on a lever (7). An asymmetric pressure balancer is integrated in a mixer body (3), and controls cold water supply pressure of the cartridge at the hot water supply pressure of a mixer valve and simultaneously controls the hot water supply pressure of the cartridge at the cold water supply pressure of the cartridge.
Patent FR-2961843-A1 (FR)
Title: Device for collecting hydrocarbons escaping from petrol well in bottom of sea, has thruster ring receiving hydraulic energy from pump installed at surface along collecting tube, and sensors placed in collector
Inventor: AMAGAT GEORGES
IPC: E21B33/064
Filed: 2010-06-28
Abstract: The device has a flexible collector (1) whose lower part is connected to a sucking hopper (2). The collector is immersed in bottom of an ocean by a service ship. A collecting tube is equipped with a number of stages comprising a thruster ring (3) and an internal closure. The thruster ring receives hydraulic energy from a high pressure pump installed at a lateral surface (4) along the collecting tube. The internal closure is located below the ring. Sensors are placed in the collector for detecting temperature, pressure or flow of fluid.
Patent FR-2965933-A1 (FR)
Title: Localisation de defauts dans un reseau electrique
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: G01R31/308
Filed: 2010-10-12
Abstract: Un procédé a été développé pour permettre la localisation d'un défaut (25) dans un réseau électrique basse tension (10) dont la configuration n'est pas connue, le plan des câbles souterrains étant indisponible. Le procédé repose sur la mesure de la distance (d) séparant le défaut (25) d'un certain nombre de points de mesure (30) de cette distance, avantageusement associés à des compteurs des usagers, et la détermination d'un lieu (L) d'intersection dans laquelle le défaut (25) se trouve. La zone d'intersection (L) est de préférence identifiée par un ou plusieurs couples de coordonnées GPS afin de reporter le résultat directement sur un plan. Le procédé peut être mis en œuvre par un dispositif selon l'invention permettant le traitement de données issues de différents dispositifs de mesure, ou par un appareil portable selon l'invention reprenant toutes les fonctionnalités.
Patent FR-2955037-A1 (FR)
Title: Appareil de filtration et procede de controle d'un tel appareil.
Inventor: FICHEUX ALAIN
IPC: A01J11/06
Filed: 2010-01-08
Abstract: Procédé de contrôle d'un appareil (20) de filtration, en vue d'une amélioration du fonctionnement dudit appareil (20), ledit appareil (20) comportant une membrane (22) semi-perméable réalisant une filtration, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination d'une valeur, dite instantanée, d'un coefficient de filtration, ledit coefficient correspondant au rapport d'un débit de filtration sur une différence de pression dite pression transmembranaire, de part et d'autre de ladite membrane semi-perméable (22), - comparaison de ladite valeur instantanée à au moins une valeur caractéristique préalablement déterminée ; et - commande dudit appareil (20) de traitement de manière à atteindre une valeur maximale dudit coefficient de filtration, ladite commande comprenant une variation du débit de filtration à une valeur correspondant à ladite valeur maximale dudit coefficient de filtration. Ladite valeur maximale dudit coefficient peut être déterminée par le procédé selon l'invention.
Patent FR-2955097-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanotubes de silicium comprenant au moins un atome de remplissage libre a titre de nano-oscillateur electromecanique
Inventor: VACH HOLGER
IPC: B81B7/02
Filed: 2010-01-13
Abstract: La présente invention concerne des nanostructures utiles à titre de nano-oscillateur électromécanique qui comprennent un nanotube de silicium répondant à la formule générale (I) ci-dessous : où n ≥ 1 ; p ≥ 1 ; au moins un des -R1 est une liaison entre le nanotube et le premier objet solide ou un atome d'hydrogène ; au moins un des groupes -R2 est une liaison entre le nanotube et le deuxième objet solide ou un atome d'hydrogène ; et où le nanotube comprend au moins un atome de remplissage A, de préférence un atome de silicium, capable de former des liaisons avec un ou plusieurs des atomes de silicium du nanotube.
Patent FR-2958490-A1 (FR)
Title: Procede pour controler l'etablissement d'une connexion dans un reseau de transport
Inventor: MOREA ANNALISA
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-03-31
Abstract: Procédé pour contrôler l'établissement d'une connexion dans un réseau de transport, ledit procédé consistant à extraire d'un premier message de signalisation une information d'état de commutation pour un commutateur de transport dudit noeud, configurer ledit commutateur de transport dans ledit état de commutation (65), estimer (64) une information temporelle relative à la configuration dudit commutateur de transport et générer un deuxième message de signalisation à destination d'un élément de réseau dudit réseau de transport, ledit deuxième message de signalisation comportant une information temporelle pour déterminer une date de fin de configuration dudit commutateur de transport. Ledit deuxième message de signalisation peut être émis sans attendre la fin de commutation dudit commutateur de transport. Un contrôleur est également décrit.
Patent FR-2959478-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'un lien entre deux structures flottantes
Inventor: LE CLOEREC GERARD
IPC: B63B27/24
Filed: 2010-05-03
Abstract: Ce système (1100) de contrôle en temps réel d'au moins un lien (1021 à 1024) entre des première et seconde structures (10, 12), au moins la seconde structure étant une structure flottante, le lien étant propre à être connecté par une première extrémité à la première structure et par sa seconde extrémité à la seconde structure, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen d'acquisition (104, 105, 106, 1152) de variables cinématiques du mouvement de la seconde extrémité du lien par rapport à sa première extrémité, - un moyen de détermination d'une grandeur représentative des contraintes mécaniques que subit le ou chaque lien, à partir de variables cinématiques délivrée(s) par le moyen d'acquisition, - un moyen de génération d'une consigne en fonction de la ou des grandeurs délivrée(s) par le moyen de détermination.
Patent FR-2961042-A1 (FR)
Title: Oscillateur generant un signal comportant une frequence de l'ordre du tera hertz.
Inventor: ALOUINI MEHDI
IPC: H03B17/00
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un oscillateur générant une onde composée d'une fréquence de l'ordre du Tera Hertz à partir d'un battement de deux ondes optiques générées par une source optique bi-fréquence (10). L'oscillateur comporte : - un modulateur (12) dont la fonction de transfert est non linéaire pour générer des harmoniques d'une fréquence inférieure au Tera Hertz pour chacune des ondes optiques générées par la source optique bi-fréquence, - un détecteur optique (14) apte à détecter au moins une harmonique pour chacune des ondes optiques générées par la source optique bi-fréquence et transformer les harmoniques détectées en un signal électrique, - un comparateur (15) pour comparer le signal électrique à un signal électrique de consigne, - des moyens de commande (16) d'au moins un élément de la source optique bi-fréquence à partir d'un signal obtenu à partir du signal résultant de la comparaison.
Patent FR-2960750-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-06-02
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils, comportant : - un organe d'application (8) comportant : - une âme (15) ayant un axe longitudinal (Y); - des dents (16) portées par l'âme et moulées avec celle-ci, la section et/ou l'écartement à la base des dents, notamment axial et/ou circonférentiel, variant progressivement entre des première (A) et deuxième (B) régions de l'âme, lorsque l'on se déplace autour de l'axe longitudinal (Y) de l'âme.
Patent FR-2962621-A1 (FR)
Title: Acces confidentiel ou protege a un reseau de noeuds repartis sur une architecture de communication a l'aide d'un serveur de topologie
Inventor: RANDRIAMASY SABINE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-07-08
Abstract: Système d'accès à une application répartie sur un réseau de nœuds déployé sur une architecture de communication (A), par un client (C) connecté à cette architecture. Il comporte un serveur (S) disposant de moyens pour fournir sur requête du client des informations sur un ensemble de nœuds du réseau (Np) prenant en compte la topologie du réseau au sein de l'architecture de communication. Il comporte en outre au moins un dispositif de relai (R) apte à recevoir les informations et au moins un dispositif de médiation (M) adapté à l'établissement de communications entre le client (C) et au moins certains des nœuds de l'ensemble déterminés à partir des informations fournies par le ou les dispositifs de relai (R).
Patent FR-2967219-A1 (FR)
Title: Installation de pompage pour l'obtention d'un vide pousse et procede de pompage mettant en oeuvre une telle installation
Inventor: VEYRE LAURENT
IPC: F04B37/14
Filed: 2010-11-05
Abstract: Installation de pompage comprenant : - une enceinte, - des première et deuxième pompes à vide, - un circuit de distribution adapté pour mesurer en continu une première pression (P1) à l'entrée de la deuxième pompe à vide et une deuxième pression (P2) dans l'enceinte et pour : si la première pression (P1) est supérieure à une pression d'amorçage (Pa), réaliser un amorçage de la deuxième pompe à vide, sinon, si la deuxième pression (P2) est supérieure à une pression seuil (Ps), réaliser un vide primaire, sinon, réaliser un vide secondaire.
Patent FR-2968100-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'au moins un signal audio et console de mixage electronique correspondante
IPC: G05G7/02
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle (20) d'au moins un signal audio comprenant : - des moyens de commande comprenant un plateau (201) circulaire à la périphérie duquel est solidarisée une bague (202), ledit plateau (201) et ladite bague (202) étant montés mobiles en rotation et en translation selon l'axe de rotation (z) sur une embase (206), - des premiers moyens de détection d'un déplacement en rotation des moyens de commande aptes à générer un premier signal, - des seconds moyens de détection d'un déplacement en translation selon l'axe de rotation (z) des moyens de commande vers ladite embase (206) aptes à générer un second signal, ledit premier signal et/ou ledit second signal alimentant des moyens de contrôle dudit au moins un signal audio, Selon l'invention, lesdits second moyens de détection comprennent au moins un capteur de pression (210) dont une première extrémité (210C) est fixée à ladite embase (206) et une seconde extrémité (210A) coopère avec les moyens de commande, ledit capteur de pression (210) comprenant une portion déformable (210C) selon l'axe de rotation des moyens de commande et délivrant ledit second signal.
Patent FR-2973163-A1 (FR)
Title: Dispositif constitue de différentes couches minces et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: G11C11/16
Filed: 2011-03-23
Abstract: Dispositif comprenant : - un ensemble (2) constitué de deux couches minces, respectivement supérieure (6) et inférieure (4), formant chacune un élément ferromagnétique et séparées par une couche mince (8) formant un élément non-magnétique, ledit ensemble étant constitué de façon à ce que les couches formant les éléments ferromagnétiques (4, 6) soient couplées magnétiquement à travers la couche formant un élément non-magnétique (8) ; - une électrode (12), - une couche formant un élément ferroélectrique (10) dans lequel la polarisation peut être orientée selon plusieurs directions par l'application d'une tension électrique à travers ladite couche, ladite couche formant un élément ferroélectrique (10) étant disposée entre la couche formant un élément ferromagnétique inférieure (4) et l'électrode (12) ; ledit dispositif étant configuré de façon à permettre un contrôle de la configuration magnétique des couches formant des éléments ferromagnétiques (4, 6) par la direction de la polarisation dans la couche formant un élément ferroélectrique (10).
Patent FR-2975722-A1 (FR)
Title: Trappe d'acces a des appareillages electriques
Inventor: DESTRUEL MARC
IPC: E04B5/48
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'invention concerne une trappe d'accès (1) à des appareillages électriques logés sous un plancher, comportant : - un cadre (10) fermé qui délimite une ouverture d'accès (11), et - un couvercle (30) monté mobile en rotation sur le cadre autour d'un axe de rotation (A1), entre une position d'ouverture et une position de fermeture de ladite ouverture d'accès. Selon l'invention, la trappe d'accès comporte au moins un vérin (50) comprenant un fourreau (51) accueillant une tige rigide (52) qui est mobile en translation sous le contrôle d'un amortisseur suivant un axe de translation (A2) orthogonal audit axe de rotation, et dont une extrémité libre (53) est adaptée à supporter le couvercle lorsque celui-ci bascule en position fermée.
Patent FR-2982242-A1 (FR)
Title: Turbojet nacelle for aircraft propelling unit, has flaps pivotally mounted between retracted and deployed positions, and thrust reversing device whose offset unit provides kinematics offset between flaps adjacent to duct periphery
Inventor: JORET JEAN PHILIPPE
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The nacelle (10) has a thrust reversing device (20) including a sliding cap (30) that is movable in translation according to a direction parallel to a longitudinal axis of the nacelle. Upstream inversion flaps (34) are pivotally mounted between a retracted position in which the flaps ensure aerodynamic continuity with a blower casing of the nacelle, and a deployed position in which the flaps are blocked in a thrust reversing state. The thrust reversing device includes a kinematics offset unit providing a kinematics offset between the flaps adjacent to a periphery of a duct (14).
Patent FR-2983357-A1 (FR)
Title: Support for positioning antenna in horizontal/vertical position in e.g. vehicle, has fixed part including base and two walls, where support is locked in horizontal/vertical position of antenna by utilizing tightening system
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: H01Q1/08
Filed: 2011-11-24
Abstract: The support (20) has a fixed part (21) including a base (22) and two walls (23, 24) that are arranged interdependent of the base. The walls are provided with openings (25, 26) and stud pins (27, 28). A set of notches (57, 58) positions the stud pins on the fixed part. An end of the openings receives a set of axes (60) when an antenna (10) is in a horizontal position, and another end of the openings receives the axes when the antenna is in a vertical position, where the support in the horizontal/vertical position of the antenna is locked by utilizing a tightening system. The openings are arranged in semi-circular form.
Patent FR-2972695-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule automobile comprenant au moins un element fonctionnel rapporte et fixe sur l'element de garnissage
Inventor: BOULDRON LUDOVIC
IPC: B60R21/12
Filed: 2011-03-18
Abstract: Cet élément de garnissage (1) comprend au moins un élément fonctionnel (2), ledit élément fonctionnel (2) comprenant un corps (4), s'étendant dans une ouverture de l'élément de garnissage, et un élément de revêtement (6) s'étendant autour d'au moins une partie du corps (4) et en surface de l'élément de garnissage. L'élément de revêtement (6) comprend des moyens d'ancrage dans l'élément de garnissage (1) et des moyens de fixation desdits moyens d'ancrage au corps (4) de l'élément fonctionnel (2).
Patent FR-2976726-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant une tranchee d'isolement et procede correspondant
Inventor: BIDAL GREGORY
IPC: H01L21/8232
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant au moins une tranchée d'isolement (40) délimitant une zone active en matériau semi-conducteur monocristallin, la ou chaque tranchée comprenant une portion supérieure (44) comportant une couche isolante d'encapsulation d'une portion inférieure (42) de la tranchée, la portion inférieure étant au moins en partie enterrée dans la zone active, la couche d'encapsulation comprenant de l'azote ou du carbone.
Patent FR-2976807-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dependance chez l’etre humain
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61P25/30
Filed: 2011-06-24
Abstract: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dépendance chez l'être humain comprenant deux principes actifs : - un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs 5-HT2 sérotoninergiques choisi comme étant la cyproheptadine ; et - un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs alphalnoradrénergiques choisi parmi la prazosine, l'alfuzosine, la térazosine, la tamsulosine, la silodosine et la doxazosine.
Patent FR-2978713-A1 (FR)
Title: Chariot de transfert de charges et train compose de tels chariots.
Inventor: DELEURY ERIC
IPC: B60P1/12
Filed: 2011-08-03
Abstract: Chariot roulant de transfert de charges, caractérisé en ce qu'il comprend un plateau (11) équipé de rouleaux (12, 13) pour supporter les charges, ce plateau (11) étant inclinable.
Patent FR-2979350-A1 (FR)
Title: Preparing composite material formed of thermoplastic polymer matrix and natural fibers e.g. cellulose fibers, by grafting first coupling agent on fibers, grafting second coupling agent on matrix, and reacting first agent with second agent
IPC: B29C70/06
Filed: 2011-08-31
Abstract: The method comprises grafting a first coupling agent on natural fibers, grafting a second coupling agent on a thermoplastic polymer matrix, and reacting the first coupling agent with the second coupling agent. The first coupling agent comprises a first reactive function with the natural fibers, and a second condensable reactive function. The second coupling agent comprises a first reactive function with the polymeric matrix, and a second condensable reactive function. The first reactive function of the first coupling agent reacts with a hydroxyl group of the cellulose. The method comprises grafting a first coupling agent on natural fibers, grafting a second coupling agent on a thermoplastic polymer matrix, and reacting the first coupling agent with the second coupling agent. The first coupling agent comprises a first reactive function with the natural fibers, and a second condensable reactive function. The second coupling agent comprises a first reactive function with the polymeric matrix, and a second condensable reactive function. The first reactive function of the first coupling agent reacts with a hydroxyl group of the cellulose to form a grafted cellulose fiber. The first reactive function with the polymer matrix of the second coupling agent is adapted to perform the grafting of the second coupling agent with the polymer matrix by a radical reaction, and comprises a double covalent bond. The radical reaction is initiated by peroxide.
Patent FR-2980428-A1 (FR)
Title: Plastic protection panel for protecting e.g. side doors of car from urban shock, has rigid wall whose one of faces comprises fixing unit for fixing rigid wall at body portion and flexible wall for covering another face of rigid wall
Inventor: MISSIROLI MATTEO
IPC: B60R19/04
Filed: 2011-09-23
Abstract: The panel (1) has a rigid plastic wall (2) and a flexible plastic wall (3) that are contacted with each other in a set of zones (4) surrounding another set of zones (5) in which the flexible wall is bent toward an outside of the panel opposite to an opening (21) formed in the rigid wall. One of the faces of the rigid wall comprises a fixing unit for fixing the rigid wall at a body portion and the flexible wall for covering another face of the rigid wall. Area of the flexible plastic wall is larger than areas in which the walls are in contact with each other. An independent claim is also included for a plastic protection panel manufacturing method.
Patent FR-2981929-A1 (FR)
Title: Glazing, useful in buildings, comprises antenna includes radiating unit, mass and power supply, where one of mass, radiating unit and power supply includes conducting coating and layering guides that are directly adhered with coating
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-11-02
Abstract: The glazing comprises a built-in antenna (4), and multiple glass sheets (2A-2C) superimposed and separated by intercalated gas blades (14A, 14B). The antenna includes a radiating unit, a mass and a power supply, where one of the mass, the radiating unit and the power supply includes a conducting coating, and layering guides (18A-18C) are directly adhered with the conducting coating. The glazing further comprises a film substrate (16A-16C) made of plastic material on which the conducting coating is formed, where the film substrate is laminated with one of the glass sheets. The glazing comprises a built-in antenna (4), and multiple glass sheets (2A-2C) superimposed and separated by intercalated gas blades (14A, 14B). The antenna includes a radiating unit, a mass and a power supply, where one of the mass, the radiating unit and the power supply includes a conducting coating, and layering guides (18A-18C) that are directly adhered with the conducting coating. The glazing further comprises: a film substrate (16A-16C) made of plastic material on which the conducting coating is formed, where the film substrate is laminated with one of the glass sheets; a protection film, where the layering guides are directly stuck to the conducting coating for ensuring layering of the protection film with the film substrate. The conducting coating is turned towards a side opposed to the glass sheets to which the film substrate is laminated. The layering guides are directly stuck to the conducting coating for ensuring layering of the film substrate with the glass sheets. The layering guides additionally ensure the layering of the substrate with the glass sheets. The layering guides are made of a sheet of a thermoplastic material whose softening temperature is 90-120[deg] C to ensure bonding between two glass leafs. An independent claim is included for a method for manufacturing a glazing.
Patent FR-2984514-A1 (FR)
Title: Voltage signaling device e.g. voltage presence indicator system for high/medium voltage electric energy distribution apparatus, has electronic switch and LED forming signaling circuit mounted at terminals of electrical energy reservoir
Inventor: BURTHIER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01R19/155
Filed: 2011-12-20
Abstract: The device has a voltage detection circuit (100) connected to an input between a phase and an earth of a power supply (11). An electrical energy reservoir (30) has an output connected to a voltage control circuit (200) of an electronic switch (Q1) i.e. MOSFET transistor. The control circuit controls voltage of the switch that is connected in series with an LED (LED1). The switch and the LED form a series signaling circuit (90) mounted at terminals of the reservoir. The control circuit has a voltage stabilization and regulation circuit (40) connected to input of an astable oscillator (50). The oscillator is a Schmitt trigger astable oscillator. An independent claim is also included for a voltage monitoring module.