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Patent FR-3035757-B1 (FR)
Title: Coupleurs a tension descendante et procedes de couplage pour systemes de pompe submersible electrique equipes d'un capteur
Inventor: BOYANAPALLY SRILATHA
IPC: H04B3/56
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: Système de levage artificiel électrique comprenant un élément tubulaire (114) destiné à acheminer un fluide de forage (106) vers le haut et une pompe (108) de fond de trou qui pousse le fluide de forage (106) dans l'élément tubulaire (114). Un câble d'alimentation (116) achemine un signal d'alimentation triphasé jusqu'au moteur (110) de pompe sur trois conducteurs (A, B, C). L'un des trois conducteurs est couplé à un nœud interne (212) d'un coupleur de source (132, 202) à tension descendante (HLV) via un filtre de blocage de basse fréquence (214) qui protège le nœud interne (212) du signal d'alimentation de moteur tout en acheminant un signal d'alimentation de capteur depuis le nœud interne (212) vers le conducteur sélectionné et en acheminant un signal de télémétrie depuis le conducteur sélectionné et vers le nœud interne (212). Un coupleur de fond de trou (122, 202) similaire couple un point en y (118) du moteur (110) à un ensemble capteur (120) de fond de trou pour apporter le signal d'alimentation de capteur et pour recevoir le signal de télémétrie.
Patent FR-3049848-B1 (FR)
Title: Systeme optique de focalisation d'un appareil de decoupe d'un tissu humain ou animal
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61N5/067
Filed: 2016-04-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'un tissu humain ou animal, telle qu'une cornée, ou un cristallin, ledit appareil incluant un dispositif de traitement pour produire un motif composé d'au moins deux points d'impact dans un plan de focalisation à partir d'un faisceau L.A.S.E.R. généré par un laser femtoseconde (1), le dispositif de traitement étant disposé en aval dudit laser femtoseconde, remarquable en ce que le dispositif de traitement comprend un système optique de focalisation (5) pour focaliser le faisceau L.A.S.E.R. dans un plan de découpe, et une unité de commande (6) apte à piloter le déplacement du système optique de focalisation le long d'un chemin optique du faisceau L.A.S.E.R. pour déplacer le plan de focalisation en au moins trois plans de découpe respectifs de sorte à former un empilement de surfaces de découpe du tissu.
Patent FR-3076148-B1 (FR)
Title: Procede de securisation de bout en bout d'une communication interceptable
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: Afin de rendre des communications sécurisées de bout en bout interceptables, on utilise un serveur MIKEY intermédiaire pour permettre à un serveur SI P intermédiaire de communiquer avec un serveur de gestion de clés. Le serveur SIP intermédiaire intercepte des éléments de communication lors de l'initialisation de d'une communication entre une pluralité d'équipement terminaux. Le serveur SIP intermédiaire fournit ces éléments interceptés au serveur MIKEY intermédiaire qui établit alors un dialogue avec le serveur de gestion de clés sur la base de ces éléments. Le résultat de ce dialogue est renvoyé au serveur SIP intermédiaire qui l'enregistre comme des métadonnées de communication permettant l'exploitation directe ou différé du contenu des communications.
Patent FR-3064256-B1 (FR)
Title: Vanne d’aiguillage
Inventor: TERMET SEBASTIEN
IPC: B65G53/34
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une vanne d'aiguillage (25) positionnée dans une canalisation d'amenée (20), ladite vanne d'aiguillage (25) comprenant un corps entre une première extrémité (36) et une deuxième extrémité (37), ladite première extrémité (36) est sensiblement plane dans laquelle un orifice d'entrée est positionné, l'orifice d'entrée est de forme circulaire et comporte un axe de révolution positionné selon une parallèle de l'axe longitudinal de la vanne d'aiguillage, la deuxième extrémité (37) est sensiblement plane et comporte une calotte sphérique (38) sur laquelle sont positionnés au moins deux orifices de sortie, chaque orifice de sortie est de forme circulaire, ladite vanne d'aiguillage (25) comporte un boisseau mobile (39) contenu dans le corps (35) de vanne d'aiguillage (25), ledit boisseau mobile (39) comporte un conduit traversant et rigide adapté à faire communiquer sélectivement l'orifice d'entrée avec un des orifices de sortie.
Patent FR-3064828-B1 (FR)
Title: Refrigerateur optique et capteur comportant un tel refrigerateur
Inventor: GARDELEIN ARNAUD
IPC: F25B23/00
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-03-29
Abstract: Réfrigérateur optique, notamment pour le refroidissement d'un capteur ou détecteur infrarouge, le réfrigérateur (1) comprenant une source (2) de rayonnement laser, un cristal (3) de refroidissement configuré pour recevoir le rayonnement laser de la source (2) et se refroidir, un élément (4) à refroidir et un lien (6) thermique en échange thermique d'une part avec le cristal (3) et, d'autre part avec l'élément (4) à refroidir, pour transférer des frigories du cristal (3) vers l'élément (4) à refroidir, caractérisé en ce que le lien thermique comprend deux lames (4) ayant de premières extrémités respectives en échange thermique respectivement avec deux surfaces distinctes du cristal (3) les deux lames (6) ayant de secondes extrémités en échange thermique avec l'élément (4) à refroidir.
Patent FR-3065716-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision de conteneurs, infrastructure d'une zone de stockage de conteneurs et procede associes
Inventor: LETURGEZ OLIVIER
IPC: G01C21/26
Filed: 2017-04-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de supervision (3) de conteneurs pour véhicule (2) de manipulation de conteneurs, ledit véhicule (2) comportant un système de préhension (12) d'un conteneur (5), le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte :  - un système de géolocalisation (13) de la position du véhicule (2),  - un contrôleur de données (14) de verrouillage et de déverrouillage dudit système de préhension (12) du conteneur (5),  - un moyen de détermination (15) de la position dudit système de préhension (12) du conteneur (5),  - une unité de calcul (17) de la position du conteneur (5) en prenant en compte les informations dudit système de géolocalisation (13), dudit contrôleur de données (14) et dudit moyen de détermination (15) de la position du système de préhension (12),  - un moyen de communication (18) de ladite position du conteneur (5) à un serveur central (4) d'un système de supervision de la position des conteneurs d'une zone de stockage de conteneurs.  Elle concerne, également, un véhicule et un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3050684-B1 (FR)
Title: Reparation esthetique d’un composite thermoplastique de fibres de carbone
Inventor: HUANG XIAOSONG
IPC: B29C73/30
Filed: 2017-05-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: Il est mis à disposition des procédés pour réparer un défaut dans une structure composite polymère. Les procédés comprennent la disposition d'un empiècement sur un défaut dans une structure composite polymère ; la disposition d'un feuillet texturé sur l'empiècement polymère, l'application de pression à l'empiècement polymère et au feuillet texturé ; et le chauffage de l'empiècement polymère. Le feuillet texturé a une texture de surface qui est le négatif d'une texture de surface de la structure composite polymère.
Patent FR-3066267-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'assiette d'un vehicule
Inventor: BEDU FRANCOIS
IPC: G01C9/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-06-12
Abstract: Procédé d'estimation d'une assiette d'un véhicule (1) comprenant une étape d'acquisition (E11) d'une première caractéristique fournie par un capteur de hauteur de caisse (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'acquisition (E12) d'au moins une deuxième caractéristique dépendant d'une détection ou d'une estimation d'un chargement supporté par une caisse (3) du véhicule (1) ; et - une étape de calcul de l'assiette du véhicule sur la base de la première caractéristique et de l'au moins deuxième caractéristique.
Patent FR-3068036-B1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural 5 a partir d’hexoses
Inventor: GIMBERNAT ALEXANDRA
IPC: C07D307/46
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de sucres et en particulier les aldohexoses en 5-hydroxyméthylfurfural impliquant une étape d'isomérisation d'un aldohexose en cétohexose et de complexation de cétohexose dans une première phase aqueuse, une étape de transport du complexe de la première phase aqueuse vers une phase organique puis de la phase organique vers une seconde phase aqueuse indépendante de la première et enfin une hydrolyse du complexe et une déshydratation du cétohexose en 5-hydroxyméthylfurfural en phase aqueuse, les deux phases aqueuses étant caractérisées par une différence de pH bien définie permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3068022-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'escalier metallique
Inventor: MAZET CYRILLE
IPC: B66B21/02
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'assemblages de plaques, comprenant les étapes consistant à découper à plat une première plaque métallique (10) d'au moins 3 mm d'épaisseur de manière à former un bord duquel s'étendent des tenons de section rectangulaire (12) ; découper à plat des lumières (18) associées aux tenons dans une deuxième plaque (16) d'épaisseur inférieure à la longueur des tenons ; appliquer la première plaque perpendiculairement à la deuxième en faisant pénétrer les tenons dans les lumières ; et frapper les extrémités distales des tenons dépassant de la deuxième plaque de manière à former des têtes de rivet prenant appui sur les pourtours des lumières.
Patent FR-3074887-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques, un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie du motoréducteur , un carter (4) formant une enveloppe de protection pour ledit mécanisme réducteur, voire le moteur électrique (2) et dans lequel ledit mécanisme réducteur (3) comprend un système vis sans fin /roue dentée, la vis sans fin (30) étant solidaire de l'arbre de rotation du rotor (22), la roue dentée (31) solidaire d'un arbre de sortie (8) du moto-réducteur, des moyens formant paliers (23, 24) assurant le guidage en rotation de l'arbre de rotation du rotor (22) par rapport au carter (4), et un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor comprenant un aimant multipolaire (5) solidaire de l'arbre de rotation (22) du rotor (20).
Patent FR-3075898-B1 (FR)
Title: Arbre de transmission pour une turbomachine
Inventor: RANVE JEROME
IPC: F16C3/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un arbre de transmission (10) pour une turbomachine, comportant une première extrémité (11) comportant des premiers moyens d'accouplement (13) et une seconde extrémité (12) comportant des seconds moyens d'accouplement (13), et une zone médiane (15) située entre lesdites extrémités (11, 12), ladite zone médiane (15) comportant au moins une portion présentant une structure en treillis.
Patent FR-3077369-B1 (FR)
Title: Systeme d'extraction d'air et methode de controle d'un systeme d'extraction d'air
Inventor: SYLVESTRE MICKAEL
IPC: F24F110/40
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce système d'extraction d'air comprend un ventilateur, des bouches d'extraction d'air, et une unité de contrôle du ventilateur, adaptée pour piloter la vitesse de rotation du ventilateur selon une loi de fonctionnement donnant la pression (P) fournie par le ventilateur en fonction du débit (Q) du système d'extraction d'air. L'unité de contrôle est adaptée pour calculer la loi de fonctionnement selon deux courbes affines (C1, C2) passant par au moins trois points incluant un point maximal (pM) défini par un débit maximal (Qmax) nécessaire au fonctionnement du système, spécifié par un utilisateur via une interface de contrôle de l'unité de contrôle, et une pression maximale (Pmax) devant être fournie par le ventilateur pour le débit maximal, un point minimal (pm) défini par une pression minimale (Pmin) fixe devant être fournie par le ventilateur et le débit minimal (Qmin) devant être fourni par le système d'extraction, ce débit minimal (Qmin) étant calculé par l'unité de contrôle à partir de la valeur du débit maximal (Qmax), un point intermédiaire (pi) défini par une pression (Pint) et un débit (Qint) intermédiaires compris entre les valeurs de pression et débit minimales et maximales, la pression intermédiaire (Pint) et le débit intermédiaire (Qint) étant calculés par l'unité de contrôle à partir des valeurs de pression et de débit des points maximal (pM) et minimal (pm).
Patent FR-3079482-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement comprenant une paroi de fond deplacable
Inventor: ANGEBAULT THOMAS
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le dispositif de rangement (4) comprend une paroi de fond (6) et un corps (5) comprenant au moins une paroi latérale (8), lesdites parois de fond (6) et latérale (8) définissant entre elles un espace de rangement (10) accessible par une ouverture définie par un bord d'ouverture (16) de la paroi latérale (8) s'étendant à l'opposé d'un bord de fond (12) de la paroi latérale (8). La paroi de fond (6) est mobile par rapport au corps (5) entre une position de rangement et une position de dégagement, dans laquelle le volume de l'espace de rangement (10) est inférieur au volume de l'espace de rangement (10) dans la position de rangement, au moins une partie de la paroi de fond (6) se déplaçant vers le bord d'ouverture (16) de la position de rangement à la position de dégagement.
Patent FR-3080724-B1 (FR)
Title: Procede d'interrogation d'un dispositif a onde elastique agissant comme cible cooperative interrogeable sans fil
Inventor: FRIEDT JEAN-MICHEL
IPC: H03H9/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interrogation d'un dispositif à ondes élastiques comprenant une mesure de phase du signal retour comportant au moins :     - une première étape d'émission d'un premier signal de référence en continu sur une voie de référence en direction des moyens de réception et d'un premier signal d'interrogation en direction dudit dispositif, lesdits premiers signaux de référence et d'interrogation étant en phase ;     - une première étape de détection d'un signal I proportionnel au cosΦ, Φ) étant la phase du signal retourné par ledit dispositif ;     - une seconde étape d'émission d'un second signal de référence en continu sur la même voie de référence en direction de moyens de réception et d'un second signal d'interrogation en direction dudit dispositif, lesdits seconds signaux de référence et d'interrogation étant déphasés de 90° ;     - une seconde étape de détection d'un signal Q proportionnel au sin Φ :     - une étape de détermination de la phase Φ = Arctan (Q/I)     - le traitement de ladite phase pour déterminer une phase corrigée Φ' tel que :     ○ si sin Φ ≥ 0, Φ ' = Φ     ○ si sin Φ < 0, Φ'= (270°-Φ)     L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant en œuvre le procédé d'interrogation de l'invention
Patent FR-3082351-B1 (FR)
Title: Composant formant au moins deux inductances
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H01F27/34
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Composant (1) formant au moins deux inductances (12), le composant (1) comprenant : - une structure (2) en un matériau magnétiquement conducteur, comprenant : une base (7), un couvercle (8), au moins une première jambe (9) s'étendant continument entre la base (7) et le couvercle (8) et au moins deux deuxièmes jambes (10), chaque deuxième jambe (10) s'étendant entre la base (7) et le couvercle (8) de manière à ce qu'un flux magnétique circulant entre la base (7) et le couvercle (8) via cette deuxième jambe (10) traverse au moins un entrefer, et - un élément (3) électriquement conducteur, définissant une entrée électrique (4) pour le composant et une sortie électrique (5) pour le composant, l'élément (3) électriquement conducteur et la structure (2) coopérant de manière à définir au moins deux inductances (12), chaque inductance (12) présentant un flux magnétique circulant entre la base (7) et le couvercle (8) : - dans une première jambe (9), et - dans une deuxième jambe (10) dédiée à ladite inductance (12).
Patent FR-3085187-B1 (FR)
Title: Un turbocompresseur ayant une zone de contact flexible entre un manchon de palier et une partie de compresseur fixe.
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le turbocompresseur comporte un arbre d'entraînement (3) ; au moins un rouet relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (3) et ayant un rotor relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un agencement de palier de butée configuré pour limiter un mouvement axial de l'arbre d'entraînement (3) ; un manchon de palier (16) configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (3), le manchon de palier (16) comportant une face d'extrémité axiale (20) qui est tournée vers l'au moins un rouet et une surface de contact (23) qui est située au niveau de la face d'extrémité axiale (20) du manchon de palier (16) et qui est configurée pour coopérer avec l'agencement de palier de butée ; et une partie de compresseur fixe (25) configurée pour centrer le manchon de palier (16), la partie de compresseur fixe (25) comportant une surface interne radiale (28) configurée pour coopérer avec une surface circonférentielle externe (29) du manchon de palier (16). Une zone de contact flexible (32) est formée au niveau d'une interface entre la surface circonférentielle externe (29) du manchon de palier (16) et la surface interne radiale (28) de la partie de compresseur fixe (25).
Patent FR-3086399-B1 (FR)
Title: Systeme de vision en realite virtuelle ou augmentee avec capteur d'image de l'œil, et procede associe
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: Système de vision en réalité virtuelle ou en réalité augmentée (200) comportant, dans un support (110 ; 210) destiné à être monté sur la tête d'un utilisateur : - au moins une matrice d'éléments d'émission lumineuse (230) qui s'étend selon une surface d'affichage, pour afficher des images destinées à être vues par l'utilisateur ; et - au moins un système optique de projection (240) pour imager la matrice d'éléments d'émission lumineuse dans un plan de mise au point (250). Le système selon l'invention comprend en outre : - au moins une matrice de photo-détecteurs (260) qui s'étend selon une surface de capture, agencée sensiblement coplanaire avec la matrice d'éléments d'émission lumineuse, avec un recouvrement au moins partiel entre la surface de capture et la surface d'affichage ; et - un calculateur (270), pour recevoir en entrée une image acquise par la matrice de photo-détecteurs, traiter cette image et en déduire un paramètre (P) relatif à l'utilisateur.
Patent FR-3090874-B1 (FR)
Title: Détecteur optique de particules
Inventor: JOBERT GABRIEL
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-05-27
Abstract: Titre. Détecteur optique de particules   L’invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins :- un canal (1) destiné à recevoir un fluide comprenant au moins une particule (10) et à recevoir au moins un rayon lumineux incident (i);- un système de détection (3) comprenant une pluralité de photodétecteurs (31, 32, 33), chaque photodétecteur (31, 32, 33) étant apte à recevoir des rayons lumineux provenant du canal (1) et diffusés (ii) par l’au moins une particule (10),caractérisé en ce que le détecteur comprend en outre un système de filtrage angulaire (4) comprenant une pluralité de dispositifs de filtrage angulaire (4a, 4b, 4c, 4d) associés chacun à un photodétecteur (31, 32, 33), chaque dispositif de filtrage angulaire (4a, 4b, 4c, 4d) étant configuré pour filtrer angulairement les rayons lumineux (ii, iii, iv) provenant du canal (1) avant leur réception par le photodétecteur (31, 32, 33) auquel il est associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092074-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile equipee d’un element de renfort et de support
Inventor: BIGARI CLAIRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne une structure une structure arrière (10) de véhicule automobile comprenant des éléments de structure métalliques (14, 15), un plancher (18) en matériau polymère fixé aux éléments de structure métalliques et plusieurs éléments fonctionnel (40, 44) situés du côté du plancher opposé aux éléments de structure métallique. Un élément de renfort et de support (30) est en outre appliqué contre le plancher du côté opposé aux éléments de structure métalliques et présente au moins une partie fixée à un élément de structure métallique par un élément de fixation traversant le plancher. Par ailleurs, en au moins un point de fixation, un élément fonctionnel (40) est fixé au plancher par un élément de fixation traversant une autre partie de l’élément de renfort et de support (30) s’étendant entre l’élément fonctionnel et le plancher. Enfin, de l’élément de renfort et de support (30) supporte un deuxième élément fonctionnel (42).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3088761-B1 (FR)
Title: Dispositif qui permet l’apprentissage des gammes musicales.
Inventor: CIFFREO BERNARD
IPC: G09B15/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif permettant l’apprentissage des gammes musicales.  Le dispositif comprend une règle (1) portant une table de notes (2), le long de laquelle se déplacent des coulisses (3) portants des réglettes (4) munies de pointeurs de telle manière qu’ils indiquent les intervalles de la gamme correspondante à la réglette.  Cette règle est équipée d’une table de notes sur 2 de ses 4 faces, sur l’une les demi tons apparaissent sous forme de dièses, sur l’autre ils apparaissent sous forme de bémols.  Le dispositif optionnel et démontable comprend des lames de xylophone (5), portées par une armature (6) comprenant un pivot (7) permettant la rotation de la règle et ses deux coulisses à 180° autour de l’axe longitudinale, afin d’étudier les gammes suivant l’échelle des demis tons par dièses, ou par bémols.  Cette invention, destinée à l’éducation musicale, offre une approche pratique permettant la compréhension des intervalles et leur mémorisation.  Figure pour l’abrégé :Figure 5