baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011999-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission de donnees pour aeronef
Inventor: BOBREK PAVLO
IPC: G06F13/14
Filed: 2014-10-03
Abstract: Procédé pour fournir des données sur le fonctionnement immédiat pour une pluralité d'organes générant des données, connectés à un réseau de transmission de données. Le réseau peut comporter des périphériques d'entrée qui génèrent des données et des postes d'abonnés dont le fonctionnement nécessite les données générées. Les données générées peuvent être formatées ou traitées de manière à pouvoir être utilisées par les postes d'abonnés. Les données formatées et traitées peuvent ensuite être fournies aux postes d'abonnés.
Patent FR-3028202-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un dispositif de moulage, ligne de moulage et procede de pilotage de la ligne de moulage
Inventor: VEQUE ERIC
IPC: B29D11/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation (1) d'au moins un dispositif de moulage (2) en un mélange polymérisable. Selon l'invention, ledit dispositif d'alimentation comprend d'amont en aval: - un réservoir tampon (10) adapté à recevoir ledit mélange polymérisable par une entrée (101) dudit réservoir tampon, et - un circuit d'alimentation (11) bouclé avec ce réservoir tampon pour, dans l'ordre, amener le mélange polymérisable à une entrée (110) dudit au moins un dispositif de moulage et renvoyer une partie du mélange polymérisable dans le réservoir tampon par une conduite de retour (115).
Patent FR-3028172-A1 (FR)
Title: Tete de contre angle
Inventor: LEVY GUY-CHARLES
IPC: A61C1/12
Filed: 2014-11-07
Abstract: Tête de contre angle, servant à l'entraînement d'un instrument d'intervention sur des racines dentaires, constituée d'un corps qui comporte une cavité de forme générale cylindrique dans laquelle peut se déplacer, axialement et en pivotement, un noyau porte-instrument, conformé pour recevoir et maintenir le instrument, le noyau porte-instrument (3) comportant latéralement une rainure (31), dans laquelle vient agir un excentrique, l'excentrique étant apte à coopérer avec l'un ou l'autre des deux bords (32, 33) de la rainure (31), en sorte que sa rotation communique à l'instrument un déplacement alternatif axial tout en lui laissant une possibilité de mouvement de rotation autour de l'axe (X) de l'instrument. La rainure (31) comprend deux parties (34, 35) qui s'étendent de part et d'autre d'une zone médiane (36), pour chacune desquelles la hauteur, c'est-à-dire la distance qui sépare les deux bords (32, 33), est croissante depuis la zone médiane (36) vers chacune des extrémités de la rainure (31).
Patent FR-3030234-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un tensio actif non ionique dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; d) au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les tensioactifs alkyl(poly)glycoside, les esters de sorbitan oxyalkyléné et d'acides gras et les alcools gras oxyalkylénés; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3035392-A1 (FR)
Title: <p>tube receveur 1l5 socle et couvercle amovibles. purgeur de futs de biere pression vase d'expansion, brise mousse incorpore (pale) pour liquification et evacuation de la biere</p>
Inventor: FAURIE VINCENT BERNARD PHILIPPE
IPC: B67D1/08
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un récipient receveur permettant de réaliser les purges des tirages pression de bières au changement de fut et mise en eau, sans éclaboussures et en améliorant l'écoulement de la purge. Il est constitué d'un récipient en forme de tube (1), présentant un couvercle amovible (4) avec un orifice (6) dans lequel est introduit le bec pression et d'un socle amovible (5) optionnel pour une utilisation ouverte ou fermé du récipient. Lorsque le produit saturé en CO2 pénètre dans le récipient, les deux pales (2) (3) intérieures liquéfient le produit pour une meilleure évacuation et annule la surpression de la purge. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la purge des tirages pression de bière au changement de fut et à la mise en eau.
Patent FR-3035238-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile mobile de saisie/pointage ne necessitant pas d'etre regarde pour etre utilise et ergonomiquement adaptable
Inventor: KOENIG SEBASTIEN
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif tactile portable dont le support principal repose le plus souvent sur le corps humain, la main dans le cas standard, l'utilisateur n'a ainsi pas besoin de regarder le périphérique pour l'appréhender et l'utiliser. Le dispositif est constitué d'un module central (110) amovible relié à un support isolant (140), connecté à un pointeur fin (120) et à des zones de contact (130). L'ensemble peut prendre différentes configurations ergonomiques pour s'adapter à un grand nombre de situations et d'individus. Une boussole optionnelle permet d'ajouter une information d'orientation. Plusieurs dispositifs peuvent être utilisés simultanément permettant d'augmenter considérablement le nombre d'interactions possibles, à l'aide notamment d'interfaces logicielles dédiées. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la réalité augmentée, virtuelle ou aux situations de handicap.
Patent FR-3032837-A1 (FR)
Title: Systeme de protection selective d'un reseau electrique et procede de protection associe
Inventor: KAISERLIAN EDDY
IPC: H02J3/14
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de protection sélectif d'un réseau électrique comportant au moins une ligne électrique principale (5) et au moins une ligne secondaire (6', 6'', 6'''), le système comportant au moins un ensemble de protection principal (2), dit ensemble de tête, relié à une ligne électrique principale, et des ensembles de protection secondaires (3', 3'', 3''') reliés chacun à une ligne secondaire, l'ensemble de tête comportant: -un sous-ensemble comportant un circuit électrique, un organe de coupure, et un circuit de commande (44) relié au sous-ensemble et adapté pour commander le déclenchement du sous-ensemble, et chacun des ensembles secondaires comportant: -un disjoncteur, dit disjoncteur secondaire (61', 61'', 61'''); le(s) disjoncteur(s) secondaire(s) de chaque ligne secondaire étant adapté(s) pour se déclencher en cas de court-circuit sur cette dernière, indépendamment du circuit de commande, le circuit de commande de l'ensemble de tête n'étant relié à aucun des disjoncteurs secondaires.
Patent FR-3036645-A1 (FR)
Title: Jupe de tube decoree avec une soudure laterale esthetique
Inventor: HINTZ MARTIN
IPC: B29C53/32
Filed: 2015-05-29
Abstract: Procédé de réalisation d'une jupe de tube pour un tube souple, ladite jupe de tube étant fabriquée à partir d'une bande 1 plane comprenant un film décoratif 15 superposé à un film primaire 16, ledit film primaire 16 comprenant une couche interne scellable 14 au niveau de la surface inférieure 20 de la bande 1 ainsi que deux couches stabilisantes 11, 13, ledit film décoratif 15 comprenant une couche externe scellable 7 au niveau de la surface supérieure 19 de la bande 1 et une couche décorative 8,9. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - enrouler la bande 1 plane en forme de manchon pour mettre en forme la jupe de tube ; - superposer une première bordure latérale 2 de la bande 1 à une seconde bordure latérale 2' de la bande 1 pour former une zone de recouvrement 3, la couche interne scellable 14 du film primaire 16 de la première bordure latérale 2 venant recouvrir la couche externe scellable 7' du film décoratif 15' de la seconde bordure latérale 2' ; - appliquer une température de chauffe T2 à l'intérieur de la jupe de tube au niveau de la face interne 22 de la zone de recouvrement 3 pour réaliser la soudure latérale de la jupe de tube ; - simultanément à l'application de la température de chauffe T2, appliquer une compression entre les faces externe 21 et interne 22 de la zone de recouvrement 3 afin de finaliser la soudure latérale de la jupe de tube.
Patent FR-3037142-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression a fiabilite amelioree et procede de calibrage associe
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L9/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: Dispositif (1) de mesure de pression comprenant un capteur de pression d'un premier type (2) et un capteur de pression d'un deuxième type (3) différent du premier montés sur un support commun (6) pour être soumis à une même pression . Procédé de calibrage associé au dispositif (1).
Patent FR-3037178-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces securise avec lecteur et terminal mobile, notamment du type terminal telephonique
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: Procédé de contrôle d'accès sécurisé utilisant : - un lecteur (1) en liaison avec une unité de traitement distante ; - un terminal (2) mobile porté par un utilisateur ; où le lecteur émet répétitivement un signal d'annonce comprenant des paramètres de sécurité définissant une condition d'accès ; et le terminal : - réceptionne le signal d'annonce et détermine une puissance en réception, - évalue la puissance et reconnaît le lecteur comme étant proche, - est avertit d'une action d'accès et la traduit par un titre d'accès, - vérifie si ce titre correspond à une condition d'accès ; et, si ce titre correspond à une condition d'accès, alors le terminal établit une connexion radiofréquence avec le lecteur proche, avec pour effet d'inhiber l'émission du signal d'annonce, et enfin le procédé passe dans une phase d'authentification.
Patent FR-3042476-A1 (FR)
Inventor: TIETZE OLAF
IPC: B65D88/74
Filed: 2015-10-16
Abstract: Un système de transport réfrigéré de liquides est divulgué, lequel comprend un conteneur réfrigéré configuré pour être chargé avec des charges unitaires (200), une charge unitaire (200) comprenant une palette (20) supportant au moins une couche de dix contenants de liquide (300), chaque contenant de liquide (300) ayant des parois latérales (303) raccordées les unes aux autres par des parties de bords arrondies (304), dans lequel les faces principales (303') de parois latérales (303) adjacentes sont généralement perpendiculaires les unes aux autres ; la paroi latérale supérieure (301) comprend au moins une partie évidée (315) contenant un orifice (312) adapté pour être fermé par un bouchon à ajustement conformé et au moins une poignée (313) au-dessus du fond de l'évidement, le dessus de la poignée (313) étant soit à niveau avec la face principale de la paroi latérale supérieure (301), soit situé en-dessous de celle-ci ; et dans lequel les faces principales du contenant du liquide (300) définissent une géométrie cuboïde rectangulaire d'une largeur de moins de 250 mm et d'une longueur de moins de 380 mm, et une hauteur, par exemple, de 440 mm, 365 mm ou 310 mm.
Patent FR-3043158-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-11-02
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1), comprenant : - au moins un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires (3) mobiles par rapport au support (2), chaque corps pendulaire (3) comprenant : - une première et une deuxième masses pendulaires (5), - au moins deux organes de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5), - une pluralité d'organes de roulement (11), de manière à guider le déplacement de ce corps pendulaire (3) par rapport au support (2), chaque corps pendulaire (3) comprenant pour chaque organe de roulement (11) guidant le déplacement de ce corps pendulaire (3) au moins un organe de butée (30), cet organe de butée (30) faisant saillie dans l'espace axial défini entre les deux masses pendulaires (5) de ce corps pendulaire (3) de manière à empêcher le déplacement de l'organe de roulement (11) au-delà d'au moins une position de butée.
Patent FR-3059563-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour fixation de ski
Inventor: DAMIANI LAURENT
IPC: A63C7/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: Dispositif de freinage (1) actionné par une chaussure de ski (4) comprenant: - une embase (10) fixée sur une face supérieure (21) d'un ski (2), - au moins un organe de freinage (11a, 11b) monté rotatif sur l'embase autour d'un premier axe (Y11) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, l'organe de freinage étant mobile entre une position active de freinage dans laquelle un élément d'arrêt (116) supporté par l'organe de freinage fait saillie d'une face inférieure (22) du ski et une position inactive, dans laquelle l'élément d'arrêt est relevé par rapport à la face inférieure du ski, - une pédale (12) montée rotative directement sur l'embase autour d'un deuxième axe (Y12) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, la pédale étant apte à coopérer avec l'organe de freinage de sorte à entraîner le déplacement de l'organe de freinage de sa position active vers sa position inactive lorsque l'utilisateur désactive le dispositif de freinage en déplaçant la pédale d'une position de libération à une position d'enclenchement par un appui de la chaussure sur la pédale, Le dispositif de freinage comprend un rouleau (16) monté rotatif sur la pédale autour d'un troisième axe (Y16) transversal à l'axe longitudinal (X10) de l'embase, le rouleau étant positionné au niveau d'une extrémité libre (122) de la pédale de sorte que l'appui de la chaussure sur la pédale permettant la désactivation du dispositif de freinage est réalisé par l'intermédiaire du rouleau.
Patent FR-3047144-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’au moins un parametre d’une ruche tel que le poids et une ruche comprenant un tel dispositif de controle
Inventor: LAURENTIN BERTRAND
IPC: A01K47/06
Filed: 2016-01-28
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des ruches et concerne plus particulièrement un dispositif de contrôle d'au moins un paramètre d'une ruche, tel que le poids, et une ruche comprenant un tel dispositif de contrôle, et concerne plus particulièrement un dispositif de contrôle (1) d'au moins un paramètre d'une ruche (2), tel que le poids, comprenant un module de pesée (3) pour mesurer le poids de la ruche (2) et des bras de support (4) inférieurs (41) et supérieurs (42) s'étendant à partir du module de pesée (3), le dispositif de contrôle (1) étant agencé pour être placé sous la ruche (2) par rapport à un axe vertical (Z) pour supporter la ruche (2) sur les bras de support supérieurs (42) localement au niveau de zones d'appui (420) sensiblement ponctuelles et pour reposer sur un support (5) au niveau du sol (S) ou sur le sol (S) localement au niveau de zones d'appui (410) sensiblement ponctuelles des bras de support inférieurs (41).
Patent FR-3047176-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait aqueux de feuilles de diospyros mespiliformis pour resserrer les pores de la peau
Inventor: BAILLY LAURENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'un extrait aqueux de feuilles de Diospyros mespiliformis et/ou d'une composition cosmétique le comprenant, pour réduire la visibilité des pores cutanés et/ou resserrer les pores cutanés et/ou prévenir la dilatation des pores cutanés. Elle a également pour objet une méthode de soin cosmétique de la peau pour réduire la visibilité des pores cutanés et/ou resserrer les pores cutanés et/ou prévenir la dilatation des pores cutanés, comprenant l'application topique sur la peau d'un extrait aqueux de feuilles de Diospyros mespiliformis et/ou une composition cosmétique le comprenant.
Patent FR-3050171-A1 (FR)
Title: Patin pour frein a patin
Inventor: MERCADIE FABRICE
IPC: F16D65/04
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un patin (10) pour un frein à patin, comprenant un premier trou (11) et un deuxième trou (12), le premier trou (11) étant plus proche du côté avant du patin (10) par rapport au deuxième trou (12) selon la direction longitudinale du patin (10), le premier trou (11) et le deuxième trou (12) étant raccordés par un tunnel (14), les trous (11, 12) étant situés de manière à permettre à l'écoulement d'air relatif d'entrer par le premier trou (11) et de sortir par le deuxième trou (12). De préférence, le tunnel (14) s'étend sensiblement selon la direction longitudinale du patin (10) pour au moins la majeure partie de sa longueur. L'écoulement d'air dans le tunnel (14) apporte un refroidissement du patin (10), même pendant le freinage. Préférablement, ce patin (10) est utilisé sur la jante (40) d'une roue en composite de carbone sur un vélo.
Patent FR-3054328-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'image et afficheur tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-07-22
Abstract: Un dispositif de génération d'image (3) comprend un écran à cristaux liquides (8) et une source de lumière (5). L'écran à cristaux liquides (8) comprend une matrice de cristaux liquides interposée entre un polariseur d'entrée et un polariseur de sortie. Le dispositif de génération d'image (3) comporte un premier polariseur supplémentaire (16) situé sur le trajet de la lumière, en amont dudit écran à cristaux liquides (8) et un second polariseur supplémentaire (18) situé sur le trajet de la lumière, en aval dudit écran à cristaux liquides (8). Un afficheur tête haute (1) comprenant un tel dispositif (3) est également décrit.
Patent FR-3058102-A1 (FR)
Title: Interface de commande capacitive et retroeclairee pour vehicule automobile
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G02B6/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne une interface (100) de commande capacitive et rétroéclairée pour véhicule automobile, comprenant : - une façade de style (102) avec une face avant (104) destinée à être tournée vers un utilisateur et une face arrière (106) opposée à la face avant (104), la façade de style (102) présentant une zone à rétroéclairer (108), - une carte à circuit imprimé (112) monté à distance (G) et en vis-à-vis de la face arrière (106) de la façade de style (104), - une diode électroluminescente (114) montée sur la carte à circuit imprimé (112), - un capteur de détection capacitive (116), - au moins une électrode de détection capacitive (118) reliée électriquement au capteur de détection capacitive (116), caractérisée en ce que l'électrode de détection capacitive (118) est disposée sur la carte à circuit imprimé (112) et en ce que l'interface de commande (100) comprend en outre un guide optique (120) transparent ou translucide, fixé sur la carte à circuit imprimé (112), et présentant un logement (121) de la diode électroluminescente (114), le guide optique (120) étant en contact avec l'électrode de détection capacitive (118).
Patent FR-3058810-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'actualisation d'un modele predictif d'une variable relative a un terminal mobile
Inventor: DOOZE PHILIPPE
IPC: H04W24/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de d'actualisation d'un modèle prédictif d'une variable représentative du fonctionnement d'un terminal mobile (T1) connecté à un réseau de communication par paquets, un premier modèle prédictif (Model1) étant apte à estimer une valeur de la variable, dite valeur estimée, en fonction de la valeur de paramètres, dits prédicteurs, liés à la variable par un contexte de fonctionnement commun, le procédé étant mis en œuvre par le terminal mobile et comprenant au moins un cycle des étapes suivantes : • mesure (E03) de la variable, produisant une valeur mesurée, • obtention (E04) des valeurs des prédicteurs, • estimation (E05) de la valeur estimée, à l'aide du premier modèle prédictif en fonction des valeurs des prédicteurs, • génération (E07) d'un message d'alimentation, comprenant au moins la valeur mesurée et les valeurs des prédicteurs, si (E06) l'écart entre la valeur mesurée et la valeur estimée est supérieur ou égale à un seuil déterminé, dit seuil d'alimentation,
Patent FR-3045329-A1 (FR)
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne des compositions déodorantes et/ou anti-transpirantes sans agent propulseur, comprenant au moins deux agents conservateurs différents l'un de l'autre. En outre, la présente invention concerne un procédé servant à prévenir et/ou réduire la transpiration du corps et/ou à prévenir et/ou réduire les odeurs corporelles lors de l'utilisation de l'agent cosmétique selon l'invention.
Patent FR-3060425-A1 (FR)
Title: Machine de formage de tole par etirage longitudinal
Inventor: BOURRIAU BENOIT
IPC: B21D25/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une machine de formage de tôle par étirage longitudinal, laquelle machine (1) comprend deux têtes d'étirage (2) situées de part et d'autre d'un outil de formage pour la tôle, lesquelles têtes d'étirage (2) comprennent chacune une ligne de mors (5) solidaire d'une structure support (8) qui est associée à des moyens d'étirage (9) et qui est montée sur un châssis (10) par l'intermédiaire d'un axe de basculement (11) , au moins un vérin de basculement (12) étant interposé entre ledit châssis (10) et ladite structure support (8), pour permettre la manœuvre en rotation de ladite structure support (8) autour dudit axe de basculement (11), et ledit châssis (10) étant porté par un bâti support (3). Conformément à l'invention, cette machine d'étirage (1) comprend des moyens (13, 14), interposés entre ledit bâti support (3) et ledit châssis (10), agencés pour permettre un réglage du positionnement vertical dudit axe de basculement (11).
Patent FR-3061436-A1 (FR)
Title: Etui de protection pour composants d'un systeme a poches
Inventor: BREBANT QUENTIN
IPC: A61M1/02
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention a pour objet un étui de protection (18) pour composants d'un système à poches destiné au traitement d'un fluide biologique, ledit système à poches étant composé d'au moins une unité de filtration (2) du fluide biologique, ledit étui de protection (18) comprenant une cavité ayant un premier volume destiné à réceptionner ladite unité de filtration (2) et au moins un second volume, ladite cavité étant formée entre un élément de base (19) et un élément formant couvercle (20) placé de façon amovible sur ledit élément de base (19), des moyens de maintien de l'unité de filtration dans ledit premier volume étant agencés dans ladite cavité, lesdits moyens de maintien étant aptes à empêcher tout mouvement de l'unité de filtration (2) à l'intérieur de l'étui de protection (18), lorsque ladite unité de filtration (2) est disposée dans lesdits moyens de maintien.
Patent FR-3065169-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reglage d'une fixation d'un ensemble fixation/chaussure/engin de glisse
Inventor: MERINO JEAN FRANCOIS
IPC: A63C9/08
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne le domaine du réglage d'une fixation 2 destinée à permettre de fixer une chaussure 4 sur un engin de glisse 3. L'invention concerne plus particulièrement un procédé et un système de réglage de la fixation 2 d'un ensemble fixation / chaussure / engin de glisse. Le procédé comprend les étapes suivantes réalisées à l'aide d'un dispositif de traitement numérique : - récupérer 1050 au moins un paramètre relatif à un utilisateur, tel que son poids, - traiter 1100 au moins ledit au moins un paramètre relatif à l'utilisateur, pour en déduire au moins un paramètre de réglage de la fixation, et - réaliser 1200 au moins une action pour régler la fixation selon ledit au moins un paramètre de réglage. Le procédé permet ainsi de soulager le skiman de certaines des opérations de réglage d'une fixation d'un ensemble fixation / chaussure / engin de glisse.