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Patent FR-3106133-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un effluent monomere diester purifie par dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate coloré et/ou opaque et/ou multicouche
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08J11/24
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET opaque, coloré et/ou multicouche, comprenant : a) une étape de conditionnement ; b) une étape de glycolyse en présence de diol ; c) une étape de séparation du diol produisant un effluent diol et un effluent monomères liquide ; d) une étape de séparation dudit effluent monomères liquide en un effluent impuretés lourdes et un effluent monomères pré-purifié, opérée avec un temps de séjour inférieur à 10 min ; et e) une étape de décoloration de l’effluent monomères pré-purifié, mettant en œuvre au moins une section de production de solide par précipitation ou cristallisation en présence d’un solvant, de préférence un diol, pour obtenir un effluent solide de monomère diester purifié et un effluent liquide coloré, puis une section d’adsorption pour traiter ledit effluent liquide coloré et obtenir un effluent liquide décoloré, comprenant en particulier ledit solvant, de préférence ledit diol.     Figure 1 à publier.
Patent FR-3106694-A1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique, appareil de commutation électrique comprenant un tel actionneur électromagnétique
Inventor: ORBAN REMY
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-01-24
Abstract: Actionneur électromagnétique, appareil de commutation électrique comprenant un tel actionneur électromagnétique Un actionneur électromagnétique (2) comporte :    -    une armature (4) portant au moins une bobine (6) ;    -    une culasse ferromagnétique (10) configurée pour canaliser un flux magnétique créé par la bobine ;    -    une partie mobile (8) ferromagnétique qui coopère avec la culasse (10) pour former un circuit magnétique au moins en partie formé par un assemblage de plaques métalliques laminées, la partie mobile (8) étant configurée pour se déplacer par rapport à l’armature sous l’action du champ magnétique généré par la bobine. L’actionneur comporte en outre un circuit magnétique auxiliaire (20) réalisé en matériau électriquement conducteur, pour autoriser la circulation de courants induits dans le circuit magnétique auxiliaire lorsqu’un champ magnétique est généré par la bobine.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106618-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de moteur thermique comprenant un systeme de depollution et un systeme de prechauffage dudit systeme de depollution
Inventor: JAN MARC
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne une ligne d’échappement des gaz pour un moteur thermique, comportant un système de dépollution (2) présentant de manière successive au moins un catalyseur (22) et un filtre à particules (23), caractérisé en ce qu’elle comporte un système de préchauffage du système de dépollution (2), configuré pour être actionné avant le démarrage du moteur thermique, ledit système comprenant une ligne de dérivation (3) comprenant un piquage de prélèvement (31) des gaz ménagé en aval du système de dépollution (2) et un piquage d’injection (32) ménagé en amont du système de dépollution (2), une pompe à air (4), un clapet (5) ménagé dans la ligne de dérivation (3) ainsi que des moyens de chauffage des gaz circulant dans la ligne de dérivation (3). Figure 1
Patent FR-3107245-A1 (FR)
Title: Mode de circulation routière augmentée
Inventor: NOBILEAU PHILIPPE
IPC: B62D1/26
Filed: 2020-02-14
Abstract: Système et méthode de circulation pour véhicules automobiles (F), comportant sur le côté d'une voie de circulation (12b, 12c) un chemin de roulement de site propre (21), en forme de gouttière en "U", accueillant en mode de conduite augmentée un des ensembles (16) de roues latérales d’un véhicule et comprenant : une surface de roulement (22) sensiblement parallèle à la surface de la chaussée de la voie de circulation (12b, 12c), deux surfaces latérales (23, 31) situées de part et d’autre et au-dessus de la surface de roulement (22), l’une externe (23) et l’autre interne (31) par rapport à l’emprise au sol du véhicule (F) , les surfaces latérales (23,31) étant sensiblement perpendiculaires à la surface de roulement (22), la surface latérale interne (31) préservant la garde au sol courante des véhicules automobiles, caractérisé en ce que les surfaces latérales (23, 31) du chemin de roulement sont sensiblement continues longitudinalement et que le système comprend un moyen de franchissement de la surface latérale interne (31) par déplacement latéral de l’ensemble de roues latérales (16) à vitesse soutenue. Figure 8
Patent FR-3107590-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide inflammable agencé pour détecter une anomalie de température
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-02-25
Abstract: Compteur de fluide inflammable (1) comportant :     - une première interface de communication (15) agencée pour communiquer avec une deuxième interface de communication (20) d’un boîtier de coupure (3) comprenant une vanne électromécanique (4) ;     - un capteur de température (27) agencé pour mesurer une température du fluide inflammable ;     - un module de traitement (16) agencé pour acquérir des mesures de température produites par le capteur de température (27), pour tenter de détecter la survenue d’une anomalie et pour, si la survenue d’une anomalie est détectée, produire une trame de commande interne intégrant une commande de fermeture de la vanne électromécanique (4) et transmettre ladite trame de commande interne à la deuxième interface de communication du boîtier de coupure via la première interface de communication pour fermer la vanne électromécanique.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3094679-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’affichage pour vehicule
Inventor: SUYAMA YOZO
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-03-25
Abstract: Un dispositif de commande d'affichage (10, 40) pour véhicule (1) selon la présente invention comprend : une unité d'affichage (15) qui affiche une image dans un habitacle de véhicule (2) ; et une unité de commande (16, 41) qui affiche une première section (D1, E1) pour montrer une première image et une deuxième section (D2, E2) pour montrer une deuxième image différente de la première image sur l'unité d'affichage. L'unité de commande affiche la deuxième section sur l'unité d'affichage sur un côté opposé à une position du véhicule par rapport à une ligne de bord extérieur d'une zone de stationnement (P) ou d'une zone de déplacement planifié dans la première section, ou l'unité de commande définit une distance la plus courte (I, H1, H2) entre les première et deuxième sections conformément à une différence d'importance entre les premières et deuxièmes informations respectivement liées aux première et deuxième images.Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111690-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique à alimentation controlee en fluide fusible
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-06-23
Abstract: Est concerné un véhicule comprenant, qui s’étend à distance de cellules (5) électrochimiques et d’enveloppes de circulation d’un fluide fusible, un circuit (23) extérieur de circulation de ce fluide fusible, dans une cuve (60) contenant une réserve de fluide et dans un conduit (61) reliant la cuve aux volumes des enveloppes, de façon que la substance soit présente à l’état liquide dans certains au moins desdits volumes, en échange thermique avec les cellules (5) adjacentes, au moins dans leur situation anormale de fonctionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112631-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de traitement de requêtes de mises à jour et/ou d’insertion de données, procédé et programme correspondant.
Inventor: GÉRAUD RÉMI
IPC: G06F16/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Dispositif électronique de traitement de  requêtes de mises à jour et/ou d’insertion de données , procédé et programme correspondant
    L’invention se rapporte à un Procédé de traitement de requêtes d’insertion et/ou de modifications de données, procédé mis en œuvre par une dispositif électronique de traitement, comprenant une interface de communication destinée à recevoir lesdites requêtes en provenance d’un réseau de communication. Selon l’invention un tel procédé comprend une phase de distribution (P10) de données, au sein d’une pluralité de buffers, chaque buffer étant associé à un enregistrement d’une base de données, l’association étant effectuée par l’intermédiaire d’un identifiant d’enregistrement de base de données présent au sein des requêtes d’insertion et/ou de modification reçues, lesdites données étant insérées sous la forme d’enregistrements de buffer, comprenant une valeur à mettre à jour et/ou insérer au sein de la base de données ; et une phase de répartition (P20), à partir des buffers de ladite pluralité de buffers, de données au sein des enregistrements de la base de données, ladite phase de répartition comprenant, pour les enregistrements de buffers qui comprennent un marquage opérationnel, l’exécution à partir d’un fichier de configuration, d’un programme informatique spécifiquement dédié audit enregistrement et/ou spécifiquement dédié au type de donnée de ladite valeur à mettre à jour et/ou insérer.
    [fig 2]
Patent FR-3115004-A1 (FR)
Title: Support pour avertisseur sonore et vehicule comportant un tel support
Inventor: PINSON MATHIEU
IPC: B60Q5/00
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention concerne un support (1) pour un véhicule comportant une première partie (11) adaptée pour fixer ledit support (1) sur la structure dudit véhicule, une seconde partie adaptée pour fixer un premier organe (3) du véhicule tel qu’avertisseur sonore principal, une troisième partie adaptée pour fixer au moins un deuxième organe (4) du véhicule tel qu’un relais de puissance, tel que le support (1) comporte au moins une quatrième partie adaptée pour fixer un troisième organe (5) du véhicule tel qu’un avertisseur sonore secondaire.  Fig. 1
Patent FR-3116441-A1 (FR)
Title: Machine pour mettre en œuvre le lavage du colon d'un patient.
Inventor: DURAND JEAN-PAUL
IPC: A61M3/02
Filed: 2020-11-23
Abstract: Machine pour mettre en œuvre le lavage du côlon d'un patient
    La présente invention se rapporte à une machine (100) conçue pour mettre en œuvre le lavage du côlon d'un patient, comprenant, un divan (Dv) incluant un bassin de lavage (Bl), un réservoir d'eau de lavage (Rl) disposé plus haut que le bassin de lavage (Bl), dans la position d'utilisation de ladite machine, une canalisation (Clt) d'alimentation en eau raccordée au réservoir d'eau de lavage (Rl), une canule rectale (Cn) raccordée au réservoir d'eau de lavage (Rl), par l'intermédiaire d'une canalisation d'eau de lavage (Clt3). Selon l'invention, un débitmètre (Db) est raccordé sur la canalisation d'eau de lavage (Clt3) qui raccorde le réservoir d'eau de lavage (Rl) avec la canule rectale (Cn).
    L'information de débit que peut fournir ce débitmètre est utilisée pour vérifier que de l'eau de lavage circule en continu dans le côlon du patient.
    Fig. 5
Patent FR-3116458-A1 (FR)
Title: Outil portable de traitement de surface à aspiration muni d’un embout porté par un gant et procédé d’utilisation
Inventor: KAUFLING YANNICK
IPC: B24D15/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: Outil portable de  traitement de surface  à aspiration muni d’un embout porté par un  gant et procédé d’utilisation
    Un des problèmes posé par les outils de traitement de surface à aspiration est l’encombrement limitant voire interdisant l’accès à des zones restreintes ou de forme complexe. L’outil de traitement de surface portable à aspiration de particules selon la présente invention comprend un embout (18) de traitement de surface comprenant une surface (20) adaptée au traitement souhaité porté par un gant (22), l’embout (18) étant en communication avec un contenant (16) logeant un dispositif d’aspiration au travers d’un conduit (14) pour permettre l’aspiration des particules. De cette manière, du fait d’être porté par un gant et plus particulièrement à l’extrémité d’un doigt, l’embout d’aspiration de taille réduite peut s’approcher au plus près de formes complexes d’une surface à traiter.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116982-A1 (FR)
Title: Procédé et système de corrélation d’événements
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-12-01
Abstract: Procédé et système de corrélation d’événements L’invention concerne un procédé de corrélation d’évènements (EVi, EVj) comportant des étapes de :- réception (E10) d’une pluralité de flux de données (SRi, SRj), chacun desdits flux (SRi) ayant été émis par une source émettrice (SOi) et comportant des données représentatives d’un événement (EVi) acquis par ladite source (SOi) au moment de ladite émission et un marqueur (TAGi) représentatif de la rétrodiffusion dudit flux de données (SRi) par un dispositif transmetteur (D_TXi) ; et  - détermination (E20) d’une corrélation spatiale et/ou temporelle desdits événements (EVi, EVj) à partir desdits marqueurs (TAGi, TAGj).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117948-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant un conduit d’air repliable
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif d’obturation (10) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant au moins un cadre support (12) muni d’au moins un volet d’obturation, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un conduit d’air (20) pliable muni de moyens d’étanchéité à l’air (100) aptes à rendre étanche le conduit d’air (20) en position déployée.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118578-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant comme agent épaississant une composition qui présente des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L77/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Titre : Composition pharmaceutique comprenant comme agent épaississant une composition qui présente des propriétés épaississantes de milieux polaires Composition pharmaceutique (F) comprenant au moins un principe actif pharmaceutique et comme agent épaississant une composition (CA) se présentant sous la forme d’une émulsion de type eau-dans-huile auto-inversible comprenant pour 100% de sa masse une teneur massique supérieure ou égale à 20% d’un polymère (P) consistant en des unités monomériques issues d’acide glutamique (GA), partiellement ou totalement salifié, et en des unités issues d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyliques.
Patent FR-3118788-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un dispositif de déshuilage d’un écoulement d’air de refroidissement
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/063
Filed: 2021-01-13
Abstract: L’invention se rapporte à une turbomachine comprenant un rotor, un arbre d’entraînement du rotor et un tourillon (90) reliant le rotor et l’arbre d’entraînement l’un à l’autre. Le tourillon (90) comprend des ouvertures (100) dans lesquelles sont logés des tuyaux radiaux (110) fonctionnant par captation et centrifugation de gouttelettes d’huile en suspension dans de l’air de refroidissement de manière à filtrer l’air de refroidissement ainsi introduit dans une cavité interne délimitée par le tourillon (90).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119045-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur et procédé de fabrication associé
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L29/78
Filed: 2021-01-18
Abstract: Dispositif semiconducteur et procédé de fabrication associé
    Un aspect de l’invention concerne un dispositif (DI) semiconducteur comprenant : un substrat (ST) ; une pluralité d’empilements de grille (EGx) situés horizontalement à la suite les uns des autres sur le substrat (ST), chaque empilement de grille (EGx) comprenant une couche (OG) d’un matériau diélectrique en contact avec le substrat (ST) et une couche (GR) d’un matériau conducteur sur la couche (OG) d’un matériau diélectrique ; une source et un drain (S/D) situés sur le substrat de part et d’autre de la pluralité d’empilement de grille (EGx) ; une pluralité de premiers espaceurs (SExx) dans un premier matériau diélectrique, dit espaceurs secondaires (SExx), ayant une première largeur, dite largeur des espaceurs secondaires, la source et le drain étant séparé de l’empilement de grille (EGx) le plus proche par un espaceur secondaire (SExx) ; au moins un espaceur principale (ESx) dans un deuxième matériau diélectrique, un espaceur principal (ESx) étant situé entre chaque empilement de grille (EGx).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3119992-A1 (FR)
Title: Jeu de construction à pièces emboitables
Inventor: BÔLE NICOLAS
IPC: A63H33/08
Filed: 2021-02-25
Abstract: Jeu de construction à pièces emboitables, caractérisé en ce qu'il est constitué d’un élément (10) de forme parallélépipédique rectangle dont au moins une face de dessus (3a) ou de dessous (3b) comporte une rainure (4) d’une longueur (Lr) égale à la longueur (lo) de l’élément (10) et d’une largeur (lr) très légèrement inférieure ou égale à l’épaisseur (e) de l’élément (10) permettant ainsi un assemblage durable mais aisément démontable de plusieurs éléments (10) entre eux.
Patent FR-3122326-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de capacité visuelle à se déplacer
Inventor: AUTHIÉ COLAS
IPC: A61B5/16
Filed: 2021-04-28
Abstract: Dispositif de mesure de capacité visuelle à se déplacer Un dispositif de mesure de capacité visuelle à se déplacer comprend un casque de réalité virtuelle (4), un capteur de mouvement (6) et un pilote(8) agencé pour recevoir un parcours présentant une distance choisie, un tracé formé par une succession de virages vers la gauche ou vers la droite, deux virages successifs étant séparés par une section rectiligne, le nombre de virages vers la gauche étant égal au nombre de virages vers la droite ou supérieur ou inférieur d’une quantité égale à 1 à celui-ci, ledit tracé présentant une largeur prédéterminée et comprenant un nombre choisi d’obstacles pris dans un groupe comprenant une marche, un cône, une colonne, un drapeau et une voie sans-issue et disposés en des emplacements prédéterminés du tracé.  Fig.1
Patent FR-3124452-A1 (FR)
Title: Dispositif arriere de protection anti-encastrement repliable et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: LUNEAU CLAUDE CHARLES
IPC: B60R19/56
Filed: 2021-06-25
Abstract: Dispositif arrière de protection anti-encastrement repliable et véhicule équipé d’un tel dispositifDispositif arrière de protection anti-encastrement (1) destiné à être fixé à un châssis (2) de véhicule, ledit dispositif comprenant une première platine (3) conçue pour être attachée au châssis (2), ainsi qu’un premier bras (5) relié à une barre anti-encastrement (6) et à ladite première platine (3), ledit premier bras (5) étant monté mobile à pivotement, sous le contrôle d’un premier actionneur (8), entre des positions basse et haute séparées par une course angulaire (C), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend une première butée d’arrêt (9) solidaire de ladite première platine (3), lesdits premier bras (5) et première butée d’arrêt (9) étant agencés pour que ledit premier bras (5) vienne en appui contre la première butée d’arrêt (9) en position basse.Dispositifs arrière de protection anti-encastrementFigure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126625-A1 (FR)
Title: Embout de soufflage
Inventor: GUILLARME Elie
IPC: A63B23/20
Filed: 2021-09-03
Abstract: Cet embout de soufflage (1) est allongé, s’étend selon une direction d’extension (D), et comprend une partie proximale (2) qui est destinée à être introduite partiellement dans la bouche d’un utilisateur et qui s’étend depuis une extrémité proximale (3) de l’embout de soufflage (1), la partie proximale (2) étant tubulaire et comprenant une surface interne proximale (4) et une surface externe proximale (5) ; une partie distale (6) qui s’étend jusqu’à une extrémité distale (7) de l’embout de soufflage (1), la partie distale (6) étant tubulaire et comprenant une surface interne distale (8) et une surface externe distale (9) ; et un canal de passage longitudinal (10) débouchant respectivement dans l’extrémité proximale (3) de l’embout de soufflage (1) et dans l’extrémité distale (7) de l’embout de soufflage (1), le canal de passage longitudinal (10) étant destiné à canaliser de l’air soufflé par l’utilisateur depuis l’extrémité proximale (3) de l’embout de soufflage (1).  Figure 2
Patent FR-3127089-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger comportant une couche avant en verre et polymère
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H02S30/00
Filed: 2021-09-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) obtenu à partir d’un empilement comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant; une pluralité de cellules photovoltaïques (4) ; un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules (4) ; une deuxième couche (5) formant la face arrière. La première couche (2) comporte : une couche avant réalisée en au moins un matériau polymère (2a) ; au moins un ensemble avant (2b, 2c) comprenant une couche avant d’interface (2b) et une couche avant en verre (2c), la avec une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm, ledit au moins un ensemble avant (2b, 2c) étant situé entre la couche avant polymère (2a) et l’ensemble encapsulant (3), et la couche avant d’interface (2b) dudit au moins un ensemble avant (2b, 2c) étant située entre la couche avant polymère (2a) et la couche avant en verre (2c).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119157-A1 (FR)
Title: Porte-bagage multifonctions pour cycle
Inventor: PEYTOUR NORBERT
IPC: B62J7/04
Filed: 2021-09-21
Abstract: L’invention concerne un porte-bagage (1) pour cycle comprenant une bague de serrage (2) reliée à une structure de réception (3) d’un bagage, la bague de serrage (2) est adaptée pour être montée autour d’un élément d’un cycle (11) et soutenir la structure de réception (3).  Selon l’invention, la structure de réception (3) comprend un espace interne (4) susceptible de recevoir un élément externe (X) tel qu’un poteau de mobilier urbain, et comprend un premier axe escamotable (5) entre une position d’ouverture de l’espace interne (4) autorisant le positionnement de l’élément externe (X) dans l’espace interne (4) et une position de fermeture de l’espace interne (4), verrouillable pour assurer une fonction antivol du cycle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130474-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un onduleur d’alimentation d’un moteur comprenant au moins deux bobinages lors d’une défaillance de type court-circuit
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: H02P29/028
Filed: 2021-12-09
Abstract: Procédé (100) de pilotage d’un moteur d’assistance (1) d’un système de direction assistée d’un véhicule, le moteur d’assistance comprenant un premier bobinage (21) alimenté électriquement par un premier onduleur (31), et au moins un deuxième bobinage (22) triphasé alimenté électriquement par un deuxième onduleur (32) différent du premier onduleur (31), le premier bobinage (31) et l’au moins un deuxième bobinage (32) étant mécaniquement couplés entre-eux, caractérisé en ce qu’il comprend, lorsqu’une défaillance de type court-circuit est détectée entre une phase (U, V, W) du premier bobinage (21) et une alimentation (13) ou une masse électrique (12) du premier onduleur (31):  Une étape de détermination (101) ;Une étape de mesure (102) ;Une étape de déclenchement (103) ;Une étape de contrôle (105) ;  Figure 2
Patent FR-3131835-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de conjugués anticorps-médicament
Inventor: JUEN LUDOVIC S
IPC: A61K47/68
Filed: 2022-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un mélange de conjugués de formule (I) :  (I)  dans laquelle la tête d’accroche, le bras de liaison, l’espaceur, M et u sont tels que définis dans la description, procédé qui comprend une étape de réaction entre un anticorps ou un fragment d’anticorps et un composé de formule (IIa), (IIb), (IIc), (IId), (III) ou (IV) tel que défini dans la description.