baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991424-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge et de purge, embout de raccord et raccord comprenant un tel dispositif
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16K17/04
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décharge et de purge (10) adapté pour limiter la pression d'un fluide (F) occupant le volume intérieur d'un embout de raccord (2). Le dispositif (10) comprend une soupape ou un piston d'actionnement de soupape; une enceinte (30) intérieure débouchant sur une face avant (22) de la soupape ou du piston ; et un obturateur (60) mobile entre une position fermée (C1) où il obture la face avant (22) au niveau d'une première zone d'étanchéité (Z92) définissant une première section d'étanchéité (S92) vers la face avant (22) et une position ouverte où il n'obture plus la face avant (22). Le dispositif (10) comprend aussi une première chambre (50) définie lorsque l'obturateur (60) est en position fermée, entre l'enceinte (30), l'obturateur (60), la première zone d'étanchéité (Z92) et une deuxième zone d'étanchéité (Z94) définissant une seconde section d'étanchéité (S94) à l'opposé de la face avant (22) par rapport à la première zone d'étanchéité (Z92) ; un passage de communication (36) entre la première chambre (50) et le volume intérieur de l'embout (2) ; des moyens (96) de rappel de l'obturateur en position fermée ; et une seconde chambre (40) définie entre l'enceinte (30), la deuxième zone d'étanchéité (Z94) et l'obturateur (60) et isolée du volume intérieur de l'embout (2) et de la première chambre (50). La première section d'étanchéité (S92) est plus petite que la seconde section d'étanchéité (S94).
Patent FR-2994611-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de simulation de presence autonome
Inventor: DEL BIANCO ANTONIO
IPC: G04G15/00
Filed: 2012-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de simulation (100) de présence, comprenant des étapes consistant, d'une part, à piloter (101) au moins un appareil électrique, en enchaînant des scènes de façon cyclique, et, d'autre part, à paramétrer (102) les scènes, lors de laquelle l'état souhaité de l'au moins un appareil électrique piloté est défini pour chaque période de temps successive. Ce procédé est caractérisé en ce que, il comprend, en outre, deux étapes pour paramétrer (102), à savoir, d'une part, comptabiliser (103) des détections de présence et/ou mouvement, et, d'autre part, décider (104) de l'état du au moins un appareil pour chaque période de temps en tenant compte des détections comptabilisées (103), le procédé comprenant, en outre, une étape consistant à rafraîchir (105) le décompte des détections. L'invention a aussi pour objet un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé. Application aux installations domotiques pour le bâtiment.
Patent FR-2997660-A1 (FR)
Title: Device for retracting base of seat to be installed on surface of car, has lever including end to slide intermediate part for inducing sliding motion to upward/downward of support unit to retract/de-retract base in actuation event by user
Inventor: LURET MARIE HELENE
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-11-05
Abstract: The device (D) has a support unit (MS) for retaining a fixed base (AS), and two pairs of slides (G11) fixedly attached in an approximately vertical position of walls (PF1) that are approximately arranged perpendicular to a surface (PL) of a vehicle. A lever (L) includes an end (E11) rotatably coupled to the support unit, an intermediate part (PI) moving in relation to the surface, and another end (E21) to slide the intermediate part to induce a sliding motion to upward/downward of the support unit to retract/de-retract the base in an actuation event by a user. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2997913-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des couples de moteurs thermique et auxiliaire(s) d'un vehicule hybride, en presence d'un increment de consigne
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de l'utilisation des moteurs thermique (MT) et auxiliaire (MA) d'un véhicule hybride (V) à système de contrôle de vitesse (SC) à consigne de vitesse programmable. Ce procédé consiste à déterminer i) un couple de confort nécessaire à une accélération de confort du véhicule (V) en fonction de la vitesse en cours du véhicule (V), de la consigne de vitesse programmée et de forces de résistance subies par le véhicule (V), puis ii) des premier et second couples de consigne respectivement pour les moteurs thermique (MT) et auxiliaire (MA) en fonction du couple de confort déterminé, de couples maximal et optimal assurés par le moteur thermique (MT), d'un couple maximal assuré par le moteur auxiliaire (MA) et d'un couple de consigne demandé par le système (SC) pour faire converger la vitesse en cours du véhicule (V) vers la consigne de vitesse programmée.
Patent FR-2998333-A1 (FR)
Title: Injection element for injecting mixture of propellants in combustion chamber of rocket motor, has helicoidal channel following propeller centered on central axis of injection element, where circumference of channel is formed in single piece
Inventor: TALIERCIO LAETITIA
IPC: F02K9/52
Filed: 2012-11-22
Abstract: The injection element (201) has a channel (204) for injecting a propellant (E1), and another channel (205) for injecting another propellant (E2). The latter channel is a helicoidal channel following a propeller (205a) centered on a central axis (X) of the injection element, where an entire circumference of the latter channel in a plane perpendicular to the central axis of the former channel is formed in a single piece. The latter channel is arranged outside the former channel, and the propeller is a circular propeller or a conical propeller.
Patent FR-3003274-A1 (FR)
Title: Machine a laver le linge comprenant un generateur de vapeur et procede associe
Inventor: BRILLANCEAU JACKY
IPC: D06F39/02
Filed: 2013-03-15
Abstract: Une machine à laver le linge (1) comprend un générateur de vapeur (6) alimentant en vapeur au moins l'un d'une cuve de lavage (3) et d'un tambour rotatif, un circuit hydraulique comprenant au moins : une première conduite (8) reliée de manière fluidique à une première vanne (10), et alimentant en eau ledit générateur (6) de sorte à produire de la vapeur au moyen dudit générateur (6) à partir de l'eau du réseau ; une deuxième conduite (9) alimentant en eau ledit générateur (6) de sorte à nettoyer ledit générateur (6) par circulation d'eau. La deuxième conduite (9) est reliée de manière fluidique à une pompe (11), ladite pompe (11) étant reliée de manière fluidique à ladite cuve (3) de sorte à mettre en circulation de l'eau depuis ladite cuve (3) vers ledit générateur de vapeur (6), puis depuis ledit générateur de vapeur (6) vers ladite cuve (3). Utilisation notamment dans un lave-linge domestique ou une lavante-séchante domestique.
Patent FR-3004696-A1 (FR)
Title: Ensemble perfectionne d'un mat telescopique et d'un dispositif de support d'un equipement, pour un vehicule sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-04-18
Abstract: Le dispositif de support (14) comporte une enceinte (20) de logement de l'équipement (16), propre à résister à des pressions d'environnement sous-marin, ladite enceinte (20) comprenant au moins une ouverture (24, 26) d'accès à l'équipement (16), une trappe (28, 30) d'obturation, propre à obturer ladite ouverture d'accès (24, 26), et un organe (22) de support de l'enceinte (20), agencé sur une partie mobile (18) du mât (12), relié d'une part à l'enceinte (20) par l'intermédiaire d'une première liaison mobile (32) propre à déplacer cette enceinte (20) de façon à modifier son orientation, et d'autre part à la trappe d'obturation (28, 30) par l'intermédiaire d'une seconde liaison mobile (34).
Patent FR-3005661-A1 (FR)
Title: Film adhesif sensible a la pression et son utilisation pour la protection de surfaces
Inventor: MASSON JEAN-LOUP
IPC: C09J7/29
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un film adhésif sensible à la pression qui comprend un support enduit d'une colle sensible à la pression, ledit support comprenant une couche expansée de polyoléfine. Un tel film adhésif est adapté à la protection temporaire de surfaces.
Patent FR-3005978-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pince-dalle
Inventor: DESMONNET LAURENT
IPC: E04G21/32
Filed: 2013-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pince-dalle comportant au moins un potelet (1) ou apte à supporter au moins un potelet (1) de barrière garde-corps en bordure d'une dalle de béton ou similaire ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il est constitué d'une embase (3) apte à supporter au moins un potelet (1) et constituée d'au moins une platine dite inférieure (4) s'étendant à l'extrémité inférieure de ladite embase (3) et une platine dite supérieure (5) s'étendant parallèlement à la platine inférieure (4), lesdites platines (4,5) comportant respectivement un trou (8) dans lesquels est apte à coulisser un guide (9) dont l'extrémité inférieure est munie d'un mors (10) apte à prendre appui sur la face inférieure de la dalle de béton, et de moyens de blocage (11,12) dudit guide (9) par rapport à l'embase (3).
Patent FR-3006322-A1 (FR)
Title: Liant pour revetement comprenant une fonction fixatrice de formaldehyde de l'air
Inventor: SONNATI MATTHIEU OLIVIER
IPC: C09D133/04
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un liant pour revêtement comprenant un polymère portant au moins une fonction fixatrice de formaldéhyde destinée à réagir avec du formaldéhyde présent dans l'air pour le fixer de manière covalente. Elle trouvera son application pour les revêtements décoratifs ou industriels pouvant être appliqués sur divers supports pour assainir la qualité de l'air intérieur d'une pièce en fixant le formaldéhyde libre.
Patent FR-3006917-A1 (FR)
Title: Outil de pliage d'un flan en tole comportant une matrice portant un rouleau.
Inventor: CHANG LAURENT
IPC: B21D53/88
Filed: 2013-06-17
Abstract: Outil de pliage d'un flan (1) en tôle comprenant une matrice fixe (2), un fond mobile (3) disposé à côté de la matrice (2) et un poinçon mobile (4) situé au-dessus du fond mobile et pouvant prendre appui sur le flan (1) porté par la matrice (2) et le fond mobile (3) et plier ledit flan entre le bord (2a) de la matrice et le bord adjacent (4a) du poinçon (4), caractérisé en ce que le bord (2a) de la matrice (2) porte un rouleau (5) monté en rotation suivant un axe (6) parallèle audit bord de la matrice (2) et perpendiculaire à la direction (F) de déplacement dudit poinçon (4), de telle sorte que le flan (1) puisse prendre appui sur ledit rouleau (5) en entraînant celui-ci en rotation lors du pliage dudit flan (1).
Patent FR-3009062-A1 (FR)
Title: Lentille de projection pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V15/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne une lentille (1) de projection pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation notamment pour véhicule automobile, comprenant une face d'entrée (2) configurée pour recevoir des rayons lumineux issus d'une source lumineuse (4) et une face de sortie (3) configurée pour projeter un faisceau de sortie suivant un axe optique (7), à partir des rayons lumineux issus de la source lumineuse (4), caractérisé par le fait que la face d'entrée (2) comporte une portion de base (13) dirigée suivant un plan perpendiculaire à l'axe optique (7) et une portion de déviation (14) comprenant une surface dont la direction normale est différente de la direction de l'axe optique (7). L'invention trouvera son application dans l'industrie automobile.
Patent FR-3009394-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la prise de vue en basse lumiere apte a se connecter a un dispositif de type telephone mobile
Inventor: LIEGE BRUNO
IPC: G03B29/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour la prise de vue, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur de résolution supérieure à treize mégapixels, une diagonale de la surface photosensible du capteur supérieure à quinze mm, en ce qu'il comporte une optique ouverte au minimum à f/2.0 pour au moins une valeur de focale, en ce qu'il possède des moyens de traitement numérique de réduction de bruit en préservant les textures d'au moins une image capturée par ledit capteur, en ce qu'il est apte à être connecté par un connecteur rigide à un dispositif de type téléphone mobile ou tablette comportant un écran, en ce qu'il possède ses propres moyens d'alimentation en énergie, en ce qu'il possède des dimensions répondant aux critères suivants : lorsque le dispositif pour la prise de vue n'est pas connecté à un dispositif de type téléphone mobile ou tablette, le maximum de la hauteur, de la largeur et de la profondeur du plus petit parallélépipède rectangle dans lequel peut s'inscrire le dispositif est inférieur à 70 mm, le minimum de ces mêmes hauteur, largeur et profondeur étant inférieur à 30 mm, le volume dudit dispositif étant inférieur à 75000 mm3, et en ce qu'il comporte des moyens pour communiquer avec ledit dispositif de type téléphone mobile ou tablette des images et/ou des commandes. La présente invention se rapporte également à un procédé de prise de vue mettant en œuvre le dispositif pour la prise de vue.
Patent FR-3011222-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant des moyens d'assistance au lancement en autodemarrage d'un vehicule sous-marin
Inventor: GUILLOUET PIERRE-MARIE
IPC: B63G8/32
Filed: 2013-10-01
Abstract: Cet engin sous-marin du type comportant au moins un tube lance-arme (1) dans lequel est placé un véhicule sous-marin à lancer (2), est caractérisé en ce qu'un mécanisme (8) de poussée et de transformation du mouvement de rotation de moyens formant ligne d'arbre (7) du véhicule sous-marin (2) en un mouvement de translation de ce véhicule sous-marin vers l'avant du tube, est interposé entre l'arrière du véhicule sous-marin et le tube (1) pour assister le lancement de ce véhicule.
Patent FR-3011392-A1 (FR)
Title: Dispositif pour decharger la batterie haute tension d'un vehicule electrique
Inventor: THOMAZO JACQUES
IPC: H01M12/08
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant une pluralité de modules comportant chacun une pluralité de cellules électrochimiques de stockage d'énergie électrique. Les modules sont connectés directement et en série, de manière à former une série de modules comportant deux extrémités, l'une constituant une connexion positive et l'autre constituant une connexion négative. Le dispositif comporte également des moyens pour décharger l'énergie électrique stockée dans des cellules électrochimiques, lesdits moyens comportant deux éléments de connexion. Le dispositif comporte des moyens amovibles aptes à connecter l'un des éléments de connexion des moyens pour décharger à la connexion positive et l'autre élément de connexion des moyens pour décharger à la connexion négative Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3015815-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal numerique pour un systeme marc a plusieurs relais half-duplex dynamiques,produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: MOHAMAD ABDULAZIZ
IPC: H04W88/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de relayage mis en œuvre par un relais j half-duplex destiné à un système de télécommunication comprenant plusieurs sources, le relais j half-duplex et au moins un autre relais et un destinataire. Le procédé comprend : - une phase de réception de mots de code émis par les sources pendant N utilisations du canal de transmission, les mots de code successifs émis par une source correspondant à B blocs dont le premier bloc peut être décodé de manière indépendante des autres blocs, comprenant une étape de décodage pour estimer par source à partir de mots de code reçus un message associé aux mots de code (cs) émis par la source, - une étape de détection d'erreur et de décision par le relais des messages décodés sans erreurs et - une phase de codage et de transmission vers le destinataire d'un signal représentatif des seuls messages décodés sans erreur comprenant un codage canal au moyen d'un code à redondance incrémentale pour obtenir un mot de code codé canal, tel que le relais passe d'une réception non sélective à une réception sélective après la réception de B1 blocs et bascule de la phase de réception à la phase de codage et de transmission sous contrôle de l'étape de décision, 1 ≤ B1 < B.
Patent FR-3016469-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un aimant permanent
Inventor: REVIRAND PASCAL
IPC: H01F13/00
Filed: 2014-01-16
Abstract: Ce procédé de préparation d'un aimant, comprend les étapes suivantes : a) formation d'une couche de matériau ferromagnétique, par dépôt d'une encre comprenant au moins un solvant véhicule et des particules d'au moins un matériau ferromagnétique ; b) orientation des particules ferromagnétiques ; c) séchage de l'encre par élimination du solvant véhicule ; d) réitération des étapes a) à c) pour former une couche supplémentaire de particules ferromagnétiques ; e) traitement thermique des couches de particules ferromagnétiques.
Patent FR-3017227-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de donnees d'implants, systeme comprenant ce dispositif et utilisation de ce systeme.
Inventor: NAUDI STEPHANE
IPC: G16H10/60
Filed: 2014-02-04
Abstract: Dispositif (108) de gestion de données d'implants comprenant : un dispositif électronique (116) pour être disposé sur un implant, configuré pour transmettre des données d'identification en réponse à un signal électrique, des moyens de transmission d'énergie agencés pour être couplés à des moyens de réception d'énergie du dispositif électronique agencés pour recevoir une énergie transmise et délivrer le signal électrique au dispositif électrique ; un récepteur sans fil (126) configuré pour recevoir les données d'identification d'implant ; un processeur (128) couplé au récepteur sans fil ; et une mémoire (130) couplée au processeur, la mémoire comprenant une pluralité d'instructions (1361, 1362, 1363). Le dispositif selon l'invention est agencé pour communiquer avec une base de donnée d'implants et la pluralité d'instructions est agencée pour donner l'ordre au processeur : de recevoir les données d'identification d'implant et de générer une recherche de données d'implant en se basant sur les données d'identification d'implant et d'envoyer la recherche générée à la base de données d'implants.
Patent FR-3019265-A1 (FR)
Title: Luminaire a photometrie ajustable
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Ce luminaire (1) comprend une source (2) lumineuse, une optique (4) déformable, l'optique (4) comprenant une surface (6) de sortie destinée à la sortie de la lumière émise par la source (2) lumineuse hors du luminaire (1), et une surface (8) latérale s'étendant depuis la surface (6) de sortie. Le luminaire (1) comprend en outre des moyens de déformation de l'optique (4). Les moyens de déformation comprennent une surface (14) d'appui, mobile par rapport à la surface (8) latérale, et destinée à venir en appui contre la surface (8) latérale. La surface (14) d'appui délimite une ouverture en-travers de laquelle s'étend une portion de l'optique (4), et les moyens de déformation comprennent un organe (18) de rotation destiné à déplacer la surface (14) d'appui par rapport à la surface (8) latérale, de sorte que la surface (14) d'appui appuie contre la surface (8) latérale pour déformer la surface (6) de sortie.
Patent FR-3020867-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique pour la production d’un melange de krypton et de xenon
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, de l'air (7) comprimé, épuré et refroidi est envoyé à une première colonne (1) d'une double colonne, la première colonne opérant à une première pression et étant reliée thermiquement à une deuxième colonne (3) de la double colonne opérant à une deuxième pression, inférieure à la première pression, un liquide riche en oxygène et contenant du krypton et du xénon (13) est soutiré de la cuve de la deuxième colonne et envoyé à une unité de traitement (21), un liquide riche en oxygène (19) est soutiré de la deuxième colonne caractérisé en ce que le liquide riche en oxygène est soutiré de la deuxième colonne à un niveau juste en dessous du tronçon d'éléments d'échange de masse le plus bas (25) de la deuxième colonne.
Patent FR-3020780-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite pour structure d'aeronef par pultrusion et cocuisson
Inventor: SOULA DENIS
IPC: B29C70/52
Filed: 2014-05-09
Abstract: La fabrication d'éléments structuraux pour aéronefs requiert la mise en oeuvre de procédés complexes et coûteux, notamment dans le cas de pièces en matériau composite de forme générale allongée et à section ou épaisseur variable. L'invention propose de remédier à ce problème au moyen d'un procédé permettant la fabrication d'une pièce structurale (70) à partir d'un profilé principal (64) en matériau composite de forme simple obtenu par pultrusion et d'éléments de renfort (76, 78) en matériau composite solidarisés à une région à renforcer (74) du profilé principal par cocuisson avec ce dernier.
Patent FR-3022544-A1 (FR)
Title: Oligomeres acryles multifonctionnels de structure ramifiee, par polyaddition entre amines et acrylates multifonctionnels.
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09J4/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un oligomère acrylé, de fonctionnalité en acrylate moyenne en nombre f0 > 2,0, de structure ramifiée résultant de la réaction de polyaddition d'au moins une amine A) de fonctionnalité fA en groupements N-H d'au moins 2, sur au moins un acrylate multifonctionnel B) de fonctionnalité fe en groupements acrylates d'au moins 2, avec une fonctionnalité moyenne par mole sur l'ensemble des composants A)+B) supérieure à 2 et avec ledit oligomère comprenant dans sa structure d'unité répétitive au moins un groupement aminoacrylate -O2C-CH2-CH2-N=, résultant de ladite polyaddition et avec un taux d'azote issu de ladite amine A) supérieur ou égal à 0,35 mEq/g et un rapport initial r = acrylate / N-H compris entre rinf et 1,1 rsup avec rinf = 0,90*(fA-1)*(fB-1) et rsup = 2*fA + 2*fB - 6 et le nombre moyen nmoy de motifs répétitifs par oligomère nmoy = 1 / [(r*fA/fB) + 1 - fA]. L'invention concerne également un procédé spécifique de préparation et l'utilisation dudit oligomère dans des compositions réticulables en particulier comme synergiste UV dans des revêtements réticulables, comme les encres, vernis, peintures, adhésifs, enduits gélifiés ou dans des compositions de moulage ou dans des compositions pour objets 3D par superposition de couches successives et finalement le produit réticulé qui en résulte.
Patent FR-3023218-A1 (FR)
Title: Procede de commande de systeme de motorisation hybride, pour un vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé de commande de système de motorisation hybride, pour un véhicule hybride comportant une première chaîne de traction ayant au moins un moteur thermique (MTH) pour un premier train roulant et un système de deuxième train roulant (14) à propulsion électrique. Dans une stratégie de commande de couplage et de découplage adaptée à un dispositif de crabotage (30) interposé entre une machine d'hybridation (MELAR) et des roues motrices du deuxième train roulant à hybridation, intervient une étape de demande brute d'ouverture de crabots du dispositif de crabotage (30) puis soit une étape de validation de l'ouverture des crabots, soit une étape d'interdiction de l'ouverture des crabots, en fonction respectivement d'une situation de couplage ou d'une situation de découplage de la première chaîne de traction de manière que cette chaîne et le système de deuxième train roulant ne puissent être simultanément en roue libre quand le véhicule est en mouvement.