baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075440-A1 (FR)
Title: Borne de distribution d'echantillons de produits cosmetiques et/ou de parfum
Inventor: DELPUECH PIERRE
IPC: G07F11/14
Filed: 2017-12-18
Abstract: Borne de distribution d'échantillons de produits, notamment cosmétiques et/ou de parfums, comprenant une interface utilisateur pour recevoir une information de sélection d'échantillon, un automate-distributeur (10) et des moyens logiciels de pilotage de l'automate-distributeur en fonction de ladite information de sélection, caractérisée en ce que ledit automate-distributeur comprend deux unités de stockage (15,16), chacune comportant un plateau support (20) recevant une pile d'échantillons, animé d'un mouvement de translation verticale par l'intermédiaire d'une première unité d'entraînement (18) et un organe commun d'évacuation (24) du ou des échantillons sélectionnés amenés dans une position de délivrance vers un réceptacle, animé d'un mouvement de translation horizontale par l'intermédiaire d'une deuxième unité d'entraînement (19), les moyens logiciels de pilotage étant adaptés à commander sélectivement le déplacement de chaque plateau support de façon à permettre d'amener ou non l'échantillon supérieur de sa pile vers sa position de délivrance respective en fonction de ladite information de sélection.
Patent FR-3075349-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique, et boite collectrice equipee d'un tel dispositif de distribution
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (7) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (4) d'un échangeur thermique (1). Le dispositif de distribution (7) comprend au moins un conduit (8a) étendu suivant un axe longitudinal (Al). Le conduit (8a) comporte à une première extrémité (25a) longitudinale une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le dispositif de distribution (7). Le conduit (8a) comporte au moins un orifice (11) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (8a). Le dispositif de distribution (7) comprend au moins un bouchon (24) de fermeture d'une deuxième extrémité (25b) longitudinale du conduit (8a) opposée à sa première extrémité (25a) longitudinale. Au moins une interface de fixation du dispositif de distribution (7) sur une paroi (14) de la boîte collectrice (4) est ménagée par le bouchon (24).
Patent FR-3049338-A1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration a auto-cascade et a ejection pour recuperation de chaleur perdue d'un thonier canneur
Inventor: XIE JING
IPC: F25B27/02
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réfrigération à auto-cascade et à éjection pour récupération de chaleur perdue d'un thonier canneur. Le dispositif comprend un éjecteur (1), un condenseur (2), un séparateur gaz-liquide (3), un filtre sec d'étage à basse température (4), une vanne d'étranglement d'étage à haute température (5), un condenseur évaporatif (6), un filtre sec d'étage à basse température (7), une vanne d'étranglement d'étage à basse température (8), un évaporateur (9), un récupérateur de chaleur (10), une électrovanne de commande d'étage à basse température (11), une électrovanne de commande d'étage à haute température (12), un turbocompresseur à gaz d'échappement (13), une pompe de circulation (14), un générateur électrique (15), un moteur diesel (16) et un générateur (17).
Patent FR-3088018-A1 (FR)
Title: Procede de liaison par brassage permettant d'ameliorer la tenue en fatigue de joints brases
Inventor: CADALEN ERIC
IPC: B23K101/36
Filed: 2018-11-06
Abstract: - Le procédé de liaison entre au moins deux éléments (E1, E2) correspondant à un circuit imprimé (4) et à un composant électronique (5), comprend une étape de formation d'une pluralité d'empilements (2) de bossages (3) de type plot, les empilements (2) de bossages (3) étant formés sur une face (10) d'un premier (E1) desdits éléments (E1, E2), lesdits empilements (2) de bossages (3) comprenant chacun un même nombre donné de bossages (3), ledit procédé comprenant également une étape de dépôt d'un produit de brasage (7) sur ce premier élément (E1) pourvu des empilements (2) de bossages (3), une étape d'agencement du second (E2) desdits éléments (E1, E2) sur ledit premier élément (E1), et une étape de refusion de l'ensemble ainsi formé pour obtenir un dispositif électronique (1). Ce procédé permet de réaliser une surélévation précise et flexible pour des composants électroniques montés en surface.
Patent FR-3080174-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F3/02
Filed: 2018-01-29
Abstract: Plaque (2) pour échangeur de chaleur (1) comprenant au moins un trou (34), le trou (34) étant entouré d'un collet (48), le collet (48) comprenant un sommet (16), caractérisée en ce qu'un premier plan (17) dans lequel s'étend le sommet (16) du collet (48) et un deuxième plan (18) dans lequel s'étend le trou (34) sont distincts. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3067743-A1 (FR)
Title: Train de forage avec un module de fond de puits presentant de multiples agitateurs
Inventor: SAMUEL ROBELLO
IPC: E21B17/10
Filed: 2018-05-11
Abstract: Procédé comprenant une détermination d'une propriété d'une première section de tuyau de forage qui doit connecter un premier agitateur à un second agitateur dans un module de fond de puits d'un train de forage, une détermination d'une distance entre le premier agitateur et le second agitateur sur la base, au moins en partie, de la propriété de la première section de tuyau de forage, un positionnement du premier agitateur dans le module de fond de puits du train de forage, et un positionnement du second agitateur dans le module de fond de puits du train de forage par rapport au premier agitateur sur la base, au moins en partie, de la distance.
Patent FR-3073312-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de pose d'une camera dans le referentiel d'une scene tridimensionnelle, dispositif, systeme de realite augmentee et programme d'ordinateur associe
Inventor: DUONG NAM-DUONG
IPC: G06T7/80
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de pose d'une caméra dans un référentiel d'une scène tridimensionnelle, comprenant les étapes suivantes : Obtention (E1) d'une image d'intensités de couleur de la scène capturée par la caméra, dite image courante ; Extraction (E2) d'une pluralité de points d'intérêt de l'image courante, un dit point étant invariant par transformation géométrique de l'image ; Formation (E3) d'une pluralité d'imagettes dans l'image d'intensités de couleur, une imagette comprenant un point d'intérêt de la pluralité extraite; Prédiction (E4) des localisations 3D des points d'intérêt de la pluralité d'imagettes dans un référentiel de la scène, par application d'un système de prédiction automatique, ledit système ayant été entraîné à l'aide d'un ensemble d'apprentissage comprenant des imagettes issues d'une pluralité d'images de la scène acquises par la caméra depuis une pluralité de points de vue, une imagette étant associée à une position 2D de son point d'intérêt dans un référentiel de l'image et à une position 3D de son point d'intérêt dans le référentiel de la scène; Estimation (E5) d'une pose de la caméra pour l'image courante, par mise en correspondance des positions 2D de la pluralité de points d'intérêt et de reprojections dans le référentiel de l'image courante des localisations 3D prédites.
Patent FR-3084506-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule automobile pour la formation de pelotons
Inventor: GALDEANO ALEXANDRE
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-07-30
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile comprenant une unité de commande électronique, un système de positionnement global et des moyens de communication avec un serveur, dans lequel on détermine l'itinéraire du véhicule commandé comprenant au moins une étape de départ et une étape d'arrivée avec le système de positionnement global, on transmet par l'intermédiaire de l'unité de commande électronique des données identifiant le véhicule commandé à un serveur distant, un itinéraire et une requête de déplacement en peloton sur l'itinéraire, on détermine par l'intermédiaire du serveur au moins un autre véhicule parmi des véhicules ayant transmis des données d'identification et un itinéraire pour lequel au moins une partie de l'itinéraire correspond à l'itinéraire du véhicule commandé en appliquant un procédé de regroupement, on détermine et transmet par l'intermédiaire du serveur des instructions de formation de peloton permettant au véhicule commandé de rejoindre le au moins un autre véhicule afin de former un peloton sur la au moins une partie de l'itinéraire du véhicule commandé.
Patent FR-3084699-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine et procede de fabrication associe
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (12a) annulaire d'axe longitudinal (L) pourturbomachine, destiné par exemple à être supportée par une virole annulaire d'un carter de la turbomachine, comprenant une partie annulaire (18) monobloc comprenant un premier circuit fluidique (37) comportant au moins un premier conduit (38) et au moins un second conduit (40) s'étendant annulairement, caractérisé en ce que le premier conduit (38) et le second conduit (40) débouchent dans une première cavité (48) formée à une première extrémité (13) circonférentielle de ladite partie annulaire (18) et ce qu'il comprend des moyens d'étanchéité amovibles qui sont rapportés au niveau de ladite première extrémité (13) et configurés de manière à permettre un écoulement de fluide depuis le second conduit (38), dans la première cavité (48) puis dans le premier conduit (40).
Patent FR-3070536-A1 (FR)
Title: Dispositif a semi-conducteur
Inventor: NAKAMURA HIDEYUKI
IPC: H01L29/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: Un dispositif semi-conducteur (100) comporte : un substrat de base semi-conducteur du type n (110) ; une première zone semi-conductrice du type p (120) ; une zone semi-conductrice de surface du type p (130) comportant une pluralité de secondes parties d'angle (131) et une pluralité de secondes parties latérales (132) formées afin d'entourer la première zone semi-conductrice (120) comme on le voit sur une vue en plan, la zone semi-conductrice de surface du type p (130) présentant une concentration en dopant inférieure à la concentration en dopant de la première zone semi-conductrice (120) ; et une plaque de champ (154) formée dans une zone se recouvrant avec la zone semi-conductrice de surface (130) comme on le voit sur une vue en plan au moyen d'un film d'isolation (140), la plaque de champ (154) comportant une pluralité de parties d'angle de plaque de champ (155) et une pluralité de parties latérales de plaque de champ (156), dans lequel l'une d'une condition (1) pour laquelle une relation L1 & gt; L2 est établie au moins au niveau d'une partie de la zone semi-conductrice de surface (130) et d'une condition (2) pour laquelle une relation FP1 & gt; FP2 est établie au moins au niveau d'une partie de la plaque de champ (154) est satisfaite et une tension limite de la seconde partie latérale (132) est inférieure à une tension limite de la seconde partie d'angle (131). Selon le dispositif semi-conducteur de la présente invention, le dispositif semi-conducteur peut être miniaturisé davantage par comparaison à un dispositif semi-conducteur comportant une structure d'anneau de protection, et une résistance à la rupture de l'ensemble du dispositif peut être augmentée par comparaison à celle des dispositifs semi-conducteurs classiques.
Patent FR-3086414-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction, dispositif, systeme et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique de traitement de transactions, accessible par l'intermédiaire d'un réseau de communication, ledit procédé de traitement comprenant une phase de traitement de transaction. Une telle phase comprend : - une étape d'obtention (T10, T20, I10, I20, I21) d'une empreinte cryptographique contextuelle, préalablement générée au cours d'une authentification d'un utilisateur sur un terminal de communication ; - une étape de vérification (T30, I30) de validité de l'empreinte cryptographique contextuelle au sein d'une chaine de blocs comprenant un ensemble d'empreintes cryptographiques ; - une étape de validation (T40, I40) d'une transaction lorsque l'étape de de vérification (T30, I30) de validité de l'empreinte cryptographique contextuelle au sein d'une chaine de blocs est positive.
Patent FR-3078766-A1 (FR)
Title: Structure a diffusion de lumiere uniforme
Inventor: COURVOISIER GERY
IPC: F21S9/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: Structure à diffusion de lumière uniforme (1), comportant des parois (11, 12, 13) définissant un volume interne (V) dans lequel sont disposés des moyens d'émission (2) de lumière, des moyens de réflexion (3) et de diffusion (4) de cette lumière, ladite structure (1) comportant en outre au moins une surface (5) de transmission de la lumière hors de la structure (1), caractérisée par le fait que les moyens d'émission (2) de la lumière sont dirigés principalement vers d'autres moyens d'émission (2) ou vers les moyens de réflexion (3) et en ce que la lumière se diffuse à travers des premiers et seconds moyens de diffusion de la lumière (41, 42) avant de s'échapper par la ou les surfaces (5) hors de la structure (1).
Patent FR-3086014-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un verin hydraulique et verin obtenu par ledit procede
Inventor: RIVAS FREDERIC
IPC: F15B15/16
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un vérin hydraulique comprenant un corps tubulaire (10) et une tige (21) mobile en coulissement dans le corps (10), le corps (10) comprenant une première extrémité (10a) fermée de manière étanche par un fond (11) et une seconde extrémité (10b) à laquelle est agencée une douille (12), ladite douille comprenant un joint (120) d'étanchéité vis-à-vis de la tige (21), la tige (21) comprenant une première extrémité à laquelle est agencée un piston (20) et une seconde extrémité à laquelle est agencé un embout (23), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend un brasage par induction : - du fond (11) et/ou de la douille (12) sur le corps (10), et/ou - du piston (20) et/ou de l'embout (23) sur la tige (21). L'invention concerne également un vérin obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3088401-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’engagement d’un doigt de parking
Inventor: LE ROMANCER JULIEN
IPC: F16H63/48
Filed: 2018-11-08
Abstract: Procédé de contrôle de l'engagement et du dégagement d'un doigt de frein de parking (la) de transmission, responsable du blocage ou du déblocage d'un arbre de la transmission, sous la commande d'un plateau rotatif de sélection (9) motorisé qui bute contre le carter (3) de la transmission aux deux extrémités de sa course et s'immobilise entre celles-ci dans une première position fonctionnelle d'engagement (Park) ou dans une deuxième position fonctionnelle de dégagement (non Park) du doigt de parking lorsque le moteur d'entraînement du plateau cesse d'exercer un couple sur celui-ci, caractérisé en ce que les déplacements angulaires du plateau entre ses positions de butée sont mesurés et incrémentés dans une unité de calcul de la transmission, pour déterminer si la position fonctionnelle Park ou non Park du plateau atteinte après chaque coupure du moteur d'entraînement, correspond à l'instruction de commande donnée au moteur par la transmission.
Patent FR-3090620-A1 (FR)
Title: ARTICLE vitrocéramique
Inventor: VIANDIER ROMAIN
IPC: C03C10/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier une plaque de cuisson ou un élément mobilier, comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'une peinture comprenant au moins :-1) une résine silicone à groupes méthyle(s) et phényle(s), -2) une ou des charges minérales lamellaires d'épaisseur inférieure à 2 µm et de dimensions latérales comprises, pour au moins 80% en poids desdites charges, entre 10 µm et 65 µm, incluant au moins : 2a) du ou des micas, et 2b) du talc et/ou un ou des carbonates, - 3) un ou des pigments noirs. La présente invention concerne également un procédé d'obtention dudit article.
Patent FR-3091514-A1 (FR)
Title: Coupelle de support de suspension hybride composite integree
Inventor: CAO YANG
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-01-09
Abstract: COUPELLE DE SUPPORT DE SUSPENSION HYBRIDE COMPOSITE INTEGREE Un ensemble de coupelle de support de suspension comprend un corps de coupelle de support de suspension composé d’un matériau composite polymère et d’un passage de roue intégré dans le corps de coupelle de support de suspension et/ou au moins un élément de renfort intégré dans le corps de coupelle de support de suspension au niveau d’une première interface de surmoulage afin de former un composant monobloc. Le au moins un élément de renfort est composé d’au moins l’un parmi un métal et un matériau composite polymère renforcé en fibres continues. Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3092102-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/54
Filed: 2019-01-25
Abstract: Procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant. L’invention concerne un procédé de vérification de l’efficacité d’un système de récupération de vapeur de carburant (1). Le procédé comprend : - une étape de connexion d’un densimètre (9) à un circuit de récupération des vapeurs de carburant (6), - une étape d’étalonnage du densimètre à l’air comprenant une mesure de l’air de masse molaire M1 pour obtenir une densité mesurée d1, - une étape d’étalonnage du densimètre au gaz d’essai comprenant une mesure d’un gaz d’essai de masse molaire M2 pour obtenir une densité mesurée d2, M2 étant supérieure à M1, - une étape de calcul d’une densité seuil du gaz d’essai à partir des densités mesurées d1 et d2, et d’un pourcentage seuil dans le mélange à récupérer, et - une étape de mesure d’efficacité comprenant une étape de mesure de la densité d’un mélange d’air et du gaz d’essai pour obtenir une densité mesurée d3. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095963-A1 (FR)
Title: Filtre à régénération automatique et procédé de décolmatage d’un tel filtre
Inventor: DOMBROWSKI FRÉDÉRIC
IPC: B01D35/22
Filed: 2019-05-14
Abstract: Ce filtre (2) comprend un volume amont, un volume aval et au moins un moyen filtrant comprenant une enceinte (51) en communication fluidique avec le volume amont, le moyen filtrant comprenant un élément filtrant (50) interposé entre l’enceinte (51) et le volume aval. Le moyen filtrant comprend un moyen de fermeture apte à empêcher la communication fluidique entre le volume amont et l’enceinte (51), le filtre (2) comprenant un moyen d’évacuation apte à évacuer un fluide contenu dans l’enceinte (51). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096495-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de l’usage d’un bâtiment connecté
Inventor: LEFEBVRE GRÉGOIRE
IPC: H04W8/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de mesure de l’usage d’un bâtiment connecté, mis en œuvre par un dispositif, caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit : collecter des données captées sur au moins un créneau horaire, lesdites données étant des données d’usage d’équipements et de mobilité d’au moins un utilisateur dudit bâtiment connectée, classer lesdites données collectées par espace de vie dudit bâtiment, réaliser au moins une analyse de similarité des données classées, sur la base d’au moins un référentiel, calculer au moins un indicateur d’usage d’un bâtiment sur ledit au moins un créneau horaire, sur la base de ladite au moins une analyse, communiquer au moins une notification selon le résultat dudit calcul. Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3097406-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit de traitement de nids
Inventor: BOUISSOU PASCAL
IPC: A01M1/20
Filed: 2019-06-18
Abstract: Dispositif d’application de produit de traitement pour nid de frelons en hauteur, réalisé en trois étages successifs, caractérisé en ce qu’il comprend un premier étage avec un propulseur (13) alimenté par air comprimé, un second étage avec un réservoir de maintien (12) logeant une capsule de produit de traitement, un troisième étage avec un applicateur (11), un dispositif de vannes intelligentes (15) pilotées à distance pour libérer la pression du premier étage vers le second étage, la capsule étant percée en bas et en haut lors de l’enclenchement dans le réservoir de maintien, de façon à ce que l’ouverture des vannes intelligentes (15) propulse par pression de l’air comprimé, le produit contenu dans la capsule à travers l’applicateur vers sa sortie d’embout qui aura été positionnée précisément par l’opérateur au sein du nid à traiter. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100009-A1 (FR)
Title: Roue d’extension et système de mobilité implémentant une ou plusieurs roues d’extension
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: B60B25/02
Filed: 2019-08-22
Abstract: « Roue d’extension et système de mobilité implémentant une ou plusieurs roues d’extension » Roue d’extension comprenant une jante recevant une bande de roulement, et une pièce circulaire intérieure coaxiale reliée à ladite jante par une pluralité de rayons. La pièce circulaire intérieure comprend des moyens réglables pour enserrer de manière amovible une roue initiale de diamètre inférieur à celui de ladite roue d’extension, de sorte que la roue d’extension assure une fonction de roulement et que la roue initiale assure une fonction de moyeu. Système de mobilité comprenant une ou plusieurs roues d’extension selon l’invention. Voir figure 1
Patent FR-3100426-A1 (FR)
Title: composition répulsive et procédé associé
Inventor: CONTANT LAURENT
IPC: A01N37/18
Filed: 2019-09-10
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide apte à procurer un effet répulsif sur un nuisible, sans contact avec ledit nuisible lors de l’application de ladite composition, ledit nuisible étant choisi parmi les mammifères, les oiseaux, les insectes et les acariens. Selon l’invention, elle contient en tant que composés actifs un composé de la famille des capsaïcinoides, en particulier la capsaïcine, ou un mélange de capsaïcinoides, de la pipérine et un excipient choisi parmi une huile, notamment végétale, un mélange d’au moins deux huiles, notamment végétales ou un mélange d’eau et d’huile(s), notamment végétale(s).
Patent FR-3102910-A1 (FR)
Title: Preparation combinee et procede pour la lutte contre les fourmis champignonnistes
Inventor: JACQUET BERNARD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-11-08
Abstract: La présente invention propose une préparation combinée formicide comprenant au moins un insecticide et au moins un inhibiteur de laccase, ledit inhibiteur de laccase étant présent dans la préparation à une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids de la préparation, et le rapport massique entre l’au moins un inhibiteur de laccase et l’au moins un insecticide étant supérieur ou égal à 2. La présente invention concerne également un procédé de lutte contre les fourmis champignonnistes et un procédé de fabrication d’une préparation combinée formicide. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2