baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045263-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'acquisition d'images visibles et dans le proche infrarouge au moyen d'un capteur matriciel unique
Inventor: HORAK RAPHAEL
IPC: H04N9/64
Filed: 2015-12-11
Abstract: Système d'acquisition simultanée d'images en couleurs et dans le proche infrarouge comprenant un capteur matriciel unique comprenant un premier, deuxième et troisième type de pixels sensibles à des couleurs visibles respectives et un quatrième type de pixel panchromatique, ces pixels étant aussi sensibles dans le proche infrarouge ; et un circuit de traitement de signaux configuré pour : reconstruire un premier ensemble d'images monochromatiques à partir de signaux générés par les pixels du premier, deuxième et troisième type, respectivement ; reconstruire une image panchromatique à partir de signaux générés par les pixels du quatrième type ; reconstruire un deuxième ensemble d'images monochromatiques à partir de signaux générés par les pixels du premier, deuxième et troisième type, et de ladite image panchromatique ; reconstruire une image en couleurs à partir des images du premier ensemble et de l'image panchromatique, et reconstruire au moins une image dans le proche infrarouge à partir des images du deuxième ensemble et de l'image panchromatique. Caméra bi-spectrale visible - proche infrarouge comprenant un tel système d'acquisition et procédé mis en œuvre au moyen d'une telle caméra.
Patent FR-3033279-A1 (FR)
Title: Outillage de support et de moulage et procede de realisation de pieces de revolution en materiau composite
Inventor: MAGNAUDEIX DOMINIQUE MICHEL SERGE
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Un outillage de support et de moulage (200) comprend un fût (210) présentant une surface externe (211) sur laquelle une bande fibreuse (100) est destinée à être enroulée. L'outillage comprend en outre dans son volume interne (201) un moyeu (230) et une pluralité de rayons (240) s'étendant entre le moyeu et une surface interne (212) du fût, l'extrémité distale de chaque rayon étant fixée sur le fût (210) par des moyens de liaison démontables.
Patent FR-3034820-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine a surface non-axisymetrique
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/52
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièce de turbomachine comprenant une pluralité d'obstacles (3, 3') dont au moins une pale (3), et une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les obstacles (3, 3'), caractérisée en que la plateforme (2) présente une pluralité de surfaces (Sk,kϵ[1; N]) non-axisymétriques limitées par un premier et un deuxième plan extrémal (PS, PR) chacune s'étendant sensiblement entre deux obstacles consécutifs (3/3'k, 3/3'k+1) de ladite pluralité d'obstacles (3, 3'), ladite pluralité de surfaces (Sk,kϵ[1; N]) comprenant au moins deux surfaces (Sk1, Sk2) différentes.
Patent FR-3035079-A1 (FR)
Title: Emballage de type plateau ou barquette comprenant des tenons de gerbage legerement inclines par rapport a l'horizontale
Inventor: SCHALLER NOEL
IPC: B65D21/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: Un emballage (1) en carton ou carton ondulé, comprenant un fond polygonal (2), des parois (3, 4, 5, 6), pour au moins une desdites parois, un trottoir (7) articulé à cette paroi par une ligne de pliure (75), ce trottoir comprenant un bord (81) solidarisé à une paroi adjacente (6) à ladite paroi (3), au moins deux bords libres (74, 76, 77), une ligne de pliure additionnelle (79) s'étendant entre deux desdits bords libres, une première portion de trottoir (101) délimitée au moins par la ligne de pliure entre le trottoir et la paroi et par le bord adjacent solidarisé à la paroi adjacente, et une deuxième portion de trottoir (102) articulée à la première portion de trottoir par la ligne de pliure additionnelle. Le fond est agencé de façon à pouvoir recevoir la deuxième partie de trottoir d'un autre emballage disposé au-dessous de cet emballage dans un empilement.
Patent FR-3037240-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire en plusieurs etapes mettant en œuvre au moins un sel de titane et un colorant direct synthetique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/29
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par : i) au moins une étape de traitement i) desdites fibres avec une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; ii) au moins une étape de coloration avec une composition cosmétique colorante Cii) comprenant c) un ou plusieurs colorant(s) direct(s) synthétique(s), de préférence choisi(s) parmi les colorants directs anioniques; iii) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, ladite étape étant mise en œuvre entre l'étape i) et ii) ou entre l'étape ii) et i), en fonction de l'ordre dans lequel sont mises en œuvre lesdites étapes i) et ii).
Patent FR-3039403-A1 (FR)
Title: Medicament inhalable a base de xenon pour lutter contre des deficits mnesiques causes par une perte de fonctionnalite des neurones cholinergiques
Inventor: HIRSCH ETIENNE
IPC: A61P25/28
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention porte sur un médicament gazeux comprenant du xénon gazeux pour une utilisation pour traiter un dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique chez un être humain. Le dysfonctionnement de la transmission synaptique cholinergique engendre une maladie du système nerveux central dudit être humain, en particulier des déficits mnésiques au cours d'un vieillissement cérébral normal ou prématuré chez ledit être humain. La proportion de xénon est comprise entre 10 et 80% en volume, de préférence entre au moins 20% en volume et/ou au plus 75% en volume. L'invention porte aussi sur une combinaison médicamenteuse comprenant un tel médicament à base de xénon gazeux et au moins un antagoniste des récepteurs NMDA sous forme liquide ou solide, tel que la mémantine, la nitromémantine, l'amantadine ou l'ifenprodil.
Patent FR-3039542-A1 (FR)
Title: Produits naturels d’amendement et procede associe pour la production vegetale de cultures
Inventor: ROY YVES
IPC: C05G3/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne des produits naturels d'amendement et un procédé d'apport desdits produits pour favoriser la production végétale. Un produit d'amendement indispensable comprend exclusivement du lignite doux de carrières et de la terre de diatomée. Pour la culture en pleine terre, il est ajouté de préférence un autre produit d'amendement sous la forme de fumiers compostés, comprenant des matières organiques issues de litières d'animaux d'élevage souillées par des déjections, les litières étant à base de copeaux de bois et de paille déchiquetée et ayant été ensemencées par des bactéries et des enzymes. Un produit supplémentaire d'amendement est avantageusement apporté au sol et comprend en solution un mélange de bactéries aérobies et d'enzymes en étant associés à un support à base de silicates tels que la zéolithe, et d'algues litho-calcaires.
Patent FR-3040114-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique multifonction
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02M7/66
Filed: 2015-08-12
Abstract: Dispositif électrique multifonction (1) pour un véhicule comprenant un circuit de charge de batterie (11) pour raccorder une alimentation externe présentant une tension d'alimentation externe (V1ext) à une batterie présentant une tension de charge (Vch), des premier et second circuits de conversion de courant (12, 12') pour raccorder ladite batterie à des alimentations internes présentant une première ou une seconde tension d'alimentation interne (V1int, V2int) et un moyen de pilotage (2) agencé pour piloter ledit dispositif selon un mode de recharge de la batterie et un mode d'alimentation, où les circuit de charge et de conversion partagent un transformateur (3) agencé pour être commuté de sorte à transformer une des tensions d'alimentation externe et/ou interne (V1ext, V1int, V2int) en la tension de charge (Vch) ou l'une de la tension d'alimentation d'externe (V1ext) et de la tension de charge (Vch) en la première et/ou seconde tension d'alimentation interne (V1int, V2int).
Patent FR-3041819-A1 (FR)
Title: Bloc de reacteur electrochimique
Inventor: COSNIER SERGE
IPC: H01M8/16
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un bloc de réacteur électrochimique comprenant au moins deux pastilles (37) découpées dans un film conducteur souple comportant des chaines d'un polymère linéaire à chacune desquelles sont liés par interaction pi-pi des nanotubes de carbone, un agent catalyseur choisi dans le groupe comprenant des enzymes, des catalyseurs métalliques, des catalyseurs macrocycliques et des médiateurs rédox étant piégé entre les pastilles.
Patent FR-3041640-A1 (FR)
Inventor: FIUMANA ANDREA
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-09-30
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle R1, R2, W3, W4, A1, et A2 sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3042180-A1 (FR)
Title: Tete de distribution
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B67D7/06
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne une tête de distribution (101), comprenant : - une coiffe (32) comprenant : une paroi extérieure (34) avec au moins une partie dite de coque (35) et au moins une partie dite d'appui (37) réalisée dans un matériau plus souple que l'au moins une partie de coque; au moins une sortie (24) ; un orifice d'insertion, - un bouchon (23), le bouchon (23) étant monté dans la coiffe (32) selon un montage en insertion dans la coiffe (32) du côté de l'orifice d'insertion et selon une direction d'insertion (25), - au moins un ensemble, chaque ensemble comprenant : une entrée (38), traversant le bouchon (23) ; une poche déformable (2) dont un volume intérieur est agencé pour contenir le fluide de cet ensemble et est délimité au moins en partie par l'au moins une partie d'appui (37) de la coiffe (32) ; de préférence un conduit d'alimentation (6) et/ou un conduit de distribution (8).
Patent FR-3042725-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d'une piece par coulee de metal et croissance epitaxiale, et procede correspondant
Inventor: FARGEAS SERGE
IPC: C30B11/14
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un moule (1) destiné à être utilisé pour la fabrication d'une pièce monocristalline par coulée de métal et croissance épitaxiale, le moule comprenant une cavité (10) dans laquelle est destinée à être formée la pièce et un logement (12) dans lequel est disposé un germe monocristallin (2) cylindrique, le logement étant en communication fluidique avec la cavité par le biais d'une ouverture (13) de section circulaire par laquelle est destiné à s'écouler du métal fondu, le germe monocristallin et l'ouverture étant centrés sur un même axe vertical (Z). Le germe monocristallin présente un rayon (Rg) supérieur à 6 mm, et une distance de blocage (Db) correspondant à la différence entre le rayon du germe et un rayon de l'ouverture (Rd) est supérieure ou égale à 2,4 mm. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une pièce monocristalline par croissance épitaxiale.
Patent FR-3043859-A1 (FR)
Title: Module de commande d'alimentation d'un moteur electrique
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un module de commande d'alimentation d'un moteur électrique comporte une plaque de circuits imprimés (12) sur laquelle sont rapportés une pluralité de composants électroniques (40, 46, 48) et au moins une piste électrique (29) pour les relier à des moyens d'alimentation électrique (24). La ou les pistes électriques sont configurées sur la plaque de circuits imprimés pour former un moyen de blindage électromagnétique.
Patent FR-3044825-A1 (FR)
Title: Substrat pour agencement pour empilement de cellule photovoltaique en couches minces, agencement associe, et procede de fabrication associe
Inventor: EMIEUX FABRICE
IPC: H01L31/052
Filed: 2015-12-02
Abstract: Substrat (1) pour agencement pour empilement de cellule photovoltaïque en couches minces intégrant une couche supérieure (1A) à base de microsphères intégrées présentant un motif régulier.
Patent FR-3045423-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets
Inventor: BENICHOU ANNE
IPC: C10J3/57
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et une installation de traitement de déchets carbonés pouvant comporter des charges minérales et/ou des contaminants potentiels. Ce procédé comprend : - la préparation d'un bain de verre en fusion à une température comprise entre 1 100°C et 1 600°C ; - le chargement des déchets à traiter dans ledit bain de verre en fusion ; - l'injection sous pression d'un comburant et éventuellement d'un combustible dans ledit bain de verre en fusion par l'intermédiaire d'au moins une lance dont une extrémité est immergée dans ledit bain, ledit comburant étant introduit en une quantité molaire inférieure à la quantité molaire des composés carbonés, provoquant ainsi la combustion desdits déchets et la génération de gaz chauds de synthèse ; - la mise en œuvre d'un échange thermique entre un fluide caloporteur et les gaz chauds de synthèse dans des conditions permettant la récupération à la fois d'au moins une partie de leur énergie calorique et d'au moins une partie de l'énergie calorique dégagée par leur combustion, de l'air étant injecté de façon séquentielle dans lesdits gaz au cours dudit échange thermique pour provoquer l'auto inflammation du mélange desdits gaz et de l'air, chaque injection augmentant le taux de combustion. Application : valorisation des déchets
Patent FR-3045413-A1 (FR)
Title: Adsorbant structure monolithique autosupporte comprenant du silicate de sodium
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01J29/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: Adsorbant structuré monolithique autosupporté comprenant de la zéolite, au moins un liant inorganique et du silicate de sodium.
Patent FR-3045820-A1 (FR)
Title: Thermocouple avec tube de renfort
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile et son procédé de fabrication. Le capteur de température (1) comprend : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) soudés entre eux à une première extrémité (4) formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le véhicule automobile, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité (5) connectée électriquement à un dispositif électronique, - une gaine isolante (7) comportant une extrémité fermée (8) dans laquelle est logée la première extrémité (4) des deux fils métalliques (3) et entourant lesdits fils métalliques (3), et - un tube de renfort (9) entourant la gaine isolante (7) et se prolongeant le long de cette dernière en direction du connecteur électrique depuis une partie d'extrémité avant (10) du tube de renfort (9) située à proximité de l'extrémité fermée (8) de la gaine isolante (7) jusqu'à une partie d'extrémité arrière (11). Selon l'invention, la partie d'extrémité arrière (11) du tube de renfort (9) est fixée à la gaine isolante (7) par une première fixation (12) obtenue par soudure ou brasure.
Patent FR-3046383-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation pour un ensemble de couplage electromecanique, station de recharge d'un vehicule electrique munie d'un tel systeme et procede de couplage associe
Inventor: BAYLARD ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du rechargement de véhicules électriques. Elle concerne un système de sécurisation pour un ensemble de couplage électromécanique apte à équiper une station de recharge et un véhicule électrique. L'invention concerne également l'ensemble de couplage électromécanique et la station de recharge correspondants, ainsi qu'un procédé de couplage électromécanique d'un véhicule électrique depuis une station de recharge. Le système de sécurisation (41) selon l'invention comprend : ▪ un élément détectable (411), solidaire d'une première pièce de connexion (12) de l'ensemble de couplage, ▪ un capteur (412), solidaire d'une deuxième pièce de connexion (22), le capteur (412) étant configuré pour détecter si l'élément détectable (411) se situe à proximité, et ▪ une unité de commande (413), agencée pour piloter un déplacement de la première pièce de connexion depuis une position de repli jusqu'à une position de proximité avec un effort dont l'amplitude est inférieure à une amplitude maximale F1max, et commandant un déplacement de la première pièce de connexion depuis la position de proximité jusqu'à une position de connexion avec un effort dont l'amplitude est supérieure à ladite amplitude maximale F1max.
Patent FR-3050021-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux reservoirs prets a etre assembles par vissage pour former une cartouche d'explosif bi-composant
Inventor: RIQUEAU NICOLAS
IPC: F42B33/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de réservoirs (A, B) comprenant un grand réservoir contenant un premier produit liquide (A) et un petit réservoir un deuxième produit liquide (B) prêts à être assemblés par vissage pour former une cartouche (1a,1b) d'explosif bicomposant de telle sorte que le dit vissage réalise le perçage de deux parties de parois (3d, 4c) des respectivement deux réservoirs autorisant ainsi un mélange explosif des deux dits premier et deuxième produits liquides
Patent FR-3050802-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec dispositif de dissipation de chaleur
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V29/502
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une diode électroluminescente (1) pour l'éclairage et/ou la signalisation et un dispositif (2) de dissipation de chaleur comportant une pluralité d'ailettes (20). Conformément à l'invention au moins une des ailettes est réalisée en une matière thermoplastique.
Patent FR-3055332-A1 (FR)
Title: Utilisation de formiates silyles comme equivalents d'hydrosilanes
Inventor: CHAUVIER CLEMENT
IPC: C07F7/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés organiques de formule (I) par réaction entre un formiate silylé de formule (II) et un composé organique en présence d'un catalyseur et éventuellement d'un additif. L'invention concerne également l'utilisation du procédé de préparation de composés organiques de formule (I) pour la préparation de réactifs pour la chimie fine et pour la chimie lourde ainsi que dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides.
Patent FR-3060417-A1 (FR)
Title: Reacteur de reactivation de solides
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: B02C23/24
Filed: 2016-12-15
Abstract: Ce réacteur (1) comprend une auge (10) allongée, qui définit une chambre de réactivation (C) s'étendant dans une direction longitudinale (D) d'une première extrémité de l'auge à une seconde extrémité (10B) de l'auge. Le réacteur comprend également deux arbres (20), qui sont agencés dans la chambre de réactivation et qui s'y étendent parallèlement l'un à l'autre dans la direction longitudinale, chacun des deux arbres comprenant successivement, une première partie (20C), munie d'une hélice (21) de convoyage des solides, une seconde partie (20D), munie de pales (23) de brassage des solides, la longueur de la première partie (20C) représentant entre 10% et 33% de la somme des longueurs respectives des première et seconde parties. Le réacteur comprend également une goulotte (40) de distribution d'un fluide gazeux de réactivation, qui est agencée dans la chambre de réactivation au fond de l'auge, qui s'étend dans la direction longitudinale en courant au-dessous d'au moins la seconde partie des deux arbres, et qui est pourvue d'un ou de plusieurs orifices (42) d'admission du fluide dans la chambre de réactivation. Ce réacteur est simple, économique et performant, en particulier pour réactiver des solides issus du traitement de fumées.
Patent FR-3060904-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension haute frequence continue de type buck quasi-resonant
Inventor: DUBUS PATRICK
IPC: H02M3/28
Filed: 2016-12-15
Abstract: Convertisseur de tension continue de type Buck quasi-résonant comprenant une porte d'entrée (201) ayant une première borne (202) apte à recevoir un niveau de tension à convertir, une porte de sortie (206) ayant une première borne (204) apte à fournir un niveau de tension convertie, un premier interrupteur (Qhs) connecté en série à ladite première borne de la porte d'entrée et un circuit de régulation (211) configuré pour :         - générer une ondulation de tension (Ond), croissante ou décroissante en fonction d'un état de fermeture ou ouverture dudit premier interrupteur ;         - générer un signal de consigne (Vcons) proportionnel à une différence entre un niveau moyen de tension convertie et une tension de référence (Vref) ;         -effectuer une première comparaison (210) entre ledit signal de consigne et ledit niveau de tension convertie (Vout) auquel a été additionné ladite ondulation de tension ; et         - en fonction du résultat de ladite première comparaison, générer ou pas sur sa sortie un signal d'activation (Hs_Cmd) pilotant la fermeture dudit premier interrupteur pendant une durée prédéfinie (Ton).
Patent FR-3039987-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la hauteur gingivale en implantologie
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C19/04
Filed: 2016-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif, du type jauge, destiné à mesurer la hauteur entre le dessus de l'implant une fois celui-ci vissé dans la mâchoire du patient et la crête gingivale de manière à choisir le pilier qui est destiné à être intravissé dans l'implant et qui est compatible avec la hauteur mesurée. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce que le corps (1) est pourvu : - axialement, d'un alésage traversant (11) apte à permettre son coulissement, de haut en bas, sur la tige (2) ; - à la base, d'un épaulement (12) destiné à être positionné sur la crête (31) de la gensive (3) à la verticale de l'implant (4) concerné ; en ce que la tige (2) est pourvue d'un axe (21) destiné à se loger dans le puits fileté (41) de l'implant (4) et d'un axe (22), sur lequel coulisse le corps (1), pourvu d'un épaulement (23) destiné à être positionné en appui sur le dessus dudit implant (4) ; et en ce que l'axe (22) comporte plusieurs repères (25,26,27,28) dont chacun est destiné à indiquer une hauteur gingivale bien déterminée qui est donnée par le positionnement du repère qui se trouve en regard du sommet (13) du corps (1).
Patent FR-3062184-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les atterrissages violents pour aeronef
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne un système de protection contre les atterrissages violents pour un aéronef comportant des systèmes d'absorption d'énergie à friction (1) agencés aux points d'impact dudit aéronef avec le sol en cas de crash. Ledit système d'absorption d'énergie à friction (1) comporte deux dispositifs d'absorption d'énergie (2) agencés entre un socle (6) et un couvercle (7) selon deux axes de déformation (Ad,Ad') non parallèles, un support (3) solidaire dudit socle (6) et susceptible de se déplacer en translation vis-à-vis dudit couvercle (7) et un dispositif de friction (4). Le dispositif de friction (4) est agencé entre ledit couvercle (7) et ledit support (3) et génère un effort de friction (F2) selon un axe de translation (At) parallèle à un axe de déformation (Ad,Ad') de sorte que ledit dispositif d'absorption d'énergie (2), après s'être déformé plastiquement lors d'un crash, reste en contact avec ledit support (3) et ledit couvercle (7).