baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096914-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce métallique tridimensionnelle et pièce ainsi obtenue
Inventor: GRALL TÉRENCE
IPC: B23K26/20
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de fabrication d'une pièce métallique tridimensionnelle par superposition d'une pluralité de plaquettes métalliques individuelles et assemblage de celles-ci. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend notamment les étapes suivantes : a) fixation d'une première plaquette (20), dite plaquette inférieure, sur un support métallique (30) par fusion de cette première plaquette (20) de manière à la rendre solidaire dudit support métallique (30), cette fusion étant réalisée au moins dans une zone périphérique (PE) de la première plaquette (20) ; b) placement d'une deuxième plaquette (21) sur ladite première plaquette (20) et fixation de cette deuxième plaquette (21) de manière à la rendre solidaire de ladite première plaquette (20), cette fusion étant réalisée au moins dans une zone périphérique de la deuxième plaquette (20) ; c) réitération de l'étape b) pour les plaquettes métalliques suivantes (21). Figure pour l’abrégé : Figure 18
Patent FR-3100344-B1 (FR)
Title: Dispositif d’optique adaptative de construction simplifiee et procede de fabrication associe
Inventor: CHARTON JULIEN GÉRARD
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif d’optique adaptative de construction simplifiée et procédé associé. L’invention concerne un dispositif d’optique adaptative (1) comportant une plaque déformable (2) destinée à déformer un front d’onde incident par réfraction et/ou réflexion, caractérisé en ce qu’il comprend : des pattes (5) attachées fixement à ladite plaque (2), un bâti (21) fixe relativement à ladite plaque (2), chaque patte (5) comprenant une partie mobile (22) reliée à au moins un actionneur périphérique (7) respectif pour que ce dernier puisse déformer localement ladite patte (5) afin que cette dernière transmette un effort de déformation à ladite plaque déformable (2), chaque patte (5) comprenant en outre une partie fixe (23) respective attachée fixement audit bâti (21) pour être immobilisée relativement à ce dernier. L’invention est particulièrement adaptée à l’introduction ou la correction contrôlée d’une aberration optique dans un front d’onde incident. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3100932-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et d’un système de couplage étanche à haute température
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage de l’empilement. Cet ensemble (80) comporte en outre un système de couplage étanche à haute température (90), comportant une embase de serrage (91) avec un premier conduit interne traversant (91a) pour permettre le passage d’un tube (103, une embase d’appui (92), située dans ce conduit et comprenant un deuxième conduit interne traversant (92i), et un joint d’étanchéité (93), présentant une forme de « C », positionné contre une première extrémité de l’embase d’appui (92). Une des plaques de serrage (45, 46) comporte un conduit traversant de passage (102) de gaz (G), comprenant : une surface d’appui (102a) du joint d’étanchéité (93), et un lamage fileté (102b) pour recevoir un filetage (Fi) de l’embase de serrage (91).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3104023-B1 (FR)
Title: Produit de combinaison contribuant au bien-être de la femme enceinte
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61P3/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l'acide eicosapentaénoïque (EPA), de l'acide docosahexaénoïque (DHA), de la vitamine B1, B2, B3, B5, B6, B8, B9, B12, C, E, du manganèse, du cuivre, de l’iode, du sélénium, du fer, du zinc et de la vitamine D3 pour contribuer au bien-être de la femme enceinte, à la croissance des tissus maternelles durant la grossesse, au bon développement du cerveau et des yeux du fœtus, à l’absorption du calcium et aide à réduire la fatigue..
Patent FR-3089806-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un copolymère obtenu par réaction d'au moins une unité monomère éthyléniquement insaturée (b1) avec au moins une unité monomère saccharidique (b2),c) leur utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3108241-B1 (FR)
Title: Elément de chaussure de sport de glisse
Inventor: CALZAVARA DIEGO
IPC: B29D35/12
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Elément de chaussure de sport de glisse, caractérisé en ce qu’au moins dans une zone dudit élément (1, 2, 3, 11, 14, 23, 19), une fraction de son épaisseur est constituée par une matière plastique contenant un additif (5, 6, 8a, 11a, 14, 24, 19) permettant d’améliorer la résistance à l’usure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097891-B1 (FR)
Title: Ferme-porte et procédé de montage et de réglage d’un ferme-porte
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F3/12
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un ferme-porte (10) pour fermer une porte (80), ledit ferme-porte (10) comprenant un boîtier (20) et un système hydraulique (30) pour régler au moins une propriété de ferme-porte du ferme-porte (10) comportant une première chambre hydraulique (34), au moins une deuxième chambre hydraulique (35) et un canal hydraulique (40) raccordant en communication fluidique les chambres hydrauliques (34, 35). La présente invention concerne en outre un procédé de montage et de réglage d’un tel ferme-porte (10).
Patent FR-3109809-B1 (FR)
Title: Changement de couleur d’un véhicule
Inventor: BENOIT PAYARD
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-08-26
Abstract: Changement de couleur d’un véhicule La présente invention (10) comporte deux parois translucides (1) séparées l’une de l’autre, une ou plusieurs sources lumineuses (3), avec des couleurs et une intensité lumineuse variables, sont à l’extérieur, contre la paroi (1) ; la lumière traverse la première paroi translucide (1) et se diffuse (5) entre lesdites parois (1) pour former un flux lumineux uniformisé (4) qui sort des deux parois translucides (1) vers l’extérieur et donne la couleur du véhicule des deux côtés de l’enveloppe. L’enveloppe du véhicule selon l’invention est particulièrement destinée à choisir et changer la couleur du véhicule à tout moment, tout en ayant une consommation énergétique réduite ; en diminuant le coût par un nombre restreint de sources lumineuses (3) grâce à la diffusion (5) entre les parois (1); tout en augmentant les possibilités de design et en démocratisant l’accès à la personnalisation du véhicule.  La présente invention est destinée à remplacer l’enveloppe de tout type de véhicule.
Patent FR-3113203-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un convertisseur de puissance, dispositif de conversion de puissance.
Inventor: KHERBOUCHI HOCINE
IPC: H02H7/122
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de protection (DP) destiné à protéger un convertisseur de puissance, le dispositif de protection comprenant :  - un ensemble d’au moins un capteur (C1, C2, C3), chaque capteur de l’ensemble d’au moins un capteur permettant de délivrer une mesure représentative du courant instantané délivré en sortie d’un convertisseur de puissance (CONV) sur une phase de l’ensemble d’au moins une phase,  - un dispositif protecteur (CP) recevant la mesure représentative du courant instantané délivré par l’ensemble d’au moins un capteur et à être relié à un dispositif de commande (CC) et au convertisseur de puissance (CONV) de sorte que les commandes délivrées par le dispositif de commande (CC) sont transmises au convertisseur de puissance (CONV) via le dispositif protecteur (CP), le dispositif protecteur (CP) étant configuré pour inhiber les commandes délivrées par le dispositif de commande (CC) lorsque la valeur absolue de la mesure représentative du courant instantané délivrée par au moins un capteur de l’ensemble d’au moins un capteur dépasse un premier seuil S1 prédéterminé de façon que les interrupteurs de puissance du convertisseur de puissance (CONV) soient maintenus à l’état bloquant.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114042-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en materiau composite a structure alveolaire et piece correspondante
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/34
Filed: 2020-09-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE A STRUCTURE ALVEOLAIRE ET PIECE CORRESPONDANTE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant une structure alvéolaire laquelle comporte au moins une alvéole (21) délimitée par des parois et le procédé comprenant les étapes suivantes :  approvisionnement d’au moins un premier noyau (40, 40a 40b),fourniture d’une nappe d’un premier renfort fibreux comprenant une pluralité de fibres longues discontinues réparties aléatoirement dans un plan, réalisation d’au moins une bande (50a) du premier renfort fibreux, réalisation d’un deuxième renfort fibreux sous la forme d’une chaussette,insertion du premier noyau dans la chaussette,drapage de la bande (50a) autour de la chaussette contenant le premier noyau,mise en place de la chaussette contenant le premier noyau et la bande drapée, dans un moule (60), etthermocompression.  Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3115896-B1 (FR)
Title: Procédé de protection, produit-programme d’ordinateur et systèmes associés
Inventor: MEURANT OLIVIER
IPC: G06F21/73
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de protection, produit-programme d’ordinateur et systèmes associés Procédé pour protéger l’exécution d’un module logiciel comportant au moins une fonction protégée, ce procédé comprenant des étapes consistant à : - obtenir (S122) un identifiant numérique du contrôleur électronique ; - calculer (S124), au moyen d’une fonction de calcul contenue dans le module logiciel, une signature numérique à partir de l’identifiant numérique; - comparer (S126) la signature numérique calculée avec une signature prédéfinie stockée dans le module logiciel ; - autoriser (S128) l’exécution de la fonction protégée si la signature numérique calculée correspond à la signature numérique prédéfinie, et refuser (S132) l’exécution de la fonction protégée si la signature numérique calculée ne correspond pas à la signature numérique prédéfinie.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3117863-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée et un polymère associatif non ionique, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: VIRAVAU VALÉRIE
IPC: A61K8/898
Filed: 2020-12-21
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée et un polymère associatif non ionique, et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant une ou plusieurs silicones aminées, une ou plusieurs silicones non aminées et un ou plusieurs polymères associatifs non ioniques.  L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de soin et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3120131-B1 (FR)
Title: Systeme radar d'imagerie de proximite a antenne multivoies
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Système radar d’imagerie (100,500) comprenant un système antennaire (ANT) comportant une pluralité de secteurs (TX,RX1,RX2,RX3,RX4) composés chacun d’une pluralité d’éléments rayonnants activables, le système radar comprenant au moins une voie d’émission et au moins une voie de réception apte à commander chacun un secteur, chaque voie d’émission étant configurée pour commander un secteur (TX) au moyen d’une rafale de signaux ayant une fréquence de récurrence prédéterminée et dont la phase à l’origine à chaque récurrence suit une loi de codage en phase prédéfinie, chaque voie de réception étant configurée pour appliquer ladite loi de codage en phase aux éléments rayonnants actifs (ET1_RX1,ET2_RX1) d’un secteur (RX1), les lois de codage en phase appliquées aux différents éléments rayonnants actifs (ET1_TX,ET2_TX,ET1_RX1,ET2_RX1) d’un ensemble composé d’un secteur commandé par une voie d’émission et d’un secteur commandé par une voie de réception, étant orthogonales entre elles.  Figure 1
Patent FR-3123901-B1 (FR)
Title: Bac pliable
Inventor: DUBLY FRÉDÉRIC
IPC: B65D43/20
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-06-23
Abstract: Bac pliable (1, 1’, 1’’) configuré pour contenir des objets lorsqu’il est déplié (1’, 1’’), le bac pliable (1, 1’, 1’’) comprenant une paroi support (2), la paroi support (2) comprenant quatre côtés dans un plan de la paroi support (2), le bac pliable (1, 1’, 1’’) comprenant en outre quatre parois latérales (31, 32, 33, 34), chacune des parois latérales (31, 32, 33, 34) étant montée par un côté de ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) sur un côté de la paroi support (2), de sorte que ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) pivote autour d’un axe défini par ledit côté de la paroi support (2), pour passer d’une configuration pliée de ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) dans laquelle un plan de ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) est parallèle au plan de la paroi support (2), à une configuration dépliée de ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) dans laquelle le plan de ladite paroi latérale (31, 32, 33, 34) est transversal au plan de la paroi support (2), de sorte que le bac pliable est plié (1) lorsque les quatre parois latérales (31, 32, 33, 34) sont pliées, et que le bac pliable est déplié (1’, 1’’) lorsque les quatre parois latérales (31, 32, 33, 34) sont dépliées.  Figure 3
Patent FR-3130658-B1 (FR)
Title: Assemblage de tôles par emboutissage renforcé par un adhésif structural.
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B21D39/00
Filed: 2021-12-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un assemblage (1) d’au moins deux tôles (2), au moins en partie superposées dans une zone de superposition (3), les tôles (2) superposées étant solidarisées entre elles par au moins une déformation (4) plastique par emboutissage, du type réalisé entre un poinçon et une matrice dans la zone de superposition (3), la déformation (4) formant un renfoncement (6) dans au moins une des tôles (2) superposées, l’assemblage (1) comportant un adhésif structural (7) remplissant au moins en partie le renfoncement (6).  (Figure 1)
Patent FR-3130803-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide réticulé
Inventor: HALTTUNEN NIKI
IPC: C08G75/12
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une formulation d’électrolyte réticulable comprenant au moins : - Un sel de lithium ou un mélange de sels de lithium - Une molécule hydrocarbonée comportant deux fonctions thiol - Une molécule hydrocarbonée insaturée comportant deux doubles liaisons C=C- Un réticulant, ledit réticulant étant une molécule portant au moins trois doubles liaisons C=C ;dans laquelle le rapport molaire [double liaison C=C]/[thiols] est compris entre 1 et 1,1.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’un électrolyte solide réticulé au moyen de ladite formulation, ainsi que l’utilisation dudit électrolyte solide réticulé comme électrolyte solide de batterie Li-ion tout solide ou comme composant de l’électrode positive (posolyte ou catholyte) ou négative (négolyte ou anolyte) d’un système électrochimique.  Figure 1 à publier
Patent FR-2459602-B1 (FR)
IPC: H05B3/14
Filed: 1980-06-13
Granted: 1983-10-14
Abstract: A heating element comprises a body provided by fibrous tubes of an electrically conductive material, a voidage between the tubes providing a path for a fluid to be heated. The material may be silicon, silicon carbide, or silicon rich-silicon nitride. The heating element is manufactured by coating a fibrous carbon precursor with the material, and heating the coated precursor in an oxidizing environment so as to remove the carbon precursor by oxidation. The heating element has one application for a heat transfer system for controlling the temperature of a hot working device. The system comprises a fluid circuit including the hot working device, the heating element through which the fluid is driven by a pump, and a temperature controller for sensing the temperature of the device and controlling the temperature of the heating element as a function of the device temperature.
Patent FR-2529778-B1 (FR)
IPC: A61B17/60
Filed: 1982-07-09
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1. A device for external attachment for immobilizing pins employed in orthopaedic surgery, comprising at least two bars (1) which are rigid against bending and each bar (1) of which comprises two portions (2A, 2B) placed in coaxial prolongation and able to be displaced relatively with the interposition of a resilient member (7), characterised in that this device includes a means of guidance (3) containing one end portion of each of the two portions (2A, 2B), this means of guidance (3) allowing their relative displacement in translation with a predetermined total amplitude between an initial position of separation and a position of maximum approach only, the resilient member (7) being contained in the means of guidance (3) and arranged in order to be opposed resiliently to this approach.
Patent FR-2535586-B1 (FR)
IPC: A44C5/14
Filed: 1982-11-04
Granted: 1985-02-01
Abstract: An attachment device for attaching a strap to a decorative article which includes a lateral support provided on the article and having a throughgoing bore, a loop portion provided on the strap, a shaft slidably mounted in the bore and passing through the loop, the shaft having an enlarged head portion on one end thereof, a spring for biasing the head portion away from the lateral support, and removable locking means for engaging the other end of the shaft to prevent withdrawal of the shaft from the bore, the shaft being movable between a first position wherein the locking means is positioned outside the attachment device for removal thereof and a second position wherein the locking device is moved by the spring to within the attachment device and is therefore substantially nonaccessible.
Patent FR-2553929-B1 (FR)
Inventor: BATTEUX PIERRE
IPC: H01H71/52
Filed: 1983-10-21
Granted: 1986-08-01
Abstract: This invention relates to a circuit breaker operating mechanism. The base (70) of the handle (52) moves along grooves or edges (78, 80) on the fixed guiding part formed by the mechanism support plates (40, 42). The grooves (78, 80) determine the trajectory and the fictitious pivoting axis of the handle (52) accurately. Rollers (74, 76) are fitted between the base (70) and the grooves (78, 80) to reduce the friction forces. The switch bar (28) comprises a projection located close to each electrical auxiliary so as to give a remote indication of the state of the circuit breaker and to cause automatic resetting of the auxiliary releases following tripping.
Patent FR-2604992-B1 (FR)
Inventor: BLASQUEZ GONZALES
IPC: C03B27/04
Filed: 1986-10-01
Granted: 1988-12-02
Abstract: A heated glass plate is bent by moving over a bed or rollers defining a path curved along the direction of movement of the glass plate so as to define an upwardly facing concavity. The glass plate moves with a speed of at least 10 cm/second and is curved by the bed without contact from above. The glass plate is subsequently tempered.
Patent FR-2606803-B1 (FR)
Inventor: FUENTE CARLOS DE LA
IPC: F16M7/00
Filed: 1986-11-14
Granted: 1989-03-03
Abstract: 1. Oscillating support for heavy load, characterised in that it comprises an annular bearing base (3) hollowed by an annular narrow channel (4), the ratio between the middle diameter of said channel and its radial width being higher than 5 and preferably of the order of 15 to 20, a cushion (6) made of a pasty, incompressible, but deformable material placed into said channel, a rigid diving ring (7) able to sustain, directly or not, the load (1, 2) to be supported and introduced with a small play in the channel so as to rest on the cushion, and tighting means (9, 10; 11, 12) for avoiding any leak of the material forming the cushion between the channel and the ring.
Patent FR-2608451-B1 (FR)
Inventor: CROS PIERRE
IPC: B01D3/10
Filed: 1986-12-19
Granted: 1990-12-21
Abstract: The product (4) leaving the furnace (2) is introduced into a series of separating cyclones (5, 6, 7). <??>The product to be vaporised is introduced tangentially at the top (5a, 6a, 7a) of each cyclone to bring this product into contact with the side wall (5b, 6b, 7b) of the cyclone. The gas phase (11, 12, 13) formed in each cyclone is taken from the middle zone (8, 9, 10) of the cyclone and introduced into the reduced-pressure distillation column (3). The liquid phase obtained in each cyclone is taken from the bottom (5c, 6c, 7c) of the cyclone and is then reintroduced tangentially at the top (6a, 7a) of the following cyclone or introduced directly into the distillation column (3) in the case of the last cyclone (7). The side wall (5b, 6b, 7b) of each cyclone (5, 6, 7) is heated to a temperature close to the maximum permissible temperature to avoid thermal degradation. <??>Use for vaporising to a greater extent the oil residue obtained in atmospheric distillation columns in refineries.
Patent FR-2615249-B1 (FR)
Inventor: HAUET BERTRAND
IPC: F02M51/08
Filed: 1987-05-12
Granted: 1989-08-18
Abstract: Electromagnetic injector of the pressure-time type, which comprises a toric electromagnet coil (2, 12) of the axisymmetric solid type, housed in a magnetic circuit support (13), as well as a mobile element consisting of a plane plate (3) solid with a liner (4) which moves a suspended needle (18) forming with a seat (45, 19), reverse clack (41) of the injector, the needle being kept at rest by return spring (20).
Patent FR-2621643-B1 (FR)
IPC: E06B3/58
Filed: 1987-10-13
Granted: 1993-11-26
Abstract: The present invention relates to a security profile (1, 4) for metal frames intended for a security filling (2) and comprising a cover strip (5) for fixing the said filling (2). Profile characterised in that the cover strip (5) has, on the one hand, two supports (10, 11) interacting with the profile (1), forming a line substantially perpendicular to an attack force and combining so as to resist a thrust (F) transmitted to the cover strip (5) and, on the other hand, a third support (12) simultaneously forming a catch, independent of the two first supports (10, 11) and not forming part of their possible deformation, offering, during attack, additional resistance to the thrust and to the tilting of the cover strip (5) out of its housing (8) in the profile (1, 4).