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Patent FR-2998345-A1 (FR)
Title: Arbre comprenant des corps fonctionnels, tel qu'un arbre a cames pour des moteurs a combustion interne
Inventor: VOGEL MANFRED
IPC: F16C3/18
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un arbre (1) comprenant des corps fonctionnels, tel qu'un arbre à cames pour des moteurs à combustion interne.
Patent FR-3015743-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une sequence d'images holographiques, dispositifs, signaux, dispositifs et programme d'ordinateur associes
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: G16B45/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'images holographiques, en vue de sa restitution par un dispositif d'affichage holographique à au moins un observateur, caractérisé en ce que, une image holographique étant décomposée sur une base d'ondelettes de Gabor en un ensemble de coefficients d'ondelettes, le procédé comprend les étapes suivantes, mises en oeuvre pour une image de la séquence : Obtention d'informations représentatives de la décomposition sur la base d'ondelettes de Gabor ; Obtention d'informations représentatives d'une localisation dudit au moins un observateur dans un référentiel du dispositif d'affichage ; Sélection d'un sous-ensemble de coefficients d'ondelettes en fonction des informations d'ondelettes et des informations de localisation obtenues.
Patent FR-3022995-A1 (FR)
Title: Missile pourvu d'une coiffe de protection separable
Inventor: QUERTELET CLEMENT
IPC: F42B15/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: - Missile pourvu d'une coiffe de protection séparable. - Le missile (1) comprend au moins un étage propulsif (5) séparable et un véhicule terminal (6) qui est agencé à l'avant de l'étage propulsif (5) séparable, ledit missile (1) étant pourvu à l'avant d'une coiffe de protection (2) séparable comprenant au moins deux coques individuelles (3, 4), et d'une pièce de liaison (10A) liée au missile (1), vers l'arrière au-delà de la position (P1) de l'extrémité arrière (11) du véhicule terminal (6), ladite coiffe de protection (2) étant configurée pour, lorsqu'elle est montée sur le missile (1), entourer tout ledit véhicule terminal (6) et étant liée par une extrémité arrière à la pièce de liaison (10A) par l'intermédiaire d'éléments de liaison articulés (7).
Patent FR-3024986-A1 (FR)
Title: Systeme de pose et reprise de cones de balisage de chantier sur routes
Inventor: CIBRON ANTOINE FRANCIS ARSENE
IPC: E01F9/70
Filed: 2014-08-19
Abstract: La présente invention concerne l'arrimage de ce système attelé au véhicule de balisage, composé de charnière(se) désolidarisable(s) (8) qui consiste(nt) à rendre ce système attelé escamotable en permettant ainsi à l'opérateur la mise en place depuis la plateforme intérieure du véhicule de balisage, puis le rangement toujours depuis la plateforme, sans devoir descendre sur la chaussée. Il se compose d'un bras permettant de positionner un Vé de ripage (9) du cône en amont du système attelé par rapport au sens de déplacement du véhicule de balisage qui permet de déplacer le cône vers l'axe du système attelé. Le cône peut alors être convenablement positionné sur le plateau par les autres systèmes de prise en charge (point de basculement, galet d'axe vertical). Il permet au véhicule de balisage de suivre l'axe horizontal de pose des cônes avec une tolérance importante.
Patent FR-3018643-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: PERA THIERRY
IPC: H02K5/20
Filed: 2014-03-12
Abstract: Machine électrique tournante (1) comportant : Au moins un flasque (20) d'extrémité portant un palier (21), une carcasse (10) sur laquelle est rapporté le flasque (20) d'extrémité, cette carcasse (10) étant refroidie par un circuit de refroidissement liquide et présentant au moins deux raccords (40) communiquant avec ce circuit de refroidissement, les deux raccords permettant l'alimentation et le retour en liquide de refroidissement du flasque lorsque ce dernier est prévu pour être refroidi par une circulation du liquide de refroidissement
Patent FR-3018520-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un sel de thiosulfate et un oxyde de zinc
IPC: C08L7/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: La composition de caoutchouc comprend un sel de thiosulfate et de 2 à 7 pce d'un oxyde de zinc.
Patent FR-3018950-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de commande d'une charge
Inventor: FOUGERAS CHRISTOPHE
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (10) de commande d'une charge comprenant une première borne (D), une seconde borne (F), un bouton poussoir (14) et un commutateur commandé (12) comprenant une première entrée (52) reliée à la première borne (D) et une sortie (56) reliée à la seconde borne (F). Le commutateur commandé (12) est conçu pour connecter sélectivement la première entrée (52) ou une seconde entrée (54) à la sortie (56) en fonction d'une commande (REL) reçue d'un circuit électronique (22). Le bouton poussoir (12) est connecté entre la première borne (D) et la seconde entrée (54). L'appareil électrique comprend également un photocoupleur (24) comportant un premier circuit électrique émetteur optique (62) associé optiquement à un second circuit électrique récepteur optique (64), le premier circuit (62) reliant la seconde entrée (54) à la seconde borne (F) et le second circuit (64) étant connecté au circuit électronique (22).
Patent FR-3019960-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un enregistrement d'au moins une partie d'un flux video
Inventor: DELAVAUD FRANCOIS
IPC: H04N21/433
Filed: 2014-04-14
Abstract: Un procédé (10) de gestion d'un enregistrement d'au moins une partie d'un flux vidéo au moyen d'une passerellecomportant un moyen de stockage et connectée à au moins un réseau de communication, communiquant à travers un réseau local de communication (208) avec un récepteur décodeur d'un signal télévisuel comportant un moyen de conversion, qui comporte les étapes suivantes : - détection (11) d'une commande d'enregistrement d'un fichier vidéo obtenu par conversion de métadonnées d'un flux vidéo par la passerelle, - enregistrement (12) du fichier vidéo sous un format éphémère, sur le moyen de stockage de la passerelle, - détermination (13) de l'existence d'une conversion du fichier vidéo enregistré sous un format durable sur un serveur au sein d'un réseau de communication, - si l'existence d'une conversion du fichier vidéo enregistré n'est pas déterminée, conversion (14) du fichier vidéo enregistré sous un format durable par le moyen de conversion du récepteur décodeur, - stockage (15) du fichier vidéo converti sur le moyen de stockage de la passerelle et - suppression (16) du fichier vidéo enregistré sur le moyen de stockage de la passerelle.
Patent FR-3022549-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, une charge renforçante, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un imidazole et un poly-acide carboxylique de formule générale (I), dans laquelle A représente un groupement divalent hydrocarboné majoritairement composé de motifs du type (la)
Patent FR-3024195-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission compose d'un arbre de transmission et d'au moins un palier
Inventor: GEROUX PIERRE-ARNAUD
IPC: F16H57/04
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de transmission composé d'un arbre de transmission comprenant un matériau métallique et d'au moins un palier comprenant un matériau fritté, ledit palier étant adapté pour supporter, en rotation, l'arbre de transmission en présence d'un lubrifiant, tel que de l'huile, une première surface de l'arbre de transmission étant en contact avec une deuxième surface du palier, dans une zone de contact, caractérisée en ce que la première surface et/ou la deuxième surface comprend un revêtement spécifique permettant de maintenir le lubrifiant sur la zone de contact.
Patent FR-3023397-A1 (FR)
Title: Boitier de gestion d'un dispositif de communication
Inventor: SUBERVIE PHILIPPE
IPC: G06F11/30
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un boîtier de gestion (20) d'un dispositif de communication, ledit boîtier de gestion (20) étant configuré pour communiquer via une pluralité de réseaux de communication de type différent. Le boîtier de gestion (20) comprend une première face (21A) de fixation comprenant des premiers moyens de fixation (22A), de manière amovible, d'un premier module externe et une deuxième face (21B) de fixation comprenant des deuxièmes moyens de fixation (22B), de manière amovible, d'un deuxième module externe.
Patent FR-3014524-A1 (FR)
Title: Valve de limitation de pression
Inventor: PROGIN PASCAL
IPC: F16K31/122
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne une valve de limitation de pression avec un étage principal, un étage d'asservissement qui asservit le mouvement d'ouverture de l'étage principal, l'étage d'asservissement comprenant un élément de type ressort (8) dont la précontrainte détermine la pression d'ouverture de la valve de limitation de pression et qui prend appui sur un piston pilote (19) disposé coulissant dans un boîtier de la valve de limitation de pression, une chambre pilote arrière (17) dont le volume dépend de la position du piston pilote et un étage de décharge de pression qui limite la pression dans l'étage d'asservissement et comprend un élément de valve (12) précontraint contre un siège de valve (14), l'élément de valve (12) et/ou le siège de valve (14) étant conformés de façon qu'au moins une ouverture d'écoulement par laquelle du fluide peut s'écouler de l'étage d'asservissement, reste libre même lorsque l'étage de décharge de pression entre l'élément de valve et le siège de valve est fermé.
Patent FR-3029512-A1 (FR)
Title: Appareil de manutention leger
Inventor: BONAMY ERIC
IPC: B65G65/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Un appareil de manutention comporte un châssis (10,11, 12) apte à rouler sur un sol, des moyens de levage (110, 13, 15) d'une charge montés sur le châssis, au moins un support (17, 17') pour recevoir de manière amovible un appareil électroportatif (16, 16') autonome, une broche (18) apte à être couplée à, et entraînée par, l'appareil électroportatif, la broche (18) transmettant un mouvement à l'un des organes de l'appareil de manutention parmi les moyens de levage (110, 13, 15) et des moyens d'entraînement (1130) en translation de l'appareil de manutention.
Patent FR-3029446-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication de piece en matiere plastique comportant un systeme pour realiser des orifices dans la piece
Inventor: SOZET JEAN YVES
IPC: B29C70/46
Filed: 2014-12-05
Abstract: - Moule (1) pour la fabrication de pièce (2) en matière plastique (MP), comportant un premier élément (3) et un second élément (4) formant en position fermée du moule (1) une empreinte (5) correspondant à la pièce (2) à réaliser, dans lequel le second élément (4) comporte au moins un système (6) pour réaliser des orifices de moulage dans la dite pièce (2), ledit système (6) comportant au moins un organe (7) formant empreinte d'un orifice pour la pièce finie (2), ledit organe (7) étant mobile par rapport au second élément (4) dans la direction de fermeture du moule (1), entre une position rentrée et une position sortie dans l'empreinte (5). Le système (6) comporte au moins un moyen de positionnement (8) par rapport au premier élément (3), de l'organe (7) en position sortie, ledit système (6) étant dimensionné pour qu'en position sortie de l'organe (7), la distance entre une surface d'appui de l'organe (7) sur la matière plastique (MP) et le premier élément (3) permettent la formation d'un voile fin de matière plastique d'épaisseur répétable.
Patent FR-3029475-A1 (FR)
Title: Systeme pour detecter la presence et la position de main et/ou de doigt a proximite d'un volant de vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60R21/05
Filed: 2014-12-09
Abstract: Système pour véhicule automobile, comprenant un volant (2) de conduite relié au système de direction du véhicule, le volant comprenant une pluralité de capteurs (7) optiques, agencés sur la jante (25) du volant et configurés pour détecter la présence d'au moins un doigt (5) d'au moins une main du conducteur à proximité ou au contact de la jante du volant, moyennant quoi le système permet de déterminer le nombre de doigts à proximité ou au contact de la jante du volant ainsi que leurs positions respectives à la jante. L'invention couvre un procédé associé au dispositif.
Patent FR-3030831-A1 (FR)
Title: Entite electronique securisee, appareil electronique et procede de verification de l’integrite de donnees memorisees dans une telle entite electronique securisee
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/72
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne une entité électronique sécurisée (E) comprenant une mémoire (NV) mémorisant des données sous forme de multiplets et un module de traitement (M) conçu pour recevoir des données en provenance d'un dispositif électronique (TP). Le module de traitement (M) est conçu pour déterminer un élément de preuve d'intégrité en fonction des données reçues et d'une partie au moins des multiplets mémorisés, et pour émettre l'élément de preuve d'intégrité à destination du dispositif électronique (TP). Un procédé de vérification de l'intégrité de données mémorisées dans une telle entité électronique sécurisée (E) est également décrit.
Patent FR-3036387-A1 (FR)
Title: Dispositif dit tendeur pour regler la tension d'au moins un cable pour lequel est leve ou abaisse le decor de theatre
Inventor: COLOMBOT DAMIEN
IPC: B66D1/395
Filed: 2015-05-20
Abstract: Dispositif pour régler en tension au moins un câble auquel est destiné à être suspendu un décor, des moyens d'enroulement/déroulement du au moins un câble étant en outre prévus pour assurer la levée/descente du décor par l'intermédiaire du ou des câble (s), en général d'une pluralité de câbles espacés régulièrement les uns des autres, le dispositif comportant des moyens pour son accouplement au décor, notamment par une bride de serrage autour d'une traverse (1) solidaire du décor, et un axe (5) d'enroulement auxiliaire autour duquel est destiné à s'enrouler le câble, des moyens (7, 8) de blocage de l'enroulement du câble autour de l'axe d'enroulement auxiliaire étant prévus, est caractérisé en ce qu'il est formé un espace (12) annulaire autour de l'axe d'enroulement auxiliaire du câble, l'espace annulaire ayant une largeur, mesurée parallèlement à l'axe d'enroulement auxiliaire.
Patent FR-3033704-A1 (FR)
Title: Canule oro- ou naso-pharyngee amelioree
Inventor: OZENNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/04
Filed: 2015-03-20
Abstract: Canule oro- ou naso-pharyngée (1) comprenant un corps (2) comportant une portion tubulaire (4) incurvée pour être insérée dans la bouche ou une narine d'un patient et d'une collerette (3) apte à reposer sur les lèvres ou sur la base de la narine du patient, la canule (1) comprenant un conduit principal (5) formant un passage fluidique entre la collerette (3) et la portion tubulaire (4) du corps (2), et au moins un premier et un second conduits auxiliaires (6 et 7) formés dans le corps (2) et s'étendant dans la collerette (3) jusque dans le conduit principal (5), le premier conduit auxiliaire (6) s'étendant au moins partiellement dans la portion tubulaire (4) avant de déboucher dans le conduit principal (5). La canule (1) comprend, sur une partie médiane (42) de la portion tubulaire (4), une série d'orifices périphériques (78) réalisés dans la portion tubulaire (4) sur une portion en regard du premier conduit auxiliaire (6) pour faire déboucher le premier conduit auxiliaire (6) à l'extérieur de la portion tubulaire (4) via les orifices périphériques (78).
Patent FR-3036536-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un nanogenerateur piezo-electrique, nanogenerateur piezo-electrique obtenu par ce procede et dispositif comportant un tel nanogenerateur piezo-electrique
Inventor: CLOCHARD MARIE CLAUDE
IPC: H01L41/22
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un nanogénérateur piézoélectrique , un nanogénérateur piézo-électrique obtenu par ce procédé ainsi qu'un dispositif comportant ce nanogénérateur piézo-éiectrique connecté à un condensateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) fournir une membrane (100) en β-PVDF polarisé ou en copolymère PVDF-TrFe polarisé présentant donc des propriétés piézo-électriques, ladite membrane (100) présentant par ailleurs deux faces externes principales (11, 12) séparées par une épaisseur (e) de membrane ; b) irradier ladite membrane (100) par l'une au moins de ses deux faces externes principales (11, 12) à travers toute l'épaisseur de ladite membrane avec des ions lourds présentant une fluence comprise entre 103 ions/cm2 et 1010 ions/cm2, en conséquence de quoi on obtient une membrane (101) avec des traces latentes (TL) du passage des ions lourds à travers toute l'épaisseur de celle-ci ; c) réaliser une révélation chimique des traces latentes (TL) sur une durée prédéterminée pour maintenir une zone de défaut (ZD) appartenant à la trace latente, en conséquence de quoi on obtient une membrane nanostructurée avec des nanopores comportant, autour de chaque nanopore, une zone de défaut (ZD) ; d) déposer une couche d'un matériau conducteur de l'électricité sur l'une (12) des deux faces externes principales (11, 12) de ladite membrane ; e) réaliser une électrodéposition d'un matériau semi-conducteur ou conducteur de l'électricité dans les nanopores en arrêtant l'électrodéposition avant le remplissage complet des nanopores, en conséquence de quoi on obtient une membrane nanostructurée avec des nanofils (15) remplissant partiellement les nanopores ; et f) déposer une couche d'un matériau conducteur de l'électricité sur l'autre (11) des deux faces externes principales (11, 12), qui n'est donc pas en contact avec les nanofils
Patent FR-3038757-A1 (FR)
Inventor: TORRES LIONEL
IPC: G06F21/10
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de vérification de licence pour activer sélectivement un ou plusieurs circuits protégés (206) d'un dispositif (102), le circuit de vérification de licence étant adapté à : déduire une clé de dispositif à partir d'un identificateur associé au dispositif (102) ; recevoir une première licence ; déchiffrer la première licence en utilisant la clé de dispositif afin d'extraire un premier code de vérification ; activer un premier circuit protégé en chargeant un code d'activation dans un registre d'activation (212) associé au premier circuit protégé sur la base d'une vérification du premier code de vérification.
Patent FR-3039203-A1 (FR)
Title: Ensemble de disque de rotor de turbomachine comportant au moins un palier a roulement integre
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F04D29/059
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (E) de disque de rotor (1) de turbomachine, comportant un disque de rotor (1), destiné à porter des aubes (3) d'un module de compression de turbomachine, et au moins un palier à roulement (2) pour le guidage en rotation du module de compression, intégré au disque de rotor (1), ledit au moins un palier (2) comprenant une bague intérieure (2i), destinée à être portée par un arbre de stator (ST) de la turbomachine, et une bague extérieure (2e) intégrée au disque de rotor (1), ledit au moins un palier (2) étant ainsi intégré au disque de rotor (1).
Patent FR-3039644-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’etalonnage d’un capteur notamment un capteur climatique
Inventor: BASCOU JEAN-PIERRE
IPC: G01W1/18
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'étalonnage d'un capteu (150)r, notamment un capteur climatique, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une boîte (110) ; b. des moyens (160, 165) de ventilation à l'intérieur de ladite boîte ; c. des moyens (120) pour supporter le capteur à étalonner à l'intérieur de ladite boîte ; d. un capteur (170) étalon apte à mesurer une caractéristique climatique à l'intérieur de la boîte ; e. des moyens de mesure aptes à recevoir en entrée le signal délivré par le capteur étalon et le signal délivré par le capteur à étalonner.
Patent FR-3044626-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'une cible
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: G06F7/20
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule pour le suivi d'une cible comportant : - détecter une condition d'entrée du procédé d'assistance à la conduite, - fournir une consigne d'accélération en fonction de conditions de roulage, - calculer une consigne de vitesse véhicule (41, 43, 95), - calculer une consigne de couple de roues (50, 54, 56), - calculer une consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse (57) en fonction du rapport de boîte de vitesse engagé et de la consigne de couple de roues, - réguler le régime moteur en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse, - calculer une consigne de couple d'embrayage en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse et de l'état d'ouverture de l'embrayage, - réguler l'ouverture de l'embrayage en fonction de la consigne de couple d'embrayage, le procédé comprenant également l'étape selon laquelle on compare la température de l'embrayage à au moins une valeur seuil et, lorsque la température est supérieure à la valeur seuil, on modifie l'assistance à la conduite du véhicule.
Patent FR-3056613-A1 (FR)
Title: Piscines a bassins multiples et modulables
Inventor: ROGUET PHILIPPE
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un corps de piscine comprenant plusieurs bassins individuels et modulables, aptes à être utilisés par tous usagers désirant exécuter des exercices physiques en milieu aquatiques de son choix et ce, sans avoir à importuner les usagers contigus. Selon l'invention, le corps de piscine est segmenté ou compartimenté par diverses parois intérieures posées parallèlement et perpendiculairement aux parois du corps de la piscine. Les parois intérieures prennent appui sur les parois du corps de la piscine. Ces parois, selon leur nombre, constituent à leur tour le corps des bassins individuels. La communication entre les bassins individuels n'est effective que pour les besoins de la circulation de l'eau de la piscine.
Patent FR-3033933-A1 (FR)
Title: Couche thermiquement stable de piegeage de charges pour une utilisation dans la fabrication de structures de semi-conducteur sur isolant
Inventor: USENKO ALEX
IPC: H01L27/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: Un substrat support semi-conducteur monocristallin pour une utilisation dans la fabrication d'une structure de semi-conducteur sur isolant (par exemple, de silicium sur isolant (SOI)) est gravé pour former une couche poreuse sur la surface avant de la tranche. La région gravée est oxydée et ensuite remplie avec un matériau semi-conducteur , qui peut être polycristallin ou amorphe. La surface est polie pour qu'elle puisse être liée à un substrat donneur semi-conducteur. Un transfert de couche est effectué sur la surface polie, créant ainsi une structure de semi-conducteur sur isolant (par exemple, de silicium sur isolant (SOI)) comportant 4 couches : le substrat support, la couche composite comprenant des pores remplis, une couche diélectrique (par exemple, d'oxyde enterré), et une couche de dispositif. La structure peut être utilisée en tant que substrat initial pour la fabrication de puces radiofréquences. Les puces résultantes ont supprimé les effets parasites, particulièrement, pas de canal conducteur induit au-dessous de l'oxyde enterré.