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Patent FR-3075811-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges lourdes d'hydrocarbures comportant des etapes d'hydroconversion en lit entraine et une recycle d'une huile desasphaltee
Inventor: MARQUES JOAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures contenant une fraction d'au moins 50% ayant une température d'ébullition d'au moins 300°C et contenant du soufre, du carbone Conradson, des métaux, et de l'azote, comportant au moins deux étapes d'hydroconversion successives en lit entraîné, pouvant être séparées par une étape de séparation intermédiaire, et au moins une étape de désasphaltage d'une fraction lourde de l'effluent issu de l'hydroconversion, avec un recyclage d'au moins une partie de l'huile désasphaltée (DAO) en aval de la première étape d'hydroconversion. La DAO est soit recyclée à sa sortie du désasphalteur, soit après avoir subi une étape de fractionnement produisant une fraction lourde de la DAO qui constitue alors la partie de la DAO recyclée. Ce procédé permet d'améliorer simultanément le niveau de conversion et la stabilité des effluents liquides
Patent FR-3063159-A1 (FR)
Title: Retranscription des donnees ocr.
Inventor: HIRYCZUK SARAH
IPC: G06F17/27
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de saisir sans risques d'erreurs et de perte de temps des factures d'achats de marchandises ou de services. Il est constitué d'un écran de paramétrage de logiciel de reconnaissance, d'un écran de paramétrage par l'utilisateur de labels, de mots clés et du plan comptable, et d'un écran de contrôle et de correction des données retranscrites. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tous les personnes qui saisissent des stocks ou des écritures comptables manuellement.
Patent FR-3060295-A1 (FR)
Title: Collecteur d'urine et de selles pour personne a mobilite reduite
Inventor: LAROCHE VINCENT ARNAUD JEAN
IPC: A61F5/451
Filed: 2017-03-03
Abstract: Dispositif de collecte des selles et des urines constitué d'une part d'une enveloppe corporelle non jetable avec une attache abdomen, ayant une bande de l'entre-jambes (20), en matériaux souples avec deux orifices de formes moulées et d'autre part, d'un collecteur (1) selles et urine jetable muni de coussinets urine (2) et selles (3) destinés à être solidarisés à la bande de l'entre-jambes (20). Le collecteur (1), est un collecteur étanche, de paroi gonflable, constituée d'une double enveloppe de films soudés entre eux, avec doublure film couvrant partiellement ou totalement la surface du collecteur, avec les coussinets urine (2) et selles (3) gonflables, tout deux prolongés d'un conduit canalisant l'urine et les selles à l'intérieur du collecteur (1), et intègre à l'intérieur de la cavité creuse de celui-ci (1), un poussoir à double-enveloppe solidaire dudit collecteur et apte à être gonflé pour chasser l'urine vers un sac de recueil d'urine (11) via un conduit d'évacuation (10). L'alimentation en air comprimé des cavités du collecteur (1) est assurée par le bloc commande (18) via un conduit (13) relié à une prise pneumatique (17) enfichée dans l'interface transfert air (12) du collecteur jetable (1).
Patent FR-3063654-A1 (FR)
Title: Ensemble video pour table de babyfoot et table de babyfoot l'incorporant
Inventor: BOYE JÉRÔME
IPC: A63F13/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: On propose selon l'invention un ensemble vidéo pour table de babyfoot, caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison : - un châssis (110) comprenant des moyens dédiés à sa fixation sur une région inférieure d'une table de babyfoot (T), - une ossature (120, 113) s'étendant vers le haut et en surplomb de la table à partir du châssis, - une caméra vidéo (140) montée sur l'ossature en surplomb de la table, - un écran d'affichage (150) monté sur l'ossature entre la caméra et le châssis, et - des moyens de traitement numérique (200) montés sur l'ossature ou sur le châssis, reliés à la caméra et à l'écran d'affichage.
Patent FR-3071707-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge sans fil pour chaussure ou semelle connectee
Inventor: RISPAL SYLVAIN
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (2) de charge sans fil d'une batterie d'alimentation (110) d'un module électronique (10) monté dans une chaussure (1), ledit module électronique (10) comprenant une bobine réceptrice (120) apte à recevoir un signal de charge permettant de charger ladite batterie d'alimentation (110). Le dispositif (2) comprend un corps, adapté pour être placé dans un espace intérieur de ladite chaussure (1), et un module de charge sans fil monté dans ledit corps et comprenant au moins une bobine de charge montée dans le corps du dispositif (2) de manière à permettre la charge sans fil de ladite batterie d'alimentation (110) lorsque le dispositif est placé dans ledit espace intérieur de la chaussure (1).
Patent FR-3082294-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'une piece pour traitement thermique pour fours verticaux
Inventor: URBANEK IVAN
IPC: F27B1/12
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un Dispositif (1) de maintien en position d'une pièce pour traitement thermique dans un four de type puits, comprenant : une colonne (2) de levage ; - au moins un support (3) en étoile monté fixe sur la colonne (2) de levage et comprenant : - un moyeu (31) ; - au moins trois bras (32) solidaires du moyeu (31) et s'étendant vers l'extérieur du moyeu (31), caractérisé en ce que : - le moyeu (31) comprend pour chaque bras (32), une chape (34), - chaque bras (32) présente : - une première extrémité (324) destinée à être emboitée dans une chape (34) selon un axe d'insertion (A2), - des premiers moyens de blocage (326) destinés à coopérer avec des deuxièmes moyens de blocage (342) solidaires de la chape (34) pour bloquer le bras (32) en translation selon l'axe d'insertion (A2).
Patent FR-3077635-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour un vehicule et procede d'affichage associe
Inventor: LANCELLE VALERIE
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (10) pour un véhicule (1), le système d'affichage comprenant : - un afficheur (11) configuré pour afficher des éléments de manière à ce qu'ils se superposent visuellement, pour un utilisateur (2) dudit système, à un environnement (E) du système d'affichage, - un dispositif de réception (13) de données par liaison sans fil, et - une unité de commande (14) programmée pour : - recevoir, via le dispositif de réception, une donnée relative à une position de l'environnement (PL), et pour - commander à l'afficheur d'afficher un élément se superposant visuellement, dans l'environnement du système d'affichage, à une position d'affichage (P'A) fonction de ladite donnée reçue. L'invention concerne également un procédé d'affichage associé.
Patent FR-3063342-A1 (FR)
Title: Charge creuse avec jet de forme annulaire
Inventor: MACGILLIVRAY JOSEPH TODD
IPC: F42B1/02
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne une charge creuse (206-226 ; 300) à utiliser dans un puits de forage (132). La charge creuse (206-226 ; 300), dans un exemple, comprend un extérieur de logement (228 ; 310), l'extérieur de logement (228 ; 310) comprenant une surface externe (312) et une surface interne (314) formant une cavité, un intérieur de logement (229 ; 320) situé à l'intérieur de la cavité, un revêtement de forme toroïdale (230 ; 330) situé à l'intérieur de la cavité et entourant une base de l'intérieur de logement (229 ; 320), et un matériau explosif situé à l'intérieur d'un premier espace (332) entre la surface interne de l'extérieur de logement (228 ; 310) et le revêtement de forme toroïdale (230 ; 330) et d'un second espace (334) entre le revêtement de forme toroïdale (230 ; 330) et l'intérieur de logement (229 ; 320).
Patent FR-3080129-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant au moins un ecran de visualisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), une plateforme supérieure (12) permettant la circulation d'au moins un opérateur, la banche de coffrage (B) comprenant au moins un écran de visualisation (4) monté dans la face arrière (F2) de la paroi verticale (11) et positionné en-dessous de la plateforme supérieure (12).
Patent FR-3084778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne a deux substrats plans differents et secants
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-08-02
Abstract: Ce dispositif d'antenne (10) comporte un premier substrat plan (12) présentant au moins une face où sont formés au moins une antenne radioélectrique (20, 22), s'étendant dans une première portion rayonnante (16) du premier substrat (12), et des moyens électriquement conducteurs (24, 26, 28) de raccordement de l'antenne radioélectrique (20, 22) à un circuit électronique d'émission et/ou réception, ces moyens électriquement conducteurs s'étendant dans une deuxième portion (18) du premier substrat (12). Il comporte en outre un deuxième substrat plan (14) différent et sécant du premier, séparant la première portion rayonnante (16) du premier substrat (12), située dans un premier demi-espace par rapport à ce deuxième substrat (14), de la deuxième portion (18) du premier substrat (12), située dans un deuxième demi-espace par rapport à ce deuxième substrat (14). Le deuxième substrat (14) présente une face inférieure, orientée du côté du deuxième demi-espace, comportant une structure de métamatériau (38) à multiples éléments électriquement conducteurs (40) séparés électriquement les uns des autres sur cette face inférieure.
Patent FR-3070504-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure
Inventor: RAMOS ROGERIO TADEU
IPC: G01F1/66
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un système de mesure est proposé, le système de mesure étant activé pour détecter des propriétés à l'intérieur d'une enceinte sur la base d'informations détectées à l'aide de capteurs à fibre optique. Un système de mesure est proposé comprenant : une enceinte ayant au moins une paroi avec une surface intérieure, et une surface extérieure ; au moins une fibre optique à base de silice comprenant au moins un cur de fibre optique fonctionnel et au moins une couche de gainage ; au moins un élément d'interrogation de fibre optique ; au moins un transducteur agencé pour délivrer de l'énergie ; un dispositif de commande ; et un élément de traitement agencé pour communiquer avec l'interrogateur de fibre optique et le dispositif de commande ; la fibre optique à base de silice étant associée à une paroi de l'enceinte ; le dispositif de commande étant agencé pour commander l'interrogateur de fibre optique ; le dispositif de commande étant en outre agencé pour commander le transducteur ; l'élément de traitement étant agencé pour traiter des informations provenant de l'élément d'interrogation de fibre optique. La présente invention présente des avantages en ce qui concerne les procédés existants pour être non intrusifs, l'utilisation de fibres optiques qui sont petites, légères et peuvent fournir de grands nombres de points de détection ou une capacité de détection distribuée, et l'utilisation de techniques d'étalonnage et de modèles ou d'algorithmes pour améliorer les mesures. La combinaison de différents motifs de placement ou positionnement du capteur à fibre optique peut permettre ou faciliter la détection de signaux. Le système utilise également des transducteurs pour aider à la génération de signaux pour fournir les informations nécessaires.
Patent FR-3085224-A1 (FR)
Title: Systeme de cablage
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: H01B9/00
Filed: 2018-08-27
Abstract: Système de câblage (300) comprenant un chemin de câbles (40) un harnais (70) de plusieurs câbles (71) placé dans le chemin de câbles (40) et comprenant, un câble perturbateur (79) et un câble sensible (77) dans lequel le harnais (70) est plat, le câble perturbateur (79) est éloigné dans le sens de la largeur du harnais (70) du câble sensible (77), avec au moins un câble intermédiaire (78) situé entre les deux, et le harnais (70) présente un grand côté (76) en contact avec une paroi (46) du chemin de câbles (40). De préférence, il comprend un moyen de ventilation (80) adapté à fournir un flux d'air dans le chemin de câbles (40). Ce système de câblage (300) offre une protection accrue contre l'interférence électromagnétique, surtout la diaphonie, et permet une dissipation de chaleur plus efficace, autorisant donc une installation de poids et d'espace réduits.
Patent FR-3085989-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture ou d'occultation pour une construction
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/68
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture ou d'occultation (2) pour une construction, ce dispositif (2) comporte une pluralité de portions (3 ; 3'), qui sont articulées deux à deux, dont une portion finale (3) qui est destinée à venir se positionner au moins à proximité d'un seuil d'une ouverture d'une construction équipée avec un tel dispositif (2). Ce dispositif (2) est caractérisé en ce que, d'une part, il comporte des moyens d'entraînement motorisés (4) pour entraîner ce dispositif (2) en déplacement entre une position d'ouverture et une position de fermeture ou d'occultation et, d'autre part, la portion finale (3) comporte au moins une cavité (31) qui comporte, intérieurement, au moins une partie des moyens d'entraînement motorisés (4). Ce dispositif (2) peut, encore, comporter un système de détection pour détecter un obstacle sur la trajectoire de ce dispositif (2). L'invention concerne, aussi une installation de fermeture ou d'occultation (1) pour une construction, cette installation (1) comporte un tel dispositif de fermeture ou d'occultation (2).
Patent FR-3087458-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation compact
Inventor: FRANCES FABIENNE
IPC: E03C1/29
Filed: 2018-10-18
Abstract: Dispositif d'évacuation (10) présentant une ouverture (12) permettant l'écoulement d'un liquide à travers ledit dispositif, le dispositif d'évacuation comprenant un siphon (14) et un mécanisme d'obturation (20, 80) de ladite ouverture (12), le mécanisme d'obturation étant configuré de sorte que son actionnement entre une position ouverte et une position fermée déplace au moins une partie mobile du siphon (14).
Patent FR-3088010-A1 (FR)
Title: Systeme atomiseur d'huiles essentielles et parfumees
Inventor: BELPAIRE FREDERIC
IPC: A61L9/14
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention présente un atomiseur d'huiles essentielles comprenant une chambre présentant une entrée d'air comprimé alimentée débouchant dans une zone d'aspiration à laquelle est raccordée un tube plongeant dans le réservoir du fluide à diffuser, la sortie dudit tube d'arrivée du fluide étant orientée radialement par rapport audit tube d'arrivée d'air comprimé. Ladite chambre présente une lumière non coaxiale avec ledit tube d'arrivée d'air comprimé, débouchant dans un séparateur définissant un passage d'alimentation spirale dont la sortie débouche dans une enceinte tubulaire présentant un orifice de sortie des particules nébulisées.
Patent FR-3088705-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique inversible d'un vehicule automobile
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique inversible (1) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant comportant : ° une boucle principale (A) comportant successivement un compresseur (3), un condenseur interne (5), un premier dispositif de détente (7) et un évapo/condenseur externe (9), ° une première branche de dérivation (B), ° une deuxième branche de dérivation (C), ° une troisième branche de dérivation (D) comportant au moins un échangeur de chaleur (11-13), ° un dispositif de redirection du fluide réfrigérant en provenance du condenseur interne (5) vers le premier dispositif de détente (7) ou vers la première branche de dérivation (B), ° une vanne d'arrêt (23) du fluide réfrigérant disposée sur la boucle principale (A), ° une première vanne antiretour (24) disposée sur la deuxième branche de dérivation (C) de sorte à bloquer le fluide réfrigérant en provenance du condenseur interne (5), ° une deuxième vanne antiretour (25) disposée sur la boucle principale (A) de sorte à bloquer le fluide réfrigérant en provenance de l'évapo/condenseur (9), ° un dispositif de redirection du fluide réfrigérant en provenance du premier dispositif de détente (7) vers l'au moins un échangeur de chaleur (11-13) de la troisième branche de dérivation (D) ou vers l'évapo/condenseur (9).
Patent FR-3090048-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K1/56
Filed: 2018-12-13
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec une nacelle (102) comportant un coulisseau (218) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, une pluralité de lames (250), chacune mobile en rotation sur le coulisseau (218) entre une position escamotée et une position déployée, où les lames (250) sont réparties en groupes, où chaque groupe comporte une première lame (250), et un système de manœuvre (400) déplaçant chaque lame (250) et comportant une came solidaire de la première lame (250) de l’un des groupes et présentant une dent, une rainure (502) dans laquelle loge la dent, un premier système de transmission (702) qui transmet le déplacement de la première lame (250) portant la came à une première lame (250) de chaque autre groupe, et pour chaque groupe, un deuxième système de transmission (802) qui transmet le déplacement de la lame (250) portant la came ou déplacée par le premier système de transmission (702), à chacune des autres lames (250) du groupe. L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique. Fig. 7
Patent FR-3091121-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d'un canal wifi optimisé.
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: H04W28/18
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé pour sélectionner un canal optimum dans un réseau répondant à l'une des normes IEEE 802.11, dit réseau wifi, ce réseau comprenant plusieurs passerelles domestiques équipées chacune d'une puce wifi configurée pour mettre en œuvre à la fois un mode client et un mode point d'accès, les passerelles domestiques étant à portée de communication les unes aux autres. Selon l’invention, le procédé comprend une étape d’établissement d'une négociation point-à-point entre les passerelles domestiques de façon à ce que chaque passerelle domestique sélectionne un canal wifi optimum. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091394-A1 (FR)
Title: Détermination d’un profil d’activité d’un utilisateur à partir de ses échanges numériques
Inventor: MARIE TIPHAINE
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-12-27
Abstract: Détermination d’un profil d’activité d’un utilisateur à partir de ses échanges numériques L'invention vise à déterminer un profil d'activité d'un utilisateur sur la base d’un groupe d’échanges associés à l'utilisateur et comprend une détermination, dans une fenêtre temporelle donnée, d’un ensemble de groupes d’un premier type parmi un type groupe social et un type groupe thématique sur la base du groupe d'échanges; pour chacun des groupes du premier type et sur la base d’échanges de ce groupe, une détermination d’un ensemble de sous-groupes d’un second type, différent du premier type, parmi le type groupe social et le type groupe thématique; et pour chaque sous-groupe du second type et sur la base d’échanges de ce sous-groupe, une détermination d’au moins un mot-clé comportant au moins un mot, le profil d’activité de l’utilisateur comprenant au moins un des mots-clés déterminés. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091518-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef comprenant une turbine montée à l’avant d’une jambe de l’atterrisseur
Inventor: MOUTON CLÉMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: B64D41/00
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur d’aéronef comprenant une jambe ayant une face avant par rapport à un sens d’avancement de l’aéronef, et une turbine montée sur la jambe en regard de la face avant. La turbine comprend un rotor relié à un dispositif de récupération d’énergie et monté pour pivoter autour d’un axe parallèle à la jambe sous l’effet d’un écoulement d’air lorsque l’aéronef est en mouvement. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3092216-A1 (FR)
Title: Communication NFC
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: H04B10/077
Filed: 2019-01-25
Abstract: Communication NFC La présente description concerne un procédé de communication sans fil entre un transpondeur et un terminal comprenant une étape (303) de comptage, mise en oeuvre par le transpondeur, d'un nombre de signaux d'erreur émis par le terminal. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092872-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d’un dispositif de dosage de carburant
Inventor: JEANNESSON FLORENT
IPC: F02C9/26
Filed: 2019-02-20
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF DE DOSAGE DE CARBURANT Procédé de commande d’un dispositif de dosage de carburant à élément doseur mobile, comprenant au moins deux itérations des étapes suivantes: une détection (E1) d’un éventuel changement d’état de fonctionnement parmi deux capteurs de position de l’élément doseur, si aucun changement d’état de fonctionnement n’est détecté une détermination (E2_1) de la position de l’élément doseur à partir d’une moyenne des mesures des capteurs ou sinon une détermination (E2_2) à partir du capteur non-défaillant, une détermination (E4) d’une consigne de débit de carburant, une conversion (E5) de la consigne de débit, une détermination (E6) d’une commande de déplacement de l’élément doseur, une commande (E7) de la position de l’élément doseur, et si un changement d’état de fonctionnement est détecté, le calcul d’un débit instantané de carburant à partir de la position de l’élément doseur, et, lors de la seconde itération du procédé, la détermination de la consigne de débit en fonction du débit instantané pour faire correspondre la consigne de position à la position de l’élément doseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3094709-A1 (FR)
Title: Charniere offrant une sensibilite aux contraintes internes reduite
Inventor: REY PATRICE
IPC: H01L21/3105
Filed: 2019-04-08
Abstract: Charnière pour structure micromécanique et/ou nanomécanique comportant un support (2), une partie mobile (M) dans une direction hors-plan (Z), ladite charnière permettant le déplacement hors-plan de la partie mobile (M), la charnière comportant deux poutres de torsion (6) s’étendant le long de l’axe de rotation (Y1) de la charnière, deux éléments de flexion (E1) reliant mécaniquement la partie mobile (M) et le support (2) et comportant au moins une paire d’une première (12.1, 112.1) et d’une deuxième (12.2) poutre parallèles entre elles et s’étendant dans un plan perpendiculairement à l’axe de rotation (Y1), la première poutre (12.1) étant reliée au support (2) et la deuxième poutre (12.2) étant reliée à la partie mobile (M), les première et deuxième poutres étant reliées l’une à l’autre par un premier élément de liaison au niveau d’une extrémité longitudinale, les deux poutres s’étendant dans le même sens à partir du premier élément de liaison. Figure pour l’abrégé : 2