baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707369-A1 (FR)
Title: Reservoir, particularly of the gas bottle (cylinder) type
Inventor: GUY HALGAND
IPC: F17C1/04
Filed: 1993-07-09
Abstract: The invention relates to a reservoir, particularly of the gas bottle (cylinder) type, comprising an outer protective casing (7) especially one made of a synthetic substance equipped with means (8) forming a seating for the said reservoir (1). This reservoir is characterised in that the outer protective casing (7) is composed of at least two parts (13, 14) which can move relative to each other and are joined together via retractable linking means (15) making it possible, when these linking means are undone, to remove the reservoir (1) from the said outer protective casing (7).
Patent FR-2695333-A1 (FR)
Title: Outil de poinçonnage lubrifié pour poinçonneuse.
Inventor: KINSHIRO NAITO
IPC: B21D45/00
Filed: 1993-09-07
Abstract: La présente invention concerne un outil de poinçonnage pour poinçonneuse (1), qui comporte une matrice (3) présentant un trou (3H), un ensemble de poinçonnage (9) supporté par un support de piston (7) et comprenant un poinçon (11) et un guide de poinçon (13). L'ensemble de poinçonnage comporte un orifice de décharge (13G) de fluide déchargeant du fluide dans le trou (3H) de la matrice (3). Le poinçon (11) comporte un orifice de communication (11G) avec l'orifice de décharge (13G) qui peut communiquer librement avec un orifice d'alimentation (21H) prévu dans le piston (21) de la poinçonneuse (1). Le guide de poinçon (13) présente un trou débouchant (13BR) qui communique avec l'orifice (11G) afin de lubrifier l'interstice séparant le guide de poinçon (13) et le support de piston (7).
Patent FR-2695489-A1 (FR)
Title: Appareil photographique compact ayant un dispositif d'affichage et une disposition de carte de câblage améliorés.
Inventor: YUJI KATANO
IPC: G03B17/18
Filed: 1993-09-08
Abstract: Appareil photographique comportant un télémètre comportant un ensemble d'émission de lumière et un ensemble de réception de lumière séparé de l'ensemble d'émission de lumière, et un dispositif d'affichage, un compartiment pour cartouche (10) du type à chargement du film par l'arrière, un compartiment (92) pour bobine d'enroulement de film, un tube (16) pour lentille photographique ayant une partie comportant une extrémité supérieure située à l'intérieur entre le compartiment (60) pour cartouche du type à chargement du film par l'arrière et le compartiment pour bobine d'enroulement de film, et une carte de câblage (94) incorporée à l'intérieur de l'appareil photographique et s'étendant le long du côté supérieur intérieur au-dessus du compartiment pour cartouche (10), du tube (16) et du compartiment pour bobine.
Patent FR-2710333-A1 (FR)
Inventor: OLIVIER GUISELIN
IPC: C03C17/36
Filed: 1993-09-23
Abstract: Transparent substrate (1), especially made of glass, provided with a stack of thin layers comprising essentially and successively starting from the substrate: - a first layer of dielectric material (2) - a first layer with properties of reflection in the infrared, especially metallic (3) - a second layer of dielectric material (4) - a second layer with properties of reflection in the infrared, especially metallic (5) - a third layer of dielectric material (6) - a third layer with properties of reflection in the infrared, especially metallic (7) - a fourth layer of dielectric material (8). The thickness of the third layer with properties of reflection in the infrared (7) is greater than that of the second layer with properties of reflection in the infrared (5), itself greater than that of the first layer with properties in the infrared (3).
Patent FR-2714668-A1 (FR)
Inventor: WILLIAM FOGEL
IPC: C04B111/70
Filed: 1993-12-31
Abstract: Process for the preparation of phosphomagnesium cements, consisting in mixing constituent components including a first constituent based on phosphorus and a second constituent based on magnesium, which are called a binding phase, with at least one compound chosen from silicones and water. A further subject of the invention is a composition for a phosphomagnesium cement including a first constituent based on phosphorus, a second constituent based on magnesium, which are called a binding phase, and at least one compound chosen from silicones, which is distributed in the composition. The cements thus obtained have mechanical properties which are preserved even when they are brought into contact with water.
Patent WO-9426736-A1 (WO)
Inventor: BRU-MAGNIEZ NICOLE FRANCOISE
IPC: A61P29/00
Filed: 1994-04-13
Abstract: La présente invention concerne les dérivés de formule (I) ainsi que leurs sels d'addition et leur utilisation en thérapeutique notamment comme médicaments à propriétés antalgiques.
Patent WO-9515109-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion entre un aspirateur et un tuyau d'aspiration
Inventor: BRULE FRANCOIS
IPC: A47L9/14
Filed: 1994-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion entre un tuyau d'aspiration et une unité d'aspiration, laquelle comporte un volet (5) d'obturation déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture de l'entrée d'aspiration de ladite unité, à l'aide d'un organe de commande (11) ainsi que des moyens de verrouillage de la buse (20) sur l'unité d'aspiration. Conformément à l'invention, l'unité d'aspiration est un aspirateur comportant un sac (1) de poussières, le volet (5) d'obturation étant disposé sur le sac (1), et l'organe de commande (11) coopérant avec la buse (20) à l'aide de moyens de coopération, de telle sorte que le verrouillage de la buse (20) est possible dès que le volet (5) est dans sa position d'ouverture. Aspirateurs munis de sacs jetables.
Patent FR-2717215-A1 (FR)
Title: Motorised control unit for opening and closing tailgate of motor vehicle
Inventor: YANN SEJOURNE
IPC: E05F15/12
Filed: 1994-03-08
Abstract: The control unit includes two extendible jacks (10,11) which are located in lateral gutters (9) situated at the edges of the open part of the chassis closed by the tailgate. The jacks (10,11) are attached to the tailgate (2) and the chassis (1). In one of the jacks (11) is a control cable (12) which operates the jack (11) and its partner (10) under the control of an electric motor (16). The actuating system (20) of the jack (11) is rigidly fixed to a wall of the chassis and is connected by the cable to the lower end of a pushrod (25) of the jack, through the wall (22) of the gutter (9), and to a wall of the casing (23) of the jack.
Patent FR-2722047-A1 (FR)
Title: Reseau de commutation, utilisation et procede de croissance d'un tel reseau, et systeme comprenant un tel reseau
Inventor: RENE PATRICK
IPC: H04L12/54
Filed: 1994-06-29
Abstract: L'invention concerne un réseau de commutation permettant de relier entre eux une pluralité de liens bidirectionnels d'entrée/sortie.Selon un mode de réalisation de l'invention, ce réseau comprend au moins deux noeuds (N1 à N3), chaque noeud possédant au maximum k points d'entrée/sortie incidents, k >=2, et n ensembles de k points d'entrée/sortie étendus, n >=2, et comprenant des moyens d'extension/concentration permettant de relier chacun des k points d'entrée/sortie incidents à un point d'entrée/sortie étendu de chacun des n ensembles, chaque lien bidirectionnel d'entrée/sortie pouvant être relié à un des points d'entrée/sortie incidents d'un desdits noeuds,chaque noeud (N1 à N3) étant associé à une matrice de commutation bidirectionnelle (MBi,i ) à k entrées/sorties,et lesdits noeuds (N1 à N3) étant reliés deux à deux, un premier et un second noeud quelconques étant reliés par une première (MMi,j ) et une seconde (MMj,i ) matrice de commutation monodirectionnelle à k entrées et k sorties.
Patent FR-2722031-A1 (FR)
Title: Dispositif regulateur pour batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: MANGEZ JEAN CLAUDE
IPC: H01M10/48
Filed: 1994-07-04
Abstract: Dispositif régulateur pour batterie d'accumulateurs électriques et notamment pour batterie (0) dont la tension est fonction de l'état de charge et qui est constituée de "n" modules identiques raccordés en série. Ce dispositif comporte "n-1" modules de régulation (7, 8) respectivement affectés chacun à deux modules de batterie raccordés en série. Chaque module de régulation comporte des moyens (10 à 19) pour amener la tension aux bornes de chacun des deux modules de batterie en série auxquels il est associé à une même valeur par dérivation d'un courant pris aux bornes de celui dont la tension est la plus forte jusqu'à abaissement de cette tension plus forte jusqu'à la valeur présente aux bornes du module dont la tension est la plus faible.
Patent FR-2709039-A1 (FR)
Title: Procédé pour la mise en Óoeuvre d'une installation servant à déterminer le poids de charges accrochées à un tracteur.
Inventor: HORST HESSE
IPC: A01B59/06
Filed: 1994-08-08
Abstract: a) Procédé pour la mise en œuvre d'une installation servant à déterminée le poids de charges accrochées à un tracteur. b) Procédé caractérisé en ce que l'on représente avec le détecteur de charge (25) le déroulement du signal de charge pendant une course limitée de mesure qui est parcourue lors du levage et lors de l'abaissement dans la zone d'une position parallèle de la bielle supérieure (15) et de la bielle inférieure (16) avec une vitesse demeurant à peu près constante, et en ce que les signaux de charge sont détectés pour le levage et l'abaissement.
Patent FR-2711968-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule, en particulier banquette pour passagers d'avion.
Inventor: WOLFGANG VON ROLBICKI
IPC: B64D11/06
Filed: 1994-11-04
Abstract: Ce siège comprend deux traverses parallèles reliées fixes aux sommets d'au moins deux pieds et sur lesquelles sont déplaçables des diviseurs de siège. Comme la traverse avant (3), la traverse arrière (4) est formée d'un tube profilé avec des rainures longitudinales (10, 11) dans lesquelles pénètrent des moyens pour établir une liaison avec les diviseurs et les pieds arrière. La rainure longitudinale (8) prévue dans la traverse avant (3) pour la liaison avec les diviseurs, s'ouvre vers la traverse arrière (4), possède des flancs (8') parallèles et reçoit une portion terminale avant du diviseur de manière qu'elle puisse coulisser en direction de la profondeur de la rainure. Applicable en particulier à une banquette transformable pour deux ou trois places.
Patent FR-2727914-A1 (FR)
Title: Modulation device for modulating electric supply to stop lamp on motor vehicle
IPC: B60Q1/44
Filed: 1994-12-07
Abstract: The device modulates electric supply to the stop lamp of the motor vehicle by displacement of the pendulum suspended in the vehicle. A position detector (12) faces the path of the pendulum, and controls a modulation circuit (14). The modulation circuit controls a switch (15) connected in series with the stop lamp(s), so the switching behaviour determines the brightness of the lamps. The detector and modulator circuit are energised through the conventional braking switch (5) that is activated by operation of the brake pedal. The control switch (15) is normally closed so failure of the modulation circuit does not disable the brake lamps.
Patent FR-2732614-A1 (FR)
Title: Apparatus to propel ball with different force
IPC: A63F7/24
Filed: 1995-04-04
Abstract: The ball is propelled by a pusher (2) which is introduced into a tube (1) that holds a spring (10) A compartment (3) is fixed to the tube and holds a push button (4) that releases the pusher. The other end of the tube is closed by a stopper (11).  The central rod (6) of the pusher has three thinner zones (7) which form stops (8) to vary the force of the pusher. A washer (9) is screwed to the end of the rod to hold it in the tube and against which the spring presses.
Patent FR-2720390-A1 (FR)
Title: Machine sectionnelle.
Inventor: PETERSON GEORGE THOMAS
IPC: C03B9/41
Filed: 1995-05-24
Abstract: Une machine sectionnelle comporte un certain nombre de mécanismes (10, 12, 14) commandés par une commande inverseuse et un certain nombre de mécanismes de machine et de section qui sont commandés par des actionneurs de mouvement profilés qui sont commandés par des séquenceurs récurrents associés à chaque actionneur. Ces séquenceurs récurrents sont synchronisés en prenant le signal de référence à partir d'une horloge principale (24) qui fournit le signal de référence aux inverseurs (18) et le convertit en un signal de synchronisation généré une fois/coupe pour les mécanismes de machine actionnés par des actionneurs de mouvement profilés et en un signal de synchronisation généré une fois/cycle pour les mécanismes et les contrôleurs de section (38).
Patent FR-2724790-A1 (FR)
Title: Circuit de commutation
Inventor: WALTHER MICHAEL
IPC: H03K17/08
Filed: 1995-08-16
Abstract: a) Circuit de commutation, b) circuit caractérisé par au moins un second transistor (120), et au moins l'un des deux transistors (110, 120) peut être commandé par un signal appliqué à la borne de commande (107), le second transistor étant monté en série entre la première borne (105) du moyen de commutation (101) et le premier transistor (110), le second transistor (120) fonctionnant en mode inversé.
Patent FR-2738720-A1 (FR)
Title: Electric oven for drying nuts
IPC: A23N12/08
Filed: 1995-09-14
Abstract: Electric oven for drying nuts has an electric control unit fed by a 240V 16A three-pin plug, and is fed with hot air by a tangential turbine having an element.
Patent FR-2739724-A1 (FR)
Title: Procede de charge de batteries nickel-cadmium etanches
Inventor: SANCHEZ PATRICK
IPC: H02J7/04
Filed: 1995-10-05
Abstract: Procédé de charge d'une batterie nickel-cadmium étanche comprenant: - une première étape de durée t1 à courant I1 tel que: Imin =< I1 =< Imax avec 0 =< Imin =< C1 et 0,2C1 =< Imax =< 5C1 et I1 = alphaC1 (1 + aT) avec 0,2 =< alpha =< 5 et 0 =< a =< 0,1 où T est la température et C1 est le courant nominal, - une deuxième étape de charge à une tension U2 telle que: Umin =< U2 =< Umax avec 1,45 =< Umin =< 1,75 et 1,50 =< Umax =< 1,80 et U2 = U1 + bT, et une durée de t2 = bêtat1 + c avec 0,2 =< bêta =< 5 et 5 =< c =< 60. Le courant I1 et les tensions U1 et U2 étant réajustés suivant l'évolution de la température de la batterie.
Patent FR-2726580-A1 (FR)
Title: Piece metallique ou substrat avec un revetement composite, procede de fabrication et son application
Inventor: HOFFMULLER WILHELM
IPC: B23K1/00
Filed: 1995-11-08
Abstract: Pièce (6) ou substrat métallique avec un revêtement composite (5), comportant des particules de matières dures dispersées qui sont enrobées dans une matrice métallique, la matrice étant composée d'une brasure eutectique dont l'alliage contient au moins le matériau de base de la pièce (6) ou du substrat, et qui est obtenue par fusion d'un revêtement préalable qui est constitué des composés élémentaires de la brasure, la pièce (6), le substrat ou les particules de matières dures étant revêtues par couches avec les composés élémentaires de la brasure, et les couches étant échelonnées en composition et en disposition de telle sorte que le point de fusion des composés élémentaires de la brasure augmente en direction des couches extérieures. En outre, procédé de fabrication pour de telles pièces métalliques (6) comportant un revêtement composite (5) en tant que blindage.
Patent FR-2742604-A1 (FR)
Inventor: ANGRAND BRUNO
IPC: H02K11/00
Filed: 1995-12-18
Abstract: Liquid-cooled, e.g. water-cooled, alternators suitable for electrical power supply in a vehicle with a heat engine are disclosed. The cooling circuit includes at least one thermoelectric component (16, 18, 20, 22) in the cooling circuit outlet duct (14). The component is connected directly to the output terminal (34) of the alternator via a short conductor (66, 68, 70, 72) and a switch which connects the component to the alternator only when certain conditions are met.
Patent FR-2742061-A1 (FR)
Inventor: BUQUET THIERRY
IPC: A63C9/084
Filed: 1995-12-08
Abstract: The safety binding consists of a jaw (3) pivoted to a body (2) about a transverse axis so that it can rotate between open and closed positions. The jaw is held in the closed position by an elastic system with a piston (6) which interacts with a sloping surface in the jaw. The piston being urged upwards by at least one retaining link (14b), and preferably by one on each side of the piston. An axial line through the centres of the links' pivots is situated generally vertically. It is angled slightly towards the boot in the closed position of the jaw and slightly away from the vertical in the open position. A lever (11) which releases the binding is articulated to the piston about the transverse axis of the upper link pivot (12).
Patent FR-2737895-A1 (FR)
Title: New self-drying prod. for rapid drying of surfaces, partic. car bodywork and engines
IPC: B60S3/00
Filed: 1995-12-19
Abstract: New self-drying prod. (I) for the rapid drying of surfaces, after washing and rinsing, comprises alcohols producing an aq. soln. of surfactant wetting agents.  Pref. by vol., the surfactant wetting agents represent 0.02-0.25% and the alcohols 0.1-0.2% of (I). (I) also contains an alkali sequestering agent such as ethylene diaminotetraacetic acid (EDTA), and an anti-foam agent. The pref. wetting agents are sodium dioctylsulphosuccinate and polyester of phosphoric acid. The pref. alcohols are a mixt. of iso-butanol, denatured iso-propanol and denatured ethanol.
Patent WO-9720926-A1 (WO)
Inventor: CAPUT DANIEL
IPC: A61K38/00
Filed: 1996-11-07
Abstract: Cette invention a pour objet un polypeptide purifié, comprenant une séquence d'acides aminés choisie parmi: a) la séquence SEQ ID n DEG 2, b) toute séquence biologiquement active dérivée de SEQ ID n DEG 2.
Patent FR-2746377-A1 (FR)
Title: Sac d'emballage destine au transport de nourriture
IPC: B65D33/00
Filed: 1996-03-25
Abstract: La présente invention concerne un sac de transport de type pliable. Ce sac est caractérisé en ce qu'il comporte un élément de maintien constitué d'un flan (3) sensiblement rigide qui est fixé sur la face interne de l'une des parois (1a) du sac (1), ce flan de maintien (3) étant susceptible d'occuper deux positions, à savoir une position de stockage dans laquelle il est appliqué contre ladite paroi (1a) du sac (1) et une position d'utilisation dans laquelle il s'étend sensiblement transversalement à cette paroi (1a) à l'intérieur du sac sensiblement parallèlement au fond de celui-ci, ce flan de maintien (3) comportant au moins un évidement (7, 7', 11) destiné à assurer, lorsqu'il est en position d'utilisation, le maintien dans une position fixe déterminée, et notamment en position verticale d'un objet (9) à l'intérieur du sac.
Patent FR-2747459-A1 (FR)
Title: Electric water heater
Inventor: SERIGNY JEAN
IPC: H01H37/32
Filed: 1996-04-11
Abstract: The water heater has a tubular heater immersed in the water. A heating resistance is in the wall of the tube. A temperature sensor is fitted in the centre of the tube. The sensor is a tube with a metallic sheath with a high coefficient of thermal expansion. One end is attached to a metal rod with a low coefficient of thermal expansion, which is placed inside the tube with high thermal expansion coefficient. The sensor (5) has one end between the tube (50) and the rod (51). A safety switch (6) is formed of a spring (60) made of an alloy with shape memory which acts on a slide (63) that operates electrical contacts if the temperature exceeds a set threshold.
Patent FR-2748546-A1 (FR)
Title: Systeme pour supporter un appareillage de grandes dimensions en particulier un banc optique
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: F16M7/00
Filed: 1996-05-09
Abstract: Système pour supporter un appareillage de grandes dimensions, en particulier un banc optique (1), l'appareillage comprenant un ensemble de composants (1a, 1b, 1c...) montés sur un châssis (3) d'une seule pièce, caractérisé en ce que le système est du type isostatique et comprend au moins un ensemble de supports verticaux constitués par des vérins (7) qui sont articulés d'une part, à une structure fixe (17) et d'autre part, au châssis (3) pour définir des points d'appui sur lesquels le châssis (3) est posé et/ou de points de suspension auxquels le châssis (3) est suspendu, et en ce que les vérins (7) formant les supports verticaux sont alimentés en fluide sous pression à partir de plusieurs réseaux hydrauliques (R1, R2, R3).
Patent FR-2749102-A1 (FR)
Title: Displacement control device for insulators on overhead high tension power lines
Inventor: SIGNE GEORGES
IPC: H02G7/14
Filed: 1996-05-24
Abstract: The device controls displacement in the attachment of the insulator to the cross arm of the pylon. The top of the attachment is fixed to the cross arm by a vertical bolt (16). A yoke formed by two vertical parallel plates (11,12) fits over the bolt head so it is suspended beneath the cross arm. An elastic damper (19) fits between the yoke and the cross arm. The insulator string is supported on a bolt (28) passing through the yoke, leaving the insulator string free to rotate. The top end of the insulator string is pivoted (23) to a link (20,21) attached at its other end to a second pivot (22) at the head of the bolt attaching the yoke to the cross arm.
Patent FR-2741952-A1 (FR)
Title: Opto-electronic counter for voltage and current measurements of 3 phase supply
Inventor: LEE WON BIN
IPC: G01R21/133
Filed: 1996-07-09
Abstract: The opto-electronic counter(CP) uses optical measuring equipment (EM) and includes a trigger circuit(10) for an electro-luminescent device which emits light rays through an optical fibre (fo) to measuring equipment. A light receptor and a light receiver (20) are designed to receive modulated optical voltage and current signals from the measuring circuit via an optical fibre. A zero adjusting circuit (30) adjusts the electrical voltage and current signals, converted by the receiver circuit, so that zero on the waveform corresponds to zero electrical signal. A multiplier(40) multiplies the voltage and current outputs to form a power signal and an active/reactive power separator separates the signal from the multiplier(40) into active and reactive power signals. An adder(60) sums the active and reactive power signals from the separator(50) for the respective phases. A converter converts absolute active and reactive power values into absolute values. A voltage/frequency converter(80) produces pulses with frequencies corresponding to the effective values of the conversion circuit. An integrator and display circuit(90) stores and displays the signals from the converter(80). A supply source(100) with standby battery(BAT) is also provided.
Patent FR-2751212-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l'association d'un compose volatil et d'un copolymere de polyvinylpyrrolidone et d'alpha-olefines et utilisation de ladite association
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-07-17
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique, dermatologique, hygiénique et/ou pharmaceutique, sans transfert, comprenant un composé volatil et un copolymère de polyvinylpyrrolidone et d' alpha-oléfines. L'invention concerne également l'utilisation de cette association pour limiter, diminuer et/ou supprimer le transfert et/ou la migration de ladite composition.
Patent FR-2753618-A1 (FR)
Title: Support for food product with guide for knife
Inventor: ARNOUX PHILIPPE
IPC: B26B29/06
Filed: 1996-09-24
Abstract: The food product is held in a curved trough (3) which has a base (7) and two straight lateral walls (9). A knife or a cutting wire is guided in a slot (15) in the trough whose lower end is under the base of the trough.  The slot is perpendicular to the axis of the trough and it is V-shaped in cross section. The trough is semi-elliptical in cross section. A wire on a frame is guided by two rods fixed to the trough.
Patent FR-2754177-A1 (FR)
Inventor: LANGLOIS CHRISTIAN
IPC: A61P25/08
Filed: 1996-10-07
Abstract: The invention concerns pharmaceutical microspheres containing as active principle a mixture of valproic acid and one of its pharmaceutically acceptable salts, associated with a matrix support selected among glycerol esters, hydrogenated oils, esterified polyethyleneglycols, waxes and their mixtures.