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Patent WO-2009092639-A1 (WO)
Title: Process for producing compounds comprising nitrile functions
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: B01J31/14
Filed: 2009-01-12
Abstract: The present invention relates to a process for producing compounds comprising at least one nitrile function by hydrocyanation of a compound comprising at least one non-conjugated unsaturation. The invention proposes a process for producing compounds comprising at least one nitrile function by hydrocyanation of an organic compound comprising at least one non-conjugated unsaturation, comprising from 2 to 20 carbon atoms, by reaction with hydrogen cyanide in the presence of a catalytic system comprising a complex of nickel having the oxidation state of zero with at least one organophosphorus ligand chosen from the group comprising organophosphites, organophosphonites, organophosphinites and organophosphines and a cocatalyst of the Lewis acid type of formula in which M1 and M2 represent elements chosen from the group comprising zinc, boron, aluminium, cadmium, gallium, indium and tin.
Patent WO-2009092690-A1 (WO)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: PIMENTA RICARDO
IPC: F02M45/12
Filed: 2009-01-19
Abstract: La présente invention concerne un injecteur de carburant (30) pour un moteur à combustion interne à allumage par compression, l'injecteur de carburant (30) comportant : un corps d'injecteur (32) muni d'un alésage (35) dans lequel un pointeau de soupape (34) est mobile selon un axe primaire de pointeau de soupape (A-A), le point de soupape (34) étant apte à s'engager avec un siège de soupape (38) défini par l'alésage (35) pour contrôler la distribution de carburant à travers un orifice de sortie d'injecteur; l'alésage (35) comportant des première et seconde zones (36, 37), la seconde zone d'alésage (37) présentant un diamètre inférieur à celui de la première zone d'alésage (36). Le pointeau de soupape (34) comporte une zone de guidage (44) pour guider le déplacement du pointeau de soupape (34) dans le corps d'injecteur (32), la zone de guidage (44) comprenant une partie d'épaulement (54) et une partie dégagée disposée en aval de la partie d'épaulement (54); la partie dégagée comportant une première partie plane (46a) et une première partie tronconique (52a), disposée entre la première partie plane (46a) et la partie d'épaulement (54). Le rayon du pointeau de soupape (34) s'accroît sur la première partie tronconique (50a) vers l'amont; et, lorsque la pointeau de soupape (34) se trouve dans une position de course nulle de levage, la partie d'épaulement (54) est disposée adjacente à la transition (48) pour définir un étranglement entre les deux pour limiter l'écoulement de carburant à travers celui-ci, et le chevauchement entre la partie d'épaulement (54) et la transition (48) dans la direction de l'axe primaire du pointeau de soupape (A-A) est inférieur à la hauteur de la course complète de levage du pointeau de soupape (34).
Patent WO-2009103729-A1 (WO)
Title: Oszillatorischer drucksensor
Inventor: SCHREINER HANS-JUERGEN
IPC: H03K17/96
Filed: 2009-02-18
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Sensor (1) oder Schalterelement mit zumindest einem Oszillator (2), der von einer Oszillatorschaltung durch eine Wechselspannung (3) in eine Schwingung versetzt ist, wobei sich das Schwingverhalten des Oszillators (2) bei Druckbeaufschlagung ändert und diese Änderung als Dämpfung der Schwingung detektierbar und als Ausgangssignal weiterverarbeitbar ist. Damit der Sensor oder das Schalterelement einerseits vor Umwelteinflüssen, wie z. B. Regen oder Schnee geschützt ist und andererseits umempfindlich gegen Frequenzverschiebungen ist, wird erfindungsgemäß vorgeschlagen, dass der Sensor (1) oder das Schalterelement auf der Rückseite (5) eines mechanisch steifen Mediums (4) angeordnet ist und die Druckbeaufschlagung auf der entgegengesetzten Vorderseite (6) durch das mechanisch steife Medium (4) hindurch erfolgt und die Oszillatorschaltung den Oszillator (2) mit einer kontinuierlichen Frequenzänderung zwischen einer Anfangsfrequenz und einer Endfrequenz in Schwingung versetzt.
Patent WO-2009103738-A1 (WO)
Title: Distributeur médical et son procédé de fonctionnement
Inventor: MOELLER CLAUS SCHMIDT
IPC: A61M15/08
Filed: 2009-02-18
Abstract: L'invention porte sur un distributeur médical (100) ayant un mécanisme de verrouillage mécanique (106) empêchant le mouvement d'un bouton d'administration (104) au moyen d'un élément de verrouillage (120) et un ou plusieurs éléments de retenue (128, 138) qui sont déplaçables au moyen d'un temporisateur mécanique (130) d'une position de retenue à une position de non-retenue de telle sorte que le distributeur médical est verrouillé pour une administration pendant une première ou une seconde période de temps.
Patent WO-2009127701-A1 (WO)
Title: Système de génération d’une image de réalité virtuelle interactive
Inventor: SCHOOLEMAN JACQUELINE FRANCISC
IPC: H04N13/239
Filed: 2009-04-16
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de génération d’image qui fournissent, à un observateur, une expérience de réalité mixte, essentiellement en temps réel, d’un espace de travail physique sur lequel est superposé un espace virtuel comportant des objets virtuels, et permettent à l’observateur de manipuler les objets virtuels dans l’espace virtuel par des actions réalisées dans l’espace de travail physique, et un programme de mise en œuvre du procédé et un support d’enregistrement pour l’enregistrement du programme de mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2009150125-A1 (WO)
Title: Method for the hydroxylation of phenol.
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C37/60
Filed: 2009-06-08
Abstract: The subject of the present invention is a method for the hydroxylation of phenol by hydrogen peroxide. The method of the invention for the hydroxylation of phenol to pyrocatechol and hydroquinone in a pyrocatechol/hydroquinone ratio between 1.7 and 2.3, by reaction of the phenol with hydrogen peroxide, in the presence of a catalyst, is characterized by the fact that the reaction is carried out in the presence of an effective amount of a hydroxyaromatic sulfonic acid.
Patent WO-2010086113-A1 (WO)
Inventor: MINKS ANDREAS
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-01-21
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité optiquement variable destiné à protéger des supports de données (10). Dans cet élément, des marques distinctives (16, 18) visuellement identifiables se présentant sous la forme de motifs, de caractères ou de codage sont ménagées à l'aide d'un rayon laser. Selon l'invention, l'élément de sécurité contient une couche d'enregistrement optiquement variable (22), dotée au moins partiellement d'un relief superficiel se présentant sous la forme d'un réseau lenticulaire (26). Au moins les première et seconde marques distinctives (16, 18) sont ménagées dans la couche d'enregistrement optiquement variable (22) via le réseau lenticulaire (26), au moyen du rayonnement laser orienté selon différentes directions (30, 32), et sont identifiables lorsqu'elles sont observées respectivement depuis les mêmes directions (30, 32).
Patent WO-2010099937-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zur messung der oberflächentemperatur einer arbeitswalze
Inventor: HOF HARTMUT
IPC: B21B38/00
Filed: 2010-03-03
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Messung der Oberflächentemperatur einer Arbeitswalze (4), wobei das Kühlmedium einer im Leerlauf befindlichen Arbeitswalze abgeschaltet wird, die Arbeitswalze zum Abschleudern des Kühlmediums und Trocknung der Walzenoberfläche gedreht wird, mindestens ein Fühler, insbesondere ein Kontakt-Thermoelement (1), nach dem Stillsetzen der Arbeitswalze aus einer Ruheposition bewegt wird, das Kontakt-Thermoelement auf die Oberfläche der Arbeitswalze angelegt und die Oberflächentemperatur gemessen wird, nach erfolgter Messung der Oberflächentemperatur das Kontakt-Thermoelement in die Ruheposition bewegt wird und der Walzvorgang fortgesetzt wird.
Patent WO-2011057750-A1 (WO)
Title: Unité maître, unité distante et système de transmission multibande
Inventor: BRAZ OLIVER
IPC: H04B10/29
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne une unité maître (2,2') et une unité distante (3) d'un système de transmission multibande (1) pour la distribution et le regroupement des signaux d'au moins un réseau de communication sans fil et d'au moins un réseau numérique. L'unité maître (2) abrite un générateur de fréquence de référence (12) qui est destiné à la synchronisation d'un modem maître (5,5',6,6') pour la conversion des signaux dudit au moins un réseau numérique. Le signal de fréquence de référence qui est émis par le générateur de fréquence de référence (12), est transmis en direction de la liaison descendante (DL) à l'unité distante (3) où il est restauré par l'intermédiaire d'un récepteur de fréquence de référence (40) puis il est utilisé pour la synchronisation d'un modem distant (38,38',39,39') à des fins de démodulation.
Patent WO-2011095227-A1 (WO)
Inventor: MUND HEIKO
IPC: G06K9/32
Filed: 2010-02-08
Abstract: A method comprises extracting a local identifier (130, 730a, 730b) from an image (100, 500, 700), the image (100, 500, 700) also having positional data (120) relating to the location at which the image (100, 500, 700) was captured; and associating the extracted local identifier (130, 730a, 730b) with the corresponding positional data (120) to allow for associating the extracted local identifier with a digital map (300, 600, 800).
Patent WO-2011003886-A1 (WO)
Title: L-asparaginase pegylée
Inventor: ABRIBAT THIERRY
IPC: A61P35/02
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention porte sur un conjugué d'une protéine ayant une activité L-asparagine aminohydrolase substantielle et du polyéthylène glycol. En particulier, le polyéthylène glycol a une masse moléculaire inférieure ou égale à environ 5 000 Da, et la protéine est une L-asparaginase d' Erwinia . Le conjugué de l'invention a présenté des propriétés supérieures telles que l'entretien d'un taux élevé d'activité  in vitro  et une augmentation inattendue de demi-vie  in vivo . L'invention porte également sur des procédés de fabrication du conjugué et sur l'utilisation du conjugué en thérapie. En particulier, l'invention porte sur un procédé d'utilisation du conjugué dans le traitement du cancer, en particulier d'une leucémie lymphoblastique aigüe (ALL). Plus spécifiquement, l'invention porte sur un procédé pour l'utilisation du conjugué en tant que thérapie de seconde ligne pour des patients qui ont développé une hypersensibilité ou ont eu une rechute de maladie après traitement par d'autres préparations de L-asparaginase.
Patent WO-2011018307-A1 (WO)
Title: Procédé de production de l'écrou fileté d'une vis à billes
Inventor: OSTERLAENGER JUERGEN
IPC: F16H25/20
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de l'écrou fileté (10, 26) d'un entraînement à vis, en particulier d'une vis à billes (7, 24). Cet écrou fileté (10, 26) présente à une extrémité axiale un évidement (45) s'ouvrant côté frontal et s'étendant sur un segment de périphérie, cet évidement (45) étant délimité radialement par une paroi périphérique de l'écrou fileté (10, 26), axialement par un fond (54) réalisé sur l'écrou fileté (10, 26) et périphériquement par une surface de butée (47) réalisée sur l'écrou fileté (10, 26) et destinée à un élément en saillie (44). Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : lors d'une étape de formage, une ébauche est façonnée par formage de matière avec réalisation de l'évidement (45), le fond (54), la surface de butée (47) et la paroi périphérique étant reliés les uns aux autres d'un seul tenant.
Patent WO-2011051042-A1 (WO)
Title: Transducteur ultrasonore destiné à être utilisé dans un milieu fluide
Inventor: MUELLER ROLAND
IPC: G01F1/66
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un transducteur ultrasonore (110) destiné à être utilisé dans un milieu fluide (120) et comportant au moins un noyau de transducteur (112) doté d'au moins un élément transducteur électroacoustique (114). Le transducteur ultrasonore (110) comprend également au moins un boîtier (118) présentant au moins deux parties (122, 124). Au moins une première partie de boîtier (122) entoure au moins partiellement le noyau de transducteur (112). Une face arrière de l'élément transducteur électroacoustique (114) opposée au milieu fluide est accessible. Au moins une deuxième partie de boîtier (124) est reliée à la première partie de boîtier (122). Le transducteur ultrasonore (110) est sensiblement fermé par la deuxième partie de boîtier (124) sur sa face opposée au milieu fluide (120).
Patent WO-2011076464-A1 (WO)
Title: Procédé et système de protection d'un système d'exploitation vis-à-vis d'une modification non autorisée
Inventor: BORNTRAEGER CHRISTIAN
IPC: G06F21/57
Filed: 2010-10-25
Abstract: Un mode de réalisation fournit un procédé informatisé, un système informatique et un produit-programme d'ordinateur destinés à protéger un système d'exploitation (OS) vis-à-vis d'une modification non autorisée. Le système informatique comporte une unité centrale de traitement (CPU) et une mémoire de travail. Une partie de l'OS est prédéfinie pour une protection en écriture. Le système informatique est lancé en chargeant l'OS dans la mémoire de travail. Le chargement de la partie prédéfinie de l'OS est terminé en atteignant une commande spécifique de l'OS qui lance l'exécution d'une instruction de code machine de protection en écriture par la CPU qui vise à commuter de manière irréversible la partie mémoire de travail qui contient la partie prédéfinie de l'OS dans un mode de protection en écriture.
Patent WO-2011054778-A1 (WO)
Title: Contrôle de communications
Inventor: KAAL MADIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-11-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un premier réseau comprenant : un ou plusieurs premiers terminaux d'ordinateur d'utilisateur final ; une passerelle vers un second réseau par paquets comprenant un ou plusieurs seconds terminaux d'ordinateur d'utilisateur final installés chez un client de communication du second réseau ; une ou plusieurs unités de téléphone pour effectuer des appels avec un terminal d'ordinateur parmi les seconds terminaux d'ordinateur d'utilisateur final sur le second réseau. Chaque terminal d'ordinateur parmi les premiers terminaux d'ordinateur d'utilisateur final est installé chez un client de communication pour effectuer des appels avec les seconds terminaux d'ordinateur d'utilisateur final sur le second réseau. La passerelle comprend un appareil de commutation configuré pour détecter une sélection d'utilisateur entre un premier état dans lequel l'un desdits appels doit être effectué à l'aide d'un desdits premiers terminaux d'ordinateur d'utilisateur final, et un second état dans lequel l'appel doit être effectué à l'aide d'une desdites unités de téléphone et à condition de détecter le premier état permettant d'acheminer à la fois une signalisation d'établissement de communication et des flux multimédias d'appel au premier terminal d'ordinateur d'utilisateur final, et à condition de détecter le second état, permettant d'acheminer une signalisation d'établissement de communication au premier terminal d'ordinateur d'utilisateur final mais d'acheminer les flux multimédias d'appel à l'unité de téléphone.
Patent WO-2011057951-A1 (WO)
Title: Contrôle d'accès sélectif à un dispositif
Inventor: SWINGLER JOSEPH
IPC: G06F3/06
Filed: 2010-11-04
Abstract: Cette invention se rapporte à divers modes de réalisation d'un procédé, d'un système et d'un produit-programme d'ordinateur destinés à un contrôle d'accès sélectif à un dispositif dans un système de stockage de données. Dans un tel mode de réalisation, une pluralité de groupes d'accès associés à des dispositifs logiques utilisés de façon à accéder au système de stockage de données sont initialisés. Chacun des groupes de la pluralité de groupes d'accès correspond à une gamme de dispositifs logiques. Un nom de groupe d'accès de l'un des groupes d'accès est lié à un volume logique du système de stockage de données lors d'une création de volume. Les dispositifs logiques qui se trouvent dans une gamme des dispositifs logiques correspondant au groupe d'accès ont la possibilité d'accéder au volume logique, une fois lié au nom de groupe d'accès.
Patent WO-2011061248-A1 (WO)
Inventor: BRANDL THOMAS
IPC: F02F1/40
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) pour un moteur à combustion interne à refroidissement par liquide et à collecteur de gaz d'échappement (8) à refroidissement par liquide, formé d'une seule pièce avec la culasse (1), la culasse (1) présentant au moins un premier et un second volumes de refroidissement (4, 9), parcourus par un réfrigérant, la zone du collecteur de gaz d'échappement (8) étant entourée, au moins partiellement, par le second volume de refroidissement (9). L'invention a pour but de garantir de manière simple en technique de fabrication, une dissipation de chaleur optimale à partir des zones thermiquement critiques. A cet effet, l'invention est caractérisée en ce qu'il est prévu que le premier et le second volumes de refroidissement (4, 9) sont reliés entre eux, avec écoulement de liquide, via au moins un alésage (10).
Patent WO-2011120633-A1 (WO)
Title: Unité et procédé de repérage
Inventor: BUCHKREMER WOLFGANG
IPC: G07F7/06
Filed: 2011-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de repérage d'au moins un élément (1) constituant une partie d'une installation industrielle, procédé suivant lequel, sur une surface (10) de l'élément ou des éléments (1), est disposée une unité de détection (20) pouvant être excitée par radio, en particulier une diode électroluminescente organique (OLED) qui doit être excitée par radio en cas de besoin. La présente invention concerne aussi un élément (1) constituant une partie d'une installation industrielle, dans lequel, sur une surface (10), est disposée une unité de détection (20) pouvant être excitée par radio, en particulier une diode électroluminescente organique (OLED) qui doit être excitée par radio en cas de besoin et un circuit intelligent qui est associé à un élément selon l'invention et qui a pour effet, avec un programme d'ordinateur implémenté et comportant des moyens de code de programme, qu'en cas de présence d'un défaut sur l'élément (1), après excitation par radio, l'unité de détection (20) émet de la lumière dans une couleur de signal lorsque le programme d'ordinateur est exécuté sur une unité de calcul accouplée au circuit.
Patent WO-2012048766-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de l'autonomie d'un véhicule automobile
Inventor: MAYINGER JOSEF
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-07-16
Abstract: Dans la détermination de l'autonomie d'un véhicule automobile, en particulier d'un véhicule électrique ou d'un véhicule hybride, il est tenu compte des conditions climatiques ambiantes et de la température ou de l'état physique/chimique d'au moins un composant prédéterminé du véhicule automobile, dans la mesure où ceux-ci déterminent l'importance d'au moins un consommateur d'énergie lorsque ce consommateur doit être utilisé pour assurer et/ou maintenir l'état de fonctionnement du véhicule automobile ou pour réaliser son utilisation prévue. Par exemple, l'accumulateur d'énergie (batterie) doit être chauffé ou refroidi, un pare-brise doit être dégivré ou protégé de la condensation, l'habitacle du véhicule doit être placé et maintenu dans un état prédéterminé. L'énergie requise à cette fin réduit l'autonomie initialement déterminée, parfois de manière non négligeable, avec les conséquences suivantes : bien avant d'utiliser un véhicule sur un itinéraire prévu, il est possible de déterminer si la destination peut effectivement être atteinte, ou s'il faut prévoir de recharger l'accumulateur d'énergie. Ces informations peuvent, de préférence, être produites directement dans le véhicule et ensuite être transmises par un téléphone intelligent ou un autre appareil mobile à l'utilisateur ou à un centre d'informations.
Patent WO-2011101213-A1 (WO)
Title: Réceptacle pour instruments médicaux, notamment dentaires, et système d'entretien associé
Inventor: HECKENBERGER HANS
IPC: B67C7/00
Filed: 2011-01-27
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour des instruments (4) médicaux, notamment dentaires, destiné à être utilisé dans un appareil (1) de retraitement qui présente une chambre (3) destinée à loger le réceptacle (10), et des moyens de désinfection, de stérilisation et/ou d'entretien des instruments (4). Le réceptacle (10) peut être amené d'un mode de transport, dans lequel le réceptacle (10) est fermé, à un mode d'entretien, dans lequel le réceptacle (10) est ouvert, rendant ainsi accessibles les instruments (4) qu'il contient, et peut être couplé à l'appareil de retraitement (1) de manière que ce dernier puisse transférer le réceptacle (10), placé dans la chambre, sélectivement du mode transport au mode d'entretien et vice versa.
Patent WO-2011128138-A1 (WO)
Title: Audio or video encoder, audio or video decoder and related methods for processing multi-channel audio or video signals using a variable prediction direction
Inventor: ROBILLIARD JULIEN
IPC: G10L19/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: An audio or video encoder and an audio or video decoder are based on a combination of two audio or video channels (201, 202) to obtain a first combination signal (204) as a mid signal and a residual signal (205) which can be derived using a predicted side signal derived from the mid signal. The first combination signal and the prediction residual signal are encoded (209) and written (212) into a data stream (213) together with the prediction information (206) derived by an optimizer (207) based on an optimization target (208) and a prediction direction indicator indicating a prediction direction associated with the residual signal. A decoder uses the prediction residual signal, the first combination signal, the prediction direction indicator and the prediction information to derive a decoded first channel signal and a decoded second channel signal. In an encoder example or in a decoder example, a real-to-imaginary transform can be applied for estimating the imaginary part of the spectrum of the first combination signal. For calculating the prediction signal used in the derivation of the prediction residual signal, the real-valued first combination signal is multiplied by a real portion of the complex prediction information and the estimated imaginary part of the first combination signal is multiplied by an imaginary portion of the complex prediction information.
Patent WO-2011113849-A1 (WO)
Inventor: PAHLEN JOACHIM
IPC: F04D29/42
Filed: 2011-03-16
Abstract: L'invention concerne une fixation de rotor, en particulier pour la liaison entre un arbre d'entraînement (3) et un moyeu de rotor (1a) d'un groupe pompe centrifuge, comprenant une surface d'ajustage et au moins une surface d'appui sur le bout d'arbre d'entraînement. Le bout d'arbre d'entraînement est pourvu d'un alésage central muni d'un filetage intérieur. Une surface d'ajustage et au moins une surface d'appui sont formées sur le moyeu de rotor (1a). Le moyeu de rotor (1a) est pourvu d'un alésage central muni d'un filetage intérieur. Entre l'arbre d'entraînement (3) et le moyeu de rotor (1a) se trouve un arbre intermédiaire (2) destiné à relier le moyeu de rotor (1a) à l'arbre d'entraînement (3), une surface d'ajustage et au moins une surface d'appui étant formées aux deux extrémités de l'arbre intermédiaire (2) à des fins d'alignement et des moyens étant prévus pour relier l'arbre intermédiaire (2) à l'arbre d'entraînement (3) et au moyeu de rotor (1a), un joint d'étanchéité étant disposé sur l'arbre intermédiaire (2).