baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006134249-A1 (WO)
Inventor: BATS NICOLAS
IPC: C01B39/48
Filed: 2006-05-23
Abstract: On décrit une nouvelle zéolithe de type structural EUO comprenant au moins un élément tétravalent X choisi parmi le silicium, l'étain, le titane et le germanium et éventuellement au moins un élément trivalent T choisi parmi l'aluminium, le fer, le bore, l'indium et le gallium. Cette nouvelle zéolithe est caractérisée en ce qu'elle contient sous sa forme brute de synthèse le cation organique azoté de formule N,N-diméthyl-N,N-di(3,3-diméthylbutyl)ammonium. On décrit également une méthode de préparation de cette zéolithe.
Patent WO-2008059175-A1 (WO)
Title: Multi-tint coloured ophthalmic lenses
Inventor: GIRAUDET GUILLAUME
IPC: G02C7/10
Filed: 2007-11-15
Abstract: The invention relates to an ophthalmic lens comprising, on the surface thereof, a first central region preferentially transmitting the long wavelengths of the visible spectrum, and a second peripheral region preferentially transmitting the short wavelengths of the visible spectrum.
Patent WO-2009030858-A1 (WO)
Title: Device for post-processing of exhaust gases
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F01N3/035
Filed: 2008-08-27
Abstract: The invention relates to a device for the post-processing of exhaust gases, provided in an exhaust duct (10), comprising an oxidation means (13), a particle filter (12) and a means (121) for controlling the pressure of the particle filter, characterised in that it comprises an additional fuel injector (5) for injecting fuel into a pre-chamber (1) in order to improve the homogeneity of the exhaust gas-fuel mixture (6) at the inlet of the oxidation means (13), the pre-chamber (1) being formed in the exhaust duct (10) upstream from the oxidation means and being defined by an impact plate (17) arranged in the continuity of the exhaust duct (10) and heated by the hot flow (4) of the exhaust gases.
Patent WO-2009115748-A1 (WO)
Inventor: THEPAUT FREDERIC
IPC: B65H67/04
Filed: 2009-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de préparation de mandrins (1') destinés à être enfilés sur une barre (7), écartés les uns des autres. Selon l'invention, ledit dispositif comporte deux gorges (2, 3) disposées à proximité l'une de l'autre, d'une part, une gorge d'alimentation destinée à recevoir des mandrins (1) alignés selon l'axe de ladite gorge, ladite gorge étant associée à des moyens de juxtaposition desdits mandrins, et, d'autre part, une gorge de réception de mandrins sélectionnés parmi les mandrins de la gorge d'alimentation, ladite gorge de réception étant équipée d'organes (6) de butée pour délimiter des logements individuels (18) des mandrins sélectionnés, et des moyens de transfert (5) des mandrins sélectionnés vers lesdits logements. L'invention concerne également un dispositif de recueil des mandrins bobinés et un dispositif et un procédé de manutention desdits mandrins.
Patent WO-2010007285-A1 (WO)
Inventor: ALESSANDRINI DAVID
IPC: G06T5/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: Un procédé de remplissage des zones d'occultation d'une carte de profondeur ou de disparités, la carte étant estimée à partir d'au moins deux images et étant constituée d'une matrice de pixels formant un ensemble de lignes et de colonnes, chaque pixel de la carte étant associé à une valeur de profondeur ou de disparités, dite "valeur de pixel", et un pixel quelconque d'une zone d'occultation, dit "pixel invalide", étant associé à une valeur de pixel identifiable comme étant invalide. Ce procédé comprend le parcours (E1, E2, E10) pixel-par-pixel de chaque ligne de la carte dans un sens prédéfini, et l'affectation à chaque pixel invalide Pi rencontré (E3) sur une ligne courante, d'une valeur déterminée (E4-E9) en fonction des valeurs associées aux pixels appartenant à un voisinage prédéfini autour du premier pixel valide P1, s'il existe, qui suit le pixel invalide Pi sur la ligne courante et dont la valeur, V(P1), correspond à une profondeursupérieure ou à une disparité inférieure par rapport à la valeur, V(PO), du dernier pixel valide, PO, s'il existe, qui précède le pixel invalide Pi sur la ligne courante.
Patent WO-2010070241-A1 (WO)
Title: Apparatus for orientation and retention of a patient during hadron therapy
Inventor: SEVRET PASCAL
IPC: A61G13/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: The present invention relates to an apparatus (100) for orientation and retention of a patient during hadron therapy by means of a fixed source of irradiation, comprising a table (15) for retention of said patient, said table (15) being made of a material substantially transparent to said source of irradiation and being mounted movably on holding means (11, 16) that hold said retention table (15) and form an inclined plane, said holding means (11, 16) having a first support part (11) and a second support part (16), said first and second parts being separated by a space (17) which allows the beams issuing from said source of irradiation to pass through the rear face of said retention table (15) in order to treat said patient in a recumbent position when held by said holding means (11, 16).
Patent WO-2010146306-A1 (WO)
Title: Planche de bord de véhicule automobile agencée pour se déformer en cas de choc
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-06-16
Abstract: Cette planche de bord (1) comprend un panneau (4) destiné à être placé sous un pare-brise (2), ledit panneau (4) comprenant au moins une ouverture (12), la planche de bord comprenant en outre un dispositif d'aération comprenant un orifice de sortie, ledit orifice de sortie étant relié à ladite ouverture (12) par un conduit de guidage de l'air (14) s'étendant de l'orifice de sortie à l'ouverture (12). Ledit conduit (14) est agencé pour se déformer ou pour se séparer en au moins deux parties en absorbant de l'énergie de sorte à permettre l'enfoncement du panneau (4) en cas de choc contre le panneau (4).
Patent WO-2011092428-A1 (WO)
Title: Alimentation reglable pour dispositif de diffusion dans l'atmosphere par chauffage ou combustion
Inventor: CORDA ALAIN
IPC: F23D3/00
Filed: 2011-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion dans l'air d'une substance contenue dans un produit liquide comprenant une pluralité de réservoirs reliés par un dispositif de mélange pour alimenter conjointement un même mécanisme de diffusion. Elle concerne en outre un tel dispositif muni d'au moins un élément d'admission mobile pour effectuer un réglage des proportions de ce mélange. Elle concerne aussi différentes architectures regroupant plusieurs réservoirs autour d'un tel élément d'admission les desservant pour alimenter de façon réglable une tête de diffusion par combustion catalytique. Elle concerne aussi des caractéristiques de sécurité apportées par un dispositif mobile de protection incorporé qui améliore la sécurité en excluant la concomitance des opérations de remplissage et d'allumage. Elle propose en outre une combinaison particulièrement avantageuse de ces caractéristiques de souplesse d'emploi et de sécurité.
Patent WO-2012013906-A1 (WO)
Title: Magnetoresistor integrated sensor for measuring voltage or current, and diagnostic system
Inventor: PANNETIER-LECOEUR MYRIAM
IPC: H01M50/569
Filed: 2011-07-28
Abstract: The invention relates to an integrated sensor, including terminals (1, 2) for connection to an electric generator, said terminals being connected to a metal measuring line (4, 5) in which a current proportional to the voltage or current of the generator to be measured flows, and magnetoresistors (31, 32, 33, 34). The metal measuring line includes elongate and parallel sections (4, 5) in which the current flows in opposite directions, said sections being connected to a portion (3) for closing the metal measuring line (3, 4, 5), which is arranged on a galvanic isolation layer (8) that is in turn arranged on an integrated circuit portion including the magnetoresistors (31, 32, 33, 34), each of which have a sensitive portion that is vertically adjacent to one of the elongate sections (4, 5). The sensor can be integrated into a diagnostic system.
Patent WO-2013014342-A1 (WO)
Title: Determining the dopant content of a compensated silicon sample
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: C30B29/06
Filed: 2012-07-20
Abstract: The method of determining concentrations of dopant impurities in a silicon sample involves the provision of a silicon ingot comprising donor-type dopant impurities and acceptor-type dopant impurities, a step (F1) for determining the position of a first zone of the ingot in which there takes place a transition between a first conductivity type and a second opposite conductivity type, a step (F2) for measuring the concentration of free charge carriers in a second zone of the ingot, separate from the first zone, using the Hall effect, Fourier transform infrared spectroscopy or a method using the lifetime of the charge carriers, and a step (F3) for determining the concentrations of dopant impurities in the sample based on the position of the first zone and the concentration of free charge carriers in the second zone of the ingot.
Patent WO-2012168672-A1 (WO)
Title: Système d'étiquetage universel intégrant au moins deux étiquettes
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: G09F3/14
Filed: 2012-06-11
Abstract: Système (1) d'étiquetage d'articles intégrant au moins deux étiquettes (1A, 1B, 1C) de formes différentes dont chacune peut être prélevée par retrait de parties (6, 9, 13, 22) détachables, ce système (1) comprenant deux volets (2, 3) reliés par une ligne (4) de pliage commune, caractérisé en ce qu'il comprend une languette (13) qui s'étend longitudinalement et se raccorde de manière détachable, le long d'une ligne (15) de prédécoupe transversale, à l'un des volets (3) sur un bord (16) externe de celui-ci, la largeur de la languette (13), mesurée transversalement, étant inférieure à celle du volet (3).
Patent WO-2013030478-A1 (WO)
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: F16D1/08
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison d'une colonne de direction avec un boîtier de direction comprenant un arbre (2) présentant une portion d'extrémité (20), un collier de serrage (1) comportant deux bras (10, 11) agencés l'un par rapport à l'autre pour délimiter une cavité (3) apte à guider l'arbre (2) jusqu'à une position d'engagement et à maintenir l'arbre (2) en position d'engagement, et des moyens de serrage (16) des bras (10, 11) sur l'arbre dans la position d'engagement selon un couple déterminé, la cavité (3) comprenant une zone de couplage (4) et une zone d'entrée (5) située en arrière de la zone de couplage dans le sens d'insertion et dimensionnée par rapport à la zone de couplage (4) pour empêcher le serrage des moyens de serrage selon le couple déterminé lorsque la portion d'extrémité est située dans la zone d'entrée (5).
Patent WO-2013093382-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'un tube de générateur de vapeur
Inventor: YOU DOMINIQUE
IPC: G21C17/017
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé de traitement de la surface interne du tube de générateur de vapeur d'un réacteur nucléaire refroidi par eau, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) lorsque l'eau du circuit primaire du réacteur présente une température de 80 °C à 180 °C, on y introduit de la magnétite (Fe304) afin d'obtenir une eau traitée; et b) on fait circuler l'eau traitée de façon à la mettre en contact avec la surface interne du tube de générateur de vapeur sur laquelle elle forme une couche d'un oxyde protecteur permettant de fixer tout ou partie de la quantité de nickel susceptible d'être rejetée dans le circuit primaire par l'alliage constitutif du tube de générateur de vapeur. Le procédé de traitement de l ' invention permet de limiter le rejet de nickel dans le circuit primaire et la contamination par le cobalt 58 qui s'ensuit.
Patent WO-2013150248-A1 (WO)
Inventor: BORDONI NILS
IPC: F02K3/06
Filed: 2013-04-04
Abstract: The invention relates to a stator vane (1) for a turbine engine, characterised by being made up of a set of vane portions (3a, 3b, 3c) arranged relative to one another in order to define passages (5a, 5b) for the air flow to circulate between the vane portions, and by comprising a means (2) for circulating a fluid to be cooled by said air flow.
Patent WO-2013171432-A1 (WO)
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: F02N15/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement un démarreur (1) pour moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - un moteur électrique ayant un stator (7) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (5), - un arbre lanceur (15) mobile en translation portant un pignon d'entraînement (13) apte à passer d'une position repos dans laquelle le pignon d'entraînement (13) est dégagé d'un élément rotatif lié au vilebrequin du moteur thermique à une position active dans laquelle le pignon d'entraînement (13) est destiné à entraîner en rotation l'élément rotatif lié au vilebrequin du moteur thermique, - un ensemble (17) réducteur de vitesse intercalé entre l'arbre de rotor (5) et l'arbre lanceur (15), caractérisé en ce qu'il comporte en outre - une roue libre (16) immobile en translation ayant une extrémité d'entrée liée en rotation à l'ensemble (17) réducteur de vitesse et une extrémité de sortie constituée par un arbre d'entraînement (18), - l'arbre lanceur (15) étant monté mobile en translation sur l'arbre d'entraînement (18) par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale.
Patent WO-2014076384-A1 (WO)
Title: Systeme de tente modulaire
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/40
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention porte sur un système de tente modulaire comprenant un module de tente central (100) qui comporte: une toile de tente (104) dans laquelle est ménagée au moins une ouverture (106a, 106b), ladite ouverture étant munie d'un premier moyen de fixation (112a, 112b) et s'étendant dans une première surface (P1) inclinée par rapport à un plan vertical; au moins une casquette (116, 118) s'étendant autour de l'ouverture (106a, 106b) tout en faisant saillie depuis la toile de tente vers l'extérieur du module de tente central, la casquette présentant un bord périphérique (116c) muni d'un deuxième moyen de fixation (120) et s'étendant dans une seconde surface (P2) inclinée par rapport au plan vertical (V1), la seconde surface présentant, par rapport au plan vertical, une inclinaison opposée à celle de la première surface.
Patent WO-2014091118-A1 (WO)
Title: Audio reception device, particularly for a motor vehicle
Inventor: TROUVILLIEZ BERNARD
IPC: H04B1/08
Filed: 2013-12-04
Abstract: The present invention pertains to a radio reception device (1), particularly for a motor vehicle, comprising means of receiving and amplifying (2) a digital or analogue signal, means of decoding and processing (4) said signal, means of audio amplification (8) and at least an inner (9) and outer (10) speaker and such that according to the invention, said reception device (1) further comprises a microphone (11) and means of switching between at least two operating modes, including a first radio operating mode and a second voice amplification operating mode.
Patent WO-2014096675-A1 (WO)
Title: Dissymmetric particles of tio2 (janus particles) and method for synthesising same by photodeposition
Inventor: DELVILLE MARIE-HÉLÈNE
IPC: B01J13/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: The present invention pertains to dissymmetric particles, also known as Janus particles, of nanometric or micrometric size, and the use of same in drug vectorisation. The present invention also pertains to a method of continuously synthesising dissymmetric particles, characterised in that it comprises the following steps: A. particles of TiO 2  are suspended in an ionic solution containing at least one source of a photodeposition-ready metal, said ionic solution flowing within a fluid channel having no metal, and B. a light ray with an excitation wavelength less than 380 nm is applied transversally to the direction in which the TiO2 suspension flows in the ionic solution, so as to optically excite the irradiated surface S2 of the TiO2 particles in the band gap of the TiO2, in order to produce electron/hole pairs on the irradiated surface S2.
Patent WO-2014140479-A1 (WO)
Title: Modular building system
Inventor: CLUS OWEN
IPC: E04B1/348
Filed: 2014-03-12
Abstract: Modular building system which consists of a building system in which the carcassing is made up of a number of prefabricated units (1) assembled as a stack, each of the units (1) consisting of a wooden framework structure comprising a succession of vertical uprights (2) spaced apart with a standardized spacing, in which the vertical uprights (2) span the entire height between floors, the vertical uprights (2) of the wall at storey N+1 each resting directly on a vertical upright (2) of level N, while assemblies (3) lateral to the vertical uprights (2) and/or assemblies on elements inserted between uprights (2) perform the functions of holding and bracing the vertical uprights (2).
Patent WO-2014195615-A1 (WO)
Title: Synchronous electric motor with permanent magnets
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-06-02
Abstract: The invention relates to a synchronous electric motor with permanent magnets (1, 11), of the type that comprises a wound stator (11) having axially extending stator teeth (13) formed in a frame (10), and a rotor (1) having a plurality of permanent magnets (3) extending axially in first recesses (4) of a cylinder head (2). According to the invention, a dimensional ratio of a first outer diameter (D1) of the rotor (1) to a second outer diameter (D2) of the stator (11) is pre-determined so that the motor provides optimum efficiency. According to another characteristic, the dimensional ratio is pre-determined in such a way that the stator losses by Joule effect are reduced to a minimum. The invention is applicable in electric compressors for motor vehicles.
Patent WO-2015015080-A1 (WO)
Title: Dispositif anastomotique pour joindre des lumens ou des visceres entre-eux
Inventor: DALLE VALERY
IPC: A61B17/11
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif anastomotique pour joindre des lumens ou des viscères creux, apte à être déployé à la surface de deux lumens adjacents superposés, ledit dispositif comprend un corps tubulaire principal d'axe longitudinal (L), ayant des première et seconde extrémités ouvertes ainsi que des faces extérieure et intérieure opposées, ledit corps tubulaire principal comprenant au moins trois colonnes de boucles et au moins trois rangées de boucles. De manière caractéristique, ledit corps tubulaire comprend des jeux de projections radiales, proximales et distales s'étendant dudit corps tubulaire selon au moins une profondeur (E) respectivement en périphérie desdites première et seconde extrémités, lesdits jeux distal et proximal étant séparés par une distance interne minimum (D), et comprend un jeu de projections radiales intermédiaire s'étendant dudit corps selon au plus une profondeur (e) et disposé entre les jeux de projections radiales proximales et distales, en ce que (e) est inférieure à (E), et en ce que la distance interne minimum (D) est déterminée en sorte de recevoir deux lumens adjacents superposés.
Patent WO-2015011382-A1 (WO)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour un organe d'eclairage de vehicule automobile, a element lumineux deporte de la source de lumiere
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (10) comportant : • - une carte à circuit imprimé (12) équipée de LED (14) émettant des faisceaux lumineux (15) dans des directions d'éclairage (L), et • - un module optique (16) conformé pour propager et transmettre lesdits faisceaux lumineux (15), présentant une surface de réception (18) des faisceaux lumineux et une surface d'émission (19) des faisceaux lumineux, • - au moins un élément de masquage (20) des faisceaux lumineux émis par lesdites LED, lequel s'étend : • o depuis au moins une LED en direction de la dite surface de réception, • o sensiblement parallèlement à la direction d'éclairage de ladite au moins une LED, sur au moins une partie de la périphérie de ladite au moins une LED et sur au moins une partie de la distance séparant ladite LED et ladite surface de réception.
Patent WO-2015011394-A1 (WO)
Title: Procede et installation de fabrication d'une conduite instrumentee
Inventor: ESTRIER PASCAL
IPC: B29C48/09
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de fabrication d'une conduite flexible instrumentée (10). Ladite installation présente une entrée (50) opposée à une sortie (52) pour pouvoir entraîner une structure tubulaire (54) comprenant une gaine de support en matériau polymère présentant une surface externe cylindrique libre, ladite installation comprenant un support de stockage mobile (60) apte à stocker au moins un capteur à fibre optique (64), de manière à pouvoir enrouler hélicoïdalement ledit au moins un capteur à fibre optique (64) autour de ladite gaine de support. L'installation comprend en outre un dispositif de transformation (68) pour fournir et pour appliquer une gaine de maintien coaxialement sur ladite gaine de support, de façon à pouvoir maintenir ledit au moins un capteur à fibre optique (64) en position fixe contre ladite surface externe cylindrique.
Patent WO-2015144997-A1 (WO)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la coloration de la peau
Inventor: BIZE CÉCILE
IPC: A61K8/60
Filed: 2015-03-24
Abstract: Cette composition contient une solution aqueuse de certains éléments d'une famille de dérivés stérol, qui apportent une amélioration du brunissement de la peau grâce à une pénétration importante de leurs molécules. De préférence, la composition contient aussi une solution ionique de complexes d'association catanionique constituant un transporteur amphiphile acide.
Patent WO-2016110613-A1 (WO)
Title: Dispositif de coeur artificiel intégral
Inventor: PLAS GÉRARD
IPC: A61M1/10
Filed: 2015-12-28
Abstract: Dispositif de cœur artificiel intégral capable de stocker les sangs veineux dans des atriums dynamiques, sans interruption du retour permanent du sang. Le dispositif comprend deux ventricules droit (A1) et gauche (A2) à pulsion simultanée, et leurs atriums réactifs droit (C1) et gauche (non représenté),, immergés dans un espace pneumatique à dépression variable D, lesquels sont menés par un électroaimant (35), agissant séquentiellement par répulsion sur des disques d'aimant permanent (20, 21) inclus dans des membranes élastiques ventriculaires (18, 19), qui battent simultanément dans les espaces ventriculaires A1 et A2, et, en sens contraire, dans l'espace pneumatique D qui héberge des tubulures élastique en qualité d'atriums. Le dispositif éjecte les volumes systoliques simultanément, et accepte de stocker dans les atriums la proportion des sangs veineux en retour permanent, pendant la systole, de telle sorte que ledit retour permanent n'est pas interrompu par l'obturation séquentielle systolique des lumières d'admissions.
Patent WO-2016009151-A1 (WO)
Title: Système a réseau de cellules de capteurs capacitifs de pression et de cisaillement et procédé de fabrication
Inventor: MATHIEU ALEXIS
IPC: G01L1/14
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de fabrication d'un système à réseau de capteurs comprenant une feuille de matériau diélectrique élastiquement déformable en compression et en cisaillement, chaque cellule (20) du réseau comprenant un premier capteur capacitif de pression normale (10) suivant une première direction (Z), un deuxième capteur capacitif de cisaillement (30) suivant une deuxième direction (X) et un troisième capteur capacitif de cisaillement (50) suivant une troisième direction (Y). Selon l'invention, chaque capteur capacitif (10, 30, 50) comprend une première électrode (1, 3, 5) fixée sur la première face de la feuille de matériau diélectrique et une deuxième électrode (2, 4, 6) fixée sur la deuxième face de la feuille de matériau diélectrique, lesdites premières électrodes (1, 3, 5) des capteurs capacitifs d'une même cellule (20) étant reliées en série à une première piste électriquement conductrice (11) reliant une ligne de cellules du réseau de capteurs.