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Patent FR-2882397-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de la quantite de gazole dans l'huile de lubrification d'un moteur diesel de vehicule automobile
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F01P11/16
Filed: 2005-02-21
Abstract: Ce système de réduction de la quantité de gazole dans l'huile de lubrification d'un moteur Diesel (1) de véhicule automobile, dont la ligne d'échappement (2) est munie de moyens de dépollution (3), associés à des moyens de régénération mettant en oeuvre des post-injections de carburant dans les cylindres de celui-ci et dans lequel le moteur est associé à un circuit (4) de liquide de refroidissement dont la température est contrôlée par thermostat (5) piloté par des moyens de commande (6) à une valeur de seuil de température bas ou à une valeur de seuil de température haut, est caractérisé en ce que les moyens de commande (6) sont adaptés pour piloter le thermostat (5) à sa valeur de seuil bas lorsqu'une régénération est déclenchée (10) et que le régime de rotation (8) du moteur est supérieur à une valeur de seuil de régime prédéterminée et que le couple (9) délivré par le moteur est supérieur à une valeur de seuil de couple prédéterminée et à sa valeur de seuil haut dans les autres cas de fonctionnement du moteur.
Patent FR-2886425-A1 (FR)
Title: Dispositif de pointage pour ordinateur
Inventor: CARO STEPHANE
IPC: G06F3/048
Filed: 2005-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pointage manuel pour ordinateur et autres terminaux électroniques, tel qu'une souris ou un pavé tactile par exemple, comportant un corps principal monté sur une base remarquable en ce que qu'il comporte des moyens de suspension reliant le corps principal à la base, associés à au moins un capteur de déplacement mesurant le degré d'enfoncement vertical du corps principal, relativement à la base et à sa position initiale, afin d'activer une fonction de prévisualisation du contenu de documents numériques, tels des dossiers, fichiers ou pages web, dont les icônes ou liens hypertextes sont survolés par le pointeur du dispositif de pointage.
Patent FR-2887231-A1 (FR)
Inventor: CATTEAU FREDERIC
IPC: B65D41/02
Filed: 2005-06-15
Abstract: The package has a container (100) with an opening (105) and a wall (101) defining an inner cavity (102) to receive a product. A rim (108) extends around the wall, and a cover (200) closes the opening. A liner (300) arranged between the container and cover to form a sealed closure is separated from the cavity by a conical portion (111) of the container/cover when the container is closed by the cover. The container has a notch extending in a direction transversal to the liner when the container is closed, where the notch allows the insertion of a tool between the liner and the container/cover.
Patent FR-2887658-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'equipements d'un vehicule automobile a dalle tactile et boutons de controle
Inventor: LEBRETON ETIENNE
IPC: H01H3/00
Filed: 2005-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'équipements d'un véhicule automobile.Selon l'invention, le dispositif (1) comprend une dalle tactile (3) pourvue d'une surface active (4), dotée d'au moins un capteur (6) relié à une unité de traitement électronique (7) de manière à localiser la provenance d'une onde acoustique à laquelle est soumise une zone (24,25) de la surface active (4) et à contrôler l'équipement (2) associé, et au moins un bouton de contrôle de l'un des équipements (2), pourvu d'une molette (9) montée à rotation autour d'un axe (11) suivant au moins un sens déterminé, et comprenant des dents (12) agissant lors d'une rotation de la molette (9) dans ce sens sur une tête (13) d'un balancier (14) à au moins un bras (16a,16b) solidaire de la tête (13), de manière à faire basculer le balancier (14), à chaque passage d'une dent (12) sur la tête (13), d'une position espacée du bras (16a,16b) de la surface active (4) de la dalle tactile (3) à une position de percussion de l'extrémité libre du bras (16a,16b) sur la surface active (4) pour générer la propagation d'une onde sur cette surface (4).L'invention trouve application dans le domaine automobile.
Patent FR-2896720-A1 (FR)
Title: Apparatus for cutting grooves in a tire tread, especially for retreading, comprises a measuring device for determining the optimum groove depth
Inventor: PITET JEAN PAUL
IPC: B29D30/68
Filed: 2006-01-27
Abstract: Apparatus for cutting grooves in a tire tread comprises a measuring device for determining the optimum groove depth. An independent claim is also included for cutting grooves in a tire tread by measuring the thickness of the tread and automatically determining the optimum groove depth.
Patent FR-2903275-A1 (FR)
Title: Reserve d'eau autonome pour plantes
Inventor: YAHYAOUI FATIHA
IPC: A01G27/06
Filed: 2006-07-07
Abstract: L'invention concerne une réserve d'eau (1) pour plantes destinée à contenir du terreau (2) et à diffuser dans celui-ci l'eau (3) qu'elle contient.La réserve d'eau selon l'invention se caractérise en ce qu'elle est réalisée en deux parties tronconiques emboîtables (11) et (12) dont l'une (11), interne, comporte, dans son fond, des bouchons en mousse de polyuréthane (4) destinés à la diffusion contrôlée de l'eau dans le terreau et l'autre (12), externe, comporte, latéralement, des fenêtres d'éclairage (5), associées à des fibres optiques (6), destinées à indiquer le niveau minimum de l'eau dans ladite réserve.
Patent FR-2896110-A1 (FR)
Title: Multimedia content e.g. video document, distributing method for video on demand television, involves downloading content in push mode to client equipment, and downloading missing blocks of content in pull mode by peer to peer mechanism
Inventor: DIOT CHRISTOPHE
IPC: H04N7/167
Filed: 2006-01-09
Abstract: The method involves downloading multimedia content in a push mode in a partial manner from a content server to a client equipment (EC1) via a communication network. Missing blocks of the multimedia content are downloaded in a pull mode by a peer to peer mechanism from another client equipment (EC2), where one of the client equipments is a decoder with a hard disk or a personal computer. The client equipments are situated under a digital subscriber line access multiplexer (DSLAM). An independent claim is also included for a system for distributing multimedia content.
Patent FR-2901700-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de zostera marina
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2006-06-01
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'au moins un extrait de Zostera marina en tant que principe actif pour une application au traitement de la peau.L'invention se rapporte également à toute composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique contenant un extrait de Zostera marina.
Patent FR-2891670-A1 (FR)
Title: Douille de contact equipee de lamelles d'ecartement en plus des lamelles de contact.
Inventor: ECKHARDT PHILIPP
IPC: H01R13/193
Filed: 2006-10-03
Abstract: Douille de contact comprenant une partie de raccordement d'un conducteur électrique et une partie de contact pour établir un état de contact avec une fiche de contact, la partie de contact ayant au moins deux lamelles de contact en forme de branches élastiques, faisant une pince, ces branches pouvant être écartées par une force normale de contact.Dans la zone des lamelles de contact (5) il y a des lamelles d'écartement (15) formées de façon qu'à l'état hors contact de la douille de contact (1), les lamelles d'écartement (15) tiennent les lamelles de contact (5) à un écartement (18) l'une de l'autre contre la force normale de contact et à l'état de mise en contact de la douille (1), les lamelles de contact (5) sont hors de prise des lamelles d'écartement (15).
Patent FR-2909456-A1 (FR)
Title: Automobile fuse's limit characterizing method for motor vehicle, involves connecting auxiliary fuse to tab of fuse to be characterized by soft solder type weld point connections with low fusing point constituting low thermal drain
Inventor: FRIQUET RICHARD
IPC: G01R31/327
Filed: 2006-11-30
Abstract: The method involves electrically realizing an automobile fuse (1) such as test fuse, to be characterized, using a normalized test equipment by the intermediate of auxiliary fuses (1', 1'') identical to the automobile fuse to be characterized. Each of the auxiliary fuses is connected to one of two tabs (2a, 2b) of the automobile fuse to be characterized by soft solder type weld point connections (7a, 7b) with a low fusing point constituting a very low thermal drain in an end to end manner, so that the behavior of the fuse to be characterized is nearest to the behavior on a vehicle.
Patent FR-2902248-A1 (FR)
Title: Circuit d'annulation de decalage a courant continu et amplicateur a gain programmable utilisant celui-ci
Inventor: PARK SANG GYU
IPC: H03F3/189
Filed: 2007-03-13
Abstract: Dans un circuit d'annulation de décalage à courant continu, un amplificateur opérationnel est pourvu d'une borne inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie. Une première résistance est connectée à la borne non inverseuse. Une seconde résistance est connectée entre la borne inverseuse et la borne de sortie. Une résistance d'annulation de décalage à courant continu est connectée entre la borne inverseuse et la borne non inverseuse. De même, dans chacun des premier et second circuits d'annulation de décalage à courant continu de l'amplificateur à gain programmable, un amplificateur opérationnel est pourvu d'une borne inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie. Une première résistance est connectée à la borne non inverseuse. Une seconde résistance est connectée entre la borne inverseuse et la borne de sortie. Un circuit d'annulation de décalage à courant continu est connecté entre la borne inverseuse et la borne non inverseuse. Ici, les premier et second circuits d'annulation de décalage à courant continu sont connectés l'un à l'autre en série.
Patent FR-2914458-A1 (FR)
Title: Procede de couplage d'un circuit integre sans contact a un composant nfc.
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: G06K7/00
Filed: 2007-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour coupler un circuit intégré hôte (ICC) du type fonctionnant sans contact à un composant NFC (NFCM1) comprenant un circuit d'antenne (ACT) pour la réception et l'émission de données sans contact, le circuit intégré hôte comprenant des bornes de connexion d'antenne (TA, TB). Selon l'invention, au moins une borne de connexion d'antenne (TA, TB) du circuit intégré est reliée à une borne d'antenne (DT1, DT2) du composant NFC . Application à la réalisation d'un chipset NFC, notamment pour téléphone mobile.
Patent FR-2915349-A1 (FR)
Title: Clustered shells e.g. mussels, clipping device for use on net, has outer and inner walls comprising skirts in its lower parts, where skirts are opposite to each other and forms passage for clipped shells
Inventor: TOMBU ALICE VINCHON
IPC: A22C29/00
Filed: 2007-04-25
Abstract: The device has an inner wall (104) comprising a cone (112), that is coaxial with a cone frustum (106) of outer wall (102) and includes two steps (150, 152) oriented towards an outer wall (102), where top of the cone is oriented towards a height. The frustum (106) is provided with steps (146) oriented towards the wall (104). The inner wall and/or the outer wall are moved around an axis (126). The outer wall has a skirt (108) in its lower part. The inner wall has a skirt (114) in its lower part, where the skirts are opposite to each other and form a passage (118) for clipped shells.
Patent FR-2900023-A1 (FR)
Title: Vegetable grinder for being hooked to tractor, has protection shield that is mounted on lateral grinding modules for pivoting connecting rod along axis parallel to articulation axis of grinding modules
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D34/84
Filed: 2007-05-31
Abstract: The grinder has a stop unit, a jack, a spring and an elastomeric damper that are arranged for angular positioning of lateral grinding modules (4) between a folded storage position and a deployed working position. The stop unit is controlled by the jack which is articulated on a frame (1). A protection shield (15) is mounted on the modules for pivoting a connecting rod (17) along an axis parallel to an articulation axis (Z) of the modules. The connecting rod is mounted articulated between the frame and the shield.
Patent FR-2919871-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution d'un organophosphate de terre rare dans un solvant organique
Inventor: MATHIVET THOMAS
IPC: C07F5/00
Filed: 2007-08-08
Abstract: Le procédé de l'invention pour la préparation d'une solution d'un organophosphate de terre rare dans un solvant organique consiste à faire réagir dans ce solvant un composé de terre rare choisi parmi les oxydes, les hydroxydes, les carbonates et les hydroxycarbonates de terre rare avec un acide organophosphoré et en présence d'un promoteur choisi parmi l'eau, les acides nitrique, chlorhydrique, acétique, formique et propionique et les sels de terres rares de ces acides. L'emploi d'un promoteur permet de simplifier le procédé, de réduire le temps de réaction et d'obtenir une solution dont la teneur en solide résiduel peut être faible.
Patent FR-2923013-A1 (FR)
Title: Haptic measurement testing bench for control block of e.g. turn signal lamp of motor vehicle, has rings connected to mobile control unit of control block, and with torque sensor measuring effort generated during displacement of control unit
Inventor: DAULEE LIONEL
IPC: G01M99/00
Filed: 2007-10-26
Abstract: The bench has a support (8) displaceable along Cartesian coordinates, and a support (2) distant from the support (8) for supporting a control block (1). Rotations of an electric motor associated to the supports are respectively detectable by two angles (theta, phi). Measurement units are detachably fixed to the support (8), and have rings connected to a mobile control unit (4) i.e. hand lever, of the block for displacing the control unit between tilting, rotational and translation positions. The rings have a torque sensor measuring effort generated during displacement of the control unit.
Patent FR-2902184-A1 (FR)
Title: Missile launcher and guidance apparatus comprises a spring providing a separation force to the shoe against the bushing inserted into the bushing receiving groove formed in the missile body
Inventor: PARK TAE HAK
IPC: F41F1/00
Filed: 2007-01-17
Abstract: A bushing (13) with an air vent hole (13d) is inserted into the bushing receiving groove formed in a missile body (14). One end of a shoe (10) is inserted into the bushing and the other end is in contact with the rail (2). A spring (16) inserted between the bushing and the shoe provides a separation force to the shoe against the bushing.
Patent FR-2913884-A1 (FR)
Title: Systeme galenique hydrophobe non ionisable
Inventor: RAYNAL ROSANNE
IPC: A61K9/10
Filed: 2007-03-21
Abstract: La présente invention concerne un nouveau système galénique hydrophobe permettant d'améliorer le masquage du goût des principes actifs qu'il contient, la stabilité desdits principes actifs et le cas échéant d'en contrôler la libération. Le système galénique selon l'invention est constitué de particules lipidiques sans tensio-actifs ni émulsionnants comprenant une matrice hydrophobe lipidique non ionisable à pH physiologique dans laquelle est dispersée le ou les principes actifs. Ce système est approprié pour la préparation de compositions pharmaceutiques ou vétérinaires, en particulier pour des administrations par voie orale ou par injection.
Patent FR-2912227-A1 (FR)
Title: Lunette a branches larges
Inventor: BOULAS ALAIN
IPC: G02C5/14
Filed: 2007-07-02
Abstract: Lunette à branches larges, dont au moins l'une des branches (1) a une ouverture (15)La face intérieure (1A) de la branche comporte des éléments de fixation (16, 17, 18) en bordure de l'ouverture et une plaquette de forme au moins en partie égale à l'ouverture (15) de la branche est munie d'organes de fixation homologues aux éléments de fixation pour fixer, de manière amovible, la plaquette à la branche (1).
Patent FR-2924942-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques transcutanees contenant une hormone steroidienne
Inventor: LEVERD ELIE
IPC: A61K9/10
Filed: 2007-12-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques transcutanées de type monophasique hydroalcoolique contenant une hormone stéroïdienne associée à au moins un agent de pénétration choisi parmi les esters d'acide gras et de glycol, les dérivés terpéniques, ainsi que leurs mélanges.
Patent FR-2928158-A1 (FR)
Title: Tuile mecanique en bois
Inventor: BLASKA JEAN LUC
IPC: E04D1/08
Filed: 2008-02-28
Abstract: Tuile (1) en bois caractérisée en ce qu'elle possède au moins deux décrochements (2) dont chacun est réalisé sur chaque côté longitudinal de la tuile, chacun des deux décrochements se trouvant sur une face opposée et chacun des deux décrochements contient au moins un sillon (3) dont la largeur est inférieure à la largeur du décrochement contenant ce sillon de façon que des tuiles de ce type s'emboîtent tête bêche.
Patent FR-2932995-A1 (FR)
Title: Shoe fixation device for snowboard, has spoiler occupying inclination by support surface clipped to device when device is in one configuration, and another inclination by another support surface when device is in another configuration
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C10/04
Filed: 2008-06-25
Abstract: The device has a spoiler (3) mounted in a rotatably movable manner so as to permit adjustment of inclination of the spoiler. The spoiler occupies an inclination by using a support surface (25) clipped to the device when the device is in one configuration. The spoiler occupies another inclination by using a support surface (25') when the device is in another configuration. The latter support surface is different from the former support surface and replaces the former support surface, where the support surfaces belong to a single toe-piece (21). An independent claim is also included for a method for adjusting a spoiler of a shoe fixation device on a snowboard.
Patent FR-2934560-A1 (FR)
Title: Naval platform for receiving helicopter i.e. drone, has superstructure forming unit including water drop shaped section that is oriented along longitudinal axis of platform, and forming foil for assisting propulsion of platform
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B15/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: The platform (1) has a deck (2) on which a superstructure forming unit (3) is arranged. The superstructure forming unit protects different shipping stations of the platform, and has a water drop shaped section oriented along a longitudinal axis of the platform. The superstructure forming unit is provided with appendages, and forms a foil (B) for assisting propulsion of the platform. Orientable flaps are arranged at the rear of the unit on both sides of a decking zone (4) of the platform.
Patent FR-2919895-A1 (FR)
Title: Dispositif de suralimentation d'un moteur a combustion interne.
Inventor: COCCA OLIVIER
IPC: F02B37/007
Filed: 2008-08-04
Abstract: Dispositif de suralimentation (10) comprenant une première installation de suralimentation (12) et une autre installation de suralimentation (20) ayant chacune une partie compresseur (14, 22) et une partie turbine (16, 24). Dans le collecteur d'admission (64) côté admission du moteur à combustion interne (30), il règne une pression d'alimentation (22) et côté échappement du moteur à combustion interne (30) dans le collecteur des gaz d'échappement (52), il règne une contre-pression des gaz d'échappement p3. Entre la partie compresseur (14) de la première installation de suralimentation (12) et la partie compresseur (22) de l'autre installation de suralimentation (20), il est prévu un organe de commutation (68) dans le collecteur d'admission (64). Cet organe de commutation permet de commuter du montage série des parties compresseur (14, 22) au montage parallèle de ces parties compresseur (14, 22) et inversement.
Patent FR-2942462-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de chargement de feuilles
Inventor: BODIER JEAN MARIE
Filed: 2009-02-23
Abstract: Dispositif de chargement de feuilles, comportant un châssis support (1) ayant deux joues (2, 3) entre lesquelles sont montés un arbre menant (4) ayant une extrémité agencée pour coopérer avec un arbre de sortie d'un moteur et un arbre mené (5) relié à l'arbre menant par un ensemble de transmission (25), sur chaque arbre sont montés un rouleau d'entraînement des feuilles (11, 21) et un module d'embrayage différé (10, 20) agencé pour entraîner le rouleau avec un décalage angulaire par rapport à l'arbre menant, caractérisé en ce que les modules d'embrayages sont logés au moins en partie à l'intérieur des rouleaux et comportent une partie menante (13, 23) qui est solidaire en rotation de l'arbre et une partie menée (14, 24) qui est montée libre en rotation sur l'arbre et qui coopère avec une portion interne du rouleau.
Patent FR-2946322-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage d'un helicoptere hybride, helicoptere hybride muni d'un tel dispositif et procede mis en oeuvre par ledit dispositif
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/26
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide au pilotage d'un hélicoptère hybride muni d'une voilure tournante, de deux demi-ailes (8', 8") pourvues respectivement d'une première et d'une deuxième hélices (6',6''), et d'une installation motrice entraînant en permanence en rotation ladite la voilure tournante (100) et lesdites hélices (6',6") en engrenant un système mécanique d'interconnexion. De plus, ce dispositif est pourvu d'un moyen de calcul (40) pour déterminer un pas moyen maximal (βmax) applicable auxdites première et deuxième hélices (6', 6'') sans excéder la puissance disponible pour lesdites hélices (6', 6"), ledit moyen de calcul (40) déterminant ledit pas moyen maximal (βmax) en fonction du pas moyen actuel des pales des première et deuxième hélices (6',6") mesuré en temps réel, d'une puissance maximale apte à être délivrée par ladite installation motrice, d'une puissance actuelle délivrée par cette installation motrice et d'une première relation déterminant un gradient de puissance en fonction du pas (GRD) desdites première et deuxième hélices (6',6").
Patent FR-2942424-A1 (FR)
Title: File storing system for office, has module formed by plate folded in manner to form box, where vertical walls and bottom wall of module have double cardboard thickness, and stiffener element is arranged between thickness of bottom wall
Inventor: LASKAR SERGE
IPC: A47B55/06
Filed: 2009-02-23
Abstract: The system (1) has removable modules (3) superimposed on one above another and/or juxtaposed one at the side of another. Each module forms a storage space for receiving files. The module is formed by a cardboard plate folded in a manner to form a parallelepiped box opened on its front part. Vertical walls and a horizontal bottom wall of the module have double cardboard thickness. A stiffener element is arranged between the double thickness of the horizontal bottom wall of the module.
Patent FR-2943005-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec coussins gonflables
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-03-16
Abstract: L'invention a trait à un siège pour véhicule comprenant une série de coussins gonflables (4, 5, 6, 7, 8, 9) disposés côte à côte sur les surfaces utiles des structures (10, 11) du dossier (2) et de l'assise (3). Un ou plusieurs éléments en mousse (12) sont disposés sur ces coussins de sorte à former une couche les recouvrant. Ces différents coussins gonflables sont reliés d'un point de vue pneumatique à un compresseur à air via un dispositif de contrôle et de régulation de la pression individuelle dans chaque coussin. Un tel agencement permet d'assurer différentes fonctions à vocation de confort comme le modelage du siège en fonction des désirs du passager et de sa morphologie, le massage du passager dans certaines zones déterminées, le maintien actif latéral pour compenser la force centrifuge dans les virages, un effet anti sous-marinage en cas de choc et la détection et classification du passager pour les systèmes de sécurité passive comme les airbags.