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Patent WO-2016023952-A1 (WO)
Title: Climatiseur destiné à fonctionner avec une installation solaire génératrice de courant, système de climatisation fonctionnant à l'énergie solaire et procédé pour faire fonctionner le climatiseur à l'aide de l'énergie solaire
Inventor: LECHLER GERHARD
IPC: F24F5/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention concerne un climatiseur (2) destinée à fonctionner avec une installation solaire génératrice de courant (4) qui alimente le climatiseur (2) en énergie. Le climatiseur (2) est pourvu d'un moteur électrique (10) servant à entraîner un composant (12) du climatiseur, en particulier un compresseur, et d'un régulateur (14) servant à commander le moteur électrique (10). Selon l'invention, pour éviter le coût élevé d'une batterie servant au stockage intermédiaire de l'énergie produite par l'installation photovoltaïque, le régulateur (14) comporte un circuit intermédiaire (16). Le circuit intermédiaire (16) sert à stocker temporairement l'énergie produite par l'installation solaire génératrice de courant (4). La pointe de puissance, nécessaire au démarrage du moteur électrique (10), peut être produite s'il y a suffisamment d'énergie dans le circuit intermédiaire (16). L'invention concerne en plus du climatiseur (2) un système de climatisation à énergie solaire (1) pourvu d'un tel climatiseur (2) et d'une installation photovoltaïque (4) qui est raccordée au circuit intermédiaire (16) du climatiseur (2). L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner le climatiseur (2) à l'énergie solaire au moyen d'un moteur électrique (10) et d'un régulateur (16) destiné au moteur électrique (10).
Patent WO-2016037792-A1 (WO)
Inventor: PAI ARATHI
IPC: B60Q1/076
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage (1), destiné à recevoir dans un projecteur (100) d'un véhicule, qui comprend au moins une unité d'éclairage (10) destinée à émettre de la lumière et qui comprend un cadre de support (11) dans lequel l'unité de lumière (10) est reçue dans le projecteur (100), au moins une unité de réglage (12.1, 12.2) étant prévue qui permet de déplacer l'unité de lumière (10) dans le projecteur (100) autour d'au moins un axe de réglage (13, 14). Selon l'invention, l'unité de réglage (12.1, 12.2) comporte une transmission excentrique (15) pourvu d'un axe de sortie (16) qui coïncide avec l'axe de réglage (13, 14) et une structure de base de la transmission excentrique (15) s'étend en forme de disque autour de l'axe de sortie (16).
Patent WO-2016030377-A1 (WO)
Title: Aspirateur urbain ou industriel
Inventor: BUDDEKER FRANCK
IPC: A47L11/40
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un aspirateur urbain ou industriel (1) sur châssis (50) et autotracté à l'aide d'au moins un moteur d'entraînement comprenant un élément de guidage se présentant de préférence sous la forme d'un guidon (70) avec au moins un manche (740), une poignée (730) et des moyens ou éléments (710) de fixation au châssis (50) de l'aspirateur (1) lesdits moyens ou éléments (710) de fixation permettant par la transmission du mouvement appliqué à la poignée (730) de diriger ledit aspirateur (1), caractérisé en ce que le manche (740) comprend une zone télescopique avec une partie coulissante (745) apte à entrer en mouvement entre une première position dite étendue et une seconde position dite rétractée, de préférence avec un ressort de rappel (780) et au moins un switch (770) de détection de la position de la partie coulissante (745), ledit switch (770) étant apte à commander l'arrêt ou l'inversion du moteur d'entraînement de l'aspirateur urbain si la partie coulissante (745) est en position rétractée.
Patent WO-2016045909-A1 (WO)
Title: Telecommunications apparatus and methods
Inventor: MARTIN BRIAN ALEXANDER
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-08-28
Abstract: A terminal device and network infrastructure equipment communicate in accordance with a first radio access technology on a primary cell supporting a primary component carrier on radio resources within a first frequency band and a secondary cell supporting a secondary component carrier on radio resources within a second frequency band. The terminal device is also operable to use radio resources within the second frequency band for communicating in accordance with a second radio access technology, e.g. Wi- Fi. The network infrastructure equipment establishes a configuration of radio resources within the second frequency band for use by the terminal device for communications with the network infrastructure equipment in accordance with the first radio access technology and communicates an indication of this to the terminal device. The terminal device establishes a configuration of radio resources for use by the terminal device for communications in accordance with the second radio access technology and determines if there is any overlap in the radio resources configured for use by the two different radio access technologies, and if so communicates an indication of this to the network infrastructure equipment. In response the network infrastructure equipment establishes a replacement configuration of radio resources for communications with the terminal device in accordance with the first radio access technology, wherein the replacement configuration avoids the radio resources indicated as being subject to overlap, and transmits an indication of the replacement configuration to the terminal device.
Patent WO-2016041887-A1 (WO)
Title: Method for treating an effluent supersaturated with calcium carbonate in the presence of phosphonate precipitation-inhibiting products
Inventor: GRANGE DIDIER
IPC: C02F5/06
Filed: 2015-09-14
Abstract: The present invention relates to a method for treating an aqueous liquid effluent containing calcium and carbonate ions and containing precipitation-inhibiting products, said process comprising the following successive steps: a) providing an aqueous liquid effluent supersaturated with CaCO 3  and containing precipitation-inhibiting products; b) having the effluent obtained in step a) pass into a reactor with high solid content with a solid content maintained between 20 and 800 g/l and integrated solid-liquid separation, at a pH comprised between 8 and 9.2 allowing in a single step precipitation  in situ  of the aragonite polymorph of calcium carbonate and removal of the precipitation-inhibiting products; c) recovering an aqueous liquid supernatant containing a suspended solids content of less than or equal to 0.1% by mass of the solid content in the reactor, advantageously a suspended solids content of less than 50 mg/l, the precipitation-inhibiting products being phosphonates.
Patent WO-2016050642-A1 (WO)
Inventor: BENKLER FRANCOIS
IPC: F01D11/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage (1) d'un anneau support d'aubes fixes (2), pourvu d'une pluralité d'aubes fixes, d'un compresseur, ledit système étant composé d'au moins deux segments de couronne arqués (4) de l'anneau support d'aubes fixes (2) de compresseur et d'un dispositif d'étanchéité (10) destiné à assurer l'étanchéité d'un joint de dilatation (6) formé par deux des segments de couronne arqués (4), le dispositif d'étanchéité concerné (10) ne comportant qu'un seul élément d'étanchéité (11) par joint de dilatation, ledit élément d'étanchéité (11) présentant une direction principale d'étendue, qui s'étend dans la direction radiale de l'anneau support d'aubes fixes (2), et un axe transversal qui s'étend dans la direction circonférentielle (8), ledit élément d'étanchéité (11) étant de conception rigide et étant relié aux segments de couronne concernés (4), de telle sorte que ces segments de couronne (4) interagissent ensemble.
Patent WO-2016050877-A1 (WO)
Inventor: OSTER PATRICK
IPC: G09F3/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet une étiquette à appliquer par enrubannage sur un objet à marquer. Ladite étiquette (1) est composée d'une face supérieure non adhésive (2A) et d'une face inférieure adhésive (2B) avec laquelle l'étiquette (1) est fixée sur l'objet, la face supérieure (2A) comprenant une zone d'impression (3) pour recevoir une impression tandis que l'étiquette (1) a une forme de bande dont la longueur est supérieure à la circonférence de l'objet à étiqueter. L'étiquette est caractérisée en ce qu'un ruban à enrouler (4) transparent est disposé à côté de la zone d'impression (3) dans la direction longitudinale de l'étiquette (1). Pour une étiquette (1) posée sur l'objet, le ruban à enrouler (4) est enroulé sur la zone d'impression (3) et recouvre la zone d'impression (3), un transpondeur RFID (6) étant disposé dans la zone d'impression (3) entre la face supérieure (2A) et la face inférieure (2B).
Patent WO-2016071289-A1 (WO)
Inventor: KOHLEN PETER
IPC: F02D9/08
Filed: 2015-11-02
Abstract: The invention relates to a valve device for a motor vehicle, comprising a housing (1), a flow channel (2) located in the housing, a flap (3) arranged in the flow channel (2) for closing the flow channel (2), said flap (3) having regions in which a pin (4) penetrating the flap (3) is fastened and said pin (4) is rotatably mounted in the housing (1), and a valve seat (7), which is arranged in the flow channel (2) and which is in contact with the flap (3) when the latter is in the closed position. The seal (8) is arranged in the flow channel, the side of the seal (8) facing the flap (3) having a wall thickness (14) which is greater than the rest of the cross-sectional surface, said area (14) being opposite the flap (3) in the closed state.
Patent WO-2016097097-A1 (WO)
Title: Frein à disque pour véhicule utilitaire
Inventor: PRITZ WOLFGANG
IPC: F16D55/2265
Filed: 2015-12-17
Abstract: Frein à disque pour véhicule utilitaire, comprenant un étrier de frein (1) chevauchant un disque de frein, qui est monté mobile en coulissement axial sur un support de frein fixe au moyen de deux éléments de fixation formant des paliers à douille. Au moins un des paliers à douille comprend une douille de guidage (3) montée dans l'étrier de frein (1), qui est constituée d'une douille de support (6), d'une butée annulaire reliée à une de ses extrémité, et d'une bague de glissement (10) montée fixe en translation dans la douille de support (6), dans laquelle une colonnette de guidage (4) reliée au support de frein est guidée en coulissement longitudinal. Ce frein a disque est conçu de manière que la butée annulaire est formée par une collerette (7) s'étendant radialement vers l'extérieur sur la douille de support (6), formée de préférence d'un seul tenant avec cette dernière, et venant en appui contre la face externe de l'étrier de frein (1), et présente au moins une avancée (8) qui forme conjointement avec l'étrier de frein (1) un espace d'insertion d'outil (9) en forme de poche.
Patent WO-2017108130-A1 (WO)
Inventor: TEN HOUTEN SILVIA
IPC: B27N1/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau en bois artificiel. Plus spécifiquement, la présente invention concerne un procédé de production de haute durabilité, faible coût, de panneau en bois artificiel respectueux de l'environnement . En outre, la présente invention concerne des panneaux en bois artificiel pouvant être obtenus par les procédés de la présente invention.
Patent WO-2016155865-A1 (WO)
Inventor: ROTH ERWIN
IPC: G01C21/36
Filed: 2016-03-04
Abstract: Verfahren zum Ermitteln eines geeigneten Parkplatzes (7 - 16) für ein Kraftfahrzeug (1) sowie einer dorthin führenden Route, wobei wenigstens eine kollisionsfreie Route anhand wenigstens einer eine Parkplatzsuche betreffenden Information, die von wenigstens einem externen, wenigstens eine wenigstens einen Parkplatz (7 - 16) aufweisende Parkfläche (6) verwaltenden Server (4) vor Erreichen der Parkfläche (6) abgefragt wird, berechnet wird.
Patent WO-2016184540-A1 (WO)
Inventor: JOOSTEN DOMINIK
IPC: H01L51/50
Filed: 2016-04-27
Abstract: The present invention relates to the fluorene derivatives and to organic electronic devices in which these Compounds are used as matrix material in the emitting layer and/or as hole transport material and/or as electron blocker or exciton blocker material and/or as electron transport material.
Patent WO-2017080659-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d'un objet tridimensionnel
Inventor: EICHNER ROBERT
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention se rapporte à une chambre amovible (3) appropriée pour un dispositif (1) destiné à la fabrication d'un objet tridimensionnel (2) par consolidation sélective par couches d'un matériau (13), en particulier d'un matériau en poudre, sur la section transversale d'un objet (2) à fabriquer, dans des emplacements correspondants de la couche respective, par application d'un rayonnement électromagnétique (22). La chambre amovible (3) comprend un espace de fabrication (5) comportant une plate-forme de fabrication (9) sur laquelle l'objet tridimensionnel (2) peut être réalisé, un bac de réserve (6) pour l'alimentation en matériau (13), un dispositif de dépôt de couche (14) pour appliquer une couche de matériau (13) sur la plate-forme de fabrication (9) ou sur une couche de matériau (13) déjà consolidée sélectivement, et une fenêtre (15) pour l'introduction d'un rayonnement électromagnétique (22).
Patent WO-2016120447-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution pour distribuer un produit cosmétique sous la forme d'une pulvérisation
Inventor: DOERFLINGER SYLVIE
IPC: B65D47/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) qui est destiné à distribuer un produit sous la forme d'une pulvérisation, et qui comprend une vanne de distribution (30) comprenant : - un corps de vanne (40), délimitant une chambre interne (52), - une tige d'actionnement (42) délimitant un conduit de distribution interne (62) qui s'ouvre à l'extérieur de la tige (42) par l'intermédiaire d'un orifice d'entrée (64) et par l'intermédiaire d'un orifice de sortie (66), la tige d'actionnement (42) étant mobile dans la chambre (52) entre une position de distribution et une position de blocage, et - un élément de rappel (44) de la tige d'actionnement (42) jusqu'à sa position de blocage. Le dispositif de distribution (14) comprend également un clapet de non retour (70) disposé à l'intérieur de la tige d'actionnement (42) afin d'empêcher la circulation d'un fluide dans le conduit de distribution (62) à partir de l'orifice de sortie (66) vers l'orifice d'entrée (64).
Patent WO-2016128421-A1 (WO)
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2016-02-10
Abstract: The invention relates to a housing of an additional electric heating device intended for reheating an air flow passing through a ventilation, heating and/or air-conditioning system of a motor vehicle, the housing being suitable for holding at least one heating module, and the housing comprising a heating compartment into which at least one heating module can be inserted and a first connection interface (10) which makes it possible to connect the at least one heating module to a vehicle power supply, characterized in that the heating compartment is made of at least two distinct parts (6, 8) that define at least one recessed portion into which the at least one heating module can be inserted, in which event a first part (6) of the heating compartment is connected to the first connection interface (10), and in that the housing further comprises at least one bar (14) mounted on both parts (6, 8) of the heating compartment.
Patent WO-2016146350-A1 (WO)
Title: Montre-bracelet comprenant un cadran muni d'index lumineux
Inventor: FERRI YVAN
IPC: G04B19/28
Filed: 2016-02-23
Abstract: Montre-bracelet comprenant une boîte de montre (1), une lunette (4) montée tournante sur la boîte de montre (1) et un cadran (8) muni d'au moins un index lumineux (12a-12e), cet index lumineux (12a-12e) étant éclairé à travers le cadran (8) par au moins une source de lumière (28) disposée sous le cadran (8) et alimentée par une source d'énergie électrique (54), un composant d'activation (72) de la source de lumière (28) étant logé dans la lunette tournante (4) et coopérant avec un composant de détection (76) logé dans la boîte de montre (1), le composant d'activation (72) étant agencé de façon que, dans une position déterminée de la lunette tournante (4), sa présence est détectée par le composant de détection (76), le composant de détection (76) émettant alors un signal électrique qui va être adressé à un circuit microprocesseur (46) logé dans la boîte de montre (1), le circuit microprocesseur (46) émettant en réponse à la réception du signal électrique émis par le composant de détection (76) un signal électrique qui commande l'allumage de la source de lumière (28) pendant un laps de temps déterminé.
Patent WO-2016146438-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un composant opto-électronique
Inventor: RIEGEL NINA
IPC: H01L51/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: Selon différents modes de réalisation, un procédé (100) pour fabriquer un composant optoélectronique (400c, 500c, 600b, 700b, 800b) comprend les étapes consistant : à former une structure adhésive (202) sur un substrat (302), le substrat (302) pouvant présenter une première zone (302a) et une deuxième zone (302b) ; à former une structure de couches (312 ) optiquement fonctionnelle sur la première zone (302a) et la deuxième zone (302b), la structure adhésive (202) pouvant être conçue de sorte qu'un premier pouvoir adhésif de la structure de couches (312) optiquement fonctionnelle par rapport à la première zone (302a) est supérieur à un second pouvoir adhésif de la structure de couches (312) optiquement fonctionnelle par rapport à la deuxième zone (302b) ; à retirer une partie de la structure de couches (312) optiquement fonctionnelle sur la deuxième zone (302b), une force (602) dirigée à l'opposé du substrat (302) étant transmise à la structure de couches (312 ) optiquement fonctionnelle, la structure adhésive (202) présentant une couche adhésive qui est formée sur la première zone (302a) et qui reste sur le substrat (302) lors du retrait de la partie de la structure de couches (312) optiquement fonctionnelle.
Patent WO-2016180558-A1 (WO)
Title: Installation de lyophilisation
Inventor: UMBACH MICHAEL
IPC: F26B5/06
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un installation de lyophilisation (1). L'installation de lyophilisation comprend une chambre de produit (3) et une chambre à glace (11). Dans la chambre à glace, les cristaux de glace sont générés à partir d'un solvant vaporisé du produit à sécher (6). Une vanne (23) est disposée entre un réservoir (16) et la chambre à glace (11). Le réservoir (16) contient un gaz à une pression qui est supérieure à la pression régnant dans la chambre de produit (3). Une unité de commande (31) commande la vanne (23) dans une position ouverte à un instant auquel des cristaux de glace sont présents dans la chambre à glace (11) et la chambre à glace (11) est reliée à la chambre de produit (3) par l'intermédiaire d'une ouverture (13). L'ouverture de la vanne permet au gaz (23) de s'écouler du réservoir (16) dans la chambre de produit (3) à travers la vanne (23) et la chambre à glace (11) en entraînant des cristaux de glace. On effectue ainsi ce que l'on appelle une « nucléation contrôlée » avec production soudaine ou de courte de durée de cristaux de glace dans le produit à sécher (6) des flacons (5).
Patent WO-2017157436-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour fixer une protection contre les éclaboussures à une paroi d'une tasse, et tasse
Inventor: LU WEI
IPC: B31B50/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fixer une protection contre les éclaboussures (40) à une paroi de tasse, lequel procédé comprend les étapes suivantes : positionner une protection contre les éclaboussures dans une position prédéterminée par rapport à la paroi de tasse, et amener la protection contre les éclaboussures et la paroi de tasse à se fixer l'une à l'autre. En variante, le procédé comprend les étapes suivantes : positionner une protection contre les éclaboussures (40) dans une position prédéterminée par rapport à un côté d'une pièce de matériau utilisée pour fabriquer une tasse (10), et amener la protection contre les éclaboussures et le côté de la pièce de matériau à se fixer l'un à l'autre. L'invention concerne également un appareil (100) pour fixer des protections contre les éclaboussures (40) à des parois de tasse, lequel appareil comprend une station de positionnement construite de façon à positionner une protection contre les éclaboussures dans une position prédéterminée par rapport à une paroi de tasse et une station de fixation construite de façon à amener la paroi de tasse et la protection contre les éclaboussures à se fixer l'une à l'autre. L'invention concerne également une tasse (10) réalisée par un procédé et un appareil tels que ceux décrits, et un procédé pour renforcer une mémoire de matériau de l'état ouvert et fermé de la tasse.
Patent WO-2016156464-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure et procédé permettant la détection d'un compteur ayant été manipulé frauduleusement
Inventor: DROIN FREDERIC
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection d'un compteur ayant été manipulé frauduleusement, en particulier un compteur à eau ou de chaleur ayant été manipulé frauduleusement, et un dispositif de mesure pour détecter ladite manipulation sont prévus. Le compteur de service public comprend une partie de mesure de débit dans laquelle le débit de l'eau est mesuré. Le procédé consiste à détecter la présence d'air dans la partie de mesure de débit et évaluer d'une condition de fraude, la condition de fraude comprenant le fait que de l'air est présent dans la partie de mesure d'écoulement pour une première période de temps ou plus. S'il est évalué que la condition de fraude est satisfaite, une alerte est générée.
Patent WO-2016166157-A1 (WO)
Title: Support de rouleau de papier hygiénique
Inventor: GOTTSCHALK ERIC
IPC: A47K10/36
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un support (10) destiné à au moins deux rouleaux de papier hygiénique (12, 14) superposés qui sont constitués d'une bande de papier (56) enroulée sur un manchon (52, 54) ou un arbre, le support comprenant une première et une seconde paroi (28, 30) qui sont disposées parallèlement à distance l'une de l'autre, chacune des parois (28, 30) comportant un guide (40, 42) destiné à recevoir une extrémité de l'arbre ou un tourillon d'arbre pouvant être reçu dans un orifice du manchon, le guide (40, 42) comportant une partie d'alimentation (40b) qui s'étend sensiblement verticalement, qui est destinée à l'alimentation en rouleau de papier hygiénique (12, 14) et qui se transforme en une partie de sortie (40c) inclinée par rapport à la verticale en direction d'au moins un premier élément de déchirure (60, 62) ou d'une butée (72), le rouleau de papier hygiénique (12, 14), situé dans la partie de sortie (40c), portant contre la butée (72) en périphérie par gravité et la bande de papier (56) pouvant être déroulée du rouleau de papier hygiénique (14) par un orifice d'évacuation (58) et être déchirée au niveau de l'au moins un élément de déchirure (60, 62). Selon l'invention, pour pouvoir dérouler le papier hygiénique, dans un encombrement en profondeur réduit, indépendamment du sens d'enroulement du rouleau de papier hygiénique, la première paroi (28) forme une paroi arrière (18) ou est reliée à une telle paroi arrière de telle sorte qu'un axe de rotation (46) du rouleau de papier hygiénique (12, 14) s'étende perpendiculairement à la paroi arrière (18), le rouleau de papier hygiénique (12, 14) peut être reçu et déroulé indépendamment de son sens de déroulement dans les guides (40, 42) de la première et de la seconde paroi (28, 30), la butée (74) possède une surface convexe (73), par rapport à une surface périphérique du rouleau de papier hygiénique (12, 14), de sorte que le déroulement du rouleau de papier hygiénique (12, 14) est possible dans les deux sens et le support (10) comporte un second élément de déchirure (62) qui est disposé sensiblement parallèlement au premier élément de déchirure (60) du côté opposé de l'orifice de retrait, le premier et le second élément de déchirure (60, 62) formant des limites latérales de l'orifice de retrait (58).