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Patent FR-3018839-A1 (FR)
Title: Boite d'attente pour armatures de liaison
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E04G21/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: Cette boîte d'attente pour la mise en place d'armatures de liaison (2) entre deux parties ou deux éléments d'un ouvrage en béton, comprend : ▪ un rail (3) défini par une paroi de fond (3a) et deux parois latérales (3b), ledit rail (3) étant destiné à recevoir une pluralité d'armatures de liaison dont une partie traverse la paroi de fond (3a), et dont l'autre partie est repliée entre les deux parois latérales dudit rail (3), ▪ un couvercle (4) conformé pour être monté sur les deux parois latérales (3b) du rail (3), parallèlement à sa paroi de fond (3a) de manière à obturer ledit rail (3) et contenir les parties repliées des armatures de liaison à l'intérieur de celui-ci, et, ▪ au moins deux blocs de maintien (5), de forme complémentaire à la section transversale dudit rail (3), et destinés à être disposés aux extrémités du rail (3), à l' intérieur de celui-ci entre les deux parois latérales (3b), lesdits blocs de maintien (5) comprenant : - des aimants permanents (9) au niveau de leur face destinée à être en regard du couvercle (4) du rail (3) une fois le rail obturé ; - au moins une cavité tubulaire (11) ménagée longitudinalement selon toute la longueur dudit bloc et au voisinage de sa base au contact de la paroi de fond (3a) du rail.
Patent FR-3009241-A1 (FR)
Title: Pedale d'actionnement, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: HOFFMANN ANDREAS
IPC: G05G1/50
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne une pédale d'actionnement (1), notamment pour un véhicule automobile. La pédale d'actionnement (1) se caractérise par un bras de pédale (3), qui comporte, dans la direction de son étendue longitudinale (5), au moins une pièce de renfort (7) en tôle organique présentant une zone de section transversale ouverte (17) perpendiculairement à l'étendue longitudinale (5) du bras de pédale (3). La zone de section transversale ouverte (17) de ladite au moins une pièce de renfort (7) en tôle organique, est fermée au moins par secteurs, à l'aide d'une pièce de couvercle (9), en vue d'augmenter la rigidité en flexion et la rigidité en torsion du bras de pédale.
Patent FR-3026672-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de vehicule ayant deux composants en materiau thermoplastique colles par chauffage, et structure de vehicule correspondante
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B29C65/02
Filed: 2014-10-02
Abstract: Le procédé comprend une étape de fixation de première et seconde surfaces (3, 7) l'une à l'autre, en disposant un élément électriquement conducteur (9) entre les première et seconde surfaces (3, 7), et en créant un courant électrique dans l'élément électriquement conducteur (9). Selon l'invention, l'élément électriquement conducteur (9) est utilisé pour intégrer une fonction supplémentaire dans la structure : mise à la masse, antenne radio, antenne Wifi, ou encore protection électromagnétique.
Patent FR-3028182-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage
Inventor: LALONDRELLE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2014-10-14
Abstract: Dispositif d'assurage comprenant une ligne de vie continue comportant un nœud (18) entre trois câbles (17a, 17b, 17c) de diamètre supérieurs ou égaux à d s'étendant dans différentes directions, le nœud comportant une platine (20) comprenant des moyens de fixations desdits trois câbles formant ledit nœud, la platine comprenant deux rainures sécantes (23, 24), le dispositif d'assurage comprenant un mousqueton (16) apte à coulisser sur les câbles de ladite ligne de vie continue, le mousqueton comprenant un corps fendu, la fente du corps du mousqueton, formant des lèvres.
Patent FR-3032294-A1 (FR)
Title: Carte a puce sans contact a double antenne
Inventor: CARRIER CECILE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne une carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, comportant un corps de carte pourvu d'une cavité dans laquelle est inséré un module électronique (7) pourvu d'une puce microélectronique connectée à un moyen de couplage inductif ou capacitif, caractérisée en ce que le corps de carte est constitué d'un empilement de couches dont deux au moins comportent une antenne booster (B1, B2), les différentes antennes booster (B1, B2) étant couplées entre elles de façon inductive et/ou capacitive, et au moins l'une des antennes booster étant couplée de façon inductive et/ou capacitive avec le moyen de couplage du module, et en ce que le corps de carte comporte une plaque métallique (11) disposée entre deux des couches pourvues d'une antenne booster, ladite plaque métallique (11) et lesdites antennes booster (B1, B2) étant agencées de façon que l'une au moins des deux antennes booster et le module électronique (7) restent couplées entre eux de façon inductive et/ou capacitive, malgré la présence de la plaque métallique (11).
Patent FR-3034153-A1 (FR)
Title: Moyeu a roue libre avec dispositif de reduction de bruit
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: F16D41/24
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un moyeu (1) roue libre pour cycle comprenant : - un arbre (100); - un corps (200) de moyeu monté en rotation libre sur l'arbre (100) et destiné à supporter une jante ; - un corps (300) de roue libre, monté en rotation libre sur l'arbre (100); - un système de roue libre à rochets comprenant un rochet mobile (350) configuré pour venir en prise avec un autre rochet. Le système de roue libre comprend un dispositif amortisseur configuré pour ralentir la translation du rochet mobile (350), au moins lorsque le rochet mobile (350) translate pour venir en prise avec l'autre rochet, le ralentissement augmentant avec la vitesse de translation du rochet mobile (350). La présente invention concerne également une roue et un cycle équipés d'un tel moyeu.
Patent FR-3045269-A1 (FR)
Title: Bras conducteur en avier amagnetique renforce par un materiau a basse resistivite
Inventor: DAVENE JEAN GEORGES
IPC: H05B7/103
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en énergie électrique et de support mécanique des électrodes d'un four électrique à arcs ou d'un four poche destiné à équiper une aciérie ou une fonderie. Il est constitué d'un bras conducteur (13) en acier amagnétique renforcé par un revêtement à basse résistivité situé à l'intérieur du caisson du bras (132) constitué de demi-coquilles (131) soudées sur la fibre neutre et disposant d'un refroidissement intérieur (8). Le caisson est fermé par des pièces en acier inoxydable amagnétique [133] rapportées par soudure [135] sur le dit caisson. Ces pièces reçoivent d'un côté les fixations des cosses des câbles électriques (12) et de l'autre le patin en contact avec l'électrode en graphite qui est plaquée sur le bras par l'étrier de la pince (14).
Patent FR-3039518-A1 (FR)
Title: Stockage d'energie a piles thermiques pour aeronef a voilure tournante
Inventor: CONNAULTE MATTHIEU
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) à voilure tournante équipé d'une installation électrique (8) comportant au moins une pile thermique (10) d'alimentation d'au moins un équipement consommateur (9) d'énergie électrique. Des spécifications techniques de la pile thermique (10) prévoient : une puissance utile à fournir audit équipement consommateur, entre 20 Watts et 200 kilowatts, un laps de temps de montée en puissance compris entre 3 secondes et 30 secondes, un bas temps de fonctionnement de fourniture utile d'une quantité prédéterminée d'énergie électrique compris entre 10 secondes et 180 secondes. L'invention s'applique notamment aux aéronefs (1) à voilures tournantes.
Patent FR-3032640-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d’une piece creuse raidie et vrillee de grande dimension et piece obtenue par un tel procede
Inventor: PETIOT ALAIN
IPC: B23P15/04
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce de grande dimension comportant un intrados et un extrados, lequel procédé comprend les étapes consistant à : i. former à chaud et séparément 3 plaques dont une, dite intermédiaire, est constituée d'un matériau superplastique ; ii. appliquer sur les faces formant interface des plaques ainsi formées un agent formant une barrière de diffusion, en conservant des zones en vis-à-vis exemptes dudit agent ; iii. empiler les 3 plaques selon lesdites interfaces, la plaque intermédiaire étant placée entre l'intrados et l'extrados ; iv. souder en continu la périphérie de l'empilement ; v. souder par diffusion la plaque intermédiaire aux plaques intrados extrados dans les zones exemptes d'agent format barrière de diffusion, en portant cet assemblage sous pression dans un outillage à une température adaptée ; vi.gonfler l'empilement à une température adaptée au formage superplastique de la plaque intermédiaire pour obtenir un intérieur creux cloisonné.
Patent FR-3034016-A1 (FR)
Title: Sachet pour la preparation d'une formulation pharmaceutique destinee a une administration orale, disposition comprenant un tel sachet et procedes de preparation associes
Inventor: BREUL THIERRY
IPC: A61K9/14
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un sachet en matériau flexible pour la préparation d'une formulation pharmaceutique destinée à une administration par voie orale, comprenant un premier compartiment destiné à contenir un ou plusieurs comprimés à broyer de manière à obtenir une poudre médicamenteuse ou directement une poudre médicamenteuse et un second compartiment destiné à contenir un gel alimentaire, les compartiments étant séparés par une soudure pelable configurée pour rompre et permettre à la poudre et au gel de se mélanger entre eux pour former la formulation pharmaceutique.
Patent FR-3019544-A1 (FR)
Title: Procede de raffinage du squalene produit par microalgues
Inventor: LOOTEN PHILIPPE
IPC: C12P5/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une composition à haute richesse en squalène produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO2 supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée fonctionnant à contre-courant avec reflux d'extrait, et de la distillation moléculaire dite de « court trajet ».
Patent FR-3035028-A1 (FR)
Title: "ensemble de train arriere roulant integrant un moteur semi-porteur pour vehicule automobile"
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60K1/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de train arrière roulant de véhicule automobile, l'ensemble (10) comportant : - un support (14) central de liaison qui est destiné à être solidaire d'une caisse (15) du véhicule ; - deux triangles (24) de suspension dont chacun relie de manière articulée un porte-fusée (16) associé avec le support (14) de liaison, chaque triangle (24) de suspension étant monté pivotant autour d'un axe longitudinal sur le support (14) de liaison ; - un moteur (12) comportant un carter (32) rigide agencé transversalement entre les deux triangles (24) de suspension ; caractérisé en ce que le support (14) de liaison comporte le carter (32) du moteur qui est destiné à être fixé sous la caisse (14) du véhicule, au moins une première extrémité (28) interne de chaque triangle (24) de suspension étant montée pivotante directement sur le carter (32) du moteur (12).
Patent FR-3035466-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: ALLET CYRIL
IPC: F16H59/02
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande (16) de boîte de vitesses pour un véhicule automobile. Le dispositif (16) comprend un support ; une bielle (32) pivotante par rapport au support ; un levier (10) de changement de vitesse tournant sur le support et monté mobile par rapport à la bielle (32), le levier (10) comprenant un doigt d'entrainement (28) de la bielle (32); des moyens élastiques de rappel (50) générant un couple de rappel sur la bielle (32), le couple de rappel étant transmis par le doigt (28) au levier (10) lorsque ce dernier s'écarte angulairement d'une position dite de point mort. La bielle (32) comprend une came (42) solidaire. Les moyens élastiques (50) exercent un effort de rappel sur la came (42) afin de générer le couple de rappel sur la bielle (32) de sorte à ramener le levier (10) dans l'orientation prédéterminée lorsqu'il s'en éloigne.
Patent FR-3040556-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction d'arcs electriques pour systeme de distribution d'energie electrique triphasee et systeme de distribution d'energie electrique correspondant
Inventor: ANDREOLETTI REMI
IPC: H02G5/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: Ce dispositif d'extinction d'arcs électriques pour système de distribution d'énergie électrique triphasée comporte au moins une lame métallique (6) et au moins un support isolant (7) sur lequel est montée la lame et comprenant des moyens de fixation du dispositif entre des barres de distribution de courant s'étendant côte à côte, le support comprenant des faces latérales (11) d'appui contre lesdites barres, la lame étant montée sur le support de manière à être intérieurement décalée par rapport auxdites faces latérales.
Patent FR-3041738-A1 (FR)
Title: Element optique primaire pour module lumineux de vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-28
Abstract: Un élément optique primaire (3) pour module d'éclairage de véhicule automobile comprend une partie d'introduction de la lumière (7) munie d'une pluralité de moyens optiques primaires (8,9) reliés en sortie à une partie correctrice (6), lesdits moyens optiques primaires étant agencés sur au moins deux niveaux selon une première direction en des premiers (8) et deuxième (9) moyens optiques primaires distincts. Une pluralité de premiers moyens optiques primaires (8) sont agencés en série selon une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction. L'invention concerne également un module lumineux pour projecteur de véhicule automobile qui comprend une pluralité de sources de lumière (1,2), un tel élément optique primaire (3) et un élément optique secondaire associé (4).
Patent FR-3042992-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre d'une interface mobile pour la fabrication de pieces complexes
Inventor: ESTOURNES CLAUDE
IPC: B22F3/17
Filed: 2015-11-04
Abstract: Assemblage 4 pour densification sous charge 2, comprenant : au moins un volume à densifier 5 de composition pulvérulente et/ou poreuse, au moins une contre-forme 6 de composition pulvérulente et/ou poreuse, présentant au moins une face 7 en regard d'au moins une portion 5' dudit volume 5, ledit assemblage 4 étant caractérisé en ce que ladite portion 5' et ladite face 7 sont séparées par au moins une couche interfaciale mobile 9.
Patent FR-3045322-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'une composition cosmetique de base
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'une composition cosmétique de base, comportant l'étape consistant à réaliser, sur au moins une première et une deuxième zones différentes à la surface de ladite composition, deux impressions d'au moins une encre provenant d'une imprimante à jet d'encre, la composition de base et l'encre étant telles que la durée nécessaire pour la pénétration complète, à température ambiante de 20 °C et sous pression atmosphérique, dans la composition de base d'une quantité de 20 µl d'eau déposée à sa surface soit inférieure à 30 s et que la durée nécessaire pour la pénétration complète dans la composition de base de la même quantité 20 µl d'encre déposée à sa surface soit inférieure à 15 s.
Patent FR-3045679-A1 (FR)
Title: Metier a tisser avec element en molybdene
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: D03D49/68
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un métier à tisser (100) comportant au moins un élément (121 ; 113) en molybdène destiné à entrer en contact avec des fils (201 ; 202) à tisser.
Patent FR-3046775-A1 (FR)
Title: Agencement pour conduit aeraulique sous capot avec effet deflecteur de roue fluide
Inventor: SPOLAORE GUILLAUME
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un agencement (3) pour la formation d'un déflecteur fluide au niveau d'au moins une des roues avant (11) d'un véhicule automobile (1) comprenant au moins un conduit (7) avec une prise d'air (5) à une de ses extrémités et une sortie d'air (9) à son autre extrémité, configuré pour que la prise d'air (5) soit ménagée sous le capot du véhicule en amont d'un module d'entrée d'air piloté (MEAP) (13). L'invention concerne également un véhicule (1) comprenant un agencement selon l'invention.
Patent FR-3047230-A1 (FR)
Title: Procede de controle a distance de la mobilite d'un aeronef
Inventor: BARA CEDRIC
IPC: B64F1/22
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle à distance de la mobilité d'un aéronef, mis en œuvre par un système de contrôle à distance de la mobilité de l'aéronef, ledit aéronef étant pilotable par un pilote installé dans un cockpit de l'aéronef et équipé d'un système de motricité électrique pour la commande de la motricité de l'aéronef durant des phases de roulage et ledit système comprenant un terminal distant contrôlable par un opérateur au sol et un dispositif de commande relié à des actionneurs de l'aéronef dont au moins un actionneur du système de motricité électrique, comprenant des étapes de : • réception de commandes de déplacement latéral et longitudinal de l'aéronef, par le dispositif de commande en provenance du pilote ou par le terminal distant en provenance de l'opérateur au sol, • en l'absence de liaison de communication établie entre le dispositif de commande et le terminal distant, transmission par le dispositif de commande aux actionneurs de l'aéronef de commandes de mobilité fonction des commandes de déplacement reçues du pilote, • lorsqu'une liaison de communication est établie entre le dispositif de commande et le terminal distant, transmission aux actionneurs de l'aéronef de commandes de mobilité fonction des commandes de déplacement reçues de l'opérateur et comprenant au moins une commande de motricité à destination dudit actionneur du système de motricité électrique, lesdites commandes du pilote étant ignorées, • affichage sur le dispositif d'affichage du terminal distant d'informations relatives à l'environnement de l'aéronef.
Patent FR-3049529-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif de la violation d'une distance de securite par un vehicule suivant
Inventor: LI JOEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination de la violation d'une distance de sécurité par un véhicule suivant au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de la violation de la distance de sécurité remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de la violation de la distance de sécurité sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3051024-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/42
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins un corps (8) dans lequel est disposé une roue de compresseur entrainée par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique, et comportant un circuit (10) de refroidissement avec au moins une ouverture (121, 122) fermée par un capot (221, 222), caractérisé en ce que le corps (8) du compresseur comporte au moins un élément (2) de fixation d'au moins un capot (221, 222) au corps (8) du compresseur disposé au niveau d'une ouverture (121, 122).
Patent FR-3056287-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: F24F13/20
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un boitier d'entrée d'air (1), notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - au moins une entrée d'air, - au moins une sortie d'air (21), et - une volute (17) : • configurée pour recevoir une roue d'un groupe moto-ventilateur, ladite roue étant configurée pour aspirer un flux d'air en provenance d'une entrée d'air, et • présentant un contour débutant par un nez de volute (19) et évoluant jusqu'à la sortie d'air (21). Selon l'invention, - le boitier d'entrée d'air (1) comporte en outre au moins un déflecteur (29) s'étendant depuis le nez de volute (19), dans le prolongement d'une paroi (18) de la volute (17), et en ce que - le déflecteur (29) présente une forme affinée. L'invention concerne encore une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comprenant un tel boitier d'entrée d'air (1).
Patent FR-3049842-A1 (FR)
Title: La cloche de cuisson
Inventor: DABAN XAVIER
IPC: A47J36/06
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention a pour but de favoriser la préparation et la cuisson de plats à l'étouffée. Le procédé de cuisson à l'étouffée « The Cooking Bell » permet de remédier à ces inconvénients. L'invention se présente sous la forme d'une cloche arrondie munie de pieds (trois à quatre, pieds simples ou pieds « poignées » favorisant la prise en main), permettant de retourner la cloche sur ses pieds lors de la composition des plats. Elle est alors utilisée comme un saladier. Une fois la composition du plat réalisée « à l'envers », un plat (ou une planche grill) est déposé dessus, face cuisson vers le bas (en couvercle) pour fermer le dispositif. L'ensemble fermé est alors retourné, le plat (ou la planche grill) servant dès lors de support à l'ensemble pour la cuisson ou un passage au réfrigérateur. Après cuisson, le plat sera très facilement gardé au chaud sous la cloche, que l'on retirera aisément grâce aux poignées pour le service à table. Ainsi, le procédé inédit « The Cooking Bell » permet par le retournement de la cloche une cuisson diététique, ludique, mais également sophistiquée grâce à la présentation de plats savoureux et esthétiquement recherchés. En elle-même, la cloche sera un élément de décoration appréciée par tous les convives. Le procédé se compose dès lors de deux parties : Une cloche au design variable réalisée dans divers matériaux (terre, métal, ou encore verre) adjoint à un support variable, plat rond, poêlon ou encore planche grill (terre, métal, ou encore verre). Les dessins annexés illustre l'invention. La Figure (1) représente deux suggestions de présentation. La Figure (2) illustre la composition du plat réalisée « à l'envers », grâce au procédé développé. Le dispositif est destiné aux particuliers comme aux professionnels de la cuisine. Plusieurs modèles sont prévus.
Patent FR-3053992-A1 (FR)
Title: Coulissant autoporte
Inventor: RICHARD MATHIEU
IPC: E06B9/02
Filed: 2016-07-18
Abstract: Dispositif destiné à permettre à un vantail 1 de coulisser en façade devant une baie, caractérisé par le fait qu'il est composé de deux rails 2 et 3 coulissant l'un par rapport à l'autre, le rail support 2 étant solidaire de la maçonnerie, et le rail intermédiaire 3 supportant le vantail 1, le déplacement total du vantail 1 par rapport à la façade étant la somme du déplacement du rail intermédiaire 3 par rapport au rail porteur 2 et du déplacement du vantail 1 par rapport au rail intermédiaire 3. Pour éviter à l'extrémité du vantail de s'affaisser lors de son ouverture, le jeu entre les chariots et les rails est éliminé par basculement des chariots selon un axe transversal.