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Patent FR-2947418-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution centrifuge de produits en granules, notamment des engrais ou des molluscicides
Inventor: CREBASSA XAVIER
IPC: A01C17/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de distribution centrifuge de produits en granulés, notamment des engrais, des molluscicides, associé à un véhicule agricole se déplaçant suivant une direction F, caractérisé en ce qu'il comprend deux disques superposés, solidaires l'un de l'autre, un disque (12) supérieur comportant au moins une pale (18) et un disque inférieur (14) comportant au moins une pale (36), un boisseau (16) de distribution de granulés comportant deux entrées (42) d'alimentation du disque (12) supérieur et une entrée (44) d'alimentation du disque (14) inférieur, ainsi qu'un obturateur (48) muni de lumières (50, 52) destinées à venir en coïncidence avec lesdites entrées, ledit obturateur pouvant prendre au moins deux positions, dont notamment une position demi plein champ et de bordure dans laquelle une seulement des deux entrées (42) du disque supérieur est active pour former une nappe plein champ Nd ou Ng d'un côté et l'entrée (44) du disque inférieur est active pour former une nappe de bordure gauche Nbg ou droite Nbd, respectivement.
Patent FR-2949196-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre un colorant chromenique ou chromanique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/27
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention porte sur un Procédé de coloration des fibres kératiniques, telles que les fibres kératiniques humaines, et en particulier les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres de : i) une composition comprenant un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques et les colorants chromaniques, ii) une composition comprenant un ou plusieurs sels minéraux de zinc, les compositions i) et ii) étant deux compositions distinctes ou formant une composition unique, ledit procédé excluant toute utilisation d'oxydant chimique autre que l'oxygène de l'air, ainsi que sur une composition et son utilisation.
Patent FR-2951938-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de punica granatum pour lutter contre la canitie
Inventor: COMMO STEPHANE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un végétal de l'espèce Punica granatum ou de l'un de ses extraits comme agent pour diminuer ou prévenir le blanchissement des cheveux et/ou des poils, ledit extrait étant utilisé par voie orale. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique par administration de Punica granatum.
Patent FR-2952589-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneu pour vehicule petit poids lourd.
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: B60C15/06
Filed: 2009-11-13
Abstract: Pneu dont les bourrelets sont renforcés par une armature de carcasse retournée autour d'une tringle pour former un retournement, ce bourrelet comprenant axialement à l'extérieur du retournement de l'armature de carcasse une épaisseur de matériau définissant un profil externe de bourrelet, ce profil étant tel que la distance A mesurée entre l'armature de carcasse et ce profil externe de bourrelet dans sa partie pouvant être en contact avec le rebord de jante est telle que avec B mesurant la distance séparant l'extrémité du retournement de l'armature de carcasse, ce bourrelet comprenant, placés entre l'armature de carcasse et le retournement, un premier et un deuxième profilés, - le premier profilé s'étendant à partir de la tringle de bourrelet et étant réalisé dans un matériau ayant un module sécant en extension, à 10% d'allongement, qui est supérieur à 20 MPa, - un deuxième profilé est disposé dans le bourrelet de manière à être en contact avec une face du premier profilé et le retournement, ce deuxième profilé étant réalisé dans un matériau ayant un module sécant en extension, à 10% d'allongement, qui est au moins égal à 7 MPa et un module sécant en extension, à 100% d'allongement, qui est au moins égal à 4.5 MPa.
Patent FR-2953690-A1 (FR)
Title: Reversible assembling system for assembling two garment parts e.g. skirts, has reversible connection unit connecting two garment parts to form single garment and provided with garment fitting unit
Inventor: ALATA JOSEPH
IPC: A41D15/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: The system has a reversible connection unit (3) i.e. ribbon, connecting two garment parts (1, 2) to form a single garment (6) and provided with a garment fitting unit. Two attachment units (4, 5) i.e. buttonholes, are cooperated with the reversible connection unit, and are complementary to each other so as to be superposed with the garment fitting unit. The single garment is adjusted by utilizing the reversible connection unit that is inserted into the two attachment units by utilizing a hook type grip or a nurse pin. An independent claim is also included for a method for reversible assembling of two garment parts.
Patent FR-2957503-A1 (FR)
Title: Element pour tablette lumineuse, tablette lumineuse et etagere lumineuse
Inventor: BERTHAUD PHILIPPE
IPC: A47F11/10
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne un élément pour tablette lumineuse (lk) comportant des moyens de fixation (5k) prévus sous une surface d'appui (2) pour recevoir un élément de signalisation (3) interchangeable, des moyens de solidarisation (11-13) à un support, un masque obturateur (4k) définissant, sous ladite surface d'appui (2), un logement (5) comportant une ouverture frontale et recevant des moyens lumineux (6), lesdits moyens de fixation (5k) étant agencés pour ne pas limiter la diffusion frontale de la lumière émise par lesdits moyens lumineux (6), ledit masque obturateur (4k) étant apte à limiter la diffusion dorsale et vers le bas de la lumière émise par lesdits moyens lumineux (6) respectivement vers l'arrière et sous ledit logement (5). L'invention concerne également une tablette lumineuse (1k) comportant un élément de signalisation (3) solidarisé par lesdits moyens de fixation (5k) audit élément pour tablette lumineuse et une étagère lumineuse comportant un tel une telle tablette lumineuse.
Patent FR-2958765-A1 (FR)
Title: Memoire cache segmentee.
Inventor: DAVID VINCENT
IPC: G06F12/0893
Filed: 2010-04-09
Abstract: Mémoire cache (16') associée à une mémoire centrale (12) et à un processeur (10) susceptible d'exécuter une tâche de traitement de flots de données, comprenant plusieurs segments de stockage disjoints, chacun associé à une catégorie de données distincte. Un premier segment est dédié aux données d'entrée, ces données provenant d'un flot de données consommées par la tâche de traitement. Un deuxième segment est dédié aux données de sortie, ces données provenant d'un flot de données produites par la tâche de traitement. Un troisième segment est dédié aux constantes globales, correspondant à des données accessibles en un emplacement mémoire unique à plusieurs instances de la tâche de traitement. (Figure 2)
Patent FR-2954668-A1 (FR)
Title: Support de dispositif electronique
Inventor: HUANG CHIH-HUA
IPC: H05K7/00
Filed: 2010-03-05
Abstract: Un support de dispositif électronique comprend une base et des dispositifs roulants. Lorsqu'un dispositif électronique est retiré d'une chambre de réception de la base, les dispositifs roulants peuvent réellement réduire le frottement et la force élastique du dispositif roulant peut fixer le dispositif électronique dans la chambre de réception. Le support de dispositif électronique comprend en outre une unité de transmission pour transmettre des données à chaque fois que le dispositif électronique est positionné dans la chambre de réception.
Patent FR-2961536-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant au moins un panneau de construction avec au moins une entretoise intercalee en son interieur et procede de montage de l'assemblage
Inventor: LORENZO MICHEL
IPC: E04B1/38
Filed: 2010-06-16
Abstract: La présente invention concerne un assemblage comprenant au moins un panneau de construction avec au moins une entretoise intercalée en son intérieur et un procédé de montage de l'assemblage. Cet assemblage (100) est caractérisé en ce que les parties dépassantes (3a, 23a, 33a) des entretoises des panneaux (10, 20, 30) sont en contact l'une de l'autre ou la partie dépassante (3a) de l'entretoise (3) du panneau (10) est en contact avec la pièce externe (15), des espaces subsistant entre au moins les voiles extérieurs (1, 21, 31) ou les voiles intérieurs (2, 22, 32) des panneaux (10, 20, 30) ou entre au moins le voile extérieur (1) ou le voile intérieur (2) du panneau (10) et une portion de la pièce (15) en vis à vis dudit voile (1 ou 2) après assemblage (100), au moins un élément de liaison (6, 7, 37, 151, 152) étant inséré dans au moins un espace.
Patent FR-2949917-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'etat de charge de batterie et systeme de charge exterieur
Inventor: TAGUCHI SHINYA
IPC: H02J13/00
Filed: 2010-08-31
Abstract: Une partie de communication d'un dispositif de transmission d'état de charge de batterie (4) d'un dispositif de charge (3) acquiert l'information d'état de charge de chaque véhicule chargé de l'extérieur (1). Une partie de communication avec le poste transmet l'information d'état de charge à un dispositif de poste de gestion d'informations (5). Les informations d'état de charge sont groupées pour la transmission de façon à réduire le nombre de transmissions, le volume du trafic de communication et le coût de communication avec le dispositif de poste de gestion (5) ainsi que la charge opérationnelle du dispositif de poste de gestion (5).
Patent FR-2965820-A1 (FR)
Title: Article comprenant une couche mesoporeuse protegee par un revetement faisant barriere au sebum et procede de fabrication
Inventor: CADET MAMONJY
IPC: C23C14/10
Filed: 2010-10-12
Abstract: La présente invention concerne un article comprenant un substrat revêtu d'un revêtement mésoporeux et d'un revêtement faisant barrière au sébum d'épaisseur inférieure ou égale à 20 nm, déposé directement sur le revêtement mésoporeux, comportant au moins une couche à base de silice, ladite couche à base de silice ayant une épaisseur d'au moins 5 nm, comprenant au moins 90 % en masse de silice, par rapport à la masse totale de la couche, et ayant été déposée par dépôt physique en phase vapeur. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel article et l'utilisation d'un revêtement faisant barrière au sébum tel que défini ci-dessus pour empêcher la pénétration de sébum dans la porosité d'un revêtement mésoporeux formé sur un article.
Patent FR-2970719-A1 (FR)
Title: Gantry for passage of firefighter lorry, has movable cross-piece carried by single post and hinge arranged between cross-piece and carriage, where rotation of cross-piece is limited by spring exerting force opposite to cross-piece rotation
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/04
Filed: 2011-01-21
Abstract: The gantry has a movable cross-piece (3) carried by a single post. The cross-piece is carried by a carriage (5) guided in translation along a longitudinal axis of an upright. A hinge (11) is arranged between the cross-piece and the carriage, where the hinge has an axis parallel to the longitudinal axis of the upright. Rotation of the cross-piece is limited by an elastic return unit or friction unit i.e. spring (20), exerting force opposite to the rotation of the cross-piece. An elastic unit e.g. spring, exerts force in an upward direction to move the cross-piece in an upward manner.
Patent FR-2981092-A1 (FR)
Title: Directional shovel for clearance of snow on ground plane i.e. pavement, has cup, handle utilized for applying strong pushing force to cup, and set of holes bored on both sides of central hole
Inventor: MEYER FRANCK
IPC: E01H5/02
Filed: 2011-10-10
Abstract: The shovel has a cup (2), and a handle (1) that is utilized for applying strong pushing force to the cup. A set of holes (5) is positioned on both sides of a central hole for allowing orientation of the cup toward a left hand side or right hand side. The set of holes is bored on both sides of the central hole, where the shovel is oriented such that snow clearance is facilitated on the right hand side and the left hand side.
Patent FR-2966022-A1 (FR)
Title: Applicator device i.e. dual-reservoir mascara applicator, for use in cosmetics industry, has valve cylinder whose end is selectively blocked to form pooling area for maintaining product integrity within product reservoir
Inventor: DWYER WALTER
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-10-12
Abstract: The device has a piston rod (80) threadably engaged to a handle (70) such that rotation of the handle relative to a cylinder (60) causes the rod to translate relative to the cylinder and drive a piston (90) towards another end of the cylinder to decrease volume of a reservoir to pump product from a product reservoir (101) through the cylinder and through a product dispensing chamber to be delivered out from a housing end. An end of a valve cylinder is selectively blocked to form a pooling area for maintaining product integrity within the reservoir.
Patent FR-2984073-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de carte imprimee
Inventor: LEDAIN BERNARD
IPC: H05K1/03
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une carte imprimée comprenant au moins deux circuits élémentaires (CE1, CE2), percés de trous (T ) métallisés dont l'ouverture est recouverte d'un premier métal et au moins une première couche intercalaire (CI1), en matériau compressible, percée de trous (T ) en vis-à-vis des circuits élémentaires (CE1, CE2) et dont l'ouverture est recouverte d'un deuxième métal, disposée entre les deux circuits élémentaires (CE1, CE2) et brasée à chacun des circuits (CE1, CE2) par thermo-diffusion des deux métaux formant un alliage à une température (T) de formation de l'alliage. On dispose au moins deux secondes couches intercalaires (Cl2a, CI2b), thermoplastiques et de température de fusion (Tf) supérieure à la température (T) de formation de l'alliage, entre la première couche intercalaire (CI1) et lesdits circuits élémentaires (CE1, CE2).
Patent FR-2984311-A1 (FR)
Title: Procede de production d'octenes mettant en oeuvre la dimerisation de l'ethylene en butenes et la dimerisation des butenes en octenes
Inventor: OLIVIER BOURBIGOU HELENE
IPC: C07C2/26
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'octènes à partir d'éthylène mettant en oeuvre la dimérisation de l'éthylène en butènes et la dimérisation des butènes en octènes.
Patent FR-2970248-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques, en particulier pour realiser un vitrage chauffant.
Inventor: LAURENT STEPHANE
IPC: B32B17/10
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10), notamment substrat verrier transparent, muni d'un empilement de couches minces comportant une alternance de « n » couches fonctionnelles (40, 80, 120) métalliques, notamment de couches fonctionnelles à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et de « (n + 1) » revêtements antireflet (20, 60, 100, 140), avec n nombre entier ≥ 3, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche antireflet, de manière à ce que chaque couche fonctionnelle (40, 80, 120) soit disposée entre deux revêtements antireflet (20, 60, 100, 140), caractérisé en ce que ledit empilement comporte au moins deux couches antireflet à haut indice (25, 145), chacune présentant un indice de réfraction ≥ 2,15 de telle sorte que le revêtement antireflet (20) situé sous la première couche fonctionnelle (40) en partant du substrat et le revêtement antireflet situé au-dessus de la dernière couche fonctionnelle en partant du substrat comportent chacun au moins une couche diélectrique à haut indice (25, 145) et que chaque revêtement antireflet (60, 100) qui est disposé entre deux couches fonctionnelles ne comporte pas de couche diélectrique à haut indice.
Patent FR-2970210-A1 (FR)
Title: System for regulating speed of motor vehicle based on tire wear state, has risk analysis module to analyze output signal from wear determination devices, and control speed limiting module and/or warning equipment based on analysis result
Inventor: AISSAOUI TOUFIK
IPC: B60C23/02
Filed: 2011-01-10
Abstract: The system (1) has a speed limiting module (3) for limiting speed of a vehicle, and a warning and/or informing equipment (5) for a driver of the vehicle. A set of wear measurement and/or determination devices (9, 13) e.g. cameras or proximity sensors, determines wear of tires (7) of the vehicle and generates an output signal according to the wear. A risk analysis module (15) receives and analyzes the output signal from the measurement and/or determination devices and controls the speed limiting module and/or the warning and/or informing equipment according to result of the analysis.
Patent FR-2972105-A1 (FR)
Title: Chassis support de lit
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: A47C19/04
Filed: 2011-03-01
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) support de lit comprenant une structure (20, 21) supérieure mobile par rapport à une structure (10, 11, 12) inférieure dans des plans parallèles au sol, entre une position basse et une position haute, le châssis (1) comprenant des moyens (R1, R2) de rappel et des moyens (91) d'amortissement, le châssis comprenant également des moyens de blocage comprenant une première joue (121), une seconde joue (122), en vis-à-vis de la première joue et un cliquet monté pivotant sur la première joue (121) et relié à cette dernière par un élément de rappel (124), le cliquet étant apte à coulisser sur une partie de la second joue et coopérer avec une encoche de cette dernière de façon à bloquer le châssis (1) à une hauteur intermédiaire entre la position basse et la position haute.
Patent FR-2972847-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission de lumière par le phénomène de cathodoluminescence
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: H01J63/02
Filed: 2011-03-17
Abstract: Dispositif d'émission émettant de la lumière par le phénomène de cathodoluminescence, comportant au moins un filament conducteur électrique recouvert par un matériau luminescent, d'une épaisseur inférieure à 20µm, de préférence entre 10µm et 20µm.
Patent FR-2977157-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for treating, caring and/or making up of keratin materials, preferably skin, comprises hyaluronic acid, carrageenan gum, and diol e.g. 1,3-propanediol
Inventor: POLETTI MICHAEL
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-06-28
Abstract: Composition comprises (a) hyaluronic acid and/or its salts, (b) one or more carrageenan gum, and (c) one or more 2-10C diol. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2978834-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation de gradients de champ magnetique pour machine d'imagerie a rmn
Inventor: AUBERT GUY G
IPC: A61B5/055
Filed: 2011-08-01
Abstract: Le système de génération de gradients, disposé autour d'un volume d'intérêt d'axe Oz, comprend des bobines (11, 12) de gradient z, d'axe Oz ; des tubes de gradient z d'axes parallèles à l'axe Oz comprenant des bobines (14, 15) et disposés en couronne à l'extérieur des bobines (11, 12) de gradient z ; des bobines (21, 22, 23, 24) de gradient x et des bobines (25, 26, 27, 28) de gradient y en forme de selle de cheval disposées autour des bobines (11, 12) de gradient z; des tubes de gradients x et y d'axes parallèles à l'axe Oz et situés en couronne à l'extérieur des bobines (11, 12) de gradient z, en étant intercalés entre les tubes de gradient z, chacun des tubes de gradient x et y comprenant des bobines (31, 32).
Patent FR-2982105-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de signature par heure certaine
Inventor: COLLIER BENOIT
IPC: G06F21/78
Filed: 2011-10-27
Abstract: Dispositif électronique, du type mémoire sécurisée, comprenant un moyen d'horodatage (10) apte à déterminer une heure certaine à partir d'un signal horodateur (12) radio fréquentiel. Procédé de signature électronique utilisant un tel dispositif (1).
Patent FR-2995578-A1 (FR)
Title: Installation de lavage de vehicule
Inventor: GUERET JEAN MICHEL
IPC: B60S3/04
Filed: 2012-09-19
Abstract: Installation (1) de lavage de véhicule comprenant une structure (2) support comportant une base (3) d'appui au sol, un bras (6) manipulateur et un bras (9) porte-buses de lavage. La structure (2) support est une structure fixe, le bras (6) manipulateur est formé d'une première section (61) de bras montée sur la structure (2) support à rotation autour d'un axe (X1) dit horizontal parallèle au plan d'appui au sol de la base (3) et d'une deuxième section (62) de bras, sensiblement orthogonale à ladite première section (61) de bras, et couplée à ladite première section (61) de bras par une liaison (8) pivot d'axe (X2) sensiblement parallèle à ladite première section (61) de bras, et le bras (9) porte-buses est un bras coudé couplé à ladite deuxième section (62) de bras manipulateur par une liaison (10) à rotation autour d'un premier axe (X3) sensiblement orthogonal à l'axe longitudinal de ladite deuxième section (62) de bras, et par une liaison (11) à rotation autour d'un deuxième axe (X4) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de la deuxième section (62) de bras du bras (6) manipulateur.
Patent FR-2986190-A1 (FR)
Title: Boitier pour module electrique d'un pack batterie pour vehicule automobile et pack batterie pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: H01M50/271
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un boîtier de pack batterie pour véhicule automobile. Un module comprenant plusieurs cellules électriques est associé à une plaque thermorégulatrice. Une paroi du boîtier comporte un élément en relief et exerce une force de serrage sur la plaque. L'invention concerne également le pack batterie.
Patent FR-2988499-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'au moins une anomalie dans un signal observe, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: LELLOUCHE FRANCOIS
IPC: G06F19/00
Filed: 2012-03-23
Abstract: Il est proposé un procédé de détection de la présence d'une anomalie Delta(t) comprise dans un signal physique observé Y(t), ledit signal observé comprenant une addition d'un signal physique de perturbation X(t), et d'un signal de référence f(t), et ladite anomalie étant relative à une modification du comportement du signal de référence f(t) par rapport à une première valeur de tolérance (tau, tau ). Un tel procédé est remarquable en ce qu'il comprend : - une étape de détermination (102) d'un ensemble temporel E comprenant au moins un instant d'intérêt (t ; {t ,...,t }); - une étape de détection (104) de la présence de ladite anomalie au sein dudit signal physique observé sur ledit ensemble via une réalisation d'un test d'hypothèse utilisant ladite première valeur de tolérance (tau, tau ), un premier taux de fausses alarmes tolérées gamma , et des données (p,Y) obtenues à partir d'un traitement du signal observé Y(t).