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Patent WO-2018100314-A1 (WO)
Title: Composition polymere electriquement conductrice et transparente a base de poly(3,4-ethilenedioxythiophene) et de polyelectrolyte
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C09D125/18
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte sur une composition polymère électriquement conductrice à base d'un complexe PEDOT:polyélectrolyte, ladite composition étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre, en tant qu'additif, un sel depolyélectrolyte.
Patent WO-2020260833-A1 (WO)
Inventor: LACOSTE SANDRINE
IPC: B32B27/08
Filed: 2020-06-25
Abstract: The present invention concerns packaging for preserving a sterile pharmaceutical composition, comprising at least an inner layer of polypropylene having a thickness of between 200 and 800 µm and an outer layer made from polyethylene, the outer layer being in contact with the environment and having a thickness of between 300 and 1000 µm. The invention also concerns a method for the sterile preservation of a pharmaceutical composition using such packaging.
Patent WO-2022269151-A1 (WO)
Title: Élément de doublure intérieure de véhicule automobile
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-05-12
Abstract: L'invention concerne un élément de doublure intérieure (10) pour véhicule automobile destiné à être fixé solidairement entre un pilier arrière et un pilier central du véhicule automobile. L'élément de doublure intérieure (10) comprend une tôle de couverture (11) comportant un rabat supérieur (12), un rabat inférieur (13) et une zone d'amorçage (16) située entre le rabat supérieur (12) et le rabat inférieur (13), la zone d'amorçage (16) prenant la forme d'une forme concave ménagée dans la tôle de couverture (11).
Patent WO-2022248789-A1 (WO)
Inventor: ROUSSELLE MÉLANIE
IPC: C04B35/488
Filed: 2022-05-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche abradable et d'un substrat revêtu par cette couche, comprenant les étapes suivantes : préparation d'une composition pulvérulente (30) comprenant au moins des particules céramiques et une charge inorganique possédant une structure cristallographique lamellaire, la teneur volumique de la charge inorganique dans la composition pulvérulente étant comprise entre 1 et 75%, compression de la composition pulvérulente (30), et frittage de la composition pulvérulente (30) ainsi comprimée pour obtenir la couche abradable (12).
Patent WO-2023026014-A1 (WO)
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/72
Filed: 2022-08-24
Abstract: L'invention se rapporte à inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d'aéronef, comprenant un système mobile à grilles de déviation (32) et un actionneur (52) permettant de déplacer un système mobile (29) entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d'inversion de poussée, le système (29) comportant également une structure inter‐grilles (47') de limitation de flambage de l'actionneur, en formant un canal (60) traversé par l'actionneur (52) et délimité par une surface intérieure cylindrique (62) s'étendant le long d'une première courbe directrice fermée (64), la partie fixe (54) de l'actionneur comprenant une extrémité (66) équipée d'une bague extérieure (70) de limitation de flambage de l'actionneur, la bague présentant une surface extérieure cylindrique (62') s'étendant le long d'une seconde courbe directrice fermée (64'), les première et seconde courbes directrices fermées (64, 64') étant de préférence de mêmes formes et concentriques en étant espacées l'une de l'autre d'un même écartement.
Patent WO-2023126615-A1 (WO)
Title: Method and device for improving the quality and traceability of alcoholic beverages, in particular wines
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: G01N33/14
Filed: 2022-12-27
Abstract: The invention aims to provide an efficient method, in particular a computer-implemented method, for managing and/or monitoring the production of agricultural raw materials useful for the production of alcoholic beverages (e.g. wines), as well as the production, storage, ageing, consumption, quality, authenticity, traceability and/or selling price of these alcoholic beverages. To this end, the method according to the invention essentially consists in: (a) collecting two samples of the alcoholic beverage in an inert container sealed with an equally inert stopper; (b) assigning data on the alcoholic beverage to each sample; (c) storing at least some of the samples collected in step (a), under specified conditions; (d) analysing each sample to determine at least one mineral profile, preferably metallic; (e) forming a database relating to the samples and resulting from step (b) and step (d); (h) processing these data by statistical analysis, preferably using artificial intelligence tools; and (i) using the processed data to manage and/or monitor the entire supply chain of the alcoholic beverage until its consumption. The invention also relates to a device for implementing steps (a) and (c) of the method.
Patent WO-2023148440-A1 (WO)
Title: Machine pour la jonction de materiau en feuille de preference de carton
Inventor: LEVERT MATHIEU
IPC: B31B50/62
Filed: 2023-01-20
Abstract: Machine (1) pour la jonction de matériau (20) en feuille comprenant un poste (2) de jonction de matériau en feuille disposé entre deux zones (3, 4) de stockage de matériaux en feuille et une unité (5) de commande, ledit poste (2) de jonction ménageant un chemin (6) de guidage de matériau (20) en feuille se développant longitudinalement depuis l'une des zones (3, 4) de stockage à l'autre zone de stockage, ledit chemin (6) de guidage comprenant deux rives (7) et, disposés entre lesdites rives (7) au moins un entraîneur (8) et un groupe (9) de jonction de matériau (20) en feuille, chaque groupe (9) de jonction comprenant au moins un dispositif (10) de collage et/ou d'agrafage. Chaque entraîneur (8) comprend au moins un organe (81) moteur et chaque groupe (9) de jonction est un groupe activable/désactivable, chaque groupe (9) de jonction étant à l'état inactif à l'état entraîné du au moins un organe (81) moteur suivant l'un de ses sens de rotation.
Patent WO-2004090601-A1 (WO)
Inventor: GREEN ROGER
IPC: G02B27/28
Filed: 2004-04-07
Abstract: A concentrator having a first surface, a second surface, and a concentrating surface disposed between the first surface and the second surface, the concentrating surface having a first profile which effects concentration of incident radiation at the first surface on to the second surface.
Patent WO-2006013380-A1 (WO)
Title: Moteur de stirling a pistons libres lineaires
Inventor: HILL ANDREW NICHOLAS
IPC: F02G1/043
Filed: 2005-08-04
Abstract: Moteur de Stirling à pistons libres linéaires ayant un mécanisme permettant d’empêcher toute course excessive du piston récepteur (4). Un élément élastique (12, 21) est fixé au boîtier entrant en contact avec le piston récepteur 4 lorsque son déplacement dépasse un niveau prédéterminé.
Patent WO-2007101972-A1 (WO)
Title: Appareil, procédé et progiciel de création de données de traçage
Inventor: BRADLEY DARYL WAYNE
IPC: G06F11/30
Filed: 2006-03-09
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de données, qui comprend plusieurs dispositifs, une logique de traçage associée à au moins un desdits dispositifs, et une logique d'étiquetage associée à au moins un desdits dispositifs. Cette logique d'étiquetage peut être mise en œuvre pour: sélectionner au moins un article comportant une activité à surveiller; associer à l'article sélectionné ou aux articles sélectionnés des données de traçage identifiant ledit article ou lesdits articles à surveiller. Elle peut aussi être mise en œuvre pour: détecter des articles étiquetés traités par ledit ou lesdits dispositifs; et générer des données de traçage se rapportant à au moins quelques-uns desdits articles étiquetés détectés.
Patent WO-2007054674-A1 (WO)
Title: Machine a percussion
Inventor: JEFFREY PETER
IPC: E01C23/12
Filed: 2006-11-06
Abstract: Un élément de percussion (46), souvent appelé « mouton », est monté dans un logement (40) de manière à pouvoir décrire un mouvement de va-et-vient dans ce dernier afin de transmettre des percussions successives à un outil, tel qu'un ciseau (48) ou un marteau, éventuellement par l'intermédiaire d'une enclume (47). Un bélier hydraulique ou pneumatique (52) permet de déplacer de manière répétée l'élément de percussion (46) dans une direction qui s'éloigne de l'outil (48), en s'opposant aux forces d'éléments élastiques, tels que des cordes (50). Cependant, la machine est équipée d'un mécanisme de libération (56, 58, 80) permettant, lorsque l'élément de percussion (46) se trouve dans une position de déplacement maximale, de désolidariser automatiquement le bélier (52) de l'élément de percussion (46) pour commencer chaque mouvement de percussion, produit par la libération d'énergie des éléments élastiques (50) et l'accélération de l'élément de percussion (46).
Patent WO-2007107725-A1 (WO)
Title: Détermination par capteur de l'état d'une soupape de sûreté
Inventor: VARGA OTTO
IPC: G01M3/24
Filed: 2007-03-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination du point de fuite d'une soupape, la soupape comprenant un élément de fermeture de soupape déplacé de façon à être en contact avec un siège de soupape.  La méthode consiste en les étapes suivantes : l'application d'une force de levée de soupape à l'élément de fermeture de la soupape ; le contrôle d'un paramètre avec un capteur ; l'enregistrement du signal provenant du capteur révélant les variations du paramètre ; et l'analyse des données enregistrées.
Patent WO-2008053203-A1 (WO)
Title: Appareil de fond de puits et procédé de réalisation de celui-ci
Inventor: WHITELAW CALUM
IPC: E21B17/10
Filed: 2007-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un appareil de fond de puits. Le procédé comporte la disposition d'un matériau plastique (26) sur un appareil de renforcement (24) pour former un corps (12) ayant un alésage s'étendant au travers du corps. L'appareil de renforcement (24) procure le renforcement du matériau plastique (26) et le corps ainsi formé (12) est configuré pour procurer, en cours d'utilisation, une distance entre les composants de fond de puits, l'appareil de renforcement étant configuré pour au moins l'une des opérations de contraction et d'extension.
Patent WO-2008078077-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: GRAHAM MORTON
IPC: F21S4/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'éclairage comprenant une tige (10) de verre ou d'acrylique transparente comprenant une série d'alésages (11) forés en parallèle à travers une partie de la tige et espacés les uns des autres sur toute la longueur de la tige, chaque alésage (11) contenant une paire de diodes électroluminescentes (LED) (12) de sorte que la lumière émise à partir de celles-ci se diffuse sur toute la longueur de la tige, et une bande réfléchissante (17) disposée le long de la tige de façon à réfléchir un faisceau de lumière vers l'extérieur à partir de la tige (10) dans une direction parallèle aux axes des alésages (11) de façon à fournir une illumination à des fins d'affichage ou d'éclairage ambiant.
Patent WO-2009024737-A1 (WO)
Inventor: MCCORMICK IAIN
IPC: A47J37/08
Filed: 2008-03-18
Abstract: A toaster with an internal device (1) for branding letters or images onto a piece of bread (20) as it toasts. The branding device (1) moves inwards to clamp the bread as it is toasting. This movement is activated by the travel of the bread carriage (18) down and then up again, at the beginning and end of the toasting cycle respectively.
Patent WO-2009016356-A1 (WO)
Title: Charge d'étalonnage destinée à être utilisée à des longueurs d'onde de micro-onde, millimétrique ou sous-millimétrique
Inventor: COWARD PETER RUSSELL
IPC: G01K15/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention concerne une charge d'étalonnage appropriée pour une utilisation avec un radiomètre d'onde millimétrique, laquelle charge d'étalonnage comprend une couche de distribution thermique, une couche d'isolation thermique ayant une transmissivité élevée à la longueur d'onde d'intérêt, et une couche de matériau absorbant les rayonnements (RAM) pris en sandwich entre elles. Des moyens pour changer la température de la couche de distribution thermique, et par conséquent du RAM, sont disposés, conjointement avec des moyens pour mesurer directement la température du RAM. Les moyens pour mesurer directement la température du RAM comprennent, de préférence, un thermomètre sans contact. Une sortie basée sur la température mesurée du RAM est utilisée pour fournir une indication de la température radiométrique du RAM au radiomètre lors de l'étalonnage. Les moyens pour changer la température peuvent comprendre un élément de chauffage ou de refroidissement. Les moyens pour changer la température sont, de préférence, commandés à l'aide d'un contrôleur en boucle fermée.
Patent WO-2009050421-A1 (WO)
Title: Boîte de vitesse harmonique magnétique
Inventor: HOPEWELL PAUL DAVID
IPC: H02K49/10
Filed: 2008-09-16
Abstract: Une boîte de vitesse harmonique magnétique (100) comprend un premier élément ferromagnétique (102) comportant une pluralité de dents espacées (104), un second élément ferromagnétique (106) disposé dans le premier élément (102) et le second élément (106) comportant une pluralité de pôles espacés (108). Un troisième moyen (110, 112) est agencé à l'intérieur du second élément (106) et le second élément (106) est mobile par rapport au premier élément (102). Le troisième moyen (110, 112) est disposé pour produire un champ magnétique mobile et le nombre de dents (104) sur le premier élément (102) est différent du nombre de pôles (108) sur le second élément (106).
Patent WO-2010112814-A1 (WO)
Title: Composant pour un organe de commande
Inventor: HOULDIN GREGORY
IPC: G05G1/06
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention porte sur un composant (2) pour un organe de commande, qui comprend une partie recevant un doigt et un connecteur, la partie recevant un doigt comprenant une base (16) et une paire d'éléments (8a, 8b) de parois latérales opposées, les éléments de parois latérales étant suffisamment espacés l'un de l'autre pour permettre l'insertion d'un doigt entre eux, et le connecteur (6) définit une portion recevant une bascule, qui comprend au moins deux pattes (24) aptes à subir une déformation élastique, chaque patte (24) comprenant une oreille (26) en son extrémité distale, de telle sorte que les pattes (24) sont aptes à s'encliqueter sur une bascule (30) d'un organe de commande.
Patent WO-2010109201-A1 (WO)
Title: Régulation dans les réseaux de données
Inventor: JACQUET ARNAUD
IPC: H04L47/20
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés permettant de réguler la circulation des unités de données (15) sur un chemin dans un réseau de données en fonction des indications d'encombrement qui sont associées auxdites unités de données et qui précisent si oui ou non ces unités de données ont subi, ou devraient subir, un encombrement au cours du chemin. Cet appareil et ces procédés permettent un transfert en continu à court terme (w ST ) élevé mais pas illimité des unités de données associées à des indications d'encombrement, ce transfert en continu à court terme étant élevé par rapport au transfert moyen à long terme (w LT ) qui peut être appliqué à l'envoi des unités de données associées à des indications d'encombrement lorsque ces unités de données ne sont pas soumises à une action de régulation telle que l'abandon, le retard ou le marquage en vue d'une éventuelle sanction.
Patent WO-2011144886-A1 (WO)
Title: Montant de rail de douche
Inventor: FELMERI IAN DOUGLAS
IPC: F16B7/04
Filed: 2010-05-19
Abstract: La présente invention concerne un montant de rail de douche (10) qui comprend un corps de montant (12) qui comporte une ouverture (22) à travers laquelle est reçu un rail de montant (26), un support (14) pour supporter de façon amovible une pomme de douche, un élément de prise (28) pour entrer en prise de façon amovible, durant l'utilisation, avec un rail de montant (26) qui s'étend à travers l'ouverture (22) du corps de montant (12) afin de supporter le corps de montant (12) de façon stationnaire par rapport audit rail, et une poignée (16) qui dépend du corps de montant (12). La poignée (16) est mobile par rapport au corps de montant (12) pour qu'un utilisateur puisse au moins lever le corps de montant (12) en utilisant la poignée (16).
Patent WO-2011023992-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement et de rejet de déchets hydrocarbonés
Inventor: MONBIOT RICHARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération et de traitement de déchets hydrocarbonés générés par le secteur de la production et du raffinage de pétrole qui sont actuellement stockés dans des endroits tels que de grands lagons, de grandes fosses ou sur des terrains libres. En particulier, les déchets hydrocarbonés sont des déchets d'huile minérale présentant une teneur en matière sèche non inflammable élevée qui rend les déchets inutilisables comme combustible. Les déchets sont traités pour produire un mélange qui est approprié pour être utilisé comme combustible par des unités d'incinération telles que des fours à ciment. La combustion du mélange des les fours à ciment consume l'ensemble des composants du mélange et ne produit aucun déchet secondaire qui nécessite un traitement spécial ou un rejet. L'invention concerne également une installation de traitement mobile (1, 2, 5, 8) pour permettre la mise en oeuvre du procédé sur un site de stockage de déchets du pétrole.
Patent WO-2011089386-A1 (WO)
Title: Electro-optice device comprising a ridge waveguide and a pn junction and method of manufacturing said device
Inventor: THOMSON DAVID
IPC: G02F1/025
Filed: 2011-01-20
Abstract: An electro-optic device (10), comprising an insulating layer (14) and a layer (16, 18a, 18b, 20a, 20b) of light-carrying material adjacent the insulating layer. The layer of light-carrying material, such as silicon, comprises a first doped region (18a, 18b) of a first type and a second doped region (20a, 20b) of a second, different type abutting the first doped region to form a pn junction. The first doped region has a first thickness at the junction, and the second doped region has a second thickness at the junction, the first thickness being greater than the second thickness the two regions thereby, defining a waveguide rib (21) in the first doped region for propagating optical signals. Since the position of the junction coincides with the sidewall of the waveguide rib (21) a self-aligned process can be used in order to simplify the fabrication process and increase yield.
Patent WO-2011101685-A1 (WO)
Title: Dispositif d'identification d'une ligne de pêche
Inventor: CROSTON HOWARD LEE
IPC: A01K89/016
Filed: 2011-02-21
Abstract: Dispositif d'identification (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) d'une ligne de pêche comprenant une pluralité d'indicateurs (10, 20), chaque indicateur étant apte à fournir une pluralité d'états visuels au choix sur une cartouche (2) portant une certaine longueur de ligne de pêche (8), de telle sorte que ladite ligne de pêche (8) est identifiée au moyen des états visuels respectifs de la pluralité desdits indicateurs (10, 20). L'invention concerne aussi une cartouche (2) pour porter une certaine longueur de ligne de pêche (8), la cartouche (2) comprenant une partie de corps (4) et un dispositif d'identification (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) d'une ligne de pêche. Le dispositif d'identification (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) d'une ligne de pêche permet aux pêcheurs de facilement identifier la ligne de pêche (8) utilisée dans les engins de pêche.
Patent WO-2011148158-A1 (WO)
Inventor: MENEZES ROBERT
IPC: B64C25/50
Filed: 2011-05-19
Abstract: A landing gear (10), including: a bogie beam (12); an axle (14) pivotally connected to the bogie beam (12); a locking member (40) coupled to the axle (14) such that movement of the axle (14) invokes movement of the locking member (40), said movement of the locking member (40) defining a swept volume; and a locking mechanism (60) coupled to the bogie beam (12) and including first (65a) and second glide members, (65a, 65b) the locking mechanism (60) being arranged to move the glide members (65a, 65b) between locking positions, where glide members (65a, 65b) are within the swept volume on opposing sides of the locking member (40) and in which position the locking mechanism (60) is arranged to lock the locking member (40) in a predetermined position, and non- locking positions, where the locking mechanism (60) is arranged permit movement of the locking member (40).
Patent WO-2014033426-A1 (WO)
Title: Surgical retractors
Inventor: KAROO MARC PHILIP DAVERAJ
IPC: A61B17/02
Filed: 2013-05-31
Abstract: A surgical retractor (10) comprising a main body portion (12) having at least one formation (26, 28)adapted, in use, for retracting tissue during a surgical procedure, and at least one light source (58, 60) located within the main body portion (12), wherein the main body portion (12) is manufactured from a transparent or translucent material.Suitably, the at least one light source (58, 60) is abattery-powered LED (58, 60) embedded,or encapsulated,within the main body portion (12), and the battery (76) may also be sealingly enclosed or encapsulated within the main body portion of the retractor(10) to provide a self-illuminating, disposable retractor (10). The light source or sources (58, 60) are preferably arranged to provide, in use, generalised and/or directed illuminationof asurgicalsite.The retractor (10) may additionally be provided with one or more aspirator conduits (34).
Patent WO-2014013230-A1 (WO)
Title: Quart-de-palette
Inventor: TAKYAR SANJIV
IPC: B65D19/24
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention a trait à une palette (10) permettant de transporter des produits sur celle-ci, laquelle palette comprend : une partie supérieure dotée d'une surface (12) de support de produits et d'une face inférieure opposée, quatre pieds (14, 16) et au moins quatre côtés (18, 20, 22, 24), les quatre pieds s'étendant chacun dans le prolongement de la face inférieure de la partie supérieure, comportant une première ouverture (26) orientée vers l'extérieur à travers la surface de support de produits, et comportant un élément interne (34) s'étendant à partir d'une ouverture supplémentaire dans le bord inférieur du pied, la partie du bord inférieur entourant l'ouverture supplémentaire reliant l'élément interne à une paroi externe du pied, et l'élément interne s'étendant dans le prolongement du bord inférieur vers la surface de support de produits, les pieds permettant ainsi l'empilage d'une pluralité de telles palettes, les pieds d'une première palette de ce type s'étendant dans les premières ouvertures d'une deuxième palette de ce type, et l'élément interne de la deuxième palette de ce type s'étendant dans les secondes ouvertures de la première palette de ce type.
Patent WO-2014155080-A1 (WO)
Title: Frequency regulator
Inventor: BRADBEER PETER
IPC: H03L7/07
Filed: 2014-03-25
Abstract: According to the invention a monolithically integrated non-oscillatory master frequency regulator for use with at least one slave oscillator, the master frequency regulator including: an arrangement of passive circuit elements having an associated time constant, wherein the arrangement of passive circuit elements is controllable; an input section connectable to a reference frequency source and a slave oscillator wherein the input section is configured to selectively input i) a reference frequency signal or ii) a slave frequency signal from a slave oscillator to the arrangement of passive circuit elements; an output connectable to the slave oscillator; and a control arrangement to control i) the arrangement of adjustable passive circuit elements and ii) the slave oscillator; in which the control arrangement is configured so that i) when the reference frequency signal is input, the control arrangement controls the arrangement of passive circuit elements to achieve a reference set point, and ii) when a slave frequency signal is input, the control arrangement produces a control signal which is outputted via the output to the slave oscillator in order to tune the slave frequency signal produced by the slave oscillator, wherein the control signal is derived from the reference set point.