baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921347-A1 (FR)
Title: Joint a languette pour obturation d'un recipient a fermeture par bouchon ou capsule
Inventor: TRIQUET STEPHANE
IPC: B65D51/20
Filed: 2007-09-25
Abstract: Joint (1) pour l'obturation d'un récipient à fermeture par bouchon ou capsule, comprenant un support (2) destiné à être positionné au fond du bouchon ou de la capsule, associé au moyen d'un adhésif temporaire (7) à un opercule (3) destiné à être scellé sur le buvant du récipient, ledit opercule (3) étant muni sur toute ou partie de son épaisseur d'un prolongement constituant une languette d'arrachage (6), caractérisé en ce que la totalité de la surface de la languette est repliée sur la face de l'opercule (3) en contact avec la face correspondante du support (2).
Patent FR-2908015-A1 (FR)
Title: Insect trap has perforated trowel formed with series of small protuberances on one face, and handle with bifurcated ends connected to perforated trowel with the use of flexible arm brackets and clamps
Inventor: COLL SERRA EULALIA
IPC: A01M3/02
Filed: 2007-10-12
Abstract: The insect trap has a perforated trowel formed with a series of small protuberances on one of its faces. The protuberances are formed with reducing section towards one end and with uniform surface. A handle with bifurcated ends is connected to the perforated trowel with the use of flexible arm brackets and clamps.
Patent FR-2928446-A1 (FR)
Title: Procede de modification d'un appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: LACOUR MATHIEU
IPC: F25J3/04
Filed: 2008-03-10
Abstract: Dans un procédé de modification d'un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique existant comprenant une double colonne de distillation (K1,K2) et une ligne d'échange (E1), un premier surpresseur d'air (B1) et une première turbine d'air (T1) dans lequel de l'air est surpressé par le premier surpresseur, refroidi dans la ligne d'échange et détendu dans la première turbine et ensuite envoyé à la colonne haute pression de la double colonne sous forme gazeuse et un débit d'oxygène liquide se vaporise dans la ligne d'échange, pour former un produit gazeux riche en oxygène, afin de réduire la production d'oxygène, on modifie le procédé en envoyant au moins une partie de l'air à un deuxième surpresseur (B2), en le refroidissant, en l'envoyant à la première turbine et ensuite à une deuxième turbine (T2), l'air détendu dans la deuxième turbine étant envoyé au moins en partie à l'atmosphère.
Patent FR-2931552-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couple transmis par un arbre de puissance
Inventor: CAZAUX YANNICK
IPC: G01L3/10
Filed: 2008-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de couple comportant : ( un arbre de puissance (12) destiné à transmettre un couple de rotation autour de l'axe (A) de l'arbre de puissance ; ( une première roue (18) portant des repères angulaires, ladite roue étant solidaire de l'arbre de puissance ; ( un arbre de référence (20) pourvu d'une seconde roue portant des repères angulaires ; ( un capteur (26) disposé en regard d'au moins l'une desdites roues pour la détermination du couple transmis par l'arbre de puissance. L'invention se caractérise par le fait que : ( la première roue (18) comporte des première et seconde séries de repères angulaires ; et ( la seconde roue (22) comporte des troisième et quatrième séries de repères angulaires, les repères des première et troisième séries étant parallèles entre eux, tandis que les repères des deuxième et quatrième séries sont parallèles entre eux tout en étant inclinés par rapport à un premier plan axial contenant l'axe (A), les repères de la première série étant inclinés par rapport aux repères de la deuxième série, grâce à quoi le signal fourni par ledit capteur (26) est également représentatif de la température de l'arbre de puissance (12).
Patent FR-2932771-A1 (FR)
Title: Structure de transport et d'installation en mer d'au moins une eolienne ou hydrolienne et procedes de transport et d'installation en mer d'au moins une eolienne ou hydrolienne.
Inventor: CHOLLEY JEAN MARC
IPC: B63B35/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'invention concerne une structure (10) de transport et d'installation en mer d'au moins une éolienne ou hydrolienne. Cette structure (10) comprend une coque flottante (11) en forme de U munie d'une branche latérale (11a) portant chacune au moins une jambe (20) déplaçable verticalement par la coque (11) en flottaison et au moins un ensemble de support d'une éolienne ou d'une hydrolienne, composé de deux navettes (30) opposées et associées chacune à une jambe (20) et portant chacune deux paires (60, 70) de bras, respectivement supérieurs et inférieurs, déplaçables par pivotement autour d'un axe horizontal entre une position escamotée et une position active basculée contre le mât (2) de l'éolienne ou de l'hydrolienne.
Patent FR-2938530-A1 (FR)
Title: Clinker magnesien poreux, procede de fabrication et utilisation comme flux pour le traitement des laitiers d'acierie
Inventor: GUICHARD SABINE
IPC: C04B7/48
Filed: 2008-11-19
Abstract: L'invention consiste en un clinker comprenant, par rapport au poids total du clinker : - 30 à 85 % Al O ; - 3 à 45 % CaO ; -9 à 45 % MgO et ayant une porosité ouverte, telle que mesurée par l'essai de mesure sous eau de la porosité ouverte selon la norme NF B40-312 modifiée de 4 % à 60 %.
Patent FR-2942628-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ester d'acide ricinoleique par transesterification enzymatique selective
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C12P7/62
Filed: 2009-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'ester d'acide ricinoléique à partir d'une huile végétale pure ou en mélange, notamment l'huile de ricin, ledit procédé comprenant au moins une étape de transestérification enzymatique réalisée en présence d'un alcool léger et au moyen d'une lipase typosélective, et conduisant à l'obtention d'une fraction enrichie en ester d'acide ricinoléique. Le procédé de production d'ester d'acide ricinoléique selon l'invention comprend les étapes suivantes : i) une première réaction de transestérification effectuée en présence d'un alcool léger et de la lipase extraite de Geotrichum candidum, conduisant à l'obtention d'un mélange M comprenant des mono-, di- et triglycérides d'AR, esters d'acides gras autres que l'AR, alcool ; ii) une étape de séparation dudit mélange M en au moins deux fractions, dont une fraction A enrichie en glycérides d'AR, et une fraction B riche en esters d'acides gras autres que l'AR ; iii) une étape de transformation desdits glycérides d'AR en esters d'AR formant une fraction C riche en esters d'AR et une fraction riche en alcools.
Patent FR-2945525-A1 (FR)
Title: Recipient souple pour le conditionnement de matieres solides particulaires en vrac.
Inventor: CHARTREL BERNARD
IPC: B65D88/16
Filed: 2009-05-14
Abstract: La présente invention concerne récipient souple pour le conditionnement de matières solides particulaires en vrac, comportant un fond (1), quatre parois latérales externes (2) essentiellement rectangulaires et un chapeau, caractérisé par le fait que, à l'intérieur du récipient souple, un tube en un matériau souple, ayant une hauteur inférieure à la hauteur des parois latérales externes, est fixé par des lignes de fixation verticales (5) sur les quatre parois latérales externes (2) du récipient de manière à définir un compartiment central (6) et quatre compartiments périphériques séparés du compartiment central respectivement par quatre parois internes (8a, 8b, 8c, 8d), chacune des parois internes comportant, au niveau de son bord supérieur, un moyen de déversement central (11).
Patent FR-2941045-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une information de polarisation et imageur polarimetrique
Inventor: PAGNOUX DOMINIQUE
IPC: G01J4/04
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (2) de détermination d'au moins une information de polarisation d'un point de mesure d'un échantillon cible (8), le dispositif (2) comportant : - une source lumineuse (4) propre à émettre un faisceau lumineux polarisé rectilignement, le faisceau lumineux étant destiné à être réfléchi par le point de mesure ; - des moyens (9) de calcul des informations de polarisation du point de mesure à partir du faisceau réfléchi par l'échantillon cible (8) ; - au moins un guide d'onde (6) apte à guider le faisceau incident vers l'échantillon cible (8), et le faisceau réfléchi vers les moyens de calcul (9) ; et - des moyens (22) de rotation de la polarisation propres à faire tourner deux composantes polarimétriques orthogonales du faisceau incident après passage dans le guide d'onde et deux composantes polarimétriques orthogonales du faisceau réfléchi avant passage dans le guide d'onde.
Patent FR-2946104-A1 (FR)
Title: Dispositif de pince a ecrou, susceptible d'etre place sur le bord d'un support tel qu'un panneau
Inventor: LEON JEAN PIERRE
IPC: F16B37/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pince à écrou, susceptible d'être placé sur le bord d'un support tel qu'un panneau. Le dispositif est du type comprenant une pièce (2) formée par une pince en U, dont les branches (5, 6) sont traversées par des évidements (8, 9) de passage d'une vis et une plaquette d'insert (11) pourvue d'un fût taraudé (12) destiné à être inséré entre les deux branches (5, 6) de la pince de façon que le bord du panneau soit engagé entre la face (14) de la plaquette (11) opposée au fût (12) et la branche (5) de la pince (2), qui est située en regard de cette face. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (22, 30) de maintien de l'extrémité avant (17) de la plaquette (11) contre l'extrémité avant libre (18) de l'autre branche (6) de la pince. L'invention est utilisable pour la fixation de pièces sur le bord d'un panneau.
Patent FR-2932244-A1 (FR)
Title: Projecteur du vehicule apte a compenser l'intensite lumineuse d'une region sombre
Inventor: SHIH MING JHIH
IPC: F21W101/10
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention concerne un projecteur de véhicule. Ce projecteur comprend un support de feux (1), une source de lumière (2), un pare-lumière (3) et un guide de lumière (4). Le support de feux définit un espace de logement (10) et comprend un réflecteur (11) et une lentille (13). La source de lumière (2) est installée dans l'espace de logement et est disposée le long d'un axe optique, et les rayons de lumière émis sont réfractés par la lentille et émis vers l'avant. Le pare-lumière (3) est monté sur le support de feux et se situe entre la source de lumière et la lentille. Le guide de lumière conduit certains des rayons de lumière vers la lentille (13) de sorte qu'ils sont émis vers l'avant et vers le haut, en compensant l'intensité lumineuse de la région sombre au-dessus de l'axe optique. L'invention est applicable dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2946706-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing plastic elements of body or cabinet of vehicle, has positive contact part connected to element by flexible connection units to remain in connection with element after detachment
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B62D65/00
Filed: 2009-06-11
Abstract: The device (16) has an element (18) elongated along a longitudinal axis in an opening opened on a transversal support surface. The element comprises a positive contact part (19) and includes a surface that is in positive contact with the support surface of the opening. The positive contact part is detached from the element under a tractive effort in a direction opposed to direction of insertion in the opening. The positive contact part is connected to the element by flexible connection units (22, 24) to remain in the connection with the element after detachment.
Patent FR-2947764-A1 (FR)
Title: Inner trim panel's upper part anchoring device for side door of motor vehicle, has lip made of elastic material and folded on upper edge of rebate during engagement of groove formed on upper part of trim panel, on upper edge of rebate
Inventor: GRUNCHEC GREGORY
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The device has a groove (4) formed in an upper part (3a) of an inner trim panel (3) for being engaged on an upper edge (5a) of a rebate (5) of an inner sealing strip in a movable glass of a side door of a motor vehicle. The edge is covered by a flexible lip (11) that is connected to a lower part (2a) of a fixed glass (2) of the door and made of elastic material. The lip is folded on the rebate edge during engagement of the groove formed on the upper part, on the rebate edge. The lip and an overmolded part (12) are formed as a single piece by molding plastic material i.e. elastomer.
Patent FR-2948166-A1 (FR)
Title: Cylindrical shaped IV type tank for storing pressurized gas, has metallic polar part comprising lower portion with end including flexible wall whose thickness is comprised between specific micrometers
Inventor: COLOM SITRA
IPC: F17C1/16
Filed: 2009-07-15
Abstract: The tank has an outer reinforcement envelope (2) made of composite material and provided on an outer surface of a plastic inner sealing envelope (1). The envelopes define an opening (4) at an upper end of the tank. A metallic polar part (3) is placed at the opening, and comprises a hemispherical lower portion (13) provided between the envelopes. Thickness of the lower portion is gradually reduced toward a lower part of the tank. An end of the lower portion of the polar part comprises a flexible wall i.e. metal sheet, whose thickness is comprised between 30 micrometers and 1000 micrometers. An independent claim is also included for a method for manufacturing a tank.
Patent FR-2949403-A1 (FR)
Title: Device for controlling video projector for projecting video on e.g. screen arranged on or at proximity of backrest of front seat of motor vehicle, has control units controlling adjustment of projector based on position of backrest of seat
Inventor: NOLLET LIONEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-08-25
Abstract: The device has control units for controlling adjustment of zoom, focal and trapezoid distortion of a video projector (4). The control units control adjustment of the video projector based on the position of a back rest of a front seat (8) with respect to a motor vehicle. The control units are configured for evaluating position of a backrest based on longitudinal position of seat, height of seat and inclination of the backrest. An independent claim is also included for a vehicle comprising a video projector.
Patent FR-2949353-A1 (FR)
Title: Procede de determination et de suivi de l'activite d'un catalyseur de denitrification
Inventor: TABARIES FRANCK
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-08-28
Abstract: Selon ce procédé : - on réalise, à plusieurs dates, des mesures (0-7) de valeurs caractéristiques du fonctionnement du processus de dénitrification, deux dates adjacentes étant espacées entre trois et dix-huit mois, - on déduit, à partir desdites mesures, l'évolution d'au moins un paramètre (k') représentatif de l'efficacité du catalyseur de dénitrification, et - on identifie, à partir de ladite évolution, l'instant seuil (t ) où le ou chaque paramètre atteint une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-2950564-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un reservoir d'antioxydant
Inventor: LAVIALLE DAVID
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: Pneumatique (10) comportant : deux bourrelets destinés à entrer en contact avec une jante de montage ; deux flancs (40) prolongeant les bourrelets radialement vers l'extérieur, les deux flancs s'unissant dans un sommet comprenant une armature de sommet (80, 90) s'étendant axialement entre deux extrémités axiales (85) et surmontée d'une bande de roulement (30) ; une armature de carcasse (60) ancrée dans les deux bourrelets et s'étendant à travers les flancs vers le sommet ; dans lequel le sommet comporte, radialement à l'intérieur de l'armature de carcasse, au moins une couche de réservoir (200) en mélange caoutchouteux à forte teneur d'agent antioxydant, de sorte qu'au moins une couche de réservoir est à l'aplomb radialement de chaque extrémité axiale de l'armature de sommet, et dans lequel ladite au moins une couche de réservoir a une teneur en agent antioxydant supérieure ou égale à 3 pce.
Patent FR-2962880-A1 (FR)
Title: Plastic vat device for use e.g. plant stand on window edge in dwelling for culturing plants, has two plastic parts, where one of plastic parts closes bottom of other plastic part to form bottom of plastic vat
Inventor: HULLOT THIERRY
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-07-20
Abstract: The device has a plastic part (1) that is used as envelope on which another plastic part (2) is fixed. The latter part closes bottom of the former part to form bottom of a plastic vat, where the parts are manufactured by thermoforming. The former part forming the envelope of the vat is unmolded such that lower portion of the former part is larger in size than that of upper portion of the former part. The former part is provided with walls that close an opening. The walls are unmolded with the former part.
Patent FR-2963850-A1 (FR)
Title: Detection device, has voltage mirrors that are connected between each other by resistor element arranged between terminals of voltage mirrors, and polarization conductor connected to terminal of photodetectors
Inventor: RICARD NICOLAS
IPC: H01L27/30
Filed: 2010-08-10
Abstract: The device has a polarization conductor (2) connected to a terminal of photodetectors (1) e.g. P/N type photodiodes, and multiple reading circuits (3) respectively connected to the photodetectors. Two voltage mirrors (4) have terminals (A, B) connected to the photodetectors and the reading circuits. One of the terminals of the voltage mirrors is connected to an electrode of the photodetectors. The voltage mirrors are connected between each other by a resistor element (R2) arranged between terminals (C) of the voltage mirrors.
Patent FR-2955279-A1 (FR)
Title: Device for extracting dust from ejection cone of grinding machine during grinding of workpiece, has dust stopping element integrated to casing and mounted tangentially to portion of casing, where casing partially surrounds grinding wheel
Inventor: KABS JEAN-LOUIS
IPC: B24B55/10
Filed: 2010-01-15
Abstract: The device (10) has a rectilinear conduit (20) connected to a suction source, and a dust stopping element (24) integrated to the conduit. A protection casing partially surrounds a disk shaped grinding wheel (14) of a grinding machine (12). The dust stopping element is integrated to the protection casing, and is mounted tangentially to a portion of the protection casing. An elastomer skirt (30) is arranged in elongation of the dust stopping element in a remote direction of the conduit.
Patent FR-2955495-A1 (FR)
Title: Medicament pour la reduction de la cholesterolemie
Inventor: GIRARD PHILIPPE
IPC: A61K36/064
Filed: 2010-01-27
Abstract: La présente invention concerne des cellules de levure Saccharomyces boulardii pour leur utilisation dans la réduction de la cholestérolémie.
Patent FR-2958673-A1 (FR)
Title: Method for pouring e.g. construction material to construct e.g. floors, involves performing resurfacing process of uncovered face by recapping negative impressions left by expanded polymer joints on uncovered face
Inventor: DEMINGEON THIERRY
IPC: E04F15/14
Filed: 2010-04-12
Abstract: The method involves arranging panels (100) to form a covering surface, and fixing expanded polymer joints (120a, 120b) at a level of joints (110a) between the panels and/or at a level of connection joints (110b) between end panels and a structure (300) i.e. vertical wall. A construction material (200) is poured on the joined covering surface. The panels are withdrawn after drying the construction material. A resurfacing process of an uncovered face is performed by recapping negative impressions (1200a, 1200b) left by the expanded polymer joints on the uncovered face. An independent claim is also included for a formwork for pouring a building material.
Patent FR-2958859-A1 (FR)
Title: Buffer plate for conveyor belt that is installed under traffic lane, has longitudinal bamboo straps and transversal bamboo straps made of woven in diagonal to constitute bamboo woven plate and non-skid plate fixed on bamboo woven plate
Inventor: CHANG HUANG-TUNG
IPC: A63B6/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: The plate has a bamboo strap part (10) constituted of longitudinal bamboo straps (11) and transversal bamboo straps (12). The longitudinal bamboo straps and the transversal bamboo straps are made of woven in diagonal to constitute a bamboo woven plate. A non-skid plate (2) is fixed on the bamboo woven plate. The longitudinal bamboo straps and the transversal bamboo straps are folded to constitute a bamboo laminated plate (3). The non-skid plate is fixed on the bamboo laminated plate.
Patent FR-2961139-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat, has fixing unit and frame forming dismountable assembly to allow disassembly of fixing unit from frame for separate recycling of frame and fixing unit, where fixing unit fixes frame to chassis of vehicle
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B29C44/02
Filed: 2010-06-15
Abstract: The seat has a fixing unit (20) e.g. screw or rivet, for fixing a frame (10) e.g. base/backrest frame, to a chassis of a motor vehicle. The fixing unit is made of metal, and the frame is made of polymer e.g. expanded polypropylene and polyamide. The fixing unit and the frame form a dismountable assembly to allow disassembly of the fixing unit from the frame for separate recycling of the frame and the fixing unit. The fixing unit is retained on the frame by material zones (15) of the frame deformed elastically during installation of the fixing unit on the frame. An independent claim is also included for a method for manufacturing a seat of a vehicle.
Patent FR-2965926-A1 (FR)
Title: Speed sensor for measuring wheel speed of motor vehicle, has connector connected to sensor by cable to transmit signal representing wheel speed, where cable portion is configured so as to be elastically extended to increase length of cable
Inventor: DUTRENOIS THIERRY
IPC: B60R16/023
Filed: 2010-10-07
Abstract: The sensor has a sensor body (1) generating signal representing rotational speed of a wheel of a motor vehicle. A connector (4) is connected to the sensor body by a cable (5) to transmit the signal representing the rotational speed of the wheel of the vehicle, where a part of the cable is covered with a protective sheath e.g. ringed sheath. A cable portion (51) is configured so as to be elastically extended to increase length of the cable to 30 mm between a rest position and a stretched position.
Patent FR-2967231-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement destine a se raccorder a au moins une canalisation
Inventor: LEGENDRE CHRISTOPHE
IPC: F16L27/04
Filed: 2010-11-04
Abstract: Le dispositif de raccordement (1) comprend au moins un système télescopique de raccordement (10) monté sur un boîtier support (2) et apte à être actionné par un mécanisme d'actionnement afin de se déployer et se raccorder à une canalisation (100). Le système télescopique de raccordement (10) est relié à une première partie (30) du mécanisme d'actionnement disposée à l'intérieur du boîtier support (2), et le mécanisme d'actionnement comprend une tige de commande (31) traversant au moins une paroi du boîtier support (2) et reliant ladite première partie (30) à un système de commande disposé à l'extérieur du boîtier support.
Patent FR-2968659-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de (meth)acrylates d'alkylaminoalkyle
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C67/02
Filed: 2010-12-08
Abstract: L'invention concerne les monomères (méth)acryliques spéciaux et a trait plus particulièrement à un procédé amélioré de préparation de (méth)acrylates d'alkylaminoalkyle en présence d'un catalyseur choisi parmi les chélates de calcium avec les composés 1,3-dicarbonylés, comme l'acétylacétonate de calcium. Ce procédé est particulièrement avantageux pour la synthèse du méthacrylate de tert-butyle aminoéthyle avec une sélectivité améliorée.