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Patent FR-3019436-A1 (FR)
Title: Procede de configuration assistee par un utilisateur d'une station de base residentielle et station de base residentielle
Inventor: EL AYOUBI SALAH EDDINE
IPC: H04W88/08
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de configuration assistée par un utilisateur d'une station de base résidentielle, et station de base résidentielle Le procédé de configuration selon l'invention comprend, pour une station de base résidentielle (1) apte à appliquer lors de communications sur un réseau une technique de formation de faisceaux de transmission : - l'obtention d'au moins une information fournie par un utilisateur représentative d'une zone de présence (5) dans laquelle est susceptible de se trouver au moins un terminal (3) apte à communiquer avec la station de base résidentielle ; - l'association à cette zone de présence, à partir de cette information, d'au moins un faisceau de transmission (BEAM(D, ?) permettant de la couvrir au moins majoritairement et pouvant être formé à l'aide de la technique de formation de faisceaux de transmission ; - la configuration de la station de base résidentielle pour qu'elle utilise au moins un dit faisceau de transmission associé à la zone de présence lors d'une communication avec un terminal se trouvant dans cette zone de présence.
Patent FR-3020358-A1 (FR)
Title: Procede de fusion et d'affinage du verre
Inventor: MARIO OLIVIER
IPC: C03B5/182
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre fondu par un dispositif comprenant d'amont en aval un four de fusion et d'affinage de verre muni de brûleurs aériens transversaux, puis un bassin de conditionnement alimenté en verre par le four, le dimensionnement du dispositif de fabrication étant tel que K soit supérieur à 3,5, le facteur K étant déterminé à partir des dimensions du dispositif. L'invention permet de dimensionner un dispositif de fusion de verre de plus faible dimension et consommant moins d'énergie tout en menant à un verre de bonne qualité.
Patent FR-3020970-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile et procede de traitement de minerai contenant des particules ferromagnetiques.
Inventor: MARASHI MOHAMAD ALI
IPC: B03C1/30
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) et un procédé de traitement de minerai contenant des particules ferromagnétiques. Le dispositif (1) comporte une trémie (4) d'alimentation gravitaire du minerai (2), un séparateur (9) magnétique d'au moins une partie des particules ferromagnétiques (3) du reste du minerai (2) situé à l'aplomb vertical de ladite trémie (4) et au moins un bac (15) de récupération en partie basse du séparateur. Il est mobile et comprend un support roulant (27), des moyens d'évacuation pneumatique (18) en continu des particules ferromagnétiques (3) comprenant une première gaine (17) d'aspiration des particules munie d'un côté d'une extrémité reliée en partie basse du bac (15) de récupération et de l'autre côté d'une extrémité connectée à l'aspiration d'au moins un ventilateur (19) d'extraction et de soufflage, et une deuxième gaine (20) de relevé des particules (3) munie d'un côté d'une extrémité connectée en aval du ventilateur (19) et de l'autre côté d'une extrémité débouchant en partie haute d'un silo (21) de stockage.
Patent FR-3022738-A1 (FR)
Title: Nouvelle confiserie sans matiere grasse
Inventor: BRENDEL RAYMOND
IPC: A23G3/42
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle confiserie, plus particulièrement un bonbon tendre ou une pâte à mâcher dont la teneur en matière grasse a été réduite voire totalement supprimée. Cette réduction voire suppression de la matière grasse permet l'obtention d'une confiserie qui présente une charge calorique réduite, tout en conservant une texture similaire à la même confiserie contenant de la matière grasse. Qui plus est, l'invention concerne également l'association de cette nouvelle confiserie avec des confiseries déjà existantes afin de créer de nouvelles textures et saveurs. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle confiserie.
Patent FR-3023448-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a se deplacer le long d'un rang de culture et integrant au moins un porte-outil flottant
Inventor: SOUSLIKOFF DOMINIQUE
IPC: A01B69/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif apte à se déplacer selon une direction de déplacement (13) le long d'un rang (14), ledit dispositif comprenant un châssis (10) supportant au moins un porte-outil (16D, 16G), caractérisé en ce que le porte-outil (16D, 16G) comprend un premier longeron (50) approximativement parallèle à la direction de déplacement (13), au moins un outil (52) relié au premier longeron (50), une roue de jauge (54) reliée au premier longeron (50) et au moins deux biellettes (56) supportant le premier longeron (50) mobiles dans un premier plan approximativement vertical et parallèle à la direction de déplacement (13) lorsque le porte-outil est dans la position de travail.
Patent FR-3024739-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un terrain lors de travaux de maintenance sur des lignes electriques aeriennes
Inventor: VAYSSADE FABRICE
IPC: E01F7/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Le dispositif de protection (10) d'un terrain, comporte au moins deux grues mobiles (11, 12) munies respectivement de première (13) et deuxième (14) flèches, sur lesquelles est disposé un pont de protection (15). Les grues mobiles (11, 12) sont disposées de sorte que le pont de protection (15) enjambe ledit terrain.
Patent FR-3025650-A1 (FR)
Title: Reacteur a neutrons rapides, a cœur contenant des elements combustibles a basse temperature de fonctionnement nominal, et preferablement de faible diametre, et un materiau moderateur
Inventor: ZAETTA ALAIN
IPC: G21C5/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: Réacteur à neutrons rapides, à cœur contenant des éléments combustibles à basse température de fonctionnement nominal, et préférablement de faible diamètre, et un matériau modérateur. Ce réacteur comprend un cœur qui comporte des assemblages combustibles (8) et au moins un matériau modérateur, chaque assemblage combustible comprenant des éléments combustibles cylindriques (18), de préférence à base d'un mélange d'oxyde d'uranium et d'oxyde de plutonium. Selon l'invention, les éléments combustibles (18) sont configurés pour fonctionner à une température maximale de fonctionnement nominal TN qui est inférieure ou égale aux 2/3 de la température de fusion du combustible TF.
Patent FR-3030965-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission, procede et dispositif de reception
Inventor: BELLANGER MAURICE
IPC: H04L27/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission de données représentées par des symboles, comprenant les étapes suivantes : - application d'une modulation à un ensemble de symboles (D) afin d'obtenir un bloc d'échantillons (xe(1),xe(M)), - application des échantillons du bloc à un banc de filtres (120) conçu pour produire en sortie des échantillons (z(1), z(KM)) formant un signal réparti sur un ensemble de sous-canaux, avec chevauchement de sous-canaux voisins dans le domaine fréquentiel, - émission sur un canal de transmission (300) de signaux déterminés en fonction des échantillons produits (z(1), z(KM)). Le banc de filtres (120) est conçu pour appliquer aux échantillons du bloc une pluralité de filtres conçus pour introduire un déphasage de entre les signaux transmis dans des sous-canaux voisins. Un procédé de réception correspondant, ainsi qu'un dispositif d'émission et un dispositif de réception associés, sont également proposés.
Patent FR-3039142-A1 (FR)
Title: Dispositif type robinet plastique bib : dispositif permettant, d'un simple appui par l'utilisateur, de faire s'ecouler un liquide contenu dans un volume de type poche souple ou cubitainer
Inventor: ISQUIERDO VINCENT MANUEL GILLES
IPC: B67D3/04
Filed: 2015-07-20
Abstract: Dispositif de type robinet en plastique, permettant de distribuer du liquide (boissons, produits cosmétiques, détergents ou autres) contenu dans un volume de type poches souples, caisses-outres ou cubitainers rigides. L'invention concerne un dispositif permettant d'un simple appui par l'utilisateur, d'une seule main et avec seulement deux doigts (pouce et index) de faire s'écouler un liquide, pour prélever la quantité de liquide souhaitée avec précision. Le dispositif selon l'invention est constitué d'un corps principal (1), d'un levier de commande ou bouton (2) clipé sur le corps principal (1). Le levier (2) est relié à une tige centrale épaulée (4) cette tige centrale épaulée (4) est reliée à une membrane élastomère d'étanchéité (5). Lors de l'appui du levier (2) par l'utilisateur, la membrane élastomère (5) se déforme et laisse ainsi passer le liquide. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer, la mémoire de forme de la membrane élastomère (5) repositionne le levier en position initiale (2) via la tige centrale (4) permettant au système d'être à nouveau étanche et donc au liquide de ne plus s'écouler. Un capuchon (3), cache le mécanisme et protège le dispositif des pollutions extérieures éventuelles. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous les secteurs industriels nécessitant le conditionnement de liquide contenu dans un volume supérieur à 2 litres, en vue d'une commercialisation pour un public professionnel ou grand public désirant prélever le liquide avec précision.
Patent FR-3031428-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de paquets de donnees selon un protocole d' acces multiple
Inventor: TORTELIER PATRICK
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission de paquets de données, comprenant au moins un point d'accès et au moins un terminal. Ledit point d'accès comprend des moyens pour recevoir des paquets de données émis par ledit terminal et codés au moyen d'un code correcteur d'effacements, ainsi que des moyens pour décoder lesdits paquets reçus, lesdits paquets étant émis conformément à un protocole d'accès multiple à détection de porteuse. Le point d'accès comprend en outre des moyens pour transmettre audit terminal au moins la largeur de la fenêtre de contention que ledit terminal doit observer pour l'émission d'un paquet. Application aux réseaux sans-fil locaux.
Patent FR-3034825-A1 (FR)
Title: Insert taraude
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: F16B13/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: Insert (1) métallique monobloc comprenant : - un corps (2) s'allongeant selon un axe longitudinal (I-I) entre une première extrémité (3) ouverte à orifice d'entrée (4) et une deuxième extrémité (5), - entre les première (3) et deuxième (5) extrémités, un passage longitudinal (6) comportant un tronçon fileté intérieurement (7), - une paroi de fond (8) obturant la deuxième extrémité (5). La paroi de fond (8) est en métal repoussé radialement en direction de l'axe longitudinal (I-I).
Patent FR-3021132-A1 (FR)
Inventor: JEUNG YOUNGHOON
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile (100) et un procédé de commande de celui-ci. La présente invention inclut une caméra (121), une unité d'affichage (151) configurée pour afficher une image de prévisualisation entrée par la caméra (121), et un contrôleur (180) configuré pour sélectionner un objet dans l'image de prévisualisation en réponse à une entrée utilisateur visant à toucher l'objet ou définir une région spécifique comprenant l'objet, et pour produire une alarme lorsque l'objet sort de l'image de prévisualisation.
Patent FR-3036440-A1 (FR)
Title: Ensemble turbine, arbre et palier pour turbocompresseur
Inventor: LECOEUR PHILIPPE
IPC: F02C6/12
Filed: 2015-05-18
Abstract: Un palier à roulement (3) est monté sur l'arbre rotatif (1) de turbine (2) de turbocompresseur. Ce palier à roulement (3) comprend deux bagues coaxiales, à savoir une bague interne (4) prévue pour être montée sur l'arbre rotatif (1) et une bague externe (5), entre lesquelles sont placés deux ensembles roulants formés d'éléments roulants (6) contenu dans des cages, avec un premier ensemble roulant situé du côté de la turbine (2) et un second ensemble roulant situé du côté de l'extrémité libre de l'arbre rotatif (1). La bague interne (4) est au moins partiellement conformée d'une seule pièce avec l'arbre rotatif (1), qui peut ainsi présenter des gorges circulaires (8, 9) ou des demi-gorges circulaires prévues pour recevoir les éléments roulants (6) d'au moins un des ensembles roulants. La bague externe (5) comporte des gorges circulaires (10, 11) ou des demi-gorges circulaires prévues pour recevoir les éléments roulants (6) d'au moins un des ensembles roulants.
Patent FR-3037444-A1 (FR)
Title: Assemblage membrane/electrodes pour un reacteur electrochimique
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un assemblage membrane/électrodes (6) pour un réacteur électrochimique (4), comportant : - une membrane (20) échangeuse de protons ; - un renfort (26) comportant au moins une couche de renfort (26'), ce renfort comportant : • une partie centrale évidée (28) ; • une interface de connexion (44) ménagée sur une périphérie externe de la couche de renfort, au moins une borne de connexion (42) étant solidaire de cette interface; • au moins une piste électriquement conductrice (40), solidaire d'une face d'une couche de renfort et électriquement raccordée à une borne de connexion ; - une première électrode (22), solidaire d'une face de la couche de renfort et de la membrane.
Patent FR-3038413-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'authentification d'un client dans un systeme informatique
Inventor: CORRE KEVIN
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'authentification d'un premier client par un deuxième client dans un réseau de communication incluant un ensemble (RES) de terminaux et un fournisseur d'identité (IDP) apte à fournir un donnée relative à une assertion d'identité (ID_A), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes sur le terminal associé au deuxième client : - une étape de réception d'une assertion (ID_A), reçue depuis un premier client, obtenue auprès d'un fournisseur d'identité, - une étape de recherche d'une donnée relative à l'assertion (Hash(ID_A)) dans une mémoire d'un terminal, - et en ce qu'une authentification du premier client se base sur l'assertion (ID_A) reçue du premier client et sur une donnée relative à l'assertion (Hash(ID_A)) issue de ladite mémoire d'un terminal.
Patent FR-3043551-A1 (FR)
Title: Colorant direct cationique a chaine aliphatique et a fonction disulfure/thiol/thiol protege pour colorer les fibres keratiniques
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration de fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre au moins un colorant direct cationique à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé et comprenant au moins un groupe ammonium à chaine aliphatique (I). Elle a également pour objet l'utilisation i) d'au moins un colorant direct cationique à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé associé (I) à ii) de la vapeur d'eau et/ou un fer chauffant à lisser les fibres kératiniques pour la coloration des fibres kératiniques et de nouveaux colorants directs cationique à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé (I), ainsi qu'une composition cosmétique les comprenant. Le procédé de mise en œuvre et l'utilisation des colorants thiols, thiols protégés ou disulfures associé à de la vapeur d'eau permet notamment d'obtenir une coloration durable avec une valence soin aux fibres kératiniques.
Patent FR-3050288-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'une scene en stereoscopie et a 360° avec trois cameras
Inventor: DE SURVILLE CHARLES EDOUARD
IPC: H04N13/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour reproduire une vision stéréoscopique à 360° d'une scène à partir de trois caméras dites 360°. On appellera caméra 360° tout dispositif permettant de produire une image des 360° de la scène qui l'entoure. Ce dispositif peut être soit réel et reproduire une scène réelle qui l'entoure, soit virtuel et reproduire une scène virtuelle à 360°. Il consiste à la disposition des trois caméras telles qu'elles soient chacune placée sur chacun des trois sommets d'un triangle équilatéral Lors de la visualisation de la scène on présentera à chaque œil la photo ou le film d'une des trois caméras en fonction de l'orientation du spectateur selon une séquence spécifique en sachant qu'un switch de photo ou de film aura lieu alternativement sur l'un des deux yeux puis sur l'autre tous les 60°. Le choix des caméras en tant que source des images à présenter à chacun des deux yeux dépendra de l'orientation du spectateur et sera tel que la distance, entre les droites passant par le centre des caméras et orientés parallèlement à l'orientation du spectateur, soit la plus grande.
Patent FR-3047632-A1 (FR)
Title: Didpositif d'eclairage ou de de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: DUARTE MARC
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile, comprenant: - un substrat diélectrique (2) comportant une pluralité de pistes conductrices, - une pluralité de diodes électroluminescentes (1) montées en surface sur ledit substrat diélectrique, les diodes électroluminescentes étant connectées électriquement aux pistes conductrices du substrat diélectrique selon un plan de connexion prédéterminé, - au moins un circuit de pilotage pour piloter les diodes électroluminescentes, ledit circuit de pilotage comportant une pluralité de broches de connexion, et - un circuit de liaison électrique (3) comportant une pluralité de lignes conductrices pour relier électriquement les broches de connexion du circuit de pilotage aux pistes conductrices du substrat diélectrique selon un plan de connexion prédéterminé, caractérisé en ce que le circuit de liaison électrique (3) est connecté aux pistes conductrices du substrat diélectrique (2) via un film conducteur anisotrope (4).
Patent FR-3048357-A1 (FR)
Title: Embase glenoidienne pour prothese d’epaule, et ensemble d’implantation comprenant une telle embase glenoidienne
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/40
Filed: 2016-03-02
Abstract: Cette embase glénoïdienne (2) comporte une partie de support (5) destinée à venir en appui contre la glène (3) d'une omoplate ; un élément d'ancrage principal (8) présentant une forme générale de révolution autour d'un axe de révolution principal (A) et destiné à être ancré dans un alésage osseux principal (9) ménagé dans la glène ; et un premier et un deuxième éléments d'ancrage secondaires (14, 15) adjacents à l'élément d'ancrage principal (8) et situés de part et d'autre de l'élément d'ancrage principal (8), les premier et deuxième éléments d'ancrage secondaires (14, 15) étant destinés à être ancrés respectivement dans un premier et un deuxième alésages osseux secondaires (16, 17) ménagés dans la glène, le premier élément d'ancrage secondaire (14) présentant une forme générale de révolution autour d'un premier axe de révolution secondaire (B), le deuxième élément d'ancrage secondaire (15) présentant une forme générale de révolution autour d'un deuxième axe de révolution secondaire (C).
Patent FR-3050700-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au deplacement d'un usager a proximite d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: Un dispositif d'aide au déplacement d'un usager (1) à proximité d'un véhicule automobile (4) est apte à émettre un faisceau lumineux (16) suite à la détection dudit usager à proximité dudit véhicule. Selon l'invention, le dispositif comporte des moyens de détection (6) de l'usager, des moyens de calcul d'une trajectoire de déplacement de l'usager en fonction d'au moins une information de détection dudit usager, et des moyens d'émission et de projection (14) d'un faisceau lumineux paramétrable en fonction de la trajectoire calculée par les moyens de calcul et/ou de ladite information de détection.
Patent FR-3051218-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage a outil telescopable.
Inventor: VERNAY GEORGES
IPC: E21B10/44
Filed: 2016-05-10
Abstract: Un dispositif de forage à pour réaliser un pieu moulé dans le sol, comprenant un outil rotatif à âme creuse (2), et un outil téléscopable (5) avec un tube de bétonnage (4) définissant un orifice (41) pour l'injection de matériau apte à durcir et avec une pointe de forage (3), ledit dispositif de forage étant agencé de façon à pouvoir passer d'un état rétracté, dans lequel ledit tube de bétonnage est à l'intérieur de l'outil rotatif et la pointe susceptible d'être entrainée en rotation par l'outil rotatif, à un état déployé, dans lequel le tube de bétonnage est, tout en restant monté sur l'outil rotatif, suffisamment sorti de l'outil rotatif pour que l'orifice soit en dehors de l'outil rotatif, caractérisé en ce que le dispositif de forage comprend en outre au moins un élément de rétention (7) solidaire de l'outil rotatif et contactant l'outil téléscopable de façon à opposer une résistance au passage de l'état rétracté à l'état déployé.
Patent FR-3053478-A1 (FR)
Title: Composant optique passif pour module de detection et procede de fabrication
Inventor: KOECHLIN CHARLIE
IPC: G02B6/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant optique passif pour module de détection optique adapté à la détection dans un domaine spectral de détection donné, comprenant au moins deux composants optiques élémentaires (111, 112) adaptés chacun à réaliser au moins une fonction optique. Chaque composant optique élémentaire (111) comprend un substrat longitudinal (111a) en matériau transparent dans le domaine spectral de détection, ledit substrat comprenant deux faces optiques (111b, 111c) au travers desquelles la lumière est apte à se propager et deux faces latérales (111 d, 111e). Les composants optiques élémentaires sont plaqués deux à deux face latérale contre face latérale et fixés par brasage tendre, de telle sorte à former le composant optique passif (100).
Patent FR-3057448-A1 (FR)
Title: Distributeur de marchandises
Inventor: DUFOUR GREGORY
IPC: G07F11/62
Filed: 2016-10-14
Abstract: Distributeur de marchandises, comprenant : un bloc de réception (4) muni de tablettes (8, 9, 12) de sorte à former des casiers superposés (13) ouverts d'un même côté ; un système supérieur de volet roulant (14) comprenant un tablier supérieur (15) et un moyen horizontal supérieur (16) d'enroulement/déroulement du tablier supérieur, une portion (15a) du tablier supérieur se déployant vers le bas en regard dudit côté dudit bloc, un système inférieur de volet roulant (19) comprenant un tablier horizontal (21) d'enroulement/déroulement du tablier inférieur, une portion (20a) du tablier inférieur se déployant vers le haut en regard dudit côté dudit bloc ; et un dispositif de contrôle (124) apte à commander lesdits moyens d'enroulement/déroulement (16, 21) vers des positions relatives telles que des bords d'extrémité horizontaux (18, 23) desdits tabliers laissent entre eux un passage d'accès (P) à un casier sélectionné.
Patent FR-3058572-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a batonnets electroluminescents ameliore, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H01L33/58
Filed: 2016-11-10
Abstract: Un module d'émission lumineuse, notamment pour véhicule automobile. Le module d'émission lumineuse (10) comprend : - une source de lumière (12) comportant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (16) de dimensions submillimétriques et configurés pour émettre de la lumière, et - des moyens de déviation (20) configurés pour dévier la lumière émise par les bâtonnets électroluminescents (16), les moyens de déviation (20) comprenant une pluralité d'éléments de déviation (22) respectivement associés à au moins un bâtonnet électroluminescent (16), chaque élément de déviation (22) étant configuré pour dévier la lumière émise par chaque bâtonnet électroluminescent (16) associé pour augmenter une directivité d'émission lumineuse de la source de lumière (12).