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Patent FR-3006248-A1 (FR)
Title: Module d'entree d'air pilote pour vehicule automobile optimise pour les chocs pieton
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-05-28
Abstract: Module (5) d'entrée d'air piloté destiné à être fixé à l'avant d'un véhicule automobile pour refroidir le liquide de refroidissement circulant dans le moteur thermique du véhicule, ledit module (5) comportant des volets (6) mobiles entre une position fermée et une position ouverte et des moyens (12) pour commander le déplacement de ces volets (6) entre ces deux positions, ce module (1) étant destiné en outre à être fixé dans une position telle qu'il puisse, en cas de choc piéton, recevoir l'impact du fémur de ce piéton, caractérisé en ce que ledit module (5) comprend un cadre périphérique comportant une traverse supérieure (7), une traverse inférieure (8) et deux montants latéraux (9, 10) entre lesquels sont fixés les volets mobiles (6), ladite traverse inférieure (8) et les deux montants latéraux (9, 10) étant en matière rigide et la traverse supérieure (7) étant en matière souple.
Patent FR-3012178-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret et de redemarrage automatique d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: BESSEGHAIR MEHDI
IPC: F02N11/08
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt et de redémarrage automatique d'un moteur (2) thermique de véhicule (1) automobile comprenant : -une machine électrique (6) tournante destinée au redémarrage automatique du moteur (2) thermique, -un calculateur (11) de contrôle du moteur relié à la machine électrique (6) tournante comprenant des moyens (13) pour délivrer à machine électrique (6) tournante un ordre de redémarrage automatique du moteur (2) thermique afin que ladite machine (6) effectue une première tentative de redémarrage du moteur thermique, caractérisé en ce que la machine électrique (6) tournante comprend : -des moyens (14) pour détecter un échec de redémarrage du moteur thermique et pour ordonner, en cas d'échec de redémarrage détecté, une seconde tentative de redémarrage du moteur thermique par la machine électrique (6) tournante, indépendamment du calculateur de contrôle moteur.
Patent FR-3014418-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ouverture de contenants renfermant des materiaux heterogenes
Inventor: CHARREYRE FABIEN MICHEL ALAIN
IPC: B65B69/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'ouverture de contenants (C) renfermant des matériaux (M) hétérogènes, du genre ordures ménagères, ledit dispositif (1) comprenant : - une enceinte (2) qui est pourvue d'une entrée (3) et d'une sortie (4) l'entrée (3) surplombant la sortie (4), - un outil de déchiquetage (10) qui est monté rotatif au sein de l'enceinte (2), l'outil de déchiquetage (10) étant apte à provoquer l'ouverture des contenants (C), ledit outil de déchiquetage (10) s'étendant entre une extrémité inférieure (11) et une extrémité supérieure (12) dudit outil de déchiquetage (10), - un moyen d'entraînement (14) dudit outil de déchiquetage (10), le dispositif (1) étant caractérisé en ce que ledit outil de déchiquetage (10) est monté à rotation sur un support de guidage (17) par son extrémité supérieure (12), l'extrémité inférieure (11) dudit outil de déchiquetage (10) étant libre à l'intérieur de ladite enceinte (2). Ouverture de contenants.
Patent FR-3015735-A1 (FR)
Title: Horloge a indication de plages temporelles, perfectionnee
Inventor: MIT FREDERIC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'horloge comportant : - un moteur (14) de déplacement d'un organe physique destiné à indiquer une heure courante, le long d'un premier trajet (IT), - une entrée (10) de données numériques, pour recevoir des données (DAT) programmées sur au moins une succession de plages temporelles, - un écran (SCR), comportant un bord (BO) agencé en regard du premier trajet, pour un affichage numérique : o de la succession de plages temporelles selon un deuxième trajet (PLT1), l'affichage des plages temporelles respectant une échelle temporelle de déplacement de l'organe physique, et o d'un curseur virtuel (CUR), aligné sur un axe croisant à la fois le premier trajet et le deuxième trajet, et - un processeur (11) pour piloter l'affichage sur l'écran et synchroniser un mouvement du curseur virtuel sur l'écran avec un mouvement de l'organe physique.
Patent FR-3017133-A1 (FR)
Title: Composite de caoutchouc renforce d'au moins un element de renfort en acier adherise par une composition adhesive a base d'aldehyde aromatique et de polyphenol
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: C09J161/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: Le composite de caoutchouc comprend un élément de renfort en acier revêtu d'une couche adhésive revêtant au moins une partie de l'élément de renfort. La couche adhésive comprend une composition adhésive comportant au moins une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : - un aldéhyde aromatique et - un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s). L'élément de renfort en acier revêtu est noyé dans une matrice de caoutchouc à base d'une composition de caoutchouc comprenant un système de réticulation comprenant un taux de soufre moléculaire allant de 1 à 5 pce.
Patent FR-3020271-A1 (FR)
Title: Utilisation de cellules vegetales de bougainvillier pour l'encapsulation d'ingredients actifs
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention est relative l'utilisation de cellules végétales dédifférenciées et élicitées de Bougainvillier pour l'encapsulation d'ingrédients actifs, et en particulier d'ingrédients actifs d'un point de vue cosmétique. Elle se rapporte également aux cellules végétales dédifférenciées et élicitées de Bougainvilliers encapsulant au moins un ingrédient actif, à leur procédé de préparation, aux compositions cosmétiques à application topique comprenant de telles cellules, à un procédé cosmétique non thérapeutique de traitement de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant de telles cellules pour les soins de la peau, et notamment pour améliorer la fermeté de la peau, notamment en favorisant la régénération du derme et de l'épiderme de la peau.
Patent FR-3020940-A1 (FR)
Title: Ensemble pour osteosynthese forme par une plaque et au moins une vis
Inventor: CIRIER VIRGILE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-05-16
Abstract: Ensemble pour ostéosynthèse formé par une plaque (1) et au moins une vis (3) pourvue d'une tête (5), destinée à maintenir ladite plaque (1) en traversant un orifice (2) de ladite plaque (1) pour sa fixation à un os, ladite plaque (1) présentant autant d'orifices (2) que de vis (3), caractérisé en ce que : - au moins un desdits orifices (2) de ladite plaque (1) présente sur au moins une portion de sa périphérie une collerette (4) en métal, céramique ou polymère, au droit duquel le diamètre nominal (D) de l'orifice est réduit jusqu'à une valeur (d) inférieure audit diamètre nominal ; - ladite vis (3) destinée à traverser ledit orifice (2) présente un filetage (11) conique ou bombé sous tête ; - la collerette (4) et le fond de filet du filetage sous tête (11) présentent un serrage d'au moins 0,01 mm si la collerette (4) est en métal ou en céramique et d'au moins 0,05 mm si la collerette (4) est en polymère, de façon à créer un point dur vers la fin de la mise en place de la vis (3), ledit point dur subsistant après que la vis (3) a été mise en place.
Patent FR-3021577-A1 (FR)
Title: Procede de surmoulage d’une roue dentee avec piegeage de la goutte froide
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/06
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une roue (1) comprenant une étape (a) au cours de laquelle on réalise une âme porteuse (3) qui s'étend depuis une paroi radialement interne (31) formant un alésage d'axe directeur (XX') jusqu'à un bord périphérique (6) radialement externe, puis une étape (b) d'enrobage au cours de laquelle on place l'âme porteuse (3) dans un moule et l'on injecte, au moyen d'au moins une buse d'injection (9), un matériau polymère de sorte à former une jante (8) autour du bord périphérique (6), la buse d'injection (9) étant placée en déport radial de l'axe directeur (XX'), en vis-à-vis d'une cavité de piégeage (10) qui est formée dans l'épaisseur axiale (P3) de ladite âme porteuse (3), dans l'espace compris radialement entre l'alésage (31) et le bord périphérique (6), de telle manière que, lors de l'injection (F2), on piège définitivement, à l'intérieur de la roue (1), la goutte froide (13) expulsée de la buse d'injection (9).
Patent FR-3022124-A1 (FR)
Title: Article de produit cosmetique presentant une zone de contact
Inventor: HOISNARD ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'article de produit cosmétique (100) comporte : - un réservoir (3) de produit présentant un orifice (32), - un timbre (2) présentant une zone de contact principale (23) apte à venir en contact avec une partie du corps d'une personne, et - un obturateur (1) portant le timbre (2) et apte à obturer l'orifice. L'article est agencé de sorte que toute la zone de contact est orientée en direction du réservoir dès le début d'une introduction du timbre (2) dans l'orifice (32).
Patent FR-3025999-A1 (FR)
Title: Implant de protection biocompatible et non resorbable et ensemble de protection biocompatible et non resorbable comprenant un tel implant
Inventor: PAVIS D ESCURAC XAVIER
IPC: A61F2/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention a pour objet un implant de protection biocompatible et non résorbable. Il se présente sous la forme d'une feuille (1) souple, biocompatible et non résorbable, de forme carrée ou rectangulaire, capable d'être pliée ou roulée pour former un manchon ou un tube de protection. Elle a également pour objet un ensemble de protection biocompatible et non résorbable comprenant un tel implant.
Patent FR-3011274-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour turbocompresseur de gaz d'echappement
Inventor: BEDO STEFAN
IPC: F02B37/18
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de réglage d'un turbocompresseur de gaz d'échappement, notamment d'un moteur à combustion interne, comprenant un actionneur pour générer des mouvements de réglage et une tige de couplage (12) pour transmettre les mouvements de réglage de l'actionneur à un dispositif de réglage de puissance du turbocompresseur de gaz d'échappement, dans lequel la tige de couplage (12) est reliée de manière articulée à l'actionneur par un premier point de couplage (13), dans lequel la tige de couplage (12) peut être relié de manière articulée au dispositif de réglage de puissance par un deuxième point de couplage (14). Afin de réduire l'usure de la tige de couplage (12), la tige de couplage (12) présente un premier corps en plastique (15) formant le premier point de couplage (13) un deuxième corps en plastique (16) formant le deuxième point de couplage (14) et un corps métallique (17) reliant les deux corps en plastique (15, 16) l'un à l'autre.
Patent FR-3027577-A1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage pour surface vitree de vehicule et procede de fabrication
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'essuyage (1 ; 1') pour surface vitrée de véhicule comportant un balai d'essuyage (2) ayant une lame d'essuyage (4) pourvue d'au moins un canal (6) dans lequel est destiné à circuler un fluide de lavage (7), ledit canal (6) s'étendant le long de l'axe longitudinal (L) de la lame d'essuyage (4) et débouchant latéralement de la lame d'essuyage (4) par au moins un orifice de projection (8), et un connecteur (3 ; 3') relié au balai d'essuyage (2) et destiné à être relié à un bras d'essuyage d'un véhicule, caractérisé en ce que le connecteur (3 ; 3') présente au moins une ouverture (15 ; 16) ménagée en regard d'au moins un orifice de projection (8) de la lame d'essuyage (4). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un système d'essuyage.
Patent FR-3029621-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse d'indicateurs statistiques ponderes
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces basé sur l'analyse d'au moins un indicateur statistique représentatif d'une dimension caractéristique des pièces, selon lequel : a) On prélève au cours du temps plusieurs échantillons, chaque échantillon comprenant plusieurs pièces du flux de fabrication ; b) On mesure la dimension caractéristique de chaque pièce de l'échantillon ; c) On calcule pour chaque échantillon prélevé une moyenne pondérée et un écart-type pondéré de la dimension caractéristique selon une pondération exponentielle à partir ○ d'une moyenne et d'un écart-type des dimensions caractéristiques mesurées sur les pièces dudit échantillon, ○ de moyennes pondérées et d'écarts-type pondérés de la dimension caractéristique calculés pour des échantillons prélevés précédemment ; d) On calcule pour chaque échantillon prélevé une valeur de l'indicateur statistique à partir de la moyenne pondérée et de l'écart type pondéré ainsi calculés ; e) On compare la valeur de l'indicateur statistique ainsi calculée pour l'échantillon prélevé à une valeur de référence ; f) On pilote le flux de fabrication des pièces en fonction des résultats de la comparaison.
Patent FR-3030232-A1 (FR)
Title: Procede de demaquillage de compositions cosmetiques comprenant une teneur elevee de polymere en dispersion ou en solution
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q1/14
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de démaquillage et/ou de nettoyage des matières kératiniques, de préférence des fibres kératiniques, notamment les cils, comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition de maquillage comprenant au moins 10% en poids en matière active, par rapport au poids total de la composition de maquillage, d'un polymère filmogène insoluble dans l'eau, et l'application sur les matières kératiniques maquillées d'une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée, dans laquelle ladite (lesdites) huile(s) hydrocarbonée(s) a (ont) un poids moléculaire inférieur ou égal à 400 g/mol et un paramètre de solubilité δa allant de 2 à 15 J0,5/cm1,5, la composition démaquillante comprend une teneur strictement supérieure à 15% en poids d'huile(s) hydrocarbonée(s), par rapport au poids total de la composition démaquillante.
Patent FR-3033255-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affutage simultane des carres inferieures et laterales de ski par disque abrasif
Inventor: BOCQUET JEAN PIERRE
IPC: A63C11/06
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affutage simultané des carres inferieures et latérales d'un ski par disque abrasif, grâce à l'action conjuguée et simultanée de 4 moteurs portant chacun un disque abrasif, les disques étant écartés au départ de l'opération par une pédale, puis maintenus automatiquement plaqués contre les carres tant sur le coté latéral qu'inferieur par l'action de dispositifs simples et adaptés.
Patent FR-3032985-A1 (FR)
Title: Structure de joint coupe feu en boudin, notamment pour l'industrie de la construction immobiliere
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2015-02-25
Abstract: Cette structure de joint coupe-feu en boudin (1), notamment pour l'industrie de la construction immobilière, est caractérisée en ce qu'elle comporte à ses extrémités, des capuchons d'extrémité (4) en matière thermo-rétractable et amovibles lors de la pose du joint.
Patent FR-3034367-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’une cloison de protection mobile entraine par le coulissement d’un siege de vehicule
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (1) d'au moins un siège (3) comprenant chacun une paire de brancards d'assise montée en translation sur une paire de glissières solidarisée à un plancher d'un véhicule de type utilitaire, ledit dispositif (1) comprenant au moins une bielle montée dans une chape, raccordant au moins une cloison de protection destinée à être installée respectivement derrière au moins ledit siège (1), caractérisé en ce qu'au moins la bielle et la chape comportent un moyen de montage par encliquetage permettant un assemblage instantané.
Patent FR-3019750-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'alimentation en gaz respiratoire
Inventor: MARZ HEIKO
IPC: A62B7/14
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'alimentation en gaz de respiration, notamment d'alimentation en oxygène, à partir d'un conduit d'alimentation sous pression (1) vers un ou plusieurs masques de respiration (3) d'un dispositif d'alimentation d'urgence en oxygène dans un aéronef, notamment dans un avion, dans lequel une valve marche-arrêt (2) est disposée entre le conduit d'alimentation (1) et le ou les masques de respiration (3) avec laquelle la liaison par le conduit peut être bloquée ou libérée, dans lequel un flux de masse à atteindre est prédéterminé en fonction de la pression dans la cabine et un flux de masse réel est déterminé, la valve (2) étant asservie en ouverture, pendant une première étape du procédé, jusqu'à ce que l'erreur, additionnée sur le temps, entre le flux réel et le flux à atteindre dépasse une valeur maximale d'erreur préalablement établie, et la valve (2) étant asservie en fermeture, pendant une seconde étape du procédé, tant que l'erreur, additionnée sur le temps, entre le flux réel et le flux à atteindre dépasse une valeur minimale d'erreur préalablement établie, le cycle étant répété ensuite en commençant avec la première étape.
Patent FR-3034846-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur pour un poele et poele a bois ou charbon equipe d'un tel dispositif
Inventor: ANTHERIEU MICHEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: Ce dispositif (12) de récupération de chaleur est prévu pour un poêle comportant un conduit (4) d'évacuation de fumées comprenant au moins une portion (8) verticale, des moyens (14) de déflexion d'air, fixés autour de la portion verticale du conduit, une enveloppe (16) fixée autour de la portion verticale du conduit et des moyens de déflexion, une corniche (18), solidarisée à une extrémité supérieure de l'enveloppe. La corniche est configurée pour être fixée à un plafond (2) et pour alimenter en air chaud un tuyau (13) d'un système de chauffage, le dispositif étant caractérisé en ce que la corniche définit une première chambre (C1), configurée pour la circulation d'air chaud et destinée à alimenter le tuyau du système de chauffage et une deuxième chambre (C2), configurée pour la circulation d'air frais et destinée à alimenter un système d'aération du conduit d'évacuation.
Patent FR-3038298-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de conditionnement sous vide profond d'un produit alimentaire sans liquide de couverture
Inventor: LARROCHE JEAN
IPC: B65D51/16
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement sous vide profond d'un produit alimentaire et un système pour la mise en œuvre de ce procédé. Selon l'invention, on réalise les étapes successives suivantes : a) introduire ce produit alimentaire et un ou plusieurs additifs dans un dispositif de mélange, b) mettre sous vide ce dispositif de mélange et mélanger son contenu pour d'une part, assurer une pénétration du ou des additifs dans le produit alimentaire et d'autre part, dégazer le mélange ainsi formé, jusqu'à une pression absolue inférieure ou égale à 30 mbars, la température du produit alimentaire étant, pendant et à la fin de cette étape, inférieure à la température d'ébullition du liquide et des additifs contenus dans celui-ci à la pression considérée, et c) conditionner au moins une portion du mélange ainsi blanchi à froid dans au moins un conteneur étanche, puis éventuellement, d) pasteuriser ou stériliser ce conteneur dans un délai inhabituellement court en pilotant les conditions de pression et de température de telle sorte que le conteneur ne s'ouvre ni ne s'écrase sous l'effet d'une différence de pression entre l'intérieur dudit conteneur et l'autoclave dans lequel est réalisé le traitement thermique.
Patent FR-3038686-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une position neutre d'une commande de vitesses d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: COHEN-TANNUGI JEREMY
IPC: F16H63/42
Filed: 2015-07-07
Abstract: Dispositif d'accompagnement (1) de passage des vitesses dans une boîte de vitesses mécanique d'un véhicule, ledit dispositif (1) étant monté entre une commande de vitesses et une commande interne de la boîte de vitesses et comprend un bras de levier (2) entrainé en rotation autour d'un axe (3) par ladite commande de vitesses pour assurer concomitamment l'entrainement en rotation d'une masse d'inertie (6) autour d'un axe (9). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un organe de détection (10, 13, 15, 16, 18) monté sur une pièce (2, 3, 6, 9) entrainée en rotation du dispositif d'accompagnement (1) de passage des vitesses, de sorte à être déplaçable à l'encontre de moyens (11, 14, 17) aptes à détecter lesdits déplacements et à envoyer des signaux électriques dans une unité de traitement pour détecter et indiquer au moins une position neutre de la commande de vitesses.
Patent FR-3039832-A1 (FR)
Title: Igg1 et leur utilisation therapeutique
Inventor: GOUILLEUX-GRUART VALERIE
IPC: C07K16/46
Filed: 2015-08-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des anticorps monoclonaux à visée thérapeutique, en particulier les IgG1 à visée thérapeutique.
Patent FR-3040039-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un pied sur une planche de glisse
Inventor: ISOARDI PACO
IPC: B63B35/85
Filed: 2015-08-12
Abstract: Dispositif de fixation d'un pied sur une planche de glisse, notamment une planche de kitesurf, comprenant une embase (10) et au moins un raidisseur (30) pour le maintien d'un pied positionné sur un logement agencé à l'intérieur de l'embase (10), caractérisé en ce qu'au moins un raidisseur (30) comprend une partie inférieure (35) fixée sur l'embase (10) et comprend un dispositif de fixation de strap (34) disposé hors de l'alignement avec ladite partie inférieure (35), et en ce que ledit au moins un raidisseur (30) se présente sous la forme d'un bras, qui est apte à être retourné sur lui-même pour obtenir deux positions latérales différentes de fixation d'un strap dans un même dispositif de liaison de l'embase (10), permettant respectivement de délimiter deux largeurs différentes pour un pied positionné sur le logement à l'intérieur de l'embase (10).
Patent FR-3025825-A1 (FR)
Title: Charniere avec guide de centrage du point d'entree d'une pointe de vis ou de meche dans une piece de support a travers un trou dans la charniere
Inventor: MIGLIORINI MASSIMO
IPC: E05D5/04
Filed: 2015-09-09
Abstract: Une charnière (1) avec guide de centrage pour le centrage du point d'entrée d'une pointe de vis ou d'une mèche de perceuse dans une pièce de support à travers un trou dans la charnière, du type doté d'au moins un trou débouchant (2) pour l'introduction d'une vis de fixation (3) respective pour fixer la charnière (1) à une pièce de support, comprend un guide de centrage (4) associé au trou débouchant (2) pour centrer le point d'entrée de la pointe de la vis ou de la mèche d'une perceuse dans la pièce de support. Le guide de centrage (4) est intégré en corps unique dans le même matériau avec la portion (10) de la charnière (1) contenant le trou débouchant (2). Le guide de centrage (4) est déformable et/ou frangible au moins sous l'action d'une vis autotaraudeuse qui est vissée dans la pièce de support.