baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942205-B1 (FR)
Title: Attache moteur a courbe charge/deformation adaptee
Inventor: QUIROZ HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-02-18
Granted: 2012-08-03
Abstract: Attache destinée à relier un moteur à une structure d'aéronef, ladite attache comprenant un ressort métallique et étant adaptée pour vérifier les conditions suivantes : - la raideur de l'attache pour des valeurs de charges comprises dans une plage déterminée ([CA, CB]) est inférieure à la raideur de l'attache pour les valeurs de charges inférieures, respectivement supérieures, à la plage déterminée ; - considérant une première valeur de charge (CS2) correspondant à un premier mode de fonctionnement opérationnel (MF2), les valeurs de charge résultant des variations dynamiques lors dudit premier mode de fonctionnement autour de ladite première valeur (CS2) se trouvent dans la plage déterminée ; l'attache comportant des moyens limitant le déplacement du ressort à une valeur maximum donnée lors de l'application d'une charge d'une valeur supérieure à la plage déterminée ([CA, CB]).
Patent FR-2966726-B1 (FR)
Inventor: DECONINCK GAUTIER
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-11-02
Granted: 2013-03-22
Abstract: The present invention is directed to a composition for dyeing human keratin fibres such as the hair, in foam form, comprising: (a) one or more monosaccharides or disaccharides; (b) one or more alkaline agents; (c) one or more surfactants; (d) one or more oxidizing agents; (e) one or more oxidation dye precursors. The invention also relates to a process for treating human keratin fibres using this composition in foam form, and aerosol or nonaerosol devices that make it possible to generate this foam.
Patent FR-2967347-B1 (FR)
Title: Matelas pourvu de moyens vibratoires
Inventor: BOULBES DOMINIQUE
IPC: A61F7/00
Filed: 2010-11-12
Granted: 2013-11-29
Abstract: Matelas pourvu de moyens vibratoires permettant de donner à l'utilisateur couché une sensation de massage de certaines parties du corps, par le biais de moyens vibratoires incorporés au matelas, lesdites vibrations étant transmises à l'utilisateur par l'intermédiaire de coussins sur chacun desquels porte la partie du corps à masser, les moyens vibratoires comportant, pour chaque coussin, un (ou deux) moteur électrique associé chacun à un mécanisme de transformation de la rotation de l'arbre du moteur en un mouvement alternatif, à amplitude limitée, chaque mécanisme étant apte à provoquer un mouvement vibratoire dans le matériau du matelas, dans un volume interne donné, d'amplitude de l'ordre de quelques mm, et selon une fréquence réglable entre 0 Hz et 38 Hz.
Patent FR-2968962-B1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une base d'oxydation diamino-pyrazole et un coupleur 4-amino indole
Inventor: COUROUX ANNE-MARIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-17
Granted: 2012-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture des fibres kératiniques : - au moins une base d'oxydation choisie parmi les dérivés du 4,5-diaminopyrazole de formule (I), leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : et - au moins un coupleur choisi parmi les composés de formule (II), ainsi que leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : La composition de la présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration aux nuances variées, intenses, chromatiques, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux.
Patent FR-2971155-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un liquide ionique avec cation de type imidazolium et au moins un corps gras non silicone
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/362
Filed: 2011-02-07
Granted: 2013-03-01
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux, au moins 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs liquides ioniques avec cation de type imidazolium, et un ou plusieurs corps gras non siliconés. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre une telle composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour le lavage et/ou le soin des matières kératiniques, telles que les fibres kératiniques humaines et en particulier les cheveux.
Patent FR-2971753-B1 (FR)
Inventor: HERRIAU ALEXANDRE
IPC: B60R7/04
Filed: 2011-02-22
Granted: 2013-03-15
Abstract: The invention relates to a storage system for a furnishing of a passenger compartment of a vehicle, comprising a tub (14) designed to be attached to a structure of the furnishing. A flap (20) is mounted so as to be pivotable relative to the tub, such that said flap can pivot between a closed position and an open position providing access to a predetermined storage space (12) between the tub and the flap. At least one flexible link (30) is arranged such that one end thereof is rigidly connected to the tub (14) and the opposite end thereof is rigidly connected to the flap (20). A device (32) for braking the flap, as the latter tilts towards the open position thereof, includes at least one part (47) that exerts, onto the link, a tensile force for braking the flap as the latter tilts, via gravity, towards the open position thereof, and enables the link to occupy a folded storage position between the tub (14) and the flap (20) when the latter is in the closed position.
Patent FR-2974684-B1 (FR)
Inventor: HOGG STEPHANE
IPC: H02H7/18
Filed: 2011-04-26
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a system for protecting and monitoring a circuit for distributing direct-current power, including at least one controlled cutoff element (3, 4), and at least one current sensor (7) inserted, in series, onto at least one conductor of the circuit (2) for distributing power, each controlled switch (3) being operable by means of at least one control member (4). The protection system includes a protection device (1) connected, at the input thereof, to the current sensors (7), and, at the output thereof, to the control member (4). The protection device (1) includes a control means capable of triggering the opening of at least one controlled switch (3) depending on the current measurement received from a current sensor (7) inserted, in series, into the circuit of the controlled switch (3).
Patent FR-2981494-B1 (FR)
Title: Conducteur leger pour appareillage electrique et appareillage electrique comportant au moins un tel conducteur
Inventor: DEMISSY DANIEL
IPC: H01H31/02
Filed: 2011-10-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un conducteur (2) pour appareillage électrique comprenant : - au moins deux éléments de support (2.7 ; 2.7) en matériau conducteur électrique distants l'un de l'autre selon un axe longitudinal (Y), - au moins quatre profilés (2.3, 2.4, 2.5, 2.6) en matériau conducteur électrique allongés selon l'axe longitudinal (Y), incurvés transversalement à l'axe longitudinal et supportés par les éléments de support, dans lequel les éléments de support maintiennent en outre écartés par paire les au moins quatre profilés incurvés, l'écartement maintenu entre deux profilés incurvés d'une paire délimitant, transversalement à l'axe longitudinal et au moins entre les éléments de support, une surface ouverte rétrécie progressivement et continument. Ce conducteur peut former avantageusement un contact mobile (lame) (2) de sectionneur haute tension.
Patent FR-2988623-B1 (FR)
Title: Reduction des volumes morts d'un adsorbeur pour adsorption d'un flux gazeux
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2012-04-02
Granted: 2020-12-18
Abstract: Adsorbeur pour adsorption d'un flux gazeux, comprenant un matériau adsorbant particulaire (4) et au moins un contacteur à passages parallèles (7) situé côté production de l'adsorbeur.
Patent FR-3013918-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un dispositif electronique de commande d'un moteur a courant continu pour piloter deux charges en appel et maintien
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: H02P7/00
Filed: 2013-11-26
Granted: 2016-01-15
Abstract: Dispositif électronique (1), apte à commander un moteur à courant continu, comprenant un « pont en H » avec un interrupteur supérieur gauche (R1), un interrupteur supérieur droit (R2), un interrupteur inférieur gauche (R3) et un interrupteur inférieur droit (R4), la deuxième borne (R1 b) de l'interrupteur supérieur gauche étant reliée à la deuxième borne (R3b) de l'interrupteur inférieur gauche, la deuxième borne (R2b) de l'interrupteur supérieur droit étant reliée à la deuxième borne de l'interrupteur inférieur droit, caractérisé en ce qu'il est modifié en coupant la liaison entre la deuxième borne de l'interrupteur supérieur gauche et la deuxième borne de l'interrupteur inférieur gauche et en coupant la liaison entre la deuxième borne de l'interrupteur supérieur droit et la deuxième borne de l'interrupteur inférieur droit.
Patent FR-3017954-B1 (FR)
Title: Cigarette electronique
Inventor: LOUVEAU ERIC
IPC: A24F40/50
Filed: 2014-02-21
Granted: 2016-12-02
Abstract: Cette cigarette électronique (1) comporte :         - un élément chauffant (10) apte à vaporiser un substrat pendant une période de fumage ;         - des moyens (30) de mesure d'une approximation (ΔU10MES(t), U10MES(t)) d'une caractéristique de la tension (U10(t)) aux bornes de l'élément chauffant (10) pendant cette période de fumage, ladite approximation étant mesurée aux bornes d'au moins un composant dont les caractéristiques intrinsèques ne sont pas perturbées par les inhalations ;         - des moyens (30) d'estimation d'une approximation (ΔU10TH(t), U10TH(t)) de ladite caractéristique de la tension (U10(t)) aux bornes de l'élément chauffant (10) en l'absence d'inhalation pendant ladite période de fumage ;         - des moyens (30) de calcul d'une intensité (F) représentative de l'intensité des inhalations pendant ladite période de fumage à partir d'une intégration de la différence entre lesdites approximations pendant ladite période de fumage ; et         - des moyens (30) d'estimation de ladite quantité de substrat vaporisée par l'élément chauffant au moins à partir de ladite intensité.
Patent FR-3022719-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication embarque pour un vehicule automobile
Inventor: WONG LAWRENCE
IPC: H04W48/00
Filed: 2014-12-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication embarqué pour un véhicule automobile comprenant un contrôleur (4) et un modem GSM (8), dans lequel ledit contrôleur (4) est agencé pour surveiller des données passant à travers le modem (8), pour sélectionner des échanges de données impliquant des données de retour au dispositif, pour analyser des échanges de données sélectionnés, et pour réamorcer sélectivement le modem (8) auprès d'un nouveau fournisseur de services en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3034483-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7b) destiné à être couplé à un arbre moteur, et un élément de sortie de couple (8), destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, des organes élastiques agissant à l'encontre de la rotation de l'un des éléments d'entrée et de sortie par rapport à l'autre et des moyens d'amortissement pendulaires comportant un support mobile (31) sur lequel des masses pendulaires (30) sont montées de façon mobile, caractérisé en ce que ledit support (31) comporte des moyens de butée (34) aptes à coopérer avec des moyens de butée complémentaires (18) de l'élément d'entrée de couple (7b), respectivement de l'élément de sortie de couple, de façon à limiter la rotation relative dudit support (31) par rapport à l'élément d'entrée de couple (7b), respectivement la rotation relative dudit support (31) par rapport à l'élément de sortie de couple.
Patent FR-3040431-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un actionneur electromagnetique pour une soupape d'un moteur a combustion interne
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01L9/20
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un système (42) de refroidissement d'un actionneur (20) électromagnétique pour une soupape (9) d'un moteur (2) à combustion interne, le système comprenant au moins un bac (43) muni d'une entrée (54) d'huile et d'une sortie (55) d'huile, et dans lequel est monté l'actionneur électromagnétique.
Patent FR-3027094-B1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere et lampe pour vehicule
Inventor: ITO TORU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-10-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un dispositif émetteur de lumière comporte un corps émetteur de lumière plan (22) configuré pour émettre de la lumière sous forme plane, et un élément transparent (24) configuré pour commander la lumière provenant du corps émetteur de lumière plan (22). L'élément transparent (24) comporte une surface d'incidence de lumière (25) agencée de manière à être tournée vers la surface émettrice de lumière (22a) du corps émetteur de lumière plan (22) et configurée pour que la lumière provenant du corps émetteur de lumière plan (22) soit incidente sur l'élément transparent (24) et une surface d'émission de lumière (26) configurée pour émettre vers l'extérieur la lumière qui se propage dans l'élément transparent (24). L'élément transparent (24) est formé de façon à s'étendre dans une direction prédéterminée et formé de sorte que la distance entre la surface d'incidence de lumière (25) et la surface d'émission de lumière (26) varie en fonction de la position dans la direction prédéterminée.
Patent FR-3047277-B1 (FR)
Title: Element d'injection muni d'un dispositif d'allumage
Inventor: LE CRAS JEAN-LUC
IPC: F02K9/52
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: Élément d'injection (201) d'un mélange d'au moins un premier ergol (E1) et un deuxième ergol (E2) dans une chambre de combustion. L'élément d'injection (201) comprend une première paroi (202) tubulaire définissant un premier conduit (206) pour l'injection du premier ergol (E1), une deuxième paroi (204) entourant la première paroi (202) et définissant, entre les première et deuxième parois, un deuxième conduit (207) pour l'injection du deuxième ergol (E2). La première paroi (202) comprend une première électrode pour l'allumage du mélange par décharge électrique.
Patent FR-3064179-B1 (FR)
Title: Agent conservateur contenant de l'hinokitiol avec au moins un acide et compositions preservees par ledit agent
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61K31/616
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne l'obtention d'une composition comprenant l'hinokitiol et/ou ses dérivés en association avec un acide choisi parmi l'acide lévulinique et/ou ses sels et/ou l'acide capryloyl-salicylique et/ou ses sels. Utilisation en tant que conservateur dans les domaines alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques, nutraceutiques, agro-chimiques.
Patent FR-3061988-B1 (FR)
Title: Procede de lissage de surface d'un substrat semiconducteur sur isolant
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-01-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un substrat semiconducteur 21 comportant une couche transférée 13 avec les étapes suivantes qui consistent à a) fournir un substrat donneur 1 avec une zone affaiblie 11 à l'intérieur du substrat donneur 1, ladite zone affaiblie 11 formant la frontière entre la couche à transférer 13 et le reste du substrat donneur 15, à b) attacher le substrat donneur 1 à un substrat récepteur 5, la couche à transférer 13 se trouvant à l'interface entre le substrat donneur 1 et le substrat récepteur 5 et à c) détacher le substrat récepteur 5 avec la couche transférée 13 dudit reste du substrat donneur 15, au niveau de la zone affaiblie 11. Ce procédé est caractérisé par le fait qu'après l'étape c) de détachement, au moins une étape d) de lissage est réalisée sur la surface 25 de la couche transférée 13, et que le substrat semiconducteur 19 obtenu à partir de l'étape c) est maintenu au moins à partir du moment du détachement jusqu'à la fin de l'étape de lissage dans une atmosphère inerte non oxydante ou dans un mélange de gaz inertes non oxydants. L'invention concerne également un substrat semiconducteur 21 fabriqué par le procédé décrit précédemment.
Patent FR-3064920-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/155
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-08-21
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps (1) fixé à un support (2) destiné à venir au contact d'une zone à injecter, ledit corps (1) contenant un ou plusieurs réservoirs (5) de produit fluide contenant chacun un piston d'injection (6), un ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection (40) destinée à pénétrer dans la zone à injecter, et un mécanisme d'injection (7, 8, 9, 10, 11), ledit ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection destinée à pénétrer dans la zone à injecter et un actionneur d'insertion en alliage à mémoire de forme.
Patent FR-3056040-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule
Inventor: KASHIHARA TOSHIAKI
IPC: H02P9/10
Filed: 2017-05-05
Granted: 2022-03-11
Abstract: Lorsqu'une unité de détection de tension irrégulière détermine qu'une valeur de tension d'une borne d'entrée/sortie est supérieure ou égale à une tension de seuil, un dispositif de commande utilise une unité de mise en court-circuit de bras d'électrode négative pour mettre en œuvre des courts-circuits multiphasés sur un premier enroulement multiphasé et sur un second enroulement multiphasé de manière simultanée dans le cas où une vitesse de rotation détectée par une unité de détection de vitesse de rotation est plus élevée qu'un seuil prédéterminé, et utilise une unité de mise en court-circuit de bras d'électrode négative pour mettre en œuvre un court-circuit multiphasé sur le second enroulement multiphasé après la mise en œuvre d'un court-circuit multiphasé sur le premier enroulement multiphasé dans le cas où la vitesse de rotation détectée est inférieure ou égale au seuil.
Patent FR-3067095-B1 (FR)
Title: Robinet, stockage et station de remplissage
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide comprenant une première extrémité (4) destinée à être raccordé avec l'orifice d'au moins un stockage (1), au moins une seconde extrémité (5) de soutirage destinée être raccordée à un circuit récepteur, au moins une troisième extrémité (6) de remplissage destinée à être raccordée à une source de gaz sous pression, les seconde (5) et troisième (6) extrémités étant reliées à la première extrémité (4) via respectivement une branche (15) de soutirage du circuit (3) et une branche (16) de remplissage du circuit (3), les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) étant raccordées en parallèles à la première extrémité (4) du circuit et comprenant chacune un ensemble de vanne(s) et/ou clapets, caractérisé en ce que les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) comprennent chacune une vanne (7, 9) respective en série avec un clapet (8, 10) unidirectionnel respectif.
Patent FR-3067900-B1 (FR)
Title: Geolocalisation wifi de biens ou de personnes
Inventor: KRAVANJA CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel un traceur associé audit bien ou à ladite personne met en uvre les étapes suivantes :  détection de réseaux WiFi et points d'accès associés se trouvant à sa portée,  collecte de données brutes relatives à au moins réseau Wi Fi détecté et à au moins un point d'accès par lequel ledit réseau est rendu visible audit traceur,  lorsqu'un réseau Wi Fi ouvert est détecté, ? connexion à ce réseau WIFI ? obtention d'une adresse IP et des paramètres du serveur DNS associé à ce réseau, ? génération et transmission au serveur DNS associé audit réseau WiFi d'une requête DNS encapsulant lesdites données avec un nom de domaine correspondant à un serveur de résolution. Le serveur de résolution est apte à traiter la requête pour récupérer lesdites données et à interroger avec celles-ci un serveur de localisation lui-même apte à fournir une information de localisation à partir de données brutes sur un environnement WiFi.
Patent FR-3070549-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique et refroidissement de celui ci
Inventor: MENEZ FREDERIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un shunt de connexion électrique (16), prévu pour être couplé électriquement entre deux bornes électriques de contact (122, 124), comprend un ensemble d'éléments de conductions de courant électrique, le dit ensemble d'éléments de conduction comprenant un premier terminal électrique de connexion (26) et un second terminal électrique de connexion (28) prévus pour être accouplés avec une première et une seconde borne électrique de contact (122, 124) et prévus pour faire circuler un courant électrique entre chaque borne électrique de contact (122, 124) et le terminal électrique de connexion (26, 28) accouplé à la borne électrique de contact (122, 124), un élément électrique de raccordement (30) des deux terminaux électriques de connexion (26, 28) prévu pour faire circuler le courant électrique d'un terminal électrique de connexion (26) vers l'autre terminal électrique de connexion (28) ; au moins un des éléments de conduction (26) comportant un conduit de shunt (42) agencé au travers de l'élément de conduction (26) de sorte à y faire circuler un fluide de refroidissement.
Patent FR-3071701-B1 (FR)
Title: Dispositif pour injection in-ovo
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K45/00
Filed: 2017-10-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Dispositif (1) pour l'injection d'une composition dans un œuf, comportant : - un organe de guidage (2) comprenant une première enveloppe, dite enveloppe externe (4) fixée à l'aiguille (5), et une deuxième enveloppe mobile en translation dans l'enveloppe externe (4), dite enveloppe interne (3), reliée au trocart (6, 18) et comportant une coupelle (14) destinée à venir en appui sur la partie supérieure d'un œuf ; - un premier moyen de verrouillage apte à bloquer le déplacement du trocart (6) ; et - un deuxième moyen de verrouillage apte à bloquer le déplacement de l'aiguille d'injection (5) dans des configurations pour lesquelles l'aiguille est rentrée dans le trocart.
Patent FR-3073213-B1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le chargement d'un conteneur de grandes dimensions, tel qu'un conteneur poubelle
Inventor: TISSEAUX GILLES
IPC: B65G65/23
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dispositif (1) pour faciliter le chargement d'un conteneur (2) du type comprenant un rebord supérieur (3) replié vers le bas pour former une rainure ouverte vers le bas, le dispositif (1) est remarquable en ce qu'il comprend au moins deux montants (4) reliés l'un à l'autre par au moins une traverse (5), chaque montant (4) comprenant : - un crochet (7) disposé au niveau de l'extrémité supérieure du montant (4) et apte à venir en engagement dans la rainure du conteneur (2) ; - une patte (8) d'appui au sol faisant saillie du côté du crochet (7) et présentant une longueur comprise entre 250 et 550 mm, la distance (D2) entre l'extrémité d'appui de la patte (8) et l'extrémité du crochet (7), projetée dans un plan parallèle au montant (4), est comprise entre 400 et 500 mm. Lesdites pattes (8) d'appui sont destinées à venir prendre appui au sol lorsque les crochets (7) sont engagés dans la rainure du conteneur (2) et que les extrémités inférieures des montants (4) sont en contact avec le sol, correspondant à une position de basculement du conteneur (2) en appui contre les montants (4), dans laquelle le chargement dudit conteneur (2) est facilité.