baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014171-A1 (FR)
Title: Boitier aeraulique contenant un moyen aeraulique orientable
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: F24F13/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Un boîtier aéraulique (1) contient un moyen aéraulique orientable déplaçable entre plusieurs positions pour assurer l'entrée, la distribution, le réglage ou le mélange d'un ou plusieurs flux d'air. Le moyen orientable est relié à au moins un actionneur (12, 13, 14) par un organe intermédiaire (2) de transmission comportant au moins deux extrémités (2a, 2b, 2c) de commande.
Patent FR-2999258-A1 (FR)
Title: Ressort de torsion a maintien axial utilisant un arbre effile
Inventor: GEORGE JEFFREY L
IPC: F16F1/48
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un ressort à commande axiale et rotationnelle comprenant un carter tubulaire, un arbre et une pluralité d'éléments allongés en élastomère. Le carter comprend une forme de polygone équilatéral convexe à section transversale tubulaire, la forme tubulaire s'étendant uniformément entre une première et une seconde extrémité de carter. L'arbre est fabriqué avec une forme transversale imitant la forme de carter de type polygone équilatéral convexe, une série de surfaces extérieures s'étendant dans le sens de la longueur entre une première extrémité plus petite et une seconde extrémité plus grande, dans lequel les surfaces extérieures prennent une forme de tronc carré. Les éléments en élastomère prennent la forme de troncs cylindriques. L'arbre est inséré à l'intérieur de l'intérieur de carter. Chaque élément en élastomère est positionné de façon à entrer en contact avec une surface extérieure d'arbre respective et une paire de surfaces intérieures de carter adjacentes. Les éléments en élastomère servent de ressort en rotation avec des fonctions d'amortissement et de force de résistance réglable. Les caractéristiques effilées servent de fonction de maintien axial.
Patent FR-3014321-A1 (FR)
Title: Module de traitement, notamment pour produit cosmetique et/ou pharmaceutique et systeme cosmetique comprenant un tel module de traitement
Inventor: JAMMET JEAN CLAUDE
IPC: A61M37/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un module de traitement (1) d'un produit destiné à être appliqué sur le corps d'un utilisateur, notamment produit cosmétique et/ou pharmaceutique, ledit module de traitement (1) étant configuré pour activer ledit produit et agencé pour être fixé de manière amovible à un support défini par un réceptacle (10) contenant ledit produit. L'invention concerne aussi un système cosmétique comprenant un tel module de traitement et ledit réceptacle. L'invention concerne encore un procédé d'application dudit produit.
Patent FR-3015516-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en dha de la biomasse de microalgues du genre thraustochytrium
Inventor: CAULIER BERNARD
IPC: C12P7/64
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé fermentaire d'enrichissement en acide docosahexaénoïque (ou DHA) de la biomasse de microalgues du genre Thraustochytrium, plus particulièrement Schizochytrium sp ou Schizochytrium mangrovei, par apport contrôlé d'oxygène.
Patent FR-3015883-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi du deplacement d'un instrument medical dans le corps d'un sujet
Inventor: SANZ LOPEZ MARIO
IPC: A61B19/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Ce système comprend des moyens (9) de détermination d'une position d'une première portion d'un instrument médical dans le corps d'un sujet en un instant de détermination, et des moyens (11) d'affichage d'une image de la première portion dans la position déterminée. Les moyens (9) de détermination comprennent un module (15) d'imagerie, propre à acquérir, en un instant d'acquisition antérieur audit instant de détermination, une position de la première portion, un module (17) de détection d'un déplacement d'une deuxième portion de l'instrument médical entre lesdits instant d'acquisition et de détermination, et un module (19) de détermination, à partir de ladite position de la première portion audit instant d'acquisition et dudit déplacement de la deuxième portion, de la position de la première portion (3d) audit instant de détermination.
Patent FR-3024670-A1 (FR)
Title: Dechets polluants transformes en fibres recyclables
Inventor: SIMONIN CLAUDE
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention ou principe concerne des déchets polluants, transformés en fibres recyclables après congélation et réduction mécanique.
Patent FR-3018391-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une cellule photovoltaique a dopage selectif
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-03-07
Abstract: Le procédé de réalisation d'une cellule photovoltaïque à dopage sélectif comporte les étapes suivantes : - prévoir un substrat semi-conducteur dopé d'un premier type de conductivité ; - former dans le substrat une première région dopée, la première région ayant une première concentration d'éléments dopants ; - former, par implantation ionique d'éléments dopants dans le substrat, au moins un jeu de motifs d'alignement, dont la plus grande des dimensions est inférieure au millimètre, et une deuxième région adjacente à la première région, ayant une deuxième concentration d'éléments dopants supérieure à la première concentration ; - soumettre le substrat à un traitement thermique, de manière à activer les éléments dopants et à former une couche d'oxyde en surface du substrat, pardessus les motifs d'alignement, la première région et la deuxième région, la deuxième concentration et les conditions du traitement thermique étant choisies de sorte que la couche d'oxyde ait une épaisseur au-dessus des motifs d'alignement supérieure d'au moins 10 nm à l'épaisseur de la couche d'oxyde en dehors des motifs d'alignement ; - déposer une couche antireflet sur la couche d'oxyde ; et - déposer, au travers d'un écran, une électrode sur la couche antireflet, en regard de la deuxième région, l'écran étant positionné par rapport au substrat au moyen des motifs d'alignement.
Patent FR-3018544-A1 (FR)
Title: Procede de prise en compte d'une degradation d'arrosage sur un capteur de suie
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01F15/12
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de prise en compte d'une dégradation d'arrosage en particules de suie sur un capteur (6) de suie logé dans une conduite (1) de ligne d'échappement de véhicule automobile et mesurant un taux de particules de suie à son emplacement dans la conduite (1), caractérisé en ce qu'il est déterminé un facteur de correction fonction de la conduite (1) de ligne d'échappement dans laquelle est logé le capteur (6) de suie, ce facteur de correction permettant de corriger la dégradation d'arrosage en particules de suie sur le capteur (6) propre à ladite conduite (1) pour la mesure du taux de particules de suie.
Patent FR-3026217-A1 (FR)
Title: Structure d'instrument a percussion dit "cajon"
Inventor: N DOYE NOROU
IPC: G10D13/02
Filed: 2014-09-19
Abstract: Cette structure comprend : - un sous-ensemble formé par une première paroi (4) et par les quatre parois (10 à 12) attenantes à cette première paroi, ces parois dite "attenantes" étant reliées à la première paroi (4) selon des lignes de liaison situées dans des plans parallèles à cette première paroi (4) mais, en tout ou en partie, dans des plans différents les unes des autres, de telle sorte que le sous-ensemble peut adopter une position de repliage, dans laquelle les parois attenantes (10 à 12) sont repliées les unes contre les autres et parallèlement à la première paroi (4), et une position de dépliage, dans laquelle chaque paroi attenante (10, 11, 12) est dépliée à angle droit par rapport à la première paroi (4) ; chaque paroi attenante (10, 11, 12) est équipée de moyens de positionnement (22) et de moyens de liaison amovible à deux autres parois attenantes ; et -une deuxième paroi (14) de l'instrument, opposée à ladite première paroi (4).
Patent FR-3026623-A1 (FR)
Title: Article de maquillage comprenant un applicateur et un distributeur de produit de maquillage
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'article de maquillage (2) comprend : - un applicateur (4) dont une tête d'application (11) définit une surface enveloppe, et - un distributeur (6) de produit de maquillage (8), présentant un emplacement de réception (22) de l'applicateur (4), et comportant une valve externe (32) munie d'au moins un orifice de distribution (44, 56) situé en regard d'une portion de la surface enveloppe lorsque l'applicateur (4) est reçu dans l'emplacement (22), la valve (32) pouvant avoir une position fermée et une position ouverte dans laquelle la valve (32) libère du produit (8) directement contre la tête (11) de l'applicateur (4).
Patent FR-3016150-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au franchissement d'un obstacle par un vehicule
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite, comprenant un châssis (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un plateau principal (10) déployable depuis une position rétractée, ledit plateau principal portant au moins un plateau secondaire (20) apte à être déployé selon une direction sensiblement perpendiculaire à une direction de déploiement du plateau principal, entre une position de rangement dans laquelle ledit plateau secondaire est rétracté vers le plateau principal et permet le rangement dudit plateau principal à l'intérieur du châssis, et une position déployée dans laquelle ledit plateau secondaire constitue une rampe d'accès au plateau principal depuis une surface de sol.
Patent FR-3028060-A1 (FR)
Title: Module de commande pour systeme de dialogue homme-machine
Inventor: FRUCHARD BERTRAND
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un module de commande (1) et un système de dialogue homme-machine incluant ledit module de commande (1). Le système de dialogue homme-machine comprend un ou plusieurs organes de dialogue homme-machine (2) connectés en série, un organe de dialogue homme-machine (2) comprenant un élément fonctionnel (20) comprenant au moins un contact électrique (C1), un indicateur (L1) ou une combinaison d'au moins un contact électrique (C1) et d'un indicateur (L1). Le module de commande (1) comprend un microcontrôleur (10), une borne commune (BC) destinée à être reliée à chaque élément fonctionnel et plusieurs bornes (BGi, BDi) dédiées chacune à la commande individuelle de l'élément fonctionnel de chaque organe de dialogue homme-machine .
Patent FR-3030491-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement protecteur
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement infrarouge comprenant au moins une couche fonctionnelle, caractérisé en ce que l'empilement comprend un revêtement protecteur déposé au-dessus d'au moins une partie de la couche fonctionnelle, le revêtement protecteur comprenant : - au moins une couche de protection inférieure à base de titane et de zirconium, ces deux métaux étant sous forme métallique, oxydée ou nitrurée, - au moins une couche de protection supérieure de carbone au sein de laquelle les atomes de carbone sont essentiellement dans un état d'hybridation sp2 située au-dessus de la couche à base de titane et de zirconium.
Patent FR-3023866-A1 (FR)
Title: "charniere"
Inventor: WILLEMS FREDERIC JEAN ROBERT
IPC: E05F3/20
Filed: 2015-07-16
Abstract: Charnière (1) destinée à la liaison articulée d'un panneau à une paroi, comprenant une première partie de charnière (2) et une deuxième partie de charnière (3), qui s'ajustent l'une dans l'autre et qui peuvent pivoter l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de charnière (4) entre un premier état et un deuxième état et comprenant un mécanisme d'amortissement avec un élément d'amortissement (5) prévu pour exercer une force d'amortissement pendant le passage du deuxième état au premier état, dans laquelle ledit mécanisme d'amortissement comprend un élément de commande (6), qui est mobile pratiquement suivant la direction de l'axe de charnière (4) à l'opposé de l'élément d'amortissement (5) et vers l'élément d'amortissement (5), et qui est prévu pour régler le niveau de la force d'amortissement.
Patent FR-3040720-A1 (FR)
Title: Pylones treillis et fondations tout aluminium renforcables avant ou apres installation destines a la telephonie mobile
Inventor: PINGON MAURICE
IPC: E04H12/08
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne des pylônes monopoles en tubes cylindriques étagés pour une utilisation en téléphonie mobile, en éclairage grands espaces, en contrôle de frontières, en remontées mécaniques, en lignes électriques moyennes et hautes tensions, et en supports d'éoliennes et de panneaux photovoltaïques. Les pylônes monopoles sont construits avec des tubes cylindriques en acier avec une protection anticorrosion de l'intérieur et de l'extérieur. Un parachèvement des tubes permet de réaliser les jonctions entre les différents tubes.
Patent FR-3026096-A1 (FR)
Title: Conteneur amovible avec fond renove
Inventor: VANDEPUTTE PETER
IPC: B65D90/02
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un conteneur amovible (1) destiné au transport et au stockage de marchandises en vrac, comportant un fond (2) muni de deux longerons (14) permettant de charger le conteneur sur un camion ou une remorque et de l'en décharger, deux parois latérales (3) et une paroi avant (4) et une paroi arrière (5), dans lequel lesdits longerons sont réalisés en forme de profilés en T (14) et dans lequel le conteneur (1) est muni de plusieurs points d'ancrage (11) sous la forme d'ouvertures dans ledit profilé en T (14), afin de fixer et de bloquer le conteneur (1) sur un camion ou une remorque par l'intermédiaire de moyens de fixation, tels que des chaînes.
Patent FR-3032877-A1 (FR)
Title: Dispositif prothetique de sternum avec manubrium et clavicules
Inventor: FABRE DOMINIQUE
IPC: A61B17/82
Filed: 2015-02-24
Abstract: Dispositif prothétique de sternum avec manubrium et clavicules comportant une plaque (1) et des moyens (2) de solidarisation à des côtes, chacun des moyens (2) de solidarisation à des côtes comprenant d'une part un moyen d'accrochage à une côte, et d'autre part un moyen de fixation à la plaque (1), laquelle comporte à cet effet une multiplicité de zones de fixation d'un desdits moyens d'accrochage, réparties en périphérie.         La plaque (1) comporte de plus, dans sa partie supérieure deux emplacements (10) d'insertion sur chacun d'une broche (3) destinée à coopérer avec une clavicule, ou partie de clavicule, la solidarisation d'une broche (3) à un emplacement d'insertion (10) étant réalisé au travers d'une articulation multidirectionnelle (11, 12, 30, 32).
Patent FR-3021609-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-05-26
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule, notamment de véhicule automobile comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement souple, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement souple reliées par plusieurs éléments de liaison (18) répartis dans la direction longitudinale et permettant le mouvement de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) l'une par rapport à l'autre avec une composante de mouvement dans la direction longitudinale du balai d'essuie-glace (2). Au moins un élément de liaison (18) comporte un déflecteur (19) qui, sous l'effet du vent attaquant le déflecteur (19) presse le balai d'essuie-glace (2) contre la vitre (4) du véhicule.
Patent FR-3036593-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicateur a tige courbe
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un applicateur comportant une tige munie d'un organe d'application, comportant les étapes consistant à : - monter l'organe d'application sur une pièce initiale constituant en partie la tige et présentant une partie plus souple (31), - déformer la partie plus souple (31) et la maintenir dans l'état déformé de manière permanente par un apport de matière au niveau de ladite partie (31).
Patent FR-3038071-A1 (FR)
Title: Guide optique
Inventor: OROBTCHOUK REGIS
IPC: G02B6/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un guide optique (1) comprenant une première couche (3) d'un matériau ayant un indice de réfraction ni, une deuxième couche (5) d'un matériau ayant un indice de réfraction n2 et une épaisseur e2 et au moins un premier et un second murets (7) ayant un indice de réfraction n3 disposés sur la deuxième couche (5), possédant une largeur w, espacés d'une distance d, n4 étant l'indice de réfraction dans l'espace (E) entre les murets (7) et au-dessus de la deuxième couche (5) dans lequel : - (n1-n2)≥0,1, - (n3 - n2) ≥ 0,1, - n4< n3, n3λ/4 ≤ w ≤ n λ/2 - n4λ/≤ d ≤ 3n4λ, - e2 ≤ n2λ/5.
Patent FR-3025683-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de parametres d'egalisation d'image numerique
Inventor: KUBIK PHILIPPE
IPC: H04N5/365
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif d'évaluation de bruit d'égalisation d'image numérique acquise par balayage d'une zone de paysage par un porteur d'un système d'acquisition d'images, le système d'acquisition d'images comprenant au moins une barrette de détecteurs, la ou les barrettes de détecteurs étant positionnées sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement du porteur du système d'acquisition d'images, chaque détecteur étant apte à fournir une valeur de radiométrie représentative d'un rayonnement optique d'une dite zone de paysage. Le procédé comporte l'acquisition (100) d'au moins une image d'égalisation pour une catégorie de paysage choisie parmi un ensemble prédéterminé de catégories de paysage, le calcul (102) d'un vecteur moyen d'échantillons, associé à un ensemble de sous-ensembles de l'image d'égalisation acquise, chaque sous-ensemble correspondant à une catégorie de paysage et à un niveau de radiométrie moyen, et le calcul (104) d'un critère d'évaluation de niveau de bruit d'égalisation utilisant les vecteurs moyens calculés pour chaque dit sous-ensemble.
Patent FR-3041474-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie sans lentille et procede d’observation associe
Inventor: GLIERE ALAIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention décrit un dispositif permettant l'observation d'un échantillon, comportant des particules, par exemple des particules biologiques, par imagerie sans lentille. L'échantillon est disposé contre un support, le support étant interposé entre une source de lumière et un capteur d'image. Le support comporte au moins une couche mince, s'étendant selon un plan de couche mince, structurée de façon à former un réseau de diffraction, apte à confiner une partie d'une onde lumineuse émise par la source de lumière, selon un plan parallèle audit plan de couche mince. Le dispositif ne comporte pas d'optique de grossissement entre le support et le capteur d'image.
Patent FR-3043221-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees geo-referencees heterogenes
Inventor: DELAVEAU JEAN-LOUP
IPC: G06F3/0484
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une image de )données géo-référencées hétérogènes telle qu'un dessin topographique, incluant une pluralité de couches superposées comportant chacune une pluralité de symboles représentatifs d'éléments physiques d'au moins un réseau de distribution, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Importation (10) d'une image à traiter, - Détection (30) dans l'image d'au moins un symbole représentatif d'un élément physique d'intérêt en fonction de propriétés du symbole en utilisant une carte interactive illustrant ladite image à traiter, - Transformation (40) de chaque symbole détecté, - Exportation (60) de chaque symbole transformé pour une intégration dans un ) Système d'Informations Géographiques.
Patent FR-3042473-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage pour bloc de plongee
Inventor: DERSEL YANN
IPC: B63C11/28
Filed: 2015-10-14
Abstract: LA PRESENTE INVENTION A POUR BUT DE RECHAUFFER LE GAZ CONTENU DANS UN BLOC DE PLONGEE SOUS-MARINE, A UNE TEMPERATURE IDEALE POUR LE CORPS HUMAIN. CECI AFIN DE REDUIRE LA CONSOMMATION CALORIFIQUE QUE L'ORGANISME HUMAIN PUISE POUR RECHAUFFER L'ORGANISME DU PLONGEUR. EGALEMENT, CE SYSTEME DE CHAUFFAGE DU GAZ REDUIT LA FATIGUE, AUGMENTE LE CONFORT, AINSI QUE LA SECURITE DU PLONGEUR PUISQU'ON SAIT QUE LE FROID EST UN FACTEUR ADDITIONNEL DE RISQUE D'ACCIDENT DE PLONGEE. CE DISPOSITIF EST PRINCIPALEMENT CONSTITUE DE 2 MODULES. UN CHAUFFAGE THERMIQUE EQUIPE D'UNE BATTERIE RECHARGEABLE (MODULE 1), ET UN CAPTEUR DE TEMPERATURE AVEC FONCTION COUPE CIRCUIT AUTONOME ET TEMOIN DE CHARGE BATTERIE (MODULE 2). CHAQUE MODULE EST DEMONTABLE ET ETANCHE EN POSITION FERMEE. LES MODULES SONT ELECTRIQUEMENT RELIES ENTRE EN CIRCUIT FERME, UNE FOIS ASSEMBLES SUR LE BLOC DE PLONGEE. LE FAISCEAU ELECTRIQUE RELIANT LES DEUX MODULES, DISPOSE D'UNE LONGUEUR SUFFISANTE POUR POUVOIR GARANTIR FACILEMENT LE MONTAGE/DEMONTAGE DES MODULES (MOU CABLAGES).
Patent FR-3047780-A1 (FR)
Title: Commande d'embrayage de type normalement ferme
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/10
Filed: 2016-02-17
Abstract: Commande d'embrayage (40) de type normalement fermé, comprenant : - une pédale d'embrayage (19), - l'embrayage (4), - un actionneur électrique (14), dont le déplacement permet de modifier la position de l'embrayage (4), cet actionneur électrique (14) comprenant un moteur électrique d'actionneur (55), et - une unité de pilotage (50) de l'actionneur électrique (14), générant des consignes visant à modifier la position de l'embrayage (4), notamment en réponse à une action de l'utilisateur du véhicule sur la pédale d'embrayage (19), l'unité de pilotage (50) étant configurée pour appliquer un mode de sécurité visant à empêcher le passage en position embrayée de l'embrayage (4) lorsqu'une défaillance prédéfinie dans la commande d'embrayage est détectée, ce mode de sécurité comprenant l'arrêt de l'alimentation électrique du moteur électrique d'actionneur (55) pour que l'embrayage (4) occupe une position de sécurité dans laquelle le couple qu'il transmet est déterminé par les forces de frottement statique exercées par l'actionneur électrique (14) sur cet embrayage (4).
Patent FR-3048818-A1 (FR)
Title: Circuit integre de type cmos apte a transmettre de l'information a distance par l'intermediaire de faisceaux lumineux de facon bidirectionnelle en utilisant un ou plusieurs canaux de transmission
Inventor: MERELLE THOMAS
IPC: H04B1/40
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente demande porte sur un circuit intégré (10, 20, 30, 40) de type CMOS, apte à transmettre de l'information à distance par l'intermédiaire de faisceaux lumineux, de façon bidirectionnelle, en utilisant un ou plusieurs canaux de transmission. Le circuit intégré (10, 20, 30, 40) comprend un substrat (110) comportant sur une même face (111) au moins une unité de communication (200) comprenant un moyen d'émission (210) et un moyen de réception (220) d'un rayonnement électromagnétique. De façon avantageuse, chaque unité de communication (200) est apte à échanger de l'information avec une autre unité de communication agencée sur un autre circuit intégré, par l'intermédiaire du rayonnement électromagnétique dont la plage de longueur d'onde est comprise entre 200nm et 3µm.