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Patent FR-3037089-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de fabrication pour structure flottante de grandes dimensions
Inventor: DZIEWOLSKI RICHARD
IPC: E04B1/32
Filed: 2015-06-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention couvre une structure flottante de grandes dimensions qui répond aux besoins d'extension des activités des villes côtières. La conception architecturale et technique résultant de la présente invention permet de loger, plusieurs milliers d'habitants tout en attirant de nombreux visiteurs et clients pour habiter, travailler, et profiter des équipements de loisirs variés. Cette cité marine autonome en énergie, non polluante et respectant l'environnement constitue un exemple de développement durable. Chaque composant de la structure de la barge assure un maximum de fonctions : structurelles, fonctionnelles, écologiques et architecturales. En concentrant dans un seul complexe l'ensemble des activités d'une ville il est plus facile et plus économique de régler tous les problèmes de développement durable et de sécurité que dans l'habitat au bord de littoral.
Patent FR-3032921-B1 (FR)
Title: Systeme de transport ferroviaire autonome en energie electrique
Inventor: BEZZECCHI SERGIO
IPC: B60M7/00
Filed: 2015-02-23
Granted: 2019-01-25
Abstract: Système de transport ferroviaire (1) comprenant : - au moins une rame (5) comportant des véhicules ferroviaires (7A, 7B, 7C, 7D), comprenant un dispositif de stockage (20) propre à stocker une énergie électrique, et - une pluralité de stations (10) dans lesquelles la rame est adaptée pour s'arrêter successivement, au moins l'un (7A) des véhicules ferroviaires étant un véhicule moteur comprenant un dispositif de traction (22) embarqué adapté pour déplacer le véhicule ferroviaire entre deux stations successives quelconques de ladite pluralité, le dispositif de traction consommant une énergie électrique de traction pendant le déplacement, le dispositif de stockage du véhicule ferroviaire (7A) étant adapté pour fournir à lui seul l'énergie électrique de traction pendant le déplacement, et chaque station comprenant un dispositif de recharge (40) des dispositifs de stockage, le dispositif de recharge comportant des unités de distribution (80) adaptées pour être respectivement en contact électrique avec les dispositifs de stockage lorsque la rame est arrêtée dans ladite station, et pour fournir respectivement lesdites énergies électriques aux dispositifs de stockage.
Patent FR-3034030-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour dechiqueteuse
Inventor: AL-BASSIT LAMA
IPC: B02C23/04
Filed: 2015-03-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif de protection pour déchiqueteuse comporte une chambre (4) de déchiquetage. Le dispositif comporte un tambour (6) de protection mobile entre une position haute ou dégagée et une position basse, pour permettre l'introduction de branchages ou organes végétaux lorsque le tambour (6) est en position haute, et pour contraindre en pression les branchages ou organes végétaux vers la chambre (4) de déchiquetage lorsque le tambour (6) est en position basse, en obturant le passage en position basse afin d'empêcher l'entraînement d'un opérateur vers la chambre (4) de déchiquetage.
Patent FR-3055115-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a moteur thermique comprenant un corps protecteur de goulotte
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/02
Filed: 2016-08-16
Granted: 2021-12-03
Abstract: Véhicule automobile à moteur thermique comprenant une caisse, un train arrière de deux roues et un réservoir de carburant (210) placé sous la caisse à l'avant du train arrière, ainsi que, sur un côté du véhicule, un passage de roue arrière (10), un longeron latéral (100) correspondant et une goulotte (200) de remplissage du réservoir de carburant accessible depuis l'extérieur à proximité de la zone haute du passage de roue arrière (100), la goulotte (200) suivant un tracé, depuis son embouchure, à l'arrière de la roue correspondante le long de la surface extérieure du passage de roue arrière (10) en descendant puis après avoir contourné le longeron (100) à l'extérieur, sous la caisse vers le réservoir (210), le véhicule comprenant de plus un corps protecteur de goulotte (300) attaché à la surface extérieure du passage de roue arrière (10) pour protéger la goulotte (300) sur son tracé le long de ladite surface, contre les chocs mécaniques à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3059621-B1 (FR)
Title: Mecanisme de deplacement et blocage en position d'au moins une aiguille de rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: B61L5/10
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un mécanisme de déplacement/blocage en position d'aiguilles de rail, caractérisé en ce que le mécanisme comprend :         - un élément fixe (1) en position avec au moins une contre-aiguille de rail,         - un élément mobile (2) en translation monté fixe avec au moins une aiguille de rail et apte à translater grâce à un dispositif d'actionnement (5),         - un dispositif de blocage (4) de l'élément mobile avec l'élément fixe lorsque l'élément mobile est dans une position de fin de course par rapport à l'élément fixe, de sorte que l'aiguille de rail de l'élément mobile en translation est en butée contre sa contre-aiguille de rail,         - un élément de déverrouillage (3) du dispositif de blocage, cet élément de déverrouillage étant mobile et apte à être déplacé grâce à un dispositif d'actionnement (5) lorsque l'élément mobile est verrouillé immobile avec l'élément fixe.
Patent FR-3061075-B1 (FR)
Title: Produit de surfacage a bas pcs pour plaques de platre
Inventor: PREVOTEAU ALEXANDRE
IPC: B32B17/12
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un produit de surfaçage pour plaques de plâtre, comprenant un stratifié voile/grille formé         (a) d'un voile de fibres de verre lié par un premier polymère organique, de préférence réticulé, appelé ci-après « liant » et         (b) d'une grille de fils de verre liée par un deuxième polymère organique, appelé ci-après « colle », constitué de 50 à 100 % en poids de PVDC ou d'un copolymère à base de chlorure de vinylidène, et de 0 à 50 % en poids d'un caoutchouc styrène-butadiène (SBR), la grille de fils de verre étant collée au voile de fibres de verre au moyen de ladite colle,         le stratifié voile/grille étant revêtu, sur sa face grille, d'un revêtement hydrophobe contenant         - de 8 à 25 % en poids, de préférence de 9 % à 20 % en poids, en particulier de 10 à 15 % en poids, d'un polymère organique choisi parmi les caoutchoucs styrène-butadiène (SBR), les polymères acryliques, le poly(chlorure de vinylidène) (PVDC), les copolymères à base de chlorure de vinylidène et les mélanges d'au moins deux de ces polymères organiques, et         - de 75 à 92 % en poids, de préférence de 80 à 91 % en poids et en particulier de 85 % à 90 % en poids, de particules minérales, ces pourcentages étant exprimés par rapport à la somme de ces deux composants,         ledit revêtement hydrophobe recouvrant la grille de fils de verre mais laissant à nu la face voile du stratifié.
Patent FR-3075164-B1 (FR)
Title: Poisson a portance hydrodynamique variable de facon reversible et ligne de remorquage comprenant le poisson
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un corps remorqué par un câble derrière un navire et communément appelé poisson, le poisson (12) comprenant un bâti (23) configuré pour se déplacer dans l'eau selon une direction principale horizontale (25) et au moins un appendice (27) configuré pour générer pour le poisson (12) une portance hydrodynamique (P) dirigée vers le bas lorsque le poisson (12) se déplace dans l'eau sous l'effet du remorquage, l'appendice (27) étant orientable afin de modifier sa portance. Selon l'invention, le poisson (12) comprend une crosse (21) mobile en rotation par rapport au bâti (23) autour d'un axe horizontal (30) perpendiculaire à la direction principale horizontale (25), le câble étant fixé à la crosse (21). Une orientation (y) de l'appendice (27), lui permettant de modifier la portance (P), est fonction d'un angle (β) formé entre la crosse (21) et le bâti (23) autour de l'axe horizontal (30).
Patent FR-3063858-B1 (FR)
Title: Procede de communication pour assurer le maintien d'une session applicative entre un terminal et un serveur d'application
Inventor: MARQUE-PUCHEU GERARD
IPC: H04L45/741
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de communication entre une première entité communicante (UE) et un serveur d'application (SERV_A), comportant les étapes suivantes : ▪ Etablissement d'une première séquence d'échanges de candidats (SEQ1) ; ▪ Génération d'un premier canal de transmission assurant l'établissement d'une première session applicative (SA1) ; ▪ Détection par la première entité communicante (UE) d'un nouveau réseau d'accès (NET2) comportant une seconde passerelle NAT (NAT2), entrainant l'établissement d'une seconde séquence d'échanges (SEQ2) de nouveaux candidats ; ▪ Configuration automatique de la passerelle paramétrable (NATO) de manière à modifier la correspondance entre l'adresse source de la seconde passerelle NAT (NAT2) avec l'adresse réflexive du pair (AR-P) de la passerelle NAT paramétrable à partir de l'historique des candidats transmis par l'entité communicante (UE) ; ▪ Génération d'un second canal de transmission assurant le maintien de la première session applicative (SA1).
Patent FR-3067403-B1 (FR)
Title: Reserve de couple pour un groupe motopropulseur turbocompresse avec compresseur auxiliaire
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B37/16
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de création et d'utilisation d'une réserve de couple moteur dans un groupe motopropulseur présentant un compresseur (8) d'un turbocompresseur (4, 8) et un compresseur auxiliaire (9) dans une ligne d'admission (11) d'air d'un moteur (1) thermique, le groupe fonctionnant sélectivement dans des phases de fonctionnement atmosphérique et de suralimentation. La réserve de couple moteur est utilisée en début de phase de suralimentation et consiste en une réserve d'air sous pression préalablement créée puis maintenue fermée dans une partie de la ligne d'admission (11) en entrée du moteur thermique (1) pendant au moins une portion de la phase de fonctionnement atmosphérique par une activation du compresseur auxiliaire (9), cette réserve d'air étant libérée en entrée du moteur thermique (1) en début de phase de suralimentation.
Patent FR-3070274-B1 (FR)
Title: Outil de stimulation en milieu aquatique de mecanorecepteurs de la face palmaire de la main
Inventor: GERVAUD LUCIE
IPC: A63B23/16
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'outil de stimulation en milieu aquatique de mécanorécepteurs de la face palmaire et des doigts de la main d'un utilisateur comprend une base 12 destinée à recevoir la face palmaire et les doigts de la main, des moyens d'attache 16 pour le maintien de la base sur la main, et une pluralité de picots 14 supportés par la base et s'étendant en saillie par rapport à ladite base. La base 12 est déformable sous l'effet de la pression de l'eau exercée durant le déplacement de l'outil et les picots 14 sont rigides pour obtenir une déformation cutanée de la face palmaire et des doigts de la main lors de la déformation de la base sous l'effet de ladite pression de l'eau.
Patent FR-3072935-B1 (FR)
Title: Boitier de fixation de siege formant renfort d'un bavolet
Inventor: DE ALMEIDA LUIS FILIPE
IPC: B60N2/005
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier de fixation de siège d'un véhicule (A, A'), apte à former renfort d'un bavolet de la structure de caisse inférieure d'un véhicule en se fixant sur une extrémité d'une traverse de siège (TS, TS') et contre ledit bavolet (B, B'), caractérisé en ce que ledit boitier de fixation de siège (A) comprend un flasque latéral avant (3) et un flasque latéral arrière (2) présentant chacun une section transversale en forme sensiblement de L, et un flasque supérieur (1), lesdits flasques étant assemblés de sorte que ledit flasque supérieur (1) coiffe et encadre lesdits deux flasques latéraux (2,3).
Patent FR-3070233-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture pour semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif d'ouverture pour semoir, le dispositif d'ouverture comportant : - un disque ouvreur (14) d'axe X ; - un limiteur de profondeur fixé sur le disque ouvreur et comportant une butée (44) définissant, dans une position de service, une profondeur d'enfoncement maximale du disque ouvreur dans le sol, dispositif dans lequel le limiteur de profondeur comporte des moyens de pincement (48) configurés pour, dans ladite position de service, pincer des végétaux contre le sol, en un point de pincement (Pv, Pv') localisé, suivant la direction d'avancement, devant l'axe X.
Patent FR-3073660-B1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un dispositif de protection electrique.
Inventor: OMS PATRICK
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: - La liaison électrique, destinée à relier un générateur de haute tension alternative (2) à un équipement utilisateur, comprend un conducteur électrique (4) entouré d'une première enveloppe isolante interne, ainsi qu'un dispositif de protection électrique comprenant une gaine conductrice (7) agencée autour de l'enveloppe isolante interne, un générateur de courant continu fixe (10) connecté à un point d'injection de courant (13) de la gaine conductrice (7), un coupe-circuit (9) activable agencé sur le conducteur électrique (4) et configuré pour couper la liaison électrique (8) lorsqu'il est activé, et un module de détection (11) connecté à un point de prélèvement de courant (14) de la gaine conductrice (7) et au coupe-circuit (9), le module de détection (11) étant configuré pour détecter une coupure de la gaine conductrice (7) ou une fuite de courant hors du conducteur électrique (4) ou une fuite de courant hors de la gaine (7) et activer le coupe-circuit (9).
Patent FR-3074523-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de purification et de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F02M26/22
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le dispositif (10) comporte un conduit amont (12), s'étendant le long d'une première direction (X1), et dans lequel est logé au moins un organe (14) de purification, un premier conduit aval (16), s'étendant le long d'une seconde direction (X2), et dans lequel est logé au moins un échangeur de chaleur (18), et un deuxième conduit aval (28), destiné à être connecté à un tube de sortie de gaz d'échappement. Il comporte une chambre intermédiaire (30) comprenant : une entrée (32) de gaz d'échappement communiquant avec le conduit amont (12), en aval de l'organe de purification (14), une première sortie de gaz d'échappement (34) communiquant avec le premier conduit aval (16), et une seconde sortie de gaz d'échappement (36) communiquant avec le second conduit aval (28). La première direction (X1) et la seconde direction (X2) forment entre elles un angle (γ) compris entre 0° et 90°.
Patent FR-3081543-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: TACHON LOIC
IPC: F28F21/06
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique comprenant : - une plaque alvéolaire (1, 1a) comportant des alvéoles (14) s'étendant longitudinalement selon un axe A-A', et - des premier et deuxième collecteurs (2, 3) s'étendant selon un axe transversal B-B' et fixés par collage sur la face inférieure de la plaque plastique alvéolaire (1, 1a), remarquable en ce que chaque collecteur comprend : ○ une embase (21, 31) plane dont la face inférieur est en contact avec la face inférieure de la plaque plastique alvéolaire, ○ un logement tubulaire (22, 32) s'étendant sur la face supérieur de l'embase opposé à la face inférieure.
Patent FR-3081156-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece cmc revetue
Inventor: MENDEZ EMILIE
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique revêtue d'une couche d'accrochage comprenant du silicium, comprenant au moins : - le revêtement d'une surface externe (S) d'une préforme poreuse (100) par une couche d'un matériau fugitif afin de former un modèle de la pièce revêtue à obtenir ayant les dimensions de cette dernière, - l'enrobage du modèle formé par une composition pulvérulente céramique, - le traitement thermique du modèle enrobé afin d'éliminer le matériau fugitif et former un moule carapace (107) en céramique par frittage de la composition pulvérulente céramique, - l'introduction d'une composition fondue (112) comprenant du silicium à l'intérieur du moule carapace afin d'obtenir la pièce revêtue dans le moule carapace, la composition fondue infiltrant la porosité de la préforme poreuse afin de former la matrice céramique et recouvrant la surface externe afin de former la couche d'accrochage, et - la séparation du moule carapace de la pièce revêtue obtenue.
Patent FR-3082588-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un raccord fluidique, comprenant des éléments de raccord (1, 101), comprenant respectivement: un corps (5, 105), une soupape principale (20, 120), mobile pour ouvrir et fermer un passage principal (30, 130) à travers le corps, une soupape de sécurité (50, 150), mobile pour ouvrir et fermer un passage secondaire (40, 140) à travers la soupape principale, et un poussoir (70, 170) de déplacement de la soupape de sécurité. Pour réduire les fuites et réduire l'effort d'accouplement, le raccord fluidique est configuré pour que, lors d'un accouplement des éléments de raccord : un joint d'étanchéité coopère avec les corps avant que les soupapes de sécurité des deux éléments de raccord ne soient déplacées vers leur position d'ouverture, et au moins l'un des poussoirs repousse sa soupape principale vers sa position d'ouverture, une fois que la soupape de sécurité associée est en position d'ouverture.
Patent FR-3091326-B1 (FR)
Title: Procédé de pose ou/et de récupération d'une ligne flexible dans une étendue d'eau et système associé
Inventor: JEAN SEBASTIEN
IPC: F16L1/235
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de pose ou/et de récupération d'une ligne flexible dans une étendue d'eau et système associé Le procédé comporte au moins une phase de quasi-immobilisation ou d’immobilisation de la ligne comportant les étapes suivantes :     -  activation du moteur (110)  d’au moins un tensionneur supérieur (72A) ou/et d’au moins un tensionneur inférieur (72B) par une unité de commande, pour appliquer sur l’organe de déplacement du tensionneur supérieur (72A) ou/et du tensionneur inférieur (72B), un couple de retenue de la ligne à l’encontre de son poids ;     - pilotage au moins ponctuel par l’unité de commande d’au moins un moteur (110) d’un tensionneur supérieur (72A) ou/et d’un tensionneur inférieur (72B) pour engendrer un déplacement d’un organe de déplacement du tensionneur supérieur (72A) ou/et du tensionneur inférieur (72B) ou pour modifier le couple de retenue appliqué sur l’organe de déplacement du tensionneur supérieur (72A) ou/et du tensionneur inférieur (72B).      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093171-B1 (FR)
Title: Installation de séchage de végétaux
Inventor: DUVEAU FRANÇOIS
IPC: F26B21/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: Installation (1) de séchage de végétaux comprenant : - un séchoir (2) équipé d’une entrée (21) d’air, d’une sortie (22) de recirculation d’air, et d’une sortie (23) d'échappement d’air obturable, - une chambre (3) d’admission d’air équipée d’une entrée (31) d’admission d’air extérieur obturable, et dans laquelle débouche la sortie (22) de recirculation d’air du séchoir (2), -une unité (4) frigorifique comprenant un compresseur, un condenseur (42) et un évaporateur (43), -un circuit (5) de circulation forcée d’air reliant la chambre (3) d’admission d’air à l’entrée (21) d’air du séchoir (2) en passant à travers l’évaporateur (43) et le condenseur (42) de l’unité (4) frigorifique, - une unité (6) de pilotage. L’installation (1) comprend un dispositif (8) de collecte des condensats de l’évaporateur (43), un dispositif (7) activable/désactivable de chauffage de l’air de la chambre (3) d’admission d’air, et deux modes de fonctionnement, l'un dans lequel le compresseur est en fonctionnement, l'autre dans lequel le compresseur est à l’arrêt, et le dispositif (7) de chauffage de l’air de la chambre (3) d'admission d'air est actif dans chacun des modes de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3095072-B1 (FR)
Title: Thorax et mannequin pour réanimation cardio-pulmonaire avec apport de CO2gazeux
Inventor: BADAT BILAL
IPC: G09B23/28
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un thorax artificiel (1) comprenant au moins un réservoir d’air déformable (2) comprenant un volume interne (3) contenant de l’air et comprenant un premier orifice (4) en communication fluidique avec le volume interne (3), ledit réservoir d’air déformable (3) se déformant et au moins une partie de l’air sortant du volume interne (3) par le premier orifice (4), lorsqu’un utilisateur exerce, directement ou indirectement, une action de compression manuelle sur ledit réservoir d’air déformable (2). Selon l’invention, il comprend en outre une source de CO2 (10) contenant du CO2 gazeux, telle une bouteille de gaz, reliée fluidiquement (11) au volume interne (3) du réservoir d’air déformable (2) de manière à alimenter ledit volume interne (3) avec du CO2 gazeux. Mannequin (20) d’entrainement ou de simulation comprenant un tel thorax artificiel (1). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097320-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de la projection d'une composition d'encollage dans une installation de fabrication de laine minérale
Inventor: PAILLARD GUILLAUME
IPC: G01F1/86
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle de la projection d'une composition d'encollage dans une installation de fabrication de laine minérale L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un système de projection (100) d'une composition d'encollage (200) sur des fibres minérales (300). Le dispositif de contrôle comprend au moins un premier appareil (120) configuré pour mesurer un débit (D) d'un fluide (210, 220) de la composition d'encollage projetée (200) et un deuxième appareil (130) configuré pour mesurer une pression (P) d'un fluide (210, 220) de la composition d'encollage projetée (200), ainsi qu'un module configuré pour comparer au moins un couple formé par une valeur (D1, D2, Dn), mesurée par le premier appareil (120), du débit de fluide et une valeur (P1, P2, Pn), mesurée par le deuxième appareil (130), de la pression de fluide, avec au moins un couple formé par une première valeur de référence (Da), préalablement définie, de débit du fluide (210, 220) considéré, et par une deuxième valeur de référence (Pa), préalablement définie, de pression du fluide (210, 220) considéré. Figure pour l’abrégé – Fig.4
Patent FR-3098125-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un système thermique à eau de mer
Inventor: TISSOT AMÉLIE
IPC: C02F103/08
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de filtration pour un système thermique à eau de mer Le dispositif (12) de filtration comporte un caisson (14) s’étendant en hauteur, dans une direction verticale (Z), entre une extrémité basse (14a) et une extrémité haute (14b), le caisson(14) comportant des parois intérieures (16) délimitant un espace intérieur (18). Le caisson (14) présente une ouverture supérieure (20) à son extrémité haute (14b). Un élément de filtration (26 ; 26’) est logé dans le caisson (14), séparant l’espace intérieur (18) en des première (18a) et seconde (18b) zones. Le caisson (14) comporte au moins un premier orifice d’entrée (22) débouchant dans la première zone (18a) de l’espace intérieur, et au moins un second orifice de sortie (25) débouchant dans la seconde zone (18b) de l’espace intérieur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1