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Patent WO-9851636-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de deblais de dragage pour former un remblai
Inventor: STUDER RICHIE
IPC: B09C1/08
Filed: 1998-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déblais (28) dragués dans un cours d'eau, par exemple un port ou un canal. Ce procédé consiste ensuite à former un mélange (69), conçu pour être réutilisé avantageusement en tant que remblai. Ces déblais de dragage (28) peuvent être placés dans une cuve de traitement (26), qui permet de faire passer ces déblais de dragage (28) par plusieurs étapes de traitement, notamment une étape de déshydratation, une étape d'élimination des débris, une étape de fixation, de stabilisation, et de solidification, une étape de durcissement, pour finir par une étape de déchargement. L'étape de fixation, de stabilisation, et de solidification consiste à ajouter un additif de type ciment, par exemple un ciment Portland, ainsi que d'autres additifs destinés à stabiliser lesdits déblais de dragage par fixation et solidification chimiques, afin de former le remblai.
Patent WO-9900360-A1 (WO)
Title: Procede relatif a l'elaboration de 1h-indole-3-glyoxamides substitues
Inventor: KHAU VIEN VAN
IPC: C07D209/12
Filed: 1998-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de préparer des 1H-indole-3-glyoxamides utiles comme inhibiteurs de la phospholipase A2 sécrétrice. L'invention concerne aussi de nouveaux produits intermédiaires utiles pour la préparation des composés considérés.
Patent WO-9857913-A1 (WO)
Title: Process for the production of 1,3-propanediol by hydrogenating 3 -hydroxypropionaldehyde
Inventor: HAAS THOMAS
IPC: C07B61/00
Filed: 1998-06-16
Abstract: A process for the production of 1,3-propanediol by heterogeneously catalyzed hydrogenation of 3-hydroxypropionaldehyde in an aqueous solution at 30 to 180 °C, a hydrogen pressure of 5 to 300 bar and a pH value of 2.5 to 7.0, wherein ruthenium on an oxide support is used as the catalyst.
Patent WO-9902168-A1 (WO)
Title: Nouvelles compositions polymeres
Inventor: COHN DANIEL
IPC: A61P17/02
Filed: 1998-07-08
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions polymères bioabsorbables à base de polyester AB-polyéther et de leurs composés diséquencés et triséquencés. Les compositions de l'invention peuvent être utilisées dans le cadre d'applications médicales, par exemple, pour réduire ou éviter la formation d'adhérences inhérente à des actes médicaux tels que la chirurgie, pour produire des articles chirurgicaux dont des stents et des greffes, en tant que revêtements, matériaux d'étanchéité, lubrifiants, en tant que barrières transitoires dans le corps, pour des matériaux régulant la libération d'agents bioactifs dans le corps, pour les pansements pour brûlures et blessures et pour produire des articles biodégradables, entre autres.
Patent WO-9903983-A1 (WO)
Title: Region de regulation precoce puissante de gene specifique aux semences
Inventor: BROUN PIERRE
IPC: B62M17/00
Filed: 1998-07-15
Abstract: L'invention concerne des séquences nucléotidiques et des procédés relatifs à leur utilisation, pour assurer une transcription précoce spécifique aux semences qui permet de moduler ou de modifier l'expression de gènes exogènes ou endogènes dans les semences, en particulier les cellules d'embryons. Le procédé est utilisable en particulier pour modifier la production d'acides gras dans le tissu des semences.
Patent WO-9903927-A1 (WO)
Inventor: MEDSKER ROBERT E
IPC: C08L23/16
Filed: 1998-07-17
Abstract: A light-stabilized thermoplastic elastomer comprising a blend of thermoplastic resin and unsaturated rubber, which rubber has been dynamically vulcanized by hydrosilylation in the presence of a hindered amine light stabilizer compound which is free of sterically unhindered amine functionality.
Patent WO-9903866-A1 (WO)
Title: Composes d'organosilane stables a l'eau et leur utilisation
Inventor: ELFERSY JACQUES E
IPC: C07F7/18
Filed: 1998-07-17
Abstract: L'invention concerne une composition produite par mélange d'un organosilane avec un carbonate organique; des composés d'organosilane stables à l'eau; une composition stable à l'eau, produite à partir de la composition de carbonate organique et d'organosilane, ainsi que d'eau; un procédé de traitement d'un substrat par mélange ou mise en contact du substrat avec le produit, le composé ou la composition de cette invention, durant une période suffisante pour le traitement du substrat; un substrat traité auquel adhère le produit, le composé ou la composition de cette invention; un procédé de teinture et de traitement d'un substrat; un procédé de traitement antimicrobien d'un article alimentaire; un procédé d'enduction antimicrobienne d'un récipient de liquide; et un procédé d'enduction antimicrobien d'un article médical en latex.
Patent WO-9914221-A1 (WO)
Title: Complexes de metaux au cyclopentaphenanthreneyle et processus associe de polymerisation
Inventor: CAMPBELL RICHARD E JR
IPC: C08F210/02
Filed: 1998-08-10
Abstract: L'invention porte sur des complexes de métaux du groupe 4 comportant un ligand de cyclopentaphènanthrénéyle, sur leurs dérivés catalyseurs, et sur leur utilisation comme catalyseurs de polymérisation d'oléfines, et spécialement pour la copolymérisation d'éthylène et d'un monomère vinylaromatique. Les copolymères résultants uniformes et pseudoaléatoires présentent un indice de regroupement de moins de 1,0 et un contenu de monomère vinylaromatique polymérisé de moins de 50 moles %.
Patent WO-0019322-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour controler l'acces a des donnees confidentielles
Inventor: CASSAGNOL ROBERT D
IPC: G06F21/62
Filed: 1998-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour contrôler l'accès à des données confidentielles. L'appareil selon l'invention comprend une mémoire non-volatile pour la mémorisation des données et un circuit logique pour contrôler l'accès aux données contenues dans la mémoire. Le circuit logique réalise l'accès sélectif à la mémoire en vue de déterminer si au moins une partie des données contenues dans la mémoire comprend des données confidentielles en procédant par analyse d'une propriété inhérente aux données auxquelles on a accès. Le procédé selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes ci-après: définition d'une section prédéterminée de la mémoire programmable en tant que référentiel pour des données confidentielles; adressage de la section prédéterminée de la mémoire programmable; calcul d'un nombre de blocs de données dans la section prédéterminée ayant une caractéristique prédéterminée; comparaison du nombre calculé à une valeur seuil; et définition de la mémoire sous forme d'une mémoire comprenant des données confidentielles dans la section prédéterminée, si le nombre calculé présente une relation prédéterminée avec la valeur seuil.
Patent WO-9922090-A1 (WO)
Title: Conception de feuille structurale a poids reduit et a rigidite accrue
Inventor: BEEKMAN ARIE W
IPC: B29C47/00
Filed: 1998-10-14
Abstract: Structures améliorées sous forme de feuille de résine polymère synthétique extrudée, qui présentent une combinaison optimisée de rigidité, de transmission de la lumière, d'isolation thermique et de poids par unité de surface. Ces structures améliorées dotées de nervures possèdent une valeur ('G') équivalant au module de cisaillement qui est optimisée et qui se situe entre 0,5 et moins de 8. Dans un mode de réalisation, une moyenne de une à neuf cellules rectangulaires sur dix contient une nervure diagonale. Dans un mode de réalisation préféré, deux nervures diagonales croisées sont situées dans une cellule rectangulaire sur deux. La réduction du nombre de nervures diagonales réduit le poids de la feuille (par unité de surface), mais de manière surprenante, elle ne provoque pas une réduction proportionnelle de la solidité et de la rigidité de ladite feuille.
Patent WO-9921864-A1 (WO)
Title: Derives d'erythromycine a pont 6,11
Inventor: OR YAT SUN
IPC: A61P31/04
Filed: 1998-10-29
Abstract: La présente invention concerne, d'une part des composés d'érythromycine à pont 6,11, d'autre part certains de leurs sels pharmaceutiquement admis de ces composés, et aussi des esters de ces sels présentant une activité antibactérienne, tous pouvant être représentés par la formule générale (I) ou (II). L'invention concerne également des compositions comprenant une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé de l'invention en association avec un excipient ou vecteur pharmaceutiquement admis. L'invention concerne aussi un traitement dirigé contre des infections bactériennes et consistant en l'administration, à un mammifère, d'une composition pharmaceutique comprenant une quantité thérapeutiquement efficace d'un composé de l'invention. L'invention concerne enfin les procédés de préparation correspondants.
Patent WO-9932321-A1 (WO)
Title: Unite de propulsion amovible pour bouteille d'air comprime
Inventor: DONAHUE CHRISTOPHER
IPC: B63C11/46
Filed: 1998-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à une unité de propulsion amovible (10) pour bouteille d'air comprimé (20) de plongeur, destinée à constituer un dispositif de propulsion personnel mains libres. Ladite unité de propulsion comporte un manchon (12) conçu pour loger un réservoir d'air, un moteur à hélices (14), un générateur (17) et des courroies (13) à fixation rapide permettant sa fixation sur le plongeur. L'unité peut être rapidement séparée du réservoir d'air en cas d'urgence. Un coussinet pneumatique (82) de commande de la flottabilité et de l'assiette aide le plongeur à maintenir l'assiette zéro dans l'eau et à contrôler le lest. Il est possible d'équiper cette unité d'un accessoire (90) permettant de la transformer en une unité de propulsion à main non reliée au réservoir d'air.
Patent WO-9933370-A1 (WO)
Title: Clefs compactes et coffret porte-clefs
Inventor: LEE BERNARD JOOHYUNG
IPC: A45C11/32
Filed: 1998-12-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif facilitant le port et l'utilisation de clefs comportant des clefs (12) et une unité principale (10).
Patent WO-9943544-A1 (WO)
Inventor: MITCHELL DAVID N
IPC: B63H9/08
Filed: 1999-02-08
Abstract: The invention provides various improved sailboats and methods for their use. In one embodiment, a sailboat (44) comprises a hull and a deck (12) that is operably attached to the hull. A mast (26) is generally aligned with the longitudinal axis (18), and a luff cable (52) is coupled to the mast (26) and the deck (12). The luff cable (52) is movable relative to the longitudinal axis (18). Further, a foresail (110) is coupled to the luff cable (52) such that at least a portion of the foresail (110) is movable relative to the longitudinal axis (18) upon movement of the luff cable (52).
Patent WO-9945491-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion de droits numeriques
Inventor: EBERHARD MARTIN F
IPC: G06Q10/00
Filed: 1999-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système sécurisé de remise de contenus (10) convenant particulièrement à la distribution par réseau de livres électroniques (105). Ce système comporte un lecteur (115) capable de mémoriser des fichiers texte cryptés téléchargés depuis un serveur de contenus tel qu'un serveur d'éditeur (100). Le système (10) comporte des chaînes de traitement logicielles fonctionnant par le réseau et permettant de gérer les aspects achat, authentification et téléchargement d'une transaction.
Patent WO-9946689-A1 (WO)
Title: Execution de diagrammes d'activite etendus par generation de code
Inventor: GANGOPADHYAY DIPAYAN
IPC: G06F9/44
Filed: 1999-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un outil de modélisation de processus permettant de représenter graphiquement un processus qui comprend des transactions et des événements et de générer du code machine représentant ledit processus. Un outil graphique crée une représentation graphique (114) des transactions et des événements avec des symboles graphiques (124, 126), où l'une au moins de ces transactions ou l'un au moins de ces événements peut être de nature asynchrone. Un générateur de code génère du code machine en réponse aux informations contenues dans la représentation graphique (114). Ledit code machine peut être exécuté sur un système informatique de façon que ledit système exécute une ou plusieurs opérations qui émulent le processus indiqué dans la représentation graphique (114).
Patent WO-9948010-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de commande maitre-esclave dans un reseau de communication
Inventor: GREAVES THOMAS W
IPC: G09B5/14
Filed: 1999-03-16
Abstract: L'invention concerne un système de commande (10) d'un réseau maître-esclave ainsi qu'un procédé de fonctionnement dans lequel l'élément de noeud maître (12) possède une commande invasive et sensiblement absolue sur les fonctions et possibilités des éléments de noeud esclaves (14) ayant ouvert une session sur le réseau, et dans lequel l'élément de noeud maître peut exercer une commande latente sur les éléments de noeud esclaves lorsque ceux-ci n'ont pas ouvert de session sur le réseau, par maîtrise du processus de ré-acceptation sur le réseau, aux fins de promotion de fonctions pédagogiques et analogues choisies, facilitées par une communication en réseau entre les éléments de noeud maîtres et les éléments de noeud esclaves.
Patent WO-9953569-A1 (WO)
Title: Fente shunt centree longitudinalement et alimentee par un diaphragme resonant a moulures decalees
Inventor: PARK PYONG K
IPC: H01Q13/10
Filed: 1999-04-07
Abstract: L'invention concerne un radiateur (10) comprenant une ou plusieurs fentes shunt (12) centrées longitudinalement, disposées dans un guide d'ondes rectangulaire (11) et alimentées par des diaphragmes résonants correspondants (14) à moulures décalées. Chaque diaphragme résonant à moulures décalées est centré sur la fente correspondante. Lorsque l'on utilise plusieurs fentes et plusieurs diaphragmes résonants à moulures décalées, les diaphragmes adjacents sont opposés l'un à l'autre.
Patent WO-9960273-A1 (WO)
Title: Pompe a commande numerique
Inventor: STURMAN ODED E
IPC: F04B49/24
Filed: 1999-04-08
Abstract: L'invention porte sur une pompe pouvant fonctionner selon différents modes correspondant chacun à un débit différent. Ladite pompe peut présenter une série de chambres de pompage communiquant avec un orifice d'entrée et un orifice de sortie et comporter un dispositif de pompage aspirant un liquide par l'orifice d'entrée pendant la course d'admission et le refoulant pendant la course de décharge. La pompe peut également présenter une série de soupapes à commande électronique qui en règlent le débit. Chacune des soupapes peut être commutée au choix sur un état de dérivation renvoyant directement le liquide de la chambre de pompage vers l'orifice d'entrée pendant la course de décharge d'un dispositif de pompage. La pompe peut fonctionner selon différents modes correspondant chacun à un débit différent et déterminés par le choix des soupapes commutées à l'état de dérivation.
Patent WO-9967878-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif resserrant la precision de la modulation
Inventor: XIN WEIZHUANG
IPC: H03M1/66
Filed: 1999-06-23
Abstract: La présente invention concerne un système dénumériseur multiplicateur de fréquence atténuant les distorsions et affaiblissements imputables à l'effet de la fonction sin (x)/x. La forme de la fonction sin (x)/x à l'origine de l'effet correspondant est modifiée de façon à réduire la distorsion liée à l'effet de la fonction sin (x)/x. La sortie du dénumériseur est réalisée en sortie à remise-à-zéro (RAZ), ce qui fait que le dénumériseur produit des impulsions de sortie et non des niveaux de sortie comme cela se fait d'habitude avec les sorties échantillonneuses-bloqueuses. Avec les impulsions de sortie, on amène le premier zéro de la fonction sin (x)/x à une fréquence relativement supérieure, ce qui fait que cette fonction sin (x)/x ne produit plus autant de distorsion dans les harmoniques du signal échantillonné. Cette moindre distorsion des harmoniques fait qu'un filtre, et notamment un filtre passe-bande, suffit pour extraire du signal échantillonné les harmoniques de préférence à la fréquence fondamentale. On arrive ainsi à réaliser un dénumériseur qui, associé à un filtre, devient capable de dénumérisation avec multiplication de fréquence.
Patent WO-0002735-A1 (WO)
Title: Procede de transfert de couches receptrices de jet d'encre, sur des substrats
Inventor: DINKEL DUANE W
IPC: B41M5/00
Filed: 1999-07-06
Abstract: L'invention concerne des revêtements récepteurs de jet d'encre, ainsi que des processus de traitement destinés à doter un substrat de réception d'un récepteur transférable possédant des propriétés régulées de brillant. Des représentations graphiques produites dans ces conditions sont grandement améliorée et de manière inattendue, à l'aide d'une coalescence et d'une 'fissuration de dessiccation' minimales des images obtenues par jet d'encre. Le récepteur de jet d'encre présent sur une nappe support temporaire présente une ou plusieurs couches, dont l'une constitue une surface supérieure, faiblement fixée sur une nappe support temporaire. La couche constituant la surface supérieure devient la surface exposée sur le substrat de réception.
Patent WO-0003037-A1 (WO)
Title: Ensembles de nucleotides de criblage permettant de determiner la correspondance avec les proprietes de sequence et physiques d'une sonde
Inventor: BROWN PATRICK O
IPC: C12Q1/68
Filed: 1999-07-07
Abstract: L'invention concerne des techniques de caractérisation de polynucléotides cible dans un ensemble. Cet ensemble est hybridé avec des sondes, lesdites sondes étant fractionnées et marquées au moyen d'étiquettes pouvant être distinguées par voie spectrale afin de fournir des informations relatives à un attribut physique de l'acide nucléique, par exemple, la longueur de l'ARNm, l'association avec les ribosomes, la localisation infracellulaire, etc. On procède à une évaluation des acides nucléiques présents dans l'ensemble en vue de l'hybridation avec une sonde ayant des caractéristiques d'étiquette particulières. A partir de ces informations, on identifie les acides nucléiques cible correspondant à l'attribut physique recherché.
Patent WO-0004045-A1 (WO)
Title: Axor10, un recepteur couple a la proteine g
Inventor: ELSHOURBAGY NABIL A
IPC: A61K48/00
Filed: 1999-07-12
Abstract: L'invention concerne des polypeptides et des polynucléotides AXOR10, ainsi que des méthodes de production de ces polypeptides par des techniques de recombinaison. Cette invention concerne également des méthodes d'utilisation de ces polypeptides et polynucléotides AXOR10 en thérapie, et des analyses permettant de diagnostiquer ceux-ci.
Patent WO-0009010-A1 (WO)
Title: Procede d'utilisation d'images angulaires permettant de mesurer un deplacement d'objet en imagerie par resonance magnetique marquee
Inventor: PRINCE JERRY L
IPC: G01R33/563
Filed: 1999-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de mesurer le déplacement d'un objet par imagerie par résonance magnétique, consistant à appliquer une séquence d'impulsions afin de moduler spatialement une région considérée dudit objet. On acquiert au moins une crête spectrale à partir du domaine de Fourier de l'objet spatialement modulé. On calcule les informations de transformée de Fourier inverse depuis la crête spectrale acquise. On calcule les images angulaires à partir de la crête spectrale. On utilise les images angulaires pour mesurer le déplacement de l'objet. Le procédé peut également utiliser une séquence d'impulsions SPAMM comme séquence d'impulsions. On peut utiliser les images angulaires pour calculer directement et automatiquement une déformation plane bidimensionnelle, ou un tenseur à déformation totale tridimensionnelle. Ces données peuvent être utiles pour détecter ou quantifier une ischémie myocardique ou un infarctus. On peut également utiliser les images angulaires pour produire automatiquement des données équivalentes à des données de marquage planaire, et pour produire des séparations de marqueurs quelconques désirées. En outre, on peut utiliser les images angulaires pour calculer un déplacement, faire la synthèse de modèles de marqueurs, et calculer un flux optique sans avoir recours à une régularisation.
Patent WO-0018940-A1 (WO)
Title: Vegetaux et cellules vegetales codant pour le gene cop1 de type sauvage et pour le domaine coil de celui-ci
Inventor: DENG XING WANG
IPC: C12N15/82
Filed: 1999-09-27
Abstract: L'invention a trait à des plantules qui présentent de meilleures caractéristiques de levée quand ils sont cultivés dans l'obscurité, et une croissance améliorée de plantule quand ils sont cultivés dans des conditions de lumière faible. Plus spécifiquement, la présente invention a trait à la production de cellules végétales et de végétaux entiers qui contiennent une séquence d'acides nucléiques codant pour le domaine Coil ainsi que la séquence codant pour le gène COP1 de type sauvage. Les végétaux de l'invention présentent des feuilles non ouvertes, compactes au cours de la levée du plantule dans l'obscurité, et un étiolement réduit de plantules cultivés dans des conditions de lumière faible après levée. L'invention a en outre trait à des procédés d'amélioration de plantes qui permettent de transférer ces caractéristiques voulues à des végétaux de type sauvage.
Patent WO-0028655-A1 (WO)
Inventor: MORRIS DAVID J
IPC: H02P25/08
Filed: 1999-11-03
Abstract: A circuit for controlling the operation of switched reluctance machines (i.e., motor or generator) having a plurality of phase windings. The circuit slows down the initial 'turn off' of the phase windings to eliminate an abrupt reduction in the current flowing therethrough. This reduces the impulse which excites mechanical oscillations in the motor/generator, reduces switching losses in the switching transistors, and reduces the number of harmonics.
Patent WO-0034895-A1 (WO)
Title: Systeme de base de donnees en groupe
Inventor: TUCKER ROGER N
IPC: G06F17/30
Filed: 1999-11-15
Abstract: Un système de base de données en groupe contient un réseau (20) de disques partagé comprenant une base de données (18) orientée objet. Une pluralité de noeuds (10) sont connectés au réseau (20) de disques partagé. Chacun des noeuds (10) comprend une copie d'une partie de la base de données orientée objet mémorisée dans un espace d'adresses virtuelles partagé (26) et des applications (14) chacune capable d'accéder à l'espace d'adresses virtuelles partagé (26).
Patent WO-0032475-A1 (WO)
Title: Complexe de vannes a produits pour systeme de remplissage double flux
Inventor: ANDERSSON SVEN-ARNE
IPC: B67C3/20
Filed: 1999-11-24
Abstract: L'invention concerne un complexe de vannes à produits destiné à un complexe de remplissage double flux dans lequel deux produits différents sont contenus à l'intérieur de deux chambres différentes dans une machine de conditionnement et utilisés pour remplir un contenant avec les deux produits simultanément, ou juste un produit. Le complexe de vannes à produits comprend une série de vannes juxtaposées entre deux alimentations en produit et la machine de conditionnement. Les vannes peuvent être commandées par un contrôleur programmable pour un remplissage correct.