baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044150-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un capteur de vehicule automobile
Inventor: MORENO-LAHORE PEDRO
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-11-23
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un capteur (16, 17) de véhicule automobile (10) adapté à détecter des infrastructures (101, 102, 103, 104) de route, ledit véhicule automobile comportant un moyen de communication (18) adapté à communiquer avec un serveur distant (50) et un calculateur (14) connecté au capteur et au moyen de communication.         Selon l'invention, le procédé de diagnostic comprend des étapes au cours desquelles :         a) le calculateur identifie une infrastructure et lui affecte une note effective, qui est relative à la visibilité de cette infrastructure,         b) le serveur distant acquiert une note de référence qui est affectée à ladite infrastructure et qui est relative à la visibilité de cette infrastructure, et c) la note effective et la note de référence sont comparées pour en déduire un état de fonctionnement du capteur.
Patent FR-3046110-B1 (FR)
Title: Article securise comportant une image combinee et/ou une trame de revelation
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: Article sécurisé comportant une première structure optique (4) et une deuxième structure optique (4), ou ensemble comportant un article sécurisé et un autre objet, l'article sécurisé comportant l'un de la première structure optique (4) et de la deuxième structure optique (4) et l'objet comportant ou formant l'autre de la première structure optique (4) et de la deuxième structure optique (4),  la première structure optique (4) comportant une pluralité de blocs de première structure optique (Bi) disposés dans des zones différentes de la première structure optique (4),  la première structure optique (4) étant l'une d'une trame de révélation (4) et d'une image combinée et la deuxième structure optique (4) étant l'autre de la trame de révélation (4) et de l'image combinée,  l'image combinée ou, en présence de blocs d'une image combinée, chacun des blocs d'image combinée étant composé d'une pluralité d'images imbriquées, au moins deux blocs de première structure optique permettant chacun, lorsque la trame de révélation (4) et l'image combinée sont superposées, à une position et une orientation de la trame de révélation (4) par rapport à l'image combinée donnée et à un angle d'observation donné, l'observation d'une image révélée au niveau de chaque bloc de première structure optique, les images révélées au niveau des deux blocs de première structure optique faisant apparaître des proportions différentes des images imbriquées.
Patent FR-3048217-B1 (FR)
Title: Procede de controle de patinage d’embrayage de vehicule lie a l’usure de l’embrayage
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-02-26
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention consiste en un procédé (25) de contrôle de patinage d'un embrayage d'un véhicule automobile, comprenant la détection du patinage et, en cas de détection du patinage, une limitation (44 ; 46) du couple moteur à une valeur maximale ; la limitation du couple moteur est permanente jusqu'à une intervention sur l'embrayage. L'invention consiste également en un véhicule automobile comprenant un moteur de propulsion, une boîte de vitesses, un embrayage reliant le moteur à la boîte de vitesses, un dispositif de contrôle configuré pour contrôler le patinage de l'embrayage, le contrôle de patinage de l'embrayage par le dispositif de contrôle étant suivant un tel procédé (25) de contrôle.
Patent FR-3049349-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'un troncon de conduit vertical
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G21C17/017
Filed: 2016-03-24
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - déplacement d'un robot/porteur (33) jusque dans le tronçon d'orientation sensiblement verticale (15); - détermination de l'orientation du robot/porteur (33) autour d'un axe central (X) du tronçon d'orientation sensiblement verticale (15), en repérant l'orientation du champ magnétique terrestre. L'étape de détermination de l'orientation est réalisée à l'aide d'une boussole électronique (49) embarquée à bord du robot/porteur (33).
Patent FR-3052530-B1 (FR)
Title: Embout de connexion de ligne flexible, ligne flexible et procede associes
Inventor: GALLOYER BENOIT
IPC: F16L33/01
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'embout (14) comporte un insert (58) disposé dans une chambre de réception (52) au contact d'une surface interne (60) d'un capot (51). L'insert (58) délimite une surface intérieure (88) convergente d'avant en arrière vers l'axe longitudinal (A-A'), un bord arrière (72) de la surface intérieure convergente (88) étant localisé au voisinage d'un tronçon d'extrémité (34) d'un élément d'armure (29), un bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88) étant en contact avec la surface interne (60) du capot (51), en continuité avec la surface interne (60) du capot (51), la surface intérieure convergente (88) étant située à l'écart d'une pluralité d'éléments d'armures (29) sur au moins une partie de la longueur de l'élément d'armure (29) entre le bord arrière (72) et le bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88), le matériau de remplissage solidifié (68) étant au contact de la surface intérieure convergente (88) entre le bord arrière (72) et le bord avant (71) de la surface intérieure convergente (88).
Patent FR-3053772-B1 (FR)
Title: Secheur industriel ameliore pour poches plastiques
Inventor: MILLECAMPS PHILIPPE
IPC: F26B21/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de séchage (10) de poches plastiques (40), comprenant une conduite principale (1) d'arrivée d'air munie d'une pluralité de têtes de séchage (2) comprenant des orifices de sortie, les orifices de sortie formant chacun une lame d'air, les têtes de séchage (2) étant associées par paire de manière à définir une pluralité de passages pour poches plastiques (40), chaque passage étant adapté de manière à réaliser un séchage des poches plastiques (40) le traversant par application de deux lames d'air opposées.
Patent FR-3057693-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation et dispositif de production de donnees d'integrite
Inventor: JO KICHUN
IPC: G08G1/133
Filed: 2016-10-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de localisation comprend un capteur (11) et une unité de traitement (12) électronique comportant une unité de mémorisation (13) dans laquelle sont stockées des données relatives au positionnement d'éléments remarquables situés dans un environnement (2).  L'unité de mémorisation (13) stocke des données d'intégrité associées chacune à au moins un élément remarquable et à une région de l'environnement (2).  L'unité de traitement (12) est conçue pour déterminer une position du véhicule (1) en mettant en correspondance des données relatives au positionnement d'éléments remarquables, stockées dans l'unité de mémorisation (13), avec des données représentatives de l'environnement (2) du véhicule (1) obtenues au moyen dudit capteur (11), seulement pour des éléments remarquables associés à une donnée d'intégrité indicative de fiabilité pour la région courante.  Un dispositif de production de données d'intégrité est également décrit.
Patent FR-3033048-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecttion de materiel biologique a partir d'une trace biologique
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-02-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collection de matériel biologique, caractérisé en ce qu'il comprend une tige présentant à une extrémité un corps absorbant sec d'une surface comprise entre environ 1 et environ 3,14 mm2, ledit corps absorbant comprenant des agents surfactants et dénaturants. La présente invention concerne également l'utilisation dudit dispositif pour le prélèvement de matériel biologique à partir d'une trace biologique présentant toute surface à partir d'une micro-surface de l'ordre de 1 mm2 ou présentant tout volume, à partir d'un micro-volume de l'ordre de 1 microlitre, ainsi qu'un procédé de collecte de matériel biologique et un procédé de collecte et d'analyse et/ou d'identification de matériel biologique, comprenant une étape de mise en contact dudit dispositif avec ledit matériel biologique.
Patent FR-3062257-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante equipee d'un roulement-capteur et procede de montage d'une telle machine
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (100), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un rotor monté à rotation autour d'un arbre (110), - au moins un palier (130) muni d'une ouverture (131) pour le passage de l'arbre, - un stator (120) monté solidaire dans le palier, - un roulement-capteur (140) comportant une bague intérieure (141) montée solidairement sur l'arbre et une bague extérieure (142) montée avec un jeu sur le palier, le roulement-capteur comportant un système à ressort (150) solidaire de la bague extérieure (142) et agencé pour exercer une force axiale sur le palier (130) et le roulement-capteur (140).
Patent FR-3062266-B1 (FR)
Title: Transpondeur pour la transmission de donnees dans le proche infrarouge
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: H04B1/59
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-19
Abstract: Il est proposé un transpondeur (200) configuré pour émettre une onde électromagnétique sortante (290s) lorsqu'il est percuté par une onde électromagnétique entrante (290e), les ondes entrante et sortante ayant une même fréquence porteuse dans le proche infrarouge. Un tel transpondeur comprend :         • un module de conversion d'énergie (220) configuré pour délivrer un signal d'alimentation électrique sur la base de l'onde électromagnétique entrante ;         • un module de génération (240) d'une onde interne sortante sur la base d'une onde interne entrante fonction de l'onde entrante (290e), l'onde sortante (290s) étant fonction de l'onde interne sortante ;         • un module de contrôle (270) délivrant un signal de contrôle sur la base d'au moins le signal d'alimentation électrique ; et         • un module de modulation en amplitude (230) configuré pour induire une modulation d'une amplitude de l'onde sortante (290s) sur la base du signal de contrôle.
Patent FR-3063955-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de vehicule
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: B60T1/14
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-03-15
Abstract: Dispositif de freinage de véhicule, comprenant : • un patin de freinage, mobile entre : - une position de repos, et - une position de freinage, • des moyens d'aspiration, • des moyens d'obturation fermés lorsque le patin de freinage est en position de repos, • des moyens d'articulation connectés au patin de freinage et agencés pour attacher le patin de freinage au véhicule, caractérisé en ce que les moyens d'articulation sont reliés aux moyens d'obturation pour commander mécaniquement leur ouverture et débloquer le passage des gaz d'aspiration, lors du passage du patin de freinage de la position de repos à la position de freinage
Patent FR-3064194-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau de piegeage de composes et materiau ainsi obtenu
Inventor: CASANOVA JEAN-MARIE
IPC: G01N1/40
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau, ledit matériau comprenant un organogel, dans lequel on prépare une composition liquide, dite composition gélifiante, comprenant un solvant et un agent gélifiant, et apte à former ledit organogel, caractérisé en ce que :         - on choisit un support solide à l'état divisé :         o formé de particules présentant une plus grande dimension inférieure à 10 mm,         o au moins partiellement insoluble dans l'eau, l'éthanol et dans ledit solvant de l'organogel,         - on met en contact ladite composition gélifiante avec ledit support solide de façon à enrober lesdites particules du support solide par l'organogel.         L'invention concerne également un matériau de piégeage de composés par contact avec ledit matériau, d'une composition à traiter contenant de tels composés. L'invention concerne également un flacon d'analyse comprenant des billes enrobées par un tel organogel.
Patent FR-3052998-B1 (FR)
Title: Unite legere pour impression et laminage de plaques acryliques
Inventor: SANCHEZ CASADEVALL ENRIQUE
IPC: B41J3/44
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur unité légère pour impression et laminage de plaques acryliques ayant une carcasse (2) de support compacte, léger et peu encombrant pour, au moins, une imprimante numérique (3) de lames réflexives (4), clavier (5) de commande et des rouleaux (6) de laminage pour adhérer la lame à une plaque acrylique. La carcasse (2) est creuse, approximativement prismatique, avec une plate-forme (2a) latérale pour l'imprimante numérique (3) et des porte-rouleaux (2c) pour lame réflexive (4) en rouleau. Les rouleaux (6) fixés par le biais d'ancrages (8) ont un mécanisme d'actionnement manuel de manivelle (9) ou automatique de moteur (10). En outre, elle incorpore des guides (7), un guide fixe (7a) et un guide mobile (7b) qui se déplace transversalement et l'espace intérieur creux de la carcasse (2) est de stockage avec deux compartiments indépendants, un plus grand (14) pour des plaques et un autre plus petit (15) pour des lames réflexives.
Patent FR-3068641-B1 (FR)
Title: Structure destinee a etre en contact avec le corps humain offrant une aeration amelioree
Inventor: SANCHEZ LEONARDA
IPC: B32B3/30
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une structure destinée à être en contact avec une partie du corps humain, comprenant un film en matière synthétique revêtu d'une couche de matériau souple, caractérisé en ce que la couche de matériau souple présente une surface pourvue d'une pluralité de séries (10) d'empreintes en creux (11), les empreintes de chaque série (10) étant en communication fluidique entre elles, chaque série (10) d'empreintes s'étendant d'un bord à un autre du film, lesdites séries d'empreintes formant ainsi des canaux d'évacuation d'air en direction du bord du film.
Patent FR-3069756-B1 (FR)
Title: Tensioactif non ionique comme biostimulant
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-08-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols comme biostimulant. Le tensioactif non ionique est choisi parmi les esters de sucre et d'acides gras, les alkyl-mono- et alkyl-poly-glucosides, les esters d'alkyl-mono- et alkyl-poly-glucosides et d'acides gras, les N-alkylglucamides en particulier, les esters de saccharose, les esters de sorbitan, et les esters de glucose.
Patent FR-3071013-B1 (FR)
Title: Procede de prevention d'un risque de gel dans un dispositif d'alimentation en agent reducteur d'un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévention d'un risque de gel dans un dispositif d'alimentation en agent réducteur d'un système de réduction catalytique sélective dans une ligne (10) d'échappement, une température de gel spécifique à l'agent étant mémorisée, le système comprenant un contrôleur en charge du fonctionnement du système et émettant des impulsions vers un injecteur (6), le contrôleur étant inactif à moteur (1) éteint. A moteur (1) éteint, il est procédé, à des intervalles de temps, au réveil du contrôleur pour initier une émission d'une impulsion spécifique électrique vers l'injecteur (6) avec mesures d'une intensité et d'une tension de l'impulsion électrique donnant une valeur de résistance pour l'injecteur (6). Il est effectué une estimation d'une température d'agent au niveau de l'injecteur (6) en fonction de la résistance mesurée, et, quand au moins la température ainsi estimée est inférieure à la température de gel, il est lancé une purge du dispositif.
Patent FR-3071545-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion a volume constant et systeme de combustion pour turbomachine associe
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02C5/12
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: Une chambre de combustion à volume constant (1) pour turbomachine, la chambre (1) comprenant un port d'admission (6), un port d'échappement (7), et un premier obturateur (11) rotatif disposé en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7) et configuré pour tourner autour d'un axe (R) dans un premier sens de rotation, le premier obturateur (11) comprenant une lumière (110) destinée à coopérer alternativement avec les ports d'admission et d'échappement (6, 7) lors de la rotation du premier obturateur (11). La chambre comprend en outre au moins un second obturateur (12) rotatif disposé en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7) et configuré pour tourner autour dudit axe (R) dans un second sens de rotation opposé au premier sens, ledit second obturateur (12) comprenant une lumière (120) destinée à coopérer alternativement avec les ports d'admission et d'échappement (6, 7) lors de la rotation dudit second obturateur (12), lesdits premier et second obturateurs (11, 12) étant synchronisés et configurés pour que leur lumière respective (110, 120) se croisent alternativement en regard des ports d'admission et d'échappement (6, 7).
Patent FR-3068674-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour le changement rapide des roues sur une bicyclette
Inventor: LAGAR JEAN-PAUL
IPC: B62M11/16
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-07-17
Abstract: Montage d'une roue arrière (30) de vélo constituée de trois parties liées ensembles par un axe (10, 20), un manchon porte disque comporte un porte disque (101), un manchon porte pignons constitué d'un moyeu avec flasque (201), une roue positionnée entre les deux manchons, constituée d'un moyeu (301) simple. La roue (30) peut être mise en rotation grâce aux roulements (2) et (2b) fixés dans les branches du cadre (1) et (1b). Les formes en « V » (106) et (304) de respectivement le porte disque (101) et le moyeu (301), et (306) et (204) de respectivement le moyeu (301) et le moyeu avec flasque (201) permettent de transmettre la puissance de la roue aux respectivement manchon porte disque et manchon porte pignons, par des surfaces en contacts non révolutionnaires par l'axe de rotation de la roue et en gros perpendiculaire aux surfaces de contact des trois parties entre elles, et d'aider à l'insertion de la roue car la pointe de la forme en « V » (106) et (306) s'engage dans l'ouverture grande de respectivement la forme (304) et (204).
Patent FR-3080941-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reconnaissance vocale pour aeronef
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G10L15/193
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de reconnaissance vocale mis en œuvre dans une cabine de commande d'aéronef porteur, pour la reconnaissance d'indicatifs d'aéronef utilisés dans des messages audio opérationnels reçus dans ou émis par l'aéronef porteur. Le système comporte un dispositif de calcul adapté à mettre en œuvre des modules de : - fourniture (6) de l'indicatif d'aéronef (lnd porteur) de l'aéronef porteur, - détermination (12) d'indicatifs d'aéronefs voisins situés dans une zone de contrôle aérien courante, - mise à jour et mémorisation (16) d'une grammaire (20) de reconnaissance vocale d'indicatifs d'aéronef à partir de l'indicatif d'aéronef porteur et d'au moins une partie des indicatifs d'aéronefs voisins, - moteur de reconnaissance vocale (24) de messages audio reçus ou émis utilisant la grammaire de reconnaissance vocale d'indicatifs d'aéronef mémorisée.
Patent FR-3077285-B1 (FR)
Title: Procede de production d'hydroxyapatites tres pures a partir de dechets contenant des phosphates de calcium, en particulier des farines animales
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: C01F11/46
Filed: 2018-02-01
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydroxyapatite comprenant une étape de dissolution de cendres minérales issues de farines animales calcinées ou de protéines animales calcinées, mise en œuvre dans de l'acide chlorhydrique, suivie d'une étape de filtration de la solution acide obtenue, puis des étapes de précipitation par neutralisation et lavage, permettant d'éliminer de manière efficace à la fois les métaux lourds et les phases sodées et chlorées initialement présents dans les cendres, et d'obtenir ainsi, après séchage à une température n'excédant pas 60°C, une hydroxyapatite très pure et présentant une grande surface spécifique.
Patent FR-3077631-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inspection d'une surface d'un objet comportant des materiaux dissimilaires
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de mesure du profil d'une surface (400) d'un objet à mesurer (300), notamment comprenant des zones en au moins deux matériaux différents, l'objet à mesurer (300) faisant partie d'une pluralité d'objets sensiblement identiques, la pluralité d'objets comprenant en outre au moins un objet de référence (304, 306) ayant au moins une surface de référence, le procédé (100) comprenant les étapes : de détermination (102) d'une fonction de correction, à partir d'un premier signal de profil d'une première surface de référence et d'un second signal de profil d'une seconde surface de référence, la seconde surface de référence étant métallisée; d'acquisition (110) d'un signal de profil de la surface de l'objet à mesurer ; et d'application (116) de la fonction de correction au signal de profil de la surface (400) de l'objet à mesurer (300) pour obtenir un signal de profil corrigé ; les signaux de profil étant obtenus à partir de mesures interférométriques (104, 112). L'invention concerne également un dispositif de mesure du profil d'une surface d'un objet mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3078919-B1 (FR)
Title: Tapis de depot et de calage de pieces mecaniques de revolution
Inventor: VINCENT STEPHANE CHRISTOPHE ANDRE
IPC: B32B3/30
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un tapis (1-4) de dépôt et de blocage de pièces mécaniques de révolution, comportant une feuille de matériau élastomère comprenant des portions convexes et des portions concaves alternées selon un agencement en damier, avec un trou au sommet de chaque portion convexe et de chaque portion concave.
Patent FR-3081934-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'injecteur air-essence d'un moteur a combustion interne
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02D41/40
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un injecteur air-essence dans une chambre de combustion d'un moteur, notamment deux-temps, ledit procédé comprenant : - une étape de calcul d'au moins une consigne de commande de l'injection d'essence (TIF, SOF) par ledit injecteur, - une étape de calcul d'au moins une consigne de commande de l'injection d'air (Cons_SOI, Cons_DOI) par ledit injecteur, - une étape de calcul d'au moins une consigne consolidée de commande de l'injection d'air (TI, SOI) par ledit injecteur, Ladite étape de calcul de consigne consolidée étant caractérisée en ce qu'elle comporte - une sous-étape d'estimation d'une pression de compression (E_Pcomp) dans la chambre de combustion, - une sous-étape de calcul de termes correctifs des temps morts (E_Tm) à l'ouverture et/ou à la fermeture dudit injecteur en air, - une sous-étape de calcul de ladite au moins une consigne consolidée de commande de l'injection d'air (SOI, TI) en fonction de ladite au moins une consigne de commande de l'injection d'air (Cons_SOI, Cons_DOI) et des sorties desdites sous-étapes précédentes (E_Tm et E_Pcomp).