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Patent FR-3043204-A1 (FR)
Title: Methode pour mesurer la degradation par corrosion d'une conduite metallique et appareil mobile de mesure mettant en oeuvre une telle methode
Inventor: RABAUD BENJAMIN
IPC: G01N17/02
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'évaluation de la dégradation par corrosion d'une conduite métallique de transport d'eau mettant en œuvre un appareil mobile de mesure agencé pour être connecté à ladite conduite d'eau métallique, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :         - mesurer une pluralité de données physico-chimiques sur l'eau transportée par la conduite et/ou ladite conduite,         - calculer la nature et/ou l'intensité du phénomène de corrosion à partir des données physico-chimiques,         - afficher au moins un paramètre calculé sur une interface utilisateur,         - enregistrer les données physico-chimiques et/ou l'au moins un paramètre calculé sur des moyens de stockage.         L'invention concerne aussi un appareil mobile de mesure agencé pour mettre en œuvre une telle méthode.
Patent FR-3046408-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le verrouillage du pas et la mise en drapeau de pales de soufflante a orientation reglable d'une helice de turbomachine
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL PIERRE DIMITRI
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le verrouillage du pas et la mise en drapeau de pales de soufflante à orientation réglable d'une hélice de turbomachine, comprenant un vérin (2) comprenant au moins une partie mobile (6) destinée à être couplée à des pivots (16) des pales de soufflante de l'hélice pour modifier leur calage de pas lorsqu'elle coulisse, une couronne (20) comprenant des premiers moyens mécaniques aptes à coopérer avec le vérin en position de déverrouillage du pas de la pale de soufflante pour permettre à la partie mobile de vérin de coulisser selon une course de vérin étendue, et des deuxièmes moyens mécaniques aptes à coopérer avec le vérin en position de verrouillage du pas de la pale de soufflante pour permettre à la partie mobile de vérin de coulisser selon une course de vérin réduite par rapport à la course de vérin étendue, et des moyens (22).
Patent FR-3046751-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation d'air
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F11/04
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de captation d'air (13) muni d'un dispositif de contrôle de débit d'air du type comprenant : - une conduite d'air délimitant une bouche d'admission d'air suivant un sens de circulation de l'air, - un obturateur (36) de la conduite d'air, monté déplaçable par rapport à la conduite entre une position de repos et une position d'obturation au moins partielle de la conduite, - un moyen de rappel de l'obturateur (36) vers sa position de repos, - un volet (50) d'actionnement de l'obturateur (36), offrant une paroi exposée suivant le sens de circulation de l'air, caractérisé en ce que le volet d'actionnement (50) est extérieur à la conduite d'air.
Patent FR-3047484-A1 (FR)
Title: Polycondensat de cyclodextrine, composition comprenant un tel polycondensat et leurs utilisations comme agent de capture
Inventor: DUVAL BERTRAND
IPC: C08L29/04
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention se rapporte à un polycondensat de cyclodextrine(s) obtenu par la réaction des composés (A) à (C) suivants : (A) au moins une cyclodextrine, (B) au moins un acide polycarboxylique, linéaire, ramifié ou cyclique, saturé, insaturé ou aromatique, et/ou au moins un ester, un anhydride ou un halogénure dudit acide polycarboxylique, et (C) au moins un polymère polyol thermoplastique, Selon l'invention, le polymère polyol thermoplastique (C) est un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (EVOH), L'invention se rapporte également à une composition comprenant au moins un tel polycondensat, ainsi qu'aux utilisations de ces polycondensat de cyclodextrine(s) et composition en tant qu'agent de capture.
Patent FR-3049301-A1 (FR)
Title: Systeme de clameau et dispositif de fixation d'un dormant de menuiserie
Inventor: CHAMPOD THIBAUD
IPC: E06B1/60
Filed: 2016-03-25
Abstract: Ce système de clameau, qui est destiné à assurer la fixation d'une patte d'ancrage (3) sur un dormant (1a) d'une menuiserie, comporte :         - un clameau (5) comprenant un noyau (5b) configuré pour coulisser dans une lumière (7) d'une branche (3a) de la patte d'ancrage (3) selon une direction longitudinale de la branche, tout en étant bloqué en rotation par rapport à celle-ci, et au moins un élément de blocage (5d) lié à un premier côté du noyau (5b) et positionné par rapport au noyau (5b) selon une direction d'extension (yy') qui, lorsque le noyau (5b) est reçu dans la lumière (7), est sensiblement parallèle à la direction longitudinale de la branche (3a),         - des moyens de serrage (5c, 6, 6a) situés d'un deuxième côté du noyau (5b) et permettant, lorsque le noyau (5b) est reçu dans la lumière (7), d'ajuster l'espacement (d) entre l'élément de blocage (5d) et la branche (3a), le clameau (5) étant apte à être pré-fixé sur la patte d'ancrage (3) dans une position de montage où ledit espacement (d) est adapté de telle sorte qu'une lèvre (11a) d'une rainure de clippage (11) du dormant (1a) est apte à être reçue entre l'élément de blocage (5d) et la branche (3a).
Patent FR-3050293-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance sonore d'interface de controle d'un terminal, un programme et un terminal
Inventor: BOTHEREL VALERIE
IPC: G06F3/16
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance sonore d'interface de contrôle d'un terminal, un programme et un terminal. Notamment, l'assistance sonore est fournie pour une interface de contrôle d'un traitement mis en œuvre par le terminal. Un objet de l'invention est un procédé d'assistance sonore d'interface de contrôle d'un terminal, ledit procédé d'assistance sonore comporte, suite au déclenchement d'une exécution par le terminal d'un traitement activant une interface de contrôle permettant à un utilisateur du terminal d'interagir avec le traitement exécuté, une fourniture à l'interface de contrôle active d'un contrôleur d'activation d'assistance permettant à l'utilisateur du terminal d'activer une assistance sonore adaptée à l'interface de contrôle active. Ainsi, le risque d'erreur d'interaction est réduit car l'utilisateur peut activer plus facilement l'assistance sonore puisqu'il n'a pas besoin de revenir aux paramètres du système du terminal pour activer l'assistance sonore.
Patent FR-3055672-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un actionneur d’une vanne by-pass d’un echangeur d’egr
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02M26/26
Filed: 2016-09-07
Abstract: Le système de commande comprend un générateur de consigne de position du volet (Cons_θ*) et de consigne de vitesse du volet (Cons_ω*), un dispositif (1) de génération d'une première composante de commande (Com_c1) à partir de l'une au moins de ces deux consignes, un dispositif (2) de génération d'une deuxième composante de commande (Com_c2) en fonction de ladite consigne de position (Cons_θ*) et d'une mesure de la position du volet (Mes_θ), un dispositif (3) de détermination d'un signal de commande (Com u) de l'actionneur (100) relié au dispositif (1) de génération de la première composante et, par l'intermédiaire d'un élément de commutation (5), au dispositif (2) de génération de la deuxième composante, ledit élément de commutation (5) peut être commandé soit dans une position de déconnexion du dispositif (2) de génération de la deuxième composante de commande, soit dans une position de connexion du dispositif (2) de génération de la deuxième composante de commande (Com_c2).
Patent FR-3057107-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion d'une batterie a usage mixte comme batterie "plug in" pour vehicule hybride ou electrique et comme stockage d'energie electrique a domicile.
Inventor: BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2016-10-04
Abstract: Le brevet FR1202582 décrit un système de positionnement (9) et de largage (7) de la batterie (2) d'un véhicule hybride ou électrique (1). D'autre part, les réseaux électriques intelligents pensent de plus en plus à utiliser les batteries des véhicules pour lisser les demandes énergétiques locales. Par ailleurs, la recharge de batterie d'un véhicule a de plus en plus recours au couplage électromagnétique unidirectionnel. Avec un Emetteur (5) et un Récepteur (6) électromagnétiques réversibles, les échanges d'énergie peuvent alors être bidirectionnels avec l'avantage d'un isolement électrique parfait entre le réseau domestique (50) et celui du véhicule (1). Avec un système de largage (7) de la batterie, la distance Emetteur-Récepteur peut être minimale pour une meilleure efficacité du couplage. Les arrangements de l'invention permettent d'associer au mieux ces techniques
Patent FR-3061786-A1 (FR)
Title: Traitement a la volee de donnees dans un systeme d'acquisition
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: H04N5/335
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention concerne un système électronique comportant : un capteur (201) adapté à fournir successivement n vecteurs Li comportant chacun k valeurs Li (j) ; et un dispositif électronique (403) de traitement à la volée des valeurs mesurées par le capteur, comportant : - un premier étage (407) adapté, à chaque fourniture d'un vecteur Li par le capteur, à multiplier les k valeurs Li (j) du vecteur Li par respectivement k coefficients bi (j), et à fournir un vecteur T1i de k valeurs T1i () ; - un deuxième étage (409) adapté, à chaque fourniture d'un vecteur T1i, à multiplier le vecteur T1i par une matrice A de k*p coefficients, et à fournir un vecteur T2i de p valeurs T2i (1) ; et - un troisième étage (411) adapté à intégrer numériquement les n vecteurs T2i, et à fournir un vecteur de sortie IT de p valeurs IT (1).
Patent FR-3064823-A1 (FR)
Title: Systeme de pointage vers une source radio fixe dote d'un moyen d'orientation automatique vers cette source.
Inventor: NAULET NICOLAS
IPC: H01Q3/08
Filed: 2017-03-30
Abstract: Il est proposé un système de pointage d'une coupole radio (2) dans la direction d'une source radio comportant une base fixe (10) supportant un plateau rotatif (3) mu par un premier servomécanisme (6) pour orienter la coupole dans la direction de la source radio, ledit plateau supporte un second servomécanisme pour incliner la coupole dans la direction de la source radio. Le système de pointage comporte en outre : un moyen de géolocalisation (23) fournissant les coordonnées spatiales actuelles de la base, un moyen de détermination (20, 21) des commandes à appliquer aux deux servomécanismes pour pointer la coupole dans la direction d'un axe de visée passant par le point défini par les coordonnées spatiales actuelles de la base et la position de la source radio, et un moyen d'introduction (27) d'une commande déclenchant l'activation des servomécanismes pour orienter l'antenne radio selon l'orientation de la base, et l'axe de visée ainsi déterminé. La base supporte des capteurs (24, 25), par exemple une boussole électronique, pour déterminer son orientation dans l'espace, les commandes déterminées pour pointer la coupole (2) dans la direction de ladite source radio prenant en compte la valeur dudit capteur d'orientation. De cette manière, la mise au point de l'orientation de l'antenne vers une source émettrice est rapide et efficace
Patent FR-3065629-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de produits pharmaceutiques
Inventor: LEBAILLIF FRANCOIS
IPC: A47F7/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de produits pharmaceutiques qui permet de minimiser les risques d'erreurs d'identification des produits ou de signalements inadéquats de besoins en approvisionnement. Ledit système emploie divers équipements : conteneur, coffret, présentoir, espace de stockage, selon un procédé de gestion basé sur une rotation des conteneurs et leur emploi par paire de type conteneur-coffret. Ledit procédé nécessite peu d'étapes comparativement aux procédés et systèmes existants.
Patent FR-3065750-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a conduits munis de moyens de repartition asymetrique de flux d'air pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des conduits (8) destinés à être parcouru par un flux d'air, les conduits (8) étant munis d'au moins une ouverture (40) de passage du flux d'air, distincte des extrémités des conduits, - deux collecteurs d'admission d'air comportant des orifices, chaque conduit (8) débouchant par ses extrémités dans chacun des deux collecteurs d'admission d'air, au moins un des conduits (8) comprenant, le long d'au moins une portion du conduit (8), des moyens (104) de répartition asymétrique du flux d'air parcourant ledit conduit (8), vers la au moins une ouverture (8).
Patent FR-3066912-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage, en particulier pour le contour des yeux
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: A61H15/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de massage (1) pour le contour des yeux comprenant : - un manche (2) s'étendant selon un axe principal (X) ; - une première et une deuxième branche (4, 5) portant chacune un organe de massage (6), s'étendant respectivement selon un premier et un deuxième axe secondaire (Y1, Y2) ; - une portion de liaison (3) reliant les branches (4, 5) au manche (2) et comprenant une première et une deuxième portions flexibles (34, 35) conférant respectivement à la première et à la deuxième branche (4, 5) une mobilité élastique par rapport au manche (2) autour d'un premier et d'un deuxième axe de flexion (F1, F2) ; dans lequel la portion de liaison (3) comprend une troisième portion flexible (32) conférant aux première et deuxième branches (4, 5) une mobilité élastique commune par rapport au manche (2) autour d'un troisième axe de flexion (F).
Patent FR-3068458-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un signal impulsionnel a des positions particulieres d'un element mobile.
Inventor: GVERO DANIEL
IPC: H04B1/7163
Filed: 2017-06-28
Abstract: - Procédé et système de génération d'un signal impulsionnel à des positions particulières d'un élément mobile. - Le dispositif de génération (1) comprend une unité (4) de génération de positions de déclenchement, une unité (5) pour générer, au cours du déplacement de l'élément mobile, des positions réelles dudit élément mobile, cette unité (5) comprenant une unité (6) pour mesurer des positions effectives successives de l'élément mobile, les positions réelles comprenant au moins ces positions effectives mesurées, une unité (8) pour comparer, pour une position de déclenchement courante, des positions réelles successives à cette position de déclenchement courante de manière à identifier, parmi ces positions réelles successives, la position réelle la plus proche de ladite position de déclenchement courante, et ceci dans une limite donnée, et une unité (10) pour générer un signal impulsionnel pour la position de déclenchement courante, si et dès que l'élément mobile atteint ladite position réelle la plus proche et que cette position est située dans la limite donnée.
Patent FR-3068515-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant des diodes électroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (10) comprenant un substrat (12) et des pixels d'affichage (Pix), chaque pixel d'affichage comprenant une première diode électroluminescente (18) adaptée à émettre un premier rayonnement et une deuxième diode électroluminescente (40, 42) adaptée à émettre un deuxième rayonnement, la première diode électroluminescente ayant une structure plane et reposant sur le substrat et la deuxième diode électroluminescente ayant une structure tridimensionnelle et reposant sur la première diode électroluminescente ou traversant au moins en partie la première diode électroluminescente.
Patent FR-3068651-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage pour la fixation amovible d’un siege enfant sur un siege arriere d’un vehicule automobile rabattable en portefeuille.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/28
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage pour la fixation amovible d'un siège enfant sur un siège arrière de véhicule automobile rabattable en portefeuille, ledit dispositif d'ancrage comportant deux anneaux métalliques d'ancrage (50) montés sur au moins un organe support (60) destiné à être amarré au plancher dudit véhicule ; caractérisé en ce que lesdits anneaux métalliques d'ancrage (50) sont montés articulés à pivotement autour d'un même axe transversal sur ledit organe support (60), ledit dispositif comportant également des moyens anti-rotation (80) destinés à être fixés à ladite armature de dossier (12, 22) dudit siège arrière et conformés de sorte à, dans la configuration de service dudit dispositif d'ancrage, reposer en appui sur lesdits anneaux (50) afin de les maintenir fermement contre une traverse tubulaire arrière (11A, 2 1A) de l'armature d'assise (11, 21) dudit siège arrière.
Patent FR-3069047-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile comprenant un additif polaire
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: C08K5/20
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant au moins un élément polymère moulé obtenu à partir d'une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et au moins un additif polaire, différent du matériau polymère thermoplastique.
Patent FR-3069638-A1 (FR)
Title: Capteur thermique embarque sur vehicule
Inventor: DAUBERCIES FLORENT
IPC: G01M15/04
Filed: 2017-07-28
Abstract: Procédé de contrôle de la température de paliers d'arbre de vilebrequin d'un moteur comportant au moins un vilebrequin, au moins un palier et au moins une bielle, au moins un coussinet, interposé entre ledit vilebrequin et ledit au moins un palier ou ladite au moins une bielle, un nombre de thermomètres apte à mesurer la température de l'au moins un coussinet, le procédé étant exécuté par un système de contrôle du moteur comprenant un calculateur, et comprenant une première comportant une première étape de mesure de la température de l'au moins un coussinet, pour obtenir une première température mesurée; une première étape de comparaison de la première température mesurée de l'au moins un coussinet avec une première valeur seuil prédéterminée; une étape de détermination de dépassement de température, si la première température mesurée de l'au moins un coussinet est supérieure à la première valeur seuil prédéterminée, et, dans ce cas déclenchement d'une boucle de correction comprenant une étape d'activation de mesures de préservation minimales du moteur accompagnée d'une étape de surveillance de l'évolution de la température de l'au moins un coussinet.
Patent FR-3070615-A1 (FR)
Title: Outil d’anglage de deux pieces en tole
Inventor: GOASCOZ PATRICK
IPC: B21D39/02
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un outil d'anglage (1) pour plier un bord d'une première pièce (19) vers un bord d'une seconde pièce (21) remarquable en ce qu'il se présente en deux parties, une partie formant un porte-lames (3) destinée à être fixée à un bras (23) de robot de sertissage et une partie formant un guide (5) destinée à être fixée à un îlot de sertissage, et en ce que les deux parties présentent des moyens d'assemblage l'une à l'autre en vue de leur coopération lors d'une opération d'anglage.
Patent FR-3070658-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse a atteindre pour un premier vehicule precede par un deuxieme vehicule, en particulier pour un vehicule autonome
Inventor: LEON-OJEDA LUIS
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une vitesse optimale à atteindre pour un premier véhicule précédé par un deuxième véhicule. Pour ce procédé, on mesure (MES) la position, la vitesse et l'accélération du deuxième véhicule pour en déterminer sa trajectoire (POS), et on construit un modèle dynamique (MOD) du premier véhicule. Puis, on détermine la vitesse à atteindre (VIT) par une minimisation (MIN) de l'énergie consommée par le véhicule au moyen du modèle dynamique (MIN), la minimisation étant contrainte par la trajectoire (POS) du deuxième véhicule.
Patent FR-3073673-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge hybride, electrique et thermique, pour une batterie
Inventor: LONARDONI LOIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de recharge (1) hybride, électrique et thermique, d'une batterie (2), caractérisé en ce qu'il comporte : un module de recharge électrique (3) de la batterie (2), comprenant une borne positive (B+) et une borne négative (B-) pour la circulation d'un courant électrique dans la batterie (2) ; et un module de contrôle thermique (4) de la batterie (2), comprenant une entrée (EF) et une sortie (SF) de fluide caloporteur pour la circulation d'un fluide caloporteur (FC) dans la batterie (2) de sorte à contrôler la température de la batterie (2).
Patent FR-3073971-A1 (FR)
Title: Inducteur magnetique, pompe electromagnetique comportant un tel inducteur magnetique et procede de fabrication d'un inducteur magnetique
Inventor: VITRY SYLVAIN
IPC: H01F41/04
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un inducteur magnétique (100) pour une pompe électromagnétique (1), l'inducteur magnétique (100) étant destiné à être alimenté au moyen d'un courant polyphasé comprenant au moins deux phases (P1, P2, P3), l'inducteur magnétique (100) comprenant un corps d'inducteur magnétique (101) et pour chacune des phases (P1, P2, P3) du courant polyphasé, N paires (1101,2,..,N-1,N, 1201,2,..,N-1,N, 1301,2,..,N-1,N) de bobines élémentaires (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N,1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N1321,2,..,N-1,N) de même sens d'enroulement se succédant). La connexion entre les bobines élémentaires(1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) associées à ladite phase est comme suit : pour chacune de la première à la N-1ième (1101,2,.., N-1, 1201,2,..,N-1, 1301,2,..,N-1) paire, chacune de la première et la deuxième bobine élémentaire (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) présente l'une de ses extrémités (I, O) reliée à l'extrémité du même type de la bobine élémentaire (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) du même type qui la succède directement.
Patent FR-3074485-A1 (FR)
Title: Container metallique leger de transport de marchandises
Inventor: PTOCHOS EVANGELOS P
IPC: B65D90/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: Un conteneur d'expédition léger inclut deux parois latérales parallèles ayant chacune un rail haut et assujetties sur le côté opposé à des rails bas d'un châssis de plancher, les deux rails bas étant couplés l'un à l'autre par un plancher, qui est assujetti à et reposant sur une multiplicité d'organes de traverse du châssis de plancher. Un ensemble extrémité avant est assujetti à une extrémité des rails latéraux hauts et bas et un ensemble extrémité de porte opposé à l'ensemble extrémité avant est assujetti à une extrémité opposée des rails latéraux hauts et bas. Le conteneur inclut en outre un toit assujetti à des rails hauts respectifs de chacune des deux parois latérales. Le plancher inclut un panneau sandwich cellulaire métallique formé par un châssis définissant une portion intérieure du panneau et incluant une âme cellulaire métallique d'une multiplicité de cellules polygonales métalliques, et une peau couvrant à la fois le châssis et l'âme cellulaire métallique.