baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990928-A1 (FR)
Title: Nacelle for gas turbine engine that is utilized for aircraft, has transverse partition arranged to be fixed with upstream support, and reinforcement element connecting transverse partition to downstream support
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: The nacelle has an annular air intake sleeve (16) with an interior wall (16i) and an external wall (16e) that is arranged downstream from a leading or upstream edge (16a). A set of upstream walls is connected by a transverse partition (14). An upstream support (13a) is arranged with a downstream support (13b). The transverse partition is arranged to be fixed with the upstream support of a casing (13) of a compressor. A transverse reinforcement element (11) connects the transverse partition to the downstream support. An independent claim is also included for a gas turbine engine.
Patent FR-2976244-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance aux manoeuvres de stationnement d'un vehicule et systeme pour sa mise en oeuvre
Inventor: PAMPUS CHRISTIAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2012-06-08
Abstract: Procédé d'assistance de stationnement d'un système de véhicule (1) pour effectuer une manœuvre de stationnement ainsi que système d'assistance de stationnement de véhicule (2). Le véhicule (1) comporte un système de capteurs (3) et le système d'assistance de stationnement assiste la manœuvre de stationnement du véhicule (1) pour effectuer une manœuvre de stationnement.
Patent FR-2992187-A1 (FR)
Title: Composition, useful for caring and make up of skin and for mattifying skin and reducing its shine, comprises hydrophobic aerogel particles, polyamide particles, and sebum-absorbing particle
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises hydrophobic aerogel particles, polyamide particles, and at least one sebum-absorbing particle.
Patent FR-2992697-A1 (FR)
Title: Cheville a expansion
Inventor: VIVIER GUILLAUME
IPC: F16B13/12
Filed: 2012-06-28
Abstract: Cette cheville à expansion comprend une vis (1) et un corps de cheville (4) propre à recevoir la tige (3) de la vis, le corps de cheville (4) comportant : - une collerette (55) destinée à être dirigée vers la tête (2) de la vis, - une partie formant écrou (69) apte à coopérer avec le filet (31) de la vis, - une partie d'expansion (6, 7) déformable entre la collerette et la partie formant écrou. La partie formant écrou (69) est apte à avancer en direction de la collerette (55), en déformant la partie d'expansion (6, 7) vers un état déployé, sous l'action d'un vissage de la vis dans la partie formant écrou. En configuration montée de la cheville dans un orifice (41) d'une paroi (40), avec la collerette (55) en appui contre une première face (40A) de la paroi, la partie d'expansion à l'état déployé forme une surface de contact (S ) continue en regard de la deuxième face (40B) de la paroi et a une section (Sigmai) de support de charge, transversalement à l'axe (X ) de la vis, qui est globalement décroissante depuis la surface de contact (S ) vers la partie formant écrou (69).
Patent FR-2998340-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirale a vitesse variable.
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C18/06
Filed: 2012-11-19
Abstract: Le présent compresseur à spirales à vitesse variable (2) comprend un carter fermé (3) comprenant un volume basse pression et un volume haute pression, et un moteur électrique placé dans le volume basse pression et comprenant un rotor (21) et un stator (22), le rotor (21) comprenant des aimants permanents, le stator (22) comprenant un noyau de stator (26) doté d'une pluralité de parties de dent s'étendant radialement (28) et d'une pluralité de fentes formées entre les parties de dent s'étendant radialement (28), et des enroulements de stator (27) enroulés chacun sur les parties de dent s'étendant radialement (28). Chaque enroulement de stator (27) est enroulé autour d'une partie de dent respective (28) et comprend des parties d'enroulement s'étendant respectivement dans les fentes formées de chaque côté de ladite partie de dent respective (28).
Patent FR-3003242-A1 (FR)
Title: Systeme doseur
Inventor: CATTEAU FREDERIC
IPC: B65D47/22
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un système doseur 1 comprenant : • Une cavité principale 2 apte à contenir un produit L ; • Une cavité de dosage 3 adaptée pour contenir une dose variable et ajustable avec précision de produit L ; • Un élément de liaison entre les deux cavités 2 et 3. Cette liaison est étanche grâce à la présence du joint 21 situé dans l'espace défini par la paroi de fond 17 et le prolongement de la paroi latérale 34 de la cavité de dosage 3. • Une valve 4 équipée de lèvres 5. Cette valve 4 est fixée sur la paroi de fond 17 de la cavité de dosage 3. Elle est caractérisée en ce qu'elle assure un flux de produit ou d'air entre les deux cavités sous l'effet d'une surpression ou dépression apparue à l'intérieur du corps de la cavité principale 8 après les manipulations d'un utilisateur ; • Des marquages gradués 22 et 23 positionnés en haut et en bas sur la paroi latérale 16 de la cavité de dosage 3 en opposition de lecture assurant le contrôle de la dose créée ou ajustée; • Une capsule 6 apte à obturer la cavité de dosage 3 caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un composant de dégazage 32 qui, lorsque la capsule 6 obture la cavité de dosage 3 autorise un échappement ou une incorporation d'air de ou dans le système doseur 1 tout en interdisant un échappement du produit contenu dans la cavité de dosage 3 vers l'extérieur.
Patent FR-3005708-A1 (FR)
Title: Frein de stationnement pour machine automotrice de travail du sol equipee de maniere amovible d'un outil de travail du sol et machine ainsi equipee
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: F16D55/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: Frein de stationnement pour machine automotrice de travail du sol équipée, de manière amovible, d'un outil (7) de travail du sol, ladite machine étant pourvue d'un essieu (2) entrainant en rotation des roues (3). Le frein de stationnement comprend au moins un organe d'arrêt (3) solidaire en rotation de l'essieu (2), au moins un moyen de blocage (8) dudit organe d'arrêt (3), le moyen de blocage (8) étant solidaire de l'outil (7) de travail du sol et mobile entre une première position de libre rotation de l'organe d'arrêt (3) et une deuxième position de blocage en rotation de l'organe d'arrêt (3).
Patent FR-3011223-A1 (FR)
Title: Systeme de recommandation d'action, navire, procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: FOSSIER SIMON
IPC: B63G13/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: Un système de recommandation d'action configuré pour fournir des recommandations d'action à un équipage d'un navire à conseiller à proximité duquel se trouve un navire suspect. Le système de recommandation d'action comprend : - un module de projection (18) configuré pour construire au moins un scénario (Si) de déroulement d'une attaque de piraterie du navire à conseiller par le navire suspect à partir d'un jeu de paramètres, d'informations géographiques, d'informations météorologiques et/ou d'informations cinématiques relatives au navire suspect, et - un module d'optimisation (20) configuré pour faire varier la valeur des paramètres du jeu de paramètres, pour associer un indicateur de qualité à chaque scénario, pour déterminer un scénario optimal en fonction des indicateurs de qualité et pour déterminer les recommandations d'action en fonction du jeu de paramètres correspondant au scénario optimal. Navire, procédé et produit programme d'ordinateur associés.
Patent FR-3000978-A1 (FR)
Title: Inground swimming pool, has modular framework including multiple wooden modules, where each module includes upper and lower cross-beams connected by uprights, and covering is fixed to inner faces of upper and lower cross-beams and uprights
Inventor: LANCIAUX LIONEL
IPC: E04H4/04
Filed: 2013-01-17
Abstract: The pool has a modular framework including multiple wooden modules (1A, 1B), where each module includes an upper cross-beam (3) having an inner face (6), and a lower cross-beam (4) having an inner face (8), where the upper and lower cross-beams are joined rigidly by uprights (5A, 5B) having respective inner faces (7). The inner face of the upper cross-beam, the inner faces of the uprights and the inner face of the lower cross-beam are arranged in the same vertical plane, where a covering (2) is fixed to the inner faces of the upper and lower cross-beams and the uprights.
Patent FR-3007969-A1 (FR)
Title: Distributeur d'une dose unitaire d'une substance active sous une forme galenique solide
Inventor: BENOUALI NADIR
IPC: B65D83/04
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif sécurisé pour distribuer une dose unitaire (Mi) d'une substance active sous forme galénique solide. Un tel dispositif comporte des moyens pour prévenir tout second remplissage de la chambre contenant les doses unitaires. Il peut en outre héberger (51) une unité de traitement et des moyens de communication avec le monde extérieur. Un tel dispositif est particulièrement efficace pour lutter contre la contrefaçon de médicaments. Il permet en outre de détecter une non-adhérence d'un patient durant un essai clinique ou une non-adhérence d'un patient atteint d'une maladie chronique.
Patent FR-3008397-A1 (FR)
Title: Reservoirs a poche pour boitiers distributeurs de produits sous pression et boitiers les comprenant
Inventor: DE MAILLARD THIBAULT
IPC: B65D83/62
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'objet de l'invention un réservoir à poche, pour boîtier distributeur sous pression, comportant un dôme (1), une coupelle (2) porte valve (4) et une poche (3), tel que le dôme (1) comporte une embase (11), de réception et de fixation étanche d'un col (31) de la poche (3), et une cuvette (12) de réception de la coupelle porte valve, l'embase (11) et la cuvette (12) étant en communication par un trou central de remplissage de la poche et de sortie du produit. Elle s'applique en particulier à des boîtiers distributeurs rechargeables.
Patent FR-2996976-A1 (FR)
Title: Arrangement de mesure reparti pour un dispositif d'acquisition de moteur integre avec acceleration tcp
Inventor: MOHR PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-10-15
Abstract: Procédé de transmission de données entre deux dispositifs dans une couche client et/ou une couche de transport d'un système de communication selon lequel la transmission des données se fait selon le protocole de contrôle de transport « protocole TCP ». Les données à transmettre sont enregistrées dans une mémoire centrale (12) et le protocole de contrôle de transport TCP (10) traite les références des données transportées et enregistrées dans la mémoire (12) au lieu des données elles-mêmes.
Patent FR-3014760-A1 (FR)
Title: Vitrage pour vehicule automobile
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60Q1/44
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un vitrage pour véhicule automobile. L'invention consiste caractérisé en ce que l'une (1a) des faces du vitrage (1) présente au moins une paroi de protection (2) ménagée en saillie de ladite face (1a) et définissant avec celle-ci au moins un logement (3) dans lequel peut être placé un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation.
Patent FR-3014669-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un bras inferieur porte par un socle et un bras superieur relie au bras inferieur par un dispositif d'articulation
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2013-12-13
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) destiné à reposer sur un plan de travail, un bras inférieur (2) porté par le socle (1) et un bras supérieur (3) comportant un extrémité arrière reliée au bras inférieur (2) par un dispositif d'articulation, le bras supérieur (3) comportant au moins un entraineur entrainé en rotation par un moteur (4) et destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, caractérisé en ce que le bras supérieur (3) comporte une poignée (30) de préhension s'étendant au moins pour partie devant une extrémité avant du bras supérieur (3).
Patent FR-3009471-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une sequence d'images, programme d'ordinateur et dispositif de traitement correspondants
Inventor: LE PENDU MIKAEL
IPC: H04N19/593
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'images comprenant au moins deux images correspondant à une image de référence et une image courante, Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - détermination (21) d'une zone de ladite image de référence, dite zone de référence connue, - estimation (22) d'un vecteur mouvement additionnel (224), - projection (23) de chaque vecteur mouvement additionnel, pour chaque pixel de l'image de référence, une position d'arrivée dans l'image courante, l'ensemble des positions d'arrivée obtenues formant une zone courante occultée (211), au moins une caractéristique additionnelle de chaque pixel de ladite zone courante occultée étant à déterminer, - détermination (24) d'un vecteur mouvement additionnel (231) pour chaque pixel de ladite zone courante occultée par inversion d'un champ de mouvement formé par lesdits vecteurs de mouvement additionnels (224).
Patent FR-3030794-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage d'un aeronef
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de vol et de guidage d'un aéronef exécuté par un système de gestion de vol FMS comprenant les étapes consistant à : -générer (310), une trajectoire de référence (TRAJref) - générer (320) une trajectoire court terme (TRAJCT), - transmettre (330) périodiquement la trajectoire court terme (TRAJCT) - générer (340) une trajectoire long terme (TRAJLT), - formater (350) les segments de la trajectoire long terme - transmettre (360) périodiquement la trajectoire long terme (TRAJLT) -mémoriser (370) la trajectoire long terme transmise (TRAJLT), -tester (380) la validité du sous ensemble FMS, * lorsque le sous ensemble FMS est valide : - identifier (390), par le module de guidage autonome (TAG), le segment actif de la trajectoire court terme, - générer (400), par le module de guidage autonome (TAG), une première consigne de guidage (CG1) à partir du segment actif de la trajectoire court terme, *lorsque le sous ensemble FMS n'est pas valide: -identifier (410), par le module de guidage autonome (TAG), le segment actif de la trajectoire mémorisée, -générer (420), par le module de guidage autonome (TAG), une deuxième consigne de guidage (CG2) à partir du segment actif de la trajectoire mémorisée.
Patent FR-3016158-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'energie pour un aeronef.
Inventor: MOUNE MARIE-CLAIRE
IPC: B64D31/06
Filed: 2014-01-09
Abstract: Le dispositif (1) comporte des unités (12, 14, 15) pour, en cas de détection d'un retour de l'aéronef dans un domaine de vol opérationnel, suite à l'activation d'une fonction de protection, désactiver automatiquement cette fonction de protection d'énergie et gérer automatiquement une automanette (2), si au moins l'une des conditions suivantes est réalisée : un relâchement d'un organe de contrôle est détecté, et l'angle d'incidence de l'aéronef est inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3018191-A1 (FR)
Title: Utilisations cosmetiques de la swertiamarine
Inventor: BEZIVIN CARINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne les utilisations de la swertiamarine ou d'un extrait végétal enrichi en swertiamarine pour stimuler la formation ou la régénération de l'épiderme et/ou pour stimuler le métabolisme du derme principalement dans le domaine cosmétique.
Patent FR-3022131-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage electrique.
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H05B1/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage électrique destiné à être utilisé comme sèche-serviettes, comportant plusieurs modules de chauffe (3) qui sont espacés verticalement les uns par rapport aux autres et articulés sur un support mural (2) qui comprend un montant munis de charnières (6) et des moyens pour être fixé sur une paroi murale, ledit montant se présentant sous la forme d'un profilé (4) porteur desdites charnières (6), lesquelles charnières (6) sont constituées de gonds (8) solidaires dudit profilé (4) et de paumelles (9) guidées chacune en rotation entre deux gonds (8) adjacents, lesquelles paumelles (9) sont aménagées pour porter les différents modules de chauffe (3), lesdits modules de chauffe (3) comprenant au moins un barreau chauffant (7) et fournissant une puissance de chauffage comprise entre 50W et 200W, laquelle puissance de chauffage est répartie entre lesdits barreaux chauffants (7).
Patent FR-3022627-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression et de temperature
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: G01L9/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: Un dispositif de mesure de pression comporte un boîtier (1) destiné à être fixé de manière étanche à un réservoir (R) dans lequel la pression est mesurée, un support (3) de capteur en isolant électrique comportant un corps d'épreuve (30), le support (3) séparant une chambre de référence (12) sous vide, sous pression ou en communication fluidique avec l'atmosphère et une chambre de mesure (13) en communication fluidique avec le réservoir (R) pour soumettre le corps d'épreuve (30) à la différence de pression entre la chambre de mesure (13) et la chambre de référence (12). Le dispositif comporte en outre un capteur de température (2) du côté de la chambre de mesure (13), et des moyens de traversée (7) pour relier électriquement le capteur de température (2) du côté de la chambre de référence (12).
Patent FR-3022734-A1 (FR)
Title: Pediluve pour le traitement et la desinfection des membres inferieurs d'animaux
Inventor: PRIME CHRISTOPHE
IPC: A01K13/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un pédiluve pour animaux, constitué d'au moins un bac (10, 30) adapté pour recevoir une solution antibactérienne. Selon l'invention, chacun desdits bacs est orienté, et comprend une zone d'entrée, présentant une paroi d'entrée (14), et une zone de sortie, présentant une paroi de sortie (13), ladite paroi de sortie (13) présentant une hauteur supérieure à ladite paroi d'entrée (14). La hauteur de la paroi de sortie (13) permet de réduire les pertes de solution antibactérienne, sous l'effet des sabots des animaux, tout en assurant grâce à la moindre hauteur de la paroi d'entrée (14), une entrée aisée dans le bac pour l'animal.
Patent FR-3024904-A1 (FR)
Title: Dispositif multi-compteur energetique
Inventor: VALLALTA FRANCOIS
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif multi-compteur énergétique (1), comprenant une base principale (2) et au moins une carte de mesure (3) comprenant des moyens d'acquisition (4) de données de mesure énergétique, ladite carte de mesure (3) étant apte à transmettre lesdites données de mesure énergétique à ladite base principale (2),ladite base principale (2) comprend une pluralité de ports de connexion (12), chaque port de connexion (12) étant apte à recevoir une carte de mesure (3), ladite carte de mesure (3) comprenant une fiche de connexion (14) conformée pour être connectée de manière amovible à un port de connexion (12) de ladite pluralité de ports de connexion (12).
Patent FR-3028663-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a bobines multiples
Inventor: CHAMAGNE ALEXANDRE
IPC: H01H71/24
Filed: 2014-11-14
Abstract: Actionneur électromagnétique de protection de ligne, comprenant plusieurs bobines entourant un noyau magnétique mobile susceptible de se déplacer d'une position de repos à une position d'actionnement sous l'effet du champ magnétique créé par les bobines, et comportant : - une bobine différentielle (2) générant un champ magnétique en réponse à un défaut du type différentiel sur la ligne de courant à protéger ; - une bobine magnétique (1), imbriquée avec la bobine différentielle (2), et générant un champ magnétique en réponse à un défaut du type court-circuit sur la ligne de courant à protéger ; Cet actionneur électromagnétique est caractérisé en ce qu'il comporte également une troisième bobine (3) imbriquée avec lesdites bobines différentielle (2) et magnétique (1), traversée par un courant dont le sens est inversé par rapport à celui de la bobine différentielle (2) lorsqu'un courant circule entre la phase Ph et le neutre N de l'actionneur, et générant un champ magnétique opposé au champ magnétique créé par la bobine différentielle (2), ladite troisième bobine (3) étant connectée en parallèle de la bobine différentielle (2), entre la phase Ph et le neutre N de la ligne à protéger, et pilotée par des moyens de commande.
Patent FR-3031069-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe de systemes de correction de devers et de commande de direction pour ensemble roue, et un tel systeme
Inventor: MECHINEAU RENE
IPC: B62D49/08
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins deux paires d'ensembles roues (5) portant un châssis (2) et comprenant chacun un support de roue (12), les ensembles roues (5) d'au moins une paire étant directeurs, et ainsi pivotants par rapport au châssis (2), et équipés chacun d'un système (6) de correction de dévers et de commande de direction comprenant des moyens de correction de dévers (13), formés par un vérin vertical (15), et des moyens de commande de direction (14), chaque vérin primaire (15) comprenant une première partie (16) solidaire du châssis (2) et une seconde partie (17) solidaire d'un support (12), ladite seconde partie (17) étant montée coulissante et rotative par rapport à ladite première partie (16), et les moyens de commande de direction (14) étant configurés pour faire tourner ladite seconde partie (17), cette dernière constituant ainsi l'axe de pivot autour duquel l'ensemble roue (5) est apte à pivoter.
Patent FR-3032211-A1 (FR)
Title: Coussinet permettant la desodorisation de la cuvette de wc lorsque l'usager s'asseoit sur la lunette
Inventor: FOUMANE ETO ADOLPHE
IPC: E03D11/11
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un coussinet constitué de 2 plaques(2) super posées deux ressórts(1) espacés l'un de l'autre fixés sous la plaque supérieur et fixés aussi sur la plaque inférieur, le reservoir(3) disposé entre les2 ressorts contenant une composition liquide parfumée désodorisante(4) doté de deux orifices (5) orientés vers l'intérieur de la cuvette de WC,un tuyau(6) servant de conduit à la composition liquide contenue dans le flacon trans parent (7). Lorsque l'usager s'asseoit sur la lunette du WC, celle-ci compres se les deux ressorts (1) écrasant le reservoir souple en matiére plastique(3) contenant la composition liquide parfumée désodorisante(4)progressivement elle est expulsée à travers les deux orifices (5) orientés vers l'intérieur de la cuvette de WC.
Patent FR-3036270-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ranger les chaussures de toute la famille
Inventor: KARES AHMED
IPC: A47B61/04
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention est constituée d'un palier (1), formé de deux compartiments ou plus à la verticale (2) et, trois compartiments ou plus à l'horizontale (10). Lesquels compartiments sont totalement transparents (3) et dotés d'un système d'ouverture frontal ou latéral qui pivote grâce à des gonds (9) par exemple ou, un bout de plastique servant de lien (comme un joint) entre le battant (7) muni d'un aimant (11) qu'on actionne à l'aide d'une fente ou poignée (5) et, le compartiment proprement dit (10) doté aussi d'un aimant (11). Sachant que chaque compartiment est doté d'orifices (12) pour l'aération. Chaque palier (1) pourra se superposer et s'empiler sur un autre palier (1) grâce à un système d'encastrement (4) permettant à chaque palier de s'emboîter parfaitement dans les cavités prévues à cet effet (8). Tout le dispositif reposant sur des roulettes (6) pour ainsi en faciliter l'utilisation ergonomique.