baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938703-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une puce de detection d'elements biologiques
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: C07K17/08
Filed: 2008-11-20
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique doté d'au moins un circuit de détection d'éléments biologiques comprenant des étapes de : a) réalisation, sur un substrat, d'une pluralité de transistors comprenant chacun au moins une grille (135, 136) formée d'au moins une couche à base d'au moins un matériau (134) de grille sur au moins une couche de diélectrique (132) de grille, ladite grille reposant sur une zone (104a, 104b) de canal, b) retrait, au moins partiel de la grille (135) respective d'un ou plusieurs transistors dits « transistors du premier type », parmi lesdits transistors, tandis que la grille (136) respective d'un ou plusieurs autres transistors, dits « transistors du deuxième type », parmi lesdits transistors, est protégée, c) fixation, sur une surface (S) desdits transistors du premier type située en regard de leur zone de canal, de récepteurs biologiques, aptes à recevoir un ou plusieurs éléments biologiques (Mr, Mr1, Mr2, Mr3).
Patent FR-2943373-A1 (FR)
Title: Piscine hors-sol compacte et polyvalente, pour la pratique de la nage stationnaire
Inventor: MAYAUD CHRISTOPHE
IPC: A63B69/12
Filed: 2009-03-23
Abstract: Piscine hors-sol compacte et polyvalente, particulièrement destinée à la pratique de la nage stationnaire, caractérisée en ce qu'elle est constituée de trois parties agencées de manière à pouvoir être assemblées en formant un ensemble compact, ces trois parties comprenant : un bassin (1) apte à contenir un volume d'eau et comportant un fond (1A), deux parois longitudinales (1B) et deux parois d'extrémité (1C, 1D) ; - une cabine de déshabillage-rhabillage et/ou de douche (2) accolée à l'un des côtés du bassin (1) ; - et un sas (3) établissant la communication entre cette cabine et le bassin, ce sas comprenant un volume supérieur (4) surmontant la partie (1') du bassin adjacente à ladite cabine et délimité par deux parois latérales (3A), une paroi frontale (5) et une paroi de couverture (3B), ladite paroi frontale (5) comportant une ouverture communiquant avec l'espace libre au-dessus du bassin et cette ouverture est munie d'une porte (6).
Patent FR-2943565-A1 (FR)
Title: Pentagonal shaped flat cutting plate for drill bit in boring and screwing machine, has inclined radial cutting edges whose partial length is equal to or greater than forty percentage of total length of edges
Inventor: DEFOUGERES FRANCOIS
IPC: B23B51/02
Filed: 2009-03-27
Abstract: The plate (2) has inclined radial cutting edges (3) and a maximum thickness zone extended from a central point (4). A reduced thickness hollow zone is extended upto an outer end (9) of each cutting edge. The partial length (l) of each cutting edge is positioned in correspondence with a flat bottom (8) of the hollow zone, where the partial length is equal to or greater than about forty percentage of the total length (L) of the cutting edges.
Patent FR-2953869-A1 (FR)
Title: Wood and cellular concrete constructive system for use in buildings e.g. individual villa, has cladding walls provided in lower position of buildings and cellular concrete panels fixed mechanically on wooden framework
Inventor: TICHIT PIERRE
IPC: E04B1/26
Filed: 2009-12-11
Abstract: The system has cladding walls provided in a lower position of buildings. Cellular concrete panels (1) are fixed mechanically on wooden framework (2). A mineral fiber insulating layer (3) is applied to an exterior face of walls panels and roof panels. An interior wall is constituted in the concrete panels. The cellular concrete panels are delivered on a building site under the shape of prefabricated panels. The concrete panels are made of lime, sand and water. Independent claims are also included for the following: (1) a method for realization of a cover by using concrete panels resting on wood frame supports (2) a device for realization of a roof.
Patent FR-2954577-A1 (FR)
Title: Electromagnetic actuator for electric switching unit to control opening and closing of circuit breaker, has permanent magnet positioned on core so as to be partly against sleeve of magnetic cylinder head when core is in fixation position
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01H33/666
Filed: 2009-12-18
Abstract: The actuator has a control magnetic flux (phi-C2) opposed to a polarization flux of a permanent magnet (14) and authorizing a displacement of a mobile core (16) from a fixation position toward an opening position. A cylinder head (20) has an internal sleeve (46) extending around the mobile core. The permanent magnet is positioned on the mobile core so as to be partly outside the magnetic cylinder head when the mobile core is in the opening position, and to be partly against the sleeve of the magnetic cylinder head when the mobile core is in the fixation position. An independent claim is also included for an electric switching unit, comprising a fixed contact.
Patent FR-2941341-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du reveil d'un organe d'un reseau multiplexe, par comptage de reveils intempestifs
Inventor: PEREZ ARZOZ NURIA
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-01-16
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle du réveil d'un organe (OE1) faisant partie d'un réseau multiplexé (R) géré par un organe de gestion (OM). Ce dispositif (D) est chargé, chaque fois que cet organe (OE1) veut effectuer auprès du réseau (R) une demande de réveil de réseau, de déterminer la valeur en cours d'un compteur local, et si cette valeur en cours est supérieure ou égale à un seuil choisi d'interdire à l'organe (OE1) d'effectuer sa demande, tandis que si cette valeur en cours est inférieure au seuil choisi d'autoriser cet organe (OE1) à effectuer sa demande et d'incrémenter d'une unité la valeur en cours du compteur.
Patent FR-2944858-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage etanche et monte de facon interchangeable avec differents diffuseurs de lumiere.
Inventor: FRILLEY CHRISTOPHE
IPC: F21S9/00
Filed: 2009-04-27
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage comportant : - au moins une source lumineuse et, - au moins une source d'énergie électrique autonome alimentant la ou les sources lumineuses et contenue dans un compartiment rapporté sur le module, caractérisé par le fait que le module comporte des moyens d'étanchéité agencés pour permettre d'isoler la ou les sources lumineuses et la ou les sources d'énergie électrique autonomes de l'extérieur du module.
Patent FR-2947740-A1 (FR)
Title: Product i.e. cosmetic product, conditioning and distributing device, has introduction units for introducing gas inside container in communication with actuation unit to ventilate product during solicitation of actuation unit
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D33/02
Filed: 2009-07-10
Abstract: The device (10) has a storage container (12) containing a product. An actuation unit (16) is placed on the container. A supply conduit (52) is in communication with the actuation unit, and has a throat placed upstream of the opening. The conduit is adapted to create depression to aspire the product and to distribute the aspired product via an outlet opening (44) during solicitation of the actuation unit. Introduction units i.e. plunger tubes (80), introduce gas inside the container in communication with the actuation unit to ventilate the product during solicitation of the actuation unit. The actuation unit is realized in a form a ball with deformable walls.
Patent FR-2950302-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'accouplement du moteur thermique sur un vehicule automobile hybride
Inventor: GALINAUD FLORIAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2009-09-24
Abstract: Procédé de gestion de l'accouplement du moteur thermique (2) sur un véhicule automobile hybride (1) comportant un moteur thermique, un moyen d'accouplement automatique (6) de ce moteur thermique à des roues motrices (8) du véhicule, et au moins une machine électrique (20) de traction du véhicule reliée à des accumulateurs d'énergie électrique (26), ce procédé de gestion réalisant automatiquement en cas de lâcher de la pédale d'accélérateur et pour des basses vitesses de roulage, un désaccouplement du moteur thermique (2) lorsque les accumulateurs électriques (26) ne sont pas saturés, et un accouplement lorsque ces accumulateurs sont saturés, caractérisé en ce que les accumulateurs électriques (26) étant saturés, pour des petites variations rapprochées (42) de la pédale d'accélérateur, proches d'une demande de couple nul aux roues, l'accouplement du moteur thermique (2) est maintenu.
Patent FR-2951578-A1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucleaire et reacteur nucleaire comportant au moins un tel assemblage
Inventor: JEANNE THIERRY
IPC: G21C3/32
Filed: 2009-10-16
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire comportant : - un boîtier (2) délimitant un espace intérieur divisé en une partie centrale (10), dite zone fissile dans lequel est disposé un faisceau d'aiguilles de combustible nucléaire (11), une partie supérieure (14) et une partie inférieure (12), - une extrémité inférieure comportant une entrée d'alimentation en caloporteur, - une extrémité supérieure comportant une sortie d'évacuation du caloporteur, - les aiguilles du faisceau d'aiguilles comportant un plenum supérieur et/ou un plenum inférieur, - des moyens (18) de mise en communication de la partie inférieure (12) de l'espace intérieur du boîtier avec la zone (20) entourant l'assemblage, dite zone interassemblage à travers la paroi du boîtier (2), et - des moyens de protection neutronique supérieure (22.1) internes au boîtier (2).
Patent FR-2955992-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation ou de routage modulable
Inventor: VICAT BLANC PRIMET PASCALE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-01-29
Abstract: Un commutateur/routeur comprend des port d'entrée (In1, In2) et de sortie (Out1, Out2), et une matrice d'interconnexion de chaque port d'entrée avec chacun des ports de sortie avec intercalation d'une mémoire respective. Un ensemble contrôleur maintient des règles de gestion, y compris de commutation/routage, en relation avec des identifiants. Un gestionnaire de file respectif pour chacun des ports d'entrée est adapté pour, à réception d'un paquet, déterminer un identifiant de gestion, interroger les règles correspondantes pour déterminer le port de sortie, évaluer une condition sur le contenu du paquet, et l'associer à une file d'attente organisée dans la mémoire correspondant au port de sortie. Des ordonnanceurs (SCHR1, SCHR2) sont adaptés pour respectivement délivrer les paquets en chaque port de sortie, selon un ordre déduit d'une condition supplémentaire, prenant en compte l'identifiant de gestion.
Patent FR-2959665-A1 (FR)
Title: Applying decorative element on skin or nail of human or animal individual, comprises applying base layer of aqueous solution to skin or on nail to desired surface, drying base layer and applying foil of precious metal on base layer
Inventor: BLANC JACQUES
IPC: A61K8/19
Filed: 2010-05-04
Abstract: Applying a decorative element (5) on the skin (3) or a nail (6) of a human or an animal individual, comprises: applying a base layer (1) of an aqueous solution to the skin or on the surface of the nail, according to a desired surface for the decorative element; drying the base layer; and applying a foil (2) of precious metal on the base layer.
Patent FR-2960864-A1 (FR)
Title: Domestic use waste container for receiving e.g. food waste, in kitchen of single-family house, has cover with opening that is connected on wall at level of upper edge, where cover is mounted to occupy storage and evacuation positions
Inventor: PETITRENAUD ANTOINE
IPC: B65F1/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: The container has an external wall (1) defining receiving volume extending from an upper edge. A flexible cover includes an opening that is connected on the external wall at a level of the upper edge. The cover is mounted to occupy a storage position in which the cover integrally extends in the receiving volume, and an evacuation position in which the cover extends partly outside the receiving volume. The cover is permanently mounted on the container and easily taken out from the receiving volume defined by the external wall.
Patent FR-2962240-A1 (FR)
Title: Installation de controle du temps de jeu d'un evenement sportif
Inventor: TURLIER PHILIPPE
IPC: G07C1/22
Filed: 2010-06-30
Abstract: Installation (1) de contrôle du temps de jeu d'un événement sportif, notamment du type rencontre de basketball, comportant : - un système portatif (2) d'acquisition et de détection d'un coup de sifflet (S4) signalant l'arrêt du temps de jeu, ledit système portatif convertissant les signaux acoustiques en signaux numériques, traitant numériquement ces signaux numériques et délivrant un signal numérique d'arbitrage (S23) en réponse à la détection du coup de sifflet ; et - un système fixe (3) de contrôle du temps de jeu en liaison radio numérique avec le système portatif et comprenant des moyens de contrôle (31) commandant l'arrêt et/ou le démarrage d'un chronomètre (32) de décompte du temps de jeu en réponse à la réception du signal numérique d'arbitrage. L'invention concerne également le système portatif seul et le système fixe seul spécialement adapté pour le système portatif, ainsi qu'un terminal de communication audionumérique par multiplexage temporel intégrant un tel système portatif.
Patent FR-2963361-A1 (FR)
Title: Producing biocatalytic agents comprises e.g. sterilizing support, inoculating support, sequential feeding the medium and vital growth factors, microbial production, creating pre-lethal stress limiting condition and conservatory sporulation
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C02F3/10
Filed: 2010-07-28
Abstract: Producing biocatalytic agents comprises (a) sterilizing support preloaded with nutrient medium, (b) inoculating on the support, (c) sequential feeding the medium and vital growth factors, (d) microbial production, (e) creating pre-lethal stress limiting conditions, (f) conservatory sporulation, (g) feeding growth factors, (h) drying sporulated microbial biomass, (i) verifying the stability and reviving the biocatalytic activity after sporulation, and (j) conditioning. Continuous process for producing biocatalytic agents by solid continuous culture on biodegradable or non-biodegradable absorbent solid support, where the process takes place into a succession of operations, comprises (a) sterilizing support preloaded with nutrient medium, (b) inoculating on the sterilized support, (c) sequential feeding of the nutrient medium and vital growth factors, (d) microbial production by growth, proliferation with intrasupport saturation of pores, interstices and cavities of the support, then growth and peripheral proliferation, (e) creating pre-lethal stress limiting conditions at the end of the proliferation, (f) conservatory sporulation, (g) feeding growth factors on the sporulated microbial biomass under pre-lethal stress limiting conditions, (h) drying sporulated microbial biomass, (i) verifying the stability and reviving the biocatalytic activity after sporulation, and (j) conditioning biocatalytical agents thus supported. An independent claim is included for the microbial biomass obtained by the process, where the biomass has four main characteristics which are expressed by: maximum produced quantity of 200-300% with respect to the microbial biomass obtained by conventional process, continuous and controlled culture for big industrial purpose, rapid regeneration of viable spores of microorganisms, and high biocatalytic persistence of 5-7 times more compared to microbial biomass obtained by conventional process.
Patent FR-2965226-A1 (FR)
Title: Air flow guiding device i.e. airguide, for use in front face of heat exchanger to guide air flow in motor vehicle, has jambs connecting upper and lower reinforcements to define frame, where reinforcements are provided with shock absorbers
Inventor: GUINEHUT SEBASTIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2010-09-24
Abstract: The device (10) has an upper reinforcement (14), a lower reinforcement (16) and two jambs (18) connecting the upper reinforcement and the lower reinforcement so as to define a frame. The upper reinforcement and the lower reinforcement are provided with shock absorbers (20, 22), where one of the shock absorber is laid at ends of the upper reinforcement. Another shock absorber extends through the lower reinforcement. Deflectors are arranged partly around the frame.
Patent FR-2957398-A1 (FR)
Title: Device for connecting underwater piping by welding or braze-welding, has envelope defining volume, where rebalance of pressure between interior and outside of volume is formed at intermediate connection state
Inventor: TOUPIN JOSEPH
IPC: B23P19/10
Filed: 2010-03-09
Abstract: The device (10) has an envelope (B) defining sealed volume (V) inside an elastic structure such that variation of pressure between interior and outside of volume causes elastic deformation of the envelope along radial direction from an initial state toward a pressing state allowing co-operation of the device with ends (C, C') of piping. A rebalance of the pressure between the interior and outside of the volume provided by elastic deformation is formed at an intermediate connection state between the initial state and the pressing state. An independent claim is also included for a process for connecting underwater piping.
Patent FR-2960734-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de communications securisees dans un reseau de telecommunications
Inventor: BATTISTELLO PATRICK
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de communications sécurisées dans un réseau de télécommunications, ledit réseau comprenant un groupe de serveurs S (où i = 1,2,...,p, et p est un entier strictement positif), dits Serveurs d'Autorisation. Ce procédé comprend, pour une transaction entre une entité A et une entité B dudit réseau, les étapes suivantes : a) l'entité A envoie à l'un des Serveurs d'Autorisation S une requête d'autorisation dans laquelle l'entité A s'identifie et s'authentifie comme le détenteur d'un identifiant ID ; b) l'entité A déclare audit Serveur d'Autorisation S son intention de communiquer avec l'entité B, et le Serveur d'Autorisation détermine une clé secrète individuelle K qu'il partage avec cette entité B ; c) le Serveur d'Autorisation S engendre une clé de session K et envoie ladite clé de session K à l'entité A ; d) le Serveur d'Autorisation S engendre un identifiant de transaction IDTR ; e) le Serveur d'Autorisation S fait parvenir à l'entité B des éléments comprenant au moins ledit identifiant de transaction IDTR ; f) à l'aide de cet identifiant de transaction IDTR , l'entité B vérifie la validité de la transaction, et g) l'entité B engendre la clé de session K .
Patent FR-2963978-A1 (FR)
Title: Electronic monitoring circuit for monitoring state of soundness of engines of aircraft, has receiving unit for receiving alarm message generated by vibrations monitoring module in engine based on signal from accelerometer
Inventor: FLANDROIS XAVIER
IPC: F01D21/00
Filed: 2010-08-18
Abstract: The circuit (31) has a receiving unit for receiving signals from sensors (12) that measure operating parameters e.g. rotational speed, of an engine (10). The sensors include an accelerometer for measuring vibrations of the engine. A determination unit determines state of soundness of the engine based on the signals. A receiving unit receives alarm message generated by vibrations monitoring module (17) in the engine based on a signal from the accelerometer. An independent claim is also included for an aircraft comprising an engine and a monitoring system.
Patent FR-2964187-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le lancement de cibles pour le tir
Inventor: FOUQUES JEAN MARC
IPC: F41J9/18
Filed: 2010-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le lancement de cibles de tir comprenant un bras de lancement 1 mobile en rotation autour d'un axe de rotation 5 et une surface de roulement 8 définissant un profil longitudinal concave destiné à guider la projection d'une cible 2a - 2b caractérisé par le fait que la surface de roulement 8 comprend au moins une portion mobile apte à être rapprochée ou éloignée de l'axe de rotation. L'invention trouvera son application notamment pour le lancer de cibles de tir à l'arc.
Patent FR-2967148-A1 (FR)
Title: Procede d'evaporation controlee d'une goutte liquide dans un dispositif microfluidique.
Inventor: RIVAL ARNAUD
IPC: B01D1/00
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'évaporation contrôlée d'une goutte (2) liquide dans un dispositif microfluidique (1) de type fermé ou confiné, permettant l'augmentation de la concentration en analytes éventuellement présents dans la goutte (2) Selon l'invention, on amène une goutte (2) et/ou une bulle (4) au contact l'une de l'autre, ledit contact permettant l'évaporation de la goutte (2) dans la bulle (4).
Patent FR-2968287-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tri et de traitement de dechets menagers bruts
Inventor: PENA MARC
IPC: B65F1/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement de déchets ménagers bruts, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Broyage grossier desdits déchets - Tamisage des fines - Séparation aéraulique - Traitement de la fraction lourde - Traitement de la fraction légère par compostage en enceinte close et séparation des particules de matière plastique et des particules de compost.
Patent FR-2975739-A1 (FR)
Title: Expanding locking peg for assembling or fixing metal external pieces on wood support, has retaining units for permitting introduction of peg in holes of metal external pieces to be assembled, and bevel positioned at headless end of pieces
Inventor: GUILLAUME GERARD ANDRE JEAN MARIE
IPC: F16B13/06
Filed: 2011-05-23
Abstract: The peg has retaining units for permitting introduction of the peg in holes of metal external pieces to be assembled. A bevel is positioned at headless end of the external pieces to be assembled, where the metal pieces are interlocked with each other using a locking tool. The retaining units are located on outer faces of brackets. A collar is projected toward outside of the peg. The retaining units are constituted of studs and rods. Grooves are arranged opposite to the bevel.
Patent FR-2979392-A1 (FR)
Title: Conversion system for integration in e.g. dam, for converting marine energy contained in wave into electrical energy, has set of elementary generators placed in conduit to produce electric power by displacement of maximized seawater
Inventor: CONSTANT MICHEL
IPC: F03B13/12
Filed: 2011-08-31
Abstract: The system has a conduit (1) of preset size to maximize rate of travel of sea water in oscillation under consideration of frequency of a wave. A set (2) of elementary generators (3) is placed in the conduit to produce electric power by displacement of maximized seawater with respect to a magnetic field produced in the generators. The generators comprise a channel subjected to the magnetic field perpendicular to an axis of the channel, and provided with electrodes to collect the electric power. The generators comprise solenoid coils present in a superconductor.
Patent FR-2970057-A1 (FR)
Title: Device for transferring liquid nitrogen from supply tank toward reception vessel in installation, has cryogenic fluid transfer pole whose end is fixed on end of flexible conduit and/or on gripping member in selectively removable manner
Inventor: GIBERT ALAIN
IPC: F16L37/18
Filed: 2011-01-05
Abstract: The device has a flexible conduit (3) comprising an end connected to a liquid source (1) and another end comprising a manual gripping member (4) provided with a tubular cryogenic fluid transfer pole (5). The pole is introduced into a reception vessel (2) during transfer of the liquid from the source toward the vessel. The pole has an end fluidly connected to the flexible conduit and another free end. The former end of the pole is fixed on the latter end of the conduit and/or on the gripping member in a selectively removable manner, where the pole is made of polymer plastic material. An independent claim is also included for a method for transferring cryogenic liquid from an installation.