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Patent FR-2936138-A1 (FR)
Title: Distributeur de materiaux d'essuyage predecoupes plies en z stockes en emballage cassettes en carton
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/24
Filed: 2008-09-23
Abstract: Le distributeur de matériaux d'essuyage prédécoupés stockés en emballage cassettes en carton est remarquable en ce qu'il comprend un carter commun (1) susceptible de recevoir deux boîtes emballages B1 - B2 de configuration différente permettant une sortie par le haut ou par le bas du distributeur de la bande de matériau tiré en vue de sa découpe et ce en combinaison avec deux types de couvercles C1 - C2 s'adaptant sur ledit carter, et en ce que lesdits couvercles sont eux-mêmes agencés pour s'adapter avec les deux types de boîtes et permettre la sortie de la bande de matériau à découper, et en ce que la combinaison des formes du carter, des formes des boîtes emballages B1 - B2 et des formes des couvercles C1 - C2 est la seule permettant la distribution et la séparation de bandes de matériau d'essuyage au format désiré.
Patent FR-2938728-A1 (FR)
Title: Procede pour moduler la coagulation et la synerese du lait
Inventor: GUZZO JEAN
IPC: A23C19/032
Filed: 2008-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour favoriser la coagulation et la synérèse du lait, caractérisé en ce que l'on ajoute dans le lait une protéine dite « Heat shock protein » (Hsp) préalablement à la coagulation. Ce procédé est particulièrement utile pour la production de caillé de lait, de lactosérum et de fromage.
Patent FR-2939261-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un fichier de donnees numeriques selon la norme dmb
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N7/24
Filed: 2008-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'insertion d'un fichier numérique, comprenant au moins un ensemble de données numériques (E ) comprenant un premier nombre de bits (Nb (E ) ) , dans un flux de transport (TS) de données multimédias en contexte de diffusion multimédia numérique (DMB), comprenant les étapes de détection (120), dans au moins un paquet de transport (TS ) appartenant audit flux de transport de données multimédias (TS), d'une redondance de bits, de détermination (130) d'un deuxième nombre (Nb (TS ) ) , de bits d' occurrences de ladite redondance dans le paquet de transport (TS ), de comparaison (160) du premier nombre de bits (Nb (E ) ) avec le deuxième nombre de bits (Nb (TS )) et, si le premier nombre de bits est inférieur ou égal au deuxième nombre de bits, de suppression (170), parmi lesdites occurrences de redondance, des bits en nombre correspondant au premier nombre et d' insertion (180) dudit ensemble (E ) de données numériques dans ledit paquet de transport (TS ). L'invention concerne aussi le procédé de réception (200) correspondant, ainsi que les dispositifs (10,1,2).
Patent FR-2940549-A1 (FR)
Title: Moteur electrique pour actionneur rotolineaire
Inventor: PIATON JEROME
IPC: H02K7/106
Filed: 2008-12-22
Abstract: Le moteur électrique est constitué d'un rotor (7) équipé d'aimants permanents (12) et il comporte un stator (11) dont l'armature est constituée de deux parties : - un empilage de tôles formant des dents (14) bobinées, et, - une culasse (15) massive en forme de tube en matériau du genre acier inoxydable qui enveloppe ledit empilage de tôles. Cette armature constitue un système de freinage, non débrayable, produisant, lorsque lesdits bobinages (13) ne sont pas alimentés, un effet amortisseur face aux mouvements possibles de son rotor (7), provoqués et ou imposés par des organes avec lesquels il coopère. Ce moteur est utilisable pour l'animation d'un dispositif actionneur rotolinéaire à rouleaux satellites, qui est utilisé comme actionneur de secours pour la manoeuvre d'organes du genre gouvernes d'avion.
Patent FR-2943289-A1 (FR)
Title: Luggage covering device for motor vehicle, has end piece associated in rotation with covering panel for permitting passage of connection part along side of face, where panel has frame whose inner side is associated with cup shaped curtain
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-03-18
Abstract: The device (1) has a covering panel (2) with a rotatable mounting unit (3) i.e. axle, that permits mounting of the panel with respect to a luggage compartment of a motor vehicle along two configurations where a face (4) or another face (5) is turned upwards. A lifting cord (6) has an end associated with a connection part (15) of an anchoring end piece (7). The end piece is associated in rotation with the panel for permitting the passage of the connection part along a side of one of the faces. The panel has a peripheral frame (8) whose inner side is associated with a cup shaped curtain (9).
Patent FR-2944160-A1 (FR)
Title: Method for preventing theft of underground electric cables supplying electrical energy to street lighting device, involves prohibiting sliding movement of cables by anti-theft devices secured to cables and supported against ends of ducts
Inventor: FIGIER GILLES
IPC: H02G15/00
Filed: 2009-04-01
Abstract: The method involves determining length of protection ducts (40) such that ends (41) of the ducts are located at a level of an upper surface of a concrete foundation (70) on which a base plate of a lighting column is fixed after burying the ducts. Sliding movement of underground electric cables (30) inside the ducts is prohibited by anti-theft devices secured to the cables and supported against the ends of the ducts. An independent claim is also included for device for preventing theft of underground electric cables of a street lighting system by sliding the cables inside protection ducts after disconnecting ends of the cables from connecting or sectioning units.
Patent FR-2944832-A1 (FR)
Title: Engine e.g. stirling engine, for use in motor vehicle, has rotor with set of blades extended radially with respect to axis, and working cavities heating units permitting expansion of gas admitted in working cavities for turning rotor
Inventor: VACHE ALAIN
IPC: F02B53/02
Filed: 2009-04-28
Abstract: The engine has a body forming a stator (1) defining a cylinder chamber (2). A rotor (3) has a cylindrical body (30) rotated around an axis inside the chamber. The chamber is provided with a wall (20) i.e. multi-lobed wall, where lobes form corresponding working cavities (4, 5, 6) with the body. The rotor has a set of blades (31) that are extended radially with respect to the axis, in direction of the wall. Working cavities heating units (7) permit the expansion of the gas e.g. air, admitted in the working cavities for turning the rotor. An independent claim is also included for a motorization assembly comprising an engine.
Patent FR-2948929-A1 (FR)
Title: Four de fusion de matieres premieres vitrifiables avec zone de prechauffage optimisee
Inventor: KUHN WOLF STEFAN
IPC: C03B5/12
Filed: 2009-08-07
Abstract: Le four comprend : une cuve (3) recouverte par une voûte, contenant un bain de matières en fusion ; une zone de combustion (5) munie de moyens de chauffage, notamment de brûleurs (6) ; une entrée (8) située en amont du four pour l'enfournement des matières à chauffer ; une zone de récupération (9) entre l'entrée et la zone de combustion dans laquelle circulent majoritairement les fumées d'une oxy-combustion ; une sortie en aval pour les matières chauffées ou fondues ; au moins une ouverture (13) d'évacuation des fumées prévue en amont de la zone de récupération ; et la hauteur moyenne de la zone de récupération est telle que l'on favorise le rayonnement vertical des fumées vers la surface du tapis au détriment du rayonnement horizontal parallèle à la surface du tapis.
Patent FR-2953272-A1 (FR)
Title: Joint filete
Inventor: MAILLON BERTRAND
IPC: E21B17/042
Filed: 2009-11-30
Abstract: Joint fileté 1 utilisé dans l'exploration ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures, comprenant un premier et un second composants tubulaires, le premier composant comportant une extrémité mâle 3 comprenant une zone filetée 5 disposée sur sa surface périphérique extérieure, le second composant comportant une extrémité femelle 2 comprenant une zone filetée 4 disposée sur sa surface périphérique intérieure, la zone filetée 5 de l'extrémité mâle étant vissée dans la zone filetée 4 de l'extrémité femelle, les zones filetées comportant des filets respectivement mâle et femelle 40, 50, les filets 40, 50 comprenant un fond, un sommet, un flanc d'engagement et un flanc porteur, une rainure étant ménagée dans le flanc porteur de la zone filetée 4 0 de l'extrémité femelle et/ou respectivement de l'extrémité mâle, au voisinage du fond, et un bossage étant ménagé en saillie axiale à partir du flanc porteur de la zone filetée 50 de l'extrémité mâle et/ou respectivement de l'extrémité femelle, au voisinage du sommet, le bossage comprenant une surface convexe et une surface concave, le bossage étant logé dans la rainure avec, à l'état connecté, un jeu radial subsistant entre la surface concave et la rainure et un jeu axial subsistant entre l'extrémité du bossage et le fond de la rainure.
Patent FR-2938844-A1 (FR)
Title: Composition comportant un polymere thermoplastique et un graphite expanse
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08K3/04
Filed: 2009-02-11
Abstract: La présente demande concerne une composition comprenant : -au moins un polymère thermoplastique choisi parmi les homopolymères et copolymères d'acide acrylique et d'esters d'acide acrylique, les polymères vinyliques, les polyamides aromatiques et non aromatiques (PA), les polyéther-bloc-amides (PEBA), les polycarbonates (PC), les polyoléfines fonctionnelles, les polymères fluorés, les poly-arylène-éther-cétones et les copolymères contenant majoritairement les monomères des polymères cités ci-dessus et -au moins 1% en poids par rapport au poids total de la composition d'un graphite expansé, dont la surface spécifique est comprise entre 15 et 30m /g, la densité apparente est inférieure à 0,1 g/cm , pour une taille moyenne de particules supérieure à 15 µm, et sur son utilisation pour fabriquer des éléments moulés.
Patent FR-2953018-A1 (FR)
Title: Transducteur de pression en resistance electrique, capteur de pression et accelerometre incorporant ce transducteur
Inventor: SAN MIGUEL ALFONSO
IPC: G01L9/08
Filed: 2009-11-25
Abstract: Ce transducteur de pression en résistance électrique comporte au moins une partie d'une électrode (38) déposée sur une face (44, 46) d'un premier plot conducteur (28, 30) de manière à ce que la pression à mesurer appuie sur l'électrode en direction de cette face, cette partie de l'électrode étant reliée électriquement à cette face uniquement par une liaison de Van Der Waals pour former ainsi une jonction électrique dont la résistance électrique varie en fonction de la pression à mesurer.
Patent FR-2953913-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement/liquefaction a basse temperature
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25B11/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: Procédé de refroidissement/liquéfaction à basse température d'un fluide de travail, notamment un fluide de travail comprenant de l'hélium ou constitué d'hélium pur au moyen d'un réfrigérateur/liquéfacteur comprenant un circuit de travail pourvu d'une station (2) de compression et d'une boîte (3) froide, le réfrigérateur/liquéfacteur soumettant le gaz de travail dans le circuit de travail à un cycle comprenant en série: une compression du fluide de travail dans la station (2) de compression, un refroidissement et une détente du fluide de travail dans la boîte froide (3) et un réchauffement du fluide de travail en vue de son retour vers la station (2) de compression, la station (2) de compression comprenant un ou plusieurs étages de compression utilisant chacun un ou plusieurs compresseurs (12) monté sur des paliers (5), caractérisé en ce que le réfrigérateur comprend un dispositif (4) d'injection d'un gaz de barrage distinct du fluide de travail au niveau d'au moins un palier (5) du ou des compresseurs pour former un barrage gazeux guidant les fuites de fluide de travail provenant du circuit de travail vers une zone (13) de recyclage et de retour (13, 21) dans le circuit de travail.
Patent FR-2954965-A1 (FR)
Title: Ejectable hydraulic fluid tank for master cylinder in screw-locking device, has pipe comprising fluid passage that is function of emplacement of sealing part in pipe and deformable monoblock sealing part of sealing device
Inventor: L AOT JEAN-MICHEL
IPC: B60T11/26
Filed: 2010-01-06
Abstract: The tank (1) has a sealing device located in a pipe (3), where the sealing device comprises a deformable monoblock sealing part (5). A fluid passage through the pipe is a function of an emplacement of the part in the pipe and deformation of the part. The sealing part has a rod (6) connecting a plate (7) and a guiding device (8), where the plate is located at an end (9) of the rod and the guiding device that is located near to another end (10) of the rod. The pipe has sections (12, 24), where one of the sections is closer to an end (11) of the pipe than the other section of the pipe. An independent claim is also included for a master cylinder comprising a housing.
Patent FR-2956958-A1 (FR)
Title: Pneumatic controlled mobile device for threading and unthreading duvet cover on bed, has lifting gantries comprising manually opened clamps for gripping assembly formed of duvet edge between maintained corners covered by upper edge
Inventor: FRANSSEN GUY JACQUES
IPC: A47C21/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The device has two vertical arms (A1, A2) extensible in height and width. The vertical arms are mounted on top of two clamps (12, 14) that allow maintenance of two corners of a duvet cover. Lifting gantries (B1, B2, B3) are provided with multiple manually opened clamps (23-26) for gripping an assembly formed of a duvet edge between the maintained corners covered by an upper edge of the duvet cover through an exterior side. Articulations are placed on bases of the vertical arms for folding the vertical arms on a frame. An independent claim is also included for a method for threading and unthreading of duvet covers.
Patent FR-2962272-A1 (FR)
Title: Diviseur de frequence fractionnaire
Inventor: REGIMBAL NICOLAS
IPC: H03K23/66
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne un diviseur de fréquence fractionnaire comprenant : un module de division de fréquence (302) pour générer un signal temporel à fréquence réduite (y (t)) comportant j impulsions pour k impulsions d'un signal temporel d'origine (yi(t)), j et k étant tous deux des entiers ; et un circuit de correction de phase (308, 312) adapté à décaler sélectivement chaque j-ième impulsion du signal temporel à fréquence réduite d'un premier intervalle de temps fixe.
Patent FR-2955800-A1 (FR)
Title: Method for fabricating thermoformable composite material to form container, involves laminating two plastic sheets on one another based on pressure and temperature to define thickness of thermoformable composite material
Inventor: LELEU DAVID
IPC: B29C48/154
Filed: 2010-02-04
Abstract: The method involves forming plastic sheets (6, 9) at temperature to drive fusion with an interface between the two plastic sheets, where one plastic sheet (9) is charged with corrosion inhibitor additive (8) and another plastic sheet (6) is composed of plastic material e.g. styrenic plastic or a mixture of styrenic plastic and family of polyethylene. The two plastic sheets are laminated on one another based on pressure and temperature to define thickness of a thermoformable composite material (1). The composite material is cut into sheets (S3B). The corrosion inhibitor additive is a mixture of amide and nitrite. An independent claim is also included for a thermoformable composite material.
Patent FR-2960595-A1 (FR)
Title: Exhaust line for internal combustion engine e.g. diesel engine, of motor vehicle, has joint consisting of two surfaces managed along planes, which are connected together to form angle strictly ranging between specific values
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: F01N3/021
Filed: 2010-05-28
Abstract: The line (2) has a joint (7) interposed between a depollution system (3) and an exhaust conduit (8). The joint consists of two surfaces (S1, S2) respectively managed along planes (P1, P2), which are connected together to form an angle (A) strictly ranging between 90 and 180 degrees. One of the surfaces is arranged in a conical portion (9), where the conical portion and a cylindrical portion are provided in same revolution axis (A1). The joint is equipped with a ring (11) with a cylindrical part (12) and a conical part (13).
Patent FR-2953894-A1 (FR)
Title: Colonne de support d'objet
Inventor: FRIESEN VLADIMIR
IPC: A47B9/10
Filed: 2010-09-21
Abstract: Une colonne de support d'objet comprend un tube de montant 8, une partie de fond 10, une douille de guidage 13, un tube télescopique agencé coaxialement dans le tube de montant et mobile dans la douille de guidage le long d'un axe longitudinal central, un tube de pression d'un ressort à gaz dans lequel est agencé un tube de guidage 30, un piston 29 subdivisant le tube de pression en une première et une deuxième chambre de travail, une tige de piston 7 fixée par une extrémité au piston et agencée avec son autre extrémité sur la partie de fond du tube de montant, et une connexion fluidique entre la première et la deuxième chambre de travail, qui peut être fermée par une soupape, le tube de pression 3 étant agencé de manière mobile par rapport au tube télescopique 4, le long de l'axe longitudinal central A.
Patent FR-2967295-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une structure multicouche
Inventor: VAUFREDAZ ALEXANDRE
IPC: H01L21/463
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une structure multicouche (211) comprenant une plaque (208) collée sur un substrat (210), la plaque comprenant au moins une couche supérieure (202), une couche inférieure (201) et une couche d'oxyde enterrée (204) disposée entre la couche supérieure et la couche inférieure, une couche d'oxyde de collage (206a) étant disposée entre la plaque et le substrat, le procédé comprenant une étape ultérieure de gravure chimique de la plaque et, avant cette étape ultérieure, les étapes successives suivantes : - un détourage mécanique partiel de la couche supérieure ; - une première gravure chimique préliminaire ; - une première désoxydation partielle par gravure chimique à l'acide fluorhydrique ; - une seconde gravure chimique préliminaire ; et - une seconde désoxydation partielle par gravure chimique à l'acide fluorhydrique.
Patent FR-2969167-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique modifiee choc amelioree
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08F279/02
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions thermoplastiques comprenant en tant que modifiant choc un élastomère contenant un polymère greffé préparé par le procédé de polymérisation en émulsion et récupéré par un procédé spécial en contrôlant et en ajustant la valeur de pH, l'utilisation des compositions thermoplastiques dans la production de corps moulés, et les corps moulés eux-mêmes. La présente invention concerne en outre des compositions thermoplastiques comprenant un modifiant choc polymère avec une structure cœur-écorce fabriqué par un procédé multi-étapes et récupéré par un procédé spécial en contrôlant et en ajustant la valeur de pH comprenant au moins un polymère à gradient, l'utilisation des compositions thermoplastiques dans la production de corps moulés, et les corps moulés eux-mêmes.
Patent FR-2969026-A1 (FR)
Title: Robot humanoide dote d'un gestionnaire de ses ressources physiques et virtuelles, procedes d'utilisation et de programmation
Inventor: MAZEL ALEXANDRE
IPC: B25J9/18
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un robot humanoïde doté d'un gestionnaire de ses ressources physiques et virtuelles, un procédé d'utilisation et un procédé de programmation dudit gestionnaire. Lesdites ressources (140, 1410, 1420) sont requises pour exécuter des comportements (130, 1310, 1320). Les ressources et les comportements sont organisés en sous-ensembles hiérarchiques, éventuellement définis dans des arborescences d'objets. Les conflits d'utilisation des ressources par les comportements sont résolus localement, le comportement réservataire de ressources pouvant être programmé pour offrir des options à l'utilisateur de verrouillage des ressources par le comportement réservataire, de relâchement au bénéfice du premier autre comportement requérant, d'exécution partielle du comportement en cours ou de mise en pause. Un outillage logiciel permet de programmer le Ressource manager de l'invention de manière graphique dans l'environnement de développement qui permet la programmation des comportements.
Patent FR-2984382-A1 (FR)
Title: Lighting column, has locking piece actuated by rotation of axle whose ends are accessible from outside and provided with shape coded for trap door operation key, and blocking mechanism to block rotation of axle and actuated from outside
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04F19/08
Filed: 2011-12-19
Abstract: The lighting column has a trap door (2) closing an opening formed in a wall of the candelabrum, and comprising a locking piece actuated by rotation of an axle. The axle has ends accessible from the outside and provided with a shape coded for a trap door operation key. A blocking mechanism blocks rotation of the axle and is actuated from the outside of the candelabrum. The blocking mechanism has an engagement piece e.g. bolt (9), actuated by an electric jack and engaged in a radial cavity (10A) of a receiving unit (10).
Patent FR-2970977-A1 (FR)
Title: Reactor for depositing silicon carbide/boron nitride ceramic material obtained from the decomposition of gas on face of substrate, comprises preparation chamber including unit to contain solid material, and intermediate chamber
Inventor: CLAUDEL ARNAUD
IPC: C23C16/44
Filed: 2011-01-27
Abstract: The reactor comprises a preparation chamber (3) including a unit to contain a solid material, an intermediate chamber (4) communicating with the preparation chamber through a communication passage (5), a deposition chamber (6) communicating with the intermediate chamber via a permeable wall (7), a first gas supply unit connected to the preparation chamber, a gas exit unit connected to the deposition chamber, a first heating unit associated with the preparation chamber, a second heating unit associated with the deposition chamber, and a support placed in the deposition chamber. The reactor comprises a preparation chamber (3) including a unit to contain a solid material, an intermediate chamber (4) communicating with the preparation chamber through a communication passage (5), a deposition chamber (6) communicating with the intermediate chamber via a permeable wall (7), a first gas supply unit connected to the preparation chamber, a gas exit unit connected to the deposition chamber, a first heating unit associated with the preparation chamber, a second heating unit associated with the deposition chamber, a support placed in the deposition chamber, and first and second heat-resistive units. The first gas supply unit is connected to the intermediate chamber. The support is adapted to receive a substrate in a shape of disc or plate, where the substrate has a deposit face that is parallel to the permeable wall. A recess is arranged in the face of the substrate, and has a depth that is equal to a thickness of the substrate. The support includes: a column carrying a plate that receives the substrate, where the column includes a thermal insulation unit; an armature; and a block covered with a coating layer for protecting a ceramic material. The thermal insulation unit is positioned adjacent to the plate. The preparation chamber includes a wall on which the solid material is placed.