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Patent FR-3061992-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode positive a base d'un oxyde lamellaire lithie recouvert, en tout ou partie, par un autre oxyde a base de manganese et procede de preparation de ce materiau
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M4/1391
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention a trait à un matériau d'électrode positive pour batterie au lithium comprenant un oxyde lamellaire métallique lithié comprenant un ou plusieurs éléments métalliques disposés sous forme de feuillets de cations métalliques et du lithium disposé dans des interfeuillets de cations lithium et, en partie, dans les feuillets de cations métalliques, lesdits interfeuillets assurant la séparation entre lesdits feuillets,, ledit oxyde présentant un empilement O2 et répondant à la formule (I) suivante :         Li(a+b)NicMndCOeMfOg         (I)         dans laquelle :         *a représente la proportion de lithium compris dans les interfeuillets et étant supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ;         *b représente la proportion de lithium compris dans les feuillets de cations métalliques et étant supérieur à 0 et inférieur ou égal à (1/3) ;         *c, d, e et f sont compris entre 0 et 1, avec la condition que b+c+d+e+f=1 ;         *g est compris entre 1,9 et 2,1 ;         *lorsque f est différent 0, M est au moins un élément choisi parmi Al, Fe, Ti, Cr, V, Cu, Mg, Zn, Na, K, Ca, Sc et les combinaisons de ceux-ci ;         caractérisé en ce que ledit oxyde est recouvert, en tout ou partie, par un oxyde de formule (II) suivante :         MnhM'iCO2         (II)         dans laquelle :         *0<h≤1,5, de préférence égal à 1 ;         *M' est un au moins un élément choisi parmi Ni, Al, Fe, Ti, Cr, V, Cu, Mg, Zn, Na, K, Ca, Sc ;         *0≤i≤1,5.
Patent FR-3063158-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une installation domotique, equipement et installation associes
Inventor: CERDAN SEBASTIEN
IPC: H04W84/14
Filed: 2017-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une installation domotique (10), l'installation (10) comportant des équipements domotiques (18, 20) et un organe de contrôle central (16), le procédé comportant une étape de : - fourniture d'un fonctionnement souhaité de l'installation (10), - fourniture d'un premier fonctionnement de chaque équipement (18, 20), - optimisation du fonctionnement de l'installation (10) par modification du premier fonctionnement d'au moins un équipement (18, 20), pour obtenir un deuxième fonctionnement dudit au moins un équipement (18, 20) et un fonctionnement de l'installation (10) conforme au fonctionnement souhaité, et - installation d'une machine virtuelle dans ledit au moins un équipement (18, 20), la machine virtuelle étant propre à imposer le deuxième fonctionnement audit au moins un équipement (18, 20).
Patent FR-3067137-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'un service lie a l'etat et/ou au comportement d'un vehicule et/ou d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: Procédé de fourniture d'un service lié à l'état et/ou au comportement d'un véhicule et/ou d'un pneumatique, le procédé comprenant les étapes suivantes : Lors du passage d'un véhicule au niveau d'une infrastructure routière équipée d'un système d'évaluation de l'état d'un véhicule, on détermine un identifiant du véhicule et/ou d'un pneumatique du véhicule, Lors de ce même passage, on détermine au moins un paramètre représentatif de l'état du véhicule et/ou d'un composant du véhicule, On transmet les données déterminées à un serveur de données distant, A partir des données d'identification, on récupère des données externes concernant le véhicule et/ou le pneumatique et/ou des conditions de roulage,, On combine les informations déterminées avec les données externes, pour déterminer un indicateur pertinent concernant l'état et/ou le comportement d'un véhicule, On transmet l'indicateur pertinent à un fournisseur de service lié à l'état et/ou au comportement d'un véhicule et/ou d'un pneumatique
Patent FR-3066885-A1 (FR)
Title: Four d'exterieur a entree des flammes dans l'enceinte de cuisson
Inventor: KOHLER CHRISTIAN
IPC: A21B1/33
Filed: 2017-06-06
Abstract: Le four (1) comporte une chambre de combustion (12), une enceinte de cuisson (14) située au-dessus de la chambre de combustion et comprenant une plaque inférieure (15) de cuisson, un caisson (17) disposé autour de l'enceinte de cuisson, et une cheminée d'évacuation (26) prévue pour évacuer les fumées et les gaz de combustion provenant de la chambre de combustion, ces derniers étant canalisés par la paroi externe (2) et circulant autour de l'enceinte de cuisson (14) de manière à la chauffer. Il se caractérise par au moins un canal de circulation des flammes (35), dans lequel passent les flammes et les fumées pour pénétrer à l'intérieur de l'enceinte de cuisson (14) et venir lécher les bords de l'aliment à cuire, ce canal de circulation des flammes (35) communicant par sa partie inférieure avec la chambre de combustion et débouchant par sa partie supérieure dans l'enceinte de cuisson au-dessus de la plaque inférieure.
Patent FR-3069123-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation d'une substitution a un terminal, procede de substitution par un terminal, produits programme d'ordinateur, systeme et terminal correspondants.
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de signalisation, à un terminal, de la substitution d'un contenu diffusé via un réseau de diffusion auquel est connecté le terminal par un contenu de substitution ciblé au moins pour le terminal. Un tel procédé comprend :  une obtention (E300) d'au moins un paquet d'informations de substitution comprenant une information temporelle indicative d'un instant d'exécution par le terminal d'au moins une action pour la substitution du contenu diffusé par le contenu de substitution ;  une génération (E310) d'au moins un message de notification d'événement induisant, immédiatement à réception par le terminal, une exécution de l'au moins une action ; et  une insertion (E320), dans un flux de données véhiculant le contenu diffusé au sein du réseau de diffusion, du au moins un message de notification d'événement à un emplacement temporel fonction de l'information temporelle.
Patent FR-3069244-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenolyse pour une production amelioree de paraxylene
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C07C4/12
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrogénolyse sélective traitant une charge riche en composés aromatiques ayant plus de 8 atomes de carbone, et consistant à transformer un ou plusieurs groupe(s) alkyle(s) à au moins deux atomes de carbone (éthyle, propyle, butyle, isopropyle, etc..) fixé(s) sur un noyau benzénique en un ou plusieurs groupe(s) méthyle(s). Intégration de l'unité d'hydrogénolyse dans un complexe aromatique.
Patent FR-3069529-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment a usage alimentaire
Inventor: FROLIN NICOLAS
IPC: B65D6/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: Le récipient (1) comprend un manchon apte à être vrillé au moyen d'une bague de manœuvre (4) afin d'obturer l'ouverture supérieure du récipient, la bague (4) comprenant une patte (25). Selon l'invention, - le récipient (1) forme un épaulement (37) contre lequel repose la bague (4) lorsque cette bague est dans une position abaissée ; - la patte (25) présente une longueur (L) sensiblement égale à la course de mobilité axiale de la bague de manœuvre (4) entre cette position abaissée et une position surélevée, de telle sorte que, dans cette position surélevée de la bague de manœuvre (4), l'extrémité libre de la patte (25) vienne à hauteur dudit épaulement (37) ; - ladite patte (25) est en une matière déformable élastiquement, telle que la patte (25) est apte à passer, par pression manuelle exercée sur elle, d'une position radialement externe par rapport à une paroi circulaire supérieure (10) du récipient, dans laquelle elle est dégagée par rapport audit épaulement (37), à une position radialement interne par rapport à cette paroi (10), dans laquelle elle est engagée au-delà dudit épaulement (37).
Patent FR-3075172-A1 (FR)
Title: Circuit pneumatique pour l'alimentation en air d'au moins une vanne de decharge et d'au moins un dispositif de depressurisation d'une enceinte huile d'une turbomachine
Inventor: ANGEVIN THOMAS ROGER JACQUES
IPC: B64D13/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit pneumatique (2) pour l'alimentation en air d'au moins une vanne de décharge (4) actionnée de façon pneumatique et d'au moins un dispositif de dépressurisation (6) d'une enceinte huile d'une turbomachine, comprenant un organe de commande pneumatique (10) ayant au moins une électrovanne alimentant en air comprimé une vanne de décharge d'un compresseur de la turbomachine, au moins un dispositif de dépressurisation d'une enceinte huile de la turbomachine ayant un éjecteur (12) d'air comprimé destiné à assurer une dépressurisation de l'enceinte huile, et un organe à bascule pneumatique (14) qui est alimenté en air par une première (16) et une seconde (18) sources d'air comprimé différentes et qui est apte à alimenter l'organe de commande pneumatique et le dispositif de dépressurisation en air provenant de la première ou de la seconde source d'air comprimé en fonction d'un régime de fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3075763-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de soudure pour souder des films thermoretractables enrobant des lots d'objets dans une installation de fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G15/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de soudure 10 pour souder des films 12 thermorétractables enrobant des lots 14 d'objets 16 simultanément à leur convoyage dans une installation 1 de fardelage comprenant : - un moyen de convoyage 18 desdits lots 14, les extrémités du film 12 enrobant chaque lot 14 étant superposés sous ledit lot 14, ledit moyen de convoyage 18 étant apte à déplacer les lots d'objets dans le sens 28 de défilement des lots dans l'installation de fardelage et dans un plan de convoyage 20, et - au moins une source d'énergie 24 par radiation apte à souder le film 12 thermorétractable; caractérisé en ce que ledit moyen de convoyage 18 comprend au moins une fenêtre 22 apte à se déplacer avec ledit moyen de convoyage 18 et en ce que ladite source d'énergie 24 est fixée sur un support 25 placé sous le plan de convoyage 20 et est apte à se déplacer dans la même direction que ledit moyen de convoyage 18 et de manière indépendante, de sorte à réaliser une soudure au travers de ladite fenêtre 22.
Patent FR-3063506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'une structure verticale longiforme
Inventor: SOLART IGOR
IPC: E04G13/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure verticale comprenant les étapes suivantes: - réalisation d'un coffrage extérieur créant un volume intérieur (14), - mise en place d'un coffrage intérieur (16) tubulaire, rigide radialement, dans le volume (14). - coulage de béton B dans le coffrage intérieur (16), - coulage de béton B à l'extérieur du coffrage intérieur (16), dans le reste du volume intérieur (14), diminué du volume du coffrage intérieur (16). L'invention couvre aussi le dispositif associé.
Patent FR-3064176-A1 (FR)
Title: Couche absorbante lavable a double protection anti-fuites
Inventor: PILAIN CELINE
IPC: A61F13/505
Filed: 2017-03-27
Abstract: Le dispositif de type couche lavable et réutilisable comprend deux parties : • Un ensemble extérieur, lavable et réutilisable, possédant un axe de symétrie vertical, constitué d'une enveloppe externe (1) en tissu perméable, souple et extensible, en forme de X contenant des ailettes munies de bandes auto-agrippantes (1b) permettant une fermeture ventrale (1a). Sur la face interne de cet élément se trouve cousue une poche (2) réalisée avec un rectangle plié en tissu imperméable. La face imperméable de cette poche (2) se situe à l'intérieur et se prolonge à l'extérieur sous forme de gouttières pour permettre le passage ou non (2b) des élastiques latéraux (2a). La poche (2) est attachée de façon inamovible à ses quatre extrémités (2c) à l'enveloppe externe (1) et accueillera un insert absorbant (3). La largeur et la longueur de l'enveloppe externe (1) sont supérieures à celle de la poche imperméable (2). • Un insert (3), en tissu absorbant, lavable et réutilisable, sera positionné dans la poche (2) après un pliage en deux dans le sens de la longueur. La taille de ce dernier est inférieure à la surface interne de la poche.
Patent FR-3078930-A1 (FR)
Title: Support a deplacement lateral pour appareils multimedia fixe sur le dossier d’un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel support.
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un support (1) à déplacement latéral pour appareil multimédia fixé sur l'arrière d'un dossier d'un siège de véhicule, caractérisé en ce que le support (1) à déplacement latéral possède un moyen de déplacement (21) suivant une configuration en parallélogramme (20) déformable pour passer d'une position escamotée derrière le dossier du siège, à une position déployée à l'extérieur du dossier du siège. L'invention concerne également un siège (4) de véhicule comportant un dossier (3) dont l'arrière comprend un support (1) à déplacement latéral.
Patent FR-3066178-A1 (FR)
Title: Systeme de carburant pour un aeronef
Inventor: WOZNIAK GREGG
IPC: B64D37/32
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un système de carburant (10) pour un aéronef (12), lequel comprend un réservoir de carburant (16) configuré pour recevoir du carburant et une pompe à carburant (18). La pompe à carburant (18) comprend un moteur électrique (20) disposé à proximité du réservoir de carburant (16). La pompe à carburant (18) comprend en outre une alimentation électrique (22) en communication électrique avec le moteur électrique (20) et disposée à l'extérieur du réservoir de carburant (16). La pompe à carburant (18) comprend en outre une roue hélice (32) disposée à l'intérieur du réservoir de carburant (16) et couplée de manière rotative au moteur électrique (20). La roue hélice (32) comprend un arbre (44) ayant une première extrémité (46) et une deuxième extrémité (48) espacée par rapport à la première extrémité (46), avec le moteur électrique (20) couplé à la première extrémité (46). L'arbre (44) a une résistivité supérieure à la résistivité du réservoir de carburant (16) entre la première extrémité (46) et la deuxième extrémité (48) pour minimiser un transfert électrique entre le moteur électrique (20) et le carburant.
Patent FR-3081807-A1 (FR)
Title: Franchissement autonome d’une infrastructure routiere connectee
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: Procédé de franchissement par un véhicule, dont la conduite est au moins partiellement assistée, d'une infrastructure routière (PG) comprise sur une route (RD), l'infrastructure routière comportant une pluralité de zones de passage obligé (SL1, SL2, SL3, SL4, SL5, SL6), comportant les étapes de : - réception d'une information d'identification d'une zone de passage obligé affectée (SL3) par l'infrastructure routière parmi ladite pluralité de zones de passage obligé ; - obtention de données de positionnement de la zone de passage obligé affectée ; - obtention de données de positionnement du véhicule ; - obtention de données de vitesse instantanée du véhicule ; - détermination d'une consigne de direction latérale à partir desdites de données de positionnement de la zone de passage obligé affectée, desdites de données de positionnement du véhicule et desdites données de vitesse.
Patent FR-3086463-A1 (FR)
Title: Boitier de protection d'une batterie de vehicule automobile, comprenant deux coques assemblees par des attaches elastiquement deformables.
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M50/271
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (1) de protection d'une batterie d'un véhicule automobile. Le boîtier (1) comprend deux coques (1a, 1b) comportant des feuillures (3a, 3b) périphériques qui sont ménagées en bordure de débouchés (2a, 2b) respectifs des coques (1 a, 1 b) orientés l'un vers l'autre en position de fermeture du boîtier (1). Les coques (1a, 1b) sont assemblées entre elles par plaquage l'une vers l'autre des feuillures (3a, 3b) via des organes de fixation répartis sur les feuillures (3a, 3b). Un joint d'étanchéité est interposé entre les feuillures (3a, 3b). Les organes de fixation sont chacun formés d'une attache (6) élastiquement déformable. Les attaches (6) sont solidaires de l'une quelconque des coques (1a, 1b) à ses faces latéralement orientées vers l'extérieur du boîtier (1), et prenant en position de fermeture du boîtier (1) un appui élastique contre la feuillure (3a, 3b) de l'autre coque (1a, 1b).
Patent FR-3089377-A1 (FR)
Title: Module électronique connectable formé de grappes d’éléments sécurisés
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04L9/06
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne un module électronique, de type carte électronique, connectable à un dispositif hôte. Le module comporte un contrôleur pour communiquer avec le dispositif hôte, ainsi que des grappes d’éléments sécurisés, par exemple cartes à puce, connectés, au sein d’une même grappe, à un bus commun qui les relie au contrôleur. Ce dernier convertit une commande cryptographique reçue du dispositif hôte en une pluralité de tâches cryptographiques élémentaires similaires. Ces tâches élémentaires mettent en œuvre une même opération ou fonction cryptographique, type chiffrement, déchiffrement, signature, calcul de données d’intégrité, vérification de signature ou d’intégrité, mais utilisent des informations différentes. Le contrôleur pilote ensuite l’exécution de ces tâches cryptographiques élémentaires par les éléments sécurisés. De nouveaux éléments sécurisés certifiés peuvent être ajoutés au module, procurant évolutivité et adaptabilité de capacités de traitement, sans besoin de re-certification. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3090155-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement automatise pour vehicules en stationnement via geolocalisation
Inventor: NORIS XAVIER XAVIER
IPC: H04W4/021
Filed: 2018-12-17
Abstract: Dispositif de paiement de stationnement automatisé pour automobiliste via relocalisation. L’invention concerne un dispositif permettant à un automobiliste de régler son stationnement en tout lieu (voie public ou parking) de façon complément automatisée. Il est constitué d’un boîtier [Fig 1] placé à l’intérieur du véhicule et transmettant les informations nécessaires pour déterminer les informations de paiement du stationnement (lieu + durée). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’automobiliste en milieu urbain Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095328-A1 (FR)
Title: Système de housse pour pièce de literie comprenant des éléments décoratifs amovibles
Inventor: MAROTTE NÉE KIENTZ DELPHINE
IPC: A47G9/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un système de housse pour pièce de literie, comprenant une housse (2) formant une enveloppe de tissu présentant une ouverture permettant d’y insérer ladite pièce de literie. Conformément à l’invention, la housse (2) comporte sur sa face supérieure des rangées de supports (22) fixées dessus, le système comprenant des éléments décoratifs (6) équipés de rangées de fixations (28) correspondant aux rangées de supports (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095534-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’identification.
Inventor: MICHOT GÉRARD
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-29
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE D’IDENTIFICATION. L’invention porte notamment sur un système qui comprend une médaille 1 pour un animal de compagnie 2 portant une puce d’indentification sous-cutanée 3, la médaille émettant par un procédé Bluetooth® et à intervalle régulier des données d’identification, notamment le code porté par la puce 3. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3096513-A1 (FR)
Title: Batterie équipée d’un dispositif de régulation de température à l’aide d’un fluide diélectrique
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-05-21
Abstract: Batterie comprenant au moins un rang de cellules (10) de stockage d’énergie, ledit rang présentant une direction d’extension longitudinale, un côté supérieur (12) et des côtés latéraux (14) du rang étant respectivement définis par une succession de faces supérieures (10a) et latérales (10b) des cellules (10) et d’espaces (11) séparant lesdites cellules (10) le long de ladite direction d’extension longitudinale, ladite batterie comprenant en outre un circuit (20) de fluide diélectrique, ledit circuit (20) comprenant un ou plusieurs orifices d’aspersion (22) desdites cellules (10), ledit ou lesdits orifices d’aspersion (22) affleurant le côté supérieur (12) du rang et/ou étant situés en regard de l’un au moins des côtés latéraux (14) dudit rang de sorte à ce que ledit circuit (20) laisse libre le côté supérieur (12) du rang.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096497-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et support lisible par ordinateur pour classifier automatiquement une lésion coronarienne selon la classification CAD-RADS par un réseau de neurones profond
Inventor: PAUL JEAN-FRANÇOIS
IPC: G16H50/30
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention a pour objet un procédé implémenté par ordinateur pour déterminer la présence d’une lésion coronarienne pour un patient, comprenant une première étape de réception d’au moins une image médicale multiplanaire curviligne ou étirée de tomodensitométrie (scanner X) d’une artère coronaire dudit patient. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend en outre une étape de détermination d’une valeur selon la classification CAD-RADS (pour Coronary Artery Disease – Reporting and Data System value ou système de rapports et de données) d’une lésion coronarienne sur ladite image ou sur une partie de ladite image par l’utilisation d’un premier réseau de neurones profond entraîné appliqué directement aux images ou parties d’images détectées.
Patent FR-3099864-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la transmission et/ou la réception d’un message de détresse dans un système de transport intelligent
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: H04W40/22
Filed: 2019-08-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’une transmission de données caractérisant un message de détresse, sur un procédé de gestion d’une réception de données caractérisant un message de détresse transmises par une entité communicante d’un système de transport intelligent via un canal de communication directe, sur un système informatique mettant en œuvre au moins un de ces procédés ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100679-A1 (FR)
Title: Procede d’encodage d’image et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: COZANET JOSSELIN
IPC: H04N19/51
Filed: 2019-09-11
Abstract: Un procédé d’encodage d’une première image dans un premier ensemble d’images, dans lequel la première image est découpée en blocs, chaque bloc étant encodé selon un parmi une pluralité de modes de codage, est proposé, qui comprend, pour un bloc courant de la première image la détermination, sur la base d’au moins une deuxième image distincte de la première image et précédemment encodée selon une séquence d’encodage des images du premier ensemble d’images, d’une prédiction d’une caractéristique du bloc courant dans une ou plusieurs troisièmes images du premier ensemble d’images distinctes de la première image et non encore encodées selon la séquence d’encodage, et l’utilisation de la prédiction pour l’encodage du bloc courant en minimisant un critère débit-distorsion. Figure de l’abrégé : Figure 5