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Patent FR-3064994-B1 (FR)
Title: Dispositif de service au verre
Inventor: DE CRASTO LAURENT
IPC: B65D83/46
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour versement de fluide (F) stocké dans un contenant (20), par inclinaison du contenant (20), le dispositif (10) comprenant : - une première partie (100) comprenant au moins un orifice de captage (130) pour capter le fluide du contenant (20), - une seconde partie (150) qui comprend des moyens de versement de fluide (160) pouvant être en communication fluidique avec l'orifice de captage (130), - des moyens d'étanchéité (190) séparant la première partie (100) et la seconde partie (150), configuré pour obturer de manière étanche le contenant lorsque le dispositif (10) est monté sur le contenant (20), le dispositif étant caractérisé en ce que la première partie (100) comprend en outre un réservoir de gaz (110) et un orifice de dégazage (120) pour évacuer du gaz depuis le réservoir (110) vers l'intérieur du contenant (20).
Patent FR-3067506-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle a fonctionnalites multiples.
Inventor: DAMEME ALAIN
IPC: G08B13/24
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif de contrôle à fonctionnalités multiples pour le contrôle d'accès à l'entrée et/ou la sortie de magasins, constitué d'une carte électronique 1 comportant un premier circuit 2 détecteur d'aimant associé à une première antenne 7 souple, un deuxième circuit 3 détecteur d'aluminium associé à une deuxième antenne 10 souple, et un circuit 4 de connexion par wifi au réseau internet.
Patent FR-3070850-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression hemostatique arteriel
Inventor: LAMAS PATRICK
IPC: A61B17/132
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-09-27
Abstract: Dispositif de compression hémostatique (1) artériel, comprenant un bracelet (2) relié à une armature (3) délimitant une fenêtre de prélèvement (30) bordée par un premier bras latéral (31) et un second bras latéral (32), et un applicateur (4) présentant successivement une portion proximale articulée sur le premier bras latéral, une portion intermédiaire (42) prévue pour appliquer une compression, et une portion distale (43) munie d'un organe de verrouillage principal (44) propre à coopérer avec un organe de verrouillage secondaire (45) placé en vis-à-vis sur le second bras latéral, cet applicateur (4) étant mobile entre : - une position ouverte dans laquelle l'applicateur est dégagé de la fenêtre de prélèvement ; et - une position fermée dans laquelle l'applicateur est rabattu au-dessus de la fenêtre de prélèvement et est verrouillé à cheval entre les bras latéraux au moyen de l'organe de verrouillage principal verrouillé sur l'organe de verrouillage secondaire.
Patent FR-3072496-B1 (FR)
Title: Cable resistant au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01H3/30
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un câble résistant au feu comprenant au moins une couche électriquement isolante composite à base d'au moins un matériau cimentaire et d'au moins un matériau polymère organique expansé, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3077451-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission a des personnes appareillees de messages diffuses dans un espace ferme
Inventor: BACQUEYRISSES JEAN
IPC: H04R25/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention se rapporte à un système de transmission de messages à des personnes (8) porteuses d'un appareil d'assistance audio adapté (6). Un tel système (100) comporte un convertisseur d'ondes sonores provenant d'un émetteur primaire de messages en courant électrique modulé (i) circulant dans un circuit de diffusion (3) des messages dans un à plusieurs haut-parleurs répartis dans un espace limité. Dans ce système (100), le circuit de diffusion (3) est connecté à au moins une boucle d'induction magnétique (5) formant des lignes (B1) de champ d'induction magnétique (B) porteur de signaux sonores induits par le courant électrique modulé (i). De plus, la boucle d'induction magnétique (5) est agencée dans un logement (72) faisant partie du système de transmission (100) et situé dans un plan (P2) perpendiculaire à un plan (P1) qui entoure un à un nombre limité d'appareils d'assistance audio adapté (6) et dans lequel s'étendent les lignes (B1) du champ d'induction magnétique (B).
Patent FR-3077536-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission a deux vitesses pour vehicule electrique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K17/06
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission à deux vitesses (T) pour véhicule électrique équipé d'une machine électrique (M) capable de fonctionner en alternance selon un mode moteur ou selon un mode générateur, la transmission comprenant : - un arbre primaire (1) apte à être relié à la machine électrique (M), - un arbre secondaire (2) apte à être relié aux roues (R1, R2) du véhicule, - un premier engrenage (10) correspondant à la première vitesse et comprenant un premier pignon menant (11) disposé sur l'arbre primaire (2) et un premier pignon mené (12) disposé sur l'arbre secondaire (2) et engrenant en permanence avec le premier pignon menant (11), - un deuxième engrenage (20) correspondant à la deuxième vitesse et comprenant un deuxième pignon menant (21) disposé sur l'arbre primaire (1) et un deuxième pignon mené (22) disposé sur l'arbre secondaire (2) et engrenant en permanence avec le deuxième pignon menant (21), - un premier dispositif de couplage (C1) associé au premier engrenage (4), - un deuxième dispositif de couplage (C2) associé au deuxième engrenage (5), le premier dispositif de couplage (C1) et le deuxième dispositif de couplage (C2) sont situés à une extrémité différente de l'arbre secondaire (2) et/ou de l'arbre primaire (1).
Patent FR-3078349-B1 (FR)
Title: Vehicule motorise pour la realisation de tranchees dans le sol.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: - Le véhicule (1) comporte un châssis (2) et une unité motrice (3) et, montés sur le châssis (2), un dispositif de creusage (7) commandable pour creuser une tranchée (T) et un dispositif d'aspiration et de collecte (9) commandable configuré pour aspirer et collecter des déblais produits lors du creusage de la tranchée (T), ledit véhicule (1) comportant également un poste de conduite (10) pour le déplacement au sol du véhicule (1) lors d'une phase de transfert ainsi qu'une unité de commande (11) portable et déportée, cette unité de commande (11) étant configurée pour permettre à un opérateur (O) de commander, à distance, le dispositif de creusage (7), le dispositif d'aspiration et de collecte (9) et l'avancement du véhicule (1), pendant un creusage lors d'une phase de travail.
Patent FR-3063617-B1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que le tablier (50) comporte un pan principal (104) et des ailes droite (106) et gauche (108), venant protéger latéralement le porteur dans la position déployée.
Patent FR-3080584-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un element d'un siege
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de déplacement (5) d'un élément (4) d'un siège de véhicule (1), le dispositif de déplacement (5) comprenant : - une première pièce (6) reliée à une partie du siège (2), la première pièce (6) comprenant un organe denté (8) configuré pour pivoter autour d'un axe de rotation (Y) s'étendant selon une direction de rotation (V), et - une seconde pièce (7) reliée à l'élément du siège (4), la seconde pièce (7) délimitant un espace intérieur (12), l'organe denté (8) étant disposé dans l'espace intérieur (12) de la seconde pièce (7), le dispositif de déplacement (5) comprenant également au moins un élément de blocage (17), l'élément de blocage (17) étant configuré pour être disposé entre l'organe denté (8) et la seconde pièce (7).
Patent FR-3069224-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-12-17
Abstract: Le but de l'invention est d'absorber une charge d'impact latéral transmise à partir d'un longeron latéral afin de protéger une batterie. Pour cela, l'invention propose des premières traverses (3) et une batterie (4) disposées respectivement au-dessus et au-dessous d'un panneau de plancher (2). Le panneau de plancher inclut une portion de stockage de batterie (21) bombant vers le haut. Le panneau de plancher est joint à des longerons latéraux (1) via des portions planes externes (22). La première traverse inclut un organe supérieur (31) et un organe inférieur (32) séparés. Une portion d'extrémité externe (32a) est jointe au longeron latéral, et une portion de bride inférieure est jointe à la portion plane externe. La portion d'extrémité externe est jointe à une portion supérieure de l'organe inférieur vers l'extérieur dans la direction de la largeur du véhicule depuis une portion de paroi dressée (21B).
Patent FR-3086296-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde et un compose polyphenolique
Inventor: GAVARD LONCHAY ODILE
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère comprenant des fonctions époxyde, au moins une charge renforçante, un système de réticulation comprenant un polyacide carboxylique, un imidazole, et au moins un composé polyphénolique comprenant au moins trois cycles aromatiques, chacun étant porteur au moins de deux groupes hydroxyles vicinaux.
Patent FR-3088148-B1 (FR)
Title: Tete amplificatrice laser de haute puissance
Inventor: FERAL CHRISTOPHE
IPC: H01S3/06
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Tête amplificatrice laser (TL) comprenant une pluralité de plaques (DA1, DA2, DA3) d'un milieu actif laser à état solide disposées dans un carter (C), agencées parallèles les unes aux autres avec leurs surfaces principales en vis-à-vis, le carter étant pourvu d'un port d'entrée (PEL) et d'un port de sortie (PSL) pour un liquide de refroidissement,, ainsi que d'au moins une fenêtre permettant à un faisceau laser (FLS) de traverser les plaques de milieu actif laser, caractérisé en ce qu'elle comprend également :     - un dispositif de liaison mécanique (A) permettant un mouvement cyclique au moins des plaques de milieu actif laser par rapport au faisceau laser dans un plan (xy) perpendiculaire à la direction (z) de leur épaisseur ; et     - des plaques (PGL1, PGL2, PGL3) de guidage du liquide de refroidissement agencées dans le prolongement des plaques de milieu actif laser, entre ces dernières et le port d'entrée dudit liquide.
Patent FR-3080909-B1 (FR)
Title: Support pour accessoire de cuisson destine aux inserts / cheminees a cadre metalique
Inventor: PANTALONI GHJUVAN-BATTISTI
IPC: F24C15/18
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: Support pour accessoire de cuisson destiné aux inserts/cheminées à cadre métallique Le support (1) pour accessoire de cuisson (25) est destiné aux insert/cheminée (20) à cadre métallique (21). Le support (1) comprend une colonne (2) configurée pour supporter un mécanisme de maintien (6) destiné au montage d’au moins un accessoire de cuisson (25). Au moins l’une des extrémités libres (51,52) de la colonne (2) est équipée d’un ou plusieurs aimants permanents (4) adaptés pour fixer/attacher la colonne (2) sur une paroi du cadre métallique (21) de l’insert/cheminée (20) tandis que le mécanisme de maintien (6) est réglé à une hauteur appropriée pour obtenir une cuisson optimale et maîtrisée. FIGURE 1
Patent FR-3084338-B1 (FR)
Title: Module double portes pour sieges d'avion
Inventor: JASNY FRANCK
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un module double portes (23) pour sièges d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte: - une première porte (24.1) mobile en translation entre une position stockée et une position déployée, - une deuxième porte (24.2) mobile en translation entre une position stockée et une position déployée, - la première porte (24.1) et la deuxième porte (24.2) étant superposées l'une sur l'autre lorsque la première porte (24.1) et la deuxième porte (24.2) se trouvent simultanément en position stockée, et - un système de commande (27) comportant un dispositif de verrouillage et de déverrouillage de la première porte (24.1) et/ou de la deuxième porte (24.2). Figure pou r abrégé : Figure 3
Patent FR-3089170-B1 (FR)
Title: Système de transport et de recharge de véhicules électriques, utilisant une énergie produite par un système de récupération au cours du transport
Inventor: JUBERT MICHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant au moins un moyen de transport (1) qui est configuré pour transporter notamment une pluralité de véhicules électriques (2) et qui comprend un système de recharge (3) de véhicules électriques,     caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de récupération (4) d’une énergie mécanique produite lors du déplacement du moyen de transport (1) ou de phases de déplacement de celui-ci, ainsi qu’un système de stockage intermédiaire de l’énergie électrique produite par le système de récupération d’énergie (4), ledit système de stockage alimentant ledit système de recharge.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091407-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit capacitif tampon et procédé de pilotage
Inventor: YANG YANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit capacitif tampon et procédé de pilotage L’invention concerne un dispositif de coupure de courant continu haute tension, comportant :    - un interrupteur primaire (18), mécanique, et un interrupteur secondaire (24), mécanique, interposés successivement entre un point primaire et un point secondaire mais de part et d’autre d’un point intermédiaire (13),          - un parasurtenseur primaire (30) agencé en parallèle de l’interrupteur primaire,          - un parasurtenseur secondaire (32) agencé électriquement en parallèle de l’interrupteur secondaire,     caractérisé en ce que le parasurtenseur secondaire est agencé électriquement entre le point intermédiaire et le point secondaire, et en ce que le dispositif (10) comporte, un circuit capacitif tampon (34), électriquement en parallèle de l’ensemble formé par l’interrupteur primaire et l’interrupteur secondaire, et électriquement en parallèle de l’ensemble formé par le parasurtenseur primaire et le parasurtenseur secondaire, le circuit capacitif tampon comportant un interrupteur d’activation (36) et une capacité tampon (38).     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093333-B1 (FR)
Title: Fabrication de vitrages a contrainte d’extension reduite
Inventor: THELLIER HERVÉ
IPC: C03B35/20
Filed: 2019-02-28
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de bombage et de refroidissement d’une feuille de verre ou d’un empilement de feuilles de verre, dit le verre, comprenant le bombage par gravité du verre chauffé jusqu’à une température maximale de bombage sur un support gravitaire au cours duquel le verre repose sur le support gravitaire dans la zone périphérique de sa face inférieure, ladite zone périphérique étant constituée des 50 mm à partir du bord de la face inférieure, puis, ledit procédé comprenant le refroidissement du verre menant à son figeage, le séquençage suivant étant effectué au moins une fois pendant ledit refroidissement menant à son figeage, la prise en charge du verre par un outil de séparation le séparant du support gravitaire et laissant sa face inférieure libre de tout contact dans sa zone périphérique, puis le supportage à nouveau du verre sur le support gravitaire dans la zone périphérique de sa face inférieure.
Patent FR-3094744-B1 (FR)
Title: Fluide caloporteur pour système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne l’utilisation, dans un système de refroidissement (10) de turboréacteur pour aéronef entouré d’une nacelle (100), d’un fluide caloporteur (12) moins inflammable qu’un lubrifiant (H) pour turboréacteur et liquide à des températures entre -70°C et +175°C, le fluide caloporteur (C) étant destiné à circuler dans un conduit de circulation (15) en circuit fermé comportant un premier échangeur surfacique (12) entre le fluide caloporteur (C) et de l’air (F), au niveau du carénage externe (103a) et/ou interne (103b) de la nacelle (100), et un deuxième échangeur surfacique (14) entre le fluide caloporteur (C) et le lubrifiant (H).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094837-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques
Inventor: LACONDE ERIC
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques La présente description concerne un dispositif (200) de protection contre des décharges électrostatiques, comportant : - un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité revêtu d'une couche semiconductrice (103) du second type de conductivité ; - à l'interface entre le substrat (101) et la couche (103), une région enterrée (105) du second type de conductivité ; - des premier (107) et deuxième (109) caissons du premier type de conductivité formés dans la couche (103) du côté de sa face opposée au substrat (101) ; - une région (111) du deuxième type de conductivité formée dans le deuxième caisson (109) du côté de sa face opposée au substrat (101) ; et - une première région d'arrêt de canal (201) du deuxième type de conductivité formée dans la couche (103) du côté de sa face opposée au substrat (101) et séparant latéralement les premier (107) et deuxième (109) caissons.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095422-B1 (FR)
Title: Réseau d’alimentation en énergie électrique pour aéronef
Inventor: BARRACO THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un réseau (1) d’alimentation en énergie électrique d’un aéronef muni d’une pluralité de charges électriques (C1, C2) à alimenter, ledit réseau (1) d’alimentation comprenant au moins deux génératrices (2, 3) d’un turbogénérateur de l’aéronef adaptées pour fournir une source d’énergie électrique comprenant, chacune, au moins un stator associé à un redresseur (20a, 20b, 20c ; 30a, 30b, 30c), caractérisé en ce que les stators des génératrices (2, 3) sont montés en parallèles sur au moins deux bus de distribution (4, 5) agencés pour alimenter la pluralité de charges électriques (C1, C2), et en ce qu’il comprend des contacteurs (100) adaptés pour connecter ou déconnecter électriquement les bus de distribution (4, 5) l’un de l’autre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096688-B1 (FR)
Title: Produit comprenant au moins une chlorelle marine ou euryhaline
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: A23L7/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un produit destiné à la consommation humaine ou animale, sous forme d’aliment ou de boisson ou de complément alimentaire, comprenant au moins une souche marine ou euryhaline d’une microalgue du genre Chlorella et/ou au moins un extrait d’au moins une souche marine ou euryhaline d’une microalgue du genre Chlorella.  L’invention a également pour objet un procédé de production de microalgues marines ou euryhalines par hétérotrophie ou mixotrophie en bioréacteur(s) présentant une ou plusieurs poches à usage unique, stériles, en matériau(x) non métallique(s) résistants à la corrosion et à l’oxydoréduction.
Patent FR-3104658-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire et Procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: FRANCK CAILLERET
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire et Procédé de fabrication d’un tel dispositif Procédé de fabrication d’un dispositif (1, 2) d'amortissement pendulaire adapté pour filtrer un ordre n1, comprenant les étapes suivantes :     a. Fournir un support (12, 12B) d’axe X ;     b. Fournir au moins une masse oscillante (14, 14B) standard indépendante à l’ordre n1 ;     c. Découper dans le support (12, 12B) au moins une piste de roulement de support (41, 41B) adaptée à l’ordre n1 ;     d. Fournir un organe de roulement (40) standard indépendante de l’ordre n1 et un organe de liaison (20) adapté à l’ordre n1, l’organe de liaison (20) étant choisi parmi une gamme d’organes de liaison (20) adaptée à différents ordres ;      ou d. Fournir un organe de liaison (20B) standard indépendante de l’ordre n1 et un organe de roulement (40B) adapté à l’ordre n1, l’organe de roulement (40B) étant choisi parmi une gamme d’organes de roulement (40B) adaptée à différents ordres ;      e. Monter l’organe de roulement (40) standard et l’organe de liaison (20) adapté à l’ordre n1, ou monter l’organe de liaison (20B) standard et un organe de roulement (40B) adaptée à l’ordre n1, avec la masse oscillante (14, 14B) standard au sein de la découpe du support (12, 12B) ;     Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3104499-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur transversal de vehicule automobile a boite de vitesses decalee en face avant ou en face arriere du moteur, et a double embrayage
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60K17/02
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention propose un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile comportant un moteur (12), une boîte de vitesses (30) comportant un premier arbre primaire (AP1) décalé radialement par rapport à l’arbre de sortie (14) du moteur (12), un deuxième arbre primaire (AP2) coaxial au premier arbre primaire (AP1), un arbre secondaire (AS) commun aux deux arbre primaires (AP1, AP2), et qui comporte un double embrayage (18) qui est apte à solidariser l’arbre de sortie (14) du moteur (12) sélectivement avec le premier arbre primaire (AP1) ou le second arbre primaire (AP2), le double embrayage (18) étant agencé axialement en bout de l’arbre de sotie du moteur (12), et dans lequel un premier organe de sortie (21) du double embrayage (18) entraîne le premier arbre primaire (AP1) par l’intermédiaire d’une première ligne (LT1) de transmission de puissance et un deuxième organe de sortie (22) du double embrayage (18) entraîne le deuxième arbre primaire (AP2) par l’intermédiaire d’une deuxième ligne (LT2) de transmission de puissance.  Figure pour l'abrégé : 1