baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077886-B1 (FR)
Title: Systeme de signalement de depassement d'un seuil d'intensite sonore
Inventor: MIETLICKI CHRISTOPHE
IPC: G01S3/808
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un système de signalement de dépassement d'un seuil d'intensité sonore d'une source comprenant une antenne acoustique, au moins un capteur d'images et un circuit électronique réalisant un traitement de localisation d'au moins une source sonore à partir des signaux délivrés par ladite antenne acoustique (100). Ledit circuit pilote l'orientation et/ou le déclenchement de l'enregistrement horodaté des images fournies par ledit capteur sonore.
Patent FR-3082038-B1 (FR)
Title: Estimation dynamique du tangage instantane d'une camera embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: Il est divulgué un procédé d'estimation dynamique du tangage d'une caméra embarquée dans un véhicule automobile. Le procédé consiste, notamment, à estimer en temps réel la valeur de l'angle du tangage de la caméra par intégration de l'ange relatif formé entre une position à un instant donné de la caméra et sa position à l'instant précédent. De plus, l'utilisation d'un coefficient d'anti-divergence adaptatif dans l'estimation du tangage, permet de rapprocher la valeur estimée préférentiellement de sa valeur de calibration ou de sa valeur estimée par intégration en fonction, à chaque instant, de l'environnement de conduite réel.
Patent FR-3086483-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un code d'authentification et dispositif de traitement cryptographique associe
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dans un procédé de production d'un code d'authentification (T) associé à des données comprenant une pluralité de blocs de données ordonnés (Ci), un mot de sortie (Xm+i) est déterminé, pour chaque bloc de données (Ci), en fonction d'un premier produit obtenu par multiplication d'un mot de combinaison (Xm+i-1?Ci) par un multiplicateur (H), le mot de combinaison étant obtenu par combinaison par ou exclusif d'un mot d'entrée (Xm+i-1) et du bloc de données concerné (Ci). Le procédé comprend une étape (E4) de détermination d'un mot de masquage (M) et une étape (E6) de détermination d'un mot correctif (P) égal à la combinaison par ou exclusif du mot de masquage (M) et d'un second produit (M.H) obtenu par multiplication du mot de masquage (M) par le multiplicateur (H). Pour chaque bloc de données (Ci), le mot de sortie (Xm+i) est déterminé au moyen d'une combinaison par ou exclusif d'une pluralité de données incluant le premier produit associé à ce bloc de données (Ci) et le mot correctif (P). Un dispositif de traitement cryptographique associé est également décrit.
Patent FR-3089181-B1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement pour bouteille dans un panneau d’habillage de porte de véhicule automobile.
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-10-30
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement (16) pour bouteille (18) dans un panneau d’habillage (14) de porte (10) de véhicule automobile, le dispositif de rangement (16) comportant un logement (20), formé dans le panneau d’habillage (14), qui présente une paroi de fond longitudinale (22), une paroi supérieure (26) et une paroi inférieure (28) horizontales, des parois latérales transversales (24), et une ouverture (30) débouchant dans le panneau (14) délimitée par les parois horizontales (26, 28) et latérales (24), caractérisé en ce que le dispositif de rangement (16) ,comporte une plaque supérieure (32) et une plaque inférieure (34) de fermeture de l’ouverture (30) du logement (20), les plaques (32, 34) étant montées mobiles en translation selon un axe transversal en opposition l’une par rapport à l’autre, la plaque supérieure (32) étant apte à passer par une translation selon une flèche (F1) vers l’extérieur du véhicule d’une position de fermeture du logement (20) à une position d’utilisation dans laquelle elle est contre la paroi de fond (22) du logement (20) et la plaque inférieure (34) étant apte à passer par une translation selon une flèche (F2) vers l’intérieur du véhicule d’une position de fermeture du logement (20) à une position d’utilisation dans laquelle elle est éloignée du panneau d’habillage (14), la bouteille (18) étant placée en partie sur la paroi inférieure horizontale (28) du logement (20) et entre les plaques inférieure et supérieure (32, 34). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3090773-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un premier élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, - un grand pignon (50) en rotation autour d’un axe X, comprenant une roue dentée (51) et un support de la roue dentée (52) relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage d’entrée (10), - un petit pignon (55) en rotation avec une machine électrique (ME) tournante autour d’un axe parallèle à l’axe de rotation X, - une première paroi fixe (27) de l’embraye d’entrée (10) comprenant une première extrémité radiale (27a) apte à être fixée directement ou indirectement sur une deuxième paroi fixe (28) de la machine électrique (ME) ou sur un carter de boite de vitesses (BV) et une deuxième extrémité radiale (27b) liée à l’élément d’entrée de couple (2), dans lequel un premier organe de roulement (R1) est disposé radialement entre la première paroi fixe (27) et le support de la roue dentée (52) et en ce qu’un deuxième organe de roulement (R2) est disposé radialement entre le support de la roue dentée (52) et la deuxième paroi fixe (28). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091858-B1 (FR)
Title: Appareil de stockage temporaire
Inventor: PERRIER JEAN ROBERT
IPC: B65D21/028
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre : Appareil de stockage temporaire Appareil de stockage temporaire comprenant un dispositif (2) de base configuré pour recevoir une pluralité de conteneurs (1), lesquels conteneurs (1) comprennent des volumes (61) internes destinés à recevoir des matériaux de recyclage et le dispositif comprend un capot (3) configuré pour se déplacer d'une première position pour cacher les conteneurs (1) à une seconde position pour retirer les conteneurs (1) du dispositif (2), les volumes (61) internes étant accessibles dans la première position. (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3092891-B1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: G05D23/13
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique Cet ensemble comporte une enveloppe (10), un élément thermostatique (30) et un tiroir (20). Ce tiroir est mobile suivant un axe (X-X) de l’élément de façon qu’un premier siège (20.1) du tiroir et un premier siège (10.1) de l’enveloppe délimitent entre eux un premier passage (P1) qui court autour de l’axe et sur lequel débouche une entrée de fluide chaud (14.1), et qu’un second siège (20.2) du tiroir et un second siège (10.2) de l’enveloppe délimitent entre eux un second passage (P2) qui court autour de l’axe et sur lequel débouche une entrée de fluide froid (14.2). Ces premier et second passages sont fermés lorsque le tiroir occupe une première, respectivement seconde, position axiale dans laquelle le premier, respectivement second, siège du tiroir est en appui axial contre le premier, respectivement second, siège de l’enveloppe. Ils sont ouverts de manière continue tout autour de l’axe lorsque le tiroir occupe une position intermédiaire entre les première et seconde positions. Le tiroir est déplacé par l’élément de façon à obturer les passages en des proportions respectives inverses. Afin que cet ensemble évite des sifflements, il intègre un ou plusieurs premiers reliefs (25.1) et un ou plusieurs seconds reliefs (25.2), qui sont disposés dans le et/ou en entrée du et/ou en sortie du premier, respectivement second, passage, et qui sont façonnés pour freiner, de manière non uniforme autour de l’axe, l’écoulement de fluide dans le premier, respectivement second, passage lorsque le tiroir est entre la position intermédiaire et la première, respectivement seconde, position.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093377-B1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-02-26
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (12) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat, un empilement recouvrant le substrat et comprenant une première couche photosensible (26), une couche isolante électriquement (32), une deuxième couche photosensible (38), et des filtres de couleur (46). Le capteur d'images comprend en outre des électrodes (22, 28) de part et d'autre de la première couche photosensible et délimitant des premières photodiodes (2), et des électrodes (34, 40) de part et d'autre de la deuxième couche photosensible et délimitant des deuxièmes photodiodes (4). La première couche photosensible (26) absorbe les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une partie du spectre infrarouge et la deuxième couche photosensible (38) absorbe les ondes électromagnétiques du spectre visible et laisse passer les ondes électromagnétiques de la partie du spectre infrarouge.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094116-B1 (FR)
Title: Procede suivi bagage
Inventor: MAURIN FRANCK
IPC: G06K9/80
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de suivi d’un bagage (100), comprenant une phase d’enrôlement et une phase de reconnaissance, la phase d’enrôlement comprenant les étapes suivantes : - capturer des images du bagage (100) et en extraire des caractéristiques distinctives au moyen d’un programme informatique de traitement d’images, - mémoriser les caractéristiques distinctives avec un identifiant et une donnée d’horodatage dans une base de données hébergée dans une mémoire d’une unité informatique, la phase de reconnaissance comprenant les étapes suivantes : - capturer des images d’un bagage (100) à reconnaître et en extraire des caractéristiques distinctives au moyen d’un programme informatique de traitement d’images, - faire comparer par un programme de reconnaissance les caractéristiques distinctives extraites lors de la phase de reconnaissance avec les caractéristiques distinctives mémorisées avec une donnée d’horodatage comprise dans une plage temporelle prédéterminée, et calculer un score de similarité, - considérer le bagage reconnu lorsque le score de similarité est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3099346-B1 (FR)
Title: Chaussure de sport apte à coopérer avec un dispositif de fixation fixé à une planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C10/10
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: Chaussure de sport apte à coopérer avec un dispositif de fixation fixé à une planche de glisse. Chaussure (4) de sport, caractérisée en ce qu'elle comprend une sangle (28) apte à recouvrir le dessus d'un pied ou apte à recouvrir un cou-de-pied, et au moins un moyen d'accroche (30), la sangle comprenant une première extrémité libre (29A) reliée à l'au moins un moyen d'accroche (30) et une deuxième extrémité libre (29B) reliée à l'au moins un moyen d'accroche (30), l'au moins un moyen d'accroche (30) étant apte à coopérer avec un dispositif de fixation (3) fixé à une planche de glisse (2) pour transmettre un effort au moins vers le bas sur la première extrémité libre (29A) et sur la deuxième extrémité libre (29B) de la sangle (28). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101252-B1 (FR)
Title: Systeme d’acupuncture laser comportant un repose-tete et un support pour des boitiers emetteurs laser
Inventor: MOIGNE PASCAL
IPC: B23K26/10
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: SYSTEME D’ACUPUNCTURE LASER COMPORTANT UN REPOSE-TETE ET UN SUPPORT POUR DES BOITIERS EMETTEURS LASER L’invention concerne un système d’acupuncture laser (100) comportant une base (102) destinée à reposer sur un plan, un repose-tête (106) maintenu à la base (102), un arceau (104) monté mobile en rotation sur la base (102) au-dessus du repose-tête (106) autour de charnières (105) auto-stables, et au moins un boîtier émetteur laser (150) comportant un socle (152) maintenu à l’arceau (104), une tige (154) qui présente une première extrémité solidaire du socle (152) et une deuxième extrémité, et un émetteur laser (156) qui est fixé à la deuxième extrémité de la tige (154), où la tige (154) est déformable et auto-stable. Fig. 1
Patent FR-3101595-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un véhicule automobile à conduite autonome
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de contrôle d’un véhicule automobile, comprenant des contrôleur (3,8) du mouvement longitudinal et latéral du véhicule aptes à générer des signaux de commande vers des actionneurs, de sorte que le véhicule suive une trajectoire planifiée dans un mode de conduite assisté ou automatisé, la sortie du contrôleur latéral étant basée sur une minimisation de l’erreur entre une vitesse angulaire de lacet désirée, obtenue à partir de la courbure de la route sur la trajectoire planifiée, et une vitesse angulaire de lacet courante du véhicule, estimée par un modèle du comportement dynamique du véhicule à partir de la vitesse longitudinale mesurée et de l’angle de braquage mesuré, ledit dispositif comprenant un module (11) apte à corriger dynamiquement des paramètres du modèle en cas de décalage avec le comportement dynamique réel du véhicule, en fonction d’une comparaison entre la valeur estimée et une valeur mesurée de la vitesse angulaire de lacet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101678-B1 (FR)
Title: Rampe d'injection pour moteur
Inventor: POMMERY WILLIAM
IPC: F02M63/02
Filed: 2019-10-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: Rampe d'injection pour moteur Rampe d'injection (5) pour un moteur à combustion (3) d'un véhicule (1) automobile, notamment pour un moteur à combustion apte à fonctionner avec du gaz naturel comprimé, la rampe d'injection comprenant un corps tubulaire (11) pourvu d'une première extrémité (12) et d'une deuxième extrémité (13), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une patte de fixation (14, 15) formant un bouchon de la première extrémité ou de la deuxième extrémité.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102262-B1 (FR)
Title: Procédé de simplification d'un filtre et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de simplification d’un filtre et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de simplification d’un filtre numérique de signal échantillonné, le procédé comportant au moins une étape de:     - pour obtenir un premier filtre intermédiaire, rassemblement des voies comportant des opérations non-stationnaires discrètes portant sur le même signal, les premières voies comportant les opérations non-stationnaires portant sur un premier signal et les deuxièmes voies comportant les opérations non-stationnaires portant sur un deuxième signal,     - pour obtenir un deuxième filtre intermédiaire, sur chacune des premières voies et deuxièmes voies, commutation des opérations stationnaires avec les opérations non-stationnaires, pour éliminer les opérations non- stationnaires redondantes, et     - construction du filtre correspondant au dernier filtre intermédiaire obtenu.               Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3104451-B1 (FR)
Title: Dispositif epurateur d’air
Inventor: LEVY GEORGES
IPC: B01D50/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement et d’épuration de l’air sortant d’une hotte de cuisine domestique ou de locaux destinés à la confection d’aliments destinés à être consommés sur place. Il est constitué d’un récipient (1) équipé d’un couvercle amovible (2) fixé au récipient de manière étanche délimitant une chambre de traitement (22) permettant à l’air vicié issu de la hotte et entrant dans le récipient (1) par l’intermédiaire d’un tube (4) d’être entrainé au contact ou à l’intérieur du liquide (3) contenu dans le récipient. Le liquide (3) contient un ou plusieurs produits traitant auxquels peut être adjoint de l’oxygène (19, 20). L’air entrant dans le récipient (1) est entrainé vers la surface (11) du liquide (3) dans lequel une partie pénètre par l’intermédiaire de serpentins munis de gicleurs (5) de pulvérisation d’une partie du liquide (3) mise sous pression par le moyen d’une pompe (non représentée). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’épuration de l’air issu d’une hotte professionnelle de restaurant.    Figure pour l’abrégé :   Figure 2
Patent FR-3104410-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement incluant un porte-outil et un outil ayant des moyens de deplacement en rotation avec contact
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement comprenant :                                   une unité de génération d’ultrasons (3) comportant un module ultrasonore incluant au moins un transducteur,                 une pièce à main (2) comportant un corps de préhension (21), et une tête (23) montée sur le corps,                            la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons étant destinées à être accouplées ensemble par des moyens de couplage avec contact de sorte que, lorsque la pièce à main et l’unité de génération d’ultrasons sont accouplées, le déplacement en rotation de la base amont entre des première et deuxième positions induit le déplacement en rotation du module ultrasonore entre les première et deuxième positions.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108150-B1 (FR)
Title: Contrôle d'un injecteur piézo-électrique en lâché de pied accélérateur
Inventor: DROUYER MORGAN
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de de décharge de la pression dans un rail d’alimentation de carburant d’un système d’injection de moteur de véhicule, ledit rail d’alimentation de carburant étant relié à un réservoir de carburant par l’intermédiaire d’une pluralité d’injecteurs piézo-électriques, chaque injecteur piézo-électrique comprenant une aiguille et un actuateur piézo-électrique adapté pour appuyer sur une servovalve de l’injecteur. Le système d’injection comprend en outre un capteur de pression de carburant du rail d’alimentation, et un générateur électrique adapté pour envoyer des impulsions de courant électrique à l’actuateur piézo-électrique de chaque injecteur. Lors d’un lâché de pied accélérateur, une première commande électrique à destination de l’actuateur piézo-électrique des injecteurs permet de déterminer un instant d’ouverture de leur servovalve respective sans déclencher d’injection. Une deuxième commande électrique est alors commandé avantageusement pour déclencher une fuite de carburant du rail d’alimentation de carburant vers le réservoir et donc de décharger la pression du rail d’alimentation sans déclencher d’injection. La deuxième commande électrique est déterminée pour charger l’actuateur piézo-électrique des injecteurs entre un premier niveau de tension Uopen permettant l’ouverture de leur servovalve et un deuxième niveau de tension Uinj déclenchant une injection et ceci grâce à la détection de l’ouverture de la servovalve des injecteurs obtenue à partir de la première commande électrique.
Patent FR-3110603-B1 (FR)
Title: Fibre végétale métallisée
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: D06M11/83
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une fibre végétale métallisée et à son procédé de fabrication.
Patent FR-3114549-B1 (FR)
Title: Systeme de batterie comprenant un conduit d’air de ventilation
Inventor: MATHAMEL FRANCK
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système de batterie (4) comprenant:- une batterie (8),- un ventilateur (100),- un socle (101) recevant la batterie (8) et le ventilateur (100), ce ventilateur (100) étant apte à créer un flux d’air forcé orienté vers la batterie (8),- un conduit d’air de ventilation (9) fluidiquement connecté au ventilateur (100),- un corps insonorisant (102) autour du ventilateur (100), ce corps insonorisant (102) comprenant une empreinte (103) formant au moins en partie le conduit d’air de ventilation (9).  Figure 4
Patent FR-3119648-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des grilles et des capots mobiles assemblés par embrèvement
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée à grilles mobiles, comprenant des moyens de liaison par embrèvement d’un cadre avant (52) d’un capot externe et d’un cadre arrière (53) des grilles. L’inverseur comprend des moyens de chargement configurés pour exercer une contrainte de plaquage sur les moyens de liaison, sous l’action d’une traction circonférentielle du cadre avant (52) du capot externe ou d’une sangle (60) portée par ce cadre avant (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3115155-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure, procédé de fabrication d'une puce à semi–conducteur, et procédé de fabrication d'un article
Inventor: TAJIMA TAKAYUKI
IPC: H01L21/70
Filed: 2021-07-02
Granted: 2022-10-14
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un procédé de gravure comprend la formation d'une structure irrégulière comprenant une partie saillante (4) sur une surface d'un substrat semi–conducteur (1), la partie saillante (4) ayant une forme effilée inversée en coupe transversale ; la formation d'une couche de catalyseur (7) sur la surface du substrat semi–conducteur 1 au niveau d'une surface supérieure de la partie saillante (4), la couche de catalyseur (7) comprenant un métal noble ; et la fourniture d'une solution de gravure sur la couche de catalyseur (7) pour graver le substrat semi–conducteur (1) avec l'assistance d'un métal noble en tant que catalyseur.  Figure : 5
Patent FR-3129211-B1 (FR)
Title: Fluxmètre thermique résistif à dérive compensée et un procédé de fabrication d’un tel fluxmètre
Inventor: FERAILLE THIERRY
IPC: G01K7/00
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-11-10
Abstract: Fluxmètre thermique résistif à dérive compensée et un procédé de fabrication d’un tel fluxmètre L’invention concerne un fluxmètre thermique résistif à dérive thermique compensée (1) comprenant un substrat (2) sur lequel est déposé un pont de Wheatstone (3) déposé par un procédé de dépôt par couche mince, le pont de Wheatstone (3) comportant deux premières branches résistives (4) formées dans une première couche (6) et deux secondes branches résistives (5) formées dans une seconde couche (7), la première et la seconde couches (6, 7) étant séparées par une couche de silice (8) déposée par un procédé de dépôt par couche mince.  Il comprend en outre quatre résistances de compensation (9), chaque résistance de compensation (9) étant couplée en parallèle d’une branche résistive (4, 5) distincte du pont de Wheatstone (3), une résistance équivalente de chaque branche résistive ayant un coefficient de variation de température équivalent à celui des autres branches résistives (4, 5) à un écart type près, la résistance équivalente d’une branche résistive (4, 5) correspondant à la résistance issue d’un couplage en parallèle d’une branche résistive (4, 5) du pont de Wheatstone (3) avec la résistance de compensation (9) associée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1