baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987283-A1 (FR)
Title: Tete de diffusion pour systeme nebulisant
Inventor: JANIN JEAN PAUL
IPC: B05B15/30
Filed: 2012-02-28
Abstract: Cette tête de diffusion pour diffuseur de produits liquides tels que des huiles essentielles ou des parfums, est destinée à être fixée sur un réservoir ou un réceptacle (1) contenant le produit liquide (6) à diffuser. Elle comprend : - une arrivée (3) d'air comprimé au sein d'une chambre de diffusion (7) définissant un cône venturi (9), et au niveau de laquelle débouche une canalisation (8) apportant, en raison de l'effet venturi, le liquide (6) à diffuser, ladite canalisation (8) plongeant dans ledit liquide, la chambre de diffusion (7) au niveau de laquelle sont produites les gouttelettes du liquide à diffuser, étant munie d'une sortie desdites gouttelettes vers l'intérieur du réservoir (1) après leur genèse ; une sortie des gouttelettes vers l'extérieur du réservoir (1). La chambre de diffusion (7) est coiffée par un conduit (9) se prolongeant sensiblement au voisinage du fond du réservoir (1), ledit conduit enveloppant notamment la sortie des gouttelettes hors de la chambre de diffusion (7), ledit conduit étant muni d'un orifice traversant (10) ménagé au niveau de sa paroi latérale et sensiblement au niveau de son extrémité supérieure pour communiquer avec le reste (11) du volume disponible au sein du réservoir.
Patent FR-2991336-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de polyols en phase aqueuse en presence d'un catalyseur a base d'oxyde de titane tungste
Inventor: VILCOCQ LEA
IPC: B01J21/06
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion en milieu aqueux d'une charge comprenant au moins un polyol de formule C H O avec 3 <= n <= 6 en hydrocarbures et en composés mono-oxygénés contenant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 5, dans lequel on met en contact la charge à une température comprise entre 180 et 350°C et à une pression comprise entre 0,5 et 20 MPa avec un catalyseur, ledit catalyseur comprenant au moins un métal choisi parmi les groupes 7 à 11 du tableau périodique des éléments déposé sur un support, ledit support comprenant un oxyde de titane sur lequel est déposé du tungstène avec une teneur en élément tungstène comprise entre 1 et 50% poids par rapport au poids total de catalyseur.
Patent FR-2993583-A1 (FR)
Title: Method for changing rails of existing railway track for trains, involves continuously assembling renewal rail section together with rail elements by successively joining part of renewal rail section, rail elements and not renewed rails
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: E01B11/02
Filed: 2012-07-17
Abstract: The method involves assembling multiple rails elements (ERi) before renewal process by end to end aluminothermic welding of the rail elements to form a part (PTRr) of a renewal rail section (TRr). Rails (Rar1, Rar2) to be renewed of an existing railway are renewed by replacement of the rails to be renewed by using the renewal rail section. The renewal rail section is continuously assembled together with a series of rail elements (ERk) by successively joining the part of the renewal rail section, the series of rail elements and not renewed rails (Rnr1, Rnr2). Independent claims are also included for the following: (1) a bridge for fixing a rail element (2) a clamping fishplate.
Patent FR-2999848-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de messages de geolocalisation et systeme de mise en oeuvre
Inventor: VROMMAN LAURENT
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-12-13
Abstract: Procédé permettant d'encoder au moyen d'une compression sémantique un jeu de positions géolocalisées d'une ou plusieurs entité(s), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape (10), où une unité de commande d'un terminal effectue une initialisation des paramètres N, IDi, DLATi, DLONGi, Ti, ALTi, VITi, DIRi, et notamment un paramètre PREF correspondant à la position de référence, ainsi qu'un temps de référence TREF, - une étape (15), où l'unité de commande détermine la différence de latitude DLATi de l'entité i par rapport au point de référence PREF, - une étape (16), où l'unité de commande détermine la différence de longitude DLONGi de l'entité i par rapport au point de référence PREF, - une étape (17), où l'unité de commande détermine un marquage électronique temporel Ti, - une succession d'étapes (21 - 26), où l'unité de commande stocke l'ensemble des valeurs de paramètres.
Patent FR-2987420-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un premier conduit et un deuxieme conduit raccordes par un dispositif de raccordement
Inventor: CAHOUET LAURENT
IPC: F16L39/04
Filed: 2012-02-24
Abstract: Cet ensemble comprend au moins un premier conduit (38) et un deuxième conduit (40) raccordés mutuellement par un dispositif de raccordement (42) comprenant : - un tube (44) fileté extérieurement ; - une pièce de raccordement (52) fixée à une extrémité (44A) du tube (44) et comprenant un orifice (60) ; - un écrou de maintien (54) vissé sur le tube (44) et maintenant axialement la pièce de raccordement (52) par rapport au tube (44), et ; - un organe de retenue (56) fixé sur l'écrou de maintien (54) et venant en prise avec le premier conduit (38) de manière à retenir axialement le premier conduit (38) emboîté dans l'orifice (60), l'organe de retenue (56) coopérant avec le premier conduit (38) de manière à s'opposer au dévissage de l'écrou de maintien (54).
Patent FR-2989098-A1 (FR)
Title: Dispositif de fraisage adaptable sur machine de travaux publics
Inventor: CHAMBAULT PATRICK
IPC: E02F3/08
Filed: 2012-04-05
Abstract: Un dispositif de fraisage adaptable sur une machine de bâtiment ou travaux publics présente un ensemble de fraisage comportant deux têtes latérales de fraisage (2) et une chaîne trancheuse (3). L'ensemble de fraisage est entraîné par un moteur hydraulique (4). La largeur de travail de l'ensemble de fraisage (2, 3) est sensiblement égale à la dimension transversale du moteur hydraulique (4) d'entraînement.
Patent FR-2991833-A1 (FR)
Title: Circuit d'absorption d'une ondulation de puissance procede associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02J7/04
Filed: 2012-06-06
Abstract: La présente invention concerne un circuit (9) d'absorption d'une ondulation de puissance destiné à être connecté en parallèle d'un équipement électrique alimenté par un circuit de correction du facteur de puissance caractérisé en ce que ledit circuit d'absorption (9) est de type abaisseur de tension et comprend un condensateur (19) monté en série avec une inductance (17), au moins un interrupteur (15, 23), un module de contrôle (25), et des moyens de mesure (27) d'un premier courant (I ) destinés à alimenter ledit équipement électrique, l'interrupteur (15, 23) étant piloté par le module de contrôle (25) pour faire varier la charge du condensateur (19) en fonction de l'ondulation du premier courant (I ) afin d'atténuer l'ondulation de puissance.
Patent FR-2991813-A1 (FR)
Title: Case structure for containing right-angled parallelepipedic structure square secondary batteries, has deformation surfaces whose in-between distance is equal to deformation space width that is higher or equal to two-fifth of thickness
Inventor: WU DONALD P H
IPC: H01M50/291
Filed: 2012-06-08
Abstract: The structure has assembly surfaces on which receiving grooves and ribs are formed alternately. The grooves are aligned in pairs to define a rectangular space between the grooves. Distance between two deformation surfaces (241, 242) of two close square secondary batteries (201, 202) is defined to be equal to width (A) of a deformation space (50) while distance between the deformation surfaces of one of the same square secondary battery is defined as thickness (B) of a square secondary battery (20). The width is higher or equal to two-fifth of the thickness.
Patent FR-2992621-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une partie de renfort supplementaire capable de guider la deformation de la structure de pilier central en cas de choc lateral
Inventor: ZANOLIN DOMINIQUE
IPC: B62D21/15
Filed: 2012-06-29
Abstract: Véhicule automobile comprenant une caisse de carrosserie (1) comportant sur chacun des flancs latéraux une structure de pilier central (4) délimitant avec une traverse supérieure (2) et une traverse inférieure (3) deux ouvertures de portières (5, 6), ladite structure de pilier central (4) comprenant des moyens de renfort comportant une première et une deuxième partie de renfort (8, 9) reliées entre elles et disposées suivant un axe vertical (Z) du véhicule automobile, ladite deuxième partie de renfort (9) étant disposée à proximité de la traverse inférieure (3). Le véhicule automobile comprend une partie de renfort supplémentaire (10) fixée sur la surface intérieure de la deuxième partie de renfort (9) à proximité d'une extrémité inférieure (8b) de la première portion de renfort (8) et capable de guider la déformation de la structure de pilier central (4) en cas de choc latéral avec un élément extérieur sur un des flancs latéraux.
Patent FR-2993107-A1 (FR)
Title: Method for producing wiring path for routing electrical harness in fuselage structure of aircraft, involves forming wiring path with movable links that allow mobility of harness relative to structural element in advance direction of harness
Inventor: PLANTE BENOIT
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: The method involves forming a wiring path (16) with two movable links (30) between an electrical harness (10) and a structural element (12) on either side of a deviation zone (ZD), where each movable link allows mobility in translation (T) of the electrical harness relative to the structural element in an advance direction (D10) of the electrical harness. The electrical harness and the structural element are connected by fixed links (32), where the fixed links completely immobilize the electrical harness relative to the structural element. An independent claim is also included for a fastener for producing a wiring path for routing an electrical harness in a fuselage structure of an aircraft.
Patent FR-2996575-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de panneaux d’habillage sur une surface d’un batiment
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04F13/21
Filed: 2012-10-10
Abstract: Ce système (1) comprend une pièce (10) de support, deux panneaux (30) d'habillage, une pièce (50) de liaison destinée à être reliée à la pièce (10) de support, des moyens de réglage destinés à ajuster la distance entre la pièce (50) de liaison et la pièce (10) de support, des moyens d'emboîtement de chaque panneau (30) d'habillage sur la pièce (50) de liaison, de sorte que les deux panneaux (30) d'habillage distincts peuvent être emboîtés indépendamment l'un de l'autre sur la pièce (50) de liaison via un mouvement d'emboîtement similaire, et des moyens d'immobilisation de chaque panneau (30) d'habillage sur la pièce (50) de liaison, les moyens d'immobilisation comprenant, sur la pièce (50) de liaison, un organe (55) de blocage mobile.
Patent FR-2982561-A1 (FR)
Title: Procede de commande du circuit electrique d'un entrainement d'essuie-glace et systeme d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: GUETTINGER JOACHIM
IPC: B60S1/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: Procédé de commande du circuit électrique (6) d'un montage électrique (2) d'un entraînement d'essuie-glace selon lequel, - le circuit électrique (6) fournit un signal de rangement (32) lorsque le balai d'essuie-glace (50) entraîné par l'entraînement d'essuie-glace est arrivé dans une position de rangement, puis - le balai d'essuie-glace (50) est rangé dans une position de rangement prédéfinie, et - le circuit électrique (6) est ouvert une fois le balai d'essuie-glace (6) en position de rangement.
Patent FR-2999639-A1 (FR)
Title: Dispositif de finition d'un coffre
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/42
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de finition (1) d'un coffre que comporte un système de fermeture, de climatisation ou autre équipant un bâtiment, ce dispositif (1) adoptant la forme d'un profilé (2). Ce dispositif de finition (1) est caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase (3) destinée à être fixée sur le coffre (C) ; - au moins un élément plan (4 ; 4' ; 4"), de type séparable, s'étendant latéralement par rapport à ladite embase (3) et à partir de cette embase (3) ; - au moins un moyen (5 ; 5' ; 5"), s'étendant latéralement par rapport à ladite embase (3) et à partir de cette embase (3), et conçu pour recevoir un tel élément plan (4 ; 4' ; 4") après que celui-ci ait été séparé de l'embase (3).
Patent FR-2999615-A1 (FR)
Title: Cable metallique a couches cylindriques de structure 2+9+14
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/20
Filed: 2012-12-14
Abstract: Le câble (30) métallique à couches cylindriques comprend : - une couche interne (C1) comprenant 2 fils, - une couche intermédiaire (C2) comprenant 9 fils enroulés en hélice autour de la couche interne (C1), - une couche externe (C3) comprenant 14 fils enroulés en hélice autour de la couche intermédiaire (C2).
Patent FR-3001820-A1 (FR)
Title: Procede d'identification par radiofrequences d'un objet cylindrique tel qu'un cable ou un conduit equipant notamment un aeronef
Inventor: PITTAU SERGE
IPC: G06K7/01
Filed: 2013-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'identification d'au moins un objet à identifier (1) de conformation cylindrique allongée, par échange de radiofréquences (5) entre un marqueur à radiofréquences RFID (3) et un lecteur (4) distant. Le marqueur à radiofréquences (3) comporte au moins une antenne dipolaire (6) dont les brins 7 sont enroulés autour de l'objet à identifier (1). L'enroulement des brins (7) s'étend suivant l'ensemble des dimensions (L, D) de l'objet à identifier (1) définissant géométriquement sa section et sa longueur. Les brins (7) délimitent chacun une cage d'enveloppement localisé du pourtour de l'objet à identifier (1), en étant par exemple enroulés en hélice autour de l'objet à identifier (1). Le marqueur à radiofréquences (3) est avantageusement intégré à un substrat flexible (12) formé d'un ruban torsadé dont l'élasticité est exploitée pour implanter par enserrement le marqueur à radiofréquences (3) autour de l'objet à identifier (1).
Patent FR-3002644-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'arc electrique dans une installation photovoltaique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01R19/252
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de détection d'un arc électrique dans une installation photovoltaïque, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Mesure (E6) de valeurs de tension en au moins un endroit du circuit électrique de l'installation photovoltaïque ; - Numérisation (E8) des valeurs de tension mesurées pour former un échantillonnage de données x ; - Calcul (E10) d'un premier indicateur de présence d'un arc électrique, à partir d'un calcul statistique sur l'échantillonnage de données x, parmi la variance, une valeur analogue à la variance, ou l'écart interquartile de l'échantillonnage de données ; - Calcul (E10) d'un second indicateur de présence d'un arc électrique, à partir d'un calcul statistique sur l'échantillonnage de données basé sur une ou plusieurs estimations de la moyenne et/ou de la médiane de l'échantillonnage de données ; - Comparaison (E12) des premier et second indicateurs de présence d'un arc électrique avec des seuils respectifs pour en déduire la présence ou non d'un arc électrique au sein de l'installation photovoltaïque.
Patent FR-3006652-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage anti-emballement d'un groupe motopropulseur de vehicule automobile
Inventor: PLANTE FRANCOIS
IPC: B60W40/076
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur (2) de véhicule automobile (1), ledit groupe motopropulseur comportant un moteur (3) et une boîte de vitesses (5) connectés ensemble par un dispositif d'accouplement (4). Selon l'invention, il est prévu des étapes : a) d'acquisition de paramètres de pilotage du véhicule automobile, dont une donnée d'inclinaison (α) relative à la pente sur laquelle se trouve le véhicule automobile, et une vitesse (V) du véhicule automobile, b) de vérification, en fonction des paramètres acquis à l'étape a), si le véhicule automobile est en configuration susceptible d'emballement, puis, si le véhicule automobile est en configuration susceptible d'emballement, c) de pilotage d'un changement de rapport de boîte de vitesses ou d'information au conducteur de la possibilité de changer de rapport de boîte de vitesses, depuis un premier rapport de marche dans un sens vers un second rapport de marche en sens inverse, et, d) lorsque le second rapport est enclenché, de pilotage du moteur à une consigne de vitesse déterminée.
Patent FR-3007332-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension a bras tire pour une roue a moteur integre de vehicule automobile
Inventor: VIEL FABRICE
IPC: B60K17/356
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de suspension à bras tiré pour une roue (1) à moteur intégré (2) de véhicule automobile. Le moteur intégré (2) ou « moteur-roue » est monté libre en rotation autour de l'axe (A) de la roue (1). Le degré de liberté de cette rotation du moteur-roue (2) est limité par l'action d'une biellette (10) fixée, d'une part, en son point bas sur le moteur-roue (2), et d'autre part en son point haut sur la caisse (5) du véhicule.
Patent FR-3008321-A1 (FR)
Title: Dispositif telescopique de remorquage de skis
Inventor: JUILLAN MICHEL
IPC: A63C11/10
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de remorquage d'un ski, ou autre planche à glisse, par son utilisateur comportant un socle fixé dans la zone du talon dudit ski et un élément de roulement mobile en rotation. Ledit élément de roulement est disposé mobile en rotation sur un ensemble télescopique, lui-même attaché audit socle, de sorte à permettre un mouvement de translation dudit élément de roulement entre une position de service, dans laquelle l'élément de roulement est éloigné du socle jusqu'à une position au-delà du talon du ski, de sorte à permettre un roulement au sol par remorquage, et une position hors service dans laquelle ledit élément de roulement est rapproché du socle en-deçà du talon du ski de sorte à permettre audit utilisateur de skier.
Patent FR-3009860-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air pour hotte de cheminee et hotte de cheminee equipee d'un tel dispositif
Inventor: BRIN ROBERT
IPC: F24F13/06
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de circulation d'air du type au moins partiellement insérable à travers une ouverture (21) ménagée sur une paroi (22) d'une hotte (20) de cheminée. Le dispositif comprend un boîtier (2) et une base (3), ledit boîtier (2) présentant une face (4) avant ouverte et une face (6) du dessous au moins partiellement fermée par une grille (61), ladite base (3) comprenant un chemin (8) de guidage, entre les rives (80) longitudinales duquel le boîtier (2) est configuré pour être inséré au moins partiellement à emboîtement coulissant, et un cadre (9) disposé en entrée du chemin (8) de guidage, côté introduction du boîtier (2) dans ledit chemin (8) de guidage, ledit cadre (9) étant muni d'un rebord (91) périphérique externe apte à s'appliquer sur le pourtour de l'ouverture (21) de la hotte (20) et à masquer au moins partiellement les bords de ladite ouverture (21) à l'état inséré du reste de la base (3) dans ladite ouverture (21), la face (4) avant du boîtier (2) étant, à l'état inséré du boîtier (2) dans la base (3), positionnable au moins en affleurement du rebord périphérique du cadre.
Patent FR-3021321-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs par auto-assemblage de copolymeres a blocs
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: H01L21/308
Filed: 2014-05-26
Abstract: Le procédé de réalisation de motifs à la surface d'un substrat par auto-assemblage de copolymère à blocs comprend les étapes suivantes : - former à la surface du substrat un premier masque (20) délimitant au moins deux zones à métalliser (21a, 21c) ; - former un guide d'assemblage (23a) au-dessus du premier masque (20), de sorte que le guide d'assemblage délimite une surface couvrant deux zones de contact (22a, 22c) appartenant respectivement aux deux zones à métalliser (21a, 21c) ; - déposer sur ladite surface une couche de copolymère à blocs ; - réorganiser la couche de copolymère à blocs ; - éliminer une des phases (24) de la couche de copolymère à blocs réorganisée, d'où il résulte une pluralité de trous s'étendant dans la couche de copolymère à blocs au-dessus des deux zones de contact (22a, 22c) et d'une portion du premier masque (20) disposée entre les deux zones de contact (22a, 22c) ; - élargir par gravure les trous de la couche de copolymère à blocs, jusqu'à former une tranchée continue (25a) au-dessus des deux zones de contact (22a, 22c) et de ladite portion du premier masque (20) ; - transférer, au travers du premier masque (20), la tranchée continue (25a) sur la surface du substrat de manière à former des motifs correspondant aux zones de contact (22a, 22c).
Patent FR-3022878-A1 (FR)
Title: Face avant de vehicule automobile avec entree d'air centrale et sorties laterales
Inventor: GILOTTE PHILIPPE
IPC: B62D35/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Face avant (1) de véhicule automobile comportant un moyen d'amenée d'air central (5), caractérisé en ce que le moyen d'amenée d'air central (5) est relié latéralement à au moins un moyen d'amenée d'air latéral (6A, 6B) conduisant l'air d'une partie centrale de la face avant (1) vers au moins une partie latérale (7A, 7B, RAS) du véhicule, et en ce que la face avant (1) comporte au moins un clapet (8A, 8B) entre le moyen d'amenée d'air central (5) et le moyen d'amenée d'air latéral (6A, 6B), permettant de réguler un débit d'air circulant entre le moyen d'amenée d'air central (5) et le moyen d'amenée d'air latéral (6A, 6B).
Patent FR-3023809-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3028120-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la diversite spatiale et frequentielle de liaisons radio.
Inventor: LEDUC BENOIT
IPC: H04B7/04
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la diversité spatiale et fréquentielle de liaisons radio entre des capteurs, un dispositif centralisé et un dispositif d'actionnement situés dans un bâtiment dans lequel les ondes radio sont soumises à des évanouissements, les capteurs, le dispositif centralisé et le dispositif d'actionnement émettant des messages dans une première et une seconde bandes de fréquence. Le procédé comporte les étapes de : - transfert, par un capteur, d'un message dans la première bande de fréquence par l'intermédiaire d'une antenne du capteur, - transfert du message dans la seconde bande de fréquence par l'intermédiaire de l'antenne du capteur si un accusé de réception au message n'est pas reçu, - transfert, par le dispositif centralisé (E500), d'un autre message dans la première bande de fréquence par l'intermédiaire d'une première antenne du dispositif centralisé, - transfert, par le dispositif centralisé (E504), de l'autre message dans la seconde bande de fréquence par l'intermédiaire d'une seconde antenne du dispositif centralisé si un accusé de réception au message n'est pas reçu.