baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2745675-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de fourniture de services de telecommunications a des groupes d'utilisateurs mobiles
Inventor: ARMBRUSTER PETER JOSEPH
IPC: H04W4/02
Filed: 1997-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de fournir des services de télécommunications à une unité de transmission se déplaçant avec un véhicule mobile (110), le procédé et l'appareil effectuant des procédures d'enregistrement à la fois pour les passagers qui sont abonnés à un réseau local accessible et pour les passagers qui ne sont pas abonnés à un tel réseau. Au cours d'une tentative de communication air-sol, une unité de commande de transmission d'un véhicule détermine si des ressources de transmission sont disponibles et, si c'est le cas, elle aide à établir une communication entre un passager et un non passager. Lors d'une tentative de communication sol-air, l'information d'enregistrement relative à un passager peut être obtenue de manière distincte dans une passerelle (104) afin qu'on puisse localiser le passager. Après que la passerelle (104) a recherché le passager à l'emplacement considéré, l'unité de commande de transmission du véhicule corrèle un numéro d'identification de destination avec les éléments d'une liste de nombres d'identification enregistrés et, si une concordance existe, elle aide à l'établissement de la communication.
Patent WO-9819137-A1 (WO)
Inventor: SEDDON JOHN NICHOLAS
IPC: G01F15/00
Filed: 1997-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un compteur de gaz (10; 56; 88) comprenant une enceinte (12) munie d'une amenée (14) et d'une évacuation (16) d'un écoulement de gaz, un bloc de mesure (18; 36; 40; 58; 90) qui est disposé à l'intérieur de ladite enceinte et pourvu d'au moins une ouverture (20; 92) permettant l'introduction de l'écoulement du gaz dans ledit bloc, caractérisé en ce que le bloc de mesure (18) possède une paroi (18a) disposée en regard de l'amenée (14) de l'écoulement de gaz et que rencontre ledit écoulement issu de l'amenée, ladite ouverture étant uniquement aménagée dans la paroi opposée (18b) dudit bloc de mesure.
Patent FR-2759977-A1 (FR)
Title: Drink can with ring-pull opening
Inventor: SAIS CHRISTOPHE
IPC: B65D17/34
Filed: 1997-02-21
Abstract: A cylindrical metal drink can (4), opened by a ring pull and tab, has its lid (7) lying flush with its upper edge (8) and a concave portion (9) with a central aperture (5) which makes contact with the mouth when drinking from the can.The concave portion of the can lid is shaped to fit the lips and is covered by a protective seal (11) which is pulled off by means of a tongue (12) before the can is opened. The aperture (5) is oval in shape and can be equipped with a neck (10) to facilitate the flow of the liquid
Patent FR-2746522-A1 (FR)
Title: Recouvrement elastique d'une plaque de pedale, en particulier pour vehicules automobiles
Inventor: KNOLL KARK HEINZ
IPC: B60T7/06
Filed: 1997-03-17
Abstract: Un capuchon ou bonnet de recouvrement élastique d'une plaque de pédale doit pouvoir être fabriqué rationnellement tout en remplissant convenablement sa fonction et en ayant un aspect esthétique. Le bonnet de recouvrement (1) possède, sur son aire d'appui du pied, une multitude de boutons (2) ayant la forme de champignons, sur les têtes desquels peut être enfilée une plaque perforée décorative (3) qui vient s'encliqueter sous les têtes. Applicable notamment aux commandes des véhicules automobiles.
Patent FR-2761281-A1 (FR)
Inventor: OECHSEL FRANCOIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1997-03-26
Abstract: The invention concerns a device for spraying a fluid product comprising a reservoir (11) containing several doses of product, a cylindrical base (14) housing the reservoir (11), a dispensing member such as a pump, a manually actuated element (20), splitting means (16) co-operating with said actuating element (20) for splitting the contents of the reservoir (11) into at least two doses, and means for accumulating energy (12) co-operating, when the device is actuated, with said manual actuating element (20) for accumulating energy in the user's hand to ensure at each actuation a proper spraying of the entire dose of product. The invention is characterised in that said base (14), said splitting means (16) and said energy accumulating means (12) are integrated in a single-piece unit (10).
Patent FR-2763180-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande d'un depart-moteur communiquant avec un bus
Inventor: BRIANT JOSEPH
IPC: H02P3/06
Filed: 1997-05-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de commande d'un départ-moteur (DM) comportant un appareillage électrique (CD) de commande et de protection d'un moteur (M) plus une électronique (E) recevant des informations de contacts (a1, a2, a3) liés à l'appareillage électrique (CD) et commandant en sortie au moins un organe de commande (KM) qui contrôle la marche ou l'arrêt du moteur (M) et recevant par ailleurs les informations d'un capteur déporté (C) et communiquant, via un bus de communication (B), avec un contrôleur de réseau (PLC) dit " maître ", caractérisé par le fait que l'électronique (E) comporte des moyens pour commander en local l'organe de commande (KM) de l'arrêt du moteur (M) dès que le capteur déporté (C) est activé pendant une phase de marche du départ-moteur et des moyens pour émettre sur le bus (B), à destination du " maître " (PLC) une information correspondant à cet arrêt.
Patent FR-2765716-A1 (FR)
Title: Support d'enregistrement optique a deux niveaux superposes, dispositif d'enregistrement et procede de lecture correspondants
Inventor: BRUNEAU JEAN MICHEL
IPC: G11B7/24
Filed: 1997-07-02
Abstract: Support d'enregistrement optique à deux niveaux superposés, dispositif d'enregistrement et procédé de lecture correspondants.Le support comprend un premier niveau (N1) et un second niveau (N2) superposé au premier. Le second est éclairé à travers le premier. Le premier travaille de préférence en mode différentiel et le second en mode somme. Application à la réalisation de disques mémoire à forte capacité.
Patent FR-2766607-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique, et support antivibratoire hydraulique comportant un tel actionneur
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: H01F7/20
Filed: 1997-07-23
Abstract: Il s'agit d'un actionneur électromagnétique, comportant deux électro-aimants (14, 15) contrôlés par un circuit électronique (28) et commandant un plateau ferromagnétique (13), ce plateau formant un capteur capacitif avec deux électrodes (33) reliées au circuit électronique. Ces deux électrodes et le circuit électronique sont portées par deux plaques de circuit imprimé (29, 30) solidaires des électro-aimants.
Patent FR-2767648-A1 (FR)
Title: Process for cooking olives with various flavorings then washing the olives free from other material
Inventor: VILLARET JEAN CLAUDE
IPC: A23L19/20
Filed: 1997-09-03
Abstract: A process for cooking olives to give a clear product giving the impression of having never been cooked.  Cooked olives are prepared in the following three-stage process:( 1) The olives are spread out on a stainless steel table to a thickness of 20cm and layered with the other ingredients, then mixed until homogeneous. These other ingredients may be, for example, a puree of sweet peppers, lemon pulp, and spices. The homogeneous mix is placed in a vessel, hermetically sealed, and cooked in an autoclave at 115 deg C for 1.5 hours, then cooled rapidly.( 2) The vessels are opened and the olives washed in steam to remove all traces of the sauce and cooking ingredients. They are covered with a liquid at pH 3.8 and heated at 75 deg C. The vessels are then sealed. 3. The vessels and their contents are pasteurized at 80 deg C for 20 minutes.
Patent FR-2770871-A1 (FR)
Title: Roller blind for vehicle door
Inventor: DROUET THIERRY
IPC: B60J1/20
Filed: 1997-11-07
Abstract: The roller blind comprises a fixed frame (13) on which rotates a winding roller (17) for a flexible screen (18) around an axis (15). The screen has an edge attached to the roller and an opposite edge attached to a pulling bar. The roller is mounted on the frame to slide along its axis between two end positions. Sliding and rotation of the roller are mechanically connected so that the two end positions are obtained respectively for configurations of complete winding and unwinding of the screen.
Patent FR-2771139-A1 (FR)
Title: Injector supply circuit for liquid petroleum gas engines
Inventor: TOMA ANGELO
IPC: F02M43/04
Filed: 1997-11-19
Abstract: The fuel injected IC engine (40) is supplied with fuel through the supply circuit, which consists of a fuel tank (28), which feeds fuel through the supply pipe (32) by means of the pump (34), which supplies pressurized fuel to the fuel injector (36), at a flow rate greater than that required by the engine. A fuel return line (42) is also provided.
Patent FR-2771850-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs en couches minces utilisant la technique de la reflectance anisotrope
Inventor: VALLON SOPHIE
IPC: C23C14/54
Filed: 1997-12-02
Abstract: Méthode de contrôle des procédés de fabrication de dispositifs en couches minces, en particulier de dispositifs semi-conducteurs. La méthode de contrôle selon l'invention consiste, lors de la gravure ou du dépôt d'une couche mince sur un substrat, à mesurer les variations d'une grandeur caractéristique d'une réflectance anisotrope sous incidence normale ou quasi-normale d'un échantillon au cours de cette étape de gravure ou de dépôt pour obtenir une signature caractérisant cette étape de gravure ou de dépôt, et à utiliser cette signature pour contrôler et/ ou régler l'étape de gravure ou de dépôt d'une couche mince analogue lors de la fabrication ultérieure d'autres dispositifs semblables. Application ou contrôle des procédés de fabrication de dispositifs semi-conducteurs.
Patent FR-2772418-A1 (FR)
Title: Secondary double glazing panel with concealed hinges
Inventor: GOTHON JACQUES
IPC: E06B3/28
Filed: 1997-12-16
Abstract: The panel, designed to be hinged on one edge of the existing frame and locked on the other, is fitted with the aid of supports fixed to the first edge of the frame and equipped with male hinge pivots (17). Each support has one or more transverse holes (21) for fixing screws which intersect its axis of rotation (I - I), and both the support and the female hinge member supported by it are made in one piece. The female hinge member is reversible so it can be fitted in two opposite positions.
Patent WO-9855716-A1 (WO)
Title: Garage for cycles
Inventor: CAMERIN JOSEPH
IPC: E04H6/00
Filed: 1998-06-04
Abstract: The invention concerns a garage for cycles such as bicycles or scooters comprising a polyhedral container with a front surface (6) capable of being opened by insertion of a credit means. The container comprises a floor for detecting objects contained in the garage, and optionally sensors characterising said contents. It also comprises a ceiling (5) whereof the resistance is locally reduced so as to collapse at this point and in channelling the effects of possible deflagration. Finally, it can comprise a mobile internal plate supporting the cycle and driven in translation outwards through the door opening, to facilitate the removal of the cycle.
Patent WO-9911230-A1 (WO)
Title: Oxidation dyeing composition for keratin fibres comprising 2-chloro 6 methyl 3-aminophenol and an oxidation base, and dyeing method
Inventor: AUDOUSSET MARIE-PASCALE
IPC: A61K8/22
Filed: 1998-07-16
Abstract: The invention concerns an oxidation dyeing composition for keratin fibres, in particular human keratin fibres such as hair, comprising 2-chloro 6-methyl 3 aminophenol as coupler, combined with at least an appropriately selected oxidation base, and the dyeing method using said composition with an oxidising agent.
Patent FR-2776502-A1 (FR)
Inventor: BILLET GILLES
IPC: A61C13/007
Filed: 1998-03-25
Abstract: The invention concerns an armature (12) for a complete denture consisting of: a base part (1) comprising a layer of said composite knitted fabric, which is arranged like a support shell in the form of a roof for covering at least part of the patient's jaw; an intermediate part (3) extending along the base part (1) summit (4) to form a beam with good compressive strength, and delimiting the armature (12) profile; and a surface part (10) forming a cap entirely covering the base part (1) and the intermediate part (3), the cap material consisting of a laminate with an organic matrix of the same type as the base part (1), the assembly of the three parts (1, 3, 10) constituting, after having been formed and polymerised, a self-supporting shape with good brittle resistance.
Patent FR-2777327-A1 (FR)
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 1998-04-10
Abstract: The invention concerns a device for fixing a data sensor (10) for ball bearing or plummer block wherein a coding element (9) is connected to a rotating ring (6) separated by a fixed ring (5) rolling bodies (7), said sensor (10) being mounted on a support (11) immobile relative to the fixed ring (5). The invention is characterised in that said support (11) comprises at least a first element (11a) and a second element (11b) mutually assembled, said first element (11a) immobilising said support (11) relative to the fixed ring (5), said second element (11b) incorporating all the functions of guiding and immobilising said sensor 810) on said support (11).
Patent FR-2786022-A1 (FR)
Inventor: BEUNAS ARMEL
IPC: H01J25/02
Filed: 1998-11-18
Abstract: The invention concerns a multiple beam electronic tube, constructed about a main axis (XX'), whereof the beams (1, 2) are generated by substantially cylindrical cathodes (3, 4), some (4) offset relative to the main axis (XX') producing offset beams (2) relative to the main axis (XX'), the beams (1, 2) passing through each of the cylindrical elements (15, 16). One cylindrical element (16) traversed by an offset beam (2) is out of alignment relative to the cathode (4) which has produced the offset beam (2), the axis (ogd) of the misaligned cylindrical element (16), substantially parallel to the main axis (XX'), being further away from the main axis (XX') than the axis (ocd) of said cathode (4).
Patent WO-9945311-A1 (WO)
Title: Motor vehicle headlight with mirror equipped with at least one lateral fender skirt
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21S8/10
Filed: 1999-03-03
Abstract: The invention concerns a motor vehicle headlight comprising a light source (10) co-operating with a mirror (10), and a lens, the mirror comprising an end wall (21) and at least a lateral fender skirt (22, 23) exposed to the light radiating from the source. The invention is characterised in that at least one of the fender skirts (22, 23) is capable in at least one zone of reflecting the light to prolong uninterruptedly and laterally the beam generated by the mirror end wall (21), substantially without enhancing said beam in the road axis; the lens is smooth or very slightly deflecting. The invention is applicable to homogeneous light beams having large dimensions.
Patent WO-9948517-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions for prolonged peptide release and preparation method
Inventor: PELLET MARC
IPC: A61K47/26
Filed: 1999-03-22
Abstract: The invention concerns novel solid or semi-solid pharmaceutical compositions comprising a soluble peptide salt capable of jellifying, having a high specific surface area. Said compositions can also comprise an excipient and/or water. Once injected to a patient, the compositions jellify and release the peptide salt for a long time interval not less than 15 days.
Patent FR-2789755-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for car has metallic tape stamped to form indentations defining two semi-channels put together to create complete U-shaped channel
Inventor: PALANCHON LAURENT
IPC: F28F3/02
Filed: 1999-02-11
Abstract: Metallic tape (16) is stamped to form, successively on period (P), first indentation (18), second indentation (20) and separating section (22). Indentations are folded along line (24).  Indentations define semi-channels (26, 28) that form complete U-shaped circulation channel when indentations are brought together.
Patent WO-0017114-A1 (WO)
Title: Method for stabilising and solidifying sludge coming from purification plants
Inventor: MANCHON MARCEL
IPC: C04B26/12
Filed: 1999-09-22
Abstract: The invention concerns a method for stabilising and solidifying sludge, in particular of industrial, rural and/or urban origin, coming from purification plants. Said method is characterised in that it consists in adding to the sludge containing 3 to 30 % by volume of dry particles: calcium (or lime) oxide whereof the added amount, ranging between 5 and 20 % by volume of treated sludge, is substantially inversely proportional to said sludge water content; and primary constituents of a thermosetting resin, such as amino resin or phenoplast, in proportions ranging between 5 and 40 % with respect to the volume of sludge to be treated.
Patent WO-0032768-A1 (WO)
Title: Polypeptides capable of interacting with the human topoisomerase iii alpha
Inventor: FOURNIER ALAIN
IPC: C12N9/90
Filed: 1999-11-29
Abstract: The invention concerns novel polypeptides capable of interacting with the human topoisomerase III alpha  and the nucleic acid sequences coding for said polypeptides. The invention also concerns a method for identifying compounds capable of interacting with said polypeptides and a method for identifying molecules capable of modulating the interaction of the topoisomerase III alpha  with said polypeptides.
Patent FR-2794944-A1 (FR)
Inventor: ROUSSEL LAURENCE
IPC: A23L17/00
Filed: 1999-06-16
Abstract: Fish-based food product (I) with a heterogeneous texture and a firm elastic overall consistency like fish or crustacean muscle comprises:   (a) an aerated paste; and, (b) a fibrous material that is produced by extrusion cooking and forms a network of macroscopic fibers with a diameter of 0.1-1 mm branching into microscopic fibers with a diameter of 1-100 mu m. Independent claims are also included for the following: (1) a fish-based food product (II) with a heterogeneous texture and a firm elastic overall consistency like fish or crustacean muscle, comprising: (a) an aerated paste; and, (b) a fibrous material that is produced by extrusion cooking and comprises fine fibers with a diameter of 0.1-1 mm, the fibers being produced by size reduction of a fish-based preparation or being derived from natural fibers of marine products from a mechanical myotome separation treatment; (2) a fish-based food preparation incorporating (I) or (II) in which the paste comprises more than 30% fish meat, the preparation being in the form of a fish steak, fish and vegetable ring, filled stick, quiche, tart, thin slice, spreadable paste, potted fish, cream of fish or small amusing shapes; (3) a process for producing (I) or (II), comprising fabricating the fibrous material and the paste, mixing the fibrous material with the paste, and shaping the mixture; (4) an apparatus for carrying out the process of (2), comprising means for fabricating the fibrous material, means for fabricating the paste, and means for shaping, cooking and coloring the mixture.
Patent FR-2796404-A1 (FR)
Inventor: BONY BRUNO
IPC: E01C7/18
Filed: 1999-07-16
Abstract: The covering material consists of a mixture of a bitumen binder (4) and crushed rock (1, 5) with the binder having a density greater than that of the rock. The rock particles are preferably 2 - 18 mm in size and comprise between 25 and 55 per cent of the mixture's mass. After laying, the surface of the layer is ground, e.g. by diamond plates, and then cleaned with rotary plastic brushes and water to leave the surface rock particles exposed. The resultant slurry is removed by suction.
Patent FR-2787952-A1 (FR)
Title: Structure a retard nul pour la suppression d'echos de bandes secondaires
Inventor: JIN QU
IPC: H04B3/23
Filed: 1999-10-07
Abstract: Cette structure comprend des moyens de décomposition (17, 21) en bandes secondaires pour subdiviser et sous-échantillonner un signal d'écho numérique et un signal de référence numérique dans plusieurs bandes de fréquences, un filtre (23) pour recevoir les deux signaux décomposés pour former leurs trajets d'échos estimés, un filtre (25) pour recevoir les deux signaux et délivrer ses signaux de sortie antérieurement, des moyens (27) de reconstitution de bandes secondaires pour suréchantillonner et recombiner le signal du filtre d'avance pour régénérer les signaux numériques sans retard, et des moyens (29, 33) pour soustraire le signal reconstitué du signal d'écho numérique.Application notamment en téléphonie.
Patent FR-2800822-A1 (FR)
Inventor: ABADIE VINCENT
IPC: F16F9/46
Filed: 1999-11-05
Abstract: The construction comprises a piston (7) at the end of a rod (2) fixed to the suspended mass and able to move in a closed casing (3) integral with the support. A laminating module (13) for the fluid inside the casing comprises a laminating diaphragm valve for the hydraulic fluid. A laminating means is provided in the diversion path for the other part of the fluid. The flow direction of the hydraulic fluid in the laminating module is the same during the expansion and compression phases.
Patent FR-2801444-A1 (FR)
Title: Generateur electrique autonome, notamment pour aeronef
Inventor: MONTRET CHRISTOPHE
IPC: H02P9/00
Filed: 1999-11-24
Abstract: Ce générateur (1) comporte une machine asynchrone (2) avec un rotor bobiné entraîné mécaniquement (4), et un stator (3) connecté au réseau (6). Le rotor (4) est alimenté par une source de tension continue constante (8 à 14) par l'intermédiaire d'un onduleur (15) piloté par un circuit (16) de commande par variation de largeur d'impulsions.Selon l'invention, on engendre une consigne de fréquence statorique (omegasref), une consigne de fréquence rotorique (omegaref), fonction de la consigne de fréquence statorique et de la vitesse de rotation (OMEGA) de la machine (2), une valeur efficace de consigne (Vsrefeff) de la tension statorique, un signal d'erreur (epsilon1), fonction de l'écart entre la valeur efficace de consigne (Vsref (eff) ) de la tension statorique et la valeur efficace (Vseff) de la tension réelle statorique.On impose au circuit de commande (16) une consigne de tension rotorique (Vrref) qui est une fonction du signal d'erreur (epsilon1) et de la consigne de fréquence rotorique (omegarref).
Patent WO-0101648-A1 (WO)
Title: Systeme de decodage de signaux modules en frequence
Inventor: ANGLIN RICHARD L
IPC: H04B1/69
Filed: 2000-05-12
Abstract: Avant d'extraire l'information des signaux (28) HF à modulation linéaire de fréquence(chirp), on soumet ces dernières à une opération de suppression du bruit, p. ex. au moyen d'un filtre (40) de Kalman, à une normalisation de l'amplitude et à une synchronisation. Le type d'opération d'extraction d'information dépend de la forme particulière du signal (28) reçu. Dans un procédé, on soustrait f0 de la forme d'onde (28) afin de convertir la fréquence en une série d'impulsions montantes (M) et descendantes (D), ou en impulsions M-D et D-M, qui sont envoyée à un convertisseur (56) fréquence/tension. La sortie du convertisseur est constituée d'impulsions triangulaires qui sont ensuite différenciées (60) afin de produire des impulsions carrées positives ou négatives. Dans procédé différent, l'opération d'extraction d'information comprend la détermination des passages à zéro des signaux HF à modulation linéaire de fréquence. D'autres procédés font appel respectivement à une intégration et à un retard du signal à modulation linéaire de fréquence reçu.