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Patent FR-3066192-A1 (FR)
Title: Element en carbure de silicium renforce par fibres continues, son procede de fabrication et element de structure de reacteur nucleaire
Inventor: SUYAMA SHOKO
IPC: G21C7/00
Filed: 2018-05-15
Abstract: Il est créé des éléments en carbure de silicium renforcé par fibres continues (1) et similaires qui permettent une amélioration suffisante sur des propriétés mécaniques et résistance environnementale. L'élément en carbure de silicium renforcé par fibres continues d'un mode de réalisation est d'une forme tubulaire et comporte une première couche de matériau composite (11) et une seconde couche de matériau composite (11). Dans la première couche de matériau composite, des fibres de carbure de silicium continues sont mélangées à une matrice de carbure de silicium. Dans la seconde couche de matériau composite, des fibres de carbone continues sont mélangées à une matrice de carbure de silicium. Puis, la première couche de matériau composite et la seconde couche de matériau composite sont empilées.
Patent FR-3081771-A1 (FR)
Title: Outillage de fabrication d’une preforme tubulaire de fibres comprenant un dispositif de compactage ameliore
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: B32B33/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention a pour objet un outillage de fabrication d'une préforme tubulaire de fibres comprenant un moule (32) qui présente une surface de dépose (34) sur laquelle sont superposées des nappes (36) de fibres et un dispositif de compactage (42) configuré pour coiffer ledit moule (32). Le dispositif de compactage (42) comprend des première et deuxième bagues (44, 46), au moins un conduit souple (48) étanche et relié aux première et deuxième bagues (44, 46) et au moins un élément de liaison rigide (50) reliant les première et deuxième bagues (44, 46). Un tel dispositif de compactage (42) permet de fortement réduire la durée de sa mise en place ce qui permet de réduire la durée des cycles de compactage.
Patent FR-3072802-A1 (FR)
Title: Verification d'identite preservant la confidentialite
Inventor: SCHIAVONI STEFANO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-08-31
Abstract: Les aspects de la technologie mettent en œuvre un protocole d'authentification qui permet au fournisseur de confiance de se porter garant d'une entité demandeuse lorsque cette entité sollicite la vérification par une entité d'authentification (la figure 1). Cela est réalisé sans avoir besoin de partager des informations confidentielles ou d'autres informations personnelles de l'entité demandeuse directement avec l'entité d'authentification (la figure 1). Au lieu de cela, le fournisseur de confiance peut utiliser des informations spécifiques à propos d'une entité demandeuse, telles que des informations de contact qui forment un enregistrement d'identité (404) et peut générer un hachage de l'enregistrement (408). Le hachage est envoyé à une entité d'authentification (410), qui renvoie un jeton sécurisé au fournisseur de confiance (508). Les informations du jeton sécurisé et de l'enregistrement d'identité sont utilisées afin de créer une URL de vérification (414), laquelle est partagée avec l'entité demandeuse (416). L'URL de vérification, lorsqu'on clique dessus, renvoie à l'entité d'authentification (la figure 1), laquelle valide l'entité demandeuse (512, 514). L'invention permet une identification instantanée de l'entité demandeuse sans que les parties doivent réaliser des opérations cryptographiques avancées (516).
Patent FR-3084761-A1 (FR)
Title: Generateur d'une permutation pseudo-aleatoire
Inventor: BENJILALI WISSAM
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-05
Abstract: La présente description concerne un procédé de génération d'une séquence de codes numériques pseudo-aléatoires permettant la réalisation d'une permutation (3) d'un premier ensemble de valeurs (V) en un deuxième ensemble de valeurs (Vp) à partir desdits codes numériques (CPos) représentatifs de positions (j) de valeurs (Vi) du premier ensemble dans le deuxième ensemble, comprenant les étapes suivantes : générer, par itération successives, une chaîne de nombres, dits nombres graines, à partir d'un nombre graine initial pseudo-aléatoire (WO) par application d'une première fonction (24, 26) d'un nombre graine au nombre graine suivant ; appliquer une deuxième fonction à chaque nombre graine de la chaîne pour obtenir chaque code de position (CPos(j)), la deuxième fonction comportant au moins une permutation (PERM) suivie d'une fonction bijective (BIJ).
Patent FR-3081914-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante en materiau composite avec grand jeu integre
Inventor: DE SPIEGELEER GUY
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne une aube (21) d'une soufflante (2) d'une turbomachine (1) en matériau composite, caractérisé en ce que l'aube (21) comprend une première portion (22) qui s'étend au pied (21d) de l'aube (21) et qui est formée en un premier matériau comprenant un premier renfort fibreux densifié par une première matrice, l'aube (21) comprenant également une deuxième portion (23) qui s'étend au sommet (21c) de l'aube (21) et qui est formée en un deuxième matériau différent du premier matériau et qui comprend un deuxième renfort fibreux densifié par une deuxième matrice, le deuxième matériau possédant une résistance à l'abrasion inférieure à celle du premier matériau.
Patent FR-3076903-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état thermodynamique du carburant dans un système de carburant
Inventor: CHAUSSINAND ANTOINE
IPC: G01L23/32
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé de détermination l'état thermodynamique du carburant dans un système de carburant monté à bord d'un véhicule, comprenant un réservoir de carburant sous pression (1) et une connexion de ventilation refermable (9) entre le réservoir et l'atmosphère, le procédé comprenant les étapes suivantes - a) ouverture de la connexion de ventilation (9) pour détendre la pression dans le réservoir pendant un temps d'ouverture Δt1 tout en surveillant la dérivée de la pression (dP/dt) ; - b) fermeture de la connexion de ventilation (9) lorsque l'une des conditions suivantes est satisfaite : la dérivée de la pression (dP/dt) est inférieure à un seuil prédéterminé DP1 ou le temps d'ouverture Δt1 atteint une valeur prédéterminée ; - c) si la fermeture de la connexion de ventilation (9) se produit lorsque le temps d'ouverture Δt1 atteint ladite valeur prédéterminée, la détermination que le carburant bout et l'arrêt du procédé ; - d) si la fermeture de la connexion de ventilation (9) se produit lorsque la dérivée de la pression (dP/dt) est inférieure audit seuil DP1, la mesure d'une pression de réservoir initiale lors de la fermeture de la connexion de ventilation, la mesure de la pression finale dans le réservoir après un temps de fermeture Δt2, le calcul de la variation de pression (ΔP/ Δt2) ; - e) la comparaison de la variation de pression (ΔP/ Δt2) avec un premier seuil PV1 ; - f) si la variation de pression (ΔP/ Δt2) est inférieure au premier seuil PV1, la détermination que le carburant ne bout pas et l'arrêt du procédé.
Patent FR-3091833-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un organe de renfort entre un berceau et une chape de roue
Inventor: BELIN CYRIL
IPC: B60B35/04
Filed: 2019-01-22
Abstract: Train arrière (10) de véhicule automobile comprenant une caisse, un berceau arrière (12) relié à ladite caisse par des organes de fixation (25a, 25b, 26a et 26b) et des chapes de roues (14, 16, 18, 20) sur lesquelles viennent se fixer des biellettes de roues.     Le train arrière comprend un organe de renfort (26, 27, 28, 29) fixé respectivement entre une chape de roue (14, 16, 18, 20) et un organe de fixation (25a, 25b, 26a, 26b) correspondant.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096028-A1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d’aeronef
Inventor: VAYSSIERES MANON
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-14
Abstract: ATTACHE MOTEUR ARRIERE POUR UN MOTEUR D’AERONEF L’invention concerne une attache moteur arrière (200) comportant une première partie (250) et une deuxième partie (252), où la première partie (250) comporte deux premières chapes (204a-b) fixées à une face inférieure (202) d’un mât, deux deuxièmes chapes (206a-b) fixées à un carter structural (260), deux biellettes (208a-b) montées articulées entre une première chape (204a-b) et une deuxième chape (206a-b), deux arbres (210a) réalisant les liaisons entre les biellettes et les chapes, où la deuxième partie (252) comporte un sabot (212) fixé à la face inférieure (202) et présentant un alésage (214), une bielle principale (216) qui porte un plot vertical (218) s’emmanchant dans l’alésage (214) et qui est fixée au carter structural (260) par une première liaison pivot, une bielle secondaire (226) fixée à la bielle principale (216) par une deuxième liaison pivot et au carter structural (260) par une troisième liaison pivot. Une telle attache moteur arrière présente un encombrement réduit en utilisant l’espace dans le sens longitudinal et minimisant ainsi l’espace utilisé dans le sens transversal. Fig. 2
Patent FR-3096277-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène avec des consignes différentes pour chaque adsorbeur
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de réglage d’une unité de séparation d’un flux gazeux comportant N adsorbeurs, avec N ≥ 2, chacun suivant un cycle d’adsorption de type PSA, VSA ou VPSA avec un décalage d’un temps de phase, ledit procédé de réglage comprenant les étapes suivantes : pendant au moins une étape du cycle d’adsorption on mesure en continu un paramètre physique lié au flux gazeux entrant et/ou sortant de l’adsorbeur; on détermine au moins une valeur caractéristique de l’étape choisie à l’étape a) qui est choisie parmi les valeurs du paramètre physique mesuré à l’étape a) ou une fonction de ces valeurs ; on compare cette valeur caractéristique avec une valeur cible ; et en cas d’écart entre la valeur de cette ou ces différences et les valeurs cibles, on modifie l’écoulement du flux gazeux afin d’obtenir la valeur cible, avec les étapes a) à d) réalisées pour chaque adsorbeur et avec au moins un adsorbeur présentant une valeur cible différente des valeurs cibles des autres adsorbeurs.
Patent FR-3096781-A1 (FR)
Title: système de mesure acoustique picoseconde à double faisceaux sondes
Inventor: AUDOIN BERTRAND
IPC: G01N21/17
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un système de mesure acoustique picoseconde (100) pour l’analyse d’un échantillon (5). Selon l’invention, le système comprend un moyen de transduction ayant une première interface (6) en contact avec un substrat transparent (4) et une seconde interface (3) en contact avec l’échantillon (5), une première source laser (101) configurée pour générer un faisceau pompe (201), une seconde source laser (102) configurée pour générer un premier faisceau sonde (203) et un second faisceau sonde (204), ledit faisceau pompe étant configuré pour générer des ondes acoustiques dans le moyen transducteur (4), ledit premier faisceau sonde étant configuré de manière à détecter en temps réel une variation du coefficient de réflexion acoustique de la seconde interface (3) par couplage élasto-optique, ledit second faisceau sonde (204) étant configuré de manière à détecter en temps réel les oscillations de Brillouin liées à l’interaction Brillouin entre ledit second faisceau sonde (204) et une portion des ondes acoustiques se propageant dans l’échantillon, un système de photodétection (116, 117) configuré pour mesurer simultanément et au même point de l’échantillon un signal de variation de la réflectivité au niveau de la seconde interface (3) liée aux oscillations de Brillouin et un signal de variation de la réflectivité au niveau de la première interface (6) liée à une variation du coefficient de la réflexion acoustique.
Patent FR-3096973-A1 (FR)
Title: Sachet filtre pour l’infusion de plantes
Inventor: CHEINET FLORENT
IPC: B65D85/812
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un sachet filtre (1) pour l’infusion de plantes comprenant au moins une paroi (1, 11) agencée pour former une poche définissant un volume fermé contenant les plantes, au moins une première portion la au moins une paroi (10, 11) est perméable aux liquides caractérisé en ce que la au moins une paroi (10, 11) comprend une portion transparente (12) de sorte à identifier visuellement le contenu du sachet filtre (1). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098994-A1 (FR)
Title: Laminât de cellules photovoltaïques et procédé de fabrication associé
Inventor: AID SARA
IPC: H01L31/048
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât (1) de cellules photovoltaïques comprenant au moins :
    une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, et
    une couche avant (5) et une couche arrière (7) d’encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3), lesdites couches avant (5) et arrière (7) d’encapsulation prenant la couche de cellules photovoltaïques (3) en sandwich,
    caractérisé en ce que la couche avant d’encapsulation (5) et la couche arrière d'encapsulation (7) comprennent chacune une résine d’encapsulation (53, 73) à base de polyméthacrylate de méthyle et un tissu de fibres de verre (51, 71) 
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101311-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la désactivation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile à proximité d’une intersection routière
Inventor: HENDI PAUL
IPC: B60W50/04
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, de la désactivation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite du véhicule lorsque le véhicule approche d’une intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101523-A1 (FR)
Title: dispositif pour l’éjection des moules et des brochettes, combiné avec un système nettoyant indépendant
Inventor: DOLLE JACQUES
IPC: A23P30/10
Filed: 2019-10-07
Abstract: TITRE : DISPOSITIF POUR L’ÉJECTION DES MOULES ET DES BROCHETTES, COMBINÉ AVEC UN SYSTÈME NETTOYANT INDÉPENDANT. L’invention concerne un dispositif permettant de palier aux problèmes d’encrassage que l’on trouve sur les machines manuelles, semi-automatiques ou automatiques de brochettes. Il est constitué d’un éjecteur de moule actionné par un ou plusieurs vérins (3) auxquels sont fixés des poussoirs (6) de toutes formes qui en poussant le moule, évite ou interrompt l’effet de succion entre le moule (2) et le contre moule (1) ; et également d’un éjecteur de brochettes composé d’un ou plusieurs vérin (4) auxquels sont fixés un ensemble éjecteur (7) composé de nervures de toutes formes permettant en poussant les brochettes, d’éviter ou d’interrompre l’effet de succion entre les produits transformés et le contre moule (1) ; et d’un système nettoyant (5+8) qui permet par l’utilisation de buses (8), l’envoi d’un jet d’eau et/ou d’air qui nettoie le dépôt de matière première et optimise la fonction des éjecteurs en lavant les dépôts de marinade tout au long de la production. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au secteur industriel et/ou artisanal de la transformation des produits alimentaires. Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3087765-A1 (FR)
Title: Produit moulé en verre
Inventor: INOUE TAKASHI
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-10-14
Abstract: Produit moulé en verre 5a comprenant une plaque de verre 1 ayant une partie convexe 4a disposée sur une face périphérique extérieure et un cadre 2 en résine qui recouvre la partie convexe et est disposé par moulage d'une seule pièce et qui est aligné avec les faces avant et arrière de la plaque de verre, et une couche colorée 10a disposée sur la partie convexe. Quand on regarde le cadre à travers la plaque de verre depuis la face avant de celui-ci, on voit la couche colorée de la partie convexe comme un fond de la réflexion diffuse qui se produit à la limite entre la partie convexe de la plaque de verre et le cadre. Par conséquent, la couleur de la couche colorée rend la réflexion diffuse moins visible et améliore l'aspect. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103022-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection d'un reseau de tuyauterie
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: F16L101/30
Filed: 2019-11-12
Abstract: Dispositif d’inspection d’un réseau de tuyauterie La présente invention concerne un dispositif d’inspection comprenant un corps (10) comprenant au moins un segment fonctionnel (12A) comprenant un bloc d’alimentation (21) et un bloc de motorisation (22) raccordé via une liaison (30) au bloc d’alimentation (21) pour être alimenté par celui-ci et configuré pour faire avancer ledit segment fonctionnel (12A) le long d’un tuyau en tirant le bloc d’alimentation (21).     Le bloc de motorisation (22) comprend au moins trois roues motrices (37A, 37B, 37C) disposées de manière homogène le long d’un cercle et un mécanisme de rappel configuré pour faire venir les roues motrices (37A, 37B, 37C) en appui contre une surface intérieure du tuyau lorsque ledit segment (12A) est à l’intérieur du tuyau.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103775-A1 (FR)
Title: Chenille en caoutchouc comprenant des fibres d’alcool polyvinylique
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L75/04
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne une chenille en caoutchouc résistante aux agressions comprenant une composition à base d’au moins une matrice élastomère comprenant au moins un élastomère, une charge renforçante, de 0,1 à 25 pce de fibre d’alcool polyvinylique, et optionnellement un système de réticulation. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106456-A1 (FR)
Title: Dispositif électromagnétique de conversion d’énergie
Inventor: BOHNKE MARC
IPC: H02M3/00
Filed: 2020-01-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromagnétique de conversion (10) d’énergie qui comprend :- un noyau ferromagnétique (20) de forme essentiellement plane et délimité par un contour périphérique ;- un bobinage primaire et un bobinage secondaire formés, respectivement, par des spires primaires et des spires secondaires ;le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend, agencés contre le contour périphérique, un premier bloc et un second bloc, comprenant un matériau ferromagnétique, et présentant une perméabilité magnétique inférieure à celle du noyau ferromagnétique (20), et en ce qu’au moins une spire primaire et/ou au moins une spire secondaire est formée autour du ou traversant le premier bloc et/ou le second bloc pour former, respectivement, une première inductance de fuite et/ou une seconde inductance de fuite. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3107923-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une plateforme composite pour une soufflante de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-03
Abstract: Procédé de fabrication d’une plateforme composite (30) pour une soufflante de turbomachine d’aéronef, cette plateforme comportant une paroi (32) de forme allongée et configurée pour s’étendre entre deux aubes de soufflante (3), cette paroi comportant une face externe (32a) aérodynamique et une face interne (32b) sur laquelle est située une patte de fixation (34) configurée pour être fixée à un disque de soufflante (2),      caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :     a) préparation de tissus ou nappes préimprégnés avec une résine,     b) dépôt des tissus ou nappes dans un moule,     c) positionnement d’une armature métallique (36) dans le moule, sur les tissus ou nappes, l’armature étant formée d’une seule pièce avec ladite patte de fixation,      d) dépôt de tissus ou nappes sur une partie de l’armature, et e) fermeture et chauffage du moule en vue de la solidification de l’ensemble formé par les tissus ou nappes et l’armature.     Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3108614-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules
Inventor: TOMBOLATO SYLVAIN
IPC: G02B6/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: TITRE : Composition comprenant des particules La présente invention concerne une composition comprenant des particules.         En particulier la présente invention concerne une composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière. L’invention concerne également un procédé pour la fabrication d’une telle composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.      Plus particulièrement la présente invention concerne une composition (méth)acrylique polymérique comprenant des particules dispersantes inorganiques pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.
Patent FR-3109559-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: CHIOCCHI JEAN GUILLAUME
IPC: B60K37/06
Filed: 2020-04-22
Abstract: Interface de commande pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile L’invention concerne une interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant un socle fixe, un corps mobile en translation par rapport au socle fixe suivant un axe d’enfoncement, une plaque comportant une face de commande orientée perpendiculairement à l’axe d’enfoncement et disposée sur le côté opposé de la face de la plaque de commande en vis-à-vis du corps mobile un interrupteur électrique à effet cloquant fixé sur le socle fixe, au moins un ensemble de guidage orienté parallèlement à l’axe d’enfoncement, l’ensemble de guidage comportant au moins une rainure et au moins une nervure, dont l’une est portée par le socle fixe et l’autre par le corps mobile, la nervure coopérant avec la rainure de manière à empêcher un vacillement du corps par rapport au socle fixe et un doigt solidaire du corps mobile et dont une extrémité libre est en contact avec l’interrupteur électrique à effet cloquant de sorte qu’un appui sur la plaque de commande actionne la fermeture de l’interrupteur électrique à effet cloquant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112300-A1 (FR)
Title: Plateforme mobile portant un ensemble moteur embarqué et Robot parallèle à câbles comprenant une telle plateforme mobile
Inventor: PEDEMONTE NICOLÒ
IPC: B25J15/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une plateforme mobile (10) destinée à être suspendue par des câbles (11) de suspension ayant une extrémité d’ancrage (110) fixée à une structure fixe (10) dans l'espace, la plateforme mobile (10) comprenant : un ensemble moteur (20) comportant des tambours (21) d’enroulement motorisés, chacun destiné à être solidarisé à un câble (11) associé parmi les câbles (11) de suspension pour réaliser un enroulement ou un déroulement du câble (11) associé ; une structure de support (30) pour supporter l’ensemble moteur ; la plateforme mobile (10) étant remarquable en ce qu’elle comprend une plateforme de suspension (40) rigidement solidaire de la structure de support (30) et disposée, suivant un axe de référence (A) de la plateforme mobile (10), à distance des tambours (21) d’enroulement de l’ensemble moteur (20), la plateforme de suspension (40) comprenant des organes de renvoi (41), chacun à distance d’un tambour (21) associé parmi les tambours (21) d’enroulement et configuré pour dévier le câble (11) associé au tambour (21) associé, entre le tambour (21) associé et l’extrémité d’ancrage (110) du câble (21) associé, dans une position suspendue de la plateforme mobile (10), dans laquelle l’axe de référence (A) est vertical (Z) et la plateforme de suspension (40) est située au-dessus des tambours (21) d’enroulement.   (Fig. 2)