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Patent FR-2876213-A1 (FR)
Title: Electrical line e.g. connecting line, manufacturing process for internal combustion engine, involves forming different insulating units receiving conductor, by breaking set break points of insulating body after introducing body in cover
Inventor: RUTH JUERGEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2005-10-05
Abstract: The process involves forming different insulating units (31), each having a cavity (23) to receive an electrical conductor, by breaking set break points (22) of an insulating body (21) that is received in a cover. The break points are broken during or after introducing the body in the cover. The conductor is placed in the cavities before breaking the break points.
Patent FR-2892034-A1 (FR)
Title: Poste de soudage a l'arc a memoire de stockage de masse de donnees
Inventor: REYMOND CHRISTIAN
IPC: B23K10/00
Filed: 2005-10-14
Abstract: L'invention porte sur un générateur de courant de travail à l'arc électrique, en particulier de soudage, comprenant des moyens d'entrée d'informations permettant de fournir des informations au générateur, une interface de communication pour permettre une récupération, un traitement, un échange et/ou un transfert desdits informations à des moyens à mémoire de masse, et des moyens à mémoire de masse pour stocker les informations provenant de et/ou échangées avec l'interface de communication. Selon l'invention, les moyens d'entrée d'informations comprenant une entrée de type port USB à laquelle vient se raccorder une clé de type USB pour permettre un transfert ou un échanges d'informations ou de données diverses, depuis ladite clé USB vers le poste, ou inversement.
Patent FR-2897104-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'elimination de sox (oxyde de soufre), superviseur pour ce systeme
Inventor: FROUVELLE BENOIT
IPC: F01N3/20
Filed: 2006-02-09
Abstract: Ce système d'élimination de SOx (Oxyde de Soufre) stockés dans un piège à NOx (Oxyde d'Azote) associé à un catalyseur d'oxydation et disposé en amont d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement d'un moteur d'un véhicule automobile, comporte un superviseur d'alimentation apte à déclencher uniquement l'exécution d'une tâche de purge du piège à NOx et à annuler l'exécution d'une tâche de régénération du filtre à particules, lorsque la tâche de purge doit être exécutée immédiatement avant ou après la tâche de régénération.
Patent FR-2903271-A1 (FR)
Title: Procede de codage en mode trame ou bitrame
Inventor: HADDAD JULIEN
IPC: H04N7/50
Filed: 2006-06-30
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes :- calcul de l'activité spatiale de chaque macrobloc et de l'activité temporelle entre les macroblocs constituant un groupe de macroblocs en mode trame,- calcul d'un indice d'activité relative du groupe qui est une fonction croissante de l'activité temporelle et une fonction décroissante de l'activité spatiale du groupe,- comparaison (10) de l'indice d'activité relative du groupe à un seuil prédéfini pour le définir comme groupe avec activité (11),- codage de l'image en mode trame ou bitrame (15, 16) en fonction du nombre de groupes de macroblocs détectés avec activité (14) par rapport au nombre de groupes de macro blocs dans l'image.Les applications concernent la compression de données, en particulier le standard H 264
Patent FR-2905023-A1 (FR)
Title: Moving object/person`s perimeter detection device for monitoring e.g. building interior, has infrared and hyperfrequency channels with transmission and reception antennas that are constituted of squared patch and inclined rectangular patch
Inventor: BOMPARET BRUNO
IPC: G08B13/183
Filed: 2006-08-17
Abstract: The device has a passive infrared channel and a hyperfrequency channel for generating double detection lobes connected to frequency shift key modulation Doppler sensor to monitor a detection zone located in length in front of the sensor and to monitor a zone located at a base of the sensor at same time. A transmission antenna (3) and a reception antenna (7) of the hyperfrequency channel are constituted of supply lines, a squared shaped patch (1) and a rectangular patch (2) inclined at forty five degree. The patches have Teflon(RTM: PTFE) glass and are coated with copper. An independent claim is also included for a method for utilizing a perimeter detection device.
Patent FR-2906794-A1 (FR)
Title: Metallic seat frame supporting and transporting device for e.g. transport container, has side rails forming support unit at ground or displaced on roller races, where side rails rest on rollers by U-shaped base surrounded by wings
Inventor: FRANCOIS LUC
IPC: B60N2/00
Filed: 2006-10-06
Abstract: The device (1) has a transversal series (30) of straight posts (300) for wedging seat frames along directions perpendicular to the posts. The posts and an additional wedging unit extend perpendicular to a base having parallel side rails (2) with inverse U-shaped section. The side rails form a support unit at ground or are displaced on roller races. The side rails rest on rollers of the races by a U-shaped base (20) surrounded by wings (21).
Patent FR-2908537-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de maintenance d'equipements
Inventor: BAILLY CARINE
IPC: G06F11/30
Filed: 2006-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de gestion de maintenance d'équipements. Elle concerne un dispositif de gestion de maintenance d'un nombre N d'équipements EQi intégrés à un système, i désignant un indice d'identification de l'équipement EQi et étant compris entre 1 et N, le système comportant en outre un calculateur principal RC, les équipements EQi échangeant des données avec le calculateur principal RC par un réseau de communication, les équipements EOi étant susceptibles d'être intégrés au système ou d'être retirés hors du système, chaque équipement EQi étant protégé par un boîtier de protection BPi, le noeud de communication Nj occupant une position interne au boîtier BPi et étant conformé pour échanger des données avec l'étiquette radio ETi, l'étiquette radio ETi étant fixée solidairement au boîtier BPi et étant conformée pour délivrer des données par une liaison sans contact.Selon l'invention, le boîtier BPi comporte :- des moyens d'isolation électromagnétique du noeud de communication Ni qui protègent l'équipement EQi des émissions électromagnétiques produites par le noeud de communication Ni ;- des moyens amovibles d'obturation qui masquent l'étiquette radio ETi par rapport à l'extérieur du boîtier BPi, les moyens d'obturation étant dans un état fermé ou dans un état ouvert ;et en ce que le noeud de communication Ni et l'étiquette ETi sont à l'intérieur d'une cavité formée par les moyens d'isolation électromagnétique et les moyens amovibles d'obturation, la cavité est close lorsque les moyens amovibles d'obturation sont dans un état fermé.
Patent FR-2908295-A1 (FR)
Title: Corset for e.g. correcting bend of vertebral column, has sternoclavicular support removable from corset by lower branches, and closing and/or fixation unit permitting anterior opening of corset at its upper part and pelvic part
Inventor: MIGNARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61F5/03
Filed: 2006-11-10
Abstract: The corset (6) has a dorsal post (1) connecting an upper dorsal shell (2) and a lower pelvic shell (3), and two posts (4, 4') lateral to the upper dorsal shell. The posts oppositely are placed with respect to each other. A sternoclavicular support (5) is fixed in the corset and removable from the corset by lower branches. A closing and/or fixation unit permits anterior opening of the corset at its upper part (7) and a pelvic part (20).
Patent FR-2901021-A1 (FR)
Title: Tightening torque sensor calibrating device for alternator, has reference sensor positioned above sensor to be calibrated, where torque values measured by respective sensors are directly compared with each other to calibrate latter sensor
Inventor: CRISTOL LAURENT
IPC: G01L3/10
Filed: 2006-05-15
Abstract: The device has a reference tightening torque sensor (10) mechanically coupled with a tightening torque sensor to be calibrated (2) for simultaneously subjecting the sensors to a same value of a torsion torque that is generated and mechanically transmitted by a torsion torque generator e.g. electric motor. Torsion torque values measured by the respective sensors are directly compared with each other for calibrating the sensor (2). The sensor (10) is positioned above the sensor (2) that is arranged above the generator.
Patent FR-2889862-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour des applications a basse temperature
Inventor: BOSEN WERNER
IPC: F01D25/10
Filed: 2006-08-17
Abstract: Turbomachine pour des applications à basse température comportant dans un boîtier (2), un arbre de rotor (3) portant à une extrémité un rotor (4) exposé au gaz froid et une machine électrique (5) avec un rotor (6) installé sur l'arbre de rotor (3) et des enroulements de stator (7) dans le boîtier (2).En fonctionnement de la turbomachine, à l'intérieur du boîtier (2), l'extrémité côté rotor est une zone froide (K) et l'extrémité opposée au rotor est une zone chaude (W), le boîtier (2) ayant au moins deux branchements (8, 9) pour un gaz sous pression, dont l'un est sur un segment de boîtier associé à la zone froide (K) et l'autre sur un segment de boîtier associé à la zone chaude (W), les branchements de gaz sous pression (8, 9) étant reliés chacun par installation de vannes (10, 11) alternativement à une conduite de gaz sous pression (12) ou à une conduite de sortie (13), et les installations de vannes (10, 11) étant reliées à une installation de commande (14) qui selon l'indication des températures dans la zone froide (K) et dans la zone chaude (W) fixe la direction de passage du gaz comprimé et commande de façon correspondante les installations de vannes (10, 11).
Patent FR-2890744-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de capteur de rapport air/combustible et procede de commande de capteur pour commander un tel capteur de rapport air/combustible
Inventor: INAGAKI HIROSHI
IPC: F02D41/14
Filed: 2006-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et un procédé de commande de capteur.Ce dispositif comprend un capteur (1) du rapport air/combustible ayant une cellule de capteur avec une paire d'électrodes (12, 13), une source de courant (41) apte à fournir un courant prédéterminé (Icp) entre les électrodes (12, 13), une section de commande de courant (76) qui met en/hors service la source de courant (41), une section (72) qui détecte les tensions produites entre les électrodes (12, 13) aux instants respectifs où la source de courant (41) est mise en et hors service, une section (73) qui détecte une tension différentielle (DeltaVs) entre les tensions qui sont produites aux instants respectifs auxquels la source de courant (41) est mise en et hors service, une première section de comparaison (74) qui compare la tension différentielle (DeltaVs) avec une première tension de seuil (ref1), et une section de détermination d'état semi-activé (75) qui détermine que la cellule de capteur a atteint un état semi-activé lorsque la tension différentielle (DeltaVs) est plus basse qu'une première tension de seuil (ref1).L'invention est applicable à des instruments de mesure.
Patent FR-2893807-A1 (FR)
Title: Network television service receiving method and system thereof
Inventor: ZUO MINGLEI
IPC: H04N5/00
Filed: 2006-11-24
Abstract: The invention relates to an IPTV service receiving method and system in network communication technical field, firstly making IPTV2DMS device request and obtain electronic program information for IPTVuser to select, then according to user selection, requesting and obtaining user-selected media contents from IPTV head end, and when receiving the corresponding media contents provided by the IPTV end, converting the media contents into standard DMS service and finally outputting the standard DMS service to the IPTV user. And it is convenient for users to watch IPTV on different TV sets, needingno additional set-top box, reducing consumption cost, and improving play quality and simultaneously reducing repeated payment by adopting play quality solution and setting store-and- forward module.
Patent FR-2901429-A1 (FR)
Title: Rotor dynamoelectrique
Inventor: NISHIMURA SHINJI
IPC: H02K1/24
Filed: 2006-12-13
Abstract: Rotor dynamoélectrique dans lequel chacun des premier et second noyaux (20A, 20A1, 20A2, 20B, 20B1, 20B2) comporte une portion de bossage (21, 21A, 21B), six portions de flasque de noyau (24) ; et six portions (25) de pôle magnétique en forme de griffe, les premier et second noyaux magnétiques (20A, 20A1, 20A2, 20B, 20B1, 20B2) étant disposés de sorte que les portions (25) de pôle magnétique en forme de griffe soient l'une en face de l'autre afin de s'engrener et des surfaces d'extrémité avant des portions de bossage (21, 21A, 21B) soient en appui les unes sur les autres. Les portions de bossage (21, 21A, 21B) comprennent des portions de montage (22, 22A, 22B) de bobine dans lesquelles des formes en coupe transversale qui sont perpendiculaires à l'axe central sont des hexagones ; et des portions en appui (23) qui ont des coupes transversale circulaires et qui sont disposées de façon à faire saillie depuis les extrémités avant des portions de montage (22, 22A, 22B) de bobine. Des surfaces internes radiales des portions (25) de pôle magnétique en forme de griffe font face à des surfaces latérales des portions de montage (22, 22A, 22B) de bobine et sont parallèles aux surfaces latérales des portions de montage (22, 22A, 22B) de bobine au niveau des coupes transversales qui sont perpendiculaires à l'axe central.
Patent FR-2911179-A1 (FR)
Title: Electromagnetic refrigerated bottle holder for opening and closing bottle, has two central tubes injecting refrigerated air by pumping and consisting aluminum insulation and electromagnetic driving support with blower
Inventor: DONGAR ALAIN
IPC: F25B21/00
Filed: 2007-01-05
Abstract: The holder has two central tubes injecting cooled air by pumping and consisting of aluminum insulation and an electromagnetic driving support with a blower. The central tubes are in a shape of cylindrical and made of aluminum with less thickness, where upper part of the tubes is arranged on a body of a cover, which is stacked under the form of a ladle. A solar energy plate is fixed on an electronic support permitting the maintain recharge of a battery.
Patent FR-2911581-A1 (FR)
Title: Package wrapping device for goods warehouse, has span frame mounted on annular carrier pole by manipulator arm permitting positioning displacement of manipulator arm with respect to package transversely to annular carrier pole
Inventor: ZIEMBICKI DIT ZEMBITSKI JURY G
IPC: B65B13/04
Filed: 2007-01-24
Abstract: The device has a carriage for carrying a supply spool and movable on a guiding path running around a span frame (20), which is engaged in axial mobility around a package (1), where the guiding path is defined by parallel rails. The frame is mounted on an annular carrier pole (10) by a manipulator arm (16) permitting positioning displacement of the arm with respect to the package transversely to the carrier pole. The arm is deployable in lateral extension with respect to the carrier pole.
Patent FR-2916825-A1 (FR)
Title: Gear ratio varying device for mechanical gearbox of car, has toothed spirals engrained on pinions by relieving pinions for transmitting continuous movement to sprocket, and gear ratio between spirals and sprocket continuously evolved
Inventor: FROGER CEDRIC PHILIPPE FREDERIC
IPC: F16H3/42
Filed: 2007-06-04
Abstract: The device has toothed spirals (1) engrained on two pinions (5, 6) by relieving the pinions with respect to each other for transmitting a continuous movement to a sprocket (3), where the pinions are adaptable to variation of diameter of the toothed spirals. A gear ratio between the toothed spirals and the sprocket is evolved in a continuous manner by translating the pinions along rotational axes.
Patent FR-2919540-A1 (FR)
Title: Overcarpet fixing device for motor vehicle, has washer with set of point bars pointing towards collar when spindle is received by washer in order to permit anchorage of point bars at back part of carpet
Inventor: BRAS JEAN MARC
IPC: B60N3/04
Filed: 2007-08-03
Abstract: The device (1) has an associating unit (4) with a spindle (7) that is inserted in an opening (8) provided in a carpet (3) so that a collar (6) is supported against a side face of the carpet. A washer (9) receives the spindle for compressing a peripheral of an orifice between the collar and the washer. The washer has a set of point bars (12) pointing towards the collar when the spindle is received by the washer in order to permit anchorage of the point bars at a back part of the carpet.
Patent FR-2919994-A1 (FR)
Title: Dental implant for patient, has stopper with snap-fitting and screwing characteristics, and stabilizer including plate for receiving attachment unit for attaching, tightening and screwing fake stumps
Inventor: OUAKNINE GILBERT
IPC: A61C8/00
Filed: 2007-08-16
Abstract: The implant (5) has a flat head with large diameter utilized for receiving ends and provided with an outer threading portion on entire periphery. The head includes lateral blades interacting with a flared nipple and a male concave part of a fake stump (6) so that the threaded portions are tightened by a threaded sliding ring. A stopper has snap-fitting and screwing characteristics, and a stabilizer includes a plate (3) for receiving attachment unit for attaching, tightening and screwing the fake stumps.
Patent FR-2921257-A1 (FR)
Inventor: SEGUIN MARIE CHRISTINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2007-09-21
Abstract: Cosmetic composition for protecting skin from any stress generating free radicals or reactive species of oxygen, comprises a thiazolidine derivative as a main ingredient, in combination with an excipient. Cosmetic composition for protecting skin from any stress generating free radicals or reactive species of oxygen, comprises a thiazolidine derivative of formula (I) as a main ingredient, in combination with an excipient. X : O (preferred) or S. [Image] ACTIVITY : Tranquilizer; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2922559-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un revetement en carbone amorphe hydrogene
Inventor: CHOUQUET CAROLINE
IPC: C23C16/26
Filed: 2007-10-23
Abstract: L'invention concerne un revêtement en carbone amorphe hydrogéné ainsi qu'un procédé pour sa réalisation. Elle concerne également les dispositifs comprenant un tel revêtement.Le procédé de l'invention consiste à réalise un revêtement en carbone amorphe hydrogéné comprenant au moins deux couches en carbone amorphe hydrogéné, chaque dite couche ayant des compositions chimiques et des caractéristiques physiques et mécaniques identiques, et des épaisseurs identiques ou différentes.Le revêtement de l'invention trouve de multiples applications, en particulier dans le domaine mécanique pour ces pièces soumises à des problèmes de frottements et d'usure importantII peut également trouver application, en particulier dans le domaine des implants chirurgicaux ainsi que dans le domaine des microsystèmes électromécaniques (MEMS).
Patent FR-2931371-A1 (FR)
Title: Clayey substance and aggregate mixture e.g. humid scalping product, processing method for constructing e.g. concrete, involves fractioning mixture of flocculant and clayey substance and aggregate mixture without addition of solvent
Inventor: TAYLOR RICHARD
IPC: B03B1/04
Filed: 2007-10-30
Abstract: The method involves mixing a flocculant having high molecular weight with a clayey substance and aggregate mixture e.g. humid scalping product without significant addition of solvent. The flocculant is provided under the form of water-in-oil type inversed emulsion, where the flocculant is organic polymer. The mixture of the flocculant and the clayey substance and aggregate mixture is fractioned by screening and sieving processes without significant addition of solvent.
Patent FR-2925999-A1 (FR)
Title: Automatic mobile terminal e.g. mobile telephone, user entry, presence, absence and/or exit determining system for home communication network, has service disengaging device connected to server for disengaging service of terminal in zone
Inventor: LAUNE MARTHE
Filed: 2007-12-28
Abstract: The system has a presence server (6) for recording presence and/or absence of a mobile terminal (1) in a radioelectric communication zone (3) covered by a femto-station (2), where the server is connected to a concentrator (5) of the femto-station. An updating device updates the presence of the mobile terminal in the zone, and is associated to the server. A service disengaging device (7) is connected to the server for disengaging a service related to entry, presence, absence and/or exit of the mobile terminal in the zone covered by the identified femto-station. An independent claim is also included for a method for automated determination of entry, presence, absence and/or exit of a user of a mobile terminal under coverage of a femto-station.
Patent FR-2897051-A1 (FR)
Title: Transducteur a ultrasons micro-usine capacitif et procede pour sa fabrication
Inventor: TIAN WEI CHENG
IPC: A61B8/12
Filed: 2007-02-06
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'une cellule de transducteur à ultrasons micro-usiné capacitif. Le procédé comprend la fourniture d'un substrat porteur (10), où le substrat porteur (10) comprend du verre. L'étape de fourniture du substrat en verre peut comprendre la formation de traversées dans le substrat en verre. En outre, le procédé comprend la fourniture d'une membrane (14) de telle manière qu'au moins un du substrat porteur (10) et de la membrane (14) comprend des montants de support (12), les montants de support (12) étant configurés pour définir une profondeur de cavité (13). Le procédé comprend en outre l'assemblage de la membrane au substrat porteur par utilisation des montants de support, où le substrat porteur, la membrane et les montants de support (12) forment une cavité acoustique.
Patent FR-2925405-A1 (FR)
Title: Automatic gearbox's different operating modes selecting device for steering wheel of motor vehicle, has shifter displaced along trajectory from position corresponding to normal operating mode of automatic gearbox
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: B60K20/06
Filed: 2007-12-20
Abstract: The device has a controlling unit comprising a shifter (10) arranged behind a steering direction (AR) of a vehicle. The shifter is displaced along a trajectory from a position corresponding to a normal operating mode of an automatic gearbox for controlling the sport mode operations and returning to the normal operating mode of the automatic gearbox. The trajectory is oriented towards the steering direction.
Patent FR-2925961-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'impact
Inventor: WIBER LAURENT
IPC: G01P15/00
Filed: 2007-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'impact, et un système comprenant ce dispositif, et trouve notamment son application aux systèmes électroniques d'entraînement à un sport de combat ou de simulation d'un tel sport de combat, comme la boxe, le karaté, le kendo, l'escrime, ou plus généralement un sport dans lequel l'utilisateur applique un impact en frappant un adversaire ou un support, directement ou par l'intermédiaire d'un objet susceptible de transmettre l'impact.Ce dispositif comprend un capteur apte à détecter un impact et son intensité, monté sur un circuit imprimé, et des moyens de signalisation aptes à être activés lorsque le capteur détecte un impact et/ou pour indiquer à un utilisateur de produire un impact, enrobés dans un enrobage de protection et disposés à proximité de la surface de cet enrobage.Les moyens de signalisation sont montés directement sur le circuit imprimé, l'enrobage enrobant également le circuit imprimé et le capteur.