baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002125-A1 (FR)
Title: Support for touch screen, of e.g. payment terminal, has arm that extends laterally in fixing head towards direction parallel to assembly plane and that is made of material of base plate, where plate is extended towards plane
Inventor: CATHALA PARTICK
IPC: A47B21/04
Filed: 2013-02-15
Abstract: The support (4) has a fixing head (5) for defining an assembly plane. The head is connected to a base plate (6) through an arm (7). The arm extends laterally in the fixing head towards a direction parallel to the assembly plane, and is made of a material of the base plate. The base plate is extended towards a plane perpendicular to the direction from the arm. The arm and the base plate are made by molding by aluminum cast iron. The arm is partially hollow, and allows passage of wires such as power supply wire, in the case of a screen (3). An independent claim is also included for a computer terminal comprising a CPU.
Patent FR-3002608-A1 (FR)
Title: Vanne, notamment pour moteur thermique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16K1/22
Filed: 2013-02-26
Abstract: Vanne (1), notamment pour moteur thermique, comprenant : - un corps (2) dans lequel sont ménagés : un logement (8) dans lequel est disposé au moins un palier, et un conduit (3) apte à être parcouru par un fluide, et - un volet (5) monté pivotant dans le conduit (2) par un arbre (7) reçu avec jeu radial dans le palier, le volet (5) pivotant entre : - une position ouverte, et - une position fermée dans laquelle il vient en contact avec le corps (2) : - directement par une première zone de contact (11) du volet située d'un premier côté de l'arbre (7), et - indirectement via une pièce intermédiaire (20) qui est alors interposée au moins en partie entre le corps (2) et une deuxième zone (15) du volet (5) située d'un deuxième côté de l'arbre (7) opposé audit premier côté, le passage par le volet (5) de la position ouverte à la position fermée s'accompagnant d'un déplacement radial de l'arbre (7) dans le palier.
Patent FR-3004784-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'alimentation d'au moins un poste d'usinage en liquide cryogenique sous-refroidi
Inventor: KOWALEWSKI PIERRE
IPC: F17C7/02
Filed: 2013-04-18
Abstract: Un procédé d'alimentation en liquide cryogénique sous-refroidi d'au moins un poste (P, P1, P2...) réalisant des opérations d'usinage, à partir d'un réservoir (10) de stockage, réservoir qui contient, sous une pression de stockage supérieure à la pression atmosphérique, le fluide cryogénique en phase liquide au fond du réservoir et en phase gazeuse au sommet du réservoir, ledit réservoir étant adapté pour alimenter ledit poste (P) en liquide soutiré à partir du fond du réservoir (10), ainsi que pour être approvisionné depuis l'extérieur en fluide, se caractérisant en ce que : - on dispose d'au moins un échangeur thermique, immergé dans au moins un bain dudit liquide cryogénique (20), - on procède au contrôle (3, 4) du niveau du ou de chaque bain à un niveau déterminé ; - on fait transiter par le ou chaque échangeur thermique du liquide cryogénique en provenance du réservoir (10) de stockage avant son arrivée audit(s) poste(s) d'usinage ; - on régule (1, 6, 1 2, 13, 61, 62...) la pression du liquide cryogénique issu du ou de chaque échangeur immergé avant son arrivée audit poste d'usinage lui correspondant.
Patent FR-3006405-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un support fixe, des poulies, une courroie et un tendeur de courroie.
Inventor: AUBERTIN YANNICK
IPC: F16H7/12
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant : - un support fixe (10) tel qu'un bloc moteur, - une pluralité de poulies (20, 21) montées à rotation sur le support (10), - une courroie (30) montée sur lesdites poulies (20, 21), - un tendeur (40) comportant : ○ une plaque (41), ○ un élément rotatif (42) monté sur la plaque (41) par l'intermédiaire d'un axe de rotation fixe (420) par rapport à cette plaque, le tendeur (40) étant apte à tourner par rapport au support (10), selon un sens de rotation prédéfini (R), entre une position de repos dans laquelle l'élément rotatif (42) est éloigné de la courroie (30) et une position de fonctionnement dans laquelle l'élément rotatif (42) est en contact avec la courroie (30), étant précisé que, dans la position de fonctionnement, la courroie (30) exerce sur l'élément rotatif (42) une force dont la direction tend à faire tourner le tendeur (40) dans ce même sens de rotation prédéfini (R); - au moins une butée (50, 51) pour empêcher le tendeur (40) de tourner dans le sens de rotation prédéfini (R) au-delà de sa position de fonctionnement, cette dernière étant ainsi définie par la butée ; caractérisé en ce que, pour faire tourner le tendeur (40) par rapport au support (10) entre la position de repos et la position de fonctionnement du tendeur, l'ensemble comprend : - au moins une lumière fermée (410, 411) disposée sur la plaque (41) du tendeur (40) ou sur le support (10) ; - au moins un moyen (60, 61) pour coopérer avec la ou chaque lumière fermée (410, 411), ce moyen de coopération (60, 61) étant fixe par rapport au support (10) lorsque la lumière fermée (410, 411) est située sur la plaque (41) ou fixe par rapport à la plaque (41) lorsque la lumière fermée est située sur le support.
Patent FR-3007277-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en œuvre une composition comprenant une base d'oxydation aminobenzimidazolone et un catalyseur metallique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant la mise en œuvre d'un ou plusieurs catalyseurs métalliques et d'une composition (A) comprenant : - un ou plusieurs agents oxydants, et - au moins une base d'oxydation aminobenzimidazole de formule (I) dans laquelle les radicaux R1 à R5 représentent, idépendamment les uns des autres un atome d'hydrogène ; un atome d'halogène, un radical alkyle en C1-C6 ; un radical alcoxy en C1 -C6 ; un radical dialkylamino en C1 -C6 ; un radical carboxylique (-COOH) ; un radical sulfonique (-SO3H) ; un radical phényle ; un radical hétérocyclique comprenant de 5 à 7 chaînons, saturé ou insaturé, comportant un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi N, O, S.
Patent FR-3011443-A1 (FR)
Title: Dispositif et procedes de conservation et de cuisson d'aliments sous vide
Inventor: PARMENTIER GEORGES
IPC: A23B4/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conservation et/ou de cuisson par transfert d'un aliment contenant de l'eau et/ou au moins une matière grasse, comprenant un tissu absorbant, pour entourer ledit aliment à cuire et/ou à protéger, de manière optionnelle du sel, fumé à chaud ou non, et un sachet souple d'emballage en matière plastique adapté à la conservation sous vide, destiné à recevoir à la fois l'aliment et ledit tissu absorbant. La présente invention concerne également un procédé de conservation et un procédé de cuisson d'aliments sous vide mettant en œuvre le dispositif selon l'invention.
Patent FR-3023848-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de scrap d'alliages de la serie 2xxx ou 7xxx
Inventor: ARBAB ALIREZA
IPC: C22C21/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de lingot en alliage d'aluminium utilisant du scrap en alliage d'aluminium de la série 2xxx ou 7xxx dans lequel (i) on approvisionne du scrap en alliage d'aluminium de la série 2xxx ou 7xxx; (ii) optionnellement on effectue une séparation de l'huile présente sur le scrap, (iii) on réalise une première opération de traitement dudit scrap par un premier liquide à une température d'au moins 10 °C, ledit premier liquide étant une solution aqueuse de pH 1 à 5 ou 8 à 13, (iv) on sépare le premier liquide et le scrap ainsi traité, (v) on réalise au moins une seconde opération de traitement dudit scrap par un second liquide, (vi) on sépare le second liquide et le scrap ainsi traité, (vii) on fait fondre ledit scrap ainsi obtenu, (viii) on coule un lingot en alliage d'aluminium de la série du scrap utilisé. Les lingots obtenus par le procédé selon l'invention peuvent avantageusement être utilisés pour la fabrication après laminage, filage et/ou forgeage d'éléments de structure aéronautique.
Patent FR-3017148-A1 (FR)
Title: Bouchon pour lame creuse d'une couverture flottante pour bassin de piscine
Inventor: BONNET CLAUDE
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-02-04
Abstract: Le bouchon pour lame creuse (1) présente une portée d'emmanchement (la) de forme complémentaire de la section creuse de la lame (2) qui est globalement arrondie pour une parfaire étanchéité en combinaison avec la matière constitutive de ladite portée (la) qui peut être emmanchée sur une longueur déterminée et suffisante soit, pour déborder ou non de l'extrémité de la lame (2) afin de compenser d'éventuels écarts dimensionnels au niveau du bassin, soit, pour être enfoncée afin de permettre, si nécessaire, de couper angulairement ladite extrémité seulement de la lame (2).
Patent FR-3017852-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation antiroulis et/ou antitangage de bateaux
Inventor: NIEDEROEST PATRICK
IPC: B63B39/06
Filed: 2014-02-27
Abstract: Dispositif de stabilisation (3) antiroulis de bateau (1) comportant une paire de plaques articulées (4) entre elles et suspendues par un ensemble de cordages (9, 10) apte à ouvrir et fermer celles-ci l'une contre l'autre par rotation autour de leur articulation (6) ; un cordage (10) fixé par son extrémité distale au bateau (1) est solidaire par son extrémité proximale d'une anse (5) dont les deux extrémités sont elles-mêmes solidaires de l'articulation (6) ; le dispositif comporte au moins un autre cordage (9) par plaque (4), dont l'extrémité proximale est fixée vers le bord opposé à l'articulation (6) de la plaque (4) et les extrémités distales de ces cordages (9) sont toutes réunies et fixées sur une poignée (11) coulissant le long du cordage (10) et apte, par traction sur les cordages (9), à refermer les plaques (4) l'une contre l'autre.
Patent FR-3018859-A1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur pour connexion hydraulique et electrique d'une soufflante non carenee
Inventor: ZAMAI LAURENT
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble amortisseur (200) adapté pour être relié et positionné entre deux modules d'une soufflante non carénée, les deux modules étant reliés hydrauliquement et électriquement entre eux et présentant des mouvements relatifs, ledit ensemble amortisseur (200) étant caractérisé en ce qu'il comporte : une virole d'extension (220, 320) présentant une première interface (211) adaptée pour être solidarisée sur le premier module (300) ; un carter support connecteur (210, 310) présentant une première interface (218) adaptée pour être solidarisée sur le deuxième module et une deuxième interface (212) permettant de réaliser une liaison mécanique entre le carter support connecteur (210, 310) et une deuxième interface ladite virole d'extension (220, 320) ; un élément de bridage (230, 330) solidarisé sur la virole d'extension (220, 320) et agencé de manière à empêcher la déconnexion de la liaison mécanique entre ladite virole d'extension (220, 320) et le carter support connecteur (210, 310), l'élément de bridage (230, 330) autorisant un déplacement relatif axial et une rotation relative entre la virole d'extension (220, 320) et le carter support connecteur (210, 310); des moyens élastiques (217) agencés entre la virole d'extension (220, 320) et le carter support connecteur (210, 310) pour amortir les déplacements relatifs entre la virole d'extension (220, 320) et le carter support connecteur (210, 310).
Patent FR-3019940-A1 (FR)
Title: Materiau thermoelectrique et procede de fabrication
Inventor: JACOB STEPHANE
IPC: H01L35/34
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un matériau thermoélectrique composé de sulfure d'étain dopé de type p. Avantageusement, le sulfure d'étain est dopé avec de l'argent, du cuivre, de l'argent et du soufre, du sulfure d'argent, du cuivre et du soufre, du sulfure de cuivre ou du sulfure de lithium.
Patent FR-3020421-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour dispositif de butee de debrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2014-04-24
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés entre lesdites bagues et au moins un joint d'étanchéité 22 fixé sur l'une des bagues et comprenant au moins une lèvre d'étanchéité 28b interne coopérant avec une première portion 14b de l'autre bague. Le joint d'étanchéité 22 comprend en outre au moins une lèvre d'étanchéité 28c externe décalée axialement par rapport à ladite lèvre d'étanchéité interne du côté extérieur du palier. Ladite lèvre d'étanchéité externe coopère avec une deuxième portion 14c de l'autre bague qui est distincte de ladite première portion 14b et située axialement en regard du joint d'étanchéité 22.
Patent FR-3024701-A1 (FR)
Title: Enjoliveur destine a combler un trou entre le montant lateral du pare-brise et le bord de l’aile avant d’un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-08-06
Abstract: Enjoliveur destiné à combler un trou (11) existant entre la partie (12a) inférieure d'un montant latéral (12) du pare-brise d'un véhicule automobile et le bord supérieur arrière (13a) de l'aile avant (13) et l'une des deux extrémités opposées (14a) de la grille d'auvent (14) du véhicule, caractérisé en ce que ledit enjoliveur est constitué par une languette (10) moulée d'une seule pièce avec chacune des deux extrémités opposées (14a) de la grille d'auvent (14).
Patent FR-3026335-A1 (FR)
Title: Exosquelette avec porte outil et procede d'utilisation d'un tel exosquelette.
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J9/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: Il s'agit d'un exosquelette (1) de membres inférieurs (2) comprenant deux jambes articulées agencées pour être couplées aux membres inférieurs d'un utilisateur, un organe de liaison (4) entre les extrémités supérieures des jambes auxquelles il est articulé, propre à être positionné au niveau du bassin de l'utilisateur et des moyens d'actionnement des jambes articulées en fonction des mouvements de l'utilisateur. L'organe de liaison est entièrement situé à l'avant des jambes articulées dans le sens de la marche et comporte un bras articulé porte outil (8), fixé à l'organe de liaison (4) de façon centrée ou sensiblement centrée par rapport à l'organe, dans le plan (10) ou sensiblement dans le plan sagittal de l'utilisateur.
Patent FR-3027916-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de selection notamment de cartouches pre-remplies de disques reactifs a poser sur un support et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: CUREL CHRISTIAN
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de sélection de cartouches (20) pré-remplies de disques réactifs à poser sur un support du type comprenant une pluralité de magasins (2) aptes à stocker chacun une cartouche (20) de disques, au moins un support (3) porte-magasins, et pour chaque support (3), des moyens (4) d'entraînement en déplacement du support (3) porte-magasins. Le dispositif (1) comprend une enceinte (5) configurée pour loger au moins un support (3) porte-magasins, ladite enceinte (5) étant munie de moyens (6) de refroidissement et d'au moins une ouverture (7) de pose en regard de laquelle les moyens (4) d'entraînement en rotation d'un support (3) porte-magasins sont configurés pour positionner au moins un magasin (2) dudit support (3) en configuration dite de pose dudit magasin (2), et le dispositif (1) comprend des moyens (8) d'entraînement en déplacement du magasin (2) en configuration de pose entre une position écartée et une position rapprochée dudit magasin (2) de l'ouverture (7) de pose de l'enceinte (5).
Patent FR-3028180-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions aux proprietes biocides comprenant des composes extraits de plantes tropicales
Inventor: FERNANDEZ XAVIER
IPC: A61P31/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention porte sur une utilisation d'une composition comprenant une combinaison d'agents actifs choisis parmi le 2-dodécènal, le nonanal, le dodécanal ou le décanal, en tant qu'agent biocide.
Patent FR-3028462-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile muni d’une assise rabattable vers le dossier
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant un dossier (21) destiné à être fixé au plancher dudit véhicule, ainsi qu'une assise (22) articulée à pivotement sur ledit dossier (21) autour d'un axe transversal (29) entre une configuration abaissée dans laquelle elle est apte à accueillir un passager et une configuration relevée dans laquelle elle est rabattue vers ledit dossier (21) ; caractérisée en ce qu'il comporte un vérin pneumatique (37) agencé sur l'un des côtés latéraux dudit siège et apte à retenir ladite assise (22) dans ladite configuration relevée à l'encontre d'un seuil prédéterminé de décélération subie par le dit siège. L'invention vise également un véhicule automobile comportant un tel siège.
Patent FR-3029602-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile pour vehicule automobile a des fins evenementielles
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, apte à illuminer une zone s'étendant autour du véhicule, et pendant un cycle de durée déterminée, comportant au moins une première source de lumière blanche (33) et au moins des premier (51) et deuxième (52) modules d'éclairage et/ou de signalisation tournants adjacents, aptes à générer respectivement des faisceaux lumineux suivant des directions déterminées, un organe de commande apte à commander la rotation et l'intensité lumineuse des premier (51) et deuxième (52) modules tournants, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présente une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit organe de commande commandant au moins un cycle de rotation asynchrone et au moins un cycle de rotation synchrone des premier et deuxième modules tournants (51, 52), pendant la durée déterminée, à la suite d'une détection d'un signal de commande, pour orienter leurs premières faces (MIR) vers ladite zone par une succession d'au moins deux rotations d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre de chaque module tournant (51, 52) avec une intensité lumineuse déterminée en fonction de la rotation de chaque module (51, 52).
Patent FR-3044699-A1 (FR)
Title: Motorisation portail battant compas asservi
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/614
Filed: 2015-12-07
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une motorisation qui est embarquée pour partie dans la structure d'un élément longitudinal M1 et pour partie dans un élément longitudinal M2 d'un ensemble M comprenant deux éléments M1, M2 longitudinaux formant ce qu'on appelle communément un compas, compas dont la partie formant l'articulation PA entre les deux éléments longitudinaux M1, M2 forme un angle variable totalement asservi par la motorisation M.
Patent FR-3038098-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication courte distance, adapte pour donner acces a un service distant
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04L12/46
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif concentrateur (101), configuré pour communiquer avec un terminal (105) grâce à une connexion sans fil courte distance, le dispositif concentrateur étant apte à se connecter en outre à un service distant. Plus particulièrement, le dispositif est configuré pour : /a/ recevoir du terminal une requête d'accès au service distant, la requête d'accès comprenant des paramètres d'identification audit service, /b/ stocker en mémoire les paramètres d'identification de la requête reçue, pour émettre vers le service distant une seconde requête d'accès comprenant les paramètres d'identification, /c/ sur réponse du service distant à la seconde requête, opérer un transfert de données relatives au service, le stockage en mémoire des paramètres d'identification de la requête reçue du terminal étant temporaire.
Patent FR-3040417-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un seuil de porte et ensemble permettant sa mise en oeuvre
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-08-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fixation d'un seuil de porte comprenant les étapes suivantes : - placer une traverse (1) d'un seuil de porte sur l'élément de maçonnerie, ladite traverse comprenant une cavité (10) présentant un fond (14) et une ouverture supérieure (13) accessible depuis le dessus de la traverse, - visser et/ou enfoncer au moins un moyen de fixation (4) dans l'élément de maçonnerie de manière à ce que le moyen de fixation passe à travers du fond de ladite cavité et participe à la fixation de la traverse à l'élément de maçonnerie, - fixer un capot (2) à la traverse de manière à ce que le capot ferme l'ouverture supérieure de la cavité. L'invention se rapporte également à un ensemble de montage apte à mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3027411-A1 (FR)
Title: Fibre optique pour reseau de bragg sur fibre
Inventor: NAGASHIMA TAKUJI
IPC: G02B6/26
Filed: 2015-10-13
Abstract: Une fibre optique (1) ayant une composition qui la mieux adaptée du point de vue du temps de formation de filtre et des propriétés de filtrage d'un réseau sur fibre inclinées (SFG) est fournie. Une fibre optique (1) faite de verre à base de silice, comprend : une région d'âme (11) ne contenant pas de GeO2 et possède un axe optique et une région de gainage (12) formée autour de la région d'âme. La région de gainage (12) possède un indice de réfraction inférieur à celui de la région d'âme (11) et contient au moins 6,8 % en poids de GeO2. Un SFG fait de la fibre optique (1) permet d'obtenir un affaiblissement de base inférieur ou égal à 2 dB, un décalage de longueur d'onde de crête inférieur ou égale à 1,2 nm et une variation inférieure ou égale à 0,2 nm de la largeur à la moitié du maximum.
Patent FR-3032236-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a transfert-detente et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-12-02
Abstract: Le moteur thermique à transfert-détente et régénération (1) comprend un compresseur (2) qui refoule des gaz dans un conduit haute-pression de régénération (6) d'un échangeur thermique de régénération (5) duquel ils ressortent préchauffés via un conduit de sortie haute-pression de régénérateur (9) lequel comporte une source de chaleur (12) qui surchauffe lesdits gaz ces derniers étant ensuite transvasés par une soupape doseuse d'admission (24) manœuvrée par un actionneur de soupape doseuse (25) dans une chambre de transvasement-détente (16) notamment formée par un cylindre détendeur (13) et un piston détendeur (15), lesdits gaz ressortant de ladite chambre (16) après avoir été détendus via un conduit d'échappement des gaz détendus (26) et grâce à une soupape d'échappement (31) manœuvrée par un actionneur de soupape d'échappement (32) avant d'être refroidis dans un conduit basse-pression de régénération (7) que comporte l'échangeur thermique de régénération (5).