baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095891-A1 (FR)
Title: Circuit électronique
Inventor: DE CONTI LOUISE
IPC: H01L29/744
Filed: 2019-05-09
Abstract: Circuit électronique La présente description concerne un circuit électronique (10) comprenant un premier composant électronique formé au-dessus d'une couche isolante enterrée (23), et un deuxième composant électronique formé en dessous de ladite couche, dans lequel ladite couche isolante (23) est traversée de part en part par au moins un caisson semiconducteur (29) reliant les premier et deuxième composants. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096847-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un Convertisseur continu-continu pour un chargeur de batterie d’accumulateurs électriques bidirectionnel
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé de commande (4) en fréquence de la tension d’entrée d’un convertisseur de courant continu-courant continu d’un chargeur électrique bidirectionnel, fonctionnant en mode décharge comprenant : - une étape préalable de définition d’une valeur de tension de consigne (VDC req ), - une étape de calcul (40) d’une valeur de fréquence de commande ( ) dudit convertisseur de courant continu-courant continu (12), obtenue par inversion du gain dudit convertisseur de courant continu-courant continu (12), en fonction d’une tension batterie (Vbat) de sortie, d’une consigne de puissance (Preq) d’entrée et de ladite tension d’entrée de consigne (VDC req) ; et une étape de régulation fine du bus DC par incrément/décrément de la fréquence. - une étape d’application de la fréquence de commande ainsi calculée audit convertisseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3096981-A1 (FR)
Title: Composition à base de poudre de silicium pour la production d’hydrogène
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: C08B11/12
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne une composition destinée à la production d’hydrogène par décomposition de l’eau. Cette composition a ceci de particulier qu’elle comprend : - une poudre de silicium et - un additif apte à former un hydrocolloïde en présence d’eau. L’invention a également trait à un kit destiné à la production d’hydrogène ainsi qu’à un procédé de production d’hydrogène.
Patent FR-3098279-A1 (FR)
Title: Ensemble de projection de véhicule automobile et Procédé de réglage dudit ensemble de projection
Inventor: N DIAYE IBRAHIMA
IPC: G01M11/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de projection (1) d’un faisceau lumineux comprenant :
    -    un premier sous-ensemble (11) de génération de rayons lumineux; et 
    -    un deuxième sous-ensemble (12) comprenant une lentille convergente (120).
    Le premier sous-ensemble (11) est disposé en amont du deuxième sous-ensemble (12) de façon à ce que les rayons lumineux issus du premier sous-ensemble (11) soient envoyés vers la lentille convergente (120) et à ce que les rayons lumineux sortant de ladite lentille convergente (120) forment le faisceau lumineux.
    Selon l’invention, l’ensemble de projection (1) comprend au moins un système de liaison (13) reliant le premier sous-ensemble (11) au deuxième sous-ensemble (12) et permettant au moins un déplacement en translation du premier sous-ensemble (11) et du deuxième sous-ensemble (12) l’un par rapport à l’autre suivant une première direction longitudinale (X). De plus, le système de liaison (13) comprend un organe de verrouillage (133) mobile entre une première position dans laquelle le premier sous-ensemble (11) et le deuxième sous-ensemble (12) sont immobiles l’un par rapport à l’autre et une deuxième position permettant ledit déplacement en translation.  
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099661-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante avec bobinage simplifié
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K3/12
Filed: 2019-07-29
Abstract: Stator de machine électrique tournante avec bobinage simplifié Stator (2) de machine électrique tournante (1), comportant une masse statorique (25) comportant des encoches (21), des conducteurs électriques (22) logés dans les encoches (21) formant un bobinage multiphasé ayant au moins une première phase (a) et une deuxième phase (b), un conducteur électrique d’entrée (A) de la première phase (a) étant située dans une première encoche (numéro d’encoche 1), un ou plusieurs conducteurs électriques de la deuxième phase (b) étant situés dans une deuxième encoche (numéro d’encoche 2), la deuxième encoche suivant immédiatement la première encoche quand on se déplace circonférentiellement autour de l’axe de rotation de la machine, dans le sens de circulation du courant électrique autour de l’axe de rotation de la machine. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3101824-A1 (FR)
Title: Encapsulation d’un tissu lumineux disposé sur une paroi par injection d’un matériau thermodurcissable
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-10-15
Abstract: Elément (1) de pièce extérieure de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte :- un corps principal formant une paroi (10) comprenant une face (EXT) orientée vers l’extérieur du véhicule et une face (INT) orientée vers l’intérieur du véhicule,- un tissu éclairant (20) placé dans un logement (12) adapté à cet effet et disposé sur une des faces (INT, EXT) de la paroi (10),-un bourrage (30) formé d’un matériau thermodurcissable remplissant le volume libre du logement (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102510-A1 (FR)
Title: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique axial
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F04B17/04
Filed: 2019-10-25
Abstract: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique axial Une turbomachine comprend un corps rotatif comprenant un arbre moteur délivrant une puissance mécanique. La turbomachine comprend une pompe électromagnétique (100) découplée mécaniquement de l’arbre moteur. La pompe électromagnétique comprend au moins un stator (110) délimitant un volume interne annulaire dans lequel est présent un rotor (120) apte à entraîner un fluide, une pluralité d’aimants (130) répartis de manière annulaire sur le rotor (220) et au moins une pluralité de bobines (140) réparties de manière annulaire à l’intérieur du stator (110). Les bobines de la pluralité de bobines (140) sont en vis-à-vis des aimants (130) suivant une direction axiale (DA). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103891-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la navigation à détermination de voie la plus probable pour un véhicule, et procédé d’assistance à la conduite associé
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G08G1/133
Filed: 2019-12-03
Abstract: Un dispositif d’aide à la navigation (DAN) aide un véhicule (V) comprenant un indicateur de changement de direction ayant un état choisi par le conducteur et une caméra (CO) acquérant des images de l’environnement. Ce dispositif (DAN) dispose de données cartographiques définissant des voies (VC1-VC2) d’une portion d’une route (R) empruntée par le véhicule (V) et comprend un calculateur (CA) déterminant parmi les voies (VC1-VC2) de cette portion celle sur laquelle circule le véhicule (V) en fonction de sa position géographique en cours et de données d’analyse résultant de l’analyse des images et représentatives d’au moins une voie dite observée sur laquelle circule le véhicule (V), puis déterminant la voie la plus probable que va prochainement emprunter le véhicule (V) en fonction de cette voie déterminée, de l’état choisi et des données cartographiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105740-A1 (FR)
Title: Procédé physique de préparation d’une solution ou suspension d’au moins une substance dans l’eau et installation de mise en œuvre du procédé
Inventor: VALLÉE PHILIPPE
IPC: B01F3/08
Filed: 2019-12-31
Abstract: Installation pour mise en œuvre d’un procédé physique de préparation d’une solution ou suspension d’au moins une substance dans l’eau, caractérisée en ce qu'elle comporte :
    un réservoir (1) mélangeur de l’eau, de gaz et de composés actifs,un dispositif (5) de traitement électromagnétique du mélange issu du mélangeur (1) et retournant en boucle fermée au mélangeur après traitement, le dispositif (5) de traitement électromagnétique comportant un contenant cylindrique recevant le mélange de manière tangentielle et assurant son écoulement turbulent sous forme de vortex, et une association d’électrodes internes et/ou externes et/ou de bobines extérieures assurant l’application de champs électromagnétiques au mélange au cours de l’écoulement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108354-A1 (FR)
Title: Bloc-seuil de portail et portail le comprenant
Inventor: BENARD THOMAS
IPC: E06B11/02
Filed: 2020-03-23
Abstract: ------ BLOC-SEUIL DE PORTAIL ET PORTAIL LE COMPRENANT L’invention porte sur un bloc-seuil (1) de portail préfabriqué, caractérisé par le fait qu’il est constitué par un bloc (2) de béton dans lequel est noyé un passage de câbles, ledit bloc comportant une semelle (4) de seuil et une face (5) de seuil opposée à celle-ci, la face (5) de seuil étant parallèle à la semelle (4) et de largeur inférieure à celle de la semelle (4), la projection de la face (5) de seuil sur la semelle (4) se situant à l’intérieur du plan de la semelle (4), et le passage de câbles débouchant de la semelle par deux orifices. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3109862-A1 (FR)
Title: Système « All Nose »
Inventor: TABORIN VINCENT
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif amovible ajustable permettant de maintenir un masque de protection grand publique au plus près du visage au niveau du nez.
Patent FR-3111452-A1 (FR)
Title: Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information ou œuvre visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06K9/78
Filed: 2020-06-11
Abstract: Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information ou œuvre visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée 
    Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée par une tierce personne, une personne non autorisée et/ou un appareil d’enregistrement d’images, ce procédé comportant les étapes consistant à :
    Détecter automatiquement par analyse d’images provenant d’au moins un lidar ou d’une caméra (20) disposée de façon à couvrir une zone prédéfinie de surveillance (S), la présence d’une tierce personne ou d’une personne non autorisée et/ou dudit appareil dans cette zone ou à proximité, la zone prédéfinie de surveillance correspondant au moins à une zone depuis laquelle la personne ou ledit appareil est en mesure de voir l’objet, la personne ou ladite information,en cas de détection positive, déclencher une action prédéfinie.  
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111551-A1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte
Inventor: BLAISE AXELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: Composition gélifiée comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant entre 0,5 et 4% en en poids de sel d’acide gras à chaîne courte, et au moins 90% en poids d’une phase aqueuse, par rapport au poids total de la composition, gélifiée par un gélifiant hydrophile choisi parmi (i) au moins un polymère choisi parmi les polyacrylamides et les polymères et copolymères d’acide 2- acrylamido 2-méthylpropane sulfonique, (ii) au moins un polysaccharide élaboré par des microorganismes ou isolé des algues, (iii) au moins de la cellulose ou l’un de ses dérivés, (iv) au moins un polymère carboxyvinylique ou (v) un de leurs mélanges.  Elle concerne également un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition de l’invention.
Patent FR-3111501-A1 (FR)
Title: Procédé et serveur de traitement d'appels en provenance de terminaux d'utilisateurs pour la mise en relation avec des terminaux d'opérateurs
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W4/16
Filed: 2020-06-24
Abstract: Un procédé de traitement d'un premier appel reçu dans un centre d'appels (CA) via un réseau de télécommunications (NW), en provenance d'un terminal d'utilisateur (TU), comprend le placement (S309) du premier appel dans une file d'attente lorsqu'aucun terminal d'opérateur du centre d'appels n'est disponible pour prendre le premier appel. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend : — la transmission (S319) au terminal de l'utilisateur d'un message d'information indiquant à l'utilisateur la possibilité d'effectuer un second appel dans un intervalle de temps (INT) déterminé, tout en bénéficiant de la place du premier appel dans la file d'attente ; — suite à la réception (S321) d'un message d'approbation en provenance du terminal d'utilisateur, la transmission (S323) au terminal d'utilisateur d'un code d'identification d'utilisateur (CIU), ce code devant être fourni par l'utilisateur lors du second appel afin que le second appel puisse bénéficier de la place du premier appel dans la file d'attente.              Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112206-A1 (FR)
Title: Système de captation chimique à étalonnage intégré et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-07-01
Abstract: Un procédé d’utilisation d’un système de captation chimique à étalonnage intégré (S) comprenant une chambre (4) comprenant une ouverture (40, 41) et un organe de fermeture (42), ainsi qu’un capteur chimique à étalonner (1) et un capteur à photoionisation (2) positionnés dans la chambre (4), procédé dans lequel :  
    lors d’une étape de mesure, le capteur à étalonner (1) et le capteur à phototoionisation (2) mesurent le mélange gazeux (6) présent dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) ouvert, afin d’identifier le mélange gazeux (6) etlors d’une étape d’étalonnage, le capteur à photoionisation (2) génère de l’ozone par photoionisation du dioxygène dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) fermé exempt de mélange gazeux (6), et le capteur à étalonner (1) mesure l’ozone généré, l’écart de cette mesure avec une référence permettant son étalonnage.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114053-A1 (FR)
Title: Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule.
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-09-17
Abstract: Titre : Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule.
    La présente invention concerne un cadre (2) pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule et comportant au moins deux parois définissant une zone d’ouverture (4) adaptée pour recevoir un ensemble de volets mobiles, le cadre (2) comprenant au moins un palier (22) porté par une languette (24) élastiquement déformable, la languette (24) étant délimitée dans une paroi du cadre (2) par une rainure (31) en forme de « U », la rainure (31) comprenant une base (30) et deux branches (32), chacune des branches (32) présentant une extrémité libre (34). Selon l’invention, la rainure (31) comprend au moins une zone de dégagement (36) positionnée au niveau de l’une des extrémités libres (34) des branches (32) de ladite rainure (31), ladite zone de dégagement (36) prolongeant latéralement la branche (32) correspondante en formant au moins une protubérance.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117205-A1 (FR)
Title: Dispositif large bande de mesure de la corrélation croisée de signaux
Inventor: GUILLET DE CHATELLUS HUGUES
IPC: G01B9/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: Dispositif large bande (D) de mesure de la corrélation croisée d’un premier signal et d’un deuxième signal  comprenant :
    une première cavité optique à décalage de fréquence (DBDF, BDF1) comprenant un premier décaleur de fréquence (AOM1) adapté pour décaler la fréquence optique du premier signal d’une première fréquence  par aller-retour dans ladite première cavité, ladite première cavité présentant un premier temps de parcours ;une deuxième cavité optique à décalage de fréquence (DBDF, BDF2) comprenant un deuxième décaleur de fréquence (AOM1) adapté pour décaler la fréquence optique du deuxième signal d’une deuxième fréquence  par aller-retour dans ladite deuxième cavité, ladite deuxième cavité présentant un deuxième temps de parcours ;
    la première et la deuxième cavité optique étant adaptées pour qu’un nombre d’aller-retour maximal du premier et du deuxième signal dans la première et la deuxième cavité soit égal à  prédéterminé  
    un détecteur (PD) adapté pour détecter de manière cohérente le premier signal transmis par la première cavité et le deuxième signal transmis par la deuxième cavité et générer un photocourant (Tr) proportionnel à une intensité lumineuse détectée par ledit détecteur,un filtre passe-bas (LP) adapté pour filtrer des fréquences du photocourant inférieures à un processeur (UT) configuré pour calculer une transformée de Fourier dudit photocourant, de manière à générer un signal de sortie (SS) qui est représentatif d’une corrélation croisée en temps réel entre le premier signal et le deuxième signal, , avec .
    Figure 1
Patent FR-3118178-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01P5/24
Filed: 2020-12-23
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) pour la détermination d'au moins une propriété caractéristique d'un fluide (F) comprend un tube de mesure (12) présentant un canal de fluide (18) qui est apte à être traversé par le fluide (F) et qui présente un tronçon de mesure (20) dans lequel au moins une zone d'une paroi (22) du tube de mesure est réalisée sous forme de guide d'ondes pour des ondes acoustiques de surface (OW) qui forme une interface avec le fluide (F). Il est prévu au moins deux transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) qui sont agencés en contact direct avec une surface extérieure du guide d'ondes, dont l'un sert d'émetteur (24a) pour l’excitation d’ondes acoustiques dans le guide d'ondes et au moins un sert de récepteur (24b, 24c, 24d, 24e) pour la réception d’ondes acoustiques. Des ondes acoustiques excitées par l'émetteur peuvent se propager au moins par tronçons sous forme d’onde de volume (V) à travers le fluide (F), et les transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) sont réalisés de manière élastiquement flexible tout en conservant leur fonction en ce que les transducteurs piézoélectriques (24a, 24b, 24c, 24d, 24e) présentent une pluralité d'éléments piézo en forme de bande qui, pris séparément, sont rigides, qui sont agencés de manière parallèle les uns par rapport aux autres et entre lesquels est agencée une couche respective en un matériau élastique.  Figure 1
Patent FR-3118264-A1 (FR)
Title: Procédé restitution sonore permettant de générer des zones d’écoute différenciées dans un espace clos tel qu’un habitable de véhicule
Inventor: VINDROLA LUCAS
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de restitution sonore permettant de générer des zones d’écoute différenciées, comportant les étapes suivantes :  - transmettre (62) un signal d’entrée vers chaque source sonore, le signal d’entrée étant préalablement filtré, pour chaque source sonore, par un respectif d’un premier jeu de filtres numériques ;  - mesurer (64), pour chaque zone d’écoute, la pression acoustique restituée au niveau d’au moins deux points de contrôle, un microphone de contrôle étant disposé au niveau de chaque point de contrôle de la zone d’écoute correspondante ;  - calculer (66) une erreur pour chaque microphone de contrôle, en comparant, pour chaque point de contrôle de chaque zone d’écoute, la pression acoustique restituée à une pression acoustique cible dépendant du signal d’entrée ;  - déterminer (68), en fonction de chaque erreur, une correction à apporter ;  - appliquer (70) pour chaque filtre la correction déterminée lors de l’étape précédente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118978-A1 (FR)
Title: Immeuble comportant une structure en containers et procede de construction d’un tel immeuble
Inventor: SUNDERMANN AXEL
IPC: E04B1/88
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne un immeuble comportant des fondations et au moins un niveau (10) disposé au-dessus desdites fondations comportant un ensemble de containers (13a, 13b) caractérisé en ce que ledit niveau (10) présente un pourtour (30) comportant une structure en bois verticale (29), des briques de paille étant fixées à ladite structure en bois verticale (29).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119394-A1 (FR)
Title: Elastomère diénique modifié étendu à la résine
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un élastomère diénique modifié étendu à la résine susceptible d’être obtenu par un procédé comprenant au moins :      une étape de polymérisation anionique, dans un solvant organique, d’au moins un monomère diénique conjugué ayant de 4 à 12 atomes de carbone en présence d’un initiateur de polymérisation pour former un élastomère diénique vivant ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn1 mesurée par chromatographie d’exclusion stérique triple détection ;   une étape de modification de l’élastomère diénique vivant de masse molaire moyenne en nombre Mn1, dans le solvant organique, par réaction avec un agent de modification pour former un élastomère diénique modifié ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn2 mesurée par chromatographie d’exclusion stérique triple détection et une température de transition vitreuse, mesurée selon la norme ASTM D3418-08,comprise dans un domaine allant de -95°C à -70°C ;   une étape d’ajout d’au moins une résine plastifiante dans le solvant organique comprenant l’élastomère diénique modifié ;  une étape d’élimination du solvant organique pour obtenir l’élastomère diénique modifié étendu à la résine ; et l’élastomère diénique modifié étendu à la résine présentant un ratio Mn2/Mn1 strictement supérieur à 1,00 et une Mn2 supérieure ou égale à 200000 g/mol.
Patent FR-3120448-A1 (FR)
Title: Ensemble capteurs de position et température
Inventor: LE SERGENT ALBIN
IPC: G01R31/34
Filed: 2021-03-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble capteurs comportant un capteur inductif (30,31) et au moins un capteur de température (40,41) pour machine électrique, l’ensemble capteur est disposé dans un boitier (10, 51, 52, 53, 54) et un seul groupe de connexions (21) débouche du boitier (10, 20) pour réaliser la connexion avec un onduleur de la machine électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120394-A1 (FR)
Title: Système et procédé de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: F02M37/12
Filed: 2021-03-08
Abstract: Un système de conditionnement (SC) de carburant (Q) configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef (T) à partir de carburant (Q) issu d’un réservoir cryogénique (RC), le système de conditionnement (SC) comprenant au moins un premier échangeur thermique (31) configuré pour réchauffer le carburant (Q) dans le circuit de carburant (CQ), le premier échangeur (31) étant alimenté par un circuit de chauffage (CN) dans lequel circule un fluide de chauffage (FN) comprenant de l’azote, au moins une turbomachine de chauffage (2) pour chauffer le fluide de chauffage (FN) et au moins un séparateur (34) pour retirer les composants issus du carburant (Q) dans le fluide de chauffage (FN).  Figure de l’abrégé : Figure 2