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Patent WO-2014202448-A1 (WO)
Title: Procédé pour séparer du dioxyde de carbone d'un courant de gaz, en particulier d'un courant de gaz de combustion, ainsi que dispositif pour séparer du dioxyde de carbone d'un courant de gaz, en particulier d'un courant de gaz de combustion
Inventor: HÄFNER BENJAMIN
IPC: B01D53/14
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer du dioxyde de carbone d'un courant de gaz, en particulier d'un courant de gaz de combustion, selon lequel un courant de gaz est mis en contact avec un agent de lavage dans un absorbeur (3) d'un dispositif de séparation (1, 51) pour séparer le dioxyde de carbone contenu dans le courant de gaz, l'agent de lavage chargé est acheminé vers un désorbeur (9, 57) du dispositif de séparation (1, 51) pour libérer le dioxyde de carbone, un courant de vapeur est prélevé dans le désorbeur (9, 57) et est acheminé vers un dispositif de refroidissement (15, 63) pour former du condensat et le condensat formé dans le dispositif de refroidissement (15, 63) est acheminé au moins en partie vers un dispositif de nettoyage (25, 73) dans lequel les produits de dégradation contenu dans le condensat sont éliminés par une osmose inverse et/ou par un échangeur d'ions. L'invention concerne également un dispositif de séparation (1, 51) au moyen duquel un procédé correspondant peut être exécuté.
Patent WO-2014202514-A1 (WO)
Title: Bobine à gradient pour imagerie par résonance magnétique
Inventor: OVERWEG JOHANNES ADRIANUS
IPC: G01R33/421
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention porte sur une bobine (110) à gradient magnétique pour un système (100, 200) d'imagerie par résonance magnétique. La bobine à gradient magnétique est blindée activement, la bobine à gradient magnétique étant apte à être mise en œuvre pour la génération d'un champ (504) magnétique. Le champ magnétique possède un axe de symétrie (130) cylindrique. La bobine à gradient présente une longueur (132) parallèle à l'axe de symétrie cylindrique. La bobine à gradient magnétique comporte une surface (134) extérieure. Le champ magnétique comprend un champ magnétique externe à l'extérieur de la surface extérieure. Le champ magnétique externe a au moins quatre régions (136, 138, 140, 142) de champ réduit le long de la longueur où le module du champ magnétique est inférieur à la moyenne du module du champ magnétique le long de la longueur.
Patent WO-2015192878-A1 (WO)
Inventor: SMITH GORDON CAMPBELL SINCLAIR
IPC: A61K31/5377
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement du travail avant terme avec du retosiban chez des sujets présentant des affections se traduisant par une surdistension utérine comprenant un polyhydramnios et une grossesse multiple. Dans un autre aspect, l'invention concerne un procédé de prévention du travail avant avant terme chez des sujets par administration prophylactique de retosiban.
Patent WO-2015032552-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'hydrolyse thermique en continu avec recirculation de vapeur de recuperation
Inventor: CHAUZY JULIEN
IPC: C02F11/12
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrolyse thermique en continu de boues à traiter contenant de la matière organique, ledit procédé comprenant les étapes consistant à réaliser simultanément l'injection de vapeur de récupération dans lesdites boues et le mélange desdites boues avec ladite vapeur de récupération au moyen d'un injecteur-mélangeur dynamique primaire de façon à obtenir un mélange uniforme primaire; réaliser simultanément l'injection de vapeur vive dans ledit mélange uniforme primaire et le mélange dudit mélange uniforme primaire avec ladite vapeur vive au moyen d'un injecteur-mélangeur dynamique secondaire de façon à obtenir un mélange uniforme secondaire; acheminer ledit mélange uniforme secondaire vers un réacteur tubulaire sous pression et provoquer l'écoulement essentiellement en flux piston de ce mélange uniforme secondaire dans ledit réacteur selon un temps de séjour suffisant et à une température suffisante pour permettre l'hydrolyse thermique de la matière organique présente dans ce mélange uniforme secondaire; produire ladite vapeur de récupération au sein de moyens de production de vapeur de récupération à partir dudit mélange uniforme secondaire obtenu en sortie dudit réacteur tubulaire; refroidir ledit mélange uniforme secondaire à sa sortie desdits moyens de production de vapeur de récupération à une température permettant la digestion ultérieure de la matière organique hydrolysée qu'il contient. L'invention concerne également un dispositif.
Patent WO-2016029963-A1 (WO)
Title: Ensemble bouchon d'injection de mousse amélioré destiné à être utilisé dans un appareil frigorifique
Inventor: YASAR MEHMET
IPC: B29C44/58
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble bouchon d'injection de mousse (1) destiné à être utilisé dans un appareil frigorifique (2) comprenant une enveloppe interne et une enveloppe externe (3). L'enveloppe externe (3) est dotée d'une ouverture (4) pour injecter de la mousse liquide dans la zone intermédiaire (5) entre l'enveloppe interne et l'enveloppe externe (3).
Patent WO-2015106852-A1 (WO)
Title: Articulation à pivot et meuble équipé d'une telle articulation à pivot
Inventor: KISKEMPER LARS-PHILIPP
IPC: A47C17/12
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne une articulation à pivot verrouillable (10), destinée en particulier à un meuble (80). On connaît des articulations à pivot verrouillables qui comportent une première partie d'articulation (20), une deuxième partie d'articulation (60), un palier de pivotement (40, 64) permettant à la première partie d'articulation (20) et à la deuxième partie d'articulation (60) de tourner sur un axe principal (2) l'une par rapport à l'autre, et un mécanisme de verrouillage (30) qui est commutable entre un état de libération et un état de verrouillage et qui permet de verrouiller la deuxième partie d'articulation (60) par rapport à la première partie d'articulation (20) dans au moins une position de rotation relative. L'invention propose entre autres de prévoir une surface de butée (66) au niveau de la deuxième partie d'articulation (60) de façon excentrée par rapport à l'axe principal (2), que le mécanisme de verrouillage (30) comporte au moins un levier de serrage (32) qui est monté sur la première partie d'articulation (20) de façon pivotante sur un axe de levier de serrage entre une position de verrouillage et une position de libération, et que le levier de serrage (32) possède une surface de serrage (32a) destinée à venir en appui de verrouillage sur la surface de butée (66) de la deuxième partie d'articulation (60), ladite surface de serrage (32a) étant inclinée par rapport à un plan tangentiel. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle articulation à pivot en particulier pour des meubles.
Patent WO-2015090972-A1 (WO)
Title: Plaque d'échange de chaleur fonctionnant à l'énergie géothermique servant de chauffage de rail ou d'aiguillage
Inventor: KLENK ANDREAS
IPC: E01B7/24
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un chauffage de rail/d'aiguillage (3) qui possède une sonde géothermique (4) et qui peut être chauffé par le biais de l'énergie géothermique. Le chauffage de rail/d'aiguillage (3) possède une plaque d'échange de chaleur (5) qui peut être mise en contact caloporteur avec un rail (1) ou un aiguillage (2) ainsi qu'une sonde géothermique (4) raccordée à celle-ci et pénétrant dans le sous-sol. La plaque d'échange thermique (5) comprend une couche de protection supérieure, une couche de protection inférieure ainsi qu'une couche intermédiaire disposée entre celles-ci. Il est ainsi possible de garantir un chauffage de l'aiguillage fiable et économique en énergie.
Patent WO-2015091976-A1 (WO)
Title: Capteur de conductivité, et pompe comprenant un tel capteur
Inventor: JOHAN STENBECK
IPC: G01N33/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un capteur de conductivité. Le capteur comprend au moins une électrode (410) étant incorporée dans un corps non conducteur cylindrique (420) de sorte qu'une extrémité (412) de chacune d'au moins une électrode (410) soit exposée à un volume d'échantillon (430), le capteur comprenant en outre un corps de support (440) avec lequel le corps cylindrique (420) peut être associé, ledit corps de support (440) comprenant des moyens (442) pour fixer ledit corps de support (440) à une structure de cadre (320) de manière étanche aux fluides.
Patent WO-2015128063-A1 (WO)
Inventor: GEIGER WOLFRAM
IPC: B81C1/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: In the method for producing a component, firstly a first layer composite is created which comprises a first substrate made of a conductive material and at least one trench formed therein and filled with insulating material, wherein a first region of the first substrate, at least on a first surface of the first substrate, is electrically insulated laterally from other regions of the first substrate by the trench. A second layer composite is then created, which comprises the first layer composite and a structure layer. The structure layer comprises an active structure of the component and is electrically conductive at least in a first region which in a first region of the first substrate adjoins the first surface of the first substrate and is connected thereto in an electrically conductive manner. On a second surface of the first substrate, which is located opposite the first surface of the first substrate, a first contact face is then created in the first region of the first substrate, wherein the first region of the first substrate is electrically insulated laterally from other regions of the first substrate by the trench on the second surface of the first substrate. By virtue of the method, a component is obtained in which an electrical contact to the first region of a structure layer is possible by means of the first region of the first substrate and the first contact face.
Patent WO-2016119833-A1 (WO)
Inventor: AYAROGLU EMRE
IPC: D06F39/14
Filed: 2015-01-28
Abstract: The present invention relates to a laundry washing and/or drying machine comprising a front door (1) having a handle (6). The present invention more particularly relates to a laundry machine comprising a water tub, a rotary drum, in which the laundry is to be placed, an electric motor rotating the drum and a front door (1) allowing access into the rotary drum for loading or unloading laundry and having an inner lid (2) and an outer lid (3), the laundry machine further comprising a handle (6) to effect locking and unlocking of the front door (1). The handle (6) installed by way of slidingly fitting fastener tabs (8) into connection slots (11) in an inter-engaged manner.
Patent WO-2015124504-A1 (WO)
Title: Procédé de modification d'isocyanates en utilisant des sels d'ammonium spirocycliques comme catalyseur
Inventor: RICHTER FRANK
IPC: C08G18/79
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'isocyanates, dans lequel au moins un isocyanate organique monomérique ayant une fonctionnalité NCO > 1 est oligomérisé en présence d'au moins un catalyseur. Ledit procédé est caractérisé en ce que le catalyseur comprend au moins un sel d'ammonium spirocyclique avec un cation de formule I comme catalyseurs pour la modification des isocyanates. Les substituants en position N, X et Y, représentant des chaînes alkylène en C 2 -C 20  identiques ou différentes, substituées ou non substituées, éventuellement interrompues par des hétéroatomes (O, N, S) et des cycles aromatiques. L'invention concerne en outre l'utilisation d'un catalyseur de ce type.
Patent WO-2015128365-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue de prépuce
Inventor: COOKE ALAN
IPC: A61F5/41
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue de prépuce comportant un manchon tubulaire, ledit manchon étant conçu pour être placé au-dessus du pénis du porteur pour rassembler le prépuce à la base du pénis. De préférence, le manchon comprend une région agrandie ayant un diamètre plus grand que le reste du manchon, en utilisation, le prépuce du pénis étant retenu à l'intérieur de ladite région agrandie. Dans un premier mode de réalisation, le manchon peut être ouvert aux deux extrémités. Dans un autre mode de réalisation, le manchon peut être ouvert à une première extrémité et fermé à une seconde extrémité opposée, de telle sorte que le dispositif peut servir de préservatif/dispositif prophylactique.
Patent WO-2015180856-A1 (WO)
Title: Ligne de contact, balai conducteur et système de ligne de contact équipé d'un guide d'ondes à fente destiné à recevoir une antenne
Inventor: MAIER BERND
IPC: B61L3/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne une ligne de contact (6), servant à alimenter au moins une charge électrique mobile sur ladite ligne dans le sens de sa longueur (L), qui comprend au moins une branche conductrice (15) qui s'étend dans le sens de la longueur (L) et qui est équipée d'un profilé électriquement conducteur (16), destiné à établir une connexion avec un contact frotteur (27) d'un balai conducteur (3) de la charge électrique, et d'au moins un guide d'ondes à fente oblongue (18) qui s'étend dans le sens de la longueur (L) et qui possède une fente oblongue (19) destinée à recevoir une antenne (20) qui se déplace avec la charge. L'invention concerne en outre un balai conducteur (3) configuré en conséquence, ainsi qu'un système de ligne de contact. Selon l'invention, le problème posé, proposer une construction compacte et économe en matière tout en permettant une transmission de bonne qualité tolérante aux défauts, est résolu par une ligne de contact (6) dans laquelle la fente oblongue (19) est tournée d'un angle (α) différent de 90° autour du sens de la longueur (L) par rapport à un plan de déplacement (E) dans lequel le balai conducteur (3) peut se déplacer dans le sens de la longueur (L), par un balai conducteur (3) dans lequel l'antenne (20) ou une partie (21) de celle-ci est tournée en tout ou partie d'un angle (α) différent de 90° autour du sens de la longueur (L) par rapport à un plan de déplacement (E) dans lequel le balai conducteur (3) peut se déplacer dans le sens de la longueur (L), ainsi que par un système de ligne de contact équipé d'une telle ligne de contact (6) et d'un tel balai conducteur (3).
Patent WO-2015144695-A1 (WO)
Title: Films poreux comprenant des matériaux d'ossature métal-organique
Inventor: SCHWAB MATTHIAS GEORG
IPC: C08J5/18
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention porte sur des films poreux, lesquels films comprennent (A) de 51 % en poids à 99,9 % en poids, sur la base du poids total du film, d'au moins un matériau d'ossature métal-organique, le matériau comprenant un composé organique bidenté coordonné avec au moins un ion métallique ; (B) de 0,1 % en poids à 49 % en poids, sur la base du poids total du film, d'au moins un polymère fluoré fibrillé ; et (C) de 0 % en poids à 48,9% en poids ; sur la base du poids total du film, d'un composant additif. L'invention porte également sur une composition pour préparer un tel film et sur son utilisation.
Patent WO-2015161977-A1 (WO)
Title: Unité de traitement d'un agent de lavage liquide pollué par des oxydes de soufre et/ou des oxydes d'azote
Inventor: KURSAWE ANSGAR
IPC: B01D9/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une unité (1, 51) de traitement d'un agent de lavage liquide pollué par des oxydes de soufre et/ou des oxydes d'azote, comprenant un étage d'évaporation (2, 2) servant concentrer le composant actif de l'agent de lavage et comportant un évaporateur (3) et/ou et un échangeur de chaleur (53), ainsi qu'un récipient collecteur (7) raccordé à l'évaporateur (3) et/ou l'échangeur de chaleur (53). L'invention est caractérisée en ce que le récipient collecteur (7) se présente sous forme de cristallisateur (9) servant à éliminer les oxydes de soufre de l'agent de lavage par cristallisation d'un sulfate, en particulier du sulfate de potassium. En outre, l'invention concerne un dispositif (61) de séparation du dioxyde de carbone qui comporte une unité de traitement (1, 51) correspondante, ainsi qu'un procédé de traitement d'un agent de lavage liquide pollué par des oxydes de soufre et/ou des oxydes d'azote, dans lequel on utilise une unité de traitement (1, 51) correspondante.
Patent WO-2015185273-A1 (WO)
Title: Unité piston-cylindre
Inventor: NAZARENUS ALEXANDER
IPC: F16F9/38
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne une unité piston-cylindre comprenant un cylindre (1), dans l'espace intérieur duquel un piston est monté mobile, lequel piston présente unilatéralement une tige de piston (2) qui est guidée coaxialement de manière étanchéifiée à l'extérieur du cylindre (1). Ladite unité piston-cylindre comprend également un capuchon de protection (5) en forme de pot, qui est fixé par son fond (6) sur la tige de piston (2) dans la zone de l'extrémité libre de la tige de piston (2) faisant saillie du cylindre (1), et qui comprend une partie cylindrique (7) qui présente une longueur inférieure à celle du cylindre (1) et qui possède un diamètre intérieur supérieur au diamètre extérieur du cylindre (1). L'invention est caractérisée en ce qu'une liaison unique libérable, laquelle permet de relier le cylindre (1) au fond (6) et/ou à la partie cylindrique (7) du capuchon de protection (5), lorsque la tige de piston (2) est pour la première fois entièrement insérée dans le cylindre (1), et laquelle est libérée durablement lorsque la tige de piston (2) sort pour la première fois dudit cylindre, est établie entre la surface extérieure (13) du cylindre (1) et le capuchon de protection (5).
Patent WO-2015169698-A1 (WO)
Title: Ensemble d'emballage
Inventor: HÅKANSSON BENGT
IPC: B65D77/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'emballage, comprenant au moins un emballage primaire (2) apte à contenir un produit alimentaire, un emballage secondaire (3) attaché audit au moins un emballage primaire (2) de façon à maintenir ledit audit au moins un emballage primaire (2), un espace (10) positionné entre ledit audit au moins un emballage primaire (2) et ledit emballage secondaire (3), ledit espace (10) comportant une ouverture, et étant apte à recevoir un article, et un couvercle amovible (50) apte à fermer au moins partiellement ladite ouverture (51) dudit espace (10).
Patent WO-2015177205-A1 (WO)
Title: Fermeture de récipient
Inventor: HLAVACEK THOMAS
IPC: B65D47/20
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une fermeture de récipient (11) en matière plastique comportant une partie inférieure de fermeture (13) pouvant être fixée à une embouchure (51) du récipient. Selon l'invention, la partie inférieure de fermeture (13) présente un collet (19) qui peut être inséré dans l'embouchure (51) du récipient. Au moins une saillie d'encliquetage (31) peut être déplacée élastiquement de manière réversible par rapport au collet (19) dans la direction d'un axe médian (I-I) de la partie inférieure de fermeture (13). La ou les saillies d'encliquetage (31) sont configurées de telle manière que la ou les saillies d'encliquetage (31) et une contre-dépouille (53) formée dans l'embouchure (51) forment lorsqu'elles sont en prise un encliquetage inamovible dans la direction de l'axe médian (I-I). Le collet présente au moins une ouverture (29), et la saillie d'encliquetage peut être déplacée à travers l'ouverture.
Patent WO-2015185750-A1 (WO)
Title: Croissance par fusion de structures semi-conductrices d'alliage monocristallin et ensembles semi-conducteurs incorporant de telles structures
Inventor: GARDES FREDERIC YANNICK
IPC: H01L21/20
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une structure semi-conductrice d'alliage monocristallin, consistant : à former au moins un germe sur un substrat pour la croissance d'au moins une structure semi-conductrice d'alliage monocristallin, et au moins un germe contenant un matériau d'alliage ; à réaliser au moins une forme structurelle sur le substrat qui est cristallisée pour former la ou les structures semi-conductrices d'alliage monocristallin, la ou les formes structurelles étant constituées d'un matériau hôte et comprenant un corps principal qui s'étend depuis le(s) germe(s) et d'une pluralité d'éléments qui sont reliés en relation spatiale au corps principal ; à chauffer la ou les formes structurelles de sorte que le matériau de la ou des formes structurelles se trouve à l'état liquide ; et à refroidir la ou les formes structurelles, de sorte que le matériau de la ou des formes structurelles entraîne la nucléation du ou des germes et se cristallise sous forme d'un monocristal pour réaliser au moins une structure semi-conductrice d'alliage monocristallin, un front de croissance du monocristal se propageant dans le corps principal de la forme structurelle respective en s'éloignant du germe respectif ; la pluralité d'éléments de chaque forme structurelle constituant des réservoirs du matériau d'alliage à l'état liquide, de sorte que des éléments successifs de la pluralité d'éléments agissent pour maintenir, à l'état liquide, une réserve disponible du matériau d'alliage au front de croissance du monocristal dans le corps principal de la forme structurelle respective.
Patent WO-2015197349-A1 (WO)
Inventor: WEBER CONSTANZE
IPC: H01M50/517
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un élément de liaison (10) destiné à relier électriquement des cellules de batterie (6) et/ou des modules de batterie (8), l'élément de liaison (10) comportant une région de connexion (18) destinée à être reliée à une borne (12) et une région de réception (22) destinée à être reliée de façon amovible à un connecteur (28), au moins un élément à ressort (26) étant prévu pour établir une liaison électriquement conductrice avec la borne (12).
Patent WO-2016001218-A1 (WO)
Title: Heart support device
Inventor: VAN DORT DANIËL IMMANUEL MICHAËL
IPC: A61M60/17
Filed: 2015-06-30
Abstract: Heart support device for circulatory assistance, with an internal member (6) to be disposed inside a heart lumen (13) and having a dynamic volume body. The internal member (6) has a substantially stiff wall strengthening portion (8) arranged to engage an inner wall surface (12a) of the heart (10) in operation and a dynamic member (9) that is inflatable to assist pumping action of the heart (10).
Patent WO-2016015955-A1 (WO)
Title: Capteur d'alignement et arrière-plan d'appareil lithographique
Inventor: MATHIJSSEN SIMON GIJSBERT JOSEPHUS
IPC: G03F9/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: Selon la présente invention, un capteur d'alignement pour un appareil lithographique est conçu et construit de manière à mesurer l'alignement d'une pièce mobile de l'appareil lithographique par rapport à une pièce fixe dudit appareil lithographique. Le capteur d'alignement comprend : une source de lumière prévue pour générer un train d'impulsions à une longueur d'onde optique et à une fréquence de répétition des impulsions ; un élément optique non linéaire qui se trouve sur une voie de propagation optique du train d'impulsions, l'élément optique non linéaire étant destiné à transformer le train d'impulsions à la longueur d'onde optique en un train d'impulsions transformé dans une gamme de longueurs d'onde optiques ; un système d'imagerie optique servant à projeter le train d'impulsions transformé sur un repère d'alignement incluant un réseau de diffraction ; un détecteur prévu pour détecter une figure de diffraction diffractée par le réseau de diffraction ; ainsi qu'un dispositif de traitement de données destiné à déduire de la figure de diffraction détectée par le détecteur des données d'alignement.
Patent WO-2016005449-A1 (WO)
Title: Moyens et procédés d'augmentation du rendement de plante
Inventor: INZÉ DIRK GUSTAAF
IPC: C12N15/82
Filed: 2015-07-08
Abstract: La présente invention concerne des plantes ayant une expression réduite des gènes KIX8 et KIX9 qui mène à un rendement accru, en particulier un accroissement de la biomasse à base de feuilles. L'invention concerne des plantes et des gènes chimères qui peuvent être utilisés pour diminuer l'expression combinée des gènes KIX8/KIX9.