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Patent FR-3065965-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'au moins une quantite d'un distillat, en particulier pour separer les tetes d'une eau-de-vie
Inventor: LEGER PATRICK
IPC: C12G3/08
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de séparation (1) d'au moins une quantité d'un distillat, telle que les têtes d'un distillat, comportant une conduite d'arrivée du distillat (10), dite conduite principale, et dans laquelle est destiné à circuler le distillat, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte une pluralité de moyens de distribution (4 ; 4A, 4B, 4C, 4D) qui sont agencés en dérivation par rapport à la conduite principale (10) et consécutivement le long de la conduite principale (10). Le dispositif de séparation permet de distribuer plusieurs quantités de distillat séquentiellement. Avantageusement, le fonctionnement du dispositif de séparation se fait par la seule gravité.
Patent FR-3077459-A1 (FR)
Title: Unite de chauffe, radiateur de chauffage et boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne une unité de chauffe (12) comprenant au moins un élément de chauffe (20), destiné à dégager de la chaleur lorsqu'il est parcouru par un courant électrique, ledit élément de chauffe (20) présentant une première face (22), dites faces de connexion, ledit élément de chauffe (20) comprenant en outre un ou des rebords latéraux (34) s'étendant à partir de ladite première face de connexion, ladite unité de chauffe (12) comprenant en outre une première électrode (26) en liaison électrique avec la première face de connexion (22) pour l'établissement dudit courant dans ledit élément de chauffe (20), ladite première face de connexion (22) présentant au moins une première portion (35, 74) de bord s'étendant d'un bord de la première électrode (26) jusqu'au ou à l'un desdits rebords latéraux (34).
Patent FR-3066849-A1 (FR)
Title: Procede pour generer une image 2d d'une surface 3d
Inventor: RICHTER CHRISTIAN
IPC: G06T11/60
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image 2D d'une surface 3D (2) sur une surface visible (8) d'un cône de vision (12) qui s'élargit depuis une position de vision (14) vers la surface 3D (2), au moins un emplacement de marqueur (20a,b) étant affecté à la surface 3D (2). Selon l'invention, une cote de profondeur est associée à chaque emplacement d'image de la surface visible (8), un champ de marqueur est généré et placé dans l'image 2D pour au moins l'un des emplacements de marqueur qui se trouvent dans le cône de vision (12), après le placement sans masquage des champs de marqueur, ceux-ci sont déposés dans l'image 2D avec une image projetée de la surface 3D (2) sur la surface visible (8).
Patent FR-3082798-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence d'un occupant sur un siege de vehicule automobile massant
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60N2/66
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination de la présence d'un occupant sur un siège de véhicule (1). Le siège de véhicule (1) comprend une assise (3), un dossier (4) et un système de massage de l'occupant. Le système de massage de l'occupant comprend des coussins (181-1810) dans le siège de véhicule (1), adaptés à être gonflés au moyen d'une pompe à air (22). Le procédé comprend les étapes consistant à commander la pompe (22) durant une durée To pour gonfler au moins un coussin (181-1810) ; à mesurer un courant (I1) consommé par la pompe (22) ; à comparer le courant (I1) consommé par la pompe (22) à une valeur de référence (I0) ; et à déduire la présence d'un occupant sur le siège du véhicule si le courant (I1) consommé est supérieur à la valeur de référence (I0).
Patent FR-3084978-A1 (FR)
Title: Circuit de collecte d'energie radiofrequence et dispositif de communication integrant un tel circuit de collecte radiofrequence
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-08-10
Abstract: La présente invention concerne un circuit (20) de collecte d'énergie radiofréquence comportant une antenne (21) adaptée à recevoir de l'énergie radiofréquence, un convertisseur adapté à convertir l'énergie radiofréquence reçue en une tension électrique continue, dit « convertisseur RF / DC (23) », une capacité (25) de stockage d'énergie électrique et un circuit (24) d'interface agencé entre un port de sortie dudit convertisseur RF / DC (23) et ladite capacité (25) de stockage d'énergie électrique. Le circuit (24) d'interface est un circuit électrique passif comportant une charge résistive placée en série entre le port de sortie du convertisseur RF / DC (23) et la capacité (25) de stockage d'énergie électrique, ladite charge résistive étant de valeur statique égale ou supérieure à 400 kilo-ohms. L'invention concerne également un dispositif de communication intégrant un tel circuit de collecte d'énergie radiofréquence.
Patent FR-3085959-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de microbulles pour une sonoporation cellulaire
Inventor: DELALANDE ANTHONY
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention décrit un dispositif (10) de distribution de microbulles (30) pour une sonoporation cellulaire, comprenant : - un tube configuré pour recevoir un flacon (20) contenant une solution (26) de microbulles (30), - au moins deux cathéters (11, 12) disposés à l'intérieur du tube et débouchant dans le flacon (20) lorsque celui-ci est reçu par le tube, dans lequel, lorsque le premier cathéter (11) est raccordé à une première source d'injection d'air, de l'air peut être injecté dans le flacon (20) via le premier cathéter de sorte à y générer une surpression, les microbulles (30) contenues dans le flacon (20) entrant dans le deuxième cathéter (12) et se déplaçant vers sa deuxième extrémité (122). L'invention concerne également un dispositif de sonoporation, un procédé de sonoporation et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3065172-A1 (FR)
Title: Preparation cosmetique contenant un extrait de truffe blanche et procede cosmetique associe
Inventor: COQUET CORINNE
IPC: B01D61/14
Filed: 2018-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait de truffe blanche (Tuber magnatum) pour une utilisation cosmétique sur la peau, l'extrait de truffe blanche pouvant être obtenu par le procédé, et une composition cosmétique comprenant ledit extrait. L'invention concerne un procédé de réduction des signes de vieillissement et d'éclaircissement de la peau.
Patent FR-3088530-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie 2d et 3d d'un desordre pigmentaire cutane
Inventor: BERECHET ION
IPC: G06T15/08
Filed: 2018-11-15
Abstract: Système d'imagerie d'un désordre pigmentaire cutané qui comporte : - un dispositif (A) d'acquisition d'images 2D du désordre pigmentaire comprenant : ▪ une source lumineuse comportant au moins un émetteur et ▪ des récepteurs, - une unité (B) de traitement des images 2D acquises, - des moyens (D1) de visualisation des images traitées. L'invention comporte en outre : - des moyens de positionnement des récepteurs selon au moins deux angles de vue et répartis selon une calotte sphérique, - une structure de protection du dispositif d'acquisition (A) et d'un opérateur, comportant une fenêtre de positionnement des récepteurs, la structure de protection étant destinée à être positionnée sur la peau. L'unité (B) de traitement comporte un module de reconstruction 3D à transformation de Radon réflective de manière à obtenir une image 3D reconstruite à partir des images 2D traitées, et les moyens de visualisation comportent en outre des moyens de visualisation (D2) de l'image 3D reconstruite.
Patent FR-3090881-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'un capteur de gaz
Inventor: LEBEGUE BENJAMIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé de calibration d'un capteur de gaz, le capteur de gaz appartenant à un réseau de capteurs répartis en différentes positions dans une zone géographique, le capteur de gaz étant destiné à mesurer une concentration d'un analyte dans l'air à différents instants de mesure, l'aire géographique comportant au moins une station de référence, distincte du capteur de gaz, et distante de ce dernier, la station de référence étant destinée à mesurer, à différents instants de référence, une concentration de l'analyte dans l'air, le procédé comportant les étapes suivantes : association d'une station de référence au capteur de gaz; durant une plage temporelle de calibration, mesure d'une concentration d'analyte par le capteur de gaz et prise en compte d'une concentration d'analyte mesurée par la station de référence associée au capteur de gaz ; à partir de la mesure de la concentration d'analyte mesurée par la station de référence lors de la plage temporelle de calibration, estimation d'une concentration d'analyte à la position du capteur de gaz ; comparaison entre la concentration d'analyte estimée lors de l'étape c) et de la concentration d'analyte mesurée par le capteur de gaz lors de l'étape b) ; en fonction de la comparaison effectuée lors de l'étape d), calibration du capteur de gaz
Patent FR-3090328-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polyuréthane comme actif fermeté
Inventor: JUAN MILÈNE
IPC: A61K8/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne notamment l’utilisation cosmétique d’une dispersion aqueuse de polyuréthane dans une composition cosmétique, comme agent destiné à favoriser et/ou stimuler la fermeté de la peau, prévenir et/ou diminuer la perte de fermeté de la peau, maintenir et/ou restaurer la fermeté de la peau et/ou la densité de la peau.
Patent FR-3091363-A1 (FR)
Title: Système de synchronisation inter-processeurs configurable
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOÎT
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-12-27
Abstract: Système de synchronisation inter-processeurs configurable L’invention est relative à un système de synchronisation inter-processeurs, comprenant une pluralité de processeurs (PE) ; une pluralité de lignes de notification unidirectionnelles connectant les processeurs dans une chaîne ; dans chaque processeur (PEi) : un registre de synchronisation (FE) ayant des bits respectivement associés aux lignes de notification, connectés pour enregistrer les états respectifs de lignes de notification amont (FNin), propagés par un processeur amont (PEi-1), et une porte commandée par un registre de configuration (FM) pour propager les états des lignes de notification amont (FNin) sur des lignes de notification aval (FNout) à un processeur aval (PEi+1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091936-A1 (FR)
Title: Gestion de performance énergétique d’une habitation
Inventor: JAFFRENNOU PERINE
IPC: G06F1/32
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé implémenté par ordinateur pour gestion de performance énergétique d’une habitation, le procédé comprenant : une fourniture de premières données représentant l’habitation et de deuxièmes données représentant un catalogue d’équipements (28) pour habitation impliqués dans la performance énergétique ; une détermination, sur la base des premières et deuxièmes données, d’un agencement d’un ou plusieurs équipements relativement à l’habitation ; un calcul, automatiquement et en fonction des premières et deuxièmes données, d’un ou plusieurs indicateurs d’efficacité de l’agencement ; et un affichage d’une représentation visuelle (26) de l’habitation et d’une représentation visuelle d’au moins un indicateur d’efficacité (33, 34). Ceci constitue une solution améliorée de gestion de performance énergétique d’une habitation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092464-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une puissance minimale continue induite dans un récipient.
Inventor: GOUMY CÉDRIC
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-02-06
Abstract: Un dispositif de détermination d’une puissance minimale continue induite dans un récipient associé à des moyens d’induction, lesdits moyens d'induction étant intégrés à un circuit résonant (L, C) alimenté par un dispositif d'alimentation à onduleur comportant un interrupteur (IGBT) et une diode de roue libre (D) montée en parallèle avec l'interrupteur (IGBT), l'interrupteur (IGBT) étant commandé à une fréquence de commutation, comprend … - des moyens de mesure (20) d'un courant (i) circulant dans l’interrupteur (IGBT) et la diode de roue libre (D) ; - des moyens de génération (40) d’un signal de niveau (SWITCH) indiquant si, lors d’une période de temps (Tr) au début d’une période de commutation (T), le courant mesuré présente une valeur égale à une valeur seuil maximale prédéterminée ; et - des moyens de sélection (50) d’une fréquence de commutation maximale correspondant à la fréquence à laquelle est commandé l’interrupteur (IGBT) lorsque le signal de niveau (SWITCH) est généré. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094152-A1 (FR)
Title: Procede de controle de charge d’un module de batterie rechargeable au moyen d’un algorithme de programmation dynamique
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: H02J7/04
Filed: 2019-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle de charge d’un module de batterie rechargeable trouvant une application dans l’industrie automobile, notamment pour les bornes de recharges dites ultra rapides. Le procédé de charge met judicieusement en œuvre un algorithme d’optimisation de programmation dynamique pour générer un plan de charge optimal. A cet effet, le procédé comporte les étapes de détermination d’un découpage (E01) d’une plage de charge du module de batterie sous la forme d’un maillage, de calcul (E02) de courants de charge entre chaque point du maillage, de calcul (E03, E04) de plans de charge pour atteindre chaque point du maillage, la sélection (E05) d’un plan de charge optimal en fonction de critères d’optimisation pour atteindre chaque point, puis l’enregistrement (E06) du courant de charge permettant d’atteindre chaque point conformément au plan optimal respectif dans une table de consigne de courant. Figure 3
Patent FR-3094159-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation et procédé de vérification de comptabilité d’un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02S20/30
Filed: 2019-03-20
Abstract: Procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation et procédé de vérification de comptabilité d’un dispositif d’entraînement motorisé Un procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation comprend une étape (E10) de positionnement d’un terminal mobile à un emplacement prédéterminé d’un panneau photovoltaïque. Suite à l’étape (E10), le procédé comprend une étape (E20) de prise d’une photographie au moyen d’un appareil photographique du terminal mobile et une étape (E30) de détermination d’une orientation de l’appareil photographique, lors de l’étape (E20), au moyen d’un dispositif de détection d’orientation et d’un contrôleur du terminal mobile. Le procédé comprend, en outre, une étape (E40) de prolongement d’au moins un contour de la photographie, selon au moins une direction, et une étape (E60) de superposition de données de la photographie prolongée avec un diagramme de parcours solaires, dans un repère commun, de sorte à déterminer le masque solaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3094325-A1 (FR)
Title: Piece de fonderie d’un vehicule automobile
Inventor: JEAN-BAPTISTE ROY
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne une pièce de fonderie, notamment en aluminium, d’un véhicule automobile comprenant au moins deux parois supérieures (6) s’élevant dans une première direction (Z1) à partir d’une paroi de fond (7) en constituant un couloir, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins deux parois inférieures (8) prolongeant les parois supérieures (6) au-delà de la paroi de fond (7) dans une seconde direction (Z2) opposée à la première direction (Z1), de façon que les parois supérieures (6) et inférieures (8) forment avec la paroi de fond (7) une section transversale au couloir ayant la forme générale d’un H, la pièce comprenant en outre dans une ou plusieurs sections transversales déterminées au moins une nervure interne supérieure (9) s’étendant à l’intérieur du H et transversalement aux parois supérieures (6) et à la paroi de fond (7), au moins une nervure externe (10) s’étendant à l’extérieur du H dans le prolongement de la nervure interne supérieure (9), au moins une nervure interne inférieure (11) s’étendant à l’intérieur du H et dans le prolongement de la nervure interne supérieure (9), la nervure interne supérieure (9) et la nervure interne inférieure (11) étant conformées de façon à ce qu’une hauteur réduite de la nervure interne supérieure (9) dans une zone centrale (ZC) du H est compensée par une hauteur augmentée de la nervure interne inférieure (11) dans la même zone centrale (ZC), cette hauteur étant considérée par rapport à la paroi de fond (7). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100422-A1 (FR)
Title: Dispositif à cartes électroniques avec dissipateur thermique
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-09-04
Abstract: Dispositif à cartes électroniques avec dissipateur thermique La présente invention concerne un dispositif à cartes électroniques, comportant : un tiroir (12) ; et une carte électronique (16) apte à être assemblée au tiroir ; le tiroir comprenant un flanc latéral (24). Le flanc latéral du tiroir comprend une ouverture centrale délimitée par un montant avant (34) et par un montant arrière (36). Le dispositif comprend un dissipateur thermique (20), fixé à la carte électronique pour former un ensemble (70), tel qu’une encoche avant (72) et une encoche arrière (74) sont ménagées entre ladite carte et ledit dissipateur. L’ensemble est assemblé au tiroir de sorte que l’ouverture centrale est au moins partiellement obturée par le dissipateur thermique (20), orienté vers l’extérieur du tiroir ; et les montants avant (34) et arrière (36) du flanc latéral sont reçus respectivement dans les encoches avant (72) et arrière (74) de l’ensemble. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3102491-A1 (FR)
Title: Materiau composite cellulosique et procede de fabrication d’un tel materiau
Inventor: VIGUIE JÉRÉMIE
IPC: D21H21/18
Filed: 2019-10-23
Abstract: MATERIAU COMPOSITE CELLULOSIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL MATERIAU La présente invention concerne un matériau composite cellulosique comprenant :- une couche d’un matériau cellulosique,- une grille de renfort à base d’amidon positionnée sur au moins une surface de la couche de matériau cellulosique, ladite grille de renfort comprenant une pluralité de mailles délimitées par des fils de grille,le matériau composite cellulosique présentant un relief en trois dimensions comprenant des plis au niveau des zones de positionnement de la grille de renfort, et des bosses en relief de part et d’autre du plan de la grille délimitées par les plis. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3103749-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BENLAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/58
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) pour siège de véhicule automobile, comprenant successivement un bloc de rembourrage élastiquement compressible et une coiffe (3) comprenant au moins un format (4) pourvu d’un circuit électrique (5) de chauffage à base d’encre conductrice comprenant une matrice en matériau plastique pourvue d’une dispersion de particules conductrices, ladite encre étant imprimée en envers dudit format, et comprenant deux électrodes (6) et au moins une bande résistive (8) de largeur (L) destinée à former une résistance chauffante, ledit format est pourvu d’au moins une couture (9) s’étendant sur ladite bande résistive, ladite couture formant dans ledit format une pluralité de trous (10) de couture séparés l’un de l’autre par un pas de couture (P), ladite largeur et ledit pas de couture étant reliés entre eux par l’inégalité : L > 5P Figure 1
Patent FR-3105227-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un hemiperoxyacetal, son procédé de polymérisation, son utilisation et matériau de composition obtenu après polymérisation de la composition
Inventor: FRANCOIS GILLES
IPC: C08L33/04
Filed: 2019-12-18
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT Un hemiperoxyacetal, SON PROCÉDÉ DE POLYMÉRISATION, SON UTILISATION ET MATÉRIAU DE COMPOSITION OBTENU APRÈS POLYMÉRISATION DE LA COMPOSITION La présente invention concerne une composition comprenant au moins un monomère (meth)acrylique, éventuellement au moins un copolymère (meth)acrylique et au moins un peroxyde organique choisi parmi les hémi-peroxyacétals. L’invention se rapporte également à l’utilisation dudit au moins un peroxyde organique pour la polymérisation d’au moins un monomère acrylique et éventuellement au moins un copolymère acrylique, à l’utilisation de la composition de l’invention pour la fabrication de résines, à un procédé de fabrication de pièces thermoplastiques, thermodures ou composites à ainsi qu’aux pièces obtenues elles-mêmes.
Patent FR-3105451-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’image et afficheur tête haute comprenant un tel dispositif
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d’image (4) comprenant une source de lumière (11) produisant un faisceau lumineux (L), et un écran (12) traversé par le faisceau lumineux (L) et conçu pour modifier le faisceau lumineux (L) de manière à former une image, lequel dispositif de génération d’image (4) comprend encore un élément partiellement transparent (22) traversé par le faisceau lumineux (L) et agencé pour limiter l’échauffement dudit écran (12), caractérisé en ce que ledit élément partiellement transparent (22) est placé en aval dudit écran (12) par rapport à la source de lumière (11). De manière avantageuse un polariseur additionnel peut être placé en aval dudit élément partiellement transparent (22).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106764-A1 (FR)
Title: Dispositif pour analyser des éléments solides biologiques et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: PUSSIAU AMAURY
IPC: G01N1/40
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour analyser des éléments solides biologiques et un dispositif pour sa mise en œuvre Ce dispositif comprend une plaque de tubes (1), dont les extrémités inférieures (2) sont perforées et les extrémités supérieures (4) ouvertes au niveau de la plaque de tubes (1) pour permettre l’introduction d’un élément analyser (5), et une plaque de puits profonds (6) dans laquelle est emboîtés la plaque de tubes (1), ainsi qu’un élévateur (7) permettant de surélever la plaque de tube (1) de la plaque de puits profonds (6). Chaque tube (3) de la plaque de tubes (1) comporte vers son extrémité supérieure (4) au moins un orifice (9) pour laisser passer de l’air et que chaque tube (3) peut être fermé à son extrémité supérieure (4) avec un bouchon (8). Application notamment dans les domaines, médical, agroalimentaire ou criminalistique. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107761-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'extraction de propergol d'un propulseur
Inventor: TATE GREGORY
IPC: F42B33/06
Filed: 2020-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de propergol (18) depuis un corps de propulseur chargé (12), ledit corps de propulseur chargé (12) comprenant une structure (14) allongée d'axe principal A qui est un élément de révolution autour dudit axe principal (A), et à l'intérieur de laquelle dite structure, le propergol (18) est situé, le procédé d'extraction consistant à utiliser au moins une buse (24) produisant un jet (28) de liquide qui érode le propergol (18), caractérisé en ce que le jet (28) de liquide est un jet plat et en ce que la buse (24) parcourt une trajectoire hélicoïdale coaxiale à l'axe principal A lors de l'extraction du propergol (18). Figure pour l’abrégé : Figure 2