baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985887-A1 (FR)
Title: Clothing element e.g. brassiere, for e.g. swimsuit, has seam formed at near end of tube, and located between link and tube side opposed to that of link to create reduction of section of tube along entire length of seam so as to tighten link
Inventor: DAURYS FRANCOIS
IPC: A41C3/00
Filed: 2012-01-20
Abstract: The element has a fabric piece (F) and a link (L) intended to attach the element when it is worn by a person. A link brake is located near an end (E) of a tube (P), and comprises a seam approximately parallel with an axis of the tube. The seam is formed at near the end of the tube and has a length ranging between half and ten times of diameter of the tube, and is located between the link and a tube side opposed to that of the link to create a reduction of section of the tube along entire length of the seam so as to tighten the link. The fabric piece is made of elastic synthetic fibers such as fibers of Lycra (RTM: man-made elastic fiber). An independent claim is also included for a method for realizing a clothing element.
Patent FR-2986269-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un impact sur une roue aubagee de moteur d'aeronef
Inventor: TOURIN DAVID
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection d'un impact sur une roue aubagée (7) d'un moteur d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens d'acquisition (13) pour acquérir un régime de rotation dudit moteur et un ensemble de signaux de déflexion représentatifs des déflexions sur les aubes de ladite roue aubagée audit régime de rotation, et - des moyens de corrélation (15) pour construire des signaux de détection d'impact sur ladite roue aubagée en corrélant chacun des signaux de déflexion avec une signature prédéterminée d'un choc sur une aube audit régime de rotation.
Patent FR-2986197-A1 (FR)
Title: Barrette de coupure de faisceau lumineux pour module optique et le module optique
Inventor: CHIATTELLI CLAUDIO
IPC: B60Q1/06
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne une barrette de coupure (10) de module optique (1) en acier, comprenant une partie centrale (71) et deux extrémités longitudinales (72, 73), ladite barrette (10) ayant une épaisseur comprise entre 0,4 mm et 0,65 mm pour que la conductibilité thermique de la barrette (10) évite que ses extrémités longitudinales (72, 73) ne s'échauffent pas trop et que leur température reste inférieure à sensiblement 220° C. L'invention concerne aussi un module optique (1) comprenant une telle barrette (10).
Patent FR-2988131-A1 (FR)
Title: Nitrogen oxides selective catalytic reduction system for use with exhaust gases line of diesel engine, in car, has identification unit interdependent of tank and comprising unique code allocated to tank and readable by control unit
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-03-13
Abstract: The system (1) has a storage tank (3) for a reducing agent or a precursor of reducing agent of nitrogen oxides. The tank includes an identification unit (14) interdependent of the tank, and comprises a unique code allocated to the tank and readable by a control unit (12), where the unique code is a measurable characteristic of an electrical circuit. The tank includes a heating unit and a solid substrate (10) adapted to store the reducing agent or the precursor of reducing agent of nitrogen oxides, and to slacken it in gas form by the effect of heating by the heating unit.
Patent FR-2989203-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'occupation de places de stationnement
Inventor: ROSENFELD WILLIAM ES
IPC: G08G1/14
Filed: 2012-04-06
Abstract: Un système de gestion d'occupation d'au moins une place de stationnement dans au moins un parking d'accès régulé au moyen d'un dispositif de barrage détecte (301) un usager requérant un actionnement du dispositif de barrage régulant l'accès à un parking, vérifie (302) que l'usager a été préalablement autorisé à accéder au parking par le système de gestion, transmet (305) une commande d'actionnement du dispositif de barrage, en cas de vérification positive, de sorte à permettre à l'usager de passer via l'accès régulé par ledit dispositif de barrage, et modifie (307) un état d'occupation d'une place de stationnement du parking, en cas de détection (306) d'un passage de véhicule via l'accès régulé par le dispositif de barrage.
Patent FR-2991286-A1 (FR)
Title: Ballon dirigeable
Inventor: REGAS BAPTISTE
IPC: B64B1/02
Filed: 2012-05-31
Abstract: Un ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe (2) souple, une paroi (3) située à l'intérieur de l'enveloppe, et un organe de pompage. La paroi (3) s'étend longitudinalement entre le nez et la queue en séparant l'espace intérieur de l'enveloppe en un premier espace (E1) et un deuxième espace (E2), ledit deuxième espace étant situé en périphérie de l'enveloppe entre un premier point (P1) et un second point (P2). L'organe de pompage est adapté pour gonfler le deuxième espace pour que l'enveloppe prenne une deuxième forme, et pour dégonfler le deuxième espace pour que l'enveloppe prenne une première forme différente de la deuxième forme.
Patent FR-2991358-A1 (FR)
Title: Toile de verre autoadhesive et activable par l'eau
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: B44C7/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: L'invention concerne un revêtement mural autoadhésif comprenant un textile de verre à structure fermée, constitué de fibres de verres et d'un liant polymère perméable à l'eau, et un revêtement adhésif comprenant à la fois un adhésif sensible à la pression (PSA) et un adhésif latent activable par l'eau. La fixation définitive au mur de ce revêtement autoadhésif repositionnable se fait, après la pose, par application d'une ou plusieurs couches de peinture à base d'eau.
Patent FR-2994161-A1 (FR)
Title: Regulating device for use in packing unit for use by e.g. small children to regulate flow of liquid, has nozzle formed internal to channel, where opening radially crosses nozzle before free end and is connected with channel
Inventor: GUYET PHILIPPE
IPC: B65D5/40
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device (100) has a first passage (122) for draining of liquid. A nozzle (150) is formed internal to a channel (152) opened in a second passage (126) for an air inlet of a packing. The second passage is set next to the first passage. The nozzle comprises an arched geometry such as half-circle or half-ellipse form. Free end of the nozzle is turned on a side of the first passage. The channel is sealed before the free end of the nozzle. An opening radially crosses the nozzle before the free end, and is connected with the channel.
Patent FR-2981872-A1 (FR)
Title: Procede de polissage utilisant une formulation de polissage ajustable
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2012-10-26
Abstract: Il est fourni un procédé pour le polissage mécano-chimique d'un substrat présentant une surcharge de polysilicium déposée sur du nitrure de silicium en utilisant de multiples dilutions d'un concentré de composition de polissage mécano-chimique pour polir le substrat, dans lequel une première dilution du concentré utilisée pour polir le substrat est ajustée pour présenter une première vitesse de retrait de polysilicium et une première sélectivité de vitesse de retrait du polysilicium par rapport au nitrure de silicium ; et dans lequel une seconde dilution du concentré utilisée pour polir le substrat est ajustée pour présenter une seconde vitesse de retrait de polysilicium et une seconde sélectivité de vitesse de retrait du polysilicium par rapport au nitrure de silicium.
Patent FR-2998929-A1 (FR)
Title: Pump i.e. high pressure pump for use as injector to inject e.g. petrol, into combustion chamber of heat engine in automobile field, has transmission system transmitting movement of cams to piston and varying value of cubic capacity of pump
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: F02M39/02
Filed: 2012-11-30
Abstract: The pump (2) has a body defining an interior space to receive fluid and including a compression chamber, and fluid inlet and fluid outlet in the compression chamber. A piston (7) moves in the chamber. A transmission system (9) transmits the movement of cams (3, 4) to the piston, where the system is configured to vary a value of cubic capacity of the pump. Faces (12, 14) of the pump are configured to interact with the cam and to be moved by the cam during interaction of the portion with the cam. The system is configured to vary a piston stroke in a continuous manner. An independent claim is also included for a pump and cam assembly.
Patent FR-3000246-A1 (FR)
Title: Generateur de sequences chaotiques
Inventor: EL ASSAD SAFWAN
IPC: G06F7/58
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un générateur (2) de séquences chaotiques de nombres de valeurs entières représentées sur un nombre de bits prédéterminé, lesdites séquences étant destinées à être utilisées notamment dans des systèmes de cryptage d'informations à base de clé, ledit générateur comportant un nombre m de moyens (4, 6, 8, 10) de mise en œuvre de fonctions non linéaires. Le générateur comporte, en sortie desdits moyens (4, 6, 8, 10) de mise en œuvre de fonctions non linéaires, des moyens (20) de combinaison aptes à combiner les sorties desdits moyens (4, 6, 8, 10) de mise en œuvre de fonctions non linéaires par application d'une matrice de diffusion binaire donnée, permettant d'obtenir un nombre m de sorties, chaque sortie étant calculée par une combinaison binaire des sorties desdits moyens (4, 6, 8, 10) de mise en œuvre de fonctions non linéaires.
Patent FR-3000494-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives d'azaindoles en tant qu'inhibiteurs de proteines kinases
Inventor: CHEVE GWENAEL
IPC: A61K31/4375
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : et/ou des sels, solvants, énantiomères, diastéréoisomères, pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, et des mélanges de ceux-ci. La présente invention porte également sur des procédés de fabrication desdits composés de formule (I), et sur leur utilisation pour l'inhibition des protéines kinases impliquées dans de nombreuses maladies comme le cancer ou les maladies du système immunitaire.
Patent FR-3007351-A1 (FR)
Title: Antivol prevu pour attacher des accessoires transportes dans un vehicule automobile
Inventor: ASSENTIO CYRIL
IPC: B60R25/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un antivol (10) pour des accessoires (30) transportés dans un véhicule automobile, lesdits accessoires étant dotés d'au moins une anse ou poignée (31). L'antivol selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte une partie flexible allongée (12) apte à passer sous au moins une poignée ou anse (31) de l'accessoire (30) à sécuriser et comprenant à une extrémité un moyen de fixation (14) prévu pour s'attacher à un point fixe (4, 35) à l'intérieur du véhicule automobile et, à l'autre extrémité, soit un deuxième moyen de fixation (14) prévu pour s'attacher à un autre point fixe (8) à l'intérieur du véhicule, soit un moyen de fermeture (40) prévu pour s'attacher sur ledit antivol (10), ce deuxième moyen de fixation (14) ou ce moyen de fermeture (40) permettant d'obtenir une boucle fermée qui est attachée à l'intérieur du véhicule automobile, et qui comprend un dispositif de commande d'ouverture de ladite boucle manoeuvrable directement à la main sans équipement complémentaire.
Patent FR-3015783-A1 (FR)
Title: Filtre hyperfrequence passe bande accordable par rotation relative d'une section d'insert et d'un element dielectrique
Inventor: EZZEDDINE HUSSEIN
IPC: H01P7/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un filtre passe bande pour onde hyperfréquence accordable en fréquence, comprenant au moins un résonateur ®, -chaque résonateur comprenant une cavité (30) présentant une paroi conductrice (50) sensiblement cylindrique le long d'un axe Z, et au moins un élément diélectrique disposé à l'intérieur de la cavité, -ledit résonateur résonant sur deux polarisations perpendiculaires présentant respectivement des répartitions du champ électromagnétique dans la cavité se déduisant l'une de l'autre par une rotation de 90° et selon une même fréquence, -la paroi de la cavité (50) comprenant une section d'insert (20) en regard dudit élément présentant une forme différente d'une section non située en regard de l'élément, -la section d'insert (20) et l'élément étant aptes à effectuer une rotation l'un par rapport à l'autre selon l'axe Z de manière à définir au moins une première (P1) et une deuxième positions relatives différant d'un angle sensiblement égal à 45° à 20° près.
Patent FR-3001508-A1 (FR)
Title: Rolling bearing for assembly of pivot of wheel of car, has axial sides separated from central and back bridges, so that instrumented zone presents side passage extending axially lengthwise while leading to back face from fixed unit
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/08
Filed: 2013-01-28
Abstract: The housing has a fixed unit (1) including a free external surface (5) presenting a cylindrical geometry of revolution and an instrumented zone (7). The instrumented zone extends radially between a front bridge (11) and a back bridge (12) whose external diameter is equal to that of the external surface. A set of axial sides (9, 10) is separated from a central bridge (13) and the back bridge, so that the instrumented zone is allowed to present a side passage (15) extending axially lengthwise while leading to the back face from the fixed unit. An independent claim is also included for an assembly of a rolling bearing.
Patent FR-3006407-A1 (FR)
Title: Vanne a boisseau, dispositif de dosage d'un fluide et procede de dosage associes
Inventor: BRIOT ANTHONY PASCAL
IPC: F16K5/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: Cette vanne à boisseau (44) comporte : - un corps (42) comprenant un passage d'entrée (52) de fluide, un passage de sortie (54) de fluide et un passage latéral (56) de circulation de fluide ; - un boisseau (44) monté à l'intérieur du corps et comprenant un canal interne (58), le canal interne comprenant un orifice d'entrée (66) de fluide et un orifice de sortie (68) de fluide débouchant chacun sur la surface extérieure du boisseau, le boisseau étant déplaçable entre une première position dans laquelle l'orifice d'entrée fait face au passage d'entrée et l'orifice de sortie fait face au passage latéral, et une deuxième position dans laquelle l'orifice d'entrée fait face au passage latéral et l'orifice de sortie fait face au passage de sortie, le canal interne étant formé par un premier tronçon (62) et un deuxième tronçon (64) formant entre eux un angle supérieur à 90°.
Patent FR-2995530-A1 (FR)
Title: Composition de manucure aqueuse
Inventor: HAYAKAWA TAKAYUKI
IPC: A61K8/72
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de manucure aqueuse grâce à laquelle des motifs et formes tridimensionnels peuvent être librement formés dans un liquide unique, les formes étant maintenues après séchage, et un maquillage tel qu'une décoration des ongles pouvant aisément être obtenu. La composition de manucure aqueuse ci-dessus est caractérisée en ce qu'elle contient au moins une émulsion de résine acrylique, un épaississant et un diluant.
Patent FR-2996919-A1 (FR)
Title: Capteur d'accelaration et son procede de fabrication
Inventor: HAS REMIGIUS
IPC: B81B3/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: Capteur d'accélération comprenant une plaque de circuit (102) ayant un évidement (104) dégageant une structure de ressort, cette structure de ressort étant formée de la matière de la plaque de circuit (102) dégagée par l'évidement (104) et comprenant un élément oscillant (108) monté à ressort par l'intermédiaire de l'élément de ressort (106), un élément de référence (114), un circuit électrique (110) écarté de l'élément de référence (114) et ayant au moins un élément de détection (112), le circuit (110) exploitant le signal influencé par la variation de distance entre l'élément de référence (114) et l'élément de détection (112) pour saisir l'accélération du capteur d'accélération, et le circuit électrique (110) se trouve sur l'élément oscillant (108) et l'élément de référence (114) est rigidement relié à la plaque de circuit (102) en étant écarté en regard de l'élément oscillant (108) ou l'élément de référence (114) se trouve sur l'élément oscillant (108) et le circuit électrique (110) est relié rigidement à la plaque de circuit (102) en étant écarté en regard de l'élément oscillant (108).
Patent FR-3012345-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encapsulation d'un dispositif sensible et procede de realisation dudit dispositif
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01L51/52
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'encapsulation comprenant au moins un ensemble comportant des particules comprenant au moins un premier matériau, ledit ensemble présentant une porosité ouverte, lesdites particules : - étant réparties selon une structure géométrique présentant un taux de compacité desdites particules supérieur à environ 50% et de préférence supérieur à 60% et - étant recouvertes de manière conforme par au moins une couche dite d'infiltration permettant de réduire ladite porosité ouverte. L'invention a aussi pour objet un procédé de réalisation dudit dispositif d'encapsulation.
Patent FR-3010425-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour la realisation de revetements tendus
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation pour la réalisation de revêtements tendus, comprenant une cornière présentant une section en forme de « L », apte à recevoir une lisse de section complémentaire, ladite lisse présentant des dents (232, 233, 235, 236) apte à assurer le maintien d'une toile.
Patent FR-3013486-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition et de mesure de donnees geometriques d'au moins un motif associe a un verre et procede associe
Inventor: VIDECOQ JEAN-JACQUES
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: Ce dispositif (2) d'acquisition et de mesure de données géométriques d'au moins un motif associé à un verre (8) de monture de lunette, pour la fabrication de lentilles ophtalmiques semblables au verre (8) ou complémentaires comprend : - un support (6) adapté pour porter le verre (8) ; - des moyens d'éclairage (10) de ce support (6) ; - un système vidéo (12) de capture d'images orienté vers le support (6) et adapté pour capturer au moins deux images du contour du verre (8) posé sur le support (6) ; et - des moyens d'analyse et de traitement de signal (14) recevant en entrée chaque image capturée par le système vidéo (12). Il est caractérisé en ce que les moyens d'analyse et de traitement (14) sont adaptés pour mesurer la distance d'au moins un point du contour du verre (8) à un plan de référence à partir desdites images.
Patent FR-3014478-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d'aeronef comprenant un dispositif de circulation de fluide a conception amelioree vis-a-vis des risques de fuite
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F01D25/32
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) pour turbomachine d'aéronef comprenant un premier élément de stator (102) et un second élément de stator (104) entre lesquels est défini un espace sensible (108) vis-à-vis d'un fluide, l'assemblage comprenant un dispositif (110) de circulation du fluide conçu pour traverser l'espace sensible (108) et comprenant une première canalisation (120) de circulation du fluide. Selon l'invention, le dispositif (110) comporte également une seconde canalisation (122), des premiers et seconds moyens d'étanchéité (128, 132) étant interposés entre la seconde canalisation (122) et chacun des premier et second éléments (102, 104), la seconde canalisation (122) étant agencée autour de la première canalisation (120) et définissant avec celle-ci une chambre (124) de collecte de fluide de fuite présentant des moyens d'évacuation (134) agencés en aval des seconds moyens d'étanchéité (132).
Patent FR-3014486-A1 (FR)
Title: Procede de combustion de matieres hydrocarbonees dans un moteur thermique, moteur thermique et systeme de production d'energie mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GUYOMARC H RAYMOND
IPC: F02B47/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de combustion de matières hydrocarbonées (HC) solides, liquides ou gazeuses dans un moteur thermique (200) comprenant au moins une chambre de combustion (106), ledit procédé comprenant au moins une itération des étapes suivantes composant un cycle de combustion : - introduction, dans ladite chambre de combustion (106), d'une charge de matières hydrocarbonées (HC) et d'un gaz comburant, et - déclenchement d'une combustion de ladite charge de matières hydrocarbonées avec ledit gaz comburant ; caractérisé en ce que ledit gaz comburant comprend : - du trioxygène (O3), et - du dioxyde de carbone (CO2) et/ou du trioxyde de carbone (CO3). L'invention concerne également un moteur thermique mettant en œuvre le procédé selon l'invention et un système de production d'énergie à partir de matières hydrocarbonées mettant en œuvre un tel moteur.
Patent FR-3015070-A1 (FR)
Title: Procede pour l'acces a des donnees d'un dispositif nomade
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06F13/14
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'accès à des données d'un dispositif nomade par une application, comportant des étapes de : - Etablissement (21) d'une connexion entre le dispositif nomade et un équipement électronique, - Envoi de données (22) depuis le dispositif nomade vers l'équipement électronique, - Exécution (23), sur le dispositif mobile, de l'application, en réponse à la réception d'une instruction provenant d'un utilisateur, - Emission (24), par le dispositif mobile, d'un signal indiquant l'exécution de l'application - Envoi (25), par l'équipement électronique, des données reçues en réponse à la réception du signal.
Patent FR-3026437-A1 (FR)
Title: Procede pour arreter un moteur de giravion en survitesse, systeme et giravion associes
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: F02C9/28
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour arrêter un moteur (10) de giravion (1) en survitesse, ledit moteur (10) comprenant un générateur de gaz (11) et un ensemble de puissance (19). Lorsque ledit moteur (10) est en fonctionnement, on arrête automatiquement ce moteur (10) lorsque les trois conditions suivantes sont simultanément remplies : un couple (Tq) mesuré sur ledit ensemble de puissance (19) est inférieur à un seuil de couple (Tq1) prédéterminé, et une vitesse de rotation dite « première vitesse de rotation (N1) » dudit générateur de gaz (11) est supérieure à un seuil dit « premier seuil de vitesse (S1) », et une vitesse de rotation dite « deuxième vitesse de rotation (N2) » dudit ensemble de puissance (19) est supérieure à un seuil dit « deuxième seuil de vitesse (S2) ».
Patent FR-3015992-A1 (FR)
Title: Dispositif naturel pour rendre les wc plus hygieniques
Inventor: COUDIN FABRICE
IPC: E03D9/14
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif naturel pour rendre les WC plus hygiéniques. Un boitier externe (5) ou un boitier interne (6) comporte une rainure (10) de façon à créer une parabole d'eau (4) dirigée vers le haut jusqu'à la paroi interne opposée de la cuvette (2), au-dessus du niveau de l'eau stagnante (3) de la cuvette (2) des WC. Cette parabole d'eau (5) laisse passer les « éléments » vers le bas mais fait obstacle aux gouttes d'eau projetées en retour vers le haut. L'invention est particulièrement destinée aux particuliers dans leur habitation, aux clients d'hôtels, et de façon plus générale aux personnes dans les établissements publics ou privés.