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Patent FR-3096780-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement d’aérosols et/ou de particules et procédé d’analyse de la qualité de l’air mettant en œuvre ce dispositif
Inventor: GRIFFE FRÉDÉRIC
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-05-31
Abstract: « Dispositif de prélèvement d’aérosols et/ou de particules et procédé d’analyse de la qualité de l’air mettant en œuvre ce dispositif » Dispositif préleveur d’aérosols et/ou de particules (1) comprenant : une partie fixe (2) prévue pour être disposée dans une enceinte dont on souhaite contrôler la qualité de l’air, cette partie fixe comprenant des moyens d’aspiration, une partie amovible (3) comprenant un ou plusieurs capteurs agencés pour détecter des événements [Fumée ou Odeur], une pluralité de filtres prévus pour capter chacun des aérosols/particules, et des moyens pour déplacer un filtre parmi la pluralité de filtres de façon à mettre en contact ce filtre avec l’air ambiant, ce filtre captant alors des aérosols ou particules mis en mouvement par les moyens d’aspiration, et des moyens de couplage électrique et mécanique entre les parties fixe (2) et amovible (3). Voir Figure 1
Patent FR-3099831-A1 (FR)
Title: Système et méthode de géolocalisation d’au moins un objet connecté
Inventor: HUBERT LOÏC
IPC: H04W84/08
Filed: 2019-08-06
Abstract: L’invention concerne un système (10) de géolocalisation d’un objet (12) connecté comprenant au moins un objet (12) connecté comportant un identifiant unique, une station de base (18) d’un réseau d’échange de données (30), connectée à un serveur (19); le système (10) comprend de plus une balise de diffusion (20); la balise (20) étant configurée pour : diffuser, à destination de l’objet (12), un message de diffusion (22) comportant son identifiant ; émettre, à la station de base (18), un message de géolocalisation (24) comportant son identifiant ainsi que sa position géographique ; en réponse à la réception d’un message de diffusion (22), l’objet (12) est configuré pour émettre à la station de base (18) un message d’association (44) comportant son identifiant ainsi que celui de la balise (20) ; en réponse à la réception du message d’association (44), le serveur (19) est configuré pour déterminer la géolocalisation de l’objet (12) selon le message de géolocalisation (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100709-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’un brancard, brancard et chariot motorise associes avec commandes integrees sans fil des fonctions motorisees
Inventor: CHAPUIS CHRISTIAN
IPC: A61G3/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: Ce dispositif de préhension (10) d’un brancard, est du type comprenant :– une barre de support (11) métallique creuse destinée à être solidarisé sur ledit brancard afin de supporter le poids d’un patient ; et– une poignée (12) fixée sur une extrémité de ladite barre de support (11). La barre de support (11) et la poignée (12) présentent une lumière (14, 15) aptes à intégrer un support (16) d’au moins une batterie (17) dans ladite barre de support (11). La poignée (12) comporte une partie avant (18) ménagée autour de ladite barre de support (11) et supporte un circuit électronique comportant des moyens de communication sans fil ; ledit circuit électronique étant relié avec ledit support (16) au moyen de connexions traversant ladite lumière (14) de ladite barre de support (11). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106235-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux substrats semi-conducteurs
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/50
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage de deux substrats semi-conducteurs par adhésion moléculaire comprenant :     une étape a) de mise en contact intime d’un premier et d’un deuxième substrat (2) pour former un ensemble présentant une interface de collage (4) ; une étape b) de recuit de réaction de l’interface de collage (4) à une première température supérieure à une première température prédéterminée, cette étape b) générant des bulles à l’interface d’assemblage ; une étape c) de décollement au moins partiel des deux substrats au niveau de l’interface de collage (4) afin d’éliminer les bulles; une étape d) de remise en contact intime du premier et du deuxième substrat (2) au niveau de l’interface de collage (4) pour reformer l’ensemble; une étape e) d’amincissement du premier substrat pour former une couche mince (1’).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107422-A1 (FR)
Title: Composition pré-ensemencée, procédé de fabrication et utilisation.
Inventor: IRIART LAURA JULIE
IPC: A01G7/06
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant un mélange d’une ou plusieurs graines de plantes ou d’arbres et d’un milieu de culture comprenant des fibres sèches et du terreau, la composition étant sous forme d’une pastille compressée. Avantageusement, ladite composition est destinée à être utilisée pour servir de repère d’un lieu de sépulture d’un animal de compagnie. En particulier, la composition selon l’invention est comprise dans un ensemble comprenant notamment un dispositif de sépulture pour animaux de compagnie.
Patent FR-3110018-A1 (FR)
Title: Boîtier de clé électronique pour véhicule comprenant un pavé de commande amélioré
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: H01H9/02
Filed: 2020-05-11
Abstract: Boîtier de clé électronique pour véhicule comprenant un pavé de commande amélioré L’invention concerne un boîtier (1) de clé électronique pour véhicule comprenant un corps (2, 3) logeant un dispositif électronique de commande (9), le boîtier (1) comprend un pavé de commande (12) du dispositif électronique (9) comprenant un premier ensemble (12A) binaire de touches de commande et un deuxième ensemble (12B),     les touches de commande dudit premier ensemble (12A) étant reliées entre elles par une portion d’attache (12A1),     le premier et deuxième ensembles (12A, 12B) étant assemblés en superposition sur le corps (2, 3) par l’intermédiaire d’éléments d’encliquetage (13),     le premier ensemble (12A) étant en appui contre le corps (2, 3) au niveau de la portion d’attache (12A1) pour former une première zone de pivotement (Z1) des touches du premier ensemble (12A) par rapport au corps (2, 3).                  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110742-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour estimer un indicateur d’activité tissulaire d’un organe
Inventor: SUDRE ROMAIN
IPC: G06T15/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé (100) pour quantifier un nouveau biomarqueur (TAI) de l’activité tissulaire d’un organe humain ou animal. A titre d’exemple d’application préférée, un tel biomarqueur (TAI) décrit la diffusivité de fluides biologiques dans des tissus vivants sous la forme d’un nouvel indicateur de la diffusion de molécules d’eau dans des tissus vivants à partir de données de diffusion résultant de l’acquisition d’une séquence d’images d'une ou plusieurs parties du corps d’un patient animal ou humain. Particulièrement résistant et stable aux bruits présents dans les signaux d’imagerie médicale dont découlent les données expérimentales, le nouveau biomarqueur (TAI) est pertinent dans un grand nombre d’applications parmi lesquelles nous pouvons citer, de manière non exhaustive,  l’analyse et/ou le suivi de cancers, l’évaluation d’accidents vasculaires cérébraux.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110734-A1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce avec motifs de sécurité
Inventor: FABRIZIO KEVIN
IPC: G06K19/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: Module électronique pour carte à puce avec motifs de sécurité L’invention concerne un module électronique (10) pour carte à puce, comportant un film diélectrique (1) pourvu sur sa face inférieure d’une puce microélectronique (8) dont les bornes d’entrée/sortie sont connectées par des fils conducteurs (7) à des plages de contact métalliques (6), et comportant sur sa face supérieure au moins une couche métallique comportant un ensemble de zones métalliques formant un bornier de contacts électriques (4) séparés par des zones non métallisées laissant apparaître le film diélectrique, les plages de contact (6) de la face inférieure étant électriquement reliées à des contacts électriques (4) du bornier, caractérisé en ce qu’il comporte un premier motif de sécurité (11) en négatif obtenu par enlèvement de matière dans l’une desdites zones métalliques, et un second motif de sécurité (12) en relief par rapport au film diélectrique (1) et situé en dehors desdites zones métalliques formant les contacts électriques (4) du bornier.      Figure pour l’abrégé :    Figure 2D
Patent FR-3110721-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d'une liste d'action(s) de maintenance, programme d'ordinateur associé
Inventor: MATTIOLI JULIETTE
IPC: G06F21/50
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’une liste d’action(s) de maintenance, programme d’ordinateur associé L’invention concerne un procédé de détermination d’une liste d’action(s) de maintenance à mettre en œuvre pour un groupe d’équipement(s) présentant un jeu de symptôme(s) à partir de connaissances contenues dans une base de connaissances. Chaque connaissance est relative à un ensemble d’équipement(s) de référence, ainsi qu’à un ensemble de symptôme(s) et une ensemble d’action(s) de maintenance chacun associé à l’ensemble d’équipement(s) de référence. La base de connaissance comprend, pour chaque connaissance un vecteur de connaissance.     Le procédé comprend les étapes suivantes :     - acquisition (110) d’élément(s) textuel(s) relatif(s) au groupe d’équipement(s) et au jeu de symptôme(s) ;     - conversion (130) du ou des élément(s) textuel(s) en un vecteur représentatif ;     - calcul (140) de distance(s) entre le vecteur représentatif et les vecteurs de connaissance ; et     - détermination (150) de la liste d’action(s) de maintenance à partir des distances calculées et de l’ensemble d’action(s) de chaque connaissance.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111367-A1 (FR)
Title: brique de construction
Inventor: LAIGNEL GÉRALD
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-06-16
Abstract: Brique de construction réalisée dans un béton végétal comportant :                                   une première extrémité verticale (1a) comportant une première avancée (6a) et une première feuillure (7a) verticale, aptes à s’emboîter avec respectivement une feuillure (7) et une avancée (6) d’une extrémité verticale (1) d’une brique adjacente,                 et au moins une alvéole (5) débouchant sur les faces horizontales inférieure (2) et supérieure (3) de ladite brique,                           caractérisée en ce qu’au moins une desdites au moins une alvéole (5) est située partiellement ou intégralement dans ladite première avancée (6a).     La présente invention concerne aussi un mur comportant des briques selon l’invention.     Elle concerne enfin un procédé de construction d’un tel mur.                  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3115151-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au soin du corps
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-10-13
Abstract: Procédé d’assistance au soin du corps d’un utilisateur (100) mis en œuvre par un miroir connecté (10), comprenant les étapes consistant à :- identifier un utilisateur (100),  - capturer au moins une image de l'utilisateur (100),- extraire de l'image au moins une caractéristique physique,- stocker ou mettre à jour, dans la base de données de profils utilisateurs, le profil utilisateur (100) avec l'image et/ou la ou les caractéristiques physiques extraites de l'image avec un horodatage de la capture d’image,- identifier dans une base de données de soins du corps, en fonction de la ou des caractéristiques physiques extraites de la dernière image capturée et horodatée, une recommandation de soin du corps, - envoyer à l'utilisateur (100) sur un écran d'affichage du miroir connecté (10) un message relatif à la recommandation de soin du corps.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118379-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de compression de données représentatives d'une scène tridimensionnelle volumétrique en vue d’une décompression en temps réel pour un visionnage en ligne.
Inventor: ADAM MICHAËL
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé (300) de compression d’un flux (172) vidéo volumétrique comprenant une pluralité de trames associées chacune à un maillage et une texture et définit des groupes de trames comprenant chacun une trame-clef et des inter-trames dont les maillages sont définis par rapport au maillage de la trame-clef correspondante, le procédé comprenant une étape de compression des informations représentatives des textures qui comprend, pour chaque groupe de trames, les étapes de compresser (302) par bloc les informations représentatives des textures de chacune des trames, définissant ainsi des blocs de pixels ; déterminer (304) des premiers blocs aptes à former une texture composite de la trame-clef et des deuxièmes blocs aptes à modifier par remplacements itératifs cette texture composite de manière à former des textures approchées des inter-trames ; et encoder (310) les textures des inter-trames sur la base de la texture composite de la trame-clef et des deuxièmes blocs.
    Fig. 3A
Patent FR-3118031-A1 (FR)
Title: Accélérateur de compostage
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C12P5/02
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne le secteur technique du compostage et plus particulièrement du compostage aérobie, à savoir, en présence d’une grande quantité d’oxygène. L’utilisation d’un polymère superabsorbant de l’invention permet tout à la fois d’accélérer l’activité métabolique des micro-organismes présents dans le compost et de limiter les apports nécessaires en eau, évitant ainsi tout stress hydrique.  Selon l’invention, le polymère superabsorbant accélérateur de compostage est mélangé au compost, de préférence immédiatement avant ou pendant le compostage, à un dosage de 2 à 30 kg par tonne, de préférence de 5 à 20 kg et est caractérisé en ce qu’il est biodégradable conformément à la Norme européenne NF EN 14995.  L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre du polymère superabsorbant biodégradable et les composts issus du procédé.
Patent FR-3118423-A1 (FR)
Title: Barre destinée à la pratique d’un exercice physique
Inventor: GILLET CAROLINE
IPC: F16B39/02
Filed: 2020-12-29
Abstract: L’invention concerne une barre destinée à la pratique d’un exercice physique, comprenant un tube principal (1) avec deux extrémités (2) équipées chacune d’une tige (3) montée en rotation par l’intermédiaire d’un système de réglage comprenant un dispositif de blocage en rotation de la tige (3) par rapport au tube principal (1), ledit dispositif comprenant une rainure (6) formée dans la tige (3) et une bague (7) équipée d’un ergot (8) qui est disposé dans ladite rainure, le dispositif de blocage comprenant en outre au moins une encoche (10) formée longitudinalement dans l’extrémité (2) du tube principal (1), ladite encoche étant agencée pour recevoir sélectivement l’ergot (8) par translation de la bague (7) vers une position de blocage en rotation de ladite bague par rapport audit tube.  Figure 1a
Patent FR-3110918-A1 (FR)
Title: Accessoire pour réduire la consommation directe d’électricité d’un appareil électroménager de lavage et procédé associé
Inventor: GILBERT JÉRÔME
IPC: D06F33/46
Filed: 2021-01-04
Abstract: Accessoire pour réduire la consommation directe d’électricité d’un appareil électroménager de lavage et procédé associé.     Selon un premier aspect, l’invention concerne un accessoire (1) comprenant des entrées d’alimentation en eau froide (2) et chaude (3) prévues pour être raccordées au réseau de distribution d’eau du bâtiment, une sortie (4) prévue pour être raccordée à l’entrée d’alimentation d’eau unique dudit appareil électroménager, un sous-ensemble hydraulique (5) dans lequel tout ou partie de la circulation d’eau froide et/ou d’eau chaude entre les entrées d’alimentation en eau (2, 3) et la sortie (4) est contrôlable par des moyens électromécaniques, une entrée d’alimentation électrique (6) prévue pour être raccordée au réseau électrique du bâtiment, un sous-ensemble électronique (7) comprenant des moyens matériels et/ou logiciels pour contrôler lesdits moyens électromécaniques compris dans ledit sous-ensemble hydraulique (5). Selon un second aspect, l’invention concerne un procédé pour réduire la consommation directe d’électricité d’un appareil électroménager de lavage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120016-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension inertielle hydraulique, methode, amortisseur et vehicule sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BERNARD PAUL
IPC: F16F9/32
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de suspension inertielle hydraulique pour véhicule, comprenant   - un vérin délimitant une chambre de détente (C1) et une chambre de compression (C2) ;  - des chambres de compensation (S1, S2) correspondantes,   - un circuit de fluide (Ci) correspondant incluant des augmentateurs inertiels correspondant (IS1, IS2), et un augmentateur inertiel principal (IP) dans une branche parallèle (Bip),  caractérisé en ce que le circuit de fluide (Ci) comprend en outre au moins une deuxième branche parallèle (Bs1, Bs2) connectée à une troisième chambre de compensation (S3) associée à au moins un moyen de réduction de débit (R1, R2) et/ou au moins un moyen d’orientation de flux (Cl2, Cl3) dans un sens de vidage de troisième chambre de compensation (S3).  L’invention concerne également une méthode de mise en œuvre de suspension inertielle hydraulique correspondante, ainsi qu’un amortisseur et un véhicule comprenant un tel dispositif de suspension inertielle hydraulique.    Figure 4
Patent FR-3120283-A1 (FR)
Title: Plateau fourrager
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B60P7/15
Filed: 2021-03-04
Abstract: L’invention concerne un plateau fourrager comprenant un châssis (2) et au moins deux barrières (4, 5) s’étendant au moins en partie le long des côtés longitudinaux du châssis, au moins l’une des barrières étant montée mobile sur le châssis entre une position basse de chargement et une position haute de transport par l’intermédiaire d’au moins un bras de connexion (21, 22, 24) agencé sur l’un des côtés latéraux du châssis, le plateau étant caractérisé en ce que le bras de connexion est monté pivotant sur la barrière d’une part et sur le châssis d’autre part.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3118703-A1 (FR)
Title: Bâton d’émulsion avec des actifs de magnésium pour une efficacité anti-odeur
Inventor: SILVA DANIELLA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: BÂTON  D’ÉMULSION AVEC DES ACTIFS DE MAGNÉSIUM POUR UNE EFFICACITÉ ANTI-ODEUR
    Un bâton d’émulsion déodorante stable est fourni. Le bâton comprend un sel de magnésium, un tensioactif, une huile, une cire, une charge et de l’eau. Le bâton est exempt de sel d’aluminium et comprend une émulsion inversée. Il existe également un procédé de traitement des odeurs corporelles avec le bâton déodorant stable.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3110238-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essai
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-05-04
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de gestion d’un banc d’essai Procédé consistant à fournir (200) un jeu de mesures de grandeurs d’entrées d’un modèle de système d’un composant d’une machine, à définir un problème d’optimisation dépendant du jeu de mesures de grandeur d’entrée, à déterminer un gradient d’optimisation en fonction du jeu de mesures de grandeurs d’entrées.     En fonction du gradient, on détermine une solution du problème qui définit (206) un concept des données d’entrée du banc d’essai pour une mesure et en fonction des données d’entrée, on mesure les données de sortie d’un composant de la machine, et en fonction des données d’entrée et de la mesure des données de sortie on détermine des paires de données d’entrée d’entraînement et des données de sortie d’entraînement, et on entraîne (212) le modèle de système.     Figure 2
Patent FR-3123015-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage pour accrocher un objet sur un mur et procédés associés
Inventor: CARLE-EMPEREUR PHILIPPE
IPC: B25H7/00
Filed: 2021-05-19
Abstract: Dispositif de marquage pour accrocher un objet sur un mur et procédés associés.  Dispositif de marquage (1) d’une position identifiée sur une paroi (P) propre à placer un élément d’accroche à ladite position identifiée pour accrocher un objet décoratif plan (2) sur ladite paroi (P) à un endroit choisi, ledit objet (2) comportant une face arrière (20) présentant des moyens de maintien (3), ledit dispositif (1) comportant un corps, des moyens de fixation (4) du corps sur la face arrière (20) de l’objet (2) à accrocher, ledit corps comportant des moyens de marquage (5) et des moyens de coopération (6) du dispositif (1) avec les moyens de maintien (3) de l’objet (2), les moyens de coopération (6) étant à l’avant et les moyens de marquage (5) étant à l’arrière du corps du dispositif (1), alignés.  Procédé de marquage correspondant, procédé de fixation comportant ce procédé de marquage, et procédé d’un autre marquage suivant le premier marquage.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3121960-A1 (FR)
Title: Circuit de balayage amélioré pour machine hydraulique.
Inventor: GONZALEZ SÉBASTIEN
IPC: F04C15/00
Filed: 2021-05-19
Abstract: Circuit de balayage amélioré pour machine hydraulique.  Machine hydraulique (100) comprenant un circuit de balayage amélioré, adapté pour former un flux primaire (F1) de balayage circulant depuis un orifice d’entrée (210) successivement dans une portion proximale (110), dans une portion médiane (120) et dans une portion distale (130) de la machine hydraulique (100), puis dans la portion médiane (120) et dans la portion proximale (110) jusqu’à un orifice de sortie (220).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3124389-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique et filtre UV hydrosoluble
Inventor: FALIP ANNE
IPC: A61K8/36
Filed: 2021-06-28
Abstract: Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique et filtre UV hydrosoluble La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant :  - au moins 30% en poids d’eau par rapport au poids total de composition,  - au moins 5% en poids d’acide ascorbique par rapport au poids total de composition,  - au moins un filtre UV hydrosoluble choisi parmi les dérivés bis-benzoazolyle, les dérivés de benzimidazole comportant au moins un radical sulfonique, les dérivés d’acide p-aminobenzoïque et leurs mélanges, de préférence choisi parmi les dérivés de benzimidazole comportant au moins un radical sulfonique,  ladite composition ayant un pH compris entre 5 et 7, de préférence entre 5,5 et 6,5.  Elle a également pour objet un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques utilisant cette composition.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3130839-A1 (FR)
Title: Nouvelle tablette détergente enrobée
Inventor: ESPEIT JEAN-LOUIS
IPC: C11D17/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des tablettes pour l’entretien ménager et des tissus, notamment des tablettes détergentes. L’invention se rapporte en particulier à une tablette enrobée par une solution respectueuse de l’environnement à base d’un mélange de polymères d’origine naturelle qui permet d’éviter que les tablettes ne se fracturent ou ne s’écaillent au cours de leur fabrication, de leur transport et de leur utilisation.