baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956137-A1 (FR)
Title: Instrumented floor for detecting presence of object with respect to surface added on slab to e.g. mobile phone, has capacitive sensors installed on sub-layer, and clevis placed on sub-layer insulating and covering capacitive sensors
Inventor: GRESSET MARC
IPC: E04B5/48
Filed: 2010-02-11
Abstract: The floor (1) has a sub-layer (7) made of an electrically insulating material placed on a slab (9), and capacitive sensors (3) installed on the sub-layer. A clevis (8) is placed on the sub-layer insulating and covering the capacitive sensors, and an adhesive layer (14) is interposed between the sensors and the sub-layer. An anchoring layer (15) is interposed between the clevis and the sub-layer and between the clevis and the sensors, where the sub-layer is made of resin such as epoxy resin. An independent claim is also included for a method for installing an instrumented floor on a slab.
Patent FR-2957150-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de detection en continu et en temps sensiblement reel de traces de microbes (bacteries, virus) ou substances dangereuses ou illicites (explosifs, drogues) dans une atmosphere
Inventor: RENAUD FRANCOIS
IPC: G01N1/28
Filed: 2010-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil de détection d'agents pathogènes, dangereux, d'explosifs ou substances illicites (comme certaines drogues) sous forme de traces dans une atmosphère confinée ou non, y compris dans des atmosphères occupant un très grand volume (comme une salle d'aéroport ou un hôpital) comprenant une étape d'aspiration en continu de l'air ambiant ; un transfert en continu ou discontinu de l'air aspiré vers un liquide circulant en continu ou discontinu au travers d'un récipient et le passage dudit air aspiré en continu au travers de ce liquide ; éventuellement (très préférentiellement) une concentration en continu ou discontinu du liquide ; le transfert en continu ou discontinu d'au moins une fraction dudit liquide vers un appareil de dépistage adapté à l'agent ou aux agents que l'on souhaite détecter, ledit récipient étant d'autre part alimenté en continu ou discontinu par la même fraction de liquide.
Patent FR-2965946-A1 (FR)
Title: Systeme d'ordonnancement de l'execution de taches cadence par un temps logique vectoriel
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: G06F7/02
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un module de comparaison (10) de deux données (A, B) de Nm bits, comprenant une sortie de comparaison (GE) indicative d'une relation d'ordre entre les deux données, ladite sortie étant définie par une table comprenant des rangées associées aux valeurs possibles consécutives de la première donnée (A) et des colonnes associées aux valeurs possibles consécutives de la deuxième donnée (B), où chaque rangée comprend un état 1 à l'intersection avec la colonne associée à la même valeur, suivi d'une série d'états 0. La série d'états 0 est suivie d'une série d'états 1 complétant la rangée de manière circulaire, le nombre d'états 0 étant le même pour chaque rangée et inférieur à la moitié de la valeur maximale (15) des données.
Patent FR-2967648-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'emballage par robot d'une charge palettisee au moyen d'une housse en matiere plastique souple
Inventor: JACONELLI JEAN CHRISTOPHE
IPC: B65B9/10
Filed: 2010-11-22
Abstract: Une machine d'emballage comporte un dispositif de transfert et d'accumulation DTA comprenant un élément accumulateur 20 sur lequel est enroulée une partie de la gaine, et un mécanisme d'écartement 21 de l'extrémité ouverte de la gaine après transfert vers le poste de houssage 13. Selon l'invention, un dispositif de contrôle 34 avec capteurs 35 mesure la position et/ou l'angle d'inclinaison de l'axe d'amenée de la charge en synchronisant la commande de positionnement du dispositif de transfert DTA avec les données de la mesure de la position de la charge CH. Il en résulte un positionnement dudit dispositif de transfert en fonction de la position spatiale de la charge à emballer.
Patent FR-2956157-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule
Inventor: FAVIER BAPTISTE
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention se rapport à un procédé de traitement des gaz d'échappement appliqué à une ligne d'échappement des gaz d'échappement d'un véhicule, la ligne d'échappement comprenant un filtre à particules, le procédé comprenant une étape de détermination de densité de particules dans les gaz d'échappement en fonction d'une valeur de richesse, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre une étape de sélection de la valeur de la richesse entre une richesse mesurée par une sonde d'oxygène et une richesse calculée à partir d'informations de débit de carburant et de débit d'air. Un tel procédé permet une détermination plus précise de la densité de particules, et par ce biais une meilleure estimation des temps de régénération opportuns du filtre à particules.
Patent FR-2957132-A1 (FR)
Title: Pressure pipe intervening method for refinery industry, involves piercing isolation portion via connection and hatch fixed to connection, and closing connection in sealed manner via hatch
Inventor: MASSEMIN LOIC
IPC: F16L41/04
Filed: 2010-03-02
Abstract: The method involves clipping a pressure pipe (1) to create a clipped zone (6) and separate the pipe into a pressurized pipe part (3) and a depressurized pipe part. The depressurized part is cut by subsisting an end section (14) connected to the zone. An isolation sleeve (16) surrounding the zone, the section and an isolation portion of the pressurized part is positioned, where the sleeve includes a lateral connection (22) and a fluid passage (21). The portion is pierced via the connection and a hatch (23) fixed to the connection. The connection is closed in a sealed manner via the hatch.
Patent FR-2958968-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de reducteur pour une reduction catalytique selective
Inventor: FERHAN MEHDI
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'injection (20) de réducteur pour une réduction catalytique sélective dans une ligne d'échappement de gaz de combustion, le dispositif comprenant un canal d'alimentation (60) en réducteur et un nez d'injection (80) de réducteur dans la ligne d'échappement, le dispositif d'injection comprenant en outre une pompe (30) de circulation du réducteur dans un premier sens vers le nez d'injection (80) et de circulation du réducteur dans une deuxième sens vers le canal d'alimentation (60). L'invention se rapporte en outre à une ligne d'échappement et un véhicule comprenant le dispositif d'injection de réducteur (20) L'invention permet de faciliter donc l'intégration d'un système de réduction catalytique sélective sur un véhicule.
Patent FR-2961875-A1 (FR)
Title: Tendeur de cable a chariot et absorbeur - tendeur pour ligne de vie comportant un tel tendeur.
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04D13/12
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) pour tendre un câble (10) entre deux points fixes comportant : - des moyens de guidage du câble, pouvant comprendre un tube (4), - des moyens de maintien d'une extrémité tractée du câble, comportant un chariot (5) apte à se déplacer le long des moyens de guidage du câble (4), - des moyens pour entraîner le chariot (5) en déplacement longitudinal, distincts des moyens de guidage du câble (4), pouvant comprendre une tige filetée (100) et un écrou (12a) solidaire de la tige filetée, de sorte que le déplacement du chariot (5) provoque la mise en tension du câble. L'invention porte également sur un absorbeur - tendeur de câble (1) comprenant un tel tendeur de câble (3) et un absorbeur de charge impulsionnelle (6).
Patent FR-2963492-A1 (FR)
Title: Fixation panel i.e. S81 panel, for fixing e.g. smart electricity meter on wall, has intermediate zone defined such that connectors are located at equidistance from terminals with tolerance of specific value relative to position
Inventor: PRESLES CLEMENT
IPC: H02B1/03
Filed: 2010-07-27
Abstract: The panel has connectors (11) located in an intermediate zone between lower connection terminals of an electric meter when the meter fixed to the panel is an advanced meter management (AMM) or Linky(RTM: smart electricity meter) (13) and upper connection terminals of the meter when the meter fixed to the panel is a blue electronic meter(RTM: Not defined). The zone is defined so that the connectors are located at equidistance from lower/upper terminals with a tolerance of 20 mm with respect to position, where the distances are projected over a vertical plane.
Patent FR-2963649-A1 (FR)
Title: Torque transmission device for connecting end of torque transmission shaft to bridge outlet of electric motor of deformable cross-piece axle system of hybrid motor vehicle to transmit torque, has connection part assembled with bridge outlet
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/05
Filed: 2010-08-04
Abstract: The device (1) has a connection part (4) whose end is cooperated with a bridge outlet using an assembly of a set of internal and external grooves (7, 8) to realize coupling between a torque transmission shaft and the bridge outlet. The grooves are realized on largest diameter of architecture of the connection part and the bridge outlet, where the connection part and the bridge outlet are assembled together via a fixation unit e.g. rivet. The external grooves are realized with a periphery of a disc (11). An independent claim is also included for a deformable cross-piece axle system.
Patent FR-2950011-A1 (FR)
Title: Device for driving windscreen wiper of motor vehicle, has position determination installation including electrical contact in contact with complementary contact elements that include tolerance compensation units for receiving connector
Inventor: BECKER JOERG
IPC: B60S1/08
Filed: 2010-09-03
Abstract: The device has a motor and a transmission wheel that are installed in a transmission casing and in a position determination installation to determine an arrangement position of a windscreen wiper of a rear window. The position determination installation includes an electrical contact that is in contact with a contact element installed on the transmission wheel and with complementary contact elements (2, 3) installed in the transmission casing in a fixed manner, where the complementary contact elements include tolerance compensation units (18) for receiving a connector (22). The transmission casing is made of plastic.
Patent FR-2978257-A1 (FR)
Title: Manual device for adjusting and/or correcting information regarding e.g. hour provided in e.g. round wrist watch, has rocker integral with rod located inside volume of box and actuating release element of indicator mechanism
Inventor: PERIA OLIVIER MICHEL
IPC: G04B27/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: The device has an execution element including a cylindrical control rod (51) movable in rotation around an axis (G-G) perpendicular to a plane (PO) of a watch. An elongated end of the rod is accessible by a user external from an interior volume (33) of a box (10) of a wrist watch using an adjustment tool (80). An actuating rocker (52) is integral with the rod located inside the volume of the box and intended to actuate a release element (31) of a mechanical or electromechanical indicator mechanism (30). The execution element is placed in a cavity (40) in a casing ring (35).
Patent FR-2974091-A1 (FR)
Title: Copolymeres phosphones specifiques et particules inorganiques greffees par lesdits copolymeres
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: C08G77/30
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention a trait à des copolymères comprenant un enchaînement de motifs répétitifs siloxanes d'au moins deux types différents, un premier type de motif répétitif siloxane comprenant au moins un groupe -OH sur l'atome de silicium du motif répétitif siloxane et un deuxième type de motif répétitif comprenant au moins une chaîne pendante sur l'atome de silicium dudit motif répétitif, cette chaîne pendante consistant en une chaîne polymérique comprenant un enchaînement de motifs répétitifs porteurs d'au moins un groupe de formule -PO3R R , dans laquelle R et R représentent, indépendamment, un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un cation. Application au greffage de particules inorganiques.
Patent FR-2974462-A1 (FR)
Title: Device for charging storage unit i.e. rechargeable high voltage battery, for electric vehicle, has power factor correction module connected to connection terminals and power supply during charging phase of storage unit
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-04-21
Abstract: The device (5) has a power factor correction module (15) connected to connection terminals (17, 19) and a power supply (21) during a charging phase of a storage unit i.e. rechargeable high voltage battery (7), of a control system (1). The module comprises two branches connected in parallel between two output terminals, which are connected to the connection terminals. The branches comprise two parts, which are provided with respective switches that are connected in series with diodes. The parts of the branches are connected with the power supply during the charging phase. An independent claim is also included for a method for charging a storage unit of a control system for an electric motor.
Patent FR-2975387-A1 (FR)
Title: Storage device for storing flexible hose by winding, has intermediate storage unit including helical groove in which flexible hose is stored, where groove is movable in rotation around and in translation along axis of symmetry of device
Inventor: ROSER PHILIPPE
IPC: B65H75/34
Filed: 2011-05-16
Abstract: The device (1) has a traction and transfer unit (8) swiveling around an axis of symmetry of the device. The unit moves and guides a part of a flexible hose (2) from an intermediate storage unit (6) to a final storage unit (7). The final storage unit is fixed and adapted to store the flexible hose in form of coils that are centered on the axis and superimposed perpendicularly to the axis. The intermediate storage unit includes a helical groove in which the flexible hose is stored. The groove is movable in rotation around and in translation along the axis.
Patent FR-2978330-A1 (FR)
Title: Mold, useful for e.g. lollipop, includes containers, cavity and housing that is adapted to receive stick extending into cavity, has stick holding unit projecting into cavity, is present in plane of container and defines longitudinal edges
Inventor: NABAT FLECHER ANNE LAURE
IPC: A23G9/26
Filed: 2011-07-29
Abstract: The mold comprises two food containers (2), a mold cavity (3), a housing (5) for receiving a stick extending into the cavity and towards the outside of the container, reinforcing ribs, and side handles. The housing: comprises a unit (7) for holding the stick projecting into the cavity; is present in a plane of container; defines longitudinal edges (7a, 7b) constituting a unit for locking the stick; has a cross-section that has partially circular and parallelepiped shapes and is perpendicularly and parallely oriented to the plane of the container; and is a hollow cylinder. The mold comprises two food containers (2), a mold cavity (3), a housing (5) for receiving a stick extending into the cavity and towards the outside of the container, reinforcing ribs, and side handles. The housing: comprises a unit (7) for holding the stick projecting into the cavity; is present in a plane of container; defines longitudinal edges (7a, 7b) constituting a unit for locking the stick; has a cross-section that has partially circular and parallelepiped shapes and is perpendicularly and parallely oriented to the plane of the container; and is a hollow cylinder disposed in a plane of the mold. Each food container comprises a projecting portion forming a unit for joining the two containers. The stick is inserted by guiding one side of the mold into the housing extending into the mold cavity. A movable portion is present in contact with the cavity, and comprises the housing. The molding cavity is adapted to cooperate with a transfer food item. The side handles have a thickness that is greater than the thickness of the food containers. The mold is made of a flexible synthetic material adapted to resist the electromagnetic waves and heat transfers such as freezing.
Patent FR-2980370-A1 (FR)
Title: Skin treatment device for treatment of skin of e.g. face, by electrical stimulation, has pair of electrodes to be applied to area of skin, and dispensing system dispensing cosmetic product intended to be applied to treated skin area
Inventor: CORAL HERVE
IPC: A61M35/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: The device (10) has a pair of electrodes (100a, 100b) to be applied to an area of skin to be treated, where an electric current is supplied by the electrodes to the area of the skin. A power source (110) supplies power to the electrodes. A dispensing system dispenses a cosmetic product intended to be applied to the treated skin area, where one of the electrodes forms an applicator for distributing the product on the treated skin area. The dispensing system includes a container (210) for containing the product and a distribution channel for supplying the product to the electrode.
Patent FR-2965986-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange d'energie
Inventor: OBAYASHI KAZUYOSHI
IPC: H01M10/44
Filed: 2011-10-04
Abstract: Un système d'échange d'énergie pour échanger de l'énergie entre un système d'alimentation en énergie d'une installation et une batterie d'un véhicule inclut un chargeur/déchargeur de côté installation (150) un chargeur/déchargeur de côté véhicule (230) couplé au chargeur/déchargeur de côté installation pour échanger l'énergie, et un contrôleur de côté véhicule (225) ayant une section de détermination et une section de fixation. La section de détermination détermine si l'installation est équipée d'un contrôleur de côté installation (160) qui commande une distribution d'énergie dans le système d'alimentation en énergie. La section de fixation fixe l'un du contrôleur de côté installation et du contrôleur de côté véhicule comme un centre de commande d'énergie sur la base d'un résultat de détermination par la section de détermination. Le centre de commande d'énergie commande l'un du chargeur/déchargeur de côté installation et du chargeur/déchargeur de côté véhicule pour charger/décharger la batterie sur la base d'une information de la batterie et d'une information du système d'alimentation en énergie.
Patent FR-2981229-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'impulsions de courant en impulsions de tension.
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: G01T1/17
Filed: 2011-10-10
Abstract: L'objet de la présente invention est un dispositif électronique permettant de façon simple et efficace, de mesurer, à partir des impulsions de courant issues d'un détecteur de rayonnements électromagnétiques ionisants, l'énergie des photons incidents dans un temps très court et avec un taux de comptage très élevé et une grande précision. Ce but est atteint notamment par l'utilisation d'une ligne à retard analogique à capacités commutées à perte contrôlée (DL) en sortie du préamplificateur de charges (2).
Patent FR-2981480-A1 (FR)
Title: Method for performing electronic transaction of service between e.g. automatic cash register and mobile phone through server, involves sending confirmation of electronic transaction from server toward terminals
Inventor: DAUPHANT JULIEN
IPC: G06Q20/18
Filed: 2011-10-13
Abstract: The method involves sending an item of information of electronic transaction from a server to a terminal, and generating a transaction code including an identifier of the transaction by the server. The code is sent to the terminal. Another item of information of the transaction is sent to another terminal. A personal identification number (PIN) and a validation/invalidation information of the transaction sent by the latter terminal are received by the server. Confirmation of the transaction is sent from the server toward the terminals. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal for cooperating with a server and another terminal for implementing a method for performing an electronic transaction of a service between the server and the former terminal (2) a server for cooperating with terminals for implementing a method for performing an electronic transaction of service between the server and one of terminals (3) a system for performing an electronic transaction of service.
Patent FR-2981887-A1 (FR)
Title: Guide d'air structurel et modulaire a fonction de face avant technique de moteur de vehicule automobile et vehicule ainsi equipe.
Inventor: BERTHEVAS FABRICE
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-11-02
Abstract: Le guide d'air structurel (10) destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule derrière au moins une ouverture d'aération est sous forme d'une structure standard sensiblement rectangulaire comprenant : -une face avant avec des zones de fixation (14-17) de modules de guidage d'air adaptatif (40, 50) destinés à conduire l'air depuis l'ouverture d'aération jusqu'à ladite face avant, -une face arrière formant un logement étanche de réception d'une valise de refroidissement comprenant au moins un radiateur -une bordure supérieure (20) comprenant des zones de fixation de modules d'équipements (30, 31, 32) de face avant technique.
Patent FR-2987280-A1 (FR)
Title: Reacteur catalytique avec systeme de distribution a caissons
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: B01J8/02
Filed: 2012-02-24
Abstract: Le réacteur catalytique est composé d'une enceinte 1 renfermant au moins un lit 2 de catalyseur sous forme solide, le réacteur étant alimenté en effluent à traiter par un conduit 3 débouchant dans un moyen de séparation entre gaz et liquide 4, le liquide issu du séparateur étant recueilli dans un réservoir, un plateau 9 étant disposé entre le moyen de séparation 4 et le lit de solide catalyseur 2. Le plateau 9 est composé d'au moins deux caissons 10 fermés, les caissons étant traversés par au moins deux tubes verticaux 11 munis d'orifices 12 communiquant avec l'espace intérieur des caissons 10, des moyens de distribution de liquide 8 acheminant le liquide du réservoir dans lesdits caissons 10.
Patent FR-2987929-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la diffusion en surface d'images lumineuses a l'echelle du corps humain
Inventor: BAUER PASCAL
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-03-09
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif pour la diffusion en surface d'images lumineuses à l'échelle du corps humain comprenant un ensemble de capteurs (3) aptes à détecter le contact de corps ou autres objets avec le dispositif et de sources lumineuses ponctuelles (2) permettant la formation desdites images lumineuses en réponse aux signaux détectés par lesdits capteurs, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un premier ensemble de plaques ou bandes (1) sur lesquelles sont agencées en ligne lesdites sources lumineuses ponctuelles et des circuits intégrés (4) pour adresser individuellement ou par groupe lesdites sources lumineuses ponctuelles, lesdits circuits intégrés étant connectés électriquement pour fonctionner en cascade sur une ou plusieurs desdites lignes, - un second ensemble de plaques ou bandes (7) sur lesquelles sont agencées en ligne lesdits capteurs (3) et des circuits intégrés (5) pour adresser individuellement ou par groupe lesdits capteurs, lesdits circuits intégrés étant connectés électriquement pour fonctionner en cascade sur une ou plusieurs desdites lignes.
Patent FR-2986371-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un via contactant plusieurs niveaux de couches semiconductrices
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L21/768
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un via (59) reliant une première couche (21) d'un niveau supérieur et une seconde couche (1) d'un niveau inférieur, les deux couches étant entourées d'un matériau isolant (35, 15), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) former une ouverture jusqu'à atteindre un bord de la première couche, l'ouverture débordant latéralement par rapport audit bord ; b) former une couche d'un matériau de protection (53) seulement sur ledit bord ; c) poursuivre la formation de ladite ouverture en gravant sélectivement le matériau isolant jusqu'à atteindre la seconde couche du niveau inférieur ; et d) remplir l'ouverture d'au moins un matériau conducteur de contact (58).