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Patent FR-3003961-A1 (FR)
Title: Procede de formation de faisceau signaux d'un recepteur de signaux d'un systeme de navigation par satellites pour ameliorer la resistance au brouillage.
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/21
Filed: 2013-03-27
Abstract: Procédé de formation de faisceau signaux d'un récepteur de signaux d'un système de navigation par satellites pour améliorer la résistance au brouillage, le récepteur étant muni d'une antenne à plusieurs capteurs à rayonnement contrôlé, comprenant une étape consistant à déterminer l'attitude de l'antenne dans un repère TGL centré sur le récepteur, par détermination itérative des angles d'attitude de l'antenne donnant le maximum de la somme des énergies des sommes pondérées des signaux reçus par les capteurs en sortie des corrélateurs des canaux de traitement respectivement associés aux satellites, les coefficients de pondération des sommes pondérées étant calculés à partir des angles d'attitude considérés à chaque itération et des positions des satellites connues en repère TGL.
Patent FR-3001678-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'un reseau de bord de vehicule automobile hybride
Inventor: LEHONGRE CLAUDE
IPC: B60R16/033
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un réseau de bord de véhicule automobile hybride comprenant un convertisseur DC-DC (4), dont l'entrée est alimentée par une batterie de traction (2) dudit véhicule comportant une pluralité d'éléments (3) de stockage d'énergie électrique connectés en série, et dont la sortie alimente une branche d'alimentation (5) dudit réseau de bord, à laquelle est connecté un organe électrique de démarrage (9) d'un moteur thermique dudit véhicule, ladite branche d'alimentation (5) étant également alimentée par un supercondensateur (10) utilisable comme source d'énergie électrique pour activer ledit organe de démarrage. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de liaison électrique (11) de ladite branche d'alimentation (5) à un point (12) de prélèvement de potentiel situé entre deux desdits éléments (3) connectés en série, de manière à porter ladite branche d'alimentation (5) à un potentiel de tension correspondant sensiblement à la tension nominale dudit réseau de bord.
Patent FR-3005816-A1 (FR)
Title: Procede pour encoder, notamment des images compressees, notamment par "range coder" ou compression arithmetique.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H03M7/40
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé pour encoder une suite de symboles utilisant plusieurs modèles du type arithmétique ou du range coder et comprenant des étapes où : - chaque modèle est associé à un critère d'appartenance, - on parcourt la suite pour déterminer, pour chaque symbole, le modèle d'encodage auquel il appartient, en fonction des critères ; puis, - on détermine une probabilité d'occurrence de chaque symbole dans le modèle correspondant; puis, - on parcourt la suite en encodant chaque symbole successivement; et, - on constitue un fichier à partir du code ainsi obtenu.
Patent FR-3005864-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination.
Inventor: LAMBREGHTS PATRICK
IPC: A61L9/14
Filed: 2013-05-24
Abstract: Le procédé de décontamination d'une structure comprend : - on installe un confinement (3) autour de la structure (2), - on déconstruit la structure (2), ce qui génère à l'intérieur du confinement (3) un air vicié qui comprend des particules contaminantes en provenance de la structure (2) en cours de déconstruction, - on génère à l'intérieur du confinement un flux d'air propre (24), par aspiration de l'air vicié (34) porteur de particules contaminantes depuis l'intérieur du confinement (3), et rétention des particules contaminantes au niveau d'un filtre (11') laissant passer un air propre (24), et conduction de l'air propre (24) ainsi obtenu à l'intérieur du confinement (3), - on génère à l'intérieur du confinement (3) un brouillard (21) de gouttelettes de liquide par association au niveau d'une buse de brumisation (23) disposée à l'intérieur du confinement (3) d'une arrivée de liquide à disperser et du flux d'air propre (24) généré.
Patent FR-3007494-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible, conduite flexible et procede associes
Inventor: BOURGET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16L13/11
Filed: 2013-06-24
Abstract: Cet embout comporte : - au moins un tronçon d'extrémité (34) de chaque élément d'armure (29), - une voûte d'extrémité (50) et un capot (51) fixé sur la voûte d'extrémité (50), la voûte d'extrémité (50) et le capot (51) délimitant entre eux une chambre (52) de réception du tronçon d'extrémité ; - un matériau de remplissage (68) de la chambre de réception (52), dans lequel est noyé le tronçon d'extrémité (34). L'embout (14) comporte au moins un ensemble (62) de sertissage du tronçon d'extrémité (34), définissant au moins un relief radial (102, 106, 108, 112) de sertissage du tronçon d'extrémité (34), le tronçon d'extrémité (34) présentant une déformation radiale (64) en regard du relief de sertissage (102, 106, 108, 112).
Patent FR-3014113-A1 (FR)
Title: Systeme de culture de micro-organismes photosynthetiques a rendement ameliore
Inventor: FLEURY GATIEN
IPC: F24S90/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) de culture de micro-organismes photosynthétiques, comportant : - un capteur solaire (2), adapté pour capter les photons apportés par le rayonnement solaire, - une zone de culture (3) contenant un milieu de culture des microorganismes photosynthétiques à cultiver, - un circuit (4) d'un fluide caloporteur dans lequel des particules de luminophores phosphorescentes sont en suspension, le circuit reliant le capteur à la zone de culture, - un échangeur de chaleur (5), adapté pour réguler la température du fluide dans la zone de culture, dans lequel les particules, ayant captées les photons dans le capteur et en suspension dans le fluide à la température régulée, sont destinées à réémettre dans le volume de la zone de culture, un rayonnement lumineux adapté à la culture des microorganismes photosynthétiques.
Patent FR-3015909-A1 (FR)
Title: Separateur liquide vapeur a deux positions
Inventor: LE MAT YVAN
IPC: B60K15/035
Filed: 2013-12-30
Abstract: Séparateur liquide vapeur (1a), comprenant un conduit d'entrée (110), débouchant dans un corps creux (120) communiquant d'une part avec des moyens de drainage (123) et d'autre part avec un conduit de sortie (110), ledit corps creux (120) contenant des moyens de séparation (130) permettant de diriger un flux de vapeurs provenant du conduit d'entrée (110) vers le conduit de sortie (111), et d'extraire des gouttelettes présentes dans le flux de vapeurs de manière à ce qu'elles s'écoulent dans lesdits moyens de drainage (123). Les moyens de séparation (130) peuvent prendre une première et une seconde configuration, arrangées de sorte que, la perte de charge subie par la vapeur circulant dans le corps creux entre le conduit d'entrée et le conduit de sortie lorsque les moyens de séparation sont dans la seconde configuration, est strictement inférieure à celle subie par un même flux de vapeurs lorsque les moyens de séparation sont dans la première configuration.
Patent FR-3031015-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article chaussant
Inventor: BOUCHER BEATRICE
IPC: A43B23/02
Filed: 2014-12-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un article chaussant (1), l'article chaussant comprenant au moins une enveloppe (21) dont la forme est figée par chauffage externe, le procédé de fabrication comprenant une étape de référence dans laquelle une première enveloppe (21) est mise en place sur une forme (73), la première enveloppe (21) comprenant au moins un matériau au moins en partie thermofusible ou thermoformable, la forme (73) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (74) jusqu'à une extrémité avant (75), en largeur entre un bord latéral (76) et un bord médial (77), et en hauteur depuis une base (78) vers un dessus (79). Le procédé de fabrication comprend au moins une étape de fabrication, postérieure à l'étape de référence, l'étape de fabrication comprenant au moins une opération de mise en pression à chaud d'une partie au moins de la surface de la première enveloppe (21) disposée sur la forme (73).
Patent FR-3023079-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: H02K11/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un stator (2) de machine électrique tournante (1) à P paires de pôles, apte à entrainer un rotor (4) ; le stator comprenant : pour chaque paire de pôles au moins un bobinage principal (10) parcouru par un courant, et produisant une force magnétomotrice principale, chaque encoche (5) recevant un bobinage principal (10) ; au moins un bobinage de désaccord (8) produisant une forme magnétomotrice de désaccord, et traversant au moins deux encoches (5) ; de sorte que pour une encoche (5) traversée par un bobinage de désaccord (8), une force magnétomotrice totale est fonction de la force magnétomotrice principale et de la force magnétomotrice de désaccord.
Patent FR-3024004-A1 (FR)
Title: Procede de communication tcp via des chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication TCP (Transmission Control Protocol) dans un réseau IP, comprenant les étapes suivantes : découverte (E1), par un dispositif-client (T, T1, T2, T3) apte à mettre en œuvre une connexion TCP simple ou une connexion TCP à chemins multiples, ou par un dispositif-relais (R) connecté audit dispositif-client (T, T1, T2, T3) et apte à mettre en œuvre une connexion TCP à chemins multiples, d'au moins un serveur de test (CHECK_SERVER) ; tentative d'établissement (E2), par ledit dispositif-client (T, T1, T2, T3) ou par ledit dispositif-relais (R), respectivement par ledit serveur de test (CHECK SERVER), d'au moins une connexion TCP à chemins multiples avec le serveur de test (CHECK SERVER), respectivement avec le dispositif-client (T, T1, T2, T3) ou le dispositif-relais (R), le long d'au moins un chemin permettant d'atteindre le dispositif-client (T, T1, T2, T3) ; et enregistrement (E3) du statut (PATH CHECKED) dudit chemin quant à sa compatibilité ou sa non-compatibilité avec les connexions TCP à chemins multiples. Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
Patent FR-3026656-A1 (FR)
Title: Procede et installation de regeneration d'un catalyseur de denitrification
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01J38/48
Filed: 2014-10-01
Abstract: Dans ce procédé de régénération d'un catalyseur de dénitrification à principe actif métallique, les séquences suivantes sont successivement réalisées :         - une séquence de dépoussiérage (S1), dans laquelle le catalyseur à régénérer est débarrassé mécaniquement de poussières et/ou de sels déposés sur le catalyseur ;         - une séquence de chauffage (S2), dans laquelle le catalyseur est porté à une température comprise entre 300 et 550°C de manière à détruire par oxydation et/ou désorber des composés organiques adsorbés sur le catalyseur ;         - une séquence de ré-imprégnation (S4), dans laquelle le catalyseur est mis en contact avec une solution contenant le ou les métaux du principe actif du catalyseur ; et         - une séquence de séchage et/ou calcination (S5), dans laquelle le catalyseur est porté à une température d'au moins 140°C pendant au moins deux heures.
Patent FR-3027065-A1 (FR)
Title: Grille deployable a ailettes pour systeme d'inversion de poussee de turbomachine d'aeronef
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02K1/54
Filed: 2014-10-13
Abstract: Afin d'aider à son déploiement, l'invention propose une grille déployable (32) à ailettes (44) pour système d'inversion de poussée (6) de turbomachine d'aéronef, la grille étant capable d'adopter une position de repos ainsi qu'une position active déployée dans laquelle les ailettes (44) sont davantage écartées axialement les unes des autres que dans la position de repos. La grille comporte, au moins entre deux ailettes (44), des moyens élastiques de rappel (56) forçant lesdites deux ailettes (44) à s'écarter axialement l'une de l'autre.
Patent FR-3027231-A1 (FR)
Title: Dispositif de capuchon d'embout et seringue comportant un tel dispositif.
Inventor: SWAL FRANCOIS
IPC: A61M5/34
Filed: 2014-10-16
Abstract: Dispositif de capuchon d'embout destiné à être utilisé avec une seringue (10) ayant un corps cylindrique (11) formant réservoir (12) de produit fluide et un embout (13) faisant saillie axialement dudit corps cylindrique (11), ledit dispositif de capuchon d'embout comportant: - une bague (20) rigide en prise sur ledit embout (13), - un capuchon intérieur (30) pouvant coopérer de manière étanche avec ledit embout (13), ledit capuchon intérieur étant formé en un matériau d'étanchéité déformable, tel qu'un élastomère, - une coque externe (40) rigide fixée autour dudit capuchon intérieur (30) et pouvant venir en prise avec ladite bague (20), ledit dispositif étant configuré de telle sorte que ledit capuchon intérieur (30) vient en contact étanche avec ledit embout (13) lorsque ladite coque externe (40) est en prise avec ladite bague (20), ledit capuchon intérieur (30) se libérant dudit embout (13) en réponse à la libération de ladite coque externe (40) à partir de ladite bague (20), ladite coque externe (40) formant un manchon creux comportant une ouverture axiale inférieure coopérant avec ladite bague (20) et une ouverture axiale supérieur (44), et en ce que ladite coque externe (40) comporte au moins une fenêtre latérale (45) dans sa surface périphérique.
Patent FR-3021305-A1 (FR)
Title: Emballage, notamment pour cuve de chauffe-eau ou de ballon d'eau chaude sanitaire
Inventor: MUTTI ALBIN
IPC: F24H9/02
Filed: 2014-11-12
Abstract: Un ballon d'eau chaude sanitaire ou une cuve de chauffe-eau est emballé à l'aide d'un emballage comportant un support ou une base (2) de contour présentant au moins une arête de basculement. L'emballage présente des bandes (la, lb) supérieures de protection disposées sensiblement au-dessus et au milieu des arêtes de basculement du support (2).
Patent FR-3028490-A1 (FR)
Title: Cale de positionnement d'un pare-brise lors d'une pose manuelle
Inventor: ESCUDIE FLORIAN
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-19
Abstract: Cale permettant le positionnement d'un pare-brise lors d'une pose manuelle sur un véhicule, ladite cale étant destinée à être positionnée entre un montant de baie du véhicule et ledit pare-brise, caractérisé en ce que ladite cale a sensiblement la forme d'un L retourné, comprenant une partie verticale de forme globalement parallélépipédique et une partie sensiblement horizontale, courbée de telle sorte à épouser, lorsqu'elle est positionnée, la forme du montant de baie.
Patent FR-3029011-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de mise en contrainte d'une zone de canal de transistor
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/335
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé de mise en contrainte d'une zone de canal d'un transistor comprenant des étapes de : a) formation de blocs (30b, 30c) de contrainte agencés de manière à induire une contrainte donnée dans une zone semi-conductrice (12a), b) former sur cette zone semi-conductrice (12a) un empilement de grille comprenant un matériau de diélectrique ayant un module d'Young élevé déposé sur et en contact avec le matériau semi-conducteur, c) retirer au moins partiellement les blocs de contrainte (30b, 30c)
Patent FR-3029103-A1 (FR)
Title: Pansement adhesif soluble a base de mineraux
Inventor: CABARET CYRILLE
IPC: A61L15/28
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un pansement adhésif ou patch adhésif et soluble sous forme d'un film soluble d'un polymère naturel à forte teneur en minéraux. Elle concerne également ces pansements ou patchs en cosmétique ou en thérapie.
Patent FR-3030523-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de la famille des n-acylamino-amides,compositions les comprenant, et utilisations
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07K5/062
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente demande concerne de nouveaux composés de la famille des N-acylamino-amides de formule (I), les compositions notamment cosmétiques les comprenant, ainsi que leur utilisation pour traiter les signes du vieillissement de la peau du corps ou du visage, qu'il soit chronobiologique ou photo-induit, et notamment le vieillissement généré par une diminution de l'élasticité de la peau. dans laquelle p = 1,2 ou 3 R désigne indépendamment un radical cyano (-CN), hydroxy (-OH), CO2R' dans lequel R' désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle C1-C6 linéaire ou ramifié, R1 désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle C1-C6 linéaire ou ramifié, ainsi que leurs sels, et/ou isomères et/ou solvates.
Patent FR-3031001-A1 (FR)
Title: Serre maraichere tubulaire souple
Inventor: ROUX RODOLPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2014-12-29
Abstract: Serre maraîchère (100) formée d'une structure d'arceaux (10-i) couverts par une bâche (150) et formant des tronçons (Ti) entre chaque fois deux arceaux. La bâche comporte deux découpes (155) délimitant un volet (160) qui s'enroule vers le haut. Les découpes (155) sont munies de fermetures longitudinales (156) telles que des tirettes. Le volet (160) a une largeur inférieure à la largeur du tronçon (Ti) pour laisser de chaque côté une bande de fixation (11-i) de la bâche (150). Cette bande est fixée aux arceaux, au cadre (20) et au longeron supérieur (30-i).
Patent FR-3032617-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d un hydrogel injectable; hydrogel obtenu; utilisation de l hydrogel obtenu
Inventor: TAUZIN BENEDICTE VINCENTE GAVARD MOLLIARD
IPC: A61K6/898
Filed: 2015-02-16
Abstract: La présente invention a pour objet : - un nouveau procédé de préparation d'un hydrogel injectable contenant de l'acide hyaluronique, ou l'un de ses sels, réticulé par l'utilisation du 1,4-butanedioldiglycidyléther (BDDE) un hydrogel obtenu selon ledit procédé de préparation l'utilisation de l'hydrogel obtenu selon ledit procédé de préparation dans les domaines de l'esthétique et de la médecine
Patent FR-3033079-A1 (FR)
Title: Procede de passivation d'un substrat et machine pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: TORREGROSA FRANK
IPC: H01L21/67
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un substrat 23 qui comprend une étape de dopage immédiatement suivie d'une étape de passivation. Le procédé est remarquable en ce que cette étape de passivation consiste à immerger le substrat dans un gaz appartenant à l'ensemble comprenant l'oxygène, la vapeur d'eau, l'air humide, la vapeur de peroxyde d'hydrogène, l'ozone et l'ammoniaque. L'invention vise encore une machine de traitement d'un substrat selon le procédé ci-dessus qui comporte un orifice d'introduction du gaz.
Patent FR-3033988-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement et de blocage a ressort d'un lacet de serrage
Inventor: GRENET ADELINE
IPC: A43C11/16
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enroulement et de blocage (100) d'un lacet pour un équipement personnel de type vêtement, chaussure, casque ou équipement de protection, comportant un support fixe (200), une bobine (300) rotative par rapport au support fixe (200) et destinée à être liée au lacet (400) pour son serrage ou desserrage, une molette (500) d'entraînement de la bobine (300) actionnable par un utilisateur et des éléments de blocage (600, 210, 250) de rotation de la bobine (300). Les moyens de blocage comprennent un ressort à spires (600) dont au moins certaines (611, 612) des spires (610, 611, 612) sont en contact de friction avec une portion cylindrique (210, 250) du support fixe (200) de manière à ce qu'en l'absence d'un effort de rotation appliqué par un utilisateur sur la molette (500), la friction desdites spires (610) sur la portion cylindrique (210, 250) empêche la rotation de la bobine (300).
Patent FR-3038077-A1 (FR)
Title: Dispositif de prises de vues en 3d et de mesures du visage pour la realisation de lunettes de vue, ou lunettes de soleil, sur mesure
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T15/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: Dispositif de prises de vues, de mesures comprenant un caisson (1) des micros capteurs de données adhésifs de C1 à C15 positionnaient sur le visage d'un individu, des moyens d'éclairage (2) du visage, un plateau tournant motorisé (TM), des moyens de prises de vues et de mesures numériques (5) du visage et des moyens de transmission (8) apte à transmettre les informations relatives aux prises de vues et de mesures à des moyens de traitements. Il comprend des moyens de déplacements, des moyens de prises de vue (5) et de mesures
Patent FR-3039993-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour seringue
Inventor: ACTIS JEAN MICHEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (20) pour seringue destiné à être installé sur une seringue (30) pour en activer automatiquement le piston (28). Il comprend trois parties reliées entre elles : une partie supérieure (23) destinée à coiffer le piston (28) de la seringue (30), une partie inférieure (21) destinée à être fixée sur les ailettes (25) de la seringue (30), et une partie centrale (22) élastique, réalisée en un matériau élastomère, exerçant une force de traction/poussée suffisante sur le piston (28) pour activer ce dernier lorsque la seringue (30) est remplie de l'injectat. Dans une variante, la fonction consistant à exercer une force de poussée peut être réalisée par un ressort disposé entre les parties supérieure et inférieure, avec une partie centrale en un matériau rigide.
Patent FR-3043769-A1 (FR)
Title: Le metre de la prevention
Inventor: CHATIGNOUX THOMAS
IPC: G01B3/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif de mesure permettant d'assurer des contrôles de conformité des outils/moyens de prévention des risques mis en place sur nos chantiers. L'invention concerne la combinaison entre un outil de mesure, conforme au SI, et une information réglementaire/normative ou issue d'un référentiel, bornée par une valeur (minimale, maximale ou fixe) permettant la surveillance ou la remise en conformité des dispositifs prévention mis en œuvre sur les chantiers. Ce dispositif est constitué d'un outil de mesure issu du SI (Système International) sur lequel est apposé, en complément de la graduation présente initialement, une série d'inscription correspondant aux obligations/informations précédemment évoquées.
Patent FR-3045572-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de presentation d'une bouteille
Inventor: RIBA GUILLEM
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de présentation (1) d'une bouteille comportant des moyens de réception (3, 4) du culot et du goulot d'une bouteille (6). Les moyens de réception sont constitués par deux volets (3, 4) munis respectivement d'une ouverture de passage (5, 6) du culot et du goulot, chaque volet 3, 4 étant fixé de manière articulée par rapport à un boîtier 2, chaque volet (3, 4) se présentant sous la forme d'une plaque pliable présentant une plaque centrale prolongée par deux plaques latérales assurant le maintien à distance de la plaque centrale par rapport aux parois respectivement inférieure et supérieure du boîtier (2). Application à la protection des bouteilles.
Patent FR-3032119-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux avec au moins une silicone fonctionnalisee par au moins un motif alcoxysilane, et de la vapeur
Inventor: CHAMPEAUX MELISSA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux qui comprend : a) l'application sur les cheveux d'une composition comprenant un ou plusieurs polymères à motif silicone porteur de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)- silyle, b) l'application sur les cheveux de vapeur d'eau au moyen d'un dispositif capable de générer de la vapeur d'eau, l'étape b) pouvant précéder, suivre ou être simultanée à l'étape a).