baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939926-A1 (FR)
Title: Transmission sur bus i2c
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et système de transmission multi-canal sur un bus bifilaire comportant un signal de données (SDA) et un signal de synchronisation (SCL), des données d'un premier canal étant transmise par un codage d'état du signal de données pendant une période incluant un premier état du signal de synchronisation, des données d'un deuxième canal étant transmises par codage impulsionnel hors de ladite période.
Patent FR-2943304-A1 (FR)
Title: Sheet structure i.e. longeron, for motor vehicle such as berline, has sheets whose edges are connected with each other to form rabbet that is reinforced on part of its length by sheet section of U-shape transversal section engaged on rabbet
Inventor: NARCY ERIC MICHEL GUY
IPC: B62D21/00
Filed: 2009-03-20
Abstract: The structure has two sheets (1, 2) whose two edges (3, 4) are connected with each other to form a rabbet. The rabbet is reinforced on a part of its length by a sheet section (7) of a U-shape transversal section engaged on the rabbet, where the sheet section is obtained by folding a sheet band. The sheet section is fixed on the rabbet, where two wings (7a, 7b) of the sheet section are supported against the external faces of the edges forming the rabbet.
Patent FR-2952063-A1 (FR)
Title: Materiau polymere thermoplastique a base de pet et procede de fabrication d'un tel article
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J36/04
Filed: 2009-10-30
Abstract: La présente invention concerne un article moulé par injection, qui est constitué d'un matériau polymère thermoplastique comprenant une matrice de polyéthylène-téréphtalate (PET), et au moins un pigment et au moins un additif destiné au moulage par injection dispersés dans ladite matrice de PET. Selon l'invention, le matériau polymère thermoplastique comporte au plus 5% en poids de charges minérales par rapport au poids total de l'article, et l'article présente une épaisseur non constante variant entre 0,2 mm et 10 mm, avec au moins deux zones adjacentes présentant une différence d'épaisseur d'au moins 10%. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-2952696-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene a hydrures metalliques
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F17C11/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: Réservoir de stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage de l'hydrogène, ledit réservoir ayant un axe longitudinal (X) et comportant une enceinte (2) et une structure interne (4) disposée dans l'enceinte (2), la structure interne (4) comportant une pluralité d'étages (El, E2, ...En) et un système d'échange thermique au sein de la structure interne (4), chaque étage (El, E2, ...En) comportant une pluralité de compartiments (8) répartis en une pluralité de rangées orientées selon la direction longitudinale, chaque compartiment comportant une forme hémicylindrique, et chaque compartiment (8) contenant un matériau de stockage de l'hydrogène, ledit matériau ayant été introduit par l'ouverture.
Patent FR-2944069-A1 (FR)
Title: Demarreur adapte pour l'absorption de l'oscillation d'un moteur
Inventor: USAMI SHINJI
IPC: F02N11/14
Filed: 2010-04-01
Abstract: Un démarreur (1) pour démarrer un moteur monté sur un véhicule fourni un solénoïde électromagnétique (8) pour pousser un pignon (6) vers une couronne (18), un commutateur électromagnétique (10) pour ouvrir et fermer un point de contact de moteur (37, 38). Le solénoïde électromagnétique (8) et le commutateur électromagnétique (10) sont commandés individuellement par une unité de commande électronique, c'est-à-dire, ECU (28). Lorsqu'on déclenche un arrêt au ralenti, l'ECU (28) commande en fermeture un relais de démarreur pendant que la couronne (18) se trouve en rotation moyennant quoi le pignon (6) et l'embrayage (5) sont poussés vers l'extérieur par le solénoïde électromagnétique (8) dans une direction contraire au moteur. Il en résulte que le pignon (6) s'engrène avec la couronne (18) qui est en rotation à une vitesse de rotation inférieure. Par conséquent, la masse d'inertie du démarreur (1) est rajoutée à la couronne (18) de sorte que l'oscillation du moteur peut être supprimée.
Patent FR-2963845-A1 (FR)
Title: Sodium-cooled nuclear reactor, has vertical combustible elements provided with hexagonal sections, and cylindrical body carrying vertical tube that is projectable radially under slab, where grappler of tube seizes top of elements
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: G21C19/105
Filed: 2010-08-12
Abstract: The nuclear reactor has vertical combustible elements provided with hexagonal sections installed on a horizontal diagrid (3) that is supplied with pressurized coolant liquid. A central block (4) controls control rods that are raised by leaving bars in a core in a neutron stop. Each vertical combustible element comprises a cylindrical body (10) carrying a vertical tube (11) that is projectable radially under a slab, where a grappler of the vertical tube seizes top of the vertical combustible elements.
Patent FR-2956485-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure et appareil de mesure des proprietes electriques de films et de revetements a hautes temperatures.
Inventor: SAMELOR DIANE
IPC: G01R27/02
Filed: 2010-02-16
Abstract: Une cellule de mesure de la résistivité électrique d'un film comprend une face de support de réception, plusieurs électrodes (6, 8, 10, 12) avec des extrémités de contact positionnées pour effectuer une prise de mesure électrique sur une zone surfacique (14) de contact de l'échantillon (3), et un moyen de mise sous pression (16) des électrodes (6, 8, 10, 12) vers l'échantillon (3), des bornes de connexion déportées (18, 20, 22, 24) des électrodes, des liaisons électriques reliant les électrodes à des bornes de connexion, Le moyen de mise sous pression (16) est formé par une cale (74) et des moyens élastiques (84, 86, 88, 90) de sollicitation des contacts vers l'échantillon (3).
Patent FR-2958965-A1 (FR)
Title: Safety cage for pitching ladder fixed to structure of building, has cage parts that are assembled together by element connecting U-bolt portions of cage parts to constitute U-bolts of cage
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: E06C7/18
Filed: 2010-04-19
Abstract: The cage (1) has lower, intermediate and upper parallel U-bolts that are fixed perpendicular to two columns (4) i.e. rigid plate bars, of a ladder (2), and parallel long elements (5) connecting the U-bolts. Each of two separated cage parts (1a, 1b) includes two parallel U-bolt portions (3a, 3b) connected together by one of the elements perpendicular to a plane of each U-bolt portion. The cage parts are assembled together by the element connecting the U-bolt portions of the parts to constitute the U-bolts of the cage. An independent claim is also included for a method for mounting a safety cage of a ladder.
Patent FR-2965024-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage en rotation de deux organes, par deformation de moyens de couplage
Inventor: LECONTE FRANCOIS
IPC: B62D1/10
Filed: 2010-09-17
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au couplage en rotation de premier (V) et second (EC) organes. Ce dispositif (D) comprend i) un élément (R) propre à être monté à rotation par rapport audit second organe (EC), ii) des moyens de verrouillage (MV) couplés en permanence à l'élément rotatif (R) et propres à prendre une première position dans laquelle ils sont couplés au second organe (EC) et une seconde position dans laquelle ils sont découplés du second organe (EC), et des moyens de couplage (MC) de type déformable, destinés à être solidarisés à l'élément rotatif (R) et agencés pour prendre une première forme propre à coupler l'élément rotatif (R) au second organe (EC) lorsque les moyens de verrouillage (MV) sont dans leur première position et en l'absence de contrainte, et une seconde forme propre à découpler l'élément rotatif (R) du second organe (EC) lorsque les moyens de verrouillage (MV) sont dans leur seconde position et subissent une contrainte générée par le premier organe (V) lorsqu'il est solidarisé à rotation au second organe (EC).
Patent FR-2954806-A1 (FR)
Title: Electro-magnetic operated control valve i.e. quantity control valve, for controlling flow rate of petrol high-pressure pump, has rotor arranged in rotor chamber, and disk-shaped residual air gap disk arranged between rotor and body stop
Inventor: THORWIRTH ERIK
IPC: F02M59/36
Filed: 2010-12-27
Abstract: The valve (14) has a rotor chamber (28) filling with fluid (30) i.e. petrol, and a rotor (22) arranged in the rotor chamber. A disk-shaped residual air gap disk is made of not-magnetic material and arranged between the rotor and a body stop (26). The air gap disk includes an eccentric opening, and contact surfaces are fixed through a surface area of the rotor and the air gap disk or a surface area of the air gap disk and the body stop. The contact surfaces are smaller than total area of the rotor or the body stop. The body stop limits an elastic deformation of the air gap disk.
Patent FR-2973120-A1 (FR)
Title: Oscillateur parametrique optique a cavites imbriquees pour le balayage rapide en frequence
Inventor: RAYBAUT MYRIAM
IPC: G02F1/35
Filed: 2011-03-25
Abstract: Oscillateur paramétrique optique doublement résonnant avec retour de pompe à maintien de phase achromatique comportant une source (11) de rayonnement pompe (f ), un cristal non linéaire (7) situé au sein de deux cavités résonnantes pour les rayonnements signal (f ) et complémentaire (f ), de longueurs respectives l et l , et formant un résonateur doublement résonnant pour un seul couple de modes longitudinaux signal et complémentaire, le cristal est de forme prismatique avec sa face arrière (9) inclinée suivant un angle α non nul par rapport à la direction x orthogonale à la direction z de propagation des faisceaux, le cristal (7) étant mobile dans le plan xz. Le cristal (7) est mobile suivant une direction formant un angle non nul par rapport à x pour permettre le balayage rapide en fréquence de l'oscillateur, la valeur de β est fixée de sorte que le déplacement du cristal (7) s'accompagne d'un changement des longueurs respectives l et l , des deux cavités résonnantes dans un rapport tel que la double résonance entre les modes longitudinaux de chaque cavité soit maintenue ce grâce à quoi les valeurs des fréquences f et f sont accordables continûment sur un large domaine sans avoir recours à un dispositif de contrôle et de correction des longueurs de cavité capable de garantir la coïncidence de modes entre les deux cavités.
Patent FR-2982277-A1 (FR)
Title: Cassette d'expression inductible et ses utilisations
Inventor: FAFOURNOUX PIERRE
IPC: A61K48/00
Filed: 2011-11-08
Abstract: La présente invention concerne une cassette d'expression comprenant un gène d'intérêt sous le contrôle d'un promoteur inductible caractérisé en ce que ledit promoteur inductible comprend au moins une séquence régulatrice CARE (C/EBP- ATF responsive element) et un promoteur minimal. L'invention concerne aussi un vecteur et une cellule hôte, ainsi qu'une composition pharmaceutique comprenant une telle cassette et leur utilisation pour le traitement des maladies par thérapie génique.
Patent FR-2971181-A1 (FR)
Title: Method for adjustably mounting striker-lock assembly on e.g. door of convertible car, involves engaging striker with lock, closing opening of vehicle, and mounting pre-positioned striker on body of vehicle
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: B25B31/00
Filed: 2011-02-03
Abstract: The method involves positioning a lock (8) on an opening (4) of a vehicle. A pre-positioning tool (25) is mounted in the lock, where the pre-positioning tool includes a striker indexing unit for pre-positioning a striker (7) with respect to the lock. The striker is engaged with the lock by pre-positioning of the striker relative to the lock, in a predetermined position by the indexing unit. The opening is closed. The pre-positioned striker is mounted on a body of the vehicle. The opening is re-positioned, and the pre-positioning tool of the lock is dismantled. An independent claim is also included for a tool for adjustably mounting a striker-lock assembly on an opening and a body of a vehicle.
Patent FR-2975069-A1 (FR)
Title: Bicycle, has elbow whose opposite ends are connected to saddle supporting element and rear wheel supporting element by pivot axis such that side portions of luggage rack are pivoted between high position and low retracted position
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62J7/04
Filed: 2011-05-12
Abstract: The bicycle has an elbow (9a) connecting a first arm (7a) with a second arm (7b). Opposite ends of the elbow are connected to an element (2) supporting a saddle (3) and an element (4) supporting a rear wheel (5), respectively by a pivot axis (10b) such that two side portions (7) of a luggage rack (6) are pivoted between a high position, in which the first arm extends horizontally above the rear wheel and a low retracted position, in which the first arm is extended along the saddle supporting element and the second arm is extended along the rear wheel supporting element. The rack is supported by two fulcrum pins (10a), which are connected to the saddle supporting element and the rear wheel supporting element, respectively when the side portions of the rack are in the high position. A stopper (22) is equipped with a blocking unit for blocking the side portions of the rack.
Patent FR-2977226-A1 (FR)
Title: Utility vehicle, has passenger compartment comprising floor, and interchangeable partitioning unit provided on mat independent of floor, where mat is positioned in normal using position of floor to protect floor
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N3/04
Filed: 2011-06-29
Abstract: The vehicle has a passenger compartment (100) for conveying one user, where the passenger compartment comprising a floor (110). An interchangeable partitioning unit is passed from a normal using position to a position of bulk-heading of an interior space of the passenger compartment in a space and a user loading space. The interchangeable partitioning unit is provided on a mat (40) independent of the floor, where the mat is positioned in the normal using position of the floor to protect the floor.
Patent FR-2965292-A1 (FR)
Title: Carenage d'extremite d'aube mobile de turbine destine a servir avec un systeme de limitation de jeu d'extremite
Inventor: VALLIAPPAN LAKSHMANAN
IPC: F01D5/20
Filed: 2011-09-26
Abstract: Système de limitation (100) de jeu d'extrémité servant à réduire un flux d'air (140) dans une turbomachine. Le système de limitation (100) de jeu d'extrémité peut comprendre un carénage (130) d'enveloppe et un carénage (120) d'extrémité placé dans le carénage (130) d'enveloppe. Le carénage (120) d'extrémité peut comporter un premier cran (170) au niveau d'un bord d'attaque (150) et un deuxième cran (200) adjacent au premier cran (170). Le carénage (130) d'enveloppe et le carénage (120) d'extrémité peuvent définir entre eux une première cavité (280) en aval du deuxième cran (200).
Patent FR-2983613-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la stabilite d'un systeme electrique
Inventor: MAIZI NADIA
IPC: G06Q50/06
Filed: 2011-12-02
Abstract: Procédé de gestion d'un système électrique comprenant des unités de production d'électricité (1), des unités de consommation d'électricité (2), et un réseau de distribution d'électricité (3) reliant les unités de production d'électricité (1) aux unités de consommation d'électricité (2), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation d'au moins un paramètre de stabilité du système électrique basé sur les réserves d'énergie magnétique et/ou cinétique qu'il accumule.
Patent FR-2983451-A1 (FR)
Title: Skirt for use as e.g. side liner of bottom part of frame element of car, has folding unit for folding skin, where skirt exhibits greater height in deployed configuration such that skin opposes airflow entering under vehicle
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: B60R13/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: The skirt (3) has a folding unit (19) for folding a skin (5) from a rest configuration to a deployed configuration or vice-versa. The skirt exhibits greater height in the deployed configuration than in the rest configuration of the skin such that the skin opposes airflow entering under a vehicle during circulation of air. The skin comprises a fixed part (11), a moving part (7) and a flexible zone (9) that connects the fixed part and the moving part such that folding of the skin is done by deformation of the flexible zone. The folding unit comprises a motorized hinge (17). An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2986414-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical d'enlevement de matiere osseuse a dentures pointues
Inventor: BIEGUN JEAN FRANCOIS
IPC: A61B17/15
Filed: 2012-02-02
Abstract: Instrument chirurgical d'enlèvement de matière osseuse ayant une surface de laquelle est issue au moins une denture, de préférence des dentures en matière plastique destinées à venir en contact avec l'os pour en enlever une partie, caractérisé en ce que la largeur (1) de la ou de chaque denture (5), c'est-à-dire la dimension en largeur la plus petite au niveau de ladite une surface de l'instrument dont elle est issue, est comprise entre 1 mm et 7 mm, de préférence comprise entre 2 mm et 5 mm, plus préférablement comprise entre 3 mm et 4 mm.
Patent FR-2993675-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission d'un faisceau lumineux destine a former une image, systeme de projection et afficheur utilisant ledit dispositif
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission d'un faisceau lumineux (10) destiné à former une image, ledit dispositif comprenant une ou plusieurs sources (4, 5, 6), émettant chacune un faisceau (7, 8, 9) du type laser, ledit dispositif étant configuré pour former ledit faisceau lumineux (10) à partir du ou de la mise en commun par combinaison desdits faisceaux laser (7, 8, 9), ledit dispositif comprenant des moyens (12) d'atténuation, situés en aval de la ou desdites sources (3, 4, 5), permettant de faire varier la puissance optique du faisceau lumineux (10).
Patent FR-2987839-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere d'acrylate de silicone et d'acide acrylique epaississant et reduisant le caractere collant des formules cosmetiques a base de glycerine
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-03-08
Abstract: Polyélectrolyte anionique issu de la polymérisation: a) d'une proportion massique supérieure ou égale à 80% et inférieure ou égale à 99,5% d'unités monomériques issues d'un monomère à fonction acide faible ; b) d'une proportion massique supérieure ou égale à 0,5% et inférieure ou égale à 20%, - Soit d'un monomère de formule (la) : R-(CH ) -Si(CH ) -[O-Si(CH ) -] O-Si(CH ) -(CH ) -R (la), dans laquelle R représente le radical monovalent : -(O-CH -CH -) [O-CH -CH(CH )-] O-C(=O)-CH=CH , - Soit d'un monomère de formule (Ib) : Si(CH ) -[O-Si(CH ) -] [O-Si(CH )[(CH ) -R]-] O-Si(CH ) (Ib), c) optionnellement d'une proportion massique supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5%, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (II) : R -C(=O)-O-[(CH -CH(R )-O] -R (II), d) optionnellement d'une proportion massique supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5% d'au moins un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique ; son procédé pour sa préparation et son utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-2989201-A1 (FR)
Title: Method for organizing system of software objects for processing of computer graphics, involves allocating value of attribute of same name, same type, and with same modifiers to each attribute of context of tree to be displayed
Inventor: GUICHOU SEBASTIEN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2012-04-05
Abstract: The method involves forming a hierarchical tree of contexts, and forming a global sub-context to expose contexts on the basis of a point of the tree of contexts (428). A contextualization directory of values of attributes is formed (430) for the contexts, and a value of the attribute of the same name, of the same type and with the same modifiers is allocated (450) to each attribute of the context of the tree to be displayed, where each context automatically inherits the values of attribute associated with the context of higher level to which the context belongs. An independent claim is also included for a device for organizing a system of software objects endowed with attributes.
Patent FR-2990291-A1 (FR)
Title: Procede de controle du claquage d'un antifusible
Inventor: CANDELIER PHILIPPE
IPC: G11C17/18
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du claquage d'un antifusible formé sur un substrat semiconducteur comprenant les étapes suivantes : application d'une tension de programmation (HV) ; détection d'un instant de claquage (T1) ; et interruption de l'application de la tension de programmation à un instant suivant l'instant de claquage d'une durée de post-claquage (T2).
Patent FR-2990132-A1 (FR)
Title: Proteinic extract obtained from Isatis tinctoria, useful as anti-aging agent in a cosmetic, dermatological and pharmaceutical composition for treating/preventing skin alterations, preferably dermis alterations, comprises proteins
Inventor: JUIN NATHALIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-05-04
Abstract: Proteinic extract obtained from Isatis tinctoria, comprises 20 wt.%, preferably 30 wt.% of proteins. An independent claim is included for a composition comprising the extract and an excipient. ACTIVITY : Dermatological; Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2990182-A1 (FR)
Title: Flexible frame for vehicle, has front part and rear part moved in translation with respect to each other, and bolt adapted to block frame in reversible manner, where front and rear parts comprise pair of side elements
Inventor: GRANET FRANCOIS
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-05-07
Abstract: The frame (20) has a front part (22) and a rear part (24) moved in translation with respect to each other. The front and rear parts comprise a pair of side elements (26-29). A bolt (35) is adapted to block the frame in a reversible manner during sliding motions. A pair of sliding devices (30, 32) is placed between the front part and the rear part. The sliding device is fixed at one of the side elements and provided with a part adapted to roll rear or front part with respect to each other. The front part comprises a guide (46).
Patent FR-2993522-A1 (FR)
Title: Envelope for forming complete case to protect e.g. lithium-ion battery tray, in car, has full wall partially surrounding electrical equipment, where zone of wall includes thermoplastic polymer surrounding porous metal insert
Inventor: BIDAULT FABRICE
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-07-19
Abstract: The envelope (1) has two identical parts (2, 3) including respective bottoms (4, 5) surmounted by four perpendicular sides with constant height. The sides define a rectangle. A full wall partially surrounds an electrical equipment, where a zone (61) of the wall includes polymer i.e. thermoplastic polymer, surrounding a porous metal insert. The polymer is molded on the insert. The insert is a mesh consisting of a set of intersecting metal yarns, a plate comprising a set of systematically and homogeneously distributed identical openings and a foam.
Patent FR-2995651-A1 (FR)
Title: Sealing assembly for tubular joint between spigot end and socket end for drain, has seal including heel, where heel is adapted to extend between external radial face and wall of groove, and heel is arranged with set of easing recesses
Inventor: GENELOT PIERRE
IPC: F16J15/10
Filed: 2012-09-19
Abstract: The assembly (7) has a seal (8) that is intended to be placed in an interior groove around a spigot end. A locking element (12) is fixed on the seal, where the locking element is adapted to lock the spigot end in a socket end. The seal includes a heel (40) that is fixed on a part of an external radial face. The heel is adapted to extend between the external radial face and a wall of the groove. The heel is arranged with a set of easing recesses. The heel is arranged with a free face (42). An independent claim is also included for a tubular joint.