baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939973-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de connecteur comprenant un substrat sur lequel est deposee une couche d'or
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: H01R13/03
Filed: 2008-12-16
Granted: 2012-11-23
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément de connecteur comprenant un substrat sur lequel est déposée une couche d'or qui comprend les étapes successives suivantes : a) approvisionnement d'un substrat (20) ; b) traitement par bombardement ionique grâce à un faisceau d'ions, d'une surface du substrat (20) où les ions sont choisis parmi He, N, Ar, Kr, Xe ; c) dépôt d'une couche d'or poreuse (10) par voie électrolytique sur la surface ainsi traitée du substrat (20) ; d) traitement par bombardement ionique grâce à un faisceau d'ions de la porosité de la couche d'or poreuse (10) où les ions sont choisis parmi He, N, Ne, Ar, Kr, Xe. Il en résulte des éléments de connecteurs aux propriétés améliorées.
Patent FR-2949256-B1 (FR)
Inventor: LECOMTE DIDIER
IPC: C02F1/02
Filed: 2009-08-18
Granted: 2013-05-24
Abstract: The invention relates to a device for processing wet biomass by frying, comprising a first tank (1) containing a first oil bath (108) that is kept at a temperature for frying the biomass, a means for feeding the biomass into said first tank, a second tank (2) containing a second oil bath (211) at a temperature lower than said frying temperature, the first and second tank being communicating spaces, a means (3) for transferring fried solid material from the first tank into the second tank, and a means (210) for discharging the fried solid material out of the second tank. A means for keeping the oil in the first bath at a temperature for frying the biomass comprises a means (401) for collecting oil from the second tank, a means for heating the collected oil, and a means (412) for injecting the heated oil into the first tank.
Patent FR-2963274-B1 (FR)
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: B31D1/04
Filed: 2010-07-30
Granted: 2013-04-26
Abstract: The method involves arranging marking areas (12, 22) on a receiving face of image parts of strips (1, 2), where the areas comprise marks (13a, 13b, 23a, 23b). The strips are stacked with each other, so that the image parts face each other. The marks are utilized for adjusting positioning between the strips with respect to each other to limit a space between the image parts and favor correspondence between a reconstructed image and an original image after assembling the strips.
Patent FR-2968472-B1 (FR)
Inventor: ALBARAN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16L3/00
Filed: 2010-12-06
Granted: 2013-08-30
Abstract: A conduit is mountable to a mounting, such as the engine block of an automobile, and includes a body defining an area for receiving elongate elements, such as cables. A first locking member is stationary relative to the body, and a second locking member is mobile relative to the body. The movable locking member is capable of assuming an intermediate position, in which it defines, together with the body, a preliminary support space for the mounting, The conduit includes a locking feature capable of moving the movable locking member from the intermediate position to a locking position.
Patent FR-2999836-B1 (FR)
Title: Procede de conversion numerique analogique a modulation de largeur d'implulsion optimise
Inventor: BARON CYRIL
IPC: H03M1/82
Filed: 2012-12-18
Granted: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'un signal numérique en signal analogique, comprenant : la génération à partir d'un signal numérique codé sur n bits et de valeur N où N est un entier inférieur ou égal à 2n-1, d'un signal binaire échantillonné sur2n coups d'horloge, valant 1 pendant N coups d'horloge et valant 0 pendant 2n-N coups d'horloge, de sorte que son rapport cyclique soit égal à N/2n, et - le filtrage du signal binaire pour obtenir un signal analogique dont la valeur moyenne est représentative dudit rapport cyclique, le procédé étant caractérisé en ce que les N coups d'horloge à 1 du signal binaire sont décomposés sous la forme A.2p+B où A et B sont respectivement la partie entière et le reste de la division euclidienne de N par 2p, et p est un entier choisi entre 0 et n, et la génération du signal binaire comprend la génération de 2p périodes comportant chacune un créneau à 1, B créneaux présentant une largeur correspondant à A+1 coups d'horloge, et 2p-B créneaux présentant une largeur correspondant à A coups d'horloge. L'invention concerne également un convertisseur configuré pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3013037-B1 (FR)
Title: Preforme a fond etoile et recipient correspondant
Inventor: TEXIER STEPHANE
IPC: B65D1/02
Filed: 2013-11-14
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une préforme (1) pour récipient (2) en plastique, la préforme (1) comprenant une partie de corps (3) comprenant une paroi d'épaisseur (el) qui s'étend suivant un axe longitudinal (X) et qui est reliée via une périphérie (8) à une partie de fond (5) fermée présentant un sommet (10).         Selon l'invention, la partie de fond (5) présente des nervures (11) s'étendant chacune depuis le sommet (10) de la partie de fond (5) vers la périphérie (8) pour former une étoile et en ce qu'une zone (12) sensiblement triangulaire agencée entre deux nervures (11) adjacentes et une portion (8a) de la périphérie (8) présente une épaisseur (e3) inférieure à l'épaisseur (el).
Patent FR-3022994-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication dudit echangeur de chaleur
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: B23K101/14
Filed: 2014-06-25
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur pour véhicule automobile comprenant deux plaques (1) entre lesquelles s'étend un élément d'étanchéité (2) rapporté pour délimiter un canal de circulation d'un fluide de refroidissement en formant des parois latérales dudit canal. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel échangeur de chaleur.
Patent FR-3028878-B1 (FR)
Title: Poignee de porte
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E06B3/02
Filed: 2014-11-24
Granted: 2016-12-30
Abstract: Poignée de porte, du type poignée à bâton, permettant de mieux résister à des efforts de traction important, comprenant un tube (4) formant moyen de préhension, et au moins deux entretoises de fixation (5) montées chacune sur le tube (4) à l'aide d'un dispositif de montage (20) et configurées pour être montées sur un panneau de porte (2) ; le dispositif de montage (20) comprend un organe élastique (21) configuré de telle sorte que, en dessous d'une force de traction seuil exercée sur le dispositif de montage (20), le tube (4) soit fixé rigidement sur l'entretoise (5) considérée et que, au-dessus de ladite force de traction seuil, un mouvement relatif soit autorisé entre le tube (4) et ladite entretoise (5).
Patent FR-3044246-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'objets non conformes
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: B07C5/34
Filed: 2015-12-01
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de détection d'un objet non conforme comprenant un plateau (20), ayant une portion (30) en creux vue de dessus, sur lequel l'objet est destiné à se déplacer et des languettes (32E, 32I, 32C) inclinables individuellement destinées à être soulevées par ledit objet, au moins l'une des languettes étant rabattue contre la portion en creux en l'absence dudit objet, et un circuit de détection adapté à déterminer si les amplitudes de soulèvement des languettes dépassent un seuil.
Patent FR-3045021-B1 (FR)
Title: Rouleau pour convoyeur a bande mobile, convoyeur a bande et procede de fabrication associes
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G39/02
Filed: 2015-12-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un rouleau (24) pour convoyeur à bande mobile adapté pour supporter une bande transporteuse. Le rouleau (24) comprend une couche extérieure (50) prévue pour être en contact avec la bande transporteuse et présentant une première dureté. Le rouleau (24) est caractérisé en ce qu'il comprend en outre une couche intermédiaire (52) s'étendant sous la couche extérieure (50), la couche intermédiaire (52) présentant une deuxième dureté inférieure à la première dureté.
Patent FR-3046624-B1 (FR)
Title: Arret de volet
Inventor: GASPERMENT RICHARD
IPC: E05C17/50
Filed: 2016-01-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un arrêt de volet pour volet de fenêtre ou autre ouvrant, comportant au moins un vantail ou plus, et dans lequel le passage de la position de repos à la position de blocage est assuré par la rotation d'un élément de blocage. L'arrêt de volet selon l'invention est composé d'une tige (1) comportant deux rangées de crans (2) opposées courant sur toute sa longueur, et prolongée à l'une de ses extrémités par un tire-fond et à son autre extrémité par une pièce de forme sensiblement ovoïde (3) disposée dans le plan horizontal, selon un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de la tige (1) et reliée à ladite tige (1) par une de ses extrémités (3'), un fût (5) s'étendant à partir de la tige (1), en regard de l'extrémité libre (3'') de la pièce ovoïde (3) opposée à l'extrémité (3') reliée à la tige (1), ledit fût (5) étant agencé pour recevoir un loquet de blocage (6), une butée verticale (9) engagée sur la tige, et le loquet (6) étant montée sur la tige (1) par des moyens de verrouillage de type mâle-femelle (4, 7) autorisant le déplacement du loquet dans le plan horizontal lorsqu'un mouvement de rotation est appliqué à la partie supérieure dudit loquet.
Patent FR-3047900-B1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur de fragrance dans l’habitacle d’un vehicule automobile a performance amelioree
Inventor: POCHOLLE BENOIT
IPC: A61L9/12
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif diffuseur de fragrance dans l'habitacle d'un véhicule automobile comportant un corps creux (2) définissant un logement d'accueil pour une cartouche (3) contenant un élément de stockage et de diffusion d'une fragrance, un pulseur rotatif (4) apte à générer un flux d'air circulant dans ledit corps creux (2) et délivré dans ledit habitacle par l'intermédiaire d'une conduite de sortie (5) en communication fluidique avec ledit corps creux (2), ladite cartouche (3) comprenant un orifice à travers duquel peut s'effectuer l'échange dans ledit corps creux (2) entre le flux d'air et ladite fragrance, ledit dispositif diffuseur comprenant en outre des moyens d'obturation (7) aptes à gérer l'ouverture et la fermeture de l'orifice (3) ; ledit pulseur (4) étant arrêté ou tournant à vitesse réduite pendant les phases durant lesquelles le moteur dudit véhicule est à l'arrêt alors que ledit véhicule demeure alimenté électriquement.
Patent FR-3048357-B1 (FR)
Title: Embase glenoidienne pour prothese d’epaule, et ensemble d’implantation comprenant une telle embase glenoidienne
Inventor: VILLARET GUY
IPC: A61F2/40
Filed: 2016-03-02
Granted: 2021-05-28
Abstract: Cette embase glénoïdienne (2) comporte une partie de support (5) destinée à venir en appui contre la glène (3) d'une omoplate ; un élément d'ancrage principal (8) présentant une forme générale de révolution autour d'un axe de révolution principal (A) et destiné à être ancré dans un alésage osseux principal (9) ménagé dans la glène ; et un premier et un deuxième éléments d'ancrage secondaires (14, 15) adjacents à l'élément d'ancrage principal (8) et situés de part et d'autre de l'élément d'ancrage principal (8), les premier et deuxième éléments d'ancrage secondaires (14, 15) étant destinés à être ancrés respectivement dans un premier et un deuxième alésages osseux secondaires (16, 17) ménagés dans la glène, le premier élément d'ancrage secondaire (14) présentant une forme générale de révolution autour d'un premier axe de révolution secondaire (B), le deuxième élément d'ancrage secondaire (15) présentant une forme générale de révolution autour d'un deuxième axe de révolution secondaire (C).
Patent FR-3051269-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre un calculateur electronique et un module deporte
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), le calculateur électronique (2) comprenant entre autre, un microcontrôleur (4), un premier bus de communication (8) synchrone avec au moins une première ligne de transfert (10) de données, le module déporté (20) comprenant des moyens de commande (24), un second bus de communication (80) de type synchrone avec au moins une première ligne de transfert (100) de données et un dispositif de communication (18) de type asynchrone adapté pour coupler le premier bus de communication (8) synchrone au second bus de communication (80) synchrone.
Patent FR-3056321-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un aeronef destinataire d'une communication audio
Inventor: COTDELOUP FABRICE
IPC: G10L15/26
Filed: 2016-09-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: - Le dispositif (1) comporte au moins une unité de réception, par exemple une radio VHF (5A) ou une radio HF (5B), pour recevoir un message audio à bord de l'aéronef, une unité de transcription (11) pour transcrire le message audio reçu en un message textuel, une unité d'analyse (16) pour analyser ledit message textuel afin d'en extraire des données dites d'interprétation, un ensemble de génération de données (23) pour déterminer des données de vol de l'aéronef, une unité de traitement (18) pour déterminer des données dites discriminantes à partir de ces données de vol, une unité de comparaison (20) pour comparer les données d'interprétation aux données discriminantes de manière à en déduire si le message audio reçu est bien destiné à l'aéronef ou non, et une unité d'indication (24) pour indiquer à au moins un membre d'équipage de l'aéronef si ledit aéronef est destinataire ou non dudit message audio reçu.
Patent FR-3056768-B1 (FR)
Title: Miroir connecte
Inventor: BREESE ANTOINE
IPC: G02F1/01
Filed: 2016-09-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un miroir connecté (100) comprenant une dalle d'affichage (10) revêtue d'un film semi-réfléchissant comportant une carte-mère comprenant un processeur associé à une carte réseau WIFI, une mémoire non volatile pour l'enregistrement d'un identifiant unique, un port de sortie vidéo, une carte mémoire SD sur laquelle est enregistré le code exécutable d'un système d'exploitation et comportant un espace d'enregistrement de codes applicatifs, ledit miroir (100) étant dépourvu de commandes tactiles ou digitales reliées à un port d'entrée de ladite carte-mère, le processeur étant commandé par un système d'exploitation et un code exécutable de communication un ordinateur distant (24), pour le téléchargement dans la carte mémoire SD de codes applicatifs et le paramétrage desdits codes applicatifs.
Patent FR-3044915-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/88
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: Agent cosmétique de mise de forme temporaire de fibres de kératine, comprenant a) une préparation cosmétique contenant a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - acide (méth)acrylique, - méthacrylate de tert-butylaminoéthyle, - alkylester de l'acide méthacrylique, - hydroxyalkylester de l'acide méthacrylique, a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des motifs monomères suivants : - styrène - acide acrylique, - et/ou acide méthacrylique, la proportion en poids des copolymères a1) et a2) par rapport au poids total de la préparation cosmétique étant de 10 à 30% en poids, son utilisation et des procédés utilisant ces agents.
Patent FR-3066362-B1 (FR)
Title: Composition liquide generatrice de radicaux acetyles
Inventor: BERTHO JEAN NOEL
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition liquide génératrice de radicaux acétyles comprenant du N-acétylcaprolactame et un solvant organique choisi parmi les éthers de propylèneglycol. Cette composition est notamment destinée à la préparation de compositions désinfectantes à base d'acide peracétique.
Patent FR-3067601-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant auto-oxydable ou colorant d’oxydation bleu, violet ou vert et au moins un colorant fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants auto-oxydables bleus, violets ou verts et/ou un ou plusieurs colorants d'oxydation bleus, violets ou verts et b) un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3068652-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, siege comprenant un tel dispositif, et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/28
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de fixation (1) adapté à être fixé sur un siège d'automobile comprenant un agencement (11) définissant un espace intérieur de fixation (3) destiné à être traversé par un fil métallique, ledit agencement (11) étant fermé au moins partiellement par un obturateur rotatif (5) en forme de plaque, l'obturateur rotatif (5) étant muni d'une ouverture intérieure (6) destinée à la préhension dudit obturateur rotatif (5).
Patent FR-3068917-B1 (FR)
Title: Essieu de vehicule automobile comprenant des moyens de fixation d'un roulement de roue a la tete d'essieu
Inventor: PAYS FANNY
IPC: B60G21/05
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: Essieu de véhicule automobile comprenant au moins un bras d'essieu (12), au moins une tête d'essieu (14) solidaire dudit bras d'essieu par au moins un premier et un deuxième moyens de renforts (16, 18), ladite tête d'essieu comprenant au moins deux perçages (20a, 20b ; 22a, 22b) disposés chacun sur un axe de perçage (A1, A2) et destinés à recevoir une vis de fixation d'un roulement de roue (24), les deux axes de perçages (A1, A2) étant parallèles entre eux. Le premier moyen de renfort (16) est disposé entre les deux axes de perçage (A1, A2) et le deuxième moyen de renfort (18) est disposé au-delà des axes de perçages (A1, A2).
Patent FR-3069472-B1 (FR)
Title: Perceuse comprenant des moyens mecaniques de regulation du debit de lubrification en fonction des efforts de coupe
Inventor: ATZORI PIERRE ALEXIS
IPC: B23Q11/12
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne une perceuse (1) comprenant une broche de perçage (13) apte à entrainer en mouvement un outil coupant (14), ladite perceuse comprenant au moins un canal de distribution d'un lubrifiant (130) audit outil coupant (14), une pompe (15) d'alimentation dudit canal (130) en lubrifiant et des moyens de contrôle du débit de ladite pompe (15). Selon l'invention, une telle perceuse comprend des moyens mécaniques (27, 34, 31, 32) de détermination d'au moins une information représentative du couple exercé sur ladite broche (13) selon son axe en cours de perçage, lesdits moyens de contrôle de ladite pompe agissant sur le débit de ladite pompe (15) en fonction du couple exercé sur ladite broche (13) selon son axe en cours de perçage.
Patent FR-3069531-B1 (FR)
Title: Caisson a vide a montage facilite pour prehenseur
Inventor: BILLON JULIEN
IPC: B65G47/91
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-06-19
Abstract: Caisson à vide pour préhenseur, comprenant au moins une plaque de fixation d'au moins un accessoire pneumatique comportant un corps tubulaire s'étendant dans une perforation de la plaque de fixation. Le corps est retenu dans la. perforation par une interface tubulaire souple comportant une gorge extérieure dans laquelle est logé le pourtour de la perforation de manière à assurer une étanchéité entre la plaque et l'interface, l'interface délimitant un canal s'étendant entre une première extrémité de l'interface s'étendant dans le caisson et une deuxième extrémité s'étendant à l'extérieur du caisson et par laquelle le corps est inséré dans l'interface.
Patent FR-3073401-B1 (FR)
Title: Composition anhydre cosmetiquement acceptable pour vernis a ongles
Inventor: CISNEROS ROBIN
IPC: A61Q3/02
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-01-31
Abstract: Composition anhydre cosmétiquement acceptable pour vernis à ongles comprenant au moins un solvant organique, au moins un agent filmogène, au moins un plastifiant, au moins un agent thixotrope, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins une substance thixotrope inhibitrice de la nitrosamine.
Patent FR-3073839-B1 (FR)
Title: Systeme d’alignement d’un dispositif de traitement thermique et son fonctionnement
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: C03B25/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) d'un substrat verrier (S), s'étendant selon une première direction et une seconde direction orthogonale à la première direction, comprenant des moyens de convoyage (2) dudit substrat verrier et des moyens de chauffage (10) pour opérer le traitement thermique, caractérisé en ce que lesdits moyens de chauffage (10) comprennent au moins deux générateurs (L) laser générant chacun un faisceau laser (F), lesdits générateurs laser étant agencés pour que les faisceaux forment ensembles une ligne laser continu, ledit dispositif comprenant en outre un système d'alignement (100) agencé pour détecter au moins une partie (f) de deux faisceau laser contigües et comprenant une unité de calcul (130).
Patent FR-3074928-B1 (FR)
Title: Appareil electronique de commande pour controler une vanne de base
Inventor: AL NUAIMI RAED
IPC: G05D7/01
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un appareil électronique de commande (1) pour contrôler une vanne de base (MV), en particulier une vanne hydraulique, comprenant un corps collecteur comprenant au moins un premier port externe (21), un deuxième port externe (22) et un troisième port externe (23) adaptés pour être raccordé à une vanne de base (MV), au moins une première électrovanne (11) configurée pour fermer la dite vanne de base (MV) et au moins une deuxième électrovanne (12) configurée pour ouvrir la dite vanne de base (MV), et au moins une carte électronique de contrôle (4) configurée pour commander les dites première et deuxième électrovannes (11, 12) afin de commander indirectement et avec précision la dite vanne de base (MV).