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Patent FR-3046859-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une manoeuvre a appliquer a un vehicule automobile
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente Invention concerne un procédé de sécurisation d'une manœuvre (Mo) à appliquer à un véhicule automobile (V), selon lequel ledit procédé de sécurisation (MTH) comporte : - un envoi par une unité de commande électronique (ECU) du véhicule automobile (V) d'un ordre d'activation (CD) de premières données (11) audit terminal mobile (T) ; - la réception par ledit terminal mobile (T) dudit ordre d'activation (CD) ; - un affichage des premières données (11) sur l'écran (E) dudit terminal mobile (T) dans une zone opposée (Z2) à ladite zone antenne (Z1) de sorte à induire la réalisation d'un mouvement continu (Mv) par un utilisateur (U) sur l'écran (E) dudit terminal mobile (T) au niveau de ladite zone opposée (Z2) ; - une génération de deuxièmes données (12) par le terminal mobile (T) relatives à la réalisation dudit mouvement continu (Mv) par ledit utilisateur (U) ; - une comparaison desdites deuxièmes données (12) avec un résultat attendu (R1) dépendant des premières données (11) ; - si la comparaison est positive, une exécution par l'unité de commande électronique (ECU) de ladite manœuvre (Mo), lesdites étapes relatives aux premières données (11) et aux deuxièmes données (12) étant répétées jusqu'à l'exécution complète de la manœuvre (Mo).
Patent FR-3049310-B1 (FR)
Title: Procede de deceleration d'un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D25/06
Filed: 2016-03-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : -un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, -une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), le compresseur (5) électrique comportant un système (15) de freinage permettant de réaliser une décélération active.
Patent FR-3040432-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un systeme de dosage d'agent reactif
Inventor: BURGER MATTHIAS
IPC: F01N3/10
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de gestion d'un système de dosage d'agent réactif (10) pour doser l'agent réactif (14) dans le conduit des gaz d'échappement (16) d'un moteur à combustion interne (18) en amont d'un catalyseur SCR (20). Après la fin du mode de dosage, on vide au moins une partie du système de dosage d'agent réactif (10) en réaspirant avec une pompe à piston linéaire. Pendant la réaspiration, un moyen de détermination de la venue en butée (48) détermine le temps de parcours (TZ) du piston linéaire de la pompe à piston entre l'instant initial (TS) jusqu'à l'instant de la venue en butée (TA). Un comparateur (50) compare le temps de parcours (TZ) obtenu à un seuil de temps de parcours (52), et on réduit la puissance de commande de la pompe à piston linéaire (30) si le temps de parcours (TZ) obtenu est inférieur à un seuil de temps de parcours.
Patent FR-3056911-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse derivee d’eau de mer et d’algues marines
Inventor: FAGON ROXANE
IPC: A61K33/06
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: Composition aqueuse pour la stimulation du système immunitaire en vue de prévenir au moins une des maladies provoquées par l'invasion d'un ou plusieurs agents pathogènes par la peau, l'œil ou une muqueuse obtenue à partir d'eau de mer et comprenant un polysaccharide sulfaté contenu dans une algue marine.
Patent FR-3058275-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'armoires electriques d'un tableau electrique
Inventor: MALLIER YVAN
IPC: H02B1/30
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système d'assemblage (1) d'armoires électriques (2) d'un tableau électrique (10), caractérisé en ce qu'il comporte : un rebord de fixation (6) au niveau de chacune des deux arêtes verticales d'une face arrière (5a) de chaque armoire électrique (2), ledit rebord de fixation (6) s'étendant verticalement le long de ladite face arrière (5a) de ladite armoire électrique (2), et un ou plusieurs rails d'assemblage (4), comprenant chacun une ouverture d'insertion (7) s'étendant verticalement le long du rail d'assemblage (4), chaque rail d'assemblage (4) étant apte à être glissé verticalement le long de l'ensemble formé par la réunion de deux rebords de fixation (6) de deux armoires électriques (2) adjacentes, lesdits deux rebords de fixation (6) étant situés à l'intérieur de l'ouverture d'insertion (7).
Patent FR-3059960-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-08-23
Abstract: Adaptateur (2) destiné à équiper une partie terminale (9) d'un bras d'entraînement (3), l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie avant (11) dont au moins une section est agencée en « U » et une partie arrière (12) dont au moins une section est agencée en « U », la section en « U » de la partie avant (11) étant alignée selon un axe longitudinal (X) de l'adaptateur (2) avec la section en « U » de la partie arrière (12), la partie avant (11) et la partie arrière (12) étant articulées l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce que l'adaptateur (2) comprend un dispositif de sécurité (40) configuré pour limiter un déplacement de la partie avant (11) par rapport à la partie arrière (12).         Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3063432-B1 (FR)
Title: Pousse seringue de securite
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2017-03-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: Instrument (1) à main motorisé pour déplacer le piston d'une seringue (2), comprenant un boîtier (4) conformé pour être tenu à la main, un moyen de réception de seringue situé dans un tronçon distal (4b) du boîtier (4), un moteur électrique d'entraînement alimenté par une source d'énergie électrique, une tige de poussée mobile en translation longitudinale selon une direction de poussée dans le boîtier, une transmission mécanique apte à transformer le mouvement du moteur électrique en un mouvement de translation axiale de la tige de poussée, un moyen de couplage de piston pour le couplage d'une extrémité distale de la tige de poussée avec le piston de la seringue (2), un moyen de commutation de l'alimentation du moteur, le moyen de commutation étant actionnable selon une interface de commande (17) accessible par la main de l'utilisateur. Il est prévu un lecteur d'étiquettes de radio-identification, apte à activer et lire une étiquette de radio-identification embarquée sur la seringue (2) lorsque cette dernière est engagée dans le moyen de réception de seringue. Un circuit de commande électronique, communiquant avec l'émetteur-récepteur d'ondes électromagnétiques, est agencé de façon à commander l'alimentation du moteur électrique en suivant un programme de commande enregistré qui tient compte des informations éventuellement reçues de l'émetteur-récepteur d'ondes électromagnétiques.
Patent FR-3065242-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, notamment des toilettes d'un vehicule ferroviaire.
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: E05B65/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-21
Abstract: Système (1) de verrouillage d'une porte d'accès à un espace (7), notamment des toilettes d'un véhicule ferroviaire, définissant un côté intérieur (A) du système orienté vers ledit espace (7), et un côté extérieur (B), comprenant : - un bâti (10) définissant au moins partiellement une lunette intérieure et une lunette extérieure (36) ; - une plaque de verrouillage intérieure (12) comportant un premier signe visuel représentatif d'un état « libre » dudit espace (7), et un deuxième signe visuel représentatif d'un état « occupé », mobile en rotation autour d'un axe (D) ; - un bouton de verrouillage (14) pour entraîner en rotation la plaque de verrouillage intérieure (12) ; - une plaque de verrouillage extérieure (16) comportant un troisième signe (S3) visuel représentatif de l'état « libre », et un quatrième signe (S4) représentatif de l'état « occupé », solidaire en rotation avec la plaque de verrouillage intérieure (12) ; - un pêne dormant (18) ; - une plaque de condamnation manuelle extérieure (22) comportant un cinquième signe (S5) visuel représentatif d'un état « hors service manuel » de l'espace définissant en outre une première fenêtre (F1) et mobile en rotation autour de l'axe (D) ; et - une serrure (24) configurée pour entraîner la plaque de condamnation manuelle extérieure (22) en rotation.
Patent FR-3066813-B1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles a orientation variable
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2017-05-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne une machine de lancement de cibles comprenant un socle (2) sur lequel est agencé un ensemble comprenant un mécanisme de lancement et un barillet (3) de stockage de cibles, l'ensemble étant configuré pour être mobile relativement au socle (2), caractérisée en ce qu'elle comprend un mécanisme de basculement comprenant un système principal de basculement assurant une mobilité principale de l'ensemble relativement au socle consistant en une glissière (20) courbe solidaire de l'un parmi le socle ou l'ensemble, et un élément guidé par la glissière suivant un seul degré de liberté en translation le long de la glissière et solidaire de l'autre parmi le socle ou l'ensemble, la glissière (20) et l'élément guidé étant montés mobile en translation suivant la glissière (20). Le domaine de l'invention concerne l'industrie du sport de tir et plus précisément l'industrie du ball-trap.
Patent FR-3069204-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule a mouvement pivotant motorise
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: Siège pour véhicule, comprenant une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant une embase (1) configurée pour être reliée au plancher (PL) du véhicule via des glissières longitudinales (15), un cadre-support (2) monté à rotation sur l'embase, par l'intermédiaire d'un joint pivot (JP) d'axe Z1 et de trois liaisons glissière courbes (G1,G2,G3), une armature d'assise (4) de siège reliée au cadre-support, directement ou via un mécanisme de rehausse, et un dispositif de motorisation (3) interposé entre l'embase et le cadre-support et configuré pour provoquer un déplacement en rotation du cadre support par rapport à l'embase, l'axe Z1 du joint pivot étant excentré par rapport à une zone centrale (ZC) de l'armature d'assise.
Patent FR-3073286-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etalonnage d’un equipement de pesee industriel comprenant des moyens de contre-poussee et procede d’etalonnage au moyen d’un tel dispositif
Inventor: TEMPETE NICOLAS
IPC: G01G23/01
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étalonnage (1) et le procédé associé pour étalonner un équipement de pesée industriel comprenant un plateau (20) de réception de charge, ledit équipement présentant un arrangement tel qu'un espace libre est réservé sous ledit plateau, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contre-poussée d'une charge disposée sur l'équipement de pesée, les moyens de contre-poussée comprenant au moins trois vérins de poussée (8) de charge, chacun étant instrumenté d'un capteur d'effort (9).
Patent FR-3074197-B1 (FR)
Title: Centrale d'enrobage a chaud mobile et procede de fabrication d'un enrobe mettant en oeuvre une telle centrale d'enrobage
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: B01F29/60
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet une centrale d'enrobage (1) à chaud mobile comprenant une cuve (5) à symétrie de révolution mobile en rotation sur elle-même et fermée par une première cloison d'extrémité (5a) et une deuxième cloison d'extrémité. La première cloison d'extrémité (5a) présente une pluralité d'ouïes d'aération (7) disposées autour de l'axe de révolution (A) de la cuve (5), lesdites ouïes d'aération (7) présentant chacune une ouverture. La première cloison d'extrémité (5a) comporte une pluralité de déflecteurs, chaque déflecteur étant associé à une ouïe d'aération (7) et est disposé sur la surface interne de la première cloison d'extrémité (5a) en amont de l'ouverture de l'ouïe d'aération (7) associée dans le sens de rotation de la cuve (5), lesdits déflecteurs présentant une hauteur s'étendant parallèlement à l'axe de révolution (A) vers l'intérieur de la cuve (5), la première cloison d'extrémité (5a) étant escamotable.
Patent FR-3076692-B1 (FR)
Title: Chaussure dont la tige comprend une portion haute
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A43B23/02
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: Chaussure souple (1) qui comprend un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant elle-même une portion basse (10) et une portion haute (11), la chaussure (1) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis le semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (13), la portion basse (10) s'étendant au niveau de l'extrémité arrière (4), du côté latéral (6), de l'extrémité avant (5) et du côté médial (7), la portion haute (11) comprenant une paroi latérale (14) et une paroi médiale (15), les parois latérale (14) et médiale (15) délimitant une ouverture arrière (25), une ouverture supérieure (26) et une ouverture avant (27), l'ouverture supérieure (26) communiquant avec l'ouverture arrière (25) et avec l'ouverture avant (27), la tige (3) comprenant un capot (28) de fermeture de l'ouverture arrière (25), le capot (28) étant relié au reste de la tige (3) par une articulation arrière (33) dont l'axe est transversal, l'articulation (33) étant plus proche du semelage (2) que ne l'est le capot (28), l'articulation (33) permettant une inclinaison du capot (28) vers l'arrière ou vers l'avant. La chaussure (1) comprend un dispositif de serrage (37) qui sollicite le capot (28) vers l'avant, et un moyen de limitation (38) de l'inclinaison du capot (28) vers l'avant.
Patent FR-3078414-B1 (FR)
Title: Procede pour l'optimisation des depenses energetiques et du confort d'un batiment
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'optimisation des dépenses énergétiques et du confort d'un bâtiment comportant une pluralité d'équipements de confort munis d'un capteur (10) de consommation connecté, une pluralité de capteurs (20) de données d'environnement local associés à un identifiant d'une zone dudit bâtiment, et au moins un serveur (30) pour collecter et enregistrer lesdites données horodatées télétransmis par lesdits capteurs de consommation et pour collecter des données externes au bâtiment ainsi que des données caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Construction et enregistrement d'un modèle numérique simplifié du comportement thermique dudit bâtiment - une étape de calibrage du modèle numérique simplifié calculé lors de l'étape précédente, - une étape de validation du modèle numérique calibré calculé lors de l'étape précédente par la comparaison entre les variables numériques obtenue par un traitement prédictif dudit modèle calibré et les variables numériques enregistrées par ledit serveur pendant une période de plusieurs jours - une étape de calcul de paramètres numériques d'allocation de ressources par l'application d'un calcul d'optimum de Pareto appliqué audit modèle numérique calibré validé.
Patent FR-3080592-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement amovible fixe sur les tubes guides d’appuie-tete de siege de vehicule et vehicule correspondant.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement (1) amovible à fixer dans la partie supérieure d'un coffre de véhicule comprenant un hayon caractérisé en ce qu'il constitué d'au moins trois dispositifs de rangement élémentaires (2) assemblés les uns autres par des moyens additionnels (4).
Patent FR-3082131-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une premiere piece et d'une deuxieme piece par l'intermediaire d'un insert
Inventor: GROJEAN MAXIME
IPC: B29C65/74
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce procédé permet l'assemblage d'une première pièce (10) et d'une deuxième pièce par l'intermédiaire d'un insert (30) comprenant une tête (31) destinée à venir en appui sur la première pièce (10) et un corps (32) comprenant une partie d'extrémité (322) destinée à être soudée à la deuxième pièce. Le procédé comprend, avant fixation de la partie d'extrémité (322) du corps (32) de l'insert (30) sur la deuxième pièce, une étape de conformation de la première ou de la deuxième pièce (10) pour ménager une zone (50) de découplage autour de cette partie d'extrémité (322).
Patent FR-3082315-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement d'un circuit limiteur de tension et systeme de controle pour la mise en œuvre dudit procede de detection de dysfonctionnement
Inventor: CHIABO SEBASTIEN
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection d'un dysfonctionnement d'un circuit (11) limiteur de tension d'un circuit (10) de contrôle, ledit circuit de contrôle comportant un port (13) de sortie relié à un actionneur (20) capacitif d'un véhicule automobile, une tension de sortie sur ledit port de sortie étant, en l'absence de dysfonctionnement du circuit limiteur de tension, égale ou inférieure à une valeur maximale théorique (VMAX). L'actionneur (20) capacitif étant agencé en série avec un commutateur (21), ledit procédé (50) comporte des étapes de : (51) placement du commutateur (21) dans un état ouvert, (52) activation du circuit (10) de contrôle, (53) mesure de la tension de sortie sur le port (13) de sortie, (54) évaluation d'un critère de détection d'un dysfonctionnement du circuit (11) limiteur de tension en fonction de la tension de sortie.
Patent FR-3084532-B1 (FR)
Title: Connecteur avec levier d'assistance a la connexion et procede de conditionnement d'un tel connecteur
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-07-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un connecteur à levier (3) d'assistance à la connexion. Des moyens de verrouillage (4) du levier (3) sont montés coulissants sur celui-ci entre trois positions : une position de verrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage (4) du levier (3) bloquent le levier (3) dans sa position fermée, une position de déverrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage (4) du levier (3) libèrent le levier (3) pour permettre une rotation de celui-ci vers sa position ouverte, et une position de livraison, distincte des positions de verrouillage et de déverrouillage, dans laquelle le levier (3) peut être en position fermée sans être bloqué par les moyens de verrouillage(4). En position de livraison, les moyens de verrouillage (4) ne sont pas contraints.
Patent FR-3085220-B1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement de secouriste a la reanimation cardiaque
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: G09B23/28
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'entrainement de secouriste à la réanimation cardiaque comportant un mannequin d'entraînement (1), un casque immersif (2), et des moyens d'acquisition de la position des mains (22, 23), ainsi qu'un calculateur (4) pour générer l'image visualisée sur l'afficheur de casque immersif (2) en fonction d'une séquence de vidéo de synthèse intégrant les représentations virtuelles des mains dudit secouriste ainsi qu'une zone d'affichage d'informations textuelles comportant en outre un capteur d'acquisition d'information de position (3) et un capteur de pression (16), l'affichage intégrant une représentation virtuel dudit mannequin (1), le système étant en outre caractérisé en ce que la position de ladite zone d'affichage d'informations textuelles est calculée pour être fixe par rapport à l'image du mannequin virtuel, ladite zone comportant l'affichage de l'information représentative de la pression appliquée sur ledit capteur de pression.
Patent FR-3085299-B1 (FR)
Title: Carter en materiau composite avec raidisseur integre
Inventor: BOUROLLEAU CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite pour une turbine à gaz, comprend :     - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande,     - l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur plusieurs tours superposés (141, 142, 143, 144) sur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer afin d'obtenir une préforme fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer,     - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice.     Lors de l'enroulement du dernier tour de la texture fibreuse (140) sur le mandrin (200), un élément raidisseur (150) est interposé entre l'avant-dernier tour (143) et le dernier tour (144) de la texture fibreuse. L'élément raidisseur fait saillie sur la surface externe de l'avant-dernier tour (143) de la texture fibreuse (140). L'élément raidisseur (150) présente en coupe axiale une forme de type oméga.
Patent FR-3087709-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (12) comprenant - un premier conduit d'écoulement (11a) pour un premier flux d'air (Fa), - un deuxième conduit d'écoulement (11b) pour un deuxième flux d'air (Fb), et - une cloison de séparation (13,40,41,42) étant agencée au sein du boîtier (12) de manière à séparer le premier conduit d'écoulement (11a) du deuxième conduit d'écoulement (11b). Selon l'invention, le dispositif (10) comprend un premier échangeur de chaleur (31) configuré pour permettre un échange de chaleur entre le premier flux d'air (Fa) et le deuxième flux d'air (Fb). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3087895-B1 (FR)
Title: Systeme de detection, bloc de commande d'une machine electrique tournante comportant un tel systeme de detection et procede de montage d'un tel systeme de detection
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-10-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le système de détection comporte : au moins un capteur ; des conducteurs électriques connectés à ce ou ces capteurs pour convoyer les mesures ; un réceptacle (302) délimitant un espace intérieur accessible par une ouverture (308), le ou les capteurs étant reçus dans l'espace intérieur ; un matériau isolant électrique (322) s'étendant dans l'espace intérieur du réceptacle (302) ; une pièce de guidage du ou des conducteurs électriques, la pièce de guidage présentant une base (320) s'étendant dans l'espace intérieur et comportant au moins un élément (502) de maintien en place de la base (320) dans l'espace intérieur. L'ouverture (308) du réceptacle (302) autorise la sortie de la base (320) hors de l'espace intérieur du réceptacle (302), au travers de l'ouverture (308), en tirant sur la pièce de guidage (314) selon une direction d'extraction (EXT).  Selon l'invention, chaque élément de maintien (502) est noyé dans le matériau isolant électrique (322) afin d'être recouvert dans la direction d'extraction (EXT) par le matériau isolant électrique (322).