baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026259-A1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un reseau de communication sans fil
Inventor: JACQUART CHRISTIAN
IPC: H04M7/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système de communication comprenant un réseau d'appareils de communication adapté pour échanger entre eux des données par liaison électromagnétique sans fil, caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un module téléphonique adapté pour s'interfacer avec un réseau téléphonique et un câble filaire de liaison entre l'un des appareils de communication du réseau et le module téléphonique. L'invention concerne également le câble d'interfaçage.
Patent FR-3028281-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutenement et methode de coffrage au moyen d'un tel dispositif
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G25/04
Filed: 2014-11-06
Abstract: Un dispositif de soutènement (1), en particulier pour le support de coffrage horizontal, comprend un étai de soutènement (2) comprenant une embase (21), une tête de support (22) d'un coffrage horizontal et au moins un élément (23, 24) monté coulissant dans ladite embase (21) et reliant ladite embase (21) à ladite tête de support (22), le dispositif de soutènement (1) comprend également des moyens d'entraînement hydraulique (3) aptes à entraîner ledit élément (23, 24) entre une position verticale basse d'installation du coffrage et une position verticale haute prédéterminée de coffrage et des moyens d'asservissement (4) desdits moyens d'entraînement (3) aptes à maintenir ladite tête de support (22) à ladite position verticale haute prédéterminée de coffrage lors d'une opération de coffrage.
Patent FR-3028841-A1 (FR)
Title: Systeme global de surveillance et d'alerte autour d'un aerodrome
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: B64F1/18
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un système global de surveillance et d'alerte (100) d'une piste (102) d'aérodrome vers un aéronef (104) comprenant une cabine de pilotage, ledit système global (100) comportant un système de mesure (106), un système d'affichage (108) et des moyens de calcul. Le système de mesure (106) est disposé au sol et comporte des moyens de mesure (112) pour mesurer la direction et la vitesse du vent en différents points autour de la piste (102), et une première unité de traitement (114) pour récolter les mesures ainsi effectuées et pour communiquer avec le système d'affichage (108). Le système d'affichage (108) est disposé dans l'aéronef et comporte un moyen d'affichage (110) disposé dans la cabine de pilotage, et une deuxième unité de traitement (116) pour communiquer avec la première unité de traitement (114) et pour transmettre au moyen d'affichage (110), une information représentative de la détection d'une anomalie, le moyen d'affichage (110) étant configuré pour afficher ladite information. Les moyens de calcul détectent une anomalie dans la répartition en vitesse et en direction du vent au niveau des moyens de mesure (112) à partir des mesures effectuées par les moyens de mesure (112). Un tel système permet d'afficher une alerte en cas de détection d'une anomalie dans la répartition en vitesse et en direction du vent.
Patent FR-3029527-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un liant bitumineux et son utilisaton dans un enrobe
Inventor: QUINEBECHE SEBASTIEN
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à procédé de préparation d'un liant bitumineux, à base de bitume(s) et d'au moins un polymère oléfinique porteur d'au moins un groupement fonctionnel époxy, caractérisé en ce qu'on ajoute au mélange bitume-polymère un adjuvant basique consistant en un composé basique apte à favoriser une liaison chimique entre le bitume et le polymère oléfinique porteur d'au moins un groupement fonctionnel époxy, ledit adjuvant représentant entre 0,01 % et 5 % en poids du mélange bitume-polymère. Elle concerne également un liant bitumineux comportant le(s) bitume(s), le susdit polymère oléfinique et le susdit adjuvant basique ainsi que l'utilisation de cette dernière pour la préparation d'un enrobé bitumineux.
Patent FR-3029504-A1 (FR)
Title: Attache moteur avant d'aeronef
Inventor: DELBOSC AMAURY
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une attache moteur avant (300) pour un ensemble moteur d'un aéronef, ladite attache comportant un corps d'attache (302) présentant une extension cylindrique (316), et une palette (352) comprenant un alésage central (384) dans lequel est reçue l'extension cylindrique, ladite palette étant articulée à l'extension cylindrique via une liaison rotule comportant : - une rotule constituée de deux demi-coques (356a-b) dont les surfaces extérieures sont logées dans une cage (364) et dont les surfaces intérieures en regard forment un orifice (358) dans lequel s'emmanche l'extension cylindrique ; - la cage, logée dans l'alésage central et fixée à la palette ; et - des moyens de solidarisation pour solidariser la liaison rotule avec l'extension cylindrique, l'extension cylindrique s'étendant au-delà de la palette est filetée et les moyens de solidarisation comprennent au moins un écrou (340) vissé sur l'extension cylindrique. Une telle attache moteur avant présente une liaison rotule fixée au corps d'attache par un écrou qui se visse sur le périmètre extérieur de l'extension cylindrique. De cette façon, les risques de déformation en extension radiale de la liaison rotule et par conséquent de coincement de la liaison rotule sont limités.
Patent FR-3033307-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction escamotable pour vehicule
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B62D1/183
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de colonne de direction escamotable pour véhicule, comprenant un corps de colonne de direction (1) relié à un support (2) solidaire de la caisse du véhicule, et un mécanisme de réglage de la position du volant. Cet ensemble de colonne de direction nouveau comprend, de plus, un mécanisme de déplacement de type à biellettes (11, 12) permettant le déplacement sensiblement en arc de cercle du corps de colonne de direction (1) par rapport au support (2) solidaire de la caisse du véhicule. Ce mécanisme de déplacement est intercalé directement entre le corps de colonne de direction (1) et ledit support (2) solidaire de la caisse du véhicule, et il permet l'escamotage de la colonne de direction et du volant.
Patent FR-3035330-A1 (FR)
Title: Composition a base de plantes de la famille des malvaceae pour une administration dans ou autour de la cavite nasale
Inventor: AGNUS BENOIT
IPC: A61P37/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : - un extrait de plantes de la famille des Malvaceae, de préférence du genre Althaea ou Malva, - un agent filmogène, de préférence un polysaccharide anionique, et - un agent thermoviscosant non ionique, notamment un poloxamer, - un acide gras insaturé, de préférence mono- ou bi-insaturé , notamment l'acide oléique et/ou linoléique. L'invention a également pour objet l'utilisation de cette composition pour protéger les muqueuses nasales contre les agressions extérieures telles que les acariens, la pollution ou les pollens et/ou pour prévenir et/ou traiter les symptômes de la rhinite allergique.
Patent FR-3036819-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une application embarquee dans un equipement electronique
Inventor: SOUHAMI DAVID
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-05-27
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par un terminal mobile (TRM) pour piloter un équipement électronique (EQ). Il comporte : - une étape (E10) de téléchargement, à partir d'un portail (STR) dédié au téléchargement d'applications logicielles compatibles avec le système d'exploitation (OS) du terminal (TRM) d'une application logicielle (APP) offrant, lorsqu'elle est exécutée par le terminal, au moins une fonction applicative (PIL) permettant à un utilisateur du terminal mobile de piloter (E110) ledit équipement électronique (EQ) ou une application s'exécutant sur ledit équipement électronique ; -une étape (E40) d'établissement d'une communication entre le terminal mobile (TRM) et ledit équipement électronique (EQ) via un réseau de communication local ou via un lien point-à-point (COM2)., L'application logicielle (APP) comporte un module (MAJ) de mise à jour (E80) d'une application système (APSYS) embarquée dans ledit équipement électronique (EQ) et un module (COM2) de communication avec ledit équipement électronique (EQ) pour mettre à jour ladite application système (APSYS).
Patent FR-3037200-A1 (FR)
Title: Transpondeur radiofrequence pour pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H04B1/3816
Filed: 2015-06-03
Abstract: Transpondeur radiofréquence (1, 5) correspondant à l'assemblage, sans connexion mécano-électrique, d'une antenne rayonnante (10) et d'une partie électronique (20, 30). L'antenne rayonnante (10) est un ressort hélicoïdal mono brin formant une antenne dipôle. La partie électronique (20, 30) est composée d'une puce électronique (22, 32) et d'une antenne primaire (24, 34), couplée inductivement à l'antenne rayonnante (10), encapsulées dans une masse rigide et isolante électriquement (29, 39).
Patent FR-3038864-A1 (FR)
Title: Brassage de l'encre dans une cartouche
Inventor: CHALAMET DANIEL
IPC: B41J2/195
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne une cartouche (30) d'encre destinée à une imprimante de type CIJ, une telle cartouche comportant au moins un volume (14) délimité par une enveloppe, une ouverture (16) scellée de l'enveloppe, une encre fluide (17) et des moyens magnétiques (15) mobiles par rapport à l'enveloppe de la cartouche.
Patent FR-3041678-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise pour une installation domotique d'occultation ou de protection solaire
Inventor: CHAN TSZ KIN EDWARD
IPC: E06B9/90
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement motorisé pour une installation domotique d'occultation ou de protection solaire, comportant des premier (30) et second (32) mécanismes d'entraînement d'un rideau. Chaque mécanisme d'entraînement (30, 32) comporte un arbre de sortie (58), solidaire d'un organe d'entraînement (20) du rideau, et un arbre d'entrée (52) mis en mouvement de rotation par un actionneur (22). Les arbres d'entrée et de sortie (52, 58) d'un même mécanisme d'entraînement (30, 32) sont alignés suivant un même axe (A) et comportent des éléments d'accouplement (60, 62) déplaçables entre une configuration accouplée et une configuration désaccouplée. Une pièce mobile (56) est déplaçable, le long de l'axe (A) du mécanisme d'entraînement (30, 32) associé, entre une première position et une seconde position. Un arbre mobile, sélectionné parmi l'ensemble (52, 58) formé de l'arbre d'entrée (52) et de l'arbre de sortie (58) de chaque mécanisme d'entraînement (30, 32) est déplaçable en translation le long de son axe (A), et est pourvu d'un relief de solidarisation (64) en translation avec la pièce mobile (56), lorsque la pièce mobile (56) se déplace de sa seconde position vers sa première position.
Patent FR-3058299-A1 (FR)
Title: Dispositif vibratoire integrable dans des semelles de chaussures connectees pour ameliorer le confort des personnes ayant des troubles neuropsychomoteurs
Inventor: POUSTIS JOEL
IPC: A43B17/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Dispositif vibratoire placé dans les semelles de chaussures (1) comprenant au moins trois vibreurs (2), une carte électronique (3), une alimentation électrique consistant en au moins une batterie (4) rechargeable notamment par un chargeur inductif (5) depuis un tapis qui permet le transfert d'énergie électrique et placée dans un dispositif de protection (9), une membrane (7) posée sur un corps de semelle en matrice rigide (10), l'ensemble de ces moyens se combinant pour générer des vibrations, sur demande, ou décision de la personne ayant des troubles neuro-psychomoteurs, qui porte lesdites chaussures équipées de cette semelle, les vibrations générées agissant pour compenser sa déficience, en lui permettant ainsi de récupérer un confort qu'elle n'avait plus.
Patent FR-3046955-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une tige d'amortisseur sur une caisse de vehicule automobile.
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B60G15/07
Filed: 2016-01-25
Abstract: Dispositif de fixation (15) d'une tige d'amortisseur de suspension d'une roue avant d'un véhicule automobile, comprenant un élément de structure (150) de forme cylindrique présentant un côté de fixation (15a) destiné à être fixé à une paroi latérale verticale délimitant un structure supérieure avant de caisse, ledit élément de structure présentant une ouverture axiale (151) destinée à être traversée par ladite tige d'amortisseur, et caractérisé en ce qu'il comprend une surface d'accostage (153) sensiblement plane préservée sur la surface externe dudit élément de structure et s'étendant radialement autour de ladite ouverture axiale, ladite surface d'accostage étant prolongée du côté opposé audit côté de fixation par au moins deux pans inclinés (154a, 154b, 154c) en direction de l'axe (155) dudit élément de structure, et étant délimitée latéralement par des nervures (156a, 156b) orientées dans la direction transversale du véhicule lorsque ledit élément de structure est fixé à ladite paroi latérale verticale.
Patent FR-3047562-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un modele de prediction des caracteristiques d’un substrat de methaniseur et utilisation de modeles pour l’estimation de la biodegradation d’un substrat
Inventor: CHARNIER CYRILLE
IPC: G16B45/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un modèle de prédiction des caractéristiques d'un substrat destiné à être incorporé dans un méthaniseur pour être biodégradé par digestion anaérobie qui met en œuvre une corrélation entre des données spectrales dans le proche infrarouge des caractéristiques expérimentales d'échantillons de substrats. L'invention a aussi pour objet un procédé d'estimation des caractéristiques de la biodégradation d'un substrat par digestion anaérobie dans un méthaniseur.
Patent FR-3048066-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec une source lumineuse a batonnets lumineux pour differentes fonctions photometriques
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/20
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux (50) comprenant : - une source lumineuse à semi-conducteur comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents répartis en plusieurs zones lumineuses activables sélectivement, plusieurs groupes de déviation optique (41, 42, 43 et 45, 44 et 46), comprenant chacun une entrée et au moins une sortie, chaque groupe de déviation optique étant agencé de manière : - à ce que son entrée reçoive essentiellement les rayons lumineux émis par une seule desdites zones lumineuses, - à dévier ces rayons de manière à former chacun une fonction photométrique donnée.
Patent FR-3049669-A1 (FR)
Title: Etrier de frein electromagnetique comprenant un guidage de piston a frottements reduits
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/06
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un étrier de frein, comprenant un corps d'étrier (3) incluant une base (2) portant un piston (9) à face externe (10) cylindrique et un mécanisme de transformation de mouvement (12, 13) pour déplacer ce piston (9) en translation selon une direction principale (AX), cette base (2) comprenant une face interne (11) cylindrique dans laquelle coulisse le piston (9). L'étrier comprend trois rouleaux en acier (14) interposés entre la face interne (11) de la base (2) et la face externe (10) du piston (9) en étant orientés selon l'axe principal (AX) et répartis autour de cet axe. Chaque rouleau (14) est logé dans une rainure (18) formée à la face interne (11) de la base (2) parallèlement à l'axe principal (AX) en étant ouverte radialement vers l'axe principal (AX), chaque cylindre (14) dépassant de cette rainure (18) vers l'axe principal (AX).
Patent FR-3049996-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour raccorder deux elements entre eux et electrode comprenant un tel dispositif.
Inventor: JODAR THIERRY
IPC: F16B2/06
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de raccordement d'un premier élément (11) et d'un deuxième élément (12) entre eux, selon deux directions non parallèles entre elles, de préférence sensiblement perpendiculaires entre elles, caractérisé en ce qu'il comprend un collier (13) pour le positionnement des éléments (11, 12) l'un relativement à l'autre et une vis (14) pour immobiliser lesdits éléments (11, 12) dans ledit collier (13), ladite vis comprenant un filetage (48) de section trapézoïdale.
Patent FR-3052534-A1 (FR)
Title: Ensemble a ponts thermiques contraries
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F16L59/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Est concerné un ensemble isolant thermique interposé entre un premier volume (7) et un second volume (9) à gérer thermiquement vis-à-vis du premier volume, l'ensemble (10) comprenant une série de pièces (1) établissant entre elles des ponts thermiques et qui sont : - disposées sur plusieurs couches (13a, 13b) suivant une épaisseur et une direction passant par les premiers et second volumes, - et/ou, transversalement à ces direction et épaisseur, décalées deux à deux transversalement d'une dite couche à la couche adjacente, - et/ou imbriquées au moins deux à deux, transversalement auxdites direction et épaisseur pour obliger un flux thermique (F) globalement établi suivant ladite direction, le long des ponts thermiques, à changer de direction vers une isotherme (11).
Patent FR-3052758-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport de dechets comprenant un obturateur anti-feu
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/16
Filed: 2016-06-17
Abstract: Le conteneur (2) d'apport de déchets comprend : - un corps comprenant au moins une paroi (6, 8, 10, 12, 14) présentant au moins une ouverture, et - un obturateur (28) situé à l'intérieur du corps. L'obturateur est apte à être dans une configuration d'obturation de l'ouverture par l'obturateur de manière étanche à l'air et dans une configuration dans laquelle l'ouverture est libre.
Patent FR-3055240-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une turbine d’unite de ventilation
Inventor: AGIN ROMAIN
IPC: F04D29/28
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une turbine (1) d'unité de ventilation, une turbine (1) obtenue par ce procédé et un moule permettant le moulage de cette turbine (1). Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un moule (2) comprenant au moins deux empreintes et - injection d'un matériau plastique liquide entre les deux empreintes pour obtenir au moins une turbine (1) initiale comprenant plusieurs pales (5) réparties autour d'un axe de rotation (A). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - contrôle de l'équilibrage d'une ou plusieurs turbines (1) initiales, - détermination de la ou des zone(s) à équilibrer (6) sur les turbines (1) initiales et du poids de matière à ajouter ou à retirer dans chacune de ces zones si un défaut d'équilibrage est détecté, afin de limiter le balourd résiduel de la turbine (1) à fabriquer, - modification du moule en tenant compte de ces zones à équilibrer (6) et du poids de matière à ajouter ou à retirer, - injection d'un matériau plastique liquide dans le moule modifié, et - démoulage du moule modifié pour obtenir une turbine (1) équilibrée.
Patent FR-3057547-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de denrees perissables tels des fruits et emballage ainsi obtenu
Inventor: JOYEUX BERTRAND
IPC: B65D1/42
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'emballage de denrées périssables, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - conditionnement des denrées, - fabrication d'un contenant (C) creux à rebord, - remplissage du contenant (C), - pose d'un film plastique sur le rebord du contenant (C), - fermeture du contenant (C) par mise sous vide, - cuisson du contenant rempli et fermé. L'invention concerne également l'emballage obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3059031-A1 (FR)
Title: Architecture de baie thermoplastique
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: E06B3/66
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une baie thermoplastique (10) comportant un double vitrage de composition paramétrable en fonction des performances requises, et comportant notamment : • Un composé verre/polycarbonate (11) sur sa partie extérieure, la couche de verre (11') et la couche de polycarbonate (11") étant reliées entre elles par une couche (12) réflective de type « stopsol » ; • Un panneau (13) de polycarbonate sur sa partie intérieure ; Ledit composé verre/polycarbonate (11) et ledit panneau (13) de polycarbonate étant séparés par une lame d'air (14). Cette architecture permet d'obtenir un gain de masse très important (= 50%) tout en assurant une résistance à l'impact très supérieure (= 250 fois) et une flexion résiduelle (f = 1,5 mm) sous contraintes maximum d'ondes de pression (+ 4500 / - 7000 Pa) vs un complexe verrier de référence.
Patent FR-3069844-A1 (FR)
Title: Navire recuperateur de dechets oceaniques
Inventor: MENARD SERGE
IPC: B63B35/32
Filed: 2017-08-07
Abstract: La présente invention concerne un navire récupérateur de déchets océaniques. Le navire récupérateur de déchets océaniques selon l'invention comporte au moins un bassin 3 traversant le navire de la proue 6 vers la poupe 7, le bassin 3 étant ouvert à ses deux extrémités et étant équipé d'au moins une rangée 10, 20, 30, 40, 50, 60, 70 de dispositifs de ramassage 8. Le navire selon l'invention est caractérisé en ce que les dispositifs de ramassage 8 d'au moins une rangée sont disposés de manière à ce qu'ils présentent des ouvertures 5 ou des espaces 5 entre eux, Cette disposition des dispositifs de ramassage permet aux poissons de passer facilement à travers les rangées de dispositifs, tandis que les déchets vont être ramassés efficacement,
Patent FR-3061640-A1 (FR)
Title: Article chaussant, son procede de fabrication et ensemble comprenant un tel article chaussant
Inventor: CABARET MORGANE
IPC: A43B23/07
Filed: 2017-01-09
Abstract: Article (1) chaussant comprenant : - une tige (2) munie d'un passage de pied délimitant une ouverture (3), - une doublure (5) intérieure de la tige (2), - un galon disposé autour de ladite ouverture (3), - des éléments (7) mâles de bouton-pression, chaque élément (7) mâle étant apte à coopérer avec au moins un élément femelle de bouton-pression équipant un accessoire (14) dudit article (1) chaussant, Le galon masqué est disposé entre la tige (2) et la doublure (5), et collé par sa face externe à la tige (2), le galon et la tige (2) sont munis de perçages (11), chaque élément (7) mâle de bouton-pression traverse le galon et la tige (2) au niveau d'un perçage (11) et chaque élément (7) mâle comprend, réalisés d'une seule pièce, une embase, une tête (9) de forme générale sphérique et un corps de liaison de la tête (9) à l'embase, ladite embase masquée étant positionnée en applique sur la face interne du galon et la tête (9) de l'élément (7) mâle s'étendant en saillie de la face (23) externe de la tige (2), cette tête (9) étant munie à sa base d'une réservation.
Patent FR-3061898-A1 (FR)
Title: Calage amortisseur de chocs de type casier protege decoupe et plie-colle sur lui meme
Inventor: LEMOUSSU LAURENT
IPC: B65D81/05
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un calage amortisseur de chocs de type casier protégé découpé à l'emporte-pièce puis partiellement encollé et replié sur lui-même par le fabricant. Une fois déployé et mis en volume par l'utilisateur conditionneur/emballeur, le calage présente trois alvéoles et des ergots extérieurs qui permettent d'éloigner les alvéoles des parois de l'emballage dans lequel le calage ou ses multiples est/sont introduits pour permettre l'expédition et le transport des produits contenus. Chaque alvéole a une section transversale préférentiellement trapézoïdale au centre et en losange sur les côtés. Dans le cas où plusieurs calages sont utilisés dans un même emballage, ils sont imbriqués entre eux dans la direction de leur juxtaposition. Le calage objet de l'invention est réalisé à partir d'un matériau en feuille tel le carton ou le carton ondulé. L'application principale est le transport de bouteilles, notamment de bouteilles de vin par poste ou par messagerie.