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Patent FR-3060342-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un compose de type thiolactone et un solvant particulier et procede de traitement des matieres keratiniques avec la composition
Inventor: VOISIN SÉBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne composition comprenant :         (a) au moins un composé de type thiolactone, et         (b) un ou plusieurs solvants, identiques ou différents, choisis parmi les solvants organiques (a)protiques polaires ;         le pH de ladite composition étant inférieur ou égal à 7.
Patent FR-3072816-B1 (FR)
Title: Procede de determination de point(s) limite (s) de decision relative au declenchement d'une manoeuvre d'evitement par un aeronef, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-10-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de détermination de point(s) limite(s) de décision relative au déclenchement d’une manœuvre d’évitement par un aéronef, dispositif et programme d’ordinateur associé s Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de détermination de point(s) limite(s) de décision relative au déclenchement d’une manœuvre d’évitement par un aéronef (30), comprenant :  - obtention d’une route prévisionnelle de l’aéronef et d’un ensemble de localisations sur ladite route présentant un risque de collision ;  - détermination, pour chacune des localisations, d’un point limite de décision (52, 53, 54) relative au déclenchement d’une manœuvre d’évitement, par application d’une règle ;  ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une segmentation de la route en un ensemble de N tronçons de route (TR1, TR2, TR3), avec N ≥2 et en ce que la règle de détermination d’un point limite associé à une localisation est fonction du tronçon de route dans lequel ladite localisation se situe.  Figure 3
Patent FR-3061878-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entree d’air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-01-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ○ un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A), ○ au moins un élément de commande (13) disposé dans un logement (20) du cadre support (5) et configuré pour piloter le positionnement des volets (3), ledit élément de commande (13) comportant : ▪ au moins un organe de commande (7) relié aux volets (3), le au moins un organe de commande (7) étant monté au sein du logement (20) par une première liaison glissière disposée entre une paroi latérale (22) dudit logement (20) et ledit organe de commande (7).
Patent FR-3064569-B1 (FR)
Title: Dispositif generateur de gaz pour le gonflage d’un coussin gonflable de securite comprenant une charge secondaire pulverulente permettant de reduire les risques d’explosion.
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: C06D5/08
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur de gaz pour le gonflage d'un coussin gonflable de sécurité constitué par une première chambre contenant une première composition pyrotechnique et une deuxième chambre contenant une deuxième composition, les première et deuxième chambres communiquant entre elles, la première composition étant un propergol solide apte à piloter la deuxième composition constituée d'un mélange d'au moins une charge oxydante et d'au moins une charge réductrice, la première chambre étant formée dans un premier étui résistant à la pression de fonctionnement supérieure à 5 MPa de ladite première composition pyrotechnique, la deuxième chambre étant formée dans un deuxième étui résistant à la pression de fonctionnement supérieure à 3 MPa de ladite deuxième composition, les premier et deuxième étuis étant situés dans une enveloppe extérieure, le deuxième étui présentant au niveau d'une extrémité une grille métallique délimitant un volume communiquant avec l'extérieur par au moins un évent d'échappement des gaz formé dans ladite enveloppe extérieure, caractérisé en ce que ladite deuxième composition est un mélange pulvérulent d'au moins deux constituants, le premier constituant étant du perchlorate d'ammonium, du nitrate d'ammonium, du nitrate de potassium ou du nitrate basique de cuivre, le second constituant étant un dérivé carbone-hydrogène -oxygène-azote réducteur issus de dérivés aminés ou nitratés de la Guanidine, de l'oxamide, de l'urée, du triazole, tétrazole, le mélange pulvérulent étant formé de particules ayant une granulométrie comprise entre 20 et 100 µm et une densité apparente comprise entre 0,7 et 1,1.
Patent FR-3065269-B1 (FR)
Title: Train d'engrenages epicycloidal
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D25/18
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un train (10) d'engrenages épicycloïdal comprenant un pignon central (26), une couronne extérieure (28) et des pignons satellites (32) en prise avec le pignon central (26) et avec la couronne extérieure (28) et montés chacun libre en rotation sur un porte-satellites (32), le train d'engrenages (10) comprenant une coupelle annulaire (56) étant solidaire du porte-satellites (36) et ouverte radialement vers l'intérieur. Selon l'invention, la coupelle (56) est divisée en une succession circonférentielle de premières cuvettes (60) du premier circuit d'huile et de secondes cuvettes (62) du second circuit d'huile, les premières cuvettes (60) étant séparées fluidiquement des secondes cuvettes (62) et en ce que la coupelle (56) comprend deux parois annulaires (56a, 56b) en vis-à-vis axial dont la paroi annulaire (56b) la plus éloignée d'un plan (74) transverse médian du train d'engrenage (10) comprend des ouvertures (76) débouchant dans les secondes cuvettes (62).
Patent FR-3068285-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures en materiaux composites thermodurcissables par assemblage de pieces elementaires composites moulees par injection infusion de resine liquide
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réalisation d'une pièce structurale (1) en matériau composite par injection-infusion d'une résine liquide thermodurcissable dans un renfort fibreux, la pièce structurale comportant un premier élément (10) et au moins un deuxième élément (20). Chacun du premier élément et de l'au moins un deuxième élément est réalisé dans un état intermédiaire au cours d'une étape distincte d'injection-infusion associée à une cuisson partielle arrêtée à un taux de réticulation de la résine en dessous d'un point de gélification de ladite résine ; Le premier élément et l'au moins un deuxième élément sont maintenus dans un outillage, dans une position relative et dans une forme que lesdits éléments doivent avoir dans la pièce structurale à réaliser, pendant une phase de cuisson complète simultanée hors autoclave pour obtenir un taux de polymérisation souhaité de la résine dudit premier élément et de la résine dudit au moins un deuxième élément. L'invention porte également sur une pièce structurale (1) réalisée par le procédé.
Patent FR-3072775-B1 (FR)
Title: Detecteur de gaz compact
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un objet de l'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : ▪ une source de lumière (11), configurée pour émettre une onde lumineuse (11') se propageant dans l'enceinte (10) en formant un cône d'émission (Ω1), dit premier cône; ▪ un photodétecteur de mesure (12) apte à détecter l'onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte; le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), disposées l'une face à l'autre, les parois transversales étant reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), s'étendant entre les parois transversales, la paroi périphérique (30) comportant différentes parois réfléchissantes de telle sorte que l'onde lumineuse (11') émise par la source de lumière (11) est successivement réfléchie par les surfaces réfléchissantes avant de converger vers le deuxième foyer de la dernière surface réfléchissante.
Patent FR-3077406-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la distribution et de la consommation de fluide
Inventor: MOREL BRUNO
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la distribution et de la consommation de fluide, dans une zone géographique donnée, comprenant : une étape de distribution descendante de fluide, d’abord d’un réseau de distribution (51, 52) vers un groupe de concentrateurs (3), puis des concentrateurs (3) vers des groupes de compteurs intelligents (1) qui leur sont respectivement associés, une étape de collecte ascendante d’information de consommation de fluide distribué, d’abord des compteurs intelligents (1) vers leur concentrateur (3) selon une période élémentaire donnée, puis des concentrateurs (3) vers un système central (50), une étape de regroupement de l’information collectée, de manière à agréger l’information de consommation de fluide, d’une part entre plusieurs compteurs intelligents (1) et/ou sur plusieurs périodes élémentaires, une étape de consultation de l’information regroupée, d’une part par un acteur (12) de distribution de fluide et/ou d’autre part par un acteur de collectivité territoriale (14), une étape de rétroaction sécuritaire de l’acteur (12) de distribution de fluide pour un motif de sécurité de fonctionnement de la distribution de fluide, et/ou une étape de rétroaction économique de l’acteur de collectivité territoriale (14) pour un motif d’économie de la consommation de fluide, la ou les étapes de rétroaction étant réalisée(s) au niveau du ou des concentrateurs (3) du ou des compteurs intelligents (1) concerné(s). Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3087544-B1 (FR)
Title: Systeme sonar
Inventor: WARNAN FRANCOIS
IPC: G01S15/88
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Système sonar comprenant un poisson (2) comprenant un premier corps (5) relié à un deuxième corps (6), le premier corps (5) étant allongé selon un axe longitudinal (l) et comprenant une pluralité d'émetteurs acoustiques répartis le long de l'axe longitudinal (I), le système sonar comprenant un câble (4) relié au deuxième corps (6) et via lequel un navire porteur de surface est destiné à remorquer le poisson (2), le premier corps (5) étant monté pivotant, par rapport au deuxième corps (6), autour d'un axe de rotation (x) de sorte que, le premier corps (5) est apte à passer, par pivotement par rapport au deuxième corps (6) autour de l'axe de rotation (x), d'une position opérationnelle à une position de capture ; l'axe de rotation (x) étant sensiblement un axe de déplacement du poisson (2), l'axe longitudinal étant sensiblement vertical dans la position opérationnelle du premier corps (5) et étant sensiblement horizontal dans la position de capture du premier corps (5), lorsque poisson (2) est totalement immergé et remorqué par le navire porteur.
Patent FR-3064494-B1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter des skis et des batons de ski
Inventor: SEREGIN STANISLAV
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif auxiliaire prévu pour transporter un équipement sportif ou des objets allongés étroits, et en particulier, pour transporter des skis et des bâtons de ski durant les parcours à pied. Le dispositif pour transporter des skis et bâtons de ski durant les parcours à pied se compose de deux sangles pour attacher les skis et les bâtons de ski (1) avec des bandes adhésives (2) et de plaques de protection entre les skis (3) ; de plus, un fixateur transversal (4) adhère aux sangles pour attacher les skis et les bâtons de ski (1); en outre, des éléments antidérapants adhèrent à la partie interne des sangles (1), et le fixateur transversal (4) est élaboré sous forme de bande adhésive.
Patent FR-3081469-B1 (FR)
Title: Utilisation de derives cycliques d'uree pour diminuer la teneur en composes organiques volatils dans l'air ambiant
Inventor: NEVIERE BENJAMIN
IPC: C09K15/30
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés cycliques d'urée pour diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant ainsi que des éléments d'habillage d'une paroi ou d'une surface de sol telle qu'un plancher comprenant un support comprenant sur au moins une de ses surfaces au moins une couche comprenant des dérivés cycliques d'urée pour diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant. Elle concerne également un procédé d'obtention d'élément d'habillage permettant de diminuer la teneur en aldéhydes dans l'air ambiant. Avantageusement en effet, il a été démontré que les dérivés cycliques d'urée selon l'invention permettaient de diminuer la teneur en aldéhydes de l'air ambiant.
Patent FR-3083260-B1 (FR)
Title: Module d’un moteur d’aeronef a double flux dont un bras integre une aube de stator
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un module d'un moteur (1) d'aéronef à double flux, comportant une veine annulaire (8) d'écoulement d'un flux secondaire (F) de gaz dans laquelle est montée une rangée annulaire (10) d'aubes de stator configurées pour redresser le flux de gaz, un bras (2) s'étendant dans ladite veine (8) en aval de ladite rangée annulaire (10) d'aubes et étant relié physiquement à l'une desdites aubes (2b) de stator de façon à former un ensemble aérodynamique unique, caractérisé en ce qu'au moins une (15') des deux aubes adjacentes à l'aube (2b) dudit ensemble aérodynamique unique est du type à calage variable et apte à être déplacée en rotation autour d'un axe sensiblement radial par rapport à un axe longitudinal (X) du moteur.
Patent FR-3083213-B1 (FR)
Title: Dispositif de resistance au feu ameliore destine a etre interpose entre une extremite de mat d'accrochage de turbomachine d'aeronef, et un capotage de la turbomachine delimitant un compartiment inter-veine
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de résistance au feu (50) destiné à être interposé entre un mât d'accrochage (9) d'une turbomachine d'aéronef à double flux et un capotage de raccord (30) équipant cette turbomachine, le capotage de raccord étant destiné à raccorder un anneau amont (10) délimitant un compartiment inter-veine (8a), à un bras (22) traversant radialement une veine secondaire (26) de la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif (50) est réalisé monobloc, et comprend deux lèvres de contact (52a, 52b) s'étendant selon des lignes distinctes, dont une première lèvre (52a) de section en C.
Patent FR-3084712-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation ameliore pour piece aeronautique de turbomachine
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-08-01
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif de fixation pour une pièce aéronautique (5) de turbomachine comprenant un support (10) configuré pour fixer la pièce aéronautique (5) à la turbomachine, le support (10) comportant une équerre (12) ayant une première branche (12a) de fixation configurée pour être fixée à la pièce aéronautique (5) par l'intermédiaire d'un premier connecteur (20, 30), et une deuxième branche (12b) de fixation configurée pour être fixée à un carter de la turbomachine par l'intermédiaire d'un deuxième connecteur (20, 30), chacun parmi le premier et le deuxième connecteur (20, 30) comportant un amortisseur (22, 32) en élastomère configuré pour amortir des vibrations transitant dans le connecteur (20).
Patent FR-3087063-B1 (FR)
Title: Circuit de generation de signaux non-chevauchants
Inventor: ROUBADIA REGIS
IPC: H03K5/15
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente description concerne un circuit de génération de signaux comportant des fonctions logiques (42, 44, 62, 64) et des éléments retardateurs (46, 48) configurés pour obtenir, à partir d'un premier signal impulsionnel (CMD_PWM), un deuxième et un troisième signal (GP, GN) numériques non chevauchants.
Patent FR-3084607-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour deplacer un objet
Inventor: LIAO PO-LIN
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aspiration comprenant un corps principal (1), un ensemble de dépressurisation (13), un couvercle protecteur (2) et au moins un premier élément de vissage. Le corps principal (1) comprend un corps en disque (11) et un élément pompe (12). L’ensemble de dépressurisation (13) est disposé sur le corps principal (1) et peut communiquer entre le corps en disque (11) et l’élément pompe (12). L’ensemble de dépressurisation (13) comprend un bouton de décompression et au moins un premier trou traversant. Le couvercle protecteur (2) est fixé à recouvrement à l’ensemble de dépressurisation (13) et comprend au moins un second trou traversant. Chaque premier élément de vissage est disposé à travers un second trou traversant et inséré dans un premier trou traversant, et le couvercle protecteur (2) et l’ensemble de dépressurisation (13) sont vissés au corps principal (1) par l’au moins un premier élément de vissage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089220-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’un beton a demoulage immediat produisant de faibles variations dimensionnelles en reponse a des variations hygrometriques
Inventor: LE THIERRY SUZANNE
IPC: C04B111/32
Filed: 2018-11-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un béton à démoulage immédiat comprenant un liant, des granulats et de l’eau, ledit procédé comprenant une étape d’imprégnation des granulats avec un produit hydrofuge suivie d’un mélange des granulats imprégnés avec le liant et l’eau, ou alternativement une étape mélange des granulats avec le liant suivie d’une étape de mélange de la composition obtenue à l’étape (i) avec un produit hydrofuge et l’eau.
Patent FR-3092000-B1 (FR)
Title: Canule d’injection, système d’injection d’un fluide
Inventor: MORDANT PIERRE
IPC: A61M25/14
Filed: 2019-01-28
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE : CANULE D’INJECTION, SYSTÈME D’INJECTION D’UN FLUIDE L’invention concerne une canule (1) pour l’injection d’un fluide (F1) dans une cavité (5) du corps, comportant :      une lumière principale (LP) pour la circulation du fluide selon une première direction,   une lumière accessoire de reperfusion (LA) comportant une sortie (20’) pour évacuer le fluide selon une deuxième direction,   un dispositif de positionnement de la canule dans la cavité comportant une butée (41) apte à se déplacer le long d’une lumière auxiliaire (LX) et à se déployer dans la cavité afin d’assurer le blocage en position de la canule dans la cavité,      la sortie (30’) de la lumière auxiliaire étant agencée à une distance (d) de la sortie (20’) de la lumière accessoire de reperfusion de sorte que lorsque la canule est bloquée en position dans la cavité, la sortie (20’) de la lumière accessoire de reperfusion (LA) soit orientée dans la cavité de sorte que le fluide capté soit évacué selon la deuxième direction.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092629-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales comportant une plaque de base ayant une base de montage et un rebord cylindrique fixé par un joint en T à double soudure
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comprenant une enceinte hermétique (3), une unité de compression (11) configurée pour comprimer le fluide frigorigène, et un moteur électrique (16) configuré pour entraîner l’unité de compression (11) par l’intermédiaire d’un arbre d’entraînement (15), l’enceinte hermétique (3) comprenant une coque intermédiaire (4), un capuchon supérieur (5) et une plaque de base (6), la plaque de base (6) comprenant une base de montage (24) ayant une forme de plaque et comportant une partie centrale, et un rebord cylindrique entourant la partie centrale et s’étendant vers le haut, le rebord cylindrique (28) étant fixé à la base de montage (24) par un joint en T à double soudure (29), le joint en T à double soudure (29) comportant un cordon de soudure interne reliant une surface interne du rebord cylindrique (28) à la base de montage (24), et un cordon de soudure externe reliant une surface externe du rebord cylindrique (28) à la base de montage (24). Figure 1
Patent FR-3094621-B1 (FR)
Title: Fumoir a usage domestique
Inventor: KOSKI ANNE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un fumoir pour usage domestique Selon l’invention, le fumoir (2A,2B) comprend une source de chaleur (22), une grille (26) pour supporter des aliments à fumer et une plaque de support (34) interposée entre la source de chaleur et la grille (26). L’invention est remarquable en ce que la plaque de support (34) comporte au moins un passage (36, 38) pour permettre l’enchâssement d’un contenant (42) comprenant un combustible (50). Ainsi de façon avantageuse, le contenant est placé au plus près de la source de chaleur et confiné dans ledit contenant. La mise en place du combustible et le retrait des cendres sont ainsi facilités par la présence de la plaque de support (34).     Figure 1
Patent FR-3096992-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge à la vapeur
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-06-24
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) pour repasser et/ou défroisser un vêtement, au moins un mât (40) qui supporte une planche de repassage (5) comprenant une surface (50) plane contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l’aide de l’outil, et un support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, la planche de repassage (5) comprenant un dispositif accroche cintre (9) et étant montée pivotante au moyen d’un dispositif d’articulation (6) permettant d’immobiliser la planche de repassage (5) selon au moins une première position, dans laquelle la surface plane de la planche de repassage est inclinée de moins de 45° par rapport à un plan vertical de sorte que le vêtement à traiter peut être disposé devant la planche de repassage en étant pendu à un cintre accroché au dispositif accroche cintre, et au moins une deuxième position, dite horizontale, dans laquelle le vêtement peut reposer à plat sur la planche de repassage (5), le support (8) comprenant un organe de fixation (86) permettant sa fixation amovible sur au moins un organe de fixation complémentaire (91) prévu sur l’appareil, caractérisé en ce que ledit organe de fixation complémentaire (91) est disposé sur le dispositif accroche cintre (9).  - Figure pour l'abrégé: Fig 3
Patent FR-3083836-B1 (FR)
Title: Composant articulé, et système mécanique comprenant un tel composant
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un composant articulé (1) à un degré de liberté, comprenant au moins deux bagues (10, 20) concentriques, mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre autour d’un axe central, définissant une interface de frottement (40) entre elles, et incluant : une bague externe (10) ayant une surface de frottement interne (12), et une bague interne (20) ayant une surface de frottement externe (22) et une surface de frottement interne (24) prévue pour recevoir un élément mobile guidé par le composant (1) en rotation, oscillation et/ou translation ; dans lequel au moins l’une des surfaces de frottement (12 ; 22 ; 24) comporte des agencements (18 ; 28) aptes à faire office de réserve de lubrifiant (L) ; caractérisé en ce que chaque surface de frottement (12 ; 22 ; 24) comporte un traitement ou revêtement de surface (16 ; 26) présentant des propriétés physiques différentes du matériau de base de la bague (10 ; 20 ; 30) et/ou des agencements (18 ; 28) aptes à faire office de réserve de lubrifiant (L). Figure 4