baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988582-A1 (FR)
Title: Kit d'instrumentation
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/70
Filed: 2012-04-02
Abstract: La présente invention concerne un kit chirurgical pour la fixation des vertèbres par voie postérieure ou postéro-latérale, comprenant : - au moins une vis pédiculaire ou vertébrale (4), et un tube de montage coopérant avec ladite vis (4), - le tube de montage présente deux branches (1, 2) rigides, présentant sur la face interne au moins un épaulement de forme complémentaire à une empreinte ménagée de part et d'autre de la tête de vis (4), pour autoriser la préhension, ou la libération de ladite vis par écartement des extrémités desdites branches rigides (1, 2), - le kit comprenant en outre un insert escamotable (3) de solidarisation desdites branches La tête de vis présente au moins deux prolongements longitudinaux (23, 24), configurés pour permettre leur insertion dans un espace de forme complémentaire formé entre la surface interne dudit insert escamotable (3), lorsque ce dernier est totalement engagé dans ledit tube de montage.
Patent FR-2989817-A1 (FR)
Title: Cable en fils de litz
Inventor: GABLE GILLES
IPC: H01B7/30
Filed: 2012-04-24
Abstract: Conducteur électrique (C) comportant une pluralité de brins (2) s'étendant entre deux extrémités, chacun des brins (2) présentant à sa surface une couche d'isolant électrique (6), les brins (2) étant reliés électriquement en parallèle à chaque extrémité du conducteur électrique (C), caractérisé en ce que les brins (2) sont disposés autour d'au moins un tube (1), réalisé en matériau isolant électrique, formant âme, le tube (1) étant parcouru par un fluide de refroidissement.
Patent FR-2990425-A1 (FR)
Title: Support for preventing tilting of sheet metal coils that are designed to permit continuous progression of sheet metal strip for manufacturing car sheet metal parts, has side faces arranged opposite from coils to prevent tilting of coils
Inventor: BOULANGER ALAIN
IPC: B65H49/38
Filed: 2012-05-11
Abstract: The support has two parallel beams (2) comprising recesses (3) in shape of circular arc on its upper longitudinal face. Radius of the arc corresponds to that of coils (1), where each recess is adapted to maintain each coil to prevent it from rolling around its axis. Parallel walls (4) extend on sides of the two beams, and two side faces (5) of the support are arranged opposite from the coils to prevent tilting of the coils. Each wall includes a series of vertical steel posts (6) fixed on ground (7).
Patent FR-2990482-A1 (FR)
Title: Locking device for immobilizing portions of transmission system of movement of cam to e.g. exhaust valve, of vehicle internal combustion engine, has latch and pin surfaces configured to realize flat/sphere contact between pin and latch
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-05-14
Abstract: The device has a latch (42), and an electromagnetic actuator (44) comprising a pin (48) moved under an effect of an electromagnetic field. The pin has an end surface (50) i.e. flat surface, to contact a surface (54) of the latch to move the latch from or toward a position in which the pin immobilizes a portion with another portion. The surfaces are configured so as to realize a contact e.g. flat or sphere contact, between the pin and the latch through the surfaces. The surface of the pin defines an end surface of the pin with respect to the latch. An independent claim is also included for a system for transmission of movement of a cam to a valve.
Patent FR-2995604-A1 (FR)
Title: Nouvelle chape a base de liant hydraulique avec une conductivite thermique amelioree
Inventor: AUGUSTIN FRANCIS
IPC: C04B24/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un agent anti-mousse pour améliorer la conductivité thermique des chapes. Compositions sèches et compositions de pâte ainsi obtenues.
Patent FR-3000240-A1 (FR)
Title: Method for processing tactile keyboard with key for electronic system to allow interactions with user, involves determining correspondence between described path and secondary character, and activating function associated with character
Inventor: ROULLIERE STEPHANE
IPC: G06F3/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves detecting force exerted on an interaction surface, and accompanied displacement force by displacement along a path of a point of contact with the interaction surface. A main support is held during movement. A flexible key that is displayed on the interaction surface at a location is identified in response to the force detection. A correspondence between the described path and a secondary character associated with the identified key is determined. A function associated with the secondary character is activated corresponding to the described path. An independent claim is also included for a device for processing a tactile keyboard with a key.
Patent FR-3000433-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu de vehicule poids lourd
Inventor: TREGOUET PIERRE
IPC: B60C11/03
Filed: 2012-12-27
Abstract: Bande de roulement (10) pour pneu destiné à équiper un essieu moteur d'un véhicule poids lourd d'épaisseur E, cette bande ayant une surface de roulement (40) destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande de roulement ayant : - au moins deux rainures principales (2) d'orientation circonférentielle divisant la bande de roulement en une partie intermédiaire et des parties de bord, ces rainures principales (2) ayant des profondeurs au plus égales à l'épaisseur totale E de la bande de roulement, - une pluralité de rainures transversales (3) divisant au moins la partie intermédiaire pour former une pluralité de blocs (4), - chaque bloc (4) de la partie intermédiaire étant pourvu avec au moins une incision d'orientation transversale (5), cette incision transversale (5) ayant une profondeur au plus égale à la profondeur des rainures principales (2) circonférentielles, cette bande de roulement étant telle qu'au moins une couche d'usure - cette couche d'usure s'étendant entre la surface de roulement à l'état neuf et au moins 50% de l'épaisseur E de la bande de roulement est constituée d'une composition de caoutchouc à base d'au moins 90 parties pour cent parties d'élastomère, pce, d'élastomère isoprénique, du noir de carbone à titre de charge renforçante ainsi qu'un système de réticulation, et pour laquelle la dispersion de la charge dans la matrice élastomérique a une note Z supérieure ou égale à 80.
Patent FR-3004884-A1 (FR)
Title: Element securise pour terminal de telecommunications
Inventor: BERTIN MARC
IPC: H04W12/12
Filed: 2013-04-17
Abstract: Elément sécurisé (3300) pour terminal de télécommunications (3000), comprenant des moyens de mise en œuvre d'une application de gestion de services de confiance (3310) pour gérer au moins une application de confiance (3120, 3125) à mettre en œuvre par le terminal de télécommunications.
Patent FR-3005332-A1 (FR)
Title: Boulon de fixation a blocage positif
Inventor: PAILHORIES GUY
IPC: F16B39/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention se rapporte à un boulon (10) de fixation, comprenant : - Une vis (11), ladite vis comportant une portion (17) filetée et une portion (18) terminale de diamètre (19) inférieur à celui de la portion filetée, une face (21) d'extrémité de ladite portion terminale comprenant une rainure (22) transversale débouchante ; - Un écrou (30) comportant un corps (32) taraudé et une couronne (34) non taraudée percée d'au moins deux trous (35) diamétralement opposés ; - Une goupille (23), apte à s'insérer dans la rainure de la vis et dans les deux trous de l'écrou pour le verrouillage du boulon ; le corps taraudé de l'écrou comporte une portion (38) d'entraînement, ainsi qu'une cheminée (34) moins épaisse que la portion d'entraînement ; l'écrou est issu d'un procédé comprenant une déformation elliptique de la cheminée à partir d'une forme circulaire.
Patent FR-3008807-A1 (FR)
Title: Procede de determination du domaine enveloppe des capacites dynamiques et cinematiques des roues a reaction d'un systeme de guidage d'un satellite.
Inventor: JAUBERT JEAN
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-07-19
Abstract: Un procédé de détermination d'un domaine enveloppe d'allocation des capacités cinématiques et dynamiques résultantes d'un satellite comprend : - une étape de regroupement des roues élémentaires de la grappe en un ensemble de roues équivalentes, - une étape de détermination d'un domaine enveloppe d'allocation de capacités dynamiques et cinématiques du satellite, résultantes des capacités dynamiques et cinématiques des roues équivalentes, dans laquelle le domaine enveloppe d'allocation est défini par un ensemble Em de groupes de contraintes. Les groupes de contraintes du premier ensemble Em sont déterminés à partir des vecteurs de direction unitaire équivalents xk dans le repère de consigne de guidage, des premières valeurs absolues maximales Cmaxk de couple selon le vecteur de direction unitaire xk et des deuxième valeurs absolues maximales Hmaxk de moment cinétique selon le vecteur de direction unitaire xk des roues équivalentes.
Patent FR-3010047-A1 (FR)
Title: Structure de liaison moteur-nacelle a platine a vis
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: Structure de liaison moteur-nacelle d'un aéronef comportant : une virole entourant le moteur et comprenant une pluralité de secteurs (12A, 12B), plusieurs bras radiaux (14) chacun monté entre deux secteurs de virole adjacents et comportant chacun une base (14A), plusieurs moyens de fixation de ces secteurs de virole sur les bases des bras radiaux, ces moyens de fixation comportant plusieurs platines (20) montées chacune à effleurement dans des rainures (22) de forme correspondante aux secteurs de virole et un ensemble de vis à tête (26A-26D) maintenues captives de la platine par une différence de diamètre entre leur corps et leur filetage, un ensemble d'écrous prisonniers étant fixé sur les bases pour, en recevant chacun le filetage d'une vis captive de cet ensemble de vis à tête, assurer une liaison solidaire entre les secteurs de virole et les bras radiaux.
Patent FR-3012512-A1 (FR)
Title: Chemise metallique expansible et dispositif qui en fait usage
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/127
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une chemise métallique expansible radialement (2), qui présente un diamètre dit "diamètre initial" qui correspond à un état non expansé et un diamètre dit "diamètre optimum" qui correspond à un état expansé, ce diamètre optimum étant inférieur ou égal à son diamètre maximal au-delà duquel elle se romprait, caractérisée par le fait que : - elle comporte dans son état non expansé, contre sa face externe et au moins sur une partie de celle-ci, au moins un enroulement (5) hélicoïdal coaxial ; - cet enroulement (5) est constitué d'une fibre ou d'un ensemble de fibres, - chaque spire (50) de l'enroulement est constituée d'une partie principale (500) en contact avec la face externe de la chemise (2) et d'une partie secondaire (501), d'une pièce avec la partie principale (500) ; - la longueur développée de cette partie secondaire (501) étant telle que se déploie et se plaque contre ladite chemise (2) lors de l'expansion de cette dernière, pour la contraindre dans un état où elle occupe ledit "diamètre optimum".
Patent FR-3014182-A1 (FR)
Title: Systeme avance de stockage d'energie par air comprime
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-11-29
Abstract: - L'invention concerne un système de stockage et de récupération d'énergie par air comprimé, comportant des moyens de stockage d'air comprimé et des moyens de stockage de chaleur. Le système comporte plusieurs moyens de compression étagée, plusieurs moyens de détente étagée pour la récupération de l'énergie, et une pluralité d'éléments de stockage de la chaleur de l'air en sortie de chaque étage de compression, les éléments comportant plusieurs niveaux de température de stockage de la chaleur, les niveaux de température étant compris entre la température de sortie de l'air du premier compresseur et la température de stockage de l'air comprimé.
Patent FR-3015252-A1 (FR)
Title: Composition riche en corps gras comprenant du peroxyde d'hydrogene, un persel et des tensioactifs oxyethylenes
Inventor: MILLET ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition des fibres kératiniques comprenant: - au moins un corps gras, - au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9, au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OE, le rapport pondéral de la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) comprenant au moins 10 motifs OE sur la quantité de tensioactifs) non ionique oxyéthyléné(s) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9, étant supérieur ou égal à 1, - au moins un agent alcalinisant, - au moins un persel et - du peroxyde d'hydrogène, la quantité totale en corps gras dans la composition étant supérieure ou égale à 50% en poids par rapport au poids total de la dite composition. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition, ainsi qu'un kit.
Patent FR-3017931-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'au moins une surface transparente protegeant au moins un oeil, et ensemble de protection
Inventor: NODIN MATHIEU
IPC: F24F13/02
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation (10) comportant un tuyau (15) s'étendant d'une portion d'extrémité proximale (16) reliée à un boîtier (20) fermé de génération d'air filtré vers au moins une portion d'extrémité distale (17) munie de perforations (18) aptes à être dirigées vers une surface transparente (3), ledit boîtier (20) comprenant une enveloppe (25) délimitant un espace interne (INT), ladite enveloppe (25) étant munie d'un filtre (30) mettant en communication fluidique ledit espace interne (INT) et un milieu extérieur (EXT) au boîtier (20), ledit boîtier (20) comportant dans ladite enveloppe (25) un système de déplacement de fluide (40) débouchant sur ledit tuyau (15) pour acheminer un air filtré vers lesdites perforations (18), ledit dispositif de ventilation (10) comprenant un système de fixation (50) pour attacher de manière réversible ladite portion d'extrémité proximale (16) à un dispositif de protection transparent (2).
Patent FR-3019629-A1 (FR)
Title: Bruleur gaz pour planchas a au moins trois rampes paralleles alimentees par un injecteur unique, offrant une temperature de 300° celsius parfaitement repartie sur toute la surface de cuisson
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: F23D14/46
Filed: 2014-04-08
Abstract: Bruleur gaz pour planchas et barbecues et autres accessoires (paella...), à au moins trois rampes parallèles (h et i) alimentées par un injecteur unique (c), offrant une température de 300° Celsius parfaitement répartie sur la totalité de la surface de cuisson (plaque ou grille) à plus ou moins 10%, caractérisé par : Une nourrice (a) placée en latéral recevant l'injecteur (c) et alimentant les rampes (h et i), disposant d'une rangée de trous et d'un déflecteur (e) coiffant le venturi (b), Trois rampes (h et i), placées perpendiculairement à la nourrice (a), disposant d'un rangée d'ouvertures (à 0° de l'axe de la rampe), D'un système d'allumage électrique placé à 90°(rampe avant) et 270° (rampe arrière) de l'axe des rampes extrêmes, les dites rampes disposant de quatre ouvertures horizontales (j) aux fins d'allumer les rampes et d'assurer l'arrêt immédiat, Sur les rampes extrêmes une autre rangée d'ouvertures verticales (k), placée entre la rangée des ouvertures destinés au chauffage (0° de l'axe de rampe) et les ouvertures horizontales placées à 90° et 270°, diffuse la commande du gaz (allumage électrique et action du thermocouple) aux fins d'avoir une commande instantanée sur la totalité des rampes.
Patent FR-3029371-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication dans un reseau hybride satellite/terrestre
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-11-28
Abstract: Procédé de transmission de données dans un réseau de télécommunications (100) ayant une composante satellitaire et une composante terrestre, lesdites données étant organisées en un ensemble de paquets comportant un identifiant, ledit réseau de télécommunications comprenant au moins un porteur (101), au moins un satellite (102) et au moins une station terrestre (103), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : • émission, depuis ledit satellite, d'un paquet de données comportant un identifiant, • réception dudit paquet de données par le porteur, • émission d'un paquet de données comportant un identifiant en réponse à un message de non acquittement émis par ladite station terrestre. Procédés de réception de données destiné à être mis en œuvre sur un porteur, procédé d'émission de données destinés à être mis en œuvre sur une station terrestre, et système de transmission de données associé.
Patent FR-3030911-A1 (FR)
Title: Source monolithique d'antenne pour application spatiale
Inventor: LEBRUN FLORENT
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne une source monolithique d'antenne pour application spatiale comprenant : - un ensemble de composants RF (2) véhiculant des ondes électromagnétiques et dissipant de l'énergie thermique, et - un élément rayonnant RF (4), la source comprenant en outre des moyens de transfert thermique (5) s'étendant depuis l'ensemble de composants RF (2) vers l'élément rayonnant (4), l'élément rayonnant (4) étant apte à évacuer de l'énergie par rayonnement thermique.
Patent FR-3016978-A1 (FR)
Title: Interface homme machine pour vehicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-01-10
Abstract: Interface homme machine (10) pour véhicule automobile comprenant au moins deux boutons de commande mécanique (12, 14, 16), chacun des boutons étant associé à un moyen de sélection dudit bouton de commande, et des fonctions de différentes familles de fonctions étant affectées à chacun des boutons de commande, caractérisée en ce que suite à la sélection d'un desdits bouton de commande au moyen du moyen de sélection associé, une fonction de la même famille que la fonction affectée audit bouton de commande sélectionné est affectée à l'autre bouton de commande, et l'interface homme machine est configurée pour communiquer avec un contrôleur (18) permettant de contrôler les fonctions affectées à chacun desdits boutons de commande.
Patent FR-3016472-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact electrique et bloc de coupure unipolaire basse tension integrant un tel dispositif de contact electrique
Inventor: LEGENDRE PHILIPPE
IPC: H01H71/10
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contact électrique faisant partie d'un dispositif d'interruption électrique apte à autoriser ou à interrompre le passage d'un courant électrique, comprenant au moins un support mobile (33, 35) et une pastille de contact (60, 62) montée sur le support mobile (33, 35), le support mobile (33, 35) étant apte à évoluer pour positionner la pastille de contact (60, 62) en contact avec une surface de contact fixe (38, 40) reliée à un conducteur électrique, la pastille de contact (60, 62) comprenant une surface de contact (34, 36) destinée à collaborer avec ladite surface de contact fixe (38, 40). La surface de contact (34, 36) de la pastille de contact (60, 62) comprend une première portion de forme sphérique, comprenant une zone de contact effectif avec ladite surface de contact fixe (38, 40) en position d'autorisation de passage de courant, et, en continuité de la première portion en forme sphérique, une deuxième portion convexe de forme variable allant de sphérique à cylindrique. L'invention concerne également un bloc de coupure unipolaire basse tension comprenant un tel dispositif de contact électrique.
Patent FR-3019507-A1 (FR)
Title: Agencement pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule
Inventor: HATTEY HELENE
IPC: H04M1/12
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un support mobile (2) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (20), caractérisé en ce que le support mobile (2) en position repliée est disposé dans un logement (10) ménagé dans la façade (3) de la planche de bord (4) et en position déployée, il est placé devant et orienté sur le haut de la façade (3) de façon que l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (20) soit dans le champ du regard de l'utilisateur. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement (1) de support mobile (2).
Patent FR-3019746-A1 (FR)
Title: Diffuseur de substances, notamment de parfum, d'huiles essentielles
Inventor: JANIN JEAN-PAUL
IPC: A61L9/16
Filed: 2014-04-15
Abstract: Ce diffuseur de substances, notamment de parfum, d'huiles essentielles, de désinfectant, d'insecticide, comprend : - un réservoir (1) contenant ladite substance sous forme liquide (2), obturée (3) en sa partie supérieure ; - une source d'air (5) apte à introduire de l'air au sein du récipient (2) ; - un orifice de sortie (7) apte à permettre la diffusion de la substance sous forme de vapeur ou de gouttelettes hors du récipient ; - un moyen (9) d'élévation de la température de la substance (2), afin de vaporiser cette dernière ou de la transformer en gouttelettes, ledit moyen étant relié à une source d'alimentation électrique (6) ; - une mèche (8) trempant en partie dans la substance liquide (2) du réservoir (1), mèche dont l'extrémité supérieure est située au-dessus du liquide (2) et est en contact avec le moyen d'élévation de la température (9).
Patent FR-3022004-A1 (FR)
Title: Roulement de butee et procede de montage
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un roulement de butée destiné à transmettre un effort axial en une première direction axiale A et comporte une bague radialement intérieure de roulement. La bague radialement extérieure présente une zone torique dont la surface radialement intérieure définit une piste de roulement pour les organes roulants et dont la surface radialement extérieure comporte une zone convexe dont le diamètre extérieur décroît dans la première direction axiale A. Un insert métallique est fixé sur la zone convexe et comporte un flasque radial et une structure en un matériel polymérique souple, ladite structure comportant une lèvre d'étanchéité en contact avec la bague radiale intérieure et un joint d'étanchéité interposé entre la bague radialement extérieure et l'insert métallique. Il est proposé que le joint d'étanchéité comporte au moins un bourrelet dudit matériel polymérique souple en contact avec la zone torique convexe.
Patent FR-3023233-A1 (FR)
Title: Support pour la fixation d'un boitier electronique et d'un ecran thermique
Inventor: TALLET FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-07-01
Abstract: Un support (3) sur lequel est fixé un boîtier électronique, le support étant monté sur un longeron et une traverse d'une caisse du véhicule automobile, la traverse et le longeron formant un plan de caisse, le support (3) comprenant une portion (9) centrale, une première portion (10) d'extrémité et une deuxième portion (11) d'extrémité venant se fixer sur le longeron, le boîtier électronique étant fixé sur une face supérieure de la portion (9) centrale, la première portion (10) d'extrémité comprenant une première patte (14) ayant une première semelle (14B) venant au contact de la traverse à une distance, mesurée entre la face supérieure de la portion (9) centrale et le plan de caisse, strictement supérieure à une épaisseur du boîtier électronique.