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Patent FR-2935440-A1 (FR)
Title: Systeme de collecteur de distribution de carburant pour moteurs a turbine a gaz
Inventor: HAGGERTY DANIEL T
IPC: F02C7/22
Filed: 2009-08-05
Abstract: Système de collecteur de distribution de carburant pour un moteur à turbine à gaz qui comprend une pluralité de segments de collecteur (18) interconnectés, chaque segment de collecteur s'étendant entre une paire de raccords (20a, 20b), chaque segment de collecteur (18) comprenant au moins un tube de transfert de carburant (34) et un tube d'étanchéité (38) qui entoure ledit au moins un tube de transfert de carburant (34), dans lequel des parties d'extrémité opposées dudit au moins un tube de transfert de carburant (34) sont dynamiquement connectées aux raccords (20a, 20b) et les parties d'extrémité opposées du tube d'étanchéité (38) sont statiquement raccordées aux raccords (20a, 20b).
Patent FR-2952146-A1 (FR)
Title: Device for connection of e.g. branches of torque link connecting sliding rod to shell integrated to structure of aircraft, has indexing screw that indexes nut on stop element when nut is restored in determined angular position
Inventor: HERNANDEZ MELCHIOR
IPC: B64C25/00
Filed: 2009-10-29
Abstract: The device (10) has a stop element (30) engaged on a body to connect with an angular indexing portion of the body so as to be angularly indexed relatively to the body and to be close to a nut (20). The nut and the stop element are shaped to connect between them so as to limit unscrewing of the nut until reaching a determined angular position corresponding to a determined unscrewing angle. An indexing screw (40) indexes the nut on the stop element when the nut is restored in the determined angular position.
Patent FR-2953490-A1 (FR)
Title: Ensemble arriere de nacelle pour turboreacteur
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble arrière (1) de nacelle, comprenant une structure interne (11) en forme de fuseau, ladite structure interne comportant au moins une partie aval (15) et une partie amont (13) montées chacune mobile entre une position de fonctionnement dans laquelle elles sont liées et au moins une position de maintenance dans laquelle elles sont séparées l'une de l'autre, la partie aval étant montée mobile par coulissement, tandis que la partie amont est mobile par ouverture d'au moins une porte, la partie aval et la partie amont étant équipées de moyens de liaison aptes à coopérer entre eux, cet ensemble étant caractérisé en ce que au moins l'une des partie aval et partie amont est équipée de moyens d'articulation (131, 151) présentant un débattement dans au moins une direction de manière à permettre une manœuvre et un fonctionnement de la partie concernée sans contraintes.
Patent FR-2942524-A1 (FR)
Title: Vanne melangeuse thermostatique
Inventor: MENET GEORGES
IPC: F16K31/64
Filed: 2009-02-26
Abstract: Vanne mélangeuse thermostatique comprenant un moyen de mélangeage (31) mobile entre deux sièges (11, 11a) pour mélanger des fluides à des températures différentes susceptibles de passer entre le moyen de mélangeage et respectivement ces deux sièges pour délivrer un fluide mitigé ; et un moyen d'actionnement (37) installé entre le moyen de mélangeage (31) et un organe d'absorption (23) et sensible à la température du fluide mitigé pour produire une course de régulation de la position du moyen de mélangeage entre les deux sièges de façon à délivrer un fluide mitigé à une température régulée ; ledit organe d'absorption (23) présentant l'un (11a) desdits sièges et étant apte à être déplacé dans le sens de l'accroissement de la distance entre les deux sièges lorsque le moyen de mélangeage (31) est en appui sur l'autre siège (11), de façon à absorber un excès de course du moyen d'actionnement (37) sous l'effet d'un excès de variation de la température du fluide mitigé.
Patent FR-2942794-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant des couches a haut indice de refraction
Inventor: GERARDIN HADIA
IPC: B32B17/06
Filed: 2009-03-09
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) verrier muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant une couche fonctionnelle (40) métallique à propriétés de réflexion dans L'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (20, 60), lesdits revêtements comportant chacun au moins deux couches diélectriques (22, 24, 26 ; 62, 64, 66), ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (20, 60), caractérisé en ce que chaque revêtement antireflet (20, 60) comporte au moins une couche diélectrique à haut indice de réfraction (24, 64) située au contact ou a proximité de la couche fonctionnelle (40).
Patent FR-2943677-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere epaississant sous forme de poudre
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2009-03-31
Abstract: Procédé de préparation d'un polyélectrolyte anionique linéaire, branché ou réticulé à partir de l'acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique libre, partiellement salifié ou totalement salifié sous forme du sel sodium, d'au moins un monomère neutre, et optionnellement d'au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, R représente un radical alkyle comportant de huit à trente atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à cinquante, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Une étape a) de mélange de l'ensemble des monomères et, le cas échéant de l'agent réticulant et/ ou des autres additifs dans un solvant organique, choisi parmi, choisi parmi le propane-2-one, le butane-2-one, le pentane-2-one, le 3-méthyl butane-2-one, le 3-éthyl pentane-20-one ou le 4-méthyl pentane-2-one ; Une étape b) au cours de laquelle la réaction de polymérisation est amorcée par introduction dans la dispersion préparée à l'étape a), d'un initiateur de radicaux libres, laissée se dérouler jusqu'à sa conclusion. Utilisation dudit polyélectrolyte comme épaississant et/ou comme stabilisant et/ou émulsionnant, d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique. Composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique en comprenant.
Patent FR-2934035-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection coanda pour bruleurs a faible emission a etages axiaux.
Inventor: EVULET ANDREI TRISTAN
IPC: F23R3/02
Filed: 2009-05-15
Abstract: Le brûleur (12) à faible émission comprend un carter de brûleur (20) délimitant une chambre de combustion (17). Un manchon de chemisage (24) est disposé dans le carter de brûleur (12), en laissant subsister un interstice (44) entre le manchon de chemisage (24) et le carter de brûleur (20). Une buse secondaire (28) est disposée le long d'une ligne médiane (30) de la chambre de combustion (17). Une pluralité de buses à combustible primaires (36) sont disposées à proximité du côté amont (38) de la chambre de combustion (17). Le brûleur (12) comprend également une pluralité de buses tertiaires à effet Coanda (40). Chaque buse tertiaire Coanda est raccordée à un trou de dilution respectif.
Patent FR-2946553-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d'elements de sieges de vehicule automobile.
Inventor: LOREAU JEAN YVES
IPC: B23K26/20
Filed: 2009-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage laser de deux éléments par leurs tranches respectives, sur une première face (30) d'un profilé de glissière (3), dans lequel au moins un premier (40, 45) desdits éléments est soudé par application de deux faisceaux laser parallèles (61, 62) depuis une deuxième face (31) du premier élément, avec un écartement entre les faisceaux correspondant approximativement à l'épaisseur du premier élément, de façon à obtenir une soudure en transparence en une seule passe.
Patent FR-2935004-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transfert de fibres z dans une preforme aiguilletee
Inventor: LECOSTAOUEC JEAN FRANCOIS
IPC: D04H1/46
Filed: 2009-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour préparer une préforme aiguilletée qui comprend le transport, la coupe et l'aiguilletage d'un ruban textile. Le procédé comprend en outre une coupe à travers une partie du ruban textile avec un dispositif de coupe. Le ruban textile reste sensiblement contigu après la coupe. Le procédé comprend en outre l'aiguilletage du ruban textile en une préforme aiguilletée après la coupe du ruban textile, et l'aiguilletage utilise des aiguilles ayant des surfaces de travail orientées dans une direction pour transférer des segments de fibres à partir d'une orientation de fibres sélectionnée dans une direction z. Un mode de réalisation concerne un système permettant un transfert de fibres z dans un ruban textile qui comprend un support de textile configuré pour transporter le ruban textile, un dispositif de coupe configuré pour couper une partie du ruban textile, et un dispositif d'aiguilletage configuré pour aiguilleter le ruban textile en une préforme aiguilletée après que le dispositif de coupe a coupé le ruban textile.
Patent FR-2950940-A1 (FR)
Title: Pompe a vide a palette
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: B60T17/02
Filed: 2009-10-07
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide à palette comprenant un corps (2) de pompe délimitant une chambre (3) cylindrique creuse et présentant une paroi interne (4), un piquage (8) d'aspiration d'air comprenant un conduit (9) d'aspiration d'air débouchant dans la chambre (3) par un orifice (12) d'aspiration d'air pratiqué dans la paroi interne (4), pompe caractérisée en ce qu'elle comprend un passage (17) d'aspiration d'air supplémentaire aménagé entre la chambre (3) et le conduit (9) d'aspiration d'air. L'invention a aussi pour objet un à combustion interne comprenant une pompe à vide à palette selon l'invention.
Patent FR-2953624-A1 (FR)
Title: Procede de detection de l'etat de signalisation d'un signal lumineux et dispositif de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: MESCLIER MICHEL
IPC: G08B5/36
Filed: 2009-12-07
Abstract: Ce procédé de détection de l'état de signalisation d'un signal lumineux (1) ayant un fonctionnement cyclique entre au moins deux états de signalisation comporte une étape d'acquisition de l'état, allumé ou éteint, de chaque lampe (4, 5, 6) constitutive du signal lumineux, à l'aide de phototransistors (132, 142, 152) placés devant chaque lampe. Il comprend au moins des étapes supplémentaires consistant à : -a) effectuer une première mesure de la tension d'au moins un phototransistor (132, 142, 152) placé en regard d'une lampe (4, 5, 6) à un instant donné, -b) effectuer une seconde mesure de la tension de ce même phototransistor (132, 142, 152) après un délai prédéfini, -c) comparer les première et seconde mesures de la tension ainsi effectuées pour un même phototransistor (132, 142, 152), - d) en déduire l'état de fonctionnement de la lampe (4, 5, 6) en regard du phototransistor (132, 142, 152).
Patent FR-2956210-A1 (FR)
Title: Machine et un procede de controle de spray pour chaine de montage de dispositifs de pulverisation de produit fluide.
Inventor: BEAUJOUR WILFRID
IPC: B05B15/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: Machine (10) de contrôle de spray pour chaîne de montage de dispositif de pulvérisation de produit fluide (20), comportant un support (11) recevant au moins un dispositif de pulvérisation de produit fluide (20), un système d'actionnement (12) pour actionner un dispositif de pulvérisation de produit fluide (20) dudit support (11) et créer un spray de produit fluide, des moyens de détermination (14, 15) pour déterminer des paramètres réels dudit spray créé par ledit système d'actionnement, et des moyens d'analyse desdits paramètres réels, lesdits moyens d'analyse comparant lesdits paramètres réels avec des paramètres prédéterminés.
Patent FR-2957732-A1 (FR)
Title: Etage de sortie d'un circuit electronique
Inventor: DEGOIRAT HUBERT
IPC: G05F1/10
Filed: 2010-03-16
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant : une première branche, placé entre deux bornes d'application (Vdd, Vss) d'une tension continue, comprenant une association série d'une première source de courant constant, d'un premier transistor MOS à canal N (N1) monté en diode, d'un premier transistor MOS à canal P (P1) monté en diode et d'une deuxième source de courant constant ; une deuxième branche, parallèle à la première branche, comprenant une association série d'un deuxième transistor MOS à canal N (N2) en miroir de courant sur le premier transistor MOS à canal N et d'un deuxième transistor MOS à canal P (P2) en miroir de courant sur le deuxième transistor à canal P ; et une borne d'entrée (IN) connectée entre les premiers transistors à canal N et à canal P et une borne de sortie (OUT) connectée entre les deuxièmes transistors à canal N et à canal P.
Patent FR-2959619-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour panneaux photovoltaiques destines aux erp
Inventor: GRINNEISER RAYMOND
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour un panneau photovoltaïque permettant la mise en court circuit des sorties électriques de puissance du panneau, pourvu d'un connecteur permettant de connecter lesdites sorties électriques du panneau dans lequel le connecteur est pourvu d'un interrupteur avec une première position « passive » pour maintenir la connexion entre les sorties électriques du panneau et une deuxième position « active » pour interrompre la connexion entre les sorties électriques du panneau, dans lequel le dispositif est pourvu d'un élément de commande permettant à l'interrupteur de se déplacer de sa position « passive » vers sa position « active ».
Patent FR-2961050-A1 (FR)
Title: Methode d'ordonnancement a economie d'energie
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04L27/26
Filed: 2010-06-04
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'ordonnancement dans un système de communication multi-utilisateur. Ladite méthode classe les paquets des différents utilisateurs entre paquets urgents et paquets non urgents, attribue aux paquets urgents les ressources de transmission permettant d'obtenir les meilleures qualités de liaison en donnant la préférence aux paquets les plus urgents, attribue aux paquets non urgents les ressources restantes, et transmet chaque paquet non-urgent avec une puissance de transmission inférieure à celle qui serait nécessaire pour le transmettre avec une efficacité spectrale maximale, compte tenu de la qualité de service requise sur la liaison.
Patent FR-2963119-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recalage d'une altitude cible pour une descente d'urgence d'un aeronef
Inventor: BOTARGUES PAULE
IPC: G05D1/04
Filed: 2010-07-20
Abstract: - Procédé et dispositif de recalage d'une altitude cible pour une descente d'urgence d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte des moyens (2, 3, 4, 7) pour déterminer une altitude cible recalée, qui tient compte de variations de pression barométrique apparaissant lors de la descente d'urgence et qui est susceptible de remplacer une altitude cible devant être atteinte à la fin de la descente d'urgence.
Patent FR-2966607-A1 (FR)
Title: Method for automatically locating detector of target device carried by e.g. pedestrian participant, involves allocating vulnerability attribute to detector based on placement zone on morphology with respect to position of vital functions
Inventor: FICHOUX MICHEL
IPC: F41A33/00
Filed: 2010-10-21
Abstract: The method involves determining a position of a detector (14) of a target device with respect to an evaluating unit (12) by triangulation operation applied to localizing signal and retransmission signal. The detector of the target device is placed on morphology of an operator (10) in battle. A vulnerability attribute is allocated to the detector based on the placement zone on the morphology with respect to position of vital functions of the operator in the battle. An independent claim is also included for a target device comprising a detector.
Patent FR-2953422-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration a lames en chevauchement
Inventor: STAHL ULRICH
IPC: B01D35/30
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration pour filtrer l'air d'alimentation d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un élément filtrant (1) avec un agent filtrant plié (2), sachant que l'agent filtrant plié (2) présente des plis longitudinaux (3) avec des parois de plis (4) et des creux de plis (5), et comprenant un boîtier de filtre (6) pour recevoir l'élément filtrant (1), sachant que le boîtier de filtre (6) présente une partie supérieure (7) et une partie inférieure (8). L'invention vise à améliorer le concept d'étanchéité de l'état de la technique et d'empêcher avec une très grande fiabilité le passage de poussière depuis le côté d'air impur vers le côté d'air purifié. A cet effet, une première lame d'emboîtement (9) est disposée sur la partie supérieure (7) et une deuxième lame d'emboîtement (10) sur la partie inférieure (8), sachant qu'au moins une lame d'emboîtement (9, 10) s'engage dans un creux de pli (5) et sachant que les lames d'emboîtement (9, 10) compriment entre elles une paroi de pli (4).
Patent FR-2977165-A1 (FR)
Title: Holding device for holding feet of practitioner on top of skateboard, has belt passing through hole in center of skateboard for keeping feet of practitioner on skateboard by pressure effect in mode of use
Inventor: ROUZE XAVIER
IPC: A63C17/01
Filed: 2011-07-01
Abstract: The device has a belt (3) provided with a length adjusting device (4) and connected to a skateboard (1) at its ends by connecting links (5.1, 5.2, 6.1, 6.2). The belt is passed through a hole in the center of the skateboard for keeping the feet (2) of a practitioner on the skateboard by a pressure effect when the practitioner inserts his feet between the belt and the skateboard in a mode of use. The belt is not passed through the hole, and the belt is used as a shoulder strap for holding the skateboard against the practitioner's body in another mode of use.
Patent FR-2974491-A1 (FR)
Title: Presentoir pour un article tel qu'une douchette, et packaging comprenant un tel presentoir accompagne de son article
Inventor: BEYSSAC FRANCK
IPC: A47F7/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: Présentoir (2) pour un article (4) tel qu'une douchette, ledit article (2) comprenant un manche (25) et une tête (26), ce présentoir (2) étant caractérisé en ce qu'il comprend : Une partie (27) de support sensiblement plane, formant une zone (28) d'accueil de la tête (26) de l'article (4), Une languette (16) faisant saillie de la partie (27) de support au voisinage d'une extrémité inférieure de celle-ci, cette languette (16) étant munie d'une échancrure (22) pour le passage d'une extrémité (31) filetée du manche (25) de l'article (2).
Patent FR-2975772-A1 (FR)
Title: Debimetre pour fluides diphasiques gaz/liquide cryogeniques
Inventor: DALLAIS ANTONY
IPC: G01F1/00
Filed: 2011-05-25
Abstract: L'invention concerne un débitmètre pour fluides diphasiques cryogéniques gaz/liquide comprenant : - un séparateur de phases liquide/gaz, préférentiellement constitué d'une cuve (1), dans la partie supérieure de laquelle est admis le liquide cryogénique; - un capteur de débit liquide (21), situé sur une canalisation liquide en communication de fluide avec la partie basse de la cuve, la cuve étant placée en position haute (H) dans l'espace par rapport au capteur de débit liquide (21) ; - une canalisation gaz, en communication de fluide avec la partie haute de la cuve, munie d'une vanne gaz (12); et - un dispositif de mesure du niveau de liquide dans la cuve, comportant préférentiellement deux capteurs de niveau : un capteur (3) de niveau bas et un capteur (2) de niveau haut.
Patent FR-2975635-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour tracteur agricole
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicule à usage agricole, et, plus particulièrement, la bande de roulement d'un tel pneumatique. Elle a pour objectif de diminuer les agressions des faces d'attaque des barrettes de bande de roulement, au niveau de leurs extrémités axialement extérieures, par des chaumes résiduels après récolte, et de réduire ainsi le risque d'arrachement des extrémités axialement extérieures des barrettes. Ce but a été atteint par un pneumatique comprenant une bande de roulement comprenant une pluralité de barrettes, une barrette (3) comprenant, dans tout plan axial (P ) parallèle à l'axe de rotation du pneumatique, un profil d'attaque (311) et un profil de fuite (321). Selon l'invention, l'angle (A) de la droite (T) tangente au profil d'attaque (311), en un point (M) du profil d'attaque (311), par rapport à un plan équatorial (P), augmente continûment, à partir d'un point (E) le plus axialement extérieur du profil d'attaque (311), lorsque la distance axiale (L) entre le point (M) du profil d'attaque et le point (E) le plus axialement extérieur du profil d'attaque (311) augmente, l'angle (A) atteint une valeur maximale (A ) en un point d'inflexion (I) du profil d'attaque (311) et le rayon de courbure (R) en tout point (M) du profil d'attaque (311), positionné axialement entre le point (E) le plus axialement extérieur et le point d'inflexion (I), est au moins égal à 0.4 fois la hauteur de barrette.
Patent FR-2976901-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord de vehicules ayant differentes configurations
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'invention concerne une traverse de planche de bord de véhicules ayant différentes configurations, ladite traverse (4) étant destinée à s'étendre entre deux pieds avant (28, 30) d'un véhicule. Selon l'invention, la traverse (4) comprend un premier tronçon (22) s'étendant en vis-à-vis du siège du conducteur du véhicule, une extrémité dudit premier tronçon (22) étant destinée à être connectée à un pied avant (28) du véhicule, l'autre extrémité étant connectée à un dispositif de fixation (26), ledit dispositif de fixation (26) étant adapté pour supporter de façon sélective une extrémité d'un second tronçon (24) s'étendant en vis-à-vis du siège du passager du véhicule et/ou une jambe de force (20) adaptée pour connecter ladite traverse (4) au plancher (16) du véhicule selon la configuration du véhicule.
Patent FR-2978270-A1 (FR)
Title: Article ou produit integrant un marqueur et son procede de fabrication
Inventor: LEVY ALBERT
IPC: G06K19/07
Filed: 2011-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un produit ou article manufacturé avec au moins une zone ou région comportant ou constituée par un matériau, structurant ou non, de revêtement, de remplissage et/ou d'assemblage, en particulier de collage, intégré à la structure dudit produit ou article, préférentiellement lors de la fabrication de ce dernier. Produit ou article caractérisé en ce que ledit matériau (3) incorpore dans sa masse au moins un transpondeur (4) miniaturisé, passif ou actif, composé d'au moins un microcomposant contenant au moins une donnée ou information ou partie de donnée ou d'information caractéristique du produit ou de l'article (1) ou spécifique à ce dernier et/ou à son procédé de fabrication.
Patent FR-2978714-A1 (FR)
Title: Acoustic waterproofing system for external rear view mirror of car, has acoustic baffle located at level of passage zone of electrical loom, and acoustic baffle comprising cylindrical absorption wall directed transversely with sole
Inventor: GREFFIER MICKAEL
IPC: B60R1/06
Filed: 2011-08-03
Abstract: The system has a sole (16) placed in sandwich between a base plate of an external rear view mirror and an element body (3) i.e. door, where the rear view mirror is mounted on the element body. An acoustic baffle (20) is located at level of a passage zone of an electrical loom passing through the sole for receiving the rear view mirror. The acoustic baffle comprises a cylindrical absorption wall directed transversely with the sole, where cylindrical absorption wall is concentrically arranged with another cylindrical absorption wall that is transversely directed with the sole. The system is made of a material such as thermoplastic rubber or elastomers.