baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909700-A1 (FR)
Title: Support assembly for roof element of shelter, has hoop fixed to central mast for receiving central part of sheet held between frame and assembly, flange fixed to mast in upper part of mast, and clamp ring mounted and locked on mast
Inventor: DALO CATHERINE
IPC: E04H15/26
Filed: 2006-12-12
Abstract: The assembly (10) has a central mast (18), and a hoop (20) fixed to the central mast for receiving a central part of a sheet that is held between a frame and the assembly. A flange (22) is fixed to the central mast in an upper part of the central mast and includes a set of radial pulleys (26). A clamp ring (24) is slidingly mounted and locked on the central mast. A set of cables (28) are provided, where each cable includes an end that is fixed to the clamp ring and passed on one of the pulleys. An independent claim is also included for a method for assembling a shelter.
Patent FR-2905215-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une donnee complementaire a un terminal de reception
Inventor: CHIEZE QUENTIN
IPC: H04N7/167
Filed: 2006-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'au moins une donnée complémentaire D dans une liste de mots de contrôle CWi d'accès à un contenu embrouillé transmis par un serveur de contenu d'un opérateur à un équipement d'utilisateur (2) comportant un terminal de réception (4) associé à un processeur de sécurité (6), chaque mot de contrôle CWi de ladite liste étant destiné à désembrouiller ledit contenu au cours d'une cryptopériode déterminée,ce procédé comporte les étapes suivantes :a) remplacer préalablement au moins l'un des mots de contrôle de ladite liste par une grandeur X résultant du traitement de ladite donnée complémentaire D par une fonction G ayant une fonction duale H,et, à la réception de ladite liste par le terminal de réception (4),b) récupérer ladite donnée complémentaire D par traitement de ladite grandeur X par la fonction duale H.
Patent FR-2891752-A1 (FR)
Title: Frein de ski
Inventor: RESCH FRANZ
IPC: A63C7/10
Filed: 2006-10-06
Abstract: La présente invention concerne un frein de ski (1). Ce frein est destiné à freiner un ski (2) désolidarisé d'une chaussure de ski, comportant un dispositif de palier (3) pour un système (4) à leviers de frein disposés symétriquement à l'axe médian longitudinal (7) du ski et comportant des bras de manoeuvre (10) et des bras de frein. Les bras de frein font saillie sur le dispositif de palier (3) et pivotent d'une position d'attente dans une position de freinage. Les bras de manoeuvre (10) s'étendent du dispositif de palier (3) dans une direction éloignée des bras de frein et sont reliés par un système de palier de pivotement (21) à une plaquette d'appui (22) sollicitée par une chaussure de ski. Un dispositif de réglage (26) est réalisé dont la force de réglage (28) pousse en permanence la plaquette d'appui (22) dans une position de pivotement (27) formant si possible un coude par rapport aux bras de manoeuvre (10) .L'invention est applicable en particuliers aux skis de descente
Patent FR-2901645-A1 (FR)
Title: Procede de fromation et dispositif de formation de partie d'extremite d'enroulement dynamo-electrique
Inventor: TAMURA SYUUICHI
IPC: H02K3/50
Filed: 2006-12-15
Abstract: Une monture de maintien (2) est transformée en corps cylindrique, lequel présente une ouverture d'insertion de conducteur, et une partie d'extrémité de conducteur (14) est insérée dans l'ouverture d'insertion de conducteur dans un état de fixation lâche et est maintenue. La monture de maintien (22) est déplacé le long d'un arc de rayon L lequel est centré sur une partie de base de projection de la partie d'extrémité de conducteur (14) à proximité d'une extrémité de bobine pour cintrer et former la partie d'extrémité de conducteur (14) selon une forme enroulée désirée.
Patent FR-2910203-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a un contenu numerique embrouille
Inventor: NEAU LOUIS
IPC: H04N7/167
Filed: 2006-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'accès à un contenu numérique embrouillé par une clé secrète K et distribué par un opérateur (1) à au moins un terminal de réception (8), ledit procédé résultant de la coopération d'au moins deux techniques de protection de contenu disposant respectivement d'un premier processus et d'un deuxième processus de détermination de la clé secrète K.Selon l'invention :- le premier processus fournit au deuxième processus un ensemble de données de sécurité D(K) préalablement définies en fonction de la clé secrète K et encapsulées dans une structure de données spécifique à la première technique de protection de contenu,- ledit deuxième processus extrait ladite clé K dudit ensemble de données de sécurité D(K) et renvoie ladite clé K audit premier processus,- le premier processus désembrouille le contenu au moyen de ladite clé K.
Patent FR-2914642-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de taxanes 3'-n-substitues a partir du paclitaxel
Inventor: LEZE ANTOINE
IPC: C07D305/14
Filed: 2007-04-03
Abstract: Procédé de préparation de taxanes 3'-N-substitués, à partir du paclitaxel, dans lequel on met en oeuvre les étapes suivantes :a) déacétylation du paclitaxel par action d'un peroxyde, sans adjonction de base, puisb) protection des fonctions hydroxy libres, respectivement en position -7, -10 et -2',c) débenzoylation de l'amine en position -3', en une amine primaire, dérivée de la 10-déacétylbaccatine dont les fonctions hydroxy en position -7, -10 et -2' ont été préalablement protégées,d) fonctionnalisation de l'amine par un radical approprié pour obtenir un taxane 3'-N-substitué de formule générale : dans laquelle X représente des radicaux protecteurs ou des atomes d'hydrogène et R représente le reste d'un taxane pharmaceutiquement actif, puis, le cas échéant,e) libération des fonctions hydroxy initialement protégées pour obtenir le docétaxel
Patent FR-2912827-A1 (FR)
Title: Biometric verification method for e.g. identification of animal, involves realizing association between characteristics of current and reference irises, and determining presence or absence of identity between irises
Inventor: COTTARD MARTIN
IPC: G06F21/00
Filed: 2007-04-10
Abstract: The method involves obtaining an image of an eye, and detecting a current iris (C) in the obtained image. Local iris characteristics (16-20) respectively relative to determined points of the current iris are obtained. Association between the local characteristics and other local iris characteristics (31-35) are realized based on similarity criteria, where the iris characteristics (31-35) are respectively relative to determined points of a reference iris (R). The presence or absence of the identity between the current and reference irises is determined by considering realized associations. Independent claims are also included for the following: (1) a system for biometric verification (2) a computer program product comprising instructions for implementing a biometric verification method.
Patent FR-2900716-A1 (FR)
Title: Procede pour commander une soupape de detente, ainsi qu'une soupape de detente, en particulier pour des installations de climatisation de vehicule exploitees avec du co2 comme refrigerant
Inventor: ROBIN JEAN-JACQUES
IPC: F16K31/64
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander une soupape de détente, en particulier pour des installations de climatisation de véhicule exploitées avec du CO, comme réfrigérant, avec un boîtier de soupape (31 ), qui présente une ouverture d'arrivée (32) et une ouverture d'évacuation (36), avec un élément de fermeture de soupape (37), qui ferme un siège de soupape (41) et une ouverture de passage (34), qui est disposée entre l'ouverture d'arrivée et l'ouverture d'évacuation (32, 36), et avec un dispositif de rappel (39), qui agit dans le sens de fermeture de l'élément de fermeture de soupape (37), un élément de réglage (42) attribué à l'élément de fermeture de soupape (37) étant activé côté basse pression en cas d'augmentation de la basse pression ou d'augmentation de la température côté basse pression au-delà d'une valeur seuil prédéfinie, lequel élément actionne au moins un élément d'actionnement (48), par lequel une force de fermeture du dispositif de rappel (39) s'appliquant sur l'élément de fermeture de soupape (37) est réduite, de sorte qu'une ouverture de passage (34) est agrandie ou un passage (61 ), disposé parallèlement à l'ouverture de passage (34), d'une soupape de dérivation (62) disposée côté basse pression est ouvert (voir à ce sujet la figure 3).
Patent FR-2917225-A1 (FR)
Title: Electronic individual knowledge controlling system for driving school, has casings comprising reading and/or writing unit cooperated with storage mediums to store total of responses by comparison between responses recorded in mediums
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: G09B7/06
Filed: 2007-06-05
Abstract: The system has an autonomous casing for inputting, modifying and storing responses to questions and comprising a keyboard with input keys, a response storing memory (204) and a display device. An electronic control casing comprises a keyboard, a response storing memory and a display device i.e. LCD (200). The casings comprise a reading and/or writing unit cooperated with removable storage mediums (206) to store total of the responses obtained by individual, where the total of the responses is obtained by comparison between the responses recorded in the respective mediums.
Patent FR-2911133-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de cyclohexenone provenant d'antrodia camphorata et application de ceux-ci
Inventor: LIU SHENG YUN
IPC: A61K31/122
Filed: 2007-06-12
Abstract: La présente invention concerne un nouveau composé et ses utilisations, qui est un extrait isolé et purifié à partir d'Antrodia camphorata, en particulier la 4-hydroxy-2,3-diméthoxy-6-méthy-5(3,7,11-triméthyl-dodéca-2,6,10-triényl)-cyclohex-2-énone, et son utilisation dans l'inhibition de la croissance tumorale. Le composé de l'invention, qui n'a jamais été découvert dans Antrodia camphorata, peut être appliqué pour inhiber la croissance de cellules cancéreuses, tel que le cancer du sein, le cancer du foie et le cancer de la prostate ; et il peut être utilisé en tant que composition pharmaceutique pour inhiber la croissance tumorale ; ou peut en outre être appliqué dans la prévention d'une maladie cardiovasculaire ou en tant que compléments alimentaires pour des besoins de santé de par son activité anti-oxydante.
Patent FR-2918498-A1 (FR)
Title: Living organism protecting device, has carbon matrix mounted between dense materials to stop beta rays and gamma rays, where materials with good heat conductivity enclose carbon matrix and paraffin matrix for stopping neutron rays
Inventor: CANDEIAS ANTOINE JACQUES
IPC: G21F1/12
Filed: 2007-07-06
Abstract: The device has a paraffin matrix (2) utilized like an absorbing element for absorbing ionizing radiations, where the paraffin matrix is connected to a carbon matrix (1). The carbon matrix is mounted between two dense materials (3) such as Densimet(RTM: tungsten alloy), so as to stop beta rays, X rays and gamma rays. The materials with good heat conductivity enclose the carbon matrix and the paraffin matrix for stopping the neutron radiation. The dense materials evacuate calories during high neutron radiation.
Patent FR-2920171-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage concu pour etre dispose dans une zone de jonction d'une nacelle
Inventor: SOULIER PASCAL MARIE PAUL MARCEL
IPC: B64D29/08
Filed: 2007-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (9) conçu pour être disposé dans une zone de jonction d'une nacelle, comportant un système de verrouillage (10), destiné à être monté sur une première demi-coquille de la nacelle, coopérant avec un organe de retenue (11) destiné à être monté sur une seconde demi-coquille, le système de verrouillage (10) étant actionnable entre un état verrouillé et un état déverrouillé par rapport à l'organe de retenue (11), le système de verrouillage (10) et l'organe de retenue (11) étant déplaçables l'un par rapport à l'autre entre une position rapprochée de ceux-ci dans laquelle ils peuvent être verrouillés l'un par rapport à l'autre et une position écartée de ceux-ci. Le système de verrouillage (10) et/ou l'organe de retenue (11) comportent des moyens de blocage (25), conçus pour autoriser le verrouillage du système de verrouillage (10) par rapport à l'organe de retenue (11) lorsque ceux-ci sont en position rapprochée, et pour interdire leur verrouillage lorsque ceux-ci sont en position écartée.
Patent FR-2913474-A1 (FR)
Title: Gear ratio changing method for hybrid vehicle, involves forming traction chain by heat engine, clutch and gear box, and clutching final ratio to separate synchronizer from gear when gearbox is synchronized with rate of final ratio
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H3/089
Filed: 2007-03-09
Abstract: The method involves forming a traction chain by a heat engine (2), a clutch (3) and a gear box (7) connected to an electrical machine (4) and a wheel drive shaft (8). Synchronization of the gearbox is not ensured by the machine when a ratio change is carried out for passing from an initial ratio to a final ratio. The initial ratio is declutched to activate one of the synchronizers (63, 64) to synchronize the gearbox with a rate of the final ratio. The final ratio is clutched to separate the synchronizer from a gear when the gearbox is synchronized with the rate of the final ratio. An independent claim is also included for a control gearbox comprising a primary shaft.
Patent FR-2919699-A1 (FR)
Title: Balance weight for motor vehicle, has ballast comprising housing formed of circular section openings for receiving elastic element i.e. rubber disk, where elastic element is fixed in housing at its external periphery
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: B60J1/00
Filed: 2007-07-30
Abstract: The weight (1) has an elastic element (9) i.e. rubber disk, connected to parallelopiped shaped ballast (3), and a connection unit for connecting the element to a structure of a vehicle. The ballast has a housing formed of circular section openings (7) for receiving the element, where the element is fixed in the housing at its external periphery. The element has a thickness equal to that of the ballast, and a center drill hole (23) on a structure of the vehicle, where the element is made of rubber piece fixed close to the center of the ballast.
Patent FR-2905175-A1 (FR)
Title: Capteur et procede pour calorimetre a compensation de puissance
Inventor: DANLEY ROBERT L
IPC: G01K17/04
Filed: 2007-08-23
Abstract: Capteur (20) pour calorimètre à compensation de puissance pour flux de chaleur, dans lequel les températures différentielles sont mesurées entre des points extérieurs aux régions d'échange de chaleur entre les capteurs (1) et les porte-échantillons (12). Les températures différentielles mesurées répondent à l'ampleur du flux thermique entre le capteur (20) et les porte-échantillon (12) et porte-étalon (11) et sont rendues insensibles aux variations de l'ampleur et de la distribution de la résistance thermique de contact entre le capteur (20) et les porte-échantillon (12) et porte-étalon (11).
Patent FR-2921696-A1 (FR)
Title: Turbocompressor fixing device for internal combustion engine of motor vehicle, has sealing joint arranged between flange and spacer to provide sealing of device and to guide operator while maintaining turbocompressor in suspension
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F02C6/12
Filed: 2007-09-27
Abstract: The device has an exhaust manifold (10) comprising a connection unit (16) with an intermediate spacer (26) that is sized for receiving a complementary connection unit (18) of a turbocompressor (14). The spacer is fixed to an output flange (20) of the exhaust manifold. A sealing joint (28) with ribs (34, 36) is arranged between the output flange and the spacer for providing sealing of the device and for guiding an assembling operator while maintaining the turbocompressor in suspension before complete integration of the exhaust manifold and the turbocompressor. An independent claim is also included for a method for assembling a turbocompressor on an exhaust manifold of an internal combustion engine.
Patent FR-2908175-A1 (FR)
Title: Joint d'arbre
Inventor: BRITZ RORY
IPC: B25D17/08
Filed: 2007-10-31
Abstract: L'invention concerne un joint d'arbre (15) comportant une arête d'étanchéité (16) qui est sollicitée élastiquement par un élément élastique (18) disposé radialement vers l'extérieur par rapport à l'arête d'étanchéité (16). Pour améliorer un tel joint d'arbre (15), l'élément élastique (18) est magnétisé afin de collecter les éventuels copeaux magnétiquement perméables éventuellement produits (20).
Patent FR-2926196-A1 (FR)
Title: Multifunctional coated furniture for storing e.g. lavatory product, has coated plate connected to vertical box by hinge that permits passage of coated plate from horizontal work position to vertical storage position
Inventor: POUPPEVILLE CELINE
IPC: A47D5/00
Filed: 2008-01-14
Abstract: The furniture has a vertical box (1) for storing and distributing diapers. A coated plate (2) is connected to the box by a hinge (3) that permits the passage of plate from a horizontal work position to a vertical storage position. The plate is used for storing lavatory and child care products. The vertical box has a platform (11) supporting a stack of diapers and moving vertically under the action of spring (12) to constantly maintaining the stack of diapers supported against an upper wall of the box and against an intermediate wall.
Patent FR-2934143-A1 (FR)
Title: Electric household appliance for food preparation, has cover moving security lock for allowing activation of button to block rotation of cover, and work container moving security piece to release transmission element
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: A47J43/04
Filed: 2008-07-25
Abstract: The appliance has a case (1) for housing a motor (2) that drives a rotary work tool (3) arranged in a work container (4). The container is closed by a cover (5), and a control button (40) is arranged on the case for activating a switch by a transmission element (50). A security lock (70) blocks activation of the button in the absence of the cover. The cover moves the security lock for allowing activation of the button to block rotation of the cover. The container is rotatively placed on the case, and moves a security piece (60) to release the transmission element.
Patent FR-2930077-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de thermoregulation d'une batterie d'alimentation d'un vehicule a traction electrique
Inventor: RAGOT FRANCK
IPC: B60L11/18
Filed: 2008-04-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande d'un dispositif de thermorégulation d'une batterie d'alimentation d'un véhicule à traction électrique.Dans l'invention, le procédé de commande (10) d'un dispositif de thermorégulation d'une batterie d'alimentation d'un véhicule à traction électrique refroidie au moyen d'un fluide caloriporteur mis en circulation par des moyens pour appliquer un débit de circulation (14) dudit fluide caloriporteur commandés par ledit dispositif de thermorégulation, comporte :- une première étape de détermination d'un écart entre la température (11) de la batterie d'alimentation et la température (13) dudit fluide caloriporteur ;- une deuxième étape de détermination dudit débit de circulation (14) à appliquer, pour ledit écart déterminé à ladite première étape, ledit débit étant déterminé en fonction de ladite température (11) de la batterie d'alimentation et de la vitesse (12) de déplacement du véhicule.L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2931022-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une etiquette radio par un lecteur radio
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2008-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une étiquette radio (20) par un lecteur radio (30), l'étiquette possédant un identifiant (ID) accessible au lecteur via une base de données d'identifiants d'étiquette, comprenant :- un envoi (E10) d'une requête d'authentification par le lecteur à l'étiquette,- un envoi (E11) par l'étiquette d'une réponse, calculée par application d'une première fonction à au moins l'identifiant (H1(ID)),- un calcul (E15, E18) par l'étiquette et par le lecteur d'un nouvel identifiant (H2(ID)), par application d'une deuxième fonction à l'identifiant, caractérisé en ce qu'il comprend :- si la réponse (H1(ID)) envoyée par l'étiquette correspond à un résultat obtenu par application de ladite première fonction à un identifiant de la base, un envoi (E13) par le lecteur (30) d'une première valeur (H3(ID)), calculée par application d'une troisième fonction audit identifiant de la base,- si la première valeur (H3(ID)) envoyée correspond à une valeur obtenue par application à l'identifiant de l'étiquette de la troisième fonction (H3), un remplacement (E16) dans l'étiquette (20) de l'identifiant (ID) par le nouvel identifiant (H2(ID)) calculé par l'étiquette,- un (E17) envoi d'une deuxième valeur (H4(H2(ID)) au lecteur, obtenue par application d'une quatrième fonction au nouvel identifiant (H2(ID)) calculé par l'étiquette,- si la deuxième valeur (H4(H2(ID))) envoyée correspond à une valeur obtenue par application de la quatrième fonction (H4) au nouvel identifiant (H2(ID)) calculé par le lecteur, un remplacement (E20) dans la base de données de l'identifiant de l'étiquette par le nouvel identifiant.
Patent FR-2918403-A1 (FR)
Title: Door i.e. driver seat-side door, locking apparatus for vehicle, has levers including covering portion that is stopped against circumference of opening portion in unlocking position to close opening portion of base element
Inventor: AKAHORI MASAKAZU
IPC: E05B81/90
Filed: 2008-06-30
Abstract: The apparatus (1) has locking/unlocking levers (11, 12) passed from an unlocking position to a locking position and vice-versa via an electric motor driving source i.e. actuator. The levers are pivoted to an open state of a door (2) i.e. driver seat-side door, by inserting an actuating tool i.e. key, in a rectangular opening portion (431) of a base element (4) in direction parallel to insertion direction of the tool. The levers have a covering portion (111) i.e. cover, which is stopped against circumference of the portion (431) in the unlocking position to close the portion (431).
Patent FR-2934823-A1 (FR)
Title: Front face for motor vehicle i.e. car, has four transverse crosspieces respectively located at different heights, and fixation units fixing radiator and electric fan unit to crosspieces, where crosspieces have small diameter
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/12
Filed: 2008-08-11
Abstract: The front face (5) has four transverse crosspieces (27) located at different heights, respectively, where the crosspieces have small diameter. Each crosspiece has opposite transverse ends connected to shock absorbers (25) or plates (23), respectively. Each plate is rigidly fixed to one of main rails (9) and one of lower rails (11). Each shock absorber has a zone located in longitudinal extension of one of upper rails (13). Fixation units fix a radiator (29) and an electric fan unit to the crosspieces. Each crosspiece has a height less than 40 mm.
Patent FR-2936092-A1 (FR)
Title: Ion beam generating device for treating substrate in industrial application, has ion source surrounded by cold trap maintained at low temperature, where trap traps volatile chemical species by condensation, before species reach source
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: H01J3/40
Filed: 2008-09-15
Abstract: The device (2) has an ion source (18) surrounded by a cold trap (28) maintained at low temperature by circulation/accumulation of a cryogenic liquid (30) e.g. liquid nitrogen. The trap traps volatile chemical species (G) by condensation, before the species reach the source. The trap has a sheath (32) with open ends (34, 36) surrounding the source, and a coiled tubing (38) around the sheath. One of the ends serves as passage for an ion beam (4) produced by the source. Permanent magnets (M1, M2) of a magnetic filter generate magnetic field (B) at an opening (16) of an extracting electrode (12).