baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097406-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit de traitement de nids
Inventor: BOUISSOU PASCAL
IPC: A01M1/20
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif d’application de produit de traitement pour nid de frelons en hauteur, réalisé en trois étages successifs, caractérisé en ce qu’il comprend un premier étage avec un propulseur (13) alimenté par air comprimé, un second étage avec un réservoir de maintien (12) logeant une capsule de produit de traitement, un troisième étage avec un applicateur (11), un dispositif de vannes intelligentes (15) pilotées à distance pour libérer la pression du premier étage vers le second étage, la capsule étant percée en bas et en haut lors de l’enclenchement dans le réservoir de maintien, de façon à ce que l’ouverture des vannes intelligentes (15) propulse par pression de l’air comprimé, le produit contenu dans la capsule à travers l’applicateur vers sa sortie d’embout qui aura été positionnée précisément par l’opérateur au sein du nid à traiter. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097755-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape de traitement par plasma froid desdites fibres
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: H05H1/24
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape de traitement par plasma froid desdites fibres kératiniques, suivie d’étapes d’application sur lesdites fibres kératiniques d’une dispersion huileuse particulière, d’une composition comprenant au moins un composé aminé et d’au moins une matière colorante. La présente demande porte en outre sur un kit comprenant un générateur de plasma froid et un dispositif à au moins deux compartiments renfermant une dispersion huileuse particulière, une composition comprenant au moins un composé aminé, et au moins une matière colorante.
Patent FR-3098445-B1 (FR)
Title: Machine à imprimer de type presse à dorer
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: Machine (10) à imprimer de type presse à dorer, comportant un bloc de chauffage (12) qui comporte une surface cintrée (13) de support d’un cliché d’impression, une tête d’application (14) comportant des moyens de guidage du bloc de chauffage en basculement, et un actionneur (18) pour le basculement du bloc de chauffage vis-à-vis de la tête d’application. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099093-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture et Module de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (5) d'un module de refroidissement (100) d'un véhicule automobile, configuré pour supporter une hélice motorisée (6) destinée à guider un flux d'air au travers d'échangeurs thermiques (3, 4) du module de refroidissement (100), le dispositif de fermeture (5) comprenant une paroi principale (50) sensiblement plane dans laquelle est agencée une découpe (500) de réception de l'hélice motorisée (6). Le dispositif de fermeture (5) selon l'invention comporte une paroi de recouvrement (51, 51a, 51b) qui forme un prolongement sensiblement perpendiculaire d'un bord (50a, 50b, 50c, 50d) de la paroi principale (50), la paroi de recouvrement (51, 51a, 51b) étant configurée pour recouvrir au moins partiellement un échangeur thermique (3, 4) du module de refroidissement (100).     L'invention s'étend à un module de refroidissement (100) pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de fermeture (5) ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'un tel module de refroidissement (100).     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3099896-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule à espace de stockage amélioré et véhicule associé
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: Siège de véhicule à espace de stockage amélioré et véhicule associé L’invention concerne un siège (22) de véhicule (10), comprenant : - une assise (26), - un dossier (28) solidaire de l’assise (26) et - au moins un pied (32) supportant l’assise (26). Le pied (32) comprend au moins trois segments (44, 46, 48), parmi lesquels : - un premier segment (44) fixé à la face inférieure (40) de l’assise (26), - un deuxième segment (46) fixé au plancher (20, 21) du véhicule (10), et - un troisième segment (48) joignant le premier segment (44) et le deuxième segment (46). Le troisième segment (48) est agencé pour que le pied (32) définisse un logement (50) entre l’assise (26) et le plancher (20, 21). Le logement (50) est apte à recevoir au moins un bagage cabine (52) de sorte qu’il ne dépasse pas de plus de 100 mm du bord avant (34) ni du bord arrière (36) de l’assise (26). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101397-B1 (FR)
Title: Bache a condensats a niveau dynamique
Inventor: REKUT JÉRÔME
IPC: F24D19/10
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-12-24
Abstract: Bâche à condensats à niveau dynamique La présente invention concerne une bâche (1) de stockage des condensats à haute température remarquable en ce qu'elle comporte au moins :- un ensemble entrée (10) – sortie (11) de raccordement à un échangeur thermique,- une évacuation (12) permettant l'évacuation d'au moins une partie des condensats contenus dans ladite bâche (1),- des piquages (15) pour la mise en place d'au moins une sonde de température (16) et d'une sonde de niveau (17) permettant de mesurer respectivement la température T et le niveau N des condensats contenus dans ladite bâche (1),- une admission (19) de condensats à haute température dans la bâche (1), et- une unité de commande configurée pour gérer ladite température T grâce à la gestion dynamique du niveau N par le contrôle de l'évacuation (12) des condensats.
Patent FR-3102615-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un boitier muni d’une antenne
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un véhicule (3) comprenant au moins un projecteur (1) et au moins un élément de soutien (2) dudit projecteur (1), ledit élément de soutien(2) étant en contact avec le projecteur (1) et étant configuré pour soutenir ledit projecteur (1) en exerçant une pression sur ce dernier, le véhicule étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un boitier (4) muni d’une antenne et fixé audit élément de soutien (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103251-B1 (FR)
Title: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W102/17
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule Module d’éclairage (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une source de lumière (5) et une lentille (2) comprenant un dioptre d’entrée (3) orienté vers la source de lumière (5) et un dioptre de sortie (4), en ce que le dioptre de sortie (4) comprend au moins une section par un plan horizontal comprenant deux portions convexe (6) séparées par une portion concave (7), vues depuis un côté opposé à la source de lumière (5), et en ce que le dioptre d’entrée (3) comprend une section par un plan médian vertical (P) présentant une portion inférieure (8) convexe et une portion supérieure (9) concave, vues depuis un côté opposé à la source de lumière (5).     Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3106721-B1 (FR)
Title: Méthode de dispersion d’acariens prédateurs vivants utilisés en lutte biologique du genrePhytoseiulus
Inventor: MAIGNET PASCAL
IPC: A01N63/16
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse pulvérisable destinée à épandre des agents de contrôle biologique comprenant des agents de contrôle biologique vivants de la famille des phytoséides du genre Phytoseiulus dispersés de façon homogène dans un gel préparé à partir d’un ou plusieurs épaississants et/ou gélifiants et d’une solution aqueuse, lesdits épaississants et/ou gélifiants étant non toxiques pour lesdits agents de contrôle biologique et ledit gel présentant une viscosité dynamique à gradient de vitesse nulle comprise entre 1 et 30 000 mPa.s.
Patent FR-3108633-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement sur une pièce métallique et pièce métallique obtenue selon un tel procédé
Inventor: FACHINETTI JEAN-LOUIS
IPC: C25D13/06
Filed: 2020-03-30
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de dépôt d’un revêtement sur une pièce métallique et pièce métallique obtenue selon un tel procédé L’invention concerne un procédé de dépôt d’un revêtement sur un substrat métallique comprenant le dépôt (200) d’une couche de peinture sur ledit substrat métallique, caractérisé en ce que le dépôt (200) de la couche de peinture comprend les étapes suivantes : - une étape (210) de dépôt d’une couche d’un matériau précurseur de la peinture par anaphorèse sur le substrat métallique ; - une étape (220) de cuisson de la couche de matériau précurseur déposée précédemment dans laquelle le matériau précurseur est polymérisé pour former la couche de peinture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109212-B1 (FR)
Title: Procede d’identification d’une phase statique d’un vehicule
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S19/42
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION D’UNE PHASE STATIQUE D’UN VEHICULE Ce procédé d'identification d'une phase statique d'un véhicule comporte :  - une première étape (62) de détection de la phase statique sans utiliser de mesures d'une unité de géolocalisation par satellites, cette première étape de détection comportant la vérification qu'un premier jeu (39) d'une ou plusieurs conditions est satisfait,  - la vérification (60), de façon répétée, qu'un deuxième jeu d'une ou plusieurs conditions est satisfait, puis  - tant que le deuxième jeu de conditions est satisfait, l'exécution d'une seconde étape (80) de détection de la phase statique à partir des mesures de l'unité de géolocalisation par satellites,   - tant que le deuxième jeu (38) de conditions n'est pas satisfait, l'exécution de la première étape (62) de détection et l'inhibition de l'exécution de la seconde étape (80) de détection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098127-B1 (FR)
Title: Procédé de production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène et réacteur pour la mise en œuvre de celui-ci
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d’une entrée et d’une sortie, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l’acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d’un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n’ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d’une entrée et d’une sortie, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d’un catalyseur d’acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que le courant A obtenu à l’étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l’étape ii) ; la température à l’entrée du lit fixe d’un desdits premier ou second réacteurs est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l’entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe du réacteur considéré est inférieure à 20°C.
Patent FR-3112507-B1 (FR)
Title: Structure de raidissage amelioree destinee a raidir une piece en materiau composite thermodurcissable et procede de raidissage associe
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B29C70/72
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-01-06
Abstract: Structure (19) destinée à raidir une pièce (22) en matériau composite thermodurcissable en équipant au moins l’une de ses surfaces, comprenant :  - au moins un corps (5) longitudinal, avec un premier et un deuxième chant longitudinal opposés, une première et une deuxième face latérale opposées ;  - au moins une embase (11 ; 12) dont au moins une embase socle, chaque embase étant munie d’un plateau et de première et deuxième languettes qui délimitent, avec le plateau, un logement pour au moins un corps, les première et deuxième languettes s’étendant depuis une face principale du plateau et étant respectivement plaquées contre les première et deuxième faces latérales du corps. Chaque embase socle a son plateau qui est solidaire du premier chant longitudinal d’un corps et qui est destiné à être plaqué contre la surface de la pièce à raidir. Chaque corps et chaque embase sont en matériau composite thermodurcissable.  Figure pour l’abrégé : Figure 13
Patent FR-3118125-B1 (FR)
Title: Module lumineux imageant la surface eclairee d’un collecteur avec bloqueur de rayons parasites
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/25
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: MODULE LUMINEUX IMAGEANT LA SURFACE ECLAIREE D’UN COLLECTEUR AVEC BLOQUEUR DE RAYONS PARASITES L’invention a trait à un module lumineux (102) comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; un collecteur (106) avec une surface réfléchissante (102.6) ; un système optique (110) configuré pour projeter un faisceau lumineux en imageant une partie de la surface réfléchissante (102.6) située à l’arrière de la source lumineuse (104) ; un écran (112) situé à l’avant de la source lumineuse (104), avec une face arrière (112.1) apte à récolter des rayons lumineux (114) émis vers l’avant par la source lumineuse (104) et non-réfléchis par la surface réfléchissante (102.6) ; dans lequel l’écran (112) comprend une face d’extrémité (112.2), adjacente à la face arrière (112.1) et en vis-à-vis des rayons lumineux réfléchis (116), configurée pour éviter et/ou absorber lesdits rayons lumineux réfléchis.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-2542024-B1 (FR)
IPC: E02F5/08
Filed: 1983-03-04
Granted: 1985-07-19
Abstract: The machine includes a frame on which is suspended on a shaft a support for two inclined cutters. The support includes slots of different inclination in which are mounted guide rollers connected to housings in which inclined cutters are rotatively mounted. A jack shifts the housings and consequently adjusts the inclination of the cutters. An additional cutter is located in front of the inclined cutters and is adapted to effect a rough cutting of the trench. A smoothing shoe is openable to a variable extent with the inclination of the cutters.
Patent FR-2563826-B1 (FR)
Inventor: MAZE GWENAEL
IPC: C03B19/02
Filed: 1984-05-07
Granted: 1991-08-30
Abstract: A process for manufacturing optical fibers and components from bars or molds of fluoride glass draws out optical quality molds from highly pure glass. The glass is stretched or fibered into optical fibers in a dry atmosphere free of dust, organic, metallic or mineral vapors. The process leads to a low hydroxyl content fluoride glass which is used in the manufacture of optical fibers and components. The dehydration of the fluoride mixture occurs during the steps of prolonged heating at under 450 DEG  C. in the presence of fluoride or ammoniumbifluoride, and of holding the molten mixture at a high temperature until dehydration occurs. The drawing out, stretching, and fibering are carried out in a vacuum.
Patent FR-2573914-B1 (FR)
Inventor: BELBEL ELIE
IPC: H01H9/32
Filed: 1984-11-26
Granted: 1987-02-06
Abstract: A screened electric switch in which the screen is inserted at high speed between the contacts and in which a mobile shutter with a sealing surface basically fixed relatively to the housing drives the screen with a speed which is a function of the energy of the arc. This switch is applicable to circuit breaking devices designed to check the rise of short-circuit currents or high steady-state rated currents.
Patent FR-2606753-B1 (FR)
Inventor: DUQUET JACKY PIERRE
IPC: D06F39/02
Filed: 1986-06-30
Granted: 1990-05-11
Abstract: Device (1) serving both to extract the washing powder (17) when in the open position and to distribute it when in the closed position and placed in the drum of the washing machine. Application to the machine washing of linen with washing powders.
Patent FR-2613364-B1 (FR)
Inventor: PEGLION JEAN-LOUIS
IPC: C07D307/93
Filed: 1987-04-01
Granted: 1989-06-09
Abstract: Compounds of the general formula I in which R1 and R2, which may be identical or different, each denote a hydrogen atom, a benzyl radical, a cyclohexylmethyl radical or a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 10 carbon atoms, optionally substituted with a hydroxy radical, with a carboxy radical or with an alkoxy radical having 1 to 5 carbon atoms, with an alkoxycarbonyl radical having 2 to 6 carbon atoms, with an alkylphenyl radical having 7 to 16 carbon atoms or with a 2-alkylthienyl radical having 5 to 14 carbon atoms, R3 denotes a hydrogen atom or a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms, A denotes a single bond or a methylene radical, or a radical of formula in which R4 is a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms. These products are useful in anti-depressant, anti-aggressive, or dopaminergic modulation therapy and the corresponding bicyclic compounds are useful as intermediates for ring closure and production of the tricyclic compounds having the foregoing formula.
Patent FR-2617524-B1 (FR)
IPC: E04G7/28
Filed: 1987-07-03
Granted: 1989-12-15
Abstract: Metal scaffold bracket comprising a carrier element (1) made in a manner known per se and comprising a support-arm (1a) provided with holes (1g) and intended to support the planks (P) forming the scaffold platforms, wherein it also comprises a clamp (2) comprising a clamping bar (2a) integral with a plurality of threaded rods (2b) spaced apart and oriented perpendicularly to the said bar to which they are rigidly attached by means of one of their ends; the separation of these threaded rods (2b) being identical to that of the said holes (1g), so that they may be engaged in the latter through reserved interstices (i) between the planks (P) of the platforms and receive a lock nut (3) whose tightening enables the said planks to be strongly held between the said clamping bar and the said support-arm (1a).
Patent FR-2619087-B1 (FR)
Inventor: DREYFUS ROGER
IPC: B65D71/00
Filed: 1987-08-03
Granted: 1990-03-23
Abstract: A protective and reinforcing corner flap for group package of the wrapping type, especially six-packs, for various types of contents such as bottles and cans. The flap provides a foldable piece during the cutting of the end cutouts which folds up against the connecting strip to double it.
Patent FR-2613093-B1 (FR)
Inventor: BEALKOWSKI RICHARD
IPC: G06F12/02
Filed: 1987-11-18
Granted: 1990-03-23
Abstract: A computer system and method for operating a computer system capable of running in mutually incompatible real and protected addressing modes, in which programs written for one mode can be run in the other mode without modification. The BIOS assembles two different common data areas for the two modes, each inclusive of device block pointers, function transfer table pointers, data pointers, and function pointers. The common data area for the real mode is assembled first. To assemble the pointers for the protected mode common data area, the offset values from the real mode area are copied directly, and then selector values are inserted whose physical addresses correspond to the segments of the corresponding pointers in the real mode area. The selector values are derived from a segment descriptor table.
Patent FR-2657341-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE ENGEL
IPC: B01J19/24
Filed: 1990-01-24
Granted: 1992-04-24
Abstract: The invention concerns a continuous procedure for the preparation of tetraphosphorus polysulphides. 
<??>This method consists in carrying out the reaction in a loop reactor. 
<??>It is particularly suitable for the preparation of tetraphosphorus decasulphide P4S10.
Patent FR-2676688-B1 (FR)
Title: Planche de bord perfectionnee.
Inventor: HENIGUE CHRISTIAN
IPC: B62D25/14
Filed: 1991-05-24
Granted: 1993-10-08
Abstract: Cette planche comprend, entre autres, d'une part, une ossature (10) rigide, autoportante et permanente avec une poutre en caisson, un panneau pratiquement plan avec un pourtour dont la taille est adaptée à celle d'un ajour d'une cloison (C1 ) de la structure afin de le clore et d'y être maintenu par des zones de fixation, au moins un support et au moins un alvéole, d'autre part, un revêtement (20) rigide, rapporté et amovible qui fixe approximativement la forme extérieure de la planche de bord, et enfin une garniture (30) rapportée et amovible qui épouse ce revêtement (20) et définit l'apparence de la planche de bord. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2684899-B1 (FR)
Title: Catalyseur de reduction selective des oxydes d'azote contenus dans un flux gazeux et application desdits catalyseurs.
Inventor: GARCIN ERIC
IPC: B01J23/24
Filed: 1991-12-16
Granted: 1994-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote contenus dans un flux gazeux. Plus particulièrement, l'invention concerne un procédé de réduction catalytique, au moyen de l'ammoniac, des oxydes d'azote présents dans un flux gazeux, mettant en œuvre ce catalyseur. Le catalyseur de l'invention qui comprend un support d'au moins l'un des oxydes minéraux choisis parmi l'alumine, les aluminates, l'oxyde de titane et l'oxyde de zirconium et une phase catalytiquement active d'au moins l'un des oxydes métalliques choisis parmi les oxydes de vanadium et/ou de molybdène et/ou de tungstène est caractérisé par le fait qu'il présente un état de surface tel que le support est lié chimiquement aux éléments métalliques V et/ou Mo et/ou W et qu'il ne présente pas de phases cristallines de type V2 O5 et/ou MoO3 et/ou WO3 .
Patent FR-2717726-B1 (FR)
Inventor: MARTINEAU FRANCOIS
IPC: B24B9/00
Filed: 1994-03-22
Granted: 1996-07-19
Abstract: The technique includes finishing the holes (2) formed in a plate (1), the holes being intended to receive a series of parallel tubes (3) in a regular pattern. Each hole is larger than the tube to be supported, but includes at least three contact surfaces (4) which project inwards in order to support the tube. In order to smooth and bevel the edges of the holes, partic. the contact surfaces, a rotary brush is moved over the plate surface. The brush moves along a series of parallel lines (5a,5b,5c), each of which forms a tangent to a selection of contact surfaces. By means of a sequence of passes over the plate, all surfaces may be smoothed.
Patent FR-2729806-B1 (FR)
IPC: H04L7/04
Filed: 1995-01-24
Granted: 1997-02-21
Abstract: The stuffing packet is used in a radio telecommunications system. This includes a transmitter with a packet forming circuit (BU) introducing a synchronisation sequence in the synchronisation field taken from a synchronisation set (S1-S8). A selection circuit (SC) produces this sequence as a training sequence (S1) or a distinct identification sequence (S2) according to whether the packet is respectively a speech packet or a stuffing packet. A receiver calculates the correlation between a sequence received in the synchronisation field and a reference sequence. A control circuit produces the training sequence as a reference and when the correlation is unsatisfactory it produces the identification sequence as the reference.