baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072158-B1 (FR)
Title: Groupe de ventilation mecanique controlee
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F11/88
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un groupe de ventilation mécanique contrôlée comportant un moteur actionnant une turbine (1) disposée dans un sous-ensemble d'aspiration (2), en aval de cette turbine une ouverture de rejet de l'air extrait (3) et en amont une pluralité d'ouvertures d'aspiration, cette pluralité d'ouvertures d'aspiration étant disposée dans un sous-ensemble de répartition (5) portant une pluralité de canaux d'entrée correspondants (6A à 6E) permettant la réunion, à l'intérieur dudit sous-ensemble de répartition, des flux d'air aspirés dans les différentes pièces d'une habitation, groupe de ventilation équipé d'au moins deux capteurs de qualité d'air (7, 8). Selon l'invention, ces deux capteurs (7, 8) sont portés par une unique plaque de circuit imprimé (9, 9') fixée sur le groupe, de sorte qu'un dit premier capteur (7) se trouve en communication de fluide avec le flux d'air aspiré depuis un dit premier canal d'entrée (6A) et l'autre dit second capteur (8) se trouve en communication de fluide avec un autre flux d'air.
Patent FR-3072595-B1 (FR)
Title: Procede avec un aimant de montage protege d’un joint a levre interieure sur un arbre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de montage d'un joint circulaire à lèvre intérieure (2) venant dans une course vers une direction avant sur une portée cylindrique (38) d'un arbre (30), avec un emmanchement de son contour extérieur dans un carter (40), ce montage étant réalisé avec un outillage comportant un manchon (12) présentant vers l'avant une partie tubulaire s'ajustant dans le joint (2), qui coulisse sur l'arbre (30) pour protéger ce joint (2) jusqu'à la portée (38), et un nez de presse (20) pressant le joint (2) vers l'avant, ce procédé étant remarquable en ce qu'il applique une aimantation sur une face avant de collage du nez de presse (20), assurant un collage sur le manchon (12) en fin de mise en place du joint (2).
Patent FR-3073158-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage d'une toiture amiantee
Inventor: AGOSTINELLI SIEGFRIED
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un objet de l'invention est un dispositif de nettoyage (1) d'une toiture (T), comportant une enceinte de confinement (11) délimitée par une plaque supérieure (10), destinée à être disposée parallèlement à la toiture, et quatre faces latérales (11a, 11b,11c, 11d), perpendiculaires à la face supérieure, et formant un cadre, la plaque supérieure (10) et les quatre faces latérales délimitant l'enceinte de confinement (11), l'enceinte de confinement comportant une ouverture (14), s'étendant face à la plaque supérieure, entre les quatre faces latérales, le dispositif comportant: - un conduit d'admission d'eau (12); - une buse de projection d'eau sous pression (16), située dans l'enceinte (11), reliée à l'admission d'eau et orientée de façon à projeter l'eau provenant du conduit d'admission vers l'ouverture de l'enceinte ; - des roues (18), reliées au cadre et mobiles en rotation par rapport à ce dernier, permettant une translation du dispositif selon une direction de translation, de telle sorte que deux faces latérales (11a, 11b) sont orientées parallèlement à la direction de translation, et que deux faces latérales (11c, 11d) sont orientées perpendiculairement à la direction de translation ; - une paroi de prolongement (21a, 21b), prolongeant chaque face latérale parallèle à la direction de translation ; - une paroi de prolongement souple (21d), formée par une pluralité de segments souples s'étendant parallèlement les uns aux autres, prolongeant chaque face latérale perpendiculaire à la direction de translation.
Patent FR-3074763-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule ferroviaire et procede associe
Inventor: AWTUCH BERNARD
IPC: B61D17/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une caisse de véhicule ferroviaire, la caisse comprenant au moins un module de plancher, au moins un module de paroi et au moins un module de pavillon, les modules étant connectés entre eux par des rivets. Les rivets comprennent des rivets inférieurs (50) connectant chaque module de paroi au module de plancher, les rivets inférieurs (50) comprenant au moins un groupe de rivets de rigidification (54) comportant au moins trois rivets de rigidification (50A, 50B, 50C, 50D) qui sont tous agencés suivant une courbe (C) formée dans un plan perpendiculaire à une direction transversale de la caisse, et présentant une première extrémité (56) avec une première tangente (60) et une deuxième extrémité (58) avec une deuxième tangente (62), lesdites première et deuxième tangentes (60, 62) formant entre elles un angle (α) inférieur ou égal à 90°.
Patent FR-3061879-B1 (FR)
Title: Dispositif pour manipuler des charges sur les toits des vehicules utilitaires
Inventor: HAMLIL MOHAMMED-DJAMAL
IPC: B60P1/44
Filed: 2017-08-15
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la manipulation rapide des charges, sans contraintes physiques, sans risques de blessures, sur les toits de véhicules utilitaires Il est constitué d'un châssis (1), d'un chariot coulissant (3) porte-charges, d'un manipulateur télescopique (2), de deux bielles (5), d'un réducteur à roue et vis sans fin irréversible (4). Lorsque l'utilisateur fait fonctionner le réducteur (4) à l'aide d'une manivelle, celui-ci fait pivoter le manipulateur télescopique (2), par combinaison des mouvements de rotation des bielles stabilisatrices (5), le chariot coulissant (3) sera animé d'un mouvement de translation Elliptique, permettant la manipulation des charges en toutes sécurité sur les toits des véhicules utilitaires à partir de la position basse inclinée, à la position haute horizontale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la manipulation des charges sur les toits de véhicules utilitaires.
Patent FR-3078737-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une ouverture dans la paroi d'un batiment
Inventor: TIAIBA ROMAIN
IPC: E06B9/00
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif (1) d'obturation d'une ouverture dans la paroi d'un bâtiment, comprenant quatre profilés latéraux (2-5) formant entre eux un cadre (6) pour la réception et la tenue d'une plaque d'obturation (7) orientée selon un plan (P1). Les profilés de verrouillage (8-11) coopèrent avec des nervures longitudinales (110) prévues sur les profilés latéraux (2-5) pour retenir efficacement la plaque d'obturation (7). Le retrait des profilés de verrouillage (8-11) ne nécessitent que peu d'efforts grâce à des interruptions (21, 22, 31, 32, 41, 42, 51, 52) des nervures longitudinales (110) qui autorisent un retrait par coulissement longitudinal des profilés de verrouillage (8-11) par rapport aux profilés latéraux (2-5).
Patent FR-3078787-B1 (FR)
Title: Robinet mitigeur thermostatique
Inventor: LAMMERTYN JOSE
IPC: G05D11/16
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un robinet mitigeur thermostatique disposant d'une commande d'ouverture de l'eau située du côté de l'arrivée de l'eau chaude (7) et d'une commande de réglage de température située du côté de l'arrivée de l'eau froide, ledit robinet mitigeur comportant une sortie d'eau mitigée (5) située du côté de l'arrivée de l'eau froide, caractérisé en ce qu'il comprend un corps de tête (1) se prolongeant par un tube (3) et en ce que le tube (3) reçoit un bouchon (8), un siège plat d'arrivée d'eau chaude étant situé dans le bouchon (8) et un siège plat d'arrivée d'eau froide étant situé dans le tube (3) solidaire du corps de tête (1), une navette (10) recevant une capsule de cire (11) étant montée coulissante à l'intérieur du tube (3), la dite navette (10) portant les clapets eau chaude (16) et eau froide (17) coopérant avec les dits respectivement sièges plat d'arrivée d'eau chaude et siège plat d'arrivée d'eau froide.
Patent FR-3079443-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece en elastomere, installation de fabrication et piece associees
Inventor: LEROUX CECILE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce (100) en élastomère, comportant : - la création d'un modèle de coordonnées spatiales de la pièce; puis - le dépôt correspondant d'un matériau élastomère ; ledit dépôt étant effectué en plusieurs couches (66, 67, 68) sensiblement planes, empilées verticalement. Le matériau élastomère est déposé sous forme d'une composition liquide à base de latex, comprenant une dispersion de polymères dans une base aqueuse ; et le dépôt est effectué par formation et éjection sous pression de gouttes (86) de composition liquide.
Patent FR-3080231-B1 (FR)
Title: Machine electrique synchrone
Inventor: BOURGEOIS LIONEL
IPC: H02K19/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une machine électrique synchrone sans balais et sans aimants caractérisée en ce qu'elle comprend un stator (20) comprenant un anneau (22), un bobinage (28) et une denture (24) comprenant des dents (26) s'étendant parallèlement à l'axe de rotation à partir de l'anneau (22), ledit bobinage étant enroulé autour de la denture (24), un rotor (10), comprenant une première partie (12a) s'étendant selon p directions (18a) privilégiées, une deuxième partie (12b) s'étendant selon p direction (18b) privilégiée décalées de π/p par rapport aux directions privilégiées de la première partie (18a), et une partie (14) intermédiaire reliant la première partie (12a) à la deuxième partie (12b), et une bobine (40) d'excitation du rotor, fixe par rapport au stator, alimentée par un courant électrique continu, disposée autour de la partie (14) intermédiaire du rotor et configurée pour générer un flux électrique dans le rotor (10) par induction magnétique.
Patent FR-3080819-B1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire avec freins de parking sur un essieu a deux roues maintenant son inclinaison
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: Véhicule pendulaire à trois ou quatre roues comportant un système d'inclinaison du véhicule dans les virages, un frein de parking (14) bloquant des roues (2) à l'arrêt, et sur un essieu à deux roues un système de suspension comprenant des bras de suspension (4) comportant des axes de pivotement (B) disposés suivant la direction transversale du véhicule (Y), les deux roues (2) de l'essieu à deux roues étant équipés chacune d'un frein de parking (14).
Patent FR-3081542-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F28F11/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique (10) notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un ou plusieurs modules (12) de chauffage, notamment pourvu chacun d'un corps de chauffe (22), de préférence du type à coefficient de température positif, agencé pour générer de la chaleur quand ils sont parcourus par un courant électrique, chaque module (12) comportant une enveloppe thermique (26) agencée pour conduire la chaleur générée par le corps de chauffe (22), - une plaque (101) comportant au moins une ouverture à travers laquelle s'étend l'un des modules de chauffage, - un organe d'étanchéité (104) en contact avec la plaque et entourant l'un au moins des modules de chauffage (12) de manière à rendre étanche ladite ouverture de la plaque, notamment étanche vis-à-vis d'eau ou de poussières, l'organe d'étanchéité étant agencé en contact avec le module de chauffage sur l'enveloppe thermique de ce module de chauffage, notamment seulement sur l'enveloppe thermique de ce module de chauffage.
Patent FR-3083870-B1 (FR)
Title: Test de diagnostic rapide de la fievre de la vallee du rift (fvr)
Inventor: CETRE-SOSSAH CATHERINE
IPC: G01N33/577
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de bandelette immunochromatographique, de préférence à écoulement latéral, pour test de diagnostic rapide (TDR) destiné à la détection, dans un échantillon biologique, d'au moins un antigène spécifique du virus de la fièvre de la vallée du Rift (RVFV) comprenant la nucléoprotéine (N) dudit virus ou un fragment antigénique de celle-ci, comprenant au moins : (i) Une membrane comprenant une zone de capture ou zone de test (T) sur laquelle est adsorbé un anticorps de capture spécifique de la nucléoprotéine (N) du virus de la fièvre de la vallée du Rift (RVFV) ou d'un fragment antigénique de celle-ci, et une zone de contrôle (C) sur laquelle est adsorbé un anticorps de contrôle, et (ii) Un papier filtre comprenant une zone sur laquelle est adsorbé un anticorps de révélation, spécifique de la nucléoprotéine (N) ou d'un fragment antigénique de celle-ci , couplé à un système de révélation, ledit filtre étant superposé et fixé par adhésion à ladite membrane (i) de sorte à ce que les zones comprenant ledit anticorps de révélation, ledit anticorps de capture et ledit anticorps de contrôle soient distinctes.
Patent FR-3084066-B1 (FR)
Title: Contenant pour liquide alimentaire controle en temperature
Inventor: REBOREDO ALEJANDRO
IPC: C12G3/00
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un contenant pour liquide alimentaire, notamment pour l'élaboration et l'élevage de vin et de spiritueux, ledit contenant comportant un ou plusieurs tubes (17, 18) pour la circulation d'un fluide de refroidissement et/ou d'un fluide chauffant. Selon l'invention, - ledit contenant comportant un corps de contenant qui est sphérique ou ovoïde, ledit corps comprenant une première moitié de corps (12) inférieure et une seconde moitié de corps (11) supérieure, - chaque moitié de corps (11, 12) comprend un tube pour la circulation d'un fluide de refroidissement et/ou d'un fluide chauffant, chaque tube comprenant une extrémité d'entrée et une extrémité de sortie, lesquelles font saillie de ladite moitié de corps (11, 12) correspondante, et - les extrémités d'entrée desdits tubes (17, 18) sont reliées à un même point de puisage de fluide.
Patent FR-3084809-B1 (FR)
Title: Carte electronique embossee comportant un circuit imprime sur un support flexible
Inventor: DUVAL AGNES
IPC: H05K3/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente demande concerne une carte électronique (10) comportant un corps (11), un circuit imprimé sur un support flexible (20), dit FPC (20), logé dans une épaisseur d'au moins une partie du corps de carte, et au moins un caractère embossé (1 2a, 1 2b, 1 2c, 1 2d) dans une épaisseur du corps (11) de carte, et le support (21) du FPC (20) comportant au moins une ouverture (25), et au moins une partie de l'au moins un caractère embossé étant formée dans cette ouverture (25).
Patent FR-3087131-B1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage de boules de petanque porte au pied
Inventor: LEFLEFIAN ALEX
IPC: A63D5/02
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de ramassage de boules de pétanque porté au pied, comprenant un préhenseur de boules (20a, 20b) et un support (12) pour le préhenseur, ant pourvu d'une platine d'appui (14) et d'un organe de fixation (16) du support au pied d'un utilisateur, respectivement à une chaussure habillant le pied, dans une position dans laquelle une première face (14a) de la platine d'appui (14) est adjacente à un flanc du pied, respectivement de la chaussure habillant le pied. L'invention trou lications pour le ramassage de boules de pétanque sans se baisser.
Patent FR-3089125-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’huile essentielle
Inventor: DE POMMEREAU SEGOLENE
IPC: A61L9/12
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un diffuseur (10) électrique d’huile essentiel comprenant :- un boitier (1) ;- un logement de réception (2) d’un flacon d’huile essentielle prévu sur le boitier et muni d’une bague de fixation (21) ;- un connecteur (3) à une source d’alimentation prévu sur le boitier ;- un réservoir (5) muni d’un disperseur d’huile essentielle ;caractérisé en ce que le diffuseur comprend en outre un coupe-gouttes (4) présentant une position fermée et une position ouverte ;la bague de fixation et le coupe-gouttes étant agencés de manière à ce que le coupe-gouttes soit :- dans sa position ouverte lorsqu’un flacon est reçu dans le logement de réception et fixé à la bague de fixation reliant fluidiquement le logement de réception et le réservoir ; et - dans sa position fermée sinon.
Patent FR-3091633-B1 (FR)
Title: Méthode d’échantillonnage passe-bande par ondelettes modulées en position
Inventor: PELISSIER MICHAËL
IPC: H04N19/635
Filed: 2019-01-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’échantillonnage passe-bande par ondelettes, à faible repliement ainsi qu’un dispositif correspondant. Le signal analogique à échantillonner est corrélé avec une séquence d’ondelettes se succédant avec une cadence dont les positions dans la séquence sont modulées temporellement à partir des arguments d’une séquence CAZAC, notamment une séquence de Zadoff-Chu. Les résultats de corrélation sont ensuite échantillonnés à une fréquence et convertis en numérique pour fournir une représentation compressée du signal. La modulation temporelle des positions des ondelettes permet d’obtenir un repliement non cohérent du signal de corrélation dans la bande d’échantillonnage et de réduire ainsi le repliement.  Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3091852-B1 (FR)
Title: Greement gonflable, notamment pour planche a voile avec flotteur gonflable
Inventor: JOUBAUD BERTRAND
IPC: B63H9/06
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-01-29
Abstract: Gréement gonflable, notamment pour planche à voile à flotteur F, plus particulièrement un flotteur F, également gonflable, comprenant un ensemble mât (12) et wishbone (14) gonflable et un système de voile amovible (16), de profil conjugué dudit ensemble mât et wishbone. L'invention couvre également le procédé de mise en œuvre et la structure navigante avec un flotteur équipé de ce gréement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092413-B1 (FR)
Title: Procede d’authentification d’un utilisateur et dispositif associe
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: G06F21/32
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: PROCEDE D’AUTHENTIFICATION D’UN UTILISATEUR ET DISPOSITIF ASSOCIE L’invention concerne essentiellement un procédé d’authentification d’un utilisateur (U) d’un dispositif électronique au moyen d’une donnée biométrique, mis en œuvre par ledit dispositif électronique, ledit dispositif électronique comprenant une première puce électronique (302) apte à effectuer une transaction sécurisée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (S400) de la donnée biométrique comprenant une sous étape d’acquisition (S406) d’une empreinte biométrique, - réception (S412) d’une commande d’initialisation d’une transaction sécurisée, envoyée par un terminal de transaction (320), l’étape (S400) d’obtention débutant avant l’étape (S412) de réception de la commande d’initialisation, puis - authentification (S414) de l’utilisateur (U) au moyen de la donnée biométrique obtenue, dans lequel l’étape (S414) d’authentification de l’utilisateur (U) est mise en œuvre par la première puce électronique (302), une authentification réussie de l’utilisateur (U) permettant d’autoriser la transaction sécurisée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3093070-B1 (FR)
Title: Support mobile modulable pour soubassement
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: SUPPORT MOBILE MODULABLE POUR SOUBASSEMENT L’invention a trait à un support mobile pour différentes silhouettes de soubassement de véhicule automobile, comprenant un châssis, au moins un organe de support (8) du soubassement, fixé au châssis et comprenant un élément (10) avec des zones distinctes de contact (12) avec le soubassement, ledit élément (10) étant mobile en rotation entre plusieurs positions indexées de manière à présenter au soubassement, de manière sélective suivant chacune des silhouettes, une ou plusieurs des zones distinctes de contact (12). L’au moins un organe de support (8) comprend des moyens de verrouillage (14) en rotation de l’élément mobile dans les positions indexées. L’invention a également trait à un organe de support et à un procédé de configuration du support mobile. (Figure 2)
Patent FR-3093852-B1 (FR)
Title: Elément de système d’alarme
Inventor: RUFFIEUX PHILIPPE
IPC: G08B13/08
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-03-19
Abstract: Elément de système d’alarme Un élément de système d’alarme comprend un boîtier (30) et une carte électronique (40) agencée à l’intérieur du boîtier (30). Ladite carte électronique (40) comporte un interrupteur (42) pourvu d’un organe de commande (44). Ledit boîtier (30) comprend un socle (32) et un capot détachable dudit socle (32). L’élément de système d’alarme (20) comprend en outre un élément d’actionnement (50) comportant une embase (52) ainsi qu’une tige d’actionnement (54) agissant sur l’organe de commande (44). Ledit socle (32) comprend une première face de fixation (34). L’élément de système d’alarme (20) comprend en outre un premier autocollant double face (60) avec une première face autocollante (62) et une deuxième face autocollante. Ladite première face autocollante (62) est collée à la première face de fixation (34). L’élément de système d’alarme (20) comprend un deuxième autocollant double face (70) avec une troisième face autocollante (72) et une quatrième face autocollante. L’embase (52) comprend une deuxième face de fixation (53) à laquelle est collée la troisième face autocollante (72).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097680-B1 (FR)
Title: Appareil modulaire électrique muni d’un élément de blocage
Inventor: SIMON YAN
IPC: H01R9/24
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un appareil modulaire électrique comprenant un boîtier isolant de forme globalement parallélépipédique, présentant une face avant et une face arrière opposée, deux faces principales latérales parallèles s’élevant sur la hauteur du boîtier et deux faces transversales opposées, ladite face arrière comportant des moyens de montage de ce boîtier sur un rail de montage, une première desdites deux faces transversales comportant au moins une ouverture donnant accès à une borne de connexion électrique et une deuxième desdites deux faces transversales étant exempte de toute ouverture donnant accès à une borne de connexion électrique. Selon l’invention, ledit boîtier comporte un logement débouchant sur la deuxième face transversale et logeant un élément de blocage mobile par rapport au boîtier entre une position escamotée dans laquelle ledit élément de blocage est en majeure partie logé dans ledit logement, et une position déployée dans laquelle ledit élément de blocage s’étend à l’extérieur du logement, sur une distance prédéterminée strictement supérieure à celle dont il fait saillie lorsqu’il est en position escamotée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097854-B1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de h2 mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure metallique cristallise microporeux
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01B39/46
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur de type sulfure métallique cristallisé microporeux. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant H2O sans autre agent sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire H2O en H2 de manière à produire un effluent contenant au moins en partie du dihydrogène.