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Patent FR-3084268-A1 (FR)
Title: Cartouche pour un dispositif de diffusion de fragrances et dispositif pour la diffusion de fragrances
Inventor: WUIDART AYMERIC
IPC: B05B12/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne une cartouche 1, pour un dispositif 20 de diffusion de fragrances, comprenant un corps creux 2 pourvu d'une entrée 3 et d'une sortie 4, et des moyens d'accumulation 7 d'au moins une composition odorante, disposés dans le corps creux 2. Selon l'invention, la cartouche 1 comprend en outre des moyens d'obturation 5 de l'entrée 3 et de la sortie 4 asservis en fermeture et étanches à l'air en position de fermeture. L'invention concerne également un dispositif 20 pour la diffusion de fragrances comprenant un boîtier comprenant : - au moins deux logements 22, chacun adapté pour recevoir, de manière amovible, une cartouche 1 selon l'invention, chaque logement comprenant des moyens d'admission 26 et d'échappement 27 d'un flux d'air qui sont, d'une part, destinés à être raccordés respectivement à l'entrée 3 et à la sortie 4 d'une cartouche 1 et, d'autre part, adaptés pour agir sur les moyens d'obturation 5 d'une cartouche située dans le logement 22 de manière à les déplacer en position d'ouverture, - des moyens de génération de flux d'air 31, adaptés pour au moins générer un flux d'air traversant les logements 22 entre les moyens d'admission 26 et d'échappement 27, et - une unité de commande U apte à contrôler les moyens de génération de flux d'air 31 et les moyens d'admission 26 et d'échappement 27 et adaptée pour assurer une diffusion indépendante ou simultanée dans des proportions variables des compositions odorantes contenues dans les cartouches 1 et une fermeture des cartouches 1 lors de l'arrêt de l'appareil.
Patent FR-3086559-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide à nébuliser comportant une première face définissant un premier plan, - une enceinte de nébulisation (14) s'étendant selon un axe longitudinal (L2) et comportant une buse de nébulisation (22), - ladite buse de nébulisation (22) étant munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide à nébuliser forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, Selon l'invention, ledit réservoir (12) pour le liquide à nébuliser est disposé à distance de ladite enceinte de nébulisation (14) et en ce que ledit premier plan de la première face (60) et l'axe longitudinal (L2) de ladite enceinte de nébulisation (14) forme un angle (α) compris entre 25° et 70°, de préférence entre 30 et 50° et encore de préférence autour de 40°. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3087159-A1 (FR)
Title: Pare-soleil deployable et retractable de vehicule
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (2) de pare-soleil de véhicule comprenant : - un pare-soleil, le pare-soleil comprenant une partie principale et une partie secondaire, - un support (10) de pare-soleil, le support (10) de pare-soleil comprenant au moins un moyen de rotation (11) du pare-soleil autour d'un axe de rotation principal (A), la partie principale du pare-soleil étant montée mobile par rapport au support (10) autour de l'axe de rotation principal (A), le dispositif (2) comprenant un moyen de transmission de mouvement (60) agencé de sorte à engendrer un premier déplacement de la partie secondaire du pare-soleil au cours d'une rotation du pare-soleil autour de l'axe de rotation principal (A) dans un premier sens et/ou de sorte à engendrer un deuxième déplacement de la partie secondaire du pare-soleil au cours d'une rotation du pare-soleil dans un deuxième sens.
Patent FR-3087813-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de vitrage isolant pret a etre rempli avec du gaz isolant
Inventor: WEISSLER ARIANE
IPC: E06B3/677
Filed: 2018-10-31
Abstract: Le sous-ensemble de vitrage isolant comprend deux feuilles de verre 12, 14 assemblées à un cadre espaceur 20 de manière à former une cavité 17. Le cadre espaceur 20 comprend quatre membres la formant chacun un côté du cadre espaceur. Ces membres ont une partie tubulaire 4 contenant un matériau dessicant 6 en communication avec la cavité 17 par le biais de fentes 49. Pour au moins l'un des membres la, l'intérieur 5 de la partie tubulaire est en communication avec la cavité 17 exclusivement par le biais des fentes 49. Au moins un orifice de passage de gaz est agencé dans le côté extérieur de ce membre la à l'opposé de la cavité 17. L'orifice débouche dans la partie tubulaire, ce qui le met en communication avec la cavité 17 par le biais des fentes 49 sans qu'il soit visible par l'utilisateur final.
Patent FR-3088023-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une preforme tissee pour la realisation d'une piece de turbomachine
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE
IPC: B29C70/44
Filed: 2018-11-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme tissé (12) pour la réalisation d'une pièce de turbomachine, telle qu'une aube de soufflante, le procédé comprenant les étapes de (I) tissage d'une pluralité de fils pour la réalisation d'une préforme en trois dimensions, de (II, III) mouillage de la préforme et formage de la préforme dans une empreinte (14a) d'un moule (14) afin de mettre en forme la préforme, et de (IV) séchage de la préforme par chauffage, la préforme étant maintenue dans l'empreinte du moule et étant soumis à un vide partiel lors du chauffage.
Patent FR-3088285-A1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort de longeron montrant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: SENECAL JOSSELIN
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins un longeron (1) de bas de caisse, au moins un pied central (13) fixé en partie supérieur d'un longeron (1) comprenant une doublure (17) de pied central en acier, au moins un renfort (19) de longeron en acier; le véhicule étant remarquable en ce que l'acier constituant le renfort (19) de longeron montre, après emboutissage, une résistance mécanique Rm1, et l'acier constituant la doublure (17) de pied central (13) montre, après emboutissage, une résistance mécanique Rm2, la résistance mécanique Rm1 étant supérieure la résistance mécanique Rm2 ; et/ou en ce que la tôle métallique formant le renfort (19) de longeron ayant une épaisseur e1 et la tôle métallique formant la doublure (17) de pied centrai ayant une épaisseur e2, l'épaisseur el est supérieure à l'épaisseur e2.
Patent FR-3088662-A1 (FR)
Title: Structure de fixation destinee a fixer un panneau, en particulier un panneau de verre
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: H02J3/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une structure de fixation destinée à fixer un panneau (P), tel qu'un panneau de verre, qui est susceptible de reposer sur une surface de support (S), tel qu'un balcon, une plateforme, un plancher ou similaire. La structure de fixation se présentant sous la forme d'une pince ponctuelle ou d'un rail longitudinal comprenant au moins un élément de base (10) et au moins une couple d'organes couvrants (20, 20'). Le au moins un élément de base (10) inclut une surface inférieure (12) susceptible de venir en contact réciproque avec la surface de support (S), un berceau (13) susceptible d'asseoir le panneau et deux surfaces latérales opposées (11, 11') sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure (12) susceptibles de rester à des côtés opposés par rapport au panneau (P) une fois insérées dans le berceau (13). Chaque organe couvrant (20, 20') est susceptible de couvrir une surface latérale (11, 11') respective. Est en outre prévu un moyen (30) de fixation du panneau (P) au sein dudit berceau (13). Les organes couvrants (20, 20') et ledit élément de base (10) incluent un moyen (15, 16 ; 25, 26) pour le couplage amovible réciproque les uns aux autres.
Patent FR-3090026-A1 (FR)
Title: Demande d'acces et autorisation d'acces mains libres a un objet apte a etre verrouiller
Inventor: BENDIABDALLAH HALIM
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-12-18
Abstract: Demande d’accès et autorisation d’accès mains libres à un objet apte à être verrouiller L'invention concerne une demande d’accès et une autorisation d’accès mains libres à un objet apte à être verrouiller, en particulier les ouvrants d’un véhicule, l’anti-démarrage d’un moteur, etc. Un objet de l’invention est un procédé de sécurisation d’une demande d’accès mains libres à un objet apte à être verrouiller, la demande d’accès comportant une émission d’un signal de demande d’accès par un dispositif de demande d’accès associé à l’objet à destination d’un dispositif d’autorisation d’accès apte à déverrouiller l’accès à l’objet apte à être verrouiller en fonction du signal de demande d’accès reçu, le procédé de sécurisation de demande d’accès comportant une génération d’un signal de validation d’une localisation du dispositif de demande d’accès relativement à l’objet apte à être verrouiller, le signal de validation étant apte à être émis par le dispositif de demande d’accès au dispositif d’autorisation d’accès. Ainsi, les risques de piratage par attaque par station relais lorsque le dispositif de demande d’accès est éloigné de l’objet sont réduits. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090753-A1 (FR)
Title: Structure porteuse d’installation in situ et de retrait de modules de captage d'energie marine
Inventor: JUIN OLIVIER
IPC: E02D27/52
Filed: 2018-12-20
Abstract: Structure porteuse et d’installation in situ de modules de captage d’énergie marine, notamment d’au moins une hydrolienne, comprenant:     au moins un châssis d’hydrolienne 10 comportant un support pivotant 12 selon un axe sensiblement vertical, pour au moins une hydrolienne 13, solidaire d’un caisson étanche 11 réalisé avantageusement en béton, un ensemble de ballastage 14a, 14b, permettant le contrôle de la flottaison durant l’installation in situ puis le maintien ou le retrait sur le sol dudit châssis d’hydrolienne 10,     un ensemble de liaison 20 entre au moins deux châssis d’hydrolienne 10 comportant pour chacun des deux châssis 10, une liaison semi-rigide longitudinale 21a et une liaison semi-rigide transversale 21b,     une configuration desdits châssis 10 en réseau, lesquels châssis 10 étant reliés entre eux par lesdites liaisons semi-rigides 21a, 21b et associés à des caissons internes et périphériques 30, 40.
Patent FR-3090595-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré pour fermer un sachet comprenant un contenu pulvérulent
Inventor: GEORGES PHILIPPE
IPC: B65D33/16
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (5) de fermeture pour un sachet comprenant :- un premier voile support (6) portant un premier profilé (8), - un deuxième voile support (9) portant un deuxième profilé (20) et un troisième profilé (30) complémentaires du premier profilé (8) et s’étendant sensiblement parallèlement suivant un axe d’extension (X), le deuxième profilé (20) et le troisième profilé (30) étant chacun crantés de sorte à être formés d’une série de tronçons (22, 32) de profilé successifs séparés deux à deux par des échancrures (21, 31), les tronçons (22, 32) du deuxième profilé (20) étant décalés par rapport aux tronçons (22, 32) du troisième profilé (30) le long de l’axe d’extension (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091635-A1 (FR)
Title: Dispositif de réversibilité de casque audio
Inventor: CARRIOU XAVIER
IPC: H04R9/10
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de réversibilité de casque audio Selon l’invention, un casque audio est muni d’un dispositif qui permet d’automatiser le coté pour l’oreille droite, du côté pour l’oreille gauche sans l’utilisation de marquage. Il est composé de 2 accéléromètres-magnétomètres, l’un dans le casque et l’autre dans l’interface homme machine gérant l’émission vers le casque. Le son généré est envoyé à l’un des côtés en fonction de l’angle entre l’IHM et le casque. Application aux casques audio et particulièrement dans le domaine de l'audiologie.
Patent FR-3092208-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un generateur couple a une roue-libre d’un vehicule automobile
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02P101/45
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage de deux fonctions de production électrique, ledit procédé comprenant, lorsqu’un mode de fonctionnement roue-libre est activé : la détermination d’une première consigne de tension de sortie et d’une première consigne d’intensité du premier producteur électrique (21), ladite première consigne de tension et ladite première consigne d’intensité étant configurées pour maintenir une intensité du courant alimentant le premier stockeur (23) égale à zéro et pour maintenir une tension supérieure à un seuil prédéfini sur le premier réseau (24), la détermination d’une deuxième consigne de tension de sortie et d’une deuxième consigne d’intensité du deuxième producteur électrique du deuxième producteur électrique (22), ladite deuxième consigne de tension et ladite deuxième consigne d’intensité étant configurées pour maintenir une intensité du courant alimentant le deuxième stockeur (29) égale à zéro et pour maintenir une tension supérieure à un seuil prédéfini sur le deuxième réseau (33). Figure 2
Patent FR-3094758-A1 (FR)
Title: Circuit d'air pour moteur thermique muni d'un prefiltre
Inventor: BELLARBI SOFIA
IPC: F02M35/024
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention porte sur un circuit d'air (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant:     - un premier filtre à air (18), dit filtre principal, et     - un deuxième filtre à air, dit préfiltre (13).     Le boîtier du préfiltre (13) pourra avoir une fonction de décantation.     L’invention permet ainsi, grâce à la présence du préfiltre (13), de satisfaire une demande d’accessibilité dans les pays où les routes sont poussiéreuses. Un nettoyage en bord de route du préfiltre (13) permettra de remplacer le nettoyage en bord de route du filtre à air principal (18) entre les révisions.                  Figure 1
Patent FR-3096269-A1 (FR)
Title: Appareil de renforcement des ischio-jambiers
Inventor: COINT JÉRÉMY
IPC: A63B23/04
Filed: 2019-05-20
Abstract: Appareil de renforcement des ischio-jambiers Cet appareil (1) comprend un châssis (10), ainsi qu’un chariot (20), pourvu d’une assise (21) et monté mobile en translation suivant un axe (X20) sur le châssis. Il comprend également un repose-pied (30), pourvu d’au moins un cale-pied (31) et monté sur le châssis en étant, lors de l’utilisation, à la fois fixe par rapport au châssis et agencé par rapport au chariot de manière que, par fléchissement d’au moins une de ses jambes, l’utilisateur assis sur l’assise déplace le chariot en translation et modifie ainsi l’écartement axial entre le chariot et le repose-pied. L’appareil comprend aussi un organe d’application de force (40), appliquant au chariot une force (F) qui tend à écarter le chariot du repose-pied et qui, lors de l’utilisation, doit être surmontée par un effort produit par les ischio-jambiers de l’utilisateur pour commander le déplacement du chariot en translation. Cet appareil est simple et sûr à utiliser, tout en permettant de travailler les ischio-jambiers de manière efficace et complète.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097161-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire à mémoire de forme.
Inventor: CADIERGUES LAURENT
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne une structure composite tubulaire (1) déployable par effet mémoire de forme présentant deux extrémités (3, 4), la structure composite tubulaire déployable par effet mémoire de forme (1) comprenant une enveloppe chauffant (110) formée de fibres tressées d’un matériau électriquement résistif imprégnées d’une résine à mémoire de forme et définissant un espace intérieur (200) circonscrit par l’enveloppe chauffante (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3100228-A1 (FR)
Title: Système électropneumatique de protection contre le givre pour aéronef, et ensemble propulsif et aéronef pourvus d’un tel système.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-08-30
Abstract: - Système électropneumatique de protection contre le givre pour aéronef, et ensemble propulsif et aéronef pourvus d’un tel système. - Le système (1) comporte une ou plusieurs prises d’air (13) pour prélever de l’air froid, une ou plusieurs conduites (14) pour amener l’air froid prélevé à un dispositif de chauffage électrique (15) et une ou plusieurs conduites (16) pour amener l’air prélevé et chauffé par le dispositif de chauffage électrique (15) à une zone (Z) à protéger contre le givre, le système (1) étant ainsi de type électropneumatique présentant des avantages en termes de masse et de coût, et comprenant un dispositif de chauffage électrique (15) apte à être agencé à distance de la zone (Z) à protéger, ce qui permet de faciliter son installation et son éventuelle réparation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102755-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au pilotage d’un aéronef
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage pour un aéronef (1), l'aéronef (1) comportant un système d’affichage (10) comprenant un afficheur porté (15), ledit système d’affichage (10) comportant un calculateur d’affichage (30), ledit système d’affichage (10) comportant un dispositif de positionnement (40) déterminant une information relative à un champ de vision d’un utilisateur. Le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le calculateur d’affichage (30) : détermination d’un état transparent ou opaque d’une portion à opacité réglable (35) d’une planche de bord (5) à opacité réglable, lorsque ledit champ de vision englobe ladite portion (35) et que ladite portion (35) est dans un état opaque alors commande dudit afficheur porté (15) selon un premier mode d’affichage tête basse, lorsque ledit champ de vision englobe ladite portion (35) et que ladite portion (35) est dans un état transparent alors commande dudit afficheur porté (15) selon un deuxième mode d’affichage tête basse Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3106493-A1 (FR)
Title: Procédé d’application d’un produit cosmétique sur la peau d’un utilisateur et dispositif d’application associé
Inventor: JACOB MATTHIEU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-23
Abstract: Procédé d’application d’un produit cosmétique sur la peau d’un utilisateur et dispositif d’application associé
    La présente demande se rapporte à un procédé de lissage de la peau par comblement de portions en creux telles que rides, ridules et plis, ledit procédé comprenant les étapes suivantes visant à :- appliquer globalement au moins une couche d’un produit cosmétique sur une surface de peau comprenant au moins une portion en creux et au moins une portion naturellement lisse, une partie dudit produit cosmétique pénétrant à l’intérieur de ladite portion en creux de manière à la combler au moins en partie,- éliminer localement le produit cosmétique déposé sur la portion naturellement lisse.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093393-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication par satellite mobile et procede d’etablissement d’une liaison de communication par satellite
Inventor: SCHAUPMANN CHRISTIAN
IPC: H04B7/19
Filed: 2020-02-24
Abstract: PASSERELLE DE COMMUNICATION PAR SATELLITE MOBILE ET PROCEDE D’ETABLISSEMENT D’UNE LIAISON DE COMMUNICATION PAR SATELLITE L’invention concerne une passerelle de communication par satellite mobile (10) comprenant une interface de communication d’aéronef (1) et une interface de communication par satellite (2). L’interface de communication d’aéronef (1) est conçue pour établir une liaison de données bidirectionnelle (AL) entre la passerelle de communication par satellite (10) et un réseau de données d’un aéronef (A), alors que l’interface de communication par satellite (2) est conçue pour établir une liaison de données bidirectionnelle (SL) entre la passerelle de communication par satellite (10) et un réseau de communication par satellite (S). La passerelle de communication par satellite (10) comprend en outre un dispositif de traitement de signaux (3), lequel est connecté à l’interface de communication d’aéronef (1) et à l’interface de communication par satellite (2), et lequel est conçu pour échanger des données entre le réseau de données de l’aéronef (A) et le réseau de communication par satellite (S). (Figure 1)
Patent FR-3107723-A1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-03-02
Abstract: Aube de rotor de turbomachine Un aspect de l’invention concerne une aube (100) de rotor de turbomachine, l’aube (100) présentant à son extrémité distale (103) un talon (105) présentant un bord intrados (106) et un bord extrados (108), l’aube (100) étant caractérisé en ce que : le bord intrados (106) ou le bord extrados (108) comporte une partie en saille (109) présentant une surface externe en forme d’oméga, l’autre bord intrados (106) ou bord extrados (108) comporte une encoche (107) présentant une surface externe complémentaire à la surface externe de la partie en saillie (109). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109231-A1 (FR)
Title: Systèmes pour la gestion d’opérations de logistique interne dans une organisation
Inventor: MOSQUERA GABRIEL
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Système pour la gestion d’opérations de logistique interne dans une organisation pourvue d'une unité (11) logistique destinée à recevoir des objets (7) physiques, ce système comprenant un dispositif (1) de signalisation intégrant une première interface de communication sans fil ;un moyen d'assemblage permettant de fixer de manière amovible le dispositif (1) de signalisation à l'unité (11) logistique;le dispositif (1) de signalisation étant configuré pour recevoir, via la première interface de communication sans fil, un identifiant d'un objet (7) physique;émettre, lorsque l'identifiant reçu correspond à un identifiant prédéfini, un signal. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110536-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la transition du mode autonome vers le mode manuel dans un système de direction pilotable découplée
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D6/00
Filed: 2020-05-25
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système de direction pilotable découplée (SDD) pour véhicule à conduite autonome, le système comprenant un volant de conduite (VC), un ensemble de direction (ED) couplé mécaniquement à des roues directrices (RO) du véhicule et un calculateur de commande (CTRL), le procédé comprenant une synchronisation progressive entre une position angulaire de volant (ARV) du volant de conduite et une position angulaire de roue (ABR) des roues directrices. Conformément à l’invention, le procédé comprend, dans le cas où la transition est non urgente, une synchronisation progressive préalable de la position angulaire de volant sur la position angulaire de roue et ensuite une activation du mode de conduite manuel et, dans le cas où la transition est urgente, une activation immédiate du mode de conduite manuel et une synchronisation progressive postérieure de la position angulaire de roue sur la position angulaire de volant.     Fig.1
Patent FR-3113300-A1 (FR)
Title: Aubage de rotor de turbomachine
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRÉ EMILE
IPC: F01D5/24
Filed: 2020-08-06
Abstract: Aubage de rotor de turbomachine 
    Un aspect de l’invention concerne un aubage de rotor de turbomachine comportant une pluralité d’aubes (15) montées circonférentiellement autour d’un disque (12), chaque aube comportant une pale (100) s’étendant entre un pied (200) adapté pour s’emboiter dans le disque (12) et un talon (300) comportant une plateforme (310). L’aubage de rotor comporte en outre un collier de maintien (400) monté autour de l’aubage et porté par la plateforme (310) de chacune des aubes de l’aubage de sorte à éviter tout déplacement axial des talons d’aubes (300).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4