baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095133-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: SIMON BRUNO
IPC: B65D43/02
Filed: 2019-04-17
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir (R) pourvu d’un col fileté (R1) formant au moins un filet hélicoïdal externe (R2) et un bord supérieur annulaire (R3), - un élément de fermeture (T) monté sur le col fileté (R1) du réservoir (R) et comprenant un organe de fixation (F ; F’) comprenant une jupe filetée (F1) formant au moins un filet hélicoïdal interne (F2) qui vient en prise filetée correspondante avec le filet hélicoïdal externe (R2) du col (R1), en position finale de montage, l’élément de fermeture (T) comprenant également une frette (H) qui vient en prise serrante autour de la jupe filetée (F1), caractérisé en ce que la jupe (F1) comprend plusieurs pattes (F11) formant chacune un segment (F21) du filet hélicoïdal interne (F2). « figure pour l’abrégé : figure 4a »
Patent FR-3095471-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aéronef
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (2) pour un aéronef, comportant une soufflante (6), un compresseur (7, 8), une chambre de combustion (9) et une turbine (10, 11), le compresseur (7, 8) et la turbine (10, 11) comportant au moins un rotor comprenant au moins un arbre creux (14, 15) s’étendant selon un axe (X), la turbomachine (2) comportant des moyens de fixation de la turbomachine à une partie fixe (4, 4a) de l’aéronef, caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation comportent un arbre de support (24) s’étendant à l’intérieur de l’arbre creux de rotor (14, 15), ledit arbre de support (24) comportant une extrémité amont ou aval destinée à être fixée à la partie fixe (4, 4a) de l’aéronef, les moyens de fixation comportant des moyens de maintien axial (25, 17) de l’arbre de support (24) par rapport à la turbomachine (2) et des moyens de couplage en rotation (28) aptes à empêcher la rotation d’une partie fixe (21, 18a) de la turbomachine (2) par rapport à la partie fixe (4, 4a) de l’aéronef. Figure à publier avec l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3096484-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance des mouvements des doigts d’un porteur
Inventor: DE BONO VICTOR
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de reconnaissance (10) des mouvements des doigts (D1-D5) d’un porteur comportant : un ensemble de capteurs de pression (11a-11c) configurés pour analyser les mouvements de muscles distants des doigts (D1-D5) du porteur ; et un organe d’analyse relié aux capteurs de pression (11a-11c) et configuré pour analyser les signaux issus desdits capteurs de pression (11a-11c) et estimer la position des doigts (D1-D5) du porteur ;caractérisé en ce que lesdits capteurs de pression (11a-11c) correspondent à des capteurs de pression à base de variation de résistance et en ce qu’au moins un capteur de pression (11a-11c) est disposé dans une région située en regard des métacarpes du porteur.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091362-A1 (FR)
Title: Mémoire cache d’instructions dans un processeur à fils d’exécution multiples
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06F12/0844
Filed: 2019-06-07
Abstract: MÉMOIRE CACHE D’INSTRUCTIONS DANS UN PROCESSEUR À FILS D’EXÉCUTION MULTIPLES Processeur comprenant : une unité d’exécution à fils d’exécution en barillet pour exécuter des fils d’exécution simultanés, et une mémoire cache de répétition partagée entre les fils simultanés. Le jeu d’instructions du processeur comprend une instruction de répétition qui prend un opérande de compte de répétition. Lorsque la mémoire cache de répétition n’est pas réclamée et l’instruction de répétition est exécutée dans un premier fil, une portion de code est mise en mémoire cache à partir du premier fil dans la mémoire cache de répétition, l’état de la mémoire cache de répétition est changé pour l’enregistrer comme réclamée, et le code mis en mémoire cache est exécuté un certain nombre de fois. Lorsque l’instruction de répétition est ensuite exécutée dans un autre fil, la portion de code déjà mise en mémoire cache est de nouveau exécutée un nombre de fois respectif, à chaque fois à partir de la mémoire cache de répétition. Pour chacune de la première et des autres instructions, l’opérande de compte de répétition se trouvant dans l’instruction respective spécifie le nombre de fois qu’il faut exécuter le code mis en mémoire cache. Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097912-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un organe de precontrainte de roulement
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K15/14
Filed: 2019-06-25
Abstract: Titre : MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE MUNIE D'UN ORGANE DE PRECONTRAINTE DE ROULEMENT L’invention porte principalement sur un ensemble pour machine électrique tournante comportant: un palier (22) comportant un logement (23) pour un roulement (24), un organe de précontrainte (32) du roulement (24) destiné à être disposé axialement entre le fond du logement (23) et le roulement (24), et un organe de maintien (33) du roulement (24) destiné à être disposé radialement entre le roulement (24) et une paroi latérale du logement (23), l'organe de maintien (33) du roulement (24) étant agencé pour permettre de maintenir axialement l'organe de précontrainte (32) dans le logement (23) du palier (22) avant que le roulement (24) soit inséré dans le logement (23), pendant une phase d'assemblage de la machine électrique tournante. Figure d’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3098814-A1 (FR)
Title: Procede d’auto-assemblage d’une proteine sur un substrat selon une structure tridimensionnelle en nid d’abeille
Inventor: ELCHINGER PIERRE-HENRI
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: Procédé d’auto-assemblage d’une protéine selon une structure tridimensionnelle en nids d’abeille comprenant les étapes successives suivantes :- fournir une solution comprenant un solvant et une protéine, la protéine comprenant une séquence d’acides aminés correspondant à un domaine d’oligomérisation d’une protéine LEAFY, par exemple au domaine d’oligomérisation de Ginkgo 
            biloba, en fusion avec une étiquette, de préférence une étiquette histidine,- mettre la solution en contact avec un substrat,- faire évaporer le solvant pour cristalliser la protéine, le domaine d’oligomérisation cristallisant sous la forme d’une hélice primaire, chaque hélice primaire interagissant avec six autres hélices primaires, moyennant quoi on obtient une structure protéique tridimensionnelle en nid d’abeille, perpendiculaire au substrat, la structure protéique étant fixée au substrat par l’étiquette.
    Figure pour l’abrégé : 3B
Patent FR-3099392-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation et de distribution d’un ecoulement fluidique diphasique.
Inventor: BILLET ANNE-MARIE
IPC: B01J19/24
Filed: 2019-07-29
Abstract: Dispositif de formation, et de distribution d’un écoulement fluidique diphasique comprenant :- une première chambre (5) alimentée en une première phase fluide et une seconde chambre (7) alimentée en une seconde phase fluide séparée de la première chambre par une cloison (9) ;- plusieurs canaux (14), comportant chacun une première extrémité ouverte (15) dans la première chambre (5), lesdits canaux (14) traversant ladite cloison (9) et s’étendant dans la seconde chambre (7) jusqu’à une seconde extrémité ouverte (16), lesdits canaux (14) étant prévus pour la circulation de la première phase fluide depuis la première extrémité (15) jusqu’à la seconde extrémité (16) ;- chacun des canaux (14) étant défini par une paroi latérale (17), pourvue, dans la seconde chambre (7), d’une entrée (18) pour permettre l’introduction de la seconde phase dans chacun des canaux (14), la mise en contact de la seconde phase avec la première phase et la formation d’un écoulement fluidique diphasique dans les canaux (14). Ensemble comprenant plusieurs desdits dispositifs. Système comprenant un tel dispositif et un appareil (101) à alimenter avec un écoulement fluidique diphasique. Procédé de fabrication dudit dispositif. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099557-A1 (FR)
Title: Procédé de liquéfaction de gaz naturel avec circulation améliorée d’un courant réfrigérant mixte
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de liquéfaction d’un courant d’hydrocarbures (102) tel que le gaz naturel mettant en œuvre un échangeur de chaleur (E2) à plaques (2) présentant une longueur mesurée suivant la direction longitudinale (z), les plaques (2) définissant entre elles au moins une première série de passages (10) pour l’écoulement d’au moins une partie d’un courant réfrigérant diphasique (203) se vaporisant contre le courant d’hydrocarbures (102), ledit procédé comprenant notamment les étapes : introduction d’un courant réfrigérant (202) dans l’échangeur (E2) qui s’écoule dans un sens descendant, sortie du courant réfrigérant (201 de l’échangeur (E2) et détente de sorte à produire un courant réfrigérant diphasique (203),réintroduction d’au moins une partie du courant réfrigérant diphasique (203) dans l’échangeur (E2) qui s’écoule dans les passages (10) dans un sens ascendant, vaporisation au moins partiellement de ladite au moins une partie de courant réfrigérant diphasique (203) contre le courant d’hydrocarbures (102) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures au moins partiellement liquéfié (220). Selon l’invention, au moins un passage (10) comprend une structure d’échange thermique (S) comprenant plusieurs séries de parois de guidage de fluide se succédant suivant la direction longitudinale (z) et présentant des bords d’attaque qui s’étendent orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au courant réfrigérant diphasique (203), et ayant une surface de section transversale (A) de bords d’attaque, mesurée orthogonalement à la direction longitudinale (z) et exprimée par mètre de longueur d’échangeur, décroissante suivant la direction longitudinale (z).
Patent FR-3100969-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la chirurgie
Inventor: CHABLAT DAMIEN
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-09-24
Abstract: Un dispositif d’aide à la chirurgie (1) comporte des moyens pour déporter une rotation de premier type et une rotation de deuxième type, un mécanisme de transmission (40a) d’une rotation de troisième type, un mécanisme de transformation (40b) de la rotation de troisième type en une translation et un élément élastique (41) relié à une extrémité au mécanisme de transmission (40a) de la rotation de troisième type. Le mécanisme de transmission (40a) de la rotation de troisième type est relié à un moteur rotatif, la rotation du moteur rotatif dans un premier sens provoquant l’abaissement d’un outil (5) et une élongation de l’élément élastique, la rotation du moteur rotatif dans un deuxième sens provoquant l’élévation de l’outil (5) et une contraction de l’élément élastique, et lorsque l’outil (5) est dans une position abaissée et que le moteur rotatif n’exerce aucun couple, l’élément élastique (41) revient à une forme initiale provoquant l’élévation de l’outil (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102142-A1 (FR)
Title: Boîtier d’accrochage muni de moyens de détection de retenue
Inventor: PASCAL VINCENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Boîtier d’accrochage pour la retenue sélective d’une olive d’un élément mobile dans un crochet, comportant des moyens de détection comprenant un capteur (30) et une cible (31) mobiles relativement entre une position rapprochée et une ou des positions éloignées l’un de l’autre, l’un de la cible ou du capteur étant porté par un organe de verrouillage du crochet et l’autre de la cible ou du capteur porté par un levier indicateur (20) interagissant avec l’olive et mobile entre une première position indicatrice de l’absence de l’olive dans le crochet et une deuxième position indicatrice de la présence de l’olive dans le crochet, de sorte que la cible et le capteur ne sont en position rapprochée que si l’organe de verrouillage est en position de verrouillage ET le levier indicateur est dans la deuxième position indicatrice de la présence de l’olive dans le crochet. Train d’atterrissage comportant un tel boîtier. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3088273-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage de secours d'un véhicule guidé d'une manière au moins partiellement automatisée et dispositif pour sa mise en œuvre.
Inventor: AURACHER JUERGEN
IPC: B60T7/12
Filed: 2019-11-04
Abstract: Titre : Procédé de freinage de secours d'un véhicule guidé d'une manière au moins partiellement automatisée et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé pour déclencher le freinage de secours d’un véhicule (501) guidé d’une manière au moins partiellement automatisée en utilisant une installation de frein de secours (303), distincte, équipant le véhicule (501).     Le procédé consiste à :     - déterminer (101) que l’on est en présence d’une situation de freinage de secours nécessitant le freinage de secours du véhicule (501), et     - envoyer (103) un signal d’activation par un réseau de communication sans fil à l’installation de frein de secours (303) pour activer cette installation (303) et freiner le véhicule (501) en mode de freinage de secours.     Figure 6
Patent FR-3106040-A1 (FR)
Title: Article de bijouterie comportant une chaîne à pince(s) pour réalisation d’une parure polyvalente.
Inventor: PAUMIER DENIS
IPC: A44C27/00
Filed: 2020-01-10
Abstract: « Article de bijouterie comportant une chaîne à pince(s) pour réalisation d’une parure polyvalente » Article de bijouterie comportant au moins une chaîne (1) ayant deux extrémités, au moins une des deux extrémités comportant une pince (2) creuse fixée par un dispositif de fixation (3), la pince (2) étant constituée de deux demi-coques (21, 22), chaque demi-coque (21, 22) comportant une bordure (25, 26) étendue délimitant un espace interne creux de la demi-coque (21, 22), au moins une des deux bordures (25, 26) comportant au moins une encoche (24) dans laquelle la chaîne (1) peut s’insérer au moins en partie, les demi-coques (21, 22) étant articulées entre elles par une articulation (20) entre une position fermée dans laquelle les deux bordures (25, 26) sont rapprochées pour fermer la pince (2) et une position ouverte dans laquelle les deux bordures (25, 26) sont séparées sur au moins une partie de leurs étendues afin de permettre à une portion de la chaîne (1) d’être introduite entre les deux bordures (25, 26) et à travers l’espace interne et afin que la portion de chaîne (1) se retrouve retenue dans la pince (2) en étant bloquée au moins en extraction une fois la pince (2) fermée. Figure 1
Patent FR-3107437-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure de semelle comprenant un élément de semelle textile intégralement ou en partie thermofondu, et article chaussant comprenant une telle structure de semelle.
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A43D25/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure de semelle (60) comprenant la fourniture (i) d’au moins un élément de semelle textile ayant une face externe, comprenant un ou des fils au moins en partie thermofusible(s); (ii) la disposition dudit au moins un élément de semelle textile dans une structure de moule comprenant une empreinte de semelle destinée à venir en contact avec la face externe de l’élément de semelle textile; (iii) la disposition d’une vessie gonflable dans la structure de moule, et le gonflement de la vessie gonflable pour plaquer, directement ou indirectement, la face externe de l’élément de semelle textile contre l’empreinte de semelle, et chauffer l’élément de semelle textile afin de fondre le ou les fil(s) au moins en partie thermofusible(s) et mouler sensiblement l’empreinte de semelle sur la face externe de l’élément de semelle; (iv) l’obtention d’une structure de semelle (60) comprenant un élément de semelle textile thermocomprimé (70). La présente invention a également pour objet une structure de semelle et un article chaussant mettant en œuvre ledit procédé de fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Patent FR-3107568-A1 (FR)
Title: Cadre avant et grille de deviation d’un inverseur de poussee d’une nacelle d’aeronef
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble (601) qui comprend un cadre avant (602) d’une structure d’inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef et au moins une grille de déviation (603). L’ensemble est caractérisé en ce que, lorsque la grille de déviation est fixée sur le cadre, la distance axiale (L) qui sépare le premier aubage amont (605) de la grille de déviation et une zone de recouvrement (606) entre l’extension de grille et le cadre avant est supérieure ou égale à une fois la hauteur moyenne (h) de la grille de déviation.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3108579-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de largage d'un lest en milieu subaquatique.
Inventor: FUDA JEAN-LUC
IPC: B63C11/52
Filed: 2020-03-24
Abstract: Méthode et dispositif de largage d'un lest en milieu subaquatique Selon la méthode de l'invention, le lest (5) est relié à au moins un flotteur (6) via un support (4) et un dispositif de largage (7) du lest (5) est monté sur le support (4) en interposition entre ledit au moins un flotteur (6) et le lest (5). Un moyen de libération du lest (5) est mis en œuvre pour son largage par fusion d’eau (F1) sous forme de glace contenue dans le dispositif de largage (7), au contact du milieu subaquatique (2) dans lequel le dispositif de largage (7) est immergé.     Figure de l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3108781-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation sur une plaque d’une pluralité de puces comprenant chacune une zone d’individualisation
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L23/58
Filed: 2020-03-30
Abstract: Titre : Procédé de réalisation sur une plaque d’une pluralité de puces comprenant chacune une zone d’individualisation L’invention porte sur un procédé de réalisation sur une plaque (1000) d’une pluralité de puces (1010) comprenant chacune une zone d’individualisation (1), chaque puce (1010) étant destinée à comprendre au moins :                                   un premier (10A) et un deuxième (20A) niveaux des pistes électriques (10, 20),                 un niveau d’interconnexions comportant des vias (30),                           le procédé comprenant au moins les étapes suivantes:                                   réaliser sur la couche diélectrique (200) recouvrant le premier niveau (10A) un masque (300), de préférence un masque dur, présentant des ouvertures (301) situées au droit des pistes électriques (10) et rendant accessible la couche diélectrique (200),                  réaliser, dans une zone de la puce (1010) destinée à comprendre la zone d’individualisation (1), des motifs (40) conformés pour que :                         des premières ouvertures (301a) du masque dur (300) soient non masquées par les motifs (40),                         des deuxièmes ouvertures (301b) du masque dur (300) soient masquées par les motifs (40),                                                       réaliser des ouvertures de vias (210a) dans la couche diélectrique (200) au droit seulement des premières ouvertures (301a),                 remplir les ouvertures de vias (210a) avec un matériau électriquement conducteur,                 réaliser le deuxième niveau (20A) des pistes électriques (20) sur les vias (30).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109225-A1 (FR)
Title: Procede de protection electrique d'un element conducteur d'une chaine de traction hybride ou electrique
Inventor: MORNET MICKAEL
IPC: H02H7/26
Filed: 2020-04-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection électrique d'éléments conducteurs (18) appartenant à une chaîne de traction (10) comportant une pluralité de composants électriques connectés à un réseau électrique (15) au moyen desdits éléments conducteurs (18), ledit réseau électrique (15) étant alimenté par une batterie (13), ledit procédé comportant: - une étape de détermination d'une température d'au moins un élément conducteur, - une étape de détermination d'un courant maximal admissible par l'élément conducteur (18) en fonction de la température précédemment déterminée, - une étape de calcul d'une puissance électrique maximale admissible par l'élément conducteur (18), et - une étape de commande en puissance électrique d'un composant relié électriquement à l'élément conducteur (18) de façon à ne pas dépasser la puissance maximale admissible par l'élément conducteur (18) calculée précédemment. Figure 2
Patent FR-3111991-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser et au moyen d’une cohérence temporelle
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination des composantes de la vitesse du vent au moyen d’un capteur LiDAR posé (1). Pour ce procédé, on détermine la direction du vent (Dir) et la vitesse moyenne du vent (             ) dans un plan de mesure (PM), puis on construit une droite de projection perpendiculaire à la direction du vent (Dir) dans le plan de mesure (PM), on détermine ensuite un décalage temporel (δt) entre les points de mesure (b1, b2, b3, b4) et la droite de projection, de manière à déterminer des signaux de mesure corrigés.      Figure 1 à publier
Patent FR-3116185-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article vestimentaire à propriété thermique évolutive
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A41D27/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un article vestimentaire à propriété thermique évolutive, prévoyant de : confectionner un manchon textile tubulaire comprenant une portion principale et une portion complémentaire adjacente ; associer une membrane étanche à l’air sur les parois externes des portions ; retrousser la portion complémentaire sur la portion principale en mettant leurs parois externes en regard pour former une section (1) de recouvrement d’une partie du corps comprenant la portion principale comme couche interne et la portion complémentaire comme couche externe (4), au moins une partie des membranes respectives desdites portions étant disposées en regard entre lesdites couches ; souder partiellement les parties de membrane l’une sur l’autre pour former entre elles un réseau d’isolation thermique (5) comprenant au moins un boudin d’air qui s’étend entre les couches de la section (1) ; confectionner l’article vestimentaire comprenant la section (1).  Figure 3a
Patent FR-3118937-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de transport avec porte bagage pour trottinette électrique.
Inventor: BARDON ANTHONY
IPC: B62K15/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: Dispositif de support de transport avec porte bagage pour trottinette électrique.
    L’invention concerne un dispositif permettant de déplacer une trottinette électrique en mode plié  en position verticale et de transporter des objets. 
    L’invention est constituée d’un support de transport (1) qui se fixe sur une potence (3) d’une trottinette électrique et d’un porte bagage (2) qui s’emboîte sur le support de transport (1). Les objets se placent sur le plateau-porteur (10).
Patent FR-3119339-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé associé pour fabrication additive
Inventor: MARION GUILLAUME VALENTIN GIAMONDO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-02-01
Abstract: Le présent document concerne un dispositif pour fabrication additive par fusion laser comprenant une tête laser (4) d’axe longitudinal (24) et apte à faire fondre une poudre sur un substrat (6), et des moyens optiques (34) de mesure d’une distance entre l’extrémité distale (2) de la tête laser (4) et le substrat (6), caractérisé en ce que lesdits moyens optiques (34) comprennent un axe optique (42) coaxial à l’axe longitudinal (24) de la tête laser (4).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]