baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040289-A1 (FR)
Title: Detartreur personnel de batonnet-coton
Inventor: WENTZEL-HANSEN POUL EDUARD
IPC: A61C17/26
Filed: 2015-08-26
Abstract: Un détartreur personnel de bâtonnet-coton (1) pour un corps électrique personnel de brosse à dents, contenant un mécanisme d'entraînement, comprend un adaptateur (2) pour fixer le détartreur personnel de bâtonnet-coton sur le corps électrique personnel de brosse à dents. Le détartreur personnel de bâtonnet-coton (1) comprend en outre une tige (3) dont une première extrémité est fixée sur l'adaptateur (2). La tige est aussi adaptée pour transmettre un mouvement du mécanisme d'entraînement à une tête. Le détartreur personnel de bâtonnet-coton (1) est caractérisé en ce qu'une tête (4) est un bâtonnet-coton ou une analogie qui comporte un corps de préhension (4a) pour être assemblé sur une deuxième extrémité de la tige (3).
Patent FR-3041271-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche entre deux enceintes
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: B01L1/02
Filed: 2015-09-22
Abstract: Ce dispositif comprend une première bride (10) et une seconde bride (20), qui sont respectivement associées aux deux enceintes à connecter, qui portent chacune de manière mobile une porte de fermeture étanche, et qui comportent des moyens de connexion réversible de l'une avec l'autre, tels qu'un système à baïonnette, adaptés pour, alors que les brides sont sensiblement centrées sur un même axe (Z-Z), connecter les brides l'une à l'autre par un déplacement relatif des brides en rotation autour de l'axe dans un premier sens (S1) et déconnecter les brides l'une de l'autre par un déplacement relatif des brides en rotation autour de l'axe dans un second sens (S2) opposé au premier sens. Afin de faciliter la déconnexion des enceintes, sans risquer une contamination vers l'extérieur des enceintes, la première bride est pourvue d'une rampe (16) contre laquelle la seconde bride glisse lors du déplacement relatif des brides en rotation dans le second sens, de manière à écarter axialement les brides l'une de l'autre.
Patent FR-3042481-A1 (FR)
Title: Outil de manutention
Inventor: BAUDIFFIER REMI
IPC: B66F5/04
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un outil (1) pour la manutention d'équipements (E), l'outil comprenant un vérin (3) pourvu d'une tige mobile (4) et une unité de commande (20) de la tige configurée pour commander le mouvement de la tige, la tige (4) ayant une extrémité libre (5) équipée d'une tête (6) choisie parmi une pluralité de têtes pouvant équiper la tige (4), chacune de la pluralité de têtes étant spécifique à un équipement à manutentionner, la tête (6) comprenant un dispositif électronique (30) et l'unité de commande (20) de la tige comprenant une unité de communication (25) adaptée à recevoir un signal (S) du dispositif électronique de la tête équipant la tige. L'outil selon l'invention s'auto-configure en fonction de l'équipement à manutentionner. Aussi, l'outil peut être utilisé de manière efficace et rapide par un unique opérateur.
Patent FR-3045072-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une surface metallique d'une piece par un revetement en diamant et piece ainsi obtenue
Inventor: BERTHET GUILLAUME
IPC: C23C16/56
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une surface métallique d'une pièce (1) par un revêtement en diamant (5). Il comprend les étapes suivantes : a) la formation, sur la surface à protéger, d'un film de particules de diamant de tailles nanométriques, les particules étant agencées empilées les unes sur les autres en une pluralité de couches d'empilement successives ; b) la formation du revêtement en diamant (5) par croissance de diamant à partir des nanoparticules du film formé à l'étape a), la croissance étant réalisée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma dans des conditions permettant l'obtention d'un revêtement en diamant ayant une face interne et une face externe, et comportant un gradient de porosité (6) croissant de la face externe vers la face interne.
Patent FR-3045668-A1 (FR)
Title: Procede de bioproduction de dextrane en milieu salin
Inventor: LABEAU MARIE PIERRE
IPC: C12P19/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de bioproduction de dextrane, comprenant au moins une étape d'incubation d'une dextrane-saccharase dans un milieu aqueux comprenant du saccharose et au moins 0,1 % en poids de NaCl par rapport au poids total dudit milieu aqueux.
Patent FR-3045992-A1 (FR)
Inventor: POLSTER ROBERT
IPC: H04B10/60
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un récepteur optique adapté à convertir un signal optique reçu en un changement de phase d'un signal de synchronisation (CLK) pour générer un premier signal de synchronisation modifié (IN1) et pour générer un signal de données (OUT1, OUT2) en comparant le premier signal de synchronisation modifié (IN1) à un signal de référence (IN2).
Patent FR-3034706-A1 (FR)
Title: Rembourrage isolant
Inventor: CHIEN JUNG-FU
IPC: B32B5/26
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un rembourrage isolant comprenant une première couche de fibres (10) et une seconde couche de fibres (20). La première couche (10) comprend une surface interne (111) et de multiples parties de jonction (12) disposées sur cette dernière. La seconde couche (20) est montée sur la surface interne (111) et comprend de multiples parties de liaison (21) reliées aux parties de jonction (12), et de multiples parties de pliage (22) inclinées dans une même direction. Chacune des parties de pliage (22) est formée entre deux parties de liaison adjacentes (21), s'appuie contre une partie de pliage adjacente, et recouvre au moins l'une des parties de liaison (21). Le rembourrage isolant permet aux manteaux et aux sacs de couchage de maintenir le corps humain au chaud. Le rembourrage isolant simplifie les étapes de fabrication du manteau et du sac de couchage et réduisent le temps de fabrication de ceux-ci.
Patent FR-3052237-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation reversible de vehicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B13/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation réversible (1) pour véhicule automobile dans lequel circule un premier fluide caloporteur et comprenant une boucle de climatisation (10) comportant dans le sens de circulation dudit premier fluide caloporteur : ○ un compresseur (12), ○ un premier échangeur de chaleur (13) destiné à être traversé par un flux d'air extérieur (100) au véhicule automobile, ○ un premier détendeur (14), ○ un deuxième échangeur de chaleur (15) destiné à être traversé par un flux d'air intérieur (200) destiné à l'habitacle du véhicule automobile, ledit circuit de climatisation réversible (1) comportant en outre une conduite de chauffage (40) comportant un échangeur de chauffage (41) disposé en amont du premier échangeur de chaleur (13) dans le sens de circulation du flux d'air extérieur (100) au véhicule automobile, ledit échangeur de chauffage (41) étant configuré pour réchauffer ledit flux d'air extérieur (100) et/ou le premier échangeur de chaleur (13) en prélevant de l'énergie calorifique au sein du circuit de climatisation réversible (1), lorsque ledit circuit de climatisation réversible (1) fonctionne en mode pompe à chaleur.
Patent FR-3052942-A1 (FR)
Title: Procede de dissemination de donnees dans un reseau maille
Inventor: ROUX PIERRE
IPC: H04L45/16
Filed: 2016-06-15
Abstract: Procédé de dissémination de données dans un réseau maillé comprenant une pluralité de nœuds interconnectés, ledit procédé comprenant les étapes suivantes exécutées pour chaque nœud source destiné à communiquer avec au moins un nœud cible : - Construire un groupe de diffusion restreint comprenant au moins le nœud source et un ensemble de nœuds permettant de relier le nœud source audit au moins un nœud cible, ledit groupe de diffusion présentant un niveau d'extension variable du nombre de nœuds qu'il comprend, - Pour communiquer des données entre le nœud source et ledit au moins un nœud cible, diffuser les données au sein du groupe de diffusion restreint.
Patent FR-3053030-A1 (FR)
Title: Bouchon, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/28
Filed: 2016-06-23
Abstract: Bouchon (1) configuré pour la fermeture d'un réceptacle comprenant un goulot (3), ledit bouchon (1) comprenant : - au moins un élément en saillie (15) configuré pour coopérer avec une rainure (17) située sur ledit goulot (3) de manière à ce que le bouchon (1) passe d'une première position à une seconde position, - au moins une ouverture (21) située sur une paroi supérieure (13) dudit bouchon (1), la ou les dites ouvertures (21) étant au droit des éléments en saillie (15) dudit bouchon (1), - un élément d'étanchéité (23) configuré pour conférer une étanchéité entre le bouchon (1) et le goulot (3), ledit élément d'étanchéité(23) étant radialement décalé par rapport audit élément en saillie (15).
Patent FR-3053491-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la securite d'un systeme d'information
Inventor: WARY JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention propose un procédé de surveillance de la sécurité d'un système d'information (2) comprenant une pluralité d'éléments (3-1 ; 3-4) et au moins un point d'accès (6,7) à ces éléments, au moins un élément du système d'information étant susceptible d'être affecté par au moins une vulnérabilité, chaque vulnérabilité susceptible d'affecter un élément étant associée à une probabilité d'occurrence et à un impact sur l'élément, ce procédé comprenant, pour au moins un état du système d'information : - une modélisation du système d'information dans cet état par un graphe, chaque nœud du graphe correspondant à un couple formé d'un élément et d'une vulnérabilité ou à un point d'accès ; - une évaluation, pour chaque nœud critique du graphe, d'une métrique de sécurité du nœud représentant un niveau de risque encouru par l'élément du nœud d'être affecté par la vulnérabilité de ce nœud lors d'attaques menées contre le système d'information depuis ledit au moins un point d'accès ; - une détermination d'une métrique de sécurité globale du système d'information dans cet état en cumulant les métriques de sécurité des nœuds critiques du graphe ; le procédé de surveillance comprenant une surveillance de la sécurité du système d'information utilisant la métrique de sécurité globale.
Patent FR-3057538-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage pour tapis aquatiques et parcours aquatique correspondant
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: B63B35/34
Filed: 2016-10-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'assemblage (100) pour tapis aquatiques (T1, T2) configuré pour assembler au moins un premier tapis aquatique (T1) avec un deuxième tapis aquatique (T2), ledit système (100) comportant : a) des premiers éléments mâles (10) ménagés sur au moins l'un des bords du premier tapis (T1) et/ou du deuxième tapis (T2), et b) des deuxièmes éléments femelles (20) ménagés sur au moins l'un des bords du deuxième (T2) et/ou du premier tapis (T1), dans lequel les premiers (10) et deuxièmes (20) éléments respectivement mâles et femelles sont aptes à s'engager les uns dans les autres pour l'assemblage des premier (T1) et deuxième (T2) tapis bord contre bord ; la présente invention concerne également une installation aquatique (200) se présentant sous la forme d'un parcours de jeu aquatique comportant une pluralité de tapis aquatiques (T1, T2, T3, T4) assemblés entre eux par au moins un système d'assemblage (100).
Patent FR-3058968-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la commande de verrouillage et de deverrouillage des portieres d'un vehicule automobile
Inventor: PRADELLES CHRISTOPHE
IPC: E05B49/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de gestion de l'alimentation de la commande de verrouillage et de déverrouillage des portières d'un véhicule automobile comprenant un moteur électrique (10) connecté à deux relais (20 ; 30) reliés, d'une part, à une tension batterie (VBAT) par l'intermédiaire d'un commutateur d'alimentation (40) et, d'autre part, à la masse, lesdits relais étant configurés pour réaliser l'entrainement en rotation dudit moteur électrique (10) dans le sens de verrouillage des portières du véhicule ou dans le sens de déverrouillage des portières du véhicule, ledit dispositif de gestion étant caractérisé en ce que les relais (20 ; 30) sont positionnés, par défaut, dans une configuration permettant l'entrainement en rotation dudit moteur électrique (10) dans le sens de déverrouillage des portières du véhicule.
Patent FR-3059406-A1 (FR)
Title: Dispositif de mixage d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mixage (19) destiné à mélanger une phase gazeuse avec une phase liquide d'un fluide réfrigérant (FR). Le dispositif de mixage (19) est configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de mixage (19) comprend un conduit (14) d'axe longitudinal (A1) pourvu d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14). Le conduit (14) est aussi pourvu d'au moins un orifice (17) pour la pulvérisation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le conduit (14) loge un mélangeur (21) comprenant au moins un organe de mélange (22) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du conduit (14) et au moins une paroi (23) qui entoure l'organe de mélange (22) en interposition entre l'organe de mélange (22) et le conduit (14).
Patent FR-3060114-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation, produit programme d'ordinateur et centrale de navigation inertielle associes
Inventor: MORALES SOPHIE
IPC: G01C21/16
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation pour centrale inertielle de navigation comportant au moins un capteur inertiel (4) présentant un axe sensible (X-X), chaque capteur inertiel (4) comprenant un gyroscope ASG (8) propre à délivrer un signal ASG représentatif d'une rotation autour de l'axe sensible (X-X) correspondant, et un gyroscope MEMS (10) propre à délivrer un signal MEMS représentatif d'une rotation autour de l'axe sensible (X-X) correspondant, le procédé comportant les étapes de : - entre une première date et une troisième date ultérieure, calcul d'une trajectoire à partir des signaux MEMS ; - à partir de la troisième date, calcul de la trajectoire à partir des signaux ASG ; - estimation d'un vecteur de biais introduit par les gyroscopes MEMS (10), à partir des signaux MEMS et des signaux ASG ; - à une quatrième date ultérieure à la troisième date, recalage de la trajectoire.
Patent FR-3060766-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation d'une distance entre un identifiant et un vehicule, systeme embarque et identifiant associes
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un procédé d'évaluation d'une distance (d) entre un identifiant (20) et un véhicule (10) comprend les étapes suivantes : - pour chaque fréquence parmi une pluralité de fréquences, mesure d'une amplitude et d'une phase en réception d'un signal électromagnétique échangé entre l'identifiant (20) et le véhicule (10) à la fréquence concernée ; - construction d'une matrice d'autocorrélation sur la base des amplitudes et des phases mesurées ; - évaluation de ladite distance (d) par traitement de la matrice d'autocorrélation. Un système d'évaluation, un système embarqué et un identifiant associés sont également décrits.
Patent FR-3050063-A1 (FR)
Title: Element de bagage connecte et procede de pilotage des fonctions d’un tel element de bagage
Inventor: DETRY LAURENCE
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un élément de bagage comprenant un module électronique connecté et un procédé pour le pilotage dudit module (151, 152) électronique communiquant par onde radio intégré à audit élément de bagage (100), appairé avec un objet (190) connecté et apte à communiquer en émission-réception avec ledit objet connecté lorsque celui-ci est situé à une distance (l) du module (151, 152) électronique inférieure ou égale à la distance maximale d'émission dudit module, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : i. si la connexion avec l'objet (190) connecté appairé est perdue, placer le module (151, 152) électronique en mode écoute sans émission, dit mode vol ; ii. le module (151, 152) électronique étant en mode vol et recevant de l'objet (190) connecté une trame spécifique d'information dite de réveil, remettre le module électronique en mode émission-réception.
Patent FR-3062379-A1 (FR)
Title: Recipient de peinture comportant une valve d'admission d'air optimisee
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D51/16
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) jetable, destiné à contenir au moins un composant liquide à pulvériser et présentant un fond (3), au moins une paroi latérale (2) périphérique s'étendant à partir du fond (3) jusqu'à une extrémité ouverte espacée et en regard dudit fond (3), lequel est pourvu d'un dispositif d'évent obturable (6), caractérisé en ce que le dispositif d'évent obturable (6) comprend une ouverture (7) formant un passage d'air, ménagée dans le fond et une valve rotative (8) montée sur une face externe (3a) dudit fond (3) dans le prolongement de l'ouverture (7), pour obturer et pour libérer le passage d'air.
Patent FR-3062384-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite phosphate de vanadium-carbone par voie liquide
Inventor: DAVID RENALD
IPC: H01M4/136
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite phosphate de vanadium-carbone, un matériau composite phosphate de vanadium-carbone obtenu selon ledit procédé, ainsi que les utilisations dudit matériau composite, notamment comme précurseur pour la synthèse de matériaux électrochimiquement actifs d'électrode ou comme matériau actif d'anode.
Patent FR-3063526-A1 (FR)
Title: Actionneur pour dispositif de commande hydraulique ou pneumatique
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour dispositif de commande hydraulique ou pneumatique comportant : - un corps (8) cylindrique, - un piston (10) coulissant dans le corps (8), - une tige de commande (12) mobile entre une position déployée et une position rétractée, un organe de butée (28) faisant saillie radialement de la tige de commande (12) et étant agencé pour coopérer avec une surface de butée (30) portée par le corps cylindrique (8), - une enveloppe (16) de protection entourant la tige de commande (12) et comportant successivement : ○ une première extrémité (17) fixée sur le corps (8), ○ une portion rigide (21) à l'intérieur de laquelle l'organe de butée (28) se déplace, ○ une portion déformable (22) présentant un état compressé et un état développé; et ○ une seconde extrémité (19) fixée sur la tige de commande (12), le piston (10) définissant avec le corps (8) une troisième chambre (39) à volume variable dont le volume varie de manière à recevoir ou fournir du fluide respectivement en provenance ou vers la portion déformable (22).
Patent FR-3064016-A1 (FR)
Title: Vestiaire retractable
Inventor: MOINON OLIVIER
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-03-17
Abstract: Ce vestiaire, notamment pour installations sportives, comprend des cabines (1) juxtaposées, définies au moins par deux cloisons latérales (6) parallèles l'une à l'autre et une porte (10) articulée sur l'une desdites cloisons latérales, et propres à définir le volume interne de chacune des cabines. Les cloisons latérales (6) sont mobiles en translation selon une direction sensiblement perpendiculaire au plan dans lequel elles s'inscrivent.
Patent FR-3065278-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement rapide d’un liquide contenu a l’interieur d’une bouteille et procede de refroidissement rapide mis en œuvre par ledit dispositif
Inventor: GAUTIER VINCENT
IPC: F25D3/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un liquide contenu à l'intérieur d'une bouteille (23), comprenant : - une cuve de plonge (3) pour recevoir une composition de refroidissement (19) comprenant un fluide caloporteur ; - un échangeur thermique (11) pour refroidir ladite composition de refroidissement depuis une température ambiante à une température comprise entre -5°C et -10°C ; - un moteur de rotation pour entraîner en rotation la bouteille (23) ; - un organe de maintien (9) de ladite bouteille (23) sur le moteur de rotation. L'invention concerne également un ensemble de refroidissement comprenant un dispositif de refroidissement (1) et une composition de refroidissement 19 comprenant un fluide caloporteur. L'invention concerne aussi un procédé de refroidissement mis en œuvre par le dispositif de refroidissement de l'invention.
Patent FR-3057619-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'un inverseur de poussee d'aeronef
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de commande pour actionner un inverseur de poussée sur une nacelle d'un moteur d'aéronef. L'ensemble de commande comprend une structure fixe (12) et une barre (14) configurée pour être déplacée en translation par rapport à la structure fixe (12). Un système de pignon et crémaillère (16) est associé à la barre (14) et comprend au moins un pignon (18) et deux crémaillères (20, 22), l'une ayant un premier pas et l'autre ayant un deuxième pas égal ou supérieur au premier pas.
Patent FR-3067073-A1 (FR)
Title: Connecteur avec rotule integree
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16C33/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: Connecteur (1) pour connecter deux membres, comprenant: Un corps (2) en matériau composite constitué de fibres de renfort noyées dans une matrice plastique (6b) en résine, pour connecter entre eux les deux membres, et possédant un logement (4), - une bague de montage (7) installée dans le logement (4), - une rotule (3) installée dans la bague de montage (7) et apte à autoriser, par rotulage dans, une possibilité d'articulation entre les deux membres à connecter, la rotule servant de zone de fixation pour l'un des deux membres, caractérisé en ce que : - les fibres de renfort forment, avec la résine, des plis (6a) qui, une fois empilés, constituent un stratifié, et - la bague de montage (7) est fixée dans le logement (4) du corps (2) du connecteur (1), de sorte à empêcher tout mouvement relatif de la bague de montage (7) par rapport au corps (2) du connecteur (1).
Patent FR-3067704-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour contenant de liquide
Inventor: BLAVOT CORENTIN
IPC: B65D47/06
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1) pour contenant (2) de liquide caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase (3) destinée à être montée sur le contenant (2), l'embase (3) comportant un tube (7) destiné à être mis en communication avec l'intérieur du contenant (2), - un goulot (4) monté mobile sur l'embase (3) entre une position haute de fermeture et une position basse d'ouverture, - une membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') élastique agencée dans une ouverture (15) du goulot (4), la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') comportant au moins une fente (16) fermée sur elle-même en position de repos lorsque le goulot (4) est en position haute de fermeture, le tube (7) étant agencé à l'arrière de la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') dans la position haute de fermeture du goulot (4) de sorte que l'abaissement du goulot (4) vers l'embase (3) en position basse d'ouverture ouvre la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') par déformation de la au moins une fente (16) par l'extrémité axiale (13a) du tube (7).