baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985872-A1 (FR)
Title: Machine electrique et son procede de montage
Inventor: RAIZER BRENO
IPC: H02K7/10
Filed: 2012-12-27
Abstract: Machine électrique (100) notamment générateur ou démarreur pour un moteur thermique comportant une liaison par enfichage (200) de transmission de force entre deux composants d'un emboîtement à baïonnette (210) ayant une limitation de course axiale (220) pour éviter l'ouverture accidentelle de l'emboîtement à baïonnette (210), La limitation de course axiale (220) comporte des moyens (300) pour fixer au moins axialement la limitation de course axiale (220) et éviter son détachement accidentel.
Patent FR-2987168-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tranche composite ayant un noyau de graphite, et tranche composite ayant un noyau de graphite
Inventor: BERGER RUDOLF
IPC: H01L21/20
Filed: 2013-03-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une tranche (13) composite, caractérisé en ce qu'on se procure une tranche de support comprenant une couche de graphite, on se procure une tranche (10) semiconductrice monocristalline ayant une première face (11) et une deuxième face (12) ; et on forme une couche de liaison sur au moins l'une de la première face (11) de la tranche semiconductrice et de la couche de graphite de la tranche de support.
Patent FR-2996521-A1 (FR)
Title: Swim ladder for allowing passengers to get on and off sea to be able to swim from boat, has frame formed by uprights, where rotation of frame and uprights is actuated by traction of cord based on column of uprights and rotation of pulleys
Inventor: PEDONE ANTONIO
IPC: B63B27/14
Filed: 2013-09-16
Abstract: The ladder has a rectangular frame formed by two uprights (1), which are formed in parallel and connected by cross-pieces. A pivot axis (2) is provided at ends of the uprights. Steps (4) are hinged by pivots (6) on inner sides of the uprights. The steps automatically pivot by convertible gravity in a footbridge for a boat. Relative rotation of the frame and the uprights is actuated by traction of a cord (12) based on a vertical column (10) of the uprights and rotation of pulleys (13) placed on the column fixed on a support screwed on the boat.
Patent FR-3001144-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide souple comprenant des tensioactifs anioniques et des agents conditionneurs polymeriques, et procede de traitement cosmetique
Inventor: THOMAS BEATRICE
IPC: A61K8/36
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse se présentant sous forme de solide souple, comprenant : - au moins 12% en poids d'un ou plusieurs tensioactifs anioniques, et - un ou plusieurs agents conditionneurs polymériques, ladite composition comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques choisis parmi les tensioactifs anioniques sulfonate et les tensioactifs anioniques carboxylate . La composition trouve une application préférentiellement comme composition de nettoyage ou lavage des matières kératiniques, notamment des cheveux. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage et/ou de conditionnement des matières kératiniques, employant ladite composition.
Patent FR-3002528-A1 (FR)
Title: Renfort d'orifice de vitrage
Inventor: CLAUSE THOMAS
IPC: B60J7/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat verrier comprenant une feuille de verre minéral, ledit substrat verrier comprenant un orifice traversant, une pièce de renfort étant collée sur une face principale dudit substrat verrier par une piste de collage entourant ledit orifice. La zone de l'orifice est ainsi renforcée. La pièce de renfort peut comprendre un logement formé au moins en partie par le trou, ledit logement recevant un circuit électronique porteur d'une LED, la LED éclairant la tranche de l'orifice. Il peut s'agir là d'un dispositif d'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile.
Patent FR-3003879-A1 (FR)
Title: Bloc de construction a alveoles de sections differentes
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de construction de forme parallélépipédique, dont le contour est défini par deux premières faces (2) parallèles, deux deuxièmes faces (3) parallèles, et deux troisièmes faces parallèles, ledit bloc présentant un ensemble d'alvéoles (5), formant chacune un profilé orienté perpendiculairement aux troisièmes faces à partir d'une section (6) de base rectangulaire. Ce bloc de construction est caractérisé en ce que les alvéoles (5) sont disposées en rangées qui sont parallèles les unes aux autres, l'épaisseur des sections (6) des alvéoles (5) d'une même rangée, mesurée perpendiculairement aux rangées, est sensiblement la même, et au moins trois rangées présentent des épaisseurs de section (6) d'alvéole différentes d'une rangée à l'autre.
Patent FR-3005203-A1 (FR)
Title: Circuit integre sur soi comprenant un transistor de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L27/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (9), comprenant : -des premier et deuxième composants électroniques (1, 2) ; -une couche isolante enterrée (92) de type UTBOX ; -des premier et deuxième plans de masse (11, 21) à l'aplomb des premier et deuxième composants électroniques ; -des premier et deuxième caissons (12, 22) en contact; -des première et deuxième électrodes (14, 24) de polarisation en contact avec les premier et deuxième caissons et avec les premier et deuxième plans de masse; -une troisième électrode (17) en contact avec le premier caisson; -une première tranchée d'isolation (62) séparant les première et troisième électrodes et s'étendant au travers de la couche isolante enterrée (92) jusque dans le premier caisson ; -une deuxième tranchée d'isolation (13) isolant la première électrode du premier composant, et ne s'étendant pas jusqu'à l'interface entre le premier plan de masse et le premier caisson.
Patent FR-3006563-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation amovible d'un element a un article
Inventor: BOISSIER PIERRE
IPC: A44B1/32
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour la fixation amovible d'un élément (4) à un article comportant : - un organe de support prévu pour supporter l'élément (4), susceptible d'être entrainé en rotation autour d'un axe (10) ; - un organe de verrouillage comprenant une âme s'étendant axialement et une tête (26) s'étendant transversalement à une extrémité distale de l'âme ; et - des moyens d'accouplement accouplant l'organe de support à l'organe de verrouillage pour déplacer l'organe de verrouillage, lors d'une rotation de l'organe de support, entre une position déverrouillée, une première position intermédiaire, une seconde position intermédiaire et une position verrouillée.
Patent FR-3020946-A1 (FR)
Title: Nouvelles preparations cosmetiques et/ou dermatologiques extemporanees
Inventor: ARAMPATZIS CHARALAMPOS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: La présente invention concerne un produit extemporané pour la préparation de compositions dermatologiques et/ou cosmétiques, ce produit comprenant d'un part un ou plusieurs principes actifs et d'autre part une base universelle permettant de solubiliser ce ou ces principes actifs et comprenant au moins une huile riche en oméga-3, de l'eau, de la glycérine, un autre alcool que la glycérine, un émulsifiant et un peptide biomimétique.
Patent FR-3016155-A1 (FR)
Title: Helicoptere avec une structure en forme de h
Inventor: LEE HUNG-FU
IPC: B64C39/02
Filed: 2014-01-03
Abstract: Un hélicoptère ayant une structure en forme de H est fourni. Avec un mécanisme de transmission (50) en forme de H fonctionnant en collaboration avec deux paires d'ensembles formant rotor (20), qui sont disposées sur deux côtés d'une partie avant (11) et d'une partie arrière (12) d'un fuselage (10) et qui est mis en rotation dans des sens opposés, les couples générés par les deux paires d'ensembles formant rotor (20), en rotation dans des sens opposés, sont neutralisés. Ainsi, une posture de vol et une direction de rotation pendant le vol de l'hélicoptère sont maintenus de façon équilibrés, et, dans le même temps, l'hélicoptère est équipé d'une structure simple pour aussi assurer la sécurité des vols.
Patent FR-3016439-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression d'un fluide
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: G01L19/00
Filed: 2014-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif 1 de mesure de la pression d'un fluide, comportant des composés iodés, comportant un corps 2 dans lequel sont disposés les moyens permettant de mesurer la pression du fluide, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de protection 5, 10 contre les composés iodés. L'invention concerne également un capteur de pression comportant des moyens de protection 5, 10 contre les composés iodés.
Patent FR-3016341-A1 (FR)
Title: Dispositif de mat telescopique de navire
Inventor: TINCELIN THIBAUT
IPC: B63H9/06
Filed: 2014-01-15
Abstract: Dispositif de mât télescopique de navire, comprenant au-dessus du pont supérieur du navire (5) un mât fixe (1), éventuellement haubané ; le mât fixe (1) présente une section en U ouverte sur sa face arrière, un puits (3) est positionné sous le mât fixe, jusqu'à la quille, et un mât de flèche (2) mobile est monté coulissant à l'intérieur du mât fixe (1) afin de prendre soit une position basse - dite calée - dans laquelle le mât de flèche vient se poser sur la quille du navire après avoir été descendu le long du puits (3), soit une position haute dans laquelle le mât de flèche est verrouillé à sa base au niveau du pont supérieur (5) et où le mât de flèche (2) dépasse du mât fixe (1).
Patent FR-3017506-A1 (FR)
Title: Procede de controle par anticipation des flux de donnees par un reseau sdn en cas de defaillance d'un routeur
Inventor: SHANMUGALINGAM SIVASOTHY
IPC: H04L45/28
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un réseau cœur IP (CIN), ledit réseau cœur IP comprenant au moins un premier (OFR1) et un deuxième (OFR2) routeurs connectés à un réseau de paquets de données externe (PDN) et une pluralité de commutateurs (OFS1) aptes à connecter au moins une station de base (eNb1) d'un réseau d'accès aux premier et deuxième routeurs, ledit réseau de paquets de données étant apte à émettre des flux de données au travers du réseau cœur IP à destination de terminaux (T1) attachés à l'au moins une station de base, au moins un flux de données étant en cours d'acheminement entre le réseau externe et au moins un terminal, le procédé comprenant au moins une étape d'établissement d'une règle de traitement d'un desdits au moins un flux par le premier routeur, caractérisé en ce que le procédé de contrôle comprend en outre : • une étape d'affectation du deuxième routeur en tant que routeur de secours pour le premier routeur ; • une étape de transmission vers le réseau de paquets de données externe d'une information relative à ladite affectation du routeur de secours; • une étape de détection d'un événement relatif à une défaillance du premier routeur ; • une étape de transmission au routeur de secours d'au moins une des règles de traitement établies, destinée à être appliquée par le routeur de secours.
Patent FR-3018405-A1 (FR)
Title: Generateur electrique a aimants permanents dote d`un collecteur de flux magnetique
Inventor: DREVET JEAN BAPTISTE
IPC: H02K23/04
Filed: 2014-03-05
Abstract: Alternateur (1) comprenant une partie d'induction (2) et une partie induite (3) mobiles l'une par rapport à l'autre : - la partie d'induction (2) comporte des première et seconde séries d'aimants (5a, 5b) disposés de manière à former une alternance d'aimants de première série et seconde séries d'aimants ; - la partie induite (3) comportant un noyau (9) et une bobine (11) entourant ledit noyau (9). La partie induite (3) présente un premier collecteur (10) comportant des dents (10a) espacées de manière que lors du déplacement relatif de la partie induite (3) par rapport à la partie d'induction (2) selon ledit sens de déplacement (4), l'alternateur (1) adopte alternativement des première et seconde configurations distinctes dans la première configuration, les dents (10a) du premier collecteur (10) sont en vis-à-vis d'aimants (6) appartenant à la première série d'aimants (5a) et dans la seconde configuration, ces dents (10a) étant en vis-à-vis d'aimants appartenant exclusivement à la seconde série d'aimants (5b).
Patent FR-3020243-A1 (FR)
Title: Moule et procede pour la production de plaques ajourees en produit alimentaire, notamment en chocolat
Inventor: CLUIZEL MARC
IPC: A23G3/02
Filed: 2014-04-23
Abstract: Ce moule pour la production de plaques ajourées en produit alimentaire, notamment en chocolat, comprend un corps (2) ayant une face inférieure (2a) et une face supérieure (2b), la face supérieure (2b) comprenant un trou (3) destiné à être empli de produit alimentaire fondu (5). Le corps (2) comprend en outre un orifice (4) de dimensions inférieures à celles du trou (3) et débouchant d'un côté sur la face inférieure (2a), de l'autre côté dans le trou (3).
Patent FR-3021861-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de transfert atraumatique de materiel ou substance a but reproductif, therapeutique ou diagnostique dans des mammiferes femelles
Inventor: DECHERF AGATHE
IPC: A61M31/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transfert atraumatique de matériel ou substance à but reproductif, thérapeutique ou diagnostique dans un mammifère femelle, comprenant un ensemble corps (2), une gaine extérieure (3) apte à être introduite jusqu'à venir au début de l'une des cornes utérines, une gaine intérieure (4) dans la gaine extérieure (3) et apte à être étendue dans la corne utérine, et un piston (5) introduit dans la gaine intérieure (4) pour pousser le matériel ou substance jusqu'à l'extrémité distale de la gaine intérieure (4). L'ensemble corps (2) comprend une tige (11) s'étendant à l'opposé de la gaine extérieure (3) et sur laquelle est monté coulissant un ensemble navette (12) comprenant une navette primaire (14), montée coulissante sur ladite tige (11) et à laquelle le piston (5) est fixé, et une navette secondaire (20), montée coulissante sur ladite navette primaire (14) et à laquelle la gaine intérieure (4) est fixée.
Patent FR-3009827-A1 (FR)
Inventor: DELISLE DOMINIK
IPC: B65H57/12
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en fibres destiné à acheminer du matériau de fibres continu à l'aide d'un dispositif à tuyau souple flexible, qui possède une conduite à tuyau souple extérieure et une conduite à tuyau souple intérieure, un fluide étant introduit dans la conduite à tuyau souple extérieure, et s'écoulant vers l'intérieur de la conduite à tuyau souple intérieure par l'intermédiaire d'une perforation de la conduite à tuyau souple intérieure, en vue d'écarter de la paroi extérieure, le matériau de fibres à l'intérieur de la conduite à tuyau souple intérieure.
Patent FR-3025459-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses mecanique a pignon de rapport couple a un train epicycloidal entraine par une machine electrique, pour un vehicule
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H57/033
Filed: 2014-09-04
Abstract: Une boîte de vitesses (BV) de véhicule comprend des arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) comprenant des pignons de rapport (PR11-PR26) destinés à définir des rapports, un train épicycloïdal (TE) comportant un axe d'entrée (A1) couplé à un axe de sortie (A2) auquel est solidarisé fixement un premier pignon de liaison (PL1), un second pignon de liaison (PL2) engrenant le premier pignon de liaison (PL1) et un pignon de rapport (PR16) monté libre sur l'arbre d'entrée (AE) et associé à des moyens de synchronisation (MS), et une machine électrique (ME) entraînant en rotation l'axe d'entrée (A1) pour fournir un couple choisi à l'arbre de sortie (AS) via l'axe de sortie (A2), les premier (PL1) et second (PL2) pignons de liaison, le pignon de rapport (PR16) et un autre pignon de rapport (PR26) solidarisé à l'arbre de sortie (AS) et définissant un rapport avec le pignon de rapport (PR16).
Patent FR-3027910-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges petrolieres comprenant une etape d'hydrotraitement en lit fixe, une etape d'hydrocraquage en lit bouillonnant, une etape de maturation et une etape de separation des sediments pour la production de fiouls a basse teneur en sediments.
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée comprenant les étapes suivantes :a) une étape d'hydrotraitement en lit fixe, b) une étape optionnelle de séparation de l'effluent issu de l'étape a) d'hydrotraitement, c) une étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a) ou d'au moins un partie de la fraction lourde issue de l'étape b), d) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c), e) une étape de maturation de la fraction liquide lourde issue de l'étape d) de séparation, f) une étape de séparation des sédiments de la fraction liquide lourde issue de l'étape e) de maturation.
Patent FR-3028603-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'energie thermique d'une moto-pompe a chaleur
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: Procédé dé récupération d'énergie thermique d'une moto-pompe (1) à chaleur comprenant une étape de : - prélèvement de la chaleur dans le condenseur (4), - prélèvement de la chaleur dans le récupérateur (11) moteur, - prélèvement de la chaleur dans le récupérateur (17) d'échappement, - restitution de la chaleur prélevée dans un restituteur (21) de chaleur que la boucle (18) caloportrice traverse, le procédé étant apte à : - déterminer la puissance de la combustion dans le moteur (7) thermique, - déterminer la puissance frigorifique disponible à l'évaporateur (3), - moduler la vitesse de rotation du moteur (7) thermique de telle sorte que la puissance frigorifique soit numériquement supérieure à la puissance de la combustion.
Patent FR-3030743-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation de l'etat d'un pneumatique muni d'un dispositif de detection du sens de roulage
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention propose un système d'évaluation de l'état d'un pneumatique, le système comprenant un premier boîtier posé au sol. Le système comprend - un premier capteur, installé dans le boitier, et destiné à mesurer une première caractéristique d'un pneumatique passant sur le boitier, - un second capteur, installé dans le boitier, et destiné à mesurer une première caractéristique d'un pneumatique passant sur le boitier le premier et le second capteurs étant positionnés de façon telle que les instants de passage d'un véhicule roulant sur le boitier au niveau de chacun des capteurs sont distincts, et le système comportant en outre une électronique de pilotage comprenant des moyens de détermination d'un sens de roulage du véhicule sur le boitier en fonction des positionnements de chacun des capteurs dans le boitier et des instants de passage d'un véhicule sur chacun des boitiers.
Patent FR-3030612-A1 (FR)
Title: Bouchon pour galerie de stockage et son procede d'elaboration
Inventor: BOSGIRAUD JEAN MICHEL
IPC: G21F9/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le procédé permet d'élaborer un bouchon de scellement de galeries souterraines de stockage de déchets dangereux dans un milieu géologique du type argileux ou granitique, avec de la bentonite. Il consiste à entasser un mélange de pellets de bentonite et de poudre de bentonite, au moyen de deux vis d'alimentation (10, 20), dont les deux extrémités de déchargement (12, 22) sont placées au-dessus l'une de l'autre, jusqu'à la fin de l'entassement à l'arrivée de la partie sommitale de la galerie, où elles sont mises côte-à-côte . Application au stockage de déchets radioactifs dans des formations géologiques profondes de type argileuses ou granitiques.
Patent FR-3031679-A1 (FR)
Title: Nouvel agoniste du recepteur vdr, analogue a la forme active de la vitamine d et mimetique du complexe calcitriol-vdr issu de la vigne
Inventor: BOURGETEAU VINCENT JEAN BERNARD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un agoniste du récepteur VDR, analogue à la forme active de la vitamine D et mimétique du complexe Calcitriol-VDR issu de la vigne, son procédé de préparation et son utilisation dans les compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire, ou bien également dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-3032723-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en acier faiblement allie nitrure
Inventor: VIOLA ALAIN
IPC: C23C8/26
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en acier faiblement allié nitruré comportant les étapes suivantes : a) décarburation de la surface d'une pièce en acier faiblement allié comprenant au moins un élément d'addition à la fois nitrurigène et carburigène afin d'obtenir une pièce décarburée présentant une couche superficielle appauvrie en carbone d'épaisseur inférieure ou égale à 1,5 mm, la teneur massique minimale en carbone dans la couche superficielle appauvrie en carbone étant inférieure ou égale à 70% de la teneur massique en carbone au cœur de la pièce décarburée, b) traitement de la pièce décarburée par un traitement de trempe suivi d'un traitement de revenu, et c) nitruration de la couche superficielle appauvrie en carbone afin d'obtenir la pièce en acier faiblement allié nitruré, l'étape c) étant réalisée après l'étape b).
Patent FR-3037384-A1 (FR)
Title: Module de chambre de combustion cvc de turbomachine comportant une prechambre de combustion
Inventor: TALIERCIO GUILLAUME
IPC: F02B19/00
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module (4) de chambre de combustion de turbomachine, comportant au moins une chambre de combustion du type à combustion à volume constant (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en amont de ladite au moins une chambre de combustion du type à combustion à volume constant (7), une préchambre de combustion (6) apte à produire des gaz chauds de combustion alimentant ladite au moins une chambre de combustion du type à combustion à volume constant (7) pour en permettre l'allumage.
Patent FR-3037706-A1 (FR)
Title: Procede pour produire un signal multivoie a effet panoramique et dispositif associe
Inventor: THEUREL JEAN
IPC: H04S1/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour produire un signal multivoie à effet panoramique (CM) restitué à un utilisateur (U) par des moyens de restitution bivoie (22). L'invention concerne en outre tout dispositif électronique (10) mettant en œuvre ledit procédé (10) et tout équipement comportant un tel dispositif (10). Un tel dispositif électronique (10) comporte une unité de traitement (11) coopérant avec une mémoire de programmes (13) comportant des instructions d'un programme (P) dont l'exécution ou l'interprétation par ladite unité de traitement (11) provoque la mise en œuvre du procédé de communication (100).
Patent FR-3041468-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manutention securisee d'un composant d'une installation nucleaire
Inventor: ROZADOS THOMAS
IPC: G21C19/20
Filed: 2015-09-22
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (100) pour la manutention sécurisée d'un composant d'une installation nucléaire, le dispositif étant apte à coulisser sur des premier et deuxième rails, le dispositif comprenant : - un module de freinage (110) présentant : ○ une position déverrouillée autorisant le coulissement du dispositif le long des premier et deuxième rails, et ○ position verrouillée bloquant le coulissement du dispositif le long des premier et deuxième rails ; - un carter (120) englobant au moins partiellement le module de freinage (110) ; - une pièce d'accrochage (122) fixée au carter (120) pour l'accrochage d'un composant d'un réacteur nucléaire, et - au moins un élément amortissant (124, 125) agencé entre le carter (120) et le module de freinage (110), l'élément amortissant étant apte à amortir un déplacement du module de freinage relativement au carter lors du verrouillage du module de freinage.