baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971901-A1 (FR)
Title: Bobine, stator et procede de fabrication d'une bobine
Inventor: BABA SATORU
IPC: H02K3/04
Filed: 2012-02-02
Abstract: Une bobine comportant une première partie d'enroulement (40, 141) et une deuxième partie d'enroulement (50, 142) disposées sur un stator (10) d'une machine électrique rotative. La première partie d'enroulement (40, 141) est formée par enroulement de champ d'un fil conducteur rectangulaire. La deuxième partie d'enroulement (50, 142) est formée par enroulement de champ d'un fil conducteur rectangulaire, qui est relié à la première partie d'enroulement (40, 141). Des parties (43, 53, 145, 148) d'extrémité de bobine des première et deuxième parties d'enroulement (40, 50, 141, 142) comportent chacune une section (46, 56) en forme de coude. Les première et deuxième parties d'enroulement (40, 50, 141, 142) sont formées de sorte que, lorsque des parties (41, 42, 51, 52, 143, 144, 146, 147) d'insertion dans des encoches des première et deuxième parties d'enroulement (40, 50, 141, 142) sont disposées dans des encoches (21, 21a, 21b) du stator (10), un côté long d'une coupe transversale du fil rectangulaire s'étende dans la direction circonférentielle du stator (10) et un côté court de la coupe transversale du fil rectangulaire s'étende dans une direction radiale du stator (10).
Patent FR-2995444-A1 (FR)
Title: Procede de detachement d'une couche
Inventor: BARTHELEMY ALEXANDRE
IPC: H01L21/301
Filed: 2012-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détachement d'une couche à détacher (12) d'un substrat donneur (11), comprenant les étapes suivantes : a) Assembler le substrat donneur (11) et un substrat poreux (13), b) Application d'un traitement (E) de modification chimique des cristallites, la modification chimique étant adaptée pour générer une variation de volume des cristallites, ladite variation de volume génère une déformation en compression ou en tension du substrat poreux (13), ladite déformation en compression ou en tension génère une contrainte en tension ou en compression dans le substrat donneur (11), ce qui provoque une fracture selon un plan de fracture (14), ledit plan de fracture (14) délimitant la couche à détacher (12), ladite contrainte conduisant au détachement de la couche à détacher (12) du substrat donneur (11).
Patent FR-2986396-A1 (FR)
Title: Torche a plasma d'arc avec amelioration du centrage axial de l'electrode
Inventor: VITHELINGUM KRISHEN
IPC: H05H1/34
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble formé d'un porte-électrode (3) et d'une électrode (1) amovible, l'extrémité supérieure de l'électrode (1) étant assemblée dans ou autour de l'extrémité inférieure du porte-électrode (3) grâce à des moyens d'assemblage (5) comprenant un premier filet (5a) réalisé sur au moins une partie d'une des surfaces intérieure ou extérieure de la paroi périphérique (6) de l'électrode (1), et un deuxième filet (5b) réalisé sur au moins une partie de la surface de la paroi périphérique (11) du porte-électrode (3) située en regard du premier filet (5a), ledit deuxième filet (5b) étant ajusté au premier filet (5a) et définissant avec ledit premier filet (5a) un premier jeu. Selon l'invention, l'ensemble comprend en outre des moyens de centrage (7) de l'axe de symétrie (A) de l'électrode (1) avec l'axe de symétrie (A') du porte-électrode (3) comprenant un diamètre extérieur (7a) centrant et un diamètre intérieur (7b) centrant ajustés l'un par rapport à l'autre de manière à définir entre eux un deuxième jeu dont la valeur maximale est inférieure à la valeur minimale du premier jeu entre les premier et deuxième filets (5 a, 5b).
Patent FR-2988415-A1 (FR)
Title: Fond mobile pour piscine
Inventor: MARITON JEAN LOUIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un fond mobile (1) destiné à équiper un bassin (3) de piscine (2) pour être placé soit dans une position inférieure dans laquelle il permet de se baigner, soit dans une position supérieure dans laquelle il couvre ce bassin (3). Selon l'invention, le fond mobile est pourvu de compartiments (7, 8, 9) permettant d'une part de faire flotter horizontalement ce fond mobile (1) sur l'eau (6) lorsque ces compartiments (7, 8, 9) sont remplis d'air, et permettant d'autre part de faire couler ce fond mobile (1) lorsque ces compartiments (7, 8, 9) sont remplis d'eau pour le placer au fond du bassin, ainsi que des moyens commandés pour gérer la quantité d'air et d'eau présente dans ces compartiments (7, 8, 9).
Patent FR-2980286-A1 (FR)
Title: Microcontroller, has dedicated secure connection coupled between processor and set of key resources, where connection transports command for set of keys including identifier, and obtains one of set of keys in accordance with identifier
Inventor: DEBOUT VINCENT VICTOR ALFRED
IPC: G06F12/14
Filed: 2012-04-13
Abstract: The microcontroller (120) has a core of a CPU (106) that generates a word data and a logical address, and a set of key resources (112). A cryptographic processor (108) is coupled between the core of the CPU and the set of key resources. A dedicated secure connection i.e. series data interface, is coupled among the cryptographic processor and the set of key resources. The secure connection transports a command for a set of keys including an identifier, and obtains one of the set of keys in accordance with the identifier. An independent claim is also included for a method for management of keys using a protected connection.
Patent FR-2989403-A1 (FR)
Title: Shuttering formwork for realization of e.g. wall, in building site, has connecting post connected to stabilizing ballast block, where ballast block and connecting post are aligned vertically to stabilize formwork under effect of wind
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/06
Filed: 2012-04-13
Abstract: The formwork (1) has a vertical wall (2) defining a front shuttering (2A) and a support leg (4) extending vertically for supporting the formwork in a vertical position intended to rest the formwork on the ground. The support leg includes a stabilizing ballast block (6) intended to rest on the ground, and a connecting post (5) is connected to the stabilizing ballast block in a removable manner, where the stabilizing ballast block and the connecting post are aligned vertically to stabilize the formwork under the effect of the wind. The stabilizing block is made of a stack of metal plates. An independent claim is also included for a method for installation of a shuttering formwork.
Patent FR-2990629-A1 (FR)
Title: Procede global d'epuration de fumees par voie humide
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D47/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: Conformément au procédé selon l'invention : - des fumées à épurer (1) sont envoyées successivement dans un laveur acide (101), dont le pH est maintenu inférieur à 3 et qui est alimenté par un agent (4) d'oxydation des oxydes d'azote contenus dans les fumées, puis dans un laveur alcalin (102), dont le pH est maintenu supérieur à 5.5 et qui est alimenté par un inhibiteur d'oxydation (5), - une purge (7), qui est soutirée du laveur acide (101), et une purge (8), qui est soutirée du laveur alcalin (102) de manière séparée de celle du laveur acide, sont envoyées dans une colonne de stripping (201) qui reçoit également un flux de gaz de stripping (10), et - le flux d'effluents gazeux (11) sortant de la colonne de stripping (201) est recyclé et mélangé aux fumées en amont du laveur alcalin (102).
Patent FR-2991924-A1 (FR)
Title: Cooling/heating installation unit for cooling powertrain of small-engine hybrid car, has access control unit controlling coolant circulation in heater in direction when engine is not operated or in another direction when engine is operated
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: B60H1/04
Filed: 2012-06-18
Abstract: The installation unit (IC) has electronic components checking and recharging a traction battery (CE). An external exchanger (EE) is coupled to a coolant circuit (CF) and cools a coolant by exchange with an external air. A unit heater (AI) is coupled to the circuit and heats an interior air by exchange with the coolant. An access control unit (MC1) is coupled to the circuit among a thermal engine (MT), the unit heater and the exchanger and controls a circulation of the coolant in the unit heater in a direction when the engine is not operated or in another direction when the engine is operated. The access control unit is designed as a three-way type valve and a three-way type thermostat. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2996032-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une prevision de la puissance electrique fournie par une installation de fourniture d'energie electrique
Inventor: BOURRY FRANCK
IPC: G06Q50/06
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la puissance électrique fournie par une installation (10) comprenant un système de stockage d'énergie (14) et une centrale électrique (12). Le procédé comprend la détermination, à partir de prévisions météorologiques sur un premier intervalle de temps, de l'évolution prévue de la puissance produite par la centrale électrique pendant le premier intervalle de temps ; la détermination, à partir de l'évolution prévue, d'au moins un niveau de puissance et d'au moins un deuxième intervalle de temps, contenu dans le premier intervalle de temps, pendant lequel la centrale électrique est susceptible de fournir la puissance audit niveau ; et la modification de la borne initiale et/ou de la borne finale du deuxième intervalle de temps en fonction de l'évolution souhaitée de l'état de charge du système de stockage, déterminée à partir d'un modèle du système de stockage, au cours du premier intervalle de temps.
Patent FR-2996615-A1 (FR)
Title: Drive abutment unit for use in estimation system for estimating load on wheel of commercial vehicle for suspension of vehicle, has spring fixed in parallel with elastomeric block, which acts at portion of stopper and providing spring rate
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60G7/04
Filed: 2012-10-05
Abstract: The abutment unit has an elastomeric block (16) having a slow progressive stiffness at an end of a suspension element. A metal helicoid compression spring (12) is operatively arranged in parallel with the elastomeric block, which acts at a stroke portion of a drive stopper (10) and provides a linear spring rate. The spring is adjusted in an axial drilling unit (14) of the elastomeric block, where an upper surface of the abutment unit is fixed parallel to a lower surface (2) of the abutment unit, which accommodates pressing an element arriving in an end of a road. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2997311-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour eliminer l'oxygene d'un flux gazeux comprenant du co2
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: C01B32/50
Filed: 2012-10-25
Abstract: Procédé de purification en oxygène d'un flux gazeux d'alimentation 1 comprenant au moins 45% de CO2 et moins de 10% d'oxygène, ledit procédé comprenant : a) une étape d'oxydation catalytique 3, 4 du flux gazeux d'alimentation en présence d'un combustible, et b) une étape de récupération d'un flux gazeux 7 appauvri en oxygène.
Patent FR-2982590-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de notification d'obstacle
Inventor: GREENE RANDALL
IPC: B64C27/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: Un système d'avertissement de présence de ligne électrique pour hélicoptère (110) comprend un système de positionnement permettant de déterminer les coordonnées de l'hélicoptère, une base de données de coordonnées d'obstacles comprenant les coordonnées d'au moins une partie d'une ligne électrique (120), un capteur permettant de détecter un rayonnement électromagnétique émanant de la ligne électrique, et un écran de visualisation (150) permettant de représenter une position (126) de la ligne électrique par rapport à l'hélicoptère. La représentation de la ligne électrique est modifiée lorsque celle-ci se trouve à moins d'une distance prédéterminée de l'hélicoptère et que le capteur détecte un rayonnement électromagnétique émanant de la ligne électrique.
Patent FR-2997975-A1 (FR)
Title: Fitting for fixing upper and lower walls of wooden facade against e.g. horizontal edge beams of building, has lower stoppers determining interval for receiving fixing edge of lower wall, where width of interval is equal to width borders
Inventor: CARSALADE DANIEL
IPC: E04B1/38
Filed: 2012-11-13
Abstract: The fitting has an element (31) exhibiting a nesting shape (310) that is formed complementary to a nesting shape (300) of another element (30). The former element comprises upper front and rear stoppers (312, 313) that determine an interval to receive a lower fixing part of an upper wall of a wooden facade. The former element comprises a lower front stopper (314) and a lower rear stopper (315). The lower stoppers determine a positioning interval for receiving an upper fixing edge of a lower wall of the facade, where a width of the positioning interval is equal to width borders.
Patent FR-2999051-A1 (FR)
Title: Procede de communication, stations emettrice et receptrice et programmes d'ordinateur associes
Inventor: NUCCI PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-12-03
Abstract: Ce procédé de communication sur un canal radio dans un réseau comporte un nœud principal et une pluralité de nœuds secondaires (10) de télécommunications. Ce procédé de communication comprend les étapes suivantes : réception par un nœud secondaire (10) sur le canal radio de messages de balise (16) émis par des nœuds de son voisinage radio, indiquant chacun un nombre de bonds radio séparant le nœud principal dudit nœud (10) du voisinage radio ayant émis le message ; - sélection en tant que nœud père par ledit nœud secondaire (10), dit nœud fils, du nœud du voisinage radio ayant émis le message de balise (16) indiquant un nombre de bonds minimum ; - en vue de transmettre une information (19) au nœud principal, émission sur le canal radio de ladite information (19) à destination dudit nœud père ainsi sélectionné, de ladite information (19).
Patent FR-2984517-A1 (FR)
Title: Detection de cable de recharge pour un vehicule automobile a entrainement electrique
Inventor: SCHEU MICHAEL
IPC: G01R31/11
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de l'état de la connexion entre un véhicule automobile à entraînement électrique (1) et une station de recharge correspondante, le véhicule automobile présentant une fonction de "commande pilote" avec une ligne de "commande pilote" associée du côté du véhicule (3), caractérisé en ce qu'une puce de "Power Line Communication - communication par conducteur d'énergie" permet de mesurer la longueur de la ligne de "commande pilote" entre le véhicule automobile et la station de recharge.
Patent FR-3006901-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise destine a l'entrainement en natation en survitesse et en resistance, permettant de calculer la vitesse, la force et la puissance des nageurs
Inventor: FEBVAY ANTOINE FRANCOIS
IPC: A63B69/00
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'optimiser l'entraînement sportif. Une machine dans laquelle se trouve une roue motrice constitue la base de l'invention. Le nageur est harnaché par la taille à l'aide d'une ceinture. Il est relié à une corde. Cette corde est enroulée autour de la roue motrice placée dans la machine en bord de piscine. Elle offre la possibilité de travailler sur 50 mètres, soit la longueur d'un bassin olympique. A l'allé, le nageur peut travailler en résistance et calculer sa force maximale instantanée grâce à un frein qui s'actionne sur la roue et un dynamomètre qui renseigne sur des données de force. Au retour, le nageur peut travailler en survitesse grâce à un rembobinage motorisé de la corde. Remorquage calibré et régulier pouvant atteindre 3 mètres par secondes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'analyse des nageurs et à l'optimisation des techniques d'entraînement pour les faire progresser. A savoir la résistance calibrée et la survitesse motorisée.
Patent FR-3002574-A1 (FR)
Title: Self-height adjustable stopper for receiving e.g. hatch of motor vehicle, has rod with teeth co-operating with throats that are juxtaposed parallel to adjustment direction, where stopper is in blocking configuration
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: B60J5/10
Filed: 2013-02-27
Abstract: The stopper has a blocking groove extending parallel to a adjustment direction (Z) and offset with respect to an adjustment groove (29) angularly around the adjustment direction. The blocking groove immobilizes a reserve pin (6) to block the rotation of a circular base cylinder-shaped rod (4.2) of a support component (4) in a receptacle (21) of a support casing (2). The rod includes teeth (4.21, 4.22) co-operating with throats of the receptacle, where the stopper is in a blocking configuration. The throats are juxtaposed parallel to the adjustment direction. An independent claim is also included for a method for adjusting height of a stopper.
Patent FR-3005081-A1 (FR)
Title: Panneaux isolants en laine de roche et paroi en beton munie de tels panneaux
Inventor: LE MADEC BRUCE
IPC: E04F13/24
Filed: 2013-04-24
Abstract: Panneau isolant 10 présentant une face supérieure 12 et une face inférieure 14 opposée à la face supérieure, comprenant un corps 20 en laine de roche avec une partie de première densité sensiblement homogène, et une partie de deuxième densité sensiblement homogène, différente de la première densité, au moins une rainure 22 profilée étant ménagée dans ledit panneau isolant à partir de la face supérieure, la face supérieure 12 étant en laine de roche, la rainure 22 étant formée dans la laine de roche, le nombre de rainures étant inférieur ou égal à trois pour 60 cm de dimension dudit panneau perpendiculairement à la direction des rainures.
Patent FR-3005103-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement anticipe d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: Selon l'invention, on prévoit le calcul d'une valeur seuil (SeuilTeau) de température d'eau du moteur du véhicule à partir d'une valeur de température minimale (Tmin) en dessous de laquelle une régénération (RG) n'est pas autorisée et une valeur de température souhaitée (Tsouh) au-dessus de laquelle le déclenchement d'une régénération (RG) est préféré, ce calcul se faisant en fonction des conditions de roulage, un ou des paramètres pouvant être pris unitairement ou en combinaison pour représenter ces conditions, ces paramètres étant la durée (t) de roulage prise en combinaison avec la distance (D) parcourue, la vitesse moyenne, la proportion de temps de fonctionnement au ralenti ou la proportion de temps avec un roulage de vitesse inférieure à une vitesse prédéterminée, le régime ou le couple du moteur, le nombre de levées de pieds par minute du conducteur, la moyenne de la température d'eau sur la durée du moteur tournant.
Patent FR-3006546-A1 (FR)
Title: Module de diode electroluminescente lumiere blanche
Inventor: MARTEAU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B33/20
Filed: 2013-05-28
Abstract: Module (1) de diode électroluminescente à lumière blanche, du type comprenant : - au moins une diode électroluminescente, recouverte d'une substance fluorescente telle que du phosphore, et, - une résine d'encapsulage (3) transparente au moins aux longueurs d'onde correspondant au spectre visible, résistante aux UV et recouvrant ladite diode électroluminescente (2) pour réaliser l'étanchéité de la Led. Selon l'invention, le module comprend une couche écran (5), transparente au moins aux longueurs d'onde correspondant au spectre visible, disposée entre la diode électroluminescente (2) et la résine d'encapsulage (3), ladite couche écran (5) n'étant pas en contact direct avec la substance fluorescente.
Patent FR-3006236-A1 (FR)
Title: Procede de collage metallique direct
Inventor: BAUDIN FLORIANE
IPC: H01L21/50
Filed: 2013-06-03
Abstract: Il comprend les étapes consistant à a) Fournir un premier empilement (100) comprenant un premier substrat (1) sur lequel est déposée une première couche métallique (2) comprenant un premier métal, b) Fournir un second empilement (200) comprenant un second substrat (3) sur lequel est déposée une seconde couche métallique (4) comprenant un second métal, c) Mettre en contact la première couche métallique (2) et la seconde couche métallique (4) de sorte à obtenir un collage métallique direct entre la première couche métallique (2) et la seconde couche métallique (4), et d) Appliquer un traitement thermique de recuit du collage, au moins ledit premier empilement (100) comprenant en outre une première couche de solubilisation (6) distincte de la première couche métallique (2), la première couche de solubilisation (6) comportant un premier matériau getter permettant la solubilisation de l'oxygène.
Patent FR-2993241-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection d'aeronef contre le givrage
Inventor: CALDER DAVID PATRICK
IPC: B64C23/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: Système et procédé pour protéger une pièce contre le givrage, le système étant conçu pour être fixé par collage sur une surface de la pièce. Le système comporte une couche formant élément chauffant (48), au moins une couche (50, 52) d'adhésif thermoconducteur qui fixe à la pièce, par collage, une première face de la couche formant élément chauffant (48), une couche d'isolation (56), au moins une couche (58, 60) d'adhésif thermoisolant qui fixe à la couche d'isolation (56), par collage, une seconde face de l'élément chauffant (48), une barre bus électrique (62) conçue pour assurer une connexion entre une source de courant et la couche formant élément chauffant (48), et au moins un capteur (54) de température.
Patent FR-3012356-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe tridimensionnelle
Inventor: LEBEGUE AURELIEN
IPC: B26D3/18
Filed: 2013-10-31
Abstract: Ce dispositif de découpe tridimensionnelle de denrées alimentaires, comprend : - un premier ensemble de lames (2) fixe, - un second ensemble de lames (4) mobile par rapport au premier ensemble de lames (2) selon une direction de découpe distinctes de celle du premier ensemble de lames (2), - un pressoir (5) mobile apte à pousser la denrée alimentaire au travers du premier ensemble de lames (2), et - un bras d'actionnement (6) agissant sur le pressoir (5) et sur le second ensemble de lames (4) de manière à alternativement découper la denrée alimentaire avec l'un puis l'autre ensemble de lames, le bras d'actionnement (6) agissant, d'une part, sur le second ensemble de lames (4) sur au moins une première partie de sa course et, d'autre part, sur le pressoir (5) sur au moins une seconde partie de sa course. Il comprend un réceptacle (3) apte à définir un logement de réception d'au moins une denrée alimentaire à découper, le réceptacle (3) comportant des lumières (43) aptes à recevoir les lames du second ensemble de lames (4).
Patent FR-3013503-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d’un masque dispose sur un substrat silicie
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2013-11-20
Abstract: Le procédé comprenant les étapes consistant à : a) Fournir un substrat silicié (100) comportant une première portion (1) recouverte par le masque (8) et une seconde portion (2) dopée, le masque (8) comportant en surface une couche de surface (9) comprenant des espèces ioniques implantées et une couche sous-jacente (11) libre d'espèces ioniques implantées, b) Exposer la couche de surface (9) et la seconde portion (2) à un plasma de SiCl4 et de Cl2 de sorte à déposer une couche d'oxyde de silicium SiOx sur la seconde portion (2) et graver la couche de surface (9), c) Graver la couche sous-jacente (11) de sorte à exposer la première portion (1), et d) Graver la couche d'oxyde de silicium déposée de sorte à exposer la seconde portion (2).