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Patent FR-3053600-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour drone et drone comprenant un tel dispositif de prehension
Inventor: BARSE THOMAS
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: Dispositif de préhension configuré pour équiper un drone (2) comprenant une voilure tournante pour générer une force de sustentation verticale, le dispositif de préhension comprenant une pince de préhension (24) possédant deux mors (28) mobiles horizontalement l'un par rapport à l'autre, entre une configuration ouverte, dans laquelle les mors (28) sont écartés, et une configuration fermée, dans laquelle les mors (28) sont rapprochés.
Patent FR-3054032-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees cartographiques apres extinction d'un vehicule
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour de données de cartographie stockées dans une unité de stockage embarquée dans un véhicule, avec des données de cartographie stockées dans une unité de stockage débarquée, le procédé comprenant les étapes de : - Vérification (21) de la disponibilité d'une mise à jour des données auprès de l'unité de stockage débarquée, - Si une mise à jour est disponible alors le téléchargement (22) de données de cartographie dans une mémoire de l'unité de stockage embarquée, - Installation (23) des données de cartographie téléchargées, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes de : - Réception (24) d'un signal indiquant une extinction imminente du véhicule, - Redémarrage (25) de la base de données cartographique, en réponse à la réception dudit signal.
Patent FR-3057578-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrodesulfuration d'une essence olefinique.
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: C10G65/04
Filed: 2016-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés, des oléfines et des dioléfines, comprenant les étapes suivantes: a) on fractionne l'essence en au moins : • une coupe essence légère LCN; • une coupe essence intermédiaire MCN primaire; et • une coupe essence lourde HHCN primaire; b) on désulfure la coupe essence intermédiaire MCN primaire seule de manière à produire une coupe essence intermédiaire MCN primaire au moins partiellement désulfurée ; c) on désulfure la coupe essence lourde HHCN primaire seule de manière à produire une coupe lourde HHCN primaire au moins partiellement désulfurée; d) on envoie en mélange la coupe essence intermédiaire MCN primaire partiellement désulfurée et la coupe lourde HHCN primaire partiellement désulfurée dans une colonne de séparation de manière à séparer un flux gazeux contenant de l'hydrogène et de l'H2S, une coupe essence intermédiaire MCN secondaire à basses teneurs en soufre et en mercaptans et une coupe essence lourde HHCN secondaire contenant des composés soufrés dont des mercaptans de recombinaison; e) on désulfure la coupe essence lourde HHCN secondaire issue de l'étape d).
Patent FR-3058266-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la quantite d'ions perdue dans un accumulateur electrochimique metal-ion afin de regenerer sa capacite, procede de regeneration associe
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M50/50
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la quantité d'ions métalliques échangeables d'un accumulateur électrochimique métal-ion, en vue de la régénération de la capacité, le procédé comportant la détermination de la dérivée temporelle du potentiel d'une des deux électrodes.
Patent FR-3061953-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et tube associe
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) à assemblage mécanique, comprenant une pluralité d'éléments d'échange thermique (5), et une pluralité de tubes (3) assemblés mécaniquement aux éléments d'échange thermique (5), les tubes (3) comprenant respectivement une enveloppe externe (30) délimitant un canal pour la circulation d'un premier fluide, et ledit échangeur (1) étant configuré pour la circulation d'un deuxième fluide autour des tubes (3) et entre les éléments d'échange thermique (5) selon une direction générale d'écoulement (E). Selon l'invention, les enveloppes externes (30) des tubes (3) présentent respectivement en section transversale une forme profilée comprenant : - à une extrémité un bord d'attaque (31) configuré pour faire face au deuxième fluide, - à l'autre extrémité un bord de fuite (33) configuré pour être en aval du bord d'attaque (31) selon la direction générale d'écoulement (E) du deuxième fluide, et - une surface d'extrados (35) sensiblement courbée et une surface d'intrados (37), jointes par le bord d'attaque (31) et le bord de fuite (33). L'invention concerne également un tube (3) pour un tel échangeur thermique (1).
Patent FR-3058721-A1 (FR)
Title: Procede pour produire de l'hexafluoroisopropanol et de l'ether de fluoromethyl hexafluoroisopropyl (sevoflurane).
Inventor: MORINO YUZURU
IPC: C07C41/09
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire de l'hexafluoroisopropanol, comprenant les étapes consistant à (a) purifier un mélange contenant de l'hexafluoroacétone et au moins du 1, 1, 1-trifluoro-2, 2 -dichloroéthane en tant qu'impureté, ce qui donne ainsi de l'hexafluoroacétone purifiée contenant 120 ppm ou moins de 1, 1, 1-trifluoro-2, 2 - dichloroéthane ; et (b) mettre de l'hydrogène (H2) en contact avec l'hexafluoroacétone purifiée en présence d'un catalyseur, en hydrogénant ainsi l'hexafluoroacétone en hexafluoroisopropanol. Avec ce procédé, il est possible de produire de l'hexafluoroisopropanol en un temps de conversion court et avec une conversion élevée. Il est par conséquent possible de produire de façon particulièrement avantageuse de l'éther hexafluoroisopropylique de fluorométhyle (sévoflurane) en utilisant l'hexafluoroisopropanol produit par ce procédé.
Patent FR-3069858-A1 (FR)
Title: Porte selle en aluminium pouvant etre deplacable et repliable, vers le bas ou vers le haut, compose d'accroches, pour le support de la selle et des accessoires du cavalier
Inventor: ROTHE PASCAL
IPC: B68C1/00
Filed: 2017-08-04
Abstract: Porte selle en aluminium pouvant être déplaçable et repliable, vers le bas ou vers le haut, composé d'accroches, pour le support de la selle et des accessoires du cavalier, destiné au monde de l'équitation. Les cavaliers posent souvent leurs équipements par terre ou sur des barrières, ce qui risque de causer des dommages à leur matériel avec le temps. L'invention concerne un porte selle pouvant être déplaçable et repliable. Il fait également porte accessoire grâce à des accroches. Ce porte selle est composé d'une « partie selle » (2) et d'accroches (7) afin de déposer ses affaires. Il est composé d'une rainure (6) qui permet au porte selle d'être pliable vers le haut, ce qui assure un transport facile des accessoires, ou vers le bas pour ne pas encombrer le passage. De plus, un caoutchouc (3) est placé sur la « partie selle » pour permettre à la selle de ne pas s'abîmer et de ne pas être au contact de l'aluminium. Le porte selle peut donc se placer sur différentes surfaces grâce à sa patte (4) et permet au cavalier de le déplacer facilement et rapidement à chaque fois qu'il en a besoin, y compris en concours. Ce dispositif est destiné au monde de l'équitation, plus particulièrement pour les cavaliers lorsqu'ils préparent leurs chevaux.
Patent FR-3063072-A1 (FR)
Title: Plateau a base de bois destine notamment a etre utilise sur un chariot de transport
Inventor: ROSIER RENALD
IPC: B65D6/04
Filed: 2017-02-17
Abstract: Un plateau de transport selon l'invention comporte : -deux cornières (16) en carton présentant une première aile (18) et une seconde aile (20) et disposées l'une vis-à-vis de l'autre de telle sorte que la première aile (18) de la première cornière (16) et la première aile (18) de la seconde cornière (16) sont disposées dans un même plan, et - un panneau (2) à base de bois fixé à chaque fois sur une première aile (18) d'une cornière (16) de manière à se trouver entre les deux secondes ailes (20) de cornières.
Patent FR-3064119-A1 (FR)
Title: Ensemble conducteur, connecteur, boitier, et procede de fabrication de connecteur electrique
Inventor: LE GRAET CHANTAL
IPC: H02G15/013
Filed: 2017-03-16
Abstract: Ensemble conducteur, comportant deux cosses (12A,12B) ayant des extrémités de jonction (14A,14B) en regard l'une de l'autre mais séparées par un interstice (15) ; et un joint (20) en polymère conducteur, disposé au moins dans l'interstice (15) et reliant électriquement lesdites extrémités de jonction. La présence du joint en polymère conducteur permet de disposer l'ensemble conducteur dans une cloison et d'assurer une liaison étanche durable entre l'ensemble conducteur et la cloison. Procédé de fabrication pour obtenir un connecteur électrique incluant un tel connecteur et une cloison.
Patent FR-3065060-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant un echangeur de chaleur assurant un sous-refroidissement
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F12/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) sont disposés en série les uns à la suite des autres selon le sens de circulation du flux d'air dans la chambre de circulation (5). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3066344-A1 (FR)
Title: Procede de correction des non-uniformites dans les capteurs d'image
Inventor: NI YANG
IPC: H04N5/365
Filed: 2017-05-10
Abstract: Procédé de calibration des pixels (41) d'un capteur (40) à au moins deux pixels, notamment un capteur matriciel, comportant les étapes consistant à : - Placer le capteur dans l'obscurité, - injecter des charges de façon contrôlée dans au moins un pixel pour simuler un éclairement, - mesurer la réponse du ou des pixels à cette injection de charges, - calculer une correction de non uniformité à apporter au capteur en fonction de la réponse mesurée.
Patent FR-3067235-A1 (FR)
Title: Accessoire pour chaise
Inventor: FAVEYRIAL MAURICE
IPC: A47C7/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: Accessoire (A) pour chaise comprenant au moins une roulette, caractérisé en ce qu il comprend une plaque (1), en forme de parallélogramme, équipée sur un côté d au moins une roulette, au moins les deux côtés parallèles de la plaque, perpendiculaires au côté équipé d au moins une roulette, étant munis chacun d au moins un organe de fixation (10) mobile selon au moins deux directions perpendiculaires, lesdits organes (10) étant adaptés pour assurer la fixation de la plaque (1) sur une partie constitutive d une chaise (6).
Patent FR-3067537-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees et de retransmission harq.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L1/18
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de télécommunication entre une station de base (eNB) et des utilisateurs (UE1, UE2) comprenant : 		- identification de deux listes disjointes de pilotes dont une première pour des transmissions initiales (1ère Tx) en voie montante et une deuxième pour des retransmissions (ReTx) en voie montante, 		- définition d'un premier mappage entre les pilotes des deux listes.
Patent FR-3069430-A1 (FR)
Title: Implant sous-talien pour arthrorise de l'articulation talo-calcaneenne
Inventor: DECHELETTE MAXIME
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un implant (1) sous-talien pour arthrorise de l'articulation talo-calcanéenne, l'implant étant destiné à être inséré dans l'articulation talo-calcanéenne par son orifice latéral et présentant une forme oblongue qui s'étend longitudinalement selon un axe d'insertion (X) de l'implant, l'implant comportant : - une tête (2) avec une forme de cône de révolution centrée sur l'axe d'insertion ; - un filetage d'ancrage (4) ; - une tige (3) avec une forme de cylindre de révolution, la tige présentant à sa surface le filetage d'ancrage et étant destinée à être insérée jusqu'à l'axe de rotation de l'articulation talo-calcanéenne, la tête présentant à sa surface radialement extérieure des moyens de retenue (5) en rotation de l'implant autour de l'axe d'insertion, les moyens de retenue en rotation étant destinés à exercer une retenue contre un tissu colonisateur.
Patent FR-3069502-A1 (FR)
Title: Dossier de siege comportant un support de maintien d’un appareil multimedia dans un vehicule.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/64
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dossier de siège équipé d'un support de moyen de maintien destiné à maintenir des appareils multimédias, caractérisé en ce que le moyen de maintien comprend deux mâchoires (6,7) parallèles accolées entre elles en position inactive et éloignées l'une de l'autre en position active.
Patent FR-3069976-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un capot de protection fixe par encliquetage
Inventor: COLLIER GREGORY
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant : - un carter (11), - un ensemble électronique (47) monté sur le carter, - un capot de protection (50) positionné autour de l'ensemble électronique (47), et - une vis (55) s'étendant suivant un axe (X') et permettant la fixation du capot (50) sur le carter (11) et/ou l'ensemble électronique (47). Le capot de protection (50) comporte au moins une ouverture formant une zone de fixation dans laquelle s'étendent au moins une languette (56) délimitant une ouverture centrale (57) pour le passage de la vis (55). La vis (55) comporte une tête de vis (70) et une gorge de retenue (71) de sorte que les languettes (56) viennent se loger dans ladite gorge (71).
Patent FR-3070104-A1 (FR)
Title: Procede et proxy sip de gestion des appels dans un reseau de voix sur sip
Inventor: PASCUAL JUAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2017-08-10
Abstract: Ce procédé de gestion des appels dans un réseau de voix sur IP est mis en œuvre par un proxy SIP (10). Il comporte : - une étape (E10) de réception d'une requête d'enregistrement émise par un terminal de voix sur IP (20) pour s'enregistrer auprès dudit proxy SIP (10); - une étape (E20) d'obtention, auprès d'une base de données (45), de l'adresse d'au moins une plateforme de voix sur IP (403, 404) associée audit terminal de voix sur IP (20) ; - une étape (E30) d'enregistrement dudit proxy SIP (10) auprès d'une dite plateforme de voix sur IP (403) ; - une étape (E70) d'envoi, à un serveur de portabilité des numéros (50) apte à gérer les appels entrants destinés audit terminal de voix sur IP (20), d'une requête pour que ledit serveur (50) associe le numéro de téléphone dudit terminal de voix sur IP (20) avec un préfixe de routage (PF3) associé à ladite plateforme de voix sur IP (403).
Patent FR-3071207-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement securise pour vehicule automobile et element d’habillage interieur de vehicule integrant un tel dispositif
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement pour véhicule automobile comportant deux compartiments de rangement attenants (21, 22) pourvus chacun d'une ouverture respective d'accès (25, 26), ainsi que des moyens de fermeture (27) montés coulissant le long d'au moins une dite ouverture entre une première position dans laquelle ils sont à l'écart de l'ouverture (25) dudit premier compartiment (21) de sorte à en autoriser l'accès, et une seconde position où ils recouvrent entièrement l'ouverture (25) de ce premier compartiment (21) de sorte à en condamner l'accès ; ledit dispositif comportant également des moyens de verrouillage aptes à verrouiller de manière sécurisée lesdits moyens de fermeture coulissants dans ladite seconde position. L'invention vise également un élément d'habillage intérieur pour véhicule automobile intégrant un tel dispositif de rangement.
Patent FR-3071368-A1 (FR)
Title: Profile conducteur utilisant des vis differentes
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention a pour objet un profilé conducteur comportant une gorge 2 ouverte dans la face frontale du profilé pour recevoir à coulissement une tête de vis, la gorge étant délimitée par un fond, deux parois latérales et deux parois frontales qui sont écartées d'une distance sensiblement égale au diamètre de la tige de vis ce profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte une gorge (2A) inférieure et une gorge (2B) supérieure lesquelles gorges sont superposées, la gorge inférieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (3) d'une vis marteau et la gorge supérieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (4) d'une vis à tête hexagonale.
Patent FR-3074466-A1 (FR)
Title: Procede de controle de positions lors d’un deploiement du volant d’un vehicule a conduite autonome
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/10
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de contrôle de positions pour le redéploiement automatique d'un volant rétractable motorisé (8), sur un véhicule équipé d'un système de conduite autonome et d'une caméra intérieure (10) tournée vers l'espace du conducteur (2), ce procédé réalisant lors d'un redéploiement du volant (8) pour une conduite manuelle du véhicule, une mesure avec des données venant de la caméra (10) d'une distance entre le volant (8), et le conducteur (2) ou son siège (4), et en cas d'arrivée de cette distance mesurée sur une distance de sécurité minimum il demande un arrêt de la motorisation du volant rétractable (8).
Patent FR-3074797-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C03C25/32
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits isolants à base de fibres minérales, en particulier de laine minérale, comprenant - la mise à disposition d'une première composition de liant contenant, (a) de 50 % à 85 % en poids d'eau, de préférence de 70 à 82 % d'eau (b) de 10 % à 45 % en poids, de préférence 15 à 35 % en poids d'un composant osidique contenant du saccharose, (c) de 3 % à 15 % en poids, de préférence de 5 à 12 % en poids, d'un ou plusieurs sels d'ammonium ou d'amine primaire d'un acide, - la préparation d'une deuxième composition de liant comprenant la dilution de la première composition aqueuse de liant avec de l'eau jusqu'à une teneur en matières solides comprise entre 3 et 7 % en poids, - l'application de la deuxième composition de liant sur des fibres minérales, - la formation d'un assemblage de fibres minérales enduites de la deuxième composition de liant, et - le chauffage de l'assemblage de fibres minérales enduites de manière à former un ensemble de fibres minérales liées par un liant insoluble, ledit procédé étant caractérisé par le fait que la première composition aqueuse de liant a un pH inférieur à 5,5, par le fait que le sel d'ammonium ou d'amine primaire est un sel d'acide fort ou un sel d'un acide présentant un pKa inférieur ou égal à 2,2, et par le fait que les première et deuxième compositions de liant sont exemptes de sels d'acides faibles ayant au moins un pKa compris entre 2,5 et 6,9.
Patent FR-3075252-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite
Inventor: AGNERAY XAVIER JEAN YVES ALAIN
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne l'étanchéité entre une enceinte à huile (1) et un volume (V2). Au moins un premier joint (10A) est agencé entre un rotor (5) et un élément (7), fixe ou mobile. Le rotor (5) comprend une paroi lance-gouttes (14) située en amont du premier joint (10A), de façon que de l'huile présente en amont du joint puisse être lancée vers l'aval, en direction de ce joint (10A), lors de la rotation du rotor (75). L'élément (7) comprend une goulotte (17) pour récupérer de l'huile pouvant avoir été lancée vers la goulotte (17) par l'intermédiaire de la paroi lance-gouttes (14).
Patent FR-3061733-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation automatique de l'interieur d'un contenant en cas de perte ou de vol
Inventor: GUERSAN DANIEL
IPC: G08B13/22
Filed: 2017-01-11
Abstract: Dispositif de sécurisation automatique de l'intérieur d'un contenant en cas de vol ou de perte. Il permet de palier aux problèmes posés par les fermetures proactives traditionnelles. Il est constitué d'un émetteur portatif (1) couplé par onde à un récepteur (2) situé dans le contenant. Le récepteur (2) est relié à un module d'activation (3) constitué d'une source d'alimentation et d'un thyristor, qui active en cas d'éloignement une bande de solénoïdes électromagnétiques (4) opposés à une bande ferromagnétique (5).
Patent FR-3078146-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant au moins un dispositif de maintien elastique d'elements chauffants
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un cadre d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre comprenant au moins un compartiment de chauffe présentant au moins un logement (7) destiné à recevoir un élément chauffant, le logement (7) étant défini au moins par deux parois longitudinales (23, 25) délimitant transversalement un chemin d'insertion (31) pour l'élément chauffant, chaque paroi longitudinale (23, 25) comprenant une face interne (230) orientée vers le chemin d'insertion (31). Au moins une des parois longitudinales (23, 25) est formée d'au moins une première portion (231) réalisée dans un premier matériau et une deuxième portion (232) réalisée dans un deuxième matériau distinct du premier matériau. Et un dispositif de maintien élastique (40, 41) des éléments chauffants est formé dans ladite deuxième portion (232).
Patent FR-3078111-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes exterieures et interieures
Inventor: RAMBAUD ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur comportant un moteur, un carter de soufflante et une nacelle (102) comportant une structure fixe (206) et un système inverseur présentant un ensemble mobile (207) avec un capot mobile (207a) et un cadre (207b), où l'ensemble mobile (207) est mobile en translation sur la structure fixe (206) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre entre la veine secondaire (208) et l'extérieur de la nacelle (102), des portes intérieures (104) et extérieures (105), un coulisseau (214) mobile en translation entre une première position et une deuxième position, où chaque porte est montée articulée par un bord arrière sur le coulisseau (214) entre une position stockée et une position déployée, un actionneur pour assurer le déplacement en translation du coulisseau (214) de la première position à la deuxième position et un actionneur pour assurer le déplacement du cadre (207b) de la position avancée à la position reculée.
Patent FR-3063625-A1 (FR)
Title: Ecran de douche avec joint dynamique
Inventor: FENNA IAIN STEWART
IPC: E06B7/16
Filed: 2018-03-09
Abstract: Un écran de douche articulé 12 comprend un corps d'écran 14 et un ensemble de joint 38. L'ensemble de joint 38 comporte un joint 32 au niveau de ou adjacent à un bord inférieur utilisé du corps d'écran 14, et l'ensemble de joint 38 comporte au moins un élément d'actionnement 24 fonctionnellement relié à un support de joint mobile 36 sur lequel ledit joint 32 est monté directement ou indirectement, pour permettre la rétraction d'un bord d'étanchéité 34.