baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017787-A1 (FR)
Title: Dispositif ergonomique de maintien en position debout ou assis-debout
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C16/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: Ce dispositif assure le maintien d'une personne en position debout ou assis-debout . Il comprend deux zones latérales d'appui antérieur, respectivement droite (8) et gauche (9), pour une personne utilisatrice. Les deux zones d'appui (8,9) sont reliées entre elles par une structure porteuse du genre bras (5) qui est montée pivotante, de part et d'autre d'une position médiane, autour d'un axe de rotation (A) sensiblement vertical. Des moyens de rappel sont de préférence prévus pour ramener la structure porteuse (5) vers la position médiane. Ainsi cette structure et les deux zones d'appui (8,9) peuvent accompagner une rotation du corps de la personne utilisatrice. Application à un poste de travail en position debout ou assis-debout, tel qu'un poste informatique ou un poste de production industrielle.
Patent FR-3025092-A1 (FR)
Title: Porte biberon a coque avertisseur de debit
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: A61J9/06
Filed: 2014-08-26
Abstract: Porte biberon comprenant une carte électronique de suivi de débit temps réel de liquide contenu dans le biberon qui présente une forme cylindrique oblongue selon un axe principal (S) caractérisé en ce que le porte biberon comprend une coque extérieure, barrière étanche à la transmission d'effort de prise en main, qui loge un maintien latéral, haut et bas du biberon, le biberon a été introduit par une ouverture d'introduction commune au maintien et à la coque extérieure, le maintien comprend un léger jeu de débattement (d) haut / bas selon l'axe principal (S) dans la coque extérieure, le maintien transmet par une liaison mécanique applicateur de poids le poids du biberon qui s'applique par le jeu du débattement (d) sur les capteurs de poids logés sur la carte électronique, qui mesurent le poids dans les deux sens de l'axe principal du biberon, un inclinomètre qui capte l'inclinaison du biberon, un accéléromètre qui capte les vibrations du biberon et de la tétine, un module de calcul qui traite les informations captées, un module émetteur récepteur qui émette les données captées en liaison sans fil vers un terminal distant, une alarme visuelle, sonore, ou vibratoire qui restitue une alarme temps réel au parent.
Patent FR-3025256-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable de plateforme et procede associe
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: F16D9/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif déployable (10) de plateforme (1) comprenant : - une structure support (20), - un panneau (22) monté mobile par rapport à la structure support (20) entre une position rétractée et une position déployée, - au moins un actionneur (24) propre à déplacer le panneau (22) entre la position rétractée et la position déployée, - une bielle (26) interposée entre l'actionneur (24) et le panneau (22), la bielle (26) étant soumise à une contrainte en traction au moins lors du déplacement du panneau (22) depuis sa position déployée vers sa position rétractée. Le dispositif déployable comporte, en outre, un mécanisme de liaison débrayable (28) entre l'actionneur (24) et le panneau (22), lié à la bielle (26), le mécanisme débrayable (28) étant propre à débrayer sous l'effet d'une contrainte de compression.
Patent FR-3016471-A1 (FR)
Title: Organe de raccordement electrique pour appareil electrique de coupure et appareil electrique de coupure associe
Inventor: LEGENDRE PHILIPPE
IPC: H01H71/10
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un organe (54) de raccordement électrique pour appareil électrique de coupure, apte à réaliser un raccordement entre un premier bloc de coupure unipolaire et un deuxième bloc de déclenchement, pouvant comporter des moyens magnétothermiques ou électroniques, qui comprend un corps cylindrique creux ayant un axe de rotation central, muni d'au moins un élément (58) de fixation latérale, le ou les éléments de fixation latérale étant formés d'une seule pièce avec le corps cylindrique creux dans un matériau ayant des propriétés d'élasticité. Le ou les éléments (58) de fixation latérale sont raccordés à une première extrémité du corps cylindrique creux via une portion de raccordement (60), et sont disposés latéralement à distance prédéterminée de l'axe de rotation central, et s'étendent sensiblement parallèlement au corps cylindrique creux. L'invention concerne également un appareil électrique de coupure comportant au moins un bloc de coupure unipolaire apte à être raccordé électriquement à un bloc de déclenchement via une vis électrique de raccordement unie à un tel organe de raccordement électrique positionné dans un logement dudit bloc de coupure unipolaire.
Patent FR-3016562-A1 (FR)
Title: Vehicule muni d'une planche de bord avec ecran large
Inventor: BLANDIN DENIS D
IPC: B60K37/04
Filed: 2014-01-22
Abstract: Ce véhicule automobile, dont la planche de bord (1) comporte un écran d'affichage (8) et un dispositif de sac gonflable en cas de choc (9), comprend en outre une colonne de direction (2) munie d'un dispositif antivol (3, 4), et une joue latérale de carrosserie (5) du côté passager. L'écran (8) s'étend transversalement sensiblement depuis le dispositif antivol (3) de la colonne de direction (2) jusqu'à la joue latérale de carrosserie (5).
Patent FR-3021528-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: HAMADA SAMY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une formulation cosmétique comprenant au moins un émulsionnant, une poudre cosmétique particulaire sous forme sphérique avec une taille moyenne de particules de 1 à 25 µm, une poudre cosmétique sous forme de feuillets avec une taille moyenne de particules de 5 à 25 µm, et éventuellement une poudre cosmétique sous forme de flocons avec un diamètre moyen de flocons de 2 à 60 µm et/ou une poudre cosmétique sous forme de cristaux polygonaux. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant ladite formulation ainsi qu'à son l'utilisation pour la fabrication d'une composition cosmétique, dans un procédé de soin cosmétique non thérapeutique. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3007364-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant une buse d'eau de lavage
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-06-20
Abstract: Dispositif d'essuyage notamment dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant une buse d'eau de lavage (10a) montée sur le bras d'essuie-glace (12a) avec un branchement (14a) pour un canal d'eau de lavage (16a). La buse d'eau de lavage (10a) comporte un moyen de réception (18a ; 20a) pour une partie du bras d'essuie-glace (12a) et qui, s'engage sur celui-ci pratiquement perpendiculairement à la direction principale d'extension (22a) de l'unité de bras d'essuie-glace (12a).
Patent FR-3023020-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une interface
Inventor: BRUNO ADRIEN
IPC: G02B27/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'une interface entre un équipement informatique susceptible d'exécuter une application logicielle de gestion de services et un utilisateur dudit équipement informatique muni de lunettes comprenant au moins un dispositif d'affichage, ledit procédé étant mis en œuvre par un module de traitement de données dudit équipement informatique et comprenant des étapes de : - acquisition (E1) de données relatives à l'environnement de l'utilisateur, - en fonction desdites données acquises, affichage (E2), sur ledit au moins un dispositif d'affichage desdites lunettes, en superposition à une image réelle de l'environnement dans le champ de vision de l'utilisateur, d'une image virtuelle d'une entité virtuelle représentant ladite application logicielle de gestion de services, - détection (E3) d'au moins une commande d'interaction avec ladite application logicielle produite par l'utilisateur, - exécution (E4) d'une opération par ladite application logicielle en réponse à ladite commande d'interaction.
Patent FR-3029485-A1 (FR)
Title: Dispositif aeraulique de refroidissement d'un element d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: NICOLAU SEBASTIEN
IPC: B61D27/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aéraulique (10) de refroidissement d'un élément (12) d'un véhicule ferroviaire, le dispositif aéraulique (10) étant destiné à être placé sur une toiture dudit véhicule ferroviaire et comprenant un conduit (24), qui s'étend sensiblement longitudinalement par rapport au véhicule ferroviaire et qui comporte successivement une portion avant (32), munie d'une ouverture avant (28) pour l'admission d'air, une portion centrale (34), dans laquelle est logé ledit élément (12) à refroidir, et une portion arrière (36), munie d'une ouverture arrière (30) pour l'évacuation d'air. Une surface d'une section transversale du conduit (24) évolue, de l'ouverture avant (28) à l'ouverture arrière (30), de manière à générer une accélération du flux d'air dans le conduit (24) par effet Venturi.
Patent FR-3030221-A1 (FR)
Title: Instrument et procede de guidage d’une broche de guidage
Inventor: BONIFACE OLIVIER
IPC: A61B17/90
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cet instrument de guidage (1) comprend : - un organe d'appui (11) en appui sur une portion dorsale de l'articulation, et - un organe de guidage (12) lié à l'organe d'appui (11) et présentant un passage (14) pour guider une broche de guidage (2). Le passage (14) s'étend transversalement à l'articulation (6), de sorte que la broche de guidage (2) peut traverser le premier fragment osseux et le deuxième fragment osseux suivant une direction oblique (O) par rapport à l'organe d'appui (11). Le passage (14) autorise des déplacements de la broche de guidage (2) dans un plan de guidage incluant la direction oblique (O).
Patent FR-3032328-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage, tronconnage et d'epaillage des cannes a sucre
Inventor: COURCY PATRICK
IPC: C13B5/02
Filed: 2015-02-05
Abstract: Dispositif de nettoyage, tronçonnage et d'epaillage des cannes à sucre comportant : - un châssis allongé permettant un traitement successif des cannes à sucre, ledit traitement étant organisé verticalement du haut vers le bas du châssis, ce dernier présentant : - en partie supérieure des moyens de réception des fagots de cannes configurés pour disloquer le fagot, pour disperser transversalement régulièrement les cannes sur un plan horizontal et pour les positionner longitudinalement par rapport au châssis, - en partie intermédiaire un système de coupe, directement surmonté par lesdits moyens de réception, configuré pour sectionner les cannes, préalablement individualisées, en plusieurs tronçons, - en partie inférieure, des moyens d'épaillage surmontant des moyens d'élimination des impuretés et des moyens d'évacuation des tronçons de cannes dans une direction longitudinale vers une extrémité du châssis.
Patent FR-3032405-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule automobile
Inventor: BEZ DAVID
IPC: E05F15/655
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile comportant un support (2) dans lequel est ménagé au moins un logement (4) destiné à recevoir au moins un module de commutation électrique, caractérisé en ce qu'il comporte un cadre (3) formé d'une partie supérieure de décoration (6) et d'une partie inférieure de fixation (5), la partie inférieure de fixation (5) étant destinée à coopérer avec une portion supérieure (7) du support (2) autour dudit au moins un logement (4), le cadre (3) et le support (2) comportant des moyens de clipsage complémentaires (10a, 10b, 11a, 11b) pour clipser latéralement le cadre (3) au support (2), comprenant des encoches (8) et ergots (9) coopérant par emboitement latéral, portés d'une part, par la partie inférieure de fixation (5) du cadre (3) et d'autre part, par la portion supérieure (7) du support (2).
Patent FR-3034566-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de substrats
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/50
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'une première face (3) d'un premier substrat (1) et d'une première face (7) d'un deuxième substrat (5), caractérisé en ce qu'il comprend : - une formation d'une couche intercalaire (11) entre la première face (3) du premier substrat (1) et la première face (3) du deuxième substrat (5), la couche intercalaire (11) étant au contact de la première face (3) du premier substrat (1) et de la première face (7) du deuxième substrat (5); - une élimination de la couche intercalaire (11) et une mise en contact de la première face (3) du premier substrat (1) et de la première face (7) du deuxième substrat (5).
Patent FR-3034543-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'execution d'une application dans un terminal muni d'une carte a puce
Inventor: CHADLI YOUSSEF SAID
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Procédé d'exécution, dans un terminal muni d'une carte à puce, d'une application, dans lequel une entité d'installation met en œuvre : - une vérification (E9) que ladite carte à puce dispose de ressources d'exécution pour exécuter un module serveur distant en coopération avec un module client s'exécutant sur ledit terminal pour fournir ladite application ; et ladite carte à puce ayant été vérifiée disposer desdites ressources pour exécuter ledit module serveur distant : - une demande (E10) de création d'une ressource virtualisée s'appuyant sur lesdites ressources d'exécution, à une entité de gestion de ressources virtualisées de la carte à puce ; et - une commande d'installation dudit module serveur distant dans la carte à puce, pour une exécution, par la ressource virtualisée créée, dudit module serveur distant, en coopération avec le module client.
Patent FR-3035270-A1 (FR)
Title: Securisation des liaisons electriques dans un dispositif thermoelectrique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: Connecteur électrique 6', 7' pour un dispositif 1' thermoélectrique, ledit connecteur étant configuré pour relier deux même faces d'un premier 4 et d'un deuxième 5 éléments thermoélectriques. Ce connecteur se caractérise en ce qu'il comprend une paroi périphérique d'axe central X dotée de moyens de limitation de la propagation d'une amorce 9 de rupture.
Patent FR-3038011-A1 (FR)
Title: Ensemble pignon et porte-pignon de demarreur accouples elastiquement
Inventor: AOUADJ MALEK
IPC: F02N15/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pignon et porte-pignon de démarreur comprenant: - un porte-pignon (26) comprenant un tronçon de liaison (34), - un pignon d'entraînement (21) monté autour dudit tronçon de liaison (34) dudit porte-pignon (26), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte un dispositif élastique (37) monté entre ledit porte-pignon (26) et ledit pignon d'entraînement (21), ledit dispositif élastique (37) étant adapté à atténuer les vibrations dudit pignon d'entraînement (21) sur ledit porte-pignon (26).
Patent FR-3040446-A1 (FR)
Title: Piece thermomecanique annulaire pour turbomachine
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F04D29/02
Filed: 2015-08-25
Abstract: Pièce thermomécanique (10) annulaire pour turbomachine (50), comprenant au moins un revêtement comportant une matrice polymère et des charges en carbone non déflagrant. Turbomachine comprenant une telle pièce.
Patent FR-3041317-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule avec des elements de tole assembles par collage
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention consiste en une caisse de véhicule automobile (2), comprenant des éléments de tôles assemblés les uns aux autres, les éléments de tôle comprennent un ou plusieurs premiers éléments assemblés par de la colle thermo fusible ; et les éléments de tôle comprennent des deuxièmes éléments assemblés par de la colle élastomère. Les premiers éléments sont des éléments structurels de la caisse susceptibles de subir des chocs en cas de collision, situés à hauteur ou au-dessous des pare-chocs.
Patent FR-3044110-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute pour un vehicule et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G03B21/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête-haute (1) pour un véhicule (2) comportant : - une unité de génération d'images (4) générant un faisceau lumineux primaire (7) représentant une scène à afficher, et - un système optique de projection (8, 9) de cette scène à un individu (3) situé à l'intérieur du véhicule, le système optique de projection comprenant un miroir de renvoi (8) ayant une première face (10) et une deuxième face (11), la première face étant tournée vers l'unité de génération d'images pour réfléchir le faisceau lumineux primaire vers un combineur (9) adapté à former une image (16) de la scène visible par l'individu. Selon l'invention, le dispositif comporte au moins un élément (18) faisant face à la deuxième face du miroir de renvoi et adapté à émettre un faisceau lumineux secondaire (19) en direction de cette deuxième face, le faisceau lumineux secondaire étant transmis au travers du miroir de renvoi vers le combineur formant une image (20) de l'élément visible par l'individu.
Patent FR-3059889-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de rangement de pieces de forme allongee, notamment dans le domaine de l'odontologie
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61C19/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un nouveau dispositif de rangement de pièces de forme allongée. Selon un mode préférentiel de réalisation, le dispositif se présente en deux parties, à savoir, une première partie consistant en un cylindre creux (1) dont une extrémité (2) est fermée, l'autre extrémité (3) étant ouverte sur toute sa surface, et, une deuxième partie consistant en une pièce (4) susceptible de se déplacer à l'intérieur du cylindre (1) en coulissant et en prenant appui sur la paroi interne (5) de ce dernier ; la pièce (4) comprend trois éléments parallélépipédiques (6) disposés en Y de façon à ce qu'un angle de 120° sépare deux éléments (6) consécutifs. Avantageusement, chacun des éléments (6) comporte sur pratiquement toute sa longueur des puits (7) disposés régulièrement sur toute ladite longueur ; chacun des puits (7) est destiné à recevoir une fraise (8) dont la partie travaillante (9) est située au moins partiellement hors du puits (7) de façon à pouvoir être saisie par le praticien. Application au domaine de l'odontologie.
Patent FR-3037276-A1 (FR)
Title: Support plan a deux faces pour l'ecriture ou le dessin a la main
Inventor: NOBLET-REVERBEL PHILIPPE
IPC: D21H27/32
Filed: 2016-03-01
Abstract: Support plan (1000') à deux faces pour l'écriture ou le dessin à la main consistant en un assemblage de deux épaisseurs fibreuses (1100, 1300) pour fixation de marques graphiques sur chacune desdites deux faces du support, et d'un film (1200) interne audit support (1000'), sombre pour opacifier ledit support (1000'), le film (1200) étant collé à chacune des épaisseurs fibreuses par un joint (1150, 1250) respectif de préparation de matériau thermoplastique comprenant des charges claires adaptées pour masquer le film interne.
Patent FR-3053873-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exondation d'huitres et structure d'elevage d'huitres
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: Le dispositif (100) d'exondation de supports (105) d'huîtres comporte : - un arbre (110) comportant au moins une accroche (115) pour câble, - au moins un câble (120) fixé à une accroche d'une part et à un support d'huîtres d'autre part, - un volant (125) entraînant l'arbre en rotation de manière à enrouler ou dérouler le câble autour de l'arbre.
Patent FR-3056643-A1 (FR)
Title: Correction de l'estimation de la richesse du melange air-carburant d'un moteur
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif de correction de l'estimation de la richesse du mélange air-carburant d'un moteur à combustion interne comprenant un calculateur embarqué configuré pour estimer une valeur (R5gaz corrigée) représentative de la richesse du mélange air-carburant régnant dans les cylindres du moteur, et procédé de mise en œuvre de la correction de l'estimation de la richesse du mélange air-carburant d'un moteur à combustion interne permettant la configuration et l'étalonnage du dispositif.
Patent FR-3057246-A1 (FR)
Title: Fond petaloide a vallee brisee
Inventor: PIERRE IVAN
IPC: B65D1/42
Filed: 2016-10-06
Abstract: Récipient (1) pourvu d'un fond (3) pétaloïde ayant des pieds (8) qui forment des excroissances vers l'extérieur du récipient (1), séparés deux à deux par des vallées (10) en creux qui s'étendent radialement depuis un dôme (5) central du fond (3) jusqu'à une périphérie (9) de celui-ci, chaque pied (8) ayant une face (12) médiane à concavité tournée vers l'extérieur et se prolongeant par une face (13) d'extrémité formant un anneau (14) de pose interrompu, de section plane, chaque vallée (10) présentant une portion (15) interne s'étendant à partir du dôme (5) central et une portion (16) externe qui rejoint la périphérie (9), la portion (15) interne et la portion (16) externe étant, en section dans un plan radial médian à la vallée (10), droites et formant ensemble un angle (P) obtus saillant vers l'extérieur du récipient (1) et se rejoignant en un sommet (17) situé à l'aplomb de l'anneau (14) de pose.
Patent FR-3058115-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'essuyage et/ou de nettoyage d'une surface vitree d'un vehicule a l'aide d'un liquide actif
Inventor: KOLANOWSKI GREGORY
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage et de nettoyage d'une surface vitrée (S) d'un véhicule automobile, comprenant au moins : - un moteur (7) électrique à courant continu à sens unique de rotation apte à déplacer au moins un ensemble « bras-balai » (BB) formé par un bras d'entraînement (1) et un balai d'essuyage (2) par l'intermédiaire d'une timonerie (14), ledit ensemble «bras-balai » étant déplacé selon un mouvement va et vient angulaire entre une position de repos (11) et une position extrême (12) opposée à la position de repos (11) par rapport à un secteur angulaire (13) sur la surface vitrée (S), - un dispositif de distribution (15) d'un liquide actif sur la surface vitrée (S), le liquide actif étant de préférence un liquide dégivrant ou un liquide démoustiquant, - un moyen de commande (10) configuré pour contrôler, d'une part, le fonctionnement du moteur (7) pour arrêter l'ensemble "bras-balai" (BB) pendant une durée non-nulle et, d'autre part, la distribution de liquide actif par le dispositif de distribution (15). L'invention vise également un procédé d'essuyage et de nettoyage mettant en œuvre un tel dispositif.