baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932945-B1 (FR)
Inventor: CAVAZZA GILBERT
IPC: H05K3/34
Filed: 2008-06-18
Granted: 2010-09-03
Abstract: The device (I) has plates (2, 3) carrying components (4, 5) respectively. The plate (2) has an outer zone (9) with an orifice (10) arranged near the component (4) and is supplied with deoxidising gaseous fluid (G1). The outer zone has another orifice (12) spaced apart from the component (4) and is supplied with neutral gaseous fluid (G2), and has a third orifice (14) provided between the orifices (10, 12). The plate (3) has another outer zone (17) surrounding the component (5). The plates manage a flat chamber (18) surrounding the components, when the components are in contact with each other.
Patent FR-2940867-B1 (FR)
Title: Rotor des machines tournantes electriques
Inventor: DUTAU ALEXIS
IPC: H02K3/24
Filed: 2009-01-07
Granted: 2013-02-08
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) pour machine électrique tournante, s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant : - au moins deux pôles définissant entre eux un espace interpolaire (E) et, - des enroulements (5) de conducteurs électriques (4) bobinés autour des pôles, ces enroulements (5) comportant une partie droite (6) s'étendant le long de l'axe longitudinal (X) du rotor, au moins un pôle du rotor, notamment chaque pôle du rotor, comportant une entretoise ( 10) disposée le long d'au moins une portion de la partie droite (6) entre au moins deux groupes de conducteurs des enroulements (5) pour ménager au moins un canal de refroidissement entre les deux groupes de conducteurs, permettant une circulation longitudinale et/ou transversale d'un fluide de refroidissement au sein des enroulements (5).
Patent FR-2953516-B1 (FR)
Title: Nouveaux 4-aminoindoles cationiques, composition tinctoriale comprenant un 4-aminoindole cationique, procedes et utilisations
Inventor: FALDI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-07
Granted: 2012-03-09
Abstract: La présente invention concerne un 4-aminoindole cationique de formule générale (I), ses sels d'addition avec un acide et ses solvates : dans laquelle : R1 est un radical alkyle saturé en C2-C20, linéaire ou ramifié, substitué et/ou interrompu par un radical cationique. La présente invention vise encore un procédé de synthèse de ce 4-aminoindole cationique, les compositions, les utilisations, les procédés de teinture capillaire et les dispositifs mettant en œuvre ce 4-aminoindole cationique.
Patent FR-2940456-B1 (FR)
Title: Indicateur de charge pour vehicules electriques
Inventor: NISHIMURA HISASHI
IPC: G01D7/02
Filed: 2009-12-21
Granted: 2015-12-11
Abstract: Un indicateur de charge pour un véhicule électrique (1) mû par l'entraînement d'un moteur au moyen d'une batterie comme source de sortie comprend un ensemble compteur (18) et des moyens d'affichage d'état de charge. L'ensemble compteur (18) est capable d'afficher une vitesse du véhicule électrique (1). Les moyens d'affichage d'état de charge sont prévus sur l'ensemble compteur (18). Les moyens d'affichage d'état de charge sont configurés pour afficher un état de charge de la batterie et pour être réglés à un niveau de luminosité parmi une pluralité de niveaux de luminosité. Les moyens d'affichage d'état de charge sont configurés pour afficher l'état de charge de la batterie à un niveau de luminosité le plus faible des niveaux de luminosité lorsque le chargement de la batterie commence.
Patent FR-2967272-B1 (FR)
Inventor: DURIX MATHIEU
IPC: G06F11/34
Filed: 2010-11-09
Granted: 2012-11-16
Abstract: The method involves recovering warning and error messages generated during calculation in various files (101). The file for grouping the generated warning and error messages during calculation is created (102). Solution proposition is associated (103) to each error message and each warning message to correct data at a base of the warning or error message, so that the message is not generated during new calculation. The warning and error messages and the associated proposed solution are formulated in a form of a table.
Patent FR-2969857-B1 (FR)
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/04
Filed: 2010-12-22
Granted: 2013-12-20
Abstract: Tooth (1) for homopolar motor, characterized in that it comprises a gap face (6) opposite a facing surface, a gap distance d(9) measured between said surface and said gap face (6) being such that: - over a first tangential distance, measured in a radial plane from a median axial plane (Po) of the tooth (1), the distance d(?) is equal to a minimum eO; next, - over a second complementary tangential distance, the distance d(?) increases progressively; where ? is an electric angle.
Patent FR-2982666-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees pour une tele-releve de compteurs de fluide, et emetteur radio pour un tel systeme
Inventor: GUERQUIN MARC
IPC: G08C17/02
Filed: 2011-11-15
Granted: 2014-06-06
Abstract: Système de transmission de données pour une télé-relève de compteurs mécaniques (1a, 1b) de fluide fourni par un distributeur à un client comprenant : un capteur de mesure (4a, 4b) embarqué sur le compteur pour générer une information électrique de consommation ; un émetteur (5a, 5b) associé au capteur, propre à transmettre le signal électrique permettant de calculer la consommation ; pour le distributeur, un récepteur (7) dans un système central (9) pour recueillir l'information électrique de consommation ; et, pour le client, un dispositif de télé-relève (T) avec affichage de la consommation ; l'émetteur (5a, 5b) est prévu pour transmettre l'information de consommation sur deux voies de communication différentes à partir de la même électronique, soit par mode sans fil avec des fréquences différentes (F1,F2), soit par un mode filaire pour le récepteur (7) du distributeur et un mode sans fil pour le consommateur, l'une étant une voie de communication avec ses spécificités pour communiquer avec le récepteur (7) du distributeur, l'autre étant une fréquence radio (F2) pour communiquer à courte portée avec le dispositif de télé-relève (T) du client.
Patent FR-2984142-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere acrylique particulier et copolymere silicone, procede de traitement des fibres keratiniques le mettant en oeuvre
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61K8/89
Filed: 2011-12-20
Granted: 2013-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition non colorante de traitement des fibres kératiniques comprenant une dispersion aqueuse de particules de polymère filmogène acrylique hydrophobe hybride, un copolymère siliconé bloc linéaire et un pigment, ainsi qu'un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en oeuvre une telle composition. La composition permet d'obtenir un gainage rémanent aux shampooings, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré, un apport de masse et de volume.
Patent FR-3003061-B1 (FR)
Title: Procede de traitement securise de donnees et application a la biometrie
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: H04L9/28
Filed: 2013-03-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, comprenant le calcul d'une fonction entre une donnée à comparer et une donnée de référence, la fonction pouvant s'écrire sous la forme d'une somme : d'un terme dépendant de la donnée à comparer, d'un terme dépendant de la donnée de référence, et d'un polynôme, tel que tous les monômes du polynôme comprennent au moins une coordonnée de chaque donnée. Le procédé comprend une étape d'initialisation comprenant: - la génération de données de masquage, - le brouillage de données de référence par une unité-serveur à partir desdites données de masquage, et - le calcul, par une unité-client, du terme de la fonction dépendant de la donnée à comparer. Le procédé comprend en outre des étapes d'exécution du calcul de la fonction entre la donnée à comparer et une donnée de référence indexée par un index c, au cours desquelles : l'unité-client envoie les coordonnées de la donnée à comparer à un composant sécurisé, qui la lui retourne masquée, l'unité-client récupère, auprès de l'unité-serveur, la donnée de référence indexée par l'index c brouillée par les données de masquage, et à partir des données obtenues du composant sécurisé et de l'unité-serveur , l'unité-client calcule la somme du terme de la fonction dépendant uniquement de la donnée de référence et du terme polynomial, et ajoute à ladite somme le terme dépendant de la donnée à comparer pour obtenir le résultat de la fonction.
Patent FR-3035072-B1 (FR)
Title: Aeronef a architecture d'espace sous-cabine amelioree
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64C1/10
Filed: 2015-04-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention comprend un espace cabine (34) dédié aux passagers et, en dessous, un espace sous-cabine (30) qui s'étend suivant l'axe longitudinal dudit aéronef, caractérisé en ce que l'espace sous-cabine (30) comprend, répartis suivant deux lignes parallèles à l'axe longitudinal de l'aéronef, deux ensembles de systèmes qui sont aptes à exécuter des fonctions nécessaires au fonctionnement de l'aéronef, les deux lignes d'ensembles de systèmes étant disposées respectivement dans deux zones latérales (Z1, Z2) de l'espace sous-cabine qui sont espacées transversalement l'une de l'autre et encadrent une zone centrale libre (E1) qui s'étend suivant l'axe longitudinal (X) de l'aéronef. Cet agencement supprime ainsi de l'espace sous-cabine toute zone technique, ce qui facilite l'aménagement interne et la maintenance.
Patent FR-3035722-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation du rendement d'une parcelle cultivee
Inventor: VERONESE THIERRY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2015-04-30
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système d'estimation du rendement agricole d'une parcelle cultivée comprenant une pluralité de cultures, le système comprenant : - un radar à onde millimétrique et à large bande configuré pour fournir une image d'au moins une culture ; - une unité de traitement configurée pour mettre en œuvre des étapes de : - acquisition d'au moins une image d'au moins une culture au moyen du radar ; - traitement de l'image acquise pour en extraire au moins une donnée représentative du rendement de la parcelle cultivée ; - détermination du rendement de la parcelle cultivée à partir des données extraites.
Patent FR-3047856-B1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02M7/12
Filed: 2016-02-16
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'alimentation à découpage (10) comporte : - une entrée (16) pour un courant variable d'entrée (IPRI) sous une tension d'entrée (VPRI) ; - une sortie (36) pour un courant continu de sortie (lsec), et - successivement, depuis l'entrée vers la sortie, - un système d'interrupteurs commandés (20) ; - un transformateur (21) dont le primaire (24) est relié en sortie du système d'interrupteurs commandés (20) ; - un circuit de redressement (28) connecté aux bornes d'un circuit secondaire (26) du transformateur ; et - un condensateur de stockage (32) relié en parallèle aux bornes de sortie du circuit redresseur (28) avec interposition d'une bobine (34), la sortie (36) étant formée aux bornes du condensateur de stockage (32). Elle comporte en outre des moyens (22) de commande du système d'interrupteurs (20) pour commander l'amplitude du courant d'entrée (IPRI) en fonction de la tension d'entrée (VPRI), de la tension (Vsec) aux bornes du condensateur de stockage (32), et de la puissance (Pn) fournie à la sortie (36), et les moyens de commande (22) comportent des moyens de calcul de manière cyclique, de la puissance fournie, à partir d'une puissance fournie à un cycle antérieur et d'au moins une variation de puissance fournie estimée en sortie (36) sur un cycle.
Patent FR-3058040-B1 (FR)
Title: Systeme d'implant dentaire ameliore
Inventor: ALTGLAS SYLVAIN LAURENT
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-11-02
Granted: 2018-12-14
Abstract: Guide de cicatrisation (2), adapté pour être partiellement inséré dans un implant dentaire, le guide de cicatrisation (2) présentant une portion d'engagement (21) adaptée pour être insérée dans ledit implant, et une portion de croissance (22) adaptée pour être en saillie par rapport à l'implant, ladite portion de croissance (22) présentant une forme évasée dont la section augmente depuis une extrémité proximale (221) vers une extrémité distale (222), ledit guide de cicatrisation (2) étant adapté pour recevoir un pilier (5) comprenant une prothèse dentaire (6), caractérisé en ce que la portion de croissance (22) du guide de cicatrisation (2) comprend une pluralité de cavités (26) débouchantes aménagées entre son extrémité proximale (221) et son extrémité distale (222).
Patent FR-3058506-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d’un vehicule electrique
Inventor: SAUVAGE SCHEMBRI BASTIEN
IPC: F25B21/02
Filed: 2016-11-07
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte sur un système de climatisation (10) par absorption pour l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant au moins un moteur électrique, au moins une batterie d'alimentation (30) en énergie électrique dudit moteur électrique et un système de refroidissement par un fluide de refroidissement de ladite au moins une batterie d'alimentation (30), ledit système de climatisation (10) comprenant un réservoir de concentration (13), au moins un élément Peltier (18) adapté pour être alimenté en énergie électrique par la batterie d'alimentation (30), un premier échangeur thermique (16) et une pompe (19) adaptée pour guider le fluide du système de refroidissement à travers le premier échangeur thermique (16), ledit élément Peltier (18) comprenant une face chaude et une face froide, le premier échangeur thermique (16) étant monté sur la face chaude de l'élément Peltier (18) afin d'augmenter la température du fluide de refroidissement issu de la batterie d'alimentation (30) et traversant le premier échangeur thermique (16) pour transmettre de la chaleur dans le réservoir de concentration (13).
Patent FR-3058851-B1 (FR)
Title: Dispositif de codage d'informations entre une pluralite d'interrupteurs d'un levier de manœuvre et un dispositif de commande
Inventor: DE LA BARDONNIE JEAN
IPC: H03M11/24
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de codage (1) d'informations entre une pluralité d'interrupteurs (P1...Pn) d'un levier de manœuvre (2) et un dispositif (9) de commande, ledit dispositif comprenant :         - une ligne de tension (3) reliée à une borne positive d'une source de tension (Vcc),         - une ligne de référence (4) reliée à une masse de la source de tension,         - une ligne de mesure (5) reliée au dispositif de commande,         - un premier réseau (6) de résistances (R1...Rn) connectées en série, chaque paire de résistances consécutives dudit réseau étant reliées entre elles par un point de connexion, dit nœud de priorité (N1...Nn), ledit réseau étant connecté par une première extrémité (6a) à la ligne de tension,         - chaque interrupteur (Pi) de ladite pluralité d'interrupteurs étant relié par une première borne à un nœud de priorité (Ni) de même rang du premier réseau de résistances en série et par une deuxième borne à la ligne de mesure,         caractérisé en ce qu'une deuxième extrémité (6b) du premier réseau de résistances est reliée à la ligne de mesure (5), cette dernière étant reliée à la ligne de référence (4) par au moins une résistance, dite résistance de pied (Rp).
Patent FR-3060678-B1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: RAMBAUD LAURENT
IPC: F16C19/38
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un palier avec un organe intérieur (2) présentant deux pistes (2a, 2b) espacées axialement et sur chacune desquelles une rangée (4a, 4b) de rouleaux sphériques (4) est disposée, et un organe extérieur (1) présentant une piste (1a) sphérique dans laquelle les deux rangées (4a, 4b) sont disposées afin de permettre un rotulage angulaire, le bord externe de chaque piste (2a, 2b) étant délimité par un collet (6) saillant radialement entre une paroi interne (6a) et une paroi externe (6b) en s'étendant sur une longueur axiale Lc, les faces latérales externes (7) des rouleaux (4) étant en interférence axiale avec respectivement une paroi (6a) afin de les retenir sur leur piste (2a, 2b) respective, au moins un côté externe dudit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité (8) comprenant une armature (9) solidaire de l'organe (1) qui est disposée en regard radial d'une portée externe (11) de l'organe (2) qui s'étend entre la paroi (6b) et un bord (12) de l'organe (2) sur une longueur axiale Lp, les longueurs Lc, Lp et L = Lc + Lp étant telles que : 5e ≤ L ≤ 7e ; 2e ≤ Lc ≤ 3e et 3e ≤ Lp ≤ 5e, e étant l'épaisseur axiale nominale de l'armature (9).
Patent FR-3061391-B1 (FR)
Title: Reseau informatique de noeuds communiquant entre eux par messages en pair a pair et procede d'interconnexion entre noeuds associe
Inventor: PLAGNOL ADRIEN
IPC: G06F11/00
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un réseau informatique de nœuds (1, 2) communiquant entre eux par messages en pair à pair, des nœuds producteurs (1) de message envoyant leurs messages produits vers des nœuds consommateurs (2) de message, un nœud consommateur (2) pouvant être également un nœud producteur (1) à un autre niveau du réseau (6), caractérisé en ce que chaque nœud producteur (1) de message : choisit, parmi les nœuds (1, 2) enregistrés comme actifs dans le réseau, ses nœuds consommateurs (2) pour s'interconnecter avec eux, maintient à jour la liste de ses nœuds consommateurs (2) interconnectés, gère la répartition de charge de ses messages produits vers ses nœuds consommateurs (2) interconnectés, en fonction du temps de traitement, par ses nœuds consommateurs (2) interconnectés, de ses messages produits, en envoyant ses messages produits surtout à ses nœuds consommateurs (2) interconnectés à plus faible temps de traitement, modifie sa liste de nœuds consommateurs (2) interconnectés en fonction du temps de traitement, par ses nœuds consommateurs (2) interconnectés, de ses messages produits, en supprimant de sa liste au moins temporairement ses nœuds consommateurs (2) interconnectés trop lents.
Patent FR-3066206-B1 (FR)
Title: Panneau sandwich a performances acoustiques ameliorees
Inventor: CLER LIONEL
IPC: E04B1/86
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-07-05
Abstract: Panneau sandwich (10) comprenant un châssis (12), une première plaque (14), une deuxième plaque (16) opposée à la première plaque (14) par rapport au châssis (12), et une couche intermédiaire (18) comprenant au moins deux sous-couches (18-1, 18-2) distinctes, la couche intermédiaire (18) étant disposée entre la première plaque (14) et la deuxième plaque (16), les sous-couches (18-1, 18-2) étant assemblées entre-elles uniquement par collage d'une enveloppe (20) s'étendant sur au moins un chant (18A, 18B) de la couche intermédiaire (18), sur tout ou partie de la face (F1) de la couche intermédiaire (18) disposée du côté la première plaque (14), et sur tout ou partie de la face de la couche intermédiaire (18) disposée du côté de la deuxième plaque (16), la première plaque (14) et la deuxième plaque (16) étant chacune fixée par collage au châssis (12) et à la couche intermédiaire (18).
Patent FR-3066439-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de l'air d'un habitacle d'un vehicule electrique, et vehicule electrique mettant en œuvre un tel procede ou systeme
Inventor: DESNEUX ALEXANDRE
IPC: B60L1/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de traitement de l'air de l'habitacle d'un véhicule électrique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape préliminaire de traitement d'air (204) dans au moins une partie dudit habitacle par un dispositif de traitement d'air (304, 308) alimenté par une source électrique extérieure audit véhicule, lorsque ledit véhicule est relié à ladite source électrique extérieure, et - une étape principale de traitement d'air (212) dans ladite au moins une partie dudit habitacle, par un dispositif de traitement d'air (304, 308) alimenté par une source électrique fossile embarquée dans ledit véhicule, lors de l'utilisation dudit véhicule ; l'étape préliminaire (204) réalisant un traitement de l'air uniquement, ou d'abord ou en priorité, dans une zone conducteur dudit véhicule (100). Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule électrique, en particulier de type bus électrique, mettant en œuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-3068960-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la tension d’un lien d’alimentation d’un boitier mobile autonome, pour un enrouleur automatique
Inventor: BONVALOT PATRICK
IPC: B65H59/38
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un enrouleur automatique (EA) comprenant un axe (AT) entraîné en rotation par un moteur électrique (ME) et auquel est couplé en rotation un tambour (TC) sur lequel s'enroule un lien d'alimentation (LA) comprenant une extrémité connectée à un boîtier mobile se déplaçant de façon autonome sur une surface de roulage. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de détection (MD) générant un signal représentatif d'une tension du lien d'alimentation (LA) entre le boîtier mobile et le tambour (TC), et des moyens de contrôle (MC) qui contrôlent la vitesse de rotation de l'axe (AT) en fonction du signal généré de sorte que la tension du lien d'alimentation (LA) demeure constante pendant une phase de désenroulement ou d'enroulement du lien d'alimentation (LA).
Patent FR-3068962-B1 (FR)
Title: Ancre dynamique et evolutive de levage d’un element de construction, notamment de faible epaisseur, multiconfigurations et multi forces
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: B66C1/62
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une ancre de levage d'un élément de construction, modulaire, comprenant au moins une unité assemblable obtenue par pliage d'un méplat, définissant une partie de tête de méplat susceptible d'être accrochée à un engin de préhension, et une partie de pied de méplat divergent par rapport à la tête en dehors du plan principal défini par la tête. Selon l'invention, l'unité assemblable (8) comprend une partie de jonction de méplat interposée entre la tête et le pied dont le méplat du pied peut être droit ou formant un renfoncement (13) pouvant accueillir une barre, disposé sous le plan défini par le pied de l'unité, le méplat étant pourvu d'au moins un ergot (14) de retenue de la barre situé en regard du renfoncement pour le refermer partiellement.
Patent FR-3070399-B1 (FR)
Title: Procede pour le depot d'un materiau isolant dans un via, etreacteur de cvd pulse mettant en oeuvre ce procede
Inventor: PIALLAT FABIEN
IPC: H01L21/768
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé de dépôt de couche (4, 5, 6) d'un matériau sur un substrat (20), comprenant : - une injection d'une première espèce chimique avec un précurseur de ce matériau isolant, en phase gazeuse dans une chambre de dépôt d'un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur, par une première voie d'injection selon une première séquence d'impulsions ; - une injection d'une seconde espèce chimique avec un réactant adapté pour réagir avec ce précurseur, en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une seconde voie d'injection selon une seconde séquence d'impulsions déphasée par rapport à la première séquence d'impulsions ; - une génération, de manière séquentielle, d'un plasma de la première espèce chimique et/ou de la seconde espèce chimique pendant au moins une impulsion d'au moins une des premières et secondes séquences, ce plasma étant généré à partir d'une source plasma haute fréquence (HF) et d'une source plasma basse fréquence (BF) appliquées sur les premières et secondes voies d'injection,
Patent FR-3071608-B1 (FR)
Title: Procede de test pour organes de culasse de moteur a combustion interne et systeme de mise en œuvre
Inventor: DUPARQUE CHRISTIAN
IPC: G01M15/04
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une machine de fatigue (50) équipée d'un vérin (52) appliquant des contraintes cycliques sur une culasse (30) par une extrémité mobile (40). Cette machine de fatigue comporte au moins trois piliers de pose (54) et le vérin (52) est équipé en son extrémité mobile (40) d'une interface d'appui.