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Patent FR-2626578-A1 (FR)
Title: Polymeres amino-substitues et leur utilisation comme additifs de modification des proprietes a froid de distillats moyens d'hydrocarbures
Inventor: DENIS JACQUES
IPC: C08G63/685
Filed: 1988-02-03
Abstract: Polymère de masse moléculaire moyenne en nombre de 400 à 20 000 comportant des groupes amino substitués dans sa molécule et résultant de la réaction d'au moins un composé à fonction amine primaire ayant de 1 à 60 atomes de carbone sur un polyester insaturé résultant de la condensation d'un composé aliphatique insaturé dicarboxylique comportant au moins une insaturation éthylénique en alpha de l'un des groupes carboxyliques sur au moins un composé époxydé ayant de 4 à 62 atomes de carbone choisi parmi les éthers et les esters d'époxyalcools et les esters d'époxyacides. Composition de distillat moyen ayant un intervalle de distillation de 150 à 450 degre(s)C et comprenant une proportion mineure, de préférence de 0,001 à 2 % en poids, d'au moins un des polymères défini ci-avant.
Patent FR-2630104-A1 (FR)
Title: Process for the preparation of organic disulphides
Inventor: ARRETZ EMMANUEL
IPC: B01J31/08
Filed: 1988-04-14
Abstract: The invention relates to the preparation of organic disulphides by reacting sulphur with a thiol in the presence of a basic catalyst. In the process according to the invention, an anion exchange resin is used as catalyst.
Patent FR-2633956-A1 (FR)
Title: Basic module of a construction system having a principal structure made of glued-laminated timber
Inventor: LEROY PASCAL
IPC: E04B1/26
Filed: 1988-07-11
Abstract: The invention relates to a module of square or rectangular shape, made of glued-laminated timber, which can be disassembled and juxtaposed for the erection of buildings of variable surfaces. It consists of four posts 1 supporting a surround 2, purlins 3 and 4, and a crossbrace 5 and 8. The covering is curvilinear 10. The metal fastening members 16 and 7 permit surface juxtaposition of the modules. The device according to the invention is intended in particular for fixed or demountable buildings for administrative or even educational use.
Patent FR-2618600-A1 (FR)
Title: Relais
Inventor: FIETZ OTTO
IPC: H01H50/30
Filed: 1988-07-20
Abstract: L'invention concerne un relais comprenant un ensemble magnétique comportant un noyau 1, une culasse 2 et une bobine 3a ainsi qu'une palette 6, cet ensemble magnétique s'accrochant par l'intermédiaire d'un accouplement 7, et commandant au moins un ressort de contact 13, portant un contact mobile, notamment un contact de commutation 13a, ledit contact mobile 13a coopérant avec des contacts antagonistes 10a, 11a et étant relié de façon électriquement conductrice avec une fiche de connexion 12c, la transmission des forces de la palette au ressort de contact à commander étant assurée par l'intermédiaire de l'accouplement 7.
Patent FR-2635575-A1 (FR)
Title: Revolving exhauster cowl for capping a chimney or aeration duct
IPC: F23L17/10
Filed: 1988-08-19
Abstract: The present invention relates to a revolving exhauster cowl for topping a chimney or aeration duct allowing the evacuation of smoke or residual combustion gases or the renewal of air without backward flow or soiling. The device comprises an internal fixed element 1 fitted onto the evacuation pipe 3 fixed by bolts 4 or any other means to the said duct or to the capping 23 of the chimney by a frame 22 forming a collar and an upper mobile element 2 in the shape of an elbow bend fitting on the fixed part of the device. A seal 21 may be disposed in the fitting zone of the fixed 2 and mobile 3 elements. The invention may be used in all cases where an aeration or evacuation and exhausting of air, smoke or gas must be provided permanently or occasionally and particularly when atmospheric disturbances render the evacuation of smoke difficult and favour backward flow and soiling on chimney stacks.
Patent FR-2637241-A1 (FR)
Title: Armature renforcee pour siege de vehicule
Inventor: COLIN PIERRE
IPC: B60N2/90
Filed: 1988-10-03
Abstract: Cette armature comporte un cadre d'assise 1 muni de chaque côté d'un piètement sensiblement triangulaire 34, 48 dont l'un 34 comporte un angle arrière inférieur situé en arrière du cadre d'assise. Le cadre d'assise est relié à un cadre de dossier de forme générale en U par un axe d'articulation 4 qui traverse d'un côté le montant 14 du cadre et de l'autre une ferrure triangulaire 16 portant trois tubes 20, 22, 24 réunis à leurs extrémités, de part et d'autre de cette ferrure, et à la barre 26 du U à leur partie supérieure.
Patent FR-2623135-A1 (FR)
Title: Agitateur de peinture
Inventor: CANE MICHAEL ROGER
IPC: B01F11/00
Filed: 1988-11-15
Abstract: L'invention concerne un agitateur 1 de peinture destiné à être utilisé pour effectuer des opérations de mélange de peinture au point de vente. Il comprend une plate-forme 2 et un élément 4 de bridage destinés à recevoir un récipient 3 de peinture devant être agité. L'agitateur comporte des moyens destinés à détecter une résistance opposée au mouvement de descente de l'élément de bridage, et des moyens de détection de l'élément de bridage qui empêchent l'agitation de commencer avant que le récipient soit bridé et que l'élément de bridage occupe une position préalablement choisie pour brider un récipient convenablement, soit directement, soit par l'intermédiaire d'une capsule de laquelle un colorant doit être expulsé dans le récipient. Domaine d'application : vente de peintures au détail, etc.
Patent FR-2639288-A1 (FR)
Title: Article, for holding photographs, pens and pencils and dispensing paper, especially for office use
IPC: B42D5/00
Filed: 1988-11-23
Abstract: a) The invention relates to an article, for holding photographs, pens and pencils and dispensing paper, especially for office use; b) Characterised by at least two open or partly open parallelepipedal supports, one 2 being internal and the other 3 external, the one fitting into the other in such a way as to leave a desired space between the two supports; the inner support 2 is so constructed as to comprise one or more compartments 4, 5 and a protective lip 6 all around the perimeter of its opening; each support 2, 3 may be provided with a side opening 7; c) The invention applies to office furnishings and accessories in general.
Patent FR-2639702-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement etanche et demontable de deux tubes, notamment pour installation de transfert de carburant
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F16L39/00
Filed: 1988-11-25
Abstract: Pour raccorder de façon étanche et démontable les extrémités de deux tubes 10, 12 fixes et rigides, notamment dans un circuit de transfert de carburant équipant un aéronef, on utilise un manchon de liaison 20 dont une première extrémité est fixée de façon étanche, au moyen d'un écrou 30 sur un demi-raccord 28 soudé à un premier 10 des tubes. La deuxième extrémité 20c du manchon peut coulisser de façon étanche sur l'autre tube 12, ce qui permet d'accéder à un dispositif 40 reliant deux tubes intérieurs 14, 16, dans un circuit à double enveloppe.
Patent FR-2640885-A1 (FR)
Title: Parlour game consisting of a draught-board support with 144 identical squares and accompanied by a set of square cards with points
IPC: A63F3/00
Filed: 1988-12-26
Abstract: The invention relates to a parlour game. The present game consists of a support corresponding to a flat surface divided into 144 equal squares, as well as of a set of 144 cards. These are square cards whose measurements are those of the squares dividing up the abovementioned support. They are marked with 4, 3, 2, 1 or zero points. This is a strategy game whose objective is to ruin one's opponent by taking possession of all the latter's cards.
Patent FR-2641444-A1 (FR)
Title: Nappe stabilisatrice a insert chauffant pour culture hors sol et pour plateforme de conteneur en culture protegee
Inventor: DUCOL JEAN-PAUL
IPC: A01G9/04
Filed: 1989-01-09
Abstract: Matériau permettant la réalisation de surfaces pour culture hors sol et pour plateformes de conteneurs. Il se caractérise en ce que : - elle se présente sous la forme d'une nappe textile constituée par une structure réalisée sur un métier à tricoter type Rachel avec insertion de fils transversaux 2 et de fils longitudinaux 1, ces fils 1 et 2 étant disposés sans embuvage à l'intérieur d'une structure 3 à fils maillés, assurant leur maintien les uns par rapport aux autres et; - au moins une résistance chauffante 4, continue, est incorporée parallèlement aux fils transversaux 2 et/ou longitudinaux 1 à l'intérieur de la structure maillée 3 et ce, selon une séquence déterminée.
Patent FR-2641844-A1 (FR)
Title: Metal tank surrounded by a concrete jacket
Inventor: DAILLOUX ALAIN
IPC: F17C13/02
Filed: 1989-01-19
Abstract: Metal tanks. The tank 2 is surrounded by a concrete jacket 1 which protects it from mechanical and chemical attack from the underground environment, which insulates it thermally and which constitutes ballast. Storage of butane.
Patent FR-2631250-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage pour nettoyer des bandes de filtre
Inventor: FRESE ELMAR
IPC: B01D24/46
Filed: 1989-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lavage pour nettoyer des bandes de filtre, en particulier dans des installations de filtrage à bande tournante, comportant une chambre de lavage, qui est traversée par la bande de filtre et dans laquelle, au-dessus de cette dernière, est prévu un tube de lavage s'étendant transversalement, présentant des ouvertures de sortie pour le fluide de lavage, ainsi que des conduites d'alimentation et d'évacuation pour le fluide de lavage. Selon l'invention, la bande de filtre 1 repose directement sur l'enveloppe du tube de lavage 7 au moins dans la zone des ouvertures de sortie dudit tube.
Patent FR-2648119-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de recipients, tels que des bouteilles
Inventor: BEDIN JEAN
IPC: B65G47/84
Filed: 1989-06-09
Abstract: Dispositif de transfert de récipients, tels que des bouteilles comportant un moyen d'acheminement sans fin 6 sur lequel reposent libres les récipients 3 transférés successivement d'un transporteur d'amenée 2 par un premier moyen d'indexage 4. Selon l'invention, le moyen d'acheminement 6 est lisse et il est prévu un second moyen d'indexage 8 pour transférer les récipients 3 dudit moyen d'acheminement 6 à un premier poste de traitement 1, les deux moyens d'indexage 4, 8 étant synchronisés avec le mouvement des organes actifs de ce poste de traitement 1.
Patent FR-2648238-A1 (FR)
Title: Motor vehicle safety device using ultrasound to monitor the distance between vehicles
IPC: G01S15/931
Filed: 1989-06-08
Abstract: The safety device for motor vehicles uses a sonar system and exploits the Doppler effect with demodulation by mixing preshifted frequencies to warn the driver when the vehicle in front is braking or slowing down abruptly. The device according to the invention comprises a signal generator with multiple frequency dividers 2 controlled by a quartz oscillator 1, a level-matching amplifier 3 followed by an ultrasonic transducer transmitter 4. An ultrasonic transducer receiver 5 picks up the echo and converts it into an electrical signal, which is then amplified by the circuit 6, then demodulated by comparison or mixing of preshifted frequencies 7, then filtered and shaped 8. The resultant beat frequency is then applied to a series of four frequency comparators 9, 10, 11, 12, the result of the comparisons, obtained in the form of logic signals "0" or "1", is transmitted to an alarm unit 13 which produces four different sound signals and four different light signals, all corresponding to four different closing speeds. Intended particularly for use by drivers of motor vehicles.
Patent FR-2638486-A1 (FR)
Title: Filtre a suies pour vehicules diesel
Inventor: LANGEN HERBERT
IPC: F01N3/032
Filed: 1989-10-30
Abstract: Dans un filtre à suies pour véhicules Diesel, deux filtres séparés 10b à particules Diesel sont reliés à un silencieux préalable 2, par des canaux distincts 4b. Ces canaux 4b débouchent radialement et/ou tangentiellement dans un pré-compartiment 12b du filtre considéré 10b. Un brûleur 14b est associé, frontalement, au précompartiment 12b de chaque filtre 10b.
Patent FR-2654122-A1 (FR)
Title: Fer a repasser electrique.
Inventor: JACQUES AMIOT
IPC: D06F75/38
Filed: 1989-11-07
Abstract: Fer à repasser comportant une semelle (1) fermée par un couvercle (2) et dans laquelle sont pratiquées deux chambres séparées entre elles par une cloison (8), soit une chambre de vaporisation (6) alimentée en eau au travers d'une ouverture d'injection (9), soit une chambre de distribution de vapeur (7) communiquant, d'une part, avec la chambre de vaporisation, et d'autre part, avec l'extérieur au moyen d'orifices de sortie (12). Selon l'invention, la semelle (1) comporte en outre une chambre intermédiaire de vaporisation (15) agencée entre la chambre de vaporisation (6) et la chambre de distribution (7) et s'étendant à proximité de l'ouverture (9). Ce fer à repasser est adapté au repassage ménager à vapeur.
Patent FR-2655439-A1 (FR)
Inventor: MICHEL AYRAUD
IPC: G01R25/00
Filed: 1989-12-01
Abstract: Method and device for comparing analog signals by transformation of analog signals into binary logic signals, detection of zero crossings by means of comparators (30), and providing a correlation signal by means of a logical circuit (32) of the exclusive OR or multiplier type and a low pass filter (34). The thus produced correlation signal (S1) is set to an absolute value and added to a second correlation signal obtained after shifting of one of the signals by a quarter period at a given frequency. The resulting signal (S) depends very little on the time shift between the analog signals. The invention applies particularly to the comparison of audio and video signals.
Patent FR-2656932-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure du courant dans un transistor mos de puissance.
Inventor: CARLO CINI
IPC: G01R31/26
Filed: 1990-01-09
Abstract: La présente invention concerne un circuit de mesure du courant dans un transistor MOS de puissance (M0), comprenant des deuxième (M1) et troisième (M2) transistors en série de même type et de même technologie mais de plus petite surface que le transistor de puissance et disposés en parallèle sur celui-ci, ces deux transistors en série ayant leurs grilles connectées à la grille du transistor de puissance, et des moyens de mesure du courant dans celui des deux transistors (M2) qui est relié à l'électrode de référence du transistor de puissance.
Patent FR-2658162-A1 (FR)
Title: Device for closing and opening a container lid
Inventor: GUY MAUFFREY
IPC: A47J36/10
Filed: 1990-02-09
Abstract: The device is used for closing and opening a lid (2) mounted in an articulated manner on the edge of a container (3). This device comprises a locking and unlocking device (5) located under the lid (2) and able to bend elastically downwards under the effect of a pressure. The device furthermore comprises a lever (8) articulated with the device (5) and extending under the latter, a fixed stop-piece (9) being provided under this lever (8), the position of this stop-piece (9) being such that when the device (5) bends downwards, the lever (8) bears on this stop-piece (9), pivots upwards about its articulation (10) and bears under a stop-piece (11) of the lid (2) in order to raise the latter. Use in particular for cooking vessels.
Patent FR-2660638-A1 (FR)
Title: Device for gripping thin pliant products and for extracting them from a set of such products
Inventor: MICHEL BABOZ
IPC: B65G47/90
Filed: 1990-04-10
Abstract: This device comprises a gripper (9) constituted by at least one pair of rollers (40) have parallel axes, which are located side by side near each other and are rotationally driven in opposite directions, the gripper (9) furthermore comprising at least one tube (16) which can move vertically and is associated with each pair of rollers (40), each tube (16) being capable, in the lowest position, to come into contact with a pliant product (3) and to seize it by means of a suction which is exerted within this tube, and then, while it moves to its high position, being capable of raising the said product (3) in such a way as to bring it between the rollers (40) so that, by virtue of their rotational motion in opposite directions, it is engaged and held between them by jamming.
Patent FR-2666568-A1 (FR)
Title: Assembly of finished products stacked on a pallet and method of making such an assembly
Inventor: REMY RUPPEL
IPC: B65D75/66
Filed: 1990-09-10
Abstract: The present invention relates to an assembly of finished products stacked on a pallet and to the method of making such an assembly. The assembly constituted by finished products stacked on a pallet (1) and wrapped in order to form a transport and delivery unit is characterised in that a cutting wire (6) is fixed, on the one hand, to the pallet or to another place on the assembly and, on the other hand, in a detachable manner, at a separated point, the assembly being spirally wrapped in a shrinkable film.
Patent FR-2667472-A1 (FR)
Title: Dispositif de segmentation binaire en temps reel d'images numerisees.
Inventor: FLORENT RAOUL
IPC: G06T5/00
Filed: 1990-10-02
Abstract: Dispositif de segmentation binaire en temps réel d'images numérisées, par relaxation par la règle du produit selon la récurrence: (CF DESSIN DANS BOPI) où Pn + 1 (Ii j ) est la probabilité à l'ordre n+1 d'appartenance d'un pixel Ii j à une cible, et où Ik l décrit un voisinage Vi j du pixel Ii j incluant le point central, ce dispositif comprenant couplés en chaîne: A) un circuit mémoire (41) contenant une première table de codage correspondant à la composition d'une fonction f(x) et d'une fonction fo , où fo est une fonction d'initialisation, et où: f(x): Ln[(G/x)-1] fonction scalaire dans laquelle x=Pn (Ii j ) probabilité à l'ordre n d'appartenance d'un pixel Ii j à une cible et dans laquelle G est le niveau de gris maximal dans l'image, B) un filtre (32) linéaire FN dont les coefficients et le support sont fonction du nombre N d'itérations fixé A PRIORI et du voisinage Vi j , C) un circuit mémoire (23) contenant une table de codage constante correspondant à une fonction scalaire g(x)=G/(1+e(x)), D) un circuit de sélection (44) pour effectuer un seuillage S. Application: à l'industrie automobile (images infrarouge) ou à l'industrie de l'imagerie médicale.
Patent FR-2669927-A1 (FR)
Inventor: CHARLES MALEN
IPC: A61P3/08
Filed: 1990-11-29
Abstract: Compounds of general formula (I): in which: R1 denotes a substituted or unsubstituted phenyl group or a cycloalkyl (C3-C7) group, R2 denotes a trifluoromethyl or cycloalkyl (C3-C4) group, A denotes a -CH2-, -CH=N-, =N- or -NH- group, R3 and R4, which are identical or different, denote a hydrogen atom, a linear or branched alkyl (C1-C6) group, or form, with the nitrogen atoms to which they are attached, a 5- or 6-membered heterocyclic ring, R denotes either a hydrogen atom in the case where A = -CH2-, -CH=N- or -NH-, or a bond of the group A when the latter is equal to =N-, their enantiomers and epimers and their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. Medications.
Patent FR-2671967-A1 (FR)
Inventor: DAVID MOSIMANN
IPC: A61C1/05
Filed: 1991-01-25
Abstract: This head for a handpiece (1) includes a box or casing (2), a rotor (4) disposed inside the casing (2) and fitted with a shaft (6) which is intended to receive a bit (8), motor means (20) allowing driving of the said rotor (4) in order to impart to it a movement and braking means (30) which act on the rotor in order to stop its movement and which are actuated by a control flow coming from a fluid, the braking means including an elastically deformable member associated with means for bearing and counterbearing capable of braking the rotation of the rotor by friction, the head according to the invention being characterised in that the said braking means surround the shaft of the rotor and form around the latter a flap of which the opening, which is produced by the command flow itself, allows passage of the fluid to the periphery of the said shaft and driving of the bearing means. This handpiece as well as the head according to the invention are applicable in particular to dental surgery.
Patent FR-2673743-A1 (FR)
Title: Process and device for monitoring the presence of individuals within premises
Inventor: MORENO RAGAGNIN
IPC: G07C9/00
Filed: 1991-03-04
Abstract: The invention relates to a device for monitoring the presence within premises, especially within offices, making it possible to replace the conventional devices having a timekeeper clock with an automatic monitor with no intervention from the individuals concerned. Moreover, the device fufills other functions through transmission of personal information between a centre and the individuals. The centre (1) is attached to a collection of transmitters (6, 11) and receivers (7, 12) which are fixed, via which it broadcasts radio signals, each of which contains a personal code identifying the addressee of the signal. Each individual concerned carries a transmitter/receiver badge (14) which, on receiving a signal containing his personal code, responds by transmitting a likewise coded signal. The centre (1) can thus, through periodic transmission of a set of signals, monitor the presence of the individuals concerned and count their hours of presence, forward to them personal call messages, and control access monitoring units (10).
Patent FR-2675586-A1 (FR)
Inventor: ANDRE LAHITTE PIERRE VICTOR
IPC: G01R27/26
Filed: 1991-04-19
Abstract: Device comprising: . an oven (1,19,20); . an electromagnetic measuring apparatus (3), arranged at least partly in the said oven and comprising, in this latter part, a housing for a sample piece of uniform thickness made from the said material, this sample piece being such that, when it is arranged in the said housing, its external periphery follows the internal surface of the said electromagnetic measuring apparatus; . means (4,5,6) for applying an incident UHF electromagnetic wave to the said electromagnetic apparatus (3); and . means (4,5,6) for receiving the electromagnetic wave transmitted by the said sample piece. According to the invention, the said electromagnetic measuring apparatus is a waveguide (3) arranged vertically and the said housing is provided at the open lower end (3B) of the said waveguide (3).
Patent FR-2675768-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation et d'arrimage d'une charge palettisee en lits superposes sur une palette et paletee en faisant application.
Inventor: GERARD PICHON
IPC: B65D71/00
Filed: 1991-04-25
Abstract: - Conditionnement de produits sous forme de charge. - La paletée est composée d'une palette (2), d'une charge de produits (6), constituée en lits superposés (10) et portée par la palette et d'une housse en matière plastique thermorétractée autour de la charge et de la palette, caractérisée en ce que la base (15) de la jupe (14) de la housse est liée à une ceinture (20, 21) entourant la palette. - Application à la constitution de charges dépalettisées au moyen d'installation automatique.
Patent FR-2677787-A1 (FR)
Title: Cloth support apparatus for display installation
Inventor: LOUIS POISSON
IPC: G09F13/04
Filed: 1991-06-13
Abstract: The invention relates to a cloth support apparatus for display installations comprising a large-sized cloth tensioned between fastening means arranged at its periphery. The apparatus includes a substantially vertical fixed skeleton (1), a movable frame (2) parallel to the skeleton and integrated with it by displacement means (4) comprising articulated thrust elements (41), one end of which is fixed to the said skeleton and the other to the frame, at least one pressure element (3) fixed to the frame and suitable for being applied against the cloth between the latter and the said frame in a position for tensioning the said cloth, and means for fastening the cloth comprising pivoting gripping means with elastic return, the pivoting of which accompanies the displacement of the cloth when the pressure element (3) is applied against the latter upon displacement of the frame (2).