baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043857-A1 (FR)
Title: Ensemble formant boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H02K7/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant boitier pour un équipement électrique, ledit ensemble comprenant : - un premier boîtier destiné à recevoir au moins un premier composant électronique dudit équipement électrique ; - un deuxième boitier destiné à recevoir au moins un deuxième composant électronique dudit équipement électrique ; une première paroi, dite première paroi d'interface, du premier boîtier et une deuxième paroi, dite deuxième paroi d'interface, du deuxième boitier étant configurées pour venir en appui l'une contre l'autre pour former ledit ensemble ; ensemble dans lequel : - le premier et le deuxième boîtiers comprennent chacun au moins une paroi latérale, dites respectivement première et deuxième parois latérales, s'étendant respectivement depuis la première paroi d'interface et la deuxième paroi d'interface dans une direction opposée à l'autre boitier ; et - la deuxième paroi latérale comprend une ouverture, dite ouverture de connexion, destinée à recevoir un connecteur électrique et une portion autour de la dite ouverture, dite portion de connexion, destinée à recevoir une pièce d'étanchéité dudit connecteur électrique, lesdites première et deuxième parois latérales étant configurées de sorte que ladite portion de connexion s'étend en direction du premier boitier de manière à venir en vis-à-vis d'une face de la première paroi latérale.
Patent FR-3043524-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanise pour la plantation de vegetaux
Inventor: DOUCET MICHAEL
IPC: A01C11/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) mécanisé pour la plantation de végétaux, comportant : • des moyens actionneurs permettant un mouvement horizontal d'un module de plantation ; • des moyens actionneurs permettant un mouvement vertical d'un module de plantation ; ledit mouvement horizontal et ledit mouvement vertical dudit module de plantation étant réalisés de manière synchronisée.
Patent FR-3045680-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil a laver le linge selon un ensemble de parametres de fonctionnement
Inventor: ACOSTA ANTONIA
IPC: D06F34/22
Filed: 2015-12-18
Abstract: Un procédé de fonctionnement d'un appareil à laver le linge selon un ensemble de paramètres de fonctionnement comporte les étapes suivantes : - obtention (E10) de la valeur du titre hydrotimétrique de l'eau utilisée dans l'appareil à laver le linge; et - configuration (E20) des paramètres de fonctionnement en fonction de la valeur du titre hydrotimétrique obtenue.
Patent FR-3047344-A1 (FR)
Title: Panneau comportant un element en materiau souple, notamment pour former une toiture ou un panneau publicitaire
Inventor: CECCHI GERARD
IPC: G09F7/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: Panneau (1) comportant un cadre constitué de deux longerons (2) et deux traverses (3) mutuellement opposées et un élément en matière souple désigné sous le nom de toile, retroussée sur elle-même de manière à former au moins un ourlet de bord dans lequel passe au moins un jonc, une rainure respective étant formée dans chacun des longerons et des traverses, de manière à recevoir par coulissement en leur sein le au moins un jonc sans possibilité pour ce dernier de sortie transversale de la rainure, caractérisé en ce qu'il est prévu au moins un tube (20) tendeur, de préférence une pluralité de tubes tendeurs, notamment mutuellement parallèles, qui s'étend d'un longeron à l'autre, et des moyens d'ajustement de la tension destinés à ajuster la force exercée par le ou chaque tube tendeur sur les deux longerons avec lequel il coopère pour ainsi ajuster la tension de la toile.
Patent FR-3058635-A1 (FR)
Title: Ensemble pour translation de roues de fauteuil roulant pour handicape moteur
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: Ensemble ou kit pouvant être monté sur un fauteuil roulant à entrainement manuel, ledit ensemble comprenant un guide (1) horizontal et un coulisseau télescopique de roue (6) à l'arrière duquel peut être montée la roue arrière, et déplaçable entre une position normale de roulement et une position reculée, dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, des dispositifs d'immobilisation du coulisseau, dans lesdites positions avancée et reculée, comprenant un cliquet (13) présenté par l'un desdits éléments et des trous (16) présentés par l'autre élément, le cliquet (13) étant élastiquement repoussés vers les trous (16) tout en pouvant être tiré par l'utilisateur pour se libérer du trou (16), un aimant étant disposé au niveau du trou (16) pour maintenir le cliquet (13) en position libérée, et le relâcher le cliquet (13) lorsque le coulisseau (6) l'éloigne tangentiellement.
Patent FR-3048510-A1 (FR)
Title: Systeme d’analyse automatique pour diagnostic in vitro
Inventor: PARAGEAUD BERTRAND
IPC: G01N35/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: Le système d'analyse automatique comprend un dispositif de stockage (3) configuré pour stocker une pluralité de cuvettes de réaction (4) destinées à contenir des échantillons de liquides biologiques à analyser; au moins un poste de traitement d'échantillons (44, 57, 64), comprenant au moins une cavité de réception ouverte vers le bas et configurée pour recevoir et loger au moins en partie une cuvette de réaction (4) ; et un dispositif de déplacement (22) configuré pour déplacer une cuvette de réaction (4), le dispositif de déplacement (22) étant en outre configuré pour décharger une cuvette de réaction (4) hors du dispositif de stockage (3) et pour charger et décharger une cuvette de réaction (4) dans et hors de l'au moins une cavité de réception de l'au moins un poste de traitement d'échantillons (44, 57, 64) via l'ouverture d'introduction respective.
Patent FR-3049440-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une emulsion comprenant un filmogene et des huiles non volatiles
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'une composition cosmétique (P) sur les matières kératiniques humaines, en particulier les lèvres, comprenant : • d'une part, un corps formant un réservoir destiné à contenir la composition cosmétique (P) à appliquer, • et d'autre part, un applicateur comprenant un organe d'application définissant une surface d'application convexe présentant au moins un sommet ; le corps formant réservoir comportant un logement apte à recevoir l'organe d'application et dont une paroi de séparation avec le réservoir présente au moins un orifice traversant en communication fluide directe avec le réservoir, lesdits orifices étant situés uniquement au niveau d'au moins un fond du logement en regard du voisinage d'un sommet de l'organe d'application lorsque ledit organe d'application est en place dans le logement du corps formant réservoir, caractérisé en ce que - l'organe d'application est réalisé à partir d'un matériau poreux à cellules ouvertes ; - la composition cosmétique (P) se trouvant sous la forme d'une émulsion liquide comprenant : ○ de l'eau, ○ au moins un agent filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; ○ au moins une huile hydrocarbonée non volatile polaire, ○ au moins une huile non volatile siliconée phénylée, de préférence sans fragment dimethicone. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, ladite composition cosmétique au moyen du dispositif décrit précédemment.Fig. : 1
Patent FR-3051846-A1 (FR)
Title: Vanne haute pression
Inventor: BELLAMY PASCAL
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: Une Vanne haute pression (10) partie au circuit d'injection diesel à rampe commune (59) d'un moteur à combustion interne, la vanne (10) comprend un corps axial (A) de vanne (12) pourvu extérieurement d'une surface cylindrique de centrage (52) et d'une surface radiale d'appui (50); un ensemble actionneur-connecteur (14); l'ensemble (14) comprenant une partie actionneur (24) cylindrique insérée dans une carcasse (32) et une partie connecteur (26) s'étendant latéralement à partir de la partie actionneur (24) ; la carcasse (32) ayant la forme d'une coupelle cylindrique comprenant une partie tubulaire (30) axiale (A) ouverte à une première extrémité (36) et une partie radiale (40) à une seconde extrémité, la partie radiale (40) ayant un trou central (42) joignant une surface radiale intérieure (44) opposée à une surface radiale extérieure (46) ; la carcasse (32) étant agencée sur le corps de vanne (12) autour de la surface de centrage (52), la surface radiale extérieure (46) étant en contact surfacique contre la surface d'appui (50) du corps de vanne (12); la vanne haute pression (10) comprenant également un joint (56) en élastomère agencé autour de la surface de centrage (52) et contre la surface radiale intérieure (44) ; une rondelle de coincement (58) montée serrée inamovible sur la surface de centrage (52) du corps de vanne (12), la rondelle de coincement (58) comprimant le joint (56) contre la surface radiale intérieure (44) ; le joint (56) comprend une protubérance (66) venue de matière avec le joint (56) et faisant saillie vers la rondelle de coincement (58), la protubérance (66) étant montée comprimée par la rondelle de coincement (58).
Patent FR-3052199-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation trois voies a obstruction commandee
Inventor: GAUDIOSO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne une pompe (10) pour la circulation d'un fluide, comprenant une chambre d'admission (12), un premier (14) et un deuxième (16) orifices d'entrée de fluide étant formés dans la chambre d'admission (12) ; une chambre de refoulement (18), un orifice de sortie (20) de fluide étant formé dans la chambre de refoulement (18) ; la pompe comprenant en outre : un organe d'entraînement pour entraîner le fluide de l'un des premier (14) et deuxième (16) orifices d'entrée de fluide vers l'orifice de sortie (20) de fluide ; un organe d'obstruction (24) sélectivement actionnable pour obstruer le premier (14) ou le deuxième (16) orifice d'entrée de fluide ; un organe d'actionnement (26) configuré pour être déplacé sous l'action du fluide circulant dans la pompe, l'organe d'actionnement (26) étant solidaire de l'organe d'obstruction (24) de sorte que le déplacement de l'organe d'actionnement actionne l'organe d'obstruction (24).
Patent FR-3052086-A1 (FR)
Title: Systeme pour tester un parfum
Inventor: SEURAT AURELIE
IPC: B05B12/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: Système pour tester un parfum (1), comprenant un boîtier (10), un organe de test (60) adapté pour être au moins partiellement inséré à l'intérieur du boîtier pour y être imprégné du parfum, un dispositif distributeur (20) pour distribuer le parfum sur l'organe de test, un capteur (30) pour détecter la présence de l'organe test, un organe d'actionnement (40) pour actionner le dispositif distributeur, et une unité de traitement (50) qui pilote l'organe d'actionnement pour provoquer la distribution pendant l'extraction de l'organe de test.
Patent FR-3052394-A1 (FR)
Title: Traverse deformable a inserts de renfort d’extensions variables, pour un train arriere de vehicule
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: F16F1/14
Filed: 2016-06-09
Abstract: Une traverse déformable (TD), destinée à équiper un train arrière de véhicule, comprend une partie transversale (PT) déformable, s'étendant suivant une direction générale, définie par trois parois (PV, PS) et comportant deux extrémités (ET) opposées et solidarisées respectivement à deux bras (BR), et deux inserts de renfort (IR) solidarisés à l'intérieur de la partie transversale (PT) à au moins deux de ses parois (PV) aux bras (BR) fixement et suivant des directions obliques opposées par rapport à la direction générale, respectivement au niveau des extrémités (ET), et présentant une extension, suivant leur direction oblique, qui est choisie en fonction de la raideur de torsion à conférer à la partie transversale (PT).
Patent FR-3052448-A1 (FR)
Title: Harnais de manutention avec plateau rabattable
Inventor: CZERWINSKI NICOLAS
IPC: B65G7/12
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un système de support (1) d'une charge qui comporte une platine (2) verticale et un plateau (3) monté pivotant vis-à-vis de la platine pour basculer d'une position rabattue vers une position de support. La platine comprend deux côtés latéraux (8, 9) et un côté supérieur (7). La platine comprend deux premiers points d'ancrage (10, 11) sur les côtés latéraux, deux seconds points d'ancrage (16, 17) aux deux extrémités latérales du côté supérieur (7) et deux troisièmes points d'ancrage (25, 26) entre les deux seconds points d'ancrage. Un harnais est muni de deux bretelles (4, 5) et d'une ceinture (6). Les deux extrémités de la ceinture sont assemblées avec les deux premiers points d'ancrage. Les extrémités arrière (4a, 5a) des deux bretelles sont assemblées aux seconds points d'ancrage. Les extrémités avant (4b, 5b) des deux bretelles sont assemblées aux troisièmes points d'ancrage. Les deux bretelles se croisent dans le dos.
Patent FR-3040871-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de signalement de la phase preparatoire de mise-bas d'un animal, dispositif, support d'enregistrement et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BARBIER JOHANN
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection et de signalement de la phase préparatoire de mise-bas d'un animal de la famille des bovins ou de la famille des équidés. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes de : - mesure des composantes de l'accélération d'une portion de la queue dudit animal selon trois axes orthogonaux ; - traitement desdites mesures destiné à détecter une occurrence de ladite phase préparatoire comprenant une détermination d'au moins deux données parmi : - donnée Q représentative d'une position levée ou abaissée de la queue; - donnée A représentative de l'activité ; - donnée C représentative de l'occurrence d'une crise de colique ; - donnée T représentative de l'occurrence de contractions ; - donnée TR représentative de l'occurrence d'un piétinement, et une classification automatique binaire de l'état dudit animal entre un état de préparation de la mise-bas et un état non-préparatoire, à partir desdites données Q, A, C, T et/ou TR ; - génération d'un signal d'alerte lorsque le résultat de ladite classification automatique binaire est un état de préparation de la mise-bas.
Patent FR-3056231-A1 (FR)
Title: Systeme pour souder une bande de protection sur une eclisse de rail et procede associe.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: Système (1) pour poser une bande de protection (12) sur une surface supérieure (11) d'une éclisse (6, 7) équipant un premier rail (3) prévu pour être enterré, caractérisé en ce qu'il comprend : - un châssis (15) ; - des roues (16-18), montées sur ledit châssis et adaptées pour rouler sur ledit rail (3) ; - un dévidoir (31) pour ladite bande ; - un rouleau (34) pour presser la bande contre ladite surface supérieure (11) ; et, - des moyens (36) pour fixer ladite bande, de préférence par collage ou soudage, sur la surface (11).
Patent FR-3058192-A1 (FR)
Title: Ensemble de collier de serrage et de fixation
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: F16B2/02
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un collier de serrage (1) d'un conduit (une durite par exemple) comportant une boucle (3) terminée par deux extrémités allongées (4a, 4b). Dans ce collier (1), ces deux extrémités (4a, 4b) forment des extensions longitudinales s'étendant sensiblement parallèlement tout en restant en contact entre elles sur des étendues planes (4m) pour former globalement une tige unique (4) de fixation dans un support (5) par des moyens de serrage (8) avec cette tige (4), la tige de fixation (4) et ces moyens de serrage (8) formant l'interface de fixation.
Patent FR-3061224-A1 (FR)
Title: Profile de finition electriquement conducteur
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le profilé de finition (1A) électriquement conducteur comporte (a) un profilé de base (2A), et un élément linéaire multicouche (3A) comportant au moins deux couches électriquement conductrices (30 ; 31), qui sont disposées en vis à vis l'une de l'autre, et une couche interne électriquement isolante (32), qui est interposée entre les deux couches électriquement conductrices (30 ; 31). Le profilé de base (2A) assemblé avec l'élément linéaire multicouche (3A), de telle sorte que les couches électriquement conductrices (30; 31) de l'élément linéaire multicouche s'étendent longitudinalement dans le sens de la longueur du profilé de base. ou (b) un profilé de base comportant au moins deux rainures longitudinales dans lesquelles sont intégrées respectivement lesdites deux couches électriquement conductrices.
Patent FR-3066606-A1 (FR)
Title: Appareil de test et procede de test d'un circuit integre
Inventor: PORTOLAN MICHELE
IPC: G01R31/3187
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de test comprenant : un dispositif de test (302) comportant une mémoire (304) mémorisant des instructions informatiques et un ou plusieurs processeurs agencés, lors de l'exécution des instructions informatiques, pour exécuter du code de test (308) pour mettre en œuvre une opération de test sur le dispositif sous test (102), le code de test (308) définissant un ou plusieurs motifs de test et un ou plusieurs algorithmes de test à appliquer à des instruments de test du dispositif sous test, le code de test étant dans un premier format qui est indépendant de l'interface de test (106, 108) entre le dispositif de test (302) et le dispositif sous test (102) ; et un pilote d'interface (310) agencé pour convertir des communications générées par le dispositif de test pendant l'exécution du code de test dans un deuxième format adapté à l'interface de test, et pour convertir des communications provenant du dispositif sous test (102) dans le premier format.
Patent FR-3066516-A1 (FR)
Title: Module d'escalier pour escalier helicoidal de section hexagonale, ensemble avec au moins un tel module et escalier comportant au moins un tel ensemble
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04F11/035
Filed: 2017-05-22
Abstract: Le module (1) pour un escalier modulaire hélicoïdal hexagonal, à six montants d'angle verticaux autour d'un montant central vertical, comporte un poteau central (2) vertical et deux marches (3, 4) horizontales triangulaires, dont une basse et une haute, solidarisées au poteau central (2), à un limon (7) et à deux poteaux d'angle (10, 11) parallèles au poteau central (2), et dont l'un dit poteau d'angle avant (10) est solidaire du limon (7) et de la marche basse (3), et dont l'autre dit poteau d'angle arrière (11) est solidaire du limon (7) et de la marche haute (4), les trois poteaux (2, 10, 11) du module comportant chacun une extrémité femelle et une extrémité mâle aptes à recevoir une extrémité mâle et à être reçue dans une extrémité femelle des poteaux de module (1) identiques pour contribuer avec ces derniers à la constitution du montant central et des montants d'angle de l'escalier.
Patent FR-3071913-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur et son procede de fonctionnement
Inventor: KANG KARINO
IPC: F25B43/04
Filed: 2017-10-03
Abstract: Système (1) de pompe à chaleur dans lequel celui-ci comprend - une boucle (2) thermodynamique de chaleur comprenant un fluide frigorigène, ladite boucle (2) thermodynamique étant munie d'un compresseur (5), d'un condenseur (6), d'un détendeur (7) et d'un évaporateur (8), et - une boucle (3) de transfert de chaleur comprenant un fluide caloporteur identique au fluide frigorigène, et dans lequel l'évaporateur (8) est configuré de sorte que le fluide frigorigène et le fluide caloporteur sont en contact dans ledit évaporateur (8) la boucle (3) de transfert comprenant des moyens (10) aptes à mettre sous pression le fluide caloporteur à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et la boucle (2) thermodynamique comprenant des moyens (9) aptes à maintenir la pression dans la boucle thermodynamique à une pression inférieure à la pression atmosphérique, le fluide frigorigène et le fluide caloporteur étant de l'eau ou de l'eau contenant un additif.
Patent FR-3072423-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un moteur thermique de vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01M15/04
Filed: 2017-10-17
Abstract: ProcÃ©dÃ© de commande d'un moteur thermique (10) Ã©quipÃ© d'un dÃ©marreur (20), comprenant : â€¢ une phase de dÃ©veloppement avec au moins une Ã©tape consistant Ã  : - dÃ©terminer, lors d'une commande d'arrÃªt du moteur thermique (10), un rÃ©gime moteur seuil (Rms) Ã  partir duquel un arrÃªt complet du moteur thermique et un redÃ©marrage du moteur thermique (10) jusqu'Ã  un rÃ©gime de fonctionnement autonome tel qu'un rÃ©gime de ralenti, peuvent Ãªtre effectuÃ©s en dessous d'un temps prÃ©dÃ©terminÃ© tel que 2.1 s, â€¢ une phase d'utilisation du vÃ©hicule avec au moins une Ã©tape consistant Ã  : - prendre en compte, lors d'une commande de redÃ©marrage reÃ§ue en cours d'une procÃ©dure d'arrÃªt du moteur thermique (10), le rÃ©gime moteur seuil (Rms) pour dÃ©cider de redÃ©marrer le moteur thermique (10) aprÃšs un arrÃªt complet, ou dÃ©cider de redÃ©marrer le moteur thermique (10) Ã  l'aide du dÃ©marreur (20) avant son arrÃªt complet.
Patent FR-3072947-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant au moins un ensemble moteur relie au fuselage de l'aeronef par deux bielles de poussee positionnees au moins partiellement dans une entree d'air de l'ensemble moteur
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un aéronef qui comprend un fuselage (60) et au moins un ensemble de propulsion (66) relié au fuselage par au moins deux bielles de poussée (100, 100') positionnées au moins partiellement dans une zone intérieure de l'entrée d'air de la nacelle de l'ensemble de propulsion (66). Ainsi, les bielles de poussée (100, 100') n'interfèrent pas avec le flux secondaire s'écoulant à l'intérieur de la nacelle et n'impactent pas les performances aérodynamiques de l'ensemble de propulsion (66).
Patent FR-3073204-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache moteur d'un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un système d'attache moteur (150) comportant un mât réacteur (152) avec une paroi supérieure (202), une paroi inférieure (204) et deux parois latérales (206b), et une attache moteur avant (154) avec une poutre (302) qui porte deux bielles (304b) pour fixer le moteur. Le système d'attache moteur (150) comporte également une pièce intermédiaire (156) avec une paroi de fond (158) et quatre parois latérales (160b-c), où la poutre (302) se fixe contre une face extérieure de la paroi de fond (158), où la pièce intermédiaire (156) s'emboîte au niveau d'une face frontale du mât réacteur (152) de manière à ce qu'une face intérieure de la paroi de fond (158) vienne contre la face frontale du mât réacteur (152), et de manière à ce que les parois latérales de la pièce intermédiaire (156) se superposent avec les parois du mât réacteur (152). Dans un tel système d'attache moteur, l'attache moteur avant est ainsi implantée sur la face frontale du mât réacteur, ce qui permet un gain de place.