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Patent FR-3045803-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28F9/007
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour véhicule automobile, pour un échange thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, ledit échangeur (1) étant apte à agir en tant que condenseur et comprenant un faisceau d'échange thermique (3) avec une pluralité de tubes d'échange thermique (5) comprenant des canaux de circulation (7) destinés à être parcourus par le premier fluide. Selon l'invention, - les tubes d'échange thermique (5) comprennent : • des canaux (71) de circulation pour la condensation du premier fluide définissant une zone de condensation du faisceau d'échange thermique (3), et • des canaux (73) de circulation pour le sous-refroidissement du premier fluide condensé définissant une zone de sous-refroidissement du faisceau d'échange thermique (3), - l'échangeur thermique (1) comprend un empilement de cadres (13, 15, 16) dont : • au moins certains cadres (13) sont aptes à recevoir les tubes d'échange thermique (5) et sont respectivement conformés de manière à séparer la zone de condensation et la zone de sous-refroidissement du faisceau d'échange thermique (3), et • au moins un cadre de raccord fluidique (16) est conformé de manière à mettre en communication fluidique un réservoir de fluide (22) d'une part avec les canaux (71) de circulation pour la condensation et d'autre part et de façon distincte avec les canaux (73) de circulation pour le sous-refroidissement .
Patent FR-3047102-A1 (FR)
Title: Procede de detection de passagers, de gestion et d'optimisation de leurs transports partages
Inventor: PERRET STEPHANE JACQUES
IPC: G06Q30/04
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détection d'au moins un passager muni d'un téléphone intelligent dans un véhicule conduit par un conducteur muni d'un téléphone intelligent (14C), pour la gestion et l'optimisation de leurs transports partagés, ledit véhicule étant équipé de moyens de communication (10) à courte portée correspondant au volume dudit véhicule.
Patent FR-3051555-A1 (FR)
Title: Detection de la maladie residuelle du myelome multiple
Inventor: REQUIRAND GUILHEM
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection par cytométrie en flux de la présence de cellules plasmocytaires normales et de cellules plasmocytaires tumorales dans un échantillon de cellules d'un patient.
Patent FR-3051785-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H03H3/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche de composition AA'BO3 où A est constitué d'au moins un élément parmi : Li, Na, K, H, Ca, Mg, Ba, Sr, Pb, La, Bi, Y, Dy, Gd, Tb, Ce, Pr, Nd, Sm, Eu, Ho, Zr, Sc, Ag, Tl et B est constitué d'au moins un élément parmi : Nb, Ta, Sb, Ti, Zr, Sn, Ru, Fe, V, Sc, C, Ga, Al, Si, Mn, Zr, Tl, caractérisé en ce qu'il comprend : - la fourniture d'un substrat donneur (100) de composition ABO3, - la formation d'une couche (10) de composition ABO3 par amincissement dudit substrat donneur (100), - avant et/ou après l'étape d'amincissement, l'exposition de ladite couche (10) de composition ABO3 à un milieu (M) contenant des ions d'un élément A' faisant partie de la même liste d'éléments que A ou étant de l'hydrogène, A' étant différent de A, de sorte à faire pénétrer lesdits ions dans ladite couche (10) pour former une couche de composition AA'BO3.
Patent FR-3040875-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un nettoyant cosmétique, qui contient comme tensioactifs des biotensioactifs en combinaison avec un tensioactif anionique et un épaississant, le nettoyant cosmétique contenant au total moins de 0,1% de polyéthylène glycol, de polypropylène glycol, de composés contenant de l'oxyde d'éthylène, et de composés contenant de l'oxyde de propylène. On peut donc produire un nettoyant cosmétique ayant d'excellentes propriétés de moussage et de nettoyage bien qu'il ne contienne aucun ou pratiquement aucun tensioactif contenant de l'oxyde d'éthylène favorisant le moussage.
Patent FR-3056204-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de liquide ameliore
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B67D1/08
Filed: 2016-09-22
Abstract: Ce dispositif de récupération d'un liquide comprend une poche (P) de stockage du liquide réalisée en matière plastique, un embout (2) comprenant un passage interne destiné à communiquer avec le volume interne de la poche, et un adaptateur (3) comprenant une tête de vidange et monté à rotation par rapport à l'embout. Il comporte un évent (18) apte à permettre l'évacuation de l'air contenu dans la poche lors de son remplissage, ledit évent débouchant vers l'extérieur à travers l'adaptateur.
Patent FR-3061494-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de dithiocarbamates cycliques fonctionnalises
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P17/14
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne le domaine des dithiocarbamates cycliques et plus spécifiquement un procédé de synthèse de dithiocarbamates cycliques fonctionnalisés de formule (I) : dans laquelle Ri est un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si ; X est égal à -C=O ou -CH2- ou -CN ; R2 est (i) soit nul (quand X représente -CN), (ii) soit un hydrogène, (iii) soit - OR3, R3 étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si, (iv) soit -NR4R5 avec R4 et R5, différents ou non, étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si ; n est égal à 0, 1 ou 2, de préférence 1 ; et * représente un carbone asymétrique.
Patent FR-3052320-A1 (FR)
Title: Systeme d'antichute permettant de maintenir dans deux positions distinctes des ecouteurs filaires ou sans-fil dans l'oreille d'un utilisateur optimisant ainsi leurs orientations en fonction des usages.
Inventor: PIERART LUC
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: Système d'antichute permettant de maintenir dans deux positions distinctes des écouteurs filaires ou sans-fil dans l'oreille d'un utilisateur optimisant ainsi leurs orientations en fonction des usages. La présente invention a trait à un système d'antichute permettant d'orienter et de maintenir des écouteurs filaires ou sans-fil dans deux positions différentes en fonction de leurs utilisations soit avec le microphone, soit pour l'écoute musicale. L'écouteur (la) est donc composé d'une pièce de maintien (lb), épousant la forme de la conque de l'oreille de l'utilisateur, permettant ainsi de maintenir l'extrémité de l'écouteur (1c) dans son conduit auditif externe en fonction des deux positions possibles. Lorsque ledit utilisateur souhaite utiliser le microphone des écouteurs, il les place alors dans une première position, permettant d'avoir le microphone dirigé vers sa bouche et ainsi optimiser son utilisation. Tandis que s'il souhaite les utiliser pour de l'écoute musicale, il les place dans une seconde position permettant leur maintien optimal.
Patent FR-3055570-A1 (FR)
Title: Dispositif multicouche avec peau metallique de moule et procede de fabrication d'un tel dispositif multicouche
Inventor: VAN GORP ADRIEN
IPC: H05B3/10
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif multicouche (1) de moule (100) comprenant une structure de renfort (10) en matériaux composites comportant au moins une couche de renfort (10a, 10b), et une couche de surface active de forme complexe agencée sur la structure de renfort et permettant de définir une face fonctionnelle (2a) sur un côté externe dudit dispositif. La couche de surface active est constituée d'une peau métallique (2), ladite forme complexe étant obtenue directement par formage de la peau métallique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif multicouche d'un moule, comprenant les étapes suivantes : de formage de la peau métallique (2) pour la création d'une forme complexe permettant de définir une face fonctionnelle (2a) sur un côté externe dudit dispositif ; de dépose d'au moins une couche de renfort sur un côté de la peau opposé à ladite face fonctionnelle, ladite peau métallique (2) constituant un maître modèle ; de cuisson de l'ensemble pour durcir ladite au moins une couche de renfort.
Patent FR-3062975-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de brouilleurs gnss personnels
Inventor: REVOL MARC
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-02-14
Abstract: Système (SDBR) de détection de brouilleurs de signaux GNSS, destiné à être positionné au bord d'une route, le système comprenant : - un premier dispositif (MSG) pour recevoir un signal GNSS, - un deuxième dispositif (DBR) configuré pour mesurer au moins une caractéristique d'un signal GNSS reçu et détecter, à partir de ladite au moins une caractéristique, une perturbation dudit signal GNSS par un signal de brouillage, - un troisième dispositif (FLASH) de déclenchement d'une prise de vue de la route si ledit signal GNSS est perturbé par un signal de brouillage.
Patent FR-3049280-A1 (FR)
Title: Agent de retardement de la temperature de gelatinisation de l'amidon comprenant des fructo-oligosaccharides a chaine courte (scfos)
Inventor: BARON LAURENCE
IPC: C08L3/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une méthode pour augmenter la température de gélatinisation d'un amidon compris dans une composition amylacée, une méthode d'obtention d'une composition amylacée de haute stabilité au chauffage et la composition amylacée ainsi obtenue. L'invention concerne en outre, l'utilisation de fructo-oligosaccharides à chaîne courte (ScFOS) comme agent de retardement de la température de gélatinisation d'un amidon compris dans d'une composition aqueuse.
Patent FR-3064838-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne un stator pour machine électrique présentant une pluralité de dents (12 à 17) s'étendant radialement, supportées par une culasse annulaire extérieure (1) radialement auxdites dents (12 à 17), une partie au moins des dents (12 à 17) portant une bobine, caractérisé en ce qu'une partie au moins des dents (12 à 17) présente au moins un degré de liberté en rotation et/ou translation par rapport à ladite culasse annulaire (1).
Patent FR-3071126-A1 (FR)
Title: Procede de mise en liaison telephonique d’un terminal de communication a numero multiple
Inventor: KHRIS TAIG
IPC: H04W80/12
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'établissement d'une liaison téléphonique entre un premier terminal d'un utilisateur (User A) et un deuxième terminal d'un contact (User B), les infrastructures du premier opérateur et du deuxième opérateur étant connectés à un serveur d'appel (10) l'utilisateur disposant par ailleurs d'un numéro virtuel d'appel (1, 2), la correspondance entre ledit premier numéro physique d'appel (0) et le numéro virtuel d'appel (1, 2) étant enregistrée dans ladite base de données du serveur d'appel (10), ledit procédé comprenant : - l'attribution d'au moins un numéro technique (4) au deuxième numéro physique (5) d'appel par l'intermédiaire du serveur d'appel (10), - l'enregistrement dans la base de données du serveur d'appel (10) de l'association entre ledit deuxième numéro physique d'appel et ledit numéro technique, - lors de l'émission d'un appel ou d'un mini-message vers ledit numéro technique depuis le premier terminal ou vers ledit numéro virtuel depuis le deuxième terminal, la mise en liaison téléphonique du premier terminal et du deuxième terminal au moyen de la transmission de l'appel ou du mini-message , par le serveur d'appel (10), à destination du premier numéro physique d'appel ou, respectivement, du deuxième numéro physique d'appel (5).
Patent FR-3073823-A1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une attache moteur arrière (200) pour un moteur d'un aéronef qui comporte un mât présentant une face inférieure, ladite attache moteur arrière (200) comportant : - une première ferrure (202) destinée à être fixée contre ladite face inférieure et présentant une paroi (203), - une deuxième ferrure (261) destinée à être solidaire d'un carter structural (260) du moteur, - deux biellettes avant (204a, 205a) et deux biellettes arrière (204b, 205b), qui sont fixées par un même point de liaison principale (206) à la paroi (203) et par deux points de liaison (208, 209, 210) de part et d'autre de la deuxième ferrure (261). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l'encombrement, en particulier au niveau de l'attache moteur arrière ce qui va dans le sens d'une amélioration de la performance globale de l'ensemble de motorisation.
Patent FR-3075503-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un stator (200) comprenant un corps annulaire (210) comportant une pluralité d'encoches et un bobinage (400) comprenant une première série (A) d'épingles (1) et une deuxième série (B) d'épingles (1) agencées dans les encoches en plusieurs couches superposées, chaque épingle (1) comprenant un premier segment et un deuxième segment chacun disposé dans des encoches distinctes et connectés par une jonction coudée (1C).
 Selon l'invention, les premiers et deuxièmes segments de la première série (A) sont agencés dans une première et deuxième couche et les premiers et deuxièmes segments de la deuxième série (B) sont agencés dans une troisième et quatrième couche, les jonctions coudées (1C) de l'une des séries (A, B) étant orientées selon un sens horaire (D2) et les jonctions coudées (1C) de l'autre série (A, B) sont orientées selon un sens anti-horaire (D1).
Patent FR-3076254-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: Instrument d'écriture rechargeable (10) comprenant un corps (12) présentant au moins une ouverture latérale (12b1), au moins un élément d'écriture (14a, 14b, 14c, 14d) comprenant une pointe d'écriture (17, 18) et un bouton (13), le bouton s'étendant au travers de l'ouverture (12b1) et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée et une position d'écriture, le bouton étant libre de mouvement vers l'extérieur du corps selon la direction radiale (R) au sein de l'ouverture grâce à quoi l'élément d'écriture est amovible, et un élément de blocage (16) mobile entre une position de blocage et une position de remplacement, en position de blocage l'élément de blocage coopérant avec le bouton de manière à bloquer radialement le bouton vers l'extérieur du corps au moins lorsque l'élément d'écriture est en position rétractée, tandis qu'en position de remplacement l'élément de blocage libère radialement le bouton.
Patent FR-3082752-A1 (FR)
Title: Tour aquatique pour la pratique d'une activite physique dans un bassin d'eau
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: A63B31/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une tour aquatique (100) pour la pratique d'une activité physique dans un bassin d'eau, ladite tour (100), destinée à être positionnée dans le fond dudit bassin, présentant une structure tubulaire (101) étagée servant de lestage et s'érigeant vers le haut, ladite structure étant destinée à être au moins partiellement immergée sous l'eau.
Patent FR-3083414-A1 (FR)
Title: Procede de montage audiovisuel
Inventor: ROUDAUT LENA
IPC: H04N21/80
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage audiovisuel comportant ; - une étape (100) d'entrée d'une pluralité de flux de données, - une étape (105) de manipulation d'un seul flux de travail formé à partir d'au mois un dit flux de données de l'étape précédente, dans un espace d'expression visé en trois dimensions spatiales plus le temps, au cours de cette étape il est utilisé une caméra virtuelle qui a : soit ▪ une première capacité de réaliser des rotations selon les trois axes, une étape (130) de gestion d'un environnement à 360° et une étape (135) de calcul de positions intermédiaires ; ▪ une deuxième capacité de se mouvoir sur les trois axes, une étape (130) de gestion d'un environnement en trois dimensions utilisant au moins un objet planaire, et une étape (135) de calcul de positions intermédiaires.
Patent FR-3085697-A1 (FR)
Title: Dalle autobloquante pour revetement de sol
Inventor: CESTARI MARC
IPC: E04F15/10
Filed: 2018-09-07
Abstract: La présente invention concerne une dalle (1) autobloquante pour revêtement de sol, remarquable en ce qu'elle présente une structure multicouche comprenant : - une couche d'envers (2) présentant, dans son épaisseur, une première armature de renfort (4a), et comprenant sur ses quatre côtés des moyens d'assemblage mâle (5a) en saillies en complémentarité d'assemblage avec des moyens d'assemblage femelle (5b) définis entre deux moyens d'assemblage mâle (5a), pour l'assemblage avec une dalle (1) adjacente ; - une couche décor (3) liée à la couche d'envers (2), recouvrant totalement les moyens d'assemblage (5a, 5b) sur deux côtés adjacents (la) de la couche d'envers (2), et découvrant totalement les moyens d'assemblage (5a, 5b) sur deux côtés adjacents opposés (lb).
Patent FR-3087190-A1 (FR)
Title: Magasin depileur de contenants
Inventor: BODIN JOEL
IPC: B65G59/10
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention concerne un magasin dépileur de contenants, en particulier pour alimenter unitairement en contenants une installation de remplissage desdits contenants, à partir d'une colonne de contenants empilés les uns dans les autres. Ce magasin dépileur (1) comprend un corps de magasin (2) à partir duquel s'étend vers le haut une cage (3) de maintien de ladite colonne de contenants, d'axe longitudinal (L), définissant un emplacement (E) pour ladite colonne de contenants ; et ce corps de magasin (2) comprend des moyens (4, 41, 42) pour assurer l'extraction unitaire desdits contenants à partir de ladite colonne de contenants. Selon l'invention, le corps de magasin (2) comprend deux parties de corps de magasin (2a, 2b) mobiles l'une par rapport à l'autre en écartement et en rapprochement, selon une direction transversale audit axe longitudinal (L), pour permettre l'adaptation dudit corps de magasin (2) au calibre et/ou à la forme desdits contenants.
Patent FR-3087770-A1 (FR)
Title: Dispositif de compostage
Inventor: BOUDET CHRISTOPHE
IPC: C05F17/929
Filed: 2018-10-31
Abstract: Ce dispositif de compostage comprend au moins deux tambours cylindriques (1, 2) présentant chacun deux bases (11) liées par une surface cylindrique, et destinés à recevoir les déchets organiques à composter. Les tambours (1, 2) sont montés côte-à-côte et rotatifs sur un même selon un axe horizontal (A) solidaire d'un châssis (10), ledit axe horizontal (A) correspondant à l'axe de révolution desdits tambours (1, 2).
    La paroi définissant lesdits tambours (1, 2) comprend au moins une couche externe rigide et une couche réalisée en matériau cellulaire accolée à la couche externe.
Patent FR-3089140-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d’une barre comprenant un mors muni d’au moins une rainure
Inventor: RISPOT GUILLAUME
IPC: B23Q3/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Dispositif de serrage (10) d’une barre (1) de forme cylindrique, comprenant un premier mors (11) et un second mors (12) mobile par rapport au premier mors (11), chaque mors (11, 12) est muni d’un corps de serrage (13) et d’au moins une face de brochage (14) s’étendant dans un même plan de brochage, au moins l’un des deux mors (11, 12) comprenant une partie de maintien (15) qui a une forme de gorge destinée à coopérer par complémentarité de forme avec la barre (1), caractérisé en ce que la partie de maintien (15) est munie d’au moins un élément de maintien (20, 21, 22) destiné à se déformer lors d’un serrage de la barre dans le dispositif de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091958-A1 (FR)
Title: Lame ressort d’une borne de connexion à serrage automatique
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-01-18
Abstract: TITRE  : Lame ressort d’une borne de connexion à serrage automatique Un aspect de l’invention concerne une lame ressort 1 d’une borne de connexion à serrage automatique, comprenant : une branche de fixation, une fente principale 14 traversante et débouchant sur un bord libre de la lame ressort, la fente principale comprenant au moins une portion restreinte 141, au moins deux pattes de connexion reliées l’une à l’autre par la branche de fixation et séparées l’une de l’autre par la fente principale, les deux pattes de connexion comprenant au moins une bordure restreinte le long de l’au moins une portion restreinte, chaque bordure restreinte comprenant une extrémité externe et une extrémité interne, le bord libre étant plus proche de l’extrémité externe que l’extrémité interne, caractérisée en ce que la lame ressort comporte un poinçon 16 et en ce qu’un jeu entre les extrémités externes des deux bordures restreintes 141a, 141b, est supérieur au jeu entre les extrémités internes des deux bordures restreintes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092759-A1 (FR)
Title: Actif pour homogénéiser le teint, notamment des peaux à carnation olive
Inventor: RINGENBACH CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention propose l’utilisation de cellules végétales indifférenciées ou dédifférenciées, entières et/ou lysées, de Buddleja davidii Franch. obtenues par un procédé de culture cellulaire in-vitro, et/ou d’un extrait intracellulaire desdites cellules débarrassé des débris cellulaires, pour un traitement cosmétique non-thérapeutique topique pour homogénéiser le teint de la peau, via notamment la prévention et/ou le traitement des hétérogénéités pigmentaires et/ou de texture de la peau. Le traitement est particulièrement adapté pour le traitement des peaux de phototype III à V developpant des taches et des zones d’hyperpigmentation, et en particulier encore pour le traitement des peaux à carnation olive.
Patent FR-3093043-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage présentant un aspect chromé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-02-22
Abstract: Elément de garnissage présentant un aspect chromé L’élément de garnissage (1) pour véhicule, comprend un corps (2) réalisé en au moins un matériau composite comprenant une matrice en matériau polymère, ledit corps (2) comprenant une face externe (8) tournée vers l’extérieur de l’élément de garnissage, une couche de revêtement (4) en au moins un matériau métallique s’étendant sur au moins une partie de la face externe du corps (2), ladite couche de revêtement (4) formant au moins une partie de la surface externe (10) de l’élément de garnissage. Le matériau composite du corps (2) comprend au moins une charge présentant une conductivité thermique supérieure à la conductivité thermique de la matrice en matériau polymère. Figure pour l'abrégé : 1