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Patent FR-3029589-A1 (FR)
Title: Agencement de thermocouple dans une electrovanne
Inventor: BOURDIN DAMIEN
IPC: F16N25/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: Dispositif d'alimentation (10) en fluide pour un moteur à combustion interne, et comprenant : - un corps cylindrique (14) agencé dans un orifice d'alimentation (15) débouchant dans un conduit de circulation (12) de fluide, ledit corps comportant une bouche d'entrée (17) disposée en une extrémité axiale amont (16) et au moins une bouche de sortie (18a, 18b) connectée avec un conduit de lubrification du moteur, - un bouchon (22) fixé à une extrémité d'un bras (21) et entouré par le corps cylindrique, ledit bouchon étant apte à obturer/ouvrir la bouche d'entrée, caractérisé en ce que le dispositif comprend un conduit axial de traversée (26) dans lequel est disposé un moyen de mesures des caractéristiques du fluide.
Patent FR-3038072-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement de fibres optiques
Inventor: MONATLIK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier de raccordement de fibres optiques d'un câble principal (5) à des fibres optiques d'un utilisateur comprenant un logement arrière (4) du câble principal, un support (1) de connecteurs (1A) et une cassette (6) de lovage des fibres, constitués dans un corps (2) de boîtier pourvu d'un fond de fermeture (7) délimitant ledit logement arrière et une partie avant montée en liaison pivotante sur le corps (2) du boîtier à proximité d'une de ses parois latérales (2A). Selon l'invention, ladite partie avant pivotante est ledit support (1) de connecteurs et ladite cassette (6) est conformée dans ledit fond (7) du corps de boîtier et délimite un canal arrière de logement du câble principal (5).
Patent FR-3038252-A1 (FR)
Title: Recipient multicouche en matiere plastique.
Inventor: MORVAN JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D81/18
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un récipient multicouche (1) en matière plastique apte à contenir un liquide. La paroi (2) du récipient (1) comprend, de l'intérieur vers l'extérieur de ce récipient (1) : - une première couche (10) qui est la couche interne du récipient (1), qui est réalisée en polyéthylène et qui présente sur sa face interne (15) une surface fluorée (16) obtenue par fluoration, - une deuxième couche (20) qui est réalisée en matériau adhésif apte à solidariser la première couche (10) et une troisième couche (30), - une troisième couche (30) qui est réalisée en polymère et apte à faire barrière à une pluralité de solvants et à l'oxygène, - une quatrième couche (40) qui est réalisée en matériau adhésif apte à solidariser la troisième couche (30) et une cinquième couche (50), - une cinquième couche (50) qui est la couche externe du récipient (1) et qui présente un taux de transmission de vapeur d'eau à 40°C et 90% d'humidité qui est inférieur à un seuil R0 inférieur ou égal à 10,6 g.µm/m2/24Hrs.
Patent FR-3038526-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d'une formulation
Inventor: FIASTRE OLIVIER
IPC: B44D3/08
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fabrication d'une formulation dans un contenant (11), comportant un dispositif d'agitation (2), caractérisé en ce que le dispositif d'agitation (2) comprend des moyens pour créer une dépression conique au sein de la formulation dans ledit contenant (11). Ledit système (1) est agencé pour fabriquer une formulation consistant en un vernis à ongles au sein d'un flacon (11).
Patent FR-3039207-A1 (FR)
Title: Carter d'echappement d'une turbomachine a duree de vie augmentee
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F02C7/18
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un carter d'échappement pour une turbomachine d'un aéronef comprenant une virole (4), un moyeu (5), des bras creux (63) reliant ladite virole (4) audit moyeu (5), et une bouche (3) située sur la virole (4) et qui est adaptée pour être connectée à un tube de sortie (30) d'une vanne de régime transitoire de la turbomachine, caractérisé en ce que ladite bouche (3) est fixée sur la virole (4) dans le prolongement d'un bras creux (63), de manière qu'un flux d'air (7) sortant du tube de sortie (30) de la vanne de régime transitoire pénètre dans le bras creux (63) et circule à l'intérieur du moyeu (5).
Patent FR-3040240-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a couche de gestion d’eau integree et son procede de realisation.
Inventor: COZ ERWAN
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-08-19
Abstract: Procédé de réalisation d'une pile à combustible comprenant les étapes successives suivantes : - fournir un substrat comprenant : ○ au moins un assemblage membrane électrode (1), formé d'une membrane électrolytique disposée entre une première électrode et une seconde électrode, - un premier collecteur de courant (2) disposé sur la première électrode, - déposer une solution de fluoropolymère sur le premier collecteur de courant (2), - faire évaporer le solvant de la solution, de manière à former une couche mince poreuse en fluoropolymère (3).
Patent FR-3041190-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation d'un circuit electronique dans un vehicule automobile, et module de controle electronique correspondant
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02M3/07
Filed: 2015-09-16
Abstract: Dans le procédé d'alimentation selon l'invention, le circuit électronique est alimenté à partir d'une première tension nominale (Ve) et fonctionne sous une seconde tension nominale (Vs) inférieure à la première tension. Le procédé est du type de ceux mettant en œuvre une alimentation auxiliaire (20) à découpage alimentée sur une entrée (P1) par la première tension (Ve) et connectée par une sortie au circuit électronique, et réalisant une isolation galvanique entre son entrée (P1) et sa sortie dans un cas de court-circuit d'au moins un commutateur à semi-conducteur (G1,..., G7) de l'alimentation auxiliaire. Conformément à l'invention, l'alimentation auxiliaire comprend un convertisseur courant continu-courant continu (21, 22) isolé à capacités commutées (C1, C2) alimenté à ladite première tension nominale (Ve) et fournissant une tension intermédiaire (Vi) voisine de la seconde tension nominale (Vs) sur une sortie intermédiaire (P5).
Patent FR-3042758-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour balai d'essuie-glace
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion B pour la liaison mécanique d'un balai d'essuyage A à un bras d'entraînement d'essuie-glaces de véhicule comprenant un arbre et une broche, le dispositif de connexion B comprenant : - un connecteur 2 destiné à être rendu solidaire du balai d'essuyage A et comprenant au moins un trou transversal apte à recevoir l'arbre, - un adaptateur 3 destiné à relier le connecteur 2 au bras d'entraînement, et comprenant au moins un palier de rotation apte à recevoir l'arbre et un moyen de fixation de l'adaptateur 3 sur le connecteur 2, l'adaptateur 3 comprenant au moins une cavité 41 sensiblement perpendiculaire à un axe transversal Y passant par le palier de rotation et destinée à recevoir la broche, dans lequel le palier de rotation, le trou transversal et le moyen de fixation sont coaxiaux.
Patent FR-3034626-A1 (FR)
Title: Solvant eutectique d'extraction, procede d'extraction par eutectigenese utilisant ledit solvant, et extrait issu dudit procede d'extraction.
Inventor: LAVAUD ALEXIS
IPC: A61Q90/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Solvant eutectique d'extraction de matériel biologique végétal et/ou animal et/ou procaryote caractérisé en ce qu'il est constitué d'un mélange limpide, stable et fluide comprenant : - de la bétaïne ou une forme hydratée de la bétaïne, et - au moins un composé donneur de liaisons hydrogène choisis parmi le groupe des polyols ou des acides organiques, et - de l"eau mais excluant tout sucre et/ou sel d'amine et/ou anion exogènes
Patent FR-3045089-A1 (FR)
Title: Bassin d'un nouveau type
Inventor: LE BOZEC VINCENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un bassin (1) comprenant une cavité (2) délimitée au moins par une paroi (3) latérale périphérique surmontée d'une margelle (5) s'étendant en saillie de la paroi (3) latérale périphérique en direction de l'intérieur du bassin (1). Ce bassin (1) comporte, sur la face (6) dite de dessous de la margelle (5) orientée en direction du fond (4) du bassin (1), au niveau de la portion de la margelle (5) en saillie à l'intérieur du bassin (1), sur au moins une partie de longueur de ladite margelle (5), au moins une gorge (7) longitudinale ouverte en direction du fond (4) du bassin (1) à l'intérieur de laquelle est logé au moins un ruban (8) de diodes électroluminescentes.
Patent FR-3046951-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'une turbomachine et piece ainsi realisee
Inventor: POMMIER NICOLAS
IPC: B64D33/04
Filed: 2016-01-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (7) de turbomachine dans lequel un premier élément (8) brut de fonderie qui comprend une première face (81) et une deuxième face opposées l'une à l'autre est assemblé par la deuxième face sur un orifice que présente un deuxième élément (9) de ladite pièce (7), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : • usiner une cavité (83) traversante dans le premier élément (8) qui débouche à la première face (81) et de la deuxième face du premier élément (8) ; • usiner la première face (81) du premier élément (8) de manière à former une zone adaptée pour assurer la fixation d'un conduit sur le premier élément (8), l'usinage de la cavité (83) et de la première face (51) étant réalisé en utilisant un référentiel d'usinage lié au deuxième élément (9).
Patent FR-3049817-A1 (FR)
Title: Structure support pour la culture hors-sol de vegetaux, par exemple de fraisiers ou de tomates
Inventor: JOULIN MARC
IPC: A01G31/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne une structure support pour la culture hors-sol de végétaux, par exemple de fraisiers ou de tomate. Cette structure support (1) comprend des profilés longitudinaux (2) qui comportent chacun, d'une part, deux extrémités opposées et, d'autre part, une surface supérieure (261) adaptée à recevoir un substrat de culture (4) et à collecter un percolât d'un liquide d'irrigation dudit substrat de culture (4). Selon l'invention, les profilés longitudinaux (2) comportent chacun au moins une conduite longitudinale monobloc (25) qui est adaptée à la circulation d'un fluide sur sa longueur, et qui débouche au niveau des extrémités (24) dudit profilé longitudinal (2) pour le raccordement à un circuit de fluide (5), à savoir par exemple un circuit de liquide d'irrigation et/ou un circuit de fluide caloporteur et/ou un circuit de gaz riche en CO2.
Patent FR-3050723-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B65D83/22
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dispositif d'application de produit fluide (P), comprenant : - une pièce fixe de montage (1) comprenant un tube plongeur (10) destiné à s'étendre dans un réservoir (R), - un applicateur de produit fluide (A) monté de manière amovible sur la pièce fixe de montage (1), cet applicateur de produit fluide (A) comprenant un manchon (2) définissant intérieurement une chambre de prélèvement (C) adaptée à prélever du produit fluide (P) aspiré à travers le tube plongeur (10), caractérisé en ce que le manchon (2) comprend une paroi interne cylindrique (21) et la pièce fixe de montage (1) comprend une tubulure (17) qui s'étend dans le prolongement du tube plongeur (10) et qui forme une lèvre de piston (19) apte à venir en contact de coulissement étanche avec la paroi interne cylindrique (2i) du manchon (2).
Patent FR-3050625-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue a crochets ameliore
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: B29C48/13
Filed: 2016-04-29
Abstract: Dispositif de retenue (300), comprenant - un film élastique (310) s'étendant selon une direction longitudinale, - un ruban (100) plastique s'étendant selon la direction longitudinale comprenant une base (51) présentant une face inférieure (512) et une face supérieure (511), et comprenant une pluralité d'éléments de retenue s'étendant à partir de ladite face supérieure (511), caractérisé en ce que le film (310), la base (51) et les éléments de retenue sont formés d'un seul tenant et issu d'extrusion.
Patent FR-3051841-A1 (FR)
Title: Culasse integrant un collecteur d’echappement par moulage
Inventor: PIERSON REGIS
IPC: F02F1/42
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention porte sur une culasse (1) de moteur à combustion interne comportant au moins deux cylindres présentant au moins une soupape d'échappement et un collecteur (2) d'échappement à deux conduits d'échappement séparés, chaque conduit d'échappement du collecteur (2) d'échappement s'étendant dans la culasse (1) à partir d'au moins une entrée raccordée à ladite au moins une soupape d'échappement d'un cylindre respectif jusqu'à une de deux sorties jumelées (3, 4) débouchant d'une paroi de la culasse (1). Le collecteur (2) d'échappement est au moins partiellement intégré à la culasse (1) en étant moulé dans la culasse (1), le collecteur (2) d'échappement présentant une partie extérieure à la culasse (1) moulée sur ladite paroi. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3052897-A1 (FR)
Title: Procede mis en œuvre dans une entite electronique et entite electronique associee
Inventor: GUILLAUD PHILIPPE
IPC: G06K19/12
Filed: 2016-06-21
Abstract: Un procédé mis en œuvre dans une entité électronique apte à mettre en œuvre une pluralité d'applications comprend les étapes suivantes : - à détection d'un signal électrique (D ; D'), lecture, dans une mémoire de l'entité électronique, d'une information désignant, parmi ladite pluralité d'applications, une application préalablement sélectionnée ; - émission d'une commande (CMD) de délivrance d'une indication associée à l'application désignée par l'information lue. Une entité électronique associée est également décrite.
Patent FR-3039678-A1 (FR)
Title: Systeme et procede permettant de reduire la production de fluide a partir d'un puits
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-06-29
Abstract: Un procédé permettant de réduite une production de fluide dans un puits (100) comprend la réalisation (502) d'une simulation d'un modèle de réservoir comprenant un outil de production (104) avec un dispositif de contrôle de l'influx (108), et la détermination (504) d'un paramètre pour le dispositif de contrôle de l'influx (108) afin de réduire la production de fluide à travers le dispositif de contrôle de l'influx (108) basé sur la simulation de la production.
Patent FR-3057395-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a eclairement par la face arriere
Inventor: BENOIT DANIEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image à éclairement par la face arrière, comprenant des régions mémoire formées dans une plaquette semiconductrice, chaque région mémoire (9) étant située entre deux murs opaques (80) qui s'étendent dans la plaquette et sont en contact avec un écran opaque (96) disposé en face arrière de la région mémoire.
Patent FR-3059149-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film mince a base d'inp ou de gaas
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L29/06
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne la fabrication de films minces en phosphure d'indium ou en arséniure de gallium en tirant profit du phénomène de cloquage ou exfoliation observé lorsque le matériau constituant le film mince est implanté avec des ions légers. Le procédé de fabrication 100 comprend : - Reporter 103, par collage direct, un film mince 1 d'InP ou de GaAs sur une surface d'InP ou de GaAs d'un substrat initial 2, - Réaliser au moins une étape technologique 104 sur le film mince, - Introduire 105 dans le film mince des ions à base d'hydrogène et/ou des ions hélium 4 à une dose en ions supérieure à 0,5.1016 et inférieure à 3.1016 ions/cm2, de préférence comprise entre 1.1016 et 2.1016 ions/cm2, et - Réaliser un traitement thermique de décollement 108 du film mince depuis le substrat initial. Les films minces ainsi fabriqués sont notamment destinés à la fabrication de composants micro-électroniques.
Patent FR-3060180-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’image numerique
Inventor: KYRGYZOVA KHRYSTYNA
IPC: G06T11/40
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une image initiale comprenant un sujet et un fond, comprenant : - si l'image initiale est en couleur, transformer (100) au moins un des canaux de l'image initiale en une image en niveaux de gris, et - enregistrer ladite image en niveaux de gris dans une mémoire. Il est essentiellement caractérisé par : - déterminer (110) le contraste de l'image en niveaux de gris afin d'obtenir une matrice comprenant un ensemble de coefficients correspondant chacun à un pixel (P) de l'image en niveaux de gris, - comparer (140) la valeur de chaque coefficient à une valeur seuil (Th), éventuellement respective, pour obtenir une image binarisée, - sélectionner (145) les coefficients supérieurs à la valeur seuil, afin d'obtenir un masque binaire comprenant un ensemble de contours, - remplir (150) l'intérieur des contours du masque binaire de façon homogène.
Patent FR-3053219-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation universel d’accessoires sur instruments de coiffure de differents diametres et conicites
Inventor: CAMILLE ELISABETH
IPC: A45D20/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: Dispositif de fixation universel (1 A) pour l'adaptation d'accessoire de coiffure à des sèche-cheveux de différents diamètres et conicités, se présentant sous la forme d'un anneau prolongé de lamelles flexibles sans butée en leur extrémité.
Patent FR-3068490-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une trajectoire verticale d'un aeronef a partir de sa position courante, produit programme d'ordinateur et systeme de calcul associes
Inventor: BAUER MANUEL
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: Ce procédé comporte une étape de détermination (115) d'une trajectoire verticale de l'aéronef comportant des sous-étapes consistant à calculer (120, 130) un tronçon initial de trajectoire et N tronçons suivants de trajectoire, à composer (135) la trajectoire verticale de l'aéronef à partir des tronçons de trajectoire calculés et à figer cette trajectoire verticale. Le procédé comporte en outre des étapes de détermination (140) d'un statut de chacune des contraintes en altitude le long de toute la trajectoire verticale de l'aéronef, chaque statut étant choisi entre un statut atteignable lorsque la contrainte en altitude correspondante est satisfaite et un statut manquée dans le cas contraire, et d'affichage (150) à l'opérateur de la trajectoire verticale de l'aéronef et des statuts des contraintes en altitude déterminés.
Patent FR-3065171-A1 (FR)
Title: Dispositif de double distribution de liquide utile dans une colonne de fractionnement ou de lavage sur un support flottant
Inventor: DUPARC BERTRAND
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de double distribution de liquide (1) utile dans une colonne de fractionnement ou de lavage (10) comprenant un plateau collecteur supérieur (2) relié à un support de rampes (7) par au moins deux conduits longitudinaux de descente de liquide (5, 6), le dit support de rampes (7) supportant au moins deux séries de rampes tubulaires transversales (8, 8a-8b) et permettant l'alimentation en liquide de la première série de rampes (8a) par un premier conduit longitudinale (5) et respectivement la deuxième série de rampes (8b) par un deuxième conduit longitudinal (6), chaque rampe (8, 8a-8b) comportant des orifices de distribution (8c) en sous face aptes à distribuer le liquide sur la face supérieure du lit de garnissage (9) caractérisé en ce que les deux conduits longitudinaux de descente de liquide (5, 6) sont reliés l'un à l'autre en partie basse (5b, 6b) par un dispositif de communication (11) équipé d'une vanne (12) à ouverture commandée apte à permettre le transfert du liquide entre les deux conduits longitudinaux de façon contrôlée.
Patent FR-3067089-A1 (FR)
Title: Support-guide de raccord de fluide en surpression et ensemble de racccords equipe d’un tel support-guide
Inventor: PERQUIA MAXIMILIEN
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un support-guide (1) destiné à au moins un raccord de fluide en surpression et comportant au moins un collier de serrage (7) présentant une ouverture (7a). Le collier de serrage (7) se prolonge par une paroi de serrage (8), dite rigidificateur, présentant une courbure pouvant être adaptée pour s'ajuster le long d'un raccord auquel il est destiné. De plus, le collier de serrage (7) et le rigidificateur (8) sont constitués de matériaux rigides et élastiques venant de même moulage.
Patent FR-3067609-A1 (FR)
Title: Dispositf d'injection sans aiguille d'une solution liquide, recharge amovible, procede associe
Inventor: BERLEUR MARIE PIERRE
IPC: A61M5/30
Filed: 2017-06-20
Abstract: Dispositif d'injection (1) d'une solution liquide (SOL1), comprenant : ? Une source d'énergie (GE1) ; ? Un barreau piézoélectrique (PZ1) déformable et dont la déformation est activée par un apport d'énergie provenant de la source d'énergie électrique (GE1) ; ? Un injecteur à compression (CP1) comportant : ? un piston (P1) actionné par la déformation du barreau piézoélectrique (PZ1) ; ? une chambre (CH1) adaptée à recevoir un premier volume d'une solution liquide (SOL1) comportant une entrée pour son remplissage et une sortie pour son évacuation sous l'effet du piston (P1) ; ? une buse d'éjection (BU1) raccordée à la sortie de la chambre (CH1).
Patent FR-3069189-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
IPC: C08K3/36
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement est formée d'au moins une couche de mélange polymérique dont le rapport de la valeur maximale de tan(d), noté tan(d)max, mesurée à 60 °C sur le cycle aller, sur le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 25% et 60 °C sur le cycle aller, est inférieur à 0.065 et dont la valeur de déformation à rupture en élongation est supérieure ou égale à 550 %.
Patent FR-3073810-A1 (FR)
Title: Procede et station de chargement automatise de traverses de toit sur une armature de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dépose automatisée de traverses de toit (4a-4c) sur une armature de caisse (1a-1c) à une station de chargement (3) comprenant un unique poste de dépose (7) des traverses (4a-4c). Le poste de dépose (7) comprend un unique magasin (8) de stockage des traverses (4a-4c) et un unique manipulateur (11) de préhension des traverses (4a-4c) dont la mise en œuvre est placée sous la dépendance d'un moyen de commande (5). Une première étape est une étape de saisie collective par le manipulateur (11) d'un jeu de traverses (4a-4c) stocké dans le magasin (8) de stockage et comprenant une traverse avant (4a), une traverse médiane (4b) et une traverse arrière (4c). Une deuxième étape est une étape de dépôts successifs par le manipulateur (11) de chacune des traverses (4a-4c) préalablement saisies, comprenant des opérations de dépose d'au moins deux des trois traverses (4a-4c) sur l'armature de caisse (1a-1c ), dont au moins la traverse arrière (4c) et la traverse avant (4a), sous contrôle du moyen de commande (5) en fonction de la configuration de l'armature de caisse (1a-1c) à produire préalablement identifiée.