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Patent FR-2954558-A1 (FR)
Title: Systeme de protection antivol siliencieux pour marchandises presentees au public
Inventor: BILLIARD JEAN PIERRE
IPC: G08B13/22
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de protection antivol pour marchandises présentées au public, le système comportant un ensemble de capteurs (4) en relation avec les marchandises (5), les capteurs étant reliés à une centrale de contrôle (1), la centrale de contrôle pouvant déterminer des états, lesdits états étant au moins un état de présence de la marchandise et un état de tentative de vol et/ou de vol, le passage d'un état de présence de la marchandise à un état de tentative de vol et/ou de vol entraînant en l'absence d'inhibition de la détection pour ledit capteur la mise en alarme de la centrale de contrôle, ladite centrale de contrôle comportant un moyen de génération sonore d'alarme (7). Selon l'invention, la centrale de contrôle comporte en outre des moyens d'émission-réception sans fil (8) et le système comporte en outre au moins un émetteur-récepteur sans fil portable (2, 2') pouvant communiquer (11) avec la centrale de contrôle, le système comportant en outre des moyens pour que, lors de la mise en alarme, les moyens d'émission-réception de la centrale de contrôle permettent de rechercher l'existence fonctionnelle d'au moins un émetteur-récepteur portable pendant un temps de recherche maximum déterminé grâce à l'envoi d'un signal de recherche. En l'absence de réponse au bout du temps de recherche déterminé, la centrale active le moyen de génération sonore d'alarme.
Patent FR-2964188-A1 (FR)
Title: Procede de compression d'un materiau explosif dans un corps de projectile et outillage permettant la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: CARREAU FREDERIC
IPC: F42B33/02
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de compression d'un matériau explosif (18.1) dans un corps (3) de projectile, procédé mettant en œuvre au moins un poinçon de compression (14.1). Ce procédé est caractérisé en ce qu'on procède à la compression en plusieurs étapes successives, chaque étape de compression étant conduite en mettant en œuvre un outillage particulier associant un poinçon de compression (14.1) et un guide (13.1) de poinçon, guide (13.1) s interposant entre le poinçon (14.1) et le corps (3), au moins un guide de poinçon ayant une longueur définie de telle sorte qu'il puisse venir en contact sur un bourrelet (12a) interne du corps ou tout au moins à proximité immédiate de ce bourrelet. L'invention vise également un outillage permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2957904-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour preforme de soufflage de recipient
Inventor: LEROUX JULIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2010-03-29
Abstract: Dispositif (1) de préhension d'un objet tel qu'une préforme (3) de soufflage de récipient, comprenant : - un corps (12) de guidage; - un corps (13) de butée, monté à translation axiale par rapport au corps (12) de guidage le long d'un axe (4) du dispositif destiné à être aligné avec l'objet (3) à prendre ; - un support (7) de mandrin, équipé d'un mandrin (15) de préhension, mobile axialement par rapport au corps (12) de guidage et présentant une course (8) de plongée allant d'une position de retrait à une position de plongée dans laquelle le mandrin (15) est apte à prendre l'objet (3). Le corps (13) de butée présente avec le support (7) de mandrin un système de butées (18,19) de support agencées de manière que le support (7) de mandrin entraîne axialement le corps (13) de butée sur une partie terminale de la course (8) de plongée. Le dispositif (1) comprend un moyen (34,36) de rappel monté entre le corps (13) de guidage et le corps de butée visant à entraîner le corps de butée dans une direction axiale de retrait opposée à la direction de la course (8) de plongée.
Patent FR-2960834-A1 (FR)
Title: Repose pied integre dans le plancher d'un vehicule automobile
Inventor: CALVET FREDERIC
IPC: B60N3/06
Filed: 2010-06-04
Abstract: Repose-pied (2) destiné à être intégré dans un plancher (1) de véhicule, comprenant une surface d'appui (2a) du pied inclinable, caractérisé en ce que le repose-pied (2) est configuré pour que la surface appui (2a) s'incline en arrière tout en s'avançant.
Patent FR-2947602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un element reglable de vehicule automobile
Inventor: HEITZ ROBERT
IPC: B60J7/02
Filed: 2010-06-28
Abstract: Dispositif d'entraînement d'un élément mobile ou réglable de véhicule notamment d'un toit ouvrant, comprenant un étage de transmission avec une roue dentée (3) portée par l'arbre de sortie (4) en prise avec une première denture (5) et un élément d'entraînement (6). L'élément réglable est entraîné par l'intermédiaire de l'arbre de sortie (4) par un moteur électrique entraînant l'élément d'entraînement (6). Un boîtier (8) reçoit le palier de la roue dentée (3) ayant une seconde denture (9) pour un fonctionnement de secours.
Patent FR-2962952-A1 (FR)
Title: Luggage compartment mat for vehicle, has returnable rectangular rigid panel occupying different configurations and retaining unit retaining portion in raised position, where portion of panel is raised at portion end in one of configurations
Inventor: GIBOUDAUD PATRICK
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-07-21
Abstract: The mat has a returnable rectangular rigid panel (1) occupying different configurations, where a portion (3) of the panel is raised at a portion end in one of the configurations. The portion is movable between a raised position in which the portion is remote from a surface of the mat, and a retracted position in which the portion faces the surface of the mat. A retaining unit (11) retains the portion in raised position. The portion is folded over the panel. An independent claim is also included for a vehicle comprising a luggage compartment mat.
Patent FR-2963191-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une utilisation illicite d'un processeur de securite
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04L9/12
Filed: 2010-07-23
Abstract: Ce procédé de détection d'une utilisation illicite d'un processeur de sécurité utilisé pour le désembrouillage de différents contenus multimédias diffusés sur plusieurs canaux respectifs, comporte : - l'incrémentation (153) d'un compteur Kch d'un pas prédéterminé à chaque fois que, après la vérification, un message ECM ,c est reçu à l'intérieur d'une fenêtre temporelle immédiatement consécutive à un message ECM et, dans le cas contraire, la réinitialisation (158) du compteur Kch à sa valeur initiale, - la détection (162) d'une utilisation illicite dès que le compteur Kch atteint un seuil prédéterminé.
Patent FR-2963258-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging matrix part of pressing die, has fusible element arranged between cutter heads and lower frame at level of working area of matrix, where fusible element is arranged at upper edges of cutter heads
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D22/20
Filed: 2010-07-27
Abstract: The arrangement has blades forming a matrix (1), and cutter heads between which the matrix is maintained. A lower frame (8) supports the cutter heads. A fusible element is adapted to be able to be broken by shearing when the matrix is subjected to transversal stress at pressing force exceeding a predetermined limit value. The fusible element is arranged between the cutter heads and the lower frame at the level of a working area (T) of the matrix. The fusible element is arranged at upper edges (41, 51) of the cutter heads.
Patent FR-2963710-A1 (FR)
Title: Electric motor i.e. variable reluctance motor, for e.g. boat, has stator comprising stator module integrated with electronic control unit such that supply of power to windings is controlled in independent manner
Inventor: CHANTRIAUX ERIC
IPC: H02K37/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: The motor has a stator (S) composed of modular stator modules (MS) that are integrated with windings (2). Electronic control units control supply of power to the windings of the stator based on an angular position of an electrically neutral rotor (R) so as to create a rotating magnetic field for rotatably driving the rotor. Each stator module is integrated with one of the electronic control units such that the supply of power to the windings is controlled in an independent manner. The electronic control unit receives signals from an angular position sensor of the rotor. An independent claim is also included for a method for operating an electric motor.
Patent FR-2964566-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le maquillage des levres
Inventor: JAMIN LAURENCE
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-09-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, destinée en particulier à être coulée dans un godet en vue d'une utilisation comme brillant à lèvres, ladite composition renfermant : (a) au moins une huile brillante ; (b) au moins un ester obtenu à partir de : (i) un acide ou hydroxyacide aliphatique, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant de 8 à 30 atomes de carbone, (ii) un diacide linéaire ou ramifié ayant de 12 à 36 atomes de carbone, et (iii) du glycérol ou un condensat de glycérol ; (c) au moins une silice pyrogénée traitée hydrophobe ; (d) au moins une cire constituée d'un homo- ou copolymère d'éthylène ; et (e) éventuellement de l'acide stéarique. Elle concerne également le brillant à lèvres précité, ainsi qu'un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des lèvres, comprenant l'application topique sur les lèvres de cette composition.
Patent FR-2966294-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'un module supercondensateur d'un vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: CINNERI PATRICE
IPC: B60R16/033
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'un module supercondensateur (44) d'un véhicule automobile à moteur thermique à arrêt et redémarrage automatique, le réseau de bord (20) comprenant au moins un consommateur électrique (66) assurant une prestation sécuritaire du véhicule automobile, le procédé comprenant la détermination de l'état d'activation de l'au moins un consommateur électrique sensible (66) ; la détermination de la consommation électrique des au moins un consommateurs électriques sensibles (66) en état activé ; l'élaboration d'un courant de consigne de recharge du module supercondensateur (44) disponible à partir de la différence entre l'énergie électrique que peut produire l'alterno-démarreur (64) et la consommation électrique des au moins un consommateurs électriques sensibles (66) en état activé afin de tenir compte du maintien de l'alimentation électrique des au moins un consommateur électrique sensible (66). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un calculateur mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-2966952-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un circuit intégré comportant un bloc analogique et un bloc numérique, et circuit intégré correspondant
Inventor: BOUTON GUILHEM
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-11-03
Abstract: Le circuit intégré comportant un bloc analogique et un bloc numérique dans et/ou sur un même substrat; au moins une partie d'une première portion (BA2) du circuit intégré correspondant au bloc analogique est réalisé dans une technologie native et une deuxième portion (BN2) du circuit intégré correspondant audit bloc numérique est réalisée dans une version technologique réduite associée à ladite technologie native.
Patent FR-2969310-A1 (FR)
Title: Procede de mesure du taux de comptage de coincidences, utilisant une conversion temps-numerique et une methode de temps mort reconductible avec mesure du temps actif
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: G01T1/178
Filed: 2010-12-20
Abstract: Procédé de mesure du taux de comptage de coïncidences, utilisant une conversion temps-numérique et une méthode de temps mort reconductible avec mesure du temps actif. On mesure le taux de comptage d'événements coïncidents entre des détecteurs de rayonnement (4, 6, 8) fonctionnant en parallèle. Selon l'invention, on convertit sous forme numérique les fluctuations temporelles des événements coïncidents et l'on utilise la méthode du temps mort reconductible avec mesure du temps actif pour éliminer tous les autres événements corrélés, susceptibles de se produire dans un même détecteur. L'invention s'applique notamment à la méthode du rapport des coïncidences triples à doubles.
Patent FR-2973605-A1 (FR)
Title: Support for mechanically connecting stator of electric motor with case of compressor for e.g. motor vehicle, has positioning element integrally formed with support side and extended in direction parallel to central axis of case
Inventor: BLANC ERIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2011-03-31
Abstract: The support (11) has a peripheral ring (12) centered on a central axis (8) of a case (1) of a compressor. A support side (15) is extended from ends (25, 26) of the ring in a plane orthogonal to the axis. The ring is delimited by an inner support side (13) that is adapted to be secured at a stator (17) of an electric motor. A positioning element (16) i.e. cylindrical stud, is integrally formed with the support side and extended in a direction parallel to the axis, for attaching the support on the case. The element is formed by a circular flange that is opened out of the support side. An independent claim is also included for a compressor.
Patent FR-2983925-A1 (FR)
Title: Procede de rupture pyrotechnique et piece pour sa mise en oeuvre
Inventor: KISTER THOMAS
IPC: B26F3/04
Filed: 2011-12-07
Abstract: - Selon l'invention, la pièce à rompre comporte une alternance de zones prédécoupées oblongues et de zones non prédécoupées et le dispositif de rupture pyrotechnique (1) à cordeau détonant (2) comporte une alternance de sections (1.1) pour la rupture desdites zones non prédécoupées et de sections gonflables (1.2) pour l'écartement des parties rompues de ladite pièce.
Patent FR-2970196-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un renfort metallique
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: B21D53/78
Filed: 2011-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un renfort métallique destiné à être monté sur le bord d'attaque ou de fuite d'une aube composite de turbomachine, comportant les étapes consistant à positionner les deux tôles (1 de part et d'autre d'un noyau (2), à conformer les tôles (1 sur le noyau (2) par compression isostatique à chaud, et à découper les tôles (1) pour séparer le renfort le long d'au moins une ligne de coupe, et libérer le noyau. Le noyau (2) comporte des zones sacrificielles (13) en saillie, la découpe des tôles (1) étant effectuée le long des zones sacrificielles (13) sans dégrader le reste du noyau (2).
Patent FR-2972600-A1 (FR)
Title: Agricultural machine e.g. windrower, for use with tractor to treat e.g. pasture, has determination unit determining characteristic size of drive unit indicating constraint in service, and control device controlling depth according to size
Inventor: REITER THOMAS
IPC: A01B63/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: The machine (1) has a working rotor (3) for treatment of a collected product and/or for ground work, where the rotor is rotated by a drive unit (14) e.g. electric motor (15). A depth adjustment device (11) adjusts depth of work of the rotor with respect to ground and includes a determination unit (16) to determine characteristic size of the drive unit indicating constraint in service. A control device (13) controls the work depth according to the size. The determination unit includes a detection device to detect input torque and/or energy consumption of the drive unit.
Patent FR-2973021-A1 (FR)
Title: Treuil a adherence pour la manutention de charges
Inventor: OUVRARD MYRTIL
IPC: B66D1/39
Filed: 2011-03-23
Abstract: Treuil (1) à adhérence comprenant au moins un bâti (2), une poulie (3) montée sur ledit bâti (2), ladite poulie (3) comprenant un axe (4) et une roue (5) munie d'une gorge (6) périphérique externe pour la réception d'un câble, des moyens (7) d'entraînement en rotation de ladite roue (5) et des moyens (15) de maintien par appui du câble à l'intérieur de la gorge (6) de la roue (5). L'axe (4), appelé axe dynamométrique, autour duquel la roue (5) de poulie (4) est montée à rotation, est équipé de moyens (11) de mesure d'au moins une grandeur représentative des forces ou charges au moins radiales exercées sur ledit axe (4) et le treuil (1) comprend une unité de surveillance équipée de moyens de traitement et de moyens d'émission d'un signal d'alerte et/ou de commande des moyens (7) d'entraînement en rotation de la roue (5) de la poulie (4) en fonction de ladite au moins une grandeur mesurée.
Patent FR-2977913-A1 (FR)
Title: Device for introducing and mixing liquid e.g. ammonia, in exhaust pipe portion of combustion engine of car, has impactors formed of plates fixed in portion and distributed three-dimensionally in portion for being impacted by injected liquid
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-07-11
Abstract: The device has an injector (2) introduction liquid in a portion of a pipe (1), where the injector is a multijet reducer injector for selective catalytic reduction of nitrogen oxides. Three impactors (4) are distributed three-dimensionally in the portion of the pipe for being impacted by the injected liquid, and formed of plates that are fixed in the portion of the pipe and placed parallel to a main axis of the portion of the pipe. Orthogonal projections of zones of the impactors impacted by the liquid are regularly distributed on a plane orthogonal to the main axis of the portion of the pipe.
Patent FR-2978539-A1 (FR)
Title: Systeme de lancement d'arme pour une plateforme telle qu'un navire de surface
Inventor: QUARAN BRUNO
IPC: B63G1/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: Ce système de lancement d'arme pour une plateforme telle qu'un navire de surface (2), du type comportant des moyens (3) formant tube lance-arme présentant une première extrémité d'éjection de l'arme et une seconde extrémité destinée à être associée à des moyens de lancement (4) de l'arme, est caractérisé en ce que les moyens formant tubes lance-arme comportent plusieurs tubes associés (6), de réception chacun d'une arme et en ce que les moyens de lancement (4) comportent des moyens uniques et communs à tous les tubes, portés par des moyens (8) de déplacement de ceux-ci en regard du tube dont il convient de lancer l'arme.
Patent FR-2979604-A1 (FR)
Title: Arbitration method for starting diesel engine for propulsion or traction of hybrid vehicle e.g. serial hybrid vehicle, involves sending instruction sent to starting device for starting of engine at end of countdown
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/06
Filed: 2011-09-06
Abstract: The method (2) involves considering a starting request (20) comprising desired maximum time (24) of provision of weakest engine torque and time (34) required for driving to start up of an engine given by a starting device (10). Current starting criticality time is modified. The remaining time (28) of advised fast pre-heating is considered before driving the engine by function of piloting steering candles (6). The possible time of pre-heating is indicated by a countdown. An instruction is sent to the starting device for starting the engine at end of the countdown. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2980737-A1 (FR)
Title: Tour d'impression pour presse rotative offset
Inventor: HAVARD DIDIER YVES GUY
IPC: B41F7/12
Filed: 2011-09-29
Abstract: Cette tour d'impression pour presse rotative offset comprend quatre unités d'impression (10) recto/verso superposées verticalement pour l'impression d'une bande continue, chaque unité d'impression (10) comprenant deux groupes d'impression comprenant chacun un cylindre de forme (12) et un cylindre de transfert (14) associés, les cylindres de transfert (14) des deux groupes d'impression (10) étant prévus pour venir en appui l'un contre l'autre, chaque unité d'impression étant agencée suivant une configuration en « n » ou une configuration en « U ». Selon un aspect de l'invention, une unité d'impression (8A ; 8D) est agencée selon une configuration et les trois autres unités d'impression (8B, 8C, 8D ; 8A ; 8B, 8C) sont agencées selon l'autre configuration.
Patent FR-2980869-A1 (FR)
Title: Method for tracking mobile entity in e.g. geographical zone to be monitored, involves obtaining area of interest corresponding to agglomeration area, and identifying activity of mobile entities in area of interest
Inventor: BRUNO ADRIEN
IPC: G06V30/144
Filed: 2011-09-30
Abstract: The method involves obtaining a set of trajectories followed by a set of mobile entities during an observation period, where the set of trajectories is defined by succession of geographical positions. A set of regions of interest (C1-C3) e.g. lift of building, is determined within a geographical area to be monitored. An area of interest corresponding to an agglomeration area defining multiple paths is obtained, and an activity of the mobile entities in the area of interest is identified. Independent claims are also included for the following: (1) a system for tracking a mobile entity (2) a data processing program comprising software instructions for performing a method for tracking a mobile entity in a geographical zone.
Patent FR-2969252-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion a tourbillon piege et procede de fonctionnement
Inventor: EVULET ANDREI TRISTAN
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-12-15
Abstract: Chambre de combustion (14) à tourbillon piégé comportant une cavité (40) à tourbillon piégé ayant une première surface (42) et une seconde surface (44). Une pluralité de mélangeurs (46) de fluides sont disposés dans la direction circonférentielle sur la première surface (42) et la seconde surface (44) de la cavité (40) à tourbillon piégé. Au moins un mélangeur (46) de fluides comprend une première extrémité ouverte recevant un premier courant (48) de fluide, un profil Coanda à proximité de la première extrémité ouverte, une chambre à combustible servant à refouler un courant (26) de combustible sur le profil Coanda, et une seconde extrémité ouverte servant à recevoir le mélange du premier courant (48) de fluide et du courant (26) de combustible et à refouler le mélange du premier courant (48) de fluide et du courant de combustible (26) dans la cavité (40) à tourbillon piégé.
Patent FR-2969790-A1 (FR)
Title: Classement d'images fonde sur des concepts abstraits
Inventor: SKAFF SANDRA
IPC: G06K9/62
Filed: 2011-12-21
Abstract: Un système et un procédé pour ordonner des images sont prévus. Le procédé comprend la réception d'une demande comprenant une partie sémantique et une partie abstraite (S106), l'extraction d'un ensemble d'images répondant à la partie sémantique de la demande (S108) et le calcul de premières marques pour les images extraites (S110) de l'ensemble d'images extraites. La première marque d'une image peut être fondée sur une pertinence de cette image vis-à-vis de la partie sémantique de la demande (et non vis-à-vis de la partie abstraite de la demande). Le procédé comprend en outre l'identification d'un modèle de concept chromatique à partir d'un ensemble de modèles de concepts chromatiques (S116). Cette identification peut être fondée sur la partie abstraite de la demande (et non sur la partie sémantique de la demande). Le modèle de concept chromatique comprend un ensemble éventuellement pondéré de couleurs exprimées dans un espace de couleurs uniformes du point de vue perceptuel. Pour les images extraites de l'ensemble d'images extraites, le procédé comprend le calcul d'un modèle d'image chromatique (S114), fondé sur des couleurs de l'image, le modèle d'image chromatique comprenant un ensemble pondéré de couleurs exprimées dans l'espace de couleurs uniformes du point de vue perceptuel, et le calcul d'une mesure de comparaison entre le modèle d'image chromatique et le modèle de concept chromatique (S118). Les images extraites sont marquées avec de secondes marques respectives qui sont fondées sur les mesures de comparaisons calculées (S120). Les images extraites sont ordonnées en fonction d'une marque combinée pour une image extraite respective, qui est une fonction des premières et secondes marques (S122).