baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0225603-A1 (WO)
Title: Procede de remboursement/transfert d'un produit, d'un service, d'un paiement et/ou analogue
Inventor: VALTANEN JARKKO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de remboursement/transfert d'un produit, d'un service, d'un paiement et/ou analogue. Un client (A) reçoit sur son dispositif de traitement de données portatif (tel qu'un téléphone mobile ou analogue) équipé de lignes de communication, d'un fournisseur de services (tel qu'un vendeur, un serveur et/ou analogue), sous forme de message textuel (Xt), un coupon, un billet, une fiche de pari électronique et/ou analogue contenant un code ou analogue qui permet le remboursement/transfert contrôlé d'un produit, d'un service, d'un paiement et/ou analogue. Pour réclamer un produit, un service, un paiement, un gain de pari, une remise, un droit d'entrée, et/ou analogue, le client (A) utilise un centre de communications textuelles (VK) pour envoyer, pour retraitement, le message textuel (Xt) reçu ou une partie de ce message, sous forme de message textuel, en mettant en oeuvre les fonctions de communication de son dispositif de traitement de données portatif, ce qui permet le remboursement/fourniture d'une transaction particulière, telle que le transfert d'un achat, d'un pari, d'un billet de loterie, d'un gain de tirage au sort, d'une offre de coupon et/ou analogue au client; ou son droit d'entrée à une manifestation/endroit et/ou analogue, après vérification d'un code ou analogue contenu dans le message textuel (Xt).
Patent WO-03071096-A1 (WO)
Inventor: UITTO VESA
IPC: E21B44/00
Filed: 2003-02-20
Abstract: The invention relates to a rock drilling arrangement and a method and program for controlling rock drilling on the basis of specific energy consumption. The specific energy of drilling is the quantity of energy used per a unit of length of the drilled hole. Not only the used impact energy, but also the energy used by at least one other sub-process is taken into account when determining the specific energy. Rotation energy is typically included, but feeding energy and flushing energy can also be considered. Drilling variables are adjusted so that the specific energy is of a predetermined size.
Patent WO-2004025906-A1 (WO)
Title: Procede et systeme permettant de s'assurer de la reception ininterrompue d'une transmission ip dans une reception mobile
Inventor: ERKKILAE VESA
IPC: H04H20/26
Filed: 2003-09-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système permettant de s'assurer de la réception ininterrompue d'une transmission IP. Dans le système selon l'invention, une permission d'envoyer le service par une source de données (30, 31 ou 32) est examinée depuis une unité de codage (MIPE). L'unité de codage divise les services à transmettre au moins en deux trames de manière que chaque service soit transmis dans une trame qui lui est attribués. Dans ce cas, la transmission est interrompue au cours de la transmission de la seconde trame, ce qui permet au dispositif terminal de changer la fréquence de réception. Dans le cas où la nouvelle fréquence est plus faible que l'ancienne, l'ancienne fréquence est réutilisée. Si le service ne peut pas correspondre aux trames utilisées, l'unité de codage arrange à nouveau les trames afin d'optimiser l'espace. Si l'optimisation ne débouche sur aucun résultat, la source de données n'obtient pas la permission de procéder à l'envoi.
Patent WO-8200356-A1 (WO)
Title: Analyzer
Inventor: SUOVANIEMI O
IPC: G01N21/25
Filed: 1981-07-24
Abstract: An analyzer for the measurement of the properties of reaction mixtures contained in the cuvettes (10) in a set of cuvettes (7) simultaneously out of several cuvettes by means of one or several sources of radiation (9) placed above or underneath the cuvettes and by means of a detector (11) receiving radiation and placed underneath or above each cuvette. The beam of measurement passes substantially in the direction of the vertical axis of the cuvette and the set of cuvettes (7) can be fitted to the apparatus detachably between the source or sources of radiation (9) and the detectors (11), either above the source or sources of radiation or above the detectors. The detectors (11) or the source or sources of radiation (9), respectively, can be shifted or fitted detachably or pivotably to the position of measurement above the set of cuvettes (7).
Patent WO-9507012-A1 (WO)
Title: Procede de reglage de la puissance d'emission dans un systeme radio et un central
Inventor: RAUTIOLA MARKKU
IPC: H04B7/005
Filed: 1994-09-02
Abstract: Ce procédé est destiné à régler la puissance d'émission dans un système radio mobile utilisant le principe des cellules radio, chaque cellule radio comportant une station fixe (BS1 à BS11) et le système comportant un central (TC) système intégrant une base de données (DB) donnant la liste des stations fixes sujettes à des phénomènes d'interférence lors de l'utilisation d'un canal spécifique. Pour réduire à un minimum le nombre de stations fixes sujettes aux phénomènes d'interférence, le central (TC) sélectionne de façon progressive le plus bas niveau possible utilisable dans le trafic radio entre le poste d'abonné (MS) et la station fixe (BS6). Cette sélection se fait sur la base de la qualité d'émission depuis le poste d'abonné (MS), et impose à la station fixe (BS6) et au poste d'abonné (MS) d'utiliser la puissance sélectionnée sur un canal de trafic spécifique. Le central (TC) modifie le nombre des stations fixes (BS1 à BS11) de la base de données (DB; 404) sujettes à des phénomènes d'interférence en fonction du niveau depuissance sélectionné pour le canal de trafic concerné. En conséquence, la station fixe (BS6) et le poste d'abonné (MS) commenceront leur trafic sur le canal de trafic concerné avec le niveau de puissance déterminé.
Patent WO-0047798-A1 (WO)
Title: Method and installation for forming a deposit on a substrate
Inventor: CANTACUZENE SERBAN
IPC: C23C16/452
Filed: 2000-01-10
Abstract: The invention relates to a method and an installation for forming a deposit on a substrate (1) wherein the substrate is brought into contact with a gas treatment atmosphere in order to carry out said deposit, whereby the gas treatment atmosphere is obtained from a primary (7) gas treatment mixture comprising excited or unstable types of gas and which is obtained as the gas exits from an excited or unstable (4) gas type forming device and an adjacent gas treatment mixture comprising at least one gas precursor required (41) to form said deposit, whereby the adjacent mixture is not transported via said device. The invention is characterized in that the adjacent gas treatment mixture is injected into the flow of the primary gas mixture obtained when the gas exits from the device.
Patent FR-2793846-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un moteur a combustion interne
Inventor: WILD ERNST
IPC: F02D21/08
Filed: 2000-01-11
Abstract: Moteur à combustion interne (1) en particulier pour un véhicule, avec un clapet d'étranglement (8) disposé dans un tuyau d'aspiration (6), au moyen duquel on peut amener de l'air à une chambre de combustion (4), avec une vanne (15) disposée dans une conduite de recyclage des gaz d'échappement (14), au moyen de laquelle on peut amener les gaz d'échappement au tuyau d'aspiration (6). Un appareil de commande peut déterminer la masse en écoulement (msagr) par la vanne (15) et (msdk) par le clapet (8). L'appareil de commande (17) peut répartir la masse en écoulement déterminée (msagr) par la vanne (15), en fonction du rapport (lambda) air/ carburant, en une fraction de gaz inertes (msagr') et une fraction d'air (msl).
Patent WO-0101097-A1 (WO)
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: B62D5/06
Filed: 2000-05-31
Abstract: The invention concerns a torque sensor for determining the torque exerted on an assembly comprising a part generating magnetic pulses, said sensor comprising a plurality of aligned sensing elements divided into at least two subassemblies, the signals derived from said subassemblies being processed by an electronic circuit capable of delivering an analog signal function of the torque exerted. The invention also concerns a method for processing the signals derived from said sensor.
Patent WO-0108968-A1 (WO)
Title: Device forming end cap for snorkel or diver's demand valve
Inventor: PIEROT BRUNO
IPC: B63C11/18
Filed: 2000-07-20
Abstract: The invention concerns a device (1) forming an end cap for snorkel or diver's demand valve, comprising a body (2) adapted to be engaged in the diver's mouth, and provided with lateral bite tabs (21) and an air intake orifice (23), and means associated with the air intake orifice to modulate phonemes by varying the cross-section of the air intake orifice. The invention is characterised in that the phoneme modulating means comprise deformable lower and upper lips (31a, 31b), provided in the extension of the air intake orifice (23) and designed to be in contact with the diver's teeth and to be brought together by the action of said teeth.
Patent FR-2808625-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique tournant
Inventor: MANGE JEAN CHRISTOPHE
IPC: H02G3/38
Filed: 2000-05-03
Abstract: L'invention concerne un conducteur-ruban maintenu par un de ses chants contre au moins une plaque revêtue d'un matériau isolant sur sa face dirigée vers ledit conducteur-ruban. Le matériau isolant est une mousse et le chant du conducteur-ruban est arrondi et s'applique directement contre cette mousse.
Patent FR-2808999-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme de poudre comprenant un liant particulier
Inventor: HADASCH ANKE
IPC: A61K8/00
Filed: 2000-05-19
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique sous forme de poudre comprenant une phase pulvérulente et un liant, caractérisée par le fait que le liant est une composition à phase continue aqueuse. Elle porte également sur les applications cosmétiques d'une telle composition.
Patent FR-2810641-A1 (FR)
Title: Supple tube with rigid nozzle for dispensing contents has tube neck made with transverse end wall and inner cylindrical sleeve for nozzle skirt
Inventor: SCHNEIDER BERNARD
IPC: B65D47/08
Filed: 2000-06-21
Abstract: The tube (110) has a supple side wall (111) and a head comprising a shoulder and a neck (113) with an outer non-reversible fastening (114) for an interlocking component (123) on a rigid nozzle (120). The end of the neck has a transverse wall (116) connected to an inner cylindrical sleeve (115) with a slightly smaller diameter than the outer surface of a sealing skirt (121) on the nozzle. The sleeve extends on either side of the transverse wall.
Patent FR-2796119-A1 (FR)
Title: Piston rod seal, radially mobile, for oscillation dampers, or suspension legs has two reinforcements, one associated with static seal, the other with dynamic seal
Inventor: DEPPERT NORBERT
IPC: F16J15/3224
Filed: 2000-07-04
Abstract: Seal joint (4) contains two reinforcements (8,9) and static seal (5) on holder side (2) . On the piston rod (1) side is dynamic seal (6), which co-operates with rod via guide (3) and lip seal (10). The reinforcement (8) associated with static seal is joined to other reinforcement (9) associated with dynamic seal by sealed flexible part (12) capable to move radially. Sealed parts are prevented from moving axially by the common stop (7).
Patent FR-2800192-A1 (FR)
Title: Road congestion warning presentation method, for vehicle on-board navigation system, displays information relating to nature of delay and its magnitude in corresponding position on map
Inventor: KLEIN BERNHARD
IPC: G01C21/36
Filed: 2000-10-23
Abstract: The method is based on determining any delay due to traffic congestion, road works, etc., from information received by e.g. an RDS-TMC radio receiver, and linking the time delay with the map location for presentation on a screen. Preferably, the delay value is calculated as a function of the class of road affected or based on a driving profile of the vehicle driver. The method may be applied to a navigational system employing a DVD, or similar mass memory, which stores the necessary map information.  An Independent claim is included for a navigation device.
Patent FR-2815995-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transfert d'objets sous protection electronique
Inventor: LOBER LEONARD
IPC: E05G1/14
Filed: 2000-10-30
Abstract: Le dispositif selon l'invention fait intervenir un coffre de transfert (1) monté dans un orifice de l'enceinte, ce coffre (1) comprenant deux portes (4, 5) donnant respectivement à l'intérieur et à l'extérieur de l'enceinte. Ce coffre comprend un chariot (8) conçu pour recevoir les objets à transférer et mobile en translation, ainsi qu'une unité d'identification et de surveillance comportant des moyens de connexion (12) sur lesquels peut se connecter un circuit électronique équipant les objets. L'invention s'applique notamment à la remise en banque de fonds.
Patent FR-2816749-A1 (FR)
Inventor: CROUAN ALAIN
IPC: G11B33/04
Filed: 2000-11-13
Abstract: The packing for storing digital compact discs comprises a support (14,16) consisting of a flat with a central rose (18) enabling a compact disc to be held in place against the plate. The flat plate is supported on a hinge (41,48) within a protective cover (20). The packing for storing digital compact discs comprises at least one support (14,16) consisting of a flat plate larger than the disc. On at least one surface of the flat plate there is a central rose (18) enabling a compact disc to be held in place against the plate. The flat plate is supported on a hinge (41,48) within a protective cover (20). The hinge is mounted in the spine of the cover which closes like the covers of a book around the compact disc. Two such disc supports may be mounted within a common cover, such that covers (22,28) may be opened out to either side to allow access to the compact discs.
Patent FR-2816809-A1 (FR)
Title: Ski boot is semi-rigid and has rigid reinforcement which can be pivoted around the heel so that it fits against back of boot, straps on reinforcement being fastened to front of boot by hook-pile fasteners
Inventor: LE ROUX SEBASTIEN
IPC: A43C11/08
Filed: 2000-11-21
Abstract: The ski boot is semi-rigid and has a rigid reinforcement (4) which can be pivoted around the heel (3) so that it fits against the back of the boot. Straps (5) on the reinforcement are fastened to the front of the boot by hook-pile fasteners (6).
Patent FR-2821702-A1 (FR)
Title: OFDM signal modulations optimized reception having two part header section synchronizing frame/correcting error second header part and carrying out second synchronization using inter correlation then demodulating.
Inventor: THOUMY FRANCOIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2001-03-02
Abstract: The signal reception frame processing has digital words with a lead section. The header section has two parts. A synchronization operation (500) is carried out detecting a new frame separately from the header section. Correction (502) is carried out by correcting information in the second part of the header section. A second synchronization attempt (504) is carried out by intercorrelation between information previously corrected and a predetermined signal. Following the results of the second synchronization a demodulation operation (506) is carried out demodulating the frame digital word assembly.
Patent FR-2822038-A1 (FR)
Title: Seat with movable squab has base with pivoting panel supporting squab for relative rotation parallel to ground
Inventor: BULDO LAURENT
IPC: A47C3/18
Filed: 2001-03-14
Abstract: The seat with a movable squab has a base (1) to rest on the ground and a panel (11) extending parallel to it. The squab also extends parallel to the ground above the base and has a support  foot (32). The panel and the squab can have guides to allow relative rotation including a recess (112) and a pivot (33) fixed against the base of the recess. The panel and squab can have the guides formed as a groove (15) with the recess formed in its base.
Patent FR-2822750-A1 (FR)
Title: Compacting apparatus for empty containers comprises vacuum pump sucking out air in container with suction tube emerging in center of flexible plate sealing container opening
Inventor: LEMAIRE GERARD
IPC: B30B9/32
Filed: 2001-03-29
Abstract: The apparatus comprises a vacuum pump (2) for sucking air contained in the container internal volume (11) with a suction tube and a compressed air outlet tube. The suction tube emerges in the center of a flexible plate (3) able to seal the opening (10) of the container internal volume and to deform so as to remain applied against it during its deformation.
Patent FR-2825286-A1 (FR)
Title: Attachment for preventing binding screws for loosening during manufacture has an extension with a screw and disc
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: A63C10/04
Filed: 2001-05-30
Abstract: The attachment for preventing binding screws for loosening during manufacture has an extension (30) with a screw (31) and disc (32). The screw has a flat head (33) and thread with a body (34) with a single clockwise right-angled screw thread. The disc has a first end (35) which is rotated in the direction of the head and is perpendicular to the axis (36) of the disc. It has regular peripheral contact with the head of the screw. The disc has a second end (37) with radial teeth (38) on a circular track.
Patent FR-2814339-A1 (FR)
Title: A covered mould for cooking ham, etc enclosed in package has partition(s) shaped so package lies in more than one compartment of mould and these can communicate
Inventor: DREANO CLAUDE
IPC: B65B25/22
Filed: 2001-10-30
Abstract: A mould has transverse partition(s) defining a main part for holding a package containing a food product to be cooked and secondary part(s) for side pocket(s) of the package. There is a gap between a cover for the mould and the upper limit of each partition so that the main and subsidiary parts of the package can communicate.  An Independent claim is included for a stackable assembly has mould(s)as above mounted on a base.  Preferred Features: The mould cover is shorter in length than the distance between two of the partitions or a partition and an end of the mould. Each partition has lateral indentations for the edges of the package. The edges of each partition adjacent the walls of the mould are inclined at 15 - 30 deg .
Patent FR-2840171-A1 (FR)
Title: Tool chest for use in car maintenance has one-piece catches fitted on front of each drawer which cooperate with pins on locking bar so that other drawers are held shut when one drawer is pulled out
Inventor: BEAURAIN JEROME
IPC: E05B65/46
Filed: 2002-05-29
Abstract: The tool chest for use in car maintenance has one-piece catches (18) fitted on the front of each drawer. A vertical locking bar (16) is mounted so that pins (17a -17c) attached to it rest in the catches at the base of a ramp (24). When a drawer is pulled out the corresponding pin (17c) rises up the ramp, so that the other pins (17a, 17b) are pushed into slots (e.g. 27) in their catches where they are held by ribs (37) at the base of the slot.
Patent FR-2841795-A1 (FR)
Inventor: STEPHAN NOLWENN
IPC: B01D29/07
Filed: 2002-07-04
Abstract: A filter cartridge which comprises a filter pack ( 3 ) formed by a flat filtering medium, a tubular sheath ( 2 ) with a perforated wall, surrounding the filtering pack, and two respective end caps ( 5 ) having a first disc ( 16 ) and a second disc ( 17 ) placed one on top of the other, each made from thermoplastic, with a portion of the filtering pack ( 3 ) situated along one of its edges and a portion of the sheath ( 2 ) situated along one of its edges ( 33 ) which are embedded in the second disc ( 17 ), with the first disc ( 16 ) having a peripheral rim ( 19 ) which surrounds the relevant portion of the sheath ( 2 ) and with the sheath having a shoulder ( 34 ) opposite the edge of the rim ( 19 ) of the first disc ( 16 ).
Patent FR-2843366-A1 (FR)
Title: Interlacing device for palletizing machine comprises interlacing gantry, extending parallel to palletized products, and wire guide fed by interlacing link reel, drive means moving gantry alternately between two end positions
Inventor: ROESCH YVES
IPC: B65G57/00
Filed: 2002-08-06
Abstract: The interlacing device (10) comprises at least one interlacing gantry (11) which extends parallel to the palletized products (2) along part of their length and comprises at least one wire guide (20). The wire guide is fed by an interlacing (12') link reel (12). There are also drive means connected to the gantry in order to move it alternately between two end positions so as to move the guide wire alternately from one side of the transport pallet (7) to the other in an interlacing plane (P) perpendicular to the palletized products.  An Independent claim is included for a palletizing machine incorporating the device.
Patent FR-2843301-A1 (FR)
Title: Orally administrable multiparticular formulation for intestinal delivery of active agents, comprises pectin granules in the form of a cationic salt containing the active agent, where the pectin is crosslinked with a cationic polymer
Inventor: BOURGEOIS SANDRINE
IPC: A61K9/50
Filed: 2002-08-09
Abstract: Orally administrable multiparticular formulation for intestinal delivery of active agents, comprises pectin granules in the form of a cationic salt containing the active agent, where the pectin is crosslinked with a cationic polymer. An Independent claim is also included for the preparation of the multiparticular formulation comprising mixing an aqueous solution containing the pectin and active agent with an aqueous solution of a cationic salt to form pectin granules in the form of a cationic salt, followed by addition of an aqueous solution of a cationic polymer to form crosslinked granules.
Patent FR-2843518-A1 (FR)
Title: Three dimensional photographic system uses multiple image detectors on facets of solid support, with overlapping fields of view
Inventor: GACQUER WILLIAM
IPC: H04N13/00
Filed: 2002-08-09
Abstract: The photograph system comprises at least three detectors (31,32,33) are grouped together on a different facets of a solid support. Each detector has a solid angle of view (26,27,28) overlapping with another detector. An image data processing system receives digital images, and determines the position in space of the common points within the images.  The system for taking photographs of an observed scene comprises a number of image detectors, of which at least three detectors (31,32,33) are grouped together on a different facets of a three-dimensional solid support. This may be a sphere, or for example a dodecahedron. Each has a solid angle of view (26,27,28) aligned along respective mutually inclined axes (21,22,23), such that at a certain distance from the detectors they solid angles overlap such that they have some common points which can be viewed. The detectors are connected to an image data processing system which receives digital images, and references points which are common to two images. The detector then performs an algorithm to determine the position in space of the common points as a result of their position within the images, and the inclination of the respective optical axes.