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Patent FR-2995316-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'au moins un materiau comprenant une matrice solide ou liquide, organique ou minerale, et materiau correspondant
Inventor: CALVEZ GUILLAUME
IPC: C09K11/78
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'au moins un matériau comprenant une matrice solide ou liquide, organique ou minérale, comprenant au moins une étape consistant à y incorporer au cours de sa fabrication au moins un composé à base d'au moins une terre rare luminescente selon une concentration rendant ce composé détectable sous irradiation UV dans ledit matériau. Selon l'invention, ledit composé comprend au moins un complexe hexanucléaire répondant à la formule (I) : [Ln Ln Ln Ln Ln Ln µ -O(OH) (NO ) (H O) ] (I) dans laquelle : les Ln représentent des ions de terres rares identiques ou différents choisis dans le groupe constitué par les ions de Pr, Nd, Sm, Eu, Gd, Tb, Dy, Ho, Er, Tm, Yb, Lu, Y ; n est un entier compris entre 0 et 6 ; et n est un entier compris entre 0 et 14.
Patent FR-2997518-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie holographique auto-reference
Inventor: PICART PASCAL
IPC: G02B5/18
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un système d'enregistrement d'un hologramme numérique d'un objet (10) qui comprend : - une source cohérente (1) destinée à éclairer l'objet et ainsi produire une onde diffractée par l'objet, - un capteur numérique (12) destiné à enregistrer l'hologramme numérique de l'objet, Il comprend en outre un ensemble de modulation spatiale de phase (9, 15, 16, 17, 18) apte à produire dans le plan du capteur plusieurs répliques de l'onde diffractée par l'objet, décalées entre elles mais se recouvrant partiellement, ces répliques formant sur le capteur (12) un hologramme numérique dit auto-référencé (12') de l'objet.
Patent FR-2998238-A1 (FR)
Title: Parking lock system for transmission utilized for car, has actuation device with carriage, and stop that releases carriage such that carriage slides in parking lock position, and latch is actuated in parking lock position
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60T1/06
Filed: 2012-11-20
Abstract: The system (13) has an actuation device (80) with a carriage (60) that slides with regard to a locking latch (30) so as to actuate the latch in an unlocked position or locked position in a recess (36A) of a wheel (36) to block output of a transmission. A stopping pin (94) stops the carriage in an unlocking position such that the latch occupies its unlocked position. The stop releases the carriage such that the carriage slides in a parking lock position and the latch is actuated in the parking lock position. An independent claim is also included for an automated gearbox.
Patent FR-3000297-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une diode electroluminescente comprenant une couche d'algan heterogene
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/08
Filed: 2012-12-26
Abstract: Le procédé de fabrication d'une diode électroluminescente comporte les étapes suivantes : la formation d'un empilement (1) de couches destiné à émettre de la lumière comprenant des première (2), deuxième (3), et troisième (4) couches de nitrure d'aluminium et de gallium, ladite deuxième couche (3), disposée entre les première et troisième couches (2, 4), ayant une composition de nitrure d'aluminium et de gallium différente de celle des première et troisième couches (2, 4) ; et la réalisation d'une démixtion de la deuxième couche (3) de nitrure d'aluminium et de gallium.
Patent FR-3005813-A1 (FR)
Title: Panneau solaire hybride
Inventor: NUTI PASCAL
IPC: F24S10/50
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un panneau solaire hybride, capable de transformer la lumière du soleil en électricité, et en même temps de récupérer le rayonnement non converti pour chauffer un liquide passant entre les cellules photovoltaïques et une plaque isolante servant aussi d'étanchéité, sans pression, en utilisant la gravité et la tension superficielle du liquide. Elle permet de résoudre plusieurs problèmes dans ce domaine du panneau PV hybride, en particulier le coût de fabrication.
Patent FR-3005825-A1 (FR)
Title: Generateur de plasma etendu comprenant des generateurs elementaires integres
Inventor: PELLETIER JACQUES
IPC: H05H1/46
Filed: 2013-05-17
Abstract: Selon l'invention, il est proposé un générateur d'un plasma dans une enceinte sous vide comprenant au moins un générateur élémentaire débouchant dans l'enceinte, le générateur élémentaire comprenant : - un générateur de micro-ondes, - un adaptateur d'impédance s'étendant selon une direction coaxiale, l'adaptateur étant configuré pour adapter l'impédance du plasma à l'impédance du générateur de micro-ondes et pour assurer la protection du générateur de micro-ondes, le générateur de micro-ondes étant situé dans le prolongement de l'adaptateur et connecté directement à l'adaptateur.
Patent FR-3001919-A1 (FR)
Title: Device for supporting e.g. electric fan of motor vehicle, has assembly unit for assembling fastener in housing for authorizing assembly of fastener according to two positions distinct in housing
Inventor: REILER CAROLANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: The device (10) has a parallelepiped-shaped fastener (14) in which oblong-shaped fixing openings (28, 30) of an electric fan of a motor vehicle are placed. Am elongated support cross-piece (12) includes a receiving housing (16) for receiving the fasteners. An assembly unit (18) assembles the fasteners in the housing for authorizing the assembly of the fasteners according to two positions distinct in the housing. One of the fasteners has length and height approximately equal to length and height of the housing, and includes width lower than width of the housing.
Patent FR-3004253-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de front d'onde a grande sensibilite et mesureur correspondant
Inventor: GODIN THOMAS
IPC: G01J9/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du front d'onde d'un faisceau incident. Il comporte une étape de formation d'une image (5) d'au moins une surface élémentaire du front d'onde sur une photodiode à effet latéral (8) à travers une micro-ouverture (9) et acquisition par cette photodiode d'un signal proportionnel à la position du barycentre de l'image et à son intensité.
Patent FR-3011097-A1 (FR)
Title: Montre bracelet a fonctionnalites etendues
Inventor: CARREEL ERIC
IPC: G04B47/06
Filed: 2013-09-23
Abstract: Montre bracelet (10) comprenant une première aiguille (1) indiquant en temps normal les heures, une deuxième aiguille (2) indiquant en temps normal les minutes, le cas échéant une aiguille auxiliaire (3;30), le cas échéant au moins un accéléromètre (7), et une unité électronique de commande (8) qui est configurée pour commander en temps normal l'indication horaire sur les aiguilles, pour calculer au moins une grandeur d'activité individuelle représentative d'une activité physique de l'utilisateur grâce aux informations recueillies sur l'accéléromètre, et pour afficher la grandeur d'activité sur au moins une des aiguilles, moyennant quoi l'utilisateur peut connaitre une ou plusieurs grandeur (s) relative (s) à son activité physique très simplement sur une interface de type montre à aiguille classique peu encombrante.
Patent FR-3012089-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en position d'un element rabattable pour un siege de vehicule
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de blocage (1) en position d'un élément rabattable (2) pour un siège (3) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un élément fixe (7), destiné à être fixé audit siège (3) de véhicule, un élément rotatif (4), destiné à être fixé audit élément rabattable (2), monté en rotation par rapport audit élément fixe (7) autour d'un axe de rotation (X), ledit élément rotatif (7) comportant au moins une première structure de blocage (5), et un élément de blocage (6), monté sur ledit élément fixe (7) et déplaçable entre une position de blocage dans laquelle il assure le blocage en rotation dudit élément rotatif (4) par rapport audit élément fixe (7) par engagement, au moins en partie, dudit élément de blocage (6) dans ladite au moins une première structure de blocage (5) dudit élément rotatif (4), et une position de déblocage dans laquelle il autorise la libre rotation dudit élément rotatif (4) par rapport audit élément fixe (7) par désengagement dudit élément de blocage (6) dans ladite au moins une première structure de blocage (5) dudit élément rotatif (4).
Patent FR-3001594-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour une transmission numerique de messages
Inventor: GRANIG WOLFGANG
IPC: H04L69/14
Filed: 2014-01-08
Abstract: Unité (2) de commande pouvant fonctionner pour envoyer des messages de données numériques à un récepteur (4) par l'intermédiaire d'une liaison (6) de communication ayant au moins un premier et un deuxième chemins (6a, 6b) de transmission, l'unité (2) de commande comprend une première borne (8a) de signal pour le premier chemin (6a) de transmission, la première borne (8a) pouvant fonctionner suivant une première technique de transmission et une deuxième borne (8b) pour le deuxième chemin (6b) de transmission, la deuxième borne (8b) pouvant fonctionner suivant une deuxième technique de transmission différente.
Patent FR-3026501-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: KUOCH SIAV KUONG
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant : - un module de fluide magnéto-rhéologique (3) comprenant un élément mobile (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément mobile (6), une unité d'application d'un champ magnétique (4), au moins une bobine (8) pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7), l'unité d'application d'un champ magnétique (4) étant configurée pour modifier l'alimentation de la bobine (8) afin de générer une force de résistance à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6), - un dispositif d'affichage (22) pour afficher au moins une commande à l'utilisateur, - une unité de traitement (18) configurée pour contrôler le défilement de l'affichage de commandes successives sur le dispositif d'affichage (22), caractérisée en ce qu'elle comporte un capteur de force (21) configuré pour mesurer la force exercée sur l'élément mobile (6) et en ce que l'unité de traitement (18) est configurée pour générer un signal d'information destiné à informer l'utilisateur de la présence d'une commande subséquente (C-sub) à une commande préalablement affichée (C-aff), en fonction de la force mesurée (C). L'invention concerne également un procédé de commande de ladite interface de commande à retour haptique.
Patent FR-3017443-A1 (FR)
Title: Enceinte isolee et procede de balayage d'une telle enceinte
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F17C3/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: Une enceinte isolée (CB1,CB2,CB3) comprend au moins un élément (C, R, F) devant fonctionner à une température subambiante, l'espace autour de l'élément ou des éléments étant rempli d'isolation solide et des moyens pour injecter un gaz contenant au moins 95% mol d'azote dans l'isolation, au moins certains des moyens (D1, D3,D4) pour injecter le gaz dans l'isolation débouchant à une position verticalement au-dessus d'au moins un élément à isoler.
Patent FR-3017438-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide et procede associe
Inventor: SECHER PHILIPPE
IPC: F16L11/16
Filed: 2014-02-11
Abstract: Cette conduite flexible de transport de fluide, comprend une gaine interne en polymère délimitant un passage de circulation de fluide d'axe central (A-A'); au moins une couche d'armures disposée à l'extérieur de la gaine interne; une carcasse interne (26), disposée dans la gaine interne, la carcasse interne (26) comprenant un premier feuillard (31) plié délimitant un interstice (40) hélicoïdal débouchant vers l'axe central (A-A'). La conduite comporte un insert (28) hélicoïdal de section en forme de T comprenant une tige (50) insérée dans l'interstice hélicoïdal (40) et deux ailes (52) faisant saillie de part et d'autre de la tige (50) pour obturer vers l'intérieur l'interstice hélicoïdal (40). L'insert hélicoïdal (28) est formé d'un deuxième feuillard plié.
Patent FR-3017983-A1 (FR)
Title: Equipement pour transport terrestre equipe d'un cable electrique hybride, systeme comprenant un tel equipement et utilisation d'un cable electrique hybride equipant un tel equipement
Inventor: LANGLET PATRICK
IPC: H01B9/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un équipement ferroviaire équipé d'au moins un câble électrique hybride comprenant dans une gaine externe commune (1) au moins deux câbles de puissance et au moins deux câbles de transmission de données. Selon l'invention, un premier câble de puissance est une tierce de conducteurs, un second câble de puissance est une paire de conducteurs et lesdits câbles de transmission de données sont des quartes de conducteurs.
Patent FR-3019022-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a baionnettes inversees et methode de fabrication afferente
Inventor: COLAS THOMAS ANTOINE
IPC: A47J36/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a baïonnettes inversées et méthode de fabrication afférente. L'invention concerne un appareil de cuisson (1) d'aliments sous pression comportant au moins : - une cuve et un couvercle, - des moyens de verrouillage formant des rampes de cuve (10) et des rampes de couvercle (11), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que : - la cuve (3) étant délimitée par un bord supérieur (8), les rampes de cuve (10) sont disposées sous ledit bord supérieur (8) à partir d'une distance « d1 », - le couvercle (4) est délimité par un bord extérieur d'appui (12) se poursuivant par une ceinture cylindrique venant en contact ajusté avec la paroi (7) de la cuve lors de la mise en place du couvercle (4), les rampes de couvercle (11) étant disposées sur ladite ceinture cylindrique à une distance « d2 » du bord extérieur d'appui (12), les rampes de cuve (10) et les rampes de couvercle (11) coopérant entre elles lors de la mise en place du couvercle (4), assurant ainsi le verrouillage. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3019552-A1 (FR)
Title: Composition filmogene
Inventor: RAVENET ANNE-LAURE
IPC: C08L75/12
Filed: 2014-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide filmogène comprenant un polymère filmogène dérivé du polyuréthane présent dans la composition en une teneur en matières sèches allant de 25 % à 60 % en poids, par rapport au poids total de la composition, un acide hydroxamique, ses sels et/ou ses complexes et au moins un épaississant. L'invention a également pour objet un film pouvant être obtenu à partir d'une telle composition ainsi que l'utilisation d'acide hydroxamique pour stabiliser la viscosité une composition comprenant au moins un polymère filmogène dérivé du polyuréthane et un épaississant.
Patent FR-3004422-A1 (FR)
Title: Procede pour predire une anomalie dans un circuit d'air de soutirage
Inventor: HOWARD JULIA ANN
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-04-15
Abstract: Procédé (100) pour prédire une anomalie dans un circuit d'air de soutirage présent dans un aéronef ayant un moteur coopérant avec un circuit d'air de soutirage comportant au moins une vanne, au moins un capteur de circuit d'air de soutirage, le procédé (100) comportant la réception (102) d'un signal de détection transmis par le/les capteurs de circuit d'air de soutirage pour définir un résultat de détection, la comparaison (104) du résultat de détection avec une valeur de référence pour le résultat de détection et la prédiction (106), d'après la comparaison, d'une anomalie dans le circuit d'air de soutirage.
Patent FR-3005455-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage a remplissage avec du gaz et machine d'emballage pour sa mise en oeuvre
Inventor: TAKAHASHI MASAAKI
IPC: B65B43/54
Filed: 2014-05-09
Abstract: Un procédé utilisant une machine d'emballage à remplissage avec du gaz du type à piste (P) comprend une étape de mise en place de sac dans laquelle des sacs d'emballage placés dans un magasin (31) dans un état empilé sont tournés vers le haut un par un grâce à une ventouse et de saisie et de passage ensuite du sac à une pince de sac, une étape d'ouverture/gonflage destinée à ouvrir l'embouchure de sac et à gonfler le fond du sac grâce à des ventouses, une étape de remplissage de sac destinée à abaisser un entonnoir synchrone (77) devant être inséré dans le sac et à appliquer un élément de réception d'une unité de tassage du fond (80) sur le sac, de telle sorte que le sac est rempli avec une quantité prédéterminée d'article tandis que le fond est tassé, une étape d'évacuation d'air/scellage temporaire destinée à insérer une buse d'évacuation d'air dans le sac afin d'enlever de l'air dans le sac et à maintenir l'embouchure grâce à un appareil de chauffage temporaire de telle sorte qu'un scellage temporaire est appliqué sur l'embouchure, une étape de scellage d'embouchure destinée à sceller à chaud la partie temporairement scellée, et une étape de refroidissement de scellage/évacuation de sac destinée à refroidir la partie scellée à chaud et à évacuer le sac à l'extérieur du système.
Patent FR-3021418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation electro-optique a double mode d'attenuation
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: H04N13/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: Il est proposé un dispositif d'obturation électro-optique (100) comprenant un ensemble d'au moins deux cellules optiques superposées comprenant : - au moins une cellule d'absorption de lumière (110) comprenant une couche (115) d'un mélange constitué d'un matériau hôte à base de cristal liquide et d'au moins un matériau invité dichroïque, et - au moins une cellule de diffusion de lumière (120) comprenant une couche (125) d'un matériau à cristal liquide cholestérique.
Patent FR-3007502-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de repartition de lumiere pour phare de vehicule
Inventor: NAKANISHI YUTAKA
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-06-19
Abstract: Un système de commande de répartition de lumière pour un phare de véhicule comporte un phare (L-HL, R-HL) configuré de façon que la répartition de lumière du phare (L-HL, R-HL) puisse être commandée en se basant sur une pluralité de modes de commande de répartition de lumière, et une unité de commande électronique de commande de répartition de lumière (10, 10A, 10B), configurée pour commander la répartition de lumière du phare (L-HL, R-HL) en se basant sur au moins un mode de la pluralité de modes de commande de répartition de lumière. L'unité de commande électronique de commande de répartition de lumière (10, 10A, 10B) est configurée de façon à pouvoir monter une unité commune (C), utilisée en commun dans la pluralité de modes de la commande de répartition de lumière et une unité dédiée utilisée exclusivement dans au moins un mode de la pluralité de modes de la commande de répartition de lumière.
Patent FR-3024512-A1 (FR)
Title: Tambour de frein comportant une masse annulaire espacee de la couronne de frottement
Inventor: PUISEUX VINCENT
IPC: F16D65/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: Tambour de frein moulé d'une seule pièce en fonte, comportant une couronne circulaire (2) présentant une surface intérieure cylindrique de frottement, et un flasque radial (6) disposé axialement du côté avant, prévu pour fixer ce tambour sur un moyeu, caractérisé en ce qu'il comporte une masse annulaire continue (14) disposée autour de la couronne (2) et espacée radialement de cette couronne, qui est reliée à la couronne par une paroi sensiblement transversale (16), ainsi qu'une succession de nervures (18) disposées dans des plans axiaux, qui relient la couronne à cette paroi.
Patent FR-3025528-A1 (FR)
Title: Electrode volumique pour cellule ou appareil d'electrolyse et procede de fabrication
Inventor: DESCHAMPS ARNAUD
IPC: C25B11/03
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention propose une électrode volumique mono ou bipolaire pour une cellule d'électrolyse à séparation par membrane ionique ou par diaphragme. Cette électrode comprend un élément d'alimentation électrique étanche aux gaz, sur la surface duquel est appliquée de manière conductrice une structure épaisse d'un matériau conducteur présentant une structure tridimensionnelle perméable aux liquides, de préférence une mousse métallique fixée par soudure par points. Sur une première face située du côté de l'élément d'alimentation électrique, cette structure épaisse présente au moins un réseau de canaux de distribution communiquant entre eux et agencés en un motif se subdivisant pour former une arborescence d'une pluralité de niveaux, dans lequel : - un premier niveau comprend au moins un canal d'entrée communiquant avec la partie d'entrée, et - les canaux de chaque niveau suivant sont formés par une subdivision d'au moins un canal du niveau précédent. Ainsi, un flux de liquide arrivant par la partie d'entrée alimentera tous les canaux du réseau avant de finir par traverser l'épaisseur de la structure épaisse pour parvenir à son côté opposé. De préférence, aucun de ces canaux de distribution ne débouche directement vers la partie de sortie.
Patent FR-3027038-A1 (FR)
Title: Structure de joint coupe-feu en plaque
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2014-10-10
Abstract: Cette structure de joint coupe-feu en plaque (1) notamment pour l'industrie de la construction immobilière, est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins trois plaques de matériau coupe-feu (2, 3, 4) collées les unes sur les autres et dont les faces extérieures supérieure et inférieure (5) sont recouvertes de matière intumescente.
Patent FR-3028429-A1 (FR)
Title: Adsorbant zeolithique a base de zeolithe mesoporeuse
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C01B39/22
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant zéolithique possédant une surface externe, comprise entre 20 m2.g-1, et 70 m2.g-1, un volume mésoporeux (Vméso) inférieur ou égal à 0,20 cm3.g-1, une teneur en phase non zéolithique (PNZ) inférieure ou égale à 6%, et dont au moins une des ces dimensions est supérieure ou égale à 30 µm. L'invention concerne également le procédé de préparation desdits matériaux zéolithiques sous forme d'agglomérés et ses utilisations pour les opérations de séparations en phase gazeuse ou en phase liquide.
Patent FR-3029042-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'acces a internet via un reseau de communication mobile
Inventor: LAURENZIANI CLEMENT
IPC: H04L12/12
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présent invention concerne un boitier pour l'accès à Internet via un réseau de communication mobile comprenant un module de traitement de données connecté à une prise traversant le boitier permettant d'y connecter un câble libre souple via un deuxième connecteur sur l'une des extrémités du câble, ledit câble étant terminé à une autre extrémité par un premier connecteur pour la connexion du boitier à un équipement externe, le boitier étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément d'engagement principal du premier connecteur dans laquelle le premier connecteur s'engage par translation et au moins un élément d'engagement du deuxième connecteur dans laquelle le deuxième connecteur s'engage par translation, le boitier et le câble étant configurés de telle sorte que lorsque les premier et deuxième connecteurs sont respectivement engagés dans leur éléments d'engagement, le câble forme une boucle définissant un espace entre le boitier et le câble pour la suspension du boitier.