baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2903981-A1 (FR)
Title: Procede de separation du propylene en melange avec du propane par adsorption en lit mobile simule
Inventor: RODRIGUES ALIRIO
IPC: C07C11/06
Filed: 2006-07-24
Abstract: On décrit un procédé de séparation du propylène en mélange avec du propane par adsorption en lit mobile simulé. Le procédé fonctionne en phase gaz ou en phase liquide, en utilisant comme solide adsorbant une zéolithe de type faujasite 13X, et comme désorbant un hydrocarbure contenant 4 ou 5 atomes de carbone.
Patent FR-2904755-A1 (FR)
Title: Domestic aquarium maintaining device for use in ornamental fish-keeping field, has evacuation units evacuating water in tank and aquarium, respectively, and control unit controlling operation of inlet valve, and units
Inventor: BENOLIEL ALAIN
IPC: A01K63/00
Filed: 2006-08-11
Abstract: The device has a tank (2) with a water inlet from a domestic distribution network (3), where the inlet has an inlet valve (5). An evacuation unit (7) evacuates water contained in the tank towards an aquarium (1). Another water evacuation unit (10) evacuates water contained in the aquarium towards a domestic evacuation network of used water. Control units (6) control operation of the inlet valve, and the units (7, 10). An independent claim is also included for a method for implementing a domestic aquarium maintaining device.
Patent FR-2906758-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un groupe moto-ventilateur inversable et des moyens de detection d'une situation critique.
Inventor: NOEL GILLES
IPC: B60H1/26
Filed: 2006-10-06
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comportant un habitacle (5), un compartiment moteur (4) jouxtant l'habitacle (5), un moteur logé dans le compartiment moteur (4), un conduit d'aération (15) qui relie l'habitacle (5) à l'extérieur du véhicule en passant par le compartiment moteur (4), et un groupe moto-ventilateur (10) à ailettes (13) pour l'aspiration de l'air extérieur à travers le conduit d'aération (15) vers l'habitacle (5). Selon l'invention, le groupe moto-ventilateur (10) est inversable et le véhicule comporte des moyens de détection d'une situation critique (14), disposés dans le compartiment moteur (4), qui sont reliés au groupe moto-ventilateur (10) pour inverser le sens de rotation du groupe moto-ventilateur (10) quand une situation critique est détectée, moyennant quoi l'air situé dans l'habitacle (5) est refoulé vers l'extérieur du véhicule à travers le conduit d'aération (15).
Patent FR-2909848-A1 (FR)
Title: Extendable bed base for use in e.g. medical field, has source in which parts are connected such that inclination of one part does not follow other part inclination and former part passes under plane to arrange base in armchair position
IPC: A47C17/04
Filed: 2006-12-18
Abstract: The base has adjustable parts (12-15) for back, head, posts and legs, pivotingly assembled around transversal pivoting axes (P1, P2). A driving unit (22) e.g. electric motor, has a common motor source in which the parts are connected by a hinge in a manner that inclination of the part (15) does not follow inclination of the part (14) and part (15) passes under a plane that is defined by an non-adjustable central part (11) for arranging the base in armchair position.
Patent FR-2911349-A1 (FR)
Title: Use of solvent to prepare deacidification agent solution or as dispersion liquid support of the agent in the process of deacidification of books, papers, archives and other paper product, by more economical and environment friendly process
Inventor: CHERADAME HERVE
IPC: D21H25/02
Filed: 2007-01-11
Abstract: Use of a solvent for the preparation of solution of deacidification agent, or as dispersion liquid support of the agent in the process of deacidification of books, papers, archives and other paper product, by more economical and environment friendly process, where the solvent is an alkylsilane compound containing 1-3 carbon atom or its mixture. Use of a solvent for the preparation of solution of deacidification agent, or as dispersion liquid support of the agent in the process of deacidification of books, papers, archives and other paper product, by more economical and environment friendly process, where the solvent is an alkylsilane compound of formula (SixCyHz) (I) containing 1-3 carbon atom or its mixture. x, y, z : whole numbers.
Patent FR-2898646-A1 (FR)
Title: Structure de queue-d'aronde d'une soufflante.
Inventor: FUJIMURA TETSUJI
IPC: F02C7/20
Filed: 2007-03-08
Abstract: La présente invention fournit une structure de queue-d'aronde d'une soufflante qui fixe la soufflante (20) ayant un diamètre de moyeu d'entrée inférieur à un diamètre de moyeu de sortie sur une partie autour d'un disque entraîné en rotation par une turbine. Le disque (10) a une pluralité de gorges de queue-d'aronde principales (12) s'étendant parallèlement à un axe (1) d'un axe de rotation à partir d'un bord d'attaque vers un bord de fuite de celui-ci. La soufflante (20) a une partie de queue-d'aronde principale (22) adaptée à la gorge de queue-d'aronde principale (12), et une sous-partie de mise en prise (24) pour supporter une force centrifuge avant. En outre, la structure de queue-d'aronde est munie d'un cône d'hélice (30) venant en prise avec la sous-partie de mise en prise (24) de manière à être capable de transmettre la force centrifuge avant au disque 10.
Patent FR-2918907-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une decoration sur une planche de glisse
Inventor: LACROIX JACQUES
IPC: A63C5/00
Filed: 2007-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une décoration sur une planche de glisse comprenant les étapes consistant à réaliser (E1) une couche de décoration de la face supérieure de la planche, fixer (E3) la couche de décoration sur la planche par l'application de moyens d'application de température et/ou de pression. Les moyens d'application d'une pression présentent une surface de contact adaptable à la forme de la planche.
Patent FR-2912972-A1 (FR)
Title: Object e.g. luggage, storing compartment for notchback motor vehicle, has panels arranged in deployed position for maintaining cover so that cover defines cover shaped volume, and in folded position for storing compartment in vehicle
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R9/048
Filed: 2007-02-27
Abstract: The compartment (1) has rectangular main and secondary panels (2, 3) arranged in a deployed position for maintaining a flexible cover (4) such that the flexible cover defines a volume having a shape of the cover. The panels are arranged in a folded position for storing the compartment in a vehicle. The secondary panel has an edge articulated on an edge of the main panel. A frame extends along a plane perpendicular to the main panel.
Patent FR-2920818-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de recuperation assistee de petrole.
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/584
Filed: 2007-09-11
Abstract: Procédé de récupération assistée du pétrole consistant à introduire dans l'eau d'injection une solution contenant au moins un polymère muni de groupement(s) fonctionel(s) hydrophobe(s) et au moins un agent tensio-actif, caractérisé en ce que le rapport pondéral tensio-actif / polymère est compris entre 1 et 10 et la concentration en agent tensio-actif dans la solution est supérieure à 100 (partie par million) ppm.
Patent FR-2921198-A1 (FR)
Title: Actionnement par un ensemble d'arbre principal et d'arbres secondaires d'un disjoncteur sectionneur d'alternateur
Inventor: ALLAIRE XAVIER
IPC: H01H33/59
Filed: 2007-09-17
Abstract: L'invention concerne un nouvel agencement pour la synchronisation et l'actionnement d'un ensemble de trois interrupteurs dont deux sectionneurs (5,5a ; 12,12a) et un de coupure (16, 17) d'un disjoncteur sectionneur d'alternateur (D).Selon l'invention, il est prévu d'implanter un arbre d'actionnement accessoire (8) dédié spécifiquement à l'actionnement d'un des deux interrupteurs sectionneur (12,12a) et de le mettre en rotation seulement sur un angle final de rotation d'un arbre principal (1) dédié quant à lui à l'actionnement de l'autre interrupteur sectionneur (5, 5a) et à l'actionnement de l'interrupteur de coupure (16, 17).
Patent FR-2921261-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre comprenant des fibres
Inventor: LEBRE CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2007-09-20
Abstract: L'invention a pour objet une composition anhydre comprenant une phase huileuse et une phase pulvérulente, ladite phase pulvérulente comprenant 15 à 40 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'au moins un pigment, des fibres, et au moins une poudre d'organopolysiloxane réticulé élastomère, et ladite phase huileuse comprenant au moins un agent dispersant hydrocarboné choisi parmi les alcools gras modifiés éther, les esters de synthèse résultant de la formation d'acide gras et d'alcool ou de polyols, les esters partiels résultant de la réaction d'au moins un acide gras linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, d'acide ricinoléique ou d'acide 12-hydroxystéarique, avec au moins un sucre (saccharose ou polysaccharose), les produits d'addition de l'oxyde d'éthylène avec l'huile de ricin et / ou l'huile de ricin hydrogénée , les phosphate trialkylés et les mono, di et triphosphate alkylés, et leurs mélanges.
Patent FR-2906740-A1 (FR)
Title: Machine pour verre de lunettes
Inventor: TAKUBO SADAO
IPC: B23B41/00
Filed: 2007-10-05
Abstract: Une machine 26 pour verre de lunettes, comprend une unité de maintien 28 de verre destinée à maintenir des verres 2 et 2 de lunettes droit et gauche, et une unité d'entraînement 29 de perceuse se déplaçant relativement dans des directions gauche et droite et dans des directions avant et arrière par rapport à l'unité de maintien de verre et destinée à former un trou sur le verre de lunettes maintenu sur l'unité de maintien de verre, dans laquelle l'unité de maintien de verre a des plaques de base de support 36 et 37 de verre séparées à gauche et à droite afin de faire correspondre les verres de lunettes gauche et droit, les verres de lunettes à gauche et à droite sont supportés par l'unité de maintien de verre par le biais des plaques de base de support de verre, et les plaques de base de support de verre gauche et droit peuvent être mises en rotation autour de positions symétriques par rapport à la direction avant-arrière.
Patent FR-2911240-A1 (FR)
Title: Call terminating system for use in global system for mobile communication network, has voice over Internet protocol platform implementing internet protocol by Internet protocol address, and protocol program transmitting and receiving calls
Inventor: HENRY LABORDERE ARNAUD
IPC: H04W92/02
Filed: 2007-10-19
Abstract: The system has a reference authentication server (SAR) communicating with a home location register (HLR) via a mobile application part standard protocol. A radius protocol and authentication relay server (SRAR) applies a radius protocol to a voice over Internet protocol (VoIP) mode gateway to find IP address and to direct call. Authentication relay client (CRA) program communicates with a subscriber identity module card and relay server. VoIP platform implements the internet protocol by the address from a mobile subscriber international number, and a VoIP program transmits and receives calls.
Patent FR-2910718-A1 (FR)
Title: Groupe de batteries et module de batteries ainsi que procede de gestion d'un module de batteries
Inventor: SEILER HARTMUT
IPC: H01M50/519
Filed: 2007-12-20
Abstract: Groupe de batteries ayant au moins deux cellules électrochimiques (10, ..., 28) notamment des cellules ion-lithium, chaque cellule (10, ..., 28) ayant un pôle positif (96a) et un pôle négatif (96b) prévus sur le côté frontal de chaque corps de cellule (96), les pôles (96a, 96b) des cellules (10, ..., 28) étant branchés électriquement en série et/ ou en parallèle.Au moins deux cellules (10, ..., 28) comportent à leur face frontale (54a, 54b), du même côté par rapport au groupe de batteries (100), une liaison de cellule (30) pour relier électriquement les cellules (10, ..., 28), cette liaison reliant respectivement un pôle (30a, 30b) des cellules (10, ..., 28) et arrivant jusqu'à une zone de contact (70, 72) d'une plaque de circuit (40), les cellules (10, ..., 28) étant disposées parallèlement les unes aux autres par leur corps de cellule (96) et les faces frontales (54a, 54b) des corps de cellule (96) se situent chaque fois dans un plan commun (48, 58).
Patent FR-2925301-A1 (FR)
Title: Cosmetic product, useful for make-up/care of keratin materials, comprises first and second compositions, where the first composition comprises fatty phase and moisturizer, and second composition comprises e.g. fatty phase and volatile oil
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61K8/34
Filed: 2007-12-20
Abstract: Cosmetic product for the make-up and/or care of keratin materials, preferably lips, comprises a first composition and a second composition to be applied simultaneously, where the first composition comprises a first fatty phase and a moisturizer comprising polyhydric alcohols and/or nonionic water-soluble alkoxylated polymers and water (less than 10 wt.%, preferably less than 0.1 wt.%), and the second composition (different from the first composition) comprises a second fatty phase, a volatile oil, and a particle phase (less than 50 wt.%, preferably less than 30 wt.%). Independent claims are included for: (1) a process for make-up of the skin, lips and/or integuments, comprising applying the composition on the lips; and (2) a make-up kit comprising the product.
Patent FR-2932769-A1 (FR)
Title: Rear view mirror forming device for e.g. vehicle, has sound alarms integrated with bracelet and case, and activated by push button, where bracelet is fixed to hand using holes and pins that penetrate in holes
Inventor: KALOGEROPOULOS LEONIDAS
IPC: A45D42/06
Filed: 2008-06-18
Abstract: The device has a bracelet (1) fixed to a hand using holes and pins that penetrate in the holes. A case (2) has an opening and a base side that contacts with a plate, and a mirror (7) is received in the opening, where the plate is made of steel, and the bracelet is made of rubber. A lower part of the bracelet has a tab of concave shape complementary to the shape of palm of a hand. The bracelet has a section extending from an upper end of the plate to a lower end of the plate. Sound alarms (25) are integrated with the bracelet and the case, and are activated by a push button (20).
Patent FR-2936486-A1 (FR)
Title: Motorcycle e.g. two-wheeled motorcycle, towing device i.e. trailer, has chassis carried by wheels and fixed on towed vehicle, and restraint strap and guiding and maintaining cradle allowing guiding and maintenance of motorcycle
Inventor: THIRIET EDITH
IPC: B62D63/06
Filed: 2008-09-26
Abstract: The device has a chassis (1) that is adjustable using rails (6) of variable length, and carried by independent wheels (5). The chassis is fixed on a towed vehicle by a normalized towing hook (2). A restraint strap and a guiding and maintaining cradle (9) that is made of metallic or plastic material, allow guiding and maintenance of a motorcycle. The chassis is constituted of a crosspiece (7) permitting to adjust a maintaining space of the wheels.
Patent FR-2927027-A1 (FR)
Title: Articulation mechanism for motor vehicle seat, has support surface permitting locking element to be in active position in set of angular tilting positions, and cam maintaining element in inactive position when cam is in unlocking position
Inventor: REUBEUZE YANN
IPC: B60N2/235
Filed: 2008-02-06
Abstract: The mechanism has a cam (30) moving between locking and unlocking positions in which locking elements (11-13) are maintained in active and inactive positions, respectively. Cylindrical bores are formed on a flange (10), and rotatably guide the elements with respect to the flange. A support surface (26) of a flange (20) prevents the element (11) and permits the element (12) to be in the active position in a set of angular tilting positions of the flange (10) with respect to the flange (20). The cam maintains the element (12) in the inactive position when the cam is in the unlocking position.
Patent FR-2927903-A1 (FR)
Title: Nouveaux allongeurs de chaines pour formulations d'elastomeres de polyurethanes.
Inventor: DA COSTA GEORGES
IPC: C08G18/10
Filed: 2008-02-25
Abstract: Composition caractérisée en ce qu'elle comprend :- un composé de formule (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R4 identiques ou différents, représentent indépendamment, les uns des autres un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical éthyle,A et B identiques ou différents, représentent indépendamment l'un de l'autre un nombre compris entre 0 et 10 étant entendu que la somme A + B est supérieure à zéro,et- un composé de formule (II) :
Patent FR-2932239-A1 (FR)
Title: Valve for cold chamber storing food product, has flaps for closing respective pipes, and maintained in support against sealing seats by weight of flaps when pressure variation on both sides of each flap is less than threshold value
Inventor: MARTIN REMI
IPC: F25D17/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The valve (2) has an air passage duct (10) comprising a partition (36) separating the duct into two pipes (38, 40) that are closed by respective flaps (42, 44). Each flap has a shutter articulated around an articulation axis. A sealing seat e.g. rib, is extended on entire periphery of each pipe. The flap is maintained in support against the seat by weight of the flap when pressure variation on both sides of the flap is less than a threshold value. An independent claim is also included for a cold chamber comprising a wall provided with an orifice.
Patent FR-2932776-A1 (FR)
Inventor: ALLEGRE JEAN LUC
IPC: B65D27/30
Filed: 2008-06-24
Abstract: The envelope (1) has a sheet (3) assembled with another sheet by welding on two of longitudinal edges (4, 5) and transversal edges (6, 7) for forming a closed inner volume, where the sheets are made of flexible plastic material. An opening (9) provides access to the inner volume, and is totally covered by a closing system i.e. security adhesive (13). Each edge of the envelope comprises a weld (8) having a progressive width and/or an outer side or an inner side with a progressive localized direction.
Patent FR-2940249-A1 (FR)
Title: Bag i.e. hiking bag, has single and simultaneous control unit arranged between compression unit and contracting unit to concurrently compress contour of envelope and to reduce opening of envelope by single traction on ends of links
Inventor: FAUSSURIER GUILLAUME
IPC: A45C13/10
Filed: 2008-12-18
Abstract: The bag (1) has a compression unit constituted of tightening and compression links (10, 11) and a set of rings (23, 24) to compress a longitudinal contour (4) of a flexible envelope (2) to reduce volume of the envelope based on articles contained in the envelope. A contracting unit contracts an opening (5) of the envelope to close the envelope. A single and simultaneous control unit is arranged between the compression unit and the contracting unit to concurrently compress the contour and reduce the opening by a single traction on ends of the links. A flap is arranged above the opening. The contracting unit is formed by a conduit (16) including two inlet openings (25, 26) arranged near another set of rings (23b, 24b).
Patent FR-2947641-A1 (FR)
Title: Procede pour evaluer une erreur dans le positionnement d'un aeronef engendre par un systeme de positionnement embarque
Inventor: FOUET GUILLAUME
IPC: B64D45/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: Selon l'invention, on relève le positionnement (13) de l'aéronef engendré par le système de positionnement, on détecte par des moyens radar la présence d'au moins un groupe de cibles disposées au sol, on mesure à l'aide desdits moyens radar la position (15) de ce groupe de cibles par rapport au positionnement (13) de l'aéronef, et on évalue l'erreur (16) du positionnement (13) de l'aéronef en comparant, à au moins une valeur seuil, la valeur d'au moins une grandeur de référence qui est caractéristique de la différence existant entre la position mesurée (15) et une position connue (14) du groupe de cibles par rapport au positionnement (13) de l'aéronef.
Patent FR-2933892-A1 (FR)
Title: Fabrication de composants renforces par des fibres avec des noyaux de moule
Inventor: KRETSCHMER TOM
IPC: B29C33/52
Filed: 2009-07-17
Abstract: Procédé pour fabriquer des composants (23) à base de plastique renforcé par des fibres, en particulier à l'aide d'un noyau de moule (10) soluble, présentant les étapes suivantes : a) Fabrication du noyau de moule (10) b) Enveloppement du noyau de moule (10) avec une enveloppe (14) résistante à la résine c) Application de demi-produit fibreux (16) et introduction de résine pour l'élaboration du composant plastique (23), et d) Durcissement du composant plastique (23) sous l'effet de la température, est perfectionné par le fait que, dans tous les cas et lors du durcissement à l'étape d) sur le demi-produit fibreux (16, 20), on établit sensiblement un équilibre de pression entre la pression ambiante (pu) et la pression intérieure du noyau (pk). On indique également un dispositif pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2954693-A1 (FR)
Title: Deambulateur antichute.
Inventor: CAZES MAURICE
IPC: A61H3/04
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un déambulateur antichute permettant également à l'utilisateur d'être soulagé d'une partie de son poids pendant la marche ou lors de haltes. Il se compose d'une structure (1) suspendue par des ressorts s'appuyant sur les têtes de quatre pistons, aux pieds desquels sont fixées des roulettes pivotantes (14). Elle est pourvue de deux guides latéraux axés (17), avec poignées de maintien (18), ajustables à la taille et la carrure de l'utilisateur, à l'intérieur desquels coulissent, sans rotation, des supports d'aisselle cintrés (23), de telle sorte que les guides (17) positionnent l'utilisateur au centre de la surface de sustentation et que le coulissement des supports d'aisselle (23) à l'aide d'une poignée de manœuvre (22) lui permette de les verrouiller sous ses bras pour la marche et de les descendre pour se dégager de l'appareil. Le déambulateur selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes à mobilité réduite ou sujettes aux pertes d'équilibre.
Patent FR-2944025-A1 (FR)
Title: Utilisation en tant qu'absorbeur de chocs, d'un materiau forme de molecules arborescentes comportant des groupes associatifs
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C08G69/00
Filed: 2009-04-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation en tant qu'absorbeur de chocs, d'un matériau formé de molécules arborescentes comportant des groupes associatifs. Lesdites molécules arborescentes sont constituées chacune de fragments au moins bifonctionnels et de fragments au moins trifonctionnels unis les uns aux autres par des ponts ester ou thioester, seuls ou en combinaison avec des ponts amide ou urée.