baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2706526-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection précoce du bourrage d'un dispositif de prélèvement d'échantillons de carotte dans un trou de forage et de prise de mesures palliatives.
Inventor: VIKRAM RAO M
IPC: E21B25/00
Filed: 1994-06-15
Abstract: L'invention concerne une colonne de forage comportant à son extrémité inférieure un dispositif de prélèvement d'échantillons de carotte (10), est suspendue dans un tuyau de forage à l'aide d'une tour de forage rotative à la surface (60). Des impulsions de fluide de forage sont contrôlées dans la colonne montante du fluide de forage afin de générer des signatures caractéristiques d'opérations normales de carottage et une signature annonciatrice et anormale lorsque le dispositif de prélèvement commence à bourrer mais avant qu'un bourrage catastrophique ne survienne. En réponse à la signature anormale, une action palliative est entreprise, telles la réduction du poids sur trépan, la vitesse de rotation ou la cessation de l'opération de carottage. Le système est également utilisé pour déterminer qu'une ou plusieurs pièces mobiles d'un outil mobile de fond de puits se sont déplacées d'une première position en une seconde position.
Patent FR-2723847-A1 (FR)
Inventor: DOUTREMEPUICH CHRISTIAN RAYMON
IPC: A61K47/18
Filed: 1994-08-29
Abstract: Heparin compositions having an antithrombotic activity and virtually no hemorrhagic activity. The object of the invention is to eliminate the risk of bleeding associated with heparins while retaining their main properties. The compositions of the invention (S1, S2, S3) therefore consist of heparin moieties such as those obtainable by the in vitro neutralization of a heparin with a protamine. The invention also concerns a method for the preparation of these compositions which are useful in preparing medicaments.
Patent FR-2725615-A1 (FR)
Title: Bone anchor for surgical bone screw
IPC: A61B17/86
Filed: 1994-10-17
Abstract: The anchor has two sections forming a male - female coupling which screws together. The female section (A) is of metal with a diameter the same as that of the screws used in surgery. The female section has longitudinal cut-outs (1) separating blades which are expanded by the male section. The male section is frusto-conical in form. The female section can have irregularities on its surface to encourage bone growth.
Patent WO-9605755-A1 (WO)
Title: Meuble de posture agenouillee, avec dossier
Inventor: MAGAND GILBERT
IPC: A47C9/00
Filed: 1995-08-21
Abstract: L'invention concerne un meuble de posture agenouillée proposant une position de repos alternative à la position assise. Le corps de la tête au haut de cuisses, est soutenu par un ample dossier (2) incliné à environ 60° permettant une élongation modérée de la musculature antérieure et un alignement de la colonne vertébrale avec le bassin et les cuisses soulageant les disques intervertébraux. Les genoux reposent sur un appui rembourré. Le meuble est constitué d'un appui pour les genoux (1), d'un dossier (2) muni d'une ceinture (4) de soutien des lombes, réglable en hauteur et en intensité, de manière à adapter le modèle à la taille et à la morphologie de chaque individu. Il ne comporte pas d'assise proprement dite et peut être muni d'accoudoirs et d'un système de balancement type 'rocking-chair' (3).
Patent WO-9617749-A1 (WO)
Title: Bague eclairante pour allume-cigares, en particulier pour vehicule automobile
Inventor: MATHIEU DANIEL
IPC: B60Q3/02
Filed: 1995-12-07
Abstract: La bague éclairante (7) comporte une face arrière (31) recouverte par un masque opaque (30). Application véhicules automobiles.
Patent FR-2731534-A1 (FR)
Title: Procede de paiement dans une application telematique et dispositif de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PAILLES JEAN CLAUDE
IPC: G06Q20/00
Filed: 1995-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de paiement, dans une application télématique, de sommes dues par un utilisateur pour des prestations délivrées par un serveur d'application. L'invention concerne également un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé qui permet l'anonymat. Ce dispositif comprend un kiosque (k), au moins un serveur d'application (Ai) et au moins un utilisateur (Uj). Le serveur d'application n'a pas à connaître l'identité de l'utilisateur puisque c'est le kiosque qui gère le compte de l'utilisateur. De plus le kiosque n'est pas capable de reconstituer les transactions effectuées par un tel utilisateur auprès de tel serveur d'application, grâce à une structure particulière de chèques électroniques.
Patent FR-2719437-A1 (FR)
Inventor: DUONG MING H
IPC: H03J3/08
Filed: 1995-03-14
Abstract: A receiver (100) has a channel scan mode of operation and a communication mode of operation. In the channel mode of operation, the passband of a filter (145, 144) is narrowed relative to the passband of the filter in the communication mode. According to another aspect of the circuit, a local oscillator (112, 142, 157) is selectively phase locked to an internal clock (137) during channel scanning and locked to the incoming signal during a communication mode operation.
Patent FR-2720145-A1 (FR)
Title: Réfrigérateur à rayonnages améliorés.
Inventor: SIST SANTO
IPC: A47B96/04
Filed: 1995-04-21
Abstract: L'invention concerne un réfrigérateur, en particulier pour une utilisation domestique, comprenant une ou plusieurs ouvertures de conservation des aliments. Ces ouvertures sont subdivisées en une pluralité de rayonnages horizontaux, supportés latéralement et/ou par l'arrière, lesdits rayonnages (8) étant supportés par des corniches et s'insérant par leurs bords dans des cavités correspondantes, ménagées dans lesdites corniches, et présentant une pluralité de saillies intérieures adaptées pour s'engager contre les bords des rayonnages (8); une pluralité de cannelures étant réalisée dans les rayonnages, à proximité des bords de ces derniers, parallèlement à leurs bords respectifs; les saillies intérieures des corniches respectives étant adaptées pour s'engager à déclic contre lesdites cannelures. Application: Electroménager
Patent FR-2734997-A1 (FR)
Title: Ensemble applicateur de vernis a ongles, a levre
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 1995-06-06
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble d'application d'un produit liquide ou visqueux tel qu'un vernis à ongles, comprenant un réservoir (4) ayant un axe X, comportant un goulot (8) et un capuchon portant un organe d'application immergé (20), en position de stockage, dans le produit contenu dans ce réservoir, ledit goulot comportant une embase (10) ayant une épaisseur de paroi e1 selon une direction orthogonale à l'axe X, caractérisé par le fait que le goulot comporte une lèvre (12) surmontant l'embase, cette dernière ayant une épaisseur de paroi e2 , selon la direction orthogonale à l'axe X, inférieure à e1 , le diamètre interne du goulot étant sensiblement constant.
Patent FR-2726862-A1 (FR)
Title: Injecteur pour moteur a combustion interne
Inventor: HOFMANN KARL
IPC: F02M61/20
Filed: 1995-10-11
Abstract: a) Injecteur comportant un organe d'obturation (11) guidé dans un perçage d'un corps d'injecteur, serré contre un corps de support par une rondelle (3), une chambre (29) recevant deux ressorts agissant sur l'organe (11) dans le sens de la fermeture, le premier ressort agissant en permanence par un poussoir alors que le second ressort n'agit qu'après avoir parcouru une course amont (H1), b) Injecteur caractérisé en ce que l'organe (11) délimite au moins directement une chambre d'amortissement (63) remplie de carburant fermée pendant le mouvement d'ouverture de l'organe (11) et la pression de la course d'ouverture de l'organe (11) agit contre la course résiduelle.
Patent FR-2740702-A1 (FR)
Title: Cleaning filter cartridges or sleeves in staged filtration system
Inventor: COUTURIER THIERRY
IPC: B01D46/24
Filed: 1995-11-03
Abstract: Device for cleaning filter elements, esp. filter cartridges or sleeves, arranged in filter stages and contained in a system for filtering gas loaded with particles or dust, such as exhaust gas contains means of supplying a cleaning gas such as air and means of guiding this gas to each filter stage.  The device contains means allowing the selective cleaning of a single stage or a number stages less than the total number. Process for cleaning filter elements in a filter system containing stages is also claimed by the successive cleaning of each filter element such that the cleaning gas is introduced to at least one stage Yn and then to an inferior filter element, preferably the element immediately inferior to the first Yn- 1
Patent FR-2741082-A1 (FR)
Title: Additive containing xanthan gum, galacto:mannan of defined viscosity and dissociated salt
Inventor: DOUBLIER JEAN LOUIS
IPC: A61K8/73
Filed: 1995-11-15
Abstract: Additive comprises, for successive or simultaneous addition, (a) a xanthan gum; and (b) a galactomannan with equivalent ratio of galactose units: mannose units of  <=  10:3. The galactomannan with mannose:galactose ratio  <= 10:3, has intrinsic viscosity ( epsilon ) of \- 1 m<3>/kg. The additive may include a dissociated salt.
Patent FR-2742909-A1 (FR)
Title: Support for publicity display panel
IPC: G09F7/04
Filed: 1995-12-20
Abstract: The support has a rectangular frame (1) of expanded plastics foam, in which are incorporated permanent magnets placed in seatings (8-16). the support has a projecting frame (2) inside which is retained a panel of lacquered sheet steel (23) which carries a text which can be rubbed off dry or carried documents retained by magnets. The frame has holes (17-20) to hold wall fixings for the display. The peripheral frame can have a channel to receive a decorative strip.
Patent WO-9624912-A1 (WO)
Inventor: GAUDEAU CLAUDE
IPC: G06K17/00
Filed: 1996-02-06
Abstract: A method and a device for protecting confidential data banks stored in smart cards (2) such as WORM cards. The data is first accessed by mutual recognition of a single encrypted code stored in the security chip (1) linked to the smart card as well as in the security chip of a card reader module (4). Whenever necessary, reinforced protection of the text on the card is achieved by means of an encryption circuit combining the methods of transposition and substitution with a secret key associated with the smart card. The method and device are useful in the field of health care.
Patent FR-2745485-A1 (FR)
Title: Espresso coffee machine with nozzle to froth milk
Inventor: ROURE BOADA JORGE
IPC: A47J31/44
Filed: 1996-02-29
Abstract: The coffee machine has the steam distribution pipe (9), which incorporates the frothing device (19). The steam distribution pipe is supplied from separate conduits (2a,3a) for hot water and steam, with solenoid valves controlling each. A manual valve (20) determines whether the delivery from the distribution pipe is to the frothing device or to a flexible hose (22). The steam distribution pipe extends horizontally from a rotary joint (8,10) which receives the delivery from the steam generator (32). The distribution pipe (9) can thus pivot horizontally above the cup filling surface or be moved outside the base area of the machine to allow filling of a vessel. Alternatively the hot water can be used for cleaning.
Patent FR-2733445-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tubes a rainures interieures pour echangeurs thermiques
Inventor: ZIEMEK GERHARD DR
IPC: F28F1/40
Filed: 1996-04-17
Abstract: Dans un procédé de fabrication de tubes à rainures intérieures pour échangeurs thermiques, une bande métallique lisse est extraite d'une bobine, et pourvue, dans un laminoir, d'une pluralité de rainures s'étendant parallèlement les unes aux autres selon un angle de 15 deg. à 45 deg. par rapport au sens longitudinal de la bande, formée en continu en un tube avec fente longitudinale, et la fente est soudée. Au moins deux groupes de rainures s'étendant parallèlement les unes aux autres sont mandrinés dans la surface de la bande métallique, les rainures s'étendant sous forme d'un dessin en arête de poisson.
Patent FR-2748513-A1 (FR)
Title: Verrou a debrayage axial pour un mecanisme de serrure de vehicule automobile
Inventor: GARNAULT JOEL
IPC: E05B17/04
Filed: 1996-05-10
Abstract: L'invention propose un verrou débrayable, du type comportant un stator (14), une douille intermédiaire tubulaire (16), et un rotor (12), du type comportant un levier de commande (24) de la serrure accouplé au rotor (12) par un entraîneur (26), du type dans lequel le verrou (10) comporte un indexeur (28) qui est mobile axialement entre une position de repos et une position de débrayage, sous l'effet d'une rotation de la douille (16) consécutive à l'entraînement du rotor (12) à l'aide d'une clé non conforme, pour déplacer axialement l'entraîneur (26) vers une position dans laquelle l'entraîneur (26) est bloqué en rotation: caractérisé en ce que l'indexeur (28) est solidaire en rotation de la douille (16), et en ce qu'il est libre en rotation par rapport au stator (14) lorsqu'il est en position de débrayage.
Patent FR-2736629-A1 (FR)
Title: Dispositif pour individualiser des objets plats empiles
Inventor: KOHN UWE
IPC: B65H3/32
Filed: 1996-07-10
Abstract: 1. L'invention concerne un dispositif pour individualiser des objets plats empilés. Le dispositif comprend un magasin de piles (12) dont le fond supportant la pile est formé par des rouleaux (8) d'une grille de rouleaux mobile, une bande transporteuse (17) d'évacuation disposée sous la grille de rouleaux et sur laquelle est jeté successivement la pièce la plus inférieure (13), retirée de la pile, et des aspirateurs s'engageant entre les rouleaux et qui tirent vers le bas une arête latérale de la pièce la plus inférieure de façon que le rouleau (8) entrant sous la pile supporte celle-ci encore par l'intermédiaire de la pièce et le rouleau suivant passe entre la pièce et la pièce se trouvant au-dessus pour assurer une séparation sûre, de la pièce la plus inférieure. Le dispositif est caractérisée en ce que le magasin de piles est disposé entre le brin supérieur (11) et le brin inférieur (16) de la grille mobile de façon que le brin inférieur forme le fond supportant la pile dans le magasin, et la bande transporteuse d'évacuation (17) est disposée parallèlement au brin inférieur de la grille de rouleaux mobile et transporte dans une direction de transport opposé à celle-ci. L'invention est utile pour individualiser des objets plats empilés.
Patent FR-2751226-A1 (FR)
Inventor: AUDONNET JEAN CHRISTOPHE FRANC
IPC: C07K14/11
Filed: 1996-07-19
Abstract: A vaccine formula for treating equine and particularly horse diseases, including at least three polynucleotide vaccine valencies that each include a plasmid containing an equine pathogen valency gene capable of being expressed in vivo in host cells. Said valencies are selected from the group which consists of equine rhinopneumonitis virus EHV, equine influenza virus EIV and tetanus antitoxin. Said plasmids include one or more genes per valency, and said genes are selected from the group which consists of gB and gD for equine rhinopneumonitis virus, HA, NP and N for equine influenza virus, and a gene coding for all or part of subunit C of Cl. tetani.
Patent FR-2737876-A1 (FR)
Title: Corner section for assembly of vehicle bodywork front and side panels
Inventor: MOMPER JEAN LUC
IPC: B62D33/04
Filed: 1996-08-02
Abstract: The corner section for the assembly of front (4) and side (5) panels of a truck bodywork comprises a central wall (10), reinforced on its longitudinal edge (10a), by a web (11). This constitutes a first triangular web extends in a first direction (13) in which it is extended by two perpendicular walls (15,16). These walls define a rabbet for receiving the vertical edges of the front panel. The front section (4a) of this panel is supported against the web and the perpendicular walls support the panel external and internal faces. The central panel is reinforced at its other longitudinal edge (10b) by another part (12) constituting a second triangular web which extends in a second direction (14) perpendicular to the first.
Patent FR-2752875-A1 (FR)
Inventor: DECRANE PIERRE
IPC: E06B9/17
Filed: 1996-09-03
Abstract: The method involves mounting a roller shutter on a shaft (2) inside a housing (1) fitted into a wall (4) with an inner liner (6). The wall also contains a spacer (12) of variable thickness and a plate (18) with an angled mechanism (10) connecting a drive handle (8) to an actuating rod (11). The spacer, made from two sleeves (13,14) which can slide relative to one another, is fitted to the housing before the liner is put in place, and is drilled out to receive the connecting rod.
Patent FR-2760296-A1 (FR)
Title: Mains electric supply socket with ejection mechanism for plug
Inventor: BIGEY BERNARD
IPC: H01R13/635
Filed: 1997-03-03
Abstract: The ejection mechanism has a wall plug with protruding pins (B) and spring. The inserted female plug has matching pins which butt up against the protruding pins. A forward section has a central pin which depresses the central spring on the wall plug and slides down over the protruding wall plug pins. Conducting channels (C) in the sliding section connect to the protruding wall socket pins.
Patent FR-2762424-A1 (FR)
Inventor: COOREMAN PASCAL
IPC: G06Q30/00
Filed: 1997-04-17
Abstract: In order to monitor statistically the commercial operations carried out by a smart card bearer the bearer's card is provided with auxiliary counters (9-13). The auxiliary counters counts the number of times a credit counter (7) or a gratuity counter are incremented or reduced, and therefore the number of times the bearer has made corresponding purchases. Moreover, a counter of cumulated gratuities not subject to reduction is also taken into account.
Patent FR-2749057-A1 (FR)
Title: Systeme d'accommodation de mouvement
Inventor: TRANOVICH STEPHEN J
IPC: F15B9/03
Filed: 1997-04-30
Abstract: Système d'accommodation de mouvement, utilisable pour donner une apparence naturelle aux mouvements d'êtres vivants simulés, caractérisé en ce qu'il comprend: - une servovalve électrohydraulique (30) comportant un moteur d'entraînement (28), pour commander l'écoulement de fluide à partir d'une source de ce fluide (P); - une source (10) de signaux d'instruction, connectée à ladite servovalve électrohydraulique pour commander un mouvement d'au moins une partie dudit être vivant simulé; - un actionneur (14) comportant un piston (38) couplé entre ladite servovalve électrohydraulique et ladite au moins une partie (42) dudit être vivant simulé, de manière à recevoir ledit fluide venant de ladite servovalve électrohydraulique et à communiquer ledit mouvement commandé audit être vivant simulé; - des moyens (58) de détection continue de la pression apparaissant de chaque côté dudit piston, et de génération d'un signal de réaction électrique proportionnel à la valeur détectée; et - des moyens (52) de couplage dudit signal de réaction électrique audit moteur d'entraînement.
Patent FR-2752114-A1 (FR)
Title: Voltage-controlled oscillator for PLL
Inventor: INANAMI NOBORU
IPC: H04N5/12
Filed: 1997-06-26
Abstract: The oscillator has first (SCF1) and second (SCF2) switched capacitor filters which provide respective positive and negative currents that are switched by a controlled clock signal (fclk) and are dependent on the input voltage. The filters input alternately to an op-amp (AMP1) in synchronisation with the clock signal via a switch (S4,S5).  The op-amp output (N1) is lowered when there is a positive current across the feedback circuit and increased with a negative current. The comparator (COMP1) compares the op-amp output alternately with a first higher (VRH) and a second lower (VRL) constant voltage, switched in synchronisation with the clock output to produce the final output.
Patent FR-2750754-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement pour un chemin de cable
Inventor: STJERNEBY SVEN
IPC: H02G3/04
Filed: 1997-07-02
Abstract: Ce chemin de câble du type formé par un certain nombre d'éléments filiformes (14) s'étendant longitudinalement, placés à une certaine distance les uns des autres, et par des éléments filiformes (16) s'étendant transversalement qui réunissent les éléments filiformes s'étendant longitudinalement, comprend un dispositif en forme d'éléments de cloisonnement (22) pour séparer le chemin de câble en au moins deux compartiments s'étendant longitudinalement et occupant sensiblement toute la hauteur du chemin de câble.
Patent FR-2765888-A1 (FR)
Inventor: PAULY GILLES
IPC: C12P19/44
Filed: 1997-07-09
Abstract: The invention concerns a method for the enzymatic synthesis of sucrose esters, characterised in that it consists in introducing, in an adapted reactor and so as to form a reaction medium, predetermined amounts of an organic solvent, a sugar or a sugar derivative, a compound donor of acyl groups and an enzymatic catalyst, the amount of at least one constituent of the reaction mixture being deficient, in controlled addition during the reaction of additional amounts of the deficient constituent(s), and finally, in purifying the resulting sucrose esters at least by separating the enzymatic particles from the solvent.
Patent FR-2752311-A1 (FR)
Title: Manual control handle for strimmer or hedge trimmer
Inventor: NAGASHIMA AKIRA
IPC: F02D11/02
Filed: 1997-08-06
Abstract: The manual control lever (10) has a principal lever (30) which draws a cable (17) connected to the driven component (CV). The principal lever is fixed to a movement amplification mechanism (40) which has a pulley (41) around which the cable passes. The principal lever operates the cable through the pulley. The manual lever has in addition a return mechanism (45) which guides the cable from the pulley. The cable guided by the return mechanism has its front end (17a) fixed to the mechanism (40) that provides the movement amplification. The return mechanism has a position adjuster (50) with an auxiliary lever (56) that displaces the return mechanism. A push-button (58) provides a temporary lock for the auxiliary lever.
Patent FR-2767760-A1 (FR)
Title: Rapid fixing assembly for loudspeaker into vehicle chassis
Inventor: VANNSON FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 1997-08-29
Abstract: The assembly uses a circular hole (2) in a panel (1) of the vehicle chassis. It is placed in contact with the panel through a collar (4) and a plastics ring plate (5). The ring plate has at least one radial tab (5a) which is molded with the collar or ring plate. This has a first part (8) which can be folded onto a second part (9) through two hinges (10,11) formed from parallel grooves in the tab. The first part has a male element (12) that engages in an elastic element (13) that has previously been positioned in a hole (15) formed in the panel.
Patent FR-2753515-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de carburant pour des vehicules a moteur
Inventor: BRAUN HANS PETER
IPC: F16L37/098
Filed: 1997-09-02
Abstract: A l'extrémité du tube de conduite de carburant (16) qui peut être fixé sur un ajutage (20), on fixe un élément de fixation (50) qui peut être enfilé sur l'ajutage (20) et présente au moins un élément élastique de verrouillage (60) pouvant être encliqueté sur l'une au moins des collerettes (34).
Patent FR-2771528-A1 (FR)
Title: Management of data in a smart card
Inventor: LISIMAQUE GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 1997-11-25
Abstract: The duplication of data held in the memory of a smart card (9) into another smart card (2) is performed by creating another secret code (22) for the second card.  This code is produced on the basis of identification information taken from the first card and applicable to the second card.  The new identification information in the second card is then recorded at the central supervisory location.