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Patent FR-3104124-B1 (FR)
Title: Véhicule à soubassement muni de trous pour le refroidissement d’une batterie
Inventor: FORTUNE LAURENT
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un véhicule (V) comprend une batterie (BR) installée sur une face intérieure (FI) d’une zone (Z) d’une tôle (TS) d’un soubassement (SV). Cette tôle (TS) comprend en amont de la zone (Z) au moins un premier trou traversant (T1) permettant l’entrée dans le soubassement (SV) d’un flux d’air extérieur balayant la batterie (BR) pour la refroidir, et en aval de la zone (Z) au moins un second trou traversant (T2) permettant la sortie hors du soubassement (SV) de ce flux d’air extérieur après qu’il ait refroidi la batterie (BR).  Figure 1
Patent FR-3105153-B1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de caisse de vehicule automobile equipee de longerons et longeronnets
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-07-22
Abstract: STRUCTURE DE PARTIE ARRIERE DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPEE DE LONGERONS ET LONGERONNETS L'invention concerne une structure (1) de partie arrière de caisse de véhicule automobile présentant une direction longitudinale et une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, ladite structure comprenant deux longerons latéraux (10, 11) s’étendant suivant la direction longitudinale, chaque longeron latéral présentant une extrémité reliée à un élément de structure transversal avant (12) et une autre extrémité reliée à un élément de structure transversal arrière (13), chaque élément de structure transversal (12, 13) s’étendant suivant la direction transversale, caractérisée en ce qu’elle comprend, entre les deux longerons (10, 11), deux longeronnets (14, 15) s’étendant suivant la direction longitudinale et situés chacun à distance d’un longeron (10, 11) suivant la direction transversale, chaque longeronnet (14, 15) présentant une extrémité reliée à l’élément de structure transversal avant (12) et une autre extrémité reliée à l’élément de structure transversal arrière (13).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105342-B1 (FR)
Title: Barrière thermiquement isolante pour une paroi d’une cuve
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne une barrière thermiquement isolante (5) pour une paroi (1) d’une cuve étanche et thermiquement isolante fixée à une structure porteuse (2), la barrière thermiquement isolante (5) comportant : - des panneaux isolants (11) présentant au moins un logement (18) qui ménage au niveau d’une plaque externe (15) d’au moins l’un des panneaux isolants (11), une zone d’appui (17);- un dispositif d'ancrage (12) qui est disposé à l'intérieur du logement (18), ; et - un bouchon isolant (25) qui est logé à l'intérieur du logement (18) comportant une couche de mousse polymère (23) qui présente une zone de support par laquelle ledit bouchon isolant (25) est en appui, selon une direction d'épaisseur de la barrière thermiquement isolante (5), en direction de la structure porteuse (2).    Figure à publier :   5
Patent FR-3105797-B1 (FR)
Title: Système d’électrolyse réversible de l’eau
Inventor: ROGEZ FRANCK
IPC: C25B5/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un système d’électrolyse réversible de l’eau, comprenant au moins un dispositif formant électrolyseur réversible configuré pour fonctionner selon un mode d’électrolyseur pour la production d’hydrogène ou selon un mode de pile à combustible pour la consommation d’hydrogène, et un réservoir d’hydrogène configuré pour stocker l'hydrogène en provenance du dispositif en mode d'électrolyseur, et pour fournir de l'hydrogène au dispositif en mode de pile à combustible, le système étant caractérisé par le fait qu’il comprend également un réservoir d’oxygène configuré pour stocker l'oxygène en provenance du dispositif en mode d'électrolyseur pour la production d’hydrogène, et pour fournir de l'oxygène, préférentiellement mélangé à de l’air, au dispositif en mode de pile à combustible pour la consommation d'hydrogène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106609-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de limitation de débit de fuite pour turbines d’aéronef
Inventor: CHABAS VINCENT
IPC: F04D29/08
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif amélioré de limitation de débit de fuite pour turbines d’aéronef Turbine (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une veine annulaire d’écoulement d’air chaud, une cavité sous veine (68), un stator comprenant des distributeurs fixes (65, 70), un rotor comprenant des aubes mobiles (64) solidaires en rotation d’un arbre mobile (102), un dispositif d’injection (80) configuré pour injecter de l’air dans la cavité sous veine (68) à une première pression (P1), un joint d’étanchéité (69) disposé entre l’arbre mobile (102) et une bride de stator (90), le joint labyrinthe d’étanchéité (69) comprenant une piste abradable solidaire de la bride de stator (90), et des léchettes solidaires de l’arbre mobile (102), et un dispositif de contre pression (100) configuré pour injecter de l’air à une deuxième pression (P2) dans un espace entre les léchettes, la deuxième pression (P2) étant supérieure à la première pression (P1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3107575-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C27/00
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant un joint d’étanchéité externe (16) élastique et au moins un joint d’étanchéité interne (17) élastique comprenant respectivement une première et une deuxième parties annulaires d’extrémité (161, 171, 162, 172) parallèles l’une à l’autre et intercalées entre une pièce d’extrémité (9, 10) respective et les demi-coquilles (7, 8) , et deux longerons (163, 173) raccordant les parties annulaires d’extrémité (161, 171, 162, 172) et qui leur sont perpendiculaires, les longerons (163, 173) étant intercalés entre des demi-coquilles (7, 8), le au moins un joint d’étanchéité interne (17) étant agencé à l’intérieur du joint d’étanchéité externe (16) de sorte que le au moins un joint d’étanchéité interne (17) et le joint d’étanchéité externe (16) forment au moins deux barrières d’étanchéité successives pour les gaz.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108024-B1 (FR)
Title: Ciseau emporte-pièce chirurgical et dispositif chirurgical comportant un tel ciseau emporte-pièce
Inventor: BERARD JEAN-BAPTISTE
IPC: A61B17/16
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un ciseau emporte-pièce (10) pour évider une section fémorale dans l’axe diaphysaire, comprenant un corps (100) comportant, d’une part, une partie de travail (110) présentant une face d’attaque (111) pourvue d’un bord coupant (111A) et, d’autre part, une partie de préhension (120) adaptée à être liée à un manche (30).  Selon l’invention, le corps est traversé par un conduit axial (124) dont une première ouverture d’extrémité (124A) est située sur une face (121A) de ladite partie de préhension (120), orientée globalement à l’opposé de ladite face d’attaque (111), et dont une deuxième ouverture d’extrémité (124B), opposée à ladite première ouverture d’extrémité, est située sur ladite face d’attaque.  L’invention concerne également un dispositif chirurgical (1) comportant un ciseau emporte-pièce conforme à l’invention et un alésoir médullaire ainsi qu’au moins une tige fémorale et une pluralité de râpes fémorales de différentes tailles.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108406-B1 (FR)
Title: Systeme de decontamination de contenants
Inventor: PLANTIN AURÉLIEN
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: Système de décontamination de contenants comportant un dispositif (10) de détection d’altérations d’une vitre (11) constituée d’au moins une couche (12) transparente ou translucide, cette dernière étant utilisée en guide d’onde, comporte :– au moins une source lumineuse disposée au regard de la tranche (14) de la couche (12) ;– au moins deux photodétecteurs distants l’un de l’autre et disposés au regard de la tranche (14) de la couche (12) ;– des moyens de contrôle de la source lumineuse, configurés pour commander une activation de la source lumineuse ; et– des moyens d’analyse des flux lumineux captés par les photodétecteurs, configurés pour comparer les flux lumineux ainsi captés avec des flux lumineux attendus pour chaque activation de la source lumineuse, lesdits flux lumineux attendus correspondant à des flux lumineux captés par les photodétecteurs pour chaque activation de la source lumineuse en l’absence de tout défaut d’altération dans la vitre (11), et lesdits moyens d’analyse (17) étant configurés pour détecter un tel défaut d’altération lorsqu’au moins un flux lumineux capté diffère du flux lumineux attendu.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109223-B1 (FR)
Title: Scanner corporel de sécurité à énergie rayonnante et procédé de détection associé
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01S13/06
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection (S) d’un objet cible à l’aide d’un détecteur (1) à énergie rayonnante comprenant les étapes suivantes : S1 : placement d’une personne à inspecter dans une première position au sein du détecteur (1) ; S2 : acquisition de premiers signaux représentatifs d’une énergie rayonnante lorsque la personne à inspecter est dans la première position ; S3 : placement de la personne à inspecter dans une deuxième position au sein du détecteur (1), la deuxième position étant différente de la première position ; et S4 : acquisition de deuxièmes signaux représentatifs d’une énergie rayonnante lorsque la personne à inspecter est dans la deuxième position : et S5 : à partir des premiers signaux et des deuxième signaux, réalisation d’une image électronique de sorte à déterminer si la personne à inspecter porte un objet cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109349-B1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de freinage d'un véhicule automobile doté d'une machine électrique
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W30/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Ce dispositif de freinage (12) d’un véhicule automobile doté d’une machine électrique comprend un premier moyen d’actionnement (14) apte à appliquer un couple de freinage sur au moins une roue du véhicule et un module de régulation (16) d’un taux de glissement lié à ladite roue.  Ce dispositif (12) comprend un module de détermination (18) apte à déterminer un signal de correction d’un déphasage entre des oscillations de la vitesse de rotation de ladite roue et des oscillations de la vitesse de rotation de la machine électrique et un second moyen d’actionnement (20) apte à piloter la machine électrique avec le signal de correction.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109554-B1 (FR)
Title: Préforme et récipient à transmittances variables
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/68
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : Préforme et récipient à transmittances variables L’invention concerne une préforme (1) destinée au formage de récipients (2) par soufflage ou étirage soufflage, la préforme (1) étant en matière plastique intégrant au moins un additif conférant à la matière plastique la propriété de filtrer au moins partiellement le spectre visible de la lumière, la préforme (1) comprenant une paroi (120) formant un corps creux, ledit ou lesdits additifs conférant à la matière plastique la propriété de permettre au moins partiellement le passage de la lumière dans le spectre infrarouge.    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110923-B1 (FR)
Title: Accessoire d'entretoisement pour le doublage d'une paroi
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’entretoisement pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, ledit dispositif comportant   -une portion principale (11) s'étendant suivant une direction dite axiale dont une extrémité est pourvue d’une platine de fixation à la structure à doubler et dont l'autre extrémité est pourvue d’une pièce de maintien d’une membrane,  ladite pièce de maintien d’une membrane comporte une première mâchoire (15) et une seconde mâchoire (17), lesdites mâchoires étant accouplées par des moyens d’accouplage (16),  caractérisé en ce que lesdits moyens d’accouplage comprennent des moyens de coulissement (160) permettant à la seconde mâchoire de coulisser dans la première mâchoire pour maintenir ladite membrane entre les deux mâchoires .  Figure 14f
Patent FR-3114410-B1 (FR)
Title: Architecture distribuée de système embarqué
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: G05B9/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: Architecture distribuée comportant une unité centrale (20) comprenant un module central (28) agencé pour mettre en œuvre une boucle d’asservissement lente adaptée à produire une consigne secondaire nominale à partir d’une consigne primaire, et une unité abonnée (21) comprenant un organe pilotable (34), un premier module abonné (37), miroir du module central (28) et agencé pour, lorsque la liaison de communication est défaillante, utiliser la consigne primaire pour mettre en œuvre la boucle d’asservissement lente de manière à produire une consigne secondaire alternative, et un deuxième module abonné (38) agencé pour acquérir la consigne secondaire nominale lorsque la liaison fonctionne normalement, ou bien la consigne secondaire alternative lorsque la liaison est défaillante, et pour mettre en œuvre une boucle d’asservissement rapide pour commander l’organe pilotable.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3116099-B1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide et procédés associés
Inventor: DAMIENS ALEXANDRE
IPC: F16L11/08
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide et procédés associés Conduite flexible (10) destinée au transport de fluides comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur : une gaine interne tubulaire (20) d’axe (A-A’) définissant un passage interne (13) de circulation de fluides ; une structure composite de renfort (21) appliquée autour de la gaine tubulaire (20) et liée à la gaine tubulaire (20) ; au moins une couche d’étanchéité (22) en un matériau thermoplastique appliquée autour de la structure composite de renfort (21) ; au moins une nappe d’armures (24, 25) de traction, non liée à la couche d’étanchéité (22), la au moins une nappe d’armures (24, 25) de traction comprenant au moins un élément d’armure (50) enroulé autour de la couche d’étanchéité (22) ; caractérisée en ce que l’épaisseur de la couche d’étanchéité (22) est inférieure à 15 mm.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116819-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de frambinone
Inventor: DAMBRIN VALÉRY
IPC: C07C49/245
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Procédé de préparation de frambinone La présente invention concerne un procédé de préparation de frambinone comprenant une étape de condensation du phénol et de l’acide glyoxylique.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3118033-B1 (FR)
Title: Granulés d’acide férulique et leur procédé de préparation
Inventor: ALVES MENDES TIAGO
IPC: C07C59/64
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-12-15
Abstract: TITRE : Granulés d’acide férulique et leur procédé de préparation La présente invention concerne des granulés d’acide férulique et leur procédé de préparation. L’invention trouve des applications notamment dans le domaine de l’alimentaire, de la cosmétique et des arômes.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123447-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure aerodynamique
Inventor: PEREZ FRANÇOIS
IPC: G01P13/02
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, le support (1) comprenant un capot (6) circulaire avec un ouverture centrale traversée par l'arbre mobile (2) la surface externe du capot (6) comprenant une face tronconique (6a) de révolution autour de l'axe longitudinal (3), le capot (6) comprenant du polyetheretherketone renforcé avec des fibres de verre ou de carbone, de conductivité thermique inférieure à 3 W.m-1.K-1, et étant muni d'inserts métalliques (7, 8) au niveau de ses fixations, au moins un insert métallique (9) de continuité électrique étant configuré pour réaliser une liaison électrique entre la partie intérieure de la sonde et une interface (13) de l'insert métallique (9) disposé sous le pourtour inférieur de la partie de l'insert métallique la plus éloignée de l'arbre (2).  Figures pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117544-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et moyen de traitement des gaz d’échappement
Inventor: KERN MICHAEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de chauffage et moyen de traitement de s gaz d’échappement Un dispositif de chauffage pour un moyen de traitement (10) des gaz d'échappement présente un composant chauffant (20) électriquement conducteur qui peut être traversé axialement par les gaz d'échappement à chauffer, un cadre support (22) qui est agencé dans une zone périphérique (37) du composant chauffant (20) et sur lequel le composant chauffant (20) est monté du côté du bord, et au moins une électrode (24, 26). Au moins un évidement (38, 40) est réalisé dans le cadre support (22), dans la zone duquel est agencé un élément tampon flexible (30) qui présente une raideur inférieure à celle du cadre support (22). L’électrode (24, 26) est fixée au cadre support (22) par l'intermédiaire de l'élément tampon (30). Un moyen de traitement (10) des gaz d’échappement est en outre décrit.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2276625-B1 (FR)
IPC: H05B3/36
Filed: 1975-05-09
Granted: 1977-04-15
Abstract: A beam of charged particles is deflected in a closed path such as a square, for example, over a cross wire grid at a constant velocity by an X Y deflection system. A small high frequency jitter is added at both axes of deflection to cause oscillation of the beam at 45 DEG to the X and Y axes. From the time that the leading edge of the oscillating beam passes over the wire until the trailing edge of the beam passes over the wire, an envelope of the oscillations produced by the jitter is obtained. A second envelope is obtained when the leading edge of the beam exits from being over the wire until the trailing edge of the beam ceases to be over the wire. Thus, a pair of envelopes is produced as the beam passes over each wire of the grid. The number of pulses exceeding ten per cent of the peak voltage in the eight envelopes produced by the beam completing a cycle in its closed path around the grid are counted and compared with those counted during the previous cycle of the beam moving in its closed path over the grid. As the number of pulses decreases, the quality of the focus of the beam increases so that correction signals are applied to the focus coil in accordance with whether the number of pulses is increasing or decreasing.
Patent FR-2466155-B1 (FR)
IPC: H04N5/40
Filed: 1979-09-19
Granted: 1981-09-11
Abstract: A power amplification device for high-frequency amplitude-modulated signals comprises a first and a second amplifier employed respectively for amplification of a reduced-level HF modulated carrier signal and for amplification of the simple HF carrier signal extracted from the HF standard modulated signal and supplies in parallel the amplifier and a subtracter device through which the first amplifier receives the HF standard modulated signal. This results in excellent performances, high efficiency and stability, ease of maintenance and reliability.
Patent FR-2505707-B1 (FR)
IPC: B23Q15/013
Filed: 1981-05-18
Granted: 1984-10-19
Abstract: 1. A control device for a machine-tool of the type in which a crank (1) operable by the user drives a tachymetric dynamo (2) sending a reference signal to speed variator (6) of the motor (7) of an axis of the machine-tool, wherein the connection between the crank (1) and the tachymetric dynamo is provided via a powder magnetic coupler (3) acting as a brake on the crank, said coupler beeing fed with a signal incoming from the tachymetric dynamo (2) and representative of the reference signal as well as with a signal image of the current intensity in the motor armature representative of the load of said motor.
Patent FR-2600234-B1 (FR)
IPC: A21C11/00
Filed: 1986-06-20
Granted: 1991-05-31
Abstract: Device permitting the continuous lengthening of lumps of dough or of sections thereof, of about one and a half to twice their initial length, without any manual intervention either at the input or the output. This device is constituted by an endless lower belt (4), the lateral edges of which displace themselves in a divergent manner from the input toward the output, that is to say, a belt conceived in a manner that, during the course of its displacement, it becomes larger toward the output and, on the other hand, becomes smaller from the output toward the input, and by a similar upper belt (5), which is however slightly shorter at the input in order to allow for the feeding of the measured lumps of dough to be lenghtened, said upper belt (5) being space-adjustably mounted in comparison to the lower belt (4) by producing a slope that is descending and converging toward the output (S), and being driven in the sense toward the output at a slightly slower speed than that of the upper belt (4), likewise driven in the sense of the output (S), with these different displacement speeds being regulated in such a way that the lumps of dough being lengthened turn slowly over themselves.
Patent FR-2606187-B1 (FR)
Inventor: THOREAU DOMINIQUE
IPC: H04N7/30
Filed: 1986-10-31
Granted: 1988-12-09
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00425 Sec. 371 Date Aug. 25, 1988 Sec. 102(e) Date Aug. 25, 1988 PCT Filed Oct. 28, 1987 PCT Pub. No. WO88/03346 PCT Pub. Date May 5, 1988.Disclosed is a method for the reduction of the noise generated during the encoding/decoding of digitized images operating by blocks. To reduce the faults visible in the restored image, the method consists in filtering the image by using a filtering window, for example with dimensions of 3x3 pixels, which scans the image, the current point being the central point of this window, and in determining, for each point, the mean of the values associated wih the points of this window, and in determining for the current point, from this mean and from a characteristic value of the operating status of the encoder, a filtering parameter which can be used to determine the filtered value associated with the current point. The invention can be applied to the resutitution of block encoded images especially in digitalized video tape-recorders.
Patent FR-2618772-B1 (FR)
Inventor: LAURSEN JENS
IPC: B66F9/14
Filed: 1988-07-28
Granted: 1990-04-13
Abstract: A mobile lifting apparatus, such as a fork truck or a fork lift, comprises a fork carriage vertically displaceable along guides in a mast, the fork carriage comprising two parallel, horizontal transverse girders. The two transverse girders guide and support two L-shaped forks, each transverse girder having a roller bracket with rollers at the top and bottom end of its body, the roller brackets rolling on the top and bottom transverse girder. The forks are displaceable on the transverse girders by corresponding hydraulic cylinders connected between the fork in question and the fork carriage. At least one of the transverse girders is a substantially U-shaped section bar, and at least one cylinder, preferably both cylinder, is arranged in substantially the recess of the section bar. As a result the hydraulic cylinders do not impede the view of the driver onto the operating area of the forks. At the same time the cylinders are more protected against external influences, such as shocks and impacts from the load on the forks.