baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004583-A1 (FR)
Title: Transistor mos a drain etendu en couche mince sur isolant
Inventor: LITTY ANTOINE
IPC: H01L29/786
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un transistor à drain étendu formé dans une couche semiconductrice disposée d'un côté d'une couche isolante (2), une région semiconductrice étant disposée de l'autre côté de la couche isolante, la région semiconductrice comprenant une première partie (20) d'un premier type de conductivité disposée en regard de la source et au moins une plus grande partie de la grille et une deuxième partie (21) d'un deuxième type de conductivité disposée en regard d'au moins la plus grande partie de la région de drain étendu, chacune des première et deuxième parties étant couplée à un plot de connexion (23, 24).
Patent FR-3012758-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement a l'arc electrique avec melange gazeux ar/he
Inventor: PLANCKAERT JEAN-PIERRE
IPC: B23K9/04
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de rechargement d'au moins une partie d'une pièce (8) métallique, ledit procédé mettant en œuvre une électrode (4) non fusible, un fil d'apport (1) métallique fusible, et un arc électrique (5) établi entre l'électrode (4) et la pièce (8) de manière à produire un bain (2) de métal fondu, l'extrémité du fil métallique d'apport (1) étant fondue par l'arc électrique (5) de manière à réaliser un transfert de métal fondu depuis le fil d'apport (1) vers le bain (2) de métal fondu et à revêtir au moins une partie de la pièce (8) d'un dépôt (6) métallique. Selon l'invention, le procédé met en œuvre une protection gazeuse de l'électrode (4), du fil d'apport (1) et du bain (2) avec un mélange gazeux constitué de 20 à 70 % d'hélium, et d'argon pour le reste (% en volume).
Patent FR-3014166-A1 (FR)
Title: Raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/40
Filed: 2013-12-02
Abstract: Ce raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations (C1, C2) comprend un élément femelle (A) équipé : - d'un dispositif de verrouillage (6) monté à coulissement dans un corps (1) de l'élément femelle (A) et équipée d'un premier moyen de retenue. Le dispositif de verrouillage (6) est mobile entre : - une première position dans laquelle le premier moyen de retenue est apte à coopérer avec un deuxième moyen de retenue (102) correspondant d'une partie mâle (B), - une deuxième position dans laquelle le dispositif de verrouillage autorise la partie mâle (B) à se libérer de l'élément femelle (A), - d'un dispositif de sécurité apte à maintenir le dispositif de verrouillage (6) dans sa première position lorsque la fiche partie mâle (B) est en configuration emmanchée dans l'élément femelle (A). Lorsque le dispositif de verrouillage est dans sa première position, une action sur le dispositif de sécurité libère le dispositif de verrouillage de sa première position.
Patent FR-3026369-A1 (FR)
Title: Support d'appareil nomade pour vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-09-30
Abstract: Dispositif de maintien pour appareil nomade comportant deux mors (2h, 2b) dont un premier (2b) au moins est mobile longitudinalement en direction du second (2h) de façon à pouvoir insérer entre eux ledit appareil nomade, et deux crémaillères fixes se faisant face en s'étendant selon ladite direction longitudinale, caractérisé en ce que ledit premier mors (2b) est porté par un ensemble comportant deux roues dentées (6) positionnées dans le plan desdites crémaillères, engrenant entre elles et engrenant chacune sur une desdites crémaillères (32). Préférentiellement ledit ensemble comporte en outre un chariot mobile (5) porté par les axes (53) des roues dentées (6), qui entraîne dans sa translation, une plaquette (17) porteuse de cliquets orientés en direction du plan des deux roues dentées, celles-ci comportant une série de crans disposés circulairement sur leur face latérale et conformés pour coopérer avec les cliquets.
Patent FR-3016580-A1 (FR)
Title: Garniture de pavillon de toit pour deploiement de coussin gonflable.
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/214
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention a trait à une garniture (8) de pavillon de toit (6) de véhicule automobile, comprenant un panneau (22) épousant la face intérieure du toit (6), ledit panneau comprenant, sur au moins un côté par rapport à la direction longitudinale du véhicule, au moins deux orifices de fixation (30) d'un pare-soleil (16), le panneau (22) comprenant, en outre, des moyens de fixation (36) au toit (6), disposés suivant une ligne (40) s'étendant transversalement à l'avant des orifices de fixation (30) de pare-soleil (16), ladite ligne (40) formant une charnière permettant le déploiement vers le pare-brise (4) d'un coussin gonflable (2) logé entre la garniture (8) et le toit (6). L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle garniture (8).
Patent FR-3017792-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-02-21
Abstract: La paillette comporte un tube (11) s'étendant entre une première extrémité (13) et une seconde extrémité (14) et comportant un bouchon (12) disposé dans le tube au voisinage de sa première extrémité et s'étendant entre une première extrémité (17) tournée vers la première extrémité du tube et une seconde extrémité (20) tournée vers la seconde extrémité du tube, avec ledit bouchon et ledit tube qui sont configurés pour qu'après qu'une substance à base liquide (22) est venue à la rencontre du bouchon par sa seconde extrémité, le bouchon bloque le passage de la substance à base liquide et est, par poussage sur sa première extrémité, coulissable dans le tube vers sa seconde extrémité ; et le bouchon comporte du côté de la seconde extrémité du tube un tampon barrière (16) formé sur toute la section du tube par des fils hydrophobes.
Patent FR-3018219-A1 (FR)
Title: Tambour d'assemblage pour la fabrication de pneumatiques
Inventor: BOR GERARD
IPC: B29D30/24
Filed: 2014-03-07
Abstract: Tambour d'assemblage pour la fabrication d'un pneumatique comprenant un support (20), un arbre central (30) et une surface circonférentielle externe coaxiale à l'axe de rotation du tambour comportant une surface principale cylindrique (100) délimitée axialement par un épaulement (101) se prolongeant par une protubérance latérale (102) de réception de produits à assembler, plusieurs segments définissant ensemble la surface principale cylindrique, lesdits segments étant divisés en des premier et deuxième groupe de segments (103a, 103b) adjacents montés mobiles entre une première position dans laquelle ils sont juxtaposés circonférentiellement et une deuxième position dans laquelle les segments adjacents sont décalés radialement. Selon l'invention, plusieurs leviers coudés (140) adjacents forment, en position expansée du tambour, l'épaulement (101) et la protubérance (102) et chaque levier coudé (140) est monté articulé sur le segment (103a, 103b) et sur le support (20).
Patent FR-3023696-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments pour extraire des jus par pressage
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A47J19/06
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant une goulotte d'alimentation (40) et un outil d'extraction de jus (10) agencé pour tourner en rotation autour d'un axe de rotation (15) avec une partie formant une vis de pressage (20) avec au moins un filet de pressage (21), la goulotte d'alimentation (40) présentant une partie inférieure (42) qui débouche autour de l'axe de rotation (15). Selon l'invention, l'outil d'extraction de jus (10) comprend un premier étage formant une vis de forage (30) avec au moins un filet de forage (31), ledit au moins un filet de pressage (21) étant distinct dudit au moins un filet de forage (31), l'outil d'extraction de jus (10) comprenant au moins un bord d'attaque (32a, 32b) entre ledit au moins un filet de forage (31) et ledit au moins un filet de pressage (21).
Patent FR-3028231-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage de vitres de vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un balai d'essuyage de vitre comporte une monture de support (4) d'une lame d'essuyage (2) apte à être au contact de la vitre à essuyer. La monture de support comporte une cavité longitudinale (10) adaptée à permettre la circulation de liquide entre un moyen d'arrivée de liquide et au moins un trou d'évacuation (20) du liquide formé dans une paroi (14) de la cavité. Cette cavité comporte des moyens de réception (22) d'un élément de rigidification (18) du balai. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage des vitres de véhicules automobile.
Patent FR-3028587-A1 (FR)
Title: Systeme de pre-torsion de segment pour dispositif d'etancheite pour piston
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J9/08
Filed: 2014-11-19
Abstract: Le système de pré-torsion de segment (21) pour dispositif d'étanchéité pour piston (1) prévu pour un piston (2) comprend un cône de pré-torsion mâle (22) aménagé dans le prolongement d'une jupe fixe (5) et une arête circulaire externe de prétorsion (23) aménagée en périphérie axiale d'une jupe glissante (6), un ressort de jupe glissante (16) tendant à rapprocher lesdites jupes (5, 6) l'une de l'autre de sorte à comprimer axialement et de façon étanche un segment continu extensible (9) lequel prend, par déformation résultante de son contact simultané avec ledit cône (22) et ladite arête (23), une forme conique.
Patent FR-3031811-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la vitesse du vent a prendre en compte afin d'optimiser la masse au decollage d'un aeronef
Inventor: POUDRAI ETIENNE
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la vitesse du vent à prendre en compte pour déterminer la masse maximale autorisée au décollage d'un aéronef (10). On calcule une vitesse mesurée TASmes du vent local à partir d'au moins une vitesse courante TASinst dudit vent local ainsi qu'une vitesse observée TASobs dudit vent local à partir d'observations météorologiques et d'une première valeur de cap. On compare ladite vitesse mesurée TASmes et ladite vitesse observée TASobs pour déterminer une vitesse calculée TASperfo dudit vent local en utilisant également au moins un critère d'instabilité dudit vent local fourni par lesdites observations et par des prévisions météorologiques. Ladite vitesse calculée TASperfo est ensuite à prendre en compte pour optimiser ladite masse maximale autorisée au décollage dudit aéronef (10).
Patent FR-3040939-A1 (FR)
Title: Support pour un appareil, tel un ordiphone
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-09-16
Abstract: Support (1) pour un appareil (30), comprenant: un premier mors (2), apte à accueillir un premier bord (31) de l'appareil (30), un deuxième mors (4), apte à accueillir un deuxième bord (32) de l'appareil (30), comprenant encore un fourreau (7), un bras (6), et un premier moyen de rappel, le bras (6) étant apte à se translater relativement au fourreau (7), et le bras (6) comprenant encore deux segments (11), articulés entre eux au moyen d'un axe de rotation (9), et le premier moyen de rappel tendant à déplacer en rotation le segment distal (11) relativement au segment proximal, dans le sens rapprochant le deuxième mors (4) du premier mors (2). Planche de bord (24) et véhicule comprenant un tel support (1).
Patent FR-3044334-A1 (FR)
Title: Insert luminescent pour element de construction, element associe et procede de fabrication
Inventor: HIVERT JEAN JACQUES
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un insert luminescent apte à être incorporé dans un élément de construction, comportant une matrice solide (16), transparente ou translucide, et au moins un matériau luminescent (18) dispersé dans ladite matrice solide, ledit insert définissant une surface externe (20). Le matériau luminescent est un pigment composite luminescent coloré, formé d'au moins un pigment luminescent et d'au moins un colorant. La présente invention concerne également un élément de construction comprenant au moins un tel insert luminescent.
Patent FR-3045742-A1 (FR)
Title: Article gonflable par effet venturi
Inventor: SIMOND BENJAMIN
IPC: F04F5/16
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif gonflable (10) comportant une vessie gonflable (12) et un dispositif de gonflage (14), le dispositif de gonflage comprenant un tube de dépression (20) s'étendant à l'intérieur de la vessie gonflable, et un dispositif venturi (22) configuré pour être monté sur le tube de dépression et comportant une ouverture principale axiale (44) configurée pour être reliée à une source d'air, pour l'entrée axiale d'un flux d'air primaire, et au moins une ouverture secondaire (46) pour l'entrée d'un flux d'air secondaire aspiré par la dépression créée dans le tube de dépression par le flux d'air primaire.
Patent FR-3049105-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reperer un chariot de course equipe d'un monnayeur, tout au long de son parcours de courses
Inventor: GUERRE JEAN MARIE PIERRE CLAUDE
IPC: G07F9/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de baliser son chariot de courses à partir d'un dispositif de repérage, un objet de taille moyenne, de formes et de représentations originales muni d'un mécanisme appelé débloque monnayeur lui permettant de se fixer sur les monnayeurs des chariots. Le dispositif de repérage, ici, une carte de dimension carte de crédit (2) munie d'un mécanisme, curseur (3) débloque monnayeur (4) articulé sur charnière (5). En action le débloque monnayeur se positionne perpendiculairement à la carte et s'introduit dans le monnayeur du chariot pour le débloquer et s'y fixer tout au long des courses. Le dispositif selon l'invention permet de personnaliser la carte pour sa fonction d'appropriation et de repérage de son chariot le temps de son parcours de courses.
Patent FR-3038447-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation
Inventor: CHEN SONG LIN
IPC: H02H7/20
Filed: 2016-04-18
Abstract: Dispositif de commutation caractérisé en ce qu'il comprend un boîtier (10), un arbre (20) d'entraînement qui est pourvu d'une partie (21) de démarcation, un élément (30) d'appui, qui se trouve à un bout de l'arbre (20) d'entraînement et qui est fixé au boîtier (10), une voie de démarcation étant prévue sur l'élément (30) d'appui, la partie (21) de démarcation coopérant avec cette voie de démarcation et rendant possible, par rotation de l'arbre (20) d'entraînement, que l'arbre d'entraînement se déplace axialement, ainsi qu'un bossage (40) qui est mis à l'autre bout de l'arbre (20) d'entraînement.
Patent FR-3048129-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation du gonflement d'elements electrochimiques
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/293
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention résout le problème du gonflement d'éléments électrochimiques hermétiques de format prismatique lorsque ceux-ci sont assemblés côte à côte dans un coffre de groupement, en proposant une batterie comprenant au moins deux éléments électrochimiques (la, lb) de format prismatique, dans laquelle les éléments électrochimiques sont séparés par une cale rigide (2) présentant une dureté supérieure ou égale à 90 Shore A selon la norme ASTM D 2240 et par une cale souple (3) présentant une dureté allant jusqu'à 60 Shore A selon la norme ASTM D 2240, la cale rigide et la cale souple étant électriquement isolantes.
Patent FR-3049236-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25B47/02
Filed: 2016-03-23
Abstract: Dispositif de climatisation pour un véhicule automobile, comprenant un circuit de climatisation pour un fluide frigorigène, ledit circuit de climatisation comprenant au moins un échangeur de chaleur adapté pour un échange de chaleur avec un fluide à l'extérieur de l'habitacle du véhicule automobile, au moins un compresseur, au moins un condenseur pour produire de la chaleur à l'intérieur de l'habitacle dudit véhicule automobile, au moins un évaporateur pour produire du froid à l'intérieur de l'habitacle dudit véhicule automobile et au moins un détendeur, dans lequel le dispositif de climatisation est adapté pour un premier mode de fonctionnement pour produire du froid à l'intérieur de l'habitacle du véhicule automobile dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée via un détendeur à l'entrée de l'évaporateur, la sortie de l'évaporateur étant connectée à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée de échangeur de chaleur, dans lequel le dispositif de climatisation est adapté pour un deuxième mode de fonctionnement pour produire de la chaleur à l'intérieur de l'habitacle du véhicule automobile dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée du condenseur, la sortie du condenseur étant connectée via un détendeur à l'entrée de l'échangeur de chaleur, caractérisé en ce que le dispositif de climatisation est adapté pour un troisième mode de fonctionnement dans lequel la sortie de l'échangeur de chaleur est connectée via un détendeur à l'entrée du compresseur, la sortie du compresseur étant connectée à l'entrée de l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3049960-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un materiau biocompatible et implant traite par ledit procede
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: C23F4/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un matériau biocompatible, tel qu'un implant, comprenant les étapes consécutives suivantes : i) traitement mécanique abrasif de la surface dudit matériau au moyen d'un mélange de grains abrasifs d'hydroxyapatite et de phosphate tricalcique ; ii) traitement à l'acide par trempage dudit matériau dans un bain comprenant de l'acide sulfurique et de l'acide chlorhydrique, suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée ; iii) traitement sodique par trempage dudit matériau dans un bain à base de soude suivi d'au moins un rinçage à l'eau déminéralisée et d'un séchage à l'air chaud. L'implant ainsi traité présente une surface à rugosité et à caractère hydrophile améliorés. Application aux implants en alliage TA6V ELI.
Patent FR-3050495-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d’un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend un amortisseur (1) à cylindre (2) et piston (3) mobile dans le cylindre de l'amortisseur (1), la tige (10b) du piston (3) de l'amortisseur (1) comprenant un canal (15) débouchant transversalement dans la chambre de détente (5) et axialement dans la chambre de compression (4), et un dispositif à clapet mobile logé dans la tige (10b) du piston (3) de l'amortisseur (1) et pouvant être piloté pour obturer ou ouvrir le canal (15). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3051977-A1 (FR)
Title: Dispositif a haute mobilite electronique avec elements passifs integres
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (110) comprenant : • Une couche active comportant un empilement de couches (1a, 1b) apte à développer une couche de gaz d'électrons à deux dimensions (2) ; • Une première électrode de source et une première électrode de drain chacune en contact avec la couche active, une région active s'étendant entre la première électrode de source et la première électrode de drain ; • Une première électrode de grille entre les premières électrodes de source et de drain ; Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un élément passif (7) formé dans la couche active par un segment de la couche de gaz d'électrons à deux dimensions, en dehors de la région active, et présentant deux bornes (8,9).
Patent FR-3054210-A1 (FR)
Title: Citerne a rehausse reglable en hauteur
Inventor: ROUSSEL JACQUES-ALBERT
IPC: E03F11/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne une citerne comprenant un corps (11) de citerne et un orifice de citerne, l'orifice de citerne comportant une rehausse. Selon l'invention - cette rehausse comprend une partie (12) de rehausse fixe et solidaire du corps (11) de citerne et une partie (13) de rehausse mobile par rapport à ladite partie (12) de rehausse fixe, ladite partie (13) de rehausse mobile étant reçue au moins en partie à l'intérieur de ladite partie (12) de rehausse fixe, le déplacement de ladite partie (13) de rehausse mobile assurant un réglage en hauteur de l'extrémité supérieure de ladite rehausse, et - cette citerne comprenant au moins un élément (16) d'étanchéité pour assurer l'étanchéité entre ladite partie (13) de rehausse mobile et ladite partie (12) de rehausse fixe, ainsi qu'un moyen de verrouillage en position de ladite partie (13) de rehausse mobile par rapport à ladite partie (12) de rehausse fixe.
Patent FR-3051798-A1 (FR)
Title: Materiau composite epoxyde / renfort polymere et son procede de preparation
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C08L71/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des matériaux composites comprenant une matrice à base de polymère thermodurcissable dans laquelle sont dispersées des particules de polymère thermoplastique et/ou d'élastomère. Plus précisément, l'invention se rapporte à un nouveau type de matériau polymère obtenu en utilisant un liquide ionique en tant qu'agent réticulant d'une résine époxyde mélangée à un polymère thermoplastique et/ou à un élastomère. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication dudit matériau composite et à ses utilisations, notamment dans les domaines aéronautique, aérospatial, automobile, maritime, éolien, électronique ou encore dans le domaine du sport et des loisirs.
Patent FR-3055481-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'energie d'une supercapacite au moyen d'un modele de vieillissement et d'une prediction de la houle
Inventor: PETIT MARTIN
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de gestion d'énergie d'un moyen de stockage d'énergie d'un système électrique. Le système électrique comprend au moins un élément mobile (EMO) sous l'action de la houle, un moyen d'entraînement du moyen mobile (ENT), et un moyen de stockage d'énergie. Le moyen de stockage d'énergie comporte au moins une supercapacité (µC). Selon l'invention, on contrôle la gestion d'énergie de la supercapacité, en déterminant préalablement le vieillissement de la supercapacité au moyen d'un modèle de vieillissement (MOD) et d'une prédiction de sa sollicitation future (SOL) en fonction d'une estimation de la houle future (HOU). L'invention concerne également un système houlomoteur et un compensateur de pilonnement avec un tel système de gestion d'énergie.
Patent FR-3055818-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en rotation d'un fluide a l'interieur d'une buse, ensemble comprenant un tel dispositif et dispositif d'application
Inventor: BENNANI TARIK
IPC: B05B12/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de mise en rotation d'un fluide à l'intérieur d'une buse (2), ce dispositif comprenant un corps délimitant au moins une rainure hélicoïdale et/ou un trou hélicoïdal pour le passage de tout ou partie du fluide. Ce dispositif peut être solidaire d'une buse (2) ou d'un pointeau de fermeture de la buse. L'invention concerne également un dispositif d'application comprenant un tel dispositif.