baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060778-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de variables de performance d'un aeronef.
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G05B15/00
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: - Procédé et dispositif d'ajustement de variables de performance d'un aéronef. - Le dispositif (1) qui est destiné à l'ajustement de variables de performance, lesdites variables de performance étant générées par au moins un module de performance (2), comporte une unité auxiliaire d'entrée de données (10) pour entrer dans un système de gestion de vol (3) des données de correction destinées à être utilisées pour ajuster au moins une variable de performance dite associée, une unité de vérification (12) pour vérifier, lors de l'entrée de données de correction, si les données de correction entrées sont conformes à un ensemble d'autorisations et d'interdictions prédéterminées et enregistrées dans une mémoire (14), l'unité de vérification (12) émettant une autorisation de correction ou un rejet de correction en fonction du résultat de la vérification, et une unité de correction (15) pour réaliser une correction en cas d'émission d'une autorisation de correction, ladite correction consistant à ajuster la variable de performance associée à partir des données de correction entrées.
Patent FR-3062977-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression d'une sequence video et dispositif de surveillance d'un conducteur comprenant un tel dispositif de compression
Inventor: KOUADRI ABDELLAH
IPC: H04N19/00
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de compression (10) d'une séquence vidéo comprenant un module d'acquisition d'image (12) conçu pour recevoir des signaux représentant une séquence vidéo, un module de suivi (14) conçu pour suivre un objet dans la séquence vidéo et pour générer un signal de suivi (S) correspondant, l'objet étant défini sous la forme d'au moins une zone d'intérêt déterminée sur chaque image (IMG) de la séquence vidéo, un module d'extraction (18) conçu pour extraire, dans chaque image (IMG) de la séquence vidéo, une partie correspondant à ladite au moins une zone d'intérêt et définie en fonction du signal de suivi (S), et un module de compression (20) conçu pour appliquer un algorithme de compression à une séquence formée seulement des parties successivement extraites. L'invention concerne également un dispositif de surveillance (1) d'un conducteur comprenant un tel dispositif de compression.
Patent FR-3063099-B1 (FR)
Title: Menuiserie pour une ouverture menagee dans une paroi de batiment
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/06
Filed: 2017-02-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour une ouverture ménagée dans une paroi de bâtiment.  La menuiserie comprend un dormant (2) comportant une surface périphérique (21) munie d'une rainure longitudinale (62) avantageusement adaptée à recevoir la bordure d'une plaque de plâtre destinée à recouvrir un cadre de pose (C).  Ladite rainure longitudinale (62) contient au moins une pièce de rétreint (8) rapportée, pour former, au sein de ladite rainure longitudinale (62), une gorge (9) adaptée à recevoir une languette (32) d'une moulure d'habillage (3) destinée à recouvrir au moins partiellement ledit cadre de pose (C).  Et la largeur de ladite gorge (9) est inférieure à la largeur de ladite rainure longitudinale (62).
Patent FR-3065006-B1 (FR)
Title: Mine de crayon a papier
Inventor: GOUEREC JULIEN
IPC: B43K19/02
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne une mine de crayon à papier à base de polymère, extrudable, non expansée, non calcinée, comprenant du graphite, dont 25 à 100% en poids par rapport au poids total du graphite, avantageusement 50 à 100% en poids, dudit graphite consiste en du graphite expansé. Elle concerne en outre un crayon à papier contenant une telle mine.
Patent FR-3067045-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support de voie ferree, support de voie ferree et installation ferroviaire associes
Inventor: NINNI ANDREA
IPC: E01B3/28
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un support de voie ferrée comprenant une pluralité d'éléments préfabriqués (28) comporte les étapes successives suivantes : - fournir dans une zone de production (16) des éléments préfabriqués (28) située à proximité d'une zone d'installation (14), une machine mobile d'insertion (52) configurée pour disposer au moins un insert (34) dans un bloc de béton frais, la zone de production étant distincte de la zone d'installation ; - couler et conformer un béton frais afin de former des blocs de béton frais individuels ayant des dimensions prédéterminées ; - disposer au moins un insert dans chaque bloc de béton frais à l'aide de la machine mobile d'insertion (52) ; - faire sécher les blocs de béton frais pour obtenir les éléments préfabriqués (28).
Patent FR-3070629-B1 (FR)
Title: Entretoise amovible pour groupe de climatisation de vehicule automobile, ensemble d’un groupe de climatisation et d’une entretoise amovible, et vehicule comportant un tel ensemble.
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention se rapporte à une entretoise (20) amovible pour groupe de climatisation de véhicule automobile, l'entretoise (20) étant destinée à être fixée sur une extrémité libre d'un élément de fixation du groupe de climatisation, l'élément de fixation formant saillie depuis un corps du groupe de climatisation, l'entretoise (20) comportant des moyens de fixation (28, 32) par clipsage.
Patent FR-3072878-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'ivoire vegetal (phytelephas sp.)
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'extrait d'ivoire végétal pour une action anti-âge et/ou une amélioration de l'homogénéité de la couleur de la peau et/ou une action d'hydratation. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait d'ivoire végétal et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5,0 % en poids dudit extrait d'ivoire végétal par rapport au poids total de la composition. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique telle que définie précédemment, et à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie précédemment, pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.
Patent FR-3077253-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une barre de toit
Inventor: REICHHELD FREDERICK
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de support d'une barre de toit destiné à recevoir un organe de fixation d'une barre de toit pour le transport d'une charge sur un toit d'un véhicule, comprend un tronçon central (2) sur lequel peut se fixer de manière fixe ou amovible une barre de toit, ledit tronçon (2) étant prolongé à l'une de ses extrémités par un pied de fixation (3) destiné à être rigidement fixé sur le toit dudit véhicule et à sa seconde extrémité par un pied d'appui (4) destiné à venir en applique sur le toit, le dispositif comprenant de plus des moyens de mesure de flexion lorsqu'il est soumis à une charge appliquée sur le tronçon central (2).
Patent FR-3079314-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute (2) comprend : - une unité de génération d'image (4) conçue pour émettre, selon une direction de propagation (D), un faisceau lumineux amont (Fi) présentant une polarisation rectiligne orientée selon une première direction donnée (Pi) perpendiculaire à la direction de propagation (D) ; et - un système optique (6) configuré pour recevoir en entrée le faisceau lumineux amont (Fi) et pour projeter en sortie un faisceau lumineux aval (Ff) en direction d'une lame partiellement transparente (7). Le faisceau lumineux aval (Ff) présente une polarisation rectiligne orientée selon une seconde direction donnée oblique par rapport au plan d'incidence du faisceau lumineux aval (Ff) sur la lame partiellement transparente (7).
Patent FR-3079786-B1 (FR)
Title: Reglage de la position d'un siege de vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/12
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un siège (1) d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - /S1 / acquisition d'au moins une donnée associée à un article d'habillement porté par un utilisateur, - /S2/ détermination d'une position de réglage du siège (1) en fonction de la donnée associée à l'article d'habillement précédemment acquise, et - /S3/ commande du déplacement du siège (1) dans la position de réglage déterminée.
Patent FR-3084591-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant des silicones fonctionnalisees
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur pendant la conservation dudit produit et avant son utilisation pour le maquillage ou le soin de la peau.
Patent FR-3086537-B1 (FR)
Title: Barriere photonique a usage topique comprenant des colloides d'oxyde de bismuth
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne une composition topique créant une barrière photonique allant du rayonnement ultraviolet au rayonnement visible comprenant des colloïdes d'oxyde de bismuth Bi2O3 sous forme cristalline dopés avec un métal.
Patent FR-3088121-B1 (FR)
Title: Procede de detection de surchauffe pour dispositif de chauffage et unite de commande correspondante
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/48
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de surchauffe pour un dispositif de chauffage électrique comportant une pluralité d'éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement à l'aide d'un signal de pilotage par modulation de largeur d'impulsions en fonction d'une consigne, comprenant les étapes suivantes :     - relever ladite consigne,     - relever le rapport cyclique (PWM_system ; PWM_subsystem),     - définir une valeur seuil de détection de rapport cyclique en fonction de ladite consigne, ou d'une valeur d'au moins un paramètre pour la surveillance d'une surchauffe,     - comparer la valeur dudit rapport cyclique relevée à la valeur seuil de détection, et     - détecter une surchauffe lorsque la valeur relevée dudit rapport cyclique atteint ladite valeur seuil de détection.     L'invention concerne également une unité de commande correspondante.
Patent FR-3088465-B1 (FR)
Title: Estimation d'une carte de disparite a partir d'une image monoscopique par apprentissage profond
Inventor: GODREAU BERTRAND
IPC: G06T7/50
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés (400) d'entrainement de modèles d'apprentissage profond, des procédés d'estimation de carte de disparité, un ensemble de programmes informatiques permettant de mettre en œuvre les procédés et des dispositifs (100) pour l'estimation de cartes de disparité. Le principe général de l'invention est basé sur l'utilisation de l'apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Pour cela, dans l'invention, on entraine un modèle statistique d'apprentissage profond (« deep learning », en langue anglaise) selon une démarche d'apprentissage automatique dite supervisée pour estimer une carte de disparité à partir d'une seule image monoscopique. Par la suite, le modèle statistique d'apprentissage profond pré-entrainé est utilisé pour estimer une carte de disparité à partir d'une seule image monoscopique.
Patent FR-3088598-B1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour un habitacle de vehicule automobile et vehicule equipe d’un tel systeme
Inventor: LAFAYSSE PIERRE-CESAR
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: Système lumineux d'un habitacle de véhicule automobile (1) comprenant :     - un système d'acquisition (10a, 10b, 10c, 10d) de données de déplacement dudit véhicule (1) à un instant donné ;     - une unité de commande (20) apte à prédire une trajectoire future dudit véhicule (1) à partir desdites données de déplacement audit instant donné et apte à générer un signal de commande (21) relatif à la trajectoire future prédite     - un dispositif d'éclairage (30) de l'habitacle apte à recevoir le signal de commande (21) de l'unité de commande (20) et à émettre un signal lumineux défilant relatif à la trajectoire future prédite
Patent FR-3090935-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un comportement de carte a puce, et serveur associe
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION D’UN COMPORTEMENT DE CARTE A PUCE, ET SERVEUR ASSOCIE L’invention concerne essentiellement un procédé de détermination d’un comportement d’une carte à puce, dite première carte à puce, mis en œuvre par un serveur, comprenant les étapes suivantes : - obtention (S310, S320) d’une première donnée temporelle de référence (Tr1) correspondant à un instant de réglage d’une horloge de carte à puce, et d’une deuxième donnée temporelle de référence (Tr2) correspondant à un instant de lecture d’une première donnée temporelle de ladite horloge, - détermination (S330) d’une dérive temporelle (dt) associée à la première carte à puce en fonction de ladite première donnée temporelle de référence (Tr1) et de ladite deuxième donnée temporelle de référence (Tr2), - détermination (S340) d’un comportement de la première carte à puce à partir de ladite dérive temporelle (dt).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3078725-B1 (FR)
Title: Protection solaire.
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN
IPC: E04F10/10
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: Protection solaire munie d’une structure de support (2) comprenant deux profilés longitudinaux (6) entre lesquels sont appliquées des lamelles parallèles (5) d’une manière telle que l’on peut les incliner autour d’un axe de pivotement (X-X’) qui s’étend dans la direction longitudinale des lamelles (5) ; dans laquelle on peut incliner les lamelles (5) entre un état fermé dans lequel elles se referment les unes contre les autres ou elles se chevauchent les unes les autres au moins en partie et un état ouvert dans lequel elles quittent l’état fermé par inclinaison, caractérisée en ce que, pour au moins une partie des lamelles (5), l’axe de pivotement (X-X’) autour duquel on peut incliner la lamelle (5) est situé le long d’un bord longitudinal (10) de la lamelle (5) en question et que chacune de ces lamelles (5) ou au moins une partie de ces dernières est munie d’un ressort de compensation (25) destiné à compenser au moins en partie le couple (M) généré par le poids (G) de la lamelle (5) autour de son axe de pivotement (X-X’). Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3094882-B1 (FR)
Title: Dispositif a pince pour ouvrir les huitres
Inventor: ROSSI PATRICK
IPC: A47G21/06
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif à pince pour ouvrir les huîtres Un dispositif destiné à l’ouverture manuelle des coquillages bivalves, tels que des huîtres, comprenant une pince avec deux branches (1, 2) articulées à leviers et munies respectivement de deux mâchoires (3, 4) entre lesquelles vient se placer un coquillage pour son ouverture par une manœuvre sur les leviers des branches. Une première mâchoire (3) de la pince comporte un support à coquillage en forme de panier (5) sensiblement triangulaire évidé au centre avec un rebord (6) incurvé servant de butée pour le coquillage, une deuxième mâchoire (4) de la pince comporte une lame (12) pointue qui est orientée en direction du panier de la première mâchoire quand les deux mâchoires sont refermées l’une sur l’autre. Le panier est agencé de sorte à pouvoir subir un mouvement de va et vient face à la lame jusqu’à ce que la lame pénètre dans la charnière tout en pouvant être déplacée transversalement entre les deux valves du coquillage. Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3097675-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de places de stationnement
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de places de stationnement (PL1-PL4) pour véhicules, lesquelles places sont localisées dans une zone géographique (GEO) et sont associées à un contrôleur (CONT) configuré pour allouer une ou plusieurs caractéristiques de stationnement auxdites places, se caractérisant par le fait que le procédé comporte les étapes suivantes:- récolte et stockage de données historiques de navigation de véhicules (CAR1-CAR2) identifiés et/ou de conducteurs identifiés,- analyse statistique desdites données stockées pour prédire l’utilisation des places (PL1-PL4) par les véhicules (CAR1-CAR2) identifiés et/ou les conducteurs identifiés, - modification d’une ou plusieurs caractéristiques de stationnement allouées par le contrôleur (CONT) en fonction de la prédiction d’utilisation des places (PL1-PL4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101537-B1 (FR)
Title: Rouleau de massage
Inventor: GUERIZEC JOHANN
IPC: A61H15/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un rouleau de massage comprenant un support (1) et au moins un module (2) de massage, ledit module présentant au moins deux faces (2a, 2b) qui présentent chacune des propriétés de massage différentes, ledit rouleau comprenant en outre un dispositif agencé pour permettre le montage réversible dudit module sur ledit support en exposant sélectivement l’une desdites faces pour qu’elle forme au moins partiellement une paroi périphérique (3) de massage.  Figure 1a
Patent FR-3088547-B1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques avec de la vaseline naturelle
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-07-29
Abstract: La demande décrit un agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, comprenant - à chaque fois par rapport au poids total de la composition -  a) 10 à 45 % en poids d’au moins un minéral argileux,  b) 30 à 60 % en poids d’au moins trois composés gras naturels et c) 2 à 15 % en poids d’au moins un émulsifiant.
Patent FR-3104446-B1 (FR)
Title: Dispositif destiné à lutter contre la cinétose intégré dans un véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: G01P15/18
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif anti-cinétose équipant un véhicule automobile (10), caractérisé en ce que le dispositif anti-cinétose comprend : - un accéléromètre triaxial configuré pour détecter les accélérations du véhicule (10) selon 3 axes et à émettre un signal d’accélération correspondant ; - des moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de repères lumineux aptes à former au moins une première ligne d’horizon artificiel (14, 14’) au niveau d’une première surface intérieure (13) du véhicule automobile (10) et au moins une deuxième ligne d’horizon artificiel (16, 16’) au niveau d’une deuxième surface intérieure (15, 15’) du véhicule automobile (10), les dites première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) étant perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires l’une à l’autre ; - une unité de contrôle apte à recevoir les signaux d’accélération émis par l’accéléromètre et à piloter lesdits moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de telle sorte que les première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) soient alignées dans un plan horizontal (A), perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au vecteur gravitation, quelles que soient les accélérations du véhicule, la position dudit plan horizontal (A) le long d’une direction parallèle au vecteur gravitation pouvant varier en fonction d’un paramètre physique lié à la personne assise dans le véhicule automobile en étant positionnée juste à côté de la première surface intérieure (13) et juste en face de la deuxième surface intérieure (15, 15’). Figure 1
Patent FR-3111997-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un composant thermo-optique
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: G02F1/19
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un composant thermo-optique comprenant les étapes suivantes :  a) la fourniture d’un substrat SOI comportant :   - une couche superficielle en silicium monocristallin, s’étendant selon un plan principal et disposée sur une couche diélectrique, elle-même disposée sur un support en silicium, et   - au moins une cavité enterrée, aménagée dans le support et débouchant sous la couche diélectrique,   b) la formation d’un guide d’onde optique s’étendant dans le plan principal et comprenant un cœur formé dans la couche superficielle et entouré par une couche de confinement optique incluant la couche diélectrique,   c) l’élaboration d’au moins un élément de chauffage, sur le guide d’onde optique, ledit élément de chauffage étant positionné, dans le plan principal, à l’aplomb d’une portion du guide d’onde optique, ou de part et d’autre de ladite portion, l’élément de chauffage et la portion du guide d’onde optique se trouvant à l’aplomb de la -au moins une- cavité enterrée.  Pas de figure de l’abrégé
Patent FR-3114467-B1 (FR)
Title: Procédé et plateforme de traçabilité d’un document annexe généré par un tiers à partir d’un document d’origine via un système à chaîne de blocs.
Inventor: DAVRON ANNE-CÉCILE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention porte sur la traçabilité d’un document annexe (DA) généré par un tiers (100) à partir d’un document d’origine (D1). Une étape d’initialisation (S0) comprend l’enregistrement et l’analyse du document d’origine (D1) pour obtenir des métadonnées d’initialisation déposées dans un contrat intelligent (B1) d’un système à chaine de blocs (B). Une étape de traitement (S1) par le tiers (100) comprend la génération du document annexe (DA), celui-ci et le document d’origine (D2) étant signés électroniquement par le tiers (100). Une étape de réception (S2) comprend l’enregistrement et l’analyse du document d’origine signé (D2) et du document annexe signé (DA), pour obtenir des métadonnées de réception, déposées dans le contrat intelligent (B1). Un contrat intelligent (B1) est déposé après chaque étape d’initialisation (S0) et de réception (S2), permettent ainsi de constituer une piste d’audit/ de traçabilité du document annexe (DA) généré par le tiers (100) à partir du document d’origine (D1).  FIG.1
Patent FR-3120545-B1 (FR)
Title: Nouveau procédé de préparation d’absolues
Inventor: GONNOT VANESSA
IPC: B01D11/02
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation éco-responsable d’absolues utilisables notamment en tant que parfum dans le domaine de la cosmétique et de la parfumerie ou en tant qu’arôme dans le domaine alimentaire. Ce procédé se caractérise par une étape d’extraction éthanolique de la matière végétale à très faible température.