baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107226-A1 (FR)
Title: Méthode de projection d'un motif lumineux et ensemble de projection automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit une méthode pour projeter un motif lumineux (2) dans l'habitacle d'un véhicule automobile (10). Le procédé comprend les étapes consistant à fournir un projecteur de lumière (1) capable de projeter un motif lumineux (2) sur une surface totale (3), à émettre un motif lumineux (2) qui s'étend sur un maximum de 90% de la surface totale (3), à détecter un mouvement du projecteur de lumière (1) et à déplacer le motif lumineux (2) pour compenser le mouvement du projecteur de lumière. L'invention fournit également un ensemble de projection automobile avec des moyens de contrôle pour accomplir les étapes d'une telle méthode.Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107583-A1 (FR)
Title: Vanne pour un réservoir d’un fluide sous pression
Inventor: BELLEC RONAN
IPC: G05D7/00
Filed: 2020-02-24
Abstract: Vanne (1) pour un réservoir d’un fluide, comprenant au moins une partie d’un capteur, pour mesurer au moins un paramètre caractérisant le fluide, la vanne (1) étant apte à recevoir des informations issues d’un calculateur (5), externe à la vanne (1), caractérisée en ce que la vanne (1) comprend en outre un calculateur interne (7) comportant :      - un premier moyen (9) d’acquisition configuré pour acquérir des données issues du au moins un capteur,     - un moyen (11) de communication apte à communiquer de manière bidirectionnelle avec le calculateur externe (5), et     - un moyen (13) de pilotage configuré pour prendre en compte des informations reçues du calculateur externe (5) et des données issues du au moins un capteur pour piloter au moins un actionneur (100) de la vanne (1).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107452-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité à usage sportif et installation pourvue d’un tel dispositif
Inventor: PERRAULT GARRIGUES CHRISTELLE
IPC: A61G5/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (20) de sécurité, notamment pour l’aide à l’ambulation de personnes, et une installation pourvue d’un tel dispositif. Le dispositif comprend : - un réseau de suspentes (100) s’étendant parallèlement à un plan d’ambulation (14), un espacement inter-suspente (120) séparant chaque suspente respectivement d’autres suspentes plus proches voisines du réseau de suspentes (100), - au moins une navette (130) retenue dans l’espacement inter-suspente (120) avec une liberté de mouvement dans l’espacement inter-suspente, parallèlement au plan d’ambulation (14), - au moins une élingue (134), solidaire de la navette (130) et pourvue d’un harnais (140) L’invention trouve des applications dans les domaines de la gériatrie, de la rééducation fonctionnelle et de la pratique sportive notamment. Figure 1
Patent FR-3108613-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules dispersantes
Inventor: TOMBOLATO SYLVAIN
IPC: G02F1/29
Filed: 2020-03-26
Abstract: Composition comprenant des particules dispersantes La présente invention concerne une composition comprenant des particules dispersantes.         En particulier la présente invention concerne une composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière. L’invention concerne également un procédé pour la fabrication d’une telle composition polymérique comprenant des particules dispersantes pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.      Plus particulièrement la présente invention concerne une composition (méth)acrylique polymérique comprenant des particules dispersantes inorganiques pour des applications d’éclairage ou des guides de lumière.
Patent FR-3110159-A1 (FR)
Title: Matériau bas émissif comprenant une couche à base de nitrure ou d'oxynitrure de silicium et une couche à base d'oxyde de zinc et d'étain
Inventor: COHIN YANN
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que le revêtement diélectrique situé au contact du substrat comprend :- une couche comprenant du silicium choisie parmi les couches à base de nitrure ou à base d’oxynitrure de silicium située directement au contact du substrat,- une couche à base d’oxyde de zinc et d’étain comprenant au moins 20 % en masse d’étain par rapport à la masse totale de zinc et d’étain située directement au contact de la couche comprenant du silicium,la somme des épaisseurs de toutes les couches à base d’oxyde présentes dans le revêtement diélectrique situé entre le substrat et la première couche métallique fonctionnelle et/ou dans chaque revêtement diélectrique situé au-dessus de la première couche fonctionnel à base d’argent est supérieure à 50 % de l’épaisseur totale du revêtement diélectrique.
Patent FR-3113796-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décalage de niveau
Inventor: COTTIN DENIS
IPC: H03K5/156
Filed: 2020-08-31
Abstract: Dispositif et procédé de décalage de niveau
    La présente description concerne un procédé de fourniture d'un niveau de potentiel de sortie parmi deux premiers niveaux en fonction d'un niveau d'entrée parmi deux deuxièmes niveaux, comprenant : la fourniture du niveau de sortie par un premier nœud (210) connectant entre eux des premier (201) et deuxième (202) transistors électriquement en série entre deux deuxièmes nœuds (VGH, VGL) d'application des premiers niveaux ; la fourniture, par un premier générateur de tension (230) alimenté par l'un des deuxièmes nœuds (VGH), d'une première tension continue (V1) définissant une limite haute de tension de commande du premier transistor ; et la fourniture, par un deuxième générateur (240) de tension commandé par une valeur représentative de la première tension et alimenté entre les deuxièmes nœuds, d'une deuxième tension continue (V2) définissant une limite haute de tension de commande du deuxième transistor.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115579-A1 (FR)
Title: Système d’entrainement différentiel, plus particulièrement destiné à être utilisé dans un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H48/34
Filed: 2020-10-27
Abstract: Système d’entrainement différentiel, plus particulièrement destiné à être utilisé dans un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile.
    Système d’entrainement différentiel (10) pour un véhicule comprenant un dispositif d’entrainement différentiel (11), un dispositif de crabotage (21), un actionneur électromagnétique (31) dans lequel l’axe de rotation du dispositif d’entrainement différentiel (11)est situé à l’extérieur de l’électro-aimant annulaire (32) de l’actionneur électromagnétique (31),
    Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3117293-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’un service opéré dans un réseau de communication local, procédé de traitement d’une demande de réveil d’un équipement connecté au réseau local et configuré pour mettre en œuvre ledit service, procédé de demande d’activation d’un service, dispositifs, passerelle, équipement, terminal utilisateur, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04W92/10
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un traitement d’une demande d’activation d’un service opéré par un réseau de communications local géré par une passerelle d’accès à un réseau de communication distant.  Ledit procédé est mis en œuvre par la passerelle et comprend :- la réception d’une demande d’activation d’un service en provenance d’un terminal utilisateur connecté à ladite passerelle, ladite demande comprenant au moins un identifiant de l’utilisateur;- l’obtention, à partir d’un identifiant du service, d’au moins un identifiant d’une ressource du réseau local à invoquer pour exécuter le service et - la vérification d’un état d’activation de ladite au moins une ressource et,- lorsque ladite au moins une ressource est dans un état de veille, la transmission d’un message de réveil à ladite au moins une ressource.    FIGURE 3
Patent FR-3119061-A1 (FR)
Title: Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un module IoT connecté à une chaîne de blocs
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-01-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour sécuriser l’utilisation d’un module IoT (1) connecté à une chaine de blocs, ledit procédé prévoyant de : créer dans la chaine de blocs un coffre-fort numérique IoT (2) pour le module IoT (1) ; enregistrer dans un coffre-fort central (10) une adresse numérique (9) du coffre-fort IoT (2), associée à un identifiant numérique (4) d’un utilisateur (5) dudit module IoT sur la chaine de blocs ; communiquer l’adresse numérique (9) du coffre-fort IoT (2) audit utilisateur ; créer une paire de clés cryptographiques publique (13a) et privée (13b) liées au module IoT (1) et compatibles avec la chaîne de blocs ; enregistrer la clé publique (13a) liée audit module IoT dans le coffre-fort IoT (2) ; appairer le module IoT (1) avec le coffre-fort IoT (2), en associant la clé publique (13a) liée audit module IoT à l’adresse numérique (9) du coffre-fort IoT (2) dans le coffre-fort central (10).  Figure 1
Patent FR-3119660-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-flotteur
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: G01F23/30
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif porte-flotteur (1) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un liquide, le dispositif porte-flotteur (1) comprenant : - un tube creux destiné à recevoir un flotteur, le tube creux comprenant une ouverture,    - une porte qui est retenue audit tube creux et montée coulissante sur le tube creux selon la direction longitudinale du tube creux et au moyen d’un dispositif de guidage et de retenue, la porte présentant une position fermée dans laquelle la porte couvre au moins partiellement l’ouverture du tube creux et dans laquelle sous l’effet de la gravité terrestre un élément de butée de la porte est en butée contre un élément de butée du tube creux.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120876-A1 (FR)
Title: Procédé de production de cellules de culture nécessitant un apport de fer ferrique
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: C12N5/0789
Filed: 2021-03-19
Abstract: Procédé de production de cellules de culture nécessitant un apport de fer ferrique La présente invention concerne un procédé de production de cellules de culture nécessitant un apport de fer ferrique, comprenant une étape de culture de cellules à cultiver dans un bioréacteur à perfusion contenant un milieu de culture comprenant de la transferrine, dans laquelle le bioréacteur est alimenté par une source de fer ferrique et dans laquelle le milieu de culture est filtré en sortie de bioréacteur par un filtre ayant un seuil de coupure inférieur à 76 kDa.    (pas de figure)
Patent FR-3121309-A1 (FR)
Title: Accélérateur laser-plasma à train d’impulsions
Inventor: ANDRIYASH IGOR
IPC: H05H15/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé pour produire des faisceaux d’électrons énergétiques au moyen d’un accélérateur laser-plasma comprenant un laser et un dispositif de production de nuage de gaz dans une enceinte sous vide, le procédé comprenant une étape de génération d’au moins une impulsion laser qui est focalisée dans le nuage de gaz de façon à créer un plasma. L’étape de génération d’au moins une impulsion laser comprend au moins la génération d’un train d’impulsions laser avec un délai entre deux impulsions laser successives compris entre trois fois et trente fois la période plasma TP, telle que :  Tp= λp/c λp étant la longueur d’onde plasma définie par: λp= (2π/c) * (n e² / (m ε0 ))-  1/2 , avec c la célérité de la lumière, n la densité électronique du plasma en cm-3, e=1,6e-19 C la charge électronique, m=9,1e-31 kg la masse électronique, et ε0 = 8,85 × 10-12 m-3 kg-1 s4 A2 la permittivité du vide.  Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123494-A1 (FR)
Title: Méthode de provisionnement de clés dans un réseau d’objets connectés
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2021-05-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode de provisionnement de clés dans un réseau d’objets connectés, comprenant une pluralité de tels objets ainsi qu’une centrale de programmation. Les nœuds du réseau peuvent communiquer sur un canal principal et sur un canal auxiliaire sécurisé, distinct du canal principal. Après une première phase d’authentification et d’identification mutuelle avec les nœuds du réseau, un terminal comprenant un élément matériel sécurisé, diffuse, dans une seconde phase, un ensemble de clés secrètes à chaque nœud, via le canal auxiliaire, l’ensemble de clés secrètes comprenant une première clé secrète destinée à authentifier les nœuds appartenant au réseau et une seconde clé secrète, destinée à chiffrer les échanges sur le canal principal. Dans une troisième phase, la centrale de programmation effectue une découverte des nœuds du réseau.     Fig. 2
Patent FR-3126990-A1 (FR)
Title: Milieu de culture adapté aux bactéries de l’espèce Christensenella minuta
Inventor: CLAUS SANDRINE
IPC: C12R1/145
Filed: 2021-09-14
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture spécifique aux bactéries de l’espèce Christensenella minuta, son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3128007-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: RAYEL CLAIRE CHRISTINE MARIE
IPC: F23R3/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: Le présent document concerne une chambre annulaire de combustion de turbomachine comprenant :  -une paroi annulaire interne (14) et une paroi annulaire externe (16);  -un fond de chambre annulaire (17) comportant une pluralité de premières ouvertures (20) de passage de tête d’injecteurs ;  -au moins un déflecteur (100) agencé en aval du fond de chambre (17), ledit déflecteur comprenant au moins un plot de fixation (106) comportant une zone fixée audit fond de chambre,   dans laquelle ledit plot de fixation (106) comprend un circuit de refroidissement (112) interne traversant au moins une partie dudit plot de fixation (106) et débouchant en amont du fond de chambre annulaire (17).   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3129219-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d'un véhicule
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-11-18
Abstract: Procédé de localisation d'un véhicule
    Ce procédé comporte :
    a) à un instant tuj, le déclenchement (148) d'un échange de signaux radio entre un émetteur-récepteur mobile fixé sur le véhicule et un émetteur-récepteur fixe, puis
    b) le calcul (164) d'une distance brute seulement à partir des instants d’émission ou de réception des signaux radio échangés, 
    c) la construction (140) d'une position estimée du véhicule à un instant tm, 
    d) la correction de la distance brute calculée puis, l'utilisation de cette distance brute corrigée pour corriger la position estimée. Cette correction comporte :
    - le calcul d'une vitesse apparente va0 de déplacement du véhicule en direction de l'émetteur-récepteur fixe, puis
    - l'ajout (170) à la distance brute calculée, d'un terme correctif δd0 calculé à partir de la relation suivante  : δd0 = va0.DT0, où DT0 est égal à la durée écoulée entre les instants  tuj et tm.
    Fig. 3
Patent FR-3130951-A1 (FR)
Title: Plaque de refroidissement
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: F28F21/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: Plaque de refroidissement L’invention concerne un plaque de refroidissement, notamment pour refroidir un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, comportant un premier élément de plaque (21) en métal, qui est notamment sensiblement plan, et un deuxième élément de plaque (22), notamment ayant des formes concaves, ces éléments de plaque étant assemblés ensemble pour former un ou plusieurs canaux d’écoulement (25) pour un fluide caloporteur, le deuxième élément de plaque comportant un corps à base de matière plastique et, sur ce corps, un revêtement à base de nanotubes de carbone, ce revêtement étant en contact avec le premier élément de plaque (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3134369-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord pour véhicule automobile pourvue d'un dispositif de renfort
Inventor: GRAS DENIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2022-04-07
Abstract: L’invention concerne une traverse de planche de bord (1) pour véhicule automobile comportant un corps tubulaire métallique (10) s’étendant transversalement entre deux brides de fixation(20) permettant d'arrimer les extrémités de cette traverse à des éléments latéraux de la structure de caisse dudit véhicule, ainsi que des moyens de support (30) pour une colonne de direction fixés audit corps tubulaire (10) ;caractérisée en ce qu’elle comporte un dispositif de renfort (100) logé fixement à l’intérieur dudit corps tubulaire (10) et s’étendant transversalement au moins le long de la zone d’implantation desdits moyens de support (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134574-A1 (FR)
Title: Ascenseur à boucle fermée sécurisé
Inventor: ARNOULT SERGE
IPC: B66B5/00
Filed: 2022-04-13
Abstract: L’invention concerne un ascenseur comprenant : une cabine (14), une courroie (20) reliée à ladite cabine (14) et s’étendant d’une poulie d’entrainement (22) à une poulie de renvoi (24) en formant une boucle fermée ; un dispositif de commande (42) pour pouvoir commander ladite poulie d’entraînement (22) à une vitesse de rotation prédéfinie. L’ascenseur comprend en outre un dispositif de mesure (54, 55) relié audit dispositif de commande (42), pour mesurer la distance parcourue par ladite cabine (14), et ledit dispositif de commande (42) est adapté à commander : d’une part ladite poulie d’entraînement (22) en rotation d’une première vitesse de rotation à une seconde vitesse de rotation, tandis que ledit dispositif de mesure (54, 55) enregistre simultanément une distance d parcourue par ladite cabine ; et, d’autre part le déclenchement d’une première alerte si ladite distance d parcourue par ladite cabine (14) est inférieure à une première distance prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137396-A1 (FR)
Title: Appareil de défroissage
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: D06F73/00
Filed: 2022-07-04
Abstract: Appareil de défroissage (1) comprenant une poignée (4) et une tête de défroissage (2) ayant une face de traitement (20) destinée à venir en regard d’une pièce textile à défroisser, la face de traitement (20) comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (24) relié à un circuit de vapeur comprenant un générateur de vapeur (61) et au moins un orifice d’aspiration (22) reliée à un circuit d’aspiration d’air comprenant un ventilateur (21) destiné à être entrainé en rotation par un moteur (23), ledit appareil (1) comprenant des moyens de commande (8) permettant de contrôler l’émission de vapeur au travers de l’orifice de sortie de vapeur (24) et l’aspiration d’air par l’orifice d’aspiration (22), caractérisé en ce que les moyens de commande (8) sont configurés pour permettre selon un premier mode de fonctionnement uniquement une émission de vapeur et selon un deuxième mode de fonctionnement une émission de vapeur combinée à une aspiration d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-2014812-A1 (FR)
Title: Polymeric gel for concrete
IPC: C08L95/00
Filed: 1969-07-02
Abstract: Aqueous solutions capable of gelling contain acrylic resin (acrylamide), bitumen and ammonium persulphate or hydrogen peroxide. These compns. are used for making concrete or masonry having a porous structure or microfissures water tight. The solution are pref. made from 11 to 22% of acrylic resin (acrylamide); 20 to 30% of bitumen; 0.5 to 3% of ammonium persulphate or hydrogen peroxide, the remainder being water.
Patent FR-2050325-A1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1969-07-23
Abstract: 1309659 Jointing tubes to headers SOC ANON DES USINES CHAUSSON 15 July 1970 [23 July 1969] 34410/70 Heading F2G [Also in Division F4] A method of manufacturing an I.C. engine radiator consisting of tubes 13 extending between headers 1 of rubber or plastics material, comprises (a) fitting the tube ends into passages 7 in one wall 5 of the header 1 provided with an apertured reinforcing plate 10 and (b) supplying compressed air to the header while simultaneously subjecting the header to heat treatment to thereby cause the wall material to be urged towards and to adhere to the external surface of the tubes and so form a fluid tight joint. In addition to the apertures 11 through which the tubes 13 pass, the plate 10 is also provided with holes 12 shaped to receive projections 9 extending outwardly from the external surface of the header wall 5. The wall 5 is also formed with a longitudinal groove (6, Fig. 2) separating two rows of tube passages. In a modified embodiment (Fig. 5, not shown) small transverse grooves (14) are formed on either side of the projections (9). The wall of the tube passages (7) may be so contoured, e.g. corrugated, that only part thereof contacts the tube surface (see Figs. 6 and 7).
Patent FR-2096718-A1 (FR)
Title: Sodium sulphate prodn
IPC: C01D5/08
Filed: 1970-11-10
Abstract: PROCESS FOR PREPARING Na2SO4. M6A. by a process interlinked with processes for making fertilisers including magnesium ammonium phosphate, NaNO3, KNO3, CaHPO4. The Na2SO4 is used in the glass industry. It is cheap because both anion and cation are obtained as by-products of fertiliser processes. Interdependent processes used for H2SO4 free. Process are:- (i) Ca3(PO4)2 +3Na2SO4 right arrow 3CaSO4 +2NaH2PO4 + 4NaNO3. (CaSO4 is filtered off). (ii) 4NaNO3 + 2NaH2PO4 + CaO right arrow 4NaNO3 + CaHPO4 + Na2HPO4+H2O(CaHPO4 is filtered off). (iii) CaO. MgO + Na2SO4 + 4HNO3 right arrow CaSO4 + Mg(NO3)2 + 2 NaNO3 + 2H2O (CaSO4 is filtered off). (iv) Mg(NO3)2 + Na2HPO4 + NH3 + 6H2O right arrow MgNH4PO4.6H2O + 2NaNO3. The phosphate from iv is filtered off and the solution of NaNO3 is concentrated in a multistage evaporator. Crystals of NaNO3 are sold as fertiliser.
Patent FR-2067094-A1 (FR)
IPC: H01P1/213
Filed: 1970-11-10
Abstract: A frequency group separation filer device using slab-shaped dielectric elements, preferably disposed in a beam-forming region defined between an antenna and feeder, the filter being so designed as to separate in reception the composed beams of high and low frequency groups respectively comprised of frequency components within a frequency region higher than or included in the microwave region into the individual original high and low frequency groups, and conversely in transmission to compose the separate beams of such high and low frequency groups. The branching filter comprises an assembly of a plurality of laminated plate dielectric elements each having a thickness equal to substantially one-fourth the wavelength of the central frequency of at least the aforesaid high frequency group and as a whole possessing at least two different dielectric constants. The filter further includes at least one further dielectric element having a thickness of about one-fourth the wavelength of the substantially central frequency of the low frequency groups disposed at at least one of the forward and rear sides of the assembly of laminated dielectric elements.