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Patent WO-2016012413-A1 (WO)
Title: Procede de separation des composants d'un substrat solide comprenant un support a base d'oxyde de terre rare et des particules d'un metal noble, par dissolution selective du support
Inventor: VIROT MATTHIEU
IPC: C22B59/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Procédé de traitement d'un substrat solide comprenant un support comprenant, de préférence constitué par, au moins un oxyde choisi parmi les oxydes d'un premier métal choisi parmi les terres rares, les oxydes mixtes d'un premier métal choisi parmi les terres rares et d'au moins un deuxième métal différent du premier métal, et les mélanges d'un oxyde d'un premier métal choisi parmi les terres rares et d'au moins un oxyde d'au moins un deuxième métal différent du premier métal, ledit support comprenant au moins une surface sur laquelle sont déposées des particules constituées par au moins un métal noble, afin de séparer le premier métal, le deuxième métal éventuel, et le métal noble qui constitue les particules, ledit procédé comprenant une étape de dissolution sélective du support, au cours de laquelle on met en contact le substrat avec une solution de dissolution comprenant au moins un acide minéral et au moins un agent réducteur de la terre rare ou des terres rares du support choisi parmi les molécules naturelles anti-oxydantes telles que l'acide ascorbique, le catéchol, l'acide gallique, et leurs mélanges, moyennant quoi on obtient une solution contenant le premier métal et le deuxième métal éventuel à l'état dissous, dans laquelle se trouvent en suspension les particules constituées par le métal noble.
Patent WO-2017028888-A1 (WO)
Title: Control method for a cooling device
Inventor: VIET TRUNG PHAM
IPC: F25B41/04
Filed: 2015-08-17
Abstract: Described is, among other things, a method and an apparatus for control of a cooling device. The cooling device comprise a circuit in which a refrigerant fluid is circulated in a fluid path where the circuit comprises a compressor and a condenser provided down streams the compressor. A fluid expansion device is provided down streams the condenser and an evaporator is provided between the fluid expansion device and the compressor. The circuit further comprises a valve provided in the fluid path between the condenser and the fluid expansion device. The method comprises to during an on-cycle of the compressor controlling the valve opening to provide a variable fluid mass flow of the refrigerant fluid circulated in the circuit where the valve opening is controlled to decrease during the on-cycle of the compressor.
Patent WO-2016050883-A1 (WO)
Inventor: PAPAKYRILLOU STEFANOS
IPC: A24D1/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un article à fumer (100) comprenant une tige enveloppée constituée de matériau à fumer (101); et un filtre (102) comprenant un ou plusieurs segments de filtre (103), le filtre étant en alignement axial avec la tige enveloppée constituée de matériau à fumer (101) et venant buter contre la tige enveloppée constituée de matériau à fumer (101) au niveau d'une interface (105). Une enveloppe de bout (106) limite au moins une partie du filtre (102) et fixe le filtre (102) à la tige enveloppée constituée de matériau à fumer (101). L'article à fumer (100) comprend en outre une bande destinée à être fixée sur le bout (107) limitant le filtre (102) et recouvrant l'enveloppe de bout (106) au niveau de l'extrémité amont du filtre (102) de sorte que la bande destinée à être fixée sur le bout (107) recouvre l'interface (105) entre la tige enveloppée constituée de matériau à fumer et le filtre. La bande destinée à être fixée sur le bout (107) est formée d'une feuille imperméable à l'air d'un matériau cellulosique différent du papier obtenu par le traitement de cellulose pour former des fibres de cellulose régénérées.
Patent WO-2016071436-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'une transmission multiple d'un véhicule à moteur et transmission multiple correspondante
Inventor: WEIDEMANN DIETER
IPC: B60K23/08
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une transmission multiple (1) destinée à un véhicule à moteur, selon lequel un premier essieu (3) et un second essieu (4) sont couplés opérationnellement au moins par moments à un système d'entraînement. Selon l'invention, lorsque le second essieu (4) est débrayé du système d'entraînement et qu'il existe une demande d'entraînement de plusieurs essieux présentant une première valeur, le second essieu (4) n'est couplé au système d'embrayage qu'au moment où événement de masquage de bruit se produit, ou lorsque le second essieu (4) est couplé au système d'entraînement et qu'il n'existe plus de demande d'entraînement de plusieurs essieux, le second essieu n'est débrayé du système d'entraînement qu'une fois que l'événement de masquage de bruit se produit. L'invention concerne en outre une transmission multiple (1) pour un véhicule à moteur.
Patent WO-2016107805-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'association de deux justificatifs d'identité se rapportant à un utilisateur
Inventor: KRIZENECKY MILAN
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé 20 d'association de deux justificatifs d'identité se rapportant à un utilisateur. Selon l'invention, un premier dispositif 14 accède à une première application 12. La première application accède à une première clé privée servant de premier justificatif d'identité d'utilisateur. Le procédé comprend les étapes suivantes. La première application obtient une première clé publique correspondante. La première application envoie à une seconde application 16 un message 24 contenant la première clé publique. La seconde application signe 26 la première clé publique au moyen d'une seconde clé privée servant de second justificatif d'identité utilisateur, de sorte à obtenir ainsi une première signature. La seconde application envoie à une entité de vérification de signature un premier message 28 contenant la première clé publique et la première signature. L'entité de vérification de signature accède à une seconde clé publique associée à la seconde clé privée. L'entité de vérification de signature vérifie 210 si la première signature est valide ou non. Si la première signature est valide, et uniquement dans ce cas, l'entité de vérification de signature envoie à une autorité de certification un second message 214 contenant une demande de certificat correspondante se rapportant au premier justificatif d'identité d'utilisateur. Et l'autorité de certification génère 216 et envoie un certificat concernant le premier justificatif d'identité d'utilisateur. Le certificat concernant le premier justificatif d'identité utilisateur contient la première signature et une seconde signature servant de signatures. L'invention concerne également un dispositif correspondant 16.
Patent WO-2016192855-A1 (WO)
Inventor: BUCHNER HERMANN
IPC: B60T8/24
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'un train routier (1) pendant la conduite, un véhicule tracteur (2) et au moins une remorque (4) étant reliés l'un à l'autre au moyen d'au moins un joint tournant (8), et le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) la détermination d'un angle de cassure théorique γ s ) caractérisant un déplacement théorique stable à la conduite du train routier (1) et/ou d'une vitesse angulaire de cassure théorique caractérisant un déplacement théorique stable à la conduite entre le véhicule tracteur (2) et la remorque (4) ou entre deux remorques ; b) la détermination d'un angle de cassure réel (y s ) caractérisant le déplacement effectif réel du train routier (1) et/ou d'une vitesse angulaire de cassure réelle caractérisant le déplacement effectif réel entre le véhicule tracteur (2) et la remorque (4) ou entre plusieurs remorques ; c) la détermination d'un écart entre l'angle de cassure théorique (γ s ) et l'angle de cassure réel (γ s ) ; et d) si l'écart déterminé dépasse une valeur seuil, la production d'un signal de commande pour commander au moins un composant du véhicule pour que le déplacement du véhicule soit commandé en direction d'un état de déplacement stable à la conduite.
Patent WO-2017050413-A1 (WO)
Title: Procédé de commande de l'angle de pré-inclinaison dans des affichages à cristaux liquides stabilisés par un polymère
Inventor: LEE EUN-KYU
IPC: C09K19/00
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de l'angle de pré-inclinaison dans des affichages à cristaux liquides (CL) du type à alignement continu du polymère (ASP), un procédé de fabrication d'un affichage PSA avec différents angles de pré-inclinaison au niveau des deux substrats, et des affichages à ASP obtenus par ce procédé.
Patent WO-2017084744-A1 (WO)
Inventor: BEIDER HUBERT
IPC: B32B7/12
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un élément de serrage pour dossier (10) destiné à l'habillage arrière du dossier d'un siège de véhicule ou d'un élément d'habillage de montant (10) aux fins d'habillage au moins partiel d'un montant de carrosserie de véhicule, l'élément de serrage pour dossier (10) ou l'élément d'habillage de montant (10) présentant un composite en sandwich (12) pourvu de couches formant peau (14, 16) en matière plastique renforcée de fibres et une couche formant âme (18) en mousse plastique intercalée entre les deux couches formant peau (14, 16).
Patent WO-2017108192-A1 (WO)
Inventor: SCHWARTZ UDO
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne pour un appareil ménager comportant un dispositif à microcontrôleur comportant une unité de microcontrôleur, MCU, un validateur TE, un implémenteur TE et une mémoire non volatile (NVM), qui peut être écrite pour le validateur TE et peut être lue pour l'implémenteur TE, un procédé pour permettre un approvisionnement sécurisé dans des cas d'application critiques en temps et limités en ressources. Le noyau du procédé selon l'invention est la séparation entre la validation nécessaire des données d'approvisionnement et l'implémentation de ces dernières, seule l'implémentation est concernée par des conditions en temps réel et des limitations de ressources. La validation est effectuée dans un composant interne (validateur TE), qui est peut être équipé spécialement pour cette tâche, et est effectuée indépendamment (c'est-à-dire à un autre instant) de l'implémentation. L'implémentation est effectuée sur la MCU (par le composant validateur TE) et doit être possible durant des phases critiques en temps de l'exécution, en particulier durant la phase de démarrage. Le procédé repose sur une relation de confiance entre le composant de validation et le composant d'implémentation. Le composant de validation réalise la validation complexe et signale l'exactitude et l'authenticité des données par la génération d'un objet sécurisé de manière cryptographique (objet sécurisé). Cet objet cryptographique peut être interprété et mis en œuvre directement et simplement par l'implémenteur, de toute façon bien plus efficacement que la validation même.
Patent WO-2017076508-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne
Inventor: KALENBORN MARKUS
IPC: F02M47/02
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne, une tige d'armature étant réglée par la sollicitation d'un actionneur par un courant d'activation avant le début de l'injection de carburant.
Patent WO-2016113332-A1 (WO)
Title: Combinaison de silice et de graphite et son utilisation pour réduire la conductivité thermique d'une mousse de polymère aromatique vinylique
Inventor: KONDRATOWICZ FILIP LUKASZ
IPC: C08J9/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne la co-utilisation a) d'un certain type de silice et b) d'un certain type de graphite, la silice et le graphite étant utilisés selon un rapport pondéral dans la plage allant de 1/1 à 1/10, afin de réduire la conductivité thermique d'une mousse de polymère aromatique vinylique.
Patent WO-2016139099-A1 (WO)
Title: Modellierung der alterung eines bauteils aus einem nichtlinear elastischen werkstoff unter belastung
Inventor: RINGSWIRTH JOCHEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-02-24
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur rechnerischen Modellierung der Alterung eines Bauteils aus einem nichtlinear elastischen Werkstoff unter einer vorgegebenen Belastung und ist dadurch gekennzeichnet, - dass der unbelastete Bauteil (1) im Modell durch mehrere Knotenpunkte (3) ersetzt wird, die durch mehrere Stäbe (2) untereinander verbunden sind, wobei jedem Stab (2) ein mathematisches Materialmodell auferlegt wird und die Stäbe ein erstes Netz bilden, - dass der Bauteil (1) im Modell entsprechend der realen Belastung verformt wird und in diesem verformten Zustand zusätzliche Stäbe (4) zwischen die Knotenpunkte (3) eingefügt werden, wobei die zusätzlichen Stäbe (4) ein zweites Netz bilden, während Stäbe (2) des ersten Netzes gelöscht werden, und - dass das Ausmaß der Vernetzung des zweiten Netzes von der Dauer des verformten Zustands abhängig gemacht wird.
Patent WO-2016146855-A1 (WO)
Title: Matériau composite pour dispositifs thermoélectriques
Inventor: SANTAMARIA RAZO DIEGO
IPC: H01L35/24
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention porte sur un composite présentant un effet thermoélectrique. Le composite comprend un sulfosel métallique, un polymère électriquement conducteur et des fibres. L'invention porte également sur un procédé de réalisation d'un matériau composite, comprenant le mélange des constituants. Les trois constituants fonctionnent ensemble pour fournir un composite thermoélectrique à faible coût qui utilise des matériaux facilement disponibles. Un matériau de friction et un dispositif thermoélectrique comprenant le composite de l'invention sont également décrits. De préférence, un sulfosel de cuivre est utilisé, tel que de la tétraédrite. De préférence, des fibres vitreuses fabriquées et un liant sont utilisés.
Patent WO-2016162200-A1 (WO)
Inventor: SOZEN AHMET
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-03-22
Abstract: The present invention relates to a coffee machine (1) comprising a body (2); at least one brewing chamber (3) that is disposed in the body (2); at least one brewing receptacle (4) that is placed into the brewing chamber (3) and wherein coffee and as per the preference additional ingredients such as sugar are put and brewed, and a heater (5) that is disposed at the lower part of the brewing chamber (3), that moves upwards and downwards and that moves upwards and contacts the base of the brewing receptacle (4), thus enabling the brewing receptacle (4) to be heated from below.
Patent WO-2017174138-A1 (WO)
Title: Convertisseur de puissance, contrôleur et système
Inventor: MA JUN
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un contrôleur pour un convertisseur de puissance, le convertisseur de puissance comprenant un premier commutateur et un deuxième commutateur, le contrôleur étant configuré pour recevoir un premier signal de commande en fonction d'une première tension drain-source du premier commutateur ; recevoir un deuxième signal de commande en fonction d'une deuxième tension drain-source du deuxième commutateur ; obtenir un premier signal de commande de commutateur en fonction du premier signal de commande et commander le premier commutateur en fournissant le premier signal de commande de commutateur au premier commutateur ; obtenir un deuxième signal de commande de commutateur en fonction du deuxième signal de commande et commander le deuxième commutateur en fournissant le deuxième signal de commande de commutateur au deuxième commutateur ; le premier et le deuxième signal de commande de commutateur comprenant chacun des bords de mise sous tension et des bords de mise hors tension. La présente invention concerne également des procédés correspondants, un programme informatique et un produit de programme informatique.
Patent WO-2016166087-A1 (WO)
Title: Dispositif intégré à une culasse pour le contrôle d'une quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté et procédé utilisant un tel dispositif
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/10
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (46, 48) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un au moins un conduit de transfert partiel de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon l'invention, le conduit transfert partiel est intégré (100, 102; 110,112) dans la culasse et porte des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ce conduit.
Patent WO-2016184908-A1 (WO)
Title: Dispositif pour fixer des modules de bord de voie à des rails
Inventor: Górnioczek Marek
IPC: B61L1/16
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour fixer des modules de bord de voie, tels que, par exemple, des têtes de détecteur de roue et/ou des transformateurs de courant, à un rail ayant un patin et un champignon, lequel dispositif comprend deux éléments de serrage qui sont destinés à être serrés sur le patin du rail à l'aide d'un mécanisme qui s'étend sous le patin du rail, au moins l'un des éléments de serrage étant mobile, un support étant fixé à au moins l'un des éléments de serrage et un module de voie étant destiné à être fixé à proximité du champignon du rail, et lequel dispositif est caractérisé en ce qu'il a deux éléments de serrage mobiles (1, 2), une paire de supports (3, 4 et 5, 6) étant fixés à l'aide de premiers éléments de fixation à des surfaces de chacun des éléments de serrage, les supports (3, 4 et 5, 6) s'étendant transversalement par rapport à l'axe longitudinal du rail, et au moins une section s'étendant vers le haut (7, 8) étant fixée à l'aide de seconds éléments de fixation à l'une ou à chacune des surfaces latérales externes des supports (3, 4 et 5, 6), au moins un module de bord de voie (9, 10) étant destiné à être fixé à une région d'extrémité supérieure de la section s'étendant vers le haut, ou à des régions d'extrémité supérieure d'une pluralité de sections s'étendant vers le haut (7, 8).
Patent WO-2016198485-A1 (WO)
Inventor: FERNIE ALISDAIR R
IPC: C07H17/07
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne des composés selon la formule générale I présentant une absorption améliorée du rayonnement UV-B. La présente invention concerne également une plante tolérant les UV-B et un procédé pour une production améliorée de composés selon la formule générale (I) dans une plante ou une cellule de plante. En outre, l'invention concerne une séquence d'acide nucléique SEQ ID No.1 codant FPT2 permettant de catalyser la production de composés selon la formule générale (I). L'invention porte en outre sur des compositions comprenant des composés selon la formule générale (I). En outre, l'invention concerne un procédé permettant de conférer une tolérance aux UV-B à une plante ainsi qu'une plante tolérant les UV-B comprenant la séquence d'acide nucléique SEQ ID No.1 codant FPT2 permettant de catalyser la production de composés selon la formule générale (I).
Patent WO-2016207097-A1 (WO)
Inventor: ANGERMANN ALFRED
IPC: A01N43/36
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne de nouvelles 3-phénylpyrrolidin-2,4-diones à substitution alcynyle selon la formule générale (I) ou des sels de celles-ci acceptables sur le plan agrochimique, X = un groupe alkyle en C 1 -C 4 , un groupe halogénoalkyle en C 1 -C 4  ou cycloalkyle en C 3 -C 6  ; Y = un groupe alkyle en C 1 -C 4  ou cycloalkyle en C 3 -C 6  ; n = 1, 2 ou 3 ; m = 1 ou 2 ; R 1  = un groupe alkyle en C 1 -C 6  ou cycloalkyle en C 3 -C 6  ; R 2  = l'hydrogène ou le méthyle ; R 3  = un groupe alcoxy en C 1 -C 3 -alkyle en C 1 -C 3 , ou un hétérocycle saturé à cinq ou six chaînons ayant un atome d'oxygène ou un atome de soufre ; G = l'hydrogène, un groupe partant L ou un cation E. L'invention concerne par ailleurs l'utilisation des composés selon l'invention pour lutter contre les mauvaises herbes dans les cultures de plantes utiles.
Patent WO-2017021209-A1 (WO)
Title: Device and method for optimising transformation by digital processing of a substrate
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: G06K15/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: The present invention relates to a device for transforming by digital processing a substrate and preferably a pre-processed substrate. The present invention also relates to a method for transforming by digital processing a substrate, preferably a preprocessed substrate.
Patent WO-2017042254-A1 (WO)
Title: Production enzymatique d'un acyl-phosphate à partir d'un 2-hydroxyaldéhyde
Inventor: MARLIERE PHILIPPE
IPC: C12P9/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production enzymatique d'un acyl-phosphate à partir de 2-hydroxyaldéhyde au moyen de phosphocétolase ou de sulfoacétaldéhyde acétyltransférase.
Patent WO-2017045993-A1 (WO)
Inventor: DREWES STEPHAN
IPC: F03D13/20
Filed: 2016-09-08
Abstract: The invention relates inter alia to a tower for a wind turbine, with an upper tower portion (2) and a lower tower portion (4, 4'), wherein the upper tower portion (2) comprises a tubular tower (6), wherein the lower tower portion (4, 4') comprises a lattice tower (8, 8'). The object of allowing improved ergonomics and work safety and making it possible to obtain a structural design with optimized forces is achieved by the lower tower portion (4, 4') comprising a central tube (10, 10') arranged centrally within the lattice tower (8, 8'), and by the central tube (10,') having a smaller diameter, at least in certain portions, than at least part of the tubular tower of the upper tower portion.
Patent WO-2018065046-A1 (WO)
Inventor: BRÄUNLING DANIEL
IPC: H01M4/38
Filed: 2016-10-05
Abstract: The invention relates to lithium ion batteries comprising a cathode, an anode containing silicon particles, a separator and an electrolyte, characterized in that the electrolyte contains one or more inorganic salts selected from among the group comprising alkali salts and ammonium salts of nitrate, nitrite, azide, phosphate, carbonate, borates and fluoride, and in that the anode material is only partially lithiated in the fully charged lithium ion battery.
Patent WO-2017060406-A1 (WO)
Inventor: Angibaud Patrick René
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: The present invention relates to substituted quinoxaline and pyridopyrazine derivatives of Formula (I) wherein the variables have the meaning defined in the claims. The compounds according to the present invention are useful as pI3Kβ inhibitors. The invention further relates to pharmaceutical compositions comprising said compounds as an active ingredient as well as the use of said compounds as a medicament.