baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101490-A1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K1/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un stator (15) comprenant : une carcasse (21) définissant une pluralité d’encoches (22) et un enroulement électrique (24) comprenant une pluralité d’épingles, ces épingles comprenant chacune deux segments s’étendant dans une encoche respective et une partie de connexion (40) entre ces deux segments, chaque encoche recevant un empilement de segments d’épingles de sorte que cet empilement définisse plusieurs couches, les épingles comprenant : des premières épingles dont les segments sont disposés dans des couches en alternance avec les couches dans lesquelles sont disposés les segments des deuxièmes épingles, les épingles étant disposées de manière à ce que, pour au moins une position radiale donnée, la distance entre les parties de connexion de deux premières épingles consécutives circonférentiellement parlant soit : supérieure à 0,1 mm, et inférieure à la distance entre ces deux épingles au niveau de leur segment respectivement reçus dans deux encoches consécutives circonférentiellement parlant. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101603-A1 (FR)
Title: Véhicule de grande maniabilité pour les déplacements en ville
Inventor: RAGOT CLAUDE
IPC: B62D61/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Véhicule automobile (1) pour les trajets en ville, comportant un châssis comprenant deux roues directrices (2a, 2b) positionnées sur un premier axe XX’ et deux roues stabilisatrices (3a, 3b) positionnées sur un deuxième axe YY’, le premier axe XX’ étant sensiblement perpendiculaire au deuxième axe YY’ et le deuxième axe YY’ étant confondu avec l’axe de rotation des roues stabilisatrices, caractérisé en ce que le châssis intègre une plateforme à contour circulaire (4), les quatre susdites roues étant disposées sensiblement sur les sommets d’un carré en étant réparties uniformément à la périphérie de la plateforme à contour circulaire (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104536-A1 (FR)
Title: Dispositif indémontable de maintien d’une roue de secours.
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de maintien de roue de secours pour véhicule automobile comportant un puits conçu pour recevoir une roue de secours et des moyens de maintien, disposés en travers de l’ouverture du puits et conçus pour retenir une roue logée dans le puits en cas de choc arrière, les moyens de maintien étant déplaçables entre une première (A) et une deuxième (B) positions, dans la deuxième position (B) le puits étant adapté pour accueillir une roue de plus grand volume que dans la première position (A), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte des moyens de verrouillage pour verrouiller les moyens de maintien dans l’une des première (A) et deuxième (B) positions et des moyens de retenue conçus pour empêcher le démontage des moyens de maintien.     (Figure 5)
Patent FR-3104550-A1 (FR)
Title: Poste de remplissage pour installation de conditionnement comprenant un bec de remplissage à canal d’aspiration intégré
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: B65B3/06
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un poste de remplissage pour installation de conditionnement d’un produit dans des récipients, le poste comprenant un bec de remplissage (2) comportant un corps de bec ayant une extrémité inférieure pourvue d’un orifice (8) équipé d’un clapet (9) commandé. Selon l’invention, le bec est pourvu d’au moins un canal d’aspiration (30) s’étendant dans l’extrémité inférieure du corps de bec entre l’extérieur du poste de remplissage et l’intérieur du corps de bec de sorte à déboucher dans le corps de bec au-dessus de l’orifice.     Installation et procédé associés.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3105359-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile, notamment feu stop
Inventor: BORZAN CORNELIU
IPC: F21W103/35
Filed: 2019-12-18
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile, notamment feu stop
    Module lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant un boîtier (11) comprenant au moins un dispositif de fixation pour fixer le module lumineux (10) sur un véhicule automobile, caractérisé en ce que le au moins un dispositif de fixation comprend un levier d’accrochage (20) mobile en rotation autour d’un axe R pour actionner un élément de fixation (33) destiné à coopérer avec un élément de fixation (3) complémentaire d’un véhicule automobile.
    Figure pour l’abrégé : 10
Patent FR-3108893-A1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer des produits alimentaires dans une boite alimentaire
Inventor: HOLLMANN ARIELLE
IPC: B65D85/36
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention étant un dispositif destiné à séparer avec des éléments de type réglettes différents produits alimentaires individuels à l’intérieur d’une boite en carton alimentaire tel que : boite pâtissière pour des gâteaux par exemple, ou boulangerie ou petits traiteurs pour les petites quiches, tourtes, portions de pizza, petits sandwichs… Les produits mis dans la boite n’ayant ni la même forme ni la même taille, ni la même grandeur, ni la même consistance.     Le dispositif comportant un ou plusieurs éléments horizontaux (1) et un ou plusieurs éléments verticaux (2) de type réglettes. L’élément horizontal base du système ayant des encoches (3) configurés pour imbriquer solidairement un ou plusieurs éléments verticaux, créant ainsi une séparation stable des produits. (Fig.1). Ces éléments possédant des pré-plis (4) permettant de moduler leur longueur (FIG.2) et des points de fixations (6) dans une de leur face permettant de fixer les éléments pliés.     Ils peuvent être en carton rigide, légèrement plastifiés, ou autres types de matériaux destinés à l’alimentation.     La figure représentative étant la figure 1.
Patent FR-3110647-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de deux plaques orthogonales
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: F16B41/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de l’assemblage de deux parois (1,5) perpendiculaires au moyen d’au moins un boulon (3,4) traversant l’une (1) des parois et reposant sur cette dernière par sa tête, caractérisé en ce qu’on réalise dans l’autre paroi (5), perpendiculairement à son bord (5a) destiné à être au contact de ladite paroi (1), une fente (6) de largeur au moins égale au diamètre du boulon, débouchant dans un logement (7) apte à recevoir l’écrou du boulon et le bloquer en rotation et présentant un bord (7a,7b) de chaque côté de la fente (6) formant épaulement sur lequel ledit écrou (4) prend appui au moment du serrage du boulon.     Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3111194-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de présence pour véhicule automobile
Inventor: SERVEL ERIC
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-06-05
Abstract: Dispositif (1) de détection de la présence d’un utilisateur à proximité d’un véhicule automobile, apte à activer un élément piézoélectrique (230) pendant un intervalle de temps dit « de réveil » (R) afin de stabiliser ledit élément piézoélectrique (230), une fois l’élément piézoélectrique (230) stabilisé, commander l’alimentation en tension d’un oscillateur (120) à partir d’une consigne de tension prédéterminée afin que le circuit émetteur-récepteur (10) émette un signal pendant un intervalle de temps dit « d’émission » (E), pendant ledit intervalle de temps d’émission (E), mesurer la fréquence d’un signal réfléchi issu du signal émis, mesurer la fréquence du signal émis, déterminer une nouvelle consigne de tension en fonction de la mesure de la fréquence du signal émis, permettant à l’oscillateur (120) du circuit émetteur-récepteur (10) de fonctionner à la valeur de fréquence cible du signal, et détecter la présence d’un utilisateur au droit du dispositif (1) lorsque la fréquence du signal réfléchi est différente de la fréquence du signal émis.
    Figure 1
Patent FR-3116130-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage pour un dispositif d’affichage tête haute d’un véhicule
Inventor: ALLEAU CHLOE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage sur un dispositif de vision tête haute d’un véhicule, ledit dispositif comportant une première zone d’affichage personnalisable et une deuxième zone d’affichage dédié à des informations opérationnelles liés au fonctionnement du véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :- affichage (101), dans la première zone, d’un objet graphique représentatif du fonctionnement d’une fonction d’aide à la conduite,- réception (102) d’information de mise en pause de ladite fonction d’aide à la conduite,- suspension (103) de l’affichage de l’objet graphique dans la première zone,- affichage (104), dans la deuxième zone, d’une miniature indiquant que la fonction d’aide à la conduite est en pause.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119664-A1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de signalisation de véhicule automobile, comportant : un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique ; plusieurs éléments électroluminescents montés sur la face supérieure du substrat, comportant chacun une partie émettrice de lumière ; et une optique de conformation des rayons émis par lesdits éléments électroluminescents ; ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter lesdits éléments électroluminescents ; la partie émettrice de lumière de chacun des éléments électroluminescents ayant une surface inférieure à 40 000 µm² ; et ladite optique étant réalisée sur au moins un élément électroluminescent et/ou au moins partiellement sur la face supérieure du substrat..  (Fig. 1)
Patent FR-3121937-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage d'électricité variable
Inventor: DJENANI ABDERREZAK
IPC: C25B5/00
Filed: 2021-04-16
Abstract: Procédé de stockage d'électricité variable et de coproduction d'hydrogène (H2)décarboné, et de l'énergie thermique décarbonée pouvant être convertis en énergie mécanique pour produire de l'énergie électrique et / ou de la chaleur, àpartir d'une source d'électricité excédentaire décarbonée, permettant ainsi,d'apporter une solution à l'intermittence des systèmes de production d'électricitévariable ou intermittente en les rendant pilotables, avec la possibilité devaloriser leur production électrique excédentaire, caractérisé en ce quel'énergie électrique est convertie en énergie chimique et stockée dans uncomposé solide carbochimique (CaC2), lequel carbure de calcium, formulé engranulés, sert à fabriquer de l'acétylène ( C2 H2 ) par addition d'eau et del'hydroxyde de calcium (Ca(OH)2), lequel acétylène sert à coproduire, pardécomposition thermique, en l'absence d'oxygène (O2), du noir d'acétylène, etde l'hydrogène (H2).
Patent FR-3122034-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure multicouche
Inventor: ROUMANIE MARILYNE
IPC: H01L23/12
Filed: 2021-04-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure multicouche (100) comprenant les étapes suivantes:      a) fourniture d’un premier substrat (1),  b) dépôt d’une couche épaisse (4) d’une formulation précurseur comprenant un polymère précéramique chargé en particules inorganiques sur le premier substrat (1),  c) fourniture d’un second substrat (5),   d) collage de la couche épaisse (4) et du second substrat (5),  e) amincissement du premier substrat (1) ou du second substrat (5) de sorte à obtenir une couche active (7),   f) application d’un traitement thermique de pyrolyse de sorte à céramiser le polymère précéramique de la couche épaisse (4) et obtenir un matériau composite à matrice céramique,      le taux de charge et la nature des particules inorganiques étant choisis de sorte que la couche épaisse (4) présente un coefficient de dilatation thermique qui diffère, au plus, de 15% de celui du premier substrat (1) et de celui du second substrat (5).    Figu re 7
Patent FR-3122590-A1 (FR)
Title: PROCEDE D’ELABORATION D’UN AIMANT PERMANENT DE TYPE NdFeB PAR FABRICATION ADDITIVE
Inventor: RIVOIRARD SOPHIE
IPC: H01F1/057
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’un aimant permanent NdFeB sous la forme d’un objet à imprimer, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’une poudre d’alliage NdFeB constituée de particules présentant une taille inférieure à 100 microns, parmi lesquelles au moins les particules de taille supérieure à 5 microns sont composées de plusieurs grains d’une phase principale magnétique Nd2Fe14B séparés les uns des autres par une phase secondaire inter-granulaire non magnétique riche en terres rares, lesdits grains présentant une orientation cristallographique commune qui génère une anisotropie magnétique, la poudre comprenant entre 10% et 50% en volume de phase secondaire inter-granulaire, b) la fabrication additive à partir de la poudre d’alliage NdFeB, par une technique impliquant une fusion d’au moins une phase de la poudre, pour l’élaboration de l’objet à imprimer, la fusion étant opérée à une température inférieure à la température de fusion de la phase principale, de manière à fondre tout ou partie de la phase secondaire inter-granulaire et non ladite phase principale.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de Figure
Patent FR-3127618-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un panneau électronique d'affichage
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: G09F9/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: Ensemble comportant un panneau électronique d'affichage Ce ensemble comporte :  - le panneau électronique (8) d'affichage situé dans les parties communes d'un bâtiment, ce panneau électronique d'affichage comportant :  - un écran (150) apte à afficher une question,   - une interface homme-machine (152) permettant d'acquérir la réponse d'un utilisateur à la question affichée,  - une serrure électrique, une centrale d'accès et une clé électronique pour déverrouiller une porte d'accès au bâtiment.  Le panneau électronique d'affichage comporte :  - une tête (156) de lecture de clés, et  - un module (170) configuré pour acquérir l'identifiant de clé lu par la tête de lecture et, en réponse à l'acquisition d'une réponse à une question affichée sur l'écran, pour enregistrer l'identifiant de clé acquis en association avec la réponse acquise.  Fig. 3
Patent FR-3129285-A1 (FR)
Title: Préforme dentaire, procédé de fabrication d’une telle préforme et procédé de fabrication d’une prothèse dentaire à partir d’une telle préforme
Inventor: CLUNET-COSTE BRUNO
IPC: A61C13/09
Filed: 2021-11-24
Abstract: PRÉFORME DENTAIRE, PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE PRÉFORME ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PROTHÈSE DENTAIRE À PARTIR D’UNE TELLE PRÉFORME Une préforme dentaire (1) comporte une portion centrale (2) formée par une pluralité de premiers éléments filaires (4) s’étendant majoritairement selon une première direction et une première résine. Une portion périphérique (3) annulaire fait le tour de la portion centrale (2) perpendiculairement à la première direction. La portion périphérique (3) comporte des deuxième éléments filaires (6) et une deuxième résine (7). La portion périphérique (3) comporte une pluralité de couches disposées les unes sur les autres perpendiculairement à la première direction. Chaque couche possède au moins une spire formée par au moins un des deuxièmes éléments filaires (6), le au moins un deuxième élément filaire (6) présentant une direction longitudinale qui est décalée par rapport à la première direction (AA) d’un angle compris entre 10° et 80° ou entre 100° et 170°. Les deuxièmes éléments filaires (6) de deux couches consécutives présentent des orientations opposées.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3129767-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électromécanique d’un circuit électrique de puissance comportant au moins un système de détection de la position en contact ou écartée d’une palette d’un contacteur
Inventor: ROUSSET DAVID
IPC: H01H47/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: Dispositif de commutation électromécanique d’un circuit électrique de puissance comportant au moins un système de détection de l a position en contact ou écartée d’une palette d’un contacteur L'invention a pour objet un dispositif de commutation (30) comprenant au moins un contacteur principal (34), une alimentation de commande (44) ainsi qu’un actionneur (40) configuré pour provoquer un changement d’un état ouvert vers un état fermé du contacteur principal (34) à l’encontre d’un effort généré par un ressort (42), ledit contacteur (34) présentant une palette (34.1) ainsi qu’au moins une borne (34.2), la palette (34.1) étant configurée pour occuper une position en contact avec ladite borne (34.2) et une position écartée de ladite borne (34.2) ; caractérisé en ce que le dispositif de commutation (30) comprend un système de détection (48) configuré pour déterminer la position en contact ou écartée de la palette (34.1) du contacteur principal (34), générer au moins un deuxième signal (50) en fonction de la position déterminée de la palette (34.1) du contacteur principal (34) et transmettre ledit deuxième signal (50) à l’alimentation de commande (44) et en ce que l’alimentation de commande (44) est configurée pour générer un signal de commande visant à maintenir le contacteur principal (34) à l’état fermé à réception du deuxième signal (50).  Figure 2
Patent FR-3134671-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication de messages de contrôle de topologie dans un réseau mobile ad-hoc
Inventor: EL ATTACHI KARIM
IPC: H04L45/02
Filed: 2022-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données dans un réseau ad hoc. A cet effet, des premiers messages de contrôle de topologie, dit premiers messages TC (211, 212, 213) sont transmis de manière périodique, la transmission de deux premiers messages consécutifs temporellement étant selon une période temporelle d’une durée déterminée. Un ou plusieurs deuxièmes messages de contrôle de topologie, dits deuxièmes messages TC (221) est ou sont transmis entre la transmission des deux premiers messages TC consécutifs (211, 212) lorsqu’un changement de topologie du réseau ad hoc est détecté (220).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3134785-A1 (FR)
Title: Support de charnière pour capot de véhicule automobile
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/10
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant : une structure portante (12) ; un ouvrant tel un capot moteur ; une charnière reliant de manière pivotante l’ouvrant à la structure portante ; un support (16) de charnière comprenant une platine (26) fixée à la structure portante, et une première aile de montage (44) qui est inclinée par rapport à la platine et qui présente une première surface de montage (24) de la charnière. Le support (16) de charnière comprend en outre une deuxième aile de montage (54) avec une deuxième surface de montage (25) parallèle à la première surface de montage de la charnière. La deuxième surface de montage est décalée par rapport à la première surface de montage perpendiculairement à ladite première surface de montage, notamment verticalement, afin de désaxer les zones de pliage des ailes de montage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135327-A1 (FR)
Title: Procede de selection de lymphocytes
Inventor: MOREAU GABRIEL
IPC: G01N33/563
Filed: 2022-05-06
Abstract: PROCEDE DE SELECTION DE LYMPHOCYTES La présente invention concerne un procédé de sélection de lymphocytes reconnaissant un antigène protéique à partir d’une population de cellules, comprenant une étape d’identification d’au moins un lymphocyte se liant à au moins deux peptides distincts comprenant des séquences issues de l’antigène protéique, notamment au moins trois peptides distincts comprenant des séquences issues de l’antigène protéique.  (Pas de figure)
Patent FR-3135978-A1 (FR)
Title: Synthese de l’acide levulinique par hydratation d’alcool furfurylque en presence d’un catalyseur homogene acide et d’un solvant a base d’ether et/ou d’acetals
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C51/00
Filed: 2022-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de l’acide lévulinique par l’hydratation d’alcool furfurylique à une température comprise entre 25 et 140°C en présence d’un catalyseur homogène acide et d’un solvant à base d’éther et/ou d’acétal. L’utilisation d’un tel solvant permet d’obtenir un rendement équivalent voir meilleur à ceux obtenus avec des solvants connus, tout en présentant des propriétés de stabilité importantes.
Patent FR-3136942-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et d’application de produit cosmétique sous forme de bâtonnet
Inventor: CHABRERIE HUGUES
IPC: A45D40/04
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de distribution et d’application de produit cosmétique (P) dans lequel le produit cosmétique est mobile entre une position rétractée dans le dispositif et une position déployée hors du dispositif, le dispositif comprenant :  Un réceptacle (12) pour le produit cosmétique ;Une gaine (14) formant logement pour le réceptacle, la gaine étant configurée pour couvrir le produit cosmétique lorsque le produit cosmétique est en position rétractée dans le dispositif, et pour découvrir au moins partiellement le produit cosmétique lorsque le produit cosmétique est en position déployée hors du dispositif ;Un mécanisme tournant (16) configuré pour créer un déplacement relatif entre la gaine et le réceptacle pour permettre la mobilité du produit cosmétique entre la position rétractée dans le dispositif et la position déployée hors du dispositif ; etUne base (18) formant logement pour le mécanisme tournant ;  dans lequel la base et le gaine sont en carton.  Figure 3
Patent FR-2131821-A1 (FR)
Title: High purity nickel prodn - from oxide ores
IPC: C01G51/00
Filed: 1971-03-29
Abstract: The process comprises the following stages: a) leaching of the ore with H2SO4 and neutralisation of the solution to a pH between 3.5 and 4; b) precipitation of Ni(OH)2 by addition of a precipitating agent followed by filtration; c) redissolving of the precipitate in slight excess of HCl followed by elimination of the attack residue; d) purification of the hydrochloride soln. produced by passing through an ion exchange column; e) concn. of solution until the chloride ion concentration reaches 200 g/l; f) elimination of Co by liquid extraction and recuperation of the metal by washing out; g) electrolysis of soln.
Patent FR-2147832-A1 (FR)
Title: Eoxy-resin-modified oil-free alky comp
IPC: C08G63/20
Filed: 1971-08-02
Abstract: Epoxy-resin-modified, oil-free, alkyd comp. Combination of an epoxy resin of a polymeric polyether deriv. of p,p'-dihydroxydiphenyldimethylmethane having an epoxy equivalent 180 to 1015, with a copolymer of a polyol having 3 to 4 functional hyroxyl grps. a C5-7 aliphatic diol and a phthalic anhydride component; the copolymer being free of gel formation. The comp. is curable in presence of an amino-resin.
Patent FR-2118141-A1 (FR)
Title: Fuel cell electrodes - requiring less catalyst and using ptfe as impregnating agent for carbonised paper
Inventor: BREAULT R D
IPC: H01M4/86
Filed: 1971-12-08
Abstract: Electrodes for fuel cells, having better resistance to O2 and to embrittlement by H, better resistance to wetting even after long use and better electrical and thermal conductivity, consists of two layers. The first consists of pyrolytic C coated carbonised paper impregnated with 25-80, pref. 60 wt % of a hydrophobic plastic pref. PTFE. The second layer consists of a hydrophobic plastic, pref. PTFE, and a catalyst. This layer in an O2 electrode consists of 75 wt % Pt and 25 wt % PTFe and is 4 mg/cm2 thick, while in an H2 electrode it is 2 mg/cm2 thick and consists of 32 wt % Pt, 32 wt % Rh, 16 wt % WO3 and 20 wt % PTFE.