baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110099-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur comportant une sonde de température
Inventor: SEIWERT JACOPO
IPC: F28F3/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur (1) du type à plaques et ailettes brasées comprenant les étapes suivantes :                                    empiler avec espacement un ensemble de plaques (2) parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement suivant la direction longitudinale (z) d’un premier fluide à mettre en relation d’échange thermique avec au moins un deuxième fluide, lesdites plaques (2) étant délimitées par une paire de bords longitudinaux (4a) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et une paire de bords latéraux (4b) s’étendant suivant une direction latérale (x) perpendiculaire à la direction longitudinale (z),                 former au moins une des plaques (2) empilées à l’étape a) en superposant, suivant une direction d’empilement (y) perpendiculaire aux directions longitudinale (z) et latérale (x), au moins un premier produit plat (21) et un deuxième produit plat (22) l’un sur l’autre, au moins l’un des premier et deuxième produits plats (21, 22) comprenant au moins une rainure (12) s’étendant parallèlement aux plaques (2) et débouchant vers l’extérieur de l’empilement par au moins une ouverture (5) d’un bord latéral ou longitudinal (4a, 4b),                  agencer au moins une cale amovible (11) dans la rainure (12),                 braser l’ensemble de plaques (2), y compris le premier produit plat (21) sur le deuxième produit plat (22),                  retirer la cale amovible (11) de la rainure (12) par l’ouverture (5),                 introduire au moins une sonde de température (14) dans la rainure (12).                            Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096611-A1 (FR)
Title: Structure composite, véhicule et procédé de fabrication d’une structure composite
Inventor: HERMANN JUERGEN
IPC: B32B37/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: Structure composite, véhicule et procédé de fabrication d’une structure composite Une structure composite comprend une plaque de recouvrement (16) et une couche de fibres (20) en forme de plaque, une face de la couche de fibres (20) étant fixée à une face de la plaque de recouvrement (16) au moyen d'un métal d’apport (26) en des points de contact (28) de fibres (22) de la couche de fibres (20) et de la plaque de recouvrement (16). Des fibres en contact (22) de la couche de fibres (20) sont reliées les unes aux autres au moyen du métal d’apport (26) dans la couche de fibres (20). Un véhicule présentant une structure composite (14) et un procédé de fabrication d'une structure composite sont également présentés. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111440-A1 (FR)
Title: Protection d'un algorithme de chiffrement
Inventor: REYMOND GUILLAUME
IPC: H04L9/34
Filed: 2020-06-16
Abstract: Protection d'un algorithme de chiffrement
    La présente description concerne un procédé de mise en oeuvre, par un dispositif électronique, d'un algorithme de chiffrement symétrique par rondes de données comportant les étapes mettant en oeuvre :    -    des opérations de masquage et de démasquage (1011, 1024) de données de façon matérielle ;    -    des opérations linéaires (1021, 1025) appliquées aux données de façon logicielle ; et    -    des opérations non linéaires (1023) de façon logicielle ou de façon matérielle.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111697-A1 (FR)
Title: Système de détection d’un état de remplissage d’un flacon d’un diffuseur
Inventor: CAVELIER BRICE
IPC: G01F23/28
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne un système (1) de détection d’un état de remplissage d’un flacon (22) d’un diffuseur (2), le flacon contenant un produit destiné à être diffusé, le système comportant une unité d’acquisition (3) pourvue d’un capteur optique (4) agencé pour acquérir une image (I) du flacon, une unité de traitement (5) agencée pour déterminer un niveau de remplissage (n) du flacon à partir de ladite image et une unité de communication (6) agencée pour transmettre une notification (N) de remplissage à un appareil électronique distant (8) en fonction du niveau de remplissage déterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112559-A1 (FR)
Title: Electrolyte et dépôt d’une couche barrière au cuivre dans un procédé Damascène
Inventor: CAILLARD LOUIS
IPC: H01L21/48
Filed: 2020-07-17
Abstract: Electrolyte et dépôt d’une couche barrière au cuivre dans un procédé Damascène La présente invention se rapporte à un électrolyte et à son utilisation dans un procédé de fabrication d’interconnexions en cuivre. L’électrolyte de pH supérieur à 6.0 comprend des ions cuivre, des ions manganèse ou zinc, et de l’éthylènediamine qui complexe le cuivre.  Une fine couche barrière est formée par recuit de l’alliage de cuivre déposé, qui provoque la migration du manganèse ou du zinc à l’interface entre le matériau diélectrique isolant et le cuivre.
Patent FR-3116404-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et suivi d’objets se déplaçant sur une scène
Inventor: REBIFFÉ MAURICE
IPC: H04N9/31
Filed: 2020-11-19
Abstract: Dispositif de positionnement et suivi d’objets se déplaçant sur une scène, comportant : un module de vidéo-projection (10) pour projeter sur la scène en liaison avec un système de traitement d’images (14) une image fixe ou animée formée d’une matrice de pixels d’une résolution déterminée, un module de projection infra-rouge (16) pour projeter sur la scène une image infra-rouge fixe ou animée formée d’une matrice de points d’une même résolution déterminée, un miroir dichroïque (18) pour en liaison avec le module de projection infra-rouge superposer point à point la matrice de point de l’image infrarouge avec la matrice de pixels de l’image projetée, et au moins une caméra vidéo infra-rouge (20) en liaison avec le système de traitement d’images pour définir la position des objets et suivre leur déplacement sur la scène (12).  Figure 1
Patent FR-3116572-A1 (FR)
Title: Un compresseur à spirales comportant un système de lubrification pourvu d’un agencement d’agitation d’huile
Inventor: DAUSSIN ARNAUD
IPC: F04C29/02
Filed: 2020-11-23
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une volute fixe (7) ; une volute orbitante (8) ; un agencement de support (5) comportant une surface de palier de butée (9) sur laquelle est montée coulissante la volute orbitante (8) ; un dispositif anti-rotation configuré pour empêcher la rotation de la volute orbitante (8) par rapport à la volute fixe (7), le dispositif anti-rotation comportant une pluralité de disques orbitaux (28) montés rotatifs respectivement dans des cavités de réception circulaires (29) prévues sur l’agencement de support (5), chaque disque orbital (28) étant pourvu d’une surface de palier circonférentielle externe (31) configurée pour coopérer avec une surface de palier circonférentielle interne (32) prévue sur la cavité de réception circulaire respective (29) ; et un système de lubrification configuré pour lubrifier les surfaces de palier circonférentielles interne et externe (32, 31) avec de l’huile alimentée à partir d’un carter d’huile (36), le système de lubrification comportant une pluralité de réservoirs d’huile (43) agencés chacun dans une surface de fond d’une cavité de réception circulaire respective, et une pluralité d’agencements d’agitation d’huile configurés chacun pour agiter l’huile contenue dans un réservoir d’huile respectif (43).    Figure 2
Patent FR-3116838-A1 (FR)
Title: Système d’affichage numérique connecté autonome
Inventor: FONDOP CHARLES
IPC: E01F9/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: Système d’affichage numérique permettant la modification de l’image projetée à distance depuis un poste de travail identifié et authentifié possédant un accès réseau, et autonome en énergie.Il est composé de 3 modules :  - Un module de panneaux numériques (1) constituant un réseau de panneaux, chacun caractérisé par un écran dynamique (5), un système d’alimentation solaire (6), un caisson scellé (7) contenant : un accumulateur électrique un module de gestion des entrées/sorties, un système de connexion à un réseau sans fils et un stockage de donnée interne, et un support (8) sur lequel sera fixé le caisson électrique (7) et l’écran dynamique (5).  - Un module de base de données (2) stockant les données d’un ensemble de panneau constituant un réseau : identifiant, géolocalisation, état, affichage, etc.  - Un module d’administration (3) constitué d’une interface permettant la récupération d’information du module de panneau numériques et la modification de la donnée d’affichage à distance.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117673-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour chaînes de cellules solaires destinées à former un module photovoltaïque
Inventor: ROUJOL YANNICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-16
Abstract: Titre : Interconnecteur pour chaînes de cellules solaires destinées à former un module photovoltaïque
    L’invention concerne un interconnecteur pour chaînes de cellules solaires destinées à former un module photovoltaïque. Il comprend :
    au moins un ruban d’interconnexion cellule 11 s’étendant au-delà d’une cellule 200 située en bout de chaîne par une extrémité 111, et au moins un ruban d’interconnexion chaîne 12,
    une section de l’un parmi le ruban d’interconnexion cellule et le ruban d’interconnexion chaîne présente :
    une surface sensiblement constante etune forme variable entre une première zone 101 d’épaisseur Z1 et une seconde zone 102 d’épaisseur Z2, l’épaisseur Z2 étant strictement inférieure à l’épaisseur Z1 et l’épaisseur Z2 étant strictement inférieure à 50 µm.
    Chaque seconde zone constitue ainsi une zone de soudure par résistance sans perte en termes de conduction. Sans surépaisseur au niveau des interconnexions, le risque de casse du module est limité.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3118607-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage à protubérance(s) de pré-maintien, pour un véhicule
Inventor: PERRIN FABRICE
IPC: B60D1/48
Filed: 2021-01-04
Abstract: Un dispositif d’attelage (DA) permet d’atteler une remorque à un véhicule comprenant un panneau arrière (PA) muni d’au moins une ouverture (O) et solidarisé à au moins un longeron (L). Ce dispositif (DA) comprend au moins un bras d’ancrage (BA) traversant cette ouverture (O) afin d’être solidarisé au longeron (L) et solidarisé à une platine externe (PE) solidarisée par des vis (V) au panneau arrière (PA). Ce bras d’ancrage (BA) comprend au moins une protubérance (P1, P2) assurant une fonction de pré-maintien du dispositif (DA) par rapport au panneau arrière (PA) avant la solidarisation de la platine externe (PE) au panneau arrière (PA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121145-A1 (FR)
Title: Composite comprenant une composition élastomérique et un élément de renfort métallique
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un composite comprenant au moins un élément de renfort présentant une surface comprenant un alliage de cuivre, de zinc, et de 1 à 10% poids d’au moins un métal choisi parmi le cobalt, le nickel, l’étain, l’indium, le manganèse, le fer, le bismuth et le molybdène, ledit élément de renfort étant noyé dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation au soufre, comprenant un oxyde métallique, un dérivé de l’acide stéarique et un accélérateur de vulcanisation, la teneur en soufre étant comprise entre 1 et 5 pce, et le ratio massique oxyde métallique sur dérivé de l’acide stéarique étant inférieur à 4.
Patent FR-3123699-A1 (FR)
Title: Piece mecanique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARCOS IZQUIERDO JUAN-LUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-06-07
Abstract: Pièce mécanique pour une turbomachine d’aéronef, cette pièce mécanique étant réalisée en métal et comportant au moins une surface (20a) profilée configurée pour assurer un écoulement d’huile en fonctionnement, caractérisée en ce que ladite surface comprend un revêtement hydrophobe et/ou lipophobe ou une texturation de surface rendant ladite surface hydrophobe et/ou lipophobe.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3125064-A1 (FR)
Title: Procédé biologique d’obtention de monomères comprenant une insaturation éthylénique par bioconversion d’un composé biosourcé comprenant au moins une fonction nitrile
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F20/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé biologique d’obtention d’un monomère MO comprenant une insaturation éthylénique par bioconversion d’un composé CN comprenant au moins une fonction nitrile, ledit composé CN étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ledit procédé biologique comprenant au moins une étape de bioconversion par voie enzymatique du composé CN en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme.
Patent FR-3125829-A1 (FR)
Title: Pieces d’assemblage pour la formation d’une structure, telle qu’une structure d’isolation, formant une paroi de bâtiment ou rapportee sur un mur de batiment et les structures resultantes
Inventor: BAUME NICOLAS
IPC: E04B1/62
Filed: 2021-07-29
Abstract: ------  PIECES D’ASSEMBLAGE POUR LA FORMATION D’UNE STRUCTURE, TELLE QU’UNE STRUCTURE D’ISOLATION, FORMANT UNE PAROI DE BÂTIMENT OU RAPPORTEE SUR UN MUR DE BATIMENT ET LES STRUCTURES RESULTANTES La présente invention porte sur une pièce d’assemblage utilisable pour former un montant ou une traverse d’un cadre ou d’une partie de cadre appartenant à une structure, telle qu’une structure d’isolation, destinée à constituer ou à entrer dans la constitution d’une paroi de bâtiment ou d’une paroi à rapporter sur un mur de bâtiment, ladite pièce d’assemblage comportant : une première coque (A), dite coque arrière, constituée par un profilé de section générale rectangulaire, et comportant deux parois dites transversales (2 ;3) et deux parois dites longitudinales (4 ; 5) ; et une seconde coque (B), dite coque avant, allongée, constituée par un profilé de section générale rectangulaire, et comportant deux parois dites transversales (12 ;13) et deux parois dites longitudinales (14 ; 15), disposé dans le prolongement du profilé formant la première coque (A) avec interposition d’une partie isolante pour rupture thermique (C) reliée aux parois transversales en regard (3 ; 12) des deux coques (A et B),  caractérisée par le fait que, dans sa région avant, la seconde coque (B) est configurée pour former au moins une gorge profilée (g1, g2, g3) de montage pour un élément de la structure à former.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126079-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un onduleur triphasé d’un groupe motopropulseur pour un véhicule automobile
Inventor: BOUARFA ABDELKADER
IPC: H02P21/24
Filed: 2021-08-05
Abstract: Un procédé de commande (100) d’un onduleur triphasé comprenant :   la fourniture (103) d’une table d’angles de commutation précalculés pour une pluralité de vecteurs de tension de référence (Vref), de sorte à minimiser une fonction-objectif prédéterminée en fonction de chaque vecteur de tension de référence (Vref) sur une période du fondamental du vecteur de tension de référence (Vref);  Une étape de commande (105) de la commutation des interrupteurs commandés de l’onduleur en fonction des angles de commutation acquis.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127075-A1 (FR)
Title: Interface pour collecteur de fluide de refroidissement de plaque de refroidissement.
Inventor: RECOUVREUR PHILIPPE
IPC: H01M10/655
Filed: 2021-09-15
Abstract: Interface pour collecteur de fluide de refroidissement d’une plaque de refroidissement.  Interface (1) pour collecteur de fluide de refroidissement (2) d’une plaque de refroidissement (3), l’interface (1) comprenant une première face principale (FP11) destinée à être raccordée à un collecteur de fluide de refroidissement (2), etune deuxième face principale (FP12) destinée à être raccordée à une plaque de refroidissement (3) présentant au moins deux couloirs (31, 33) de circulation d’un fluide de refroidissement, la deuxième face principale (FP12) comprenant au moins deux trous (101, 103) de géométries différentes permettant respectivement une circulation de fluide de refroidissement entre le collecteur de fluide de refroidissement (2) et chacun des au moins deux couloirs (31, 33) de la plaque de refroidissement (3).  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3127433-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une porte d’un système d’inversion de poussée, porte de système d’inversion de poussée ainsi obtenue et ensemble de propulsion d’aéronef comprenant plusieurs desdites portes
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: G10K11/162
Filed: 2021-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une porte d’un système d’inversion de poussée, porte de système d’inversion de poussée ainsi obtenue et ensemble de propulsion d’aéronef comprenant plusieurs desdites portes L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une porte d’un système d’inversion de poussée (60) d’un aéronef, ladite porte comprenant une paroi (74) comportant des fibres longues noyées dans une matrice de résine thermoplastique et un réseau de nervures (76) surmoulé sur l’une des faces de la paroi (74).  Ce procédé permet d’obtenir des portes pour des systèmes d’inversion de poussée de manière simple et économique tout en limitant les déchets.  L’invention a également pour objet une porte obtenue à partir du procédé de l’invention ainsi qu’un ensemble de propulsion d’un aéronef comportant un système d’inversion de poussée qui comprend plusieurs portes obtenues à partir du procédé selon l’invention.  Figure 8
Patent FR-3128230-A1 (FR)
Title: Methode d’evaluation du taux de protection d’un principe actif et principe actif possedant le taux de protection ainsi evalue contre la pigmentation induite par la lumiere visible
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: G01N33/50
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne une méthode de sélection d’une composition écobiologique permettant de lutter contre la pigmentation et l’hyperpigmentation induites par la lumière visible et la sélection d’ingrédients et de compositions ainsi évalués.  Cette méthode comprend le calcul d’un taux de protection BLP utilisant la mesure de la couleur de la peau par une mesure de l’ITA ou la mesure de l’absorbance de la composition entre deux longueurs d’onde.  L’invention utilise une méthode simple et peu coûteuse utilisable à l’échelle industrielle permet d’évaluer un principe actif ou une composition et de sélectionner ceux et celles qui permettent une protection efficace avec un BLP d’au moins 50 %, noté BLP 50 ou BLP 50+.
Patent FR-3129593-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de soin et/ou de maquillage comprenant un monoester d’acide gras, un tensioactif anionique neutralisé, un copolymère VP/Eicosene, un polymère semi-cristallin et un latex
Inventor: FERRARI VéRONIQUE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-11-30
Abstract: Composition aqueuse de soin et/ou de maquillage comprenant un monoester d’acide gras, un tensioactif anionique neutralisé, un copolymère VP/Eicosene, un polymère semi-cristallin et un latex La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :(1) au moins un monoester d’acide gras linéaire de formule (I) suivante :[Chem 1](I)dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et(2) au moins un tensioactif anionique, et(3) au moins une base apte à neutraliser partiellement ou totalement ledit tensioactif anionique, et(4) au moins un copolymère de vinylpyrrolidone/eicosène, et(5) au moins un polymère semi-cristallin; et(6) une phase aqueuse ; et(7) au moins un polymère filmogène sous forme particules solides en suspension dans la phase aqueuse.
Patent FR-3133316-A1 (FR)
Title: Dispositif de délivrance de NO avec circuit de secours
Inventor: MARCHAL FRÉDÉRIC
IPC: A61M16/00
Filed: 2022-03-09
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de délivrance de NO avec circuit de secours L’invention concerne un dispositif de fourniture de NO (1) comprenant des moyens de pilotage (900) ; un circuit principal de gaz (200) avec des moyens de contrôle de débit de NO/N2 (202) pilotés par les moyens de pilotage (900) et comprenant un orifice de sortie principal (210); un circuit de secours (110, 120) comprenant un circuit de NO de secours (110) et un circuit d’O2 de secours (120) qui sont connectés fluidiquement l’un à l’autre pour former une ligne commune de secours (140) comprenant une sortie de secours (141) pouvant être utilisée en cas défaillance du dispositif de fourniture de NO (1) pour alimenter un ballon d’insufflation manuelle. L’invention porte aussi sur une installation (100) d’administration de gaz thérapeutique contenant du NO, à un patient (P) comprenant un circuit de gaz respiratoire (3) raccordé à un ventilateur médical (2) et alimenté par ledit dispositif de fourniture de NO (1).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134780-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire automoteur comportant une motorisation hybride et procede de commande dudit vehicule ferroviaire automoteur
Inventor: CREUNET CHRISTOPHE
IPC: B61C7/04
Filed: 2022-04-20
Abstract: L’invention concerne un véhicule ferroviaire automoteur comportant un premier et un second boggies dont chacun comporte au moins un essieu, chaque boggie étant associé à une chaîne de traction respective, un système de commande pour piloter le fonctionnement des chaînes de traction de manière à fournir un couple à l’un et/ou l’autre des essieux, l’une des chaînes de traction étant une chaîne de traction thermique comprenant un moteur thermique (5), une boîte de vitesse hydraulique ou mécanique (6) et un cardan (6a) reliant l’essieu moteur (2b) du premier boggie (2) à la boîte de vitesse hydraulique ou mécanique (6). Selon l’invention, l’autre chaîne de traction est une chaîne de traction électrique comprenant un moteur électrique (8), un réducteur (8a), un cardan (9) reliant l’essieu moteur (3b) du second boggie (3) au réducteur (8a), un système de stockage d’énergie électrique (10) et un convertisseur AC/DC pour alimenter le moteur électrique (8) et fournir ainsi un couple à l’essieu (3b) du second boggie (3)..  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3135288-A1 (FR)
Title: Bâtiment à haute performance thermique
Inventor: THIERCELIN CORENTIN
IPC: E04C2/284
Filed: 2022-05-03
Abstract: Un bâtiment comporte un soubassement (1) et dont au moins une paroi (2) comporte un voile travaillant (22) intérieur. La paroi (2) est constituée d’un complexe comportant le voile travaillant (22) et en outre une couche isolante de paroi (23) constituée d’un matériau isolant de faible densité, la couche isolante de paroi (23) étant en appui sur le soubassement (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136407-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile présentant un pavillon vitré équipé de moyens d’opacification
Inventor: GODARD FELIX
IPC: B60J3/04
Filed: 2022-06-13
Abstract: TITRE : Véhicule automobile présentant un pavillon vitré équipé de moyens d’opacification La présente invention concerne un véhicule automobile (1) présentant un pavillon vitré (21) équipé de moyens opacifiants commutables, dont l'opacification et la désopacification peuvent être commandées par zones prédéfinies (2121 – 2127, 2111 – 2117) de la surface dudit pavillon (21), ces zones prédéfinies (2121 – 2127, 2111 – 2117) étant distribuées entre un côté gauche et un côté droit dudit véhicule (1), de façon à permettre une opacification différente entre une partie gauche (211) et une partie droite (212) dudit pavillon vitré (21).  Figure d’abrégé : Figure 8