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Patent FR-2968022-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage automatique d'une chambre d'accumulation de liquide
Inventor: VIAU JEAN YVES
IPC: E03F5/10
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage automatique des chambres d'accumulation de liquide qui viennent d'être vidées. Ce dispositif comporte, pour l'essentiel, un réservoir de chasse amovible (11), qui est destiné à être introduit dans la chambre d'accumulation (20) par un regard (21), dont l'extrémité inférieure (112) comporte des ouvertures (113, 114) et repose dans une cuvette (22) formant siphon ménagée dans le fond de la chambre (20) ; ledit réservoir de chasse (11) étant fermé à sa partie supérieure (111), qui est raccordée à une ou plusieurs vannes de mise à l'air libre à manchon (30) reliées à un compresseur (40) et à une pompe à vide (60). Application : traitement des eaux.
Patent FR-2969630-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une resine poly (alkylene-ester)
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc comportant au moins : - un élastomère diénique ; 100 à 150 pce d'une charge inorganique renforçante ; - une résine thermoplastique poly (alkylène-ester) ; - un système plastifiant comprenant : - selon un taux A compris entre 5 et 60 pce, une résine hydrocarbonée présentant une Tg supérieure à 20°C ; - selon un taux B compris entre 5 et 60 pce, un plastifiant liquide à 20°C dont la Tg est inférieure à -20°C ; - étant entendu que A+B est supérieur à 40 pce. L'emploi d'une résine poly(alkylène-ester), combinée notamment à des taux de charge et de plastifiants élevés, permet d'améliorer la rigidité de la bande de roulement et donc le comportement routier du pneumatique, sans affecter l'hystérèse donc la résistance au roulement.
Patent FR-2973482-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un ensemble de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un ensemble 1 de conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule, comprenant un circuit de climatisation 8 parcouru par un fluide réfrigérant et un circuit primaire 25 parcouru par un premier fluide caloporteur, le circuit de climatisation 8 comprend au moins un compresseur 9, un premier échangeur 10 agencé pour assurer un échange thermique en vue d'influencer la température d'un flux d'air intérieur 3 envoyé dans l'habitacle et un échangeur extérieur 13, le circuit primaire 25 comprend au moins un échangeur primaire 28 agencé pour assurer un échange thermique entre le premier fluide caloporteur et le flux d'air intérieur 3, ledit ensemble comprenant un deuxième échangeur 24 agencé pour assurer un échange thermique entre le fluide réfrigérant et le premier fluide caloporteur et installé dans le circuit de climatisation 8 en aval du premier échangeur 10 selon le sens de déplacement du fluide réfrigérant dans le circuit de climatisation 8, caractérisé en ce que : a) on détermine un risque de givrage de l'échangeur extérieur 13, b) si l'étape a) est vérifiée, on diminue ou supprime l'échange thermique du premier échangeur 10.
Patent FR-2976895-A1 (FR)
Title: Secteur de direction pour vehicules automobiles.
Inventor: BIARD GERARD
IPC: B62D3/00
Filed: 2011-06-23
Abstract: Le dispositif comporte une platine (1) solidaire du châssis du véhicule supportant un secteur (2) articulé autour d'un axe (3) La rotation de ce secteur (2) est faite par le pignon de direction (4).Cette rotation entraîne le déplacement transversal des biellettes de direction (5) et (6) par rapport à l'axe de rotation (3) du secteur (2). Le déplacement suivant l'axe du vérin hydraulique (8) du point d'ancrage (7) solidaire de ce vérin (8) piloté par l'assistance hydraulique du véhicule fait varier la course de ces biellettes et donc l'angle de braquage des roues directrice. A la baisse de pression hydraulique, le ressort (9) ramène le point d'ancrage à l'état initial. Le dispositif selon l'invention est destiné à être intégrés sur les véhicules automobiles équipés d'une direction à assistance hydraulique dégressive.
Patent FR-2979540-A1 (FR)
Title: Association de carraghenane et de c-glycoside et leurs utilisations
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention concerne une composition qui contient dans un milieu physiologiquement acceptable l'association d'au moins un carraghénane et d'au moins un C-glycoside de formule générale (I) suivante Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour améliorer la fonction barrière ou les propriétés biomécaniques de la peau.
Patent FR-2984521-A1 (FR)
Title: Radio electric sensor for providing information relative to height of e.g. civil aircraft, relative to overflown surface during e.g. take-off phase, has digital processing module providing information corresponding to transmission direction
Inventor: LYS SEBASTIEN
IPC: G01S7/35
Filed: 2011-12-20
Abstract: The sensor (2) has a transmission-reception antenna system (4) transmitting radio electric wave and receiving the wave reflected by a surface of an aircraft. The antenna system has a transmission module (10) to transmit the electric wave according to transmission directions, where each direction is defined by an associated angular value provided by an angular sector based on frequency deviation. The angular value is associated with transmission frequency. A digital processing module (16) provides a set of distance information, where each information corresponds to transmission direction. An independent claim is also included for a method for obtaining distance information with respect to a surface of an aircraft equipped with a radio electric sensor.
Patent FR-2972223-A1 (FR)
Title: Methode de commande d'un moteur a combustion en mode marginal de fonctionnement, pour limiter l'emission de fumees
Inventor: WALTER CHRISTIAN
IPC: F02D41/04
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de commande du fonctionnement d'un moteur à combustion équipant un véhicule automobile, pour réduire la quantité de gaz imbrûlés quand le moteur à combustion est exploité en mode marginal de fonctionnement. Une opération de détection d'une mise en œuvre du moteur à combustion en mode marginal de fonctionnement provoque une opération de commande d'une élévation forcée en température des gaz d'échappement produits par le moteur à combustion, qui est effectuée par séquences de commande périodiques. La fréquence et les durées individuelles des séquences de commande sont placées sous la dépendance de paramètres prédéfinis de conditions de fonctionnement du moteur à combustion et sont susceptibles d'être constantes ou de préférence d'être variables en fonction de valeurs relatives aux dits paramètres prédéfinis.
Patent FR-2972153-A1 (FR)
Title: Foldable step for use in floor of vehicle to facilitate access to seat for children, has tread pivotable along axis, and riser pivotable with tread along another axis, so that riser supports tread in operative position of tread
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N3/06
Filed: 2011-03-03
Abstract: The step (18) has a tread (22) pivotable along an axis between retracted position and operative position. A riser (24) is pivotable with the tread along another axis, so that the riser supports the tread in the operative position, where the former axis is near to longitudinal edge of tread, and the latter axis is near to opposite longitudinal edge of the tread. The tread is formed to be retractable so as to be able to align itself with a floor (14) of a vehicle, where the length of the riser is less than or equal to the length of the tread. An independent claim is also included for a floor of a vehicle.
Patent FR-2974353-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement isotherme pour produits thermosensibles
Inventor: CASOLI PIERRE
IPC: B65D19/02
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement isotherme, comprenant une pluralité de panneaux d'isolation thermique agencés pour former une boite (1) de forme parallélépipédique, avec : - une face avant (10) mobile par rapport à des faces périphériques (30, 40, 50, 60) de manière à former une ouverture principale permettant un accès à un espace intérieur de la boite pour le conditionnement de produits, - au moins une des faces périphériques (30, 40, 50, 60) comprenant au moins un logement périphérique destiné à recevoir au moins un élément de stabilisation thermique (80), - une face arrière (20) opposée à la face avant et comprenant également au moins un logement arrière destiné à recevoir au moins un élément de stabilisation thermique (80), et - une ouverture arrière formée le long d'une arête entre la face arrière (20) et une des faces périphériques, et prévue pour permettre un accès au logement arrière de la face arrière (20) depuis l'extérieur de la boite (1), avec un élément d'obturation (70) amovible destiné à fermer ladite ouverture latérale.
Patent FR-2974929-A1 (FR)
Title: Device i.e. aircraft condition monitoring system, for monitoring engine of aircraft e.g. ARINC 429, has processing unit for triggering acquisition of values of parameters relating to transitory phenomenon of engine at relevant moments
Inventor: LECERF NICOLAS
IPC: B64D31/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: The device i.e. aircraft condition monitoring system (ACMS) (5), has a monitoring unit (23) for monitoring parameters relating to a transitory phenomenon of an engine (3) of an aircraft. A processing unit (21) triggers the acquisition of values of the parameters at relevant moments depending on the evolution of one of the parameters and generates a report having the parameter values describing a sequence of the transitory phenomenon. An input interface receives data relating to physical parameters obtained from sensors (9a, 9b) located in the engine. An independent claim is also included for a method for monitoring an aircraft engine.
Patent FR-2980588-A1 (FR)
Title: Light guide integrated piece for lighting two zones distinct from part of electric car, has channels formed when parts are assembled in light guide tube leading from zone to another zone, where latter zone comprises illuminated zone
Inventor: TRITONI ANTOINE
IPC: B60Q3/00
Filed: 2011-09-27
Abstract: The piece (10) has two complementary parts (11A) assembled with one another along two complementary joint surfaces (12A), where the surfaces comprise light guiding channels (16A) for guiding the light reflected on the surfaces. The channels are formed when the parts are assembled in a light guide tube leading from a zone to another zone, where a light source (14) is placed in one of the zones. The other zone comprises an illuminated zone (13). The complementary parts are made of plastic by molding. The channels are covered with reflective coating that is obtained by chromium plating.
Patent FR-2982207-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation ameliore d'un dossier de siege de vehicule automobile et siege de vehicule associe
Inventor: LESIEUR STEPHANE
IPC: B29D12/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'articulation d'un dossier de siège de véhicule automobile relativement à l'assise du dit siège qui est essentiellement caractérisé en ce qu'au moins un élément de renfort (25) est solidarisé au dossier (23) en s'étendant sur au moins une partie de la hauteur de la face arrière (26) du dossier (23) jusqu'à la partie inférieure (28) de la dite face arrière du dossier (23) au niveau de laquelle l'élément de renfort (25) est solidarisé à au moins une pièce d'articulation (29) solidaire de l'assise (22) qui comporte au moins un système d'entraînement en pivotement du dossier (34) relativement à l'assise (22) par l'occupant du dit siège (21). L'invention porte également sur un siège de véhicule automobile qui est essentiellement caractérisé en ce que l'élément de renfort (25) du dit dispositif d'articulation (24) est surmoulé sur le dossier (23) de siège (21) qui est réalisé en matériau composite.
Patent FR-2967253-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un trajet de guidage vers une destination
Inventor: BENZ STEFAN
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-11-08
Abstract: Procédé et dispositif pour déterminer un trajet de guidage d'un véhicule vers une destination (170) entre un point de départ (100) et une destination (110) avec arrivée dans un intervalle de temps donné. Selon le procédé on introduit les données de l'intervalle de temps d'arrivée à la destination (110), on définit un trajet (140) jusqu'à la destination (110) avec une carte numérique. Le trajet est le chemin le plus rapide. On vérifie si l'instant d'arrivée se situe dans l'intervalle et on détermine le trajet de guidage (170) en modifiant et/ou en interrompant le parcours (140) si l'instant d'arrivée est en-dehors de l'intervalle de temps, en modifiant et/ou en interrompant le trajet pour qu'il demande plus de temps de parcours.
Patent FR-2985884-A1 (FR)
Title: Composition, useful for preparing popcorn grains in a microwave oven, comprises grains of unpopped corn and rebaudioside A as a sweetening agent
Inventor: EHMANN MICHAEL
IPC: A23L1/18
Filed: 2012-01-23
Abstract: Composition comprises grains of unpopped corn and rebaudioside A as a sweetening agent. An independent claim is included for an article for preparing popcorn grains in the microwave oven comprising a closed container, in which the composition is placed.
Patent FR-2988845-A1 (FR)
Title: Dispositif pour evaluer la perception olfactive.
Inventor: BRAND GERARD
IPC: G01N33/00
Filed: 2012-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour évaluer la perception olfactive d'un utilisateur, comportant : - un support (2) mobile relativement à l'utilisateur, - une pluralité de réservoirs contenant des substances odorantes, portée par le support (2), - des obturateurs fermant les réservoirs, - un mécanisme de déplacement (6) du support (2) relativement à l'utilisateur permettant d'amener sélectivement un réservoir en position de test devant l'utilisateur, et lui permettant d'inspirer la substance odorante (Sj) contenue dans ledit réservoir, - un système de détection (8) délivrant une information relative à la respiration de l'utilisateur, - un système de commande (9) pour agir sur le mécanisme de déplacement (6) afin d'amener successivement plusieurs réservoirs dans la position de test et de permettre à l'utilisateur d'inspirer successivement les substances odorantes contenues dans ces réservoirs, le fonctionnement du mécanisme de déplacement (6) s'effectuant en fonction de l'information délivrée par le système de détection (8) au système de commande (9)
Patent FR-2989916-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules de polymere thermoplastique a base de polyamide en presence de co2 supercritique
Inventor: KLEIN DENIS
IPC: B29B9/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'un polymère thermoplastique à base de polyamide, comprenant : - une étape d'extrusion du polymère en présence de CO supercritique, dans lequel la proportion massique de CO sc par rapport au polymère lors de l'étape d'extrusion est de 25 à 500 % ; - une étape de pulvérisation du polymère extrudé et de récupération du polymère sous forme de particules.
Patent FR-2991236-A1 (FR)
Title: "ensemble de palier d'articulation pour une barre anti-devers"
Inventor: BOURLON FRANCK
IPC: B60G13/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) de palier d'articulation d'une barre anti-dévers d'une suspension de véhicule automobile sur un élément de structure de caisse dudit véhicule automobile comprenant au moins un élément élastomère (12) sensiblement cylindrique tubulaire traversé par la barre anti-dévers et qui est reçu dans un logement (16) en forme de U solidaire de l'élément de structure de caisse fermé par une bride (42) d'immobilisation dans ledit logement (16), caractérisé en ce que l'élément élastomère (12) est collé sur la barre anti-dévers et en ce que l'ensemble (10) comporte des moyens de montage autorisant une rotation limitée de la barre dans le logement (16) en U préalablement à sa fermeture par la bride (42).
Patent FR-2994955-A1 (FR)
Title: Packing for flexible pipe such as gas pipe, has half-housings presenting hollow parts, where hollow parts are separated from another hollow part that receives junction part by transverse stop partitions of fixing part
Inventor: FINCKER ISABELLE
IPC: B65B19/00
Filed: 2012-09-03
Abstract: The packing has two symmetrical half-shells (10, 20), where each of the half-shells presents a planar part (11, 21) that is supported on other half-shells. A set of hollow half-housings (12, 13, 22, 23) is provided in opposition with regard to each other. Each of the half-housings presents a hollow part (12a, 13a, 22a, 23a) that is intended to receive a fixing part. The hollow parts are separated from another hollow part (12b, 13b, 22b, 23b) that receives a junction part by transverse stop partitions (12c, 13c, 22c, 23c) of the fixing part. Independent claims are also included for the following: (1) a kit including a packing (2) a method for packing a flexible pipe.
Patent FR-2996969-A1 (FR)
Title: Recepteur uwb multi-canal reconfigurable
Inventor: OUVRY LAURENT
IPC: H04L47/22
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention concerne un récepteur UWB impulsionnel multi-canal (400). Le récepteur comprend un premier étage (420) pour translater le signal reçu en bande de base ou à une fréquence intermédiaire, un second étage (430) effectuant un mélange en quadrature sur les voies en phase et en quadrature du premier étage, un troisième étage (440) effectuant une intégration sur une fenêtre temporelle des signaux issus du second étage, et un quatrième étage (450) effectuant une combinaison des résultats d'intégration du troisième étage pour fournir la partie réelle et la partie imaginaire de la valeur de détection. Le récepteur est configurable (Figs. 4A-4H) selon le canal de réception et le type de traitement sélectionnés.
Patent FR-2992610-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: KIM KWAN HEE
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention décrit un balai d'essuie-glace. Le balai d'essuie-glace inclut : une lame racleuse (10) qui essuie une surface d'essuyage ; au moins une paire de leviers en arceau (20) qui supporte la lame racleuse (10) ; une paire de leviers auxiliaires (30) qui supporte la lame racleuse (10) et est couplée à une paire des leviers en arceau (20) respectivement de manière à effectuer une rotation relative avec une paire des leviers en arceau (20) ; et un levier principal (40) qui est relié à un bras de balais d'essuie-glace et est couplé à une paire des leviers auxiliaires (30) de manière à effectuer un rotation relative avec une paire des leviers auxiliaires (30), dans lequel une paire de leviers en arceau (20), une paire des leviers auxiliaires (30) et le levier principal (40) sont formés d'un matériau en résine.
Patent FR-2999646-A1 (FR)
Title: Procede de determination du debit d'air recycle et de la quantite d'oxygene disponible a l'entree d'un cylindre d'un moteur a combustion interne
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé qui comporte les étapes suivantes : • mesure de la pression régnant dans chaque cylindre pendant une phase de compression, • détermination de la masse de gaz présente dans chaque cylindre considéré à partir du quotient, d'une part, du produit de la pression par la variation de volume et par un terme correctif et, d'autre part, du produit de la variation de la température et de la capacité calorifique à volume constant du mélange gazeux, • détermination de la masse de gaz présente dans tous les cylindres du moteur sur un cycle complet de combustion, • détermination de la masse de gaz correspondant à du gaz d'échappement recyclé comme étant la différence entre la masse de gaz présente dans les cylindres et déterminée à l'étape précédente, d'une part, et la masse d'air frais mesurée correspondant au même cycle complet de combustion, d'autre part.
Patent FR-3003087-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un collage direct metallique conducteur
Inventor: GONDCHARTON PAUL
IPC: H01L21/98
Filed: 2013-03-05
Abstract: Il comprend les étapes de - a) Fournir un premier substrat (1) recouvert par une couche métallique (2) et un deuxième substrat (3) recouvert par une couche métallique (4), - b) Mettre en contact direct les couches métallique (2,4) de sorte à former une interface de collage (6) comprenant des ponts de matière (5) métalliques espacés par des cavités reliées fluidiquement entre elles, - d) Immerger l'interface de collage (6) dans un fluide oxydant (8) de sorte à former un oxyde métallique comblant au moins en partie les cavités et des zones de contact (9) métal/oxyde métallique/métal. L'invention concerne également une structure (100) comprenant un premier substrat (1), une première couche métallique (2), une deuxième couche métallique (4) formant une interface de collage (6) avec la première couche métallique (2), et un deuxième substrat (3), l'interface de collage (6) comprenant des ponts de matière (5) métalliques espacés par des cavités, un oxyde métallique comblant en partie les cavités et des zones de contact (9) métal/oxyde métallique/métal.
Patent FR-3006136-A1 (FR)
Title: Appairage entre dispositifs dans un reseau de communication
Inventor: ARSLAN YUNUS
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'appairage d'un premier dispositif (J1,M1) avec un deuxième dispositif (GTW), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, au niveau du deuxième dispositif : - Une étape de demande de génération d'une liste de codes d'accès couvrant des périodes de temps respectives ; - Une première étape de transmission de la liste au premier dispositif ;
Patent FR-3006669-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation electrique pour aeronef a propulsion electrique
Inventor: JOUBERT EMMANUEL
IPC: B64D27/24
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation électrique (25) pour aéronef à propulsion électrique comportant un premier et un deuxième moteur électrique (20, 21) aptes à assurer la propulsion de l'aéronef, un premier et un deuxième circuit électrique haute-tension (26, 27) connectés respectivement aux deux moteurs électriques (20, 21), un circuit électrique basse-tension (28) connecté à au moins un organe (49) de contrôle et/ou de commande de l'aéronef, un premier et un deuxième pack de batteries (31, 32) connectés respectivement aux deux circuits électriques haute-tension (26, 27), un premier et un deuxième système de gestion des batteries (34, 35) connectés au circuit basse-tension (28), les systèmes de gestion des batteries étant reliés respectivement aux deux packs de batteries (31, 32), un convertisseur électrique (37) connecté d'une part au premier circuit électrique haute-tension (26) et d'autre part au circuit électrique basse-tension (28).
Patent FR-3006578-A1 (FR)
Title: Prothese a base d’un textile pour voie laparoscopique
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte sur une prothèse (1) comprenant un textile (2) de forme allongée définissant un axe longitudinal A, et un cadre (3) flexible solidaire dudit textile suivant substantiellement le bord périphérique du textile, ledit cadre formant au niveau de chaque petit côté du textile au moins un coude (4) en forme de U s'étendant dans la direction de l'axe longitudinal, ledit cadre étant apte à adopter une configuration sans contrainte dans laquelle ledit textile est déployé, et une configuration sous contrainte, dans laquelle ledit cadre est soumis à une force radiale dirigée vers ledit axe longitudinal et ledit textile forme au moins un pli longitudinal.