baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965426-B1 (FR)
Title: Oscillateur controle par la phase.
Inventor: MAGAJNA PATRICK
IPC: H03B5/30
Filed: 2010-09-24
Granted: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un oscillateur réglable en fréquence, dans les domaines radiofréquence et micro-onde, qui est constitué par l'association de deux systèmes bouclés, fonctionnant à la même fréquence mais dont les signaux sont déphasés d'un angle de 90°. Chaque système bouclé comporte un dispositif de déphasage, un élément actif apportant le gain nécessaire aux oscillations et un résonateur possédant une caractéristique phase-fréquence fixe, qui permet la détermination de la fréquence d'oscillation. Le déphasage dans chaque boucle étant impérativement un multiple entier de 2pi, le déphasage ajouté dans chaque boucle par le dispositif de déphasage, implique que chaque résonateur doit introduire un déphasage complémentaire afin de répondre au critère d'oscillation. Ce déphasage complémentaire se produit à une fréquence définie par la caractéristique du résonateur, celui-ci défini alors la fréquence d'oscillation. Le réglage de la fréquence s'effectue par deux cellules de déphasage, qui opèrent la multiplication analogique des signaux issus des deux systèmes bouclés par des tensions de commande et la sommation de ces produits, afin d'obtenir deux signaux déphasés: cos(ωt)*cos(a)+sin(ωt)*(-sin(a))=cos(ωt+a)et sin(ωt)*cos(a)+cos(ωt)*sin(a)=sin(ωt+a), Ce système délivre donc deux signaux en quadratures et a pour caractéristique de permettre une variation de fréquence sur une large bande. L'invention peut être mise en œuvre dans le domaine du radar, des télécommunications, ou des sources de mesure.
Patent FR-2965920-B1 (FR)
Inventor: BOURGET PHILIPPE
IPC: G01N21/65
Filed: 2010-10-07
Granted: 2013-04-26
Abstract: The invention relates to a chamber for analyzing a sample by means of Raman spectroscopy, characterized in that the chamber is provided in the form of an opaque parallelepiped having: (a) on one of the vertical walls thereof, a hatch for introducing a sample; (b) on the bottom wall thereof, a first opening, and means (4) for attaching a light source, for providing excitation radiation, and a lens (22) enabling the convergence of the excitation radiation so as to define a focal point for the excitation radiation; and (c) a second opening and means for attaching a sensor enabling the Raman scattered light to be detected on a vertical wall or the bottom wall, said attachment means (4) including adjustment means (8) for varying said focal point of the excitation radiation along a vertical axis, so as to enable an adjustment of the height of said focal point within the analysis chamber.
Patent FR-2967304-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication radioelectrique comportant un guide
Inventor: ROGAI YOUSSEF
IPC: H01Q1/32
Filed: 2010-11-08
Granted: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication radioélectrique comportant un guide d'onde muni de fentes de rayonnement , ledit guide comportant un assemblage de tronçons de guide d'onde tubulaires Deux desdits tronçons au moins sont assemblés entre eux par l'intermédiaire d'au moins un tronçon de guide d'onde tubulaire de cintrage (4) dont les sections d'extrémité (41,42) sont contenues dans des plans (P1,P2) inclinés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2967622-B1 (FR)
Inventor: HAZEBROUCQ ANTOINE
IPC: B60K37/00
Filed: 2010-11-22
Granted: 2013-06-28
Abstract: The fascia (1) has a flange trim (2), and a dials display serving as a support, where the dials display has a protective glass (3) facing a driver in front of the flange trim. A push button (4) is mounted to slide through a guide bore (5) drilled in the flange trim. The push button is provided with a flange (7) next to a window and behind the window relative to the driver. A front face of the flange follows a contour of the glass to provide constant play between the flange and the glass.
Patent FR-2982139-B1 (FR)
Inventor: LAFLEUR BERNARD
IPC: A47J45/10
Filed: 2011-11-04
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a removable handle (3) for a cooking vessel (2), including a gripping body (4) of which a front end (402) forms a flared jaw comprising two projections (404) that are adjusted such as to pinch the wall of a vessel and have substantially linear shapes, the directions of which intersect in the front of the gripping body (4), a movable flared jaw (5) that is mounted rotatably on the gripping body (4) about a first axle between a release position and a pinching position, comprising two projections (504) having substantially linear shapes, the directions of which intersect in the front of the gripping body (4), an actuation lever (7) that is mounted rotatably on the gripping body about a second axle, and a latching mechanism (6) for latching the movable jaw in the pinching position, actuated by the actuation lever.
Patent FR-3019618-B1 (FR)
Title: Element de support pour au moins une conduite dans un aeronef, et dispositif de support correspondant
Inventor: ARAGON BENOIT
IPC: F16L3/24
Filed: 2014-04-08
Granted: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un élément de support (1) pour au moins une conduite, comprenant une portion de support (12) des conduites, et une portion de pince (11), présentant une surface interne (113) conformée pour entourer au moins partiellement le périmètre d'une rampe. Selon l'invention, la portion de pince (11) comprend un pion (116), faisant saillie sur ladite surface interne (113), apte à être introduit dans un trou correspondant de la rampe quand la portion de pince (11) entoure le périmètre de la rampe. L'invention concerne également un dispositif de support pour au moins une conduite dans un aéronef, mettant en œuvre un tel élément de support.
Patent FR-3034375-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'habitacle d'un vehicule automobile, pour le transport de dechets ou autres produits similaires
Inventor: PETITEAU JOHAN
IPC: B60R13/01
Filed: 2015-03-31
Granted: 2018-10-05
Abstract: Le dispositif de protection de l'habitacle d'un véhicule automobile (8) comprend une enveloppe souple adaptable à l'intérieur dudit véhicule et des moyens de maintien de l'enveloppe dans le dit habitacle. L'enveloppe (1) comporte, au moins en partie sur le pourtour de son ouverture arrière, une bavette de protection (2) une bavette de protection (2) qui est agencée pour recouvrir le bord (811) de l'ouverture du coffre, et dont au moins la partie supérieure forme un rabat (21) en continuité avec la paroi de plafond (12) de l'enveloppe et comporte des moyens de maintien agencés pour maintenir ledit rabat dans la feuillure de pourtour de l'ouverture du coffre. Des volets latéraux (22) sont prévus pour recouvrir les bords arrières des parois latérales du véhicule, et un pan arrière de fermeture (16), en prolongement de la paroi de fond (11) de l'enveloppe, vers l'arrière, permet de recouvrir et protéger le seuil du coffre et le pare-choc et est par ailleurs dimensionné pour constituer, lorsqu'il est relevé, une paroi de fermeture arrière de l'enveloppe.         Application à la protection de l'habitacle d'un véhicule automobile, pour le transport de déchets.
Patent FR-3035443-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/16
Filed: 2015-04-21
Granted: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (50, 52) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine.         Selon l'invention, le conduit transfert partiel comprend deux branches (70, 72) reliées aux entrées de la turbine et portant chacune des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ces branches, et ledit conduit de transfert partiel est intégré au le carter du turbocompresseur de façon à être de courte longueur entre la sortie du compresseur et les entrées doubles de la turbine, et ainsi d'encombrement limité et de temps de réponse réduit.
Patent FR-3035526-B1 (FR)
Title: Detection d'ouverture d'un dispositif de saisie de donnees
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G06F3/02
Filed: 2015-04-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un élément support d'un pavé de touches compris dans un clavier d'un dispositif de saisie de données. Selon l'invention, un tel élément comprend des moyens de mise sous pression d'au moins une fausse touche d'un circuit imprimé.
Patent FR-3038122-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a entourer un conducteur electrique pour generer de l'electricite
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: H01F27/30
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (1) destiné à équiper un conducteur de courant alternatif (4) et comprenant des moyen de conversion de l'énergie électrique véhiculée par ce conducteur (4) afin d'alimenter un récepteur tel qu'un appareillage de mesure. Le dispositif comporte un collier (2) destiné à être fixé au conducteur (4) en l'enserrant ou en le cerclant, ce collier (2) incluant un ruban (6) flexible en matériau ferromagnétique équipé d'un bobinage (3) entourant ce ruban (6) sur une portion de sa longueur, et une attache (8) assurant la fixation des extrémités du ruban (6) l'une à l'autre pour fermer le ruban afin d'enserrer ou cercler le conducteur (4). L'attache (8) maintenant en outre les extrémités du ruban (6) en appui mécanique l'une contre l'autre pour que le ruban (6) constitue un circuit ferromagnétique fermé entourant le conducteur (4).
Patent FR-3047792-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-02-16
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éclairage et/ou de signalisation pour un véhicule automobile, comportant notamment un premier boîtier (10) logeant au moins un ensemble d'émission et de guidage de lumière (12) agencé selon une première direction d'allongement, ledit premier boîtier étant formé d'au moins une paroi avant (14), au moins partiellement transparente ou translucide pour laisser passage à des rayons lumineux sortant de l'ensemble d'émission et de guidage de lumière, une paroi arrière (13) et deux premières parois de fermeture (15) agencées aux extrémités des parois avant et arrière selon ladite première direction d'allongement, caractérisé en ce que l'une des premières parois de fermeture est agencée pour former un premier prolongement transversal (16) du premier boîtier (10) au voisinage de la paroi avant (14), dans lequel vient loger une extrémité du premier ensemble d'émission et de guidage de lumière (12), ledit premier prolongement transversal (16) comportant une première façade avant (17) disposée sensiblement dans le prolongement de la paroi avant (14) du premier boîtier (10) et une première façade arrière (18), lesdites façades avant (17) et arrière (18) du prolongement transversal étant transparentes ou translucides.
Patent FR-3049504-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/02
Filed: 2016-03-29
Granted: 2019-06-21
Abstract: Système de suspension hydraulique d'un train roulant de véhicule automobile, comprenant pour chaque roue un ressort de suspension (17b), un amortisseur (1b) à cylindre et piston mobile dans le cylindre pour y délimiter deux chambres respectivement de compression et de détente et interposé entre la caisse du véhicule et le porte-fusée de roue du véhicule, une butée d'attaque mécanique compressible (7b), une butée d'attaque hydraulique (9b) à piston montée dans la chambre de compression, ce système de suspension étant caractérisé en ce qu'il comporte de plus une barre anti-dévers (30) reliant les deux porte-fusées du train roulant, commutable entre un premier et un deuxième états, une raideur de la barre anti-roulis dans le deuxième état étant diminuée par rapport au premier état.
Patent FR-3050274-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse topologique d'une piece composite
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G01N23/00
Filed: 2016-04-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'automatisation d'analyse pour le contrôle non-destructif d'une pièce (10) pour l'aéronautique constituée d'un renfort (50) en torons (100, 150), ledit renfort (50) comprenant une pluralité de torons de chaine (100) et une pluralité de torons de trame (150) positionnées en couches, ledit procédé utilisant un plan de tissage numérique (PT) donné, ledit procédé étant mis en œuvre par une unité de calcul (U1) et comprenant des étapes de : - (E2) Réception d'une image tomographique constituée de voxels correspondant au volume de la pièce (10), - (E3) Segmentation des voxels de l'image tomographique selon au moins un label (L1, L2) correspondant aux torons de chaine (100) ou respectivement aux torons de trame (150), un voxel se voyant attribué ledit label selon qu'il correspond ou non à un voxel de toron de chaine ou respectivement à un voxel de toron de trame labels (L1, L2, L3), - (E4) Analyse topologique de la pièce (10) par comparaison des voxels associés audit label (L1) avec la modélisation des torons de chaine ou respectivement de trame du plan de tissage numérique (PT), ladite étape d'analyse (E4) permettant d'identifier des défauts de fabrication de la pièce (10).
Patent FR-3056668-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande, notamment de commande hydraulique d'embrayage ou de freinage, destine a etre integre dans un vehicule automobile
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: G05G25/04
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de commande (10), notamment de commande hydraulique d'embrayage ou de freinage, destiné à être intégré dans un véhicule automobile, le dispositif de commande (10) comprend : - un corps (20) comprenant un logement, - une tige (30) montée mobile en translation dans le logement, - un soufflet (40) comprenant une première extrémité fixée à une extrémité du logement de manière étanche à un fluide et une deuxième extrémité fixée à la tige (30) de manière étanche au fluide, le soufflet (40) comprenant une cavité, la tige (30) étant mobile en translation entre une première position dans laquelle la cavité du soufflet (40) est dilatée et une deuxième position dans laquelle la cavité du soufflet (40) est compressée, - au moins un élément filtrant (50) configuré pour permettre un passage du fluide entre l'extérieur du dispositif de commande (10) et une cavité intérieure comprenant la cavité du soufflet (40) et le volume délimité par le logement du corps (20).
Patent FR-3057964-B1 (FR)
Title: Coffret de connexion comportant un generateur de frequences
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H02G9/02
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un coffret de connexion (300) connecté à un conducteur électrique de phase (10b) d'un réseau électrique amont (10) et en sortie à des conducteurs électriques (20a-b) d'un réseau électrique aval (20). Le coffret (300) comporte : - une prise de terre (302), - une cuve (102), - un moyen de liaison (107) avec une borne de connexion amont (106a) recevant un conducteur électrique (10a-b) du réseau amont (10), une borne de connexion aval (106b) recevant un conducteur électrique (20a-b) du réseau électrique aval (20), et un prolongateur électrique (108) disposé entre les bornes de connexion (106a-b), - un générateur de fréquences (150) fixé à l'intérieur de la cuve (102) et qui comporte un premier conducteur de branchement (152a) électriquement connecté à un conducteur électrique de phase (10b), et un deuxième conducteur de branchement (152b) électriquement connecté à la prise de terre (302), le générateur de fréquences (150) étant prévu pour générer des signaux électriques sur le premier conducteur de branchement (152a) qui se propagent le long du conducteur électrique de phase (10b) auquel il est connecté.
Patent FR-3063150-B1 (FR)
Title: Dispositif radar pour vehicule automobile
Inventor: RIEKE MATTHIAS
IPC: G01S13/931
Filed: 2017-02-23
Granted: 2020-04-03
Abstract: Un dispositif radar (10) de véhicule pour détecter la présence d'un ou plusieurs objets relatifs au véhicule comprend un boîtier (12) configuré pour être monté derrière une structure solide (162) du véhicule ; le boîtier (12) comprenant un fond de boîtier (20), le fond de boîtier (20) formant globalement un plan principal de fond de boîtier (20); une pluralité d'antennes radar (144, 146) d'émission/réception montée dans le boîtier (12), les axes principaux d'émission/réception (A1, A2) des antennes radars (144, 146) étant orientés dans des plans orthogonaux au plan de fond de boitier (20), les plans orthogonaux étant parallèles entre eux; au moins deux antennes radars (144, 146) sont agencées dans le boîtier (12) de sorte que leurs axes principaux d'émission/réception (A1, A2) sont inclinés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3063209-B1 (FR)
Title: Tete de distribution a collerrette de prehension
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de distribution d'axe X d'un produit cosmétique comportant : - une frette (10) définissant un épaulement (6), - un bouton-poussoir (12) comprenant une jupe latérale (4) et un canal d'amenée (17) du produit débouchant dans une coupelle (20) par au moins un orifice de distribution (18, 19), - au moins une patte flexible de liaison (11) reliant la frette (10) et le bouton-poussoir (12), la jupe latérale (4) étant munie extérieurement d'un relief d'actionnement (15) située entre la coupelle (20) et l'épaulement (6).
Patent FR-3065206-B1 (FR)
Title: Dosette de boisson
Inventor: DJIDJIRIAN TIGRAN
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: Dosette 1 comprenant un réservoir 2 agencé pour contenir une boisson ou un additif de boisson, le réservoir 2 étant pourvu d'un alésage, une embouchure 6 s'ouvrant sur le réservoir 2, au moins une ouverture 7 débouchant du réservoir 2 à distance de l'embouchure 6, un bouchon de fond 5 présentant une position fermée dans laquelle l'ouverture 7 est obturée de manière étanche aux liquides et une position ouverte dans laquelle l'ouverture 7 est libre, un piston 3 monté dans ledit alésage, le piston 3 étant mobile entre une première position et une deuxième position, la première position exigeant que le bouchon de fond 5 soit en position ouverte, le piston 3 comprenant une jupe 31 et un disque 32 solidaires l'un de l'autre, la jupe 31 étant pourvue d'une surface extérieure en contact avec le réservoir 2 et d'une surface intérieure munie d'une empreinte agencée pour se connecter de manière étanche sur une ouverture d'un contenant de boisson 100 de sorte qu'au cours de la connexion, le piston 3 passe de la deuxième position à la première position, et une lumière 38 mettant en communication fluidique l'intérieur 24 du réservoir 2 et l'ouverture 7 la lumière 38 étant ouverte dans la première position et fermée dans la deuxième position du piston 3
Patent FR-3065866-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'un support de recipient escamotable
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant un châssis (2), un support de récipient (10) et des moyens de déplacement dudit support configurés pour le pivoter vers une position de réception du récipient ou vers une position de rangement selon laquelle ledit support est positionné le long du châssis. Les moyens de déplacement comprennent un organe de manœuvre (11) assemblé au support de récipient (10) et monté en liaison pivot sur le châssis (2) de sorte que la rotation de l'organe de manœuvre entre une première position et une seconde position permet le basculement du support de récipient de la position de réception vers la position de rangement, et inversement.
Patent FR-3068614-B1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des eaux par floculation lestee et decantation integrees et procede correspondant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: B01D21/01
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-09
Abstract: Installation pour le traitement des eaux comprenant : des moyens d'amenée (1) d'eau préalablement coagulées à traiter, un dispositif de floculation-décantation (11) pourvu de moyens de distribution (5) d'au moins un réactif floculant, de moyens de distribution (6) d'au moins un lest, de moyens d'extraction de boues de décantation (20d), des moyens d'évacuation (9) d'eau traitée, des moyens de séparation (14) dudit lest contenu dans lesdites boues lestées, et des moyens de recyclage (8) dudit lest ainsi nettoyé vers ledit dispositif de floculation-décantation (11), caractérisée en ce que : ledit dispositif de floculation-décantation (11) comprend une cuve unique (12) dans la partie inférieure de laquelle est disposé un agitateur (13); ladite cuve unique (2) est pourvue dans sa partie supérieure de lamelles (10); lesdites lamelles sont séparées dudit agitateur (13) d'une distance « d » comprise entre environ 0.5 mètre et environ 3 mètres. Procédé utilisant cette installation.
Patent FR-3069096-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un aimant permanent
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H01F1/06
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un aimant permanent comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Préparation d'une pièce comprenant des particules (1) et un liant organique ou un lubrifiant, b) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td de manière à éliminer le liant organique ou le lubrifiant, c) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, de manière à fritter les particules pour obtenir l'aimant permanent, les particules (1) comprenant un cur (2) recouvert par un revêtement métallique (3), le cur (2) étant en un matériau magnétique à base de terres rares, tel que NdFeB, ou SmCo, ou en un matériau non magnétique à base de terres rares susceptible de former un matériau magnétique par réaction avec le revêtement métallique (3) lors de l'étape de c).
Patent FR-3072631-B1 (FR)
Title: Procede de controle-commande de braquage des roues arriere d'un vehicule
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60W10/20
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-09-27
Abstract: Le procédé de contrôle-commande de braquage des roues arrière sur un véhicule à quatre roues directrices est exécuté à partir d'une étape (100) de démarrage du véhicule pour générer une consigne d'angle de braquage (aar) des roues arrière. Le procédé comprend : - une étape (102) de détection de température d'au moins un pneu inférieure à un seuil de température ; - une étape (103) d'application d'une première loi de commande, déclenchée lorsque la température n'est pas détectée inférieure au seuil de température, comportant une première limitation en amplitude de ladite consigne d'angle de braquage (αar) des roues arrière ; - une étape (104) d'application d'une deuxième loi de commande, déclenchée lorsque la température est détectée inférieure au seuil de température, comportant une deuxième limitation en amplitude de ladite consigne d'angle de braquage (αar) des roues arrière inférieure en valeur absolue à ladite première limitation à l'intérieur d'une première plage de vitesses (V1, V4) de déplacement du véhicule.