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Patent FR-3054515-A1 (FR)
Title: Brancard pour chassis, et vehicule ferroviaire comprenant un tel brancard
Inventor: VEN JEAN-MICHEL
IPC: B61D3/20
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un brancard (2) pour châssis de véhicule ferroviaire (1), comportant une âme (4) dont la section droite forme un segment, disposée entre une semelle supérieure (8) et une semelle inférieure (6) sensiblement parallèles dont les sections droites forment également un segment. Lorsque les semelles (6, 8) sont disposées horizontalement, la section droite de l'âme (4) forme un angle compris entre 20 et 40°, de préférence entre 25 et 35°, avec la direction verticale. L'invention concerne également un châssis et un véhicule ferroviaire comportant un tel brancard.
Patent FR-3054969-A1 (FR)
Title: Outil de poinconnage et outil d’emboutissage pour une ebauche de piece pour un vehicule, notamment automobile
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D53/88
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne un outil de poinçonnage (1) pour une ébauche de pièce pour un véhicule, notamment automobile. La matrice (3) de l'outil de poinçonnage (1) est réalisée à partir d'une matière plastique et son ouverture supérieure (4) disposée en vis-à-vis du poinçon (2) et permettant le passage de la chute de poinçonnage est obturée par une membrane frangible séparable par le poinçon (2) de l'outil de poinçonnage (1) lors de la première opération de poinçonnage. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3055300-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire avec renforts contre chocs lateraux
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention a trait à un véhicule utilitaire (2) comprenant une partie avant (4) avec une cabine (6) ; une partie arrière (8) de chargement ; un plancher (10) et deux longerons latéraux (12), les deux longerons (12) étant chacun d'un côté distinct du plancher, ledit plancher et lesdits longerons s'étendant longitudinalement le long des parties avant et arrière (4; 8). Le véhicule (2) comprend en outre des éléments de renfort (16) du plancher (10) et des longerons (12) en cas de choc latéral, lesdits éléments (16) étant disposés transversalement sous une portion (18) du plancher située à cheval sur les parties avant et arrière (4 ;8), lesdits éléments (16) étant dimensionnés pour présenter une plus grande résistance à la déformation, en cas de choc latéral, sur la partie avant (4) que sur la partie arrière (8).
Patent FR-3057656-A1 (FR)
Title: Dispositif visuel pour la designation d’objectifs et procede de designation d’objectif utilisant ledit dispositif
Inventor: GIRAUD MARIE-ANNICK
IPC: G01C21/16
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pointage pour la désignation d'objectifs comprenant un organe de visée directe (D), associé à une unité gyroscopique (G) à trois axes non-parallèles entre eux et couplé, d'une part, à - des moyens d'analyse des signaux issus de l'organe de visée, lesdits moyens étant aptes à déterminer la direction entre l'organe de visée et lesdits objectifs et à la transmettre à un poste de contrôle distant doté de moyens d'action et, - d'autre part, à des moyens de recalage (2) de l'unité gyroscopique, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, des moyens d'acquisition (A) d'images assurant la prise de vue des objectifs, lesdits moyens d'acquisition étant associés à l'organe de visée directe (D) et couplés à des moyens logiciels de traitement des images et à des moyens d'affichage (E) desdites images.
Patent FR-3060334-A1 (FR)
Title: Procede de coloration et/ou d’eclaircissement mettant en œuvre une composition riche en corps gras, un agent alcalin, un derive phosphore et des catalyseurs metalliques, et dispositif approprie
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'éclaircissement et/ou de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, qui met en œuvre un ou plusieurs catalyseurs métalliques, et une composition cosmétique (I) comprenant, (a) un ou plusieurs agents alcalinisants particuliers, (b) un ou plusieurs agents oxydants, (c) éventuellement un ou plusieurs colorants d'oxydation, (d) un ou plusieurs dérivés phosphorés, la composition (A) et/ou la composition (I) comprenant e) un ou plusieurs corps gras en une teneur d'au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition le(s) comprenant L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments comportant les compositions mises en œuvre.
Patent FR-3048321-A1 (FR)
Title: Capot pour dispositif mobile et dispositif mobile equipe de celui-ci
Inventor: JOO WON-SEOK
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention vise un Terminal mobile (300) comprenant : un capot avant (310) formant une surface avant du terminal mobile (300) et au moins une partie d'une surface latérale du terminal mobile (300), le capot avant (310) ayant une surface incurvée ; un capot arrière (320) formant une surface arrière du terminal mobile (300) et ayant une forme incurvée ; un capot latéral (380) formant au moins une partie de la surface latérale du terminal mobile (300) entre le capot avant (310) et le capot arrière (320). Par ailleurs, le capot avant (310), le capot arrière (320) et le capot latéral (380) forment un aspect du terminal mobile. un module d'affichage (240) a une forme incurvée correspondant à la forme incurvée du capot avant (310) de sorte qu'une surface latérale du module d'affichage (240) est vue à la surface latérale du capot avant (310) ; et une couche conductrice (215) a une forme incurvée correspondant à la forme incurvée du capot avant (310) de sorte qu'un ou plusieurs signaux tactiles sont reçus au travers de la surface latérale du capot avant (310).
Patent FR-3065316-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de gaz de coupure pour un appareil de coupure d'un courant electrique et appareil de coupure d'un courant electrique comportant ce dispositif de filtrage
Inventor: PAVAGEAU VINCENT
IPC: H01H9/34
Filed: 2017-04-14
Abstract: Ce dispositif de filtrage de gaz de coupure pour un appareil de coupure d'un courant électrique comporte : - un corps central poreux incluant des canaux longitudinaux (44, 44') et des canaux transversaux (46, 46') qui mettent en communication fluidique les canaux longitudinaux entre eux, les canaux longitudinaux présentant une forme recourbée ; et - une peau extérieure étanche qui entoure le corps central et qui comporte des orifices d'entrée (40) et des orifices de sortie (42), chaque canal longitudinal (44, 44') s'étendant entre un orifice d'entrée (40) et un orifice de sortie (42), la peau extérieure et le corps central formant une pièce rigide d'un seul tenant réalisée en matière métallique.
Patent FR-3072907-A1 (FR)
Title: Procede de sechage d'un dispositif de deshumidification d'air pour vehicule automobile pourvu d'un systeme de climatisation
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-10-30
Abstract: Procédé de séchage d'un dispositif de déshumidification d'air pour véhicule automobile pourvu d'un système de climatisation (1). Le procédé comprend une étape d'acheminement d'un flux d'air chaud (7) vers le dispositif de déshumidification (4), le flux d'air chaud (7) sortant du dispositif de déshumidification (4) étant ensuite acheminé vers un évaporateur (2) du système de climatisation (1).
Patent FR-3074386-A1 (FR)
Title: Gestion de l'acces a un serveur de contenus via a une passerelle
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W80/12
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'accès à un serveur de contenus (CAM) au travers d'une passerelle (GTW) offrant une interface entre un premier réseau (RES1) et un deuxième réseau (RES2), la passerelle ayant une adresse (IP-Wan), dite deuxième adresse, dans le deuxième réseau (RES2), le serveur de contenus (CAM) comprenant un certificat ayant un nom (CN) et une adresse, dite première adresse dans le premier réseau (RES1), la passerelle (GTW) réalisant une substitution d'adresses entre la première et la deuxième adresse lorsque des trames de données sont transmises depuis le serveur de contenus (CAM) vers le deuxième réseau (RES2) via la passerelle (GTW), un accès au serveur de contenus (CAM) étant précédé d'une étape de vérification préalable auprès d'une entité (DNS) de l'existence d'une correspondance entre le nom (CN) du serveur de contenus et une adresse, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes réalisées dans la passerelle, - une obtention du nom du certificat du serveur de contenus ; - une transmission d'une demande de création, dans l'entité, d'une correspondance entre ce nom de certificat et ladite deuxième adresse de la passerelle.
Patent FR-3078767-A1 (FR)
Title: Dispositif de retro-eclairage et dispositif d'affichage associe
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21W106/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: Un dispositif de rétro-éclairage pour dispositif d'affichage comprend une pluralité de sources de lumière (2) et un réseau de cellules (4) comprenant une pluralité de cellules (3) compartimentées au moyen de cloisons positionnées autour de chaque source de lumière (2) de sorte à générer des faisceaux lumineux associés respectivement à chaque cellule (3). Le dispositif comprend au moins une plaque diffusante (6) disposée de manière à recevoir sur une face d'entrée (61) au moins les faisceaux lumineux associés respectivement au réseau de cellules (4). Le réseau de cellules (4) et la plaque diffusante (6) sont séparés par un espacement (5) suffisant pour que les faisceaux lumineux associés à deux cellules (3) contigües se rejoignent au niveau de la face d'entrée (61). Un dispositif d'affichage associé est également décrit.
Patent FR-3080141-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’un accessoire de forage equipe d’un dispositif de mesure d’angle
Inventor: DROUAUD CHARLOTTE
IPC: E21B7/04
Filed: 2018-04-11
Abstract: Le dispositif de contrôle (8) est configuré pour contrôler à distance un accessoire de forage monté sur un bras de support d'un engin porteur, le dispositif de contrôle (8) comportant un boîtier de contrôle (9) et un dispositif de mesure d'angle (15) comprenant un organe rotatif (16) monté mobile en rotation sur le boîtier de contrôle (9) autour d'un axe de rotation (A), l'organe rotatif (16) étant équipé d'un dispositif de visée (18) et le dispositif de mesure d'angle (15) étant configuré pour mesurer un angle prédéterminé (α) entre une position angulaire de référence de l'organe rotatif (16) et une position angulaire sélectionnée de l'organe rotatif (16) dans laquelle le dispositif de visée (18) pointe vers un point de visée sélectionné par un opérateur.
Patent FR-3082270-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique, comportant un clapet, concu de facon a optimiser un ecoulement
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-06-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comportant: - un boîtier (12) principal muni d'un orifice d'entrée (13) de fluide et d'un orifice de sortie (15) de fluide, - un clapet (40) disposé dans le boitier (12) coopérant de façon étanche avec un siège (51) formé par l'extrémité interne du conduit de sortie (15) et comportant une ouverture permettant le passage du fluide, le siège (51) du clapet (40) comportant en son centre une ouverture (52) dans laquelle est disposé un élément de fermeture du clapet (40), l'élément de fermeture étant de forme circulaire, et est maintenu en place dans l'ouverture (52) par des branches, le dispositif comportant deux ou trois branches.
Patent FR-3083796-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour revetement ameliore
Inventor: BORONAT MONTFORT IVAN
IPC: C09D167/08
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour revêtement comprenant au moins un polymère filmogène cationique ou amphotérique et au moins un polymère filmogène non-ionique dans laquelle le rapport en poids sec en polymère(s) cationique(s) ou amphotérique(s) par rapport au poids sec du(des) polymère(s) non-ioniques est compris entre 20/80 et 80/20. L'invention a également pour objet un revêtement obtenu à partir de ladite composition et l'utilisation de cette composition pour la fabrication d'un revêtement, préférentiellement une peinture ou un vernis.
Patent FR-3086848-A1 (FR)
Title: Poignee de baton amelioree
Inventor: FAUVET JEAN-FRANCOIS
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-10-03
Abstract: Le bâton (1) possède une première extrémité et une deuxième extrémité opposée définissant un axe longitudinal. Une poignée (2) de bâton est installée sur la première extrémité du bâton (1). La poignée (2) comporte un corps (4) monté mobile en rotation par rapport à l'axe longitudinal du bâton (1) au moyen d'un arbre de rotation (5). L'arbre de rotation (5) est monté perpendiculaire à l'axe longitudinal du bâton (1). Le corps (4) comporte un organe de fixation (6) configuré pour connecter mécaniquement la poignée (2) de bâton à une main d'un utilisateur. L'organe de fixation 6 est disposé entre l'arbre de rotation (5) et une deuxième extrémité du bâton (1) destinée à venir en contact du sol
Patent FR-3077957-A1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage utilisant des ondes electromagnetiques de haute frequence
Inventor: STOBIAC LAURENT
IPC: A01M21/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de désherbage utilisant des ondes électromagnétiques de haute fréquence ; Ledit dispositif se caractérise essentiellement en ce qu'il comporte au moins un ensemble constitué d'un magnétron (1), d'un carter (2) en forme de cloche et d'un transformateur (4) et en ce que la fréquence et la puissance des ondes électromagnétiques transmises par le magnétron (1) au carter (2) sont déterminées pour n'agir que sur les herbes situées au dessus du sol pendant le temps nécessaire à l'éclatement des molécules d'eau qu'elles contiennent. Selon la réalisation préférée de l'invention, ledit ensemble est monté sur un manche (7) pour un usage manuel domestique.
Patent FR-3090822-A1 (FR)
Title: Glace et dispositif lumineux pour système de détection d'obstacle
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21S41/37
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne une glace de fermeture (2) de dispositif lumineux (1) de véhicule comprenant deux faces, une face extérieure (21) et une face intérieure (20), elle est caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un revêtement antireflet (22) sur au moins une face. Le revêtement antireflet permet de diminuer la réfection sur la face traitée et donc d'augmenter la quantité d'ondes efficaces du système de détection, on gagne ainsi jusqu'à 18% de portée du système de détection entre l'émission et la réception des ondes électromagnétiques.     Figure pour l’abrégé : Figure 2]
Patent FR-3091906-A1 (FR)
Title: Conduit d’admission de gaz générant un mouvement aérodynamique du gaz au sein d’un cylindre
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02M35/10
Filed: 2019-01-21
Abstract: La présente invention concerne un conduit d’admission (2) de gaz pour un cylindre d’un moteur thermique. Le conduit comprend des moyens de déviation du gaz pour générer un mouvement aérodynamique du gaz de type tumble au sein du cylindre. Les moyens de déviation comprennent au moins une forme de « tremplin » (6) sur le profil inférieur (12) du conduit, et une zone concave sur le profil supérieur (10) du conduit d’admission (2). Figure 1 à publier
Patent FR-3092687-A1 (FR)
Title: Procédé assisté par ordinateur de détermination d’une architecture de circuit microfluidique reproduisant un circuit neuronal
Inventor: HONEGGER THIBAULT
IPC: G06N3/10
Filed: 2019-02-07
Abstract: Procédé (100) assisté par ordinateur de détermination d’un circuit microfluidique (30), configuré pour reproduire un circuit neuronal, et comprenant les étapes suivantes: - obtention (101) d’une description (10) du circuit neuronal, la description du circuit neuronal (10) comprenant une pluralité de populations neuronales (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) et au moins une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5); - détermination d’au moins un premier paramètre (102) pour chaque nœud d’une pluralité de nœuds (N1, N2, N3, N4, N5) du circuit microfluidique (30), chaque nœud étant associé à et configuré pour recevoir une population neuronale (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) parmi la pluralité de populations neuronales (PN1, PN2, PN3, PN4, PN5) du circuit neuronal; - détermination d’au moins un deuxième paramètre (103) pour au moins une connexion (C1, C2, C3, C4, C5) du circuit microfluidique (30), chaque connexion étant associée à et configurée pour recevoir une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) de l’au moins une connexion neuronale (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) du circuit neuronal; - détermination du positionnement (104) de chaque nœud (N1,N2,N3,N4,N5) de la pluralité de nœuds et de chaque connexion (CN1, CN2, CN3, CN4, CN5) de l’au moins une connexion. Figure 3
Patent FR-3094843-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et d’un système de serrage intégrant un système de distribution de gaz
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2019-04-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage (60) de l’empilement (20) comprenant au moins deux tiges de serrage (55) permettant l’assemblage de plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46). Cet ensemble (80) comporte en outre un système de distribution de gaz (40) formé au moins en partie à l’intérieur d’au moins l’une des plaques de serrage supérieure et inférieure (46) et à l’intérieur d’au moins deux tiges de serrage (55) creuses en communication fluidique avec ladite au moins l’une des plaques de serrage supérieure et inférieure (46) pour la circulation d’au moins un gaz surchauffé ou destiné à être surchauffé. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3095964-A1 (FR)
Title: Station de dépollution de gaz en sortie d'un four d'incinération, comprenant une enceinte de filtration et de traitement des gaz par un réactif jusqu'à sa saturation.
Inventor: IBANEZ ERNEST
IPC: F23J15/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: La station de dépollution (1) comprend une enceinte (3) ménageant une capacité supérieure (3a) ouverte en surplomb d'une capacité inférieure (3b). Une conduite d'admission (6a) des gaz pollués (G1a) à l'intérieur de l'enceinte (3) et une conduite d'évacuation (6b) des gaz épurés (G1b) hors de l'enceinte débouchent à l'intérieur de la capacité supérieure (3a) qui loge une masse filtrante (9). Les particules solides que contiennent les gaz pollués (G1a) et qui sont retenues par la masse filtrante (9), retombent par gravité (GR1) dans la capacité inférieure (3b) et sont acheminées à l'intérieur de la conduite d'admission (6a). Le réactif (R1b) partiellement saturé collecté par la capacité inférieure (3b) est réutilisé pour la dépollution chimique des gaz pollués (G1a). (Figure 1)
Patent FR-3096338-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour vehicule automobile ou motocyclette
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention porte sur un amortisseur (10) pour véhicule automobile ou motocyclette comportant: - un corps (11) destiné à être lié mécaniquement à un élément structurel, - une tige (12) destinée à être liée mécaniquement à au moins un autre élément structurel, et- un ressort amortisseur (13) monté autour de la tige (12) permettant un débattement du corps (11) par rapport à la tige (12),- le corps (11) de l'amortisseur (10) étant un corps creux délimitant un volume interne dans lequel est disposé le ressort amortisseur (13), le corps (11) de l'amortisseur (10) étant mobile en rotation par rapport à la tige (12) autour d'un axe de rotation (X) correspondant à un axe de ladite tige (12).     Figure 1
Patent FR-3085653-A1 (FR)
Title: Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-28
Abstract: Titre : Procédé d’occupation d’une surface de rangement de véhicules et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé consistant à recevoir (101) des signaux d’état d’occupation de la surface de rangement (401) de véhicules (407), recevoir (103) des signaux de reprise des véhicules (407) indiquant quand le véhicule (407) doit se trouver en position de reprise (409), générer (105) des signaux de commande pour, le guidage transversal et longitudinal d’un véhicule (407) rangé avec les signaux d’état d’occupation et les signaux de reprise Figure 4
Patent FR-3085933-A1 (FR)
Title: Procédé de liaison de données d'alerte provenant de capteurs sans fil physiquement séparés à un train en mouvement
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: H04M11/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de liaison de données d'alerte provenant de capteurs sans fil physiquement séparés à un train en mouvement. Le capteur étant fixé à une boîte d'essieu de roue d'un wagon d'un train pour détecter une alerte de sur-température pour permettre à un conducteur d'arrêter le train. Si l'état d'alerte est confirmé comme étant lié au train, un dispositif de surveillance/relais note immédiatement qu'il y a un problème et avertit un opérateur.     Figure 1
Patent FR-3087712-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de porte pour vehicules
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande de porte (2) pour véhicules adapté pour fermer une porte sans donner de sensation d’inconfort à un utilisateur, un outil de notification d'informations (24) met en œuvre une notification de diverses informations, et un contrôleur d’ouverture-fermeture (27) commande l’ouverture ou la fermeture de la porte d’un véhicule, le contrôleur d’ouverture-fermeture (27) étant configuré pour une adaptation dans une situation impliquant qu’une condition de notification prescrite est satisfaite par un état ouvert de la porte du véhicule, pour que l’outil de notification d’informations (24) donne une notification afin de demander une opération de fermeture de porte, et pour une adaptation dans une situation impliquant un état ouvert ininterrompu de la porte avec l’écoulement d’un intervalle de temps prescrit après la notification donnée pour demander l’opération de fermeture de porte, pour mettre en œuvre automatiquement une commande de fermeture de la porte.Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102980-A1 (FR)
Title: Assemblage fileté de deux pièces avec gorge dans le filetage
Inventor: FAUCHEUR CHRISTOPHE
IPC: B65D41/08
Filed: 2019-11-07
Abstract: Assemblage fileté de deux pièces avec gorge dans le filetage 
    L’invention concerne un assemblage fileté (100) d’axe longitudinal X entre une première pièce (1) comprenant un premier filetage (10) définissant un premier filet (11) et une deuxième pièce (2) comprenant un deuxième filetage (20) complémentaire au premier filetage (10) et définissant un deuxième filet (12), l’assemblage fileté (100) comportant au moins un matériau polymérique, au moins l’un du premier filetage (10) ou du deuxième filetage (20) comporte une gorge (21) délimitée par une première paroi latérale de gorge (3), une deuxième paroi latérale de gorge (4) et un fond de gorge (5), la gorge (21) étant réalisée dans le volume de l’une au moins de la première pièce (1) ou de la deuxième pièce (2) et débouchant sur un flanc (7, 8, 16, 17) ou sur un sommet de filet (9,15) ou entre le flanc (7, 8, 16, 17) et le sommet de filet (9, 15) de l’une au moins de la première pièce (1) et de la deuxième pièce (2).