baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065153-B1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: DREVETTON REMI
IPC: A43B23/26
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-06-28
Abstract: Chaussure souple (21) comprenant un semelage (22) et une tige (23), la chaussure (21), s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un côté latéral (26) et un côté médial (27), et en hauteur depuis le semelage (22) jusqu'à une extrémité supérieure (32), la tige (23) comprenant une enveloppe externe (33), l'enveloppe externe (33)comprenant une couche externe (34) et une couche interne (35), la couche externe (34) présentant une ouverture de chaussage (36), l'ouverture de chaussage (36) présentant une division arrière (37) et une division avant (38), la division avant (38) s'étendant dans le sens de la largeur de la chaussure entre un bord latéral (41) et un bord médial (42), la chaussure comprenant encore un dispositif de serrage (43) de la tige (23) par rapprochement du bord latéral (41) et du bord médial (42) l'un vers l'autre. La couche interne (35) s'étend en regard de la couche externe (34) et au niveau de la division avant (38) de l'ouverture de chaussage (36), entre le bord latéral (41) et le bord médial (42). La couche interne (35) est imperméable à un liquide. La couche interne (35) est souple. Dans le sens de la largeur de la chaussure, lorsque le bord latéral (41) et le bord médial (42) de la couche externe (34) sont rapprochés l'un vers l'autre, la distance qui sépare le bord latéral (41) et le bord médial (42) est plus courte que la partie de la couche interne (35) qui s'étend au niveau de la division avant (38) de l'ouverture de chaussage (36).
Patent FR-3072443-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide cryogenique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif de stockage de fluide cryogénique comprenant une enceinte (2) sous vide abritant un réservoir (3) destiné à contenir du gaz liquéfié et une conduite (4) ayant une extrémité amont reliée au réservoir (3) et une extrémité aval débouchant en dehors de l'enceinte (2) pour évacuer du gaz, le dispositif comprenant un organe (4) de maintien mécanique du réservoir (3) dans l'enceinte (2), caractérisé en ce que ladite conduite (4) constitue un organe de maintien mécanique du réservoir (3) dans l'enceinte (2)
Patent FR-3062907-B1 (FR)
Title: Sonde optique de mesure du niveau d'un liquide dans un reservoir
Inventor: LE GALL SEBASTIEN
IPC: G01F23/292
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne une sonde optique adaptée pour mesurer le niveau d'un liquide dans un réservoir, comportant : - un guide d'onde optique (3) transparent et réfractant adapté pour recevoir une injection d'un faisceau lumineux collimaté (13a), ledit guide d'onde optique (3) étant configuré pour réfléchir en interne le faisceau lumineux collimaté selon un régime de réflexion totale dans toute partie (3a) du guide d'onde optique située dans un milieu gazeux (7) et pour réfracter le faisceau lumineux collimaté selon un régime de réfraction dans toute partie (3b) du guide d'onde optique immergée dans un milieu liquide (9), ledit guide d'onde optique (3) étant susceptible de basculer du régime de réflexion totale vers le régime de réfraction au niveau de l'interface (15) entre le milieu gazeux (7) et le milieu liquide (9), et -des miroirs (5) agencés autour dudit guide d'onde optique (3) et adaptés pour inverser le parcours d'un faisceau lumineux collimaté et réfracté par le guide d'onde optique (3) au niveau de l'interface (15) entre le milieu gazeux (7) et le milieu liquide (9), le chemin optique parcouru par le faisceau lumineux collimaté étant représentatif du niveau du liquide dans le réservoir (11).
Patent FR-3064472-B1 (FR)
Title: Composition nettoyante stable sous forme de mousse
Inventor: CHEVALIER CYRIL
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse comprenant : - un tensioactif anionique choisi parmi les sulfosuccinates, - un tensioactif anionique choisi parmi les acyliséthionates, - un amidon modifié, et - au moins 30% en poids par rapport au poids total de composition d'au moins un polyol comprenant de 2 à 8 atomes de carbone, la composition étant foisonnée. Elle se rapporte également à un procédé de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition.
Patent FR-3065231-B1 (FR)
Title: Tissu integrant au moins un element de liage
Inventor: REGUILLON GILLES
IPC: D03D11/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un tissu intégrant un ou plusieurs éléments de liage avec un lien. Conformément à la présente invention, chaque élément de liage (2) est obtenu par la construction textile suivante du tissu : a) le tissu comprend au moins deux couches élémentaires de tissu, superposées, accrochées (12) l'une à l'autre, l'une extérieure (4) du côté du lien, et l'autre intérieure (5), doublant la couche intérieure de tissu b) plusieurs fils (6) de chaîne de la couche extérieure (4) de tissu, dits de liage car formant ensemble un coulant (7) de liage, chevauchent librement plusieurs fils de trame (8) de la même couche, et/ou plusieurs fils de trame (9) de la couche extérieure (4) de tissu, dits de liage car formant ensemble un coulant (7) de liage, chevauchent librement plusieurs fils de chaîne (10) de la même couche, en sorte de prédéterminer avec la couche intérieure (5) de tissu, au point de chevauchement des fils de trame et/ou de chaîne, un œillet (11) pour le passage du lien (3), obtenu par déformation et/ou extension desdits fils de liage (6 et/ou 9), à l'endroit du liage du tissu. Une des applications d'un tissu selon l'invention concerne les articles chaussants, par exemple les chaussures de sport, dont sports de raquette, pour obtenir directement le moyen de fermeture avec laçage de la chaussure.
Patent FR-3065733-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un sel d'acide ricinoleique comme additif a une peinture pour la destruction des mauvaises odeurs, composition de peinture le contenant, et procede de destruction des mauvaises odeurs dans l'air
Inventor: VERLHAC PATRICK
IPC: C09D7/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: UTILISATION D’UN SEL D’ACIDE RICINOLEIQUE COMME ADDITIF A UNE PEINTURE POUR LA DESTRUCTION DES MAUVAISES ODEURS, COMPOSITION DE PEINTURE LE CONTENANT, ET PROCEDE DE DESTRUCTION DES MAUVAISES ODEURS DANS L’AIR La présente invention concerne l’utilisation d’un sel de zinc de l’acide ricinoléique comme additif dans une peinture pour éliminer les mauvaises odeurs régnant dans l’air, en particulier dans l’air intérieur d’une pièce, d’une habitation ou d’un bâtiment au moins une paroi ou partie de paroi de ladite pièce, de ladite habitation ou dudit bâtiment ou au moins un support se trouvant dans ladite pièce, ladite habitation ou ledit bâtiment étant peint à l’aide de ladite peinture. L’invention concerne également une composition de peinture pour éliminer les mauvaises odeurs régnant dans l’air d’une pièce, d’une habitation ou d’un bâtiment comprenant, comme additif anti-mauvaises odeurs, un sel de zinc de l’acide ricinoléique ainsi qu’un procédé d’élimination des mauvaises odeurs régnant dans l’air d’une pièce, d’une habitation ou d’un bâtiment à l’aide de ladite composition de peinture.
Patent FR-3068037-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un materiau slicone/polyurethane
Inventor: COLIN CHARLOTTE
IPC: H01L23/29
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau Silicone/Polyuréthane par polyaddition entre un pluri-carbonate et une pluri-amine, comprenant : - une étape de mélange au cours de laquelle le pluri-carbonate et la pluri-amine sont mélangés à une première température de mélange T1 pendant un temps de mélange t1, - une étape de chauffage au cours de laquelle le mélange est chauffé pendant un premier temps de chauffage t2 à une première température de chauffage T2 suivie d'un deuxième temps de chauffage t3 à une deuxième température T3, dans lequel au moins un des pluri-carbonates et pluri-amines comprend des segments silicone.
Patent FR-3068840-B1 (FR)
Title: Actionneur vibrotactile
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: H02K33/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur vibrotactile (100) comportant : - un réseau (120) de bobines électromagnétiques plates positionnées de façon contigüe dans un plan (PB), ledit réseau de bobines étant apte à générer une force de Laplace sous l'effet d'un courant électrique traversant ledit réseau de bobines, - un réseau (110) d'aimants permanents assemblés linéairement dans un plan (PA) parallèle au plan du réseau de bobines et formant un réseau de Halbach générant des lignes de champs magnétiques orientées vers le réseau de bobines (120), une interaction électromagnétique entre des lignes de courant traversant le réseau de bobines et les lignes de champs magnétiques entrainant, par la force de Laplace, des mouvements translatifs relatifs entre le réseau de bobines (120) et le réseau d'aimants (110), et - des moyens de guidage élastiques (140) pour générer des vibrations haptiques à partir des mouvements translatifs relatifs entre le réseau de bobines et le réseau d'aimants.
Patent FR-3069601-B1 (FR)
Title: Dispositif de fin de course pour un amortisseur de torsion
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion, destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier et un deuxième éléments (1, 2) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre selon un axe de rotation X ; - un organe élastique d'amortissement (6) agencé pour amortir les acyclismes et transmettre un couple entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) ; - un dispositif de fin de course apte à limiter la rotation relative du deuxième élément (2) par rapport au premier élément (1) comportant une première butée (19, 46) qui est portée par le deuxième élément (2) et disposée radialement à l'extérieur du bord externe de la portion de liaison (34), la première butée (19, 46) présentant une première surface de butée (21, 52) s'étendant vers l'intérieur jusqu'à une distance radiale d2 de l'axe X inférieure à la distance d1 à laquelle s'étend une zone sommitale (38) d'une portion de liaison (34) de l'organe élastique d'amortissement (6).
Patent FR-3074655-B1 (FR)
Title: Organe de retention et distribution d'un produit, notamment cosmetique, sous forme de poudre, et ensemble de condition et distribution de produit contenant ledit organe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D33/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-09-03
Abstract: Organe (20) de rétention et distribution d'un produit, notamment cosmétique, sous forme de poudre, comprenant une mousse élastiquement déformable réalisée en matériau polymère réticulé à porosité ouverte configurée pour retenir la poudre au sein de cellules et restituer ladite poudre lors d'une sollicitation externe de compression de la mousse.
Patent FR-3076106-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un moteur
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'un moteur relié électriquement à une première source de courant alternatif et à une seconde source de courant, le dispositif comprenant :     • un premier convertisseur pour convertir le courant provenant de la première source de courant alternatif en courant continu de tension V0;     • un deuxième convertisseur pour convertir le courant provenant de la seconde source de courant en courant continu de tension supérieure à V0;     • un module de contrôle moteur adapté pour alimenter en courant le moteur électrique, comprenant une entrée,     les premier et deuxième convertisseurs étant reliés électriquement, en parallèle, à l'entrée du module de contrôle moteur ;     le premier convertisseur étant relié électriquement à l'entrée du module de contrôle moteur par l'intermédiaire d'un moyen autorisant le transfert d'énergie uniquement dans un sens du premier convertisseur vers le module de contrôle moteur, dit moyen intermédiaire.
Patent FR-3079425-B1 (FR)
Title: Simulateur de chute a circuit ferme
Inventor: GRIGNON ROBERT GEORGES
IPC: B64D23/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un simulateur de chute libre permettant de reproduire dans une soufflerie dont la veine d'expérience est agencée verticalement, les sensations d'une chute libre. De telles installations sont utilisées, par exemple, pour la formation et l'entraînement des parachutistes ou encore pour des activités de loisir. L'invention propose un simulateur de chute libre du type à circuit fermé, dans lequel les éléments dudit circuit sont optimisés afin de minimiser au maximum les pertes de charge, donc la puissance absorbée par le moteur d'entraînement du ventilateur. A cet effet, la présente invention a pour objet un circuit fermé de simulateur de chute libre comportant un tronçon central contenant la veine 1 de simulation raccordé à trois circuits secondaires 6a, 6b, 6c assurant le retour de l'air à l'aspiration des ventilateurs. Ces trois circuits sont identiques disposés selon un angle α de120° l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3077116-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un gaz liquéfié comprenant un paroi (1) présentant une barrière thermiquement isolante (5) et une membrane d'étanchéité (6) reposant contre ladite barrière thermiquement isolante (5) ; - la barrière thermiquement isolante (5) comportant au moins deux panneaux isolants (14) qui présentent chacun une plaque supérieure (19) définissant une surface de support (36) contre laquelle repose la membrane d'étanchéité (6), - au moins la plaque supérieure (19) de l'un des deux panneaux isolants (14) comportant, le long du bord transversal (32) dudit panneau isolant (14) qui est en regard de l'autre panneau isolant (14), un évidement (38), l'évidement (38) s'étendant perpendiculairement à la direction longitudinale d'un bout à l'autre dudit panneau isolant (14) de telle sorte que les virures ne sont pas supportées par la surface de support dudit panneau isolant (14) le long dudit bord transversal (32) du panneau isolant (14).
Patent FR-3082633-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule comprenant un element de chauffage
Inventor: RAFALOWSKI ARKADIUSZ
IPC: G03B17/55
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: Un dispositif optique (10) comprend une carte à circuit imprimé (32) comprenant une partie principale rigide (34) et comprenant au moins une partie flexible (42) agencée en périphérie de la partie principale rigide (34), la partie principale rigide (34) comportant un circuit électronique de capture d'image(36); un support de lentilles (14) comprenant au moins une lentille optique (22), le support de lentilles (14) comprenant une paroi (31) formant une cavité (21) s'étendant selon l'axe optique (O) du dispositif (10) depuis son extrémité haute (19) jusqu'à son extrémité basse (30), l'extrémité basse (30) étant montée sur la partie principale rigide (34) de la carte à circuit imprimé (32) de sorte à aligner, selon l'axe optique (O) du dispositif (10), le circuit électronique de capture d'images (36) et la lentille optique (22); au moins un élément de chauffage (50) agencé sur la partie flexible (42) de la carte à circuit imprimé (32), la partie flexible (42) de la carte à circuit imprimé (32) étant agencée en appui direct contre la paroi (31) du support de lentilles (14).
Patent FR-3069018-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne de vehicule
Inventor: YAMADA MASASHI
IPC: F16H7/08
Filed: 2018-07-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: Lorsqu'un espace est entouré par un premier plan virtuel (91) reliant une portion de bossage avant (53A) et une portion de bossage arrière (53B), un deuxième plan virtuel (92) s'étendant dans une direction avant et arrière à travers une portion de connexion côté carter (51 A), un troisième plan virtuel (93) s'étendant dans une direction haut et bas à travers la portion de bossage avant (53A), et un quatrième plan virtuel (94) s'étendant dans la direction haut et bas à travers la portion de bossage arrière (53B) est configuré comme étant un emplacement de logement de crochet (96) pour y disposer un premier crochet de fixation (46), la portion de connexion de tendeur (34a) d'un tendeur automatique (34) est disposée dans l'emplacement de logement de crochet (96).
Patent FR-3080421-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d'une bague extérieure tournante (6) surmontée de la poulie (2), d'une bague intérieure fixe (5), et d'au moins une rangée d'éléments roulants (7, 8) arrangées entre les bagues (5, 6). La bague intérieure (5) du roulement (3) comprend au moins une portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) par rapport à la bague extérieure (6). La poulie (2) est pourvue d'au moins un élément de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Un élément de poulie (21, 22) est pourvu d'une portion latérale (35, 37) s'étendant essentiellement radialement pour venir à proximité immédiate d'une surface extérieure de ladite portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5). L'extrémité libre de cette portion latérale (35, 37) est pourvue d'un moyen d'étanchéité (41, 42) avec au moins une lèvre d'étanchéité venant en contact glissant avec la surface extérieure de la portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5).
Patent FR-3084952-B1 (FR)
Title: Systeme pour auditer des donnees de dechiquetage
Inventor: SHISHIKURA MASAHIRO
IPC: G07D11/32
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: Selon un mode de réalisation, il est prévu un procédé pour auditer des données de déchiquetage incluant des premières informations de compte dans un système (10) pour auditer des données de déchiquetage. Le procédé inclut le fait d'amener un appareil de traitement de feuille de papier (4) à générer un premier MAC sur la base des premières informations de compte en utilisant une première clé de génération de MAC, le fait d'amener l'appareil de traitement de feuille de papier (4) à transmettre les premières informations de compte et le premier MAC à une première unité de calcul, le fait d'amener la première unité de calcul (7) à obtenir des deuxièmes informations de compte sur la base du premier MAC en utilisant une deuxième clé de génération de MAC, le fait d'amener la première unité de calcul à comparer les premières informations de compte et les deuxièmes informations de compte, et la détermination d'un résultat d'audit.
Patent FR-3090905-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un dispositif d’affichage (10) pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, comprend un écran à cristaux liquides (12), un écran à diodes électroluminescentes (24), transparent ou translucide, superposé à l’écran à cristaux liquides (12) et au moins une unité électronique de commande (40) apte à commander l’affichage sur l’écran à diodes électroluminescentes (24) d’au moins un symbole (42 ; 421 ; 422 ; 423) et, sur l’écran à cristaux liquides (12) d’au moins un fond (44) en regard dudit au moins un symbole (42 ; 421 ; 422 ; 423).     Figure d’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3094391-B1 (FR)
Title: ensemble d’éjection d’une porte de véhicule automobile comportant un organe d’obturation amovible
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B85/00
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éjection (1) d’une porte (21) de véhicule automobile par rapport à son montant (22), l’ensemble d’éjection comprenant un système d’éjection (11) configuré pour produire une force d’ouverture sur un organe d’obturation amovible (13) d’un dégagement de sécurité (12) ménagé en regard du système d’éjection (11). En cas de dysfonctionnement du système d’éjection (11), l’organe d’obturation amovible (13) peut être désolidarisé du dégagement de sécurité (12) afin de permettre à une butée rétractable (111) du système d’éjection (11) d’être introduite dans une cavité (122) du dégagement de sécurité et de pouvoir ainsi fermer la porte (21) du véhicule automobile contre son montant (22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3094749-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: CORBIN JULIEN
IPC: F04D29/06
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (10, 10’, 10’’, 10’’’, 100, 100’) de turboréacteur pour aéronef, le système de refroidissement comportant :     - Au moins un premier échangeur (12), dit source chaude, entre un fluide caloporteur (C) et un lubrifiant (H) du turboréacteur,     - Au moins un deuxième échangeur (14), dit source froide, entre le fluide caloporteur (C) et de l’air,     - Un conduit de circulation (15) de fluide caloporteur (C) en circuit fermé,      le système de refroidissement comprenant au moins un moyen de régulation (22, 22’, 22’’, 22’a, 22’b, 36, 36’) de la chaleur prélevée au lubrifiant, commandé par un module de commande (17’, 24, 24a, 24b) du moyen de régulation, destiné à recevoir des informations (I) selon les différentes phases de vol.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096212-B1 (FR)
Title: procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un terminal mobile.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04Q5/22
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne procédé et un dispositif de gestion de l’état électrique d’un terminal mobile. Le terminal est connecté à au moins un réseau et apte à être positionné dans au moins un mode de veille. Le procédé de contrôle comporte les étapes suivantes sur le terminal : – détermination d’une information d’état relativement audit au moins un réseau, représentative d’un environnement du terminal;– en fonction de l’information d’état, mise en veille du terminal selon ledit au moins un mode de veille.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096994-B1 (FR)
Title: Unité de captage pour capter de l’eau de mer au sein d’un rivage sablonneux
Inventor: BALLAY ARNAUD
IPC: E03B3/18
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une unité de captage (2) pour capter de l’eau de mer au sein d’un rivage sablonneux (R). Cette unité de captage (2) comprend un puits de collecte (4) qui est raccordé à au moins un tuyau de captage (5) comprenant une partie active perméable (51). Ledit au moins un tuyau de captage (5) est, d’une part, enfoui dans ledit rivage sablonneux (R) et, d’autre part, agencé parallèlement, ou sensiblement parallèlement, audit trait de côte (T). Et ledit au moins un tuyau de captage (5) est enfoui, d’une part, horizontalement, ou au moins approximativement horizontalement, dans ledit rivage sablonneux (R) et, d’autre part, à une profondeur d’enfouissement (H1) d’au moins 0,5 m en dessous dudit niveau bas (L2) de la ligne de mer (L). Figure pour l’abrégé : 1