baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001302-A1 (FR)
Inventor: TONCHIA HELENE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-01-24
Abstract: Un oiseau pour une flûte ou une source de système d'étude sismique marine comporte un corps configuré pour être attaché à la flûte ou à la source, et une aile reliée au corps et comportant une surface active utilisée pour commander les positions en profondeur et/ou latérale du corps. L'aile est configurée pour être changée entre un état de fonctionnement dans lequel la surface active s'étend loin du corps et un état plié dans lequel la surface active est pliée près du corps.
Patent FR-3002486-A1 (FR)
Title: Binding i.e. removable binding, for connecting sheets of document, has continuous wing from which strips rolled on wing are extended and form rings aligned according to cylinder, where wing is extended apart from cylinder formed by rings
Inventor: GUERROUDJ TEWFIK
IPC: B42B5/08
Filed: 2013-02-28
Abstract: The binding has a continuous wing (5) from which strips (6) rolled on the wing are extended. The strips form rings aligned according to a cylinder, where the wing is extended apart from the cylinder formed by the rings. The wing is placed according to a radial plane with respect to the cylinder defined by the ring formed by the strips. The wing is located in a plane tangent to the rings whose winding direction extends an elbow between the wing and one of the rings. The wing is connected to the rings by the elbow directed in a direction opposite to the winding direction.
Patent FR-3004384-A1 (FR)
Title: Pneumatique semi-creux pour machines agricoles, en particulier pour semoirs
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C7/12
Filed: 2013-04-12
Abstract: Le pneumatique semi-creux (10) présente un axe de révolution et comprenant une semelle (20) propre à être montée à la périphérie d'un support rotatif (12), une bande de roulement (24) opposée à la semelle (20) et deux flancs (26 reliant chacun la semelle et la bande de roulement de manière à former ensemble une enveloppe (28) définissant une chambre (30) non gonflée à l'intérieur du pneumatique. La bande de roulement (24) présente un profil concave selon un plan passant par l'axe de révolution, et le pneumatique comporte deux crêtes annulaires (34) qui prolongent respectivement les deux flancs (26) dans la direction radiale extérieure et qui se raccordent respectivement à deux extrémités opposées (32) de la bande de roulement (24), les deux crêtes annulaires (34) définissant respectivement deux directions principales (D) se coupant suivant un angle aigu, en sorte que lorsque le pneumatique vient au contact d'un sol, en étant soumis à une charge verticale, les deux crêtes annulaires (34) se rapprochent localement de manière à exercer un effet de pincement sur le sol, provoquant une augmentation de la concavité de la bande de roulement (24) et une augmentation de l'angle (A). Application notamment aux semoirs agricoles.
Patent FR-3007673-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits de forme mesoporeux en beta-sic et produits obtenus par ce procede
Inventor: NGUYEN PATRICK
IPC: C04B38/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de forme en β-SiC comportant des mésopores d'un diamètre compris entre 6 nm et 100 nm représentant un volume mésoporeux (déterminé par porosimétrie à intrusion de mercure) supérieur à 0,30 cm3/g, ledit procédé comprenant la transformation d'une préforme mésoporeuse de carbone avec au moins une source de silicium en carbure de silicium (β-SiC), ladite source de silicium pouvant être incorporée dans ladite préforme ou apportés de l'extérieur, ladite préforme de carbone présentant des mésopores d'un diamètre compris entre 6 nm et 100 nm d'un volume mésoporeux supérieur à 0,25 cm3 par gramme de carbone. Cette pièce de forme mésoporeuse en β-SiC peut être utilisée comme support de catalyseur pour des réactions chimiques impliquant une phase liquide, et en particulier pour la réaction Fischer-Tropsch.
Patent FR-3007685-A1 (FR)
Title: Element de vis pour une extrudeuse bivis corotative, ainsi qu'extrudeuse bivis corotative correspondante
Inventor: MAISONNY SERGE
IPC: B29C48/59
Filed: 2013-06-27
Abstract: Cet élément de vis (10) comprend un corps monobloc (11) qui est pourvu d'un alésage interne (12) destiné à recevoir un arbre d'entrainement en rotation autour d'un axe (X-X). Afin de faciliter la réalisation de vis pour une extrudeuse bivis corotative, le long desquelles se succèdent des filets respectivement à pas direct et à pas inverse, l'invention prévoit que le corps monobloc inclut : - deux parties axiales distinctes, qui sont opposées l'une à l'autre suivant l'axe et dont une première partie (14) est pourvue d'un ou de plusieurs filets externes (15) exclusivement à pas direct, tandis que la seconde partie (16) est pourvue d'un ou de plusieurs filets externes (17) exclusivement à pas inverse, et - une zone (18) de jonction entre les première et seconde parties, qui est extérieurement conformée pour raccorder, transversalement à l'axe, le ou au moins un des filets de la première partie avec le ou au moins un des filets de la seconde partie.
Patent FR-3009351-A1 (FR)
Title: Outillage pour le maintien simultane de plusieurs clips de fixation contre un element de cadre de fuselage d'aeronef
Inventor: MARIN YANNICK
IPC: F16B5/06
Filed: 2013-08-01
Abstract: Pour réduire le temps et le coût de fabrication d'un fuselage d'aéronef, l'invention prévoit un outillage (30) pour la mise en place de clips de fixation (20) destinés à assurer la fixation d'un élément (4) de cadre de fuselage sur une peau (3) du fuselage et/ou sur des raidisseurs (8). Selon l'invention, l'outillage comporte une rampe (32) ainsi que plusieurs systèmes (34) de maintien en position de clips répartis le long de la rampe, chaque système (34) comprenant un équipement mobile (36) de mise en pression d'un clip, ainsi qu'un dispositif de réglage (46) couplé à l'équipement mobile de manière à pouvoir régler son écartement de la rampe (32).
Patent FR-3009629-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un filtre optique multicouches epais au sein d'un circuit integre, et circuit integre comprenant un filtre optique multicouches epais
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-08-08
Abstract: Procédé de réalisation d'un filtre optique multicouches au sein d'un circuit intégré, comprenant un substrat, une partie d'nterconnexion (ITCI, ITCS), la réalisation du filtre optique comprenant une formation d'une première partie de filtre (FL1) à l'intérieur de la partie d'nterconnexion au dessus d'une zone photosensible située dans le substrat, et une formation d'une deuxième partie de filtre (FL2) au dessus de la première partie de filtre et de la partie d'interconnexion. L'invention a également pour objet un circuit intégré comprenant un filtre optique.
Patent FR-3009481-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture du sol pour le ramassage de fruits au sol
Inventor: AUNEAU STEPHAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de couverture (10) du sol (S) pour le ramassage de fruits (12) au sol, le dispositif de couverture (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs ouvertures (16) dans sa longueur (L10) pour le passage des troncs (18) de différents arbres (20).
Patent FR-3013729-A1 (FR)
Title: Procede d’alimentation d’un digesteur pour la production d’un biogaz et d’un digestat et appareillage pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DELACOUR THOMAS
IPC: C12M1/107
Filed: 2013-11-25
Abstract: Procédé d'alimentation en matières organiques fermentescibles d'un digesteur (2) pour la production d'un biogaz et d'un digestat, lesdites matières organiques fermentescibles comportant une partie solide et une partie liquide, caractérisé par le fait que : - on introduit une charge d'alimentation dans une préfosse (11) à ciel ouvert ; à l'aide d'un système de pompage (13), on aspire ladite charge par le fond de ladite préfosse (11) et on la refoule en aval dudit système de pompage pour la réinjecter dans ladite préfosse (11) par le dessus de celle-ci, ledit système de pompage (13) étant choisi pour assurer un hachage/une dilacération de la partie solide de ladite charge d'alimentation ; - on conduit ce recyclage de la charge d'alimentation autant de fois que nécessaire pour obtenir une charge d'alimentation homogène ; et - on adresse au moins une partie de la charge d'alimentation homogène au digesteur (2), le reste éventuel étant recyclé dans ladite préfosse (11).
Patent FR-3014968-A1 (FR)
Title: Insert filete pour panneau sandwich
Inventor: PERNAT GERARD
IPC: F16B19/05
Filed: 2013-12-13
Abstract: Insert (1) destiné à être assemblé dans un trou (9) d'un panneau sandwich (11), comprenant un corps cylindrique (3) ayant une paroi périphérique déformable (19) par un outil de pose (25) permettant une connexion mécanique par déformation avec une peau de surface (15a) dudit panneau sandwich (11) caractérisé en ce que, ledit corps cylindrique (3) présente un fond (17) et ledit insert (1) présente une queue d'accroche (7) dans le prolongement du corps cylindrique (3), ladite queue d'accroche (7) ayant au moins une aspérité (29) pour pouvoir coopérer avec une substance durcissable (19) insérée dans le trou (9) et caractérisé en ce que l'insert (1) comprend un tube interne (21) traversant le fond (17) ainsi que la queue d'accroche (7), le tube interne (21) étant coaxial avec le corps cylindrique (3) de l'insert (1).
Patent FR-3014672-A1 (FR)
Title: Ensemble pour cuvette de wc comprenant un abattant du type lunette et un support de lunette
Inventor: DESFOSSE ARNAUD
IPC: A47K13/12
Filed: 2013-12-18
Abstract: Cet ensemble (4) pour cuvette de WC (1) comprend un abattant de type lunette (5) et un support de lunette (6), laquelle lunette (5) comporte une embase arrière (5a) prolongée par une partie annulaire avant (5b), s'étendant dans un plan (P), laquelle embase arrière (5a) est montée pivotante sur ledit support de lunette (6) autour d'un axe horizontal (7) pour autoriser sa manœuvre en relevage ou en abaissement par rapport à ladite cuvette de WC (1). Conformément à l'invention, cet ensemble (4) est caractérisé par le fait qu'il comporte un bras (8) muni d'un organe de préhension manuel (12), lequel bras (8) est relié à ladite lunette (5) de manière adaptée pour permettre le pivotement de cette dernière sur ledit support de lunette (6) autour dudit axe horizontal (7), par une manœuvre d'abaissement ou de relèvement dudit bras (8), à partir d'une prise en main dudit organe de préhension manuel (12). Le bras (8) comporte de préférence une partie (10) agencée pour constituer un accoudoir pour l'utilisateur.
Patent FR-3000455-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour appliquer de l'eau de lavage sur une vitre de vehicule
Inventor: ERNST WALDEMAR
IPC: B60R16/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé et dispositif pour appliquer de l'eau de lavage sur une vitre (10) d'un véhicule. Cette application est commandée par une unité de commande et/ou de régulation (20) pour appliquer de l'eau de lavage suivant un cycle de lavage, de façon cadencée.
Patent FR-3018613-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de diffusion d'informations dans un systeme satellitaire bi-frequence
Inventor: LOBERT BRUNO
IPC: G01S19/39
Filed: 2014-03-14
Abstract: Système et procédé pour transmettre des informations Da dans un système satellitaire bi-fréquence comprenant au moins un satellite (5), une ou plusieurs premières stations (4) NLES délivrant des services d'augmentation par satellite SBAS L1 et un signal auxiliaire et une ou plusieurs deuxièmes stations (24) NLES délivrant des services SBAS L5, dans lequel : • une première station (4) NLES L1 transmet un message SBAS L1 modulant une porteuse UL1 et un message auxiliaire E5 modulant une porteuse UL5 vers un satellite (5), • une deuxième station (24) NLES L5 transmet un message SBAS L5 modulant une porteuse UL5 vers un satellite (5), • le satellite (5) transmet les messages L1 et L5 vers un ou plusieurs utilisateurs Ui, • le satellite (5) retransmet le message E5 et le message L5 vers la deuxième station NLES L5, la deuxième station NLES L5 synchronise l'émission du message L5 en fonction du message E5.
Patent FR-3030604-A1 (FR)
Title: Precadre isole en peripherie des menuiseries
Inventor: LATIEULE JEAN CHARLES
IPC: E06B1/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dans la plupart des bâtiments industriels isolés par l'extérieur, que le bradage soit en double peau ou en panneau sandwich, le problème des ponts thermiques au droit des menuiseries se pose. C'est pourquoi, en réponse à ce problème, nous proposons une invention qui concerne : L'utilisation d'un précadre isolé en périphérie des menuiseries dans la réalisation des bâtiments industriels. L'utilisation de ce précadre isolé va permettre d'assurer une continuité de l'isolant à la jonction bardage/menuiserie et donc de supprimer les ponts thermiques linéaires associés [3] [4].
Patent FR-3015915-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule omnidirectionnel comportant des corps de chassis deplacables l'un par rapport a l'autre
Inventor: AMSALEG SYLVAIN
IPC: B62D57/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un châssis de véhicule omnidirectionnel (10), caractérisé en ce qu'il comporte un premier corps de châssis (1) et un deuxième corps de châssis (2), chacun monobloc et comportant des logements (4a, 4b) destinés à recevoir des éléments de déplacement du véhicule omnidirectionnels (5a, 5b), le premier corps de châssis (1) et le deuxième corps de châssis (2) étant déplaçables l'un par rapport à l'autre par rotation autour de l'axe transversal (Y) et/ou de l'axe longitudinal (X) du châssis de véhicule omnidirectionnel (10).
Patent FR-3016366-A1 (FR)
Title: Bitume solide et son procede d'obtention
Inventor: MARIOTTI SOPHIE
IPC: C10C3/14
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau de bitume solide, qui consiste à préparer une émulsion de gouttes de bitume dans une phase aqueuse stabilisée par un mélange d'au moins deux types de particules solides, éventuellement à former une coque autour des gouttes de bitume, puis à sécher les particules. Le matériau de bitume solide ainsi obtenu est également un objet de l'invention.
Patent FR-3016340-A1 (FR)
Title: Aile de propulsion pour navire a voilure enroulable verticalement
Inventor: DECAMP PAUL-HENRI
IPC: B63H9/10
Filed: 2014-01-14
Abstract: Aile (2) de propulsion d'un navire (1), comprenant un mât (5) définissant un bord (6) d'attaque, un espar (7) inférieur, un espar (8) supérieur et une voilure (9) pouvant être déployée entre une position haute, dans laquelle la voilure s'étend entre l'espar (7) inférieur et l'espar (8) supérieur, et une position basse, dans laquelle la voilure (9) est rassemblée au voisinage de l'espar (7) inférieur, dans laquelle l'aile (2) de propulsion comprend un nez (10) définissant un bord (11) de fuite, la voilure (9) s'étendant alors entre le mât (5) et le nez (10), et un système (12) d'enroulement de la voilure (9), logé dans l'espar (7) inférieur de sorte à enrouler la voilure (9) lorsque celle-ci est en position basse.
Patent FR-3005879-A1 (FR)
Title: Appareil de separation de detritus de type tambour rotatif
Inventor: KIMURA YOSHIHIRO
IPC: E01H12/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de séparation de détritus de type tambour rotatif (10) incluant une unité cylindrique (50) supportée en rotation et ayant une surface périphérique formée en une maille faisant partie de l'unité cylindrique (50), dans lequel l'unité cylindrique (50) inclut une partie à fond fermant une extrémité de l'unité cylindrique (50) et une ouverture (58a) ouvrant l'autre extrémité de l'unité cylindrique (50). Une partie à maille qui est un organe séparé détachable, est en outre attachée à une périphérie externe de l'unité cylindrique (50).
Patent FR-3008506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour fournir des donnees de positions d'appui pour un modele de fonctionnement reposant sur des donnees
Inventor: NGUYEN-TUONG THE DUY
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-07-07
Abstract: Procédé pour déterminer un ensemble de points de données de positions d'appui à partir de données d'entraînement (xi) pour un modèle de procédé de Gauss, réduit, consistant à sélectionner (S4) successivement des points de données d'entraînement (xi) dans l'ensemble des données d'entraînement à recevoir ou à exclure dans un ensemble de points de données de positions d'appui, et arrêter la sélection (S5) si un critère de rupture existe. Le critère de sélection dépendant de l'écart entre une valeur cible du point de données d'entraînement sélectionné et une valeur fonctionnelle du modèle de procédé Gauss fondé sur l'ensemble actuel des points de données de positions d'appui, au point de données d'entraînement à sélectionner.
Patent FR-3009770-A1 (FR)
Title: Générateurs avec un refroidissement actif en boucle ouverte
Inventor: RIBAROV LUBOMIR A
IPC: H02K9/19
Filed: 2014-08-13
Abstract: Corps de rotor pour un générateur à haute vitesse comprenant un corps de rotor avec des surfaces intérieure et extérieure, une entrée et une sortie de liquide de refroidissement et un passage de refroidissement du rotor pour refroidir activement le corps de rotor. Lentrée et la sortie de liquide de refroidissement sétendent entre les surfaces inférieures et extérieures. Un segment intérieur du passage de refroidissement du rotor couple fluidiquement lentrée et la sortie de liquide de refroidissement et est relié par la surface extérieure du cops de rotor et couple fluidiquement la sortie de liquide de refroidissement dun environnement externe au corps de rotor.
Patent FR-3025707-A1 (FR)
Title: Installation de diffusion d'un brouillard munie d'une batterie et d'un reservoir de liquide
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B05B17/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'ensemble (102) comprend : - une installation (108) comprenant un support (10) de réception de produits, - au moins un module (114) indépendant de l'installation et comprenant au moins une batterie (38) de fourniture de courant électrique et au moins un réservoir (40) de liquide à nébuliser, - au moins un générateur apte, à partir du courant et du liquide, à générer un brouillard de gouttelettes de liquide nébulisé, et - des moyens (13, 16) pour envoyer le brouillard sur les produits.
Patent FR-3028532-A1 (FR)
Title: Ruban a diodes electroluminescentes pour la confection d'une etoffe lumineuse, procede de fabrication d'un tel ruban et etoffe lumineuse comprenant un tel ruban
Inventor: GUERMONPREZ PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un ruban de tissu (1) à diodes électroluminescentes (2), notamment pour la confection d'une étoffe lumineuse (3), remarquable en ce qu'il comprend : des première et seconde parois (la, lb) superposées l'une à l'autre ; au moins un premier fil conducteur (4a) tissé en chaîne dans la première paroi (la) et destiné à être relié à un pôle positif d'une alimentation électrique ; au moins un second fil conducteur (4b) tissé en chaîne dans la seconde paroi (lb), sensiblement au droit du premier fil (4a), et destiné à être relié à un pôle négatif de l'alimentation électrique, avec l'un des fils conducteurs (4b) d'une paroi (lb) ponctuellement tissé dans l'autre paroi (la) pour faire apparaitre sur ladite autre paroi (la), au moins deux portions voisines de fils conducteurs (4a, 4b) destinées à être de pôles opposés permettant ainsi le soudage d'une diode électroluminescente (2).
Patent FR-3034838-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V17/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: Dispositif d'éclairage (2) comprenant plusieurs filaments LED (1) disposés à l'intérieur d'un contenant externe (3) au moins partiellement transparent et connectés à des bornes de sortie anode et cathode, chaque filament LED (1) comprenant un substrat longiligne, une pluralité de diodes électroluminescentes régulièrement distribuées en ligne sur le substrat, lesdites diodes étant connectées de manière séquentielle les unes à la suite des autres et en série, une enveloppe surmoulée autour des diodes et du substrat, et deux électrodes formant respectivement l'anode et la cathode du filament LED dépassant de ladite enveloppe, lesdites électrodes étant fixées respectivement aux deux extrémités opposées du substrat et étant respectivement connectées électriquement aux première et dernière diodes placées sur le substrat, ledit contenant externe formant une pièce creuse et longiligne pourvue de deux extrémités opposées, et les filaments LED étant répartis selon au moins une ligne d'éclairage, où la ou chaque ligne d'éclairage comprend plusieurs filaments LED disposés en alignement les uns à la suite des autres et leurs anodes sont connectées à la borne de sortie anode et leurs cathodes sont connectées à la borne de sortie cathode.
Patent FR-3035201-A1 (FR)
Title: Tube a reservoir de materiau a changement de phase pour echangeur de chaleur.
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un tube à réservoir de matériau à changement de phase (1) comportant : - deux plaques de circulation (3) configurées pour être assemblées l'une à l' autre, - au moins une plaque réservoir (5) étant configurée pour venir s'assembler sur une face externe d'une des deux plaques de circulation (3) de sorte à former des logements, ledit tube à réservoir de matériau à changement de phase (1) comportant en outre un canal de remplissage (200), ledit canal de remplissage (200) étant formé d'une part par un bec de remplissage (201) de la plaque réservoir (5) vers l'extérieur et d'autre part par la face externe d'une des deux plaques de circulation (3), ledit canal de remplissage (200) comportant en outre un bouchon (210), ledit canal de remplissage (200) et ledit bouchon (210) étant contenus dans un volume de largeur inférieure ou égale à la largeur du tube à réservoir de matériau à changement de phase (1) et de hauteur inférieure ou égale à la hauteur des logements.
Patent FR-3036494-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un cable, impliquant un traitement d'amplification de la signature d'un defaut non franc
Inventor: SALLEM SOUMAYA
IPC: G01R31/11
Filed: 2015-05-22
Abstract: Procédé d'analyse d'un câble dans lequel un signal de référence s(t) de support temporel limité est injecté, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Acquérir un signal r(t) de mesure caractéristique de la mesure de la réflexion dudit signal de référence s dans le câble, - Identifier et sélectionner (101) au moins un point dudit signal r de mesure correspondant à un passage du signal à une valeur nulle, - Générer (104), sur un intervalle temporel (102) centré autour dudit au moins un point d'abscisse t0, un signal modifié z(t) à l'aide de la relation suivante z(t0+t) = r(t0+t)- r(t0-t).
Patent FR-3036484-A1 (FR)
Title: Detecteur et procede de fabrication associe
Inventor: MOUSSEAU PIERRE
IPC: G01K7/16
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un détecteur (10) comprenant un boîtier (12) définissant une cavité tubulaire (14) ouverte à une extrémité dudit boîtier (12) dans laquelle est agencé un support (20) en matériau électriquement et thermiquement isolant et ayant un coefficient de conduction thermique inférieur au coefficient de conduction thermique du boîtier (12), au moins une première paire de broches (28) réalisées en matériau électriquement conducteur étant logées dans le support (20) et ayant des premières extrémités (30) qui affleurent une face externe (32) dudit support (20), lesdites premières extrémités de ladite première paire (28) étant reliées par un premier élément résistif dont l'impédance varie avec un premier paramètre physique.