baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9417270-A1 (WO)
Inventor: VIITAMAEKI TAPIO
IPC: E05D15/24
Filed: 1994-01-24
Abstract: Un dispostif sert à mettre en rotation des portes basculantes à sections comprenant une pluralité de panneaux adjacents (1) couplés les uns aux autres de manière articulée, ainsi que des rouleaux (3) situés aux points d'articulation extérieurs des panneaux et à proximité des bords inférieur et supérieur de la porte. Ces rouleaux se déplacent sur un rail (5) monté de chaque côté de la porte, les rouleaux supérieurs étant montés sur la porte par des bras pivotants (4). Chaque rail (5) comprend une partie verticale (5a) assujettie au jambage de la porte, une partie horizontale (5b) située essentiellement à la hauteur du bord supérieur de la porte et une partie courbe (5c) de liaison placée entre les parties verticale et horizontale. Le dispositif de mise en rotation situé sur au moins un bord de la porte comprend: un bras de levier (7) assujetti à la porte; un organe de commande positive (8) fixé sur le jambage de la porte ou le rail (5) afin d'entrer en contact avec le bras de levier (7) sur une longueur prédéterminée; et un bras d'entraînement (9) situé entre le bras de levier (7) et le bras (4) du rouleau supérieur, de sorte que, lorsque l'on ouvre la porte, l'organe de commande positive (8) met en rotation le bras de levier (7) qui, à son tour, force au moyen du bras d'entraînement (9) le rouleau supérieur (3) et le panneau supérieur (1) à se rapprocher, mettant en rotation le panneau (1).
Patent WO-9728890-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de petit lait
Inventor: JOLKIN VEIKKO
IPC: A23J1/00
Filed: 1997-02-05
Abstract: Du petit lait pasteurisé est soumis à une micro-filtration ou à une nano-filtration. L'ultrafiltrat est ensuite traité par osmose inverse et stérilisé ou pasteurisé. Le rétentat est soumis à une électrodialyse et l'eau salée obtenue est traitée par micro-filtration ou nano-filtration. Il est possible de soumettre cette eau salée à une phase de précipitation avant de passer à la micro-filtration ou à la nano-filtration. Il est possible de réutiliser l'eau chimiquement pure issue du traitement susmentionné comme eau de traitement ou de la recueillir dans un récipient.
Patent WO-9964440-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un interferon alpha par immunoadsorption et filtration d'excretion de virus
Inventor: KAUPPINEN HANNA-LEENA
IPC: C07K14/56
Filed: 1999-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un interféron alpha à partir de préparations d'interféron brutes provenant d'une culture cellulaire humaine ou animale ou d'animaux transgéniques. Le procédé consiste à placer une composition traitée au solvant/détergent au contact d'au moins deux anticorps IgG monoclonaux d'une souris présentant des spécificités de sous-types complémentaires, dans une étape d'immunoadsorption. Les sous-types de l'interféron alpha liés par les anticorps IgG monoclonaux sont élués et l'éluat obtenu est purifié et filtré avec un filtre d'excrétion de virus. Le procédé de l'invention permet d'éliminer effectivement tous les types d'impuretés présents dans les produits d'interféron bruts et donne un interféron à constituants multiples très pur et exempt de virus contenant des sous-types principaux de l'interféron alpha.
Patent FR-2797035-A1 (FR)
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G01J5/12
Filed: 2000-01-03
Abstract: The invention concerns a device for analysing heat energy radiation for reciprocally converting temperature into heat energy exchanged in a gas medium or in a vacuum. It enables in particular to quantify by computation the infrared and convective energy flux transmitted by a generator of calories from a temperature measurement. It comprises at least two assemblies (A) and (B) consisting of a heat collector and a temperature sensor. The two assemblies have a mass ratio multiplied by the specific heat divided by the surface area exposed to the heat flux less than the same corresponding ratio to the parts to be treated and have a near-zero emissivity for one (3) and close to one for the other (1).
Patent WO-0045081-A1 (WO)
Inventor: BLIVET PHILIPPE
IPC: F16L37/12
Filed: 2000-01-17
Abstract: Le dispositif comporte un insert tubulaire (1) possédant extérieurement des moyens (2) de sa fixation dans un alésage (34) de l'élément rigide (30) et intérieurement des moyens de verrouillage axial du tube dans l'insert (1). Les moyens de verrouillage axial comportent un manchon (69) disposé à l'intérieur de l'insert tubulaire (1) et possédant une extrémité large agencée pour prendre appui contre un organe de butée intérieur (75) de l'insert tubulaire (61) et une extrémité étroite élastiquement déformable dans une direction radiale entre une configuration de repos restreinte formant une butée pour un épaulement (93) du tube (90) et une configuration élastiquement déformée épanouie permettant le passage de l'épaulement du tube lors de son introduction.
Patent WO-0053317-A1 (WO)
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: B01L3/00
Filed: 2000-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'un fluide (2) depuis au moins un compartiment de départ (4) vers au moins un compartiment d'arrivée (6), via au moins un canal de transfert (9 et 10), le transfert s'effectuant sous l'action de la force centrifuge, le procédé consiste à: effectuer une première centrifugation, dite primaire, pour transférer le fluide (2) de son compartiment de départ (4) vers un compartiment intermédiaire (5), via un canal de transfert primaire (9), et effectuer au moins une seconde centrifugation, dite secondaire, dont l'axe de centrifugation (8) est différent de celui (7) de la première centrifugation, pour transférer le fluide (2) du compartiment intermédiaire (5) vers le compartiment d'arrivée (6), via un canal de transfert secondaire (10). L'invention concerne également un appareil (1) pour mettre en oeuvre un tel procédé. L'invention trouve une application préférentielle dans le domaine de la microfluidique appliquée à la biologie.
Patent WO-0055213-A1 (WO)
Inventor: MICHEL ALAIN
IPC: C08F8/00
Filed: 2000-03-15
Abstract: Un procédé pour réticuler un polymère ou copolymère thermoplastique à motifs acétate de vinyle, consiste à faire réagir, pendant les opérations de mise en oeuvre, à une température comprise entre 80 °C et 280° C: le polymère ou copolymère à motifs acétate de vinyle, et un alcoolate plurifonctionnel, en présence d'un catalyseur. La réticulation des polymères ou copolymères à motifs acétate de vinyle en présence d'un deuxième polymère ou copolymère thermoplastique permet d'élaborer des matériaux TPV. Afin d'obtenir un matériau hybride organique-inorganique, on disperse et greffe un réseau inorganique sur un polymère ou copolymère thermoplastique à motifs acétate de vinyle en provoquant l'hydrolyse-condensation de l'alcoolate plurifonctionnel appartenant au réseau à base de polymère ou copolymère à motifs acétate de vinyle et de l'alcoolate plurifonctionnel en excès. Cette dispersion et ce greffage peuvent se faire en présence d'un deuxième polymère ou copolymère thermoplastique afin d'élaborer des matériaux TPV hybrides organiques-inorganiques.
Patent WO-0060888-A1 (WO)
Inventor: BONNARD PIERRE
IPC: H04W88/18
Filed: 2000-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données sur un canal de parole de téléphonie mobile, entre un terminal de radiotéléphonie disposant d'un type de codage de source et une unité d'émission-réception de données par l'intermédiaire d'un réseau de téléphonie mobile supportant au moins un mode de communication sans transcodage pouvant être établi entre deux téléphones mobiles ayant au moins un type de codage de source en commun. Selon le procédé lors de la négociation du mode de communication entre ledit terminal de radiotéléphonie et ladite unité d'émission et/ou de réception de données, l'unité d'émission et/ou de réception envoie un des types de codage de source disponibles dudit terminal à celui-ci pour engager ledit mode de communication sans transcodage. Puis, les données sont transmises via le réseau de téléphonie mobile dans les trames réservées aux signaux de parole codés du type de codage de source choisi pour le mode de communication.
Patent FR-2803995-A1 (FR)
Title: Shelving system for shop display includes integral low voltage lamp units attached to shelves
Inventor: FLON JEAN LOUIS
IPC: A47F11/10
Filed: 2000-01-24
Abstract: The lamps derived power from linear connectors mounted within wall-mounted vertical racks.  The adjustable shelving includes vertical racks (1) with a series of apertures which are fixed to a wall, and brackets (2) which may be fitted to the racks at one of a number of different positions. Shelving panels are supported on these brackets, with low voltage lamps fitted to the underside of each shelf front edge. Connection terminals (5) are provided on the back of the shelf and these are received in linear connectors (6) which lie within the vertical racks. When the shelf is introduced into its position on the brackets, the connection terminal is fitted into the linear connector thus providing the electrical supply for the low voltage lamp.
Patent FR-2804518-A1 (FR)
Title: Status indicator for computer controlled machine tools includes multi-section colored indicator lamp mounted above each machine
Inventor: DUMONT CHRISTIAN
IPC: G05B19/409
Filed: 2000-02-01
Abstract: The management system (1) for a machine workshop comprises a series of elementary modules (4) each associated with at least one machine tool (3) in the workshop. A warning and signaling device (7) is associated with each control module (4), providing an indication when a cutting or machining operation is being carried out, when control is being undertaken, or when various operations are being carried out on a machine. The indication may be provided by a set of different colored lamps mounted in a cylindrical display. The first lamp (8a) may indicate normal operation; the second lamp (8b) may indicated the presence of a message on the controlling computer screen; the third lamp may indicate the operation of a process by the cutting machine, and the fourth lamp indicates when the machine has stopped operating. Independent claims are included for the elementary control module and the method of production control.
Patent FR-2806930-A1 (FR)
Inventor: DEFORTH THOMAS
IPC: C08G81/00
Filed: 2000-04-04
Abstract: The invention concerns the use as heat-activated catalyst of at least a boron derivative of formula (I): AxB(R)y for dehydrogenative concentration between at least a monomer, oligomer and/or polymer organosiloxane having, per molecule, at least a reactive SiH unit and at least a monomer, oligomer and/or polymer organosiloxane having, per molecule, at least a reactive SiOH unit.
Patent FR-2808411-A1 (FR)
Inventor: BACHMANN JACQUES
IPC: A01D34/43
Filed: 2000-05-04
Abstract: The cutter consists of a grinder (2) with flails (21) and a cutting assembly (4), carried on a frame (1). The cutting assembly is formed by a support beam (41), which carries the cutting tools (40). The height of the support beam is adjustable, so that the cutting tools can be set at a distance from the envelope, described by the flails, and which is above the length of broken stems, left by the flails.
Patent FR-2800261-A1 (FR)
Title: Shower tray has outlet in base with siphon, trap and hydraulic system to increase outlet flow speed
Inventor: GUILLET JEAN YVES
IPC: E03C1/29
Filed: 2000-05-30
Abstract: The shower tray (1) has a base with an outlet for the water, linked to a drain pipe (6) and fitted with a siphon (3, 4) which has a trap and a hydraulic system (2) to accelerate the water flow. The hydraulic system consists of consists of a siphon inlet surface in a ratio of above 1 : 1 with the inlet surface of the drain pipe, the siphon being made from two components (3, 4) of complementary shape, fitted detachably one above the other and forming a chicane which acts as a water trap to prevent foul odours rising.
Patent FR-2809672-A1 (FR)
Inventor: LIESS ERIC
IPC: B27M1/00
Filed: 2000-05-31
Abstract: The invention concerns a method for producing decorations on an object by machining a multilayer structure (1) which consists in machining at various depths a complex consisting of an assembly of materials which are different in particular in shade and/or colour, the multilayer structure (1) being made up of an arrangement of bars (2) with polygonal cross-section, and varied shades and/or colours. The method consists in machining said multilayer structure (1) with one or several turning processes.
Patent FR-2807181-A1 (FR)
Title: System for sharing data between two or more users of computer system, uses organization of data into first and second containers, with communication between them, and uses XML documents for structuring data
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: G06F3/0481
Filed: 2000-06-06
Abstract: The data is organized into first containers with first data accessible via these containers. A second set of data is in second containers, with second data accessible via these containers. Connections are established containers, and provision made for the user to add data to first or second data sets. Where data is added to one set it can be suggested for addition to the other set.
Patent FR-2811261-A1 (FR)
Title: Decorative funeral monument carving procedure uses motif sculpted on L-shaped block and backed by second block
Inventor: BOUCON JEAN PIERRE
IPC: B44C3/06
Filed: 2000-07-07
Abstract: The procedure consists of tracing the motif (3) to be sculpted on the front face (2) of a first basically parallelpiped block (1) of material and cutting a recess (7) in the rear surface of the block to form an L-shape. After cutting out the motif in the front face, the first block is backed by a second parallelpiped block (9), fitted closely into the L-shaped recess.
Patent FR-2814373-A1 (FR)
Title: Roller skate shock absorber has rounded upper part in contact with absorber blade fixed to plate in three points
Inventor: ARTASONA DAVID
IPC: A63C17/06
Filed: 2000-09-25
Abstract: The shock absorber is made from a rigid material (1) whose rounded upper part (9) is in contact with an absorber blade fixed to the plate (6) integral with the skate in three points (2,3,4). The first point allows it to oscillate about a fixed spindle on the plate and the other two are located on the rear wheel and front wheel spindles (7,8).
Patent FR-2815879-A1 (FR)
Title: Rigid plate for attachment to alpine ski or snowboard has two zones with screw holes and third zone with slots allowing adjustment of position of plate, mountings being fitted into these to reduce their length
Inventor: RESTINI ERIC
IPC: A63C9/00
Filed: 2000-10-31
Abstract: The rigid plate (1) for attachment to an alpine ski or snowboard has two zones (3, 4) with screw holes (7 -10) and a third zone (5) with slots (20, 21) allowing adjustment of the position of the plate. Mountings (25, 26) are fitted into these to reduce their length. Independent claims are included for a ski and a snowboard fitted with the plate.
Patent FR-2816498-A1 (FR)
Title: Monitor for dental occlusions has rigid breakable panel between transparent flexible panels to shows positions of occlusions due to pressure activated color change
Inventor: TEBOUL PAUL JOSEPH
IPC: A61C19/05
Filed: 2000-11-15
Abstract: The monitor for dental occlusions has a rigid plastic panel which can be a rigid breakable sheet which is placed between two transparent layers of variable thickness and very flexible. The patient receives the assembly between his teeth and exerts a pressure to cause a color change where occlusion occur.
Patent FR-2817523-A1 (FR)
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: B60T13/569
Filed: 2000-12-05
Abstract: The invention concerns a brake booster for motor vehicle, whereof the housing comprises a sealed annular partition formed by a thin metal skirt (28) and a rubber diaphragm (30) and mounted at its internal periphery on a piston (18), and tie rods (38) which link the two end walls of the housing and extend tightly into orifices (40) of the skirt (28). The invention is characterised by breaks (48) in the contact zone between the internal periphery (36) of the skirt (28) and the piston (18) at the orifices (40), to reduce concentration of stresses between the orifices (40) and the skirt internal periphery (36).
Patent FR-2818643-A1 (FR)
Title: Nouveaux inhibiteurs de metalloproteases, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques que les contiennent
Inventor: DE NANTEUIL GUILLAUME
IPC: C07D405/14
Filed: 2000-12-22
Abstract: Composés de formule (I) : (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle :R1 représente un atome d'hydrogène, d'halogène, un groupement alkyle ou groupement alkoxy,X représente un atome d'oxygène, de soufre ou un groupement NR dans lequel R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle,A représente l'un quelconque des groupements tels que décrits dans la description leurs isomères, ainsi que leurs sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable. Médicaments.
Patent FR-2818984-A1 (FR)
IPC: C08J7/043
Filed: 2000-12-29
Abstract: The invention relates to a tyre, comprising at least one part of an outer rubber-like surface which is made from essentially unsaturated diene elastomers covered with a coloured coating.  At least one layer of this coating is in contact with the air and is made from a composition comprising, for the most part, polyurethane made from a polyol selected from aliphatic polyethers or polyesters and polyethers or polyesters with a main chain that is semi-aromatic and containing chips of aluminium at a ratio of between (20) and (150) parts of chips per hundred parts of dry polyurethane, pce, with the link between the elastomer and the polyurethane produced using polar functions.
Patent WO-0164463-A1 (WO)
Title: Flexible axle for motor vehicle with improved antiroll device
Inventor: DELETOMBE PHILIPPE
IPC: B60G11/60
Filed: 2001-02-26
Abstract: The invention concerns an axle, comprising two arms (4A, 4B) articulated on a vehicle body, provided each with a wheel-bearing steering knuckle (5A, 5B) and connected by at least one crosspiece (3), wherein the link provided between the two arms by the crosspiece comprises at least an insert (2) defined by an elastomeric element (21), positioned, shaped and arranged to ensure at least partly a torsional reaction torque to the oscillations of an arm relative to the other. The invention is characterised in that the insert further comprises at least a bearing (22) for maintaining at an angle each of the two arms relative to the crosspiece, while allowing a rotation due to the oscillation of the arms, rotation to which the elastomeric element (21) responds with a torsional reaction.
Patent WO-0166246-A1 (WO)
Title: Use of a solid hydrotalcite structure incorporating fluorides for basic catalysis of michael or knoevenagel reactions
Inventor: FIGUERAS FRANCOIS
IPC: C01F7/785
Filed: 2001-03-06
Abstract: The invention concerns the use of a solid basic catalyst comprising a hydrotalcite structure wherein part at least of the compensating anions are fluoride anions F- for producing Knoevenagel or Michael condensation reactions. The invention also concerns novel solid basic catalysts comprising a hydrotalcite structure characterised by a Mg/Al molar ratio ranging between 2.5 and 3.8 wherein at least part of the compensating anions are fluoride anions F-, and methods for preparing said novel catalysts.
Patent WO-0180398-A1 (WO)
Title: Method and device for monitoring enablement of an electrical apparatus connected to a power grid
Inventor: MARTIN FABRICE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2001-04-17
Abstract: The invention concerns a method and a device for monitoring enablement of an electrical apparatus connected to a power grid. The method consists in: transmitting (A) from a specialised transmitter (ES) to the electrical apparatus (EA) a coded information message comprising an enablement information, in accordance with an enablement control code; and in receiving (B) by means of a receiver (R) equipping the electrical apparatus (EA) said information message. The latter is decoded (C) in accordance with specific enablement data integrated in the receiver (R) to generate decoded enablement data. The enablement of the electrical apparatus (EA) is granted (D, E) if the decoded data are in conformity with the integrated specific enablement data and enablement is refused (D, F) otherwise. The invention is useful for protecting electrical appliances against theft, for managing service delivery on a distant site, monitoring contractual terms.
Patent WO-0180999-A1 (WO)
Title: Device for actuating at least a piston and method for detecting failure in a device
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: A61B5/15
Filed: 2001-04-23
Abstract: The invention concerns a device (1) for actuating at least a piston (2) longitudinally mobile in the bore (3) of a body (4), the piston (2) being mobile under the action of a longitudinal or curved movement (F2) of a control arm (5). The invention also concerns a method for detecting failure in a device (1). The device (1) comprises an intermediate element (6), located between the piston (2) and the control arm (5), said intermediate element (6) also serving as warning means if said intermediate element (6) is not present between said piston (2) and said arm (5). The invention is particularly useful in the field of diagnosis.
Patent FR-2821252-A1 (FR)
Title: Siege a parties mobiles
Inventor: NIVET LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2001-02-27
Abstract: Le siège comporte des parties mobiles (16, 18, 20, 22), au moins un actionneur (24, 25, 26, 27) et une unité de pilotage (28). Cette dernière comporte :- des moyens (44, 45, 46, 47) de suivi de la position courante de chaque actionneur (24, 26, 27); et- des moyens de gestion de la commande de chaque actionneur (24, 25, 26, 27).Les moyens de gestion comportent :- des moyens (40) de calcul de la position courante d'un point critique (P1, P2, P3, P4) du siège;- des moyens (40) d'évaluation de la position courante de chaque point critique du siège par rapport à une frontière; et- des moyens (40) de commande d'au moins un actionneur (24, 25, 26, 27) indépendamment de la commande sélectionnée par l'utilisateur.
Patent FR-2822308-A1 (FR)
Title: Circuit for separating poles between two stages of amplifier circuit, based on Miller effect and comprising resistive voltage divider bridge and two capacitors in serial branch
Inventor: DEBATY PASCAL
IPC: H03F1/08
Filed: 2001-03-19
Abstract: The circuit (40) for separating poles between the first stage circuit (10) such as a differential amplifier and the second stage circuit (20) which is a voltage inverter amplifier comprises two capacitors (Cc1, Cc2) and a resistor (Rz) connected in series between the output (S1) of the first stage circuit (10) and the output (S2) of the second stage circuit (20), and a voltage divider bridge containing two resistors (R1, R2) connected between a substantially constant voltage (Vcc) and the output (S1) of the first stage circuit (10). The output (S3) is connected to a node (B) between the two capacitors so that the resistor (R1) is actually connected in parallel with the capacitor (Cc1).  The capacitances (Cc1, Cc2) and the resistances (R1, R2) satisfy the relation: R2x(Cc1+Cc2)=(R1+R2)xCc1. The total resistance of the divider bridge is sufficiently high so to limit the current through the bridge to a few hundreds of nA (nano-Amperes). An electronic circuit comprising the two stages of the amplifier circuit is implemented in the HF7CMOS technology, and the supply voltage (Vcc) is above 10 V. Each resistor (R1, R2) of the divider bridge is formed by a MOS transistor with a long channel connected as a diode. The total resistance of the divider bridge is substantially equal to 30 M OMICRON  (Mega-ohms), and the supply voltage is substantially equal to 15 V. The first stage circuit (10) has a differential structure and a compensating impedance is connected between the supply voltage terminal and a node which has a static potential substantially equal to that of the output (S1). The compensating impedance has a resistance substantially equal to the t total resistance of the divider bridge.