baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058621-A1 (FR)
Title: Element d’application comprenant des cavites concaves paralleles
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention concerne un élément d'application cosmétique (10) flexible d'axe X comportant au moins une première cavité ouverte (1) et une deuxième cavité ouverte (2), la première cavité (1) s'étend selon un premier axe longitudinal A ayant au moins une première portion concave à concavité tournée vers la deuxième cavité (2), la deuxième cavité (2) s'étend selon un deuxième axe longitudinal B ayant au moins une deuxième portion concave à concavité tournée en direction opposée de la première cavité (1).
Patent FR-3045580-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B65D85/20
Filed: 2016-12-21
Abstract: Dispositif d'emballage de balai d'essuie-glace comportant une zone de réception (10) d'au moins un balai d'essuie-glace (12) avec au moins un côté (14) délimitant latéralement la zone de réception (10) et au moins une patte (18, 20) prévue sur un côté (14), pour venir en appui contre le balai d'essuie-glace (12).
Patent FR-3061171-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de verre plat par flottage
Inventor: LEBOIS FELIX
IPC: C03B18/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: Afin d'améliorer la qualité optique du verre obtenu par flottage d'un ruban de verre (8) sur un bain de métal fondu (7), le métal fondu (7) du bain est soumis à un champ magnétique (B) à composante verticale et glissant dans la direction de déplacement longitudinal (L) du ruban de verre (8) lequel champ magnétique (B) est appliqué au métal fondu (7) situé sous le ruban de verre (8) dans une zone (Z) du bain pour laquelle le verre satisfait à la relation suivante : 10-3,5 Pa.m3.s < µ.h3 < 10-2 Pa.m3.s avec: -µ: la viscosité du verre exprimé en Pa.s, et - h : l'épaisseur du ruban de verre exprimé en mètre.
Patent FR-3064406-A1 (FR)
Title: Antenne filaire large bande pour un engin sous-marin
Inventor: DURUISSEAU FRANCK
IPC: H01Q1/34
Filed: 2017-03-27
Abstract: Cette antenne filaire de réception large bande pour un engin sous-marin tel qu'un sous-marin proprement dit, équipé d'un treuil de déploiement de celle-ci, est caractérisée en ce que l'antenne comporte à son extrémité libre, une tétine de terminaison (41) dans laquelle sont disposés des moyens (50) de stockage d'énergie électrique d'alimentation de cette extrémité de l'antenne, et dont le fonctionnement est contrôlé par des moyens formant capteur de pression (51).
Patent FR-3071141-A1 (FR)
Title: Chariot permettant le couchage d'une personne
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: B62B3/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un chariot transportable destiné à offrir un couchage ainsi qu'un rangement fermé. Il est constitué d'une part d'une surface de couchage horizontale (14) associée à l'ensemble (6) équipé de roues et d'autre part d'une surface de couchage (18) associée à l'ensemble (7), ce dernier pouvant pivoter autour de l'axe de rotation XX de telle sorte que, dans la configuration transport, le plan de couchage (18) soit situé au dessus du coffre de rangement (12), et que, dans la configuration couchage, le plan de couchage (18) soit situé dans le prolongement du plan de couchage (14). Le chariot selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes sans domicile fixe ou aux personnes se trouvant sans abri suite à un événement de type catastrophe naturelle ou autre.
Patent FR-3061812-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un equipement electrique
Inventor: TOURNIER DOMINIQUE
IPC: H02H9/02
Filed: 2017-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection d'un équipement électrique (23) comportant : - une première branche (21) de limitation de courant incluant une source de courant, - une deuxième branche (22) de conduction montée en parallèle de la branche de limitation (21), l'impédance de la branche de conduction (22) étant inférieure ou égale à 10% de l'impédance de la branche de limitation (21), - une unité de pilotage (3) pour faire basculer le mode de fonctionnement du dispositif entre : ○ un premier mode de fonctionnement dans lequel le courant électrique circule à travers la branche de limitation (21) sans circuler dans la branche de conduction (22), et ○ un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le courant électrique circule à travers les branches de limitation et de conduction (21, 22).
Patent FR-3062394-A1 (FR)
Title: Microorganisme genetiquement optimise pour la production de molecules d'interet
Inventor: BOISART CEDRIC
IPC: C12R1/865
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un microorganisme génétiquement modifié exprimant une enzyme RuBisCO de type I ou II et une phosphoribulokinase (PRK) fonctionnelles, et dans lequel la voie de glycolyse est au moins partiellement inhibée, ledit microorganisme étant génétiquement modifié de manière à produire une molécule exogène et/ou à surproduire une molécule endogène. Selon l'invention la branche oxydative de la voie des pentoses phosphates peut également être au moins partiellement inhibée. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel microorganisme génétiquement modifié, pour la production ou la surproduction d'une molécule d'intérêt et des procédés de synthèse ou bioconversion de molécules d'intérêt.
Patent FR-3064009-A1 (FR)
Title: Solution concentree de poly(alcool furfurylique) pour encollage de fibres organiques ou minerales
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C08G65/36
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne une solution aqueuse de poly(alcool furfurylique) contenant - de 40 % à 85 % en poids de poly(alcool furfurylique), - de 15 % à 60 % en poids d'eau, et - moins de 1,5 % en poids d'alcool furfurylique, ladite solution étant caractérisée par le fait qu'elle présente un pH supérieur à 7,0, de préférence compris entre 7,2 et 10,0. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un produit à base de fibres minérales ou organiques liées par un liant organique, utilisant une telle solution aqueuse de poly(alcool furfurylique) sous forme diluée.
Patent FR-3064235-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'irregularites de combustion d'une unite de type moteur a combustion interne couplee a une unite de propulsion electrique, d'un vehicule automobile hybride
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: B60W20/50
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'irrégularités de combustion d'un moteur thermique (Mth) couplé à un moteur électrique (Me), d'un véhicule hybride comportant une unité de pilotage pour déterminer les puissances respectives à fournir par ces moteurs, et pour délivrer des données de consigne fonctions de ces répartitions de puissances, consistant à déterminer une valeur seuil correspondant à un pourcentage de la puissance fournie par le moteur électrique telle que des valeurs de ce pourcentage inférieures ou égales à la valeur seuil correspondent à un fonctionnement du moteur électrique non susceptible de fausser les résultats des diagnostics de détection d'irrégularités de combustion, et, en vue du lancement d'une procédure de diagnostic, lorsque le pourcentage de la puissance fournie par le moteur électrique est supérieur à la valeur seuil, à délivrer des données de consigne adaptées pour fixer la valeur du pourcentage de puissance à une valeur de consigne inférieure au seuil.
Patent FR-3064660-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour couvercle de compartiment de rangement, compartiment de rangement associe et vehicule associe
Inventor: SANT MICKAEL
IPC: E05C1/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de verrouillage pour couvercle de compartiment de rangement comprenant : - une poignée inclinable (1) comprenant un premier moyen de transmission (2), - deux tiges coulissantes (3) chacune connectée à un deuxième moyen de transmission (4) par un élément de connexion (4'), le premier moyen de transmission (2) et le deuxième moyen de transmission (4) formant par un coopération un mécanisme de transmission du mouvement de rotation de la poignée inclinable (1) auxdites tiges coulissantes (3). Le dispositif de verrouillage est caractérisé en ce que le mécanisme de transmission est un engrenage concourant.
Patent FR-3066401-A1 (FR)
Title: Procede de separation des xylenes en lit mobile simule et conditions operatoires optimisees pour les unites traitant des charges riches en paraxylene
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: C07C15/08
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention décrit un procédé de séparation des xylènes en lit mobile simulé apte au traitement de charges riches en paraxylène (supérieur à 25% poids de paraxylène), dans lequel les conditions opératoires sont optimisées au moyen d'une relation spécifique entre le temps de cycle et le débit de désorbant.
Patent FR-3071039-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a faible epaisseur et eclairage homogene
Inventor: AUDY NATACHA
IPC: F21V7/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat (4) ; des sources lumineuses (8) du type diode à électroluminescence à éclairage latéral, disposées sur le substrat (4) et éclairant suivant des directions principales (20) orientées suivant le substrat (4) ; un écran (12) disposé de manière à recevoir les rayons lumineux émis par les sources lumineuses (8). Le substrat (4) comprend des ajours (6) et le dispositif lumineux (2) comprend, en outre, des surfaces réfléchissantes (14) disposées en face des ajours (6) de manière à réfléchir vers l'écran (12) une partie des rayons lumineux émis par les sources lumineuses (8).
Patent FR-3062564-A1 (FR)
Title: Foret chirurgical a bague creuse d'irrigation.
Inventor: BOUKHRIS GILLES
IPC: A61B17/16
Filed: 2017-02-07
Abstract: Foret chirurgical (A) avec une bague creuse (B) laissant passer un liquide d'irrigation ou de refroidissement, envoyé par un contre-angle, l'entraînant et le guidant le long des goujures (C) lors de la rotation du foret. Les formes de l'outil et de la bague turbo, permettent l'aspiration et l'écoulement du liquide de refroidissement le long du foret jusqu'à la pointe.
Patent FR-3079023-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre comprenant au moins un module de lancement de missiles
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: F41H7/00
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule terrestre (10) comprenant au moins un module de lancement (16) de missiles, le module de lancement (16) comprenant : - une pluralité de logements destinés chacun à recevoir un missile, chaque logement présentant une ouverture de sortie du missile, l'ensemble des ouvertures de sortie définissant un plan de sortie, chaque missile étant propre à sortir d'un logement de la pluralité de logements selon une direction de lancement (Z2), - un plénum en communication avec chaque logement de la pluralité de logements, et - un dispositif d'évacuation des gaz de propulsion des missiles délimitant dans le plan de sortie au moins un orifice d'évacuation des gaz en communication avec le plénum, les gaz de propulsion étant propres à être évacués selon la direction de lancement (Z2).
Patent FR-3076672-A1 (FR)
Title: Couronne d'equilibrage de rotor realisee en fonderie
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K1/32
Filed: 2018-01-11
Abstract: Une couronne (10) de maintien mécanique de bobinages rotoriques, définit : -un anneau de maintien (2) l'anneau étant de section radiale concave de manière à définir à un logement annulaire (11) vers l'intérieur de l'anneau (11), le logement (11) étant prévu pour coiffer portion d'extrémité de bobinages rotoriques, -une ouverture centrale (5). La couronne (10) est moulée de manière monobloc en alliage métallique, et comporte au moins deux conduits d'évacuation (7) aptes à évacuer radialement du liquide de refroidissement éjecté par force centrifuge à partir des bobinages rotoriques.
Patent FR-3079060-A1 (FR)
Title: Reconstruction tridimensionnelle participative
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: H04W4/02
Filed: 2018-03-15
Abstract: Le procédé de reconstruction tridimensionnelle participative comprend l'enregistrement de terminaux mobiles (12) présents à un événement ; les terminaux mobiles (12) étant équipés d'imageurs capables de prendre des images de l'événement associées à des informations (métadonnées) de temps, de position, d'orientation et de réglage de l'imageur ; la collecte d'images de l'événement, prises par les imageurs, montrant le déroulement de l'événement dans le temps sous différents angles, les images étant collectées avec les métadonnées de l'imageur respectif ; et la génération, à partir des images collectées et des métadonnées, d'un modèle tridimensionnel dynamique de l'événement référencé dans le temps et dans l'espace. Un autre aspect de l'invention concerne une application mobile pour interfacer les terminaux mobiles avec la plateforme de reconstruction (16).
Patent FR-3081642-A1 (FR)
Title: Procede de reenregistrement d'un compteur electrique intelligent
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/28
Filed: 2018-05-28
Abstract: Un modem d'un compteur électrique intelligent (120) obtient, suite à un enregistrement dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101) de type ad hoc des informations de routage ainsi que des informations de chiffrement, par échanges de messages dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101). Le compteur électrique intelligent (120) sauvegarde en mémoire non volatile les informations de routage et les informations de chiffrement, les informations de routage étant sauvegardées en association avec une information représentative d'un instant auquel la sauvegarde est effectuée. Lors d'un réenregistrement ultérieur du compteur électrique intelligent (120) suite à une déconnexion du réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), le compteur électrique intelligent (120) récupère (508, 509) les informations de routage et de chiffrement précédemment sauvegardées dans la mémoire non volatile (310), les met à jour en y supprimant toute information de route périmée, et les utilise pour communiquer dans le réseau de communication par courants porteurs en ligne (101).
Patent FR-3083061-A1 (FR)
Title: Pochoir a etancheite amelioree pour l’application de produit cosmetique sur la peau
Inventor: GIVORD BERTRAND
IPC: A45D40/18
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un pochoir (1) adapté pour l'application d'un produit cosmétique sous forme fluide ou pulvérulente, en particulier un produit de maquillage ou de soin, sur la peau (P), ledit pochoir (1) comprenant un corps principal (10) sensiblement plan et présentant : - une première face frontale (11); - une deuxième face frontale (12) opposée à la première face frontale (11); - une tranche latérale (13) reliant les première et deuxième faces frontales (11, 12); - un cavité traversante (14) débouchant sur les première et deuxième faces frontales (11, 12) et délimité par une bordure (141, 142) définissant un espace de réception (140) pour le produit cosmétique ; dans lequel la bordure (141, 142) présente un rebord d'étanchéité (1411, 1412 ; 1421, 1422) s'étendant en saillie de la première face frontale (11) et/ou de la deuxième face frontale (12) du corps principal (10).
Patent FR-3084685-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un caisson de mise en attente (1) destiné à loger au moins une armature de liaison (100), le caisson de mise en attente (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - une première partie (20) présentant une paroi de sortie (21) équipée d'au moins une ouverture (23) à travers laquelle une armature de liaison (100) est destinée à être insérée au moins partiellement, la première partie (20) comprenant au moins une paroi (22) s'étendant depuis la paroi de sortie (21) de manière sécante à la paroi de sortie de sorte à créer un volume ouvert avec la paroi de sortie (21) - une deuxième partie (10) configurée pour obturer au moins partiellement au moins une ouverture (23) de la première partie (20), la deuxième partie (10) comprenant au moins une première portion (11) recouvrant partiellement la paroi de sortie (21) de la première partie (20) et au moins une portion de fond (10b) positionnée en regard de la paroi de sortie (21) de la première portion (11) configurée pour fermer le volume ouvert de la première partie (20) du caisson de mise en attente (1).
Patent FR-3070363-A1 (FR)
Title: Structure a panneaux de carrosserie de vehicule
Inventor: USUI MASATOSHI
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-08-28
Abstract: Il est proposé une structure à panneaux de carrosserie de véhicule (10). Un élément formant panneau ayant une partie d'angle (24), vue d'une direction perpendiculaire à un plan, et au moins un autre élément formant panneau sont reliés entre eux. L'élément formant panneau présente un corps principal de panneau (20) en forme de plaque doté de la partie d'angle (24) formée sur celui-ci et deux parties formant flasques (25, 26) s'étendant depuis une portion de bord du corps principal de panneau (20) vers un côté intérieur du véhicule à des positions entre lesquelles la partie d'angle (24) est interposée. Un élément de renfort (5) destiné à renforcer la partie d'angle (24) est prévu en tant que corps séparé de l'élément formant panneau. L'élément de renfort (5) comporte deux parties formant flasques de liaison (54, 55) respectivement reliées aux deux parties formant flasques (25, 26) d'un côté intérieur et une partie de couplage (56) configurée pour coupler les deux parties formant flasques de liaison (54, 55) à des positions espacées de la partie d'angle (24).
Patent FR-3070859-A1 (FR)
Title: Agent nettoyant base sur une technologie de micelles
Inventor: DESHAIES STACY
IPC: A61Q1/14
Filed: 2018-09-07
Abstract: Agents nettoyants cosmétiques doux contenant dans un support cosmétique des tensioactifs iséthionates, des tensioactifs taurates, des tensioactifs amphotères, des polyols et des huiles et/ou corps gras naturels, minéraux ou synthétiques convenant pour la production de compositions nettoyantes cosmétiques micellaires, notamment pour le nettoyage et le soin en profondeur de la peau en une étape d'application.
Patent FR-3085626-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU YVES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un boîtier (12) pour dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile définissant un conduit d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant : - une structure ajourée (30) comportant une pluralité d'ouvertures (32) délimitées par des nervures (34), - une peau (36) solidaire de la structure ajourée (30) recouvrant les ouvertures (32) de manière à former une paroi étanche au flux d'air. Selon l'invention, le boîtier (12) comprend au moins partiellement : - un premier conduit d'écoulement (11 a) pour un premier flux d'air (Fa), - un deuxième conduit d'écoulement (11b) pour un deuxième flux d'air (Fb), et - une cloison de séparation (13) étant agencée au sein du boîtier (12) de manière à séparer le premier conduit d'écoulement (11a) du deuxième conduit d'écoulement (11b).
Patent FR-3071280-A1 (FR)
Title: Ensemble de pompe a montage rapide
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de pompe centrifuge (10), avec un moteur électrique (19), disposé dans un logement de stator (11), dans lequel un boîtier (13) contenant une carte électrique (14), est positionné à une extrémité dudit logement de stator (11), qui se caractérise en ce qu'il comprend un élément intermédiaire (16) entre ledit moteur (19) et ledit boîtier (13), qui est complémentaire, d'un côté, dudit logement de stator (11) et de l'autre, dudit boîtier (13). Ledit élément intermédiaire (16) est un élément de couverture et/ou de raccordement.
Patent FR-3086550-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant avec rechauffeur permettant l'evacuation de charges electrostatiques
Inventor: LALLEMAN XAVIER
IPC: F02M37/22
Filed: 2018-09-28
Abstract: Le filtre à carburant (1) présente, entre l'élément filtrant et un composant de boîtier (3), un appareil électrique constituant typiquement un réchauffeur (6). L'élément filtrant (EF) inclut un média filtrant (5) annulaire et dispose d'un flasque (31) non conducteur coiffé d'un dispositif conducteur (DC), de préférence réalisé d'une pièce, conçu séparément de l'élément filtrant. Ce dispositif conducteur (DC) est directement en contact avec le média filtrant (5) de l'élément filtrant et forme une base d'appui pour un contacteur élastique dissipatif (12) qui relie électriquement, par exemple en utilisant un organe de rappel élastique (16), une portion dissipative du dispositif conducteur (DC) à la masse de l'appareil (6) ou d'un connecteur (7) de celui-ci. Il est ainsi permis de créer une voie de dissipation interne au boîtier (2, 3), depuis le média filtrant (5) jusqu'au connecteur (7), et permettre une dissipation sans utilisation de parois du boîtier (2, 3).
Patent FR-3086792-A1 (FR)
Title: Cable electrique multi-conducteurs
Inventor: TRUONG BRUNO
IPC: H01B11/18
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un câble électrique multi-conducteurs (100) s'étendant sur une longueur, dite longueur principale Lp, et comprenant : - un câble principal (200) s'étendant sur la longueur principale Lp, et des câbles de dérivation (300) distribués le long du câble principal (200), le câble principal (200) comprend un conducteur principal (210), et enrobé par une gaine d'enrobage (220), chaque câble de dérivation (300) comprend un conducteur secondaire (310) noyé dans la gaine d'enrobage (220) et maintenu solidairement et au câble principal (200), chaque conducteur secondaire (310) est pourvu d'un tronçon de contact (310a) connecté au conducteur principal (210) et d'un segment de dérivation (310b), le segment de dérivation (310b) étant isolé du conducteur principal (210) par une section, dite section d'isolement (110), de la gaine d'enrobage (220).
Patent FR-3087793-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un oeuf greffe avec des cellules tumorales pour etudier l'efficacite anti-cancereuse d'immunotherapies, en l'absence de cellules effectrices immunitaires autres que celles de l'oeuf greffe
Inventor: ROUSSET XAVIER
IPC: G01N33/574
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un modèle d'œuf embryonné greffé avec des cellules tumorales pour étudier l'efficacité anti-cancéreuse ou cribler des molécules immunothérapeutiques, en l'absence de cellules effectrices immunitaires autres que celles de l'œuf greffé.
Patent FR-3075857-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement multi-zone utilisant des flechettes de puits de forage
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Des ensembles de manchon coulissant (130a, 130b, 130c, 300) peuvent comprendre un ou plusieurs outils de manchon coulissants (606, 606a) pour stimuler une ou plusieurs zones (120) dans un puits de forage (106). Les un ou plusieurs outils de manchon coulissant (606, 606a) peuvent être actionnés en fonction d'un capteur d'actionnement (609). Un capteur de propriété (610) peut être disposé adjacent à un outil de manchon coulissant (606, 606a) pour collecter des données indiquant une propriété de puits de forage (106) associée à une ou plusieurs zones différentes (120) d'une fracture (144) ou du manchon d'actionnement (328). Le capteur de propriété (610) peut transmettre des données à la surface (104) ou à d'autres capteurs de propriété (610) associés aux outils de fond de trou. La configuration ou la disposition d'un ou de plusieurs capteurs de propriété (610) sur un outil de fond de trou peut fournir une rétroaction en temps réel concernant le taux de production pour une zone ou un espace particulier en fond de trou.