baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941591-A1 (FR)
Title: Combination of chitin capable of releasing chito-oligosaccharides and tryptophan in biofertilization process for non-leguminous crop and applied by spraying and/or filming on various non-bactericidal organic supports
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2009-12-16
Abstract: Combination of chitin (CHT) capable of releasing chito-oligosaccharides (COS) and tryptophan (TRP) in biofertilization process for non-leguminous crop and applied by spraying and/or filming on various non-bactericidal organic supports capable of carrying CHT and TRP in the vicinity of roots and rootlets of crops, is claimed, where the non-bactericidal organic supports: carry CHT, and TRP; and are e.g. crop straw residues in soil before seedling of a large winter crop or intermediate nitrate trap crop and/or an organo-mineral basal dressing. Combination of chitin (CHT) capable of releasing chito-oligosaccharides and tryptophan (TRP) in biofertilization process for non-leguminous crop and applied by spraying and/or filming on various non-bactericidal organic supports capable of carrying CHT and TRP in the vicinity of roots and rootlets of crops, is claimed, where the non-bactericidal organic supports: carry CHT, and TRP; and are crop straw residues in soil before seedling of a large winter crop or intermediate nitrate trap crop, an organo-mineral basal dressing, an organo-mineral starter fertilizer, even large crop seeds or Poaceae and/or Brassicaceae forage crops. An independent claim is included for a process of biofertilization for large crops and non-legume intermediate nitrate trap crop comprising the treatment of non-bactericidal organic supports with a metabolic precursor of phytogenetic auxins, preferably TRP, a chitin co-formulant as the CHT, and preferably an Azotobacter inoculant. ACTIVITY : Fertilizer. MECHANISM OF ACTION : Auxin inhibitor.
Patent FR-2944464-A1 (FR)
Title: Procede pour adapter automatiquement la vitesse de vissage d'un outil de vissage par paliers successifs et outillage correspondant.
Inventor: MARIS JOSSELIN
IPC: B25B21/00
Filed: 2009-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour adapter automtiquement la vitesse de vissage d'un outil de vissage pendant un cycle de vissage, caractérisé en ce qu'il comprend l'exécution d'au moins deux paliers successifs, la vitesse de consigne Vc étant maintenue constante au cours de chaque palier et étant adaptée d'un palier au palier suivant, ladite vitesse de consigne Vc étant calculée de telle sorte que : K1 étant un coefficient constant pour une plage de variations du couple en fonction du temps et K2 étant un coefficient constant pour une plage de pourcentages dudit couple final, chaque palier étant prédéfini par une borne inférieure et une borne supérieure exprimées sous forme d'un pourcentage du couple final, le passage d'un palier au palier suivant entraînant une modification de la valeur du coefficient K2.
Patent FR-2949401-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has module comprising lateral walls rotationally mounted around axis of vehicle, and bumper defining wall forming extension of floor of boot by being extended to prolongation of boot, when walls are in deployed position
Inventor: LE CAMUS FREDERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-08-25
Abstract: The vehicle (1) has an end gate prolonged by a bumper (3). An assembly formed of the bumper and lateral sides (4) of the vehicle defines a boot of the vehicle. A boot extension module (5) has lateral walls (6) rotationally mounted around a transversal axis of the vehicle between folded and deployed positions. The bumper defines a rear wall (7) of the boot, when the walls of the module are in the folded position, and the bumper defines a wall forming an extension of a floor (8) of the boot by being extended to the prolongation of the boot, when the walls are in the deployed position.
Patent FR-2967115-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction de vehicule a fonction de securite par enfoncement
Inventor: DELLA FIORENTINA ALIX
IPC: B60R25/02
Filed: 2010-11-05
Abstract: Le dispositif antivol (2) pour colonne de direction de véhicule comprend un verrou comportant un rotor (14) et un stator (12) parmi lesquels l'un porte un pion (24) et l'autre présente une gorge (46) de réception du pion conformée de sorte que, à partir d'une position angulaire prédéterminée, une rotation du rotor par rapport au stator dans un sens prédéterminé nécessite un enfoncement préalable du rotor par rapport au stator en direction de l'intérieur du dispositif.
Patent FR-2957888-A1 (FR)
Title: Vehicule et support de reservoir d'energie associe
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-03-29
Abstract: Véhicule, notamment véhicule à propulsion électrique ou hybride comprenant un support de réservoir d'énergie (2) situé sous le plancher (5) du véhicule, le support de réservoir d'énergie (2) étant fixé entre les longerons latéraux (4) du véhicule,. Le véhicule comprend des moyens d'absorption (7, 8, 9) d'un choc latéral montés dans un espace situé sous le plancher (5) du véhicule entre la carrosserie extérieure (6) du véhicule et les réservoir d'énergie (3).
Patent FR-2944099-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de chaleur
Inventor: SMITH RICHARD S III
IPC: F28D1/04
Filed: 2010-04-06
Abstract: Des dispositifs de transfert de chaleur (10) et des procédés de fabrication de tels dispositifs sont divulgués. Un tel dispositif est une ailette (19) ayant une texture primaire et une texture secondaire, où chaque texture a une amplitude moyenne. L'amplitude est un changement d'élévation d'un pic de la texture à une vallée adjacente. L'amplitude moyenne de la texture secondaire est comprise entre 1 % et 90 % de l'amplitude moyenne de la texture primaire. Une telle ailette (19) peut comporter des trous (16), dont certains peuvent être utilisés pour loger les tubes passant par l'ailette (19).
Patent FR-2945877-A1 (FR)
Title: Actionneur rotatif pour regler et representer l'etat d'un systeme
Inventor: BRUNHORN JOCHEN
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-05-14
Abstract: Actionneur rotatif pour régler et représenter l'état d'un système, notamment applicable à un véhicule automobile. Il comprend un bouton tournant (1) à rotation non limitée et dont la rotation peut modifier un état d'un système. Un moyen d'affichage optique est associé à l'actionneur rotatif. Ce moyen est installé autour de l'axe de rotation (A) du bouton tournant (1) et sa forme extérieure visible est symétrique en rotation. Le moyen d'affichage optique représente l'état du système à partir d'une position de départ sous la forme d'une plage angulaire avec représentation optique. La position de départ pour la représentation optique de l'état du système, est indépendante de la position de départ du bouton tournant (1).
Patent FR-2962700-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour arreter des charges sous siege
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un siège (2) pour véhicule comprenant une assise (8) montée sur pieds (4, 9), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de sécurité (7) assurant un arrêt de charge sous l'assise entre deux pieds (9) latéralement opposés.
Patent FR-2964184-A1 (FR)
Title: Reacteur thermochimique ameliore
Inventor: HONGOIS STEPHANIE
IPC: F24V30/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: Réacteur thermochimique comprenant : - un réservoir comprenant un matériau qui réagit de manière exothermique avec de l'eau, le réservoir comprenant une entrée pour alimenter le matériau en air, humide, afin d'alimenter une réaction chimique entre l'eau contenue dans l'air et le matériau et une sortie pour évacuer l'air une fois chauffé et séché par la réaction chimique au sein dudit réservoir, le réacteur thermochimique étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un échangeur thermique agencé au sein du réservoir et étant destiné à chauffer un second fluide distinct de l'air intervenant dans la réaction chimique, avec au moins une partie de l'énergie thermique provenant de la réaction chimique afin d'extraire du réservoir au moins une partie de l'énergie thermique provenant de la réaction chimique.
Patent FR-2955438-A1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee utilisant un serveur de telecopie, systeme et programme d’ordinateur pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: POPESCO VLADIMIR
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission sécurisée utilisant un serveur de télécopie, comprenant les étapes suivantes une étape de transmission, par l'émetteur, à un serveur du document à télécopier, sous la forme d'un fichier numérique d'un format non-télécopie, ainsi qu'une information relative à l'identité du destinataire, une étape de calcul d'un fichier de format Tiff à partir dudit fichier numérique d'une part, de la date et de l'heure de création dudit fichier et d'un fichier informatif d'autre part et la modification dudit fichier Tiff à transmettre pour insérer une signature et une information permettant au destinataire d'accéder à des fichiers enregistrés. Ce fichier est ensuite transmis par le serveur à l'adresse téléphonique du destinataire dudit fichier, selon un standard télécopie. L'invention concerne également un système et programme d'ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2966516-A1 (FR)
Title: Method for controlling operation of air intake circuit of e.g. diesel engine of motor vehicle, involves controlling pressure of air introduced into combustion chamber through inlet channel by electronic control unit
Inventor: REVOL EMMANUEL
IPC: F02B37/04
Filed: 2010-10-26
Abstract: The method involves controlling pressure of air introduced into a combustion chamber (3) through an inlet channel by an electronic control unit (ECU) (4) based on staged regulation of supercharging pressure of air delivered by an electric compressor (7) to a turbocompressor (5) and a compression rate of air supplied by the turbocompressor. Required amount of intake airflow of a combustion chamber is set based on evaluation of air pressure inside a connecting channel (8) between the electric compressor and the turbocompressor. An independent claim is also included for a device for controlling operation of an air intake circuit of a combustion engine, comprising a turbocompressor.
Patent FR-2966781-A1 (FR)
Title: Sub-assembly i.e. rear hatch, for back boot of automobile, has inextensible adhesive band fixed between external skin and internal structure at proximity of peripheries to rigidify adhesion of adhesive cord
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J5/10
Filed: 2010-10-29
Abstract: The sub-assembly has an external skin (16) fixed in an internal structure (14) by an adhesive cord (40) at proximity of peripheries (42, 58) of the external skin and the internal structure. Expansion characteristics of the external skin are different from expansion characteristics of the internal structure. An inextensible adhesive band (70) limits mutual spacing of peripheral edges (44, 56) of the skin and the structure during expansion of the skin and the structure. The band is fixed between the skin and the structure at the proximity of the peripheries to rigidify adhesion of the cord. The external skin and the internal structure are made of plastic. The external skin is a rear hatch skin of a boot, and the internal structure is a liner of a rear hatch.
Patent FR-2969377-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces de circuits intégrés
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/77
Filed: 2010-12-16
Abstract: Procédé de fabrication de puces de circuits intégrés, comprenant : réaliser des parties avant intégrées (10a) de puces de circuits intégrés dans des emplacements (13) d'une plaquette de substrat (10), lesdites parties avant présentant une face avant (19) ; monter une plaquette support (20) comprenant une face d'appui (22) au-dessus desdites parties avant, cette plaquette support comprenant au moins une couche superficielle d'affaiblissement (21) contre laquelle ladite face avant (19) est fixée par l'intermédiaire d'une couche de colle de maintien (23) ; réaliser des parties arrière intégrées (10b) des puces de circuits intégrés dans les emplacements (13) de la plaquette de substrat (10) ; et détruire ladite couche superficielle d'affaiblissement (21) de façon à démonter la plaquette support (20).
Patent FR-2978001-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un circuit electrique de puissance en fonction d'impulsions de commande
Inventor: LOREA MARC
IPC: H02M1/08
Filed: 2011-07-11
Abstract: Circuit de commande (20) d'un circuit électrique de puissance, dit «circuit à commander» (Tp, 40), comportant un étage, dit «étage de connexion/déconnexion » (22), comportant un port d'entrée (22a), un port de sortie (22b), et des moyens de connecter son port de sortie (22b) à son port d'entrée (22a) lorsqu'une impulsion de commande est appliquée sur ledit port d'entrée, et de déconnecter son port de sortie (22b) de son port d'entrée (22a) lorsqu'aucune impulsion de commande n'est appliquée sur ledit port de sortie. En outre, le circuit de commande (20) comporte un étage, dit « étage de mémorisation » (23), comportant un port d'entrée (23a) couplé au port de sortie (22b) de l'étage de connexion/déconnexion (22), un port de sortie (23b) destiné à être couplé au circuit à commander. L'étage de mémorisation (23) comporte également des moyens de mémoriser, pendant une déconnexion dudit étage de connexion/déconnexion (22), un signal appliqué par ledit étage de connexion/déconnexion sur le port d'entrée (23a) de l'étage de mémorisation (23) juste avant ladite déconnexion, et des moyens d'appliquer, sur le port de sortie (23b) de l'étage de mémorisation (23), un signal de commande associé au signal mémorisé tant que ledit signal est mémorisé.
Patent FR-2984688-A1 (FR)
Title: Machine for sorting litter of e.g. horses, to remove droppings and agglomerated litter portions by clean and recoverable cakes, has sorting materials introduced into cell so as to subject movements of cell to separate litter
Inventor: CHOPIN MICHEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2011-12-26
Abstract: The machine has a rotary sorting cell provided with a sieve (5) with mesh calibrated and adapted to desired sorting quality and a translation coil (4) implanted on an internal periphery of the cell for translation of the litter in an axis (X) and obliging material to be sorted to traverse linear distance calculated and adapted on the sieve. A sorting material (M) is introduced into the cell so as to subject movements of the cell to separate a sorted litter (L) from dropping-cake agglomerates by separately rejecting the litter by openings to allow separate and distinct recovery of the litter.
Patent FR-2978080-A1 (FR)
Title: Roue d’engrenage d’un reducteur a vis sans fin
Inventor: PLATARET NICOLAS
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-07-21
Abstract: Cette roue (1) comporte un moyeu (2) présentant une zone périphérique (20), une denture dite externe (3) réalisée dans un matériau plastique, la denture externe (3) étant destinée à être en prise avec la vis sans fin, la roue d'engrenage (1) étant remarquable en ce que la zone périphérique (20) du moyeu (2) comporte une denture dite interne (4) présentant un alignement radial avec la denture externe (3) de manière à transférer des efforts d'engrènement de la denture externe (3) vers le moyeu (2).
Patent FR-2978312-A1 (FR)
Title: Circuit integre bi-fonction
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L23/58
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique en boîtier (1) comportant deux fonctions, l'orientation du circuit activant une seule des deux fonctions.
Patent FR-2984708-A1 (FR)
Title: Domestic cooking device for cooking or heating food for human consumption in home, has air inlet including orifice whose section gradually decreases from external face to internal face of partition wall
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A47J36/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: The device has a partition wall (2) delimiting a compartment within which an airflow generator is arranged. The partition wall includes an internal face facing the interior of the compartment, and an opposite external face (2B). An air inlet (5) is formed through the partition wall, where the airflow generator sucks air located outside the compartment. The air inlet includes an orifice (50) whose section gradually decreases from the external face to the internal face of the partition wall, where the air sucked by the airflow generator passes through the air inlet.
Patent FR-2970104-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristaux liquides et son procede de commande
Inventor: JANG SU-HYUK
IPC: G02F1/1368
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention présente un dispositif d'affichage à cristaux liquides (DSP) et un procédé pour piloter celui-ci, qui améliorent la qualité d'image en augmentant la vitesse de chargement de lignes de données. Dans l'affichage, un contrôleur de chargement préparatoire (PCCB) reçoit des données d'image actuelles qui doivent être délivrées à m pixels actuels d'une nième ligne horizontale et un signal de commande d'inversion de polarité verticale actuel pour commander verticalement les polarités des données d'image actuelles, compare les données d'image actuelles avec des données précédentes délivrées à m pixels précédents correspondants d'une (n-1)ème ligne horizontale, compare le signal de commande actuel avec un signal de commande précédent et détermine une valeur logique d'un signal de commande de chargement préparatoire sur la base de la comparaison. Un pilote de données (DD) effectue soit une première opération pour connecter et séparer m lignes de données connectées respectivement à m pixels actuels, soit une deuxième opération pour maintenir les m lignes de données séparées, en fonction de la valeur logique, et délivre les données actuelles aux m pixels.
Patent FR-2986319-A1 (FR)
Title: Troncon de pilotage pour munition guidee
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B10/14
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un tronçon de pilotage pour munition guidée comportant, un corps de pilotage (50) ayant n gouvernes pouvant être, soit dans une position repliée dans le corps de pilotage (50), soit dans une position déployée dépassant de la surface externe (52) du corps de pilotage pour réaliser le guidage de la munition, Le tronçon de pilotage comporte un mécanisme de verrouillage (60) des n gouvernes en position repliée dans le corps de pilotage (50 ayant, un support de verrou (62) solidaire du corps de pilotage, un fourreau fixe (64) solidaire du support de verrou (62) comportant un canon de verrouillage (110), un fourreau mobile (66) entourant le fourreau fixe (64) et pouvant glisser longitudinalement selon un axe AA' sur le canon de verrouillage (110), le fourreau mobile (66) comportant, à l'extérieur du fourreau fixe (64), une extrémité libre (130) collaborant avec les n gouvernes (G1, G2, G3, G4) pour les maintenir dans leur position repliée dans le corps de pilotage (50), un dispositif de verrouillage (174, 176, 194, 200) en translation selon l'axe AA' du fourreau mobile (66) sur le canon de verrouillage (110), pouvant être désactivé par une force de déverrouillage F pour déclencher une translation par glissement du fourreau mobile (66) sur le canon de verrouillage (110) et la libération des n gouvernes pouvant passer de leur position repliée à leur position déployée.
Patent FR-3021041-A1 (FR)
Title: Container a regulation autonome de la temperature
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: B65D81/18
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne un container à régulation autonome de la température à une valeur de consigne du type comportant au moins une série de deux compartiments (3b, 3c), à savoir un compartiment récepteur desdits produits (3c) et un compartiment (3b) en mesure de délivrer du froid ou du chaud, caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens aptes à créer un flux d'air en circulation traversant le compartiment récepteur (3c) et le compartiment froid ou chaud (3b), - des moyens (7) aptes à réguler le flux d'air, les susdits moyens étant regroupés dans au moins un module (5) extractible logé dans un compartiment supplémentaire.
Patent FR-2994223-A1 (FR)
Title: Generateur d'energie a poussee d'eau
Inventor: DIDIER EMMANUEL DESIRE
IPC: F03B13/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: Générateur d'énergie à poussée d'eau. Cette invention consiste en ce qu'un système hydraulique (à vérin) produisant de l'énergie électrique par un ou plusieurs groupes électrogènes ou générateurs électrique, soit entrainé par la force de la poussée de l'eau courante ou une cascade (ruisseau, fleuve, etc.). Cette invention se compose de ; voir planche 1/2 pour le système à turbine électrique à eau et 2/2 pour le système actionné par une roue à palles.
Patent FR-2994394-A1 (FR)
Title: Procede de passivation par un compose azote d'un catalyseur zeolitique, en particulier d'un catalyseur d'hydrocraquage
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J29/06
Filed: 2012-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement ex-situ d'un catalyseur contenant au moins une phase hydrogénante, et au moins une silice alumine amorphe ou une zéolite contenant des sites acides, ledit procédé comportant - une étape d'introduction d'azote par contact à une température inférieure à 100°C, avec au moins un composé azoté basique qui est l'ammoniac ou un composé décomposable en ammoniac, ledit composé étant introduit à raison de 0.5-10% poids (exprimé en N) et - une étape de sulfuration/activation avec un gaz contenant de l'hydrogène et de l'hydrogène sulfuré à une température d'au moins 250°C, cette étape étant réalisée avant ou après l'étape d'introduction dudit composé azoté, et le catalyseur obtenu est éventuellement séché. Ce traitement permet un démarrage rapide, efficace sur de l'unité d'hydrocraquage.
Patent FR-2995456-A1 (FR)
Title: Bloc source radio frequence pour architecture multi faisceau
Inventor: POUYEZ STEPHANE
IPC: H01P1/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des communications par satellite et elle concerne plus particulièrement un système antennaire multi faisceau pour la couverture d'une zone géographique donnée décomposée en plusieurs taches au sol. L'invention concerne un bloc source (10) radio fréquence comprenant plusieurs chaînes radio fréquence (12, 17) destinées à émettre ou à recevoir une onde électromagnétique en direction d'un réflecteur et des guides d'onde raccordés à des sorties des chaînes, caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (11) à l'intérieur de laquelle sont réalisés les guides d'onde (18), et sur laquelle sont fixées les chaînes radio fréquences (12, 17). L'invention concerne également un satellite comprenant un bloc source (10) selon l'invention.
Patent FR-2986369-A1 (FR)
Title: Procede pour contraindre un motif mince et procede de fabrication de transistor integrant ledit procede
Inventor: MORVAN SIMEON
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour contraindre un motif présentant une surface dite de motif (W, LZA), dans une couche de matériau semiconducteur pouvant être en silicium à la surface d'un empilement de couches élaboré à la surface d'un substrat, ledit empilement comprenant au moins une couche contrainte d'alliage Si Ge avec x et y des fractions molaires, et une couche d'oxyde de silicium enterrée (BOX), caractérisé en ce qu'il comporte la gravure en périphérie d'une surface de dimensions supérieures à celles de ladite surface de motif, de la couche d'oxyde de silicium enterrée et de la couche d'alliage Si Ge sur au moins une partie de la profondeur de ladite couche d'alliage. Dans le cas d'une structure de transistor, la gravure en périphérie de ladite surface permet d'obtenir un motif ainsi défini possédant des dimensions supérieures à la zone d'intérêt située sous la grille du transistor. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication de transistor intégrant ledit procédé