baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2871532-A1 (FR)
Title: Demarreur, notamment de vehicule automobile, equipe d'un lanceur a roue libre par friction
Inventor: DUPEUX BENOIT
IPC: F02N15/04
Filed: 2004-06-09
Abstract: Un démarreur comprend un moteur électrique (11) accouplé mécaniquement à un lanceur (26) comprenant un entraîneur (33), une pièce d'attelage (45) du pignon (32) à l'entraîneur (33) par l'intermédiaire d'une liaison mécanique à roue libre (34) conformée selon un embrayage à friction, et un ressort d'amorçage (R1) intégré dans le lanceur (26) entre la pièce d'attelage (45) et l'entraîneur (33), de manière à écarter les deux surfaces de friction (37, 40) l'une de l'autre en position de repos de l'embrayage à friction, et à créer un couple résistant par frottement pour amorcer de façon fiable l'autoblocage de la roue libre (34).
Patent FR-2873850-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un moteur electrique d'entrainement d'un organe d'interrupteur de puissance et module formant interrupteur muni de ce dispositif
Inventor: BOSNJAK JOSEPH
IPC: H01H3/26
Filed: 2004-07-27
Abstract: Ce dispositif pilote un moteur électrique (20) d'entraînement d'un organe conducteur mobile (18) d'un interrupteur de puissance raccordé à un circuit de puissance (28) relié à deux bornes (P, M) d'une batterie d'alimentation électrique, notamment de véhicule automobile. L'organe mobile (18) est déplaçable entre des positions d'ouverture et de fermeture de l'interrupteur de puissance. Le dispositif de pilotage comprend des moyens (36) de type statique, formant interrupteur d'alimentation du moteur, munis d'au moins un transistor (T1, T'1) et raccordés à un circuit (40) d'alimentation du moteur (20) relié aux deux bornes (P, M) de la batterie. Le dispositif comprend de plus des moyens de sécurité (50) de type statique, munis d'une diode de roue libre (R1, R'1) reliée à chaque transistor (T1, T'1), pour le déplacement automatique de l'organe mobile de puissance (18) en position d'ouverture lorsque les polarités des bornes (P, M) de la batterie sont inversées intempestivement.
Patent FR-2862157-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'un film multicouche magnetoresistif avec utilisation d'argon ou d'un gaz de numero atomique superieur
Inventor: DJULIANTO DJAYAPRAWIRA DAVID
IPC: G11B5/39
Filed: 2004-10-18
Abstract: Le film multicouche magnétorésistif a une structure où une couche antiferromagnétique, une couche à magnétisation orientée, une couche non magnétique d'espacement et une couche à magnétisation libre sont déposées dans cet ordre. Un film pour la couche antiferromagnétique est déposé par pulvérisation cathodique "sputtering" tandis que de l'oxygène gazeux est ajouté à un gaz servant à la pulvérisation cathodique. Un film pour une couche additionnelle interposée entre le substrat et la couche antiferromagnétique est déposé par pulvérisation cathodique tandis que de l'oxygène gazeux est ajouté à un gaz servant à la pulvérisation cathodique. Le film constituant la couche antiferromagnétique est déposé par pulvérisation cathodique en utilisant un mélange gazeux d'argon et d'un autre gaz de nombre atomique plus grand que l'argon.
Patent FR-2876795-A1 (FR)
Title: Mechanical component e.g. ball bearing, fault detection sensor for rotating machine, has plates with resonance frequencies shifted relative to each other in frequency range around frequency of characteristic vibration of fault
Inventor: BOLAERS FABRICE
IPC: G01M13/00
Filed: 2004-10-19
Abstract: The sensor (2) has capacitors formed by plates (L1- L3) mounted on an electrically insulating support (20) and separated from an electrically conducting plate (21) by a dielectric medium. The plates (L1- L3) have mechanical resonance frequencies shifted relative to each other in a frequency range around a frequency of a characteristic vibration of a fault, over which the resonance frequencies are tuned. Independent claims are also included for the following: (A) a process of utilization of a capacitive sensor (B) a device for implementing the process of utilization of the capacitive sensor.
Patent FR-2879828-A1 (FR)
Title: Circulateur hyperfrequence a plots de connexion
Inventor: REIHS JEAN CLAUDE
IPC: H01P1/38
Filed: 2004-12-20
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de la connexion des composants électroniques et plus précisément, des composants électroniques hyperfréquence utilisés notamment pour réaliser des isolateurs ou des circulateurs.La miniaturisation des cartes de circuits imprimés a entraîné l'apparition de composants de taille de plus en plus réduite. Ainsi, un circulateur est monté dans un boîtier dont les dimensions sont de l'ordre de 1 à 2 centimètres.Le report de tels composants sur les circuits imprimés fait alors appel à des techniques automatisées qui nécessitent d'avoir des composants dont la géométrie soit définie avec une grande précision.Le circulateur (10) selon l'invention comporte des aides au positionnement mécaniques (133) intégrés aux plots de connexion (130), permettant de minimiser les problèmes de montage et d'obtenir une meilleure reproductibilité entre circulateurs. Plus précisément, chaque plot comprend une âme centrale conductrice (131) reliée au circuit électronique, un isolateur électrique (132) entourant ladite âme centrale (131) et un centreur mécanique (133) comportant des moyens de positionnement.De plus, la partie électronique (9) composant le circulateur est montée en contrainte dans son boîtier mécanique (110, 111). On obtient ainsi un boîtier clipsé d'un coût réduit par rapport aux boîtiers traditionnels.
Patent FR-2875118-A1 (FR)
Title: Dispositif autorisant la sortie de la lame de coupe dans un appareil distributeur de materiaux d'essuyage
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2004-09-13
Abstract: Le dispositif autorisant la sortie de la lame de coupe dans un appareil distributeur de matériaux d'essuyage du type incluant dans un carter avec couvercle de protection, des flasques (4) latéraux fixes perpendiculaires à la face de fond à partir desquels sont positionnés un tambour (2), un rouleau presseur (3) et une bobine de matériaux (B) à découper, ledit tambour présentant une fente longitudinale (2b) et sur ses faces latérales des parties support (7) d'un porte-lame intégré dans le tambour et susceptible de sortir de la fente de celui-ci, ledit porte-lame recevant une crémaillère (8), le flasque en regard de ladite crémaillère présentant un support fixe agencé avec un pignon (11c) autour duquel tourne la crémaillère, est remarquable en ce que le porte-lame (5) et ledit support fixe (11) sont agencés chacun avec une poulie (9) (11f) et les deux poulies ainsi constituées étant reliées par une courroie (10), et en ce que lors de la rotation du tambour, ladite courroie assure la liaison et la retenue en position de la crémaillère et du pignon dans les phases de prise ou de non-prise, la courroie accompagnant le mouvement étant toujours tendue.
Patent FR-2877939-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production combinee d'hydrogene et de dioxyde de carbone
Inventor: GAUTHIER PIERRE ROBERT
IPC: C01B32/50
Filed: 2004-11-16
Abstract: Procédé pour la production combinée d'hydrogène et de dioxyde de carbone à partir d'un mélange d'hydrocarbures dans lequel le résiduaire du PSA est traité pour produire un fluide enrichi en dioxyde de carbone, et dans lequel :- le résiduaire du PSA est comprimé jusqu'à une pression telle que la pression partielle du CO2 contenu soit comprise entre 15 et 40 bar environ;- le résiduaire subit une ou plusieurs étapes de condensation/séparation avec production de condensat(s) riche(s) en CO2 et d'une purge des incondensables;- la purge des incondensables est de préférence traitée pour produire un perméat riche en H2 qui est renvoyé vers le PSA, et un résiduaire qui est renvoyé vers le reformage.De préférence, le(s) condensat(s) sont purifiés par distillation cryogénique pour produire du CO2 de qualité alimentaire.L'invention se rapporte aussi à une installation pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2869431-A1 (FR)
Title: Electronic apparatus e.g. smart card has controller that controls variably generation of connection information signal in accordance with data transmission speed information signal received by serial communication interface from host
Inventor: KIM KI HONG
IPC: H04L29/10
Filed: 2005-04-04
Abstract: A controller in signal communication with a serial communication interface, controls variably the generation of connection information signal in accordance with the data transmission speed information signal received by the interface from the host. The generated connection information signal is transmitted to the host. An independent claim is also included for method for controlling electronic apparatus.
Patent FR-2885212-A1 (FR)
Title: Vehicule militaire comprenant une tourelle mobile.
Inventor: RICHEUX ELISABETH
IPC: F41A23/34
Filed: 2005-04-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule militaire comprenant une tourelle armée (6) et un bras mobile (7) apte à déplacer cette tourelle armée (6).Le véhicule est équipé d'un système de préhension apte à solidariser la tourelle armée (6) à une extrémité du bras mobile (7). Ce système de préhension comprend une partie mâle solidaire de l'extrémité du bras mobile (7) et une partie femelle solidaire de la tourelle armée (6), cette partie mâle pouvant être verrouillée mécaniquement dans la partie femelle grâce à au moins un verrou actionné par un dispositif hydraulique.L'invention s'applique à l'autodéfense de véhicules militaires conçus destinés à effectuer des travaux du type génie.
Patent FR-2888993-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique
Inventor: RIGOBERT GERARD
IPC: H01M50/293
Filed: 2005-07-22
Abstract: Un dispositif de régulation thermique d'une pluralité d'enceintes comprenant une poche souple (1) comprenant au moins une cloison (4) délimitant au moins deux sections (4a, 4b) d'un chemin pour la circulation d'un fluide caloporteur, une section étant en contact avec au moins deux enceinte (5). L'invention réside dans la découverte que la présence de cloisons dans la poche permet une meilleure rigidité de la poche et une meilleure régulation de température des éléments de l'accumulateur. L'invention s'étend au procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-2888821-A1 (FR)
Title: Package for e.g. bottle, has body containing objects in symmetry axis and comprising rectangular bottom with small dimension and four sides, in which two sides are provided with parallel walls and other two sides are free from walls
Inventor: BAU DENIS
IPC: B65D5/52
Filed: 2005-07-25
Abstract: The package has a body containing objects in symmetry axis and comprising a rectangular bottom (11) with small dimension and four sides, in which two sides are provided with parallel walls (12) and other two sides are free from walls. A band (13) has ends respectively fixed on the parallel walls of the body. The objects are held by exerting traction on them towards interior of the package so as to maintain the objects in position during transport. The band is detached from the package during exposition of the objects in sale.
Patent FR-2889683-A1 (FR)
Title: Pivotable luggage-covering shelf for motor vehicle, has additional shelves rotatively mounted along axis, where rotation of shelves in disengaged position delivers free space between main shelf`s edge and rear faces when tabs are disengaged
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2005-08-09
Abstract: The shelf (1) has additional shelves (3a, 3b) supported by a main shelf (2). Connection tabs (20a, 20b) kinematically connect the additional shelves to backrests of rear seats such that forward movement of the backrests longitudinally transfers the shelves (3a,3b) with respect to the main shelf from an initial storage position in the main shelf to an forward disengaged position of the main shelf. The rotation of the shelves along an axis in the disengaged position delivers a free space between a front edge of the main shelf and rear faces (6a, 6b) of the backrests when the tabs are disengaged.
Patent FR-2892952-A1 (FR)
Title: Machine with two parallel rotors for grinding materials comprises independent fixing elements respectively for the crowns on first and second shaft of the first and second rotors
Inventor: MADAULE CHRISTIAN
IPC: B02C18/06
Filed: 2005-11-04
Abstract: The machine with two parallel rotors for grinding materials comprises independent fixing elements (11, 111) and (12, 112) respectively for the crowns (30, 130) on first and second shaft of the first and second rotors. An independent claim is also included for a method for grinding materials with use of the proposed machine.
Patent FR-2894660-A1 (FR)
Title: Explosive munitions decommissioning procedure includes separation of body from safety and arming component by water jet or laser cutting
Inventor: FOUQUEAU PHILIP
IPC: F42D5/04
Filed: 2005-12-08
Abstract: The decommissioning procedure for munitions (1) containing a safety and armament component (3) incorporating a primer (4) and connected to a body (2) containing an explosive charge (5) includes a first stage (A) in which the body is separated from the safety and armament component. The separation is made between the upper surface (7) of the explosive charge and a detonator relay (16) between the primer and charge in a cutting operation using water jets or laser to weaken the body and then applying a mechanical traction to separate the body. After separation, the safety and armament component is destroyed by incineration, e.g. in a furnace (9), and the explosive charge is burned inside the body.
Patent FR-2883423-A1 (FR)
Title: Electrical unit e.g. motor, connecting device for motor vehicle, has connection plate inserted between external face of rigid body understructure oriented towards door of motor vehicle and internal face of case covering understructure
Inventor: MESA CHRISTOPHE
IPC: B60R16/02
Filed: 2005-03-16
Abstract: The device has a connection plate (5) inserted between an external face of a rigid body understructure (1) oriented towards a door of a motor vehicle near which a seat is placed and an internal face of a case covering the body understructure. The plate has a base lying parallel to an upper face of a rail on which the body understructure is fixed by a bolt (3). The base has a unit cooperating with the bolt and a unit maintaining the plate against the external face of the body under structure. A complementary unit (9) traverses a part and the external face.
Patent FR-2881518-A1 (FR)
Title: Optical rotation angle detecting device, for vehicle-mounted steering wheel, has photo IC kept along direction of code plate by insertion holes, where position of two terminals of photo interrupter is regulated in holes
Inventor: URAKAWA MASATSUGU
IPC: G01D5/34
Filed: 2006-01-27
Abstract: Optical rotation angle detecting device has a photo IC with two terminals into two terminal insertion holes (4b). The IC is kept along a direction of a code plate by the insertion holes. A position of two terminals of a photo interrupter is regulated in the insertion holes. A main body is press-fitted into sensor holding holes (3a) of a holder fixed to a circuit board, so that the IC or interrupter is kept along a radial direction of the plate.
Patent FR-2883597-A1 (FR)
Title: Appareils et methodes pour les mesures de densite et de neutrons entrelacees
Inventor: RADTKE RICHARD J
IPC: E21B47/00
Filed: 2006-02-27
Abstract: Un outil de diagraphie des formations comprend un support configuré pour pouvoir être déplacé dans un sondage; une source montée sur le support, la source étant configurée pour émettre des neutrons et des rayons gamma; et au moins un capteur monté sur le support et espacé de la source, dans lequel le au moins un capteur est configuré pour détecter au moins soit des rayons gamma, soit des neutrons. Une méthode de diagraphie des formations conforme à une réalisation de l'invention comprend l'émission de neutrons et de rayons gamma dans une formation, en utilisant une source sur un outil de diagraphie placé dans un sondage pénétrant la formation; et la détection des signaux des rayons gamma et des signaux des neutrons diffusés par la formation, en utilisant au moins un détecteur sur l'outil de diagraphie.
Patent FR-2897774-A1 (FR)
Title: Aquatic based relaxation device for providing e.g. hydrotherapy, has fabric stretched across upper part of enclosure for extending above orifices, where perimeter of fabric forms continuous and waterproof junction with walls of enclosure
Inventor: MEUNIER JEAN YVES
IPC: A61H33/02
Filed: 2006-02-28
Abstract: The device has a set of orifices (44), exhausting pressurized fluid, arranged in a lower part of an impermeable enclosure (11) below water surface in the enclosure. A support fabric (42) permeable to water and air is suspended and stretched across the upper part of the enclosure for extending above and at a distance from the orifices and below the water surface in the enclosure. Total perimeter of the fabric forms a continuous and waterproof junction with walls of the enclosure.
Patent FR-2901641-A1 (FR)
Inventor: VIDAL ELODIE
IPC: H01M4/02
Filed: 2006-05-24
Abstract: The invention relates to an electrode comprising (a) an electron collector containing one or more transition metals from the groups 4 to 12 of the Periodic Classification of the Elements, and (b) a material that is electrochemically active, present on the surface of the electron collector in the form of a nano-structured conversion layer containing nano-particles or agglomerates of said nano-particles, wherein the nano-particles have a mean diameter of between 1 and 1000 nm, preferably between 10 and 300 nm, wherein said electrochemically active material contains at least one compound of the transition metal or transition metals present in the electron collector, characterized by the fact that the electrode is a textile formed by metallic wires or fibers. The invention also relates to a half-accumulator and an accumulator containing such a textile electrode.
Patent FR-2906889-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine 7f4 dans le diagnostic in vitro d'infections a mycoplasma pneumoniae
Inventor: CYNCYNATUS CAMILLE
IPC: A61K39/02
Filed: 2006-10-05
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de polypeptides, ou des fragments ou des variants desdits polypeptides, l'utilisation des séquences codant pour lesdits polypeptides et l'utilisation d'anticorps dirigés contre lesdits polypeptides dans le domaine du diagnostic in vitro d'infections à Mycoplasma pneumoniae.
Patent FR-2908703-A1 (FR)
Title: Junk, paper and cardboard protecting device for e.g. building, has axle reinforced in center by welded tube, and oblong piece fixed at end of axle and pierced for receiving piston, where piston is fixed on open carrier by axle
Inventor: TAMANI BRUNO
IPC: B60P7/04
Filed: 2006-11-20
Abstract: The device has an axle (1) reinforced in the center by a welded tube (2), and arms (4) and pieces (5) fixed on the axle. An oblong piece (3) is fixed at an end of the axle and pierced for receiving a piston (6). The piston is fixed on an open carrier through the axle, and a thread (9) is fixed on the arms. The piston and the axle are connected by a cam. A cover is made of sheet metal and protects an assembly of the pieces and arms.
Patent FR-2908713-A1 (FR)
Title: Montage de palier a roulement comprenant un dispositif de transfert sans contact d'energie et/ou d'information
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: B60B27/00
Filed: 2006-11-17
Abstract: L'invention concerne un montage de palier à roulement comprenant un organe fixe (1), un organe tournant (2) et des corps roulants (3) disposés dans un espace de roulement prévu entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit montage comprenant en outre un dispositif de transfert sans contact d'énergie et/ou d'information entre l'organe fixe (1) et l'organe tournant (2), ledit dispositif de transfert comprenant deux éléments de communication (11, 12) respectivement solidaires d'un organe (1, 2) et qui sont disposés à distance de transfert l'un de l'autre, dans lequel le dispositif de transfert comprend deux armatures (15, 16) porte élément de communication (11, 12), lesdites armatures étant respectivement solidaires de l'organe fixe (1) et de l'organe tournant (2), lesdites armatures portant en outre des joints d'étanchéité (17, 18) qui sont disposés de sorte à étanchéifier un côté de l'espace de roulement et à former un logement annulaire étanche entre lesdites armatures, lesdits éléments de communication étant disposés dans ledit logement étanche.
Patent FR-2894717-A1 (FR)
Title: Panneau a ecoulement pour pile a combustible
Inventor: CHANG TSANG MING
IPC: H01M8/02
Filed: 2006-12-05
Abstract: Un panneau à écoulement, appliqué à une pile à combustible, est décrit. La pile à combustible comprend au moins un ensemble d'électrodes à membrane. Le panneau à écoulement comprend un corps de plaque (11) ayant une ou plusieurs parties concaves, dont chacune est disposée de façon correspondante à une position d'un ensemble d'électrodes à membrane, et une ou plusieurs feuilles de collecte de courant (13), réalisées en un matériau conducteur, dans lequel chaque feuille de collecte de courant (13) couvre une partie concave (110) correspondante du corps de plaque (21), et les feuilles de collecte de courant (13) sont fixées sur le corps de plaque (22).
Patent FR-2896950-A1 (FR)
Title: Procedure for attaching a plant support to a pot uses support in form of plastic mesh cone with lower edge that engages with plant pot dropped into it
Inventor: SOUPE BERNARD
IPC: A01G9/12
Filed: 2006-02-03
Abstract: The procedure, which can be automated using a turntable (10) between feed (16) and output (18) conveyors, consists of dropping the plants (3) in their pots (2) into mesh cones (1) of plastic that have lower edges (7) shaped to engage with the pot rims (5). Each cone can be located in a hole in the turntable, and the potted plant dropped into it is supported by a pusher beneath the table which lifts the assembly so it can be pushed onto the output conveyor. A variant of the procedure uses cones made up from mesh cut from a roll, fitted to each pot and welded as the pot stops between two conveyors.
Patent FR-2906109-A1 (FR)
Title: Food supplements, useful to prevent or combat urinary tract infections, comprise first preparation made of cranberry extract comprising proanthocyanidins and second preparation made of probiotics
Inventor: CHARAGNAC JEAN LUC
IPC: A61K35/741
Filed: 2006-09-22
Abstract: Food supplements, comprise a first preparation made of cranberry extract comprising at least 36 mg of proanthocyanidins and a second preparation made of probiotics, where the preparations being to be taken together. ACTIVITY : Antimicrobial; Uropathic. MECHANISM OF ACTION : None given. No biological data given.
Patent FR-2907183-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite entre deux arbres tournants coaxiaux
Inventor: GILLE LAURENT
IPC: F16J15/42
Filed: 2006-10-11
Abstract: Système d'étanchéité dynamique entre deux arbres tournants et coaxiaux, respectivement un arbre interne et un arbre externe.Le système comprend, lié à l'arbre interne (12), un ensemble annulaire sectorisé de léchettes (22) mobiles sous l'effet de la force centrifuge et un réceptacle annulaire (42) pour liquide agencé à la surface intérieure de l'arbre externe (14).
Patent FR-2908422-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes contenant des esters d'acetals de glycerol.
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C10M105/34
Filed: 2006-11-13
Abstract: L'invention concerne une composition lubrifiante contenant de 0,1 à 100 % poids d'au moins un ester d'acétal de glycérol répondant à l'une au moins des formules suivantes : dans lesquelles R1 et R2 représentent chacun, soit un atome d'hydrogène, soit un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou non, linéaire ou ramifié, cycloaliphatique ou aromatique comportant de 1 à 16 atomes de carbone, et R3 est un radical hydrocarboné aliphatique comprenant de 0 à 3 doubles liaisons C=C, linéaire ou ramifié, comportant de 11 à 21 atomes de carbone.