baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2627303-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'informations
Inventor: IGARASHI MASARU
IPC: B41J5/30
Filed: 1989-02-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement d'informations auquel peuvent être raccordées une ou plusieurs cartouches amovibles destinées à la mémorisation d'informations. L'appareil comporte des douilles 111, 114 au moyen desquelles, par exemple, deux cartouches 110, 113 à mémoire morte peuvent être raccordées. Ces cartouches contiennent un programme de commande et d'autres informations. Des moyens d'instructions 117, 118 déterminent s'il faut exécuter le programme de commande mémorisé dans l'une ou l'autre des cartouches ou bien le programme de commande mémorisé dans la mémoire interne de l'appareil. Domaine d'application : mémorisation de polices de caractères et d'autres informations pour imprimantes, etc.
Patent FR-2644135-A1 (FR)
Title: Device for the weighted partial emptying of a flexible bag
IPC: B65B69/00
Filed: 1989-03-09
Abstract: The invention relates to a device for the weighted partial emptying of a flexible bag 1 containing a pulverulent or granular material, the said flexible bag 1 including handling means such as straps 2 with which lifting means 4, 5 interact in order to hold the bag 1 with a discharge opening 3 facing downwards. The device according to the invention is characterised in that it comprises means 10 for continuously weighing the contents of the bag 1 and means 9 for closing off the said discharge opening 3. Application to weighing without complete emptying.
Patent FR-2631578-A1 (FR)
Title: Maillon de coupe pour une chaine a scier d'une tronconneuse a chaine
Inventor: NITSCHMANN KARL
IPC: B27B33/14
Filed: 1989-05-12
Abstract: L'invention concerne un maillon de coupe pour une chaîne à scier d'une tronçonneuse à chaîne. Les maillons de coupe d'une chaîne s'usant différemment sur leurs portées 8, 9, le maillon bascule vers l'arrière, dans le sens opposé au sens de rotation 7, l'angle de dépouille 14 par rapport au plan de coupe 17 devenant de ce fait supérieur. Mais un angle de dépouille supérieur 14 modifie le comportement de coupe de la chaîne à scier. Pour obtenir un comportement de coupe à peu près régulier, sur une période de service prolongée, la solution proposée consiste à réaliser le sommet de dent 13 avec des angles de dépouille 15 de plus en plus petits sur sa longueur, l'augmentation de l'angle de dépouille 14, consécutive au basculement du maillon de coupe, provoqué par l'usure, étant ainsi compensée.
Patent FR-2647467-A1 (FR)
Title: Feuille d'acier destinee a la production par emboutissage d'un recipient muni d'un revetement de film organique
Inventor: SHIMIZU KEIICHI
IPC: C23C26/00
Filed: 1989-05-23
Abstract: La présente invention concerne une feuille d'acier douée d'une grande étirabilité. L'acier utilisé renferme une quantité inférieure ou égale à 0,06 % de carbone, 0,1 à 0,5 % de manganèse, 0,01 à 0,10 % d'aluminium, le reste étant du fer et les impuretés inévitables. La feuille possède un diamètre des grains cristallins correspondant à un indice de 7,5 à 10 (JIS G 0552), un rapport des valeurs maximales P(222) à P(200) d'intensité de diffraction des rayons X dans un plan parallèle à une surface de la feuille qui est supérieur à 0,6, une limite apparente d'élasticité de 20 à 45 daN/mm**2 et une épaisseur de 50 à 100 mum. Application : production par emboutissage d'un récipient muni d'un revêtement de film organique.
Patent FR-2648694-A1 (FR)
Title: Reservoir d'eau amovible pour appareil menager et appareil menager comportant un tel reservoir
Inventor: CARPENTIER HUBERT DE
IPC: A47J31/44
Filed: 1989-06-23
Abstract: Le réservoir d'eau 9 est destiné à être placé sur un socle 2 de l'appareil 1 au voisinage du corps 3 de celui-ci. Il comporte à sa partie supérieure un couvercle mobile 10. Le couvercle 10 est conformé de façon à, dans sa position ouverte, faire office d'anse pour la manipulation du réservoir 9. Utilisation notamment pour les appareils ménagers produisant de l'eau très chaude ou de la vapeur, en particulier pour les cafetières électriques.
Patent FR-2634075-A1 (FR)
Title: Procede de protection de cable electrique connecteur
Inventor: FIER LOUIS
IPC: H01R13/533
Filed: 1989-07-05
Abstract: L'invention propose un ensemble câble-connecteur comprenant un conteneur 30, un câble 31 et deux connecteurs 35, 36. Le conteneur, dans lequel est lové le câble, est composé d'un corps 32 portant deux orifices 39, 40 pouvant chacun former le logement d'un connecteur. De préférence le conteneur est cylindrique et comporte un flasque avant 33 et un flasque arrière 34. Chaque flasque est muni d'un collet 45 dans lequel on peut glisser le connecteur placé dans son étui protecteur 37, 38. Le connecteur est fixé dans le collet par des moyens mécaniques de verrouillage 41, 42 agissant, d'une part, sur le collet ou le flasque et, d'autre part, sur l'extrémité du connecteur. De préférence le verrouillage se fera au moyen d'une pièce fendue solidaire du flasque et pouvant se loger dans une gorge ménagée dans l'extrémité du connecteur. Ce type d'arrangement convient particulièrement à un câble-connecteur coaxial, par exemple, pour usage sous-marin.
Patent FR-2652677-A1 (FR)
Title: Electronically controlled circuit breaker
Inventor: CLAUDE PICHON
IPC: B60R25/04
Filed: 1989-10-03
Abstract: The invention relates to instruments of the "circuit breaker" type for a motor vehicle. It comprises a disguised housing, interposed between the battery and the fuse box; its printed circuit 11 serves as a support simultaneously for the electronics 12, tasked with controlling the electromagnets 13 and 23, and for the mechanical part actuated by these electromagnets, consisting of a rocker arm 15 which will allow the lever 16, equipped with the moving contact 21, to switch on the power. Among the most beneficial applications of the invention may be mentioned the use as a motor vehicle anti-theft device.
Patent FR-2638678-A1 (FR)
Title: Bras aspirateur pour machine a fabriquer des sacs et procede pour perfectionner un tel bras
Inventor: ROMENESKO SCOTT
IPC: B31B50/98
Filed: 1989-11-08
Abstract: Un film continu en matière plastique, par exemple tubulaire, est extrait de manière discontinue par des rouleaux d'extraction pour être coupé et soudé entre une barre de soudage et un rouleau de soudage pendant les interruptions d'extraction. Un tourniquet 60 muni de bras aspirateurs 20 prend les sacs par en dessous pour les déposer sur une pile après leur avoir fait subir une rotation de 180degre(s) environ. Chaque bras 20 est biseauté à l'extrémité de sa face inférieure pour réduire le temps d'arrêt nécessaire lorsqu'un bras commence à soulever un sac. Utilisation pour élever les cadences de production.
Patent FR-2654972-A1 (FR)
Title: Device for cutting cheese into slices, particularly hard cheese in the form of a ball
Inventor: ROGER CHINCHOLLE
IPC: B26D1/08
Filed: 1989-11-27
Abstract: The invention relates to a device for cutting cheese into slices, of the type including a base part (1, 2) equipped with two posts (8, 9) between which there slides a horizontal cutter (13) and furthermore comprising: - a cutting table (6) which is raised up with respect to the base part (1, 2) and equipped with at least one stud (7), - a blade cover (10) in which the cutter (13) is hidden when it is raised all the way up, the said blade cover (10) including an orifice in which is inserted a knob (11) including at least one spike (12), - a means secured to at least one of the ends of the cutter (13) interacting with a complementary means located at at least one of the posts (8, 9), the said means interacting with one another in order to ensure the upwards and downwards movement of the cutter (13).
Patent FR-2654767-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commande d'ouverture d'une portiere de vehicule automobile et portiere le comportant.
Inventor: JOEL GIRARD
IPC: E05B65/20
Filed: 1989-11-17
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de commande d'ouverture extérieure d'une portière d'un véhicule automobile. Ce mécanisme comporte un élément mobile (5), qui peut pivoter dans un boîtier (2) mais qui, en position de repos, se trouve dans le prolongement exact de la carrosserie du véhicule. L'élément (5) manœuvre dans son pivotement un microcontact, qui commande l'ouverture électrique de la serrure (16). L'élément (5) peut commander l'ouverture de la serrure (16) par une liaison mécanique de secours (20, 21, 22, 24, 25, 17). Le débrayage de la liaison mécanique de secours est assuré soit par une fourchette (29) manœuvrée par le barillet de la serrure soit par un actionneur électrique (31).
Patent FR-2655765-A1 (FR)
Title: Cable pour ligne electrique aerienne de transport d'energie, et procedes et dispositifs de fabrication d'un tel cable.
Inventor: JEAN-CHARLES DELOMEL
IPC: H01B13/22
Filed: 1989-12-13
Abstract: Câble pour ligne électrique aérienne à multiplicité de fils élémentaires. Ceux-ci sont parallèles et tendus solidaires dans des moyens de serrage. Application au transport d'énergie électrique.
Patent FR-2660427-A1 (FR)
Inventor: RICHARD DURAND
IPC: F42C11/02
Filed: 1990-03-29
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00251 Sec. 371 Date Oct. 21, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 21, 1991 PCT Filed Mar. 29, 1991 PCT Pub. No. WO91/14917 PCT Pub. Date Oct. 3, 1991.A delay fuse for a warhead (1) including at least two charges (3, 8) for sequential detonation disposed inside a casing (2). The delay fuse comprises a screen (6) movable in a longitudinal axial direction inside the casing (2) and under the effect of the first charge detonating, from a starting position to a destination position in which it acts on control means (12) for firing a second charge. The fuse includes a component of compressible material (13) disposed inside the casing between the screen (6) and the control means (12). The invention is applicable to shells, rockets, or missiles.
Patent FR-2669722-A1 (FR)
Title: Weapons system acting by diving attack on the objective
Inventor: FRANCOIS ARENE
IPC: F41G1/35
Filed: 1990-04-09
Abstract: Weapons system, characterised by its diving mode of attack and in that it comprises: - a launcher (1) including a target illuminator (3); - a projectile (5), preferably launched with a fixed elevation ( alpha ) corresponding to a ballistic trajectory for overflying the target (4) at all ranges lying between the minimal range and the maximal range of use, this projectile including a sub-assembly rotating about its axis; - a transverse correction thruster, on the projectile, giving rise to an end-of-trajectory breakage of this projectile - a detector placed on the projectile and which is sensitive to the radiation of the target illuminator, and; - means for securing the sub-assembly to the main part of the projectile, at least during firing and during the combustion of the transverse correction propellant.
Patent FR-2661230-A1 (FR)
Title: Liquid reservoir kept under pressure by gas
Inventor: JEAN-JACQUES CRETEL
IPC: B60T17/22
Filed: 1990-04-23
Abstract: The reservoir comprises a tank (2) with a thin wall closed at one end by a cover (3), a deformable membrane (9) dividing the internal volume of the tank into at least two compartments, one of which (7) is intended to receive the liquid and the other (8) a pressurised gas, and closeable access openings to one of the said compartments, formed through the thin wall of the tank. The said openings comprise bores (39) formed longitudinally in members (23) for fastening the cover (3) to the tank (2) passing through them in a leaktight manner. The invention is particularly aimed at devices for bleeding the hydraulic brake circuit of motor vehicles.
Patent FR-2646070-A1 (FR)
Title: Siege ergonomique
Inventor: DEGEN HUGO
IPC: A47C3/026
Filed: 1990-04-24
Abstract: L'invention a trait à un siège, notamment un tabouret. Le pied supportant le siège proprement dit est divisé à une distance de 20 à 30 cm de cette surface. Entre les faces d'about tournées l'une vers l'autre des deux sections 5a/5b du pied, est disposé un coussinet en caoutchouc 9 dont la zone périphérique s'élargit en une couronne de freinage 11. La force de rappel élastique de ce coussinet contrecarrant l'inclinaison du siège est renforcée par deux autres coussinets 16, 17 disposés à l'intérieur des sections 5a/5b du pied. L'installation appropriée d'éléments de glissement à faible friction T1-T3 garantit la rotation réciproque des deux sections 5a/5b du pied. La couronne de freinage 11 permet de supprimer la possibilité de rotation du siège proprement dit lorsqu'il est incliné.
Patent FR-2662539-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de supports magnetiques finement divises par modification controlee de la surface de particules precurseurs magnetiques chargees et produits obtenus.
Inventor: RENE MASSART
IPC: B01J19/00
Filed: 1990-05-23
Abstract: Procédé d'obtention de supports magnétiques finement divisés par modification contrôlée de la surface de particules précurseurs magnétiques chargées, comprenant une étape de traitement des précurseurs avec au moins un agent capable de modifier la nature de la surface desdites particules particules précurseurs de manière à les rendre stables dans des solvant polaires ou non polaires et/ou à leur conférer une réactivité chimique ou biologique. Un tel traitement peut consister à fixer par interaction électrostatique des molécules chargées, tels que des hétéropolyanions, ou des agents tensio-actifs, ou à fixer des molécules comportant un groupement complexant du fer, tels que des polyacides polyalcools ou des polyacides polythiols. Des molécules biologiquement actives peuvent aussi être fixées sur ces particules par l'intermédiaire de molécules formant des ponts. Les particules ainsi obtenues peuvent former des ferrofluides et être utilisées dans de nombreuses applications industrielles, notamment en catalyse chimique, dans le diagnostic biologique ou l'imagerie médicale.
Patent FR-2664311-A1 (FR)
Title: Gravity structure for an installation at sea, with improved stability with respect to the effects of the swell
Inventor: MICHEL VACHE
IPC: E02D23/16
Filed: 1990-07-05
Abstract: The structure comprises an entirely submerged cylindrical caisson (1) exhibiting a lower slab (6) forming a raft and designed to rest on a subsea bottom (2), and a roof structure (5) generally parallel to the lower slab and separated from it by vertical partitions (11). It furthermore comprises means (13; 13'; 13'', 13''') for applying to at least part of the outer face of the lower slab (6) a hydrodynamic pressure due to the swell, in order to reduce the vertical loads exerted on the caisson (1), in order to improve the latter's stability. Application to a platform structure for shallow sea.
Patent FR-2665324-A1 (FR)
Title: Method of manufacturing a printed circuit and circuit obtained by this method
Inventor: GISELE AUBERT
IPC: H01Q21/20
Filed: 1990-07-27
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing a printed circuit comprising the following steps: - making up several planar substrates in thermoplastic resin; - producing a set of patterns on each planar substrate by photoetching, in at least one thin conducting layer, so as to constitute printed circuit elements intended to be stacked; - arranging between each printed circuit element a reinforcing layer of thermoplastic resin and/or of fibres, so as to make up a multi-layer printed circuit; and - hot-deforming the multi-layer printed circuit thus made up so as to give it an unchanging shape. The invention also relates to a printed circuit, an antenna or a radar produced according to this method.
Patent FR-2657955-A1 (FR)
Title: Projectile pour dispositifs d'acceleration electrothermiques.
Inventor: HERBERT KRUMM
IPC: F42B6/00
Filed: 1991-01-23
Abstract: L'invention concerne un projectile (3) pour dispositifs d'accélération électrothermique comportant une électrode (34) placée dans le culot. L'invention a pour objet de produire une pression plasmatique aussi élevée que possible dans l'accélérateur qui soit maintenue sur un trajet du projectile aussi important que possible, la matière plasmatique devant se transformer aussi complètement que possible en gaz propulseur. Pour résoudre ce problème, on propose de placer une matière génératrice de plasma (32') dans le projectile (3) et d'injecter la matière génératrice de plasma dans le plasma en combustion (14) au cours du processus d'accélération. Pour cela, on dispose de préférence l'électrode (34) de façon qu'elle soit mobile dans la direction de la longueur du projectile (3), de sorte qu'elle joue en plus le rôle d'un piston d'injecteur.
Patent FR-2673747-A1 (FR)
Title: Alarm unit intended more particularly for monitoring a plurality of appliances which are protected by devices for detecting unauthorized handling
Inventor: BRUNO BOUAN
IPC: G08B13/14
Filed: 1991-03-08
Abstract: The present invention relates to an alarm unit intended more particularly for monitoring a plurality of appliances which are protected by devices for detecting unauthorized handling. The unit includes inputs making it possible to connect detection devices and means for temporary deactivation of one or more inputs, in order to allow handling of the appliance under the authority or the control of a vendor. The unit includes means for identifying the person having deactivated an appliance as well as memory-storage means recording data relating to the person having deactivated an input, as well as the input or inputs deactivated by the said person and the time at which the said deactivation took place. Application: Limitation of theft from display racks in supermarkets.
Patent FR-2660789-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de metaux radioactifs.
Inventor: STEPHEN SNYDER THOMAS
IPC: G21F9/00
Filed: 1991-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de contaminants radioactifs d'un métal, basé soit sur l'extraction électrolytique, soit sur le raffinage électrolytique du métal de base. Dans la variante par raffinage électrolytique, on règle le potentiel d'oxydation de l'électrolyte pour réduire sélectivement le technétium, à partir de la solution de la charge métallique de départ, de la valence (VII) à la valence (IV), et forcer le technétium à se rassembler dans les boues anodiques plutôt que dans le métal à la cathode. L'autre variante utilise une extraction par solvant utilisant un mélange d'oxyde de tri(n-octyl)phosphine et d'acide di(2-éthylhexyl)phosphorique dans un support hydrocarbure aliphatique destinée à extraire les contaminants radioactifs avant l'extraction électrolytique du métal de base.
Patent FR-2669553-A1 (FR)
Title: Procede pour separer les particules de bentonite et de supports carbones de la poussiere obtenue par regeneration mecanique du sable usage.
Inventor: LUDWIG WILHELM DR
IPC: B22C5/18
Filed: 1991-10-18
Abstract: Dans le procédé selon l'invention, on extrait, dans une première phase, la poussière recueillie dans un cyclone 1a, puis on la sèche dans un sécheur 3 et, dans une deuxième phase, on conduit la poussière sèche dans un séparateur pneumatique 7. Le courant d'air véhicule directement dans le séparateur pneumatique 7, par la conduite 8, les particules fines qui n'ont pas été recueillies dans le cyclone la et on réalise le séchage final par de l'énergie micro-ondes. Application à la régénération et à l'épuration des sables de fonderie usagés.
Patent FR-2686449-A1 (FR)
Title: Combined switch with mechanical switching means and static switching means
Inventor: ANDRE MARTINEZ
IPC: H02H5/04
Filed: 1992-01-17
Abstract: This is a combined switch of the type including, in parallel, a mechanical switching means (12) and a static switching means (13). According to the invention, the mechanical switching means (12) is driven by a detection circuit (16) sensitive to at least one changeable parameter of the static switching means (13), such as, for example, the temperature of the latter and/or the strength of the current circulating therein. Application, especially, to regulation.
Patent WO-9300257-A1 (WO)
Title: Method for automatically monitoring and controlling the degaussing of a naval vessel
Inventor: PENVEN PAUL
IPC: B63G9/06
Filed: 1992-06-19
Abstract: A method for automatically monitoring and controlling, by means of a modelling system, the degaussing of a naval vessel having degaussing circuits.  The method comprises the steps of: determining a danger zone in relation to which a magnetic risk is to be estimated (2); determining the spatial coordinates of said zone relative to a naval vessel reference point (12); and using an on-board modelling system providing a real-time estimate of the vessel's magnetic risk according to the vessel's position relative to said zone (a,b,c).
Patent WO-9311590-A1 (WO)
Inventor: PFISTER JEAN-CLAUDE
IPC: H01S5/00
Filed: 1992-11-25
Abstract: L'ensemble de lasers selon l'invention comprend un substrat conducteur (1), et sur ce substrat, successivement: un miroir inférieur (2), une couche optiquement active (4), un miroir supérieur (6, 7). Le miroir supérieur comprend une matrice de zones à grande réflectivité (14) et de zones à réflectivité plus faible (12) et comprend en outre, des zones métallisées (8) servant d'amenées de courant, ces zones métallisées (8) étant situées au-dessus des zones à réflectivité plus faible (12). Application en optique.
Patent FR-2686877-A1 (FR)
Title: Process for the preparation of ortho-hydroxyphenylacetic acid
Inventor: JEAN-CLAUDE VALLEJOS
IPC: C07C51/377
Filed: 1992-01-31
Abstract: Process for the preparation of ortho-hydroxyphenylacetic acid, which consists in reacting 5-chloro-2-hydroxyphenylacetic acid, or one of its alkali metal salts, and a water-soluble hydrogen-donating agent in an aqueous medium in the presence of a hydrogen transfer catalyst.
Patent FR-2687820-A1 (FR)
Title: Device for transmitting and retransmitting the braking information for motor vehicles
Inventor: HENRI CORGNET MARC LEON LOUIS
IPC: B60Q1/52
Filed: 1992-02-20
Abstract: Device for motor vehicle signalling making it possible to transmit and retransmit braking information from one vehicle to the other vehicles when driving in reduced visibility or in fog. The invention makes it possible, when driving in foggy weather, to transmit and retransmit the braking information by a message on a video screen, by an audible signal or by a visible signal, and by the activation of the stop lights of the vehicles, the information is passed in cascade from one vehicle to another. It consists of an electronic unit (1) for sending coded electromagnetic waves, powered from the stop lights and of an electronic unit (2) for receiving coded electromagnetic waves powered from the circuit of the side lights (8) and of the rear fog lights (9), of a related electronic circuit determining the distance, of an electromagnetic relay (4) with a contact F, of stop signal lamps (10), of a contactor F (3) controlled by the brake pedal, of a video screen (5), of an acoustic transducer (6), and of a pilot light (7).
Patent FR-2689519-A1 (FR)
Title: Prodn. of cultures and cell lines contg. multiple sclerosis virus
Inventor: ANDRE PERRON
IPC: C07K14/035
Filed: 1992-04-03
Abstract: A culture or cell line infected with a virus strain associated with multiple sclerosis (MS) is prepd. by (1) taking a body sample from an MS patient; (2) culturing this in medium favouring growth of infected cells to produce a culture of primary infected cells; (3) subjecting a sample of this (or of derived subculture) to successive passaging. The culture medium used contains an antibody (Ab) against beta-interferon (or an antigenically similar cpd.) which acts as an inhibitor of viral expression, to allow persistent expression of virus and propagation of the viral strain in the culture or cell line.     Also new are (1) prodn. of continuous cultures or cell lines infected with the viral; (2) culture media contg. Ab; (3) cell withdrawn from (or belonging to) cultures produced as above (also their derivs. in which the genome has been modified without affecting the phenotype); (4) method for transactivation of MS-related virus in such cells; (5) virus fractions isolated from these cells; and (6) immunological reactant comprising mono- or poly-clonal antibodies directed against antigenic viral extracts.