baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000518-A1 (FR)
Title: Actionneur de manœuvre d'un element mobile de fermeture, de protection solaire, d'occultation ou d'ecran et procede de fonctionnement d'un tel actionneur de manœuvre
Inventor: SOURAIN REMY
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-12-27
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un actionneur, notamment actionneur autonome, de manœuvre d'un élément mobile de fermeture, de protection solaire, d'occultation ou d'écran, l'actionneur et/ou l'élément mobile comprenant un panneau photovoltaïque destiné à recharger un accumulateur d'énergie électrique d'alimentation d'un moteur de l'actionneur, le procédé de fonctionnement comprenant, en conséquence d'un ordre de déplacement de l'élément mobile, une phase de détermination d'au moins une première position de l'actionneur et/ou de l'élément mobile dans laquelle l'exposition du panneau photovoltaïque au rayonnement lumineux permet une charge de l'accumulateur d'énergie électrique.
Patent FR-3002422-A1 (FR)
Title: Method for detecting break-in attempts at showcase in e.g. museum, involves providing transfer parts, where each part is provided with inertial part, and transfer parts are provided with head directed towards interior of showcase
Inventor: BERNARDI JEAN PHILIPPE
IPC: A47F3/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: The method involves providing a grooved base (A) in which a bell is inscribed, where the base is provided in a showcase. A pressure is provided on two transfer parts (C), where each of the two transfer parts is allowed to be provided with an inertial part (E). The transfer parts are provided with a head that is directed towards the interior of the showcase having a pane (B). Two holes are created in the bottom of a channel for receiving the transfer parts. A switch (D) is installed under the transfer parts that are directed towards the interior of the showcase. An independent claim is also included for a device for detecting break-in attempts at a showcase containing valuables.
Patent FR-3001877-A1 (FR)
Title: Equipment assembly for integrating sleeping space in e.g. living room in apartment, has furniture pieces vertically extending against wall and on height, and platform including ends relative to pieces, where pieces are embedded in ends
Inventor: BOUCHENOIRE ERIC
IPC: A47C19/04
Filed: 2013-02-12
Abstract: The assembly has a pair of uprights (1) provided in a vicinity of two walls (M1, M2). A platform (2) is vertically adjustably movable along the uprights between high and low positions, where circulation of people is allowed under the platform in the high position and on the platform in the low position. A motor unit actuates the platform in vertical adjustment. Furniture pieces (3) e.g. closets, vertically extend against one of the walls and on a height separating the positions. The platform includes ends relative to the pieces, where the pieces are embedded in the ends.
Patent FR-3002896-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement a capacite variable pour habillage d'habitacle de vehicule
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: B60R7/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Système de rangement à capacité variable pour habillage d'habitacle de véhicule. Le système comprend d'une part un bac (18) déterminant une cavité (18C) de rangement pourvue d'une embouchure d'accès à la cavité, et d'autre part une paroi semi-rigide (19) de retenue d'objet dans la cavité en obturant partiellement l'embouchure de manière à autoriser le passage d'un objet dans l'embouchure afin d'insérer l'objet dans la cavité et d'extraire l'objet de la cavité. La paroi semi-rigide (19) de retenue d'objet peut se déformer pour augmenter la capacité de rangement hors de la cavité (18C) en maintenant l'objet s'il déborde de la cavité. La paroi (19) peut être une bande se déformant pour occuper une position déformée de travail en ayant au moins un tronçon central écarté du fond du bac. Procédé de fabrication d'un tel système de rangement.
Patent FR-3006832-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de correction de decalage temporel
Inventor: SINGH PRATAP NARAYAN
IPC: H03M1/12
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un premier transistor (102) ayant des premier et deuxième noeuds de courant principaux, et un noeud de grille adapté à recevoir un premier signal de synchronisation (CLK) pour amener le premier transistor à des transitions entre des états conducteur et non conducteur ; et un circuit de polarisation (108) couplé à un autre noeud du premier transistor ; et un circuit de commande (110) adapté à contrôler le circuit de polarisation pour appliquer une première tension de commande (VCTRL) à l'autre noeud pour ajuster l'instant d'au moins l'une desdites transitions.
Patent FR-2994230-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure dont l'intervalle du separateur comporte un passage
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-08-02
Abstract: Pompe à engrenage de denture intérieure (1) ayant un séparateur (7) en forme de croissant qui sépare une zone d'aspiration d'une zone de pression (9). Une partie intérieure (13) et une partie extérieure (14) du séparateur (7) sont munies de passages (19) constituant des étranglements . Les passages (19) augmentent la pression dans les intervalles des dents du pignon (3) et de la roue à denture intérieure (2) de façon étrangler de la zone d'aspiration (8) à la zone de pression ou de refoulement (9). On évite ainsi une augmentation brusque de la pression dans les intervalles entre les dents.
Patent FR-3010838-A1 (FR)
Title: Borne a double systeme de raccordement electrique, en particulier pour un appareil de protection electrique basse tension, et appareil comportant une telle borne
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01R4/28
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne une borne de raccordement électrique B d'un câble dit premier (3) à la plage de raccordement (14) d'un appareil électrique, ladite borne comprenant une cage C comportant une paroi à travers laquelle est vissés une vis (13) d'actionnement de la borne, l'actionnement de la vis entraînant le déplacement relatif entre la cage C et la vis (13), la connexion du câble dit premier (3) à la plage de raccordement précitée (14) étant obtenue par serrage dudit câble (3) entre la plage de raccordement (14) et, soit la cage C, soit la vis (13), lors de l'actionnement de la vis (13) dans le sens de la connexion. Cette borne B est caractérisée en ce qu'elle comporte en outre des moyens de connexion (6) d'un câble (4) dit second, lesdits moyens de connexion étant du type rapide comportant un ressort (15), la connexion et la déconnexion de ce second câble (4) étant réalisées après une action exercée sur la vis (13) de manière à entraîner une compression du ressort précité (15), cette compression permettant de faciliter soit l'insertion du câble dit second (4) dans la borne B, soit de libérer le câble (4) afin de faciliter son retrait de cette borne.
Patent FR-3011708-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion electroacoustique ayant au moins deux haut-parleurs.
Inventor: PETROFF ANTOINE
IPC: H04R9/06
Filed: 2013-10-04
Abstract: Dispositif (1) de conversion électroacoustique comprenant un premier haut-parleur (5A) électrodynamique comportant une première membrane (13A) et une première bobine (15A) de fil électrique, - un circuit magnétique (9) comprenant au moins un aimant (27) permanent et définissant un premier entrefer (23A) propre à recevoir la première bobine, le circuit magnétique étant adapté pour canaliser des lignes de champ magnétique (29) fermées traversant le premier entrefer, et - au moins un deuxième haut-parleur (5B) électrodynamique comportant une deuxième membrane (13B) et une deuxième bobine (15B) de fil électrique distincts de la première membrane (13A) et la première bobine (15A). Le même circuit magnétique (9) définit un deuxième entrefer (23B) en plus du premier entrefer, le deuxième entrefer étant propre à recevoir la deuxième bobine et étant adapté pour que lesdites lignes de champ magnétique traversent le deuxième entrefer.
Patent FR-3014103-A1 (FR)
Title: Composition vaccinale pour la prevention et/ou le traitement de leishmanioses, peptides immunogenes et procede d'obtention
Inventor: LEMESRE JEAN-LOUP
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention vise l'utilisation, comme molécule vaccinale chez un mammifère, d'une PSA, telle qu'issue de leishmanie, ou une partie de cette PSA possédant des propriétés immunogènes, ladite PSA désignée ci-après par ES PSAr, se présentant sous forme soluble, native, recombinante. Elle vise également une composition vaccinale pour la prévention et/ou le traitement des leishmanioses comprenant une protéine ES PSAr.
Patent FR-3018656-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: MONTAIGNE FRANCOIS
IPC: H04W72/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Procédé d'allocation de ressources radio dans un réseau de radiocommunication large bande pour des communications montantes, le réseau étant formé de cellules comportant chacune au moins une station de base et des terminaux, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, lors d'un rattachement d'un premier terminal à une première station de base d'une première cellule d'un groupe de cellules formé de la première cellule et de ses cellules adjacentes :         - des mesures de qualité de signaux de référence SRS définis respectivement pour les terminaux du groupe de cellules par chaque station de base,         - une analyse de détection d'une interférence du premier terminal sur les communications montantes des terminaux rattachés aux stations de base du groupe de cellules, l'analyse étant effectuée en fonction des mesures de qualité des signaux de référence SRS, par chaque station de base du groupe de cellules,         - une allocation de ressources radio par la première station de base pour une communication montante du premier terminal en fonction de résultats de l'analyse de détection d'une interférence du premier terminal sur les communications montantes des autres terminaux du groupe de cellules, les résultats provenant de chaque cellule du groupe de cellules.
Patent FR-3018698-A1 (FR)
Title: Element de liaison reglable pour planche de glisse avec rattrapage des jeux
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: Elément de liaison (10) réglable d'un dispositif de fixation de chaussure sur une planche de glisse, apte à une liaison mobile avec un second élément (50) pour permettre son déplacement pour le réglage de la position d'un dispositif de fixation de chaussure sur la planche de glisse, caractérisé en ce qu'il comprend une tringle (12) comprenant un élément de blocage (13) apte à la fixation de l'élément de liaison sur un second élément (50) et en ce qu'il comprend au moins un composant de rattrapage des jeux (25), la tringle (12) comprenant un élément d'actionnement (15) coopérant avec au moins un composant de rattrapage des jeux (25), de manière à réduire ou supprimer les jeux subsistant lors de la fixation de l'élément de liaison par l'élément de blocage (13).
Patent FR-3019381-A1 (FR)
Title: Actionneur electroactif et procede de realisation
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/29
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un actionneur électroactif à partir d'un empilement comprenant une première électrode (20) et une couche comprenant un polymère électroactif surmontant l'électrode (20), le polymère électroactif se déformant lorsqu'il est dans un état cristallin et qu'un champ électrique lui est appliqué, le procédé comprenant : - une étape d'obtention d'une couche électroactive (30) comprenant une étape de cristallisation de la couche comprenant le polymère électroactif surmontant l'empilement ; - une étape de formation d'une deuxième électrode (21) de manière à ce que la couche électroactive (30) soit disposée entre les deux électrodes (20, 21) ; caractérisé en ce que le polymère électroactif est formé d'un matériau e cristallisant sous l'effet d'un UV Flash et en ce que l'étape de cristallisation comprend une étape d'UV Flash. En outre, l'invention porte notamment sur un tel actionneur électroactif.
Patent FR-3024011-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance de courant continue en courant alternatif
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-07-15
Abstract: Convertisseur de puissance de courant continue en courant alternatif, ledit convertisseur comprenant une carte électronique de puissance (54) réalisée sur un substrat métallique isolé (11) comprenant : - un support métallique formant face arrière dudit substrat métallique isolé (11), et - une couche d'isolant recouvrant le support métallique, formant face avant dudit substrat métallique isolé (11), dans lequel au moins un composant (30) est monté sur la face arrière du substrat métallique isolé (11).
Patent FR-3024698-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie
Inventor: GUITTON PASCAL
IPC: B60V1/16
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule (21) amphibie comprenant une coque (22) avec une étrave, une jupe souple (29), une barre de maintien (34) déplaçant une bordure inférieure (47) de la jupe entre une position déployée contre la coque (22) au-dessous d'une bordure supérieure (46) de la jupe (29) pour gonfler ladite jupe (29) et confiner une chambre d'air (40) sous le véhicule (21), et une position relevée au-dessus d'une ligne de flottaison (35) pour permettre à ladite coque (22) d'assurer seule une flottaison du véhicule (21).
Patent FR-3026633-A1 (FR)
Title: Trocart de rigidification d'un catheter
Inventor: CAMPAGNOLO RAYMOND
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-10-07
Abstract: Trocart (1) comportant une paroi périphérique (2) s'étendant selon un axe longitudinal (z), dont la section, dans un plan perpendiculaire audit axe longitudinal, est inscrite dans un premier cercle d'un premier diamètre, de sorte que le trocart est apte à coulisser à l'intérieur d'un cathéter comportant une paroi interne (3) présentant un deuxième diamètre (D) supérieur ou sensiblement égal audit premier diamètre, le périmètre de ladite section présentant au moins une inflexion (5), de sorte que, lorsque le trocart coulisse dans le cathéter, au moins un espace (7) entre le cathéter et le trocart à l'emplacement de cette inflexion reste libre.
Patent FR-3026924-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un article d'habillement avec impregnation de resine sur un element maille de forme tubulaire prealablement conforme spatialement
Inventor: BRIANT ANTOINE
IPC: A43B9/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: La fabrication d'un article d'habillement de sport, notamment d'une chaussure, comprend le placement d'un élément maillé de forme tubulaire (10) et souple sur un élément de conformation spatiale (11) pour donner une conformation spatiale prédéfinie à l'élément de forme tubulaire (10), puis l'ajout, sur seulement une partie de l'élément de forme tubulaire (10) contraint selon ladite conformation spatiale prédéfinie, uniquement au niveau de zones prédéterminées de l'élément de forme tubulaire (10), d'au moins un élément de renfort (12) configuré de sorte à assurer le maintien de l'élément de forme tubulaire (10) dans ladite conformation spatiale prédéfinie après cet ajout et après le retrait de l'élément de conformation spatiale (11).
Patent FR-3027541-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage vibratoire ameliore
Inventor: MASCIANTONIO UGO
IPC: B23Q5/14
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'usinage comprenant un bâti, un arbre de transmission (3) et un mécanisme d'entraînement (1) comprenant un organe de rotation (13) pour entraîner en rotation ledit arbre autour de son axe (A), un organe d'entraînement (18) en liaison hélicoïdale avec l'arbre pour l'entraîner en translation le long de son axe selon un mouvement d'avance, en fonction de la vitesse relative de rotation desdits organes de rotation et d'entraînement. L'organe d'entraînement est monté mobile en translation par rapport audit bâti le long de l'axe (A) et est disposé entre ledit organe de rotation et une extrémité de couplage dudit arbre avec un outil coupant, tandis qu'un actionneur électromécanique (20) est monté en repère fixe, lié audit bâti, à l'avant dudit organe d'entraînement (18) avec lequel il est apte à être couplé pour le faire osciller en translation, de manière à superposer une composante d'oscillation axiale audit mouvement d'avance.
Patent FR-3030081-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de prediction de croissance tumorale
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention propose un système et un procédé de prédiction de la croissance d'une lésion tumorale à partir d'un modèle mathématique de croissance tumorale généré à partir de données biologiques relatives à la tumeur, le modèle étant représenté par un ensemble d'équations aux dérivées partielles donnant la variation temporelle d'au moins une caractéristique relative à la lésion tumorale en fonction d'un ensemble de paramètres scalaires inconnus, les paramètres scalaires inconnus ayant des valeurs initiales. Le procédé comprend la calibration du modèle à partir de deux images de la lésion tumorale prises sur un patient donné par un dispositif d'imagerie médicale, la première image étant prise à une instant initial ti et la deuxième image étant prise à un instant t2 ultérieur à l'instant initial t1. Selon un aspect de l'invention, la calibration du modèle comprend les étapes consistant à : - déterminer un ensemble de jeux de valeurs (400), chaque jeu de valeurs comprenant une valeur pour chacun des paramètres scalaires inconnus du modèle, - calculer (401) une solution du système d'équations représentant le modèle à l'instant ultérieur t2, en utilisant les données de l'image prise à l'instant initiale ti comme valeurs initiales du modèle, pour chaque jeu de valeurs des paramètres scalaires inconnus du modèle, ce qui fournit un ensemble d'images simulées de la lésion tumorale, - comparer (403) chaque image simulée à l'image de la lésion tumorale prise à l'instant ultérieur t2, - sélectionner (406) un sous-ensemble des images simulées en fonction du résultat de la comparaison, les images simulées du sous-ensemble et les jeux de valeurs de paramètres pour lesquels chacune des images simulées du sous-ensemble a été calculée constituant des données de calibration, et - déterminer (204) la valeur d'une caractéristique relative à la lésion tumorale à partir desdites données de calibration.
Patent FR-3034013-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour stimuler la croissance et pigmenter les cils la nuit
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique à son utilisation le soir pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou la pigmentation des fibres kératiniques notamment humaines, de préférence des cils et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité la nuit.
Patent FR-3038139-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique et multirefringence variable arriere total
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-06-24
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière totale caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - Un filtre plasmonique (3) collé sur la surface inférieure (4') du dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/22 de (e) - Un filtre multiréfringent variable (8) collé sur la surface inférieure (7') du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (l') totalement.
Patent FR-3039270-A1 (FR)
Title: Brancard pese personne
Inventor: DANSOU DIDIER
IPC: G01G19/52
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui associe un brancard et un pèse personne intégré dans la structure du brancard permettant de connaître instantanément le poids d'une personne posée sur le brancard ou des objets posés sur le brancard. Il est constitué d'un brancard (1) qui comporte un pèse- personne intégré au brancard et qui se trouvera dans la structure du dit brancard qui permet de mesurer le poids de la personne posée sur le brancard ou bien des objets posés sur le brancard. Le poids ainsi mesuré sera transmis à un écran de lecture (2) type écran à cristaux liquides ou LCD et qui sera intégré à la structure du brancard et disposé du côté du brancard où se trouvera la tête de la personne couchée sur le brancard. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mesure et l'affichage instantané du poids de la personne ou de l'objet qui est placé dessus.
Patent FR-3032910-A1 (FR)
Title: Procede pour modifier l'aspect d'une structure a effet interferentiel colore
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-02-20
Abstract: Procédé pour modifier l'aspect d'une structure (21) à effet interférentiel coloré, comportant l'application sur la structure à effet interférentiel coloré d'une couche mate diffusante (30) comportant des particules diffusantes.
Patent FR-3036575-A1 (FR)
Title: Reseau d'acces cellulaire comportant un emulateur de terminal cellulaire pour l'interfacage avec un reseau d'acces bas debit
Inventor: PONSARD BENOIT
IPC: H04W72/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un réseau d'accès cellulaire (12) d'un système (10) de communication sans fil cellulaire, adapté à échanger des données cellulaires par voie radio avec des terminaux cellulaires (11), ledit réseau d'accès cellulaire étant relié à un cœur de réseau cellulaire (13). Ledit réseau d'accès cellulaire comporte des moyens d'interfaçage avec un réseau d'accès bas débit d'un système (20) de communication sans fil bas débit, ledit réseau d'accès bas débit étant adapté à échanger des données bas débit par voie radio avec des terminaux bas débit (21). En outre, les moyens d'interfaçage comportent au moins un émulateur de terminal cellulaire, dit « serveur virtuel » (30), configuré pour échanger, par l'intermédiaire du cœur de réseau cellulaire (13), des données bas débit entre le réseau d'accès bas débit et un serveur (23) du système (20) de communication sans fil bas débit.
Patent FR-3037955-A1 (FR)
Title: Ligands polydentates et complexes metalliques
Inventor: DENIAUD DAVID
IPC: G21F9/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention porte sur des ligands de Formule I ou l'un de ses sels, dans laquelle X, n, m, Rn, Rm, Y1-Y4, L1-L5, R1-R9 sont tels que définis dans les revendications. L'invention concerne également l'utilisation des ligands de l'invention pour complexer des métaux, de préférence le polonium. L'invention concerne également des complexes métalliques résultant de la complexation d'un ion métallique par un ligand de Formule I. L'invention concerne en outre un procédé pour la fabrication des ligands de l'invention et un procédé pour la fabrication des complexes métalliques de l'invention.
Patent FR-3040735-A1 (FR)
Title: Carter de turbine haute-pression d'une turbomachine a refroidissement localise
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un carter (2) de turbine haute-pression d'une turbomachine, comprenant une paroi annulaire (6) à partir de laquelle s'étendent radialement vers l'intérieur une patte amont (8) et une patte aval (10) espacées axialement l'une de l'autre et sur lesquelles est assemblée une pluralité de secteurs angulaires d'anneau de turbine (12), l'espace délimité, d'une part radialement entre la paroi annulaire du carter et les secteurs d'anneau de turbine, et d'autre part axialement entre les pattes amont et aval du carter définissant une cavité annulaire de ventilation (18). Le carter comprend en outre une pluralité de tubes de ventilation (26) traversant axialement l'une des pattes du carter pour déboucher à l'intérieur de la cavité de ventilation et muni chacun une pluralité d'orifices (28) calibrés débouchant en regard de la paroi annulaire du carter pour la refroidir entre les pattes amont et aval.