baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115848-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comportant un protecteur de disque et vehicule comportant un tel dispositif de freinage
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) pour un véhicule comportant un frein à disque (2) et un protecteur de disque (3), le protecteur de disque (3) présentant une première partie (31) positionnée à une première distance du disque de frein (2) et une seconde partie (32) positionnée à une seconde distance du disque de frein (2), ledit protecteur de disque (3) comportant une ouverture centrale, tel que la seconde partie (32) forme une goulotte (33) qui s’étend d’un premier bord bas du protecteur de disque (3) positionnée en regard du bas du disque de frein (2) vers l’ouverture centrale dudit protecteur de disque (3) permettant de guider vers le bas du disque de frein (2) des éléments externes qui peuvent se glisser entre le disque de frein (2) et la première partie (31) du protecteur de disque (3) lors du roulage du véhicule.  Fig. 1
Patent FR-3114115-B1 (FR)
Title: Construction à couverture souple avec mât central lumineux équipé de LED
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-03-03
Abstract: Construction à couverture souple avec mât central lumineux équipé de LED.  L’invention concerne une construction (1) à couverture souple (2) comportant une structure repliable (3) ou démontable. Cette dernière comporte, de manière essentielle, une structure de toit (4), reposant sur des montants (51, 52, 53, 54), et portant, en son centre, un mât (6) de mise sous tension de la couverture souple (2).  Ladite construction (1) est plus particulièrement caractérisée en ce que ledit mât central (6) de mise sous tension comporte, sensiblement selon une génératrice, au moins une gorge de réception (9) d’un moyen d’éclairage (10) consistant en un ruban LED, ledit mât (6) étant muni de moyens d’alimentation électrique dudit au moins un moyen d’éclairage (10).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119904-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation d’équipements audio
Inventor: CHATELET ANTOINE
IPC: G06F13/42
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de synchronisation, mis en œuvre pour un premier équipement audio (1a) connecté via un premier point radio (9a) identifié par un premier BSSID à un réseau sans fil (8), comprenant les étapes de :      détecter un deuxième équipement audio (1b) connecté au même réseau sans fil (8) et appartenant au même groupe audio ;  acquérir un deuxième BSSID d’un deuxième point radio (9b) via lequel le deuxième équipement audio (1b) est connecté au réseau sans fil (8), puis déterminer si le premier BSSID et le deuxième BSSID sont identiques ;  si ce n’est pas le cas, mettre en œuvre une phase de sélection pour sélectionner un point radio optimisé identifié par un BSSID optimisé ;  si le BSSID optimisé est différent du premier BSSID, connecter le premier équipement audio (1a) au réseau sans fil (8) via le point radio optimisé.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3125850-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/72
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-07-07
Abstract: Module de transmission de couple L’invention concerne un module de transmission de couple (M) comprenant :  - un couronne externe (40) agencée pour être raccordée à un rotor de machine électrique tournante (50),  - un embrayage de coupure de couple (10) mobile en rotation autour d'un axe (X), apte à définir en fonctionnement une source chaude thermiquement, comprenant un organe de sortie de couple (30) solidaire en rotation avec la couronne externe (40) ;  - un carter de transmission (60) apte à définir en fonctionnement une source froide thermiquement ;  le carter de transmission (60) et la couronne externe (40) étant assemblés de manière à former un logement (80) dans lequel est reçu en partie l’embrayage de coupure de couple (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126785-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de la sûreté d’une batterie exploitant une fibre optique à réseau de Bragg
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé mis en œuvre par une unité de traitement de données de surveillance de la sûreté d’une batterie, comprenant les étapes consistant à :   acquérir une mesure réalisée par un capteur optique (10) comprenant une fibre optique à réseau de Bragg (F0) agencée le long d’une pluralité de cellules élémentaires (C) composant la batterie, le capteur optique étant apte à réaliser une interrogation optique du réseau de Bragg pour la détermination d’une mesure d’une modification dans la bande passante du réseau de Bragg consécutive d’une contrainte thermique ou mécanique appliquée à la fibre ;traduire la mesure de ladite modification en des données de température et de pression au niveau de chacune desdites cellules élémentaires ; etdéterminer un indicateur d’un niveau de sûreté de la batterie à partir desdites données de température et de pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130295-B1 (FR)
Title: Procede de depot par voie chimique sous vide d’un film mince de sulfure de tungstene et/ou de molybdene
Inventor: GASSILLOUD RÉMY
IPC: C23C16/06
Filed: 2021-12-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt sur un substrat par voie chimique sous vide d’un film mince d’un sulfure de tungstène et/ou de molybdène.
Patent FR-3132346-B1 (FR)
Title: Régulation de la pression fournie par un ventilateur d’extraction ou d’insufflation d’air dans une installation de ventilation
Inventor: BRAVO HECTOR
IPC: F24F11/72
Filed: 2022-01-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de régulation de la pression fournie par un ventilateur à vitesse de rotation ajustable dans une installation de ventilation comprenant en outre: - N gaines d’air, chacune raccordée à un piquage d’un caisson central comportant ledit ventilateur; et - N régulateurs de débit à ouverture de passage réglable, associés chacun à une gaine d’air. Le procédé comprend une modulation (101) d’une ouverture de chaque régulateur de débit pour qu’un débit le traversant tende vers une consigne de débit par gaine, pour une pression courante fournie par le ventilateur ; et, en parallèle de la modulation (101) :  - la détermination (102), parmi les N régulateurs de débit, d’un régulateur de référence qui présente la plus grande ouverture de passage ;   - l’ajustement (103) de la pression fournie par le ventilateur pour tendre à obtenir, pour ce régulateur de référence, une ouverture maximum de passage prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2409337-B1 (FR)
IPC: D04B9/40
Filed: 1977-11-17
Granted: 1981-07-31
Abstract: A method and apparatus for manufacturing hollow knitted articles, particularly berets and other headgear, which method consists in first knitting a piece having an equal number of loops on its two ends using at least some of the needles in one bed of the knitting machine and then joining the two ends together. A first row of loops forming the one end of the piece are transferred to a support located underneath the needle bed while the remainder of the piece is knitted so the knitting is folded with its finished side on the inside. The loops on the other end are then transferred to a common support with the corresponding loops from the one end and the two ends are joined together by sewing. The method and apparatus enable the operation to be carried out entirely automatically.
Patent FR-2429618-B1 (FR)
IPC: B03D1/26
Filed: 1979-06-29
Granted: 1985-01-04
Abstract: A method for removing suspended particles from a liquid by means of gas-bubble flotation, in which, before the gas-bubble flotation step proper, the liquid is more or less saturated with the gas in one or more preceding gas introduction steps, so as to obtain a longer average life-time of the smaller gas bubbles in the final flotation step.
Patent FR-2435526-B1 (FR)
IPC: C12P19/14
Filed: 1979-09-05
Granted: 1985-06-14
Abstract: This method of hydrolyzing sugar, protein or the like and apparatus are advantageous especially in achieving the effective exhibition of the activity of immobilized enzymes, which method comprises jet-dispersing a constant-temperature aqueous solution containing a substrate such as sugar, protein or the like through an orifice and a net and making the same react in contact with a rotating immobilized enzyme.
Patent FR-2488253-B1 (FR)
IPC: C07K14/575
Filed: 1980-08-08
Granted: 1984-01-27
Abstract: This invention relates to peptide derivatives of the formula: Tyr-A-Gly-B-C-D (I) in which: A is a D.Ala, AzaGly, Aib, D.Ser., D.Thr, D.Cys, homo Serine, beta Phe Ser, beta OH Leu, 4OH Ile, alpha , beta , gamma OHNor Val or OH Val residue in which the side-chain OH or SH groups, when same exist, may be free or protected (i) by a straight- or branched-chain alkyl containing 1-6 carbon atoms, (ii) by an unsubstituted phenyl radical or a phenyl radical substituted with one or more fluorine atoms, (iii) by an unsubstituted benzyl radical or a benzyl radical substituted with one or more fluorine atoms, (iv) by an aliphatic acyl radical having 1-6 carbon atoms or an acyl radical COX in which X is a phenyl, benzyl or benzhydryl radical, optionally substituted with one or more fluorine atoms, B is a L.Phe, pF.L.Phe or pentafluoro L.Phe residue, C is a Leu, N.Leu or Ile residue of D or L configuration, D is hydrogen or a group of the formula: in which n=0, 1 or 2, R is a hydrogen atom or a radical as defined for the protection of group OH of residue A, Y is a hydrogen atom, a group hydroxy, carboxy, carbamoyl, a group OR1, COOR1 or CONHR1 in which R1 represents a radical as defined for the protection of group OH of residue A, a phosphatidylethanolamine chain or a chain NH(CH2)nR3NR2R2+RF in which n is an integer from 0 to 3, R2 is a hydrogen atom or a straight alkyl radical containing 1-4 carbon atoms, and R3 is a hydrogen or oxygen atom or a straight alkyl residue containing 1-4 carbon atoms, and their pharmaceutically acceptable salts. Said compounds are therapeutically useful, typically an analgesic, psychotropic and anti-diarrheic agents.
Patent FR-2496638-B1 (FR)
IPC: C07C69/732
Filed: 1980-12-05
Granted: 1984-10-19
Abstract: Novel cyclopentanols of the formula I wherein R1 and R2 are identical and are selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, R3 is selected from the group consisting of -OH, alkoxy of 1 to 8 carbon atoms and acyloxy of an organic carboxylic acid of 1 to 18 carbon atoms, R4 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 8 carbon atoms, R5 and R8 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms and alkenyl and alkynyl of 2 to 8 carbon atoms and R6 and R7 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms, alkenyl and alkynyl of 2 to 8 carbon atoms, -CN, -COCH3 and -COOAlK2 and AlK2 is alkyl of 1 to 8 carbon atoms useful as perfumery agents and their preparation and novel intermediates.
Patent FR-2478338-B1 (FR)
IPC: G04C23/16
Filed: 1981-01-15
Granted: 1984-09-14
Abstract: The cam type time detecting mechanism of an alarm clock has a time gear wheel, an alarm gear wheel and a detecting plate, all mounted on a shaft. A hole is formed on either the alarm gear wheel or the detecting plate and a projection is formed on the other. The detecting plate is movable on the shaft in the axial direction of the shaft. The time gear wheel and the detecting plate have guiding parts respectively so that the time gear wheel, in its normal rotation, continuously pushes and turns the detecting plate. At least one of the time gear wheel, the alarm gear wheel and the detecting plate has a cam for lifting up the detecting plate if the time gear wheel and the alarm gear wheel turn either in normal and reverse directions.
Patent FR-2550373-B1 (FR)
Inventor: ANTON ALAIN
IPC: C08G59/40
Filed: 1983-08-03
Granted: 1987-01-09
Abstract: Insulation process by impregnation of electric leads using isocyanate and oxazolidone cycle resins in which a glass cloth and porous mica paper tape is wound around the leads, the tape is impregnated with a quaternary ammonium salt, catalyzing condensation of isocyanate and epoxy derivatives in isocyanurate and oxazolidone cycles and with a varnish comprising a liquid epoxy resin and an isocyanate derivative, then the impregnated tape undergoes a heat treatment for polymerization of the varnish. As quaternary ammonium salt, is used a benzyltrialkylammonium halide with alkyl chain containing at most 3 carbon atoms, the tape is first impregnated with benzyltrialkylammonium halide and liquid epoxy resin, it is dried at a temperature equal to 135 DEG  C. at maximum and then it is impregnated with isocyanate derivative based varnish before undergoing the polymerizing heat treatment.
Patent FR-2625906-B1 (FR)
IPC: A63C5/03
Filed: 1988-01-18
Granted: 1990-06-29
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00011 Sec. 371 Date Aug. 31, 1989 Sec. 102(e) Date Aug. 31, 1989 PCT Filed Jan. 18, 1989 PCT Pub. No. WO89/06560 PCT Pub. Date Jul. 27, 1989.A surfboard for surfing on snow has an hourglass profile including dimension lines curved inwardly in the runner zone, and wherein bindings each form an angle with a line perpendicular to the longitudinal axis of the surfboard. Both dimension lines are offset longitudinally with respect to each other and are positioned so that the most curved point of each dimension line is located on the axis of symmetry of the axes passing through the two bindings.
Patent FR-2627911-B1 (FR)
Inventor: CORN CHRISTIAN
IPC: H02J9/06
Filed: 1988-02-26
Granted: 1990-08-10
Abstract: Use is made of a storage capacitor (CS) inserted between installation (10) and network (20) and fed through a limiter (30) of its charging current. This limiter is controlled by a regulator unit (40)/controller (40R-40C) dependent upon a programmer (50). This programmer operates so as to bring about starting even when the charge on the capacitor is zero or practically so, and then to raise the charging current in accordance with a programmed law (52) during a transient period and finally to monitor the charge and hold it close to a threshold independently of fluctuations in the network. Application to high-pressure metal-vapour lamps.
Patent FR-2656950-B1 (FR)
IPC: G05D23/275
Filed: 1990-01-11
Granted: 1993-12-17
Abstract: The invention relates to a system for processing an electrical power supply signal for a resistive heating element. The circuit provided comprises an a.c. current source, a rectifier and a chopper for supplying the resistive element with a current having two superimposed components one being d.c. and the other being a.c., both at a variable voltage. The invention applies particularly to the supplying, with a signal thus processed, of the resistive element of a connecting piece for electro-weldable plastic tubes, of an electro-heating envelope for the connection or protection of pipes, or of a heat-shrink sheath for operation on a cable having a conductor or conductors used for the carrying of electrical energy or for telecommunications.
Patent FR-2681630-B1 (FR)
IPC: E05B65/00
Filed: 1991-09-23
Granted: 1993-12-31
Abstract: Field lock intended particularly for equipping the doors of technical structures. It comprises a case (10) surmounted by a well (11) which can be closed off by a plug (12), in which a female cavity (13) is made, the well (11) having a bottom (16) pierced with an orifice (17) of particular shape, under which is arranged a cam (3) provided with a dog (30) for controlling the bolt (15) and comprising, on its upper face, a cavity (31) of polygonal shape, into which can be fitted the end (23) of a key (2), in order to effect the rotation of the said cam (3) for the purpose of actuating the bolt (15), the end (23) of the key (2) having a cutout identical to that of the orifice (17) of the bottom (16) of the well (11), the cam (3) on the other hand having passing axially through it a cylindrical duct (32) opening onto the knob (4) of a secret lock, the upper face of which comprises a transverse slot (40).
Patent FR-2669711-B1 (FR)
Inventor: RALF HOHMANN
IPC: F16L37/56
Filed: 1991-11-22
Granted: 1993-04-23
Abstract: The multiple coupling for ductwork (1,2,3,4) has coupling ends (7,8) as pipes connected together. The ends are linked together via a flexible holder (9). - The flexible holder can be released from the coupling ends, and is attached to the coupling via a snap connection, with C-shaped clamps (29) holding the coupling over more than 180 deg. The clamps are held by curved, flexible straps (30).
Patent FR-2692139-B1 (FR)
Inventor: DECKNER ANDRE GEORGES
IPC: A61F2/30
Filed: 1992-06-10
Granted: 1999-11-05
Abstract: The invention relates to a device by means of which it is possible to replace defective articulations. The device consists, in the direction of the supported bone (1), of a shell (2) which is fixed (3) to the said bone and which receives an insert (5) engaged thereon by means of conical steps (4), the insert (5) itself being optionally connected to a seat (7) by means of engagement with conical steps (4) and, in the direction of the supporting bone, a prosthesis head (6) fixed on the said bone and swivelling on the insert (5); the assembly thus formed providing, after it has been put into position, a self-locked unit without play. The invention applies in particular to hip prostheses.
Patent FR-2699281-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de caractérisation d'un milieu comportant au moins une partie conductrice.
Inventor: BEAUDUCEL CLAUDE
IPC: G01N27/02
Filed: 1992-12-15
Granted: 1995-05-19
Abstract: - La présente invention concerne une méthode et un dispositif pour caractériser un corps ou milieu partiellement conducteur. - Des moyens (3) génèrent un signal périodique d'excitation créant une surtension dans des moyens inductifs. A partir de moyens de mesure (4) détectant la variation du facteur de surtension due aux courants de Foucault dissipés dans le milieu partiellement conducteur et des moyens de traitement (5), on obtient une caractéristique du milieu.
Patent FR-2704864-B1 (FR)
Inventor: LE PELTIER FABIENNE
IPC: B01J23/64
Filed: 1993-05-06
Granted: 1995-11-17
Abstract: Process for hydroreforming in the presence of a catalyst including at least one refractory inorganic support, platinum, optionally at least one metal of group VIII, a halogen (palladium, nickel and ruthenium) and at least one additional metal M chosen from germanium, tin, lead, gallium, indium and thallium, in which process the said metal M is introduced, in the form of at least one organic compound, in situ into the reactor where the hydrocarbon feedstock will be subsequently treated or into a prereactor connected to the said reactor.
Patent FR-2715787-B1 (FR)
Inventor: ZOGHAIB HUSSEIN
IPC: H04L45/42
Filed: 1994-01-31
Granted: 1996-03-29
Abstract: System for the transmission of pulse streams, wherein the transmission devices comprise a main or master transmission device (100) and secondary transmission devices or stations (20-36), said master transmission device (100) and said stations (20-36) each having their own address, the pulses transmitted by said system being controlled by a communications protocol having at least one frame (D-F) including at least the address (Sd) of the information destination station and the address (Sr1, SR2) of the station relaying the information. The transmission devices are arranged so that each transmission device is capable of receiving information from another transmission device and retransmitting said information to another transmission device, each transmission device including means for interrupting its receiving function as soon as the transmission function is operational. Said stations (20-36) are geographically arranged in chains branching out from the master transmission device (100), each chain including at least one main branch (1-15), said main branches (1-15) being placed in a star configuration around the master transmission device (300), said frame (D-F) also including the address (Se) of the station sending the information.
Patent FR-2717018-B1 (FR)
Inventor: ORSAT JEAN MICHEL
IPC: H02K17/08
Filed: 1994-07-27
Granted: 1996-05-15
Abstract: The power supply circuit is for an induction motor (M) which has a main winding (PP) and an auxiliary winding (PS) in quadrature with a common connection to the neutral line (N). The other end of the auxiliary winding is connected to the midpoint (S) of a PWM auxiliary current generator with two MOSFET switches (T1,T2). The drain electrode of one switch (T1) and the source of the other (T2) are fed with alternate half-cycles via blocking diodes (D1,D2), with parallel filtering capacitors (C1,C2). The fundamental frequency of the current output from the generator is equal to the frequency of the AC source.
Patent FR-2743293-B1 (FR)
IPC: A61F2/07
Filed: 1996-01-08
Granted: 1998-03-27
Abstract: An aortoiliac endoprosthesis including two tapering tubes (2a) capable of being bent in all directions so that the upper tube ends (2b) have a greater diameter than the lower tube ends (2c), while sleeves (3, 4) are secured to each of the ends (2b, 2c). The sleeves (3, 4) are provided with hook means (5) for retaining the endoprosthesis (2), and made of a biocompatible, flexible shape-memory metal material.
Patent FR-2760560-B1 (FR)
Inventor: PIEDDELOUP DANIEL
IPC: G09F15/00
Filed: 1997-03-04
Granted: 1999-07-09
Abstract: The invention concerns a device for integrally re-creating a poster consisting of printed vertical strips (1, 2, 3) representing parts of the poster, by fixing said strips on the vehicles on the spaces provided, positioning the printed surfaces edge to edge. Said vertical strips comprise a vertical non-printed margin (4) arranged to be covered by the next strip to prevent air from passing between the strips and the vehicle body and to prevent the text, or picture, from being deformed or the strips from being damaged. Also for the same protective purpose, the margin (4) of the first poster strip (1) placed at the vehicle front is slipped underneath a protective plate (6) vertically fixed on the vehicle body.
Patent FR-2764245-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne d'articulation d'un ouvrant monte pivotant sur la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: BASCOU JACQUES
IPC: E05D15/56
Filed: 1997-06-06
Granted: 1999-07-30
Abstract: L'invention propose un dispositif d'articulation d'un ouvrant (22) monté pivotant sur un véhicule automobile par l'intermédiaire d'une bielle (24) d'articulation, et du type dans lequel il et prévu des moyens (36) d'asservissement du mouvement de pivotement de l'ouvrant (22) au mouvement de pivotement de la première extrémité (26) de la bielle par rapport à la structure (12) de la caisse du véhicule, caractérisé en ce que le sens de pivotement de l'ouvrant (22), par rapport à la seconde extrémité de la bielle, s'inverse au cours du mouvement de pivotement de la première extrémité (26) de la bielle (24) entre deux positions angulaires extrêmes associées aux positions extrêmes fermée et ouverte de l'ouvrant.
Patent FR-2772166-B1 (FR)
Inventor: PERREARD DAVID
IPC: G07B15/02
Filed: 1997-12-10
Granted: 1999-12-31
Abstract: The display (13) only displays the date and time of the authorized time limit for parking for a short time at the beginning of the parking period to permit the vehicle owner to see when his parking time runs out. Similarly it is displayed for a short time (half an hour) before the time period runs out in order that parking attendants can see when the period runs out.
Patent FR-2776540-B1 (FR)
Inventor: DARRAS DAVID
IPC: B65D8/06
Filed: 1998-03-27
Granted: 2000-06-02
Abstract: The invention provides a container such as a bottle or flask, made heterogeneously from a material with a barrier effect and a polymer material, characterised in that the material with a barrier effect is an amorphous carbon material with a polymer tendency which is applied as a coating on a substrate of polymer material.