baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963674-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la temperature d'un substrat
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: G01K7/04
Filed: 2010-08-05
Abstract: Dispositif de mesure (2) de la température d'un substrat (6) comprenant : - un thermocouple (4) comprenant des fils électriques (10) joints l'un à l'autre à au moins une jonction (12) ; - un élément de fixation (8) propre à fixer ladite jonction (12) audit substrat (6) pour mesurer sa température ; caractérisé en ce que l'élément de fixation (8) comporte un élément thermiquement conducteur (16) propre à porter une portion de fils électriques (10) adjacente à ladite jonction (12) ; ledit élément thermiquement conducteur (16) étant apte à coupler thermiquement ladite portion de fils électriques (10) avec ledit substrat (6).
Patent FR-2967198-A1 (FR)
Title: Orientable slatted blind for installation in bay of building to filter light, has cords whose cord units are rolled in opposite directions around cylinder to control orientation of slats when cylinder is rotated
Inventor: CLEMENT JEAN PAUL
IPC: E06B9/28
Filed: 2010-11-08
Abstract: The blind (10) has slats (12) stacked on a final slat and a rolling shaft (48) connected to the final slat by pull cords (50). The slats are stacked with respect to one another when the pull cords are rolled around the rolling shaft. A rotary orientation and retaining cylinder (46) is installed at proximity of the rolling shaft. Cord units of a pair of cords (36, 38) are rolled in opposite directions around the rotary orientation and retaining cylinder to control orientation of the slats when the rotary orientation and retaining cylinder is rotated.
Patent FR-2968844-A1 (FR)
Title: Support for supporting cellular telecommunication antenna on higher part of tree, has fixing element including vertical sliding unit for sliding telecommunication antenna relative to mast for height adjustment of end of antenna
Inventor: HETIER BERTRAND
IPC: H01Q1/12
Filed: 2010-12-10
Abstract: The support (1) has a mast (4) fixed to the trunk of a tree (3) via a fixing element. The fixing element includes a vertical sliding unit (5) for sliding the mast with respect to the tree for height adjustment (H), and another vertical sliding unit (6) for sliding of a telecommunication antenna (2) relative to the mast for height adjustment (h) of an end of the antenna, where the sliding units act parallel to the axis of the trunk of the tree. The former sliding unit includes two flanges (7, 8) associated with each other through two rods.
Patent FR-2970808-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionneur et son procede de fabrication
Inventor: HUEBL JOCHEN
IPC: H01H9/54
Filed: 2011-12-20
Abstract: Dispositif d'actionneur (100) comportant une installation de stator (101), une installation de couverture (102), une installation de contact (106a, 106b), et une installation d'amortissement (107). Les installations (101 et 102) sont reliées pour former entre elles une cavité (103). L'installation (102) comporte une ouverture (105) pour le passage de l'installation de contact (106a, 106b) dans la cavité (103) pour que l'installation de contact soit en partie dans la cavité (103) et en partie dans l'installation de couverture (102). L'installation d'amortissement (107) est prévue dans l'ouverture (105) pour amortir le rayonnement électromagnétique haute fréquence passant dans l'ouverture (105).
Patent FR-2970385-A1 (FR)
Title: Method for controlling e.g. alternators of motor vehicle equipped with power assisted devices, involves controlling alternator according to signal emitted by electric consumer, where signal represents electric power need of consumer
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60R16/03
Filed: 2011-01-10
Abstract: The method involves controlling an alternator (11) according to voltage at terminals of a battery (12) by measuring the voltage at the terminals of the battery using a voltage sensor (121) and by transmitting measurement of the voltage at the terminals of the battery to the alternator via a communication and power supply network (3) e.g. controller area network (CAN). The alternator is controlled according to a signal (S) emitted by an electric consumer (21), where the signal represents electric power need of the electric consumer.
Patent FR-2973031-A1 (FR)
Title: Derives de l'allopregnanolone et de l'epiallopregnanolone et leurs utilisations pour traiter un etat neuropathologique
Inventor: MENSAH-NYAGAN AYIKOE GUY
IPC: A61K31/57
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux neurostéroides, notamment des dérivés de l'alloprégnanolone et de l'épialloprégnanolone de formule (I) et leurs utilisations comme médicament pour le traitement de neuropathologies, en particulier les neuropathies induites par la chimiothérapie d'un cancer. Ces molécules selon l'invention ont des effets aussi bien préventifs que curatifs. Les neurostéroides selon l'invention peuvent aussi être utiles dans le traitement des troubles neurodégénératifs, en particulier pour empêcher la mort des cellules neuronales. Ils peuvent ainsi être utilisés comme agent neuroprotecteurs et/ou comme agent stimulant la prolifération des neurones.
Patent FR-2974381-A1 (FR)
Title: Dispositif pour bassin d'agrement
Inventor: DESGRIPPES FRANCOIS XAVIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D), remarquable en ce qu'il réunit - un bassin de piscine (B), - un abri de piscine (A) couvrant ledit bassin (B), - une construction (C) équipée de fonctionnalités au moins de type vestiaire et disposée à proximité du bassin (B) de sorte que le volume intérieur défini par l'abri de piscine (A) soit accessible du volume intérieur défini par la construction (C). Applications : bassin d'agrément.
Patent FR-2978123-A1 (FR)
Title: Systeme de controle et de surveillance d'un aeronef
Inventor: SEBAA JEROME GUY ROGER
IPC: B64D13/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: Système de prélèvements d'air d'un aéronef comprenant au moins une vanne (5, 5', 5") de prélèvement d'air apte à prélever un flux (F) d'air sur l'aéronef, un premier module d'information de température (10), un second module d'information de température (20), au moins un module de gestion (30) et au moins un module de traitement de données (40), couplé au module de gestion (30).
Patent FR-2978899-A1 (FR)
Title: Feeder for supply of e.g. hay, for animal i.e. horse, has structure comprises set of feed openings, where each of feed openings is dimensioned to allow passage of head of one horse or number of horses simultaneously
Inventor: PARROT JEAN-FRANCOIS
IPC: A01K5/01
Filed: 2011-08-09
Abstract: The feeder (1) has a structure comprising a base (2) and a set of walls (3-6), where the walls are raised from the base. The walls are covered with an enclosure (7) that is intended to contain food. The structure comprises a set of feed openings (A-F), where each of the feed openings is dimensioned to allow passage of head of one horse or a number of horses simultaneously. The base is arranged with four sides, where one wall of the side defines an access door to the enclosure.
Patent FR-2963869-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport agricole comportant un dispositif de deversement a cylindres de dosage pour decharger les produits transportes
Inventor: BALDINGER MARKUS
IPC: A01C3/06
Filed: 2011-08-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule de transport agricole, en particulier une benne de chargement, comportant une cuve de stockage (11) des produits à transporter, ainsi qu'un dispositif de déversement (40) pour décharger les produits stockés, le dispositif de déversement (40) comprenant au moins deux cylindres de dosage (12), qui sont aptes à être entraînés en rotation par un système d'entraînement des cylindres, caractérisé en ce que le système d'entraînement des cylindres de dosage comprend des moteurs électriques séparés pour lesdits au moins deux cylindres de dosage (12), ainsi qu'un dispositif de commande (7) pour le réglage variable des vitesses de rotation des moteurs électriques et des cylindres de dosage indépendamment d'une vitesse de rotation de la prise de force.
Patent FR-2980592-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de parametres morpho-geometriques d'un individu porteur de lunettes
Inventor: DIVO FABIEN
IPC: G02C13/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de paramètres morpho-géométriques d'un individu portant des lunettes (21) équipées d'un moyen de repérage (22), ledit procédé mettant en oeuvre un dispositif informatique (1,10) autonome comprenant un écran, une cible (8,18), un système d'acquisition d'images (7,17) compact et doté d'un moyen de détermination de son inclinaison, et un calculateur. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, Observation par l'individu d'un point situé devant lui à l'infini, avec un port de tête naturel selon une direction (24) sensiblement horizontale, Acquisition d'une première image de la position de la monture (21) dans cette première posture, Observation par l'individu de la cible (8,18) placée dans une position connue par rapport au système d'acquisition d'images, en adoptant une position naturelle et confortable, Acquisition d'une deuxième image de la position de la monture (21) dans cette deuxième posture, Détermination à partir de l'une des deux images de la position des yeux (27), Traitement par le calculateur des deux images obtenues, pour déterminer les paramètres morpho-géométriques de l'individu, Restitution du résultat des mesures.
Patent FR-2982816-A1 (FR)
Title: Systeme d'arret de charge pour vehicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-11-22
Abstract: Système d'arrêt de charge pour véhicule automobile, comprenant une traverse longiligne d'arrêt de charge (30) adaptée à s'étendre transversalement dans le véhicule entre deux structures latérales (16) de caisse (10) du véhicule de manière à être située à l'arrière d'une rangée d'au moins un dossier de siège et à l'avant d'un compartiment à bagages (12) du véhicule. Un dispositif de fixation et d'absorption d'énergie (32) par déformation programmée est aménagé à chacune des extrémités de la traverse (30) pour la fixation latérale de la traverse à ladite structure latérale (16) correspondante et pour se déformer sous l'action d'une sollicitation déterminée. Cette sollicitation est prévue pour être représentative de la sollicitation d'une charge située dans le compartiment à bagages et tendant à pousser la traverse lors d'un choc de type frontal du véhicule contre un obstacle. Application à un sous ensemble de véhicule délimitant partiellement un compartiment à bagages.
Patent FR-2968353-A1 (FR)
Title: Buse de diffusion a etagement d'air
Inventor: DESAI ANAND PRAFULCHANDRA
IPC: F02C3/04
Filed: 2011-12-06
Abstract: Dans une buse de diffusion à étagement d'air pour une chambre de combustion de turbine à gaz, de l'air est mélangé avec le combustible gazeux et détendu dans un tube de brûleur en aval. L'introduction d'air, passant en aval de la pointe de la buse vers l'espace de tube de brûleur force les gaz chauds à distance de et refroidit la pointe de buse. Un écoulement d'air à travers un dispositif à tourbillon extérieur ou à travers des trous de refroidissement sur la pointe de buse peut être agencé pour établir un volume et une direction d'écoulement de refroidissement qui interagissent favorablement avec un flux de combustible gazeux-air venant d'un dispositif à tourbillon extérieur pour améliorer le mélange combustible-air dans le tube de brûleur, aidant à réduire les émissions et la formation de suies.
Patent FR-2968586-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece a l'aide d'un revetement structurel bicouche
Inventor: BUNKER RONALD SCOTT
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-12-13
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (100). Le procédé de fabrication comporte le dépôt d'une première couche d'un revêtement structurel (54) sur une surface extérieure (112) d'un substrat (110). Le substrat (110) a au moins un espace intérieur creux (114). Le procédé de fabrication comporte en outre l'usinage du substrat (110) à travers la première couche du revêtement structurel (54) afin de définir une ou plusieurs ouvertures dans la première couche du revêtement structurel (54) et de former une gorge ou plusieurs gorges respectives (132) dans la surface extérieure (112) du substrat (110). Le procédé de fabrication comporte en outre le dépôt d'une deuxième couche du revêtement structurel (56) par-dessus la première couche du revêtement structurel (54) et par-dessus la ou les gorges (132), de façon que la ou les gorges (132) et la deuxième couche du revêtement structurel (56) définissent conjointement un ou plusieurs canaux (130) pour le refroidissement de la pièce (100). Une pièce (100) est également décrite.
Patent FR-2984742-A1 (FR)
Title: Utilisation de steviol, d'un derive glycoside du steviol, ou d'un de leurs isomeres, pour prevenir, reduire et/ou traiter une alteration du teint de la peau.
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de steviol, d'un dérivé glycoside du steviol, ou d'un de leurs isomères, pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau.
Patent FR-2986318-A1 (FR)
Title: Munition non letale
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42B5/02
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention a pour objet une munition non létale (1) comprenant un étui (2), incorporant un boîtier propulsif (3) qui renferme une charge propulsive (8), et un projectile (4) solidaire de l'étui (2). Cette munition est caractérisée en ce que le projectile (4) est rendu solidaire de l'étui (2) par l'intermédiaire d'un tube (16) prolongeant une partie arrière (4a) du projectile (4), tube coaxial à l'étui (2) et fixé sur le boîtier propulsif (3) au niveau d'un orifice de sortie des gaz propulsifs, la pression des gaz issus du boîtier étant libérée lors du tir à l'intérieur du tube (16).
Patent FR-2990159-A1 (FR)
Title: Procede de ralentissement de givrage d'un systeme de conditionnement pour vehicule automobile, et systeme de conditionnement correspondant
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de ralentissement de givrage d'un système de conditionnement thermique pour véhicule automobile comprenant un échangeur thermique extérieur apte à être traversé par un flux d'air extérieur, dans lequel : - on mesure la température (T) du flux d'air extérieur, - on compare la température (T) à un seuil de température (S), - si la température (T) est inférieure ou égale au seuil de température (S), - on mesure le taux d'humidité (h) du flux d'air extérieur, et - on régule la vitesse du flux d'air extérieur en fonction du taux d'humidité (h) mesuré : - si le taux d'humidité (h) est supérieur à un seuil supérieur d'humidité (S2), on réduit la vitesse du flux d'air extérieur, et - si le taux d'humidité (h) est inférieur ou égal au seuil supérieur d'humidité (S2), on augmente la vitesse du flux d'air extérieur. L'invention concerne également un système de conditionnement correspondant.
Patent FR-2997252-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de signaux de diffusion emis par des sources terrestres et recus par un satellite
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: G08G9/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de signaux de diffusion, émis par des sources (40) terrestres et reçus par un satellite (20), dans des signaux élémentaires issus respectivement de différentes antennes élémentaires (24) d'une antenne réseau (22) du satellite (20). Ledit procédé comporte une première itération de détection (51a) et une seconde itération de détection (51b), chacune desdites première et seconde itérations de détection comportant une étape (52) de formation, à partir des signaux élémentaires, de faisceaux virtuels de directions principales de rayonnement respectives différentes, et une étape (53) de recherche de la présence de signaux de diffusion dans les faisceaux virtuels. En outre, pour au moins un signal de diffusion détecté au cours de la première itération de détection (51a), les contributions respectives dudit au moins un signal de diffusion détecté aux différents signaux élémentaires sont atténuées, par rapport à la première itération de détection, pour tout ou partie des faisceaux virtuels formés au cours de la seconde itération de détection. L'invention concerne également un système (10) de détection de signaux de diffusion.
Patent FR-2987047-A1 (FR)
Title: Utilisations des derives de carbazolophenones pour le traitement du cancer.
Inventor: RAULT SYLVAIN
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-02-17
Abstract: La présente invention concerne des dérivés de carbazolophénone de formule (I) : et leur mise en oeuvre comme médicament, et notamment pour prévenir et/ou traiter le cancer.
Patent FR-2990994-A1 (FR)
Title: Method for estimating mass throughput of ammonia flow from small tank in car, involves multiplying basic flow of ammonia by set of weightings according to set of physical conditions, and obtaining estimated flow of ammonia
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F01N3/10
Filed: 2012-05-22
Abstract: The method involves establishing a basic flow of ammonia based on outside temperature, where the basic flow of ammonia is established with regard to a mapping. The basic flow is multiplied by a set of weightings according to a set of physical conditions. A coefficient heater and a main container (8) are provided for obtaining estimated flow (16) of ammonia. The heating of the container is stopped for a long time, and an initial value is provided for a coefficient of heating performed by the heater. Independent claims are also included for the following: (1) a controller (2) a car.
Patent FR-2991468-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de regulation d'un alternateur de vehicule automobile, dispositif de regulation et alternateur correspondant
Inventor: FOURMY STEPHANE
IPC: G05B1/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: Le procédé est du type de ceux consistant à transmettre à un dispositif de régulation, au moyen d'une ligne de communication (COM), des premières impulsions (PWM) modulées en largeur présentant une période prédéterminée et un rapport cyclique de référence représentatif d'une valeur de consigne de référence, à détecter ces premières impulsions et générer une valeur de consigne courante (Vcons). Conformément à l'invention, le procédé comporte également les étapes de produire des secondes impulsions (PWM ) résultant des premières impulsions détectées, de mesurer des caractéristiques courantes (T, alpha) des secondes impulsions, de comparer ces caractéristiques courantes à des caractéristiques nominales des premières impulsions, et d'affecter une valeur de consigne par défaut à la valeur de consigne courante (V ) quand les caractéristiques courantes sont significativement et répétitivement différentes des caractéristiques nominales.
Patent FR-2992449-A1 (FR)
Title: Method for determining e.g. simulation of concentration of e.g. polluting products exiting from chimney of factory on geographical zone, involves associating geographical position with coordinates in plane of cells of polar representation
Inventor: MARQUET CLAUDE
IPC: G01N33/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves associating geographical representation (12) of a geographical area with north orientation data (17), scale data and position data of a specific emission source. A geographical position is associated with X, Y coordinates in a plane of superimposed cells of the polar representation according to the orientation data, the position data and the scale data to direct a reference direction (22) of polar representation according to the orientation data and to position center (19) of the polar representation in the geographical position.
Patent FR-2995128-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un stockeur d'energie electrique et stockeur correspondant
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H01M50/249
Filed: 2012-08-28
Abstract: Le procédé selon l'invention et du type de ceux consistant à produire un bac (2, 8) en matériau thermiquement conducteur présentant une paroi (2) munie extérieurement d'ailettes (3) longitudinales, agencer dans le bac (2, 3) au moins une cellule de stockage d'énergie électrique et remplir le bac (2, 3) d'une résine thermoconductrice et électriquement isolante. Conformément à l'invention, la paroi (2) est formée par extrusion. La paroi (2) peut être réalisée par segmentation d'un profilé extrudé creux. Ainsi, on segmente au moins un profilé extrudé (10) à une longueur sensiblement égale à une profondeur du bac (2, 8) et on réalise la paroi (2) en assemblant les segments obtenus (10). De préférence, le profilé extrudé est constitué d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium. Dans une forme de réalisation particulière, la cellule de stockage d'énergie électrique est un condensateur de grande capacité de type EDLC.
Patent FR-2996235-A1 (FR)
Title: Tablette comprenant un textile compacte
Inventor: BROSSE JACQUES
IPC: C02F1/50
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une tablette (21) destinée à se déliter au moins partiellement en milieu aqueux afin d'y libérer un agent actif, comprenant au moins une première phase solide (22) comprenant au moins un mélange pulvérulent sous forme compactée, ledit mélange pulvérulent comprenant au moins ledit agent actif, et au moins une deuxième phase solide (23), caractérisée en ce que ladite deuxième phase solide comprend au moins un textile sous forme compactée (27, 28). L'invention porte également sur le procédé de préparation d'une telle tablette.
Patent FR-2997499-A1 (FR)
Title: Method for testing ingestion of projectile i.e. bird, by e.g. turbojet, of aircraft, involves actuating temporary connection to obtain dissociation of projectile from support such that projectile is sucked by fluid flow during operation
Inventor: TOURIN DAVID
IPC: G01M15/14
Filed: 2012-10-31
Abstract: The method involves placing a projectile (11) i.e. bird, on a support (6), where the projectile is linked to the support by a temporary connection (20) that is utilized for maintaining the projectile on the support in the presence of suction from a flow of fluid i.e. air, generated by a turboshaft engine such as turbojet, under operation. The temporary connection is actuated during operation of the engine so as to obtain dissociation of the projectile from the support such that the projectile is sucked by the flow of the fluid of the engine under operation. An independent claim is also included for a device for testing ingestion of the projectile.
Patent FR-2997983-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation du debit d'un skimmer dans un bassin avec effet de chute
Inventor: CHARDAVOINE CLAUDE
IPC: E04H4/12
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de régulation du débit prévu pour coopérer avec un skimmer (12) dans un bassin, notamment d'une piscine, ledit skimmer comprenant un cadre (16) périphérique et libérant une fenêtre (14), caractérisé en ce qu'il comprend une base ayant une flottabilité négative et un volet ayant une flottabilité positive, articulé par rapport à la dite base, l'ensemble ayant une flottabilité positive de façon que le bord supérieur du volet affleure le fil de l'eau.
Patent FR-3002230-A1 (FR)
Title: Utilisation de mercapto-esters methyliques en tant qu'agents de transfert de chaine
Inventor: CAZAUX JEAN-BENOIT
IPC: C07C323/50
Filed: 2013-02-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, en tant qu'agent de transfert de chaîne dans un procédé de polymérisation radicalaire en émulsion, d'au moins un mercapto-ester méthylique, et concerne également le procédé de (co)polymérisation radicalaire en émulsion comprenant au moins un tel mercapto-ester méthylique. L'invention a également pour objet les mercaptodiesters méthyliques tels que définis dans la description.