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Patent WO-0170918-A3 (WO)
Title: Produits de revetement a proprietes antigrippantes pour jonctions amovibles manchons-boulons et/ou filetages
Inventor: HINTERWALDNER RUDOLF
IPC: C09D7/12
Filed: 2001-03-23
Abstract: L'invention concerne un produit de revêtement comprenant a) au moins un liant, b) au moins une substance libérant des gaz à température élevée, et c) au moins un additif réduisant le coefficient de frottement. Les produits de revêtement selon l'invention permettent de combler les fentes lors de l'assemblage de manchons-boulons ou de pièces filetées en vue d'assurer l'étanchéité et la fixation. L'utilisation des produits de revêtement permet un desserrage des pièces sans risque de grippage ou de coincement.
Patent WO-0185826-A3 (WO)
Inventor: BOEHME PETER
IPC: C09K23/00
Filed: 2001-05-10
Abstract: The invention relates to highly functional polyether polyols of general formula (I), where R'1 = an unsubstituted or substituted aliphatic or aromatic group, R'2 = an unsubstituted or substituted aliphatic or aromatic group, H, OH, polyalkylether chains or halogen, X = polyalkylether chains or H, where at least one X = a polyalkylether chain, m = a whole number from 0 to 20, where if m = 0, then Xm = H and n = whole numbers from 4 to 12. The invention further relates to methods for production of said highly functional polyether polyols and the use thereof for the production of polyurethanes and non-ionogenic detergents.
Patent WO-0205636-A3 (WO)
Title: Dispositif servant a l'application d'herbicide au moyen d'un fil impregne et destine a etre monte sur une machine agricole
Inventor: PROTTI REMO QUINTO
IPC: A01M21/04
Filed: 2001-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à l'application d'herbicide au moyen d'un fil imprégné et destiné à être monté sur une machine agricole. Ce dispositif comprend un châssis (12) qui présente une partie centrale (13) équipée de moyens (14) servant à appliquer une contrainte à la machine, et deux ailes latérales (15) pouvant être déployées entre une position de travail transversale à la machine et une position de repos. Le châssis supporte des fils (18) qui s'étendent le long d'une section horizontale (19) servant à l'application d'un liquide herbicide et une section de retour (20) le long de laquelle les fils pénètrent dans un contenant (21) abritant le liquide herbicide qui sert à leur imprégnation. De manière avantageuse, ce dispositif est équipé de moyens (30, 35) servant à régler et à maintenir la hauteur du fil imprégné au-dessus du sol.
Patent WO-0238599-A3 (WO)
Title: Gene regulant le developpement des vegetaux et ses utilisations
Inventor: SCHERES BEN J G
IPC: C12N15/82
Filed: 2001-11-13
Abstract: La présente invention concerne le domaine du développement des végétaux, et plus spécifiquement, l'identification et la caractérisation des protéines régulant le développement des végétaux et qui sont nécessaires pour corriger le développement des végétaux et de leurs mutants. La présente invention concerne également des séquences d'acides nucléiques isolés et des séquences de protéines, ainsi que des vecteurs et des cellules hôtes comprenant ces séquences d'acides nucléiques. L'invention concerne en outre des cellules transgéniques et des végétaux comprenant et exprimant ces séquences, et des procédés visant à obtenir des cellules et des végétaux. L'invention concerne aussi l'utilisation des gènes mutants ou de type sauvage et des protéines utilisés dans les procédés visant à modifier le développement des végétaux. Ces gènes et ces protéines peuvent aussi être utilisés dans des procédés visant à simuler ou modifier des effets relatifs à l'auxine.
Patent WO-0249373-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif destines a la configuration d'un telephone mobile
Inventor: SWERUP JAN
IPC: H04M3/53
Filed: 2001-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un site de départ (5) destinés à la configuration d'un téléphone mobile (1) et permettant de fournir un accès à des services de communication numérique à ce dernier. L'invention concerne également un téléphone mobile qui, lorsqu'il est vendu, est pré-configuré à l'aide d'un numéro de téléphone le reliant au site de départ. Le site de départ comprend un serveur (8) et une base de données (9). Lorsque le site de départ reçoit un appel d'un abonné, il demande à l'abonné, par l'intermédiaire de pages de texte affichées sur l'écran du téléphone mobile, de sélectionner un opérateur de réseau et un fournisseur de service de courrier électronique. Les données de configuration associées à l'accès aux services numériques et aux services de courrier électronique sélectionnés, y compris les informations personnalisées, sont extraites de la base de données et placées dans un message de configuration transmis au téléphone mobile. Lorsque le téléphone mobile de l'abonné reçoit le message de configuration, il entame un processus de configuration automatique. Les téléphones à fonction WAP et les message de configuration par SMS ou par OTA (Over the Air) peuvent être utilisés pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent WO-03004699-A3 (WO)
Inventor: SCHULZ TORSTEN
IPC: C12Q1/6851
Filed: 2002-07-05
Abstract: The invention relates to a device and method for qualitatively and/or quantitatively identifying nucleic acid molecules that are amplified in a polymerase chain reaction.
Patent WO-03037644-A3 (WO)
Title: Revetement et procede de realisation d'un produit obtenu par thermotransfert et/ou thermosublimation, et utilisation d'un tel produit
Inventor: KRAUTER HEINRICH
IPC: B41M5/42
Filed: 2002-09-18
Abstract: L'invention concerne un revêtement dorsal (coulée sur face arrière, couche dorsale) d'un produit obtenu par thermotransfert et/ou thermosublimation. C'est la première fois qu'un revêtement fermé comprenant un agent de glissement et/ou lubrifiant et un liant est présenté, de sorte que, grâce audit revêtement, non seulement les caractéristiques de glissement de la bande sont optimisées, mais l'adhérence de la couche au support est également améliorée. Ainsi, les collages et l'abrasion se produisant habituellement pendant le processus sont minimisés.
Patent WO-03050499-A3 (WO)
Inventor: EMMRICH FRANK
IPC: G01N33/58
Filed: 2002-12-09
Abstract: Die Erfindung betrifft die Verwendung eines markierten Liganden mit Spezifität für das humane CD4-Molekül zur Herstellung eines Diagnostikum zur Analyse von Wanderungs- und/oder Verteilungsmustern bestimmter Zellpopulationen, die CD4-tragende Zellen umfassen, in menschlichen Individuen. Des Weiteren betrifft die Erfindung eine Zusammensetzung, die einen markierten Liganden mit Spezifität für das CD4-Molekül und CD4-tragende Zellen oder Partikel umfasst sowie ein Verfahren zur Bestimmung des Ausmasses und der Progredienz von Erkrankungen, bei denen human-CD4-tragende Zellen von klinischer Bedeutung sind.
Patent WO-2004057462-A3 (WO)
Title: Procede, dispositif et programme informatique servant a gerer un flux de messages dans un environnement multimessages
Inventor: RUSSELL DAVID K
IPC: G06Q10/02
Filed: 2003-12-12
Abstract: Dans un mode de réalisation, le procédé servant à gérer un flux de messages et consistant à traiter des messages simultanément au moyen du traitement de noeud dans une application logicielle informatique. Ces noeuds de traitement consistent au moins en un ensemble de noeud de verrouillage, d'accès à des ressources du système et d'interruption de verrouillage interconnectés sous forme de chaîne de traitement. Dans cet ensemble, les noeuds sont interconnectés en chaîne de traitement et traitent un message parmi les messages respectifs selon un mode séquentiel défini par cette chaîne de traitement. Le traitement consiste à accorder l'accès à une ressource du système exclusivement au message respectif de l'ensemble répondant au noeud de verrouillage traitant son message respectif. La ressource de système est accessible au message réagissant au noeud de ressource de système de l'ensemble traitant ce message. L'accès du message à ces ressources implique de modifier un certain état du système. L'accès exclusif aux ressources du système est autorisé en réaction au noeud d'interruption de verrouillage de l'ensemble qui traite ce message.
Patent WO-9316838-A3 (WO)
Title: Appareil d'usinage par laser
Inventor: LA ROCCA ALDO VITTORIO
IPC: B23K26/14
Filed: 1993-02-24
Abstract: Appareil d'usinage par laser (10; 110; 210) servant notamment au découpage et au soudage. Il comporte une tête (12; 112; 206) de focalisation du faisceau sur la zone de travail (13, 13a; 113; 207) de la pièce (15; 118; 209), et une buse (17) possédant un conduit (21; 120; 220) et servant à diriger un jet (18; 122; 213) de gaz d'apport à une vitesse supersonique au moins à proximité de la zone de travail (13, 13a; 113; 207). De préférence, la zone de travail (13, 13a; 113) est recouverte par les parois du conduit (21; 120) situées en aval de la buse (33a, 33b, 33c; 132). Afin d'optimiser les conditions de fonctionnement de l'appareil, la buse (217) est de préférence montée rotative autour de la tête de focalisation (206) et commandée de telle sorte que le conduit demeure dans une position tangentielle par rapport à la trajectoire de travail (T) au moins dans la zone de travail (207).
Patent WO-03086048-A3 (WO)
Title: Serres, films pour couverture de serres et procede pour tendre ou retendre des films de serres
Inventor: FORTIER PATRICK
IPC: A01G9/14
Filed: 2003-04-14
Abstract: Serre (1) comprenant des arceaux (2) recouverts d'au moins un film (3), dans laquelle le film (3) ou le film principal dans le cas du recouvrement par plusieurs films, comprend au moins une gaine (4) dans laquelle est enfilée une tige (5) rendue solidaire dudit film (3), ladite gaine (4) étant installée longitudinalement sur toute la longueur de la serre (1), film pour serre comprenant au moins une gaine (4) prévue sur toute la longueur du film (3) à distance de ses bords latéraux et procédé pour tendre un film sur une serre.
Patent FR-2857462-A3 (FR)
Title: Lens adjustment in digital camera, involves horizontally moving translation carrier for eliminating horizontal offset and rotating lens group for eliminating vertical inclination based on position offset of lens and image sensor
Inventor: WENG NIEN TING
IPC: G02B27/62
Filed: 2003-07-09
Abstract: A translation carrier (30) placed between the lens group (40) and sensor housing (10) is horizontally moved for eliminating horizontal offset of the lens and the lens group is rotated for eliminating vertical inclination of lens group axis with respect center of sensor, according to the position offset of image sensor. An independent claim is also included for lens adjustment mechanism.
Patent FR-2886584-A3 (FR)
Title: Anti-dazzle screen and wind-break device for Citroen 2CV type convertible vehicle, has metal frame with transparent and tinted panel to stop sun rays and filter light, and semi-cylindrical wind-break to cap front of panel and frame assembly
Inventor: WACHTER GERARD PAUL
IPC: B60J7/11
Filed: 2005-06-02
Abstract: The device has a metal frame (3) with a transparent and tinted panel (4), at the center, for stopping the sun rays and filtering the light. The panel covers the width of the front part of the cab interior of a convertible vehicle. A semi-cylindrical wind-break (2) caps the front of the panel and frame assembly. The wind-break is maintained in place by plastic clips at the locations of fixation holes (5).
Patent FR-2928651-A3 (FR)
Title: Procede et machine de refroidissement du col de bouteilles
IPC: C12G1/08
Filed: 2008-03-11
Abstract: Procédé de refroidissement du col de bouteilles, utilisé dans le domaine de l'élaboration des vins selon la méthode dite champenoise, pour préparer les bouteilles (3) à l'opération dite de dégorgement.Il consiste à positionner les bouteilles (3) à traiter tête en bas, à faire émerger les cols (30) de ces bouteilles (3) dans un espace clos (1, 11), et à faire parcourir cet espace clos (1, 11) par un flux d'air (F), qui aura été préalablement refroidi par injection d'azote liquide.
Patent FR-2973746-A3 (FR)
Title: Release system for e.g. clutch mechanism in car, has actuation pedal placed in passenger compartment of vehicle relative to height of driver's foot, and lever arm whose end is separated into legs, where each leg supports shaft
Inventor: SBIRNAC EUGEN
IPC: B60K26/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: The system (100) has a actuation pedal (102) placed in an passenger compartment of a vehicle relative to height of a driver's foot. The pedal comprises a lever arm (105) whose one end (106) is equipped with a bearing surface (107) and another end (108) is mounted swiveling around a rotational shaft (103). The latter end of the arm is separated into two legs (120, 121), where each leg supports the shaft. The legs diverge from one another while moving away from an intersection point (122) on the arm. The arm is made of plastic.
Patent FR-3048167-A3 (FR)
Title: Boucle de sangle a reglage croise
Inventor: GERGAUD JEAN PHILIPPE MICHEL LEON
IPC: A44B11/22
Filed: 2016-02-25
Abstract: Dispositif permettant de connecter deux sangles croisée entre elles et ce de manière fixe ou en laissant leur réglage possible. L'invention concerne un dispositif qui permet d'ajuster deux sangles l'une envers l'autre pour permettre un ajustage fixe ou définitif dans chacun des axes respectifs des sangles. Le système permet une application de réglage pour tout montage de sangles croisées qu'il est utile de rendre réglable par un 'utilisateur ou encore par la nécessité d'ajustage en production pour un produit fini. Il est particulièrement adapté pour les montages de harnais en générale et/ou les articles pour chevaux(ou chien) en particulier tels que les bridons ou les harnais.
Patent FR-3060039-A3 (FR)
Title: Obturateur pliable pour bouche d'egout
Inventor: MOKOS ROMAN
IPC: E03F7/02
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne principalement un obturateur pliable pour bouche d'égout (1) constitué d'une pièce brute fendue plate et souple (11) faite d'un matériau élastique d'une densité supérieure à celle de l'eau. Selon l'invention, sur tout le périmètre de la pièce brute (11) de l'obturateur (1), est fixé un mince film élastique imperméable (4), sur une de ses faces en ce que la pièce brute souple (11) de l'obturateur (1) se trouvent des trous d'écoulement (2) destinés à relier l'extérieur à l'espace entre la pièce brute (11) de l'obturateur (1) et le film élastique imperméable (4) ainsi qu'au moins un pont flexible transversal (5) reliant en permanence les bords opposés de la pièce brute (11) de l'obturateur (1) pour permettre de replier l'obturateur (1) selon un angle aigu.
Patent FR-3062118-A3 (FR)
Title: Emballage contenant une portion de produit alimentaire mature
Inventor: LLORET ALBALATE JORDI
IPC: B65D17/28
Filed: 2018-01-26
Abstract: Emballage comprenant une enveloppe (2) et une quantité prédéterminée de produit alimentaire maturé, l'enveloppe (2) comprenant deux feuilles (2a, 2b) flexibles en plastique situées sur des cotés en regard du produit alimentaire maturé adossées et reliées entre elles dans des régions marginales (5) autour du produit alimentaire maturé étant disposé en formant une bande allongée ayant une épaisseur moyenne (G) et une largeur moyenne (A), ladite épaisseur moyenne (G) ayant au moins 20% de ladite largeur moyenne (A); et l'enveloppe (2) comprenant un dispositif à ouverture facile (4) dans une position attenante à une extrémité du logement pour fournir, lors de son déchirement, une extrémité ouverte (6) à travers laquelle les portions de produit alimentaire maturé peuvent être extraites progressivement par une pression exercée manuellement sur une région de l'enveloppe (2) attenante à une extrémité opposée à ladite extrémité ouverte (6).
Patent FR-3108323-A3 (FR)
Title: Borne de distribution automatique d’un produit d’hygiène, par exemple d’un gel hydro-alcoolique
Inventor: FILLON DAVID
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet une borne de distribution automatique d’un produit d’hygiène qui comporte un corps vertical (10) creux dont la partie supérieure (16) est divisée par une plaque intermédiaire (18) fixe dite de sécurité en :- une portion supérieure (26) constituant une réserve de produit à distribuer dans laquelle est agencé un réservoir (R) amovible de produit et qui est munie d’une porte (30) d’accès sécurisé à la réserve (26) ;- et une portion inférieure (14) dans laquelle est agencé un module technique (MT) de distribution du produit,et dans laquelle un raccord traverse la plaque intermédiaire (18) de sécurité pour relier le réservoir (R) au module technique (MT) de distribution.     Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3121421-A3 (FR)
Title: Selle à airbag
Inventor: SUN ZHENGYUNA
IPC: B62J27/20
Filed: 2021-04-06
Abstract: Le présent certificat d'utilité concerne une selle, concernant le domaine des vélos, des motos ou des véhicules électriques, en particulier une selle à airbag. La selle comprend un airbag, une mousse de selle recouvrant l'airbag, et une plaque inférieure fixée à l'extrémité inférieure de la mousse de selle pour relier la poutre de selle et le tube de selle, le profil externe de l'airbag étant partiellement exposé à l'extérieur de la mousse de selle.
Patent FR-3110829-A3 (FR)
Title: Sommier et ensemble de pièces destinées à former ledit sommier
Inventor: VALDEMOROS TOBIA OSCAR
IPC: A47C23/06
Filed: 2021-05-26
Abstract: Sommier et ensemble de pièces destinées à former ledit sommier, comprenant : deux côtés (10), chaque côté comprenant deux pieds (12) et un longeron (14) commun sur ceux-ci, le longeron (14) s’étendant longitudinalement de manière à faire saillie des pieds (12) en porte-à-faux ; deux traverses (20) disposées entre les côtés (10), de sorte que l’une et l’autre des extrémités de chaque traverse (20) rejoignent respectivement l’un et l’autre des côtés (10), formant un cadre ; plusieurs lattes (30) disposées de façon coplanaire sur le cadre formant une couche (32), de sorte que les lattes (30) dépassent du cadre transversalement en porte-à-faux ; des premiers moyens de jonction (40), qui joignent les traverses (20) aux côtés (10) ; des seconds moyens de jonction (50), qui fixent les lattes (30) au cadre ; de sorte que le nombre de pièces du type qui sont disposées en sus dans les sommiers en guise de renfort soit réduit.
Patent FR-3120767-A3 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour contenir des aliments pour animaux
Inventor: TONTARELLI SERGIO
IPC: A01K7/00
Filed: 2022-03-15
Abstract: DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR CONTENIR DES ALIMENTS POUR ANIMAUX L’invention concerne un dispositif pour contenir des aliments (100) pour animaux ; le dispositif pour contenir des aliments (100) comprend un cadre de base (T) et une écuelle (1), qui est reliée au cadre de base (T) et qui comprend une auge (1v), un fond (11) qui délimite inférieurement ladite auge (1v) et une paroi latérale (10) qui délimite latéralement, de manière totale ou partielle, ladite auge (1v) ; la particularité du dispositif pour contenir des aliments (100) est qu’il comprend des moyens d’accrochage/décrochage rapide (2, 3) reliés au cadre de base (T) pour l’accrochage du dispositif pour contenir des aliments (100) à un autre dispositif pour contenir des aliments (100) adjacent.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2452354-A3 (FR)
Title: Capot de protection pour une machine-outil portative
IPC: B23Q11/08
Filed: 1980-03-28
Abstract: CAPOT POSSEDANT DES DECOUPURES QUI PERMETTENT L'INTRODUCTION INSTANTANEE DE TETES DE VIS SERVANT A LA FIXATION D'UN GUIDE A FENTES ET PORTEES EN PERMANENCE PAR CELUI-CI. LA MACHINE 11 PORTE UN CAPOT 10 PROTEGEANT LA MEULE 12. LE GUIDE 18 EST FORME D'UN APPUI 19 ET DE DEUX SUPPORTS 21 PORTANT DES FENTES PARALLELES LONGITUDINALES 22 TRAVERSEES PAR DES VIS 15 QUI PORTENT DES ECROUS 23 ET DES RESSORTS 25. QUAND ON INCLINE LES VIS 15, LEURS TETES 17 PEUVENT S'INTRODUIRE DANS DES ECHANCRURES 27 DU CAPOT 10 ET S'Y BLOQUER APRES REDRESSEMENT, GRACE A DES DECOUPURES 13. LE SERRAGE DES ECROUS 23 PERMET DE FIXER LE GUIDE 18 SUR LE CAPOT 10.
Patent FR-2482574-A3 (FR)
Title: Feed mechanism for wire cages securing champagne bottle corks - uses sliding plates with variable width openings under stacked cages
Inventor: MONTORIOL BERNARD
IPC: B67B5/06
Filed: 1980-05-13
Abstract: The feed device for stacked wire cages (6a) for holding corks in the necks of champagne bottles, is positioned under the open bottom of a tube enclosing the stack. The bottom loop of the lowermost cage is supported by the edges of two plates (2,3) with a wide gap between them, and carried in them by side guides (11). Above these two plates, which act as sliders, is another plate (4) also acting as a slider, shaped to allow the bottom cage to fall through its central opening. This slider has two sides (4b) with a gap between them smaller than the cage, followed by a wider gap between two extensions (4a) of the sides. When the cage rests on the first two plates, the slider is moved inwards so that the cage travels over bevelled edges (4c) between the two portions of its sides, so as to support the cage. When retracted, after the two sliding plates (2,3) have been moved away from the tube, the bottom cage is discharged.
Patent FR-2528687-A3 (FR)
Title: Shower tray with removable seat - has pedestal base joined to edge of base and jutting out into tray
Inventor: ODORISIO MAURO
IPC: A47K3/40
Filed: 1982-06-18
Abstract: The shower tray has a base (1) with a jutting out piece (4) in one corner that forms the base of a stool. A seat (9), which can be removed, is put on top of this. The base is surrounded by a raised edge (3) and the stool pedestal is joined to the walls and juts out into the base of the tray. Behind the walls of the pedestal there is an empty space that gives access to the underside. The seat fits into a groove on top of the pedestal.
Patent WO-0001430-A3 (WO)
Title: Dispositif d'etancheite pour une capsule, en particulier pour capsules ou cartouches d'injection
Inventor: VILLETTE ALAIN
IPC: A61M5/31
Filed: 1999-07-02
Abstract: Dispositif d'étanchéité d'une seringue dans laquelle est insérée une cartouche (1), fermée à sa partie supérieure par un obturateur souple (3), reliée à une aiguille d'injection, la pièce porte-aiguille (8) présentant une couronne (9), entre l'aiguille et la surface supérieure (2) de la cartouche, venant porter contre l'obturateur (3) pour le presser contre le bord de la surface supérieure (2) de la cartouche.
Patent WO-02069368-A3 (WO)
Title: Empilements de materiaux, avec une couche de reduction de contraintes entre une structure metallique et une couche de passivation
Inventor: WANG PING-CHUAN
IPC: H01L21/768
Filed: 2002-02-20
Abstract: L'invention concerne une structure/un procédé pour réduire les contraintes entre une couche de passivation diélectrique et une structure métallique, ce procédé consistant à enduire la structure métallique d'un matériau tampon à faible module de contrainte, et à façonner la couche de passivation diélectrique recouvrant ce matériau tampon à faible module de contrainte. Ce dernier est composé d'une couche de matériau polymère sélectionné dans au moins un groupe comprenant une résine hydrogène/alcane SQ (SilsesQuioxane), un polyimide et une résine polymère. La couche de passivation diélectrique comprend au moins une couche d'un matériau sélectionné dans au moins un groupe constitué de silice et de nitrure de silicium.  Une couche de protection est appliquée sur la couche de passivation diélectrique. Le coefficient de dilatation thermique du matériau tampon à faible module de contrainte se situe entre celui de la structure métallique et celui de la couche de passivation diélectrique. Il est à noter que cette couche de passivation diélectrique entre la structure métallique et le matériau tampon à faible module de contrainte a un coefficient de dilatation thermique qui varie entre environ 5ppm/ °C et environ 20ppm/°C.