baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093579-A1 (FR)
Title: Ordonnanceur d'evenements pour microprocesseur
Inventor: ANDRADE ALFONSECA DAMIAN
IPC: G06F9/48
Filed: 2019-03-07
Abstract: Procédé et système pour répartir temporellement les évènements à transmettre dans une fenêtre temporelle initiale Ti=[t0, tmax], caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - identifier au moins deux évènements E1, Ej, à exécuter par le premier microprocesseur (1), - identifier pour chaque évènement E1, Ej, sa fréquence d’exécution F1, Fj, selon des fréquences multiples de deux, la durée T1, Tj, d’exécution d’un évènement, - insérer un premier évènement E1 et calculer la disponibilité temporelle Tr restante dans la fenêtre temporelle initiale Ti afin de déterminer la taille maximale en temps et la fréquence maximale admissible d’un futur évènement Ej, - à partir de la disponibilité temporelle, de la taille d’un évènement et de sa fréquence admissible, calculer pour chaque futur évènement Ej à exécuter et pour chacune des n occurrences dudit évènement dans la fenêtre temporelle initiale, une valeur de décalage temporel dt tels que t0+dt1(Ej), t0+dt2(Ej), t0+dt3(Ej), …t0+dtn(Ej) correspondant au positionnement temporel du futur évènement Ej par rapport à l’instant de démarrage t0 dans la fenêtre temporelle initiale, - exécuter l’évènement Ej et vérifier si le temps d’exécution de l’évènement Ej par le microprocesseur, Tjmicro est conforme au temps d’exécution TjFPGA attendu dans le FPGA. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093929-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de matériaux énergétiques par oxydation hydrothermale
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: B02C23/36
Filed: 2019-03-21
Abstract: Procédé de traitement de matériaux énergétiques par oxydation hydrothermale L’invention concerne un procédé de traitement de déchets énergétiques, notamment de déchets pyrotechniques, qui comprend : - la préparation d’une suspension aqueuse de particules de déchets ; - l’oxydation hydrothermale, dans un réacteur, de la suspension ainsi obtenue.
Patent FR-3095580-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache clipsable et mobilier le comprenant
Inventor: CHARLEMAGNE LUDOVIC
IPC: F16B12/10
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention propose un système d'attache pour élément de mobilier comprenant au moins une plaque insert pour être montée sur un panneau de mobilier, et un clip comportant une plaquette de préhension pourvue d’au moins une languette, et dans lequel la plaque insert est munie d'une rainure de réception de la languette du clip. En particulier le système d’attache comporte les caractéristiques suivantes :-la plaque insert comporte un évidement pour recevoir la plaquette de préhension, ledit évidement débouchant avec la rainure et comportant des parois latérales pourvues de butées coopérant avec des encoches de la plaquette de préhension ;-la rainure et la languette sont pourvues des moyens de clipsage mutuels. En particulier, lorsque le clip est relié à un autre élément de mobilier, il permet la fixation dudit élément avec un panneau sur lequel est montée la plaque insert recevant le clip. Dans un autre mode de réalisation, le clip permet la fixation de panneaux juxtaposés. L’invention concerne également un élément de mobilier pourvu du système de l’invention. [FIGURE 2]
Patent FR-3096735-A1 (FR)
Title: Système de décantation d’huile pour un moteur à combustion interne
Inventor: DEMANGEOT JÉRÔME
IPC: F01M13/04
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un système de décantation (1) d’huile pour un moteur à combustion interne comprenant au moins une paroi principale (16) munie d’une ouverture de passage (17) pour un flux de gaz de fuite et un dispositif de séparation (19, 22) disposé en aval de ladite ouverture de passage (17) dans le sens de circulation dudit flux de gaz de fuite, le dispositif de séparation comprenant un clapet (19) doté de moyens de décantation (22) aptes à retenir l’huile contenue dans le gaz de fuite et à laisser passer un flux de gaz de fuite épuré, caractérisé en ce que le clapet (19) est monté de manière pivotante sur la paroi principale (16) de telle sorte que son inclinaison par rapport à ladite paroi principale (16) varie en fonction du flux de gaz de fuite. Figure 8
Patent FR-3103890-A1 (FR)
Title: Dispositifs de chauffage de fluide.
Inventor: MUNOZ THOMAS
IPC: F28G11/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: Dispositif (1) de chauffage de fluide, comportant :     - un corps de chauffe (9) comportant une surface d’échange thermique pour chauffer le fluide ;     - un système de vannage (107) relié à une sortie de fluide (9b) du corps de chauffe et à une conduite de distribution (31) de fluide chauffé.     Le dispositif (1) comporte:     - un réservoir d’effluents (112) relié audit système de vannage (107), ce système de vannage (107) adoptant sélectivement une configuration d’alimentation de la conduite de distribution (31) et une configuration de vidange, en configuration de vidange le passage de fluide vers le réservoir d’effluent (112) étant autorisé et le corps de chauffe étant adapté à chauffer ladite surface d’échange thermique au moins jusqu’à une température de calcination égale à 850°C.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104127-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique, notamment scooter, obtenu par rétrofit électrique d’un véhicule à moteur thermique, procédé de rétrofit et ensemble pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: SETBON RAPHAËL
IPC: B62K11/04
Filed: 2019-12-04
Abstract: Véhicule électrique, notamment scooter, obtenu par rétrofit électrique d’un véhicule à moteur thermique, procédé de rétrofit et ensemble pour la mise en œuvre d’un tel procédé Véhicule électrique, notamment deux-roues ou trois roues, par exemple scooter électrique (1), résultant du rétrofit électrique d’un véhicule thermique, ce rétrofit ayant conduit à la pose d’un moteur électrique (2) et à l’enlèvement d’une partie du moteur thermique tout en laissant une partie au moins du carter (11) du moteur thermique en place, caractérisé en ce que le moteur électrique est monté sur le carter du moteur thermique par l’intermédiaire d’un système de support (30) agencé d’une part pour permettre la fixation du moteur électrique dessus et d’autre part pour se fixer sur le carter. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104854-A1 (FR)
Title: Convertisseur ac-ac comportant une matrice d'interrupteurs bidirectionnels a configuration programmable
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H02M5/257
Filed: 2019-12-17
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui du convertisseur AC-AC matriciel transformant une tension périodique d’entrée multiphasée (200) comportant N tensions d’entrée déphasées en une tension périodique de sortie multiphasée (300) comportant N tensions de sortie déphasées, le convertisseur (100) comportant une matrice (102) carrée comportant N2 interrupteurs. Le convertisseur selon l’invention comporte une électronique (110) de contrôle et de commande réalisant périodiquement les deux fonctions suivantes : mémorisation de N! sommes de tensions, chaque somme de tensions correspondant à une configuration d’interrupteurs, chaque configuration d’interrupteurs mettant en relation une et une seule tension d’entrée déphasée et une et une seule tension de référence déphasée, chaque somme de tensions étant la somme des N différences en valeur absolue entre une et une seule tension d’entrée déphasée et une et une seule tension de référence déphasée ; commutation de la matrice d’interrupteurs pour appliquer la configuration correspondant à la somme de tensions la plus faible. Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3107606-A1 (FR)
Title: système de gestion d’objets connectés
Inventor: GUNES DENIS
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-02-25
Abstract: Système de gestion d’objets connectés liés à l’environnement urbain et aux voies de circulation routières. Ce système comporte essentiellement :
    une pluralité d’objets connectés;une plate-forme de gestion des objets connectés comportant des moyens de stockage et d’organisation d’informations propres à chaque objet connecté, du type comportant au moins une base de données ;des moyens d’émission/réception de signaux placés dans chaque objet connecté et équipant la plate-forme de gestion ;des moyens de contrôle et de commande des objets connectés dotés de moyens de visualisation de l’état desdits objet connecté.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110077-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif médical en trois dimensions et dispositif médical obtenu
Inventor: PERES ANTHONY
IPC: A61L27/36
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un dispositif médical en trois dimensions à partir d’une matrice biologique acellulaire caractérisé en ce qu’il comprend au moins la succession des étapes suivantes :a/ mouiller une matrice biologique acellulaire avec un liquide, etb/ conformer la matrice biologique acellulaire mouillée de façon à ce qu’elle prenne une forme en trois dimensions.     L’invention concerne également le dispositif médical en trois dimensions obtenu et son utilisation comme implant.
Patent FR-3113307-A1 (FR)
Title: Boitier et dispositif de commande externe de boite de vitesses
Inventor: LECROART THOMAS
IPC: F16H59/04
Filed: 2020-08-10
Abstract: Boîtier de commande externe (1) de changement de vitesses, comprenant un socle (1a) logeant la partie inférieure d’un levier de vitesses (2) muni d’une gâchette de déverrouillage (3) soulevable vers le haut, ainsi qu’un mécanisme d’articulation du levier autour d’un point fixe, caractérisé en ce que le boîtier (1) présente une ouverture supérieure (6) de débattement du levier (2), portant en surélévation sur un de ses bords une butée (7) s’étendant dans le sens de l’engagement des vitesses en obturant partiellement la ligne d’engagement de la marche arrière de manière à laisser passer le levier (2) pour engager la marche arrière lorsque la gâchette (3) est déverrouillée, et à interdire l’engagement de la marche arrière en bloquant le levier (2) au niveau de la gâchette (3) dans le cas contraire.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113518-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de panne pour un ensemble de capteurs
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01D21/00
Filed: 2020-08-24
Abstract: Procédé de détermination de panne pour un ensemble de capteurs (10), comprenant:- l’obtention de données, lesdites données comprenant une pluralité de mesures renvoyées respectivement par les capteurs (A, B, C) et une pluralité d’estimations déterminées respectivement par une pluralité d’estimateurs (D, E) prenant en entrée des sous-ensembles différents desdites mesures, au moins un des estimateurs (E) comprenant un réseau de neurones artificiels ; - le calcul de résidus (30) représentatifs de l’écart entre des données représentant une même grandeur physique ; - la détermination (40) qu’il existe une panne sur au moins un des capteurs (A, B, C) en fonction des résidus calculés sur la base de données obtenues à partir de mesures renvoyées par ledit capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116737-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d’izm-2 contenant de l’aluminium et du gallium et son utilisation pour l’isomerisation de charges paraffiniques longues en distillats moyens
Inventor: MARTINEZ-FRANCO RAQUEL
IPC: C10G45/64
Filed: 2020-12-01
Abstract: On décrit un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2 contenant à la fois de l’aluminium et du gallium, ladite zéolithe IZM-2 présentant un ratio molaire entre le nombre de moles de silicium et le nombre de moles d’aluminium et de gallium Si/(Al+Ga) compris entre 35 et 175 et un ratio molaire entre le nombre de moles de gallium et le nombre de moles d’aluminium et de gallium Ga/(Ga+Al) compris entre 0,10 et 0,90 et le procédé d'isomérisation de charges paraffiniques mettant en œuvre ledit catalyseur.
Patent FR-3116907-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un agencement de couches
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Abstract: Ensemble de véhicule pour véhicule, ledit ensemble de véhicule comprenant :- un capteur radar configuré pour émettre des ondes radars, - un agencement de couches comprenant une couche primaire, disposée en regard dudit capteur radar et comprenant une surface d’entrée des ondes radars, une couche secondaire comprenant au moins un relief, ladite couche secondaire étant adjacente à la couche primaire et comprenant une surface de jonction primaire avec ladite couche primaire et une surface de jonction secondaire avec une couche tertiaire adjacente, et ladite couche tertiaire comprenant une surface de sortie des ondes radars parallèle à ladite surface d’entrée, la couche primaire, la couche secondaire, la couche tertiaire comprenant respectivement un indice de réfraction primaire, un indice de réfraction secondaire, et un indice de réfraction tertiaire,- caractérisé en ce que l’indice de réfraction secondaire et l’indice de réfraction tertiaire sont égaux si la surface de jonction primaire est parallèle à la surface d’entrée et à la surface de sortie et si la couche secondaire présente ledit relief sur ladite surface de jonction secondaire, ou les indices de réfraction des couches non adjacentes sont égaux si la couche secondaire présente un relief sur ladite surface de jonction secondaire et un relief sur ladite surface de jonction primaire et si la surface de jonction primaire est parallèle à la surface de jonction secondaire.
Patent FR-3118165-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de jeu mécanique dans une installation hydraulique
Inventor: LHUILLIER VINCENT
IPC: G01L7/16
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif (1) de mesure d’un jeu mécanique (7) entre une conduite déformable (5) et une paroi rigide (6) , le dispositif (1) comprenant au moins un chariot porteur (12) agencé :- pour se déplacer à l’intérieur de la conduite (5) jusqu’à une portion de la conduite (5), de position prédéfinie (x), et - pour porter une structure de mesure (11) comprenant au moins un vérin de poussée (1121) relié à un patin de poussée (1122), le patin de poussée (1122) étant conformé pour prendre appui sur un élément de surface intérieure (52) de la portion de conduite (5), dans lequel le vérin de poussée (1121) est agencé pour convertir une pression (P) reçue en une force mécanique exercée, via le patin de poussée (1122), sur l’élément de surface intérieure (52) de la portion de conduite (5) en induisant au moins une déformation radiale (∆M1) de la portion de conduite (5) jusqu’à détection d’un seuil,  le dispositif comportant en outre un organe de mise en pression du vérin de poussée (1121), apte à mesurer au moins la pression (P) exercée sur le vérin de poussée (1121).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118311-A1 (FR)
Title: Unité de stockage d’énergie comprenant un module de batterie et procédé de gestion d’une telle unité de stockage d’énergie
Inventor: LASSAGNE ADRIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un module de batterie (10) comprenant un système de gestion de module (11) et au moins une cellule de batterie (30) présentant une tension de cellule.
    Ladite au moins une cellule de batterie (30) étant apte à occuper :
    un premier mode de fonctionnement (Mod1) dans lequel la cellule de batterie (30) subit une décharge, un deuxième mode de fonctionnement (Mod2) dans lequel la cellule de batterie (30) ne subit pas de décharge.
    Le système de gestion de module (11) est configuré pour décider de placer la cellule de batterie (30) sélectivement dans un desdits modes de fonctionnement (Mod1, Mod2) en fonction de la tension de cellule.
    L’invention concerne également une unité de stockage d’énergie (1) comprenant au moins deux dudit module de batterie (10).
    Enfin l’invention concerne un procédé de gestion d’une telle unité de stockage d’énergie (1).
    Figure 1
Patent FR-3118455-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l’eau par adsorption sur charbon actif couplé à une adjonction d’ozone, et installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F1/78
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’eau comprenant une étape d’injection d’ozone par un effet Venturi dans l’eau à traiter, immédiatement suivie d’une étape de saturation en ozone de l’eau à traiter, une étape d’amenée de l’eau à traiter ozonée dans un réacteur comprenant un lit fluidisé de particules de charbon actif, une étape de mise en contact de l’eau à traiter ozonée avec les particules de charbon actif selon un flux de l’eau ascendant dans le réacteur, une étape d’évacuation de l’eau ainsi traitée. L’invention concerne également une installation comprenant un réacteur à charbon actif, des moyens d’amenée de l’eau à traiter dans le réacteur, des moyens d’évacuation de l’eau traitée, un moyen d’injection de l’ozone dans l’eau par un effet Venturi et un moyen de saturation de l’eau en ozone montés directement ou en dérivation sur les moyens d’amenée de l’eau dans le réacteur.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3120162-A1 (FR)
Title: Déflecteur et ensemble comprenant un tel déflecteur
Inventor: ROMARY FLORIAN
IPC: H01M8/04223
Filed: 2021-02-24
Abstract: Déflecteur et ensemble comprenant un tel déflecteur  
    L’invention concerne un déflecteur (22) d’évacuation d’un gaz, le déflecteur (22) comprenant :
    - un élément de déflexion (34) comprenant une extrémité inférieure (40), une extrémité supérieure (42), et au moins une portion incurvée (44) s’étendant entre l’extrémité inférieure (40) et l’extrémité supérieure (42), l’extrémité supérieure (42) étant disposée au-dessus de l’extrémité inférieure (40) selon une direction d’élévation, la portion incurvée (44) définissant un conduit d’évacuation (50) du gaz,
    l’extrémité inférieure (40) comprenant une pluralité d’entrées (52), l’extrémité supérieure (42) comprenant au moins une première sortie (58) pour évacuer ladite pluralité des flux de gaz hors du conduit d’évacuation (50),
    - une grille (36) fixée sur l’élément de déflexion (34) et disposée en regard de la première sortie (58), et
    - un dispositif de support (38), l’élément de déflexion (34) étant assemblé sur le dispositif de support (38).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121119-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un frottement à ajuster, et de contrôle d’une hystérésis d’un couple volant, et système de direction assistée correspondant.
Inventor: BAUDOUIN NICOLAS
IPC: G01P3/00
Filed: 2021-03-24
Abstract: Procédé (100) pour déterminer un frottement à ajuster (F) dans un système de direction assistée (1) ou pour modifier une hystérésis d’un couple volant (T3) appliqué sur un volant (3) du système de direction assistée (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - déterminer une vitesse (v), à partir d’une mesure d’une vitesse (v) d’une pièce du système de direction assistée et/ou d’une mesure du couple volant (T3);- déterminer le frottement à ajuster (F) sur la base d’un modèle de LuGre modifié (LM), ledit modèle de LuGre modifié (LM) déterminant le frottement à ajuster (F) en fonction d’un état (z) du système, une dérivée temporelle () de l’état (z) étant déterminée en fonction dudit état (z) du système, de la vitesse (v), d’un premier gain (σ0), et d’un frottement de coulomb (Fc), selon une équation de la forme :  Figure 3
Patent FR-3121887-A1 (FR)
Title: Projecteur pour véhicule automobile muni d’un réflecteur à tenon
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un projecteur pour véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse montée dans un boîtier (B) et couplée à un réflecteur (R) dont le positionnement est réglable, ledit réflecteur étant pourvu de moyens de fixation à rotules (F1, F2, F3) de sorte à former deux axes, respectivement, horizontal (X) et vertical (Y) autour desquels pivote le réflecteur relativement au boîtier, ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel projecteur.  Figure pour l’abrégé : 2C
Patent FR-3122356-A1 (FR)
Title: Dispositif CALE de train AR fusible en cas de choc AR pour augmenter le rendement de compressibilité de la structure.
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B60R19/30
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) automobile à motorisation électrique ou hybride comprenant une paire de longeronnets (3) et un berceau arrière (5) agencé pour supporter un groupe de propulsion électrique (7), le berceau arrière (5) comprend une zone centrale s’étendant selon la direction transversale du véhicule et prolongée à chacune de ses extrémités par deux bras (9, 11), respectivement un bras avant (9) et un bras arrière (11), le berceau arrière (5) est fixé aux longeronnets (3) par ses bras avant et arrière (9, 11). Le véhicule (1) est remarquable en ce que la fixation de chacun des bras arrière (11) du berceau arrière (5) sur les longeronnets se fait au moyen d’un dispositif de fixation (17) en deux parties configurées pour se séparer sous l’action d’une force de traction supérieure à un seuil prédéterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122358-A1 (FR)
Title: Volet extrudé pour dispositif d’obturation d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-05-03
Abstract: Volet (3) pour dispositif d’obturation (1) d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un corps de volet (31) qui comporte une paroi avant (310a) destinée à être disposée en opposition à un flux d’air lorsque le volet (3) est dans une position de fermeture et une paroi arrière (310b), opposée à la paroi avant (310a), destinée à être reliée à au moins un dispositif de retenue (5c), la paroi arrière (310b) comportant une gorge (312), les parois avant (310a) et arrière (310b) étant liées bords à bords et délimitant un creux (311) interne, ledit volet (3) comportant à chacune des extrémités du corps de volet (31) un embout d’extrémité (30, 30’), lesdits embouts (30, 30’) comportant une partie interne (300) insérée dans le creux (311) et une partie externe (301) dépassant dudit corps de volet (31), au moins un embout (30, 30’) comportant un doigt d’accroche (306).  Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3123730-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation de propriétés magnéto-chirales d’un échantillon par spectroscopie de résonance paramagnétique électronique
Inventor: RIKKEN GEERT
IPC: G01T5/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: Procédé de caractérisation de propriétés magnéto-chirales d’un échantillon (1) par spectroscopie de résonance paramagnétique électronique, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - (E1) génération d’un champ magnétique (B0) dirigé selon une direction magnétique (A) constante dans un sens magnétique,   - (E2) disposition de l’échantillon (1) dans le champ magnétique (B0),   - (E3) émission d’une énergie micro-onde vers l’échantillon, et  - (E4) détermination d’une mesure d’une différence de résonance paramagnétique électronique entre une première micro-onde sortante et une deuxième micro-onde sortante, la première micro-onde sortante et la deuxième micro-onde sortante sortant de l’échantillon et se propageant selon la direction magnétique (A), l’une des micro-ondes sortant dans le sens magnétique et l’autre dans un sens opposé au sens magnétique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124004-A1 (FR)
Title: Gestion distante de l’exécution d’un service sur un véhicule fondée sur un échange de données
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04L67/12
Filed: 2021-06-15
Abstract: Procédé de gestion par un serveur distant d’une mise en œuvre sur un véhicule (VEH) d’un service, le procédé étant mis en œuvre par le serveur distant à partir d’un échange de données, et notamment pour la détermination de la possibilité d’exécuter un service sur le véhicule.  FIG. 1