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Patent FR-3071055-A1 (FR)
Title: Sonde amelioree pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant petrolier et dispositif limiteur de remplissage correspondant
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/26
Filed: 2018-01-16
Abstract: Cette sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide comprend un détecteur de niveau monté sur un support (10, 11) venant se fixer sur la citerne de sorte que le détecteur soit placé dans le compartiment à une hauteur maximale de remplissage admissible. Le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure comportant un jeu de plusieurs électrodes (5, 6, 4, 7, 8) et des moyens (9a, 9b) de mesure de la permittivité diélectrique d'un fluide présent entre les électrodes.
Patent FR-3083451-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un complexe solaire a trois actifs
Inventor: BEILVERT MI-RYUNG
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant essentiellement un complexe solaire de base comprenant un extrait de fleur de Buddleja officinalis, un extrait de jeune pousse de cresson suisse et un extrait de Whu-zu-Yu de Chine, combiné à un système de filtres solaires, et un support cosmétologiquement acceptable, et son utilisation dans le traitement cosmétique et/ou la protection de la peau vis-à-vis du photovieillissement et de l'accumulation de toxines, notamment durant une exposition au soleil, tout en apportant un hâle lumineux et uniforme.]
Patent FR-3084754-A1 (FR)
Title: Microscope portatif demontable et kit de construction d'un tel microscope
Inventor: LE GUEN DAVID
IPC: G02B21/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un microscope (1) portatif démontable comprenant un boîtier (10) creux délimitant un espace intérieur dans lequel sont disposés : - une chambre d'observation destinée à contenir un échantillon liquide à observer, ladite chambre d'observation comprenant des moyens de raccordement à un premier tube d'aspiration/d'entrée de liquide dont une extrémité est destinée à être plongée dans un liquide à aspirer et à un deuxième tube d'évacuation/de sortie du liquide, - une pompe d'aspiration de liquide dans le premier tube vers le deuxième tube via la chambre d'observation, - un dispositif d'éclairage de la chambre d'observation, et - un dispositif optique de grossissement de l'échantillon.
Patent FR-3085085-A1 (FR)
Title: Transistor a barreaux superposes et structure double-grille
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/8232
Filed: 2018-08-17
Abstract: Réalisation d'une structure double grille pour transistor à barreaux superposés, comprenant : - prévoir sur un support, un empilement comportant une alternance d'un ou plusieurs premiers barreaux en un premier matériau semi-conducteur, et d'un ou plusieurs deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c) à base d'un deuxième matériau semi-conducteur , - retirer des portions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), - former des bouchons isolants (15) contre des régions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), - retirer les premiers barreaux, - former une électrode de grille en regard de la face supérieure (5'') et la face inférieure (5') des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), les bouchons isolants (15) étant agencés contre les régions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c) lors de la formation de la grille (figure 2F).
Patent FR-3086761-A1 (FR)
Title: Appareil portable de mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz exhale par un fluide d'haleine.
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/497
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un appareil portable de mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz exhalé par un fluide d'haleine comportant : - un embout au travers duquel le fluide d'haleine est exhalé, - un boîtier intégrant : ○ un moyen de mesure adapté à la mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz du fluide d'haleine circulant dans une cuve de mesure, ○ un moyen de pompage adapté pour extraire le fluide d'haleine circulant dans la cuve de mesure, ○ une unité de commande adaptée pour contrôler et piloter au moins le moyen de mesure et le moyen de pompage, - le boîtier présente un logement débouchant au niveau d'une ouverture (21A) dans laquelle est installé l'embout, se caractérisant par le fait que la cuve de mesure, le moyen de mesure, le moyen de pompage et l'unité de commande sont réunis sur un support commun de manière à former un ensemble unitaire préhensible, lequel ensemble est installé de manière amovible dans le logement du boîtier.
Patent FR-3090780-A1 (FR)
Title: Absorbeur d’énergie de choc d’une colonne de direction avec boucle fermée par liaison fusible
Inventor: SAUQUET MICKAEL
IPC: F16F7/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un absorbeur d’énergie d’un choc de colonne de direction comprenant : - une pièce plastiquement déformable (4) formant une boucle, - une liaison fusible (40) fermant cette boucle sur elle-même, - une première interface de fixation (41) et une deuxième interface de fixation (42) distinctes de la liaison fusible, agencées de part et d’autres de la boucle,la pièce et la liaison fusible étant agencées de manière à ce que l’exercice de forces en des sens opposés respectivement sur la première interface de fixation et sur la deuxième interface de fixation entraine une contrainte tendant à une déformation de la boucle, à une rupture de la liaison fusible, et à une poursuite de la déformation de la boucle après ladite rupture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3090815-A1 (FR)
Title: Fixation d’un guide optique dans un module lumineux
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21V17/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: FIXATION D’UN GUIDE OPTIQUE DANS UN MODULE LUMINEUX L’invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un guide optique (6) en matériau transparent ou translucide, s’étendant suivant une direction principale, avec une zone d’entrée de la lumière, une face principale (6.2) de guidage de la lumière avec des reliefs (6.4) aptes à faire sortir transversalement ladite lumière et une face transversale terminale (6.1) à une extrémité opposée à la zone d’entrée ; un boîtier allongé (4) recevant le guide optique (6) ; où la face transversale terminale (6.1) est fixée au boîtier (4) avec de la colle opaque (18).Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092105-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de récupération de phosphore dans un effluent de boues issues d’eaux usées
Inventor: DELAHAYE MATHIEU
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération de phosphore dans un effluent (9, 10) d’eaux usées issues d’une étape de traitement biologique (100), ledit effluent comprenant une fraction solide et une fraction liquide, caractérisé en ce qu’il comprend :     a) une première étape (101) de séparation d’au moins une partie de la fraction solide de l’effluent (9, 10), pour obtenir un effluent léger (13) et un effluent lourd (14),      ledit effluent lourd (14) incluant des organismes accumulateurs de polyphosphate (15) chargés en phosphore ;     b) une deuxième étape (102) de relargage du phosphore par lesdits organismes accumulateurs de polyphosphate (15) chargés en phosphore de l’effluent lourd (14), pour former un effluent riche en phosphore dissout (17) et contenant les organismes accumulateurs de polyphosphate (15) déchargés de phosphore,     ledit effluent riche en phosphore (17) comprenant une fraction liquide riche en phosphore dissout ;     c) une troisième étape de séparation de l’effluent riche en phosphore dissout en une fraction liquide riche en phosphore dissout (18) , et une fraction solide riche en organismes accumulateurs de polyphosphate déchargés de phosphore (19);     d) une quatrième étape (103) de recirculation de la fraction solide de la troisième étape (18) vers l’étape de traitement biologique ;     e) une cinquième étape (108) de précipitation du phosphore dissout de la fraction liquide de l’effluent riche en phosphore dissout (19) sous forme d’un solide à base de phosphore (24).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094334-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage de vehicule
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: La présente concerne un ensemble de montage de véhicule comprenant une platine (2) de préparation d’organes mécaniques (3, 4, 5), prévue pour l’assemblage de différents types de véhicule, un circuit (4) de carburant spécifique au type de véhicule à assembler et équipé d’une tubulure (6) de remplissage du carburant, ce circuit (4) étant disposé sur la platine (2) de préparation d’organes mécaniques, caractérisé en ce que cette platine (2) comprend un premier moyen d’accrochage de la tubulure (6) de remplissage dont la position de maintien de la tubulure (6) par rapport à la platine (2) est identique pour tout type de véhicule, et en ce que le circuit (4) de carburant comprend un second moyen d’accrochage qui coopère avec le premier moyen d’accrochage pour maintenir la tubulure (6) de remplissage et dont la position de ce second moyen d’accrochage est spécifique au circuit (4) de carburant du type de véhicule à assembler. Figure 1
Patent FR-3095134-A1 (FR)
Title: Dispositif de jet d’eau pour agrément formant un dôme
Inventor: CACOUB ALAIN
IPC: B05B17/08
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de jet d’eau, pour agrément, notamment de type fontaine, et comportant :- une tête de jet (1) équipée d’au moins une ouverture d’arrivée d’eau et d’au moins un ensemble de buses de sortie d’eau, les buses dudit ensemble étant disposées dans un même plan et sur une ligne périphérique de la tête de jet, les buses comportant des sorties respectives orientées vers l’extérieur de la tête de jet,- un régulateur de débit d’eau (3) alimentant les buses pour produire une vitesse d’eau définissant un jet d’eau, en sortie de chaque buse, ayant une trajectoire de forme sensiblement parabolique, choisie, l’ensemble des jets d’eau en sortie des buses formant au moins une portion de dôme, et- au moins une colonne (2) d’alimentation en eau, réalisée dans un matériau rigide, et comportant une entrée connectée à une arrivée d’eau et une sortie d’eau connectée à l’ouverture de la tête de jet et solidaire mécaniquement de celle-ci, ladite colonne d’alimentation ayant ladite forme parabolique choisie pour être confondue avec la portion de dôme. Figure 1
Patent FR-3096957-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-brise pour aéronef comprenant un encadrement périphérique entourant un ensemble de vitres séparées par des montants non structuraux à l’égard de l’encadrement périphérique
Inventor: CHAVERON LOÏC
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-04
Abstract: Pour éviter des concentrations de contrainte dans la structure (25) d’un aéronef, un ensemble de pare-brise pour aéronef comprend un encadrement périphérique (32), et un pare-brise (34) entouré par l’encadrement périphérique, le pare-brise comprenant des vitres (36) présentant des bords latéraux respectifs (38A, 38B) en vis-à-vis l’un de l’autre, et présentant d’autres bords (40) respectifs fixés à l’encadrement périphérique, et un montant formé d’au moins une éclisse (60) respective qui recouvre les bords latéraux respectifs (38A, 38B) en vis-à-vis l’un de l’autre, et est fixée par boulonnage sur les bords latéraux respectifs en vis-à-vis l’un de l’autre, sans liaison à l’encadrement périphérique (32) autrement que par l’intermédiaire des vitres (36).     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3096901-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: B01D3/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: Dispositif de distillation présentant une consommation énergétique réduite
    L'invention a pour objet un dispositif de distillation qui comprend une chaudière (40) contenant un liquide à distiller (42) et générant des vapeurs d’alcool, un réfrigérant (52) contenant un premier fluide utilisé pour condenser les vapeurs d’alcool et refroidir les distillats, au moins un système de chauffe (44) utilisant un deuxième fluide caloporteur pour chauffer le liquide à distiller (42) ainsi qu’au moins un échangeur thermique (78) pour assurer des échanges thermiques entre le premier fluide caloporteur du système réfrigérant (52) et le deuxième fluide caloporteur du système de chauffe (44).
    Figure 9
Patent FR-3100544-A1 (FR)
Title: Colle thermofusible
Inventor: XANTHOPOULOS PASCAL
IPC: C09J131/04
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne une colle thermofusible comportant un polymère, et une résine tackifiante, et une cire ou une huile, et un additif antioxydant, le dit additif antioxydant comportant un antioxydant phénolique et au moins un élément de la liste constituée de : le bêta tocophérol, le delta-tocophérol et le gamma-tocophérol. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3100985-A1 (FR)
Title: Poulie a ouverture securisee
Inventor: BONNET GUILLAUME
IPC: B66D3/04
Filed: 2019-09-25
Abstract: POULIE A OUVERTURE SECURISEE La poulie (1) comprend une tête de fixation (2) et un premier flasque (3). Un premier arbre (4) s’étend depuis le premier flasque (3). Un deuxième flasque (6) et un réa sont montés rotatifs autour du premier arbre (4) par rapport au premier flasque (3). Une tige est fixée au premier flasque (3) et montée mobile entre une première position et une deuxième position selon un premier mouvement. Dans la première position, la tige s’engage avec le deuxième flasque (6) pour maintenir le deuxième flasque (6) dans la première position. Dans la deuxième position, la tige autorise la rotation du deuxième flasque (6). Un obturateur (8) est fixé sur le deuxième flasque (6) et monté mobile entre une première position et une deuxième position selon un second mouvement différent du premier mouvement L’obturateur (8) recouvre partiellement la tige pour empêcher le déplacement de la tige depuis la première position vers la deuxième position. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3101229-A1 (FR)
Title: Dispositif magnétique léger destiné à retenir contre soi toutes sortes de cannes, de bâtons ou de béquilles par un simple contact magnétique.
Inventor: LIEUTARD MARIE-FRANCE
IPC: A45B1/04
Filed: 2019-09-25
Abstract: Dispositif magnétique portable comportant deux pièces métalliques, dont l'une est aimantée, et parfois les deux. La figure 1, planche unique de l'abrégé, représente une rondelle aimantée qui se loge avantageusement dans la poche d'un vêtement ou à l'intérieur de celui-ci, ou encore sur un support mural à l'intérieur d'une habitation. La figure 2 représente une canne standard (repère « 1 ») dotée d'une bague métallique amovible (repère « 2 »). Ce dispositif est très utile pour tous les utilisateurs de cannes, de bâtons ou de béquilles et autres accessoires que l'on veut garder à porter de mains et destinés à tous les âges.
Patent FR-3101509-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande associée
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B1/02
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique en cas de détection de surchauffe d’un dispositif de chauffage électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement en fonction d’une consigne. Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :- activer une première phase (P1) de régulation graduelle de ladite consigne selon un premier sens d’évolution, et réitérer la première phase (P1) de régulation, tant que la valeur d’au moins un paramètre pour la surveillance d’une surchauffe (i_(sub)system_max ; R_(sub)system ; P_(sub)system ; T_(sub)system) dépasse une valeur seuil correspondante de détection (i_(sub)system_max_lim_i ; R_(sub)system_lim_i ; P_(sub)system_lim_i ; T_(sub)system_lim_i) représentative d’une surchauffe,- sinon, activer une deuxième phase (P2) de régulation de ladite consigne selon un deuxième sens d’évolution opposé au sens d’évolution de la première phase (P1) de régulation. L’invention concerne aussi une unité de commande pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101923-A1 (FR)
Title: Indexage avec clippage intégré et compact.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F16B2/20
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un élément de fixation (2, 2’) pour un système d’assemblage (1) d’une première pièce sur une deuxième pièce, comportant un logement (4) conformé pour recevoir et positionner un pion d’indexage (3, 3’). L’élément de fixation (2, 2’) comporte des premiers moyens de clippage conçus pour coopérer, dans le logement (4), avec des seconds moyens de clippage disposés sur le pion d’indexage (3, 3’) pour assurer une retenue du pion d’indexage (3, 3’) dans le logement (4). L’invention concerne également un pion d’indexage (3, 3’) apte à être inséré dans un logement (4) d’un élément de fixation (3, 3’). Le pion d’indexage (3, 3’) comprenant des moyens de clippage, aptes à coopérer avec les premiers moyens de clippage pour assurer une retenue du pion d’indexage (3, 3’) dans le logement (4). (Figure 1)
Patent FR-3101816-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K17/348
Filed: 2019-10-11
Abstract: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
    Ensemble de transmission de puissance (100) pour véhicule (1) comprenant une machine électrique (102), et un différentiel (133) connecté à la machine électrique. La machine électrique est une machine inversée dans laquelle le rotor est radialement à l’extérieur du stator par rapport à l’axe de rotation de la machine électrique. Le différentiel est constitué de roues dentées réparties autour de la machine électrique.
    Figure pour l’abrégé :   FIGURE   2
Patent FR-3103067-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique tournante
Inventor: D'AMICO MATHIEU
IPC: H02K21/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Rotor (2) pour machine électrique tournante comportant : - un arbre tournant autour d’un axe, - deux roues polaires (14, 15), chaque roue polaire comportant à sa périphérie radiale externe une série de griffes (16) de forme globalement trapézoïdale, qui s'étendent axialement en direction de l'autre roue polaire (22), - une pluralité d’aimants permanents (20), chaque aimant permanent (20) étant monté entre deux griffes (16) consécutives circonférentiellement parlant du rotor, - un enroulement électrique d’excitation (10), bobiné autour de l’arbre et disposé radialement à l’intérieur des griffes (16) et comprenant une entrée électrique et une sortie électrique, et - des pattes de guidage (22) des extrémités de l’enroulement électrique d’excitation (10), l’une de ces pattes guidant une entrée électrique et une autre de ces pattes guidant une sortie électrique de l’enroulement électrique d’excitation, chaque patte (22) s’étendant radialement au moins en partie en chevauchement d’un aimant permanent (20), et étant maintenue axialement à distance de cet aimant permanent (20). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103398-A1 (FR)
Title: Ensemble de tri d’objets à recycler
Inventor: RIJCKEVORSEL FRANZ
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: Ensemble de tri d’objets (1, 1’), comprenant un organe d’identification et/ou de caractérisation (11) installé dans un circuit de tri (10), un organe de tri (12), un dispositif de dérivation (13) du flux d’objets, apte à extraire du circuit de tri (10) au moins une portion du flux d’objets ; et un organe de commande (131) pour commander audit dispositif de dérivation (13) du flux la dérivation d’au moins une portion du flux d’objets dudit circuit de tri (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103696-A1 (FR)
Title: Module d’actionnement motorisé d’un instrument endoscopique
Inventor: SERRA-TORRENT ALBERT
IPC: G02B23/24
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’inventIon présente un module d’actionnement motorisé d’un instrument endoscopique. Il est constitué par une platine apte à être fixée sur la zone zone de préhension cubito-palmaire d’une poignée d’un endoscope, ladite platine présentant une surface d’appui cubito-palmaire prolongée par un talon s’étendant dans une direction formant un angle de 90° ± 25° par rapport à la perpendiculaire au plan de ladite surface d’appui cubito-palmaire, ledit talon comportant un capteur électro-mécanique délivrant un signal de commande du déplacement d’un instrument endoscopie.     Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3104566-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement pour dépollution de milieux liquides, notamment aquatiques.
Inventor: MOULIN ISABELLE
IPC: C02F1/34
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de traitement de milieux liquides mettant en œuvre une enceinte (10) adaptée pour recevoir un milieu liquide (100) contenant des particules polluantes (120), un moyen (30) configuré pour introduire une séquence de bulles (40) dans le milieu liquide (100) et un élément de collecte (12, 14, 50, 60, 62) situé au moins partiellement au-dessus du niveau supérieur du milieu liquide (100) pour recevoir les particules polluantes (120) projetées à l’extérieur du milieu liquide (100) par l’interaction des bulles (40).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105368-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air à matériau bi-stable
Inventor: GRANDO JÉRÔME
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation (14) d'un flux d'air d’un véhicule automobile comprenant un volet (28) qui possède une structure composite stratifiée et/ou une structure munie d’au moins une surface (44) ayant subi un traitement de nature mécanique et/ou thermique et/ou électrique de sorte à conférer à la structure du volet (28) au moins deux états stables distincts. Le passage du premier état stable au deuxième état stable est réversible et obtenu par une stimulation mécanique de nature mécanique et/ou thermique et/ou électrique du volet (28). Le premier état stable correspond à une première position du volet (28) dans laquelle le volet (28) est de forme générale plane ou galbée. Le deuxième état stable correspond à une deuxième position du volet (28) dans laquelle le volet (28) est de forme générale galbée, le galbe de la deuxième position étant plus important que le galbe de la première position. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108667-A1 (FR)
Title: Aube de stator de turbine en matériau composite à matrice céramique
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-03-27
Abstract: Aube de stator de turbine en matéria u composite à matrice céramique L’invention concerne une aube de stator de turbine en matériau composite à matrice céramique comprenant au moins un profil d’aube (100) creux et ayant un bord de fuite (BF) et un bord d’attaque (BA), caractérisée en ce qu’elle comprend une première partie (110) comprenant une face extrados du profil d’aube et une seconde partie (120) distincte de la première partie comprenant une face intrados du profil d’aube, les première et deuxième parties étant liées entre elles par une interface de liaison (130) présente au moins sur le bord de fuite ou le bord d’attaque du profil d’aube.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.