baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042231-A1 (FR)
Title: Lanceur de demarreur de vehicule automobile muni d'un capot de protection
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/10
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un lanceur (10) de démarreur de véhicule automobile comprenant: - un porte-pignon (13), - un pignon (12) monté mobile en translation sur ledit porte-pignon (13) entre une position de repos et une position reculée et est solidaire en rotation avec ledit porte-pignon (13), - un ressort (25) monté entre ledit pignon (12) et un épaulement (28) dudit porte-pignon (13) exerçant une force de rappel sur ledit pignon (12) vers la position repos, caractérisé en ce que ledit pignon (12) dans sa position reculée comporte une face de butée (30) en contact contre une face de butée (31) dudit porte-pignon (13), et en ce que, en position repos, un volume variable (V) est délimité entre ladite face de butée (30) dudit pignon (12) et ladite face de butée (31) dudit porte-pignon (13), et en ce qu'un boîtier de protection (34) comporte au moins un premier capot (35) monté autour dudit volume variable (V).
Patent FR-3042634-A1 (FR)
Title: Point memoire magnetique
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: G11C11/16
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un point mémoire magnétique, comprenant : un plot (31) comportant une portion de couche magnétique (34) entre une portion de couche conductrice (32) et une portion de couche non magnétique (36), la couche magnétique ayant une aimantation perpendiculaire au plan des couches ; et une piste conductrice coudée (42) comportant une portion centrale prolongée par deux bras (44A, 44B), le plot étant disposé en totalité sur la piste, dans lequel, pour chaque bras, un courant circulant vers le plot selon l'axe médian du bras voit la partie du plot la plus proche du bras en majorité sur sa gauche pour l'un des bras (44A), et en majorité sur sa droite pour l'autre des bras (44B).
Patent FR-3044268-A1 (FR)
Title: Obturateur actif de calandre suspendu
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-12-01
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif dispositif de gestion d'entrée d'air pour véhicule automobile, comprenant une gaine flexible (3) pour guider l'air entrant par une calandre de véhicule automobile et un dispositif d'obturation (4) fixé dans la gaine flexible (3). Le dispositif de gestion d'entrée d'air est conformé pour être fixé dans un véhicule automobile via la gaine flexible (3), le dispositif d'obturation (4) étant alors suspendu dans le véhicule automobile via la gaine flexible (3).
Patent FR-3046000-A1 (FR)
Title: Procede de reception de donnees au sein d'une entite electronique et entite electronique associee
Inventor: VALLIERES JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: Un procédé de réception de données (DATASEND) au sein d'une entité électronique (2) comprend les étapes suivantes : - établissement, entre l'entité électronique (2) et un appareil électronique externe, d'un premier canal sécurisé par chiffrement au moyen d'une première clé cryptographique (SK-ENC) ; - réception, via le premier canal sécurisé, d'une première commande ; - réception d'au moins une seconde clé cryptographique (BK-ENC) via le premier canal sécurisé ; - mise en place, du fait de l'exécution de ladite commande, d'un second canal sécurisé par chiffrement au moyen de la seconde clé cryptographique (BK-ENC ) ; - réception desdites données (DATASEND) dans le second canal sécurisé. Une entité électronique correspondante est également décrite.
Patent FR-3054574-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire de paroi de maison demontable
Inventor: COLNE PASCAL
IPC: E04B1/61
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un panneau modulaire de paroi de maison démontable, caractérisé en ce qu'il est autoportant et en ce qu'il est destiné à s'assembler directement, par un bord (11A) à un panneau adjacent et par le bord opposé (11B) à un autre panneau adjacent.
Patent FR-3061183-A1 (FR)
Title: Compose du cobalt utile comme catalyseur d'hydrosilylation, de silylation deshydrogenante et de reticulation de compositions silicones
Inventor: BOUSQUIE MAGALI
IPC: C08G77/38
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation en tant que catalyseur d'hydrosilylation et/ou de silylation déshydrogénante d'un composé du cobalt de formule (1) [Co(N(SiR3)2)x]y (1) dans laquelle : - les symboles R, identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un radical hydrocarboné ayant de 1 à 12 atomes de carbone, et de préférence les symboles R, identiques ou différents, sont choisis dans le groupe constitué par : l'atome d'hydrogène, les groupes alkyles ayant de 1 à 8 atomes de carbone et les groupes aryles ayant de 6 à 12 atomes de carbone, - x=1,2 ou 3 et - y=1 ou 2.
Patent FR-3046724-A1 (FR)
Title: Fraise flexible canulee
Inventor: LEROY JEAN YVES
IPC: A61B17/16
Filed: 2016-01-18
Abstract: Le dispositif de coupe (1) flexible et canulé pour le perçage et/ou le fraisage d'un espace dans des tissus osseux ou conjonctif, comporte d'une part un élément de coupe (2) constitué d'un tube rigide (20) solidaire à l'une de ses extrémités d'une liaison souple et flexible (21) se prolongeant par une fraise canulée (22) et à l'extrémité opposée de moyens d'entrainement pourvus d'un connecteur de sécurité (23) pour le désaccouplement dudit dispositif de coupe et d'autre part un élément de guidage (3) assurant le positionnement et la déformation angulaire de l'élément de coupe (2) à l'intérieur des tissus osseux ou conjonctifs.
Patent FR-3034335-A1 (FR)
Inventor: BRÜSEHABER STEFFEN
IPC: G02B23/24
Filed: 2016-04-01
Abstract: Dans un procédé conforme à l'invention pour la liaison d'au moins deux pièces structurales d'un endoscope, au moins une pièce moulée de brasure, qui contient une brasure à haute température, est mise en place dans au moins une réserve à brasure d'au moins l'une des pièces structurales, les au moins deux pièces structurales sont maintenues l'une par rapport à l'autre de telle sorte qu'entre des zones de jonction associées l'une à l'autre des au moins deux pièces structurales, au moins un interstice de brasage soit constitué, lequel est en liaison capillaire avec l'au moins une réserve à brasure, et l'agencement (1, 22) des au moins deux pièces structurales et de l'au moins une pièce moulée de brasure est chauffé à une température de brasage de la brasure à haute température. L'invention concerne aussi une pièce structurale d'un endoscope et un endoscope.
Patent FR-3057096-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite de vehicule(s) non prioritaire(s) en presence d'un vehicule prioritaire
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G08G1/0965
Filed: 2016-10-03
Abstract: Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile porteur non prioritaire (VO) circulant sur une route comprenant au moins deux voies de circulation (VC1, VC2), caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des messages reçus par le module de communication (MCN) du véhicule porteur (VO) dans une première étape (41), à calculer la trajectoire prévisionnelle du véhicule porteur (VO) et celles des autres véhicules non prioritaires (V1à V3) dans l'environnement immédiat du véhicule porteur (VO), dans une deuxième étape (42), à calculer la position et la trajectoire en temps réel du véhicule prioritaire (VP) dans le référentiel du véhicule porteur (VO), dans une troisième étape (43), à partir des résultats des calculs des première et deuxième étapes (41, 42), à évaluer si le véhicule porteur (VO) doit dévier sa trajectoire pour laisser passer le véhicule prioritaire (VP), dans une quatrième étape (44), à calculer des trajectoires possibles pour le véhicule porteur (VO) afin de dévier la trajectoire du véhicule porteur (VO) de celle du véhicule prioritaire (VP) et, dans une cinquième étape (45), à lui proposer une ou des trajectoires possibles (TV01, TV02) de déviation, en fonction des trajectoires des autres véhicules (V1 à V3).
Patent FR-3058412-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation d'agregats d'enrobe
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: F26B17/10
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déshydratation d'agrégats d'enrobé présentant une teneur en eau allant de 3% à 6% en poids par rapport au poids total desdits agrégats d'enrobé, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de déshydratation des agrégats d'enrobé par séchage par lit fluidisé. L'invention a également pour objet l'utilisation d'agrégats d'enrobé secs, tels qu'obtenus à l'issue du procédé de déshydratation de l'invention, présentant une teneur en eau inférieure ou égale à 1%, dans un procédé de préparation d'enrobés bitumineux recyclés, notamment d'enrobés bitumineux recyclés à fort pourcentage de recyclage, comprenant au moins 40% d'agrégats d'enrobé.
Patent FR-3058701-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour chariot de manutention accompagnant non electrique
Inventor: DALLONGEVILLE ALEXANDRE
IPC: B66F9/075
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité de l'opérateur par freinage à manque d'énergie pour chariot de manutention à conducteur accompagnant mu par un moteur thermique. Un mécanisme actionnable manuellement et monté sur le timon de conduite(41) permet de défreiner le chariot par action sur un maître-cylindre hydraulique avant d'engager un mouvement de translation. Une barre de sécurité (42) rappelée par un ressort via une barre (43) détruit l'action de défreinage en cas de contact avec l'opérateur. Cet ensemble est complété par un agencement de microcontacts prenant en compte la position du levier de commande non enclenché et la pression hydraulique du circuit de défreinage pour empêcher le démarrage du moteur du chariot quand une commande de mouvement est enclenchée. Le dispositif suivant l'invention est susceptible d'être utilisé sur un chariot de manutention à conducteur accompagnant mu par moteur thermique ou par toute autre machine mobile par un opérateur accompagnant.
Patent FR-3067922-A1 (FR)
Title: Tech box une fonctionnalite d'une serrure et une cle electronique (boite aux lettres) un nouveau procede 2.0 un clic et on resout l'affaire fermer et ouvrir connecte a l'univers deux.0 2.0
Inventor: KOUMY N DEYE COUMBA
IPC: A47G29/122
Filed: 2017-06-27
Abstract: Boîte aux lettres avec système de serrure électronique caractérisé en ce qu'elle comporte une boîte, un transmetteur sur une clé électronique et une serrure électronique.
Patent FR-3063114-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’avance a l’allumage minimale d’un moteur thermique au cours de sa mise en route
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un moteur thermique où on applique une avance à l'allumage effective (3) au cours d'une mise en route du moteur thermique, cette mise en route comportant une phase (P1) de mise en rotation assistée du moteur thermique directement suivie d'une phase (P2) de fonctionnement autonome du moteur, caractérisé en ce que, lorsque la mise en route est un démarrage initial du moteur thermique, pendant la phase (P1) de mise en rotation assistée du moteur, l'avance à l'allumage effective (3) est bornée par une avance à l'allumage minimum (6) correspondant à un premier seuil prédéterminé (4), puis, lorsque débute la phase (P2) de fonctionnement autonome, cette avance à l'allumage minimum (6) évolue du premier seuil prédéterminé (4) vers une avance minimale de combustion (5) et l'avance à l'allumage effective (3) converge vers une consigne d'avance à l'allumage limitée par cette avance à l'allumage minimum (6).
Patent FR-3063203-A1 (FR)
Title: Dispositif d'approvisionnement en liquide pour plante
Inventor: REUSSARD JACQUES
IPC: A01G27/04
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'approvisionnement (1) configuré pour approvisionner en liquide (52) une plante contenue dans un pot (50) comprenant un substrat (51), le dispositif d'approvisionnement (1) comprenant au moins : ○ Un conducteur hydraulique (10) comprenant une première extrémité (11) et une deuxième extrémité (12) ; ○ Un tube (20) comprenant une première sortie et une deuxième sortie ; Le dispositif d'approvisionnement (1) étant caractérisé en ce que : ▪ Le conducteur hydraulique (10) forme une boucle (13) destinée à être placée en contact avec le substrat (51) ; ▪ Au moins une extrémité du conducteur hydraulique (10) parmi la première extrémité (11) et la deuxième extrémité (12) est destinée à être en contact avec une source de liquide.
Patent FR-3064891-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d’une boisson alcoolisee
Inventor: LABROUSSE ALEXIS
IPC: C12H1/22
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transformation (1) d'une boisson alcoolisée comportant une chaîne comportant une pluralité d'éléments longilignes successifs, dit inserts (2), en bois œnologique et destinés à modifier la structure et/ou l'arôme de ladite boisson alcoolisée lors d'une mise en contact dudit dispositif de transformation avec ladite boisson alcoolisée dans un contenant, lesdits inserts étant sensiblement de même forme et dimension, présentant chacun un axe longitudinal (X) et étant reliés deux à deux successivement par un moyen de liaison (3), caractérisé en ce que l'ensemble des inserts (2) s'inscrit dans un plan et en ce que les moyens de liaison sont configurés de telle sorte à n'autoriser un mouvement des inserts (2) que dans ledit plan.
Patent FR-3064995-A1 (FR)
Title: Equipement et procede de remplissage haut debit
Inventor: GOASGUEN JACQUES
IPC: B67D7/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Equipement (1) pour transférer un fluide dans un réservoir (102) ou un conduit aval (102), l'équipement comprenant : - une vanne piston (4) ayant un corps (40) et une tige (41) de piston munie en son bout d'un obturateur (42), - un châssis (2) définissant d'une part un logement (21) pour recevoir la vanne piston (4), et d'autre part un passage amont (22) pour le fluide destiné à être raccordé fluidiquement à une source de fluide (101), la vanne piston (4) est mobile en translation, selon une direction d'insertion (D1), entre une position non insérée dans laquelle la vanne piston (4) se situe à l'extérieur du logement (21), et une position insérée dans laquelle la vanne piston (4) se situe dans le logement (21), - un module (3) définissant une cavité (31) pour recevoir le fluide du passage amont (22) et un passage d'évacuation aval (33) destiné à être raccordé fluidiquement au réservoir ou conduit aval (102), l'entrée du passage d'évacuation (33) définissant un siège de vanne (32) destiné à recevoir l'obturateur (42) de la vanne piston (4) en position sortie, le module (3) étant mobile par rapport au châssis (4) entre une position ouverte, autorisant l'insertion de la vanne piston (4) dans le logement (21), et une position fermée dans laquelle le module (3) est fixé au châssis (2). Procédé de remplissage correspondant.
Patent FR-3065425-A1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H05B3/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs, comprenant au moins un compartiment voyageur (15) et un système de chauffage du compartiment voyageur (15), le système de chauffage comportant une source (70) de rayonnement infrarouge et au moins un diffuseur optique configuré pour recevoir un rayonnement infrarouge généré par la source (70) et pour illuminer au moins une portion du compartiment voyageur (15) avec le rayonnement infrarouge. Le diffuseur optique présente un arrangement de fibres conductrices du rayonnement infrarouge, configuré pour recevoir le rayonnement infrarouge et illuminer le compartiment voyageur (15) avec ce rayonnement infrarouge.
Patent FR-3066060-A1 (FR)
Title: Commande d'alimentation a decoupage
Inventor: LINK JEAN-FRANCOIS
IPC: H03K7/08
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne une unité de compensation de pente d'un signal de commande d'un module de génération d'impulsions modulées en largeur, comportant : un convertisseur numérique-analogique de génération d'un signal en dents de scie décroissante, et un circuit (2) de déclenchement des pas du signal en dents de scie et de réinitialisation de ce signal, le signal en dents de scie étant réinitialisée au rythme d'une première fréquence desdites impulsions modulée en largeur.
Patent FR-3075469-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un etat de charge d'une batterie laissee au repos
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H01M10/42
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de gestion (100) d'un état de charge d'une batterie (2) laissée au repos et subissant des pertes de capacité au cours du temps, le procédé de gestion étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes répétées périodiquement :
 - (110) déterminer les pertes de capacité subies par la batterie (2) ;
 - (120) déterminer, en fonction des pertes de capacités subies par la batterie (2), une valeur cible (SOCcible) de l'état de charge pour laquelle la batterie (2) est en mesure de fournir au moins une quantité de charge prédéterminée (Qmin) ;
 - (130) ajuster l'état de charge de la batterie (2) à la valeur cible (SOCcible).
Patent FR-3085589-A1 (FR)
Title: Dispositif reglable manuellement pour massage corporel.
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A61H15/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: Dispositif réglable manuellement pour massage corporel, caractérisé en ce qu'il comporte : - une poignée (1) composée de deux parties ; - une tige (3) centrale avec un filetage extérieur (14) ; - deux bras (5) articulés portant chacun à un bout une coupelle (6), supportant chacune une sphère (7) emboitée et rotative à 360° sur un plan horizontal parallèle à la surface de la peau comme indiqué par les flèches (F1) ; - une vis (2) pour la fixation de ladite poignée (1) par son intérieur sur la tige (3) centrale ; ladite tige (3) centrale étant liée avec une articulation (4) aux deux bras (5) articulés ; lesdits bras (5) articulés sont conçus de façon à être réglés du haut vers le bas et inversement grâce à un écrou creux (8) et grâce à deux transmissions (9) ; les dites sphères (7) sont conçues pour pivoter autour de l'axe de l'articulation (4), ledit axe de l'articulation (4) étant perpendiculaire audit plan horizontale, à partir du plan horizontal en arc de cercle vers un plan incliné comme indiqué par les flèches (F2) permettant un rapprochant des dites sphères (7) l'une vers l'autre, en fonction de l'épaisseur de la peau de l'usager.
Patent FR-3076749-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un modele en cire pour fabrication a cire perdue d'une piece metallique d'aeronef
Inventor: GIMEL ALEXANDRE
IPC: B22C9/22
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un modèle (30) en cire pour fabrication à cire perdue, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection de cire dans un moule d'injection cire métallique, de sorte à fabriquer au moins deux sous-modèles (10, 20) en cire identiques, une étape de jonction des sous-modèles (10, 20) en cire de sorte à former un modèle (30) en cire, et en ce qu'il comprend une étape préliminaire de conception des sous-modèles en cire, comprenant la définition de séries de points de références sur chaque sous-modèle en cire : une première série de six points de référence sur le sous-modèle en cire, permettant de bloquer chaque sous-modèle selon tous les degrés de liberté, une deuxième série de points de référence permettant de bloquer le modèle en cire formé par la jonction des sous-modèles en cire selon tous les degrés de liberté.
Patent FR-3077030-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un ensemble de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARIE
IPC: F04C14/18
Filed: 2018-01-22
Abstract: Un dispositif de pilotage (34) d'un ensemble de refroidissement (30) pour véhicule automobile (2) comportant un compresseur de climatisation (20) à pilotage externe et un radiateur de refroidissement (8) comporte une boucle de régulation (36) de la température d'un liquide de refroidissement circulant dans ledit radiateur de refroidissement (8), la boucle de régulation (36) étant apte à délivrer un premier écart corrigé (ε cond_cor). Le dispositif (34) comporte un module de pilotage (38) du compresseur de climatisation (20) en fonction du premier écart corrigé (ε cond_cor).
Patent FR-3079680-A1 (FR)
Title: Connecteur avec caracteristique de retention
Inventor: SPEAR BRIAN HARTWELL
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Connecteur avec caractéristique de rétention.     Sont proposés un assemblage de câble et un connecteur associé. L'assemblage de cable comprend un connecteur (12) ainsi qu'une longueur de câble (14) pour conduire du courant électrique. Le connecteur comprend un corps de connecteur (2) et un capuchon (22) pouvant engager le corps de connecteur par vissage. Le capuchon et le corps de connecteur comprennent chacun des surfaces de butée (48, 58) agencés pour interagir l'une avec l'autre de sorte à réaliser une caractéristique de rétention telle que le capuchon ne peut être enlevé du corps de connecteur par inadvertance.
Patent FR-3080466-A1 (FR)
Title: Charniere sans vis de pivot pour monture de lunettes
Inventor: KUNTZ CHRISTOPHE
IPC: G02C5/22
Filed: 2018-04-23
Abstract: Cette charnière (16) sans vis de pivot pour monture de lunettes comprend un élément de charnière (1), en forme de bande, destiné à être monté sur une branche d'une monture de lunette et sur une face de la monture de lunette de façon à être inséré dans un orifice de la branche (15) et dans des orifices de la face (14) de manière à verrouiller l'ensemble dans une première position dans laquelle la branche de la monture est en position ouverte permettant le port des lunettes et une seconde position dans laquelle la branche est escamotée en position fermée contre la face de la monture.
Patent FR-3080540-A1 (FR)
Title: Cible pour jeu de palets et procede de cicatrisation de son revetement
Inventor: BALLOGE ALEXANDRE
IPC: A63B67/06
Filed: 2018-04-26
Abstract: Cible pour jeu de palets, comportant un panneau (1) recouvert, sur une face au moins, d'une plaque (2). Ladite plaque est formée d'un matériau du genre bitumineux.
Patent FR-3081169-A1 (FR)
Title: Substitution de la coiffe des arn messagers par deux sequences d'arn introduites a leur extremite 5'
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: C12P21/02
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention a pour objet une molécule d'acide ribonucléique messager (ARNm) dépourvue de molécule de coiffe, dont le coût de la synthèse par transcription in vitro est fortement réduit, comprenant de 5'à 3'au moins un exemplaire d'une séquence consensus GUCAGRYC(N7-19)GCCA(N12-19)UGCNRYCUG résistante à l'exoribonucléase Xrn1, un exemplaire d'une séquence d'ARN interne d'entrée de ribosomes (IRES), et une phase de lecture ouverte.
Patent FR-3081462-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polybutadiene fonctionnalise
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polybutadiène fonctionnalisé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) homopolymériser du butadiène avec un système catalytique à base d'au moins un diène conjugué de préformation, d'un sel d'un ou plusieurs métaux de terre rare d'un acide phosphorique organique, d'un agent d'alkylation comprenant de l'aluminium, d'un halogénure d'alkylaluminium ; b) Ajouter à l'élastomère pseudo-vivant formé à l'étape (a) un composé polyfonctionnel; c) Ajouter au mélange formé à l'étape (b) un agent de fonctionnalisation ; et en ce que dans le milieu de polymérisation, la quantité molaire totale d'aluminium est telle que le rapport molaire (aluminium / sel de terre rare) présente une valeur comprise entre 1 et 5 et en ce que la polymérisation est conduite à une température comprise entre 40°C et 90°C. La présente invention concerne un polybutadiène fonctionnalisé susceptible d'être obtenu par ce procédé et une composition de caoutchouc le comprenant.