baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980428-B1 (FR)
Inventor: MISSIROLI MATTEO
IPC: B60R19/04
Filed: 2011-09-23
Granted: 2013-09-20
Abstract: The panel (1) has a rigid plastic wall (2) and a flexible plastic wall (3) that are contacted with each other in a set of zones (4) surrounding another set of zones (5) in which the flexible wall is bent toward an outside of the panel opposite to an opening (21) formed in the rigid wall. One of the faces of the rigid wall comprises a fixing unit for fixing the rigid wall at a body portion and the flexible wall for covering another face of the rigid wall. Area of the flexible plastic wall is larger than areas in which the walls are in contact with each other. An independent claim is also included for a plastic protection panel manufacturing method.
Patent FR-3000262-B1 (FR)
Title: Procede pour concevoir un produit presentant une pluralite de caracteristiques ajustables
Inventor: SCHUTTE JAN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2012-12-21
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé pour concevoir un produit présentant une pluralité de caractéristiques ajustables, le procédé comportant les étapes de : fournir une base de données comportant une pluralité d'enregistrements de produits identifié par une référence, fournir une interface d'entrée de commande comportant un champ identification et une pluralité de champs d'ajustement de caractéristique, en réponse à la réception par l'interface d'entrée de commande d'une commande comprenant une référence de produit et des données d'ajustement, générer une spécification de produit comportant : une référence, pour chaque caractéristique ajustable pour laquelle la commande comporte une donnée d'ajustement associée, une valeur de caractéristique obtenue en fonction de la donnée d'ajustement associée, et pour chaque caractéristique ajustable pour laquelle la commande ne comporte pas de donnée d'ajustement associée, une valeur de caractéristique égale à la valeur prédéterminée.
Patent FR-2987391-B1 (FR)
Title: Charniere pivot
Inventor: GHIJS LUDO ALFONS
IPC: E05D7/10
Filed: 2013-02-28
Granted: 2017-01-06
Abstract: La présente invention concerne une charnière pivot pour la fixation articulée d'une feuille de porte dans un encadrement de porte, comprenant un axe (1) et une cuvette d'axe. L'axe (1) se trouve au moins partiellement dans une douille de pose (2). L'axe (1) est monté de façon déplaçable en hauteur dans la douille de pose (2). En outre, cette charnière pivot comprend des moyens de pression (3), qui exercent une force sur l'axe (1) pour pousser l'axe (1) partiellement hors de la douille de pose (2). Grâce à la charnière pivot selon l'invention, le montage d'une feuille de porte dans un encadrement de porte est plus aisé du fait qu'il ne faut qu'une seule personne pour le montage.
Patent FR-3040059-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition d'ethers de bis-anhydrohexitol de faible viscosite comme diluant reactif pour compositions reticulables de resines, d'adhesifs, de revetements et de matrices pour composi
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: C08K5/1535
Filed: 2015-08-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention est relative à la mise en œuvre d'éthers de bis-anhydrohexitols comme diluants réactifs dans une composition réticulable de résine, d'adhésif, de revêtement ou de matrice pour composites. Non seulement ces produits permettent de diminuer avantageusement la viscosité des mélanges obtenus, mais ils conduisent aussi à une diminution très faible de la température de transition vitreuse des mélanges réticulés, comparativement à d'autres diluants réactifs et tout en améliorant de manière spectaculaire les propriétés mécaniques de ces derniers comme le module d'Young, la résistance à la traction, l'allongement à la rupture et la ténacité.
Patent FR-3044612-B1 (FR)
Title: Controle de la depressurisation d'un reservoire de carburant d'un vehicule automobile
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60K15/035
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (31) contrôle de la dépressurisation d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile comprenant la commande de l'ouverture initiale (61) de la vanne d'isolation afin de faire baisser la pression à l'intérieur du réservoir ; la détermination d'une condition de blocage de la soupape de retournement sur la base d'au moins une information relative au gradient de la pression dans le réservoir après l'ouverture initiale 61 de la vanne d'isolation ; et, si la condition de blocage de la soupape de retournement est satisfaite, la commande de la fermeture 62 de la vanne d'isolation, puis la commande de sa réouverture 63 afin de poursuivre la baisse de la pression dans le réservoir.
Patent FR-3046592-B1 (FR)
Title: Dispositif d'hybridation
Inventor: MURRAY MACK
IPC: B60W10/192
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'hybridation intégré dans un ensemble de véhicules comprenant un véhicule tracteur (1) et au moins un véhicule remorque (2), caractérisé en ce que le dispositif d'hybridation comprend :         - une motorisation électrique (3) montée ou couplée avec au moins un essieu du véhicule remorque (2), la motorisation électrique (3) étant apte à fonctionner en freinage génératif,         - une unité de stockage électrique (4) connectée à la motorisation électrique (3),         - un dispositif de gestion (5) connectée, d'une part, à la motorisation électrique (3) et, d'autre part, à un mécanisme de commande (6) de la motorisation (7) du véhicule tracteur (1).
Patent FR-3052222-B1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comportant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K17/04
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que le moyen de guidage comporte un premier segment (210) formant guide pour la tige, ledit premier segment (210) étant prolongé par un second segment (220). Une telle configuration permet d'améliorer les capacités d'intégration de la soupape, le second segment ayant par exemple pour fonction de maintenir la soupape à l'intérieur d'un logement prévu à cet effet dans le corps de vanne, tout en conservant, voire en améliorant, les capacités de guidage de la tige.
Patent FR-3054816-B1 (FR)
Title: Systeme d'actuation hydraulique d'un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LESTHER NICAISE
IPC: F16D25/06
Filed: 2016-08-05
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un système d'actuation hydraulique d'un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, qui comprend un groupe électropompe comportant une pompe volumétrique (18) et un moteur électrique (17) entrainant en rotation la pompe et un vérin hydraulique récepteur du liquide provenant de la pompe. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de pilotage de la vitesse de rotation du moteur (17) d'entraînement en rotation de la pompe (18) et un capteur (22) de la position du piston (20) du vérin récepteur (10), qui est intégré dans une boucle fermée de régulation de la position du piston du vérin. L'invention est utilisable dans des véhicules automobiles.
Patent FR-3059363-B1 (FR)
Title: Turbomachine, notamment turbogenerateur et echangeur pour une telle turbomachine
Inventor: FAUVET DAMIEN
IPC: F02C6/18
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine comprenant un échangeur thermique (1) annulaire, formé par un assemblage de tubes indépendant assemblés par des moyens de maintien, et présentant une cavité cylindrique s'ouvrant d'une part sur la sortie de la turbine, l'assemblage de tubes étant logé dans ladite cavité. L'échangeur thermique (1) est constitué par un premier faisceau annulaire (5) et au moins un deuxième faisceau annulaire (6), coaxial audit premier faisceau annulaire. Une structure de fermeture de forme annulaire (8) déterminant une cavité annulaire extérieure dans laquelle débouchent les gaz issus dudit premier faisceau de tubes pour être défléchi sur un fond en direction d'une cavité annulaire intérieure, coaxiale avec la cavité annulaire extérieure, s'ouvrant sur les tubes dudit deuxième faisceau de tubes L'invention concerne aussi un échangeur pour une telle turbomachine et un turbogénérateur utilisant une telle turbomachine
Patent FR-3059652-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique munie d'un bec etanche, dispositif et montage associe
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B65D83/28
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-10-25
Abstract: La tête comprend : - un conduit de préparation et de distribution de la composition cosmétique, comprenant un bec de distribution et une canule de distribution montée en saillie par rapport au bec. Le bec de distribution comporte une jupe externe (44) présentant un passage intérieur ayant une première section transversale, la canule de distribution comportant une première partie (46) coopérant avec la jupe externe (44). La première partie (46) comporte un rebord d'étanchéité engagé de manière étanche autour de la jupe externe (44). La canule de distribution comporte une deuxième partie (30) faisant saillie par rapport à la première partie (46), définissant un canal intérieur de délivrance de produit, le canal intérieur présentant une deuxième section transversale différente de la première section transversale.
Patent FR-3063407-B1 (FR)
Title: Test de liaison de communication ip
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04L45/58
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention propose un procédé de test d'une liaison de communication (CM) entre un serveur de test (SV) et un terminal IP (T2), comprenant : déclenchement d'un envoi, via un réseau de communication IP (2), d'une requête d'initiation d'une communication IP à destination du terminal IP, cette requête d'initiation comportant un paramètre commandant au terminal IP (T2) d'accepter automatiquement la communication IP ; en cas de réception d'un message d'acceptation de la communication IP en provenance du terminal IP, établissement d'un canal de transmission (C2) de données multimédia, au travers du réseau de communication IP (2), entre le serveur de test et le terminal IP ; et test pour évaluer une qualité de communication entre le serveur de test (SV) et le terminal IP (T2) au travers du canal de transmission (C2).
Patent FR-3063728-B1 (FR)
Title: Composes ioniques redox bis(pyridinium)-naphthalene diimide comme materiaux actifs d'electrode
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M8/08
Filed: 2017-03-08
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé ionique redox bis(pyridinium)-naphtalène diimide à titre de matière active d'électrode, notamment pour une batterie à électrolyte aqueux, une électrode négative comprenant au moins ledit composé ionique redox bis(pyridinium)-naphtalène diimide, une batterie, notamment à électrolyte aqueux comprenant ladite électrode négative, et des composés ioniques redox bis(pyridinium)-naphtalène diimide particuliers.
Patent FR-3066591-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de conception d'un dispositif comprenant des moyens d'interrogation et un capteur passif interrogeable a distance
Inventor: MONEDERO MIRANDA MANUEL
IPC: H03H3/007
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'optimisation de conception d'un dispositif comprenant des moyens d'interrogation et un capteur passif différentiel, comportant un générateur connecté directement ou indirectement à une antenne lecteur, un capteur passif comprenant au moins deux résonateurs, une antenne capteur connectée audit capteur caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la détermination d'un ensemble de courbes PSAW en fonction de la fréquence d'interrogation du capteur, chaque courbe étant définie pour une impédance ZT donnée représentant l'impédance du générateur équivalent de Thévenin dépendant de l'impédance de l'antenne lecteur, de l'impédance de l'antenne capteur et du couplage entre les deux antennes, pour une impédance de capteur ZSAW donnée ; - la sélection d'au moins une courbe PSAW dans l'ensemble de courbes prédéfinies répondant à deux critères : • présenter deux pics en fréquence représentatifs d'un comportement cohérent de capteur différentiel ; • avoir une largeur à mi-hauteur des deuxdits pics inférieure à une valeur seuil ; - la détermination de l'antenne capteur présentant l'impédance d'antenne capteur corrélée à la courbe PSAW sélectionnée pour le capteur SAW prédéfini.
Patent FR-3067712-B1 (FR)
Title: Nouveaux agents complexants de type trimethoxyphenyl pyridine hydrosolubles et complexes de lanthanide correspondants
Inventor: LAMARQUE LAURENT
IPC: C07F17/00
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne des agents complexants de formule (I) : dans laquelle Ra, Chrom1, Chrom2 et Chrom3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des complexes de lanthanides obtenus à partir de ces agents complexants. Application : marquage de molécules biologiques.
Patent FR-3056627-B1 (FR)
Title: Realisation d'operations d'injection de vapeur dans des gisements de petrole lourd
Inventor: SHEN XINPU
IPC: E21B43/24
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Systèmes et procédés pour la réalisation des opérations d'injection de vapeur dans des gisements de pétrole lourd à l'aide d'un modèle thermo-hydromécanique totalement couplé pour une pénétration améliorée de la vapeur au cours des opérations d'injection de vapeur.
Patent FR-3071657-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant une première (41a) et une deuxième (41b) bornes électriques destinées à être reliées à un premier circuit électrique (111) à couper, et une troisième (42a) et une quatrième (42b) bornes destinées à être reliées à un deuxième circuit électrique (112) à couper, le dispositif comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une chambre (15) dans laquelle sont présentes une première (41) et une deuxième (42) portions conductrices, et un piston (30) comprenant une face inférieure (33) à partir de laquelle font saillie un premier (34) et un deuxième (35) reliefs situés respectivement en regard de la première et de la deuxième portions conductrices, la distance (dl) séparant le relief de la première portion conductrice étant inférieure à la distance (d2) séparant le relief de la deuxième portion conductrice.
Patent FR-3071731-B1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés de résorcinol ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange, ainsi que leur utilisation à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses . La présente invention a trait en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses
Patent FR-3073280-B1 (FR)
Title: Procede d’observation de la surface terrestre et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: GEORGY PIERRE-LUC
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition d'images de la surface terrestre, mettant en œuvre une plateforme aérienne (10) en position quasistationnaire équipée d'un système d'acquisition d'images (11) à grand champ de vue (121) et d'un deuxième système d'acquisition d'images (12) à haute résolution. Le procédé comprend la mise en œuvre de cycles d'observation successifs, comprenant chacun l'acquisition d'une image d'une zone d'intérêt (20) par le premier système (11), le découpage de l'image ainsi acquise en mailles correspondant chacune à un secteur de la zone d'intérêt (20), l'analyse de l'image pour détecter la présence éventuelle de taches indésirables, et l'acquisition d'une image par le deuxième système (12) pour les mailles pour lesquelles aucune tache indésirable n'a été détectée. Des cycles d'observation sont ainsi mis en œuvre jusqu'à ce que des images de l'intégralité de la zone d'intérêt (20) aient été acquises par le deuxième système (12).
Patent FR-3074942-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'un individu a partir du traitement d'images de sa tete et dispositif associe
Inventor: MAROUDIS PANTELIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'un individu (1), comportant : - une étape d'acquisition d'une pluralité d'images de sa tête (2) comprenant des premières images et des deuxièmes images ; - pendant des premiers intervalles de traitement, une première étape de traitement des premières images de manière à obtenir une première valeur d'un indicateur représentatif de l'état de l'individu ; - une étape de stockage en mémoire des deuxièmes images ; une étape de détection d'un évènement spécial par analyse d'une des premières images traitées ; - à détection de l'évènement spécial, pendant un deuxième intervalle de traitement distinct des premiers, une deuxième étape de traitement d'une deuxième image précédemment stockée en mémoire, de manière à obtenir une deuxième valeur de l'indicateur, - une étape de détermination de l'état de l'individu à partir de la première et de la deuxième valeur. Un dispositif associé est également proposé.
Patent FR-3077362-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d’eclairage et/ou de signalisation muni d’un tel module
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une première rangée de premières unités d'illumination configurée pour produire un premier faisceau de sortie (33), chaque première unité d'illumination comprenant une première source lumineuse (21) et un premier élément optique (11) configuré pour produire un premier faisceau unitaire(31) à partir de rayons lumineux issus de la première source lumineuse (21), caractérisé en ce que le premier élément optique (11) de chacune des premières unités d'illumination est configuré pour produire :     - une première réflexion totale interne des rayons issus de la première source lumineuse (21) de sorte à former un faisceau réfléchi de rayons collimatés ;     - une deuxième réflexion totale interne des rayons collimatés de sorte à générer le premier faisceau unitaire (31).
Patent FR-3077324-B1 (FR)
Title: Coffre pour une menuiserie destinee a equiper une baie de batiment, avec joues laterales
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un coffre (4) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment. Le coffre (4) comporte au moins deux profilés (46, 47) qui comportent chacun deux bordures latérales (461, 471) au niveau desquelles sont rapportées deux joues latérales (7). Lesdits au moins deux profilés (46, 47) comportent chacun une bordure longitudinale (462, 472) munie d'une structure d'emboîtement amovible (462, 472). Ces structures d'emboîtement amovible (462, 472) sont complémentaires l'une de l'autre et sont agencées pour permettre un emboîtement amovible temporaire d'un profilé amovible (47) à un profilé fixe (46) destiné à être solidarisé avec ladite traverse haute (21). Les bordures latérales (461, 471) desdits au moins deux profilés (46, 47) coopèrent avec lesdites joues latérales (7) par le biais de moyens d'assemblage en translation (10).
Patent FR-3078391-B1 (FR)
Title: Systeme d'echange thermique pour un vehicule automobile electrique, generateur d'une synergie entre une boucle froide et une boucle chaude.
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un système d'échange thermique (1) comprenant un premier réseau hydraulique (14) constitué d'un circuit frigorigène, un second réseau hydraulique composé de boucles thermiques de liquide caloporteur (14a), (14b), (14c) et un module de commande (15) de leurs fonctionnements, caractérisé en ce que : -) le second réseau hydraulique (14a-14c) est muni : i) d'un premier moyen de raccordement (18b, 18c, 16b, 22a, 24) sélectif via au moins un condenseur annexe (24) à liquide caloporteur, entre une boucle thermique à hautes températures (14c) et une boucle thermique à très basses températures (14a), ii) d'un deuxième moyen de de raccordement (18a-18c, 25c, 25b, 9a, 9b) sélectif entre d'une part le condenseur annexe (24) et d'autre part la boucle thermique à hautes températures (14c), de la boucle thermique à très basses températures (14a) et d'une boucle thermique à basses températures (14b), et en ce que -) le premier réseau hydraulique (14) est muni d'un moyen de contournement (16c) sélectif d'un condenseur principal (5) à air par le fluide réfrigérant circulant à travers le circuit frigorigène via le condenseur annexe (24).
Patent FR-3079442-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients, par boxage ajustable en fonction de la courbe de soufflage
Inventor: PROTAIS PIERRICK
IPC: B65D1/02
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient à partir d'une ébauche, au sein d'une unité de formage comprenant : Un moule et un insert mobile commandé par une électrovanne à débit variable ; Une unité de contrôle reliée à l'électrovanne ; ce procédé comprenant : La construction d'une courbe de boxage caractérisant les positions successives de l'insert ; La prise en compte, sur une courbe de soufflage de référence, de points (C, D) d'inflexion ; La mesure, sur la courbe de boxage, de distances (D1, D2, D3) effectivement parcourues par l'insert entre des instants (to, tc, tD, tE) dont certains correspondent à ces points d'inflexion ; La comparaison des valeurs des distances (D1, D2, D3) mesurées avec des valeurs nominales ; En cas de différence entre une valeur mesurée et une valeur nominale, la commande, par l'unité de contrôle, d'une modification de la consigne de débit de l'électrovanne pour le cycle suivant de fabrication.
Patent FR-3083941-B1 (FR)
Title: Systeme de communication bidirectionnel sans-fil
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: H04W92/08
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le système (600) de communication bidirectionnel sans-fil comporte : - au moins un terminal (610) de détection d'un risque autonome énergétiquement et - un organe (605) communicant avec chaque terminal, ledit système présentant une topologie en étoile avec pour centre l'organe communicant. Dans des modes de réalisation, au moins un terminal (610) de détection et l'organe (605) comportent, chacun, un moyen (615, 620) de communication configuré pour transmettre des signaux modulés selon la modulation LoRa ou selon la modulation FSK.