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Patent FR-3032622-B1 (FR)
Title: Module d'entrainement d'organe medical allonge
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-02-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Module d'entraînement d'organe médical allongé selon un axe d'allongement pour un système robotisé comprenant : - un équipage mobile monté rotatif par rapport à une base autour d'un axe de rotation (23), et définissant un espace de réception pour l'organe médical allongé, et comprenant un système d'entraînement en rotation (38) comprenant une zone de passage (105) d'organe médical allongé correspondant à l'emplacement de passage de l'organe médical allongé à travers l'équipage mobile, et une pluralité de portions d'entraînement en rotation (38a-d ) réparties autour de l'axe de rotation (23), une ouverture d'accès (93) comprenant une ouverture angulaire d'au moins 30°.
Patent FR-3055566-B1 (FR)
Title: Pistolet de sertissage avec alimentation automatique en bagues
Inventor: RAMIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: B21D39/03
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un pistolet de sertissage (100) comportant : - un réservoir de bagues (12), - une poignée, - un canon avec un nez (106) percé d'un canal pour l'introduction d'une tige à sertir, - un corps (104) présentant : - un chariot (112) monté mobile en translation sur le corps (104) entre une position de retrait et une position de sortie, - un bras basculant (116) monté mobile en rotation sur le chariot (112) entre une position de capture où il est chargé d'une bague (12) et une position de libération où il décharge la bague (12) dans l'ouverture du canal, - un module de chargement qui assure le chargement d'une bague (12) sur le bras basculant (116) lorsque le chariot (112) est en position de retrait et que le bras basculant (116) est en position de capture.
Patent FR-3056729-B1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur avec saillies
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne une boite collectrice (1) pour échangeur de chaleur comprenant un carter (11) présentant une surface extérieure (12), et des saillies (13 ; 14) d'échange thermique sur la surface extérieure (12) du carter (11). La présente invention concerne également un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice (1).
Patent FR-3062922-B1 (FR)
Title: Magnetometre asservi en champ nul par effet stark alternatif exacerbe par une cavite optique
Inventor: PALACIOS LALOY AUGUSTIN
IPC: G01R33/28
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte sur un magnétomètre (10) comprenant une cellule (1) remplie d'un gaz soumis à un champ magnétique ambiant, une source de pompage optique (2), un photodétecteur (3) et un système d'asservissement en boucle fermé du magnétomètre pour le faire fonctionner en champ nul. Ledit système d'asservissement comprend :         - une cavité optique (11) délimitée par des miroirs (M1, M2) dans laquelle est agencée la cellule (1),         - une source d'excitation optique (9) configurée pour éclairer l'au moins une cavité optique avec un faisceau polarisé circulairement et accordé à une longueur d'onde d'excitation décalée par rapport à la longueur d'onde de pompage, et         - un régulateur couplé au photodétecteur et configuré pour piloter la source d'excitation optique de manière à ce qu'elle induise, par effet Stark, l'équivalent d'un champ magnétique de compensation opposé au champ magnétique ambiant et orienté dans la direction de propagation de la lumière dans la cavité.
Patent FR-3063035-B1 (FR)
Title: Exosquelette ameliore pour assistance aux efforts horizontaux.
Inventor: PERRIN ANTOINE
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: Il s'agit d'un dispositif du type exosquelette et d'un procédé d'utilisation d'un tel dispositif comprenant au moins une jambe (2, 33) agencée pour être couplée à un pied (5) d'un utilisateur (6), un organe de liaison (7) entre l'extrémité supérieure (8) de la jambe (2) à laquelle il est articulé et un bras support (9) relié d'un côté à l'organe de liaison (7) et de l'autre côté à un élément porte outil (10). Le dispositif comporte une barre de préhension (11, 34) pour l'utilisateur fixée au bras support (9, 34) de façon parallèle ou sensiblement parallèle.
Patent FR-3065579-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission reception radiofrequence
Inventor: ANDIA VERA GIANFRANCO
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'émission-réception radiofréquence (10) comprenant un premier et un deuxième élément filaire conducteur (4a, 4b), une première puce d'émission-réception en champ lointain (21) et une deuxième puce d'émission-réception en champ proche (22). Le premier et le deuxième élément filaire (4a, 4b) se combinent à l'impédance caractéristique de la deuxième puce d'émission-réception  (22) pour former un dispositif de couplage associé à la première puce d'émission-réception (21) à la fréquence de fonctionnement de la première puce (21). Ils se combinent à l'impédance caractéristique de la première puce d'émission-réception (21) pour former un dispositif de couplage associé à la deuxième puce d'émission-réception (22) à la fréquence de fonctionnement de la deuxième puce (22).
Patent FR-3065675-B1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a distance optimisee entre les conduits aerodynamiques et les tubes caloporteurs
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur de véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (1) avec plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler, et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), le dispositif de ventilation (2) comprenant des conduits, dit conduits aérodynamiques (8). Chaque conduit aérodynamique (8) a au moins une ouverture (40) distincte de ses extrémités pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8) sensiblement en direction de l'échangeur de chaleur (1). La distance entre une rangée de tubes caloporteurs (4) et une rangée de conduits aérodynamiques (8) est supérieure ou égale à 5 mm et inférieure ou égale 150 mm.
Patent FR-3069863-B1 (FR)
Title: Materiau pour le dopage optique de substrat polymere
Inventor: PLOUZEAU MAUD
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un matériau pour le dopage optique de substrat polymère caractérisé en ce qu'il est constitué de poly (méthacrylate de méthyle) et d'au moins deux matériaux photoluminescents organiques avec une concentration de matériaux photoluminescents comprise entre 0,1 % et 2 % en poids. Elle concerne aussi un film dopé avec un tel matériau ainsi qu'une couverture de serre, un panneau photovoltaïque mettant un tel matériau, et un procédé de préparation d'un tel matériau.
Patent FR-3055344-B1 (FR)
Title: Profile d'accroche permettant le passage d'air et ensemble de plafond comprenant un tel profile
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2017-08-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un profilé d'accroche (6a, 6b) d'une toile pour la réalisation d'un plafond tendu dans un local à traiter, le profilé d'accroche comprenant au moins deux ailes (61, 63) reliées entre elles par une paroi de raccordement (62), lesdites ailes étant arrangées entre elles pour définir une fente (22), ledit profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture de passage (19) agencée avec la fente pour permettre le passage de l'air au travers dudit profilé. L'invention concerne également un ensemble de plafond permettant la circulation d'air au sein d'un local à traiter comprenant une toile tendue s'étendant entre les parois murales du local à traiter 1 et fixée à celles-ci au moyen de profilés d'accroche, l'un au moins des profilés d'accroche étant un profilé d'accroche (6a, 6b) permettant le passage de l'air entre le plénum et le local à traiter.
Patent FR-3057261-B1 (FR)
Title: Capteur micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: G01P15/08
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: Capteur micromécanique (100) comportant : un substrat (10), une première couche fonctionnelle (20) installée sur le substrat (10), une seconde couche fonctionnelle (30) installée sur la première couche fonctionnelle (20) et ayant des structures micromécaniques mobiles (31). Une cavité (11) est réalisée dans le substrat (10) en dessous des structures micromécaniques mobiles (31), et - une structure de sillon vertical (40), entoure les structures micromécaniques mobiles (31), et s'étend dans le substrat (10) jusqu'à la cavité (11).
Patent FR-3077552-B1 (FR)
Title: Procedes de reperage de points ou lignes d’interet sur une voie ferree, de positionnement et de conduite d’une machine d’intervention sur une voie ferree
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Pour repérer des points ou lignes d'intérêt A, B, C, D sur une voie ferrée 22, à l'aide d'un système de repérage ferroviaire 12 comportant une caméra linéaire 26 et un odomètre 28 progressant sur la voie ferrée 22 dans un sens de progression 100, on acquiert de façon répétitive, avec l'odomètre 28, des données de positionnement instantané de la caméra linéaire 26 par rapport à la voie ferrée 22 dans le sens de progression 100, et l'on acquiert de façon répétitive, avec la caméra linéaire 26 visant la voie ferrée 22, des données optiques linéaires instantanées le long d'une ligne de mesure instantanée 50. Puis, par traitement au moins des données optiques linéaires instantanées et des données de positionnement instantané, on construit une image matricielle d'une zone de la surface de la voie ferrée 22, et l'on identifie, dans l'image matricielle, au moins une balise d'indexation spatiale 56 de signature prédéterminée et son positionnement relativement à un rail de référence 22A de la voie ferrée 22. On identifie les points ou lignes d'intérêt A, B, C, D dans l'image matricielle, et on détermine des coordonnées des points ou lignes d'intérêt dans un référentiel bidimensionnel O, x, y de repérage lié à la balise d'indexation spatiale 56 et à la ligne de référence 22A.
Patent FR-3079890-B1 (FR)
Title: Agrafe de fixation pour chassis photovoltaique a montage par insertion puis coulissement dans une fente d’une paroi de support
Inventor: LEGALL ANTOINE
IPC: H02S20/23
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-04-03
Abstract: Une agrafe de fixation (10) adaptée à la fixation d'un châssis photovoltaïque (100) contre une face avant d'une paroi de support (201) comprend une tête d'appui (11) et un pied de contre-appui (12) constituant une mâchoire (15) susceptible de conjointement recevoir transversalement un segment de la paroi de support (201) et un segment de châssis photovoltaïque (100). Le pied de contre-appui (12) comprend au moins une aile latérale d'appui (16) positionnée longitudinalement pour venir en appui longitudinal contre une face arrière de la paroi de support (201) lorsque le châssis photovoltaïque (100) et la paroi de support (201) sont transversalement engagés dans la mâchoire (15). La tête d'appui (11) comprend au moins un élément d'accrochage (17) adapté pour accrocher le châssis photovoltaïque (100) afin d'immobiliser transversalement le châssis photovoltaïque (100) dans la mâchoire (15). La tête d'appui (11) et/ou le pied de contre-appui (12) comprend au moins une aile de mise en tension mécanique dont une déformation élastique et/ou un déplacement, résultant de l'action d'engagement transversal du segment de châssis photovoltaïque (100) et du segment de paroi de support (201) dans l'intervalle déterminé (14) entre la tête d'appui (11) et le pied de contre-appui (12), permet à la tête d'appui (11) et au pied de contre-appui (12) d'exercer un serrage longitudinal du châssis photovoltaïque (100) et de la paroi de support (201) dans la mâchoire (15).
Patent FR-3079746-B1 (FR)
Title: Excipient cosmetique comprenant des alcanes
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: [0001] L'invention concerne un excipient cosmétique comprenant un mélange d'alcanes, ledit mélange d'alcanes comprenant au moins un alcane en C8-C10, et au moins un alcane en C ≥ 11, caractérisé en ce que ledit au moins un alcane en C8-C10 est présent en un pourcentage massique inférieur ou égal à environ 50% (≤ 50%), par rapport à la masse totale dudit mélange d'alcanes.
Patent FR-3080392-B1 (FR)
Title: Paroi a absorbeur dynamique
Inventor: LEROY PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une paroi (2) destinée à assurer une séparation entre deux espaces d'un bâtiment, la paroi (2) comprenant au moins une couche d'un matériau de construction (4) contre laquelle est plaquée au moins une feuille support (5), la paroi (2) comprenant au moins un absorbeur dynamique (7) qui comporte au moins une cavité (9), une masse (8) et un élément porteur (6) de la masse (8). Selon l'invention, l'au moins une cavité est ménagée dans le matériau de construction et l'élément porteur (6) de la masse (8) est au moins en partie formé par la feuille support (5).
Patent FR-3080609-B1 (FR)
Title: Chariot de montage et/ou de demontage d'un moteur d'aeronef et procede de montage d'un moteur d'aeronef utilisant ledit chariot
Inventor: MARTINEZ PASCAL
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un chariot de montage et/ou de démontage (10) d'un moteur d'aéronef comprenant une base mobile (30), un support (34) configuré pour supporter un moteur (12) d'aéronef, un châssis intermédiaire (32) configuré pour se déplacer par rapport à la base mobile (30) selon au moins une première direction contenue dans un plan de référence et au moins un vérin pneumatique souple (52', 52''), interposé entre le châssis intermédiaire (32) et le support (34), configuré pour déplacer le support (34) par rapport au châssis intermédiaire (32) entre des positions basse et haute.
Patent FR-3085084-B1 (FR)
Title: Procede pour empecher la generation de bruit de frottement d’un axe metallique sur un bord de paroi metallique, et ruban associe
Inventor: ALVES MARCOS
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-08-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un procédé permet d'empêcher la génération de bruit résultant du frottement d'un axe métallique (2) d'un équipement (3) sur un bord (4) de paroi métallique (5) délimitant une ouverture (6). Ce procédé comprend :  - une première étape dans laquelle on définit dans un ruban, en matériau synthétique et flexible et comprenant une gorge (11) ayant une largeur au moins égale à une épaisseur du bord (4), une pièce (10) ayant une longueur au moins égale à celle d'une partie de ce bord (4) qui peut être au contact de cet axe métallique (2), et  - une seconde étape dans laquelle on place cette pièce (10) dans l'ouverture (6) en logeant cette partie du bord (4) dans sa gorge (11), avant l'introduction de l'axe métallique (2) dans l'ouverture (6) pour qu'il s'appuie sur cette pièce (10).
Patent FR-3087635-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un article notamment de bijouterie sur un support, ensemble et gamme pourvus d'un tel dispositif et aussi procede d'assemblage d'un tel dispositif sur ce support
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: A44C17/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'au moins un article (3), notamment de bijouterie, sur un support (4, 5), comportant une base (1) pourvue d'un premier orifice (22) et configurée pour être assujettie avec ledit support, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte en outre un support intermédiaire (2) pourvu d'au moins un deuxième orifice (23) prévu pour accueillir ledit au moins article (3) et configuré pour être logé au moins partiellement dans ledit premier orifice (22) de ladite base (1) et assujetti mécaniquement avec ladite base.
Patent FR-3090580-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (100) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (110) et un carénage (120) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor (110), ce carénage (120) de nacelle étant sectorisé et comportant au moins un secteur fixe (130a, 130b) et des secteurs rétractables (141a, 141b, 142a, 142b) en direction circonférentielle (F1, F2) par rapport à un axe de rotation (X) du rotor (110), caractérisé en ce que les secteurs rétractables (141a, 141b, 142a, 142b) comprennent au moins une première série de secteurs rétractables (141a, 142a) de manière télescopique dans ou sur au moins un secteur fixe (130a ) et au moins une seconde série de secteurs (141b, 142b) rétractables de manière télescopique dans ou sur au moins un secteur fixe (130b ), ledit au moins un secteur fixe (130a, 130b) ayant une étendue angulaire autour dudit axe (X) qui est inférieure ou égale à 90°.     Figure pour l'abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3094487-B1 (FR)
Title: Dispositif détecteur de dommages, véhicule et procédé de détection de dommage
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: G01N27/04
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (10) pour détecter un dommage sur une enveloppe (3) d’un véhicule (1). Ce dispositif de détection (10) comporte au moins un capteur de détection (20) ayant au moins un empilement (25), ledit au moins un empilement (25) ayant un substrat diélectrique (40) s’étendant entre une première pièce conductrice électriquement (30) et une deuxième pièce conductrice électriquement (35) de l’empilement, ledit dispositif de détection (10) ayant au moins un contrôleur d’isolement électrique (60) relié électriquement à la première pièce conductrice électriquement (30) et à la deuxième pièce conductrice électriquement (35), le contrôleur d’isolement électrique (60) étant configuré pour détecter un dommage en cas de perte d’isolement électrique entre la première pièce conductrice électriquement (30) et la deuxième pièce conductrice électriquement (35). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3097997-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de la démarche d’un individu
Inventor: GAUTIER MÉLAINE
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé d’analyse de la démarche d’un individu L’invention concerne un procédé d’analyse de la démarche d’un individu comprenant au moins les étapes suivantes : l’acquisition d’un flux d’images de l’individu en marche, la détermination de la position du pied droit et de la position du pied gauche de l’individu, puis la modélisation spatio-temporelle de la démarche de l’individu comprenant : pour chaque pied, la construction d’une représentation graphique 3, 4 de la trajectoire du pied selon un modèle dans lequel chaque phase d’appui du pied est représentée différemment et distinctement de deux autres phases dont une phase précédente de décélération du pied et une phase subséquente d’accélération du pied, la mise en regard spatio-temporelle des représentations 3 et 4 construites pour le pied gauche et pour le pied droit entre elles, puis le calcul d’au moins un paramètre de la démarche de l’individu sur la base des deux représentations mises en regard. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3101259-B1 (FR)
Title: Synthese a basse temperature de catalyseur a base de zeolithe afx et son application en nh3-scr
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: B01J37/30
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe AFX échangée avec au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes :i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium (Si) sous forme oxyde SiO2, d’au moins une source d’aluminium (Al) sous forme oxyde Al2O3, de dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) un traitement hydrothermal à une température comprise entre 75°C et 95°C, bornes incluses, iii) au moins un échange ionique avec une solution comprenant au moins une espèce apte à libérer un métal de transition,   iv) traitement thermique par séchage suivi d’au moins une calcination sous flux d’air à une température comprise entre 400 et 700°C. L’invention concerne également le catalyseur obtenu et son utilisation pour la réduction sélective des NOx.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3103088-B1 (FR)
Title: Eperon interchangeable
Inventor: WIECZOREK WILLIAM
IPC: A43C17/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: Eperon (1) comprenant un corps (2) allongé en forme de U sur lequel au moins un embout (3) est agencé, les portions d’extrémités du corps comportant chacune un élément de fixation, ledit élément de fixation étant constitué d’un crochet (4).   FIGURE 2
Patent FR-3104680-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/71
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage de véhicule (10) comprenant un boîtier (1), une source lumineuse (2) installée dans le boîtier (1), un barillet de support (3), un élément de support (4) et une pluralité de lentilles (5). Le barillet de support (3) comprend une première zone de contact (31) à fixer sur l'élément de support (4) et comprend en outre au moins une deuxième zone de contact (32) qui est en contact thermique avec une deuxième zone de contact (42) de l'élément de support (4).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110001-B1 (FR)
Title: Mesure de temps au claquage d'isolants électriques
Inventor: GARROS XAVIER
IPC: G01R31/26
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-06-24
Abstract: Mesure de temps au claquage d'isolants électriques La présente description concerne un dispositif de test (100) d'au moins un composant électronique (110),comprenant : un module (150) configuré pour fournir une tension (V) sensiblement en créneaux ayant une fréquence prenant, au moins temporairement, une ou des valeurs de fréquence supérieures à 10 MHz ; au moins un nœud d'application de la tension, destiné à être connecté au composant puis déconnecté du composant ; et un détecteur (160) configuré pour détecter un claquage d'un diélectrique du composant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113670-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé de préparation d'un produit de nettoyage ménager
Inventor: NUTI PASCAL
IPC: C25B1/26
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-09-23
Abstract: Appareil de préparation de produit de nettoyage ménager, comprenant :  - un réservoir de traitement (10) agencé pour définir un volume prédéterminé destiné à recevoir une solution aqueuse à transformer en produit de nettoyage ménager et un réactif, tel que du carmin d'indigo, agencé pour indiquer un état de transformation de la solution aqueuse en produit de nettoyage ménager par un changement de couleur,   - une cellule d'électrolyse (40) agencée pour effectuer une électrolyse de la solution aqueuse,  - une unité de commande (60) agencée pour contrôler le fonctionnement de la cellule d'électrolyse (40),  dans lequel le réservoir de traitement (10) comprend au moins une fenêtre de visualisation pour permettre à un utilisateur de visualiser le changement de couleur du réactif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1