baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110464-B1 (FR)
Title: Dispositif automatique de broyage, d’homogénéisation et de tamisage d’échantillons de terrains pour les analyses.
Inventor: GAZEAU MICHEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-03-17
Abstract: Dispositif automatique de broyage, d’homogénéisation, et de tamisage d’échantillons de terrains en vue d’analyses, caractérisé en ce qu’il présente un pot cylindrique horizontal amovible, constitué de deux parties en forme de demi-cylindre, dont la partie inférieure est partiellement formée d’une passoire ou d’un tamis. Le pot est traversé longitudinalement par un axe amovible débordant, qui est mis en rotation alternativement dans les deux sens et comporte un nombre de lames qui lui sont perpendiculaires et une lame hélicoïdale longitudinale fixée sur deux lames rigides perpendiculaires à l’axe, au moins.
Patent FR-3112046-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement de communication dans un reseau d’acces optique
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04B10/272
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un équipement ONU se configure pour communiquer par le biais d’un premier système de transport avec un équipement OLT dans un réseau optique d’accès, et démarre une synchronisation pour le premier système de transport et transmet grâce au premier système de transport. L’équipement ONU transmet via une couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès, sans attendre la fin de la synchronisation pour le premier système de transport, une information dépendant d’un identifiant de l’équipement utilisateur et d’un identifiant du premier système de transport. Lorsque le système de transport à utiliser n’est pas le premier système de transport, la couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès interrompt la synchronisation du côté de l’équipement OLT, et l’équipement ONU retente la synchronisation avec un second système de transport ; sinon, la synchronisation se poursuit pour le premier système de transport jusqu’à mise en communication de l’équipement ONU dans le réseau optique d’accès.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3114871-B1 (FR)
Title: Interrupteur thermique à actionneur passif pour liaison thermique entre deux éléments, Système embarqué comprenant un tel interrupteur.
Inventor: CHAMPEL Bénédicte
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-05-05
Abstract: Interrupteur thermique à actionneur passif pour liaison thermique entre deux éléments, Système embarqué comprenant un tel interrupteur.   L’invention concerne un interrupteur thermique, que l’on peut configurer réversible ou irréversible, qui consiste en deux couronnes concentriques chacune solidaire d’un élément (source froide ou source de chaleur), en contact surfacique (appui plan-plan), de préférence selon une zone annulaire continue, par le biais d’une pression de contact, afin d’établir la liaison thermique entre les deux éléments, cette liaison thermique étant interrompue par la désactivation thermique au-dessus d’une température seuil des moyens mécaniques d’application de la pression.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115145-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image 2d et d'une image de profondeur d'une scene
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: G06T7/521
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-06-02
Abstract: DISPOSITIF D'ACQUISITION D'UNE IMAGE 2D ET D'UNE IMAGE DE PROFONDEUR D'UNE SCENE La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'une image de profondeur et d'une image 2D d'une scène, comprenant des photosites de profondeur (Z) et des condensateurs (Cd), chaque photosite de profondeur comprenant une photodiode (PH) apte à détecter un signal lumineux réfléchi, et au moins un noeud de lecture (SN, SN') relié à la photodiode par un seul transistor (44, 64). Chaque condensateur est connecté entre les noeuds de lecture de deux photosites ou entre deux noeuds de lecture d'un même photosite. Des photosites de profondeur fournissent à la première armature de chaque condensateur au moins un premier échantillon de charges photogénérées pendant des premières durées, et fournissent à la deuxième armature de chaque condensateur un deuxième échantillon de charges photogénérées pendant des deuxièmes durées. Des photosites de profondeur fournissent à la première armature de chaque condensateur au moins un troisième échantillon de charges photogénérées pendant des troisièmes durées.  Figure pour l'abrégé : Fig. 15
Patent FR-3116279-B1 (FR)
Title: Procédé de production de résines à partir de copeaux de caoutchouc
Inventor: SUTTER MARC
IPC: C08F36/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de production de résines hydrocarbonées à partir d’une charge comprenant des copeaux de caoutchouc comprenant au moins une étape de pyrolyse et une étape de synthèse de résines.
Patent FR-3116276-B1 (FR)
Title: Diorganomagnésien ayant une chaîne diénique ou oléfinique et fonctionnelle amine
Inventor: BAULU NICOLAS
IPC: C08F230/04
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un composé diorganomagnésien RB-Mg-RA, RA étant une chaîne polymère d’un 1,3-diène, d’une α-monoléfine aromatique ou de leur mélange portant une fonction amine, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, à la condition que si l’un des 2 atomes de carbone en ortho est substitué par un isopropyle, le deuxième atome de carbone en ortho n’est pas substitué par un isopropyle. Le diorganomagnésien utilisé comme co-catalyseur d’un métallocène d’une terre rare permet la synthèse de polymères fonctionnels amine.
Patent FR-3125342-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de droits d’accès de tâches logicielles exécutées par un microcontrôleur, et circuit intégré correspondant.
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F12/0802
Filed: 2021-07-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le procédé de gestion de droits d’accès de tâches logicielles (Tsk_A, Tsk_B, Tsk_C) exécutées par une unité de traitement (CPU) utilisant une mémoire cache (CCH) pour contenir des données d’exécution desdites tâches dans des emplacements mémoire ayant chacun un attribut (P, NP ; S, NS) représentatif du niveau de droit d’accès (Priv, NPriv ; Sec, NSec) de la tâche respective, comprend, en cas de modification des droits d’accès (Priv, NPriv ; Sec, NSec) d’au moins une tâche (Tsk_B), un processus d’actualisation des droits (220 ; 320 ; 400) comprenant une modification des attributs (P, NP ; S, NS) des emplacements de la mémoire cache (CCH) contenant des données d’exécution relatives à ladite au moins une tâche (Tsk_B) et une conservation des données d’exécution contenues dans lesdits emplacements de la mémoire cache (CCH).  Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-2226720-B1 (FR)
IPC: G11B15/02
Filed: 1974-03-26
Granted: 1976-10-08
Abstract: 1467158 Data processing system SIEMENS AG 5 April 1974 [18 April 1973] 15304/74 Heading G4A In a data processing system including a plurality of magnetic tape units connected via one or more control units to a central unit where the tape units are such that following a power failure they must be reset before they can be controlled by the central unit, the central unit issues a RESET command to which the control unit(s) respond to reset the tape units, and to rewind any tape units which were operating when the failure occurred through a fixed distance or to a fixed marker, e.g. the tape leader. The tape units each include a manual switch to render them operative under control of the central unit which, following a power failure, issues a special command which is decoded to actuate selected switches remotely. The tape may then be rewound for a time determined by a monostable circuit which is reset if the tape leader is reached. Alternatively rewind operations may continue for a fixed number of sectors on the tape. To restart a record or replay operation the rewound tape is advanced until the block in which recording or replay was being performed at the occurrence of the fault is detected whereupon the operation restarts.
Patent FR-2323974-B1 (FR)
IPC: F28D9/02
Filed: 1976-09-02
Granted: 1982-10-29
Abstract: 1522369 Plate heat exchangers A PV V CO Ltd 23 Aug 1976 [10 Sept 1975] 37283/75 Heading F4S A heat exchanger comprises a pack of plates 17-23 apertured at corners, associated gaskets, and discs 1, 2, 3 and 13, 14, 15. Flow of two liquids through the heat exchanger is as indicated at A and B. Plates 17 and 23 have an aperture at each corner but, to guide the flows as indicated, some of the other plate corners are unapertured. The unapertured corners are reinforced by the discs, e.g. each disc being attached to one of its adjacent plates by welding. The spaces between plates 19-20 and 20-21 are unused for flow of liquid. As shown each of liquids A and B makes two passes through the heat exchanger. Considering flow of liquid A, the changeover between passes thereof is obtained by the group of four plates 18-21 which are generally similar to the other plates in the pack but have unapertured top left corners as viewed in Fig. 1 with the reinforcing discs 1-3 therebetween. The discs are isolated from the flows of the liquids, e.g. see Fig. 2. Similarly, for liquid B, changeover between two passes is obtained by the group of four plates 19-22 which have unapertured top right corners. The arrangement is such that for each of the groups of four plates 18-21 and 19-22 the central one of the three flow spaces defined therebetween is unused for flow of liquid. The plates of the pack may have crossing and abutting corrugations. Specifications 1,346,311 and 1,207,016 are referred to.
Patent FR-2473567-B1 (FR)
IPC: D03D15/00
Filed: 1979-12-21
Granted: 1983-10-14
Abstract: Complex woven material as reinforcement for forming layered resin impregnated articles which are resistant to catastrophic damage from shock or local impact as from a hard object, comprised of woven bands or strips of high modulus fibers such as carbon or graphite fibers, separated in at least one direction of the material, from each other by woven bands or strips of low modulus fibers such as glass fibers, and which in a preferred embodiment are narrower than the strips of high modulus fibers. Superimposed layers of such materials can be formed, wherein the strips of high modulus fibers and low modulus fibers in the respective layers are at different angles. Such woven materials, e.g. in the form of a layered assembly, are impregnated with a suitable thermosetting resin such as an epoxy resin, and cured, to produce a layered resin impregnated article having improved damage tolerant physical and mechanical properties.
Patent FR-2514260-B1 (FR)
IPC: A61K9/20
Filed: 1981-10-09
Granted: 1983-12-23
Abstract: 1. A method for manufacturing protein containing tablets, characterized by the combination of the following steps : a) hydrating protein with pressurized water ; b) granulation of the so hydrated protein, drying and calibrating of the granulates ; c) coating of the granulates with a lipid, and d) compression moulding of the coated grains with maintaining the pressure.
Patent FR-2545388-B1 (FR)
IPC: C02F11/13
Filed: 1983-05-02
Granted: 1985-08-09
Abstract: Apparatus for cooking-dehydration and sterilization-drying of organic wastes, comprises a chamber (1) heated by a double walled enclosure (2) that communicates with fire tubes (3), the enclosure (2) receiving hot gases from a firebox (4). The hot gases pass through conduits (5) to diffusion nozzles (6) immersed in the products (7) to be dried. Some of the combustion gases are recycled by a ventilator (8) via a conduit (9) and a cyclone (10) to the firebox (4). The ventilator (8) draws in fresh air through a preheating heat exchanger (11) that is heated by the combustion gases which are then vented.
Patent FR-2552307-B1 (FR)
Inventor: GUITTARD CHRISTINE
IPC: A23L21/10
Filed: 1983-09-27
Granted: 1989-04-14
Abstract: The present invention relates to a thickening composition for a coating or topping intended for food products, said composition comprising a mixture of carrageenans and xanthan gum. The invention also relates to a coating composition comprising a thickening composition in combination with a coating base comprising fruit pulps, chocolate, coffee or mocha, in the form of pieces, powder, paste, suspension or solution, the thickening composition being present in the coating composition in a proportion of 0.4 to 1.5% by weight.
Patent FR-2562443-B1 (FR)
IPC: C12M1/40
Filed: 1984-04-10
Granted: 1990-08-24
Abstract: 1. Method for fluidizing a bed formed of non floating particles in a liquid medium, these latter being added for promoting the attachment and development of microorganisms in biological processes, the fluidization of said particles being effected under the effect of the resing stream, which method is characterized by : - a first gas injection made at the base of a container other than the one which contains the bed, whose purpose is to create a rising liquid stream, this stream being injected at the base of the bed to be fluidized, and adding itself to the flow which passes through containers connected together in the input-output direction, - possibly a second gas injection made at the base of the bed for stirring said bed and supplying the oxygen required in the case of an aerobic treatment, this possible second injection also creating a stream which is added to that created by the first gas injection and to that of the supply.
Patent FR-2570056-B1 (FR)
IPC: G01F11/26
Filed: 1984-09-11
Granted: 1987-05-07
Abstract: 1. Dose pourer comprising a bulb (1) which is equipped with a neck (8) which accepts a cork for attachment in a bottleneck, a spherical chamber (2) is created in the bulb and is in contact with the outside air via an opening (3) created in the bulb wall, and with the bottle contents via a filling tube (4) whose opening in the said chamber is positioned lower than that of the dosing chamber (5), this dosing chamber is penetrated by a dosing tube (6) through which the dose of liquid flows towards the outside due to siphon effect, the said dosing tube being connected in the dosing chamber (5) to a vent tube (7) which penetrates inside the bottle, the said tube (7) as well as the tube (4) and the dosing chamber (5) being arranged to form a single part (12) which is in the form of a first cylindrical section (12A) connected in an oblique and secant manner to a second section (12B), the said first section engaging into the neck (8) and the said second section (12B) into the spherical chamber (2) the pourer is characterized by the wall of the dosing chamber being pierced by a least a second orifice (23)-the first being made up of the opening located between the bottom of the chamber (5) and the opening of the latter, the volume of the dose to be distributed being conditioned by the distance separating this orifice (23) the bottom of the dosing chamber (5).
Patent FR-2570968-B1 (FR)
Inventor: BRIDIER ROBERT
IPC: B21D15/04
Filed: 1984-10-02
Granted: 1988-08-19
Abstract: For manufacturing tubes of the "corrugated" type, i.e. comprising at least one deformation of helicoidal profile, the smooth tube (28) is displaced axially inside a fixed sheath (7) about which rotates a sleeve (4) fixed to a head forming support for at least one radially mobile "corrugating" knurl; the displacement of the knurl is effected by a cam (25-26) which surrounds said head and which is actuated by a jack (13-14). Opposite this "corrugating" knurl there is provided a cutting knurl which cuts the tube at the end of the "corrugation" operation. The number of the "corrugating" knurls may vary.
Patent FR-2615882-B1 (FR)
Inventor: TOSTAIN GEORGES
IPC: E04C2/32
Filed: 1987-05-27
Granted: 1992-05-22
Abstract: The invention relates to a profiled covering panel (1) comprising a matrix based on a hydraulic binder internally reinforced by longitudinal strips (2). It makes it possible to prevent, in the event of the panel breaking due to inadvertent overloading, the broken pieces from falling, whilst preventing the longitudinal cracking problems encountered when the strips are placed in a corrugation trough. For this purpose, each strip (2) is totally disposed in a zone (C) of the corrugation trough (3) between a central part (A) and an intermediate part (B), this zone corresponding to a circular sector delimited by two radii forming angles of at least 10 DEG and at most 45 DEG with the median axis of the corrugation trough.
Patent FR-2673576-B1 (FR)
Title: Procede pour l'obtention d'un article en materiau polymere transparent a gradient d'indice de refraction.
Inventor: LEANIRITH YEAN
IPC: B29D11/00
Filed: 1991-03-08
Granted: 1993-06-18
Abstract: Ce procédé est du genre suivant lequel on assure l'absorption, par un matériau polymère de base, d'une composition additive renfermant au moins un monomère apte à conduire un polymère d'indice de réfraction différent. Suivant l'invention, choisissant pour composition additive une composition gonflante, on réalise, suivant une première géométrie (G1), une première préforme (P1) en matériau polymère de taux d'avancement suffisant pour qu'elle soit autoporteuse, on définit un volume de confinement (14) entre elle et un élément de butée ayant une deuxième géométrie (G2) correspondant à un volume supérieur, et on l'y met en contact avec une quantité suffisante de composition additive gonflante pour que le gonflement dont elle est alors l'objet la conduise à épouser sous contrainte cette deuxième géométrie (G2). Application, notamment, à l'obtention de lentilles ophtalmiques.
Patent FR-2689388-B1 (FR)
Inventor: COTTENCEAU JEAN-PHILIPPE
IPC: A61F2/01
Filed: 1992-04-07
Granted: 1999-07-16
Abstract: An implantable blood filter comprising a self-expandable external structure (7) made of a rigid, zigzagging wire (11) which is wound about itself in order to present a closed configuration, and a central screening part (9) connected to the said wire (11) at various points for the retention of possible blood clots. This screening part can be made of a biologically resorbable material. Application to the production of medical blood filters which are self-centring and optionally resorbable.
Patent FR-2694912-B1 (FR)
Inventor: SOUCHAL JEAN
IPC: B61B12/00
Filed: 1992-08-20
Granted: 1994-11-10
Abstract: A car 10 of a cable-car for six or more passengers 13 seated face to face has an asymmetry relative to the vertical mid-plane Y-Y parallel to the direction of advance, the width of the lateral face 16 on the inside of the curve of the transfer line being smaller than that of the lateral face 17 on the outside of the curve, the said outside face being equipped with the access door.
Patent FR-2705410-B1 (FR)
Inventor: LIONEL CALMETTES
IPC: F16L33/025
Filed: 1993-05-19
Granted: 1995-08-11
Abstract: Clamping collar consisting of a metal strip (1, 11, 21b-21d), wound on itself, one of the ends of which has an ear (2, 12, 22) projecting radially from the outer periphery of the collar and the other end of which is shaped into a hook (3, 13, 23) capable of being clipped behind the ear in order to keep the collar tight. On its face (2b, 12b, 22b) situated on the side opposite the zone where the hook bears after clipping, the ear is equipped with a member (5, 12c, 22c) which forms part of it and one zone of which is capable of coming into abutted contact with the internal face (3b, 13b, 23b) of the hook when the latter is being clipped over the ear, therefore preventing any relative movement of the hook relative to the ear and consequently any increase in the extent to which the collar is clamped.
Patent FR-2773250-B1 (FR)
Inventor: MEGGLE CLAUDE
IPC: G07F7/10
Filed: 1997-12-31
Granted: 2000-03-10
Abstract: The invention concerns a method for processing confidential codes in a system with security functions (180) consisting in receiving a code; verifying a first clearance, conditioned by a fist code, to access a first function (180); authorising access to the first function (180) if the first clearance is identified; and if the first clearance is not identified, using the code to verify a second clearance, conditioned by a second code distinct from the first code, to activate at least a second function (170), without revealing the fact that the code does not enable to obtain the first clearance. The invention also concerns a device for implementing the method.
Patent FR-2781223-B1 (FR)
Inventor: YUE CHRISTOPHE
IPC: A61K31/454
Filed: 1998-07-17
Granted: 2000-10-13
Abstract: Novel compounds which are inhibitors of the binding of fibrinogen to the Gp IIb/IIIa platelet receptors, and which can be used therepeutically as antithrombotic agents
Patent FR-2786774-B1 (FR)
Inventor: BONNET BRICE
IPC: C08B33/02
Filed: 1998-12-03
Granted: 2003-04-04
Abstract: The present invention relates to chiral esters of polysaccharides, preferably of cellulose, amylose, beta-cyclodextrin or amylopectin, obtained by reacting, in basic medium, polysaccharides (polyhydroxylated compounds) with racemic or enriched acid chlorides bearing a hydrogen and an aromatic group on their a carbon. This acid precursor (I) may be alpha-phenylpropionic acid, ibuprofen, ketoprofen or naproxen and, more generally, any acid derivative which may lead to a reactive form of ketene type. These novel asymmetric esters of polyhydroxylated compounds may be used as means of chiral enrichment, as medicinal systems with sustained and controlled release of enriched chiral active principles, these active principles consisting of the acyl parts of the esters grafted onto the hydroxyls (or even onto the amines) of the polyhydroxylated compounds, or alternatively as chiral stationary phases (CSPs). The invention is also directed toward a process for preparing these esters, to a chiral enrichment process and to the enrichment means, the medicinal systems and the CSPs targeted above.
Patent FR-2795858-B1 (FR)
Inventor: SIROLLI FRANCOIS
IPC: H01H9/46
Filed: 1999-07-01
Granted: 2001-09-14
Abstract: Electric switch has contact bridge (24) with housing (70) used for supporting two contact blades (56, 58). One blade has lateral zone for arc transfer situated to larger distance relative to median plane than contact zone of blade. Switch also includes spark suppressor (40) linked to fixed blade (20, 22). When contact bridge is in its opened position, shortest distance between spark suppressor and contact bridge is measured between zone for arc transfer and corresponding zone on lateral parts of suppressor, and this distance is smaller than shortest distance between contact bridge and fixed blade.
Patent FR-2797450-B1 (FR)
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C10L1/198
Filed: 1999-08-12
Granted: 2002-12-06
Abstract: The compound has very good detergent properties when added to petrols, inhibiting the deposition of polymerized hydrocarbons on engine surfaces such as inlet valves or fuel injectors. The additive composition comprises at least one compound of the general formula (I). R1, R2, R3 and R4 = H or hydrocarbyl, at least one of R1, R2, R3, R4 being hydrocarbyl; n = 1-20; and m and m<1)<each) = 1-30 with m + m<1> = 4-60. An Independent claim is also included for petrol compositions containing a detergent additive as above.
Patent FR-2799873-B1 (FR)
Inventor: GAUDRIOT LIONEL
IPC: E01F8/00
Filed: 1999-10-18
Granted: 2002-02-08
Abstract: The noise cancellation system has sensors (30) which receive noise from distant sources and generate (40) cancellation signals to be emitted from an array of electro acoustic sources (25) in a reflecting or absorbing screen close to the desired cancellation zone.