baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088446-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre multi-spectral et filtre multi-spectral ainsi fabrique
Inventor: PORTIER BENJAMIN
IPC: G02B1/02
Filed: 2018-11-08
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d’un filtre multi-spectral comprenant une pluralité d’éléments filtrants, chaque élément filtrant étant adapté pour transmettre une bande spectrale de radiation électromagnétique parmi une pluralité de bandes spectrales, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :  - dépôt d’un premier réflecteur commun pour la pluralité d’éléments filtrants sur un substrat,   - dépôt, sur le premier réflecteur, d’un premier empilement de cavité comprenant au moins N couches de cavité et N-1 couches d’arrêt déposées en alternance, la couche supérieure étant une couche de cavité,   - gravure sélective d’un nombre M de couches de cavité dans une pluralité de zones correspondant chacune à un élément filtrant, où M varie de 0 à N-1 d’une zone à l’autre, et  - gravure sélective des couches d’arrêt situées entre les couches de cavité gravées, et de façon à ce que chaque élément filtrant comprend N-M couches de cavité et N-M-1 couches d’arrêt non gravées, et en ce que les couches de cavité et les couches d’arrêt sont réalisées dans des matériaux différents et optiquement transparents.  Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3090239-B1 (FR)
Title: Commande de cellules de puissance d’un variateur de vitesse en fonction de tensions redressées
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02P27/08
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un variateur de vitesse comprenant Ni cellules de puissance basse tension reliées en série pour chaque phase parmi plusieurs phases, i étant un indice de phase. Le procédé comprend la répétition de P itérations comprenant : activation (201) d’au moins une cellule d’une ou plusieurs phases pendant et désactivation des autres cellules de puissance du variateur de vitesse, dans lequel l’au moins une cellule activée est sélectionnée en fonction de commandes d’activation prédéfinies dépendant d’un indice d’itération ; réception (205) d’au moins une tension de sortie du variateur de vitesse aux bornes du dispositif électrique pour au moins une phase; Le procédé comprend en outre, à l’issue des P itérations la détermination (206), à partir des tensions de sortie du variateur de vitesse mesurées, de valeurs de tension redressée en sortie d’étages de redressement respectifs des cellules de puissance du variateur de vitesse, et le stockage des tensions redressées obtenues, respectivement associées aux cellules de puissance du variateur de vitesse. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3094506-B1 (FR)
Title: Système embarqué à bord d'un aéronef de détection et de réponse aux incidents avec enregistrement de logs
Inventor: RIVIERE DOMINIQUE CAROLINE
IPC: G06F11/34
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: Système embarqué à bord d’un aéronef de détection et de réponse aux incidents avec enregistrement de logs L’invention concerne un système (10) embarqué à bord d’un aéronef de détection et réponse aux incidents avec enregistrement de logs, l’aéronef comprenant un calculateur (12) comprenant des d’applications (30, 32, 34, 36) utilisant et générant des données et étant configurées pour détecter des événements sur la base de ces données et d’informations prédéfinies spécifiant ces événements. Le système comprend, pour le calculateur (12), un agent (A, B, C, F) et un collecteur (22). L’agent est un composant applicatif dédié à une application identifiée et est configuré pour appliquer une logique de détection d’incidents aux événements détectés pour détecter au moins un incident et pour transmettre au collecteur (22) par messages de détection chaque incident (42) détecté suivant une logique de transmission paramétrable. Le collecteur (22) est configuré pour recevoir les messages et pour appliquer aux messages une logique d’enregistrement paramétrable des messages en un ou plusieurs log(s). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094632-B1 (FR)
Title: Necessaire et procede pour la protection de l'oreille
Inventor: GILLI ERIC
IPC: A61F11/14
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire pour la protection de l’oreille d’un patient comprenant i) au moins une feuille de couverture souple de forme ovoïde en matière synthétique souple avec une épaisseur comprise entre 10 et 100 µm et qui est destinée à être appliquée sur l’oreille et ii) au moins un conditionnement contenant une substance adhésive présentant un orifice de sortie permettant la pause d’un cordon de cette substance adhésive qui relie le contour du pavillon de l’oreille du patient et la feuille de couverture Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097636-B1 (FR)
Title: Détecteur autonome et irréversible de variation de pression
Inventor: HUG CHRISTIAN
IPC: G01L23/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif (1) de détection de variation brusque de pression dans un fluide, comprenant : - un boîtier (20) ouvert à une de ses extrémités, - un voile (10 fermant le boîtier (20) pour créer une chambre (30), le voile (10) étant configuré de manière telle que, lorsque la pression extérieure à la chambre (30) est sensiblement stable ou varie lentement, la pression intérieure de la chambre (30) est voisine de la pression extérieure, et le voile (10) possédant des caractéristiques mécaniques telles qu’il se rompt lorsqu’il est soumis à un écart prédéterminé entre la pression extérieure et la pression intérieure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098074-B1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en recevant des manifestes émis par un serveur manageur, récepteur et serveur manageur associé
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/439
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-10-08
Abstract: TITRE : Procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en recevant des manifestes émis par un serveur manageur, récepteur et serveur manageur associé L'invention concerne un procédé de transmission d’un contenu audio dans un récepteur hybride en vue d’une reproduction en différé, ce contenu étant diffusé en temps réel sur un canal radio déterminé, et les paquets de données étant disponibles en différé en se connectant à un serveur dédié (CDN). Dans un premier temps, un serveur dit « Manager » émet à ce serveur dédié (CDN) des requêtes pour recevoir un manifeste identifiant une succession d’un nombre déterminé de paquets de données dont celui contenant l’audio diffusé en temps réel sur le canal radio déterminé (2.1). Le serveur Manager enregistre les manifestes émis par le serveur dédié en les datant par le moment d’émission du plus récent paquet de données diffusées sur le canal radio déterminé (2.2). Un récepteur hybride demande au serveur Manager de recevoir une partie d’un contenu diffusé à partir d’un moment déterminé (2.3). Le serveur Manager recherche alors dans les manifestes mémorisés des références des paquets de données correspondant à la partie de contenu diffusée à partir du moment déterminé et émet vers le récepteur hybride un manifeste référençant l’ensemble de ces paquets de données (2.4). Le récepteur hybride envoie alors au serveur dédié (CDN) une requête pour recevoir les paquets de données référencées dans ce manifeste (2.5). Figure 1
Patent FR-3098099-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et d'immobilisation d'un meuble
Inventor: GUILHEM JACQUES
IPC: B60B33/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de déplacement et d'immobilisation d'un meuble (10), comprenant des moyens de déplacement (14), des moyens d'immobilisation (20), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rotation (16), des moyens de translation verticale (18), et des moyens de manœuvre en rotation (22) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108757-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pièce mécanique par apprentissage en ligne de réseaux de neurones et dispositif associé
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE JOCELYN ROGER
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de contrôle d’une pièce mécanique par apprentissage en ligne de réseaux de neurones et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de contrôle d’une pièce mécanique (PM) à partir d’au moins une image (IM) de la pièce mécanique (PM) à l’aide d’une pluralité de réseaux de neurones non indépendants, lesdits réseaux de neurones ayant été entrainés à partir d’une librairie de défauts et de pièces connus, ledit procédé comprenant : pour chaque réseau de neurones de la pluralité de réseaux de neurones, une étape (1E1) de détermination, à partir de l’image (IM) de la pièce mécanique (PM), d’une statistique (SD) des prédictions de la présence d’un défaut au sein de la pièce mécanique (PM) ; à partir de la statistique (SD) des prédictions une étape (1E2) de calcul d’un indicateur (ID) de divergence dans les prédictions effectuées par chaque réseau de neurones de la pluralité de réseaux de neurones ; lorsque l’indicateur (ID) de divergence est supérieur à une valeur seuil prédéterminée, une étape (1E3) de détection d’un nouveau défaut ou d’une nouvelle pièce mécanique (PM).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110623-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à bras de déploiement rotatif
Inventor: BAJUL XAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, comportant :  - un bras de déploiement (6) rotatif entre une première position angulaire d’escamotage et une deuxième position angulaire de déploiement ;  - une tirette préhensible (7) reliée à un actionneur (8) de serrure et comportant une extrémité saillante du bras de déploiement (6), la tirette préhensible (7) étant mobile entre une position rattachée au bras de déploiement (6) et une position détachée du bras de déploiement (6) ;  - un pointeau de rétention (16) ;  - un éjecteur électrique ;  - un éjecteur mécanique adapté à libérer le bras de déploiement (6) de sa position d’escamotage, l’éjecteur mécanique comportant une gâchette (11) adaptée à déplacer le pointeau de rétention (16) de sa position de blocage à sa position de libération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112329-B1 (FR)
Title: Dispositif volant à décollage vertical
Inventor: DUMON JONATHAN
IPC: B64C39/08
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif volant à décollage vertical comprenant :  un corps (11) ;au moins deux propulseurs (12, 22, 32) fixés sur le corps (11), chaque propulseur comprenant une hélice (14, 24, 34) et un moteur (13, 23, 33) configuré pour entraîner en rotation l’hélice autour d’un axe de rotation d’hélice, les hélices étant agencées dans un plan sensiblement horizontal ;un module à effet Magnus comprenant au moins deux ailes à effet Magnus (15, 25, 35) :alignées par paire selon leurs axes de rotation symétriquement de part et d’autre du centre de gravité du dispositif, de sorte à ce que leurs axes de rotation soient parallèles entre eux dans un plan sensiblement horizontal et sensiblement perpendiculaires aux axes de rotation d’hélice, configurées pour être entraînées en rotation par au moins un moteur (17) autour de leurs axes de rotation et pour permettre, lorsqu’elles sont en rotation, la sustentation du dispositif par une force aérodynamique à effet Magnus seul et en synergie avec une force aérodynamique des hélices mises en rotation.  Figure pour abrégé : Fig.7
Patent FR-3112533-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseurs
Inventor: COLFS FRANCIS
IPC: B66B13/24
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur à paroi lisse, du type comprenant une cabine et un dispositif de barrière photoélectrique de sécurité multifaisceaux, comprenant un premier couple émetteur-récepteur de cellules photoélectriques, agencé au niveau de la baie d’entrée de la cabine, et un circuit de sécurité apte à effectuer des contrôles de sécurité de fonctionnement des cellules, ledit circuit étant en communication avec un dispositif de commande, de façon à commander une coupure de l’alimentation d’un frein de l’installation pour mettre à l’arrêt la cabine en cas de détection de rupture d’un des faisceaux et/ou de défaillance de fonctionnement des cellules, caractérisée en ce que ledit dispositif de barrière de sécurité comprend un second couple émetteur-récepteur de cellules photoélectriques s’étendant parallèlement et de manière attenante au premier couple émetteur-récepteur et en ce que ledit circuit de sécurité est déporté à l’extérieur des cellules des premier et second couples émetteur-récepteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113508-B1 (FR)
Title: Courroie de teilleuse pour l’entrainement de tiges végétales
Inventor: CLAERBOUT VALENTIN
IPC: F16G1/22
Filed: 2020-08-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne une courroie (14) pour dispositif d’entrainement de tiges végétales muni d’une chaine de maillons (32) en forme de U, dans laquelle la courroie est agencée pour venir se loger entre des ailes des maillons. La courroie (14) a une portion centrale (50) ainsi qu’au moins une première portion latérale (52) reliée à la portion centrale, et ladite première portion latérale est élastiquement mobile par rapport à la portion centrale dans le sens de la largeur de la courroie de façon à faciliter l’engagement de la courroie dans les maillons.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3115320-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine comportant des plaques de verrouillage de paires de goujons
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’aéronef, comportant deux carters tubulaires munis de première et deuxième brides annulaires assemblées par des goujons (24a, 24b) reçus dans la première bride et recevant des écrous au dos de la deuxième bride, chaque goujon comportant un tronçon intermédiaire (34a, 34b) de forme hexagonale coopérant avec une plaque (36) rapportée qui comporte un premier orifice (38, 38a) reçu sur ledit tronçon intermédiaire (34, 34a) par au moins deux parois opposées (58, 58a), cette plaque rapportée (36) comportant un corps (40) transversal qui est immobilisé pour interdire la rotation de ladite plaque (36) et celle du goujon (24, 24a, 24b), caractérisé en ce que chaque plaque (36) est rapportée sur deux goujons immédiatement voisins (24a, 24b) et en ce que le corps (40) comporte à cet effet, à l’opposé du premier orifice (38a), un second orifice (38b) similaire qui est reçu sur un tronçon intermédiaire (34b) d’un goujon (24b) immédiatement voisin et coopérant avec le tronçon intermédiaire (34b) de forme hexagonale dudit goujon (24b).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3119028-B1 (FR)
Title: Méthode de mesure paramétrique en ligne de la distribution statistique d’un signal physique
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de mesure d’une distribution statistique d’une grandeur physique au moyen d’une pluralité d’observations de valeurs discrètes de cette grandeur, ladite distribution statistique étant modélisée par la combinaison d’une pluralité de composantes, chaque composante étant définie par une loi de densité. Les poids et les paramètres des différentes lois sont mis à jour de manière récursive à chaque observation. La présente invention s’applique notamment à l’estimation du temps d’arrivée d’une impulsion lumineuse dont les photons sont détectés par un capteur SPAD.  Fig. 4
Patent FR-2470651-B1 (FR)
IPC: B22C9/12
Filed: 1979-11-28
Granted: 1984-05-25
Abstract: A process and apparatus for automating a hot-air baking cycle of sand molds. Such process and apparatus make it possible to regulate the hot-air baking or drying speed in a sand mold during a baking cycle. This regulation can be accomplished before casting, and in particular, before low-pressure casting. The process includes dividing the cycle into characteristic phases associated with particular baking parameters. The apparatus includes a calculator assembly for obtaining baking parameters. The invention can be used for the baking of foundry molds, and particularly, foundry molds for aeronautical parts.
Patent FR-2529951-B1 (FR)
IPC: F01P11/02
Filed: 1982-07-08
Granted: 1984-12-14
Abstract: This invention has as its object a pressurization device for a cooling system of a heat engine. According to the invention, the device (10) includes two pressure relief valves (20, 30) mounted in a series, a chamber (32) between the pressure relief valves (20, 30), and a source (34) of gas under pressure connected to the chamber (32). The expansion chamber (12) is not subjected to the scavenging of the pressurization gas, and the maximum value of the pressurization is equal to the sum of the values of the calibrations of the two pressure relief valves (20, 30).
Patent FR-2641064-B1 (FR)
IPC: C02F1/14
Filed: 1988-12-22
Granted: 1994-07-01
Abstract: The process is characterised in that the air is made to undergo compression and expansion with production of cooled and dried air, of condensed water and of expansion energy increased by a part of the energy of condensation of the water.
Patent FR-2647828-B1 (FR)
Inventor: CANNAC PAUL
IPC: E02D9/00
Filed: 1989-06-06
Granted: 1991-08-30
Abstract: The invention relates to a method for loosening an end seal (4) of a panel of a wall cast in the ground from the concrete (2) to which it adheres. <??>A shock is applied to the seal on the opposite side to the concrete by means of a tool (8) connected to the seal at a point (11, 12) located above the impact point (13). <??>Device for carrying out this method.
Patent FR-2665144-B1 (FR)
Inventor: RAUTURIER MICHEL
IPC: B41M3/00
Filed: 1990-07-25
Granted: 1995-03-03
Abstract: The invention relates to a complex printed packaging film. It comprises the combination of a transparent polyester film (7): a first layer of printing inks (9) and a protective varnish (8) over a first face of the polyester film; a metal layer (10) over the first layer of printing inks; a second layer of printing inks and of a protective varnish (11) over the metal layer on the opposite side from the first layer of printing inks and of varnish, the film thus having visible printing on both sides.
Patent FR-2678495-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE DONY
IPC: A47C3/30
Filed: 1991-07-01
Granted: 1993-09-24
Abstract: Column intended to be a part of a furniture support, in particular for a chair, and formed by a sliding tube (6) whose upper frustoconical end is intended to be fitted, by its upper part, into a matching frustoconical cavity in the upper part of the piece of furniture (5), which slides in a support tube (2) which is integral with a leg (3) of the piece of furniture. The sliding tube traps, with radial play, the body (7) of a gas spring, whose piston rod (9) is fastened to the bottom of the support tube (2). A reinforcing metal sleeve is force-fitted inside the frustoconical end part. Its lower edge (14) acts as a bearing surface for the upper edge of the body (7) of the gas spring. Advantageously, it consists of a split socket bearing a tongue which immobilises in rotation a thruster (19) inserted between the locking control finger (16) and an actuating lever (17).
Patent FR-2690779-B1 (FR)
Inventor: DREAN HENRI
IPC: G21C19/02
Filed: 1992-04-29
Granted: 1994-12-02
Abstract: A device for supporting and positioning tools used in nuclear reactor vessel cover adaptors, including a carriage (6) supporting at least one tool, as well as a means for rotationally and translationally positioning said carriage.
Patent FR-2677089-B1 (FR)
Inventor: JACKEL JOHANN
IPC: F16C33/76
Filed: 1992-05-29
Granted: 1995-12-22
Abstract: A bearing which can be used between two coaxial flywheels has an inner race, an outer race, one or more annuli of antifriction bearing elements between the two races, a metallic or plastic enclosure which surrounds the peripheral surface of the outer race and a portion of the internal surface of the inner race and has a wall extending along first axial ends of the races. The wall has an outwardly bulging pocket for confinement of lubricant in addition to that which is confined in the space between the inner and outer races. Such space is sealed at the second axial ends of the races by a ring which is installed between the two races or surrounds a portion of the peripheral surface of the outer race and sealingly engages the inner race.
Patent FR-2693950-B1 (FR)
Inventor: GAUTRENEAU PIERRE
IPC: G09F15/02
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-10-14
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00054 Sec. 371 Date Jul. 17, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 17, 1996 PCT Filed Jan. 18, 1994 PCT Pub. No. WO95/19268 PCT Pub. Date Jul. 20, 1995A paper type or similar sheet substrate for receiving an image in a printing or reproduction process. The sheet has a number of uniformly distributed holes, providing a paper which is transparent on one side and is capable of being applied to a glass pane. On the outside, the light illuminates the image and limits visibility of the holes; on the inside, the holes let the light through, making the document appear transparent. The transparency effect is advantageously reinforced by the application of a light-absorbing solid black area on the reverse. Depending on the printing or reproduction processed used, the perforated sheet can be associated with an unperforated sheet applied to its reverse side, thereby providing a lining sheet for the perforated sheet.
Patent FR-2698030-B1 (FR)
Inventor: CHAMBEFORT JEAN-CLAUDE
IPC: B23K31/02
Filed: 1992-11-17
Granted: 1995-01-13
Abstract: Side-plates (2, 3, 12, 14, 15, 16, 17) and cross-pieces (21, 22) are cut out from a metal sheet. During the cutting-out operation, complementary interlocking means (23, 24, 25, 26, 27, 28, 4, 5, 6, 13, 18, 19, 20), for example of the mortice-and-tenon type, are produced in the side-plates and cross-pieces. The side-plates and cross-pieces are assembled by placing the interlocking means in arrangements of mutual engagement in order to obtain an assembly of polyhedral shape. The side-plates are welded together along the edges (10, 11, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36,) of the polyhedral assembly. The method of the invention makes it possible to produce, in particular, a node for a lattice structure of great geometrical and dimensional precision.
Patent FR-2702819-B1 (FR)
Inventor: COMBOT-COURRAU YVES
IPC: F16L37/08
Filed: 1993-03-19
Granted: 1995-05-05
Abstract: Seal (2) for coupling with instantaneous connection using clamping or pinching, made up of an axisymmetric annular body bounded by two parallel radial faces (4, 5), an outer cylindrical surface (6) surmounted by a partially toric bead (7) centered on the mid-plane of the seal parallel to the faces (4, 5), a partially torric inner surface (9) also centered on the mid-plane and coupled to each radial face by a conical surface (10, 11) forming a chamfer.
Patent FR-2783938-B1 (FR)
Inventor: BAUDART THIERRY
IPC: G02C7/02
Filed: 1998-09-28
Granted: 2000-11-17
Abstract: During manufacture the lens is modified by grinding in stages from a suitable starting lens toward a target lens with the required astigmatism. The difference between the power of the partially-shaped lens and the power of the desired final form of the lens is monitored. The end shape may be approached in an iterative fashion.
Patent FR-2798385-B1 (FR)
Inventor: TELLES JEAN NOEL
IPC: C12Q1/70
Filed: 1999-06-21
Granted: 2003-09-05
Abstract: A search method in a biological sample containing an HIV-2 viral strain for possible resistance of said strain to treatment by an anti-protease agent, and nucleotide probes for the implementation thereof. According to methods known per se, the presence of at least one mutation at certain, specified, particular positions of the proteinic sequence of the protease of said viral strain from a biological sample taken from a patient contaminated by HIV-2 is searched. If said mutation is observed, the existence of a resistance to said anti-protease agent is assumed in the patient.