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Patent FR-3060964-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiologie dentaire
Inventor: HAMIMED SAMIR
IPC: A61B6/14
Filed: 2016-12-23
Abstract: Dispositif radiologique intra-buccal comprenant un dispositif de maintien intra-buccal (1) d'au moins un capteur radiologique (2) ou d'au moins un générateur de rayon X, ainsi qu'au moins un capteur radiologique (2) ou au moins un générateur de rayon X, caractérisé en ce que le dispositif de maintien intra-buccal (1) se présente sous la forme d'au moins une gouttière mandibulaire (4) et/ou une gouttière maxillaire (5), destinée à épouser au moins une arcade dentaire, à savoir l'arcade dentaire mandibulaire et/ou l'arcade dentaire maxillaire respectivement, tandis qu'une gouttière mandibulaire (4) ou maxillaire (5) est formée d'une paroi de fond localisée sensiblement dans le plan occlusal, lorsque les mâchoires sont fermées, ainsi que de deux parois latérales (7a, 7b), à savoir d'une paroi latérale antérieure (7b) et d'une paroi latérale postérieure (7a) qui comprend un extrados postérieur (8a) en regard duquel est localisé au moins un logement (9) ou au moins un moyen de fixation destiné à recevoir ou à maintenir au moins un capteur radiographique (2) ou un générateur de rayon X.
Patent FR-3065561-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'inspection d'un systeme mecanique base sur la realite augmentee
Inventor: HOUDRIL JEREMIE NICOLAS
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-04-24
Abstract: La présente invention concerne dispositif et procédé de contrôle d'un système mécanique basé sur la réalité augmentée. Le système d'inspection est constitué d'un ensemble de caméras permettant de localiser en temps réel le système mécanique à inspecter et d'un dispositif d'inspection comprenant une caméra et un écran manipulé par l'opérateur. A tout instant, l'opérateur visualise sur l'écran une image réelle du système mécanique soumis à l'inspection ainsi qu'une représentation en trois dimensions de la pièce à inspecter incrustée dans l'image réelle. On parle alors de réalité augmentée. Le dispositif d'inspection contrôle le bon déroulé de l'étape d'inspection en guidant l'opérateur et en lui présentant les pièces et la liste de points de contrôle associée. Ainsi, l'identification des pièces et leur positionnement voulu au sein du système mécanique lui sont présentés minimisant de ce fait tout risque de mauvaise identification de la pièce où du point de contrôle.
Patent FR-3069650-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un magnetometre
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un magnétomètre (3) dans lequel le magnétomètre (3) est disposé à l'intérieur des bobinages (21) d'un générateur (2), un champ magnétique étant généré par le générateur (2), une série de mesures du champ magnétique avec le magnétomètre (3) étant effectuée en faisant varier la position du magnétomètre (3) et/ou les courants électriques dans les bobinages (21) entre chaque mesure, les courants électriques appliquées dans les bobinages (21) étant également mesurés, un modèle de transfert paramétrique étant généré à partir d'un modèle de mesure paramétrique du magnétomètre comprenant des paramètres de calibration du magnétomètre et d'un modèle paramétrique du champ magnétique, les paramètres de calibration du magnétomètre (3) étant calculés par un algorithme d'optimisation à partir du modèle de transfert paramétrique et des mesures du champ magnétique par le magnétomètre et des mesures des courants dans les bobinages.
Patent FR-3069863-A1 (FR)
Title: Materiau pour le dopage optique de substrat polymere
Inventor: PLOUZEAU MAUD
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention concerne un matériau pour le dopage optique de substrat polymère caractérisé en ce qu'il est constitué de poly (méthacrylate de méthyle) et d'au moins deux matériaux photoluminescents organiques avec une concentration de matériaux photoluminescents comprise entre 0,1 % et 2 % en poids. Elle concerne aussi un film dopé avec un tel matériau ainsi qu'une couverture de serre, un panneau photovoltaïque mettant un tel matériau, et un procédé de préparation d'un tel matériau.
Patent FR-3070535-A1 (FR)
Title: Circuit integre avec element capacitif a structure verticale, et son procede de fabrication
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-08-28
Abstract: Le circuit intégré comprend un élément capacitif (C) comprenant au moins une tranchée (TR) comportant une portion centrale conductrice (5) enveloppée d'une enveloppe isolante (7) et s'étendant verticalement dans un caisson (3) depuis une première face (10), une première couche conductrice (15) recouvrant une première couche isolante (17) située sur la première face (10) et une deuxième couche conductrice (25) recouvrant une deuxième couche isolante (27) située sur la première couche conductrice (15), la portion centrale conductrice (5) et la première couche conductrice (15) étant électriquement connectées et formant ainsi une première électrode (E2) de l'élément capacitif (C), la deuxième couche conductrice et le caisson (3) étant électriquement connectés et formant ainsi une deuxième électrode (E2) de l'élément capacitif (C), l'enveloppe isolante (7), la première couche isolante (17) et la deuxième couche isolante (27) formant une région diélectrique de l'élément capacitif (C).
Patent FR-3073566-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'un fluide dans un moteur a combustion interne et dispositif de pompage pour sa mise en œuvre
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P5/10
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'un fluide (F), notamment un fluide caloporteur, dans un circuit fermé (CP) prévu à cet effet dans un moteur à combustion interne. Ce procédé consiste à faire circuler ledit fluide dans ledit circuit au moyen d'un dispositif de pompage (1) comportant n turbines (21, 22,..., 2n) agencées mobile en rotation autour d'un même axe de rotation X-X', n étant un nombre entier supérieur à 1, alimentée individuellement par n entrées d'admission (31, 32,..., 3n) de fluide dudit dispositif de pompage. L'invention concerne également un dispositif de pompage (1) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3074361-A1 (FR)
Title: Rondelle piezoelectrique pour capteur accelerometre avec chemin resistif sur son contour externe
Inventor: VAN EST JEROEN
IPC: H01L41/22
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet une rondelle piézoélectrique (6) destinée à un capteur accéléromètre présentant un corps en céramique et une électrode (61, 62) conductrice sur chacune de deux faces opposées, une résistance électrique étant à établir entre les deux électrodes (61, 62) conductrices. Le corps en céramique présente sur son contour externe un chemin résistif (4) reliant les électrodes (61, 62) conductrices entre elles avec une longueur et une section du chemin résistif (4) prédéterminées selon la résistance à établir entre les deux électrodes (61, 62) conductrices.
Patent FR-3066392-A1 (FR)
Title: Composition a base de constituants vegetaux pour le soin ou le traitement de la peau et/ou des poils chez les animaux
Inventor: HARDY JEREMY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'objet de l'invention est une composition destinée à une administration par voie orale ou topique à l'animal comprenant du soufre végétal et un mélange de plantes constitué par au moins : - Artemisia absinthium, - Pimpinella anisum, - Mentha piperita, - Melissa officinalis, - Melilotus officinalis, - Gentiana lutea, - Peumus boldus, - Rosmarinus officinalis, - Thymus serpyllum, - Thymus vulgaris, et - Glycyrrhiza glabra. L'invention a également pour objet son utilisation pour le traitement des poils et de la peau des animaux.
Patent FR-3077450-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electronique communiquant sans fil et appareil electronique communiquant sans fil mettant en oeuvre ce procede
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H04B1/40
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce procédé de fonctionnement d'un appareil électronique communiquant sans fil, comprend des étapes : a) d'acquisition (100), d'une trame radiofréquence représentative d'au moins une information destinée à être émise par l'émetteur radiofréquence dans un message radiofréquence ; b) de détermination (102) de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; c) de détermination (104), par le circuit de commande, de la longueur du message radiofréquence destiné à être émis ; d) de détermination (106) de paramètres d'émission de l'émetteur radiofréquence, en fonction des valeurs déterminées de la longueur du message et de la quantité d'énergie disponible dans la réserve d'énergie ; e) d'émission du message par l'émetteur en utilisant les paramètres d'émission déterminés.
Patent FR-3077825-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation de trous d'un module electronique par depot en phase liquide
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/30
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt en phase liquide de couches métalliques dans des trous (11) d'un module électronique (10) disposé dans une enceinte hermétique (1), à partir d'un liquide (4) chimique à composés métalliques destinés à former une couche métallique. Les trous ont une profondeur P et un diamètre D tels que D>80 µm et P/D > 10, et le procédé comporte au moins un cycle (Cyc) comportant les sous-étapes suivantes : - M1) Mise sous une pression prédéterminée PO de l'enceinte et remplissage de l'enceinte par le liquide, - M2) Dégazage des trous par mise sous une pression réduite P1 de l'enceinte, avec P1<P0, - M3) Remise à la pression PO de l'enceinte et remplissage de l'enceinte avec le liquide, - M4) Dépôt dans les trous d'une couche métallique issue du liquide, - M5) Vidage du liquide de l'enceinte, - M6) Evaporation explosive du liquide restant dans les trous par mise sous une pression réduite P2 de l'enceinte, avec P2<P1<P0, réitération au moins une fois du cycle (Cyc) comportant les sous-étapes M1 à M6 pour obtenir une nouvelle couche métallique par itération.
Patent FR-3078338-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique elastomerique de pre-expansion en deux parties et comprenant un agent d'expansion chimique
Inventor: BARDIN JEREMY
IPC: C08L53/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion comprenant le mélange de deux parties, une première partie qui comprend un ou plusieurs premiers élastomères et un ou plusieurs agents d'expansion chimiques, et une seconde partie qui comprend un ou plusieurs seconds élastomères et un ou plusieurs activateurs du ou des agents d'expansion chimiques. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de la composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion en deux parties.
Patent FR-3078374-A1 (FR)
Title: Porte-disques pour un mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/62
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un porte-disques (106, 206, 110, 210) comprenant une pluralité d'ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) réparties circonférentiellement autour de l'axe de rotation (R) dudit porte-disques (106, 206, 110, 210) et axialement le long d'une pluralité de cannelures de lubrification (9, 9a, 9b, 9c) selon un arrangement de lubrification prédéfini permettant d'améliorer la circulation fluidique d'un fluide hydraulique autour dudit porte-disques (106, 206, 110, 210). En particulier, une aire des ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) du porte-disques (106, 206, 110, 210) présentent une variation suivant la direction axiale, d'un contour circulaire (8a, 8b, 8c, 8d) à un autre directement adjacent, de sorte que, pour chaque cannelure de lubrification (9, 9a, 9b, 9c), l'une des ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) a une aire supérieure à celles des autres ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) de ladite cannelure de lubrification (9, 9a, 9b, 9c). L'invention concerne aussi un mécanisme d'embrayage humide (10) comprenant un tel porte-disques (106, 206, 110, 210).
Patent FR-3081170-A1 (FR)
Title: Installation de traitement chimique
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: C23C16/54
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne installation de traitement chimique sous atmosphère agressive comprenant : - une enceinte (3) hermétique logeant au moins une bobine (13) de fil (15) destiné à être traité chimiquement par des procédés de traitement chimique de dépôt ou infiltration chimique en phase vapeur, la bobine (13) étant entrainée en rotation par un premier arbre (31), - le premier arbre (31) porte la bobine (13) de fils (15) et forme avec ladite bobine (13) de fils (15) un premier rotor (11), - un moteur (7) agencé à l'extérieur de l'enceinte (3) et entrainant mécaniquement en rotation un second rotor (43), caractérisée en ce que le premier rotor (11) et le second rotor (43) sont couplés magnétiquement en rotation l'un avec l'autre.
Patent FR-3081104-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: A61M11/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (1), un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête de distribution nasale (20) pourvue d'un orifice de distribution (21), et des moyens de distribution (12) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit dispositif comportant un embout buccal (50) disposé de manière amovible autour de ladite tête de distribution nasale (20).
Patent FR-3084682-A1 (FR)
Title: Support d'au moins une lame de deneigement et machine d'entretien des voies de circulation ainsi equipee
Inventor: LAFON GUY
IPC: E01H5/06
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne un support (1) d'au moins une lame de déneigement (9), ledit support (1) étant adapté pour recevoir au moins une lame de déneigement (9) mobile selon au moins une direction (F, F1), ladite lame (9) étant adaptée pour passer d'une configuration de repos où elle est positionnée à plus près du support (1) à une configuration de travail où elle est positionnée à une distance réglable par rapport au support (1), caractérisé en ce que le support (1) est pourvu d'au moins un organe de maintien (7, 8) de l'extrémité de la lame (9) et en ce que ledit organe de maintien (7, 8) est monté pivotant entre une position, dite de travail, où il forme un angle compris entre -2° et 2 ° par rapport à la verticale et une position, dite de repos, où il forme un angle compris entre 0° et 45° par rapport à la verticale. L'invention concerne également une machine (3) d'entretien des voies de circulation ainsi équipée.
Patent FR-3085742-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour vehicule
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: F21V29/54
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne un système lumineux 1 pour véhicule automobile. Le système comprend une pluralité de sources électroluminescentes 10 arrangées en une matrice bidimensionnelle et un dispositif de refroidissement 11 de la pluralité de sources électroluminescentes depuis une face arrière de la matrice bidimensionnelle. Le système est essentiellement tel que le dispositif de refroidissement 11 est configuré pour assurer un transfert thermique par conduction supérieur avec une portion 100 de la face arrière de la matrice bidimensionnelle qu'avec le reste de cette face arrière. Il est ainsi possible de réduire, notamment en dimensionnant le dispositif de refroidissement au cas par cas, les écarts de température entre les sources électroluminescentes d'une même pluralité. Les problèmes de décalage de couleur, de maîtrise des flux lumineux et de tensions mécaniques au sein de la pluralité de sources électroluminescentes sont ainsi limités, voire résolus.
Patent FR-3088489-A1 (FR)
Title: Determination de dephasages d'emission pour un radar a plusieurs voies d'emission juxtaposees
Inventor: CATTENOZ MATHIEU
IPC: H01Q21/28
Filed: 2018-11-09
Abstract: Un déphasage d'émission (Φ02, Φ03) peut être déterminé, tel qu'il existe entre au moins deux voies d'émission (101, 102, 103) d'un radar. Pour cela, des composantes d'un signal de retour du radar, correspondant une-à-une aux radiations d'émission (R1) qui sont produites séparément par les deux voies d'émission, sont identifiées par des modulations différentes. Il est alors possible de compenser chaque déphasage d'émission, pour mieux contrôler la direction d'émission-réception du radar ainsi que la forme de faisceau. L'invention est applicable notamment aux radars de type MIMO.
Patent FR-3073528-A1 (FR)
Title: Matériau de fonte
Inventor: KOIKE RYO
IPC: F16D69/02
Filed: 2018-11-16
Abstract: Matériau de fonte Il est fourni un matériau de fonte à partir duquel d'excellentes caractéristiques de friction peuvent être obtenues. Il est fourni le matériau de fonte contenant C et Fe comme une composition, et contenant de plus Cr comme la composition dans une teneur de 1,0 à 3,5 % en termes de % en masse. Le matériau de fonte est utilisé dans un constituant de coulissage coulissant dans un environnement d'huile lubrifiante à laquelle un additif contenant Mo comme un élément de constituant, tel que MoDTC, est ajouté. Cr contenu dans le matériau de fonte promeut une réaction de décomposition de l'additif contenant Mo ajouté à l'huile lubrifiante pour former un film de disulfure de molybdène, le film présentant une faible friction. La friction peut ainsi être réduite.
Patent FR-3089251-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’un changement de position d’une cible d’un moteur à combustion interne.
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne un capteur adapté pour détecter un mouvement d’une cible solidaire d’un arbre tournant d’un moteur à combustion interne, le capteur comprenant un partie sensible adaptée pour détecter un mouvement de la cible, des moyens de traitement adaptés pour traiter des informations provenant de la partie sensible , une alimentation en énergie électrique commandée par un calculateur électronique. Le capteur comporte en outre, des moyens d’alimentation secondaire en énergie électrique adaptés pour alimenter en énergie électrique tout ou partie du capteur lorsque l’alimentation en énergie électrique est arrêtée.     Fig. 1
Patent FR-3091581-A1 (FR)
Title: Plaques en matériau composite formant échangeur de chaleur
Inventor: HUG CHRISTIAN
IPC: F28F19/04
Filed: 2019-01-04
Abstract: On prévoit selon l’invention un échangeur de chaleur à plaques (1) pour la circulation de fluides. L’échangeur (1) comprend des plaques (3) et un bâti (2) de maintien raccordés deux à deux de manière étanche. L’échangeur (1) comprend au moins une plaque (3) en maillage métallique comportant au moins une feuille de maillage métallique (31), et un revêtement (32) en résine thermodurcissable ou thermoplastique recouvrant au moins une face de la feuille de maillage métallique (31). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092920-A1 (FR)
Title: Traitement d’interrogations de base de données complexes
Inventor: GASPAR NUNO MIGUEL PIRES
IPC: G06F16/24
Filed: 2019-02-14
Abstract: De multiples interrogations de bases de données formant une requête de base de données complexe sont traitées. Une première interrogation et une deuxième interrogation sont résolues par une première réponse et une deuxième réponse qui sont basées sur une mémoire cache stockant des données en cache ; une troisième interrogation qui est liée à la deuxième interrogation est résolue en se basant sur une base de données qui stocke des données actuelles correspondant aux données en cache. Un sous-ensemble sélectionné des données en cache renvoyé avec la deuxième réponse est validé par des données actuelles correspondantes stockées dans la base de données. Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092861-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comportant un taquet sur un jonc d'etancheite
Inventor: ALLOUIS CHRISTOPHE PASCAL LAURENT JEAN ROBERT
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-02-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbomachine comportant un disque de rotor (10) s’étendant autour d’un axe A, un flasque (16) d'étanchéité centré sur l'axe A, le flasque (16) comportant une portion radialement externe qui est apte à venir en contact avec une face axialement en vis-à-vis du disque de rotor (10) pour assurer l'étanchéité et une portion radialement interne comportant une gorge (32) ouverte axialement vers le disque de rotor (10) et comportant un jonc (30) qui est reçu dans la gorge (32) du flasque (16) et qui est reçu dans ladite gorge (32) du flasque (16), caractérisé en ce que le jonc (30) comporte au moins un taquet (38) en saillie qui est reçu dans une encoche (40) formée dans le flasque (16). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093663-A1 (FR)
Title: Exosquelette pour le portage et la manutention de panneaux photovoltaïques
Inventor: BENMAMMAR NACIB
IPC: B25J9/06
Filed: 2019-03-14
Abstract: La présente invention concerne un exosquelette (1) pour le portage et la manutention de panneaux photovoltaïques (9) comprenant :- un harnais de portage (3) configuré pour venir se positionner sur le torse d’un utilisateur,- un bras articulé (5) fixé au harnais de portage (3) à une première extrémité (5a) et comprenant une unité de préhension (7) d’un panneau photovoltaïque (9) au niveau d’une deuxième extrémité (5b), le bras articulé (5) comprenant une pluralité de liaisons pivots (50) dont les axes de rotation sont configurés pour s’étendre de manière sensiblement parallèle à l’axe rostro-caudal de l’utilisateur pour permettre le déplacement du panneau photovoltaïque (9) par rapport au torse de l’utilisateur,dans lequel le bras articulé (5) est mobile entre une position de manipulation dans laquelle le bras articulé (5) s’étend dans une direction antérieure pour accompagner un bras de l’utilisateur et permettre la manutention du panneau photovoltaïque (9) et une position de portage dans laquelle le bras articulé (5) est replié dans une position postérieure pour permettre le positionnement du panneau photovoltaïque (9) parallèlement à la partie dorsale du harnais de portage (3) et en ce que l’exosquelette (1) comprend des moyens de blocage du bras articulé (5) dans la position de portage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093839-A1 (FR)
Title: Terminal d’opérateur de système de mission et procédé d’affichage et d’interaction associé
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-03-15
Abstract: Terminal d’opérateur de système de mission et procédé d’affichage et d’interaction associé L’invention concerne un terminal d’opérateur de système de mission, comportant une interface d’affichage et d’interaction avec l’opérateur, adaptée à afficher des informations relatives à une mission à effectuer par au moins une plateforme mobile (18, 20, 22) ayant des ressources associées, ladite mission impliquant un déplacement de la au moins une plateforme mobile (18, 20, 22) et une utilisation d’au moins une ressource associée à ladite plateforme mobile selon un plan de mission. Le terminal (2) est adapté à afficher sur ladite interface (4) d’affichage et d’interaction, dans une première zone (6) d’affichage d’informations relatives aux ressources utilisées durant la mission, comportant, pour la ou chaque plateforme mobile, une pluralité de ressources associées et un état de disponibilité de chaque ressource affichée. L’invention concerne également un système de mission associé, et un procédé d’affichage et d’interaction associé. Figure pour l'abrégé : Figure 1