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Patent FR-3041754-A1 (FR)
Title: Dispositif de cible mobile pour essai de ralentissement de vehicule automobile
Inventor: SIMEANT JEROME
IPC: G01M17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de cible mobile (102) pour essai de ralentissement de véhicule automobile (104), comprenant : un châssis (110) destiné à être fixé à un véhicule auxiliaire (106) ; et des moyens absorbeurs de choc (112), formant la cible (108) et disposés sur le châssis ; le châssis (110) comprend des bras de fixation (118, 118', 120) au plancher arrière (122) du véhicule auxiliaire, de manière à pouvoir fixer le dispositif à l'arrière dudit véhicule.
Patent FR-3043916-A1 (FR)
Title: Plateforme de rehaussement des elements de la fixation d'une planche de glisse sur neige, et planche de glisse equipee d'une telle plateforme
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C5/075
Filed: 2015-11-23
Abstract: Plate-forme de surélévation (1) des éléments de la fixation d'une planche de glisse(2), comportant • une plaque longiligne (3) conçue pour recevoir les éléments de la fixation, ladite plaque (3) étant réalisée en un matériau présentant une souplesse permettant la déformation de ladite plaque avec la planche (2) sur laquelle elle est montée ; • au moins un organe de montage (23,33,43) de la plaque sur la planche de glisse, autorisant un déplacement relatif de la plaque (3) par rapport à la planche (2), dans la direction longitudinale, caractérisée en ce que la plaque (3) comporte un ensemble d'éléments d'appui (80) localisés dans au moins une rainure longitudinale (71) s'étendant à proximité des bords latéraux de la plaque, lesdits éléments d'appui (80) débordant desdites rainures (70,71) pour former les zones de contact et d'appui de la plate-forme sur la planche.
Patent FR-3045402-A1 (FR)
Title: Unite de methanisation equipee d'un systeme de filtration du biogaz pour l'extraction de l'hydrogene sulfure
Inventor: POLLET PIERRE
IPC: C12M1/107
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de filtration d'une unité de méthanisation, configuré pour extraire l'hydrogène sulfuré présent dans le biogaz brut. Le système de filtration comprend des moyens d'injection d'oxygène concentré ou d'air dans le biogaz brut, un plancher (24) ajouré, et un garnissage (25) poreux revêtant ledit plancher. Le garnissage poreux est conçu dans une matière configurée pour assurer une bio-filtration du biogaz en permettant le développement des bactéries sulfato-réductrices. Dans une réalisation, le garnissage (25) poreux est constitué de fibres de coco, de chanvre ou de lin vulcanisées sous forme de plaques attenantes les unes aux autres. L'invention concerne également l'unité de méthanisation qui comprend un tel système de filtration, un digesteur et éventuellement un post-digesteur (20) qui communique avec le digesteur, le système de filtration pouvant être agencé sur le digesteur ou le post-digesteur (20).
Patent FR-3046861-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation, dispositif et vehicule associes
Inventor: DAVIER FLORENT
IPC: G06F13/42
Filed: 2016-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'une unité maître (12) et d'une unité esclave (14), chacune adaptée pour exécuter une application qui est exécutée selon des cycles et qui prend en entrée des paramètres d'entrée et une donnée de contexte et qui retourne en sortie un résultat et une donnée de contexte. Le procédé consiste à exécuter simultanément l'application par les unités maître et esclave, et à chaque cycle, l'application est exécutée simultanément par les unités maître et esclave (12, 14), l'unité maître (12) transmettant à l'unité esclave (14) la donnée de contexte retournée par l'unité maître (12) lors du cycle précédent, la donnée de contexte retournée par l'unité esclave (14) n'étant pas transmise à l'unité maître (12), l'unité maître (12) et l'unité esclave (14) utilisant pour l'exécution du cycle courant la donnée de contexte retournée par l'unité maître (12).
Patent FR-3046998-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de convoyage controle
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de convoyage (1) sélectif de produits (2) qui comprennent une collerette (3) saillante et présentent une symétrie de rotation autour d'un axe produit (4), ledit dispositif comprenant un moyen de convoyage (5) mobile entraînant les produits (2) depuis une zone de prise (6) jusqu'à une zone de sortie (7). Ce dispositif caractérisé en ce que le moyen de convoyage (5) s'étend le long d'une boucle fermée définissant son mouvement le long d'une direction de convoyage (8) et présente une succession de butées transversales (9) d'entraînement des produits (2), ledit moyen de convoyage (5) étant ouvert de son côté intérieur (10) pour permettre la réception de produits (2) se trouvant à l'intérieur de ladite boucle. L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3047175-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques, dermatologiques comprenant un extrait de vitex negundo enrichi en polyphenols
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Vitex Negundo enrichi en polyphénols, typiquement un extrait racinaire obtenu selon un procédé Plante à Traire®. L'invention concerne également une telle composition pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement du vieillissement cutanée qu'il soit d'origine extrinsèque ou intrinsèque. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3047742-A1 (FR)
Title: Composition gelifiee de sel de tetrazolium et de gomme gellane
Inventor: PERSILLON CECILE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention porte sur une composition gélifiée comprenant au moins un sel de tétrazolium, de la gomme gellane et un tampon ainsi que sur l'utilisation et des procédés mettant en jeu ladite composition gélifiée.
Patent FR-3050381-A1 (FR)
Title: Catheter de mesures mixtes pour sonde d'intubation respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/06
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un cathéter de mesures mixtes (2) destiné à être introduit dans un canal principal (5) d'un dispositif d'assistance respiratoire (4) comportant une extrémité distale (7) destinée à être placée sur ou introduite dans des voies respiratoires et une extrémité proximale (6) destinée à être disposée à l'extérieur, le cathéter (2) ayant une extrémité proximale (22) et une extrémité distale (3) et intérieurement une lumière (24). Selon l'invention, le cathéter (2) comporte proximalement (22), d'une part, un dispositif de connexion (20) à l'extrémité proximale (6) et, d'autre part, un raccord de liaison gazeuse (23) de la lumière (24) à un appareil de mesure de composition gazeuse (16) et à un appareil de mesure de pression (15) gazeuse, et dans le raccord de liaison gazeuse (23), la liaison pour l'appareil de mesure de composition gazeuse (16) présente une section de passage plus réduite (27) que la section de passage de la liaison pour l'appareil de mesure de pression (15), et le cathéter (2) est configuré afin que son extrémité distale (3) se positionne vers l'extrémité distale (7) du dispositif d'assistance respiratoire (4) ou, à tout le moins, du côté distal d'un/de jets d'oxygène injecté (10) dans la lumière (5) du dispositif d'assistance respiratoire (4) dans le cas où le dispositif d'assistance respiratoire (4) comporterait des moyens d'injection (10, 8) d'oxygène dans son canal principal (5).
Patent FR-3039294-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: JUNG EUNSOO
IPC: G06T1/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) comprenant une caméra (121) prévue dans le corps du terminal ; un écran tactile (151) conçu pour afficher un aperçu reçu par le biais de la caméra ; et un contrôleur (180) conçu pour effectuer un processus d'authentification associé à un objet (310) figurant dans l'aperçu et permettant d'obtenir des informations sécurisées pour actionner l'objet figurant dans l'aperçu, et pour éditer les informations sécurisées une fois que le processus d'authentification a été exécuté avec succès sur la base d'informations d'authentification entrées.
Patent FR-3053051-A1 (FR)
Title: Cassette et automate de culture cellulaire
Inventor: VALAT CHRISTOPHE
IPC: C12N5/078
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne une cassette (16) de culture cellulaire comprenant : - un boîtier (90) au moins partiellement rigide et définissant intérieurement un espace intérieur dans lequel est agencée et fixée une poche hermétique (100) définissant un volume intérieur, - des conduits (36, 38) reliés chacun à une extrémité au volume intérieur de la poche (100) et ayant chacun une seconde extrémité située à l'extérieur du boîtier (90), - des vannes (128, 130) d'ouverture/fermeture de la circulation de fluide au travers des conduits (36, 38) qui sont montés sur le boîtier (90).
Patent FR-3053280-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'annotation de multiples formats d'un contenu
Inventor: OTTOGALLI FRANCOIS-GAEL
IPC: G06F3/0483
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne l'annotation de contenu, en particulier l'annotation de contenu numérique tel que des livres électroniques. Un objet de l'invention est un dispositif d'annotation de multiples formats d'un contenu comportant un gestionnaire de notes, le gestionnaire de notes 10 associant à une note une partie d'un contenu d'un deuxième format, la note comportant un signet, et la partie du contenu de deuxième format étant déterminée en fonction d'une partie d'un contenu de premier format à laquelle la note est associée sur requête d'un utilisateur. Ainsi, une note associée à un contenu d'un premier format sur requête d'un utilisateur sera disponible sur le contenu d'un deuxième format.
Patent FR-3053298-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un frein de stationnement de vehicule automobile
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W30/192
Filed: 2016-07-04
Abstract: Ce dispositif de contrôle (36) d'un frein de stationnement (26) de véhicule automobile (2) comprenant un module de pilotage (78) du frein de stationnement (26) apte à bloquer le mouvement d'un élément (10) de chaîne cinématique du véhicule (2), et une interface de contrôle (30) avec un utilisateur. Il comporte en outre un module de détection (46) capable de détecter une intention du conducteur de verrouiller le frein de stationnement et une intention du conducteur de déverrouiller le frein de stationnement, et des moyens de délestage (80, 16) aptes à fournir un effort à un autre élément de chaîne cinématique.
Patent FR-3053742-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un propulseur electrique a effet hall
Inventor: BROTONS CYRIL
IPC: F03H1/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un propulseur électrique à effet Hall (1), ledit propulseur électrique à effet Hall comportant un canal de décharge (2), une anode (40), une cathode (50), un système d'injection (10) de gaz propulsif dans le canal de décharge (2), et un circuit magnétique pour générer un champ magnétique dans ledit canal de décharge. Le procédé de contrôle comporte une étape d'activation (100) du propulseur comportant : - une phase (110) de chauffage de la cathode (50) jusqu'à une température seuil Ts à partir de laquelle le démarrage du propulseur (1) est susceptible de se produire, - une phase (120) de propulsion. Pendant la phase de propulsion, le chauffage de la cathode (50) est arrêté. Le procédé comporte, entre deux étapes d'activation (100), une étape de transition (200) dans laquelle le chauffage de la cathode (50) est rallumé et la cathode (50) est maintenue à une température au moins supérieure à une température minimum Tmin prédéfinie.
Patent FR-3054026-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement et/ou de sechage de grains dans un sechoir, installation pour la mise en œuvre du procede
Inventor: GOUTTE LOUIS
IPC: F26B21/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Procédé de séchage et/ou refroidissement de grains dans un séchoir à grains consistant à prélever une masse d'air extérieur destinée à refroidir les grains, caractérisé en ce qu'on refroidit en tout ou partie ladite masse d'air extérieur dans un échangeur air / liquide caloporteur (batterie froide) raccordé à l'évaporateur d'une machine thermodynamique. Installation mettant en œuvre le procédé
Patent FR-3056132-A1 (FR)
Title: Machine pour le polissage des bouteilles
Inventor: BRACHET BRUNO
IPC: B24B19/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: On décrit une machine pour le polissage des bouteilles, en particulier, en verre, comprenant une station de polissage dotée d'une paire de brosses formées de manière à s'adapter au profil de la bouteille et mettre en prise tout son volume externe.
Patent FR-3058429-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un mur interieur et mur interieur obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B2/86
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un mur intérieur (10), notamment un mur de refend à coffrage intégré, destiné à être lié à un mur extérieur (2) d'un bâtiment (1) par un de ses bords appelé «bord de jonction (13) ». Le procédé est caractérisé en ce que l'on incorpore des moyens d'isolation thermique (40) dans l'épaisseur dudit mur intérieur (10) à proximité immédiate et le long dudit bord de jonction (13) pour créer au moins en partie une rupture de pont thermique entre ledit mur intérieur (10) et le mur extérieur (2) du bâtiment (1), et en ce que l'on dispose lesdits moyens d'isolation thermique (40) de manière discontinue le long dudit bord de jonction (13) pour créer des intervalles (I) dans lesquels sont positionnées des armatures de liaison (50) pour lier mécaniquement et structurellement ledit mur intérieur (10) audit mur extérieur (2) du bâtiment (1).
Patent FR-3059397-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation (18) d'une distribution du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu de N orifices (22, 22a, 22b, 22c) de section de passage respective (D1, D2, D3,..., DN) du fluide réfrigérant, avec N > 2, dont au moins un orifice de premier type (22a) comportant une première section de passage (D1) et au moins un orifice de deuxième type (22b) comportant une deuxième section de passage (D2). La première section de passage (D1) est inférieure à la deuxième section de passage (D2). L'orifice de premier type (22a) étant positionné à une première distance (W1) de la fenêtre (29) et l'orifice de deuxième type (22b) étant positionné à une deuxième distance (W2) de la fenêtre (29), la première distance (W1) est inférieure à une deuxième distance (W2).
Patent FR-3060793-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d'un mode de fonctionnement d'un modem cable
Inventor: DIONISI FLORENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un mode de fonctionnement d'un modem câble entre un premier et un second modes de fonctionnement, le premier mode de fonctionnement utilisant un premier standard et une première et une seconde bandes de fréquences séparées par une troisième bande de fréquences, le second mode de fonctionnement utilisant une cinquième bande de fréquences selon un second standard. Le modem câble : - se met dans le second mode de fonctionnement, - analyse des signaux compris dans au moins la partie de la cinquième bande de fréquences comprenant la troisième bande de fréquences, - détermine (E500) si des signaux analysés ne sont pas des signaux conformes au premier ou au second standard, - se met (E508) dans un mode de transmission et réception de données selon le second standard si des signaux analysés ne sont pas des signaux conformes au premier et au second standards et ne sont pas compris dans la troisième bande de fréquences.
Patent FR-3065411-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'une charge et support de plancher correspondant
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: B61D45/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: Système d'arrimage d'une charge sur un plancher comprenant : - un rail d'ancrage (32) destiné à être relié à un bord du plancher et comportant un logement (33) débouchant par une ouverture s'étendant dans un plan perpendiculaire (YZ) à la direction longitudinale (X) du plancher (4), - un organe d'ancrage et d'arrimage (1) comportant une portion d'arrimage (12) d'une sangle et une portion d'ancrage (11) au plancher (4), Le système d'arrimage comprend en outre un cavalier (2) adapté pour être monté sur l'ouverture du rail (32) en fermant ladite ouverture et est conformé pour recevoir la portion d'ancrage (11) de l'organe d'ancrage et d'arrimage (1), quand l'organe (1) est dans une position déployée. Le logement (33) et l'organe d'ancrage et d'arrimage (1) sont conformés pour permettre l'adoption par ledit organe (1) d'une position escamotée.
Patent FR-3066036-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de cles
Inventor: BERTRAND PHILIPPE-EMMANUEL
IPC: G07F11/50
Filed: 2017-05-05
Abstract: Distributeur automatique (1) de clés comprenant au moins un carrousel (5A à 5C) divisé en plusieurs logements individuels et indépendants de clés, un moyen de mise en rotation du carrousel entre une première position où un moyen d'accès (4A à 4C) à partir de l'extérieur du distributeur (1) autorise l'accès à un logement individuel donné et une seconde position dans laquelle le moyen d'accès (4A à 4C) à partir de l'extérieur du distributeur (1) interdit l'accès audit logement. Au moins deux carrousels (5A à 5C), indépendants et en position horizontale, sont équipés chacun d'un moyen de mise en rotation indépendant et le moyen d'accès (4A à 4C) est adapté pour permettre un accès indépendant à chaque logement individuel.
Patent FR-3067516-A1 (FR)
Title: Realisation de regions semiconductrices dans une puce electronique
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un procédé de fabrication de première (16P) et deuxième (16N) régions semiconductrices séparées par des tranchées isolantes (22), comprenant : a) recouvrir un substrat semiconducteur de nitrure de silicium ; b) doper par implantation ionique le nitrure de silicium situé au-dessus de la première région ; c) graver les tranchées (22) à travers le nitrure de silicium ; d) graver partiellement de manière isotrope le nitrure de silicium dopé ; e) remplir les tranchées d un isolant jusqu à un niveau situé au-dessus de celui de la première région ; et f) retirer le nitrure de silicium, d où il résulte que les bords de la première région seulement sont recouverts d un anneau d isolant (50).
Patent FR-3069469-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inspection de temperature lors d'un procede de fabrication additive
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: B22F3/105
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour inspecter la température au cours d'une fabrication additive de pièce par fusion sur lit de poudre dans un système de fabrication additive, la fusion étant obtenue par balayage d'une source d'activation sur le lit de poudre, le procédé comprenant les étapes de : - fabriquer au moins un guide d'ondes ultrasonores couche par couche simultanément à la fabrication d'au moins une pièce dans le lit de poudre; - pour une couche 'n': - mesurer un temps de vol pour un faisceau ultrasonore émis en mode émetteur-récepteur confondus dans ledit au moins un guide d'ondes ; - obtenir par simulation une valeur de la propagation d'un faisceau ultrasonore dans un champ de température, la simulation s'appuyant sur un modèle représentatif du système de fabrication additive pour ladite couche 'n'; - comparer la mesure du temps de vol dans ledit au moins un guide d'ondes à la valeur de propagation obtenue par simulation; - mettre à jour le modèle de simulation selon le résultat de la comparaison ; - répéter les étapes précédentes ; et - générer une estimation du champ de température régnant dans ledit au moins un guide d'ondes à partir du résultat des comparaisons.
Patent FR-3069667-A1 (FR)
Title: Procede de test de compatibilite
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G06F1/18
Filed: 2017-07-31
Abstract: Procédé de test de compatibilité entre les besoins énergétiques d'un dispositif domotique électriquement autonome et un emplacement prédéterminé pour un module photovoltaïque comprenant une étape (Etp1) de sélection et d'enregistrement d'un dispositif domotique électriquement autonome, une étape (Etp2) de renseignement et d'enregistrement de données de position relatives à l'emplacement prédéterminé, une étape (Etp3) de définition et d'enregistrement d'un masque d'ombrage, Une étape (Etp5) de calcul de l'évolution de l'amplitude du rayonnement solaire reçu à l'emplacement prédéterminé au cours d'une année et une étape (Etp6) de calcul d'un bilan énergétique à partir de l'évolution de l'amplitude du rayonnement solaire reçu à l'emplacement prédéterminé et des besoins énergétiques du dispositif domotique sélectionné.
Patent FR-3072905-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/14
Filed: 2017-10-31
Abstract: Le système de nébulisation (10 ; 110) pour véhicule automobile comprend : - un premier réservoir (12 ; 112) d'eau liquide (86 ; 186), - un second réservoir (14 ; 114) d'eau liquide (88 ; 188) s'étendant à distance du premier réservoir (12 ; 112), et - une buse de nébulisation (16), le premier réservoir (12 ; 112) étant en communication hydraulique avec le second réservoir (14 ; 114) au moyen d'un premier conduit (60 ; 160) configuré pour permettre à l'eau (88 ; 188) de circuler du second réservoir (14 ; 114) vers le premier réservoir (12 ; 112), le premier réservoir (12 ; 112) étant en outre en communication hydraulique avec une sortie (59 ; 159) d'eau liquide du système de nébulisation (10 ; 110) au moyen d'un second conduit (64 ; 164).
Patent FR-3074319-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'une interface conducteur-machine
Inventor: THIBAULT MATTHIEU
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de contrôle d'une interface conducteur-machine utilisée pour piloter un véhicule en particulier ferroviaire, ledit procédé (200) comprend au moins une itération des étapes suivantes : - acquisition (202), par un moyen d'acquisition sonore ou visuel, d'au moins un signal sonore et/ou visuel émis par ladite interface conducteur-machine, - extraction (204) d'au moins une donnée, dite de conduite, à partir dudit au moins un signal sonore ou visuel, - actionnement (206) d'au moins une touche, ou une surface tactile, de ladite interface conducteur-machine en fonction de ladite au moins une donnée de conduite, - détermination (208) d'un signal, dit de sortie, émis par ladite interface conducteur-machine suite à ladite étape d'actionnement (206), - comparaison (210) dudit signal de sortie à un signal, dit de référence, préalablement mémorisé dans une base de données, correspondant au signal qui devrait être émis par ladite interface conducteur-machine suite à l'étape d'actionnement (206), et - si ledit signal de sortie est différent dudit signal de référence, alors émission (212) d'un signal d'erreur. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé (200) selon l'invention.