baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987552-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson et procede pour mesurer le niveau de liquide dans un appareil de cuisson.
Inventor: LEININGER PHILIPPE
IPC: A47J27/21
Filed: 2012-03-02
Abstract: Un appareil de cuisson comportant un creuset (10) à remplir de liquide, un couvercle (18) pivotant pour fermer le creuset (10), et un dispositif de mesure fonctionnant sans contact pour déterminer le niveau de liquide dans le creuset (10) prévoit qu'au moins une partie du dispositif de mesure soit montée sur le couvercle (18) de telle sorte que le dispositif de mesure saisisse le niveau de liquide lorsque le couvercle (18) est ouvert.
Patent FR-2987850-A1 (FR)
Title: Godet pour pelle mecanique
Inventor: ROMAC ERIC
IPC: E02F3/40
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne un godet pour pelle mécanique, comprenant un fond (11) terminé à une extrémité par un bord tranchant (12), et prolongé latéralement par deux flancs (13, 14) sensiblement verticaux, le fond et les flancs étant réalisés en un matériau métallique, le godet étant caractérisé en ce que le bord tranchant (12) et un bord libre (16, 17) des flancs (13, 14) sont recouverts d'une couche (18, 19, 20) d'un matériau plastique. Application au travail sur des conduites enterrées à haut risque.
Patent FR-2987989-A1 (FR)
Title: Stacking device for stacking plates in catering area, has control unit adjusting position of support according to arrival of plates to maintain top of stack of plates formed on carriage at constant level
Inventor: BOURIOT EMERIC
IPC: A47F1/06
Filed: 2012-03-15
Abstract: The device (1) has a support mounted to slide vertically on a frame, where the support is provided for receiving a carriage (2). A drive unit drives a vertical position of the support, and a control unit adjusts the position of the support according to the arrival of plates (4) to maintain the top of a stack (P) of plates formed on the carriage at a constant level. The control unit includes a detecting unit placed on the frame for detecting the presence or the absence of the plates in an observation field (F) at the top of the stack.
Patent FR-2992426-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la contrainte a la rupture par cisaillement d'une piece d'epaisseur determinee
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01M15/14
Filed: 2012-06-20
Abstract: Procédé de détermination de la contrainte à la rupture par cisaillement d'une pièce d'épaisseur déterminée e formée de deux éléments solidarisés entre eux par un joint de colle, comportant les étapes suivantes : . émission par un capteur plan d'une onde ultrasonore de fréquence nominale déterminée en direction de la pièce d'épaisseur déterminée, . réception par le capteur plan d'un signal réfléchi comportant plusieurs échos successifs provoqués par la réflexion de cette onde ultrasonore à différentes interfaces de la pièce d'épaisseur déterminée, . calcul par une unité de traitement reliée au capteur plan d'une transformée de Fourier rapide du signal réfléchi ainsi obtenu, . détermination d'une enveloppe Gaussienne reliant les sommets de toutes les résonances de la transformée de Fourier rapide, . détermination d'un maximum fréquentiel de l'enveloppe Gaussienne, et . détermination de la contrainte à la rupture à partir d'une loi de correspondance prédéterminée entre maximum fréquentiel de l'enveloppe Gaussienne et contrainte à la rupture préalablement enregistrée dans l'unité de traitement.
Patent FR-2993385-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reconstruction de trajectoire 3d en temps reel
Inventor: DENIZOT LAURENT
IPC: H04N13/239
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconstruction de trajectoire dans un site au moyen d'un serveur de traitement connecté à un ensemble de caméras et ayant accès aux enregistrements vidéo de ces caméras, ce serveur de traitement met en oeuvre une application de visualisation 3D à base de réalité virtuelle et réalité augmentée à partir d'un modèle statique de représentation 3D du site, et d'une base de données dynamique de représentation 3D. L'application de visualisation 3D étant configurée pour : - déterminer, dans la visualisation 3D à un instant TO, l'emplacement d'un objet considéré comme oublié dans le site par un propriétaire en réponse à une première consigne de l'utilisateur, - déterminer au moins une caméra la mieux positionnée pour afficher ledit objet, - accéder à un enregistrement vidéo de cette caméra de façon à afficher l'enregistrement à un instant t précédent TO, t est déterminé en réponse à une seconde consigne correspondant au moment où l'objet a été oublié par un propriétaire, - activer un processus de suivi du propriétaire à travers les enregistrements des différentes caméras depuis l'instant t jusqu'à l'instant présent de façon à déterminer l'emplacement actuel dudit propriétaire.
Patent FR-2993743-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la mobilite dans un reseau de communication en fonction d'un profil d'utilisation de credits stocke dans un serveur de gestion de credits
Inventor: EL MOUMOUHI SANAA
IPC: H04W4/24
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la mobilité d'un terminal mobile dans un réseau de communication comprenant une pluralité de points d'accès et un serveur de découverte de points d'accès adapté pour fournir au terminal mobile une liste de points d'accès du réseau auxquels le terminal mobile peut se connecter, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en oeuvre par le serveur de découverte de points d'accès : récupération, auprès d'un serveur de gestion de crédits, d'un profil d'utilisation de crédits associé au terminal mobile ; génération de la liste de points d'accès en fonction dudit profil d'utilisation de crédits.
Patent FR-2994975-A1 (FR)
Title: Copolyamide, composition comprenant un tel copolyamide et leurs utilisations
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: A43B1/00
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à un copolyamide qui comprend au moins deux motifs répétitifs distincts répondant à la formulation générale suivante : A/X.Y dans laquelle A est un motif répétitif aliphatique choisi parmi un motif obtenu à partir d'au moins un aminoacide et un motif obtenu à partir d'au moins un lactame, et X.Y désigne un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine cycloaliphatique et d'au moins un acide dicarboxylique. Selon l'invention, la proportion pondérale en motif A est supérieure ou égale à 91%. L'invention se rapporte également à une composition comprenant un tel copolyamide, à leurs utilisations, notamment dans les semelles de chaussures de sport.
Patent FR-2995357-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une suralimentation pour turbocompresseur couple a une machine electrique, et dispositif turbocompresseur correspondant
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/12
Filed: 2012-09-11
Abstract: Il est proposé un procédé de régulation d'un turbocompresseur pour moteur (30) à combustion interne de véhicule automobile, le turbocompresseur étant relié à une machine électrique (45) apte à lui délivrer alternativement un couple moteur et un couple résistif. On calcule une première consigne de puissance de la machine électrique en soustrayant à une puissance souhaitée du compresseur (32) du turbocompresseur (37), une valeur estimée de la puissance actuellement délivrée par la turbine (33) et un terme inertiel calculé à partir d'une valeur estimée du régime actuel de rotation du turbocompresseur (37).
Patent FR-2996207-A1 (FR)
Title: Carriage for use with bicycle to transport light and less bulky objects inside e.g. backpack, has tow bar placing wheels in rotating positions during active and inactive positions, where track of wheels is large in one of rotating positions
Inventor: HELIE CHRISTOPHE
IPC: B62J7/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: The carriage has a carrying structure on which a tow bar (8) is mounted to move between an inactive position and an active position in which a coupling unit is distant from the structure. Wheels (6) are mounted on the structure by a displacement device of the wheel between rotating positions. The device is actuated by displacement of the bar between the active and inactive positions. The bar places the wheels in the rotating positions when the bar is in the active and inactive positions. Track of the wheels in one of the rotating positions is larger than that in the other rotating position.
Patent FR-2997819-A1 (FR)
Title: Utilisation de polysaccharides dans le bien etre intestinal du nourisson et/ou du jeune enfant
Inventor: GUERIN DEREMAUX LAETITIA
IPC: A23L33/15
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polysaccharide pour améliorer la flore du colon du nourrisson et/ou de l'enfant en bas âge, et ainsi traiter ou prévenir les coliques, les entérocolites et donc améliorer et/ou favoriser de manière générale le bien-être intestinal des nourrissons et/ou des enfants en bas âge. La présente invention concerne également une composition alimentaire destinée à l'alimentation du nourrisson et/ou de l'enfant en bas âge comprenant au moins un polysaccharide pour traiter ou prévenir les coliques, les entérocolites et améliorer et/ou favoriser le bien-être intestinal chez le nourrisson et/ou l'enfant en bas âge.
Patent FR-2999004-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de simulation d'impact d'ouvrage en devenir
Inventor: DELALONDE CHARLES
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant en combinaison un serveur (100) et un dispositif d'affichage mobile (200) comportant au moins un écran d'affichage (210), une unité centrale de traitement (220), un moyen de prise de vue (230), un moyen (240) de connexion sans fil avec le serveur (100), un moyen de géolocalisation (250) et un moyen de type boussole (260), dans lequel le serveur (100) comprend des moyens (110) de mémorisation de données de géolocalisation et de données d'architecture générale d'au moins un équipement ou ouvrage en devenir et le serveur (100) et le dispositif d'affichage mobile (200) comprennent en outre des moyens adaptés pour définir, sur la base des informations de géolocalisation de l'équipement ou ouvrage en devenir, des informations de géolocalisation réelles et de l'orientation du dispositif d'affichage mobile, une simulation dynamique dudit équipement ou ouvrage en devenir et assurer la superposition de cette simulation dynamique sur l'image en temps réelle issue du moyen de prise de vue (230) et affichée sur l'écran d'affichage (210).
Patent FR-3002240-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un faisceau d'ions pour produire des materiaux en verre antireflet durable
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C03C23/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: Procédé de traitement par un faisceau d'ions d'un matériau en verre où - les ions implantés sont des gaz nobles ; - la température du matériau en verre est inférieure ou égale à la température de transition vitreuse; - la tension d'accélération des ions comprise entre 5 kV et 1000 kV est choisie pour créer une couche implantée d'une épaisseur égale à un multiple de 100 nm; - on choisit la dose d'ions par unité de surface dans une plage comprise entre 1012 ions/cm2 et 1018 ions/cm2 de manière à créer une concentration atomique en ions nobles égale à 10% avec une incertitude de (+/-) 5%. On obtient ainsi avantageusement des matériaux en verre antireflet dans le domaine visible.
Patent FR-3001758-A1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbomachine
Inventor: NEGRI ARNAUD
IPC: F01D5/20
Filed: 2013-02-01
Abstract: Aube de rotor de turbomachine ladite aube présentant à son extrémité distale un talon comprenant : - une plateforme (2) présentant un premier bord (201) côté intrados et un second bord (202) côté extrados, - au moins une léchette d'étanchéité présentant une première portion d'extrémité (301) côté intrados et une seconde portion d'extrémité (302) côté extrados, ladite léchette présentant un sommet de léchette s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de ladite plateforme (2) entre lesdites première et seconde portions d'extrémité (301, 302), caractérisé en ce que, pour au moins une léchette, le talon (105) comprend, au niveau d'un des bords (201, 202) au moins, une portion formant une cuvette (5) s'étendant le long de la portion d'extrémité (301, 302) de la léchette qui correspond au bord (201, 202), la portion formant cuvette (5) étant adaptée pour recevoir un dépôt de matériau anti-usure.
Patent FR-3006185-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des polymeres associatifs non ioniques et des tensioactifs anioniques sulfonates, et procede de traitement cosmetique
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant : - un ou plusieurs polymères non ioniques associatifs notamment de type polyuréthane polyéther, en une quantité allant de 2 à 60% en poids par rapport au poids total de la composition, et - un ou plusieurs tensioactifs anioniques sulfonates. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier le nettoyage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3006692-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de detection permettant de detecter la presence d'un micro-organisme dans un echantillon a l'interieur d'un contenant
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif de détection (10) de la présence d'au moins un micro-organisme dans le contenu (101, 201) d'un contenant (100, 200) comprenant une paroi avec une zone translucide, ledit dispositif de détection (10) comprenant : a) au moins une source lumineuse (11), telle qu'une diode électroluminescente (LED), susceptible d'illuminer le contenu du contenant (100, 200) en émettant un faisceau lumineux d'excitation au travers de la zone translucide du contenant (100, 200) ; b) au moins un moyen de détection (12, 13, 14, 15), tel qu'une photodiode, pour détecter au moins un faisceau lumineux de réaction émis en réponse à l'illumination du contenu (101, 201) du contenant (100, 200) ; ladite au moins une source lumineuse (11) et ledit au moins un moyen de détection (12, 13, 14, 15) étant pourvus d'au moins un moyen de connexion (105, 205), pour connecter ladite au moins une source lumineuse (11) et ledit au moins un moyen de détection (12, 13, 14, 15) à la paroi du contenant (100, 200), au niveau de la zone translucide, ledit au moins un moyen de détection (12, 13, 14, 15) étant positionné selon un angle de valeur déterminée par rapport à la direction du faisceau lumineux d'excitation pour détecter le faisceau lumineux de réaction.
Patent FR-3010213-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la diversite d'un stock de faisceaux electrique
Inventor: CAVELAN HERVE
IPC: G06Q50/04
Filed: 2013-09-04
Abstract: Procédé de réduction de la diversité d'un stock de faisceaux électriques destinés à être montés en après-vente sur des véhicules automobiles, le procédé comprenant une étape d'établissement d'une liste de références de faisceaux montés en série sur les véhicules, une étape de détermination d'un historique de consommation de chaque référence de faisceaux montés en série sur les véhicules, une étape d'identification des références de faisceaux dont la consommation excède un seuil prédéterminé, une étape de commande desdits faisceaux dont les références ont été identifiées, et une étape de stockage des desdits faisceaux commandés
Patent FR-3010700-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un carter, turbomachine et ensemble propulsif
Inventor: NATAL MARIA
IPC: B64D29/06
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de suspension d'un carter (2) de turbomachine (3) à la structure (12) d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un anneau (4) de suspension, ledit anneau (4) de suspension comprenant : - une pluralité de surfaces (33) de fixation, disposées en saillie sur la circonférence de l'anneau (4) de suspension et présentant des trous (6) de fixation, pour la fixation à la structure (12), - une bride (5) circonférentielle comprenant une pluralité de trous (35), pour la fixation de l'anneau (4) de suspension au carter (2) ; - une ou plusieurs surfaces (10) d'accrochage d'au moins un équipement (15), disposées en saillie sur la circonférence de l'anneau (4) de suspension, et présentant des trous (8) pour l'accrochage de l'équipement (15) à l'anneau (4). L'invention concerne également une turbomachine et un ensemble propulsif comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3011200-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un pneumatique
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/20
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un pneumatique d'un véhicule automobile, mis en œuvre dans une roue et comportant : - une étape (E1) de mesures (T(k)) d'une température du pneumatique, - une étape (E2) de mesures (P(k)) d'une pression du pneumatique, - une étape (E3) de calcul d'une variation en valeur absolue du rapport entre la pression mesurée et la température mesurée, - une étape (E4) de comparaison de la variation calculée à un seuil prédéterminé (seuil_P), - et une étape (E5) d'envoi d'un message d'alerte à un calculateur du véhicule si la variation calculée est supérieure au seuil prédéterminé (seuil_P).
Patent FR-3015872-A1 (FR)
Title: Dispositif de maquillage comportant une pluralite d'encres cosmetiques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: Dispositif de maquillage comportant un substrat (2) définissant une surface d'impression (3) présentant au moins une région (31, 3n) imprimée avec au moins une couche d'encre colorante (41, 4n) destinée à être appliquée sur les matières kératiniques humaines, ladite au moins une encre colorante - ayant été déposée par impression sur la surface d'impression (3) par au moins une imprimante, notamment numérique - n'étant pas recouverte par un adhésif, et - produisant après application sur les matières kératiniques au moins un effet optique visible parmi la couleur et/ou la brillance
Patent FR-3016953-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule modulable
Inventor: GONS MARIANNE
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif lumineux (1) de véhicule comprenant un élément (20) composé de plusieurs portions (2,3) présentant chacune une surface fonctionnelle (4,5), au moins deux portions (2,3) consécutives étant reliées entre elles par une articulation. La principale caractéristique d'un dispositif lumineux selon l'invention, est que chaque articulation permet le déplacement desdites deux portions (2,3) consécutives jusqu'à ce que leurs surfaces fonctionnelles (4,5) viennent en continuité l'une de l'autre.
Patent FR-3017034-A1 (FR)
Title: Table en materiau synthetique moule utilisable dans plusieurs configurations
Inventor: TIRADON MICHEL
IPC: A47B3/06
Filed: 2014-02-04
Abstract: Cette table (T) en matériau synthétique moulé comprend au moins un plateau (2), un support de plateau (4) et un unique pied (6). Conformément à l'invention, la table (T) est destinée à être utilisée dans au moins une première configuration basse et au moins une deuxième configuration haute. La table comprend au moins une rehausse (12, 14) intercalée en hauteur entre le pied (6) et le support (4), lorsque la table est dans sa deuxième configuration d'utilisation. Elle est configurée pour être mise, dans une troisième configuration, de stockage et/ou de transport, dans laquelle le pied (6) et la rehausse (12, 14) sont reçus dans un volume fermé (V4) défini entre le plateau (2) et le support (4).
Patent FR-3019503-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement des bagages d’un vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un cache bagages (2), deux ébénisteries (3) latérales et deux montants (4) de baie arrière, ledit cache-bagages comprenant : un rideau (5) souple, un dispositif de rappel (8) dudit rideau et une bavette (9) pourvue de deux moyens d'emboitement (10) latéraux respectifs, chaque ébénisterie (3) comprenant en extrémité arrière un premier moyen d'emboitement réciproque (11), ledit système comprenant en outre, disposés latéralement de part et d'autre dudit compartiment : un bras (12) respectif monté en rotation selon un premier axe (13) transversal sur un montant (4) respectif, ledit bras comprenant une première extrémité (14) de rotation et une deuxième extrémité (15) pourvue d'un deuxième moyen d'emboitement réciproque (16), ledit deuxième moyen étant déplaçable entre une position de proximité avec le premier moyen (11) correspondant et une position d'éloignement dudit premier moyen ; un passage (17) ménagé entre ledit premier moyen et ledit deuxième moyen de manière à permettre un transfert réversible dudit moyen d'emboitement vers ledit bras pour réaliser une mise en configuration semi-déployée dudit rideau.
Patent FR-3020498-A1 (FR)
Title: Dispositif a contact mobile sans tresse conductrice.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H3/00
Filed: 2014-04-24
Abstract: Dispositif à au moins un contact mobile pour appareil de protection, présentant un nombre de logements égal au nombre de contacts mobiles, un support fixe par rapport au boîtier permettant le pivotement desdits contacts mobiles et deux ressorts spiralés de torsion/compression localisés de part et d'autre de la liaison à pivotement. Les ressorts comportent une extrémité rectiligne prévue pour s'appuyer contre une face intérieure du logement, et une extrémité recourbée prévue pour venir s'accrocher à une patte dépassant de l'extrémité du contact mobile disposé dans le logement. La patte et l'extrémité recourbée du ressort sont configurées et orientées pour que cette dernière exerce une double action sur la patte. Ladite patte exerce au surplus une action sensiblement de même direction mais de sens contraire à la réaction de la face intérieure sur l'extrémité rectiligne en appui sur ladite face.
Patent FR-3009122-A1 (FR)
Title: Barriere et absorbeur acoustiques hybrides
Inventor: MCKNIGHT GEOFFREY P
IPC: G10K11/172
Filed: 2014-05-14
Abstract: Un résonateur hybride d'absorption et de réflexion acoustiques (100) peut comprendre une structure rigide définissant une cellule, une membrane avec au moins un orifice fixé à la structure rigide, et une feuille arrière (1120) fixée à la structure rigide et couvrant la cellule. La membrane est configurée pour réfléchir des ondes acoustiques (1140) dans une plage prédéterminée de fréquences. La structure rigide, la membrane, et la feuille arrière (1120) définissent une cavité de Helmholtz ; la cavité de Helmholtz est configurée pour absorber de l'énergie acoustique à une fréquence au sein de la plage prédéterminée de fréquences.
Patent FR-3021802-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a percussion du type membranophone muni d'un dispositif de reglage de la tension de la peau
Inventor: AIGLE FAUSTIN RUBERT
IPC: G10D13/02
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à percussion du type membranophone (1), comprenant une peau (3) maintenue tendue à une extrémité ouverte (22) d'un fût (2) entre un collier de retenue (4) et un collier de serrage (5), l'instrument (1) comprenant en outre un dispositif de réglage de la tension de la peau (3) comprenant des premier organes de serrage/desserrage portés extérieurement par le collier de serrage (5), caractérisé par le fait que le dispositif de réglage de la tension comprend en outre un insert (7) sous la forme d'un corps creux monté dans le fût (2), l'insert (7) portant sur sa paroi extérieure, disposés à intervalles réguliers, des seconds organes de serrage/desserrage aptes à coopérer avec les premiers organes de serrage/desserrage pour mettre en tension ou relâcher la peau (3), les seconds organes de serrage/desserrage ne débordant pas à l'extérieur du fût (2).