baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrafage de pots entre eux.
Inventor: DAVID GUILLAUME
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention porte sur une agrafe 20 prévue pour agrafer entre eux deux pots 1 pour plantes comprenant chacun, de préférence au voisinage d'un bord 10 du pot, au moins un boîtier 12 pour visuel 16, caractérisée en ce qu'elle comprend deux crochets en vis-à-vis, chaque crochet étant prévu pour venir en prise avec le boîtier d'un pot respectif.
Patent FR-3020283-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction intermittente par solvant
Inventor: ALLAF TAMARA
IPC: B01J3/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction par solvant (liquide, super-critique, sub-critique, gazeux, etc...), permettant un rendement maximum et la réduction de la durée d'extraction. Ledit procédé permet également de préserver la qualité de l'extrait et du résidu, de réduire la consommation d'énergie et d'augmenter considérablement la concentration du soluté extrait dans le solvant. Cela présente l'avantage supplémentaire de faciliter la purification ultérieure.
Patent FR-3029507-A1 (FR)
Title: Embout de distribution de fluide a proprietes bactericides/bacteriostatiques
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D81/28
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un embout de distribution (10) de produit fluide comportant un orifice de distribution (16) débouchant dans une face d'application (18) et comportant un couvercle (30) mobile apte à recouvrir l'orifice de distribution (16) et la face d'application (18), le couvercle (30) comportant une paroi (48) destinée à venir en regard de la face d'application (18) lorsque le couvercle (30) est dans une position de fermeture, caractérisé en ce que le couvercle (30) comporte une couche (50) de matériau bactéricide et/ou bactériostatique qui est apposée sur la paroi (48) du couvercle (30) et qui est en contact avec la face d'application (18) lorsque le couvercle (30) est dans la position de fermeture.
Patent FR-3030631-A1 (FR)
Title: Procede de determination du couple moteur delivre par un moteur multicylindre
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: F02D41/14
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination du couple moteur délivré par un moteur multicylindre, comprenant les étapes suivantes : • Déterminer la vitesse angulaire du vilebrequin et mesurer la pression cylindre sur une fenêtre angulaire comprenant la combustion dans un cycle moteur courant d'un premier cylindre équipé d'un capteur de pression cylindre, • Calculer la valeur du couple moteur indiqué (TQIref) sur la fenêtre angulaire dans le cycle moteur courant du premier cylindre, • Déterminer une fonction courante de transfert d'apprentissage du couple moteur, pour estimer le couple moteur indiqué (TQImdl(cyl)) dans au moins un deuxième cylindre non équipé d'un capteur de pression cylindre, successif au premier cylindre dans le sens de rotation du vilebrequin, à partir du produit entre : - le couple moteur indiqué calculé sur ladite fenêtre angulaire dans ledit cycle moteur courant du premier cylindre, - un rapport entre : • la vitesse angulaire du vilebrequin sur une fenêtre angulaire comprenant la combustion dans un cycle moteur courant du deuxième cylindre successif au dit cycle moteur courant du premier cylindre, et • la vitesse angulaire du vilebrequin sur ladite fenêtre angulaire comprenant la combustion dans ledit cycle moteur courant du premier cylindre.
Patent FR-3030307-A1 (FR)
Title: Polymere multiphasique a titre d'agent epaississant et suspensif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C11D3/37
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne des polymères multiphasiques comprenant de 45 % à 95 % en poids d'un premier polymère P1 et de 5 % à 55 % en poids d'un second polymère P2, lesdits polymères P1 et P2 étant de compositions distinctes, - ledit polymère P1 étant obtenu par polymérisation à partir d'un mélange de monomères comprenant au moins un monomère (a) anionique présentant une fonction vinylique polymérisable ; au moins un monomère (b) hydrophobe non ionique présentant une fonction vinylique polymérisable, au moins un monomère (c) réticulant et au moins un monomère (d) associatif présentant une fonction vinylique polymérisable et une chaîne hydrocarbonée hydrophobe et - ledit polymère P2 étant obtenu par polymérisation à partir d'un mélange de monomères comprenant au moins un monomère (a') anionique présentant une fonction vinylique polymérisable, au moins un monomère (b') hydrophobe non ionique présentant une fonction vinylique polymérisable et au moins un monomère (c') réticulant. Elle concerne également un procédé de préparation de ces polymères, des compositions aqueuses les contenant et leur utilisation à titre d'agents épaississants et suspensifs.
Patent FR-3032156-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule ferroviaire et vehicule equipe de ce siege
Inventor: ALIROL LOUIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-02-03
Abstract: Ce siège (1) comprend un dossier (2), une assise (4), un châssis (6), des premiers moyens de liaison reliant le dossier (2) au châssis (6) et des deuxièmes moyens de liaison reliant l'assise (4) au châssis (6). Les premiers et les deuxièmes moyens de liaison sont configurés pour guider un déplacement respectivement du dossier (2) et de l'assise (4) par rapport au châssis (6) entre une position nominale et une position inclinée. De plus, le dossier (2) comprend une première partie (10) et une deuxième partie (8), la deuxième partie étant articulée à la première partie (10) et articulée à l'assise (4). La première partie (10) comprend une portion (24) intermédiaire, la deuxième partie (8) étant articulée à la première partie (10) au niveau de cette portion (24) intermédiaire.
Patent FR-3034363-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a l’activation de modes d’assistance a la conduite en fonction de la position du conducteur
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W30/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'activation de modes d'assistance d'un conducteur à la conduite d'un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par une unité de pilotage d'un système d'assistance à la conduite, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - réception (210) d'une commande de sélection d'une position de conduite du conducteur du véhicule, - détermination (220) d'un mode d'assistance associé à la position de conduite sélectionnée, - détermination (230) des modes d'assistance disponibles à partir d'un contexte de conduite, - activation (250) du mode d'assistance associé à la position sélectionnée uniquement si ledit mode d'assistance associé à la position sélectionnée fait partie des modes d'assistance disponibles.
Patent FR-3039435-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de collecte de particules d'aerosols, a collecte selective en fonction de la granulometrie des particules
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01T7/06
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif de collecte de particules susceptibles d'être présentes dans un aérosol. L'invention consiste en une collecte électrostatique de l'ensemble des particules présentes dans un aérosol, mais avec un découplage des mécanismes d'une part de charge des particules par diffusion d'ions unipolaires pour charger puis collecter les particules les plus fines, et d'autre part de charge par champ électrique avec effet couronne pour charger et collecter les particules les plus grosses dans une zone différente de la zone de collecte des particules les plus fines. Elle concerne également l'utilisation d'un tel dispositif en tant que chambre d'ionisation ou pour l'évaluation des travailleurs ou des consommateurs aux nanoparticules.
Patent FR-3040724-A1 (FR)
Title: Vitrage equipe d'un dispositif occultant
Inventor: KUSTER HANS-WERNER
IPC: E06B9/56
Filed: 2015-09-03
Abstract: Un vitrage (100) comprend au moins deux feuilles transparentes (10, 12) reliées à leur bord par un cadre (14), et délimitant entre elles un espace intercalaire (16), un dispositif occultant (20), apte à être déplacé dans une direction longitudinale (Y) à l'intérieur de l'espace intercalaire (16), et présentant une première extrémité et une deuxième extrémité opposées dans ladite direction longitudinale (Y), et un système d'actionnement du dispositif occultant. Le système d'actionnement comporte des moyens d'entraînement de la première et de la deuxième extrémité en translation dans la direction longitudinale (Y), et des moyens de guidage de la première et de la deuxième extrémité en translation dans la direction longitudinale (Y).
Patent FR-3026512-A1 (FR)
Inventor: KNESTELE GUNTER
IPC: G06F12/02
Filed: 2015-09-28
Abstract: Un procédé de gestion d'un système de stockage flash comprend lire des unités de données flash à partir d'une mémoire flash dans un tampon, dans lequel chacune des unités de données flash comprend des unités de données hôtes, et déterminer un identificateur pour chaque unité de données hôte. Le procédé comprend sélectionner un ensemble d'identificateurs uniques parmi les identificateurs déterminés sur la base d'un nombre d'unités de données hôtes partageant l'identificateur unique respectif. Pour chaque identificateur unique de l'ensemble d'identificateurs uniques, le procédé comprend désigner l'une des unités de données hôtes en tant qu'unité de données maîtresse, dans lequel l'adresse logique de l'unité de données hôte désignée est mappée avec une adresse physique. Les adresses logiques des autres unités de données hôtes partageant l'identificateur unique sont remappées avec l'adresse physique maîtresse, et les adresses physiques précédemment mappées avec les adresses logiques remappées sont invalidées.
Patent FR-3044064-A1 (FR)
Title: "dispositif de blocage mecanique d'un arbre de transmission d'un vehicule automobile"
Inventor: TEIXEIRA JEAN-MICHEL
IPC: F16H61/22
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de blocage mécanique d'un arbre de transmission d'un véhicule automobile comportant une roue (12) de parking destinée à être montée solidaire de l'arbre de transmission du véhicule, un levier (24) de blocage de la roue (12) monté pivotant autour d'un axe entre une position de blocage et une position de libération de la roue (12), un mécanisme (32) d'actionnement du levier (24) comportant un poussoir (36) monté mobile en translation sur un support (34) de guidage entre au moins une position extrême d'actionnement et une position extrême de butée, caractérisé en ce que le mécanisme (32) d'actionnement comporte des moyens (56) d'amortissement intervenant sélectivement pour dissiper au moins une partie de l'énergie du poussoir (36) lorsque ledit poussoir (36) est déplacé vers ladite position extrême de butée.
Patent FR-3044078-A1 (FR)
Title: Echangeur geothermique ferme a haute temperature et haute pression pour une formation magmatique ou metamorphique
Inventor: NGUYEN DENIS
IPC: F24J3/08
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'échangeur géothermique comprend une enveloppe contenant un fluide caloporteur avec lequel elle est directement en contact. L'enveloppe est souple de façon à être en contact direct, sous l'effet de la pression du fluide caloporteur, avec une paroi d'un trou de forage contenant l'échangeur.
Patent FR-3050478-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel de levage selon le principe du levier destine a oter ou a replacer des volets battants dans leurs gonds
Inventor: LIEUTARD MARIE FRANCE
IPC: E06B9/04
Filed: 2016-04-25
Abstract: Dispositif de levage manuel selon le principe du levier caractérisé par le fait qu'il permet d'ôter ou de replacer un volet de fenêtre dans ses gonds sans pénibilitét sans risque. A la Figure de l'abrégé, Planche unique, le repère (1) est un levier qui pivote sur un U articulé (2) grâce à un pivot (3) qui pivote sur un manchon (4). Le repère (5) retient l'extrémité du bras (1) et comporte deux tubes télescopiques (7) et (9) dotés des crochets (8) et (10). Ce dispositif est à la portée de tout le mon
Patent FR-3031951-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en construction mixte d'une carrosserie de vehicule automobile
Inventor: ORTMANN SEBASTIAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en construction mixte d'une carrosserie de véhicule automobile, la carrosserie de véhicule automobile (2) présentant une structure de carrosserie brute (1) et un module de plancher (4), et la structure de carrosserie brute (1) présentant un cadre structurel (3), et le module de plancher (4) étant un composant composite renforcé par des fibres. Selon l'invention, le module de plancher (4) est assemblé au cadre structurel (3) après que celui-ci a été soumis à un processus de peinture par immersion cathodique dit procédé "KTL".
Patent FR-3047257-A1 (FR)
Title: Support pour creation de bordures de separation
Inventor: GUYOMARCH FREDERIC
IPC: E01C11/22
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention a pour objet un support pour bordure de séparation comprenant une pince (3) pour tenir la base d'un profilé (4) plat et un moyen (5) de fixation au sol s'engageant dans le dit sol ce support étant caractérisé en ce que la pince est portée par une lame (6) plate dont la face inférieure est destinée à s'appuyer au sol et cette lame porte au moins un orifice (7) destiné à recevoir une tige (5) enfoncée dans le sol pour une orientation libre de la lame.
Patent FR-3047671-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une ebauche de protege dents et un outil pour la prise d'empreinte d'un arc dentaire
Inventor: BOUSQUET CHLOE
IPC: A63B71/10
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une ébauche (1) de protège-dents présentant au moins une gouttière (4) en matériau thermo-déformable, et un outil (2) portant une tête (10) de maintien de ladite ébauche, au moins ladite tête étant réalisée à base d'un matériau demeurant rigide à une température de déformation de la gouttière (4), ladite tête présentant une voute (11) dont la face avant (12) est complémentaire d'une paroi avant (5) de ladite ébauche, au moins une zone (4a) de la gouttière (4) destinée à la réception des incisives (I1, I2) s'étendant à l'arrière de ladite paroi avant, la voute (11) comprenant deux pattes (14) qui sont espacées sur sa face avant (12) d'une distance telle qu'elles sont disposées respectivement sous une zone (Z2) d'incisive latérale (I2) de la gouttière (4), lesdites pattes présentant une hauteur qui est agencée pour former entre elles une cavité (15) qui est disposée sous une zone (Z1) d'incisives centrales (I1) de ladite gouttière.
Patent FR-3048176-A1 (FR)
Title: Systeme d'implants d'arthrodese rachidienne
Inventor: LEQUETTE SAMUEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'arthrodèse rachidienne comportant au moins deux types d'implants parmi les trois types suivants :         Un implant intersomatique (IS), comportant au moins un passage (40) complémentaire d'au moins un dispositif d'ancrage(1) ;         Un implant interépineux (IE), comportant au moins deux ailes aptes à longer une partie des épines (EI, ES) vertébrales ;         Un implant facettaire (IF) comportant une fixation osseuse.
Patent FR-3050091-A1 (FR)
Title: Procede d'appariement entre un peripherique connecte et une communaute
Inventor: KHALFA ADNENE
IPC: H04W40/24
Filed: 2016-04-08
Abstract: Procédé d'appariement entre un périphérique connecté et une communauté constituée d'au moins un utilisateur Ui disposant d'au moins un équipement connecté ECji (Ui) comportant : a) une première étape de configuration dudit périphérique connecté, consistant à enregistrer dans une mémoire à inscription unique au moins un premier identifiant unique IUP1 et à enregistrer ledit identifiant unique dans une base de données d'un serveur b) une deuxième étape d'appropriation par un utilisateur Ui dudit périphérique, consistant à procéder à un appariement avec un équipement connecté d'un utilisateur et à transmettre au moins une information d'appariement ainsi qu'un identifiant unique de l'utilisateur IU audit serveur, et à rapprocher lesdites informations d'appariement avec l'identifiant unique de l'équipement connecté préalablement enregistrée sur ledit serveur.
Patent FR-3051553-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive et dispositif de mesure l'incluant
Inventor: THIBAULT PIERRE JEAN-YVES
IPC: G01F23/26
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif de détection capacitive comprenant : un détecteur capacitif (1A) comprenant - un ruban en une matière diélectrique (2), - un couple (3) d'électrodes formé sur une première face dudit ruban et comprenant une première électrode (4) et une deuxième électrode (5) en forme de peignes dont les branches sont disposées alternativement les unes entre les autres ; et - une troisième électrode (7) en forme de couche formée sur l'autre face dudit ruban ; et comprenant en outre une électrode de confinement (1B) disposée au moins en partie en regard et à distance dudit couple d'électrodes, cette électrode de confinement étant connectée électriquement à ladite troisième électrode. Dispositifs de mesure incluant ce dispositif de détection capacitive.
Patent FR-3051799-A1 (FR)
Title: Procede de production de btx par pyrolyse catalytique a partir de biomasse avec injection de composes oxygenes
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C12P7/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: On décrit un procédé de production d'une coupe BTX à partir de biomasse comprenant au moins une étape de pyrolyse catalytique de ladite biomasse dans un réacteur en lit fluidisé dans lequel un flux comprenant au moins un composé oxygéné choisi parmi les alcools ayant 2 à 12 atomes de carbones, les acides alcools ayant 2 à 12 atomes de carbone, les diols ayant 2 à 12 atomes de carbones, les acides carboxyliques ayant 2 à 12 atomes de carbones, les éthers ayant 2 à 12 atomes de carbones, les aldéhydes ayant 2 à 12 atomes de carbones, les esters ayant 2 à 12 atomes de carbones, les cétones ayant 3 à 12 atomes de carbone et le glycérol seuls ou en mélange, est introduit dans le réacteur de pyrolyse catalytique, la proportion en poids dudit flux comprenant au moins un composé oxygéné introduite dans l'étape de pyrolyse catalytique représentant 0,01 à 30% en poids de la masse de biomasse introduite dans ledit procédé.
Patent FR-3052705-A1 (FR)
Title: Crayon a ecrire ou a colorier
Inventor: GOUEREC JULIEN
IPC: B43K19/14
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne un crayon à écrire ou à colorier comprenant les 3 couches suivantes obtenues par coextrusion : une mine non expansée à base de polymère, une couche intermédiaire protectrice non expansée entourant la mine et comprenant un copolymère éthylène (alkyle en C1-C4) acrylate seul ou en mélange avec un polymère styrénique et - une matière synthétique de bois expansée à base d'un polymère styrénique entourant la couche intermédiaire protectrice.
Patent FR-3041860-A1 (FR)
Title: Appareil pour monter des composants sur un substrat
Inventor: BILEWICZ NORBERT
IPC: H05K13/04
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un dispositif pour le montage de composants (1) sur un substrat (3) comprend un système de prélèvement et placement (5) avec une tête d'assemblage (6), une caméra (7) et deux systèmes de déflexion optiques (8, 9). Le premier système de déflexion optique (8) et la caméra (7) forment un premier système de détection d'image pour enregistrer une image de l'emplacement de substrat (2) sur lequel doit être monté le composant. Le premier système de déflexion optique (8), le deuxième système de déflexion optique (9) et la caméra (7) forment un deuxième système de détection d'image pour enregistrer une image d'une face inférieure du composant (1). Le système de prélèvement et placement (5) déplace le chariot (13) d'un emplacement de prélèvement du composant (1) à l'emplacement de substrat (2) à une hauteur Hi prédéterminée respective au-dessus du deuxième système de déflexion optique (9), de sorte que la face inférieure du composant (1) se situe dans un plan focal de la caméra (7) et lève le chariot (13) à une hauteur H2 prédéterminée respective, de sorte que l'emplacement de substrat (2) se situe dans le plan focal de la caméra (7).
Patent FR-3046445-A1 (FR)
Title: Dispositif de coulissement et guide de glissement de patin de frein a disque pour reduction du freinage residuel
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/097
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de coulissement de patin de frein à disque pour véhicule, notamment routier, agencé pour générer un effort plus important quand le patin coulisse dans le sens du serrage que dans le sens du desserrage. Cette résistance asymétrique est générée par exemple par un segment anti retour 221 porté par le ressort radial 2 du patin, et qui appuie de façon inclinée sur une surface 12 du guide de coulissement 1, formant un arc-boutement dans le sens du serrage D1 et une restitution d'énergie dans le sens du desserrage DO. Elle est aussi générée par exemple par un état de surface asymétrique du guide de coulissement, de préférence dans sa surface 11 de reprise de l'effort de tangentiel de freinage T3. Cet état de surface peut être produit par déformation asymétrique de la surface du guide, et/ou par des reliefs asymétriques déformables formant arc-boutement dans l'un D1 des sens de déplacement.
Patent FR-3056735-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique comprenant : - un faisceau d'échange thermique comprenant une pluralité de tubes (11) dont les extrémités sont de section sensiblement allongée, - au moins une boite collectrice comportant une plaque collectrice (21), la plaque collectrice (21) présentant une pluralité d'ouvertures (211) recevant respectivement une extrémité d'un tube (11), les ouvertures (211) de la plaque collectrice (21) étant de section sensiblement allongée, et - un moyen d'étanchéité (25) compressible agencé autour des extrémités des tubes (11). Selon l'invention, - les tubes (11) sont assemblés mécaniquement à la plaque collectrice (21) par évasage des extrémités des tubes (11), de façon à augmenter au moins partiellement la largeur des extrémités des tubes (11) de manière à comprimer le moyen d'étanchéité (25), et - la largeur (A) de chaque ouverture (211) de la plaque collectrice (21) est inférieure à la largeur (li) d'une extrémité de tube (11) après évasage.
Patent FR-3057658-A1 (FR)
Title: Interface de capteur pour environnements hostiles
Inventor: CHABCHOUB EMNA
IPC: G01D3/028
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un circuit d'interface pour un capteur comprenant un premier oscillateur verrouillé par injection (104) comportant une première entrée couplée à un capteur (102), une fréquence d'oscillation libre (f0) du premier oscillateur verrouillé par injection (104) étant contrôlée par un signal provenant du capteur (102), et une deuxième entrée couplée de façon à recevoir un signal de synchronisation (VSYNC) à une fréquence de référence (fSYNC), le premier oscillateur verrouillé par injection étant adapté à générer un signal de sortie (VILO1) à la fréquence de référence, le signal de sortie étant déphasé par rapport au signal de synchronisation (VSYNC) en fonction du signal provenant du capteur.