baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936544-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'ouvrant pour vehicule automobile
Inventor: LEROYER BRUNO
IPC: B60J7/04
Filed: 2008-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'ouvrant (16) pour véhicule automobile (10), l'ouvrant étant pourvu d'un mécanisme d'ouverture de manière à être mobile entre une position fermée dans laquelle l'ouvrant obture une ouverture (18) du pavillon (12) du véhicule, et une position ouverte dans laquelle l'ouvrant libère au moins partiellement l'ouverture, le mécanisme d'ouverture de l'ouvrant comportant au moins une bielle (22) dont une première extrémité est articulée au véhicule autour d'un premier axe transversal fixe (C), et dont la seconde extrémité est articulée à l'ouvrant mobile autour d'un second axe transversal (B), l'ouvrant étant d'autre part monté pivotant autour d'un troisième axe transversal (A) mobile longitudinalement par rapport au pavillon, le dispositif de verrouillage comportant un verrou (26) formé d'une base (28) fixée sur l'ouvrant et comportant un avaloir (30) apte à recevoir une première gâche (32) dans la position fermée et une seconde gâche (38) dans la position ouverte. Selon l'invention, au moins une des gâches est monté mobile par rapport au verrou et par rapport au véhicule. L'invention concerne également un verrou adapté à un tel dispositif de verrouillage.
Patent FR-2938415-A1 (FR)
Title: Electrical household appliance for preparing fresh juice from e.g. oranges, has filtration unit mounted with pressing screw inside work chamber, and outlet connected to work chamber by pipe for discharging pressing residues by gravity
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J19/02
Filed: 2008-11-18
Abstract: The appliance (1) has a housing (2) containing an electric drive motor. A work chamber (3) is installed on the housing, and comprises a food product inlet opening (4), a juice outlet (5) and an outlet (6) for pressing residues. A pressing screw (7) is mounted inside the chamber and coupled mechanically to a drive shaft (M) of the motor. A filtration unit (8) is mounted coaxially with the screw inside the chamber to separate the juice from the pressing residues. The outlet for pressing residues is connected to the chamber by a pipe (9) for discharging the pressing residues by gravity.
Patent FR-2924107-A1 (FR)
Title: Element de capteur pour des mesures optiques et spectroscopiques et procede de fabrication d'un tel element
Inventor: GRAF ALEXANDER
IPC: B81B7/02
Filed: 2008-11-24
Abstract: Elément de capteur pour des mesures optiques ou spectroscopiques qui comporte au moins :- une plaquette de capteur (2) équipée d'une installation de mesure (3) sensible au rayonnement (10),- une plaquette en forme de capuchon (6) fixée sur la plaquette de capteur (2) par au moins une liaison (5) étanche au vide,- un espace libre (7) réalisé entre la plaquette en forme de capuchon (6) et l'installation de mesure (3), cet espace étant rendu étanche par au moins une liaison (5) étanche au vide, et- une structure de zones de Fresnel (12) pour regrouper le rayonnement incident (10) sur l'installation de mesure (3).La structure de zones de Fresnel (12) est réalisée dans la plaquette en forme de capuchon (6).
Patent FR-2939807-A1 (FR)
Title: Nouveau reovirus isole, procedes et kits de detection
Inventor: BARIN FRANCIS
IPC: C07H21/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau réovirus isolé chez l'homme dont le génome comprend au moins (i) une séquence nucléotidique choisie parmi SEQ ID NO . 1, une séquence qui présente au moins 83% d'identité avec SEQ ID NO 1, une séquence qui code pour deux protéines dont les séquences peptidiques sont identifiées en SEQ ID NO : 2 et SEQ ID NO :3, une séquence qui code pour deux protéines dont les séquences peptidiques présentent au moins 90% d' identité avec SEQ ID NO : 2 et SEQ ID NO : 3, ou (ii) une séquence nucléotidique qui est la séquence complémentaire d'une séquence définie en (i), ainsi que des procédés et kits pour sa détection.
Patent FR-2939940-A1 (FR)
Title: Device for controlling characteristic e.g. diameter of drawing ball for lotto e.g. gambling game, has balance connected to computer so that weight of drawing ball is sent to computer, and reading antenna connected to computer
Inventor: ATTAL FRANCK
IPC: G01B5/08
Filed: 2008-12-11
Abstract: The device (1) has a control system for controlling a diameter of a drawing ball (4). A balance (2) is connected to a computer (12) so that the weight of the drawing ball is sent to the computer. A reading antenna (13a) of the control system is connected to the computer. The system has a support (5) with an opening, whose thin diameter is lower than desired diameter of the drawing ball, where the support is located at a top of another support.
Patent FR-2942026-A1 (FR)
Title: Capteur thermosensible pour ballon de stockage d'eau chaude
Inventor: MONNERON CEDRIC
IPC: F24H1/18
Filed: 2009-02-06
Abstract: Le dispositif de détection suivant la présente invention comprend un capteur thermosensible (10) qui est constitué d'un circuit électrique souple (15) recevant sur l'une de ses faces des éléments thermosensibles (16) raccordés par l'intermédiaire de fils ou pistes électriques (17) à un connecteur (18), et d'une résine isolante et étanche (19) enveloppant lesdits éléments thermosensibles (16) et lesdits fils ou pistes électriques (17).
Patent FR-2943671-A1 (FR)
Title: Composes anticancereux,leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: ARIGON JEROME
IPC: A61K31/444
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention est relative à des dérivés de nicotinamide pouvant être utilisés comme anticancéreux.
Patent FR-2946361-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau de malterie, touraille, germoir et outil de trempage
Inventor: JULIEN DENIS
IPC: C12C1/073
Filed: 2009-06-04
Abstract: Dispositif de grille GR de touraillage de grains germés pour fond de cuve CV à grains germés, comprenant des barres supérieures B5 parallèles présentant une surface supérieure SSBS d'inclinaison par rapport à l'horizontale inférieure à 20, et deux surfaces latérales SLBS symétriques et inclinées par rapport à un plan longitudinal, lesdites surfaces latérales se rapprochant mutuellement en allant à l'opposé de la surface supérieure, des barres inférieures BI sensiblement perpendiculaires aux barres supérieures BS, deux surfaces latérales SLBI symétriques et inclinées par rapport à un plan vertical, lesdites surfaces latérales SLBI se rapprochant mutuellement en allant vers les barres supérieures BS, et des poutres PR de support des barres inférieures BI, les barres inférieures BI étant fixées aux barres supérieures BS et aux poutres de support PR, l'écartement minimal entre deux barres inférieures BI étant supérieur à l'écartement minimal entre deux barres supérieures BS.
Patent FR-2945642-A1 (FR)
Title: Gant et ecran tactile permettant de lire des informations par le toucher
Inventor: TOUBIANA VINCENT
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-05-15
Abstract: Ce gant (G1) permet de lire des informations par le toucher, lorsqu'un doigt (1) de ce gant effleure un écran (E1) comporte au moins une zone (31, 32, 33) émettant un champ électrique continu. Ce gant comporte au moins un doigt (1) de gant comportant : - une paroi interne (24) souple et diélectrique, apte à recevoir un doigt (28) d'un usager, - une paroi externe (23), souple et diélectrique, - un liquide (25) contenu dans au moins un espace entre ces deux parois, - et des microparticules (6, 7) placées dans ce liquide, ces microparticules étant électriquement chargées avec une même polarité, et étant aptes à se déplacer dans ce liquide sous l'action d'un champ électrique.
Patent FR-2951646-A1 (FR)
Title: Cage anti-pique et kit de ponction comprenant une cage anti-pique
Inventor: CARREZ JEAN LUC
IPC: A61M25/06
Filed: 2009-10-26
Abstract: L'invention concerne une cage anti-pique (2) pour kit de ponction (1) anti-pique pour la pose d'un cathéter par la méthode de Seldinger, comprenant une bascule (21) présentant un tourillon (211) pour sa rotation autour d'un axe (21 A), et un bec externe (212) pour le verrouillage de la cage anti-pique (2) avec une embase (31) d'un autre élément (3) du kit de ponction (1) ; La bascule comportant trois positions : - une position de verrouillage (P1) avec un autre élément (3) du kit de ponction (1) ; - une position de déverrouillage (P2) d'avec l'autre élément (3) du kit de ponction (1) ; et - une position de protection (P3) pour l'emprisonnement dans la cage d'une extrémité tranchante (42) d'une aiguille (4).
Patent FR-2952315-A1 (FR)
Title: Dispositif universel a laser pour l'usinage et/ou l'assemblage de pieces
Inventor: VOGEL PHILIPPE
IPC: B23K26/02
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif universel à laser (10) comportant un module optique de base (20') comportant au moins un connecteur (21) à une source de lumière et une optique de collimation (22) pour créer à partir de ladite source de lumière (F) un faisceau laser parallèle, et un module optique dédié (30) à au moins une application comportant au moins une optique de focalisation (31) pour concentrer le faisceau laser en au moins une zone d'impact (P1) sur une surface de travail et un embout de travail (32) agencé pour guider ledit faisceau laser et délimiter ladite zone d'impact, ledit module optique dédié (30) étant assemblé audit module optique de base (20') de manière amovible pour être interchangeable. A cet effet, lesdits modules optiques de base et dédié comportent chacun des moyens de fixation complémentaires (50), et des moyens d'obturation (60) agencés pour protéger lesdits modules optiques lorsqu'ils ne sont pas assemblés.
Patent FR-2952591-A1 (FR)
Title: Amenagement d'interieur de vehicule
Inventor: BOYER NATHANAEL
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-11-16
Abstract: Cet ensemble d'aménagement d'un habitacle d'un véhicule comprenant un siège (3), présentant une assise et un dossier, et un support faisant partie de l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, cet ensemble d'aménagement comprend (i) un dispositif de fixation du siège (3) sur le support et de réglage de la position du siège (3) par rapport audit support, comprenant des moyens d'accostage fixés sur une face latérale de l'assise du siège (3) conçus pour coopérer avec des moyens de réception fixés le support et en ce que (ii) le siège (3) possède un piétement destiné à coopérer avec une unique glissière (32) fixée sur un plancher du véhicule dans plusieurs positions.
Patent FR-2952655-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un rail contre-aiguille a un appareil de voie, tel qu'un bloc de demi-aiguillage compose d'un assemblage de rails et autres profiles
Inventor: MUGG PHILIPPE MARIE HENRI
IPC: E01B7/02
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (7) de fixation d'un rail contre-aiguille à un appareil de voie, tel qu'un bloc de demi-aiguillage composé d'un assemblage de rails et autres profilés. Dispositif caractérisé en ce qu'il consiste en au moins une bague à appui conique (7') insérée à force dans un perçage conique correspond (7") du rail contre-aiguille (5) et soudée sur l'assemblage de rails formant le bloc de demi-aiguillage, par l'intermédiaire d'une soudure (8) interne à la bague à appui conique (7). L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de l'infrastructure ferroviaire, en particulier des matériels de voie, notamment de tramway.
Patent FR-2953239-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversee de toit a mise en place rapide
Inventor: GREGNIC GEORGES
IPC: E04D13/147
Filed: 2009-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traversée de toit qui soit simple et rapide à mettre en place. Le dispositif comprend une platine (S) comprenant une plaque (1) munie d'un dôme (2), et un élément tubulaire (T) entouré d'une jupe (7) de forme complémentaire de celle du dôme, de sorte que ladite jupe soit apte à recouvrir ledit dôme pour différents angles d'inclinaison de l'axe principal (A) de l'élément tubulaire par rapport à la normale de la platine, ledit élément tubulaire passant dans une ouverture du dôme. Ladite platine (S) comprend au moins deux parois latérales (31) inférieures longitudinales s'étendant sensiblement perpendiculairement depuis la face inférieure (lb) de la plaque (1), de sorte que la partie inférieure (8) de l'élément tubulaire (T) soit apte à venir contre les surfaces intérieures (31b) planes desdites parois latérales (31) inférieures lorsque l'élément tubulaire (T) est monté sur la platine (S).
Patent FR-2965542-A1 (FR)
Title: Handle for flying traction kite, has rigid excrescences located in top and bottom parts of bent or arched tubular structure, and attachment and/or connection units located at end of structure for direct fixation of lines of kite
Inventor: BERNIER SYLVAIN
IPC: A63H27/08
Filed: 2010-10-05
Abstract: The handle has rigid excrescences (A, D) on a bent or arched tubular structure, where the excrescences are located in top and bottom parts of the structure. The attachment and/or connection units (B, G) i.e. rings, are located at an end of the structure for direct fixation of lines (C, F) of kite. One of the excrescences is perpendicular to an axis of the structure at implantation location, and extends towards front of the handle, and the other excrescence is parallel to the former excrescence, where length of each excrescence is 2 cm.
Patent FR-2969743-A1 (FR)
Title: Connecting element i.e. extension for frame to support solar panels on roof of building, has support rails fixed perpendicularly against longitudinal axis of rafters, and base secured to slide that is attached to rafters
Inventor: DEJEAN SERVIERES DAVID
IPC: F24J2/52
Filed: 2010-12-23
Abstract: The connecting element i.e. extension (50) has rafters (11) placed over a cover (30) attached to ridges (20), where the ridges are perpendicular to the profile of a metal frame (10) that supports solar panels (40). Support rails (12) are fixed perpendicularly against a longitudinal axis of the rafters. A base is secured to a slide attached to the rafters, where the slide is adapted to slide on the base along the longitudinal axis of the rafters, and the slide is secured to the base in two orthogonal directions to the longitudinal axis of the rafters. An independent claim is also included for a frame comprising a clamp.
Patent FR-2956318-A1 (FR)
Title: Cosmetic kit, useful for e.g. coating keratin materials including skin and lips, comprises at least two compositions packaged separately, where the kit comprises at least one polyorganosiloxanes compounds and at least one catalyst
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/89
Filed: 2010-02-17
Abstract: Cosmetic kit comprises at least two compositions packaged separately, where: the kit comprises at least one compound (X), at least one compound (Y1) and at least one catalyst; at least one of compounds X or Y1 is silicon; the compounds X and Y1 are reacted together by a hydrosilylation reaction when placed in contact with each other in the presence of the catalyst; and the first and/or second compositions are in solid form, containing at least one polyethylene wax and at least one additional non-polar wax, different from the polyethylene wax. Cosmetic kit comprises at least two compositions packaged separately, where: the kit comprises at least one compound (X), at least one compound (Y1) and at least one catalyst; at least one of compounds X or Y1 is silicon, provided that the compounds X, Y1 and the catalyst are not simultaneously one of the compositions; the compounds X and Y1 are reacted together by a hydrosilylation reaction when placed in contact with each other in the presence of the catalyst; and the first and/or second compositions being in solid form, containing at least one polyethylene wax and at least one additional non-polar wax, different from the polyethylene wax. An independent claim is included for cosmetic method comprising applying, on the keratin materials, via at least one solid composition.
Patent FR-2957108-A1 (FR)
Title: Serrure et ensemble d'une serrure et d'une cle
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: E05B15/00
Filed: 2010-03-04
Abstract: La présente invention se rapport à une serrure (12) comportant un stator (20), un rotor (22) monté en rotation par rapport au stator (20), la rotation du rotor (22) commandant le mouvement d'un pêne de la serrure (12), un pignon (32) monté en rotation sur le rotor (22) et mobile entre des positions de blocage et de libération du mouvement du rotor (22) par rapport au stator (20) et une crémaillère (24) adaptée à être actionnée en translation, une translation de la crémaillère (24) actionnant le pignon (32) en rotation. L'invention concerne également un ensemble comprenant une telle serrure (12) et une clé (10), de préférence plate, adaptée à la serrure (12). La clé (10) présente sur une de ces faces une rainure (14) qui s'étend en serpentant.
Patent FR-2963450-A1 (FR)
Title: Interruption signal transmitting method for indicating that slave circuit is not operating correctly for master circuit in communication system, involves inhibiting synchronization signal on conductor i.e. wire, by interruption signal
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/40
Filed: 2010-07-27
Abstract: The method involves inhibiting a synchronization signal i.e. clock signal, on a conductor i.e. wire (42), by an interruption signal (INT), and detecting inhibition of the synchronization signal by a transmitter i.e. slave circuit (3). The conductor is switched periodically to a state for generating the synchronization signal. The conductor is forced to the state by a receiver i.e. slave circuit, (3) for inhibiting the synchronization signal. The interruption signal is coded on multi-bits. Independent claims are also included for the following: (1) a method for communication on a two-wire bus (2) a device for receiving transmission on a two-wire bus for implementing a method of transmission of an interruption signal on a conductor of communication bus (3) a transmission device for implementing a method of transmission of an interruption signal on a conductor of communication bus.
Patent FR-2963294-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'accessoire avec des moyens de reglage, et ensemble associe.
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-07-30
Abstract: Ce dispositif comporte une sangle (20) présentant une longueur active variable, la sangle (20) étant destinée à maintenir l'accessoire contre un élément d'appui. Il comporte un rail (18) s'étendant entre deux extrémités (18A, 18B) le long de la sangle (20), le rail (18) étant destiné à être solidaire de la paroi (14), et un élément coulissant (32), destiné à coulisser le long du rail (18), l'élément coulissant (32) comportant un passage (34) d'engagement de la sangle (20). Le dispositif comprend des moyens (20C) de réglage de la longueur active de la sangle (20). La sangle (20) est déployable par rapport aux moyens de réglage (20C) entre une configuration rétractée de longueur active minimale et une configuration déployée de longueur active maximale. Les moyens de réglage (20C) comprennent un élément (122) de rappel de la sangle (20) vers sa configuration rétractée.
Patent FR-2965140-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un systeme electronique monte dans un rack
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H02B1/56
Filed: 2010-09-20
Abstract: Dispositif de protection d'un système électronique, comprenant un boîtier (2) destiné à recevoir le système électronique et à être monté dans un rack (3) d'un système de rangement (1) pouvant recevoir plusieurs boîtiers (2), ledit boîtier métallique (2) comprenant une première ouverture (5) située sur une première de ses faces, une deuxième ouverture sur une deuxième de ses faces, et un système de refroidissement (5) comprenant une conduite reliant les ouvertures (5). La paroi de la conduite est au moins en partie hermétique.
Patent FR-2966721-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mousse comprenant un polyethylene glycol
Inventor: NICOLAS-MORGANTINI LUC
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-11-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, sous forme de mousse comprenant : (a) un ou plusieurs polyéthylène glycols ; (b) un ou plusieurs agents alcalins ; (c) un ou plusieurs tensioactifs ; (d) un ou plusieurs agents oxydants, (e) un ou plusieurs précurseurs de colorant d'oxydation. Elle concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines à partir de cette composition sous forme de mousse et des dispositifs aérosol ou non aérosol permettant la génération de cette mousse.
Patent FR-2969893-A1 (FR)
Title: Image modifying device for modifying images displayed by screen of three-dimensional TV, has polarization unit for polarization of images with different plane of polarization depending on eye of user that is intended to see displayed image
Inventor: FERRIEUX ALEXANDRE
IPC: H04N13/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: The device has a polarization unit for polarization of images displayed by a screen (1) with a different plane of polarization depending on the eye of a user that is intended to see the displayed image. The polarization of the images is performed such that an image intended for the right eye of the user and an image intended for the left eye of the user are alternatingly displayed on the screen. The polarizing unit polarizes the entire image displayed screen when the device is arranged in front of the screen. Independent claims are also included for the following: (1) a display device comprising a screen (2) a modification system comprising a pair of glasses (3) a display system comprising a pair of glasses (4) a method for mounting a device for modifying images (5) a method for mounting a display device.
Patent FR-2972642-A1 (FR)
Title: Front stop for ski mountaineering binding, has lock and rocker for conditioning locking or unlocking of stop by position selection system via leaf spring, where spring has elastic projection placed under assembly formed by lock and rocker
Inventor: FRITSCH PAUL MATTHIEU
IPC: A63C9/081
Filed: 2011-03-18
Abstract: The stop has a lock (1) and a rocker (2) for conditioning locking or unlocking of the stop by a position selection system via a leaf spring (5). The leaf spring comprises an elastic projection placed under an assembly formed by the lock and the rocker, where the shape of the leaf spring is complementary to the shape of the frame. The leaf spring is connected to a frame (4) by a connector and held in position by bonding the stop on a ski.
Patent FR-2978146-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de l'ethanol en ethylene a basse consommation energetique
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C1/24
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention décrit un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant la vaporisation de ladite charge éthanol en mélange avec au moins une partie du flux d'eau purifié recyclé selon l'étape f) dans un échangeur grâce à un échange de chaleur avec l'effluent issu du dernier réacteur, ledit mélange étant introduit dans ladite étape de vaporisation à une pression comprise entre 0,1 et 0,4 MPa, la compression du mélange vaporisé dans un compresseur, l'introduction du mélange vaporisée et comprimée, à une température d'entrée comprise entre 350 et 500°C et à une pression d'entrée comprise entre 0,2 et 1,3 MPa, dans au moins un réacteur adiabatique contenant au moins un catalyseur de déshydratation et dans lequel la réaction de déshydratation a lieu, la séparation de l'effluent issu du dernier réacteur adiabatique de l'étape c) en un effluent comprenant de l'éthylène à une pression inférieure à 1 MPa et un effluent comprenant de l'eau, la purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau issu de l'étape d) et la séparation d'au moins un flux d'eau purifiée et d'au moins un flux d'éthanol non converti, le recyclage d'au moins une partie du flux d'eau purifiée issu de l'étape e) en amont de l'étape a).