baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044229-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de fonctionnement pour un appareil d'assistance respiratoire et appareil en comportant
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/08
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif indicateur (20) de fonctionnement pour un appareil d'assistance respiratoire (5, 1) destiné à un patient (3), l'appareil comportant au moins un canal de circulation (7) de gaz respiratoires, ledit dispositif indicateur (20) comportant un espace interne (27) en communication avec le canal de circulation (7), l'espace interne (27) voyant son volume varier en fonction de la pression des gaz dans le canal de circulation (7) par rapport à la pression de l'environnement dans lequel est placé le dispositif indicateur (20). Selon l'invention, le dispositif (20) comporte, d'une part, une partie rigide de raccordement (21, 2) à l'appareil respiratoire (5, 1) et son canal de circulation (7) et, d'autre part, une paroi souple (22, 31) étanche fermée délimitant l'espace interne (27) par rapport à l'environnement, la paroi souple étanche étant fixée en communication sur la partie rigide de raccordement, la partie rigide de raccordement permettant une communication entre le canal de circulation (7) et l'espace interne (27), et à égalité des pressions entre l'environnement et l'espace interne au moins une partie de la paroi souple présente des replis (25, 26) et lesdits replis disparaissant ou s'inversant lorsque la pression dans l'espace interne augmente par rapport à la pression dans l'environnement du fait de l'extension de ladite paroi souple (22, 31), le volume de l'espace interne (27) à égalité des pressions entre l'environnement et l'espace interne étant inférieur à 50 cm3.
Patent FR-3047577-A1 (FR)
Title: Instruction combinee d'addition et de verification de bornes
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G06F13/14
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention est relative à un cœur de processeur comprenant, dans son jeu d'instructions, une instruction combinée d'addition et de vérification de bornes (ADDCK) ; un additionneur ; et un circuit de traitement (MUX, 42) conçu pour répondre à l'instruction combinée par l'activation d'un signal de débordement (OF) lorsque le résultat (S) de l'additionneur atteint une borne implicite ou définie dans un paramètre (n) de l'instruction combinée.
Patent FR-3052241-A1 (FR)
Title: Procede de purification de gaz naturel et de liquefaction de dioxyde de carbone
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J3/08
Filed: 2016-06-02
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié (27) et de dioxyde de carbone (CO2) liquide (29) à partir d'un gaz d'alimentation (1) de gaz naturel contenant du dioxyde de carbone et riche en hydrocarbures comprenant au moins 10 ppm molaire d'hydrocarbures ayant au moins six atomes de carbone, comprenant au moins les étapes suivantes : Etape a): séparation d'un gaz d'alimentation (1) de gaz naturel, contenant des hydrocarbures et du dioxyde de carbone dans une unité de traitement (2), en un courant gazeux enrichi en CO2 (4) et un courant de gaz naturel (3) ; Etape b) : Refroidissement dudit gaz naturel (3) dans un échangeur de chaleur (2') ; Etape c) Epuration en composés contenant au moins six atomes de carbone du gaz partiellement liquéfié à l'étape a); Etape d) : Condensation au moins partielle dudit courant (9) gazeux issu de l'étape c) pour former un courant diphasique (15) ; Etape e) : Séparation dudit courant diphasique (15) issu de l'étape d) pour former un courant (17) gazeux et un courant (18) liquide ; Etape g) : Condensation du courant (17) gazeux issu de l'étape e) pour former un gaz (21) liquéfié contenant moins de 5 ppm en volume de composés contenant au moins six atomes de carbone. Etape h) : Liquéfaction du courant gazeux enrichi en CO2 (4) issu de l'étape a) avec une partie (18'') du courant liquide (18) issu de l'étape e).
Patent FR-3052306-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante refroidie par un liquide de refroidissement
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-06-06
Abstract: Machine électrique tournante (100) pour un véhicule automobile, ladite machine électrique comprenant: -un carter (14) formé d'un capot (101) et d'un palier (102), -un rotor (18) muni d'un axe X comprenant un arbre (16) pour l'acheminement d'un liquide de refroidissement dans le carter, -un stator (20) muni d'un corps (24), le stator entourant ledit rotor, -un entrefer (103) entre le stator et le rotor, -au moins un passage (104) pour l'évacuation du liquide de refroidissement. Il est prévu que le au moins un passage (104) est aménagé entre la surface externe du corps de stator (24) et la surface interne du capot (101) de sorte que le liquide de refroidissement soit en contact direct avec le corps de stator.
Patent FR-3052352-A1 (FR)
Title: Famille de protheses femorales monobloc
Inventor: FARIZON FREDERIC
IPC: A61F2/36
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention a trait à une famille de prothèses fémorales destinées à une cavité médullaire de dimensions données, incluant : au moins une prothèse monobloc non latéralisée (110) et une prothèse monobloc latéralisée (210), dépourvues de collerette d'appui fémoral cortical, et au moins une prothèse monobloc non latéralisée (310) et une prothèse monobloc latéralisée (410), comportant une collerette d'appui fémoral cortical, et par ailleurs identiques aux prothèses sans collerette.
Patent FR-3054399-A1 (FR)
Title: Pilotage de dispositifs multimedia bluetooth
Inventor: GOUPY JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif (DEV) de pilotage de dispositifs multimédia Bluetooth, le dispositif de pilotage comprenant une puce Bluetooth (BC) agencée pour mettre en œuvre un profil A2DP modifié (A2DP') de façon à créer une liaison (LNK) point à multipoints depuis ladite puce Bluetooth vers plusieurs dispositifs multimédia Bluetooth (SPK1, SPK2, SPKN), la puce Bluetooth du dispositif de pilotage étant agencée pour diffuser plusieurs flux multimédia liés les uns aux autres à destination chacun d'un dispositif multimédia Bluetooth respectif parmi lesdits plusieurs dispositifs multimédia Bluetooth, en s'appuyant sur un usage non bloquant de Bluetooth. La description se rapporte également à un procédé de pilotage de dispositifs multimédia Bluetooth, à un programme d'ordinateur agencé pour mettre en œuvre un tel procédé ainsi qu'à un support de stockage stockant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-3056851-A1 (FR)
Title: Procede de determination de consigne de courant pour chargeur de batterie de vehicule automobile
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02M1/15
Filed: 2016-09-29
Abstract: Ce procédé de détermination d'au moins une consigne de courant (I*a, I*b, I*c) à partir d'au moins une mesure de tension (Uab,Ubc,Uca) issue d'un redresseur (6) et d'au moins une consigne de puissance active instantanée (Preq) comprend une première étape de calcul (I) de ladite au moins une consigne de courant (I*a, I*b, I*c) ; une deuxième étape (II) de filtrage adaptatif de ladite au moins une consigne de courant, et une troisième étape (III) de limitation du taux de variation de ladite au moins une consigne de courant (I*a, I*b, I*c). L'invention trouve application dans les chargeurs de batterie de véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3059719-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique suralimente comprenant un circuit de recirculation des gaz d'echappement
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M26/05
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur thermique suralimenté, comprenant un compresseur de turbocompresseur (21) et un compresseur additionnel (25) dans un circuit d'admission et une turbine de turbocompresseur (31) à géométrie variable dans un circuit d'échappement comportant un volet d'échappement (38) en aval de la turbine, le moteur comprenant un circuit de recirculation des gaz d'échappement (33) en amont de la turbine vers le collecteur d'admission. En cas d'activation (EO) du circuit de recirculation des gaz d'échappement, si le compresseur additionnel (25) est en fonctionnement, on commande (E2) le volet d'échappement (38) de façon à augmenter la pression (PAVT) à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable, de sorte à rétablir une différence de pression positive entre la pression à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable et une pression de suralimentation au niveau du collecteur d'admission.
Patent FR-3053583-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture etanche de l'ouverture de la baignoire d'une cabine d'hydromassage
Inventor: BOURGADE PATRICE
IPC: A47K3/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture étanche de l'ouverture (4) de la baignoire (2) d'une cabine d'hydromassage (1) à l'aide d'un panneau coulissant (5), comprenant une structure support (6) par rapport à laquelle le panneau (5) coulisse en translation à l'aide d'un moyen d'entraînement (12, 15) depuis une position basse (5') de libération de l'ouverture (4) jusqu'à une position haute (5") d'étanchéité de l'ouverture (4), la structure support (6) comportant deux rails verticaux (8a, 8b) munis chacun d'un chemin (16) de réception du panneau (5), chaque chemin (16) étant muni d'un étranglement haut (19) et d'un étranglement bas (18) afin d'imprimer au panneau (5) un déplacement en rapprochement de l'ouverture (4), caractérisé en ce que le moyen d'entraînement (12, 15) comprend une vis sans fin (11) actionnée par un moteur (15), la vis (11) étant en prise dans un écrou (13) solidaire du panneau (5).
Patent FR-3063950-A1 (FR)
Title: Capot, dispositif de connexion pour le montage d’un balai d’essuie-glace sur un bras d’essuie-glace et systeme d’essuyage correspondants
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un capot (17) configuré pour être assemblé à un segment terminal (9) d'un bras d'essuie-glace (5) configuré pour être relié à un balai d'essuie-glace (3), ledit segment terminal (9) présentant une extrémité longitudinale (11) portant un axe transversal (13) configuré pour définir un axe de pivotement du balai d'essuie-glace (3), le capot (17) comportant : - une partie supérieure (171) configurée pour recouvrir le segment terminal (9) du bras d'essuie-glace (5) à l'état assemblé du capot (17) audit segment terminal (9), - une partie inférieure (173), et - au moins un moyen de fixation (23) configuré pour coopérer avec l'axe transversal (13). Selon l'invention, la partie inférieure (173) du capot (17) comporte au moins un moyen de maintien (19) réalisé d'une seule pièce avec le capot (17) et configuré pour coopérer avec le segment terminal (9) du bras d'essuie-glace (5) pour l'assemblage du capot (17) au segment terminal (9).
Patent FR-3065315-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie
Inventor: PRUVOST MICKAEL
IPC: H01G11/24
Filed: 2017-04-12
Abstract: Un convertisseur d'énergie (1) comprenant au moins une cellule électrochimique (3) et un organe (5) formant interrupteur. La cellule électrochimique comprend une enceinte (31), deux électrodes (33 ; 35), chacune étant disposée au moins en partie dans l'enceinte, et un électrolyte (37) contenu dans l'enceinte entre les deux électrodes. La composition et la structure de chacune des deux électrodes et de l'électrolyte sont conjointement sélectionnées de sorte que : - chacune des électrodes est chimiquement inerte dans l'électrolyte, et - en l'absence de polarisation externe, les électrodes présentent l'une par rapport à l'autre une différence de potentiel non nulle. L'organe formant interrupteur est relié électriquement entre les deux électrodes. Ledit organe est agencé de manière à passer alternativement entre un état ouvert et un état fermé sous l'effet d'une énergie externe.
Patent FR-3067828-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de validation de code d'authentification
Inventor: FLAMMANG HADRIEN
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation de code d'authentification permettant à un utilisateur autorisé à accéder à un service ou un système informatique, le code d'authentification étant une séquence de symboles saisis par l'intermédiaire d'une interface homme-machine d'un terminal utilisateur, comportant des étapes d'affichage, sur un écran d'affichage du terminal utilisateur, d'une image numérique (I) de saisie de code d'authentification comportant en superposition sur une image de fond une pluralité de symboles, d'obtention d'un code d'authentification saisi par un utilisateur par sélection de symboles parmi les symboles affichés, et de comparaison du code d'authentification saisi à un code d'authentification préalablement enregistré. Le procédé une superposition sur l'image de fond d'éléments graphiques à des positions déterminées aléatoirement, chaque élément graphique étant représentatif d'un symbole sélectionnable, pour former l'image numérique de saisie de code d'authentification, et l'obtention d'une succession de coordonnées spatiales représentatives des positions successives d'un point d'application déplacé sur l'image numérique de saisie de code d'authentification par l'intermédiaire d'un dispositif de pointage, formant ainsi une trajectoire (T) continue. Le code d'authentification est déterminé à partir de cette trajectoire (T).
Patent FR-3068210-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’alcool benzylique , et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'alcool benzylique, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069050-A1 (FR)
Title: Installation de climatisation par absorption, a solution absorbante alimentant le condenseur et le desorbeur
Inventor: BOUYAUD MURIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: Une installation de climatisation (IC) comprend un évaporateur (PE) parcouru par un circuit de réfrigération (C1) où circule un fluide et contenant un réfrigérant liquide refroidissant ce fluide et induisant sa propre évaporation partielle, un absorbeur (PA) où circule une solution absorbante chargée d'absorber cette vapeur de réfrigérant, un désorbeur (CC) parcouru par un circuit de chauffage (C2) réchauffant cette solution absorbante afin d'évaporer du réfrigérant qu'elle contient pour produire une solution absorbante régénérée transférée vers l'absorbeur (PA), et un condenseur (CD) parcouru par un circuit de refroidissement (C3) refroidissant cette vapeur de réfrigérant pour reformer le réfrigérant liquide transféré vers l'évaporateur (PE). La solution absorbante circule dans le circuit de refroidissement (C3) qui alimente le désorbeur (CC), et les condenseur (CD) et absorbeur via un échangeur de chaleur (EC1).
Patent FR-3070243-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils.
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-08-22
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une brosse (30) comportant : - une âme s'étendant selon un axe longitudinal, et - des poils maintenus par l'âme dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe, la surface enveloppe présentant au moins un sillon (45), et - un peigne (50) comportant une pluralité de picots (51) portés par un support (52), le support étant engagé sur l'âme de la brosse.
Patent FR-3070449-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec volute en deux parties
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D25/06
Filed: 2017-08-31
Abstract: La présente invention concerne une volute pour compresseur (1) électrique, comportant une partie coudée et est formée par au moins deux parties (14, 15) définissant chacune une partie du coude de la volute (12) et délimitées par une zone (16) de joint au niveau du coude de la volute (12), la zone de joint étant parallèle à une extrémité du coude (20).
Patent FR-3071636-A1 (FR)
Title: Systeme de communication telemetrique pour un dispositif medical implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: H04B7/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un système de communication télémétrique pour un dispositif médical implantable (1) comprenant un émetteur-récepteur radiofréquence, comprenant : - une télécommande (2) adaptée pour être utilisée par un patient dans lequel ledit dispositif médical (1) est implanté, ladite télécommande comprenant un émetteur-récepteur radiofréquence configuré pour communiquer avec ledit dispositif médical implantable dans une première bande de fréquence (RF1), l'émetteur-récepteur de la télécommande (2) étant appairé avec l'émetteur-récepteur du dispositif médical implantable (1), - un dispositif de programmation (3) dudit dispositif médical implantable adapté pour être utilisé par un praticien, comprenant une interface utilisateur (30), et configuré pour communiquer avec la télécommande (2) par une liaison filaire ou par une liaison sans fil dans une seconde bande de fréquence (RF2) différente de la première bande de fréquence, le dispositif de programmation (3) étant configuré pour, lorsque ladite liaison est établie entre la télécommande (2) et le dispositif de programmation (3), établir une communication entre le dispositif médical implantable et le dispositif de programmation par l'intermédiaire de la télécommande.
Patent FR-3072027-A1 (FR)
Title: Composition de rouge a levres d’aspect mat
Inventor: FIOLEAU HELENE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne une composition de rouge à lèvres d'aspect mat comprenant au moins un agent structurant, au moins une huile, au moins un agent colorant et au moins une charge particulière comme agent matifiant, caractérisée en ce que la charge particulière comme agent matifiant est choisie parmi les particules ayant une surface spécifique inférieure à 30 m2/g, de préférence inférieure à 20 m2/g, de façon encore plus préférée inférieure à 10 m2/g et de façon encore plus avantageuse inférieure à 5 m2/g. L'invention concerne également un bâton de rouge à lèvres comprenant ladite composition de rouge à lèvres un procédé de préparation de ladite composition de rouge à lèvres et l'utilisation d'une charge particulière pour matifier sans durcir une composition de rouge à lèvres.
Patent FR-3075542-A1 (FR)
Title: Cle de diffusion sur ecran
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: H04N21/436
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif (1) de diffusion de contenu sur un équipement d'affichage externe et comprenant :
 - une unité de traitement,
 - un connecteur USB,
 - un connecteur HDMI,
 - un organe de stockage de données,
 - au moins un module de communication sans fil, et
 - une batterie interne.
 L'unité de traitement est agencée pour, en fonction du mode :
 - enregistrer des données de contenu visuel sur l'organe de stockage de données à réception de telles données depuis le connecteur d'entrée et/ou l'au moins un module de communication sans fil, et
 - chiffrer les données enregistrées ; ou
 - déchiffrer les données chiffrées et enregistrées sur l'organe de stockage de données,
 - convertir les données de contenu en un flux média, et
 - transmettre ledit flux média via le connecteur de sortie de sorte qu'un écran externe auquel est branché le dispositif diffuse le média correspondant.
Patent FR-3076479-A1 (FR)
Title: Prehenseur modulaire pour le deplacement de pieces de carrosserie
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B65G47/90
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à un préhenseur (3) modulaire pour la préhension d'une pièce en tôle en vue de son déplacement, ledit préhenseur (3) comprenant une âme centrale (7) et au moins un outil de préhension (11) fixé sur ladite âme centrale (7) au moyen d'une interface de fixation (9), ledit préhenseur (3) est remarquable en ce que au moins une interface de fixation (9) comprend un organe de verrouillage (17) mobile entre une position ouverte et une position fermée, et coopérant avec des moyens de fixation complémentaires (25, 27) disposés sur ledit outil de préhension (11).
Patent FR-3077096-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la dilution du carburant dans l'huile d'un moteur a combustion interne
Inventor: PEYRARD BENOIT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du taux de dilution de carburant dans l'huile d'un moteur à combustion interne équipé d'un dispositif de traitement des gaz de combustion nécessitant des phases de régénération par post-injection de carburant, au cours d'une étape préalable du procédé, on définit une pluralité de fractions (F1, F2,... Fx) de composition dudit carburant, chaque fraction (Fi) présentant une densité différente, et en ce que le procédé comprend, de manière répétée pour une succession d'instants (t, t+dt), une estimation du taux de dilution (T) par addition du taux de dilution(T(t)) estimé à l'instant précédent avec une valeur de variation du taux de dilution (dT) calculée en fonction d'une estimation de la variation du taux de dilution (dTi), entre deux instants successifs (t, t+dt), de chaque fraction (Fi) de la pluralité de fractions (F1, F2,... Fx) de composition dudit carburant dans l'huile.
Patent FR-3077681-A1 (FR)
Title: Batterie en couches minces
Inventor: FERREIRA GOMES FRANCK
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne une batterie au lithium comprenant, dans l'ordre, un support (101), une électrode en cuivre (109) et, en contact avec l'électrode en cuivre (109), une couche (110) en un matériau pouvant former un alliage avec le lithium. L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de mise en service d'une telle batterie.
Patent FR-3078789-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage anticipatif d’une energie d’un stockeur d’energie pour calculateur
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage anticipatif d'une énergie contenue dans un stockeur d'énergie alimentant un calculateur et sollicité électriquement lors d'une installation ou d'une mise à jour du calculateur. Il est estimé une charge minimale nécessaire (?SOC) du stockeur d'énergie à consommer pour assurer l'installation ou la mise à jour du calculateur, cette charge minimale nécessaire (?SOC) étant comparée avec une charge actuelle (SOC) du stockeur que diminue au moins une charge de sécurité à conserver en permanence dans le stockeur. Quand la charge minimale nécessaire (?SOC) est supérieure à la charge actuelle (SOC) que diminue au moins la charge de sécurité, il est procédé à une recharge (P rech) du stockeur, tandis que, quand la charge minimale nécessaire (?SOC) est inférieure à la charge actuelle (SOC) que diminue au moins la charge de sécurité, il n'est pas procédé à une recharge (P rech) du stockeur d'énergie.
Patent FR-3079613-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure modulaire de parametres d'un flux aerodynamique d'une turbomachine et turbomachine equipee d'un tel dispositif
Inventor: DEL ARCO SERGE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique qui s'étend le long d'un axe radial R, l'axe radial R étant destiné à être perpendiculaire à un axe longitudinal X d'une turbomachine (60) lorsque le dispositif de mesure (1) est monté dans la turbomachine (60), le dispositif de mesure (1) comprenant un premier module (2) qui porte des moyens de relevé d'informations (4) configurés pour relever des informations relatives aux paramètres d'un flux s'écoulant dans la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif de mesure (1) comprend un deuxième module (3) s'étendant suivant l'axe radial R et qui comporte un bord amont (31) et un bord aval (32), le deuxième module (3) comportant un logement interne (33) qui débouche sur le bord amont (31) et qui définit deux parois (34a, 34b) opposées pour recevoir le premier module (2).