baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034024-B1 (FR)
Title: Dispositif transformable pour renvoyer les balles de tennis et de plage
Inventor: DANIEL JEAN PIERRE
IPC: A63B61/00
Filed: 2015-03-27
Granted: 2019-12-13
Abstract: Ce dispositif transformable permet de renvoyer les balles ou jongler avec une raquette, sans être immobilisé ou freiné par un socle lourd, l'extension limitée de l'élastique, la nature du terrain, et sans frappes répétitives.         Il comporte deux balles fixées aux deux extrémités d'un élastique réglable (6a) stocké dans un enrouleur (7) à prise manuelle ou clippable sur une ceinture porteuse (15) ; la balle (1) projetée revient vers le joueur qui la frappe à nouveau, transformé en socle itinérant, l'autre balle (2) différenciée restant dans l'enrouleur en attente de permutation selon le terrain.         Pour le jeu à plusieurs ou en solo, ce montage à balles différentes ou identiques se désolidarise de l'enrouleur pour la création de multi-jeux « hybrides », certains associant la gestuelle du jonglage avec celles des sports de raquette et balles.         Applications : tennis, squash, pelote, bolas, jonglage, handisport...
Patent FR-3040645-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece par fusion selective ou frittage selectif sur lit de poudre
Inventor: PICHOT FRANCOIS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-09-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention vise un procédé de fabrication d'une pièce (20) en métal, en alliage métallique ou en céramique par fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre, la pièce comprenant un empilement solidaire de couches de poudre fusionnées ou frittées par un faisceau énergétique, le procédé comprenant les étapes suivantes : le dépôt d'au moins une couche de poudre d'un métal, d'un alliage métallique ou d'une céramique destiné à constituer la pièce, et la fusion ou le frittage d'au moins une partie de la couche de poudre par le faisceau énergétique, les conditions de l'étape de fusion ou de frittage étant définies par un groupe de paramètres comportant : la puissance du faisceau, le diamètre du faisceau, et la vitesse de déplacement du faisceau. Les conditions de fusion ou de frittage sont modifiées pendant le procédé de fabrication en faisant varier au moins l'un desdits paramètres, ladite puissance du faisceau étant, si elle est modifiée, augmentée d'une première valeur à une deuxième valeur, ledit diamètre du faisceau étant, s'il est modifié, diminué d'une première valeur à une deuxième valeur, ladite vitesse de déplacement du faisceau étant, si elle est modifiée, diminuée d'une première valeur à une deuxième valeur, de manière à introduire localement dans la pièce des contraintes résiduelles.
Patent FR-3049173-B1 (FR)
Title: Ceinture securisee intelligente technologique avec microprocesseur, gps, puce traceur, wifi, bleutooth qui s'emboites ou s'eclipse sur les bagages valise et sac de voyage
Inventor: EL HADDOUTI ABDELKADER
IPC: G08B25/10
Filed: 2016-03-24
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de sécurisé pour la localisation et la surveillance d'une valise et sac à main ou sport consistant en :  - Une ceinture sécurisée high-tech pouvant se fixer par clipsage ou emboitage sur la valise ou le sac et éventuellement verrouillée par une fermeture à clef ou a code, comprenant  ○ Un microprocesseur électronique avec géolocalisation GPS pouvant détecter la position géographiques sur le territoire du bagage  ○ Une puce de traçage wifi-Bluetooth  ○ Une batterie intégrée rechargeable  ○ Un traceur ou un traqueur La ceinture high-tech étant connectée à un téléphone comprenant un système d'application wifi-Bluetooth avec une géolocalisation GPS et le téléphone étant connecte a une plateforme en cours de brevet de suivi et de traçage de la ceinture sécurisée (reliée a un réseau ou internet)afin de transmettre les information de géolocalisation pour leur consultation, et de permettre une alerte au moyen d'indications lumineuses et sonores
Patent FR-3046659-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux muni d'un element de conversion de longueur d'onde courbe, et projecteur comprenant un tel dispositif lumineux.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière (2) apte à émettre des rayons lumineux (6) pour former un faisceau lumineux (17) et un système optique de projection (4) configuré pour projeter le faisceau lumineux (17) selon un axe optique (16), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un élément de conversion (5) de longueur d'onde configuré pour recevoir les rayons lumineux (6) émis par la source de lumière (2) et pour réémettre un rayonnement lumineux générant ledit faisceau lumineux (17) en direction du système optique de projection (4), et des moyens de balayage (3) configurés pour opérer un balayage des rayons lumineux (6) émis par la source de lumière (2) sur l'élément de conversion (5), l'élément de conversion (5) présentant une courbure convexe vers les moyens de balayage (3).
Patent FR-3039019-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de machine electrique rotative et un dispositif de soudage pour les extremites de bobine de celle-ci
Inventor: UENO SOUICHI
IPC: H02K15/04
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un procédé comprend : une étape d'agencement d'une partie de raccordement d'extrémité de bobine (20a) d'une première extrémité de bobine de stator (12a) et d'un raccord plein (14a) à des positions mutuellement adjacentes après que le raccord plein (14a) et la tuyauterie d'eau de refroidissement (15) ont été brasées ensemble ; une étape d'agencement d'une bobine de chauffage (30) autour du raccord plein (14a) et de la première extrémité de bobine de stator (12a) de manière à contourner la partie de raccordement de tuyauterie d'eau de refroidissement (23) ; et une étape d'alimentation de la bobine de chauffage (30) en courant alternatif, de telle sorte que le raccord plein (14a) et la première extrémité de bobine de stator (12a) sont chauffés par induction puis raccordés.
Patent FR-3055417-B1 (FR)
Title: Determination de la frequence d'un signal alternatif
Inventor: MECREANT JULIEN
IPC: H02H1/00
Filed: 2016-08-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de détermination de la fréquence d'un signal d'entrée alternatif, comportant les étapes de : Mémorisation (E1) du signal d'entrée, Echantillonnage (E3) du signal d'entrée à une première fréquence d'échantillonnage, Premier calcul et première comparaison angulaire (E4, E5) de deux phaseurs représentant le signal d'entrée à deux instants respectifs décalés d'une durée prédéterminée, en fonction du signal d'entrée échantillonné à la première fréquence d'échantillonnage, Estimation (E5) de la fréquence du signal d'entrée, Recherche (E6) d'une modification de fréquence du signal d'entrée, et en cas de détection d'une modification, Détermination (E7) d'une seconde fréquence d'échantillonnage, Echantillonnage (E3) du signal d'entrée mémorisé avec la seconde fréquence d'échantillonnage, sur une fenêtre temporelle précédant l'instant de détection de modification de fréquence, Second calcul et seconde comparaison angulaire (E4, E5) de deux phaseurs représentant le signal d'entrée, à deux instants respectifs décalés de la durée prédéterminée, en fonction du signal d'entrée échantillonné à la seconde fréquence d'échantillonnage et du signal d'entrée mémorisé échantillonné à la seconde fréquence d'échantillonnage, Estimation (E5) de la fréquence du signal d'entrée.
Patent FR-3057264-B1 (FR)
Title: Composes porteurs de groupes associatifs azotes
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-12
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) A1 - Q1 - Sx - Q2 - A2 (I) dans laquelle - A1 et A2 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Q1 et Q2 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe de liaison, - x est un nombre entier allant de 2 à 6. L'invention concerne également une composition de caoutchouc comprenant ce composé.
Patent FR-3059827-B1 (FR)
Title: Composant optoelectronique a absorption amelioree
Inventor: VANDAMME NICOLAS
IPC: H01L33/46
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-17
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optoélectronique (30) présentant une face avant (35), et comprenant : un ensemble de couches en contact (31) dont au moins une couche de conversion optoélectronique (310) formée d'un matériau absorbant de gap donné; au moins un premier et un deuxième contacts électriques (73) adaptés à la collection ou l'injection de charges dans la couche de conversion optoélectronique; et une couche réfléchissante (32) avec une première face formant une face arrière (36) du composant, opposée à la face avant. La couche réfléchissante présente une deuxième face en contact avec ledit ensemble de couches (31), nanostructurée sur une épaisseur (hg) inférieure au micron pour former un ensemble d'îlots réfléchissants (323) et de nano-cavités (322) entre les îlots réfléchissants, la dimension maximale d'une nano-cavité ou d'un îlot réfléchissant et la distance maximale entre deux nano-cavités ou deux îlots réfléchissants étant inférieure au micron; et les nano-cavités sont remplies d'un matériau diélectrique dopé avec au moins un premier composé optiquement actif adapté pour au moins une première photo-conversion d'une première bande spectrale vers une deuxième bande spectrale, la deuxième bande spectrale étant au moins partiellement comprise dans la bande spectrale d'absorption de la couche de conversion optoélectronique.
Patent FR-3060398-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution nasale de produit fluide.
Inventor: BOIVIN PIERRE
IPC: A61M15/08
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ensemble de distribution comportant un dispositif de distribution nasale de produit fluide comportant un corps (10) formant réservoir contenant du produit fluide ou supportant fixement un tel réservoir, une tête de distribution (20) étant assemblée sur ledit corps (10) en étant axialement déplaçable par rapport audit corps (10), ladite tête de distribution (20) étant pourvue d'un orifice de distribution (21), ledit ensemble comportant un organe de positionnement (40) qui coopère avec ladite tête de distribution (20), ledit organe de positionnement (40) comportant au moins une première zone d'appui facial (42), qui lors de l'actionnement, coopère avec le front ou la base du nez de l'utilisateur.
Patent FR-3072528-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion distribuee pour un reseau de communication comportant une pluralite de fonctions reseau virtualisees
Inventor: WION ADRIEN
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce système comporte une fonction réseau virtuelle exécutée par un point de présence (5, 6, 7) comportant : un module de routage (40) connecté entre un port physique (26) et un port interne (41), le module de routage échangeant des informations de routage avec les autres machines du réseau ; un module d'aiguillage (50) entre le port interne (41) et une pluralité de ports d'entrée virtuels (61, 62, 63); un module de virtualisation (60); et une instance (71, 72, 73) de la fonction réseau virtuelle, dont l'exécution est gérée par le module de virtualisation (60), un unique port d'entrée virtuel étant associé à ladite instance, le module d'aiguillage aiguillant un paquet du port interne vers le port d'entrée virtuel de l'instance de la fonction réseau virtuelle pour le traitement dudit paquet, la couche logicielle (30) comportant, en outre, un module de gestion et d'orchestration (80).
Patent FR-3072791-B1 (FR)
Title: Horloge atomique a pompage optique et procede de fabrication associe
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Horloge atomique à pompage optique comprenant: - un résonateur atomique (1) à pompage optique muni d'une enveloppe à vide (2) équipée d'interfaces optiques (3) et comprenant, à l'intérieur de l'enveloppe à vide (2) : - une cavité résonante (4), - des miroirs optiques (5), et - des pièges à césium (6) en graphite, et - à l'extérieur de l'enveloppe à vide (2) : - une pompe à vide (7) ; - un blindage magnétique (8), - une bobine à champ magnétique (9), - un câblage RF (10), - un four à césium (11), et - une interface de connexion (12) avec le four à césium (11).
Patent FR-3076427-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'accrochage dun terminal dans un reseau satellitaire
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de résoudre le problème de la localisation des terminaux dans les différents spots afin de permettre l'accrochage d'un terminal dans un réseau satellitaire, sans transférer la complexité à la planification initiale ni à la multiplication des chaînes de réception.
Patent FR-3061750-B1 (FR)
Title: Butee fixe d'un systeme de butees fixe et tournante destine a supporter une charge axiale.
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F16C33/02
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une butée fixe d'un système de butées fixe et tournante destiné à supporter une charge axiale selon l'axe d'un arbre de rotation monté dans un palier de guidage, en particulier d'un turbocompresseur, ladite butée fixe se présentant sous forme d'un flasque percé d'une ouverture traversante laissant passer l'arbre de rotation, présentant sur sa face des patins avec des zones structurées, ladite butée fixe comprenant au moins deux séries de patins, une première série de patins (100) avec des zones structurées présents en une première couronne sur la face dudit flasque, et une deuxième série de patins (110) avec des zones structurées présents en une deuxième couronne coaxiale avec la première couronne sur ladite face du flasque, en retrait de ladite première série de patins selon la direction longitudinale de l'axe de ladite ouverture.
Patent FR-3064425-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un pont redresseur compact et d'un element anti-rebouclage de flux
Inventor: CANITROT NATHALIE
IPC: H02K9/22
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: - au moins un palier (11) pour le montage à rotation d'un arbre, - un premier dissipateur thermique (15) portant un premier ensemble d'éléments redresseurs (16) de polarité positive, - un deuxième dissipateur thermique (18) portant un deuxième ensemble d'éléments redresseurs (16) de polarité négative, - un connecteur de phases (20) pour connecter électriquement des phases de la machine électrique auxdits éléments redresseurs (16) de polarité positive et auxdits éléments redresseurs (16) de polarité négative, et - un capot de protection recouvrant ledit connecteur de phases (20) ainsi que le premier et le deuxième dissipateurs thermiques (15, 18), caractérisée en ce que lesdits premier et le deuxième dissipateurs thermiques (15, 18) sont positionnés de part et d'autre dudit connecteur de phases (20), et en ce que ladite machine électrique tournante comporte en outre un élément (31), dit élément anti-rebouclage de flux, monté entre ledit palier (11) et un des dissipateurs thermiques (15, 18), ledit élément anti-rebouclage de flux (31) coopérant avec ledit capot de protection de manière à éviter une recirculation vers l'intérieur de ladite machine électrique d'un flux d'air chaud sortant de ladite machine électrique.
Patent FR-3065371-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique topique comprenant au moins de l'amitriptyline pour le traitement de douleurs neuropathiques peripheriques
Inventor: GRECO CELINE
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant de 10 à 30 % en poids d'amitriptyline ou de l'un de ses sels ou esters pharmaceutiquement acceptable, par rapport au poids total de la composition, amitriptyline, pour son utilisation dans le traitement de douleurs neuropathiques périphériques post-chimiothérapie, de névralgies post-zostériennes ou de douleurs neuropathiques diabétiques, par voie topique.
Patent FR-3072559-B1 (FR)
Title: Systeme medical comprenant un bras robotise et un dispositif medical destine a penetrer dans une structure anatomique
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B34/20
Filed: 2017-10-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Système médical (10) comprenant : - un bras robotisé (11), - une unité de commande (50) configurée pour délivrer un signal de commande, - un dispositif médical (25) destiné à pénétrer dans une structure anatomique (1), le dispositif médical (25) étant configuré pour émettre un signal d'avertissement variable en fonction d'une caractéristique électrique variable de la structure anatomique (1), dans lequel l'unité de commande (50) est configurée pour délivrer le signal de commande en fonction du signal d'avertissement.
Patent FR-3078543-B1 (FR)
Title: Tuile de toit en acier et en matiere plastique
Inventor: FLORY OLIVIER GEORGES LUCIEN
IPC: E04D1/22
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif recyclable pour couvrir les toits des bâtiments constitué d'un cœur en acier (1) et d'une enveloppe en matière plastique (2). L'enveloppe (2) peut être recouverte totalement ou partiellement d'un vernis anti-ultraviolets (3) pour mieux résister au rayonnement solaire. Le cœur en acier (1) confère au dispositif solidité, rigidité et lui donne une masse comparable à celles des tuiles de terre cuite ou de ciment tandis que l'enveloppe en matière plastique (2) protège la partie en acier (1) de la corrosion. Ce dispositif peut être recyclé à l'issue de sa période d'utilisation après séparation du cœur (1) et de l'enveloppe (2). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la couverture des toits.
Patent FR-3079366-B1 (FR)
Title: Ensemble module de commande de vitesse d'un moteur de groupe moto-ventilateur et support balai d'un moteur de groupe moto-ventilateur
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un module de commande (24) d'un moteur électrique d'un groupe moto-ventilateur et un support balai (26), - le module de commande (24) comportant une carte de circuit imprimé (28) sur laquelle sont disposés des composants électroniques (30) et un radiateur (32) en couplage thermique avec ladite carte de circuit imprimé (28), - le support balai (26) comprenant un boitier (50) sur lequel sont agencés au moins une bobine inductrice (18) et deux balais (16), lesdits balais (16) étant aptes à être alimenté en courant par l'intermédiaire de ladite bobine inductrice (18). Selon l'invention, le boitier (50) comprend au moins une ouverture (66,68) agencée de manière à laisser pénétrer un flux d'air (FF) au sein du boitier (50).
Patent FR-3083198-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur pour roue de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif déflecteur (7) pour roue (3) de véhicule automobile comprenant au moins une région aérodynamique (4, 400, 401), agencée pour être exposée à une circulation d'air extérieur (10), le dispositif (7) comprenant en outre un mécanisme articulé (21) de déplacement de la au moins une région (4, 400, 401) aérodynamique, de manière à permettre le passage du déflecteur (7) de la position rétractée à la position déployée, ce mécanisme articulé (21) comportant un organe d'entraînement (22), et ce mécanisme articulé (21) étant agencé pour déplacer l'organe d'entraînement (22) selon un mouvement de translation lorsque le dispositif déflecteur (7) passe de la position rétractée à la position déployée.
Patent FR-3077731-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant de l’extrait de poivron capsicum annuum pour la protection contre la lumiere bleue
Inventor: BERGER CELINE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique pour protéger la peau des effets néfastes de la lumière bleue. La composition comprend, à titre de principe actif de l'extrait de poivron Capsicum annuum, le reste des ingrédients étant constitués par les ingrédients classiques utilisés dans les compositions cosmétiques, la composition se présentant sous la forme d'une crème comprenant entre 0,5 et 5% en masse d'extrait de poivron Capsicum annuum ayant la composition suivante : 3,50% de Stéarate/Citrate de polyglycéryl-3, 3,50% de Bis-Hydroxyéthoxypropyle diméthicone, 1,50% de Stéaryl diméthicone, 1,50% de Diméthicone/Diméthiconol, 3,00% de Tétrastéarate de Penthaérythrityl, 3,00% de Caprylique/Caprique Triglycéride, 4,00% de Glycérine, 0,60% d'Acrylates/C10-30 Alkyl Acrylate Crosspolymer, 4,00% de Biosaccharide gum-1, 2,50% d'extrait de poivron Capsicum annuum, 0,15% de parfum, Hydroxyde de sodium, qsp pH, conservateur qsp, et eau qsp 100. Application aux soins de la peau contre la lumière bleue.
Patent FR-3087374-B1 (FR)
Title: Moule pour elements de construction en beton
Inventor: SAIRE MICHAEL
IPC: B28B7/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un moule pour la réalisation d'éléments béton, moule comprenant au moins une première partie de moule (110) et une deuxième partie de moule (120) mobiles l'une par rapport à l'autre, entre une position fermée où la première et la deuxième parties de moule sont en contact et associées pour former ensemble un moule fermé ou au moins une partie d'un moule fermé de forme et de dimensions appropriées à la forme et aux dimensions de l'élément béton à mouler, et une position ouverte où la première et la deuxième parties de moule sont éloignées l'une de l'autre pour permettre la préhension de l'élément béton moulé. Selon l'invention, le moule est caractérisé en ce que la première et la deuxième parties de moule sont mobiles en translation l'une par rapport à l'autre entre la position fermée et la position ouverte. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3076859-B1 (FR)
Title: Joint d’isolant thermique detachable
Inventor: SEAN PRETTY MICHAEL
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un système de propulsion (110), comprenant : un turboréacteur (140) ; un premier panneau (131A) et un deuxième panneaux (131B) adaptés pour être amovibles entre une position ouverte dans laquelle l’accès au moteur (140) est permis pendant l’entretien et une position fermée dans laquelle le premier et le deuxième panneau (131A, 131B) entourent et renferment sensiblement au moins une partie du moteur (140) ; une première moitié de loquet (136) connectée au premier panneau (131A) ; une deuxième moitié de loquet (137) connectée au deuxième panneau (131B), la première et la deuxième moitié du loquet (136, 137) étant adaptées pour se verrouiller ensemble lorsque le premier et le deuxième panneaux (131A, 131B) sont en position fermée pour maintenir les panneaux (131A, 131B) en position fermée ; un système de protection thermique (135) couvrant une partie importante d’une face du premier panneau (131A) faisant face au moteur (140) lorsque le premier et le deuxième panneaux (131A, 131B) sont fermés ; et le système de protection thermique (135) peut comprendre une partie détachable (133) entourant et couvrant sensiblement le premier demi-loquet (136). Figure pour l’abrégé : Fig. 4A