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Patent FR-3085946-A1 (FR)
Title: Capsule biodegradable pour la percolation d'un produit tel que du cafe
Inventor: MOUTTY TIROUVADY
IPC: B65D85/804
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne une capsule (1) pour la percolation d'un produit tel que du café ou similaire, ladite capsule (1) étant constituée d'un corps (la) tronconique comprenant au moins un fond (3), une paroi latérale (2) s'étendant depuis le fond (3) et un opercule (4) solidaire du rebord (5) supérieur de la paroi latérale (2), et ladite capsule (1) étant obtenue en un matériau biodégradable ; ladite capsule est remarquable en ce que la paroi latérale (2) et le rebord (5) supérieur présentent des plissements (10) qui comportent une zone de recouvrement qui s'évase depuis le fond (3) jusqu'à l'extrémité supérieure corps (1a) tronconique.
Patent FR-3088157-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de reception d'un signal radioelectrique, circuit integre implementant un tel dispositif
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04B17/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: Ce dispositif électronique (10) de réception d'un signal radioélectrique comprend un amplificateur amont (14) configuré pour amplifier un signal radioélectrique reçu, un module de pilotage (16) configuré pour piloter un gain de l'amplificateur amont, et un mélangeur (18) connecté en sortie de l'amplificateur amont et configuré pour mélanger le signal issu de l'amplificateur amont avec un signal de référence. Le module de pilotage (16) est configuré en outre pour effectuer une détection d'intermodulation, en commandant la génération par l'amplificateur amont (14) d'une majoration de gain et en comparant une première puissance avec une deuxième puissance, les première et deuxième puissances étant des puissances respectives d'un signal en sortie du mélangeur (18), la première puissance étant mesurée en l'absence de majoration de gain et la deuxième puissance étant mesurée en présence de la majoration de gain.
Patent FR-3088194-A1 (FR)
Title: Utilisation du microrna mir-27a-5p pour traiter l'inflammation intestinale induite par clostridium difficile
Inventor: KANSAU IMAD
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Les présents inventeurs ont identifié un miRNA capable de fortement moduler la réponse inflammatoire induite par Clostridium difficile. Ils proposent donc d'incorporer ce miRNA dans une composition pharmaceutique pour prévenir ou diminuer les effets délétères de cette infection sur les intestins des patients infectés. Ce microRNA est le miR-27a-5p. De manière avantageuse, ce miRNA peut être associé à une matrice, incorporé dans des particules, ou véhiculé par un vecteur. Il peut être administré à des sujets infectés à des fins thérapeutiques.
Patent FR-3089339-A1 (FR)
Title: Ensemble électromagnétique pour convertisseur résonant
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M1/44
Filed: 2018-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble électromagnétique pour convertisseur résonant de type LLC, comportant : - un premier compartiment logeant un transformateur monophasé, dont le bobinage secondaire est bobiné autour d’un premier noyau magnétique (N1) et le bobinage primaire bobiné autour du bobinage secondaire, - un deuxième compartiment logeant l’inductance série du convertisseur, l’inductance série étant bobinée autour d’un deuxième noyau magnétique (N2), le bobinage de l’inductance série présentant un premier enroulement bobiné autour du deuxième noyau magnétique et connecté électriquement à une borne du bobinage primaire, l’autre borne du bobinage primaire étant connectée électriquement à un deuxième enroulement de l’inductance série, le deuxième enroulement étant bobiné autour du premier enroulement Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090264-A1 (FR)
Title: Procédé de montage de composant
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H05K3/30
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de montage de composant La présente description concerne un procédé comprenant une étape de collage d'un composant discret (14) sur une carte électronique (11) avec une première colle (19) dont la composition est telle qu'elle n'interagit électriquement ni avec une deuxième colle (17) utilisée pour fixer un capot à la carte électronique, ni avec une troisième colle (18) utilisée pour fixer un ou plusieurs circuits intégrés à la carte électronique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091039-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément embarqué dans un véhicule automobile, tel qu’un contenant de batterie
Inventor: PERU MARC
IPC: H01M50/264
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) d’un élément tel qu’un contenant (3) pour batterie de véhicule (1) automobile, sur un élément de structure (2) du véhicule, le dispositif de fixation (10) comportant : - un élément femelle (12) comportant une lumière (16) en forme de croix comportant quatre branches (162) s’étendant depuis partie centrale (160) ; - un élément mâle (14) comportant une partie de friction (140) présentant une forme de révolution, la partie de friction (140) étant destinée à être insérée dans la partie centrale (160) de la lumière (16) de l’élément femelle (12), le diamètre (D) de la partie de friction (140) étant supérieure à la largeur (l) de chacune des branches (160) de la lumière (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090421-A1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif à large bande passante
Inventor: GHIS ANNE
IPC: H04R17/10
Filed: 2018-12-23
Abstract: L’invention porte sur un transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif (1), comprenant :-un support (13) avec une cavité (14) est ménagée ;-une membrane vibrante (11) fixée au support (13) et recouvrant la cavité (14) ;-un élément conducteur (101) séparé de la membrane (11) par la cavité (14) ;-caractérisé en ce que :-la membrane vibrante (11) présente une fréquence de résonance en mode membrane fm et une fréquence de résonance en mode plaque vérifiant la relation fm>fp ; -un circuit d’excitation (2) a des bornes connectées entre la membrane vibrante (11) et l’élément conducteur (101), et configuré pour appliquer entre ses bornes un signal électrique dont la fréquence maximale fo vérifie la relation fm> 1,5*fo; ou-un circuit de mesure (3) est connecté entre la membrane vibrante (11) et l’élément conducteur et configuré pour mesurer les variations de capacité jusqu’à une fréquence fo. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095207-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnalisation de surface en milieu fluide supercritique
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C08J7/18
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé de fonctionnalisation de surface en milieu fluide supercritique. La présente invention concerne un procédé de fonctionnalisation de la surface d’un substrat, opéré dans un milieu fluide supercritique, mettant en œuvre au moins les étapes consistant en :(i) disposer d’un substrat présentant en surface des fonctions à hydrogène labile ;(ii) mettre en présence, dans un fluide supercritique, ledit substrat avec au moins une molécule organique, porteuse d’au moins une fonction isocyanate bloquée, susceptible d’être activée par chauffage ; et(iii) soumettre l’ensemble à une température suffisante pour provoquer le déblocage de ladite fonction isocyanate bloquée portée par la molécule, et le greffage covalent de ladite molécule par réaction de ladite fonction isocyanate avec une fonction à hydrogène labile en surface du substrat.
Patent FR-3095483-A1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin roulant équipé d'un tel boîtier de transmission
Inventor: GUIROULT FABIEN
IPC: F16H48/16
Filed: 2019-04-24
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant logés au moins partiellement à l’intérieur dudit boîtier (1), un arbre (6) de sortie, un organe rotatif (5) moteur monté libre à rotation sur ledit arbre (6), un système (2) d’entraînement en rotation dudit organe (5) rotatif moteur en marche avant et en marche arrière et, disposé entre l’arbre (6) et l’organe (5) rotatif moteur, un mécanisme (3) d’embrayage présentant un état embrayé et un état débrayé, dans lequel l'arbre (6) est libre de tourner dans l’un quelconque de ses sens de rotation, ledit mécanisme (3) d’embrayage automatique étant configuré pour, en marche avant, passer de l’état débrayé à l’état embrayé par l'entraînement en rotation en marche avant de l'organe (5) moteur lorsque la vitesse de rotation de l'organe (5) rotatif moteur est supérieure à celle de l’arbre (6), et de l’état embrayé à l’état débrayé par l’entraînement en rotation en marche avant de l’arbre (6), lorsque la vitesse de rotation de l’arbre (6) est supérieure à la vitesse de rotation de l’organe (5) rotatif moteur. Le mécanisme (3, 4) d’embrayage est également automatique en marche arrière. Figure 3
Patent FR-3081000-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule
Inventor: MIYAKE RYUSUKE
IPC: B60W30/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: Dispositif de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule Un dispositif de commande de véhicule (2) selon un mode de réalisation comprend une unité de commande d’inclinaison (10), une unité de commande de blocage (20) et une unité de détermination (11b). L’unité de commande d’inclinaison (10) commande une unité d'entraînement d’inclinaison (4). L’unité d'entraînement d’inclinaison (4) fait tourner un arbre d'entraînement (41) pour incliner une carrosserie de véhicule (101). L’unité de commande de blocage (20) commande un mécanisme de blocage (5). Le mécanisme de blocage (5) bloque et débloque la rotation de l’arbre d'entraînement (41). L’unité de détermination (11b) donne l’instruction, lors de la réception d’une notification d’exécution de déblocage de l’unité de commande de blocage (20), à la partie d'entraînement d’inclinaison (4) de faire tourner l’arbre d'entraînement (41) afin de déterminer si le déblocage par le mécanisme de blocage (5) est réussi ou a échoué.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3081983-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange de chaleur
Inventor: KOLDER PETR
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-31
Abstract: Dispositif d’échange de chaleur L'invention concerne un dispositif (1b) d’échange de chaleur entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide. Le dispositif (1b) présente un carter avec un premier élément de carter (2b) et un deuxième élément de carter, ainsi qu’un élément échangeur de chaleur (11a). Le carter est réalisé avec respectivement un premier raccord (5b) et un deuxième raccord (6b) pour chaque fluide. L’élément échangeur de chaleur (11a), conçu pour le passage du premier fluide, est disposé dans un volume entièrement clos par le carter, qui est conçu pour diriger le deuxième fluide autour de l’élément échangeur de chaleur (11a).     Soit les raccords (8a, 9a) pour le deuxième fluide sont disposés sur le premier élément de carter (2b) et les raccords pour le premier fluide sur le deuxième élément de carter, sachant qu’au moins un chemin d’écoulement pour diriger le premier fluide est formé à l’intérieur du deuxième élément de carter, chemin qui s’étend entre un raccord et une région collectrice (18), soit les raccords (5b, 6b, 8a, 9a) pour les fluides sont disposés sur le premier élément de carter (2b). Les éléments de carter (2b) sont respectivement réalisés sous la forme d’un élément d’un seul tenant avec les raccords (5b, 6b, 8a, 9a).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3c
Patent FR-3098778-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif embarqué d’aide à la conduite avec tracé de contour de voie dépassé
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: B60W40/06
Filed: 2019-07-16
Abstract: Procédé et dispositif embarqué d’aide à la conduite avec tracé d’un contour de voie dépassée. L’invention concerne un dispositif et un procédé embarqué d’aide à la conduite d’un véhicule (VEH) comprenant : - une étape de détection d’un contour de voie situé à l’avant d’un point de référence du véhicule, - une étape de génération d’une représentation (C) dudit contour de voie détecté, - une étape de dépassement d’une partie dudit contour de voie détecté par déplacement dudit véhicule, - une étape de projection d’un point (O) de référence véhicule (VEH) sur la représentation (C), - une étape de tracé du contour de voie dépassé à partir du point projeté (M’). Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3099223-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique dans un circuit de transfert de fluide
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L21/035
Filed: 2019-07-22
Abstract: Le dispositif (10) comprend un corps principal (12) muni d’au moins un embout tubulaire (14) s’étendant longitudinalement selon un axe principal X et pourvu d’une gorge (16) de réception annulaire d’un joint annulaire d’étanchéité (18). L’embout tubulaire (14) comprend une portion tubulaire d’embout (30) liée au corps principal (12) et pourvue sur sa surface externe (34) d’une paroi annulaire (32) d’extension radiale délimitant une première paroi radiale (32) de la gorge (16) et un capuchon (40), séparé du corps principal (12), comportant un corps tubulaire creux délimitant un bord d’extrémité (40B), et étant configuré pour être accouplé par emmanchement par ledit bord d’extrémité (40B) sur la portion d’embout (30). Le bord d’extrémité (40B) est configuré pour délimiter à l’état emmanché une deuxième paroi radiale (36) de la gorge (16), distante axialement de la première paroi (32), afin de délimiter, entre les deux parois (32, 36), une paroi annulaire de fond de la gorge (16) sur la surface externe (34) de ladite portion d’embout (30). FIGURE ABREGE : FIGURE 2.
Patent FR-3099037-A1 (FR)
Title: Pipette de distribution de produit cosmétique comportant un insert de réception d’une bille, dispositif et procédé associés
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-07-26
Abstract: Pipette de distribution de produit cosmétique comportant un insert de réception d’une bille, dispositif et procédé associés La pipette de distribution comporte : - un conduit tubulaire de distribution de produit cosmétique définissant un passage longitudinal, le conduit tubulaire présentant une extrémité supérieure et une extrémité inférieure (54), l’extrémité inférieure (54) définissant un insert de réception (58) d’une bille (34), et - une bille (34) montée rotative dans l’insert de réception (58), la bille (34) étant destinée à distribuer le produit cosmétique par rotation de la bille (34). L’insert de réception (58) présente une surface interne (60) située en regard de la bille (34), l’insert de réception (58) définissant au moins un canal longitudinal (70) en retrait radialement à l’écart de la bille (34) dans la surface interne (60) pour permettre l’écoulement du produit cosmétique autour de la bille (34). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099504-A1 (FR)
Title: Toiture-terrasse végétalisée, ventilée, sans acrotère, sur structure béton.
Inventor: FAUVEL GILBERT
IPC: E04D13/18
Filed: 2019-07-30
Abstract: La présente invention concerne une toiture-terrasse végétalisée, sans acrotère, sur structure de béton avec poutrelles et voutains. Des éléments préfabriqués de bande d’égout (2) sont encastrés sur les talons de poutrelles en débord (11) des façades (12) et comportent des prises d’air (25) en sous-face pour la ventilation entre la structure et l’isolation haute du bâtiment. Cette disposition est possible grâce à une épaisseur suffisante de terre ou de substrat (31) et à une végétation tapissante (33) mettant la structure en béton à l’abri des chocs thermiques. L’absence d’acrotère simplifie l’étanchéité de la toiture par écoulement de l’eau par des chéneaux (32) moulés dans le béton. Cette toiture terrasse comporte en périphérie des ancrages (24) noyés dans le béton pour des panneaux solaires ou des garde-corps 27). Cette toiture-terrasse végétalisée écologique représente un confort amélioré, particulièrement dans les régions chaudes, avec un prix de réalisation inférieur à celui d’une toiture-terrasse traditionnelle avec acrotère
Patent FR-3100489-A1 (FR)
Title: Module de puissance électrique
Inventor: NICOLAU SÉBASTIEN
IPC: H01L23/34
Filed: 2019-09-10
Abstract: Module de puissance électrique La présente invention concerne un module de puissance électrique (12) pour un véhicule ferroviaire (10), comportant un dispositif (20) de conversion de courant électrique et un dispositif (22) de refroidissement dudit dispositif de conversion ; ledit dispositif de conversion comportant une pluralité d’unités de conversion (24), chaque unité de conversion comprenant une pluralité d’éléments semi-conducteurs (28) ; ledit dispositif de refroidissement comprenant une pluralité d’échangeurs thermiques (30) tels que, dans une position assemblée, la pluralité d’éléments semi-conducteurs (28) est en contact thermique avec ledit échangeur ; le module comprenant des moyens d’assemblage amovible de chaque unité de conversion avec l’échangeur correspondant, ledit support étant apte à être dissocié dudit échangeur et du reste du module de puissance électrique. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100891-A1 (FR)
Title: Procédé d’Analyse de sol
Inventor: MONDON LUCILE
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d’analyse de sols, en particulier d’échantillons de sols extraits notamment sur des chantiers. La présente invention trouve une application dans le domaine analytique, notamment l’analyse du potentiel de relargage des sols permettant la définition de son caractère inerte et ainsi l’orientation vers une installation de stockage définitif adaptée ou le potentiel de réemploi sur un site receveur. Figure abrégé : Fig 1.
Patent FR-3101981-A1 (FR)
Title: Extraction et insertion de mots binaires
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Extraction et insertion de mots binaires
        
    La présente description concerne un procédé de traitement de données binaires masquées, mis en oeuvre par un dispositif adapté à effectuer des calculs sur des données binaires (10), comprenant une opération d'extraction et d'insertion d'une première partie (B1_M) d'une  première donnée binaire masquée (B_M) dans une deuxième donnée binaire masquée (Z_M), dans laquelle les première et deuxième données binaires masquées restent masquées pendant tout le traitement.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102573-A1 (FR)
Title: Elément optique diffractif comprenant une métasurface pour la microscopie TIRF
Inventor: GIACOMOTTI ALEJANDRO
IPC: G02B27/56
Filed: 2019-10-28
Abstract: Elément optique diffractif (10) comprenant : - un substrat (SB) présentant une première surface (Sm) et une seconde surface opposée à la première surface (Se), transparent à la lumière dans au moins une plage spectrale et présentant, dans ladite plage spectrale, un indice de réfraction supérieur à celui de l’eau ; - au moins une métasurface adaptée pour diffracter un rayonnement lumineux (Lin) de longueur d’ondre comprise dans ladite plage spectrale, incident avec un angle d’incidence, selon un rayonnement diffracté (Ldiff), de manière à ce que le rayonnement diffracté se propage dans le sustrat et atteigne ladite seconde surface du substrat (Se) selon un angle diffracté supérieur ou égal à un angle limite ( ) de réflexion totale interne entre ledit substrat et de l’eau, ladite métasurface étant configurée pour présenter, pour ledit angle d’incidence, une transmission de l’ordre de diffraction 0 inférieure à 5% et une transmission du rayonnement diffracté (Ldiff) correspondant à un ordre de diffraction -1 ou +1 supérieure à 50%. Figure 2
Patent FR-3102708-A1 (FR)
Title: Interface de fixation d’une première pièce sur une deuxième pièce comprenant une collerette en matériaux composite, palier complet comprenant une telle interface et procédé de fabrication d’une telle interface
Inventor: SARLIN RÉMI
IPC: F16C35/07
Filed: 2019-11-04
Abstract: Interface de fixation (20) d’une première pièce (10) sur une deuxième pièce (30) comprenant une collerette de fixation (22) en matériau composite destinée à être surmoulée au moins sur une partie de la première pièce (10) et comprenant une surface d’appui (22c) destinée à être en appui sur la deuxième pièce (30) et un insert de fixation (24) s’étendant selon un axe d’allongement (Y2-Y2) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (22c) de la collerette (22) pour la fixation sur la deuxième pièce (30), ladite collerette de fixation (22) étant surmoulée autour dudit insert (24). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103863-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la position d'une tige de verin et actionneur lineaire hydraulique comportant un tel dispositif
Inventor: JULIEN ERIC
IPC: F15B15/28
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (12) de contrôle du positionnement d’une tige (3,4) d’un piston (3p,4p) d’un vérin (2) à double effet, comportant une première chambre (5) et une deuxième chambre (7). Ce dispositif de contrôle (12) est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un réservoir cylindrique (12a) renfermant un piston libre (13) et dont un premier compartiment (14) est destiné à être raccordé par une liaison hydraulique (11) à la deuxième chambre (7) du vérin (2), et un second compartiment (15) est destiné à être raccordé au circuit hydraulique de commande du vérin (2). Le réservoir (12a) comporte au moins deux capteurs (C1,C2,C3,C4) aptes à détecter le passage du piston libre (13) devant lui. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107271-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un composé iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant l’étape a) de mise en contact d’une oléfine avec du monofluorure d’iode (IF) anhydre pour former un flux A comprenant ledit composé iodofluoroalcane et optionnellement du monofluorure d’iode n’ayant pas réagi.
Patent FR-3108117-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une composition de caoutchouc.
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L23/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une composition de caoutchouc qui comprend plus de 50 pce d’un élastomère diénique riche en unités éthylène, une charge renforçante comprenant un noir de carbone et un système de vulcanisation comprenant du soufre, un sulfénamide à titre d’accélérateur primaire et un polysulfure de thiurame ou un mélange d’un polysulfure de thiurame et d’une guanidine à titre d’accélérateur secondaire, procédé qui comprend le mélangeage de l’élastomère diénique fortement saturé, de la charge renforçante et de l’accélérateur secondaire par malaxage à une température supérieure à 110°C, en l’absence du soufre et de l’accélérateur primaire, l’incorporation du soufre et de l’accélérateur primaire dans la composition de caoutchouc par malaxage à une température inférieure à 110°C. Le procédé permet de réduire l’hystérèse des compositions de caoutchouc vulcanisées.
Patent FR-3108319-A1 (FR)
Title: Bouchon pour recipient a col filete muni d’un organe de blocage par appui
Inventor: CONTANT ALEXI
IPC: B65D55/16
Filed: 2020-03-19
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (1) pour récipient à col fileté, comprenant : - un corps de bouchon (10) monté pivotant entre une position de fermeture et une position d’ouverture dans laquelle l’ouverture du col est libérée pour permettre l’accès à l’intérieur du récipient ; - une bague d’inviolabilité (11) ; et - deux bras de liaison (12) reliés d’une part à la bague d’inviolabilité (11) et d’autre part au corps de bouchon (10) ; Selon l’invention, le bouchon comprend un organe de blocage (13) situé entre les deux bras de liaison (12). En outre, l’organe de blocage (13) comprend une première partie (131) et une deuxième partie (132) constituées de matière pleine et coopèrent l’une avec l’autre par une liaison d’appui pour permettre le maintien du corps de bouchon dans une position d’ouverture complète dans laquelle le corps de bouchon est complètement dégagé de l’ouverture du col. Figure pour l'abrégé : 1