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Patent FR-2970452-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: VALLIERE JEROME
IPC: B60S1/04
Filed: 2011-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuie-glace (1) comportant au moins une liaison de montage sur la carrosserie d'un véhicule automobile, cette liaison étant constituée d'un élément de fixation pouvant être poussé dans une ouverture de réception de la carrosserie et comprenant une douille (4A, 4B) en matériau déformable de type caoutchouc pouvant être introduite dans cette ouverture et comportant un alésage (6) recevant l'extrémité libre d'un doigt de fixation (5) porté par le dispositif d'essuie-glace. Selon l'invention, la section transversale externe dudit doigt de fixation (5) est en forme de croix et la forme dudit alésage (6) est de forme complémentaire, la longueur des branches perpendiculaires (5A à 5D) de ladite croix étant au moins partiellement différente, de façon à assurer un détrompage et un montage de la douille sur le doigt de fixation dans une position précise bloquée en rotation.
Patent FR-2971628-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a membrane d'echange de protons presentant des performances accrues
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/02
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (1), comprenant : -une membrane échangeuse de protons (120) ; -une première électrode (122) et une deuxième électrode (124) fixées de part et d'autre de la membrane échangeuse de protons ; -une plaque métallique collectrice de courant (144) ; -une couche de diffusion gazeuse (134) interposée entre la plaque collectrice de courant et la deuxième électrode (124); -une première couche (148) fixée sur la plaque collectrice de courant (144), la première couche comprenant une matrice en polyuréthane dans laquelle sont incluses des charges de matériau conducteur; -une deuxième couche (138) fixée sur la couche de diffusion gazeuse (134), la deuxième couche comprenant une matrice polyuréthane dans laquelle sont incluses des charges de matériau conducteur, la deuxième couche étant en contact avec la première couche.
Patent FR-2973082-A1 (FR)
Title: Dispositif pompe de transfert a pistons, procede de transfert de matiere solide granulaire utilisant un tel dispositif, application du procede a l'alimentation d'un reacteur de gazeification
Inventor: GROS D AILLON LUC-FRANCOIS
IPC: C10J3/30
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne le transfert de matière solide granulaire entre deux chambres sous pression différente. A cette fin, l'invention concerne un nouveau dispositif pompe de transfert de type à pistons utilisé en position horizontale pour le transfert par gravité de la matière granulaire dans la chambre de compression et pour évacuer celle-ci dans la chambre d'échappement à pression plus élevée. Application à l'alimentation d'un réacteur de gazéification en biomasse.
Patent FR-2973665-A1 (FR)
Title: Magnetic closing cosmetic case, has control button handled to generate relative displacement between magnetized rings of magnetic assemblies that are spaced by angular sector greater than/equal to 90 degree around access opening of cavity
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/22
Filed: 2011-04-05
Abstract: The case has a base (2) for defining a cavity for receiving a cosmetic product, and a lid (3) for closing the cavity in a reversible manner. Two magnetic assemblies comprise two magnetized rings (8, 11) that are arranged in the lid and the base, respectively. A control button (4) is handled to generate relative displacement between the magnetized rings, where the magnetized rings maintain the lid in a closed position. The two magnetic assemblies are spaced by an angular sector greater than or equal to 90 degree around an access opening of the cavity.
Patent FR-2974748-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux appareils pour affiler les lames d'outils tranchants
Inventor: BODARD JEAN PIERRE
IPC: B24B3/54
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour affiler les lames d'outils tranchants, comprenant une platine (1) s'étendant dans un plan (P), laquelle platine (1), délimitée par une face avant (10), une face arrière (11), une extrémité supérieure (12), une extrémité inférieure (13) et deux côtés latéraux (14,15), est munie d'une ouverture (2) débouchant dans ladite extrémité supérieure (12), pour le passage de la lame d'outil, en regard de laquelle ouverture (2) sont aménagées deux structures d'affilage en forme de broches allongées (8, 9), articulées chacune au niveau de l'une de leurs extrémités sur ladite platine (1), chacune d'un côté de ladite ouverture (2), et lesquelles broches (8, 9) comportent des moyens de rappel élastique, de manière à obtenir un Vé d'affilage mobile sous la pression de la lame à affiler. Conformément à l'invention, l'extrémité inférieure (13) de ladite platine (1) se prolonge, du côté de sa face arrière (11), par un volet intermédiaire (16), qui lui-même se prolonge par une patte (17) de préhension et/ou de fixation sur un support, cette patte (17) s'étendant dans un plan (P') qui est parallèle ou sensiblement parallèle audit plan (P) de ladite platine (1), et qui est décalé par rapport audit plan (P), du côté de ladite face arrière (11) de ladite platine (1).
Patent FR-2975566-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison munie d'un dispositif d'attelage a axe de pivotement incline
Inventor: HOERNER YANNICK
IPC: A01B59/042
Filed: 2011-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine (1) agricole de fenaison destinée à être attelée aux bras inférieurs (14, 15) d'un tracteur (4), comportant un bâti (2) supporté au sol par des roues (8, 9) et au moins un dispositif de travail (10) relié audit bâti (2), ledit bâti (2) étant dans sa partie avant en liaison de pivotement (11) avec un dispositif d'attelage (13) conçu pour être connecté auxdits deux bras inférieurs (14, 15), le centre de gravité de ladite machine (1) étant situé entre lesdites roues (8, 9) et ledit dispositif d'attelage (13). Elle est remarquable en ce que la projection de l'axe (12) de ladite liaison de pivotement (11), sur un plan (P) sensiblement vertical et sensiblement parallèle au sens d'avance (A), présente une inclinaison vers le sens d'avance (A) en suivant une direction du sol vers le haut. Ainsi, la machine (1) reste stable en présence d'une accélération latérale générée par le pivotement dudit bâti (2) par rapport audit dispositif d'attelage (13).
Patent FR-2976301-A1 (FR)
Title: Method for designing and realizing concrete structure for building e.g. office building, involves casting structural element such that structural element is locally separated from vertical wall by segment of insulating material blade
Inventor: TOURNILLON XAVIER
IPC: E04B1/04
Filed: 2011-06-07
Abstract: The method involves fixing a segment of an insulating material blade at a vertical wall (1). A concrete structural element (4) i.e. flagstone, having peripheral edges (21, 41, 42) engaged in the insulating material blade, is cast such that the structural element is locally separated from the vertical wall by the segment of the insulating material blade. The thickness of the segment of the insulating material blade is lower or equal than the thickness of each structural element. The peripheral edges of the structural element are separated from the vertical wall by the segment of the blade. An independent claim is also included for a concrete building structure.
Patent FR-2977092-A1 (FR)
Title: Guide magnetique
Inventor: JENDRASZCZAK JEAN
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: Un dispositif de détection magnétique de la position de repos de l'induit d'un moteur à courant continu comportant un capteur magnétique (CM) de la position de repos placé sur une plaquette (P) montée sur la carcasse (CA) du moteur. La position de repos est définie par un marqueur magnétique (MM) placé sur la roue (W) du moteur solidaire de l'induit, la roue (W) et l'induit étant entraînés continûment en rotation en fonctionnement du moteur. Le capteur magnétique (MM) est placé à une distance déterminée du marqueur magnétique (MM) en position de repos de l'induit du moteur à courant continu. Le dispositif comporte en outre un guide magnétique (1) placé entre le capteur magnétique (CM) et le marqueur magnétique (MM) et assurant la canalisation du flux magnétique engendré par le marqueur magnétique (MM) sur la distance déterminée. Application à la construction de moteurs d'essuie-glaces de véhicules automobiles.
Patent FR-2992999-A1 (FR)
Title: Extracting metal e.g. magnesium, present in an underground formation, comprises injecting acid gas in underground formation, tapping water of the formation, and extracting the metal from the tapped water
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: C01B33/18
Filed: 2012-07-09
Abstract: Extracting metal present in an underground formation, comprises: injecting an acid gas in the underground formation, where the gas releases the metal present in the formation; tapping water of the formation, where the tapped water includes the metal; and extracting the metal from the tapped water.
Patent FR-2986865-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection compact d'au moins une acceleration et une vitesse de rotation
Inventor: DEIMERLY YANNICK
IPC: G01C19/56
Filed: 2012-02-15
Abstract: Dispositif de détection d'une accélération dans une direction et d'une vitesse de rotation selon une direction, comportant un support (4) et deux structures (S1, S2) couplées mécaniquement l'une à l'autre en opposition de phase, lesdites structures (S1, S2) étant suspendues par rapport au support (4), chacune des structures (S1, S2) comportant : - une masse d'excitation (6), - des moyens d'excitation (8) aptes à mettre en mouvement ladite masse d'excitation dans une direction donnée, - une masse inertielle (10) suspendue à la masse d'excitation, - une partie de détection (16,) reliée à la masse inertielle (10) de sorte à être déplacée par celle-ci, ladite partie de détection (16) étant reliée au support (4), - des moyens de détection (11) du déplacement de ladite masse inertielle, et - une unité de commande de moyens d'excitation et de traitement des signaux délivrés par les moyens de détection.
Patent FR-2979092-A1 (FR)
Title: Method for streaming music in motor vehicle i.e. car, involves selecting song based on assessment of psychological state of driver corresponding to measurements made on motor vehicle, where song is stored in database
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: B60R16/037
Filed: 2012-04-02
Abstract: The method involves selecting a song based on assessment of psychological state of a driver corresponding to measurements made on a motor vehicle, where the song is stored in a database (2). The measurements are carried out based on a set of parameters such as revolutions per minute of an internal combustion engine, speed of a motor vehicle, acceleration of the motor vehicle, position of an accelerator pedal, position of a brake pedal, and angular position of a wheel of the vehicle.
Patent FR-2989075-A1 (FR)
Title: Preparing silane compound, comprises reacting silicide or silicon alloy with hydrochloric acid that is dissolved in solvent, where the silane compound is useful in the manufacture of e.g. solar cells and flat panel displays
Inventor: MAROT YVES
IPC: C01B33/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: Preparing a silane compound or its mixture, comprises reacting silicide or silicon alloy with hydrochloric acid, which is dissolved in solvent. Preparing a silane compound of formula (Si nH 2 n + 2) (I) or its mixture, comprises reacting silicide or silicon alloy consisting of alloys having a structure of formula (CaMgSi and Ca 7Mg 6Si 1 4) (II) with hydrochloric acid, which is dissolved in solvent. n : 1-3.
Patent FR-2991324-A1 (FR)
Title: Sel d'anions bicycliques aromatiques pour batteries li-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07D233/90
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention des sels des composés imidazole bicycliques (V) ayant comme formules générales développées : dans lesquelles A représente un cation monovalent, X représente indépendamment un atome de carbone, un atome d'oxygène, un atome de soufre ou un atome d'azote. Elle a également pour objet leur utilisation, notamment comme composant d'électrolyte pour batteries.
Patent FR-2992342-A1 (FR)
Title: Cadenas electronique, terminal mobile agence pour commander le cadenas electronique et procede de commande du cadenas electronique
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: E05B67/36
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un cadenas électronique (CAD) et un terminal mobile (TM) permettant de commander le cadenas électronique à travers une liaison sans fil, par exemple de type NFC. Le cadenas électronique permet notamment de gérer la consignation d'appareils électriques. L'invention concerne également le procédé de commande mis en en oeuvre pour commander le cadenas électronique. Ce procédé de commande est employé pour gérer les demandes de fermeture et les demandes d'ouverture du cadenas électronique (CAD) émanant de terminaux mobiles (TM) différents.
Patent FR-2992487-A1 (FR)
Title: Method for managing electrical supply network of e.g. electric car, involves determining charge state of house battery, and modifying voltage setpoint of output of voltage converter according to charge state of battery
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-06-26
Abstract: The method involves initializing a managing process (E1) when a voltage converter does not supply current into a circuit. A charge state of a house battery i.e. lithium-ion battery, is determined (E1-1). A voltage setpoint of an output of the converter is modified (E1-2) according to the charge state of the battery. The converter is started-up (E2-1) with application of the voltage setpoint such that output voltage of the converter at the output is equal to or represents the voltage setpoint. The battery is charged (E2-2) by the converter during an operation (E2) the converter. The voltage converter is designed as a direct-current (DC)/DC voltage converter. Independent claims are also included for the following: (1) an arrangement for managing an electrical supply network of a car (2) a car (3) a data recording medium comprising a set of instructions for performing a method for managing an electrical supply network of a car (4) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for managing an electrical supply network of a car.
Patent FR-2993464-A1 (FR)
Title: Pansement interface autoporte
Inventor: AUGUSTE STEPHANE
IPC: A61L15/24
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne un pansement interface autoporté formé d'une couche mince d'une composition comprenant une matrice hydrophobe et comportant des trous traversants. Selon l'invention, cette matrice hydrophobe comprend : - pour 100 parties en poids d'un copolymère tribloc styrène-oléfine saturée-styrène présentant une viscosité comprise entre 0,2 et 2 Pa.s, telle que mesurée dans une solution à 10 % (masse/masse) dans le toluène ; - de 400 à 1 220 parties en poids d'un plastifiant, de préférence une huile plastifiante ; et - de 0 à 720 parties en poids de vaseline ; étant en outre précisé que : - la quantité totale de plastifiant et de vaseline est supérieure ou égale à 750 parties en poids ; - la quantité de vaseline est comprise entre 400 et 720 parties en poids lorsque la quantité de plastifiant est comprise entre 1 000 et 1 220 parties en poids.
Patent FR-2993665-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une colonne d'analyse de chromatographie
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: G01N30/60
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une colonne d'analyse de chromatographie, la colonne ainsi obtenue et un dispositif comprenant une telle colonne. Le procédé de l'invention comprend les étapes de : a) dépôt d'une première couche de particules, destinées à former la phase stationnaire, sur la surface d'un substrat, b) dépôt d'au moins une seconde couche de particules en assemblage compact sur la couche, c) imprégnation des première et seconde couches avec un matériau sensible à un rayonnement lumineux, pour former au moins deux couches de particules en assemblage compact imprégnées de matériau sensible, d) insolation de ces couches dans les zones correspondant à la forme interne voulue de la colonne d'analyse de chromatographie, lorsque le matériau sensible au rayonnement lumineux se comporte comme une résine positive, ou détourant cette forme interne, lorsque le matériau sensible au rayonnement lumineux se comporte comme une résine photosensible négative, e) élimination soit des zones insolées à l'étape d), lorsque le matériau sensible au rayonnement lumineux se comporte comme une résine photosensible positive, soit des zones non insolées à l'étape d), lorsque le matériau sensible au rayonnement lumineux se comporte comme une résine photosensible négative, et d) recouvrement et scellement de la structure obtenue à l'étape e) avec un capot recouvert sur sa face tournée vers les couches d'au moins une couche de particules en assemblage compact identiques ou différentes à celles déposées sur la surface du substrat. L'invention trouve application dans le domaine de l'analyse chimique, en particulier.
Patent FR-2994450-A1 (FR)
Title: Barriere de securite perfectionnee
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: E06B9/02
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention concerne une barrière de sécurité comprenant un panneau central (12), deux montants latéraux (13) supportant ledit panneau central (12), ledit panneau central (12) comportant des bords latéraux (14) et étant relié à chacun desdits montants latéraux (13) de manière pivotante par des éléments d'articulation (16) de sorte qu'un déplacement en translation dudit panneau central (12) par rapport auxdits montants latéraux (13) entraîne un rapprochement ou un éloignement des bords latéraux (14) dudit panneau central (12) avec lesdits montants latéraux (13) causant respectivement l'ouverture ou la fermeture de ladite barrière lorsque celle-ci est placée dans un passage dont l'accès est destiné à être barré. Selon l'invention, cette barrière comporte : - un moyen de blocage du déplacement d'au moins un desdits éléments d'articulation (16) de manière à empêcher le déplacement en translation dudit panneau central (12) par rapport auxdits montants latéraux (13) lorsque ladite barrière étant dans sa position de fermeture, et - un dispositif de commande manuel (26) permettant de déverrouiller ledit moyen de blocage pour autoriser ledit déplacement en translation dudit panneau central (12) et permettre ainsi l'ouverture de ladite barrière.
Patent FR-3008233-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H01L35/32
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique (80) comprenant une pluralité de modules thermo électrique (10) comportant chacun au moins un élément thermo électrique de forme annulaire, susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de ses faces, l'une, dite première face, étant définie par une surface de périphérie extérieure et l'autre, dite seconde face, étant définie par une surface de périphérie intérieure, ledit dispositif étant configuré pour établir un échange thermique entre ladite première face et un premier fluide et pour établir un échange thermique entre ladite seconde face et un second fluide de sorte que ledit premier fluide et ledit second fluide circulent de manière transversale l'un par rapport à l'autre, au moins deux desdits modules (10) formant un rang de modules (10) dans lequel lesdits modules (10) sont espacés l'un de l'autre selon une première direction (L) parallèle à une direction de circulation (102) du premier fluide dans le dispositif (80) et au moins deux desdits modules (10) formant une rangée de modules (10) dans laquelle lesdits modules (10) sont espacés l'un de l'autre selon une seconde direction (H), transversale à la première direction (L).
Patent FR-3009217-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de poudre a base d'oxyde de cerium
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C01F17/235
Filed: 2013-08-01
Abstract: Procédé de traitement par un faisceau d'ions (F) d'une poudre à base d'oxyde de cérium (P) ou: - la poudre est brassée une ou plusieurs fois; - les ions du faisceau d'ions sont sélectionnés parmi les ions des éléments de la liste constituée de l'hélium (He), du bore (B), du carbone (C), de l'azote (N), de l'oxygène (O), du néon (Ne), de l'argon (Ar), du krypton (Kr), du xénon (Xe) - la tension d'accélération des ions du faisceau est comprise entre 10 kV et 1000 kV ; - la température de traitement de la poudre (P) est inférieure ou égale à Tf/3 ; - on choisit la dose d'ions par unité de masse de poudre à traiter dans une plage comprise entre 1016 ions/g et 1022 ions/cm2 de manière à diminuer la température de réduction de la poudre à base d'oxyde de cérium (P).
Patent FR-3010895-A1 (FR)
Title: Prothese cinematique de main partielle
Inventor: FELTRIN OSCAR
IPC: A61F2/68
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne une prothèse cinématique pour amputation partielle de main, destinée à prothétiser des personnes ayant subi une amputation partielle de la main où il reste au minimum l'articulation du poignet, suite à un accident ou à une agénesie et dont une partie du palmaire, du poignet ou de leurs doigts est encore existante. Les doigts longs ont chacuns deux ou trois phalanges mobiles qui sont toutes articulées les unes par rapport aux autres et sont mues par un dispositif situé sur une même ligne
Patent FR-3004807-A1 (FR)
Title: Methode d'imagerie en luminescence
Inventor: KYRGYZOV IVAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: Procédé d'imagerie en luminescence comprenant de fournir une image bidimensionnelle d'un objet (4) à observer luminescent comprenant au moins une source de luminescence interne, ainsi que deux images radio (14') et (16') de l'objet prises par deux sources distinctes (10) et (12) dont les faisceaux se recouvrent partiellement, puis obtenir une image tridimensionnelle personnalisée (42) de l'objet en adaptant un atlas décrivant la morphologie intérieure type tridimensionnelle d'objets similaires aux images radio de cet objet. On détermine finalement un positionnement tridimensionnel de la source de luminescence au sein de l'objet à partir des images bidimensionnelle, tridimensionnelle personnalisée et d'une loi de propagation de la lumière dans l'espace.
Patent FR-3005503-A1 (FR)
Title: Tete de controle d'un capteur de controle non destructif par courants de foucault et capteur comportant une telle tete de controle
Inventor: DECITRE JEAN-MARC
IPC: G01N27/90
Filed: 2013-05-10
Abstract: Cette tête de contrôle (10) d'un capteur de contrôle non destructif par courants de Foucault à fonctions séparées d'émission et réception comporte un support (16) sur lequel est disposé au moins un élément d'émission/réception (20). Chaque élément (20) comporte un circuit (26) émetteur d'un champ électromagnétique local, par circulation d'un courant alternatif prédéterminé (i) dans ce circuit (26), et un récepteur électromagnétique (28) sensible au champ électromagnétique localement émis. Plus précisément, le circuit émetteur (26) est une portion de nappe conductrice s'étendant sur une couche du support (16) selon une direction principale prédéterminée (y) de circulation du courant alternatif (i). Le récepteur électromagnétique (28) est disposé en vis-à-vis du circuit émetteur (26) par rapport à un axe (z) normal à la couche du support (16) sur laquelle s'étend cette portion de nappe (26) et de manière à présenter un axe de détection électromagnétique (x) orthogonal à cet axe normal (z) et orthogonal à la direction principale prédéterminée (y) de circulation du courant alternatif (i) dans la portion de nappe conductrice (26).