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Patent FR-3023324-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de turboreacteur, comprenant des decoupes d’evitement du bec mobile de l’aile
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/62
Filed: 2014-07-01
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur à double flux, comprenant des capots mobiles (10) reculant pour découvrir des grilles inversant le sens du flux d'air froid qui est dévié de la veine annulaire d'air secondaire, ces capots mobiles comportant une partie supérieure venant à proximité du bord d'attaque de l'aile d'un aéronef (12), caractérisé en ce que les capots mobiles (10) comportent sur la partie supérieure des découpes destinées à éviter une interférence avec des becs mobiles (14) de bord d'attaque de l'aile de l'aéronef (12), ainsi que des panneaux de fermeture de ces découpes (28).
Patent FR-3023128-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition edulcorante
Inventor: ORTIZ DE ZARATE DOMINIQUE
IPC: A23G3/42
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition édulcorante comprenant de 80 à 95 % en poids de sorbitol pulvérulent cristallisé et présentant une enthalpie de 150 J/g au maximum, une surface spécifique faible, une granulométrie particulière et une excellence aptitude à l'écoulement. L'invention concerne également le procédé de production de cette nouvelle composition édulcorante. Enfin, l'invention porte également sur l'utilisation de cette composition édulcorante dans un procédé de préparation de chewing gums et de comprimés.
Patent FR-3023322-A1 (FR)
Title: Manche d'entree d'air pour turbomachine
Inventor: COUILLEAUX ALEXANDRE
IPC: B64C11/46
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne une manche d'entrée d'air (10) pour turbomachine comportant un canal d'alimentation (11) en air d'un moteur de turbomachine, le canal d'alimentation (11) présentant une partie amont (11am) et une partie aval (11av) reliée entre elles par une partie de déviation (11d) construite et adaptée pour acheminer le flux d'air reçu selon une première direction (D1) en provenance de la partie amont (11am) vers une deuxième direction (D2) au sein de la partie aval (11av). La partie amont (11am) et la partie de déviation (11d) sont connectées entre elles via un coude intérieur (Ci) et un coude extérieur (Ce). En outre, au niveau du coude intérieur (Ci), la surface interne de la manche d'entrée d'air (10) présente une rainure (13) s'étendant longitudinalement dans le sens de la longueur (11L) du canal d'alimentation (11).
Patent FR-3024057-A1 (FR)
Title: Procede et station de traitement d'une boite de transport en materiau plastique pour le convoyage et le stockage atmospherique de substrats
Inventor: PALISSON JULIEN
IPC: H01L21/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une boîte de transport en matériau plastique pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats présentant des parois confinant un volume destiné au stockage de substrats, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de traitement par plasma (103 ; 105) au cours de laquelle on soumet au moins une paroi intérieure de ladite boîte de transport (3) à un plasma d'un gaz de traitement sous une pression gazeuse inférieure à 10000 Pascal. L'invention concerne aussi une station de traitement de boîtes de transport pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats.
Patent FR-3024640-A1 (FR)
Title: Substrat de culture pour plantes
Inventor: DE PALMAS MATHIEU
IPC: C05F11/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet un substrat de culture pour plantes comprenant des copeaux de bois et/ou des copeaux d'écorce et/ou de l'écorce défibrée de Taxodiaceae sous forme de fibres foisonnantes. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une composition comprenant des copeaux de bois et/ou des copeaux d'écorce et/ou de l'écorce défibrée de Taxodiaceae. L'invention a également pour objet l'utilisation comme substrat de culture pour plantes d'une composition comprenant des copeaux de bois et/ou d'écorce et/ou de l'écorce défibrée de Taxodiaceae.
Patent FR-3025501-A1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte, le stockage et le transport de dechets.
Inventor: GRIMAUD ALAIN
IPC: B65F3/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: - Selon l'invention, ledit système comporte : au moins un conteneur (1) qui, à la manière d'une chambre-forte, est fermé, résistant aux chocs et pourvu de moyens d'accès (2.1, 2.2) actionnables uniquement par des opérateurs habilités ; une pluralité de contenants (10) disposés à l'intérieur dudit conteneur (1) et dédiés respectivement à la réception de déchets de nature prédéterminée ; et des moyens de transport pour transporter ledit conteneur.
Patent FR-3027438-A1 (FR)
Title: Detecteur lineaire de fumee encastre.
Inventor: LAVIELLE VINCENT
IPC: H05K7/14
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un système de détection de fumée comprenant : - un détecteur linéaire de fumée pour émettre un faisceau lumineux et détecter une partie réfléchie de ce faisceau lumineux, ce détecteur linéaire comprenant une coque et des composants passifs et actifs, et - un catadioptre disposé face au détecteur linéaire pour réfléchir le faisceau lumineux. Selon l'invention, les composants passifs et actifs comprenant au moins un émetteur de faisceau lumineux et un récepteur, sont insérés dans la coque qui est encastrable dans une paroi.
Patent FR-3028070-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'architecture configurable a gros grains pour executer en integralite un code applicatif
Inventor: PEYRET THOMAS
IPC: G06F15/76
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de calcul et un procédé associé pour architecture configurable à gros grains comprenant une pluralité de dispositifs de calcul interconnectés par un bus de données. Le dispositif de calcul comprend une partie opérative apte à exécuter des instructions opératives d'un code applicatif, et à transmettre des données vers et recevoir des données, des dispositifs de calcul via le bus de données ; une mémoire programme comprenant des mots mémoires, chaque mot mémoire étant composé d'un premier champ contenant une instruction à exécuter, un second champ contenant un instant d'exécution et un troisième champ contenant un identifiant de bloc d'instructions ; et une unité de contrôle couplée à la partie opérative et à la mémoire programme, apte à piloter au sein du dispositif de calcul l'exécution d'une instruction, et à transmettre vers et recevoir d'autres unités de contrôle, des identifiants de bloc d'instructions via un bus de gestion du contrôle (GSG), ledit bus interconnectant les unités de contrôle de la pluralité des dispositifs de calcul.
Patent FR-3029351-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique integrant un disjoncteur et un sectionneur
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H89/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de coupure de courant comprenant un disjoncteur (2) incluant un premier support conducteur fixe (4) portant un contact d'arc fixe (14) et un contact d'arc mobile (16) et portant également un contact permanent mobile (17) le contact d'arc mobile (16) et le contact permanent mobile (17) étant électriquement reliés au premier support fixe (4), et un sectionneur (3) incluant un second support conducteur fixe (6) portant un contact de sectionnement mobile (18), et dans lequel : - le contact de sectionnement mobile (18) est en contact avec le contact d'arc fixe (14) lorsqu'il est fermé et écarté du contact d'arc fixe (14) lorsqu'il est ouvert ; - le contact de sectionnement mobile (18) et le contact permanent mobile (17) sont connectés l'un à l'autre lorsqu'ils sont tous deux en position fermée, et ils sont écartés l'un de l'autre lorsque l'un ou l'autre est ouvert.
Patent FR-3030908-A1 (FR)
Title: Antenne pour dispositif electronique
Inventor: RIZZO PIERRE
IPC: H01Q9/04
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une antenne de communication radiofréquence ou de transfert d'énergie, réalisée sous la forme d'un enroulement conducteur plan (3), dans laquelle une des deux extrémités (32, 34) de l'enroulement plan est connectée directement à un tronçon ou plan métallique (5) qui entoure l'enroulement plan sans interruption.
Patent FR-3022725-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la restitution de contenus numeriques
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04N21/43
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion de la restitution, par un dispositif de déport (CL), de contenus reçus depuis un serveur de contenus (SCNT), incluant un premier contenu principal et un second contenu secondaire, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réception du premier contenu et du second contenu, et de routage des contenus vers un premier dispositif de restitution (TV) et un second dispositif de restitution (MOB1,MOB2), respectivement.
Patent FR-3032530-A1 (FR)
Title: Installation et procede de suivi de l'evolution de la qualite d'un lubrifiant
Inventor: ROMAN JEAN PHILIPPE
IPC: G01N33/30
Filed: 2015-02-06
Abstract: Cette installation (2) de suivi de l'évolution de la qualité d'un lubrifiant circulant dans un équipement (M) comprend au moins une conduite (4) de circulation (F1) du lubrifiant, cette conduite étant raccordée, en amont, à l'équipement (M) et, en aval, à un bac de récupération. L'installation comprend, en outre, une première vanne (20) d'interruption commandée de la circulation (F1) du lubrifiant dans la conduite (4), un réservoir tampon (26) d'accumulation du lubrifiant, une première ligne (28) de dérivation raccordée, d'une part, à la conduite (4), en amont de la première vanne (20) et, d'autre part, au réservoir tampon (26). L'installation comprend également une deuxième vanne (32) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la première ligne de dérivation (28), une deuxième ligne (42) d'évacuation du lubrifiant, du réservoir tampon (26) vers le bac de récupération et une troisième vanne (44) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la deuxième ligne d'évacuation (42). Un capteur (50) permet de déterminer la teneur en fer dissout d'une quantité de lubrifiant contenue dans le réservoir tampon (26).
Patent FR-3033694-A1 (FR)
Title: Implant de sulcus oculaire
Inventor: COULON PIERRE
IPC: A61K31/745
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un implant de sulcus oculaire comprenant un corps filiforme comportant une pluralité de segments contigus, ledit corps filiforme présentant une surface périphérique qui définit au moins un arc de cercle extérieur x le long dudit corps filiforme et au moins un arc de cercle intérieur y le long dudit corps filiforme, ledit corps filiforme comprenant au moins une chambre ouverte et non fermée dans ledit corps filiforme, caractérisé en ce que ladite chambre présente une plus grande dimension de section v et une plus petite dimension de l'entraxe d'ouverture z, et en ce que le rapport entre la plus grande dimension de la section v et la plus petite dimension de l'entraxe d'ouverture z est supérieur à 1.
Patent FR-3034944-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement d'une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour établir une communication entre un premier terminal (MOB) et un équipement (UR) fournisseur d'un service géo-localisé accessible à partir d'un identifiant virtuel. Sur réception (E1) par un dispositif de mise en communication (C2C), en provenance du premier terminal, d'une requête d'accès audit service géo-localisé, une première communication (COM9, COM10) est établie entre le dispositif de mise en communication et le premier terminal. Puis, une deuxième communication (COM 24, COM 25) est établie ente le dispositif de mise en communication et l'équipement fournisseur du service géo-localisé. L'équipement du service géo-localisé est identifié à partir d'un identifiant géo-localisé obtenu par la traduction de l'identifiant virtuel du service géo-localisé à partir d'une information de localisation obtenue à partir d'un identifiant associé à un deuxième terminal, au cours de l'acheminement de la demande de communication par un réseau de communication visant à établir la deuxième communication. Le premier terminal et l'équipement du service géo-localisé sont mis en communication (E26) par le dispositif de mise en communication.
Patent FR-3036005-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d'offre agregee d'energie electrique
Inventor: LEBEAU BERNARD
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de fourniture d'offres agrégées d'énergie électrique, à partir d'une pluralité de charges et/ou de sources de sites clients d'un réseau électrique. Le procédé comprend la réception d'informations relatives à une fourniture de puissance électrique issue des charges et/ou des sources de chaque site client, et la détermination (34), de blocs élémentaires de puissance électrique, chaque bloc élémentaire étant défini en deux dimensions par une durée et une puissance électrique. Ces étapes sont suivies d'un rangement spatial (36, 38) de blocs élémentaires pour obtenir un bloc agrégé défini par une puissance électrique et une durée respectant une contrainte sélectionnée parmi une puissance de consigne ou une durée de consigne, l'étape de rangement spatial mettant en œuvre (40) une méthode d'optimisation de remplissage spatial d'un bloc, défini par une puissance maximale et une durée maximale, par des blocs élémentaires.
Patent FR-3022314-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un mecanisme ou d'un verin hydraulique notamment d'un embrayage
Inventor: KOERNER MICHAEL
IPC: F16H19/02
Filed: 2015-06-11
Abstract: Dispositif d'actionnement d'un mécanisme ou d'un vérin hydraulique, notamment un embrayage, comprenant un arbre (2) entraîné par un moteur électrique (9), un élément rotatif (3), un dispositif de transmission (4) et au moins un étage démultiplicateur entre l'arbre (2) et l'élément rotatif (3), une bielle (5) reliée de manière mobile en rotation, de façon excentrée à l'élément rotatif (3), et un élément entraîné (6) pour actionner suivant un mouvement linéaire le mécanisme ou le vérin hydraulique , notamment un embrayage, la bielle (5) étant reliée de manière mobile en rotation à l'élément entraîné (6).
Patent FR-3046021-A1 (FR)
Title: Dispositif composite d'absorption thermique et methode d'obtention
Inventor: SOUPREMANIEN ULRICH
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-12-17
Abstract: Réalisation d'un dispositif d'absorption thermique comportant une première face destinée à être en contact avec une source chaude et une deuxième face opposée à la première face, un réseau de cellules (8) remplies d'un premier matériau à changement de phase (12) étant disposé entre la première face, un passage (9) entre cellules étant rempli d'au moins un deuxième matériau à changement de phase (14) différent du premier matériau à changement de phase (12)
Patent FR-3061326-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour creer un environnement de confiance dans un systeme distribue
Inventor: SAMAMA ARNAUD
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour établir dans un système distribué, des communications de confiance entre une pluralité de processeurs ayant configuré un environnement de confiance permettant un mode d'exécution sécurisé et un mode d'exécution non-sécurisé. En particulier, le dispositif comprend des moyens permettant de recevoir d'un processeur source, une requête de transmission de données, pour des données issues soit du mode d'exécution sécurisé soit du mode d'exécution non-sécurisé ; de placer au moins dans le corps d'une trame les données et dans un champ d'entête de la trame une indication du mode d'exécution relatif aux données, le champ d'entête étant accessible uniquement au niveau matériel; et d'émettre ladite trame sur un lien réseau du système distribué.
Patent FR-3048080-A1 (FR)
Title: Dispositif portable et procede de dosage, reservoir, systeme comportant un tel dispositif et reservoir
Inventor: SANTO DIDIER
IPC: G01G13/285
Filed: 2016-02-19
Abstract: Un dispositif (10) portable de dosage d'au moins un ingrédient associé à une masse prédéterminée comportant : - des moyens de guidage (105) en position en regard d'au moins un réservoir comportant un ingrédient à doser, - des moyens de lecture (110) d'un identifiant d'un ingrédient sur le réservoir comportant ledit ingrédient, - des moyens motorisés (115) de délivrance de l'ingrédient à doser depuis le réservoir, - des moyens d'acquisition (120) d'une mesure de masse de l'ingrédient, - des moyens de commande (125) configurés pour activer les moyens motorisés lorsque le réservoir de l'ingrédient à doser est identifié par les moyens de lecture d'un identifiant et le dispositif est mis en position en regard du réservoir, jusqu'à ce la masse de l'ingrédient acquise par les moyens d'acquisition soit égale à la masse prédéterminée pour l'ingrédient.
Patent FR-3050609-A1 (FR)
Title: Machine pour la coupe de fromages en des realisant une conformation de ces des
Inventor: PELISSON ALAIN
IPC: B26D3/20
Filed: 2016-05-02
Abstract: Machine de coupe prévue pour couper en dés des fromages (20) à pâte ferme, comportant un conformateur (30) disposé transversalement, comportant des passages de conformation (34) du fromage (20), un moyen de mise en pression du fromage (20) suivant un axe longitudinal prévu pour presser ce fromage sur le conformateur (30), et en dessous du conformateur (30) une grille de coupe (40) pouvant coulisser transversalement, qui pour chaque passage de conformation (34) comporte un passage de coupe individuel aligné longitudinalement, présentant une surface au moins aussi grande.
Patent FR-3051128-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage de surface de parois pour un logement d'un joint
Inventor: DE GELIS CHRISTIAN
IPC: B08B9/093
Filed: 2016-05-11
Abstract: Système (15) de nettoyage de surface de parois (6) pour un logement (5) d'un joint (4), le logement (5) décrivant une courbe fermée et comprenant un côté au moins partiellement ouvert, le système (15) comprenant : - au moins un corps (16) mobile, - au moins un dispositif (18) de traitement de surface solidaire du corps mobile et destiné à venir en contact avec au moins une paroi (6) du logement (5) pour le joint (4), - un dispositif (20) de mise en mouvement du corps (16) mobile dans le logement (5) contrôlant la circulation du corps (16) mobile suivant la courbe du logement (5), le dispositif (20) de mise en mouvement comprenant au moins une buse (21) apte à être reliée à une source (22) d'air comprimé pour injecter de l'air sous pression dans le logement (5).
Patent FR-3051105-A1 (FR)
Title: Stand de personnalisation de matelas de couchage formes d'au moins une couche
Inventor: GAMBLIN MAURICE
IPC: A47F7/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un stand de personnalisation de matelas de couchage formés d'au moins une couche (2), ledit stand présentant un emplacement de stockage (1) d'une pluralité de couches (2) qui sont chacune accrochées à une structure supérieure (4) par l'intermédiaire de leur cintre respectif (3), ainsi qu'un emplacement d'essai (8) dans lequel un sommier (9) est monté entre une position verticale de sélection de couches (2) et une position horizontale d'essai du matelas, ledit sommier étant équipé d'au moins une glissière (27) qui, en position verticale, est disposée en vis-à-vis de la structure supérieure (4), les cintres (3) étant agencés pour permettre le déplacement des couches (2) sélectionnées vers ladite glissière, puis leur coulissement le long de ladite glissière pour les superposer sur le sommier (9) en position verticale, ladite glissière étant solidarisée au sommier (9) de sorte à entraîner conjointement et de façon réversible les couches (2) superposées et ledit sommier.
Patent FR-3051400-A1 (FR)
Title: Train arriere a traverse deformable comportant des bras de suspension equilibres
Inventor: TOUPET SEBASTIEN
IPC: B62D65/12
Filed: 2016-05-20
Abstract: Train arrière à traverse déformable pour véhicule automobile, comportant de chaque côté un bras de suspension longitudinal (2) comprenant à l'arrière un moyeu de roue (6) et à l'avant une articulation (12) prévue pour se fixer à la caisse du véhicule, ce train comportant une traverse déformable (4) dont chaque extrémité est fixée de manière rigide à un bras de suspension (2), chaque bras de suspension (2) comportant un contrepoids (14) fixé dessus de manière rigide qui est disposé à l'avant de l'axe de son articulation (12).
Patent FR-3052762-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'un matelas de fibres minerales par detection et evacuation de defauts localises, et procede correspondant
Inventor: ROUCHON JEAN-MAURICE
IPC: D04H3/004
Filed: 2016-06-17
Abstract: Une installation (1) de traitement d'un matelas de fibres minérales (10) se déplaçant selon un plan et une direction de défilement (X), par détection et élimination de défauts localisés (M), comprend : - un premier organe de transport (2), - un deuxième organe de transport (3) disposé à la suite du premier organe de transport dans la direction de défilement (X) et séparé de celui-ci dans ladite direction par une zone de traitement (4), - un dispositif (5) de détection de défauts localisés dans le matelas de fibres minérales (10), en amont de la zone de traitement dans la direction de défilement (X), et - dans la zone de traitement (4), un dispositif (6) d'élimination de défauts adapté pour éliminer en ligne un défaut (M) détecté par le dispositif de détection (5) en éliminant la partie de matelas le contenant.
Patent FR-3054860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation d'ondes de pression pour injecteurs de carburant de moteur thermique
Inventor: DESCOTTES XAVIER
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention porte sur un injecteur de carburant (10) de moteur, comportant: - un corps (12), - une aiguille (16) positionnée à l'intérieur d'une première cavité (20), ladite aiguille (16) étant montée mobile en translation entre une position de repos dans laquelle ladite aiguille (16) repose contre un siège (22) et une position active, ledit corps (12) comportant: - une deuxième cavité (34), dite d'accumulation de carburant, positionnée en amont de ladite aiguille (16), ladite cavité d'accumulation (34) ayant une extrémité débouchant vers un rail d'injection de carburant et une autre extrémité débouchant vers une valve (40) de ladite aiguille (16), et - un dispositif d'atténuation d'ondes de pression (42) positionné à l'intérieur de ladite cavité d'accumulation (34) diminuant une longueur apparente (L) de ladite cavité d'accumulation (34) pour des ondes de pression traversant ladite cavité d'accumulation (34).
Patent FR-3055825-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d’un materiau en feuille et procede correspondant.
Inventor: TORCHEBOEUF BRUNO
IPC: B25J15/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déplacement d'un matériau en feuille (7), tel qu'une plaque de verre, entre deux positions, une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale, le dispositif comportant des moyens de préhension (1) définissant un premier plan (P) sensiblement parallèle à celui du matériau en feuille lorsque les moyens de préhension sont en prise avec le matériau, ces moyens de préhension étant mobiles en rotation autour d'un axe (13) situé dans un deuxième plan parallèle au premier plan et solidaire d'un châssis (2) et étant également mobiles en translation verticale par rapport au châssis, ainsi que des moyens de retenue (4) des moyens de préhension, fixés aux moyens de préhension en un point (42) plus éloigné du châssis que l'axe et au châssis en un point (20) situé au-dessus du deuxième plan, de manière à entrainer en rotation les moyens de préhension (1) autour de l'axe (13) lors du déplacement vertical de l'axe par rapport au châssis.