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Patent WO-2015055284-A1 (WO)
Title: Système de polymérisation équipé d'un dispositif régénération pour dispositif de purification par catalyse et/ou adsorption, dispositif de régénération et procédé de régénération
Inventor: WITZLEB VOLKER
IPC: B01D53/04
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de polymérisation (100) servant à obtenir au moins un produit de polymérisation (1) à partir d'au moins un flux d'alimentation gazeux (1, 2) riche en hydrocarbures, qui comprend au moins un dispositif de purification par catalyse et/ou adsorption (20) servant à retirer au moins partiellement au moins un composant indésirable se trouvant dans l'au moins un flux d'alimentation (1, 2) et un dispositif de régénération (10) servant à régénérer le dispositif de purification (20). Le dispositif de régénération (10) est adapté pour conditionner au moins temporairement un gaz de régénération (4) et le guider à travers le dispositif de purification (20) au moyen d'un circuit de gaz (11) partiellement fermé. La présente invention concerne également un procédé de régénération correspondant.
Patent WO-2015172800-A1 (WO)
Title: Nouvelles molécules multispécifiques et nouvelles méthodes de traitement basées sur ces molécules multispécifiques
Inventor: URECH DAVID
IPC: C07K16/28
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne de nouvelles méthodes de traitement à base d'anticorps, qui comprennent l'utilisation d'anticorps combinant une grande affinité et une forte puissance. Elle concerne en particulier l'utilisation d'anticorps contre un épitope particulier.
Patent WO-2016082848-A1 (WO)
Inventor: CHAMBOSSE CYRILL
IPC: B60R16/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: A fixation means (1) adapted for mounting a wire harness (H) on a support structure (60) of a vehicle (2), comprising a rigid portion (21) adapted for clamping the wire harness (H), and a flexible arm (26) adapted for clamping said fixation means on the support structure (60), so as to squeeze the support structure (60) between the flexible arm (60) and the rigid portion (21).
Patent WO-2014114775-A1 (WO)
Title: Wriststrap clasp for timepiece
Inventor: WENGER SYLVAIN
IPC: A44C5/24
Filed: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a clasp (1) having a locking device (4, 8, 14), a control member (12) intended to deactivate the locking device (4, 8, 14) in order to open the clasp (1), and a device for adjusting the useful length of the clasp (1), the control member (12) also being intended to act on the device for adjusting the useful length, the clasp (1) being characterized in that the control member (12) has a central rest position and is able to move between at least first and second active positions that are located on either side of the rest position and are associated, respectively, with deactivation of the locking device (4, 8, 14) and actuation of the device for adjusting the useful length.
Patent WO-2015139715-A1 (WO)
Title: Système de filtrage et procédé de filtrage pour un dispositif d'implant cochléaire
Inventor: AKHOUN IDRICK
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un dispositif d'implant cochléaire (10) et un dispositif de filtrage (13) communiquant avec le dispositif d'IC, le dispositif d'IC comprenant : une barrette d'électrodes (19) comprenant une pluralité d'électrodes de stimulation (18) destinées à être implantées dans une cochlée d'un patient (200) pour la stimulation électrique de la cochlée, une unité de signal de stimulation (48, 54) pour générer des signaux de stimulation à fournir aux électrodes de stimulation, une unité (14, 19, 24) pour capturer les signaux d'ECAP induits au niveau des électrodes en réponse à la stimulation de la cochlée par l'application de signaux de stimulation aux électrodes; le dispositif de filtrage étant conçu pour coopérer avec l'unité de signal de stimulation de manière à fournir aux électrodes des signaux de stimulation appropriés pour réaliser des mesures de fonction de croissance, des mesures de rétablissement et des mesures d'étalement de l'excitation et conçu pour estimer, pour au moins une partie des électrodes, le niveau seuil du courant nécessaire pour obtenir un signal ECAP sur base des mesures de fonction de croissance interpolées du signal d'ECAP à au moins quatre niveaux différents de courant; pour réaliser les mesures de rétablissement pour au moins certaines des électrodes pour lesquelles un niveau d'ECAP d'au moins 100 μν a été mesuré dans les mesures de fonction de croissance, les mesures de rétablissement comprenant des mesures d'ECAP à un niveau de courant constant en fonction d'un intervalle interimpulsion du signal de stimulation en vue d'obtenir une fonction de rétablissement pour chacune des électrodes mesurées en rétablissement et d'obtenir une constante de temps de rétablissement pour chacune des électrodes mesurées en rétablissement à partir d'un ajustement exponentiel de la fonction de rétablissement respective; et pour réaliser une mesure d'étalement de l'excitation (spread-of-excitation - SOE) pour au moins certaines de ces électrodes pour lesquelles un niveau d'ECAP d'au moins 100 µν a été mesuré dans les mesures de fonction de croissance, le courant de stimulation étant appliqué consécutivement uniquement à une des électrodes comme électrode de sonde lorsqu'un niveau d'ECAP est mesuré consécutivement en chacune des électrodes valides afin d'obtenir une fonction d'étalement de l'excitation; et obtenir, pour chaque électrode utilisée comme électrode de sonde, une largeur de stimulation électrique à partir d'un ajustement de la fonction d'étalement de l'excitation; un point de mesure dans toutes les mesures étant accepté par le dispositif de filtrage comme mesure d'ECAP valide uniquement si le signal d'ECAP est d'au moins 50 μν et si le rapport signal-à-bruit (signal-to-noise ratio - SNR) est supérieur à 5 dB, le niveau de bruit étant mesuré à des moments où la cochlée n'est pas stimulée électriquement.
Patent WO-2014154553-A1 (WO)
Title: System and method for handling plant engineering data
Inventor: ABELE LISA THERESA
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-03-20
Abstract: Methods for modeling a physical facility and corresponding systems and computer-readable mediums. A method includes receiving a plant concept model of a physical facility including a plurality of metamodel entities and receiving a plurality of plant foundational models corresponding to the plant concept model, each plant foundational model addressing a different engineering aspect of the physical facility. The method includes integrating the plurality of plant foundational models and defining a plurality of plant type models each corresponding to a respective plant foundational model. The method includes defining a plurality of plant instance models each corresponding to a respective plant type model and creating an integrated model that provides a user view that combines the plant foundational models and plant instance models. The method includes storing the integrated model.
Patent WO-2014154689-A1 (WO)
Title: Electroless copper plating solution
Inventor: BRÜNING FRANK
IPC: C23C18/40
Filed: 2014-03-25
Abstract: The invention relates to an electroless aqueous copper plating solution, comprising - a source of copper ions, - a reducing agent or a source of a reducing agent, and - a combination of i) at least one polyamino disuccinic acid, or at least one polyamino monosuccinic acid, or a mixture of at least one polyamino disuccinic acid and at least one polyamino monosuccinic acid, and ii) one or more of a compound which is selected from the group consisting of ethylenediamine tetraacetic acid, N'-(2-Hydroxyethyl)-ethylenediamine-N,N,N'- triacetic acid, and Ν,Ν,Ν',Ν'-Tetrakis (2-hydroxypropyl)ethylenediamine, as complexing agents, as well as to a method for electroless copper plating utilizing said solution and the use of the solution for the plating of substrates.
Patent WO-2014154788-A1 (WO)
Title: Lutein composition suitable for infant food formulations
Inventor: BECK MARKUS
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: The present invention is related to a powderous composition which comprises lutein and which is used in infant food formulations or premixes for infant food formulations.
Patent WO-2014187606-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for additive manufacturing
Inventor: LJUNGBLAD ULRIC
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: A method for forming a three-dimensional article through successive fusion of parts of a powder bed, which parts corresponds to successive cross sections of the three-dimensional article, said method comprising the steps of: providing a model of said three dimensional article, providing a first powder layer on a work table, directing a first energy beam from a first energy beam source over said work table causing said first powder layer to fuse in first selected locations according to said model to form a first cross section of said three-dimensional article, directing a second energy beam from a second energy beam source over said work table causing said first powder layer to fuse in second selected locations according to said model to form the first cross section of said three-dimensional article, wherein said first and second locations of said first powder layer are at least partially overlapping each other.
Patent WO-2014166992-A1 (WO)
Title: Système de piles à combustibles haute efficacité à récupération chimique du gaz d'anode et capture du carbone
Inventor: IYENGAR ARUN K S
IPC: C01B3/10
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obtenir une évacuation du gaz d'anode (38, 39) depuis un empilement de piles à combustibles (36) et une capture du dioxyde de carbone (54) par apport de reformat et d'air dans un empilement de piles à combustibles (36) dans lequel l'évacuation du gaz (38, 39) est apporté à une série de lits d'oxydation-réduction (44, 46) afin d'obtenir des flux de sortie a) de H 2 O et de CO 2  (41´) envoyés à un condenseur (52) pour récupérer le CO 2  (54), et b) de H 2 O et de CO (48) recyclés vers l'empilement de piles à combustibles (36).
Patent WO-2015172809-A1 (WO)
Title: Ensemble microphone et procédé de fabrication d'un ensemble microphone
Inventor: ROCCA GINO
IPC: H04R19/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble microphone (1) comportant un microphone MEMS (2) à double platine arrière configuré pour délivrer un signal de sortie différentiel, un ASIC (3) comportant un amplificateur différentiel (9) configuré pour recevoir le signal de sortie différentiel, et un élément (14) de commande configuré pour adapter un réglage du microphone MEMS (2) à double platine arrière et/ou de l'ASIC (3). La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication dudit ensemble microphone.
Patent WO-2014187708-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement pour traiter des valeurs de données de détection de forme optique
Inventor: HANSIS EBERHARD SEBASTIAN
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement (1) pour traiter des valeurs de données de détection de forme optique (OSS), dans lequel un signal de mouvement tel qu'un signal ECG est utilisé pour déterminer les fiabilités des valeurs de données OSS et dans lequel les valeurs de données OSS sont traitées suivant les fiabilités déterminées. Par conséquent, les informations de fiabilité peuvent être considérées, avant de présenter les emplacements OSS à un utilisateur. Par exemple, un filtre de moyennage peut être appliqué aux valeurs de données OSS, les valeurs de données OSS pouvant être pondérées en fonction des fiabilités déterminées et les valeurs de données OSS pondérées peuvent être moyennées, ou les valeurs de données OSS ayant une fiabilité relativement faible peuvent être rejetées. Cela peut conduire à une localisation à base d'OSS améliorée, dans laquelle un utilisateur est moins trompé ou pas trompé du tout par des mesures d'emplacement erronées.
Patent WO-2014202507-A1 (WO)
Title: Procédé pour enrichir des acides sélénoaminés de plante par adaptation chimique
Inventor: GUERRERO LÓPEZ BEATRIZ
IPC: C05D9/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour enrichir des plantes en sélénium organique, la plante étant alimentée par une solution de nutriment enrichie par au moins l'un parmi le sélénite de sodium et le sélénate de sodium à une concentration en sélénium total inférieure à 10 µm, une plante enrichie en sélénium organique utilisant ce procédé et un produit obtenu à partir de cette plante.
Patent WO-2014207047-A1 (WO)
Title: Dispositif pour dériver des courants de mise à la terre, notamment dans des éoliennes
Inventor: FABER MANFRED
IPC: H01R39/22
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour dériver des courants de mise à la terre, notamment dans des éoliennes, de machines électriques comportant un anneau de mise à la terre disposé sur un rotor de la machine électrique et un élément de contact par frottement relié à la masse et en contact avec l'anneau de mise à la terre. Selon l'invention, l'élément de contact par frottement présente des balais de carbone présentant une masse volumique apparente de 1,1 à 1,4 g/m³ et les balais de carbone présentent un insert métallique d'argent, la proportion d'argent étant comprise entre 1 et 8 %.
Patent WO-2015000785-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour traiter une tâche de reprographie
Inventor: VAN HORSSEN ERNST P
IPC: G06F3/12
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour recevoir une tâche de reprographie consistant en une première étape de traitement sur un support par un premier appareil de traitement, suivie d'une deuxième étape de traitement sur le support par un deuxième appareil de traitement, les supports qui doivent sortir du premier appareil de traitement étant à soumettre à des opérations de traitement de support entre la première étape de traitement et la deuxième étape de traitement comprenant le déchargement du premier appareil de traitement, les opérations de traitement de support intermédiaires et le chargement dans le deuxième appareil de traitement ; le dispositif comprenant : un contrôleur agencé pour créer ou recevoir la tâche de reprographie ; le contrôleur étant également agencé pour accéder à une zone de stockage stockant des informations de configuration sur le deuxième appareil de traitement, les informations de configuration concernant le chargement des supports dans le deuxième appareil de traitement ; le contrôleur étant agencé pour spécifier la première étape de traitement dans la première spécification de la tâche de reprographie afin de simplifier les opérations de traitement des supports.
Patent WO-2014207236-A1 (WO)
Title: Structure d'aéronef à capacité de capture d'énergie solaire
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: H01L31/048
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une structure d'aéronef (10), en particulier le fuselage, les nacelles ou les ailes, comportant, sur tout ou partie d'une surface extérieure (21) susceptible d'être soumise à des impacts de foudre, une couche de polymère souple (30), un film photovoltaïque (40) ainsi qu'une couche de protection (50) dudit film photovoltaïque. Cette structure d'aéronef présente principalement une capacité de capture d'énergie solaire permettant de subvenir à des besoins d'un aéronef ainsi qu'une capacité de protection contre les effets de la foudre.
Patent WO-2015004150-A1 (WO)
Title: Bande de roulement pour poids lourd à bruit réduit.
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/11
Filed: 2014-07-08
Abstract: Bande de roulement pour pneu destiné à l'équipement d'un véhicule poids lourd, comprenant: - des blocs (31, 32), et des rainures circonférentielles et transversales formant un dessin de sculpture directionnel, - un plan séparateur séparant une partie de sculpture à gauche dudit plan et une partie de sculpture à droite, - les rainures circonférentielles (11,12) délimitant au moins trois rangées intermédiaires de blocs et deux rangées de bord, - la face avant et la face arrière de chaque bloc coupant la face de contact selon une arête d'attaque Ai et une arête de fuite Fi respectivement, cette bande de roulement étant telle que le dessin de sa sculpture est conçu de manière à ce que les arêtes d'attaque Ai de tous les blocs soient décalées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel d'une manière appropriée afin que : - ces arêtes d'attaque rentrent de façon successive dans le contact pendant le roulage, - l'entrée dans le contact de ces arêtes d'attaque se fasse en alternance sur un côté du plan séparateur puis sur l'autre côté du même plan séparateur dans une sorte de va-et-vient.
Patent WO-2015120922-A1 (WO)
Title: Procédé et système de mise en œuvre d'une campagne de promotion
Inventor: GRUCA KRZYSZTOF
IPC: G06Q30/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de mettre en œuvre une campagne de promotion, et consistant : a) à authentifier un coursier au moyen d'une machine à colis (20, 20') ; b) à recevoir du coursier la sélection d'une campagne de promotion cible dans une liste de campagnes de promotion ; c) à déterminer un ensemble de compartiments (30) réservés associé à la campagne de promotion cible ; d) à déterminer un ensemble de compartiments (30) vides dans la machine à colis (20, 20') ; e) à mettre l'ensemble de compartiments vides en correspondance avec l'ensemble de compartiments réservés pour déterminer un ensemble de compartiments cibles ; f) à ouvrir et/ou déverrouiller l'ensemble de compartiments (30) cibles de la machine à colis (20, 20') afin de charger des objets ; g) à recevoir des données indiquant qu'au moins un des compartiments (30) cibles a été chargé ; h) à mémoriser des données d'association associant le ou les compartiments (30) cibles à la campagne cible.
Patent WO-2015032751-A1 (WO)
Inventor: STEGMANN EFTHIMIA
IPC: C07C227/18
Filed: 2014-09-02
Abstract: The present invention relates to isolated nucleic acids and proteins or peptides for the biosynthesis of [S,S]-ethylenediamine disuccinate ([S,S]-EDDS), expression and deletion vectors, host cells and deletion mutants, a method and a kit for the biosynthesis of [S,S]-EDDS.
Patent WO-2015067622-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage de ligne/conduite et robot industriel équipé d'un tel dispositif de guidage de ligne/conduite
Inventor: ROTH STEFAN
IPC: B25J19/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage de ligne/conduite (14, 15) servant à guider une ou plusieurs lignes/conduites d'alimentation (19) le long d'un bras manipulateur (1) qui comporte une pluralité d'éléments (G1 à G7) reliés par au moins trois articulations (L1 à L6), ledit dispositif de guidage comprenant : un ou plusieurs supports (20, 21, 22) conçus pour fixer un ou plusieurs tronçons (19a), notamment fixes, de la ligne/conduite d'alimentation (19) à un ou plusieurs des éléments (G1 à G7) du bras manipulateur (1), et - un dispositif d'entraînement (16, 17) commandable qui est conçu pour régler de façon active un ou plusieurs autres tronçons (19b), notamment mobiles, de la ligne/conduite d'alimentation (19) par rapport au bras manipulateur (1). L'invention concerne également un robot industriel (3) équipé d'un tel dispositif de guidage de ligne/conduite (14, 15).
Patent WO-2015067688-A1 (WO)
Title: Matériau composite, composant absorbant la chaleur, et procédé de production du matériau composite
Inventor: SCHEICH GERRIT
IPC: C03B19/06
Filed: 2014-11-06
Abstract: Dans un matériau composite connu comportant une matrice de silice fondue, il subsiste des régions noyées de phase contenant du silicium. Pour obtenir un matériau composite qui convient à la production de composants utilisables dans des procédés de traitement thermique à haute température même quand des critères exigeants sont imposés sur l'imperméabilité aux gaz et sur la pureté, la solution selon l'invention porte sur un matériau composite imperméable aux gaz, ayant une porosité fermée inférieure à 0,5 % et une densité spécifique d'au moins 2,19 g/cm 3 , et ayant à une température de 1000°C une émissivité spectrale d'au moins 0,8 pour des longueurs d'ondes entre 2 et 8 µm.
Patent WO-2015086640-A1 (WO)
Title: Procédés pour adhérer des surfaces de tissu et des matières, et leurs utilisations biomédicales
Inventor: LIEBLER LUDWIK
IPC: A61K33/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour adhérer des surfaces de tissu et des matières, et leurs utilisations biomédicales. En particulier, la présente invention concerne un procédé pour adhérer une première surface de tissu à une seconde surface de tissu chez un sujet en ayant besoin, comprenant les étapes consistant à adsorber une couche de nanoparticules sur au moins une des surfaces de tissu, et à rapprocher les surfaces pendant une durée suffisante pour permettre aux surfaces d'adhérer l'une à l'autre. La présente invention concerne également un procédé pour adhérer une matière à un tissu biologique chez un sujet en ayant besoin, comprenant les étapes consistant à adsorber une couche de nanoparticules sur la surface de la matière et/ou du tissu biologique, et à rapprocher la matière et le tissu biologique pendant une durée suffisante pour permettre à la matière et au tissu biologique d'adhérer l'un à l'autre.
Patent WO-2015110251-A1 (WO)
Title: Méthode de forage d'un puits en circulation continue et dispositif d'interception et de redistribution de fluide utilisé dans cette méthode
Inventor: GIROLA GIORGIO
IPC: E21B21/10
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de forage d'un puits en circulation continue et un dispositif d'interception et de redistribution de fluides pour cette méthode de forage, comprenant une chambre principale (5) en communication avec une première chambre auxiliaire (6) et avec une deuxième chambre auxiliaire (7) telles que, pendant le mode de flux de forage direct (F1), lesdites chambres auxiliaires (6, 7) sont placées en communication fluidique entre elles. Par rapport à l'état de la technique, le dispositif et la méthode de l'invention présentent l'avantage de réduire de manière significative l'usure localisée sur le système d'interception et de redistribution du fluide de forage, grâce à l'exploitation de chambres auxiliaires qui sont mises en communication fluidique entre elles et qui ainsi rendent même possible le maintien des débits élevés nécessaires pour des puits de plus grandes dimensions et/ou qui utilisent de l'équipement de fond de trou pour mettre en rotation le trépan (normalement par des moteurs ou turbines hydrauliques).
Patent WO-2015135626-A1 (WO)
Title: Système de pile à combustible
Inventor: BADER MICHAEL
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un système de pile à combustible (1) comprenant au moins une pile à combustible (3) dotée d'une conduite (18), qui sert à évacuer l'air vicié (A) hors d'un espace cathodique (4) de la pile à combustible (3), ainsi que d'une conduite de purge (14), qui sert à évacuer l'effluent gazeux (P) hors d'un espace anodique (5) de la pile à combustible (3); au moins un silencieux (19, 19'), avec une arrivée d'air vicié (22) et une sortie d'air vicié (23) dans la conduite d'évacuation (18), qui se compose d'une enveloppe extérieure (20) fermée vis-à-vis de l'extérieur et d'un tuyau d'air vicié (21) qui s'étend depuis l'arrivée d'air vicié (22) jusqu'à la sortie d'air vicié (23) sur toute la longueur de l'enveloppe (20) et qui possède des orifices (24) de liaison avec l'espace (25) à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (20). Le système de pile à combustible selon l'invention est caractérisé en ce que la conduite de purge (14) débouche dans l'enveloppe (20).