baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064555-A1 (FR)
Title: Fauteuil convertible avec repose jambes ou sans repose jambes et procede de conversion
Inventor: TEXERAUD LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: Un siège comporte une assise (20) et une boîte (30), comportant un caisson (33) placé sous la surface support de matelas d'assise. La boîte (30) peut être fixée immobile sur la structure de l'assise ou fixée mobile par rapport à la structure de l'assise par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs bras articulés (315), et la boîte comporte un ensemble d'emplacements pour fixations dont un premier sous-ensemble dans lequel chaque emplacement pour une fixation est situé en vis-à-vis d'un point d'attache fixe sur la structure de l'assise, et dont un deuxième sous-ensemble, dont tous les emplacements pour fixations sont tous distincts de ceux du premier sous-ensemble, dans lequel chaque emplacement pour une fixation est situé en vis-à-vis d'un point d'attache sur un bras articulé (315) lorsque le siège est pourvu du ou des bras articulés. Le procédé de conversion d'un siège ne comportant pas de repose jambes en un siège comportant un repose jambes, ou inversement, comporte une étape dans laquelle la boîte (30) est fixée simultanément à la structure de l'assise et à au moins un bras articulé (315).
Patent FR-3065487-A1 (FR)
Title: Procede de determination du vieillissement d'un catalyseur de ligne d'echappement de vehicule automobile
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détermination du vieillissement d'un catalyseur équipant une ligne d'échappement, notamment de véhicule automobile, ladite ligne d'échappement étant équipée de sondes à oxygène en amont et en aval du catalyseur, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de mesure (103) d'une capacité brute de stockage en oxygène du catalyseur à un instant donné, - une étape de détermination d'un état du catalyseur en fonction de la mesure de la capacité brute de stockage en oxygène, - une étape de détermination (108) d'une capacité de stockage en oxygène corrigée à partir d'un facteur correctif qui dépend d'une température du catalyseur, d'un débit des gaz d'échappement, et de l'état du catalyseur, et - une étape de détermination (109) du vieillissement du catalyseur en fonction de la capacité de stockage en oxygène corrigée.
Patent FR-3061244-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exploitation du vent
Inventor: HUANG SHIH-YU
IPC: F03D1/06
Filed: 2017-12-26
Abstract: Le dispositif d'exploitation du vent comprend : un moyeu (10), une pluralité de première et deuxième branches (11, 12) s'étendant radialement vers l'extérieur en étant agencées selon des intervalles égaux autour d'une première extrémité et d'une deuxième extrémité du moyeu (10), respectivement, une pluralité d'ensembles (20) formant des pales (23) et un bâti (30) sur lequel ledit moyeu (10) est monté rotatif. Chaque première branche (11) est alignée et parallèle à une deuxième branche (12). Chaque ensemble (20) formant une pale (23) comprend une première poutre (21), une deuxième poutre (22) et une pale (23) plate. Les première et deuxième poutres (21, 22) sont reliées à un premier bord et à un deuxième bord opposé de la pale (23) respectivement, le long de ces bords. Les deux extrémités de la première poutre (21) sont reliées par des broches aux extrémités extérieures d'une paire de première et deuxième branches (11, 12) correspondantes de sorte que la pale (23) soit apte à pivoter autour de la première poutre (21).
Patent FR-3077516-A1 (FR)
Title: Outil de serrage a double action
Inventor: SCOHIER HERVE
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un outil de serrage comprenant une platine et un pignon (10) qui est destiné à recevoir un élément à serrer, le pignon étant relié à un train d'engrenages de l'outil assurant la rotation du pignon autour d'un axe donné (Z') afin de provoquer en service un premier serrage de l'élément sur un support, le pignon et la platine étant pourvus de leurs moyens d'accouplement temporaire en rotation autour dudit axe pour assurer en service un deuxième serrage de l'élément par rotation de la platine.
Patent FR-3079943-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de commande d'un drone avec effet de travelling compense, programme d'ordinateur associe
Inventor: FAUCHARD SIMON
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Ce dispositif électronique de commande (14) est configuré pour commander un drone (10) équipé d'une caméra (1 2) comportant au moins un capteur d'image(s) (26).
Le dispositif de commande (14) comprend un module (30) de réglage d'une valeur de zoom de la caméra (12) et un module (32) de pilotage d'un mouvement du drone (10).
Le dispositif de commande (14) comprend un module (34) de coordination du module de réglage (30) et du module de pilotage (32), en détectant une variation d'une grandeur parmi la valeur de zoom et une distance capteur-cible, et en commandant, en fonction de la variation détectée, une variation de l'autre grandeur parmi la valeur de zoom et la distance capteur-cible, la distance capteur-cible étant une distance entre le capteur d'image(s) (26) et une cible (36) prédéfinie, selon un axe de visée (28) de la caméra (12).
Patent FR-3080962-A1 (FR)
Title: Procede de controle de micro-reseau
Inventor: RADVANYI ETIENNE
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un micro-réseau caractérisé en ce que, caractérisé en ce que en régime permanent : la somme des puissances injectées dans le micro-réseau injectée par une au moins une source renouvelable, au moins un moyen de stockage et au moins une centrale thermique est égale à la puissance consommée ; la puissance injectée par la au moins une centrale thermique est soit nulle, soit supérieure à la puissance minimale de bon fonctionnement de ladite centrale thermique ; une puissance maximale injectée/absorbée par le au moins un moyen de stockage est supérieure (en valeur absolue) ou égale à la puissance minimale de bon fonctionnement de l'au moins une centrale thermique.
Patent FR-3082875-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a au moins deux corps et prelevement de puissance
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-06-22
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, cette turbomachine comportant au moins un corps basse pression (12a) et un corps haute pression (12b), ainsi que des moyens (54) de prélèvement de puissance sur ledit corps basse pression, qui comportent un premier arbre (54a) de prélèvement de puissance dont une extrémité radialement interne porte un premier pignon conique (54b) engrené avec une première roue conique de renvoi (54c) entraînée par ledit corps basse pression, la turbomachine comportant en outre un premier support annulaire de palier (76) s'étendant autour dudit axe et solidaire d'un stator, caractérisée en ce que ledit premier support de palier comprend une première portion (76b) sensiblement cylindrique qui s'étend coaxialement à une seconde portion (54ca) sensiblement cylindrique de ladite roue de renvoi, ces première et seconde portions étant guidées l'une à l'intérieur de l'autre par des paliers (78, 80), et ladite roue de renvoi est entraînée par ledit corps basse pression par l'intermédiaire d'une pièce annulaire d'amortissement (86, 86') qui est indépendante dudit premier support de palier.
Patent FR-3083984-A1 (FR)
Title: Dispositif pour injecter une solution d'insuline(s)
Inventor: SOULA RÉMI
IPC: A61P5/50
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour injecter ou transférer une solution d'insuline (s), agencé pour la fabrication in situ, ou préparation extemporanée, d'une solution d'insuline (s) comprenant un accélérateur de l'insuline, prête à l'emploi. Ledit dispositif comprend un réservoir, ledit réservoir comprenant un accélérateur de l'insuline sous forme solide ou sous forme liquide et ledit réservoir étant dépourvu d'insuline. L'invention concerne également une seringue comprenant un réservoir et comprenant un accélérateur de l'insuline sous forme solide.
Patent FR-3087149-A1 (FR)
Title: Stratifie de laine de verre
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un stratifié comportant - un panneau de laine minérale dont les fibres sont liées par un premier liant organique, présentant une masse volumique inférieure ou égale à 40 kg/m3 et - un surfaçage comprenant un voile non-tissé de fibres minérales textiles liées par un deuxième liant organique, collé sur au moins une des deux faces principales du panneau de laine minérale, le stratifié étant caractérisé par le fait que la raideur en traction du voile non-tissé est supérieure à 30 N/mm. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel stratifié.
Patent FR-3088439-A1 (FR)
Title: Detection de defaut electrique dans une generatrice
Inventor: CHEAYTANI JALAL
IPC: H02K11/20
Filed: 2018-11-12
Abstract: Un procédé de surveillance et détection de défaut dans une machine asynchrone à double alimentation incluant un stator et un rotor, ledit procédé étant mis en œuvre par des moyens informatiques. Le procédé comprend :a. recevoir (101) une mesure de courant et tension du stator, et une mesure de vitesse de rotation relative entre le stator et le rotor ;b. en déduire (102) une puissance statorique en fonction du temps ;c. effectuer (105) une analyse harmonique de la puissance statorique obtenue incluant d’appliquer une transformée en ondelettes à la puissance statorique ;d. comparer (106) la représentation harmonique obtenue à une représentation harmonique de référence, ladite représentation harmonique de référence étant sélectionnée en fonction de la mesure de vitesse de rotation, de manière à détecter des défauts dans ladite machine en fonction d’éventuelles différences identifiées par la comparaison.Fig. 1
Patent FR-3091447-A1 (FR)
Title: Armature d’enceinte acoustique comprenant un dispositif de connexion à une autre enceinte acoustique et enceinte acoustique comportant une telle armature
Inventor: ECOSSE ERIC
IPC: H04R27/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Une armature (2) d’enceinte acoustique comprenant un dispositif de connexion (21) à une autre enceinte acoustique, le dispositif de connexion (21) comportant un œillet (210) et un système de verrouillage (3), le système de verrouillage (3) comportant une patte avant (31a) et une patte arrière (31b), un coulisseau (32) disposé entre les deux pattes (31a ; 31b) et configuré pour coulisser entre une position haute et une position basse sous l’action d’un premier organe élastique relié au coulisseau (32), et un actionneur (38) configuré pour prendre une position tirée et une position poussée. Le système de verrouillage (3) étant configuré pour prendre une configuration verrouillée et une configuration armée, le système de verrouillage (3) passant de la configuration verrouillée à la configuration armée par déplacement de l’actionneur (38) et de la configuration armée à la configuration verrouillée par déplacement du coulisseau (32) de la position basse à la position haute. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093171-A1 (FR)
Title: Installation de séchage de végétaux
Inventor: DUVEAU FRANÇOIS
IPC: F28F17/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Installation (1) de séchage de végétaux comprenant : - un séchoir (2) équipé d’une entrée (21) d’air, d’une sortie (22) de recirculation d’air, et d’une sortie (23) d'échappement d’air obturable, - une chambre (3) d’admission d’air équipée d’une entrée (31) d’admission d’air extérieur obturable, et dans laquelle débouche la sortie (22) de recirculation d’air du séchoir (2), -une unité (4) frigorifique comprenant un compresseur, un condenseur (42) et un évaporateur (43), -un circuit (5) de circulation forcée d’air reliant la chambre (3) d’admission d’air à l’entrée (21) d’air du séchoir (2) en passant à travers l’évaporateur (43) et le condenseur (42) de l’unité (4) frigorifique, - une unité (6) de pilotage. L’installation (1) comprend un dispositif (8) de collecte des condensats de l’évaporateur (43), un dispositif (7) activable/désactivable de chauffage de l’air de la chambre (3) d’admission d’air, et deux modes de fonctionnement, l'un dans lequel le compresseur est en fonctionnement, l'autre dans lequel le compresseur est à l’arrêt, et le dispositif (7) de chauffage de l’air de la chambre (3) d'admission d'air est actif dans chacun des modes de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3095334-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation d’une gouttiere orthodontique
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation, par ordinateur, à un instant « actualisé », de la conformité d’une gouttière orthodontique à une arcade dentaire d’un patient, dite « arcade de support », ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : réalisation d’un modèle tridimensionnel numérique de l’arcade de support, dans sa configuration à l’instant actualisé, ou « modèle de référence actualisé », et détermination, dans le modèle de référence actualisé, d’une surface de support de la gouttière ; déformation, en fonction de la géométrie de la gouttière, de la surface de support pour obtenir une surface de support déformée ; comparaison d’une surface extérieure de la gouttière avec ladite surface de support déformée, puis détermination, en fonction de ladite comparaison, d’au moins un score de conformité de la gouttière à l’arcade de support. Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3095394-A1 (FR)
Title: Système de sécurité par ceinturage sur un siège de véhicule
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-04-25
Abstract: Système de sécurité par ceinturage sur un siège de véhicule L’invention concerne un système de sécurité pour retenir une personne (10) sur un siège (11) d’un véhicule (1), le système comprenant :- des moyens d’ancrage (3) du ou des organes de ceinturage, les moyens d’ancrage comprenant au moins un premier organe d’ancrage (31) et au moins un deuxième organe d’ancrage (32) complémentaires l’un de l’autre ;- un équipement personnel individuel (4) comprenant au moins un organe de ceinturage, et présentant le ou les premiers organes d’ancrage, l’équipement personnel individuel étant destiné à être porté par la personne ;- un support dorsal (5) pour la personne, destiné à être installé à demeure dans le véhicule, et présentant le ou les deuxièmes organes d’ancrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095623-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de sécurité de type rideau pour véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/232
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité de type rideau pour véhicule automobile, comportant un sac gonflable (11) prévu pour se déployer vers le bas le long d'une surface latérale intérieure de l’habitacle dudit véhicule ainsi qu’un générateur de gaz (12) apte à assurer le déploiement et le gonflage dudit sac (11) ; caractérisé en ce que ledit sac (11) comporte un réseau de poches comprenant au moins une poche primaire (15) reliée fluidiquement à une sortie dudit générateur de gaz (12) ainsi qu’au moins une première série de poches secondaires (16, 17, 18) reliées fluidiquement les unes aux autres par des conduites respectives (23, 24) et dont l’une d’entre elles (16) est reliée fluidiquement à la dite poche primaire (15) par une autre conduite (25). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095683-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité et dispositif et ensemble de serrage comprenant un tel joint d’étanchéité
Inventor: CLERC DYLAN
IPC: F16L21/08
Filed: 2019-05-03
Abstract: Joint d’étanchéité et dispositif et ensemble de serrage comprenant un tel joint d’étanchéité Le joint d’étanchéité (20) comprend un premier et un deuxième manchon coaxiaux (30, 40), disposés l'un autour de l'autre en étant retenus l'un par rapport à l'autre. Chaque manchon est formé par une bande enroulée sur elle-même (32, 42) dont les extrémités sont configurées pour coopérer entre-elles via un agencement d'étanchéité (34, 44) en permettant une réduction du diamètre du manchon. Les agencements d'étanchéité des deux manchons sont décalés angulairement. Le dispositif de serrage comprend un collier de serrage avec une ceinture à l'intérieur de laquelle est disposé le joint d’étanchéité (20) en étant retenu axialement par rapport au collier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096389-A1 (FR)
Title: Capteur et dispositif de détection de présence
Inventor: ELIE OLIVIER
IPC: G01R27/26
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un capteur (1) de détection de présence pour le déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant un microcontrôleur (10), mettant en œuvre un convertisseur analogique-numérique (ADC) et comprenant une première entrée (E1), une deuxième entrée (E2) constituant la référence de tension dudit convertisseur analogique-numérique (ADC), une troisième entrée (E3), d’alimentation en tension du microcontrôleur (10), et une pluralité d’entrées-sorties (S1, S2, S3), et un diviseur de tension capacitif (20), connecté à au moins une des entrées-sorties (S1, S2, S3) de la pluralité d’entrées-sorties (S1, S2, S3). Le capteur (1) comprend un module résistif (Rin) connecté entre la première entrée (E1) et la deuxième entrée (E2) du microcontrôleur (10) et un module capacitif (Cin), connecté entre la deuxième entrée (E2) du microcontrôleur (10) et une masse (M). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096476-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un dispositif de restitution basé sur la position d’un utilisateur
Inventor: HASSAN THOMAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé de réglage d’au moins un dispositif de restitution en fonction d’une consigne de réglage pour une restitution d’un contenu, le procédé comprenant : - une obtention d’un ensemble de données courant comprenant une ou plusieurs données courantes, au moins une donnée courante étant représentative d’un signal courant reçu par un récepteur d’onde radioélectrique d’au moins un premier équipement et émis par un émetteur d’onde radioélectrique d’au moins un deuxième équipement, - une comparaison de l’ensemble de données courant obtenu avec une pluralité d’ensembles de données de référence, chaque ensemble de données de référence comprenant une ou plusieurs données de référence, au moins une donnée de référence étant représentative d’un signal de référence reçu par ledit récepteur d’onde radioélectrique dudit premier équipement et émis par ledit émetteur d’onde radioélectrique dudit deuxième équipement en présence d’un utilisateur positionné dans un espace couvert par une portée dudit émetteur d’onde radioélectrique, une indication de position dudit utilisateur au moment de la réception dudit signal de référence étant associée à chacune des données de référence, et - une détermination de ladite consigne de réglage en fonction de ladite comparaison. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099408-A1 (FR)
Title: Creuset pour traitement thermique hautes températures de pièces massives
Inventor: DUTTO MATHIEU
IPC: B32B1/02
Filed: 2019-07-30
Abstract: Creuset pour le traitement thermique de matériaux élaborés par métallurgie des poudres comprenant:-un support,-un bol positionné sur le support,-une couche en un matériau suscepteur positionnée autour du bol,-une première paroi positionnée autour de la couche en matériau suscepteur,-une seconde paroi positionnée autour de la première paroi,-un chapeau en contact avec au moins une des deux parois, caractérisé en ce qu’au moins une des deux parois présente au moins une lumière destinée à permettre le passage de l’air pour refroidir le creuset.
Patent FR-3099688-A1 (FR)
Title: Distributeur d’un produit en vrac
Inventor: LEFLOND SÉBASTIEN
IPC: A47F1/06
Filed: 2019-08-09
Abstract: Distributeur d’un produit en vrac. Distributeur (1) d’un produit en vrac, comportant : - Un contenant (10) de forme générale parallélépipédique, présentant une paroi supérieure (12a) pourvue d’une ouverture (15), - un support (20) monté dans l’ouverture (15), comportant une glissière interne (23a ; 23b) engagée sur des bords opposés (16a ; 16b) de la paroi supérieure (12a) délimitant latéralement l’ouverture (15), - un volet d’obturation (30), mobile relativement au support (20), entre une position fermée obturant l’ouverture, et une position ouverte donnant accès à l’ouverture pour le prélèvement du produit. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100190-A1 (FR)
Title: Procédé de conduite par robot d’un véhicule monté sur des moyens d’essai et robot de conduite
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G01M17/007
Filed: 2019-08-29
Abstract: Le procédé assure le suivi d’une consigne de vitesse (CONS) par l’intermédiaire d’une commande d’accélération (ACC) et d’une commande de décélération (DEC), la commande de décélération étant réalisée au moyen d’un actionneur de pédale de frein (11) couplé mécaniquement à la pédale de frein (PF) du véhicule (2). Conformément à l’invention, le procédé comprend un dialogue entre un calculateur de commande (10) du robot et un calculateur de contrôle moteur du véhicule (20), et la commande d’accélération (ACC) est réalisée par l’intermédiaire d’une coopération établie à travers ledit dialogue entre le calculateur de commande et le calculateur de contrôle moteur. Fig.1
Patent FR-3100494-A1 (FR)
Title: Plancher pour véhicule et procédé de montage d’un tel plancher
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: Plancher pour véhicule et procédé de montage d’un tel plancher Ce plancher (2) pour véhicule, notamment ferroviaire, comprend une structure porteuse (4), au moins un rail (6) de montage d’un pied (10) d’un équipement du véhicule, ce rail étant fixé à la structure porteuse, ainsi qu’une couche de revêtement apparent (18), disposée sur la structure porteuse au voisinage du rail, et un capot de finition (14) recouvrant en partie le rail et la couche de revêtement. Ce plancher (2) comprend également une cale (16) de section non parallélépipédique qui définit avec le capot (14) un interstice (102) de réception d’une bordure (182) de la couche de revêtement (18). La position relative de la cale et du capot est réglable et la largeur (ℓ2) de l’interstice est variable en fonction de la position relative de la cale par rapport au capot. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101223-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour le contrôle de congestion de canal dans les systèmes de transport intelligents
Inventor: HARRI JÉRÔME
IPC: H04W80/08
Filed: 2019-09-20
Abstract: Procédé pour la transmission de messages, dans un canal physique ou radio-fréquentiel, par au moins deux applications s’exécutant dans une station ITS, les messages comprenant au moins deux messages de types différents. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à : déterminer (301) un ensemble de propriété relatives à une qualité de service cible ; déterminer (302) en association avec chaque application et chaque type de message, un ensemble de valeurs d’indicateurs de qualité de service; sélectionner (304), pour chaque type de message, un ensemble de valeurs d’indicateurs de qualité de service; déterminer (305), pour chaque type de message, un coefficient de priorité en fonction des valeurs de l’ensemble de valeurs de qualité de service sélectionné ; déterminer (306), pour chaque type de message, un taux d’allocation de ressources en fonction des coefficients de priorité associés à tous les types de messages ; déterminer (307), pour chaque type de message, une part de ressources du canal en fonction dudit taux d’allocation de ressources et d’une limite d’utilisation du canal ; déterminer (308), pour chaque application, un stock de ressources pour le cycle courant; générer et transmettre (310) le message de l’application ayant le plus grand stock de ressources. Figure pour l’abrégé : Figure 3