baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100853-B1 (FR)
Title: Structure cellulaire gonflable et article ainsi equipe
Inventor: SCHULLER DAVID
IPC: F41H1/02
Filed: 2019-09-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne notamment une structure cellulaire gonflable (1) d'absorption de chocs qui est constituée de deux feuilles (10,11) étanches soudées l'une à l'autre selon des lignes de soudure (100) qui délimitent des cellules gonflables (2), caractérisée par le fait que :  - lesdites cellules gonflables (2) sont agencées selon au moins une matrice bidimensionnelle (MA) de n lignes (L1-L6) et m colonnes (C1-C6) de cellules (2), n et m étant des nombres entiers égaux ou différents, chacun supérieur ou égal à 2, ces cellules (2) étant non jointives ;  - une cellule périphérique (2) de ladite matrice (MA) est raccordée à un embout de gonflage (4) ;  - les cellules (2) de la ligne et/ou de la colonne à laquelle appartient ladite cellule périphérique (2) raccordée audit embout de gonflage (4) communiquent de proche en proche par un canal (3) de formant étranglement, tandis que chaque cellule restante (2) de ladite matrice (MA) est également raccordée à au moins une des cellules voisines (2) de la même ligne et/ou de la même colonne par un canal (3) de communication formant étranglement.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102702-B1 (FR)
Title: Procédé de guidage d'une préforme redressée dans un interstice d'un dispositif d'alignement et de redressement de préformes et dispositif d'alignement et de redressement associé
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G47/14
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'une préforme (10) dans un dispositif (18) d'alignement et de redressement de préformes et un tel dispositif (18) d'alignement et de redressement comportant :     - un plateau (24) tournant ;     - un rail (36) fixe dont une face (37) externe de support s'étend au même niveau qu'une face (29) interne de support du plateau (24) tournant ;     - un interstice (34) périphérique délimité radialement entre le plateau (24) tournant et le rail (36), la collerette (16) étant soutenue de manière conjointe par la face (29) interne de support et par la face (37) externe de support ;     caractérisé en ce que le guidage de la préforme (10) dans l'interstice (34) consiste à limiter dans les deux sens le déplacement radial de la préforme (10) par contact entre le bord (42) périphérique de la collerette (16) et des faces (38, 40) d'arrêt.     Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3104113-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’enregistrement de données pour véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif (11) d’enregistrement de données pour véhicule (10). A cet effet, un ensemble de données est enregistré, notamment des données physiologiques associées au(x) passager(s) du véhicule (10), par exemple des données sur la santé du ou des passagers. Les données enregistrées sont sauvegardées au fur et à mesure, de manière à pouvoir récupérer ces données en cas d’accident du véhicule (10). L’ensemble de données est transmis à un ou plusieurs autres dispositifs (12) embarqués dans le véhicule (10). Chaque dispositif recevant les données est prévu et adapté pour protéger les données lors d’un accident (10) du véhicule, par exemple pour les protéger contre les chocs, le feu, l’eau. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104449-B1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable dans un être vivant
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N1/36
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un module (Mi) à stimulation optique à intégrer dans une sonde implantable dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (2), un bloc (3) électronique hermétique logé dans ledit boîtier et comportant deux diodes lumineuses (D1, D2) connectées tête bêche, et au moins deux contacts électriques (5) pour raccorder ledit module à une source d'alimentation électrique.                  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106463-B1 (FR)
Title: Procédé d'interaction au moyen d'un objet portable personnel
Inventor: BERNI OLIVIER
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé d'interaction au moyen d'un objet portable personnel Procédé d'interaction, caractérisé en ce qu’il comprend :  - une étape (E1) de réception par un objet portable personnel, notamment un smartphone (10), d'un premier signal (S1), le premier signal ayant une portée courte, le premier signal véhiculant un premier identifiant, le premier identifiant étant apte à activer une application logicielle de l'objet portable personnel, puis  - une étape (E2) d'activation de l'application logicielle, puis  - une étape (E3) de réception par l'objet portable personnel d'un deuxième signal (S2), le deuxième signal ayant une portée longue, le deuxième signal véhiculant un ensemble de données, puis  - une étape (E5) de déclenchement d'une commande par ladite application logicielle, la commande étant basée sur l'ensemble de données.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106675-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: G06F30/15
Filed: 2020-01-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage pour une pièce, comprenant : a) Fournir des spécifications de grenaillage de la pièce ; b) Fournir un modèle tridimensionnel de la pièce c) Pour une pluralité de zones : i. déterminer une ou plusieurs combinaisons de paramètres de grenaillage d’une grenailleuse répondant aux spécifications de grenaillage pour ladite zone considérée ; ii. simuler la projection d’un jet de grenaille en chaque point de ladite zone et en déduire en chaque point un état de surface comprenant une information d’intensité Almen et de taux de recouvrement ; d) combiner les états de surface des zones de la pièce afin d’obtenir une cartographie d’intensité Almen et de taux de recouvrement pour le modèle tridimensionnel ; e) déterminer un modèle tridimensionnel post-grenaillage de la pièce : f) comparer dimensionnellement le modèle tridimensionnel post-grenaillage au modèle tridimensionnel de la pièce.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°1
Patent FR-3107622-B1 (FR)
Title: Procede de priorisation d’une alimentation electrique d’un reseau de bord
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de priorisation d’une alimentation électrique d’un réseau de bord par rapport à la recharge d’une batterie de véhicule, ledit procédé (100) comportant :       Une étape (101) d’activation, par un calculateur, d’une priorisation d’alimentation électrique du réseau de bord lorsque les conditions suivantes sont vérifiées:  Un pourcentage estimé du taux de charge d’un producteur d’énergie électrique est supérieur ou égal à un taux de charge maximal prédéterminé,  Un courant estimé d’un stockeur d’énergie électrique est supérieur ou égal à un courant d’activation prédéterminé, et Aucune demande de saturation volontaire dudit producteur d’énergie électrique n’est demandée,      Une étape de déterminer (102) d’une tension devant être appliquée aux bornes dudit stockeur d’énergie électrique par le producteur d’énergie électrique,   Une étape (103) de transmettre, par ledit calculateur, une consigne de tension maximale, ladite consigne de tension maximale étant égale à ladite tension déterminée devant être appliquée aux bornes dudit stockeur d’énergie électrique.      Figure 1
Patent FR-3111511-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre deux véhicules
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de communication d’un premier véhicule (11). A cet effet, un ou plusieurs objets sont détectés dans l’environnement du premier véhicule (11). Chaque objet est détecté par un ou plusieurs capteurs d’un système de détection d’objet à rayonnement d’ondes embarqué dans le premier véhicule (11). Le premier véhicule (11) reçoit d’un deuxième véhicule (12) une requête demandant l’établissement d’une connexion entre le premier véhicule (11) et le deuxième véhicule (12) pour une communication selon un mode de communication de type véhicule vers tout, dit V2X. Le premier véhicule (11) détermine s’il existe une correspondance entre le deuxième véhicule (12) et un des objets détectés. La requête de connexion est validée ou rejetée en fonction du résultat de la détermination de la correspondance entre le deuxième véhicule (12) et un des objets détectés.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114138-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MONTFORT PIERRE
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une première paroi de cuve fixée à une première paroi porteuse (1), une deuxième paroi de cuve fixée à une deuxième paroi porteuse (2) et une troisième paroi de cuve fixée à une troisième paroi porteuse (3), la première, la deuxième et la troisième parois de cuve formant un trièdre, dans laquelle chacune des première, deuxième et troisième parois de cuve comporte au moins une membrane étanche et au moins une barrière isolante agencée entre la membrane étanche et l’une des première, deuxième et troisième paroi porteuse, la cuve comportant en outre une structure d’angle étanche comportant une poutre d’angle métallique (7), une cornière métallique (10) ancrée aux deuxième et troisième parois porteuses par une pièce de raccordement (11), la pièce de raccordement (11) présentant une échancrure (117).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117456-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de conditions de piste d’atterrissage pour aeronefs
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: G16Y40/20
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: Ce procédé de détermination de conditions de piste d’atterrissage pour aéronef comprend les étapes de :  -acquisition d’un ensemble de groupes de données de différents types (D1, D2) pour l’évaluation et l’observation de conditions de dégradation de la piste ;  -élaboration de coefficients de pondération (Ki) de chaque groupe de données ;  -filtrage des données ;  -détermination, pour chaque groupe de données, d’un état de piste partiel ;  -modification des coefficients de pondération de chaque groupe de données ; et  -combinaison des états de piste partiels pour élaborer un coefficient de piste (RWYCC) associé à un indice de confiance (IC) élaboré à partir des coefficients de pondération modifiés.  Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3118288-B1 (FR)
Title: Integration d'un circuit de detection a base de resonateurs optiques interconnectes sur un circuit de lecteure d'un imageur
Inventor: DELGA ALEXANDRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif optoélectronique comprenant :       au moins un pixel comprenant :   une pluralité de résonateurs optiques, chaque résonateur optique comprenant une structure photo-détectrice confinée entre une première couche métallique réflectrice et une seconde couche métallique;  et une microstructure de connexion disposée sur un support en matériau diélectrique et configurée pour connecter électriquement entre elles les secondes couches métalliques des résonateurs optiques appartenant au même pixel;               et un circuit intégré de lecture disposé sur un substrat et assemblé audit pixel ; le circuit de lecture comprenant une électrode de lecture enterrée associée audit pixel et une couche externe métallique ou diélectrique.      L’ensemble comprenant au moins la première couche métallique et la couche externe du circuit intégré de lecture est dénommé structure planaire d’assemblage. Les secondes couches métalliques (M2) des résonateurs d’un pixel sont connectées à l’électrode de lecture associée au moyen d’un via métallique connecté à la microstructure de connexion et traversant le support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3119754-B1 (FR)
Title: KIT d’acquisition
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-06-16
Abstract: Kit d’acquisition comportant : - un téléphone portable (12) - un support (14) de téléphone portable comportant - un espaceur (24) débouchant par une ouverture orale (Oo) destinée à être introduite dans la bouche de l’utilisateur et par une ouverture d’acquisition (Oa’), et - un adaptateur (26) fixé sur l’espaceur (24) et définissant avec l’espaceur (24) une chambre (28) débouchant par l’ouverture orale (Oo) et par une ouverture d’adaptateur (Oa), l’adaptateur comportant une embase (50) sur laquelle le téléphone portable est rigidement fixé, de manière amovible, dans une position d’acquisition dans laquelle l’objectif (16) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale (Oo), à travers l’ouverture d’adaptateur (Oa) et l’ouverture d’acquisition (Oa’), la représentation de l’espaceur (24) sur la vue observée par l’objectif (16), dans une configuration d’acquisition du téléphone portable, représentant moins de 50% de la surface de ladite vue.   Figure d’abrégé : 10
Patent FR-3107185-B1 (FR)
Title: Extrait de Zingiber zerumbet pour lutter contre les pellicules
Inventor: LUC JOËLLE
IPC: A61K36/9068
Filed: 2021-02-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de Zingiber zerumbet, en particulier de rhizome de Zingiber zerumbet , ou d’une composition dermatologique ou cosmétique comprenant un tel extrait, pour combattre les pellicules et/ou en prévenir la formation.
Patent FR-3122038-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comportant un empilement à puits quantiques multiples
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/06
Filed: 2021-04-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif optoélectronique comportant un empilement à puits quantiques multiples La présente description concerne un dispositif optoélectronique comportant un empilement (100) comprenant une alternance d'au moins une couche semiconductrice (101) d'un premier matériau et de couches semiconductrices (103) d'un deuxième matériau, chaque couche (101) du premier matériau étant prise en sandwich entre deux couches (103) du deuxième matériau et définissant un puits quantique, dans lequel le premier matériau est un matériau pérovskite inorganique, et le deuxième matériau est un matériau semiconducteur inorganique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124556-B1 (FR)
Title: Compresseur à spirales entraîné par un moteur synchrone à réluctance ayant des aimants permanents en ferrite, procédé de commande de fonctionnement d’un tel compresseur à spirales
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/02
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-09-08
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comporte un carter hermétique (3) ; une volute orbitante (13) ; un arbre d’entraînement (18) configuré pour entraîner la volute orbitante (13) dans un mouvement orbital ; un moteur synchrone à réluctance (15) configuré pour entraîner en rotation l’arbre d’entraînement (18) et comportant un rotor (16) comportant des aimants permanents en ferrite ; un agencement de commande de compresseur (31) configuré pour commander le fonctionnement du compresseur à spirales (2) ; un réservoir d’huile de lubrification (27) formé dans une partie inférieure du carter hermétique (3) ; un agencement de chauffage configuré pour chauffer l’huile de lubrification stockée dans le réservoir d’huile de lubrification (27) ; et un capteur de température d’huile (28) agencé dans le réservoir d’huile de lubrification (27).  Figure 1
Patent FR-2083444-B1 (FR)
IPC: F02C9/32
Filed: 1971-03-08
Granted: 1975-07-04
Abstract: 1298907 Gas turbine engine fuel systems UNITED AIRCRAFT CORP 19 April 1971 [20 March 1970] 22598/71 Heading F1G [Also in Division G3] An isochronous governing system for a turbine as described in Specification 1297601 includes a valve 116 which is actuated by the difference between the scheduled and actual operating conditions of the turbine so that the governing signal is interrupted should the acceleration of the turbine be over the prescribed limit. The position of the fuel metering valve, which is indicative of the square root of the fuel flow, is fed to an arm 190 where a dividing mechanism actuated in accordance with compressor discharge pressure creates a signal which is proportional to the square root of the fuel flow divided by the square root of the compressor discharge pressure. This is compared with a signal of the scheduled condition, which is a function of compressor inlet temperature and compressor speed, from a three dimensional cam 164 by a linkage 160. During steady state condition flow through the valve 116 is undisturbed. The chamber 72 of the fuel metering valve is therefore placed in communication with the governor signal via line 114, the high pressure port 222 or drain pressure port 214 of the valve 116 according to the output of the linkage 160. Alternatively the valve 116 may be placed in parallel with the governor signal Fig.4 (not  shown) in which case a selector valve (330) is additionally provided to select the lower pressure signal from the governor and "acceleration" signals and the greater pressure signal from the governor and "deceleration" signals to actuate the fuel metering valve.
Patent FR-2389930-B1 (FR)
IPC: F16H27/02
Filed: 1977-10-04
Granted: 1982-11-19
Abstract: The present invention has as an object the provision of an electromechanical analogic display device for electronic chronometers, comprising at least an electromagnetic motor controlled by an electrical impulse of short duration. The attractive influence of the latter distorts a spring, very rapidly storing the produced energy to release it in the form of kinetic energy and driving a toothed wheel coupled to the analogic display while on the other hand this electromagnetic motor activates a locking system permitting the passage of a single tooth per cycle, and thus assures for said device immunity from mechanical shocks and most particularly from tangential accelerations.
Patent FR-2501128-B1 (FR)
IPC: B60L5/22
Filed: 1981-03-04
Granted: 1984-01-20
Abstract: 1. A collector head for a pantograph, comprising a bow (23) to provide contact with the catenary, and a suspension allowing resilient deflection of the bow relatively to the movable structure (3) of the pantograph in a transverse direction (YY) to the ground, said suspension comprising parallelism means to maintain the bow (23) as considered substantially in the required direction (ZZ) of displacement of the pantograph, parallel to itself during its deflections with respect to the movable structure (3), said parallelism means comprising a guide (29, 39) having a first sliding member (39) fixed to the bow (23) and a second member (29) sliding with respect to the first member (39) in the direction of resilient deflection (YY) and fixed to the top part of the movable structure (3), resilient means (43) bearing on the top of the movable structure (3) of the pantograph and urging the bow (23) towards the catenary, and guide means (49) in order substantially to lock the bow (23) relatively to the movable structure (3), in respect of rotation of an axis parallel to the direction of resilient deflection (YY), characterised in that as parallelism means the fixing of the first sliding member (39) to the bow (23) and the fixing of the second sliding member (29) to the movable structure (3) are substantially rigid in respect of rotation of axis (ZZ) parallel to the direction of advance.
Patent FR-2529671-B1 (FR)
IPC: G01L17/00
Filed: 1982-07-05
Granted: 1985-03-08
Abstract: An apparatus for measuring fluid pressure has an electrical circuit for measuring fluid pressure which is closed only when simultaneously, the pressure to be measured is at least equal to a predetermined threshold and is substantially stable. A deformable member deforms under application of pressure of the fluid being measured and closes the electrical circuit. When fluid is moving through the apparatus, a Venturi valve member functions to lower the pressure of the fluid in contact with the deformable gauge member to reopen the electrical circuit. The Venturi valve member is formed by a revolution cone disposed in a chamber such that the passageway located annularly around the cone is reduced. A measuring apparatus integral with a deflating-inflating assembly is also provided.
Patent FR-2532818-B1 (FR)
IPC: A01N63/23
Filed: 1982-09-10
Granted: 1985-10-31
Abstract: 1. Concentrated compositions containing biosynthetic pesticidal products originating from microorganisms of the Bacillus types, in the form of solid particles in suspension in a liquid whose density is similar to or slightly higher than the density of the solid particles, characterized in that they contain from 50 to 600 g of solid particles per litre and from 400 to 1 600 g of liquid per litre and that they have a viscosity of 0.5 to 200 x 10**-3 Pa s.
Patent FR-2557592-B1 (FR)
Inventor: JULIEN RAYMOND
IPC: C12P21/06
Filed: 1983-12-29
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. Process for proteolysis of plasma proteins which enables hydrolyzates without a bitter flavor to be obtained, characterized in that the proteolysis of the plasma proteins is performed by thermolysin in the presence of calcium ions in an aqueous reaction medium of pH 5 to 7 at a temperature below or equal to 80 degrees C.
Patent FR-2566597-B1 (FR)
Inventor: NACABAL MICHEL
IPC: H02J9/06
Filed: 1984-06-20
Granted: 1989-04-07
Abstract: 1. Stabilized electrical power supply device, of the type comprising a static inverter (9) fed at normal rating by the electrical power distribution grid via a rectifier (2) and, in the event of failure of the grid, by a battery of accumulators (4) which is associated with a battery charger (5) connected to the grid, characterized in that it comprises in series, upstream of the inverter (9), a chopper-booster (8), the inverter and the chopper-booster being controlled by a regulating system (13) acting separately on the chopper-booster and the inverter, on the one hand to regulate the amplitude of the output direct current voltage of the chopper-booster which feeds the inverter with direct current voltage of substantially constant amplitude, in such a manner as to maintain the amplitude of the output alternating current voltage of the inverter substantially constant, and on the other hand to regulate the frequency of the inverter in such a manner as to maintain the frequency of the output alternating current voltage of the inverter substantially constant.
Patent FR-2569130-B1 (FR)
IPC: B01D9/02
Filed: 1984-08-20
Granted: 1989-09-08
Abstract: 1. Method of continuous-process crystallization, in which a mixture of crystals surrounded by mother liquor is urged along a process path (C1, C2) through a reactor, feeding liquor is supplied to the mixture throughout the process path, said feeding liquor providing the nourishment required for crystal growth, and the mixture is brought to a boil with the help of a heating surface in order to bring about a concentration of the mixture diluted by the feeding liquor, characterized in that stirring of the mixture is intensified along the process path (C1, C2) in order to keep the specific rate of crystallization to a substantially constant optimum value over most of the process path (C1, C2), said intensifying of the stirring being obtained by modifying the mixture boiling rate by an increase of the heating surface (15) along the process path (C1, C2), said surface increase as well as the supply of matter following an exponential distribution as a function of the length of the process path inside the reactor, the exponent preferably ranging between 0.625 and 0.75.