baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075287-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un palier a roulement dans un mecanisme fonctionnel
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: F16C35/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un palier à roulement dans un mécanisme fonctionnel, ledit palier comprenant un ensemble intérieur et un ensemble extérieur formant entre eux un espace de roulement dans lequel est disposé un ensemble de roulement pour permettre la rotation relative desdits ensembles extérieur et intérieur, ledit procédé prévoyant une déformation du palier lors de son montage dans le mécanisme pour ajuster un jeu fonctionnel entre l'ensemble de roulement et les ensembles intérieur et extérieur, ledit procédé prévoyant :
 - d'équiper au moins un ensemble avec un dispositif (14) apte à changer d'état optique en fonction de la déformation du palier ;
 - de contrôler le jeu fonctionnel par observation de l'état optique dudit dispositif.
Patent FR-3075881-A1 (FR)
Title: Module de soufflante comprenant des moyens d'etancheite d'une enceinte de lubrifiant
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante de turbomachine (1) comprenant un l'arbre de soufflante (11) cylindrique de la soufflante (3) d'axe longitudinal X entraîné en rotation par un arbre de turbine (5) via un réducteur de vitesse (14), une enceinte (26) de lubrification traversée axialement par au moins une partie de l'arbre de soufflante (11) et de l'arbre de turbine (5) et dans laquelle sont disposés au moins un premier palier (22, 23) destiné à porter et guider en rotation l'arbre de soufflante (11) et le réducteur de vitesse (14) l'arbre de soufflante (11) comprenant une première partie tubulaire (11a) faisant partie de l'enceinte (26) et étant fermé à une extrémité axiale par un couvercle (30), ledit couvercle (30) étant agencé de manière amovible axialement à une extrémité aval (24) de la première partie tubulaire (11a) de l'arbre de soufflante (11).
Patent FR-3076533-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'essieu de remorque
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B62D63/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: 1) Dispositif, permettant de régler un essieu de remorque en translation afin de diminuer la voie entre les deux roues de l'essieu comportant : D'un châssis (2) comportant un essieu de remorque (13) conçu spécifiquement, sur lequel il y a un dispositif permettant de réglé un essieu de remorque. L'utilisateur peut régler l'essieu en translation, ce qui permet à une remorque de prendre moins d'espace en largeur. Le dispositif selon l'invention est destiné optimiser en translation l'espace des roues que prend une remorque.
Patent FR-3078986-A1 (FR)
Title: Robinet ecologique economiseur eau chaude
Inventor: PEIXOTO AGOSTINHO
IPC: E03C1/02
Filed: 2018-03-19
Abstract: Nouveau robinet qui va permettre via une vanne thermostatique additionnelle de dévier l'eau vers un circuit de « récupération » si la température de l'eau qui s'écoule est plus basse que la température souhaitée et demandée. Mise en place d'un troisième tuyau (froide - chaude - récupération) sur ce robinet qui servira à cette « récupération » d'eau (ou deuxième tuyau dans le cas d'un robinet à une seule vanne). Mise en place d'un système qui servira à réinjecter cette eau que nous avons récupéré dans le circuit que nous avons choisi.
Patent FR-3085699-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de garde corps d'un ouvrage de bâtiment jusqu'a r+3 aux fins de degager un espace utile entre le garde corps et le perimetre de l'ouvrage
Inventor: PLOTTON REGIS
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-09-11
Abstract: Dispositif de fixation de garde-corps sur le périmètre d'un ouvrage de bâtiment en hauteur jusque R+3, aux fins de dégager un espace utile de 15 cm ou moins entre le garde-corps et la dalle sur tout le périmètre de celle-ci, espace restant utilisable par le professionnel pour la réalisation des travaux périphériques, caractérisé par : - une console métallique longiligne (a) avec un profil en forme de « L », dont la somme de consoles bout à bout est appelée à faire le périmètre de la dalle(b) en laissant un espace (c) inférieur ou égale à 15 centimètres avec le bord de la dalle (b) et surtout son périmètre (d), la dite console (a) dispose d'une ouverte (e) en son milieu lui permettant de recevoir le poteau (f), - un ancrage (g) solidarisant la console (a) et la dalle (b), placé en différents endroits du périmètre de la dalle à l'aplomb des poteaux (f) appelés à recevoir les consoles (a), - un troisième élément de liaison(h) entre les consoles, aux fins de les solidariser les unes aux autres.
Patent FR-3077429-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un dispositif de stockage electrique equipant un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/66
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de refroidissement d'un dispositif de stockage électrique par l'intermédiaire d'un circuit de fluide réfrigérant à l'intérieur duquel circule un fluide réfrigérant naturel. Le circuit de fluide réfrigérant comprend un premier échangeur de chaleur couplé thermiquement au dispositif de stockage électrique. Le circuit de fluide réfrigérant comprend une haute pression comportant un deuxième échangeur de chaleur utilisé comme condenseur du fluide réfrigérant. Le procédé de refroidissement comprend au moins : - une première étape (E1) de détermination d'un mode d'utilisation du dispositif de stockage électrique entre un premier mode (201) d'utilisation en charge rapide du dispositif de stockage électrique et un deuxième mode (202). - une deuxième étape (E2) de détermination d'une première pression prise en sortie du deuxième échangeur de chaleur à laquelle est portée la haute pression dans le cas d'une utilisation du dispositif de stockage électrique selon le premier mode (201), la première pression du fluide réfrigérant étant déterminée par une première équation. - une troisième étape (E3) de détermination d'une deuxième pression prise en sortie du deuxième échangeur de chaleur à laquelle est portée la haute pression dans le cas d'une utilisation du dispositif de stockage électrique selon le deuxième mode (202), la deuxième pression du fluide réfrigérant étant déterminée par une deuxième équation.
Patent FR-3080534-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une composition comprenant au moins un glycol et au moins un polymere tenseur particulier pour procurer un effet tenseur a la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant au moins un glycol et au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques, les dérivés cellulosiques, les celluloses microcristallines colloïdales, et leurs mélanges pour procurer un effet tenseur à la peau sur laquelle elle est appliquée, ledit au moins un polymère tenseur étant présent dans la composition en une teneur supérieure à 0,5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Elle concerne par ailleurs une composition à effet tenseur et/ou lisseur de la peau comprenant au moins un glycol et un polymère tenseur dans un ratio massique polymère(s) tenseur(s)/glycol(s) compris entre 0,01 et 10,0, mieux entre 0,1 et 5,0, mieux encore entre 0,3 et 3,0.
Patent FR-3084363-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium, du molybdene et un element alcalin
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: C07C6/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines utilisant un catalyseur préparé à partir d'un précurseur comprenant du molybdène et du silicium et présentant au moins un enchaînement de liaisons Si-O-Mo déposé et incorporé au sein d'une matrice mésoporeuse contenant au moins un élément alcalin.
Patent FR-3084385-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'un piquet
Inventor: CONDELLO FREDERIC
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-07-26
Abstract: Il comprend le piquet (P) étant destiné à être scellé dans le sol selon ladite position déterminée, le dispositif d'immobilisation (100) comprenant : - un élément de montage (1) configuré pour être monté sur un support (A) fixé au sol, l'élément de montage (1) comprenant une cavité de réception (4) définie par une portion de surface interne globalement sphérique, une platine (2) comprenant une portion de fixation (17) configurée pour la fixation du piquet (P) et une portion de mobilité (5) présentant une surface externe (6) courbe congruente avec la cavité de réception (4) de sorte à former une première liaison rotule avec la cavité de réception (4) conférant trois degrés de liberté de mouvement à la platine (2), un système de blocage (3) configuré pour bloquer le mouvement de la platine (2) par rapport à l'élément de montage (1).
Patent FR-3088622-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour lutter contre le réchauffement climatique
Inventor: HAMON POL ERWAN GUIREG
IPC: B64G1/10
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé pour modifier la température à la surface d'un astre dit astre ombragé soumis au rayonnement d'au moins un deuxième astre dit astre rayonnant caractérisé en ce qu'on utilise au moins deux dispositifs situés sensiblement entre l'astre rayonnant et l'astre ombragé afin de diminuer l'intensité du rayonnement sur l'astre ombragé et en ce que le nombre de dispositifs par la surface contrôlée par chacun d'eux permette de faire une ombre permettant de contrôler au moins un élément de la température de l'astre ombragé
Patent FR-3090568-A1 (FR)
Title: Défense d’accostage pour navire, notamment équipée d’une plateforme d’accès à la mer.
Inventor: VANOISE JEAN-LUC
IPC: B63B59/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: La présente invention concerne une défense d’accostage pour navire, notamment équipée d’une plateforme d’accès à la mer, comportant un pare-battage et une chaussette permettant la réception dudit pare-battage caractérisé en ce que la défense comporte des moyens de d’assujettissement entre la chaussette et un élément d’attache solidaire de la coque du navire, lesdits moyens d’assujettissement comportant au moins un rail coopérant avec une glissière, le rail et la glissière étant disposés l’un sur la chaussette et l’autre sur l’élément d’attache.
Patent FR-3094015-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteries lactiques favorisant l’absorption du calcium – peptides et produits associes
Inventor: CUDENNEC BENOIT
IPC: C12R1/225
Filed: 2019-03-20
Abstract: La présente invention concerne la souche de Lactobacillus delbrueckii ssp . bulgaricus VF50b déposée à la CNCM sous le numéro d’ordre CNCM-I-5316 et ses mutants et variants présentant au moins 80% d’identité, de préférence au moins 90% d’identité, de préférence au moins 95% d’identité avec le génome de ladite souche VF50b et capables de produire au moins un peptide correspondant aux séquences SEQ ID 87 à SEQ ID NO 199 et/ou capables d’augmenter l’absorption intestinale du calcium. La présente invention concerne également un peptide isolé, un mélange de peptides et des compositions pharmaceutique et alimentaire associées
Patent FR-3094392-A1 (FR)
Title: Porte comprenant des moyens de condamnation de l’ouvrant par rapport au dormant, et procédé de mise en œuvre correspondant
Inventor: MOUGINOT RICHARD
IPC: E06B3/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente invention concerne une porte comprenant un dormant (5), un ouvrant (1) articulé sur ce dormant, ainsi que des moyens de condamnation (8) de cet ouvrant par rapport à ce dormant. Selon l’invention les moyens de condamnation comprennent au moins une plaque de condamnation (8), montée sur le dormant, ladite porte comprenant en outre des moyens de déplacement (4, 100, 102, 104) de cette plaque de condamnation, cette plaque de condamnation étant mobile sous l’effet des moyens de déplacement entre une position de verrouillage dans laquelle elle recouvre au moins une partie de l’ouvrant, en vue de face, et une position de déverrouillage dans laquelle elle est escamotée par rapport à cet ouvrant.     La porte conforme à l’invention peut être réalisée de manière particulièrement commode. L’invention peut notamment assurer la mise en conformité d’une porte existante, moyennant des opérations mécaniques relativement simples à effectuer pour des professionnels. On notera également que l’invention se prête, de manière aisée, à la fabrication d’une porte de première monte. La porte selon l’invention peut en outre faire l’objet d’une commande à distance.     Figure 2.
Patent FR-3094779-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de lots de produits enrobés et installation de conditionnement par fardelage de lots de produits
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: F24F13/16
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage de lots de produits enrobés et une installation de conditionnement munie d'un tel dispositif de chauffage, comprenant spécifiquement une rampe (1) de moyens de chauffage avec des lignes d'orifices (2) et un moyen d'obturation (3) des orifices (2) avec une plaque (4) mobile comprenant pour chaque ligne d'orifices (2) des ouvertures (6), au moins deux ouvertures (6) successives présentent des longueurs différentes, pour passer dans ladite direction de déplacement a) depuis une position en obturation d'au moins une première ligne d'orifices (2) et en ouverture d'au moins une deuxième ligne d'orifices (2), b) vers une autre position en ouverture de ladite première ligne d'orifices (2) tout en conservant en ouverture ladite deuxième ligne d'orifices (2), et inversement. Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3095032-A1 (FR)
Title: Volet oscillant à conversion énergétique solaire
Inventor: CRUCHON JEAN CLAUDE
IPC: F24S30/425
Filed: 2019-04-12
Abstract: Abrégé] Volet oscillant (1) comprenant : -un volet (1) destiné à occulter au moins partiellement une fenêtre (6) de bâti (8) et apte à supporter au moins un cadre (2) équipé d’au moins un module de conversion d’énergie solaire (3) ; et -des moyens d’oscillation angulaire (5) dudit cadre (2) par rapport à l’exposition solaire ; caractérisé en ce que les moyens d’oscillation angulaire (5) comprennent au moins un bras porteur (4) supportant ledit cadre (2), et dont l’une des extrémités (42) est articulée en pivot autour d’un barre d’articulation horizontale (52) selon l’axe horizontal Z, ladite barre d’articulation horizontale étant fixée à un bâti (8) de fenêtre (6) et déportée verticalement par rapport à l’axe vertical Y, selon une relation géométrique choisie par rapport au haut d’un tableau de la fenêtre (7), de manière à réduire l’ombre portée sur ledit module de conversion d’énergie solaire (3) grâce à la projection dudit cadre (2) selon l’axe horizontal X. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095212-A1 (FR)
Title: Nouveau procédé d’aldolisations multiples
Inventor: HELAINE-GUERARD CHRISTINE
IPC: C12P17/16
Filed: 2019-04-16
Abstract: Nouveau procédé d’aldolisations multiples L’invention concerne l’utilisation d’une aldolase dans la mise en œuvre d’un procédé comportant des aldolisations multiples successives. (Pas de figures)
Patent FR-3095618-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’avertisseur sonore de véhicule
Inventor: LETIERCE THOMAS
IPC: B62D1/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’avertisseur sonore de véhicule comprenant : - une armature de volant (1), - un support (4) d’une portion d’un circuit (4) électrique d’avertisseur sonore comprenant un premier point de contact (41) électrique, - une pièce de commande (2) comprenant un deuxième point de contact (21), la pièce de commande (2) étant mobile entre une position de repos et une position enfoncée, dans la position de repos, le deuxième point de contact (21) est maintenu en contact, par un élément ressort (5), avec le premier point de contact (41), le premier point de contact (41) formant une première butée pour la pièce de commande (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend - des éléments de retenue de la pièce de commande agencés pour former une deuxième butée en cas de sollicitation provoquant le déplacement de la pièce de commande au-delà de la première butée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096213-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une information de sécurité dans un réseau de communication, dispositif, équipement d’accès audit réseau, procédé de gestion d’une connexion audit réseau, dispositif, équipement terminal et programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04W76/25
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de gestion d’une information de sécurité dans un réseau de communication, dispositif, équipement d’accès audit réseau, procédé de gestion d’une connexion audit réseau, dispositif, équipement terminal et programmes d’ordinateur correspondants L'invention concerne un procédé de gestion d’une information de sécurité, dite première information de sécurité, destinée à être mise en œuvre pour établir une connexion sécurisée entre au moins un équipement terminal (STA) et un équipement d’accès (PA) à un réseau de communication (RC), ladite première information de sécurité étant associée à une durée de validité (DV1), comprenant :- A l’expiration de la durée de validité (DV1), l’obtention (P21) d’une deuxième information de sécurité (PSK2) et le déclenchement (P22) d’un délai de désactivation (DD) de la première information de sécurité; < - Si undit équipement terminal est connecté à l’équipement d’accès, la transmission (P24) audit équipement terminal d’un message de commande de réauthentification (CRA) comprenant au moins la deuxième information de sécurité et un délai de réauthentification, ledit délai expirant au plus tard à la fin dudit délai de désactivation de la première information de sécurité; et- Si un message de requête de réauthentification (RRA) est reçu (P25) en provenance de l’équipement terminal avant l’expiration du délai de réauthentification, réauthentification (P27) de l’équipement terminal à l’aide de la deuxième information de sécurité sans extinction de la connexion. Fig. 2
Patent FR-3084394-A1 (FR)
Title: Soupape de sécurité de puits à commande électrique et activation par la pression du puits
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2019-06-24
Abstract: Une soupape de sécurité (200) peut comprendre : un boîtier externe (224) comprenant un alésage central (225) s’étendant axialement à travers le boîtier externe (224); un tube d’écoulement (240) incluant : un manchon de translation (222); et un corps principal de tube d’écoulement (208) disposé à l’intérieur du manchon de translation (222), dans laquelle le corps principal de tube d’écoulement a une extrémité supérieure et une extrémité inférieure ; un piston (220) pouvant fonctionner pour transmettre une force au manchon de translation (222); un clapet à battant (204) disposé sur une extrémité distale du boîtier externe (224); et un ensemble électromagnétique (238) pouvant fonctionner pour maintenir la soupape de sécurité (200) dans un état ouvert.
Patent FR-3100014-A1 (FR)
Title: Tablier insonorise
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2019-08-22
Abstract: Tablier (10) insonorisé pour un véhicule automobile, comprenant une armature (11) préformée recouverte au moins en partie d'une couche isolante (12). Selon l'invention, la couche isolante (12) comprend au moins une incision (22) permettant de l'assouplir en une zone locale (18). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3101154-A1 (FR)
Title: Système de surveillance des décharges partielles dans un appareillage électrique via les émissions gazeuses
Inventor: FERRARO VENANZIO
IPC: G01R31/12
Filed: 2019-09-25
Abstract: Procédé de surveillance de décharges partielles (DP) dans une installation électrique (1) comprenant au moins une cellule électrique (2), la cellule électrique (2) comprenant au moins un appareillage électrique (3) de moyenne tension ou haute tension. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103639-A1 (FR)
Title: Carter de batterie de traction et procédé de montage correspondant
Inventor: DELAMOTTE MICKAËL
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-11-26
Abstract: L'invention concerne un carter de batterie de traction pour véhicule électrique ou hybride, comportant :     - un couvercle (COUV) métallique apte à fermer un récipient métallique,      - ledit récipient métallique comportant un fond et des parois latérales (PL),     - un joint d’étanchéité (JE) apte à être comprimé entre ledit couvercle (COUV) et ledit récipient métallique,     caractérisé en ce que ledit couvercle (COUV) comporte des moyens d’emboîtage élastique sur des premiers rebords correspondants desdites parois latérales (PL), lesdits moyens d’emboîtage élastique comportant en outre des moyens de compression dudit joint d’étanchéité (JE).     Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3105553-A1 (FR)
Title: Système de traitement acoustique à au moins deux degrés de liberté comportant un revêtement quart d’onde permettant le passage d’ondes acoustiques dans un résonateur à mode de cavité
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un système de traitement acoustique (10) à au moins deux degrés de liberté comportant un revêtement quart d’onde (11), comportant des alvéoles (7) formant des résonateurs quart d’onde ménagées dans une épaisseur du revêtement quart d’onde (11) entre une face d’entrée et une peau arrière (13). La peau arrière (13) permet le passage d’ondes acoustiques dans une cavité (14) d’un dispositif du type résonateur de Helmholtz, de sorte que tout ou partie des ondes acoustiques entrant dans ladite cavité (14) y pénètrent en traversant l’épaisseur du revêtement quart d’onde (11).     Cela permet un traitement acoustique de plusieurs plages de fréquences ou d’une large plage de fréquences par traitement de plusieurs plages qui se recouvrent, grâce à la mise en œuvre de plusieurs modes d’amortissement des ondes, avec un système de dimensions, et notamment de surface, réduites.     Une application préférentielle est constituée par les groupes propulsifs d’aéronef, notamment leurs cônes de sortie ou leurs nacelles.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106320-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour éviter les à coups à l’embrayage
Inventor: LAINE ALEXANDRE
IPC: B60W30/19
Filed: 2020-01-21
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile électrique ou hybride muni d’un moteur relié à au moins une roue motrice par l’intermédiaire d’une chaine de transmission comprenant une boite de vitesses et un embrayage, dans lequel : - lorsqu’un changement de rapport de boite de vitesses doit être réalisé,- on détermine une consigne de couple requise,- on commande l’ouverture de l’embrayage,- on détermine la vitesse de rotation du moteur,- on détermine une correction de la consigne de couple dépendant de l’inertie du moteur et de la vitesse de rotation du moteur, et- on transmet une consigne de couple corrigée avant de commander la fermeture de l’embrayage.     Pas de figure
Patent FR-3113588-A1 (FR)
Title: Emulsions eau dans huile contenant un tensioactif a faible hlb, une gomme de silicone et une resine de siloxysilicate
Inventor: GUIMONT ALINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-08-28
Abstract: Emulsions eau dans  huile contenant un tensioactif à faible HLB, une gomme de silicone et une résine de siloxysilicate
    L’invention concerne des compositions d’émulsion eau dans l’huile (E/H) pour cheveux, cils et/ou sourcils incluant au moins un tensioactif à faible HLB, au moins une gomme de silicone, et au moins une résine de siloxysilicate, ainsi que des procédés de réalisation et d’utilisation de telles émulsions. De préférence, la composition est une composition pour cils, par exemple une composition de mascara incluant en outre au moins un colorant.
    Figure pour l'abrégé : aucune