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Patent FR-3058698-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une boite de vitesses robotisee pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-11-14
Abstract: Ce dispositif de pilotage (46) d'une boîte de vitesses (2) robotisée pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant une machine électrique de traction (8) et un moteur à combustion interne (4), ladite boîte de vitesses (2) permettant deux rapports de vitesses (EV1, EV2) distincts à propulsion purement électrique, comprend des moyens (78) pour mesurer la vitesse (VVEH) du véhicule et une cartographie (52) dans laquelle sont stockées des valeurs d'un rapport de vitesses en fonction de la vitesse (VVEH) du véhicule mesurée et d'un effort (ϵ) à fournir à un différentiel du véhicule. Il comprend en outre un système de configuration (54) de la boîte de vitesses (2) en situation de passage depuis un premier rapport de vitesses (EV1, EV2) à propulsion purement électrique à un second rapport de vitesses (EV2, EV1) à propulsion purement électrique, ledit système de configuration (54) comportant un premier module de pilotage (56) capable de commander la rotation du moteur à combustion interne (4), un deuxième module de pilotage (58) capable d'engager un rapport de vitesses de transition (TH2) dans lequel le moteur à combustion interne (4) est connecté mécaniquement avec ledit différentiel, et un troisième module de pilotage (60) capable de modifier l'alimentation de la machine électrique de traction (8).
Patent FR-3060556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un materiau ceramique de couleur rouge
Inventor: BEYNET YANNICK
IPC: C09C1/62
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention vise un procédé de fabrication d'un produit en matériau céramique caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes de : a/- mélange d'une poudre céramique avec une poudre de pigment Sulfure de Cérium de sorte à obtenir un mélange de poudres homogène ; b/- frittage flash du mélange de poudres homogène pour densifier ledit mélange, ledit frittage étant réalisé à une température dite de frittage prédéterminée, ledit procédé comportant une étape intermédiaire b1/ de chauffage dudit mélange de poudres homogène suivant un profil de température comprenant : ○ une première phase de montée en température à une première vitesse A pendant une première durée t1, ○ et une deuxième phase de montée en température à une deuxième vitesse B inférieure à la première vitesse A pendant une deuxième durée t2, jusqu'à atteindre la température de frittage qui est alors maintenue pendant une durée t3.
Patent FR-3060962-A1 (FR)
Title: Indicateur de perturbations pour un dispositif destine a etre porte
Inventor: PROT PIERRE
IPC: G12B17/02
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention concerne un système de mesure des perturbations 1 destiné à être porté par un utilisateur, ledit système comprenant au moins un moyen de mesure bioélectrique 4 ; un dispositif de conversion analogique-numérique 6 connecté électriquement audit au moins un moyen de mesure bioélectrique 4 ; et au moins une piste conductrice 2 connectée électriquement à une masse 7 du système 1 par l'intermédiaire d'une résistance 8 et à une entrée 61 du dispositif de conversion analogique-numérique 6. L'invention concerne également un vêtement comprenant au moins un système de mesure des perturbations 1 selon la présente invention.
Patent FR-3075420-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage securise d'un processeur
Inventor: MOUREN LOIC
IPC: G06F21/55
Filed: 2017-12-20
Abstract: Ce système (300) de démarrage sécurisé d'un processeur (310), le système comportant le processeur et le processeur utilisant, lors de sa réinitialisation, un programme de réinitialisation (L1) présent dans un espace de stockage, est caractérisé en ce que l'espace de stockage est un espace de stockage volatil (320), et en ce que le système comporte, en outre, un processeur de sécurité (330) et un espace de stockage sécurisé (340), le processeur de sécurité étant configuré pour : appliquer au processeur un signal de réinitialisation (Sr) dont le niveau inhibe la réinitialisation du processeur ; charger un programme de réinitialisation (L1) depuis l'espace de stockage sécurisé dans l'espace de stockage volatil ; et modifier le niveau du signal de réinitialisation (Sr) pour autoriser la réinitialisation du processeur.
Patent FR-3047272-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner un debit massique d'ammoniac
Inventor: SCHWEIZER FRANK
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: Procédé de détermination d'un débit massique d'ammoniac (dm(NH2)_32) entre deux catalyseurs SCR (22, 23) installés l'un derrière l'autre dans une conduite de gaz d'échappement (11) faisant partie d'un système de catalyseurs SCR (20) qui ne comporte qu'une unité de dosage d'agent réducteur (21) en amont du premier catalyseur SCR (22). Selon le procédé on détermine le débit massique d'ammoniac à partir du signal d'un détecteur d'oxydes d'azote (22) installé entre les deux catalyseurs SCR (22, 23) et le signal d'un détecteur d'oxydes d'azote (33) installé en aval du second catalyseur SCR (23).
Patent FR-3051231-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de vehicule
Inventor: OKAWACHI RYOHEI
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande qui est capable d'exécuter une opération à sécurité intégrée nécessaire même lorsqu'un dysfonctionnement difficile à détecter avant le démarrage d'un moteur (2) se produit. Lorsqu'un degré de force motrice supérieur à un niveau donné est transmis à une roue motrice (5), par exemple si l'accélération d'un véhicule dépasse une valeur donnée alors qu'un ISG (4) est en train de fonctionner comme un moteur électrique pour démarrer le moteur, un contrôleur unifié (14) fonctionne en limitant la force motrice que doit produire l'ISG (4).
Patent FR-3074907-A1 (FR)
Title: Methode et machine pour controler un procede de formage
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une méthode pour contrôler un procédé de formage de récipients en verre (2) comportant les étapes suivantes : - prélever un récipient dit échantillon ; - acquérir au moyen d'un l'appareil de tomographie (30), plusieurs images radiographiques du récipient échantillon sous des angles de projection différents ; - transmettre les images radiographiques à un calculateur (38) ; - analyser les images radiographiques par le calculateur pour : • construire dans un repère virtuel, un modèle numérique tridimensionnel du récipient échantillon à partir des images radiographiques ; • déterminer la position du modèle numérique tridimensionnel par rapport à la position du récipient échantillon dans un repère moule ; - et analyser le modèle numérique tridimensionnel pour déterminer au moins un indicateur de qualité (A) du récipient échantillon.
Patent FR-3074831-A1 (FR)
Title: Dispositif barriere pour exutoires de drainage des chassis
Inventor: GOUVAERT PHILIPPE
IPC: E06B7/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif barrière (34) pour les orifices d'écoulement (28) de fluides des châssis d'ouverture, lesdits châssis d'ouverture étant adaptés à être installés à l'intérieur des ouvertures pratiquées dans les bâtiments, lesdits orifices d'écoulement (28) présentant une paroi cylindrique (35) et deux extrémités (30, 32) débouchant à l'opposé l'une de l'autre. Le dispositif comprend une partie grillagée circulaire (44) présentant un centre C et une jupe (42) qui s'étend de ladite partie grillagée circulaire (44) selon une composante axiale, ladite composante axiale venant couper ledit centre C de ladite partie grillagée circulaire (44). Le dispositif est adapté à être engagé à l'intérieur de chacun desdits orifices d'écoulement (28) de façon que ladite jupe (42) vienne s'appliquer contre ladite paroi cylindrique (35), tandis que ladite partie grillagée (44) s'étend en travers dudit orifice d'écoulement (28).
Patent FR-3075285-A1 (FR)
Title: Amplificateur de pression hydraulique
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: F15B3/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amplificateur de pression hydraulique comprenant un boîtier (10) comportant deux chambres (12, 14) de sections différentes qui logent un piston étagé (20) comprenant deux tronçons de piston (22, 24) de sections respectivement complémentaires des chambres (12, 14) et des moyens (30) de contrôle du déplacement du piston (20), caractérisé par le fait que les moyens de contrôle (30) sont formés d'une commande électronique pilotée par des moyens d'estimation des fins de course du piston (20).
Patent FR-3062299-A1 (FR)
Title: Genouillere pour poche a urine
Inventor: BRABANT PHILIPPE
IPC: A61F5/44
Filed: 2017-01-31
Abstract: Genouillère pour une poche à urine pour une personne souffrant d'incontinence urinaire. Ce dispositif permet d'installer plus facilement et plus rapidement, une poche à urine le long du tibia d'une personne, et de la maintenir plus efficacement et sans blesser la personne. Ce dispositif évite la mise en tension de la poche avec la sonde à demeure ou l'étui pénien qui est attaché à la poche, voire la désadaptation de ces derniers amenant à des fuites urinaires. La genouillère composée de deux sangles en dessous (2) et au dessus (1) du genou reliées elles mêmes à deux sangles perpendiculaires (3), permet l'efficacité du système. L'articulation du genou jouant un rôle clé dans le dispositif de maintien. Les sangles supérieures (1) et inférieures (2), comportent des scratchs à leurs extrémités (5). Deux boutons (4) cousus sur la sangle inférieure permet d'attacher une poche à urine (6) Avec ce dispositif, le risque de glissement de la poche jusqu'au pied, voire sur le sol est pratiquement nul.
Patent FR-3074778-A1 (FR)
Title: Helice de multi-rotors a pas fixe et balancier
Inventor: CABARBAYE AURELIEN
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-12-09
Abstract: L'invention concerne une hélice dédiée à un emploi sur un aéronef multi-rotors comprenant comme constituants principaux: - une partie mobile d'un seul tenant composée de deux pales et de leur interconnexion, - une partie fixe reliant la partie mobile à l'axe de rotation du système de motorisation. La partie mobile possède un certain degré de liberté en rotation autour d'un axe de fixation par rapport à la partie fixe. L'invention a pour but de rendre insensibles les multi-rotors aux variations de vitesses radiales et d'améliorer ainsi leurs qualités de vol en conditions de vent en rafale sans dégrader leurs performances.
Patent FR-3077437-A1 (FR)
Title: Console de suspension pour ligne aerienne de transport d'energie ou de signaux
Inventor: DUPAS ADELINE
IPC: H02G7/05
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une console de suspension (10) pour ligne aérienne de transport d'énergie ou de signaux (100) constituée d'une plaque métallique (12) formant un premier pan (14) et un deuxième pan (16), le premier pan (14) étant destiné à être fixé contre un support (18), notamment un poteau ou un mur, le deuxième pan (16) présentant un unique trou traversant (20), adapté pour y fixer un dispositif de suspension (104).
Patent FR-3079612-A1 (FR)
Title: Dispositif optique permettant de mesurer simultanement l'emission angulaire et spectrale d'un objet
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G01J3/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Système (100) de mesure de la répartition spatiale de l'émission spectrale d'une zone de mesure (2) d'un objet (1), comprenant : un premier objectif (202) ; des moyens de sélection (204) d'une portion d'une image formée par le premier objectif; un diaphragme (208) ; des moyens de dispersion de la lumière (210), situés au niveau du diaphragme permettant de disperser la lumière provenant des moyens de sélection ; un deuxième objectif (206) disposé entre les moyens de sélection et le diaphragme, coopérant avec le premier objectif pour que l'ouverture du diaphragme soit optiquement conjuguée de la zone de mesure par le premier et le deuxième objectifs et que la zone de mesure. Selon l'invention, le premier objectif forme une image sur une surface de Fourrier prédéterminée sur laquelle chaque point correspond à une direction d'émission de l'objet pour une longueur d'onde particulière, les moyens de sélections présentent une surface de sélection conformée selon la surface de Fourrier prédéterminée, les moyens de sélection sont disposés sur la surface de Fourier prédéterminée.
Patent FR-3082222-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec electrode ou cible supportee par un bloc de mousse
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: E05B81/78
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile par un utilisateur, le dispositif étant destiné à être intégré dans une poignée (8) ou dans un encadrement de l'ouvrant et comprenant une source de tension, un circuit imprimé (3) et au moins un capteur de détection d'une approche et/ou d'un contact d'une main de l'utilisateur sur la poignée (8) ou l'encadrement. Un moyen de détection (10) du capteur de détection est au moins partiellement sous la forme d'une couche métallisée (12) portée par une partie d'un contour extérieur d'un bloc de mousse (13) en contact contre le boîtier (7a, 7b) par une face d'appui (13a), la face du bloc de mousse (13) opposée à la face d'appui (13a) portant une majeure partie de la couche métallisée (12).
Patent FR-3087864-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: REBOUL CYRIL
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-10-29
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'une boîte de vitesses manuelle, d'un capteur de vitesse de rotation du moteur à combustion interne, d'un capteur d'enfoncement de la pédale d'accélérateur et d'un capteur d'enfoncement de la pédale d'embrayage comprenant les étapes suivantes :
    on détermine le passage d'un rapport par le conducteur en déterminant si toutes les conditions d'un premier ensemble de conditions sont satisfaites, le premier ensemble de conditions comprenant la détermination que l'enfoncement de la pédale d'embrayage est complet et qu'il n'y a pas d'enfoncement de la pédale d'accélérateur,,
    lorsque tel est le cas, on détermine le rapport engagé et le rapport immédiatement supérieur au rapport engagé, puis on détermine une consigne de vitesse de rotation fonction du rapport immédiatement supérieur au rapport engagé et de la vitesse du véhicule,
    on commande la vitesse de rotation du moteur à combustion interne de sorte qu'elle soit maintenue à la consigne de vitesse de rotation après l'avoir laissée converger vers ladite la consigne en utilisant l'inertie du moteur, et
    on détermine si au moins une condition d'un deuxième ensemble de conditions est satisfaite, le deuxième ensemble de conditions comprenant la détermination que la durée écoulée depuis le début de la deuxième étape est supérieure à un seuil prédéterminé, et que la pédale d'embrayage a été relâchée
    si tel est le cas, on interrompt le maintien de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne à la consigne de vitesse de rotation.
Patent FR-3088340-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de preparation, de detection et d'analyse d'un echantillon fluidique
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de préparation, de détection et d'analyse d'un premier échantillon fluidique contenant des espèces biologiques, ledit système de préparation, de détection et d'analyse comprenant : - Au moins une cartouche fluidique (2) qui comporte au moins un module fluidique (MF1) de concentration et de lyse et un module fluidique (MF2) de détection comprenant un réseau (30) de plusieurs chambres d'amplification agencées en parallèle, Un appareil comprenant notamment ○ Un ensemble mécanique comprenant au moins une tige (100) mobile fixée audit châssis et comprenant une extrémité libre agencée pour coopérer avec une membrane (203) souple du module fluidique (MF1) de concentration et de lyse, ○ Un système optique de mesure (13) de fluorescence à travers une ou plusieurs des chambres d'amplification du module fluidique (MF2) de détection de la cartouche, ○ Une unité de commande et de traitement (UC).
Patent FR-3089848-A1 (FR)
Title: Procédé de surmoulage de fibres optiques dans une pièce de carrosserie
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie (2) comprenant un corps principal (4) réalisé en matière plastique au moins partiellement transparente ou translucide et au moins un faisceau de fibres optiques (6) apte à diffuser de la lumière à travers le corps principal, le procédé comprenant les étapes suivantes : - on place le faisceau de fibres optiques (6) dans un moule d’injection, et - on surmoule le faisceau de fibres optiques (6) dans le corps principal (4) en injectant de la matière plastique à l’intérieur du moule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090132-A1 (FR)
Title: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures au moyen d'une simulation de bassin et d'un modèle cinétique compositionnel
Inventor: DUBILLE MATTHIEU
IPC: G01V99/00
Filed: 2018-12-15
Abstract: - La présente invention concerne un procédé pour déterminer la quantité et/ou la qualité des hydrocarbures présents dans un bassin sédimentaire, au moyen d'un simulateur numérique de bassin comprenant un modèle cinétique, le modèle cinétique étant appliqué avec des paramètres cinétiques pour reproduire la transformation de la matière organique en au moins un composé chimique sous l'effet de l'augmentation des températures. La présente invention vise à convertir des paramètres cinétiques relatifs à une première représentation compositionnelle en des paramètres cinétiques relatifs à une deuxième représentation compositionnelle, au moyen d'une référence compositionnelle établie à partir d'une pluralité de roches mères de référence et du taux de transformation d'une roche de référence. - Figure 7 à publier.
Patent FR-3091614-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile, véhicule automobile, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/097
Filed: 2019-01-04
Abstract: Dispositif électronique et procédé de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile             , véhicule automobile, système de transport et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de surveillance d’une scène autour d’un véhicule automobile (12, 12A) est destiné à être embarqué dans le véhicule ou à être installé en voirie. Il est apte à être relié à un capteur principal (16) et à au moins un capteur secondaire (18), le capteur principal étant un capteur d’images et chaque capteur secondaire étant distinct du capteur principal.     Ce dispositif comprend un premier module (30) d’acquisition d’au moins une image de la scène, de la part du capteur principal ; un deuxième module (32) d’acquisition d’un ensemble de point(s) de mesure relatif à la scène, de la part de l’au moins un capteur secondaire ; un module (34) de calcul d’une image enrichie de la scène, en superposant à l’image acquise une représentation d’une information additionnelle dépendant de l’ensemble de point(s) ; et un module (36) d’émission de l’image enrichie à un équipement distant (14).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093639-A1 (FR)
Title: Dispositif élévateur rotatif pour personnes à mobilité réduite
Inventor: BORRUEL GILBERT
IPC: A61G5/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Dispositif élévateur rotatif (1) pour personnes à mobilité réduite, comportant : - un socle (4) ; - un châssis de rotation (16) ; - une plateforme (5) comprenant un plateau horizontal (38) et un garde-corps (6a, 6b), cette plateforme (5) étant d’une part montée mobile en translation verticale sur le châssis de rotation (16) et étant d’autre part solidaire en rotation du châssis de rotation (16) ; le châssis de rotation (16) comportant au moins un bras de levage (20a, 20b) qui comporte une poulie de levage (21a, 21b), un dispositif de levage (23) étant monté sur le châssis de rotation (16) et comportant un lien souple qui passe par la poulie de levage (21a, 21b) et qui est rattaché à la plateforme (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094026-A1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un pion d’huisserie et huisserie équipée d’un tel détecteur
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-03-19
Abstract: Détecteur de position d’un pion d’huisserie et huisserie équipée d’un tel détecteur L’invention concerne un détecteur (12) de position d’un pion d’une huisserie, comprenant un boîtier (20), une tige (22), qui comprend une extrémité palpeuse (51) s’étendant à l’extérieur du boîtier (20) et une extrémité interne (52) s’étendant à l’intérieur du boîtier (20), la tige (22) étant conçue pour être déplacée en translation par action du pion sur l’extrémité palpeuse (51) ; et des moyens électroniques (24), qui comprennent un capteur (57, 81), générant une information de position en fonction de la position en translation de la tige (22) par rapport au boîtier (20), et un transmetteur (82) de l’information de position. Selon l’invention, les moyens électroniques (24) sont disposés à l’intérieur du boîtier (20) et le détecteur (12) comprend en outre une batterie (30, 32) alimentant les moyens électroniques (24) et étant disposée à l’intérieur du boîtier (20), le long de la tige (22). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3095455-A1 (FR)
Title: Nouveau portique
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/04
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention a pour objet un portique d’accès à une zone réservée comprenant une poutre (2) horizontale, au moins une structure (3) verticale sur laquelle se fixe la poutre horizontale ce portique étant caractérisé en ce qu’il comprend dans la zone surplombant la voie de circulation , fixée sur la poutre, deux excroissances (4)de faible largeur dirigées vers le sol, ces excroissances définissant, d’une part, par la distance D séparant les deux excroissances (4), un premier gabarit ayant pour hauteur P, la hauteur P mesurée entre le sol et la poutre et pour largeur la distance D qui sépare les deux excroissances, d’autre part définissant par leurs extrémités basses, un second gabarit ayant pour hauteur H celle définie par la position en hauteur des extrémités basses des excroissances et sans limite de largeur autre que la largeur de la voie. figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097516-A1 (FR)
Title: Trolley ferroviaire et procede pour le guidage a distance de trains
Inventor: CHAUMETTE CHRISTIAN
IPC: B61L23/34
Filed: 2019-06-24
Abstract: Trolley f e rroviaire et procédé pour le guidage à distance de trains Trolley ferroviaire (100) pour guider des trains (150) sur un réseau ferroviaire (200), le trolley ferroviaire (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins:     - un dispositif d’identification (1) pour l’identification univoque d’un train (150) à guider le long d’un itinéraire prédéfini sur le réseau ferroviaire (200) ;     - un ou plusieurs premier(s) capteur(s) (10) pour surveiller, pendant la marche, une zone (A) située devant le trolley ferroviaire (100) par rapport au sens de la marche ;     - un dispositif de contrôle-commande (30) qui est connecté de manière opérationnelle au dispositif d’identification (1) et aux premier(s) capteurs (10), ledit dispositif de contrôle-commande (30) étant configuré pour émettre, sur la base d’au moins un signal reçu d’un des premier(s) capteurs, des signaux de commande aptes à contrôler à distance la marche du train (150) identifié par le dispositif d’identification, le long dudit itinéraire prédéfini ;     - un dispositif de communication (40) qui est connecté de manière opérationnelle au dispositif de contrôle-commande (30) et qui est configuré pour envoyer les signaux de commande à un système (153) de contrôle du train (150) guidé le long dudit itinéraire prédéfini.     Figure pour l'abrégé : Figure 1