baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967137-A1 (FR)
Title: Barquette de conditionnement de produits alimentaires et emballage comprenant une telle barquette
Inventor: BALDET PHILIPPE JEAN
IPC: B65D1/36
Filed: 2010-11-10
Abstract: Barquette thermoformée de conditionnement de produits alimentaires, comprenant un fond (4) et une paroi latérale (6) s'étendant à partir de la périphérie du fond (4), caractérisée en ce que la paroi latérale (6) et le fond (4) sont ondulés de telle manière qu'ils présentent au moins une série (16) de renforts latéraux (20) formés en saillie vers l'intérieur de la barquette (2), allongés, parallèles entre eux, chaque renfort latéral (20) s'étendant le long de la paroi latérale (6) et se prolongeant sur le fond (4).
Patent FR-2967816-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication asynchrone de donnees sur un conducteur unique
Inventor: BELLEVILLE MARC
IPC: H01L27/24
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne la communication asynchrone de données dans les systèmes intégrés complexes, que ce soit à l'intérieur de puces de circuit intégré ou entre puces de circuit intégré, par exemple dans un empilement compact de puces. Selon l'invention, la transmission se fait sur un seul conducteur d'échanges. Les données sont transmises sur ce conducteur C sous forme d'au moins trois niveaux de potentiel, le premier (0) représentant une première valeur de donnée transmise, le deuxième (Vdd) représentant une deuxième valeur de donnée transmise, et le troisième représentant un niveau inactif (Vmed). Un signal d'acquittement est transmis sur le même conducteur d'échange que les données. Ce signal est de préférence émis par le récepteur sous forme du forçage du conducteur d'échange par le récepteur au niveau de potentiel inactif, l'émetteur détectant ce forçage.
Patent FR-2968635-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef double flux
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D29/06
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle (1) pour un turboréacteur (6) d'aéronef double flux comportant une section amont (2) par lequel un flux d'air (12) est destiné à pénétrer, une section médiane (4) destinée à entourer la soufflante (5) du turboréacteur (6) et une section aval (7) comprenant une structure interne (8) et une structure externe (9) délimitant une veine (10) adaptée pour faire circuler le flux d'air (12), la structure externe (9) comprenant au moins un capot (31) monté sur la structure interne fixe (8) et mobile suivant un axe longitudinal (A) de la nacelle (1) de sorte à permettre l'évacuation d'au moins une partie du flux d'air (12) circulant dans la veine (10)lors d'une phase d'inversion de poussée de la nacelle (1), la nacelle (1) présentant également un sommet (14) destiné à recevoir un pylone (16) d'attache d'une aile de l'aéronef, ladite nacelle (1) comprenant au moins un premier panneau (33, 133) fixé à la structure interne (8) et fixe par rapport à cette dernière (8), et un second panneau (35) fixé au capot mobile (31) ou sur la structure interne (8), et mobile par rapport à la structure interne (8), les premier et second panneaux (33, 133 ; 35) étant montés de part et d'autre du sommet (14), ledit panneau mobile (35) étant configuré de sorte à permettre l'évacuation d'une partie du flux d'air (12) lors de la phase d'inversion de poussée.L'invention se rapporte également à un aéronef comportant une aile et une nacelle (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes reliées par un pylône d'attache (16).
Patent FR-2975670-A1 (FR)
Title: Piece de remplacement de reflecteur optique solaire pour satellite
Inventor: DAGRAS SABINE
IPC: C09D7/61
Filed: 2011-05-26
Abstract: L'invention vise un patch pour mur extérieur de satellite, ledit patch consistant en une feuille métallique comportant sur une de ses faces une couche d'adhésif électriquement conducteur, et sur son autre face une couche de peinture présentant des propriétés thermo-optiques prédéterminées. L'invention vise également un procédé de mise en place et un satellite comportant un patch appliqué sur une face externe d'un mur dudit satellite.
Patent FR-2970182-A1 (FR)
Title: Signaling device for providing security lighting in building in case of e.g. failure of normal lighting, has lighting module providing light signal in form of dynamic directional arrow indicating directions of movement
Inventor: SCHEER JEAN-LUC
IPC: A62B3/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device (1) has a lighting module provided in a base (2), and a cover (3) fitted over the base. The cover includes a light output surface (4) having an opaque portion (4a) for carrying a label (5) having a pictogram that is illuminated by the lighting module. Another lighting module (8) is arranged in the base in an offset manner relative to the former lighting module, for illuminating a transparent portion (4b) adjacent to the opaque portion, and providing a light signal in the form of dynamic directional arrow indicating the directions of movement according to a separate display control.
Patent FR-2970530-A1 (FR)
Title: Fixation aveugle equipee d'un systeme de maintien auto-cassant
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B19/04
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'objet de l'invention est une fixation aveugle comprenant un corps (36) avec à une première extrémité une face apparente (38), traversé par un alésage (40) recevant une tige (42) dont une première extrémité (44) vient en saillie par rapport à la face apparente (38) et dont l'autre extrémité comprend une tête (46) apte à déformer une zone de déformation (48) lorsque la tige (42) se translate, la face apparente comprenant des moyens de maintien pour accoupler le corps (36) à un outil, caractérisée en ce que les moyens de maintien comprennent au moins un ergot (52) rapporté au niveau de la face apparente (38), venant en saillie par rapport à cette dernière et relié au corps (36) par une zone de jonction (54) apte à se rompre lorsque l'ergot subit un effort supérieur à un seuil donné.
Patent FR-2956227-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de l'aptitude au fonctionnement de plusieurs unites de traitement d'un microcontroleur
Inventor: MUELLER BERND
IPC: G06F11/14
Filed: 2011-02-03
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance de l'aptitude au fonctionnement de plusieurs unités de traitement d'un microcontrôleur selon lesquels, les unités de traitement (3a, 3b, 3c) du microcontrôleur (3), échangent des données par une liaison de communications (5) avec une unité de surveillance externe (4) du microcontrôleur (3); une unité de traitement (3a, 3b, 3c) déclenche une routine de contrôle (P) et l'unité de traitement (3a, 3b, 3c) transmet le résultat de la routine (P) à l'unité (4) externe qui compare le résultat au résultat donné et en cas de constatation de différence entre le résultat transmis et le résultat donné, on considère l'unité de traitement (3a, 3b, 3c), comme défectueuse. Pour permettre une surveillance simple du point de vue de la construction et néanmoins fiable de toutes les unités de traitement du microcontrôleur, une unité de surveillance externe (4) constate comme aptitude au fonctionnement, la comparaison du résultat pour toutes les unités de traitement (3a, 3b, 3c).
Patent FR-2972725-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un ester d'acide carboxylique de faible consommation energetique
Inventor: BREHELIN MATHIAS
IPC: C07C67/08
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'acétate d'éthyle consistant à faire réagir de l'alcool éthylique avec de l'acide acétique en présence d'un catalyseur acide solide et à séparer simultanément les composants de la réaction par distillation dans un dispositif de distillation réactive comprenant au moins trois zones : une zone réactionnelle dans laquelle la réaction se déroule simultanément avec la séparation par distillation des composants dans une zone de séparation supérieure et dans une zone de séparation inférieure. La phase organique obtenue dans la zone de séparation supérieure étant isolée et refluée partiellement dans la zone réactionnelle. Le procédé de l'invention est amélioré d'une part en ce qui concerne les coûts énergétiques de fonctionnement tout en obtenant un taux de transformation de l'éthanol tout à fait satisfaisant, et d'autre par un flux de pied de colonne contenant une très faible proportion d'acide, ce qui simplifie l'aval du procédé et en réduit le coût énergétique.
Patent FR-2973579-A1 (FR)
Title: Implantation de baies batteries en conteneur
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/204
Filed: 2011-04-01
Abstract: Une installation de stockage (1) transportable d'une longueur d'au moins 6 m comprenant une pluralité de baies (2), chaque baie étant destinée à contenir des batteries (3), chaque baie comprenant au moins une face d'insertion des batteries, la moitié au moins des baies étant disposées de manière à ce que ladite au moins une face d'insertion soit disposée perpendiculairement à la direction définie par la longueur de l'installation de stockage, ladite installation comprenant éventuellement au moins un dispositif de conversion d'énergie électrique et/ou un dispositif électronique de gestion d'une batterie. Cette installation de stockage transportable peut être par exemple un conteneur de transport ou un abri préfabriqué.
Patent FR-2974474-A1 (FR)
Title: Procedes et appareils de production et de traitement de representations de scenes multimedias
Inventor: MITREA MIHAI PETRU
IPC: G06T13/80
Filed: 2011-04-19
Abstract: La représentation de contenu, dans une représentation de scène, est enrichie au vue de l'utilisation adaptive de celle-ci selon un jeu de paramètres communs. Un sous-graphe du graphe de scène, lequel est susceptible d'un traitement variable, est identifié. A cette fin, on peut définir deux nouveaux types d'élément de scène dont un permet l'identification du sous-graphe et le second permet d'imposer le jeu de paramètres communs en relation avec le sous-graphe. Un exemple du premier type consiste en un noeud du type dit "AdaptivityControl" qui englobe le sous-graphe entier, une liste des noeuds décrivant le jeu de paramètres communs et un groupe de champs permettant la mise à jour dynamique du contenu de ce noeud. Un exemple du second type consiste en un nœud du type dit « CompressedImageStrategy » qui comporte des informations concernant l'objet à coder et les paramètres du codage.
Patent FR-2974980-A1 (FR)
Title: Article confectionne par couture orne d'un cadre pour element decoratif amovible et procede de fabrication
Inventor: FRANCONIE THEO
IPC: A41D27/08
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un article confectionné orné d'un cadre pour élément décoratif amovible (11) comportant une pièce tissée ou non (1) pourvue d'une "première" zone ouverte (10), une doublure d'encadrement (3) pourvue d'une "seconde" zone ouverte (30), les pourtours desdites "première" et "seconde" zones ouvertes (10, 30) étant rabattus sur eux-mêmes et solidarisés par une «première» ligne de couture (4) non visible, la pièce confectionnée comportant également un panneau de fond (6) relié à ladite pièce tissée ou non (1) par une «seconde» ligne de couture (8) délimitant les bords externes dudit cadre, ledit panneau de fond (6) ménageant ainsi avec ladite pièce tissée ou non (1) et ladite «seconde» ligne de couture (8), autour de ladite "première" zone ouverte(10), une fente périphérique (9) apte à recevoir au moins un élément décoratif amovible (11). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-2976049-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et dispositif lumineux comportant de tels modules d'eclairage
Inventor: LANDRY PHILIPPE
IPC: F21S8/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: Module d'éclairage (200) destiné à équiper avec au moins un autre module d'éclairage (200) un dispositif lumineux, le dispositif lumineux présentant au moins un réseau d'alimentation électrique. Le module d'éclairage (200) comporte un support (210), au moins un moyen d'éclairage (220) basse consommation monté sur le support (210) et au moins un moyen de connexion (230) à un réseau d'alimentation électrique. L'invention concerne également un dispositif lumineux équipé d'au moins deux modules d'éclairage
Patent FR-2976571-A1 (FR)
Title: Installation d'orientation de bouteilles
Inventor: GOUELIBO DIDIER
IPC: B65C9/06
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente demande concerne une installation (10) pour l'orientation de bouteilles (B), notamment en vue d'en améliorer la traçabilité, comportant : - un dispositif (20) de marquage et/ou d'identification des bouteilles, notamment afin de les marquer et/ou identifier avant leur étiquetage, et - un système de convoyage, comportant un mécanisme d'orientation des bouteilles pour les amener avec une orientation prédéfinie devant ledit dispositif de marquage (20) et/ou d'identification.
Patent FR-2983842-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage pour objets plats sur chant et machine de tri postal
Inventor: BERLIET DAMIEN
IPC: B65G15/20
Filed: 2011-12-13
Abstract: Dispositif de convoyage (1) et machine de convoyage pour objets plats sur chant, comportant une courroie arrière (104) et une courroie avant (105a, 105b) définissant une première zone de pincement (Z1) pour convoyer lesdits objets plats selon une première trajectoire (C1), une rive de convoyage (2) pourvue d'une première plaque de glissement (3) soutenant lesdits objets plats et montée mobile entre une position de travail dans laquelle elle est située dans l'environnement proche de ladite première zone de pincement (Z1), ladite première plaque de glissement (3) étant alignée avec ladite première zone de pincement (Z1), et une position escamotée dans laquelle elle est éloignée de ladite première zone de pincement (Z1), ladite première plaque de glissement (3) étant désalignée de ladite première zone de pincement (Z1) pour autoriser l'accès à ladite première zone de pincement (Z1).
Patent FR-2984483-A1 (FR)
Title: Munition, chargement pour une telle munition et procede de fabrication d'une telle munition
Inventor: MANTEAU GUILLAUME
IPC: F42B12/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un chargement pour une munition (10), comprenant une charge explosive (40), une charge inerte (50), et au moins une unité de transmission pyrotechnique (60) adaptée à transmettre à ladite charge explosive (40) une détonation initiée à distance. L'invention concerne par ailleurs une munition dans laquelle peut être intégré un tel chargement, ladite munition (10) comprenant un corps creux allongé (12) adapté à abriter la charge explosive (40) et la charge inerte (50), et un dispositif de mise à feu (20), au moins une partie de la charge inerte (50) étant interposée entre le dispositif de mise à feu (20) et ladite charge explosive (40), et l'unité de transmission pyrotechnique (60) couplant le dispositif de mise à feu (20) à la charge explosive (40) de manière à permettre l'amorçage en détonation de la charge explosive sous l'action du dispositif de mise à feu (20).
Patent FR-2987389-A1 (FR)
Title: Device for hoisting of material e.g. flag, at height, has set of hoisting masts, set of sliding units, and edge provided at upper end such that sliding units slide set of rings to top of part of masts when sliding units slide to top
Inventor: MANDIER PIERRE
IPC: E04H12/32
Filed: 2012-02-29
Abstract: The device has a set of hoisting masts (31-33) that consists of a set of lower parts (312, 322, 332) and a set of upper parts (314, 324, 334), where the set of upper parts has a perimeter that is lower than perimeter of a section of the set of lower parts. A set of sliding units (115, 215) is associated with a set of rings (125, 225). A section of the sliding units is arranged in a form that is similar to a form of a given section. An edge is provided at an upper end such that the sliding units slide the rings to the top of a part of the masts when the sliding units slide to the top.
Patent FR-2990065-A1 (FR)
Title: Cornet d'antenne a grille corrugee
Inventor: JARDIN MICHAEL
IPC: H01P1/205
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un cornet rayonnant une onde radioélectrique, issue d'un guide d'onde d'entrée, comprenant une grille disposée au niveau de l'ouverture du cornet. Elle s'applique notamment au domaine des antennes à réflecteur. Le guide d'onde comporte un tronçon (12) en forme de cornet, une entrée (13), une ouverture (14), et une grille (21) disposée au voisinage de l'ouverture (14). Il permet la propagation d'une onde électromagnétique à polarisation linéaire entre l'entrée (13) et l'ouverture (14) selon un premier axe (z). La grille (21) comporte un ensemble de lames (211-213) de manière à former un filtre de polarisation linéaire pour toute onde électromagnétique dont le champ électrique n'est pas polarisé selon un deuxième axe (y) orthogonal au premier axe (z). Selon l'invention, la grille (21) du guide d'onde (20) comprend des corrugations (22) de manière à renforcer le filtrage de toute onde électromagnétique dont le champ électrique n'est pas polarisé selon le deuxième axe (y).
Patent FR-2985641-A1 (FR)
Title: Belt for use with cloth worn by person, has fastening unit including protrusion fixed to base, and opening passing through outer and inner tapes and positioned to receive protrusion after bending end of strap
Inventor: BRIAND MARIANNE
IPC: A41F9/00
Filed: 2012-01-16
Abstract: The belt (30) has a strap (100) including an outer tape (302) and an inner tape (102) stacked and fixed to each other, where one of ends of the strap is bent to press the inner tape against itself and to form a space (310) defined by the inner tape. A buckle (300) includes a fixing bar (352) placed in the space. A fastening unit (160) releasably secures the bent end of the strap, where the fastening unit includes a protrusion (164) fixed to a base (162), and an opening (168) passing through the outer and inner tapes and positioned to receive the protrusion after the bending end.
Patent FR-2988599-A1 (FR)
Title: Matting oily and/or shiny skin comprises applying a composition comprising an N-acyl amino acid ester, which is N-isopropyl lauroyl sarcosinate, on a skin
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-03-30
Abstract: Matting oily and/or shiny skin comprises applying a composition comprising an N-acyl amino acid ester on a skin.
Patent FR-2989227-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs protegee contre les arcs electriques
Inventor: DAHMANI JAWAD
IPC: H01M10/42
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne une source d'alimentation électrique continue (1), comprenant : -un boîtier de protection (2) ; -des dispositifs de stockage d'énergie électrique (3) disposés dans le boîtier de protection, ces dispositifs de stockage étant connectés électriquement en série par l'intermédiaire d'éléments d'interconnexion (51) ; -un capteur acoustique (4) configuré pour mesurer des ultrasons ; -un milieu de remplissage (7) disposé dans le boîtier, le milieu de remplissage présentant une impédance acoustique homogène et formant une liaison acoustique continue entre lesdits éléments d'interconnexion et le capteur acoustique.
Patent FR-2993403-A1 (FR)
Title: Circuit integre sur soi comprenant un triac de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/62
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (9), comprenant : -des premier à quatrième composants électroniques (1, 2) ; -une couche isolante enterrée (92) de type UTBOX ; -des premier à quatrième plans de masse (11, 21) à l'aplomb des premier, deuxième, troisième et quatrième composants électroniques ; -une première tranchée d'isolation (62) isolant les premier à quatrième plans de masse ; -des premier à quatrième caissons (12, 22) à l'aplomb et en contact avec les premier à quatrième plans de masse ; -des première à quatrième électrodes (14, 24) de polarisation en contact avec les premier à quatrième caissons et avec les premier à quatrième plans de masse ; -un substrat semi-conducteur (91) ; -un caisson profondément enterré (51) en contact avec les caissons et les séparant du substrat ; -une électrode de commande (GN) couplée au caisson profondément enterré.
Patent FR-2996624-A1 (FR)
Title: Accessoire de maintien pour l'aide a la manipulation d'un appareil electronique portable, de type tablette tactile
Inventor: ROBERT PAUL-HENRI
IPC: A47B19/08
Filed: 2012-10-10
Abstract: Cet accessoire de maintien pour l'aide à la manipulation d'un appareil électronique portable, de type tablette tactile, comprend un élément de maintien (3) monté de manière déployable par rapport à l'appareil entre une position rabattue et une position active déployée. Il comporte un support (2) sur lequel est monté l'élément de maintien, ledit support comprenant des moyens (5) de fixation amovible du support sur le boîtier de l'appareil.
Patent FR-3005078-A1 (FR)
Title: Construction d'un mur a ossature bois avec acrotere integre
Inventor: BRAND FREDERIC
IPC: E04D13/15
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un panneau à base de bois permettant de réaliser, en un seul élément, un mur en ossature bois et son acrotère pour la construction d'une toiture plate. Il est constitué d'une lisse basse (1), d'une lisse haute (2) fermant le haut de l'acrotère, de montants (3) pourvus d'entailles, d'un voile de contreventement (4), d'un élément (5) fermant la face interne de l'acrotère, d'une pièce (6) traversant les entailles des montants (3) et supportant la structure (7) du plancher (8) de la toiture plate. La pièce (6), positionnée dans les entailles des montants (3), assure la rigidité de l'ensemble et les montants (3) passant au-deçà de la pièce (6), et fermés par l'élément (5), la lisse haute (2) et le voile de contreventement (4), forment l'acrotère. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la réalisation de constructions à toit plat.
Patent FR-3011302-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour un arbre de transmission supercritique
Inventor: NEVERS ROMAIN
IPC: F16F15/02
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement (10) pour un arbre (1) en rotation autour d'un axe de rotation parallèle à une direction (A). Ledit dispositif d'amortissement (10) comporte un support (11), une plaque (12), un plateau (13) et un moyen de serrage (15). Ledit support (11) est fixe et muni d'une première ouverture (111), ladite plaque (12) étant munie d'une seconde ouverture (121) et ledit plateau (13) étant muni d'une troisième ouverture (131). Ledit arbre (1) traverse simultanément lesdites première, seconde et troisième ouvertures (111,121,131) avec respectivement un premier jeu radial, un second jeu radial et un troisième jeu radial, ledit troisième jeu radial étant inférieur auxdits premier et second jeux radiaux. Ledit plateau (13) est mobile par rapport audit support (11) dans un plan perpendiculaire à ladite direction (A). ledit moyen de serrage (15) plaquant ladite plaque (12) contre ledit plateau (13) et ledit plateau (13) contre ledit support (11).
Patent FR-3016065-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'une architecture reconfigurable de traitement d'un ensemble d'operations multi niveau de securite
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F21/71
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'une architecture (10) de traitement comprenant une étape de : - génération d'un bloc de traitement (12) dans l'architecture (10) de traitement à concevoir, le bloc de traitement (12) comprenant un sous-bloc de calcul (21) dédié uniquement à l'exécution des opérations du sous-ensemble sur des données à traiter par le bloc de traitement (12) dont le niveau de protection dépend du niveau de protection déterminé pour le sous-ensemble d'opérations considéré et un sous-bloc de protection (22) propre à assurer la protection des données à traiter par le bloc de traitement, et - génération d'au moins un aiguilleur propre à acheminer, vers chaque bloc de traitement, les données à traiter.