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Patent FR-3125551-A1 (FR)
Title: Verrou de portail
Inventor: TORDO LAURENT
IPC: E05C1/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: Titre : Verrou de portail L’invention concerne un dispositif de verrouillage 1 d’un vantail 2 comprenant un corps apte à être fixé solidairement au vantail 2, une commande de poussée comprenant une surface d’appui configurée pour recevoir un effort de poussée d’une personne, une tige apte à pénétrer une gâche 3, la tige étant entraînée par la commande de poussée et configurée pour alterner, relativement au corps, entre une première position dans laquelle la tige est entièrement en dehors de la gâche 3, une deuxième position dans laquelle la tige est au moins partiellement à l’intérieur de la gâche 3, le dispositif 1 comprend un système bistable, le système bistable étant configuré pour permettre un déplacement et un maintien en position alternatifs de la tige entre la première position et la deuxième position à chaque effort de poussée exercée sur la surface d’appui.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3126655-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement à turbomachine tangentielle pour plateforme modulaire d’un châssis de véhicule automobile électrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B60K11/06
Filed: 2021-09-03
Abstract: Module de refroidissement (C) pour plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique, ledit module de refroidissement (C) étant destiné à être traversé par un flux d’air externe (500), ledit module de refroidissement (C) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (C40), destiné à être traversé par le flux d’air externe (500), et un premier boîtier collecteur (C41) accolé audit échangeur de chaleur (C40),ledit premier boitier collecteur (C41) formant une volute au sein de laquelle s’étend une turbomachine tangentielle (C30), ladite turbomachine tangentielle (C30) comportant une turbine (C28) s’étendant le long d’un axe de rotation (Cy) parallèle au plan formé par l’échangeur de chaleur (C40),la profondeur (Cx1) du premier boitier collecteur (C41) étant comprise entre 1,5 à 1,7 fois le diamètre (C28d) de la turbine (C28).  Figure d’abrégé fig 2a
Patent FR-3118697-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure et d’analyse de la stabilite posturale d’un sujet humain en position statique debout
Inventor: DUMITRESCU PAUL LUCIEN JOSÉ GRÉGOIRE
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-11-12
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE ET D’ANALYSE DE LA STABILITE POSTURALE D’UN SUJET HUMAIN EN POSITION STATIQUE DEBOUT L’invention concerne un procédé d’analyse de la stabilité posturale d’un sujet humain (10) en position statique debout, le procédé comprenant des étapes consistant à : acquérir par un dispositif d’acquisition (11), des positions respectives d’une série de points dans un plan horizontal, résultant de l’échantillonnage à une fréquence d’échantillonnage de la position d’un point de référence représentatif de la posture du sujet en position statique debout, sélectionner une durée de fenêtre temporelle correspondant à un nombre fixé de points consécutifs de la série de points, la durée de fenêtre temporelle définissant des sous-ensembles de points consécutifs de la série de points, ayant le nombre fixé de points, en considérant tous les sous-ensembles de points consécutifs de la série de points, définis par la fenêtre temporelle, déterminer par un processeur (12), pour chaque sous-ensemble d’au moins une partie des sous-ensembles de points consécutifs, un cercle de taille minimum englobant tous les points du sous-ensemble de points consécutifs,  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133008-A1 (FR)
Title: Chaussure, en particulier chaussure de sport, et procédé de fabrication d’une telle chaussure de sport
Inventor: BACHE MELVIN
IPC: A43B23/02
Filed: 2022-02-25
Abstract: L’invention a pour objet une chaussure (100) comprenant une tige (110) comprenant au moins une partie (142) d’un élément tubulaire textile externe (140), et au moins une partie (132) d’un élément tubulaire textile interne (130), lesquels sont superposés au moins en partie, l’un au moins desdits éléments tubulaires textile interne (130) et externe (140) comprend au moins une portion textile thermofondue. Avantageusement, l’élément tubulaire textile externe (140) comprend au moins une portion principale textile externe (142) et l’élément tubulaire textile interne (130) comprend au moins une portion principale textile interne (132), superposées au moins en partie, et la portion principale textile externe (142) comprend un ou plusieurs fil(s) monofilamentaire(s) transparent(s) et/ou translucide(s) formant une zone de visualisation de la portion principale textile interne (132).  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle chaussure de sport (100).  Figure 6.
Patent FR-3135032-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage de siège comprenant une zone de motif rétroéclairée
Inventor: SENGES THIERRY
IPC: B60Q3/233
Filed: 2022-04-29
Abstract: Elément de garnissage de siège comprenant une zone de motif rétroéclairée L’élément de garnissage (1) s’étend d’une face interne à une face externe et comprend de la face interne à la face externe :  - une couche de support (2) ;  - au moins un guide de lumière (4) s’étendant sur la couche de support (2) ;  - une couche de mousse (6) s’étendant sur la couche de support (2), le guide de lumière (4) s’étendant entre la couche de support (2) et la couche de mousse (6),  - une couche de revêtement (8) s’étendant sur la couche de mousse (6) et étant agencée pour laisser passer la lumière.  Le guide de lumière (4) est enroulé sur lui-même sensiblement en forme de spirale plane, l’axe de ladite spirale s’étendant selon la direction allant de la face interne à la face externe de l’élément de garnissage.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3135233-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insonorisation et/ou d’isolation thermique multi-pièces pour un véhicule
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B60R13/08
Filed: 2022-05-05
Abstract: Un dispositif d’insonorisation et/ou d’isolation thermique (DI) équipe un véhicule comprenant une paroi (PV) comportant une zone à protéger (ZP) ayant des forme et surface prédéfinies. Ce dispositif (DI) comprend un nombre N de pièces (PD) identiques, réalisées dans au moins un matériau insonorisant et/ou isolant thermiquement, solidarisées fixement à la paroi (PV) en étant assemblées entre elles par coopération de formes en creux (F1) et en saillie (F2) qu’elles comprennent afin de couvrir approximativement la zone à protéger (ZP). Le nombre N est au moins égal à deux et fonction des forme et surface prédéfinies.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135494-A1 (FR)
Title: Montage d'un roulement sur un palier d'outil agricole
Inventor: PINEDA LAURENT
IPC: F16C35/06
Filed: 2022-05-13
Abstract: Procédé d’assemblage d’un ensemble moyeu et roulement pour le montage à rotation d’un disque agricole sur un bras-support (2), ledit ensemble comportant :- un arbre (10) avec une zone de palier (17) d’arbre destinée à recevoir un roulement, - un roulement (20) double rangée comportant deux bagues intérieures (24, 26), une bague extérieure (28) et deux jeux d’éléments roulants (22), - un corps (30) présentant, d'une part, un logement pour recevoir le roulement (20) double rangée et, d'autre part, une collerette (36) radiale extérieure formant une bride pour recevoir un disque agricole, et - une entretoise (4) en appui sur une bague intérieure (26) et montée sur l’arbre par frettage, en étant précontrainte vers les bagues intérieures, le frettage garantissant que l’entretoise reste fixe sur sa zone de palier (17) tant que les efforts axiaux exercés sur l’entretoise (4) restent inférieurs à un effort prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135495-A1 (FR)
Title: « Actionneur de frein électrique, frein et procédé d'assemblage, notamment pour frein à disque tout-électrique »
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T13/74
Filed: 2022-05-13
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur électrique de frein. Un moteur (11) entraîne en bout, le pignon planétaire d'entrée (12) d'un réducteur planétaire différentiel dont les satellites (22) engrènent une couronne fixe (21) et une couronne mobile (23). Ce réducteur fournit ainsi une irréversibilité et est combiné en série avec un mécanisme vis-écrou (31-32) réversible. Avantageusement, la couronne mobile entraîne en rotation l'écrou, qui translate(F1) la vis fixée en rotation. Le pignon d'entrée présente avantageusement un logement axial (120) recevant la vis quand elle se rétracte. Le moteur présente un rotor extérieur monté dans un roulement extérieur (15), le logement (120) de vis se prolongeant axialement à l'intérieur du stator (111). Un support de centrage commun (16), porte le palier moteur et la couronne fixe. La couronne mobile et le vis-écrou (3) sont assemblés de part et d'autre d'un logement (410) traversant de l'étrier.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3136200-A1 (FR)
Title: Structure de véhicule automobile
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60K26/02
Filed: 2022-06-07
Abstract: En synthèse, l’invention concerne une structure de véhicule automobile (1) comportant une cave à pied (10) délimitée par un plancher (101) et un tablier, une pédale à palette (11) située au niveau d’un premier bord latéral de la cave à pied (10), un repose-pied (12) s’étendant en retrait du tablier, le repose-pied (12) étant situé au niveau d’un deuxième bord latéral de la cave à pied (10), et un faux-plancher (13) s’étendant entre le repose-pied (12) et le premier bord latéral, de sorte à former une surface affleurant le repose-pied (12), le faux-plancher (13) étant situé en retrait par rapport au tablier, relativement à l’axe longitudinal (X), de sorte à former un logement pour loger au moins un organe de renforcement de la rigidité de la structure de véhicule automobile (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2005620-A1 (FR)
Title: Salts of cephalosporin derivs. with benzylamine or collidine
IPC: A61K31/545
Filed: 1969-04-03
Abstract: (A) Salts (I) of cephalosporin derivs. (II) with benzylamine or collidine (IV) Ar = an aromatic or heteroaromatic residue, opt. substd. e.g. by one or more hal, OH, lower alkyl, NO2, NH2 subst. NH2, lower alkanoyl, lower Oalkyl or lower Salkyl. R' = H, OAc, OH, or a substd. nucleophilic residue e.g. N3 or Oether. R2 = an N-protecting group R3 = H or an N-protecting grp. forming a ring together with R2 (B) Improved method for the purification of cephalosporins. 7beta-(D(-)-alpha-amino-alpha-phenyl-acetamido)-3-methylceph-3-em- -4-carboxylic acid (12.26 g.).
Patent FR-2085651-A1 (FR)
Title: 4-(2-(p-chlorophenoxy)-2-methylpropionyloxymethyloxazolines - with hypolipaemic and hypocholesterolaemic activity
IPC: C07D263/14
Filed: 1970-04-28
Abstract: Cpds. of formula : (where R is R2 and R3 = a double bond between C and N when R4 is alkyl (C2-C4) and R1 is the same as R; or R2 is H; R3 and R4 together are oxygen when R1 is alkyl (C1-C4) or the gp. R). The cpds. are hypolipaemic and hypocholesterolaemic; also used as intermediates. Daily oral dose in man is 2-6 g., using unit doses of 500-2000 mg. Veterinary use is also stated.
Patent FR-2079235-A1 (FR)
Title: Package markings readable by stencil machine
IPC: B05B12/20
Filed: 1971-02-03
Abstract: Markings, esp. numbers, are applied to continuously conveyed packages by spraying three chemical substances in succession from three separate nozzles. The second and third substances each react with the first. The third is pref. sprayed through a template, thus producing markings against a contrasting background. Pref the first component is CuSO4 or PbCl2, the second component a light metal sulphide, and the third component a light soluble carbonate.
Patent FR-2102271-A1 (FR)
Title: Hot welding shoe seams - forming pattern with silicone rubber stamp
IPC: B29C70/88
Filed: 1971-08-13
Abstract: A method for welding and forming relief in work-piece of heat-softening material, using a patterned imprinting stamp applied to the work-piece with heat in a press, used a silicone rubber stamp or punch for applying the pattern. The method is esp. applicable to the welding and decorative forming of shoe seams of PVC-coated material, esp. where frequent changes of pattern are required. New dies can be simply made by casting silicone rubber in a mould against a negative pattern.
Patent FR-2128531-A1 (FR)
IPC: H01H3/14
Filed: 1972-03-02
Abstract: A switching mechanism that is adapted to be incorporated into a seat to sense the presence of an occupant and actuate a switch in response thereto. The switching mechanism includes a switch supported in a housing and having a movable element with an actuating system cooperating with the switch. The actuating system includes an elongated member having one end connected to the support and a free end spaced from the support. The elongated member extends generally parallel to the upper surface of the seat and is deflected from normal in response to an occupant in the seat. An elongated actuating arm cooperates with the element and the free end of the first elongated member to move the element between the first and second positions in response to deflection of the elongated member thereby actuating the switch. The switching mechanism further includes automatic adjustment means to compensate for manufacturing and age variations of the seat.
Patent FR-2137819-A1 (FR)
Title: Stop-motion - for roving drafting device uses feeler operated microswitch
IPC: B65H/
Filed: 1972-05-12
Abstract: Roving, passing from a drafting device, passes through a guide on a pivotal arm operating a microswitch. When the roving breaks the arm falls, closing the microswitch and energizing an electromagnet so that it attracts an armature which moves a plug to position in which it blocks the feed funnel of the drafting device, and prevents further feed of roving into the drafting device. The device operates rapidly preventing roving from wrapping around the drafting rollers. Wastage is reduced.
Patent FR-2140462-A1 (FR)
Title: Photographic colour image - by developing exposed silver halide emulsion with soln contg 6-coordinated cobalt (iii) complex
IPC: G03C7/30
Filed: 1972-06-06
Abstract: Photographic image is formed on a photographic material consisting of a support layer with >=1 colour image-forming unit contg. a silver halide emulsion layer in which an imagewise distribution of catalytic silver can be effected, and a photographic colour developer which is present in the emulsion layer or an adjoining layer, by treating the exposed emulsion layer with a soln. which effects the development of the silver halide and contains a cobalt (III) complex with a co-ordination number of 6, in the presence of a colour developer, so that a colour image is formed corresponding with the distribution of the catalytic silver. Gives a large catalytic silver surface in a short time. The formation of the dye is facilitated by the presence of the large catalytic silver surface.
Patent FR-2169253-A1 (FR)
Title: Halogenated 4-trifluoromethyldiphenyl ethers - - with herbicidal activity
IPC: C08J9/00
Filed: 1973-01-25
Abstract: Cpds. of formula (I):- (where X is halogen; n = 0-3; Y is H, halogen, lower alkyl, 1-8C alkoxy, lower alkoxyalkoxy, lower alkenyloxy, lower alkynyloxy, lower alkylthio, NH2, mono- or di-(lower alkyl) amino, acetylamino, allylamino, OH or 2-(dimethylamino)ethoxy; Z is NO2, halogen or CN) are prepd. by (a) reacting a cpd. (II) with a cpd. (III), (where Z' is halogen or CN); (b) nitrating (I; Z = H); (c) reducing (; Z = NO2), diazotising, and introducing a CN gp.; or (d) reacting (I; Y = halogen) with HY' (where Y' is Y but not H or halogen). Cpds. (I) are herbicides, esp. for the selective control of barnyard grass.
Patent FR-2231123-A1 (FR)
Title: Car radio aerial fitted to windscreen sealing strip - uses simple, rigid bent strip mounting for fixed or telescopic aerials
IPC: H01Q1/12
Filed: 1973-05-24
Abstract: The aerial is supported and fitted to vehicles by a tube penetrating the sealing ring in which the windscreen is mounted. The connection to the radio is via a rigid or flexible wire through this tube. Alternatively the aerial is fastened in place by using a thin tongue of metal which is slipped between the windscreen and the rubber rim. The width of the tongue provides sufficient strength to hold the aerial and also provides the conducting path to the radio connector through the rolled end of the tongue inside the vehicle acting as a socket for the radio plug.
Patent FR-2235031-A1 (FR)
Title: Electronically controlled anti-slip brake - has amplifier controlling coils of brake fluid regulating valves
IPC: B60T8/1761
Filed: 1973-06-26
Abstract: The master cylinder (10) is fed by a pressure vessel (12) in turn fed by pump (14) via non-return valve (16). The master cylinder connects to brake cylinder and wheels (18) (20). One wheel is monitored by a speed detector (22) of the electro magnetic toothed wheel type. Its signal is passed on and both speed and deceleration are used to control the valves (24) (26), in turn controlling the force applied to the brakes themselves via modulator circuit (38). An intermediary item is a power amplifier supplying energy to the coils of the valves. The circuit is very sensitive, hence close control of braking pressure is obtained.
Patent FR-2243165-A1 (FR)
Title: Metal-ceramic seal prodn - by depositing metal at the interface by vapour deposition then diffusion welding under pressure
IPC: C04B37/02
Filed: 1973-09-11
Abstract: Method of sealing a piece of ceramic to a piece of metal comprises forming a thin metal deposit by vapour deposition between the parts followed by diffusion welding under pressure and at a controlled temp. In particular, niobium is joined to alumina by applying a coating of niobium in a sealed chamber by reduction of niobium fluoride with hydrogen to produce the metallic deposit.
Patent FR-2244547-A1 (FR)
Title: Self-sealing injection point for transfusion ducts - is tube of silicone rubber compressed in cylindrical housing
IPC: A61M39/04
Filed: 1973-09-20
Abstract: Appts. is for injection into a duct of a parenteral infusion, blood transfusion, or artificial kidney appts.; a wall in a housing is of elastomeric, perforable material and forms part of the duct; it is kept in a compressed state. Preferably the dimensions of the wall in the compressed state, built into the housing, are at least 10% smaller than the natural dimensions in the non-compressed state. The wall is of silicone rubber; it is a tube, in the cylindrical bore of a tubular housing. The needle perforation is satisfactorily sealed on withdrawal of the needle.
Patent FR-2279284-A1 (FR)
Title: Automatic telephone recording and answering equipment - has piezoelectric sensor, amplifier, servo-mechanisms and tape recorder
IPC: H04M1/654
Filed: 1973-11-09
Abstract: An automatic recording and answering equipment for a telephone can give a magnetically recorded message and also recorded any message received without direct connection to the telephone line. It has an electronic amplifier and a piezoelectric sensor which detects vibrations produce by the telephone bell. It also has two servo-mechanisms comprising motors and cams to operate the contact switches of the equipment. Another servo-mechanism drives an eccentric wheel to raise or lower the receiver bar of the telephone. The telephone mouthpiece and earpiece is positioned on a microphone to detect the message received and transmit it to a magnetic recorder. A loudspeaker is used to transmit messages from the tape recorder into the mouthpiece.
Patent FR-2252527-A1 (FR)
Title: Conically threaded mating parts with seal - counterbore in female part receives ring seal deformed by male part
IPC: F16L15/04
Filed: 1973-11-27
Abstract: Male and female parts of a conduit, pipeline or air duct are connected by a conically threaded portion of the male part engaging a correspondingly threaded bore in the female part. A counterbore at the end of the female part receives an elastic sealing ring which is deformed during insertion of the male part to sealingly grip the male threads and the outer diameter of the counterbore. In a modification the male part has a shoulder and the sealing ring extends beyond the end of the female part so that it is trapped against the shoulder.
Patent FR-2255879-A1 (FR)
Title: Administration device for vaginal treatment - for injecting therapeutic agent and absorbent plug
IPC: A61F13/20
Filed: 1973-12-26
Abstract: Administration method and device for a therapeutic agent, for the prevention and treatment of vaginal infections, in which the agent and a hygienic plug of absorbent matl. are placed separately and successively in the vaginal cavity. The device comprises an injection cylinder, one end of which constitutes the tip; this has rounded edges so that it will not injure the region to be treated. The piston has an internal cavity. The hygienic plug is contained in the cylinder and is fitted with a withdrawal thread which passes through the cavity in the piston. The therapeutic agent, in tablet form, is secured by friction at. the agent may be in powder form; in this case it is kept in posn. by a lid which itself may be therapeutically active. The device allows a more efficient contact between the agent and the mucous membrane to be treated while the plug has better absorption props. as it has not been pre-treated with the agent.
Patent FR-2259763-A1 (FR)
Title: Identity card suitable for data processing - information card is inserted within a transparent plastic pocket
IPC: B42D15/10
Filed: 1974-02-01
Abstract: An identity card or credit card which may carry personal information concerning the owner, data concerning the use of the card, reference numbers, etc. and which may include a photograph of the user, is designed for use with data handling equipment, and carries magnetic symbols. A paper or cardboard insert carrying the above information is placed between two platic film layers of e.g. p.v.c. at least one of them being transparent. The plastic films form an identical rectangular pocket larger than 85.7 by 54 mm so as to receive a standard identity card. The plastic films are heat sealed together and one of them which is not transparent may carry printed information.
Patent FR-2263020-A1 (FR)
Title: Compressed air purifier - for removing lubricating oil from air discharged from pneumatic tools
IPC: B01D45/12
Filed: 1974-03-06
Abstract: A device for purifying air discharged from pneumatic tools incorporates a vessel body fitted with means for connecting it to the outlet of the pneumatic tool, means for discharging purified air and a partition dividing it into upper and lower chambers with holes connecting the two chambers. the upper purificn. chamber has means of imparting rotation and turbulence to the air stream. Centrifugal force throws heavy particles on the wall of the vessel and they flow down by gravity into the lower chamber. There is a filter between the upper chamber and the pure air outlet. The vessel is pref. transparent and has a drain-cock at the bottom. The device prevents the atmos. being contaminated by oil droplets discharged by pneumatic tools and also acts as a silencer.
Patent FR-2265612-A1 (FR)
Title: Life jacket with snap-hook rings - has belt securing straps fixed to jacket by external sheaths
IPC: B63C9/115
Filed: 1974-03-26
Abstract: The jacket is of cloth containing buoyancy blocks and attached to a harness with a bolt, each section of which is held in place by a strap. Each strap (11) is secured to the jacket by an external sheath formed by one or more strips of cloth sewn so as it rests on the external cloth of the jacket. The length of the front part of the strip (7) is less than the distance from shoulder to belt (2). The belt is at the level of the bottom of the armhole. Where the buoyancy blocks are accommodated in vertical sheaths, the fron t part of the strips can be arranged to rest on only one of them, some at least on the blocks being flexible enough to absorb the forces exerted on the belt.