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Patent FR-3100917-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour un ensemble propulsif d’aeronef, et son procede de fabrication
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-09-23
Abstract: Panneau acoustique (40) pour un ensemble propulsif (10) d’aéronef, ce panneau comportant une première peau acoustique (42) multiperforée, une première couche alvéolaire (44), et une seconde peau (46), la première couche étant intercalée entre les première et seconde peaux et comportant des premières alvéoles (48) en communication fluidique avec des premières perforations (50) de la première peau, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une zone primaire (Z1) à couche unique de résonateurs dans laquelle la seconde peau est pleine, et au moins une zone secondaire (Z2) à couches multiples de résonateurs dans laquelle la seconde peau est multiperforée pour former un premier septum et comprend des secondes perforations (52) en communication fluidique avec lesdites premières alvéoles ainsi qu’avec des secondes alvéoles (54) d’au moins une autre couche alvéolaire (56), cette seconde couche alvéolaire étant portée par au moins une boîte (58) rapportée et fixée sur la seconde peau dans ladite au moins une zone secondaire. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3101399-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique pour installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24F11/89
Filed: 2019-09-27
Abstract: Titre : Dispositif de chauffage électrique pour installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule automobile Dispositif de chauffage électrique (3) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule automobile, comportant au moins un corps de chauffe (13), un dispositif électronique de commande (11), disposée à une extrémité du corps de chauffe (13), et au moins un dissipateur thermique (15), le dispositif électronique de commande (11) comprenant un boîtier (17) délimitant un volume principal dans lequel s’étend au moins un composant électronique du dispositif électronique de commande (11), le boîtier (17) étant surmoulé sur le dissipateur thermique (15). Figure de l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3088937-A1 (FR)
Title: Compresseur à état solide
Inventor: BOS ALBERT
IPC: C25B9/23
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un compresseur d'hydrogène à état solide, comprenant au moins une membrane fixée entre deux électrodes poreuses, formant ensemble un ensemble membrane-électrodes, une paire de plaques de cellule ou de plaques bipolaires, entre lesquelles l'ensemble membrane-électrodes est fixé, dans lequel la membrane a une surface plus grande que les électrodes poreuses et dépasse à l'extérieur d'une zone des électrodes poreuses ; et les plaques de cellule ont une surface plus grande que la membrane et dépassent à l'extérieur d'une zone de la membrane ; deux joints isolants entourant chacun l'une des électrodes poreuses ; couvrant la partie de la membrane qui dépasse à l'extérieur de la région des électrodes et dépassant à l'extérieur de la zone de la membrane, comprenant en outre une couche de renforcement, disposée entre les joints isolants, à l'extérieur de la zone des électrodes.
Patent FR-3104191-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif de transformation de l’énergie
Inventor: KACH GEORGES
IPC: F03D3/06
Filed: 2019-12-06
Abstract: Dispositif rotatif (1) convenant pour transformer l’énergie de l’écoulement d’un fluide en énergie mécanique de rotation, ou inversement, engendrer un écoulement de fluide, et/ou une pression à partir d’une énergie mécanique de rotation, comprenant :- un stator (2) ;- un rotor (3) tournant par rapport au stator (2), suivant un axe de rotation principal (A1),- une pluralité de pales (4, 5, 6, 7), montées rotatives suivant des axes de rotation secondaires (A4, A5, A6, A7),- des moyens de synchronisation des mouvements continus de rotation des pales (4, 5, 6, 7) avec le mouvement continu de rotation du rotor (3) autour de l’axe de rotation principal (A1),dans lequel les moyens de synchronisation sont un système de came/suiveur de came (8, 9) comprenant au moins une came (8) et un suiveur de came (9). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109703-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage mobile pour la pratique d’activités sportives
Inventor: BOZONNET CLAIRE
IPC: A41D27/20
Filed: 2020-05-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de portage d’un équipement sportif  (C) destiné à être fixé dans la partie supérieure d’un support (G) endossé par un utilisateur et comprenant, d’une part, une poche (1) délimitant un volume interne (11) de réception dudit équipement (C) accessible de l’extérieur par une ouverture (10) et présentant en position dorsale sur le support, une face arrière (1a) tournée vers l’extérieur et une face avant (1b) au contact du support et, d’autre part, des moyens de liaison (2) de la poche (1) avec le support (G), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (2) comprennent au moins un élément de réglage (3) permettant, d’une part, d’allonger lesdits moyens de liaison pour permettre le basculement de la poche de l’arrière vers l’avant par-dessus la tête de l’utilisateur et inversement et, d’autre part, de raccourcir lesdits moyens de liaison pour ajuster et serrer la poche contre le support (G).     Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3113493-A1 (FR)
Title: Composition parfumee pour fabriquer un support olfactif
Inventor: REDZINIAK GÉRARD
IPC: D06M23/12
Filed: 2020-08-20
Abstract: Composition hydroalcoolique parfumée comprenant un mélange eau/alcool et des molécules odorantes aromatiques,  la composition comprenant en outre un agent de microencapsulation extemporanée choisi parmi les lipopeptides, les polysaccharides lipophilisés ou un de leurs mélanges.  Une telle composition peut être utilisée pour fabriquer des cosméto-textiles ou des dermato-textiles.  Figure 1.
Patent FR-3113728-A1 (FR)
Title: Douille combustible pour munition
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42B5/285
Filed: 2020-09-01
Abstract: L’invention a pour objet une douille (1) combustible pour munition, douille comprenant une enveloppe cylindrique (2) destinée à renfermer une charge propulsive et à recevoir un projectile au niveau d’une extrémité avant (AV). Cette douille comporte au niveau d’une extrémité arrière (AR) un fond (3) réalisé de façon monobloc avec l’enveloppe cylindrique (2) et qui est destiné à se positionner dans un culot. Cette douille est caractérisée en ce que le fond (3) comporte un anneau central (5) combustible qui est relié à une cuvette (4) périphérique par au moins deux bras (6) radiaux combustibles délimitant des ouvertures (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114229-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matelas à langer, un tel matelas et un kit comportant un tel matelas
Inventor: GIRAULT NICOLAS
IPC: A47D15/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN MATELAS À LANGER, UN TEL MATELAS ET UN KIT COMPORTANT UN TEL MATELAS
    Un procédé (100) de fabrication d’un matelas à langer en mousse, qui comporte :- une étape de découpe (101) d’un parallélépipède rectangle en mousse- une étape de découpe (103) d’un relief de lange, cylindrique, de génératrices parallèles à une longueur dans une face de lange et- une étape de découpe (106) d’un relief de soutien, cylindrique, de génératrices parallèles à une largeur dans une base opposée à la face de lange.
    Lorsque le matelas est posé sur la base, elle est aplatie sous le poids de la mousse et la face de lange est déformée selon le relief de soutien découpé formant un volume de lange.
    Un matelas à langer obtenu par un tel procédé et un kit comportant un matelas à langer et le volume complémentaire pour former un parallélépipède rectangle.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3117732-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation d’une composition d’agents de contrôle biologique vivants
Inventor: FRANDON JACQUES
IPC: A01P7/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de dispersion d’agents de contrôle biologique vivants, comprenant un réservoir d’agents de contrôle biologique (6) vivants en phase liquide, une source d’air (3) sous pression, une buse (2) comprenant une embouchure (13), la conduite d’agents de contrôle biologique (8) présentant une sortie de phase liquide (15) adaptée pour permettre à un jet de phase liquide (12) de sortir de l’embouchure (13) selon une direction principale (20), et la conduite d’air (4) sous pression présentant au moins une sortie d’air (16), l’embouchure comprenant une paroi (19), la sortie de phase liquide (15) étant définie par un orifice (21) sur la paroi de l’embouchure (13), la ou les sorties d’air (16) étant agencées sur la paroi (19) de l’embouchure (13), la forme de la paroi (19) étant configurée pour diriger un écoulement d’air principal (17) sortant de la ou des sorties d’air (16) de manière convergente vers le jet de phase liquide (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118682-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation d’une utilisation d’adresse ip illicite
Inventor: FADLE HATIM
IPC: H04W84/02
Filed: 2021-01-07
Abstract: Procédé de signalisation d’une utilisation d’une adresse IP illicite dans un réseau de communication local relié à un réseau de communication étendu par un routeur, le procédé comportant : recevoir (200) un paquet d’au moins un dispositif du réseau de communication local utilisant une adresse IP illicite ; générer (204) un message d’erreur marqué avec une marque prédéfinie ; renvoyer (206) audit au moins un dispositif le message d’erreur marqué en utilisant une table de routage annexe redirigeant chaque paquet vers le réseau de communication local et une règle de routage appliquant ladite table de routage annexe à chaque paquet marqué avec ladite marque prédéfinie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119827-A1 (FR)
Title: Robot equipe d’un dispositif agence pour recevoir des capteurs de grandeurs physiques et transmettre des informations relatives aux grandeurs physiques
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H04N7/00
Filed: 2021-02-16
Abstract: Robot (1) présentant un châssis (2) sur lequel sont montées une paire de roues avant (3) et une paire de roues arrière (4), équipé d’un dispositif et d’un appareil de mesure prévu pour mesurer des grandeurs physiques et équipé d’un écran configuré pour afficher les données physiques mesurées, ledit dispositif étant monté sur ledit châssis et comportant une embase prévue pour être verrouillée sur le châssis, ledit dispositif comportant en outre une caméra (20) prévue et orientée pour imager des données présentes sur l’écran de l’appareil de mesure, ledit dispositif comprenant en outre des moyens de transmission à distance (21) des données imagées par la caméra (20).
    Figure pour la publication   :  Fig.   1
Patent FR-3122022-A1 (FR)
Title: Dispositif de réalisation d’accords sur un instrument à cordes pincées
Inventor: ARIFFIN SITI NUR SOLIHAH
IPC: G10D3/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: Titre : Dispositif de réalisation d’accords sur un instrument à cordes pincées
    L’invention concerne un dispositif (1) de réalisation d’accords sur un instrument à cordes pincées présentant un manche (10) le long duquel s’étendent des cordes (11), le dispositif (1) comprenant :- des moyens de couplage (2) du dispositif (1) sur un manche (10) d’instrument à cordes ;- des actionneurs (3) mobiles chacun entre une position non-actionnée et une position actionnée, en passant par une position intermédiaire ;- des butées (4) destinées à pincer les cordes, les butées (4) étant chacune mobile entre une position relevée et une position de pincement d’une corde (11) ;- un mécanisme de transmission (5) d’un mouvement de chacun des actionneurs (3) à au moins l’une des butées (4).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124529-A1 (FR)
Title: Coffrage perdu pour murette de guides pour la construction d’une paroi de pieux
Inventor: HEMET ADRIEN
IPC: E02D5/66
Filed: 2021-06-23
Abstract: Coffrage perdu pour murette de guides pour la construction d’une paroi de pieux Procédé de fabrication d’un élément monobloc (5) définissant un coffrage perdu destiné à former des guides de forage caractérisé en ce qu’il comporte :  Mélange d’un volume de liant hydraulique comportant un premier volume d’eau et un second volume d’un élément de liaison et d’un volume d’une base organique;Moulage pour obtenir un élément monobloc comportant au moins une portion cylindrique d’un rayon d’au moins 40cm ;Séchage dudit mélange moulé formant un élément monobloc;Evidement d’une portion centrale de matière de l’élément monobloc (5) dans une zone centrale de la portion de cylindre pour former un guide.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3125513-A1 (FR)
Title: Silo mobile agricole télescopique
Inventor: PARADIS HIARE PHILIPPE
IPC: B65D88/30
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’un des objectifs de cette invention est de fournir une solution pour recueillir des produits agricoles de manière flexible, et ce, à des coûts compétitifs.  Pour cela, l’inventeur propose un silo qui pourra être positionné au plus près des récoltes tout en disposant d’une grande capacité de stockage, notamment, grâce à l’utilisation d’un système d’extension télescopique vertical. En outre, le silo de l’invention est mobile et peut donc se déplacer entre plusieurs sites de récolte.  De cette manière, il n’est plus nécessaire de disposer d’un trop grand nombre de sites de collecte sur un territoire donné. Car, le silo mobile selon l’invention peut se déplacer de site de collecte en site de collecte. En outre, le silo mobile de l’invention dispose d’une grande capacité pour récolter des produits agricoles de plusieurs sites, permettant ainsi l’optimisation de la chaine logistique globale.   Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125676-A1 (FR)
Title: Structure de serre comprenant un dispositif d’ajustement de la tension d’une bâche
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G9/16
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention se rapporte à une structure (1) de serre pour serriculture, comprenant une armature (2), un film (11) et un dispositif de traction (18, 20, 21, 5B) reliant le film (11) à l’armature de manière à exercer sur le film (11) un effort de traction. Le dispositif de traction est relié à l’armature (2) de manière amovible, de manière à pouvoir modifier la position du dispositif de traction par rapport à l’armature (2) afin de modifier ledit effort de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3126610-A1 (FR)
Title: Surmatelas et suivi médical dématérialisé connecté
Inventor: LUJIEN JEAN-LAURENT
IPC: A61B5/24
Filed: 2021-09-06
Abstract: Dispositif de Surmatelas et suivi médical dématérialisé connecté.
    Ce dispositif, qui correspond à un écosystème connecté à un serveur privé et à l’Internet, permet de réaliser un suivi médical, en temps réel et en ligne, d’un sujet convalescent, ou nécessitant un suivi thérapeutique par une équipe médicale, tout en maintenant un lien social, avec les proches. L’écosystème intègre les éléments suivants : 
    Un surmatelas équipé de capteurs de données physiologiques, relié à un boitier externe, disposant de signaux d’alerte, l’ensemble connecté à un serveur central.Des capteurs mobiles embarqués, portés par le sujet suivi, permettant la géolocalisation, et prévenant les désorientations de sujet affecté de pathologies augmentant ce risque ;Un assistant autonome « Robot » connecté, embarquant une interface de communication en ligne autonome et une interface de communication, Life7 : Une suite d’applicatifs web et mobile reliant tous les éléments entre eux et à l’Internet pour le traitement, le croisement, et l’interprétation des données collectées ; Life TV : une application et un module de communication textes, voix et données pour de la communication personne à personne, et pour le contrôle à distance de l’assistant autonome.
Patent FR-3127728-A1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: D'AUTHIER ROLAND
IPC: H02M1/42
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique (60) externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques (50), et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique (60) externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements (50), le chargeur (20) comprenant un convertisseur (22) de tension continu-continu apte à fonctionner selon un premier mode de fonctionnement et un deuxième mode de fonctionnement, le microcontrôleur (40) est remarquable en ce qu’il est configuré pour commander l’activation du premier mode de fonctionnement et commander l’activation du deuxième mode de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127747-A1 (FR)
Title: Couvercle "nest" anti-recouvrement
Inventor: HAMAQUE Patrick
IPC: B65D51/18
Filed: 2021-10-06
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (1) pour conteneur (2) comprenant quatre protubérances (11, 23) situées à ses quatre côtés (30) et/ ou ses quatre coins (10). Chaque protubérance (11, 23) forme une bosse et dépasse latéralement vers l’extérieur, au moins partiellement, la surface de contact (32), de façon à empêcher le recouvrement entre deux unités de transport (100) contiguës lors d’un transport.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128535-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un systeme mecanique rotatif d’un aeronef
Inventor: HAWWARI YASMINE
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un système mécanique rotatif d’un aéronef. Le procédé comprend notamment la détermination (205) d’une densité spectrale de puissance estimée () d’un bruit (v) à partir d’un signal (x) représentatif de vibrations du système mécanique rotatif, la détermination (207) d’une densité spectrale de puissance égalisée (Q) en divisant la densité spectrale de puissance estimée () du signal (x) par la densité spectrale de puissance estimée () du bruit (v), l’extraction (215), dans la densité spectrale de puissance égalisée (Q), de pics (Qdet) et l’identification (217) d’une défaillance du système mécanique rotatif à partir des pics extraits.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130691-A1 (FR)
Title: Pneumatique présentant un compromis de performances entre adhérence sur neige et bruit de roulement
Inventor: ORAMBOT CLÉMENT
IPC: B60C11/13
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) comportant une bande de roulement (10) avec d’un à trois motifs de sculpture (MA, MB, LC) distribués sur un tour de roue. Chaque motif de sculpture comprend une première et une deuxième portions positionnées de part et d’autre d’un plan équatorial (C). Chaque portion de chaque motif de sculpture comprend au moins une incision principale (85) ayant la courbure de ladite portion, et sensiblement parallèle à ses bords, ladite incision principale (85) s’étend continûment depuis un premier bord axial (24G, 24D) d’un premier côté du plan équatorial (C) jusqu’à un point de connexion (90) situé dans une entaille principale (80) en un deuxième côté du plan équatorial (C ), ladite entaille principale (85) se prolongeant jusqu’à un deuxième bord (24G, 24D) de la bande de roulement (10) ; la largeur axiale de ladite incision principale (85) représente de 52% à 63% de la largeur axiale de la bande de roulement (10).  Figure de l’abrégé : Figure 2-A
Patent FR-3135567-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de batterie
Inventor: GAYA CAROLINE
IPC: H01M10/48
Filed: 2022-05-13
Abstract: Procédé de contrôle d’au moins une batterie (1) électrique pour aéronef, chaque batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2) de stockage d’énergie électrique disposées dans une enceinte (3), le procédé comprenant des étapes de :  - détection d’un début d’emballement thermique dans l’enceinte (3) au moyen d’au moins un capteur (11) disposé dans l’enceinte (3),  - apport de chaleur dans l’enceinte (3) de manière à augmenter une température dans l’enceinte (3), au moyen d’au moins un dispositif de chauffe (6, 7).  Figure à publier avec l’abrégé : 1
Patent FR-3137118-A1 (FR)
Title: Architecture de forage ménagée dans un sous-sol pour une installation géothermique, installation et procédé associé
Inventor: MILLET FRANÇOIS GUY JACQUES RENÉ
IPC: E21D9/10
Filed: 2022-06-24
Abstract: Architecture de forage ménagée dans un sous-sol pour une installation géothermique , installation et procédé associé Cette architecture (12) comporte au moins une unité d’échange thermique (24) comprenant :  - au moins un puits foré central (26) s’étendant depuis la surface du sous-sol (22) ;  - au moins un puits foré latéral (28) s’étendant depuis la surface du sous-sol (22) et présentant un tronçon latéral incliné (48) ;  - au moins deux drains (30) forés disjoints raccordant le puits central (26) et le tronçon latéral incliné (48) du puits latéral (28).  Pour la ou chaque unité d’échange thermique (24), le puits central (26), le puits latéral (28) et chaque drain (30) sont disposés dans un même plan vertical, les intersections des drains (30) avec le puits central (26) et avec le tronçon latéral incliné (48) étant séparées les unes des autres et les drains (30) débouchant inclinés d’un angle inférieur à 45° par rapport au tronçon latéral incliné (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2045682-A1 (FR)
Title: Fractionation and conversion of xylenes
IPC: C07C15/08
Filed: 1969-06-19
Abstract: Ethyl benzene and xylenes are separated from waste gases of reformed naphtha by heating to give separate fractions within a fractionation zone, the top fraction being ethyl benzene and the bottom fraction being o-xylene, m-xylene and p-xylene are the intermediate fractions, the p-xylene being isolated in the crystalline form. The m-xylene is isomerised and the effluent recycled to the fractionation zone where the p-xylene is again separated from the o-xylene fraction.
Patent FR-2061685-A1 (FR)
IPC: H01L29/00
Filed: 1970-09-10
Abstract: 1322511 Semi-conductor devices PHILIPS ELECTRONIC & ASSOCIATED INDUSTRIES Ltd 9 Sept 1970 [12 Sept 1969] 43149/70 Heading H1K The N-type source zone 34 of an IGFET is electrically connected to the P-type substrate region 33 of the device both at the lower surface of the substrate, e.g. via an A1 wire 50 and Au-plated Fe-Ni-Co alloy base plate 44, and at its upper surface, by a metal layer 41, e.g. of Al. The device may have two gate electrodes 37, 48, which, with the source electrode 41 and drain electrode 39, define a complex interdigitated configuration of A1 layers (Fig. 2, not shown). The A1 wire 50 may be replaced by a vapour deposited metal strip overlying an insulating layer on the semi-conductor substrate 33. The base plate 44 may be soldered to the substrate 33 by a layer 43 of Au. To improve the contact between the layer 41 and the substrate region 33 a P+ diffusion may be carried out adjacent the shorted source-substrate junction 42. The substrate 33 may be of Si, Ge or a III-V compound, while the insulation 66 may be of silicon oxide, silicon nitride and/or aluminium oxide.
Patent FR-2119819-A1 (FR)
Title: Rotary-percussive drill - using a 'down-the-well'motor
IPC: E21B4/10
Filed: 1970-11-10
Abstract: Borehole drilling assembly of the type having a 'down-the-well' motor rotating a drilling tool which can also undergo limited movement parallel to the axis of rotation and comprising >=1 boss fixed to the stator of the motor for applying >=1 sudden percussive force to the tool at each revolution of the motor rotor, but only when it is in contact with the ground, thus penetrating the latter.