baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120605-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de génération d’au moins une trajectoire EOSID pour au moins une piste de décollage, programme d’ordinateur et système électronique de gestion de vol associés
Inventor: MARTINEZ DORIAN
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé et dispositif électronique de génération d’au moins une trajectoire EOSID pour au moins une piste de décollage , programme d’ordinateur et système électronique de gestion de vol associés L’invention concerne un procédé de génération d’au moins une trajectoire de départ avec panne(s) moteur au décollage, dite trajectoire EOSID, pour au moins une piste de décollage, chaque trajectoire EOSID étant associée à une piste de décollage respective.  Le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique de génération et comprend, pour chaque piste de décollage, les étapes suivantes :  - acquisition (100) d’un ensemble de caractéristique(s) relatif à la piste de décollage, l’ensemble de caractéristique(s) comportant une orientation de l’axe de la piste de décollage par rapport au Nord ;  - calcul (110), à partir de l’ensemble de caractéristique(s) acquis, d’au moins un segment de vol d’une trajectoire EOSID respective, le cap de chaque segment étant défini par rapport à l’orientation de l’axe de la piste de décollage ; et  - génération (120) de chaque trajectoire EOSID à partir du ou des segments de vol calculés.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123701-B1 (FR)
Title: Boite de vitesse possédant un capteur magnétique étanche
Inventor: CHARLOT ANTOINE
IPC: F16H61/24
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention se rapporte à une Boite de vitesse (1) comprenant un carter (2) renfermant au moins un élément mobile (4), et au moins un capteur (3) de détection fixé à une surface externe (6) dudit carter (2) et apte à détecter à travers ledit carter (2) un mouvement dudit élément mobile (4) au moyen d’une mesure d’une variation de champ magnétique engendré par ledit mouvement.  Selon l’invention, un jeu (10) est ménagé entre ledit capteur (3) de détection et ladite surface externe (6), ledit jeu (10) étant comblé par une couche (11) d’un matériau déformable et étanche de façon à empêcher un dépôt de particules polluantes métalliques entre ledit détecteur (3) et ledit carter (2).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124445-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/20
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: Il est proposé un dispositif d’affichage (100) pour véhicule, comportant :- une première couche (1) transparente ou translucide comportant un pictogramme (6),- une deuxième couche (2) transparente ou translucide, recouvrant le pictogramme (6),- un afficheur à cristaux liquides (7), disposé en regard du pictogramme (6),- une source de lumière (8) configurée pour émettre de la lumière de façon à illuminer le pictogramme (6) en traversant l’afficheur à cristaux liquides (7) et la deuxième couche (2),dans lequel l’afficheur à cristaux liquides (7) recouvre au moins partiellement la deuxième couche (2),et dans lequel un assemblage formé par la première couche (1) et la deuxième couche (2) est rigide.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126749-B1 (FR)
Title: Module de signalisation lumineuse a motif s’inversant de proche en proche
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21S43/31
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: MODULE DE SIGNALISATION LUMINEUSE A MOTIF S’INVERSANT DE PROCHE EN PROCHE L’invention a trait à un module de signalisation lumineuse (2) comprenant un masque (4) avec des ajours (4.2) formant un motif ; au moins un dispositif de production lumineuse (6) comprenant une surface réfléchissante (8.1, 8.2) disposée en face de chacun des ajours (4.2), respectivement, et une source lumineuse (10.1, 10.2) associée à chacune des surfaces réfléchissantes (8.1, 8.2), respectivement ; dans lequel les ajours (4.2) sont adjacents et ont leur motif qui s’inverse, de proche en proche suivant une direction d’agencement (5) ; une sur deux des surfaces réfléchissantes forment des premières surfaces réfléchissantes (8.1) et les surfaces réfléchissantes restantes forment des deuxièmes surfaces réfléchissantes (8.2) disposées à l’arrière des premiers surfaces réfléchissantes (8.1) ; et les sources lumineuses (10.1) sont disposées sur un support commun (12).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3127536-B1 (FR)
Title: Butée tournante de suspension pourvue d’un joint d’étanchéité et de retenue fretté
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/10
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: Une butée tournante de suspension (10) pour une jambe de suspension, comporte un palier (18), un support inférieur (12) formant une portée d’appui (14) pour une spire supérieure (16) de ressort hélicoïdal et une portée de frettage (38, 40) annulaire tournée radialement dans une direction radiale de référence, un couvercle (20) comportant une jupe annulaire (46, 48) s’étendant axialement en regard et à distance de la portée de frettage (38, 40) et un joint d’étanchéité (56, 72) présentant un corps (58, 74), au moins une lèvre d’étanchéité (64, 80) annulaire en contact glissant contre la jupe annulaire (46, 48) du couvercle (20) et au moins un premier ensemble d’une ou plusieurs premières lèvres de frettage (60, 76) élastiques faisant saillie vers la portée de frettage (38, 40) et frettées sur la portée de frettage (38, 40).   (Figure d’abrégé: 1)
Patent FR-3129450-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique en particulier pour boite d’engrenages de turbomachine d’aeronef
Inventor: VANRAET PIERRE ROBERT
IPC: F16L15/08
Filed: 2021-11-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Raccord fluidique (30) pour une pièce de turbomachine, comportant :  - un manchon tubulaire (32) comportant une première extrémité (32a) configurée pour être emboîtée dans ou sur une première pièce de turbomachine, et une seconde extrémité (32b) opposée configurée pour être emboîtée dans ou sur une seconde pièce de turbomachine, le manchon (32) comportant un passage interne (34) de circulation de fluide s’étendant depuis ladite première extrémité (32a) jusqu’à ladite seconde extrémité (32b), le manchon (32) comprenant en outre un filetage interne (36) dans ledit passage (34), et  - un doigt de réglage (38) engagé dans ledit passage (34) et comportant un filetage externe (40) de vissage dans ledit filetage interne (36), le doigt étant apte être plus ou moins vissé dans le manchon (32) de façon à régler sa position dans le manchon le long d’un axe commun aux filetages (36, 40), les filetages définissant entre eux un chemin hélicoïdal (42) de passage de fluide.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-2476542-B1 (FR)
IPC: B65B9/00
Filed: 1980-02-26
Granted: 1983-03-11
Abstract: For the purpose of introducing an additive into a molten metal bath, a reactive powder is enclosed in a tubular sleeve composed of a metal compatible with the bath. The cross-section of the sleeve is reduced after filling to compact the powder while leaving it porous. The filled sleeve can be formed by profiling a metal strip to a cup-shaped cross-section, metering the powder into the cup-shaped profile, closing the edges of the strip together to enclose the powder, forming the edges to hook together and crimping the hooked edges.
Patent FR-2576406-B1 (FR)
Inventor: POUILLANGE JEAN
IPC: F41B6/00
Filed: 1985-01-23
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. A contactless projectile for an electrical railgun, said gun comprising two parallel metal rails connected by a source of direct current, said projectile including means (6) for establishing a contactless metallic connection between the two rails through the projectile, and being characterized in that it includes two electrical circuits (410, 420) disposed symmetrically about the plane of the rails (1, 2), having current flowing therearound, and establishing a magnetic field opposite to that established by the current passing through the rails, each of the circuits (410, 420) comprising two turns, the width of one of them (411, 421) being wider than the spacing of the rails, and the width of the other of them (412, 422) being no wider than that of the rails, said means being a metal part (6) having two ends (6A, 6B) close to respective ones of the rails (1, 2).
Patent FR-2589059-B1 (FR)
IPC: A61F2/34
Filed: 1985-10-25
Granted: 1988-01-08
Abstract: A cotyloidal component for a non-cemented hip prosthesis comprises a hemispherical titanium dome member and a cup of polymer material which is engaged therein to form a friction lining and to receive the spherical head of a femoral component. The titanium dome member comprises a first zone in the form of a portion of a sphere which is angularly displaced with respect to the dome member to be tangential to the equatorial edge and to bear against the roof part of the acetabulum. Disposed in projecting relationship in the zone are two stud portions for the passage therethrough of screws provided to engage into the roof part of the acetabulum and form a primary anchoring means. The zone is covered with a covering of porous titanium capable of being invaded by growing spongy bone to form a secondary anchoring. The second zone is smooth and comprises slots along meridians of the dome member to afford a capacity for elastic deformation comparable to that of the acetabulum in the region of the horns thereof.
Patent FR-2601387-B1 (FR)
Inventor: DETOURNAY JEAN-PAUL
IPC: C25B9/19
Filed: 1986-07-09
Granted: 1990-10-19
Abstract: The electrolyser comprises vertical electrodes (8, 9) and a stack of vertical frames (1, 2) made of a flexible material, deployed freely over the periphery of the electrodes and elastically deformed by compression one against another between two end flanges (3, 4). The invention applies to membrane electrolysers for the electrolysis of aqueous sodium chloride solutions.
Patent FR-2608052-B1 (FR)
Inventor: ADAMOWICZ PHILIPPE JEAN
IPC: C12P21/08
Filed: 1986-12-10
Granted: 1990-04-13
Abstract: Particles of hepatitis B virus surface antigens (HBsAg) are produced by expression from a culture of CHO cells transfected with a plasmid, recovering the culture supernatant which, after sterilising filtration, is concentrated and subjected to a fractional precipitation with PEG, the precipitate being taken up and subjected to a zonal velocity centrifugation and then to a zonal flotation centrifugation, following which chromatography is performed in an anion exchanger medium. The vaccine is noteworthy for its purity and its immunogenicity, in particular for its capacity for inducing anti-pre-S2 antibodies.
Patent FR-2628037-B1 (FR)
IPC: B60P3/00
Filed: 1988-03-07
Granted: 1990-06-15
Abstract: Railway wagon for transporting sheet material on trestles (16), comprising a chassis (1) provided at each of its ends with a rolling support element (2A, 2B), the said chassis being split into two half-chassis (1A, 1B) which are connected together by disassemblable linking means (3A, 3B, 4A, 4B), each half-chassis comprising at one of its ends a said rolling support element (2A, 2B), and at its other end, termed the separation end, a retractable, auxiliary rolling support device (5A, 5B), characterised in that each half-chassis is extended, beyond its end provided with a said rolling support element (2A, 2B), with two side sole bars (6A, 7A), the free ends of which are joined by stiffening means (9A), the said two side sole bars (6A, 7A) being furthermore equipped with means (23A) for supporting the trestle (16).
Patent FR-2649387-B1 (FR)
Inventor: MAMESSIER MICHEL
IPC: B66F3/42
Filed: 1989-07-07
Granted: 1991-11-22
Abstract: This jack is of the type comprising a support sole (2) which is integral with a column (3), on which there is mounted slidingly a cylindrical shaft (5) equipped with a lifting foot (7), under the thrust of a hydraulic fluid supplied by a pump (12, 13) provided with a flap (19) for aspiration of the fluid from a reservoir (18) delimited by a deformable wall. According to the invention, the flap (19) and the aspiration part (13) of the pump are arranged inside the reservoir (18) and the reservoir (18) is only fixed on its end situated on the side of the body (12) of the pump.
Patent FR-2649413-B1 (FR)
Inventor: SILVESTRE FRANCOISE
IPC: C14C3/04
Filed: 1989-07-10
Granted: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to a process for tanning acidified wet raw hides. This process consists (a) in preparing a water-insoluble organic liquid bath, (b) in suspending in this bath an inorganic tanning agent based on a metal compound, especially a chromium salt or complex, (c) in adjusting the degree of hydration of the hides above a minimum threshold of 200% (weight of water added to the dry weight of hides) and below a maximum threshold corresponding to the limit of retention of water in the hide, (d) in bringing the hides thus hydrated into contact in the organic bath containing the tanning agent for a period of at least 4 hours and in slowly introducing a base into the bath so as gradually to raise the pH of the water retained in the hides to a final value of between a minimum threshold of 3.9 in the case of a chrome tanning agent, and a maximum threshold of 4.4 in the case of this chrome agent, and (e) in removing the hides from the bath and leaving them to rest for at least 24 hours. The process of the invention makes it possible to obtain at the same time a complete exhaustion of the tanning bath, an absence of release of tanning agent in the subsequent finishing operations and a leather of good quality.
Patent FR-2652075-B1 (FR)
Inventor: ANNICK FAURE
IPC: C01F7/02
Filed: 1989-09-21
Granted: 1991-12-06
Abstract: Macrocrystals of  alpha  alumina in the form of monocrystalline hexagonal platelets. The invention also relates to a process for the manufacture of these macrocrystals by calcination of alumina, for example transition alumina, and in the presence of a fluorine-containing flux, at a relatively low temperature. The macrocrystals of  alpha  alumina can be employed as reinforcing materials.
Patent FR-2670413-B1 (FR)
Inventor: GEORGES RAISSON
IPC: B22D11/06
Filed: 1990-12-17
Granted: 1993-04-09
Abstract: This machine comprises two parallel cooled rolls (1), arranged facing one another so as to delimit, between them, a casting space (2) for the liquid metal (3), two lateral closure plates (4) for this casting space which are placed at the ends of the rolls, an electromagnetic inductor (6, 8) arranged opposite each plate (4) in order to heat the liquid metal bath by induction; each plate (4) is metallic and has a thickness (e) which is less than or equal to the depth of penetration of the said plate by the magnetic field of the inductor (6, 8), the frequency of this field thus being adjusted to a sufficiently low value as a function of the electrical conductibility of the metallic material forming the plates (4). The invention makes it possible to use plates (4) which are very thin compared with those used hitherto while preventing the solidification of the liquid metal (3) in contact with the plates (4).
Patent FR-2674856-B1 (FR)
Inventor: ROSA CUBERES-ALTISENT MARIA
IPC: C07D403/14
Filed: 1991-04-05
Granted: 1993-07-30
Abstract: The present invention relates to novel benzimidazole derivatives characterized in that they are of the general formula I, and their therapeutically acceptable salts, I in which: R1 and R2, which are identical or different, represent a hydrogen or a halogen atom, a lower alkyl radical, a hydroxyl radical, an alkoxy radical, an alkyl carboxylate radical, or an aryl or substituted aryl radical, n may take the values 0 or 1, m may take the values 2 to 4, X, Y, Z and W, which are identical or different, and which may even form part of another aromatic or nonaromatic ring, represent a nitrogen atom or a carbon atom linked to a hydrogen or to a halogen atom, or to another alkyl, aryl, carboxyalkyl, carboxylic, hydroxyl, alkyl hydroxyl, sulphonic or alkylsulphonic radical.
Patent FR-2695450-B1 (FR)
Title: Cartouche de contrôle et de commande d'une vanne de sécurité.
Inventor: GRUDZINSKI RICHARD
IPC: E21B34/06
Filed: 1992-09-07
Granted: 1994-12-16
Abstract: L'invention concerne une cartouche de contrôle et de commande d'une vanne de sécurité. Selon l'invention la cartouche comporte une pompe hydraulique (12) qui peut être entraînée par un motoréducteur (10) et est immergée dans un réservoir (13) à huile basse-pression dont le conduit de refoulement (14) aboutit dans un second réservoir (15) à huile haute-pression qui constitue un vérin immergé dont la tige (16) agit à la fin de sa course de sortie sur un ressort (20) de maintien en position ouverte de la vanne (21) à opercule. La cartouche est applicable aux puits pétroliers en exploitation, pour assurer en cas de nécessité la fermeture automatique et rapide d'une vanne de sécurité située à une certaine profondeur dans le tubage délivrant le fluide exploité.
Patent FR-2725206-B1 (FR)
Inventor: CLAUSSNER ANDRE
IPC: A61K31/415
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-12-06
Abstract: Imidazolidines of formula (I) in racemic, enantiomeric and diasteroisomeric forms, and their salts are new. In (I) ring is e.g. satd. heterocycle of 4-7 members contg. either O, N, S (opt. oxidised), and opt. substd. by a group selected from R3; Ar is e.g. aryl (opt. substd. by halo, CN, NO2, CF3, CF3O, OH, COOH or salified, esterified, or amidified COOH) or a gp. (ii) in which N is opt. oxidised and R1 and R2 are H or (substd.) alkyl, or form with N atom e.g. 5, 6 or 7 membered monocyclic ring opt. contg. other heteroatoms (O, N, S) and opt. substd. etc.; X is O or S; Y is O, S or NH; R3 is H, aryl, alkyl, alkenyl, alkynyl, opt. interrupted by one or more O, N, or S (opt. oxidised) atoms, and opt. substd.
Patent FR-2733290-B1 (FR)
Inventor: SEIDERMANN JACQUES
IPC: F16D69/00
Filed: 1995-04-24
Granted: 1997-06-20
Abstract: A brake pad of the type including a friction lining (11) mounted on a support (12) by means of a sublayer (13) of low compressive modulus material is described, wherein an array (A) of grooves, for example (14L, 14T), is recessed at the surface of the friction lining (11), and extends at least to the sublayer (13). The invention provides, in combination, an array (A) of grooves that comprises at least two longitudinal grooves (14L) and at least three transversal grooves (14T), and a sublayer material (13) with a compressive modulus in the range of 800 daN/cm<2> - 100 daN/cm<2>. The invention is useful for railway vehicle disk brakes.
Patent FR-2738051-B1 (FR)
Inventor: GERMAIN JEAN PIERRE
IPC: F17C9/00
Filed: 1995-08-24
Granted: 1997-10-03
Abstract: Dose of sterile cryogenic liquid is dispensed at the point of use (47) from the claimed installation. Cryogenic liquid (11) is stored in a buffer tank (1) and transported by dispensing means (19) continuously or discontinuously. The reservoir (1) has an external casing (37) and internal casing (36) which is welded in such a way as to form joints with total penetration and no overlapping.
Patent FR-2749739-B1 (FR)
Inventor: CRETINON FREDERIC
IPC: A43B7/18
Filed: 1996-06-17
Granted: 1998-07-31
Abstract: The boot has a front longitudinal opening (3) in the upper which is closed by laces. The upper has a transversal cut-out (13) from the sole to the opening. A mobile flap (10), which is the same width as the cut-out, covers the cut-out and has eyelets (25) at the top that the laces are threaded through. A thin flexible plate (18), made in relatively strong material such as plastics material, closes the cut-out from the inside of the boot. It is held in place by the laces that are threaded through eyelets (22,23) at the top.
Patent FR-2755883-B1 (FR)
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B07C5/36
Filed: 1996-11-19
Granted: 1999-02-12
Abstract: The equipment consists of a sorting section with a series of guides which directing the products towards a number of different outlets according to predetermined quality criteria. A number of channels (40A,40B,40C) are filled with a liquid and extend horizontally. At least two of the channels lie at different levels and partly overlap.   The channels are divided into a number of sub-assemblies, with the channels in the same sub-assembly lying side by side and on the same level, and the channels in each of the sub-assemblies covering the same ground area. Each one also has recovery and accumulator zones.
Patent FR-2756897-B1 (FR)
Inventor: SALECKER MICHAEL
IPC: B60W50/02
Filed: 1998-02-12
Granted: 2000-04-14
Abstract: The operation of a clutch in the power train of a motor vehicle is regulated by an electronic control unit which receives signals from sensors and effects an engagement or partial or full disengagement of the clutch by way of an actuator. One of the sensors can monitor one or more parameters of a gear ratio selecting device for the change-speed transmission in the power train, and another sensor can monitor one or more parameters of an adjusting device which shifts the transmission into a selected gear. The control unit processes the incoming signals to ascertain the selected gear of the transmission and/or the driver's intent to shift the transmission into a particular gear, and operates the actuator for the clutch accordingly.
Patent FR-2785777-B1 (FR)
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: A47B13/12
Filed: 1998-11-18
Granted: 2001-02-23
Abstract: The convertible table assembly comprises two independent rectangular frames (1) each with two uprights (4a,4b) and two crosspieces (3,5). There are two removable feet each formed from a vertical median section (9) ensuring connection to the frame and integral with a horizontal section (10) with two castor sockets (11). A rail (15,16) on each of the faces (3a,5a) opposite the two crosspieces which engage two aligned grooves in each castor socket and a third groove at the end of the vertical section.
Patent FR-2798819-B1 (FR)
Inventor: GRIMEAUD LIONEL NOEL
IPC: A01J25/11
Filed: 1999-09-29
Granted: 2001-12-14
Abstract: A strainer has two perforated plates (1a, 1b), held apart by a spacer (2). The perforations (3) in the two plates are not directly opposite each other. At the edge of each perforation is a projection (4) extending towards the opposite plate.
Patent HR-P931526-B1 (HR)
Title: Linear connector of plastic material for joining hollow spacing profiles
Inventor: LOH WALTER
IPC: E06B3/66
Filed: 1993-12-30
Abstract: Straight connector having a flat, elongate body, of which one end can be plugged into one spacer profile and the other end can be plugged into the other spacer profile and the surface (5) is provided with at least one stop element (18) which, when the straight connector is pushed into the spacer profiles which are to be connected to one another, comes to bear against the mutually facing profile end sides, the body having a double-T cross-section, whose spaced-apart, parallel, horizontal transverse rods (9, 10) are connected to one another by a perpendicular web (8). For a better distribution of the drying agent, when the latter is introduced into the hollow closing-bar profiles, it is proposed to provide the perpendicular web (8) with at least one through-passage (4). <IMAGE>
Patent HU-227324-B1 (HU)
Inventor: BOLDVAI ERNOE
IPC: E01F1/00
Filed: 2008-09-04
Abstract: A magasítás! eljárás során a meglévő peron (1) burkolatát elbontják, és eltávolítják a magasítandó peron (1) részeként megtartott oldalfal (6a) mögött lévő feltöltést (5) egy meghatározott szintig (y), amelyen betonalapot (9) készítenek. Ezen szögtámfaljellegű előre gyártott vasbeton magasítóelemeket (10) helyeznek el, amelyek felső lapja (16a) a meglévő oldalfal (6a) fölé nyúlik. A magasítóelem (10) mögött feltöltést (23) készítenek, és azon megépítik az új burkolatot (26). Az előre gyártott vasbeton magasítóelem (10) oldalfallal (10a) és alul arra merőlegesen kinyúló talppal (10b) rendelkezik, és az egyik oldalfelületén horony, a másik oldalfelületén pedig ilyen horonyba illeszkedő csap van. Erre a magasítóelemre (10) az jellemző, hogy az oldalfal (10a) a felső vége tartományában megvastagított, és a talppal (10b) ellentétes irányban lépcsősen kiugró fejjel rendelkezik, amelynek az alsó részéből ugyanebbe az irányba hosszirányban húzódó, alul célszerűen vízszintes sík lappal rendelkező orr (13) nyúlik ki.