baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928233-A1 (FR)
Inventor: SIOHAN PIERRE
IPC: H04L27/26
Filed: 2008-02-29
Abstract: A method is provided for transmitting a multiple-carrier signal. The method includes modulating data symbols representative of a data signal to be transmitted, which includes a filtering by at least one prototype function using at least two different filtering coefficients, thus providing a modulated signal including a time sequence of multiple-carrier symbols. A hold interval is inserted in front of at least one multiple-carrier symbol of the modulated signal, thus providing the multiple-carrier signal.
Patent FR-2929182-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une assise et la caisse d'un vehicule automobile, et vehicule automobile associe
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/36
Filed: 2008-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison amovible d'une assise (3) de siège arrière de véhicule automobile à la caisse (5) du véhicule, le dispositif de liaison (1) comprenant :- une tige (9) liée à l'une de l'assise (3) et de la caisse (5) ;- des moyens de verrouillage amovible de la tige (9) sur l'autre de l'assise (3) et de la caisse.Selon l'invention, les moyens de verrouillage comprennent un palier (11) de guidage en rotation de la tige (9) lié à l'autre de l'assise (3) et de la caisse (5), et des moyens (13) de blocage susceptibles d'adopter une position de verrouillage de la tige (9) dans le palier (11) dans laquelle la tige (9) n'est pas susceptible d'être dégagée du palier (11) et dans laquelle la tige (9) est libre en rotation par rapport au palier (11), les moyens de blocage (13) étant susceptibles d'adopter une position de dégagement dans laquelle la tige (9) est susceptible d'être dégagée du palier (11).
Patent FR-2931456-A1 (FR)
Title: Aeronef a alimentation en energie hybride.
Inventor: FOUCAULT ALAIN
IPC: B64D33/00
Filed: 2008-05-26
Abstract: Aéronef à alimentation en énergie hybride comprenant : - une structure externe (12 à 20), - des équipements électriques (34), - des moyens de propulsion (40) à combustion interne ; et - des moyens d'alimentation en énergie des moyens de propulsion, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une pluralité de convertisseurs directs d'énergie lumineuse en énergie électrique (24), disposés sur au moins une partie de la surface externe de la structure externe ; - des moyens (32) pour comparer l'énergie électrique produite par lesdits convertisseurs à la consommation instantanée desdits équipements électriques (34) ; - des moyens (36) pour récupérer l'énergie électrique excédentaire s'il y en a, et ; - des moyens (38) pour fournir auxdits moyens de propulsion (40) un complément d'énergie à partir de ladite énergie électrique excédentaire si elle existe.
Patent FR-2917677-A1 (FR)
Title: Organe moteur pour un vehicule automobile avec un mecanisme de transmission
Inventor: BENEKER WILFRIED DRO
IPC: B60N2/02
Filed: 2008-06-17
Abstract: L'organe moteur pour véhicule automobile a un moteur électrique (20) entraînant un arbre de sortie (26) et un mécanisme de transmission comportant une vis sans fin (28), un écrou de fusée (32) et une fusée (34). La vis sans fin (28) est reliée en rotation à l'arbre de sortie (26). L'écrou de fusée (32) comporte une roue tangente qui est en prise avec la vis sans fin (28) et de plus un filetage qui est en prise avec la fusée (34). La vis sans fin (28) a un axe (30) de vis sans fin et l'écrou de fusée (32) a un axe (36) d'écrou de fusée. L'axe (30) de la vis sans fin forme avec l'axe (36) de l'écrou de fusée un angle alpha compris entre 85 degres et 5°, de préférence compris entre 70 degres et 40°.
Patent FR-2938043-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification et utilisation pour lubrifier un boudin de roue de vehicule ferroviaire.
Inventor: AMILIEN GUILLAUME
IPC: B61K3/02
Filed: 2008-10-31
Abstract: Dispositif de lubrification d'un boudin de roue de véhicule ferroviaire par pulvérisation d'un jet de lubrifiant sous pression, comprenant une pompe électromagnétique avec un corps de pompe (5) dans lequel se déplace un piston (20) et un moyen de guidage (19) du piston (20) dans un alésage (22), le moyen de guidage (19) comprenant une ouverture (32) destinée à communiquer avec un canal d'amenée (17) de lubrifiant dans le corps de pompe (5), ladite ouverture (32) débouchant sur une chambre de compression (23) située dans une partie aval de l'alésage (22), le dispositif comprenant un bloc de chauffage disposé de façon à transférer une énergie calorifique au lubrifiant avant projection.
Patent FR-2939854-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine, has unit including rolling bearings for trunnions and pressurized oil film arriving from intermediate trunnion via circuit arranged across crankshaft, for all pins
Inventor: CLASADONTE CHRISTOPHE
IPC: F16C3/14
Filed: 2008-12-17
Abstract: The engine (2) has a crankshaft (1) including trunnions (T1-T4) and bearing caps (C1-C4) of crank pins (M1-M3) that are rotated in bearings (P5-P7). A friction reduction unit reduces friction of the trunnions and the pins in the respective bearings, where the unit has a pressurized oil film for the intermediate trunnion (T2) included between two of the pins and rolling bearings (R1, R4) for the other trunnions and another pressurized oil film arriving from the intermediate trunnion via a circuit arranged across the crankshaft, for all pins. A cylinder block (3) has protection inserts. The inserts are made of ferrous alloy.
Patent FR-2940009-A1 (FR)
Title: Partie male d'une marque pour le marquage d'un animal et ensemble de stockage d'au moins deux parties males correspondant
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne une partie mâle d'une marque pour le marquage d'un animal, comprenant une tige (14) se terminant par une pointe (18). Selon l'invention, une telle partie mâle comprend un élément de protection amovible (30) comprenant un logement apte à recevoir au moins ladite pointe, et des moyens de retenue permettant de solidariser ladite pointe audit élément de protection.
Patent FR-2941064-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie x ou infrarouge comprenant un limiteur de dose a vitesse de translation controlee
Inventor: BEYRARD NORBERT
IPC: A61B6/00
Filed: 2009-01-13
Abstract: Dispositif d'imagerie X ou infrarouge, du type radiographie ou scanographie, comprenant : - un support (1) pour recevoir un corps à examiner (3), - une source (5) émettant un faisceau (7) de rayons X ou lumineux traversant une fente (8) d'un limiteur de dose (8,8a,8b) commandé en translation pour balayer le corps à examiner (3), - un détecteur (9) commandé en translation pour être irradié ou illuminé par le faisceau balayant le corps à examiner (3) et détecter une intensité atténuée en fonction d'une traversée des rayons X ou lumineux à travers le corps à examiner (3), - un convertisseur (11) analogique-numérique pour convertir les intensités détectées en données pour déterminer une atténuation par le corps à examiner (3) des rayons X ou lumineux, et - un ordinateur (13) programmé pour traiter les données provenant de la conversion des intensités détectées pour aboutir à une image exprimant l'atténuation des rayons X ou lumineux par le corps examiné (3). Selon l'invention, le limiteur de dose (8,8a,8b) est commandé à une vitesse proportionnelle à celle du détecteur (9), contrôlée par le rapport des distances (D2/1D1) entre la (D1) source (5) et le détecteur (9) et la source (5) et le limiteur de dose (8,8a,8b) ou commandé à la même vitesse que celle du détecteur (9) devant un réflecteur (15) réfléchissant les rayons émis par la source (5) suivant des nappes parallèles.
Patent FR-2941325-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une homojonction pn dans une nanostructure
Inventor: ROMAIN LATU EDDY
IPC: H01L21/334
Filed: 2009-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une jonction p-n dans une nanostructure (1), dans lequel la nanostructure (1) présente un ou plusieurs nanoconstituant(s) réalisé(s) en un matériau semi-conducteur présentant un seul type dopage présentant un type de conductivité, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à former un élément diélectrique (3, 32,..., 3n), enrobant la nanostructure (1) sur une hauteur h, l'élément diélectrique générant un potentiel de surface apte à inverser le type de conductivité sur une largeur déterminée W du ou des nanoconstituant(s) ainsi enrobé(s) sur la hauteur h.
Patent FR-2942160-A1 (FR)
Title: Square shaped slab manufacturing method for e.g. floor of building, involves laying support on rubbles and laying layer of finishing material or finishing substance on square shaped slab between rubbles to form visible face of slab
Inventor: LAUREYS MICHEL
IPC: B28B19/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: The method involves spreading a layer (50') of pulverulent material e.g. sand, on a rigid surface (10), and arranging non-graded rubbles (2) in loose material layer by pushing the rubbles until the rubbles are in contact with rigid surface. A support (3) is laid on the rubbles. A layer of finishing material (5) or finishing substance is laid on a square shaped slab (1) between the rubbles to form a visible face of the slab, where the finishing material is a soil-based material and sown with plants.
Patent FR-2946411-A1 (FR)
Title: Sealing element i.e. joint, for pipe end connector in liquid food product transporting circuit, has annular part elastically deformable under action of axial constraints, and sidewalls with reinforcement integrated to annular part
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2009-06-04
Abstract: The element i.e. joint (1), has an annular part (2) elastically deformable under an action of axial constraints, where the element is defined by sidewalls. The sidewalls comprise a mechanical annular reinforcement (3) integrated to the annular part. The sidewalls are connected to an inner surface and an outer surface. The reinforcement is prolonged on a portion of the inner surface and/or the outer surface, where the reinforcement is made of polymer or metal. An independent claim is also included for a pipe end connection device comprising a body defining a reception housing receiving a pipe end.
Patent FR-2949167-A1 (FR)
Title: Virtual integrated diving system for e.g. pedagogical field, has CPU in which images are mixed with representation to simulate submarine diving by providing visual site perception if divers dive at same moment in sites, to Internet users
Inventor: DINIS ALAIN
IPC: G06T13/00
Filed: 2009-08-11
Abstract: The system has an autonomous and submarine robot (14) with a global positioning system to obtain a geopositioned representation of interactive three-dimensional sites (22). Another submarine robot (16) has a video camera that captures two-dimensional real photo and video images of a site living surface. The images are mixed with the representation based on mixed and virtual reality techniques, in a CPU (28) to simulate submarine diving by providing a visual site perception compared to that of expert divers in reality if the divers dive at same moment in the sites, to users of Internet (10).
Patent FR-2952771-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunications comprenant un noeud de communication aeroporte, noeud de communication aeroporte et noeud radio tactique
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04B7/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention a pour objet un système de télécommunications comprenant plusieurs sous-réseaux distants (306, 307, 308), un sous-réseau comprenant au moins un nœud radio tactique NRT (303, 304, 306) servant de passerelle entre ledit sous-réseau et un réseau épine dorsale composé d'au moins un nœud de communication aéroporté (300). Un nœud NRT (303, 304, 306) communique avec le nœud de communication aéroporté (300) en convertissant la forme d'onde des signaux à transmettre à l'extérieur du sous-réseau lui étant associé en une forme d'onde utilisée par le nœud de communication aéroporté (300), ledit nœud de communication aéroporté transmettant le signal ainsi reçu sans en modifier la forme d'onde vers au moins un nœud NRT appartenant à un autre sous-réseau. L'invention a aussi pour objet un nœud de communication radio tactique et un nœud de communication aéroporté.
Patent FR-2942095-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification de pertes de donnees video
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N19/89
Filed: 2009-02-09
Abstract: Pour identifier des pertes de données dans une séquence vidéo transmise entre un serveur et au moins un client sur un réseau de communication, la séquence comportant une pluralité de conteneurs de données vidéo codées selon un codage vidéo hiérarchique mettant en oeuvre un nombre prédéterminé de niveaux hiérarchiques, les conteneurs de données vidéo étant transmis sur le réseau par l'intermédiaire d'une suite de paquets de transport de données : on effectue un processus (311) de détection des pertes et de localisation des données vidéo affectées par ces pertes, sans décodage des données vidéo, en combinant des informations provenant de paquets de transport et des informations provenant d'en-têtes de conteneurs de données vidéo. Application à l'amélioration du décodage lors de la réception d'une séquence vidéo.
Patent FR-2942280-A1 (FR)
Title: Assemblage de menuiserie
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04B1/66
Filed: 2009-02-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage de type emboîtement rigide comportant des parties susceptibles de se dilater selon des directions différentes, ledit assemblage comprenant un premier profilé (100) comportant au moins une projection (110 et 120) préformée d'une gorge (111 et 121) en liaison avec une première partie (310) d'un joint (300) dont l'autre partie (320) vient en contact avec le deuxième profilé (200), le deuxième profilé (200) comportant une surface d'appui (211 et 221) pour ledit joint (300), remarquable en ce que la partie (310) de joint (300) en liaison avec la gorge (111 et 121) du premier profilé (100) est plus souple que celle venant en appui avec le deuxième profilé (200) de sorte que la translation des parties des profilés due à la variation des dimensions due à la dilatation ait un effet sur le volume de la partie de joint (310) logée dans ladite gorge (111). Applications : étanchéité dans les assemblages de menuiserie.
Patent FR-2942898-A1 (FR)
Title: Control function activation control system for motor vehicle, has counter incrementing value, where value is incremented during each activation and not decremented during deactivation such that value represents total number of activations
Inventor: CAILLET YANNICK
IPC: G07C5/10
Filed: 2009-03-04
Abstract: The system has a function unit for ensuring a function for a motor vehicle, and activation units e.g. activation lever, for activating the function by switching. Increment units i.e. counter, increment a value during each activation of the function, and storage units i.e. memory, store the incremented value. The value is incremented at each activation by switching and not decremented during deactivation of the function such that the stored value represents total number of activations by switching. The function unit is constituted by a control unit for controlling subfunctions. Independent claims are also included for the following: (1) a method for counting activation of a function in a motor vehicle (2) a method for adapting a part functional unit of a control system that controlling activation of a function in a motor vehicle.
Patent FR-2948600-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'aeronef par infusion de resine
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C70/48
Filed: 2009-07-28
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'une pièce d'aéronef : - on dispose dans un empilement comprenant une préforme (14) au moins une couche (22, 29) d'un matériau présentant une perméabilité à une résine prédéterminée inférieure à celle d'une partie de la préforme la plus proche de la couche; et - on dispose d'un côté de la couche (22, 29) opposé à la préforme un capteur (24) de présence de la résine.
Patent FR-2943399-A1 (FR)
Title: Lampe torche fixee par pince
Inventor: PELLETIER THOMAS
IPC: F21L4/04
Filed: 2009-10-27
Abstract: Une lampe torche inclut une tête de lampe configurée afin d'émettre de la lumière ; un support de tête de lampe incluant une base inférieure, une base supérieure et un premier support de pivot supporté par la base supérieure, la base supérieure étant raccordée rotativement à la base inférieure de sorte que la base supérieure et la base inférieure soient rotatives l'une par rapport à l'autre autour d'un premier axe de rotation, et la tête de lampe étant raccordée rotativement au support de pivot de sorte que la tête de lampe soit rotative par rapport à la base supérieure autour d'un second axe de rotation défini par le support de pivot ; et une pince raccordée de manière pivotante à la base inférieure du support de tête de lampe.
Patent FR-2953642-A1 (FR)
Title: Capteur d'image multilineaire a integration de charges.
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image linéaire à défilement et intégration de signal (ou capteurs TDI). Selon l'invention, les pixels adjacents de même rang comprennent une alternance d'au moins une photodiode (PH1, PH2) et une grille de transfert (G1, G2) adjacente à la photodiode, les photodiodes comprenant une région de référence commune (12) d'un premier type de conductivité, dans laquelle est formée une région individuelle (14) de type opposé elle-même recouverte par une région superficielle individuelle (16) du premier type. Les régions superficielles (16) de deux photodiodes situées de part et d'autre d'une grille de transfert sont électriquement séparées de manière à pouvoir être portées à des potentiels différents pour créer des puits de potentiel et des barrières de potentiel permettant une accumulation et un transfert de charges à volonté.
Patent FR-2953983-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil d'interruption de courant dans un reseau electrique haute tension
Inventor: FANGET ALAIN
IPC: G01R31/327
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un appareil d'interruption du courant dans un réseau électrique haute tension. Ce procédé comprend pour chaque phase (A, B, C) : - une étape d'obtention des tensions sources manquantes à partir d'une tension source aquise, - une étape de discrimination phase saine/phase en défaut, - une étape d'analyse de tension par tentative d'adéquation d'un modèle sur une fenêtre de signal, - une étape de choix d'une stratégie de fermeture simple ou de refermeture de l'appareil de coupure en fonction de conditions de choix, - une étape de calcul d'un jeu de dates de refermeture optimales pour chaque phase selon la stratégie choisie, - une étape de sélection d'une date optimale parmi les dates optimales proposées et de fermeture des phases de l'appareil d'interruption du courant.
Patent FR-2958033-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de la variation d'energie d'un aeronef, procede et systeme d'affichage de la variation d'energie correspondants
Inventor: BARRAL JEROME
IPC: B64C19/00
Filed: 2010-03-24
Abstract: Ce dispositif d'affichage d'informations (80, 82, 84, 86, 88, 92, 104) relatives à une configuration de vol d'un aéronef muni d'au moins un système de propulsion, apte à générer une force de poussée sur ledit aéronef comprise dans une plage de poussée, lesdites informations comprenant des informations (88, 92, 104) relatives à une variation d'énergie de l'aéronef est caractérisé en ce que la variation d'énergie de l'aéronef est exprimée par une grandeur représentative de cette variation d'énergie et homogène à une pente de l'aéronef, et en ce que ledit dispositif est apte à représenter une plage de variation d'énergie (88) qui peut être atteinte par ledit aéronef et une variation d'énergie courante (96) dudit aéronef. Procédé et système d'affichage d'une variation d'énergie correspondants.
Patent FR-2960641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage d'une plateforme de simulation, et procede associe
Inventor: FAUVEL THOMAS
IPC: G16Z99/00
Filed: 2010-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'équilibrage (50) d'une plateforme de simulation (1), notamment de systèmes aéronautiques. Le dispositif comprend : - une composante de simulation (Mi, 20) présentant une fonction de transfert (F, G) non linéaire formant partie de la plateforme de simulation (1); - un premier filtre (300) réalisant une inversion d'un modèle simplifié (F , G ) de ladite fonction de transfert, pour générer une commande compensée (U) en entrée de ladite composante à partir d'une valeur de sortie ? , ? de la composante, d'une valeur correspondante de consigne ( Y ,? ), et d'une information de correction de modèle ? ); - un deuxième filtre (400) pour calculer l'information de correction (? ) estimant une erreur (? ) de modélisation entre le modèle simplifié et ladite composante, à partir du modèle simplifié (F , G ), de la commande compensée (U) et de ladite valeur de sortie ( ? , ? ).
Patent FR-2961782-A1 (FR)
Title: Ergonomic saddle for use in bicycle utilized by sportsmen, has double rail fixed on rod, and supporting part supporting body of cyclist and assembled on double rail around axis, where axis is tilted at specific degrees
Inventor: PROUST DANIEL
IPC: B62J1/08
Filed: 2010-06-25
Abstract: The saddle (1) has a double rail (2) fixed on a rod. A supporting part (3) supports a body of a cyclist, and is assembled on the double rail around an axis (XX'), where the axis is tilted at 40 degrees along vertical direction. The supporting part is connected to the double rail by a ball bearing (4), and a plate (5) slips over a concave sliding surface (6) of the supporting part. The plate is made of stainless steel or aluminum, and the sliding surface of the supporting part is made of polymeric material.
Patent FR-2961997-A1 (FR)
Title: Obtention d'informations complementaires associees a un contenu diffuse
Inventor: BOUGUET ARNAUD
IPC: H04N21/23
Filed: 2010-06-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réception d'informations complémentaires associées à un contenu multimédia diffusé pendant un intervalle de temps prédéterminé sur un canal de transmission sur un écran déporté (ECR). Selon l'invention, le procédé de réception est adapté à transmettre une requête contenant un identifiant du canal, à recevoir des informations extraites d'au moins un ensemble d'informations complémentaires sélectionné parmi une pluralité d'ensembles d'informations complémentaires en fonction dudit identifiant de canal et à afficher sur un écran local (E), pendant au moins une partie de l'intervalle de temps prédéterminé, au moins une information desdites informations extraites. L'invention se rapporte également à un procédé de transmission d'informations complémentaires associées à un contenu multimédia. L'invention se rapporte à un dispositif de réception (M) et à un serveur (S) mettant en œuvre les procédés de réception et de transmission respectivement.
Patent FR-2962855-A1 (FR)
Title: Device i.e. connection cable lug, for connection between electric cable and e.g. electric conductor, in automobile, has protuberance for inducing modification of physical parameter of detection unit in case of releasing of device
Inventor: JACQUART FRANCOIS
IPC: F16B5/02
Filed: 2010-07-13
Abstract: The device i.e. connection cable lug (CC), has a protuberance (P2) for inducing modification of a physical parameter of a detection unit in the case of releasing of the device with respect to an element i.e. electric conductor (EC), for detection of releasing of the device. A hole (TO) is traversed by a stud (GF) integrated to a support (SF). The detection unit comprises a conductive track (PC) having electric signal modified by interaction with the protuberance. The hole permits displacement of the device with respect to the stud. The track is coated with an insulating material. An independent claim is also included for a connection assembly including an additional stud integrated to the support.