baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972049-A1 (FR)
Title: Ballistic protective clothing i.e. bullet-proof vest, for use in military, has fast release device disuniting ventral and dorsal part, where fast release device is pulled for releasing apertures of associated fastener systems
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/05
Filed: 2011-02-24
Abstract: The clothing has a dorsal part (30), an abdominal belt and a ventral part (20) leveled with a chest of a user. The ventral part and the dorsal part are integrated with one another by a set of shoulder straps (40) that are provided on two sides of a neck of the user. A fast release device (70) disunites the ventral part and the dorsal part. The release device comprises a handle (74) that is pulled for releasing apertures (46, 651, 661) of associated fastener systems (71, 72).
Patent FR-2971923-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique (P), comportant : - un récipient (2) contenant le produit à appliquer, - un applicateur (3) comportant : - une tige (4) ayant un axe longitudinal (X), - un organe d'application (6), présentant deux faces opposées (12, 13), ayant : - une partie proximale de raccordement à la tige (4), - une partie distale pourvue d'au moins une excroissance formant saillie sur l'une au moins desdites faces (12, 13), cette excroissance étant plus proche, selon l'axe longitudinal de l'organe d'application (6), de l'extrémité distale de l'organe d'application que de la tige (4), et - une partie intermédiaire reliant les parties proximale et distale, étant plus large qu'épaisse, l'épaisseur étant mesurée entre lesdites faces, la partie intermédiaire s'étendant le long de l'axe longitudinal de l'organe d'application sur une distance correspondant au moins à la moitié de la hauteur apparente (H) de l'organe d'application (6), - un organe d'essorage (8) de l'organe d'application (6) lors de son retrait du récipient (2).
Patent FR-2972503-A1 (FR)
Title: Renfort mecanique pour piece en materiau composite, notamment pour une pale d'eolienne de grandes dimensions
Inventor: LULL STEPHANE
IPC: B29C70/06
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un renfort (26) à base de fibres et de résine pour élément en matériau composite, notamment une pale d'éolienne, caractérisé en ce que ledit renfort (26) est obtenu par superposition d'au moins deux pièces (30) obtenues par pultrusion.
Patent FR-2957549-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un substrat comprenant du polysilicium et au moins un element choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2011-03-16
Abstract: Il est proposé un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat, comprenant les étapes consistant à : fournir un substrat, dans lequel le substrat comprend du polysilicium et au moins un élément choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium ; fournir une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, comme composants initiaux : de l'eau ; un abrasif ; et un composé sulfonate d'alkylarylpolyéther, où le composé sulfonate d'alkylarylpolyéther comporte une portion hydrophobe comportant un groupe alkyle lié à un cycle aryle et une portion hydrophile acyclique non ionique comportant 4 à 100 atomes de carbone ; fournir un tampon de polissage chimico-mécanique avec une surface de polissage ; déplacer la surface de polissage par rapport au substrat ; distribuer la composition de polissage chimico-mécanique sur la surface de polissage ; et abraser au moins une partie du substrat pour polir le substrat ; où au moins une partie du polysilicium est éliminée du substrat ; et où au moins une partie dudit au moins un élément choisi parmi l'oxyde de silicium et le nitrure de silicium est éliminée du substrat.
Patent FR-2973487-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'un gaz de l'air sous pression par distillation cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-03-31
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans un système de colonnes, deux surpresseurs d'air à un seul étage (15, 25) sont reliés en série et sont couplés à deux turbines (17, 27) qui détendent de l'air n'ayant pas été surpressé. Les surpresseurs surpressent de l'air à haute pression refroidi dans une ligne d'échange où se vaporise de l'oxygène provenant du système de colonnes.
Patent FR-2960929-A1 (FR)
Title: Amortisseur
Inventor: CHOU SEN-HSIANG
IPC: F16F9/06
Filed: 2011-05-13
Abstract: Selon l'invention, cet amortisseur comprend : - un module de cylindre supérieur (10) comprenant : . un cylindre supérieur (11) ; . un couvercle supérieur (12) ; et . une soupape de piston (13) solidement montée au niveau d'une extrémité inférieure du cylindre supérieur (11) ; -un piston libre (14) monté de façon coulissante dans le cylindre supérieur (11) ; - une chambre d'air (15) définie entre le couvercle supérieur (12) et le piston libre (14) ; - une chambre d'huile supérieure (16) définie entre le piston libre (14) et la soupape de piston (13) ; - un module de cylindre inférieur (20) comprenant : . un cylindre inférieur (21) étant apte à coulisser par rapport au cylindre supérieur (11) ; et . un couvercle inférieur (22) monté au niveau d'une extrémité inférieure du cylindre inférieur (21) ; et - une chambre d'huile inférieure (23) définie entre la soupape de piston (13) et le couvercle inférieur (22).
Patent FR-2976422-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un couple resistant d'un alternateur de vehicule automobile, et systeme de mise en oeuvre de ce procede
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02K13/00
Filed: 2011-06-08
Abstract: Le procédé de l'invention est apte à produire une tension d'alimentation (B+) d'un réseau de bord du véhicule en réponse à un courant d'excitation (l_ROTOR) appliqué à un rotor de l'alternateur. Le procédé est du type de ceux consistant à limiter le couple résistant en déterminant un rapport cyclique maximum (DC_C_LIMIT) du courant d'excitation en fonction de variables prises parmi un groupe comprenant une vitesse de rotation (V_ROTOR) du rotor, une température du rotor, le courant d'excitation et la tension d'alimentation (B+). Conformément à l'invention, le rapport cyclique maximum est déterminé en fonction d'au moins deux des variables du groupe. Selon une forme de réalisation particulière, les variables sont la vitesse de rotation et la température. Selon une autre forme de réalisation, les variables sont la vitesse de rotation et le courant d'excitation.
Patent FR-2980874-A1 (FR)
Title: Configuration du type de modulation d'un routeur de communication en champ proche
Inventor: RESTIAU GUY
IPC: H04W4/80
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un premier dispositif de communication en champ proche en fonction d'un type de modulation émis par un second dispositif, dans lequel : un décodeur du premier dispositif est configuré (22) pour décoder une modulation de type B en surcodage ; un signal reçu pendant une première fenêtre temporelle correspondant à la durée d'un symbole d'une trame d'initialisation est décodé (23) ; et le premier dispositif est configuré en fonction de la valeur du symbole décodé pour déterminer le type de modulation.
Patent FR-2982142-A1 (FR)
Title: Agrafe pour osteosynthese
Inventor: AVEROUS CHRISTOPHE
IPC: A61B17/064
Filed: 2011-11-07
Abstract: La présente invention porte sur une agrafe (1) pour ostéosynthèse en forme globale de U, comprenant : - deux barres d'ancrage (2, 3) et une barre de liaison (4), comprenant une ouverture longitudinale (5) apte à adopter une configuration fermée et une configuration ouverte, caractérisée en ce que ladite agrafe comprend une pièce de compression (20) ayant une section de forme globalement ovale, logée au sein de ladite ouverture, ladite pièce étant apte à subir une rotation au sein de ladite ouverture, causant ainsi le passage de ladite ouverture de sa configuration fermée à au moins une dite configuration ouverte, et vice versa.
Patent FR-2982203-A1 (FR)
Title: Clutch control pedal assembly for controlling clutch mechanism of car, has lever including guidance unit guiding end of rod bearing against pedal to move pedal during disengagement movement of support point on pedal
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2011-11-08
Abstract: The assembly has a clutch pedal (2) fixed by an articulation (4) on a support, which acts on a connection rod (12) to transmit movement of the pedal to a clutch control device. A lever (20) is fixed at the support by a pivot (22). The lever includes a guidance unit i.e. upper fork (24) for guiding a spherical rear end (8) of the connection rod bearing against the pedal so as to move the pedal during a disengagement movement of a support point on the pedal according to various radii relative to a center of the articulation of the pedal.
Patent FR-2983276-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un circuit de transport de fluide a un element de la structure d'un aeronef et aeronef associe
Inventor: ROSSATO ROBERT
IPC: B64D37/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) d'un circuit de transport de fluide à un élément de la structure d'un aéronef, le circuit de transport de fluide comprenant plusieurs portions (23, 42) composées chacune d'un tube externe (22, 44) positionné autour d'un tube interne (21, 43). Le dispositif de fixation (10) est caractérisé en ce que, le dispositif de fixation (10) étant disposé au niveau de la liaison (40) entre deux portions (23, 42) du circuit de transport de fluide, il comporte un corps (26) muni d'une platine (27) destinée à fixer le dispositif de fixation (10) avec l'élément (61) de la structure de l'aéronef, ce corps (26) assurant au moins une liaison étanche entre les tubes externes (22, 44) des deux portions (23, 42) et un système de maintien garantissant un espace radial sensiblement constant entre le tube interne (21, 43) et le tube externe (22, 44) des deux portions (23, 42) du circuit de transport de fluide.
Patent FR-2983423-A1 (FR)
Title: Metal part, useful as e.g. mounting foot for heat exchanger of motor vehicle, comprises body comprising offsite surface and thermal absorbent coating intended to absorb heat at time of brazing and to facilitate brazing of part
Inventor: ZANCHETTA PATRICK
IPC: B23K1/008
Filed: 2011-12-01
Abstract: The metal part (10) comprises a body (12) made of aluminum and brazed under an action of heat at a brazing temperature. The body comprises an offsite surface (14) that is not brazed, and a thermal absorbent coating (16) of dark color intended to absorb heat at the time of brazing and to facilitate brazing of the part. The absorbent coating is: black color; an anodization coating; and resistant to the brazing temperature. The absorbent coating has a layer thickness of 1-50 mu m. The metal part comprises a shaped section comprising the absorbent coating on an external surface of the section. An independent claim is included for a method for manufacturing a metal part.
Patent FR-2983456-A1 (FR)
Title: Mobile aileron actuating system for aircraft, has electronic control unit to generate position correction signal based on difference between force measurement signals to eliminate permanent variation between forces generated by actuators
Inventor: PUJOS MATTHIEU
IPC: B64C13/50
Filed: 2011-12-02
Abstract: The system has first and second electromechanical actuators (2, 3) to generate first and second forces to move an aileron. First and second force sensors (14, 15) respectively generate first and second force measurement signals proportional to the forces. An electronic control unit (4) generates a first actuator control signal based on a first actuator position measurement signal proportional to a measured position of the first actuator, and a measured position correction signal based on a difference between the force measurement signals to eliminate permanent variation between the forces. An independent claim is also included for a method for actuating a control surface of an aircraft.
Patent FR-2988123-A1 (FR)
Title: Homogeneous system for frame of sliding door in cribs, has retraction unit for retracting blade during opening of door, where retraction unit provides space between door and frame during closing of door
Inventor: VERET JEAN MARIE
IPC: E05C1/06
Filed: 2012-03-14
Abstract: The system has cylindrical profile side female and male hinges (4, 5) including a blade with a side free end. A retraction unit retracts the blade during opening of the door, where the retraction unit provides a space about 10 mm between the door and a frame during closing of the door. The retraction unit allows the movements of the blade and installed in an interchangeable case. A safety lock secures closing of the retraction unit. The hinges are adapted at a back side of the door in which the hinges are reciprocally fixed.
Patent FR-2988683-A1 (FR)
Title: Drive device for moving bicycle using muscular force, has main lever actuated by system of pedals and cranks, where pedals and cranks transform reciprocating motion from top to bottom into rotary movement intended for movement of bicycle
Inventor: DUC PIERRE
IPC: B62M11/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: The device has a single main lever (9) actuated by a system of pedals (1) and cranks (2) integral with a crankshaft (3) for multiplying a drive force with variable torque. The pedals and the cranks transform a reciprocating motion from top to bottom into rotary movement intended for movement of a bicycle. The crankshaft actuates a rod (4) guided by a carriage (7) sliding on an axle (5) perpendicular to an axis (Z) of the pedals, where the carriage slides from top to bottom to transmit the reciprocating motion to the main lever.
Patent FR-2999147-A1 (FR)
Title: Navire automoteur destine a intervenir sur des installations fixes en mer telles que des eoliennes en mer
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: B63H21/17
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention concerne un navire automoteur destiné à intervenir sur des installations fixes en mer telles que des éoliennes en mer. Selon l'invention, le navire comprend notamment au moins un ensemble de supercapacités (23) relié au réseau d'alimentation électrique (1) et pouvant être chargé par au moins un groupe électrogène (2) pour stocker une quantité d'énergie électrique déterminée suffisamment élevée pour alimenter au moins un moteur électrique (8,9), lors de la décharge commandée de l'ensemble à supercapacités (23) sur le réseau d'alimentation électrique (1), pendant le démarrage de ce moteur. L'invention trouve application en particulier dans le domaine des éoliennes en mer.
Patent FR-2999383-A1 (FR)
Title: Float for e.g. surface fishing in liquid, has hollow body with resistance for flow of liquid in direction, where resistance is different from another resistance to flow of liquid in another direction opposed to former direction
Inventor: BABAZ MICHEL
IPC: A01K93/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The float has a hollow body (1) that is provided with a main cavity (2). A wall is provided with a density that is lower than the density of a liquid e.g. river. A surface (3) is arranged for defining the wall of the hollow body. A permanent opening (5) is located on the surface so as to authorize the liquid to and from the cavity. The hollow body is arranged to have a resistance for flow of the liquid in a direction, where the resistance to the flow of liquid is different from another resistance to the flow of the liquid in another direction opposed to the former direction.
Patent FR-2988896-A1 (FR)
Title: Cellule memoire electronique a double grille et procede de fabrication d'une telle cellule
Inventor: CHARPIN NICOLLE CHRISTELLE
IPC: G11C11/56
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire électronique (100) comportant une première grille du transistor de sélection (106) surmontant une première partie (103 ) du canal (103) et un espaceur latéral (107) disposé contre un flanc latéral (108) de la grille du transistor de sélection (106), une partie de l'espaceur latéral (107) formant une grille du transistor mémoire (109) surmontant une seconde partie (103 ) du canal (103). La grille du transistor mémoire (109) comporte un empilement (110) de type ONO et une zone conductrice (112) incluant une face latérale (116) inclinée d'un angle alpha strictement compris entre 0 et 90° par rapport au plan du substrat (101).
Patent FR-2991235-A1 (FR)
Title: Piece mecanique comportant un palier de reception adapte pour recevoir au moins deux cales cylindriques differentes possibles
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G7/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention porte sur une pièce mécanique comportant un palier de réception (12) adapté pour recevoir au moins deux cales cylindriques différentes possibles, chaque cale cylindrique possible ayant un diamètre (D, D') et une hauteur d'emmanchement (H, H') donnés, caractérisée en ce que le palier de réception (12) est réalisé avec un orifice de réception de diamètre légèrement inférieur au diamètre (D') de la cale (E2') de plus petit diamètre et avec une épaisseur axiale (« e ») qui varie selon la direction radiale du palier de façon être égale, pour chaque diamètre (D, D') de cale possible, à la hauteur d'emmanchement (H, H') désirée de ladite cale possible, l'adaptation de la pièce mécanique à la cale cylindrique retenue parmi les cales possibles étant réalisée par alésage du palier de réception (12) au diamètre de ladite cale cylindrique retenue.
Patent FR-2991992-A1 (FR)
Title: Compositions d'additifs et leur utilisation pour ameliorer les proprietes a froid de carburants et combustibles
Inventor: PAPIN GERALDINE
IPC: C10L1/18
Filed: 2012-06-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'additifs et leur utilisation pour améliorer les propriétés à froid de carburants et combustibles. Les compositions d'additifs comprennent au moins une résine alkylphénol-aldéhyde modifiée et au moins un additif de filtrabilité choisi parmi : - les terpolymères de (méth)acrylate d'alkyle en C à C , d'alpha-oléfine en C à C et de maléimide N-substitué par une chaine hydrocarbonée ayant entre 4 et 30 atomes de carbone, - les homopolymères de (méth)acrylate d'alkyle en C à C , de préférence les polyacrylates d'alkyle en C à C , - les sels d'ammonium de mono ou polyacide carboxylique comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée et ayant entre 4 et 30 atomes de carbone. La présente invention concerne également des compositions de carburants ou combustibles hydrocarbonés liquides comprenant de telles compositions.
Patent FR-2995168-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un point d'acces d'un reseau de communication en fonction du trafic
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04W28/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un point d'accès d'un réseau de communication, le point d'accès étant adapté pour délivrer des paquets de données, à au moins un terminal de communication connecté audit point d'accès, le procédé comprenant les étapes suivantes, le point d'accès étant inactif : mise en file d'attente de plusieurs paquets de données, un paquet de données ayant un temps d'attente d à l'issu duquel il est considéré comme perdu ; détermination pour chaque valeur de temps d'attente d, du temps de transmission des paquets de données ayant un temps d'attente d ; et si, pour un temps d'attente d, un temps de transmission T correspondant est supérieur audit temps d'attente d correspondant, la durée d-Td étant négative, le procédé comprenant une étape d'activation dudit point d'accès afin de transmettre des paquets de la file d'attente, les paquets transmis étant de préférence ceux présentant un temps d'attente faible.
Patent FR-2995498-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un instrument agricole et d'un appareil remorque attelee a l'arriere d'un tracteur
Inventor: TOUBLANC SYLVAIN
IPC: A01B17/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: La présente invention concerne une combinaison de machines attelée à l'arrière d'un tracteur (1) et formée d'un instrument agricole (2) et d'un appareil remorqué (3), l'instrument agricole (2) étant disposé sensiblement dans le prolongement dudit tracteur (1) et l'action de l'appareil remorqué (3) étant postérieure à celle de l'instrument agricole (2). La combinaison est remarquable en ce que l'appareil remorqué (3) est lié directement au tracteur (1) et que l'instrument agricole (2) est lié à l'appareil remorqué (3).
Patent FR-2997179-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de pilotage de trajectoire et de reduction de trainee.
Inventor: PFIFFER ANDRE
IPC: F42B10/32
Filed: 2012-10-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif combiné de pilotage et de réduction de trainée destiné à un missile comprenant un culot (13) et une partie supérieure disposés successivement selon un axe principal (11) de navigation du missile. Avantageusement, le dispositif comprend un générateur (35) de gaz sous pression et au moins un impulseur latéral (20) comprenant : - au moins une tuyère (38a, 38b), configurée pour délivrer une poussée, par détente du gaz transmis par le générateur (35), orientée selon un axe sensiblement perpendiculaire à l'axe principal (11), - au moins une chambre de stabilisation (39), configurée pour détendre le gaz transmis par le générateur (35) et l'expulser au travers d'une section de sortie (43) du culot (13) sensiblement perpendiculaire à l'axe principal (11).
Patent FR-3000062-A1 (FR)
Title: Vermicomposter, comprises a tank, an inlet opening for organic waste, a higher level for reception of waste, a lower level for reception of vermicompost, and a tilted plane connecting the lower level to the higher level
Inventor: LAMBERT JULIETTE
IPC: C05F9/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: The vermicomposter comprises a tank (12), an inlet opening (14) for organic waste, a higher level (22) for reception of waste, a lower level (24) for reception of vermicompost, and a tilted plane (28) connecting the lower level to the higher level and forming a horizontal angle of 40-55[deg] . The tilted plan is formed by a grid or a perforated sheet, which connects the lower level with the higher level. The higher level comprises a perforated wall appreciably horizontal for the passage of the vermicompost. The perforated wall comprises an evacuation plug for the vermicompost. The vermicomposter comprises a tank (12), an inlet opening (14) for organic waste, a higher level (22) for reception of waste, a lower level (24) for reception of vermicompost, and a tilted plane (28) connecting the lower level to the higher level and forming a horizontal angle of 40-55[deg] . The tilted plan is formed by a grid or a perforated sheet, which connects the lower level with the higher level. The higher level comprises a perforated wall appreciably horizontal for the passage of the vermicompost. The perforated wall comprises an evacuation plug for the vermicompost. The plug is provided with holes that are 10 mm in diameter. A volume of the vermicompost is 300 l. The vermicomposter further comprises a receptacle ready to receive paperboard, ventilation grills, a tap for the collection of a liquid resulting from the vermicompost, a worm trap, and a lid provided with support studs adapted to cooperate with a bezel of the vermicomposter.
Patent FR-3008816-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alarme de presence d'enfant a bord d'un vehicule
Inventor: JACQUEMIN ERIC
IPC: G08B23/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique qui alerte le conducteur quittant son véhicule de la présence d'un enfant installé à l'arrière du véhicule. Cette alerte est activée lorsque le système détecte l'immobilisation du véhicule pendant une durée définie. L'alerte pourra être donnée par une annonce vocale, un message sur un écran, une alarme sonore, un vibreur, un appel d'un numéro de téléphone mobile ou fixe, un message mél ou SMS envoyé à un tiers après une temporisation supplémentaire et/ou touts autres dispositifs d'alerte ou d'alarme.