baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961446-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un tuyau d'alimentation de carburant d'un moteur a combustion
Inventor: GOUNET MATHIEU
IPC: B60K15/01
Filed: 2010-06-21
Abstract: Dispositif de protection (5) contre les chocs pour un tuyau d'alimentation (6) de carburant de moteur (1) à combustion interne comprenant un bloc moteur, une culasse (2) coiffant le bloc moteur, un organe annexe (4) monté à côté de la culasse (2) de manière à laisser subsister un écartement (D) entre la culasse (2) et l'organe annexe (4) et un tuyau (6) d'alimentation de carburant passant dans ledit écartement (D). Le dispositif de protection comprend un étrier (10) présentant des moyens de fixation (13, 17) sur la culasse (2), une portion formant goulotte de protection (14) disposée entre la culasse (2) et l'organe annexe (4), capable de recevoir le tuyau (6) d'alimentation de carburant et de le protéger en cas de choc tendant à diminuer l'écartement (D) entre la culasse (2) et l'organe annexe (4).
Patent FR-2964523-A1 (FR)
Title: Mise a disposition d'informations par un terminal mobile dans un reseau.
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-07-22
Abstract: La présente invention se rapporte à la mise à disposition d'informations accessibles par l'intermédiaire d'un module de fourniture de données compris dans un terminal couplé à un réseau, en : • recherchant, dans le réseau, d'au moins une entité proposant un service de partage client ; • activant d'un partage des informations, entre le module de gestion de partages et l'entité ; • après activation du partage, transmettant, à l'entité, d'un chemin d'accès comportant des données permettant d'accéder, via le module de fourniture de données, aux informations.
Patent FR-2965880-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un glissement d'une courroie d'accessoires
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W10/06
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un glissement d'une courroie d'accessoires accouplant en rotation un arbre de sortie d'un vilebrequin d'un moteur thermique avec un arbre de sortie d'un alternateur, ce procédé comportant: a) la détermination (76) d'un régime du moteur et d'un régime de l'alternateur, b) la comparaison (78) des régimes déterminés du moteur et de l'alternateur, et c) la détection (80) du glissement de la courroie d'accessoires en fonction d'un résultat de cette comparaison, caractérisé en ce que, les étapes a), b) et c) sont réalisées lors d'une phase de préparation d'un arrêt (72) du moteur thermique pendant laquelle l'injection de carburant dans des chambres de combustion est maintenue tout en fermant l'arrivée d'air d'admission dans ces chambres.
Patent FR-2967181-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deplacer une plateforme de coffrage de dalle et/ou de balcon.
Inventor: DEMINGEON THIERRY
IPC: E04G11/48
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour déplacer une plateforme de coffrage de dalle et/ou de balcon, ledit dispositif comportant des étais télescopiques (1) sur lesquels est destinée à reposer ladite plateforme, lesdits étais étant configurés pour déplacer ladite plateforme, sans la traverser, entre une position repliée d'installation et une position déployée où la plateforme atteint une hauteur de service, lesdits étais comprenant des éléments coulissants (10, 11, 12) s'emboîtant les uns dans, ou sur, les autres de façon télescopique, le coulissement desdits éléments étant assuré par au moins un moyen de motorisation (M1, M2) propre à chaque étai, se caractérisant par le fait que pour chaque dit étai, ledit moyen de motorisation (M1, M2) est amovible et disposé en dehors des éléments coulissants (10, 11, 12) dudit étai.
Patent FR-2975756-A1 (FR)
Title: Baffle integrated drain for use in solid fuel domestic stove to collect fumes from combustion chamber and forward fumes to outlet pipe, has wall element operable between escaped fumes guidance position and fumes circulation position
Inventor: LACHAIZE DAVID
IPC: F23J13/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: The drain (4) has a wall element (30) mounted on the drain and operable between an escaped fumes guidance position and a fumes circulation position. The wall element forms as a guidance element for guiding escaping fumes (6) directly from an inlet passage (12) toward an outlet passage (15) that is in aeraulic communication with an outlet pipe (13) in the guidance position. The wall element allows circulation of fumes through a baffle (11), which leads to another outlet passage (21) that is in aeraulic communication with the outlet pipe. An independent claim is also included for a solid fuel domestic stove.
Patent FR-2981790-A1 (FR)
Title: Procede de croissance en epaisseur de feuillets colloidaux et materiaux composes de feuillets
Inventor: MAHLER BENOIT SEBASTIEN ROMAIN
IPC: B01J35/10
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de croissance en épaisseur d'au moins un face d'un feuillet colloïdal inorganique. L'invention concerne en outre les matériaux homo structurés ou hétéro structurés résultant d'un tel procédé ainsi que les applications desdits matériaux. On désigne par feuillet une structure présentant au moins une dimension, l'épaisseur, de taille nanométrique et des dimensions latérales grandes devant l'épaisseur, typiquement plus de 5 fois l'épaisseur. On désigne par homo structuré un matériau de composition homogène en épaisseur et par hétéro structuré un matériau de composition hétérogène en épaisseur. Plus particulièrement, l'invention concerne un procédé permettant le dépôt d'au moins une monocouche d'atomes sur au moins un feuillet colloïdal inorganique, cette monocouche étant constituée d'atomes du type de ceux contenus ou non dans le dit feuillet. L'utilisation du matériau obtenu est également présentée.
Patent FR-2970931-A1 (FR)
Title: Structure de caisse et vehicule comprenant une telle structure de caisse
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: B62D25/02
Filed: 2011-01-27
Abstract: Cette Structure de caisse (3) comprend un passage de roue (4), une doublure de custode (5) et au moins un composant latéral (6, 8) formé en une plaque d'acier emboutie et disposé dans l'habitacle. Le passage de roue (4) comprend une partie de liaison (4.1) plate, la doublure de custode (5) comprend une portion de liaison (5.1) et le composant latéral (6, 8) comprend un élément de liaison (6.1 ; 8.1). La partie de liaison (4.1), la portion de liaison (5.1) et le ou chaque élément de liaison (6.1 ; 8.1) sont juxtaposés et solidarisés entre eux par au moins un point de soudure électrique (10, 11). Cet assemblage présente une résistance mécanique élevée, en particulier à l'arrachement.
Patent FR-2971526-A1 (FR)
Title: Temporary partition for e.g. event, has covering sheet made of folded thin elastic non-woven material and spreadable from storage position to deployed position, where covering sheets include leaf springs connected by intermediate webs
Inventor: CHENEL GUY
IPC: E04B2/74
Filed: 2011-02-11
Abstract: The partition (1) has a rigid support structure (100) including a suspension rod (110) along an outline of the partition, where the rod is supported by posts (120). A covering sheet is made of folded thin elastic non-woven material, where the sheet is spreadable from storage position to deployed position according to deployment direction (D). The covering sheets include leaf springs (210) connected by intermediate webs (220), where each leaf spring includes a hook integrated to be hung with a fixing rod, and the webs are curved according to deployment tension of the covering sheet. The covering sheet is made of paper, non-woven fabric and glass fiber. An independent claim is also included for a method for making a temporary partition.
Patent FR-2974739-A1 (FR)
Title: Module de reacteur solide / gaz caloporteur comprenant des diffuseurs de gaz a risques d'obturation reduits
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: B01J8/02
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention se rapporte à un module (1) pour réacteur solide / gaz caloporteur, comprenant une pluralité de diffuseurs (22) présentant chacun une portion supérieure (26) de support du réactif solide, ainsi qu'une portion (24) de diffusion du gaz réacteur / caloporteur, située sous la portion supérieure (26).
Patent FR-2975854-A1 (FR)
Title: Systeme domestique de gestion d'une connexion d'acces a internet
Inventor: HEINTZ BRUNO
IPC: H04L69/40
Filed: 2011-05-26
Abstract: La présente invention concerne un système domestique de gestion d'une connexion d'accès au réseau Internet (9) dans lequel au moins un ordinateur (80) peut accéder à Internet par l'intermédiaire d'une connexion domestique principale (8). Conformément à l'invention, le système comporte des moyens (83) aptes à détecter un échec de connexion au réseau Internet (9) sur ladite connexion domestique principale (8) et à commander un basculement automatique sur une connexion auxiliaire comprenant un boîtier pilote (5) d'un système de mesure et de modulation en temps réel de la consommation électrique d'une pluralité d'appareils (2) électriques, ledit boîtier pilote (5) étant apte à accéder au réseau Internet (9) par l'intermédiaire d'une connexion (6) sans fil de type téléphonie par paquet.
Patent FR-2977821-A1 (FR)
Title: Grip screw clamp for clamping small contacting pieces used in e.g. joinery work, has legs extending in parallel, and articulation connecting opposite ends of legs such that legs and articulation are provided in U-shape
Inventor: PERRIN VINCENT
IPC: B25B7/08
Filed: 2011-07-15
Abstract: The clamp has two jaws (4, 5) extending opposite to each other, and two legs (1, 2) extending in parallel. The jaws are secured to one end of the legs, and an articulation (3) connects two opposite ends of the legs such that the legs and the articulation are provided in U-shape. A blocking unit (6) positions the legs relative to each other, and extends between the legs from the clamp. The blocking unit comprises a curved threaded rod (7) including a screw thread. The screw thread provides a rapid clamping and a fine clamping, alternately.
Patent FR-2979234-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'amelioration des proprietes moussantes de formulations nettoyantes a usage topique.
Inventor: MERAT EMMANUELLE
IPC: A61K8/365
Filed: 2011-08-31
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation nettoyante à usage topique, de pH supérieur ou égal à 4,0 et inférieur ou égale à 6,5 et comprenant au moins un agent tensioactif moussant, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'on incorpore dans ladite formulation nettoyante à usage topique, une quantité efficace d'un polyélectrolyte anionique réticulé (P) issu de la polymérisation, en présence d'au moins un agent de réticulation, d'au moins un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre et au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à vingt atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à vingt. l'invention concerne également de nouvelles compositions, qui contiennent le polyélectrolyte (P), des tensioactifs moussants et des agents acides choisis parmi les α-hydroxy acides et les β-hydroxy acides, ainsi que leur utilisation en cosmétique.
Patent FR-2967284-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'emission d'informations
Inventor: NIEM WOLFGANG
IPC: B60W40/00
Filed: 2011-11-09
Abstract: Procédé de commande de l'émission d'informations d'au moins deux systèmes d'assistance de conducteur, on regroupe les différentes recommandations des différents systèmes d'assistance du conducteur, et on les émet sous la forme d'informations regroupées.
Patent FR-2983819-A1 (FR)
Title: Method for forming hinge support on chassis of car to fix seat backrest, involves folding sheet part to obtain first flat sheet face which contains part of punched opening, and second flat sheet face which contains another part of opening
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-12-12
Abstract: The method involves pressing a part (40) of a flat sheet forming a plane to deform the sheet along a direction perpendicular to the plane. An opening is punched in another part of the remaining sheet. The remaining sheet part is folded to obtain a first flat sheet face (10) which contains a part (15) of the punched opening, and a second flat sheet face (20) which contains another part (25) of the punched opening. A part of the first sheet face is folded to obtain a third flat sheet face (30). The second and third flat sheet faces are connected by welding. An independent claim is also included for a hinge support made of sheet.
Patent FR-2983795-A1 (FR)
Title: Child seat for use in form of spillplate to be posed on seat of car, has stack connected with each other by cells articulated such that stack passes from minimal thickness in storage position to maximum thickness in utilization position
Inventor: LALLEMENT STEPHANE
IPC: B60N2/26
Filed: 2011-12-13
Abstract: The seat (1) has rigid partitions stack connected with each other by prismatic cells (2), where partitions are made of paperboard or plastic. The cells are articulated such that the stack passes from a minimal thickness in storage position to a maximum thickness in utilization position. Lower ends of the cells form a range zone (3) for a vehicle seat and upper ends of the cells form a seat zone for a child. The partitions located on sides (4) of the seat are formed to border a base (7) of the seat and/or to form balustrades (6).
Patent FR-2984460-A1 (FR)
Title: Bloc pour un projecteur ou un feu de vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-12-19
Abstract: Bloc pour un projecteur ou un feu pour véhicule automobile, ce bloc comportant : un module (3a) agencé pour être disposé à l'intérieur du projecteur ou du feu, ce module comportant notamment au moins une source lumineuse (L) ; un capot (12) agencé pour fermer une ouverture (9.1) d'un boîtier du projecteur ; une attache (10) reliant le module au capot, l'un au moins de l'attache et du capot pouvant être déformé de manière à permettre un positionnement variable entre le capot et le module.
Patent FR-2987661-A1 (FR)
Title: Cage for use between external and internal rings of bearing unit to maintain convex shaped rollers in e.g. car, has side crowns forming external and internal radial positioning so as to support clearance of cage in rotation around axis
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: F16C33/46
Filed: 2012-03-02
Abstract: The cage (18) has multiple connection bridges structurally connecting two side crowns. The connection bridges are regularly distributed on a circumference of the side crowns so as to define open reception spaces to accommodate convex-shape rollers (12). The two side crowns form an external radial positioning and an internal radial positioning so as to support a clearance of the cage in rotation around a radial axis (B-B), perpendicular to an axial axis (A-A) when the cage is in position between an external ring (14) and an internal ring of a bearing unit (10). An independent claim is also included for a method for assembling a bearing unit.
Patent FR-2990725-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une degradation d'un dispositif embarque d'un aeronef avec determination automatique d'un seuil de decision
Inventor: MASSE JEAN-REMI ANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Un procédé de surveillance d'une dégradation d'un dispositif embarqué d'un aéronef comprenant une étape de comparaison d'un score d'anormalité obtenu pour un vol donné de l'aéronef à un seuil de décision (S) et une étape d'émission d'une alarme en cas de dépassement du seuil de décision (S), le seuil de décision (S) étant déterminé automatiquement pour une probabilité d'alarme donnée Pa, correspondant à la probabilité qu'une alarme soit émise au cours du procédé de surveillance alors que le dispositif embarqué est sain, au moyen des étapes suivantes : - une étape de calcul d'une pluralité de scores d'anormalité pour une pluralité de vols de l'aéronef sans dégradation de manière à obtenir une distribution de la densité de probabilité du score d'anormalité, la distribution étant propre à la nature physique du dispositif embarqué ; - une étape d'ajustement de la distribution par un estimateur non paramétrique de la densité de probabilité de manière à obtenir une fonction de distribution ajustée continue ; - une étape de calcul d'une fonction de répartition ajustée continue à partir de la fonction de distribution ajustée continue ; et - une étape de lecture de l'antécédent de la fonction de répartition ajustée continue pour la valeur 1-Pa, l'antécédent correspondant au seuil de décision (S).
Patent FR-2993132-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete de connexion a un reseau d'acces sans fil
Inventor: BONNAMY JEAN-MICHEL
IPC: H04W76/04
Filed: 2012-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une requête de connexion d'un terminal sans fil (UE) à un premier réseau (NET1) par une passerelle (GW) offrant un accès audit premier réseau (NET1) selon au moins un premier et un deuxième types d'accès, le procédé comprenant les étapes suivantes: . une étape de réception d'une requête de connexion en provenance du terminal sans fil (UE), . une étape de détermination de l'existence d'au moins un droit d'accès du terminal sans fil (UE) audit premier réseau (NET1), . une étape de sélection d'un type d'accès parmi au moins un premier et deuxième types d'accès en fonction dudit au moins un droit d'accès déterminé, . une étape de déclenchement de la connexion du terminal sans fil (UE) audit premier réseau (NET1) selon le type d'accès sélectionné.
Patent FR-2998619-A1 (FR)
Title: Verrou actif avec assistance de mobilisation et inverseur de poussee incorporant un tel verrou
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: F02K1/54
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention concerne les inverseurs de poussée pour nacelle de turboréacteur à capot coulissant. Le verrou actif solidaire d'une structure fixe (9B ; 20) coopère avec une interface de verrouillage (6 ; 12) d'une structure mobile (9A ; 21) au moyen d'un pêne entraîné par un moteur électrique commandé. Le pêne (2 ; 11) est monté basculant avec un poussoir (3,4 ; 10) destiné à repousser la structure mobile de la structure fixe lors du déploiement de la structure mobile relativement à la structure fixe entraîné par le moteur électrique commandé (24 ; 32) par l'intermédiaire d'un moyen de mobilisation (1 ; 26) du verrou selon une séquence déterminée de mouvements du pêne basculant et/ou du poussoir.
Patent FR-3002710-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication par codage de courant avec une pluralite de modules de surveillance et systeme de surveillance comprenant un tel dispositif
Inventor: BALATCHEV STEFAN
IPC: H04B3/54
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (102) de communication par codage de courant avec une pluralité de modules (104), dits de surveillance, disposés dans un environnement à surveiller, ledit dispositif (102) comprenant : - une unité (106), dite centrale, comprenant un générateur électrique (110), et au moins un moyen (114), dit récepteur, pour mesurer le courant fourni par ledit générateur électrique (110,210) ; - au moins un fil électrique (108), dit fil de communication, prévu pour relier ladite unité centrale (106) à chacun desdits modules de surveillance (104) ; et - pour chaque module de surveillance (104), au moins un moyen (118-124), dit de court-circuit, déplaçable entre : ▪ une position ouverte dans laquelle le courant délivré par ledit générateur électrique (110,210) ne passe pas sur ledit fil de communication (108) en aval dudit module de surveillance, et ▪ une position fermée dans laquelle le courant délivré par ledit générateur électrique plus consommée par ledit module de surveillance et passe en aval dudit module de surveillance ; de sorte que chaque module de surveillance (104) est relié audit fil de communication (108) à tour de rôle. Elle concerne également un système de détection comprenant un tel dispositif de communication.
Patent FR-3007528-A1 (FR)
Title: Systeme d'estimation de la vitesse d'ecoulement d'un fluide, a partir des vibrations qu'il engendre sur un appendice (equipe de capteurs de vibrations) place dans le flux
Inventor: QUERRY STEPHANE LUC SABASTIEN
IPC: G01P5/165
Filed: 2013-06-19
Abstract: Système d'estimation de la vitesse d'écoulement d'un fluide, à partir des vibrations qu'il engendre sur un appendice (1) (équipé de capteur(s) de vibrations (2)) placé dans le flux . L'appendice (1) précédemment mentionné pouvant être un tube Pitot d'aéronef (partie plane reliant le tube de mesure (6) et la surface (4) de l'aéronef (aile ou fuselage) - Voir Fig. 2), le système permet de disposer d'une estimation de la vitesse aérodynamique d'un avion, même en cas de givrage (et donc d'obturation) du tube de mesure Pitot (6). Système de détermination de la vitesse d'écoulement d'un fluide en mouvement, constitué d'un appendice (1) (inséré dans la circulation du fluide) contenant un(des) capteur(s) de vibrations (2) relié(s) à un ordinateur (5) qui est destiné à analyser les caractéristiques des vibrations que l'écoulement du fluide engendre sur ce(s) capteur(s), afin d'en estimer la vitesse. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'estimation de la vitesse aérodynamique des aéronefs civils et militaires (Voir Fig. 2).
Patent FR-3010533-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la position vraie d'un recepteur, dispositif et aeronef associes
Inventor: SENDOREK PIERRE
IPC: G01S19/37
Filed: 2013-09-06
Abstract: Un procédé d'estimation de la position vraie d'un récepteur de navigation globale par satellites (4) à partir de données fournies par K satellites (S1,..., Sk) parmi lesquels un nombre maximal cmax non nul et choisi arbitrairement de satellites fournit des données biaisées, comprenant : - une étape au cours de laquelle on détermine un vecteur de pseudo-distances (p) déterminé à partir de K pseudo-distances mesurées par le récepteur (4). Le procédé comprend également : - une étape au cours de laquelle, pour chaque sous-ensemble possible parmi les sous-ensembles de satellites de cardinal inférieur au nombre maximal, on détermine une position intermédiaire associé au sous-ensemble, - une étape au cours de laquelle, pour chacun desdits sous-ensembles (j), on détermine un coefficient multiplicatif associé comprenant le produit d'un premier coefficient et d'un deuxième coefficient, et - une étape au cours de laquelle on détermine un vecteur d'estimation de la position vraie du récepteur en tant que somme des positions intermédiaires respectivement multipliées par le coefficient multiplicatif correspondant. Dispositif et aéronef associés.
Patent FR-2998392-A1 (FR)
Title: Systeme de carte a puce, carte a puce, dispositif destine a une interaction sans contact avec un systeme de carte a puce ou avec une carte a puce et procede de mise en fonctionnement et procede de fabrication d'un systeme de carte a puce ou d'une carte a puce
Inventor: LAACKMANN PETER
IPC: G06K17/00
Filed: 2013-11-04
Abstract: Système de carte à puce, carte à puce, dispositif pour l'interaction sans contact avec un système de carte à puce ou avec une carte à puce et procédé de mise en fonctionnement et procédé de fabrication d'un système de carte à puce d'une carte à puce Dans différents exemples de réalisation, il est fourni un système de carte à puce (2) destiné à effectuer une interaction sans contact avec un dispositif externe (30). Le système de carte à puce (2) comprend une carte à puce (10) qui comporte un circuit électronique (14), et un élément de codage optique (8). À l'aide de l'élément de codage (8) un code détectable optiquement peut être visualisé. Le circuit électronique (14) est conçu de telle manière que l'interaction nécessite au moins le code.