baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009066043-A1 (WO)
Title: Structure de vehicule automobile
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B62D21/15
Filed: 2008-09-29
Abstract: Structure de véhicule automobile, du type comportant au moins un élément de structure latéral (2) qui s'étend sensiblement longitudinalement, et qui est apte à porter un élément de plancher (4), dans laquelle l'élément de structure latéral (2) présente une forme de corps creux ouvert que l'élément de plancher (4) vient fermer, caractérisée en ce que le plancher est sensiblement plan, et présente un élément de renfort (6) qui prolonge sensiblement perpendiculairement le plancher, de sorte que cet élément de renfort (6) est apte à s'engager dans le corps creux de l'élément de structure latéral (2) et à occuper le volume de ce corps creux.
Patent WO-2009053661-A1 (WO)
Title: Collar for a tubular coupling
Inventor: FRANCOIS-BRAZIER JOEL
IPC: F16L21/06
Filed: 2008-10-20
Abstract: The invention relates to a collar for a tubular coupling (2), including: a collar body (10) having a strap (12) made from a first steel and at least one clamp (14, 16) made from a second steel, and clamp-tightening means provided with at least one screw (18, 20) made from a third steel which is different from the first and second types. The collar includes at least one sacrificial element (28) made from a sacrificial material in the form of a metal or alloy having an oxidation potential lower than the oxidation potentials of the first, second and third steels. The invention is intended for tubular joints.
Patent WO-2010037932-A1 (WO)
Title: Improved thermal device for air-conditioning the cabin of a motor vehicle
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: F24F3/08
Filed: 2009-09-30
Abstract: Thermal air-conditioning device comprising a first heat exchanger 17, first pipes 25, 27 intended to be connected to a first heat-transfer fluid circuit, a second heat exchanger 41, and second pipes 47, 49 intended to be connected to a second heat-transfer fluid circuit, characterized in that it further comprises first additional pipes 33, 35 intended to be connected to the said second circuit, second additional pipes 55, 57 intended to be connected to the said first circuit, a first fluidic member 29; 31; 37; 39 arranged in such a way as to selectively connect the first pipes 25, 27 and the first additional pipes 33, 35 at the inlet and outlet of the first heat exchanger 17, a second fluidic member 51; 53; 59; 61 arranged in such a way as to selectively connect the second pipes 47, 49 and the second additional pipes 55, 57 at the inlet and outlet of the second heat exchanger 41, and a control member arranged in such a way as to actuate the first fluidic member 29; 31; 37; 39 and the second fluidic member 51; 53; 59; 61 in accordance with a predetermined control law.
Patent WO-2010026332-A1 (WO)
Title: Composite electrode material, battery electrode consisting of said material, and lithium battery including such an electrode
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M4/62
Filed: 2009-08-20
Abstract: The invention relates to a composite electrode material and to the manufacturing method thereof. The composite material comprises: an active element, that is, an element having electrochemical activity; a conductive additive, and a binder. According to the invention, the conductive additive is a mixture of conductive additives containing at least carbon nanofibers (CNF) and at least carbon nanotubes (CNT). The invention also relates to the negative electrodes for lithium battery electrochemical devices containing said composite material and to the secondary (Li-ion) batteries having such a negative electrode.
Patent WO-2011092415-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de suivi de la trajectoire d'un vehicule
Inventor: AUVINET JANNICK
IPC: B60T8/1755
Filed: 2011-01-20
Abstract: Système de suivi de la trajectoire d'un véhicule automobile (1) comportant un capteur de vitesse instantanée sur chacune des roues (6, 9) des trains avant et arrière. Selon l'invention le système comporte des moyens (200 et 201) de calcul de l'écart de vitesse entre roues d'un même train (∆av et ∆ar), des moyens (202) de calcul de la différence entre les écarts de vitesses de chacun des trains, et des moyens (203) de comparaison de cette différence avec une valeur seuil mémorisée (ε). L'invention concerne également, un procédé de suivi de la trajectoire d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : calcul des écarts de vitesse des roues de chacun des trains avant et arrière (∆av et ∆ar); calcul de la différence des écarts de vitesse entre chacun des trains avant et arrière (∆av et ∆ar); comparaison de la différence des écarts de vitesse avec une valeur seuil mémorisée (ε).
Patent WO-2011101591-A1 (WO)
Title: Composes rodenticides, composition les comprenant et leur utilisation pour lutter contre les rongeurs nuisibles
Inventor: LASSEUR ROMAIN
IPC: C07D311/56
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'objet de l' invention est un composé rodenticide de formule (I) : ainsi que ses isomères, en particulier énantiomères, diastéréoismoères, tautomeres ou mélanges d'isomères en toutes proportions, dans laquelle : - R1 représente : H ou (II) ou (III) avec X = H, OH, Cl, Br, F ou NO 2 , - R2 représente : (IV) ou (V) ou (VI) avec X = H, OH, CI, Br, F ou NO 2  - R3 représente : O ou S ou (VII) avec X = H, OH, Cl, Br, F ou NO 2 . L'invention vise également les compositions intégrant de tels composés ainsi que leur utilisation pour lutter contre des rongeurs nuisibles.
Patent WO-2011128542-A1 (WO)
Title: Stratégie de pilotage de phase de purge sur système de reduction catalytique selective
Inventor: SABY MARIE-PIERRE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-03-21
Abstract: [0043] Le procédé selon l'invention est un procédé de contrôle de purge d'un système de réduction catalytique sélective (1 ) pour un véhicule. Le système de réduction catalytique sélective (1 ) a une pompe (4) de réducteur (3), au moins une canalisation d'alimentation (5) en réducteur (3) dans une ligne d'échappement (10) du véhicule, et un dispositif d'aspiration de fluide de purge. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend la détermination d'une durée de purge en fonction d'un état de remplissage de la canalisation d'alimentation (5) avant l'activation de la purge, et en ce que le procédé comprend en outre la mise à jour de la durée de purge pendant la purge.
Patent WO-2011121219-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'analyse de la qualite optique d'un substrat transparent
Inventor: PICHON MICHEL
IPC: G01N21/958
Filed: 2011-03-28
Abstract: Ce dispositif d'analyse (1) d'une surface transparente d'un substrat (2) comporte une mire (10) disposée en regard de la surface du substrat à mesurer. La mire est formée sur un support (11) de petite et grande extensions. Une caméra (3) est prévue pour prendre au moins une image de la mire déformée par le substrat mesuré. Un système d'éclairage (4) de la mire et des moyens de traitement (5) de l'image et d'analyse numérique sont reliés à la caméra (3). Le support (11) est de forme oblongue, la mire est monodirectionnelle en étant constituée d'un motif (10) qui s'étend selon la plus petite extension du support. Le motif (10) est périodique transversalement à la petite extension, et la caméra est linéaire.
Patent WO-2012114035-A1 (WO)
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B05B15/37
Filed: 2012-02-20
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1 ) qui est au moins localement transparent, - un tube de guidage (21 ) s'étendant dans le réservoir (1 ), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un anneau de jauge (19) engagé librement autour du tube de guidage (21 ) et flottant dans le produit fluide de manière à indiquer visuellement le niveau de produit fluide dans le réservoir.
Patent WO-2014102481-A1 (WO)
Title: Ophthalmic lens that can be edged, comprising a hydrophobic bilayer and a temporary metal fluoride layer
Inventor: HERVIEU GRÉGORY
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-12-16
Abstract: The invention relates to an ophthalmic lens that can be edged, comprising a main front surface and a main rear surface, obtained by successive deposition on at least one of the main surfaces of the lens, of a first hydrophobic layer that has a thickness of between 6 and 16nm and is obtained by deposition of a composition comprising a constituent A selected from fluorosilanes having a number average molar mass that is higher than, or equal to, 2000 g/mol, of a second hydrophobic layer that has a thickness of between 3 and 20 nm and is obtained by the deposition of a composition comprising a constituent B selected from the fluorosilanes having a number average molar mass than is lower than, or equal to, 900 g/mol, and of a layer comprising a metal fluoride having a thickness of between 22 and 50 nm.
Patent WO-2015140476-A1 (WO)
Title: Relais d'accessoires pour moteur à turbine à gaz
Inventor: MORELLI BORIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2015-03-19
Abstract: Relais d'accessoires apte à entraîner les équipements accessoires d'un moteur à turbine à gaz, tel qu'un moteur d'aéronef, comprenant un boîtier et une pluralité de roues d'engrenages à axes parallèles entre eux à l'intérieur du boîtier, le boîtier comprenant des moyens pour la fixation des équipements accessoires sur la paroi du boîtier et pour leur entraînement par les roues d'engrenages au travers d'ouvertures dans la paroi du boîtier, les roues étant supportées dans le boîtier par des paliers à roulements, chaque roulement comprenant une première bague fixe par rapport au boîtier et une bague mobile solidaire de la roue, dans lequel au moins une (110) desdites roues d'engrenage est supportée par un seul roulement (120).
Patent WO-2016005683-A1 (WO)
Title: Dispositif de gestion d'erreurs sur un bus universel série
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: G06F13/42
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un équipement électronique comportant un contrôleur hôte apte à contrôler au moins un port de communication universel série, apte à être connecté à une pluralité de périphériques caractérisé en ce que chacun des périphériques connectés audit port est associé à un superviseur (27) de périphérique, ledit superviseur (27) de périphérique étant apte à déterminer et à signaler un défaut de communication entre le port et le périphérique auquel il est associé et en ce que le contrôleur hôte comporte des moyens de réinitialisation du port de communication lorsque tous les superviseurs de périphérique signalent un défaut de fonctionnement.
Patent WO-2018091787-A1 (WO)
Title: Système de repassage et séchage de vêtement par soufflage d'air
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: D06F73/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: Le système de repassage et séchage de vêtement par soufflage d' air a pour objet de s'affranchir de fer à et de table à repasser en soufflant de l'air chaud à la base du vêtement, les ouvertures du vêtement étant obturées par des bandes magnétiques et coussins.
Patent WO-2017042493-A1 (WO)
Title: Dispositif de piégeage de particules pour turbomachine et turbomachine équipée d'un tel dispositif
Inventor: PAILLARD AMAURY
IPC: F02C3/14
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de piégeage de particules pour turbomachine, ces particules étant contenues dans un flux d'air circulant à l'intérieur d'une turbomachine, notamment le flux d'air circulant dans la zone de contournement (17) de la chambre de combustion (13) de ladite turbomachine. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - au moins deux déflecteurs (3, 3a, 3b, 3c) de particules, - un élément (5) de collecte et de stockage des particules déviées par ledit déflecteur, - des moyens (6) de fixation dudit dispositif de piégeage (2) sur une partie de la turbomachine.
Patent WO-2017220884-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de flux de données transmis selon le protocole dns (domain name system)
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un flux de données transmis selon le protocole DNS. Sur réception (E32) d'une requête DNS émise par un terminal (TC) et destinée à un serveur de résolution DNS (RES), la requête DNS comprenant une question relative à un nom de domaine, il est vérifié (E34) si ladite requête DNS satisfait au moins un critère prédéterminé, et lorsque ladite requête DNS vérifie ledit au moins un critère prédéterminé, une réponse DNS est générée (E36), cette réponse DNS étant valide pour le serveur de résolution DNS et comprenant au moins un élément de réponse incorrect à ladite question comprise dans ladite requête DNS reçue. La réponse DNS est envoyée (E37) audit serveur de résolution DNS avant la réception (E39) par le serveur de résolution DNS d'une réponse reçue en provenance d'un serveur autoritaire en réponse à ladite requête DNS.
Patent WO-2018020105-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LISKA JAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un premier volet coulissant (72) et un second volet coulissant (74) aptes à obturer au moins trois conduits (12,14,16) caractérisé en ce que les deux volets coulissants (72,74) se chevauchent au moins partiellement dans une position extrême dite de recouvrement, chaque volet coulissant (72,74) étant apte à obturer intégralement deux conduits (12,14,16).
Patent WO-2018078272-A1 (WO)
Title: Method for nondestructive inspection by ultrasound of a bonded assembly
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU
IPC: G01N29/30
Filed: 2017-10-24
Abstract: The invention relates to a method for nondestructive inspection by ultrasound of a bonded assembly (1). The method comprises two steps, consisting of measuring a thickness of an adhesive joint (7) of the bonded assembly (1) by means of an ultrasound transducer (9) arranged on the bonded assembly (1) in a determined position, and measuring the degree of adhesion of parts of the bonded assembly (1) by means of the same ultrasound transducer (9) maintained in said determined position, the degree of adhesion being measured by means of ZGV Lamb waves (13).
Patent WO-2018220294-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'un composant en verre ou porcelaine a revetement protecteur super-hydrophobe
Inventor: LE DU ANTOINE
IPC: H01B3/12
Filed: 2018-05-25
Abstract: Un procédé de traitement d'un composant en verre ou porcelaine et ayant une surface extérieure munie d'un revêtement protecteur hydrophobe à base d'oxyde de zinc est caractérisé en ce qu' il comprend les étapes suivantes : - un traitement (101) consistant à accrocher de la terre de diatomée sur la surface extérieure du composant pour augmenter sa rugosité, - un traitement (103) consistant à poser sur la surface extérieure à rugosité augmentée le revêtement protecteur hydrophobe à base d'oxyde de zinc, - un traitement (105) consistant à faire croître sur le revêtement protecteur des plots d'oxyde de zinc ayant une hauteur comprise entre 1μm et 8μm, et un traitement (106) consistant à placer le composant dans un four à une température comprise entre 250 et 350°c et pendant une durée comprise entre 4 et 15 heures pour obtenir un revêtement protecteur super hydrophobe.
Patent WO-2018150135-A1 (WO)
Title: Procédé d'étalonnage d'un spectromètre gamma et dispositif permettant un tel étalonnage
Inventor: LECOMTE QUENTIN
IPC: G01T1/40
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'étalonnage d'un spectromètre gamma (30) à scintillateur inorganique le procédé comporte: l'émission d'un rayonnement X (14); la modification du rayonnement X (14) émis afin de fournir un rayonnement modifié (26) pour fournir un spectre gamma présentant au moins un pic d'énergie dont l'énergie est prédéterminée; génération par le spectromètre gamma (30) d'un spectre gamma mesuré présentant ledit pic d'énergie à une énergie mesurée; comparaison de l'énergie mesurée avec l'énergie prédéterminée; détermination d'une fonction de correction. L'invention concerne en outre un dispositif d'étalonnage, un système d'étalonnage et un ensemble de spectrométrie gamma (1).
Patent WO-2018154237-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'introduction d'au moins une substance exogene dosee, dans un liquide endogene.
Inventor: AHMED PASEM
IPC: A61B5/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de reconnaissance, de mesure et de dosage d'au moins une substance exogène dans un liquide endogène. Selon l'invention le dispositif comprend : - un moyen d'aspiration (1) d'un liquide endogène contenant au moins une substance exogène - un moyen de collecte (2) du liquide endogène contenant au moins une substance exogène; - un spectromètre (3) de préférence Raman ou infrarouge apte à acquérir et analyser ledit liquide collecté; - un moyen de mémorisation de données de type base de données comprenant des spectres relatifs à au moins une substance exogène; - un moyen de comparaison entre le ou les spectres acquis et le ou les spectres de la base de données; - un moyen (4) d'introduction contrôlée d'au moins une substance exogène dans le liquide endogène, en fonction du résultat de ladite comparaison. L'invention vise en outre le procédé mis en œuvre par un tel dispositif.
Patent WO-2019053346-A1 (WO)
Title: Simplified locking and unlocking of the lock for an opening panel
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: E05B81/56
Filed: 2018-08-02
Abstract: The invention relates to a system (2) controlling the opening and closing of an opening panel of a motor vehicle, comprising an opening-panel lock unit (4) comprising a lock (5) able to engage with a fixed element (6) on the structure of the vehicle; means for locking and unlocking said lock and means for detecting the turning of a key (18) in a cylinder; a lock control unit (24) intended to be connected to said lock unit so as to control the locking and unlocking of the lock. The control unit (24) is configured to take into consideration, selectively, a locked or unlocked status of the lock (5) and, in response to the detection of the turning of the key, control a reversal of said lock status.
Patent WO-2019106317-A1 (WO)
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: A61F13/534
Filed: 2018-11-30
Abstract: L'invention concerne un complexe (1) multicoucne pour la manipulation d'un liquide, comprenant une couche primaire (2), une couche secondaire (3) comprenant des première (3A) et deuxième (3B) zones présentant un comportement différent au contact dudit liquide, une couche intermédiaire (4) comprenant des première portion imperméable (4A) et première portion perméable (4B), la première portion imperméable (4A) s'étendant en regard de la première zone (3A), ia projection de la première portion imperméable (4A) dans un plan parallèle aux couches (2, 3) recouvrant au moins la moitié de la surface de la projection de la première zone (3A) dans ce plan, et une couche barrière (5) recouvrant la couche secondaire (3 ) et étant imperméable audit liquide. Complexes multicouches, procédés de fabrication de complexes multicouches, et dispositifs sanitaires, médicaux, chirurgicaux ou hygiéniques.
Patent WO-2019141930-A1 (WO)
Title: Membrane thrust reverser for an aircraft propulsion assembly
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-01-14
Abstract: The invention relates to an optimized thrust reverser for an aircraft propulsion assembly in which the redirection of the air flow for performing the thrust reversal is effected by one or more membranes, i.e. by thin and flexible structures deployed across the propulsion assembly.
Patent WO-2019141938-A1 (WO)
Title: Heat exchanger for a vehicle, propelled at least in part by an electric motor
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-16
Abstract: A heat exchanger (20) comprises a bundle of tubes (42) which are arranged between header tanks (38, 40). First and second dividing walls (44, 46) are arranged respectively across the first and second header tanks in order to define, within the heat exchanger, a first heat-exchange zone (21) and a second heat-exchange zone (22). The exchanger comprises two inlet nozzles (32, 48), arranged on the first header tank, one on each side of the first dividing wall, and three outlet nozzles (34, 36, 50) arranged on the second header tank, one outlet nozzle being arranged on one side of the second dividing wall in the first heat-exchange zone, and two outlet nozzles being arranged on the other side of the second dividing wall in the second heat-exchange zone.
Patent WO-2020109679-A1 (WO)
Title: Method and device for controlling deceleration in a hybrid phase, for a self-driving vehicle and non-combustion power unit
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W10/08
Filed: 2019-10-09
Abstract: A method for controlling the deceleration of a partially self-driving vehicle comprising a non-combustion power unit supplying torque to an axle assembly or decelerating same by recovering energy from the axle assembly according to a torque setpoint, and a braking system decelerating same according to a deceleration setpoint. This method comprises a step (10-50) in which, in the event of a need to decelerate during a self-driving phase, the torque setpoint is determined as a function of a minimum authorised torque and of constraints until this torque is reached, and the deceleration setpoint is determined as a function of the constraints and from a chosen first instant preceding a second instant at which the minimum authorised torque is reached, so that, between the first and second instants, the deceleration is the result of the recovery of energy and of the braking system.
Patent WO-2021255401-A1 (WO)
Title: Pvdf filtering face-piece respirator and recycling method
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-06-18
Abstract: The invention relates to a filtering face-piece respirator made of polyvinylidene fluoride and to a method for producing said respirator. The invention also relates to a method for reconditioning said respirator. The invention is also directed to a method for recycling said filtering face-piece respirator.
Patent WO-2022171941-A1 (WO)
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-01-13
Abstract: The invention relates to a bodywork element (1) of a motor vehicle, comprising a lining (2) defining an internal volume (3) intended to be closed by an outer skin, the lining (2) being made up of electrically non-conductive material. The bodywork element (1) comprises at least two internal structural elements (8) disposed in the internal volume (3), between which elements a conducting surface (10) made of electrically conductive material is extended, at a distance from the liner (2).
Patent WO-2023281201-A1 (WO)
Title: Procede de determination d'une deformation d'une zone d'une piece obtenue par fabrication additive
Inventor: RICART THIBAULT
IPC: G01L5/00
Filed: 2022-07-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle discriminant d'un assemblage composite multi-matériaux (1) comprenant au moins une couche interne (10) en un premier matériau composite conducteur de l'électricité et une deuxième couche (11) en un deuxième matériau composite électriquement isolant, la deuxième couche (11) recouvrant la première couche interne (10). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - préparation de l'assemblage composite multi-matériaux (1) par mise à nu d'une partie (101) de la couche interne (10), qui constitue une première électrode; - application d'une deuxième électrode (103) à la surface de la deuxième couche (11), l'une de ces électrodes (103) étant mise à la terre; - contrôle discriminant par génération d'un courant entre les première (101) et deuxième électrodes (103) en appliquant une tension seuil Us préalablement définie par calibration pour être caractéristique d'une absence de défaut structurel, l'apparition d'un claquage à une tension inférieure à ladite tension seuil Us étant révélateur de la présence d'au moins un défaut structurel dans l'assemblage composite (1).