baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947040-A1 (FR)
Title: Radiateur reversible
Inventor: CINIER MICHEL
IPC: F25B29/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: L'invention concerne un radiateur réversible comprenant un échangeur (1) traversé par un fluide caloporteur chauffant ou réfrigérant, un moyen de ventilation (2), une carcasse (3) pourvue d'au moins une ouverture d'entrée d'air (31) et d'au moins une ouverture de sortie d'air (32). Le radiateur selon l'invention se caractérise en ce que le moyen de ventilation est constitué d'une pluralité de ventilateurs (2), disposés les uns à côté des autres sur la partie centrale de la paroi frontale (33) de la carcasse (3) qui comporte l'ouverture de sortie (32) ; en ce que l'échangeur (1) est réalisé en au moins deux modules (13) et (14) disposés de chaque côté de la rangée de ventilateurs (2) ; en ce que l'ouverture d'entrée d'air (31) est constituée d'ouvertures disposées de chaque côté externe de chaque module d'échangeur (13,14) et en ce qu'une plaque (4), à accumulation et à diffusion de calories ou frigories, est disposée à une distance de la paroi frontale (31) de la carcasse (3) et est dimensionnée pour permettre le passage de l'air chauffé ou réfrigéré et sa diffusion dans la pièce à la périphérie de ladite plaque, perpendiculairement à celle-ci.
Patent FR-2944906-A1 (FR)
Title: Portable checking apparatus i.e. time keeping clock, for use in e.g. entrance of industry to check employees, has housing that is sealed for preventing penetration of water, and including semi-shells integrated together by fixation unit
Inventor: FEKKAR ERIC
IPC: G07C1/20
Filed: 2009-04-24
Abstract: The apparatus (1) has an electronic card supplied with power by a rechargeable battery. The electronic card has an acquisition unit for acquisition of pointing events and is connected to a mobile telephony unit for transmission of a message representing information relative to the pointing events. The electronic card and the battery are enclosed in a housing. The housing is sealed for preventing penetration of water, and has plastic molded semi-shells (3, 5) integrated together by an impregnable fixation unit. The semi-shells are formed in semi-transparent polycarbonate.
Patent FR-2948607-A1 (FR)
Title: Device for connecting suspension arm to body of motor vehicle, has support comprising two axially spaced parts connected to arm by corresponding pivots to form hinges of arm, and fixing units fixed on body of vehicle
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: B60G7/02
Filed: 2009-08-03
Abstract: The device (1) has two hinges pivoting along same axis and axially spaced from each other. An independent elongated support comprises two axially spaced parts that are connected to a suspension arm (2) by corresponding pivots to form the hinges of the suspension arm. The support includes fixing units i.e. clamping screws, fixed on a body of a motor vehicle, where the support is made of punched sheet. The support comprises a constant U section on its entire length. The section is formed by a flat bottom surrounded by two wings. The flat bottom comprises bores for receiving the clamping screws. An independent claim is also included for a method for assembling a suspension arm on a body of a motor vehicle.
Patent FR-2949755-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement dense d'un solide divise dans une enceinte
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B65B1/14
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chargement dense d'un solide divisé (2) dans une enceinte (7), destiné à coopérer avec un dispositif d'alimentation (3) en solide divisé agencé pour libérer ledit solide divisé au-dessus d'un accès à ladite enceinte, le dispositif de chargement comportant : - un arbre (4), entraîné en rotation autour d'un axe avec une vitesse de rotation ajustable, - une pluralité d'éléments déflecteurs (5) solidaires en rotation dudit arbre, caractérisé en ce que lesdits éléments déflecteurs présentent un angle, en référence audit arbre, ajustable indépendamment de ladite vitesse de rotation.
Patent FR-2952979-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un etage d'aubes de stator a calage variable et a commande independante.
Inventor: BOURU MICHEL ANDRE
IPC: F04D29/56
Filed: 2009-11-20
Abstract: Turbomachine comportant un stator muni d'aubes à calage variable, commandées étage par étage. La couronne d'actionnement (18) reliée par des biellettes (26) aux aubes à calage variable est couplée à au moins une unité motrice spécifique (32) adjacente en forme générale de vérin.
Patent FR-2954225-A1 (FR)
Title: Pneumatique munis de temoins d'usure sonores multiniveaux
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2009-12-18
Abstract: Le pneumatique (10) pour véhicule présente au moins deux seuils d'usure radiale prédéterminés. Au-delà de chaque seuil, la bande de roulement (12) est conformée de sorte qu'elle comprend au moins un ensemble d'au moins une cavité (20A-20F) dite « sonore » associée au seuil. Chaque cavité de chaque ensemble est sensiblement alignée axialement avec chaque autre cavité de l'ensemble. Le nombre d'ensemble(s) de cavité(s) associée(s) à chaque seuil est différent du nombre d'ensemble(s) de cavité(s) associée(s) à chaque autre seuil. Les ensembles de cavités sonores (20A-20F) associées à chaque seuil sont agencées de sorte que, au-delà de chaque seuil, les ensembles de cavités sonores (20A-20F) associées à chaque seuil sont équi-répartis circonférentiellement sur le pneumatique (10).
Patent FR-2956856-A1 (FR)
Inventor: BIANCHI LAURENT
IPC: B64C27/467
Filed: 2010-02-26
Abstract: The blade (1) has an outer covering (2) extending along a pitch variation axis (AY) from an end zone (3) to another end zone (4). The outer covering defines an internal cavity (8). A strip (10) extends inside the cavity along the pitch variation axis. The strip is made of composite material that is anisotropic to twist the strip under effect of centrifugal forces (F) directed parallel to the pitch variation axis when the blade is in rotation. The strip is fastened to the outer covering via two fixation units (11, 12) to twist the outer covering of the blade. An independent claim is also included for a rotor for a rotorcraft comprising a hub.
Patent FR-2959716-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage hydraulique comportant un regulateur de commande ameliore
Inventor: ANGLEVIEL HERVE
IPC: B60T7/04
Filed: 2010-05-07
Abstract: Système (10) de freinage hydraulique pour un véhicule automobile comportant un organe (12) de commande de frein, notamment une pédale et un servomoteur (14) pneumatique d'assistance au freinage d'au moins un maître-cylindre (16) relié hydrauliquement à au moins un organe 20 de freinage du véhicule, ledit servomoteur étant commandé par un régulateur de pression (40) comportant un conduit (80) d'admission d'air de section restreinte destiné aux applications réduites d'un effort de freinage.
Patent FR-2964818-A1 (FR)
Title: Systeme optronique a vision supra hemispherique
Inventor: MIDAVAINE THIERRY
IPC: G02B13/06
Filed: 2010-09-14
Abstract: Système optronique (100) vidéo, qui comprend un capteur (10) avec une optique supra hémisphérique et un détecteur matriciel, une unité de traitement (20) des images captées, des moyens d'affichage (30) des images traitées. Le détecteur matriciel est à cadence vidéo et comprend : i. LxC pixels, avec L et C > 2000, chaque pixel étant à double échantillonnage corrélé et apte à assurer une conversion charges-tension, et ii. 2 C éléments de conversion analogique-numérique (ou CAN) parallélisés, chaque élément comportant un premier CAN à sortie à faible niveau et fort gain et un deuxième CAN à sortie à niveau élevé et faible gain, l'optique présente une focale contrôlée en fonction de l'angle de site, la focale étant la plus longue dans le plan équatorial, et a une ouverture numérique comprise entre 0,9 et 1,6, et l'unité de traitement comprend : i. des moyens de correction des non uniformités, ii. des moyens de sommation pondérée, de plusieurs pixels voisins, iii. des moyens d'adaptation et de compression de l'image captée.
Patent FR-2966832-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une silice precipitee a surface specifique elevee et de 3-acryloxy-propyltriehoxysilane dans une composition d'elastomere(s) isoprenique(s)
Inventor: GUY LAURENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation conjointe, dans une composition d'élastomère(s) comprenant un élastomère isoprénique, d'une silice précipitée, comme charge inorganique renforçante, possédant une surface spécifique BET entre 180 et 260 m /g, une surface spécifique CTAB entre 175 et 250 m /g, une distribution poreuse telle que le volume poreux constitué par les pores dont le diamètre est compris entre 175 et 275 Å représente moins de 55 % du volume poreux constitué par les pores de diamètres inférieurs ou égaux à 400 Å, un volume poreux (V ) constitué par les pores de diamètre inférieur à 1 µm d'au moins 1,50 cm /g, et de 3-acryloxy-propyltriethoxysilane, comme agent de couplage charge inorganique - élastomère. Elle concerne également les compositions d'élastomère(s) obtenues et les articles fabriqués à partir desdites compositions.
Patent FR-2959529-A1 (FR)
Title: Systeme carburant de turbomachine avec une pompe a jet pour pompe bp
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C7/236
Filed: 2010-04-28
Abstract: Ensemble d'alimentation en carburant de la chambre de combustion d'une turbomachine et de pressurisation du carburant, comprenant au moins une première pompe (1) de pressurisation du carburant en provenance des réservoirs de l'aéronef et une seconde pompe (4) d'élévation de la pression au delà de la pression de sortie de ladite première pompe, ladite seconde pompe étant une pompe à débit constant et la partie du carburant non envoyée vers la chambre de combustion étant recirculée, via un circuit de recirculation (8), en amont de ladite seconde pompe, ledit ensemble comportant en outre un bloc hydraulique (5, 6) de dosage du débit destiné à être injecté dans la chambre de combustion de la turbomachine au moyen d'un doseur (5) situé sur le circuit direct (7) d'alimentation de ladite chambre et au moins un échangeur de chaleur (2) dans lequel circule le carburant, caractérisé en ce que ledit échangeur (2) est positionné dans le circuit carburant en aval de la dérivation du circuit de recirculation (8).
Patent FR-2959710-A1 (FR)
Title: Device for fixing windscreen wiper mechanism on structure of vehicle i.e. motor vehicle, has pad connected to windscreen wiper mechanism and blocking unit blocking sliding of pad with respect to slide
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/04
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device (1) has a slide (3) fixed with a structure of a vehicle. A pad (5) slides in or on the slide, and is connected to a windscreen wiper mechanism. A blocking unit (7) i.e. ankle, blocks the sliding of the pad with respect to the slide. Length of the pad is smaller than that of the slide, where the slide includes a U-shaped section. The pad includes a T-shaped section whose flat surface (35) is dimensioned so as to be inserted in the slide. The pad includes a foot (37) connected to the windscreen wiper mechanism. An independent claim is also included for a method for fixing a windscreen wiper mechanism on a structure of a vehicle.
Patent FR-2959794-A1 (FR)
Title: Projecteur
Inventor: CHUPIN JEROME
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention concerne un projecteur d'éclairage indirect, comportant au moins une source lumineuse (3) associée à des moyens d'alimentation électrique, ladite source lumineuse (3) et lesdits moyens d'alimentation électrique étant enfermés dans un carter (2) de protection. Le projecteur est remarquable en ce ladite au moins une source lumineuse (3) comporte des LED trois couleurs associées à des moyens électroniques pour commander l'une ou l'autre parmi lesdites trois couleurs, et en ce que le carter (2) de protection est réalisé par un cylindre en inox.
Patent FR-2959973-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant au moins un module lumineux (2), ce module comportant : - une source lumineuse (3), notamment comprenant une LED, - un réflecteur (4) agencé pour réfléchir de la lumière provenant de la source lumineuse, - une lentille (5) disposée sur le trajet d'un faisceau lumineux provenant du réflecteur, cette lentille présentant un axe optique, dispositif caractérisé par le fait que la source lumineuse est disposée à distance de l'axe optique (Oxi) de la lentille, notamment de manière à ce que la source lumineuse ne soit pas visible à travers la lentille.
Patent FR-2960425-A1 (FR)
Title: Raccordement avec communication entre contenants et/ou conduits biopharmaceutiques.
Inventor: GUENERON MAREVA
IPC: A61J1/05
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention est relative aux raccordements (c'est-à-dire une liaison physique) avec communication entre contenants et/ou conduits biopharmaceutiques. L'invention a pour objet une pièce de raccordement (30) présentant une gaine de raccordement (32) et deux jupes de raccordement (38a, 38b). La gaine (32) et les deux jupes de raccordement (38a, 38b) ont une élasticité telle que la pièce de raccordement (30) avec communication est apte, d'une part, à partir de l'état désassemblé, à être étirée transversalement à l'endroit de ses deux jupes de raccordement (38a, 38b) jusqu'à être élargie transversalement, sans perte d'intégrité, pour être rendue apte à être enfilée sur les deux collerettes (14, 24) puis, par son élasticité, venir au contact avec serrage élastique de maintien et étanchéité sur la partie conjuguée de la face extérieure des deux collerettes (14, 24), et, d'autre part, à partir de l'état assemblé, à être étirée transversalement à l'endroit de ses deux jupes de raccordement (38a, 38b) jusqu'à être élargie transversalement pour pouvoir être désenfilée des deux collerettes (14, 24) et être ainsi amenée à l'état désassemblé. Ainsi, la pièce de raccordement (30) avec communication est apte, à l'état assemblé et dans la configuration de communication, à permettre la localisation et/ou la canalisation dans son espace intérieur (36) d'au moins un certain contenu biopharmaceutique (10a) originellement situé dans l'espace intérieur (12) d'un contenant (10) ou conduit.
Patent FR-2961512-A1 (FR)
Title: Chitosane sous forme de poudre
Inventor: BORNET AURELIE
IPC: A23L29/275
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un chitosane sous forme de poudre micronisée, son utilisation pour lutter contre certaines levures, comme des Brettanomyces, et une méthode de traitement d'un liquide alimentaire. L'invention concerne en particulier un chitosane sous forme de poudre micronisée dont la granulométrie est comprise entre 0.1 et 100 microns, et son utilisation dans le traitement de liquides alimentaires et/ou pour lutter contre Brettanomyces.
Patent FR-2966899-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un equipement sur une paroi et reservoir correspondant
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: C09J7/26
Filed: 2010-10-27
Abstract: Procédé de fixation d'un équipement (4) sur la surface interne d'une paroi (1) d'une canalisation de fluide cryogénique ou d'un réservoir et notamment d'un réservoir destiné à contenir de l'oxygène liquide, le procédé étant caractérisé en ce qu'une couche (3) de matériau poreux est interposée entre la paroi (1) et l'équipement (4).
Patent FR-2966750-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication continue des billes millimetriques d'oxydes mixtes pour la fabrication de cristaux synthetiques
Inventor: NEHARI ABDELDJELIL
IPC: C01F7/027
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'installation concerne notamment la fabrication des billes millimétriques de Al O destinées à la fabrication de saphir synthétique. Elle comprend un creuset tubulaire (1) fait d'un métal réfractaire logé dans d'un tube (3) de céramique isolante , un dispositif de chauffage (4) de ce creuset (1) par induction, Le fond du creuset (1) est muni d'au moins une sortie capillaire d'un diamètre interne de 0,5 à 2 mm. L'ensemble précité (1,3,4) est sous atmosphère contrôlée dans un tube en quartz (5) avec circulation de gaz neutre d'une longueur supérieure à celle du creuset (1) de sorte que les gouttes d'alumine en fusion formées à l'extrémité inférieure de la sortie capillaire du creuset (1) tombent dans le tube en quartz (5) en chute libre et se refroidissent par rayonnement de température. La partie inférieure du tube en quartz (5) est munie d'une grille (6) à mailles millimétriques permettant si besoin de fragmenter les grosses gouttes d'alumine, et qu'ensuite un dispositif de pré-refroidissement (7, 8) accéléré permet de refroidir les billes millimétriques avant leur évacuation vers un récipient (9).
Patent FR-2976042-A1 (FR)
Title: Device for connecting chemical product dosing pump to rigid pipeline, has flexible connection device including groove for O-ring, and flat-bottomed hole connected with female thread of dosing pump
Inventor: GEMMITI TONI
IPC: B67D99/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: The device has a flexible connection device including a groove for O-ring, and a flat-bottomed hole connected with a female thread of a dosing pump that is provided with a valve case. A screw thread is similar to another screw thread of a union connector used for connecting pieces of a rigid pipeline. An interface (31) for connecting the pump and a rigid pipeline is arranged in a remaining portion of the connectors. Interfaces (32-34) connect the rigid pipeline and a flexible pipeline.
Patent FR-2978027-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique d'acquisition du rythme cardiaque
Inventor: DESGORCES CLAUDE
IPC: A61B5/024
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance cardiaque 1 comprenant un microphone 3, un bracelet 5 agencé pour recevoir le microphone 3, une unité de traitement électronique 7 reliée au microphone 3, le bracelet 5 étant propre à être ajusté à un poignet 13 de sorte que le microphone 3 peut être maintenu sensiblement en regard d'un vaisseau sanguin 11 et au contact de la peau 9.
Patent FR-2974387-A1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D5/08
Filed: 2011-04-19
Abstract: Roue de turbine pour une turbomachine, comprenant un disque portant des aubes (114) ayant chacune une plate-forme (116) portant une pale (115) et reliée par une échasse à un pied, et des tôles d'étanchéité et d'amortissement (118) logées dans les espaces inter-échasses, les plates-formes comprenant sur leurs faces radialement internes des saillies (122) d'appui radial des tôles en fonctionnement, pour définir un jeu radial (J) et créer au moins un espace (126) de circulation d'air entre les tôles et les plates-formes, et les tôles comprenant des perçages (120) d'alimentation en air de l'espace ou de chaque espace.
Patent FR-2976108-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion des droits de stationnement avec limitation du droit de stationnement en fonction des droits de stationnement precedemment delivres a un utilisateur.
Inventor: SILVANT JEROME
IPC: G07C1/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: Ce procédé de gestion de droits de stationnement, par l'intermédiaire d'un système de gestion des droits de stationnement comprenant au moins un dispositif de distribution d'un droit de stationnement, et un serveur de centralisation des droits de stationnement, le serveur de centralisation étant relié à le ou chaque dispositif de distribution par l'intermédiaire d'une liaison de données, comprend les étapes suivantes : - la saisie (100) par un utilisateur d'un code d'identification sur le dispositif de distribution (12), - la délivrance (150) à l'utilisateur d'un droit de stationnement par le dispositif de distribution, - l'enregistrement (160) du droit de stationnement délivré dans un fichier stocké dans une mémoire du serveur de centralisation. Le procédé comprend en outre la modification d'un droit ultérieur de stationnement, pour chaque code d'identification, en fonction de droits de stationnement précédemment délivrés et enregistrés dans le fichier d'enregistrement, chaque modification étant associée à une zone de stationnement et à un intervalle de temps.
Patent FR-2977333-A1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique d'attitude d'un drone, pour l'execution automatique d'une figure de type vrille ou salto
Inventor: CALLOU FRANCOIS
IPC: A63H27/133
Filed: 2011-06-28
Abstract: Ce procédé contrôle la rotation du drone sur un tour complet autour de son axe de roulis ou de tangage. Il comprend les étapes de : a) commande simultanée des moteurs de manière à imprimer au drone une impulsion préalable de poussée verticale vers le haut (PHASE 1) ; b) commande différenciée non asservie des moteurs de manière à produire une rotation du drone autour de l'axe de rotation, depuis une position angulaire initiale jusqu'à une position angulaire intermédiaire prédéterminée (PHASE 2) ; puis c) commande différenciée asservie des moteurs (62) de manière à achever la rotation du drone sur un tour complet autour de l'axe de rotation, progressivement depuis la position angulaire intermédiaire avec une vitesse angulaire non nulle, jusqu'à une position angulaire finale avec une vitesse angulaire nulle (PHASE 3).
Patent FR-2979432-A1 (FR)
Title: Electric current measurement shunt for electric distribution meter, has inverse U-shape magnetic shielding surrounding longitudinal driver along longitudinal axis on portion, which covers half of region between two measurement points
Inventor: WEBER PATRICK
IPC: G01R1/18
Filed: 2011-08-24
Abstract: The shunt has a longitudinal driver (1) mounted in series with a circuit for measuring an intensity. Two measurement points (3, 4) of a potential difference are isolated from each other according to a predetermined axis. An inverse U-shape magnetic shielding (6) surrounds the driver along a longitudinal axis on a portion, which covers half of a region between the two measurement points. The magnetic shielding is covered with an electrical insulating material. The magnetic shielding includes ends, which extend from a cross section of the driver. Axial ends of the shielding are opened.
Patent FR-2979308-A1 (FR)
Title: Ensemble d'insonorisation, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BISCHOFF LARS
IPC: B32B7/02
Filed: 2011-08-24
Abstract: Cet ensemble comporte une couche ressort de base (14), élastique et poreuse, destinée à être placée en regard d'une surface (12), notamment d'un véhicule automobile, et une couche intermédiaire d'isolation (16) étanche au passage de l'air, la couche intermédiaire (16) étant disposée sur la couche ressort de base (14). La couche intermédiaire étanche (16) présente une masse surfacique inférieure à 500 g/m , l'ensemble d'insonorisation (10) comportant une couche de rigidification poreuse (18), disposée au contact de la couche intermédiaire étanche (16). La couche de rigidification poreuse (18) présente une épaisseur inférieure à l'épaisseur de la couche ressort de base (14) et une raideur à la flexion (B), ramenée à une largeur unitaire, supérieure à 0,01 N.m.
Patent FR-2980026-A1 (FR)
Title: Procede de deverminage de memoires eeprom ou flash
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G01R31/26
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'un circuit intégré, comprenant dans un mode de test de déverminage, deux étapes durant lesquelles des oxydes de grille de transistors MOS haute tension passants (N1 , P2) du circuit intégré sont soumis à une première tension de test (VTH), et des transistors MOS haute tension bloqués (P1, N2) du circuit intégré sont soumis à une seconde tension de test (VTL), la première tension de test étant fixée à une valeur supérieure à une haute tension d'alimentation fournie aux transistors MOS haute tension dans un mode de fonctionnement normal, pour faire claquer les oxydes de grille de transistors considérés insuffisamment robustes, la seconde tension de test étant fixée à une valeur inférieure à la première tension de test et supportable par les transistors bloqués, les transistors étant changés d'état entre les deux étapes.