baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045227-A1 (FR)
Title: Systeme pour le montage d un cadre de support pour appareils electriques modulaires
Inventor: MARCHESI DIEGO
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: Une goulotte électrique de passage de câbles verticale pour bâtiments, à laquelle peut être fixé un cadre de support pour appareils électriques modulaires, comporte deux rainures parallèles comportant chacune une surface intérieure à découpe en surplomb, le cadre comprenant deux longerons verticaux, qui peuvent être bloqués le long des rainures à des hauteurs ajustables et qui forment des ouvertures traversantes dans lesquelles sont insérés des leviers de blocage, dont chacun est monté sur le longeron de façon rotative dans un plan de rotation oblique, et forme un pied terminal pouvant être inséré par encliquetage dans la rainure, et est susceptible de prendre deux positions angulaires. Dans une première position angulaire de montage préliminaire, le pied est inséré avec un jeu dans la rainure, permettant au longeron de coulisser verticalement le long de la goulotte, grâce à quoi l'opérateur peut ajuster la position verticale du cadre, après quoi il peut pousser le levier de blocage avec le pouce dans une deuxième position angulaire de blocage. Sous l'effet de l'angle entre le plan de rotation du levier et la rainure, le pied avance en oblique dans la rainure, de façon à se trouver pressé contre la surface de découpe en surplomb.
Patent FR-3065071-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01N21/35
Filed: 2017-04-05
Abstract: Compteur de fluide comportant un canal (5), un dispositif de mesure de débit et un dispositif de mesure d'une composition du fluide comprenant : - des cloisons (15a, 15b, 16a, 16b, 17, 18) définissant une chambre (14) ; - au moins un orifice d'entrée (27a, 27b) pratiqué dans l'une des cloisons ; - un émetteur infrarouge (25) et un récepteur infrarouge (26) situés dans la chambre et agencés pour mesurer la composition d'une portion de fluide par spectroscopie infrarouge ; - un conduit (32) mettant en communication la chambre et le canal principal, le conduit étant agencé pour que la portion de fluide soit aspirée de la chambre par effet Venturi pour s'échapper de la chambre et pénétrer dans le canal principal, le conduit débouchant dans le canal principal en amont du dispositif de mesure de débit.
Patent FR-3065024-A1 (FR)
Title: Anneau de turbine de turbomachine et procede de fabrication d'un tel anneau
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un anneau (50) de turbine de turbomachine, comprenant une paroi annulaire (52) une première bride (60) et une seconde bride (62) annulaires, les brides (60, 62) s'étendant radialement vers l'extérieur et étant espacées axialement l'une de l'autre, caractérisé en ce que l'anneau (50) comprend au moins une partie annulaire intercalaire (70) formée longitudinalement entre les deux brides (60, 62) et s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la paroi annulaire (52).
Patent FR-3066256-A1 (FR)
Title: Station de recuperation d'energie geothermique et de production d'electricite
Inventor: MORANNE PHILIPPE
IPC: F24T10/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Cette station de récupération d'énergie géothermique et de production d'électricité comporte : - un puits (4) foré verticalement d'un diamètre supérieur à 2 m depuis la surface terrestre et à partir duquel s'étendent des ramifications (6) à l'intérieur desquelles se trouvent des tubes (7) en relation fluidique avec un réservoir collecteur (8) placé dans le puits (4), et -une boucle fluidique avec un dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) disposé dans le puits (4), une première liaison (10) fluidique entre le réservoir collecteur (8) et le dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) et une seconde liaison (18) fluidique entre le dispositif de récupération d'énergie (12, 14, 16) et le réservoir collecteur (8).
Patent FR-3068060-A1 (FR)
Title: Module hydraulique, formant un accessoire pour le circuit hydraulique d'une piscine
Inventor: LIE MIKAEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un module hydraulique, formant un accessoire pour le circuit hydraulique d'une piscine, ledit circuit hydraulique (2) comprenant des canalisations (21, 22, 23, 24, 25) et des moyens de filtration (3) pour l'eau du bassin de piscine. Ce module hydraulique (5), dépourvu desdits moyens de filtration (3), comprend un châssis support (6) sur lequel sont regroupés : - un circulateur (7), destiné à générer une circulation d'eau dans ledit circuit hydraulique (2), - une vanne multivoies (9), destinée à orienter la circulation dans ledit circuit hydraulique (2), - des conduites hydrauliques (10), qui sont chacune terminées par un organe de raccordement (11) adapté à être connecté auxdites canalisations (21, 22, 23, 24, 25).
Patent FR-3070516-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur aupres d'un serveur d'authentification
Inventor: GUIONNEAU CHRISTOPHE
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-08-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'authentification forte utilisant un terminal mobile, et la capacité de l'utiliser, comme preuve d'une identité. Le terminal mobile permet d'établir une authentification en communiquant avec un serveur mandataire d'authentification et un serveur de notification. Pour autant ces communications sont initiées par un serveur d'authentification, sollicité pour l'authentification. Tout au long de l'authentification le serveur d'authentification reste masqué par le serveur mandataire d'authentification. La seule interface entre le serveur d'authentification et le reste du monde est donc le serveur mandataire d'authentification.
Patent FR-3071911-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation multi-evaporateurs a deux niveaux de pression, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: F24F13/30
Filed: 2017-10-04
Abstract: Système de climatisation (1), destiné à être intégré dans un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une boucle principale (10) comportant un échangeur de chaleur (11), et un compresseur (12) disposé en amont dudit échangeur de chaleur (11), ledit système de climatisation comprenant au moins trois boucles froides (20, 30, 40) comprenant chacune un détendeur (22, 32, 32), un échangeur de chaleur (23, 33, 33) disposé en aval dudit détendeur (22, 32, 32) associé et une vanne amont (21, 31, 41) disposée en amont dudit détendeur (22, 32, 42) associé, la boucle principale (10) et les trois boucles froides (20, 30, 40) étant parallèles entre elles et parcourues par un fluide frigorigène, ledit système de climatisation comprenant en outre une boucle secondaire (50) parcourue par un fluide secondaire, et disposée en parallèle de la troisième boucle froide (40), ladite boucle secondaire (50) comprenant au moins le troisième échangeur de chaleur (43), un quatrième échangeur de chaleur (51) et une pompe (52). Le système de climatisation comprend un régulateur de pression (44) disposé en aval du troisième échangeur de chaleur (43).
Patent FR-3072106-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de barres d'armature pour beton arme
Inventor: PAQUET ELODIE
IPC: F16B7/04
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison (10) de deux barres d'armature (1) pour béton armé, lesdites barres d'armature comportant des aspérités (2) sur leurs surfaces extérieures et conférant une haute adhérence dans le béton, ledit dispositif de liaison comprenant un support tubulaire (11) ouvert à ses deux extrémités et à travers lesquelles sont disposés bout à bout les deux barres d'armature. Le support tubulaire (11) présente un diamètre intérieur supérieur au diamètre extérieur des extrémités des barres d'armature disposées dans ledit dispositif de liaison et comporte des éléments obliques élastiques, appelés éléments anti-retour (12), s'étendant vers l'intérieur du support tubulaire et destinés à coopérer avec les aspérités des extrémités des barres d'armature engagées dans ledit support tubulaire de sorte à se plier à l'insertion desdites extrémités de barres d'armature dans le support tubulaire et à empêcher leur retrait après insertion dans le support tubulaire.
Patent FR-3073309-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition d'un vehicule et de sa restitution dans un parc de vehicules disponibles a la reservation, procede de reservation d'un vehicule, systeme
Inventor: COLON FRANCOIS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à disposition d'un véhicule comprenant les étapes suivantes : ▪ génération d'une première requête depuis un premier équipement d'un premier utilisateur d'un véhicule vers un serveur à partir d'un réseau de données afin d'indiquer une mise à disponibilité dudit véhicule dans une première zone ; ▪ réception d'une troisième requête par le premier équipement depuis le serveur distant indiquant une demande d'accès audit véhicule par un second utilisateur ; ▪ acceptation de la demande d'accès à partir du premier équipement, caractérisé en ce que la première requête comprend : ▪ une information de disponibilité du véhicule, ▪ une information d'état indiquant un état du véhicule précisant que le véhicule est en cours de fonctionnement et ; ▪ une première information géographique.
Patent FR-3073416-A1 (FR)
Title: Procede de sterilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote
Inventor: VILLEGER SANDRINE
IPC: A61L2/14
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stérilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote, le procédé comprenant au moins : - le positionnement de l'objet dans une chambre de stérilisation, - le conditionnement (C) de l'objet présent dans la chambre, le conditionnement comprenant au moins : - une première phase d'injection (IA1) d'azote atomique dans la chambre durant laquelle on impose une première concentration en azote atomique dans la chambre, - une phase d'aspiration (A1) réalisée après la première phase d'injection durant laquelle la chambre est mise sous vide, et - une deuxième phase d'injection (IA2) d'azote atomique dans la chambre, réalisée après la phase d'aspiration, durant laquelle on impose une deuxième concentration en azote atomique dans la chambre, et - une étape de stérilisation (S1) de l'objet, réalisée après le conditionnement, comprenant l'injection (IA10) dans la chambre d'azote atomique, durant laquelle on impose une concentration en azote atomique dans la chambre supérieure aux première et deuxième concentrations.
Patent FR-3075768-A1 (FR)
Title: Deplacement de produits sur une zone de transit
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déplacement (2) de produits (1), comprenant un module de circulation selon une direction longitudinale des produits (1) avec une zone de transit (3) s'étendant le long d'une direction de transfert transversale, une entrée (6) et une sortie (7) longitudinales, des moyens de convoyage (8) pourvus de navettes (9) avec des organes de poussée (10), caractérisé par le fait que lesdits moyens de convoyage (8) assurent la mise en déplacement indépendant de chaque navette (9) et comprennent un guide aller (12) inférieur d'entraînement depuis l'entrée (6) vers la sortie (7) ; un guide retour (13) supérieur d'entraînement inverse ; une paire de guides ascenseurs verticaux amont (14) et aval (15) entre ledit guide aller (12) et ledit guide retour (13). L'invention concerne aussi une installation avec un tel dispositif de déplacement (2) et un procédé de déplacement de produits (1) utilisant ledit dispositif (2).
Patent FR-3078055-A1 (FR)
Title: Dispositif de quille pendulaire pour navire a voiles
Inventor: CANAL BERNARD
IPC: B63B41/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: Sur les navires de plaisance à voile monocoques, la gîte peut poser des problèmes de confort et de performances. Mais l'installation d'une quille pendulaire hydraulique, comme sur les navires de compétition, est trop compliquée et coûteuse. L'invention concerne un dispositif simplifié de manœuvre d'une quille pendulaire (1), pivotant latéralement autour d'un axe (3) et associée à une quille fixe (20), dont la position est fixée par deux filins (5) et (6) situés sous la flottaison, reliés à deux treuils (15) et (16) par l'intermédiaire de galets (7) et (8) et (11) et (12) et de poulies (13) et (14). Ce dispositif pourra faire l'objet d'une industrialisation de la part des constructeurs de bateaux de plaisance.
Patent FR-3077724-A1 (FR)
Title: Podoscope electronique instantane et autonome
Inventor: LIONNET AXEL JOHN
IPC: A61B5/1174
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome permettant de distinguer instantanément ses propriétés podologiques universelles, pronatrices ou supinatrices et ce de manière immédiate sans nécessité d'interprétation des données par une tierce personne qualifiée. Composé d'un socle (1) muni de capteurs de force (2) et d'un microcontrôleur (3), ce dispositif autonome est équipé d'un accumulateur (4) et mesure la pression exercée sur des zones d'appui caractérisantes (4) en délivrant un résultat instantané sur un afficheur (5). Ce dispositif peut être équipé d'une coque (6) permettant de calibrer davantage les zones d'appui caractérisantes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mesure des particularités podologiques, universelles, pronatrices ou supinatrices d'un individu.
Patent FR-3082700-A1 (FR)
Title: Jardiniere en kit
Inventor: BAROULIER VERONIQUE
IPC: A47G7/04
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne une jardinière en kit (J) du type de celle comprenant : - une pluralité de parois verticales (110, 120, 130, 140), - une paroi de fond (200), - lesdites parois verticales (110, 120, 130, 140) étant préformées sur leurs bords verticaux pour permettre leur liaison démontable. Cette jardinière est remarquable en ce que - chaque paroi (110, 120, 130, 140) est prédécoupée pour former des languettes (300) qui sont pliées vers l'intérieur pour former des surfaces d'appui sur plusieurs hauteurs pour au moins la paroi de fond (200). Applications : fabrication des jardinières
Patent FR-3083785-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour recipients comportant un tuyau de remplissage et utilisation dudit dispositif
Inventor: PRUVOT FABIEN
IPC: B65D61/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le rangement, le support et la manipulation automatisée de récipients à usage pharmaceutique, notamment des poches. Plus particulièrement l'invention concerne un dispositif de maintien pour récipients comportant au moins un tuyau ou un col de remplissage, ledit dispositif comportant une surface de support comportant une face avant définissant une face avant du dispositif de maintien. La face avant de la surface de support comporte au moins un organe de préhension pour maintenir un tuyau ou un col de remplissage d'un récipient destiné à être maintenu par ledit dispositif dans une position parallèle à ladite surface de support. Le dispositif de maintien de l'invention comporte en outre : -une fermeture provisoire pour l'ouverture du tuyau ou du col de remplissage du récipient destiné à être maintenu par ledit dispositif de maintien, -au moins un élément d'accrochage pour fixer ou suspendre ledit dispositif de maintien à un autre support. L'invention concerne également l'utilisation dudit dispositif de maintien.
Patent FR-3085113-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la reconstruction d'une vertebre
Inventor: MANGIONE PAOLO
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la reconstruction d'une vertèbre comprenant un implant (1), l'implant comprenant un corps principal (3) creux avec une portion proximale (4a) hermétique non filetée extérieurement permettant en service un ancrage pédiculaire de l'implant et une portion distale (4b) destinée à agencée dans le corps vertébral, la portion distale étant conformée pour autoriser une mise en contact entre l'intérieur du corps principal et l'extérieur de l'implant et étant expansible radialement si un élément est introduit à travers l'implant.
Patent FR-3078616-A1 (FR)
Title: Drap blouse
Inventor: BEHNIA AFSANEH
IPC: A47G9/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'idée est de permettre un enfilage facile des housses de couette notamment celles pour deux personnes. Il existe sur le marché les housses de couette classiques avec une ouverture en bas du drap qu'on l'appelle souvent « cheminé » qui permet d'enfiler la couette puis border le drap. Il existe aussi des housses de couette : - avec une ouverture des coins en extrémité du drap qu'on peut boutonner ou fermer avec une fermeture éclaire. - en forme d'une enveloppe avec une ouverture en triangle comme une enveloppe. Le Drap Blouse permet de garder l'aspect des housses de couette classique mais son ouverture au milieu du drap facilite particulièrement l'enfilage du drap. En rajoutant des boutons ou ruban, on peut le personnaliser et le rendre plus jolie tout en préservant son aspect classique. Pour pouvoir le border, un tissu triangulaire en bas du drap permettra de border la housse. Avec le modèle Drap Blouse portefeuille, l'utilisation des boutons, rubans et autres n'est plus indispensable.
Patent FR-3078987-A1 (FR)
Title: Element d'occultation de cloture
Inventor: MOREL CHRISTIAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2018-03-15
Abstract: Elément d'occultation (1), conçu apte à coopérer avec une clôture (2) comportant une paroi (20), l'élément d'occultation (1) se présentant sous la forme d'une pièce linéaire rigide disposée entre deux fils ou tiges principaux (21) de la clôture (2), maintenue d'un côté par des fils ou tiges secondaires (22) de la clôture (2) et de l'autre soit par une barre (B) engagée dans une avancée (24) au moins haut et bas de la clôture (2), soit par des fils tertiaires (25) de la clôture (2) maintenus sur l'avancée de la clôture (2), l'élément d'occultation (1) consistant en une plaque rectangulaire (3) faite d'un premier matériau thermoplastique (30), comprenant longitudinalement au moins une zone (5) faite d'un second matériau thermoplastique (50) plus souple que le premier, en sorte de constituer une ligne de pliage autorisant la mise en volume de ladite plaque (3), et ainsi la rigidification dudit élément d'occultation (1).
Patent FR-3081651-A1 (FR)
Title: Systeme de domotique par reseau de telephonie mobile
Inventor: FAUGERAS GERALDINE
IPC: H04B1/3805
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention concerne une boîte domotique (B) comprenant : • Un moyen d'interface (1) permettant l'échange d'informations radio via L1 avec des objets connectés (01, 02, 03), un second moyen d'interface (2) au réseau téléphonie mobile pour permettre des échanges d'informations entre la boîte domotique (B) et l'opérateur via l'internet public grâce à un ordinateur (7) ou un smartphone (8). • Un serveur distant (S1) permet les sécurisations de connexion. Une troisième interface (L2) permet la diffusion d'un réseau internet via la technologie Wi-Fi. La boîte (B) ainsi constituée bénéficie par ailleurs de toutes les protections en température grâce à un disjoncteur thermique (4) avec notification GSM et indique en degrés Celsius la température instantanée ainsi que le taux d'humidité du local dans lequel elle est placée grâce à un boîtier thermomètre/hygrométrie (5) intégré.
Patent FR-3089300-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination de la sensibilité à l’oxydation d’un liant bitumineux par résonance paramagnétique électronique
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: G01N33/42
Filed: 2018-11-29
Abstract: Méthode de détermination de la sensibilité à l’oxyda tion d’un liant bitumineux par r ésonance p aramagnétique é lectronique L’invention concerne une méthode d’analyse de la stabilité au vieillissement, notamment par la sensibilité à l’oxydation d’un liant bitumineux comprenant : a) l’analyse par résonance paramagnétique électronique d’un échantillon du liant bitumineux et la mesure de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés ; b) le vieillissement accéléré du liant bitumineux comprenant: i) le chauffage dudit liant bitumineux, suivi du ii) chauffage sous pression du liant bitumineux obtenu à l’issu de l’étape i) ; c) l’analyse par résonance paramagnétique électronique d’un échantillon du liant bitumineux vieilli obtenu à l’étape b) et la mesure de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés ; d) la comparaison de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés du liant bitumineux obtenue à l’étape a) et celle obtenue à l’étape c).
Patent FR-3092882-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de perte de tension dans un assemblage
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: G01L5/24
Filed: 2019-02-19
Abstract: Dispositif de visualisation (1) de perte de tension dans une structure, par coopération avec une tige filetée, étant réalisé, par exemple, par un boulon (5) constitué par une vis (60), un écrou (70), et composé, de deux rondelles non déformables (2a, 2b) comportant une face interne, une face externe, une paroi périphérique externe (22a, 22b) et une paroi périphérique interne délimitant un orifice central et un anneau de visualisation (3) déformable diamétralement pris en sandwich entre les deux rondelles non déformables (2a, 2b), caractérisé en ce que l’épaisseur (e)  d’au moins une des rondelles diminue du centre de la rondelle vers son extrémité périphérique (25), l’épaisseur la plus faible étant donc située vers l’extrémité périphérique d’au moins une rondelle (2a, 2b).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093649-A1 (FR)
Title: Jeu polyvalent comportant des blocs rainures et des bandes élastiques notamment pour usage comme jeu de construction et kit de jeu
Inventor: LAPORTE ARNAUD
IPC: A63H33/10
Filed: 2019-03-12
Abstract: TITRE : JEU POLYVALENT COMPORTANT DES BLOCS RAINURES ET DES BANDES ÉLASTIQUES NOTAMMENT POUR USAGE COMME JEU DE CONSTRUCTION ET KIT DE JEU L'invention concerne un jeu de construction polyvalent qui comporte : - au moins deux blocs distincts, chaque bloc étant muni d’au moins une rainure sur une de ses faces extérieures et - au moins une bande élastique logée dans deux rainures desdits au moins deux blocs distincts, de sorte que la bande élastique forme un lien mécanique entre les au moins deux blocs. L'invention concerne également un kit de jeu. Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3096858-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de communication par commutation de paquets entre un équipement de communication externe et un boîtier télématique
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un procédé contrôle les communications par voie d’ondes entre un équipement de communication externe (EC) et un boîtier télématique (BT) d’un système. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, lorsque l’équipement de communication externe (EC) doit transmettre un message requérant l’établissement d’une connexion sécurisée au boîtier télématique (BT), il le fournit à un réseau de communication externe (RC) qui détermine si le boîtier télématique (BT) a été préalablement enregistré auprès d’un cœur de réseau mettant en œuvre une technologie de transmission de données par commutation de paquets, et dans l’affirmative utilise un canal de transmission de données par commutation de paquets pour acheminer ce message au boîtier télématique (BT). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096990-A1 (FR)
Title: Alliage CCA nitruré à durcissement structural
Inventor: PEYROUZET FLORIAN
IPC: C22C29/16
Filed: 2019-06-07
Abstract: Titre : Alliage CCA nitruré à durcissement structural Alliage nitruré à durcissement structural comportant :- une matrice cristalline en un alliage concentré complexe comportant au moins un métal de base nitrurigène, et - des précipités nitrurés, dispersés dans la matrice, en un nitrure métallique. Figure pour l’abrégé : pas de figure