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Patent FR-3033529-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance hydraulique sur vehicule et procede de mise a vide d'un tel dispositif
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: B60K17/36
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention propose un dispositif comprenant un premier appareil hydraulique (M1) et un deuxième appareil hydraulique (M2), les deux moteurs (M1, M2) étant reliés par une première ligne (11) et une deuxième ligne (12) permettant l'admission ou le refoulement d'huile dans lesdits moteurs (M1, M2), une pompe de gavage (30), disposée entre un réservoir et une ligne de gavage, la ligne de gavage étant en communication avec au moins une desdites lignes (11, 12), caractérisé en ce que la pompe (30) est configurée pour pouvoir aspirer de l'huile dans la ligne de gavage afin de permettre la décompression desdites première et deuxième lignes (11, 12). L'invention concerne également un procédé de mise à vide d'un dispositif du type précité, dans lequel la pompe de gavage (30) est activée en aspiration dans la ligne de gavage pour permettre le désengagement des machines (M1, M2).
Patent FR-3040175-A1 (FR)
Title: Methode individuelle predictive des effets genotoxiques d'agents chimiques ou biochimiques, cassant l'adn
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-08-19
Abstract: Procédé d'évaluation de la sensibilité d'un tissu prélevé sur un individu à l'effet toxique cassant l'ADN d'au moins un agent chimique ou biochimique, ou d'une combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques, comprenant les étapes suivantes : (a) On fixe une concentration de travail pour ledit au moins un agent chimique ou biochimique, ou pour des agents chimiques et/ou biochimiques compris dans ladite combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques ; (b) On prélève des cellules d'un tissu à évaluer d'un individu ; (c) On disperse et/ou amplifie lesdites cellules pour obtenir un échantillon cellulaire ; (d) On met en contact ledit échantillon cellulaire avec ledit au moins un agent chimique ou biochimique (ou ladite combinaison d'agents chimiques et/ou biochimiques) dans sa concentration de travail définie à l'étape (a), pendant une durée prédéterminée ; (e) On détecte le nombre de cassures double brin de l'ADN, et/ou un biomarqueur représentant ce nombre, et/ou le nombre de micronoyaux, sachant que les étapes (b), (c), (d) et (e) doivent être exécutées l'une après l'autre, et que l'étape (a) doit être exécutée préalablement à l'étape (e).
Patent FR-3041865-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le degraissage de boyaux
Inventor: ALVES DO COUTO E MELO ARTHUR
IPC: A22C17/16
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le dégraissage de boyaux naturels, obtenus en particulier à partir d'intestins de porc (menu, sac, chaudins, suivant, fuseau, rosette) ou de bœuf. Ce dispositif comprend : - un support de forme allongée (5,6), - un élément gonflable de forme allongée (7) s'étendant parallèlement au support de forme allongée (5,6) et - une source de fluide (9) reliée à l'élément gonflable de forme allongée (7), et il a ceci de particulier que le support de forme allongée (5,6) présente une extrémité (8) ayant au moins deux entailles (17,18). L'invention a également trait à un ensemble de dégraissage de boyaux comprenant au moins une base (1) reposant sur le sol et sur laquelle plusieurs dispositifs selon l'invention sont fixés, ainsi qu'à un procédé de dégraissage d'un boyau, dans lequel on utilise le dispositif selon l'invention.
Patent FR-3033059-A1 (FR)
Title: Interface d’interaction comprenant un ecran tactile et un detecteur de proximite
Inventor: NASSAR WAAD
IPC: G06F3/042
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne une interface d'interaction comprenant : - un écran tactile (201) présentant une face avant (218) sensiblement plane, et - un détecteur de proximité comportant au moins un émetteur (214) qui rayonne dans un domaine infrarouge et qui est situé sur le pourtour dudit écran tactile, et au moins un récepteur adapté à détecter un rayonnement dans ledit domaine infrarouge. Selon l'invention, ledit émetteur est monté fixement sur une plaque-support de circuit imprimé (406) qui est inclinée par rapport à la face avant dudit écran tactile de telle manière que ledit émetteur présente une direction moyenne d'émission (A1) dirigée vers l'espace situé à l'avant dudit écran tactile.
Patent FR-3033508-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces de turbomachine, ebauche et piece finale
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: C22B9/16
Filed: 2015-03-12
Abstract: Il s'agit de fabriquer une pièce (19a,19b) métallique de turbomachine, comprenant des étapes consistant à : a) mettre en fusion par torche(s) à plasma et dans un moule-bague, un composé intermétallique titane-aluminium, b) en extraire un lingot, brut de fonderie, dans un état refroidi de la fusion, c) découper le lingot en au moins une ébauche (21) de forme extérieure plus simple que celle, plus complexe, de ladite pièce (19a,19b) à fabriquer, d) usiner l'ébauche (21) pour obtenir la pièce avec ladite forme extérieure plus complexe.
Patent FR-3020229-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un segment de donnees pour la poursuite de son traitement
Inventor: BRUNE ANDREAS
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-04-15
Abstract: Procédé de classification d'un segment de données (4) pour la poursuite dans son traitement dans une unité de transport de données (18), notamment dans un processeur de réseau. Le segment de données (4) est fourni par une interface d'entrée (6). On détermine une première clé pour une table de mise à jour en fonction d'une caractéristique (chid) fixée au préalable et en fonction d'une caractéristique (devid) de l'interface d'entrée (6) d'où provient le segment de données (4) et on détermine une seconde clé pour la table de mise à jour.
Patent FR-3035139-A1 (FR)
Title: Grille barreaudee a ralentisseur d'intrusion
Inventor: GIRAUD VINCENT
IPC: E04H17/14
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne une grille barreaudée (10) de clôture, ladite grille (10) comprenant une pluralité de barreaux (1) creux liés entre eux par des traverses (2), au moins certain desdits barreaux (1) logeant au moins une tige (7) montée mobile en rotation le long d'un axe essentiellement parallèle à l'axe longitudinal du barreau (1) correspondant.
Patent FR-3036666-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule et siege comportant un tel appui-tete
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-05-29
Abstract: Appui-tête une broche s'étendant selon une première direction de réglage (Z), un support (9) monté mobile en translation sur la broche, un premier dispositif de verrouillage (19) monté sur le support pour sélectivement verrouiller et déverrouiller le support sur la broche, une structure d'appui-tête (11) montée mobile en translation sur le support suivant une deuxième direction de réglage (X), un deuxième dispositif de verrouillage (32) monté sur le support et mobile indépendamment du premier dispositif de verrouillage pour sélectivement verrouiller et déverrouiller la structure d'appui-tête sur le support, et un organe de commande (8) actionnable par un utilisateur pour déverrouiller simultanément les premier et deuxième dispositifs de verrouillage.
Patent FR-3037904-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: ALIBERTI CLAUDE
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (1026) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (1026a, 1026b) reliées ensemble par une paroi supérieure (1026c). La paroi supérieure comporte un premier élément en saillie (1050) configuré pour s'étendre au moins en partie dans un orifice traversant de ladite chape Au moins l'une des parois comprend une languette (1087) élastiquement déformable configurée pour prendre appui sur une face interne de ladite chape afin de supprimer un jeu entre l'adaptateur et cette face interne. L'adaptateur peut être appliqué dans un ensemble avec au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3038033-A1 (FR)
Title: Methode de montage d'embout de conduite flexible
Inventor: HANONGE DIDIER
IPC: F16L33/01
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une méthode de montage d'embout (82) de conduite flexible (10) comprenant les étapes suivantes: a) on fournit une conduite flexible (10) comprenant une structure tubulaire interne (16, 18, 20) et une pluralité d'armures de traction (26) ; b) on fournit un embout (82) comprenant un manchon (30) et un capot cylindrique (70) venant coiffer coaxialement ledit manchon (30) pour pouvoir ménager une chambre annulaire (76) ; c) on emmanche ladite structure tubulaire interne à l'intérieur dudit manchon (30), et on conforme lesdites armures de traction (76) pour pouvoir venir les étendre autour dudit manchon ; et, d) on engage ledit manchon (30) à l'intérieur dudit capot cylindrique (70) pour pouvoir ancrer lesdites armures de traction à l'intérieur de ladite chambre annulaire (76). La méthode comprend en outre, après l'étape c), une double étape de mise en tension longitudinale et de relâchement desdites armures de traction (26).
Patent FR-3038392-A1 (FR)
Title: Lentille aspherique de bloc optique, a face de sortie de forme calculee pour reduire les aberrations chromatiques
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G02B3/02
Filed: 2015-07-02
Abstract: Une lentille asphérique (LA) est destinée à équiper un bloc optique (BO), par exemple de véhicule et produisant en interne des photons ayant des longueurs d'onde séparées spatialement suivant une première direction. Cette lentille (LA) comprend un axe optique perpendiculaire à la première direction, une face d'entrée (FE) propre à recevoir les photons, et une face de sortie (FS) propre à délivrer les photons et présentant une forme convexe calculée en chaque cote, suivant la première direction et comprise entre deux cotes d'extrémité, en utilisant un indice de réfraction variant selon une loi choisie en fonction de la séparation spatiale des longueurs d'onde entre les deux cotes d'extrémité.
Patent FR-3024625-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un appareil de commande cooperant par une liaison ethernet avec une unite de saisie de donnees
Inventor: FEUCHTER WILFRIED
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé de gestion d'un appareil de commande (11) relié par une liaison Ethernet (16) à au moins une unité de saisie de données . L'appareil de commande (11) échange des paquets de données avec une unité de saisie de données par un composant émetteur , et la détection d'une erreur lançant une réaction d'erreur pour laquelle on efface tout d'abord tous les paquets de données qui se trouvent dans une mémoire du composant émetteur.
Patent FR-3033422-A1 (FR)
Title: Afficheur avec systeme de transfert d'images
Inventor: MELOU STEPHANE
IPC: G09F9/305
Filed: 2015-09-17
Abstract: Système d'affichage dans une interface homme-machine comprenant un écran (10) avec une dalle d'affichage numérique (5) configuré pour émettre des signaux lumineux au travers d'une face avant d'écran (30) définissant un plan de référence P, un bouton rotatif (9) agencé sur la face avant de l'écran, de forme annulaire et présentant une zone centrale évidée (90), le système comprenant un dispositif de transfert d'images (1) agencé dans la zone centrale évidée du bouton rotatif 9, le dispositif de transfert d'images comprenant un assemblage (2) de fibres optiques (20) parallèles, avec un axe optique des fibres optiques qui est perpendiculaire à la surface de l'écran, de sorte qu'une information qui est affichée par l'écran sur la dalle d'affichage numérique est transférée par les fibres optiques dans un plan d'image rehaussé au-dessus de la surface de l'écran.
Patent FR-3041631-A1 (FR)
Title: Materiau poreux en ceramique pour revetement d'une piece et procede de fabrication de ce materiau
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: C23C26/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: Un procédé de fabrication (P1) d'un matériau poreux en céramique pour un revêtement d'une pièce comprend les étapes suivantes : a) on fournit (200) un support poreux (20) comprenant des pores ouverts (21) ; b) on imprègne (300) le support poreux (20) d'une barbotine de céramique (30) comprenant un solvant (31) et des particules de céramique (32) ; c) on effectue (400) un traitement thermique comprenant au moins une période de temps pendant laquelle on soumet le support poreux (20) imprégné de la barbotine de céramique à une température suffisamment élevée pour fritter les particules de céramique (32). Le matériau obtenu par le procédé peut être utilisé pour former un revêtement sur une pièce de turbomachine ou de tuyère de turboréacteur.
Patent FR-3044405-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour determiner une quantite d'acetylene dans un recipient
Inventor: GOUDALLE SEBASTIEN
IPC: G01L19/16
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un système pour déterminer une quantité résiduelle d'acétylène dans un récipient (1), ledit système comprenant un manomètre (2) pour mesurer la pression dans le récipient (1), ledit manomètre comprenant un cadran (3) et un indicateur de pression (4) mobile en rotation par rapport audit cadran (3), un marquage bidimensionnel (5) disposé sur le cadran (3), ledit indicateur de pression (4) pouvant occuper plusieurs positions angulaires par rapport audit marquage (5) selon la valeur de la pression dans le récipient (1), un dispositif de prise d'images (7) configuré pour réaliser une image du manomètre (2), ladite image comprenant le marquage bidimensionnel (5) et l'indicateur de pression (4), et une logique électronique (8) configurée pour traiter la dite image du manomètre (2) de manière à déterminer la position angulaire de l'indicateur de pression (4) par rapport au marquage bidimensionnel (5) et à déduire de ladite position angulaire la valeur de la pression mesurée par le manomètre (2). Selon l'invention, le système comprend un capteur (6) de la température du récipient (1), et le marquage bidimensionnel (5) encode une quantité initiale prédéterminée d'acétylène dans le récipient (1), la logique électronique (8) étant configurée pour traiter l'image du manomètre (2) de manière à décoder ladite quantité initiale prédéterminée et pour déterminer, en fonction de ladite quantité initiale prédéterminée, de la valeur de la température du récipient (1) mesurée par le capteur (6) et de la valeur de la pression mesurée par le manomètre (2), la quantité résiduelle d'acétylène dans le récipient (1).
Patent FR-3046700-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique rechargeable du type a eclectrolyte non aqueux et a electrode negative de calcium
Inventor: JONVILLE PIERRE
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-01-11
Abstract: Cellule électrochimique pour accumulateur rechargeable d'énergie électrique du type à électrolyte non aqueux et à anode de calcium. Elle comprend une électrode négative composée d'une structure fibreuse conductrice de l'électricité au moins partiellement remplie de chlorure de calcium anhydre, une électrode positive composée d'une structure fibreuse conductrice de l'électricité au moins partiellement remplie par une masse spongieuse de fer ou de cuivre, lesdites électrodes étant séparées par une paroi fibreuse microporeuse isolante ; l'ensemble de ces trois structures est imprégné par un électrolyte non aqueux conducteur ionique des ions chlorure, contenant en solution un sel de métal alcalin sous forme de chlorure. Le dispositif selon l'invention est destiné au stockage d'énergie électrique destiné principalement à la traction automobile électrique et au stockage stationnaire de grande capacité, ainsi qu'à toutes applications mobiles de moindre capacité.
Patent FR-3059181-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un demarreur generateur
Inventor: DAL ARNAUD
IPC: H02P1/16
Filed: 2016-11-22
Abstract: Procédé de commande d'un démarreur-générateur lors d'une phase de démarrage d'un moteur destiné à être entrainé en rotation dans un sens nominal prédéterminé par le démarreur-générateur, ledit démarreur-générateur comprenant un stator comprenant au moins un enroulement statorique polyphasé et un rotor comprenant au moins un enroulement rotorique couplé magnétiquement à l'enroulement statorique. Le procédé comprend une étape de démarrage (204) du moteur lors de laquelle ledit au moins un enroulement statorique polyphasé et l'enroulement rotorique sont alimentés électriquement de sorte à démarrer le moteur, ladite étape de démarrage (204) étant précédée, lorsque le moteur tourne initialement dans le sens inverse au sens nominal, d'une étape de freinage (203) lors de laquelle un courant est prélevé sur ledit au moins un enroulement statorique polyphasé et l'enroulement rotorique est alimenté électriquement.
Patent FR-3060235-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie flottant
Inventor: THURIES EDMOND EMILE
IPC: H02K7/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: Système de stockage d'énergie composé d'un volant d'inertie de très grande masse. Avec 10 000 tonnes, par exemple, il est possible de restituer 100 Mégawatts pendant une heure. Ce volant est flottant sur un plancher solidaire du sol. Un des moyens de sustentation préférentiel selon l'invention est un gaz comprimé sous basse pression (0,8 bars par exemple). Des galets pousseurs permettent de contrer les accélérations de Coriolis dues à la rotation de la terre et de maintenir en place le volant. Des rouleaux entrainant des moteurs générateurs assurent la mise en rotation et le soutirage de l'énergie.
Patent FR-3046651-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du bruit de grenaille pour une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H57/028
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement du bruit de grenaille pour une boite de vitesses à double embrayage d'un véhicule automobile. La boite de vitesses est configurable dans au moins deux positions de présélection pour un rapport de vitesse engagé, et le procédé comprend avantageusement une étape de détermination (E02) pour chacune des deux positions de présélection du rapport de vitesse engagé d'un seuil d'acyclisme au delà duquel un critère d'audibilité du bruit de grenaille n'est pas respecté, et une étape de configuration (E03) de la boite de vitesses dans la position de présélection du rapport de vitesse engagé présentant le seuil d'acyclisme le plus élevé.
Patent FR-3047738-A1 (FR)
Title: Formulation d'encre a base d'hemoglobines
Inventor: DUMONT-MEUNIER LUDIVINE
IPC: D06P1/32
Filed: 2016-02-16
Abstract: La présente invention concerne des formulations permettant de former une encre de couleur primaire pour l'impression en sérigraphie ou pour l'impression en jet d'encre. Lesdites formulations comprennent : - des hémoglobines actives, - un substrat chromogène, - un composé aromatique, - un agent oxydant, - au moins un co-solvant, - au moins 40% d'eau, - éventuellement, un agent de dispersion ou un mélange d'agents de dispersion, et éventuellement un polymère soluble.
Patent FR-3049561-A1 (FR)
Title: Vehicule pedagogique pour les services de secours routiers
Inventor: VEZINE PATRICK
IPC: G09B9/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule pédagogique pour le secours routier, notamment pour l'apprentissage des gestes de désincarcération du véhicule et d'extraction des personnes de ce véhicule, le véhicule comprenant une structure comprenant des parties amovibles (2, 3, 4) agencées pour être montées et démontées manuellement, ces parties amovibles étant couplées entre elles et aux parties fixes (5) de la structure par des moyens d'assemblage rapide dans des zones de jonction, ces zones de jonction étant positionnées dans des zones de coupe préconisées en cas de désincarcération dudit véhicule, caractérisé en ce que la structure du véhicule comprend un châssis (6) scindé en deux parties avant (61) et arrière (62), suivant un plan de coupe (P) vertical et transversal au véhicule, situé à l'arrière d'un pied milieu (4) du véhicule séparant de chaque côté du véhicule des ouvertures latérales (7, 8) donnant accès respectivement à une première (9) et à une seconde (10) rangée d'assises, les parties avant (61) et arrière (62) du châssis (6) étant articulées entre elles autour d'un axe de rotation (D) situé sur le plan de coupe (P), permettant de configurer le châssis (6) dans une position fermée constituant un châssis plat ou dans une position ouverte constituant un châssis non plat.
Patent FR-3052198-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite ameliore
Inventor: MOLES JULIEN
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un compartiment (5) moteur électrique dans lequel est disposé un moteur (51) électrique et un compartiment (8) électronique, dans lequel est disposé l'ensemble (81) électronique, les deux compartiments étant adjacents et en communication par deux ouvertures (55, 85) permettant le passage d'un élément (52) de connexion entre le moteur (51) électrique et l'ensemble (81) électronique, Le compresseur comportant au niveau des ouvertures (55, 85), un élément (10) d'étanchéité.
Patent FR-3052312-A1 (FR)
Title: Circuit a retard pour le decalage temporel d'un signal radiofrequence et dispositif de reduction d'interferences utilisant ledit circuit
Inventor: GAGEY OLIVIER
IPC: H04B3/23
Filed: 2016-06-06
Abstract: Le circuit à retard (10) pour le décalage temporel d'un signal radiofréquence d'entrée (Vin), ledit circuit à retard (10) comprenant un filtre passe tout (1) ayant une fréquence centrale donnée (f0) configuré pour linéariser le déphasage du signal de sortie (Vout) par rapport au signal d'entrée (Vin) en fonction de la fréquence sur une première gamme fréquentielle (B1) et caractérisé en ce qu'il comprend un premier circuit anti-résonant (2) ayant une première fréquence centrale (fi) et un deuxième circuit anti-résonant (3) ayant une deuxième fréquence centrale (f2), le filtre passe tout (1) et les deux circuits anti-résonants (2, 3) étant configurés et agencés pour linéariser le déphasage du signal en sortie (Vout) par rapport au signal d'entrée (Vin) en fonction de la fréquence sur une seconde gamme fréquentielle (B2) incluant la première gamme (B1).
Patent FR-3056831-A1 (FR)
Title: Antenne a tiges ferromagnetiques bobinees et couplees entre elles
Inventor: KAVERINE EVGUENI
IPC: H01Q7/08
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne une antenne ferrite comprenant au moins un contour principal, comprenant au moins un premier bobinage dit bobinage (1) principal, au moins une première tige ferromagnétique dite tige (4) ferromagnétique principale et un système (3) d'accord, chaque bobinage (1) principal étant enroulé autour d'une tige (4) ferromagnétique principale et connecté au système (3) d'accord comprenant un condensateur relié en parallèle avec le bobinage (1) principal. L'antenne ferrite est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un contour secondaire, comprenant un bobinage (2) secondaire séparé électriquement de chaque bobinage (1) principal et une tige (5) ferromagnétique secondaire autour de laquelle est enroulé le bobinage (2) secondaire, et en ce que chaque tige (4) ferromagnétique principale et la tige (5) ferromagnétique secondaire sont disposées parallèlement les unes aux autres de façon à permettre un couplage magnétique de chaque bobinage (1) principal avec le bobinage (2) secondaire.