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Patent WO-2015101649-A1 (WO)
Title: Capuchon pour fermer le fini de col d'un récipient et procédé pour fabriquer ledit capuchon
Inventor: ROUSSY MICHEL
IPC: B65D51/24
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention porte sur un capuchon pour fermer le fini de col d'un récipient – de préférence une bouteille – apte à contenir de l'eau ou d'autres liquides pour la consommation humaine (de façon générique, de l'eau potable ci-après). Pour améliorer les possibilités de décoration/marquage du capuchon, ce dernier comprend : – une paroi supérieure (2) ; – une jupe annulaire (3) s'étendant vers le bas à partir de la paroi supérieure (2) et ayant un bord inférieur (4) ; – des moyens d'ouverture/fermeture réversibles (5) du capuchon (1) sur le fini de col du récipient, lesdits moyens (5) étant de préférence des moyens de filetage de vis (5) situés à l'intérieur du capuchon (1), et, plus préférentiellement, sur la face interne de la jupe (3) ; – au moins un élément de décoration (7) ; dans lequel : i. la paroi supérieure (2) est creusée avec au moins une dépression (5), de préférence une dépression (5), et, plus préférentiellement, une dépression circulaire (5) ; ii. au moins une pièce rapportée (6), de préférence une pièce rapportée (sur)moulée (6), et, plus préférentiellement, un disque (6), est conçu pour remplir au moins partiellement la dépression (5) ; iii. au moins un élément de décoration (7) est intégré au fond de la dépression (5) et/ou au disque (6) ; ledit capuchon (1) ayant un corps (8) correspondant au capuchon (1) à l'exception de la pièce rapportée (6).
Patent WO-2015113743-A1 (WO)
Title: Inhalateur de poudre et set pour l'inhalation de poudre
Inventor: BELLER KLAUS-DIETER
IPC: A61M15/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un inhalateur de poudre et un set pour l'inhalation de poudre contenant l'inhalateur de poudre. Celui-ci comprend deux demi-coques (3, 4), qui sont reliées ou peuvent être reliées l'une à l'autre par une articulation et qui, quand elles sont assemblées, circonscrivent une zone d'entrée de l'air, une zone de dépôt et de libération de la poudre et une zone de sortie, à travers lesquelles chemine un trajet de fluide. Au moins l'une des demi-coques (3, 4) comporte au moins une ouverture d'entrée d'air (8) dans la zone d'entrée de l'air, dans laquelle se situe au moins une structure de turbulence d'air (5) qui définit le trajet de fluide entre la ou les ouvertures d'entrée d'air (8) et la zone de dépôt et de libération de la poudre. L'une des demi-coques (3, 4) comporte en outre au moins une cavité de réception de la poudre (9) dans la zone de dépôt et de libération de la poudre, alors que la zone de sortie présente au moins une structure de désagrégation (17, 17') et une sortie pour l'aérosol, qui est réalisée par les demi-coques (3, 4).
Patent WO-2015154860-A1 (WO)
Title: Véhicule, système d'activation et/ou personnalisation d'un système du véhicule, ainsi que procédé de détection de la présence d'un appareil mobile
Inventor: PODLESNIC MATTHIAS
IPC: E05B77/48
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule (FZ) équipé d'un capteur NFC (NS) qui sert à détecter (110) la présence d'un appareil mobile (MG) doté d'une puce NFC (NS), le capteur NFC (NS) comportant une antenne (A). L'antenne (A) est disposée sur ou dans le véhicule (FZ) de telle façon que, lorsqu'un utilisateur du véhicule (FN) se met au volant ou prend place dans le véhicule (FZ), un échange de données peut avoir lieu entre le capteur NFC (NS) et la puce NFC (NC) par une communication en champ proche même lorsque l'appareil mobile (MG) est laissé dans un sac (T) amené par l'utilisateur (FN) lorsque celui-ci se met au volant ou prend place dans le véhicule. L'invention concerne également un système (SA) correspondant d'activation, désactivation et/ou personnalisation d'un système (SY) d'un véhicule (FZ), ainsi qu'un procédé (100) correspondant de détection de la présence d'un appareil mobile (MG).
Patent WO-2015104313-A1 (WO)
Title: Dispositif médical servant à transmettre du courant électrique à un œil
Inventor: SCHÄFER KARL
IPC: A61B19/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical (1) servant à transmettre du courant électrique à un œil, comprenant : un support nasal (2) servant à poser le dispositif sur le nez du patient, au moins une réglette interoculaire (3) disposée en angle par rapport au support nasal (2) et reliée à ce dernier, et au moins un porte-électrode (4) fixé à la réglette interoculaire (3) pour une électrode oculaire destinée à venir en contact avec un œil et à lui transmettre du courant électrique. Le porte-électrode (4) comprend au moins deux segments (4A, 4B). L'un au moins des segments (4A, 4B) du porte-électrode (4) est conçu pour pouvoir être déplacé à l'aide d'au moins une articulation (5, 6) par rapport à la réglette interoculaire (3) et/ou par rapport à un autre segment (4A, 4B) du porte-électrode (4). L'articulation comprend par exemple une liaison par friction (7A, 7B) ou une liaison par complémentarité de formes (15).
Patent WO-2015124349-A1 (WO)
Title: Système de liant minéral pour matières composites
Inventor: LIPPOLD KIRSTIN
IPC: C09D1/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un système de liant hautement réactif qui confère à des produits une résistance élevée à l'eau et aux intempéries, lequel système de liant est constitué à au moins 90% en poids d'une base de liant de la composition suivante : 18 à 40% en poids d'un composant de durcissement A, constitué d'au moins un borate de la formule w M II O•x M III 
 2 O 3 •y B 2 O 3 •z H 2 O, où M II  = Mg, Ca, Sr, Zn ou Cu et 0,5 ≤ w ≤ 4, M III  = Al, Fe ou Cr et 0 ≤ x ≤0,5, 1,5 ≤ y ≤ 3,5, 0,66 ≤ Σw /y ≤ 1,34, 0 ≤ Σx/y ≤0,25 et 0 ≤ z 7,0, 55 à 78% en poids d'un composant liant B, constitué d'au moins un silicate de métal alcalin de formule : R 2 O•x SiO 2,  où R = Na ou K et 2,0 ≤ x ≤ 3,35 et 1 à 10% en poids d'un composant accélérateur C, constitué d'un sel métallique de l'acide ortho-, di- ou triphosphorique choisi parmi les ortho- et diphosphates entièrement déprotonés de métaux non-alcalins des troisième, quatrième et cinquième périodes et du dihydrogéno-triphosphate d'aluminium, ou un mélange de ceux-ci.
Patent WO-2016119869-A1 (WO)
Title: Vilebrequin pour compresseur hermétique
Inventor: HACIOGLU BILGIN
IPC: F04B39/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention concerne un vilebrequin (1) pour compresseurs à piston (2) scellés hermétiquement, qui ont un bloc-cylindres (3) pourvu d'un palier (4) de vilebrequin permettant de supporter le vilebrequin (1) et un boîtier (5) ayant une section inférieure (6) permettant de recueillir un lubrifiant (7), lequel vilebrequin (1) comprend un arbre (8) s'étendant verticalement qui comprend une section de roulement incorporé (9) qui est conçue pour être montée dans le palier (4) de vilebrequin. Ledit arbre (8) comprend une section (10) de pointe inférieure incorporée qui est conçue pour être directement immergée dans le lubrifiant (7) à l'intérieur de la section inférieure (6) et deux canaux (11, 12) de lubrifiant s'écartant vers le haut dans le sens axial qui sont formés à l'intérieur de l'arbre (8) et conçus pour transporter le lubrifiant (7) de la section (10) de pointe inférieure à la surface de la section de roulement incorporé (9) lors de la rotation de l'arbre (8).
Patent WO-2015118028-A1 (WO)
Title: Peptides dirigés contre les lymphomes
Inventor: SVENDSEN JOHN SIGURD
IPC: C07K7/08
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un peptide qui : (i) est constitué de 10 à 16 acides aminés ; (ii) comporte au moins 8 acides aminés cationiques portant soit (a) une chaîne latérale comprenant un groupe guanidine, soit (b) une chaîne latérale comprenant un groupe amine, dont au maximum 7 sont consécutives ; et (iii) comporte 2 ou 3 résidus tryptophane qui ne sont pas, par deux ou dans leur ensemble, consécutifs. Ledit peptide peut éventuellement se présenter sous forme d'un sel, d'un ester ou d'un amide, ou d'un composé peptidomimétique dudit peptide. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques contenant ces composés, l'utilisation de ces composés en thérapie, particulièrement en tant qu'agents anti-tumoraux (par exemple dirigés contre les lymphomes), et des utilisations non thérapeutiques de ces composés.
Patent WO-2015121138-A1 (WO)
Title: Procédé et système de remplissage de récipients
Inventor: CLüSSERATH LUDWIG
IPC: B67C3/04
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de remplissage de récipients (3) d'un produit de remplissage liquide par utilisation d'un système de remplissage (2, 2a, 2b) qui comporte une pluralité de positions de remplissage (1, 1a, 1b), comportant chacune un élément de remplissage (8, 8a) pourvu d'une soupape de liquide (12, 12a), et une bouilloire (4, 4a) qui forme au moins une chambre de produit de remplissage (4.2, 4a.1) destinée à recevoir le produit de remplissage, le produit de remplissage étant amené de la bouilloire au récipient respectif, situé de façon étanche dans une position de remplissage, de façon commandée par le biais de la soupape de liquide et un gaz de retour, provenant de l'espace intérieur du récipient et déplacé par le produit de remplissage, étant évacué par un chemin de gaz de retour, et, une fois le processus de remplissage terminé et après fermeture de la soupape de liquide, l'espace de tête, non occupé par le produit de remplissage, du récipient situé de façon étanche dans la position de remplissage étant soumis à un gaz inerte ou Trinox sous pression pour corriger le niveau de remplissage et le produit de remplissage en excès étant évacué du récipient avec le gaz Trinox par le chemin de gaz de retour.
Patent WO-2015118090-A1 (WO)
Inventor: SIMONS BENEDIKT
IPC: B02C17/16
Filed: 2015-02-06
Abstract: The invention relates to an agitator ball mill comprising a grinding chamber (1), a rotatably mounted agitator shaft (5) which protrudes into the grinding chamber (1) and on which agitator elements (10, 20, 30) formed as paddle wheels are disposed axially spaced apart from one another, an inlet (6) for delivery of material for grinding and grinding elements, and an outlet (7) for removing the ground material. The agitator elements (10, 20, 30) are designed such that in operation the agitator elements convey a mixture consisting of material to be ground or to be dispersed and convey grinding elements through the interior of said elements outwards away from the agitator shaft (5). Return elements (17, 27, 37; 47; 57) disposed in the grinding chamber (1) are non-rotatably connected to the agitator shaft (5) and convey the mixture laterally adjacent to and/or between the agitator elements (10, 20, 30) and inwards towards the agitator shaft (5).
Patent WO-2015132196-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de faire fonctionner un compresseur dos à dos avec un soutirage latéral
Inventor: ROSSI DAVID
IPC: F04D17/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention concerne un système de compresseur qui comprend un compresseur (1) possédant un premier étage (1A) de compresseur et un second étage (1B) de compresseur dans un agencement dos à dos. Un premier flux gazeux (F1) est fourni du côté aspiration du compresseur (1). Un agencement d'étanchéité (17) est formé entre le premier étage (1A) de compresseur et le second étage (1B) de compresseur. Une ligne de soutirage latéral (19) est en communication fluidique avec le côté aspiration (12) du second étage (1B) de compresseur. Une valve de soutirage latéral (20) sur la ligne de soutirage latéral (19) et un organe de commande (22) de soutirage latéral permettent d'ajuster l'écoulement (F2) du second gaz. Un agencement antisurpression composé d'une ligne de dérivation (21) et d'une valve antisurpression (23) est agencé au niveau du premier étage de compresseur afin d'empêcher une surpression du premier étage de compresseur. L'organe de commande (22) de soutirage latéral est conçu pour réduire l'écoulement (F2) du second gaz lorsqu'une modification du rapport de pression sur le premier étage (1A) de compresseur est détectée, provoquée par une recirculation de gaz à travers l'agencement antisurpression.
Patent WO-2015162064-A1 (WO)
Inventor: SCHMIEDEL RAMONA
IPC: C12N9/04
Filed: 2015-04-17
Abstract: The invention relates to ketoreductases and the use thereof. The ketoreductases of the invention are particularly useful for enzymatically catalyzing the reduction of ketones to chiral secondary alcohols.
Patent WO-2015177306-A1 (WO)
Title: Moteur et messagerie de permutation financiere
Inventor: BRUCKNER MARTIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes: la communication d'au moins un message dans un système de transaction financière comportant au moins un dispositif d'utilisateur final, au moins une entité de services financiers, et un moteur de permutation financière situé entre ladite au moins une entité de services financiers et ledit au moins un dispositif d'utilisateur final, ledit moteur de permutation financière étant agencé pour effectuer une opération de permutation pour commuter le message entre ledit au moins un dispositif d'utilisateur final et ladite au moins une entité de services financiers; ledit message étant destiné à faciliter une transaction financière dans ledit système de transaction financière, et ledit au moins un message étant adapté pour être d'un format extensible et configuré pour comprendre une pluralité d'étiquettes, lesdites étiquettes comprenant une information facilitant ladite opération de permutation et un contenu supplémentaire défini par l'opérateur; et ledit procédé comprenant le traitement de ladite information au niveau d'au moins l'un parmi lesdits dispositif d'utilisateur final, ladite entité se services financiers et ledit moteur de permutation financière pour le traitement de ladite transaction financière.
Patent WO-2015181272-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de la géranylegéranyle transférase vers rab
Inventor: WALDMANN HERBERT
IPC: A61K31/497
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux inhibiteurs de la géranylegéranyle transférase vers Rab, représentés par la formule générale (I), et sur leurs formes stéréo-isomères, hydrates, solvates et sels de qualité pharmaceutique, ainsi que sur des compositions pharmaceutiques contenant au moins l'un desdits inhibiteurs de la géranylgéranyl transférase vers Rab conjointement avec au moins un véhicule, excipient et/ou diluant de qualité pharmaceutique. Lesdits inhibiteurs de la géranylegéranyle transférase vers Rab sont particulièrement utiles pour le traitement et/ou la prophylaxie de maladies prolifératives, de tumeurs, de cancers, de métastases, de maladies provoquées par des anomalies pathologiques du transport vésiculaire, de troubles neuronaux (par exemple la maladie de Charcotte-Marie-Tooth-Hoffmann), de maladies infectieuses, de la thrombocytose et de maladies de la coagulation sanguine et de maladies où des mutations de Rab ont été identifiées.
Patent WO-2015181346-A1 (WO)
Inventor: CURIC ANAMARIJA
IPC: A61K47/28
Filed: 2015-05-29
Abstract: The present invention relates to nanocapsules which are stabilized by a bile acid or salt thereof. The nanocapsules comprise a polymeric shell formed by poly(alkyl cyanoacrylates) and/or alkoxy derivatives thereof, wherein the polymeric shell encapsulates a core comprising an active agent. The invention further relates to methods for preparing and compositions comprising such nanocapsules.
Patent WO-2015193315-A1 (WO)
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08G59/02
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, une charge renforçante, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un imidazole et un poly-acide carboxylique de formule générale (I), dans laquelle A représente un groupement divalent hydrocarboné majoritairement composé de radicaux du type (la) et/ou (Ib).
Patent WO-2016023748-A1 (WO)
Title: Outil et dispositif le comprenant, ainsi que procédé pour enfoncer des contacts dans une carte de circuit imprimé
Inventor: NOLLEK HOLGER
IPC: H05K3/30
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un outil (1a, 1b), en particulier un doigt d'insertion (1a) ou une enclume (1b), pour un dispositif (1) destiné à enfoncer des éléments de contact électrique (200) dans une carte de circuit imprimé (300). De plus, l'invention concerne un dispositif (1) destiné à enfoncer des éléments de contact électrique (200) dans une carte de circuit imprimé (300). En outre, l'invention concerne un procédé pour enfoncer des éléments de contact électrique (200) dans une carte de circuit imprimé (300), un élément de contact électrique (200) étant enfoncé dans un trou traversant (301) de la carte de circuit imprimé (300) avec un premier outil (1a), en particulier un doigt d'insertion (1a), et/ou la carte de circuit imprimé (300) étant soutenue dans la région du trou traversant (301) pendant l'enfoncement avec un second outil (1b), en particulier une enclume (1b). Afin d'améliorer la précision et la possibilité d'examen du processus d'enfoncement, il est prévu selon l'invention que l'outil (1a, 1b) comprenne un montage de système optique (6a, 6b) qui est formé de façon à recevoir un système optique de caméra (100a, 100b), que le dispositif (1) comprenne au moins un outil (1a, 1b) selon l'invention, et que, avec au moins un système optique de caméra (100a, 100b) au niveau du premier et/ou du second outil (1a, 1b), une valeur de position de contact d'au moins une section de l'élément de contact (200) et/ou une valeur de position de trou d'au moins une section du trou traversant (301) soient détectées.
Patent WO-2016050398-A1 (WO)
Inventor: FEICHTENSCHLAGER BERNHARD
IPC: C09J133/14
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire durcir des compositions de préférence à réactivité latente, non durcissables à température ambiante et durcissables par chauffage. La composition contient un polymère pouvant être obtenu par réaction de certains composés comportant deux groupes aldéhyde et de composés polyacrylate comportant au moins deux groupes acrylate, ainsi qu'un composé comportant au moins deux groupes thiol.
Patent WO-2016034447-A1 (WO)
Title: Système embarqué mettant en oeuvre des fonctions avioniques critiques
Inventor: GALIZZI JULIEN
IPC: G06F9/48
Filed: 2015-08-24
Abstract: Système embarqué mettant en œuvre des fonctions avioniques critiques Ce système (10) embarqué comprend une pluralité de ressources matérielles (12), une pluralité de ressources logicielles (14), et un module (16) d'ordonnancement permettant de distribuer les ressources matérielles (12) entre les ressources logicielles (14). Chaque ressource logicielle (14) comporte une pluralité de partitions propres à être exécutées par au moins une ressource matérielle (12) pour mettre en œuvre des fonctions avioniques d'une criticité donnée. Le système comporte en outre un module (18) de pilotage permettant de commander son fonctionnement selon un mode de fonctionnement pire-cas suivant un schéma figé de distribution des ressources matérielles (12), et selon un mode de fonctionnement économique dans lequel le module d'ordonnancement (16) est apte à mettre à disposition de chaque partition, des ressources matérielles selon un schéma dynamique de distribution des ressources matérielles (12).
Patent WO-2016034579-A1 (WO)
Title: Récipient pour liquide visqueux comprenant un bouchon pourvu d'un robinet
Inventor: LEMARCHAND YANNICK
IPC: B65D77/06
Filed: 2015-09-01
Abstract: Récipient (1) comprenant : une paroi supérieure (2), une paroi inférieure (4) et une paroi latérale (6) délimitant un volume interne (8), un unique orifice (12) s'étendant selon un axe principal (A), un bouchon (18) comprenant une conduite d'écoulement (20) pourvue d'une sortie (22) s'étendant selon un axe (S) sensiblement perpendiculaire à l'axe principal (A), un tuyau (44) comprenant une première extrémité (46) en communication fluidique avec la sortie (22) et une seconde extrémité (48) destinée à s'étendre au-dessus du niveau du liquide dans le récipient, le tuyau étant solidaire en rotation avec le bouchon et s'étendant essentiellement selon un axe incliné (T) formant un angle (a) compris entre 25° et 75° avec l'axe principal (A) et présentant une longueur supérieure ou égale à la moitié de la longueur du récipient.
Patent WO-2016037931-A1 (WO)
Title: Constructions d'acide nucléique et vecteurs d'expression destinés à la thérapie génique de porphyries aigües et d'autres maladies
Inventor: FONTANELLAS ROMÁ ANTONIO
IPC: C12N15/867
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne de nouvelles constructions d'acide nucléique particulièrement appropriées pour la construction de vecteurs viraux et non viraux destinés à la thérapie génique, en particulier à la thérapie génique des porphyries aigües. Le vecteur d'expression qui porte les nouvelles constructions d'acide nucléique fournit une expression transgénique qui peut être induite et maintenue pendant toute la période d'exposition aux facteurs porphyrinogéniques responsables des attaques aigües de porphyries, comme les estrogènes, l'inanition ainsi que certains médicaments et anesthésiques. Ces nouveaux vecteurs de thérapie génique procurent une protection totale contre une attaque aigüe induite par le phénobarbital à une dose inférieure à celle décrite antérieurement pour des vecteurs AAV et HC-Ad.
Patent WO-2016050604-A1 (WO)
Inventor: KAPS GARETH
IPC: B01D47/06
Filed: 2015-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance d'état de cône d'épurateur de gaz qui comprend un moniteur d'état (17, 18), un cône d'épurateur de gaz scellé (9) installé de façon déplaçable dans un tuyau de gaz (1), un collier (5) installé de façon fixe radialement vers l'extérieur du cône dans le tuyau de gaz et un raccordement sous pression (12) dans le cône scellé. Le raccordement sous pression est couplé au moniteur d'état l'intermédiaire d'une ligne d'entrée (16). Une ligne de sortie (14) depuis le moniteur d'état est couplée à un tuyau de gaz (15), en aval du cône scellé. Le moniteur d'état comprend au moins l'un d'une jauge de pression et d'un débitmètre de gaz.
Patent WO-2016046347-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical product, medical food or dietary supplement for preventing cancer and inflammatory diseases
Inventor: PEÑA DÍAZ CARLOS MARIA
IPC: A61K31/12
Filed: 2015-09-24
Abstract: The present invention relates to cancer therapy by administering a specific dietary compensation. Especially the invention relates to a pharmaceutical, medical food or dietary supplement composition comprising the combination of the following three active ingredients: hydroxytyrosol, fish oil EPA/DHA and curcumin. The pharmaceutical composition is useful in the treatment or prevention of cancer, especially breast cancer.
Patent WO-2017076462-A1 (WO)
Title: Ensemble d'emballage protecteur pour appareil domestique
Inventor: BAYHAN ISMET
IPC: B65D81/05
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'emballage protecteur (1) pour un appareil domestique relativement grand et lourd tel qu'une machine à laver. L'ensemble d'emballage protecteur (1) comprend : deux protecteurs de bord avant (2) et deux protecteurs de bord arrière (3) constitués chacun à partir d'un matériau en mousse et chacun aptes à amortir le bord vertical respectif de l'appareil domestique, les protecteurs de bord avant (2) et les protecteurs de bord arrière (3) étant aptes à être maintenus latéralement par les mâchoires de serrage d'un chariot à fourche afin de soulever/transporter l'appareil domestique. Dans l'ensemble d'emballage protecteur (1) selon la présente invention, chaque protecteur de bord avant (2) et chaque protecteur de bord arrière (3) comprend une rainure (4) qui est formée sur la totalité de son bord interne vertical (5) qui fait face au bord vertical respectif de l'appareil domestique, la rainure (4) s'étendant dans une première direction (L1) qui est parallèle à la direction verticale.