baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2655963-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation et de chargement de bobines sur une machine d'un processus de fabrication.
Inventor: FULVIO BOLDRINI
IPC: B65H19/12
Filed: 1990-12-17
Abstract: Des bobines (2) de matériau en bande (5) disposées côte-à-côte sont alimentées successivement dans une première position de fonctionnement (7) sensiblement coplanaire à une deuxième position de fonctionnement (31) dans lesquelles le matériau en bande (5) est déroulé normalement. Chaque bobine (2) est supportée dans une deuxième position (31) par un bras (27) qui, lorsque la bobine (2b) dans la deuxième position (31) est épuisée, relâche le corps (30) de la bobine vide (2b) et saisit la bobine (2a) dans la première position (7); ladite bobine (2a) ayant déjà été soumise à une rotation dans la première position (7) par un dispositif de déroulage (32) prévu pour alimenter le matériau en bande (5a) sur la bobine (2a) dans la première position (7) à la même vitesse que le matériau en bande (5b) sur la bobine (2b) dans la deuxième position (31).
Patent WO-9115373-A1 (WO)
Title: Device for pulling a vehicle out of mud, sand or the like
Inventor: DEVOUGE REMY
IPC: B60C27/04
Filed: 1991-04-04
Abstract: A device for pulling a vehicle out of mud, sand or the like comprises a shoe which co-operates with the tread of a tyre (5) on a vehicle wheel comprising a rim (1) with a centre (2) integral at its periphery with a ring (3) for retaining the bead (4) of the tyre (5). At one end, the device has a retaining arm (12) which extends essentially radially in relation to the wheel and at the other end an arm which can be attached to the rim. The arm (13) has a length such that it forms an acute angle ($g(a)) with the tangent of the wheel at the runner in the direction of rotation of the wheel.
Patent WO-9200085-A1 (WO)
Inventor: ROUGEREAU ANDRE
IPC: A61P25/04
Filed: 1991-06-18
Abstract: The novel freeze-dried total extract of hybrid mild pumpkin has a homogeneous powdery appearance, a permanent yellow-organe colour, a pH between 6.44 and 6.47, a carbohydrate content of 63-67 %, a lipid content of 6 % ± 0.5 %, a protein content of 10 % ± 1 %, and a total carotenoid content of 25 mg ± 10 % per gramme of the freeze-dried extract. This substance  has therapeutical applications, particularly as an orally or transcutaneously administered drug having an anti-inflammatory, antipyretic and pain-killing activity at least as great as that of betamethasone.
Patent WO-9207771-A1 (WO)
Title: Methode d'emballage a partir de bandes formees de feuilles souples plissees ou froncees sur leurs bords lateraux
Inventor: BUCHBERG AKIVA
IPC: B65D85/00
Filed: 1991-10-24
Abstract: L'invention concerne une généralisation de la méthode d'emballage décrite dans le brevet nº 86-03956. Elle permet de réaliser des emballages à partir de feuilles dont on diminue par plissage ou fronçage la longueur des bords latéraux qu'on fixe par collage, soudure et/ou couture, afin d'obtenir par dépliage de la zone centrale une feuille présentant une cavité dans laquelle un objet est susceptible de se loger.
Patent FR-2677070-A1 (FR)
Title: Device for protecting a lock mechanism from attempts at breaking in
Inventor: DANIEL DESCHAMPS
IPC: E05B51/02
Filed: 1991-05-29
Abstract: The present invention relates to a device for protecting a lock mechanism from attempts at breaking in. This device essentially comprises an inflammable product forming a casing (4) interposed between a security cylinder (1) and a sleeve (6) protecting this cylinder, this product catching fire due to a mechanical or thermal action which is transmitted via a pyrotechnic path forming a wick (5) to a member (0) for blocking the lock mechanism. The device applies especially to the protection of door locks in the building industry and to the protection of the doors of safes or of strong rooms.
Patent FR-2678282-A1 (FR)
Inventor: MARGUERIE DE ROTROU GERARD
IPC: C12N1/21
Filed: 1991-06-28
Abstract: An amplifier sequence and a silencer sequence of the GPIIb promoter are disclosed. The amplifier sequence includes sequence domains (I) and (II), and the silencer sequence includes sequence domain (III). The use of said sequences in genetic engineering is also described.
Patent FR-2665643-A1 (FR)
Title: Filtre d'aspiration.
Inventor: DUE JENSEN NIELS
IPC: F04D29/70
Filed: 1991-08-07
Abstract: Le filtre d'aspiration est prévu pour une pompe immergée, notamment pour une pompe de fontaine à jet d'eau, et est formé par un carter (1) entourant complètement le groupe moto-pompe (6), la conduite de refoulement (8) du groupe moto-pompe (6) passant au travers du carter (1). Grâce à cette mesure, la surface d'aspiration du filtre est augmentée d'une manière telle que l'obstruction soit empêchée de manière efficace. En outre, le groupe moto-pompe (6) est protégé par le filtre, contre les détériorations mécaniques. Par ailleurs, le filtre sert également d'emballage pour le groupe moto-pompe (6).
Patent FR-2677970-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un vehicule a reservoir.
Inventor: HELMUT JAHNDORF
IPC: F16L3/01
Filed: 1991-09-09
Abstract: Pour la réalisation d'un dispositif de remplissage d'un véhicule à réservoir comprenant plusieurs raccords de tubes qui comporte plusieurs tubes de remplissage raccordés par accouplement par un premier coude de tube, un premier coussinet de pivotement, un tuyau de raccordement, un deuxième coude de tube, un deuxième élément de tube rectiligne, un troisième coude de tube, un deuxième coussinet de pivotement, un quatrième coude de tube, un troisième coussinet de pivotement et associés au raccord de tube et pour que ce dispositif permette, en cas de croisement des premiers éléments de tube, une orientation verticale des éléments de tube qui se raccordent aux accouplements de raccordement, la solution préconisée consiste en ce qu'entre le troisième coussinet de pivotement (14) et les raccords de tube (19) de la colonne (20) est intercalé un troisième élément de tube (15) qui comporte des coudes de tube (16, 17) et qui est relié au raccord de tube (19) par un quatrième coussinet de pivotement.
Patent FR-2681515-A1 (FR)
Title: Semelage a protuberances pour chaussures de sport.
Inventor: JEAN-GABRIEL BARRE
IPC: A43B13/26
Filed: 1991-09-19
Abstract: Le semelage comporte des plaques rigides (2 à 4) en matériau plastique liées à un corps de semelle (1) en matériau plastique résistant à l'abrasion, des protubérances telles que des crampons (11) reliées aux plaques et des coussinets amortisseurs (5, 6) traversant le corps de semelle et s'étendant entre lesdites plaques.
Patent FR-2671384-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation de panneau, notamment pour aeronef.
Inventor: DURAN JOHN A
IPC: F16B5/10
Filed: 1991-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation de panneau. Elle se rapporte à un ensemble qui comprend un boîtier (17) ayant un trou interne (24) dans lequel pénètre un plongeur (11). Une plaque de forme rectangulaire (31) est fixée au plongeur (11) par une goupille (36) qui pénètre dans un trou (16) du plongeur. Un ressort (39) repousse la plaque (31). La rotation d'un quart de tour du plongeur (1) provoque la rotation de la plaque (31) qui peut alors passer dans un trou rectangulaire ou au contraire chevaucher celui-ci. Application à la fixation de panneaux sur les aéronefs.
Patent FR-2671712-A1 (FR)
Title: Brassard pour la mesure de la tension arterielle.
Inventor: ANTONIO MOMPLET MARTI JOSE
IPC: F02M67/02
Filed: 1992-01-17
Abstract: Il comporte une bande rectangulaire (1) renfermant une chambre gonflable de laquelle partent deux conduits (5) dirigés vers des appareils de contrôle et un couvercle souple avec des moyens (2) pour le fixer autour du bras. La bande comporte une échelle de correction de lectures (8) fonction de la largeur de la chambre gonflable (4) et du périmètre du bras. L'échelle est placée longitudinalement sur la paroi du couvercle qui, lorsque la bande se trouve dans la position d'utilisation, se trouve à l'extérieur à partir d'un bord transversal externe. La bande comporte un index de référence destiné à montrer sur l'échelle la correction correspondant à chaque mesure effectuée. Applications médicales aux tensiomètres.
Patent WO-9312023-A1 (WO)
Inventor: DUBOIS ERIC
IPC: B65H3/52
Filed: 1992-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désempilage feuille à feuille d'une pile de feuilles disposée perpendiculairement à un plan d'appui (3), comprenant un bras presseur (5) appuyant sur une première face de la pile; un unique galet d'entraînement (7) par friction d'axe (10) perpendiculaire au plan d'appui (3) et disposé à une distance prédéterminée du plan d'appui, la deuxième face de la pile étant appliquée sur le galet selon une première arête (T2); une butée (8) présentant une faible adhérence, disposée à côté du galet du côté opposé du plan d'appui, comprenant une surface parallèle à l'axe du galet et en retrait par rapport au galet; et un patin (12) sensiblement perpendiculaire au plan d'appui sollicité élastiquement vers ladite surface de la butée (8) selon une deuxième arête (T1) située au-delà de la première arête.
Patent FR-2688014-A1 (FR)
Title: Ponton flottant.
Inventor: MARC DUFOURNAUD
IPC: B63B35/34
Filed: 1992-02-27
Abstract: L'invention concerne un ponton flottant en matériau composite et plus particulièrement un ponton de débordement devant résister à d'importants efforts de compression. Ce ponton comprend une coque monobloc parallélépipédique (2) et un pont (3). Une structure de renfort interne est constituée d'une pluralité d'éléments transversaux (4) dont le profil a la forme générale d'un U inversé. Ils relient les parois latérales de la coque (2), fixés à celles-ci et au fond. De plus, leur sommet forme appui pour le pont (3).
Patent FR-2689129-A1 (FR)
Title: New 3-mercapto-2-thenoic acid derivs. - and their prepn. from 3-amino-3-thenoate(s) via stable di:thio-carbazate
Inventor: SYLVAIN RAULT
IPC: C07D409/04
Filed: 1992-03-27
Abstract: Derivs. of 3-mercapto-2-thenoic acid of formula (I) are new, where m = 1 or 2; R2 = 1-20C alkyl; R4,R5 = H, 1-4C alkyl, phenyl (opt. substd.) or a heterocyclic radical (opt. subst.); or R4+R5 = -CH=CH-CH=CH- or 3-5C alkylene; when m = 1, R3 = H, 1-4C alkyl (opt. substd.), -CS-NHNH2, -CONHR, -CS-NHR, -COOR', -COR'' or -SO2R''; R = aliphatic, cycloaliphatic, arylaliphatic, aromatic or heterocyclic gp., opt. substd.; R' = 1-8C alkyl; R'' = 1-4C alkyl (opt. substd.), phenyl or tolyl; when m = 2, R3 = -CO- or -CO(CH2)nCO-bridge; n = 0-4. USE/ADVANTAGE - (I) are intermediates in herbicide prepn. The claimed prepn. is via stable dithiocarbazates which avoid oxidn. of thiols to disulphides which can occur in prior art.
Patent FR-2691846-A1 (FR)
Title: Auto-stripping contact electric current holder - connects power cables using insulated body with electric joining plug having electric contact pins and female receptor to receive connector
Inventor: JACQUES NOZICK
IPC: H01R4/24
Filed: 1992-05-26
Abstract: Cables are connected using the apparatus which has a frontal wall (6) on a housing (33). A peripheral lateral wall (52) extends towards a part (34) of the housing and a positioning shaft extends perpendicularly to the frontal wall and penetrates the orifice (44). The frontal wall has an orifice (36) for ground pin reception and two orifices allow the passage of pins from the plug. The two orifices have a fissure (5). The reception orifice to ground has a cylindrical lateral wall (54) extending axially to the front wall up to the stop (34) and an enlarged part (54a) nearby defining a shoulder (36a). The lateral cylindrical walls form a shoulder (4a) but do not extend to the bottom (34). The ground pin (31) has a back cylindrical part (32) which penetrates the body (8) of the holder. At an intermediate position on its length the pin has a collar (37) with a back part (32) and a catch (38) with a shouldering (38a) towards the collar and a troconic section (38b) decreasing towards the direction of the rear part.  The notch links behind the wall. USE - Connector to join external source to power cables.
Patent FR-2692529-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux sièges de véhicules à réglages multiples.
Inventor: JEAN-MARC JUDIC
IPC: B60N2/04
Filed: 1992-06-18
Abstract: Il s'agit d'un siège avant de véhicule comprenant une assise (12) montée sur une embase (10) par l'intermédiaire de deux bielles obliques (14 et 15) et un dossier (13) monté pivotant autour, d'une part, d'un axe (6) de réglage d'inclinaison et, d'autre part, d'un axe (7) de rabattement vers l'avant, solidaire de l'embase. L'axe inférieur (4) de la bielle avant est relié à un axe (5) solidaire de l'embase par le petit côté (16) d'un triangle rigide (T), une longue bielle (20) est montée pivotante, d'une part, autour d'un axe (8) solidaire du triangle et, d'autre part, autour d'un axe (9) solidaire du dossier et une quatrième bielle (19) relie les deux axes (6 et 7) d'articulation du dossier.
Patent FR-2693503-A1 (FR)
Title: Rotating piston mechanical device - has pair of rotors fixed to coaxial internal and external shafts restricted in their rotation by arms joined by connecting rod pivoting on arm axles
Inventor: MARCEL BARD JEAN
IPC: F01C1/07
Filed: 1992-07-07
Abstract: The device includes a pair of rotors (11,12) turning inside a casing (13) and fixed to  coaxial interior (10) and exterior (9) shafts. The output shafts and rotors are controlled in their  rotation in the variable volume casing chambers. The controlling device comprises two arms (1,2) fixed to  respective rotation axles (4,5) which are joined by a connecting rod (3) pivoted on pivoting axles (6,7) carried by the arms. Gearing (8) carried by the arm rotation axles and the shafts engage to rotate the shafts in the same direction. Each arm (1,2) has at its ends indentations able to engage with indentations in the other arm when the two arms are mutually aligned.  The gearing transmits to the rotating axles  (4,5) twice the speed of the main shafts (9,10). USE  -  Improved mechanical system for forming a motor, pump or compressor.
Patent FR-2698252-A1 (FR)
Title: Bed pivoting on horizontal axle and folding into cupboard - has projection under head of bed forming seat with cushion, and having cushion under bed forming seat back when bed is folded up
Inventor: CLAUDE PILLARD
IPC: A47C17/46
Filed: 1992-11-20
Abstract: The bed (10) pivots on a horizontal axle to fold up into a cupboard (1) and is balanced by a counterweight (14), at its head end. The cupboard is extended forward (7) at the bottom and the centre of gravity of the bed is always in the extension. The extension forms a seat, when the bed is folded up, and has a cushion (17) on it. A cushion (8), attached to the lower surface of the bed, forms the back of the seat. The shape of the cushions is complementary so that they don't touch when the bed is horizontal. USE - Bed folding into cupboard and forming bench when folded up.
Patent WO-9315212-A1 (WO)
Title: Attenuated mutant of listeria monocytogenes; recombinant strain of listeria monocytogenes, use as heterologous vaccinal antigene vectors and use as vaccine or diagnostic composition
Inventor: COSSART PASCALE
IPC: C12N1/21
Filed: 1993-02-01
Abstract: The invention discloses an attenuated mutant of Listeria monocytogenes incorporating in the act A gene or in its promotor a mutation capable of blocking or modifying the expression of the protein coded by the act A gene. This mutant can be used as a livin g vector for the expression of an heterologous ADN, particularly a gene coding for a viral, bacterial or parasitic protector antigene which is the target of T cells of subclass CD8. The recombinant mutant strains thus obtained may be used as a vaccine or diagnostic composition for checking the protection state of a host.
Patent WO-9316450-A1 (WO)
Title: Process and system for transmission of temperature and hygrometry data to a control unit
Inventor: LEPRIEUR MICHEL
IPC: G08C17/02
Filed: 1993-02-08
Abstract: Process for transmission of temperature and/or hygrometry data to a control unit (20), said data corresponding to the temperature and/or hygrometry values measured by probes (15 to 19), each provided with at least one temperature sensor (31, 42 to 45) and/or at least one hygrometry sensor (32, 50) and one radiofrequency transmitter (34, 48). The said control unit (20) is equipped with a radiofrequency receiver (22) for receiving the signals from the transmitters (34, 48) of the probes (15 to 19). The common emission characteristics for all the transmitters (34, 48) of the probes (15 to 19) are used, each probe's transmitter (34, 48) freely transmitting, at given moments at regular time intervals, the data and an identification code associated with said probe (15 to 19). The invention also concerns a system for carrying out said process.
Patent FR-2701938-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de feuilles semi-rigides, notamment de carton, à partir d'un empilement.
Inventor: CUIR JEAN-PIERRE
IPC: B65H3/06
Filed: 1993-02-23
Abstract: Il s'agit d'un distributeur de feuille semi-rigide une à une, en-dessous ou au-dessus d'une butée, derrière laquelle sont empilées lesdites feuilles. Il est exempt de système d'extraction de feuilles en avant de la butée (10) et de surface fixe en contact avec l'empilement à proximité de ladite butée (10). Il comprend au moins trois cylindres (5, 6, 7), aptes à entraîner par friction la feuille avec laquelle ils sont en contact, l'axe du cylindre de sortie (5) étant à la verticale de la butée (10). De plus il comporte des moyens de synchronisation desdits cylindres (5, 6, 7) en sorte que, lors de la distribution d'une feuille donnée (2a), d'une part chacun des cylindres (6, 7) en amont du cylindre de sortie (5) est décéléré dès que ladite feuille (2a) n'est plus en contact avec lui et d'autre part le cylindre de sortie (5) est décéléré dès que le bord arrière (2c) de ladite feuille (2a) est passé à la verticale de la butée (10), les cylindres (6, 7) en amont étant déjà en position arrêtée.
Patent FR-2702511-A1 (FR)
Title: Lock device for woodwork having sliding wings
Inventor: CLAUDE ROLLEGHEM VAN
IPC: E05C9/02
Filed: 1993-03-09
Abstract: Lock device for woodwork having sliding wings between the upright (3) of a leaf (1) and the upright (4) of a fixed frame (2). The lock device is of the type using grooved tubular sectional uprights employing at least one bolt (11) actuated by a vertical movable rod (5), itself operated by an operating handle (6) located on the upright (3) of the leaf (1), and using at least one keeper (12) integral with the upright (4) of the fixed frame (2), the said uprights (3, 4) of the leaf (1) and of the fixed frame (2) being equipped respectively with a groove (13, 14). The section of the upright (3) of the leaf (1) functions as a slide for a single vertical movable rod (5) carrying the bolt or bolts (11). The section of the upright (4) of the fixed frame (2) accommodates the keeper or keepers (12) opposite the bolt or bolts. The sections of the uprights (3, 4) form the case of the lock. The invention relates to building hardware.
Patent FR-2704210-A1 (FR)
Title: Device for fixing a lid on a container which can be used at a distance by means of a manipulator arm
Inventor: CHRISTIAN DEFAUT
IPC: B65D43/02
Filed: 1993-04-20
Abstract: This device makes it possible to lock a lid (1) into a cylindrical orifice, the lid (1) and the orifice each being divided into three diametrically opposed pairs of circular sectors ((A'11, A'12), (B'11, B'12), (C'11, C'12); (A11, A12), (B11, B12), (C11, C 12)), one (A'11, A'12) of the pairs of the orifice having a cylindrical upper edge (11) which is raised up with respect to that of the other pairs ((B'11, B'12), (C'11, C'12)), and an internal face in which is formed a groove (10), the lid (1) comprising one pair of sectors (B11, B12) having a circular edge (4), one pair (C11, C12) having a cylindrical shape ending in a radial flange (6) and one pair (A11, A12) having a cylindrical shape (2) whose outside face comprises an elastically retractable tongue capable of engaging in the groove (10) to ensure locking.
Patent FR-2705702-A1 (FR)
Title: Method for consolidating banks
Inventor: DIDIER PALARDY
IPC: E02D29/12
Filed: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to a method for consolidating a bank. According to the invention, this method comprises the following steps: - inserting piles (4) substantially vertically along the said bank (3); - fastening a net (6) made of woven geotextile material to the said piles (4) so that the surface of the said net (6) between two adjacent piles (4) is substantially parallel to the plane containing the said two adjacent piles (4); - filling the space between the said net (6) and the wall (7) of the said bank (3) with a filler material (8) so as to obtain a reconstructed wall of a bank (2) held and stabilised by the said net (6).
Patent FR-2707434-A1 (FR)
Title: Contacteur tournant, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: DANIEL LAGIER
IPC: F16H27/08
Filed: 1993-07-06
Abstract: Le contacteur tournant comporte deux parties coaxiales (1, 2). L'une des desdites parties (1, 2) porte une roue menante (4) étagée, tandis que l'autre parties (2, 1) porte une roue menée (5) étagée. Le premier étage (41) de la roue menante (4) comporte un ergot (44). Le premier étage (61) de la roue menée (5) comporte des dents de contact (51) propres à être entraînées par ledit ergot (44). Le deuxième étage (42) de la roue menante (4) comporte, en regard de l'ergot (44), un évidement de dégagement (45). Le deuxième étage (62) de la roue menée (5) comporte des dents de blocage (52) propres à pénétrer dans ledit évidement de dégagement (45) pour déverrouillage de la roue menée (5). Application véhicule automobile
Patent FR-2708422-A1 (FR)
Title: Method and device for freezing products, in particular foodstuffs
Inventor: BORIS GAMMAL
IPC: F25D3/11
Filed: 1993-08-04
Abstract: In order to treat products whose surface appearance could be spoiled as a result of them sticking to or coming into contact with a sieve, the invention provides an enclosure which contains a device for hardening the surface of the products by bringing them into contact with liquid nitrogen, these products being supported, for example, on a conveyor band (5) made from a material which can be impregnated with liquid nitrogen. The products which have had their surface hardened are then tipped onto at least one conveyor belt (8, 9) where they are frozen through by contact with an atmosphere formed by the nitrogen which has vaporized during the surface-hardening treatment.
Patent FR-2708623-A1 (FR)
Inventor: HOCINE HADJ-RABAH
IPC: C23C8/50
Filed: 1993-08-06
Abstract: The purpose of the nitriding process is to impart to articles made of ferrous metal, besides the surface properties resulting directly from the nitriding, a corrosion resistance comparable to that which is obtained by following the nitriding treatment with an oxidation treatment, especially in salt baths. According to the process of the invention the articles are treated by immersion for an appropriate period in a molten salt bath consisting in a manner known per se essentially of alkali metal cyanates and carbonates and containing a small quantity of a sulphur-containing species, the articles are raised, in relation to a counterelectrode immersed in the bath, to a positive potential such that a substantial current passes through the bath from the articles to the counterelectrode, and the content of cyanides formed in a secondary reaction is maintained at a value lower than 6 %. It is preferable to work at a constant average current; typical current densities are from 300 to 800 amperes per m<2>, the typical range of temperatures 450-650 DEG C, and the typical times range between 10 and 150 min.