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Patent WO-2015104506-A1 (WO)
Title: Compositions de peroxyde d'hydrogène pour la délignification de matière végétale et leurs utilisations
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: C01B15/037
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à un système pour la délignification d'une matière végétale imprégnée avec une solution d'acide organique choisi parmi choisi parmi l'acide acétique, l'acide formique, l'acide propionique, l'acide butyrique, ou un mélange de ces acides, et de préférence un mélange d'acide acétique et d'acide formique, contenant ladite matière végétale et une composition de peroxyde d'hydrogène comprenant du peroxyde d'hydrogène et au moins un additif phosphoré, la teneur en phosphore dans la composition étant supérieure ou égale à 40 ppm, exprimés en poids de phosphore élémentaire relativement au poids total de la composition, pour la délignification d'une matière végétale imprégnée avec une solution d'acide organique choisi parmi l'acide acétique, l'acide formique, l'acide propionique, l'acide butyrique, ou un mélange de ces acides, et de préférence un mélange d'acide acétique et d'acide formique, ladite matière végétale étant choisie parmi de la paille et/ou du bois ou une pâte lignocellulosique issue de paille et/ou de bois; le rapport massique de la solution d'acide organique, exprimée en poids de solution, sur la matière végétale, exprimée en poids de matière sèche, étant de 1,5:1 à 10:1, de préférence de 4: 1 à 10:1. L'invention se rapporte également à l'utilisation de ce système.
Patent WO-2015197956-A1 (WO)
Title: Short distance communication device
Inventor: BRICHETEAU DIMITRI
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: The present invention relates to a communication device (101) configured to communicate with a terminal (105) by virtue of a short distance wireless connection (104), the terminal (105) comprising several functions, each current function of said functions being able to be executed with the aid of a function identifier specific to said current function. The communication device (101) is configured to /a/ detect an event (201) relating to an interaction device from among said interaction devices, said event being associated with a function identifier; /b/ emit a message (291) comprising the function identifier and destined to execute a corresponding function of said detected terminal; /c/ and receive, from the terminal, and via a local network, an access request (292) linked with said detected event.
Patent WO-2016097519-A1 (WO)
Title: Dispositif de transport maritime pour du vrac liquide
Inventor: BLANCHARD DOMINIQUE
IPC: B63B35/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif de transport maritime pour du vrac liquide (14) dans au moins une cale (13), ouverte à sa partie supérieure, d'un bateau de transport (12) comportant des cuves (5) disposées dans ladite cale (13) et aptes à recevoir le vrac liquide (14); selon l'invention le dispositif comporte au moins une cloison démontable (6) apte à diviser la au moins cale (13) en au moins deux réceptacles (13 1 ) et lesdites cuves (5) sont des réservoirs à parois souples (5 1 ) aptes à être positionnés et à occuper la totalité du volume de chaque réceptacle (13 1 ), les parois (5 1 ) inférieures et périphériques de ces réservoirs souples (5) étant aptes à venir en appui d'une part contre les parois de fond (3 1 ) et latérales périphériques (3 2 ) de la cale (13) et d'autre part contre celles de la au moins cloison démontable (6).
Patent WO-2016177955-A1 (WO)
Title: Vitrage de vehicule comprenant une platine pour la fixation de plusieurs accessoires, platine et procede de fixation
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60R9/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un vitrage(1) de véhicule comportant un élément vitré (2), au moins une platine (3) pour l'attachement réversible d'un accessoire audit élément vitré (2), ladite platine (3) présentant une face extérieure (31) qui est fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) dudit élément vitré (2), et comportant au moins une embase(5) pour l'attachement réversible d'un autre accessoire audit élément vitré(2), caractérisé en ce que ladite embase (5) est liée mécaniquement par au moins un bras de liaison (55) liant ladite embase (5) à ladite platine(3) et ladite embase (5) présentant une face extérieure (51) qui est fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) dudit élément vitré (2).
Patent WO-2016189238-A1 (WO)
Title: Laminated glazing comprising a profiled bead for snap-fitting with an additional polymer ribbon and profiled bead
Inventor: TROMBETTA NICOLA
IPC: B60J1/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: The present invention relates to glazing (1), in particular vehicle glazing, comprising a laminated glass element (2), said glazing (1) comprising a profiled bead (6) including a groove (60) for snap-fitting a covering part (7), characterised in that it also comprises a polymer ribbon (64) located between said groove (60) and an edge (51) of an inner substrate (5), or else between a peripheral edge of an inner surface (52) and an inner flange (65).
Patent WO-2017055702-A1 (WO)
Title: Procede de diagnostic d'un actionneur electrique relie a un calculateur
Inventor: ATTABOU THAMI
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un actionneur électrique relié à un calculateur (7), -l'actionneur comportant un module (6) de diagnostic agencé pour détecter un nombre déterminé de défauts de son fonctionnement et délivrer pour chacun de ces défauts un signal représentatif du défaut détecté, -le calculateur (7) comprenant une mémoire (12) et étant prévu pour inscrire dans cette mémoire (12) le signal de défaut d'un nombre de défauts de fonctionnement de l'actionneur inférieur au nombre déterminé de défauts de fonctionnement de l'actionneur que le module (6) peut détecter, et, lorsqu'un défaut non inscrit par le calculateur (7) est détecté par le module (6), ce dernier émet vers le calculateur (7) une séquence dans laquelle se succède le signal d'un défaut dont l'inscription est prévue par le calculateur (7) et le signal du défaut dont l'inscription n'est pas prévue par le calculateur (7) et le calculateur enregistre la séquence dans la mémoire (12).
Patent WO-2017115053-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de localisation rapide et in-situ de source de polluant en environnement intérieur
Inventor: DELAHAYE JULIE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: Le procédé (100) de localisation rapide et in-situ de sources de pollution en environnement intérieur comporte: -une première étape (120) de mesure d'une quantité d'au moins un polluant dans l'air de l'environnement et -pour chaque quantité d'un polluant mesurée au-delà d'une valeur limite prédéterminé, une étape (140) de localisation de la source du dit polluant comportant : -une étape (145) de déplacement d'un point de prélèvement dans l'environnement, suivi d'une deuxième étape (150) de mesure du polluant et/ou -une étape (160) de détermination d'une source de pollution en fonction de la quantité mesurée et de données mémorisées. En amont de chaque première étape (120) de mesure, le procédé comporte: -une étape (105) de sélection d'un type d'environnement et/ou de bâtiment, -une étape (110) de sélection de polluants à localiser, en fonction du type d'environnement et/ou de bâtiment et -une étape (115) de détermination de valeurs de paramètres de mesure à mettre en œuvre dans chaque première étape de mesure, en fonction des polluants à localiser.
Patent WO-2017207897-A1 (WO)
Title: Lipoproteines chargees en complexes de platine pour le traitement du cancer
Inventor: LIRUSSI FRÉDÉRIC
IPC: A61K9/51
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet des lipoprotéines chargées en complexe de platine. L'invention a aussi pour objet un kit comprenant lesdites lipoprotéines. En particulier, la présente invention concerne l'utilisation desdites lipoprotéines chargées en complexe de platine pour cibler spécifiquement les macrophages et les cellules tumorales dans le traitement du cancer.
Patent WO-2018078238-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccord pour un echangeur thermique de vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccord d'un échangeur thermique pour automobile comprenant une tubulure de circulation d'un fluide caloporteur et un embout pour l'entrée ou la sortie dudit fluide caloporteur dans l'échangeur thermique, la tubulure de circulation coopérant avec l'embout de l'échangeur thermique. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre une rondelle disposée autour de la tubulure de circulation, l'embout de l'échangeur thermique comprenant un logement aménagé pour recevoir l'extrémité de la tubulure et la rondelle, le logement étant prolongé par un rebord adapté pour être replié au moins en partie autour d'une première surface de la rondelle de sorte à solidariser l'embout de l'échangeur thermique avec la tubulure de circulation.
Patent WO-2018115720-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: THOMASSON DAMIEN
IPC: C08L21/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, et un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant un taux d'élastomère isoprénique supérieur à 50 pce dans la composition de la poudrette et un extrait chloroformique dont la masse moléculaire moyenne en masse est inférieure à 10000 g/mol.
Patent WO-2018197784-A1 (WO)
Title: Procédé de câblage incluant une étape d'enrobage de connecteurs non étanches dans une résine
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: H01R43/20
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de câblage au cours duquel on raccorde un câble électrique (1), comprenant un ou plusieurs fils conducteurs (2), à un appareil électrique (3, 4, 5), tel qu'un groupe moto-calculateur (4, 5) de direction assistée, au moyen d'un connecteur (10) non étanche qui comprend une portion mâle (11) placée dans un boîtier de connexion (20) et reliée à l'appareil électrique, ainsi qu'une portion femelle (13) reliée au câble électrique, ainsi que des organes de retenue(17, 18) permettant de fixer ladite portion femelle (13) sur la portion mâle (11) afin de créer une jonction électrique (21) entre les bornes conductrices (12, 14) respectives desdites portions, puis l'on recouvre ensuite ledit connecteur (10), après connexion, d'un matériau d'enrobage (22) polymère qui forme une enveloppe étanche qui protège au moins de l'eau liquide la jonction électrique (21).
Patent WO-2018206879-A1 (WO)
Title: Procédé de synthèse d'aminoacides n-acylés sans utiliser de solvants ni de chlorure d'acide
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: Procédé de synthèse de dérivés N-acylés d'acides aminéset d'oligopeptides sans utiliser de solvants ni de chlorure d'acide; compositions cosmétiques en renfermant
Patent WO-2018211195-A1 (WO)
Inventor: DUQUENE PIERRE
IPC: B60L50/15
Filed: 2018-05-02
Abstract: A vehicle (V) comprises a transmission chain comprising a first electric drive machine (MM1) helping drive a first train (T1), at least one rechargeable battery (BR) supplying electrical energy to at least this first drive machine (MM1) and coupled to a charger (CB), and, optionally, a second electric drive machine (MM2) helping drive a second train (T2). In the absence of this second drive machine (MM2), the rechargeable battery (BR) is coupled directly to the charger (CB) via a first wiring harness (F1), whereas in the presence of this second drive machine (MM2), the rechargeable battery (BR) is coupled indirectly to the charger (CB) via the second drive machine (MM2) and the first (F1) and a second (F2) electric harnesses.
Patent WO-2019135048-A1 (WO)
Inventor: LI JOAQUIM
IPC: D21H17/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: The present invention relates to novel materials based on plant fibers, which are more resistant to moisture than existing materials. The treatment of the fibers with insolubilized silicate compounds allows the wet tensile strength of the raw material to be increased. The invention also relates to the method for producing said materials.
Patent WO-2019186010-A1 (WO)
Inventor: ALLIBERT FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-03-13
Abstract: The invention relates to a substrate for radiofrequency microelectronic devices comprising a carrier substrate made of a semi-conductor material, characterised in that it comprises a sintered composite layer, disposed on the carrier substrate and formed from powders of at least one first dielectric material and one second dielectric material different from the first material, said sintered composite layer being more than 5 microns thick and having a thermal expansion coefficient matched with that of the carrier substrate, by more or less 30%.
Patent WO-2019202229-A1 (WO)
Title: Assembly for electric motor of a motor vehicle
Inventor: KAES JOHAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-04-02
Abstract: The invention relates to an assembly comprising a control module (2) for an electric motor of a motor-fan unit and a motor support (3) for housing said electric motor on which said control module (2) is mounted, the control module (2) including a printed circuit board (4) on which electronic components (5) are arranged as well as a radiator (6) thermally coupled with said printed circuit board (4), the assembly (1) comprising a vibrational uncoupling device (10) for uncoupling the assembly (1) from said electric motor, the vibrational uncoupling device (10) comprising at least one vibrational uncoupling pin (20) for fastening the radiator (6) and the printed circuit board (4) and/or the motor support (3).
Patent WO-2020084205-A1 (WO)
Inventor: NAIT SAIDI MALIK
IPC: F02F5/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: The machine (MSP) comprises a mechanism for installing rings on pistons and a mechanism for supplying and guiding rings, the mechanism for installing rings comprising a ring height adjustment device (RHP) having a rod (THP), a top end of which is arranged for contact with a piston head (PS). According to the invention, the ring height adjustment device comprises means for automatically adjusting a plurality of ring heights (MR, GS), in combination with the rod and arranged so as to determine the position of the top end of the rod.
Patent WO-2020161402-A1 (WO)
Title: Système de nettoyage et/ou de désinfection d'un tube creux, notamment une béquille de poignée de porte
Inventor: CHAUSSARD PHILIPPE
IPC: A61L2/24
Filed: 2020-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (8) de nettoyage et/ou de désinfection d'un tube creux (4), comprenant : - Le tube creux (4), - une bague (18) montée coulissante sur le tube creux (4), la bague (18) renfermant un tampon absorbant imprégné d'un liquide désinfectant et/ou dégraissant, et agencé autour du tube creux (4). Le système (8) comprend en outre un dispositif (20) d'actionnement électromécanique de la bague agencé à l'intérieur du tube creux, ledit dispositif étant un potentiomètre linéaire motorisé et comportant un élément (26) d'entrainement en translation longitudinale. En outre, une fente longitudinale (11) est ménagée dans le tube creux (4), l'élément (26) faisant saillie à travers ladite fente longitudinale (11) et étant mécaniquement lié à la bague (18), pour le déplacement de la bague (18) en translation longitudinale le long du tube creux (4). Le tube creux (4) peut être une béquille de manoeuvre d'une poignée de porte (2), ou encore un tube d'une barre équipant un moyen de transport, d'une poignée de type bâton de maréchal ou d'une rampe.
Patent WO-2020212653-A1 (WO)
Title: Functional process for universal calculation via expanded product of formal matrix
Inventor: GUIBERT-SAUZAY GAËLL
IPC: G06F8/30
Filed: 2020-03-11
Abstract: Functional process for universal calculation via expanded product of formal matrix. The invention relates to central processing units (1) that are programmable by functional software devices (3) based only on the application concept, (6) to (10), without a set of instructions whose complex sequential decoding is in opposition to a parallelism independent of the software devices themselves (3), allowing, via the product (5) of binary matrices (2), a first, what is called technical, parallelism (24), which is autonomous and independent of the functional algorithms, but which executes the latter in a parallel manner independently of their initial description (3). A second, what is called application, parallelism, formed by binary hollow diagonal matrices (4) increased by index (13) which are located inside the technical parallelism (2), simultaneously performs a plurality of tasks (4), still without instruction or task scheduler. The process consists of an expanded matrix-product operation (24) on two sets of memory words, (13) to (16), representing two triangular matrices (2), such that one allows the result of the product of its opposite (expanded to a square matrix) by itself to be written and vice versa (2), in three phases called application (A), expansion (E) and reduction (R). The results are expressed by the binary connections (24) defined by the binary product between the rows and columns. The software devices are vectors (17) of sequences of hollow binary diagonal matrices (4) expanded with index words (13) for each dimension, returning positions in the software device (17). The process according to the invention is particularly suitable for intrinsic formal calculations (6), in computing and cognitive semantics.
Patent WO-2021111090-A1 (WO)
Inventor: BIDARD-MICHELOT FRÉDÉRIQUE
IPC: C12P19/14
Filed: 2020-12-04
Abstract: Provided is a fungus strain which has decreased viscosity and in which the ID 78713 (GEL3) gene has been disabled. The invention also relates to the various uses of said strain as well as to the genetic modification method.
Patent WO-2021205117-A1 (WO)
Title: Polymer composition for waterproof-breathable films
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08G69/40
Filed: 2021-04-07
Abstract: The invention relates to a composition consisting of: 75 to 98% by weight, relative to the weight of the composition, of at least one copolymer A containing polyamide blocks and polyether blocks; 2 to 15% by weight, relative to the weight of the composition, of at least one copolymer B comprising units derived from ethylene, from an alkyl (meth)acrylate and from a comonomer comprising at least one acid, anhydride or epoxide function; and 0 to 10% by weight, relative to the weight of the composition, of at least one additive. The polyether blocks of copolymer A comprise polyethylene glycol blocks. The invention further relates to a process for manufacturing a film and to said film.
Patent WO-2022023657-A1 (WO)
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D5/00
Filed: 2021-07-23
Abstract: The invention relates to a system (20) for aiding a driver (32) to get into and out of a vehicle (1), said system (20) comprising a steering device that includes: a steering column (3) having a longitudinal axis (AL) about which the steering column (3) can pivot, said steering column (3) being connected to a steering wheel (4); and a force feedback module (5) fastened to the steering column (3), said force feedback module (5) including a controller (22) capable of calculating a force and an actuator capable of applying said force to the steering column (3) so as to pivot the steering column (3) about the longitudinal axis (AL) and thereby move the steering column fastened to the steering wheel (4) into a predetermined position enabling a driver (32) to mount or dismount, and to immobilise the steering column (3) fastened to the steering wheel (4) in the predetermined position enabling a driver (32) to mount or dismount. The invention also relates to a vehicle (1) comprising said system (2) and to a method for aiding a driver (32) to get into and out of the vehicle (1).
Patent WO-2022049357-A1 (WO)
Title: Device and method for deactivating or destroying germs, bacteria and viruses
Inventor: BENOIT JEAN-PIERRE
IPC: A61L2/04
Filed: 2021-09-07
Abstract: The invention relates to a device for deactivating or destroying germs, bacteria, viruses, enveloped viruses, including COVID-19, contaminating the surfaces of at least one object to be treated, said device comprising a chamber designed to receive at least one object to be treated, heating means designed to heat the air present in the space defined by the chamber to a temperature at least equal to 65 degrees Celsius, at least one ventilator designed to set the heated air in motion, lamps emitting C-type ultraviolet rays in a range of wavelengths between 250 and 270 nanometres, reflection means designed to reflect the ultraviolet rays and the infrared rays, and means for controlling resistances and the lamps.
Patent WO-2022175608-A1 (WO)
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: B60W50/12
Filed: 2022-01-11
Abstract: Title of the invention: Methods and systems for estimating a probability of a hazardous event occurring which is linked to the traction of a motor vehicle
Method for evaluating a risk, at a point on a road segment to be travelled by a vehicle, of a hazardous event occurring, comprising the following steps - retrieving (21), when the vehicle is at a first distance from the point, a first item of data relating to the traction of the vehicle; - identifying (22), on the basis of the first item of data, a driving situation; - determining (23) a first probability of a hazardous event occurring which is associated with the driving situation, the first occurrence probability being associated with the first distance and assigned to the event; – determining a second probability of the event occurring, the second occurrence probability being associated with a second distance less than the first distance and assigned to the event; - calculating (25) a risk of the event occurring, which risk incorporates the first probability, the second probability and an error rate in the identification of the driving situation.
Patent WO-2022189759-A1 (WO)
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: C01B3/08
Filed: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage de dihydrogène, caractérisé en ce qu'il comprend une suspension d'éléments, sous la forme de particules d'hydrures d'un diamètre moyen compris entre 1 nm et 800 nm, suspendus dans un alliage d'au moins deux métaux alcalins, choisis parmi Na (sodium), K (potassium) et Li (lithium). L'invention concerne également un procédé de stockage de dihydrogène dans un système tel que décrit ci-dessus, un procédé de production de dihydrogène à partir d'un tel système ainsi qu'un dispositif de mise en oeuvre de ce dernier procédé.
Patent WO-2023025995-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'une session de recharge d'un vehicule electrifie pour determiner un etat de charge cible en fin de charge
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: B60L58/13
Filed: 2022-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'une session de recharge de batterie d'un véhicule électrifié dans lequel le procédé comporte la détermination d'un niveau d'état de charge cible commandant l'arrêt de la session de recharge. Selon l'invention, le procédé comporte en outre les étapes suivantes d'enregistrement (33) d'une quantité d'énergie rechargée (QER) lors d'une session de recharge, et de configuration (38) du niveau d'état de charge cible (SOCc) en fonction de ladite quantité d'énergie rechargée (QER). L'invention s'applique en particulier au véhicule automobile électrifié rechargeable à partir d'une borne de charge et permet de piloter la fin de recharge de manière personnalisée en fonction des usages et des habitudes de recharge de l'utilisateur.