baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076381-A1 (FR)
Title: Procede de gestion simultanee et multi-utilisateurs de donnees
Inventor: LEROUGE TOM
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion simultanée et multi-utilisateurs de données comportant les étapes suivantes : - sélection d'un ensemble de données à modifier dans une base de données, par un calculateur en attente, - lorsque l'ensemble de données sélectionné est en cours d'utilisation par un calculateur en opération, ○ création (54) d'une session de dialogue interactive entre et le calculateur en attente et le calculateur en opération, ○ sélection (56) d'un premier et d'un second sous ensembles de données par le calculateur en attente et par le calculateur en opération, ○ autorisation (58) d'accès en lecture et en écriture des données du premier sous-ensemble de données au calculateur en attente et en lecture uniquement au calculateur en opération, et autorisation d'accès en lecture et en écriture des données du second sous-ensemble de données au calculateur en opération et en lecture uniquement au calculateur en attente.
Patent FR-3071859-A1 (FR)
Title: Etrier forme de deux demi-etriers pourvus de bras males et de bras femelles emboitables
Inventor: BAUMER DAMIEN
IPC: E04G13/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: Etrier (10) de coffrage qui comporte : - un premier demi-étrier (11) ayant un bras (14) femelle sous forme d'une tubulure (17) terminée par une ouverture formant une mortaise (18) délimitée par un rebord (19), et - un deuxième demi-étrier (12) métallique ayant un bras (16) mâle qui comprend un tenon (21) complémentaire en section de la mortaise (18) et qui s'étend dans le prolongement de la tubulure (20) mâle en formant une saillie à partir d'un épaulement (22) qui, lorsque le bras (16) mâle est emboîté dans le bras (14) femelle, vient buter contre le rebord (19) de la mortaise (18).
Patent FR-3077703-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’alimentation de moyens de chauffage electrique d’un systeme, en fonction de la puissance electrique disponible et des besoins.
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un procédé (10-40), contrôle l'alimentation électrique d'un système comprenant un producteur d'énergie électrique couplé à un réseau de consommation électrique et à des moyens de chauffage électrique de puissances, et comprend une étape où on génère pour des moyens d'interruption, installés entre le producteur d'énergie électrique et les moyens de chauffage et pouvant être chacun placés selon une commande dans un premier état non passant ou un second état passant, des commandes en fonction de première et seconde valeurs définissant des besoins de puissance électrique pour le réseau et les moyens de chauffage, et d'une puissance électrique maximale pouvant être fournie. Une commande imposant le premier état est générée pour le moyen de chauffage ayant une priorité minimale parmi des priorités attribuées aux moyens de chauffage devant être utilisés, lorsque la somme des première et seconde valeurs est strictement supérieure à la puissance électrique maximale.
Patent FR-3080200-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion intelligent des objets connectes d’une ville ou d’un territoire comportant au moins un site equipe
Inventor: DU SAILLANT DU LUC JEAN-MARC
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention présente un système de gestion intelligent des objets connectés d'une ville ou d'un territoire comportant au moins un site équipé : - d'une pluralité d'objets connectés - Un calculateur local pour commander le traitement des données fournies par ledit moyen d'acquisition et délivrer un message numérique, et le traitement des messages provenant de ressources extérieures audit objet connecté et commander par ladite fonction en fonction d'un message numérique, - Un réseau de communication - Une plateforme de stockage et d'échange de toutes les toutes les données émises par tous lesdits objets connectés Ce système comporte un moteur d'inférence générant au moins un message calculé en fonction d'un message reçu d'un premier objet connecté et diffusé à une partie au moins des autres objets connectés, ledit message numérique étant traité par le calculateur local de chaque objet connecté récepteur pour commander au moins une fonction dudit objet connecté en fonction d'une base d'information structurée enregistrée dans une mémoire vive locale et dudit message numérique.
Patent FR-3080583-A1 (FR)
Title: Embase de montage a pivotement pour accoudoir de dossier de banquette dotee d’un element metallique d’ancrage anti-basculement.
Inventor: GRANDIN PAUL
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente invention concerne une embase de montage à pivotement pour accoudoir de dossier de banquette conformé pour être reçu en position escamotée dans un logement complémentaire ménagé dans la matelassure dudit dossier, ladite embase de montage comportant une platine (51) en tôle métallique comprenant une plaque (52) prévue pour s'étendre selon un plan moyen sensiblement parallèle à la partie inférieure de l'armature dudit dossier en y étant fixée rigidement, ainsi que deux chapes d'articulation latérales (53, 54) s'étendant perpendiculairement en saillie vers l'avant depuis les deux bords latéraux de ladite plaque (52) et comprenant des moyens d'articulation à pivotement dudit accoudoir ; caractérisée en ce qu'elle comporte également un élément métallique d'ancrage anti-basculement (66) lié rigidement à ladite plaque (52) et apte à permettre le crochetage d'une pince de verrouillage ménagée à l'extrémité d'une sangle reliée à la partie supérieure d'un siège enfant.
Patent FR-3081025-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour outillage de platrerie
Inventor: LIARD SYLVAIN
IPC: E04F21/16
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (1) pour outillage de plâtrerie, comprenant un embout de forme sphérique (11) présentant un rayon compris entre 11 et 13mm, comprenant en outre : -un manchon (12) solidaire de l'embout sphérique (11), le manchon comportant un alésage (120) ayant une ouverture au niveau d'une extrémité (123) du manchon (12) opposée à l'embout sphérique (11), ledit alésage (120) étant délimité au moins en partie par une face interne de guidage (121) ayant une forme troncônique de révolution : -s'étendant sur une longueur d'au moins 25 mm ; -présentant un demi angle au sommet compris entre 0,5 et 5° ; et -présentant un rayon d'au moins 11,5mm au niveau de son extrémité la plus proche de ladite extrémité (123) du manchon (12).
Patent FR-3081071-A1 (FR)
Title: Carte d'embarquement munie d'une etiquette rfid
Inventor: LENGLIN HERVE
IPC: G06K17/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention porte sur une carte d'embarquement (10) comportant une feuille (12) qui présente une première face (14) et une seconde face (16) opposée à la première face (14), caractérisée en ce que la feuille présente : une première partie (18) comprenant un dispositif de fixation (20) pour fixer la carte d'embarquement (10) à un support, une seconde partie (30) comprenant une étiquette RFID (32) comportant une mémoire (34) et une antenne (36).
Patent FR-3082439-A1 (FR)
Title: Reacteur pour le traitement par oxydation hydrothermale d'une matiere organique dans un milieu reactionnel
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J19/18
Filed: 2018-06-14
Abstract: Réacteur pour traiter par oxydation hydrothermale une matière organique dans un milieu réactionnel, qui comprend : - un organe de confinement logé dans une enceinte et définissant une zone de confinement et une zone périphérique ; - au moins une entrée d'un fluide oxydant dans la zone périphérique ; - un premier système de refroidissement, avec une boucle froide de circulation externe ayant une entrée et une sortie de fluide débouchant dans une première portion de la zone périphérique ; - un système de chauffage, avec une boucle chaude de circulation externe ayant une entrée et une sortie de fluide débouchant dans une deuxième portion de la zone périphérique ; -un canal avec une embouchure, pour introduire un fluide chargé contenant la matière organique dans la zone de confinement ; - un système d'agitation du canal ; - un deuxième système de refroidissement pour créer, dans le fluide chargé, un gradient de température le long du canal entre une température froide et la température de réaction ; chaque boucle de circulation étant équipée d'un circulateur et d'un échangeur thermique, et ayant comme caloporteur le fluide oxydant circulant dans la zone périphérique, un élément étant placé dans la zone périphérique pour séparer les boucles froide et chaude, tout en permettant un passage du fluide oxydant de la première portion vers la deuxième portion.
Patent FR-3083003-A1 (FR)
Title: Composant electronique discret comprenant un transistor
Inventor: CARCOUET SEBASTIEN
IPC: H01L29/70
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un composant électronique discret (400) comportant : une puce semiconductrice (110) comportant un transistor, la puce comportant une première métallisation de connexion à une première région de conduction du transistor ; et une carte de circuit imprimé (360) comportant des premier et deuxième plots de connexion disjoints, dans lequel : la puce (110) est montée sur la carte de circuit imprimé (360) de façon que la première métallisation de la puce soit en contact avec les premier et deuxième plots de connexion de la carte de circuit imprimé (360) ; et l'ensemble comprenant la puce semiconductrice (110) et la carte de circuit imprimé (360) est encapsulé dans un boîtier (390) en un matériau isolant laissant accessible des première (394) et deuxième (397) bornes de connexion du composant, connectées, à l'intérieur du boîtier, respectivement aux premier et deuxième plots de connexion de la carte de circuit imprimé (360).
Patent FR-3086340-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comprenant un dispositif d'apport de puissance
Inventor: YESILCIMEN HENRI
IPC: F02C7/32
Filed: 2018-09-21
Abstract: Turboréacteur double flux (10), comprenant une soufflante (20), un carter (30) disposé en aval de la soufflante (20) et séparant une veine primaire (12) d'une veine secondaire (14), un compresseur (60), une chambre de combustion (70) et une turbine (80) étant agencés dans la veine primaire (12), le turboréacteur comprenant une transmission différentielle (40, 50) couplée à la turbine (80), et un dispositif d'apport de puissance (90) configuré pour fournir une puissance additionnelle à celle fournie par la turbine (80) pour entraîner le compresseur (60).
Patent FR-3086246-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du groupe moto-propulseur d’un vehicule automobile
Inventor: MICHAUT SIMON
IPC: B60W10/04
Filed: 2018-09-25
Abstract: Procédé de gestion du groupe moto-propulseur (GMP) de véhicule automobile en réponse à un appui sur une commande d'accélérateur (20) par un conducteur du véhicule, le procédé comprenant une étape de calcul (E2) d'une valeur de couple de référence (C0) traduisant l'appui sur la commande d'accélérateur (20) et une étape de transmission (E5) d'une consigne (C1) au groupe moto-propulseur (GMP) en fonction de ladite valeur de couple de référence (CO), le procédé comprenant, avant l'étape de transmission (E5), si un appui est effectué sur une commande de frein (21) par le conducteur, une étape de mise en œuvre (E3) d'une limitation de la valeur de couple de référence (C0) à une valeur inférieure constituant la consigne (C1).
Patent FR-3088403-A1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d'obturation configurée pour être indexée en position
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16L55/105
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne (1) permettant de réaliser une obturation étanche, et inversement, une circulation fluidique dans une canalisation entre une conduite amont agencée en amont dudit obturateur en ligne (1) selon un sens de circulation fluidique et une conduite aval agencée en aval dudit obturateur en ligne (1) selon ledit sens de circulation fluidique. Par ailleurs, l'obturateur en ligne (1) comporte au moins un organe d'indexage (13, 13') et un organe de suivi (16) déporté latéralement par rapport à ladite plaque d'obturation (2) et étant configuré pour suivre les déplacements de ladite plaque d'obturation (2) mobile dans le plan (P) entre ladite position d'obturation et ladite position de circulation.
Patent FR-3091436-A1 (FR)
Title: Système de transmission de données à très haut débit
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne un système (100) de transmission de données comprenant un premier ensemble (3) de transmission de données et un second ensemble (5) de transmission de données comprenant des moyens (31, 37, 51, 510) pour établir entre eux des transmissions de données sans-fil à travers une paroi (1), le système comprenant des équipements complémentaires de transmission de données (31, 37, 51, 510) pour établir entre eux et à travers la paroi (1) des transmissions de données sans-fil, des interfaces (34, 56) d’alimentation en énergie comprenant des moyens de couplage par induction électromagnétique et des moyens (35, 36, 58, 59) de positionnement prédéterminé des ensembles (3, 5) de part et d’autre de la paroi. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091850-A1 (FR)
Title: Bateau de transport fluvial, à fond plat comportant des réserves de flottabilité gonflables
Inventor: KENNER BRUNO
IPC: B63B43/14
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention concerne un bateau de transport fluvial, à fond plat comportant des réserves de flottabilité gonflables constituées par au moins une paire de volumes gonflables bâbord et tribord. Lesdits volumes gonflables appariés sont reliés par un ou des moyen(s) d’équilibrage(s) de pression. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094609-A1 (FR)
Title: TApis chauffant dÉformable et conformable
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: H05B3/34
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un tapis chauffant (10) en silicone, ledit tapis (10) étant conformable et déformable et comportant une matrice (14) en matériau élastique dans laquelle est ménagée au moins une cavité (16) traversant la matrice (14) de part en part, ladite au moins une cavité (16) étant destinée à accueillir un filament résistif (18) connecté à une centrale de gestion de cycles de chauffage (12). Par ailleurs, ladite au moins une cavité (16) présente un tracé ondulant, chaque filament résistif (18) peut se mouvoir au sein de ladite au moins une cavité (16), et chaque filament résistif (18) présente une forme de zigzag ou de spirale. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097972-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour cartographier un environnement physique au moyen d’une grille d’occupation
Inventor: MARKIEWICZ PAWEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2019-06-28
Abstract: Le procédé comporte une étape de mesure d’une position potentielle (µ) d’un objet, à l’aide d’un capteur ;une étape d’identification d’un segment (S), représentant un intervalle de distribution de valeurs probables, associées à des valeurs de probabilité respectives, relatives à la position potentielle mesurée, le segment s’étendant selon l’une seule des deux dimensions du système de coordonnées du capteur ;et, le segment (S) pénétrant des cellules potentiellement occupées (ci), une étape d’évaluation d’une probabilité d’occupation de chaque cellule potentiellement occupée (ci) comportant : - une étape de détermination de caractéristiques d’une portion de segment (xi ), incluse dans ladite cellule potentiellement occupée (ci);- une étape de calcul de la probabilité d’occupation de ladite cellule potentiellement occupée en fonction de la portion de segment déterminée, et à l’aide de la fonction de densité de probabilité.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3095706-A1 (FR)
Title: Calcul d'agrégation agnostique de modèle de jonction dans des opérations de requête de base de données
Inventor: TABB LLOYD
IPC: G06F16/28
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un procédé de calcul d'une fonction d'agrégation agnostique de modèle de jonction comprend le chargement du code source et l'analyse du code source pour identifier différentes opérations de requête de base de données. En réponse à l'identification d'une fonction d'agrégation dans l'une des différentes opérations de requête de base de données dans laquelle des enregistrements de tables multiples sont jointes ensemble dans une jonction de table, une multiplicité de clés primaires sont récupérées, chacune correspondant à une table différente des tables multiples et également un objet de l'une des tables référencé par la fonction d’agrégation identifiée. L'existence d'une condition de sortance associée à la jonction de table est alors calculée.  A condition que l'existence d'une condition de sortance ne soit pas calculée, une implémentation non sensible à la sortance de la fonction globale est invoquée à l'égard de l'objet. Mais, dans le cas contraire, une implémentation sensible à la sortance, différente, de la fonction d'agrégation est invoquée à l'égard de l'objet.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091631-A1 (FR)
Title: Alternateur et redresseur associé
Inventor: CHEN WEI-JING
IPC: H02M7/217
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un alternateur et un redresseur (200) associé. Le redresseur (200) inclut un transistor (TDI) et un circuit de commande de grille (210). Une extrémité de commande du transistor (TDI) reçoit une tension de grille (VG). Le circuit de commande de grille (210) génère la tension de grille (VG) en fonction d’une différence de tension (VDS) entre tension d’entrée (VS) et tension redressée (VD). Le circuit de commande de grille (210) détecte un moment initial quand la différence de tension (VDS) est inférieure à une première tension seuil prédéfinie, fournit la tension de grille (VG) pour activer le transistor (TDI) durant une première période de temps, et règle la différence de tension (VDS) pour qu’elle soit égale à une première tension de référence. Le circuit de commande de grille (210) règle la différence de tension (VDS) pour qu’elle soit égale à une deuxième tension de référence par l’ajustement de la tension de grille (VG) durant une deuxième période de temps après la première période de temps. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100661-A1 (FR)
Title: Bloc-batterie équipé de moyens passifs de dissipation thermique
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H01M10/6554
Filed: 2019-09-06
Abstract: Le bloc-batterie (1) est équipé de moyens passifs de dissipation thermique et comprend une pluralité de cellules d’accumulation électrique (2) ayant chacune des première et deuxième surfaces de contact (2A, 2B) avec des polarités électriques distinctes. Conformément à l’invention, les moyens passifs de dissipation thermique comprennent un premier dissipateur thermique métallique (3A) et un deuxième dissipateur thermique métallique (3B) reliés directement (31A, 4A, 31B, 4B) respectivement aux premières surfaces de contact et aux deuxièmes surfaces de contact des cellules d’accumulation électrique, et les premier et deuxième dissipateurs thermiques métalliques remplissent aussi une fonction de bus-barres électriques pour le raccordement électrique des cellules d’accumulation électrique.     Fig.1
Patent FR-3100743-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’element de calage
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Dispositif (1) de production de produit de rembourrage comprenant un moyen de guidage de consommable, un moyen d’entraînement de consommable selon un axe d’entrainement (Y), un moyen de froissement de consommable, caractérisé en ce que le moyen de froissement est destiné à être alternativement, par un mouvement de va et vient, dans une position contraignant le consommable et une position de libération du consommable. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102456-A1 (FR)
Title: Taquet pour amarrage d’une embarcation et ensemble d’amarrage à taquet et cordage à butoir
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16G11/14
Filed: 2019-10-29
Abstract: « Taquet pour amarrage d’une embarcation et ensemble d’amarrage à taquet et cordage à butoir » Le taquet (1) destiné à l’amarrage d’une embarcation (6) à une extrémité lancée d’un cordage (2), comporte une base (17) surmontée d’un corps (10), la base (17) est destinée à être fixée sur un pont (3) de l’embarcation, le cordage (2) comportant un filin (20) et un butoir (21, 21’) constitué d’au moins une excroissance transversale, le taquet (1) comporte une partie d’engagement (11) attenante à la base (17) et comportant une ouverture de passage (12) d’une gorge (13) allongée dans le corps et ayant une hauteur permettant la progression longitudinale et la circulation transversale du filin (20) depuis l’ouverture et vers l’intérieur du corps, l’ouverture (12) ayant une forme en entonnoir, la gorge aboutissant dans une chambre (14) du corps (10), la chambre (14) ayant une dimension minimale supérieure à la hauteur minimale de la gorge (13), la dimension maximale de la chambre (14) étant inférieure à la dimension de l’excroissance formant le butoir (21, 21’) afin que le butoir (21, 21’) d’un cordage (2) circulant transversalement à travers le corps (10) puisse être bloqué contre une face latérale du corps (10) aussi bien lorsque le filin (20) est dans la gorge (13) que dans la chambre (14). Figure 1
Patent FR-3089180-A1 (FR)
Title: Panneau pour un habitacle de véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: La présente invention propose un panneau (100) pour une enceinte d’un véhicule. Le panneau (100) comprend un premier élément (10) pour supporter des articles sur ce dernier. En outre, le premier élément (10) peut pivoter et coulisser autour de et le long d’un axe longitudinal (40) du premier élément (10). Egalement, le premier élément (10) peut être verrouillé le long de ou autour de l’axe longitudinal (40) pour verrouiller le panneau (100) dans différentes orientations. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104558-A1 (FR)
Title: Système de convoyage
Inventor: TOURON BRUNO
IPC: B65G21/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Système de convoyage L’invention concerne un système de convoyage (10) comprenant châssis (20) présentant deux longerons (30, 30’) parallèles et des moyens (40) de convoyage de charges agencés entre les deux longerons (30, 30’), au moins un longeron (30) a une forme de profilé de section sensiblement en forme d’un C présentant une ouverture (O) vers l’extérieur par rapport au moyens (40) de convoyage. Ledit longeron (30) est agencé pour porter dans le profilé, sur tout ou partie de sa longueur, des câbles (50) électriques destinées à l’alimentation et/ou au contrôle dudit system de convoyage (10).      Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3104578-A1 (FR)
Title: Nouveaux monomeres sulfobetaine, procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: KIEFFER JOHANN
IPC: C08F26/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un nouveau monomère sulfobétaïne, et son procédé de préparation, avantageusement par réaction entre un composé vinyl-amine et un composé vinyl-acide sulfonique, préférentiellement en présence d’un agent solubilisant. La présente invention concerne également les (co)polymères obtenus à partir de ce nouveau type de monomère sulfobétaïne, et leur utilisation, par exemple comme floculant, dispersant, agent épaississant, agent absorbant ou agent réducteur de friction.
Patent FR-3104571-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO pour production de paratolualdéhyde
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C47/542
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes adaptée pour traiter une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) ; une unité d’isomérisation (11) adaptée pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers un train de fractionnement (4-6) ; une section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter une coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et extraire un effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde.
    Figure 1 à publier