baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983685-A1 (FR)
Title: Gant permettant l'actionnement d'un dispositif tactile de type capacitif
Inventor: BORREAU SYLVAIN
IPC: A41D19/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un gant présentant une partie de recouvrement de la paume d'un porteur et au moins un logement (1) de recouvrement d'au moins un doigt dudit porteur, au moins un logement (1) présentant une doublure intérieure (2) dans laquelle le doigt est destiné à être disposé, un insert (3) entourant ladite doublure et une coque extérieure (4) entourant ledit insert, ledit logement présentant en outre une pièce de montage de l'insert entre lesdites doublure et coque, ladite pièce présentant un bord proximal associé à la doublure (2) et un bord distal associé à la coque (4), l'insert (3) étant associé à ladite pièce entre ses bords proximal et distal, ladite pièce présentant une extension proximale (12) qui s'étend à l'intérieur de la doublure (2) et une extension distale (13) disposée contre une portée extérieure de la coque (4), ladite pièce étant agencée pour assurer une conduction électrique entre les extensions (12, 13) afin de permettre l'actionnement d'un dispositif tactile de type capacitif par mise en contact sur lui de l'extension distale (13) par l'intermédiaire du doigt en contact avec l'extension proximale (12).
Patent FR-2984056-A1 (FR)
Title: Impedance adaptation device for adapting impedance of connection circuit to e.g. very high speed digital subscriber line network, has disconnection unit to disconnect termination impedance module when high-flow modem is connected to plug
Inventor: MARIOTTE HUBERT
IPC: H04M1/738
Filed: 2011-12-13
Abstract: The device (1A) has a termination impedance module (1000) connected to a connection circuit (200) by a plug (15) when a high flow modem (M) is not connected to the plug. A mechanical disconnection unit disconnects the module when the modem is connected to a plug. The disconnection unit includes a female plug (T) and movable bars actuated by push of a male plug when the male plug is inserted in the female plug. The disconnection unit includes a female connector e.g. RJ31x and RJ45female connector, including the female plug and the movable bars.
Patent FR-2987958-A1 (FR)
Title: Asynchronous circuit e.g. demultiplexing circuit, has blocking circuit receiving derived signal in input and configured to prevent propagation of data output and acknowledgment signal when branch end signals are in different logical states
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: H03K5/22
Filed: 2012-03-06
Abstract: The circuit has a fork (F) with two branches (B0, B1), where each branch is connected to logic gates, so that the logic gates receive a branch end signal from terminals (X0, X1) in input. Derivation circuits (2a, 2b) derive the branch end signal at each logic gate to form derived signals (X0', X1'). A blocking circuit includes muller doors (G0, G1) and receives the derived signal in input. The blocking circuit is configured to prevent propagation of data output signals (S0, S1) and acknowledgment signal (Eack) when the branch end signals are in different logical states. An independent claim is also included for a method for reducing sensitivity to delays of an asynchronous circuit.
Patent FR-2988485-A1 (FR)
Title: Procede et recepteur pour une commutation d'antennes gnss sur un porteur tournant
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: G01S19/21
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention concerne un récepteur GNSS multi-antennes, comprenant : - un module radiofréquence (RF1-RFn) associé à chaque antenne (A1-An ); - un canal de traitement numérique (C -C ) associé à chaque satellite et à chaque porteuse du signal satellite, comportant : o un module (1) d'acquisition et de poursuite du signal satellite ; o des moyens de calcul (6) de la direction du satellite dans le repère de chaque antenne, et o un estimateur (7) du gain de chaque antenne dans la direction du satellite pour la porteuse considérée, caractérisé en ce que : - chaque module radiofréquence (RF1-RFn) mesure la puissance reçue par chaque antenne pour chaque porteuse; - chaque canal de traitement (C -C ) comporte une logique de commutation (3) configurée pour : o calculer, pour chaque antenne, un pseudo ratio signal à bruit correspondant à la différence entre : * le gain estimé de l'antenne dans la direction du satellite pour la porteuse considérée, et * la mesure de puissance reçue par l'antenne pour la porteuse considérée.
Patent FR-2982916-A1 (FR)
Title: Device for compressing air for bicycle, has compression chamber connected to another compression chamber so as to transfer compressed air from former compression chamber to latter compression chamber during compression of latter chamber
Inventor: AGHILONE MARCELLO
IPC: B62K3/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: The device (1) has a compression unit connected to a cartridge that stores compressed air. An engagement unit is engaged with pedals. Compression chambers (8, 9) are equipped with pistons (80, 90). The engagement unit is connected to each piston, and causes translation stroke of the pistons so as to set the respective compression chambers. One of the compression chambers is connected to the other compression chamber so as to transfer the compressed air from the former compression chamber to the latter compression chamber during compression of the latter compression chamber.
Patent FR-2975858-A1 (FR)
Inventor: NISHIKAWA KEIZO
IPC: H04R17/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The warning speaker has a speaker unit for outputting a warning tone with a fixed frequency band. The speaker unit has a diaphragm, which is driven by a piezoelectric effect. A housing is provided for retaining the speaker unit. The housing has sound holes (231) and a hollow space. The sound holes output sound waves at an outer space, where the sound waves are produced in the speaker unit. The hollow space is defined between the diaphragm and the sound hole. The diaphragm is made of metal and aluminum.
Patent FR-2991483-A1 (FR)
Title: System for monitoring energy performance of building, has human-computer interface, where comparison between data and reference operation instructions and/or objective of energy consumption or production is displayed via interface
Inventor: PARISOT GUILLAUME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2012-06-04
Abstract: The system (20) has a set of sensors (11b), and a data processing unit (21) that is connected to a technical network (10) of a building (1). The data processing unit is connected to a data storage unit (22) and a human-computer interface (23). The data processing unit is arranged to recover data output from the technical network and to store the data in the storage unit. A comparison between the data and a set of reference operation instructions of the building and/or an objective of energy consumption or production is displayed via the interface.
Patent FR-2977934-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner le chemin probable d'un vehicule
Inventor: BALKEMA JAN WIETSE
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-07-09
Abstract: Procédé pour déterminer un chemin probable d'un véhicule avec au moins un module, selon lequel on détermine le chemin initial le plus probable (MPP) en tenant compte des données de probabilité de conduite déduites d'une carte routière et pour corriger le chemin initial le plus probable (MPP), on utilise des données supplémentaires. Un premier module (6) établit le chemin initial probable (10) et en s'appuyant sur celui-ci, il établit un horizon (2D), et on fournit un second module (7) pour corriger le chemin initial probable (10) avec des données de probabilité de trajet qui ont été déduites jusqu'alors du comportement de conduite d'au moins un véhicule.
Patent FR-2995143-A1 (FR)
Title: Formulation d'une couche active aux performances ameliorees
Inventor: TARD JULIEN
IPC: H01M4/60
Filed: 2012-09-06
Abstract: Cette couche active pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons (PEMFC) comprend au moins deux ionomères perfluorosulfonés.
Patent FR-2998949-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage de moteur diesel
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F02P19/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: Bougie de préchauffage comportant un corps tubulaire (1) dont une extrémité (11) se termine par un crayon chauffant en céramique (2) et l'autre extrémité (12) porte un embout de connexion (3). La cartouche chauffante (22) est reliée à l'électrode (5) traversant le corps tubulaire (1) par un fil de connexion (4) ayant un segment intermédiaire (42) en surlongueur entre les points de fixation du fil de connexion à la cartouche chauffante (22) et à l'électrode (5). Un organe de centrage (6) positionne le fil de connexion et l'électrode dans le corps (1). L'électrode (5) est en outre sertie dans le corps (1) par le point de sertissage (14) par l'intermédiaire d'un manchon isolant (7) sur la surface moletée (53). L'embout de connexion (3) est en outre isolé du corps (1) par le manchon (8).
Patent FR-2999861-A1 (FR)
Title: Ensemble de chauffage pour une vanne thermostatique et procede de fabrication correspondant, ainsi que vanne thermostatique comportant un tel ensemble
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: F16K31/64
Filed: 2012-12-14
Abstract: Cet ensemble de chauffage comporte un tube thermoconducteur (42), à plonger dans une matière thermodilatable d'un élément thermostatique d'une vanne, une résistance électrique de chauffage disposée à l'intérieur du tube et depuis laquelle s'étendent des fils de conduction électrique (62), et un boîtier monobloc (1) en une matière plastique, à travers lequel circule le fluide à réguler par la vanne et qui est solidaire par surmoulage d'une partie longitudinale terminale (44) du tube. Afin de rendre le moulage du boîtier surmoulé simple et économique à réaliser, tout en étant facile à adapter à divers géométries d'ensemble de chauffage, l'invention prévoit qu'une armature (7) de support des fils à l'extérieur du tube, qui est distincte du boîtier, et à laquelle le boîtier est solidarisé par surmoulage, permet, avant moulage du boîtier, d'être rapportée fixement à la partie terminale du tube et de supporter les fils à l'extérieur du tube, ces fils étant rapportés extérieurement sur l'armature, et, lors du moulage du boîtier, de maintenir en place les fils pendant que la matière plastique du boîtier enrobe ces fils, l'armature et la partie terminale du tube.
Patent FR-3010571-A1 (FR)
Title: Authentification d'un utilisateur muni d'un appareil mobile aupres d'un vehicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de pré authentification d'un utilisateur auprès d'un véhicule en vue d'opérer l'accès de l'utilisateur au véhicule lors de l'actionnement d'une poignée disposée sur un ouvrant dudit véhicule, ledit utilisateur étant muni d'un appareil mobile, ledit véhicule et ledit appareil mobile comportant chacun une interface de communication sans fil selon le protocole BLE; chacune desdites interfaces étant initialement dans l'état « advertising » dans lequel chacune desdites interfaces émet selon une période d'émission de base; ledit procédé comportant : - des étapes de mise en relation selon le protocole BLE des dites interfaces - des étapes d'identification et d'authentification de l'appareil mobile par le véhicule ; - une étape dans laquelle, le véhicule stocke les données d'identité de l'appareil mobile si les étapes d'identification et d'authentification ont abouti; - une étape suivante dans laquelle lorsque la poignée de l'ouvrant du véhicule est actionnée, l'interface du véhicule passe de l'état « advertising » à l'état « scanning » ; - une dixième étape dans laquelle, l'interface dans l'état « scanning » valide la présence de l'interface de l'appareil mobile dans l'état « advertising ».
Patent FR-3000382-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une base savon et plusieurs polysaccharides
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/36
Filed: 2013-01-03
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - au moins un acide gras neutralisé par une base minérale ou un sel d'acide gras, - de la gomme de xanthane, - au moins un polysaccharide, et - au moins une charge minérale ou organique.
Patent FR-3002372-A1 (FR)
Title: Female part for electrically connecting electric vehicle to charging terminal, has pivoting part for opening guiding cone when vehicle is stopped, and reinforcement unit for reinforcing cone and connected with cone when vehicle is stopped
Inventor: BERNARD ALAIN
IPC: B60R16/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: The part has a device connector (2) designed interdependent of a frame, and a guiding cone (10) comprising a small end centered on the connector. A pivoting part (20) is pivotally mounted around the guiding cone, and closes the guiding cone in a position when a vehicle runs, where the pivoting part opens the guiding cone when the vehicle is stopped. A temporary reinforcement unit for reinforcing the guiding cone is operationally connected with the guiding cone when the vehicle is stopped. The pivoting part has arms (25) placed on respective sides of the guiding cone.
Patent FR-3003807-A1 (FR)
Title: Rechauffeur electrique pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B01D69/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un réchauffeur électrique (1) de circuit de chauffage de véhicule automobile, comprenant un carter (2) délimitant un espace interne renfermant des composants électroniques de pilotage et/ou de puissance. Selon l'invention, ce carter (2) comporte une membrane (12) en tissu de type imperméable et respirant qui est interposée entre son espace interne et l'environnement externe, de façon à permettre l'évacuation à travers cette membrane (12) d'humidité contenue dans l'espace interne vers l'extérieur tout en interdisant l'admission d'humidité depuis extérieur vers l'espace interne.
Patent FR-3005593-A1 (FR)
Title: Fil abrasif de sciage
Inventor: LY MICHEL
IPC: B24D3/34
Filed: 2013-05-14
Abstract: Fil abrasif comprenant une âme en acier et un revêtement comprenant un liant et des particules abrasives, ledit liant étant constitué d'au moins une couche en alliage de fer contenant, en poids par rapport au poids du liant : - entre 0 et 3% d'oxygène, avantageusement entre 0 et 2% ; et - entre 0.3% et 9% d'au moins un élément choisi dans le groupe comprenant le carbone, le bore et le phosphore.
Patent FR-3011061-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide et procede de montage d'un chapeau sur un tel dispositif
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2013-09-26
Abstract: Dispositif de stockage de fluide comprenant un récipient (1) comportant un robinet (2) et un chapeau (3), le dispositif comportant une bague (4) de montage fendue, c'est-à-dire présentant une ouverture (14) unique sur sa circonférence prévue pour sa mise en place ou son retrait relativement au récipient (1), l'ouverture (14) de la bague (4) étant prévue pour former, lors d'une mise en place ou d'un retrait de la bague (4), un passage pour une portion ou une section du récipient ou d'un organe monté sur le récipient, le chapeau (3) comprend, en position démontée, au moins deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre, en position montée lesdites parties du chapeau (3) étant solidarisées et enserrant la bague (4) sur le récipient (1), la bague (4) de montage étant constituée de matériau plastique moulé ou injectée et l'ouverture de la bague (14) de montage étant obtenue par le retrait d'une portion (24) sécable de la bague (14) moulée ou injectée en même temps que le reste de la bague (4).
Patent FR-3012254-A1 (FR)
Title: Machoire elastique de pincement d'un couteau, porte-fusible et procede d'assemblage d'une machoire elastique
Inventor: CANAULT JEAN
IPC: H01H85/20
Filed: 2013-10-23
Abstract: Cette mâchoire élastique (10) assure le pincement d'un couteau appartenant à un fusible à couteaux. Elle comprend une pince conductrice (16) de réception du couteau, un ressort (18), qui est conçu pour être assemblé avec la pince afin d'exercer un effort élastique de pincement, et un plastron isolant (14), qui est adapté pour être fixé sur la pince et qui est apte à verrouiller l'assemblage du ressort avec la pince. La pince est pourvue d'encoches (20, 22) de positionnement du ressort (18) autour de la pince (16).
Patent FR-3015983-A1 (FR)
Title: Article auto-adhesif supporte sur mousse
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: G09F3/04
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un article auto-adhésif comprenant une couche support de type mousse ou analogue et une couche adhésive obtenue par réticulation d'une composition adhésive. La présente invention concerne également un mélange d'au moins deux polymères susceptible d'être utilisé pour la fabrication de l'article auto-adhésif ainsi qu'une composition adhésive comprenant ledit mélange d'au moins deux polymères selon l'invention.
Patent FR-2997928-A1 (FR)
Title: Machine de distribution d'objets avec alimentation en vrac
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B65B35/10
Filed: 2013-12-30
Abstract: Machine de distribution d'objets avec alimentation en vrac, comprenant une trémie d'alimentation (2), un dispositif de transport (4) destiné à recevoir des objets en vrac dans une région d'entrée, un dispositif de transfert (3) des objets de la trémie (2) au dispositif de transport (4), un système de vision (5) à une région de vision en aval de la région d'entrée et déterminant la position de chaque objet, un robot de transfert (6) à une région de saisie en aval de la région de vision et apte à saisir chaque objet et à le placer sur un convoyeur de sortie (7), caractérisée par le fait que le dispositif de transport d'objets est un carrousel (4) définissant un circuit fermé.
Patent FR-3026675-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une piece monolithique composite thermostructurale a double paroi et piece obtenue
Inventor: BOUCHEZ MARC
IPC: B32B7/08
Filed: 2014-10-02
Abstract: - Procédé pour la réalisation d'une pièce monolithique composite thermostructurale à double paroi et pièce obtenue. - On fabrique une préforme fibreuse (1) pourvue d'une structure sandwich comportant une âme souple intermédiaire (4) et deux armatures fibreuses externes (2, 3), respectivement disposées sur des faces externes opposées de ladite âme souple (4) et assemblées par des tronçons de fil (8, 9) traversant ces armatures fibreuses (2, 3), cette préforme (1) étant imprégnée de résine, puis on durcit ladite préforme et on élimine ladite âme (4), de préférence par une pré-densification avec une infiltration par voie gazeuse, et on réalise ensuite une densification de la structure ainsi obtenue avec infiltration par voie liquide.
Patent FR-3027413-A1 (FR)
Title: Lunettes nocturnes
Inventor: GIRARD EDOUARD
IPC: G02C9/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: Lunette nocturne est une lunette pour mieux voir la nuit. Elle concerne surtout les conducteurs de véhicules et tous ceux qui voient mal la nuit. Elle comporte une visière surélevée au-dessus des yeux du porteur de la lunette. Elle est en polycarbonate polarisant, inclinée elle filtre automatiquement les reflets des lumières en provenance de la route. La visière augmente l'éfficacité des verres spécifiques de la lunette. L'invention concerne l'industrie des lunettes et des accessoires de conduite de l'automobile.
Patent FR-3015317-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine pour turbomachine d'aeronef, presentant des orifices de prehension pour machine d'usinage, et machine polyvalente d'usinage par electroerosion de secteur d'anneau
Inventor: GIARDINI BRUNO
IPC: F01D11/12
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne un secteur d'anneau (18a) de turbine pour turbomachine d'aéronef, ainsi qu'une machine (80) d'usinage par électroérosion de secteur d'anneau. Le secteur d'anneau (18a) comprend un organe abradable et un élément de support auquel est fixé l'organe abradable. Selon l'invention, le secteur d'anneau comprend un ou plusieurs orifices de préhension (40) débouchant sur une surface radialement externe d'un corps central de l'élément de support. La machine (80) d'usinage comprend au moins deux ensembles d'usinage (110, 120, 130, 140, 150) choisis parmi des ensembles d'électro-usinage de rainure (130), d'encoche (140), d'ouverture (150), de mise à longueur (110) ou d'élément abradable (120). La machine (80) d'usinage comporte également un dispositif de préhension (70) du secteur d'anneau (18a) au moyen des orifices de préhension (40). Le dispositif de préhension (70) est configuré pour déplacer le secteur d'anneau (18a) d'un ensemble d'électro-usinage (110, 120, 130, 140, 150) à l'autre.
Patent FR-3016799-A1 (FR)
Title: Fixation a verrouillage automatique de ski telemark, ski de randonnee ou ski de fond
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Fixation de ski (1) pour la fixation d'une chaussure de ski (5) comportant une semelle avant (11) et un talon (12), ladite fixation de ski (1) comprenant - un élément de retenue avant (2), apte à coopérer avec la semelle avant (11) de la chaussure (5), - un élément de retenue arrière (3) apte à coopérer avec une saillie (46) de la partie arrière (15) de la semelle avant (11) et/ou avec la semelle arrière (13) de la chaussure (5), ledit élément de retenue arrière (3) étant apte à pivoter, en relevant ou abaissant sa partie arrière, dans le plan vertical autour d'un axe (qui peut être un axe matériel ou virtuel) horizontal orthogonal à la direction du ski entre une position dite haute (ou « position de repos ») et une position dite basse (ou « positon engagée »), - un élément tendeur (35) qui agit entre l'élément de retenue arrière (2) et le ski et/ou l'élément de retenu avant (2), apte à assurer la mise en tension de la chaussure (5) sur la fixation (1) et à permettre au talon (12) d'être librement soulevé, • ladite fixation (1) étant caractérisée en ce que qu'elle comprend en plus - une biellette tendeur (6) placée sous l'étrier de retenue arrière (7) et reliée à dernier, de manière à permettre audit étrier de retenue arrière (7) de pivoter dans le plan vertical autour d'un axe horizontal orthogonal à la direction du ski, - une butée d'escamotage (16) placée sur le ski ou l'élément de retenu avant (2), apte à coopérer avec la biellette tendeur (6), de manière à permettre à l'étrier de retenue arrière (7) de reculer, en tendant ledit élément tendeur (35), lorsque le talon (12) de la chaussure (5) exerce sur l'étrier de retenue arrière (7) se trouvant en position de repos une pression dirigée vers le bas.
Patent FR-3026786-A1 (FR)
Title: Flasque de fermeture d'un carter d'echappement
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un flasque de fermeture d'un carter d'échappement d'un turbomoteur, le flasque (240) comprenant un disque (40) à fixer au carter d'échappement, au moins le long d'une circonférence intermédiaire entre le centre et la périphérie dudit disque, à travers des premiers orifices de passage de premiers moyens de fixation. Le flasque comprend en outre une couronne (44) fixée au disque et comportant des seconds orifices sensiblement coaxiaux avec les premiers orifices du disque, pour un passage à travers eux desdits premiers moyens de fixation.
Patent FR-3031449-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour personne
Inventor: FERENOL PIERRE MARIE
IPC: A61G5/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: Le dispositif de transport (1) pour personne comporte une ossature (2) équipée, d'une roue (3) centrale, et d'un siège (4) fixé au-dessus de la roue (3) et prévu pour recevoir la personne. Il comporte, en outre, un berceau de roue (37) monté avec capacité d'articulation sur l'ossature, de sorte que le berceau de roue (37) puisse basculer autour d'un axe de pivotement (26) entre une position dynamique de roulage pour le dispositif de transport (1) et une position statique d'appui au sol pour la montée et descente de la personne, basculement au cours duquel le dispositif de transport (1) est déplacé vers l'avant ou vers l'arrière par rapport à la roue (3) qui reste en contact.