baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038466-B1 (FR)
Title: Dispositif encastrable a montage rapide sans outil
Inventor: SCHUMANN JEAN MARIE
IPC: H02G3/08
Filed: 2015-07-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1, 2, 3) encastrable à travers une paroi (19) présentant un côté extérieur et un côté intérieur. Ce dispositif comprend : - une cloche (1) à encastrer dotée d'une une collerette (5); des moyens de fixation (9) disposés dans des ouvertures (6) de la cloche, - un appareil (3) destiné à être inséré dans la cloche (1), cet appareil comportant : - des moyens de serrage (21) conçus pour coopérer avec des moyens de retenue (27) réalisés dans la cloche (1), et - des moyens de guidage (20), - une plaque de finition (2) utilisée comme outil de serrage doté d'au moins une languette (22) conçue pour s'insérer dans les moyens de guidage (20) selon une première position d'insertion, la cloche (1) comprenant une première butée (26) pour stopper la languette (22) dans cette première position d'insertion, - un réceptacle (29) réalisé dans la cloche (1) pour recevoir et maintenir la languette (22) après une rotation de la plaque emmenant la languette face au réceptacle et une translation de la plaque vers une seconde position d'insertion, les moyens de serrage (21) coopérant avec les moyens de retenue(27).
Patent FR-3066333-B1 (FR)
Title: Rotor a poles vrilles pour machine electrique tournante synchrone.
Inventor: MISSOUM RACHID
IPC: H02K19/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un rotor bobiné à pôles saillants vrillés comprenant des sous-paquets (2,3) de tôles empilés axialement, chaque tôle présentant une alternance de bras (100) et d'encoches (110) agencés radialement, de manière à définir une pluralité de pôles alternés, formés à partir d'une pluralité de bobines d'excitation enroulées autour des bras respectifs entre deux encoches consécutives, chaque bras étant aligné sur un axe radial médian (Z) d'un pôle correspondant et étant prolongé d'une tête de pôle (101) comportant une base (102) et une surface convexe (103) reliée à ladite base par des première et deuxième bordure latérale (103a,103b), lesdites surfaces convexes desdites têtes de pôle des sous-paquets de tôles respectifs étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres le long de l'empilement, et lesdites première et deuxième bordures latérales des têtes de pôles présentant une épaisseur (C,D) variable pour des sous-paquets de tôles adjacents le long de l'empilement.
Patent FR-3068277-B1 (FR)
Title: Materiau composite constitue de fibres tissees pre-impregnees
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B29C70/42
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un matériau de fibres tissées pré-imprégnées et une pièce en matériau à fibres tissées pré-imprégnées réalisée à partir ce de matériau. Selon l'invention, le matériau de fibres tissées pré-imprégnées se présente sous la forme de matelas fibreux (2) comprenant au moins une couche de plusieurs morceaux de tissus (3) fibreux pré-imprégnés de résine. Les morceaux de tissus (3) sont positionnés parallèlement au plan (X, Y) du matelas fibreux (2) et orientés selon différentes directions dans ce plan (X, Y).
Patent FR-3069084-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'utilisation d'une energie renouvelable disponible
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G06Q10/04
Filed: 2017-07-12
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de l'utilisation d'une énergie renouvelable disponible, en vue notamment de l'optimisation de l'auto-consommation d'un excédent de production d'énergie électrique à base d'une énergie renouvelable, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : 1) Réalisation d'une estimation à un horizon de temps déterminé, de la production d'énergie électrique renouvelable, par exemple photovoltaïque, en utilisant un modèle de simulation de l'installation de production d'énergie électrique renouvelable, par exemple photovoltaïque, d'une part et des prévisions météorologiques d'autre part, 2) Réalisation d'une estimation à l'horizon de temps déterminé de la consommation des usages hors charge pilotée par auto-apprentissage à partir d'un historique glissant de consommation, 3) Réalisation d'une estimation du temps de fonctionnement de la charge pilotée à partir d'un historique glissant de consommation d'électricité, et de prévisions de la température extérieure à l'horizon de temps déterminé, et le cas échéant d'un modèle de Coefficient de Performance (COP), 4) Calcul dynamique des critères d'activation de la charge pour minimiser le soutirage sur le réseau d'alimentation électrique et maximiser l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque.
Patent FR-3070892-B1 (FR)
Title: Systeme d’indexation d’une piece
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: F16B35/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un système d'indexation (1) d'une première pièce (17) destinée à être fixée à une deuxième pièce (19), caractérisé en ce qu'il comprend une vis d'indexation (3) et un dispositif de fixation de ladite vis (3), ladite vis d'indexation (3) comprenant une tête (13) pour indexer la position de la première pièce (17) et une tige (15) destinée à être passée au travers de la deuxième pièce (19), ledit dispositif de fixation comprenant un écrou (5) enfermé dans une cage (7) destinée à être fixée à ladite deuxième pièce (19) et présentant des dimensions supérieures à celles dudit écrou (5) de sorte que ce dernier puisse être déplacé dans ladite cage (7) selon au moins une direction.
Patent FR-3071355-B1 (FR)
Title: Cellule-memoire eeprom compacte
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/115
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-08-30
Abstract: Le circuit intégré de mémoire EEPROM comporte des cellules-mémoires (CEL) arrangées dans un plan-mémoire (PM) et comportant un transistor d'accès (TA) en série avec un transistor d'état (TE), chaque transistor d'accès (TA) étant couplé sur sa région de source à la ligne de source (SL) correspondante, et chaque transistor d'état (TE) étant couplé sur sa région de drain (TEd) à la ligne de bit (BL) correspondante. La grille flottante de chaque transistor d'état (TE) reposant sur une couche diélectrique (OX) ayant une première partie d'une première épaisseur (el), et une deuxième partie (TN) d'une deuxième épaisseur (e2) inférieure à la première épaisseur (el), dans lequel la deuxième partie (TN) est située du côté de la source (TEs) du transistor d'état.
Patent FR-3073039-B1 (FR)
Title: Plaque d'isolant electrique a reliefs de reception d'une electrode et de corps de chauffe pour module de chauffage de dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une plaque (28) d'isolant électrique pour module de chauffage (12) de dispositif de chauffage (10) pour véhicule automobile, comprenant au moins un relief (32 ; 36, 38) délimitant un logement de réception d'au moins l'un parmi une électrode (26) dudit module de chauffage (12) et un corps de chauffe (24) dudit module de chauffage (12). L'invention vise aussi un module de chauffage (12) comprenant une telle plaque (28) d'isolant électrique et un dispositif de chauffage comprenant une pluralité de tels modules de chauffage (12).
Patent FR-3076176-B1 (FR)
Title: Chargeur a haute tension embarque dans un vehicule automobile electrique ou hybride integrant un dispositif de filtrage capacitif
Inventor: BEUCHER CHRISTOPHE
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Chargeur à haute tension embarqué dans un véhicule automobile électrique ou hybride comprenant un carter d'électronique de puissance (12) comprenant une pluralité de modules d'électronique de puissance (14, 16, 18, 20, 22), au moins un connecteur (26) 12V relié par au moins un signal 12V (24) au moins à un des modules d'électronique de puissance. Le chargeur à haute tension comprend un dispositif de filtrage capacitif disposé en amont du connecteur (26) 12V dans l'épaisseur du carter d'électronique de puissance (12).
Patent FR-3069909-B1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage et d'hybridation d'energies renouvelables pour le chauffage des batiments
Inventor: STECLEBOUT THIERRY
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-08-07
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une installation solaire thermique dont la performance est amplifiée par un dispositif hydraulique de découpage du circuit primaire pour réaliser le circuit secondaire auquel est ajouté la puissance calorifique d'une installation de production électrique renouvelable. Le dispositif de découpage hydraulique est constitué de deux vases de découplage (8) et (9) reliés entre eux. Sur l'une des deux liaisons est intercalée une vanne d'arrêt pilotée (V17). Dans le premier vase (8) est intégrée une résistance électrique thermique (R12) assurant la mise hors gel du fluide caloporteur qui peut alors être de l'eau claire. Dans le second vase (9) est intégrée une résistance électrique thermique (R13) assurant le complément d'énergie nécessaire à l'installation de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire. Le dispositif selon l'invention concerne plus particulièrement le conditionnement thermique des bâtiments et la production d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3078063-B1 (FR)
Title: Dispositif de degazage pour un ensemble de pompage de carburant
Inventor: BIZIEN FRANCK
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégazage (1) pour un ensemble de pompage de carburant d'un appareil de distribution comportant: - une enceinte de dégazage (6) alimentée en un mélange carburant liquide /gaz délivré en sortie d'une pompe (4) et comprenant une conduite axiale (8) pour évacuer une fraction de carburant enrichie en gaz, et - des moyens de contrôle (11) connectés à la conduite axiale (8) pour permettre de faire varier le débit de la fraction enrichie en gaz prélevée par cette conduite en fonction de sa teneur en gaz, les moyens de contrôle (11) comprenant un piston (15) muni d'un diaphragme (16) en communication fluidique avec une ouverture axiale (13) reliée à la conduite axiale (8). Selon l'invention, les moyens de contrôle (11) comprennent des moyens de guidage (18) permettant de guider le piston (15) en translation suivant une direction axiale (X) entre une position d'ouverture et une position de fermeture .
Patent FR-3076430-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage sans contact
Inventor: MARTEL FRANCK
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le dispositif déformable de chauffage uniforme sans contact d'une pièce dont la surface peut être plane ou courbe de faible ou de forte épaisseur, comprend au moins un groupe d'ampoules à diode électroluminescente de type LED (4), des moyens d'alimentation, de contrôle et de synchronisation d'au moins une ampoule de type LED (4) appartenant au groupe sur une même consigne de température afin de chauffer par rayonnement ou conduction la surface de la pièce, des moyens de mesure de la température de chaque ampoule à LED (4) et de la surface de la pièce à chauffer, des moyens de dissipation de la chaleur (5) provenant des d'ampoules pour refroidir le groupe, et des moyens de fixation (3) dudit dispositif de chauffage sur la surface à chauffer.
Patent FR-3079148-B1 (FR)
Title: Balle de tennis fonctionnalisee et procede de fabrication d'une telle balle
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: A63B43/00
Filed: 2018-03-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Structure à coque déformable, en particulier une balle de tennis, la coque ayant une paroi externe et une paroi interne définissant un volume interne creux, la coque étant revêtue d'au moins une couche en matériau métallique (1, 11, 21) ou en carbone pour permettre la détection de la balle par un système radar.
Patent FR-3081244-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres
Inventor: GOUBALAN SEGBEDJI
IPC: G06K9/46
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de reconnaissance de caractères dans une image d'un document comprenant au moins un champ alphanumérique, le procédé comprenant les étapes de : - renforcer un contraste de l'image pour faire ressortir les caractères présents dans l'image ; - détecter des contours d'objets présents dans l'image pour créer un masque faisant ressortir les caractères ; - segmenter l'image en utilisant un arbre à composantes connexes et en lui appliquant le masque de manière à extraire de l'image les caractères ; - effectuer une reconnaissance de caractères sur les objets extraits. Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3086076-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'effort pour un mini-manche actif
Inventor: LAWNICZAK REMI-LOUIS
IPC: G05G9/047
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'effort pour manche de pilotage d'aéronef, le dispositif comprenant : - un joint mécanique (2) configuré pour recevoir un levier (1) de manche de pilotage d'aéronef et mobile en rotation autour d'un axe de roulis (X) et autour d'un axe de tangage (Y), - un frein rhéologique (5a) adapté pour exercer un retour d'effort sur l'axe de roulis ou sur l'axe de tangage, le frein comprenant deux pièces en regard l'une de l'autre et adaptées pour entrer en mouvement l'une par rapport à l'autre, un volume délimité par les deux pièces en regard étant adapté pour contenir un matériau rhéologique, - un dispositif de commande configuré pour appliquer un champ électromagnétique au sein du volume entre les pièces en regard, de sorte à faire varier une résistance du matériau rhéologique au cisaillement.
Patent FR-3088858-B1 (FR)
Title: Vehicule avec un joint chaussee sur une feuillure deformee
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Véhicule (1) comportant une feuillure (4) sur laquelle est chaussé un joint (6) comportant un profilé (61) en forme de U, une lèvre intérieure (63) souple située sur une des branches du U du profilé (61), à l’intérieur du U, au contact de la face de la feuillure (4) faisant face à la branche du U sur laquelle est disposée ladite lèvre (63), une zone de contact avec la feuillure (4) s’appuyant sur la face opposée de ladite feuillure (4) opposée à celle sur laquelle s’appuie la lèvre intérieure (63), pour maintenir le joint (60) la feuillure (4), remarquable en ce que la feuillure (4) comporte deux saillies (5) à proximité l’une de l’autre et disposées en vis-à-vis de la lèvre intérieure (63), de sorte que ladite lèvre (63) soit distante de la face de la feuillure (4) dans l’espace entre ces deux saillies (5). (Figure 4)
Patent FR-3094834-B1 (FR)
Title: Bloc capacitif comprenant un cadre en materiau electrique isolant
Inventor: GILET OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un Bloc capacitif (100) comprenant : au moins un élément capacitif (105), un premier conducteur électrique (110) comprenant au moins une plaque conductrice électrique venant contre une première extrémité (105a) de l’élément capacitif (105) de manière à être connectée électriquement avec l’élément capacitif (105) un premier cadre (101) en matériau isolant électrique venant en correspondance avec un bord périphérique de la dite plaque conductrice de manière à isoler électriquement ladite plaque par rapport à un environnement du bloc capacitif (100). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096238-B1 (FR)
Title: Dispositif de retention pour baignade
Inventor: CASTE JEAN-BAPTISTE
IPC: A45C11/22
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: DISPOSITIF DE RETENTION POUR BAIGNADE L'invention concerne un dispositif de rétention (1) d’un petit objet (70) pour emporter ledit petit objet pendant une baignade, comprenant :une bande (2) fermée sur elle-même en une boucle par un moyen de fermeture inamovible (30-33), cette bande comprenant, sur au moins 25% de sa longueur une couche de caoutchouc, la boucle étant destinée à être enfilée autour de la taille ou d’un membre d’un utilisateur, etau moins un organe de retenue (40,50,60), cet organe de retenue étant fixé à ou défini dans la bande, et étant conformé pour retenir le petit objet.   Figure pour l’abrégé :   figure1
Patent FR-3098113-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau avec une phase grasse sous forme de gouttes et d’agrégats
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne une composition, notamment cosmétique, sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersée, dans laquelle la phase grasse comprend au moins un corps gras solide et sous forme cristalline et est sous forme :  - de gouttes indépendantes les unes des autres, et   - d’agrégats dérivant de l’agglomération d’une partie desdites gouttes,   et procédé de fabrication associé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101451-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification de flux audio provenant d’une pluralité de sources, système, récepteur et programme associé au procédé
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé d ’identification de flux audio provenant d’une pluralité de sources, système, récepteur et programme associé au procédé L’invention concerne un procédé d’identification de contenu audio émis par une pluralité de sources audio identifiées, lesdites sources émettant un flux audio ayant une dénomination présentée à des utilisateurs. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes exécutées au niveau d’un serveur (1) : une étape de collecte (4.1, 4.2, 4.3) des identifiants de sources et d’au moins une dénomination associée au contenu émis par chacune de ces sources, une étape de réception (5.2) de segments du flux audio émis par chacune de ces sources en utilisant leurs identifiants de source, une étape de comparaison (5.4) d’informations représentatives du contenu audio de chaque segment, afin de déterminer des identités de contenus, une étape d’association (5.8) des identifiants de sources audio émettant le même contenu avec au moins une dénomination. De cette manière, il est possible d’identifier chaque flux par son contenu audio et d’effectuer des comparaisons de ce contenu avec d’autres pour générer des associations entre des sources émettant le même contenu. Figure d’abrégé = figure 4
Patent FR-3102110-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile et véhicule automobile
Inventor: DE MANEVILLE GAEL
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un siège pour véhicule automobile comportant :    - un dossier,    - un appui-tête (400) comportant au moins une tige (410) pour son montage sur le dossier,    - une structure porteuse (100) qui délimite un logement d’accueil (140) pour l’appui-tête, et    - une assise montée mobile sur ladite structure porteuse entre une position d’utilisation et une position déportée.     Selon l’invention, l’assise comporte un accessoire de blocage 230 qui, lorsque l’appui-tête st installé dans le logement d’accueil, est adapté à venir buter contre la tige de l’appui-tête à la faveur du déplacement de l’assise depuis sa position déportée vers sa position d’utilisation.     Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3102701-B1 (FR)
Title: Procédé d’imprégnation d’un matériau fibreux avec un système optimisé de réalimentation et de nettoyage des particules fines
Inventor: SAVART THIBAULT
IPC: C08J5/24
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un matériau fibreux imprégné comprenant au moins un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique et comprenant une étape de pré-imprégnation dudit matériau fibreux par une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, caractérisé en ce que ladite étape de pré-imprégnation est effectuée par voie sèche dans une cuve (20) comprenant un lit fluidisé (22), ladite étape de pré-imprégnation étant effectuée avec un maintien sensiblement constant du niveau h de la poudre et de la masse m de la poudre présente dans la cuve (20), ledit niveau h étant compris de hi à hi – 3% , en particulier hi – 2%, durant la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, hi étant le niveau initial de la poudre dans ladite cuve (20) au démarrage de la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, ladite masse m étant comprise de mi à mi ± 0,5% durant la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation, mi étant la masse initiale de la poudre dans ladite cuve (20) au démarrage de la mise en œuvre de l’étape de pré-imprégnation.
Patent FR-3103311-B1 (FR)
Title: Source d’electrons basee sur l’emission par effet de champ et son procede de fabrication
Inventor: DEGIOVANNI ALAIN
IPC: H01J9/02
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-15
Abstract: SOURCE D’ELECTRONS BASEE SUR L’EMISSION PAR EFFET DE CHAMP ET SON PROCEDE DE FABRICATION L’invention concerne une source d’électrons comprenant un substrat (11) conducteur, un conducteur disposé en regard du substrat, la source d’électrons émettant un faisceau d’électrons lorsque le conducteur est polarisé positivement par rapport au substrat, et un cristal (20) électriquement isolant agencé sur le substrat, en regard du conducteur, le substrat délimitant avec le cristal un espace vide (14) comportant au moins une aspérité (12) située à distance du cristal, le cristal présentant, dans un plan parallèle au substrat, des dimensions inférieures à 100 nm et une épaisseur inférieure à 50 nm. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105884-B1 (FR)
Title: Cornet pour antenne satellite bi-bande Ka à polarisation circulaire
Inventor: BOIN BERTRAND
IPC: H01Q13/02
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un cornet d’antenne comprenant : - un guide d’onde (201) ayant une extrémité ouverte et une extrémité permettant d’accéder à des signaux transmis, les parois opposées les plus larges (204, 204’) constituant une première paire de parois, - deux premières nervures (206, 206’) à l’intérieur du guide d’onde, au milieu et sur toute la longueur des parois de la première paire de parois, - une paroi centrale plane (207, 208, 208’) reliant (207) les parois de la deuxième paire de parois en leur milieu au niveau des accès (202, 203), s’interrompant en direction de l’extrémité ouverte de manière à polariser des signaux transmis par les deux accès selon des polarisations circulaires orthogonales, et formant deux nervures (208, 208’) au milieu des parois de la deuxième paire de parois du côté de l’extrémité ouverte, ainsi que sur une antenne, un équipement de radiocommunications et un procédé utilisant le cornet. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3107643-B1 (FR)
Title: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique
Inventor: KIPS ROBIN
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: Machine pour la distribution d’une quantité contrôlée d’une composition cosmétique La présente demande se rapporte à un dispositif pour la distribution d’une masse déterminée d’un produit cosmétique dans un récipient depuis un réservoir, le dispositif comprenant au moins un organe électromécanique apte à assurer le déplacement d’une quantité de produit cosmétique depuis ledit réservoir installé dans le dispositif vers une zone de distribution dudit dispositif où ladite quantité de produit peut être transférée à travers une buse à l’intérieur du récipient reçu dans ladite zone de distribution, le dispositif comprenant un contrôleur configuré pour délivrer un signal de commande à l’organe électromécanique en fonction d’une erreur par rapport à une consigne correspondant à la masse déterminée de produit cosmétique à délivrer, ladite erreur étant déterminée à partir d’une donnée de pesée obtenue par au moins une cellule de pesée du réservoir équipant la zone de réception, le dispositif étant caractérisé en ce que le contrôleur est un contrôleur à apprentissage par renforcement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1