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Patent FR-3017323-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en polymere par injection dans une cavite et systeme associe
Inventor: BENOIT JEAN
IPC: B29C45/26
Filed: 2014-02-11
Abstract: Procédé de fabrication de pièces en polymère dans un moule comprenant une première et une deuxième partie de moule mobiles l'une par rapport à l'autre, comprenant : - fermer (202) le moule pour former une première cavité d'injection connectée par la première partie de moule à un dispositif d'injection, - injecter (204) du matériau dans la première cavité d'injection pour former une première pièce, - déplacer (206) l'une des parties de moule par rapport à l'autre, la première pièce restant connectée à la deuxième partie de moule, - fermer (208) le moule pour former : o une deuxième cavité d'injection connectée par la première partie de moule au dispositif d'injection, et o une première cavité de solidification dans laquelle est disposée la première pièce, - injecter (210) du matériau dans la deuxième cavité d'injection pour former une deuxième pièce et simultanément solidifier la première pièce disposée dans la première cavité de solidification.
Patent FR-3017332-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux avec isolateur optique.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention porte sur vitrage lumineux (100) comportant : - un substrat verrier (1), - un élément additionnel (1') qui est teinté - un isolateur optique (2) entre le substrat verrier et l'élément additionnel, - une source de lumière (4), couplée optiquement au substrat verrier, - des moyens d'extraction de lumière (6) associés au verre de guidage, L'isolateur optique comprend un film, dit bas indice, en matière à base de fluoropolymère qui est : - d'indice de réfraction n2 à 550nm tel que n1-n2 est d'au moins 0,08, - d'épaisseur e2 d'au moins 600nm, - en contact optique avec la première face principale (11), dite face interne, par l'intermédiaire d'un premier intercalaire de feuilletage (7), à base de matière thermoplastique.
Patent FR-3018553-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: DOS SANTOS FREDERIC
IPC: F02M63/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un circuit d'alimentation en carburant (1) pour moteur à combustion interne, comportant : - un réservoir de carburant (10), - au moins deux injecteurs de carburant (20), - une ligne d'admission de carburant (30) qui comprend au moins une pompe à haute pression (31), et - une ligne de retour de carburant (50) qui comprend au moins une vanne anti-reflux (51). Selon l'invention, le circuit d'alimentation comprend une ligne additionnelle (70) qui prend naissance dans la ligne d'admission de carburant et qui débouche dans la ligne de retour de carburant, en amont de ladite vanne anti-reflux .
Patent FR-3020139-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un taux d'humidite d'une matiere organique utilisee comme combustible
Inventor: PASCUAL CHRISTOPHE
IPC: G01N33/46
Filed: 2014-04-17
Abstract: Selon un procédé de détermination d'un taux d'humidité d'une matière organique utilisée comme combustible dans une chaudière comportant un conduit de fumées (4) pour évacuer des fumées de combustion de la matière organique dans la chaudière, on réalise un prélèvement de fumées dans le conduit de fumées (4), on détermine le taux d'humidité dans les fumées prélevées et on détermine le taux d'humidité de la matière organique en fonction du taux d'humidité des fumées.
Patent FR-3020476-A1 (FR)
Title: Dispositif et un systeme de commande et/ou de controle
Inventor: MIGNOT PIERRE
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande et/ou de contrôle d'un élément de confort visuel ou thermique ou de sécurité d'un bâtiment, comprenant un écran (19) d'affichage, et une unité électronique de contrôle (21) pourvue d'un module de communication (25) agencé pour recevoir des données, selon un protocole de communication sans fil, en provenance d'un module de communication complémentaire d'une entité centrale agencée pour commander et/ou de contrôler l'au moins un élément (3) de confort visuel ou thermique ou de sécurité, ladite entité centrale étant agencée pour disposer et émettre à destination de l'unité électronique de contrôle (21) des données représentatives relatives au confort visuel ou thermique, à la consommation électrique ou à la sécurité du bâtiment. L'unité électronique de contrôle (21) est configurée pour générer une configuration d'affichage en fonction d'au moins une donnée de contenu et d'au moins une donnée descriptive d'affichage définissant l'agencement d'un affichage de l'au moins une donnée de contenu, l'au moins une donnée de contenu et l'au moins une donnée descriptive d'affichage étant comprises dans les données représentatives relatives au confort visuel ou thermique, à la consommation électrique ou à la sécurité du bâtiment reçues via le module de communication (25), l'écran d'affichage (19) étant configuré pour afficher ladite configuration d'affichage (A).
Patent FR-3020603-A1 (FR)
Title: Interface de remplissage pour vehicule automobile
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-04-30
Abstract: Interface (2) de remplissage pour véhicule automobile comprenant : - une trappe (3) délimitée par une embrasure (4), cette trappe (3) comprenant un bord (5) inférieur ; - une conduite (10) comprenant une ouverture (14) débouchant dans la trappe (3) ; - un battant (16) comprenant une face (17) interne, ce battant (16) étant articulé par rapport au bord (5) inférieur entre une configuration fermée dans laquelle le battant (16) obture l'embrasure (4), la face (17) interne du battant (16) se trouvant en regard de l'ouverture (14), et une configuration de remplissage dans laquelle le battant (16) et sa face (17) interne sont sensiblement perpendiculaires à l'embrasure (4) ; - une enveloppe (20) étanche portée par le battant (16) sur sa face (17) interne ; un élément (21) absorbant logé au sein de l'enveloppe (20).
Patent FR-3023969-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'un defaut electrique dans un appareil de protection electrique, et appareil comportant un tel dispositif
Inventor: FILSNOEL YANN
IPC: H01H71/04
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation du déclenchement d'un appareil de protection électrique tel un disjoncteur logé dans un boîtier isolant renfermant une paire de contacts fixe et mobile, ledit contact mobile pouvant être actionné soit manuellement, soit automatiquement par l'intermédiaire d'un mécanisme de déclenchement comportant un déclencheur magnétique apte à être activé lors de la survenue d'un défaut de court-circuit et un déclencheur thermique apte à être activé lors de la survenue d'un défaut de surcharge, ledit support de contact mobile étant monté à rotation entre une position d'ouverture des contacts et une position de fermeture des contacts et relié à la manette par un moyen de transmission, l'activation de l'un des déclencheurs entraînant la rupture de la liaison mécanique entraînant la séparation des contacts, et des moyens de signalisation dits premiers S ou dits tout type de défaut, destinés à signaler l'état déclenché de l'appareil. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de signalisation dits seconds T, aptes à ne déclencher que sur un défaut de court-circuit, lesdits moyens de signalisation dits premiers S coopérant avec les moyens de signalisation dits seconds T, de manière à permettre la distinction entre un défaut du à une surcharge et un défaut suite à un court-circuit.
Patent FR-3020749-A1 (FR)
Title: Brosse cosmetique torsadee
Inventor: KIM YOON-HOI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention propose une brosse cosmétique comprenant : un noyau (30) en polymère s'étendant le long d'un axe longitudinal (XX') et une pluralité de poils (20) en polymère s'étendant depuis le noyau en polymère dans une direction radiale, dans laquelle au moins une portion (50) du noyau est torsadée autour de l'axe longitudinal pour définir une portion torsadée et dans laquelle dans la portion torsadée les poils sont agencés dans une ou plusieurs colonnes disposées sur un ou plusieurs trajets en spirale ou en hélice (60) autour d'au moins une portion de l'axe longitudinal du noyau.
Patent FR-3026617-A1 (FR)
Title: Applicateur pinceau matrice
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pinceau (1) comportant : - une tige (5), - un logement (18) débouchant à une extrémité de la tige (5) par une ouverture (40), ce logement (18) étant défini par une paroi (17) présentant au moins une portion matricée (20), - une touffe de poils (8) fixée au logement (18) par une agrafe (19), - l'axe longitudinal (Z) de l'ouverture (40) étant incurvé, - l'ouverture (40) étant dépourvue de symétrie par rapport à son axe longitudinal (Z).
Patent FR-3026753-A1 (FR)
Title: Embase de soubassement d'un element structurel, assemblage, structure et procede associes
Inventor: BOURGAREL JULIEN
IPC: E04H12/22
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne une embase de soubassement (10) d'un élément structurel (2), propre à être déposée sans ancrage sur le sol (4). L'embase de soubassement comprend une base cylindrique d'axe central A-A', formée par un matériau de lest, la base définissant une face inférieure destinée à être orientée vers le sol (4) et une face supérieure destinée à être orientée vers l'élément structurel (2), les faces inférieure et supérieure étant jointes par une face périphérique, un revêtement (14) élastomère couvrant la face périphérique de la base et couvrant la périphérie de la face inférieure et de la face supérieure de la base, le revêtement (14) étant ajusté sur la base, et une structure mécanique insérée à travers la base, comprenant au moins une chemise, destinée à recevoir un support (6) de l'élément structurel.
Patent FR-3027090-A1 (FR)
Title: Obturateur a membrane
Inventor: FABRE CHRISTIAN
IPC: F16K17/16
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un obturateur (100) pour un réservoir (50) comportant une ouverture (54). L'obturateur (100) comporte : - un corps (102) prévu pour être fixé dans l'ouverture (54) et présentant un orifice (104), - une membrane (106) fixée au corps (102) et dont une partie obture entièrement ledit orifice (104), - un noyau (108) fixé à la partie de la membrane (106) qui obture ledit orifice (104), et - des moyens d'arrêt (110) prévus pour autoriser un déplacement du noyau (108) entre une position d'obturation qui correspond à la membrane (106) non rompue et obturant l'orifice (104), et une position ouverte qui correspond à la membrane (106) rompue et écartée de l'orifice (104), et pour maintenir le noyau (108) solidaire du corps (102) en position ouverte. La connaissance des caractéristiques de la membrane permet de connaître la force à partir de laquelle l'obturateur s'ouvre.
Patent FR-3027364-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur de mouvement
Inventor: SPROCQ RAYNALD
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif convertisseur de mouvement entre un organe moteur M et un organe récepteur R, comprenant une vis (1) d'axe de rotation XX, bloquée en translation et entraînée en rotation, un écrou (2) engrenant avec la vis (1) et relié en translation (22) à l'organe récepteur (R), un manchon concentrique (3), entourant co-axialement l'écrou (2) et bloqué en rotation et en translation. Une liaison par une came (4) et un suiveur (5) relie l'écrou (2) et le manchon (3). La came (4) définit le profil de conversion de mouvement .
Patent FR-3028829-A1 (FR)
Title: Fixation sur un vehicule automobile d’un dispositif de detection de choc pour coussin gonflable
Inventor: SAREH BENCHABANE
IPC: B62D21/03
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de véhicule automobile comprenant une portion (6) généralement étendue avec plusieurs vis (101, 102, 103) soudées à la dite portion (6) et destinées à la fixation d'un dispositif (24) de détection de choc et de déclenchement de coussin(s) gonflable(s) ; la structure (2) comprenant, en outre : une plaque nervurée (12) fixée sur la portion de structure (6) entre les vis (101, 102, 103) de manière à diminuer l'inertance d'au moins une desdites vis. L'invention a également trait à un véhicule comprenant une telle structure (2) ainsi qu'à la plaque nervurée (12) de la structure (2)
Patent FR-3031086-A1 (FR)
Title: Dispositif pour recuperer de maniere securisee des comprimes contenus dans une alveole d'un pilulier fermee par une membrane apte a etre perforee.
Inventor: BLOCHET CAROLINE
IPC: G16H20/13
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour récupérer des comprimés contenus dans une alvéole d'un pilulier fermée par une membrane apte à être perforée, le dispositif comprenant un corps définissant un réceptacle pour recevoir les comprimés contenus dans l'alvéole et un organe de découpe disposé en saillie par rapport au réceptacle, caractérisé en ce que l'organe de découpe se présente sous la forme d'un fut tubulaire, de section complémentaire à celle de l'alvéole contenant les comprimés à récupérer, ayant deux ouvertures d'extrémités, l'une des ouvertures définissant une ouverture d'entrée des comprimés, l'autre ouverture d'extrémité définissant une ouverture de sortie des comprimés.
Patent FR-3033729-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec systeme de chauffage infrarouge
Inventor: TREIBER JOHANNES
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres, comprenant un rouleau (11) pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres (81, 82) sur une surface (91) d'application, un système de guidage (12) principal pour guider au moins une fibre vers ledit rouleau, et un système de chauffage (2) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la bande, juste avant son application, caractérisée en ce que le système de chauffage comprend au moins une première lampe (3) infra-rouge apte à chauffer la bande sortant du système de guidage principal, et au moins une deuxième lampe infrarouge (4) apte à chauffer la surface en amont du rouleau, ladite tête comprenant en outre un système de guidage secondaire (5, 6) apte à guider la bande entre le système de guidage principal et le rouleau tout en permettant le chauffage de ladite bande par la première lampe.
Patent FR-3031359-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne offrant une reduction des frottements entre piston et cylindre
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02D15/02
Filed: 2015-01-07
Abstract: Moteur (2) à combustion interne comprenant : - un cylindre (4) définissant une chemise (8) ; - un piston (10) mobile suivant un mouvement de translation le long d'un premier axe (9) de la chemise (8) ; - une bielle (11), solidaire du piston (10), mobile suivant un mouvement de rotation par rapport au piston (10) ; un balancier (14), solidaire de la bielle (11), mobile suivant un mouvement de rotation par rapport à la bielle (11) autour d'un deuxième axe (16) et autour d'un axe (13) principal fixe relativement à la chemise (8), n'admettant aucun point d'intersection avec le premier axe (9), le deuxième axe (16) étant sensiblement coïncident avec le premier axe (9) de la chemise (8) lorsque le piston (10) est en position point mort haut, et l'axe (13) principal étant positionné à une extrémité (19) secondaire du balancier (14).
Patent FR-3033026-A1 (FR)
Title: Alambic equipe d'un bruleur a gaz ameliore
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: F23D14/16
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'objet de l'invention est un alambic comprenant une chaudière apte à contenir un liquide, un foyer fermé (14) disposé sous la chaudière et au moins un brûleur (26), caractérisé en ce que le brûleur (26) comprend au moins une paroi poreuse (28) dont une première face (30) est en contact avec le foyer fermé (14) et en regard de la chaudière et dont la face opposée (32) délimite une chambre d'alimentation (34) en un mélange gazeux comprenant un comburant et un carburant et en ce que l'alambic comprend des moyens d'isolation thermique interposés entre le foyer (14) et la chambre d'alimentation en mélange gazeux.
Patent FR-3034410-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage par chariot autonome
Inventor: HUTTER PATRICK
IPC: B65G47/52
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet une ligne (1) de traitement de produits (2) à la chaîne, comprenant, d'une part, une pluralité de poste (3) de traitement successif desdits produits (2), et, d'autre part, d'un moyen de déplacement (4), pour déplacer les produits (2) entre les postes (3) au sein de cette ligne (1), en particulier, depuis un poste (3) amont dans lesquels ils viennent d'être traités vers un poste (3) aval dans lesquels ils doivent ensuite être traités. La ligne est caractérisée en ce que le moyen de déplacement (4) consiste essentiellement en au moins un chariot (5) mobile autoporté autonome évoluant au sol et sur lequel reposent les produits (2) au cours de leur déplacement au sein de la ligne (1). L'invention a aussi pour objet un procédé de mise en œuvre correspondant et une utilisation correspondante de tels chariots.
Patent FR-3036550-A1 (FR)
Title: Procede de blocage de deux pieces
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: H02K7/14
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de blocage d'une première pièce (32) relativement à une seconde pièce (22) dans une direction donnée (18) comprenant les étapes suivantes consistant à préalablement au montage de la seconde pièce (22) en butée sur la première pièce (32), réaliser N parties creuses (Ai, Ci) sur la première pièce (32) de manière à ce que : - la seconde pièce (22) recouvre totalement K parties creuses (Ai, Ci), K étant compris entre 1 et N-1, et - une arête (38) d'une face de la seconde pièce en contact avec la première pièce soit située le long de la dite direction (18) en regard des parties creuses (Ai, Ci), puis - effectuer une opération de fluage de matière de la seconde pièce (22) dans les parties creuses (Ai, Ci) de la première pièce (32) en vis-à-vis de la seconde pièce (22).
Patent FR-3037764-A1 (FR)
Title: Composant de protection de signaux sensibles, dispositif et procede correspondant
Inventor: ROSSIGNOL MICHEL
IPC: G06F21/83
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à un composant électronique (300). Un tel composant électronique comprend. - une enveloppe (310) formant boitier ; une plaque de circuit imprimé (320) ; - une pluralité de billes intégrées au sein d'une matrice de bille (BGA) ; il se distingue par le fait ladite plaque de circuit imprimé (320) comprend au moins un circuit définissant au moins un anneau de garde (Ag, A1, A2).
Patent FR-3037747-A1 (FR)
Title: Appareil electronique susceptible de communiquer par li-fi
Inventor: GARCIA-MARQUEZ JORGE
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-06-18
Abstract: Appareil électronique susceptible de communiquer par Li-Fi et comportant : - au moins une diode électroluminescente (4) destinée à émettre des signaux Li-Fi ; - des moyens de récupération d'énergie (10) destinés à récupérer une énergie thermique produite par la diode électroluminescente et à générer à partir de l'énergie thermique récupérée une première énergie électrique d'alimentation de l'appareil électronique.
Patent FR-3038556-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile avec elements creux polyedriques
Inventor: JACQUEMARD IVAN
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (6) pour carrosserie de véhicule automobile (2) comprenant : - une paroi rigide (8) ; - une paroi souple (10) en face de la paroi rigide et fixée à ladite paroi ; la paroi souple formant avec la paroi rigide une ou plusieurs cavités (12), la cavité ou chacune des cavités étant déformable par enfoncement de la paroi souple au niveau de ladite ou de chacune desdites cavités ; la cavité ou chacune des cavités comprend des éléments creux (14) sphériques ou polyédriques, lesdits éléments comprenant une paroi présentant des ouvertures, aptes à se déformer en compression lors de l'enfoncement de la paroi souple. L'invention consiste également en un véhicule automobile (2) comprenant un tel panneau de protection (6), préférentiellement monté sur une portière latérale (4) du véhicule.
Patent FR-3039739-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication entre un luminaire de type li-fi et un terminal de communication
Inventor: MAC GARRY YANN
IPC: H04W80/04
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication numérique (1) comprenant : - un terminal de communication numérique (5), - un luminaire (3) comprenant : ○ une ampoule (7) à diodes électroluminescentes, ○ un dispositif de transmission de données Li-Fi, et - un serveur informatique (9) hébergeant des données, communiquant avec ledit luminaire. Selon l'invention, le dispositif de communication numérique est remarquable en ce que le luminaire (3) comprend au moins une balise (15) de communication selon le standard Bluetooth® reliée audit dispositif de transmission de données, ladite balise étant paramétrée pour : - informer le terminal de communication numérique (5) de la présence dudit luminaire ; - recevoir un ordre d'allumage et/ou d'extinction de ladite au moins une ampoule du luminaire ; - envoyer ledit ordre d'allumage et/ou d'extinction à ladite au moins une ampoule (7).
Patent FR-3039622-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de gaz de travail.
Inventor: OUERD AZIZ
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: Installation (1) de fourniture de gaz munie d'une enceinte d'isolation comprenant une paroi arrière (102) et deux parois latérales (100) ainsi que d'une porte (101) pivotant autour d'un axe vertical (X) pour permettre l'ouverture et la fermeture de l'enceinte, ladite installation (1) comprenant deux blocs multifonctions (3), abritant un circuit de fluide, fixés sur ladite paroi arrière à l'intérieure de ladite enceinte et comprenant chacun: - un unique détendeur (4) haute pression, - un système de purge constitué de trois vannes (V1, V2, V3) basse pression, - un moyen de connexion (6) fluidique vers le contenu d'une bouteille (B, B'), - une sortie permettant l'alimentation en gaz d'un équipement, caractérisée en ce que le détendeur (4) haute pression est situé en amont du système de purge et en ce que la surface de l'empreinte murale de chaque bloc multifonctions sur ladite paroi arrière est inférieure à 270 cm2, de préférence inférieure à 220 cm2.
Patent FR-3039591-A1 (FR)
Title: Isolation d'un reservoir de turbomachine d'aeronef en cas d'incendie par fermeture d'une vanne sensible a la liberation d'un agent extincteur
Inventor: MULLER JEAN-LOUIS
IPC: F01D25/18
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation d'un réservoir (21) de fluide combustible relativement à une partie aval (23) de système d'alimentation en fluide pour turbomachine. Le système d'alimentation (20) comprend le réservoir (21) et une vanne de coupure (22) située entre le réservoir (21) et la partie aval (23). La vanne de coupure (22) est configurée pour limiter un débit de fluide en direction de la partie aval (23). La vanne de coupure (22) est reliée fluidiquement à un système d'extinction d'incendie (30) par des moyens de communication fluidique (37). Le procédé comprend une étape de fermeture de la vanne de coupure en réponse à une augmentation de pression d'agent extincteur dans les moyens de communication fluidique (37).