baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934029-A1 (FR)
Title: Raccord enfichable pour tuyau
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: B29C45/14
Filed: 2008-07-16
Abstract: Raccord enfichable pour tuyau (1) comprenant une partie d'entrée de logement (2) avec un alésage de réception (3) avec extrémité élargie vers l'intérieur du raccord, un manchon de support tubulaire (5) serré de manière étanche dans l'extrémité élargie au moyen d'un collier annulaire (15) ayant de multiples déflexions en U vers l'extérieur, au moins un joint annulaire (10) et un élément de retenue annulaire (11) appuyant axialement contre le joint, réalisé sous la forme d'une rondelle de retenue ouverte, supporté contre une face de support conique interne (13) de la partie d'entrée de logement se rétrécissant de manière conique à l'encontre de la direction d'emboîtement (8) du tube et ayant des crans (14) sur sa périphérie interne, une partie de fixation (4) unie avec la partie d'entrée de logement et le manchon de support emboîtés axialement ensemble par un surmoulage d'une section de connexion extérieure (6).
Patent FR-2934561-A1 (FR)
Title: Military ship i.e. frigate type ship, has main propulsion unit with two driving units that drive ship in transit conditions, and secondary propulsion unit with hydrojet driven by third unit to move ship in military utilization conditions
Inventor: GOUBAULT PHILIPPE
IPC: B63H21/36
Filed: 2008-08-04
Abstract: The ship has a propulsion device (2) comprising a main propulsion unit (3) constituted by two lateral line shaftings (4a, 4b), where each shafting carries corresponding propellers (5a, 5b) driven by two driving units (6a, 6b). The driving units of the propulsion unit drive the ship in transit navigation conditions, where each driving unit comprises corresponding speed-reduction gears (8a, 8b) and diesel engines (7a, 7b). A secondary propulsion unit (10) has a hydrojet (11) driven by a third driving unit (12) for moving the ship in military utilization conditions.
Patent FR-2935276-A1 (FR)
Title: Procede de moulage a modele perdu et moule pour ce procede
Inventor: FECOURT MARIE
IPC: B22C9/04
Filed: 2008-08-29
Abstract: Ce procédé de moulage à modèle perdu comprend la coulée (102) dans un moule d'un métal en fusion qui sublime ou liquéfie le modèle perdu de manière à ce que le volume occupé par le modèle perdu soit progressivement remplacé par le métal en fusion, le moule comprenant au moins un bloc réfrigérant en contact thermique avec le modèle perdu, et après le début de la coulée, l'ajustement (100, 104, 110, 112) des propriétés thermiques du bloc réfrigérant en fonction du stade atteint dans le procédé de moulage pour modifier la vitesse de refroidissement du métal coulé.
Patent FR-2939135-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes 4-(azacycloalkyl)-benzene-1,3-diol comme inhibiteurs de la tyrosinase, leur procede de preparation et leur utilisation en medecine humaine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: BOITEAU JEAN GUY
IPC: A61K31/397
Filed: 2008-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés 4-(azacycloalkyl)-benzene-1,3-diol répondant à la formule générale (l) suivante : aux compositions les contenant, à leur procédé de préparation et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques ou cosmétiques destinées au traitement ou à la prévention des désordres pigmentaires.
Patent FR-2939433-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'allophanate, allophanate et composition de faible viscosite comprenant l'allophanate
Inventor: BERNARD JEAN MARIE
IPC: C07C275/16
Filed: 2008-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'allophanate, ainsi qu'un allophanate et une composition polyisocyanate de viscosité abaissée comprenant l'allophanate, destinée à des compositions de revêtement, en particulier de peinture, à deux composants. L'invention concerne en particulier un procédé de préparation d'allophanate par réaction d'un (ou plusieurs) isocyanate(s) avec un monoalcool comprenant une fonction éther ou polyéther, la réaction étant catalysée par un composé contenant du bismuth.
Patent FR-2939708-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour appliquer un fluide sur des fonds de recipients thermoplastiques, notamment pour le refroidissement des fonds chauds de recipients thermoplastiques sortant de moulage
Inventor: PLANTAMURA BERNARD
IPC: B29C49/64
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne l'application d'un liquide sur un fond (2) d'un récipient (1) thermoplastique déplacé de manière que le fond suive une trajectoire (T) à pente constante au-dessus d'un réservoir (4) contenant le liquide (3) ; à une extrémité du réservoir on projette vers le haut au moins un jet (5) de liquide incliné formant une paroi (6) liquide propre à relever le niveau (N) du liquide dans le réservoir ; on crée dans le réservoir une fuite (F) de liquide avec un débit égal au débit du jet ; et la trajectoire du fond est telle que le fond passe à travers la paroi (6) liquide et traverse, pendant une durée prédéterminée, le liquide retenu dans le réservoir. Application au refroidissement des fonds chauds de récipients sortant de moulage par soufflage.
Patent FR-2928481-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance hums d'un vehicule
Inventor: BECHHOEFER ERIC ROBERT
IPC: G08C17/02
Filed: 2009-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système HUMS (130) et un procédé de surveillance de l'état et de l'usage d'un ou plusieurs composants d'un véhicule. La présente invention utilise une pluralité de capteurs sans fil configurés, lorsqu'ils sont activés par une vibration du véhicule, pour surveiller un ou plusieurs composants du véhicule et pour communiquer les données sur l'état et/ou l'usage d'un ou plusieurs composants du véhicule au point d'accès aux données (170). Le point d'accès aux données (170) peut relayer en temps réel des données sur l'état et/ou l'usage à destination d'un opérateur du véhicule ou on peut accéder ultérieurement aux données relatives à l'état et/ou à l'usage. Ce système permet de surveiller des composants essentiels du véhicule de façon à réduire les défaillances et ainsi permet de prévoir les réparations ou les remplacements des composants essentiels du véhicule, ce qui réduit les temps d'immobilisation non prévus.
Patent FR-2943868-A1 (FR)
Inventor: ROLLET STEPHANE
IPC: H04B7/00
Filed: 2009-03-27
Abstract: The method involves determining a position of a Global Navigation Satellite Systems (GNSS)receiver (1) by calculation of single-frequency or two-frequency pseudo-distances corresponding to distances between satellites (S1-S4) and the receiver. The position of the receiver is calculated by estimation of an inter-frequency bias of two-frequency signals received in high frequency channels of the receiver. The inter-frequency bias of the signal is calculated to compensate measurements of the single-frequency or two-frequency pseudo-distances.
Patent FR-2946956-A1 (FR)
Title: Channeled tablets distribution device for tablets conditioning machine, has upstream channels associated in arrangement permitting to turn role in communication with downstream channels corresponding to downstream ramp
Inventor: COLOMBAT PHILIPPE
IPC: A61J1/03
Filed: 2009-06-17
Abstract: The device has downstream channels (32) arranged in a downstream ramp (2). Upstream channels (31) are arranged in an upstream ramp (1) and associated in an arrangement permitting to turn a role in communication with the downstream channels corresponding to the downstream ramp by transversal displacement of the upstream ramp with respect to the downstream ramp. The upstream ramp is moved along a periodic movement determining a repetitive permutation cycle of connections between the downstream and upstream channels. Independent claims are also included for the following: (1) a machine for conditioning tablets in cells of a moving strip, comprising a channeled distribution device (2) a method for implementation of a channeled distribution device in a machine for conditioning tablets in a moving strip.
Patent FR-2949032-A1 (FR)
Title: Procede de generation de demi-cles cryptographiques et systeme associe
Inventor: DUPREZ ADRIEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2009-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de demi-clés cryptographiques. Le procédé permet de générer n couples (K , K ), 1≤i≤n, de demi-clés cryptographiques, chacun desdits couples permettant de reconstruire une clé d'accès K propre à un équipement sécurisé, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - à partir d'un centre de gestion distinct dudit équipement, générer (202) et mémoriser une première série (217) de n demi-clés K sur un support d'enregistrement (213) ; - alimenter (203) l'équipement avec ledit support d'enregistrement (213) pour générer, à partir ladite clé locale K et des n demi-clés K mémorisées sur ledit support, une seconde série de n demi-clés K permettant de former lesdits n couples (K , K ). L'invention s'applique notamment à la création de plusieurs clés d'accès à un équipement sécurisé.
Patent FR-2951850-A1 (FR)
Title: Procede de localisation des roues d'un vehicule automobile, dispositif de localisation et systeme de surveillance de pression des pneumatiques correspondants
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation des roues (R1,R2,R3,R4) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on calcule une donnée indicative d'un déplacement de chaque roue (D1,D2,D3,D4), - on détermine un côté gauche/droite sur lequel se situe chaque roue (S1,S2,S3,S4), - on discrimine une roue avant directionnelle d'une roue arrière en fonction de résultats de comparaison du fait qu'une roue avant directionnelle parcourt une distance plus élevée qu'une roue arrière, - on localise une roue en combinant les informations de déplacement (D1,D2,D3,D4) et de côté gauche/droite (S1,S2,S3,S4) de la roue..
Patent FR-2945627-A1 (FR)
Title: Dispositif portable d'aide a un diagnostic vibroacoustique.
Inventor: PERONNET CYRIL
IPC: G01H5/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif portable (10) d'aide à un diagnostic vibroacoustique pour l'analyse de bruits notamment émis par un véhicule automobile. Ce dispositif comporte une source (26) d'alimentation en courant électrique, un haut-parleur (12), au moins un capteur sonore de type pince (14, 16, 18, 20) et un boîtier de raccordement (24) muni de prises (28, 30, 32, 34, 36) de raccordement électrique du haut-parleur (12) et de ladite au moins une pince (14, 16, 18, 20). En outre, la source (26) d'alimentation en courant électrique est intégrée dans le boîtier de raccordement (24).
Patent FR-2946863-A1 (FR)
Title: Ensemble de reconstruction d'une articulation de l'epaule fracturee.
Inventor: LASCAR TRISTAN
IPC: A61F2/40
Filed: 2009-06-18
Abstract: Cet ensemble comprend un implant huméral (2). Selon l'invention, il comprend un élément de reconstruction (1) se présentant sous la forme d'une cage, qui inclut des moyens pour son montage sur le côté externe de l'implant huméral (2), et qui comprend une paroi latérale (10) ajourée s'étendant, lorsque ledit élément de reconstruction (1) est monté sur l'implant huméral (2), sur une partie de la périphérie externe de cet implant huméral (2) ; cette paroi latérale (10) délimite, avec l'implant huméral (2), un logement apte à recevoir un ou plusieurs greffons, et ladite paroi latérale (10) forme une surface externe de réception d'une tubérosité fracturée ou des deux tubérosités fracturées (101).
Patent FR-2949392-A1 (FR)
Title: Propulsion and/or pneumatic braking system for motor vehicle, has pneumatic cylinders driven by and driving belt and toothed wheel that moves wheel shaft, where cylinders are actuated by supply of compressed or free air through valves
Inventor: FOURE FRANCK
IPC: B60K3/02
Filed: 2009-08-27
Abstract: The system has a compressed air tank (9), and pneumatic cylinders (6, 7) receiving compressed air. The cylinders are alternatively driven by and driving a belt (5) and a toothed wheel (2), where the toothed wheel moves a wheel shaft (3) of a motor vehicle. The cylinders are actuated by supply of air or free air by valves (A-D), where the valves are controlled by an electronic controller (100) of the vehicle. One of the cylinders pushes and drives the toothed wheel and the shaft by a rod, and a rod of the other cylinder is returned to original point by the belt.
Patent FR-2951800-A1 (FR)
Title: Pipe e.g. suspended type pipe, for pumping e.g. sea water, to produce ocean thermal energy, has maintaining frames located between consecutive tubular segments, and maintaining cables placed parallel to main axis and passing through frames
Inventor: RENAUT THOMAS
IPC: B63B21/24
Filed: 2009-10-22
Abstract: The pipe has a main tubular part (101) comprising sides connected to a header device (100) and a footer device (102). The main tubular part comprising a set of tubular segments along a main axis, and a set of maintaining frames located between the consecutive tubular segments. A set of maintaining cables is placed parallel to the main axis and passes through the maintaining frames. A part of the segments comprises a thermal insulation layer formed of thermal insulation plates or flexible envelopes. An independent claim is also included for a method for producing ocean thermal energy.
Patent FR-2952841-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le percage d'un panneau complexe
Inventor: BORIA SEBASTIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réaliser des perçages et/ou des alésages sur des panneaux complexes de grandes dimensions. Ledit dispositif comprend : Un gabarit positionné et fixe par rapport audit panneau Un effecteur apte à communiquer à un outil un mouvement de coupe rotatif et un mouvement d'avance descriptible selon au moins 3 axes linéaires et 2 axes rotatifs par rapport à un repère attaché à l'effecteur dit origine effecteur Des moyens aptes à positionner l'origine effecteur par rapport au panneau comprenant un verrouillage relatif du gabarit et de l'effecteur
Patent FR-2940306-A1 (FR)
Title: Composition de resine de polyester armee de fibres de verre, et produit moule utilisant cette composition
Inventor: LEE YWAN-HEE
IPC: C08J5/08
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention porte d'une manière générale sur une composition de résine de polyester armée de fibres de verre, comprenant : (A) d'environ 30 à environ 80 % en poids d'une résine de polyester, (B) d'environ 5 à environ 30 % en poids d'un copolymère à base vinylique, et (C) d'environ 10 à environ 50 % en poids de fibres de verre ayant un rapport d'aspect en section transversale d'environ 1,5 ou plus, et sur un produit moulé utilisant cette composition.
Patent FR-2955593-A1 (FR)
Title: Assessing epidermal homeostasis of skin of human subject comprises determination of significantly (non)modulated character of the level of expression of gene e.g. ADAM15 in epidermis in response to physical aggression of stratum corneum
Inventor: SEXTIUS PEGGY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2010-01-27
Abstract: Method for assessing epidermal homeostasis of the skin of a human subject comprises determination of significantly (non)modulated character of the level of expression of at least one gene in the epidermis in response to a physical or chemical aggression of the stratum corneum, where the gene is e.g. ADAM15, ARL4D, CAP1, CDH1, GLG1, GOLGA4, H2AFB2, ICAM1, IFNAR2, IL3RA, ITGAM, KHDRBS1, LMNA, MMP7, PLCL1, PTGES, RNPS1, SAP18, SILV, SLC31A1, TUBB4, XRCC1, ANXA6, ARPC4, ATP1A1, CDC37, CLEC2B, COX7B, COX7C, CYC1, DAPK3 or FGA. Method for assessing epidermal homeostasis of the skin of a human subject comprises determination of significantly (non)modulated character of the level of expression of at least one gene in the epidermis in response to a physical or chemical aggression of the stratum corneum, where the gene is ADAM15, ARL4D, CAP1, CDH1, GLG1, GOLGA4, H2AFB2, ICAM1, IFNAR2, IL3RA, ITGAM, KHDRBS1, LMNA, MMP7, PLCL1, PTGES, RNPS1, SAP18, SILV, SLC31A1, TUBB4, XRCC1, ANXA6, ARPC4, ATP1A1, CDC37, CLEC2B, COX7B, COX7C, CYC1, DAPK3, FGA, HSD17B10, ITPKC, MDK, NGB, POLR2G, PSMA5, PSME2, SF3B2, SNRPA1, SSBP1, TLE4, TSPAN3 or UQCRQ. Independent claims are included for: (1) method-I for assessing the condition of the skin of a human individual comprising evaluation of epidermal homeostasis of the skin of the individual; (2) method-II for screening molecules for their beneficial effect on homeostasis of human epidermis, comprising assessment of epidermal homeostasis of the skin of a human individual by the method before and after application of each of the molecules to be screened; (3) method-III for evaluating the beneficial effect of treatment on the epidermal homeostasis of the human skin, comprising assessment of the epidermal homeostasis of the epidermis of the skin of a human individual by the method before and after implementation of the treatment; and (4) kit for the evaluation of the epidermal homeostasis of the skin of a human subject, comprising: a means for making physical or chemical aggression of the stratum corneum; means to take a sample of epidermis; means for determining the level of expression of the genes; and means for determining the level of expression of the gene. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Gene expression modulator.
Patent FR-2966263-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un circuit integre, circuit integre et calculateur comportant un circuit integre
Inventor: DANET BERTRAND
IPC: G06F9/445
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'un circuit intégré (20) comportant un microprocesseur, dans lequel le circuit intégré (20) est configuré pour exécuter par défaut un programme général, ledit circuit intégré étant contrôlé par activation d'un mode de fonctionnement du circuit intégré, dit « mode bootstrap », dans lequel ledit circuit intégré (20) exécute un programme de chargement d'un programme de spécifique à exécuter. Le procédé (50) comporte : i) une étape (51) d'envoi d'au moins un message d'activation du mode bootstrap à un module (200) de test du circuit intégré (20) par l'intermédiaire d'un bus (310) de test, ii) une étape (52) d'activation du mode bootstrap du circuit intégré (20), exécutée par le module (200) de test du circuit intégré (20), et iii) une étape (53) de chargement du programme spécifique par l'intermédiaire d'un bus (320) de communication différent du bus (310) de test. La présente invention concerne également un circuit intégré (20) et un calculateur (30) embarquant un tel circuit intégré (20).
Patent FR-2956938-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission, signal et produits programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: ABDEL NOUR CHARBEL
IPC: H04B7/02
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal représentatif d'un signal source, destiné à être transmis via un canal de transmission, dans un système multi-antennes à nt antennes d'émission et nr antennes de réception. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : - codage spatio-temporel par application, audit signal source, d'une matrice de codage spatio-temporelle X étendue de taille nt *(n* nr), n étant un entier supérieur ou égal à 2, délivrant un signal codé ; - transmission dudit signal codé.
Patent FR-2957492-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations de composes de type esteramide
Inventor: GUGLIERI MASSIMO
IPC: A01N25/02
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé esteramide seul ou en mélange de formule (I) suivante : R1OOC-A-CONR2R3 (I) où : - A est une liaison covalente ou un groupe méthylène -CH2-, - R1 est un groupe hydrocarboné éventuellement substitué, comprenant de 1 à 36 atomes de carbone, - R2 et R3, identiques ou différents, sont des groupes choisis parmi l'atome d'hydrogène et les groupes hydrocarbonés, éventuellement substitués, comprenant de 1 à 36 atomes de carbone, - R2 et R3 pouvant former ensemble un cycle comprenant l'atome d'azote auquel ils sont liés, ledit cycle étant le cas échéant substitué et/ou comprenant un hétéroatome supplémentaire et - R2 et R3 n'étant pas simultanément des atomes d'hydrogène, à titre de solvant, co-solvant, agent de coalescence, inhibiteur de cristallisation, ou agent plastifiant.
Patent FR-2961987-A1 (FR)
Title: Procede de notification d'incident sur un acces rnis raccorde a un reseau ip
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification d'incident sur un accès RNIS raccordé à un réseau IP. Ce procédé comprend les étapes suivantes : détection dudit incident par un dispositif de raccordement dudit accès RNIS audit réseau IP ; et envoi par ledit dispositif de raccordement d'un message de contrôle de session à un dispositif, dit demandeur, du réseau IP, ayant préalablement souscrit auprès du dispositif de raccordement, de manière explicite ou implicite, à la notification d'au moins une information d'état de l'accès RNIS.
Patent FR-2949814-A1 (FR)
Title: Reservoir d'agent reducteur pour moteur a combustion interne
Inventor: KRAUSE MICHAEL
IPC: F01N3/10
Filed: 2010-09-01
Abstract: Procédé de transfert d'un agent réducteur (13) d'un réservoir (12) et réservoir pour la mise en oeuvre du procédé. Le réservoir reçoit un additif pour le moteur à combustion interne, notamment un agent réducteur (13). Le réservoir (12) comporte un pot anticlapotis (22) et un pot inférieur (18). Selon le procédé, on détecte le niveau bas de liquide (52) dans le réservoir (12), on inverse le groupe de transfert (42) et on ouvre un module de dosage (52). Puis, on fait fonctionner le groupe de transfert (42) brièvement dans le sens du transfert jusqu'à ce que le point de jonction (38) des conduites d'aspiration (30, 32) soit mis à l'air. Ensuite, on produit le débordement du volume (62) du pot (22) par pression hydrostatique par les conduites d'aspiration (30, 32) court-circuitées dans le réservoir (12) ou le pot inférieur (18). Cela peut se faire pendant le fonctionnement ou l'arrêt du véhicule.
Patent FR-2964961-A1 (FR)
Title: Etrier d'equitation et systeme d'equitation correspondant
Inventor: CATIN PHILIPPE
IPC: B68C3/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un étrier d'équitation (1) destiné à être relié à une selle par au moins une portion utile (3A) d'une étrivière (3), ledit étrier (1) étant caractérisé en ce qu'il porte, au moins en partie, un dispositif de réglage (7) de la longueur de ladite portion utile (3A) de ladite étrivière (3). Etriers d'équitation.
Patent FR-2965994-A1 (FR)
Title: Procede de traitement dans un module d'un dispositif d'acces adapte pour connecter un reseau distant a une pluralite de reseaux locaux, module et programme d'ordinateur associes
Inventor: CHIROSSEL OLIVIER
IPC: H04L12/46
Filed: 2010-10-06
Abstract: Procédé de traitement dans un dispositif d'accès (21) connectant un réseau distant (23) à un premier réseau local privé (22) et un deuxième réseau local itinérant (29), comprenant les étapes suivantes à réception d'un message provenant d'un terminal du premier, respectivement deuxième, réseau : - remplacement dans le message d'un premier port du terminal par un deuxième port du dispositif et d'une adresse IP source locale du terminal par une adresse IP publique du dispositif d'accès ; - indication dans une table de correspondances (TBL), du premier port, du deuxième port et de l'adresse IP source locale ; préalablement un premier sous-ensemble (E1) et un deuxième sous-ensemble (E2) de ports du dispositif ont été dédiés respectivement au premier réseau local (22) et au deuxième réseau local (29), et le deuxième port est sélectionné dans le premier sous-ensemble si le terminal fait partie du premier réseau local et dans le deuxième sous-ensemble si le terminal fait partie du deuxième réseau local.