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Patent FR-3070154-A1 (FR)
Title: Gabarit de pose d'une piece d'habillage adhesive sur une feuillure d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: GODOY BRUNO
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention a pour objet un gabarit (7) configuré pour l'installation d'une pièce d'habillage (2) à la base (6) d'une feuillure (4) d'un élément de carrosserie (1) d'une caisse de véhicule automobile. Le gabarit (7) comprend au moins une première paroi (8) étendue suivant un plan horizontal d'extension longitudinale-transversale (L1 -T1) et dédiée à la réception de la pièce d'habillage (2) via un moyen de jonction (9) réversible. Le gabarit (7) comporte au moins une deuxième paroi (12a, 12b) d'extension principalement verticale (V1) qui est munie d'au moins un organe de maintien (13) du gabarit (7) apte à coopérer avec une aile (5) de la feuillure (4) pour maintenir le gabarit (7) en position sur l'élément de carrosserie (1). Une dite deuxième paroi (12a, 12b) est ménagée à l'une au moins des extrémités longitudinales (L1) de la première paroi (8) en étant orientée suivant un plan vertical-transversal (V1-T1).
Patent FR-3072167-A1 (FR)
Title: Balance pliable
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G01G19/44
Filed: 2017-10-06
Abstract: Balance pliable comprenant : - une pièce d'articulation centrale (10), - une pluralité de bras (20), chacun articulé, par rapport à ladite pièce d'articulation centrale (10), - une pluralité de capteurs de poids, caractérisée en ce que : - chaque bras (20) comprend à une première extrémité un capteur de poids (40) et un pied d'appui (30), et est articulé par rapport à la pièce d'articulation centrale (10) à une deuxième extrémité, - la pièce d'articulation centrale (10) comprend un pied d'appui central (31) et un capteur de poids (40).
Patent FR-3072576-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'une plante indigofere
Inventor: URBAIN PIERRE-NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un extrait d'une plante indigofère pour le traitement et/ou la protection de fibres kératiniques. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur les cheveux d'au moins un extrait d'une plante indigofère et/ou d'une composition cosmétique comprenant au moins un extrait d'une plante indigofère.
Patent FR-3073202-A1 (FR)
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C21/08
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne une aile (100) comportant une partie principale (103) fixe et un bec de bord d'attaque (102) qui présente un bord arrière d'extrados (208) et un bord arrière d'intrados (210). L'aile (100) est caractérisée en ce que la partie principale (103) présente une paroi d'extrados (216) qui vient en aval et dans l'alignement du bord arrière d'extrados (208), et une paroi d'intrados (218) qui vient en aval et dans l'alignement du bord arrière d'intrados (210), en ce que l'aile (100) présente un jeu d'extrados (220) entre l'extrémité du bord arrière d'extrados (208) et l'extrémité de la paroi d'extrados (216), et un jeu d'intrados (222) entre l'extrémité du bord arrière d'intrados (210) et l'extrémité de la paroi d'intrados (218), en ce que l'aile (100) présente un canal d'extrados (224) en aval du jeu d'extrados (220) et un canal d'intrados (226) en aval du jeu d'intrados (222), et en ce que l'aile (100) comprend un système d'aspiration connecté à chaque canal (224, 226) et agencé pour aspirer l'air contenu dans ledit canal (224, 226). Une telle architecture permet d'aspirer l'air au niveau de chaque bord arrière du bec de bord d'attaque et ainsi d'empêcher le passage d'une couche limite laminaire à une couche limite turbulente.
Patent FR-3074182-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haut module comprenant un ultra-accelerateur de vulcanisation
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: C08L63/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à haut module à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, de 1 à 45 pce de résine renforçante, de 1 à 10 pce de soufre, de 2 à 15 pce d'ultra-accélérateur de vulcanisation présentant un temps de déclenchement de la vulcanisation, dit « t0 », inférieur à 3 minutes, ladite composition ne comprend pas d'accélérateur de vulcanisation présentant un « t0 » supérieur ou égal à 3 minutes ou en comprenant moins de 2 pce.
Patent FR-3076559-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau a base de fibres vegetales resistant a l'humidite et son procede de preparation
Inventor: LI JOAQUIM
IPC: D21H21/20
Filed: 2018-01-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux à base de fibres végétales et plus résistant à l'humidité que les matériaux existants. Le traitement des fibres avec des composés silicatés insolubilisés permet d'accroitre la résistance à la traction en conditions humides du matériau brut. La présente invention concerne aussi le procédé de préparation de ces matériaux.
Patent FR-3079667-A1 (FR)
Title: Dispositif d'onde acoustique de surface sur substrat composite
Inventor: BALLANDRAS SILVAIN
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques de surface utilisant une onde guidée polarisée longitudinalement comprenant un substrat composite (7) comprenant une couche piézoélectrique(11) formée au-dessus un substrat de base (9), dans lequel l'orientation cristalline de la couche piézoélectrique (11) par rapport au substrat de base (9) est telle que la vitesse de phase de l'onde polarisée longitudinalement est inférieure à la vitesse de phase critique du substrat de base (9) à laquelle le guidage d'onde à l'intérieur de la couche piézoélectrique (11) disparaît. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif à ondes acoustiques de surface.
Patent FR-3088441-A1 (FR)
Title: Magnetometre a effet hanle compact
Inventor: BEATO FRANCOIS
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte sur un magnétomètre (10) qui comprend une cellule (1) remplie d'un gaz atomique, une source optique (2, 3, 9, 11) et un détecteur (6). La source éclaire la cellule avec une lumière présentant une contribution de pompe (Fp), qui est polarisée linéairement au moins partiellement et sous l'effet de laquelle les atomes du gaz atomique subissent une transition atomique, et une contribution de sonde (Fs), qui est polarisée linéairement et qui subit des variations de polarisation lors de la traversée de la cellule. Les directions de polarisation de la contribution de pompe et de la contribution de sonde sont colinéaires ou orthogonales. Le détecteur (6) réalise une mesure différentielle de la polarisation circulaire droite et de la polarisation circulaire gauche de la contribution de sonde ayant traversée la cellule.
Patent FR-3094205-A1 (FR)
Title: Dispositif de raffermissement de la peau
Inventor: BERT EDOUARD
IPC: A61H23/02
Filed: 2019-03-26
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE RAFFERMISSEMENT DE LA PEAU Le dispositif (100) de raffermissement de la peau, comporte :- un moteur (105) configuré pour provoquer la rotation d’un arbre (110),- l’arbre, mécaniquement lié à au moins une pièce mécanique (115),- chaque dite pièce mécanique configurée pour être mise en rotation par la rotation de l’arbre et- un capot (120) entourant au moins partiellement au moins une pièce mécanique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095018-A1 (FR)
Title: Pompe cardiaque à couplage magnétique et à flux inverse.
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: A61M60/812
Filed: 2019-04-10
Abstract: Pompe cardiaque à couplage magnétique et à flux inverse.
    L’invention concerne une pompe destinée à être immergée dans un fluide, comprenant : - un carter (13, 14) fixe doté d’une partie supérieure (13) formant chambre de propulsion de fluide vers l’extrémité supérieure, et une partie inférieure (14) formant stator et reliée de manière fixe à la partie supérieure,- au moins une ouverture latérale entre la partie supérieure et la partie inférieure, et formant une chambre d’admission (16) du fluide depuis l’extérieur vers la chambre de propulsion,
    caractérisée en ce que la pompe comprend en outre un bloc moteur formé par : 
    - ledit stator (14) dans lequel sont disposés des premiers éléments magnétiques (22),
    - un rotor (21) sous la forme d’une cloche coiffant au moins partiellement la tête du stator et comprenant des seconds éléments magnétiques destinés au couplage magnétique avec les premiers éléments magnétiques du stator, la cloche ayant au moins une ouverture (27) sur sa partie supérieure de façon à créer un flux inverse (28) du fluide depuis la chambre d’admission (16) jusqu’à la base du stator via un passage (29) entre le rotor et le stator,
    - un arbre de transmission (20) comprenant au moins un bras de liaison (24) permettant de maintenir la cloche au-dessus du stator, l’axe de l’arbre de transmission étant superposé avec l’axe de rotation de la cloche. 
    - des pales latérales disposées entre la cloche (21) et l’arbre de transmission (20) et destinées à guider le flux inverse dans ledit passage (29) entre le rotor et le stator.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098433-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse
Inventor: DROZ NICOLAS
IPC: B28B7/34
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- injection sous pression d’une barbotine (150) contenant une poudre de particules céramique réfractaires (1500) dans la cavité de moulage (113) d’un outillage d’injection (100),- drainage du liquide de la barbotine (150) ayant traversé la cavité de moulage et rétention de la poudre de particules (1500) à l'intérieur de ladite cavité de moulage de manière à obtenir une ébauche (15) comprenant des particules réfractaires,- démoulage de l’ébauche, et- traitement thermique de l’ébauche afin de former une pièce.L’outillage d’injection (100) comprend un moule en matériau poreux (110) comportant une cavité de moulage (113), une enceinte en matériau rigide (130) dans laquelle le moule en matériau poreux (110) est maintenu, l’enceinte comprenant en outre au moins un port d’injection (134), au moins un évent d’évacuation (135) et au moins un canal d’injection (1111) reliant ledit au moins un port d’injection à la cavité de moulage du moule poreux pour l’injection de la barbotine dans la cavité de moulage. L’outillage d’injection (100) comprend une capsule sacrificielle en matériau poreux (160) placée dans la cavité de moulage (113). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100365-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la circulation dans une zone à circulation alternée
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-08-27
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’aide à la circulation dans une zone à circulation alternée (10) pour un véhicule automobile, ci-après premier véhicule (2), le procédé comportant les étapes de : - détecter une zone à circulation alternée située sur l’itinéraire du premier véhicule (2) ; - détecter un véhicule automobile approchant de la zone à circulation alternée dans la direction opposée, ci-après deuxième véhicule (3) ; - déterminer un score de priorité de passage pour chacun des premier et deuxième véhicules (2, 3) ; - déterminer le véhicule prioritaire pour s’engager dans la zone à circulation alternée en fonction des scores de priorité respectifs des premier et deuxième véhicules (2, 3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108276-A1 (FR)
Title: Principe de recharge de batteries pour véhicules électriques
Inventor: CORGIAT DANIEL
IPC: B60L50/62
Filed: 2019-10-22
Abstract: Dispositif de recharge de batteries pour véhicules électriques L’idée est de mettre à profit l’inertie (énergie cinétique) des poids lourds pour recharger les batteries de véhicules électriques (VE).     Cette idée permet de contourner le problème d’autonomie actuel des VE et du temps de recharge conséquent qui n’est pas souvent adapté au quotidien des citoyens.     Pour ce faire, il est nécessaire de standardiser les batteries des VE afin de permettre un service d’échanges de batterie entre particuliers/professionnels.      Il est donc aussi nécessaire de développer un point de collecte pour ces batteries, l’idéal étant d’avoir une extension des stations essence.     Si cette solution permet d’augmenter la fréquentation des VE (et donc d’œuvrer en faveur de la loi pour la transition énergétique de 2015), elle permet également de compenser les émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports.
Patent FR-3106807-A1 (FR)
Title: Bicyclette pliable à encombrement réduit en position pliée
Inventor: LUROIS GUILLAUME
IPC: B62K15/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne une bicyclette pliable, à encombrement réduit une fois pliée, facilitant le stockage ou le transport. Elle comprend une partie arrière supportant une roue arrière 23 selon un axe de rotation arrière, une partie avant supportant une roue avant 24 selon un axe de rotation avant parallèle à l’axe de rotation arrière, et un pédalier 12 monté entre les parties avant et arrière et relié à la roue arrière par une chaîne 13 pour l’entraîner en rotation La bicyclette passe d’une position d’utilisation avec les deux axes de rotation espacés d’une première distance, à une position repliée avec les deux axes de rotation espacés d’une deuxième distance inférieure à la première. Des moyens de repliage permettent à la roue arrière de passer de la position d’utilisation à la position repliée par translation de son axe de rotation vers le pédalier. Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3107233-A1 (FR)
Title: Chaine de traction de vehicule hybride
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: B60W10/10
Filed: 2020-02-18
Abstract: Chaîne de traction de véhicule hybride Chaîne de traction (2) d’un véhicule (1) hybride comprenant au moins un moteur à combustion interne (3), une machine électrique tournante (4), un premier dispositif d’embrayage (5), un deuxième dispositif d’embrayage (6) et une boîte de vitesses (7), la machine électrique tournante (4) étant disposée hors axe par rapport à un axe principal (200) défini par un arbre de sortie (31) du moteur à combustion interne (3) et la machine électrique tournante (4) étant liée en rotation par l’intermédiaire d’au moins un premier engrenage (10) en prise sur un deuxième engrenage (11) compris dans le premier dispositif d’embrayage (5), caractérisée en ce que la machine électrique tournante (4), le premier engrenage (10) et le deuxième engrenage (11) sont configurés pour absorber des vibrations de torsions générées par le moteur à combustion interne (3).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109567-A1 (FR)
Title: Système de récupération d’engins autonome sous-marin ou de surface.
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B66C1/42
Filed: 2020-04-28
Abstract: « Système de récupération d’engins autonome sous-marin ou de surface »     L’invention concerne un système de récupération dans une structure d’accueil et stockage (3) d’un engin autonome (1, 6) en milieu aquatique, la structure (3) comportant une ouverture d’accès (12) par laquelle l’engin autonome peut passer pour entrer dans un logement de ladite structure (3) ou en sortir selon une direction d’accès (13) principale, dans lequel au moins un organe d’entraînement (4) de l’engin autonome (1, 6) est agencé dans l’ouverture d’accès (12), l’organe d’entraînement (4) comportant au moins un élément mobile (7) motorisé d’entraînement pouvant venir s’appliquer contre l’enveloppe de l’engin autonome (1, 6) et permettant d’entraîner l’engin autonome (1, 6) dans ou hors de la structure (3).     Figure 2
Patent FR-3110490-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose et de positionnement de plusieurs marquages
Inventor: FUXAN MARION
IPC: G09F3/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention propose pour un dispositif pour apposer sur une surface à marquer (1) un ou plusieurs ensembles de marquage (2, 2’), comprenant chacun au moins un film adhésif (3, 3’, 3’’), chaque ensemble de marquage (2, 2’) étant destiné à être appliqué sur une zone à marquer (4, 4’), le dispositif comprenant :     - au moins un moyen de fixation (6, 6’) configuré pour fixer le dispositif sur la surface à marquer (1),      - une feuille cadre (5) et     - un ou plusieurs moyens de pose, chaque moyen de pose (7, 7’) étant configuré pour appliquer un ensemble de marquage (2, 2’) comprenant au moins un film adhésif (3, 3’, 3’’) sur une zone à marquer (4, 4’) et comprenant :         - une portion de protection  (8, 8’) configurée pour couvrir la zone à marquer (4, 4’) lors de la fixation du dispositif et         - une portion d’application (9, 9’) comprenant :     - une portion support (10, 10’) dont une partie est séparée ou détachable de la feuille cadre (5) et       - l’ensemble de marquage (2, 2’).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111250-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’anomalies dans un réseau de communication, procédé de coordination de détection d’anomalies, dispositifs, équipement routeur, système de gestion d’anomalies et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: BEN SLIMEN YOSRA
IPC: H04L29/02
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’anomalies d’un réseau de télécommunications, mettant en œuvre, au niveau d’un premier module de détection d’anomalies :- l’obtention (30) d’une pluralité de premières données de mesures représentatives d’une utilisation de ressources dudit réseau à un instant donné au niveau dudit élément cible ;- la détermination (31) à partir de la pluralité de premières données de mesures, d’au moins une catégorie d’anomalies parmi une pluralité de catégories d’anomalies comprenant au moins une catégorie représentative d’une présence d’attaque, une catégorie représentative d’une présence d’une défaillance et une catégorie représentative d’une absence d’anomalie;- la demande (32) de validation de la catégorie d’anomalies déterminée à un deuxième module de détection d’attaques et/ou à un troisième module de détection de défaillances, en fonction de la catégorie d’anomalies déterminée, ladite demande comprenant au moins l’instant donné, un identifiant de l’élément cible, la catégorie d’anomalies déterminée et la pluralité de premières données de mesures; et- sur réception d’au moins une réponse de la part du deuxième et/ou troisième module, la décision (33) en fonction de la réponse reçue d’une action de traitement à déclencher dans le réseau.                  FIGURE 3
Patent FR-3098259-A1 (FR)
Title: Pompe à palettes à économie d’énergie
Inventor: QI GUOXING
IPC: F04C15/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: L'invention divulgue une pompe à palettes à économie d’énergie, comprenant un corps à l’intérieur duquel est prévu un arbre de transmission gainé par un rotor, un stator étant prévu à l’extérieur du rotor, des rainures de palette étant prévues sur le rotor, des palettes étant réparties d’une manière uniforme entre le stator et le rotor, des plaques latérales (1) étant prévues respectivement à deux côtés du rotor, une chambre à haute pression (4) et une chambre d’évacuation d’huile (3) étant prévues respectivement sur les plaques latérales (1), un passage de connexion étant prévu sur les plaques latérales (1) entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3), les plaques latérales (1) étant prévues d’une structure de séparation qui bloque la communication entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3) dans le passage de connexion entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3).
Patent FR-3113286-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure par fabrication additive
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-08-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure par fabrication additive La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure par technique de fabrication additive mettant en œuvre un dépôt chimique en phase vapeur assisté par rayonnement énergétique focalisé, comprenant la formation d’un renfort qui comprend une pluralité d’éléments de renfort interconnectés en céramique ou en carbone qui définissent entre eux un volume interstitiel ayant une forme tortueuse le long dudit axe de dépôt.  Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3114858-A1 (FR)
Title: Raccord borgne d’entrainement aux techniques d’incendie
Inventor: LANIES JEROME
IPC: F16L13/02
Filed: 2020-10-04
Abstract: Raccord borgne d’entrainement aux techniques d’incendie sans risque d’écoulement d’eau.  L’invention concerne un raccord d’entrainement aux techniques d’incendie permettant de supprimer les risques de dégâts par projection d’eau dans les lieux de manœuvres sans pour autant réduire les difficultés de progression afin de se rapprocher des conditions d’interventions les plus réelles.  Il est constitué de deux demi-raccords (Fig. 1 - A) de type GUILLEMIN, DSP ou autre, assemblés par soudure (Fig. 1 - C) entre eux, avec une rondelle (Fig. 1 - B) permettant d’obstruer le passage de l’eau.  Le raccord borgne selon l’invention est particulièrement destiné aux formations des techniques d’incendie.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3116580-A1 (FR)
Title: Motoreducteur pour actionneur de frein de vehicule a duree de vie augmentee
Inventor: QUAZUGUEL GAËTAN
IPC: F16H1/46
Filed: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un motoréducteur d’actionneur électromécanique pour frein de véhicule automobile, comprenant un boîtier (31), un moteur électrique et un réducteur planétaire (18) logeant le boîtier (31), le boîtier comprenant une coque (33) qui délimite une chambre (32b), le réducteur planétaire (18) incluant une couronne (19) formant bâti cinématique qui est installée dans la chambre, cette couronne étant délimitée par une surface externe (37). La couronne est maintenue en position par des languettes (39) qui dépassent de la coque (33) au sein de la chambre (32b), ces languettes (39) étant configurées pour être déformées élastiquement par la couronne (19) de sorte à enserrer mutuellement la surface externe (37) sous l’action du rappel élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3121346-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de phases respiratoires dans un signal acoustique, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: FREYCENON NATHALIE
IPC: A61B8/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de phases respiratoires dans un signal acoustique représentatif d’une activité respiratoire d’un individu, l’activité respiratoire comprenant des phases d’inspiration et d’expiration. Le procédé est tel qu’il comprend les étapes suivantes :   - détection (S2) d’intervalles de pause dans le signal acoustique,   - détermination (S4) d’intervalles de temps correspondant à des phases d’inspiration chacun compris entre une pause longue et une pause courte, et d’intervalles de temps correspondant à des phases d’expiration chacun compris entre une pause courte et une pause longue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121964-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement pour article à lamelle ressort libre
Inventor: NOTTEBAERE VINCENT
IPC: F16F1/00
Filed: 2021-04-20
Abstract: La présente invention concerne un système d’amortissement (100) pour article comportant un support (110) rigide présentant au moins une face (111) de réception s’étendant selon un plan, une lamelle (120) ressort comportant une première extrémité (121) et une deuxième extrémité (122) et des moyens d’assemblage de la première extrémité (121) avec ledit support (110), ladite lamelle (120) s’étendant le long dudit support (110) selon une trajectoire convexe de sorte que ladite deuxième extrémité (122) soit mise en contact avec ladite face de réception (111) et apte à se déplacer dans ledit plan lors de la compression et/ou de la détente de ladite lamelle (120).  Figure pour l’abrégé : Figure 1