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Patent FR-2768714-A1 (FR)
Title: Chariot a mat, apte a etre embarque a l'arriere d'un vehicule porteur
Inventor: BRAUD MARCEL CLAUDE
IPC: B66F9/075
Filed: 1997-09-19
Abstract: Un chariot à mât, apte à être embarqué à l'arrière d'un véhicule porteur, comporte un châssis 1 portant au moins une roue arrière 8 motrice et directrice et deux roues arrière 16, 17 de direction fixe. La partie avant 2 du chariot comportant le mât 21 et les deux roues avant 16, 17, est articulée à pivotement par rapport au châssis 1 autour d'un axe 3 vertical de manière à pivoter entre une position d'utilisation dans laquelle la partie avant 2 du chariot est alignée avec le châssis 1 et une position d'embarquement dans laquelle la partie avant 2 et le châssis 1 sont perpendiculaires.
Patent FR-2770272-A1 (FR)
Title: Hydraulic shock absorber
Inventor: PERRET JEAN PIERRE
IPC: F16F9/08
Filed: 1997-10-24
Abstract: The shock absorber (1) has a body (2) with a main compression chamber (3) containing a sliding piston (4) which interacts with a damper (5) using a hydraulic fluid (6), and a volume compensator (7).   The volume compensator is formed by a secondary compensating chamber (8) divided by a supple cylindrical membrane (9) into inner (10) and outer (11) compartments. One of the compartments contains a gas such as air, while the other contains hydraulic shock absorbing fluid and is connected to the main compensating chamber.
Patent FR-2771847-A1 (FR)
Title: Manette de commutation electrique, notamment de commande sous volant
Inventor: GARIN GILLES
IPC: H01H25/04
Filed: 1997-11-28
Abstract: Manette de commutation électrique de type levier, transmettant des informations de nature électrique à un boîtier central auquel la manette est reliée mécaniquement, comportant un corps principal (24) présentant au moins un organe de commande (15, 16) solidaire d'une lame de contact (18, 19) destinée à commuter des contacts électriques sur un circuit solidaire de la manette, caractérisé en ce que ledit circuit est disposé sur un circuit imprimé flexible (1) dont une partie (3), destinée à transmettre l'information au niveau du boîtier central, sort du corps principal (24) au voisinage de sa liaison mécanique avec ledit boîtier.
Patent WO-9853249-A1 (WO)
Title: Heating apparatus
Inventor: GAUDIN JEAN-MARC
IPC: F23D14/30
Filed: 1998-05-19
Abstract: The invention concerns an infrared heating apparatus (1), in particular for the agricultural sector, for directional downward heating in livestock buildings, comprising at least one burner delimiting at least a conduit supplying an air/gas mixture, a reflector (3) enclosing the burner (2) and an air/gas combustion chamber (4) located at said burner conduit (2) end coaxial with the reflector (3). The invention is characterised in that the burner combustion chamber (4) arranged coaxial with the reflector (3) co-operates with a solid screen (5) located beneath and in the axis of the burner conduit (2) to stop falling particles coming from the combustion and to reduce the intensity of the apparatus axial radiation thereby eliminating central overheating. The invention is useful for heating livestock buildings.
Patent FR-2774094-A1 (FR)
Title: Purification of sulfoquinovosyl diacyl glycerol from total glycolipid extract of natural product, especially alga, for use as chromatographic standard - by centrifugal partition chromatography
Inventor: BAUDIMANT GWENAEL
IPC: C07H15/06
Filed: 1998-01-26
Abstract: Sulfoquinovosyl diacyl glycerol (SQDG; 3-(6-sulfo- alpha -D-quinovopyranosyl)-1,2-diacyl-sn-glycerol) is purified from a total glycolipid extract of a natural product by centrifugal partition chromatography.
Patent FR-2759118-A1 (FR)
Title: Agencement et procede pour la fixation d'un element d'injection dans la tete d'injection d'un moteur-fusee
Inventor: KLOTZ HANS JOACHIM
IPC: F02K9/52
Filed: 1998-01-30
Abstract: Pour la fixation d'un élément d'injection 4, à l'aide de sa partie de base 5, dans un trou de passage d'une plaque de base 1 de la tête d'injection 2 d'un moteur-fusée, la partie de base 5 diminue de diamètre en direction de son extrémité et comprend dans 1'ordre un premier épaulement 7 portant contre la plaque de base l, un tronçon fileté 6 vissé dans la plaque de base 1, un deuxième épaulement 8 et un tronçon cylindrique lisse 9, un troisième épaulement 11 sur lequel est posé un anneau de brasure 12, et un deuxième tronçon cylindrique lisse 13 allant jusqu'à l'extrémité et laissant subsister un interstice 13a par rapport à la partie correspondante du trou de la plaque de base 1. Le procédé de fixation consiste à poser l'anneau de brasure 12 sur le troisième épaulement 11, à visser l'élément d'injection 4 à l'aide d'un six pans 22 dans la plaque de base 1, et à chauffer la tête d'injection 2 sous vide à environ 1035 degreC, pour faire pénétrer la brasure de l'anneau 12 dans l'interstice 13a.
Patent FR-2775931-A1 (FR)
Title: Hot transfer printing process, useful for automobile registration, wheel or property marking, etc.
Inventor: BRIDOUX ERIC
IPC: B41J25/312
Filed: 1998-03-10
Abstract: A hot transfer printing process in which the substrate (1) to be printed, is flat and rigid, is new. A hot transfer printing process employs a flat rigid printing substrate (1) which cannot be wound about a cylinder of 70 mm diameter by elastic deformation.
Patent FR-2762086-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation de capteurs
Inventor: MEYER ERNST AUGUST
IPC: G01D11/30
Filed: 1998-03-18
Abstract: - La présente invention concerne un dispositif pour la fixation de capteurs sur un boîtier allongé, en particulier un boîtier d'entraînements linéaires, qui, sur sa surface externe, présente au moins une rainure de serrage s'étendant longitudinalement, qui est munie d'un flanc diminuant la largeur de la rainure vers l'ouverture de celle-ci, sur lequel peut être fixé au moins un capteur.- Selon l'invention, parallèlement à côté de la rainure de serrage, s'étendune rainure (16) agencée coaxialement à l'axe de symétrie du capteur, dans laquelle s'appuie au moins une vis (9) appartenant au capteur, par laquelle le capteur, lors du serrage de la vis, peut être pressé, au moins par une surface partielle, sous le flanc biseauté (6) de la rainure, de sorte qu'une liaison par coopération de formes et sous l'influence d'une force est formée entre la rainure de serrage et le capteur (7) .
Patent FR-2759773-A1 (FR)
Title: Capuchon filtrant pour cage ventilee
Inventor: GABRIEL GEORGES
IPC: A01K1/03
Filed: 1998-03-24
Abstract: Capuchon filtrant (24 ; 70) pour cage (20, 20a, 20b ; 130, 130') à partie supérieure ouverte caractérisé en ce qu'il comporte : un capot (80) pratiquement rigide adapté pour recouvrir la partie supérieure ouverte de la cage à partie supérieure ouverte, le capot (80) ayant une partie de corps munie d'une partie supérieure perforée (92) et de parois latérales (82) s'étendant à partir de celle-ci en formant une extrémité inférieure ouverte,un dispositif de maintien de filtre (100) pratiquement rigide dimensionné pour être agencé sur le capot (80) et pour recouvrir pratiquement la partie supérieure perforée (92) du capot, le dispositif de maintien de filtre (100) ayant une extrémité supérieure (104) munie de perforations ayant pratiquement la même étendue que les perforations de la partie supérieure (92) du capot, le dispositif de maintien de filtre (100) ayant aussi des parois latérales (108) s'étendant à partir de l'extrémité supérieure (104) de celui-ci en formant une extrémité inférieure ouverte, les perforations du dispositif de maintien de filtre (100) étant pratiquement alignées avec les perforations du capot (80) lorsque le dispositif de maintien de filtre (100) est monté sur la partie supérieure (92) du capot, et des moyens de fixation (84, 122) pour fixer de manière amovible le dispositif de maintien de filtre (100) sur le capot (80) pour permettre l'insertion d'une feuille (99) de matériau filtrant entre ceux-ci, les moyens de fixation étant venus de matière avec le capot (80) et le dispositif de maintien de filtre (100) .
Patent FR-2766613-A1 (FR)
Title: Procede de cristallisation de couche de silicium amorphe et procede de fabrication de transistor en couche mince
Inventor: MOON DAE GYU
IPC: H01L21/20
Filed: 1998-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de cristallisation d'une couche de silicium amorphe sur un substrat, qui comprend les étapes de : - formation d'un film de silicium amorphe (21) sur le substrat (20), - formation d'une région en creux (21C) dans le film de silicium amorphe; et - cristallisation du film de silicium amorphe y compris la région en creux par recuit au laser de façon à cristalliser la région de canal ou région en creux du film de silicium amorphe sans formation d'une couche de recouvrement. Ce qui permet de réduire les dommages à la région de canal provoqués par la formation de la couche de recouvrement.
Patent FR-2777844-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation temporisee pour l'eclairage d'un coffre de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60Q3/06
Filed: 1998-04-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation temporisée (10) pour l'éclairage (14) d'un coffre de véhicule automobile. Cet éclairage fonctionne lors de l'ouverture du coffre par activation d'un contact de coffre (13). Le dispositif selon l'invention comporte un premier circuit (20) de détection de fermeture du contact de coffre en partie commun et électriquement isolé avec un second circuit (21) d'alimentation temporisée de l'éclairage de ce coffre. Une unité centrale de calcul (11) est adaptée lorsqu'elle reçoit un signal en provenance du contact de coffre (13) lui indiquant que le coffre est ouvert pour délivrer un signal de commande (19) d'une alimentation temporisée de l'éclairage du coffre.
Patent FR-2778405-A1 (FR)
Inventor: PETIT SERGE
IPC: A61K8/42
Filed: 1998-05-07
Abstract: The invention concerns the use of alpha hydroxy carboxylic acid (AHA) derivatives as washing and/or conditioning agents for the skin and the hair. The invention also concerns novel AHA derivatives, compositions, in particular cosmetic and hair compositions containing them, and methods for preparing them.
Patent FR-2778812-A1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunications mobiles incluant un systeme public et au moins un systeme prive
Inventor: ROBERTS MICHAEL
IPC: H04W16/16
Filed: 1998-05-12
Abstract: Système de radiocommunications mobiles incluant un système public (MS, PLMN) et au moins un système privé (MS, PBS), et des stations mobiles (MS) dites multi-mode aptes à fonctionner dans l'un ou l'autre de ces systèmes, et dans lequel la gestion des ressources radio dudit au moins un système privé est intégrée à celle dudit système public, ce système étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (13, 23) pour transmettre, dans un canal de signalisation dédié alloué à une station mobile en mode cellulaire, des informations de ressources radio allouées à cette station mobile en mode privé.
Patent FR-2779113-A1 (FR)
Title: Locking arrangement for stackable trolleys
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B5/04
Filed: 1998-05-29
Abstract: The trolley comprises chassis (10), uprights (11,12), basket (20) and platform (15) with support wheels (13,14,16). The push bar (17) actuates wheel brakes which are released by contact of the rear frame section (46) with the angled cam (41) on the basket base frame (30) of the connecting trolley.
Patent FR-2767415-A1 (FR)
Title: Intensificateur d'image de rayons x a fenetre d'entree en aluminium
Inventor: KROENER ULRICH
IPC: H01J31/50
Filed: 1998-07-31
Abstract: Intensificateur d'image de rayons X comprenant une fenêtre d'entrée en forme de calotte en aluminium ou en un alliage d'aluminium qui comporte une bride marginale périphérique pour le soudage à un boîtier en acier, un anneau (6) en tôle composite ayant une couche (8) en aluminium et une couche (7) en acier étant interposée entre le boîtier (1, 2) en acier et la bride (5) marginale périphérique, la couche (7) d'acier étant soudée au boîtier (1, 2) en acier et la bride (5) marginale périphérique étant soudée à la couche (8) en aluminium de l'anneau (6) en tôle composite au moyen d'un laser, et procédé pour sa fabrication.
Patent FR-2782521-A1 (FR)
Title: Materiau pour la protection de surface notamment metallique et procede d'application d'un tel materiau
Inventor: MASSON LUC
IPC: C09D7/65
Filed: 1998-08-18
Abstract: Le matériau pour la protection d'une surface, notamment métallique, selon l'invention se présente sous la forme d'un film adhérent à ladite surface et apte à être éliminé, et comporte un constituant absorbeur de chocs, notamment une charge de microbilles ou microsphères, par exemple en polychlorure de vinylidène (PVDC), en polystyrène expansé ou en polyuréthane.Le procédé pour l'application sur une surface à protéger du matériau consiste : - à réaliser un mélange homogène de deux constituants, à savoir un premier constituant de base apte à former un film susceptible d'adhérer à la surface à protéger et à être ensuite éliminé et un second constituant absorbeur de chocs, - à appliquer ledit mélange sur la surface à protéger en une ou plusieurs couches.
Patent FR-2767654-A1 (FR)
Title: Zipper chain with ornamental part
Inventor: WAKAI TATSUMI
IPC: A44B19/12
Filed: 1998-08-25
Abstract: The zipper chain comprises a pair of tapes (4) each comprising multi-colored helicoidal single thread connecting parts (3).  These parts are fixed to the inner longitudinal edge of each tape by sewn transparent, clear synthetic fiber threads (5). In this way a clearly visible ornamental part (6) is formed along the inner edge of the tape.
Patent FR-2783555-A1 (FR)
Title: Door edge seal which prevents finger pinching, e.g. for sliding or swinging fire doors has edges with inserts engaging with retaining elements
Inventor: SORLIN BERNARD
IPC: E06B7/36
Filed: 1998-09-22
Abstract: The seal (3) has edges (5) e.g. of arrowhead cross-section which are fitted into retaining elements (2) on the door (1) by simple pressure and fixed in place by locking elements slid through internal channels (4). The locking elements can be of piano wire, rigid rod, iron wire or extruded plastic, held in place by a bent-over end, a nut, pin or adhesive.
Patent FR-2786460-A1 (FR)
Inventor: ROYER GUY
IPC: B63B21/44
Filed: 1998-09-28
Abstract: The marine anchor comprises two coplanar flukes (1,2) either side the shank (3). The fluke points extend to the free front end of the shank on which the anchor chain is fixed. The fluke heels (4) are connected to a rectangular tubular section (5) forming part of a heavy rocker (6) and to a rod (7) passing perpendicularly through the section. These constitute an assembly in which the rear end (8) of the shank can articulate around the rod. The heavy rocker comprises a set of tie rods (12,13) and struts (14) forming the edges of a pyramid structure (15) leaving totally free spaces (16,17) between the tubular section and the rear ends (18,19) of the structure.
Patent FR-2785783-A1 (FR)
Title: Stocking threader with articulated handles
Inventor: ARABEYRE FRANCOISE
IPC: A47G25/90
Filed: 1998-11-13
Abstract: The stocking threader comprises a horizontal base (1) having a U-shaped notch, a stocking support frame (2) with a vertical plane of symmetry (P) and two lateral handles (8). Each handle is connected to the base and can pivot about a horizontal axis between a disengaged position releasing the space surrounding the support frame and a vertical position for threading the stocking onto the user's leg. There are two principal stops (9.2) for limiting the pivoting angular range of each handle.
Patent FR-2793913-A1 (FR)
Title: Information system with distributed expert system providing background contextual assistance in database operation and management
Inventor: RINGO BRUNO
IPC: G06F19/00
Filed: 1998-12-04
Abstract: The information system uses a high-speed rule-based expert system with rule selection tools (25,26) applied under different hierarchic criteria. This allows reduction in the size of the rule set (27) scanned by the expert system, allowing background execution while the main application program is executing.
Patent FR-2788404-A1 (FR)
Title: Electrically-powered vehicle for moving along rows of vine plants has tubular chassis with wheels on either side of row joined by horizontal beam which allows width to be adjusted
Inventor: BALLU JEAN LOUIS
IPC: A01B75/00
Filed: 1999-01-18
Abstract: Vehicle has tubular chassis (10) with two vertical portions (11, 12) joined by horizontal beam (13) allowing width of vehicle to be adjusted. Vertical portions are mounted on wheels which move along on either side of row of plants. Portion of chassis carries rear wheel (2), motorized front wheel (3) and platform (14) with seat (15) for driver (O). Steering device (4) is connected to front wheel.
Patent FR-2789698-A1 (FR)
Inventor: CANTACUZENE SERBAN
IPC: C23C16/452
Filed: 1999-02-11
Abstract: The invention relates to a method and an installation for forming a deposit on a substrate (1) wherein the substrate is brought into contact with a gas treatment atmosphere in order to carry out said deposit, whereby the gas treatment atmosphere is obtained from a primary (7) gas treatment mixture comprising excited or unstable types of gas and which is obtained as the gas exits from an excited or unstable (4) gas type forming device and an adjacent gas treatment mixture comprising at least one gas precursor required (41) to form said deposit, whereby the adjacent mixture is not transported via said device. The invention is characterized in that the adjacent gas treatment mixture is injected into the flow of the primary gas mixture obtained when the gas exits from the device.
Patent FR-2778049-A1 (FR)
Title: Capteur d'image de type cmos avec un circuit de test pour verifier son fonctionnement
Inventor: KWON OH BONG
IPC: H04N5/335
Filed: 1999-03-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage d'image utilisant un capteur d'image CMOS, et plus particulièrement, un capteur d'image CMOS comprenant un circuit de test intégré. Le capteur d'image CMOS selon la présente invention inclut une unité de commande et d'interface (10) pour commander son capteur opérationnel en utilisant un automate fini et pour interfacer le capteur d'image CMOS avec un système externe; une matrice de pixels (20) incluant une pluralité de pixels détectant des images en provenance d'un objet et produisant des signaux analogiques en fonction d'une quantité de lumière incidente; un convertisseur (30) pour convertir les signaux analogiques en des signaux numériques destinés à être traités dans un circuit logique numérique; et un circuit de test (50) pour vérifier des opérations du convertisseur et de l'unité de commande et d'interface, en commandant le convertisseur.
Patent FR-2790608-A1 (FR)
Inventor: SCHREIBER YANNICK
IPC: G02B6/44
Filed: 1999-03-05
Abstract: The invention concerns a closure having at least two passages (3) communicating with outside and comprising a base (1) spaced from two covers and provided on their two surfaces with a set of support plates defining a path for a conductor.
Patent FR-2790694-A1 (FR)
Title: Pipe collar fastening tool for use in vehicle construction industry incorporates clamping arms engaging lugs on ends of collar and squeezing them together to crimp collar onto end of pipe
Inventor: GILLET PASCAL
IPC: F16B2/06
Filed: 1999-03-08
Abstract: The tool (100) has two arms (102,102) with jaws (103) at their ends adapted to engage with the lugs on the ends of the collar. The two arms are hinged together at the ends remote from the clamps, to form a narrow V-shape, and are urged apart by springs (57). The outer sides of the arms are toothed or notched (109,110), and may be pressed together by little toothed wheels (121) mounted in a handle with a knob (104a) at the end remote from the arms and the clamps. The handle is made of two halves screwed together and there is a hand lever (123) to work a ratchet mechanism to squeeze the two levers between the little toothed wheels.
Patent FR-2793595-A1 (FR)
Title: Procede et installation de cablerie propres a la realisation d'un cable a detorsion au moins partielle
Inventor: POURTIER PASCAL
IPC: H01B13/02
Filed: 1999-04-29
Abstract: Suivant l'invention on fait intervenir, sur une même ligne de production, d'abord un poste d'assemblage sans torsion (11), auquel les divers fils (f1, f2... ) nécessaires sont assemblés sans qu'il en résulte individuellement pour eux une quelconque torsion sur eux-mêmes, puis un poste de tordage (12), auquel, pris dans son ensemble, le câble (c) dès lors formé par ces fils (f1, f2... ) est soumis à au moins une torsion.Application, notamment, à la réalisation d'une paire.
Patent FR-2795720-A1 (FR)
Title: Crystallization of carboxylic acids e.g. adipic acid is carried out in an organic solvent such as an ether, alcohol, ketone, ester or nitrile in which the acid has limited solubility
Inventor: FACHE ERIC
IPC: C07C51/42
Filed: 1999-06-29
Abstract: (Re)crystallization of carboxylic acids is carried out in an organic solvent or a mixture comprising an organic solvent in which the acid has a solubility of  <=  15 wt.% at 20 deg.C. The solvent is an ether, alcohol, ketone, ester, nitrile, amide, sulfoxide, carbonate, halogenated organic solvent or organic solvent bearing a nitro or phosphorous group (or a mixture of these). The treatment of a reaction mixture resulting from the direct oxidation of a hydrocarbon into carboxylic acids in liquid solvent phase, using a catalyst, comprises:  (a) decantation into two liquid phases (a higher non-polar and a lower polar phase) when the reaction medium allows it; and (b) distillation of the lower phase (or if necessary the whole reaction mixture) for separating the distillate and the distillate tail comprising the formed acid, the catalyst, heavy compounds, at least part of the solvent and optionally the intermediates and by-products of the reaction.
Patent FR-2781586-A1 (FR)
Title: Parking disc system for road vehicles
Inventor: WIELAND HEDWIG
IPC: G07C1/30
Filed: 1999-07-02
Abstract: A parking permit of the type used in a road vehicle has a housing with a display aperture (12) that shows the commencement time as indicated by an arrow (13) pointing at a scale (14). The scale is automatically set to the local time at the point at which the ignition is turned off. The time reference is set to absolute time using a radio transmission clock signal.
Patent FR-2798878-A1 (FR)
Title: Industrial photography film cutting machine with multi-knife positioner which uses a sensor for adjusting axial end position of a knife during set up
Inventor: GAUDILLIER FREDERIC JOSEPH
IPC: B26D7/26
Filed: 1999-09-24
Abstract: The knife positioner (10) includes a first part which buts axially onto a counter cutter. A second part is fixed to the first part so as to define a reference position which allows positioning of the knife with respect to its associated counter cutter. Adjustment of the axial end position of a knife (20) is done using an inductive or laser sensor before the knife is fixed on the first shaft.  The film cutting knife positioner (10) positions the knife (20) with respect to a counter cutter (30) in a film cutter containing a number of knives and counter cutters. The knives (20) are mounted on a first shaft (40) having an axis and are displaced along the first shaft. The counter cutters are mounted on a second shaft (50) which is parallel to the first.