baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011645-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour la capture d'images selon un champ de vision horizontal de 360°
Inventor: OLLIER RICHARD
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique (1) pour la captures d'images, selon un champ de 360°, par recollement numérique de trois images, comprenant trois groupes optiques (2,3,4) d'axe longitudinal pour les acquisitions respectives desdites trois images, chaque groupe optique comprenant une lentille de tête (21,31,41), suivie sur le même axe longitudinal dudit groupe optique, de plusieurs lentilles afin de projeter les rayons transmis vers un capteur d'images (22,32,42), lesdits trois groupes optiques (2,3,4) étant agencés autour d'un axe de rotation fictif (5) et dans lequel dans la direction dudit axe de rotation fictif les groupes optiques se positionnent selon une configuration géométrique en triangle, lesdits groupes optiques (2,3,4) étant agencés sans enchevêtrement entre eux, et l'angle d'inclinaison entre l'axe longitudinal de chaque groupe optique (2 ;3 ;4) et le plan orthogonal audit axe de rotation fictif (5) étant supérieur ou égale à 0° et inférieur strictement à 15°.
Patent FR-3014480-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une pompe a huile pour ameliorer une prestation thermique dans l'habitacle d'un vehicule automobile et calculateur moteur correspondant
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F04B1/26
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une pompe à huile (3) pilotée à cylindrée variable destinée à alimenter en huile sous pression des éléments en mouvement d'un moteur thermique (1) de véhicule automobile via un circuit d'huile (1), caractérisé en ce qu'il comporte l'étape de faire fonctionner la pompe à huile (3) dans un mode régulé mécaniquement de manière à maximiser une pression dans ledit circuit d'huile (1) lorsqu'au moins une des conditions suivantes est vérifiée: - une température extérieure est inférieure à un premier seuil calibrable et/ou une température dans un habitacle du véhicule est inférieure à un deuxième seuil calibrable, et/ou - une stratégie de dégradation d'un rendement de combustion du moteur thermique (1) est activée pour augmenter la température à l'intérieur de l'habitacle. L'invention a également pour objet le calculateur moteur correspondant.
Patent FR-3020080-A1 (FR)
Title: Garde-corps de securite installe sur un ouvrage en hauteur et a plinthes montees sur des montants du garde-corps
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: E04G21/32
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne un garde-corps de sécurité installé sur un ouvrage en hauteur et à plinthes montées sur des montants du garde-corps. Selon l'invention, les plinthes (11) sont montées télescopiquement en prolongement l'une de l'autre par l'intermédiaire de bords rabattus supérieurs et inférieurs (13,14) formant glissières et coulisseaux des plinthes (11). L'invention trouve application dans le domaine du bâtiment.
Patent FR-3020588-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure interieure, ensemble de fabrication correspondant, structure interieure fabriquee selon le procede
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B29C45/40
Filed: 2014-04-30
Abstract: Le procédé comprend une étape d'introduction, au cours de laquelle la face cachée (17) du revêtement décoratif (13) est plaquée contre et autour d'une tête (37) d'un noyau mobile (35) lié au premier élément (5) du moule (3), de telle sorte que le revêtement décoratif (13) couvre un secteur angulaire supérieur à 180°. Après l'étape d'injection de la couche de matériau translucide (21) et avant l'étape d'injection de la couche de support (25), le procédé comporte une étape de dégagement au cours de laquelle la tête (37).
Patent FR-3024367-A1 (FR)
Title: Masque electrique multizones a activation sequentielle
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente demande concerne un article de traitement cosmétique d'une zone corporelle par un courant électrique comprenant : (i) un support (50) comportant deux compartiments (10, 20) comportant, chacun, une électrode (1, 2), lesdits compartiments (10, 20) étant séparés par une zone électriquement isolante (12), (ii) au moins une contre-électrode (40).
Patent FR-3025381-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement d'une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/42
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication entre au moins un terminal appelant et un terminal appelé comprenant une étape d'envoi (E201') par le terminal appelant d'une première demande de mise en communication à destination du terminal appelé, selon un premier service de communication prédéterminé. Sur réception (E214) d'une réponse à ladite première demande de mise en communication, le terminal appelant détecte (E204') une incapacité du terminal appelé à établir la communication demandée selon le premier service de communication prédéterminé et détermine (E215) un deuxième service de communication apte à être utilisé par le terminal appelant pour établir la communication demandée. Le terminal appelant envoie (E221) une deuxième demande de mise en communication selon ledit deuxième service de communication.
Patent FR-3026282-A1 (FR)
Title: Systeme d'application pour appliquer un produit sur les cheveux.
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit sur les cheveux, notamment un produit de coloration, comportant : - au moins une première rangée (12) de dents (15) s'étendant longitudinalement sur une distance l1, à partir d'une première face d'application (10) de l'applicateur (2), - une pluralité de deuxièmes rangées (22) de dents (25), cette pluralité s'étendant longitudinalement sur une distance l2, à partir d'une deuxième face d'application (20) de l'applicateur (2) située à l'opposé de la première face d'application (10), le rapport l1/l2 étant inférieur ou égal à 0,75.
Patent FR-3027370-A1 (FR)
Title: Assemblage de mise en compression de siege de vanne a boule
Inventor: GUIMET LAURENT
IPC: F16K25/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un assemblage (10) annulaire de mise en compression de siège (6) de vanne à boule (1), caractérisé en ce qu'il comporte un corps (5) de vanne ou un insert (7), pourvu d'un lamage annulaire interne (5a) définissant un diamètre intérieur de lamage (Di), un fourreau (8) inséré dans ledit lamage annulaire interne (5a), définissant au moins un diamètre extérieur (De) du fourreau (8), le corps (5) ou l'insert (7) définissant avec le fourreau (8) un logement annulaire (11) dans lequel l'assemblage (10) comporte successivement : un empilage aval (12) de bagues de tête, une cale annulaire de tête (13), un empilage de moyens de compression (14), une cale annulaire de fond (16) et un empilage amont (17) de bagues de fond.
Patent FR-3029000-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire non volatile compact
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C8/14
Filed: 2014-11-24
Abstract: Le dispositif de mémoire non volatile, comprend un plan mémoire matriciel comportant des colonnes de mots-mémoire formés respectivement sur chaque rangée du plan-mémoire par des groupes de cellules-mémoires et des éléments de commande respectivement associés aux mots-mémoires de chaque rangée. Certains au moins des éléments de commande (CGSi,0-CGSi,3) associés aux mots-mémoires (MWi,0-MWi,3) de la rangée correspondante forment au moins un bloc de commande (BLC) de B éléments de commande disposés les uns à côté des autres, adjacent à un bloc mémoire (BLM) contenant les B mots mémoires disposés les uns à côté des autres et associés à ces B éléments de commande, une première liaison électriquement conductrice (ML0) connectant l'un des B éléments de commande à toutes les électrodes de commande des transistors d'état du groupe de cellules-mémoires correspondant et B-1 deuxième(s) liaison(s) électriquement conductrice(s) (ML1-ML3) connectant respectivement l e(s) B-1 élément(s) de commande à toutes les électrodes de commande des transistors d'état du(des) B-1 groupe(s) de cellules-mémoires correspondant(s) en s'étendant au moins partiellement au-dessus d'au moins un autre groupe de cellules-mémoires.
Patent FR-3030834-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition et d'analyse d'empreintes avec detection de fraude
Inventor: BOUTET JEROME
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'acquisition et d'analyse d'empreintes avec détection de fraude, dans lesquels : une image d'empreinte d'un objet (100) est formée ; l'objet est irradié à l'aide d'un faisceau d'excitation (12) ; une fluorescence (13) émise par l'objet en réponse au faisceau d'excitation est analysée ; un critère de validité, établi à partir de l'analyse de fluorescence et permettant de discriminer des tissus biologiques par rapport à d'autres objets, est vérifié. Selon l'invention, une région d'intérêt, apte à caractériser les tissus biologiques, est sélectionnée sur l'image d'empreinte, laquelle région d'intérêt définit par correspondance, sur l'objet, une zone d'observation utile, et le critère de validité est établi à partir de mesures d'intensité de fluorescence relatives à la zone d'observation utile uniquement.
Patent FR-3034671-A1 (FR)
Title: Systeme matriciel autonome pilote pour la distribution controlee de substances actives
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61L2/16
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un Système matriciel (1) autonome et piloté pour la distribution contrôlée et modulable uniquement à des moments opportuns et précis d'au moins une substance active caractérisé en ce qu'il comprend : - une matrice polymérique non stratifiée (2) chargée en ladite substance active, - au moins un élément chauffant (4) encastré dans ladite matrice (2) chargée, ledit élément chauffant (4) étant apte à chauffer de façon homogène l'intégralité de ladite matrice (2) de manière à dilater temporairement le réseau polymérique pour provoquer le relargage de ladite substance active, et - un générateur (5) de courant électrique piloté par une carte électronique de commande logée dans un boitier électronique de commande (3).
Patent FR-3037566-A1 (FR)
Title: Treuil enrouleur stationnaire telecommande pour le decollage d'aeronefs non motorises
Inventor: FRON FANCOIS XAVIER
IPC: B64F1/08
Filed: 2015-06-16
Abstract: Treuil enrouleur stationnaire télécommandé pour le décollage d'aéronefs non motorisés. L'invention concerne un treuil enrouleur stationnaire télécommandé par une liaison sans fil pour faire décoller par treuillage un aéronef non motorisé. Il est constitué d'un câble de traction, d'un moteur fournissant l'énergie mécanique nécessaire à l'enroulement dudit câble de traction, de moyens d'enroulement dudit câble, de moyens de réglage de la force de tension dudit câble, d'un dispositif de communication sans fil comportant au moins un récepteur. Des moyens de limitation de ladite force de tension dudit câble et/ou des moyens de limitation de la vitesse d'accroissement de ladite tension dudit câble évitent l'application de forces excessives sur l'aéronef.
Patent FR-3037924-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une installation motrice trimoteur pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: B64D31/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne une installation motrice (1) comprenant deux groupes moteurs (10,20) et une boîte de transmission principale de puissance (2). Chaque groupe moteur (10,20) entraîne mécaniquement ladite boîte de transmission principale de puissance (2) afin de mettre en rotation un rotor principal (31) d'un aéronef (30) à une fréquence de rotation NR. Un premier groupe moteur (10) comprenant deux moteurs principaux (11,12) est régulé selon une première consigne NR* de ladite fréquence de rotation NR alors qu'un second groupe moteur (20) comprenant un moteur secondaire (21) est régulé selon une deuxième consigne W2* de puissance. Ladite deuxième consigne W2* de puissance est déterminée afin que chaque moteur secondaire (21) fonctionne uniquement lorsqu'une puissance de vol Wvol nécessaire pour le vol dudit aéronef (30) est supérieure à la somme des puissances principales maximales WMax1 de chaque moteur principal (11,12).
Patent FR-3042558-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation
Inventor: FIOCCHI GUILLAUME
IPC: F16B39/284
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) comprenant une tige (15), un écrou (20) et une rondelle-frein (30). La rondelle-frein (30) est munie d'une base (31), d'au moins un ergot (40) et de dents (50). La tige ou l'écrou comporte une gorge (60) annulaire. Chaque dent (50) est flexible. Lorsque ladite rondelle-frein (30) est dans un espace interne (INT), chaque ergot (40) est agencé dans une entaille (25) de la tige ou de l'écrou dépourvu de ladite gorge (60), lesdites dents (50) comprenant au moins une dent déformée (54) présentant une extrémité libre (52) agencée dans ladite gorge (60), chaque dent déformée (54) présentant une angulation (100) comprise entre 0 degré et 90 degrés avec un plan (P1) contenant ladite base (31), ledit plan (P1) étant décalé axialement par rapport à ladite gorge (60) annulaire et perpendiculaire à l'axe central (AX).
Patent FR-3031609-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction a partir d'un terminal de communication
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2015-01-09
Abstract: Procédé de traitement, par un serveur de traitement de transactions, d'une transaction initiée au moins partiellement à partir d'un terminal de communication connectable audit serveur par l'intermédiaire d'un réseau de communication, procédé caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de création (10) d'un canal de communication sécurisé avec le terminal de communication ; - une étape d'instanciation (11), au sein d'un serveur d'exécution sur ledit réseau de communication, d'un terminal de paiement virtuel (VPOI) apte à échanger des informations avec ledit terminal de communication par le biais dudit canal de communication sécurisé ; - une étape de traitement (12) de transaction entre le terminal de communication et le terminal de paiement virtuel (VPOI) mettant en oeuvre au moins un module de sécurisation du terminal de communication, ledit module de sécurisation étant configuré pour échanger un identifiant du type de service et/ou un numéro d'identification personnel avec ledit terminal de paiement virtuel (VPOI).
Patent FR-3033891-A1 (FR)
Title: Substrat pour mesure d'indice de protection solaire
Inventor: CHAPEL JEAN-PAUL
IPC: G01N21/33
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un substrat transparent aux UV pour mesurer le spectre de transmission UV d'un produit de protection solaire et calculer son indice de protection solaire (SPF), ledit substrat comprenant au moins une couche comprenant au moins une silicone réticulée.
Patent FR-3034311-A1 (FR)
Title: Orthese compressive et/ou de soutien a une articulation comprenant au moins une zone adherente a la peau et/ou a une surface determinee
Inventor: DECHELETTE LAURENT
IPC: D04B1/26
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet une orthèse (1) compressive et/ou de soutien à une articulation, éventuellement tubulaire, comprenant un article textile tricoté (2) à mailles cueillies ayant des faces interne (2b) et externe (2a) opposées et comprenant au moins une première région (3) tricotée avec au moins un premier fil de fond maillant (4), au moins un fil adhérent (6), et au moins un fil de trame élastique (5), éventuellement recouvert par au moins un fil de couverture. La face interne (2b) et/ou la face externe (2a) de l'article textile (2) comprend(nnent), dans ladite première région (3), au moins une zone adhérente (7) tricotée dans laquelle ledit au moins un fil adhérent (6) est tricoté en sorte de former une zone adhérente (7) apte à adhérer à la peau et/ou à une surface déterminée, ledit au moins un fil adhérent (6) étant un fil d'âme recouvert d'une gaine dans un matériau adhérent.
Patent FR-3035541-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif a effet de champ ameliore.
Inventor: PREVITALI BERNARD
IPC: H01L29/78
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un substrat de type SOI est recouvert par un motif en matériau semi-conducteur qui comporte un motif de partage (8) en matériau électriquement isolant. Le motif de partage (8) est enrobé par un ou plusieurs matériaux semi-conducteurs. Le motif en matériau semi-conducteur est recouvert par une électrode de grille (3) qui fait face au motif de partage (8). Le motif en matériau semi-conducteur et le motif de grille (3) sont recouverts par une couche de recouvrement (13b). Le substrat est éliminé pour accéder aux zones de source/drain (5, 6). Deux motifs de délimitation (17) sont formés pour recouvrir les zones de source (5) et de drain (6) et laisser libre le motif de partage (8). Une deuxième couche de couverture (19) est déposée et des trous d'accès sont formés pour accéder aux zones de source/drain (5, 6) par élimination des motifs de délimitation (17).
Patent FR-3036175-A1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration cryogenique
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: F25B9/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant un premier réfrigérateur (2) à tube à gaz pulsé et un second réfrigérateur (3) à tube à gaz pulsé fonctionnant simultanément, chaque réfrigérateur (2, 3) à tube à gaz pulsé comprenant un tube (6) à gaz pulsé, un régénérateur (7) et un organe générateur de pression (4, 5) relié fluidiquement au régénérateur (7) pour générer une onde de pression de gaz dans le régénérateur (7) et dans le tube (6) à gaz pulsé, chaque réfrigérateur (2, 3) à tube à gaz pulsé comprenant également un organe (11, 3) de déphasage relié fluidiquement au tube (6) à gaz pulsé pour contrôler de déphasage entre la pression du gaz et le déplacement du gaz dans le tube (6) à gaz pulsé, caractérisé en ce que l'organe (3) de déphasage d'un des deux réfrigérateurs à tubes pulsé (2, 3) comprend l'organe générateur de pression (4, 5) de l'autre réfrigérateur à tubes pulsé.
Patent FR-3037776-A1 (FR)
Title: Couvre-chef realise a l'aide d'un materiau synthetique non tisse
Inventor: CASTAGNE MARIE CLAIRE
IPC: A42B1/04
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un couvre-chef (1) réalisé à l'aide d'un matériau synthétique (2) non tissé formé de fibres de polyéthylène haute densité, le matériau synthétique présentant un aspect fibreux apte à réfléchir les infrarouges et étant doublé avec un matériau structurant (3), caractérisé en ce que le matériau synthétique (2) a un poids de 65 à 80 g/m2, et en ce que le matériau synthétique et le matériau structurant présentent des micro perforations.
Patent FR-3038350-A1 (FR)
Title: Pompe a piston avec un accouplement ameliore entre mecanisme et piston
Inventor: MESLOT NICOLAS
IPC: F04B53/14
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne une pompe à piston comprenant au moins un piston (12) et au moins un mécanisme bielle-manivelle qui entraine ledit piston (12) en mouvement par coulissement de ce piston le long d'un cylindre de piston (11), le piston passant alternativement d'une phase d'aspiration d'un fluide vers l'intérieur de la pompe à une phase de refoulement du fluide de la pompe, ledit piston (12) étant lié au mécanisme bielle-manivelle par un système d'accouplement (3), caractérisée en ce que ledit système d'accouplement comporte au moins un premier ressort (32, 35).
Patent FR-3040812-A1 (FR)
Title: Architecture d'un coffre-fort numerique utilisable pour preserver l'integrite d'objets numeriques dans le temps
Inventor: LEFEBVRE JULIEN
IPC: G06F21/64
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne une architecture (10) d'un coffre-fort numérique utilisable pour préserver l'intégrité d'objets numériques dans le temps, l'architecture (10) comportant des moyens de conservation des objets numériques et des métadonnées associées à ces objets, et des moyens de calcul (14) permettant de traiter une pluralité de tâches de calcul.; Les tâches de calcul comprennent des tâches d'exploitation relatives au dépôt, à la conservation et à la reconstitution des objets numériques, et des tâches d'arrière-plan relatives au fonctionnement du coffre-fort. Les moyens de calcul (14) sont constitués d'une pluralité de nœuds de calcul (21, 22, 23) distincts aptes à exécuter au moins certaines tâches de calcul. L'architecture comporte en outre un gestionnaire de tâches (16) permettant de distribuer les tâches de calcul entre différents nœuds de calcul (21, 22, 23).
Patent FR-3043623-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun a architecture optimisee.
Inventor: NEDELEC LUC
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun comprenant au moins un moteur électrique pour mouvoir ledit véhicule, et au moins un module (114, 116) de stockage d'énergie électrique rechargeable pour alimenter ledit au moins un moteur électrique, caractérisé en ce que ledit véhicule (100) comprend : - un logement (202), dit arrière, prévu à l'arrière dudit véhicule (100), pour accueillir au moins un module de stockage d'énergie électrique rechargeable (1141-1144) ; et - au moins un compartiment (204-210), prévu en périphérie dudit logement arrière, pour accueillir au moins un organe fonctionnel.
Patent FR-3045239-A1 (FR)
Title: Actionneur a cadre mobile bobine et dynamique amelioree
Inventor: LOUSSERT GUILLAUME
IPC: H02K33/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'actionneur rotatif à cadre mobile est constitué d'une bobine électrique (1) se déplaçant sur une course angulaire autour d'un axe de rotation A, la bobine (1) étant de forme cylindrique elliptique et l'axe de bobinage B étant orthogonal à l'axe de rotation A, la bobine (1) étant placée dans le champ magnétique d'un aimant fixe. L'aimant fixe entoure ladite bobine (1) et est constitué de deux parties semicylindriques (3, 4) dont les génératrices sont orthogonales à l'axe de rotation A, la première des parties semi-cylindriques présentant un pôle Nord dirigé vers la bobine (1), orthogonalement à la direction des génératrices et étant positionnée à l'extérieur de la bobine (1), la deuxième présentant un pôle Sud dirigé vers la bobine, orthogonalement à la direction des génératrices et étant également positionnée à l'extérieur de la bobine (1) à l'opposé de la première partie. L'actionneur comporte un noyau ferromagnétique (6) intérieur à la bobine (2) et une culasse ferromagnétique (5) extérieure entourant l'aimant fixe, la bobine (1) se déplaçant dans l'entrefer généré entre les parties semi-cylindriques aimantées (3, 4) et le noyau intérieur (6).
Patent FR-3046704-A1 (FR)
Title: Boitier flexible pour capteur
Inventor: PRUVOT THOMAS
IPC: H01R35/04
Filed: 2016-01-13
Abstract: Composant électronique (1) comprenant une pluralité de boitiers rigides (11, 12, 13) chacun intégrant un sous-composant ; lesdits boitiers rigides étant liés, deux à deux, par une liaison souple (10) intégrant une connexion électrique (20) entre les sous-composants intégrés dans lesdits boitiers, ladite liaison souple permettant au moins une rotation d'un boitier par rapport à l'autre selon axe parallèle auxdits boitiers et situé entre ceux-ci ; caractérisé en ce que : - la connexion électrique (20) est située au niveau de la fibre neutre D-D de la liaison souple ; et - la déformation de ladite liaison souple est limitée dans les directions de rotation par au moins une butée mécanique constituée par la forme desdits boitiers.