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Patent FR-3048429-B1 (FR)
Title: Composition azeotropique ou quasi-azeotropique comprenant de la trifluoropropyne
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne une composition azéotropique ou quasi-azéotropique comprenant de l'acide chlorhydrique et de la trifluoropropyne. La présente invention concerne également une méthode de séparation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene et de la trifluoropropyne à partir d'une composition A comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene et de la trifluoropropyne, ledit procédé comprenant les étapes de mise en contact de ladite composition A avec un composé inorganique pour former une composition B ; et la distillation de la composition B pour former un premier flux B1 comprenant de la trifluoropropyne et le composé inorganique ; et un second flux B2 comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Patent FR-3053422-B1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur pour actionneur electrique de frein a disque, frein et procede d'industrialisation et d'assemblage
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F16D65/14
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un motoréducteur électrique 1, 2, 3 monté en bout de l'actionneur d'un frein à disque. Il comprend un moteur monté en porte-à-faux, parallèlement à la sortie du réducteur et du même côté. Selon l'invention, le motoréducteur comprend amortisseur 13, 23, 33 rigidement ancré sur son boîtier et qui s'étend latéralement. L'amortisseur comprend un matériau d'amortissement fonctionnant par friction 2320 ou par cisaillement 1320, 3320. Selon les modes de réalisation, l'amortisseur absorbe des vibrations du motoréducteur et/ou de l'étrier par appui sur le boîtier d'étrier 7 et/ou par déplacement d'une masse mobile 231 réalisant un amortisseur inertiel.
Patent FR-3053408-B1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un système moteur à circuit (21) de recirculation des gaz brulés provenant d'un moteur atmosphérique, dans lequel le circuit de recirculation (21) comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement.
Patent FR-3040299-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire puissant comportant un proteolipide et un sel de magnesium
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-08-30
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne des agents de traitement capillaire ayant une valeur de pH comprise entre 3,5 et 5,5, qui peuvent être obtenus par mélange (a) de 0,00001 à 20% en poids, par rapport au poids total de l'agent de traitement capillaire, d'au moins un protéolipide de la formule R'-X-R", dans laquelle R' représente un radical hydrocarboné à chaîne linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, ayant 11 à 24 atomes de carbone, R" désigne une protéine, un peptide ou un hydrolysat de protéine, X représente -C(O)O- ou -N+(RIII 2)- RIV- ou -N(RIII)RIV- ou -C(O)-N(RV)RVI, RIII désigne -(CH2)x-CH3, où x = 0 à 22, et RIV désigne -CH2-CH(OH)-CH2- ou -(CH2)x- où x = 0 à 22 ; RV et RVI représentent chacun indépendamment -H ou -(CH2)x-CH3 où x = 0 à 22 ; avec la condition que R" représente la kératine ou un hydrolysat de kératine, lorsque X est -C(O)O- et (b) 0,01 à 5,0% en poids, par rapport au poids total des agents de traitement capillaire, de citrate de magnésium dans un support contenant de l'eau. Les agents de traitement capillaire ainsi fabriqués qui contiennent du citrate de magnésium et certains protéolipides ont un effet positif majoré sur les cheveux et les follicules pileux ainsi qu'un pouvoir de protection des couleurs dans le cas de couleurs de cheveux produites par synthèse.
Patent FR-3069110-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pluralite d'accumulateurs
Inventor: CAMBOURNAC GERAUD
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un réseau (1) qui comprend des sources et des charges (2), le réseau comprend un premier accumulateur (5) présentant une première dynamique, et un second accumulateur (6), présentant une seconde dynamique différente de la première dynamique, le premier accumulateur (5) étant adapté pour répondre à une première contrainte, et le second accumulateur (6) étant adapté pour répondre à une seconde contrainte, les premier (5) et second (6) accumulateurs étant connectés en parallèle, le réseau est pourvu d'une pluralité d'interrupteurs (7a, 7b, 7c), et agencés pour isoler ou connecter électriquement le premier (5) et le second (6) accumulateurs du réseau, le procédé de commande comprend la commande des interrupteurs commandés (7a, 7b, 7c) de manière à ce que le premier et le second accumulateurs répondent, respectivement, à la première et à la seconde contraintes.
Patent FR-3069913-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DOS SANTOS BENEDICTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-06-26
Abstract: Appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprenant un système de colonnes, une première turbine, un premier compresseur couplé à la première turbine, un échangeur de chaleur, des moyens pour envoyer de l'air refroidi dans l'échangeur de chaleur jusqu'à une température intermédiaire de celui-ci vers le premier compresseur, des moyens pour envoyer de l'air détendu de la première turbine vers le système de colonnes, des moyens pour envoyer de l'air comprimé dans le premier compresseur à un point intermédiaire de l'échangeur de chaleur et ensuite au moins en partie au système de colonnes à travers une vanne et des moyens pour envoyer de l'air comprimé dans le premier compresseur à l'entrée de la première turbine à travers une vanne sans passer par l'échangeur de chaleur caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour envoyer de l'air du premier compresseur au système de colonnes sans passer ni par l'échangeur de chaleur ni éventuellement par une turbine, ces moyens étant constitués par une conduite de court-circuitage munie d'une vanne de détente.
Patent FR-3070290-B1 (FR)
Title: Outil de percage et son utilisation pour une operation de vissage
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: B23B51/08
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Outil de perçage (10), configuré pour fonctionner selon deux modes de perçage, respectivement avec et sans percussion, ledit outil comportant un nez (12) équipé d'une partie rotative de montage d'un foret (18) par emmanchement du type SDS, caractérisé en ce que ladite partie rotative comprend des moyens de liaison amovible à une première extrémité longitudinale d'une rallonge tubulaire (30), cette rallonge tubulaire étant configurée pour s'étendre le long et autour d'un foret monté dans la partie rotative et comportant une seconde extrémité longitudinale configurée pour porter au moins un élément de vissage (52), de façon à ce que l'outil puisse être utilisé pour une opération de vissage même lorsqu'il est équipé du foret.
Patent FR-3074452-B1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule hybride facilitant l'acces a un reservoir
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile, comportant: - un plancher, - un réservoir (33) disposé sous le plancher, - un tuyau (44) connecté à un élément externe, caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un tuyau de jonction (45) entre le réservoir (33) et le tuyau (44) connecté à l'élément externe, une extrémité (47.1) dudit tuyau de jonction (45) comportant une première liaison (46.1) à un au moins un degré de liberté en rotation avec le tuyau (44) connecté à l'élément externe et une autre extrémité (47.2) dudit tuyau de jonction (45) comportant une deuxième liaison (46.2) à au moins un degré de liberté en rotation avec le réservoir (33).
Patent FR-3074492-B1 (FR)
Title: Produit fritte d'alumine plaquettaire
Inventor: M'BARKI AMIN
IPC: C04B35/117
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-08
Abstract: Produit fritté présentant : - une masse volumique relative supérieure à 80% ; - une composition chimique telle que, en pourcentage massique : - Al2O3 : complément à 100%, - SiO2 : 0,1% - 5%, - CaO : 0,02% - 1%, avec un rapport massique SiO2/CaO compris entre 1 et 7, - autres éléments : & lg; 10%. - une micro structure constituée d'un empilement de strates superposées, chaque strate étant constituée de tubes pleins adjacents constitués de grains agglomérés par frittage, chaque tube comportant : - une paroi périphérique tubulaire d'axe X au moins partiellement commune avec un tube adjacent, présentant une densité supérieure à 80% et comportant plus de 80% de plaquettes d'alumine s'étendant parallèlement à l'axe X, - un noyau remplissant un volume tubulaire délimité par la paroi périphérique et présentant une densité inférieure à la densité de la paroi périphérique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel produit.
Patent FR-3076901-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesures capacitives dans un milieu multiphasique
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: G01N27/22
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: Ce dispositif comporte : - au moins un couple d'électrodes d'excitation (1, 2), formant un condensateur, - un plan de masse (PM) ; - un circuit électronique (3), remarquable en ce qu'il comporte : - au moins une électrode de contrôle (4), agencée à une distance du condensateur, - un circuit de commutation (5), comprenant un commutateur (50) présentant un état ouvert et un état fermé, et configuré pour : appliquer à l'électrode de contrôle (4) un potentiel électrique commun au plan de masse (PM) dans l'état fermé, et laisser un potentiel électrique flottant pour l'électrode de contrôle (4) dans l'état ouvert ; et en ce que le circuit électronique (3) est configuré pour mesurer la capacité mutuelle entre le couple d'électrodes d'excitations (1, 2) lorsque le commutateur (50) est dans l'état ouvert et dans l'état fermé.
Patent FR-3077242-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de fluide réfrigérant (FR) d'un véhicule comprenant un dispositif de compression (6), un éjecteur (12) de fluide réfrigérant (FR), le circuit (3) comprenant un premier échangeur thermique (7) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE) à un habitacle du véhicule, un deuxième échangeur thermique (26) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (FA) envoyé dans l'habitacle, un échangeur de chaleur (23) couplé thermiquement à un dispositif de stockage électrique (2) du véhicule, un dispositif d'accumulation (28), caractérisé en ce que le circuit (3) comprend une première branche (20) porteuse de l'échangeur de chaleur (23) et une deuxième branche (22) raccordée à l'éjecteur (12) et qui comporte le dispositif d'accumulation (28) ainsi que le deuxième échangeur thermique (26), la première branche (20) et la deuxième branche (22) étant disposées en parallèle. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3079198-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une barre de toit sur une caisse de vehicule automobile, via un support d'un enrouleur de ceinture de securite.
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile équipée de barres de toit (3) longitudinales montées respectivement le long de l'un et l'autre des bords latéraux d'un pavillon (2). Les barres de toit (3) sont fixées par au moins un organe de fixation (14a, 14b) sur le dessus du pavillon (2) via au moins leurs extrémités longitudinales. La caisse (1) est équipée d'organes de renfort affectés au moins au renforcement des fixations respectives des barres de toit (3) sur la caisse (1) via au moins leur extrémité arrière (3a). L'un au moins desdits organes de renfort comprend une plaque (11) et un support (4) d'un enrouleur d'une ceinture de sécurité. Le support (4) est fixé sur la caisse (1) en contrebas du pavillon (2) et la plaque (11) s'étend en interposition et en contact étroit suivant son plan d'extension entre le pavillon (2) et un socle (12) ménagé par le support (4).
Patent FR-3081551-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un compose dans une composition a identifier et dispositif de detection
Inventor: THEVENIN MATHIEU
IPC: G01J3/28
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'au moins un composé dans une composition à identifier au moyen d'un spectromètre. Le procédé comprenant les étapes suivantes : réalisation d'au moins une mesure de spectrométrie dudit au moins un composé ; extraction, pour le composé, de premiers points caractéristiques de référence dans une plage de longueurs d'onde d'intérêt correspondant à un pic d'intérêt ; réalisation d'une mesure de spectrométrie de la composition à identifier ; extraction de premier points caractéristiques de mesure du au moins un spectre de mesure de la composition à identifier et pour chaque pic d'intérêt, réalisation d'un calcul de corrélation entre les premiers points caractéristiques de référence et les premiers points caractéristiques de mesure. L'invention concernant en outre un système de détection.
Patent FR-3087302-B1 (FR)
Title: Antenne a diagramme de rayonnement directif en champ proche
Inventor: MASSALOUX PIERRE
IPC: H01Q9/40
Filed: 2018-10-10
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne une antenne pour illumination d'un objet en champ proche au moyen d'une onde électromagnétique de fréquence donnée, comprenant une antenne patch (110) présentant une symétrie axiale autour d'un axe de symétrie (A) ainsi qu'un réflecteur métallique (120) comprenant une cavité cylindrique fermée à une première extrémité par un fond métallique et ouvert à une seconde extrémité dans la direction d'émission de l'antenne, le réflecteur métallique présentant une symétrie axiale autour dudit axe de symétrie, le diamètre (ρint) et la longueur (Lint) de la cavité cylindrique étant choisis de manière à confiner le lobe principal du faisceau émis par l'antenne patch.
Patent FR-3087889-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de duree de vie d'un equipement hydraulique d'un aeronef
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: G01M99/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de durée de vie d'au moins un équipement hydraulique d'un aéronef soumis à des variations de pression hydraulique (P) en vol, le dispositif comportant une interface de réception de données de mesure représentatives de la pression hydraulique (P) de l'équipement en fonction du temps (t) en vol, L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte un dispositif de traitement, comportant un moyen pour détecter, à partir des données de mesure, un cycle (CYCEND) de pression (P) à caractère endommageant, défini par le fait que la pression (P), après avoir pris une première valeur prescrite (P1) de pression et avant de prendre une deuxième valeur prescrite (P2) de pression postérieure à la première valeur prescrite de pression, est supérieure à un seuil (SEND) déterminé d'endommagement, lui-même supérieur à la première valeur prescrite (P1) de pression et à la deuxième valeur prescrite (P2) de pression, et un moyen de comptage pour compter le nombre de cycles (CYCEND) de pression à caractère endommageant.
Patent FR-3088677-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'un moteur a combustion interne
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P11/04
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de refroidissement d’un moteur à combustion interne utilisant un thermostat dont l’ouverture est pilotée par une valeur de température seuil déterminée en fonction de trois horloges décomptant respectivement le temps d’ouverture, le temps de fermeture du thermostat et le temps de roulage du véhicule. Le procédé et le dispositif de refroidissement sont agencés de manière à protéger le moteur contre l’engazage. Figure 1
Patent FR-3076652-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance de conduite sans conducteur d’un véhicule dans une installation de parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé et système d’assistance de conduite sans conducteur d’un véhicule dans une installation de parking Procédé consistant à surveiller (101) l’état d’occupation des emplacements pour déterminer des emplacements de stationnement libres, déterminer (103) un emplacement en se fondant sur la surveillance de l’état d’occupation pour déterminer un premier trajet entre la zone de dépose du véhicule (307) et l’emplacement, transmettre (107) au véhicule les ordres de télécommande du trajet déterminé pour télécommander au moins partiellement le véhicule entre la zone de dépose et l’emplacement de stationnement de façon que le véhicule puisse se conduire en partie de manière autonome.  La figure 1
Patent FR-3094389-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture et de fermeture de porte avec contrôle d’accès, système intégrant un tel dispositif, et procédé correspondant
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: H04L9/18
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif d’ouverture et de fermeture de porte avec contrôle d’accès, système intégrant un tel dispositif, et procédé correspondant L’invention concerne un dispositif d’ouverture et de fermeture d’une porte comprenant des moyens de fermeture aptes à être activés dans une première position dans laquelle la porte est fermée et verrouillée et dans une deuxième position dans laquelle la porte est ouverte, lequel dispositif comprend des moyens électroniques de commande (4) comportant des moyens de communication (5) configurés pour réceptionner par voie non filaire un code d’ouverture (12) et comprend des moyens de validation (6) configurés pour déterminer si un code de d’ouverture (12) reçu par voie non filaire par les moyens de communication (5) est valide et pour activer les moyens de fermeture dans la deuxième position en cas de validation par les moyens de validation (6) d’un code d’ouverture (12) reçu par les moyens de communication (5). figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094951-B1 (FR)
Title: système d’entraînement hybride musculaire/électrique
Inventor: VICENTE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B62M6/90
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement hybride musculaire/électrique fixe, portable ou mobile comprenant un convertisseur d’énergie musculaire (1) en énergie rotative accouplé à une chaîne cinématique comprenant une génératrice électrique (5) et un volant d’inertie (4), ladite génératrice (5) fournissant un courant à un circuit de management de l’énergie (8) commandant la recharge d’un moyen de stockage électrique (9) et l’alimentant d’un moteur électrique (7). Ledit convertisseur d’énergie musculaire (1) entraîne en outre une seconde génératrice électrique (3) de puissance inférieure à la puissance de ladite génératrice électrique principale (5) fournissant un courant électrique audit circuit de management de l’énergie (8), pour assurer un fonctionnement dégradé dudit système.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097382-B1 (FR)
Title: Assemblage de fixation et de mise au potentiel électrique de référence pour circuit imprimé
Inventor: MOURIERAS JULIEN
IPC: H01R13/648
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: Assemblage de fixation et de mise au potentiel de référence pour circuit électrique, cet assemblage comportant une agrafe flexible (30) électriquement conductrice qui comprend :     - une pince conductrice de serrage de circuit électrique ;     - un talon (42) de contact électrique ;     - une fixation (43) adaptée à serrer le talon (42) de contact électrique contre une surface de contact électrique.     Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3102070-B1 (FR)
Title: Réacteur échangeur à tubes et calandre permettant l’injection étagée d’un réactif
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: B01J23/74
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur à tubes et calandre (1), caractérisé en ce qu’il comporte : une enceinte formant calandre (2), comprenant un fond supérieur (3) et un fond inférieur (4) ; un faisceau de tubes (5) à l’intérieur de la calandre (2) comprenant au moins un catalyseur ; un premier et unique moyen d’injection d’entrée (6) d’un premier réactif en entrée (E) du réacteur échangeur (1) ; une pluralité de deuxièmes moyens d’injection (7a, 7b, 7c) d’un deuxième réactif en plusieurs endroits distincts du réacteur échangeur (1) de sorte à assurer une injection étagée du deuxième réactif ; une ou plusieurs cloisons de retournement (8a, 8b ; 9a, 9b), chacune délimitant deux zones de passe (Z1, Z2, Z3) de réactifs), et au moins un moyen de communication (10a, 10b) permettant une communication fluidique entre deux zones de passe délimitées. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3102149-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat, une aile et un systeme de fixation entre le mat et l’aile
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT, UNE AILE ET UN SYSTEME DE FIXATION ENTRE LE MAT ET L’AILE L’invention concerne un ensemble (200) pour aéronef comportant un mât (106) avec un longeron inférieur (202) et une nervure arrière (205), une aile (104), et un système de fixation (250) comportant une ferrure voilure (252) fixée sous l’aile (104), une ferrure mât (254) fixée sous le longeron inférieur (202), une bielle (260) à trois alésages, des axe bâbord et tribord (262a-b), où la ferrure voilure (252) comporte des chapes bâbord et tribord (256a-b), où un alésage se fixe dans la chape bâbord (256a) grâce à l’axe bâbord (262a), où un alésage se fixe dans la chape tribord (256b) grâce à l’axe tribord (262b), et où la ferrure mât (254) comporte un arbre (258) qui s’étend vers l’arrière et s’emmanche dans un alésage.     Un tel ensemble permet de limiter la distance entre le mât et l’aile tout en conservant une distance importante pour intégrer les éléments du système de fixation.     Fig. 2
Patent FR-3102865-B1 (FR)
Title: Dispositif épanouisseur de fibres optiques
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE
IPC: G02B6/38
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif épanouisseur (10) de fibres optiques comportant :    - une gaine d’entrée (14) logeant une pluralité de fibres optiques et présentant une alternance de portions planes (15) et de rainures (16),    - une pluralité de gaines de sortie (39) logeant une fibre optique respective de la pluralité de fibres optiques,    - un corps principal (20),    - un réceptacle d’entrée (21) monté sur le corps principal (20) et comportant un passage (30) traversant présentant un épaulement interne (33),    - un premier anneau de blocage (35) logé dans une première rainure (34) et bloquant la gaine d’entrée (14) en déplacement hors du passage (30) par butée du premier anneau de blocage (35) sur l’épaulement (33),    - un deuxième anneau de blocage (36) logé dans une deuxième rainure (37) de manière à bloquer la gaine d’entrée (14) en déplacement en direction du passage (30) par butée du deuxième anneau de blocage (36) sur une surface de butée externe du réceptacle d’entrée (21),    - un réceptacle de sortie (22) monté sur le corps principal (20) et traversé par la pluralité de gaines de sortie (39).                  Figure à publier :              4