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Patent WO-2012017067-A1 (WO)
Title: Plantes résistantes aux pathogènes et procédés pour la production de celles-ci
Inventor: RODIUC NATALIA
IPC: C12N15/82
Filed: 2011-08-05
Abstract: La présente invention concerne des gènes de plante impliqués dans la régulation négative de la résistance à des pathogènes de plante et des utilisations de ceux-ci. Plus particulièrement, l'invention concerne des plantes ayant une fonction phytosulfokine (PSK) déficiente et présentant une résistance augmentée à des pathogènes de plante. L'invention concerne en outre des procédés pour produire des plantes modifiées résistantes à différentes maladies. De plus, l'invention concerne des plantes ayant une fonction de récepteur PSK (PSKR) déficiente, et des procédés de criblage et d'identification de molécules qui modulent l'expression ou l'activité de PSKR.
Patent WO-2012020026-A1 (WO)
Title: Procédé de production de dispersions de polyuréthane-urée
Inventor: GRABLOWITZ HANS GEORG
IPC: C08G18/42
Filed: 2011-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de dispersions aqueuses de polyuréthane hydrophilisées de façon non ionique ; lesdites dispersions présentent une distribution granulométrique étendue ainsi que des tailles de particules relativement élevées, peuvent être facilement redispersées et, lorsqu'elles sont utilisées pour produire des films polymères, permettent d'obtenir des films polymères de faible brillance. La présente invention concerne également l'utilisation des dispersions ainsi produites dans des revêtements.
Patent WO-2012059264-A1 (WO)
Title: Dispositif haptique à dispositif d'affichage tactile multipoint
Inventor: BOGSANYI FRANCIS JOZSEF
IPC: A63F3/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: Un mode de réalisation illustratif d'un procédé mis en œuvre par ordinateur pour intégrer un ou plusieurs dispositifs haptiques à un dispositif d'affichage tactile multipoint identifie un ou plusieurs dispositifs haptiques pour former un ensemble de dispositifs haptiques identifiés sur une surface d'affichage tactile multipoint, étalonne les dispositifs haptiques identifiés sur la surface d'affichage tactile multipoint, l'étalonnage assurant une interaction haptique localisée sur des sous-ensembles de la surface d'affichage tactile multipoint et permettant un retour d'informations aux dispositifs haptiques identifiés.
Patent WO-2012055833-A1 (WO)
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: G02B15/14
Filed: 2011-10-25
Abstract: The invention relates to a device for homothetic projection of a pattern onto the surface of a sample (21) comprising a photosensitive zone. The device comprises means allowing a pattern to be projected onto the surface of the sample, and an optical system (12) allowing the size of the pattern projected onto the surface of the sample to be continuously controlled. The invention also relates to a photolithography method using such a projection device, and to a method and a kit for converting an optical microscope into such a projection device.
Patent WO-2012059456-A1 (WO)
Title: Canule à aiguille contenant un médicament
Inventor: DE SAUSMAREZ LINTELL DANIEL THOMAS
IPC: A61M5/32
Filed: 2011-10-31
Abstract: L'invention concerne une méthode et un système pour administrer un premier médicament à une première profondeur d'injection et un second médicament à une seconde profondeur d'injection au moyen d'une interface d'administration unique. Un module médicamenteux (202, 500) peut être fixé à un dispositif d'administration de médicament (100) qui comprend un réservoir de médicament (230) renfermant un premier médicament (232). Le module médicamenteux comprend une canule à aiguille (206, 400, 502) présentant une paroi latérale (314, 416), au moins un micro-trou (308, 310, 312, 406, 410, 412, 414, 504, 506) ménagé dans la paroi latérale de la canule à aiguille, et une membrane souple (316) fixée de manière étanche à une surface intérieure (318) de la canule à aiguille. La membrane souple maintient le second médicament (320, 420) entre la membrane souple et une partie de la paroi latérale dans laquelle le micro-trou est ménagé. Le premier et le second médicament peuvent être administrés à deux profondeurs d'injection axialement séparées.
Patent WO-2012089378-A1 (WO)
Inventor: JOOS KLAUS
IPC: F02M59/24
Filed: 2011-11-04
Abstract: A pump of a fuel injection system is equipped with a compressible pressure chamber (54) for the delivery of fuel under pressure into a pressure region of the fuel injection system (10). The compressible pressure chamber (54) is directly connected in fluid-conducting fashion to an expandable storage chamber (60) and serves for the autonomous regulation of the pressure generated by means of the pump.
Patent WO-2012084370-A1 (WO)
Title: Boîte de vitesses multiétagée à trains planétaires
Inventor: FELLMANN MARTIN
IPC: F16H3/66
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses multiétagée à trains planétaires, en particulier une boîte de vitesses à dédoublement de vitesses d'une machine de travail, dotée d'un carter (1), dans lequel sont logés trois jeux de satellites (4, 5, 6; 20, 21, 6) et plusieurs arbres, et d'éléments de commande, formés par au moins un frein (7; 7, 16) et des accouplements (8, 9, 10; 8, 9, 10, 18; 8, 9, 10, 18, 24; 8, 9, 10, 18, 27) et au moyen de l'actionnement ciblé desquels différents rapports de transmission entre un arbre d'entraînement (2; 19) et un arbre de sortie (3; 22; 26) peuvent être réalisés. Un troisième arbre (11) relie une couronne d'un premier jeu de satellites (4; 20) à une couronne d'un deuxième jeu de satellites (5; 21) et peut être couplé de manière libérable par un premier accouplement (8) à l'arbre de sortie (3; 22; 26). Un quatrième arbre (12) est couplé à un premier pignon planétaire du premier jeu de satellites (4; 20) et peut être d'une part fixé au moyen d'un premier frein (7) sur le carter (1) et d'autre part relié via un deuxième accouplement (9) à un cinquième arbre (13), ce cinquième arbre (13) étant relié à un pignon planétaire du deuxième jeu de satellites (5; 21) et pouvant être accouplé au moyen d'un troisième accouplement (10) à un sixième arbre (14; 17; 23) qui est relié à un porte-satellites du premier jeu de satellites (4; 20). L'arbre d'entraînement (2; 19) est relié à un porte-satellites du deuxième jeu de satellites (5; 21).
Patent WO-2012156056-A1 (WO)
Title: Mobile communications radio receiver for multiple network operation
Inventor: CLEVORN THORSTEN
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-05-10
Abstract: A mobile communications radio HSUPA receiver for multiple radio network operation (Multi - Standard, multi RAT) comprises an RF unit for generating a first down - converted signal from a radio signal received from a first radio network and a second down - converted signal from a radio signal received from a second radio network. Further, it comprises a first receiving unit (e.g. Paging Channel, PCH) comprising a user data channel demodulator (e.g. first and for second common control channels PCCPCH, SCCPCH) configured to demodulate a dedicated user data physical channel and a control channel demodulator configured to demodulate a common control data channel of the first radio network based on the first down - converted signal. Still further, it comprises a second receiving unit (i.e. a reduced receiver with less functionality) comprising a pilot channel demodulator configured to demodulate a pilot channel (e.g. CPICH) of the second radio network based on the second down - converted signal. A first data connection is configured to couple control data contained in the second down - converted signal to the control channel demodulator of the first receiving unit.
Patent WO-2012159733-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de recuit de plaques de métal
Inventor: LOESCH ALFRED
IPC: F27D3/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de recuit pour recuire des plaques de métal, ce dispositif comprenant un dispositif de chauffe pour chauffer les plaques de métal et un dispositif d'égalisation pour maintenir les plaques de métal à une température sensiblement constante. Selon l'invention, le dispositif d'égalisation comprend un mécanisme d'empilement et de transport pour empiler les plaques de métal chauffées par le dispositif de chauffe dans le dispositif d'égalisation et pour transporter les plaques de métal chauffées dans une direction verticale, perpendiculaire à leur plan principal, à travers le dispositif d'égalisation.
Patent WO-2012159739-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for the fabrication of an endless band from a fiber material block, in particular wood block, the endless band and the fiber material block
Inventor: MOELLER ACHIM
IPC: B27L5/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: The invention is related to a method and an apparatus (1) for the fabrication of an endless band (300) containing fiber material, in particular wood, comprising at least the following method steps: providing at least one fiber material block, the fiber material block having a face side; cutting off a plate element (31) from the face side of a fiber material block, the plate element (31) having a cutting surface from the fiber material block, a main surface facing the cutting surface, and an edge surface connecting the cutting surface and the main surface; arranging in relation to each other the cutting surface of the plate element (31) and a fiber material block such that the main surface of the plate element (31) follows the face surface of the fiber material block, wherein said face surface forms the main surface of a further plate element; connecting the plate element and the further plate element by a connecting means; cutting off the further plate element from the face side of the fiber material block. The invention is further related to the endless band (300) and the fiber material block, which is the source for the fabrication of the endless band (300).
Patent WO-2013087171-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication carbothermique ou électrothermique de fonte brute ou de produits de base
Inventor: STUMPF THOMAS
IPC: C01B32/942
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé servant pour la fabrication carbothermique ou électrothermique de fonte brute ou autres produits de base dans des fours (23), par utilisation de mélanges composés de minerai de fer, d'oxydes et/ou de carbonates de calcium (A) et de matériaux carbonés, formant des gaz contenant du monoxyde de carbone. Selon l'invention, pour créer un procédé d'un nouveau genre ayant un degré accru de rendement énergétique qui prépare qualitativement du gaz de synthèse à haute valeur qualitative, le minerai de fer et/ou les oxydes et/ou les carbonates de calcium sont introduits en totalité ou en partie, sous la forme de matière en vrac conjointement avec des matières organiques (3), tout d'abord dans un réacteur à lit mobile vertical (2) placé en amont, réalisé sous la forme d'un gazéificateur à contre-courant et présentant une matière en vrac composée au moins en partie de substances alcalines formant un lit mobile et une zone de réduction (12) et d'oxydation (6), les matières organiques sont transformées en totalité ou en partie en gaz de synthèse (9) par gazéification à l'aide de gaz contenant de l'oxygène (8), et la matière de charge restante (22) est préparée au moins en partie en tant que mélange de matières premières pour la production carbothermique de fonte brute ou pour la production électrothermique de produits de base.
Patent WO-2012093171-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de suspensions aqueuses pharmaceutiques comprenant un medicament efficace dans le traitement des rhinites
Inventor: ANDRIEUX FLORENCE
IPC: A61K47/38
Filed: 2012-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé industriel de préparation d'une suspension aqueuse d'agent anti-inflammatoire stéroïdien comprenant un agent dispersant, un agent de suspension et un ou plusieurs excipients choisis dans le groupe constitué par des agents antimicrobiens, des agents chélatants, des agents iso-osmotiques, des agents antioxydants, et leurs mélanges, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes: a) préparation dans un réacteur (1) d'une dispersion comprenant - de l'eau, - lesdits un ou plusieurs excipients; - l'agent dispersant qui est un agent tensio-actif hydrophile et non ionique, et - l'agent anti-inflammatoire stéroïdiensous forme de particules; b) ajout, à la dispersion obtenue suite à l'étape a), de l'agent de suspension tel quel dans ce même réacteur (1); c) le cas échéant dilution, par ajout d'eau dans ce même réacteur (1), et/ou ajustement du pH deladite suspension obtenue suite à l'étape b), et récupération de la suspension aqueuse, l'agent anti-inflammatoire stéroïdien est avantageusement choisi dans le groupe constitué par l'acétonide de triamcinolone et le mométasone furoate monohydraté, de préférence l'acétonide detriamcinolone.
Patent WO-2012095414-A1 (WO)
Title: Coupelle d'outil de nettoyage de conduite
Inventor: REINHART ROLAND
IPC: B08B9/055
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne une coupelle (10) d'outil de nettoyage de conduite présentant un volume défini par deux parois circulaires (1, 2) sensiblement parallèles et par une bande circulaire (3) périphérique reliant lesdites parois circulaires (1, 2). Chacune desdites parois circulaires (1, 2) comprend un noyau central (6) présentant un orifice (6a) destiné au passage d'un axe (4) de l'outil de nettoyage, une zone intermédiaire (8) circulaire entourant le noyau central (6) et un rebord extérieur (12) circulaire entourant ladite zone intermédiaire (8) et lié à la bande circulaire (3) périphérique, ladite zone intermédiaire (8) étant agencée pour définir une gorge constituant une zone plus déformable que le noyau central (6) et le rebord extérieur (12).
Patent WO-2012123509-A1 (WO)
Title: Controle de publication de message relatif a un utilisateur
Inventor: STAN JOHANN
IPC: G06F40/237
Filed: 2012-03-14
Abstract: Pour contrôler la publication de message dans un serveur de réseau social (SRS) depuis un terminal de communication (TC), un serveur (SC) apte à communiquer avec le serveur de réseau social (SRS) intercepte un message (Mes) contenant des données textuelles (DonT), le message étant fourni par un utilisateur inscrit auprès du serveur de réseau social (SRS) et destiné à être publié par le serveur de réseau social (SRS). Le serveur (SC) extrait des mots-clés associés aux données textuelles (DonT) en fonction d'une analyse sémantique des données textuelles, et pour bloque la publication du message (Mes) si au moins un mot-clé extrait est inclus dans un ensemble de mots- clés (EnsMC) associé à un autre utilisateur inscrit auprès du serveur de réseau social (SRS), ledit utilisateur étant inclus dans une liste (LC) initialement définie par ledit autre utilisateur.
Patent WO-2012163557-A1 (WO)
Title: Procédé d'adaptation d'opérations de changement de vitesse
Inventor: KALTHOFF RUDOLF
IPC: F16H61/04
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'opérations de changement de vitesse exécutées dans la boîte de vitesses (2) d'un véhicule automobile, les changements de vitesse étant déclenchés par un dispositif de commande (5) de la boîte de vitesses (2) et leur déroulement étant commandé et/ou régulé par un dispositif de commande (5) de la boîte de vitesses. Selon le procédé, au moins une valeur réelle correspondant à une accélération du véhicule automobile est détectée par une technique de mesure, ladite valeur réelle est comparée par le dispositif de commande (5) de la boîte de vitesses à une valeur théorique correspondante, et l'exécution des changements de vitesse suivants est adaptée par le dispositif de commande (5) de la boîte de vitesse sur la base d'un écart entre la valeur réelle et la valeur théorique. Chaque valeur réelle correspondant à une accélération du véhicule automobile est détectée individuellement pour plusieurs phases de commutation successives de chaque changement de vitesse, la valeur réelle propre à chaque phase de commutation est comparée par le dispositif de commande (5) de la boîte de vitesses à une valeur théorique propre à chaque phase de commutation, et l'exécution des changements de vitesse suivants est adaptée individuellement pour chaque phase de commutation par le dispositif de commande (5) de la boîte de vitesses sur la base d'un écart propre à chaque phase de commutation entre la valeur réelle et la valeur théorique.
Patent WO-2012143490-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un élément de pile à combustible à oxyde solide par accumulation couche par couche et élément de pile à combustible à oxyde solide
Inventor: STEINWANDEL JUERGEN
IPC: H01M8/24
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de pile à combustible à oxyde solide (2) par accumulation couche par couche, caractérisé en ce qu'au moins une section de l'élément est accumulée par exécution d'une étape comprenant au moins les étapes suivantes au moins une fois : l'application d'une section de couche d'un matériau céramique particulaire doté de dimensions prédéfinies sur une couche de base dans une zone prédéfinie et chauffage de la section de couche au moyen d'une source de chaleur, de telle sorte que les particules du matériau céramique se relient les unes aux autres dans les dimensions prédéfinies. L'élément de pile à combustible à oxyde solide fabriqué par ce procédé est réalisé en une pièce, est très compact et présente un faible poids.
Patent WO-2012168051-A1 (WO)
Title: Source de courant régulée et procédé de fourniture d'un courant de sortie régulé
Inventor: SINGNURKAR PRAMOD
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-05-18
Abstract: L'invention concerne une source de courant régulée comprenant un moyen de sortie pouvant être commandé (Mp) et une première boucle de régulation comportant un premier moyen de comparaison destiné à fournir un signal de commande au moyen de sortie pouvant être commandé. Un premier commutateur est disposé entre le moyen de sortie pouvant être commandé et une sortie du premier moyen de comparaison. La source de courant comprend également une boucle d'annulation du décalage comportant un second moyen de comparaison relié par son entrée à la sortie du premier moyen de comparaison. Un tampon de gain 1 est relié à un nœud situé entre le premier commutateur et le moyen de sortie pouvant être commandé et est disposé de manière à pouvoir être commuté sélectivement en parallèle avec le premier commutateur.
Patent WO-2012171981-A1 (WO)
Title: Ensemble support de cartouche pour dispositifs d'administration de médicament
Inventor: JUGL MICHAEL
IPC: A61M5/24
Filed: 2012-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration de médicament destiné à administrer une dose prédéfinie de médicament qui comprend un logement. Ledit logement comprend : - un corps (14) destiné à accueillir un mécanisme d'entraînement, - un support de cartouche (12) destiné à accueillir une cartouche ayant un piston disposé en son intérieur dans une direction axiale (z) de manière à pouvoir coulisser, - une interconnexion (59) entre le support de cartouche (12) et le corps (14), ladite interconnexion ayant au moins un élément verrouillage amovible ou élastiquement déformable (68 ; 74 ; 82) destiné à s'apparier à un support correspondant (54 ; 90), l'élément de verrouillage (68 ; 74 ; 82) étant amovible ou déformable dans une direction (z, w) s'étendant sensiblement parallèlement à une paroi latérale circonférentielle (52, 65) du corps (14) ou du support de cartouche (12).
Patent WO-2013004592-A1 (WO)
Title: Appareil permettant la mesure sans contact de paramètres oculaires
Inventor: KLOPFLEISCH PETER
IPC: A61B3/107
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant la mesure sans contact de paramètres oculaires, en particulier de la longueur axiale et de la courbure de la cornée de l'oeil d'un patient, afin de sélectionner une lentille intraoculaire à implanter avant une opération de la cataracte. A cet effet, l'appareil de mesure se compose d'un appareil de base transportable et d'un appareil à main relié à celui-ci et pouvant être déplacé librement, la liaison étant réalisée par l'intermédiaire d'un élément de transmission de lumière et d'une connexion électrique.
Patent WO-2013026930-A1 (WO)
Inventor: CASSAYRE JEROME YVES
IPC: C07D409/12
Filed: 2012-08-24
Abstract: La présente invention concerne des procédés de préparation de dérivés de thiétane de formule (IA) et des dérivés de thiétane de formule (IB) dans lesquelles R 1 , R 2 , A 1 , A 2 , A 3 , A 4 , B, et n sont tels que définis dans les revendications. Cette invention concerne également des intermédiaires utiles dans ces procédés, ainsi que des composés de formule (IA) et (IB) et leur utilisation en tant que pesticides.
Patent WO-2013038024-A1 (WO)
Inventor: SCHREIBER LEO
IPC: B23Q39/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: The aim of the invention is to shorten the process chain during the material-removing machining of in particular a crankshaft (1) following the rough machining and substantially after hardening. In order to achieve said aim, it is proposed, according to the invention, to combine rotary milling or single-point milling as a first step and the subsequent fine machining step by means of finishing, electrochemical etching.
Patent WO-2013045564-A1 (WO)
Title: Behandlungsvorrichtung zur operativen fehlsichtigkeitskorrektur eines auges, verfahren zum erzeugen von steuerdaten dafür und verfahren zur operativen fehlsichtigkeitskorrektur eines auges
Inventor: SLUYTERMAN VAN LANGEWEYDE GEORG
IPC: A61F9/008
Filed: 2012-09-27
Abstract: Es wird eine Behandlungsvorrichtung zur operativen Fehlsichtigkeitskorrektur am Auge (3) bereitgestellt, wobei die Behandlungsvorrichtung (1) eine von einer Steuereinrichtung (12) gesteuerte Lasereinrichtung (L) aufweist, welche durch Einstrahlen von Laserstrahlung (2) Hornhaut-Gewebe trennt, wobei die Steuereinrichtung (12) ausgebildet ist, aus Meßdaten des Auges (3) eine gewünschte Fehlsichtigkeitskorrektur zu ermitteln, anhand der gewünschten Fehlsichtigkeitskorrektur Steuerdaten für die Lasereinrichtung (L) zu erzeugen und die Lasereinrichtung (L) zur Abgabe der Laserstrahlung (2) in die Hornhaut (5) gemäß den Steuerdaten so anzusteuern, daß damit ein lentikelförmiges Volumen (18) in der Hornhaut (5) isoliert ist, wobei die Steuereinrichtung (12) rechnerisch ein lentikelförmiges Sollvolumen ermittelt, dessen Entfernung aus der Hornhaut (18) zu einer tatsächlichen Fehlsichtigkeitskorrektur in einer optischen Zone im Auge (3) führt, die von der gewünschten Fehlsichtigkeitskorrektur am Rand der optischen Zone stärker abweicht als in der Mitte der optischen Zone, und die Steuerdaten so erzeugt, daß sie das lentikelförmige Sollvolumen beschreiben, wobei die Dicke des lentikelförmigen Sollvolumens kleiner ist als die Dicke eines lentikelförmigen Vergleichsvolumens, dessen Entfernung aus der Hornhaut (18) die gewünschte Fehlsichtigkeitskorrektur bewirken würde.
Patent WO-2013127474-A1 (WO)
Inventor: BUECHI RUDOLF
IPC: A61M16/10
Filed: 2012-09-27
Abstract: Es wird ein Beatmungsschlauch (13) für das Durchleiten eines Gasgemisches in einem Beatmungssystem bereitgestellt mit einem Schlauchabschnitt (17), einem mit dem Schlauchabschnitt (17) verbindbaren Koppelteil (19), einem mit dem Koppelteil (19) verbindbaren Anschlussteil (15), das an einen Schlauch oder ein Gerät anschließbar ist, wobei zwischen dem Koppelteil (19) und dem Anschlussteil (15) ein Filterelement (20) zur Filterung des Gasgemisches angeordnet ist. Dabei weist das Koppelteil (19) integral eine erste elektrische Heizvorrichtung auf, die das Filterelement (20) umschließt und die geeignet ist, das Filterelement (20) wirksam aufzuheizen.
Patent WO-2013079505-A1 (WO)
Title: Aminopyrimidine derivatives as lrrk2 modulators
Inventor: BAKER-GLENN CHARLES
IPC: A61K31/5377
Filed: 2012-11-28
Abstract: Compounds of the formula (I): or pharmaceutically acceptable salts thereof, wherein A, X, R 1 , R 2 , R 3  and R 4  are as defined herein. Also disclosed are methods of making the compounds and using the compounds for treatment of diseases associated with LRRK2 receptor, such as Parkinson's disease.