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Patent FR-3000544-A1 (FR)
Title: Dispositif de pesage multi-fonction
Inventor: CARREEL ERIC
IPC: A61B5/024
Filed: 2013-01-02
Abstract: Dispositif de pesage de type pèse-personne électronique (1) comprenant quatre pieds (41-44) ayant chacun une jauge de contrainte, quatre portions conductrices (61-64) en surface supérieure et une unité électronique de commande (4), l'unité électronique étant configurée pour mesurer des premiers signaux représentatifs des variations de poids périodiques et des deuxièmes signaux représentatifs des variations d'impédance périodiques engendrées par les battements cardiaques de l'utilisateur, l'unité électronique étant configurée pour déterminer à partir des premiers et deuxièmes signaux la fréquence cardiaque de l'utilisateur. Procédé pour déterminer à partir des premiers et deuxièmes signaux la fréquence cardiaque de l'utilisateur.
Patent FR-3005001-A1 (FR)
Title: Ensemble avant de vehicule automobile comprenant un systeme de refroidissement et un support pour le systeme de refroidissement
Inventor: FRERE ANTOINE
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-04-26
Abstract: Cet ensemble avant (10) de véhicule automobile comprend un système (12) de refroidissement d'un moteur du véhicule automobile, un support (14) pour le système de refroidissement (12), et au moins un organe (16) de liaison du système de refroidissement (12) au support (14). Il comprend en outre, pour le ou chaque organe de liaison (16), un organe respectif de fixation de l'organe de liaison (16) au support (14). Le support (14) et/ou l'organe de liaison (16) présente ou présentent des organes (50, 52, 54) de positionnement de l'organe de liaison (16) par rapport au support (14), adaptés pour coopérer avec ledit organe de fixation pour la fixation de l'organe de liaison (16) au support (14) dans une première position et dans une deuxième position.
Patent FR-3005393-A1 (FR)
Title: Element a coque de protection d'une region du corps humain et vetement qui en est pourvu
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de protection d'une région du corps humain, qui comprend une première coque dite intérieure destinée à être positionnée contre ladite région du corps humain, qui est rigide, galbée et de forme adaptée pour recouvrir ladite région. Cet élément est remarquable en ce qu'il comporte une seconde coque dite extérieure, également rigide et galbée, superposée à la première, qui s'étend à son voisinage immédiat et de façon espacée d'elle, et est mobile élastiquement relativement à celle-ci.
Patent FR-3005748-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayons x
Inventor: ARNOUD YANNICK
IPC: G01T1/29
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif matriciel de mesure des caractéristiques d'un faisceau de rayons X, comprenant un premier ensemble (32) de cellules de détection ayant des dimensions différentes des cellules d'au moins un deuxième ensemble (33 ; 34) de cellules de détection, chaque cellule correspondant à une chambre d'ionisation comprenant une électrode de détection, les électrodes de détection de toutes les cellules ayant une même surface effective de collecte de charges.
Patent FR-3007120-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de matieres plastiques, et unite de traitement de matieres plastiques comprenant un tel dispositif de sechage
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: F26B17/20
Filed: 2013-06-14
Abstract: Ce dispositif de séchage (2) comprend un carter (3) délimitant une chambre de séchage (4), un orifice d'entrée (5) relié fluidiquement à la chambre de séchage (4) et agencé pour introduire de la matière plastique dans la chambre de séchage (4), un orifice de sortie (6) relié fluidiquement à la chambre de séchage (4) et agencé pour évacuer de la matière plastique hors de la chambre de séchage (4), et des moyens de chauffage agencés pour chauffer la matière plastique introduite dans la chambre de séchage (4). Les moyens de chauffage comportent au moins une source de rayonnement infrarouge (12).
Patent FR-3008033-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule automobile comportant des rampes de soulevement de la lame d'essuyage d'un dispositif d'essuie-vitre
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/32
Filed: 2013-07-08
Abstract: Vitrage de véhicule automobile, en particulier, pare-brise (1) ou lunette arrière destiné à être équipé d'un dispositif d'essuie-vitre (2) comportant une position d'arrêt dans laquelle la lame d'essuyage (3) dudit dispositif est espacée de la surface du vitrage grâce à des rampes (4, 5, 6) faisant saillie sur la surface du vitrage, dans la zone correspondant à ladite position d'arrêt, ce vitrage étant caractérisé en ce qu'il est en matière plastique transparente et lesdites rampes (4, 5, 6) sont venues de moulage de ladite matière plastique.
Patent FR-3008611-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose d'acide cucurbique et un tensioactif anionique derive d'acide amine
Inventor: MOUSSAY CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un composé dérivé d'acide cucurbique, et - au moins un tensioactif anionique choisi parmi les acides aminés N-acylés et/ou leurs sels Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2996116-A1 (FR)
Title: Systeme chirurgical robotise avec adaptateur chirurgical sterile
Inventor: ORBAN JOSEPH
IPC: A61B19/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: Système chirurgical robotisé (200) comprenant : un bras manipulateur (204) comprenant une entrée à ressort et un poussoir à ressort ; et un adaptateur stérile (300) comprenant : un boîtier ; un contact électrique ; un ensemble de plaques de rétraction comportant une plaque de rétraction supérieure et une plaque de rétraction inférieure, l'ensemble de plaques de rétraction étant disposé déplaçable par rapport au boîtier et adapté pour engager le poussoir à ressort ; et un disque capturé entre et pivotant par rapport à la plaque de rétraction supérieure et la plaque de rétraction inférieure, le disque ayant une première surface adaptée pour engager l'entrée à ressort et une deuxième surface pouvant tourner adaptée pour engager un instrument chirurgical dans un champ stérile.
Patent FR-3012801-A1 (FR)
Title: Outil pour la depose d'une bande adhesive sur une portion de carrosserie
Inventor: THOMAS DAMIEN
IPC: B65H37/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un outil (10) pour la dépose d'une bande adhésive (12) sur une portion (14) à recouvrir de la carrosserie (16) d'un véhicule (18), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une embase (26) conçue pour être en appui sur un bord 30 de référence de la carrosserie (16), des moyens de positionnement de l'outil (10) sur la carrosserie (16) dans une position prédéterminée de dépose de la bande adhésive (12) sur la portion de la carrosserie (16) à recouvrir, un premier bras (36) et un second bras (38) qui sont reliés sur l'embase (26), qui s'étendent parallèlement entre eux et qui sont agencés de part et d'autre de la portion (14) de la carrosserie (16) à recouvrir, des moyens de maintien de la bande (12) adhésive qui sont adaptés pour maintenir la bande adhésive (12) tendue entre les deux bras dans une position de pré-dépose dans laquelle la bande adhésive (12) est apte à être déposée sur ladite portion (14).
Patent FR-3015159-A1 (FR)
Title: Procede de partage synchrone d'image
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage synchrone d'un document entre un premier et un second terminal comportant des étapes de transmission (203) d'un message vers le second terminal comportant les coordonnées d'au moins un point de contact définies à partir du document à partager; à l'ouverture d'une fenêtre temporelle de visualisation définie par l'intersection d'une première et d'une seconde fenêtre temporelle définies respectivement pour le premier et le second terminal, chacune étant bornée par la réception, en provenance du terminal, d'un message d'accord de partage déclenché par une action sur les points de contact et la réception d'un message d'abandon déclenché par l'arrêt de l'action sur les points de contact, de transmission (213, 301) du document et d'une commande d'affichage du document vers le second terminal ; et de transmission (218, 302) d'une commande de suppression du document à la fermeture de la fenêtre temporelle de visualisation.
Patent FR-3015590-A1 (FR)
Title: Pompe primaire d'un reacteur nucleaire
Inventor: ITHURBIDE ALEXANDRA
IPC: H02P5/60
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à une pompe primaire (100) d'un réacteur nucléaire comportant: un arbre traversant (101) ; un premier moteur électrique (120), dit moteur principal, alimenté par un réseau principal d'alimentation (10), ledit moteur principal permettant la mise en mouvement de l'arbre traversant (101) ; un deuxième moteur électrique (130), dit moteur auxiliaire, alimenté par un réseau secondaire (20), le moteur auxiliaire (130) permettant d'assurer la mise en mouvement de l'arbre traversant (101) en cas de défaillance du réseau principal d'alimentation (10) ou du moteur principal (120) ; ladite pompe primaire (100) étant caractérisée en ce que le moteur principal (10) et le moteur auxiliaire (20) sont deux moteurs électriques formés par un rotor (122; 132) et un stator (121, 131), les rotors (122, 132) des deux moteurs (120, 130) étant solidaires de l'arbre traversant (101).
Patent FR-3000454-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de moteur d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: GEUBEL PAUL
IPC: B60S1/18
Filed: 2013-12-24
Abstract: Dispositif de transmission comportant un arbre de sortie (4) muni d'un pignon denté (2) relié par un système articulé de type bielle pour son entraînement. Le système articulé comporte un premier élément de couplage (8) muni d'un segment denté (6) qui reçoit de façon mobile et en guidage axial une seconde bielle (10). Le second élément de couplage est formé de deux éléments de fixation (1 la, 1 lb) écartés l'un de l'autre et recevant dans leur intervalle la première bielle (8) montée sur un goujon (14). L'un des deux éléments de fixation (11b) évite le coulissement axial du goujon (14).
Patent FR-3015876-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure et recharge associee
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D97/00
Filed: 2013-12-26
Abstract: La présente invention concerne une recharge (20) pour appareil de traitement de la chevelure, s'étendant selon un axe longitudinal (Xrech) et comportant : - un réservoir contenant un produit capillaire, et - un embout distributeur du produit contenu dans le réservoir, l'embout distributeur ayant au moins une portion s'étendant axialement entre les abscisses (x1, x2), sur l'axe longitudinal (Xrech), des extrémités longitudinales internes du réservoir, cette portion étant alimentée à travers un passage d'alimentation s'étendant entre lesdites abscisses (x1, x2) et entre le réservoir et l'embout distributeur, ce passage d'alimentation étant orienté au moins partiellement transversalement à l'axe longitudinal (Xrech).
Patent FR-3024900-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'autonomie et de mobilite d'un materiel de preservation de la qualite de produits agroalimentaires
Inventor: DUQUESNE TIMOTHEE
IPC: F25D31/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: Procédé destiné à conférer une autonomie de fonctionnement et une mobilité à un matériel industriel de réfrigération qui améliore la qualité et la longévité de produits agroalimentaires. L'invention permet que ces produits, de toutes origines, de tous milieux, dans toutes les régions du monde, sur tous les reliefs et quel que soit leur degré de maturité puissent bénéficier d'un matériel disponible grâce à la mobilité que confère l'invention. L'invention est réalisée grâce à un dispositif d'autonomie de fonctionnement innovant et adapté aux besoins de mobilité de matériels industriels de réfrigération qui peut, grâce à ce dispositif, ne plus être implanté dans un site industriel, ni dans un environnement énergétique abondant. Cet équipement peut être déplacé au sein de l'entreprise ou du groupe d'entreprise ou de zones géographiques diverses. L'équipement est actif au plus près de la récolte ou de la collecte au profit de l'efficacité, la productivité et la compétitivité.
Patent FR-3017388-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'elastomeres dieniques porteurs de fonctions phosphorees, produits issus de ce procede et composition les contenant.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L43/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un nouveau copolymère diénique à fort taux de fonctions phosphorées par greffage radicalaire d'un polymère poly(phosphoré) portant en extrémité de chaîne une fonction thiol sur un polymère diénique selon les étapes suivantes : a) mettre en présence sous agitation au moins un polymère diénique en solution et au moins un polymère poly(phosphoré) portant une fonction thiol en extrémité de chaîne en solution, b) chauffer le mélange réactionnel homogène obtenu à l'étape précédente à la température de la réaction de greffage, et c) ajouter l'amorceur radicalaire concomitamment à l'une des étapes a) et b) ou une fois la température de la réaction de greffage atteinte.
Patent FR-3019063-A1 (FR)
Title: Diluteur d'echantillons avec des proportions determinees par pesee
Inventor: BRELIVET NICOLAS
IPC: G01N1/38
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention consiste en un appareil de dilution comportant un châssis posé sur une surface dans un poste de travail, un portoir destiné à recevoir un récipient, un moyen de pesée du portoir et de son récipient comprenant au moins un capteur d'effort et au moins un moyen d'injection d'un liquide dans le dit récipient. L'appareil comporte en outre un support de charge ayant une section transversale en forme de L ayant une branche horizontale située à la verticale sous le portoir et une branche verticale reliée entre elles par une de leurs extrémités. Le portoir est accroché à la branche verticale par un premier point de fixation, et la branche horizontale est fixée au châssis par un second point de fixation situé à l'extrémité opposée à la branche verticale. L'au moins un capteur d'effort est situé sur la branche horizontale du support de charge entre le second point de fixation et le point de jonction des deux branches, les signaux émis par ledit capteur d'effort étant représentatifs du poids du récipient et de son contenu. De cette manière, un opérateur peut contrôler l'opération de dilution en mesurant le poids respectifs des différents échantillons. L'épaisseur faible de la branche horizontale permet d'abaisser la hauteur du portoir, facilitant ainsi le travail des opérateurs.
Patent FR-3019288-A1 (FR)
Title: Indicateur de tableau de bord a montage arriere et aiguille indicatrice illuminee
Inventor: STRAHM MARTIN
IPC: G01D13/22
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention concerne un module indicateur de tableau de bord comprenant un actionneur électrique (1) apte à entraîner une aiguille éclairée (3) et un circuit imprimé (5) supportant au moins une source lumineuse (6), le moteur présentant des connections électriques fixé sur le circuit imprimé (5), la source lumineuse (6) d'éclairage de l'aiguille (3) étant disposée en une zone située à l'extérieur de la zone couverte par l' actionneur (1) et comportant un guide optique (8) transmettant la lumière produite par la source lumineuse (6) jusqu'à l'ouverture frontale arrière du actionneur (1), coaxiale avec soit d'une part l'axe creux de la roue de sortie dudit actionneur destiné à recevoir ladite aiguille éclairée, soit d'autre part avec l'axe transparent (translucide ou légèrement teinté) de la roue de sortie (1) destiné à recevoir ladite aiguille éclairée (3), ledit guide optique (8) comportant des moyens pour transmettre un faisceau directif coaxial à l'axe de ladite aiguille éclairée (3).
Patent FR-3021392-A1 (FR)
Title: Module optique elliptique pour dispositif d'eclariage automobile
Inventor: GOMEZ CARLOS
IPC: F21V14/08
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un module optique pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, apte à émettre au moins un type de faisceau lumineux selon un axe optique longitudinal (A), et comportant : - un réflecteur comportant un premier foyer et un deuxième foyer sur l'axe optique (A), - une source lumineuse, au voisinage du premier foyer, - une lentille convergente à l'avant du réflecteur, et - un cache (4), au voisinage du deuxième foyer et monté en rotation autour d'un axe (B) orthogonal à l'axe optique (A), et présentant au moins deux parties (5,6) munies chacune d'au moins un bord apte à former une coupure dans le faisceau lumineux, l'un des bords de coupure étant apte à être positionné au niveau du deuxième foyer (b), l'une des parties du cache comprenant un axe, sur lequel sont montées en rotation les autres parties du cache.
Patent FR-3021312-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a couches metalliques partielles, vitrage et procede.
Inventor: CAILLET XAVIER
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) revêtu sur une face (31) d'un empilement de couches minces (34, 35, 36) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140, 180, 220) à base d'argent ou en argent présentant une épaisseur e comprise entre 7 nm et 20 nm en intégrant ces valeurs et deux revêtements antireflet (120, 160, 200, 240), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche antireflet (124, 164, 204, 244), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 160), caractérisé en ce que ledit empilement comporte deux couches métalliques discontinues (123, 167) présentant chacune une épaisseur e' comprise entre 0,5 nm et 5 nm en intégrant ces valeurs, une couche métallique discontinue inférieure (123) étant située entre d'une part ladite face (31) et d'autre part une unique ou la première couche fonctionnelle métallique (140) en partant de ladite face (31) et une couche métallique discontinue supérieure (167) étant située au-dessus d'une unique ou de la dernière couche fonctionnelle métallique (140, 180, 220) en partant de ladite face (31).
Patent FR-3021561-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit, dispositif et procede associes
Inventor: RIVAL FRANCOIS
IPC: B05C17/01
Filed: 2014-05-27
Abstract: Cette tête (18) comprend un organe de distribution (16) du produit (12) comprenant un élément mobile (27) en translation le long d'un axe de déplacement (A-A'), entre une position de repos et une position de distribution du produit (12), un organe d'actionnement (38) de la distribution de produit (12) monté rotatif par rapport à l'organe de distribution (16) autour de l'axe (A-A'), et propre à être entrainé en rotation dans un premier sens, pour faire passer l'élément mobile (27) de sa position de repos à sa position de distribution sans déplacement en translation de l'organe d'actionnement (38) autour de l'axe (A-A').
Patent FR-3022828-A1 (FR)
Title: Cartouche d'alimentation en filament avec un bec pour imprimante 3d
Inventor: GOBILLARD JEAN-MARC
IPC: B65H49/32
Filed: 2014-06-27
Abstract: Une cartouche d'alimentation (1) en filament pour un système de modélisation tridimensionnelle par dépôt, comprend un boitier de stockage définissant une chambre destinée à loger le filament (10) enroulé en bobine et présentant une ouverture pour le passage d'un brin du filament. La cartouche comporte en outre un bec (4) qui saille à partir du boitier dans le prolongement de l'ouverture suivant une certaine direction longitudinale (D). Le bec présente une gorge (8) transversale à ladite direction longitudinale et un canal de guidage (9) du brin de filament est formé dans le bec le long de ladite direction longitudinal.
Patent FR-3023364-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a double circulation et installation de gestion thermique correspondante
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28D7/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) à double circulation de fluide comportant : - des premiers tubes (10) entre lesquels circule un premier fluide caloporteur entre une entrée (12a) et une sortie (12b) du premier fluide caloporteur, et - des seconds tubes (20) entre lesquels circule un second fluide caloporteur entre une entrée (22a) et une sortie (22b) du second fluide caloporteur, lesdits premiers (10) et seconds (20) tubes étant empilées en alternance, un premier tube (10) étant au moins au contact d'un second tube (20) et inversement, ledit échangeur thermique (1) comportant en outre au moins un dispositif chauffant additionnel (30), ledit dispositif chauffant additionnel (30) étant placé entre deux tubes.
Patent FR-3024770-A1 (FR)
Title: Plaque d'echange thermique pour gestion thermique de pack batteries
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H05B3/26
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention concerne une plaque d'échange thermique (1) pour gestion thermique de pack batteries (100), comportant des première (3a) et seconde (3b) plaques, au moins une des première (3a) et seconde (3b) plaque comportant au moins un canal (30), les première (3a) et seconde (3b) plaques étant accolées de sorte que ledit canal (30) délimite en partie au moins un conduit (31) d'un circuit de circulation d'un fluide caloporteur, ladite plaque d'échange thermique (1) comportant en outre au moins un matériau à changement de phase composite (9).
Patent FR-3025843-A1 (FR)
Title: Bras de passage de servitudes pour une turbomachine
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F04D29/54
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un bras de passage de servitudes pour une turbomachine, le bras (11) ayant en section transversale une forme profilée par rapport à une direction longitudinale (X) sensiblement parallèle à un flux d'air destiné à s'écouler autour dudit bras et comportant au moins une ouverture (12) de prélèvement dudit flux d'air, caractérisé en ce que ladite forme profilée présente sur au moins l'un de ses flancs un renfoncement (17) transversal par rapport à ladite direction longitudinale (X) et en ce que ladite ouverture (12) est située au niveau dudit renfoncement (17). L'invention concerne également un système de passage de servitudes comprenant ce bras et une turbomachine qui en est équipée.
Patent FR-3025917-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'orchestration de surfaces d'affichage, de dispositifs de projection et de dispositifs d'interaction spatialises 2d et 3d pour la creation d'environnements interactifs
Inventor: VALES STEPHANE
IPC: G06T15/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention vise un dispositif de gestion de projection d'images sur une pluralité de supports, comportant : - des moyens de désignation et de modélisation géométrique d'une pluralité de zones choisies sur des surfaces d'affichage (10), ces zones d'affichage (10) formant l'environnement visuel d'un l'utilisateur (15), ces désignations et modélisations résultant en un modèle géométrique d'environnement, - des moyens d'interprétation des informations fournies par au moins un dispositif d'interaction spatialisé (16) de cet utilisateur (15) dans ce modèle géométrique d'environnement - des moyens de génération des images projetées sur les diverses zones d'affichage (10) par au moins un système de projection d'images (11) en fonction des actions de l'utilisateur (15) telles que détectées par les dispositifs d'interaction spatialisés (16).