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Patent FR-3047066-A1 (FR)
Title: Procede de comptage de tours d'une roue
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F15/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: Procédé de comptage de tours d'une roue (6) sur laquelle est fixée une cible (7), le procédé de comptage comportant les étapes : - de générer un signal représentatif de la présence ou de l'absence de la cible (7) ; - de comparer une amplitude du signal avec un seuil de tension pour obtenir des impulsions (19) ; - de détecter une présence de la cible (7) ou une absence de la cible en fonction du nombre d'impulsions obtenues. Le procédé comporte en outre une étape de détection d'une perturbation mise en œuvre de manière rétroactive et consistant à acquérir des valeurs d'impulsions différentielles égales chacune à une différence entre deux nombres d'impulsions obtenues au cours de deux intervalles de détection successifs, et à détecter une perturbation à partir d'une identification d'une séquence erronée d'impulsions différentielles successives.
Patent FR-3040298-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire puissant contenant un oligopeptide et un sel de magnesium
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'objet de la présente invention concerne des agents de traitement capillaire, dont la valeur de pH est comprise entre 3,5 et 5,5, qui sont est obtenu par mélange (a) de 0,00001% à 20% en poids, par rapport au poids total de l'agent de traitement capillaire, d'au moins un oligopeptide qui contient au moins une séquence d'acides aminés Glu-Glu-Glu, le groupe amino pouvant être présent sous forme libre ou protonée et les groupes carboxy pouvant être présents sous forme libre ou déprotonée et (b) de 0,01 à 5,0% en poids, par rapport au poids total de l'agent de traitement capillaire, de citrate de magnésium dans un support contenant de l'eau. Les agents de traitement capillaires ainsi produits avec du citrate de magnésium et certains oligopeptides présentent une augmentation de l'effet positif sur les cheveux et les follicules pileux et une amélioration des performances de protection des couleurs dans le cas de couleurs de cheveux produits artificiellement.
Patent FR-3056134-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise pour l'inspection d'une structure d'aeronef
Inventor: LOUBIERE VINCENT
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif robotisé (1) pour l'inspection d'une structure (10) d'aéronef comprenant un robot (5) et une structure gonflable (25) pourvue d'au moins un moyen d'accrochage (32) pour le robot (5), ledit moyen d'accrochage (32) étant agencé sur une enveloppe (25a) de la structure gonflable (25), l'enveloppe (25a) possédant une extrémité obturée (26b) et une extrémité opposée (26a) reliée à un moyen d'admission (40) d'un fluide sous pression, l'enveloppe (25a) comprenant au moins deux tronçons tubulaires (27a-f) formant un chemin d'inspection (45) et sur lesquels se déplace le robot (5). Le dispositif robotisé (1) selon l'invention peut être utilisé pour une inspection d'une structure interne à un aéronef (comme une zone d'installation de systèmes dans un tronçon de fuselage) ou d'une structure externe à un aéronef (peau d'un avion, antenne...).
Patent FR-3059677-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante comprenant des mono-ethers de glycerol
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N40/25
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; et - au moins un mono-éther de glycérol caractérisé en ce que l'une des fonctions alcool du glycérol forme une fonction éther avec un groupe R alkyle ou alkylène, linéaire ou ramifié, comprenant de 5 à 8 atomes de carbone.
Patent FR-3060119-A1 (FR)
Title: Dispositif , sans contact, de mesure de la pression d'un fluide circulant dans une tuyauterie
Inventor: LHUILLIER FRANCOIS
IPC: G01L9/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la pression d'un fluide véhiculé dans une tuyauterie cylindrique (10), le dispositif comprenant : - une électrode (1) de mesure destinée à être disposée, sans contact, autour d'une tuyauterie cylindrique (10) ; - une électrode (2) de garde disposée, sans contact, autour de l'électrode (1) de mesure ; - Une alimentation (7) connectée à l'électrode (2) de garde ; - Un système (5) de mesure délivrant une tension électrique proportionnelle à une variation de pression du fluide, le système de mesure étant connecté à l'électrode mesure (1) et à l'électrode de garde (2).
Patent FR-3060610-A1 (FR)
Title: Procede electrolytique pour extraire de l'etain et/ou du plomb compris dans un melange conducteur
Inventor: GEORGEAUD VINCENT
IPC: C25D1/04
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour extraire de l'étain et/ou du plomb compris dans un mélange électriquement conducteur qui met en œuvre, comme solution électrolytique, une solution comprenant de l'acide méthane sulfonique.
Patent FR-3060256-A1 (FR)
Title: Procede d'induction et de production de peridia de truffe
Inventor: COSTA GUY
IPC: C12N1/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'induction et de production de peridia de truffe comprenant les étapes suivantes : a. une étape de préparation d'un extrait par extraction par un solvant à partir d'un broyat de plant truffier, b. optionnellement, une étape de lavage à l'acétate d'éthyle, c. une étape de solubilisation de l'extrait obtenu à l'étape a) ou à l'étape b) d. une étape de mise en culture de mycélium de truffe en présence de l'extrait soluble obtenu à l'étape c), e. une étape d'induction de la formation des peridia, f. une étape de multiplication des peridia sur un milieu nutritif, et g. la récolte des peridia formés. La présente invention concerne également l'utilisation desdits peridia pour la fabrication d'un produit aromatique à odeur et à goût naturel de truffe ou pour la préparation d'un produit alimentaire, d'un complément alimentaire, d'un aliment nutraceutique et/ou d'un produit cosmétique.
Patent FR-3060829-A1 (FR)
Title: Structure constituant un isolant acoustique
Inventor: CARAZO MENDEZ ARNULFO
IPC: G10K11/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une structure (100) constituant un isolant acoustique et comportant une première plaque (102), une deuxième plaque (104) percée de trous (106), et une âme (108) collée entre les plaques (102, 104). L'âme (108) comporte : - une pluralité de bandes intermédiaires (110) perpendiculaires au moins à l'une des plaques (102, 104), - une pluralité de bandes pliées (112a-b) qui sont pliées en accordéon, chaque bande pliée (112a-b) est arrangée entre deux bandes intermédiaires (110) successives, et constitue avec les bandes intermédiaires (110) des prismes triangulaires, où pour deux bandes pliées (112a-b) de part et d'autre d'une même bande intermédiaire (110), la génératrice du prisme triangulaire de l'une des bandes pliées (112a) présente un angle aigu par rapport à la première plaque (102), et la génératrice du prisme triangulaire de l'autre bande pliée (112b) présente un angle obtus par rapport à la première plaque (102).
Patent FR-3067390-A1 (FR)
Title: Aube de turbine presentant une structure amelioree
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-04-10
Abstract: Aube (10) de turbine aéronautique caractérisée en ce qu elle comprend au moins une première cavité d intrados (C2) et une première cavité d extrados (C3) chacune adjacente à une première cavité traversante (C1) et à une deuxième cavité traversante (C4), la première cavité d extrados (C3) étant adjacente à la paroi d extrados (24), la première cavité d intrados (C2) étant adjacente à la paroi d intrados (22), chacune desdites première et deuxième cavités traversantes (C1, C4) s étendant depuis la paroi d intrados (22) jusqu à la paroi d extrados (24), la deuxième cavité traversante (C4) comprenant une première paroi interne (P1) s étendant depuis la paroi d extrados (24) jusqu à la première cavité traversante (C1), et une deuxième paroi interne (P2) s étendant depuis la paroi d intrados (22) jusqu à la première cavité traversante (C1), lesdites première paroi interne (P1) et deuxième paroi interne (P2) étant disjointes.
Patent FR-3064780-A1 (FR)
Title: Technique d'authentification d'un dispositif utilisateur
Inventor: CARBOU ROMAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne une technique d'authentification d'un dispositif utilisateur auprès d'un serveur mettant en œuvre une application, dit serveur applicatif. Un code à usage unique est extrait (EI) par le dispositif utilisateur d'un message court reçu en fonction d'au moins une donnée de supervision associée à ce serveur applicatif. Un formulaire de vérification est alors envoyé (E2 au serveur applicatif, ce formulaire comprenant le code à usage unique extrait. Le dispositif utilisateur est authentifié lorsque le code à usage unique est vérifié conforme.
Patent FR-3054772-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B45/50
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit d'éclairage qui allume une source de lumière à semi-conducteur (302), le circuit d'éclairage comprenant un circuit de pilotage (410) configuré pour recevoir un signal PWM provenant d'une unité de commande (202), pour générer un courant de pilotage à la source de lumière à semi-conducteur (302), et pour commuter le courant de pilotage en fonction du signal PWM. Quand un état sans entrée du signal PWM dépasse un temps prédéterminé, le circuit d'éclairage est configuré pour valider un signal de détection d'anomalie et pour délivrer le signal de détection d'anomalie à l'unité de commande (202).
Patent FR-3070607-A1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante comprenant une structure de drone pliable
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-09-07
Abstract: Le drone à voilure tournante comprend au moins un rotor porté par une structure de drone (10), la structure de drone (10) comprenant un corps de drone (12) et au moins un groupe de bras (18) comprenant plusieurs bras (14) montés mobiles en rotation sur le corps de drone (12) autour d'un même axe de rotation (A), entre une position dépliée pour le vol et une position pliée pour le transport.
Patent FR-3073011-A1 (FR)
Title: Filtre a air pour une ligne d'admission d'air d'un moteur a combustion
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: F02M35/14
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un filtre à air configuré pour équiper une ligne d'admission d'air vers un moteur à combustion interne suralimenté d'un véhicule automobile. Le filtre à air comporte au moins une entrée d'air (14) et au moins une sortie d'air. Le filtre à air loge un média filtrant et un silencieux (13). Le silencieux (13) comprend une pluralité de déflecteurs (24) d'extension essentiellement verticale-transversale (V1-T1). Les déflecteurs (24) sont orientés en direction de l'entrée d'air (14) en étant longitudinalement (L1) répartis à l'intérieur d'un compartiment (19) du filtre à air sur lequel débouche l'entrée d'air (14).
Patent FR-3074228-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique, notamment électrovanne (1), comportant : - Une bobine (20), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - une résistance électrique (2) de type CTN reliée électriquement en série avec la bobine et couplée thermiquement à celle-ci de façon à compenser au moins partiellement la variation de la résistivité de la bobine avec la température.
Patent FR-3074571-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un tube sur une plaque tubulaire d'un echangeur de chaleur comportant un element d'obturation
Inventor: BANDELIER PHILIPPE
IPC: F28F11/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) de fixation d'un tube (3) sur une plaque tubulaire d'un échangeur de chaleur, comportant une pièce de fixation femelle (6) comprenant un premier alésage (13) de forme tronconique et une pièce de fixation mâle (7) de forme extérieure tronconique, apte à être insérée dans le premier alésage (13) de sorte que le tube (3) soit maintenu entre les pièces de fixation femelle (6) et mâle (7), caractérisé en ce que la pièce de fixation mâle (7) comporte un deuxième alésage (14), et en ce que le dispositif (10) comporte un élément d'obturation (11) dudit deuxième alésage (14) afin d'empêcher une entrée d'un gaz chaud dans le tube (3) permettant la formation d'un bourrelet au niveau d'une extrémité libre (3a) du tube (3).
Patent FR-3074670-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson sous pression a transport ameliore
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression (1) comprenant un couvercle (3) et un levier (9) de commande monté sur le couvercle (3) à pivotement entre des positions relevée et abaissée ledit levier (9) s'étendant longitudinalement entre une extrémité intérieure (9A) et une extrémité libre (9B), ledit appareil étant caractérisé en ce qu'il comprend une prise manuelle (14) de transport du couvercle (3) montée sur ce dernier, ledit levier (9) étant mobile relativement à ladite prise manuelle (14) de transport, laquelle se présente sous la forme d'une pièce allongée (140), contre et sur laquelle vient se rabattre ledit levier (9) en position abaissée, ladite pièce allongée (140) s'étendant sous le levier (9) en position abaissée le long seulement d'une première portion (90) de ce dernier. Appareil de cuisson sous pression
Patent FR-3074921-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement avec moyens de generation de signaux gnss et cable rayonnant
Inventor: GERNOT CYRILLE
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-12-08
Abstract: La présente invention concerne un système et une méthode de positionnement le long d'un câble. Le système de positionnement (100) comprend, outre le câble rayonnant (110), des moyens de génération (120) de premiers et seconds signaux GNSS, des premiers moyens d'injection (131) pour injecter les premiers signaux GNSS à une première extrémité du câble et des seconds moyens d'injection pour injecter les seconds signaux GNSS à la seconde extrémité du câble. Les premiers (seconds) signaux GNSS sont définis comme ceux qui seraient reçus en un point situé à une première (seconde) extrémité virtuelle du câble, en configuration de ciel ouvert, d'un premier (second) ensemble de satellites visibles dans un premier (second) cône de visibilité.
Patent FR-3075790-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de 2,7-octadiene-1-ol
Inventor: KUNTZ EMILE GEORGES
IPC: C07C33/02
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne la télomérisation du butadiène pour la production de 2,7-octadiène -1-ol. La présente invention fournit un nouveau procédé de préparation de 2,7-octadiène -1-ol à partir de butadiène et d'eau comprenant une étape (i) de mise en contact du butadiène à une température comprise entre 50°C et 120°C sous une pression de CO2 avec une composition comprenant : - de 60% à 85% en poids par rapport au poids total de la composition, un composé de formule (I) ou un de leurs mélanges - au moins un hydrogénocarbonate quaternaire saturé - au moins un catalyseur comprenant un métal noble choisi parmi le platine ou le palladium, de préférence le palladium, et un ligand de ce métal choisi parmi les phosphines, les sels de phosphonium quaternaires allyliques, les phosphites ou les phosphinites, ces ligands portant au moins deux fonctions sulfonates ; et - de 12% à 30% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition, et obtention d'une solution (a) comprenant l'octadiénol. La présente invention concerne également un procédé de télomérisation du butadiène pour la production de 2,7-octadiène-1-ol dans lequel la teneur en palladium dans e 2,7-octadiène-1-ol extrait de la solution (a) est réduite à un niveau très faible.
Patent FR-3064987-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation pour une benne de collecte, et dispositif de collecte correspondant
Inventor: FELIU FREDERIC
IPC: B65D90/22
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation pour une benne de collecte (4) présentant une ouverture supérieure, qui comprend un caisson de protection (3) comprenant au moins une paroi supérieure (31) et présentant une ouverture latérale (34) apte à permettre le passage de la benne (4), et moyens de déplacement (5, 6) aptes à déplacer la benne (4) à travers l'ouverture latérale (34) du caisson (3), entre une première position dans laquelle la benne (4) est placée au moins partiellement en dehors du caisson (3), et une seconde position dans laquelle la benne (4) est placée à l'intérieur du caisson (3), la paroi supérieure (31) du caisson (3) obturant l'ouverture supérieure de ladite benne (4). L'invention concerne également un dispositif de collecte sécurisé par un tel dispositif de sécurisation.
Patent FR-3076750-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue pour une turbomachine
Inventor: HERNY EMILIE
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue pour une turbomachine, notamment d'une roue de turbine, comportant un disque (21) à partir duquel des pales s'étendent radialement vers l'extérieur comportant les étapes consistant à : - réaliser un moule (11, 12) comportant une empreinte (13) du disque (21) et des pales de la roue, - réaliser un disque (21) dans un premier matériau, - placer le disque (21) dans le moule, dans la partie correspondante (14) de l'empreinte (13), - remplir l'empreinte (13) du moule (11, 12) à l'aide d'une poudre d'un deuxième matériau, destiné à former les pales, - former la roue par compression isostatique à chaud, - retirer le moule (11, 12) de manière à obtenir la roue comportant le disque (21) et les pales.
Patent FR-3077431-A1 (FR)
Title: Module d'accumulateurs electriques et batterie comprenant plusieurs modules
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/516
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un module (10) pour batterie comprenant des accumulateurs (20), un premier flasque (22C) comprenant des premières ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés sans collage dans les premières ouvertures, des premières plaques conductrices électriquement (24C), chaque première plaque étant connectée aux accumulateurs d'un premier ensemble d'accumulateurs, un deuxième flasque (22D) comprenant des deuxièmes ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés sans collage dans les deuxièmes ouvertures, des deuxièmes plaques conductrices électriquement, chaque deuxième plaque étant connectée aux accumulateurs d'un deuxième ensemble d'accumulateurs et un boîtier (12) délimitant, avec les premier et deuxième flasques, des première, deuxième et troisième chambres contenant un liquide diélectrique, le premier flasque comprenant des premiers passages (38C) pour le liquide diélectrique entre les première et deuxième chambres et le deuxième flasque comprenant des deuxièmes passages (38D) pour le liquide diélectrique entre les deuxième et troisième chambres.
Patent FR-3077958-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication de pate sans ou pauvre en gluten
Inventor: HENRY JOSEPH
IPC: A21D13/066
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pâte à cuire, sans ou pauvre en gluten, à partir d'une composition de pâte comprenant de la farine sans ou pauvre en gluten, de l'eau, des levures, au moins un agent homogénéisant, et au moins un agent épaississant dans lequel : - on pétrit ladite composition de pâte dans une enceinte fermée caractérisé en ce que - on injecte du CO2 dans ladite enceinte simultanément à l'étape de pétrissage, de sorte à obtenir une pâte à cuire sans ou pauvre en gluten avec une porosité supérieure à 17%. L'invention porte en outre sur une pâte et un système de fabrication associés.
Patent FR-3086948-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L65/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins de caoutchouc naturel, d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène, d'un noir de carbone et d'un système de réticulation, dans laquelle le taux de noir de carbone varie de 20 pce à 40 pce, la fraction volumique du noir de carbone varie de 8% à 15%, le taux de copolymère varie de 20 pce à moins de 50 pce, le taux de caoutchouc naturel est supérieur à 50 pce, le copolymère contient plus de 50% en mole d'éthylène. Une telle composition présente un compromis amélioré entre les propriétés de cohésion, de rigidité, d'hystérèse et de résistance à l'ozone. Une telle composition est utilisée préférentiellement dans un flanc pour pneumatique.
Patent FR-3087145-A1 (FR)
Title: Element de moule pour moule de pneumatique, et procede de fabrication associe
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'élément de moule pour moule de pneumatique comprend un corps 12 réalisé en matière plastique ou synthétique et pourvu d'une face de moulage 14, et un revêtement déposé sur le corps 12 et recouvrant au moins la face de moulage 14 dudit corps et délimitant une surface de moulage 28 destinée à mouler toute ou partie de la bande de roulement et/ou de l'un ou des deux flancs latéraux du pneumatique.
Patent FR-3088655-A1 (FR)
Title: Bloc à fonction d’anti-franchissement et connecté
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-11-21
Abstract: Bloc d’anti-franchissement pour véhicules (1), caractérisé en qu’il comporte des moyens de communication à distance sans fil, en particulier pour se connecter à un réseau Internet.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3076465-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en oxygène
Inventor: DEGENHARDT DETLEV
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation en oxygène avec une source d’oxygène et avec au moins un masque à oxygène (2) qui est adapté pour pouvoir être raccordé, via un conduit de liaison, à la source d’oxygène. Au moins un tronçon du conduit de liaison est constitué par un film tubulaire (4). Figure 1
Patent FR-3091800-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour meuble electrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (70), pour un meuble électrique divisé en une pluralité de compartiments, le dispositif de protection comprenant un parapluie (20) et un collecteur d’air (30) formant un bloc intégré (50), le parapluie (20) adapté pour recouvrir une section d’un meuble électrique (10) et ainsi éviter que l’eau n’y tombe, et le collecteur d’air (30) comprenant au moins un premier tuyau (32) relié fluidiquement à un second tuyau (31), chaque premier tuyau (32) étant destiné à être raccordé à une ouverture de circulation d’air correspondante d’un compartiment (14), et le second tuyau (31) étant destiné à être connecté à un moyen de circulation d’air (60), pour ainsi permettre la circulation d’air dans ladite pluralité de compartiments (14). L’invention concerne aussi un meuble (10) pourvu d’un tel dispositif de protection (70). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3092536-A1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment destiné à équiper un véhicule de transport public
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de confort, notamment destiné à équiper un véhicule de transport public Un tel dispositif de confort (10) comprend une tablette (40) rabattable, articulée autour d’une première liaison pivot (42) entre une position rabattue et une position d’utilisation, caractérisé en ce que la première liaison pivot (42) est formée par des roues libres débrayables. Figure pour l’abrégé : Figure 3