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Patent FR-3056068-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: KARAASLAN SERIF
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique pour le chauffage d'un flux d'air traversant notamment un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage (1) comportant au moins un module chauffant (4) contenu dans un corps de chauffe (6), ledit corps de chauffe (6) comprenant un boîtier (8) de commande et d'alimentation électrique du au moins module chauffant (4), ledit boîtier (8) comprenant en son sein un circuit imprimé (80) duquel font saillies un connecteur d'alimentation (82) et un connecteur de commande (84), ledit boîtier (8) comprenant également un orifice d'alimentation (820) de sorte que le connecteur d'alimentation (82) ressorte dudit boîtier (8) et un orifice de commande (840) de sorte que le connecteur de commande (84) ressorte dudit boîtier (8), le boîtier (8) comportant une jupe (841) faisant saillie parallèlement au connecteur de commande (84) sur la périphérie de l'orifice de commande (840), ladite jupe (841) venant de matière avec le boîtier (8).
Patent FR-3056015-A1 (FR)
Title: Procede de dopage par l'azote de materiaux solides
Inventor: CORBEL CATHERINE MYRIAM HELENE
IPC: H01L21/22
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de dopage à l'azote d'un matériau comprenant ou constitué d'un ensemble d'atomes de carbone à l'état d'hybridation sp2, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) la mise en contact dudit matériau avec du diazote b) l'irradiation du matériau et du diazote mis en contact par un faisceau d'électrons ou d'ions légers dont l'énergie est supérieure ou égale à 0,1 MeV, pour obtenir un matériau dont tout ou partie de l'ensemble d'atomes de carbone à l'état d'hybridation sp2 est dopé à l'azote ; le matériau n'étant pas oxydé préalablement à l'étape a).
Patent FR-3056393-A1 (FR)
Title: Orthese d'extension de machoires
Inventor: JEROME JEAN-MICHEL
IPC: A61C7/10
Filed: 2016-09-23
Abstract: Orthèse d'extension de mâchoires d'un être vivant, comprenant un premier vérin (1) à double blocs (31, 32) reliés suivant l'axe central (X, X') par une vis sans fin (11) à double pas de vis opposés (111, 112) et d'autre part maintenus par deux guides latéraux (21, 2'1) coulissant dans des alésages (121, 12'1) traversant les blocs (31, 32) du vérin, lesquels deux blocs (31, 32) étant solidaires chacun d'un moulage de résine apte à venir en appui contre les dents latérales, et tel que chaque guide (21, 2'1) latéral est prolongé d'une manière solidaire et continue suivant une seule de leur extrémité par une armature (22, 2'2), les deux dites armatures étant opposées l'une à l'autre, courbées pour s'adapter au profil de la dentition et noyées chacune dans le moulage de résine correspondant.
Patent FR-3057423-A1 (FR)
Title: Procede de negociation d'une qualite de service offerte par une passerelle a des terminaux
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/66
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'une qualité de service par une passerelle comportant une interface sur un réseau local et une interface sur un réseau étendu pour l'accès d'un terminal du réseau local au réseau étendu, suite à la réception par la passerelle d'un message de découverte réseau émis par le terminal, le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend des étapes d'association d'au moins une adresse de la passerelle sur le réseau local avec un paramétrage de qualité de service particulier de la passerelle, d'envoi d'un message d'offre d'attachement réseau vers le terminal, le message comprenant au moins une adresse de la passerelle associée à un paramétrage particulier de la qualité de service, et à la réception d'un message en provenance du terminal et à destination d'une adresse de la passerelle, traitement du paquet selon le paramétrage associé à l'adresse de destination du message. De façon correspondante, l'invention concerne un procédé de négociation d'une qualité de service sur un terminal.
Patent FR-3067115-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de pression notamment pour aeronef
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: G01P5/14
Filed: 2017-06-02
Abstract: Cette sonde de mesure de pression notamment pour un aéronef, du type comportant au moins un tube d'acquisition (21), comportant des moyens d'évacuation de l'eau et des cristaux captés, contenus dans l'atmosphère, est caractérisée en ce que les moyens d'évacuation comprennent un trou de drainage (23) ménagé dans une cloison arrière (22) du tube, dans l'axe de symétrie de celui-ci et dans le sens de l'écoulement du flux d'air.
Patent FR-3062647-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'urine
Inventor: PORCHER FRANCK
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de traitement d'urine, selon lequel : on injecte ladite urine (U0) dans une première tour (T1), selon une direction d'écoulement (f) ; on fait circuler à l'intérieur de ladite première tour et à contre-courant du flux d'urine (U0), de l'air (A0), de manière à récupérer l'urine partiellement traitée (U1) et de l'air chargé d'ammoniac (A1), caractérisé par le fait que : dans une seconde tour (T2), on injecte une solution d'acide sulfurique (AS), selon une direction d'écoulement (g), on fait circuler à l'intérieur de ladite seconde tour (T2) l'air chargé d'ammoniac (A1) provenant de ladite première tour (T1) et à contre-courant de ladite solution aqueuse (AS), de manière à récupérer du sulfate d'ammonium (SU) et de l'air (A2) partiellement épuré, et que l'on recycle ledit air (A2) à l'intérieur de ladite première tour (T1).
Patent FR-3063711-A1 (FR)
Title: Systeme de liberation d'une bouee a l'aide d'une telecommande emettant un signal ultrasonore porteur d'un code
Inventor: VICENTE JOSE
IPC: B63B22/06
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un système de libération d'une bouée comportant un boîtier fixé à un objet immergé dans un milieu liquide et au moins une télécommande dotée d'un émetteur d'ondes ultrasonores. Le boîtier comporte un moyen de libération commandé par un signal électrique de libération afin de désolidariser la bouée de l'objet immergé et de lui faire regagner la surface du milieu liquide. Le boîtier comporte un récepteur d'ondes ultrasonores émettant le signal de libération à la réception d'un code déterminé transmis par ladite onde ultrasonore. De cette façon, un utilisateur peut commander de la surface la libération de la bouée à l'aide d'une télécommande émettant un code qui est reconnu par l'objet immergé.
Patent FR-3064028-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur d'aeronef comportant une soufflante conjointement entrainee par deux moteurs
Inventor: ABELE ANTOINE
IPC: F02C3/073
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention porte sur un groupe propulseur d'aéronef comportant une soufflante (3). Il comporte un premier moteur (41) et un deuxième moteur (42) non coaxiaux et un dispositif de transmission d'énergie mécanique configuré pour permettre la mise en rotation de la soufflante (3) conjointement par le premier moteur (41) et le deuxième moteur (42). Cela permet la réalisation d'un groupe propulseur d'aéronef dont la soufflante peut être positionnée de sorte à ingérer la couche limite formée à la surface d'un élément de l'aéronef équipé du groupe propulseur, tout en permettant des modes opératoires dans le cas de certaines défaillances, et une certification pour un usage commercial d'un aéronef équipé d'un tel groupe propulseur, également objet de l'invention.
Patent FR-3063893-A1 (FR)
Title: Emulsions doubles huile-dans-huile-dans-eau
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne une émulsion de type huile-dans-huile-dans-eau , comprenant une phase aqueuse continue et, à titre de phase dispersée, une émulsion huile-dans-huile sous forme de gouttes (G1), chaque goutte (G1) comprenant une phase huileuse externe (MF), et au moins une, de préférence une unique, goutte (G2) comprenant une phase huileuse interne (IF), la phase aqueuse continue comprenant au moins de l'eau et au moins un polymère anionique, la phase huileuse interne comprenant au moins une première huile (H1), la phase huileuse externe comprenant au moins une deuxième huile (H2) et au moins un polymère cationique, et lesdites gouttes (G1) comprenant une écorce formée du(des) polymère(s) anionique(s) et du/des polymère(s) cationique(s), et dans laquelle : - les phases huileuses externe et interne sont différentes l'une de l'autre, et la phase huileuse externe comprend en outre au moins un agent ayant un pouvoir suspensif, ou - la phase huileuse externe comprend au moins une huile (H2), non miscible avec la ou les huiles (H1) à 25°C et à pression atmosphérique et, optionnellement, au moins un agent ayant un pouvoir suspensif.
Patent FR-3065139-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la restitution, dans un vehicule automobile, de notifications recues en provenance d’un terminal de communication mobile connecte
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: H04W4/12
Filed: 2017-04-07
Abstract: Le dispositif de contrôle (4) est destiné à contrôler la restitution, dans un véhicule automobile (100), par au moins un élément d'interface homme-machine (2) dudit véhicule (100), de notifications reçues en provenance d'un terminal de communication mobile (200) d'un occupant du véhicule (100), ledit terminal (200) étant connecté au véhicule (100). Il comprend un module (40) d'activation d'un mode « ne pas déranger » de gestion des notifications reçues dans lequel la restitution, par ledit au moins un élément d'interface homme-machine (2) du véhicule (100), d'au moins une partie des notifications reçues est bloquée
Patent FR-3067066-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance
Inventor: FABER GUILLAUME
IPC: G01M17/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: Système de maintenance (10) d'un système d'injection de carburant (12) équipant un moteur de combustion interne, le système d'injection de carburant (12) définissant un circuit hydraulique comprenant une pompe haute pression (28), une électrovanne (22), un capteur de pression (24), une électrovanne doseuse (26), une rampe commune (56) et des injecteurs (60), caractérisé en ce que le système de maintenance (10) comprend une unité de commande manuelle (14) reliée à une unité hydraulique (16), l'unité hydraulique (16) pouvant être insérée dans le circuit hydraulique du système d'injection de carburant (12) et comprenant une électrovanne de test (40) et un capteur de pression de test (42) montés dans un corps (44) pourvu d'une bouche d'entrée (46), d'une bouche de sortie (48) et d'une bouche de fuite (50).
Patent FR-3071025-A1 (FR)
Title: Pivot pour palier lisse et train d'engrenages a contraintes thermiques reduites
Inventor: LEMOINE JULIE MARIE RENEE
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un pivot (5) pour palier lisse de train épicycloïdal, le pivot présentant des rainures circonférentielles (25a) axialement opposées, ouvertes latéralement, procurant une souplesse au pivot et qui séparent radialement, de deux parties latérales en porte-à-faux (27a,27b) du pivot, deux parties extrêmes latérales axialement opposées d'un fût central. L'une au moins des parties latérales en porte-à-faux est creusée par au moins un évidement (65a).
Patent FR-3070997-A1 (FR)
Title: Systeme de stand modulaire comprenant des elements raccordables
Inventor: LUCY FREDERIC
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de stand modulaire comprenant des éléments raccordables et des éléments de cloison formés chacun par un caisson constitué de deux feuilles de façade reliées par un cadre intérieur dont : - les faces latérales présentent des pièces de raccordement complémentaires formées par des lames présentant une première partie appliquée contre la face latérale du cadre, prolongée par une deuxième partie s'écartant de la face latérale du cadre, les pièces de raccordement prévues sur l'un des côtés étant orientées dans le sens opposé des pièces de raccordement prévues sur le côté opposé, - le panneau débordant de l'un des côtés par rapport au cadre pour former un bandeau de masquage de la zone de raccordement de deux éléments adjacents, - les faces transversales dudit cadre présentant sur l'un des cotés au moins deux tourillons et sur le côté opposé deux logements de section complémentaire à la section desdits tourillons, - les faces transversales présentant respectivement un connecteur électrique mâle et un connecteur électrique femelle.
Patent FR-3076117-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec dispositif anti-rotation de roulement
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé à une extrémité du moteur électrique (5) opposée à celle où est située la roue (3) par rapport à un axe X longitudinal de l'arbre (6), le compresseur comportant un dispositif (2) anti-rotation de la bague externe (71) du roulement (7) par rapport au corps (8) du compresseur, formé par un élément (210, 210', 211) anti-rotation disposé entre une pièce (220, 221) intermédiaire et le corps (8) du compresseur.
Patent FR-3076711-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l'hydroxychloroquine et utilisation therapeutique
Inventor: EFTEKAHRI PIERRE
IPC: C07D215/18
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant l'hydroxychloroquine pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement du cancer du sein triple-négatif.
Patent FR-3076332-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie avec butee a limitation de compression de ressort de tension amelioree
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie pour alternateur comprenant une poulie (10) comprenant une surface externe pour une courroie et une surface interne, un moyeu (11) s'étendant selon un axe X, un support mobile (122) angulairement en rotation par rapport à la poulie (10) et le moyeu (11), une butée de fin de rotation rapportée (122A) fixée sur la base (122F) du support mobile (122) ou sur la base de la plaque de butée (1111) et en ce que respectivement la plaque de butée (111) ou le support mobile (122) comprend un logement dans lequel la butée rapportée (122A) est logée.
Patent FR-3078942-A1 (FR)
Title: Procede de manœuvre d'un atterrisseur d'aeronef entre une position deployee et une position retractee
Inventor: EUZET BERTRAND
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de manœuvre d'un atterrisseur d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant une jambe (2) montée articulée sur une structure de l'aéronef pour être mobile entre les deux positions en étant stabilisée en position déployée au moyen d'un organe de contreventement (10) comportant deux membres (11,12) articulés entre eux dont l'un est attelé à la jambe et l'autre attelé à la structure de l'aéronef, et amenés en position alignée lorsque la jambe est en position déployée. Selon l'invention, on agence sur l'aéronef un actionneur rotatif (20) comportant des première et seconde manivelles (22,24) qui sont montées librement tournantes autour d'un même axe de rotation mais dont la position angulaire relative est commandable et qui sont agencées pour stabiliser les membres de l'organe de contreventement en position sensiblement alignée.
Patent FR-3079813-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a repliage "parapluie"
Inventor: ANTONI NICOLAS
IPC: B64C25/34
Filed: 2018-04-04
Abstract: Atterrisseur d'aéronef portant au moins deux roues (4) et destiné à être monté mobile sur une structure d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, caractérisé en ce que les roues sont montées tournantes sur des essieux (3) portés par des bras (2) articulés en partie basse d'un caisson (1) de l'atterrisseur, chaque bras étant associé à un amortisseur (5) attelé d'une part au bras et d'autre part à un collier (6) qui s'étend autour du caisson et qui est monté coulissant sur le caisson entre une position haute dans laquelle le collier est en appui contre une butée (7) du caisson lorsque l'atterrisseur est en position déployée, et une position basse vers laquelle le collier est amené lors de la manœuvre de l'atterrisseur de la position déployée à la position rétractée, de sorte à rapprocher les roues.
Patent FR-3083926-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle
Inventor: DOLISY BASTIEN
IPC: H02H3/16
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de protection différentielle pour la détection de courants de défaut dans une installation électrique comprenant : un module de mesure (3) d'un courant de défaut pour fournir un signal de défaut comprenant un tore (4) traversé par deux conducteurs (2, 2', 2'', N) formant un enroulement primaire et comprenant un enroulement secondaire (5) pour fournir le signal de défaut, un module de détection et de commande (6) configuré pour traiter une composante alternative du signal de défaut et pour commander un actionneur (7) que comprend le dispositif (1) si le signal de défaut franchit un seuil de déclenchement prédéterminé, et étant relié à l' enroulement secondaire (5) pour être alimenté par le courant de défaut, le module de détection et de commande (6) comprend une unité de traitement (8) dudit signal de défaut pour fournir en sortie de l'unité de traitement (8) un signal traité dont la tension à 50 Hertz Vtore(50Hz) est supérieure à la tension à 1 kiloHertz Vtore(1000Hz).
Patent FR-3084000-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du dimensionnement d'un cordon de soudure, et programme d'optimisation du dimensionnement d'un cordon de soudure
Inventor: LEFEUVRE PATRICE
IPC: B23K31/02
Filed: 2018-07-23
Abstract: Procédé d'optimisation de la dimension d'un cordon (4) de soudure mis en œuvre à l'aide d'un moyen informatique, le cordon de soudure solidarisant une surface (3) s'étendant dans un plan transversal à une poutre (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal pour former un assemblage, le cordon de soudure étant disposé dans un angle défini entre la poutre et la surface, le procédé comprenant: une étape (100) d'introduction des différents torseurs de chargement dans une interface graphique, une étape (110) de paramétrage de l'assemblage, une étape (120) de vérification des contraintes au sein de l'assemblage par rapport à un critère de rupture prédéfini de l'assemblage, une étape (130) d'affichage sur l'interface graphique des résultats de vérification des contraintes au sein de l'assemblage, une étape (140) de sélection d'une configuration de chargement à considérer pour le dimensionnement du cordon de soudure.
Patent FR-3084698-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine
Inventor: BLUM HERVE EUGENE
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (12a) annulaire d'axe longitudinal (14) pour turbomachine, destiné par exemple à être supportée par une virole annulaire (16) d'un carter de la turbomachine, comprenant une partie annulaire (48) monobloc comprenant un premier circuit (37) fluidique comportant au moins un premier conduit (38) et au moins un second conduit (40) s'étendant annulairement et un second circuit fluidique (42) comportant au moins un premier conduit (44) et au moins un second conduit (46) s'étendant annulairement et agencés dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (14) de part et d'autre des premier conduit (38) et second conduit (40) du premier circuit (37).
Patent FR-3084861-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a montants milieux proteges sur leur hauteur par au moins un dispositif de protection a sac gonflable
Inventor: CERDAN DANIEL
IPC: B60R21/213
Filed: 2018-08-07
Abstract: Un véhicule automobile (1) comprend une structure (2), délimitant un habitacle (3) logeant un siège arrière (4), et comportant des montants arrière (6) délimitant chacun vers l'avant une partie d'un espace (7) logeant une porte, prolongés chacun vers l'arrière dans une partie inférieure par une tôle (8), et associés chacun à un dispositif de protection (9) comprenant un sac gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (14) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage gonfle ce sac. Chaque sac se déploie en entourant le montant arrière (6) associé sur toute sa hauteur afin d'assurer une protection latérale d'un passager (11) assis sur le siège arrière (4) sur toute la hauteur du montant arrière (6) lorsque ce siège arrière (4) est placé dans une position plaçant une partie du passager (11) au niveau du montant arrière (6).
Patent FR-3085222-A1 (FR)
Title: Etiquette de tracabilite pour canalisation de vehicule
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: G09F3/02
Filed: 2018-08-21
Abstract: Étiquette de traçabilité (20) pour une canalisation (10) de véhicule automobile, comprenant au moins une zone d'impression agencée pour recevoir une information de traçabilité, telle que l'étiquette de traçabilité (20) comprend une portion transparente agencée pour recouvrir la zone d'impression, une fois l'étiquette de traçabilité (20) apposée sur la canalisation (10).
Patent FR-3087060-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ensemble d'onduleurs dans un systeme de generation electrique a onduleurs parallelises
Inventor: JANKEE ASHVIN
IPC: H02M7/493
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un ensemble d'au moins deux onduleurs (1a, 1b) dans un système de génération électrique à onduleurs parallélisés. Le procédé comprend la mise en œuvre par au moins une unité de traitement de données (2a, 2b) d'étapes de : (a) pour chaque onduleur (1a, 1b) dudit ensemble, obtention d'un rapport cyclique d'entrée (PWMi) d'un signal d'entrée (Si) reçu par ledit onduleur (1a, 1b), (b) calcul d'un rapport cyclique moyen (PWMm) à partir des rapports cycliques d'entrée (PWMi), (c)modulation et synchronisation du signal d'entrée (Si) reçu par chaque onduleur (1a, 1b) en un signal de sortie (So) présentant un rapport cyclique de sortie (PWMo) correspondant au rapport cyclique moyen (PWMm).
Patent FR-3087086-A1 (FR)
Title: Tiges pour auto arrosage de tout type de plantes
Inventor: KILI LAHCEN
IPC: A01G27/04
Filed: 2018-10-13
Abstract: La présente invention concerne des tiges d'auto arrosage réalisées à partir d'une coupe de peau de chameau d'une largeur de 5 mm pour l'arrosage sur élevée et 1 cm pour l'arrosage enterré. Cette coupe est couverte sur les deux faces de colle néoprène qui n'empêchent pas l'humidité du ventre de la peau. Uu fil de fer est placé sur une face et va permettre à la peau de chameau de résister à la pression de l'eau et en même temps il va permettre la manipulation de la tige. L'ensemble de la peau de chameau est couvert par un papier recouvert d'une peinture de protection. Au moment de l'utilisation, on transforme la tige en U(7) et on la place dans un contenant d'eau(8) tout en gardant la membrane extérieure de la tige(6) sur élevée au dessus de la terre pour arroser directement des racines ou en enterrant la tige pour arroser tout le pot. Les 2 types d'arrosage permettent l'autosuffisance en eau pour de longues périodes. En même temps, l'arrosage par est cumulable en durée pour les pots auto arrosants.