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Patent FR-3093075-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une porte d'embarquement decalee
Inventor: HARROIS CHRISTOPHE
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-02-22
Abstract: Aéronef comprenant une porte d’embarquement décalée L’invention concerne un aéronef (10) comprenant un fuselage (12) délimitant un cockpit (14), un espace d’entrée (18) de passagers et une cabine (16) de passagers destinée à accueillir des passagers pendant une phase de vol, l’espace d’entrée (18) étant interposé longitudinalement entre le cockpit (14) et la cabine. Le cockpit et l’espace d’entrée sont délimités par un élément de séparation avant (24) et l’espace d’entrée et la cabine sont délimités par un élément de séparation arrière (26). Le fuselage délimite une porte latérale d’embarquement (20). Un plan médian (66) transversal de la porte d’embarquement est positionné à une distance de l’élément de séparation avant, prise le long de l’axe longitudinal, supérieure à 39 % de la longueur entre l’élément de séparation avant et l’élément de séparation arrière, prise le long de l’axe longitudinal. Figure 1
Patent FR-3093205-A1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter et contrôler un ensemble d’actionneurs électromécaniques répartis sur une interface tactile
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: H01L41/09
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention concerne un capteur-actionneur unitaire (1), destiné à être fixé sur une surface (4) à actionner selon au moins un mode vibratoire prédéterminé, et comportant un actionneur électromécanique (2) et un capteur (3) de déformation ou de vitesse vibratoire, caractérisé en ce que l’actionneur électromécanique (2) et le capteur (3) sont co-localisés sur ladite surface (4), c’est à dire que la mesure par le capteur (3) est effectuée à proximité immédiate de l’actionneur électromécanique (2), cette proximité étant telle que l’actionneur (2) et le capteur (3) puissent respectivement actionner et mesurer le même mode vibratoire prédéterminé. Figure pour l’Abrégé : figure 1
Patent FR-3093883-A1 (FR)
Title: Système de communication entre un portier et un téléphone à puce
Inventor: MAINGRET XAVIER
IPC: H04W4/16
Filed: 2019-03-14
Abstract: Système de communication entre un portier et un téléphone à puce La présente invention concerne un système de communication comportant au moins un portier dit téléphonique capable de communiquer de la vidéo et de l'audio par l'intermédiaire de lignes téléphoniques, notamment GSM, 4G, avec au moins un poste à distance, notamment un téléphone portable, notamment à puce, caractérisé en ce que le système comporte aussi au moins un poste formant serveur intermédiaire destiné à recevoir les données vidéo du portier GSM, 4G, et les transmettre au poste à distance lorsqu'une communication vocale est effectuée entre le portier et le poste à distance, la communication entre le portier et le poste à distance s'effectuant en direct uniquement pour la communication vocale, notamment par GSM. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096195-A1 (FR)
Title: Motoréducteur faible bruit à Moteur électrique dissymétrique
Inventor: LAFORGE DAMIEN
IPC: H02K11/33
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne un motoréducteur comportant un train d’engrenages réducteur (18) et un moteur électrique triphasé comprenant un stator (1) formé d’un empilement de tôles (12) et de 3*k bobines électriques (5, 5A, 5B, 5C) et un rotor (6) présentant k*N paires de pôles aimantés (7), avec k = 1 ou 2, le stator (1) présentant deux secteurs angulaires alpha 1 et alpha 2 distincts, centrés sur le centre de rotation dudit moteur et comportant une alternance d’encoches (2) et de 3*k*N dents (4) régulièrement espacées convergeant vers le centre de rotation et définissant une cavité (3) dans laquelle est placé ledit rotor (6), caractérisé en ce que N = 4 et en ce que alpha 1 est inférieur ou égal à 180° et comporte l’ensemble desdites bobines (5, 5A, 5B, 5C) dudit moteur. Figure de l’abrégé : Figure 1 e
Patent FR-3096615-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération à pluralité de zones et véhicule associé
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif d’aération à pluralité de zones et véhicule associé La présente invention concerne un dispositif d’aération pour un véhicule comprenant un cadre définissant une ouverture (22) et un dispositif d’obturation de l’ouverture (22).     Le dispositif d’aération présente une première zone (28). Le dispositif d’obturation comprend au moins un volet d’obturation principal (34) apte à obturer la première zone (28) et apte à entrer en rotation autour d’un premier axe de rotation s’étendant selon une unique première direction de rotation.     Le dispositif d’aération présente au moins une deuxième zone (30). Le dispositif d’obturation comprend au moins un volet d’obturation secondaire (36) apte à obturer la deuxième zone (30) et apte à entrer en rotation autour d’un deuxième axe de rotation s’étendant selon une unique deuxième direction de rotation pour la ou chaque deuxième zone (30), la deuxième direction de rotation étant distincte de la première direction de rotation.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097651-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’environnement d’un véhicule
Inventor: OLLAGNIER CÉDRIC
IPC: G01S13/93
Filed: 2019-06-20
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’une région (R) dans laquelle se trouve un porteur (100), comprenant un affichage d’une représentation polaire (10), ayant un centre symbolisant la position actuelle du porteur (100), dans laquelle est placé un premier symbole de mobile (1, 2, 3) représentant une position actuelle du mobile (101, 102, 103) ; la représentation polaire (10) étant bordée par une bande annulaire (20) dont la largeur (l) représente une durée de surveillance prédéterminée et qui contient des deuxièmes symboles de mobile (1’, 2’, 3’) représentatif de données angulaires successives de la trajectoire dudit mobile (101, 102, 103). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3098272-A1 (FR)
Title: Joint filete avec epaulement realise par fabrication additive
Inventor: VERGER ERIC
IPC: F16L15/08
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention porte sur un joint fileté tubulaire pour le forage, l’exploitation des puits d’hydrocarbures ou le transport de pétrole et de gaz comprenant un élément tubulaire fileté mâle et un élément tubulaire fileté femelle, l’élément tubulaire fileté femelle comprenant une partie filetée intérieure femelle et une partie non filetée femelle, l’élément tubulaire fileté mâle comprenant une partie filetée extérieure mâle et une partie non filetée mâle, caractérisé en ce que l’élément tubulaire mâle ou femelle comprend un corps et une partie ajoutée par fabrication additive qui comprend au moins une première surface de butée. Fig. 1
Patent FR-3099276-A1 (FR)
Title: Systeme et procece de logistique pour produits alimentaires frais
Inventor: PULCINI ANTOINE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-07-26
Abstract: Système de logistique pour livraison de denrées alimentaires fraiches pour producteurs d’aliments, comprenant un serveur central (10), une pluralité de stations (20) de travail de producteurs, une pluralité de stations (50) de travail de destinataires, au moins un dépôt (30) de stockage de proximité pourvu d’une station (31) de travail de stockage de proximité, une pluralité de stations (40) de travail de livreurs, dans lequel le serveur central (10) comprend un module de génération (12) de lots et un module (13) de flux conçu pour générer des données de colis de produits et d’emplacements pour placement des lots et colis dans un dépôt (30) de stockage de proximité, des données de tickets de stockage, des données de tickets de livraison, et des données d’étiquettes de lots pour les lots à préparer par les producteurs. FIGURE 1
Patent FR-3099152-A1 (FR)
Title: Procédé et système de génération d’un plan de découpe d’un produit verrier complexe
Inventor: VAN LANDEGHEM MAXIME
IPC: G06K19/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Procédé et système de génération d’un plan de découpe d’un produit verrier complexe Ce procédé permet de générer un plan de découpe d’un produit verrier complexe (VF) comportant au moins une feuille de verre (FV) et au moins une couche (FI) autre qu’une feuille de verre. Il comporte :- une étape (E20) d’obtention d’une cartographie (CFV) des défauts de ladite au moins une feuille de verre (FV);- une étape (E40) d’obtention d’au moins une autre cartographie (CFI, CDF) de défauts, les défauts de ladite au moins une autre cartographie n’étant pas des défauts d’une feuille de verre ;chacune desdites cartographies (CFV, CFI, CDF) comportant pour chacun de ses défauts, une position dudit défaut, une taille dudit défaut, et un niveau de criticité dudit défaut ; - une étape (E110) de génération d’un plan de découpe (PDD) dudit produit verrier complexe (VF) au moins à partir desdites cartographies (CFV, CFI, CDF) et d’un cahier des charges (CDC) prenant en compte lesdits niveaux de criticité, ledit plan de découpe (PDD) comportant au moins un trait de découpe et étant tel qu’aucun desdits traits de découpe ne passe par une zone d’exclusion d’un dit défaut de ladite au moins une feuille de verre (FV),ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il autorise qu’au moins un desdits traits de découpe passe par une zone d’exclusion d’un défaut de ladite autre cartographie (CFI, CDF). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102527-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F16K31/68
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne une vanne thermostatique (10) comprenant un corps (1) creux, une première ouverture (2) et une deuxième ouverture (3) débouchant dans le corps (1) et étant hydrauliquement reliées par une section passante (5), et un obturateur disposé au moins partiellement dans la section passante (5) et comprenant un actionneur thermostatique (4), un moyen de rappel (6), un clapet (8) apte à ouvrir la première ouverture (2) lorsque actionné par l’actionneur thermostatique (4) et à fermer la première ouverture (2) lorsque rappelé par le moyen de rappel (6), dans laquelle l’actionneur thermostatique (4) comprend un cylindre (41) contenant un matériau d’expansion dont le volume croît au-delà d’une température seuil et une tige (42) définissant une direction axiale (D), un déplacement relatif entre le cylindre (41) et la tige (42) le long de la direction axiale (D) pouvant se produire sous l’action du matériau d’expansion, caractérisée en ce que la tige (42) est en appui à l’une de ses extrémités (421) contre un élément de butée (13), ledit élément de butée (13) étant déplaçable sous l’action de moyens de déplacement (14, 18) en direction du cylindre (41) de telle sorte à permettre l’ouverture de la première ouverture (2) lorsque la température du matériau d’expansion est inférieure à la température seuil, lesdits moyens de déplacement (14, 18) étant au moins en partie disposés à l’intérieur de la section passante (5). Figure 3
Patent FR-3103916-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès différentiel de données partagées
Inventor: BIGNOTTI CATHERINE
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-11-29
Abstract: Un procédé de contrôle d’accès à des données dans un serveur d’intermédiation inclut : le stockage d’un enregistrement contenant : un identifiant d’enregistrement ; une pluralité de sections chacune contenant des données ; et en association à chaque section, un identifiant de propriétaire à partir d’un ensemble d’identifiants de demandeur correspondant à des sous-systèmes demandeurs respectifs ; le stockage des données de contrôle d’accès correspondant à chaque identifiant de demandeur ; dans lequel les données de contrôle d’accès pour un identifiant de demandeur donné indiquent quels autres identifiants de demandeur sont habilités à accéder à une section de l’enregistrement ayant l’identifiant de demandeur donné qui lui est associé comme identifiant de propriétaire ; en réponse à la réception, de l’un des sous-systèmes demandeurs, une requête contenant l’identifiant d’enregistrement et un identifiant actif des identifiants de demandeur correspondant au sous-système demandeur actif : l’octroi d’un accès à un sous-ensemble des sections en fonction de l’identifiant du demandeur actif, des identifiants de propriétaire et des données de contrôle d’accès.
Patent FR-3110217-A1 (FR)
Title: Système de production et de distribution de chaleur et de froid et son procédé de gestion
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24D19/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Système de production et de distribution de chaleur et de froid et son procédé de gestion L’invention concerne un système de production de chaleur et de froid configuré pour assurer alternativement la production de froid, la production de de chaleur et la production d’eau chaude sanitaire comprenant un réseau primaire comprenant : un dispositif de production de froid (1), un dispositif de production de chaleur (2), un circuit fluidique primaire apte à recevoir un fluide caloporteur, avantageusement de l’eau, un module d’eau chaude sanitaire (ECS) (3), un module d’échange thermique (6) comprenant au moins un échangeur thermique assurant le transfert thermique entre un émetteur et le fluide caloporteur apte à circuler dans le réseau primaire, caractérisé en ce que le circuit fluidique primaire est configuré pour relier fluidiquement le dispositif de production de froid (1), le dispositif de production de chaleur (2), le module d’eau chaude sanitaire (3) et le module d’échange thermique (6), et le réseau primaire comprend un dispositif de stockage (7) du fluide caloporteur du circuit fluidique primaire agencé en dérivation sur le circuit fluidique primaire et configuré pour stocker le fluide caloporteur chaud ou le fluide caloporteur froid du circuit fluidique primaire lors d’une transition entre la production d’eau chaude sanitaire et la production de froid ou de chaleur. La présente invention concerne un système de production et de distribution de chaleur et de froid. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse lors de la mise en place de réseaux de chaleur et de froid.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3113357-A1 (FR)
Title: Dispositif pour emballer et distribuer un produit cosmétique comprenant un flacon et au moins une cartouche
Inventor: LEE STELLA
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: Dispositif  pour emballer et distribuer  un produit cosmétique comprenant un flacon et au moins une cartouche
    L’invention concerne un dispositif (10) pour emballer et distribuer un produit cosmétique préparé par mélange d’une première et d’une deuxième substance comprenant :
    - un flacon (12) définissant un réservoir de flacon (28) contenant la première substance ;
    - une cartouche (14) définissant un réservoir de cartouche (102) contenant la deuxième substance et comprenant un joint d’étanchéité (76),
    la cartouche (14) étant agencée entre une configuration démontée et une configuration montée ;
    - un mécanisme d’ouverture de joint d’étanchéité (18) adapté pour ouvrir le joint d’étanchéité (76) dans la configuration montée, le réservoir de flacon (28) et le réservoir de cartouche (102) étant en communication fluidique dans la configuration montée ; et
    - un appareil de distribution (16).
    La cartouche (14) comprend un bouchon d’étanchéité de cartouche amovible (62) destiné à couvrir le joint d’étanchéité (76) dans la configuration démontée et étant remplacé par le flacon (12) dans la configuration montée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122053-A1 (FR)
Title: dispositif piézo-hydraulique pour démultiplier un effort à partir d’un élément piezoélectrique
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: H02N2/18
Filed: 2021-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif piézo-hydraulique (100) comprenant au moins un circuit hydraulique comportant un fluide (1, 2) sous pression tel qu’un liquide, un premier piston (10) présentant une surface utile soumise à la pression du fluide du circuit hydraulique, le premier piston (10) étant relié à au moins un élément piézoélectrique (40) de sorte que la position du premier piston (10) varie en fonction d’une déformation mécanique de l’élément piézoélectrique (1), au moins un deuxième piston (20) présentant une surface utile soumise à la pression du fluide du circuit hydraulique, la surface utile du premier piston (10) étant strictement supérieure à la surface utile du deuxième piston (20) de sorte à transmettre un effort démultiplié pour déplacer une masse mobile (50).   (Fig. 7)
Patent FR-3122052-A1 (FR)
Title: Moteur électrique agencé pour permettre une meilleure évacuation de la chaleur générée lors de son fonctionnement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (10) comprenant un rotor (11) monté sur un arbre (12), un stator (13) disposé autour du rotor (11), un palier avant (14) et un palier arrière (15) reliés entre eux, lesdits paliers avant et arrière (14, 15) formant une cavité interne dans laquelle sont logés le rotor (11) et le stator (13), le moteur électrique (10) étant refroidi par un fluide de refroidissement circulant dans la cavité interne en étant en contact avec des chignons (19) dépassant axialement de deux faces d’extrémité (134, 135) du stator (13), respectivement une face d’extrémité avant (134) et une face d’extrémité arrière (135), ledit fluide de refroidissement pénétrant dans la cavité interne par l’intermédiaire d’au moins un canal d’entrée de fluide (144) et sortant de la cavité interne par l’intermédiaire d’au moins un canal de sortie de fluide (145, 146), caractérisé par le fait que le moteur (10) comprend en outre deux couvercles (34, 35), respectivement un couvercle avant (34) et un couvercle arrière (35), de forme annulaire et possédant une section transversale en U, le couvercle avant (34), respectivement arrière (35), recouvrant les chignons (19) dépassant de la face d’extrémité avant (134), respectivement arrière (135), du stator (13) et étant configuré pour former un tunnel de circulation avant, respectivement arrière, pour le fluide de refroidissement, lesdits tunnels de circulation avant et arrière étant en communication fluidique avec ledit au moins un canal d’entrée de fluide (144) et ledit au moins un canal de sortie de fluide (145, 146), et en ce que chacun des couvercles (34, 35) est fixé, de préférence de manière détachable, sur le stator (13) au moyen d’au moins deux pattes d’assemblage (39) formées radialement en saillie depuis une face périphérique interne de chacun des couvercles (34, 35), chacune desdites pattes d’assemblage (39) étant configurée pour venir s’insérer dans un espace intercalaire entre deux chignons (19) adjacents.    Figure 10
Patent FR-3124436-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour un véhicule lourd de génie civil avec un compromis robustesse/ thermique amélioré
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2021-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement 1 de pneumatique pour un véhicule lourd de génie civil et vise un compromis entre la résistance aux agressions mécaniques par des sols pierreux et la capacité de ventilation thermique. La bande de roulement a une portion médiane 11 comprenant au moins une rangée longitudinale de blocs 3, chacun étant délimité transversalement par deux sillons longitudinaux 41, ayant une portion radialement extérieure 411 et une portion radialement intérieure 412, et longitudinalement par deux découpures transversales inter-blocs 42, ayant une portion radialement extérieure 421 et une portion radialement intérieure 422. Selon l’invention, l’épaisseur maximale (E11max, E21max) de chaque portion radialement extérieure (411, 421) est au plus égale à 20% de la profondeur (P1, P2) de la découpure (41, 42) et strictement inférieure à l’épaisseur maximale (E12max, E22max) de la portion radialement intérieure (412, 422), et l’épaisseur minimale (E11min, E21min) de chaque portion radialement extérieure (411, 421) est au moins égale à 5% de la profondeur (P1, P2) de la découpure (41, 42).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119381-A1 (FR)
Title: Bouchon verseur amélioré destiné à être fixé au col d’un récipient.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D47/32
Filed: 2021-07-01
Abstract: - Bouchon verseur destiné à être fixé au col d’un récipient.  - Le bouchon (1) comprend un corps creux (4) définissant une chambre d’actionnement (6), une chambre d’alimentation (7), un canal d’entrée d’air (8) débouchant dans la chambre d’alimentation (7) et un canal de sortie de liquide (9) débouchant dans la chambre d’alimentation (7), le bouchon (1) comprenant aussi une soupape (12) pouvant se trouver dans une position fermée dans laquelle la soupape (13) obture les deux canaux (8, 9) et une position ouverte dans laquelle la soupape (13) n’obture pas les deux canaux (8, 9), la soupape (12) traversant les deux canaux (8, 9).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125252-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete avec film fonctionnel
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2021-07-19
Abstract: Vitrage feuilleté comportant au moins un premier substrat verrier (10) et un deuxième substrat verrier (11), au moins un film fonctionnel (2) disposé entre les deux substrats verriers, ainsi qu’au moins un premier film intercalaire de feuilletage (3) entre le premier substrat verrier (10) et le film fonctionnel (2), et au moins un deuxième film intercalaire de feuilletage (4) entre le deuxième substrat verrier (11) et le film fonctionnel (2), caractérisé en ce que le film fonctionnel (2) comporte au moins une couche d’un matériau adhésif transparent (20), dit OCA, qui est viscoélastique de sorte à être apte à se déformer en épaisseur lors du procédé de feuilletage du vitrage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128735-A1 (FR)
Title: Machine tournante et procédés d’équilibrage du rotor de celle-ci, programme d’ordinateur
Inventor: HASSINI MOHAMED-AMINE
IPC: F16F15/02
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne une machine tournante (1), comportant un stator (2), un rotor (3) et un capteur (4) de vibrations du rotor (3), caractérisée en ce que une tête (7) de traitement thermique en face du rotor (3) est apte à appliquer un différentiel de température au rotor (3) sans contact avec le rotor (3), la machine comportant un contrôleur (6) d’équilibrage du rotor (3), qui est apte à régler au moins un instant (T1) d’activation du différentiel et/ou au moins une durée (D) d’activation du différentiel à partir de l’instant (T1) et/ou une amplitude (Pc) du différentiel en fonction de la position angulaire (β) mesurée par le capteur (5) de position angulaire du rotor (3), de manière à ce que les vibrations du rotor (3) aient une amplitude inférieure à un seuil prescrit.  Figure pour l’abrégé : Figure. 1
Patent FR-3130953-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction pour munition et procédé d’extraction associé
Inventor: BOULETI JULIEN
IPC: F41A15/22
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’extraction (10) pour une munition (11) à extraire d’un tube (12) s’étendant selon un premier axe, le dispositif d’extraction comprenant :  une perche (13) ayant une première extrémité (14) et une deuxième extrémité (15), la perche (13) étant destinée à être positionnée à distance du tube ;une poulie de renvoi (16) fixée à la deuxième extrémité (15) de la perche (13), destinée à être positionnée à distance d’une extrémité de sortie du tube (12) ;un extracteur (17) comprenant une anse (18), l’extracteur (17) étant configuré pour saisir la munition à son contact lorsqu’une force de traction est appliquée sur l’anse (18) ;au moins une corde (19) reliée à l’anse (18), passant par la poulie de renvoi (16), et s’étendant selon un deuxième axe (Y) entre l’anse et la poulie, et s’étendant selon un troisième axe (Z) distinct du deuxième axe (Y) en aval de la poulie (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2