baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965890-A1 (FR)
Title: End fitting for fixing LED tube on neon tube support, has cap including circular base, and readjusting device arranged on internal face of cylindrical wall closest to circular base and cooperating with notch
Inventor: SUEUR PHILIPPE
IPC: F21V19/02
Filed: 2010-10-06
Abstract: The fitting (1) has a fixed part (1a) comprising a disk (6) provided on two sides of a proximal skirt (7) and a distal skirt (8). A cap (1b) includes a circular base (12) with an edge having a cylindrical wall (13). A readjusting device (10) is arranged on an internal face of the cylindrical wall closest to the circular base and cooperating with a notch (11). A distal face of the base includes two terminals (22) electrically connected to an LED tube (2) and cooperating with an opening of a neon tube support.
Patent FR-2958102-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de validation d'une transaction, terminal transactionnel et programme correspondants.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation d'une transaction sur un terminal transactionnel, ladite transaction étant associée à un utilisateur. Selon l'invention, un tel procédé comprend une étape de décodage d'un code de validation préalablement généré et affiché par ledit terminal transactionnel, saisi par ledit utilisateur au sein d'un message de validation, transmis par un dispositif mobile dudit utilisateur à une entité d'un réseau de télécommunication auquel ledit dispositif mobile et ledit terminal transactionnel sont connectés.
Patent FR-2957969-A1 (FR)
Title: Sealing device for sealing between shrouds of composite material adjacent blades of mobile wheel of low-pressure stage turbine of turbojet engine, has blade inserted in notches that are practiced with respect to each other in shrouds
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/14
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device has a blade (100) inserted in a direction of its width in notches (32) that are practiced with respect to each other in shrouds of the blade of a mobile wheel (10) of a turbine engine. A flat plate includes folded ends adapted to an element section (30). One of the folded ends of the plate has a plate extending in a manner perpendicular to the plate and intended to intercalate tangentially between side edges of the elements carried by the shrouds of the blades. The blades are made of composite material with ceramic matrix. The plate is made of metal. An independent claim is also included for an element for a mobile wheel of a turbine engine, comprising an element section.
Patent FR-2960906-A1 (FR)
Title: Control system for turbomachine of engine of aircraft, has closing unit provided to stop sending of control command in response to reception of reinitialization command when overspeed is not detected by detection unit
Inventor: BON FABRICE
IPC: F01D21/02
Filed: 2010-06-07
Abstract: The system (1) has an electronic regulation unit (2) for regulating a turbomachine. An electronic overspeed protection unit (3) protects the turbomachine from overspeed. The electronic regulation unit is connected to a control unit of an aircraft to receive a reinitialization command. A closing unit sends a reduced closing or opening control command to a cut-off unit (13) of a fuel supply circuit (11). The closing unit is provided to stop the sending of the control command in response to reception of reinitialization command when the overspeed is not detected by a detection unit. An independent claim is also included for a method for controlling a turbomachine of an engine of an aircraft.
Patent FR-2965688-A1 (FR)
Title: Gestion de la topologie de plusieurs reseaux d'acces heterogene et gestion de base de donnees d'informations sur la topologie
Inventor: BENALI NASR
IPC: H04L45/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de gestion de la topologie de plusieurs réseaux d'accès hétérogène, un terminal de communication multi-accès, un dispositif et un procédé de gestion de base de données d'informations sur la topologie de réseaux d'accès hétérogènes, et un dispositif de renseignement sur la topologie de réseaux d'accès hétérogènes. En particulier, l'invention concerne la gestion de la base de données de détection et sélection de réseaux d'accès spécifiée par le standard 3GPP TS24.302 et TS24.312 sous l'appellation ANDSF (Access Network Detection and Selection). Un objet de l'invention est un dispositif de gestion d'informations sur la topologie 13' de plusieurs réseaux d'accès hétérogènes apte à être implémenté dans un terminal 1 de communication multi-accès. Le dispositif de gestion d'informations sur la topologie 13' comporte des moyens de mise à jour 134' des informations sur la topologie i_topo reçues du dispositif de renseignement 2 et stockées dans le terminal 1 de communication multi-accès en fonction d'une mobilité de réseaux d'accès mise en œuvre par le terminal 1 de communication multi-accès.
Patent FR-2966526-A1 (FR)
Title: Peristaltic pump for pumping of e.g. concrete, has pressure rollers shaped such that friction generated between rollers and pipe are asymmetrical with respect to central axis of pipe, so that pipe turns itself about its central axis
Inventor: SERVAT JEAN MICHEL
IPC: F04B43/12
Filed: 2010-10-22
Abstract: The pump (1) has a resiliently collapsible pipe (9) having two free ends (9A, 9B) and a central axis (A). Two pressure rollers move along the pipe while flattening, where the free ends of the pipe are mounted to rotate freely to allow rotation of the pipe about its central axis. The rollers are shaped such that friction generated between the rollers and the pipe is asymmetrical with respect to the central axis of the pipe, so that the pipe turns itself about its central axis in operation. The pressure rollers are identical and offset with respect to each other.
Patent FR-2966536-A1 (FR)
Title: Boitier de mecanisme de transmission, notamment pour une transmission entre un arbre primaire moteur et un arbre de sortie
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: B60K17/02
Filed: 2010-10-25
Abstract: Boîtier (1) de mécanisme de transmission, du type comprenant deux demi-coquilles (1A, 1B) assemblables généralement par un plan de joint, ce boîtier (1) logeant au moins un organe (2) de commande déplacé angulairement à l'aide d'un levier (3) extérieur au boîtier (1), ledit levier (3) comportant un manchon (4) insérable, de manière amovible, à l'intérieur d'un palier (5) récepteur du boîtier (1), ledit manchon (4) étant apte, à l'état inséré dans ledit palier (5) récepteur, à être retenu dans au moins une position axiale prédéterminée par l'intermédiaire de moyens (6A, 6B) de verrouillage. Les moyens (6A, 6B) de verrouillage sont configurés pour passer de la position verrouillée à la position déverrouillée, et inversement, par simple déplacement relatif en rotation du manchon (4) et du palier (5) autour de l'axe longitudinal du manchon (4).
Patent FR-2966325-A1 (FR)
Title: Produits de boulangerie, en particulier pains precuits specialement adaptes a la cuisson au grille-pain et leur procede de fabrication
Inventor: PIEZEL XAVIER
IPC: A21D6/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'invention concerne des produits de boulangerie, en particulier de pains, obtenus à partir de pâtons se présentant sous forme de bandes et dont les dimensions sont stables après fermentation et cuisson. Leur procédé de fabrication est également visé par l'invention. Le but de l'invention est de fournir, d'une part, des produits de boulangerie, en particulier de pains, de forme et de dimensions adaptées pour une cuisson dans un grille-pain, et, d'autre part, un procédé industriel de fabrication de ces produits. Ces produits de boulangerie sont des pains précuits se présentant sous forme de pièces de dimensions (x', y', z') en référence à un repère tridimensionnel d'axes (X', Y', Z') orthogonaux, ces pièces étant obtenues à partir de pâtons (1) de dimensions (x, y, z) en référence à un repère tridimensionnel d'axes (X, Y, Z) orthogonaux caractérisés en ce qu'ils comportent des marques en creux réparties de manière homogène sur toute la face supérieure du produit avec x' ≥ 0,8•(x); y' ≥ 0,8•(y); x', y' étant respectivement les plus grandes dimensions des pains selon les axes X' et Y' ; x, y étant respectivement les plus grandes dimensions des pâtons (1) selon les axes X et Y ; la différence (D en %) entre la hauteur maximale moyenne (z'max moy) et la hauteur minimale moyenne (z'min moy) de la face supérieure des pains: D = [(z'max moy - z'min moy) / z'max moy]• 100 est inférieure ou égale à 30 L'invention vise également les pâtons (1) marqués qui conduisent aux pains après cuisson. Le procédé selon l'invention consiste essentiellement à marquer en creux au moins la face supérieure des pâtons, la profondeur (p) d'au moins une partie des marques en creux correspondant à au moins 80% de l'épaisseur (z) du pâton considéré, (z) et (p) étant mesuré sur le même axe.
Patent FR-2967067-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique et forme galenique a base de dronedarone et son procede de preparation
Inventor: ABRAMOVOCI BERNARD
IPC: A61K9/48
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte, d'une manière générale, à une composition pharmaceutique pour administration orale contenant comme principe actif un dérivé de benzofurane à activité antiarythmique, en particulier la dronédarone et ses sels pharmaceutiquement acceptables et au moins un excipient lipidique, ladite composition pharmaceutique étant destinée à être utilisée sous forme galénique de type capsule, en particulier à enveloppe dure. Cette composition pharmaceutique et ladite forme galénique comprenant une telle composition visent à limiter l'effet repas après administration orale chez l'homme. L'excipient lipidique permet d'une part de solubiliser le principe actif conforme à l'invention et d'autre part de le préserver des effets négatifs du pH au niveau du tractus intestinal, permettant ainsi de s'exonérer de l'effet repas de façon significative.
Patent FR-2968566-A1 (FR)
Title: Inhalateur de poudre seche.
Inventor: BROUET GUILLAUME
IPC: A61M15/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: Inhalateur de poudre sèche (100 ; 200), comportant un corps (110 ; 210) contenant une chambre de dispersion (111 ; 211), un orifice de distribution (131 ; 231) à travers lequel l'utilisateur inhale, une ouverture de chargement (121 ; 220) recevant une capsule (10) contenant une dose de poudre sèche à inhaler, et des moyens d'ouverture de capsule (140 ; 265) pour ouvrir une capsule insérée dans ladite ouverture de chargement et vider ladite dose de poudre dans ladite chambre de dispersion, ledit corps (110 ; 210), au moins au niveau de ladite chambre de dispersion, étant réalisé en un matériau transparent teinté adapté d'une part à au moins partiellement filtrer les rayons ultraviolets et d'autre part à permettre une visibilité partielle de l'intérieur de la chambre de dispersion.
Patent FR-2971889-A1 (FR)
Title: Procede d'obturation d'un orifice d'impregnation d'un ensemble de stockage d'energie
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01M50/636
Filed: 2011-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obturation d'un orifice d'imprégnation d'un ensemble de stockage d'énergie comprenant un boîtier, l'orifice (24) étant ménagé dans une des parois du boîtier et présentant une embouchure extérieure (24E) et une embouchure intérieure (241), le procédé comprenant : - une étape d'insertion dans l'orifice par l'embouchure extérieure d'au moins une partie extrême d'une tête d'un outil entraîné en rotation selon une direction correspondant à l'axe de l'orifice, pour échauffer une zone du boîtier au voisinage de l'orifice, la tête comprenant au moins une première section à sa base et une deuxième section à son extrémité, inférieure à la première section, - une fois la zone échauffée, une étape de translation de l'outil en direction de l'embouchure intérieure, pour entraîner un déplacement de la matière en direction l'embouchure intérieure et obturer l'orifice par recollement de matière.
Patent FR-2979590-A1 (FR)
Title: Seat i.e. child seat, for car, has flap positioned in deployed position by support arms, where support arms are articulated on flap at place far away from rear side and hooked on safety binding elements in deployed position of flap
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60N2/18
Filed: 2011-09-07
Abstract: The seat has two safety binding elements (20) located in an angle formed by a base (11) and a backrest (12). A seat element (30) is designed in a form of a flap (31), where a rear side of the flap is articulated on a horizontal axis (33) that is attached to the backrest. The flap is positioned in a deployed position by support arms (45), where the support arms are articulated on the flap at a place far away from the rear side and hooked on the safety binding elements in the deployed position of the flap. A front part of the flap comprises an articulated part (38).
Patent FR-2983437-A1 (FR)
Title: Controle de freinage
Inventor: PITA GIL GUILLERMO
IPC: B60L7/22
Filed: 2011-12-05
Abstract: Un procédé pour un véhicule équipé d'un moyen de freinage régénératif et d'un moyen de freinage complémentaire, comprenant : - recevoir (20) au moins une valeur de mesure d'accélération du véhicule, au moins une valeur de couple appliqué par le moyen de freinage régénératif et au moins une valeur de consigne de freinage complémentaire destinée au moyen de freinage complémentaire, lesdites au moins une valeurs correspondant à au moins un instant de mesure respectif, pendant une transition de freinage, - estimer (25) le coefficient d'efficacité du moyen de freinage complémentaire à partir de desdites au moins une valeurs reçues.
Patent FR-2985405-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de prise de vues, dispositif d'affichage et dispositif de prise de vues mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: DELACOUX JACQUES
IPC: G03B17/56
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de prise de vues. Elle concerne aussi un dispositif d'affichage et un dispositif de prise de vues mettant en oeuvre un tel procédé. Le dispositif de prise de vues (140) comporte un mécanisme de support (144-150) d'une caméra cinématographique (145) ou du même genre. Le mécanisme de support permet à un opérateur de manoeuvrer la caméra (145) tout en surveillant l'image en cours de ladite caméra sur un dispositif d'affichage (20 ; 147). Une mesure de l'inclinaison relative de la caméra à un axe de référence de la scène de la prise de vue (E1) est exécutée de manière à produire (E2) un horizon artificiel sur le dispositif d'affichage de la vue en cours de ladite caméra. On effectue la prise en compte (E3) de l'accélération de la caméra, ladite accélération étant alors utilisée dans une étape ultérieure (E4) de correction de l'horizon artificiel, ledit horizon artificiel corrigée étant enfin utilisé dans une étape (E5) pour afficher un horizon artificiel corrigé sur ledit dispositif d'affichage.
Patent FR-2970369-A1 (FR)
Title: Anode plane pour utilisation dans un condensateur electrolytique humide
Inventor: BATES JAMES STEVEN
IPC: H01G9/042
Filed: 2012-01-05
Abstract: L'invention concerne une anode plane (200) relativement mince pour utilisation dans un condensateur électrolytique humide. Avec des matières et techniques de traitement spécifiques, les présents inventeurs ont découvert que l anode obtenue peut posséder un rendement volumétrique élevé et cependant fonctionner à une tension et capacité élevées, donnant ainsi un condensateur à densité d'énergie élevée. L'anode (200) est une pastille pressée formée à partir d'une poudre électriquement conductrice contenant des particules pouvant avoir une morphologie de type paillettes. D'après les inventeurs, cette morphologie peut optimiser la densité de tassement, réduire ainsi l'épaisseur de l'anode (200) et améliorer le rendement volumétrique. Ces particules peuvent également fournir une ligne de transmission courte entre la surface externe et l'intérieur de l'anode (200) et également une connexion fil-anode hautement continue et dense avec une conductivité élevée. Ceci peut permettre d'augmenter la charge spécifique de l'anode, augmentant ainsi la densité d'énergie.
Patent FR-2986956-A1 (FR)
Title: Bol de traitement d'aliments pour un melangeur
Inventor: FOUQUET NICOLAS
IPC: A47J43/07
Filed: 2012-02-21
Abstract: Ce bol comprend une paroi de fond (10), portant des moyens mécaniques rotatifs (16) de traitement des aliments. Ce bol comprend également une paroi latérale (12) s'étendant transversalement depuis la paroi de fond en délimitant avec celle-ci un volume libre dans lequel les moyens rotatifs agissent sur les aliments à traiter, cette paroi latérale présentant, à l'opposé de la paroi de fond, une extrémité libre (12A) d'introduction des aliments dans le volume libre. Afin de rendre l'utilisation de ce bol simple et efficace, l'invention prévoit que l'extrémité libre de la paroi latérale présente un profil pentagonal régulier.
Patent FR-2989885-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un silane et un polysaccharide a groupements hydrophobes
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique notamment sous forme d'émulsion comprenant au moins un silane et au moins un tensioactif géminé en particulier de formule (I) : dans laquelle : - R et R désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; - R désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; - X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement -(C H O) - (C H O) Z où . Z désigne un atome d'hydrogène ou un radical -CH -COOM, -SO M, - P(O)(OM) , -C H -SO M, -C H -SO M ou -CH (CHOH) CH OH, où M, M' représentent H ou un ion alcalin ou alcalino-terreux ou ammonium ou alcanolammonium, . a va de 0 à 15, . b va de 0 à 10, et . la somme de a + b va de 1 à 25 ; et - n va de 1 à 10.
Patent FR-2990255-A1 (FR)
Title: Swing system for driving wheel of car, has housing formed between front indentation and back indentation, and key that is brought back into housing to bind front indentation and back indentation in rotation
Inventor: POURROY-SOLARI VINCENT
IPC: B60B35/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: The system has a revolving unit (1) that is mounted in rotation with regard to a fixed unit. A gear device includes a front indentation (6) and a back indentation (7) that are divided angularly in an interdependent manner with regard to a bowl (5) of the revolving unit. The gear device include an axial fixing screw for axial fixing of the bowl and the revolving unit. A housing is formed between the front indentation and the back indentation, and a key (11) is brought back into the housing to bind the front indentation and the back indentation in rotation. The bowl is a Rzeppa type homokinetic joint.
Patent FR-2990326-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour branche de plante
Inventor: TORRES JOSEP
IPC: A01G17/10
Filed: 2012-05-10
Abstract: Un dispositif de maintien (1) pour branche (100) de plante, formant une goulotte définissant un logement (5) d'axe longitudinal (A) apte à recevoir ladite branche (100), ladite goulotte étant apte à s'incurver et étant formée par un corps allongé (4), des premières pattes de guidage (2) et des secondes pattes de guidage (3) flexibles et s'étendant directement et respectivement de part et d'autre dudit corps allongé (4), les extrémités desdites premières pattes de guidage (2) et desdites secondes pattes de guidage (3) opposées audit corps allongé (4) étant indépendantes les unes des autres, lesdites butées mécaniques (44, 45) comportant des premières butées mécaniques (44) et des secondes butées mécaniques (45), prévues respectivement de part et d'autre dudit corps allongé (4) et aptes successivement à limiter l'incurvation de ladite goulotte dans un premier et un second sens d'incurvation.
Patent FR-2990518-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detecteur de rayonnement
Inventor: GIARMANA OLIVIER GAETAN
IPC: G01T1/02
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne un système/procédé de détecteur de rayonnement implémentant un détecteur de réponse d'énergie corrigée. Le système incorpore du plastique moulé par injection chargé (typiquement imprégné de tungstène) qui peut être formé dans des configurations de détecteurs arbitraires pour affecter la fonctionnalité de débit de dose et de détection de rayonnement à un coût fortement réduit comparativement à la technique antérieure, tout en permettant simultanément aux détecteurs de rayonnement de compenser l'intensité de rayonnement et de fournir des mesures de débit de dose de rayonnement précises. Plusieurs modes de réalisation de systèmes préférés incluent des configurations dans lesquelles la réponse d'énergie du détecteur est nominalement isotrope, permettant l'utilisation du détecteur dans une large plage d'orientations d'application. Le procédé incorpore l'utilisation d'un détecteur de rayonnement configuré de manière à compenser des comptes de rayonnement et à générer des mesures de débit de dose de rayonnement précises.
Patent FR-2995137-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique a tranchees d'isolation debordant sous une zone active
Inventor: VINET MAUD
IPC: H01L21/46
Filed: 2012-09-05
Abstract: Dispositif microélectronique (100) comportant : - un substrat (102) comprenant une première couche de semi-conducteur (108) disposée sur une couche diélectrique (106), la couche diélectrique étant disposée sur une deuxième couche de semi-conducteur (104), - une tranchée d'isolation (114) réalisée à travers la première couche de semi-conducteur, la couche diélectrique et une partie de l'épaisseur de la deuxième couche de semi-conducteur, comprenant au moins un matériau diélectrique et délimitant, dans la première couche de semi-conducteur, au moins une zone active (110) du dispositif, et dans lequel, au niveau de ladite partie de la deuxième couche de semi-conducteur, au moins une partie du matériau diélectrique de la tranchée d'isolation est disposée sous la zone active.
Patent FR-2995469-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante, comportant une masse rotorique dans laquelle sont menages des logements.
Inventor: KOECHLIN SAMUEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-09-13
Abstract: La présente invention concerne un rotor de machine électrique tournante, comportant une masse rotorique (2) dans laquelle sont ménagés des logements (3) de manière à définir les pôles (4) du rotor, notamment au moins trois logements par pôle, chaque pôle ayant un axe radial du pôle, les logements (3) étant de forme allongée et comportant chacun deux petits côtés, les logements étant disposés en une ou plusieurs rangées par pôle, une rangée comportant au moins deux, voire au moins trois logements (3) disposés consécutivement, leurs petits côtés définissant entre deux logements consécutifs d'une même rangée un pont de matière, ce pont de matière s'étendant généralement selon un axe longitudinal (2) du pont orienté en rapprochement de l'axe radial du pôle correspondant du rotor, lorsque l'on s'éloigne de l'axe de rotation.
Patent FR-3009190-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la locomotion notamment destine a l'apprentissage de la locomotion pour les enfants souffrant d'infirmite motrice cerebrale
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61H3/04
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à la locomotion (1) notamment destiné à l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'infirmité motrice et cérébrale, ledit dispositif comportant : - un châssis (2) monté sur roulettes (4) - un siège (3) permettant la réception d'un individu - des moyens de liaison (20) assujettis au châssis (2) et au siège (3) suivant deux liaisons pivot (21a, 21b) et autorisant le passage entre une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale du siège correspondant respectivement aux positions de locomotion dites à quatre pattes et assise.