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Patent WO-2009156689-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de validation d'une succession d'evenements vecus par un dispositif
Inventor: REFFE NICOLAS
IPC: G06F21/64
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation d'une succession d'événements de la vie d'un dispositif (10) par rapport à une séquence prédéfinie d'événements, comprenant les étapes suivantes : pour chaque événement de la succession : calcul d'une valeur courante d'une empreinte de traçabilité en appliquant, sur un identifiant de l'événement, une fonction de hachage paramétrée par la valeur précédente de l'empreinte; mémorisation de cette valeur courante sur le dispositif; après la succession d'événements, obtention par un système de contrôle de la dernière valeur de l'empreinte mémorisée sur le dispositif; génération par ce système d'une empreinte théorique en appliquant successivement, sur des identifiants pris dans l'ordre des événements de la séquence prédéfinie, la fonction de hachage; si la valeur de l'empreinte de traçabilité est égale à l'empreinte théorique, validation que la séquence prédéfinie d'événements a été vécue par le dispositif.
Patent WO-2010130957-A3 (WO)
Title: Pieu d'ancrage
Inventor: COTILLON JEAN LOUIS
IPC: E04H12/22
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne un pieu d'ancrage (1) comportant un corps creux (10) d'axe longitudinal X, une tige (2) logée dans le corps creux et apte à coulisser dans celui-ci, et au moins un organe d'ancrage (5) destiné à être agencé en position d'ancrage sous l'effet du coulissement de la tige. Le pieu comporte au moins deux organes d'ancrage (5) solidaires du corps (10) et s'étendant en position de repos parallèlement à l'axe X, et la tige (2) comprend à sa première extrémité distale (21) faisant saillie hors du corps creux, un organe d'écartement (4), à sa seconde extrémité distale opposée et faisant saillie hors du corps creux, une portion filetée (29), et à proximité de l'organe d'écartement (4), des moyens de poussée (3) destinés à coopérer avec les organes d'ancrage (5).
Patent WO-2011128558-A3 (WO)
Title: Capteur de position utilisant un element ferromagnetique mobile
Inventor: FRACHON DIDIER
IPC: G01D5/14
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne un capteur magnétique de position linéaire ou angulaire sans contact, comprenant un élément ferromagnétique mobile (1) dont la position est détectée, et un ensemble statorique (2) comprenant lui- même deux pièces ferromagnétiques (3, 4) définissant deux entrefers respectifs (7,8) avec l'élément ferromagnétique mobile (1), un aimant permanent (5), et un élément magnétosensible (6) soumis à un champ magnétique dépendant de la position de l'élément ferromagnétique mobile (1) et conçu pour délivrer un signal de mesure dépendant du champ magnétique auquel il est soumis. Selon l'invention, les deux pièces ferromagnétiques (3, 4) définissent un troisième entrefer (9) entre elles, l'aimant permanent (5) étant uniquement solidaire de la première pièce ferromagnétique (3), et l'élément magnétosensible (6) étant placé dans le troisième entrefer (9).
Patent WO-2015197926-A3 (WO)
Title: Procédé de détermination d'une transformation géométrique entre deux modèles d'un objet en trois dimensions
Inventor: HASSELVANDER RODOLPHE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une transformation géométrique entre un premier modèle d'un objet en trois dimensions et un deuxième modèle de l'objet en trois dimensions, ledit premier modèle étant obtenu à partir d'un premier instrument de mesure, ledit procédé comportant : une première étape (E1) de définition du deuxième modèle; une deuxième étape de définition d'au moins un point de référence invariant entre le premier modèle et le deuxième modèle; une troisième étape (E3) de découpage du premier modèle et du deuxième modèle par rapport audit point de référence invariant, ledit premier modèle étant découpé en un premier nuage de points, ledit deuxième modèle étant découpé en un deuxième nuage de points; une quatrième étape (301) de détermination de la transformation géométrique entre le premier nuage de points et le deuxième nuage de points.
Patent WO-2022112724-A3 (WO)
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61K8/98
Filed: 2021-11-26
Abstract: The present invention relates to a fermented extract of Ikaria honey, as well as to the preparation method thereof and to cosmetic compositions containing same. The fermented extract of Ikaria honey can be used, in particular, as an active agent for promoting and/or stimulating skin homeostasis and/or epidermal renewal and/or skin regeneration and/or skin integrity and/or preventing and/or reducing signs of skin ageing, in particular loss of firmness, loss of elasticity, loss of density, loss of softness, slackening of the skin, deterioration of the barrier function of the skin and/or the appearance of wrinkles and/or fine lines.
Patent WO-2005052229-A3 (WO)
Inventor: EDWIN EMIL
IPC: C01B31/02
Filed: 2004-11-22
Abstract: This invention relates to a method for the production of particulate carbon products in a reactor vessel wherein gas flow between a gas inlet port and a gas outlet port suspends a bed of catalyst-containing particulate material in said vessel and wherein the product is discharged from said vessel by falling from the bed.
Patent WO-2007010222-A3 (WO)
Title: Agents therapeutiques
Inventor: BOSTROM JONAS
IPC: C07D277/56
Filed: 2006-07-17
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par la formule (I) ainsi que des procédés permettant de préparer lesdits composés, leur utilisation dans le traitement de l'obésité et des troubles psychiatriques et neurologiques, des méthodes pour leur utilisation thérapeutique et des compositions pharmaceutiques contenant lesdits composés.
Patent WO-2013045942-A3 (WO)
Title: Emballage pour articles à fumer
Inventor: GILLAM PAUL
IPC: A24F15/12
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention porte sur un emballage pour articles à fumer. L'emballage comprend une unité de cartouche dans laquelle des articles peuvent être reçus, et une unité de charnière pouvant être attachée à l'unité de cartouche. L'unité de charnière est configurée de façon à permettre à l'unité de cartouche de se déplacer entre une condition fermée et une condition ouverte quand l'unité de charnière est attachée à l'unité de cartouche. Par conséquent, des articles reçus dans la cartouche sont accessibles. L'invention porte également sur une unité de charnière pour le montage sur une unité de cartouche contenant des articles à fumer, sur une unité de cartouche pour contenir des articles à fumer, configurée de façon à être attachée à une unité de charnière, sur un support d'articles à fumer pour un emballage pour articles à fumer, sur un support configuré de façon à supporter une pluralité d'unités de cartouches, et sur un procédé de montage d'articles à fumer dans un emballage pour articles à fumer.
Patent WO-2014167348-A3 (WO)
Inventor: BRUIN RONALD JOHN
IPC: A63B23/18
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement conçu pour entraîner un utilisateur à l'utilisation d'un inhalateur-doseur. Ce dispositif comprend un corps, un organe d'expulsion d'air tel qu'un soufflet servant à expulser l'air par un conduit d'air, et un actionneur servant à actionner l'organe d'expulsion d'air. Le conduit d'air comporte un étranglement conçu pour produire un signal audible lors de l'expulsion de l'air dans le conduit d'air. Ce signal audible imite celui qui est produit pendant l'utilisation d'un inhalateur-doseur.
Patent WO-2019150099-A3 (WO)
Title: Retraitement en continu de combustible nucléaire épuisé
Inventor: SCOTT IAN RICHARD
IPC: C25B15/06
Filed: 2019-01-30
Abstract: Cette invention concerne un procédé de retraitement de combustible nucléaire épuisé. Le combustible nucléaire épuisé est ajouté à une cellule d'électro-réduction, la cellule d'électro-réduction comprenant un électrolyte à base de sel d'halogénure et une anode, et une cathode comprenant un alliage d'uranium et un premier métal formant un alliage à bas point de fusion avec l'uranium, le premier métal étant un ou plusieurs éléments parmi : le fer ; le chrome ; le nickel ; le manganèse ; et le cobalt. Le combustible nucléaire épuisé est réduit par voie électrochimique à un potentiel suffisant pour réduire le plutonium et les lanthanides dans le combustible nucléaire épuisé, afin de former un alliage fondu du premier métal, de l'uranium et des actinides supérieurs présents dans le combustible nucléaire épuisé. L'alliage est extrait de la cellule d'électro-réduction tandis que l'oxyde d'uranium est toujours présent dans la cellule d'électro-réduction. Le combustible nucléaire épuisé comprend de l'oxyde d'uranium et au moins 1 mole de lanthanides par tonne d'uranium dans le combustible nucléaire épuisé, et la cellule d'électro-réduction est activée à une température supérieure au point de fusion de l'alliage.
Patent WO-2021250419-A3 (WO)
Title: Anticorps btla
Inventor: DAVIS SIMON JOHN
IPC: A61P35/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne de manière générale des anticorps qui se lient à l'atténuateur des lymphocytes B et T humains (BTLA) et leurs utilisations. Plus spécifiquement, l'invention concerne des anticorps agonistes qui se lient à BTLA humain et modulent son activité, et leur utilisation dans le traitement de maladies et de troubles inflammatoires, auto-immuns et prolifératifs. De manière appropriée, les anticorps possèdent également une modification Fc qui améliore la signalisation par l'intermédiaire de FcɣR2B.
Patent WO-2005008720-A3 (WO)
Title: Lampe a decharge a haute pression
Inventor: MOENCH HOLGER
IPC: F21V9/00
Filed: 2004-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une lampe à décharge à haute pression émettant de la lumière au moins dans une plage prédéfinie de longueurs d'onde ayant un spectre d'émission prédéfini et au moins un brûleur (2) comportant une chambre à décharge (21), au moins la périphérie externe du brûleur (2) présentant une forme elliptique au voisinage de la chambre à décharge (21), deux électrodes (41, 42) s'étendant à l'intérieur de la chambre à décharge (21) et disposées l'une en regard de l'autre sur l'axe de symétrie le plus long de la chambre à décharge (21), ainsi qu'un filtre interférentiel multicouche (3) disposé au moins sur la périphérie externe du brûleur (2) au voisinage de la chambre à décharge (21), au moins une partie de la lumière comprise dans ladite plage prédéfinie de longueurs d'onde pouvant traverser le filtre interférentiel (3), alors qu'une autre partie de la lumière comprise dans ladite plage prédéfinie de longueurs d'onde peut être réfléchie dans le volume compris entre les deux électrodes (41, 42).
Patent WO-2006024966-A3 (WO)
Title: Auto-assemblage tridimensionnel dans une suspension de cellules adherentes
Inventor: CRUZ ANGELA
IPC: C12M3/00
Filed: 2005-09-02
Abstract: L'invention concerne des procédés et des récipients pour un auto-assemblage tridimensionnel de cellules en suspension. Les procédés et les récipients impliquent un pré-revêtement d'un récipient destiné à la culture de cellules au moyen d'une substance empêchant l'adhérence, telle que du pluronique avant de mettre en cultures lesdites cellules à l'intérieur.
Patent WO-2005121314-A3 (WO)
Inventor: ANTUNES FRANCO CARLOS MANUEL
IPC: A01N63/30
Filed: 2005-06-09
Abstract: La présente invention a trait à l'isolation et l'utilisation du champignon de la souche PcMR de Pochonia chlamydosporia var. chlamydosporia dans le contrôle biologique de nématodes, caractérisée en ce qu'elle présente une virulence élevée contre le Meloidogyne spp. dans des tests microbiologiques in vitro, des tests en pots et des tests en champ. Lors de ces tests, la souche PcMR, isolée au Portugal, présente une bonne performance de capacité de contrôle de population de Meloidogyne spp. et présente une bonne capacité de production de quantités élevées de chlamydospores pour produire de l'inoculum et pour coloniser des racines de plantes qui pourraient être infectées par le Meloidogyne spp. Cette souche peut être utilisée dans le contexte de procédés de lutte biologiques qui assurent un contrôle efficace de populations de nématodes cécidogènes appartenant au genre Meloidogyne et la présente invention a également trait à la production et à l'utilisation de nématicides à base de la souche PcMR de Pochonia chlamydosporia var. chlamydosporia et de tous organismes dérivés de cette souche.
Patent WO-2007049158-A3 (WO)
Inventor: BOITEAU JEAN-GUY
IPC: A61K31/165
Filed: 2006-10-19
Abstract: The invention relates to novel biaromatic derivatives, which are modulators of peroxisome proliferator-activated receptors, known as PPAR, of formula (I). The invention also relates to the process for preparing them and to their use in pharmaceutical compositions for use in human or veterinary medicine, or alternatively in cosmetic compositions.
Patent WO-2006079985-A3 (WO)
Title: Bloc d'alimentation et son procede de fonctionnement
Inventor: WAGNER BERNHARD
IPC: H05G1/10
Filed: 2006-01-26
Abstract: L'invention concerne un bloc d'alimentation comprenant une alimentation en courant continu, une unité de commande et une pluralité de lignes à haute tension. Chacune de ces lignes à haute tension comporte un inverseur, un circuit résonant, un transformateur et un redresseur. Le circuit résonant coopère avec l'inverseur. L'inverseur est constitué d'une première unité de commutation et d'une seconde unité de commutation, une tension d'une première polarité pouvant être appliquée au circuit résonant dans un premier état de commutation et une tension d'une seconde polarité pouvant être appliquée au circuit résonant dans un second état de commutation. Les états de commutation peuvent être sélectionnés par l'unité de commande de façon que dans un premier mode de fonctionnement à puissance de sortie élevée, la puissance de sortie puisse être réglée par variation de la fréquence de commutation dans la plage de la fréquence de résonance. Dans un second mode de fonctionnement à puissance de sortie faible, la puissance de sortie peut être réglée par variation de la durée de l'état de commutation à une fréquence de commutation sensiblement constante, qui est au moins inférieure d'un facteur prédéterminé à la fréquence de résonance du circuit résonant. L'invention concerne également un procédé permettant de faire fonctionner ce type de bloc d'alimentation avec une puissance de sortie particulièrement faible.
Patent WO-2006111873-A3 (WO)
Title: Systeme d'imagerie diagnostique a ultrasons configure par micrologiciel de sonde
Inventor: POLAND MCKEE DUNN
IPC: A61B8/00
Filed: 2006-03-31
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie diagnostique à ultrasons qui comprend des composantes analogiques et/ou numériques qui sont configurables par des données de micrologiciel. Une sonde à ultrasons contient des données de micrologiciel qui permettent de configurer les dispositifs programmables d'un système à ultrasons à des fins d'exploitation avec la sonde. Les données de micrologiciel sont téléchargées depuis la sonde et utilisées pour configurer les composantes analogiques et/ou numériques à des fins d'exploitation avec la sonde lors de la durée d'exécution.
Patent WO-2006131891-A3 (WO)
Title: Alternating up- and down-ward motion vector
Inventor: VALENTE STEPHANE
IPC: H04N7/46
Filed: 2006-06-07
Abstract: The present invention relates to a video decoder (DEC) for decoding a bit stream (BS) corresponding to pictures (FR) of a video signal. The invention is such that, motion vectors (MVl) having values coded at a nominal resolution in the bit stream, said video decoder includes a rounding unit (RND) for rounding decoded nominal motion vectors (MVl) to a resolution different from the nominal resolution in a way that minimizes the error accumulation along prediction path by giving to rounded successive motion vectors (MV2) along the prediction path, successive values such that their average value is equal to the value of the nominal motion vector.
Patent WO-2007034344-A3 (WO)
Title: Systeme de transducteurs audio
Inventor: AARTS RONALDUS M
IPC: H04R1/28
Filed: 2006-09-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif conçu pour commander une unité de transducteurs (20) qui comprend au moins un transducteur (21) installé dans une enceinte (22). Le dispositif comprend des moyens de mappage conçus pour mapper des composants de signal d'entrée ayant une première gamme de fréquences audio, sur une deuxième gamme de fréquences audio. La deuxième gamme de fréquences audio est plus étroite que la première gamme de fréquences audio, et la deuxième gamme de fréquences audio contient la fréquence Helmholtz de l'unité de transducteurs (20). On optimise une unité de transducteurs (20) destinée à être utilisée avec ledit dispositif, de sorte qu'elle fonctionne dans une gamme de fréquences étroite située dans la fréquence Helmholtz (fH) ou proche de cette dernière.
Patent WO-2007110743-A3 (WO)
Title: Système et procédé pour transporter des informations concernant l'accès réseau fournies par un réseau de confiance dans un protocole d'ouverture de session
Inventor: PHAN-ANH SON
IPC: H04W12/69
Filed: 2007-03-27
Abstract: L'invention concerne des procédés, des produits et des systèmes à code informatique utilisés pour authentifier un équipement utilisateur permettant l'accès à un réseau de confiance, lesdits procédés consistant à recevoir une identité utilisateur identifiant de manière exclusive l'équipement utilisateur. Une unité de à rôle mandataire dans le réseau de confiance peut produire un en-tête validé par le réseau comprenant l'identité utilisateur et le transfère vers une unité de desserte dans le réseau. L'unité de desserte effectue une vérification de l'en-tête support reçu et peut comparer l'identité utilisateur avec une liste d'ID utilisateurs, et lorsqu'une correspondance est trouvée, l'équipement utilisateur peut être authentifié de manière à accéder au réseau. Le fonctionnement de commande de limite d'interconnexion qui effectue un masquage éventuel de l'unité de mise en cache vers le réseau de sous-système multimédia IP principal peut extraire le paramètre produit par l'unité à rôle de mandataire hors du jeton crypté le rendant lisible pour l'identité à rôle de mandataire, si ce dernier est crypté dans l'en-tête support. L'unité à rôle de mandataire peut également effectuer la vérification de l'en-tête utilisateur, lors du traitement de la demande d'enregistrement provenant de l'équipement utilisateur. En variante, l'unité à rôle de mandataire peut être approvisionnée en données concernant un support d'authentification groupé de réseau dans de nombreuses unités à rôle de mandataire ou domaines, dans lesquels les unités sont situées, de sorte que l'unité serveur peut décider de réaliser ou non une procédure NBA, pour un enregistrement reçu par l'intermédiaire de certaines unités à rôle mandataire ou de réseaux visités.
Patent WO-2008026071-A3 (WO)
Title: Thérapie du cancer basée sur un composant adaptatif, inné et/ou régulateur de la réponse immunitaire
Inventor: LECLERC CLAUDE
IPC: C07K14/025
Filed: 2007-07-16
Abstract: La présente invention concerne une trousse d'éléments pouvant être utilisée dans une thérapie du cancer, laquelle trousse comprend : (i) une protéine recombinante comprenant un ou plusieurs polypeptides comportant un ou plusieurs épitopes d'un ou plusieurs antigènes associés aux tumeurs, lesquels polypeptides étant introduits dans le même site permissif ou dans des sites permissifs différents d'une protéine d'adénylate cyclase (CyaA) ou d'un fragment de celle-ci, lequel fragment de CyaA conserve la propriété de ladite protéine d'adénylate cyclase consistant à cibler des cellules de présentation de l'antigène ou un mélange de telles protéines recombinantes, au moins un de ces épitopes, ou antigènes associés aux tumeurs, ou sites d'insertion de protéine CyaA, ou fragment de cette protéine CyaA étant différent chez les diverses protéines recombinantes du mélange. Cette trousse d'éléments comprend également au moins un des composés suivants : (ii) un agent pouvant moduler une réponse immunitaire régulatrice chez un patient; et éventuellement (iii) un composant adjuvant pouvant activer la réponse immunitaire innée chez un patient.
Patent WO-2008135932-A3 (WO)
Title: Enregistrement de flux multimédia dans une piste d'aide de réception d'un fichier conteneur multimédia
Inventor: HANNUKSELA MISKA
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-05-02
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour stocker des flux multimédia en temps réel reçus dans un fichier conteneur multimédia. Un contenu multimédia est enregistré dans un fichier conformément à un format de fichier qui fournit des instructions permettant de construire les paquets multimédias. Au moins un paquet multimédia reçu est représenté dans le fichier à l'aide des instructions pour construire des paquets multimédias. L'au moins un paquet multimédia reçu dans le ficher est aussi associé à une indication qu'il peut contenir des erreurs.
Patent WO-2010049815-A3 (WO)
Title: Procédé et système de traitement de biomasse
Inventor: FENTON MARCUS BRIAN MAYHALL
IPC: C13K1/06
Filed: 2009-10-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés et systèmes de traitement de biomasse, et, par exemple, la fabrication de biocombustibles, tels que du bioéthanol, à partir de biomasse. L'invention concerne plus particulièrement un procédé consistant: (a) à faire passer dans un passage d'un appareil de traitement fluidique au moins une première partie d'une composition contenant de la biomasse et un fluide de travail, (b) à injecter dans la composition par une buse communiquant avec le passage de l'appareil de traitement fluidique, un fluide de transport qui applique à la composition une force de cisaillement servant à atomiser le fluide de travail et à former un courant de vapeur et de gouttelettes en aval de la buse, (c) à soumettre à condensation le régime d'écoulement de vapeur et des gouttelettes, (d) à transférer la composition vers une première cuve d'attente, et (e) à maintenir la composition dans la première cuve d'attente à une première température prédéterminée pendant une première période de temps prédéterminée, une enzyme de liquéfaction étant ajoutée à la composition avant ou pendant le traitement. Cette composition peut alors subir un traitement ultérieur visant à la réalisation d'un biocombustible tel que, par exemple, du bioéthanol.
Patent WO-2009087596-A3 (WO)
Title: Grand carreau chauffant modulaire pour empêcher l'accumulation de neige et la formation de glace sur des marches, des passages, allées et rampes piétonnes et carrossables, sous des climats froids
Inventor: MANGO ALDO
IPC: E01C5/20
Filed: 2009-01-07
Abstract: L'invention concerne un carreau chauffant modulaire de dallage, visant à résoudre les problèmes des systèmes actuellement commercialisés par la mise en œuvre d'un module particulier autonome et susceptible d'être couplé à de nombreux autres afin de recouvrir des surfaces étendues de forme quelconque et sujettes à une circulation tant piétonne que véhiculaire. L'invention se présente sous la forme d'un carreau composite de dallage généralement équipé de deux raccords d'alimentation en puissance, avec ou sans bord de finition. La forme et les dimensions dépendent des diverses applications à réaliser et des usages prévus, aussi ne limitent-elles en aucune façon les développements susceptibles de dériver des diverses applications qui seront réalisées à l'occasion.