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Patent FR-3008907-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un objet immerge dans un fluide comprenant des composants ferromagnetiques
Inventor: CHAPOTAT ERIC
IPC: B08B3/10
Filed: 2013-07-25
Abstract: Ce dispositif de nettoyage (1) d'un objet comprend : - un récipient (2) destiné à recevoir l'objet à nettoyer ainsi qu'un fluide comprenant des composants ferromagnétiques, - des premiers aimants (6), disposés en regard du fond du récipient (2), et aptes à émettre un champ magnétique à l'intérieur de celui-ci, - des moyens d'entrainement en rotation (5) des premiers aimants (6) autour de l'axe médian du récipient (2), et - une unité de commande (3) des moyens d'entrainement en rotation (5). Ce dispositif (1) comprend en outre des aimants supplémentaires (7) aptes à émettre un champ magnétique à l'intérieur du récipient (2), disposés en regard de la paroi latérale de celui-ci, et entrainés en rotation autour de l'axe médian dudit récipient (2) par les moyens d'entrainement en rotation (5)
Patent FR-3010259-A1 (FR)
Title: Onduleur combine avec un elevateur de tension avec optimisation de puissance pour panneaux solaires photovoltaiques
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H02S40/32
Filed: 2013-08-30
Abstract: Onduleur combiné avec un élévateur de tension avec optimisation de puissance pour panneaux solaires photovoltaïques. Ces circuits sont destinés à réaliser un onduleur de tension commuté de type dc-ac (dc signifiant un signal continu, ac signifiant un signal alternatif) (tension de sortie sinusoïdale de valeur continue nulle) combiné avec un élévateur de tension commuté de type dc-dc (tension de sortie continue), avec optimisation de la puissance d'entrée et de la puissance de sortie, pour les panneaux solaires photovoltaïques. Ces nouveaux circuits sont alimentés par un panneau solaire photovoltaïque, et régulent leur puissance d'entrée automatiquement à la valeur qui correspond au maximum de puissance disponible du panneau solaire photovoltaïque, en fonction de sa charge, de l'éclairement et des caractéristiques électriques du panneau solaire photovoltaïque. La valeur crête de la tension sinusoïdale de sortie de ces circuits est supérieure à la valeur de la tension continue du panneau solaire photovoltaïque, et permet par exemple et selon le type de panneau solaire photovoltaïque, d'alimenter des circuits, de charger des batteries, ou de fournir de l'énergie sur le réseau électrique public ou domestique. Ce type d'application est traditionnellement réalisé par plusieurs circuits séparés, dont un premier circuit élévateur de tension commuté de type dc-dc dont la tension de sortie continue alimente un second circuit onduleur de tension de type dc-ac (dc signifiant un signal continu, ac signifiant un signal alternatif) (tension de sortie sinusoïdale de valeur continue nulle), deux convertisseurs analogique digital (dits ADC, ou convertisseurs analogique numérique) dont l'un mesure la tension de sortie du panneau solaire photovoltaïque et dont l'autre mesure le courant de sortie du panneau solaire photovoltaïque, et d'un microcontrôleur qui, d'abord effectue la multiplication des codes de sorties digitaux des deux convertisseurs analogique digital afin (dits ADC, ou convertisseurs analogique numérique) afin de calculer la puissance de sortie du panneau solaire photovoltaïque, puis ensuite définit un algorithme afin de converger vers la valeur de puissance d'entrée qui correspond au maximum de puissance disponible du panneau solaire photovoltaïque. Ces nouveaux circuits présentés ici, permettent à la fois d'avoir une tension de sortie crête plus élevée que la tension de sortie du panneau solaire photovoltaïque, et d'obtenir les puissances d'entrée et de sortie qui correspondent au maximum de puissance disponible du panneau solaire photovoltaïque, avec des rendements de puissance élevés. Contrairement aux circuits traditionnels, ces nouveaux circuits sont totalement analogiques et indépendants, ce qui permet de réduire leur coût et leur surface, de réduire leur courant de consommation, et d'améliorer leur fiabilité.
Patent FR-3010016-A1 (FR)
Title: Ensemble de climatisation de vehicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: B60Q3/06
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de climatisation de véhicule automobile, du type comportant un module de commande (8) adapté à fournir une instruction de commande principale (IP) de distribution d'air, caractérisé en ce que le module de commande fournit conjointement une instruction de commande secondaire (IS) pour l'allumage d'au moins une source de lumière d'un ensemble lumineux associé, dont l'émission des rayons lumineux est déterminé pour fournir une indication visuelle associée à la température d'air distribué par l'ensemble de climatisation. L'invention concerne également un procédé de climatisation correspondant et un véhicule automobile équipe d'un tel ensemble de climatisation.
Patent FR-3010969-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile limitant le porte a faux d'une porte laterale coulissante dudit vehicule
Inventor: POULLARD CHRISTOPHE
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-09-20
Abstract: Agencement pour véhicule automobile destiné à permettre le coulissement d'une porte latérale (5) du véhicule, ledit agencement comportant : - un rail (4) destiné au guidage du coulissement de la porte latérale (5) du véhicule, - une doublure latérale (1) de caisse, - une peau latérale (2) de caisse montée sur la doublure latérale de caisse et munie d'un logement (3) dans lequel le rail (4) est monté, caractérisé en ce que l'agencement comporte un organe de fixation (7) du logement (3) sur la doublure latérale (1) de caisse.
Patent FR-3011668-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de visualisation et de controle du pied d'un assemblage de combustible
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G21C17/06
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de visualisation et de contrôle sous l'eau par caméra de l'embout de pied (84) et de la face inférieure d'assemblages (8) de combustible pendant notamment les opérations de chargement, déchargement ou rechargement d'un réacteur nucléaire (2), entre la piscine (3) du bâtiment réacteur (4) et la piscine de stockage (7), remarquable en ce que les opérations de visualisation et de contrôle sont effectuées pendant le passage de chaque assemblage (8) en position verticale, dès son extraction du panier ou carquois, dans sa phase de translation dans le canal (6) entre la piscine de transfert (5) et la piscine de stockage (7), ou inversement, chaque assemblage (8) étant suspendu et se déplaçant selon une direction horizontale entre les deux parois verticales (62) et au-dessus du fond (61) du canal (6).
Patent FR-3012810-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un complexe chromatographique entre un acide pectique et/ou ses sels, et des molecules et/ou cellules possedant un ou plusieurs groupements a charges positives.
Inventor: ROLIN FRANCOIS
IPC: C08F8/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un complexe insoluble en milieu acide, entre un acide pectique et/ou ses sels et une molécule et/ou cellule possédant un ou plusieurs groupements chargés positivement, comportant l'étape suivante : - mise en contact en milieu aqueux de ladite molécule et/ou cellule avec un acide pectique et/ou ses sels, caractérisé en ce que ledit acide pectique est déméthylé à au moins 98%
Patent FR-3013148-A1 (FR)
Title: Procede de polarisation de transistors mos realises selon la technologie fdsoi
Inventor: AGUT FRANCOIS
IPC: H01L27/06
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation d'un système intégré (IS) réalisé conformément à la technologie silicium sur isolant SOI, le procédé comprenant des étapes de génération d'une première tension (V+) supérieure à une tension d'alimentation (Vdd), une seconde tension (V-) inférieure à une tension de masse (Gnd), et une tension de polarisation (Vbp, Vbn) supérieure ou égale à la seconde tension et inférieure à la tension de masse, et de sélection d'un mode d'alimentation d'une unité de traitement du système intégré parmi plusieurs modes d'alimentation, en fonction de l'activité de l'unité de traitement, les modes d'alimentation comprenant : un premier mode dans lequel des caissons (PW) de type de conductivité P de transistors (MN, MP1) de l'unité de traitement sont polarisés à la tension de polarisation, et un second mode dans lequel la seconde tension est absente, et les caissons de type de conductivité P du système intégré à la masse.
Patent FR-3014354-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un corps longiligne
Inventor: BOULET D AURIA STANISLAS
IPC: B65H81/08
Filed: 2013-12-10
Abstract: Le dispositif de déplacement d'un outil en regard d'un corps longiligne (35), comporte : - un moyen d'entraînement en rotation de l'outil autour du corps longiligne, - un moyen d'entraînement en translation de l'outil parallèlement à l'axe du corps longiligne et - un moyen de liaison entre les moyens d'entraînement configuré pour faire parcourir à l'outil une hélice en regard de la surface externe du corps longiligne. Dans des modes de réalisation, le moyen de liaison comporte : - une roue dentée (51) fixe par rapport au corps longiligne sur laquelle s'engrène une roue dentée mobile (53) solidaire d'une vis sans fin (55), l'axe de la roue dentée mobile étant entraîné en rotation autour du corps longiligne par le moyen d'entraînement en rotation et - un support de l'outil déplacé parallèlement à l'axe du corps longiligne par la rotation de la vis sans fin.
Patent FR-3021416-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une lame semi-reflechissante amovible pour un afficheur tete haute
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-05-22
Abstract: Dispositif de support d'une lame (12) semi-réfléchissante pour un afficheur tête haute d'un véhicule automobile, comprenant : - un socle (18) d'afficheur fixe par rapport au véhicule, destiné à recevoir la lame (12), - un berceau (20) de réglage lié en rotation selon un premier axe de rotation au socle (18), et comprenant des premiers moyens d'accrochage, la lame (12) étant reliée à des seconds moyens d'accrochage, et étant adaptée pour être déplacée entre deux positions, par rotation dans le socle (18) d'afficheur selon un deuxième axe de rotation (12) confondu avec le premier: - une position de retrait, dans laquelle la lame (12) peut être délogée du socle (18), - une position fixe, dans laquelle les premiers et deuxièmes moyens d'accrochage assurent la fixation de la lame (12) par rapport au berceau (20).
Patent FR-3025779-A1 (FR)
Title: Plafond d'un vehicule, vehicule et procede de mise en oeuvre dudit plafond
Inventor: GIACALONE JEAN MICHEL
IPC: B64C1/12
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne un plafond (5) muni d'une pluralité de panneaux (10) rigides. Un moyen de pression (20) tendant à plaquer longitudinalement chaque panneau contre au moins un panneau adjacent. Au moins un panneau est un « panneau coulissant (11) » porté par un dispositif de guidage (30) pour coulisser dans un plan de translation (100). Un panneau est un « panneau escamotable (12) » déplaçable d'une position ouverte (POS2) vers une position fermée, les panneaux coulissants étant libres en translation longitudinale le long dudit dispositif de guidage (30) lorsque le panneau escamotable (12) est dans la position ouverte (POS2) et étant immobilisés en étant agencés longitudinalement l'un après l'autre lorsque le panneau escamotable (12) est dans la position fermée. Le plafond (5) comporte un dispositif de déplacement pour déplacer de manière réversible le panneau escamotable (12) de la position fermée à la position ouverte (POS2).
Patent FR-3030605-A1 (FR)
Title: Porte de garage motorisee a refoulement lateral
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E06B3/48
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention est une porte de garage coulissante motorisée constituée d'une pluralité de panneaux articulés verticalement entre eux à déplacement et refoulement latéral le long d'une trajectoire T prédéfinie dont la motorisation est intégrée à un panneau d'extrémité et dont la transmission du mouvement circulaire du moteur se fait par l'intermédiaire d'un galet G cranté sur une piste pourvue d'échancrures EC.
Patent FR-3001189-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite
Inventor: SCHMID DIRK
IPC: G01S15/931
Filed: 2014-01-16
Abstract: Système d'assistance de conduite pour assister le conducteur d'un véhicule (1) comprenant au moins un groupe de capteurs (5) ayant au moins un premier capteur à ultrasons (10) d'un premier type et au moins un second capteur à ultrasons (20) d'un second type. Les capteurs à ultrasons (10, 20) émettent des signaux d'ultrasons et reçoivent les signaux d'écho réfléchis pour saisir la plage dans l'environnement du véhicule. Les premiers capteurs à ultrasons (10) saisissent la plage proche (12) et les seconds capteurs à ultrasons (20) saisissent la plage éloignée (22). Au moins un premier capteur à ultrasons (10) et au moins un second capteur à ultrasons (20) d'un groupe de capteurs (5) ont des plages de saisie (12, 22) qui se chevauchent au moins partiellement.
Patent FR-3020374-A1 (FR)
Title: Procede de production d'essence comprenant une etape d'isomerisation suivie d'au moins deux etapes de separation.
Inventor: PIGOURIER JEROME
IPC: C10G61/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'essence à haut indice d'octane par isomérisation d'une coupe naphta léger comportant deux étapes de séparation situées en aval de l'étape réactionnelle qui permettent d'améliorer l'efficacité énergétique dudit procédé.
Patent FR-3021889-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un circuit de commande d'un moteur electrique d'une machine electroportative, et machine electroportative equipee d'un tel dispositif de refroidissement par air d'aspiration pollue
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B25F5/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Dispositif de refroidissement (1) d'un circuit de commande (2) comprenant un variateur apte à piloter un moteur électrique d'une machine électroportative (3) connectée à un bloc aspirateur (4) par l'intermédiaire d'une conduite d'aspiration (5). Selon l'invention, le dispositif de refroidissement (1) se présente sous la forme d'un boîtier (6) étanche dans lequel s'étend le circuit de commande (2), ledit boîtier (6) comprend une entrée d'air (7) et une sortie d'air (8) reliées intérieurement par un tube de refroidissement (10), l'entrée d'air (7) et la sortie d'air (8) comprennent chacune des moyens pour leur connexion avec la conduite d'aspiration (5), de manière à ce que l'air aspiré par le bloc aspirateur (4) circule par l'intérieur du boîtier (6) et permette le refroidissement du circuit de commande (2), ledit circuit de commande (2) comprenant un câble (13) étanche d'alimentation secteur, et au moins un câble (13) étanche de connexion à la machine électroportative (3).
Patent FR-3022328-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/06
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'allumage d'une source lumineuse (22, 34) fixe apte à émettre des rayons lumineux dans un système optique (18, 20) d'un module d'éclairage et/ou de signalisation (10) monté mobile en rotation entre une position active d'éclairage et/ou de signalisation et une position de repos. On procède à l'allumage et à l'extinction de la source lumineuse en fonction d'une information de la position angulaire du système optique lors de ses déplacements entre ladite position de repos et ladite position active.
Patent FR-3022993-A1 (FR)
Title: Epuration cryogenique avec entree de chaleur
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25B17/08
Filed: 2014-06-26
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux d'alimentation mettant en œuvre une unité d'adsorption comprenant au moins 2 adsorbeurs, une unité de distillation cryogénique, un échangeur et un compresseur fonctionnant à une température inférieure ou égale à -50°C, dans lequel la chaleur nécessaire à la régénération des adsorbeurs est issue, au moins en partie, d'au moins une partie de la chaleur générée par le compresseur, lors de la compression d'un fluide.
Patent FR-3023025-A1 (FR)
Title: Validation d'interaction entre dispositifs
Inventor: BAKER TIM
IPC: G06F9/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de validation d'une interaction, entre un premier dispositif comprenant au moins un capteur apte à détecter un premier évènement spécifique dudit dispositif portatif de communication, et un deuxième dispositif comportant au moins un capteur apte à détecter un deuxième évènement, caractérisé par : - La réception, au niveau d'un système informatique, depuis le premier dispositif, d'informations comportant des données d'existence et temporelles du premier évènement. - La réception, au niveau dudit système informatique, depuis le deuxième dispositif, d'informations comportant des données d'existence et temporelles du deuxième évènement, le deuxième évènement correspondant à une interaction d'un dispositif tiers avec le deuxième dispositif. - La détermination, par ledit système informatique, de données de localisation spatiale du premier dispositif par rapport au deuxième dispositif. - Le traitement, au niveau dudit système informatique, desdites données, configuré pour valider ou non l'interaction entre le premier dispositif et le deuxième dispositif en utilisant comme conditions de validation les données de localisation spatiale, temporelles et d'existence.
Patent FR-3022836-A1 (FR)
Title: Parapheur ou trieur a onglets lateraux
Inventor: CAQUEL MAURICE
IPC: B42F21/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: Dispositif classeur de type parapheur ou trieur comportant une succession de compartiments séparés par des feuilles intercalaires (3, 3', 3") reliées sur un de leurs côtés par un dos (4) de liaison. Ce dispositif comporte un encochage créant des onglets (6, 6', 6") dans le grand bord libre opposé au dos (4) reliant chaque feuillet intercalaire (3, 3', 3").
Patent FR-3023552-A1 (FR)
Title: Compose calco-magnesien pour materiau routier bitumineux
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: C04B26/26
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un composé calco-magnésien de formule (A) : xCa(OH)2.aMgO.bMg(OH)2.D en tant qu'agent pour réguler la rupture d'une émulsion de bitume. L'invention a également pour objet un matériau routier bitumineux obtenu par mélange d'une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, de type liant dans l'eau, caractérisé en ce que l'on ajoute à la fraction minérale un composé calco-magnésien de formule (A). L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un matériau selon l'invention et son utilisation pour la fabrication de couches de roulement, de couche d'accrochage ou de couche de roulement provisoire. L'invention a enfin pour objet un procédé d'obtention d'une couche d'accrochage par répandage d'une émulsion cationique de bitume, comprenant une étape d'application d'un composé calco-magnésien de formule (A).
Patent FR-3024791-A1 (FR)
Title: Procede de determination, dans une image, d’au moins une zone succeptible de representer au moins un doigt d’un individu
Inventor: BELIARD CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Procédé de détection de zones (Z1a, Z1b, Z1c, Z1d, Z2a, Z2b, Z2d, Z3a) susceptibles de contenir au moins une empreinte de doigt (3) dans une image (1) d'au moins une portion de main (2) d'un individu, caractérisé en ce que le procédé comporte : a) une étape d'acquisition (A) de l'image; b) une étape de détermination (E) d'une pluralité de zones (Z1a, Z1b, Z1c, Z1d) de l'image acquise (1), chaque zone ainsi déterminée étant une zone continue de points de l'image acquise (1) qui présentent chacun un niveau d'intensité lumineuse (I) supérieur ou égal à une valeur seuil (Vsn, Vs1) d'intensité lumineuse sélectionnée ; c) une première étape de sélection (F) parmi les zones déterminées, des zones qui sont susceptibles de représenter au moins une empreinte d'un doigt (3).
Patent FR-3025044-A1 (FR)
Title: Systeme de recommandation, procede, programme informatique et support correspondant
Inventor: WARGNIER PHILIPPE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un système de recommandation pour choisir une monture de lunettes, comprenant une base de données, lesdites données incluant un modèle numérique de chaque monture, et un appareil informatique relié à la base de données et incluant un dispositif de prise de vues, un écran d'affichage et une interface d'acquisition, ledit appareil informatique étant conçu pour inviter l'utilisateur à répondre à un questionnaire, ledit appareil informatique incluant un outil d'analyse d'images conçu pour déterminer, à partir d'images de l'utilisateur, des caractéristiques anatomiques de l'utilisateur, ledit appareil informatique permettant à l'utilisateur d'essayer virtuellement chaque monture par la mise en œuvre d'un processus de réalité augmentée, ledit appareil informatique incluant des moyens de traitement capables d'élaborer une sélection de montures à partir des réponses de l'utilisateur audit questionnaire et desdites caractéristiques anatomiques.
Patent FR-3027696-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage indirect et/ou de parametrage indirect et/ou de diagnostic indirect, systeme et assemblage domotiques convenant a la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: COURREGES STANIS
IPC: G06F15/173
Filed: 2014-10-27
Abstract: Procédé d'appairage indirect et/ou de paramétrage indirect et/ou de diagnostic indirect, système et assemblage domotiques convenant à la mise en œuvre d'un tel procédé La présente invention a pour objet un procédé d'appairage indirect et/ou de paramétrage indirect et/ou de diagnostic indirect, à l'aide d'un dispositif mobile (10), dans un système domotique (2) comprenant au moins deux produits (A, B ; A, C), c'est-à-dire au moins un produit (A) et un produit (B ou C) reliés entre eux à l'aide d'un réseau domotique. La présente invention a également pour objet un système domotique et un assemblage domotique.
Patent FR-3029624-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse d'indicateurs statistiques en situation d'allegement de controle
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi d'un flux de fabrication d'une population de pièces basé sur l'analyse d'au moins un indicateur statistique représentatif d'une dimension caractéristique des pièces, selon lequel : a) On prélève dans le flux de fabrication de pièces un échantillon comprenant un nombre n de pièces ; b) On mesure la dimension caractéristique de chaque pièce de l'échantillon, et on calcule pour l'échantillon une valeur mesurée de l'indicateur statistique ; c) On calcule une espérance mathématique de la proportion de pièces en non-conformité par rapport à une spécification sur la dimension caractéristique, ledit calcul étant effectué à partir de la valeur mesurée de l'indicateur statistique pour l'échantillon prélevé et du nombre n de pièces de l'échantillon ; d) On compare l'espérance mathématique de la proportion de pièces en non-conformité calculée à une valeur seuil de proportion de pièces en non-conformité ; e) On pilote le flux de fabrication des pièces en fonction des résultats de comparaison de l'étape d).