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Patent FR-2953445-A1 (FR)
Title: Materiau de protection et/ou de combustion et procede de fabrication correspondant
Inventor: CASTANDET MICHEL JEAN
IPC: B32B5/26
Filed: 2009-12-07
Abstract: Matériau de protection et/ou de combustion et procédé de fabrication correspondant. L'invention concerne un matériau de protection et/ou de combustion (1), notamment de protection thermique et/ou de protection contre des chocs ou des dégradations, comprenant au moins une première couche (2) composée d'au moins une première fibre et au moins une deuxième couche (3) composée d'au moins une deuxième fibre, lesdites première et deuxième couches (2, 3) étant destinées à remplir, au moins en partie, une fonction de protection et/ou de combustion, caractérisé en ce que les première et deuxième couches (2, 3) sont maintenues ensemble par l'établissement de liaisons chimiques entre lesdites première et deuxième fibres au niveau d'une zone de contact entre ces dernières. Matériaux de protection e/ou de combustion.
Patent FR-2956688-A1 (FR)
Title: Panel installing tool for welded mesh fence, has support surfaces extending along two secant planes forming corner, where one of support surfaces is provided with pattern cavities along engaging direction of corner
Inventor: GRESSIER THIERRY
IPC: E04H17/16
Filed: 2010-02-23
Abstract: The tool has two opposite support surfaces (7, 8) arranged in contact with an outer face of a post and a vertical wire of a panel of a welded mesh fence. The support surfaces extend along two secant planes (P1, P2) forming a corner, where one of the support surfaces is provided with pattern cavities (9) along engaging direction of the corner. The two support surfaces are joined together by a veil (11). A front end of the tool has two curved faces (16) that are inclined with respect to planes of the support surfaces. A gripping handle is equipped with a ring and/or a hook to suspend the ring. An independent claim is also included for a welded mesh fence equipped with panels.
Patent FR-2957714-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage destine a empecher la mise a la terre d'un appareil de protection electrique et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: TERPEND SERGE
IPC: H01H9/28
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage destiné à empêcher la mise à la terre d'un appareil de protection électrique monté dans un châssis C en présence d'une tension sur la ligne sur laquelle est placé l'appareil par l'intermédiaire de moyens de verrouillage aptes à être actionnés par des moyens d'actionnement commandés par la présence d'une tension sur la ligne. Ce dispositif comporte en outre une serrure (9) apte à être actionnée par un opérateur de manière à activer les moyens de verrouillage (3,5), ou bien désactiver les moyens de verrouillage (3,5) après l'activation des moyens d'actionnement (1) ayant entraîné les moyens de verrouillage (3,5) dans une position verrouillée.
Patent FR-2966754-A1 (FR)
Title: Dispositif de groupage en lots d'objets flottants a poussoir motorise de superposition des objets.
Inventor: BLANC STEPHANE
IPC: B07C5/38
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de groupage en lots d'objets flottants, tels que des fruits, comprenant une pluralité de canaux d'accumulation parcourus par un courant hydraulique et présentant chacun un poussoir (37) motorisé disposé à l'amont d'une zone (18) de superposition des objets, et apte à entrainer en déplacement vers l'aval les objets arrivant à l'amont de la zone de superposition du canal d'accumulation, indépendamment du courant hydraulique et sur une distance inférieure à la distance totale qui le sépare d'un dispositif (14) aval de retenue/libération, mais supérieure à un encombrement maximum des objets selon la direction horizontale.
Patent FR-2955035-A1 (FR)
Title: Ski alpin
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C5/00
Filed: 2010-01-08
Abstract: Ski (1) qui : ▪ lorsqu'il est à plat sur un plan horizontal (2), et chargé en son patin de telle sorte que les carres touchent ledit plan horizontal au niveau du patin, présente une ligne de cote s'étendant entre les lignes de contact avant (10) et arrière (11) ; ▪ lorsqu'il est pivoté autour de son axe longitudinal et incliné d'un angle α non nul par rapport audit plan horizontal (2), et chargé en son patin de telle sorte qu'une des carres (20) touche ledit plan (2) au niveau du patin, présente une ligne de cote s'étendant entre deux points de contact extrême, respectivement avant (24) et arrière (23) ; caractérisé en ce que le ratio de la distance (Dα) séparant le point milieu de la chaussure (9) et le point de contact extrême avant (24), rapporté à la distance (D) séparant le point milieu (9) de la chaussure et la ligne de contact avant (10), est supérieur à 1,15.
Patent FR-2955599-A1 (FR)
Title: Frontage element fixing device for e.g. metal structure, of building, has sections connected by rods made of material whose thermal conductivity is lower than five watt per meter per Kelvin, where rods hold sections apart from each other
Inventor: LEBRAUT RONAN
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-01-27
Abstract: The device (30) has a metal section (31) i.e. omega flattened shaped base, fixed on a structure (100) of a building, and a U shaped metal section (32) indirectly fixed to frontage elements. The sections are connected by rods (33a, 33b) made of a material whose thermal conductivity is lower than 5 watt per meter per Kelvin, where the rods hold the sections apart from each other. The material of the rod is a composite material e.g. glass fiber filler polyamide, with fiber filler organic matrix. A space (34) between the rods is filled by an insulating material such as foam.
Patent FR-2957854-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un toit escamotable en matiere souple equipe d'une lunette arriere.
Inventor: RAMES CHRISTIAN
IPC: B60J7/12
Filed: 2010-03-25
Abstract: Véhicule automobile comportant un toit escamotable (1) en matière souple équipé d'une lunette arrière (2), ce toit escamotable (1) étant déplaçable grâce à un mécanisme (3) d'entraînement du toit (1), entre une position fermée dans laquelle le toit (1) recouvre l'habitacle (4) du véhicule et une position ouverte dans laquelle le toit (1) est replié dans un logement (5) situé derrière l'habitacle (4), caractérisé en ce que ledit mécanisme (3) est directement relié à la lunette arrière (2) par une liaison mécanique rigide (14) permettant de faire pivoter la lunette arrière (2) de l'arrière vers l'avant lors du déplacement du toit (1) entre la position fermée et la position ouverte.
Patent FR-2958276-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'objets plats, procede de pilotage et machine postale correspondants
Inventor: AMBROISE STEPHANE
IPC: B07C1/04
Filed: 2010-03-30
Abstract: Ce dispositif (18) comprend une zone de passage (40) des objets s'étendant, des premier (20) et second (30) moyens d'entraînement des objets, disposés de part et d'autre de la zone de passage, et des premier (24) et second (34) moyens de retenue d'au moins un objet plat par rapport à au moins un autre objet plat, propres à les séparer mutuellement. Les premier (20) et second (30) moyens d'entraînement sont distants l'un de l'autre de façon à définir un canal (40) de passage des objets, et les premier (24) et second (34) moyens de retenue sont propres à exercer des forces sensiblement transversales, selon des sens opposés, de façon à aspirer au moins un objet contre un moyen d'entraînement correspondant.
Patent FR-2959315-A1 (FR)
Title: Installation et procede de caracterisation de gaz dissous dans un liquide
Inventor: TASTARD CHRISTOPHE
IPC: B01D19/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne notamment une installation de caractérisation de gaz dissous dans un liquide. Dans son mode de réalisation le plus complet, cette installation comprend une capsule (1) de prélèvement du liquide et un circuit de fluide à deux branches (2, 3) incluant plusieurs vannes (41-47), la première branche (2) permettant de retenir le liquide, et la deuxième branche (3) permettant d'extraire les gaz sous vide et comprenant notamment un tronc commun étanche (31), un groupe de pompage (32), une enceinte (33) à volume variable, et des moyens de mesure de pression et de température (34-37).
Patent FR-2959224-A1 (FR)
Title: Procede de vidange d'un reservoir collabable.
Inventor: FUCHS OLIVIER
IPC: B67D7/08
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de vidange d'un réservoir (1) collabable, permettant de détecter la fin de la vidange dudit réservoir (1). Pour cela, on mesure la pression du fluide dans un conduit de sortie (3) relié fluidiquement audit réservoir (1), et on stoppe la vidange lorsque la valeur d'un paramètre, fonction de la pression du fluide ou de sa dérivée, obtenue à partir de la pression mesurée, atteint une valeur de référence.
Patent FR-2946087-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande d'une operation de regeneration d'un filtre a particules de gaz d'echappement d'un moteur a combustion
Inventor: POST CHRISTIAN
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: Procédé de commande d'une opération de régénération d'un filtre à particules de gaz d'échappement (41 ) d'un moteur (11) . Le procédé applique des mesures de protection du filtre (41) contre la surchauffe et pour l'exécution de ces mesures, il réduit la veine des gaz (ma) dans le filtre (41) pour limiter le taux de réaction exothermique pendant la régénération. Pour permettre une régénération rapide du filtre à particules (41) sans endommager ni détruire le filtre (41) par surchauffe, on détermine la valeur instantanée (x(t)) de la masse (x) de noir de fumée qui se trouve dans le filtre (41) pendant l'opération de régénération et on vérifie en fonction de cette valeur instantanée (x(t)), si le filtre à particules (41) se trouve dans un état non critique. Le procédé neutralise les mesures de protection si l'état de fonctionnement du filtre est non critique.
Patent FR-2964347-A1 (FR)
Title: Module de porte de vehicule automobile comprenant un systeme leve-vitre
Inventor: HAYOTTE SEBASTIEN
IPC: B29C45/00
Filed: 2010-09-02
Abstract: Ce module de porte (1) est du type réalisé d'une seule pièce et à partir d'une matière unique injectée, ledit module comprenant une face de support (2) sensiblement plane et au moins un rail de guidage (34) d'un système lève-vitre, ledit rail (34) étant destiné à guider et à maintenir un dispositif de support (32) de vitre de véhicule automobile. Ledit rail (34) forme au moins une partie d'une des parties extrêmes latérales (4) de la face de support (2), ledit rail (34) s'étendant de façon continue avec le reste du module (1) et formant un décrochement (40) par rapport à la face de support (2), ledit rail (34) s'étendant dans au moins deux plans différents du plan de la face de support (2).
Patent FR-2964781-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention a sec d'assemblages de combustible nucleaire
Inventor: CHASSIGNET MATHIEU JEAN MAURICE
IPC: G21C19/02
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention à sec d'assemblages de combustible nucléaire comprenant une hotte de transfert (20) apte à être reliée à des moyens de levage et comportant un organe de préhension de l'assemblage de combustible à transférer porté par un mécanisme de levage intégré à la hotte et une table d'indexage (50) apte à être placée sur un château de transport (1) et comportant des moyens (55, 56, 57) de positionnement de la hotte (20) sur une alvéole du château de transport.
Patent FR-2966529-A1 (FR)
Title: Procede d’attache de couvercle de compresseur centrifuge de turbomachine, couvercle de compresseur de mise en oeuvre et assemblage de compresseur muni d’un tel couvercle
Inventor: RENARD BEATRICE MARIE
IPC: F04D29/42
Filed: 2010-10-21
Abstract: La présente invention vise à permettre un déplacement de couvercle de compresseur centrifuge de sorte que le jeu entre le couvercle et les ailettes du rouet du compresseur reste sensiblement constant et le plus faible possible. Pour ce faire, l'invention propose une configuration d'attache de type en milieu de couvercle présentant une portion élastiquement déformable. Un couvercle présente une enveloppe concave (50) ayant une face intérieure (51) agencée à distance du compresseur (12) équipé d'un rouet (22) muni d'ailettes (20) par une attache (8). L'attache (8) possède une extrémité de jonction (83) en milieu de l'enveloppe (50), et une autre extrémité (82) fixée sur un carter (6) de la turbomachine (1). L'attache (8) comporte un diaphragme axisymétrique (80) de configuration globalement tronconique présentant un profil de bras (8b) couplé à l'extrémité de fixation (82) au carter (6) par une articulation à double coude (8c, 8d, 8e) d'angles droit et obtus au repos. La distance entre la face intérieure (51) de l'enveloppe (50) et des bords supérieurs (21) des ailettes (20) est apte à être maintenue constante en fonctionnement avec un réglage de jeux minimal.
Patent FR-2967272-A1 (FR)
Title: Method for checking calculation result realized from digital simulation, involves associating solution proposition to error and warning messages to correct data at base of warning or error message
Inventor: DURIX MATHIEU
IPC: G06F11/34
Filed: 2010-11-09
Abstract: The method involves recovering warning and error messages generated during calculation in various files (101). The file for grouping the generated warning and error messages during calculation is created (102). Solution proposition is associated (103) to each error message and each warning message to correct data at a base of the warning or error message, so that the message is not generated during new calculation. The warning and error messages and the associated proposed solution are formulated in a form of a table.
Patent FR-2968931-A1 (FR)
Title: Colorant composition, useful for dyeing hair, comprises a synthetic direct dye e.g. azo dyes, methine dyes and carbonyl dyes, a water-insoluble silicate, substituted phenyl compounds, and a hydroxylated specified aliphatic solvent
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-20
Abstract: Colorant composition comprises at least one synthetic direct dye, at least one water-insoluble silicate, at least one substituted phenyl compounds (I), and at least one hydroxylated 2-6C-aliphatic solvent. Colorant composition comprises at least one synthetic direct dye, at least one water-insoluble silicate, at least one substituted phenyl compounds of formula (I), and at least one hydroxylated 2-6C-aliphatic solvent. Y1 : 1-4C-hydroxyalkyl or 1-4C-hydroxyalkyloxy; n : 0-5; and X : 1-4C-alkyl or halo. [Image].
Patent FR-2973037-A1 (FR)
Title: Adhesifs structuraux, procede pour leur preparation, et leur application
Inventor: VALLOIR NICOLAS
IPC: C09J4/06
Filed: 2011-03-25
Abstract: Composition pouvant être utilisée dans des adhésifs structuraux, comportant essentiellement un système polymérique apte à être mis en oeuvre dans une matrice de méthacrylate, ledit système polymérique comprenant des copolymères à blocs sans styrène, formés d'au moins deux blocs et de préférence d'au moins trois blocs, et ledit système polymérique étant solubilisé dans une matrice de monomères acryliques et/ou méthacryliques, linéaires ou ramifiés, et/ou de méthacrylates cycliques et/ou de méthacrylates aromatiques. Application par incorporation dans une formulation d'adhésif de type méthacrylate.
Patent FR-2971741-A1 (FR)
Title: Traction system for hybrid vehicle, has electrical machine that is connected to battery, where electric machine is rotatably connected to hydraulic machine load that is connected to pressure accumulators
Inventor: BACOU JEAN FABRICE
IPC: B60K6/28
Filed: 2011-02-17
Abstract: The system has a combustion engine (4) driving a hydraulic pump (6) connected to pressure accumulators (10). The pressure accumulators deliver hydraulic pressure to a hydraulic traction machinery (14) that drives a set of drive wheels (12) of a hybrid vehicle. An electrical machine (20) is connected to a battery (22), where the electric machine is rotatably connected to a hydraulic machine load (24) that is connected to the pressure accumulators. The batteries are dimensioned to provide energy for urban routes for less than hundred km. An independent claim is also included for a method for controlling a traction system.
Patent FR-2973490-A1 (FR)
Title: Tube pour echangeur thermique, echangeur thermique et procede d'obtention correspondants
Inventor: ZANCHETTA PATRICK
IPC: B23P15/26
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un tube d'échangeur thermique réalisé par pliage d'une bande métallique (11) caractérisé en ce que ladite bande (11) présente une épaisseur variable entre au moins une première épaisseur (e ) et au moins une seconde épaisseur (e ) supérieure à ladite première épaisseur (e ), et en ce que ledit tube présente des premières zones (Z1) amincies et des secondes zones (Z2) renforcées se situant à des endroits de sollicitation mécanique forte, lesdites premières zones (Z1) étant formées par des premières portions (P1) de ladite bande de première épaisseur (e ) et lesdites secondes zones renforcées (Z2) étant formées par des secondes portions (P2) de ladite bande (11) de seconde épaisseur (e ). L'invention concerne aussi un échangeur thermique comprenant un faisceau de tels tubes, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un tel tube.
Patent FR-2975826-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing integrated circuit, involves performing partial etching on layer through another layer until cavity crosses through layer, engraving partial layers in side walls of cavity, and completely removing former layer
Inventor: VANNIER PATRICK
IPC: H01L21/308
Filed: 2011-05-27
Abstract: The method involves forming a through cavity (1) in a layer, and performing a partial etching on another layer (DE) to deepen depression in the latter layer, where the layers form a step (3). A partial isotropic etching of the former layer is performed using peroxide to broaden edges of the cavity filled with metal. Another partial etching of the latter layer is performed through the former layer until the cavity crosses through the latter layer. The partial layers are engraved in side walls of the cavity. The former layer is completely removed. An independent claim is also included for an integrated circuit.
Patent FR-2982974-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete dans un reseau de communication centre sur les informations
Inventor: YOU WEI
IPC: H04L45/74
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une requête de contenu par un dispositif d'acheminement dans un réseau de communication mettant en oeuvre un acheminement par nom, le dispositif comprenant une pluralité d'interfaces aptes à recevoir au moins un requête de contenu et au moins un paquet de données associé à un contenu, et une table d'acheminement adaptée pour déterminer en fonction d'un nom de contenu, au moins une interface vers laquelle acheminer la requête, ledit procédé comprenant : - une étape de réception de la requête à travers une première interface, - si le dispositif n'est pas apte à fournir ledit paquet de données associé au contenu, une étape de recherche du nom du contenu dans une table des demandes pendantes associée à la première interface, - dans le cas où le nom de contenu ne figure pas dans la table des demandes pendantes associée à la première interface, une étape de mémorisation du nom du contenu dans ladite table, et - une étape de transmission de la requête à travers au moins une deuxième interface, ladite deuxième interface étant déterminée en fonction du nom du contenu à partir de la table d'acheminement.
Patent FR-2991673-A1 (FR)
Title: Flexible assembly for storing loads i.e. concrete blocks, with different shapes, has continuous strap forming loops in form of clover by four sheets, and fabric band bent over length of two parallel sides of continuous strap
Inventor: GHESQUIER DAMIEN
IPC: B65D88/16
Filed: 2012-06-06
Abstract: The assembly has a continuous strap forming loops in the form of a clover (1) by four sheets. The four sheets are returned toward center of the strap to form two parallel sides (2).The strap is isolated from a sewn strap (3) at an end. A fabric band (4) is bent over length of the two parallel sides of the continuous strap. The continuous strap and the sewn strap cross with each other to form a zone (8), which supports the load. A fabric tablecloth is made interdependent of shape of the assembly to wrap the load by connecting the straps diagonally.
Patent FR-2995335-A1 (FR)
Title: Tunnel form shelter utilized for e.g. swimming pool, has set of rectangular frames covered with removable fabric with skirt that is intended to maintain frame, and flaps provided for forming junctions between inflatable rectangular frames
Inventor: GUIBERT GAETAN
IPC: E04H15/20
Filed: 2012-09-12
Abstract: The shelter has a set of inflatable rectangular frames, and a set of form tubes (2) that is equipped with a set of valves (1) for allowing transfer of pressure in the shelter. The set of rectangular frames is covered with a removable fabric (3) with a skirt that is intended to maintain the frames. A set of flaps is provided for forming junctions between the inflatable rectangular frames. The dimensions of the flaps are arranged such that the flaps correspond to a specific half-perimeter.
Patent FR-2970584-A1 (FR)
Title: Serrure avec detection optique de piece de monnaie
Inventor: PEREZ URRUTICOECHEA SERGIO
IPC: E05B17/20
Filed: 2012-01-10
Abstract: Serrure avec détection optique de pièce de monnaie comprenant des moyens d'insertion (1) qui reçoivent une pièce de monnaie (2); des moyens d'interaction qui portent l'information d'accès introduite par l'utilisateur; des moyens de détection (4) comprenant un capteur optique qui émet de la lumière et qui reçoit la lumière du reflet sur la pièce de monnaie (2); des moyens de rétention (5) que retiennent et libèrent la pièce de monnaie (2) située sur les moyens de détection (4); un module de contrôle que gère l'information reçue par les moyens d'interaction et par les moyens de détection (4); des moyens mécaniques qui réalisent l'ouverture et la fermeture de la serrure; des moyens de collecte (6) qui collectent la pièce de monnaie (2); et des moyens d'alimentation qui alimentent les moyens de détection (4) et le module de contrôle.
Patent FR-2985696-A1 (FR)
Title: Decorative element for decorating e.g. door panel, of passenger compartment of car, has solid insert placed in cavity on inner face of outer skin, where insert fills section of relief pattern formed on outer face of skin
Inventor: DANTIN THIERRY
IPC: B32B3/22
Filed: 2012-01-16
Abstract: The element (2) has an outer skin (4), made of natural material e.g. leather, forming a relief pattern (6) on outer face with a corresponding cavity on an inner face of the skin. A solid insert (10) i.e. performed element made of plastic material is placed in the cavity, where the insert fills a section of the pattern. The insert is leveled with the inner face of the skin. The insert is glued at the inner face of the outer skin, where the insert is made of elastomer material. The insert has a shore hardness ranging between 50 and 100. An independent claim is also included for a method for producing a decorative element.