baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978511-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d'une piece sur un support et assemblage obtenu
Inventor: ALBARAN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16B21/07
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne une agrafe de fixation (1) d'une pièce (100) sur un support (200), comportant un élément d'ancrage (6) solidarisé audit support (200) et un élément de maintien (2) solidarisé à ladite pièce (100), reliés entre eux par une sangle (4) et pourvus de charnières comportant chacune une tige (51, 52) cylindrique non déformable et une portée (55, 56) cylindrique pourvue d'une ouverture radiale (57) et comportant une portion élastiquement déformable apte, sous l'effet d'efforts d'engagement (F1) et de désengagement (F2), à se déformer pour autoriser respectivement l'engagement et la solidarisation mutuels dudit élément d'ancrage (6) audit élément de maintien (2), et leur désengagement, les axes (A1, A2, B1, B2) desdites charnières étant sensiblement parallèles entre eux. L'invention concerne également un assemblage d'une pièce (100) sur un support (200) au moyen d'une telle agrafe de fixation (1).
Patent FR-2982201-A1 (FR)
Title: Terrestrial vehicle for transporting e.g. materials in Antarctic regions lacking with fuel supply, has projecting element intended to be inserted into movable ground to reduce or avoid drift of vehicle during its traction by kite
IPC: B60K16/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The vehicle (1) has a passenger compartment comprising a steering and survival zone (2), and a storage space (6) for storing goods contained in containers (7) with appropriate dimensions. A projecting element is intended to be inserted into a movable ground to reduce or avoid drift of the vehicle during its traction by a kite (4). The projecting element is a blade extending downward from a frame (12) of the vehicle. A control unit controls the kite from the vehicle, and is connected to the vehicle by cables. Motorized wheels (11) are equipped with tires and fixed-head disks.
Patent FR-2987960-A1 (FR)
Title: Dispositif de circuit logique comprenant au moins une entree numerique
Inventor: ROCHAS VINCENT
IPC: G11C17/14
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de circuit logique comprenant au moins une entrée numérique munie d'un fusible (FUS) étant, à l'état fermé, adapté pour appliquer une tension électrique d'entrée du circuit logique correspondant à un premier état logique parmi les états logiques 0 et 1, et, à l'état ouvert définitif, adapté pour appliquer une tension électrique d'entrée du circuit logique correspondant au deuxième état logique parmi les états logiques 0 et 1, ledit fusible (FUS) étant adapté pour être mis définitivement au deuxième état logique par injection d'un courant supérieur à un courant de seuil (CS).
Patent FR-2995880-A1 (FR)
Title: Handling device for handling e.g. flowerpots, that are difficult to transport due to its e.g. weight, has frame supported by pair of wheels and caster, and reducing gear that is provided with forks and in shape of deformable rhombus
Inventor: SOULAGE RAYMOND
IPC: B66F9/075
Filed: 2012-09-26
Abstract: The device has a vertical lifting arm (1) fixed on a connection arm (5) at ends that are articulated on a support frame (2). The frame is supported by a pair of wheels (8) and a caster (9). A reducing gear (4) is provided with forks (3) and in shape of deformable rhombus. A lower base of the gear is fixed on an articulation of the frame. The forks are fixed on the gear, and pads (6) are articulated and connected to the forks. Non-skid elements (7) are fixed on the shoes to allow lifting of a moving object (10) without slip.
Patent FR-2986985-A1 (FR)
Title: Shear for shearing sheet blank used to manufacture stamped part of car, has guide unit guiding displacement of upper blade, so that lower edge of upper blade delineates circular trajectory whose center is shifted from attack line by edge
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B23D15/06
Filed: 2012-02-21
Abstract: The shear has a displacement unit to horizontally move a sheet (3) above a lower blade (1). Another displacement unit displaces an upper blade (2) toward the lower blade to shear the sheet between lower edge (2a) of the upper blade and upper edge (1a) of the lower blade. A guide unit guides displacement of the upper blade, so that the lower edge of the upper blade delineates a circular trajectory (7) whose center is located in a plane of an upper surface of the sheet and shifted from attack line by the lower edge of the upper blade in travel direction (F) of the sheet.
Patent FR-2987678-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de la stabilite thermique d'un acide succinique cristallin destine a la fabrication de polymeres
Inventor: FIEY GUILLAUME
IPC: G01N21/25
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la stabilité thermique de l'acide succinique caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : 1) préparer une poudre cristalline d'acide succinique présentant moins de 1 % de teneur en eau résiduelle, 2) placer un échantillon de ladite poudre cristalline dans une étuve à 220°C pendant 2 h, 3) broyer et tamiser la poudre cristalline ainsi traitée, de manière à ce que sa répartition granulométrique soit comprise entre 0 et 10 %, de préférence comprise entre 4 et 6 % pour les particules de taille supérieure à 500 µm, comprise entre 20 et 40 %, de préférence comprise entre 25 et 35 % pour les particules de taille comprise entre 200 et 500 µm comprise entre 50 et 75 %, de préférence comprise entre 55 et 70 % pour les particules de taille inférieure à 200 µm et 4) réaliser la mesure de la couleur dans un spectrocolorimètre de la poudre broyée et tamisée et déterminer la valeur moyenne des jaunes (indice « b »).
Patent FR-2987778-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un profile courbe en materiau composite a partir d'une preforme rectiligne de nappes de fibres
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/34
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un profilé courbe à partir d'une préforme rectiligne de nappes de fibres pré-imprégnées, ledit procédé consistant à empiler des nappes sur un mandrin déformable (22) et à enrouler ledit mandrin déformable (22) et les nappes empilées sur un outillage de cintrage selon un axe de rotation, ledit profilé comprenant un empilage de N nappes, au moins une première section (12) du profilé étant disposée dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation et au moins une deuxième section (14, 16) parallèle à l'axe, caractérisé en ce qu'il consiste à empiler les N nappes de fibres sur le mandrin déformable (22), à cintrer en une seule phase les N nappes intercalées entre le mandrin déformable (22) et l'outillage de cintrage et à polymériser lesdites N nappes cintrées, ledit profilé courbe comprenant M nappes avec des fibres orientées à A° et M +/-5% nappes avec des fibres orientées à -A°.
Patent FR-2988465-A1 (FR)
Title: Porte de four
Inventor: PLEVACOVA KAMILA
IPC: C03C3/087
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention a pour objet une porte de four domestique (1) comprenant une feuille de verre interne (3) destinée à être la feuille de verre la plus proche de l'enceinte dudit four et une feuille de verre externe (2), lesdites feuilles de verre (2, 3) étant maintenues solidaires et étant séparées par au moins une lame d'air, ladite feuille de verre interne (3) possédant une composition chimique qui comprend les constituants suivants, en une teneur pondérale variant dans les limites ci-après définies : SiO 55-70% Al 0 12-25% B O 0-0,5%, notamment 0 Li O 0-2% Na O + K O 0-1% MgO 0-10% CaO 0-15% SrO 0-15% BaO 0-15% ZnO 0-5% RO 5-25% où RO = MgO + CaO + SrO + BaO + ZnO TiO 0-3% ZrO 0-4%.
Patent FR-2989525-A1 (FR)
Title: Universal connection device for e.g. electrical appliance, has connection catches dedicated for connection of electrical appliances, where catches are mounted in movable manner in case between retracted and deployed active positions
Inventor: BELEFDIL ABDELHADI
IPC: H01R13/502
Filed: 2012-04-12
Abstract: The device has a case (1) that is equipped with a power connector and a set of connection catches (4-6) e.g. thirty pin connector, that is dedicated for connection of electrical appliances e.g. tablet. The catches are mounted in a movable manner in the case between a retracted position in the case and a deployed active position. Each of the catches is arranged with a pin (11) that is manually actionable, where the pin extends in a projected manner starting from the case. Each of the catches comprises an average click-and-ratchet work.
Patent FR-2990662-A1 (FR)
Title: Camera de recul integree au logo
Inventor: PORTIER LAURENT
IPC: B60R1/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: La caméra (1) de recul selon l'invention est pour véhicule automobile (2), elle est caractérisée en ce que la caméra (1) est disposée sur l'arrière du véhicule (2) à l'intérieur d'un élément d'habillage tel qu'un logo (3) et en ce que ladite caméra (1) est affleurante par rapport au plan de la carrosserie du véhicule (2). Ainsi le champ de vision de la caméra (1) n'est pas gêné par l'élément sur lequel elle est placée et permet de voir tout ce qui est à l'arrière du véhicule (3).
Patent FR-2977846-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement d'un dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: B60S1/26
Filed: 2012-07-12
Abstract: Installation d'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un arbre de sortie (16) entraînant un bras d'essuie-glace , et monté dans un boîtier de transmission (20) exécutant un mouvement d'entraînement pendulaire. Un élément d'amortissement (26) relié solidairement en rotation à l'arbre de sortie (16) s'appuie contre une pièce de butée (30) dans les positions d'inversion de sens de rotation de l'arbre de sortie (16). La pièce de butée (30) est tenue par le couvercle (34) du boîtier de transmission (20).
Patent FR-2997535-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte a puce a plusieurs composants et carte ainsi obtenue
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-10-30
Abstract: Un procédé de fabrication d'une carte à puce comportant au moins une telle puce et au moins un autre composant électronique ayant une face devant être accessible depuis l'extérieur, comporte des étapes selon lesquelles on forme un corps de carte ayant deux faces opposées et dans lequel sont formées au moins deux cavités dont l'une est traversante, s'étendant de l'une à l'autre des faces, on forme un premier module comportant une puce et on forme un second module distinct du premier module et comportant l'autre composant électronique, ce second module comportant un support auquel le composant est fixé à l'opposé de sa face devant être accessible, on fixe le second module dans la cavité traversante depuis la face du corps qui est opposée à la face au travers de laquelle la face du composant doit être accessible depuis l'extérieur au moyen d'un épaulement que comporte la cavité traversante, et on fixe le premier module dans l'autre cavité.
Patent FR-3001510-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement, notamment pour le roulement de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2013-01-25
Abstract: La cage pour palier à roulement est destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants et comprend des alvéoles 12, 14 pour les éléments roulants et des languettes de liaison 16 reliant chacune deux alvéoles successives. Au moins un évidement 18 est ménagé dans l'épaisseur d'au moins une desdites languettes.
Patent FR-3003946-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de temperature
Inventor: FALL MOHAMED PAPA TALLA
IPC: B65D81/18
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif de mesure de température comprenant un ou plusieurs générateurs d'électricité parmi le groupe comprenant un générateur à différence de température (2131), un générateur à vibration (2134) et un générateur photovoltaïque (2136) ; au moins un élément de stockage d'électricité (2137), en particulier au moins un élément quelconque parmi un condensateur et/ou un supercondensateur et/ou une batterie ; et un moyen de mesure de température (2135). L'invention a trait en outre à un système et à un procédé correspondants, ainsi qu'à un conteneur réfrigéré comprenant le dispositif de mesure de température.
Patent FR-3004270-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'un modele cale pour un reservoir souterrain de fluide
Inventor: HUGUET FREDERIC
IPC: E21B43/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: Méthode de détermination d'un modèle calé pour un réservoir souterrain de fluide comprenant, - une étape de génération (S100) d'une bibliothèque (100) de représentations graphiques décrivant le réservoir pour des réalisations différentes de celui-ci, - une étape de classification auto-organisatrice (S200) des représentations graphiques de la bibliothèque dans un espace (200) de classes organisées sur au moins une dimension, - et une étape d'optimisation (S300) d'une fonction objectif au moins dans ledit espace de classes, pour déterminer une réalisation (300) du réservoir calée sur des mesures d'exploitation (ME).
Patent FR-3005174-A1 (FR)
Title: Telecommande a effet tactile conditionne par acquittement
Inventor: DUBOIS NATHALIE
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-04-26
Abstract: Un dispositif de commande (10) d'une fonction comprend un boitier (12) de commande manuel coopérant avec un dispositif distant (14) d'exécution de la fonction. Le boitier (12) de commande comprend au moins une touche (16) sur laquelle un appui entraîne l'émission d'un signal (18) de commande reçu par le dispositif distant (14) qui exécute la fonction et qui, après avoir exécuté la fonction, émet un signal de confirmation (22) reçu par le boitier de commande (12). Le boitier de commande (12) est pourvu d'un moyen de transformation du signal de confirmation (22) en un effet mécanique sensible sur la touche (16) de sorte qu'un utilisateur ayant commandé une fonction perçoive l'effet mécanique (E).
Patent FR-2994063-A1 (FR)
Title: Chaussure modulable
Inventor: FLORIOT GODIN CHRYSTEL
IPC: A43B3/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: La chaussure (10) comporte une semelle (11), comprenant notamment une partie supérieure (12) sur laquelle un pied d'un utilisateur est destiné à reposer. La semelle (11) comporte un élément arrière (14) de support d'une extrémité arrière (15) de la partie supérieure (12), et un élément avant (16) de support d'une extrémité avant (17) de cette partie supérieure (12). Les éléments avant (16) et arrière (14) de support délimitent un espace ouvert (20) avec la partie supérieure (12), s'étendant sensiblement sur toute la longueur de cette partie supérieure (12).
Patent FR-3010409-A1 (FR)
Title: Plastifiant pour mastics, plastisols et adhesifs
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C09J11/06
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne une composition de plastifiant pour mastics, plastisols et adhésifs. Le plastifiant selon l'invention comprend au moins une coupe hydrocarbonée ou une coupe issue de la conversion de la biomasse et au moins un monoester d'acides gras. Le plastifiant selon l'invention est exempt de phtalates.
Patent FR-2996751-A1 (FR)
Title: Cosmetique huileux
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61K8/02
Filed: 2013-09-18
Abstract: La présente invention concerne un cosmétique huileux et un produit cosmétique huileux. Le cosmétique huileux est introduit et stocké dans un récipient d'extrusion de charge, qui est utilisé par extrusion d'une charge provenant d'une partie de stockage de charge vers une pointe de partie d'éjection. Le cosmétique huileux contient (a) du palmitate de dextrine à raison de 5 à 40 % en poids, le palmitate de dextrine ayant un degré de substitution de groupe acyle inférieur à 2,0, et (b) une huile hydrocarbonée volatile à raison de 15 à 65 % en poids.
Patent FR-2997098-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge indiquant un rendement energetique et procede pour indiquer un rendement energetique de celui-ci
Inventor: PARK BIO
IPC: D06F58/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: Appareil de traitement de linge indiquant un rendement énergétique comprenant : un tambour (110) recevant une cible de séchage ; une pompe à chaleur comprenant un moyen de chauffage qui circule, un compresseur (150) compressant le moyen de chauffage, un condensateur (130) chauffant l'air transmis au tambour, un appareil de détente (160) pour détendre le moyen de chauffage, et un évaporateur (135) refroidissant l'air transmis depuis le tambour ; une unité de chauffage (170) réchauffant l'air chauffé par la pompe ; une unité de détection détectant une valeur d'un paramètre physique du moyen de chauffage ; une unité de commande calculant un rendement énergétique d'après la valeur d'un paramètre physique du moyen de chauffage ; et une unité d'affichage affichant une information sur l'énergie comprenant le rendement énergétique. Un utilisateur peut contrôler le rendement énergétique en temps réel.
Patent FR-3014586-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de donnees transactionnelles, terminal, serveur et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: POLECHTCHOUK PAVEL
IPC: G06Q20/34
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un système (SystT) de traitement de données de cartes bancaires de surveillance. Selon l'invention, un tel système comprend : - un module d'introduction (MI), au sein d'une plateforme de paiement par carte bancaires (PFP), de données de carte bancaires de surveillance, ledit module sauvegardant, dans une base de données (BDD), dite de suivi, les données de cartes bancaires insérées dans ladite plateforme de paiement par carte bancaires (PFP) ; - un module de surveillance (MS) d'activité des données de carte bancaires de surveillance introduites précédemment au sein de ladite plateforme de paiement par carte bancaires (PFP), ledit module sauvegardant, dans ladite base de données (BDD) de suivi, au moins un enregistrement de suivi d'utilisation des données de cartes bancaires.
Patent FR-3015144-A1 (FR)
Title: Methode de refroidissement d'une generatrice electrique et dispositif pour la mise en oeuvre de cette methode
Inventor: SALAT JACQUES
IPC: H02K9/197
Filed: 2013-12-16
Abstract: Méthode de refroidissement d'une génératrice électrique (50) prévue pour alimenter un premier rotor (60) en énergie électrique, le premier rotor étant apte à être mis en rotation par rapport à une structure fixe, la méthode se caractérisant en ce que la génératrice électrique est disposée dans une chambre (62) aménagée à l'intérieur du premier rotor, et en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : a) on transfère une chaleur produite par la génératrice à un fluide caloporteur en vaporisant le fluide dans un évaporateur (64) ; b) on transporte le fluide vaporisé jusqu'à un condenseur ; c) on condense le fluide dans le condenseur, la chaleur fournie par le fluide étant transmise à l'air environnant le condenseur.
Patent FR-3027426-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'identification automatique d'outil, notamment agricole, susceptible d'etre attache a un vehicule de traction
Inventor: BLANC GUILLAUME
IPC: G07C3/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: Procédé d'identification automatique d'outil attaché à un véhicule de traction pourvu d'un dispositif de commande d'outil comprenant les étapes suivantes : - le dispositif de commande d'outil recherche l'identifiant de l'outil attaché; - le dispositif d'identification émet l'identifiant ; - le dispositif de commande d'outil reçoit l'identifiant et évalue l'intensité du signal ; - le dispositif de commande d'outil génère une hypothèse selon laquelle un outil donné est attaché ; - en phase de déplacement, le dispositif de commande d'outil teste l'intensité du signal afin de valider ou corriger l'hypothèse ; - le dispositif de commande d'outil confirme une hypothèse. L'invention prévoit également le système d'identification correspondant.
Patent FR-3016319-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicule automobile a propulsion hybride et procede de commande associe
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-01-16
Abstract: Transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (2) et une machine électrique (3), comportant deux arbres primaires concentriques (7, 8) reliés respectivement au moteur thermique (2) et à la machine électrique (3) et une ligne secondaire (5) reliée aux roues du véhicule. L'arbre primaire plein (7) porte deux pignons fous (7a, 7b). La ligne secondaire (5) comprend deux arbres secondaires concentriques (10, 11). L'arbre secondaire creux (11) porte deux pignons fixes (11a, 11b) engrenant respectivement avec un pignon fou (7b) de l'arbre primaire plein (7) pour former un quatrième rapport de réduction et avec un pignon fixe (8a) de l'arbre primaire creux (8) pour former un troisième rapport de réduction. Ladite transmission (1) comprend un premier système de couplage (9) entre l'arbre primaire plein (7) et ses deux pignons fous (7a, 7b) et un deuxième système de couplage (12) entre les deux arbres secondaires (10, 11) ou entre l'arbre secondaire plein (10) et son pignon fou (10a).
Patent FR-3017004-A1 (FR)
Title: Eclateur a gaz
Inventor: GANNAC YVES
IPC: H01T1/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: Eclateur à gaz comportant une enveloppe isolante (6) de forme cylindrique creuse délimitant un logement interne (11), deux coupelles d'étanchéité (25) montées de manière étanche sur l'enveloppe isolante, deux électrodes métalliques monoblocs (12), chaque électrode comportant un corps principal (14) prolongé par une barre de connexion (8), une surface d'extrémité opposée à la barre de connexion des électrodes délimitant un entrefer (23) séparant les deux électrodes dans le logement interne, les barres de connexion des deux électrodes traversant chacune un orifice traversant d'une des coupelles, les coupelles étant montées de manière étanche sur les électrodes, un gaz inerte étant emprisonné dans le logement interne.
Patent FR-3017859-A1 (FR)
Title: Flan predecoupe pour realiser une boite avec un bec verseur integre
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D83/06
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un flan prédécoupé pour la constitution d'une boîte comprenant au moins trois panneaux (2, 3, 4, 5). Une découpe (14) est aménagée en chevauchement d'une ligne de pliage (6) entre deux panneaux voisins et une languette articulée (15) en forme de dièdre est aménagée dans un prolongement (P) en étant reliée au prolongement par une ligne de pivotement (16) et par une zone d'attache sécable (17), la languette (15) venant après pliage, occuper une position de fermeture de la découpe (14) et après la rupture de la zone d'attache (17) et le pivotement de la languette (15), occuper une position de distribution dans laquelle la languette (15) s'étend à travers la découpe en formant un bec verseur.
Patent FR-3019796-A1 (FR)
Title: Procede de deplacement d'un aeronef au sol sans l'aide de ses groupes motopropulseurs.
Inventor: CAMPBELL EDOUARD
IPC: B64C25/66
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention est relative à un procédé de déplacement d'un aéronef au sol qui comprend les étapes, alors que l'aéronef a atterri et toutes les roues de ses atterrisseurs sont en contact avec le sol, de déployer au moins une jambe de déplacement munie (10a, 10b) à son extrémité d'au moins une roue motorisée de sorte que la roue vienne au contact avec le sol, puis de provoquer la rotation de la roue motorisée pour induire un déplacement de l'aéronef.