baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2882026-B1 (FR)
Inventor: LESSI STEPHANE
IPC: B01D53/22
Filed: 2005-02-16
Granted: 2007-04-20
Abstract: The invention relates to a system for inerting a compartment of a vehicle, typically a fuel tank ( 1 ) for supplying the gas turbine ( 3 ) of an aircraft with fuel. Said system comprises a filtering device ( 5 ) arranged between the compressed air source ( 3 ) and the device for separating gas from the air ( 8 ), which typically comprises polymer membranes, said filtering device being provided with at least one catalysis section ( 51 ) for the heat decomposition of pollutants that may be present in a vapour phase in the compressed air, and at least one HEPA filtering section ( 52, 53 ). The inventive system can be especially used to inert a fuel tank for a civil or military aviation aircraft.
Patent FR-2891329-B1 (FR)
Inventor: VANDOMEL YANNICK
IPC: F16C7/00
Filed: 2005-09-27
Granted: 2009-05-22
Abstract: The lock, e.g. for trap doors, comprises a fixed, U-shaped frame (6) and two bars (101, 102) connected by a central pivot (103). A pin (112) on the end of one bar fits into a notch (113) in a bracket attached to the frame. The connection can be locked in position by a sliding sleeve (110).
Patent FR-2930758-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la correction de la dissymetrie laterale d'un aeronef
Inventor: DELPORTE MARTIN
IPC: B64C17/00
Filed: 2008-04-30
Granted: 2010-04-30
Abstract: Selon l'invention, lorsque l'aéronef est en vol de croisière rectiligne et uniforme, on procède à un transfert de carburant de l'une des ailes (3G, 3D) vers l'autre sous la commande du pilote automatique.
Patent FR-2927902-B1 (FR)
Title: Polymere ethylenique statistique comprenant un groupe reactif et un groupe ionisable, composition cosmetique et procede de traitement cosmetique.
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2008-02-26
Granted: 2011-11-11
Abstract: La présente demande concerne des nouveaux polymères éthyléniques statistiques, comprenant au moins un groupe réactif (G) particulier, et au moins un groupe ionisable.L'invention a également pour objet une composition cosmétique comprenant un milieu cosmétiquement acceptable et un tel polymère. Ladite composition peut notamment être une composition capillaire pour la protection et/ou la réparation des cheveux, en particulier des cheveux affaiblis et/ou abîmés.L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition cosmétique.
Patent FR-2947331-B1 (FR)
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-06-29
Granted: 2011-07-29
Abstract: The heat exchanger (10) has a bundle (16) of tubes (18) arranged between collector boxes (12, 14) for circulation of fluid (F1), where each collector box includes a collector and a lid. The bundle includes an inactive tube (18i) which is not traversed by the fluid and forms a thermal barrier between the parts of the bundle. A sealing joint (28) of one of the collector boxes includes an obturation part (26) to partially close an end (20i) of inactive tube opening in the collector box. A transverse partition divides the collector boxes into two compartments.
Patent FR-2947454-B1 (FR)
Inventor: BETEND DIT BON MICHEL
IPC: A61K35/57
Filed: 2009-07-02
Granted: 2011-09-02
Abstract: Medicamentous composition (I) comprises a mixture of a lyophilizate of one or more natural inhibitors of human proteases extracted from the egg white of quail Coturnix coturnix japonica(strain B.mina), and a lyophilizate of one or several entire medicinal plants, or one or more of their fractions and the combination consisting an active mixture. - ACTIVITY : Immunostimulant; Antiallergic; Antiinflammatory; Antimicrobial; Antiasthmatic; Anabolic. - MECHANISM OF ACTION : Human protease inhibitor.
Patent FR-2960364-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par satellite comportant un mecanisme de separation de messages emis par une pluralite d'emetteurs
Inventor: BAROUT YVES
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-05-21
Granted: 2013-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un système de télécommunications par satellite comprenant au moins un satellite recevant des signaux en provenance d'une pluralité d'émetteurs présents dans une zone de surveillance appelée tâche, la transmission des signaux par les émetteurs étant discontinue et organisée en slots temporels, le satellite comportant un réseau d'antennes de réception (321), un ensemble de filtres numériques de réception (307) étant associé à chaque antenne. Le satellite comporte des moyens pour séparer les signaux en provenance de différents émetteurs et entrant en collision dans un même slot, ladite séparation étant réalisée par adaptation des coefficients des filtres numériques de réception (306), lesdits coefficients étant déduits de prédictions de la position des émetteurs (309).
Patent FR-3017936-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d'au moins un module electronique embarque a bord d'un aeronef
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: F25B1/00
Filed: 2014-02-21
Granted: 2019-03-15
Abstract: Système de régulation thermique (1) d'au moins un équipement (2) embarqué à bord d'un aéronef, comprenant un circuit de régulation thermique (5) connecté au(x) équipement(s) (2), ledit circuit de régulation thermique (5) comprenant un dispositif modulaire (6) de régulation thermique adapté pour recevoir un nombre modifiable de modules (8) de régulation thermique.
Patent FR-3025289-B1 (FR)
Title: Projecteur d'eclairage et/ou de signalisation exterieur et systeme d'eclairage et/ou de signalisation correspondant
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-09-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce projecteur d'éclairage et/ou de signalisation extérieur, notamment pour aéronef, comprend un ensemble de modules optiques d'éclairage extérieur (7) assurant l'exécution d'au moins une fonction d'éclairage et/ou de signalisation extérieur et un ensemble d'au moins un dispositif optique déviateur (14), les modules optiques d'éclairage étant sélectivement activables par groupe d'au moins un module optique d'éclairage pour l'exécution sélective d'une fonction d'éclairage et/ou de signalisation extérieur conjointement avec ledit dispositif optique déviateur.
Patent FR-3027950-B1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine
Inventor: CONGRATEL SEBASTIEN
IPC: F01D5/10
Filed: 2014-11-04
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une roue de turbine pour une turbomachine, comprenant un disque (14) portant des aubes (116) comportant chacune une plate-forme (124) portant une pale (122) reliée par une échasse à un pied (18), chaque aube (116) comprenant une paroi radiale amont (130) et une paroi radiale aval (128) s'étendant vers l'intérieur depuis la plate-forme (124) de l'aube (116), les pieds (118) des aubes (116) étant engagés dans des rainures de la périphérie du disque (14) de sorte que les parois radiales (130, 128) des aubes et les plates-formes (124) des aubes (116) soient agencées circonférentiellement bout à bout et délimitent des cavités inter-aubes  (116) radialement à l'intérieur des plates-formes (124) logeant chacune un organe d'étanchéité inter-aubes et d'amortissement des vibrations. Au moins un organe (132) comprend des moyens élastiquement déformables configurés de manière à être précontraint élastiquement contre les parois d'une cavité en position de montage dudit organe (132).
Patent FR-3045460-B1 (FR)
Title: Roue aerodynamique d'un vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une roue aérodynamique (1) d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que la roue (1) comprend en outre des pales (6) disposées radialement entre le moyeu central (4) et le bord périphérique externe (3) de la jante (2) et destinées uniquement à dévier un flux d'air latéral et à le canaliser au travers d'ajourages radiaux (7) formés entre les pales (6) et les branches radiales (5) de la roue (1) lors de l'entrainement en rotation (R) de la roue (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3053316-B1 (FR)
Title: Machine d'extraction, de mise en volume, de remplissage et de fermeture de caisse americaine
Inventor: FORGET ANTHONY
IPC: B65B43/42
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une machine (1) pour l'encaissage dans des caisses (2) de type caisse américaine, la machine (1) comportant des moyens de mise en volume (4) d'un flan (3), des moyens (5) de constitution du fond de la caisse (2), des moyens de remplissage (7), des moyens de fermeture (8) de la caisse (2) et des moyens de transport (6) permettant de déplacer la caisse (2) le long de la ligne d'encaissage formée entre les moyens de constitution de fond (5) et les moyens de fermeture (8). La machine (1) est caractérisée par le fait que les moyens de remplissage (7) sont placés en aval des moyens de constitution de fond (5) et en amont des moyens de fermeture (8), et que les moyens de transport (6) sont aptes à déplacer la caisse (2) le long de la ligne d'encaissage tout en maintenant le fond en position fermée.
Patent FR-3058290-B1 (FR)
Title: Equipement avionique avec signature a usage unique d'un message emis, systeme avionique, procede de transmission et programme d'ordinateur associes
Inventor: BELFY HENRI
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: Cet équipement avionique (14), destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (10), comprend un module de calcul (30) configuré pour calculer une signature associée à un champ de données, la signature calculée étant fonction du champ de données, et un module d'émission (32) configuré pour émettre un message à destination d'un autre équipement avionique (14) embarqué à bord de l'aéronef (10), le message incluant le champ de données et la signature calculée associée. La signature calculée est unique pour chaque champ de données et pour chaque émission respective de message.
Patent FR-3051978-B1 (FR)
Title: Circuit integre cascode
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H01L29/94
Filed: 2016-05-26
Granted: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (300) comprenant un boitier (4), une première puce (1) formée d'un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (2) formée d'un transistor à basse tension en mode enrichissement connectées en cascode dans le boitier (4), la première (1) et la deuxième (2) puces comportant respectivement des premiers et des deuxièmes plots de contact de grille (13,23), de source (12,22) et de drain (11,21). Le circuit intégré (300) est remarquable en ce qu'il comprend un composant passif résistif (9) disposé dans le boitier (4) et connecté électriquement entre le deuxième plot de contact de grille (23) et le deuxième plot de contact de source (22).
Patent FR-3053299-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la puissance disponible sur une chaine de traction electrique d'un groupe motopropulseur hybride
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60W10/08
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé contrôle de la puissance disponible sur la chaîne de traction électrique d'un groupe motopropulseur (GMP) composé d'un moteur thermique qui peut transmettre son couple aux roues sur différents rapports de transmission, d'une première machine électrique (ME) d'une deuxième machine électrique (HSG) reliée alternativement aux arbres d'entrée du moteur thermique ou de la première machine électrique (ME) dans le (GMP), et d'une batterie d'alimentation des machines électriques, caractérisé en ce que la tension d'alimentation des machines électriques est établie par un convertisseur de tension continue (13) disposé entre les bornes de la batterie et celles des machines électriques, capable de leur imposer une tension égale à celle de la batterie (Ubat), ou bien une tension (Udc) plus élevée que celle-ci.
Patent FR-3057761-B1 (FR)
Title: Dispositif medical pour stomie
Inventor: VLAMYNCK ELODIE
IPC: A61F5/449
Filed: 2016-10-26
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical (1) pour stomie comprenant un anneau (2) qui comporte un contour interne (3), un contour externe (4) et deux faces (5, 6). Le contour interne définit une ouverture centrale (9) configurée pour réceptionner un appareillage de recueil pour stomie muni d'un support et d'une poche disposés respectivement contre les deux faces de l'anneau. L'anneau comprend une gorge (7) s'étendant radialement depuis son contour externe, ladite gorge étant configurée pour réceptionner un bord périphérique d'une ouverture mise en œuvre sur une ceinture abdominale. L'invention concerne également un kit de stomie comprenant au moins une ceinture abdominale et un dispositif médical.
Patent FR-3066271-B1 (FR)
Title: Capteur de mouvement et capteur d'images
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: G01J1/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-07-12
Abstract: Capteur de mouvement destiné à être embarqué dans un porteur se déplaçant au-dessus d'une scène et destiné à être soumis à des vibrations lors de son déplacement : ○ au moins une matrice dite de détection (MD) comprenant plusieurs pixels photosensibles agencés en L lignes et C colonnes, des images d'une même scène étant successivement acquises par des lignes de pixels différentes de la première matrice de détection d'images (MD) lors du déplacement du porteur, ○ un circuit de traitement (CT) de signaux comprenant : ○ un circuit de filtrage (FILT) configuré pour filtrer, au moins une séquence de N données d'image générées par des pixels de ladite au moins une première matrice de détection et correspondant sensiblement à une même région de la scène observée à N instants différents, N étant prédéterminé et supérieur à 2, de sorte à générer au moins une pseudo-donnée d'image, ladite séquence de N données d'image étant filtrée par un filtre à réponse impulsionnelle finie à N coefficients, ○ un module d'estimation d'un mouvement (MOUV) configuré pour estimer au moins une grandeur représentative d'un décalage entre une donnée d'image issue d'un pixel photosensible et une donnée d'image de référence, à partir de la pseudo-donnée d'image générée et à partir d'un gradient d'une image de la région de la scène.
Patent FR-3065354-B1 (FR)
Title: Detection bouchage de buses de pulverisation
Inventor: CHAPERON FABIEN
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: Cet ensemble de buse pour dispositif de pulvérisation pour le traitement de cultures agricoles comporte au moins un orifice de distribution (4) d'au moins un produit de traitement (2). Cet ensemble est remarquable en ce qu'il comporte en aval dudit orifice (4) au moins un jeu d'électrodes (12) permettant de faire passer un signal électrique lorsque celles-ci sont humidifiées sous l'effet du jet de pulvérisation, lesdites électrodes étant destinée à être reliées à un système électronique de détection dudit signal électrique.
Patent FR-3067241-B1 (FR)
Title: Systeme habitronique pour l'assistance a l'endormissement
Inventor: MERCIER HUGO
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le système habitronique pour l'assistance à l'endormissement d'un utilisateur, comprend : 		- une portion habillante, 		- une portion électronique qui comprend: 		. un module d'acquisition (3) pour faire une mesure physiologique de l'utilisateur, 		. un module d'émission (4) pour émettre une stimulation acoustique vers l'utilisateur, 		. une mémoire (8) qui stocke des séquences de stimulation acoustique élémentaires, 		. un module de traitement (5) qui comprend un module de sélection (22) qui sélectionne des séquences de stimulation acoustique élémentaires en fonction d'un historique des stimulations acoustiques précédemment émises et en fonction de la mesure physiologique, jusqu'à une fin de la période d'endormissement. 		Le module d'acquisition et le module d'émission sont assemblés à la portion habillante.
Patent FR-3067935-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant deux tensioactifs cationiques particuliers et une emulsion de silicones, et un procede de traitement cosmetique
Inventor: LESAULNIER CLAIRE-MARIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : (i) es tensioactifs cationiques de formule (la) : dans laquelle : - R5 et R6 représentent un groupe aliphatique, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé , en C8-C30, comprenant éventuellement des hétéroatomes ; ou bien un groupe aromatique; - R7 et R8 représentent un groupe aliphatique, linéaire ou ramifié, en C1-C6, et - Y- est un anion; (ii) des tensioactifs cationiques additionnels, différents des tensioactifs cationiques de formule (la), et (iii) une émulsion huile-dans-eau ayant une taille de particules D50 inférieure à 350 nm, comprenant un polydialkylsiloxane à groupements terminaux trialkylsilyl, une silicone aminée et un tensioactif non ionique de HLB allant de 10 à 16. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, plus particulièrement de conditionnement, des cheveux.
Patent FR-3068798-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un agencement de circuit 3d a partir d'un agencement de circuit 2d
Inventor: BERHAULT GUILLAUME
Filed: 2017-07-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, par un dispositif informatique, d'un agencement de circuit 3D sur la base d'un agencement de circuit 2D, le procédé comprenant : affecter des cellules d'un premier et d'un deuxième groupe de cellules de circuit de l'agencement de circuit 2D à des premier et deuxième niveaux de l'agencement de circuit 3D, l'affectation de chaque cellule de circuit des premier et deuxième groupes étant réalisée en sélectionnant, entre au moins une première rangée d'un premier niveau et au moins une deuxième rangée d'un deuxième niveau de l'agencement de circuit 3D, la rangée ayant l'espace disponible le plus grand, et en affectant la cellule de circuit à la rangée sélectionnée ; et transmettre l'agencement de circuit 3D à une usine de fabrication pour sa fabrication.
Patent FR-3069212-B1 (FR)
Title: Tablette arriere pour hayon de vehicule automobile, et panneau occultant associe
Inventor: GOUIN LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un système (10) de tablette arrière de véhicule automobile, comprend -une tablette pivotante (1), -un panneau occultant (2) doublant au repos la tablette (1), apte à pivoter conjointement avec la tablette (1), - un arbre support (11) parallèle à l'axe de tablette (7), - un pignon mobile (6) relié à l'arbre support (11) pour pouvoir entraîner l'arbre support en rotation par rapport à la tablette (1). Le pignon mobile (6) comporte au moins une première butée angulaire de levage (16) et une première butée angulaire de placage (26), et l'arbre support du panneau comporte au moins une deuxième butée angulaire de levage (12) configurée pour venir être actionnée par la première butée angulaire de levage (16) lors de l'ouverture du hayon, et comporte au moins une deuxième butée angulaire de placage (22) configurée pour être actionnée par la première butée angulaire de placage (26) lorsque le hayon est fermé.
Patent FR-3071187-B1 (FR)
Title: Systeme autonome d'execution de taches sur une surface et procede de realisation de piece utilisant un tel systeme
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système d'exécution de tâches (10) sur une surface selon des conformations prédéterminées, comportant au moins un chariot autonome (1a, 1b), équipé de moyens de roulage (11; 11 d, 11e) sur un sol selon toutes les directions, des moyens de téléguidage (12, S1) du / de chaque chariot (1a, 1b) en liaison avec une unité de traitement de données et de contrôle (31) combinée à des moyens de géolocalisation (41A à 43A, 13), et une infrastructure (6) de chargement sur le / chaque chariot (1a, 1b) d'un effecteur (16) d'exécution d'au moins une tâche.
Patent FR-3074383-B1 (FR)
Title: Procede de reception d’un signal lumineux module de type signal vlc
Inventor: PEREZ OLIVAS HUETZIN
IPC: H04N19/48
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de réception d'un signal VLC, comportant les étapes de : - acquérir une image comprenant des franges correspondant à des états hauts et à des états bas du signal lumineux modulé ; - convertir l'image en un signal d'intensités moyennes, le signal d'intensités moyennes comprenant des composantes représentatives chacune d'une moyenne d'intensité lumineuse d'une rangée de l'image ; - assimiler le signal d'intensités moyennes à une série temporelle, et mettre en œuvre une méthode de désaisonnalisation sur la série temporelle, pour obtenir une courbe recentrée en amplitude (26) ; - déterminer des largeurs de pics (27) de la courbe recentrée en amplitude (26), en réalisant une détection de passages par zéro de la courbe recentrée en amplitude (27) ; - reproduire un signal numérique contenu dans le signal lumineux modulé à partir des largeurs des pics (27).
Patent FR-3075569-B1 (FR)
Title: Composition desinfectante
Inventor: MERIADEC ELODIE
IPC: A01N37/42
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de l'acide formique et un surfactant de formule H3C-(CH2)m-CH-(SO3H)-(CH2)n-CH3, ou un de ses sels.
Patent FR-3061686-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule stationne
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule stationné (301) comprenant les étapes suivantes consistant à : - surveiller (101) l'habitacle du véhicule et/ou l'environnement du véhicule à l'aide d'un ou plusieurs capteurs internes au véhicule, envoyer (103) des données de surveillance fondées sur la surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, et répondre à la réception d'un ordre de commande envoyé avec le terminal mobile par le réseau de communication sans fil pour commander un ou plusieurs composants du véhicule, fonction de l'ordre de commande , le ou les composants du véhicule étant sélectionnés dans le groupe suivant de composants : éclairage du véhicule, avertisseur sonore du véhicule, capteur interne du véhicule.
Patent FR-3078876-B1 (FR)
Title: Panier a vaisselle comprenant un support de roulette
Inventor: ANDRE CHRISTIAN
IPC: A47L15/50
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un panier à vaisselle comprenant une structure de fils longitudinaux (10) et de fils transversaux (11) entrecroisés, et un support de roulette (3) fixé sur un des deux côtés longitudinaux (C1) du panier à vaisselle, le support de roulette (3) comportant au moins une roulette (310) adaptée à se déplacer sur un rail de guidage dans une cuve de lave-vaisselle. Le support de roulette (3) comprend au moins une zone de fixation (33 ; 34) adaptée à loger une portion d'au moins un fil transversal (11a) du panier à vaisselle (1), ledit au moins un fil transversal (11a) s'étendant sur toute la largeur du panier à vaisselle. Fixation du support de roulette sur un fil structurel du panier à vaisselle permettant de s'affranchir de l'utilisation de fils rapportés.
Patent FR-3079618-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation de la trajectoire d'un operateur dans un atelier
Inventor: AMETEPE KEVIN
IPC: G06Q50/04
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la trajectoire d'un opérateur muni d'un dispositif connecté dans un atelier de fabrication industrielle. L'invention concerne également un système permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.