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Patent FR-3052121-B1 (FR)
Title: Garnissage souple de recouvrement et element d’habillage interieur de vehicule automobile comprenant un tel garnissage.
Inventor: CHATAGNIER BERTRAND
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un garnissage souple de recouvrement pour élément d'habillage intérieur (1) de véhicule automobile comportant une peau de revêtement (12) définissant une surface extérieure d'aspect, caractérisé en ce que ladite peau de revêtement (12) est obtenue à partir d'un mélange d'une résine en polyolefine thermoplastique (TPO) et d'une poudre de cuir, ladite poudre de cuir représentant jusqu'à 30% en poids par rapport au poids total de ladite peau. L'invention concerne également un élément d'habillage intérieur de véhicule automobile comportant une armature interne rigide en matière plastique ainsi qu'un tel garnissage souple (10) recouvrant la face externe de ladite armature.
Patent FR-3043519-B1 (FR)
Title: Terminal mobile
Inventor: HAHN SANGWOOK
IPC: H04M1/725
Filed: 2016-07-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: Terminal mobile (100) comprenant : un boîtier (102) ; une unité d'affichage (151) agencée devant le boîtier (102) ; et une unité de communication sans fil (110) montée dans le boîtier (102) et configurée pour fournir une communication sans fil, le boîtier (102) comprenant en outre : une première partie métallique (1021) ; une seconde partie métallique (1022) espacée d'une distance prédéterminée de la première partie métallique (1021) ; une partie métallique flottante (1025) prévue entre la première partie métallique (1021) et la seconde partie métallique (1022), la partie métallique flottante (1025) étant espacée d'une distance prédéterminée de la première partie métallique (1021) et la seconde partie métallique (1022) ; et une partie non métallique (1043) prévue entre la première partie métallique (1021) et la partie métallique flottante (1025) et entre la partie métallique flottante (1025) et la seconde partie métallique (1022).
Patent FR-3055348-B1 (FR)
Title: Dispositif de signaletique du fonctionnement d'une porte a ventaux
Inventor: RUSTIN LOUIS ALAIN
IPC: E05F15/40
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalétique du fonctionnement d'une porte à un vantail ou plusieurs ventaux, du type comportant des joints en élastomère, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un profilé en élastomère translucide constituant tout ou partie dudit joint et au moins une source de lumière dont l'effet varie lors des différentes phases de fonctionnement de la porte, le profilé en élastomère translucide assurant en outre la protection de ladite source de lumière.
Patent FR-3056401-B1 (FR)
Title: Traitement cosmetique topique amincissant
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: Il est proposé l'utilisation d'au moins un alkyl-phthalide ou d'un extrait de plante en comprenant majoritairement, pour un traitement topique cosmétique amincissant. Selon l'invention, on peut utiliser notamment un extrait CO2 supercritique de graines d'Apium graveolens comprenant majoritairement du sédanénolide.
Patent FR-3058523-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour determiner un reflecteur equivalent a un defaut detecte par controle non-destructif par ultrasons
Inventor: CHATILLON SYLVAIN
IPC: G01N29/48
Filed: 2016-11-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer en temps réel, sans utilisation d'abaques AVG, le diamètre d'un réflecteur équivalent à un défaut détecté dans un matériau inspecté lors d'un contrôle non destructif par ultrasons.
Patent FR-3061266-B1 (FR)
Title: Four de cuisson comportant une plaque de separation
Inventor: FRAUDET MATHIEU
IPC: F24C15/34
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un four de cuisson (1), comprenant une enceinte de cuisson (2) et au moins une plaque de séparation (3) de ladite enceinte de cuisson (2) en une pluralité de compartiments de cuisson indépendants (2a, 2b). L'enceinte de cuisson (2) est pourvue de guides de plaque parallèles permettant la mise en place de la plaque de séparation. L'invention est caractérisée en ce que la plaque de séparation (3) comprend un joint d'étanchéité coopérant avec plusieurs parois interne de l'enceinte de cuisson.
Patent FR-3037187-B1 (FR)
Title: Composant inductif magnetoelectrique accorde de maniere electrostatique
Inventor: PANTEL DANIEL
IPC: H01F27/24
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-09-20
Abstract: Composant inductif électromagnétique (8) accordé de manière électrostatique ayant une bobine (1), un noyau de bobine (6) avec un noyau magnétostrictif (3) et un élément piézoélectrique (2) avec contact électrique. L'élément piézoélectrique (2) est couplé au noyau magnétostrictif (3) et la tension mécanique et ainsi la perméabilité magnétique du noyau magnétostrictif (3) se réglant en appliquant une tension électrique à l'élément piézoélectrique (2), qui est réalisé en technique des films minces.
Patent FR-3063281-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liaison et de separation lineaire de deux elements colles
Inventor: PARTENAY CAROLE
IPC: F42B15/36
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: Un dispositif et un procédé de liaison et de séparation linéaire de deux éléments (1, 2), tels que les deux étages d'un engin spatial,         consistent à utiliser un tube (4) contenant un matériau de type pyrogène (5) et une colle (3), disposée autour du tube (4), notamment en contact avec les éléments (1, 2). Le déclenchement pyrotechnique du matériau pyrogène (5) provoque l'échauffement et la fusion ou carbonisation de la colle (3) et la séparation des deux éléments (1 et 2).         Application particulière aux lanceurs spatiaux.
Patent FR-3063756-B1 (FR)
Title: Ensemble d'ancrage destine a ancrer a travers une ouverture une portion de paroi seche predecoupee
Inventor: PAPIN EDOUARD
IPC: H02G3/14
Filed: 2017-03-07
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'ancrage destiné à ancrer, à travers une ouverture (38) pratiquée dans une paroi sèche (36), une portion de paroi sèche (40) prédécoupée. Ladite portion de paroi sèche (40) présentant une tranche (44) et une face d'appui (48), tandis que ladite ouverture (38) est délimitée par un bord (42), ledit ensemble d'ancrage comprenant au moins deux parties d'ancrage (10, 10') présentant une partie d'appui (12, 12') destinée à venir en appui contre ladite face d'appui (48), et une partie de coincement (14, 30, 32 ; 14', 30', 32') destinée à venir s'étendre contre ladite tranche (44) pour pouvoir coincer ladite partie de coincement (14, 30, 32 ; 14', 30', 32') entre ladite tranche (44) et ledit bord (42) lorsque ladite portion (40) de paroi sèche est engagée à force à travers ladite ouverture (38). Lesdites au moins deux parties d'ancrage (10, 10') sont indépendantes l'une de l'autre.
Patent FR-3063949-B1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour un balai d'essuie-glace et son procede de montage
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-04-19
Abstract: Embout d'extrémité (22') pour un balai d'essuie-glace (10), comprenant une base inférieure (60), un déflecteur supérieur (62), et un logement intérieur (64) formé dans ladite base et ledit déflecteur et destiné à recevoir une portion d'extrémité d'éléments dudit balai d'essuie-glace, ledit embout comportant un axe A sensiblement parallèle à une direction (F) de montage de l'embout sur ladite portion d'extrémité, ledit embout comportant en outre à une extrémité axiale au moins un bord périphérique (66) définissant une ouverture (68) dudit logement, un plan noté P1 passant par une extrémité la plus supérieure (E1) dudit bord, au niveau dudit déflecteur, et par une extrémité la plus inférieure (E2) dudit bord, au niveau de la base, caractérisé en ce que ledit plan P1 est incliné par rapport à un plan P2 perpendiculaire à l'axe A et passant par ladite extrémité la plus inférieure (E2), ladite extrémité la plus supérieure (E1) étant en avant par rapport au plan P2 par rapport à ladite direction de montage, et en ce que ledit plan P1 n'est pas traversé par ledit bord (66).
Patent FR-3064709-B1 (FR)
Title: Galets a rouleaux pour l'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef
Inventor: VASLIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F16H55/17
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: Pignon à rouleaux (21) destiné à tourner selon un axe central (X) et comportant : - une noix (1) comportant en son centre un perçage axial (2) pour le montage de la noix sur un arbre d'entraînement, la noix présentant une surface périphérique externe (3) sphérique, et des évidements s'étendant sur toute la longueur de la noix définissant des faces (6) parallèles à l'axe central (X) entre lesquelles s'étendent une pluralité de secteurs (4) régulièrement répartis; - une cage (10) qui porte les rouleaux et qui s'étend autour de la noix en présentant, en regard de la surface périphérique externe de la noix, une surface interne (11) sphérique concentrique, et, en regard des évidements de la noix, des protubérances (12) s'étendant à l'intérieur des évidements pour présenter en regard des faces des évidements des faces (13) qui leur sont parallèles ; des lamelles métalliques (14) disposées en paquets avec interposition de matière élastomérique entre les lamelles, insérés chacun dans un espace s'étendant entre des faces en regard d'un évidement de la noix et d'une protubérance de la cage.
Patent FR-3069489-B1 (FR)
Title: Pulseur et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un pulseur (1) d'aspiration comprenant : - une turbine (2) d'axe de rotation (A), présentant au moins une première (5) et une deuxième (6) parties, - une volute (17) présentant une sortie de volute (17a) s'étendant principalement selon un axe (B), - un boîtier d'entrée d'air présentant au moins deux entrées d'air distinctes, et - une cloison séparatrice (14) s'étendant de façon à séparer un premier flux d'air destiné à traverser la première partie axiale (5) et un deuxième flux d'air destiné à traverser la deuxième partie axiale (6). Selon l'invention la cloison séparatrice (14) présente une extrémité amont (141) s'étendant dans le boîtier d'entrée d'air selon une direction d'extension principale perpendiculaire à l'axe (B) d'extension de la sortie de volute (17a) et à l'axe de rotation (A) de la turbine (2). L'invention concerne encore un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3071197-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de vitesse pour minimiser la consommation energetique d’un vehicule
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: B60W30/188
Filed: 2017-09-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une consigne de vitesse pour une chaîne de traction d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes - la détermination (E2) d'une distance d'observation, désignée horizon électronique, inférieure à la distance totale, - la mise en uvre (E3) d'un premier algorithme de détermination d'un profil de vitesse maximale sur un tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, à partir de données issues d'au moins une source, - la mise en uvre (E5) d'un deuxième algorithme d'optimisation de la consommation énergétique pour déterminer un profil de vitesse optimale permettant de minimiser la consommation énergétique sur le tronçon considéré, jusqu'à l'horizon électronique, en fonction au moins du profil de vitesse maximale déterminée par le premier algorithme.
Patent FR-3073820-B1 (FR)
Title: Aeronef comportant une zone d'accumulation de liquide et un systeme d'evacuation dudit liquide vers l'exterieur
Inventor: BONNAUD CYRIL
IPC: F04F5/24
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant une zone d'accumulation de liquide, un drain (52) en communication fluidique avec la zone d'accumulation et débouchant à l'extérieur par une ouverture (54), et un système d'évacuation (100) prenant la forme d'un caisson plongé dans un écoulement d'air et dont une base (101) est fixée à l'extérieur de l'aéronef et qui est traversé par un tunnel (102) présentant une ouverture amont (104) orientée vers l'amont de plongée de l'écoulement d'air et une ouverture aval (106) orientée vers l'aval de plongée de l'écoulement d'air, où les parois qui délimitent le tunnel (102) se divisent en une zone amont (Z1) prenant la forme d'un profil convergent de l'amont vers l'aval, une zone aval (Z3) prenant la forme d'un profil divergent de l'amont vers l'aval, et une zone intermédiaire (Z2) entre la zone amont (Z1) et la zone aval (Z3), et où l'ouverture (54) du drain (52) débouche dans le tunnel (102).
Patent FR-3075107-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation destine a generer un flux d'air a travers un echangeur de chaleur de vehicule automobile a conduits orientes
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air (F1) en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant : - une pluralité de conduits (8), - au moins un collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (12), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (40 ; 16) de passage d'un flux d'air (F2) traversant ledit conduit (8), l'ouverture (40 ; 16) étant distincte des extrémités du conduit (8) correspondant, l'ouverture (40 ; 16) étant située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12), au moins deux conduits (81, 82 ; 8a, 8b, 8c) étant disposés de telle sorte que leurs ouvertures (40 ; 16) soient orientées selon des angles différents en direction de l'échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3075967-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'une production d'une installation photovoltaique
Inventor: WIZNIEWSKI DAVID
IPC: H02S50/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un procédé est mis en œuvre par des moyens informatiques, d'estimation d'une production (P) d'une installation photovoltaïque (INST) par une mesure d'un champ magnétique résultant d'un câble multiconducteur (CM) en sortie d'un onduleur (OND) de l'installation photovoltaïque (INST). Le procédé comprend : une calibration comportant :     ○ une détermination d'un signal utile en tension (U(t=t0)) en sortie de l'installation photovoltaïque (INST) à partir de la mesure du champ magnétique résultant à un instant donné (t0),     ○ une obtention d'une production courante de référence (P(t0)) de l'installation photovoltaïque au même instant donné (t0),     ○ une détermination d'un coefficient de mise à l'échelle (k) mettant en relation le signal utile en tension (U(t=t0)) et la production de référence (P(t0)) de l'installation photovoltaïque (INST), le coefficient de mise à l'échelle (k) étant stocké dans une mémoire (MEM), puis, l'estimation, à chaque instant (t), d'une production courante (P(t)) de l'installation photovoltaïque (INST) à partir du signal utile en tension (U(t)) en sortie de l'installation photovoltaïque (INST) déterminée à chaque instant (t), et du coefficient de mise à l'échelle (k) stocké en mémoire (MEM).
Patent FR-3075853-B1 (FR)
Title: Espaceur avec structure absorbante d'humidite et procede de fabrication correspondant
Inventor: SCHREIBER WALTER
IPC: E06B3/673
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un espaceur (10) de vitrage isolant (1) s'étendant dans une direction longitudinale (X), comprend une première et une deuxième parties de fixation (12, 14) espacées l'une de l'autre dans une direction latérale (Y) et destinées à être solidarisées chacune à une feuille de verre (2a, 2b) du vitrage isolant (1) par des moyens de fixation par collage (5a, 5b), et au moins une partie transversale (20, 22) reliant lesdites première (12) et deuxième (14) parties de fixation et délimitant avec elles un espace intérieur (30). L'espaceur (10) comprend en outre, dans l'espace intérieur (30), une structure absorbante d'humidité (40) formée d'au moins une unité absorbante (41) fixée à l'une parmi la première et la deuxième partie de fixation (12, 14), l'autre parmi la première et la deuxième partie de fixation (12, 14) n'étant pas en contact avec l'unité absorbante (41).
Patent FR-3079660-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche
Inventor: BELHACHEMI DJAMEL
IPC: H01L21/98
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-17
Abstract: Procédé de transfert de couche comprenant une étape de fourniture d'un substrat initial, une étape de fourniture d'un substrat intermédiaire, une première étape d'assemblage du substrat intermédiaire et du substrat initial, une étape d'amincissement du substrat initial après avoir été assemblé au substrat intermédiaire, une étape de fourniture d'un substrat final, une deuxième étape d'assemblage du substrat initial aminci et du substrat final, une étape de détachement du substrat intermédiaire après la deuxième étape d'assemblage dans lequel le substrat intermédiaire comprend du silicium en surface destinée à être assemblée au substrat initiale, le substrat initial ne comprend sensiblement pas de silicium en surface destinée à être assemblée au substrat intermédiaire, un dépôt d'une première couche de collage dite temporaire de type SOG comprenant méthylsiloxane en état liquide par enduction centrifuge se fait sur la surface du substrat initial ne comprenant sensiblement pas de silicium suivi d'un premier traitement thermique de densification de cette première couche de collage dite temporaire avant la première étape d'assemblage, la deuxième étape d'assemblage se fait via une deuxième couche de collage de type SOG comprenant silicate ou méthylsilsexioquane en état liquide et déposée par enduction centrifuge suivi d'un deuxième traitement thermique de densification, et dans lequel le substrat final est conçu de telle sorte qu'il se détériorerait lors d'une application d'un traitement thermique dépassant 300 °C.
Patent FR-3080000-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de la consommation d'aliments par un animal tel qu'un mammifere, par exemple un chat
Inventor: BECQUES AURELIE
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi de la consommation d'aliments par un animal comprenant : des parois avant (34), arrière (58) et latérales (38, 56) définissant entre elles une chambre (60), et une fenêtre (46) formée dans la paroi avant (34) pour permettre à un animal d'accéder à la chambre (60), un récipient (1) dans la chambre (60) et définissant une cavité (2) pour stocker des aliments, un élément de récupération d'aliments (16, 18, 20, 22, 65a, 65b) pour récupérer des aliments sortis de la cavité non consommés par l'animal, qui s'étend sensiblement depuis la cavité jusqu'à une des parois (34, 58, 38, 56), un système de pesée (64) configuré pour déterminer un poids d'aliments qui ont été prélevés dans la cavité (2) et qui n'ont pas été récupérés par l'élément de récupération (16, 18, 20, 22, 65a, 65b) au cours d'une période de temps.
Patent FR-3083699-B1 (FR)
Title: Excipient sous forme solide comprenant un ensemble de fibres alimentaires vegetales non modifiees chimiquement
Inventor: MENIGAULT-POTIN SOPHIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: Excipient à usage pharmaceutique, vétérinaire, pour dispositif médical ou pour complément alimentaire, ledit excipient comprenant un ensemble de fibres alimentaires végétales non modifiées chimiquement ; utilisations dudit excipient et compositions le comprenant.
Patent FR-3084142-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d'eau a prechauffage par energie renouvelable avec complement par chauffage instantane
Inventor: GARRIDO DAMIEN
IPC: F24H1/10
Filed: 2018-07-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention est relative à un système de chauffage (10) comprenant :  - un chauffe-eau à énergie renouvelable (12) qui comporte au moins un ballon de stockage d'eau comprenant au moins une cuve (14) contenant de l'eau ayant une arrivée d'eau froide (16) et une sortie d'eau chaude (18), et un dispositif de préchauffage de l'eau de la cuve,  - un dispositif de chauffage instantané complémentaire (20) de l'eau préalablement préchauffée dans la cuve et qui est disposé sur la sortie d'eau chaude.
Patent FR-3085418-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant une partie interne en nid d'abeille
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comprenant un extrados (13), un intrados (14), un pied (16), et un sommet (15), caractérisé en ce que ladite aube (1) comprend une partie interne en nid d'abeille formée par une pluralité d'alvéoles dirigées suivant un axe principal d'élongation (θ ) de l'aube (1) et qui débouchent au pied (16) de l'aube (1), ladite aube (1) comprenant également une enveloppe (3) entourant la partie interne en nid d'abeille le long de l'extrados (13) et de l'intrados (14), ainsi qu'une baignoire (17) comprenant une paroi de fond (17a) recouvrant la partie interne en nid d'abeille sur le sommet (15) de l'aube (1).
Patent FR-3086410-B1 (FR)
Title: Interface usb destinee a equiper un vehicule de transport public
Inventor: VAYSSE CHRISTOPHE
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'interface USB (24) comporte un organe électronique (26) comprenant au moins une prise USB (28), et des éléments de connectique propres à relier chaque prise USB (28) à un câblage (30), et un boitier de support (32), comprenant une première face (32a) depuis laquelle la prise USB (28) est accessible, et une seconde face (32b) opposée à la première (32a), la seconde face (32b) comprenant au moins une partie plane de collage, destinée à être collée à l'une des parois latérales du véhicule.
Patent FR-3086606-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un véhicule automobile comprend deux sièges avant (102, 104) alignés selon une direction transversale, et au moins un siège arrière (12). Ledit au moins un siège arrière (12) comprend une assise (14) avec une armature d'assise (15), un dossier (16) avec une armature de dossier (17). L'armature de dossier (17) est pivotante par rapport à l'armature d'assise (15) autour d'un premier axe transversal (A1) entre au moins une position déployée permettant de recevoir un occupant du siège (12) et une position repliée dans laquelle l'armature de dossier (17) est rabattue en vis-à-vis de l'armature d'assise (15). Ledit au moins un siège arrière (12) est conformé pour présenter une configuration dans laquelle ledit au moins un siège arrière est dans ladite position rabattue et le dossier (17) dudit au moins un siège arrière (12) s'étend au moins en partie entre les deux sièges avant (102 ; 104).
Patent FR-3084603-B1 (FR)
Title: Gabarit de percage d'un trou pour le positionnement d'un canon de serrure a travers une porte
Inventor: ZERRAD JONATHAN
IPC: B23B47/28
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le gabarit de perçage d'un trou (28) pour le positionnement d'un canon de serrure à travers une porte, comporte une plaque de base (1) comprenant des trous (2) disposés pour permettre un positionnement du gabarit sur une porte, et un guide de trépan (3)agencé pour assurer un guidage de la paroi latérale d'un trépan (4).