baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9624620-A1 (WO)
Inventor: GRIMALDI SANDRA
IPC: C08F293/00
Filed: 1996-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de polymérisation ou copolymérisation d'au moins un monomère polymérisable par voie radicalaire en présence d'un radical libre stable de la famille des nitroxydes. Le radical libre stable est β-substitué et procure un excellent contrôle de la polydispersité tout en assurant une meilleure vitesse de polymérisation ou copolymérisation, si on les compare avec les radicaux libres stables mis en ÷uvre par l'art antérieur.
Patent FR-2731261-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation pour installation hydraulique fonctionnant a l'eau
Inventor: NIELSEN HELGE
IPC: F16K25/04
Filed: 1996-02-27
Abstract: Dans ladite vanne (1), un élément d'étranglement (20) pénètre par une extrémité (29) dans une pièce complémentaire (8). Plusieurs évidements sont prévus dans l'élément (20) ou dans la pièce (8), avec répartition dans le sens circonférentiel, et forment un trajet d'écoulement dans la zone de recouvrement entre ledit élément (20) et ladite pièce (8). Un groupe d'alvéoles de pression, prévu avec répartition dans le sens circonférentiel, est en communication par fluide avec lesdits évidements et se trouve au moins partiellement dans la zone de recouvrement.
Patent FR-2731931-A1 (FR)
Title: Appareil de moulage par injection
Inventor: KAI MASAYOSHI
IPC: B22D17/32
Filed: 1996-03-22
Abstract: Une tige d'injection (48) rend pâteux le matériau broyé et alimente le matériau pâteux à un orifice d'injection (44c), et le matériau pâteux est accumulé dans l'orifice (44c). La tige (48) est rétractée par réaction du matériau pâteux, sur une distance proportionnelle à une quantité accumulée actuelle du matériau. Cette quantité accumulée est détectée à partir d'une position actuelle de la tige (48), et on détermine si elle atteint une valeur prédéterminée. Dans le cas négatif, on entraîne encore les couteaux de broyage (33) et la tige d'injection (48) pour atteindre la valeur prédéterminée. La chambre de réception (28) présente une paire de tronçons de passage qui font office de passages pour les faisceaux lumineux entre des éléments émetteur et récepteur de lumière pour détecter la présence du matériau, et de passages de gaz inerte vers la chambre de réception (28).
Patent FR-2734066-A1 (FR)
Title: Analyseur optique
Inventor: TAKADA KYU
IPC: G02B26/12
Filed: 1996-05-10
Abstract: Afin de proposer un analyseur optique pour une utilisation typique avec des imprimantes à faisceau laser qui permette une correction efficace de caractéristiques d'aberration et qui produise également une taille de spot de faisceau constante, un réseau de lasers à semiconducteur (1) comportant une pluralité de parties d'émission de lumière délivre une pluralité de faisceaux, lesquels sont réfléchis et déviés par des surfaces réfléchissantes d'un miroir polygonal tournant (5) et traversent une lentille de formation d'image (6) pour former une pluralité de spots de faisceau sur la surface à balayer (7). Les surfaces d'entrée et de sortie de la lentille de formation d'image (6) sont toutes deux telles que les courbures suivant la direction de sous-balayage et la direction de balayage principal sont indépendantes l'une de l'autre, la courbure suivant la direction de sous-balayage variant en continu suivant la direction de balayage principal sur l'aire effective de la lentille de formation d'image (6).
Patent FR-2735596-A1 (FR)
Title: Lecteur de cartes a puce equipe d'un interrupteur a poussoir
Inventor: REICHARDT MANFRED
IPC: G06K7/00
Filed: 1996-05-14
Abstract: Lecteur de cartes à puce ou interrupteur pour un lecteur de cartes à puce, caractérisé en ce que les contacts de commutation, respectivement les point de commutation ou les points de contact de l'interrupteur sont disposés au-dessous de la surface de contact des cartes et sont mis en contact par l'intermédiaire d'un pont de court-circuit, de préférence par frottement.
Patent FR-2749444-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique etanche
Inventor: WINKLER PHILIPPE
IPC: H01R13/52
Filed: 1996-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique étanche comportant une fiche ou similaire destinée à se connecter avec une prise constituant le socle d'une prise de courant ou la prise mobile d'un prolongateur ou d'un connecteur, ladite prise étant pourvue d'un carter (1) muni d'un couvercle (4) de protection articulé et rabattable en position de repos. Le dispositif selon l'invention est notamment remarquable en ce que ledit carter (1) présente sur son bord frontal une gorge annulaire destinée à recevoir une partie d'un joint annulaire (7) de section en forme générale de crochet recourbé vers l'intérieur, qui fait saillie de ladite gorge dans le sens axial tandis que le couvercle (4) et respectivement le carter (2) de la fiche présentent des surfaces d'appui destinées à venir au contact du joint (7) en position fermée du couvercle et respectivement en position accouplée de la fiche.
Patent FR-2751499-A1 (FR)
Title: Procede de demodulation differentielle numerique
IPC: H04B1/707
Filed: 1996-07-16
Abstract: Selon l'invention, on suréchantillonne le signal à démoduler à un rythme double du rythme des éléments de la séquence d'étalement, on calcule des produits d'un échantillon courant par l'échantillon précédent conjugué, on fait la somme de ces produits, éventuellement en les pondérant, dans une fenêtre couvrant au moins une partie de la période des symboles d'information, on prend la partie réelle de cette somme pour obtenir un échantillon de décision servant à restituer l'information. Application dans les transmissions du type à accès multiple à répartition par les codes.
Patent FR-2751953-A1 (FR)
Title: Sterilisation of swimming pool water by ultraviolet radiation
Inventor: AUSSET GEORGES
IPC: C02F1/32
Filed: 1996-08-02
Abstract: Swimming pool water is sterilised by passing through a vessel (1) containing a silicon glass tube (4) itself containing an ultraviolet generator. The vessel has side openings (2 and 3) for the entry and exit of water and also an opening (6) at either end, where the vessel wall is thickened. When the glass tube is placed in the vessel its ends (10) reach to the thickened part of the wall, beyond an annular collar (11) which extends inwards from the end opening. The collar has a horizontal surface leading to a vertical wall (12). A flexible sealing ring (13) sits on this surface, surrounding the end of the tube, with a machined ring (14) above it. A cylindrical holder (15) is positioned between the tube (10) and vertical wall (12) and when the cover (17) is in place squeezes the sealing ring to maintain a water tight joint.
Patent FR-2754248-A1 (FR)
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65C3/06
Filed: 1996-10-07
Abstract: The invention concerns a method for marking objects by transfer from a sleeve tube of heat-shrinkable plastic material which is shrunk on the object consisting in the following steps: setting on the internal face of a sleeve tube (20) a transferable element (30) of which the free face is coated with a dry heat activated adhesive film with a chip on it, then heating said sleeve tube (20) thus equipped and attached on the object for shrinking said sleeve tube and plate said element with its chip on the wall in line with the object, and activating the adhesive of the dry heat activated film so that the transferable element (30) adheres to the object (10) and urges the chip against the wall of said object. The invention also concerns a sleeve tube (20) specially designed for implementing said method, whereof the internal face comprises a transferable element (30) with a free face coated with a dry heat activated adhesive film with a chip on this film.
Patent FR-2755558-A1 (FR)
Inventor: VAUDENAY SERGE
IPC: H04L9/06
Filed: 1996-11-04
Abstract: The invention concerns a method for the cryptography of data recorded on a medium useable by a computing unit in which said computing unit processes an input information x using a key for supplying an information encoded F(x) by a function F. The invention is characterised in that the function F uses a decorrelation module MK such that F(x) = [F'(MK)](x), in which K is a random key and F' a cryptographic function.
Patent FR-2758064-A1 (FR)
Title: Storage for skis held vertically by supple balls
IPC: A47B81/00
Filed: 1997-01-07
Abstract: The storage for skis or snow boards has two supple balls (1A,1B). These are held in a trapezoidal compartment that is narrower at the bottom (2) and the balls can move so that they hold the skis vertically.  The compartment is closed by an upper plate (3) and a lower plate (4) that prevent the balls from escaping. A front panel (5) serves as a support for decorative motifs. The balls can be replaced by supple rollers.
Patent WO-9734250-A1 (WO)
Title: Dispositif d'echange d'informations sans contact avec une etiquette electronique
Inventor: LEDUC MICHEL
IPC: G01S13/75
Filed: 1997-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange d'informations sans contact avec une étiquette électronique, cette étiquette étant dépourvue d'alimentation propre, le dispositif comportant des moyens de réception du signal modulé (Sr) émis par l'étiquette, qui comportent en outre des moyens d'extraction (221) d'une information (V) représentative de la distance (Di) entre l'étiquette (100) et le dispositif (200), à partir du signal émis par l'étiquette. Applications aux systèmes d'identification sans contact.
Patent WO-9811586-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation electrique et dispositif d'affichage utilisant ce dispositif de commutation
Inventor: GAUCHER PHILIPPE
IPC: H01H57/00
Filed: 1997-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation comprenant une membrane en matériau (M1) supportée par un substrat en matériau (M2), le matériau (M1) étant contraint par rapport au matériau (M2) à l'interface membrane/substrat, de manière à incurver ladite membrane. Par des moyens électriques de commande, type moyens piézoélectriques, la membrane peut commuter entre un état concave stable et un état convexe stable. Application: dispositif d'affichage.
Patent WO-9811772-A1 (WO)
Title: Dispositif pour contenir et suspendre une charge d'un materiau, par exemple pot de fleur
Inventor: SISTAC OLIVIER
IPC: A01G9/02
Filed: 1997-09-17
Abstract: Dispositif (1) pour contenir une charge d'un matériau, agencé pour être accroché et suspendu. Il comprend au moins un moyen (2) de suspente, s'étendant de manière continue d'une extrémité libre (2a) à une autre (2b), ayant une première partie (2c) en forme de crochet à partir de ladite extrémité libre (2a), et une deuxième partie (2d) s'étendant à l'opposé du crochet, ledit moyen (2) ayant selon toute sa longueur une section transversale en 'U', une paroi (3) s'étendant de part et d'autre de la deuxième partie du moyen (2) de suspente pour délimiter un contenant, un rebord (4) ceinturant ledit contenant, l'ensemble de ces éléments étant obtenu de manière monobloc par moulage d'une matière plastique.
Patent FR-2761905-A1 (FR)
Title: Desaluminated mordenite based catalyst and its application in dismutation and/or transalkylation of aromatic hydrocarbons
Inventor: MERLEN ELISABETH
IPC: B01J29/18
Filed: 1997-04-09
Abstract: The dismutation and/or transalkylation of toluene and/or alkyl aromatics comprising of 9C per molecule is carried out by the use of the above catalyst. The desaluminated mordenite based catalyst comprises of 75-85 wt. % of zeolite such that the molar ratio of Si/Al to zeolite is 40-60, 0.01-5 wt. % of an element from groups VI, VII and VIII and 15-25 wt. % of binder. The binder is chosen from clays, magnesia, alumina, silica, titanium oxide, boron oxide, zirconia, aluminium phosphates, titanium phosphates, zirconium phosphates and silica alumina and the preferred binder is alumina. The metal is chosen from palladium, platinum, rhenium and nickel. It includes also 0.01-5 wt. % of a metal with respect to the zeolite from groups III and IV and the preferred metal is chosen from tin or indium. The toluene-AC9(+) mixtures contain generally more tha 50 % molar of AC9(+) for the dismutation of toluene to benzene and xylenes and/or the transalkylation of toluene with AC9(+) to xylenes. The reaction is carried out at 250-600 deg  C.; 1-6 MPa, spatial velocity of 0.1-10 and hydrogen at a molar ratio of hydrogen/hydrocarbon 2-20. The efficiency in xylenes and the selectivity in benzene and xylene were improved when using this catalyst.
Patent FR-2763943-A1 (FR)
Inventor: BYK GERARD
IPC: C12N15/87
Filed: 1997-05-28
Abstract: The invention concerns novel compounds for transferring nucleic acids into cells. Said novel compounds are more particularly related to the lipopolyamine family, and comprise amidine functions. Said compounds are useful for transferring nucleic acids of interest into various cellular types, in vitro, in vivo, or ex vivo.
Patent FR-2764153-A1 (FR)
Title: Remote reinitialisation method for modems
Inventor: MAITRE DIDIER
IPC: H04M11/06
Filed: 1997-05-29
Abstract: The method operates on a blocked modem (1). Digital transmission words are transmitted on a telephone line (2) to a call receiver (6). To remove the blockage, a special sequence signal is sent over the telephone line and interpreted and the modem is automatically reset.
Patent FR-2764109-A1 (FR)
Title: Espaceurs pour ecran plat de visualisation
Inventor: PERRIN AIME
IPC: H01J9/24
Filed: 1997-05-30
Abstract: L'invention concerne un espaceur (50) pour écran plat de visualisation à tension de commande élevée et divisé en éléments d'image ou pixels (90). L'espaceur (50) constitue un profilé dont la section est telle qu'il s'insère entre au moins deux pixels de l'écran.L'invention concerne également le procédé de fabrication de tels espaceurs et leur utilisation dans des écrans plats de visualisation, en particulier dans des dispositifs de visualisation par cathodoluminescence excitée par émission de champ.
Patent FR-2769595-A1 (FR)
Title: Tete de distribution a reprise d'air amelioree, et ensemble de conditionnement et de distribution equipe d'une telle tete
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: B05B11/04
Filed: 1997-10-10
Abstract: La présente demande concerne une tête (10) pour la distribution d'un produit visqueux contenu dans un récipient (1), ladite tête étant du type à orifice de sortie (29), obturé sélectivement par un organe d'obturation (20) sous forme d'un élément élastiquement déformable, apte à s'écarter sous la pression du produit pour dégager ledit orifice et laisser passer le produit en vue de sa distribution, et à revenir par rappel élastique, en contact de fermeture avec un siège (22) formé par ladite tête de distribution, lorsque cesse la pression, une portion (20, 22) constituée d'un matériau poreux, étanche au produit, étant prévue de manière à permettre, une reprise d'air filtré à l'intérieur dudit récipient (1), au travers dudit matériau poreux, ladite portion (20, 22) étant au moins en partie accessible directement depuis l'extérieur de la tête de distribution.
Patent WO-9837498-A1 (WO)
Title: Method for the dynamic display of data on an internet terminal screen
Inventor: HADDAH JOSEPH
IPC: G06F17/30
Filed: 1998-02-19
Abstract: The invention concerns a method for the dynamic display of data on an Internet terminal screen, characterised in that it consists of the following steps: defining on a screen page a plurality of windows for the display of a respective information content; defining for each window a particular time interval for regenerating the data displayed therein; at each regenerating time interval, establishing a connection to an updating Internet server and remote loading from this server the information content of the corresponding window; and updating the page of the displayed data.
Patent WO-9847031-A1 (WO)
Title: Opto-electric receptacle and opto-electric connecting assembly for prewiring a building
Inventor: NOZICK JACQUES
IPC: G02B6/38
Filed: 1998-04-14
Abstract: The invention concerns an opto-electric receptacle (1) for prewiring buildings, comprising a support plate (10) provided with support means (14) for housing a weak current electric connection (15) and support means for an optical connection (12) for receiving at least an optical fibre (17) connecting piece (18). Said modular receptacle can be used either as electric or optical connection, or further as a complex opto-electric connection. Moreover, it also has on its rear surface an opto-electronic adapter (13) provided with optical connection means (31) which can be plugged in the optical receptacle and electrical connecting means (32) which can be plugged in the electrical receptacle, and on its front surface several electric receptacles (34), the adapter including an opto-electric transducer (35) to transform the optical signals derived from the optical connection means (31) into electric signals.
Patent WO-9918647-A1 (WO)
Title: Voltage shifter-adapter
Inventor: GRANDIDIER JEAN-YVES
IPC: H02J3/14
Filed: 1998-10-07
Abstract: The invention concerns a device for supplying electric power to stressed electrical sites comprising a transformer (3) with variable ratios including an internal adjusting circuit (32), the transformer (3) being connected to an electric power supply line (1) of the electric power distribution system; the device comprises a first series of contactors (C1) connected in parallel on said transformer (3) output, each contactor (C1) being moreover connected to an electrical apparatus (A1), and means for measuring (6) a voltage and/or current value located upstream of said contactors (C1), and control means (2) including at least a control member (23) and means for comparing (21) at least a reference voltage and/or current value with a voltage and/or current supplied by said measuring means (6) and said contactors (C1) being selectively controlled by the control member (23) connected to the comparing means (21), on the basis of said comparison.
Patent FR-2777072-A1 (FR)
Inventor: DREYER CHRISTIAN
IPC: F27B13/02
Filed: 1998-04-03
Abstract: The invention concerns a method for regulating a furnace (1) comprising a succession of chambers Ci, cooling chambers (23), burning chambers (22), and pre-heating chambers (21), whereof the last, at the end, is provided with suction pipes Aj (210) for the combustion gases (34), and comprising, crosswise, a succession of hollow heating partitions Clij (3) and slots Alij (4) wherein are stacked the carbon blocks to be burnt (40), said hollow partitions ensuring the circulation of gas streams (33, 34). The invention is characterised in that the mass flow rate DGj of each combustion smoke flow Gj (34) is regulated by measuring said flow and the temperature Tj so as to reproduce a predetermined set value which is the product DGj.(Tj-Ta).Cg, Tj and Ta being said combustion smoke flow Gj temperature and that of ambient air, and Cg being the combustion smoke specific heat capacity.
Patent FR-2777242-A1 (FR)
Title: Malle arriere pivotante et coulissante pour vehicule decouvrable a toit repliable
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: E05B65/19
Filed: 1998-04-09
Abstract: La malle (1) comprend des moyens permettant une ouverture de cette malle (1) d'une part pour le passage et le rangement du toit replié (2) dans le coffre arrière (3) et d'autre part pour l'accès à ce coffre (3) pour le rangement de bagages.La malle (1) est fixée au châssis à l'aide de moyens permettant simultanément un pivotement de la malle (1) de l'arrière vers l'avant et un coulissement de cette malle (1) de l'avant vers l'arrière.
Patent FR-2779305-A1 (FR)
Title: Method for blind equalization of communications channel
Inventor: COMON PIERRE
IPC: H04L25/03
Filed: 1998-05-27
Abstract: The method of blind equalization of a communications channel involves increasing the power of the signal for a discrete time (y) obtained as a sample of the binary throughput of the complex envelope of the signal received at the channel outlet. An equalizing filter (2) is produced (f) by the coefficients (if) so that the output of the filter is equal to an alternate sequence.
Patent FR-2781997-A1 (FR)
Title: Device for determination of weight of a human body, which can also be used to detect differences between one side and other so as to indicate any imbalance between the two sides
Inventor: LOUIS GERARD
IPC: A63B26/00
Filed: 1998-08-04
Abstract: The device is subdivided into three main parts: a horizontal base with two sensors and plates on which the feet are placed; a control part connected to the base part and sensors by cable with a telescopic antenna to assist in determination of any imbalance in posture; and a third part which comprises displays at head height for display of information pertaining to the measurements.
Patent FR-2783753-A1 (FR)
Title: Adapter, for fitting valve into rim of cycle wheel, has rigid body fitting into hole in rim, with hole passing through with end extended by flexible cap, with deformable exterior lip
Inventor: BERGERY RAYMOND
IPC: B60C29/02
Filed: 1998-09-28
Abstract: The adapter is in the form of a rigid, or semi-rigid body (5), with a central, cylindrical cavity and is fitted through a hole (10) in the rim of the cycle wheel. An open flexible cap (6) is fitted over the body to extend it. The cap is formed with an elastically deformable lip (20), approximately in the shape of a truncated cone, with the outer edge forming an opening with a diameter smaller than the diameter of the adapter body.
Patent FR-2786095-A1 (FR)
Inventor: AUDOUSSET MARIE PASCALE
IPC: A45D19/00
Filed: 1998-11-20
Abstract: Composition for oxidation dyeing of keratinic fibers comprises: (a) developer(s) selected from p-aminophenol derivatives (I) and their acid-addition salts, but no additional developer selected from pyrimidine, pyrimidine derivatives, 2-(2-hydroxyethyl)-p-phenylenediamine and their acid-addition salts; and (b) a coupler selected from 1,3-bis(2-hydroxyethylamino)-2-methylbenzene and its acid-addition salts. Composition for oxidation dyeing of keratinic fibers comprises: (a) developer(s) selected from p-aminophenol derivatives (I) and their acid-addition salts, but no additional developer selected from pyrimidine, pyrimidine derivatives, 2-(2-hydroxyethyl)-p-phenylenediamine and their acid-addition salts; and (b) a coupler selected from 1,3-bis(2-hydroxyethylamino)-2-methylbenzene and its acid-addition salts. R1 = H, F, 1-4C alkyl, 1-4C monohydroxyalkyl, 2-4C polyhydroxyalkyl, (1-4C)alkoxy(1-4C)alkyl or monohydroxy(1-4C)alkylamino(1-4C)alkyl; and R2 = H, F, 1-4C alkyl, 1-4C monohydroxyalkyl, 2-4C polyhydroxyalkyl, 1-4C aminoalkyl, cyano(1-4C)alkyl or (1-4C)alkoxy(1-4C)alkyl, provided that one (and only one) of R1 and R2 is H. Independent claims are also included for: (1) a method for dyeing keratinic fibers comprising applying the oxidation dye composition and developing the color with an oxidizing agent added just before use or applied simultaneously or sequentially in an oxidizing composition; and (2) a kit comprising a compartment containing the oxidation dye composition and a compartment containing an oxidizing composition.
Patent FR-2773046-A1 (FR)
Title: Archimedian screw conveyor for mower,
Inventor: SCHOMAKER WILFRIED
IPC: A01D43/077
Filed: 1998-12-07
Abstract: The mower, or scarifier, is fitted with a device, which conveys the resultant material towards a collecting bag, by means of an Archimedian Screw conveyor, which consists of a conveyor tube (18), with the Screw (25) rotating inside. The Archimedian Screw is formed as a double stepped screw, which is characterized by the fact that the thread (25) of the screw stops at a distance (A) from the end of the tube, whereas the length of the shaft (24) exceeds the length of the screw by at least 2 cm and preferably 4 cm.
Patent FR-2772606-A1 (FR)
Title: Utilisation d'agents tensioactifs derives de sucres dans des produits de teinture et/ou de nuancage des cheveux
Inventor: KAHRE JORG
Filed: 1998-12-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'agents tensioactifs dérivés de sucres dans des produits de teinture et/ ou de nuançage des cheveux, en particulier dans des produits de teinture et/ ou de nuançage qui renferment des colorants à action directe, en tant que régulateur de la viscosité.