baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107183-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des vertiges
Inventor: AMSELLEM JEAN-PAUL
IPC: A61P27/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention se rapporte à une nouvelle composition comprenant au moins un alginate et au moins un inhibiteur de la pompe à protons et/ou au moins un antihistaminique H2 et/ou au moins un anti spasmodique. En particulier, la composition est destinée à être utilisé dans la prévention et/ou le traitement des vertiges d’origine fonctionnelle, tels que les vertiges de position paroxystiques bénins.
Patent FR-3110647-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de deux plaques orthogonales
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: F16B41/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de l’assemblage de deux parois (1,5) perpendiculaires au moyen d’au moins un boulon (3,4) traversant l’une (1) des parois et reposant sur cette dernière par sa tête, caractérisé en ce qu’on réalise dans l’autre paroi (5), perpendiculairement à son bord (5a) destiné à être au contact de ladite paroi (1), une fente (6) de largeur au moins égale au diamètre du boulon, débouchant dans un logement (7) apte à recevoir l’écrou du boulon et le bloquer en rotation et présentant un bord (7a,7b) de chaque côté de la fente (6) formant épaulement sur lequel ledit écrou (4) prend appui au moment du serrage du boulon.  Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3110511-B1 (FR)
Title: Système de visualisation de véhicule comprenant un dispositif d’affichage mobile entre une position portrait et une position paysage
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R1/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Système de visualisation de véhicule comprenant un dispositif d’affichage mobile entre une position portrait et une position paysage Le système de visualisation (1) comprend un élément de support (2) définissant une surface extérieure (6) et une surface intérieure (8), et un dispositif de visualisation (4) comprenant un dispositif d’acquisition d’images (16) s’étendant sur la surface extérieure de l’élément de support et un dispositif d’affichage (18) s’étendant sur la surface intérieure de l’élément de support (2), le dispositif d’affichage (18) comprenant une surface d’affichage.  Le dispositif d’affichage (18) est mobile par rapport à l’élément de support (2) entre une position paysage et une position portrait.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3110784-B1 (FR)
Title: Système de charge ou d’alimentation électrique sans-fil
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H02J1/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation ou de charge sans-fil intégré dans un plateau d’un mobilier, le système comportant une source d’alimentation électrique interconnectée avec un réseau de stations de charge sans-fil, chaque station de charge comportant un module de charge et une antenne, chaque module de charge étant agencé pour recevoir et transmettre une puissance électrique à l’antenne, laquelle est agencée pour transmettre cette puissance électrique vers un appareil électrique distant pour le charger ou l’alimenter électriquement et chaque module de charge comportant un redresseur de courant agencé pour recevoir un courant électrique circulant sur le réseau de stations de charge.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113046-B1 (FR)
Title: Crochet de levage
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: B66C1/62
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre :   Crochet de levage L’invention concerne un crochet (1) de levage pour le levage d’un appareil-tendeur (2) de caténaire (C), l’appareil-tendeur (2) comprenant une pièce de raccordement (23) à la caténaire (C), caractérisé en ce que le crochet (1) de levage comprend :- une platine (11) ;- des moyens de préhension (12) permettant la manipulation du crochet (1) de levage par des moyens de levage ;la platine (11) présentant :- un canal traversant de part en part la platine (11) selon une direction de levage (D), une tige (21) de l’appareil-tendeur (2), et- une fente d’accès (112) au canal pour amener la tige (21) dans le canal depuis l’extérieur de la platine (11), la fente d’accès s’étendant obliquement par rapport à la direction de levage (D) dans un plan transversal à une direction d’insertion de la tige (21) dans le canal.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113317-B1 (FR)
Title: Procédé d’exploitation de données provenant d’une sélection de capteurs d’assistance à la conduite dans un véhicule
Inventor: FILLOUX ALEXANDRE
IPC: G01N21/94
Filed: 2020-08-10
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dans ce procédé d’exploitation de données provenant d’une sélection (10) de capteurs d’assistance à la conduite dans un véhicule (4), on met en œuvre les étapes suivantes :- on détermine pour chaque capteur (4) de la sélection (10) un état de fonctionnement,- on affecte à chaque capteur (4) de la sélection (10) en fonction de son état de fonctionnement un facteur de pondération non nul, et- on fusionne les données provenant de la sélection (10) de capteurs d’assistance à la conduite (4) en appliquant aux données provenant d'un capteur d'assistance à la conduite son facteur de pondération associé.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114271-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule lourd de génie civil à adhérence améliorée
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule lourd de génie civil et vise à améliorer le compromis de performances entre sa durée de vie en usure, sa résistance aux agressions et son adhérence. La bande de roulement (2) ayant une largeur axiale L0 et comprenant, de chaque côté d’un plan équatorial (XZ), au moins une découpure longitudinale extérieure (41) à une distance axiale LE au moins égale à 0.5*L0/2, et au moins une découpure longitudinale intérieure (42) à une distance axiale LI au plus égale à 0.4*L0/2, la au moins une découpure longitudinale extérieure (41) comprend une portion radiale extérieure (411) débouchant sur la surface de roulement (3) et ayant une largeur moyenne WE1 au moins égale à 0.6 fois sa hauteur HE1, et la au moins une découpure longitudinale intérieure (42) comprend une portion radiale intérieure (422) ne débouchant pas sur la surface de roulement (3) et ayant une largeur moyenne WI2 au moins égale à 0.6 fois sa hauteur HI2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122589-B1 (FR)
Title: Outil de presse à emboutir pour emboutir un flan de tôle et procédé d’emboutissage correspondant.
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un outil de presse à emboutir (1) pour former un flan de tôle (2) comportant une matrice (5), présentant une première (7) et une deuxième (8) parties mobiles l’une par rapport à l’autre, un poinçon (4) et une mâchoire (10) partiellement formée par la première partie (7), celle-ci étant conçue pour maintenir durant une première phase du procédé d’emboutissage un bord latéral (11) du flan de tôle (2). Des premiers moyens de support (14) rétractables sont conçus pour, durant la première phase, soutenir une première zone centrale (15) du flan de tôle (2) et pour enserrer la première zone centrale (15) avec la première partie (7), et des seconds moyens de support (18) conçus pour soutenir une deuxième zone centrale (19), distante de la première zone centrale (15), durant la première phase et pour ensuite s’effacer de l’espace (20) situé entre la matrice (5) et le poinçon (4).  (Figure 1)
Patent FR-3123122-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’informations polarimétriques et de fluorescence
Inventor: DESROCHES JÉRÔME
IPC: G01J4/04
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de mesure optique (1) d’un échantillon cible (60), comprenant- au moins une source (2) adaptée pour émettre un premier faisceau lumineux monochromatique incident;- un générateur d’état de polarisation (3G) agencé en sortie de la source (2) ;- un diviseur de faisceau lumineux (9) configuré pour séparer le faisceau incident en une première fraction de faisceau incident et une seconde fraction de faisceau incident et transmettre ladite seconde fraction de faisceau incident vers un système de focalisation et de collecte de faisceau lumineux (40) pour illuminer une zone d’étude de l’échantillon cible (60), ledit diviseur de faisceau (9) étant configuré pour envoyer le faisceau réfléchi par l’échantillon cible (60) vers un premier système de détection (10) ;- un analyseur d’états de polarisation (3A) agencé entre le diviseur de faisceau (9) et le système de détection (10) ;- au moins un moyen optique de guidage configuré pour transporter le premier faisceau incident et le faisceau réfléchi par l’échantillon cible ;- ledit premier système de détection (10) comprenant un séparateur de polarisation (13) pour séparer le faisceau réfléchi par l’échantillon en deux composantes de polarisation orthogonales, et au moins un détecteur (11, 12) pour mesurer une des deux composantes du faisceau réfléchi en sortie dudit séparateur de polarisation (13) ;- une unité de traitement de données (70) configurée pour calculer des informations à partir des signaux transmis par le premier système de détection (10).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123869-B1 (FR)
Title: Terminal modulaire sur traverses ferroviaires
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: E01B3/20
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’équipements modulaires de station de chargement/déchargement de wagons (11) de transport combiné rail/route comportant une structure porteuse pivotante entre une position de transport dans laquelle elle est alignée le long de rails (3) et une position de chargement/déchargement dans laquelle elle s’étend de façon oblique par rapport aux rails (3), ledit équipement comprenant au moins un caisson de rotation (5), au moins un système de levage (4) de permettant de soulever la structure porteuse, un module de commande comprenant une armoire technique pour contrôler l’opération de chargement/déchargement et au moins un module de support de rails (9) comprenant un sous-ensemble de traverses optimisées (2b) destinées à remplacer des traverses usuelles (2a), lesdites traverses optimisées (2b) étant équipées en partie supérieure, d’organes de fixation pour solidariser de manière amovible le système de levage (4) avec lesdites traverses optimisées (2b).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128099-B1 (FR)
Title: Capuchon de protection d’hameçon sur ligne
Inventor: DIÉ NICOLAS
IPC: A01K97/06
Filed: 2021-10-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: Capuchon de protection d’hameçon (H) sur fil (F) sur ligne caractérisé en ce que le capuchon est un logement creux pour loger l’hameçon (H), équipé d’un tablier plancher pour empêcher l’hameçon de tomber vers le bas du logement, d’une fente verticale de bas en haut pour laisser le passage pour le fil (F), d’une ailette intérieure (50) au sein du capuchon pour former un paravent intérieur devant la fente de façon à ce que l’hameçon ne dépasse par cette fente, d’une une anse d’accroche destinée à servir de crochet d’accroche sur les anneaux de fil de canne à pêche, le capuchon (1) est constitué par un empilage de partie tronconique, avec une partie basse (11) et une partie haute (10) un peu moins ouverte qui logera l’hameçon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129103-B1 (FR)
Title: Procédé et Système de Contrôle de Fabrication de Produits Caoutchouteux en Réponse aux Propriétés Physico-Chimiques d’un Mélange Caoutchouteux
Inventor: MONTOY AURÉLIEN
IPC: B29D30/00
Filed: 2021-11-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de contrôle de fabrication de produits caoutchouteux réalisé par un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux, de sorte que la sortie d’un modèle de profils olfactifs sera l’identification des propriétés physico-chimiques du mélange caoutchouteux en cours de production à une installation de production (110). L’invention concerne aussi un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux qui réalise un procédé (200) de contrôle de fabrication de produits caoutchouteux, le système comprenant une installation de production (110) qui met en œuvre des étapes successives de mélangeage, un dispositif (120) de détection d’odeur qui capture d’un air ambient autour de l’installation de production pour obtenir au moins un échantillon gazeux pendant le cycle de mélangeage, et un sous-système de contrôle (130) qui emploie un modèle de profils olfactifs à partir des physico-chimiques des mélanges caoutchouteux reconnus par résonance plasmonique de surface (SPR).   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129580-B1 (FR)
Title: Présentoir pour produits, notamment produits de maquillage, par exemple bâtonnets de rouge à lèvre, et ébauche de présentoir de ce genre
Inventor: JORDA CLAIRE
IPC: A47F5/10
Filed: 2021-11-26
Granted: 2024-01-19
Abstract: Présentoir pour produits, notamment produits de maquillage, par exemple bâtonnets de rouge à lèvre, et ébauche de présentoir de ce genre.  Ebauche destinée à être pliée suivant des lignes de pliage pour former un élément formant présentoir, notamment de forme parallélépipédique rectangle, ou un élément de base d’un élément formant présentoir, caractérisée en ce qu’elle comporte un flanc dit de dessus, un flanc dit avant, un flanc dit arrière et deux flancs dits latéraux gauche et droit qui font ensemble le tour du flanc dit de dessus, deux flancs dits de dessous respectivement avant et arrière s’étendant à partir respectivement des flancs dits avant et arrière, notamment de leurs bords éloignés du flanc dit de dessus, et destinés à former le fond du présentoir, le flanc dit de dessus étant percé d’une ou plusieurs ouvertures et/ou de cavités destinées à recevoir et/ou à maintenir les produits à présenter; deux rabats dits gauche et droit s’étendant, à partir des flancs dits latéraux respectivement gauche et droit, notamment à partir de leur bord éloigné dudit flanc de dessus, et comportant des découpes respectives gauche et droite; et deux volets dits avant et arrière s’étendant des flancs dits de dessous avant et arrière, les deux volets avant et arrière étant destinés, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à s’étendre sensiblement perpendiculairement, notamment perpendiculairement, au flanc de dessus, de préférence l’un contre l’autre, deux encoches avant et arrière étant formées entre chaque flanc dit de dessous respectivement avant et arrière et le volet dit avant et arrière respectif issu dudit flanc de dessous, les découpes latérales gauche et droite étant destinées, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à venir s’insérer entre les flancs de dessous avant et arrière et les volets avant et arrière au niveau des encoches avant et arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2450347-B1 (FR)
IPC: F02M35/10
Filed: 1980-02-29
Granted: 1983-01-21
Abstract: A suction air volume detecting means to be provided in a suction system in an engine, in particular an automotive engine to electrically detect the air volume to be sucked into the engine is mounted within a suction air expansion chamber of the suction system provided to reduce the pulsation of the suctioned air for the purpose that the electrical circuit elements of the suction air volume detecting means, in particular, transistors, etc. are protected from being heated by heat radiated from the engine and from being caused to misoperate by external electrical waves.
Patent FR-2479806-B1 (FR)
IPC: C07C51/12
Filed: 1980-04-02
Granted: 1982-04-09
Abstract: Carboxylic acids having the structural formula R1COOH, wherein R1 is a linear, branched or cyclic chain alkyl radical of from 1 to 6 carbon atoms or a  PHI -CnH2n- radical wherein  PHI  is phenyl and 1</=n</=6, are prepared by carbonylating an alcohol having the formula R1-OH with carbon monoxide in liquid phase, in the presence of a catalytically effective amount of nickel and an alkyl or acyl halide promoter therefor, at a temperature of at least about 120 DEG C. and under a total pressure of less than 200 bars, and said carbonylation being carried out in the presence of at least one chromium salt in which the chromium is in a state of oxidation (p) of greater than zero (p>0), and in an initial carboxylic acid reaction medium having the formula R2-COOH, wherein R2 is defined as was R1 above, and further wherein R1 and R2 may be the same or different.
Patent FR-2628486-B1 (FR)
IPC: B65B13/02
Filed: 1988-03-09
Granted: 1990-11-02
Abstract: The instant tying of longitudinal parts by means of portable pliers. The device comprises an upper nose piece 3 which can move in translation and a groove for holding the bars to be tied formed by a fixed lower nose piece 2 and a guide 4 for the upper nose piece in the form of a fork. The mobile nose piece 3 is stressed by a spring 29 in the direction of the lower nose piece 2 and its end is provided with a gripping hook 16, such a roller connecting two spaced sheets, such that, the free end of the tying wire passing through the opening of the hook of the mobile nose piece, the wire is shaped into a loop around the bars to be tied 12, following their grouped perimeter exactly. It allows the tying of packets of bars, the packets being of varying volumes, because the binding works without preforming the wire into a loop using a template of fixed dimensions.
Patent FR-2648600-B1 (FR)
Inventor: LEQUIME MICHEL
IPC: G01D5/26
Filed: 1989-06-14
Granted: 1991-09-27
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00421 Sec. 371 Date Mar. 5, 1991 Sec. 102(e) Date Mar. 5, 1991 PCT Filed Jun. 13, 1990 PCT Pub. No. WO90/15969 PCT Pub. Date Dec. 27, 1990.An optoelectronic apparatus for the remote measuring of a physical magnitude which comprises two light sources emitting luminous fluxes centered on two different wavelengths and means for controlling the alternate operation of these light sources. A sensor is provided for receiving the luminous flux emitted by the respective light sources and causing a periodic spectral modulation of the luminous flux a frequency depending on the value of the physical magnitude to be measured. An analysis means is provided for analyzing the luminous flux transmitted by the sensor, the analysis means being of the static type and including a birefringent element which is tuned to the sensor and produces an optical path difference close to that produced by the sensor.
Patent FR-2650623-B1 (FR)
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E06C9/02
Filed: 1989-08-04
Granted: 1991-10-31
Abstract: The feature of the ladder is that it comprises at least one panel (4) jointed (5) by one of its longitudinal sides to a support linked to one of the side uprights of the ladder (1), means for locking (6, 7) the panel in the folded position on the ladder and means for operating (9, 10) said locking means comprising a control (11) arranged along the lower part of the rail (2) beneath the panel (4) and actuated by the harness carriage when it passes into the part of the rail fitted with the control.
Patent FR-2654737-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARC FRANCES
IPC: C08L83/07
Filed: 1989-11-21
Granted: 1992-03-13
Abstract: An organopolysiloxane composition containing a cyclopentenyl residue stable in storage in the absence of gaseous oxygen, in particular in the absence of atmospheric oxygen, and capable of being crosslinked to an elastomer in the presence of gaseous oxygen originating in particular from the surrounding air, characterised in that it contains: 
 
  (A) - 100 parts of diorganopolysiloxane containing at least 3 cyclopentenyl residues per molecule, each of these groups being bonded directly, via a SiC bond, to a different silicon atom, 
  (B) - a catalytically effective quantity of a cure catalyst, 
  (C) - 0 to 250 parts of an inorganic filler. 
 
<??>Application of the compositions to the production of coatings or seals.
Patent FR-2655580-B1 (FR)
Inventor: GIRNY GERARD
IPC: B23Q39/04
Filed: 1989-12-07
Granted: 1994-05-27
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00887 Sec. 371 Date Jun. 5, 1992 Sec. 102(e) Date Jun. 5, 1992 PCT Filed Dec. 6, 1990 PCT Pub. No. WO91/08852 PCT Pub. Date Jun. 27, 1991.The present invention relates to a bar turning lathe comprised of a main spindle (10), a first primary tool-holder turret (12) and a second primary tool-holder turret (16) which both carry tools (13, 17). The second turret (16) carries a transfer spindle (19) arranged to take a part (11) from the main spindle (10) that is already partially machined by the tools of the first (12) and second (16) primary turrets. The body of the second primary turret (16) carries an auxiliary turret (20) axially movable and carrying a tool (21) capable of machining the part (11) carried and rotated by the transfer spindle (19). Such an arrangement allows simultaneous machining of a new part (11) carried by the main spindle (10) and a partially machined part (11) carried by the retaking spindle (19).
Patent FR-2672169-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER AUDOUIN
IPC: H04B10/572
Filed: 1991-01-24
Granted: 1993-04-09
Abstract: Transmission frequencies (F(1)...F(2P)) used for simultaneous communications form a stack stretching from a fixed base frequency (F(0)) to a stack top (F(2P-1), F(2P)). At the start of each communication, a transmission frequency (F(2P-1)) used for this communication is at the top of the stack. During the communication, this frequency is maintained by slaving to a predetermined spectral interval (DF) beyond a lower support frequency (F(2P-2)) if such a frequency can be detected. Otherwise, the transmission frequency is shifted gradually towards the base frequency. <??>The invention applies in particular to communications between peripherals of computer systems.
Patent FR-2675023-B1 (FR)
IPC: A24D3/08
Filed: 1991-04-11
Granted: 1994-04-22
Abstract: Filter tip for cigarette, containing - in addition to optional tobacco - a dried and chopped vegetable matter such as coltsfoot, hazel leaf and maize. The vegetable matter is preferably expanded and resistance to draught is very great, thereby permitting a high degree of ventilation with improved filter efficiency.
Patent FR-2700092-B1 (FR)
Inventor: GUILLOU LOUIS
IPC: H04N7/167
Filed: 1992-12-29
Granted: 1995-02-03
Abstract: A process for broadcasting conditional access programs which permits a progressive access. Scrambled program data is transmitted along with partial access checking messages and complete access checking messages such that subscribers having a partial access right may descramble portions of the scrambled data corresponding to information regarding only the identity of the conditional access programs, and subscribers having a complete access right may descramble the remainder of the scrambled data and view the conditional access programs. The conditional access programs may be television pictures, radio programs, or data broadcasts.
Patent FR-2705438-B1 (FR)
Inventor: HERVE DUBOIS
IPC: F23D14/64
Filed: 1993-05-18
Granted: 1995-07-21
Abstract: The present invention relates to a gas injection system for a household appliance, of the type including a support (1) for an injector fed with gas via a gas supply tube (2), this system being capable of operating with at least two gases. According to the invention, the support (1) includes a calibrated hole (10) for allowing direct operation with a first gas. When it is necessary to operate the system with the other gas, it is sufficient to place a piece (4) on the support (1), which piece (4) comprises a second hole (40) located in axial extension of the calibrated hole (10), this second hole (40) being itself calibrated to allow the system to operate with this gas. The present invention is applicable for any kind of household appliance using gas as fuel.