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Patent WO-2014180764-A1 (WO)
Title: Ferrure pivotante pour meuble de type siège et/ou meubles de repos
Inventor: BUCHHOLZ CHRISTIAN
IPC: A47C1/026
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne une ferrure pivotante (1, 1'), destinée notamment à un meuble de type siège et/ou meuble de repos, ferrure qui comporte un levier de butée (3), un levier à cliquet (3, 3'), un dispositif de blocage (5) et une ou plusieurs couronnes dentées (4). Le levier de blocage (2) et le levier à cliquet (3, 3') sont aptes à pivoter l'un par rapport à l'autre dans un sens de réglage (E) et dans un sens de retour à l'état initial (R). Le levier de butée (2) et la couronne dentée (4) sont accouplés l'un à l'autre de telle sorte qu'un pivotement du levier de butée (2) et du levier à cliquet (3, 3') dans le sens de réglage s'accompagne d'un pivotement et/ou d'une rotation de la couronne dentée (4) par rapport au dispositif de blocage (5). Selon l'invention, pour pouvoir combiner un réglage précis avec une grande stabilité et donc une longue durée de vie, le dispositif de blocage (5) comporte au moins deux cliquets de blocage (7, 7', 7'', 7'''). En outre, dans une position de réglage de la ferrure pivotante (1, 1'), ledit dispositif de blocage s'oppose au pivotement du levier de butée (2) et du levier de blocage (3, 3') dans le sens de retour à l'état initial par engagement par complémentarité de formes d'une ou plusieurs cliquets de blocage (7, 7', 7'', 7'') dans la couronne dentée (4). De plus, dans des positions particulières, de préférence des positions de réglage de la ferrure pivotante (1, 1'), les deux cliquets de blocage (7, 7', 7'', 7''') ou plus s'engagent sur des distances différentes dans la couronne dentée (4).
Patent WO-2014180789-A1 (WO)
Title: Cellules solaires mésoscopiques haute performance sensibilisées au pérovskite
Inventor: BURSCHKA JULIAN ALEXANDER
IPC: C01G21/16
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne des procédés de préparation de cellules solaires sensibilisées à l'aide de pérovskites organiques-inorganiques utilisés comme sensibilisateurs.
Patent WO-2014187740-A1 (WO)
Title: Kupplung, insbesondere rohrkupplung
Inventor: FÜSSER BERND
IPC: F16L37/14
Filed: 2014-05-16
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Erfindung ist eine Kupplung, insbesondere Rohrkupplung für Hochdruckrohre (1) oder Hochdruckschläuche. Die Kupplung ist mit wenigstens einem an ein Anschlussende (3) des Hochdruckrohres (1) oder Hochdruckschlauches anschließbaren Kupplungsstück (2) und mit zumindest einer im Kupplungsstück (2) angeordneten Dichtung (5) ausgerüstet. Erfindungsgemäß verfügt das Anschlussende (3) über eine Schräge (8), über welche die Dichtung (5) bei der Vereinigung mit dem Kupplungsstück (2) auf das Anschlussende (3) aufgezogen wird.
Patent WO-2015185130-A1 (WO)
Title: Dérivés de 3,5-dichloro,4-(3,4-(cyclo-)alcoxyphényl)--2-carbonyloxy)éthyl)pyridine utilisés comme inhibiteurs de pde-4
Inventor: AMARI GABRIELE
IPC: C07D453/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés de 3,5-dichloro,4-(3,4-(cyclo-)alcoxyphényl)--2-carbonyloxy)éthyl)pyridine qui sont à la fois des inhibiteurs de l'enzyme phosphodiestérase 4 (PDE4) et des antagonistes des récepteurs muscariniques M3, des procédés de préparation de tels composés, des compositions les contenant et leur utilisation thérapeutique.
Patent WO-2014207175-A1 (WO)
Title: Gaufrage de feuilles à froid en rapport avec le format
Inventor: Schölzig Jürgen
IPC: B41F16/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a pour but d'élargir les possibilités d'utilisation de l'alimentation en films d'un module de revêtement servant à transférer des couches d'imagerie d'un film de transfert sur un matériau d'impression. À cette fin, une surface de pression limitée est disposée dans le module de revêtement servant à transférer des couches de la feuille de transfert (5). Cela permet de commander de manière ciblée l'avancement du film. La feuille de transfert (5) est de préférence de largeur limitée et passe sensiblement tangentiellement sur un cylindre de poussée (3). Pour limiter les surfaces de pression, il est prévu des supports de format (30, 31, 32) pour l'habillage de presse (10). Les entraînements pour déplacer la bande de film (5) sont commandés de manière synchronisée en fonction des épaisseurs de matériau d'impression utilisées respectivement.
Patent WO-2015010866-A1 (WO)
Title: Wagon ferroviaire
Inventor: APELT FRANK
IPC: B61D17/12
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un wagon ferroviaire (4) pour le trafic des voyageurs comprenant au moins une porte d'entrée (14) latérale et au moins un conteneur (38) pour équipements. Afin de réaliser dans un wagon ferroviaire (4) un logement pour équipements, qui soit peu encombrant et facile d'entretien, le contenant (38) pour équipements est disposé au moins partiellement dans la zone de porte d'entrée (28) située au-dessus de la porte d'entrée (14).
Patent WO-2015062773-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner une chaîne cinématique
Inventor: FRAENZNICK JENS
IPC: B60K6/12
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner une chaîne cinématique (1) comprenant au moins un moyen d'entraînement hydraulique (10). Pour réduire la consommation d'énergie lors de l'utilisation d'une chaîne cinématique tout en ayant un confort de conduite élevé, on utilise le moyen d'entraînement hydraulique (10) pour produire dans un état de fonctionnement spécifique, tel qu'une opération de démarrage en côte, un couple de sortie permettant d'empêcher un véhicule automobile équipé d'une chaîne cinématique (1) de se déplacer.
Patent WO-2016050276-A1 (WO)
Inventor: KARAME GHASSAN
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fourniture d'une mise à jour de code sur un dispositif à mémoire limitée. La taille totale de la mémoire du dispositif est une taille en bits M et la taille de la mémoire nécessaire pour mettre à jour le code est une taille en bits E. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) détermination de l'espace minimum nécessaire du code compressé - MNCCS - de la mise à jour du code par une entité de vérification, b) division du code de mise à jour en une pluralité de N segments par ladite entité de vérification , c) application d'un schéma de chiffrement Tout-ou-rien - AONE - par l'entité de vérification à chaque segment, comprenant - une étape de cryptage en utilisant une clé de cryptage sur chaque segment séparé pour le cryptage, de sorte que la taille de cryptage totale de tous les segments cryptés est égale à la taille de la mémoire totale moins ledit MNCCS déterminé, délivrance en sortie de blocs de texte chiffré intermédiaires pour chaque segment, un bloc de texte chiffré intermédiaire pouvant être récupéré après l'obtention de tous les blocs de texte chiffré de tous les segments cryptés AONE, mais pas la clé de cryptage et - une étape de transformation transformant les blocs de texte chiffré intermédiaires et délivrant en sortie une pluralité de blocs de texte chiffré pour chaque segment crypté - segment crypté AONE, d) fourniture d'informations d'intégrité d'au moins un bloc de texte chiffré intermédiaire de chaque segment crypté AONE, e) vérification de l'intégrité desdits un ou plusieurs blocs de texte chiffré intermédiaires en se basant sur les informations d'intégrité fournies, f) fourniture de ladite clé de cryptage de l'AONE pour le décryptage de la mise à jour du code si l'intégrité a été vérifiée et, de préférence, g) décryptage des blocs de texte chiffré intermédiaires en utilisant la clé de cryptage fournie et mise à jour du code.
Patent WO-2015052321-A1 (WO)
Title: Pyrrolobenzodiazépines et leurs conjugués
Inventor: HOWARD PHILIP WILSON
IPC: C07D519/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un composé qui est sélectionné dans A, ainsi que des sels et des solvates dudit composé.
Patent WO-2015055595-A1 (WO)
Title: Serviette hygiénique présentant une bande anionique optimisée
Inventor: GRILLI MICHELE
IPC: A61F13/511
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne une serviette hygiénique (1) pour un usage externe, comprenant une surface totale (10) qui est pourvue d'une surface utile (3), qui présente une couche traitée par du nanoargent (5, 8), une bande anionique (7) et une bande polymère absorbante (9). Ladite serviette hygiénique (1) présente une longueur entre 140 mm et 380 mm. Ladite bande anionique (7) présente une concentration stable en ions négatifs par centimètre cube entre 4100 et 8000, sur une surface entre 3% et 34% de la surface totale (10) et entre 7% et 34% de la surface utile (4).
Patent WO-2015090941-A1 (WO)
Title: Restauration de commande d'un équipement utilisateur en présence d'une défaillance de liaison de communication entre des nœuds de commande à commutation de paquets et à commutation de circuits par des nœuds relais
Inventor: OLSSON LARS-BERTIL
IPC: H04W36/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Selon la présente invention, la commande d'un équipement utilisateur (UE) est restaurée en présence d'une défaillance de liaison de communication entre un nœud de réseau, tel qu'une MME, qui assure une commande de connexions à commutation de paquets, et un nœud de réseau, tel qu'un MSC, qui assure une commande de connexions à commutation de circuits (CS). Un service de communication est fourni à un UE par une MME de desserte, parmi un groupe de MME, et un MSC de desserte, parmi un groupe de MSC, dans un système de communication. Lorsqu'il est détecté qu'une ou plusieurs liaisons qui permettent la communication entre la MME de desserte et le MSC de desserte subissent une défaillance, une autre MME et/ou un autre MSC ayant des liaisons entièrement opérationnelles avec le MSC et/ou la MME de desserte et appartenant aux mêmes groupes sont identifiés. La MME et/ou le MSC identifiés sont établis à titre de MME relais et/ou de MSC relais (300-1). La commande de l'UE continue, des messages MME/MSC étant dirigés vers le nœud relais (300-2 à 300-6) et le nœud relais relayant les messages vers son homologue de desserte (la MME relais relaie vers la MME de desserte, le MSC relais relaie vers le MSC de desserte, 300-7 à 300-12).
Patent WO-2016091319-A1 (WO)
Title: Dispositif de sécurité et dispositif de fixation permettant de protéger un véhicule
Inventor: DOERNDORFER JOHANNES
IPC: B62H5/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (14) destiné à un véhicule (10), en particulier à une bicyclette (10), comprenant ; un élément de liaison (16) qui forme un premier organe de liaison pour une unité de liaison (22), l'élément de liaison (16) présentant une section de verrouillage (28) permettant de fixer l'élément de liaison (16) à un élément de liaison complémentaire (24) qui forme un deuxième organe de liaison (24) de l'unité de liaison (22), ; un élément de sécurité (30) allongé, qui est relié par une première section d'extrémité à l'élément de liaison (16) et par une seconde section d'extrémité à une section de liaison (18), et qui forme une liaison mécanique entre l'élément de liaison (16) et la section de liaison (18) ; et une unité de transmission (46) qui est associée à l'élément de liaison (16) pour transmettre des signaux (48), l'unité de transmission (46) étant réalisée sous la forme d'une unité de transmission radio (46) qui transmet les signaux (48) sous forme de signaux radio.
Patent WO-2016082935-A1 (WO)
Title: Câbles à paires de fils torsadés
Inventor: KUNZ STEPHAN
IPC: H01B11/20
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention comprend un câble (10) qui comprend au moins deux paires de fils (12, 14, 16) qui sont chacun adaptés pour transmettre un signal de données différentiel, en particulier un câble USB ; les deux paires de fils (12, 14, 16) ou davantage s'étendent dans la direction longitudinale (L) du câble en hélice autour d'un centre de commettage commun (20).
Patent WO-2015121134-A1 (WO)
Title: Composition détergente, procédé et utilisation de celle-ci
Inventor: HEDE PETER DYBDAHL
IPC: C11D3/386
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne une composition d'enzymes multiples, une composition détergente comprenant un tensioactif et une composition d'enzymes multiples. L'invention concerne en outre l'utilisation de la composition détergente et des procédés, dans lesquels les compositions sont utilisées.
Patent WO-2015154928-A1 (WO)
Title: Compositions et dispersions contenant des particules comprenant un polymère
Inventor: SIMONNET JEAN-THIERRY
IPC: A61K8/02
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne une composition contenant : une dispersion aqueuse comprenant (a) des particules présentant une répartition de taille de particules fonction du volume, avec des pics sur la plage allant de 1 µm compris à environ 100 µm, les particules contenant un gélifiant d'huile comprenant un copolymère bloc styrénique et une substance grasse sélectionnée parmi une cire présentant un point de fusion supérieur à 35°C, une huile et des mélanges de celles-ci ; (b) un mélange tensioactif contenant un tensioactif non ionique et un tensioactif ionique ; et (c) de l'eau ; ainsi qu'un excipient. Les composition et dispersion aqueuse selon l'invention peuvent être avantageuses pour divers substrats, par exemples des substrats kératiniques tels que la peau et les cheveux.
Patent WO-2015144845-A1 (WO)
Title: Dispositif sanitaire
Inventor: MOL PIETER ADRIAAN CORNELIS
IPC: A47K3/28
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif sanitaire comprenant un premier réceptacle creux (11), qui comprend au moins une ouverture (12) dotée d'une valve (26) qui est connectée pour commander l'écoulement de fluide contenu dans le premier réceptacle (11) ; et un deuxième réceptacle (16) doté d'au moins une perforation, le deuxième réceptacle (16) étant relié au premier réceptacle (11) ; et les premier (11) et deuxième (16) réceptacles étant susceptibles d'être, ou étant généralement, alignés de telle sorte que le fluide s'écoulant hors du premier réceptacle (11) à travers l'ouverture (12) passe de manière adjacente au deuxième réceptacle (16).
Patent WO-2015158558-A1 (WO)
Title: Unité d'outil et dispositif d'aide à la production avec localisation par ultrasons
Inventor: JAUCH VOLKER
IPC: G01S5/22
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la production et une unité d'outil (1) comportant un outil d'usinage servant à usiner une pièce et une unité de localisation par ultrasons servant à localiser par ultrasons le dispositif d'aide à la production par détermination d'au moins une distance entre un émetteur d'ultrasons (4, 5, 6, 7) et un récepteur d'ultrasons en mesurant le temps de propagation d'un signal de mesure par ultrasons, une unité d'émission (2) comportant au moins deux émetteurs d'ultrasons disposés sur une ligne droite (8, 9), l'outil d'usinage comportant un axe d'usinage (11). L'objectif de l'invention est que le dispositif d'aide à la production/l'unité d'outil nécessite moins de dépenses et permette en particulier un positionnement et/ou une production plus précises. Cet objectif est atteint ce que la ligne droite (8, 9) de l'unité d'émission (2) et l'axe longitudinal d'usinage (11) possèdent un point d'intersection commun (10).
Patent WO-2015169572-A1 (WO)
Title: Filet d'aquaculture muni de fils d'acier revêtus
Inventor: DEBONDT STEFAAN
IPC: A01K61/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un filet d'aquaculture qui comprend des fils métalliques liés en une chaîne, lesdits fils métalliques possédant une âme (14) en acier inoxydable duplex ferritique-austénitique gainée avec un revêtement en alliage de cuivre (16) pour donner une propriété anti-corrosion et anti-encrassement auxdits fils métalliques, ladite âme en acier inoxydable duplex ferritique-austénitique possédant une teneur en ferrite dans la plage de 10 % à 90 % en volume et possédant une rugosité moyenne de surface (Ra) dans la plage de 1 à 5 micromètres au niveau de l'interface entre l'âme en acier inoxydable duplex ferritique-austénitique et le revêtement en alliage de cuivre.
Patent WO-2016173649-A1 (WO)
Title: Procédé, centre de commutation mobile (msc), et produit-programme informatique permettant de détecter un contournement d'interconnexion
Inventor: CORDOBA LEFLER ANA
IPC: H04M3/08
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de détecter un contournement d'interconnexion par une identité d'abonnement dans un réseau de télécommunication, ledit réseau de télécommunication comprenant au moins un centre de commutation mobile (MSC) desservant une pluralité d'identités d'abonnement, et ledit procédé comprenant les étapes suivantes : définition d'une valeur seuil de contournement qui indique un certain nombre d'appels sortants provenant d'une identité d'abonnement par période de temps prédéfinie, surveillance du nombre d'appels sortants provenant d'au moins une de ladite pluralité d'identités d'abonnement par période de temps prédéfinie, détection du moment où ledit nombre d'appels sortants surveillées provenant d'une de la pluralité d'identités d'abonnement dépasse ladite valeur seuil de contournement, et émission d'un message d'alerte pour indiquer un contournement d'interconnexion par ladite identité d'abonnement de la pluralité d'identités d'abonnement.
Patent WO-2015189095-A1 (WO)
Title: Polyuréthanes à émission d'aldéhyde réduite
Inventor: OTERO MARTINEZ IRAN
IPC: C08L25/16
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de polyuréthanes dans lequel on mélange (a) un polyisocyanate, (b) des composés polymères contenant des groupes réactifs vis-à-vis des isocyanates, (c) des catalyseurs, (d) un polymère P qui est élaboré à partir de monomères éthyléniquement insaturés et qui contient en moyenne plus de deux groupes fonctionnels de la formule -O-NH 2 , et éventuellement (e) des agents gonflants, (f) des agents de réticulation et/ou d'extension de chaîne et (g) des adjuvants et/ou des additifs pour former un mélange réactionnel et on laisse réagir le mélange réactionnel pour obtenir le polyuréthane. La présente invention concerne en outre des polyuréthanes qui ont été produits par un tel procédé et l'utilisation de tels polyuréthanes à l'intérieur de moyens de transport.
Patent WO-2016012301-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'au moins une machine électrique pouvant fonctionner en générateur et moyen pour mettre en œuvre celui-ci
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: H02M1/32
Filed: 2015-07-14
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de commande d'au moins une machine électrique (1) polyphasée, pouvant fonctionner en générateur, dont les bornes de phase (U-Y) sont reliées chacune dans un pont redresseur actif (2) à une première borne de tension continue (B-) par le biais de premières valves de courant (UL-YL) pouvant être commandées et connectées/déconnectées et à une second borne de tension continue (B+) par le biais de secondes valves de courant (UH-YH), le procédé comprenant dans un fonctionnement en mode générateur de la machine électrique (1), la connexion des premières valves de courant (UL-YL) quand une tension de sortie entre la première borne de tension continue (B-) et la seconde borne de tension continue (B+) a dépassé une valeur de seuil plus élevée à un instant de franchissement vers le haut, et une nouvelle déconnexion des premières valves de courant (UL-YL) après que la tension de sortie est retombée au-dessous d'une d'une valeur de seuil plus faible à instant de franchissement vers le bas. Selon l'invention, après franchissement vers le bas, les premières valves de courant (UL-YL) ne sont à nouveau déconnectées individuellement que lorsqu'une valeur d'indication, caractérisant un flux de courant dans la borne de phase associée (U-Y) associée à la valve de courant respective, possède une propriété prédéterminée. La présente invention concerne des moyens pour mettre en œuvre un procédé correspondant.
Patent WO-2016034380-A1 (WO)
Title: Dispositif d'interface de commande et capteur d'empreintes digitales
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2015-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif ou appareil comprenant une surface tactile pourvue de premières électrodes de mesure capacitives (21), un capteur d'empreintes digitales (14) pourvu de secondes électrodes de mesure capacitives (22) distinctes des premières électrodes (21), des moyens électroniques de détection capacitifs (20) agencées de sorte à permettre la détection d'objets de commande (11) dans un voisinage des premières électrodes (21) par mesure d'un couplage capacitif entre lesdites premières électrodes de mesure (21) et lesdits objets de commande (11), dans lequel lesdits moyens électroniques de détection capacitifs (20) comprennent des entrées électriquement reliées simultanément à au moins une première électrode de mesure (21) et à au moins une seconde électrode de mesure (22).
Patent WO-2016037793-A1 (WO)
Title: Substrat de verre ou de céramique vitreuse revêtu avec des propriétés de surface multifonctionnelles stables, son procédé de fabrication et d'emploi
Inventor: LI YIGANG
IPC: G02F1/1333
Filed: 2015-08-13
Abstract: La présente invention concerne un substrat de verre ou de céramique vitreuse revêtu avec des propriétés de surface multifonctionnelles stables, comportant une combinaison de propriétés antimicrobiennes, anti-réflectives et anti-empreinte digitale, ou une combinaison de propriétés antimicrobiennes, anti-réflectives et anti-empreinte digitale, le substrat étant chimiquement prétendu, ou une combinaison de propriétés antimicrobiennes et anti-réflectives, le substrat étant chimiquement prétendu. Le substrat de verre ou de céramique vitreuse revêtu selon la présente invention présente une combinaison unique en son genre de plusieurs fonctions qui sont présentes en permanence et ne s'influencent pas mutuellement de manière préjudiciable.
Patent WO-2016034601-A1 (WO)
Title: Procédé et système de régénération d'un système à air comprimé
Inventor: BORDÁCS ZOLTÁN
IPC: B60T17/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un système à air comprimé (1) d'un véhicule automobile, selon lequel, pendant une phase de chargement, de l'air ambiant (2) est pompé par un compresseur (3) jusque dans une section d'air comprimé (4) et est séché par un sécheur d'air (5), et selon lequel, pendant une phase de régénération, on fait passer de l'air sec provenant d'un réservoir d'air comprimé (6) à travers le séchoir à air (5) de façon à le sécher et le compresseur (3) est refroidi en même temps ; la masse et/ou le volume et/ou la pression et/ou la température de l'air pompé et/ou la température de l'air ambiant et/ou de l'huile de lubrification du compresseur (3) et/ou la vitesse de rotation du compresseur (3) et/ou l'humidité de l'air ambiant (2) sont détectées par des capteurs et intégrés et on passe de la phase de charge à la phase de régénération en fonction de l'au moins une intégrale. L'invention concerne en outre un système d'air comprimé correspondant (1).