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Patent FR-3107380-B1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un calculateur, dispositif d’aide à la conduite comportant un tel calculateur et véhicule automobile équipe d’un tel dispositif
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de paramétrage d’un calculateur (52) de gabarit dynamique représentatif d’une trajectoire prévisible d’au moins une roue d’un véhicule (1) automobile, ledit procédé comprenant - une étape d’élaboration d’une base de données (4) associant à chaque couple de valeurs d’angle au volant et de vitesse du véhicule, au moins deux coordonnées de points (i_ini, i_fin) d’un gabarit (20) et une pluralité de paramètre d’une fonction d’approximation de la forme du gabarit (20), - une étape d’apprentissage d’un algorithme à déterminer le gabarit dynamique (20) à partir de l’angle au volant et de la vitesse du véhicule, l’algorithme recevant ladite base de données (4) en tant que donnée d’apprentissage, - une sauvegarde de l’algorithme dans le calculateur (52).  L’invention concerne en outre un dispositif d’assistance à la conduite comportant un calculateur paramétré conformément à l’invention, ainsi qu’un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111550-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte et au moins un acide gras à chaîne longue
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Composition comprenant un sel d’acide gras à chaîne courte et au moins un acide gras à chaîne longue La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant entre 0,5 et 4% en en poids de sel d’acide gras à chaîne courte, au moins un acide gras à chaîne longue, au moins un polymère choisi parmi les polyacrylamides et les polymères et copolymères d’acide 2- acrylamido 2-méthylpropane sulfonique ; et au moins un polymère carboxyvinylique.  Elle concerne également un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition de l’invention.
Patent FR-3112086-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz et ligne de vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04F5/16
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de traitement des gaz (6) configuré pour traiter à pression atmosphérique les gaz pompés par au moins un dispositif de pompage primaire (10), le dispositif de traitement des gaz (6) comprenant une chambre de traitement (26) et au moins une canalisation de refoulement (7) configurée pour relier un refoulement (8) du au moins dispositif de pompage primaire (10) à une entrée (9) de la chambre de traitement (26) caractérisé en ce que le dispositif de traitement des gaz (6) comporte en outre au moins un dispositif de pompage auxiliaire (13) configuré pour abaisser la pression dans la au moins une canalisation de refoulement (7), situé à moins de 1 mètre de l’entrée (9) de la chambre de traitement (26), tel qu’à moins de 50 cm.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113002-B1 (FR)
Title: Système amortisseur d’un siège de véhicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N2/52
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un système amortisseur (3) comportant un impacteur (5) destiné à être solidaire d’un siège (2) conducteur d’un véhicule automobile (1). Le système amortisseur (3) comporte une poche à air (6) délimitée par une membrane (7) fermée, et un chemisage (8) logeant la membrane (7). L’impacteur (5) est configuré pour être animé d’un mouvement de piston relativement au chemisage (8) et mobile en translation relativement à la membrane (7) de sorte à pouvoir comprimer la poche à air (6) durant sa translation.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113687-B1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage mural
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: E04F13/07
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif d'habillage mural La présente invention concerne un dispositif d'habillage mural (1) d'un mur (2) remarquable en ce qu'il comprend au moins :- une feuille de parement (3) disposée de manière à ce que sa face arrière soit en appui contre l'une des parois dudit mur (2),- une barre (4) disposée de manière à ce que sa face arrière soit en appui contre la face avant de ladite feuille de parement (3), et- des moyens de fixation pour fixer la feuille de parement (3) en appui contre ledit mur (2) et ladite barre (4) en appui contre ladite feuille de parement (3), les moyens de fixation n'étant pas apparents lorsque ladite barre (4) est fixée en appui contre ladite feuille de parement (3).  Fig 1
Patent FR-3117014-B1 (FR)
Title: Compositions de soin de la peau incluant l’acide azélaïque et procédés de fabrication d’une composition de soin de la peau
Inventor: TAYLOR ALISON NICOLE
IPC: A61K31/194
Filed: 2020-12-07
Granted: 2024-01-12
Abstract: Compositions de soin de la peau incluant de l’acide azélaïque et procédés de fabrication d’une composition de soin de la peau La présente invention concerne une formulation de soin de la peau incluant l’acide azélaïque. La formulation de soin de la peau inclut également une première composition de renforçateur comprenant au moins un premier ingrédient renforçateur actif. La formulation de soin de la peau inclut également une deuxième composition de renforçateur comprenant au moins un deuxième ingrédient renforçateur actif. La formulation de soin de la peau est une émulsion à base d’eau qui est stable pendant au moins 3 mois. Un procédé de fabrication d’une formulation de soin de la peau inclut la combinaison d’une composition de renforçateur anti-acné, d’une première composition de renforçateur, d’une seconde composition de renforçateur et d’une composition de base aqueuse pour former la formulation de soin de la peau. La composition de renforçateur anti-acné inclut de l’acide azélaïque.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119145-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un niveau de distraction d’un conducteur de véhicule
Inventor: FORZY JEAN-FRANCOIS
IPC: B60W40/08
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un niveau de distraction d’un conducteur (20) de véhicule (10), comportant des étapes de : - acquisition de la direction (D20) du regard du conducteur, et - maintien ou incrémentation ou décrémentation d’un compteur évaluant ledit niveau de distraction, en fonction de la direction acquise.   Selon l’invention, le procédé comporte une étape d’acquisition d’un niveau d’excentricité d’un équipement du véhicule par rapport à une direction de référence, et au moins une caractéristique dudit compteur est déterminée en fonction dudit niveau d’excentricité.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120187-B1 (FR)
Title: Composition naturelle répulsive
Inventor: ANGELIDIS MATHIEU
IPC: A61K36/61
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-12-01
Abstract: Composition naturelle répulsive L’invention concerne une composition répulsive antiparasitaire et antimicrobienne, comprenant les ingrédients naturels suivants : au moins 0,2 % en poids, de germacrène, en particulier germacrène D ; au moins 5 % en poids de tanins ; au moins 1 % en poids d’acide(s) phénolique(s), distinct(s) de l’acide caféique, en particulier choisis parmi l’acide 3-caféoylquinique, l’acide 3-p-coumaroylquinique, l’acide 4-p-coumaroylique et leurs mélanges ; au moins 55 % en poids d’eugénol ; au moins 2 % en poids d’acétate d’eugénol ; au moins 0,1 % en poids d’acide ascorbique ; au moins 0,1 % en poids de trans-anéthole ; au moins 0,1 % en poids de thuyone ; et au moins 0,1 % en poids d’acide caféique, par rapport au poids total de matière sèche de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3124657-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un interconnecteur d’une machine électrique et la machine comprenant l’interconnecteur
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: H02K3/52
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ensemble pour un interconnecteur d’une machine électrique et la machine comprenant l’interconnecteur.  Un aspect de l’invention concerne un ensemble E pour un interconnecteur E1 destiné à être monté sur une pièce de support tel qu’un palier d’une machine électrique refroidie par un liquide, pour connecter des sorties de phase 4 d’un bobinage à une électronique de puissance, comprenant un boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture de logement de connexion 100 traversante destinée à être remplie de résine et traversée par une sortie de phase 4 une extrémité de connexion 114 pour être connectée à la sortie de phase 4 dans un logement de connexion 500. L’ensemble E comprend au moins un corps d’appui 2 différant d’un palier, fixé au boitier interconnecteur 1 comprenant au moins un passage de sortie de phase 200, et au moins un joint d’étanchéité 3 monté comprimé entre le corps d’appui 2 et le boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture d’étanchéité 300.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130239-B1 (FR)
Title: procédé de réglage d’une consigne de vitesse pour véhicule automobile
Inventor: SBIHI AMINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage (1) d’une consigne de vitesse pour véhicule automobile durant lequel un signal d’avertissement est émis lorsque la consigne de vitesse en cours de réglage est égale à au moins une consigne de vitesse pré-enregistrée. L’invention concerne aussi une unité de commande mettant en œuvre un tel procédé de réglage (1) ainsi qu’un véhicule automobile incorporant de telles fonctionnalités pour le réglage d’une consigne de vitesse pour un système d’aide à la conduite.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131708-B1 (FR)
Title: Optimisation de la gestion d’un pompe à chaleur de véhicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-01-09
Granted: 2024-01-05
Abstract: Titre Procédé de gestion thermique d’un véhicule du type comprenant une pompe à chaleur, pour chauffer et/ou refroidir le système de traction du véhicule, le dispositif de stockage d’énergie électrique et l’habitacle du véhicule. Le procédé de gestion thermique comprend :  un sous-procédé de calcul dit de supervision à long terme sur au moins plusieurs tronçons longs de trajet, et le sous-procédé de supervision effectue un calcul d’optimisation simplifié des pertes thermiques de tous les dispositifs sur lesdits plusieurs tronçons longs de trajet, minimisant la somme des pertes thermiques du dispositif de stockage d’énergie électrique,un sous-procédé de calcul dit de pilotage à court terme sur des tronçons courts de trajet, plus petit que lesdits tronçons longs, et le sous-procédé de pilotage effectue un calcul d’optimisation des pertes thermiques sur lesdits plusieurs tronçons courts de trajet.   (figure 1)
Patent FR-2430980-B1 (FR)
IPC: C22B19/30
Filed: 1978-07-13
Granted: 1980-11-28
Abstract: Process for recovery of zinc and lead contained in oxidized zinc and lead compounds characterized by the facts that, after drying, the compound is injected into a pig iron bath and the gasses released are condensed, allowing lead and zinc to be recovered in metallic form.
Patent FR-2450868-B1 (FR)
IPC: C07F3/00
Filed: 1979-03-09
Granted: 1983-05-20
Abstract: A method of preparing magnesium alkylphenates comprising: 1. preparing a suspension of "active" magnesium oxide in methanol; 2. contacting said suspension with a mixture containing (a) an alkylphenol bearing one or more C6-C60 alkyl substituents; (b) a dilution oil; (c) and optionally a heavy alcohol of a boiling point of between 100 DEG  and 200 DEG  C., the ratio of number of mols of "active" magnesium oxide to number of recurrent phenolic OH units being between about 0.25 and 2; and 3. carbonating the resultant medium under pressure with carbon dioxide. The magnesium alkylphenates thus obtained are suitable detergent-dispersant additives for lubricating oils in amounts of between about 1 and 8 percent of the weight of the oils.
Patent FR-2430273-B1 (FR)
IPC: B01J3/06
Filed: 1979-06-28
Granted: 1985-01-25
Abstract: The present invention relates to a composite diamond compact for a wire drawing die, in which a part or all of the circumference of a diamond sintered body is surrounded by a cermet consisting of a hard compound of (Mo, W)C type carbide crystals containing molybdenum as a predominant component, bonded by an iron group metal, and the binder phase of the diamond sintered body contains an iron group metal and fine carbide crystals containing molybdenum as a predominant component.
Patent FR-2473885-B1 (FR)
IPC: A61J3/00
Filed: 1980-01-18
Granted: 1986-01-10
Abstract: Gaseous mixtures are formed by introducing plural gases into a container with a predetermined dilution ratio of one gas in the other, withdrawing the gases from the container and admixing them in a pump, and returning the admixed gases to the container. Further dilutions according to the same or a different dilution ratio can be performed, thereby to obtain a highly dilute gas in accurately predetermined proportions. The gaseous mixtures have utility in inhalation therapy and other processes, and may for example comprise mixtures of oxygen or ammonia in diluents such as nitrogen, carbon dioxide, etc.
Patent FR-2491334-B1 (FR)
IPC: A61K38/00
Filed: 1980-10-03
Granted: 1983-09-23
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00126 Sec. 371 Date May 21, 1982 Sec. 102(e) Date May 21, 1982 PCT Filed Oct. 2, 1981 PCT Pub. No. WO82/01131 PCT Pub. Date Apr. 15, 1982.New biologically active substances obtained by treating human casein with trypsin then fractionating and optionally purifying. They have immunological properties.
Patent FR-2523797-B1 (FR)
IPC: H05B6/78
Filed: 1982-03-16
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. Device for treating sheet products by microwaves, comprising at least two elongate micro-wave applicators of the resonant type, with the nodes and antinodes of intensity the length of their principal axes, and provided with passage openings for conducting the product to be treated, the applicators having their principal axes parallel to each other and being spaced transversely in the direction of conduction of the product by an amount 1/2 lambda g/2 where n represents the total number of applicators and lambda g the wavelength of the microwaves in the applicator, the applicators being defined by a prismatic shape of rectangular section where a indicates the length of the side of the section of the rectangle which is perpendicular to the electrical field and b the length of the side of the rectangular section which is parallel to the electric field, said prismatic shape being limited at one end by a short circuit and at the other end by a conducting partition with a coupling iris, characterized by the fact that the length of the side b is in fact adjusted to an optimum value greater than a/2.
Patent FR-2600862-B1 (FR)
Inventor: SCHUPPISER JEAN-LUC
IPC: A01N25/10
Filed: 1986-03-10
Granted: 1990-04-13
Abstract: 1. Aqueous compositions of substances which contain at least one water-soluble cationic organic compound and xanthan gum, characterized in that the said gum contains a pyruvic acid content of less than 2%.
Patent FR-2620936-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND PIGNEUL
IPC: A61F13/15
Filed: 1987-09-25
Granted: 1997-01-24
Abstract: A sanitary towel has side flaps (6, 8) designed to be folded around the folded sanitary towel after use to form a disposable package or small bag. The side flaps are preferably designed to form an integral part of a small protective pouch in which the sanitary towel is packaged prior to use. The invention obviates both the need for a separate package for disposal of the used sanitary towel and the use of an independant separate individual package.
Patent FR-2627728-B1 (FR)
Inventor: EMILY JEAN-YVES
IPC: B60P1/26
Filed: 1988-02-29
Granted: 1991-10-25
Abstract: The mechanism comprises, on each side of the skip, a first longitudinal arm (6), at one end of which is suspended the corresponding vertical edge of the gate (3). This arm (6) can pivot about an axle (13) carried by the skip, and having its other end connected by a joint (10) to the end of a second arm (11) which pivots about another axle (12) carried by the chassis (1). The skip tilts about its tilting axle (5). The axle (13) is housed in a longitudinal oblong hole (14) in the side wall of the skip. A transverse roller (16) is housed between two cams (17, 18) carried by the first arm (6) and descending obliquely forwards. The rear cam (18) is pushed backwards by the roller (16) at least as far as the beginning of the closing movement, and the front cam (17) is pushed forwards by the roller (16) at least as far as the end of the closing movement of the gate (3). The axle (13) thus moves backwards in its oblong hole (14) during the opening, and vice versa. The invention can be applied, in particular, to farm trailers equipped with raising extension sides.
Patent FR-2628069-B1 (FR)
Title: Couvercle obturateur en matiere plastique, notamment pour obturer des ouvertures pratiquees dans des supports
Inventor: WILLIBALD KRAUS
IPC: B65D39/04
Filed: 1989-03-03
Granted: 1991-11-22
Abstract: Un couvercle obturateur 1 en matière plastique comprend une lèvre d'étanchement 2 périphérique et élastique, agissant sur un côté d'un support, une membrure de retenue opposée 3, agissant sur l'autre côté du support, ainsi qu'une zone d'obturation bombée 10. Au moins un orifice 5 est prévu entre cette zone 10 et une paroi 11 reliant la lèvre d'étanchement 2 à la membrure de retenue 3. La zone d'obturation 10 est bombée vers le plan de la membrure 3.
Patent FR-2645817-B1 (FR)
Inventor: RAGUIDEAU JEAN-LUC
IPC: H02K9/26
Filed: 1989-04-14
Granted: 1992-01-10
Abstract: The device comprises a centrifugal fan (1) with radial blades (2), surrounded by a circular envelope (3) and driving the air towards the engine, and means of dynamic filtration on the path of the air driven by the fan. It comprises a flat metal sheet (4) pierced by peripheral passage openings (5) forming a diffusing screen, dividing the interior volume in the circular envelope into an upstream chamber (6) linked to the intake of air to the fan and a downstream chamber (7) linked to the drive towards the engine, an opening (8), for removal of impure air, in the form of a segment on the circumference of the upstream chamber, and a separator element (9) arranged opposite the opening and forming an obstacle deflecting the air streams close to the blades of the fan towards a take-off section close to the removal opening.
Patent FR-2646080-B1 (FR)
Inventor: SOUDANT ETIENNE
IPC: A61K8/00
Filed: 1989-04-21
Granted: 1991-07-19
Abstract: Cosmetic composition for treatment of the skin and the hair containing protective substances synthesised by cells cultured in vitro in response to at least one stress factor such as ultraviolet radiation, temperature variations, electromagnetic field, chemical agent or deficiency of an element normally present in the culture medium. The composition contains the culture medium containing or not containing the cells, the cells, or the solution obtained by bursting the cells. These compositions protect the skin and the hair in vivo against the stress factors undergone by the cells in vitro.
Patent FR-2654693-B1 (FR)
Inventor: FELICE CILIENTO
IPC: B62L3/02
Filed: 1989-11-22
Granted: 1992-02-28
Abstract: The invention relates to an assortment allowing the flexible pipes of a vehicle hydraulic brake circuit to be easily and reliably replaced, particularly on motor cycles, and that circuit to be then correctly filled. The invention also relates to the method of filling the circuit. In addition to spare pipes (9, 10, 12), the assortment comprises a compressible bottle (22) containing brake fluid, and a flexible hose (23) which can be connected to a connector provided on the bottle. This hose (23) is successively connected to the various drain screw plugs (7, 8) of the circuit in order to inject new fluid into the circuit and cause it to rise to the reservoir (15) by displacing any air located therein upwards.
Patent FR-2661682-B1 (FR)
IPC: C08F299/04
Filed: 1990-05-04
Granted: 1993-12-10
Abstract: Liquid resin compositions appropriate for moulding objects reinforced by glass fibres and which may be pigmented, comprising an unsaturated polyester, a copolymerizable monomer and a partially hydroxylated alkyl methacrylate polymer. The polymer selected is a hydroxylated alkyl methacrylate polymer which is soluble in the monomer and miscible with the unsaturated polyester. Application to the fabrication of moulded objects by mass moulding, sheet moulding and by injection.
Patent FR-2670045-B1 (FR)
Title: Dispositif de memoire morte a semiconducteurs.
Inventor: DAE-SIK WEON
IPC: G06F21/79
Filed: 1991-04-26
Granted: 1993-07-09
Abstract: Dispositif de mémoire morte à semiconducteurs comportant des lignes de transmission de mots (WL), des lignes de transmission de bits (BL), des lignes de lecture (SL), des cellules de mémoire morte (CE), des transistors de sélection de colonne (CT), des moyens formant mémoire-tampon de page (38), des lignes de transmission de données (DLo à DLn), un circuit de commande d'entrée/amplificateur de lecture (34), des moyens formant mémoire-tampon d'entrée (30), un registre d'entrée/sortie (32) et un comparateur (36). Un premier code d'accès secret est verrouillé dans les moyens formant mémoire-tampon de page (38), un second code d'accès secret entré par les moyens formant mémoire-tampon d'entrée (30) est comparé au premier code 1u par le registre d'entrée/sortie (32) par octets dans le comparateur (36), et si les premier et second code concordent, le premier code est écrit dans des cellules de la ligne de rangée désignée par avance parmi les cellules de mémoire morte (CE).
Patent FR-2702152-B1 (FR)
Inventor: BRIAND PASCALE
IPC: A61K35/76
Filed: 1993-03-03
Granted: 1995-05-24
Abstract: The use of defective recombinant adenoviruses containing an inserted gene for preparing a pharmaceutical useful for treating eye diseases is disclosed.
Patent FR-2720228-B1 (FR)
Inventor: HENRIET MICHEL
IPC: A01N53/00
Filed: 1994-05-24
Granted: 1997-12-12
Abstract: Novel pesticidal oil-in-water emulsion compositions, containing an active substance, a solvent chosen from the class of phthalates and fatty esters derived from vegetable oils, optionally combined with a solvent chosen from ketones, amides and alkylpyrrolidones, and an aqueous phase containing a silica derivative.
Patent FR-2734387-B1 (FR)
IPC: G09F15/00
Filed: 1995-05-17
Granted: 1997-07-18
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00727 Sec. 371 Date Dec. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 24, 1996 PCT Filed May 14, 1996 PCT Pub. No. WO96/36958 PCT Pub. Date Nov. 21, 1996The invention relates to an information presentation device which includes a sheet of material rolled onto a drum, with the drum being contained in case. The case includes an area for housing at least one element of a pole, and the housing area also has an opening for loading and unloading the pole elements, which opening has a profile substantially greater than that of a pole element in a longitudinal plane, so as to allow the passage of such an element, and the housing area is disposed relative to the case in such a way that its opening adjoins a slot for the passage of the sheet and such that the slender rigid piece connected to the upper edge of said sheet, in the rolled position of said sheet, at least partially closes the opening of the housing area, thus preventing any unloading of the elements of the pole contained therein.
Patent FR-2737887-B1 (FR)
Inventor: BOUILLIS JOEL
IPC: B65D88/76
Filed: 1995-08-16
Granted: 1997-09-19
Abstract: The cistern comprises a cylindrical tank (1). The tank is mounted on a base (3) made from slats or of a plastics material, which has a density of less than 1.2. The area of the base is such that the area of the tank projected onto it is less than 0.8:1, preferably less than 0.6:1. The tank is attached to the base by straps (4). A base of the area and made from the materials described receives sufficient pressure from the ground to resist any upward thrust.