baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984553-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de fautes
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G06F11/14
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par un dispositif de traitement (302), comprenant les étapes suivantes : réaliser, par le dispositif de traitement, une première exécution d'une fonction de calcul sur la base d'un ou plusieurs paramètres initiaux mémorisés dans un premier dispositif mémoire (306), l'exécution de la fonction de calcul générant une ou plusieurs valeurs modifiées d'au moins l'un des paramètres initiaux, et pendant la première exécution, lesdits ou plusieurs paramètres étant lus dans le premier dispositif mémoire et lesdites une ou plusieurs valeurs modifiées étant mémorisées dans un deuxième dispositif mémoire (307) ; et réaliser, par le dispositif de traitement, une deuxième exécution de la fonction de calcul sur la base desdits un ou plusieurs paramètres initiaux mémorisés dans le premier dispositif mémoire.
Patent FR-2990451-A1 (FR)
Title: Amalgam comprising fern plant (Pteridophytes), useful for producing insulation, construction, renovation and equipment materials, where the insulation material is insulation plaster and insulation cap
Inventor: LABARBE STEPHANE
IPC: C04B16/02
Filed: 2012-05-10
Abstract: Amalgam comprising fern plant ( Pteridophytes), is claimed.
Patent FR-2990981-A1 (FR)
Title: Device for assisting in opening of swing door, has swiveling arm including roller, where opening of door is facilitated by arm that pushes door, and is retracted when door is opened while closing of door is carried out by usual door closer
Inventor: KOLARSKY THIERRY ANSELME
IPC: E05F15/12
Filed: 2012-05-24
Abstract: The device has a swiveling arm (3) comprising a roller at end and driven by a shaft. The arm is pulled by the shaft driven by a gear motor, which is programmed to include an operation cycle, or a phase that determines drive of the arm to open a door (1) and another phase that drives the arm in opposite direction to bring back the arm to its original position. Opening of the door is facilitated by the arm that pushes the door, and is retracted when the door is opened while closing of the door is carried out by a usual door closer.
Patent FR-2993960-A1 (FR)
Title: Thermal conditioning loop for heating, ventilation and air-conditioning installation of e.g. electric car, has electric heating element arranged upstream of evaporator in flow direction of air for passenger compartment
Inventor: LIU JINMING
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: The loop (1) has an external heat exchanger (5) arranged to be traversed by an external air flow (FE) of a vehicle for exchange of heat between a refrigerant (FR) e.g. carbon dioxide and the external air flow. An evaporator (7) and a condenser (9) are arranged to be crossed by an air flow (FH) for a passenger compartment of the vehicle for exchanging heat between the fluid and the air flow for the passenger compartment. An electric heating element (11) is arranged upstream of the evaporator in flow direction of air for the passenger compartment. An independent claim is also included for a method for controlling a thermal conditioning loop for car.
Patent FR-2998449-A1 (FR)
Title: Device, useful for portioning food products placed in gastro-standardized containers, comprises assembly of cutter blades interleaved with each other, where cutter blades perfectly fit into shape of tray to rapidly cut the food products
Inventor: GARNIER JULIEN JEAN GERARD
IPC: A21C15/04
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device comprises an assembly of cutter blades interleaved with each other. The cutter blades (according to European-standardized size) perfectly fit into a shape of tray to quickly cut a food product placed in a gastro-standardized container. The cutter blades have low thicknesses, and are withdrawn one after the other. The device further comprises: a push rod allowing the extraction of the products remained hung between the cutter blades; and a base part for jointing the assembly and the push rod and allowing the food extraction by springs located between the base part and the push rod.
Patent FR-2988362-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un systeme de positionnement d'un train
Inventor: ORION JACQUES
IPC: B61L25/02
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un système (10) de positionnement d'un train, le système (10) comportant : - une roue (12) phonique dentée, - trois capteurs (18, 20, 22) de détection de la présence d'une dent agencés spatialement de manière à ce que six positions possibles et différentes de la roue (12) soient représentables par six états logiques possibles des trois capteurs (18, 20, 22), les six états étant différents, le procédé comportant une étape de : - détection d'états correspondants aux signaux délivrés par les trois capteurs (18, 20, 22), - comparaison des états détectés avec les valeurs des six états logiques, - détermination de l'état de fonctionnement du système (10) en fonction de la comparaison.
Patent FR-2989338-A1 (FR)
Title: Lateral restraining device for small pick-up van, has side reserve units, where each reserve unit comprises connection base, and side reserve units are allowed to be held in position that is approximately vertical during usage
Inventor: ALLARD BENOIT
IPC: B60R9/048
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device has a support bar (2) i.e. roof bar, and two side reserve units (7) that are spaced from each other on the support bar. The side reserve units are intended to be provided on both sides of a long load (6) so as to transfer the load on the support bars. Each of the side reserve units comprises a connection base for connecting to the support bar and allowing the side reserve units to be held in a position that is approximately vertical during usage. The side reserve units swivel on the base.
Patent FR-2990765-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un etat d'un circuit electrique
Inventor: BRUYERE ANTOINE
IPC: G01R31/06
Filed: 2012-05-16
Abstract: Procédé de détermination d'au moins un état d'un circuit électrique (2), le circuit électrique (1) comportant au moins : - un enroulement électrique de stator (4) de machine électrique tournante polyphasée, ledit enroulement (4) comprenant une pluralité de phases électriques (6), lesdites phases (6) n'étant pas électriquement couplées entre elles, et - un système de commutation (5) à travers lequel l'enroulement électrique de stator (4) est alimenté par une source d'énergie électrique, procédé dans lequel : - on commande le système de commutation (5) de manière à ce que l'enroulement électrique de stator (4) soit parcouru par le courant homopolaire, et - selon que l'enroulement électrique de stator (4) est effectivement ou non parcouru par le courant homopolaire, on détermine ledit état du circuit électrique (1).
Patent FR-2975755-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage variable d'eau d'alimentation dans une centrale electrique
Inventor: HERNANDEZ SANCHEZ NESTOR
IPC: F01K7/16
Filed: 2012-05-23
Abstract: Structure, système et procédé pour commander une puissance délivrée et une température de gaz brûlés d'une centrale électrique en réglant la température finale de l'eau d'alimentation. Une turbine (50) comporte une pluralité d'orifices d'extraction (46, 47, 48, 49) de vapeur à valves. Chaque orifice d'extraction (46, 47, 48, 49) de vapeur est en communication fluidique avec un dispositif de chauffage d'eau d'alimentation. Chacune des différentes valves (66, 67, 68, 69) présentes dans les orifices d'extraction (46, 47, 48, 49) de vapeur à valves peut être ouverte et fermée pour permettre et empêcher le passage de vapeur dans ceux-ci, afin de modifier une température finale de l'eau d'alimentation.
Patent FR-2993440-A1 (FR)
Title: Pinceau applicateur
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-20
Abstract: Pinceau applicateur comportant : - un faisceau de poils, et - une tige moulée de section transversale oblongue au moins sur une partie de sa longueur, la tige comportant un logement moulé avec la tige, dans lequel est fixé le faisceau de poils et qui débouche à une extrémité distale de la tige par une ouverture de section transversale sans symétrie axiale selon l'axe longitudinal du logement, au moins une section transversale du logement tel que moulé, définissant au moins un dièdre ouvert vers l'intérieur et/ou au moins un dièdre ouvert vers l'extérieur dudit logement.
Patent FR-2995466-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de l'alimentation electrique d'au moins un equipement au redemarrage automatique d'un moteur thermique de vehicule
Inventor: PLANAS THIERRY
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention concerne la gestion de l'alimentation électrique d'au moins un équipement électrique par une batterie d'alimentation électrique d'un véhicule automobile à moteur thermique, ledit véhicule automobile comportant un système d'arrêt et de redémarrage automatique du moteur thermique. Selon l'invention, on détermine (S ) l'état de charge de la batterie d'alimentation électrique ; on compare (S ) l'état de charge de la batterie d'alimentation avec une valeur seuil (V ) prédéfinie ; et on commande la coupure (S ) de l'alimentation électrique dudit au moins un équipement électrique lors du redémarrage automatique du moteur thermique si l'état de de charge (SOC) de la batterie d'alimentation électrique est inférieur à la valeur seuil (V ) prédéfinie.
Patent FR-2998152-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression comportant un organe de commande ameliore
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2012-11-16
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression comportant un organe de commande amélioré. L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comprenant : - une cuve et un couvercle, - un organe de commande (15) du verrouillage/déverrouillage, ledit organe (15) étant monté mobile à rotation sur le couvercle entre au moins une position de déverrouillage et une position de verrouillage, ledit organe de commande (15) étant en liaison cinématique avec un mécanisme de verrouillage monté mobile sur le couvercle, caractérisé en ce que : - le mécanisme de verrouillage comporte des moyens de réception aptes à coopérer avec des moyens d'engagement (20) de telle manière que lors du déplacement de l'organe de commande (15) de sa position de verrouillage jusqu'à sa position de déverrouillage et inversement, les moyens d'engagement provoquent le déplacement correspondant du mécanisme de verrouillage. Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-2999014-A1 (FR)
Title: Actionneur a shunt magnetothermique, en particulier pour le declenchement de disjoncteur
Inventor: SCHUSTER PHILIPPE
IPC: H01F7/06
Filed: 2012-12-03
Abstract: Un actionneur électromagnétique (10) est muni d'un système (18) de shunt magnétique saturable. Le shunt (18) est associé à la bobine (14) de l'actionneur (10) et permet de canaliser une part plus ou moins grande du flux (B) en fonction du courant (I) qui circule dans le produit. Ainsi, lorsqu'il est utilisé dans un disjoncteur, l'actionneur (10) permet le déclenchement sur court-circuit tel qu'usuel et le déclenchement sur surcharge par l'action du shunt.
Patent FR-2999431-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the prevention or treatment of early phases of inflammation, comprises a monoclonal antibody directed against circulating proinflammatory cytokine
Inventor: DE ROMEUF CHRISTOPHE
IPC: A61K39/395
Filed: 2012-12-17
Abstract: Composition comprises a monoclonal antibody directed against circulating proinflammatory cytokine. The antibody has high affinity for Fc gamma receptor IIIa (Fc-gamma RIIIa) (cluster of differentiation 16 (CD16)). ACTIVITY : Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : Fcgamma RIIIa (CD16) binder.
Patent FR-3000067-A1 (FR)
Title: Composes c-xylosides ,compositions et leur utilisation pour depigmenter la peau
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition pour dépigmenter la peau comprenant un composé de formule (I) : dans laquelle, - les composés de formule (I) sont des dérivés de xylose
Patent FR-2985614-A1 (FR)
Inventor: KALUZA JAN
IPC: H02H3/08
Filed: 2012-12-28
Abstract: The switch device (1) has controllable switch (3) for connecting and disconnecting an electrical connection between a power source (4) and a consumer (5). A measuring device (8) detects the current flowing through the switch. A voltage measuring device (9) detects an input voltage of the switch. An evaluation device (6) controls the switch in function of the detected current and detected input voltage. An independent claim is included for method for operating switch device.
Patent FR-3006078-A1 (FR)
Title: Procede de definition de trajectoires de fibre a partir d'un champ vectoriel
Inventor: MUNAUX OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de définition de trajectoires de fibre sur une surface de drapage pour la réalisation d'au moins un pli d'orientation théorique donnée, caractérisé en ce qu'il comprend : - la définition d'un maillage de la surface de drapage, - la définition de données de direction associées à au moins une méthode de transfert, - la définition d'un champ vectoriel en associant à chaque maille (du maillage, au moins un vecteur directeur obtenu par transfert desdites données de direction selon ladite méthode de transfert, la trajectoire d'une fibre étant définie à partir dudit champ vectoriel.
Patent FR-3006073-A1 (FR)
Title: Controleur avec interface reconfigurable
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: G06F3/041
Filed: 2013-05-27
Abstract: Procédé de gestion de zones actives d'une surface tactile d'un contrôleur de jeux vidéo, l'ensemble des zones actives formant une interface homme machine pour un utilisateur, le contrôleur de jeux vidéo étant agencé pour être utilisé seul ou pour pouvoir se monter sur au moins un accessoire, le procédé comprenant les étapes consistant à : - monter le contrôleur de jeux vidéo sur le dit au moins un accessoire ; - recevoir une information d'identification du dit au moins un accessoire ; - trouver l'identifiant dudit au moins un accessoire dans un tableau de correspondance d'identifiants accessoires - interfaces homme machine ; - activer des zones prédéterminées de la surface tactile et désactiver le reste de la surface tactile, de sorte à présenter à l'utilisateur l'interface homme machine correspondante au dit au moins un accessoire sur lequel est monté le contrôleur de jeux vidéo.
Patent FR-3014471-A1 (FR)
Title: Poignee interieure de porte ou de fenetre
Inventor: RICEVUTO JEAN LUC
IPC: E05B3/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Poignée de porte comprenant un carré (1) monté pénétrant dans une béquille (2), le carré (1) a au moins deux rainures (3) opposées et une rondelle clip (4) est, en en étant solidaire en rotation, montée sur la face intérieure d'une bague (5) entourant la béquille (2) et passant d'une position où la rondelle clip (4) pénètre dans les deux rainures (3) opposées à une position où elle en sort.
Patent FR-3000626-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant une batterie formee de modules de batterie, et procede de connexion ou de deconnexion d'un module de batterie correspondant
Inventor: LADHARI OTHMAN
IPC: B60L3/00
Filed: 2013-01-02
Abstract: Système et procédé correspondant, comprenant une batterie (1) formée d'une pluralité de modules de batterie (BATI, BATN-1, BATN) disposés en série, chaque module étant équipé d'un interrupteur (8) et d'une diode (9) disposés en série et connectés en parallèle au module, le système comprenant en outre un condensateur (3) relié d'une part directement par une connexion électrique à un point situé entre la diode et l'interrupteur de chaque module et d'autre part directement à la borne négative de la batterie, et une charge (2) reliée en parallèle au condensateur, des moyens de commande de chaque interrupteur de module à partir d'un signal à modulation de largeur d'impulsion ayant un rapport cyclique (δ) variant entre 0% et 100%.
Patent FR-3000837-A1 (FR)
Title: Front assembly for electric switch, has mounting frame whose back surface is provided with mounting unit, where front surface of frame comprises retaining units that co-act with assembly units placed exclusively in rear portion of plate
Inventor: HARDOIN GREGORY
IPC: H01H9/02
Filed: 2013-01-08
Abstract: The assembly (200) has a control key (210) designed in the form of a flexible plate whose rear surface is provided with an actuation element, where the actuation element co-acts with a functional part (130) of a switching mechanism. A back surface (222) of a mounting frame (220) is provided with a mounting unit (229A) and a switchgear support (120) of an electric switch (100). A front surface (211) of the mounting frame comprises retaining units (227, 228), where the retaining units co-act with assembly units (216A, 216B) placed exclusively in a rear portion of the flexible plate. An independent claim is also included for an electric switch.
Patent FR-3002071-A1 (FR)
Title: Methode de programmation d'une memoire resistive non volatile
Inventor: PERNIOLA LUCA
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-02-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préprogrammation d'une matrice (300) de cellules mémoire résistives non volatiles, lesdites cellules mémoire (310, 320) comprenant un matériau diélectrique (110) disposé entre deux électrodes conductrices (120, 130), lesdites cellules mémoire (310, 320) étant initialement dans un état résistif originel (HRS originel) et le matériau diélectrique (110) étant apte à être modifié électriquement de manière à amener la cellule mémoire depuis l'état résistif originel (HRS originel) jusqu'à au moins un autre état résistif (LRS, HRS programmé) dans lequel la résistance de la cellule mémoire est au moins deux fois et de préférence au moins dix fois inférieure à la résistance de la cellule mémoire au moins pour un intervalle de tensions de lecture, le procédé comprenant les étapes suivantes: - avant assemblage d'un composant contenant ladite matrice sur un support, programmer la matrice en amenant électriquement une pluralité de cellules (320) depuis l'état résistif originel (HRS originel) jusqu'audit autre état résistif (LRS, HRS programmé), laisser les autres cellules mémoires (310) dans leur état résistif originel (HRS originel); - assembler de ladite matrice sur un support, l'étape d'assemblage comprenant au moins l'une parmi les étapes suivantes : une étape de brasage, une étape de soudage.
Patent FR-3002257-A1 (FR)
Title: Strip assembly for use on horizontal planar support to form e.g. floor, has wing and groove associated with insertion profiles complementary to engagement type by assembly for swiveling around axis parallel with longitudinal axis of strip
Inventor: DUBIN BERTRAND
IPC: E04F13/08
Filed: 2013-02-15
Abstract: The assembly has a fixing part (5) including side wings (7, 8) extending orthogonal to an axis of a passage, and adapted to engage in grooves (3, 4) relative to strips (1, 2) in a state positioned side by side with surfaces of a lower part (71) and an upper part (72) of the wings. An anti-skid coating (9) is provided on the lower part of one of the wings. The other wing and one of the grooves (4) are associated with insertion profiles complementary to an engagement type by an assembly for swiveling around an axis parallel with a longitudinal axis of one of the strips (2). An independent claim is also included for a method for fixing a strip assembly.
Patent FR-2987876-A1 (FR)
Title: Reduction du bruit de prelevement
Inventor: FISHLER BENJAMIN E
IPC: F04D29/66
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble destiné à réduire le bruit du compresseur comprenant un compresseur (10) et un écran acoustique (12, 34). Le compresseur (10) comporte un rotor sur lequel une pluralité d'aubes (24, 26) est montée. En outre, le compresseur (10) comporte une ou plusieurs fentes de prélèvement (14) à l'intérieur. L'écran acoustique (12, 34) est disposé adjacent aux une ou plusieurs fentes de prélèvement (14) et espacé de ces dernières à une distance.
Patent FR-3003603-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme de depollution
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: Un système de dépollution comporte un piège à oxydes d'azote (22) recevant les gaz d'échappement d'un moteur (1) thermique pour capter des oxydes d'azotes, une première sonde (23) à oxygène placée en amont du piège à oxydes d'azote (22) et une deuxième sonde (24) à oxygène placée en aval du piège à oxydes d'azote (22). Les sondes à oxygène (23, 24) délivrent un signal représentatif du taux d'oxygène dans les gaz d'échappement. Selon un procédé de diagnostic du système de dépollution, on commande une variation de la richesse des gaz d'échappement, on compare la réponse (R1, R2) des deux sondes (23, 24) et on déduit que l'une des sondes (23, 24) est défectueuse si le décalage temporel (D) des réponses (R1, R2) n'est pas dans un intervalle ([S1, S2]) prédéterminé.
Patent FR-3003815-A1 (FR)
Title: Procede pour la charge par induction d'une batterie electrique d'un vehicule automobile, station de charge, vehicule automobile et borne de charge associes
Inventor: HOUIVET JEANNE
IPC: B60L11/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la charge par induction d'une batterie électrique (4) d'un véhicule automobile (1) comportant une borne de charge réceptrice (5) adaptée à coopérer avec une borne de charge émettrice (12) d'une station de charge (10), au moins l'une desdites bornes de charge émettrice (12) et réceptrice (5) comprenant plusieurs bobines isolées électriquement les unes des autres. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : on identifie, parmi l'ensemble des couples de deux bobines dont l'une appartient à la borne de charge émettrice (12) et l'autre appartient à la borne de charge réceptrice (5), au moins le couple de bobines dont les axes d'enroulement sont les plus proches ; on alimente électriquement ladite bobine du couple de bobines identifié qui appartient à la borne de charge émettrice (12), de manière à induire un courant de charge de la batterie (4) du véhicule (1) dans ladite bobine du couple de bobines identifié qui appartient à la borne de charge réceptrice (5). L'invention concerne également une station de charge, un véhicule automobile et une borne de charge pour la mise en œuvre du procédé de charge par induction d'une batterie électrique.
Patent FR-3007728-A1 (FR)
Title: Structure pliante de poussette et methode pour plier cette poussette
Inventor: CHENG PAO-HSIEN
IPC: B62B7/08
Filed: 2013-07-01
Abstract: Cette structure pliante de poussette comprend deux organes de liaison (3) respectifs qui sont connectés à deux extrémités inférieures de deux poignées (2). Les organes de liaison (3) sont reliés à deux montants avant (5) et sont reliés de manière pivotante à deux glissières respectives qui sont reliées de façon pivotante à un châssis de raccordement (7) en forme de X, lequel est relié de façon pivotante à deux montants arrière (8). Lors du pliage de la poussette, les deux poignées (2) sont poussées vers le bas pour activer les glissières (6) par les organes de liaison (3) ; les glissières (6) entraînent alors le châssis de raccordement (7) de telle sorte qu'il tire les montants arrière (8) pour permettre à la poussette d'être dressée. Les poignées (2) ne chevauchent presque pas les montants avant (5) afin de réduire le poids.
Patent FR-3008891-A1 (FR)
Title: Principe actif a application cutanee obtenu a partir de metschnikowia pulcherrima et utilisation cosmetique
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif à application cutanée obtenu à partir de Metchnokowia pulcherrima, ainsi que son utilisation pour améliorer l'état de la peau, en particulier l'éclat du teint. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin de la peau pour prévenir et/ou traiter une altération et/ou une perte de l'éclat du teint.