baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983401-A1 (FR)
Title: Compact pour la decoloration des cheveux
Inventor: BONNEAU ERIC
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un compact pour la décoloration de fibres kératiniques ainsi que les compacts susceptibles d'être obtenus par ce procédé. Le procédé de fabrication comporte les étapes consistant à compacter de la poudre de décoloration comportant au moins un persel et au moins un activateur, pour obtenir une unité solide, humidifier l'unité solide puis sécher l'unité solide.
Patent FR-2983598-A1 (FR)
Title: Method for automatic monitoring of flight management assembly of transport aircraft, involves comparing deviations between current position and flight trajectory and control guidance commands on trajectory to deduce incoherence of data
Inventor: RAYNAUD SYLVAIN
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: The method involves comparing trajectory data generated by flight management systems (2, 3) by a comparison unit (5) to check coherence of the data. The data are sent to a third flight management system (4). Aircraft's current position is received, deviations between the position and a flight trajectory are calculated based on the data by a calculation unit (12) and guidance commands of control on the trajectory are calculated based on the deviations by the third flight management system. The deviations and the commands are compared to deduce incoherence by a monitoring unit (15). An independent claim is also included for a flight management assembly of an aircraft.
Patent FR-2983871-A1 (FR)
Title: Determining degree of contamination and/or pollution of environmental medium comprises measuring expression level of two genes coding multidrug resistance protein, determining expression levels and comparing it with reference and detecting
Inventor: BAMDAD-HASSEL MAHCHID
IPC: C12Q1/02
Filed: 2011-12-09
Abstract: Determining degree of contamination and/or pollution of an environmental medium and/or a living organism in an environmental medium, comprises measuring expression level of at least two genes coding multidrug resistance (MDR) protein in a biological sample obtained from living organism in the environmental medium, determining the ratio between the expression level of two genes, optionally comparing the expression level of the two genes with a reference value, and detecting the degree of contamination and/or pollution.
Patent FR-2989673-A1 (FR)
Title: Systeme de treuillage d'une charge, et vehicule muni d'un tel systeme
Inventor: SZYMANSKI ERIC
IPC: B64C1/22
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention concerne un système de treuillage (10) d'une charge (100) pourvu d'un treuil (15) et d'un organe de suspension (20), ledit organe de suspension (20) s'étendant d'une extrémité fixe (21) coopérant avec ledit treuil (15) vers une extrémité libre (22) apte à être liée à ladite charge (100), ledit système de treuillage (10) ayant un moyen additionnel (25) de positionnement de ladite extrémité libre (22) située à l'aplomb de l'extrémité libre (22), ledit système de treuillage (10) ayant un moyen de sectionnement principal (30) et un moyen de sectionnement de secours (40) distincts pour sectionner ledit organe de suspension (20). Le moyen de sectionnement principal (30) est fixé au treuil (15), ledit moyen de sectionnement de secours (40) étant fixé de manière inamovible sans outil audit moyen additionnel (25).
Patent FR-2976635-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element en ceramique
Inventor: BLASIUS WALTER
IPC: F16B5/12
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention concerne un élément (1) de fixation destiné à fixer des éléments (2) en céramique sur une structure de base, l'élément (1) de fixation comportant une section extérieure (3), via laquelle l'élément (1) de fixation peut être relié à la structure de base, et une section intérieure (4), via laquelle l'élément (1) de fixation peut être relié à l'élément (2) en céramique, de sorte que le matériau céramique de l'élément (2) en céramique entoure cette section intérieure (4). Afin d'obtenir par rapport à la technique actuelle un meilleur dispositif pour fixer un élément en céramique, il est proposé conformément à l'invention que la section intérieure (4) de l'élément (1) de fixation ait la forme d'une ancre (5), l'ancre (5) comportant une tige (6) et au moins une patte (7) avec une surface (8) de patte.
Patent FR-2991759-A1 (FR)
Title: Installation de fusion de verre
Inventor: LEFRERE YANNICK
IPC: F27B1/04
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne une installation de fusion de verre ou de roche comprenant - une première cuve, appelée cuve de fusion, avec une entrée de matières vitrifiables, des moyens de chauffage permettant de chauffer les matières vitrifiables jusqu'à obtention d'un verre liquide, une sortie de verre liquide et, en aval de la cuve de fusion, - une deuxième cuve, appelée cuve de chauffage, avec des parois métalliques non recouvertes de matériaux isolants réfractaires et pourvues d'un système de conduites internes permettant la circulation d'un liquide de refroidissement, et une pluralité d'injecteurs de brûleurs immergés, la cuve de chauffage comportant une sortie de verre liquide, en forme de déversoir, qui limite la hauteur du bain de verre dans la cuve de chauffage à une valeur comprise entre 50 mm et 300 mm. Elle concerne également un procédé de fusion de verre ou de roche utilisant une telle installation de fusion.
Patent FR-2992930-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un systeme de propulsion hybride d'un vehicule
Inventor: PETERS GERALD
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention a pour un procédé d'utilisation d'un système de propulsion hybride d'un véhicule, comprenant un réservoir (3) d'air comprimé et un moteur thermique (1) doté d'au moins un cylindre (2), chacun desdits cylindres (2) pouvant être alimenté en air par un circuit d'admission doté d'un dispositif de régulation (8) de la pression de l'air et par le réservoir d'air (3). La principale caractéristique d'un procédé d'utilisation selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, Une étape de fixation d'un paramètre représentatif du point de fonctionnement du moteur (1), Une étape d'adaptation de la pression de l'air dans le circuit d'admission au moyen du dispositif de régulation (8), de manière à minimiser la consommation d'air en provenance du réservoir (3) pour atteindre ledit point de fonctionnement.
Patent FR-2993737-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la configuration d'un reseau de telecommunication
Inventor: GUPTA ROHIT
IPC: H04W4/50
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un réseau de télécommunications localisé dans une zone géographique dans laquelle se trouve au moins un terminal recevant ou transmettant du trafic, le procédé comprenant : - une acquisition d'informations relatives au trafic reçu ou émis par ledit au moins un terminal ; - une estimation, à partir des informations acquises, d'un profil de demande de trafic à venir dans la zone géographique sur une période de temps postérieure à l'acquisition ; - une détermination à partir du profil de demande de trafic estimé, d'une configuration du réseau définissant un profil d'offre le plus proche du profil de demande de trafic ; - une configuration du réseau selon la configuration ainsi déterminée.
Patent FR-2994060-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d'un vetement au moyen d'un cable
Inventor: DUCOTTET MATTHIEU
IPC: A41F1/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: Ce dispositif de serrage (4) comprend au moins deux rangées comprenant chacune au moins deux éléments de renvoi (12, 14), lesdites rangées étant espacées l'une de l'autre, et un câble (10) passant alternativement autour des éléments de renvoi (12a, 12b, 12c, 12d) d'une rangée et des éléments de renvoi (14a, 14b, 14c, 14d) de l'autre rangée, les extrémités (18, 20) du câble (10) étant reliées à un premier élément de préhension (22) adjacent à l'une des rangées. Le premier élément de préhension (22) est formé par un dispositif d'enroulement (28) du câble (10), ledit dispositif d'enroulement (28) étant agencé pour permettre l'enroulement du surplus de câble (38) libre entre le premier élément de préhension (22) et la rangée adjacente dans la position serrée du dispositif de serrage (4).
Patent FR-2996142-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour planche de surf des neiges de randonnee
Inventor: ETALLAZ CHRISTOPHE
IPC: A63C10/14
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation (1) de chaussure sur planche de surf des neiges (3) de randonnée comportant deux sections de planche (3a, 3b) longitudinales, ledit système de fixation (1) comportant : - une base (5), - une première interface (7) fixée sur la planche de surf des neiges (3) comportant notamment deux demi-interfaces (7a, 7b) indépendantes, - une seconde interface (9), placée sur la base (5) et venant se fixer sur la première interface (7), de sorte que : ○ chaque demi-interface (7a, 7b) comporte au moins un élément de couplage (11), ○ la seconde interface (9) comporte au moins deux ouvertures de réception et de blocage (90) des éléments de couplage (11), ○ la seconde interface (9) comprenant en outre au moins un système de verrouillage (13) d'au moins un élément de couplage (11) au sein de son ouverture de réception et de blocage (90) associée.
Patent FR-3003912-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif por empecher la chute accidentelle d outils, et outils comportant ce dispositif
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: A44B13/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne le secteur technique des outillages et outils en général accrochés à une ceinture à multiples points d'attaches sur des travaux menés « en hauteur » c'est-à-dire par exemple sur un pylône de transport d'énergie électrique, un poteau télégraphique, ou sur un échafaudage, On munit chaque outil d'un moyen d'accrochage / désaccrochage représenté globalement par (40) (Figure 4), qui comporte un moyen (41) de fixation non réversible du moyen (40) avec l'outil (30), un moyen (42) de fixation de l'outil dans le mousqueton, ce moyen (42) étant directement et de manière irréversible fixé au moyen 41 de fixation sur l'outil, et on utilise un moyen (44) de sécurisation adapté pour se fixer dans le moyen (42) de fixation, et un moyen (45) souple fixé de manière irréversible, à l'une de ses extrémités au moyen de sécurisation (44), et à l'autre de ses extrémités fixé de manière irréversible à l'opérateur OP. On évite ainsi les chutes accidentelles d'outils à l'accrochage/décrochage du mousqueton.
Patent FR-3008288-A1 (FR)
Title: 2sap
Inventor: WARIN MAURICE
IPC: A45F3/04
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention concerne un sac à dos sécurisé permettant au porteur du sac de se déplacer sans la crainte de se faire voler le contenu. Le sac à dos est un trompe l'œil. L'accès au contenu ne peut se faire que par le centre de sa face dorsale, ce qui rend ce sac inviolable. Il comporte un rabat qui sécurise les fermetures à glissière et des poches trompe l'œil cousues sur la face visible du sac.
Patent FR-3000905-A1 (FR)
Title: Filtration substrate for use in exhaust gas depollution device of thermal engine of motor vehicle, has bars that are arranged along round contour, where one side of bars obtained from cut is tangential to contour
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: B01D46/24
Filed: 2013-01-17
Abstract: The substrate has a section with a round contour (C), complementary to a section of an exhaust gas depollution case of a thermal engine. A section of a set of bars (123A, 123B, 124A, 124B, 125A, 125B) is rectangle, triangle or trapezoid in shape. The bars are obtained from a longitudinal cut of a bar (121) with a square section, according to a line passing by a medium on a side of the square section. The bars are arranged along the round contour, where one side of the bars obtained from the cut is tangential to the contour. Independent claims are also included for the following: (1) a depollution device comprising an exhaust gas depollution case (2) a method for manufacturing a filtration substrate.
Patent FR-2986484-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arbre d'essuie-glace avec fixation axiale
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2013-02-01
Abstract: Dispositif d'arbre d'essuie-glace (100) comportant un arbre d'essuie-glace (110), un boîtier de palier (120) pour recevoir à rotation l'arbre d'essuie-glace (110) ainsi qu'une installation de fixation (130) pour limiter le mouvement axial de l'arbre d'essuie-glace (110) dans le boîtier de palier (120), - le boîtier de palier (120) comportant au moins un élément d'encliquetage (121) faisant partie de l'installation de fixation (131, 132) en pénétrant dans une rainure périphérique (114) réalisée dans l'arbre de palier (110) pour limiter le mouvement axial de l'arbre d'essuie-glace (110) dans le boîtier de palier d'essuie-glace (120).
Patent FR-3002947-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteur marin
Inventor: AMBLARD CATHERINE
IPC: C10M129/10
Filed: 2013-03-06
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante pour moteur marin, notamment pour moteur marin quatre temps ou deux temps, comprenant au moins une huile de base, au moins une amine grasse alkoxylée, au moins un copolymère de styrène et d'isoprène hydrogéné et au moins un détergent.
Patent FR-3009098-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une pedale creuse bi-matiere et pedale correspondante
Inventor: COUTIER ANDRE
IPC: G05G1/50
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention concerne une pédale (1) comprenant un levier (2) qui s'étend, selon une direction longitudinale (L), depuis un patin (3) destiné à recevoir un effort de commande (F) jusqu'à un organe d'articulation (4) destiné à permettre le basculement de ladite pédale autour d'un axe de basculement (XX'), ladite pédale étant caractérisée en ce que ledit levier (2) est formé par un corps de levier creux (5) qui se subdivise, transversalement à la direction longitudinale, et de préférence selon un plan de joint (PJ) horizontal, en une première demi-coque (6) réalisée dans un premier matériau et une seconde demi-coque (7) réalisée dans un second matériau, de préférence distinct du premier matériau, l'un au moins desdits premier et second matériaux étant constitué majoritairement, et de préférence en totalité, par un polymère ou un mélange de polymères.
Patent FR-3009724-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement de rails et engins ferroviaires associes.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B29/24
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un engin ferroviaire (100) comportant : - à chaque extrémité, un chariot (300), de préférence automoteur, - un moyen de support longitudinal, de préférence une poutre (510) dont chaque extrémité est fixée à un chariot respectif, des outils de travail ferroviaire (611, 612) étant fixés dit moyen de support. De préférence, chaque extrémité de poutre est fixée à un chariot respectif par l'intermédiaire d'un portique (400), chaque portique comportant des moyens de levage (402) latéraux prévus pour prendre appui sur le sol et soulever un chariot respectif. L'engin peut en outre comporter des postes de travail (610) pour des opérateurs, rigidement solidaires dudit moyen de support longitudinal.
Patent FR-3010291-A1 (FR)
Title: Siege notamment pour des installations sportives et son procede de montage
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: A47C1/16
Filed: 2013-09-12
Abstract: La présente invention concerne un siège notamment pour des installations sportives et son procédé de montage. Selon l'invention, le siège est caractérisé en ce que l'axe de pivotement de l'assise (6) relativement à la structure de support fixe (1) comprend une barre (7) solidaire de la structure de support fixe (1) et l'assise (6) comprend le long de son bord proximal (6a) un charnon en forme de gouttière (11) dans lequel est encastrée la barre (7) pour permettre au charnon (11) de tourner autour de la barre (7) lors du pivotement de l'assise (6) entre ses deux positions relevée et basse. L'invention trouve application notamment dans des installations sportives.
Patent FR-3011105-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un equipement defaillant dans un aeronef.
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au dépannage. Le but est de hiérarchiser des identifiants (FIN1, FIN2, FIN3) associés chacun à un équipement dont la défaillance peut être à l'origine d'une panne au sein d'un aéronef. Le procédé repose sur : - la transmission, à un système expert, d'une liste d'identifiants (FIN1, FIN2, FIN3), et réception (22) donnant, pour chaque identifiant, une famille de paramètres pertinents (PX, PY; PW, PZ; PV), chaque paramètre pertinent étant associé à au moins un capteur de l'aéronef ; et le relevé (23) des mesures (x, y ; w, z ; v) desdits paramètres pertinents. Connaissant ces mesures, on peut en déduire, pour chaque identifiant, une priorité correspondant à la probabilité que l'équipement associé soit effectivement défaillant. L'invention concerne également un système pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3011731-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment de la semence animale pure ou diluee; et ensemble la comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: La paillette comporte un tube (11) et un bouchon (12) perméable aux gaz et étanche aux liquides, lequel bouchon (12) est disposé dans le tube (11) au voisinage d'une extrémité (16), caractérisée en ce qu'elle comporte un composant indicateur (20) configuré pour émettre, au moins quand la paillette (10) est à l'état rempli, de la lumière dont le spectre comporte au moins un pic ayant une crête de longueur d'onde prédéterminée. L'ensemble comporte la paillette (10) et un dispositif (26) de reconnaissance de la paillette.
Patent FR-3012443-A1 (FR)
Title: Procede pour generer un ecoulement de fluide
Inventor: MERLEN ALAIN
IPC: B81B3/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention est relative à un procédé pour générer un écoulement de fluide mis en œuvre dans un dispositif comprenant une membrane (2) munie d'au moins un trou (20) ainsi que des moyens (4) générateurs de mouvements de va-et-vient, dans lequel on génère un écoulement au travers de la membrane en actionnant ladite membrane, au moins au niveau dudit au moins un trou (20), suivant un mode de déformation dudit au moins un trou provoquant des ouvertures et fermetures dudit au moins un trou et perturbant le fluide pour générer ledit écoulement. L'invention concerne également un dispositif convenant pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3013441-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel a masses sismiques imbriquees et procede de fabrication d'un tel capteur
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2013-11-20
Abstract: Capteur inertiel comprenant un bâti auquel au moins deux corps sismiques sont reliés par des moyens élastiques pour être mobiles dans un plan de suspension, et des transducteurs pour maintenir en vibration les corps sismiques et pour déterminer un mouvement relatif des corps sismiques l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce que les corps sismiques ont une même forme et une même masse et en ce que les corps sismiques comportent des parties d'emboîtement de telle manière que les corps sismiques soient mutuellement imbriqués l'un dans l'autre tout en étant mobiles dans le plan de suspension relativement à l'autre des corps sismiques, les corps sismiques ayant des centres de gravité confondus l'un avec l'autre. Procédé de fabrication d'un tel capteur.
Patent FR-3013614-A1 (FR)
Title: Pompe avec reprise d'air
Inventor: DONNETTE XAVIER
IPC: B05B9/04
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour la délivrance d'un produit par pulvérisation. Ce dispositif (10) comporte un réservoir (16) pour le stockage du liquide à distribuer, et une pompe (12). La pompe (12) comporte un corps de pompe (24) monté fixe sur le réservoir (16) et le corps de pompe (24) comporte un orifice de passage d'air (72) depuis l'extérieur vers l'intérieur du réservoir (16). Le dispositif (10) comporte également un passage d'air depuis l'extérieur vers l'intérieur du réservoir (16), traversant l'orifice de passage d'air (72), le passage d'air étant obturé par un organe réalisé en matériau polymère perméable à l'air, ce matériau étant non poreux, l'organe étant appelé organe perméable à l'air (74).
Patent FR-3002081-A1 (FR)
Title: Plaquette composite et son procede de fabrication
Inventor: BERGER RUDOLF
IPC: H01L21/58
Filed: 2014-01-28
Abstract: Plaquette (10) composite qui comprend : - un substrat (11) comprenant un cœur (12) en carbone poreux et une couche (14) d'encapsulation, et - une couche (18) fonctionnelle à base de SiC liée sur le substrat (11), la couche (18) fonctionnelle comprenant, à une région (17) d'interface avec la couche (14) d'encapsulation, au moins un carbure formé par la réaction d'une partie de la couche (18) fonctionnelle sur un métal formant du carbure, la quantité de métal formant du carbure intégrée sur l'épaisseur de la couche (18) fonctionnelle allant de 10-4 mg/cm2 à 0,1 mg/cm2.
Patent FR-3021447-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et de mise a jour de motifs de trajectoires, notamment de trajectoires sar
Inventor: ARNEAU DAVID
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: Les motifs étant aptes à être mis à jour par un opérateur, la position, l'orientation et la forme d'un motif étant définies par un ensemble de paramètres techniques, le dispositif comporte au moins des moyens d'affichage et des moyens de calcul et de mémorisation des positions des points formant lesdits motifs (2), chaque motif comportant un ensemble de points de contrôle (Po, Ph, Pn, Pw), la fonction d'un point de contrôle étant, de par son déplacement, de modifier au moins un paramètre technique, une modification de motif de trajectoire étant réalisée une interaction de l'opérateur déplaçant au moins un point de contrôle.
Patent FR-3016386-A1 (FR)
Title: Ensemble support/porte multidirectionnelle
Inventor: TAUSS MARC
IPC: E05D15/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: Ensemble support/porte multidirectionnelle incluant un support (1), une porte (2) agencée pour fermer une ouverture, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins trois paires d'aimants (31, 32, 41, 42, 51, 52), chaque paire d'aimants comprenant un aimant (31, 41, 51) monté sur le support et un aimant (32, 42, 52) monté en vis-à-vis sur la porte, agencés de sorte à fournir deux axes de rotation (X, Y) à la porte par rapport au support, et en ce que les paires d'aimants sont agencées deux à deux pour maintenir la porte en place sur le support lors d'une rotation.
Patent FR-3017314-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de pieces afin d'augmenter l'adherence.
Inventor: ANTOINE ANTOINE
IPC: H01T19/04
Filed: 2014-02-10
Abstract: Selon un procédé de traitement de surface de pièces (2), on traite des pièces (2) épaisses par effet corona à décharge directionnelle en faisant défiler les pièces (2) relativement au poste corona (3) dans une direction de défilement (F1) et, préalablement au traitement par effet corona, on prépare les pièces (2, 2") par plasma. Installation mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3019820-A1 (FR)
Title: Composes de type flavonoides pour leur utilisation dans le traitement d'une pathologie du pied d'un mammifere ongule-composition pharmaceutique associee
Inventor: WEYTS PETER
IPC: C07D309/38
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne les composés du type flavonoïdes choisis parmi les composés de formule générale (I) ou (II) suivantes dans lesquelles les radicaux R3, R5, R6, R7, R8, R'2, R'3, R'4, R'5 et R'6 sont choisis indépendamment les uns des autres parmi les atomes et radicaux suivants : H, OH, OCH3, les oses; et les chalcones et dihydrochalcones provenant des composés de formule générale (I) ou (II) pour leur utilisation dans le traitement d'une pathologie du pied d'un mammifère ongulé, notamment d'un cheval.