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Patent FR-3116805-A1 (FR)
Title: installation motrice pour un aéronef à voilure tournante munie d’un frein moteur ainsi que d’une roue libre et d’une liaison débrayable en parallèle
Inventor: GARCIN PATRICE
IPC: F01D15/12
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’une voilure tournante (2) mue par une chaîne cinématique mécanique de liaison (10), ledit aéronef (1) ayant une installation motrice (40) munie d’au moins un moteur (45), la chaîne cinématique mécanique de liaison (10) comprenant une roue libre (20) associée audit moteur (45), ladite roue libre (20) comprenant une partie menante (21) et une partie menée (22), ladite partie menante (21) étant reliée par une liaison mécanique (45) à un arbre de travail (46) du moteur (45) associé et ladite partie menée (22) étant reliée cinématiquement à la voilure tournante (2). Une liaison débrayable (60) est agencée en parallèle de la roue libre (20) pour transmettre sur requête une puissance mécanique entre la voilure tournante (2) et le moteur (45), ladite installation motrice (40) ayant un système de freinage (70) comprenant un frein moteur (71) dudit moteur (45).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3115713-A1 (FR)
Title: Dispositif purificateur d’air
Inventor: GIACOMONI JÉRÔME
IPC: B03C3/40
Filed: 2021-04-13
Abstract: Un dispositif purificateur d’air comprend une première surface en matériau non-isolant, de dimension supérieure à environ 1 m2, configurée pour s’étendre dans une zone à dépolluer, et un générateur électrique configuré pour placer ladite première surface à un premier potentiel compris entre environ 5 kV et environ 500 kV par rapport à une surface de référence, de façon à générer un champ électrique entre ladite première surface et ladite surface de référence supérieur à environ 10 kV/m.  Figure 3B
Patent FR-3122497-A1 (FR)
Title: Machine de test d’usure de contact entre une eprouvette et un poincon
Inventor: BROSSIER PASCAL NOëL
IPC: G01N3/36
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention est relative à une machine de test (10) pour la réalisation de test d’usure de contact entre une éprouvette et un poinçon, comprenant:-un bâti,-une éprouvette disposée suivant un axe longitudinal (XX’),-une structure (40) mobile par rapport au bâti, portant:un poinçon décalé latéralement par rapport à l’axe (XX’) et apte à être en contact avec une première surface de contact latérale de l’éprouvette,un premier vérin (60) de déplacement du poinçon apte à déplacer le poinçon le long de et contre la première surface, suivant un mouvement axial alternatif d’aller et retour le long d’un axe parallèle à l’axe (XX’),un deuxième vérin (80) apte à appliquer, à une deuxième surface de contact latérale de l’éprouvette opposée à la première surface, un effort normal de charge d’usure de contact orienté suivant un axe (ZZ’) normal à l’axe (XX’),-un dispositif (100) de déplacement de la position axiale de la structure (40) le long de l’axe (ZZ’) en fonction de l’usure de contact entre le poinçon et l’éprouvette.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125172-A1 (FR)
Title: Pièce de connexion pour élément électrochimique de format prismatique
Inventor: SCHIFFANO NICOLAS
IPC: H01M50/538
Filed: 2021-07-12
Abstract: Un élément électrochimique (20) comprenant :a) un assemblage parallélépipèdique (F) d’au moins une plaque positive et d’au moins une plaque négative séparées par un séparateur, ladite au moins une plaque positive ou négative comportant une tête de plaque positive (1) ou négative (2) ;b) une pièce de connexion électrique (3) positive / négative connectant ladite au moins une tête de plaque positive / négative à une borne positive / négative de sortie de courant (8, 9) ;la pièce de connexion électrique positive / négative étant constituée d’une superposition d’une pluralité de feuillards métalliques et comportant : i) deux parties (4, 5) constituées chacune de portions de feuillards fixées les unes aux autres et ii) une partie coudée (6) constituée de portions libres des feuillards, les portions libres des feuillards étant de longueurs différentes.  Figure d’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3127715-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (11) comprenant les étapes suivantes :  (100) fournir une préforme fibreuse (20),   (200) fournir un clinquant métallique (14) de forme allongée et comprenant au moins un évidement d’indexage (23),   (300) fournir un moule d’injection (17) comprenant au moins des parties supérieure et inférieure (17a, 17b), au moins une de ces parties supérieure et inférieure (17a, 17b) comprenant au moins un élément en saillie de positionnement (19),   (400) agencer la préforme fibreuse (20) dans le moule d’injection (17),   (500) revêtir le bord d’attaque (20a) de la préforme fibreuse (20) par le clinquant métallique (14), et insérer l’élément en saillie de positionnement (19) dans l’évidement d’indexage (23) de façon à maintenir en position le clinquant métallique (14) sur le bord d’attaque (20a),   (600) injecter une résine dans le moule d’injection (17).  Figure d’abrégé : Figure 7a
Patent FR-3130178-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’au moins une tâche sur une structure à travailler, ledit dispositif comprenant un élément presseur téléscopique
Inventor: PEREIRA SANTO SÉBASTIEN
IPC: B64C1/00
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la réalisation d’au moins une tâche sur une structure à travailler, ledit dispositif comprenant :  un bâti ;des moyens de fixation dudit bâti à des moyens de manutention motorisés aptes à déplacer au moins en partie ledit dispositif dans l’espace par rapport à une structure à travailler ;des moyens de positionnement et/ou solidarisation dudit dispositif à ladite structure à travailler ;une broche susceptible d’être entrainée en rotation et/ou en translation suivant un même axe pour réaliser ladite au moins une tâche ;un élément presseur, coaxial à ladite broche, apte à exercer un effort de compression contre la surface de ladite structure à travailler lorsque ledit dispositif est solidarisé à ladite structure par lesdits moyens de fixation ;  ledit élément presseur comprenant un premier et un deuxième éléments liés par une liaison rotule, ledit deuxième élément comprenant une extrémité libre apte à venir au contact de ladite surface et ledit premier élément étant mobile en translation suivant l’axe de ladite broche de manière tel que le deuxième élément s’oriente orthogonalement à ladite surface lorsqu’il est comprimé contre ladite surface.  Fig. 3
Patent FR-3132137-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux systèmes de régulation de la pression de gaz d’un circuit de chauffage pour bâtiment d’élevage
Inventor: LEROUX ALEXANDRE
IPC: F23N1/00
Filed: 2022-01-26
Abstract: L’invention concerne un système (6) de régulation de la pression de gaz d’un circuit de chauffage (1) pour un bâtiment d’élevage (2) comprenant une pluralité d’éleveuses de chauffage (3) fonctionnant au gaz.  Ce système (6) de régulation de pression comprend :  - un organe détendeur motorisé (61) et un transmetteur de pression (62), disposés sur une canalisation (4) qui alimente en gaz les éleveuses de chauffage (3),  - des moyens de fourniture de signal (63), pour fournir un signal de pourcentage de puissance de chauffage requis pour lesdites éleveuses de chauffage (3), tenant compte d’un signal d’une sonde (631) de la température détectée dans le bâtiment (2), et d’une température de consigne à atteindre,  - une unité de gestion (64) conçue pour gérer le fonctionnement du détendeur motorisé (61) en fonction du signal de pourcentage de puissance de chauffage requis et d’un signal de pression de gaz provenant du transmetteur de pression (62).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133592-A1 (FR)
Title: Turbomachine améliorée pour aéronef hybridé
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: B64D27/02
Filed: 2022-03-16
Abstract: Turbomachine a mélioré e pour aéronef hybridé Turbomachine (100) pour aéronef hybridé, comprenant un générateur de gaz (12) porté par un arbre de générateur (14), au moins une turbine libre (11) portée par un arbre de turbine (13) et entraînée en rotation par un flux de gaz généré par le générateur de gaz (12), un rotor principal (60), et au moins une machine électrique réversible (30), l’arbre de turbine (13) étant traversant et s’étendant axialement entre une première extrémité en prise avec la machine électrique (30), et une deuxième extrémité en prise avec le rotor principal (60).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3135550-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble pour carte et d’une carte comportant un film métallisé, carte à microcircuit et ensemble pour carte
Inventor: GUYON LE BOUFFY JOSEPH
IPC: G06K19/06
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble métallisé pour carte (110) à microcircuit présentant un effet métallisé, l’ensemble formant une couche interne de cette carte. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : apport d’une couche de support (116a) formé d’un matériau plastique sensible à la chaleur présentant un premier taux de rétreint, la couche de support (116a) présentant en surface au moins les dimensions d’une carte (110) à microcircuit, apport d’un film métallisé (118) maintenu sur un premier revêtement porteur (120a) non adhésif, le premier revêtement porteur (120a) présentant un taux de rétreint inférieur à celui de la couche de support (116a), transfert du film métallisé (118) sur la couche de support (116a) par apport de chaleur et de pression, retrait du premier revêtement porteur (120a). L’invention porte aussi sur un procédé de fabrication d’une carte, et une carte obtenue par ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126822-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: SUZUKI SADANORI
IPC: H02M7/00
Filed: 2022-09-06
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur de puissance comportant un circuit côté courant alternatif, une inductance côté courant continu, une inductance côté courant alternatif, un circuit côté courant continu, une unité de commande, un transformateur, un condensateur côté courant continu et un condensateur côté courant alternatif. Le circuit côté courant alternatif comporte un circuit tampon côté courant alternatif et un circuit en pont, et est connecté à un enroulement côté courant alternatif du transformateur via le condensateur côté courant alternatif. Le circuit côté courant continu comporte un circuit tampon côté courant continu et un élément de commutation de redressement, et est connecté à un enroulement côté courant continu du transformateur via le condensateur côté courant continu. L’unité de commande commande une commutation des éléments de commutation.
Patent FR-2007776-A1 (FR)
Title: Cooling equipment
IPC: F25B9/02
Filed: 1969-05-02
Abstract: Applies to arrangements in which cooling is produced by expanding a working liquid in a duct, constituted by a gas under pressure and which, prior to expansion, is at a lower temp. than its inversion temp. in order to ensure a reserve of liquefied working fluid in the reservoir. The equipment includes an arrangement which controls the gas discharged by the duct and a sensor located in the container, at a lower level than the aperture of the duct and consisting of a vapour bulb connected to a dilating component, one end of which is mobile and in turn connected to a closing mechanism capable of varying the effective section of the aperture passage. The sensor includes an extension which runs down to a level lower than the vapour chamber of the bulbs so that the extension is progressively cooled by the liquefied working fluid when the latter rises toward the mentioned level and so reduces the discharge of gas from the duct.
Patent FR-2050190-A1 (FR)
Title: Ferromanganese prepd with low carbon - content
IPC: C22C33/04
Filed: 1969-06-10
Abstract: Ferromanganese contg. low concns. of C and Si, and esp. useful for manganese steels in which low C is reqd., is obtd. by a two-stage process in which the manganese oxide minerals and iron oxides are first reduced to the monoxide, and subsequently melted with silicomanganese to give reduction to the metal. The initial reduction is carried out in a furnace in which a mixture of mineral, limestone and C are progressed against a counter current of gas which is very hot and very reducing at the end of the furnace where the mineral leaves. The gas is only mildly reducing where the mineral charge enters the furnace.
Patent FR-2019765-A1 (FR)
Title: Film for absorbing low energy scuttered - or transmitted x or gamma rays
IPC: C08K3/08
Filed: 1969-08-19
Abstract: The film contains lead and at least one substance for absorbing the secondary emission from the lead. The filler pref. consists of 70 to 90% of a lead compound, 5 to 25% iron or an iron compound, and 5 to 10% of a calcium compound, esp. such mixtures of basic lead carbonate, iron powder and calcium carbonate. Preferred compositions consist of synthetic resin binder 100 parts (esp. PVC), filler 166 to 1000 softener 41 to 100, stabiliser 1 to 4, and lubricant 1 to 4 parts.
Patent FR-2111729-A1 (FR)
Title: 1-acyl-3-indole carboxylic acids -as antipyretic - antiinflammatory and analgesic agents and inters for indomethacine de
IPC: C07D209/26
Filed: 1971-10-20
Abstract: Cpds. are of formula (I):- (where Z is a non aromatic 6-membered carbocyclic ring opt. contg. one or two double bonds; Y is H, halogen, 1-8C alkyl, aryl or CF3, n is 0-3; R is H halogen, 1-8C-alkyl opt. substd. by halogen or Ph, cycloalkyl, aryl, 1-8C alkoxy opt. substd. by 3-8C cycloalkyl or Ph, 3-8C cycloalkoxy, aryloxy, phenoxy substd. by 1-8C alkyl, benzyloxy opt. substd. by 1-8C alkyl, NO2, CN, 1-8C-alkyl- or -dialkylamino, arylamino, SH 1-8C alkyl S opt. by Ph, arylthio, 1-8C alkyl sulphonamido, PhSO2 or 1-8C alkyl SO2 opt. substd. by Ph; R2 is H, 1-8C alkyl, 2-8C alkenyl, 3-8C cycloalkyl, aryl opt. substd. by 1-8C-alkyl or 1-8C alkyl opt. substd. by aryl; R3 is H, 1-8C alkyl or 2-8C alkenyl; R4 is OH, 1-8C alkoxy opt. substd. by Ph, 3-8C cycloalkoxy, 1-8C alkoxy opt. substd. by Ph, 3-8C cycloalkoxy, 1-8C alkoxy substd. by 1-8C alkylamino, NH2, substd. amino or alkoxy substd. by imido (e.g. phthalimido) and m is 0-4).
Patent FR-2186308-A1 (FR)
Title: Hot-box two-station core blower - suitable for longer cores
IPC: B22C15/24
Filed: 1972-05-31
Abstract: Hot-box core blower has two stations, and can be used for prodn. of relatively long cores which can be stripped without breakage. The water cooled nozzles have tapered ends and can be moved axially to seat in the mould aperture. In the stripping station, the core and top plate are lifted simultaneously by a piston underneath and, when clear of the bottom box, an upper cylinder lifts a cross beam which locates round the edge of the top plate, and lifts this clear of the core.
Patent FR-2154655-A1 (FR)
Title: Honeycomb panel joints - bonding panels together by use of resin impregnated rovings
IPC: B29C65/00
Filed: 1972-09-27
Abstract: Joining panels of glass reinforced resin materials by interposing a layer of resin impregnated rovings between the edges while butting the edges together under pressure and then curing the resin to bind the panels together. Suitable presses for clamping the panel edges are also disclosed. Pref. the edges on the joint are covered by side panels secured by extending the resin impregnated rovings between the face of the main panels and the underside of the joint covers. Esp. suitable for composite panels comprising a honeycomb core with external layers of resin impregnated glass fibrous sheets. Pref. the press has one pair of elongated pneumatic jaws which maintain the alignment of the panels while a secondary set of jaws press the panels together. Use of chemical bonding pref. to mechanical fastenings for joining components which have relatively low strength in one direction (longitudinal), avoids any cutting or weakening of the basic structures.
Patent FR-2169411-A1 (FR)
IPC: B60L13/04
Filed: 1973-01-24
Abstract: In a ground transportation system comprising a prepared track and a vehicle adapted for operation along the track, the vehicle has first and second electromagnets spaced laterally apart on the vehicle. The track has two lengths of magnetic material extending along the track and arranged so as in combination with the core of each electromagnet to provide a transverse low reluctance path for magnetic flux. Of the two air gaps in each flux path, one is formed by faces of the magnetic material and the core which are substantially vertical and the other is formed by faces of the magnetic material and the core which are substantially horizontal. By controlling the electric supply to the electromagnets the vehicle can be maintained substantially at a predetermined transverse position relative to the track.
Patent FR-2222611-A1 (FR)
Title: Cylindrical shape gas cigarette lighter - has annular reservoir containing liquefied gas under pressure
IPC: F23Q2/16
Filed: 1973-03-23
Abstract: The burner is, by means of a normally closed valve and a gas expander, connected to the container which includes an annular chamber between two coaxial moving parts, one of which has a toroidal shaped joint tightly engaging a cylindrical surface on the other. One end of a passage leading to gas exit and burner through a porous ring on the inner part is connected to the chamber. This end will only be connected to the chamber when the lighter is operated by pressing the inner part, and because the passage has a small volume only a small amount of liquified gas will expand. The moving parts are within the annular reservoir.
Patent FR-2245427-A1 (FR)
Title: Machine for forming finned cooling sheets - metal sheet passes between oppositely moving punch and die
IPC: B21D13/02
Filed: 1973-07-31
Abstract: Folding sheet metal to form deep finned sections. Produced in a continuous length and intended for transformer cooling systems. Metal (8) in strip form is fed off a drum (6), passed under a guide roller (9) and into a feed unit (10). This moves the metal forward between two power cylinders (17, 18), one each side, which are used to clamp the strip. The material then passes between the punch (19) and the draw die (20). The finned section is formed by a combination of the controlled movements of both punch and die (19), (20). A head may be incorporated to butt weld sections of strip together, for longer lengths.
Patent FR-2201364-A1 (FR)
Title: Non-woven steel fibre fabric - for tyre reinforcing plies or for conveyor belt reinforcement
IPC: D04H1/559
Filed: 1973-09-28
Abstract: Title fabric is composed of steel fibres opt. mixed with synthetic fibres, contng. a binder for rubber and is coated with layers of rubber on its two faces. The steel fibres pref. have a continuous surface coating of brass.
Patent FR-2253550-A1 (FR)
Title: Dissolving miscible gases in liquids - in simple system partic. useful in water treatment
IPC: B01F25/64
Filed: 1973-12-10
Abstract: An appts. for dissolving a miscible gas in a liquid consists of a unit for intense fluid mixing, under pressure, for example a centrifugal pump with body rotor, tangential connection and a central opening connected by a feed pipe to a positive feed source which may be a feed pump or a feed tank. Operation of pump creates a region in pipe where the liquid press. is a min., and the gas to be dissolved is fed in at this point. The mixt. of gas and liquid is then submitted to intense agitation by rotor with formation of a large contact surface and an increase in pressure, bringing about solution of the gas in the liquid. The appts. can include a liquid feed tank and a gas valve controlled by a detector measuring a parameter such as the pH of the liquid. As a variation, the feed pipe can have the form of a venturi tube and the gas can be fed in at the throat. The appts. is particularly useful in reoxygenenation of water and in the treatment of polluted waters. It consists of plant items which are in regular use and require no special modifications. It is therefore simpler and costs less to build than existing plants.
Patent FR-2225464-A1 (FR)
Title: Polyformals of aliphatic diols prepn. - eliminating acid catalyst residues, as polyurethane prepolymers inters
IPC: C08F8/00
Filed: 1974-04-12
Abstract: The aliphatic diol in which the OH gps. are sepd. by >=4 C atoms, e.g. hexanediol-1:6, and an almost stoichiometric amt. of HCHO are condensed in the presence of a Bronsted acid type catalyst, e.g. p-toluenesulphonic acid, and the condensate is contacted with an org. epoxide, e.g. epoxidised soya oil, in amt. sufficient to react with the acid catalyst residue. The polyurethane propolymers contg. terminal isocyanate gps. are obtd. by reacting the polyformal with a stoichiometric excess of an org. diisocyanate, e.g. toluylene diisocyanate.
Patent FR-2233555-A1 (FR)
Title: Plastics main effluent pipe branch - has branch sleeve secured by external threaded collared insert
IPC: F16L41/14
Filed: 1974-06-14
Abstract: Insert enters at 90 deg. through main pipe ensuring that hole dia is slightly >= insert collar O.
Patent FR-2292367-A1 (FR)
Title: Capacitor motor with spec angles between main and aux windings - has specified angles between extra variable-speed windings and switchable capacitor
IPC: H02K17/08
Filed: 1975-01-31
Abstract: The capacitor motor system for running a three phase motor off a single phase supply has a main winding, an auxiliary winding and at least one extra winding to give various speeds. The extra windings (13, 14) are displaced spatially in their phase relative to the main winding (11) by between 20 and 70 deg. The auxiliary winding (12) is displaced by between 75 and 120 deg. relative to the main winding. The capacitor (K') can be connected as required to various points (A-C) on the extra windings. The advantage lies in giving a large number of different speeds with a small number of extra windings.
Patent FR-2302599-A1 (FR)
Title: Gaseous fuel operated fuel cell - is supplied from reservoirs partly filled with water and is divided into large number of vertical compartment
IPC: H01M8/04
Filed: 1975-02-25
Abstract: The fuel cell uses gasses as the two combining fuel components. The cell arrangement is such as to minimise crystallation in the grids of the electrodes and hence reduce the loss of active area. The basic cell (1) is divided vertically into three distinct compartments by two electrodes (2, 3). The central compartment is fed by an electrolyte in liquid form such as KOH solution similarly one side compartment is fed by one of the fuel components, normally hydrogen. The remaining compartment is fed with air or with pure oxygen. The electrolyte compartment is fed from a reservoir (12) mounted above the cell relying on gravity feed. Each of the fuel compartments is fed from reservoirs partly filled with water.
Patent FR-2304689-A1 (FR)
Title: Cathodic protection system - for submerged or buried structures, has thyristor triggering which gives a visible signal to the user that the system is operating
IPC: C23F13/04
Filed: 1975-03-17
Abstract: Cathodic protection, by withdrawal of current from submerged or buried metallic structures by (a) on the one hand ensuring the cathodic protection of the structure and nb) on the other hand permanently informing the user of the efficiency of this protection by indicating elements the power supply to which is only ensured for values of the degree of polarisation of the structure above a predetermined value. The absolute value of the degree of polarisation can be regulated by the user. Method avoids the need for qualified staff to make potential measurements along the whole structure where this is provided with current withdrawal stations. The equipment used permits the use of semiconductor devices and printed circuits so that the bulk is reduced and its installation simplified.