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Patent FR-3062726-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'especes chimiques dans un milieu naturel et procede de mise en oeuvre
Inventor: FERNANDEZ JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fixation d'éléments chimiques notamment de cations métalliques M en solution dans un milieu aquatique, notamment un milieu marin, caractérisé en ce qu'il comprend un plateau (22) support d'échantillonneurs (24), un plateau occultant (32) couvrant la surface du plateau (22) support d'échantillonneurs (24) et muni d'une découpe (34), des moyens moteur interposés entre les deux plateaux pour engendrer un mouvement relatif d'un plateau par rapport à l'autre, chaque échantillonneur pouvant venir au droit de ladite découpe (34). L'invention couvre aussi le procédé de mise en œuvre du dispositif.
Patent FR-3078165-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'hydrocarbures
Inventor: COLINET ERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'hydrocarbure, comprenant : - la mise en œuvre d'une séparation chromatographique en phase gazeuse selon un premier profil de température contrôlé, pour séparer un échantillon en une pluralité d'analytes ; - la détection d'au moins un desdits analytes par mesure d'une variation de la fréquence de résonance d'au moins un résonateur de type nano-système électromécanique (NEMS) recouvert d'une couche fonctionnelle entraîné en vibration à sa fréquence de résonance, sous l'effet d'une adsorption ou désorption de l'analyte par la couche fonctionnelle, ledit procédé étant caractérisé en ce que le résonateur est soumis à un second profil de température contrôlé, inférieur au second profil.
Patent FR-3078286-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue actif
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/10
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérodynamique (1) pour roue (3) de véhicule automobile qui comprend un cadre (9) destiné à être monté sur une face extérieure de roue (3), et au moins une pale (7) liée au cadre (9) et s'étendant radialement, lorsque le dispositif (1) est en position de montage. La ou les pales (7) de ce dispositif (1) sont en outre montées pivotantes radialement sur le cadre (9) au moyen d'au moins un élément à mémoire de forme (31) configuré pour modifier l'orientation de ladite ou desdites pales (7) en fonction de la température.
Patent FR-3080199-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure d'une vitesse effective de vent au voisinage d'un objet
Inventor: LE MAUFF CAMILLE
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: Ce procédé de mesure d'une vitesse effective de vent au voisinage d'un objet (10) comporte les étapes suivantes : stockage d'un modèle de courbe d'évolution de température dans l'objet (10) à partir d'un point de référence (38) de contact thermique d'un équipement (18) avec l'objet (10), le modèle comportant un paramètre de vitesse effective de vent ; capture (102) d'une image thermique (32) de l'objet (10) incluant le point de référence (38) ; localisation (108) dans l'image thermique (32) du point de référence (38) ; estimation (116) dans l'image thermique (32) de plusieurs valeurs (T) de température dans l'objet (10) à partir du point de référence (38) localisé ; mesure de la vitesse effective de vent par estimation d'une valeur de cette vitesse sur la base d'une comparaison des valeurs (T) de température estimées avec le modèle stocké.
Patent FR-3087057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation du niveau de charge d'une batterie de traction d'un vehicule electrique
Inventor: GOHIER AURELIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation du niveau de charge d'une batterie (2) de traction d'un véhicule électrique (1) connectée à un réseau de distribution d'électricité (31) par l'intermédiaire d'un chargeur (3) pendant une phase d'inutilisation du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend :     une première étape de décharge forcée de la batterie, réalisée dans un circuit de décharge (5) associé à la batterie, avec un courant de décharge calibré en intensité par rapport à la capacité nominale de la batterie, de façon à décharger lentement et totalement la batterie jusqu'à sa tension minimale,     une étape de charge normale de la batterie, avec un courant de charge de consigne prescrit par le chargeur ou la batterie, de façon à charger la batterie jusqu'à un niveau de charge utile de la batterie.
Patent FR-3088145-A1 (FR)
Title: Prise de courant
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/53
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne une prise de courant comportant un socle isolant logeant :     - une paroi cylindrique (22) délimitant un puits d'insertion (2) d'une fiche électrique,     - un piston (50) obturant la section de ce puits, mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique, entre une position haute d'attente et une position basse d'activation de la prise de courant, et,     - des moyens de blocage (82, 84) du piston dans sa position haute.     Selon l'invention, lesdits moyens de blocage du piston en position haute sont automatiquement débrayables en cas de choc intervenant sur une face avant du piston et se combinent avec des moyens de dissipation de l'énergie (27) acquise par le piston lors de ce choc permettant de limiter le recul du piston dans ledit puits d'insertion après ce choc
Patent FR-3093766-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air équipé d’un système de gestion thermique d’huile et d’air pressurisé
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-03-11
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ÉQUIPÉ D’UN SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE D’HUILE ET D’AIR PRESSURISÉ Système de conditionnement d’air d’un aéronef, comprenant un système de gestion thermique alimenté en air, dit air (12) pressurisé, par au moins un compresseur (14) de l’aéronef, et alimenté en air (206 ; 208) d’écoulement non pressurisé provenant d’au moins un moteur de l’aéronef, et caractérisé en ce que le système de gestion thermique comprend au moins un échangeur (20) de chaleur air pressurisé/huile configuré pour assurer des échanges thermiques entre un flux d’air (12) pressurisé et un premier circuit (26) d’huile permettant de transférer une chaleur de l’air (12) pressurisé à l’huile du premier circuit (26) d’huile, au moins un échangeur (22a, 22b, 22c, 22d) de chaleur huile/air d’écoulement configuré pour assurer des échanges thermiques entre un second circuit (28) d’huile et l’air (206 ; 208) d’écoulement permettant de transférer la chaleur dudit second circuit (26) d’huile à l’air (206 ; 208) d’écoulement, au moins un circuit (30) de liaison du premier circuit (26) d’huile et dudit deuxième (28) circuit d’huile. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093869-A1 (FR)
Title: Appareil électrique pour alimenter ou non une charge en fonction de l’état passant ou bloqué d’un organe de commande
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H02H7/26
Filed: 2019-03-14
Abstract: Cet appareil électrique est à raccorder par des câbles à une source de courant alternatif pour une installation électrique domestique ou tertiaire, à une charge et à un organe de commande, pour laisser ou non ladite source de courant alternatif alimenter ladite charge en fonction d’états passant et bloqué pris par l’organe de commande. Cet appareil comporte un convertisseur de tension (553, 552) relié en sortie à un organe de pilotage (544) pour lui fournir une tension de sécurité, ledit organe de pilotage (544) étant configuré pour appliquer ladite tension de sécurité entre une première borne de commande (522) et une seconde borne de commande (520) lorsqu’elles sont isolées électriquement l’une de l’autre extérieurement audit appareil et pour ne pas appliquer ladite tension de sécurité entre ladite première borne de commande (522) et ladite seconde borne de commande (520) lorsqu’elles sont mises au même potentiel extérieurement audit appareil. (Figure 10)
Patent FR-3095007-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux compresseurs radiaux et deux turbines radiales
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant : deux compresseurs radiaux (C1, C2), deux turbines radiales (T1, T2), caractérisé en ce qu’il comprend un système d’engrenage comportant : une roue centrale (1), des roues satellites (2a, 2b), les roues satellites (2a, 2b, 2c, 2d) étant engrenées sur la roue centrale (1), les compresseurs (C1, C2) et les turbines (T1, T2) ayant chacun pour axe de rotation l’axe de rotation d’une roue satellite (2a, 2b).     Figure 1
Patent FR-3095282-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’attestations mis en œuvre par une plateforme informatique virtualisée.
Inventor: NEDELCU ADINA IOANA
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-04-19
Abstract: Procédé de fourniture d’attestations mis en œuvre par une plateforme informatique virtualisée L’invention concerne un procédé (PFA) de fourniture d’attestations mis en œuvre par une plateforme informatique virtualisée (PIV) comportant une racine de confiance (RoT), un hyperviseur (VMM) et au moins une machine virtuelle (VM1, VM2), l’hyperviseur mettant en œuvre une racine de confiance virtualisée (vRoT1, vRoT2) par machine virtuelle et offrant des services de la racine de confiance (RoT), ce procédé comportant : - une étape (F10) d’établissement d’un premier canal sécurisé (CS0) entre l’hyperviseur et une entité de vérification (EV) ; - une étape (F20) d’envoi de données d’attestation (DA_VMM) de l’hyperviseur dans ledit premier canal sécurisé à destination de l’entité de vérification ; - une étape de (F30) réception, par ledit hyperviseur, dans ledit premier canal sécurisé, en provenance de ladite entité de vérification, d’au moins une donnée cryptographique (TOK) ; - une étape (F50) d’établissement d’un deuxième canal sécurisé (CS1, CS2) entre chaque dite machine virtuelle et ladite entité de vérification (EV) ; - une étape (F60) d’envoi de données d’attestation (DA_VM1, DA_VM2) de chaque machine virtuelle dans le deuxième canal sécurisé établi pour ladite machine virtuelle, en fonction de la racine de confiance virtualisée associée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095552-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une cellule de batterie Li-ion
Inventor: BUANNIC LUCIENNE
IPC: H01M10/058
Filed: 2019-04-25
Abstract: Procédé de formation d’une cellule de batterie Li-ion comprenant un matériau pour cathode, un matériau pour anode, un séparateur et un électrolyte, l’électrolyte comprenant un mélange d’un oxyde de polyéthylène et d’un oxyde de formule Li7La3Zr2O12, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de cyclage successives suivantes : (a) au moins deux cycles de charge et décharge successifs de la cellule à un premier régime de cyclage C/x, les étapes de charge/décharge étant limitées en temps à x/2 ; (b) au moins deux cycles de charge et décharge successifs de la cellule à un deuxième régime de charge C/y, différent du premier régime de cyclage, où y est inférieur à x, les étapes de charge/décharge étant limitées en temps à y/2 ; et (c) au moins deux cycles de charge et décharge successifs de la cellule à un troisième régime de cyclage C/z différent des premier et deuxième régimes de charge, où z est inférieur à x et y, les étapes de charge/décharge étant limitées en temps à z/2. Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3095389-A1 (FR)
Title: Garniture de toit ouvrant de véhicule, à amortissement adaptable
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-04-29
Abstract: Une garniture (1) équipe un véhicule comportant un toit (2) muni d’une première ouverture (4) entourée, côté intérieur, d’un rail (5) auquel est couplée une partie ouvrante (6). Cette garniture (1) comprend une pièce principale (7) comportant une seconde ouverture (9) destinée à être placée sous la première ouverture (4) et à laquelle est solidarisée fixement une armature (8) entourant cette seconde ouverture (9) et comportant, d’une part, des premières pièces de couplage (11), coopérant avec des secondes pièces de couplage (12), solidarisées fixement au rail (5), pour solidariser fixement la garniture (1) au rail (5), et, d’autre part, plusieurs zones d’affaiblissement (13) permettant sa déformation en cas de collision de la tête d’un passager avec la garniture (1) et/ou des pièces d’amortissement (14) réalisées dans un matériau propre à amortir l’impact d’un choc de cette tête contre la garniture (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097167-A1 (FR)
Title: Système de liaison mécanique entre deux modules
Inventor: BUHREL JEFFREY ROBERT
IPC: B60D1/01
Filed: 2019-06-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de liaison mécanique entre deux modules. L’invention propose un système de liaison mécanique entre deux modules (21, 23), comprenant un premier dispositif male (22) solidaire d’un premier des modules (23) et un deuxième dispositif femelle (50) solidaire du deuxième module (23). Le premier dispositif male (22) comprend au moins trois clapets (37) de mise en pression actionnés par au moins un actionneur afin d’occuper au moins une première position de mise en pression et au moins une deuxième position de libération. Le deuxième dispositif femelle (50) comprend une première couronne (51), creuse en son centre pour accueillir le dispositif male (22), les clapets (37) venant se mettre en appui sur ladite première couronne (51) dans la première position de mise en pression rendant lesdits deux modules (21, 23) solidaires l’un de l’autre, lesdits clapets (37) venant se mettre en position de libération lorsque le premier dispositif male (22) se désengage du deuxième dispositif femelle (50). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097668-A1 (FR)
Title: Dispositif a surface tactile
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/3105
Filed: 2019-06-24
Abstract: Dispositif (100) à surface tactile, comprenant au moins : - un élément (102) comprenant une première face (104) formant la surface tactile et une deuxième face (106) opposée à la première face ; - un capteur (108) d’onde acoustique comportant au moins une portion de matériau piézoélectrique disposée entre deux électrodes, la portion de matériau piézoélectrique et les deux électrodes étant structurées en formant des ondulations de surface sous la forme de rides, le capteur étant solidarisé à la deuxième face de l’élément tel que des sommets ou vallées des rides soient en contact avec la deuxième face de l’élément ; - un circuit électronique (118) couplé aux électrodes du capteur et configuré pour identifier, à partir d’un signal électrique destiné à être délivré depuis les électrodes du capteur, au moins un geste tactile effectué sur la surface tactile. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3099405-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces en matériau composite thermoplastique comportant des fibres unidirectionnelles et assemblage d’au moins deux pièces ainsi obtenu
Inventor: PARIS CHRISTOPHE
IPC: B29C70/22
Filed: 2019-07-29
Abstract: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces en matériau composite thermoplastique comportant des fibres unidirectionnelles et assemblage d’au moins deux pièces ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé d’assemblage d’au moins deux pièces (24, 26) en matériau composite thermoplastique permettant d’obtenir une liaison par soudage (28) entre des surfaces de contact (F24, F26) des première et deuxième pièces (24, 26) consolidées, au moins une des pièces (24, 26) comprenant un empilement de plis (34) de fibres unidirectionnelles et, au niveau de la surface de contact (F24, F26), au moins un pli (36) de fibres tissées orientées selon au moins deux directions. Figure 3
Patent FR-3099466-A1 (FR)
Title: Installation et contenant pour le conditionnement de récipients
Inventor: LEFEBVRE FRÉDÉRIC FERNAND BÉRANGER
IPC: B65B21/04
Filed: 2019-07-30
Abstract: INSTALLATION ET CONTENANT POUR LE CONDITIONNEMENT DE RECIPIENTS.. L’invention concerne une installation (1) pour le conditionnement de récipients (2) dans des contenants tels que des cartons d’emballage, comportant un bâti (10) supportant un dispositif de déploiement (4) de contenants acheminés pliés et maintenus sous forme de pile (30) à l’intérieur d’un rack d’alimentation (5) délimité par un cadre, ainsi qu’un module de remplissage (6) des contenants déployés. Elle est caractérisée en ce que le dispositif de déploiement (4) comporte des moyens conçus aptes à provoquer un déploiement des contenants sous l’effet de leur gravité. L'invention concerne également un contenant destiné à être mis en œuvre pour conditionner au moins un récipient (2) au moyen d’une telle installation (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099636-A1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement par laser
Inventor: LAVOUTE LAURE
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Système et procédé de traitement par laser La présente description concerne un système (10) pour le traitement d'une région (28) d'un objet (20) adjacente à un substrat (22). Le système comprend une source (20) d'un faisceau laser incident (16) fournissant un faisceau laser focalisé (18). La longueur d'onde du faisceau laser incident est supérieure à la somme de 500 nm et de la longueur d'onde associée à l'écart de bandes du matériau composant le substrat et inférieure à la somme de 2500 nm et de cette longueur d'onde. Le système comprend un dispositif optique associant une ouverture numérique supérieure à 0,3 et des moyens de correction des aberrations sphériques apparaissant lors de la traversée du substrat pour une épaisseur donnée du substrat et une distance donnée entre le substrat et le dispositif optique. Le traitement s'effectuant sur la région au travers du substrat (22), et comprenant la modification physique, chimique ou physico-chimique ou l'ablation de la région. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101488-A1 (FR)
Title: Unité de conversion électrique pour module de stockage d’énergie électrique
Inventor: RANIERI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne une unité de conversion électrique (CONV_i) destinée à être connectée aux deux bornes d'un module de stockage d'énergie électrique (MOD_i) pour convertir une première tension (Vmod_i) fournie entre ses deux bornes par ledit module de stockage en une deuxième tension (Vaux_i) destinée à l'alimentation d'un réseau auxiliaire, ladite unité de conversion comportant : Un convertisseur (DC/DC_i) de tension de type DC/DC comportant une entrée analogique de commande, Un circuit de de pilotage analogique (CTRL_i) du convertisseur de tension de type DC/DC, comprenant une entrée analogique destinée à recevoir un signal analogique d'entrée représentatif de ladite première tension, un bloc de détermination d'un signal analogique de pilotage (Vctrl_i) à partir dudit signal analogique d'entrée et une sortie analogique de pilotage connectée à ladite entrée analogique de commande du convertisseur de tension et sur laquelle est appliqué ledit signal analogique de pilotage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105322-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16D13/70
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant un premier et deuxième embrayage (20, 30) comprenant chacun : un porte-disque d’entrée (6, 7), un porte-disque de sortie (8, 9), un ensemble multidisque (21, 31), un organe d’actionnement (50, 60), ledit dispositif (1) comportant en outre un premier et un deuxième organe de transmission de force (25, 35), dans lequel le premier organe de transmission de force (25) comprend au moins deux portions axiales (25a) faisant saillies axialement du premier organe de transmission en direction du deuxième organe de transmission (35), lesdites portions axiales traversant des ouvertures (35a) du deuxième organe de transmission (35) de manière à être radialement en contact contre le deuxième organe de transmission et à centrer radialement le deuxième organe de transmission (35) par rapport au premier (25). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105485-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’equipement intrus
Inventor: NGOLE-MBOULA FRED-MAURICE
IPC: G06F21/55
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de détection d’équipement inconnu dans un réseau d’équipements générant des émissions électromagnétiques auxiliaires, le réseau comprenant une pluralité ‘n’ d’équipements connus désignés comme équipements légitimes, le procédé comprenant les étapes de:- - recevoir et enregistrer les émissions électromagnétiques auxiliaires des équipements du réseau ;- - analyser les émissions électromagnétiques auxiliaires reçues ; et- - déterminer la présence ou non d’au moins un équipement inconnu parmi l’ensemble des équipements du réseau. - Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104631-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire d’un element ouvrant sur un element de support
Inventor: GAGNON BARTHÉLÉMY
IPC: E05C21/00
Filed: 2020-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fermeture provisoire (1) d’un élément ouvrant sur un élément de support comprenant un premier alésage et un deuxième alésage. Ledit dispositif (1) comprend un corps de butée (3) et une platine de fixation (2) comprenant un premier organe d’accrochage (21) destiné à être engagé dans le premier alésage et un deuxième organe d’accrochage (22) destiné être engagé dans le deuxième alésage. Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un verrou (24) relié à la platine de fixation (2) par une charnière élastique à effet ressort d’axe (I) et mobile en rotation entre : - une position de repos verrouillée dans laquelle l’organe de butée (240) est adossé contre le deuxième organe d’accrochage (22) de manière à former un bloc (26) destiné à être engagé dans le deuxième alésage, et- une position sous contrainte déverrouillée. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106551-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une phase de deceleration d'un vehicule automobile de type hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: G05D17/00
Filed: 2020-01-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'une phase de décélération d'un véhicule automobile (10') comportant une chaîne de traction (10) comprenant un moteur électrique (12) et un moteur thermique (11), ledit procédé comportant, lors d'une phase de décélération:     - une étape d'application d'un premier couple résistant correspondant à un couple négatif du moteur électrique (12) fonctionnant en mode générateur pour recharger la batterie (24), puis     - une étape d'application d'un deuxième couple résistant correspondant à un couple négatif du moteur thermique (11) par un pilotage de l'embrayage d'interconnexion moteur (16),     - le deuxième couple résistant étant appliqué dès qu'est atteint un couple égal à une somme d'un couple précédemment appliqué par le moteur électrique (12) lorsqu'une capacité de recharge maximale de la batterie (24) a été atteinte et d'un couple de pertes mécaniques du moteur thermique (11).     Figure 2
Patent FR-3108048-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’equilibrage de piece de turbomachine
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: F04D29/52
Filed: 2020-03-10
Abstract: TITRE : PROCEDE ET DISPOSITIF D’EQUILIBRAGE DE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un dispositif (2) d’équilibrage de pièce tournante de turbomachine pour aéronef comprenant : un châssis (6) apte à recevoir la pièce tournante (1) mobile en rotation suivant un axe de rotation par rapport au châssis, la pièce tournante (1) étant équipée d’un cordon de matière (5),  au moins un palier de guidage (9, 10) en rotation de la pièce tournante (1), un élément de mise en rotation (11) de la pièce tournante (1) autour de l’axe de rotation, et au moins un élément d’usinage (12) monté sur le châssis de manière mobile suivant un axe radial perpendiculaire à l’axe de rotation de la pièce tournante, l’élément d’usinage (12) étant configuré de manière à usiner le cordon de matière (5) lorsque la pièce tournante (1) se déplace vers l’élément d’usinage suivant une droite parallèle à une direction d’un vecteur (Vb) de balourd et à l’endroit du balourd. Figure pour l’abrégé : Figure 1