baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056294-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture de particules biologiques
Inventor: KARKOUCHE BASTIEN
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de capture de particules biologiques en suspension dans un milieu liquide, le dispositif comportant :         - un tube (12) d'axe X débouchant par des extrémités inférieure et supérieure par des ouvertures inférieure et supérieure, respectivement ;         - une membrane filtrante (14) fixée sur le tube de manière à obturer l'ouverture inférieure ; et à l'intérieur du tube :         - un tampon (16) en une mousse poreuse présentant une face plane reposant sur la membrane filtrante ;         - un bloc absorbant (18) reposant sur le tampon et apte à absorber dudit milieu liquide lorsqu'il est en contact avec ledit milieu liquide; et un ressort (30) entravant l'expansion et/ou le déplacement du bloc absorbant vers l'extrémité supérieure du tube.
Patent FR-3056353-B1 (FR)
Title: Rotor ventile
Inventor: VANGRAEFSCHEPE FRANCK
IPC: H02K9/06
Filed: 2016-09-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) pour machine électrique entrainé en rotation par un arbre (2) de machine électrique s'insérant dans une partie d'une cavité interne (4) du rotor (1), le rotor (1) comprenant, dans une zone externe (6), au moins un élément magnétique (10) générant un flux électromagnétique, caractérisé en ce que la cavité interne (4) étant délimitée par au moins deux encoches (12) adjacentes séparées l'une de l'autre par une portion de contact (14) configurée pour venir en appui sur l'arbre (2), au moins une partie d'une paroi délimitant les encoches (12) respecte le flux électromagnétique généré par l'élément magnétique (10). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3056484-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - aux moins deux modules lumineux (10) adaptés pour produire chacun au moins un segment lumineux (2) formant un faisceau lumineux ; - une platine (11) sur laquelle sont montés les modules lumineux (10), dont un module lumineux (10) étant monté pivotant sur ladite platine (11) ; - au moins une vis de réglage (12) coopérant avec le module lumineux (10) monté pivotant et ladite platine (11) pour entraîner la rotation du module lumineux (10) par rapport à la platine (11), la vis de réglage (12) comprenant un moyen élastique (13) pour supprimer un jeu entre la vis de réglage (12) et la platine (11).
Patent FR-3056887-B1 (FR)
Title: Gilet de protection pare-coups
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: F41H1/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: Gilet de protection pare-coups destiné à recouvrir au moins une partie du torse et du dos d'un utilisateur comportant : - au moins une partie frontale comportant une couche externe et une couche interne définissant un volume frontal, - au moins une partie dorsale comportant une couche externe et une couche interne définissant un volume dorsal, - au moins un ensemble de protection 29 destiné à renforcer la partie frontale ou la partie dorsale, l'ensemble de protection 29 étant reçu dans au moins un des volumes frontal ou dorsal. L'ensemble de protection 29 comporte une pluralité de plaques de protection 35 solidaires les unes des autres et fixées entre elles dans des zones de fixation 37 prévues sur lesdites plaques 35.
Patent FR-3057633-B1 (FR)
Title: Double embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2016-10-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un double embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4) destiné à être couplé en rotation à un arbre menant, un premier et un second disques de friction (5, 14) portant des garnitures de friction, destinés à être couplés respectivement à un premier et un second arbre mené, un premier et un second plateau de pression (3, 13), actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (8, 15), entre une position embrayée et une position débrayée de façon à serrer ou libérer le premier et le second disque de friction (5, 14) sur le plateau de réaction (4), respectivement.
Patent FR-3046906-B1 (FR)
Title: Melange herbicide comprenant de l'iodosulfurone-methyle ou ses sels et du flazasulfurone
Inventor: VASCONCELOS DUARTE ANTÓNIO MANUEL
IPC: A01P13/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un mélange herbicide comprenant de l'iodosulfurone-méthyle ou les sels de ce dernier et du flazasulfurone, ainsi qu'un procédé de contrôle des adventices dans les cultures de l'olivier et de la vigne.
Patent FR-3062475-B1 (FR)
Title: Opercule d'etancheite pour dispositif generateur de gaz
Inventor: PRIMA GERALD
IPC: F42B3/04
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-03-22
Abstract: Opercule d'étanchéité d'un dispositif générateur de gaz, comprenant une pluralité de zones de faiblesse distinctes, agencées pour définir une pluralité de lignes de rupture de l'opercule d'étanchéité sous l'effet d'une pression interne du dispositif générateur de gaz, de sorte à ce que l'opercule d'étanchéité présente : - un premier état, avant désoperculage, dans lequel sa surface est étanche, - un deuxième état, après désoperculage, dans lequel sa surface présente au moins une ouverture définie par les lignes de rupture pour laisser passer des gaz du dispositif générateur de gaz, caractérisé en ce que chaque zone de faiblesse de la pluralité de zones de faiblesse suit une ligne courbe dont une portion ou une extrémité est agencée entre deux portions ou deux extrémités d'une autre ligne courbe d'une autre zone de faiblesse.
Patent FR-3065394-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la deflexion hydrodynamique de jet d'encre
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/075
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne d'abord une tête d'impression d'une imprimante à jet d'encre continu, comportant un premier réservoir (12) et un deuxième réservoir (22), disposés de part et d'autre d'au moins une buse (30) d'éjection de jet à laquelle ils sont reliés, et des moyens (16) pour appliquer une 1ère pression au 1er réservoir, une 2ème pression au 2ème réservoir, la différence entre ces 2 pressions étant variable.
Patent FR-3068506-B1 (FR)
Title: Procede pour preparer un support pour une structure semi-conductrice
Inventor: KIM YOUNG-PIL
IPC: H01L29/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour préparer un support (1), comprenant le placement d'un substrat (3) sur un suscepteur dans une chambre d'un équipement de dépôt, le suscepteur présentant une surface exposée non couverte par le substrat ; la mise en circulation d'un précurseur contenant du carbone dans la chambre à une température de dépôt pour former au moins une couche (2a, 2b) sur une face exposée du substrat, tout en déposant des espèces de carbone et de silicium sur la surface exposée du suscepteur. Le procédé comprend aussi, directement après l'enlèvement du substrat (3) à partir de la chambre, une première étape de gravure consistant en une mise en circulation d'un gaz de gravure dans la chambre à une première température de gravure pas supérieure à la température de dépôt pour éliminer au moins certaines des espèces de carbone et silicium déposées sur le suscepteur.
Patent FR-3068878-B1 (FR)
Title: Electrode de mesure d'activite electrique implantable ou non-implantable
Inventor: BECHE JEAN-FRANCOIS
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une électrode active (1) de mesure d'activité électrique implantable ou non-implantable, caractérisée en ce qu'elle comporte : Un boîtier (10) ; Un capteur (11) de mesure adapté sur ledit premier boîtier et destiné à capter un signal électrique d'entrée (IN) ; Ledit boîtier (10) logeant un circuit électronique comprenant un transistor (T1) qui comporte une première borne, une deuxième borne reliée audit capteur et une troisième borne ; Un dispositif de connexion électrique (12) comprenant un premier point de connexion (X1) relié à ladite première borne du transistor (T1), un deuxième point de connexion (X2) relié à la troisième borne du transistor (T1) et un troisième point de connexion (X3) relié à la deuxième borne du transistor (T1).
Patent FR-3070335-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de porte laterale de vehicule, ensemble, habitacle et vehicule comprenant une porte laterale et un tel habillage interieur
Inventor: ANGEBAULT THOMAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'habillage intérieur est configuré pour habiller une porte latérale (14) de véhicule, la porte latérale présentant un bord avant (14A) et un bord arrière (14B) espacés suivant une direction longitudinale. L'habillage intérieur comprend une partie mobile (26) qui est déplaçable, lorsque l'habillage intérieur est monté sur la porte latérale (14), entre une position rétractée, dans laquelle la partie mobile (26) est située entre le bord avant (14A) et le bord arrière (14B) sans déborder du bord avant (14A) et du bord arrière (14B), et une position déployée, dans laquelle la partie mobile (26) déborde du bord avant (14A) ou du bord arrière (14B).
Patent FR-3070993-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour arcs de soutien d’une toile de couverture
Inventor: SUIRE OLIVIER
IPC: E04H15/32
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-03-06
Abstract: Ce dispositif de liaison (1) entre une structure de bâtiment (130) et un arc (150) assurant la mise en tension d'une toile de couverture (110) souple fixement retenue à sa périphérie sur la structure du bâtiment, comprend : - des moyens de réserve élastique de précontrainte interposés entre la structure et l'arc (150) permettant de compenser un fluage de la toile de couverture (110), et - des moyens de déplacement unidirectionnel de l'arc (150) par rapport à la structure autorisant le déplacement de l'arc (150) dans une direction éloignant l'arc (150) de la structure vers la toile de couverture (110) lors de la détente des moyens de réserve de précontrainte et interdisant le déplacement inverse de l'arc (150) dans une direction rapprochant l'arc (150) de la structure sous l'effet d'une charge appliquée à la toile de couverture (110).
Patent FR-3071460-B1 (FR)
Title: Gestion securisee de la puissance electrique disponible dans un vehicule pour un systeme de freinage electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60T17/18
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-08-21
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) auquel est couplé un alternateur (AL) produisant une puissance électrique, des moyens de stockage (BS, BA) stockant de la puissance électrique et rechargeables par l'alternateur (AL), et un réseau d'alimentation (RA) auquel est couplé un système de freinage électrique (SF). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine la puissance électrique disponible via l'alternateur (AL) pour alimenter le système de freinage électrique (SF) en cas de sollicitation, puis si cette puissance électrique disponible est inférieure à un premier seuil, au moins égal à une puissance électrique maximale nécessaire au système de freinage électrique (SF) en cas d'utilisation extrême, on déleste l'alimentation électrique d'au moins un équipement électrique (EE) non prioritaire et en cours de fonctionnement jusqu'à ce que la puissance électrique disponible soit au moins égale au premier seuil.
Patent FR-3071983-B1 (FR)
Title: Emetteur de donnee(s)
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04B1/7105
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un émetteur (12) de donnée(s), comprenant au moins un codeur (18) CDMA configuré pour au moins coder chaque bit d'au moins deux flux de données distincts respectivement par au moins deux codes CDMA d'étalement orthogonaux, distincts et représentatifs chacun d'un bit de donnée, lesdits codes CDMA d'étalement orthogonaux étant connus tous deux d'au moins un même récepteur, et comprenant chacun n éléments, les deux codes CDMA d'étalement étant configurés pour être transmis simultanément dans un même canal de transmission audit au moins un récepteur et présenter l'un par rapport à l'autre une atténuation d'amplitude inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3072248-B1 (FR)
Title: Dispositif de formage de denrees alimentaires surgelees
Inventor: OUVRY OLIVIER
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le dispositif de formage (1) de denrées alimentaires, à partir de portions ou morceaux (20), issus de blocs surgelés comprend : • Une plaque de moule (3) comportant au moins une cavité de formage (4) à l'intérieur de laquelle est disposé la portion surgelée (20) et calibrée ou les morceaux surgelés ; • Un contre-moule universel (5) constitué d'un socle d'emboutissage en élastomère (50) recouvrant la ou les cavité(s) de formage (4) aménagée(s) dans la plaque de moule (3) ; • Une plaque de presse (6) entrainée par un dispositif de pression permettant de plaquer le socle d'emboutissage en élastomère (50) sur les rebords de la ou les cavités de formage (4) de la plaque de moule (3) de manière que ledit socle d'emboutissage en élastomère (50) puisse sous l'effort de pression de ladite plaque de presse se déformer élastiquement et venir presser de façon uniforme la portion (20) ou les morceaux à l'intérieur de la cavité de formage (4) correspondante afin de déplacer la chair de la dite portion ou des dits morceaux à l'intérieur de ladite cavité de formage (4) tout en respectant l'intégrité de la fibre musculaire et la qualité organoleptique du produit (21) nouvellement formé ; • Et des moyens d'éjections permettant d'évacuer le produit (21) nouvellement formé de la ou des cavités de formage (4).
Patent FR-3075088-B1 (FR)
Title: Machine d'etirage de films en matiere thermoplastique
Inventor: DARLET JEAN PIERRE
IPC: B65H23/16
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: Cette machine comprend au moins un sous-ensemble d'assistance (10) incluant : - une chaîne ou courroie sans fin (16) ; - une pluralité d'organes de poussée (20), reliés à ladite chaîne ou courroie (16) en succession les uns des autres et faisant saillie de cette chaîne ou courroie (16), et - un moyen (21) d'entraînement de ladite chaîne ou courroie (16), plusieurs organes de poussée (20) étant amenés sur le trajet des coulisseaux (8) reliés aux pinces (4) de saisie du film (F), afin qu'au moins un des organes de poussée (20) vienne porter contre au moins un de ces coulisseaux (8) et vienne exercer sur ce coulisseau une poussée d'assistance au déplacement de ce coulisseau le long du rail (5e) sur lequel ce coulisseau se déplace.
Patent FR-3054767-B1 (FR)
Title: Haut-parleur plan isodynamique
Inventor: DOUZIECH GILLES
IPC: H04R9/06
Filed: 2017-03-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un Haut-parleur (1) plan isodynamique, comprenant une membrane (2) s'étendant sensiblement suivant un plan, supportant un bobinage plat (3) comportant une série de rubans conducteurs (4) parallèles entre eux, chacun des rubans conducteurs (4) étant relié à au moins un ruban conducteur (4) parallèle adjacent par au moins une extrémité de ruban conducteur (4), au moins un élément aimanté (8) fixé à un support (9) et positionné à proximité d'un ruban conducteur (4). Le haut -parleur est remarquable en ce que ledit au moins un élément aimanté (8) est un aimant bipolaire (8), présentant une direction (D) Nord/Sud, ledit au moins un aimant bipolaire (8) étant placé en face d'au moins une partie d'un ruban conducteur (4) de sorte que la direction (D) Nord/Sud soit parallèle au plan de la membrane, ledit au moins un aimant bipolaire (8) s'étendant suivant sensiblement au moins le quart de la longueur du ruban conducteur (4).
Patent FR-3070744-B1 (FR)
Title: Inverseur automatique de bouteilles de gaz soutirees en depression.
Inventor: DERREUMAUX LUC
IPC: F16K17/168
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif inverseur automatique de récipients de gaz relié à un réseau de dosage en dépression par rapport à l'atmosphère. Il est constitué d'une chambre (6), d'un joint percé en son centre (3) et d'une bille (2) qui bloque le passage du gaz à travers la chambre. Lorsque le récipient de gaz en utilisation est vide, la dépression augmente et la bille du dispositif connecté au récipient de gaz en attente est aspirée. La bille tombe en libérant ainsi le passage du gaz du récipient en attente qui alimente alors à son tour le réseau. Le remplacement du récipient de gaz vide se fait après réamorçage du dispositif en remontant la tirette (4). Le dispositif selon l'invention est destiné au dosage de gaz en dépression, par exemple le chlore gazeux pour le traitement d'eau.
Patent FR-3087602-B1 (FR)
Title: Synchronisation radio pour systemes a saut de frequence
Inventor: FOUILLOT PASCALE
IPC: H04W16/14
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de synchronisation dans un réseau de télécommunications ad- hoc à saut de fréquence TDMA dans lequel des slots comprenant au moins un palier de durée fixe et un temps de garde au moins égal au temps de propagation maximum dans le réseau sont respectivement réservés pour les émissions d'un équipement particulier du réseau, comprenant : - une première étape (401) d'allocation périodique d'au moins un slot (301) par équipement du réseau pour la transmission d'une balise, - une deuxième étape (402) d'émission de ladite balise, - une troisième étape (403) d'estimation, par chaque premier équipement du réseau, d'un écart temporel At à partir d'une heure de début du slot et d'une heure de réception effective de ladite balise, et - une quatrième étape (404) d'utilisation, par le premier équipement du réseau, dudit écart temporel At pour la réception de slots de données envoyées par ledit deuxième équipement du réseau.
Patent FR-3077239-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28F9/24
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation destiné à générer au moins un flux d'air au travers d'au moins un échangeur de chaleur (1 ; la ; lb) de véhicule automobile, comprenant au moins un ventilateur à hélice (3) et un dispositif de ventilation (2), le dispositif de ventilation (2) comportant des conduits (8) destinés à être alimentés en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, distinct du ventilateur à hélice (3), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction dudit au moins un échangeur de chaleur (1 ; la ; lb).
Patent FR-3077629-B1 (FR)
Title: Condenseur micro canaux optimise pour une charge minimale en fluide frigorigene
Inventor: LOUINEAU ALEXANDRE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un condenseur pour cuve d'appareil de chauffage thermodynamique, comprenant deux collecteurs parallèles entre eux qui encadrent une pluralité de bandes parallèles entre elles et qui sont perpendiculaires aux collecteurs, chaque bande comprenant une pluralité de canaux parallèles entre eux qui comportent chacun deux extrémités opposées, les deux extrémités opposées des canaux de chaque bande débouchant chacune à l'intérieur d'un des deux collecteurs, caractérisé en ce que chaque collecteur (16) présente en section transversale une forme générale de D qui s'étend sur toute la dimension longitudinale du collecteur.
Patent FR-3077700-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication asymetrique sur de longues distances
Inventor: NAVARRO DAVID
IPC: H04L47/2466
Filed: 2018-02-08
Granted: 2022-03-18
Abstract: Le procédé de communication asymétrique entre un serveur applicatif (90) et un objet (92), l'un des membres du groupe constitué du serveur applicatif et de l'objet étant un client d'un protocole applicatif contraint et l'autre membre de ce groupe étant un serveur du protocole applicatif, qui comporte :  - une première étape (93) d'émission d'un message de requête par le client (90) du protocole applicatif contraint, à destination du serveur (92) du protocole applicatif contraint,  - une étape d'attente, par le client du protocole applicatif contraint, d'une réponse de la part du serveur du protocole applicatif contraint, et  - à réception d'un message (112) par le serveur du protocole applicatif contraint, une étape d'émission d'une réponse (115) par le serveur du protocole applicatif contraint à destination du client du protocole applicatif contraint,  dans lequel l'objet (92) ne peut émettre un message qu'à des intervalles de temps prédéterminés et ne peut recevoir un message que pendant une première durée prédéterminée (95, 111, 116) après que l'objet ait envoyé un message, l'objet ne pouvant recevoir de message en dehors de ces premières durées prédéterminées.  Le procédé comporte, de plus, pour chaque message émis par le serveur applicatif à destination de l'objet en dehors d'une première durée indéterminée, une étape de stockage du message jusqu'à l'émission d'un nouveau message par l'objet.
Patent FR-3077776-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique additionnel configure pour chauffer un flux d'air circulant dans un boitier d'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le dispositif comprend au moins un élément chauffant (4) logé dans un logement (18, 19) ménagé dans un cadre (5) selon un axe d'allongement principal longitudinal (X), le cadre (5) comprenant une première face (10) ajourée d'ouvertures (12) d'entrée de flux d'air, une seconde face (11) ajourée d'ouvertures (13) de sortie de flux d'air. Selon l'invention, le cadre (5) comprend également au moins un dispositif de protection thermique (22) porté par la seconde face (11) et agencé au travers d'au moins une des ouvertures (13) de sortie de flux d'air, ledit dispositif de protection thermique étant destiné à venir en regard d'une paroi du boîtier. Et le dispositif de protection thermique (22) présente une largeur (41), selon une direction longitudinale sensiblement parallèle à l'axe d'allongement principal longitudinal (X) du logement, de valeur comprise entre 1 et 10 millimètres, de préférence entre 5 et 10 millimètres.
Patent FR-3082058-B1 (FR)
Title: Procede d'autodiagnostic d'un systeme de reception radio a deux antennes, embarque dans un vehicule
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'autodiagnostic d'un système de réception radio comportant au moins deux antennes (A, B), dans lequel : • pour chacune desdites au moins deux antennes, on mesure (SCAN) le niveau et/ou le bruit dans le signal radio reçu, par pas d'échantillonnage en fréquence, sur toute la bande de fréquence, de façon à obtenir un jeu de K mesures, • pour chacune desdites au moins deux antennes, on réitère N fois ces K mesures en changeant de fréquence de référence à chaque itération, • pour chacune desdites au moins deux antennes, on réalise une distribution statistique de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées, • on compare (QUAL) entre elles les distributions statistiques de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées pour lesdites au moins deux antennes, • on réalise un diagnostic (TEST) d'écart de qualité des deux antennes du système de réception radio en fonction de la comparaison entre les distributions statistiques de l'ensemble des mesures de niveau et/ou de bruit effectuées pour lesdites au moins deux antennes.