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Patent FR-3007342-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: HEINRICH JURGEN
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-06-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comportant un corps d'éclairage plat avec deux surfaces latérales, une première surface latérale étant transparente et une deuxième surface latérale étant réalisée de manière à être partiellement réfléchissante, avec une troisième surface partiellement ou totalement réfléchissante, parallèle à la deuxième surface partiellement réfléchissante mais espacée de celle-ci, et comportant au moins un autre corps d'éclairage diffusant de la lumière dirigée vers la deuxième surface partiellement réfléchissante, laquelle est partiellement réfléchie par la deuxième surface partiellement réfléchissante avant d'être rétro-réfléchie dans la direction de la deuxième surface partiellement réfléchissante par la troisième surface partiellement ou totalement réfléchissante, et laquelle est partiellement transmise par la deuxième surface partiellement réfléchissante.
Patent FR-3022899-B1 (FR)
Title: Procede de purification de peroxyde d'hydrogene et solution de peroxyde d'hydrogene
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: C01B15/013
Filed: 2014-06-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne en premier lieu un procédé de purification de peroxyde d'hydrogène, comprenant : - la fourniture d'un flux de départ contenant du peroxyde d'hydrogène à une teneur supérieure à 50 % en masse, ainsi qu'au moins un stabilisant ; - une étape unique de purification du flux de départ, ladite étape unique consistant en une purification par osmose inverse ; - la collecte d'un flux purifié à l'issue de ladite étape unique de purification. L'invention concerne également une solution susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-3029275-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: HALLER REGINE
IPC: B60H1/32
Filed: 2014-11-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation (1) dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant :         - un compresseur principal (3),         - un premier échangeur de chaleur (5) disposé en aval du compresseur principal (3),         - un deuxième échangeur de chaleur (9) disposé en amont du compresseur principal (3),         - un dispositif de détente (7) du fluide réfrigérant et de récupération énergétique, ledit dispositif de détente (7) comportant :         • une turbine de détente (71) disposée en amont du deuxième échangeur de chaleur (9),         • un compresseur additionnel (73) disposé en amont du premier échangeur de chaleur (5) et qui est couplé mécaniquement à ladite turbine de détente (71),         le compresseur additionnel (73) étant connecté parallèlement au compresseur principal (3) au sein dudit circuit de climatisation (1).
Patent FR-3047480-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bobine d'une bande de papier pliee destinee a la realisation de notices, et bobine correspondante
Inventor: TOURNIER PIERRE MARC
IPC: B65H45/08
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : - obtention d'une bande de papier imprimée s'étendant selon une direction longitudinale, la bande de papier comportant des portions successives longitudinalement, chaque portion étant destinée à devenir une notice introduite dans une boîte contenant un produit pharmaceutique ou cosmétique, - pliage de la bande de papier selon au moins deux plis longitudinaux pour obtenir une bande de papier pliée, le pliage formant une portion principale, et deux volets respectivement séparés de la portion principale par les deux plis longitudinaux, les deux plis longitudinaux délimitant deux bords de la bande de papier pliée, les deux bords étant opposés transversalement, les volets étant rabattus contre la portion principale, la bande de papier pliée comportant une zone intermédiaire située transversalement entre les volets et ne comportant qu'une seule épaisseur de papier, et - enroulement sur elle-même de la bande de papier pliée pour former une bobine de bande pliée.
Patent FR-3047709-B1 (FR)
Title: Moyens de protection thermique d’une portion d’un conduit
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: F01N13/14
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant des moyens de protection thermique d'une portion d'un conduit (3,4) et ladite portion de conduit, lesdits moyens de protection thermique comprenant un manchon isolant amovible entourant ladite portion de conduit.
Patent FR-3052064-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'emulsion stable a partir de graines entieres oleo-proteagineuses, l'emulsion obtenue et les compositions cosmetiques comprenant ladite emulsion
Inventor: MAGIMEL ALICE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2020-01-24
Abstract: Procédé d'obtention d'une émulsion à partir de graines entières ou de combinaison de graines non décortiquées oléo-protéagineuses caractérisé en ce qu'il comprend une phase de fractionnement aqueux conjointement par un procédé de mise en contact thermo-mécanique à haute énergie et par agitation, conduisant à un filtrât et un gâteau solide, et une phase de séparation des phases solide et liquide du filtrât, conduisant à une gamme d'émulsions légères et grasses directement utilisables en cosmétique.
Patent FR-3050959-B1 (FR)
Title: Dispositif robotise mobile pour dessiner sur les surfaces verticales
Inventor: LAINE PIERRE-JEAN
IPC: B43L13/00
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile et robotisé permettant de dessiner sur une surface verticale non parfaitement plane grâce à un ajustement en temps réel de la pression de l'instrument de dessin sur la surface de travail. Il est constitué d'un cadre (1) de mouvements latéraux pourvu de 2 barres de renforts (4) ciblant l'angle entre la surface verticale et le sol pour éliminer les vibrations, d'une barre (2) de mouvement en hauteur et d'une tête d'impression (3) pourvue d'un capteur (6) de force exercée sur l'instrument de dessin (7) et de 2 pièces mobiles parallèles (5) pour ajuster cette dernière en temps réel selon 2 échelles de précision indépendantes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ensemble des arts graphiques.
Patent FR-3052345-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'un etui cosmetique
Inventor: VACHERON FREDERIC
IPC: A45D40/06
Filed: 2016-06-08
Granted: 2019-12-13
Abstract: Mécanisme (1) d'un étui cosmétique, comprenant trois corps de pièce, à savoir, un curseur, une enveloppe spiralée et une chemise extérieure (4), caractérisé en ce que le curseur comprend au moins une saillie dirigée vers l'extérieur (6) et au moins une saillie dirigée vers l'intérieur, ledit curseur étant emmanché autour de l'enveloppe spiralée qui comprend au moins une rainure hélicoïdale sur sa face extérieure, ledit curseur étant enchâssé dans la chemise extérieure qui comprend au moins un moyen de translation longitudinale, tandis qu'une saillie dirigée vers l'extérieur (6) est emboîtée dans un moyen de translation longitudinale et qu'une saillie dirigée vers l'intérieur est engagée dans une rainure hélicoïdale.
Patent FR-3062243-B1 (FR)
Title: Tete de mise a la terre et perche comprenant une telle tete
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: H01R11/14
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une tête de mise à la terre (1) comprenant une platine (2) et un crochet (3) d'accroche destiné à venir reposer sur au moins un fil de contact (F), la platine comprenant un système de verrouillage de la tête sur le fil, le système de verrouillage comportant un bras anti-éjection (9) de la tête qui est monté mobile relativement au crochet entre une position verrouillée dans laquelle le bras referme latéralement le crochet, et une position déverrouillée permettant en service d'accrocher le crochet sur le fil.
Patent FR-3062502-B1 (FR)
Title: Etiquette a puce electronique et procede de fabrication associe
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une étiquette à puce électronique destinée à être déposée sur un conteneur de liquide, l'étiquette comportant : - une première couche (S), dite couche support (S), - une deuxième couche (E), dite couche à puce électronique (E), comprenant au moins une puce électronique et une antenne connectée à la puce électronique, et - une troisième couche (P), dite couche de personnalisation (P), dans laquelle chaque couche (S, E, P) comporte deux faces et les trois couches (S, E, P) sont superposées selon une direction d'empilement, et dans laquelle la couche de personnalisation (P) comprend au moins une sous-couche (C5), dite sous-couche métallique (C5), réalisée dans un matériau métallique, la sous-couche métallique (C5) présentant une épaisseur le long de la direction d'empilement inférieure ou égale à 35 µm.
Patent FR-3062738-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image d'entree, dispositif, equipement terminal et programme d'ordinateur associe
Inventor: BIST CAMBODGE
IPC: H04N5/235
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'au moins une image numérique destinée à être restituée sur un dispositif d'affichage, ladite image comprenant des éléments d'image, un élément d'image étant associé à des informations de couleur comprenant, dans un premier espace colorimétrique, une composante de luminance (Y1) et des composantes de chrominance, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Détermination (E3) d'un nombre d'éléments d'image, dits éléments « brillants », dont au moins la composante de luminance a une valeur supérieure à un premier seuil prédéterminé ; Evaluation (E4) d'une valeur de luminosité maximale tolérée comme une fonction décroissante du nombre d'éléments d'image déterminé ; et Transformation (E5) des premières composantes de luminance des éléments de l'image en deuxième composantes de luminance, comprenant pour un élément de l'image, le calcul d'une valeur intermédiaire de luminance par application d'un exposant d'expansion à la première valeur de composante de luminance et la multiplication de la valeur intermédiaire calculée par la valeur de luminosité maximale tolérée évaluée.
Patent FR-3063953-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'application d'un liquide hydrophobe sur une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé d'application d'un liquide sur une vitre d'un véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage (1) comprenant :         - au moins un réservoir contenant ledit liquide,         - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre,         - un système de pompe (21, 22) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations jusqu'à éjection par les orifices précités, et         - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre,         procédé caractérisé en ce que, ledit liquide est un liquide hydrophobe, il comprend au moins une des étapes consistant à projeter du liquide hydrophobe sur la vitre au moyen des systèmes de canalisation et de pompe, et à étaler du liquide hydrophobe sur la vitre au moyen dudit au moins un balai d'essuyage.
Patent FR-3064919-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/155
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-07-10
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps (1) fixé à un support (2) destiné à venir au contact d'une zone à injecter, ledit corps (1) contenant un ou plusieurs réservoirs (5) de produit fluide contenant chacun un piston d'injection (6), un ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection (40) destinée à pénétrer dans la zone à injecter, et un mécanisme d'injection (7, 8, 9, 10, 11), ledit mécanisme d'injection comportant une capsule d'actionneur (7) contenant un matériau expansible et des moyens de chauffage (9) pour chauffer et ainsi provoquer l'expansion dudit matériau expansible pour déplacer ledit piston (6) dans ledit réservoir (5) et ainsi injecter le produit fluide dans ladite zone à injecter à travers ladite aiguille d'injection (40).
Patent FR-3065584-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente organique a rendement optimise par suppression de plasmons
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-05-03
Abstract: Diode électroluminescente organique comprenant une première électrode (EL1), un empilement de couches organiques semi-conductrices (EO), comprenant au moins une couche organique électroluminescente, déposé au-dessus de ladite première électrode et une seconde électrode (EL2) déposée sur une surface dudit empilement opposée à ladite première électrode, caractérisée en ce que ladite première électrode comprend au moins une région (CP) en contact électrique avec l'empilement de couches organiques semi-conductrices entourée par une ou plusieurs régions (MB) électriquement isolées dudit empilement, ladite ou chaque dite région électriquement isolée étant structurée de manière à former au moins un miroir de Bragg adapté pour réfléchir des plasmons (PL) à une longueur d'onde λ d'émission de ladite couche électroluminescente et guidés par une interface entre ladite première électrode et ledit empilement de couches organiques semi-conductrices, ladite ou chaque dite région en contact électrique avec l'empilement formant, avec le ou les miroirs de Bragg l'entourant, une cavité ne supportant aucun mode plasmonique résonant à ladite longueur d'onde X..         Procédé de fabrication d'une telle diode électroluminescente organique.
Patent FR-3066740-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif de degivrage et de desembuage de vehicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de dégivrage et/ou de désembuage de véhicule, comprenant les étapes consistant à : - calculer un indice de risque de formation de givre sur un pare-brise du véhicule et/ou de formation de buée dans un habitacle du véhicule, en collectant des informations de conditions météo extérieures au véhicule, et/ou des mesures effectuées à l'intérieur de l'habitacle du véhicule (E1), - recevoir une validation de la part d'un utilisateur du véhicule pour autoriser une commande du dispositif de dégivrage et/ou de désembuage (E2), - actionner le dispositif de dégivrage et/ou de désembuage, si l'indice de risque de formation de givre sur le pare-brise du véhicule et/ou de formation de buée dans l'habitacle excède une valeur prédéterminée (E3).
Patent FR-3069064-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique et procede de detection d'usure associe
Inventor: LAPIERE CHRISTOPHE
IPC: H01H9/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation électrique (10) comprenant une plage de connexion d'entrée (15), une plage de connexion de sortie (20), et un organe de connexion (25) propre à commuter entre une position fermée autorisant le passage du courant électrique entre les plages de connexion d'entrée et de sortie et une position ouverte empêchant le passage du courant entre les plages de connexion d'entrée et de sortie. Le dispositif de commutation électrique comporte un accéléromètre (35) propre à mesurer une composante d'une accélération du dispositif de commutation lors d'une commutation de l'organe de connexion entre la position fermée et ouverte et un contrôleur (40) configuré pour estimer, à partir d'un signal de mesure d'accélération délivré par l'accéléromètre (35), une durée de commutation de l'organe de connexion entre la position fermée et ouverte, et pour déterminer une usure du dispositif de commutation à partir de la durée de commutation estimée.
Patent FR-3069309-B1 (FR)
Title: Brevet vibration moteur
Inventor: BURIAS OLIVIER
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de contrôle d'une bouche d'extraction d'air automatisée (2) prévue pour la ventilation d'un bâtiment, comportant un actionneur de modulation du débit (8), et une alimentation électrique autonome comprenant une pile ou une batterie (12) qui alimente cet actionneur ou des capteurs du niveau de polluants de l'air (14) liés à cette bouche, caractérisé en ce qu'il vérifie l'état de l'alimentation électrique autonome (12), et en cas d'état insuffisant dans une étape suivante il pilote une vibration audible de l'actionneur de modulation du débit (8).
Patent FR-3071281-B1 (FR)
Title: Machine tournante comprenant un systeme d'amortissement d'un joint d'etancheite
Inventor: DEFOY BENJAMIN DAVID
IPC: F04D29/12
Filed: 2017-09-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: Machine tournante comprenant un rotor (12) monté à rotation dans un carter (14) et portant au moins une pluralité de roues à aubes, ladite machine comprenant au moins un joint d'étanchéité (20) disposé radialement entre le rotor et le carter (14) et monté mobile radialement dans un support de joint solidaire du carter (14). La machine tournante comprend un système d'amortissement (28) dudit joint d'étanchéité disposé entre le joint d'étanchéité et le support de joint, le système d'amortissement (28) étant configuré pour amortir le joint.
Patent FR-3066860-B1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q23/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3081224-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitive redondante serie
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection capacitive (100) d'un objet par rapport à une surface de détection, comprenant : - au moins une électrode de détection capacitive (102), et - une électronique de détection (106) comprenant une électronique de mesure (108), pour : ▪ polariser ladite au moins une électrode de détection (102) à un potentiel alternatif d'excitation (VG) différent d'un potentiel de masse (118), et ▪ mesurer un signal de mesure relatif à une capacité électrode-objet ; caractérisé en ce que l'électronique de détection (106) comprend en outre, pour ladite électronique de mesure, au moins deux modules de calcul (124,126) distincts, fonctionnant en parallèle, et fournissant deux signaux de détection indépendants pour un même signal de mesure issu de l'électronique de mesure (108).
Patent FR-3087701-B1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d'une aube de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d'une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4), - le renfort fibreux (4) comprenant une première portion (13) formant le bord d'attaque (8) et une deuxième portion (15) formant tout ou partie du bord de fuite (9), - les torons du renfort fibreux (4) comprenant des premiers torons (12) présentant un allongement à la rupture prédéfini et des deuxièmes torons (14) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (12), la première portion (13) comprenant tout ou partie des premiers torons (12) tandis que la deuxième portion (15) comprend tout ou partie des deuxièmes torons (14).
Patent FR-3093036-B1 (FR)
Title: Glissière renforcée pour siège
Inventor: FEUILLET PATRICK
IPC: B60N2/08
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention est relative à une glissière (1) pour siège de véhicule automobile comprenant :- une premier rail (2), supérieur, et un second rail (3), inférieur, montés coulissant l’un par rapport à l’autre selon un de coulissement, définissant entre eux une cavité (C), - un verrou comprenant au moins un organe de blocage (4) apte à passer d’une position verrouillée position dans laquelle ledit au moins un organe de blocage immobilise le premier rail et le second rail l’un par rapport à l’autre, et une position déverrouillée et un système de guidage (7) dudit au moins un organe de blocage (4) entre la première position verrouillée et la deuxième position déverrouillée, solidaire du premier rail (2), supérieur, ledit système de guidage comprenant un guide interne (7) solidarisé au premier rail (2) en deux points d’ancrage prolongeant respectivement le corps formant guide (7) en dessous et en dessous d’un orifice de guidage (70). Figure abrégé : N° 2
Patent FR-3096631-B1 (FR)
Title: Cache-bagages motorisé pour vehicule
Inventor: SIMONNEAU ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Curseur en deux pièces (20) destiné à être utilisé avec un cache-bagages motorisé (12) d’un véhicule. Le curseur en deux pièces (20) ayant : une partie de corps principal (36) ; et une partie de buse (38), où la partie de buse (38) est fixée de manière amovible à la partie de corps principal (36). Mécanisme d’ouverture et de fermeture (24) pour un cache-bagages motorisé (12), comprenant un rail (22) ; un curseur en deux pièces (20), monté coulissant sur le rail ; et un moteur (28) pour déplacer le curseur (20) le long du rail (22), où le déplacement du curseur (20) le long du rail (22) déplace le cache-bagages motorisé (12) entre une position ouverte et une position fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098157-B1 (FR)
Title: Station de recharge d’un véhicule électrique
Inventor: BERTANA PATRICE
IPC: B60L53/38
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur une station de recharge (100) d’un véhicule électrique, le véhicule électrique étant muni d’une prise de chargement électriquement reliée à une batterie, la station de recharge (100) comprenant un sabot (110) dans lequel le véhicule et une prise d’alimentation (120) mobile configurée pour se coupler à la prise de chargement en vue de recharger la batterie du véhicule. La station de recharge (100) comprend un levier (140) relié au sabot (110) par l’intermédiaire d’un axe de basculement, le levier (140) présentant une première extrémité actionnable par le véhicule lors de son engagement dans le sabot (110) et une seconde extrémité associée à un bras coulissant (121) portant la prise d’alimentation (120). L’engagement du véhicule provoque le basculement du levier (140) autour de son axe de basculement et le déplacement du bras coulissant (121) selon la direction d’engagement. Fig. 1
Patent FR-3098657-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion electrique pour module lumineux de vehicule automobile et procede
Inventor: FERNANDEZ ORTIZ BERTA
IPC: H01R13/68
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention propose un ensemble de connexion entre un connecteur et un circuit imprimé d’un module lumineux pour véhicules automobiles, ainsi qu’un procédé de diagnostic permettant de vérifier la tenue d’un connecteur dans une prise moyennant un signal électrique de vérification, en utilisant un minimum de composants électroniques. (Fig. 1)