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Patent FR-3005688-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison flexible entre un moteur et une ligne d’echappement de vehicule automobile
Inventor: CHOQUART FRANCOIS
IPC: F16L59/02
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de liaison flexible entre un moteur et une ligne d'échappement de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un conduit (2) métallique étanche et flexible de canalisation des gaz d'échappement, ledit conduit étant entouré par : une couche de tricot (3) métallique de protection contre l'abrasion disposée en contact direct serrant autour dudit conduit ; un complexe (4) multicouches de protection thermique et acoustique disposé autour de ladite couche de tricot, ledit complexe comprenant, disposées successivement l'une contre l'autre : une couche interne (5) de tissu poreux résistant à haute température, ladite couche étant en contact direct serrant autour de ladite couche de tricot ; une couche intermédiaire (6) d'isolation thermique et d'absorption acoustique à base de feutre ; une couche externe (7) de tissu enduit étanche.
Patent FR-3006406-A1 (FR)
Title: Dispositif passif de lubrification de la mecanique interne d'une boite vitesses
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de lubrification de la mécanique interne d'une boîte de vitesses d'un véhicule notamment automobile. Selon l'invention, les deux faces avant (11, 12) du moyeu (3) et du pignon (4) définissent ensemble au moins une gorge d'acheminement du fluide de lubrification depuis les parois internes du moyeu et du pignon jusqu'aux bords latéraux de ces faces en regard (11, 12) du moyeu et du pignon, et au moins une poche de stockage (14) de ce liquide en périphérie de ces faces en regard (11, 12) du moyeu et du pignon afin de lubrifier le dispositif de synchronisation de la boîte de vitesses adjacent (6).
Patent FR-3006288-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile avec panneau de porte laterale interchangeable.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-06-04
Abstract: La structure de caisse (10) selon l'invention d'un véhicule automobile comporte au moins deux côtés de caisse au niveau desquels est agencée au moins une porte latérale (14), chaque porte latérale (14) du véhicule comportant au moins un caisson de base (15) apte à recevoir un panneau (16) de porte latérale associé. La structure est caractérisée en ce que ledit caisson de base (15) de chaque porte latérale (14) est une interface structurelle commune, sur laquelle viennent se fixer différentes versions de panneaux (16) de porte latérale interchangeables.
Patent FR-3012141-A1 (FR)
Title: Nouvelles formes de co-cristaux d'agomelatine et d'acide p-toluenesulfonique, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: SHAN HANBIN
IPC: C07C309/30
Filed: 2013-10-17
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles formes de co-cristaux d'agomélatine et d'acide p-toluènesulfonique, leur procédé de préparation ainsi que les compositions pharmaceutiques qui les contiennent. Les co-cristaux selon l'invention présentent une meilleure solubilité que l'agomélatine et sont donc plus appropriés pour l'élaboration de compositions pharmaceutiques. Ils présentent de plus une bonne stabilité et pureté, et sont par ailleurs obtenus par un procédé simple, ne comportant aucune étape difficile.
Patent FR-3013283-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour isoler un habitacle de vehicule.
Inventor: NEMTANU CATALIN
IPC: F01N13/14
Filed: 2013-11-21
Abstract: Pour isoler un habitacle de véhicule contre des nuisances provoquées par des gaz d'échappement en sortie d'une canule qui débouche sous une caisse du véhicule, le dispositif de protection comprend un écran (1) comportant une plaque (3) sensiblement horizontale se prolongeant par au moins une première lame (2) qui remonte de façon à pouvoir empêcher lesdites nuisance de remonter dans l'habitacle en déviant les gaz d'échappement sous ladite plaque (3).
Patent FR-3006850-A1 (FR)
Title: Appareil de controle electronique pour vehicule utilisant une structure en pente et methode associee
Inventor: SEOK MAN HO
IPC: H05K5/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente divulgation concerne un appareil de contrôle électronique pour un véhicule utilisant une structure penchée, et une méthode de fabrication associée, dans lesquels un espace approprié est maintenu avec un corps de logement (100) afin de maintenir de la colle thermique (112) appliquée sur la PCB lors de l'assemblage d'un appareil de contrôle électronique de manière glissante, et la PCB est assemblée en amenant la PCB en contact avec un corps de logement supérieur (100) le long d'une structure penchée formée dans un logement d'extrémité distale en un point où l'assemblage de type glissement est terminé, de sorte que la colle thermique (112) peut être appliquée uniformément sur la PCB et être maintenue pendant un procédé de fabrication de type glissement.
Patent FR-3020240-A1 (FR)
Title: Recif modulaire artificiel
Inventor: MOUCHEL VICTORIEN
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble colonisable (1) pour la réalisation d'un récif artificiel, il est destiné à être déposé sur le fond d'une étendue d'eau, il est composée de plusieurs éléments (10) comprenant au moins un gabion (2), et il est caractérisé en ce que les éléments (10) sont des nappes (3, 30, 31, 32) superposées et que la nappe supérieure (32) comprend des éléments de construction préfabriqués (5) comportant des alvéoles (50). L'utilisation d'éléments de constructions préfabriqués (5) est économique car ces éléments sont fabriqués en grandes quantités et qu'il en existe des multitudes de formes qui pourront répondre aux besoins des différentes espèces marines. La superposition des nappes autorise la fabrication d'ensemble de toutes tailles.
Patent FR-3022512-A1 (FR)
Title: Coussin de securite automobile
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/2338
Filed: 2014-06-20
Abstract: Ensemble coussin de sécurité, comprenant un premier coussin de sécurité (10) avec au moins un évent (11) normalement fermé et comprenant un deuxième coussin de sécurité (20) contenant le premier coussin de sécurité (10) caractérisé en ce que l'ensemble coussin de sécurité comprend au moins un lien (40) agencé pour être tendu pour ouvrir ledit au moins un évent (11) et obtenir un gonflage de l'ensemble coussin de sécurité d'un premier volume lors d'un choc avec un occupant d'une première corpulence et ne pas être tendu pour ne pas ouvrir ledit au moins un évent (11) et obtenir un gonflage de l'ensemble coussin de sécurité d'un deuxième volume inférieur au premier volume lors d'un choc avec un occupant d'une deuxième corpulence inférieure à la première corpulence.
Patent FR-3023032-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un mouvement par reduction du nombre de transitions possibles
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: G06F17/16
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un mouvement d'un être humain comportant une étape de : - identification du mouvement le plus représentatif du mouvement à identifier par un calcul, le mouvement le plus représentatif étant une succession de parties de cinématique de référence, et - réduction du nombre de transitions possibles entre deux cinématiques de mouvements de référence par utilisation d'au moins une règle de pénalisation, chaque règle de pénalisation pénalisant au moins une transition entre deux cinématiques de mouvements de référence dans le mouvement le plus représentatif, l'étape de réduction étant mise en œuvre lors de la mise en œuvre de l'étape d'identification.
Patent FR-3024492-A1 (FR)
Title: Element comprenant un stator et un rotor de turbomachine avec un joint d'etancheite et test de ce joint
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un élément de turbomachine comprenant un stator (2), un rotor (1), et un premier moyen d'étanchéité (9) entre le rotor (1) et le stator (2) agencé pour être actif lorsque le rotor est dans sa position de fonctionnement autour de son axe de rotation (LL), élément caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'étanchéité auxiliaire (20, 22) en pression, entre le rotor (1) et le stator(2), et qu'il est agencé pour que les deux moyens d'étanchéité soient actifs lorsque le rotor (1) est placé le long de son axe de rotation (LL) lors d'une opération de montage dans une position de test, le rotor (1) et le stator(2) formant, dans cette position de test, une enceinte (8) entre lesdits deux moyens d'étanchéité.
Patent FR-3025415-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'aliments adapte au travail des aliments cuits et/ou friables
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: B26D1/14
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments (9) comportant un élément de boîtier (1) et un outil de travail rotatif (202) comportant un organe d'entraînement interne (260) agencé dans un logement axial présentant une ouverture inférieure, avec une face annulaire d'appui (250) entourant l'ouverture inférieure et reposant sur un fond (10) de l'élément de boîtier (1), et au moins un organe de travail (232) s'étendant en périphérie de la face annulaire d'appui (250). Selon l'invention, l'organe d'entraînement interne (260) s'étend entièrement au dessus du fond (10), et l'outil de travail rotatif (202) comporte au moins une paroi latérale déflectrice (270) agencée entre l'ouverture inférieure (262) et le ou les organe(s) de travail (232), ladite paroi latérale déflectrice (270) s'élevant au dessus du fond (10) depuis la face annulaire d'appui (250) avec une distance à l'axe de rotation (A) augmentant dans le sens de rotation de l'outil de travail rotatif (202).
Patent FR-3026726-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application au moyen d'une pipette
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et de distribution comportant un récipient (2) destiné à contenir un produit fluide, et un organe de fermeture (3) du récipient, l'organe de fermeture comportant d'une part une pipette d'application (6) configurée pour être insérée dans le récipient afin de permettre le prélèvement d'au moins une dose de produit fluide contenu dans le récipient, et d'autre part au moins une pompe à piston liée à un bouton poussoir (5) permettant d'aspirer ou d'expulser une dose de produit contenu dans la pipette. Selon l'invention, le bouton poussoir comporte un filetage complémentaire (43) coopérant avec un filetage (22) du récipient.
Patent FR-3018572-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour embrayage de vehicule automobile
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion d'embrayage comprenant : - un élément d'entrée et un élément de sortie mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X; - des moyens d'amortissement pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les éléments d'entrée et de sortie ; les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (22) pourvue d'une surface de came (23), et d'une denture (26) pour solidariser en rotation ladite lame avec l'un desdits éléments d'entrée et de sortie. L'amortisseur comporte un suiveur de came (24), porté par l'autre desdits éléments d'entrée et de sortie, et agencé pour coopérer avec ladite surface de came (23). La surface de came (23) est agencée de telle sorte que, pour un débattement angulaire entre l'élément d'entrée et l'élément de sortie par rapport à une position angulaire de repos, le suiveur de came (24) exerce un effort de flexion sur la lame élastique (22) produisant une force de réaction apte à rappeler lesdits éléments d'entrée et de sortie vers ladite position angulaire de repos.
Patent FR-3036661-A1 (FR)
Title: Dispositif pour brider sur un vehicule un conteneur qui permet de lui fournir de l'energie
Inventor: MARCHISSEAU MICHEL ALAIN LEON
IPC: B60K1/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) qui équipe un véhicule intégrant un conteneur (300) amovible, le dispositif (500) comportant au moins un mécanisme (200) qui permet de brider et de libérer le conteneur (300).
Patent FR-3038838-A1 (FR)
Title: Chitosane pour melange avec un fluide coagulable
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61P19/02
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un mélange d'une formulation de chitosane et d'un fluide coagulable, dans laquelle la formulation de chitosane présente une concentration d'au moins 2,5% de chitosane en masse par rapport à la masse totale de formulation de chitosane, ledit chitosane présentant une viscosité dynamique inférieure ou égale à 60mPa.s, mesurée dans l'acide acétique à 1% (v/v), ladite composition comprenant au moins un sel organique de sucre ou de polyol. L'invention concerne un dispositif médical.
Patent FR-3044288-A1 (FR)
Title: Planche de glisse a transducteur integre
Inventor: FRADIN BERNARD
IPC: H04R11/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention porte principalement sur une planche de glisse (10) comportant une enveloppe (11) délimitant un volume interne (12), caractérisée en ce que ladite planche de glisse (10) comporte au moins un transducteur acoustique (24) positionné à l'intérieur dudit volume interne (12), ledit transducteur acoustique (24) étant plaqué contre une paroi (15, 18) de ladite enveloppe (11) de manière à faire vibrer ladite paroi (15, 18) lors d'une activation dudit transducteur acoustique (24).
Patent FR-3032911-A1 (FR)
Title: Procede d'ennoblissement d'un element de construction metallique, element de construction metallique realise avec ce procede et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: B44C3/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: Le procédé d'ennoblissement d'un élément de construction métallique comporte : - une étape (11) de présentation de l'élément de construction à ennoblir et - une étape (13) d'extension locale et diffuse de zones dispersées de la surface de l'une des faces de l'élément de construction à l'aide d'un outil placé à distance de ladite face. Dans des modes de réalisation, la face invisible, une fois l'élément de construction assemblé, est la face qui subit l'extension locale et par zone de sa surface. Dans des modes de réalisation, au cours de l'étape d'extension locale, l'outil provoquant l'extension locale de zones dispersées de la surface est une microbilleuse.
Patent FR-3018226-A1 (FR)
Inventor: KUGELSTADT KAI
IPC: B60L50/12
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne ou d'un camion, ayant un entraînement diesel-électrique, comprenant au moins un moteur à combustion interne (40), au moins un générateur (60), au moins un ensemble d'électronique de puissance (100) et au moins un moteur électrique (80), l'électronique de puissance (100) étant au moins partiellement agencée dans la zone d'un essieu moteur (16) de la machine de travail.
Patent FR-3035275-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et/ou d'intervention sur un cable situe en hauteur
Inventor: SERVONNET GUY
IPC: H02G1/02
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle et/ou d'intervention sur un câble (C) situé en hauteur comprenant : - un aéronef (2) de type multicoptère, comportant un châssis (3) et une pluralité de rotors de sustentation (4), - des moyens pour le télépilotage dudit aéronef (2), - des moyens d'accrochage (6), solidaires dudit châssis (3), permettant l'accrochage de ce dernier sur ledit câble (C), lesquels moyens d'accrochage (6) comprennent au moins un galet (7) adapté pour venir se positionner sur ledit câble (C), lequel galet (7) est associé à une motorisation (8) qui permet son entraînement en rotation pour assurer le déplacement dudit châssis (3) le long dudit câble (C), par roulement dudit galet (7) sur ledit câble (C), et - des moyens (10) de contrôle et/ou d'intervention, adaptés pour contrôler au moins un paramètre dudit câble (C), ou pour intervenir sur ce dernier, lesquels moyens (10) de contrôle et/ou d'intervention sont portés par ledit châssis (3).
Patent FR-3035087-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'objets et dispositif de convoyage et de pesee equipe de tels dispositifs de transport
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: G01G11/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport d'objets tel(s) que des fruits ou légumes comprenant un réceptacle apte à recevoir au moins un objet, un support (22) et un mécanisme de liaison du réceptacle au support pour les solidariser en translation longitudinale, permettre un basculement latéral du réceptacle en vue du déchargement latéral de chaque objet porté par le réceptacle, et autoriser un déplacement du réceptacle en translation verticale pour le pesage du réceptacle et du(des) objet(s) qu'il porte. Le mécanisme de liaison comprend au moins une bille (51,61) interposée et emprisonnée entre au moins une portée verticale du réceptacle et au moins une portée verticale du support (22) pour pouvoir rouler sans glisser sur au moins l'une de ces portées verticales. L'invention s'étend à un dispositif de convoyage et de pesée -notamment de tri- équipé de tels dispositifs de transport.
Patent FR-3036008-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'au moins un element de plaquage d'aimant
Inventor: RAKOTOVAO MAMY
IPC: H02K1/30
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment d'un turbo-chargeur électrique, comportant: - un corps de rotor (11) définissant une pluralité de cavités (21), - un ensemble d'aimants permanents (22), notamment à aimantation radiale, logés dans lesdites cavités (21), caractérisé en ce que : - au moins un élément de plaquage (51) est intercalé entre ledit corps de rotor (11) et un aimant permanent (22) correspondant, pour assurer un maintien d'un aimant permanent (22) et est agencé de sorte que ledit élément de plaquage (51) se trouve dans le passage du flux magnétique généré par ledit aimant permanent (22) correspondant.
Patent FR-3036854-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique de vehicule electrique
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un Système de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile électrique comportant une pile à combustible, ledit système comportant : ○ une première boucle (100) de régulation thermique dite basse température comprenant : ▪ un dispositif d'échange thermique (101) avec un compresseur d'air d'alimentation en air de la pile à combustible, ▪ au moins un premier radiateur dédié (105) disposé au niveau de la face avant (10), ○ une deuxième boucle (200) de régulation thermique dite haute température comprenant : ▪ un dispositif d'échange thermique (201) avec la pile la combustible, et ▪ au moins un deuxième radiateur (203) dédié disposé au niveau de la face avant (10), ○ une troisième boucle (300) de régulation thermique dite très haute température comprenant : ▪ un dispositif d'échange thermique (301) avec l'air comprimé d'alimentation en provenance du compresseur d'air d'alimentation, et ▪ un troisième radiateur (303) dédié disposé au niveau de la face avant (10).
Patent FR-3032479-A1 (FR)
Title: Turbomachine de transmission
Inventor: DOBAT ANJA CHRISTINA
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-09-30
Abstract: Turbomachine de transmission (10) a une transmission (11), ayant un groupe moteur (12) et des groupes de sortie (13, 14, 15, 16). La transmission (11) a une grande roue centrale avec un arbre (18) et au moins deux pignons engrenant avec la grande roue et ayant au moins deux arbres de pignons (22, 24, 26). Le groupe moteur (12) est couplé à un premier arbre (22) de la transmission (11) par un premier embrayage (29), un premier groupe de sortie (13) réalisé comme compresseur principal , et qui, utilisant la puissance motrice du groupe (12) comprime un premier gaz de procédé. Le groupe (13) est couplé avec le premier arbre (22) de la transmission (11) sur le côté opposé de celui-ci par un second embrayage (30) de façon que le premier groupe de sortie (13), lorsque le premier et que le second embrayage (30) sont fermés, coopèrent par une liaison directe pour une démultiplication identique de la transmission (11) avec le groupe moteur (12). Au moins un second groupe de sortie (14, 15, 16) est réalisé comme compresseur de transmission, utilisant la puissance motrice mécanique du groupe moteur (12), comprime le premier gaz de procédé ou un autre gaz de procédé ou comprime en plus, et au moins le second groupe de sortie (14, 15, 16) étant relié solidairement en rotation à un autre arbre de pignon (24, 26) de la transmission (11).
Patent FR-3043408-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse lignocellulosique incluant la gazeification d'une poudre d'un residu ligneux issu d'un procede biochimique de traitement de biomasse lignocellulosique
Inventor: SANZ ELENA
IPC: C12P7/10
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique incluant la gazéification d'un résidu ligneux en poudre. Le résidu ligneux provient d'un procédé de traitement biochimique de la biomasse lignocellulosique qui comporte une étape de prétraitement en voie humide, par chauffage en conditions acides et/ou d'auto-hydrolyse pour produire un substrat prétraité. Ledit substrat, éventuellement séparé d'une fraction liquide, est soumis à une hydrolyse enzymatique et est éventuellement soumis à une fermentation séparée ou concomitante à l'hydrolyse, ladite fermentation étant suivie d'une distillation. Le résidu ligneux est séparé en aval de l'hydrolyse. Il est séché et conditionné pour obtenir le résidu ligneux en poudre dont la granulométrie est comprise entre 15 et 900µm, la teneur en eau inférieure à 20% pds, une densité de grain d'entre 500 et 900 kg/m3et une vitesse minimale de fluidisation est supérieure à zéro et inférieure à 0.15m/s, La poudre, seule ou en mélange, est introduite dans un gaz de fluidisation à une vitesse supérieure ou égale à la vitesse minimale de fluidisation. L'invention est particulièrement adaptée pour la production de gaz de synthèse, en particulier dans un procédé de production de biocarburants.
Patent FR-3046294-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H01L25/03
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (40) comprenant des ensembles (Di), montés en série, de diodes électroluminescentes et un module de commande (Module0) desdits ensembles, les ensembles de diodes électroluminescentes étant disposés sur un support et étant répartis sur une succession de circuits élémentaires (Modulej) alignés et situés sur le support, chaque circuit élémentaire comprenant au moins une diode électroluminescente de chaque ensemble.
Patent FR-3051607-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique securise
Inventor: BERSANO GIACOMO
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention a pour objet un connecteur (1) électrique, pour relier, avec une continuité électrique contrôlée, un premier circuit électrique et un deuxième circuit électrique, ledit connecteur (1) s'étendant le long d'un axe (2) et comprenant un socle (3) ainsi que, d'une part, liée au socle (3), une première borne (4) pour une liaison avec le premier circuit, et, d'autre part, au niveau de l'extrémité libre du connecteur (1), une deuxième borne (5) pour une liaison avec le deuxième circuit. Ce connecteur caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un insert (6), monté dans le socle (3) en étant mobile en rotation autour de l'axe (2), portant la deuxième borne (5), ainsi que, reliée électriquement à elle, une borne d'insert (7), qui arrive au contact de la première borne (4) dans une position angulaire prédéfinie de l'insert (6), dite position de contact.