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Patent FR-3078543-A1 (FR)
Title: Tuile de toit en acier et en matiere plastique
Inventor: FLORY OLIVIER GEORGES LUCIEN
IPC: E04D1/22
Filed: 2018-03-01
Abstract: Dispositif recyclable pour couvrir les toits des bâtiments constitué d'un cœur en acier (1) et d'une enveloppe en matière plastique (2). L'enveloppe (2) peut être recouverte totalement ou partiellement d'un vernis anti-ultraviolets (3) pour mieux résister au rayonnement solaire. Le cœur en acier (1) confère au dispositif solidité, rigidité et lui donne une masse comparable à celles des tuiles de terre cuite ou de ciment tandis que l'enveloppe en matière plastique (2) protège la partie en acier (1) de la corrosion. Ce dispositif peut être recyclé à l'issue de sa période d'utilisation après séparation du cœur (1) et de l'enveloppe (2). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la couverture des toits.
Patent FR-3077558-A1 (FR)
Title: Aeronef multi-rotor
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64C27/32
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un aéronef multi-rotor bi-pales comprenant des moyens (17) de blocage et de déblocage de rotors de sustentation (11a, 11b), pour : - par exemple en situation de décollage et/ou d'atterrissage, laisser les rotors tourner, et - en situation de déplacement horizontal de l'aéronef, bloquer lesdites pales dans une orientation transversale par rapport à l'axe (13) de déplacement. Des moyens (19) d'escamotage permettent qu'en déplacement suivant l'axe de déplacement, la pale reculante (110') bloquée de chacun des rotors soit dans un état escamoté.
Patent FR-3079875-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge de turbomachine comportant une vanne
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/52
Filed: 2018-04-05
Abstract: Dispositif comportant un contrôleur (64), un actionneur (52), avec une cavité interne (54) reliée à un port d'entrée d'air (56) et un port de sortie d'air (58), et avec un organe mobile (60) dans la cavité (54) entre une position d'ouverture du port (58) et une position de fermeture du port (58), une vanne de décharge (30) avec une première chambre (40) configurée de manière à permettre la circulation d'un flux d'air de décharge lorsque la vanne (30) est ouverte, un élément mobile (43) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la vanne (30), une deuxième chambre (41) comportant des moyens de rappel (44) de l'élément mobile (43) dans ladite position d'ouverture, et une troisième chambre (42) configurée de manière à actionner l'élément mobile (43). Le port de sortie d'air (58) de l'actionneur (52) est relié à la sortie d'air (50) de la vanne (30), et ladite sortie d'air (50) débouche dans ladite troisième chambre (42).
Patent FR-3080805-A1 (FR)
Title: Module d'ancrage d'un equipement pour vehicule, rail d'ancrage de cet equipement et un ensemble d'ancrage
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne module d'ancrage (1) comprenant, (i) au moins un verrou d'ancrage longitudinal (26a) mobile entre une position déployée d'ancrage permettant d'ancrer l'équipement dans une glissière (2) dans une direction longitudinale de la glissière (2) et une position rétractée dans laquelle le verrou d'ancrage (26a) permet une translation du module d'ancrage (1) dans la direction longitudinale de la glissière (2), et (ii) un connecteur électrique (4) mobile entre une position déployée de connexion électrique avec la glissière (2) et une position rétractée de déconnexion électrique, et (iii)des moyens de commande contrôlant le verrou d'ancrage longitudinal (26a) et le connecteur électrique (4) entre: - un état de fixation de l'équipement dans lequel, le (ou les) verrou d'ancrage longitudinal (26a) est en position déployée d'ancrage dans la glissière (2) et le connecteur électrique (4) est en position déployée de connexion électrique avec la glissière (2) et-un état de translation de l'équipement dans lequel, le (ou les) verrous d'ancrage longitudinal (26a) est en position rétractée et le connecteur électrique (4) est en position rétractée de déconnexion électrique.
Patent FR-3069154-A1 (FR)
Title: Nouveaux bactericides et antifongiques
Inventor: WALTER JEAN-JACQUES
IPC: A61P17/10
Filed: 2018-07-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme bactéricide ou anti-fongique d'un métal de transition.
Patent FR-3084215-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise d’enroulement / deroulement de cable electrique
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: H02K7/14
Filed: 2018-07-20
Abstract: Le dispositif motorisé d'enroulement / déroulement de câble électrique (CE) comprend un arbre fixe (1) de fixation à un bâti vertical (BAT), un arbre tournant (2) monté en rotation sur l'arbre fixe (1) et couplé mécaniquement à un moteur électrique (5), un récepteur d'enroulement de câble électrique (3) monté sur l'arbre tournant et entraîné en rotation avec celui-ci, l'arbre fixe, l'arbre tournant et le récepteur d'enroulement de câble électrique ayant un axe central commun (Ax) disposé horizontalement lorsque l'arbre fixe est fixé sur le bâti, des moyens d'entraînement en translation du récepteur suivant l'axe central commun conjointement à la rotation du récepteur, et des moyens de connexion électrique (8, 9) agencés de façon à assurer la continuité de liaisons électriques de puissance entre un câble d'alimentation électrique (CA) et le câble électrique (CE) pendant un mouvement combiné de rotation et translation du récepteur.
Patent FR-3089967-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de levage et de transfert de charge
Inventor: NAUMOVIC SAMUEL
IPC: B66C1/24
Filed: 2018-12-17
Abstract: Dispositif de levage et de transfert de charges (10) composé principalement d’un cadre métallique (1) soutenu par un anneau de levage (2), et de moyens d’immobilisation (3, 4) de la charge sur le dispositif, caractérisé en ce que le cadre métallique (1) est constitué d’une équerre comprenant deux bras orthogonaux (1a, 1b), prenant appui sur la charge, dont un bras supérieur horizontal (1a) qui porte l’anneau de levage (2), et un bras vertical (1b) qui porte les moyens d’immobilisation (3, 4).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091144-A1 (FR)
Title: Module de culture hors sol
Inventor: GANDER SERGE
IPC: A01G31/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un module de culture hors sol constitué par un support (2 à 5) présentant deux panneaux (6, 7) inclinés reliés par une arête transversale. Les plans médians desdits panneaux (6, 7) forment avec le plan horizontal un angle compris entre 30 et 40° et lesdits panneaux (6, 7) constituent une barrière étanche entre l’espace racinaire et l’espace caulinaire, et sont traversés par une pluralité d’ouvertures pour le maintien d’un support de culture ou d’un bouchon de fermeture des ouvertures non occupées par un support de culture. Figure 1
Patent FR-3093182-A1 (FR)
Title: Capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction
Inventor: FRACHON DIDIER
IPC: G01L5/22
Filed: 2019-02-25
Abstract: La présente invention concerne un capteur de position, notamment destiné à la détection de la torsion d'une colonne de direction, constitué d'une première structure magnétique aimantée rotorique (100) comprenant une pluralité d'aimants, d'une seconde structure statorique (200) comprenant deux couronnes (210, 250) prolongées de dents (212, 252) orientées axialement et imbriquées, et d'une troisième structure collectrice (300) fixe constituée de deux pièces de collecte de flux (50, 60) qui définissent au moins un entrefer dans lequel est placé au moins un élément magnéto sensible (301, 302), lesdites pièces de collecte de flux (50, 60) et lesdites couronnes dentées (210, 250) définissant entre elles une perméance magnétique indépendante de la position radiale et angulaire relative de ladite seconde structure statorique (200) par rapport à ladite troisième structure collectrice (300), lesdites pièces de collecte (50, 60) comprenant chacune un secteur angulaire de collecte (310, 350) et étant défini que chaque pièce de collecte (50, 60) présente au moins une zone de collecte primaire (311, 351) continuée par au moins un prolongement (312, 353, 354) présentant au moins une zone de collecte secondaire (313, 333, 363, 357, 358), en ce que lesdites zones de collecte secondaire (313, 333, 363, 357, 358) sont terminées par des épanouissements plans (359, 360, 316, 317) formant les deux pôles dudit entrefer et en ce que le plan médian transversal (P) dudit entrefer coupe au moins un desdits prolongements (312, 353, 354). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093530-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un échangeur de chaleur formé dans une plateforme
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-03-08
Abstract: L'invention propose une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air et une veine secondaire (20) d'écoulement d'air qui est située autour de la veine primaire (16), la veine secondaire (20) comportant un redresseur (52) comportant une pluralité d'aubes réparties autour d'un axe principal (A) de la turbomachine (10) et qui comporte des plateformes (80) inter-aubes dont chacune est située entre les extrémités radiales internes (56) ou entre les extrémités radiales externes (58) de deux aubes (54) adjacentes, chaque plateforme (80) comportant une paroi (82) délimitant en partie la veine secondaire (20), et comportant un circuit de fluide (40), qui comporte un échangeur de chaleur (44) formé par au moins une des plateformes (80), caractérisée en ce que la plateforme (80) comporte une conduite (84) présentant un port d'entrée (90) du fluide et un port de sortie (92) de fluide, et en ce que le circuit de fluide (40) comporte un distributeur (104) associé à chaque port (90, 92) de ladite au moins une plateforme (80) avec le reste du circuit de fluide (40) et dont chaque distributeur est décalé axialement par rapport à ladite plateforme (80) selon l'axe principal (A) dans un sens ou dans l'autre. Figure pour l’abrégé : fig. 8.
Patent FR-3095538-A1 (FR)
Title: Assistance aux recharges d’un véhicule électrique, par détermination d’un plan de recharge sur un long trajet
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-04-26
Abstract: Un procédé assiste les recharges d’un véhicule électrique à batterie rechargeable sur un long trajet, et comprend une étape (10-30) dans laquelle : - on fournit des premières informations comprenant les positions de début et de fin du trajet, un horaire de départ et des caractéristiques de la batterie, puis - on estime des états de charge de la batterie au niveau de ces positions de début et de fin de trajet, et on détermine des deuxièmes informations comprenant des positions géographiques, caractéristiques de recharge et informations de réservation de postes de recharge en fonctionnement sur le trajet, puis - on détermine pour le véhicule un plan de recharge sur le trajet comprenant des positions géographiques de postes de recharge minimisant le temps d’arrêt total pour recharger et ce temps d’arrêt total minimisé en fonction des premières et deuxièmes informations et des états de charge estimés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081813-A1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/26
Filed: 2019-05-20
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon à un palier (16). L'adaptateur de wagon (14) comprend deux canaux latéraux (42), chacun délimité par une paire d'oreilles opposées (42b, 42c) et une surface de guidage latérale (42a) perpendiculaire auxdites oreilles opposées (42b, 42c), les canaux latéraux (42) étant prévus pour coopérer avec la caisse de wagon. Lesdites surfaces de guidage latérales (42a) des canaux latéraux (42), en coupe transversale à travers un plan perpendiculaire à l’axe de rotation du palier, sont courbes.                  Référence : figure 1.
Patent FR-3096882-A1 (FR)
Title: Implant orthopedique comprenant au moins deux parties assemblees entre elles avec une vis de serrage
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61F2/30
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne un implant (1) orthopédique comprenant au moins une première partie (2) et une deuxième partie (3) destinées à être assemblées entre elles par l’intermédiaire d’une vis (4) de serrage traversant un premier orifice (21) débouchant ménagé au travers de la première partie (2) et venant en prise dans un deuxième orifice (31) ménagé dans la deuxième partie (3). Selon l’invention, la vis (4) de serrage comprend : - une première extrémité (41) pourvue d’un filet orienté selon un premier sens coopérant avec un taraudage ménagé dans le premier orifice (21) et orienté dans le même premier sens ; - une deuxième extrémité (42) pourvue d’un filet orienté selon un deuxième sens inverse coopérant avec un taraudage ménagé dans le deuxième orifice (31) et orienté dans le même deuxième sens inverse ; de sorte que la rotation de la vis (4) dans le deuxième sens permet le rapprochement de la première partie (2) et de la deuxième partie (3) pour leur assemblage, et la rotation de la vis (4) dans le premier sens permet l’éloignement de la première partie (2) et de la deuxième partie (3) pour leur désassemblage. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102888-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif photonique intégré
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif photonique intégré La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photonique, comprenant une étape de report, sur une même face d'un circuit photonique préalablement formé dans et sur un premier substrat (101), d'au moins une première vignette à base d'un matériau semiconducteur III-V et d'au moins une deuxième vignette à base de nitrure de silicium, le procédé comprenant en outre une étape de formation de composants photoniques (230, 240) dans lesdites au moins une première et au moins une deuxième vignettes.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1G
Patent FR-3103359-A1 (FR)
Title: Dispositif textile de contention et d’adhérence pour le doigt.
Inventor: BLOTIAU ANTOINE
IPC: A61F13/10
Filed: 2019-11-25
Abstract: Dispositif textile de contention et d’adhérence pour le doigt. L’invention concerne un dispositif textile de contention et d’adhérence, venant envelopper les phalanges proximale et intermédiaire d’un doigt. Ce dispositif (1) est un système composé de deux manchons enveloppant les phalanges proximale (2) et intermédiaire (3), joints entre eux du côté palmaire (4) du dispositif et constitués, chacun, de deux épaisseurs de matière textile élastique avec une face endroit résistante et une face envers absorbante. Le dispositif (1), ainsi confectionné permet d’ajourer la face dorsale du dispositif et libère l’articulation inter-phalangienne permettant au doigt de conserver son agilité, sa dextérité, tout en étant maintenu et conservant ses capacités d’adhérence grâce à des renforts en matériau synthétique (5) hautement performant et cousus ou collés, selon le modèle choisi, sur l’endroit des faces palmaires de chaque manchon. Le bon positionnement du dispositif se fera à l’aide des languettes (6) et (7).
Patent FR-3089118-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques déodorantes comprenant du silicate de calcium et du bicarbonate de sodium
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques déodorantes comprenant du silicate de calcium et du bicarbonate de soude. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique contenant de telles compositions et l'utilisation des compositions ou des produits pour la réduction des odeurs corporelles libérées par la transpiration.
Patent FR-3090505-A1 (FR)
Title: Structure de partie laterale de vehicule
Inventor: OSHIO NAOKI
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-27
Abstract: La structure de partie latérale de véhicule comprend une paire d'éléments latéraux gauche et droit (2) prévus sur une surface inférieure d'un panneau de plancher (1) ; une paire de seuils latéraux droit et gauche (3) prévus sur des côtés extérieurs des éléments latéraux ; et une traverse supérieure (4) située au-dessus du plancher et couplant entre eux les seuils latéraux (3). Chacun des seuils latéraux est formé par des panneaux intérieur et extérieur (31, 32), délimitant un logement pour un élément absorbeur de choc (5). Au niveau d’une partie de jonction (10) d’un bord du panneau de plancher, l’élément latéral (2) et le seuil latéral (3) se rejoignent et l’élément latéral (2) recouvre au moins en partie un côté intérieur du seuil latéral (3), en incluant une partie de jonction (W1) reliée au seuil latéral. Cette partie de jonction recouvre intérieurement une partie supérieure de l'élément absorbeur de choc. Figure pour l’abrégé : Fig ure 2
Patent FR-3103967-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement comportant des canaux de circulation d’un fluide de refroidissement
Inventor: NAVARRE QUENTIN
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement (1) pour au moins un composant susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement (2), notamment pour un module de batterie, comprenant au moins un canal de circulation d’un fluide de refroidissement (5), caractérisé en ce qu’au moins une face dudit canal (5) est délimitée par une paroi de fond (7) d’un boitier (6), et en ce qu’au moins une autre face dudit canal de circulation d’un fluide de refroidissement (5) est délimitée par une nervure additionnelle (9), cette nervure additionnelle (9) faisant saillie sur la paroi de fond (7) du boitier (6). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3108236-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance sur site d’un hydrocureur et d’un opérateur de l’hydrocureur, et système de surveillance globale.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: G08B3/10
Filed: 2020-03-20
Abstract: - Dispositif de surveillance sur site d’un hydrocureur et d’un opérateur de l’hydrocureur, et système de surveillance globale. - Le dispositif (1) de surveillance sur site comporte une unité de surveillance (11) comprenant au moins un habit destiné à être porté par l’opérateur, qui est pourvu de capteurs (CA1 à CAn, CB1 à CBm) pour mesurer des valeurs de paramètres liés audit opérateur et/ou à son environnement et une liaison de transmission pour communiquer avec une unité de surveillance locale (4) montée sur l’hydrocureur, ladite unité de surveillance locale (4) étant apte à communiquer avec une unité de contrôle (31) d’un poste de contrôle (29) situé à distance du site de travail de manière à permettre de réaliser une surveillance à distance de l’opérateur et de l’hydrocureur. Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109134-A1 (FR)
Title: Remorque permettant de transporter et de conditionner des biens matériels
Inventor: HALLONET FRÉDÉRIC
IPC: B62D63/06
Filed: 2020-04-08
Abstract: Remorque (100) équipée d’une tête d’attelage (330) convenant à être attelée à un véhicule, dotée d’un châssis sur lequel est monté un dispositif de conditionnement de stockage et de distribution (200) de biens, ledit dispositif de conditionnement de stockage et de distribution (200) comportant une partie de stockage des biens (202) comportant une pluralité de compartiments pour stocker des biens et une partie de distribution disposées en vis-à-vis de ladite partie de stockage des biens, ladite partie de distribution des biens étant prévue pour présenter une position verrouillée dans laquelle la partie de distribution interdit l’accès aux biens stockés dans la partie de stockage et une position déverrouillée dans laquelle la partie de distribution autorise l’accès auxdits biens stockés, fixées sur ledit châssis, ladite partie d’interface et ladite partie de stockage étant et mécaniquement indépendantes.     Figure 1
Patent FR-3097789-A1 (FR)
Title: Assemblage de pièces par projection d’une poudre d’un matériau ductile
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Procédé de fixation d’une première pièce (20) et d’une deuxième pièce (30) d’assemblage mécanique entre elles, le procédé comprenant une projection sur les pièces d’une poudre d’un matériau ductile entrainant, par agglomération de cette poudre, la fixation des pièces l’une à l’autre, le procédé comprenant une texturation d’au moins une surface d’une des deux pièces sur laquelle la projection est ensuite effectuée. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3094997-A1 (FR)
Title: Structure de montage de gâche
Inventor: NAKAMURA SHU
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-04-09
Abstract: Une structure de montage de gâche (10) est configurée pour monter une gâche (12) sur un corps de véhicule (1). Un crochet (16) fixé à une porte est accroché à la gâche (12). Un renforcement (4) formé avec un trou d’insertion (14) peut être fixé sur le corps de véhicule (1). Un panneau externe (18) recouvrant un renforcement (4) peut comprendre une surface de montage de gâche (18M) espacée du renforcement (4). Un élément de renforcement (20A) peut être fixé sur la gâche (12) et la surface de montage de gâche (18M). Deux tiges de raccordement (24A, 24B) ou plus peuvent s’étendre à partir de l’élément de renforcement (20A). Chacune des tiges de raccordement (24A, 24B) peut comprendre des parties de verrouillage (24Ab, 24Bb) qui sont insérées dans le trou d’insertion (14) formé dans le renforcement (4). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110726-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un appel système, procédé de mise en place d’une politique de sécurité associée et dispositifs mettant en œuvre ces procédés.
Inventor: BELAIR MAXIME
IPC: G06F21/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de sécurisation d’un appel système, procédé de mise en place d’une politique de sécurité associée et dispositifs mettant en œuvre ces procédés.     Le procédé de sécurisation sécurise au moins un appel système déclenché par un processus courant d’un espace utilisateur d’un système logiciel. Ce procédé est mis en œuvre par un noyau du système logiciel avant d’exécuter au moins une opération déclenchée par ledit au moins un appel système et comporte :- une étape (E30) d’obtention d’au moins un espace de nommage du noyau dédié à la gestion de sécurité associé au processus courant ;- une étape (E40) pour déterminer si ledit au moins un espace de nommage comporte une politique de sécurité associée à ladite opération et enregistrée dans une zone dudit noyau  ;- une étape (E50) d’exécution de ladite politique de sécurité ; et- une étape de traitement dudit appel système en fonction d’un résultat (RET) de ladite exécution.     Fig. 4
Patent FR-3112860-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H03H7/38
Filed: 2020-07-21
Abstract: Calculateur (4) électronique comprenant une première broche (4_1) de calculateur, une deuxième broche (4_2) de calculateur, une troisième broche (4_3) de calculateur, caractérisé en ce qu’il comporte une première résistance (110) et une seconde résistance (120) couplées en série entre la première broche (4_1) de calculateur et la deuxième broche (4_2) de calculateur, et en ce qu’un transistor (130) est couplé entre une première broche (110_1) de première résistance et une seconde broche (110_2) de première résistance.  Figure 4
Patent FR-3113710-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité totale autour d’un arbre en rotation alternative avec un disque de torsion constituant un isolant matière, avec ou non un isolant pression, avec ou non un isolant température.
Inventor: RABALLAND THIERRY
IPC: F16J15/56
Filed: 2020-08-27
Abstract: Dispositif d’étanchéité totale autour d’un arbre animé d’un mouvement de rotation alternative, nommé disque de torsion, utilisé soit comme composant d’une machine thermique à cycle de Stirling (moteur, pompe à chaleur ou machine cryogénique) avec des pistons oscillants prismatiques soit comme élément d’un joint global d’étanchéité totale permettant de faire traverser une paroi à un flux d’énergie mécanique de rotation continue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1