baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118133-B1 (FR)
Title: Guides de lumière reliés par liens souples
Inventor: LELARGE OLIVIER
IPC: F21V21/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-01-20
Abstract: Titre : Guides de lumière reliés par liens souples L’invention a trait à un ensemble (102) pour dispositif lumineux, comprenant une pluralité de pièces optiques (104) en matière plastique moulée ; et au moins un lien souple (106) en matière plastique reliant la pluralité de pièces optiques (104). L’invention également trait à un procédé de fabrication d’une pluralité de pièces optiques, formant un ensemble (102) tel que ci-avant.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3117907-B1 (FR)
Title: Appareil portatif pour le marquage d’une surface à l’aide d’outillages amovibles sans outils
Inventor: BARRAUD GÉRARD
IPC: B25H7/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: Appareil portatif pour le marquage d’une surface à l’aide d’outillages amovibles sans outils Contenu de l’abrégé L’invention concerne un appareil portatif pour le marquage d’une surface, comportant un boîtier (2) présentant une face avant (6) présentant une ouverture rectangulaire (6A) pour le passage d’un organe de marquage, la face avant (6) du boîtier étant pourvue d’un cadre de rigidification (15) entourant l’ouverture de passage (6A), ce cadre de rigidification (15) étant pourvu d’un système d’indexation (18) adapté pour coopérer avec un système d’indexation complémentaire (19) équipant chacun des outillages d’une série d’outillages amovibles (20A, 20B, …) de positionnement de l’appareil sur la surface à marquer, chaque outillage amovible (20A, 20B, …) de la série et le cadre de rigidification (15) comportant au moins l’un des éléments d’un système de fixation magnétique à deux éléments à savoir aimant (21A) et matériau ferromagnétique (21B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120709-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance aerienne ameliore
Inventor: SOGNO LUDOVIC
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’images (100) pour réaliser une reconnaissance aérienne, mis en œuvre par un système optique embarqué sur une plateforme mobile (PM) et présentant une ligne de visée (LV), le système optique réalisant une image d’une zone élémentaire du sol dénommée imagette (Im),   ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  A. acquisition selon le mode planifié d’une zone planifiée nominale (ZPN) incluant une zone d’intérêt (ZI),  B. interruption du mode planifié et acquisition, selon le mode d’opportunité, d’imagettes de ladite zone d’opportunité,   C. reprise du mode planifié, la ligne de visée étant positionnée de sorte que la première imagette acquise lors de la reprise (Irep) appartienne au bandeau (B(k+1)) suivant celui (B(k)) auquel appartient la dernière imagette (Iint) acquise avant l’interruption, le temps d’acquisition et/ou le nombre d’imagettes par bandeau étant réduit, de manière à rattraper un retard dû à l’acquisition d’opportunité, les imagettes étant choisies de manière à au moins couvrir ladite zone d’intérêt,  D. une fois le retard rattrapé, reprise du mode planifié pour l’acquisition d’imagettes de la zone planifiée nominale ou d’intérêt, ou nouvelle acquisition d’imagettes selon le mode d’opportunité sur une nouvelle zone d’opportunité.  Figure à publier : figure 10
Patent FR-3123558-B1 (FR)
Title: Dispositif support, équipement et procédé pour réparer ou modifier un dispositif médical de type orthèse ou prothèse
Inventor: FAVREAU GWENAËL
IPC: A61F2/76
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support (2) pour la réception d’un dispositif médical de type orthèse ou prothèse (S, O), en vue de permettre une intervention de réparation ou de modification sur ce dernier.  Selon l’invention, le dispositif support (2) comprend - au moins un module (21, 22, 23, 24 ; 28) adapté pour recevoir le dispositif médical (S, O), et - des moyens de chauffage (27, 27b ;286, 287) adaptés pour chauffer ledit au moins un module (21, 22, 23, 24 ; 28) à une température au moins égale à la température de ramollissement du matériau constitutif dudit dispositif médical (S, O).  L’invention concerne encore un équipement et un procédé pour réparer ou modifier le dispositif médical (S, O).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128095-B1 (FR)
Title: Tuteur pour plante
Inventor: BAU ALESSANDRO
IPC: A01G9/12
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Tuteur à plantes permettant la protection de la plante contre certains champignons comme le mildiou notamment, du maintien de la tige de la plante et de l’arrosage autonome et naturel du pied de la plante.  L’invention concerne un tuteur permettant de protéger les feuilles de la plante tout en réutilisant cette eau pluviale pour l’irriguer et arroser le pied de la plante et de garder la fonction de tuteur de la tige principale de la plante.  Le tuteur comporte en partie haute, un entonnoir (1) et, assemblé en partie inférieure de l’entonnoir (1) un corps tubulaire (2). Une réserve d’eau (3) est fixée au tuteur en partie basse ; elle permet d’arroser le pied de la plante grâce à un système de goutte à goutte constitué de trois vis (7) permettant de régler celui-ci. Un bouchon (4) est placé dans le corps tubulaire (2) afin d’irriguer l’eau vers la réserve (3). Pour une meilleure protection des feuilles de la plante contre la pluie, une cape (5) sera placée entre l’entonnoir (1) et le sol. Des sardines (6) permettront de fixer la cape (5) dans la terre et en partie haute la cape (5) sera maintenue grâce à un sandow (9) sur l’entonnoir (1).  Le tuteur pour plantes selon l’invention est particulièrement destiné aux industriels souhaitant proposer aux revendeurs de quoi cultiver des plantes en les protégeant de la pluie, et en les arrosant d’une façon autonome et naturelle.  Figure pour l’Abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-2136913-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1971-05-07
Granted: 1973-05-11
Abstract: 1382295 Liquid detergents (package) COLGATE-PALMOLIVE CO 21 June 1972 29084/72 Heading C5D A detergent package comprises a clear plastics container and a clear, stable liquid detergent composition therein, the detergent composition comprising 10 to 60% by wt. of a water-soluble mixed secondary alkyl sulphonate salt having from 10 to 20 carbon atoms in the molecule and which is an alkali metal, alkaline earth metal, NH 4  or amine salt, solubilized in an aqueous liquid vehicle containing up to 15% by wt. of a solubility promoter selected from urea, C 2 -C 3  alkanols, C 1 -C 3  alkyl benzene sulphonates, C 5  or C 6  alkyl sulphates and mixtures thereof, the package having sufficient clarity for indicia to be clearly readable through the package. An alkyl ether, sulphate of formula wherein R is C 10  to C 18  alkyl, n is 1 to 10 and X is a cation, is a preferred additional surfactant; the wt. ratio of secondary alkyl sulphonate to alkyl ether sulphate being from 10 : 1 to 1 : 1. The solubility promoter is a mixture of 0À5 to 5% by wt. of urea and 2 to 10% by wt. of alkanol the wt. ratio of urea to alkanol being from 1 : 1À5 to 1 : 3. The liquid contains up to 15% of a foam booster, which is a C 10 -C 18  alkanol, the corresponding ethylene oxide derivative or a mono- or di-ethanol-amide or isopropanolamide of a C 8 -C 18  fatty acid.
Patent FR-2391503-B1 (FR)
IPC: G04C3/00
Filed: 1978-05-10
Granted: 1983-12-23
Abstract: An electronic watch movement including a base plate having a pair of opposite major surfaces. A calendar ring is disposed confronting a first of the major surfaces, and a circuit board is disposed confronting the second major surface. The calendar ring has a narrow central annular portion, a wide peripheral skirt portion circumscribing the narrow central annular portion and a circular step portion extending between the narrow central annular portion and the wide peripheral skirt portion. The skirt portion of the calendar ring is spaced further from the base plate then the central annular portion of the calendar ring. The base plate has openings therethrough opposite the skirt portion of the calendar ring, and electronic watch components are mounted on the major surface of the circuit board and extend through the openings through the base plate beyond the narrow central annular portion of the calendar ring toward the wide peripheral skirt portion of the calendar ring. The electronic watch components are oriented to minimize the thickness of the electronic watch movement.
Patent FR-2518351-B1 (FR)
IPC: F24H1/10
Filed: 1981-12-16
Granted: 1985-06-21
Abstract: 1. Process for heating a dielectric liquid consisting in immersing at least one bare resistor, to the terminals of which a potential difference is applied, directly in the said liquid contained in an enclosure, characterized in that for heating a liquid with a resistivity higher than 10**8 OMEGA /cm the liquid is conducted along plate-shaped resistors so that the velocity vectors of the general motion of the liquid under natural or forced flow, in the vicinity of the resistor or resistors are tangent or parallel to the faces of the said plates.
Patent FR-2504699-B1 (FR)
Inventor: CLEUSIX WILLY
IPC: G04B27/00
Filed: 1982-04-16
Granted: 1987-07-03
Abstract: A manually operable setting stem 1 has three stable axial positions defined by a pull out piece 4 cooperating with notches in the head 8a of a spring 8. The illustrated position is a pushed in, neutral position. In an intermediate pulled out position, a return bar 9 moves a sliding pinion 12 into engagement with a gear 17 in mesh with a gear 18 which is in turn in mesh with a gear 19 whose axis can swing about the axis of the gear 18. In the intermediate position, rotation of the stem in one sense adjusts a data ring 14 via a star-wheel 20 on the gear 19; rotation in the other sense adjusts the pre-set alarm time via a gear 21. In the fully pulled out position the return bar slides the pinion 12 further inwardly and with it the gear 17 which meshes with a gear 24 for setting the time indicating mechanism. The stem can be pushed in beyond the stable pushed in position to engage the tip 1a of the stem with an electrical contact. Such operation alternately turns the alarm mechanism on and off.
Patent FR-2551088-B1 (FR)
IPC: G01N33/569
Filed: 1983-08-29
Granted: 1985-12-06
Abstract: The invention provides a synthetic peptide comprising at least 5 of the 11 amino acids common to the gamma chain of sub-unit A of the cholera toxin and the gamma chain of the LT toxin of Escherichia coli. The peptide is preferably constituted by a pentadecapeptide which corresponds to the following formula (I): +TR The process of synthesis is by the step by step construction of the peptide chain starting form the C terminal end of said chain, by the successive fixing of the amino acids which constitute the peptide. A novel medicament for the treatment of cholera and infectious gastro-enterites is also disclosed which comprises said synthetic peptide as an active constituent. A diagnosis agent for cholera and/or infectious gastroenterites comprises a sequence of at least the 5 amino acids of the synthetic peptide.
Patent FR-2590583-B1 (FR)
Inventor: CHATELIN ROGER
IPC: C03C17/32
Filed: 1985-11-28
Granted: 1988-01-29
Abstract: The invention relates to a process for the grafting of unsaturated monomers to the surface of glass substrates. The process comprises applying to the glass substrates a solution comprising a silane having a double ethylene bond, contacting the products thus coated with an atmosphere formed by a mixture of ozone and oxygen, and placing these coated products in contact with an unsaturated organic monomer. The monomer may be added in the form of a solution, an emulsion or a suspension. The products thus obtained may have a number of technical applications.
Patent FR-2636210-B1 (FR)
Inventor: CHAMPALAUNE JEAN-CLAUDE
IPC: A22C7/00
Filed: 1988-09-13
Granted: 1993-04-09
Abstract: The invention relates to a device for continuously producing virtually parallelepiped pieces of meat (M) from blocks of meat (B) of larger dimensions. This device is characterised in that it comprises a feed unit (2) with an Archimedes screw and, in the direction of travel of the blocks, a shaping device (4) which has a virtually circular inlet (400) and an outlet (412) of elongated rectangular cross section, means (5) for longitudinal cutting and means (6) for transverse cutting, the longitudinal cutting taking place during passage of the blocks of meat (B) inside the shaping device.
Patent FR-2639252-B1 (FR)
IPC: C22C1/04
Filed: 1988-11-24
Granted: 1990-12-28
Abstract: The invention relates to a process for producing an atmosphere for thermal treatment of metals, formed by providing a gaseous nitrogen stream, according to which a crude gaseous nitrogen stream having a residual oxygen content is first formed by air separation by selective adsorption, to which stream is added a stream of hydrogen at least sufficient to remove, by water vapour formation by catalytic reaction, the essential part of the residual oxygen, characterised in that the following measures are employed in combination: a) the air separation by selective adsorption is carried out so that the gaseous nitrogen stream has a residual oxygen content of between 0.1% and 3%; b) the catalytic reaction to form water vapour is brought about exclusively with catalysts whose use does not involve external application of heat and c) the catalytic reaction to form water vapour is carried out in such a way that the residual oxygen content is less than 30 vpm, with a water vapour content of between 0.2% and 6%, relative to the nitrogen stream, being set up. Exclusive application to the annealing or brazing of copper, decarburising annealing of steels, nitriding of steels, and sintering of copper, nickel, copper-nickel alloys, where appropriate with lead, and copper-zinc alloy.
Patent FR-2660942-B1 (FR)
Inventor: DUMAS DIDIER
IPC: D06B1/06
Filed: 1990-04-11
Granted: 1994-09-09
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00290 Sec. 371 Date Dec. 9, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 2, 1992 PCT Filed Apr. 10, 1991 PCT Pub. No. WO91/05622 PCT Pub. Date Oct. 17, 1991.The procedure for impregnating a woven or non-woven, knit, fiber sheet with an aqueous liquid, in particular of the kind containing a treatment agent, is characterized in that it consists of: (i) depositing the sheet 6 on a liquid-permeable, endless cloth 4, (ii) pouring by gravity the liquid in the form of a curtain or lamina onto the sheet and transversely to the direction of advance of this sheet, (iii) generating by means of a vacuum slit 13 mounted underneath the cloth sufficient pressure drop that at least part of said liquid shall pass through the sheet, the rate of poured liquid as defined in relation to the weight of the sheet moving underneath said curtain exceeding a specific value beyond which the entrainment rate is a function of said pressure drop but independent of the amount poured so as to make possible homogeneous impregnation and easy control of the entrainment rate.
Patent FR-2700292-B1 (FR)
Inventor: HERT MARIUS
IPC: B29C48/00
Filed: 1993-01-13
Granted: 1995-02-24
Abstract: The invention relates to a composite tubular article composed of a vulcanised elastomer containing carboxylic acid or carboxylic diacid anhydride functions, combined with a polyamide-block thermoplastic elastomer. The invention also relates to a process for making such articles, characterised in that a tube consisting of an outer layer made of polyamide-block thermoplastic elastomer and, possibly, of an inner layer consisting of a thermoplastic having good liquid-barrier properties is jacketed, by extrusion at a suitable temperature, with an elastomeric composition comprising a synthetic or natural elastomer containing carboxylic acid or carboxylic diacid anhydride functions, a crosslinking system and, possibly, various additives and fillers, in that the composite tubular article obtained is vulcanised, preferably at a temperature of between -5@C and +30@C with respect to the Vicat softening point of the said polyamide-block thermoplastic elastomer. This process leads to composite tubular articles having excellent properties, especially flexibility and peel strength of the outer layer. The invention also relates to the fuel hoses formed by such articles, the inner face of the thermoplastic tube of which is coated with a polymer for protection from liquids and, preferably, from fuels.
Patent FR-2706411-B1 (FR)
Inventor: SACHA LAKIC
IPC: B62H5/00
Filed: 1993-06-11
Granted: 1995-09-01
Abstract: This device is of the type consisting of a flexible link (4) generally formed of a steel cable or links of a chain, enveloped with a protective sleeve, one end (4a) of which is secured to and not removable from the structure (5) of the vehicle and the other end or free end (4b) of which is intended to be engaged and locked into the keeper (6a) of a lock (6) which is also integral with and not removable from the structure (5) of the vehicle after it has been manipulated to make it envelop a fixed object (7) such as a post or something similar. According to the invention, a second lock (8) keeper (8a) is provided, integral with the structure (5) of the vehicle, into which the free end (4b) of the flexible link (4) can be engaged after it has been manipulated so as perfectly to match a given contour of the structure of the vehicle, such as a peripheral groove (9) of the saddle support (3) or carrying box (2).
Patent FR-2711561-B1 (FR)
Inventor: DELASSUS PIERRE
IPC: B22D11/06
Filed: 1993-10-27
Granted: 1996-03-29
Abstract: Casting roll for an installation for continuous casting of metals over one or between two such rolls, this roll including a hub (2) and a shell (3) which are arranged coaxially, means for linking the shell and the hub, comprising axially linking means, and rotary linking means, and means for support and radial centring of the shell on the hub, characterised in that the axial linking means include axial stop means (4) for the shell on the hub, which are located in a substantially axially median plane P of the roll, and the centring means include means (34, 51, 35, 61) for elastic conical centring solely of the edges of the shell with respect to the hub. The invention applies particularly to casting cylinders for continuous casting beween rolls of thin metal strips, particularly made from steel.
Patent FR-2725219-B1 (FR)
Inventor: MEYER BERTRAND
IPC: D06B19/00
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-12-20
Abstract: In the jig type textile finishing method and apparatus of the invention, the textile material (19) passes through a heated treatment bath (20) and is rolled alternately in one direction and in the opposite direction with high frequency or microwave electromagnetic waves (24) being applied to said textile material (19) while it is being rolled in and/or out. The power of the waves is determined, as a function of the optimum temperature for the reaction that is to be implemented, in such a manner as to maintain the temperature of the assembly (5, 6) constituted by the rolled-in textile material and the bath in which it is impregnated substantially equal to or greater than said optimum temperature.
Patent FR-2739440-B1 (FR)
Inventor: DAMSOHN HERBERT
IPC: F28F3/08
Filed: 1996-09-26
Granted: 1998-02-13
Abstract: A multi-fluid heat transfer device having a plate stack construction is disclosed which includes several plates which are stacked above one another and are provided with openings, through which several thermally interacting fluids can be guided. A construction is provided which consists of at least one first and at least one second flow duct plate unit which are arranged in the plate stack in an alternating manner, as well as of an intermediate connection cover plate unit, the first flow duct plate unit having one group and the second flow duct plate unit having two separate groups of respective side-by-side flow duct openings. Furthermore, connection duct openings for forming one distributor duct pair and collector duct pair respectively for each group of flow duct openings are placed in all plate units. As a result, a compactly constructed heat transfer device of a high heat transfer output is implemented by means of low manufacturing expenditures. The heat transfer device is usable as a high-temperature battery cooling element for an electric vehicle.
Patent FR-2766869-B1 (FR)
Inventor: SAVY PIERRE ANTOINE DESIRE
IPC: E21B17/01
Filed: 1997-08-01
Granted: 1999-09-03
Abstract: Device for transferring fluid between equipment on the sea bed (8) and a surface unit has at least one flexible pipe (4) which extends in a small chain with an intermediate support and flotation device (5) connected to it and dividing it into two parts. The intermediate device gives a zone (7) of the upper part (6) a concavity turned towards the sea bed. A clamp collar (15) and vertebrae (20) which hold at least a zone in the lower part (9) are connected by a linkage (13) to a dead weight (12) to put the lower part in tension. The dead weight is placed on or in the sea bed, and the clamp collar, vertebrae and dead weight give the zone of the lower part a curvature of predetermined radius with the concavity directed towards the equipment on the sea bed. The intermediate device is connected to the dead weight by a linkage (13) with a length (L) at least equal to the minimum curvature radius (MBR) of the flexible pipe.
Patent FR-2769392-B1 (FR)
Inventor: POUSSARD JEAN CLAUDE
IPC: E05B73/00
Filed: 1997-10-07
Granted: 2000-02-11
Abstract: This invention relates to an antitheft collar for bottles, characterized in that it consists of two hinged half-rings that comprise additional removable locking means (12, 13) to ensure that the collar is locked around the neck of a bottle, whereby at least one (2) of half-rings (2, 3) comprises means (102, 142) for attaching a detectable device that is able to trigger a remote alarm, whereby the inside surface of each of the half-rings comprises a number of flanges (4) that are intended to come into contact and are deformed on the neck of the bottle when the collar is closed, whereby flanges (4) can be deformed so as to make it possible for the collar to fit bottle necks of various diameters.
Patent FR-2762411-B1 (FR)
Inventor: MOTOYAMA TETSURO
IPC: H04N1/00
Filed: 1998-03-19
Granted: 2003-06-27
Abstract: A method and system for determining that problems exist in a business office device such as a copier, printer, facsimile machine, or scanner by analyzing the user settings of the business office device. If the user settings deviate from the default settings by a predetermined amount, there is a probability that the default settings are improper, parameters need to be changed within the business office device, or defective components within the business office device need to be changed. The analysis of the user settings is triggered after a predetermined time period expires, after a predetermined number of jobs are performed, or alternatively after a predetermined combination of jobs and elapsed time occurs. After a problem is found to exist with the default settings, the business office device communicates with a diagnostic service center via a connectionless-mode of communication such as by an Internet electronic mail message. If the diagnostic service center can not remotely correct the problem in the business office device, the diagnostic service center indicates that a service call is to be made.
Patent FR-2781895-B1 (FR)
Inventor: SZYMANSKI JACEK
IPC: G05B19/02
Filed: 1998-07-28
Granted: 2001-11-30
Abstract: Characteristic values for an industrial control process are stored in field units (1 -3), each equipped with an HTTP server (7) enabling the unit to construct, in response to an external request, an HTML page in which the values are embedded. Real time updating of the values is performed using either locally acquired data or that obtained over the communication network.