baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950010-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour vehicule automobile et procede d'apprentissage correspondant
Inventor: HOUACHE FREDERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2009-09-15
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité pour véhicule automobile (1) comprenant un dispositif d'authentification (5,7) d'au moins un utilisateur autorisé (U1) par reconnaissance de données biométriques de l'utilisateur autorisé (U1), un dispositif de verrouillage/déverrouillage (9) dudit véhicule (1) pour verrouiller/déverrouiller ledit véhicule (1) lorsqu'un utilisateur autorisé est authentifié, un dispositif d'apprentissage (5) d'un nouvel utilisateur (U2) à autoriser configuré pour être activé par un utilisateur autorisé (U1) authentifié, pour faire l'acquisition des données biométriques d'un nouvel utilisateur (U2) à autoriser, et pour transmettre les données biométriques relevées du nouvel utilisateur (U2) à autoriser vers un serveur (13) de données biométriques externe audit véhicule, et un moyen d'enregistrement (17) embarqué dans ledit véhicule (1) des données biométriques du nouvel utilisateur (U2) à autoriser.
Patent FR-2952134-A1 (FR)
Title: Internal energy capturing device, has block provided with two bladings and formed at end of lever arm, and structure made of one or more blocks composed of one or several wings
Inventor: CUINGNET PATRICK JEAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2009-11-02
Abstract: The device has a block (1) provided with two bladings (3) and formed at an end of a lever arm (2). A structure is made of one or more blocks composed of one or several wings (4). Driving torque is greater than total resistive torque when an action line of a bearing of the wings is compared to number of revolutions of a turbine (T1).
Patent FR-2944809-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un complexe textile incluant des motifs decoratifs et complexe ainsi fabrique.
Inventor: ANTHEME SYLVAIN
IPC: B32B27/04
Filed: 2009-04-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un complexe textile (10) comprenant une âme textile (11) et une couche supérieure d'enduction (12) présentant un état de surface irrégulier, et comportant des motifs décoratifs (8,9,58) rapportés sur la couche supérieure d'enduction (12), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes consistant : - à préparer un complexe multicouche de décoration (1), comportant au moins trois couches élémentaires, à savoir : • une couche de support (5), • une couche colorée (4), • une couche thermocollante (2), en découpant la couche colorée (4) et la couche thermocollante (2) selon les contours (6) des motifs décoratifs (8,9), sans découper la couche de support (5) puis en éliminant les fractions desdites couche colorées (4) et thermocollante (2), en dehors des zones de motifs (8,9) ; - à disposer ledit complexe multicouche préparé (1) sur la couche supérieure d'enduction (12) du complexe textile (10) par sa face présentant la couche thermocollante (2) ; - à appliquer des conditions de température et de pression provoquant l'adhésion de la couche thermocollante (2) sur la couche supérieure d'enduction (12) du complexe textile ; - à soumettre l'ensemble à un traitement (27) donnant un état de surface structuré et régulier à la couche supérieure d'enduction.
Patent FR-2947776-A1 (FR)
Title: Headrest for seat of automobile, has hinge including sleeve connected to central support and elastic element surrounding part of shaft, and tolerance ring inserted between shaft and sleeve, where shaft is connect to fin
Inventor: CHARLES PHILIPPE
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-07-09
Abstract: The headrest has a fin (22) hinged with a central support (21) by a friction torque hinge (3). The hinge comprises a shaft (31) that is connected to the fin, and an elastic element surrounding a part of the shaft. The hinge creates friction torque between the fin and the central support. The hinge includes a sleeve (32) connected to the central support, and a tolerance ring (33) e.g. split ring, is inserted between the shaft and the sleeve. The fin and the support have lugs made of technical polymer. Remaining parts of the fin and the support are made of utility polymer.
Patent FR-2951152-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon a levier a double point d'appui et son procede d'utilisation
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: B67B7/04
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'invention concerne un tire-bouchon (T) du type de celui comprenant un manche (100) sur lequel s'articulent une queue de cochon (200) et deux leviers (300 et 400) séparés articulés en chape sur un même axe (A) solidaire du manche et préformés pour proposer les deux crans ou deux surfaces d'appui (310 et 410) nécessaires à l'extraction en deux étapes d'un bouchon (B) engagé dans le goulot (G) d'une bouteille, ledit tire-bouchon étant remarquable en ce que les deux leviers comprennent deux parties, la deuxième partie (330) du premier levier (300) est préformée de façon à ce qu'elle se loge dans la deuxième partie (430) du deuxième levier (400) et forme une surface d'appui contre le goulot (G) de la bouteille lorsque le tire-bouchon (T) passe du premier cran (310) au deuxième cran (410) de sorte que ledit premier cran (310) ne soit pas saillant par rapport au deuxième (410) et que ledit premier cran (310) ne gêne pas ledit passage. L'invention concerne également le procédé d'utilisation du tire-bouchon ci-dessus décrit. Applications : fabrication des tire-bouchons.
Patent FR-2954169-A1 (FR)
Title: Instrument de chirurgie pour l'injection d'un produit pharmaceutique a travers un tissu dense d'un corps humain ou animal et procede de perforation d'un tel tissu dense
Inventor: VILLETTE OLIVIER
IPC: A61M5/24
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne un instrument de chirurgie pour perforer un tissu dense d'un corps humain ou animal et pour injecter ensuite un produit pharmaceutique derrière ce tissu, l'instrument comprenant une pièce à main (1) avec un logement (111) pour un contenant de produit pharmaceutique, la pièce à main (1) ayant deux extrémités (12, 14) opposées dont l'une (12) est pourvue d'un passage axial (13) débouchant dans le logement (111) et qui est adapté pour le passage d'une aiguille d'injection perforante (5) introduite dans le contenant et dont l'autre extrémité (14) comprend des moyens d'entraînement en rotation (19) du contenant et de l'aiguille (5). L'instrument de chirurgie comprend un organe (18) adapté pour pouvoir exercer, pendant la perforation, de façon commandée une pression sur le produit pharmaceutique présent dans le contenant inséré dans le logement (111). L'invention concerne également un procédé de perforation d'un tissu dense d'un corps humain ou animal et d'injection d'un produit pharmaceutique derrière ce tissu avec un tel instrument.
Patent FR-2956498-A1 (FR)
Title: Procede de structuration de donnees hierarchiques dans des bases de donnees relationnelles
Inventor: ZINA SOUHEIL
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration en un arbre ordonné de profondeur prédéterminée P', de données respectant des critères prédéterminés Fs et organisées sous la forme d'un graphe orienté acyclique de profondeur P qui comporte des nœuds et des liens entre ces nœuds, ces nœuds et liens étant stockés par type dans des tables d'un SGBD relationnel apte à être interrogé par un langage de requête à partir d'un serveur applicatif relié à une interface utilisateur, les critères Fs étant déterminés sur les nœuds et/ou les liens, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) création d'une table "CACHE" dans le SGBDR, b) détermination par le SGBDR d'un ensemble E, b) déroulement d'une itération ayant un identifiant id et/ou des propriétés qui comprend les sous-étapes suivantes : i) détermination par le SGBDR de l'ensemble S des enfants des nœuds de E respectant les critères Fs, ii) insertion par le SGBDR des nœuds de l'ensemble S et de leurs index respectifs dans la table "CACHE", iii) détermination par le serveur applicatif de critères Fe en fonction de la profondeur P', de l'identifiant id et/ou de propriétés de l'itération, iv) détermination par le SGBDR de l'ensemble E en appliquant les critères Fe à l'ensemble des nœuds dans la table "CACHE", v) P'=P'-1, répéter les étapes i, ii, iii, iv et v tant que P'>0 et que S* Ø, c) envoi par le SGBDR au serveur applicatif d'une information de fin de traitement avec le nombre de nœuds chargés dans la table "CACHE" et d'un identifiant d'accès à la table "CACHE".
Patent FR-2957473-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des transmissions de donnees
Inventor: VITTONE PASCAL
IPC: G06F13/14
Filed: 2010-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de Procédé de gestion des transmissions de données entre un terminal utilisateur connecté à un réseau mobile géré par un opérateur et un réseau client privé connecté audit réseau mobile par l'intermédiaire d'un équipement d'accès dédié localisé chez le client, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: - identification par le réseau de cœur du réseau mobile d'un équipement d'accès dédié comme étant rattaché au réseau client privé correspondant, - création d'un champ de souscription supplémentaire dans l'identification des terminaux utilisateurs au niveau du réseau de cœur du réseau mobile définissant le statut d'autorisation d'accès d'un terminal utilisateur à un réseau client privé, - enregistrement d'au moins un terminal utilisateur du réseau client privé, ledit terminal étant rattaché au réseau mobile, comme étant autorisé à l'accès dudit réseau client privé, ledit terminal utilisateur enregistré ayant alors un statut d'autorisation d'accès vis à vis dudit réseau client privé défini comme autorisé, lorsqu'un terminal utilisateur requiert un accès à distance à un réseau client privé, - vérification par le réseau de cœur du réseau mobile d'au moins un identifiant de l'équipement d'accès dédié correspondant audit réseau client privé pour lequel l'accès est demandé et d'au moins un identifiant du terminal utilisateur ayant émis la requête d'accès, - vérification par le réseau de cœur du statut d'autorisation d'accès du terminal identifié vis à vis du réseau client privé correspondant à la requête, si le statut d'autorisation d'accès du terminal est défini comme autorisé, - établissement d'une connexion à distance, par l'intermédiaire du réseau mobile et de l'équipement d'accès dédié, entre ledit terminal utilisateur et le réseau client privé, ladite connexion à distance étant entièrement gérée par le réseau mobile, sinon la requête est rejetée et l'accès au réseau client privé est refusé.
Patent FR-2959926-A1 (FR)
Title: System for exerting opposite forces respectively at points of e.g. hand bone separated by fracture, has screw with net unwound on surface of rod along pitch value such that pin is partially plugged between two net portions
Inventor: RENARD XAVIER
IPC: A61B17/64
Filed: 2010-05-11
Abstract: The system has two rotation cylindrical pins (11, 12) with distal portions (14) secured with an osseous medium (Mo) at two points (P1, P2) of the medium, respectively, where each pin is defined along a longitudinal axis (13). A screw (20) includes a screw rod defined along another longitudinal axis (24). The screw includes a thread net (26) unwound on an outer surface of the screw rod along a pitch value (Vp) such that each pin is partially plugged between two net portions (26-1, 26-2) that have same pitch and face each other. The rod and the net are made of radio-transparent material.
Patent FR-2963801-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire qui permet d'assurer la couverture d'une surface telle que la toiture d'un batiment ainsi que la production d'electricite
Inventor: PHAN LY QUANG
IPC: E04D3/36
Filed: 2010-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire permettant d'assurer la couverture d'une surface caractérisé en ce que chaque module dudit dispositif modulaire comporte un cadre qui comprend des éléments présentant des conformités de forme avec des éléments correspondants des cadres de chaque module adjacent afin de permettre une coopération de ces éléments, telle qu'un engagement de ces derniers les uns dans les autres, lors de la pose et de l'installation des modules, qui se traduit par une interpénétration et/ou un chevauchement des modules adjacents les uns par rapport aux autres qui peuvent ainsi être assimilés à des tuiles.
Patent FR-2967810-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre protege contre l'ingenierie inverse
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G06F21/02
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré (IC) sur une microplaquette de semi-conducteur , le procédé comprenant des étapes consistant à : concevoir (PH2) une architecture (ICA) du circuit intégré comprenant au moins une première (Ck) et une second cellules standards mettant en œuvre une même fonction de base (Fi) concevoir pour la cellule standard au moins une première et une seconde topographies de cellule (Lij) présentant des différences aléatoires, concevoir (PH3) une topographie de circuit intégré (ICL) correspondant à l'architecture du circuit intégré, fabriquer (PH4) le circuit intégré selon la topographie du circuit intégré, utiliser (S15) la première topographie de cellule (Li1) pour mettre en œuvre la première cellule standard dans la topographie du circuit intégré, et utiliser la seconde topographie de cellule (Lij) pour mettre en œuvre la seconde cellule standard dans la topographie du circuit intégré. Application : protection d'un circuit intégré contre l'ingénierie inverse
Patent FR-2969885-A1 (FR)
Title: Method for searching digital transmission carrier frequency and symbol frequency in unknown modulated received signal, involves determining actual symbol frequency from frequency of peak of spectrum
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: H04L27/227
Filed: 2010-12-23
Abstract: The method involves filtering demodulated signals (I, Q) in a bandwidth corresponding to a current frequency test symbol (Fs0). A complex indicator (Ct) having a real component and an imaginary component derived from successive samples of filtered signal is formed such that the filtered signal is provided with cyclostationary properties. A spectrum (28) of an evolution of a complex searching indicator (30) is constructed with a singular peak. An actual symbol frequency is determined from frequency of the peak of the spectrum.
Patent FR-2959182-A1 (FR)
Title: Body module for use as e.g. hatchback of motor vehicle, has positioning and fixing unit moved from fixed configuration to released configuration by relative rotation around rotation axis between optical support and bumper skin
Inventor: SIMON STEPHANE
IPC: B60Q1/20
Filed: 2010-04-27
Abstract: The module has a bumper skin (3) comprising an opening (7) to integrate an optical support (5) i.e. fog light, and a positioning and fixing unit for positioning and fixing the support to the skin. A complementary securing element (13) i.e. cavity, is located on the support or on the skin in a manner to receive a securing element (11) i.e. hook. The positioning and fixing unit is moved from a fixed configuration to a released configuration by relative rotation around a rotation axis between the support and the skin. The skin is made of plastic.
Patent FR-2962065-A1 (FR)
Title: Mecanisme etanche de transmission de mouvements pour enceinte confinee et enceinte pourvue d'un tel mecanisme.
Inventor: GALLAS BRUNO
IPC: B25J21/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: Mécanisme étanche (13) de transmission pour transmettre au moins deux mouvements de rotation à travers une enceinte confinée (1) dotée d'une ouverture (8). Le mécanisme comprend une enveloppe étanche (32) définissant un volume intérieur (31) et comportant un raccord (14) adapté pour raccorder de façon étanche ledit volume intérieur à l'ouverture (8) de l'enceinte ; des premier et deuxième arbres (20, 24) s'étendant depuis le volume intérieur de l'enveloppe, traversant ledit raccord (14) et aptes à transmettre un couple de torsion, le premier arbre étant flexible ; des premier et deuxième mécanismes transmission (18, 19) adaptés pour entraîner respectivement les premier et deuxième arbres en rotation depuis l'extérieur de l'enveloppe.
Patent FR-2962787-A1 (FR)
Title: Bruleur pour le traitement d'un gaz acide combustible et four a reaction adapte
Inventor: DUFAU-SANSOT CYRIL
IPC: F23D17/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: Il s'agit d'un brûleur pour le traitement d'un gaz acide combustible, comprenant un ouvreau (7) et, communiquant avec lui une enceinte (9) au sein de laquelle est apporté de l'air comburant, au moins un conduit (11, 111, 113) d'apport de gaz acide, débouchant sur l'ouvreau (7) de façon sensiblement centrale, sensiblement ou principalement axialement, et des moyens d'apport (13) d'au moins un gaz combustible d'appoint. Ces moyens d'apport comprennent des tubes (130, 131) disposés autour du (des) conduit (s) d'apport du gaz acide à traiter afin de délivrer un flux (110, 130, 131) de gaz combustible d'appoint autour du flux (110, 130, 131) de gaz acide.
Patent FR-2963501-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone avec rotor a double excitation
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K1/27
Filed: 2010-07-29
Abstract: La machine (1) a un rotor (11) comprenant des aimants permanents (PM) et des bobines d'excitation (EC). Les aimants sont logés dans des premiers évidements axiaux (E1) répartis dans une partie circonférentielle de la masse magnétique, définissant ainsi des sections polaires circonférentielles Les bobines sont logées dans des seconds évidements axiaux (E2) répartis dans une partie intermédiaire de la masse magnétique. Conformément à l'invention, la section polaire circonférentielle comprend un troisième évidement (E3) et une portion de masse magnétique formant pont ayant une hauteur comprise entre environ 0,7 mm et environ 2 mm est conservée entre un sommet de cet évidement et une face polaire extérieure.
Patent FR-2963399-A1 (FR)
Title: Poulie decoupleuse.
Inventor: CHAMPALOU FRANCOIS
IPC: F16H7/00
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention est relative à une poulie découpleuse comportant deux éléments en rotation autour d'un axe longitudinal, à savoir une jante et un moyeu, et comportant également un support de charge assurant une rotation relative entre la jante et le moyeu, ainsi qu'un élément de transmission de couple disposé entre la jante et le moyeu, lequel comporte un dispositif élastique déformable parallèlement à l'axe longitudinal et comportant au moins un dispositif élastique, caractérisée en ce que l'élément de transmission de couple comporte : - un premier plateau annulaire (1) lié en rotation à l'un des deux éléments, jante (4) ou moyeu (3) et mobile axialement par rapport à celui-ci, ayant une première face d'extrémité (11) en contact avec une première face d'extrémité (51) du dispositif élastique (5) et une deuxième face d'extrémité opposée à la première face d'extrémité et comportant au moins un premier chemin de rampe ayant au moins une zone inclinée (12,14) formant un secteur circulaire centré sur l'axe longitudinal et faisant un angle (α, α1, α2) non nul par rapport à un plan perpendiculaire audit axe longitudinal, - un deuxième plateau annulaire (2, 35) lié en rotation à l'autre des deux éléments, moyeu (3) ou jante (4), ayant une face d'extrémité comportant au moins un deuxième chemin de rampe ayant au moins une zone inclinée (22,24) formant un secteur circulaire centré sur l'axe longitudinal et faisant un angle (a, al, α2) non nul par rapport à un plan perpendiculaire audit axe longitudinal. - une cage de maintien (7) comportant des éléments de roulement (71) tels que des billes, disposée entre le premier (1) et le deuxième (2) plateau annulaire de sorte que, en fonction de la position relative en rotation de la jante (4) et du moyeu, le dispositif élastique déformable (5) est comprimé axialement par la coopération d'au moins un dit élément de roulement (71) et d'au moins une dite zone inclinée (12,14 ;22,24)de chacun des premier (1) et deuxième (2) plateaux annulaires, la force de compression axiale ainsi générée s'accompagnant d'une force tangentielle qui est fonction dudit angle et qui transmet un couple entre le premier (1) et le deuxième (2) plateaux annulaires et par voie de conséquence entre la jante (4) et le moyeu (3).
Patent FR-2969549-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle i.e. car, has extension including plate covered with cushion, and raising part hinged to plate, where raising part is placed under plate and parallel to plate when extension is in high position
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-12-22
Abstract: The seat has an extension (20) in the form of a bench for a child to sit, where the extension occupies a high position of use and a lower retracted position within a housing formed in the seat. The extension includes a plate (21) covered with a cushion (24). A raising part (30) is hinged to the plate, where the raising part is placed under the plate and parallel to the plate when the extension is in the high position, and placed in an advanced position in front of the plate when the extension is in the lower retracted position into the seat.
Patent FR-2976409-A1 (FR)
Title: Procede et outillage d'insertion de ferrites dans un connecteur electrique filtre
Inventor: ROBLOT ROBERT
IPC: H01R4/60
Filed: 2011-06-07
Abstract: Procédé d'insertion de ferrites sur les broches constituant les contacts d'un connecteur électrique filtré utilisant un outillage comportant un moyen dit bol vibrant permettant le stockage, l'orientation en position verticale et le convoyage des ferrites, un sas 8 de stockage dynamique équipé de moyens d'arrêt des ferrites, un système de distribution 12 des ferrites comportant une commande assurant la translation horizontale d'une plaque de distribution 14 permettant ainsi de libérer et d'insérer les ferrites sur les contacts selon une fréquence commandée par l'opérateur.
Patent FR-2970600-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'une pluralite de batteries.
Inventor: JEUNESSE ALAIN
IPC: H01M50/463
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception 1 d'une pluralité de batteries comprenant un fond 2 et une paroi périphérique 3 délimitant un logement 4 apte à recevoir la pluralité de batteries, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi interne 10 qui s'étend dans le logement 4 et qui délimite un conduit 11 de circulation d'un flux d'air. Application au domaine ferroviaire.
Patent FR-2971024-A1 (FR)
Title: Clip for fixing e.g. heating cables on insulating flagstone, has blocking wings provided with hollow reliefs which receive complementary projecting reliefs to blocked rotation of anchoring wings in plane of clip
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: F16B2/22
Filed: 2011-02-01
Abstract: The clip has two branches limited by a harpoon tip (14). The tip is provided with a pair of anchoring wings (22) for anchoring the clip in a carrying structure, and a pair of blocking wings (20) provided with hollow reliefs (203) with receive complementary projecting reliefs e.g. pins (223) and notches, for blocking rotation of the anchoring wings in a plane (P1) of the clip. The hollow relief is placed on the blocking wings, and the complementary projecting reliefs are placed on the anchoring wings, where the anchoring wings are longer than the blocking wings.
Patent FR-2973934-A1 (FR)
Title: Method for bonding semiconductor structures e.g. dies and wafer used in manufacturing of semiconductor device, involves subjecting bonded metal structure to thermal budget and annealing the bonded metal structure
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-04-08
Abstract: The method involves depositing metal over a lower semiconductor structure (100) that is subjected to a first thermal budget. The two portions of the metal are removed after subjecting the metal to the first and second thermal budget and annealed in a first and second annealing process. One metal feature of the lower semiconductor structure is directly bonded to an upper semiconductor structure (200) to form a bonded metal structure. The bonded metal structure is subjected to a third thermal budget and annealed in a third annealing process.