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Patent FR-2953916-A1 (FR)
Title: Heat exchanger and input module for heat engine of motor vehicle, has inlet cases separated by common partition that is arranged such that stratum emerges from one of two cases and from other inlet case
Inventor: BOUDEVILLE THOMAS
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: The assembly has a heat exchanger comprising pipes that emerge from an inlet module (1) in parallel stratum. The inlet module comprises two inlet cases (2, 3) that are separated by a common partition (5). The common partition is arranged such that a stratum emerges from one of the inlet case and from the other inlet case. The common partition is orthogonal to a side face of the heat exchanger. The common partition is in contact with the side face of the heat exchanger. The contact between the common partition and the side face of the exchanger is realized along a right portion. An independent claim is also included for a method for cooling fluids of two circuits.
Patent FR-2953992-A1 (FR)
Title: Realisation de structures d'interconnexions tsv formees d'un contour isolant et d'une zone conductrice situee dans le contour et disjointe du contour
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L21/768
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure d'interconnexion comprenant : la formation dans un substrat (100) d'au moins une tranchée (103, 105) réalisant un contour fermé et d'au moins un trou (102, 104) situé à l'intérieur du dit contour fermé, la tranchée et le trou étant séparés par une zone du substrat, le procédé comprenant en outre des étapes de remplissage de la tranchée par un matériau diélectrique (111) et du trou par un matériau conducteur (117, 122).
Patent FR-2955001-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entrelacement en ligne et en colonne pour blocs de taille variable
Inventor: PAUMIER LAURENT
IPC: H03M13/27
Filed: 2010-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'entrelacement d'un flux de blocs de données d'entrée, le procédé comprenant des étapes consistant à : subdiviser un bloc (B) en sous-blocs (M11-Mnp) de taille fixe en nombre de lignes de données (NR) et de colonnes de données (NC), les sous-blocs étant répartis dans le bloc en lignes de sous-blocs (i) et en colonnes de sous-blocs (j), transférer les données du bloc dans une première mémoire (MEM1), en respectant l'ordre des données dans le flux d'entrée, transférer les données du bloc par ligne de sous-blocs, dans une seconde mémoire (MEM2) dans laquelle les données de chaque sous-bloc sont accessibles à partir de l'adresse du sous-bloc, transférer les données de chaque sous-bloc par colonne de sous-blocs, de la seconde mémoire dans une troisième mémoire (MEM3), en replaçant les données de chaque sous-bloc en lignes et en colonnes de données, et transférer les données par colonne de données de la troisième mémoire dans un flux de sortie (IB).
Patent FR-2961239-A1 (FR)
Title: Assembly for signaling funerary burial in ground for neat parking, has anchoring unit returned to effective position for extracting assembly by hand or drawing unit presenting two alternative principal positions
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2010-06-14
Abstract: The assembly has a plate (1) installed on ground. An anchoring unit is connected to the plate, where the anchoring unit comprises a hollow cylindrical rod adapted to a wall of a cylindrical pre-hole (2). A cylindrical case (9) or a lining (7) is maintained without the cylindrical pre-hole in a zone located above the anchoring unit to a surface of the ground. The anchoring unit is returned to an effective position for extracting the assembly by a hand or a drawing unit presenting two alternative principal positions.
Patent FR-2969478-A1 (FR)
Title: Instrument for exposing carpal ligament during orthopedic surgery for treating carpal tunnel syndrome, has connecting fin provided with flanges for connecting flanges with one of support edges of blade by rim portion in heel
Inventor: PRANDI BERNARD
IPC: A61B17/02
Filed: 2010-12-27
Abstract: The instrument (1) has a blade (4) and two lateral support edges (40, 41) defining a passage channel (5), a handle (6) and two connecting fins (7, 8) for connecting the handle with the blade. The blade is located away from the connecting fins to define an access opening to the passage channel, where an angle of the opening with the passage channel ranges between 110 degrees and 120 degrees. Each connecting fin is provided with flanges (70, 80) for connecting the flanges with one of the support edges of the blade by a rim portion (11) in a heel (10).
Patent FR-2960208-A1 (FR)
Title: Installation de liaison fond-surface comprenant une structure de guidage de conduite flexible
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: B63B21/50
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne une installation de liaison fond-surface entre une pluralité de conduites sous-marines (3) reposant au fond de la mer (12) et un support flottant (1) en surface (10) et ancré (la) au fond de la mer, comprenant : a) un dit support flottant comprenant un touret (2), et b) une pluralité de conduites flexibles (7,7a-7b) s'étendant depuis ledit touret, jusqu'à une respectivement pluralité de conduites rigides (4a), lesdites conduites rigides (4a) assurant la liaison entre lesdites conduites flexibles (7,7a,7b) et respectivement ladite pluralité de conduites sous-marines (3) reposant au fond de la mer, ladite installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend une structure de guidage (5) maintenue en subsurface (H1) entre ledit touret (2) et au sommet desdites conduites rigides (4a), ladite structure de guidage (5) étant apte à guider lesdites conduites flexibles (7), ladite structure de guidage (5) comprenant une pluralité de premiers éléments de guidage (5b) traversés respectivement par ladite pluralité de conduites flexibles, de telle sorte qu'une dite conduite flexible comprend au moins une portion inférieure de conduite flexible (7-1) en configuration de chaînette plongeante, et une deuxième portion de conduite flexible (7-2) s'étendant entièrement au-dessus du point de contact (5b1) de la conduite flexible avec ledit premier élément de guidage (5b) en courbure en forme de chaînette depuis ledit élément de guidage (5b) qu'elle traverse en direction dudit touret (2) auquel son extrémité supérieure (7-2') est reliée.
Patent FR-2961839-A1 (FR)
Title: Interior opening controlling device for opening side door of motor vehicle to unlock lock of door, has pallet arranged on case such that pallet cooperates with fixing body to move from its initial position till its final position
Inventor: ALLARD RODOLPHE
IPC: E05B5/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: The device (1) has a fixing body (4) assembled movably on a case (2) between an initial position in which the fixing body does not cooperate with a finishing piece (3) and a final position in which the fixing body cooperates with the finishing piece to fix the finishing piece on the case. A pallet (5) is designed and arranged on the case such that the pallet cooperates with the fixing body to move from its initial position till its final position during which the pallet is moved from its locking position till its unlocking position and when the fixing body occupies its initial position. An independent claim is also included for a vehicle comprising a lock.
Patent FR-2963436-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un volume de protection dans le cas de deux pannes satellitaires simultanees
Inventor: NAJIM MOHAMED
IPC: G01S19/20
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un volume de protection dans le cas de deux mesures défaillantes de pseudo-distance entre un satellite et un récepteur recevant des signaux émis par différents satellites d'une constellation de radio-positionnement. La présente invention concerne également un système de contrôle d'intégrité et un véhicule à cet effet.
Patent FR-2965096-A1 (FR)
Title: Disjoncteur comportant un dispositif d'insertion de resistance dans une ligne de transport de courant
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H01H33/16
Filed: 2010-09-21
Abstract: Disjoncteur (10) de ligne de courant à haute tension comportant au moins une chambre de coupure (12) à double mouvement de contacts, un organe d'entraînement (24) des contacts de la chambre de coupure (12) en mouvements simultanés et opposés, un dispositif d'insertion (28) d'une résistance dans la ligne de courant, comportant deux contacts (36, 38) aptes à être mis en contact l'un avec l'autre, caractérisé en ce que au moins un contact (36, 38) du dispositif d'insertion (28) est relié à l'organe d'entraînement (24) qui entraîne ledit au moins un contact (36, 38) simultanément à l'entraînement des contacts (18, 20) de la chambre de coupure (12).
Patent FR-2966524-A1 (FR)
Title: Dispositif pour convertir de l'energie cinetique de la chute d'un flux de materiau en energie electrique
Inventor: BAGLIONE OLIVIER
IPC: F03G3/02
Filed: 2010-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour convertir de l'énergie cinétique de la chute d'un flux de matériau d'un point haut (H) vers un point bas (B) en énergie électrique par l'intermédiaire d'une roue (R) comportant des pales (P) positionnées dans la chute du flux de matériau et d'au moins un alternateur couplé à l'axe de la roue. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour régler la position de la roue dans l'espace. La présente invention concerne également une bande transporteuse qui est associée à un tel dispositif.
Patent FR-2967767-A1 (FR)
Title: Device for generating control commands of attitude of e.g. avatar, by user, in virtual environment for gaming system, has position detecting units for detecting position of user receiving units to generate control commands
Inventor: PETTRE JULIEN
IPC: G01C19/00
Filed: 2010-11-19
Abstract: The device (1) has elastically deformable connecting units (8) e.g. spring components, for assuring connection between base units e.g. hoop (2), fixing posts (3) and support plate (4), and user receiving units e.g. receiving unit (5) and collecting platform (6). The connecting units assure displacement of the user receiving units with respect to the base units under control of a user. Position detecting units detect a position of the user receiving units to generate control commands. The base units include a fixation base for fixing the device on the ground. An independent claim is also included for a gaming system comprising a control command generating unit connected to information processing units.
Patent FR-2968971-A1 (FR)
Title: Coloring composition, useful for coloring of hair, comprises at least one natural coloring agent, at least one silicate insoluble in water, at least one benzene compound, and at least one aliphatic hydroxylated solvent
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-20
Abstract: Coloring composition comprises at least one natural coloring agent, at least one silicate insoluble in water, at least one benzene compound (I), and at least one aliphatic hydroxylated solvent comprising 2-6C. Coloring composition comprises at least one natural coloring agent, at least one silicate insoluble in water, at least one benzene compound of formula (I), and at least one aliphatic hydroxylated solvent comprising 2-6C. Y1 : 1-4C hydroxyalkyl or 1-4C hydroxyalkyloxy; n : 0-5; X : 1-4C alkyl or halo. [Image].
Patent FR-2981394-A1 (FR)
Title: Composant tubulaire de garniture de forage muni d'une gaine de transmission fixee par filetages et procede de montage d'un tel composant
Inventor: FRAIGNAC ALEXANDRE
IPC: E21B17/02
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un composant 100 de garniture de forage comprenant un corps tubulaire 1 avec au moins une première zone d'extrémité 2 et une deuxième zone d'extrémité 3. Le composant 100 comprend une gaine 4 pour le passage d'un câble s'étendant à l'intérieur du corps tubulaire 1 entre la première zone d'extrémité 2 et la deuxième zone d'extrémité 3. Le composant comprend en outre au moins une chemise 70 chemisant au moins en partie l'intérieur du corps tubulaire 1 dans la première zone d'extrémité 2. Au moins une première portion d'extrémité 4a de la gaine 4 est pourvue d'un premier filetage 43. La chemise 70 supportant un second filetage 80a. Le premier 43 et le second 80a filetage sont vissés ensemble.
Patent FR-2970958-A1 (FR)
Title: Dispensing device for use in e.g. household washing machine to dispense washing agent, has refillable tins connected with dosing spray guns by corresponding pipes having sufficient length to allow accessing of receptacle
Inventor: VACHEYROUT MARC SINCLAIR
IPC: B67D3/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: The device has a wall bracket (1) suspended in a room such as kitchen, laundry or toilet. A set of refillable tins (3, 3') is filled with liquid or powdery products. Positioning units (2, 2') position the refillable tins on the wall bracket. Dosing spray guns (5, 5 ') are removably fixed on the wall bracket. The refillable tins are connected with the dosing spray guns by corresponding pipes (4, 4') having sufficient length so as to allow accessing of a receptacle, where the receptacle is suspended near the wall bracket.
Patent FR-2972817-A1 (FR)
Title: Device for perceiving stereoscopic images e.g. three-dimensional lenticular images, in stereoscopic TV, has mask provided at specific distance from stereoscopic images, where mask is utilized for masking circumference of images for observer
Inventor: LANFRANCHI CHRISTOPHE
IPC: G02B30/27
Filed: 2011-03-16
Abstract: The device has a mask (10) provided at specific distance from stereoscopic images e.g. three-dimensional (3D) lenticular images (1) or holographic images, where the mask is utilized for masking a circumference (7) of the images for an observer. The 3D images present a curved face, and the mask presents a convex profile in direction seen by the observer. A set of cables is provided in a frame for anchoring the mask and the images.
Patent FR-2973808-A1 (FR)
Title: Composition de fluide special et utilisation
Inventor: GERMANAUD LAURENT
IPC: C09D11/02
Filed: 2011-04-06
Abstract: Composition d'au moins un fluides spécial comprenant au moins un mono et/ou au moins un poly-terpène hydrogéné , éventuellement en mélange avec au moins un fluide spécial pour des applications industrielles comme l'industrie pétrolière, la construction comme les mastics et les peintures, les adhésifs, l'industrie des encres, le travail des métaux, le traitement et la protection des métaux, mais aussi pour des usages domestiques, dans l'agroalimentaire et l'industrie sanitaire.
Patent FR-2959369-A1 (FR)
Title: Sspc pour une distribution de puissance alternative
Inventor: ROZMAN GREGORY
IPC: G06F1/00
Filed: 2011-04-22
Abstract: Un procédé de mise en œuvre d'un ensemble de distribution de puissance (PDA) alternative (AC) (100, 200, 300), dans lequel l'ACPDA comprend une pluralité de modules de distribution de puissance alternative (104A-D, 204A-D, 304A-D), connectés chacun à une charge alternative (105A-D, 205A-D, 305A-D) respective, consiste à ouvrir un premier commutateur et fermer un deuxième commutateur dans chacun des modules de distribution de puissance alternative (104A-D, 204A-D, 304A-D) ; démarrer chacune des charges alternatives (105A-D, 205A-D, 305A-D) respectives ; surveiller un courant de charge dans l'ACPDA (100) et obtenir un courant de charge acceptable dans l'ACPDA (100) ; déterminer si un ensemble de paramètres de capteur de moteur pour l'ACPDA (100) sont dans des limites prédéterminées, et, dans le cas où les paramètres de capteur de moteur sont dans les limites prédéterminées, déterminer si une période de démarrage s'est écoulée ; et dans le cas où la période de démarrage s'est écoulée, fermer le premier commutateur et ouvrir le deuxième commutateur dans chacun des modules de distribution de puissance alternative (104A-D, 204A-D, 304A-D).
Patent FR-2975615-A1 (FR)
Title: Outillage portatif d'usinage de partie basse d'un caisson d'atterrisseur d'aeronef
Inventor: PESSIN JEROME
IPC: B23B41/00
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'invention est relative à un outillage portatif (100) d'usinage d'une partie basse d'un caisson (1) d'atterrisseur d'aéronef comportant plusieurs orifices, l'outillage portatif comporte un collier (10) de positionnement sur la partie basse du caisson, au moins un organe d'indexage (12) pour indexer angulairement le collier sur le caisson et l'immobiliser sur celui-ci, un support (13) rapporté de façon amovible sur collier et équipé d'une broche d'usinage (15) motorisée qui porte un outil (17) monté mobile sur le support selon une direction (X) convergente avec le caisson pour usiner un orifice s'étendant en regard de l'outil (17), le collier étant agencé de façon à pouvoir recevoir le support selon plusieurs positions angulaires dans chacune desquelles l'outil (17) s'étend en regard d'un des orifices à usiner.
Patent FR-2975872-A1 (FR)
Title: Shoe for excursion and trailing purposes, has stem portion, set of lateral sides, and continuous strip arranged on inner and outer lateral sides of heel portion, where strip bypasses and extends toward front of shoe
Inventor: LAVAL BENOIT
IPC: A41D17/00
Filed: 2011-06-06
Abstract: The shoe (2) has a stem portion (2a), a set of inner lateral sides (2b), an outer lateral side (2c), a heel portion, a lacing zone portion (2e), and a mini-gaiter including an attaching and fixing unit (3) i.e. hook (3a), for attaching and fixing the mini-gaiter in relation to the shoe. A continuous strip (4) is arranged on an entire periphery of the shoe, where the strip is arranged with a complementary unit (4a) for engagement with the attaching and fixing unit. The strip is arranged on lateral sides of the heel portion, where the strip bypasses and extends toward front of the shoe.
Patent FR-2976747-A1 (FR)
Title: Alternateur a regulation de tension
Inventor: MOUNI EMILE
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-06-15
Abstract: La présente invention concerne un alternateur (1) à relier électriquement à une charge, l'alternateur comportant : - un rotor comportant : - une roue polaire (4), - un induit d'excitatrice (2a), - un composant dissipatif (20), et - un système de commutation (11) permettant de relier sélectivement la roue polaire (4) à l'induit d'excitatrice (2a) et au composant dissipatif (20), et - un contrôleur (13) commandant le système de commutation (11) de façon à réguler le courant dans la roue polaire (4) et, en réponse à une diminution de la charge appliquée à l'alternateur (1), relier le composant dissipatif (20) à la roue polaire (4) pour dissiper de l'énergie inductive emmagasinée dans la roue polaire.
Patent FR-2977502-A1 (FR)
Title: Dispositif de roue pour planche ou patin a roulettes
Inventor: FEROUSSIER VINCENT
IPC: A63C17/22
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de roue pour planche ou patin à roulettes comprenant une roue (12) montée sur un axe (11), ladite roue comprenant : - un moyeu central unique (20) présentant un alésage pour le logement de roulements (21), lesdits roulements assurant la liaison dudit moyeu avec ledit axe, - une bande de roulement (3) montée de manière amovible sur la paroi externe dudit moyeu (20), se caractérisant par le fait que la bande de roulement (3) présente un perçage (33) pourvu d'un épaulement (32) formant logement pour le moyeu (20), la paroi interne (320) dudit épaulement positionnant radialement la paroi externe (220) dudit moyeu, ladite bande étant bloquée en position axiale et en rotation sur ledit moyeu au moyen de vis de blocage (4) traversant de part en part ledit épaulement et se fixant sur des moyens de liaison (24) dudit moyeu.
Patent FR-2981923-A1 (FR)
Title: Device for extracting stoppers of vehicle casing positioned on conveyer, has gripping ramp supported by gripping ramp support, where articulation is installed between gripping ramp and gripping ramp support to vary height of gripping ramp
Inventor: BARZASI BRUNO
IPC: B65D85/00
Filed: 2011-10-26
Abstract: The device (10) has a gripping ramp (60) supported by a gripping ramp support (70), where the gripping ramp extracts supports (25) that are placed on stoppers (20). An articulation is installed between the gripping ramp and the gripping ramp support to vary height of the gripping ramp. The articulation comprises a body (81) to which the gripping ramp support is fixed. The body comprises an end that is connected to the gripping ramp support by connection. Another end of the body is connected with a wheel (98) that is located at a level lower than that of an object. An independent claim is also included for a stopper.
Patent FR-2970503-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour empecher le passage d'un fluide
Inventor: DEMIROGLU MEHMET
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: Ensemble (200) à placer entre des organes adjacents d'une turbomachine, l'ensemble (200) comportant une première cale à configuration en coupe en U, la première cale (204) étant conçue pour créer une étanchéité entre des organes adjacents. L'ensemble (200) comporte également un élément rapporté (300) placé dans un logement (210) de la configuration en coupe en U de la première cale (204) et une pluralité de liaisons en quinconce entre l'élément rapporté (300) et la première cale (204).
Patent FR-2983154-A1 (FR)
Title: Dispositif de coussin gonflable de securite a deflecteur et bride de maintien de sac
Inventor: ANGELINI BRUNO
IPC: B60N2/42
Filed: 2011-11-25
Abstract: Ce dispositif de coussin gonflable (10) pour siège de véhicule automobile comprend un générateur de gaz (12) sous forme de cartouche allongée associé à un sac gonflable (20), le générateur de gaz (12) étant entouré au moins partiellement d'un déflecteur (15) solidaire du générateur (12), l'ensemble du générateur (12) et du déflecteur (15) comportant des goujons (11) de fixation à l'armature (4) d'un siège (1) ; le déflecteur (15) est prolongé vers le haut par une bride rigide (16) sur laquelle est passée une partie du sac replié (20) de sorte que le sac (20) se déploie sans plonger vers l'avant.
Patent FR-2984412-A1 (FR)
Title: Circuit de mise a l'air d'au moins une electrovanne de commande et moteur thermique incorporant un tel circuit
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02B37/18
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit de mise à l'air (19) d'au moins une électrovanne (2) et un moteur thermique (1) incorporant un tel circuit (19). L'élément (8) de mise à l'air d'un tel circuit (19) est logé dans un volume de protection (5, 18) l'entourant de manière étanche, ce volume de protection (5, 18) comprenant des moyens de raccordement et de mise sous pression (9, 11; 20, 21) dudit volume (5, 18) avec une conduite d'admission d'air (16) présente sur le moteur thermique (1) ou un élément (4) porté par ladite conduite afin de mettre ledit volume (5, 18) à la pression d'air régnant dans ladite conduite (4, 16). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2986256-A1 (FR)
Title: Movable base device for moving bottom of e.g. swimming pool, has traction unit movable upwardly from movable floor, to create force whose main component is directed upwardly, where traction unit includes driving element and toothed rack
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: E04H4/06
Filed: 2012-01-30
Abstract: The device (1) has a traction unit (5) movable upwardly from a movable floor (4), so as to create a force whose main component is directed upwardly, where the traction unit includes a driving element (6) and a toothed rack (7). The toothed rack includes an end (9) fixed at the bottom of a swimming pool, and another end (10) fixed at the top of the swimming pool. The driving element is fixed to a movable bottom. The movable floor includes a floating unit (13) ready to overcome inertia of starting of the driving element.