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Patent FR-3056744-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'une sonde de temperature
Inventor: AMEYE BERTRAND
IPC: G01K15/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: Procédé d'étalonnage d'au moins une sonde de température (10) par rapport à une sonde de température de référence à une température souhaitée, comprenant les étapes suivantes : - placer la sonde de température (10) et la sonde de température de référence dans un récipient; - immerger des éléments sensibles (16) respectifs de la sonde de température (10) et de la sonde de température de référence dans un fluide (26) ayant une température de solidification supérieure à la température souhaitée ; - refroidir le fluide (26) jusqu'à la température souhaitée, ce par quoi le fluide (26) est solidifié ; - réaliser un point d'étalonnage à la température souhaitée par comparaison de la sonde de température (10) à la sonde de température de référence.
Patent FR-3056686-A1 (FR)
Title: Fixation d'une matrice de micro-miroirs dans un dispositif lumineux
Inventor: LI JOEL
IPC: F21V15/01
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un support (4) ; au moins une source lumineuse (10) ; un microsystème électromécanique (14) avec une face optique pourvue d'au moins un miroir apte à recevoir la lumière émise par la ou des sources lumineuses, ledit microsystème étant disposé sur le support. Le support (4) comprend une ouverture et, à la périphérie de ladite ouverture, une zone de réception du microsystème électromécanique (14); et le microsystème électromécanique (14) est disposé contre la zone de réception avec sa face optique dirigée vers l'ouverture (30.1) de manière à ce que la lumière reçue et renvoyée par ledit microsystème (14) traverse ladite ouverture.
Patent FR-3057065-A1 (FR)
Title: Peigne de mesure des caracteristiques d'un flux d'air et veine de turbomachine comprenant un tel peigne
Inventor: JAUSOVEC ANTOINE JEAN
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un peigne (6) de mesure des caractéristiques d'un flux (F) d'air d'une veine (4) de turbomachine (2), le peigne (6) comprenant un corps (16) portant des moyens (18) de mesure, caractérisé en ce que : - le corps (16) comprend un premier élément (20) portant une première partie (18a) des moyens (18) de mesure, et un second élément (22) prolongeant le premier élément (20) et portant une seconde partie (18b) des moyens (18) de mesure, le second élément (22) étant mobile par rapport au premier élément (20), et en ce que - le peigne (6) comprend un moyen (64) d'écartement du premier élément (20) par rapport au second élément (22).
Patent FR-3043861-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de periode de grace anti-panne
Inventor: VIJAYAN PRADEEP
IPC: H02M1/32
Filed: 2016-11-15
Abstract: Un système de distribution de puissance 100 en association fonctionnelle avec une source 105 et une pluralité de charges 106 inclut un convertisseur 102, une unité de distribution de puissance 104 incluant une pluralité de contrôleurs de puissance à semi-conducteurs et configurée pour fournir de la puissance depuis le convertisseur 102 à une pluralité de charges 106, et une unité anti-panne 108 couplée fonctionnellement au convertisseur 102, à l'unité de distribution de puissance 104, ou aux deux. L'unité anti-panne 108 inclut un capteur 114 configuré pour détecter le courant au niveau d'une borne de sortie d'au moins un de l'unité de distribution de puissance 104 et du convertisseur 102 et un contrôleur 110 configurée pour comparer le courant détecté avec une valeur de seuil de courant correspondante, identifier la présence d'une panne dans au moins un de la pluralité de charges 106, l'unité de distribution de puissance 104, et le convertisseur 102 en fonction de la comparaison, et activer un schéma de protection souhaité pour fournir une période de grâce anti-panne pendant la présence de la panne.
Patent FR-3066266-A1 (FR)
Title: Bloc rampe et rampe d'acces pour vehicule militaire
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H5/22
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention porte sur un bloc rampe (50) et sur une rampe d'accès (1) pour véhicule militaire comportant au moins une charnière horizontale permettant de faire pivoter la rampe - (1) d'une position fermée obturant une ouverture du véhicule à une position ouverte permettant l'accès au véhicule au moyen d'au moins une marche située sur une face interne de la rampe (1) en position fermée et formant un escalier, rampe (1) caractérisée en ce que la marche (3) comporte au moins une contremarche comportant au moins un moyen d'observation et/ou au moins un moyen d'accès à l'environnement externe du véhicule.
Patent FR-3062162-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un mode de combustion d'un moteur favorisant la thermique a l'echappement en cours de roulage
Inventor: ZUMI MICHEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape (101) de détermination, en cours de roulage, d'un écart thermique (E_th) entre une température estimée d'un système de dépollution et une température cible, - une étape (103) de détermination d'un écart d'efficacité (E eff), - une étape (104) de comparaison de cumul d'émissions d'oxydes d'azote (Cum nox) avec une valeur cible (Cib_nox), - une étape (105) de comparaison d'une quantité d'énergie reçue (Ener) par une ligne d'échappement depuis un début de roulage par rapport à un seuil d'énergie (S1), et - une étape (106) d'activation d'un mode de combustion spécifique (M spe), notamment en fonction desdites étapes de comparaison précitées.
Patent FR-3062700-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement pour actionneur de passage de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-02-07
Abstract: Dispositif de transmission de mouvement pour actionneur de passage de boîte de vitesses entre un moteur rotatif d'entraînement (1), et un axe de fourchette (2) déplacé axialement pour engager ou dégager une vitesse de la boîte, comportant des moyens de démultiplication (6a, 6b) de mouvement de rotation entre l'arbre de sortie (la) du moteur et un doigt de passage (5) engagé dans un crabot (3) solidaire de l'axe de fourchette (2), caractérisé en ce que le doigt de passage (5) porte un pion (5c) déporté par rapport à l'axe de rotation (Y, Y') du doigt (5), le pion (5c) étant engagé dans une ouverture oblongue (7) du crabot (3), de manière à provoquer le déplacement axial de l'axe de fourchette (2) en débattant linéairement le long de l'ouverture (7) sous l'action du moteur d'entraînement (1).
Patent FR-3065092-A1 (FR)
Title: Procede de commande de vehicule par afficheur tactile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-04-07
Abstract: Procédé de commande par un afficheur tactile de véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à : - afficher une information (24) relative à une fonction du véhicule si l'afficheur est touché avec un effort inférieur à un seuil d'effort prédéterminé, - activer la fonction du véhicule (23) si l'afficheur est touché avec un effort supérieur au seuil d'effort prédéterminé.
Patent FR-3066530-A1 (FR)
Title: Aube pour turbine de turbomachine comprenant une configuration optimisee de cavites internes de circulation d'air de refroidissement
Inventor: OSTINO LEANDRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-05-22
Abstract: Pour limiter le débit d'air nécessaire au refroidissement de sa pale, une aube (30) pour turbine de turbomachine d'aéronef comprend, dans sa pale (34), une cavité principale (50) configurée pour collecter un flux d'air principal (F1) depuis une entrée d'air et le faire circuler dans la pale, et une cavité latérale (54) interposée entre la cavité principale (50) et la paroi d'intrados (40) en étant séparée de la cavité principale, la cavité latérale étant configurée pour collecter un flux d'air latéral (F2) depuis l'entrée d'air et le faire circuler dans la pale, la cavité principale comportant au moins trois parties (50A, 50B, 50C) reliées les unes aux autres bout-à-bout de manière à former un serpentin, la cavité latérale (54) étant interposée entre chacune des parties et la paroi d'intrados.
Patent FR-3067984-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile routier attelable
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B60D1/28
Filed: 2017-06-23
Abstract: Ce véhicule automobile routier attelable comprend un mécanisme (50) commandable de verrouillage d'une articulation entre des parties arrière et avant de ce véhicule, ce mécanisme (50) comportant un distributeur bistable (120) déplaçable, en réponse à une commande, entre : - un premier état stable (122) dans lequel il interdit la circulation d'un fluide d'actionnement pour obtenir une position verrouillée du mécanisme de verrouillage, et - un second état stable (124) dans lequel il autorise l'admission dans et, en alternance, le refoulement du fluide d'actionnement dans des chambres avant (102) et arrière (104) d'un vérin (80) pour obtenir une position déverrouillée du mécanisme de déverrouillage, les premier et second états stables (122, 124) étant aptes à être maintenus sans consommation d'énergie.
Patent FR-3070824-A1 (FR)
Title: Barriere du type cornadis perfectionnee
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne une barrière de type cornadis (1) muni d'un ou de plusieurs balanciers de contention (9) aptes à être bloqués en pivotement par des moyens de verrouillage (12) activables/désactivables, comprenant des taquets de verrouillage (13) montés sur une barre de commande de verrouillage (14) ; la barre de commande de verrouillage (14) est montée pivotante autour de son axe longitudinal (15) et elle est munie de moyens de manuvre (17) pour assurer sa manuvre en pivotement autour dudit axe longitudinal (15) de manière à activer ou désactiver les taquets de verrouillage (13), Selon l'invention lesdits moyens de manuvre (17) comprennent une roue dentée (18) solidaire de ladite barre de commande de verrouillage (14) et centrée sur ledit axe longitudinal (15), laquelle roue dentée (18) coopère avec une crémaillère (19) à denture droite (191) actionnée par la tige (201) d'un vérin de commande (20).
Patent FR-3074971-A1 (FR)
Title: Systeme reversible de stockage et destockage d'electricite comprenant un convertisseur electrochimique (sofc/soec) couple a un systeme de stockage/destockage d'air comprime (caes)
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/04111
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention consiste essentiellement à coupler un système de stockage d'air comprimé à un convertisseur électrochimique SOEC/SOFC fonctionnant en réversible, de manière à maximiser le rendement de ce convertisseur, comme suit: - en mode stockage d'électricité, en vaporisant l'eau nécessaire au fonctionnement de l'électrolyseur SOEC uniquement grâce à la récupération de la chaleur dégagée par la compression d'air, tout en cherchant à minimiser la dépense électrique pour réaliser cette compression, c'est-à-dire en générant une pression et débit d'air minimales permettant de vaporiser l'eau nécessaire à l'électrolyse et de faire fonctionner le convertisseur en mode pile SOFC en lui apportant suffisamment de comburant; - en mode déstockage d'électricité, en fournissant le débit de comburant à la pile SOFC, à partir du réservoir de stockage d'air comprimé en mode stockage, tout en réduisant la consommation électrique de tous les auxiliaires de manière à fournir le maximum de puissance électrique.
Patent FR-3065756-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'une consigne d'une vitesse de rotation d'un rotor de giravion, giravion equipe d'un tel dispositif et methode de regulation associee
Inventor: TAHERI SETAREH
IPC: G05D1/06
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) d'une consigne de commande d'une vitesse de rotation, dite vitesse NR, d'au moins un rotor principal (2) d'un giravion (3), ledit giravion (3) comportant : • au moins un organe de mesure (6, 16) pour effectuer des mesures représentatives d'une élévation verticale z courante dudit giravion (3) par rapport à un niveau de référence Ref, et • des moyens de mesure (4) permettant de mesurer au moins une composante verticale Vz d'une vitesse de déplacement dudit giravion (3) par rapport à l'air environnant ledit giravion (3), ledit dispositif de régulation (1) de ladite consigne de commande de ladite vitesse NR comportant des moyens de gestion (10) pour commander automatiquement ladite consigne de commande de la vitesse NR selon au moins deux lois de commande prédéterminées NR1, NR2 distinctes l'une de l'autre.
Patent FR-3081041-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide à l'intérieur d'une structure porteuse (1), le procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - monter un échafaudage (30) à l'intérieur de la structure porteuse (30), ledit échafaudage (30) comportant une armature de support (31) en appui contre la paroi inférieure (5) et une pluralité de plateformes (32a, 32b, 32c) horizontales, fixées sur l'armature de support (31) ; - descendre une tour de chargement/déchargement (21) à l'intérieur de la structure porteuse (1) en introduisant ladite tour de chargement/déchargement (21) au travers d'ouvertures (34) des plateformes (32a, 32b, 32c) ; - fixer ladite tour de chargement/déchargement (21) à la paroi supérieure (4) de la structure porteuse (1) ; - ancrer à chacune des parois de la structure porteuse (1) au moins une barrière thermiquement isolante (19) et une membrane d'étanchéité (20); la membrane d'étanchéité (20) étant ancrée à une première paroi transversale (3) de la structure porteuse (1) postérieurement à la descente de la tour de chargement/déchargement (21) à l'intérieur de la structure porteuse (1).
Patent FR-3085767-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage et de regulation d'un systeme de chauffage d'un local
Inventor: BERNASCONI STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: Un procédé de pilotage et de régulation d'un système de chauffage d'un local, sur une période de temps, à partir d'une température de consigne reçue, le procédé comporte : - élaborer un modèle de prévision d'une consommation d'énergie globale du local permettant de maintenir une température intérieure du local égale à la température de consigne sur ladite période de temps, le modèle s'exprimant comme fonction de la température de consigne par une équation : Cglobale = GV * (PotdegH - Seuil) + Talon - puis, définir une valeur maximale de la consommation d'énergie globale sur la période de temps, et, à partir du modèle de prévision de la consommation d'énergie globale du local : - obtenir en sortie une nouvelle température de consigne à atteindre dans le local de sorte que la valeur de la consommation d'énergie globale du local est inférieure ou égale à ladite valeur maximale à l'issue de la période de temps.
Patent FR-3088857-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance de filtres à air d’un véhicule ferroviaire
Inventor: FLIX NICOLAS
IPC: B61D27/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Procédé de maintenance de filtres à air d’un véhicule ferroviaire La présente invention concerne un procédé de maintenance d’un dispositif de ventilation (30) d’un véhicule ferroviaire (10), comportant des parois définissant un espace extérieur (28) et un espace intérieur (26), ledit dispositif de ventilation comportant : un conduit (32) débouchant sur l’espace intérieur ; un filtre à air (34) disposé dans ledit conduit ; et un ventilateur (36) apte à insuffler de l’air dans l’espace intérieur à travers ledit conduit ; le dispositif de ventilation comprenant en outre un organe (60, 62, 64) apte à mesurer une différence de pression entre l’air de l’espace extérieur et l’air de l’espace intérieur ; le procédé comprenant les étapes de mesure de la différence de pression et, si ladite différence de pression est supérieure à un premier seuil, d’émission d’un signal d’alerte. Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3089336-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour contrôler l’affichage d’un élément signalétique dans un véhicule terrestre à moteur
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: G09G5/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’au moins un mode d’affichage utilisé pour contrôler l’affichage d’au moins un élément signalétique postérieurement à l’activation d’un appareillage de régulation de vitesse d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3089502-A1 (FR)
Title: Emballage de type caisse américaine à fond automatique
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D5/56
Filed: 2018-12-11
Abstract: Emballage de type caisse américaine à fond automatique ou semi-automatique L'invention concerne un emballage (200) comprenant un élément de couvercle (211-214, 310-312) et un élément en matériau semi-rigide, comme le carton ou le carton ondulé, comprenant au moins trois parois (201-204) articulées les unes aux autres par des lignes de pliure (215-217) opposées entre elles, ces parois formant ceinture, et, pour chaque paroi parmi au moins trois de ces parois, un rabat inférieur (221-224) articulé à cette paroi par une ligne de pliure correspondante (271-274) dressée par rapport aux lignes de pliure articulant les parois entre elles, au moins un (221, 223) desdits rabats inférieurs définissant une ligne oblique (263, 264) par rapport à la ligne de pliure articulant ce rabat inférieur à la paroi attenante et s’étendant entre deux bords libres de ce rabat inférieur, de façon à définir un coin articulé, destiné à être solidarisé, par exemple par collage, à un autre rabat inférieur,caractérisé en ce queau moins un rabat inférieur (221, 223) définit une prédécoupe (263, 264) séparant ledit rabat inférieur en une première partie de rabat destinée à être directement solidarisée à un rabat adjacent (222, 224) audit rabat inférieur, et une deuxième partie de rabat destinée à être solidarisée à ce rabat adjacent via la première partie. Figure pour l’abrégé : FIG 2
Patent FR-3092199-A1 (FR)
Title: Procédé de couplage des trajectoires respectives d’au moins deux véhicules et son utilisation
Inventor: BACHMANN CHRISTOPHE
IPC: G08G1/017
Filed: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de couplage des trajectoires respectives d’au moins deux véhicules destinés à se déplacer en convoi, l’un desdits véhicules définissant un véhicule de tête (10) et l’autre un véhicule suiveur (20). Il est caractérisé en ce que l’on équipe d’une part le véhicule de tête (10) de moyens de genèse en temps réel d’une piste matérielle (7) et/ou de moyens de genèse en temps réel d’une piste immatérielle, ladite piste matérielle ou immatérielle étant représentative de la trajectoire qu’il effectue, et d’autre part le véhicule suiveur (20) de moyens de détection en temps réel de ladite piste (7) et de moyens de genèse automatique de sa trajectoire à partir de ladite piste (7) détectée, on déploie le convoi en plaçant le véhicule suiveur (20) derrière le véhicule de tête (10), et on déclenche les moyens de genèse en temps réel d’une piste matérielle (7) ou immatérielle, les moyens de détection en temps réel de ladite piste (7) et les moyens de genèse automatique de la trajectoire. L'invention concerne également une utilisation de ce procédé pour signaler la présence d’un convoi Fig. 2
Patent FR-3076782-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage d'un receptacle retractable pour un habitacle de vehicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-01-29
Abstract: MECANISME DE VERROUILLAGE D’UN RECEPTACLE RETRACTABLE POUR UN HABITACLE DE VEHICULE La présente invention est prévue pour proposer un mécanisme pour verrouiller un réceptacle rétractable qui est agencé, de manière coulissante, sur une glissière et supporté sur une structure de support. Le mécanisme est prévu avec un élément de verrouillage agencé, de manière pivotante, sur une partie interne de la structure de support et positionné au-dessus de la glissière. Une dépression est agencée sur une extrémité arrière du réceptacle rétractable. La dépression est adaptée pour se mettre en prise avec l’élément de verrouillage dans une position de verrouillage et se dégager de ce dernier dans une position déverrouillée. Lorsque le réceptacle rétractable coulisse vers l’extérieur à partir de la partie interne, l’élément de verrouillage se met en prise avec la dépression pour empêcher l’inclinaison du réceptacle rétractable pour passer en position de verrouillage. Suite au coulissement du réceptacle rétractable dans la partie interne de la structure de support, l’élément de verrouillage se dégage de la dépression pour passer en position déverrouillée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093370-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage temporaire D’OBJETS
Inventor: BOMEL PIERRE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-02-28
Abstract: Un système de stockage temporaire (20) comporte un tapis de stockage temporaire (10), une unité de contrôle (21) et des moyens de signalisation (22). Le tapis de stockage temporaire (10) comporte une pluralité de capteurs régulièrement répartis. Lors d’une phase de chargement, l’unité de contrôle (21) réceptionne des informations en provenance d’au moins un des capteurs lorsqu’un objet est déposé sur le tapis de stockage temporaire (10) et enregistre une trace du dépôt de l’objet en association avec une référence à chacun des capteurs activés par le dépôt. Lors d’une phase de déchargement, l’unité de contrôle (21) détermine une séquence d’enlèvement des objets et, pour chaque objet à enlever, identifie les capteurs référencés, transmet aux moyens de signalisation (22) des informations de signalisation identifiant la position de l’objet, et réceptionne des informations en provenance d’au moins un des capteurs lorsque l’objet est retiré. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3095281-A1 (FR)
Title: Réseau de diffraction en réflexion résistant à un flux lumineux à impulsions ultra-courtes de forte puissance crête et son procédé de fabrication
Inventor: FEILLEUX ROMAIN
IPC: H01S3/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un réseau de diffraction en réflexion comportant au moins une couche intermédiaire métallique (14) disposée entre une couche externe réfléchissante (13) et une surface (10) du substrat comportant les traits de réseau (11), la couche externe réfléchissante (13) étant constituée d’un premier métal ou un alliage de métaux et la couche intermédiaire métallique (14) étant constituée d’un autre métal, l’autre métal ayant un coefficient de couplage électron-phonon supérieur au coefficient de couplage électron-phonon du premier métal ou alliage de métaux, la couche externe réfléchissante (13) ayant une épaisseur comprise dans une gamme ayant une limite inférieure déterminée par un coefficient de réflexion du premier métal et une limite supérieure déterminée par une longueur de diffusion thermique du premier métal, et la couche intermédiaire métallique (14) ayant une autre épaisseur supérieure à une valeur minimum de manière à augmenter la résistance du réseau de diffraction en réflexion à un flux lumineux à impulsions ultra-courtes de forte puissance crête.Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3097860-A1 (FR)
Title: Assemblage explosif associant énergies chimique et électrique.
Inventor: NOUGUEZ BRUNO
IPC: F41H5/007
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un assemblage explosif d’une charge explosive munie de son moyen d’amorçage avec au moins un accumulateur électrique de type électrochimique et/ou électrostatique.