baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011427-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dynamique de donnees d'information relatives a un programme audio et/ou video
Inventor: SATHEESKUMAR VARMA VINEETH
IPC: H04N7/173
Filed: 2013-09-30
Abstract: Le procédé selon l'invention est destiné à être mis en œuvre par une passerelle apte à relier un premier réseau à un second réseau, connectée à un dispositif de restitution audio et/ou vidéo et à un terminal muni d'un module de communication sur le premier réseau. Il comprend : - la détection (E10) d'un canal de diffusion diffusant un programme audio et/ou vidéo restitué au même moment par le dispositif de restitution ; - l'envoi (E30) via le second réseau, à destination d'un serveur ayant accès à des données d'informations relatives au moins au canal de diffusion, d'un message identifiant ce canal ; - la réception en provenance du serveur de données d'information relatives à : o au moins un programme diffusé par le canal de diffusion identifié dans le message ; et/ou o au moins un autre canal de diffusion associé au canal de diffusion identifié dans le message ; - la transmission (E50) via le premier réseau de ces données d'information au terminal.
Patent FR-2997287-A1 (FR)
Title: Manche pour instrument dentaire
Inventor: DAILEY BRUNO
IPC: A61B1/24
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention concerne un manche auquel un instrument dentaire peut être raccordé, comprenant un premier bras (10) ayant une extrémité distale (11) et une extrémité proximale (12) ; un deuxième bras (20) ayant une extrémité distale (21) et une extrémité proximale ; les bras (10) et (20) étant raccordés directement ou indirectement à un point de jonction (30), de sorte que les bras (10) et (20) puissent former un angle de 10 à 90° ; un moyen d'assemblage (40) pour raccorder un instrument dentaire tel qu'un miroir dentaire (51) situé à la jonction (30) ou à l'extrémité distale d'un bras dépassant vers l'extérieur de la jonction (30), ledit bras étant soit une partie distale du premier bras (10) ou du deuxième bras (20), soit une partie de tige (50). La présente invention concerne également un dispositif dentaire comprenant un instrument dentaire, au moins une partie de tige de liaison et un manche.
Patent FR-3014952-A1 (FR)
Title: Prevision d'operations de maintenance a appliquer sur un moteur
Inventor: ANFRIANI ALEXANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prévision d'opérations de maintenance à appliquer sur un moteur d'aéronef comportant une pluralité d'éléments suivis par des compteurs d'endommagement, chaque compteur d'endommagement étant limité par un plafond d'endommagement correspondant, caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens de traitement (7) adaptés pour simuler une consommation desdits compteurs d'endommagement (C1-Cm) en tirant de manière itérative une succession de missions de simulation depuis une base de données d'apprentissage (9) contenant des missions d'expérience, -des moyens de traitement (7) adaptés pour déterminer à chaque itération un cumul de consommation de chacun desdits compteurs d'endommagement jusqu'à ce qu'au moins un compteur d'endommagement relatif à une mission de simulation courante atteigne le plafond d'endommagement qui lui est associé, - des moyens de traitement (7) adaptés pour appliquer une stratégie de maintenance sur ladite mission de simulation courante pour déterminer des indicateurs de maintenance représentatifs des opérations de maintenance à prévoir sur le moteur d'aéronef.
Patent FR-3019744-A1 (FR)
Title: Surface de desinfection des semelles de chaussure par la lumiere
Inventor: SBAI ADIL
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la désinfection des semelles de chaussure par une réaction photochimique. Le dispositif émet des rayonnements UV-C sur la surface des semelles de chaussure, provoquant ainsi un effet fortement germicide et bactéricide sur celles-ci. Il est constitué d'un boitier (1) intégrant des sources de lumière UV-C. Un système de batterie ou d'alimentation électrique contribue à l'allumage et l'extinction des sources UV-C (2). Une/plusieurs plaque(s) séparatrice(s) entre les semelles des chaussures (3) et les composants techniques du dispositif permet la diffusion d'UV-C. Lorsque l'utilisateur pose ses chaussures sur le dispositif, un système de détection des semelles permet un rayonnement localisé sur celle-ci. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la désinfection des semelles de chaussures dans les zones sensibles aux micro-organismes pathogène.
Patent FR-3020060-A1 (FR)
Title: Preparation d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé fluoré de formule : (III) R2-(SO2)-NX-(SO2)-F comprenant : (a) une première étape permettant d'obtenir le composé chloré de formule : (II) R1-(SO2)-NX-(SO2)-Cl ; cette première étape comprenant la réaction du sulfamide de formule : (I) R0-(SO2)-NH2 avec un acide soufré et un agent chlorant ; et (b) une deuxième étape permettant d'obtenir le composé fluoré de formule (III), cette deuxième étape comprenant la réaction du composé chloré de formule (II) avec de l'acide fluorhydrique anhydre dans au moins un solvant organique ; dans lequel : - X représente soit un atome d'hydrogène soit un cation monovalent M; - R1 représente un groupement électroattracteur présentant un paramètre σp de Hammett positif ; - si R1 représente Cl, alors R0 représente OH ; sinon, R0 est identique à R1 ; et - si R1 représente Cl, alors R2 représente F ; sinon, R2 est identique à R1.
Patent FR-3020581-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour eliminer des morceaux predecoupes d'une feuille de matiere ainsi qu'un organe d'ejection pour un tel dispositif
Inventor: RAVELEAU YVON
IPC: B21D45/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif (1) pour éliminer des morceaux (21) prédécoupés d'une feuille (20) de matière comprenant une matrice (2) supérieure portant au moins un organe (3) d'éjection, une matrice (4) inférieure équipée d'au moins une percée (5) apte à être recouverte par un morceau (21) prédécoupé de la feuille (20) de matière, lesdites matrices (2, 4), montées mobiles dans le sens d'un rapprochement et d'un écartement, présentant, à l'état rapproché, une position dans laquelle le ou chaque organe (3) d'éjection pénètre partiellement par sa tête (8), à l'intérieur d'une percée (5) munie d'au moins deux butées (10) de la matrice (4) inférieure. L'organe (3) d'éjection a un corps (6) cylindrique qui présente, dans sa zone de transition avec la tête (8), un épaulement (9) apte à occuper une position haute, dans laquelle il s'étend au moins partiellement au-dessus de l'espace laissé libre entre deux butées (10) et une position basse, dans laquelle il s'étend au moins partiellement entre lesdites butées (10) à un niveau inférieur à celui correspondant à la surface (11) d'appui formée par lesdites butées (10)
Patent FR-3020884-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'images
Inventor: THUILLIER CEDRIC
IPC: G06K9/36
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage d'images mis en œuvre par un module de traitement de données susceptible d'être connecté à un système d'affichage comprenant au moins deux zones d'affichage (ZA1, ZA2), ledit procédé d'affichage d'images comprenant les étapes suivantes : - affichage d'une première image (I1) dans une première zone d'affichage (ZA1) dudit système d'affichage, - affichage d'au moins une deuxième image (I2) obtenue par application à la première image (I1) d'au moins un algorithme de traitement d'image, chaque deuxième image (I2) étant affichée dans une deuxième zone (ZA2) dudit système d'affichage, - tant qu'une desdites deuxièmes zones (ZA2) affichant une desdites deuxièmes images (I2) est survolée par un pointeur, affichage, dans tout ou partie de la première zone d'affichage (ZA1), d'au moins une partie de ladite première image à laquelle est appliqué l'au moins un algorithme de traitement permettant d'obtenir ladite deuxième image survolée (I2).
Patent FR-3007509-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage
Inventor: BRIX HANS-JUERGEN
IPC: H01T13/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Bougie de préchauffage de moteur thermique comportant un corps (1) avec une électrode centrale (4) et une cartouche chauffante en céramique (2), ayant un premier point de contact électrique (7) et un second point de contact électrique (6). Le second point de contact électrique (6) est relié au corps (1) de la bougie par un tube de support (3). L'électrode centrale (4) et le premier point de contact électrique (7) sont reliés électriquement par un manchon (8).
Patent FR-3007506-A1 (FR)
Title: Appareil d'assemblage et procede d'assemblage
Inventor: IWASAKI DAI
IPC: F21V17/02
Filed: 2014-06-25
Abstract: Un appareil d'assemblage configuré pour monter une première partie sur une deuxième partie ayant une partie engagée s'étendant dans une première direction comprend une partie de maintien (30) configurée pour maintenir la première partie, une partie d'engagement (40) s'étendant dans la première direction et qui est configurée pour engager la partie engagée, une partie de support (50) configurée pour supporter la partie de maintien (30) et la partie d'engagement (40), un premier mécanisme (60) configuré pour déplacer la partie de support (50) dans la première direction, et un deuxième mécanisme (70) configuré pour permettre un déplacement de la partie de support (50) dans un plan coupant la première direction.
Patent FR-3008232-A1 (FR)
Title: Dispositifs metal-oxyde-semiconducteur (mos) a plus grand pourtour de canaux et procedes de fabrication
Inventor: BOLOTNIKOV ALEXANDER VIKTOROVICH
IPC: H01L29/68
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif (50) à semiconducteur, comportant une couche (16) à gradient de concentration d'impuretés disposée sur un substrat (14). La couche (16) à gradient de concentration d'impuretés a une surface non plane pourvue d'une pluralité de reliefs répétitifs (54, 56) orientés parallèlement à une longueur d'un canal (28) du dispositif (50) à semiconducteur. En outre, chacun des reliefs répétitifs (54, 56) a une concentration de dopant supérieure à celui d'un reste de la couche (16) à gradient de concentration d'impuretés.
Patent FR-3025359-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'elements, notamment optiques sur la face arriere d'un detecteur infrarouge de type hybride
Inventor: CHEVRIER OLIVIER
IPC: H01L23/544
Filed: 2014-09-01
Abstract: Ce procédé de positionnement d'éléments ou de niveaux technologiques additionnels (1) sur la face incidente d'un détecteur infrarouge de type hybridé, ledit détecteur étant constitué d'un circuit de détection (1) comportant un réseau matriciel de sites photosensibles (2) pour gammes de longueurs d'onde d'intérêt, hybridé sur un circuit de lecture (4), ledit circuit de détection résultant de la croissance par épitaxie d'un matériau de détection sur un substrat, consiste à réaliser au sein du circuit de détection (1) des motifs d'indexation (7) par marquage du substrat de croissance.
Patent FR-3013517-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et element de fixation utilise pour celui-ci
Inventor: MUKUNOKI JUN
IPC: H01R12/71
Filed: 2014-11-18
Abstract: Un connecteur électrique (1) devant être monté sur un circuit imprimé (P1) comprend un boîtier (2), et un élément de fixation (40) par l'intermédiaire duquel le boîtier est fixé sur le circuit imprimé, l'élément de fixation (40) comprenant une partie d'extension (43) s'étendant depuis une partie de fond (23) du boîtier vers l'extérieur du boîtier, et établissant un contact au niveau d'une surface inférieure avec une surface du circuit imprimé, la partie d'extension (43) étant fixée au niveau d'une surface inférieure sur la surface du circuit imprimé afin d'amener le connecteur électrique à être fixé sur la surface du circuit imprimé.
Patent FR-3030301-A1 (FR)
Title: Methode de selection d'une zone de travail d'une colonne de chromatographie gazeuse
Inventor: BALLET FRANCOIS
IPC: B01D53/30
Filed: 2014-12-22
Abstract: Méthode de sélection d'une zone de travail d'une colonne de chromatographie gazeuse pour une utilisation de ladite colonne en chromatographie analytique dans des conditions prédéterminées de composition de phase mobile, de débit de phase mobile et de pilotage en rampe thermique linéaire unique. Ladite méthode comprend une étape au cours de laquelle on sélectionne une zone de travail dans laquelle la colonne de chromatographie suit une relation quasi linéaire entre le temps de rétention et la température d'ébullition des membres d'une série homologue.
Patent FR-3038573-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule pour choc urbain
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention a pour objet une structure (2) de véhicule automobile, comprenant deux poutres longitudinales et structurelles (8) s'étendant de part et d'autre d'un axe longitudinal (14) du véhicule et parallèlement audit axe ; deux profilés déformables (6) fixés aux poutres (8), respectivement ; et une poutre transversale (4) fixée aux deux profilés déformables (6). Chacun des deux profilés déformables (6) s'étend suivant une direction principale formant un angle α compris entre 15° et 5° avec l'axe longitudinal (14) du véhicule, chacun desdits deux angles α étant orienté de manière à diverger dudit axe (14) vers l'extérieur du véhicule en vis-à-vis de la poutre transversale.
Patent FR-3039257-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation et procede de mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour effectuer la nébulisation d'un liquide de brumisation dans un espace fermé, tel qu'un habitacle de véhicule. Le dispositif comporte un réservoir de liquide de brumisation (12), une tête de nébulisation piézoélectrique (11) avec une cavité interne tubulaire (114) dont une extrémité est fermée par une membrane vibrante micro-perforée (113) actionnée par un actionneur piézoélectrique (112) et une canalisation de faible diamètre logée au centre de la cavité interne tubulaire (114) et débouchant dans ladite cavité au voisinage du centre de la membrane microperforée (113), la cavité interne tubulaire (114) et la canalisation centrale (117) permettant la circulation continue du liquide de brumisation à l'intérieur de la tête de nébulisation (11) qui amène le liquide de brumisation au niveau de la membrane vibrante micro-perforée (113). Le dispositif comporte en outre une pompe de circulation (13) permettant de faire circuler le liquide contenu dans le réservoir à l'intérieur de la tête de nébulisation telle façon qu'il entre dans la tête de nébulisation (11) par la canalisation périphérique (114) et qu'il en ressorte par la canalisation centrale (117).
Patent FR-3043156-A1 (FR)
Title: Absorbeur de vibration
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un absorbeur de vibration (30), comporte deux organes tournants (26, 32) guidés en rotation autour d'un axe de révolution (100), et un ou plusieurs modules de liaison (34) entre les deux organes tournants (26, 32), permettant un débattement angulaire relatif 0 entre les deux organes tournants (26, 32) autour de l'axe de révolution (100) de part et d'autre d'une position angulaire relative de référence. Chaque module de liaison (34) comporte un premier élément de liaison associé à un premier (26) des deux organes tournants et un deuxième élément de liaison associé à un deuxième (32) des deux organes tournants. L'un des éléments de liaison est une lame élastique (52) sur laquelle est formé un chemin de came (58), l'autre des éléments de liaison est un galet (50) apte à rouler sur le chemin de came (58).
Patent FR-3043719-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour un vehicule automobile
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F01P11/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: Le circuit de refroidissement (1) comprend une première boucle de refroidissement I conçue pour assurer la thermorégulation d'un premier organe et au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour assurer la thermorégulation d'un deuxième organe ; de plus, le circuit de refroidissement (1) comprend une unique boîte de dégazage (6) fluidiquement reliée à la première boucle et à la, au moins une, deuxième boucle de refroidissement II, III et une vanne d'isolation (70,700) interposée entre la boîte de dégazage (6) et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III conçue pour sélectivement obturer l'écoulement entre la boîte de dégazage 6 et la au moins une deuxième boucle de refroidissement II, III.
Patent FR-3033756-A1 (FR)
Title: Systeme et procede utilisant une detection de charge pour le comportement d'un vehicule
Inventor: BLUST RICHARD N
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-03-08
Abstract: Système de commande de la stabilité de conduite pour un véhicule, comprenant une structure (28) de sonde d'une charge appliquée au véhicule, une structure (32) de sonde d'information sur le véhicule, des premiers actionneurs (42) agencés pour commander des composants aérodynamiques du véhicule, des deuxièmes actionneurs (42') agencés pour commander une suspension (11) du véhicule et une unité (22) de commande du comportement du véhicule, agencée pour recevoir des informations sur le véhicule et la charge globale s'appliquant au véhicule et pour envoyer un signal aux premiers actionneurs pour régler les composants aérodynamiques
Patent FR-3046915-A1 (FR)
Title: Chaussure fermee pour enfant
Inventor: CHAUVET DIDIER
IPC: A43C11/14
Filed: 2016-01-22
Abstract: Cette chaussure fermée (1) pour enfant comprend au moins une découpe (8, 9) réalisée au niveau du talon (7) de la chaussure (1), la découpe (8, 9) participant à délimiter une ouverture (13) d'accès à l'intérieur de la chaussure, l'ouverture (13) d'accès étant obturable par un organe de fermeture (14). La chaussure (1) comprend au moins deux découpes (8, 9) ménagées sur seulement une partie de la hauteur du talon (7) et délimitant une languette (10) mobile sur une partie de la hauteur du talon (7), la languette (10) étant réalisée de sorte à être dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1). Un seul organe de fermeture (14) est prévu pour maintenir en contact dans une position dite fermée la languette (10) délimitée par les découpes (8, 9) avec les bords des découpes (8, 9). La chaussure (1) comprend également une zone extensible (12) ménagée sur le dessus de la tige (3) de la chaussure, la zone extensible (12) étant dans l'alignement de l'axe longitudinal (A) de la chaussure (1).
Patent FR-3049689-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation arriere pour vehicule automobile, et feu arriere d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel dispositif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation arrière, notamment pour véhicule automobile, comprenant une source de lumière (12), une surface de transmission (11) et des moyens de distribution d'au moins une partie de la lumière issue de la source (12) sur la surface de transmission (11), les moyens de distribution comprenant une matrice (14) de micro-miroirs pilotables chacun suivant au moins deux positions d'inclinaisons différentes. Une autre source (32) est présente et un mode de fonctionnement permet l'illumination d'une partie des micro-miroirs par la source (12) et une autre partie par la source (32).
Patent FR-3036564-A1 (FR)
Inventor: LI PENG
IPC: H04B15/02
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un exemple d'outil (100 ; 200) d'évaluation de ciment (104) et de tubage (102) comprend un amplificateur (206 ; 366) et un filtre (212) couplé à une sortie de l'amplificateur (206 ; 366). Un transducteur (106 ; 210) peut être couplé à la sortie du filtre (212). Un système de réduction de suroscillation (250) peut être couplé à l'amplificateur (206 ; 366) et/ou au filtre (212) et/ou au transducteur (106 ; 210), dans lequel le système de réduction de suroscillation (250) dissipe de manière sélective de l'énergie provenant de l'amplificateur (206 ; 366) et/ou du filtre (212) et/ou du transducteur (106 ; 210) en réponse à un signal de commande.
Patent FR-3051475-A1 (FR)
Title: Composition transparente resistante aux chocs
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : (A) un copolymère amorphe ou quasi-amorphe à blocs polyamides et à blocs polyéthers, les blocs polyamides comprenant des motifs cycloaliphatiques ; (B) un polymère ou copolymère semi-cristallin comprenant des motifs amides ; (C) un autre polymère ou copolymère comprenant des motifs amides ; et (D) un polymère à plusieurs couches, comprenant au moins une couche (D1) et une couche (D2). Cette composition présente des propriétés avantageuses de transparence et de résistance aux chocs, notamment pour la fabrication d'articles de sport.
Patent FR-3051516-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression a assistance electrique comprenant au moins un compresseur axial pour un fluide de travail, tel qu'un fluide gazeux
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: H02K9/08
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression d'un fluide gazeux comprenant au moins un compresseur axial (12) avec une bouche d'admission (16) du fluide à comprimer, une bouche de sortie (18) du fluide comprimé située axialement dans le prolongement de la bouche d'admission, et un moyen de compression dudit fluide logé entre les bouches avec un rotor de compresseur (20) et un stator de compresseur (22), et au moins une machine électrique (30) pour l'entraînement en rotation du rotor de compresseur (26). Selon l'invention, la machine électrique comprend un stator (32) avec des galeries axiales de circulation (44) du fluide qui forme une grille statorique (46) et en ce que le stator de la machine électrique est placé en regard de l'une au moins des bouches (16, 18) du compresseur
Patent FR-3042374-A1 (FR)
Title: Aide a l'etablissement d'une communication telephonique par provision d'informations sur l'utilisateur appelant
Inventor: GOGER ERIK
IPC: H04W8/18
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique entre un terminal appelant (T1) et un terminal appelé (T2) connectés à un réseau de communication mobile, comportant         - une étape de réception par le terminal appelé d'un message d'information contenant des informations sur un utilisateur appelant associé au terminal appelant, ce message étant traité par le terminal appelé de sorte à stocker lesdites informations dans une mémoire (MEMα) dudit terminal appelé; une étape de réception par le terminal appelé d'un message de signalisation relatif à un appel provenant du terminal appelant, déclenchant la recherche dans la mémoire (MEMα) des informations correspondant à l'appel, et la présentation de secondes informations déterminées par les informations sur le terminal appelé.
Patent FR-3059578-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de structure
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B64G1/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention est un procédé de fabrication, à partir d'une pièce, d'un élément structurel métallique comportant une peau, à partir de laquelle s'étendent des raidisseurs. Selon l'invention, une partie des raidisseurs est obtenue par usinage, tandis que l'autre partie est obtenue par addition de matière. L'addition de matière peut être obtenue par un procédé de fabrication additive.