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Patent FR-3035518-A1 (FR)
Title: Fibre optique monomode concue pour compenser une variation indicielle liee aux effets thermiques et laser utilisant une telle fibre optique comme milieu amplificateur
Inventor: ROY PHILIPPE VINCENT
IPC: H01S3/07
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'objet de l'invention est une fibre optique monomode (10) comprenant, depuis son centre vers sa périphérie : - un cœur monomode (12); - au moins une gaine entourant ledit cœur, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une région(12) configurée pour présenter un profil d'indice (15) comprenant au moins un palier d'indice négatif lorsque ladite fibre optique (10) est dans un état non actif et un profil d'indice positif sensiblement constant lorsque ladite fibre optique est dans un état actif, les écarts indiciels entre les deux états de la fibre optique correspondant aux variations indicielles induites par un effet thermique apparaissant dans ladite au moins une région de la fibre optique lorsque la fibre optique est dans l'état actif.
Patent FR-3022424-A1 (FR)
Title: Terminal de type lunettes et procede de commande associe
Inventor: JANG YUJUNE
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-06-01
Abstract: Un terminal de type lunettes et un procédé de commande de celui-ci sont proposés. Le terminal de type lunettes inclut : une unité de monture (401) configurée pour être portable sur la tête d'un utilisateur ; une unité d'affichage (451) ; et une unité de commande (480) configurée pour allumer l'énergie électrique d'un dispositif d'acquisition d'image (421) lorsque des conditions préréglées sont satisfaites, analyser une image capturée par le dispositif d'acquisition d'image (421) pour produire des informations de guide de capture d'image, et commander l'unité d'affichage (451) pour sortir les informations de guide de capture d'image produites.
Patent FR-3039796-A1 (FR)
Title: Bloc optique de signalisation pour vehicule automobile muni d’un boitier comportant un element d’ancrage inferieur
Inventor: SIMANDRE STEPHANE
IPC: B62D27/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique de signalisation comportant un boîtier (11) muni de moyens d'ancrage (20) comportant un élément d'ancrage inférieur (20) disposé en partie basse dudit boîtier (11) et comprenant une patte rigide en forme de U (22) s'étendant sensiblement horizontalement et dont l'ouverture est tournée vers l'avant, ladite patte en U (22) définissant entre ses deux branches supérieure (23) et inférieure (24) sensiblement parallèles un logement prévu pour recevoir une plaque plane rigide (32) ménagée dans la partie haute d'un bloc optique d'éclairage, l'écartement entre lesdites branches (23, 24) correspondant à l'épaisseur de ladite plaque plane (32). L'invention concerne également un bloc optique d'éclairage dont la partie haute du boîtier comprend une plaque plane rigide (32) conformée pour être reçue entre les deux branches (23, 24) de la patte en U (22) d'un tel bloc optique de signalisation.
Patent FR-3039941-A1 (FR)
Title: Procede d’elevation de la tension fournie par la batterie d’un vehicule automobile
Inventor: LAJNEF WALID
IPC: H02M3/10
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élévation de la tension (VE) fournie par une batterie (B) d'un véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant un interrupteur de commande (S1) de la batterie (B), un générateur d'impulsion configuré pour générer un signal périodique de commande, et un alternateur réversible (A) comportant au moins une première phase (P1, P2, P3) reliée à une inductance et une deuxième phase (P1, P2, P3) reliée à une inductance, le procédé comprenant une première étape de passe d'un courant fourni par la batterie (B) dans ladite premier et deuxième phases (P1, P2, P3), et une deuxième étape de passage d'un courant fourni par lesdites première et deuxième phases (P1, P2, P3) dans le réseau de bord (R).
Patent FR-3043045-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une boite de vitesses a actionnement manuel interagissant avec un embrayage
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16H61/18
Filed: 2015-11-04
Abstract: Procédé de contrôle d'une boîte de vitesses à actionnement manuel interagissant avec un embrayage, comprenant les étapes suivantes :         - déterminer (202), alors que l'arbre d'entrée de la boîte de vitesses est entraîné en rotation, la vitesse que prendrait cet arbre d'entrée de boîte de vitesses si un rapport donné de la boîte de vitesses était engagé,         - comparer la vitesse qu'aurait cet arbre d'entrée de boîte de vitesses pour ce rapport donné avec une vitesse seuil,         - en fonction du résultat de cette comparaison, agir (203) sur l'embrayage et/ou la boîte de vitesses de manière à s'opposer à l'engagement de ce rapport par l'utilisateur.
Patent FR-3043448-A1 (FR)
Title: Module lumineux refroidi par caloduc avec surface texturee
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: F21V29/51
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteur (4) ; un dispositif de refroidissement (12) de la ou des sources lumineuses (4), ledit dispositif ayant une enveloppe (14) qui comprend un fluide caloporteur (16), une zone d'évaporation (121) du fluide (16), une zone de condensation (123) dudit fluide (16), et une portion de transport (122) dudit fluide (16) entre lesdites zones (121, 123). La zone d'évaporation (121) comprend une surface micro-texturée (20) avec des cavités d'une profondeur moyenne R comprise entre 5 et 500 µm, destinée à favoriser l'ébullition du fluide.
Patent FR-3044961-A1 (FR)
Title: Panneau pour nacelle de turboreacteur comportant une protection thermique et procede de fabrication d’un tel panneau
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: C04B35/80
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, le panneau comportant une protection thermique et une protection anti-feu, le panneau comportant : - une structure sandwich (12) à base d'alliage d'aluminium, la structure sandwich (12) comportant une peau avant (14), une peau arrière (16) et une âme centrale (18) ; - une couche de protection (20) solidaire de la peau arrière (16), la couche de protection (20) comportant un matériau composite à matrice céramique.
Patent FR-3045743-A1 (FR)
Title: Actionneur roto-lineaire hydraulique d’inverseur de poussee et de tuyere a section variable
Inventor: LE COQ VINCENT
IPC: F15B15/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un actionneur (1) hydraulique pour actionnement séquencé alternativement d'un capot (5) d'inverseur de poussée de nacelle de turboréacteur d'aéronef et alternativement de panneaux (3) ou volets de tuyère secondaire à section variable de ladite nacelle, comprenant : - un corps (100), adapté pour être monté sur une structure fixe (7) d'un inverseur de poussée ; - une tige (300), montée dans ledit corps et adaptée pour être reliée, d'une part, à un capot (5) dudit inverseur et, d'autre part, à un panneau (3) ou volet de tuyère secondaire ; ledit actionneur étant remarquable en ce que le corps (100) comprend des moyens pour déplacer la tige (300) alternativement en translation par rapport audit corps (100), de façon à entraîner la translation d'un capot (5) d'inverseur de poussée, ou en rotation par rapport audit corps (100), de façon à entraîner la rotation d'un panneau (3) ou volet de tuyère secondaire.
Patent FR-3046482-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'optimisation de moyens de production d'energie
Inventor: FOURMENT PAUL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'optimisation de moyens de production d'énergie, le procédé comporte la détermination (106) d'une courbe de consommation (200) représentative de la période donnée. Un maximal (204) de la courbe de consommation est fonction de la valeur maximale d'énergie reçue (102), un minimal (207) de la courbe de consommation est fonction de la valeur minimale d'énergie reçue (103), et une intégrale (209) de la courbe de consommation sur la période donnée est fonction de la valeur d'énergie globale reçue (101). La courbe de consommation (200) est déterminée par morceau (201, 202, 203), au moins un premier morceau étant une fonction polynomiale du deuxième degré convexe (201), au moins un deuxième morceau étant une fonction linéaire (202), et au moins un troisième morceau étant une fonction polynomiale du deuxième degré concave (203).
Patent FR-3046535-A1 (FR)
Title: Dispositif de sternum prothetique modulable
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61B17/82
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif de sternum prothétique modulable comportant une plaque (1) et des moyens d'attachement (2) à des côtes, où chacun des moyens d'attachement (2) à des côtes comprend une extrémité (20) de fixation à la plaque (1) et une extrémité (21) munie d'un moyen (22) d'accrochage à une côte. La plaque (1) comporte au moins une coulisse (10) disposée longitudinalement, destinée à recevoir les extrémités (20) de fixation des moyens d'attachement (2), chacune au travers d'un élément de glissement (3) configuré pour être déplaçable dans la coulisse (10) et autoriser le pivotement du moyen d'attachement (2) qui y est solidarisé, le moyen de glissement (3) étant associé à des moyens de blocage (33, 25) aptes à l'immobiliser en translation dans la coulisse (10) à l'emplacement souhaité et à empêcher le pivotement du moyen d'attachement (2).
Patent FR-3049270-A1 (FR)
Title: Recipient pour le stockage d'une composition comprenant du tetrafluoropropene et methode de stockage de celle-ci
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un récipient contenant une composition comprenant du tetrafluoropropene, ledit récipient étant en métal et comprenant une surface intérieure, ladite surface intérieure en contact avec ladite composition étant au moins partiellement recouverte par un revêtement comprenant du zinc. Avantageusement, ladite composition comprend au moins 15% en poids de tetrafluoropropene sur base du poids total de la composition.
Patent FR-3049773-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de dihydrogene gazeux destine a alimenter une pile a combustible
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: H01M8/0606
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de génération de dihydrogène gazeux destiné à alimenter une pile à combustible et mettant en oeuvre un milieu liquide (ML) comprenant au moins un matériau de stockage de dihydrogène dissous dans un solvant.
Patent FR-3050940-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une application locale d'une substance cosmetique et/ou dermatologique
Inventor: BARIKOSKY MICHEL
IPC: A61M35/00
Filed: 2016-05-06
Abstract: Dispositif (1) pour appliquer localement, sur un élément d'application, une substance cosmétique et/ou dermatologique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une base déformable (7), destinée à venir en appui sur ledit élément d'application via une surface d'appui de la base (7), ladite base (7) étant munie d'une ouverture centrale définissant la zone d'application de ladite composition, - un réservoir (8), en communication avec ladite ouverture centrale (7a), et destiné à recevoir ladite substance, ledit réservoir (8) s'élevant en saillie de ladite base (7), et - un élément d'obturation (91) dudit réservoir (8).
Patent FR-3051168-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne une lame d'essuyage (1) pour balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame (1) comprenant un matériau à base de caoutchouc naturel et au moins un additif, caractérisée en ce que ledit additif est au moins un plastifiant bio-sourcé. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle lame d'essuyage et un système d'essuyage comprenant un tel balai d'essuie-glace.
Patent FR-3052286-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'un droit d'acces d'un individu
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention propose un procédé de vérification d'un droit d'accès d'un individu comprenant la mise en œuvre, avant que l'individu ne se présente en un point de contrôle, des étapes suivantes: - acquisition, par un dispositif client, d'une donnée biométrique sur l'individu, et transmission de ladite donnée à un serveur de calcul distant, - mise en œuvre, par le serveur de calcul distant, d'un protocole de calcul vérifiable publiquement et à divulgation nulle de connaissance, comprenant : ○ le calcul d'une fonction comprenant un calcul de distance entre la donnée biométrique et chacune d'une pluralité de données de référence, la comparaison de chaque distance à un seuil prédéterminé, et la génération d'un résultat indiquant si au moins l'une des distances calculées est inférieure audit seuil, ○ la génération, à partir de ladite fonction, d'une preuve d'exactitude du calcul de la fonction, - transmission, par le serveur de calcul distant, du résultat du calcul de la fonction et de la preuve d'exactitude du calcul au dispositif client, et le procédé comprend la mise en œuvre des étapes suivantes, lorsque l'individu se présente au point de contrôle: - transmission, par le dispositif client, de la donnée acquise sur l'individu, du résultat du calcul et de la preuve à une unité de traitement d'une autorité de contrôle, - vérification, par l'unité de traitement, de l'exactitude du résultat, à partir de la preuve.
Patent FR-3053643-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un dispositif de fixation d’un extincteur
Inventor: LEBAIGUE BRICE
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention porte sur un siège (1) de véhicule automobile comprenant une assise (10) et un dispositif (30) de fixation d'un extincteur (40), ledit dispositif de fixation (30) comprenant un logement (321) situé dans la partie avant de ladite assise (10), ledit logement (321) étant adapté pour recevoir l'extincteur (40), le dispositif de fixation (30) comprenant un élément mobile (33) adapté pour basculer entre une position fermée de recouvrement de l'extincteur (40) dans le logement (321) et une position ouverte adaptée pour permettre l'accès à l'extincteur (40).
Patent FR-3055150-A1 (FR)
Title: Conduit externe d'une sortie d'une volute d'une pompe a fluide caloporteur d'un moteur thermique d'un vehicule
Inventor: BARTALINI MICHEL
IPC: F01P11/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un conduit externe (1) d'une sortie (4) d'une volute (3) d'une pompe à fluide caloporteur (2) notamment agencée dans un logement défini dans un moteur thermique d'un véhicule, le conduit externe (1) étant compris sur une face externe (9) d'un carter-cylindres (8) du moteur et comporte une première composante (5a) susceptible de guider le fluide caloporteur de ladite sortie (4) vers une entrée (6) d'un circuit interne (7) de circulation du fluide caloporteur défini dans le carter-cylindres (8).
Patent FR-3059683-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage a rail de chemin de fer
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: E01B35/08
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un système de guidage (1), comprenant : -un rail de chemin de fer (2) s'étendant selon un axe et comportant : -un élément supérieur (21) présentant une face de roulage (211) ; -un élément inférieur (22) présentant une face d'appui (221) ; -un élément de liaison (23) entre les éléments inférieur et supérieur, au moins un évidement latéral (24) étant ménagé entre les éléments inférieur et supérieur; -au moins des premier et deuxième capteurs d'attitude (31,32) fixés au rail par collage (39) en des positions respectives décalées selon ledit axe du rail, lesdits capteurs d'attitude étant logés au moins partiellement dans l'évidement latéral (24); -un circuit de traitement configuré pour récupérer des mesures d'attitude fournies par les premier et deuxième capteurs d'attitude et configuré pour calculer une déformée dudit rail de chemin de fer (2) par rapport audit axe en fonction des mesures d'attitude récupérées.
Patent FR-3059923-A1 (FR)
Title: Pince de connexion provisoire
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: E01B5/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne une pince (1) de connexion provisoire comprenant un mors inférieur (2) et une mors supérieur (3) monté pivotant sur le mors inférieur pour pincer en service un support tel qu'un rail, le mors inférieur comprenant une platine (9) destinée à venir reposer sous une base du support et le mors supérieur comprenant une molette (7) montée pivotante sur le mors supérieur pour venir reposer sous la base du support. Selon l'invention, la pince comporte une pluralité de dents (10) présentant une hauteur comprise entre 1.3 et 2.2 millimètres.
Patent FR-3057286-A1 (FR)
Title: Coffrages destines a plusieurs utilisations permettant d'augmenter les largeurs des murs.
Inventor: DURAZ CHRISTIAN
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coffrage permettant d'augmenter la largeur d'un mur, au niveau de l'arase, et à différents niveaux de sa hauteur. L'invention concerne une technique permettant de réaliser un coffrage dit perdu, qui ne sert qu'à une seule opération, pour la création d'une arase plus large que le mur ou d'une goulotte à débordement périphérique, de murs en général, et de murs de piscines ou de plans d'eau en particulier, de toutes formes, libres ou rectilignes, et de toutes hauteurs. Elle est constituée de structures semi-rigides (1; 2; 3), principalement en tôles galvanisées, façonnées et formées avec des pliages adaptés, verticaux et horizontaux. Tous ces coffrages sont fixés (11), d'une part, derrière la structure du bassin, elle-même réalisée en tôle galvanisée (4) vu dans le brevet FR 3 017 140 et d'autre part, en les chevauchant les unes sur les autres, à l'aide de vis ou de soudures, sur tout le périmètre de la piscine. Sur ce dispositif de coffrage sont fixées des cales d'espacement imputrescibles (6), sur lesquelles sont disposées des poutrelles triangulaires (5), des barres métalliques (7), des cadres en fers tors (9), et des fers tors en forme de U (10), pour maintenir le coffrage souple grillagé (8) et permettre le coulage du béton.
Patent FR-3065151-A1 (FR)
Title: Dispositif bequilles chaussette
Inventor: MASSON XAVIER
IPC: A61H3/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: Le but de la présente invention est de proposer un dispositif pour enfiler une chaussette qui soit aussi simple que possible et qui ne présente pas un encombrement important. Ce dispositif devra donc être réalisé de manière à ce que la chaussette glisse sans nécessiter une aide extérieure dès que le pied de l'utilisateur est introduit dans la chaussette et permettre à l'utilisateur de la retirer sans nécessiter une aide extérieure. Il est constitué d'une pièce support (1) fixée à l'extrémité vers le bas. Cette pièce support est fixée sur le tube d'une béquille (9) grâce à deux vis (4) et deux écrous (5). Sur cette pièce support (1), une tige (2) montée parallèle au tube de la béquille (9) est fixée par une goupille élastique (3). Cette pièce support (1) comporte deux pentes à 45° dotées chacune d'un lamage dans lequel viens ce noyer un aimant (10). La pièce support (1) est orientée côté jambe du patient. La chaussette comporte deux bandes de scratch (15) partie boucles cousues sur la partie haute de la chaussette, une première du côté extérieur de la jambe et la seconde côté intérieur. Deux autres bandes de scratch (11) partie crochets, sur lesquelles sont cousus un tissu de même taille que la partie boucles du scratch sur la chaussette, viennent faire une liaison mécanique avec celle-ci. Un anneau (12) en forme de « D » en acier nickelé est placé au milieu de ce morceau de tissu et est fixé sur le tissu via un ruban de coton (13) cousu sur le tissu. Enfin un ruban de coton (14) est cousu sur la partie basse de la chaussette au niveau des orteils sur la largeur. L'invention concerne un enfile-chaussettes et désenfile chaussettes avec béquilles destinée à être utilisé par une personne pouvant plier difficilement sa jambe. Le dit enfile-chaussettes et désenfile chaussettes avec béquilles permet de mettre et de retirer une paire de chaussettes.
Patent FR-3062547-A1 (FR)
Title: Grille pour nettoyeur de grains
Inventor: PARADIS FRANCOIS
IPC: B07B1/46
Filed: 2017-02-08
Abstract: Grille (1) pour nettoyeur de grains, ladite grille (1) se présente sous la forme d'une plaque perforée d'une pluralité d'orifices (2) calibrés pour le passage d'un certain calibre de grains. Selon l'invention, la grille (1) comprend des moyens (3) de guidage et d'orientation des grains le long de la grille (1), coordonnés aux orifices (2) calibrés, augmentant ainsi considérablement le débit de passage des grains.
Patent FR-3064789-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une plate-forme pratique pedagogique generique et procede mis en œuvre par ledit systeme
Inventor: HA THANH-LUU
IPC: G06Q50/20
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d'une plate-forme générique pédagogique proposant d'exploiter, sous la forme de salles de travaux pratiques virtuelles, un ensemble de salles de travaux pratiques comportant de nombreuses ressources utilisées pour exécuter des exercices d'assimilation de contenus de cours académiques. Pour mettre en œuvre la plate-forme générique pédagogique, le système de gestion est constitué d'une pluralité de composants dont, entre autres, un dispositif serveur physique (SP) fournissant les ressources nécessaires, un dispositif logiciel (SW) permettant de créer un environnement virtuel en s'appuyant sur le dispositif serveur physique (SP) et en outre d'une interface homme machine (IHM) innovante destinée à la gestion d'un ensemble d'utilisateurs, présentant divers profils, pour leur permettre d'accéder, de manière interactive, au moyen de connexions Internet et à des moments programmés, à un ensemble de ressources (VM) à réserver de la plate-forme générique pédagogique. L'invention concerne également le procédé mis en œuvre par le système de gestion d'une plate-forme générique pédagogique.
Patent FR-3068563-A1 (FR)
Title: Circuit electrique sur dispositif lumineux de vehicule
Inventor: LARA ALBERTO
IPC: H05K3/10
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention a trait à ensemble pour circuit électrique comprenant un substrat (22) électriquement isolant avec plusieurs nervures saillantes (26), et plusieurs pistes (24) électriquement conductrices formées en surépaisseur sur le substrat (22). Les pistes (24) sont obtenues par projection plasma et sont isolées électriquement les unes des autres grâce aux nervures saillantes (26) dont les profils pointus empêchent le matériau projeté de s'y agglomérer. L'invention offre en plus un procédé de réalisation de l'ensemble. L'ensemble est particulièrement avantageux pour la réalisation d'un circuit électrique d'alimentation d'une source lumineuse de dispositif lumineux de véhicule automobile.
Patent FR-3069334-A1 (FR)
Title: Cavite optique a forte dynamique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01J3/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Cette cavité optique (1) comporte : - un ensemble de miroirs elliptiques (M1 à M5), destinés à recevoir un rayonnement lumineux émis par une source lumineuse (S), le rayonnement lumineux sortant des miroirs elliptiques (M1 à M5) étant destiné à être reçu par un détecteur (D) ; - un premier foyer commun (F1) et un second foyer commun (F2), partagés par l'ensemble des miroirs elliptiques (M1 à M5), la source lumineuse (S) étant destinée à être agencée au premier foyer commun (F1), le détecteur (D) étant destiné à être agencé au second foyer commun (F2) ; - un contour, comprenant une partie formée par l'ensemble des miroirs elliptiques (M1 à M5) agencés consécutivement.