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Patent FR-3010189-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la maladie d'alzheimer
Inventor: LIZARD GERARD
IPC: G01N33/92
Filed: 2013-09-05
Abstract: Ainsi la présente invention propose un nouveau procédé permettant le diagnostic des maladies neurodégénératives et notamment de la maladie d'Alzheimer. La présente invention concerne un procédé de diagnostic, in vitro, d'une maladie neurodégénérative à partir d'un échantillon biologique d'un patient ou d'un animal remarquable en ce qu'il comprend la mesure de la quantité de C26:0. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, ladite mesure de la quantité de C26:0 est faite par chromatographie. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, ladite mesure de la quantité de C26:0 est faite par chromatographie en phase gazeuse. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, ledit échantillon biologique est le sang.
Patent FR-3010493-A1 (FR)
Title: Dispositif de coiffage de spot pour plafond
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F21V31/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coiffage (1) de lampe destiné à être installé dans un plafond (60), comprenant un élément annulaire (10), définissant un orifice (11), agencé pour s'étendre de façon étanche autour d'un orifice de lampe dudit plafond (60) et un élément de coiffage (20) pour coiffer la lampe, dans lequel l'élément de coiffage (20) est solidarisé à l'élément de annulaire (10) de façon amovible.
Patent FR-3010646-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement des dechets
Inventor: MORLIERE THIERRY
IPC: C05F17/02
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne une installation pour le traitement des déchets par réduction granulométrique et fermentation aérobie dans laquelle il est possible de connaitre le temps de séjour et la charge du tambour. Pour cela, l'installation comporte : Un tambour (2) apte à recevoir des déchets à traiter; Un système de ventilation du tambour ; Un système d'entrainement en rotation (7) du tambour (2); Au moins un dispositif de guidage en rotation (8) du tambour (2); Caractérisée en ce que l'installation (1) comporte en outre au moins un dispositif de pesage (20) du tambour (2).
Patent FR-3011362-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un connecteur usb
Inventor: BONDOUX CATHERINE
IPC: G06F21/85
Filed: 2013-10-02
Abstract: Procédé de connexion sécurisée d'un premier dispositif à un deuxième dispositif via une connexion USB, chaque dispositif comportant un connecteur USB caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes, mise en œuvre par le premier dispositif : Détection de la connexion du deuxième dispositif, Verrouillage du premier dispositif, Inhibition de l'étape de négociation USB avant la stimulation électrique selon la norme USB.
Patent FR-3012348-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'un couple forme par un tensioactif et au moins un ion
Inventor: MICHEAU CYRIL
IPC: C22B59/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de séparation d'un ou plusieurs ions d'un tensioactif avec lequel il(s) forme(nt) un couple tensioactif-ions, ce couple tensioactif-ions étant en solution aqueuse. Ce procédé comprend : (a) une étape de dissociation du couple tensioactif-ions, par ajustement du pH de la solution aqueuse comprenant ledit couple tensioactif-ions, (b) une étape d'injection de gaz dans la solution aqueuse obtenue à l'issue de l'étape (a) de manière à former deux phases, une première phase formée par une mousse comprenant ledit tensioactif et une deuxième phase aqueuse comprenant ledit ou lesdits ions.
Patent FR-3014000-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et de reparation d'un outil de coupe
Inventor: GRUNDER TIMOTHEE
IPC: B27B33/08
Filed: 2013-11-29
Abstract: Le procédé consiste à utiliser une plaque céramique (4) et une plaque de substrat métallique (5) présentant sensiblement les mêmes dimensions que ladite plaque céramique (4), à revêtir une des faces (7) de la plaque céramique (4) et une des faces (7) de la plaque de substrat (5) avec une couche de métallisation, à fixer la plaque céramique (4) sur la plaque de substrat à l'aide d'une opération de brasage sous vide, à haute température, en utilisant un premier alliage de brasage, à découper dans l'assemblage (8) ainsi obtenu un insert (9) constitué de la plaquette de coupe (3) laquelle est recouverte par le substrat (10) sur une de ses faces, et à fixer la plaquette de coupe (3) sur le corps d'un outil métallique (2) à l'aide d'une opération de brasage à pression atmosphérique, à basse température, en utilisant un second alliage de brasage pour solidariser le substrat (10) au corps d'outil (2).
Patent FR-3018364-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une loi de guidage d'evitement d'obstacle par un aeronef, produit programme d'ordinateur, systeme electronique et aeronef associes
Inventor: CLAYBROUGH MATTHIEU
IPC: G08G5/04
Filed: 2014-03-04
Abstract: Ce procédé de détermination d'une loi de guidage d'évitement d'obstacle par un aéronef est mis en œuvre par un système de détermination de ladite loi de guidage. L'aéronef comprend un système d'anticollision apte à détecter un risque de collision avec l'obstacle et ledit système de détermination. Ce procédé comprend la détermination (110) de consignes parmi des consignes de pente et de vitesse (VZ_consigne, IAS_consigne), au moins une consigne (VZ_consigne) étant fonction d'au moins une valeur limite de vitesse verticale, au moins une consigne (VZ_consigne) comportant une composante verticale selon une direction verticale, chaque valeur limite étant fournie par le système d'anticollision suite à la détection d'un risque de collision ; et le calcul (160) de la loi de guidage d'évitement en fonction des consignes déterminées. Lors de l'étape de détermination, au moins une consigne déterminée (IAS_consigne) comporte une composante longitudinale selon une direction longitudinale perpendiculaire à la direction verticale.
Patent FR-3028496-A1 (FR)
Title: Coupole de rotor, rotor et giravion
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne une coupole (20) destinée à un rotor d'un giravion, ladite coupole (20) comprenant une calotte (25) s'étendant radialement d'un axe de rotation en élévation (100) vers une périphérie (27) et en azimut sur 360 degrés, ladite calotte (25) s'étendant en épaisseur d'une face inférieure (31) destinée à être en regard d'un moyeu (18) du rotor (14) vers une face supérieure (32) à l'aplomb de ladite face supérieure (32). Au moins une desdites faces supérieure (32) et inférieure (31) est une face ondulée (33) qui est ondulée au moins en azimut entre la périphérie (27) et ledit axe de rotation en élévation (100) en comprenant en azimut le long d'au moins un cercle interne (90) une succession de bosses (201) et de creux (202).
Patent FR-3019563-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de fibres macroscopiques de dioxyde de titane par extrusion unidirectionnelle continue, fibres obtenues et applications
Inventor: BACKOV RENAL
IPC: D01F9/10
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication de fibres macroscopiques de dioxyde de titane (TiO2) par extrusion en continu en flux unidirectionnel, aux fibres macroscopiques de Ti02 susceptibles d'être obtenues par un tel procédé, à l'utilisation de ces fibres en photocatalyse hétérogène pour la décontamination en polluants organiques de milieux gazeux ainsi qu'à un procédé de décontamination de milieux gazeux, notamment de l'air, mettant en œuvre de telles fibres.
Patent FR-3022194-A1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: PUIG MOLIST JORDI
IPC: B60N2/70
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant une coiffe (2) de revêtement, un bloc (3) de rembourrage à base de mousse flexible moulée, ledit bloc comprenant une partie médiane (4) et une partie latérale (5), une tige (6) métallique surmoulée par ledit bloc, ladite tige présentant une pluralité de tronçons (7) d'emboitement dépourvus de mousse alternant avec une pluralité de zones de fixation (8) audit bloc, lesdits tronçons étant reçus dans des moyens d'emboitement (9) associés en envers de ladite coiffe de manière à la solidariser audit bloc, ladite tige étant disposée sensiblement entre lesdites parties, ladite matelassure comprenant en outre au moins un élément de rétention (10) localisé d'une zone de fixation (8), ledit élément comprenant une lamelle (11) s'étendant au-dessus de ladite zone, ladite lamelle dépassant radialement de part et d'autre de ladite zone de manière à être surmoulée par chacune desdites parties.
Patent FR-3030510-A1 (FR)
Title: Composes 1-phenyl (3,4-disubstitues), 2-phenyl (3,4-disubstitues) ethane et leur utilisation
Inventor: HITCE JULIEN
IPC: C07C69/017
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation cosmétique, dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle : - R3 signifie un atome d'hydrogène ou un radical hydroxyl, - R1 et R2 signifient, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical alkyl en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé ; un radical benzyl ; un radical alkylcarbonyle en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, non conjugué avec le carbonyle, ou un radical alcoxycarbonyle en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, et/ou d'un isomère et/ou d'un solvate dudit composé de formule (I), pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement de la peau et de ses annexes.
Patent FR-3042022-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a gaz multifonction pour usage exterieur, dote d'un ou plusieurs bruleurs a au moins 3 rampes paralleles disposant chacun d'une commande d'ouverture et de regulation des gaz
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: F23D14/46
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention est relative à un appareil de cuisson à gaz multifonction destiné à un usage extérieur, doté d'un ou plusieurs bruleurs (z) à au moins trois rampes parallèles disposant chacun d'une commande d'ouverture et de régulation des gaz, caractérisé par un caisson (a, schémas 1 et 2) appelé à recevoir le ou les dits bruleurs (z), sur lequel peuvent reposer séparément des modules de cuisson tels que plaque de plancha (b), barbecue (c), ou encore paella (d).
Patent FR-3044695-A1 (FR)
Title: Equipement public de cimetiere comportant un plateau dote d'une ou plusieurs ouvertures donnant chacune sur une ou plusieurs niches pratiquees en pleine terre
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Équipement public de cimetière comportant un plateau (1) doté d'une ou plusieurs ouvertures (2) donnant chacune sur une ou plusieurs niches (3) pratiquées en pleine terre et destinées à recevoir une ou plusieurs urnes (4) enterrées, caractérisé en ce que les niches sont séparées les unes des autres par la terre du sol. Les éléments d'obstruction des ouvertures (2)< sont préférentiellement les plaques tombales (5).
Patent FR-3031595-A1 (FR)
Title: Methode et kit pour le dosage des ions fer dans les compositions lubrifiantes
Inventor: SIGNOL CATHERINE
IPC: G01N33/30
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour le dosage des ions fer, notamment ferriques et ferreux, par spectrophotométrie, contenus dans une composition lubrifiante usagée, notamment une composition lubrifiante de moteur marin. La présente invention concerne également un kit pour la mise en œuvre de cette méthode.
Patent FR-3033892-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un indice d'exposition d'un œil au rayonnement ultraviolet et systeme associe
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C7/10
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un indice d'exposition au rayonnement ultraviolet (UV) d'un œil (OD ; OG) d'un porteur (P) équipé de lunettes comprenant au moins un verre (V), comprenant les étapes suivantes : - détermination de la surface (S) d'une partie de face arrière (AR) dudit verre (V) directement exposée à un rayonnement extérieur lorsque ledit porteur (P) porte lesdites lunettes ; - détermination d'une valeur représentative de l'exposition au rayonnement ultraviolet d'au moins un environnement fréquenté par le porteur (P); - détermination de l'indice d'exposition en fonction de la surface déterminée (S) et de la valeur déterminée. Un système associé est également décrit.
Patent FR-3038660-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite d’injecteur entre porte-arbre a cames et culasse de moteur thermique
Inventor: DIMINIARD FRANCOIS
IPC: F16J15/06
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte sur un joint (1) d'étanchéité d'injecteur (2) logé dans un puits (3) traversant un porte-arbre (4) à cames et une culasse (5) d'un moteur thermique, le joint (1) présentant une portion (6) destinée à entourer l'injecteur (2) et un bord relevé (7) destiné à être introduit dans une interface (10) entre le porte-arbre (4) et la culasse (5) avec une face du bord (7) étant destinée à être tournée vers le porte-arbre (4) tandis qu'une face opposée du bord (7) est destinée à être tournée vers la culasse (5), caractérisé en ce qu'au moins une desdites faces du bord (7) présente une couche de matériau (8) assurant par écrasement et déformation, d'une part, une étanchéité radiale destinée à une interface (11) entre l'injecteur (2) et le puits (3) et, d'autre part, une étanchéité axiale entre l'interface (10) du porte arbre à cames et de la culasse (5).
Patent FR-3039567-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de la liqueur noire provenant de la preparation de pate a papier par liquefaction hydrothermale
Inventor: HUET MARION
IPC: D21C11/12
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation de pâte à papier comprenant une unité de cuisson des constituants du bois et une unité de liquéfaction hydrothermale. L'invention concerne également la mise en œuvre de ce dispositif dans un procédé de traitement de la liqueur noire issue de la fabrication de pâte à papier et un procédé de préparation de pâte à papier à partir de bois.
Patent FR-3044598-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de roulement comportant un renforcement circonferentiel
Inventor: PALLOT PATRICK
IPC: B60C11/14
Filed: 2015-12-04
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un renforcement circonférentiel comportant des éléments longilignes de renfort tel que, le pneumatique ayant un côté extérieur et un côté intérieur, le renforcement circonférentiel comporte une couche de rigidification placée dans les éléments de sculpture disposés axialement extérieurement relativement à l'une des première et deuxième rainures circonférentielles de la bande de roulement en allant de l'extérieur vers l'intérieur et axialement à proximité de la rainure circonférentielle.
Patent FR-3051223-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de presence d’un catalyseur de nettoyage des rejets d’ammoniac dans une ligne d’echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic de présence d'un catalyseur de nettoyage (2) des rejets d'ammoniac dans une ligne (14) d'échappement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile, les rejets d'ammoniac provenant d'au moins un système de réduction (3) catalytique sélective présent dans la ligne (14) d'échappement. La présence du catalyseur de nettoyage (2) est détectée à un instant donné en fonction d'au moins une valeur de pression absolue à une borne aval (8) d'un élément de dépollution (1), des valeurs de pression absolue à la borne aval ayant été préalablement mémorisées avec et sans catalyseur de nettoyage (2), ladite au moins une valeur de pression absolue à la borne aval (8) relevée à cet instant donné étant comparée avec lesdites valeurs de pression préalablement mémorisées et selon cette comparaison il est détecté si le catalyseur de nettoyage (2) est présent ou non dans la ligne (14) d'échappement.
Patent FR-3053168-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-06-28
Abstract: Méthode pour le raccordement électrique de deux câbles électriques (12, 14) utilisant un connecteur de raccordement (10) conducteur globalement cylindrique comprenant un passage de câble (17) s'étendant suivant un axe longitudinal (L), le connecteur (10) comprenant à chaque extrémité axiale une ouverture (22) débouchant sur le passage de câble (17), le connecteur (10) comprenant un premier (31) et un second (33) moyen de compression prévus pour comprimer les extrémités libres dénudées (18) des deux câbles électriques (12, 14), chaque moyen de compression (31, 33) s'étendant à travers le corps (11) du connecteur (10), le premier moyen de compression (31) comprenant deux premiers organes de compression (24, 30) la méthode comprenant les étapes de insérer les extrémités dénudées (18) des deux câbles (12, 14) dans le passage de câble (17) respectivement par les deux ouvertures (22) axiales, la méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes de comprimer chaque extrémité dénudée adjacente (39) à la gaine isolante (16) des deux câbles dans le passage de câble (17) par les deux premiers organes de compression (24, 30) afin jusqu'à obtenir une réduction de section des extrémités dénudées adjacentes (39) aux gaines isolantes (16) comprise entre 15% et 40%, de préférence entre 20% et 30%, comprimer les extrémités libres dénudées (40) des deux câbles (12, 14) dans le passage de câble (17) par le second moyen de compression (33) afin d'obtenir une réduction de section des extrémités libres dénudées (40) comprise entre 45% et 65%, de préférence entre 50% et 60%.
Patent FR-3055841-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de position de siege de vehicule
Inventor: DAVID ERIC
IPC: G01D5/14
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention vise principalement à réaliser une détection du point de basculement simple et efficace. Pour ce faire, l'invention prévoit la présence d'une pièce métallique dans un agencement particulier à l'extrémité de la glissière. Un système de détection de position d'un rail fixe de guidage et de réglage d'un siège de véhicule (5) selon l'invention comporte un capteur de détection à effet Hall (6) agencé sur une platine (3) solidaire du siège (5) et apte à coulisser dans le rail. Ce système est caractérisé en ce que le rail présentant au moins une paroi s'étendant selon un axe longitudinal, et en ce qu'au moins une plaque métallique (4), qui s'étend selon au moins un plan parallèle à ladite paroi (15, 16) du rail, est insérée dans au moins une paroi (22) d'un embout (2) coiffant une zone d'extrémité avant (1a) du rail.
Patent FR-3056808-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule par determination et affichage de la distance d'adaptation de la vitesse dudit vehicule et d'un objet de la scene de route
Inventor: FAVIER JEAN-PATRICK
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile (20), comprenant : - un moyen de détection (10) d'au moins un objet d'une scène de route, - un moyen de calcul (6) d'une information relative à la vitesse de l'objet de la scène de route et d'une donnée relative à l'objet de la scène de route en fonction de l'information, et un moyen d'affichage (30), caractérisé en ce que la donnée consiste en une distance d'adaptation de la vitesse de l'objet de la scène de route, le moyen d'affichage (30) étant configuré pour afficher une représentation (37) de la donnée relative à l'objet de la scène de route. Application au domaine automobile.
Patent FR-3056697-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage automobile avec lentille a focale reglable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/06
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a trait à un module optique (2) apte à former un faisceau lumineux, comprenant au moins une source lumineuse (4) apte à émettre de la lumière ; un premier système optique (6) à puissance optique variable ; un élément (14) de mise en forme du faisceau lumineux, en matériau transparent ou translucide avec une face d'entrée (141), et une face de sortie (142), le foyer (f) du premier système optique (6) pouvant être déplacé de l'avant à l'arrière de la face d'entrée (141), et vice versa, de manière à faire varier l'étendue de la face de sortie (142) qui est éclairée ; et un deuxième système optique (16) apte à projeter la lumière sortant de la face de sortie (142) en vue former le faisceau lumineux suivant un axe optique du module (18).
Patent FR-3056602-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par dli-mocvd d'un composant nucleaire avec revetement de crc amorphe.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du carbure de chrome amorphe ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée.
Patent FR-3057072-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reflectometrie gnss
Inventor: FAYARD THIERRY
IPC: G01S19/54
Filed: 2016-10-05
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé de réflectométrie, c.-à-d. un procédé de détermination, à distance, d'une altitude et/ou d'autres paramètres géophysiques d'un lieu ou d'une zone terrestre donnés. Le procédé de réflectométrie comprend l'exécution d'un procédé cGNSS-R utilisant un signal GNSS direct et le signal GNSS réfléchi correspondant, ainsi que l'exécution d'un procédé iGNSS-R utilisant le signal GNSS direct et le signal GNSS réfléchi. Le procédé de réflectométrie comprend, en plus, le pilotage du procédé iGNSS-R sur base d'un ou de plusieurs paramètres dérivés par le procédé cGNSS-R. Un second aspect de l'invention concerne un dispositif de réflectométrie GNSS (10).
Patent FR-3057717-A1 (FR)
Title: Systeme sous-marin de raccordement electrique
Inventor: ANDRE AYMERIC
IPC: H02G15/013
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention propose un système sous-marin de raccordement d'au moins trois câbles électriques (10', 10", 10'") sous-marins haute tension ou très haute tension, du type comportant : - une cage externe (22) délimitant un espace de connexion ; - un raccord de connexion (30) comprenant une électrode de connexion conductrice (32) qui présente un nœud de jonction (34) depuis lequel s'étendent au moins trois branches (36', 36", 36'"); caractérisé en ce que - chacune des dites au moins trois branches (36', 36", 36''' de l'électrode conductrice (32) comporte une portion terminale mâle (38) qui est connectée à un des câbles électriques au niveau d'une zone de raccordement autour de laquelle est monté un manchon de connexion (44, 46) en matériau isolant pré-moulé qui reçoit, par chaque extrémité, d'une part la portion terminale mâle (38) d'une des branches de l'électrode conductrice et d'autre part l'extrémité de connexion d'un des câbles électriques.