baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2905227-A1 (FR)
Title: Grain spreader for use in agricultural field, has grain distribution chamber communicating with grain distribution units and air flow inlet channel so that grains are brought by gravity towards chamber for being evacuated towards units
Inventor: DELIMBEUF JEAN MARIE
IPC: A01C7/08
Filed: 2006-09-01
Abstract: The spreader has a grain transporting unit (2) interposed between a projecting outlet of a grain tank (1) and a grain distribution chamber (10), which is projected by the unit (2). The chamber communicates with grain distribution units (3) and an air flow inlet channel (13) so that the grains are evacuated by gravity outside the tank towards the unit (2) and are brought by gravity through the unit (2) towards the chamber (10) for being evacuated towards the units (3) by positive driving of the units (3) under effect of air flow generated by a wind tunnel (4).
Patent FR-2905690-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microfluidique.
Inventor: GASCON HELENE
IPC: B01L3/00
Filed: 2006-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs microfluidiques « ouverts » par sérigraphie. Le procédé comprend les étapes consistant àa) déposer par sérigraphie un mélange d'un matériau précurseur de verre, d'une vitrocéramique ou d'une céramique, et d'un médium organique sur ledit substrat en un matériau choisi parmi le verre, la vitrocéramique et la céramique, pour former au moins un motif sérigraphié selon un modèle désiré, chaque motif correspondant à un dispositif microfluidique, etb) cuire le(s) motif(s) sérigraphié(s) à une température permettant de lier par fusion le matériau précurseur au substrat.Elle a également pour objet un procédé de dispositifs microfluidiques « fermés » par une feuille en verre, en vitrocéramique ou en céramique.
Patent FR-2899106-A1 (FR)
Title: Use of a substance such as hesperitine laurate and quercitine caprylate for preparing cosmetic/pharmaceutical composition to reduce and/or prevent biological parameter modification changed during solar irradiation
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61K31/352
Filed: 2006-04-13
Abstract: Use of a substance such as hesperitine laurate and quercitine caprylate for the manufacture of a cosmetic or pharmaceutical composition for reducing and/or preventing the modification of a biological parameter changed during solar irradiation, particularly a repeated solar irradiation.
Patent FR-2900845-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synthese de particules organiques ou inorganiques enrobees
Inventor: HERTZ AUDREY
IPC: B01J2/16
Filed: 2006-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif permettant la fabrication « in-situ », en milieu CO2 pressurisé, de particules enrobées. Le procédé de fabrication se caractérise en ce que les étapes de synthèse des particules et d'enrobage de ces paticules sont couplées de telle manière que les particules synthétisées restent dispersées en milieu CO2 pressurisé au moins jusqu'à l'enrobage. Le dispositif comprend un réacteur de synthèse de particules en milieu CO2 pressurisé ; un moyen d'injection du matériau d'enrobage ou de son précurseur dans ledit réacteur ; un moyen d'approvisionnement dudit réacteur en milieu CO2 pressurisé; dans lequel le moyen d'injection du matériau d'enrobage ou de son précurseur est couplé au réacteur de synthèse de manière à ce que l'injection du matériau d'enrobage ou de son précurseur dans ledit réacteur ne supprime pas la dispersion en milieu CO2 pressurisé des particules dans ledit réacteur.
Patent FR-2902596-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un critere relatif a la transmission de donnees
Inventor: BONNAUD FABRICE
IPC: H04L29/00
Filed: 2006-06-19
Abstract: Procédé d'optimisation d'un critère relatif à la transmission de données depuis un terminal utilisateur (2) à destination d'un terminal distant par le biais d'un réseau de télécommunication (R1, R2, R3), comprenant les étapes consistant à :a) pour chaque opérateur d'un ensemble d'opérateurs (O1, O2, O3) aptes à gérer la transmission de données actuelles depuis ledit terminal utilisateur vers ledit terminal distant, déterminer une valeur d'au moins un paramètre d'opérateur à partir d'informations stockées dans une base de données (4), ladite base de données étant mise à jour de manière dynamique,b) déterminer, en fonction desdites valeurs déterminées à l'étape a), l'opérateur qui permet d'optimiser ledit critère relatif à la transmission de données, etc) sélectionner ledit opérateur déterminé à l'étape b) comme opérateur à utiliser pour transmettre lesdites données actuelles.
Patent FR-2899356-A1 (FR)
Title: Structural analysis device for performing analysis of displacement/stress, has evaluation section evaluating analysis result of detailed mesh model, and analysis section acquiring boundary value of model and using value to analyze model
Inventor: ISHIKAWA SHIGEO
IPC: G01M99/00
Filed: 2006-11-17
Abstract: The device has an iso-surface creation section creating a field iso-surface from an analysis result of a mesh model. A detailed mesh model creation section uses the created field iso-surface to create a detailed mesh model of a part of the mesh model. An analysis section uses the analysis result of the mesh model to perform analysis of the created detailed mesh model. An analysis evaluation section evaluates the analysis result of the detailed mesh model. The analysis section acquires a boundary value of the detailed mesh model and uses the value to analyze the detailed mesh model. Independent claims are also included for the following: (1) a structural analysis method (2) a structural analysis program permitting a computer to execute a structural analysis method.
Patent FR-2923839-A1 (FR)
Title: Producing a cleistogamous plant comprises inhibiting expression of the Clg1 gene
Inventor: LU YUN HAI
IPC: A01H5/00
Filed: 2007-11-16
Abstract: Producing a cleistogamous plant comprises inhibiting expression of the Clg1 gene. Producing a cleistogamous plant comprises inhibiting expression of a gene coding for a polypeptide with SEQ ID NO:2 (defined sequence of 1110 amino acids given in the specification). Independent claims are also included for: (1) mutant polypeptide (I) whose expression in a plant results in inhibition of flower bud opening, comprising SEQ ID NO:2 in which proline at position 13 of the sequence DGLDDADGAEDVPFDELVGMQGPVFHL is replaced by another amino acid; (2) polynucleotide (II) coding for (I); (3) determining if a plant contains a mutant gene whose expression induces inhibition of flower bud opening by detecting (II) in biological material from the plant; (4) nucleic acid probe (unspecified) for detecting (II); (5) oligonucleotide primer pair (unspecified) for detecting (II); (6) recombinant expression cassette comprising (II) under the control of a promoter; (7) recombinant vector produced by inserting an expression cassette as above into a host vector; (8) transgenic plant with a transgene comprising an expression cassette as above.
Patent FR-2925664-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur unitaire pour un circuit de climatisation
Inventor: KARL STEFAN
IPC: B60H1/32
Filed: 2007-12-20
Abstract: Module d'échange de chaleur (8) pour circuit de climatisation fonctionnant avec un fluide réfrigérant, comprenant un évaporateur (6), un échangeur de chaleur interne (4, 4') et un logement de réception (9) pour un dispositif de détente (5), caractérisé en ce que l'évaporateur (6), l'échangeur de chaleur interne (4, 4') et le logement de réception (9) forment un ensemble unitaire et en ce que le logement de réception (9) est logé intégralement à l'intérieur de l'échangeur de chaleur interne (4, 4').
Patent FR-2916164-A1 (FR)
Title: Ouvrant arriere pour vehicule automobile comprenant une piece de structure en matiere plastique
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60J5/10
Filed: 2007-05-16
Abstract: L'ouvrant arrière (10) pour véhicule automobile (12) est monté mobile entre une position fermée dans laquelle il obture au moins partiellement un accès (14) au véhicule (12), et une position ouverte dans laquelle il libère au moins partiellement l'accès (14). L'ouvrant (10) comprend une peau extérieure d'apparence (20) et une garniture intérieure d'habillage (18) moulée dans une matière plastique. La garniture d'habillage (18) comprend une surface d'étanchéité (28) portée par un corps creux (32) venu de moulage avec la garniture d'habillage (18) et destinée à coopérer avec un organe d'étanchéité (24) agencé sur la caisse (26) du véhicule (12) lorsque l'ouvrant (10) est en position fermée. L'ouvrant (10) comprend également une pièce de structure (22) en matière plastique solidarisée à la garniture d'habillage (18) et agencée entre la garniture d'habillage (18) et la peau d'apparence (20).
Patent FR-2916881-A1 (FR)
Title: Entite electronique portable, station hote et procede associe
Inventor: JAYET STEPHANE
IPC: G06F21/34
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne une station hôte comportant :- des moyens de communication avec un premier composant électronique, ledit premier composant électronique possédant un identifiant dit « premier », ledit premier identifiant répondant à une convention prédéterminée, les identifiants suivant ladite convention comprenant une partie dite « commune », commune aux composants électroniques d'une même famille, et une partie dite « unique » spécifique à chaque exemplaire de composant électronique au sein d'une même famille,- des moyens de communication avec au moins un second composant électronique, ledit second composant électronique possédant un identifiant dit « second », ledit second identifiant étant conforme à ladite convention, et la partie commune dudit second identifiant étant différente de la partie commune dudit premier identifiant, et- des moyens de vérification d'un appariement selon une règle prédéterminée de la partie unique dudit premier identifiant avec la partie unique dudit deuxième identifiant.
Patent FR-2917414-A1 (FR)
Title: Facteur vii/viia humain modifie et composition pharmaceutique contenant celui-ci
Inventor: NONY EMMANUEL
IPC: A01K67/027
Filed: 2007-06-15
Abstract: L'invention est relative à des facteurs VII/VIIa modifiés possédant une haute stabilité, à des acides nucléiques codant pour de tels FVII/VIIa modifiés et à des procédés pour leur production.
Patent FR-2928486-A1 (FR)
Inventor: PICHON JOSEPH
IPC: G11B7/24
Filed: 2008-03-07
Abstract: The present invention relates to a high-density optical data storage structure. The structure comprising a substrate provided with physical marks, said physical marks being covered by at least one active layer, the physical state of the active layer being modified when irradiated by a laser beam, the substrate consisting of adjacent tracks that are alternately recessed and protruding, the physical marks consisting of pits in the land tracks and of bumps in the groove tracks. The invention is applicable, notably, to the production of high storage capacity optical disks and more particularly to the production of prerecorded optical disks.
Patent FR-2914971-A1 (FR)
Title: Junction hook for conveyor belt, has lower plate with inlet and outlet toboggans having bosses that are arranged in lower plate to permit subjection of crampon grip against boss and tab by conjugation of corresponding valve bridges
Inventor: JAKOB HORST
IPC: F16G3/09
Filed: 2008-03-17
Abstract: The hook has an lower plate (11'') with an inlet toboggan and an outlet toboggan on both sides of shearing line, and an upper plate with holes to let crampon grip pass through the holes. Each toboggan has a rectangular boss (14) constituting a tab (13) and a valve bridge (12). The boss has radius at top and at base along sides of a rectangular shape. The bosses are arranged in the lower plate to permit subjection of a crampon grip (2) against the boss and the tabs by conjugation of the corresponding valve bridges.
Patent FR-2930518-A1 (FR)
Title: Pressurized hull device for nuclear submarine, has external thin hull and internal thick hull that are connected with each other by partition, and space filled with air, where space is provided between thin and thick hulls
Inventor: DUVAL YANNICK
IPC: B63B3/13
Filed: 2008-04-24
Abstract: The device has an external thin hull (1) and an internal thick hull (2) that are connected with each other by a partition (3). A space (4) is filled with air, and provided between the thin and thick hulls. A water electrolyzer (E) provides gas that is compressed by a compressor (C), where the compressed gas is injected in the space between the thin and thick hulls from the compressor through high pressure ducts (5). A liquid air reservoir and a liquid gas reservoir are heated by a heater.
Patent FR-2932279-A1 (FR)
Title: Obstructions e.g. buildings, monitoring device for e.g. military helicopter, has display and alert units producing visual and sound alerts describing situation according to identification parameters and alert severity
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G01S13/935
Filed: 2008-06-10
Abstract: The device has a detection unit (2) to detect obstructions. An identification unit (3) determines identification parameters and a calculation unit (4) calculates severity of obstructions. A display unit displays the obstructions with identification parameters (31) and alert severity (41). A display unit (5) and an alert unit (6) produce visual and sound alerts describing a situation according to the severity and the parameters characterizing location and size of obstructions, direction and displacement speed of obstructions, and value and variation of distance between the aircraft and obstructions. An independent claim is also included for a method for monitoring obstructions for an aircraft.
Patent FR-2934617-A1 (FR)
Title: Insulant element for constructing partition wall of room, has blocks respectively with two parallelepiped parts and two lamellar parts connected to each other by upper ribs extending over length of parallelepiped and lamellar parts
Inventor: CAPARROS RICHARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2008-07-29
Abstract: The element has an insulation web whose independent blocks (16, 17) respectively include lamellar parts (16b, 17b) respectively with thicknesses equal to half of longitudinal dimension of a central shaft (9). The shaft is defined by transversal partitions (8) of a base structure (2). Parallelepiped parts (16a, 16b) and the lamellar parts of the blocks are respectively and longitudinally spaced with functional clearances having values equal to thicknesses of the partitions and respectively connected to each other by upper ribs (19) extending over length of the parallelepiped and lamellar parts. The base structure is made of construction material such as cement, brick and aggregate.
Patent FR-2917915-A1 (FR)
Title: Electrical rotating machine i.e. alternator-starter, control unit for motor vehicle, has switches to supply machine with additional voltage in starting mode of machine, and charging unit connected to voltage source for charging source
Inventor: SEBILLE DOMINIQUE
IPC: F02N11/04
Filed: 2008-08-11
Abstract: The control unit (9) has two on-off switches (K1, K2) e.g. MOSFETs, to supply an electrical rotating machine i.e. alternator-starter (2), with an additional voltage delivered by a secondary voltage source (6) e.g. battery, in starting mode of the machine. The voltage source is mounted in series with a main battery (4). A charging unit (7) e.g. charger, is connected to the voltage source for charging the voltage source. The switches are controlled by a slave controlling and switching unit (8) of a control and command unit (3) of the machine and activated in opposite phase. An independent claim is also included for a method of controlling an electrical rotating machine i.e. starter, of a heat engine of a motor vehicle.
Patent FR-2936048-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de correction d'un deffaut de parallelisme d'un crayon de combustible nucleaire
Inventor: LAVIOS DANIEL
IPC: G01B5/25
Filed: 2008-09-15
Abstract: Dispositif de mesure et de correction d'un défaut de parallélisme d'une extrémité bouchon supérieur d'un crayon (6) de combustible nucléaire comportant des moyens de mesure (20) d'un défaut de parallélisme et des moyens de correction (22) dudit défaut, lesdits moyens de correction (22) étant disposés à l'opposé des moyens de mesure (20) par rapport à l'emplacement (31) du crayon (6), afin de permettre une mesure du défaut de parallélisme pendant la correction dudit défaut.
Patent FR-2936674-A1 (FR)
Title: Procede d'acces de transmission sans duplexeur frequentiel
Inventor: GONZALEZ PEREZ HUGO
IPC: H04L1/00
Filed: 2008-09-26
Abstract: Un terminal de communication comprend un récepteur apte à recevoir un premier signal de communication dans une tranche temporelle de réception (354, 356) avec une unité de décodage globale pouvant corriger un nombre maximal prédéterminé de symboles erronés consécutifs dans un bloc de symboles correspondant à la tranche temporelle de réception. Une unité de gestion et de commande d'accès du terminal est apte à commander l'émetteur pour émettre un deuxième message (360) dans une tranche temporelle d'émission ininterrompue et distincte (362, 364), ladite tranche temporelle d'émission (362, 364) comprenant au moins un intervalle de temps d'émission (366, 368, 370) associé à une tranche de réception (354), et la durée totale des intervalles de temps d'émission (366, 368) contenus dans la même tranche temporelle de réception (354) est inférieure ou égale à la durée correspondant au nombre maximal prédéterminé de symboles erronés consécutifs que peut corriger l'unité de décodage globale.
Patent FR-2936832-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouvertture securise d'un ouvrant de vehicule
Inventor: BOUQUIN GREGORY
IPC: E05B9/00
Filed: 2008-10-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'ouverture (1) d'un ouvrant (2) de véhicule, comprenant un élément de commande (5) d'ouverture extérieure, un câble (6) et une serrure (7), ces trois éléments (5,6,7) étant solidaires de l'ouvrant (2), et ledit ouvrant (2) comportant une peau extérieure (3). La principale caractéristique d'un dispositif d'ouverture selon l'invention, est qu'une butée (13) est interposée entre la peau (3) et le câble (6), de manière à stopper le déplacement de la peau (3) en amont du câble (6), lors d'un choc sur l'ouvrant (2).
Patent FR-2937566-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrogenation, notamment de sulfure de carbone
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: B01J23/883
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur d'hydrogénation, utile notamment pour l'hydrogénation du disulfure de carbone (CS ) en méthylmercaptan (CH SH), et son procédé de préparation. La présente invention concerne également un procédé de préparation en continu de méthylmercaptan par hydrogénation catalytique de disulfure de carbone, avec un taux de conversion de disulfure de carbone de 100%, et une sélectivité en méthylmercaptan de 100%.
Patent FR-2941482-A1 (FR)
Title: Safety device for opening or closing door for securing entry of undesired penetrations, has right and left support rails provided with screws and draw-bore pins, where device is assisted by presence detector alarm
Inventor: BOUFENICHE AMAR
IPC: E06B9/06
Filed: 2009-02-23
Abstract: The device has a compact safety telescopic unit (2), an upper closing crosspiece (7), a lower maintaining crosspiece (5), guides, and right and left support rails (1) that are provided with screws and draw-bore pins, where the device is assisted by a presence detector alarm. The support rails are installed on outer or inner wall panels of the doors, where the device is made of aluminum. The support rails are pierced with rail fixation holes.
Patent FR-2943394-A1 (FR)
Inventor: BREITER MARTIN
IPC: B23Q1/26
Filed: 2009-03-23
Abstract: The mechanism has a helical connection type screw-nut system whose drive screw (2) is driven by a motor (5) and a nut (3) is integrated in translation with a work unit e.g. cylinder rod (1). The screw has an axis that is offset parallely with respect to an axis of the nut by a value (e) corresponding to difference between diameters of the screw and the nut such that trapezoidal threads of the screw and the nut cooperate with each other. A squeezer (10) blocks rotation of the nut when needed such that traveling time of the unit is less than that when the nut is freely rotated around the screw.
Patent FR-2943544-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules lipidiques fonctionnalisees.
Inventor: BENOIT JEAN PIERRE
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention concerne une capsule de type coeur/écorce lipidique solide fonctionnalisée en surface avec au moins un composé contenant au moins une fonction amine, caractérisée en ce que l'architecture coeur/écorce lipidique est à l'échelle nanométrique et en ce que ledit composé est lié de manière covalente via une réaction de transacylation à ladite écorce lipidique solide. Elle vise, en outre, un procédé de préparation de telles capsules.
Patent FR-2950293-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'ancrage pour siege de vehicule automobile
Inventor: BOYER NATHANAEL
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-09-21
Abstract: Ce mécanisme d'ancrage (1) d'un siège notamment d'un siège de véhicule automobile sur un fil (9) d'ancrage arrière (4) disposé dans un plancher du véhicule comprend au moins un flasque (7) dans lequel est ménagée une échancrure (8) et un verrou (11) pivotant présentant un crochet (12) et une concavité, le crochet (12) étant susceptible de pivoter entre une position de verrouillage (15) dans laquelle le crochet (12) est placé en regard de l'échancrure (8) et enserre le fil (9) et une position déverrouillée dans laquelle la concavité est en regard de l'échancrure (8) et repose sur le fil (9).
Patent FR-2961796-A1 (FR)
Title: Banana loads transporting device, has cells whose shapes are complementary to lower portions of loads in inflated state of inflatable element, where lower portion of each load is blocked in corresponding cell acting as centering device
Inventor: WOZNIAK ROBERT
IPC: A01D90/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: The device has an upper part with an anchoring and suspension unit for anchoring and suspending upper portions of banana loads. A blocking unit blocks the banana loads, and comprises an inflatable element arranged in a lower part of the device, under the banana loads. An upper face of the inflatable element comprises cells (14) opened towards the banana loads and having shape complementary to lower portions of the suspended banana loads in an inflated state of the inflatable element. The lower portion of each banana load is blocked in the corresponding cell acting as a centering device.
Patent FR-2966994-A1 (FR)
Title: Boost converter e.g. charging pump, and automatic dissipation control integrated pulse width modulation class-d audio amplifier for digital circuit, has digital-to-analog converter with input connected to output of integrator
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H03F1/02
Filed: 2010-11-02
Abstract: The amplifier has digital circuits (7) provided with inputs connected to outputs (XP, XN) of comparators (5) and outputs connected to gates of output stage transistors (8-11). An XOR type digital port (13) includes inputs connected to the outputs of the comparators. A digital integrator (29) includes an input connected to an output (XDIFF) of the port, and performs a time-average of a digital signal (XINT) of the output of the port. A digital-to-analog converter (30) includes an input connected to an output of the integrator, and an output transmitted to a boost converter.
Patent FR-2958851-A1 (FR)
Title: Nouvelles formulations d'ingredient(s) actif(s) d'origine vegetale ou leurs analogues synthetiques ou d'extrait(s) d'origine vegetale les contenant, et de lecithine
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01N65/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs ingrédients actifs d'origine végétale, ou leurs analogues synthétiques, ou extrait(s) d'origine végétale les contenant, encapsulé(s) par la lécithine en solution aqueuse.