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Patent FR-2996934-A1 (FR)
Title: Procede de navigation dans un contenu audio comprenant des extraits musicaux
Inventor: LE MER PASCAL
IPC: G06F3/0482
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de navigation dans un contenu audio (C1, C2) comportant des extraits de type musical. Selon l'invention, le procédé de navigation est adapté à obtenir des métadonnées (MD1, MD2) comprenant des identifiants d'extrait musicaux et des données de position temporelle des extraits dans le contenu; à afficher dans une première zone, des identifiants d'extrait et dans une deuxième zone, une représentation temporelle du contenu dans laquelle des extraits sont représenté sous forme de plages positionnée en fonction des données de position; à détecter une action utilisateur relative à un identifiant d'extrait ou à une plage affichée; à mettre en évidence un identifiant d'extrait et au moins une plage représentant ledit extrait ou à afficher des métadonnées relatives audit extrait, en fonction de l'action détectée. L'invention se rapporte également un procédé de détermination des métadonnées. L'invention concerne aussi un dispositif (NAV) et un serveur aptes à mettre en œuvre le procédé de navigation et le procédé de détermination respectivement.
Patent FR-2981797-A1 (FR)
Title: Transistors a effet de champ a heterostructure
Inventor: TSERNG HUA-QUEN
IPC: H01L21/336
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne des appareils, des procédés et des systèmes pour circuit intégré (CI), tel qu'un transistor à haute mobilité électronique (HEMT) ou un transistor à effet de champ métal - isolant - semi-conducteur (MISFET) ou leurs combinaisons. Le circuit intégré comprend une couche tampon (104) formée sur un substrat (102), une couche barrière (106) formée sur la couche tampon (104), la couche barrière (106) comprenant de l'aluminium (Al), de l'azote (N) et au moins un métal choisi parmi l'indium (In) et le gallium (Ga), une couche de coiffe (108) formée sur la couche barrière (106), la couche de coiffe (108) comprenant de l'azote (N) et au moins un métal choisi parmi l'indium (In) et le gallium (Ga), et une grille (118) formée sur la couche de coiffe (108), la grille (118) étant directement couplée à la couche de coiffe (108). L'invention concerne également d'autres modes de réalisation.
Patent FR-2982391-A1 (FR)
Title: Procede pour integrer des modeles d'un systeme de gestion de controles techniques de vehicules
Inventor: CALLAN ROBERT EDWARD
IPC: G06F17/40
Filed: 2012-10-30
Abstract: Procédé pour intégrer les modèles de fonctions d'un système de gestion de contrôles techniques pour un véhicule (2), le véhicule ayant de multiples systèmes (4) connectés à un réseau de communications (6) et les multiples systèmes (4) envoyant des messages d'état et/ou des données brutes concernant au moins certaines des données de fonctionnement des multiples systèmes (4) et réalisant une détermination d'une fonction de contrôle technique du véhicule (2).
Patent FR-2997692-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert de fluide
Inventor: FUSY JOEL
IPC: B63B27/24
Filed: 2012-11-02
Abstract: Un système de transfert (1) d'un produit fluide, comportant un bras équilibré de transfert (10) du produit fluide, ayant un compas de transfert (13, 14) comportant une ligne de transfert ayant une extrémité de ligne fixée à un support et une extrémité de ligne mobile (23) pourvue d'un organe de connexion/déconnexion (12) destiné au raccordement de la ligne à une tubulure cible (24), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un bras télescopique (25) adapté à être solidarisé par l'une de ses extrémités longitudinales à l'extrémité de ligne mobile (23) pour déplacer celle-ci vers une position de raccordement de l'organe de connexion/déconnexion (12) à la tubulure cible (24) et monté par son extrémité longitudinale opposée sur un robot parallèle (25) commandé en dépendance de la détection de mouvements que subit la tubulure cible (24) pour compenser au niveau de l'organe de connexion/déconnexion des mouvements de la tubulure cible.
Patent FR-2997781-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. near field communication antenna, for smartcard, involves cutting winding in transverse cutting plane to form portion of antenna coil, where turns of antenna coil are formed by electrically conducting layer
Inventor: GALAN GERALD
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-11-06
Abstract: The method involves forming a winding by providing an electrically conducting layer and an insulating layer (E2), and winding the conducting and insulating layers around a winding axis (E6). The winding is cut (E10) in a transverse cutting plane to form a portion of an antenna coil, where the turns of the antenna coil are formed by the electrically conducting layer, and an insulating material is formed by the insulating layer. The cutting is performed such that the position of the antenna is in correspondence with the position of a smartcard according to ISO 7816 standard. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a smartcard (2) a device for manufacturing an antenna (3) a device for manufacturing a smartcard.
Patent FR-3001898-A1 (FR)
Title: Fixation securisee de chaussure sur un ski
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: A63C9/088
Filed: 2013-02-11
Abstract: Le dispositif de fixation sécurisée d'une chaussure sur un premier ski comprend un organe de fixation de la chaussure sur le premier ski et un circuit de commande. L'organe de fixation est configuré pour faciliter la désolidarisation entre la chaussure et le premier ski à réception d'un signal de désolidarisation. Un circuit de commande est configuré pour : • déterminer un écart angulaire entre une première direction du premier ski et une deuxième direction d'un deuxième ski, • déterminer la progression vers l'avant des premier et deuxième skis selon l'axe longitudinal de chacun desdits skis, • calculer au moins un paramètre à partir de l'écart angulaire et des progressions vers l'avant des premier et deuxième skis, comparer le paramètre à un paramètre seuil, et émettre le signal de désolidarisation en fonction de la comparaison.
Patent FR-3006201-A1 (FR)
Title: Coque de manche de raquette de tennis avec un dispositif portable chauffant integre
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H05B1/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne une coque de manche de raquette de tennis avec un dispositif portable chauffant intégré afin de chauffer ce manche et les mains des joueurs. Ce dispositif est constitué d'une coque (1) qui s'ouvre et se ferme sur le manche avec un dispositif (10) et d'un compartiment à l'intérieur de cette coque composé d'un dispositif chauffant (3) comprenant une batterie rechargeable (5) par un port électrique (7), un circuit imprimé (9), une ou plusieurs plaques chauffantes (4) et un indicateur de température (8). L'utilisateur déclenche le dispositif avec un bouton (6). L'utilisateur pourra aussi jouer au tennis avec cette coque chauffante de l'intérieur et de l'extérieur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux joueurs de tennis lors de températures froides.
Patent FR-3008689-A1 (FR)
Title: Poignees pour renes pourvues de reperes de positionnement pour betes de selles ou attelees
Inventor: WULLEMAN LOIC PIERRE JEAN
IPC: B68B1/04
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des équipements pour bêtes de selle ou attelées (chevaux, poneys, ânes...) et plus particulièrement les poignées de rênes permettant de les diriger. L'invention concerne des poignées 1 fixées aux rênes 3 d'une bête de selle ou attelée pourvue de repères de positionnement 2. Cette invention à pour objectif de permettre au cavalier un positionnement optimal de ses mains sur une ou plusieurs poignées. Elle est constituée d'une poignée annulaire ou manette pourvue de différentes sortes de repères.
Patent FR-2985995-A1 (FR)
Title: Procede pour eliminer des impuretes presentes dans des poudres contenant du bore
Inventor: LUSTIG JAMES MICHAEL
IPC: C01B35/02
Filed: 2013-01-14
Abstract: Des procédés pour éliminer des impuretés organiques contenues dans de la poudre de bore contaminée comportent l'apport d'une poudre de bore contaminée (12), la poudre de bore (12) étant mêlée à des impuretés organiques. Le procédé comporte également la mise en place de la poudre de bore contaminée (12) dans un récipient inerte (24) et l'installation du récipient inerte (24) et de la poudre de bore contaminée (12) dans un espace clos (16). Les conditions ambiantes dans l'espace clos (16) sont modifiées de manière à créer une atmosphère appauvrie en oxygène. Le procédé comporte la vaporisation des impuretés organiques de manière à réduire la quantité d'impuretés organiques mêlées à la poudre de bore (12). Un autre procédé comporte la réduction de la quantité d'impuretés organiques mêlées avec la poudre de bore (12) à une proportion ne dépassant pas 0,1 pour 100 en poids de résidus solubles.
Patent FR-3002392-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H03D7/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un signal, comprenant : un transformateur à changement de mode (E1, E2) ; et un circuit (605i, 605i', 609) adapté à sommer, sur une première borne d'accès (N1) du transformateur, des courants représentatifs de signaux reçus sur des premières bornes d'entrée (Si) du dispositif, et sur une seconde borne d'accès (N2) du transformateur, des courants représentatifs de signaux reçus sur des secondes bornes d'entrée (Si') du dispositif.
Patent FR-3002686-A1 (FR)
Title: Method for producing multilayer radio frequency structure for radio frequency identification label in e.g. passport, involves forming conductive pattern on side of dielectric sheet, and folding sheet such that pattern extends in two planes
Inventor: PERRET ETIENNE
IPC: G06K19/067
Filed: 2013-02-28
Abstract: The method involves forming a plane conductive pattern (303) on a side of a dielectric material sheet (301), and folding the sheet such that the conductive pattern extends in two planes after folding, where the planes are parallel and separated by a dielectric thickness. The pattern is formed such that electrically connected conductive paths are formed to extend in the two planes, where the pattern defines resonant elements for determining a resonance frequency of a multilayer radio frequency structure, and a conductive coil having multiple turns. An independent claim is also included for a radio frequency identification label.
Patent FR-3002816-A1 (FR)
Title: Electrical plug for e.g. deep fryer in e.g. hospital, has ejection element causing disengagement of electrical plug from current plug, and expulsion device expelling ejection element out of protective envelope of electrical plug
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01R13/635
Filed: 2013-03-01
Abstract: The plug (1) has electrical terminals (6A, 6B) i.e. pins, introduced into corresponding contact sockets of a current plug. An ejection element (5) causes disengagement of the electrical plug from the current plug, and an expulsion device (2) expels the ejection element out of a protective envelope (9) of the electrical plug. The expulsion device comprises a gearing element (20) mechanically connecting an electric cord (7) to the ejection element. The expulsion device or the gearing element includes a drive wheel (4) and a winding element (3) mounted together around a same axis. An independent claim is also included for a method for disengaging an electrical plug from a current plug.
Patent FR-3005098-A1 (FR)
Title: Support de palier d'une turbomachine comportant une ouverture d'acces pour l'assemblage de servitudes
Inventor: BORDONI NILS
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est un support de palier (1) d'un palier (14) aval entraînant un arbre rotor (13) d'une turbomachine, destiné à être fixé à un carter structural (18) de la turbomachine, notamment au carter inter-turbine (18) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture d'accès (40) autorisant le passage d'outils (42) pour permettre l'assemblage des servitudes (17) associées au palier (14) aval.
Patent FR-3005436-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection securitaire d'un document officiel et document officiel ainsi protege
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: B42D25/378
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection sécuritaire d'une portion de surface d'un document officiel portant des inscriptions, dans lequel : - on choisit un dispositif de protection dont le film (16) de sécurité transparent comprend au moins une image imprimée semi-transparente comprenant au moins un liant transparent et au moins un pigment thermochromique, - ladite image imprimée semi-transparente fait apparaitre dans un premier état non activé, à au moins une première température, au moins un motif visible semi-transparent de façon à permettre la visualisation des inscriptions à travers cette image, ledit motif n'étant pas visible dans un second activé, à au moins une deuxième température différente de la première température. L'invention concerne également un tel dispositif de protection sécuritaire d'une portion de surface d'un document officiel et un document officiel comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3006511-A1 (FR)
Title: Systeme pour fournir un support horizontal a un objet tel qu'un chemin de cables et rail pour un tel systeme
Inventor: GREVECHE CECILE
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-05-31
Abstract: Le système comporte un rail porteur (11), des premiers organes mâles de fixation (31) pour des premières consoles (12) et des deuxièmes organes mâles de fixation (46) pour des deuxièmes consoles (13), avec chaque ouverture (20) du rail (11) qui présente un contour comportant un premier côté et un deuxième côté en regard l'un de l'autre et comportant chacun un segment incurvé concave et deux segments disposés de part et d'autre du segment incurvé concave, le segment incurvé concave du premier côté et le segment incurvé concave du deuxième côté suivant chacun un arc d'un même cercle, les segments du premier côté disposés de part et d'autre du segment incurvé concave étant droits et alignés, grâce à quoi chaque dite ouverture (20) du rail (11) peut recevoir aussi bien un dit premier organe mâle de fixation (31) à surface d'appui cylindrique qu'un dit deuxième organe mâle de fixation (46) à surface d'appui plate.
Patent FR-3007135-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de fonctionnement d'injecteurs de carburant dans un moteur a combustion interne, moteur a combustion interne et vehicule automobile utilisant un tel procede
Inventor: WALRAVE AYMERIC
IPC: G01M15/04
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic de l'état de fonctionnement d'un injecteur (15A, 15B, 15C, 15D) adapté à injecter du carburant (11 C) dans un cylindre (16A, 16B, 16C, 16D) d'un moteur à combustion interne (10) via une rampe de distribution (14). Selon l'invention, le procédé comporte : - une première opération, mise en œuvre pour chaque cylindre considéré du moteur et son injecteur correspondant, qui consiste à : mesurer, avant injection, la pression (P1,m) dans la rampe de distribution ; injecter du carburant dans le cylindre considéré grâce à l'injecteur correspondant ; estimer, après injection, la pression (P2,e) dans la rampe de distribution en fonction de la pression mesurée (P1,m) ; mesurer, après injection, la pression (P2,m) dans la rampe de distribution ; comparer la pression estimée (P2,e) avec la pression mesurée (P2,m) et en déduire un coefficient d'erreur associé à l'injecteur correspondant ; et - une deuxième opération de comparaison des coefficients d'erreur pour détecter le dysfonctionnement d'un des injecteurs.
Patent FR-3012012-A1 (FR)
Title: Cage de gavage de volaille comprenant une paroi de fond formant plancher
Inventor: AUGUIN MARC
IPC: A01K31/06
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne une cage de gavage de volailles comprenant une paroi de fond (2) formant plancher pour les volailles. Ladite paroi de fond (2) comprend une grille (20) de barreaux. Ladite paroi de fond (2) comprend des éléments (5) d'amortissement et chaque élément (5) d'amortissement comprend au moins une partie, appelée bourrelet d'amortissement, qui est élastiquement déformable par appui des volailles et s'étend en saillie de la grille (20) de barreaux du côté de l'intérieur de la cage.
Patent FR-3014364-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant une pression nominale reduite et une fleche relative sous charge nominale augmentee
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C9/20
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, le pneumatique présente une pression nominale (Pn) comprise entre 4 et 8 bars et une flèche relative (Fr) sous charge nominale satisfaisant la relation Fr > 0.14 + (Pn -5) x 0.013, et l'armature de sommet comprend additionnellement une couche d'éléments de renforcement, parallèles entre eux dans la couche et orientés circonférentiellement, les éléments de renforcement de l'armature de carcasse présentant un diamètre inférieur à 1 mm et étant composés de fils de diamètre strictement supérieur à 0.16 mm, lesdits éléments de renforcement de l'armature de carcasse étant des câbles métalliques, avantageusement non frettés, présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn et la distance radiale mesurée dans le plan équatorial entre la surface extérieure de la bande de roulement et la surface intérieure du pneumatique étant inférieure à 32 mm.
Patent FR-3016855-A1 (FR)
Title: Frein de bicyclette
Inventor: TIROLE NICOLAS MARIE AUGUSTIN
IPC: B62L1/10
Filed: 2014-01-29
Abstract: Organe de freinage de bicyclette comportant un porte-patin (2) muni d'une glissière définissant un premier axe, un patin monté sur le porte-patin par engagement dans la glissière et mobile en translation en référence au porte-patin (2) selon le premier axe, un organe élastique (3) disposé entre le patin et le porte-patin (2) et déformable élastiquement selon le premier axe. Le patin comporte par ailleurs, une première partie engagée dans la glissière formant une base (6) et une deuxième partie formant un tampon (7), mobile en translation en référence à la base (6) selon un deuxième axe sensiblement perpendiculaire au premier axe. L'organe de freinage comporte en outre, une came agencée de manière à provoquer le déplacement du tampon (7) selon le deuxième axe en référence à la base (6), lorsque la base (6) se déplace selon le premier axe en référence au porte-patin (2) en contraignant l'organe élastique (3).
Patent FR-3026197-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation stereoscopique monochrome a projection sur lame semi-transparente
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G03B21/10
Filed: 2014-09-22
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comportant des moyens de génération (16) d'images stéréoscopiques, un dispositif de visualisation comportant un projecteur (11) et un écran semi-transparent (12) et une paire de lunettes stéréoscopiques (13). Le projecteur selon l'invention comporte des moyens agencés de façon à projeter alternativement une première image émise à une première longueur d'onde et une seconde image émise à une seconde longueur d'onde différente de la première longueur d'onde. La paire de lunette comporte un premier filtre disposé et un second filtre, le premier filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception d'une première bande spectrale étroite centrée sur la première longueur d'onde et le second filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception d'une seconde bande spectrale étroite centrée sur la seconde longueur d'onde.
Patent FR-3019413-A1 (FR)
Title: Procede de communication radio de donnees numeriques dans un environnement bruite
Inventor: NOVAKOV EMIL
IPC: H04L7/00
Filed: 2014-04-01
Abstract: Dispositif de transmission radio d'un mot de données entre un émetteur (1) et un récepteur (65), comprenant un émetteur (1) capable d'émettre au moins un bloc de données comprenant un mot de préambule et un mot données répété plusieurs fois ; un bloc de synchronisation élémentaire permettant de synchroniser le récepteur (65) sur l'émetteur (1) et de détecter le mot de préambule ; et un moyenneur synchrone (67) effectuant la moyenne du mot de données répété.
Patent FR-3028363-A1 (FR)
Title: Compteur de gray et convertisseur analogique - numerique utilisant un tel compteur
Inventor: PINONCELY PIERRE-ADRIEN
IPC: H03M1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Compteur de Gray à N bit, avec N entier supérieur à 1, comprenant un enchaînement de N cellules logiques (CL0 - CLN-1) connectées en cascade, caractérisé en ce que chaque dite cellule logique comprend un port d'entrée pour une succession d'impulsions d'horloge (CK0 - CKN-1), un circuit de génération d'un bit de comptage Gray (bg0 - bgN-1) ayant un port de sortie dudit bit de comptage Gray et un circuit de génération d'un signal d'horloge ayant un port de sortie d'horloge (PSH) relié au port d'entrée de la cellule logique suivante. Convertisseur analogique-numérique de type à rampe utilisant un tel compteur de Gray.
Patent FR-3035418-A1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement de la resistance aux attaches des dalles de revetement de facade
Inventor: EFONI ALAIN
IPC: E04B1/38
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention propose de renforcer les caractéristiques de résistance aux attaches en utilisant un segment circulaire fait d'un fût cylindrique (19) collaborant avec une paire d'ailettes latérales (20) qui lui est solidaire. Une des extrémités libre du fût cylindrique est obstrué au moyen d'un bouchon (24) en matière plastique Ce segment circulaire est introduit dans une entaille (14) pratiquée sur le chant (4) de la dalle (1) au droit des trous (3) destinés à recevoir l'ergot (5) Au moyen de résine, et grâce à une série de percements (23) pratiqués sur la paire d'ailettes latérales (20), on rend le segment circulaire (19) et (20) solidaire de la dalle (1). La rigidité du segment circulaire permet de répartir les sollicitations extérieures sur une plus grande surface, contribuant à l'amélioration de la résistance aux attaches particulièrement lors des sollicitations cycliques ou de choc.
Patent FR-3037554-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour lunettes sur une partie d'une bicyclette
Inventor: KONIG LAURENT
IPC: B62J11/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif élastique fixé autour d'une partie d'une bicyclette permettant de maintenir une paire de lunettes, via une de ses branches insérée dans une fente du dispositif. L'utilisateur se munissant de la pièce par l'intermédiaire des extrémités (2) et (5), l'étire. La zone (6) plus fine que le reste vient, suite à l'étirement, épouser la forme de la partie de la bicyclette en question. Ensuite l'utilisateur fait pénétrer l'extrémité (2) dans la fente de maintien (4) puis grâce à l'action des encoches (1) sur les extrémités de la fente (4), la pièce est maintenue en position. Une fois le dispositif fixé, l'utilisateur introduit dans la fente à lèvres (3) une branche de lunette qui est retenue par adhérence.