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Patent FR-3015871-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maquillage par transfert des matieres keratiniques.
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: B44C1/165
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maquillage (1) par transfert des matières kératiniques humaines, comportant : - un substrat (2) présentant au moins une surface de transfert (3), et - une couche d'au moins une encre colorante cosmétique (4) portée par la surface de transfert (3) et obtenue par impression à l'aide d'au moins une imprimante numérique, l'encre colorante étant destinée à être appliquée sur les matières kératiniques afin d'obtenir par transfert un maquillage des matières kératiniques, l'encre colorante (4) comportant : • une matière colorante, et • un composé de transfert distinct de la matière colorante et ayant une température d'ébullition supérieure ou égale à 120°C.
Patent FR-3001828-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de securite a multiples etages et systeme d'injection de securite passif comportant ce dispositif
Inventor: KIM YOUNG IN
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention peut présenter un dispositif d'injection de sécurité à multiples niveaux, comprenant un réservoir d'injection de sécurité formé pour contenir du fluide de refroidissement à injecter dans une cuve de réacteur par une hauteur d'eau gravitationnelle lorsqu'un accident se produit dans lequel la pression ou le niveau d'eau de la cuve de réacteur diminue, une conduite d'équilibrage de pression raccordée à la cuve de réacteur et au réservoir d'injection de sécurité pour former un équilibre de pression entre la cuve de réacteur et le réservoir d'injection de sécurité, et un ensemble de conduites d'injection de sécurité raccordées au réservoir d'injection de sécurité et à la cuve de réacteur pour injecter du fluide de refroidissement dans la cuve de réacteur dans un état d'équilibre de pression entre la cuve de réacteur et le réservoir d'injection de sécurité, et raccordées au réservoir d'injection de sécurité avec différentes hauteurs pour réduire un débit du fluide de refroidissement injecté dans la cuve de réacteur pas à pas en fonction de la réduction du niveau d'eau du réservoir d'injection de sécurité afin d'injecter du fluide de refroidissement dans la cuve de réacteur à de multiples niveaux.
Patent FR-3017297-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dependance chez l'etre humain
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61P25/30
Filed: 2014-02-12
Abstract: Composition pharmaceutique pour le traitement de la dépendance chez l'être humain comprenant deux principes actifs : - un composé ayant une action agoniste sur les récepteurs 5-HT2 sérotoninergiques choisi comme étant la lorcaserine ; et - un composé ayant une action antagoniste sur les récepteurs alphal-noradrénergiques choisi parmi la prazosine, l'alfuzosine, la térazosine, la tamsulosine, la silodosine et la doxazosine.
Patent FR-3017794-A1 (FR)
Title: Chaise pliable pour le transport de personnes a mobilite reduite, notamment dans le domaine medical
Inventor: REY PASCAL
IPC: A61G5/10
Filed: 2014-02-21
Abstract: Dispositif de type chaise pliable (1) pour le transport de personnes à mobilité réduite, muni de deux roues arrières fixes ou mobiles (3, 3') notamment montées pivotantes dans le plan horizontal, d'une structure de dossier (4), d'une structure d'assise (13). Le dispositif comprend une roue avant fixe (2) en position centrale.
Patent FR-3016553-A1 (FR)
Title: Dispositif anti bruit nervure pour pneu
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-01-17
Abstract: Bande de roulement pour pneu, comprenant au moins une rainure (1), cette rainure étant délimitée par deux parois (11, 12) en vis-à-vis reliées entre elles par un fond (13) de rainure, cette rainure ayant une largeur et une profondeur, cette rainure (1) comprenant au moins un dispositif anti bruit de résonance, ce dispositif étant formé d'au moins une lame (3) de gomme flexible fixée à l'une des parois (11, 12) délimitant la rainure ou sur son fond (13) et fermant au moins partiellement la section de la rainure, chaque lame flexible (3) comprenant deux parois principales (31, 32) fermant la section de la rainure, des parois d'extrémité (30) délimitant ces parois principales et une paroi de liaison avec la bande de roulement, ce dispositif étant tel que chaque lame flexible (3) comprend en outre au moins une nervure (4) en relief sur l'une au moins de ses parois principales (31, 32), cette nervure (4) en relief prenant naissance sur la paroi ou sur le fond portant la lame flexible et s'étendant sur au moins 50% de la longueur de la lame flexible, cette longueur étant mesurée - dans une direction perpendiculaire à la paroi portant cette lame flexible - entre deux parois d'extrémité.
Patent FR-3022900-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux chargees en sels
Inventor: VANDERGHOTE GUY
IPC: C02F1/42
Filed: 2014-06-30
Abstract: Procédé de traitement de métaux lourds dans des effluents liquides, ledit procédé comprenant une étape physico-chimique couplée à une étape d'échange ionique.
Patent FR-3024398-A1 (FR)
Title: Suspension de vehicule automobile a barre de torsion composite collee
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: F16F1/48
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose une suspension comportant une barre de torsion tubulaire, un organe de suspension associé (22) comportant un alésage (26) à l'intérieur duquel s'étend un tronçon d'extrémité axiale tubulaire (12) de la barre (10), une première couche (34) de colle étant interposée radialement entre le tronçon d'extrémité (12) de la barre de torsion (10) et l'alésage (26), caractérisée en ce qu'elle comporte une bague de liaison (40) liée en rotation à l'organe de suspension (22) qui s'étend à l'intérieur du tronçon d'extrémité tubulaire (12) de la barre de torsion (10), et une deuxième couche (54) de colle de fixation qui est interposée radialement entre une paroi (16) du tronçon d'extrémité axiale (12) de la barre de torsion (10) et une paroi vis-à-vis de la bague de liaison (40).
Patent FR-3025711-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des caracteristiques physiologiques de l'oeil, pour un patient porteur de lunettes a verres teintes
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour mesurer les caractéristiques physiologiques de l'œil pour un patient portant une paire de lunettes à verres teintés, comprenant : - un moyen de saisie apte à saisir l'image de la cornée dudit patient, et - une source de rayonnement apte à irradier ladite cornée dudit patient - un moyen de traitement apte à analyser ladite image, ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite source de rayonnement émet dans l'infrarouge et en ce que ledit moyen de saisie est apte à saisir le rayonnement infrarouge.
Patent FR-3027045-A1 (FR)
Inventor: PROSI GAUTHIER
IPC: E05B85/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: Un verrou (10) est prévu, le verrou (10) ayant : une griffe (12) fixée de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une position ouverte et une position fermée ; un cliquet (14) fixé de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une position engagée et une position désengagée, le cliquet (14) empêche la griffe (12) de se déplacer de la position fermée vers la position ouverte lorsque le cliquet (14) est dans la position engagée ; un levier de fermeture (42) fixé de manière mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de fermeture (42) déplace la griffe (12) dans la position fermée comme le levier de fermeture (42) se déplace de la première position à la deuxième position ; un mécanisme de fermeture motorisé (11), le mécanisme de fermeture motorisé (11) étant configuré pour déplacer le levier de fermeture (42) de la première position à la deuxième position ; et un levier de surpassement (50) monté de manière mobile sur le verrou (10) pour un déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de surpassement (50) désengage le mécanisme de fermeture motorisé (11) du levier de fermeture (42) lorsque le levier de surpassement (50) se déplace de la première position à la deuxième position.
Patent FR-3034380-A1 (FR)
Title: Cloison a multiple parois d’un dispositif d’arret de charge
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R21/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif d'arrêt de charge (1) agencé pour être monté sur un véhicule automobile et délimitant un espace de chargement dans le véhicule automobile (3) comprenant des première et seconde parois (10, 11) fixées de manière pivotante au véhicule pour être déplacées entre des positions fermée et ouverte, et une troisième paroi (12) agencée pour être déplacée entre des première et seconde positions dans la direction longitudinale du véhicule et définissant un espace de chargement supplémentaire, dans lequel la troisième paroi est fixée par des articulations (14) aux première et seconde parois de sorte qu'un mouvement de rotation des première et seconde parois entre les positions fermée et ouverte provoque un mouvement de translation entre les première et seconde positions de la troisième paroi, respectivement, et caractérisé en ce que les articulations sont mobiles par rapport à la troisième paroi.
Patent FR-3034431-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement automatise des donnees d’un robot d’extraction des acides nucleiques et d’amplification de genes par le procede pcr temps reel
Inventor: FRANCK MICHEL
IPC: G06F19/10
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé industriel d'extraction, de purification par séparation, d'amplification permettant la détection et/ou le dosage du ou des acides nucléiques d'organismes vivants, pathogènes ou non dans une matrice. L'invention a également pour objet un procédé et un dispositif (100) entièrement automatisé d'extraction, de purification par séparation, d'amplification permettant la détection et/ou le dosage du ou des acides nucléiques des cibles
Patent FR-3036710-A1 (FR)
Title: Diaphragme a comportement d'emission thermique optimise
Inventor: SIEPCHEN BASTIAN
IPC: C23C14/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: Il est présenté une dispositif pour revêtement par procédé CSS de substrats dans lequel un diaphragme (2) est disposé entre un creuset (3) chauffé avec une substance capable de se sublimer et le substrat (1) à recouvrir, le diaphragme (2) sur la face tournée vers le creuset (3) et/ou le substrat (1) présentant une structure de surface et/ou un revêtement et/ou une couverture qui augmente(nt) l'émission thermique dans la direction du creuset (3) et/ou rédui(sen)t l'émission thermique dans la direction du substrat (1).
Patent FR-3044395-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaque tubulaire renforcee
Inventor: BELISSEN VALENTIN
IPC: F28F9/007
Filed: 2015-11-27
Abstract: Échangeur de chaleur (10) comprenant une cavité principale (6) d'échange avec circulation d'un premier fluide (F1) destiné à y être condensé, une multitude de tubes (3), destinés à recevoir la circulation d'un deuxième fluide (F2) qui prélève des calories et les restitue à distance de l'échangeur de chaleur, une première plaque tubulaire (1) sur laquelle les premières extrémités des tubes sont encastrées, une deuxième plaque tubulaire (2) sur laquelle les deuxièmes extrémités des tubes sont encastrées, chaque plaque tubulaire (1,2) étant fixée à une armature (61,62), les deux armatures délimitant axialement la paroi longitudinale (60,64,65) de la cavité, un cadre de renfort (4) fixé à une des armatures (62) et plaqué contre la zone périphérique (22) de la plaque tubulaire, du côté extérieur par rapport à la cavité.
Patent FR-3045782-A1 (FR)
Title: Bruleur a combustibles peu volatils et installation de production de produits chauds comprenant un tel bruleur.
Inventor: KOLENDA FREDERIC
IPC: F23D11/44
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un brûleur à combustibles peu volatils comprenant un générateur de comburant pulsé (34) logé dans un carter (32), une buse tubulaire (36) recevant le comburant pulsé et logeant un moyen d'injection de combustible (40), et un déflecteur d'air (60) pour le mélange entre le comburant pulsé et le combustible. Selon l'invention, la buse loge au moins un moyen d'injection de comburant chaud sous pression (48).
Patent FR-3048030-A1 (FR)
Title: Dispositif multiplicateur d'energie et combine en un mouvement perpetuel generateur d'energie createur d'energie
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: Face à tous les problèmes énergétiques et conséquences écologique la seul solution est de créer de l'énergie par le seul moyen de multiplier une force / énergie. Caractérisé par la circonférence & son rayon multiplicateur créateur d'énergie transformant une faible énergie en une énergie perpétuellement supérieur créer en son centre à l'axe central du générateur d'énergie transmettant l'énergie au périmètre de la circonférence l'entrainant en mouvement perpétuel et ainsi de suite partout à la fois ainsi que de transformer aussi l'énergie de la gravité et en force de démarrage et d'entrainement à l'intérieur de la circonférence du multiplicateur créateur d'énergie dans bloc moteur. Le multiplicateur d'énergie ce réalise selon la formule E=M x C2 x Rayon. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destine à la multiplication & création d'énergie dans l'unité d'invention.
Patent FR-3052012-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un reseau satellitaire et dispositifs associes
Inventor: TOURET MARC
IPC: H04W84/06
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un réseau satellitaire, contrôlé par un contrôleur de réseau (14), et formé d'une pluralité de sous-réseaux distincts, chaque sous-réseau étant contrôlé par un contrôleur de sous-réseau (16Z1, 16Z2, 16Z3), chaque sous-réseau étant propre à communiquer avec un porteur (10), le porteur (10) appartenant à un instant donné à un unique sous-réseau, le contrôleur de réseau (14) étant distinct de chaque contrôleur de sous-réseau (16Z1, 16Z2, 16Z3), le procédé comportant la fourniture d'informations par chaque contrôleur de sous-réseau au contrôleur de réseau (14), les informations comprenant le sous-réseau du porteur (10) à un instant donné, et la capacité des autres sous-réseaux, et de prise de décision par le contrôleur de réseau d'un basculement du porteur (10) depuis le sous-réseau actuel sur un autre sous-réseau sur la base des informations fournies.
Patent FR-3046439-A1 (FR)
Title: Soufflante a calage variable a faible pas d'un turboreacteur
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F04D29/38
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne une soufflante (2) d'une turbomachine (1), ladite soufflante (2) comprenant : - un disque de soufflante pourvu de pales (22) à sa périphérie, lesdites pales (22) étant montées à pivotement sur le disque autour d'un axe de pivotement (Y) et présentant un centre de gravité (G), et - un mécanisme de changement de pas desdites pales (22), chaque pale (22) étant configurée de sorte que son centre de gravité (G) est positionné sur ou à faible distance d'un plan fictif (P) qui passe par l'axe.de pivotement (Y) de ladite pale (22) et qui est perpendiculaire à l'axe de révolution (X) de la soufflante lorsque la pale (22) est dans une position de moindre trainée.
Patent FR-3048160-A1 (FR)
Title: Racleur a fumier
Inventor: FERRON OLIVIER
IPC: A01K1/01
Filed: 2016-02-25
Abstract: Racleur à fumier comprenant au moins une unité de raclage (10) et des moyens d'entraînement pas à pas (20) de ladite au moins une unité de raclage (10) le long d'un rail de guidage (30), lesdits moyens d'entrainement pas à pas (20) incluant un coulisseau (40) pourvu de taquets (45) permettant d'accrocher ladite au moins une unité de raclage (10), un moteur (50), et une bielle (60) actionnée par ledit moteur (50) inculquant un mouvement de va et vient audit coulisseau (40).
Patent FR-3048223-A1 (FR)
Title: Remorque motorisee comportant un dispositif d'asservissement des moteurs
Inventor: VALLIER GILLES
IPC: B62K27/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une remorque (2) destinée à être attelée à un cycle tel qu'un vélo, ainsi qu'un ensemble remorque et cycle, ladite remorque (2) comprenant un châssis (3) définissant un axe longitudinal AA et comprenant des roues (4B), chacune étant couplée à un moteur électrique, et un dispositif de pilotage de la direction et de la vitesse ou du freinage de la remorque selon des instructions de commande données, le dispositif de pilotage comprenant au moins deux capteurs de déformation (6B) fixés sur le châssis, symétriquement par rapport à l'axe longitudinal de celui-ci, chaque capteur de déformation (6B) étant situé à proximité d'une des roues (4B), en amont de cette dernière, et une unité de commande (7) des moteurs apte à recevoir les informations relatives aux déformations mesurées par les capteurs de déformation lorsque la remorque est attelée audit cycle.
Patent FR-3037284-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour passagers pour un vehicule
Inventor: GROSCHOPF THOMAS
IPC: F24F11/04
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention met à disposition un système de ventilation pour passagers pour un véhicule avec les caractéristiques suivantes : le système de ventilation pour passagers (10) comprend plusieurs canaux d'écoulement d'air (11, 12) avec une zone de sortie d'air commune pour évacuer un débit massique d'air total souhaité ; chaque canal d'écoulement d'air (11, 12) est relié à la zone de sortie d'air de telle sorte que la zone de sortie d'air soit alimentée avec un débit massique d'air (m1, m2) à travers le canal d'écoulement d'air (11, 12) ; et les débits massiques d'air (m1, m2) peuvent être commandés l'un par rapport à l'autre de telle sorte qu'ils se superposent en un débit massique d'air total. La direction du débit massique total peut être réglée (en continu ou par paliers) en faisant varier les impulsions des débits massiques d'air individuels.
Patent FR-3052575-A1 (FR)
Title: Circuit de detection de defaillances systematiques et aleatoires
Inventor: EGGER VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-06-08
Abstract: Un circuit (100) de détection de défaillances pour un calculateur électronique automobile, comprenant : • un microcontrôleur principal (110) ayant, - au moins deux cœurs (111, 112) de microcontrôleur configurés pour exécuter les mêmes instructions en parallèle, et - au moins un premier module logiciel (113) assurant une fonction critique d'un véhicule automobile, le premier module logiciel comprenant un point d'entrée prédéterminé (Pin) et un point de sortie prédéterminé (Sout) • un microcontrôleur de supervision (120) et • une interface de communication (130) synchrone pour coupler le microcontrôleur principal (110) et le microcontrôleur de supervision (120) de manière à permettre une supervision mutuelle. Le circuit de détection permet de détecter les défaillances systématiques et aléatoires.
Patent FR-3052504-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur par une vis.
Patent FR-3053889-A1 (FR)
Title: Extraits vegetaux destines a etre integres dans une composition cosmetique pour contrer les effets secondaires du cortisol sur la peau
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne un extrait végétal destiné à être intégré dans une composition cosmétique et/ou dermatologique pour contrer les effets secondaires du cortisol sur la peau. L'extrait végétal est caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir d'un organisme choisi dans le groupe constitué par Silena colorata, Rhodella violacea et Chlorella vulgaris. La présente invention concerne également une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant l'extrait végétal.
Patent FR-3055133-A1 (FR)
Title: Composition de liant pour un beton de faible densite, tel qu'un beton de chanvre, et beton correspondant
Inventor: GOUDET LAURENT
IPC: C04B111/40
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne une composition de liant pour un béton de faible densité comprenant au moins un liant minéral destiné à être mélangé à des granulats végétaux. Selon l'invention, la composition comprend en outre au moins un adjuvant de fluidisation dudit au moins un liant minéral et/ou au moins un adjuvant de défloculation dudit au moins un liant minéral.
Patent FR-3055262-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siege de vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ SANTIAGO
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant un bloc (2) de rembourrage élastiquement compressible et une coiffe (3) de revêtement dudit bloc, ladite coiffe comprenant au moins un empiècement chauffant (4), ledit empiècement comprenant : une couche de revêtement (5) en textile tissé ou tricoté, une couche d'envers (6) en mousse, une nappe chauffante (7), ladite nappe étant formée par un dépôt d'encre conductrice en envers de ladite couche de revêtement, de manière à être à faible distance d'un passager dudit siège, ladite encre étant déposée de manière à former au moins un circuit électrique (8) destiné à être connecté à un générateur électrique, ladite couche d'envers formant couche de protection de ladite nappe.
Patent FR-3055812-A1 (FR)
Title: Sac de frappe connecte
Inventor: HENGY JEROME
IPC: A63B69/20
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de performances d'un utilisateur d'un sac de frappe connecté et à un système associé au procédé, ledit système comprenant au moins un accéléromètre, destiné à être positionné à l'intérieur du sac de frappe, ledit accéléromètre étant configuré pour mesurer un ensemble de données physiques en temps réel, une unité de traitement calculant, à partir des données physiques mesurées par l'accéléromètre, des données d'intérêts de performances de l'utilisateur susceptibles d'être affichées en temps réel afin que l'utilisateur puisse les consulter.
Patent FR-3056182-A1 (FR)
Title: Module avant de vehicule automobile comprenant une planche de bord, un plastron et un support-plastron
Inventor: COLLIN BASTIAN
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un module avant de véhicule automobile comprenant une planche de bord, des éléments de structure de la caisse du véhicule auxquels la planche de bord est fixée, un plastron formant un élément de surface sensiblement horizontale et allongée suivant la direction transversale du véhicule, sensiblement égale à la largeur dudit véhicule, le plastron étant disposé entre un nez avant de la planche de bord et un pare-brise du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un support-plastron (SP) de dimensions réduites par rapport au plastron (FC) au moins suivant la direction transversale (Y) et/ou suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, ledit support-plastron (SP) étant une pièce de surface sensiblement horizontale, ledit support-plastron (SP) étant fixé audit plastron (FC) et à ladite planche de bord (DB) et solidarisé à la caisse dudit véhicule (VEH).