baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-03004924-A1 (WO)
Title: Tuyau de ramification pour tuyauterie
Inventor: SMAHL JARMO
IPC: F24D3/10
Filed: 2002-07-05
Abstract: La présente invention concerne une pièce de ramification destinée à une tuyauterie, comprenant un corps (1) doté d'au moins un élément de ramification (2). Une pièce de connexion (3) peut être mise en place dans l'élément de ramification (2). La pièce de ramification comprend un système de blocage constitué d'une ou de plusieurs parties destinées à bloquer la pièce de connexion (3) dans sa position.
Patent WO-03033258-A1 (WO)
Title: Couvercle d'emballage, son procede de production et emballage ferme hermetiquement au moyen d'un tel couvercle
Inventor: PENTTINEN TAPANI
IPC: B32B27/28
Filed: 2002-10-15
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) thermoscellable sur l'ouverture d'un emballage (2) et pelable lors de l'ouverture de cet emballage. L'invention se rapporte également à des procédés de production d'un tel couvercle et d'un emballage fermé hermétiquement à l'aide d'un tel couvercle, ainsi qu'à un emballage fermé hermétiquement pourvu d'un tel couvercle. Ce couvercle (1) comprend une couche de matière fibreuse (6) telle que du papier ou du carton, une couche polymère faisant barrière à l'oxygène (7), les matériaux adéquats pouvant être du polyéthylène téréphtalate (PET), un copolymère éthylène-alcool vinylique (EVOH) ou un polyamide (PA), ainsi qu'une couche polymère de thermoscellage (8). Selon l'invention, cette couche de thermoscellage (8) contient de manière combinée un copolymère éthylène-acrylate de méthyle (EMA), un copolymère éthylène-vinylacétate (EVA) et une cire polyamide, l'adhérence de la couche de thermoscellage sur la couche faisant barrière à l'oxygène (7) s'effectuant directement sans l'aide d'un liant intermédiaire. Au cours du processus de fabrication dudit couvercle, la couche faisant barrière à l'oxygène (7) et la couche de thermoscellage (8) peuvent être appliquées sur du papier ou du carton par coextrusion. Parmi les emballages pourvus d'un couvercle selon l'invention figurent par exemple des boîtes, tasses ou gobelets pouvant contenir des denrées alimentaires telles que des boissons, matières grasses nutritives ou aliments prêts à consommer.
Patent WO-03105416-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de mise en oeuvre d'une qualite de service dans des transmissions de donnees
Inventor: KALLIOLA JANNE
IPC: H04L12/56
Filed: 2003-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de
mettre en oeuvre des niveaux de qualité de service (QoS) dans des transmissions de
données d'un réseau de communication. Ledit dispositif est
un terminal, par ex. un téléphone WAP ou un dispositif serveur comportant
un serveur HTTP et une passerelle WAP, par exemple. Ledit procédé se
fonde sur certaines modifications dans une pile de protocoles de communication. La
pile modifiée utilise une file d'attente pour prioriser les transmissions. Au
moins la gestion de la file d'attente se situe dans la pile modifiée. La
file d'attente peut être ou ne pas être située dans la pile
modifiée. Ladite pile modifiée peut déterminer le niveau de
QoS d'un paquet isolément ou un logiciel séparé procède à
la détermination et transmet le niveau de QoS du paquet à la pile modifiée.
Patent WO-9515636-A1 (WO)
Title: Maitrise des situations de surcharge d'un reseau a relayage de trames
Inventor: PAJUVIRTA JUHA
IPC: H04L47/30
Filed: 1994-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion des situations d'encombrement d'un réseau à relayage de trames. Le procédé consiste à déterminer le canal virtuel associé à une trame à transmettre lorsqu'elle est reçue au noeud d'abonné en provenance d'une connexion d'abonné. Pour réduire la charge du réseau, (a) les données sont stockées à la limite d'entrée du noeud d'abonné dans des mémoires tampon affectées à chacun des canaux virtuels (621...62n), (b) le taux de remplissage desdites mémoires tampon est l'objet d'une surveillance constante, et (c) lorsqu'une trame est reçue dans une mémoire tampon affectée à un canal virtuel qui est plein, la totalité du contenu est essentiellement éliminée de la mémoire tampon.
Patent WO-9951631-A1 (WO)
Title: Une region proteique responsable de la liaison avec des types de cellules epitheliales et une sequence d'adn codant pour cette region
Inventor: KORHONEN TIMO
IPC: A61K35/747
Filed: 1999-04-06
Abstract: L'invention concerne une molécule d'ADN codant pour un polypeptide se liant à des types de cellules épithéliales humaines et/ou animales. On a découvert que différents fragments de protéine couche S SlpA de lactobacillus brevis présente des propriétés adhésives à l'égard des types de cellules épithéliales. Il est possible de modifier ou améliorer la capacité de liaison de plusieurs cellules procaryotes ou eucaryotes aux types de cellules épithéliales humaines et/ou animales, comme les types de cellules endothéliales, intestinales et/ou uro-génitales au moyen de structures à surfaces lactobacillaires. Il est possible avec les séquences nucléotidiques d'améliorer les propriétés de liaison d'une cellule hôte présentant des effets probiotiques agissant sur les types de cellules épithéliales humaines et/ou animales.
Patent WO-0134901-A1 (WO)
Title: Method and device for reconverting bales of fibrous materials into pulp
Inventor: CHERBIT MAURICE
IPC: D21B1/32
Filed: 2000-11-07
Abstract: The invention concerns a method for reconverting bales of raw materials, such as paper, cardboard, cellulose, into pulp. Said method consists in: first, removing the straps from the bales of raw materials; then, simultaneously pre-dehydrating and disintegrating the bale, the pre-hydrating and disintegrating processes, and as the case may be, the elimination of impurities, being performed in one single step in one single chamber; finally, introducing the disintegrated bale into a pulper. The invention is characterised in that the pre-dehydration phase is carried out by complete and long-lasting immersion of the disintegrated bale.
Patent FR-2807477-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de pompe a vide, et procede pour sa realisation
Inventor: HOUZE FRANCOIS
IPC: B21D39/20
Filed: 2000-04-06
Abstract: Selon l'invention, le système de refroidissement de pompe à vide comprend des tubes (8, 9) dudgeonnés selon toute leur longueur dans des alésages (6, 7) traversants du corps de pompe à vide (1). Les tubes (8, 9) peuvent être en acier inoxydable, engagés dans un corps de pompe à vide (1) en fonte. On évite ainsi tout risque de corrosion du corps de pompe à vide (1) par un liquide de refroidissement traversant les tubes (8, 9) pour refroidir le corps de pompe à vide (1).
Patent FR-2807655-A1 (FR)
Title: Composition useful for the prevention and treatment of cutaneous wrinkles comprises extracts of leucocyanadines, triterpenes and fish cartilage
Inventor: COURBIERE CHRISTOPHE
IPC: A61K8/19
Filed: 2000-04-18
Abstract: A natural extract based composition comprises leucocyanadines as extracts of Vitis vinifera; triterpenes as extract of Centella asiatica; and extract of fish cartilage (preferably shark cartilage).
Patent FR-2808176-A1 (FR)
Title: Refrigerated dispenser, for displaying fresh products such as cheese, comprises cylindrical base tank containing refrigeration equipment which blows cold air up a central tube and into sectors of a circular display and dispensing cabinet
Inventor: LAUNAY JOEL
IPC: A47F3/04
Filed: 2000-04-26
Abstract: Cold air from refrigerating equipment housed in a base tank passes up a pipe (6) and is blown through perforations (7) and vertical slots in a sleeve (8) to sector shaped spaces defined by spacers (11,14) and an outer cylinder (13). The lower radially enlarged part of the spacers (14) form display compartments within a further open circular display cabinet. Cold air may be collected from the display cabinet and recirculated.
Patent FR-2795590-A1 (FR)
Title: Systeme de communication
Inventor: HOFFLINGER BERND
IPC: H04Q7/38
Filed: 2000-05-05
Abstract: Ce système de communication (10), destiné à transmettre des données de position d'un utilisateur, comprend un dispositif de radiocommunication mobile (12), tel qu'un téléphone mobile GSM, qui présente un accumulateur (18) ainsi qu'une interface (24). L'accumulateur (18) est couplé à un module de détermination de position (16), destiné à déterminer la position à partir de données fournies par des satellites ou de données terrestres, en formant une unité constructive commune (14), qui prend la place de l'accumulateur prévu initialement sur le dispositif de radiocommunication mobile (12), et qui est relié de façon détachable à ce dispositif de radiocommunication (12), par l'intermédiaire de son interface (24), de préférence grâce à des moyens d'encliquetage (26). L'unité constructive (14) peut encore comporter des touches d'appel au secours (20), permettant d'émettre un appel au secours, tout en transmettant des données de position, vers un poste de surveillance.
Patent FR-2809350-A1 (FR)
Title: Flexible, reinforced covering cloth for vehicle roof, includes series of rigid reinforcing panels with flexible connectors, fixed internally to outer skin
Inventor: OBELLIANNE AYMERIC
IPC: B60J7/06
Filed: 2000-05-24
Abstract: Flat, rigid reinforcing panels (6) are spaced apart in a longitudinal direction (2) perpendicular to fold lines of the cloth (1). Flexible linking sections (7) connect the panels, and are also fixed to one surface of the external skin (3), facing the vehicle interior (5)
Patent FR-2809569-A1 (FR)
Title: Information transmission user profile filtering having transmission packets with user profile zones receiver logic cell detected allowing user profile filtering.
Inventor: BRULE SEBASTIEN
IPC: H04N5/00
Filed: 2000-05-29
Abstract: The user profile filtering system has information transmitted in packet modes. The digital transmission has coded elements corresponding to the user profile. The transmission packets have specific zones (7,8) with the user profile which are detected by logic allowing the receiver to select user packet demands from the profile.
Patent FR-2811693-A1 (FR)
Inventor: COUSIN ETIENNE JEAN HENRI
IPC: B44C7/06
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention concerns a rail section for false stretched fabric partitions, said section (3) comprising at least a groove (10) defined by two lateral walls (5, 7) and a base wall (6), said groove (10) being designed to contain at least an edge of the stretched fabric (1) after it has been mounted into the rail (3), said section being in one single piece and comprising a joint (12) for retaining the edge of the stretched fabric (1) in said groove (10), said joint (12) being made of a material having a flexibility different from that of the material constituting the walls (5, 6, 7) of said groove (10). The invention also concerns false stretched fabric partitions, such as false ceilings or false walls, said fabrics being stretched in a frame obtained by assembling such sections.
Patent FR-2811798-A1 (FR)
Title: Seal unit for LED image display, has ribs projecting outwards between rows of diodes for protection
Inventor: ELKRIEF SIMON
IPC: G09F9/33
Filed: 2000-07-12
Abstract: The seal unit for a display with rows of light emitting diodes on a support consists of a cover (4) with holes (5) for the tips of the LEDs and ribs (2) which project outwards between all or some rows of diodes to protect them. The ribs are made in one piece with the cover, which has studs (3) on its inner surface of the cover separating it from the support.
Patent FR-2815468-A1 (FR)
Title: Method for transfer of chip on support, includes fastening of wafer by adhesive to provisional rigid support, cutting, detaching and fastening of chips by adhesive to final supports
Inventor: PATRICE PHILIPPE
IPC: H01L21/68
Filed: 2000-10-12
Abstract: The method includes the fastening of a wafer comprising chips (6) to a provisional rigid support (4) by the intermediary of an adhesive layer (3), the cutting of the wafer and the adhesive layer to obtain individual chips each with an adhesive layer, the removal of chips with adhesive layers from the provisional rigid support, and the transfer and fastening of chips on final supports by activating the adhesive.  The rear surface of wafer is fastened to the provisional rigid support by the transfer adhesive. The transfer adhesive is such that the adhesion is higher to the wafer than to the provisional rigid support, in the ratio of at least 10:1, and preferentially in the range 10:1 - 50:1. The transfer adhesive is degradable by UV-radiation and the rigid support is transparent to UV-radiation. The adhesive comprising a degradable adhesive is applied to the adjacent surface of the rigid support in the form of a layer or film, or comprises the degradable adhesive at least at the level of the adjacent surface. The adhesion is degraded by use of UV-radiation before the individual chips are removed from the rigid support. The rigid support is separated from the chips by delamination, and the wafer is cleaned before cutting.
Patent FR-2816745-A1 (FR)
Title: Luminous signs/advertising electroluminscent panel sheet manufacture having two electrodes each conductor layer connected with manufacture single conductor element connected/electrical generator attached
Inventor: BALP CHRISTOPHE JEAN MICHEL
IPC: H05B33/06
Filed: 2000-11-15
Abstract: The sheet material manufacture method has a first electrical conductor layer (11) connected to a first electrode (1) and a second electrical conduction layer (15) connected to a second electrode. There is a dielectric layer (14) and electroluminescent layer (13) between the two layers. The assembly has the first sheet assembly electrode and second electrode sheets connected by a single conductor element which is connected to an electrical generator.
Patent FR-2802875-A1 (FR)
Title: Bloc structurel comportant un transpondeur, notamment element d'actionnement pour vehicule automobile
Inventor: STEINMULLER ANTJE
IPC: G07C9/00
Filed: 2000-12-14
Abstract: Ce bloc structurel comporte un transpondeur, notamment élément d'actionnement pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (8) comportant, ménagée dans celui-ci, une cavité (22) dans laquelle le transpondeur (24) est logé.La cavité (22) est agencée, et le transpondeur (24) est fixé dans la cavité (22), d'une façon telle que, si le transpondeur (24) est retiré de la cavité (22), une zone (16) du bloc structurel qui est observable de l'extérieur est modifiée d'une manière visible.
Patent FR-2819001-A1 (FR)
Title: Wire stretching tool comprises single hollow part into which wire is inserted and hand held lug enables tensioning and locking of wire
Inventor: GASTELAIS JEAN PAUL
IPC: E04H17/26
Filed: 2001-01-04
Abstract: The tool is composed of a single hollow part (B) in which the wire (E) is inserted. A lug (C) enables it to be held in the hand for tensioning and locking the wire at the end of tensioning. Tensioning of the wire is obtained by exerting a force in the direction A causing a rotation which winds the wire onto the part (B).
Patent FR-2821948-A1 (FR)
Title: Management of commercial or publicity displays on an electronic multimedia book displayed over the Internet system
Inventor: SAFARS MICHEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-03-12
Abstract: Method includes display of publicity or commercial material on a whole page of the multimedia book. Includes dynamic installation of a commercial or publicity space in one the books pages, and/or pre-installation of such data in the book. as well as off line tracking of one or more of the books pages. Also includes off line processing of a time action for an event or promotional campaign or publicity.  Method for managing events, notably publicity or commercial, on a communication space, such as the WEB, including inclusion of spaces. associated with the events, in the pages of a multimedia electronic book containing a group of frames including two frames for display of book content. The spaces include links to external or internal addresses of pages of the book. The group of pages accessed in response to control actions in the spaces are uniquely displayed in one of the two display frames in the context of the multimedia book. Independent claims are also included for: an event generating system and application of the method.
Patent FR-2822185-A1 (FR)
Title: Motorized locking device for railway vehicle door comprises motor with output connected to door leaf longitudinal transmission means, locking finger and ramp comprise locking means
Inventor: PREVOST JANY
IPC: E05F15/14
Filed: 2001-03-19
Abstract: The locking device comprises a motor with its axis (10) parallel to the longitudinal movement direction of the door leaf. A motor output (11) is connected to leaf longitudinal transmission means. The motor body (13) is rotated by the output. Leaf locking means (8) comprises a locking finger (18) and a longitudinal ramp. The motor body has its end directed towards the leaf in the closed position. A fixed arm extends parallel to the motor axis from the closed leaf side. A locking finger is fixed to the free end of the arm so that the finger is fixed at a distance from the motor body end (20).
Patent FR-2822863-A1 (FR)
Title: WC cistern variable flush controller/regulator has axis adjustable between long sides of rectangular horizontal frame
Inventor: PIAT MOISE HENRI
IPC: F16K31/24
Filed: 2001-03-28
Abstract: The controller/regulator for a WC cistern with a valve operated by a cam, a swinging vertical plate (29) interacting with a stop and an intermediate float (44) to give a short flush, and levers (16, 17) connected to a central tube and pivoting about a single axis (13) to select a long or short flush, has the axis adjustable between the long sides of a rectangular frame (4). The frame is fixed horizontally to the long walls of the cistern by threaded rods and also carries the hollow cylindrical pivot (28) of the swinging plate. The stop which determines the height of the tube's rise is formed by the horizontal head (39) of an adjustable screw.
Patent FR-2824046-A1 (FR)
Title: Box pallet comprises box able to be unfolded to form side walls and bottom which rests on pallet
Inventor: WERNETTE ALAIN
IPC: B65D19/20
Filed: 2001-04-27
Abstract: The box pallet comprises a pallet (6) and a box (2) able to be unfolded which has side walls (3,3') and a bottom (4). The box has a first unfolding element (7) folded up on the pallet comprising panels and flaps (8,8') intended to define the side walls and a frame (9) intended to rest on the pallet. A second element (15) is defined by a plate (16) located on the pallet around which the frame is positioned. A third foldable element (17) located on the pallet comprises a longitudinal band (18) edged by two articulated flaps (19,19') which unfolded constitute the bottom.
Patent FR-2825985-A1 (FR)
Title: Hydrosoluble sachet containing a cellulosic adhesive and a synthetic adhesive for dissolution in water to produce a wallpaper adhesive without lumps
Inventor: PENLOUP DIDIER
IPC: C08L1/00
Filed: 2001-06-18
Abstract: A hydrosoluble sachet containing a cellulosic adhesive and a synthetic adhesive.  Independent claims are also included for  (I)a method of preparing the sachet by placing a certain quantity of the adhesive onto a film of hydrosoluble material and sealing the film around it to form a sachet and for (II) a method of preparing a wallpaper adhesive by dissolving the claimed sachet in a predetermined quantity of water.
Patent FR-2827821-A1 (FR)
Title: Vehicle lift for handicapped user has lifting platform which can slide into vehicle interior on rollers and rubber track
Inventor: DONDAINE LIONEL
IPC: B60P1/44
Filed: 2001-06-26
Abstract: The vehicle lift for a handicapped user has a lifting platform (1) which can descend to ground level to lift loads up to the level of the vehicle load bed to allow movement into the vehicle. The lifting platform can slide horizontally in the vehicle on a frame (3) having four rollers (4) and a rubber track sliding in two rails fixed in the vehicle. The lift may be mechanical, hydraulic, pneumatic or electric with pushbutton controls.
Patent FR-2827669-A1 (FR)
Title: Changing the color of vehicles and buildings depending on the surrounding environment, to improve military camouflage or reduce heating/cooling needs of buildings and vehicles
Inventor: JOBERT LOUIS
IPC: F41H3/00
Filed: 2001-07-19
Abstract: The device for improving the secrecy from visual observation using the naked eye or with optical means of military terrestrial, aerial and marine vehicles, or for reducing the impact of buildings and all individual or collective transport vehicles using one or more paints with bases which react with different agents to modify the color shade of the base paint.  The bases of the paints react to physical, chemical or natural effects to modify the color shade of the base paint. The device has two or four mini-color video cameras to perceive the color of the environment through which the vehicles are passing and an on-board computer with a chip to analyze the main colors of the environment and control the amount and spread of the active agents through distributors. The cameras are placed one on each side of terrestrial and low-flying aerial vehicles, and one at the bottom and one at the top of medium-altitude aerial vehicles to detect the main colors. The colors on the vehicle are adapted on the opposite side to each camera. Another chip analyses temperature differences between the inside and the outside of the vehicle or building and the paint shade is optimized as a function of calories absorbed to darken buildings or vehicles to heat them in cold weather and lighten them to limit absorption in hot weather.
Patent FR-2831695-A1 (FR)
Inventor: BOUTHIAUX CATHERINE
IPC: G07D7/00
Filed: 2001-10-31
Abstract: The invention concerns a method for traceability and authentication of a product with high added value such as bottled, corked, capped and labelled wine or sensitive products such as medicines individually protected in a labelled package. The invention is characterized in that it comprises the following steps: affixing at least a first identification code (18) marked in clear, on the upper surface of the cork (10) or on the individual protection of the medicine, or on the label, said code being generated by an algorithm held by the producer and readable by that same algorithm; affixing at least a first identification code (22) marked in clear, on the cap (12) of the bottle or on the package, box, flask or blister pack, of the medicine, said code being generated by a algorithm held by the producer and readable by that same algorithm; and recording with the producer, on any appropriate media, combinations of pairs of identification codes.
Patent FR-2831162-A1 (FR)
Title: Compound for producing concrete with improved sound and thermal performance, containing granulated rubber, Portland cement, sand and water
Inventor: VENTALON PIERRE NOEL
IPC: C04B18/22
Filed: 2001-10-23
Abstract: Compound for producing a concrete with improved sound and thermal performance consists: (a) 12 - 50 % by weight (or 22 - 82 % by volume) of granulated or powdered rubber; (b) 12 - 27 % of Portland cement; (c) 20 - 80 % of sand; (d) 6 - 15 % of water.
Patent FR-2832487-A1 (FR)
Title: Protective sleeve for vehicle exhaust gas recirculation pipes comprises strip of braided fibers with transverse pockets containing springs which hold sleeve in place on pipe
Inventor: DELLA PUTTA LUCIA
IPC: F16L59/02
Filed: 2001-11-21
Abstract: The protective sleeve for vehicle exhaust gas recirculation pipes comprises a strip (10) of braided fibers. This has transverse pockets (11) containing springs which hold the sleeve in place on a pipe.
Patent FR-2834677-A1 (FR)
Title: Rear shelf for car which fits over boot is dish-shaped and has mountings allowing it to be fitted with its base downwards or with it upwards, so that space in boot is increased
Inventor: ALBOUY ANDRE ANGELY ACHILLE
IPC: B60R5/04
Filed: 2002-01-17
Abstract: The rear shelf (1) for a car fits over the boot. It is dish-shaped and has mountings (1a, 5, 6) allowing it to be fitted with its base downwards (B) or with it upwards (C), so that the space in the boot is increased.