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Patent WO-2015011427-A1 (WO)
Title: Systeme de distribution de liquide tel que du parfum et reservoir associe
Inventor: SIMIAN FRÉDÉRIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention est relative à un système de distribution d'un liquide comprenant : • - un appareil (A) comportant un dispositif (14) de pompage et de distribution du liquide pompé et deux aiguilles creuses (50, 52) communiquant avec le dispositif, • - un réservoir de liquide (R) qui est apte, d'une part, à être introduit dans l'appareil pour être perforé par les aiguilles en vue d'aspirer le liquide tout en permettant la reprise d'air et, d'autre part, à être retiré de l'appareil. Le réservoir est apte en lui-même à restituer l'intégralité du liquide contenu sous l'action de pompage du dispositif (14) Les aiguilles forment chacune une interface de communication entre ledit dispositif de pompage et de distribution et le réservoir suivant des circuits fluidiques de liquide et d'air séparés.
Patent WO-2015082853-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece par fusion selective de poudre
Inventor: KNITTEL STÉPHANE
IPC: B22F3/105
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce par fusion sélective de poudre, dans lequel: on dépose une première couche (12) d'une première poudre (2) ayant comme élément principal un premier élément; on dépose sur la première couche une deuxième couche (15) d'une deuxième poudre (22) ayant comme élément principal un deuxième élément, différent du premier élément; et on déplace un premier faisceau énergétique (11), par exemple un faisceau laser ou un faisceau d'électrons, sur la deuxième couche (15), l'énergie apportée par le premier faisceau permettant d'initier une réaction exothermique entre le premier élément et le deuxième élément, l'énergie dégagée par cette réaction exothermique permettant de fondre ensemble, localement, les première et deuxième couches (12, 15).
Patent WO-2015162374-A1 (WO)
Title: Système d'amortissement de type oscillateur pendulaire
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-04-21
Abstract: Système d'amortissement des vibrations destiné à être intégré dans une chaîne de transmission de véhicule automobile à moteur à explosion présentant une raideur K, comportant : - un organe de support (1) apte à être entraîné en rotation autour d'un axe X avec un moment d'inertie I; et - une masselotte pendulaire (4) montée mobile sur l'organe de support (1), la masselotte pendulaire (4) étant accordée à un ordre d'accordage n, la masselotte pendulaire (4) ayant un premier ordre de résonance d'ordre inférieur à l'ordre d'accordage n et un second ordre de résonance supérieur à l'ordre d'accordage n; - le moment d'inertie I du support (1) étant conformé pour que, pour toute valeur de régime moteur comprise dans une plage de régime moteur du moteur à explosion allant de 600 à  5000 tours par minutes et pour une raideur K de la n chaîne de transmission, le second ordre de résonance de la masselotte pendulaire (4) soit distinct d'un ordre y * n, y étant un entier numérique.
Patent WO-2016079401-A1 (WO)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un vehicule automobile et module electronique de commande correspondant
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J1/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: Le système d'alimentation électrique selon l'invention est du type de ceux comportant, d'une part, un réseau électrique de puissance (1) présentant une première tension (V1) reliant électriquement des premiers équipements comprenant un moteur/ générateur électrique (3), un onduleur/ redresseur (4) et un premier 10 stockeur d'énergie électrique (2), et, d'autre part, un réseau électrique de service (5) présentant une seconde tension (V2) inférieure à la première tension (V1) reliant électriquement des seconds équipements comprenant un second stockeur d'énergie électrique (6), une unité électronique de commande (10) contrôlant des transferts d'énergie entre les réseaux de puissance et de service (5) au moyen d'un 15 convertisseur continu/ continu réversible (7). Conformément à l'invention, l'unité électronique comporte un premier module électronique (11) alimenté par le réseau de puissance (1) échangeant des informations (13) avec les premiers équipements, et un second module électronique (12) alimenté par le réseau de service (5) échangeant les informations (15) avec les seconds équipements et isolé 20 électriquement du premier module.
Patent WO-2018134514-A1 (WO)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide et une buse de nébulisation munie d'un élément piézoélectrique d'émission d'ondes acoustiques et d'un concentrateur des ondes acoustiques émises par ledit élément piézoélectrique et configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau en sortie du concentrateur d'ondes acoustiques, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, le système comprenant une sortie (30) du brouillard distincte d'une sortie (31) d'un flux d'air (F) à destination d'un habitacle du véhicule automobile, ladite sortie de brouillard (30) étant configurée pour être montée autour d'un aérateur (31) du véhicule automobile.
Patent WO-2018234692-A1 (WO)
Title: Wastewater management system
Inventor: GILBERT STÉPHANE
IPC: G01N33/18
Filed: 2018-06-20
Abstract: The present invention relates to a wastewater management system comprising at least one wastewater collection volume (4) receiving at least one wastewater inlet (1) and having an outlet which opens into a supply duct (2) of a main item of equipment for management (treatment, reuse, recycling, etc.) of the wastewater. Said collection volume (4) comprises at least one second outlet which opens into a supply duct (6) of a different circuit of said main wastewater management item of equipment, the volume (4) comprising a segregation system (5) for orienting the flow towards the main network or one of the secondary networks as a function of a signal representative of the characteristics of the wastewater circulating in said volume.
Patent WO-2019186038-A1 (WO)
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01K1/015
Filed: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble mobile (1) pour aérer une litière recouvrant le sol d'un enclos, comprenant une base mobile (300) apte à parcourir de manière autonome ledit enclos et un système de scarification (10) comprenant un axe scarificateur (2) sur lequel sont installées des lames de scarification (20- 20''), ledit axe scarificateur (2) étant entraîné en rotation par des moyens d'entraînement motorisé (30-32), le système de scarification (10) étant installé mobile en rotation par rapport à la base mobile (300), l'ensemble mobile (1) comprenant un dispositif de contrôle (40) du système de scarification (10) apte à modifier la hauteur de l'axe scarificateur (2) par rapport à la base mobile (300) en fonction d'au moins la charge énergétique disponible mesurée et de l'assiette (α, ω) mesurée de la base mobile (300).
Patent WO-2020212652-A1 (WO)
Title: Heat exchanger for an electrical component, and assembly of said exchanger and said component
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/643
Filed: 2019-07-04
Abstract: The invention relates to a heat exchanger for an electrical component, said exchanger comprising a first body (20) defining at least one primary channel (22) and a secondary channel (24) which are adjacent to each other and in which a fluid circulates in parallel and in opposite directions, said first body (20) having at least one surface for exchanging heat between the fluid circulating in said channels (22, 24) and said component.
Patent WO-2020065148-A1 (WO)
Inventor: ZHA YUNFEI
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-07-30
Abstract: A method (100) for determining at least one performance indicator of a multi-modal transport network comprising the following steps: for each transport mode of the at least one transport mode, determining (101) a current state of the transport mode, simulating (102) a future state, carrying out an evaluation (103) of the at least one performance indicator, determining (104) at least one regulatory action, carrying out a new simulation (105) of a new future state, for the future time, based on the current state, for the current time, carrying out a new evaluation (106) of the at least one performance indicator of the transport mode based on the new future state, comparing (107) the result of the new evaluation and the evaluation, repeating (108) the steps until a result of the comparison (107) indicates an improvement in the at least one performance indicator.
Patent WO-2020188180-A1 (WO)
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B23/12
Filed: 2020-03-05
Abstract: Said endovascular prosthesis (1) is made up of a tubular knitted textile structure having, within the meshes of said knitted textile structure, at least one helical continuous weft thread (3) extending along the entire main dimension of the endovascular prosthesis. Said at least one thread (3) is formed of a shape memory alloy having previously undergone such a treatment, and in particular a thermomechanical treatment such that, at the temperature of the human body, the thread provides the structure with the tubular shape thereof by super-elastic or shape-memory effect.
Patent WO-2020234528-A1 (WO)
Title: Lattice structure
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F02C1/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: The invention relates to a lattice structure (1) for a mechanical component (100) for force transmission which is suitable for production by means of additive manufacture. The structure comprises a lattice having recesses (11), and comprising a plurality of basic structures (12), each basic structure (12) comprising a plurality of beam elements (14) connected to form a polyhedron, wherein the beam elements (14) of each basic structure (12) are at an incline with respect to a reference plane, referred to as the manufacturing plane (P).
Patent WO-2021136909-A1 (WO)
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un vitrage de véhicule (100), comportant, dans une zone périphérique, un trou traversant comportant un insert (2) ainsi qu'une caméra thermique. L'invention concerne aussi un procédé d'optimisation dudit dispositif.
Patent WO-2022013509-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition for the lips
Inventor: TORESSANI GAELLE
IPC: A61K8/92
Filed: 2021-07-16
Abstract: The present invention relates to a cosmetic composition that is preferably anhydrous and comprises, in a physiologically acceptable medium, at least: one or more organopolysiloxane elastomer(s), preferably at least one organopolysiloxane elastomer carried in a first oil, an apolar oil that differs from the first oil, a polar wax, the total content of the organopolysiloxane elastomer active material(s) being greater than or equal to 7%, preferably greater than or equal to 10% by weight relative to the total weight of said composition.
Patent WO-2024009018-A1 (WO)
Title: Doublure interne pour capot de véhicule automobile, capot de véhicule automobile comportant une telle doublure interne et véhicule automobile comportant un tel capot
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B60R21/34
Filed: 2023-06-14
Abstract: Doublure interne pour capot de véhicule automobile, capot de véhicule automobile comportant une telle doublure interne et véhicule automobile comportant un tel capot L'invention concerne une doublure interne (29) pour capot de véhicule automobile, comportant : - au moins une zone d'interfaçage (33), destinée à recevoir une languette (9) d'aide au positionnement d'un dispositif d'insonorisation, - une pluralité de zones d'affaiblissement (11, 13) comportant des découpes (15, 17) pratiquées dans ladite doublure interne (29) de part et d'autre de ladite au moins une zone d'interfaçage (33), Selon l'invention, la doublure interne est remarquable en ce qu'elle comporte au moins une zone de découpe (37) supplémentaire s'étendant depuis ladite au moins une zone d'interfaçage (33). L'invention concerne aussi un capot de véhicule automobile comportant une telle doublure interne, ainsi qu'un véhicule automobile comportant un tel capot.
Patent WO-2024003485-A1 (WO)
Title: Système de détermination du volume et de la surface de plancher libre dans une zone de chargement et procédé de commande correspondant
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: G01B11/00
Filed: 2023-06-20
Abstract: Système de détermination de la surface de plancher libre d'une zone de chargement, comprenant des moyens d'entrainement (12), des moyens de communication (14), des moyens de traitement (15) et une rampe mobile (3) sur laquelle sont disposés des capteurs (3a) de hauteur dirigés vers le plancher de la zone de chargement selon une incidence normale et alignés entre eux à une hauteur constante dudit plancher, la rampe mobile (3) étant conçue de sorte à s'étendre selon une première direction au-dessus de la zone de chargement et étant configurée de sorte à se déplacer au-dessus de la zone de chargement sous l'effet des moyens d'entrainement (12) selon une deuxième direction, les moyens de traitement (15) étant configurés pour déterminer la surface libre de plancher de la zone de chargement (2) en fonction des données reçues des capteurs (3a) de hauteur par l'intermédiaire des moyens de communication (12).
Patent WO-2006030237-A1 (WO)
Inventor: WILSON JOANNA BEATRICE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-09-19
Abstract: The invention provides materials and methods which enable the tissue-specific transcription of desired DNA sequences by RNA polymerase III. Transcriptional regulatory elements which direct tissue specific transcription by RNA polymerase II are combined with transcriptional regulatory elements from promoters which direct transcription by RNA polymerase III, to achieve tissue specific transcription by RNA polymerase III. Constructs comprising such hybrid promoters are particularly useful for expression of RNA molecules such as siRNAs and ribozymes.
Patent WO-2006061629-A1 (WO)
Title: Flans pour contenants
Inventor: DREW BRUCE MICHAEL
IPC: B65D5/02
Filed: 2005-12-09
Abstract: La présente invention concerne un flan (1) à partir duquel peut être construit un contenant de protection inviolable (2) pour l’emballage d’articles pendant le transport et le stockage. Le flan (1) présente cinq panneaux alignés (A, B, C, D, E) qui forment des parois opposées de toit et de plancher de forme bombée reliées aux extrémités opposées du contenant (2) par des parois latérales de forme concave. Le panneau central (C) formant la paroi de plancher présente des panneaux opposés de fermeture (F, G) qui se replient sur la paroi de toit afin de fermer les côtés ouverts du contenant (2) et sont munis de languettes de verrouillage (H) qui entrent en prise avec des fentes (16) dans la paroi de toit pour fixer le contenant (2). Les languettes (H) et fentes (16) fournissent un mécanisme d’inviolabilité pour rendre le contenant (2) sûr de telle sorte qu’aucun adhésif ne soit requis pendant la construction pour maintenir le contenant dans sa position fermée.
Patent WO-2007148117-A1 (WO)
Title: Système d'alimentation en combustible pour pile à combustible
Inventor: HIGHGATE DONALD JAMES
IPC: H01M8/04
Filed: 2007-06-25
Abstract: Un système d'alimentation en combustible comporte une pile à combustible hydrogène/oxygène munie de compartiments d'hydrogène et de compartiments d'oxygène, et un récipient doté d'une première et d'une seconde chambre, la première chambre étant connectée au compartiment d'hydrogène et la seconde chambre étant connectée au compartiment d'oxygène par l'intermédiaire d'orifices à soupape, le volume de la première chambre étant approximativement deux fois supérieur au volume de la seconde chambre. Un tel système d'alimentation en combustible est approprié pour une utilisation dans un procédé d'alimentation en combustible d'une pile à combustible hydrogène/oxygène munie de compartiments d'hydrogène et de compartiments d'oxygène, ladite alimentation comportant l'approvisionnement en hydrogène d'une première chambre d'un récipient au compartiment d'hydrogène, et l'approvisionnement en oxygène d'une seconde chambre du récipient au compartiment d'oxygène, l'hydrogène et l'oxygène étant fournis dans un rapport stœchiométrique et à des pressions sensiblement égales.
Patent WO-2008078093-A1 (WO)
Title: Demande de média et système de lecture
Inventor: KELLY DAVID
IPC: H04N7/173
Filed: 2007-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système de média qui stocke une pluralité d'éléments de contenu média pour transmission à un récepteur de média en réponse aux requêtes pour les éléments. Le système de média reçoit une requête pour un élément particulier et génère une liste de lecture comprenant l'élément demandé. Le système de média ajoute au moins un autre élément de contenu média à la liste de lecture et transmet les éléments au récepteur de média pour lecture. Un récepteur de média est aussi prévu pour lire les éléments reçus. Le récepteur de média reçoit une liste de lecture comprenant l'élément demandé et au moins un élément de contenu média secondaire de prévisualisation prévu à une position de lecture dans la liste avant l'élément demandé. Le récepteur de média lit les éléments reçus mais le choix par l'utilisateur d'une position de début de lecture est désactivé jusqu'à ce que l'élément de contenu média secondaire de prévisualisation ait été visualisé dans son intégralité.
Patent WO-2009007689-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de réservoirs souterrains
Inventor: HARRIS RALPH EDMUND
IPC: C09K8/528
Filed: 2008-07-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le traitement d'une formation souterraine. Ce procédé comprend les opérations consistant à : (a) introduire dans la formation souterraine une dispersion micellaire comprenant de l'eau, un ou plusieurs précurseurs d'acides organiques, un ou plusieurs agents tensio-actifs et, facultativement, un ou plusieurs sels, co-agents tensio-actifs et/ou liquides organiques qui ne sont pas des précurseurs d'acides organiques ; et (b) amener (i) la dispersion micellaire à solubiliser les hydrocarbures, les émulsions ou les blocs d'eau présents dans la formation souterraine, et (ii) au moins une partie du précurseur d'acide organique à s'hydrolyser in situ pour produire suffisamment d'acide organique pour dissoudre de façon substantielle la matière soluble dans les acides présente dans ou adjacente aux gâteaux de filtration ou autre dommage dans la formation souterraine.
Patent WO-2008114042-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de la viabilité d'un rhizome
Inventor: MEADE RICHARD MATHEW
IPC: G01N33/50
Filed: 2008-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la viabilité d'un rhizome comprenant les étapes séquentielles consistant à : (a) prélever un échantillon de matière sur le rhizome ; (b) mettre en contact la matière prélevée dans l'étape (a) avec une quantité efficace de formule contenant un premier indicateur de viabilité ; et (c) observer l'action du premier indicateur de viabilité sur l'échantillon prélevé sur le rhizome afin de déterminer la viabilité du rhizome. Le procédé peut en outre comprendre une ou plusieurs séquences supplémentaires impliquant les étapes supplémentaires consistant à : (d) mettre en contact la matière prélevée dans l'étape (a) avec une quantité efficace de formule comprenant un autre indicateur de viabilité différent de celui utilisé dans l'étape (b) ; et (e) observer l'action de l'autre indicateur de viabilité sur l'échantillon prélevé sur le rhizome afin de déterminer la viabilité du rhizome. De cette manière, une évaluation globale de la viabilité du rhizome peut être réalisée en se basant sur l'action de plusieurs indicateurs de viabilité, chacun interagissant avec des réactifs différents se trouvant dans les cellules végétales.
Patent WO-2009106814-A1 (WO)
Title: Tissu logique programmable
Inventor: BEAT ROBERT CHARLES
IPC: H03K19/177
Filed: 2009-02-25
Abstract: Circuit logique programmable, comprenant une pluralité d’éléments logiques programmables et une pluralité de moyens d’interconnexion programmables, et un moyen formant mémoire destiné à mémoriser la configuration des éléments logiques programmables et des moyens d’interconnexion, ledit moyen formant mémoire étant formé et conçu pour mémoriser une multitude de configurations différentes associées à chacun desdits éléments logiques programmables.
Patent WO-2010013023-A1 (WO)
Title: Dispositif pour mesurer la qualité de l'air
Inventor: LYNN CRAIG
IPC: G01N27/413
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et sur un procédé pour mesurer et/ou surveiller des niveaux de gaz. Plus particulièrement, l'invention porte sur un dispositif et sur un procédé pour mesurer et/ou surveiller les niveaux de pollution dans l'atmosphère, les niveaux de pollution mesurés pouvant être affichés dans un format équivalent à une valeur de nombre de cigarettes par jour.
Patent WO-2010082013-A1 (WO)
Title: Spéculum
Inventor: RAMLI SAIFUL HASLEY
IPC: A61B1/303
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un spéculum (100) doté d'un écarteur allongé (101), d'un collier de retenue annulaire (103), d'une collerette (102) et d'un actionneur (105) conçu pour manœuvrer ledit collier de retenue (103) entre une position de contact et une position hors contact. Ledit spéculum (100) est conçu pour être auto-rétentif une fois qu'il est inséré dans une cavité corporelle d'un animal ou d'un homme (400), ce qui implique l'extension radiale du collier de retenue (103) et la butée contre les parois internes (404) de la cavité corporelle (400). L'examen des parois de la cavité corporelle (404) est possible via l'exposition par une fenêtre allongée (115) formée dans les parois latérales de l'écarteur (118).
Patent WO-2010116116-A1 (WO)
Title: Procédé
Inventor: SELWOOD DAVID
IPC: C07C233/68
Filed: 2010-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de la formule dans laquelle : R 2  représente un groupe cycloalkyle ou alkyle, chacun pouvant être éventuellement substitué ; Y représente -CONR 3 R 4 , -CN ou CO 2 R 5  ; R 3 , R 4  et R 5  représentent chacun indépendamment H ou un groupe alkyle ; n vaut de 1 à 6. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : (1) traitement d'un composé de formule IV, dans laquelle R 1  représente un groupe alkyle, avec un composé de formule V et formation d'un composé de formule IIIb ; (ii) traitement dudit composé de formule IIIb par un composé de formule II pour former un composé de formule I.
Patent WO-2010094947-A1 (WO)
Title: Procédé de réduction de l'acétaldéhyde en polyesters, et polyesters en résultant
Inventor: CARMICHAEL ADRIAN JOHN
IPC: C08K5/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: La production d'acétaldéhyde dans un polyester peut être réduite en utilisant une formulation qui comprend un agent fixateur d'acétaldéhyde et un additif phosphoreux. Les deux matériaux semblent agir de manière synergétique pour réduire la production d'acétaldéhyde. Les formulations préférées comprennent l'anthranilamide et l'acide phosphoreux et sont utilisées en association avec des résines de PET catalysées à l'aluminium ou au titane.
Patent WO-2010131048-A1 (WO)
Title: Copolymères sensibles à la température et utilisations de ceux-ci
Inventor: LU JIAN
IPC: C12N1/02
Filed: 2010-05-14
Abstract: La présente invention concerne des copolymères sensibles à la température, tel que le poly(N-isopropylacrylamide-co-méthacrylate d'hydroxypropyle-co-méthacrylate de 3-triméthoxysilypropyle). L'invention concerne également des films polymères formés à partir de ces copolymères et des applications particulières de ces films polymères, en particulier dans le domaine de la culture cellulaire. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation de ces films polymères dans le domaine de la culture cellulaire pour fournir un moyen de contrôle de l'adhésion cellulaire à la surface d'un substrat support de la culture cellulaire, et le décrochage de celui-ci.