baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970053-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection mecanique
Inventor: BATLLE FREDERIC FERDINAND JACQUES
IPC: F01D21/02
Filed: 2011-01-05
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs et procédés de protection mécanique, et en particulier un dispositif de protection mécanique comportant un arbre de transmission (1) avec une fréquence de résonance en flexion correspondant à une survitesse de rotation prédéterminée de l'arbre de transmission (1), insuffisamment amorti pour éviter une rupture de l'arbre de transmission (1) suite à ladite résonance en flexion, et un procédé de protection mécanique, comportant la rupture de l'arbre de transmission (1) par cette résonance en flexion.
Patent FR-2971085-A1 (FR)
Title: Matrice de composants electronique fiabilisee et procede de localisation de defaut dans la matrice
Inventor: ARQUES MARC
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne la fiabilisation d'un dispositif comprenant plusieurs premiers blocs (A(i, j)) de composants électroniques organisés en matrice et raccordés par des liaisons à des bus de lignes (L_ix, Vdd,) et de colonnes (C_jx, Vss) de la matrice permettant l'alimentation et la commande de chacun des premiers blocs (A(i, j)) pour son fonctionnement nominal. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre, associés à chaque premiers blocs (A(i, j)), des moyens programmables (M(i, j)) de déconnexion du premier bloc (A(i, j)) par rapport à au moins un des bus. L'invention concerne également la localisation d'un défaut dans un dispositif selon l'invention, le défaut intervenant sur un des premiers blocs (A(i, j)) et entrainant un défaut généralisé sur plusieurs premiers blocs (A(i, j)).
Patent FR-2971155-A1 (FR)
Title: Composition, useful for washing and/or caring of keratin materials, such as human keratin fibers, preferably hair, comprises one or more imidazolium cation type ionic liquids, and one or more non-silicone fatty substances in medium
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/362
Filed: 2011-02-07
Abstract: Cosmetic composition comprises, in an aqueous medium, at least 20 wt.% of one or more imidazolium cation type ionic liquids, and one or more non-silicone fatty substances. An independent claim is included for a method of cosmetic treatment of keratin materials, preferably human keratin fibers such as hair, comprising applying the composition to the keratin materials, and then optionally rinsing after a possible exposure time.
Patent FR-2972244-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un pressuriseur et outillage pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: AMBACHER JEROME
IPC: F22B37/00
Filed: 2011-03-04
Abstract: Procédé d'intervention sur un élément chauffant (6) défectueux d'un pressuriseur (2) comprenant un réservoir (4) allongé suivant un axe longitudinal (L) et des éléments chauffants (6) allongés s'étendant à l'intérieur du réservoir (4), et au moins une plaque-entretoise (8, 10) traversée par les éléments chauffants (6) et propre à maintenir un écartement transversal entre les éléments chauffants (6). Selon un aspect de l'invention, on découpe au moins une plaque-entretoise (8, 10) autour de l'élément chauffant (6) de manière à désolidariser cet élément chauffant (6) de ladite plaque-entretoise (8, 10), puis on extrait l'élément chauffant (6) du réservoir (4) en une pièce.
Patent FR-2973620-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de session applicative
Inventor: TRONET SARAH
IPC: H04L12/16
Filed: 2011-03-31
Abstract: Procédé de gestion de session applicative mise en œuvre au moyen d'un serveur d'application, ladite session applicative étant accessible par une pluralité de terminaux de communication d'un groupe de terminaux de communication, le procédé de gestion comportant une fourniture d'un accès pour un premier terminal de communication à une session applicative courante, si ledit premier terminal de communication appartient à un premier groupe de terminaux de communication associé à ladite session applicative courante.
Patent FR-2978754-A1 (FR)
Title: Noseband for harnessing device utilized for horse, has support strand located on muzzle of horse and comprising two free ends that are slidably mounted in pulley elements, where each free end is attached to corresponding ring jaws
Inventor: VENTRE FRANCOIS ALAIN
IPC: B68B1/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: The noseband (10) has a support strand (21) located on muzzle of a horse and comprising two free ends (22, 23) that are slidably mounted in pulley elements. Each free end is attached to corresponding ring jaws (12). The pulley elements are connected to each other and designed as rings (24) or snap hooks. A strand holder (25) is connected to the strand such that a connecting region (26) of the holder and the strand are placed on the muzzle to form the noseband. A rein (3) has a fixing unit with a guiding unit (18) that guides a fixing end of the rein toward a fixed point (17) of an assembly. Independent claims are also included for the following: (1) a ring jaws assembly (2) a harnessing device.
Patent FR-2998861-A1 (FR)
Title: Long skate board for practicing water recreation sports i.e. stand up paddle surfing, has rail cradle arranged interdependent of board on upper surface of board, and non-skid stop rail or extruded rail that is received by rail cradle
Inventor: DELREUX JEAN JACQUES
IPC: B63B35/73
Filed: 2012-11-30
Abstract: The board has a non-skid stop rail (2), a sliding base (4), an integrated rail cradle (5) and a blocking bolt (20), where board is provided with pedals for propulsion. The integrated rail cradle is arranged interdependent of the board on an upper surface of the board. The non-skid stop rail or a long, flat extruded rail is received by the integrated rail cradle. The sliding base is arranged with a set of hanging claws and a set of rollers. The blocking bolt is allowed to be firmly fixed at a required place along the frame.
Patent FR-2985968-A1 (FR)
Title: Washing fluid reservoir for window of car, has seal comprising joint filler that is placed between body of container and filling channel, and anti-shaking liquid unit is carried by joint filler
Inventor: KELLER SYLVAIN
IPC: B60S1/46
Filed: 2012-01-19
Abstract: The reservoir has an anti-shaking liquid unit, a container body (100), and a channel (200) for filling the container. A seal comprises a joint filler that is placed between the body of the container and the filling channel. The anti-shaking liquid unit is carried by the joint filler. The joint filler and the anti-shaking liquid unit are manufactured from a same material such that the joint filler and the anti-shaking liquid unit form a same element. The anti-shaking liquid unit is flexible under the effect of displacement of liquid in the container.
Patent FR-2986195-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, destine a etre solidarise au siege d'un vehicule automobile.
IPC: B60N2/28
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, destiné à être monté notamment dans un véhicule automobile, comprenant une assise et un dossier muni de flancs latéraux et d'une têtière présentant une portion de fond, sensiblement parallèle au dossier, et deux joues latérales s'étendant à partir de ladite portion de fond. Le siège auto est caractérisé en ce qu'au moins une partie de chacune desdites joues latérales de la têtière est mobile entre au moins deux positions : une première position, dite position de transport et une deuxième position, dite position de sécurité, dans laquelle cette partie mobile de la joue est rapprochée vers la tête de l'enfant. En outre, le siège auto comprend des moyens d'actionnement d'un déplacement d'au moins une desdites parties mobiles desdites joues de ladite première position à ladite deuxième position, en cas de choc latéral contre ledit siège d'une force supérieure à un seuil prédéterminé, dit choc violent.
Patent FR-2989696-A1 (FR)
Title: Armature textile de renfort et procede de fabrication
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: B29C70/20
Filed: 2012-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d'armature textile de renfort (1) pour produits composites, dans lequel : * on dépose au moins une nappe de renfort (1) unidirectionnelle (2, 4) de fils (3, 5) de haute ténacité; * on recouvre cette nappe (2, 4) d'une couche d'aspect (6); * on soumet l'ensemble à une étape de couture/tricotage permettant d'assurer une cohésion des couches superposées (2, 4, 6) ; caractérisé en ce que la couche d'aspect (6) est déposée sous forme de nappe de fils (7) de ténacité inférieure à celle des fils (3, 5) de la nappe de renfort (2, 4) lesdits fils (7) étant parallèles et s'étendant d'une lisière (9) à l'autre de l'armature.
Patent FR-2991171-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition dermatologique comprenant des oleosomes
Inventor: DJEDOUR AMEL SAFIA
IPC: A61K9/107
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une émulsion de type huile-dans-eau formée de globules huileux de diamètre moyen inférieur à 500nm, pourvus chacun d'un enrobage cristal liquide lamellaire et dispersés dans une phase aqueuse, chaque globule huileux étant unitairement enrobé d'une couche monolamellaire ou oligolamellaire obtenue à partir d'au moins un agent tensioactif lipophile, d'au moins un agent tensioactif hydrophile et d'au moins un tensioactif anionique distinct caractérisé en ce que le nombre d'étapes de ce procédé est inférieur ou égal à 5, que les températures mises en oeuvre au cours des différentes étapes est au plus de 75°C et que ce procédé ne nécessite aucune étape d'homogénéisation haute pression.
Patent FR-2992790-A1 (FR)
Title: Method for optimizing operation of teleprotection system of electric installation, involves setting accumulator size to zero to consider no valid control signal to be received by receiver when size is lower than threshold
Inventor: FONTENELLE FRANCOIS
IPC: H02H7/26
Filed: 2012-06-29
Abstract: The method involves measuring power of permanently standby signal (V) and power of control signals (C). The difference value between the power of the control signals and power of the standby signal is calculated (46) and compared with a first predefined threshold. An accumulator size is calculated when the calculated difference value is greater than the threshold. The calculated size value is compared to a second predetermined threshold. The accumulator size is set to zero to consider no valid control signal to be received by a receiver when the size is lower than the second threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a system for optimizing operation of a teleprotection system of an electric installation (2) a computer program comprising a set of instructions for optimizing operation of a teleprotection system of an electric installation.
Patent FR-2996545-A1 (FR)
Title: Procede microfluidique de traitement et d'analyse d'une solution contenant un materiel biologique, et circuit microfluidique correspondant.
Inventor: BAROUD CHARLES
IPC: B01J19/24
Filed: 2012-10-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé microfluidique de traitement et d'analyse d'une solution contenant un matériel biologique, comprend une étape d'introduction de la solution dans des microcanaux d'un circuit microfluidique (1), une étape de formation de gouttes de cette solution, sous l'effet de modifications de la tension de surface de la solution, une étape de déplacement des gouttes vers une ou plusieurs zone de stockage de gouttes (130), sous l'effet de modifications de la tension de surface des gouttes, une étape de traitement des gouttes et une étape d'analyse des gouttes.
Patent FR-2997470-A1 (FR)
Title: Holding device for holding brush seal of lubrication enclosure of turbojet engine, has cylindrical part formed by cylindrical face and thread that is engaged with another thread to ensure axial translation of lock with respect to cover
Inventor: PERROLAZ JEAN MARC CLAUDE
IPC: F01D11/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: The device has a fixed cover (11) comprising a radial face (111) and a hollow cylindrical part formed by smooth cylindrical face (112) and thread (113) providing axial and radial supports to a brush body (101) of a brush seal (10). An axial translation moving part i.e. cylindrical lock (13), is provided in the cylindrical part, and comprises a planar front face (132) to clamp the body against the radial face. The thread is engaged with another thread to ensure axial translation of the moving part with respect to the fixed cover.
Patent FR-2998402-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un modele de visage en trois dimensions
Inventor: ROMDHANI SAMI
IPC: G06K9/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un modèle de visage en trois dimensions déformable à partir d'une pluralité d'images de visages d'individus, comprenant les étapes consistant à : - générer un gabarit de visage, - acquérir des formes d'exemples de visages d'individus, - pour chaque exemple de visage d'individu, déformer de manière itérative le gabarit pour que la forme du gabarit déformé corresponde à la forme de l'exemple de visage, et déterminer la déformation entre le gabarit initial et le gabarit déformé, et - la génération du modèle de visage comme une combinaison linéaire de la forme du gabarit et des déformations entre le gabarit initial et le gabarit déformé pour chaque exemple de visage d'individu. L'invention concerne également un procédé de traitement d'une image de visage d'un individu pour générer une image en trois dimensions du visage de l'individu à partir dudit modèle déformable.
Patent FR-2998371-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection optique de gaz a distance
Inventor: FERVEL FRANCK
IPC: G01J3/02
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection optique d'un gaz dans une zone d'espace observée (20), comprenant une caméra (22) et des moyens de détection en continu d'au moins un gaz dans la zone observée à partir d'une analyse d'absorbance dans une pluralité de bandes spectrales différentes. Le dispositif comprend en outre une matrice de micromiroirs (14) individuellement orientables entre au moins deux positions dans une première desquelles ils renvoient le flux radiatif (16) en provenance de la zone observée vers la caméra (22) pour la détection de gaz dans lesdites bandes spectrales et une deuxième position dans laquelle ils renvoient le flux radiatif (16) en provenance de la zone observée vers un spectroscope infrarouge à transformée de Fourier (24).
Patent FR-2999850-A1 (FR)
Title: Method for generating selection menu of audio-visual channels diffused by digital network, involves utilizing visual elements and service data for selection and visualization of audiovisual programs such that selection menu is displayed
Inventor: SCHORTER LOIC
IPC: H04N5/445
Filed: 2012-12-18
Abstract: The method involves generating a selection menu in real time selection by including visual data of a channel selected by a user and service data associated with audiovisual programs diffused on other channels. Visual elements (4.2) output from the visual data of the selected channel and the service data containing identifiers (4.1) are utilized for selection and visualization of the associated programs such that the selection menu is displayed. The visual elements diffused on the other channels are images transmitted into the service data. Independent claims are also included for the following: (1) an audio-visual receiver (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for generating a selection menu of audio-visual channels diffused by a digital network.
Patent FR-3005308-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la distribution de carburant
Inventor: SOLIGNAC JEAN PIERRE
IPC: B67D7/42
Filed: 2013-05-03
Abstract: Le dispositif d'aide à la distribution de carburant est destiné à être placé entre le levier (2) et l'arceau inférieur (5) de protection du pistolet de distribution. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il est d'une hauteur d'axe vertical (Hh) au plus égal à la position du levier (2) pistolet dans la position d'ouverture et d'une largeur d'axe LI perpendiculaire à l'axe (Hh) et dépassant en saillie de chaque côté du pistolet.
Patent FR-3001132-A1 (FR)
Title: Dermatological composition, useful e.g. for caring and/or making up of a keratin material, comprises an oily phase, a merocyanine compound and a UVA-screening agent, e.g. an amino-substituted 2-hydroxybenzophenone compound
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/33
Filed: 2013-01-21
Abstract: Dermatological composition comprises at least one oily phase, at least one merocyanine compound (I) and at least one UVA-screening agent, in a support. The UVA-screening agent is an amino-substituted 2-hydroxybenzophenone compound and/or greater than 0.5 wt.% of a hydrophilic organic UVA-screening agent. Dermatological composition comprises at least one oily phase, at least one merocyanine compound to formula (I) or its E/E- or E/Z- geometrical isomer forms, and at least one UVA-screening agent, in a support. The UVA-screening agent is an amino-substituted 2-hydroxybenzophenone compound and/or greater than 0.5 wt.% of a hydrophilic organic UVA-screening agent. R : 1-22C-alkyl, 2-22C-alkenyl, 2-22C-alkynyl, 3-22C-cycloalkyl or 3-22C-cycloalkenyl (all optionally interrupted with O). [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002198-A1 (FR)
Title: Procede de controle des retrogradages d'une transmission automatique en mode manuel
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60W30/19
Filed: 2013-02-15
Abstract: Procédé de contrôle des rétrogradages d'une transmission automatique en mode manuel dans laquelle le rétrogradage est autorisé par comparaison d'un régime prévisible sur le rapport n-1 calculé en fonction de la vitesse du véhicule sur ce rapport avec un seuil de régime autorisé, dans lequel le rétrogradage est autorisé si le régime prévisible est inférieur au seuil d'autorisation et interdit dans le cas contraire, caractérisé en ce que, lors de fortes décélérations, la valeur réelle de la vitesse est remplacée dans le calcul du régime prévisible sur le rapport n-1 par une valeur anticipée en fonction : - de la décélération du véhicule, - de la vitesse réelle, et - du rapport courant.
Patent FR-3002478-A1 (FR)
Title: Mixture and injection head for two components, has pipe prolonged in body and communicating with longitudinal supply pipe, which emerges from body according to longitudinal direction
Inventor: SONNET PATRICK
IPC: B29C45/17
Filed: 2013-02-27
Abstract: The head has a body (1) with a wall (11) defining a recess (10) longitudinally extending according to injection direction and communicating with an injection tube (2). A supply unit includes an end pipe (30) emerging in the recess. A pressure regulation unit is associated with the pipe. A piston (4) is movable in translation in the recess between obturation and release positions of the pipe. The pipe is prolonged in the body, and communicates, in the body, with a longitudinal supply pipe, which emerges from the body according to a longitudinal direction.
Patent FR-3003352-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection colorimetrique ou de dosage de traces de composes organiques toxiques dans l'air
Inventor: CARELLA ALEXANDRE
IPC: G01N21/78
Filed: 2013-03-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un complexe métallique pour la détection et/ou la quantification de composés organophosphorés par colorimétrie. L'invention utilise un complexe métallique ayant la formule I suivante : (L)n-Mm+(A-)m dans laquelle L est un ligand comprenant au moins un motif de formule II suivante : et dans laquelle X est choisi parmi OH, NH2 et SH ; n = 4 ou 6 ; m = 1 ou 2 ; M est choisi parmi Fe, Cu, Ni, Co, Ru, Os, Zn, Ir, Ag, Cd et Mn ; A- est un contre ion choisi parmi Cl-, PF-6, ClO4-, BF4-, et Br-, pour la détection, par colorimétrie, de composés organophosphorés. L'invention trouve application dans le domaine de la détection et du dosage de molécules organophosphorées, en particulier organophosphates, en particulier utilisées comme gaz neurotoxique ou comme pesticides.
Patent FR-3003442-A1 (FR)
Title: Inhalateur electronique
Inventor: SEBBAN ERIC
IPC: A24F40/10
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention est relative à une cartouche pour inhalateur électronique dans laquelle sont logés un réservoir (20) apte à stocker un liquide, un conduit (22) s'étendant à travers le réservoir (20), d'une extrémité (10a) à l'autre (10b) de ladite cartouche (10), ledit conduit (22) étant ouvert sur l'extérieur à une première (10b) desdites extrémités, un dispositif électrique chauffant (24) disposé dans une portion de conduit (22) traversant le réservoir (20) et qui est apte à vaporiser dans le conduit (22) le liquide stocké dans le réservoir (20).
Patent FR-3005360-A1 (FR)
Title: Moyen d'affichage de l'heure dans plusieurs fuseaux horaires et montre ou dispositif electronique comprenant un tel moyen d'affichage
Inventor: WILPART STEPHANE
IPC: G04B19/22
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention concerne un moyen d'affichage de l'heure (4) dans au moins un fuseau horaire, comprenant un cadran principal (7) comportant plusieurs divisions, par exemple douze. Le moyen d'affichage (4) comprend également au moins un cadran secondaire (9) apte à se déplacer successivement sur les divisions du cadran principal (7) de manière à indiquer les heures du fuseau horaire. L'invention concerne également une montre, notamment une montre-bracelet (1), ou un dispositif électronique, par exemple un téléphone portable, une tablette ou un ordinateur, comprenant un moyen d'affichage (4) tel que décrit précédemment.
Patent FR-3006683-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient en verre.
Inventor: LEQUIEN JANY
IPC: C03B11/12
Filed: 2013-06-06
Abstract: Le procédé de fabrication d'un récipient en verre comprend : a) on fournit une cuve de formage (2) comprenant une surface interne (8), b) on fournit un poinçon de formage (3) comprenant une surface externe (14), c) on place le poinçon de formage (3) dans la cuve de formage (2), dans une position de formage, dans laquelle un espace de réception (4) est défini entre la surface interne (8) de la cuve de formage (2) et la surface externe (28) du poinçon de formage (3), une goutte de verre (35) déformable s'étendant partiellement dans l'espace de réception (4), d) tout en maintenant la goutte de verre (35) dans la cuve de formage (2) et le poinçon de formage (3) dans la position de formage, on refroidit la goutte de verre (35) déformée, e) on applique le déplacement de sortie au poinçon de formage (3).
Patent FR-3010061-A1 (FR)
Title: "element modulaire pour la coulee d'une structure en beton de stockage de gaz"
Inventor: VALLOIS PHILIPPE
IPC: E21F17/16
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention propose un élément (10) modulaire rigide pour la réalisation d'une structure (12) en béton coulé dans une cavité, caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau imperméable au béton liquide, de masse volumique inférieure à celle dudit béton, et en ce qu'il comporte : - un noyau (14) principal d'un volume déterminé, qui est destiné à délimiter une chambre (16) dans ladite structure (12), - au moins un élément d'espacement (18), de volume inférieur au noyau, qui s'étend à partir dudit noyau (14), et qui est destinée à entrer en contact avec au moins un autre élément (10) modulaire et/ou une paroi de ladite cavité. L'invention concerne aussi des procédés de stockage de gaz dans une structure (12) en béton, formée dans une cavité (39) et obtenue à d'éléments modulaires (10).