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Patent FR-3029393-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire pour la realisation de sauce adaptee a un rechauffage a la vapeur
Inventor: GEVAUDAN-CHASSAGNE SYLVIE
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une composition alimentaire pour la réalisation de sauce, comportant une base liquide comprenant de l'huile, au moins un ingrédient texturant naturel, au moins un ingrédient d'aromatisation, au moins un ingrédient conservateur naturel, et de l'eau ajoutée. Selon l'invention, - l'huile constitue entre 2,5 et 20% en masse de la composition alimentaire hors eau ajoutée, - le ou les ingrédients texturants naturels constituent entre 15 et 50% en masse de la composition alimentaire hors eau ajoutée, et ladite composition alimentaire est dépourvue d'épaississant artificiel. L'invention concerne également une dosette pour la réalisation de sauce, contenant une composition alimentaire du type précité.
Patent FR-3031227-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de la surface interne d'un tube et installation pour effectuer une telle decontamination
Inventor: DELEPINE-LESOILLE SYLVIE
IPC: G21F9/28
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'au moins un tube (200), le tube (200) comportant une partie (210), dite polluée, qui est contaminée et qui comprend la surface interne (202) du tube, et une partie (220), dite saine, qui est non contaminée et qui comprend la surface externe (203) du tube. Le procédé comporte une étape de soumission du tube (200) sur la partie saine (220) du tube (200) à au moins un premier faisceau laser (21) apte à découper le matériau de la partie saine (220), le premier faisceau laser (21) étant déplacé relativement au tube de manière à découper dans la partie saine (220) une portion (225) du tube qui est séparée de la partie polluée (210). L'invention concerne en outre une installation de décontamination de tubes.
Patent FR-3036839-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure pour mesurer des parametres sur un aeronef
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: A62C3/08
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure (20) pour mesurer une pluralité de paramètres d'un aéronef (1). Le système de mesure (20) comporte un boîtier (25), ledit système de mesure (20) étant autonome en possédant une unité de stockage d'énergie électrique (31) logée dans ledit boîtier (25), ledit système de mesure (20) ayant une pluralité de moyens de mesure (35) pour mesurer des paramètres distincts, chaque moyen de mesure (35) saillant au moins partiellement vers l'extérieur (EXT) dudit boîtier (25), ladite pluralité de moyens de mesure (35) comportant une unité d'analyse de particules (36), ledit système de mesure (20) comprenant une unité de stockage de données (33) logée dans ledit boîtier (25) pour mémoriser les mesures réalisées par lesdits moyens de mesure (35).
Patent FR-3039332-A1 (FR)
Title: Pot de scellement specifique a la necessite d'etancheite a l'air
Inventor: MOORE IAN FREDERIC LEO
IPC: H02G3/10
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un pot de scellement de type électrique équipé d'une réserve de mousse expansive et d'un système de déclenchement de cette mousse afin d'être rendu étanche et scellé lors de son placement dans une cloison ou dans un mur. Lors de la mise en place d'un pot de scellement par l'installateur de celui-ci, cet installateur utilisera le système de déclenchement de la mousse expansive pour mettre en place son pot de scellement électrique dans tous type de cloison ou de mur. Ce dispositif de pot de scellement électrique est caractérisé en ce qu'il comprend un compartiment de mousse expansive et un système permettant la libération de la mousse intégrée à celui-ci afin de permettre à la mousse de s'épandre autour dudit pot de scellement et ainsi de le rendre étanche par rapport à la cloison dans laquelle celui-ci est encastré. Ce dispositif est caractérisé en ce que le système permettant la libération de la mousse est constitué soit de volets ou de clapets soit de sacs réservoirs qui libéreront la mousse de ses compartiments par un mécanisme d'ouverture de ces volets ou de déchirements des sacs réservoirs grâce à un système d'axe et de jambes de force commandant les volets. L'application s'adresse aux professionnels comme aux particuliers
Patent FR-3016489-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande pour alimenter les enroulements de stator et mesurer leur temperature dans une machine electrique a champ tournant fonctionnant comme moteur
Inventor: HOELLMANN MANUEL
IPC: H02P25/22
Filed: 2015-01-08
Abstract: Procédé pour alimenter les enroulements de stator (11) d'une machine électrique à champ tournant (10) fonctionnant comme moteur dont les enroulements de stator (11) reçoivent des courants de phase (Ia-Ie) prédéfinis par l'application d'un procédé vectoriel. On applique au moins partiellement aux courants de phase (Ia-Ie) des courants de polarisation déterminés par le procédé vectoriel pour ne pas avoir d'effet de couple dans la machine à champ tournant (10).
Patent FR-3033552-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un micro-generateur mecano-electrique flexible et micro-generateur correspondant
Inventor: SEVENO RAYNALD
IPC: B81C1/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un micro-générateur mécano-électrique , comprenant les étapes suivantes : - dépôt (200), sur un substrat mince électriquement conducteur formant une électrode inférieure, d'une couche mince de matériau piézoélectrique, dite couche active ; - dépôt (220), sur la couche active, d'une couche mince de matériau électriquement conducteur formant une électrode supérieure, de façon à former une structure de base en couches minces ; - encapsulation (230) de ladite structure de base dans une couche de revêtement mince à base d'au moins un matériau polymère élastiquement déformable.
Patent FR-3034028-A1 (FR)
Title: Appareil de deshumidification d'air
Inventor: CHARRONDIERE PATRICK
IPC: B01D53/30
Filed: 2015-03-27
Abstract: Cet appareil (1) comprend : -une roue (2) qui contient un matériau (16) apte à capter l'humidité de l'air, montée pivotante dans l'appareil (1) ; - un conduit amont (5) d'amenée d'air à traiter, et un conduit aval (6) de diffusion de l'air traité ; - un conduit aval (7) d'amenée d'air dit "de régénération", et un conduit amont (9) de diffusion de cet air de régénération après le passage au travers du matériau (16) que comporte la roue (2) ; - un réchauffeur d'air (8), placé sur le conduit (7), en aval de la roue (2) ; et - des moyens (4) d'entraînement de la roue (2) en rotation. Selon l'invention, lesdits moyens d'entraînement (4) sont d'un type permettant une variation instantanée de la vitesse de rotation de la roue (2), et l'appareil (1) comprend en outre : - au moins une sonde (10) de détection de la température et de l'hygrométrie de l'air à traiter, située en amont de la roue (2) ; et - un moyen (11, 12) de commande desdits moyens d'entraînement (4), relié à la sonde (10).
Patent FR-3034283-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour rouleau agricole et rouleau agricole equipe de tels pneumatiques
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: Un outil agricole à usage pour former des sillons comprend un support (201) généralement cylindrique et une pluralité de pneumatiques (1). Chaque pneumatique (1) comprend une semelle (3) par l'intermédiaire de laquelle le pneumatique (1) se monte sur le support (201), une bande de roulement (5) opposée à la semelle (3) et deux flancs (11, 13) reliant la bande de roulement (5) à la semelle (3). La semelle (3), la bande de roulement (5) et les flancs (11, 13) forment conjointement une enveloppe (6) déformable. La bande de roulement (5) de l'un au moins de la pluralité de pneumatiques (1) présente une forme généralement bombée. Les flancs (11, 13) de ce pneumatiques (1) sont généralement inclinés radialement. La forme bombée de la bande de roulement (5) et l'inclinaison des flancs (11, 13) sont telles que la déformation de l'enveloppe (6) sollicite la semelle (5) axial ement vers l'extérieur.
Patent FR-3036866-A1 (FR)
Title: Optimisation de la recuperation energetique solaire photovoltaique
Inventor: KANAAN GEORGES
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-05-25
Abstract: Le procédé de fonctionnement d'un système autonome (10) comportant un générateur photovoltaïque (11) agencé pour alimenter une charge principale (12), tend à optimiser la récupération énergétique solaire photovoltaïque. La charge principale comprend, une charge primaire (20) montée en série avec une charge secondaire (30) ; et un premier système interrupteur (31) agencé de manière à déconnecter la charge secondaire (30) de la charge principale (12). Le procédé comporte les étapes suivantes : - mesurer au moins une grandeur électrique (Am) choisie parmi : une intensité de courant de sortie (I11) du générateur photovoltaïque (11), une tension aux bornes (U11) du générateur photovoltaïque (11), et une tension aux bornes (U20) de la charge primaire (20) ; - comparer la grandeur électrique mesurée (Am) à une première valeur seuil (As1) ; - actionner le premier système interrupteur (31) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3037884-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un dispositif de masquage pour vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un dispositif de masquage (2) et deux ébénisteries (3), ledit dispositif de masquage comprenant : un écran (4) de recouvrement actionnable entre une configuration déployée de recouvrement et une configuration rétractée d'escamotage ; deux aimants (5) respectifs de blocage dudit écran en configuration de recouvrement, lesdits aimants étant montés latéralement solidairement audit écran, lesdites ébénisteries étant chacune pourvue d'un aimant réciproque (6) destiné à interagir avec chacun desdits aimants lors de la mise en configuration déployée dudit écran, pour chacun desdits aimants, ledit aimant réciproque correspondant étant monté de manière à exercer sur ledit aimant une force de répulsion le poussant en position de blocage lorsque ledit écran est disposé en configuration déployée.
Patent FR-3038368-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'une temperature d'eau sanitaire et procede de regulation de l'alimentation d'un point de puisage
Inventor: CLAVEL ERIC
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de régulation d'une température d'eau sanitaire, le dispositif comprenant une conduite (2) d'arrivée configurée pour se raccorder, en amont, à un système (6) de production central d'eau chaude sanitaire, une conduite (4) de sortie configurée pour se raccorder, en aval, à au moins un point (8) de puisage, un ballon (10) de stockage d'eau sanitaire comportant des moyens (14) de chauffage de l'eau stockée dans son volume intérieur, une première canalisation (20) raccordée à une zone froide (16) du ballon de stockage et une deuxième canalisation (22) raccordée à une zone chaude (18) du ballon de stockage et un ensemble de vannes (11) équipé d'une entrée (24), d'une première sortie (26) et d'une deuxième sortie (28). Conformément à l'invention, l'entrée de un ensemble de vannes est raccordée à la conduite d'arrivée du dispositif de régulation, la première sortie d'u ensemble de vannes est raccordée à la première canalisation du ballon de stockage ; la deuxième sortie d'un ensemble de vannes est raccordée à la deuxième canalisation du ballon de stockage ; un ensemble de vannes comporte un capteur (30) de température apte à mesurer la température de l'eau sanitaire à l'entrée de la première vanne ; et un ensemble de vannes est apte à ouvrir la première sortie ou la deuxième sortie en fonction de la température mesurée par le capteur de température.
Patent FR-3038366-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d'un batiment
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: F25D1/02
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un système de climatisation (1) d'un bâtiment (BAT) caractérisé en ce qu'il comporte : ▪ des moyens d'alimentation (2) en eau, ▪ des moyens de régulation (3) du débit de l'eau pour la régulation du débit de l'eau provenant des moyens d'alimentation (2), ▪ des moyens de distribution (4) de l'eau pour la distribution de l'eau à proximité d'une surface extérieure du bâtiment (BAT), le débit de ladite eau étant régulé par les moyens de régulation (3), ▪ des moyens de génération (5) de gouttelettes d'eau pour la génération de gouttelettes d'eau à partir de l'eau provenant des moyens de distribution (4), lesdits moyens de génération (4) de gouttelettes d'eau générant des gouttelettes d'eau sur au moins une partie de la surface extérieure du bâtiment (BAT).
Patent FR-3039309-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage d'un panneau de direction de la scene routiere pour vehicule automobile
Inventor: LAURENT FRANCOIS
IPC: G09G5/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé d'affichage d'un panneau de direction de la scène routière pour un véhicule automobile muni d'une caméra, d'un écran et d'un premier moyen de calcul (10a) apte à réaliser une reconnaissance des panneaux de vitesse, la caméra étant fixée sur le véhicule automobile de sorte à acquérir des images de la scène routière située devant le véhicule, l'écran étant disposé de sorte à être visible du conducteur durant l'utilisation du véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes : on acquiert, sans zoom numérique, une image de la scène observée avec la caméra, on détecte si au moins un panneau de signalisation est présent sur l'image de la scène routière observée par le premier moyen de calcul (10a), si tel est le cas, on détermine si au moins un panneau de direction est présent parmi les panneaux de signalisation détectés par l'intermédiaire le premier moyen de calcul (10a), si tel est le cas, on détermine le panneau de direction à afficher et on procède à une reconnaissance des caractères sur le panneau de direction à afficher, on détermine la lisibilité des caractères du panneau de direction à afficher sur l'écran du véhicule, si le panneau de direction est considéré comme lisible, on réalise une mise à l'échelle de l'image du panneau de direction à afficher ainsi qu'un traitement de l'image mise à l'échelle, et on maintient l'affichage sur l'écran du panneau de direction à afficher, tant que le panneau de direction demeure présent sur l'image acquise.
Patent FR-3024502-A1 (FR)
Inventor: HERRIG ANDREAS
IPC: G06F7/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Parc éolien comportant une pluralité d'éoliennes dont une éolienne en marche et un microphone disposé tout près du parc éolien. Le parc éolien comporte également un dispositif informatique couplé au microphone. Le dispositif informatique comprend un processeur et un dispositif de mémoire couplé au processeur. Le dispositif informatique est conçu pour produire (604) un enregistrement de bruit en enregistrant une pluralité de mesures de pressions acoustiques du parc éolien à l'aide du microphone et pour calculer (606) des valeurs d'une pluralité de caractéristiques acoustiques associées à l'enregistrement de bruit. Le dispositif informatique est également conçu pour déterminer (612), à l'aide du dispositif informatique, une relation entre les valeurs calculées pour la pluralité de caractéristiques acoustiques et des valeurs de caractéristiques acoustiques modélisées présentes dans un modèle acoustique probabiliste du parc éolien. Le dispositif informatique est en outre conçu pour distinguer (614) une première contribution à l'enregistrement de bruit par l'éolienne en marche d'avec une deuxième contribution à l'enregistrement de bruit par des sources autres que des éoliennes, d'après la relation prédéterminée.
Patent FR-3040440-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un moteur en carburant, dote d'un systeme de protection reduit contre les surpressions
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C7/236
Filed: 2015-09-01
Abstract: Un clapet de surpression (24), destiné à éviter une pressurisation excessive de carburant traversant un circuit, est établi sur un embranchement (23) d'un conduit (16) de réglage d'une soupape de régulation (12) d'un doseur (10) du débit de carburant, de manière à modifier temporairement le réglage de la soupape (12) et la forcer à faire recirculer (20) un débit de carburant en excès, responsable d'une surpression.
Patent FR-3040614-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz et cuiseur a riz pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J27/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz (1) comprenant - une étape de trempage pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir pendant une durée comprise entre 8min et 1 h, une température de consigne comprise entre 40 et 75°C dans la cuve (11); -une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle, les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne supérieur à 85°C dans la cuve (11) ; -une étape de cuisson, comprenant une première phase démarrant dès que la température de consigne est atteinte pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la température de consigne dans la cuve (11) pendant une durée déterminée comprise entre 2 et 15 min ; -caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'élimination de l'amidon rapidement digestible.
Patent FR-3041846-A1 (FR)
Title: Technique de gestion d'une adresse dans un reseau local
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L45/74
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une technique de gestion d'une adresse dans un réseau local (3) par un dispositif d'accès (30) permettant un accès à un réseau de communication étendu. Une adresse permet à un dispositif (31-34) du réseau local de communiquer par l'intermédiaire du dispositif d'accès avec d'autres dispositifs. Le dispositif d'accès obtient une règle de contrôle d'accès à appliquer, cette règle visant à bloquer une communication de paquets de données à partir d'au moins une heure de début. Il envoie alors à au moins un dispositif du réseau local un message relatif à une adresse dans le réseau local associée à ce dispositif. Le message porte une information indiquant au dispositif que cette adresse n'est plus valide à partir de cette heure de début. Cette technique permet notamment de mise en œuvre une application de contrôle parental.
Patent FR-3042590-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de compensation d’erreurs de precision d’un hexapode.
Inventor: DURAND ERIC
IPC: G01B21/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: - Procédé et système de compensation d'erreurs de précision d'un hexapode. - Le procédé de compensation d'erreurs de précision d'un hexapode (2), ledit hexapode (2) comportant une base (3), un ensemble d'actionnement (4) pourvu de six vérins (5) de translation linéaire, une unité de commande (6) et un chariot mobile (7) comportant une plate-forme (8) liée par l'intermédiaire de l'ensemble d'actionnement (4) à la base (3), comprend une étape de mesure pour déterminer des erreurs de géométrie et de position sur l'hexapode (2), l'étape de mesure comprenant des sous-étapes pour déterminer des erreurs de position des centres de pivot sur le chariot (7) et sur la base (3), pour déterminer des erreurs de longueur des vérins (5) et pour mesurer des erreurs de positionnement des vérins (5) sur leur course, le procédé de compensation comprenant également une étape pour calculer, à partir des mesures réalisées, des valeurs de compensation d'erreurs et une étape pour appliquer ces valeurs de compensation d'erreurs à l'unité de commande (6) de l'hexapode (2), lors d'une utilisation ultérieure de ce dernier.
Patent FR-3042936-A1 (FR)
Title: Procede de codage et procede de decodage d'au moins une image
Inventor: SAMY ROGER
IPC: H04N19/117
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un aspect de l'invention porte sur un procédé de compression (100) d'au moins une image originelle (IMO). Le procédé (100) comporte les étapes suivantes, les étapes étant implémentées dans un codeur (10): - Une étape de réduction (101) de la résolution de ladite au moins une image originelle (IMO) de sorte à obtenir une image réduite (IMR), - une étape de compression (102) de ladite au moins une image originelle (IMO) de sorte à obtenir une image compressée (IMC), - une étape d'association (110) à ladite au moins une image compressée (IMC) de données utiles (DU) à la décompression de sorte à obtenir, lors de la décompression, une fidélité maximale entre l'image décompressée (IMD) et l'image originelle (IMO).
Patent FR-3044212-A1 (FR)
Title: Presentoir
Inventor: JOCHUM PATRICK
IPC: A47F5/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) d'articles, notamment d'aliments, comprenant au moins un mât (2), au moins un premier étage équipé d'un plateau (3) positionné autour du mât (2), au moins un bac (6) destiné à contenir un ou des articles et positionné sur le plateau (3) du premier étage, caractérisé en ce que le au moins un bac (6) est extractible du présentoir (1).
Patent FR-3044440-A1 (FR)
Title: Methode de modelisation de contraintes
Inventor: HAARDT EMMANUEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-30
Abstract: Outils de modélisation de constructions. Un module d'extension pour un tableur, est configuré pour : ○ mettre à disposition des outils de gestion d'un modèle de construction comprenant des objets et des propriétés associées aux objets, en particulier des propriétés géométriques ; ○ lier au moins certaines des propriétés à respectivement une cellule, afin de permettre à l'utilisateur de modifier une propriété via la cellule liée respective ; ○ sur demande de l'utilisateur, lancer une application CAO et lui transmettre le modèle pour l'affichage en tenant compte des propriétés géométriques des objets, ou, si l'application CAO est déjà lancée, transmettre en temps réel ou presque réel des modifications du modèle pour mettre à jour l'affichage.
Patent FR-3047311-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation spatiale utilisant les coordonnees gps d'un telephone portable
Inventor: KITOUS BERNARD
IPC: G09B29/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'orientation spatiale utilisant les coordonnées (1) GPS et l'affichage d'un téléphone portable d'une personne, présentant les étapes suivantes : dans une première étape, enregistrement des coordonnées (1) GPS du téléphone portable au cours du temps ; -dans une deuxième étape, entrée dans le téléphone portable d'au moins une référence d'intérêt (3) ; -dans une troisième étape, détermination des coordonnées (1) GPS de la référence d'intérêt (3) ; dans une quatrième étape, détermination de la direction à vol d'oiseau et du sens de la direction à vol d'oiseau existant entre les coordonnées (1) GPS du téléphone portable et les coordonnées (1) GPS de la référence d'intérêt (3) ; dans une cinquième étape, affichage sur le téléphone portable d'au moins une flèche de direction (2).
Patent FR-3058583-A1 (FR)
Title: PRISE DE COURANT INTELLIGENTE COUPLEE A UN SYSTEME "STOP &amp; START"
Inventor: ANGER CYRIL
IPC: H01R13/70
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une prise de courant intelligente couplée à un système « Stop & Start ». L'invention concerne un dispositif pour piloter de manière autonome l'alimentation électrique d'une prise de courant selon le profil de l'appareil connecté de manière à stopper l'alimentation d'un appareil lorsque la puissance consommée diminue ou revient à 0 et à réactiver le courant électrique dans la prise en fonction de la présence d'une tension ou de la détection d'une prise mâle. Il est constitué d'un support (1), d'un enjoliveur et (3) d'un boitier (2) dans lequel sont intégrés une prise femelle, un circuit imprimé [qui contient : l'alimentation, le chipset contenant les données des profils d'utilisation (stockage de données), le chipset d'analyse de consommation électrique (Volt et Ampère) qui va commander l'interrupteur électronique, le chipset wifi et l'interrupteur électronique] et un capteur de présence d'une prise mâle. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au marché de la domotique, de l'internet loT et au secteur des travaux de rénovation électrique.