baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089622-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point, produit programme d’ordinateur et module d’affichage associés
Inventor: GAULTIER PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point, produit programme d’ordinateur et module d’affichage associés La présente invention concerne un procédé d’affichage sur une zone d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point présélectionné tout en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point présélectionné. Le procédé comprend les étapes de détermination d’un premier rayon maximal de vol de l’aéronef à partir de sa position courante pour une quantité de carburant donnée et d’affichage sur la zone d’affichage d’au moins une partie d’une ellipse principale (E1) avec un premier foyer au point représentatif (PC) de la position courante de l’aéronef, un deuxième foyer au point représentatif (P2) du deuxième point présélectionné et un grand axe correspondant à la moitié du premier rayon maximal de vol sur la zone d’affichage. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3090892-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de distance par transformée de Fourier adaptée et système radar pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/46
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système radar (300) configuré pour déterminer des mesures de distance radar-sol. Le système radar (300) comprenant des moyens d’émission et de réception (301) configurés pour émettre deux signaux radioélectriques en direction du sol et pour recevoir les signaux obtenus par la réflexion des deux signaux émis par le sol et des moyens de calcul (307) configurés pour déterminer les représentations fréquentielles des signaux émis et des signaux reçus et déterminer une grandeur fréquentielle en fonction des représentations fréquentielles. Le système radar (300) est caractérisé en ce que les moyens de calcul (307) sont configurés pour : - échantillonner la grandeur fréquentielle sur un nombre d’échantillons déterminé, ce qui fournit un signal échantillonné ; - déterminer un nombre de mesures de fréquences en fonction d’une valeur de précision de mesure de distance constante ; - déterminer des mesures de fréquence en appliquant au signal échantillonné une décomposition spectrale par transformée de Fourier rapide utilisant une décimation du signal échantillonné dans un rapport dépendant de la valeur de précision de mesure de distance, et - déterminer une mesure de distance correspondant à chaque mesure de fréquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090928-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de donnes synchronise et procede
Inventor: CHATRAIN BAPTISTE
IPC: G06F16/11
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: SYSTEME DE GESTION DE DONNES SYNCHRONISE ET PROCEDE Des modes de réalisation de l’invention fournissent un système de gestion de données synchronisé pour gérer des données, le système étant connecté à au moins un dispositif utilisateur connecté au système de gestion de données synchronisé via un réseau. Le système comprend un serveur (101) configuré pour recevoir des requêtes dudit au moins un dispositif d’utilisateur et une base de données de stockage commune comprenant une unité de stockage maître configurée pour stocker des données. Le système de gestion de données synchronisé comprend par ailleurs une unité de stockage auxiliaire configurée pour stocker des données actualisées, le système de gestion de données synchronisé étant configuré pour transmettre un sous-ensemble de données stockées dans l’unité de stockage maître à un dispositif utilisateur donné en réponse à une requête de mise à jour reçue par le serveur (101) du dispositif utilisateur. Le système de gestion de données synchronisé est configuré pour stocker une mise à jour faite au sous-ensemble de données et reçu du dispositif utilisateur dans l’unité de stockage auxiliaire, le système de gestion de données synchronisé stockant par ailleurs la mise à jour faite ou sous-ensemble de données dans l’unité de stockage maître en réponse à une ou plusieurs requêtes de validation reçues d’un ensemble de dispositifs utilisateurs sélectionnés, l’ensemble de dispositifs utilisateurs sélectionnés comprenant au moins un dispositif utilisateur (Figure 1)
Patent FR-3093677-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux tiges et un boitier (3) présentant deux conduits (4) recevant chacun une desdites tiges respective en coulissement, de manière à permettre un réglage en hauteur dudit boitier, chacun desdits conduits étant pourvu d’un palier haut (5a) et d’un palier bas (5b) exerçant tous deux un contact serrant sur chacune desdites tiges, lesdits paliers étant moulés d’un bloc avec lesdits conduits et présentent en leur périphérie deux pattes flexibles (6) opposées selon une première direction, chacun desdits paliers étant pourvu d’un ressort de rappel (8) desdites pattes correspondantes vers lesdites tiges, ledit ressort présentant une forme générale de U ou de C dont chacune des branches (9) vient en appui sur chacune desdites pattes de manière à réaliser un pincement desdites tiges entre lesdites pattes. Figure 4
Patent FR-3093969-B1 (FR)
Title: Console centrale à dispositif d’affichage déplaçable et véhicule associé
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: Console centrale à dispositif d’affichage déplaçable et véhicule associé L’invention concerne une console centrale (10) pour un véhicule comprenant un dispositif d’affichage (16) et une partie avant (14) de la console centrale (10). Le dispositif d’affichage (16) est monté mobile en rotation autour d’un axe principal (D) de rotation par rapport à la partie avant (14) entre une première position et une deuxième position. Le dispositif d’affichage (16) est fixé à une surface avant (26) de la partie avant (14). L’axe principal (D) de rotation s’étend perpendiculairement à au moins une droite du dispositif d’affichage (16). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3094325-B1 (FR)
Title: Piece de fonderie d’un vehicule automobile
Inventor: JEAN-BAPTISTE ROY
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne une pièce de fonderie, notamment en aluminium, d’un véhicule automobile comprenant au moins deux parois supérieures (6) s’élevant dans une première direction (Z1) à partir d’une paroi de fond (7) en constituant un couloir, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins deux parois inférieures (8) prolongeant les parois supérieures (6) au-delà de la paroi de fond (7) dans une seconde direction (Z2) opposée à la première direction (Z1), de façon que les parois supérieures (6) et inférieures (8) forment avec la paroi de fond (7) une section transversale au couloir ayant la forme générale d’un H, la pièce comprenant en outre dans une ou plusieurs sections transversales déterminées au moins une nervure interne supérieure (9) s’étendant à l’intérieur du H et transversalement aux parois supérieures (6) et à la paroi de fond (7), au moins une nervure externe (10) s’étendant à l’extérieur du H dans le prolongement de la nervure interne supérieure (9), au moins une nervure interne inférieure (11) s’étendant à l’intérieur du H et dans le prolongement de la nervure interne supérieure (9), la nervure interne supérieure (9) et la nervure interne inférieure (11) étant conformées de façon à ce qu’une hauteur réduite de la nervure interne supérieure (9) dans une zone centrale (ZC) du H est compensée par une hauteur augmentée de la nervure interne inférieure (11) dans la même zone centrale (ZC), cette hauteur étant considérée par rapport à la paroi de fond (7).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095895-B1 (FR)
Title: Coffre pour batterie
Inventor: GIRON JULIEN
Filed: 2019-05-06
Granted: 2023-10-06
Abstract: Coffre pour batterie, comprenant un boîtier externe (3) de protection mécanique et une enveloppe interne (4) de confinement thermique, ladite enveloppe interne (4) comportant au moins un composant isolant thermique et au moins un composant de protection contre les flammes.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105246-B1 (FR)
Title: Utilisation de PROTEINES en impression 3D
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08L89/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Utilisation de PROTEINES en impression 3D La présente invention se rapporte à l’utilisation de polymères naturels de la famille des protéines ne présentant pas d’activité enzymatique en tant que matériaux sacrificiel du modelage en 3D par dépôt de filaments en fusion.
Patent FR-3107407-B1 (FR)
Title: Onduleur multiniveau à cellule résonante
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02M7/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: Onduleur multiniveau, comprenant un ensemble de condensateurs (C) ayant une pluralité de points de connexion et un ensemble d’interrupteurs (S1 à S6) agencés et reliés à une unité de commande (UC) pour connecter successivement chacun des points de connexion avec une première ligne de sortie ainsi soumise à une tension alternative de sortie. L’ensemble d’interrupteurs comprend deux branches parallèles sur lesquelles sont respectivement montées une première inductance (L1) et une deuxième inductance (L2) et entre lesquelles sont raccordés un premier condensateur (C1) et un deuxième condensateur (C2) pour former une cellule résonante soumise à la tension alternative de sortie, le premier condensateur et le deuxième condensateur se raccordant aux branches de manière croisée de part et d’autre des inductances.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3108536-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide, en particulier pour un nombre limité de doses
Inventor: BERTHELOT JONATHAN
IPC: B05B11/02
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant une ou plusieurs doses de produit fluide, un élément élastique (20), tel qu’un ressort, pour solliciter axialement ledit réservoir (10) entre une position de repos et au moins une position actionnée, et des moyens de blocage (30; 51, 53, 55) pour empêcher le déplacement axial dudit réservoir (10), lesdits moyens de blocage étant déplaçables manuellement dans une direction différente de ladite direction de déplacement axial du réservoir (10) pour permettre le déplacement axial dudit réservoir (10).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3111414-B1 (FR)
Title: Production par fabrication additive de pièces complexes
Inventor: AUTRET JEAN-PAUL DIDIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention propose que des pontets (9) s’étendant à côté les uns des autres relient de façon monobloc une paroi radialement intérieure (5) et une paroi radialement extérieure (3) de chambre de combustion de turbomachine à gaz de ers une extrémité libre (5a) de la paroi radialement intérieure (5), le tout étant à structure de couches additives.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115193-B1 (FR)
Title: Système de fixation pour un drap de contention
Inventor: BAZILLE LAURENT
IPC: A61G7/05
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: SYSTÈME DE FIXATION POUR UN DRAP DE CONTENTION L’invention concerne un système de fixation (104) assurant la fixation d’un drap de contention sur un matelas (50) et comportant une bande (110) positionnée contre les flancs du matelas (50) et comportant un bord inférieur et un bord supérieur présentant un deuxième moyen d’attache coopérant avec un premier moyen d’attache du drap de contention, un cadre (112) avec un bord extérieur solidaire du bord inférieur de la bande (110), et un moyen de verrouillage (120) verrouillant la position du cadre (112) et de la bande (110) par rapport au matelas (50).  Avec un tel arrangement, il n’est pas nécessaire de déplacer le matelas ou la personne alitée pour mettre en place ou remplacer le système de fixation.  Fig. 2
Patent FR-3121501-B1 (FR)
Title: Ensemble guide de lumière pour un véhicule automobile
Inventor: SANCHEZ MARTINEZ MARIA VICTORIA
IPC: F21S43/27
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un assemblage de guide de lumière pour un véhicule, ledit assemblage de guide de lumière comprenant : un guide de lumière principal (105) configuré pour recevoir et guider la lumière émise par une première source de lumière (110) le long d'un premier axe d'émission de lumière (115) et comprenant une portion incurvée (130c) ; et un élément optique auxiliaire (120) disposé à l'extérieur du guide de lumière principal (105) et configuré pour recevoir la lumière émise par une deuxième source de lumière (125) le long d'un deuxième axe d'émission de lumière (130) et la réfléchir vers et le long d'une face de sortie auxiliaire (135c). L'assemblage de guide de lumière (100) comprend en outre : une structure de support (160) supportant le guide de lumière principal (105) et ayant une ouverture (165) pour recevoir au moins une portion de l'élément optique auxiliaire (120) de telle manière que la seconde source de lumière (125) soit en face d'une portion plate supérieure de l'élément optique auxiliaire (120).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1a et Fig.1b
Patent FR-3128233-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une pâte de cellulose
Inventor: FRANCOIS SÉBASTIEN
IPC: D21C5/00
Filed: 2021-10-15
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de pâte de cellulose à partir de déchets textiles comprenant des fibres de cellulose dans une proportion massique supérieure à 50 %. Le procédé comprend le broyage des déchets textiles afin d’obtenir un premier mélange de fibres et de résidus broyés, la séparation d’au moins une partie des composants non-cellulosiques du premier mélange afin d’obtenir un deuxième mélange dont la proportion massique de fibres de cellulose est supérieure à la proportion massique de fibres de cellulose du premier mélange, la filtration du deuxième mélange afin de récupérer une phase solide comprenant les fibres de cellulose, la dissolution des fibres de cellulose de la phase solide pour obtenir une pâte de cellulose comprenant des particules non dissoutes et la filtration de la pâte de cellulose afin d’obtenir une pâte de cellulose séparée des particules non dissoutes.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2267906-B1 (FR)
IPC: B32B15/04
Filed: 1975-02-10
Granted: 1980-09-19
Abstract: 1459369 Laminated trim member STANDARD PRODUCTS CO 4 Feb 1975 [19 April 1974] 4727/75 Heading B5N [Also in Division B6] A trim member, e.g. for attachment to vehicle bumpers, comprises a base having thereon a decorative top layer which is protected by a transparent pvc layer 20 and a transparent acrylic or polyvinyl fluoride layer 26 containing an ultraviolet absorber. As shown, the base comprises an extruded vinyl member 10 and a vinyl sub-base 12 to which is secured, by adhesive 16, a 0À0005 inch polyethylene terephthalate film 14 having an aluminium coating 15. Layers 12, 14, 15 and 16 may be supplied as a pre-laminate. The layer 20 may be an impact-resistant material of thickness 0À030 inch and durometer hardness 80 and may be adhesively bonded to the film 14. Specification 901,397 discloses a suitable cross-linked acrylate material for the layer 26. The bottom surface of the member 10 may have adhesively bonded thereto a reinforcing aluminium strip.
Patent FR-2468551-B1 (FR)
IPC: C01B32/40
Filed: 1980-08-14
Granted: 1983-11-18
Abstract: Carbon monoxide of high purity and methanol can be obtained from a mixture of methyl formate and methanol without eliminating methanol or isolating methyl formate from the mixture by selectively pyrolyzing methyl formate alone in the presence of an alkali metal compound other than alkali metal alcoholates.
Patent FR-2501059-B1 (FR)
Inventor: BOUSQUET HUBERT
IPC: B01J13/02
Filed: 1981-03-09
Granted: 1986-04-11
Abstract: A microencapsulation of varied substances such as aromatic agents, colorings, inks, chemical reactives, pharmaceutical and phytosanitary products, fireproof products, glues, finely dispersed in an aqueous phase, in order to obtain microcapsules that are simulaneously isodiametrical and with regularized diameters, which consists in placing face to place an aqueous solution of polymers and/or hydrosoluble copolymers including at least one of the chemical functions belonging to the group constituted by the radicles -COOH, -OH, -CONH2, -COHNR, -CONRR', -NH2, NHR and -NRR', constituting the material of the capsule containing shell, and a solution of substances to be coated in at least one hydrophobic organic solvent, density close to 1, then submitting the liquid medium thus constituted to a mechanical shearing action corresponding to a shearing coefficient included between 8,000 second-1 and 70,000 second-1, while the medium is maintained at a temperature between 15 DEG  C. and 85 DEG  C. The isodiametrical microcapsules with regularized diameters thus obtained have a particularly attractive application in the manufacturing of registration and transfer materials with paper support by both coating process and impression process, such as Offset.
Patent FR-2526835-B1 (FR)
Inventor: FISCHER HUGO
IPC: E04C2/04
Filed: 1983-04-21
Granted: 1987-08-07
Abstract: 1. A panel wall in which two encased structural panels (2) are disposed so that they abut one another along a longitudinal side, the rear longitudinal edges (7) being adjacent one another and the rear flat side (6) having a longitudinal edge strip adjacent and secured to a girder (1), each structural panel (2) in the abutting region forming an arcuate, encased (3) transition (4) over the entire thickness of the panel from the front flat side (5) to the rear longitudinal edge (7), the resulting joint (8), which in cross-section has a curved funnel shape, being trowelled off with a filling compound (9) but leaving a reinforcing strip, characterised in that the filling compound (9) is made from a mixture of plaster (calcium sulphate hemihydrate), limestone meal, mica, dispersion powder, sulphate accelerator, cellulose derivative, keratin retarder and wetting agent at a preset mixing-water/solid ratio and the transition (4) from the front flat side (5) to the rear longitudinal edge (7) forms a quarter-circle and the mixture from which the filling compound (9) is produced contains 70-95% alpha-gypsum and, apart from additives such as polyvinyl alcohol, asbestos and bentonite is adjusted to a mixing-water/solid ratio of not more than 0.5.
Patent FR-2550901-B1 (FR)
Inventor: DUVAL CLAUDE
IPC: H04Q9/14
Filed: 1983-08-19
Granted: 1986-08-08
Abstract: A method for transmitting a message by a two way wire connection between a central control and survey station (1) and several remote detection stations (3A-3N) adapted to generate a signal representative of at least one parameter of its environment, particularly for the monitoring of buildings, during which the central station (1) successively generates addresses assigned to each of the remote stations (3A-3N), these latter in response to the reception of this address emitting a message characteristic of the value of the corresponding environment parameter, characterized in that said addresses are generated by the central station (1) by modulation of a continuous voltage permanently applied to said telegraphic connection, and in that each remote station (3A-3N) transmits its message by amplitude modulation of the current on said line by application of said voltage to said line.
Patent FR-2552028-B1 (FR)
Inventor: LESCOFFIT CLAUDE
IPC: B60B21/02
Filed: 1983-09-15
Granted: 1987-10-30
Abstract: The rim has at least one stop which may be of great height, provided with a notch which is so shaped and oriented that the tire bead can be mounted from the mounting well up to its seat by relative rotation of the tire and the rim.
Patent FR-2583620-B1 (FR)
Inventor: COURTRAY FRANCK
IPC: A61F13/15
Filed: 1985-06-19
Granted: 1990-10-05
Abstract: Disposable diaper for young children and incontinent adults, comprising an impermeable sheet (1) having a rear portion (2) and front portion (3), an absorbent pad (6) fixed on the inner face of the impermeable sheet, a web of permeable non-woven material (9) fixed on the zones of the impermeable sheet not covered by the absorbent pad, elastic elements (10) disposed longitudinally on either side of the absorbent pad in the vicinity of its lateral edges, a narrow waistband (12) made from a heat-shrinkable material and capable, after shrinking, of exhibiting elastic properties, the said band being disposed transversely on the rear portion (2) of the impermeable sheet (1), leaving free a free end edge of the rear portion, the waistband having been fixed to the impermeable sheet in the non-shrunken condition, and attachment elements (13) fixed to the ends of the said waistband.
Patent FR-2602085-B1 (FR)
Inventor: JACQUET BRUNO
IPC: H01H37/20
Filed: 1986-07-22
Granted: 1990-04-13
Abstract: A device is provided for adjusting the relative position of two parts of the same piece by deforming an intermediate zone connecting these two parts together, by means of a conical screw, and having a tapped bore in which said screw may be screwed, and a cut out which extends from a first edge of the piece to said bore, wherein said intermediate zone further includes at least a second cut out opening into said bore, opposite said first cut out which defines with a second edge of the piece a deformable zone, forming a hinge, offset with respect to said bore.
Patent FR-2615622-B1 (FR)
IPC: G01N33/68
Filed: 1987-05-19
Granted: 1994-05-06
Abstract: PCT No. PCT/EP88/00430 Sec. 371 Date Jan. 6, 1989 Sec. 102(e) Date Jan. 6, 1989 PCT Filed May 18, 1988 PCT Pub. No. WO88/09508 PCT Pub. Date Dec. 1, 1988.The invention relates to assays of a monokine in a biological fluid, in particular in a blood sample, in particular of TNF or of IL-1. According to the present invention, the monokine in the serum or plasma obtained from whole blood stimulated with a mitogenic agent is assayed prior to any separation between the plasma (or serum) and the blood cells. According to another subject of the invention, the monokine is assayed in the case of an immunometric assay employing an oligoclonal system, consisting of several different monoclonal antibodies adsorbed on a solid phase and a non-adsorbed labeled antibody. The invention also relates to immunoassay kits.
Patent FR-2619396-B1 (FR)
Inventor: WEISANG FRANCOIS
IPC: C21C7/06
Filed: 1987-08-12
Granted: 1990-01-12
Abstract: Process for stirring a stilled steel in a ladle, with the aid of carbon dioxide gas. 
<??>Before the stirring begins in the ladle, there is added to the usually employed quantity of deoxidiser an additional quantity of deoxidiser in the molten metal, the flow rate of carbon dioxide, allowing for the ladle capacity and the stirring time, remaining lower than or equal to the maximum flow rate corresponding to the oxidation of the additional quantity of deoxidiser at the end of stirring.
Patent FR-2674116-B1 (FR)
Inventor: JAMES COUPE
IPC: A47J27/16
Filed: 1991-03-22
Granted: 1993-07-09
Abstract: Steam cooking apparatus for food, capable of cooking at a temperature below 100 DEG C. <??>According to the invention, the receptacle (12) where cooking is carried out is linked to a steam generator (11) to be fed with steam and the condensation of this steam is controlled, among other things, by a distributor (28) ensuring the sheet-like flow of a cold fluid, for example of cold water, on the internal wall (12a) of the receptacle (12). <??>The invention makes it possible to avoid any temperature gradient inside the receptacle.