baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083441-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection auditive
Inventor: GINGUENAUD CLEMENT
IPC: A61F11/14
Filed: 2018-07-06
Abstract: Le dispositif de protection auditive (10) comprend : - une embase (11) munie de moyens d'assemblage à une portion latérale d'une coque d'un casque de protection, et comportant une face d'appui (13) sur ladite coque ; - une coquille auditive apte à recouvrir une oreille d'un utilisateur ; - un support reliant l'embase (11) et la coquille auditive. Le support est formé de deux bras (31, 32) distincts, qui possèdent une partie supérieure liée à l'embase (11) par un organe de liaison (50) et une partie inférieure liée à la coquille auditive. L'organe de liaison est semi-rigide. Il assure le maintien du bras par rapport à l'embase et peut être élastiquement déformé pour permettre un mouvement relatif de la partie supérieure d'un bras par rapport à la partie supérieure de l'autre bras sensiblement orthogonalement à la face d'appui de l'embase.
Patent FR-3085855-A1 (FR)
Title: Lance a incendie comportant deux rangees de dents intercalees sur la face avant de sa bague de tete
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: A62C31/03
Filed: 2018-09-13
Abstract: Lance à incendie comportant à l'avant suivant un axe principal (A) d'écoulement de l'eau, une bague extérieure de tête (10) coulissant axialement, présentant une face avant conique (20) centrée sur l'axe principal (A) et s'ouvrant vers l'avant, qui dispose de dents (22, 24) allongées axialement, cette face avant conique (20) comportant une première rangée de dents intérieures (22) réparties sur un premier diamètre, et une deuxième rangée de dents extérieures (24) disposées sur un diamètre supérieur, chacune des dents extérieures (24) étant par rapport à l'axe principal (A) angulairement intercalée entre deux dents intérieures (22) de la première rangée, dans la direction tangentielle, la distance entre deux dents extérieures (24) étant inférieure à la largeur d'une dent intérieure (22).
Patent FR-3088367-A1 (FR)
Title: Ensemble de redresseur de flux
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F04D29/64
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de redresseur de flux pour un module de soufflante d'une turbomachine, l'ensemble (1) de redresseur comprenant une pluralité d'aubes (2) réparties autour d'un axe de révolution, chaque aube (2) est en matériau composite et présente une pale (21) et un pied (22) destiné à être assemblée à un moyeu (4) de la turbomachine. L'ensemble (1) comprend une platine (3) de centrage et de fixation de l'aube (2) sur la turbomachine destinée à être fixée d'une part au moyeu (4) à une position azimutale déterminée et d'autre part au pied (22) d'aube (2), la platine (3) est adaptée pour être vissée au moyeu (4) par des vis longitudinales (51a) par rapport à l'axe de révolution de l'ensemble (1) et vissée au pied (22) d'aube (2) par des vis (52) radiales par rapport à l'axe de révolution de l'ensemble (1).
Patent FR-3077951-A1 (FR)
Title: Caissette de pose precultivee pour la vegetalisation de toitures, ensemble vegetal incluant au moins deux caissettes
Inventor: DEMGUILHEM STEPHANE
IPC: A01G9/033
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'objet de l'invention est une caissette de pose pré cultivée avec un couvert végétal (38) avec des racines dans un substrat (36), pour la végétalisation de toiture (28), qui comprend des moyens structurants constitués d'un bord (16) périphérique, d'un fond constitué de moyens supports et d'un tapis de rétention (34) disposé à l'intérieur de ladite caissette, sur lesdits moyens support. L'invention couvre aussi la végétalisation comportant au moins deux caissettes.
Patent FR-3089273-A1 (FR)
Title: Vanne à pointeau modulaire
Inventor: BONDRAN CHRISTOPHE
IPC: F16K31/04
Filed: 2018-11-29
Abstract: Le dispositif (10) comprend un empilement formé d’une pluralité de modules (100) pourvu chacun d’une nourrice (12) de distribution du fluide et comportant une partie hydraulique tubulaire (110) configurée pour être montée bout à bout de façon amovible par des extrémités de communication hydraulique mâle (114) et femelle (112) respectives conduisant le fluide et un moyen à vanne (140) accouplé à chaque partie hydraulique (110) entre les extrémités de communication hydraulique (112, 114) apte à ouvrir ou fermer la nourrice (12). Chaque module (100) comprend une partie (120) de connexion électrique configurée pour être reliée bout à bout par des extrémités mâle (124) et femelle (122) de conductivité électrique respectives conduisant l’électricité. Chaque module (100) comprend un moyen de motorisation électrique (130) du moyen à vanne (140) connecté électriquement à la partie de connexion électrique et un moyen électronique de commande du moyen de motorisation électrique (130) pour activer ou non le moyen à vanne (140). FIGURE ABREGE 4.
Patent FR-3090146-A1 (FR)
Title: Dispositif pour filtrer les microcoupures de réseaux d’alimentation DC et les émissions conduites basses fréquences émises par les équipements
Inventor: MONTEZIN ARNAUD
IPC: H04B15/02
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant de réaliser à la fois le filtrage des émissions conduites basses fréquences et la continuité de service pendant les microcoupures avec une seule et même architecture système. Le dispositif de régulation et commande (17) comprend au moins une première boucle d’asservissement de la tension de l’équipement, une deuxième boucle de filtrage des harmoniques de courant et une troisième boucle d’asservissement de la tension de réserve, les sorties des trois boucles sont reliées individuellement à un dispositif de commande ayant pour fonction de générer des signaux à un dispositif de gestion bidirectionnel afin d’abaisser ou d’élever la valeur de la tension prise aux bornes de la réserve d’énergie, afin que cette dernière fournisse de l’énergie au réseau ou au contraire prenne de l’énergie au réseau en se chargeant. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090357-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol mousse contenant une composition riche en corps gras
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins 30% en poids de corps gras liquides, des tensioactifs particuliers et de l’eau.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement et/ou la mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3076778-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: KUREBAYASHI TOSHIHIKO
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: Système d’éclairage de véhicule et véhicule Un système d’éclairage de véhicule est prévu dans un véhicule pouvant se déplacer dans un mode de conduite automatique. Le système d’éclairage de véhicule comprend un phare monté sur une partie avant du véhicule, une lampe de système de conduite automatique (SCA) configurée pour émettre de la lumière vers un extérieur du véhicule pour présenter visuellement l’information concernant la conduite automatique du véhicule, et une unité de commande d'éclairage configurée pour commander les modes visuels du phare et de la lampe SCA. L’unité de commande d'éclairage est configurée pour modifier le mode visuel du phare de sorte que la visibilité de la lampe SCA depuis l’extérieur du véhicule est améliorée en fonction d’au moins la mise sous tension de la lampe SCA. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092132-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre les chocs de léchettes d'un rotor de turbomachine
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention propose un procédé de protection contre les chocs de léchettes (70) d'un rotor (52) de turbomachine (10), en particulier d'aéronef, ledit rotor (52) comportant au moins une virole (66) munie de léchettes (70) annulaires d'étanchéité à labyrinthe recouvertes d'un revêtement fonctionnel (68) et adaptées pour coopérer avec un matériau abradable (72) porté par un carter (54) de ladite turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape au cours de laquelle on recouvre ledit revêtement fonctionnel (68) d'un revêtement protecteur provisoire (76) apte à protéger lesdites ledit revêtement fonctionnel (68) et léchettes annulaires (70) contre les chocs et destiné à disparaître lors d'une utilisation dudit rotor (48) dans la turbomachine (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093427-A1 (FR)
Title: Composition pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la dysbiose
Inventor: DUMINY HÉLÈNE
IPC: A61P1/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: COMPOSITION POUR SON UTILISATION DANS LA PRÉ VENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE LA DYSBIOSE La présente invention concerne une composition nutraceutique comprenant une ou plusieurs sources de fibres, de la glutamine, un ou plusieurs probiotiques, une ou plusieurs sources d’Oméga-3, et un ou plusieurs antioxydants, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la dysbiose du microbiote intestinal. La présente invention concerne également une méthode de prévention et/ou de traitement de la dysbiose comprenant une étape d’administration à un patient dans le besoin de la composition selon l’invention. La présente invention concerne également un kit en trois parties pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la dysbiose du microbiote intestinal.
Patent FR-3093678-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/815
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans de verrouillage (3) débouchant latéralement, un boitier (4) monté en coulissement sur lesdites tiges, et un dispositif de verrouillage dudit boitier comprenant : deux épingles (5) présentant une première branche (6) d’ancrage sur ledit boitier et une deuxième branche (7) de verrouillage, une traverse (8) transversale de déverrouillage pourvue de deux zones (9) prenant appui en partie extrême libre de chacune desdites deuxièmes branches, ladite traverse étant sous forme d’un fil en métal à ressort, lesdites zones étant réalisées par pliage dudit fil, ledit fil présentant une deuxième partie extrême (12) prenant appui sur un pan incliné (13) prévu dans ledit boitier, ledit pan étant agencé de sorte que ladite partie se déforme élastiquement, à mesure du coulissement dudit fil vers sa position active, pour exercer un effort tendant à ramener ledit fil en position inactive quand ledit moyen n’est plus activé. Figure 3a
Patent FR-3094308-A1 (FR)
Title: coffre de véhicule équipé de moyens de maintien d’un faux plancher
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R13/01
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne un coffre de véhicule automobile comprenant des parois latérales revêtues chacune d’une garniture intérieure latérale (2, 2’), constituée d’un matériau souple de type moquette ou similaire, ledit coffre comprenant un faux plancher (1, 1’) comportant des faces latérales (10, 10’), ledit faux plancher étant maintenu transversalement dans ledit coffre par au moins un élément de maintien (4) par paroi latérale de coffre, en appui contre lesdites faces latérales (10, 10’) du faux plancher, qui se caractérise en ce que chaque dite garniture intérieure latérale (2’) comprend une partie (21’) agencée pour être tendue au droit d’un dit élément de maintien (4’) , et en ce que ledit élément de maintien (4’) comprend au moins une portion (45’) en contact avec ladite partie de garniture tendue (21’). Figure à publier avec l’abrégé : figure 6
Patent FR-3095643-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage souterrain de conteneurs à déchets comportant un avaloir, et son procédé de fabrication
Inventor: ALAMELLE JEAN-MARIE
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de stockage souterrain de conteneur(s) (11) à déchets, comportant une plateforme (14) de réception du ou des conteneur(s) montée mobile en translation, un avaloir (29) surplombant la plateforme et comportant une embouchure (33) d’introduction de déchets, un organe (31) de fermeture monté mobile par rapport à l’avaloir et servant à obturer - et inversement dégager- l’embouchure, un mécanisme (21, 22, 36, 39) d’entraînement agencé pour entraîner en mouvement la plateforme, et au moins un lest (24) relié à la plateforme et au mécanisme d’entraînement par au moins un lien (23) déformable, dans lequel une portion au moins de l’avaloir ou de l’organe de fermeture comporte une double paroi comportant deux parois en regard mutuel reliées par un élément de liaison intégré aux parois.. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096006-A1 (FR)
Title: Configuration à distance de réglages de paramètres d’un véhicule, en fonction du profil de l’usager
Inventor: BESSON SYLVAIN
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-05-13
Abstract: Un procédé permet de configurer des paramètres d’organes d’un véhicule comprenant un boîtier de contrôle propre à contrôler le placement de ces paramètres dans des états définis par des profils d’usagers et le verrouillage/déverrouillage d’ouvrants du véhicule. Ce procédé comprend une première étape (10) dans laquelle un usager du véhicule utilise un équipement de communication pour requérir le déverrouillage, et une seconde étape (20-50) dans laquelle on détermine si l’équipement de communication a été préalablement appairé au boîtier de contrôle et associé dans ce dernier à un profil d’usager définissant un ensemble de réglages de paramètres, et dans l’affirmative on détermine l’ensemble de réglages de paramètres défini par le profil d’usager associé, puis on requiert que le boîtier de contrôle contrôle l’instauration des réglages de paramètres de cet ensemble déterminé et le déverrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097657-A1 (FR)
Title: Détecteur de métaux ouvert
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G08B29/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de détection à ondes continues d’objets métalliques comprenant :- un ensemble émetteur (10) comprend des bobinages émetteurs (Tx1,...,Txm) et une première horloge (12), - un ensemble récepteur (20) comprenant des bobinages récepteurs (Rx1,...,Rxn) logés dans une deuxième colonne (3) distincte et une deuxième horloge (22),- un détecteur (50) configuré pour détecter un instant de passage à zéro de l’ensemble des signaux électriques de l’ensemble émetteur et de l’ensemble récepteur,- un générateur de signaux (60) configuré pour générer un signal de réalignement de phase synchronisé sur cet instant de passage à zéro et - une interface de communication (40) sans fil configurée pour transmettre le signal de réalignement de phase afin de réaligner la phase de la première horloge (12) et de la deuxième horloge (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097432-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique de lipoaminoacides pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils
Inventor: CHAISEMARTIN LAURENT
IPC: A61K8/34
Filed: 2019-06-21
Abstract: Utilisation cosmétique de lipoaminoacides pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils La présente invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une composition comprenant un lipoaminoacide, pour pigmenter la peau, les cheveux et/ou les poils.
Patent FR-3098569-A1 (FR)
Title: Paroi annulaire pour chambre de combustion de turbomachine comprenant des trous primaires, des trous de dilution et des orifices de refroidissement inclines
Inventor: RIBASSIN FRANÇOIS PIERRE GEORGES MAURICE
IPC: F23R3/06
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne une paroi annulaire (11, 12) pour chambre de combustion de turbomachine, s’étendant autour d’un axe longitudinal (13) de direction axiale d’écoulement des gaz, la paroi annulaire présentant une surface annulaire chaude (18) opposée à une surface annulaire froide (20) et comprenant une pluralité de trous primaires (22) chacun centrés sur un premier axe (25), une pluralité de trous de dilution (23) situés en aval des trous primaires (22) dans la direction axiale d’écoulement des gaz et chacun centrés sur un deuxième axe (26), et une pluralité d’orifices de refroidissement (24) chacun centrés sur un troisième axe (27) incliné, d’amont en aval dans la direction axiale d’écoulement des gaz, de la surface annulaire froide à la surface annulaire chaude, les premiers axes et/ou les deuxièmes axes étant en outre chacun inclinés, d’amont en aval dans la direction axiale d’écoulement des gaz, de la surface annulaire froide à la surface annulaire chaude. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099939-A1 (FR)
Title: Portique amélioré.
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04H12/24
Filed: 2019-08-14
Abstract: L’invention se rapporte à une lisse destiné à équiper, par exemple un portique constitué par deux montants reliés transversalement par une lisse comprenant une enveloppe de section polygonale cette lisse étant caractérisée en ce que l’enveloppe loge une âme en X. Figure pour l’abrégé :figure 2
Patent FR-3099958-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique pourvu de pigments thermo chromatiques
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L31/02
Filed: 2019-08-14
Abstract: Dispositif électronique comprenant au moins une puce électronique (2) et des moyens de montage (3) de cette puce, dans lequel les moyens de montage comprennent au moins une partie spécifique (11) qui est située dans l’environnement immédiat de la puce et qui est pourvue d’inclusions de pigments thermochromatiques (12) de contrôle visuel de variations de la température de la puce, les pigments étant choisis de sorte à présenter des couleurs différentes de part et d’autre d’au moins un seuil de température Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3101143-A1 (FR)
Title: instrument de mesure de profondeur d’un trou borgne
Inventor: GALL PIERRE-SAMUEL
IPC: G01B5/18
Filed: 2019-09-24
Abstract: Instrument (1) de mesure de profondeur d’un trou borgne débouchant dans une surface d’un objet, l’instrument (1) comprenant : une pige (28), un guide-pige (30) pour guider la pige (28), un porte-pige (26) portant la pige (28), le porte-pige (26) étant mobile par rapport au guide-pige (30) entre une position dans laquelle la pige (28) est éloignée d’un fond du trou borgne et dans une position de mesure dans laquelle la pige (28) portée par le porte-pige (26) touche un fond (F) du trou borgne et dans laquelle le guide-pige (30) est simultanément en appui contre une surface de l’objet sur laquelle débouche le trou borgne, un indicateur (24) configuré pour indiquer une profondeur du trou borgne lorsque le guide-pige (30) est dans la position de mesure, l’instrument étant est configuré pour que la pige puisse être remplacée, dans l’instrument, par une autre pige de diamètre différent de la pige. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103728-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film souffle avec determination de profil d’une grandeur caracteristique du film
Inventor: AVILA JEAN-NOËL
IPC: G06F17/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM SOUFFLE AVEC DETERMINATION DE PROFIL D’UNE GRANDEUR CARACTERISTIQUE DU FILM Procédé de fabrication d’un film bulle (F) comprenant une extrusion à travers une filière (D), un aplatissement du film avec un angle de pliage variant, une mesure d’un profil transversal d’une grandeur caractéristique du film bulle sommée sur deux portions juxtaposées d’une paroi du film aplati, une estimation d’un profil polaire sur la base dudit profil transversal, dans lequel on détermine des positions polaires de la périphérie du film bulle aplati correspondant à une position transversale du film, on détermine des valeurs d’angles discrétisées encadrant chacune des positions polaires, et à partir desdites valeurs d’angles discrétisées, on calcule des coefficients d’interpolation qui lient le profil polaire du film à un profil polaire discrétisé du film et à partir desquels on fait une mise à jour de l’estimation du profil polaire discrétisé du film par application d’un filtre de Kalman. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3103969-A1 (FR)
Title: Element electrochimique, les modules et batteries les contenant
Inventor: PELE VINCENT
IPC: H01M50/141
Filed: 2019-11-29
Abstract: ELEMENT ELECTROCHIMIQUE, LES MODULES ET BATTERIES LES CONTENANT La présente invention concerne un élément électrochimique notamment à électrolyte solide soufré comprenant une enveloppe de protection, ainsi que les modules et batteries comprenant de tels éléments. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3105304-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée avec système d’actionnement anti-flambage
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: Invers eur de poussée avec système d’actionnement anti-flambage La présente demande se rapporte à un inverseur de poussée (1) pour nacelle d’aéronef à turboréacteur comprenant :     - une structure fixe (10),     - une structure mobile (11),     - un actionneur (2) s’étendant selon un axe principal (A1) et relié par une première liaison (P1) à la structure fixe (10) et par une deuxième liaison (P2) à la structure mobile (11) pour le déploiement de la structure mobile (11) entre une position de jet direct et une position de jet inversé,     l'actionneur (2) étant en outre relié à la structure fixe (10) par une troisième liaison (P3) disposée longitudinalement entre la première liaison (P1) et la deuxième liaison (P2),     caractérisé en ce que:     l'axe (A3) de la troisième liaison (P3) est excentré radialement dudit axe principal (A1),     et en ce que la troisième liaison (P3) autorise un déplacement prédéterminé de l'actionneur (2) par rapport à la structure fixe (10).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105331-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant un support (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X), un corps pendulaire (13) dont le déplacement par rapport au support est guidé par un organe de roulement (40), le corps pendulaire (13) présente un centre de gravité (Rg) situé à une distance (D) de l’axe de rotation (X), le dispositif (10) étant intégralement compris dans un environnement (φ) constituant un volume radial maximum en forme de cercle centré sur l’axe de rotation (X) du support (12) et de rayon (R) dans lequel le support (12) et le corps pendulaire (13) sont en mouvement, la distance (D) du centre de gravité (Rg) par rapport à l’axe de rotation est comprise entre 30% et 68% de la valeur du rayon (R) de l’environnement (φ). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105020-A1 (FR)
Title: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures La présente invention concerne un aggloméré adsorbant zéolithique, comprenant au moins une zéolithe de type faujasite comprenant du sodium et/ou du lithium et/ou du calcium, et/ou du baryum et/ou du potassium, de porosité comprise entre 25% et 45%, et dont la déviation standard σ de la distribution de taille de cristaux dudit aggloméré est inférieure à 0,30 µm. L’invention concerne également l’utilisation de l’aggloméré adsorbant zéolithique pour la séparation de mélanges d’hydrocarbures, ainsi que le procédé de séparation de mélanges d’hydrocarbures utilisant ledit aggloméré adsorbant zéolithique.