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Patent FR-3033500-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des peaux sensibles irritees et procede de preparation d’une composition utilisable dans le traitement des peaux sensibles irritees
Inventor: REYNAUD ROMAIN
IPC: A61P17/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: Procédé de traitement des peaux sensibles irritées, comprenant l'application sur la zone de peau sensible d'une composition comprenant un extrait de Rhodosorus marinus. Les compositions contenant l'extrait ont un effet apaisant sur une peau irritée par l'exposition à des facteurs environnementaux ou du fait de facteurs personnels.
Patent FR-3053691-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation d'un polyester comprenant du polyethylene terephtalate opaque
Inventor: CHARRA CYPRIEN
IPC: C07C69/82
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dépolymérisation d'une charge polyester comprenant du PET opaque, ledit procédé comprenant au moins les étapes de conditionnement, de dépolymérisation, de séparation du diol et de séparation de l'effluent riche en monomères liquides, suivi d'une étape de décoloration.
Patent FR-3059255-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’emballages ayant contenu des produits toxiques a des fins de valorisation
Inventor: LECINA GERARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - triage des matières plastiques en deux grandes catégories l'une regroupant les matières plastiques acceptables par un gazéifieur (G), l'autre regroupant les matières plastiques porteurs de contaminants et non acceptables seuls par un gazéifieur (G), - conditionnement des matières plastiques, - dosage d'une proportion de chaque catégorie, - introduction d'un mélange des proportions dosées des matières plastiques de chaque catégorie dans un gazéifieur (G), - production d'hydrogène. Applications : traitement des déchets, production d'énergie.
Patent FR-3064923-A1 (FR)
Title: Appareil de gymnastique et de reeducation
Inventor: DOUYERE GILBERT GUY
IPC: A63B21/005
Filed: 2017-04-10
Abstract: Appareil de gymnastique et de rééducation qui utilise le principe du freinage magnétique direct et qui consiste à empoigner avec les deux mains un élément mobile (1a) muni de moyens aimantés (7) pour le faire glisser avec la participation effective de tout son corps sur une surface métallique adaptée (12), la face de contact (5) de l'élément mobile (1a) et la surface métallique (12) étant tous les deux recouverts d'un matériau (8) et (13) qui favorise le glissement de l'élément mobile (la) sur la surface métallique (12). De plus la face de contact (5) de l'élément mobile (1a) comporte des moyens techniques qui débarrasse cette face de contact (5) de toute aspérité et de tout élément dur susceptible de ronger le matériau (8) qui recouvre cette face de contact (5) et de rayer le matériau (13) qui recouvre la surface métallique (12)
Patent FR-3063481-A1 (FR)
Title: Structure complementaire pour velo, destinee a equiper le velo de roues additionnelles, et station urbaine pour la mise a disposition de structures complementaires
Inventor: ROQUES SEBASTIEN
IPC: B62J27/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne une structure complémentaire (1) pour un vélo (2) comportant au moins deux roues (20), la structure complémentaire comprenant au moins deux roues additionnelles (10) destinées à stabiliser le vélo dans une position droite, la structure complémentaire comprenant :         - un châssis (11) sur lequel sont couplées les roues additionnelles ;         - des moyens de couplage (3) portés par le châssis et aptes à coupler de manière réversible le vélo au châssis,         le châssis présentant un espace d'accueil (12) du vélo dans lequel les moyens de couplage sont aptes à solidariser ensemble le châssis au vélo pour stabiliser le vélo dans une position droite à l'aide des roues additionnelles, le châssis présentant également au moins un élément de carénage entourant au moins partiellement l'espace d'accueil.
Patent FR-3064949-A1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule automobile.
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un ouvrant de véhicule automobile comprenant un élément de renforcement (24) s'étendant au moins en partie selon un plan principal (P), destiné à renforcer des fixations et l'environnement autour d'une serrure de l'ouvrant, et une enveloppe (26) en matière plastique, comprenant une partie interne surmoulée au moins en partie sur une face interne (32) de l'élément de renforcement (24). L'élément de renforcement (24) comprend au moins un orifice (42), et l'enveloppe (26) comprend au moins une partie externe comportant un segment (64) traversant ledit orifice (42) et une partie de recouvrement (66) recouvrant localement un bord de l'orifice (42) sur une face externe (30) de l'élément de renforcement (24).
Patent FR-3065557-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de securite forme de couches superposees, et procede d'authentification d'un tel dispositif de securite
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-04-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité, selon lequel, * on prépare une première couche en un matériau polymère thermoplastique sur laquelle, au sein d'une zone destinée à faire partie d'une zone sensible du dispositif, on imprime un motif de référence comportant des points A à F, * on assemble, par apport thermique, cette première couche avec au moins une seconde couche, le matériau de l'une au moins de ces première et seconde couches étant transparent au moins à l'emplacement du motif, grâce à quoi le motif est visible au travers de cette couche transparente, * on détecte les coordonnées, par rapport à un repère prédéterminé, des points A' à F' du motif de référence tel qu'il peut être observé au travers de ladite couche transparente après cet assemblage, * on stocke cette pluralité de coordonnées en tant qu'ensemble de données caractéristiques de la zone sensible de ce dispositif de sécurité.
Patent FR-3066167-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur d'un vehicule hybride pour le demarrage de ce vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile pour son démarrage, comportant un moteur thermique (2) entraînant par un embrayage (4) recevant une consigne de couple d'embrayage, un arbre primaire (16) d'une transmission (6) contenant des rapports de vitesse (10) reliés à des roues motrices du véhicule (12), ce procédé réalisant lors des démarrages du véhicule demandant un couple sur les roues motrices (12) supérieur à un seuil, une détermination d'une consigne de vitesse optimale du moteur thermique répondant à des prestations de fonctionnement, ce procédé étant remarquable en ce qu'il détermine la consigne de couple d'embrayage en prenant en compte le couple maximum délivrable par le moteur thermique suivant sa vitesse de rotation réelle, auquel il soustrait un couple inertiel permettant une accélération de sa vitesse de rotation réelle pour rejoindre sa consigne de vitesse.
Patent FR-3066240-A1 (FR)
Title: Support et ensemble support
Inventor: PAHISSON MALIN
IPC: F16M13/02
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un support (1) ayant au moins un corps (2) comprenant : - une première extrémité (2a) configurée pour être attachée à une structure, une deuxième extrémité (2b) opposée à la première extrémité (2a), - une portion intermédiaire (2c) agencée entre la première extrémité (2a) et la deuxième extrémité (2b), - la deuxième extrémité (2b) étant courbée de manière à former un évidement (4) orienté vers la première extrémité (2a) et faisant face à la portion intermédiaire (2c), caractérisé en ce que le support (1) comprend en outre un insert élastique (3) agencé dans l'évidement (4) de la deuxième extrémité (2b).
Patent FR-3066918-A1 (FR)
Title: Medicament chinois pour le traitement de l'hyperostose
Inventor: ZHANG YUYANG
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention divulgue un médicament chinois pour le traitement de l'hyperostose, caractérisé en ce qu'il est préparé à partir des composants de matière suivants exprimés en parties en poids : 20 à 30 parties d'os de mouton, 10 à 20 parties de Carthamus tinctorius, 10 à 20 parties d'Angelica dahurica, 5 à 10 parties d'Eucommia ulmoides, 5 à 10 parties de Fleur de Magnolia Biondii, 4 à 8 parties de racine de chiendent et 3 à 9 parties de Glycyrrhiza uralensis. Le médicament chinois de l'invention pour le traitement de l'hyperostose a des effets inhibiteurs en vue du traitement de l'hyperostose primaire et de l'hyperostose secondaire.
Patent FR-3067091-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour la fixation d'un terminal de paiement electronique sur un support
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G07F19/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (2) pour la solidarisation d'un terminal de paiement électronique à un support (1). Selon l'invention, l'adaptateur (2) comprend un corps sur lequel est monté un clip (22) de solidarisation réversible du terminal de paiement électronique au support (1).
Patent FR-3068214-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un compose de chlorhexidine, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un composé de chlorhexidine choisi parmi la chlorhexidine digluconate et la chlorhexidine chlorhydate, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070738-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique a compliance passive pour la transmission de mouvement rotatif
Inventor: ARSICAULT MARC
IPC: F16H35/10
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) mécanique de transmission d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (106), dit principal, d'un premier segment à un deuxième segment d'un robot, ledit dispositif (100) comprenant : - un premier ensemble (102) prévu pour être fixé audit premier segment, - un deuxième ensemble (104) prévu pour être fixé audit deuxième segment, - un moyen d'entrainement (108) entre lesdits ensembles (102,104) ; caractérisé en ce que, du côté d'un desdits ensemble (104), ledit moyen d'entrainement (108) est relié audit ensemble (104) par une interface de liaison (110), élastiquement rotative autour d'un axe de rotation (112), dit secondaire, fixe par rapport audit ensemble (104), autorisant une rotation dudit moyen d'entrainement (108) par rapport audit ensemble (104).
Patent FR-3070595-A1 (FR)
Title: Sous-vetement contraceptif masculin
Inventor: MIEUSSET ROGER
IPC: A61F6/02
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention se rapporte à un Sous-vêtement contraceptif masculin (SV) comprenant, en face avant, un orifice (O) d'extraction de verge et de scrotum et au moins deux bandes élastiques longitudinales de maintien (M1, M2) de testicules à l'entrée des canaux inguinaux, situées de part et d'autre dudit orifice (O), chacune étant destinée à exercer une pression, respectivement sur une voie inguinale gauche et une voie inguinale droite, sous-vêtement caractérisé en ce qu'il comprend en outre, au niveau de l'entrejambe (EJ), une bande longitudinale de maintien complémentaire, dite bande scrotale (BS), dont une première extrémité est située au niveau dudit orifice (O) et une deuxième extrémité est située globalement au milieu de l'entrejambe (EJ).
Patent FR-3072633-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d'un vehicule automobile a l'approche d'un ralentisseur de vitesse
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-10-24
Abstract: Un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile (1) à l'approche d'un ralentisseur de vitesse, comporte, selon l'invention: la détection et le suivi d'au moins un véhicule tiers (41) mobile devant le véhicule automobile (1) à partir d'un traitement d'images capturées par une caméra (10) embarquée sur ledit véhicule automobile (1) ; l'établissement d'un profil temporel de distance estimée séparant ledit véhicule automobile (1) dudit au moins un véhicule tiers (41) mobile détecté et suivi ; la détection d'une zone d'anomalie dans ledit profil temporel ; et l'estimation d'une distance dbump séparant ledit véhicule automobile (1) d'un ralentisseur (3) de vitesse à partir de la distance estimée séparant le véhicule automobile (1) dudit au moins un véhicule tiers (41) à un instant distinct des instants correspondant à la zone d'anomalie détectée.
Patent FR-3073096-A1 (FR)
Title: Barre d'isolation electrique, notamment pour un module electronique de puissance d'un onduleur
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: H01R13/40
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention a pour objet une barre d'isolation électrique (1) pour un système électrique comprenant au moins une borne de connexion délivrant un signal électrique, ladite barre d'isolation électrique (1) étant composée d'un corps en matériau isolant électriquement, présentant une section en forme de 'L', comportant deux branches (10, 11) s'étendant dans une direction orthogonale à ladite section en forme de 'L', une première branche (11) de la barre de connexion (1) étant destinée à être positionnée en appui contre une face de connexion de la borne de connexion et une deuxième branche (10), orthogonale à la première branche (11), étant configurée pour s'étendre entre la borne de connexion et une paroi d'un châssis destiné à recevoir le système électrique sur lequel est montée ladite barre d'isolation électrique (1).
Patent FR-3074940-A1 (FR)
Title: Detection d'un dispositif nfc
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de présence, par un premier dispositif NFC, d'un deuxième dispositif NFC, au cours de salves périodiques d'émission de champ (33), dans lequel des seuils de détection sont ajustés (41) en fonction de résultats obtenus au cours d'une ou plusieurs salves précédentes.
Patent FR-3075709-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un systeme de projection de motifs lumineux au sol
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant un système de projection (10) de motifs lumineux au sol dans l'environnement proche du véhicule (1), disposé au niveau du bas de caisse (2) du véhicule (1) à proximité de l'arrière d'une roue avant (7) du véhicule (1), caractérisé en ce qu'il est positionné et fixé sur un élément de garnissage (11) de la caisse du véhicule (1) au moyen d'un support intermédiaire servant d'interface mécanique entre l'élément de garnissage (11) et le système de projection (10).
Patent FR-3054507-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule permettant d'indiquer son intention d'effectuer une manoeuvre de stationnement
Inventor: FOFANA ISMAEL
IPC: B60Q1/48
Filed: 2017-02-01
Abstract: Dispositif de signalisation pour véhicule, caractérisé en ce qu'il est constitué de panneaux de verre ou plastique, marqués d'un P pour parking et d'une flèche directionnelle intégrant un système lumineux, et d'un boîtier sur lequel se trouve des boutons poussoirs.
Patent FR-3063041-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a une enveloppe pneumatique d'un organe electronique.
Inventor: BARJON STEPHANE
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) à une paroi d'une enveloppe pneumatique d'un organe électronique comprenant une semelle (11) apte à être fixée à la paroi (2) d'une enveloppe pneumatique, une paroi de maintien (12) liée à la semelle (11) dont les surfaces intérieures (14, 15) définissent un volume (13) apte à accueillir l'organe électronique et un système de serrage (20) de la paroi de maintien (12) apte à bloquer toute extraction de l'organe électronique. Le dispositif de fixation (10) est tel que la paroi de maintien (12), apte à se déformer élastiquement, comprend une ouverture (18) permettant l'insertion et l'extraction de l'organe électronique. La paroi de maintien (12) présente sur sa surface externe (17) un dispositif de retenue (19) pour un système de serrage (20). Enfin, le système de serrage (20) est à usage unique.
Patent FR-3079476-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'une camera a un pare brise de vehicule automobile
Inventor: VARET JEAN-JEROME
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un support (S) de fixation d'une caméra à un pare-brise de véhicule automobile comportant une platine (P) plane destinée à être fixée sur le pare-brise, la platine (P) étant en matière composite comprenant un thermoplastique renforcé, la platine (P) étant caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa face opposée à sa face apte à être en contact avec le pare-brise : - des rampes (Rsup, Rinf) aptes à permettre le coulissement de la caméra lors de son montage, au moins une partie desdites rampes (Rsup, Rinf) étant apte à être en contact avec la caméra une fois montée, - des moyens de butée, dont au moins un moyen de butée est associé à une desdites rampes (Rsup, Rinf) pour limiter la translation de ladite caméra et au moins un autre moyen de butée est au moins une languette flexible (LF) de butée apte à bloquer en contact la caméra une fois montée sur la platine (P).
Patent FR-3079771-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant un insert surmoule en polyolefine amorphe
Inventor: PRAT JEAN-FRANCOIS
IPC: C08G61/08
Filed: 2018-04-10
Abstract: - L'invention concerne une pièce (10) de carrosserie de véhicule automobile (40) comportant au moins un insert (20) surmoulé transparent ou translucide, l'insert (20) étant réalisé en une matière à base de polyoléfine amorphe.
Patent FR-3083099-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des acides gras, des tensioactifs anio-niques et amphoteres, et des huiles essentielles, procede de traitement cos-metique et utilisation
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne des compositions cosmétiques, notamment capillaire, comprenant au moins 3% en poids d'acides gras, des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, et des huiles essentielles. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux, plus particulièrement de lavage et/ou de conditionnement, employant ladite composition , ainsi que son utilisation.
Patent FR-3080386-A1 (FR)
Title: Fil composite, procede de fabrication et surface textile comprenant un tel fil
Inventor: DAMOUR FRANCOIS-XAVIER
IPC: D03D15/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Un fil composite comprenant un fil d'âme continu multi-filaments incorporé dans une matrice, est caractérisé en ce que la matrice comprend au moins un matériau polymère et au moins une charge renforçante, la charge renforçante étant constituée de particules fonctionnalisées, lesdites particules ayant une taille médiane (dv50) inférieure à 40 µm. Un procédé de fabrication d'un tel fil composite comprend au moins une étape de dépôt, par enduction ou extrusion, d'une matrice comprenant un polymère et une charge renforçante, sur un fil d'âme. Une surface textile comprend au moins un tel fil composite.
Patent FR-3087717-A1 (FR)
Title: Accoudoir de vehicule automobile muni d’elements de guidage de cables electriques, console centrale et vehicule associes
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-10-29
Abstract: Cet accoudoir (10) de véhicule automobile comporte une partie fixe (12) et une partie mobile (14) qui logent au moins un câble électrique (16). Les parties fixe (12) et mobile (14) comportent une pluralité d'éléments de guidage, d'entraînement et de fixation du câble (16).
Patent FR-3088129-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de fraude dans un point de vente
Inventor: PETKANTCHIN IVAYLO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-11-07
Abstract: Ce procédé de détection de fraude mis en œuvre dans un point de vente (POS) comportant : - une étape (E10) de réception d'un code-barres d'un article référencé dans le point de vente; - une étape (E20) d'acquisition d'au moins une image dudit article ; - une étape (E30) d'obtention d'au moins une caractéristique visuelle associée audit code-barres dans une base de données et d'une valeur attribuée à ladite caractéristique ; - pour chacune desdites au moins une caractéristique visuelle, une étape (E60) de traitement de ladite au moins une image, en utilisant un modèle statistique propre à ladite au moins caractéristique visuelle, pour déterminer une probabilité de la présence, dans ladite image, de ladite valeur attribuée à ladite caractéristique visuelle dans la base de données; - une étape (E70) de détermination d'une fraude à partir de ladite au moins une probabilité ; et - en cas de détection d'une fraude, une étape (E80) de traitement de ladite fraude.
Patent FR-3089412-A1 (FR)
Title: RESERVOIR DE LIQUIDE BIOPHARMACEUTIQUE avec ORGANE MECANIQUE INCLUANT DES ENSEMBLES DE PIECES TOURNANT ET FIXE
Inventor: GIBELIN JÉRÉMY
IPC: A61J1/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un réservoir de liquide biopharmaceutique, comprenant : une poche (1) formant un espace intérieur (2) de stockage du liquide biopharmaceutique (3), un organe mécanique (4) situé au niveau d’une paroi de la poche (1), comprenant : un ensemble de pièces, fixe (10) par rapport à la paroi de la poche (1), un ensemble de pièces, tournant (30) autour d’un axe de rotation (31) par rapport à l’ensemble fixe (10), un palier (50) situé entre les deux ensembles (10, 30) et à l’intérieur (2) de la poche (1), un passage de communication (60) : séparant le palier (50) de l’espace intérieur (2) de stockage, comprenant un ou plusieurs changements de direction (62), étant formé par une partie (32) des pièces de l’ensemble tournant (30) située en regard d’une partie (12) des pièces de l’ensemble fixe (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091989-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de bio-impedance du tractus digestif
Inventor: DOPIERALA CINDY
IPC: G01R27/08
Filed: 2019-01-24
Abstract: Titre :                               DISPOSITIF DE MESURE DE BIO-IMPEDANCE DU TRACTUS DIGESTIF Un dispositif de mesure (1) de bio-impédance du tractus digestif comprend au moins un boîtier (2), un générateur de courant (30) et un moyen de mesure de différence de potentiel (31) logés dans ledit boîtier, et un jeu d’électrodes (3) comportant au moins deux électrodes raccordées électriquement, indépendamment l’une de l’autre, au générateur de courant (30) et/ou au moyen de mesure de différence de potentiel (31) aux bornes des électrodes, chaque électrode du jeu (3) d’électrodes étant configurée pour émettre un courant électrique et/ou permettre la mesure d’une différence de potentiel électrique.     Le jeu (3) d’électrodes est configuré pour générer au moins une boucle de circulation (13) du courant électrique circulant au moins au travers d’un tissu du tractus gastro-intestinal (14) de l’utilisateur et pour permettre la mesure d’une différence de potentiel électrique relatif au tissu du tractus gastro-intestinal, le dispositif de mesure (1) de bio-impédance du tractus digestif comprenant en outre un module de calcul (5) configuré pour recevoir la différence de potentiel électrique mesurée et pour calculer une valeur de bio-impédance du tractus digestif en fonction de cette mesure relative au tissu du tractus digestif .     Figure de l’abrégé : Fig.1