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Patent FR-3067860-B1 (FR)
Title: Systeme de charge d'au moins une batterie d'accumulateurs d'un vehicule et procede de gestion de recharge de ladite au moins une batterie
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le système de charge (20) de batteries (10) d'accumulateurs électrique d'un véhicule comporte : - une station de charge destinée principalement à générer un courant de charge des batteries ; - un système de conditionnement thermique (22) des batteries par la circulation d'un fluide caloporteur; - un segment embarqué sur le véhicule comprenant : - un organe de mesures de températures des batteries, - un équipement de mesure de l'état de charge des batteries et - un circuit de distribution d'un fluide caloporteur ; - un segment non embarqué sur le véhicule comportant : - un module sol du système de conditionnement thermique produisant un flux d'un fluide caloporteur ; - un module de contrôle-commande adapté à déterminer pendant la charge, en fonction d'états de charge des batteries et de températures des batteries, des débits et températures du fluide caloporteur et un courant de charge pour atteindre un état final souhaité caractérisé par une température souhaitée et une charge souhaitée à l'issue d'une durée de chargement tc donnée.
Patent FR-3072593-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et procede associe
Inventor: CATURLA PABLO
IPC: F16F15/134
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un premier élément (3, 3') d'un amortisseur de torsion (1), ledit premier élément (3, 3') comprenant au moins un logement (3a) destiné à recevoir au moins un ressort hélicoïdal (7), ledit logement (3a) étant délimité par des butées (17a, 17') destinées à recevoir une spire extrêmale d'un ressort hélicoïdal (7), le procédé comprenant une étape de fraisage (102) du premier élément (3, 3') pour former le, au moins un, logement (3a) et les butées (17a, 17').
Patent FR-3075219-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un (co)polymere hydrosoluble encapsule dans une enveloppe et son utilisation dans la recuperation assistee du petrole et du gaz
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: E21B43/22
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une dispersion d'une phase hydrophile dans une phase lipophile, comprenant : - une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère hydrosoluble, - une phase lipophile, - au moins un polymère interfacial composé d'au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle, - R1, R2, R3 sont indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe méthyle, un groupement carboxylate et Z-X, - Z est choisi dans le groupe comprenant C(=O)-O ; C(=O)-NH ; O-C(=O ) ; NH-C(=O)-NH ; NH-C(=O)-O ; et une chaine carbonée comportant de 1 à 20 atomes de carbone insaturée ou non, substituée ou non pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi l'azote et l'oxygène, X est un groupe choisi parmi les alcanolamides, les esters de sorbitane, les esters de sorbitane éthoxylés, les esters de glyceryle, et les polyglycosides ; et comprenant une chaine hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, éventuellement aromatique.
Patent FR-3075769-B1 (FR)
Title: Transfert de produits entre une zone de transit et une surface d'accumulation
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/74
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transfert de produits (2) dans une ligne industrielle de traitement de produits (2) à la chaîne, entre une surface d'accumulation (3) et une zone de transit (4;4') longeant la surface d'accumulation (3), ladite zone de transit (4;4') comprenant au moins deux convoyeurs longitudinaux (5;5'; 6;6') espacés d'une sole de glissement (7;7') et destinés chacun à transporter une file de produits (2), ledit dispositif (1) comprenant ladite surface d'accumulation (3) ; ladite zone de transit (4;4') ; et un outil de transfert (8) entre la surface d'accumulation (3) et la zone de transit (4;4'), muni d'au moins trois parois (9) verticales longitudinales, et destiné à pousser transversalement des rangées (10) longitudinales de produits (2) disposées chacune entre deux parois (9). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'au moins une paroi (9) de l'outil de transfert (8) est montée mobile en translation sur ledit outil (8) le long d'une direction transversale. L'invention a aussi pour objet des procédés correspondants.
Patent FR-3077074-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes spirooxathiolanones, leur procede de preparation ainsi que leur utilisation en parfumerie et aromatique
Inventor: MURATORE AGNES
IPC: C11B9/00
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés fragrants et aromatiques présentant des notes pêche, fruitées et/ou fruits exotiques mais sans aspect lactonique et gras. Plus particulièrement, sont divulgués de nouveaux composés de type spirooxathiolanones répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'un procédé de synthèse desdits composés et leurs utilisations.
Patent FR-3078456-B1 (FR)
Title: Module de commutation de puissance et dispositif electronique de puissance integrant celui-ci
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le module de puissance comprend une carte électronique (EB) dans laquelle est intégrée au moins une branche de commutation de puissance, un condensateur (CE) et au moins trois bus barres d'alimentation de courant continu (B1, B2, B3), dans lequel la carte électronique est montée entre un premier bus barre (B1) et un deuxième bus barre (B2) et le condensateur est monté entre le deuxième bus barre (B2) et un troisième bus barre (B3) et la carte électronique, le condensateur et les bus barres comprennent des faces de contact électrique autorisant un montage du type dit « press pack » de la carte électronique et du condensateur.
Patent FR-3082692-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d'un terminal d'un systeme de communication sans fil
Inventor: HUBERT LOIC
IPC: H04W64/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de géolocalisation d'un terminal (70) d'un système (60) de communication sans fil. Le terminal comporte un dispositif de positionnement permettant d'obtenir une position géographique précise du terminal. Un réseau d'accès (80) du système de communication est configuré pour estimer une position géographique approximative du terminal. Pour limiter la taille des messages échangés entre le terminal et le réseau d'accès, seule une partie tronquée de l'information sur la position géographique précise du terminal est transmise par le terminal au réseau d'accès. Le réseau d'accès est configuré pour déterminer la position géographique précise du terminal en combinant l'information tronquée reçue du terminal avec la position géographique approximative estimée par le réseau d'accès.
Patent FR-3085468-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'air
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de l'air, au moyen d'un circuit principal (1), le circuit principal (1) étant un circuit de compression de vapeur, dans lequel circule un premier fluide frigorigène, et d'un circuit secondaire (2) dépourvu de compresseur, dans lequel circule un deuxième fluide frigorigène non-inflammable comprenant une hydrofluorooléfine et/ou une hydrochlorofluorooléfine, le circuit principal (1) et le circuit secondaire (2) étant couplés l'un avec l'autre ; le procédé comprenant un échange de chaleur entre l'environnement et le premier fluide frigorigène, un échange de chaleur entre le premier et le deuxième fluide frigorigène, et un échange de chaleur entre le deuxième fluide frigorigène et l'air à conditionner. L'invention concerne également une installation de conditionnement d'air pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3086269-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'elements d'amenagement sur un plancher de vehicule comprenant des panneaux a parois laterales perforees
Inventor: GALLIOT ANDRE
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de fixation d'éléments d'aménagement au plancher d'un véhicule de transport. Le système de fixation présente une structure simplifiée comprenant un dispositif de fixation (16) à deux profilés (36, 38) en C joints par une éclisse (40) en omega dont les parois latérales verticales formées par les âmes des profilés sont perforées.
Patent FR-3078630-B1 (FR)
Title: Mode de formulation sous forme de solide divise hydrophobe
Inventor: IOUALALEN KARIM
IPC: A61K47/44
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de formulation de composés actifs sous forme de solide divisé hydrophobe permettant la stabilisation et la gastroprotection tout en facilitant l'utilisation et/ou l'administration du composé actif formulé. Le mode de formulation selon l'invention permet d'obtenir des produits pour les applications agroalimentaires, biotechnologiques, techniques, pharmaceutiques et vétérinaires.
Patent FR-3088902-B1 (FR)
Title: Assemblage pour ensemble moteur d’aéronef, comprenant une fonction anti-rotation améliorée
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un assemblage (6) pour ensemble moteur d’aéronef, comprenant un organe de montage (4) et une chape (2), ainsi qu’une vis de serrage (42) et un écrou (50), une douille (24a) agencée dans un orifice de passage (8a) de l’une des première et seconde oreilles de chape (2a, 2b) associée à un premier élément parmi la tête de vis de serrage et l’écrou, la douille (24a) étant maintenue fixe dans l’orifice de passage (8a), et un moyen anti-rotation (54a) du premier élément (44). Selon l’invention, le moyen anti-rotation (54a) présente une partie (56a) de couplage en rotation par complémentarité de forme entourant le premier élément (44), ainsi qu’une partie de fixation (62a) solidaire de la partie de couplage en rotation (56a), la partie de fixation (62a) et une extension radiale de douille (66a) étant fixées l’une sur l’autre. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3096023-B1 (FR)
Title: Trottinette sécurisable
Inventor: FALC ALAIN
IPC: B62M6/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: Trottinette sécurisable Trottinette (100), comprenant :  • Un châssis (110) pourvu d’une surface (111) adaptée pour recevoir un pied d’un utilisateur,  • Une roue arrière (131) fixée centralement à une extrémité arrière (130) du châssis,   • Des moyens de direction (140) comprenant un guidon (141) et une roue avant (142) et fixés centralement à une extrémité avant (120) du châssis,  caractérisé en ce que le châssis (110) comprend au moins un trou traversant (150) agencé pour accueillir une portion d’un antivol ou d’une chaine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096049-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de preparation d'hydrate d'hydrazine avec recyclage pyrazoline
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C241/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de préparation d'hydrate d'hydrazine à partir de l’azine de la méthyl éthyl cétone obtenue à partir de la méthyl éthyl cétone par oxydation de l'ammoniac par l'eau oxygénée en présence d'un activateur, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de recyclage de la purge des hétérocycles de la famille de la pyrazoline.
Patent FR-3099237-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant un corps d’echangeur en gyroïde
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un corps d’échangeur (2) délimité par une première surface d’entrée (7), une première surface de sortie (8), une deuxième surface d’entrée (9) et une deuxième surface de sortie (10), dans lequel le corps d’échangeur (2) comprend une paroi séparatrice (21) en forme de gyroïde séparant un premier réseau de canaux (22) pour la circulation d’un premier fluide depuis la première surface d’entrée (7) jusqu’à la première surface de sortie (8), et un deuxième réseau de canaux (23) pour la circulation d’un deuxième fluide depuis la deuxième surface d’entrée (9) jusqu’à la deuxième surface de sortie (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099140-B1 (FR)
Title: B ouchon pour la fermeture d’un réceptacle ainsi qu’un ensemble comprenant ledit bouchon
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D39/04
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: Bouchon configuré pour la fermeture d’un réceptacle comprenant un goulot, ledit bouchon comprenant au moins un élément en saillie configuré pour coopérer avec une rainure située sur ledit goulot de manière à ce que le bouchon passe d’une première position à une seconde position, ledit élément en saillie présentant une face périphérique comprenant une première et une deuxième portion latérale, une portion inférieure et une portion supérieure, l’une au moins desdites portions étant sensiblement plane.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107446-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un menisque lacrymal
Inventor: BROTTIER YVES-VINCENT
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de mesure d’un ménisque lacrymal comprenant les opérations:  d’instiller de la fluorescéine à la surface d’un œil à examiner d’un patient,  d’éclairer l’œil à examiner en lumière bleue et de capturer une image (100) de l’œil à examiner, ladite image comportant des zones bleues (101) non fluorescentes en absence de fluorescéine et des zones vertes (102) fluorescentes en présence de fluorescéine,  et pour lequel l’analyse d’image comprend :  une identification du ménisque lacrymal (12) et une mesure de sa hauteur en pixels (h),  une identification de l’iris (11) et une mesure de son diamètre extérieur en pixels (d),  le calcul d’un ratio (R= D/d) entre un diamètre physique (D) de l’iris estimé ou mesuré par ailleurs et de sa mesure en pixel (d) et le calcul de la hauteur physique (H=Rxh) du ménisque lacrymal à partir de ce ratio.  Figure 1
Patent FR-3108185-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une installation de transport de véhicules par un câble à mouvement continu et dispositif configuré pour mettre en œuvre le procédé.
Inventor: BECU HUGO
IPC: G05D19/00
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre : Procédé de contrôle d’une installation de transport de véhicules par un câble à mouvement continu et dispositif configuré pour mettre en œuvre le procédé.    Procédé de contrôle (200) d'une installation de transport de véhicules par au moins un câble à mouvement continu, le procédé comprenant une étape de détermination d'au moins une oscillation (201) d'au moins du câble et/ou un des véhicules en fonction d'au moins un paramètre choisi parmi une tension moyenne du câble, une vitesse moyenne du câble, une distance entre deux véhicules successifs, et une masse moyenne transportée par les véhicules, une étape de génération d'une base de données (202) qui relient une valeur de l'oscillation à une combinaison de la tension moyenne du câble, la vitesse moyenne du câble, la distance entre deux véhicules successifs, et la masse moyenne transportée par les véhicules, et une étape de réduction de l'oscillation (203) en faisant varier l'un quelconque des paramètres.  (Figure 2)
Patent FR-3109799-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle thermique de boite de vitesses
Inventor: FERREIRA REMI
IPC: F01P3/20
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de contrôle thermique de boîte de vitesses (1) à lubrification par barbotage et projection d’huile dans son carter (4), caractérisé en ce qu’il repose sur des échanges thermiques convectifs réalisés à l’intérieur de la boîte (1), entre l’huile s’écoulant par gravité dans celle-ci sans circulation forcée, et un liquide de refroidissement externe.   Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3110118-B1 (FR)
Title: Système de garniture de siège
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente divulgation est relative à un système de garniture pour siège de véhicule comprenant :-.une garniture en mousse comprenant une face avant et une face arrière (21),- un revêtement , souple, recouvrant la face avant ) de la garniture en mousse (2) ,- une partie rigide recouvrant la face arrière de la garniture en mousse ,- au moins un série de systèmes de fixation (5), reçus en insert dans la garniture en mousse , lesdits systèmes de fixation (5) de la série étant reliés entre eux par au moins une liaison rotule et dans lequel les systèmes de fixation sont configurés pour assurer la fixation du revêtement et de la partie rigide sur la garniture en mousse .  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114452-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un systeme generateur et systeme generateur pilote selon ce procede
Inventor: COSTAN VALENTIN
IPC: H02J3/04
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de pilotage d’un système générateur comportant une source d’énergie (10) alimentant un bus courant continu (bus DC) au travers d’un premier convertisseur (12) de type alternatif/continu (convertisseur AC/DC) ou continu/continu (convertisseur DC/DC), ledit bus DC étant raccordé sur un réseau électrique alternatif au moyen d’un deuxième convertisseur (20) de type continu/alternatif (convertisseur DC/AC) bidirectionnel pilotable en puissance, ledit système comportant au moins un tampon d’énergie (30) lui-même raccordé sur le bus DC par un troisième convertisseur (32), de type convertisseur continu/continu (convertisseur DC/DC) bidirectionnel pilotable, caractérisé en ce qu’il comporte un pilotage du premier convertisseur, un pilotage dudit deuxième convertisseur en puissance et un pilotage du troisième convertisseur de manière bidirectionnelle, par une première boucle de régulation (configurée pour que ledit troisième convertisseur absorbe ou injecte dans le bus DC une puissance électrique d’équilibrage du bus DC en sorte de maintenir la tension dudit bus DC stable.   Figure 1
Patent FR-3116380-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/331
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique L’invention concerne un procédé de formation d’au moins une zone dopée (13) d’un transistor (1), comprenant les étapes suivantes :- Fournir un empilement comprenant une couche isolante (21), une couche active (22), et un motif de grille (10) présentant un premier flanc latéral (100),- Retirer une première portion (221) de la couche active (22) non surmontée par le motif de grille (10) et s’étendant jusqu’à l’aplomb du motif de grille (10), en bordure d’une deuxième portion (222, 15) de la couche active (22) surmontée par le motif de grille (10), de sorte à exposer un bord (150) de ladite deuxième portion (222, 15), ledit bord (150) s’étendant sensiblement dans un prolongement du flanc latéral (100) du motif de grille (10),- Former un premier espaceur (11) présentant une forme de L et comprenant une portion basale (11b) au contact de la couche isolante (21) et une portion latérale (11l) au contact du flanc latéral (100),- Former un deuxième espaceur (12) sur le premier espaceur (11),- Retirer la portion basale (11b) du premier espaceur (11) par gravure sélective vis-à-vis du deuxième espaceur (12), de sorte à exposer le bord (150) de la deuxième portion (222, 15),- Former par épitaxie à partir dudit bord (150) exposé la zone dopée (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2F
Patent FR-3117454-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’usure d’un coussin de siège et dispositif de détection associé
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de détection de l’usure d’un coussin d’une assise ou d’un dossier d’un siège, comprenant la détermination (100) de l’état d’usure du coussin (2) en fonction d’une valeur minimale de seuil prédéterminée (S) de l’épaisseur du coussin (2) au-dessous de laquelle le coussin (2) est considéré usé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119268-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de zones à base de SiGe à différentes concentrations en Ge
Inventor: KANYANDEKWE JOËL
IPC: H01L21/225
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Procédé de réalisation de zones à base de SiGe à différentes concentrations en Ge L’invention porte sur un procédé de formation de zones à base de SiGe présentant des concentrations en Ge différentes. Après définition des zones 1, 2 sur un substrat SOI, un réseau de motifs de masquage est formé sur au moins une zone 2. Après épitaxie d’une couche à base de Ge dans chacune des zones, une première diffusion verticale est effectuée. Une deuxième diffusion horizontale est ensuite effectuée de manière à ce que le Ge diffuse sous les motifs de masquage de la zone 2. Ainsi, la zone 2 présente une concentration en Ge diminuée par rapport à la concentration en Ge de la zone 1.  Figure pour l’abrégé : Fig.10B
Patent FR-3120986-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une cartographie CET, procédé de détermination de l’énergie d’activation d’un type de défauts et dispositif associé
Inventor: VIEY ABYGAEL
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de détermination d’une cartographie CET, procédé de détermination de l’énergie d’activation d’un type de défauts et dispositif associé Un premier aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une cartographie CET caractérisant le temps de capture et d’émission des pièges dans un transistor pour une tension de stress donnée et une température donnée, dite cartographie CET optimale, cette détermination se faisant à partir d’une mesure expérimentale de l’évolution temporelle du changement de la tension de seuil pour la même tension de stress et la même température et à partir d’une fonction de distribution des pièges, ladite fonction de distribution pouvant être définie par paramètres. Plus particulièrement, le procédé selon le premier aspect de l’invention met en œuvre un algorithme génétique donc les paramètres sont mis à jour régulièrement afin d’optimiser le temps de calcul tout en diminuant le risque d’aboutir à un minimum local dans la détermination de la cartographie CET optimale. Un deuxième aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de l’énergie d’activations d’un type de défauts dans un transistor.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124397-B1 (FR)
Title: Dispositif destiné à la thérapie par injection de fluide
Inventor: PARK WOORAM
IPC: A61M37/00
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-08-04
Abstract: Dispositif destiné à la thérapie par injection de fluide La présente invention concerne un dispositif de thérapie par injection de fluide. Le dispositif comprend une unité d'injection comprenant un récipient pour fluide configuré pour stocker un fluide destiné à la thérapie par injection de fluide, une ou plusieurs aiguilles creuses, chaque aiguille creuse ayant un passage interne configuré pour acheminer le fluide du récipient pour fluide dans la peau et un filtre situé entre le récipient pour fluide et la ou les aiguilles creuses, le filtre étant configuré pour contrôler l'écoulement du fluide, et une unité de charge configurée pour être fixée de manière amovible à l'unité d'injection et acheminer le fluide à l'unité d'injection.  Figure pour l'abrégé : [Fig 1A]
Patent FR-3129295-B1 (FR)
Title: Solvant eutectique profond d’origine naturelle supramoléculaire
Inventor: LAJOIE LÉO
IPC: B01D11/02
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-11-03
Abstract: Solvant eutectique profond d’origine naturelle supramoléculaire comprenant au moins un glucide d’origine naturelle polymérisé acyclique (GNPa) et une pluralité d’acides organiques d’origine naturelle différents comprenant l’acide malique et l’acide citrique.