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Patent FR-3095127-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d’un fluide diphasique integre dans une colonne de separation gaz/liquide
Inventor: CORDIER ELIA
IPC: B01D3/26
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne une colonne de séparation gaz/liquide s’étendant principalement selon un axe vertical (V) et comprenant une paroi externe (100) délimitant un espace interne dans lequel sont agencés au moins un premier organe de contact dans lequel le liquide et le gaz sont mis en contact, au moins un dispositif de distribution (130) configuré pour collecter le liquide issu du premier organe de contact et pour le répartir vers un deuxième organe de contact. Selon l’invention, au moins une boîte de séparation (220, 221) d’un fluide diphasique est agencée dans l’espace interne de la colonne entre le premier organe de contact et le dispositif de distribution (130) contre la paroi de la colonne. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098467-A1 (FR)
Title: Dispositif de restitution sonore à effets lumineux périphériques passifs
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R1/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Un dispositif de restitution sonore (1) est solidarisé à une paroi d’un système et comprend : - un boîtier (4) définissant un premier logement interne (10) logeant un haut-parleur (5) couplé à une première extrémité avant (11), - un radiateur passif (6) à membrane et solidarisé fixement à une première extrémité arrière (12) du boîtier (4), - un support (7) rigide, définissant un second logement interne (13) logeant le boîtier (4), et comprenant une seconde extrémité avant (14) et une seconde extrémité arrière (15) couplée à la membrane du radiateur passif (6), et - une membrane périphérique (8) couplée aux première (11) et seconde (14) extrémités avant et munie d’éléments à facette(s) (19) mobiles afin d’être orientés dans l’espace par des vibrations du support (7) induites par des variations de pression subies par la membrane du radiateur passif (6) pour créer des effets lumineux dynamiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100882-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure avant soudage de composants d’une canalisation
Inventor: AUSSANT PASCAL
IPC: G01B11/30
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de l’état de surface du composant (4, 5, 6). Ce dispositif (1) comprend un organe de mesure (2) comprenant au moins un capteur (21, 22, 23) apte à mesurer au moins une donnée relative à l’état de surface du composant (4, 5, 6) et au moins un transmetteur (24) apte à transmettre la donnée du capteur (21, 22, 23). Le dispositif de mesure (1) comprend également un support (3) pour l’organe de mesure (2) comprenant des moyens d’assemblage au composant (4, 5, 6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102477-A1 (FR)
Title: Sels d’acides aminés énergétiques à haute balance en oxygène
Inventor: VANDECANDELAERE NICOLAS
IPC: C08K5/32
Filed: 2019-10-23
Abstract: Sels d’acides aminés énergétiques à haute balance en oxygène La présente invention a pour objet de nouveaux sels énergétiques répondant à la formule C+A-, dans laquelle :C+ est un cation dérivé d’un acide aminé ;A- est un anion énergétique azoté comportant au moins deux atomes d’azote et un groupe nitro ;ledit cation et ledit anion énergétique azoté étant choisis de telle sorte que la balance en oxygène du couple anion/cation, calculée en fonction de la formation de CO, soit supérieure ou égale à 0%.
Patent FR-3102827-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction d’assiette pour projecteur de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V19/02
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support d’une vis sans fin (3) de réglage de l’assiette d’un projecteur de véhicule automobile logé dans un boîtier (B), comprenant une partie fixe (2) solidaire du boîtier (B) et une partie mobile (1) solidaire du projecteur et susceptible d’être déplacée en translation sous l’action de la vis (3), caractérisé en ce que la partie mobile (1) comprend une douille (11) pourvue d’une gorge (10) à ouverture latérale destinée à recevoir la vis (3) et dont la paroi interne porte des filets destinés à coopérer avec le filetage (31) de ladite vis. Figure de l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3103784-A1 (FR)
Title: Véhicule muni d’un marchepied ayant une marche escamotable.
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: B64D9/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) muni d’une porte (5) coulissante et d’un marchepied (10) activé par la porte, le marchepied (10) comportant une marche (15) mobile d’une position escamotée (POS1) vers une position déployée (POS2) et inversement. Le marchepied (10) comporte un système de déploiement (30) mécanique relié à la marche (15) et à la porte (5) coulissante, ledit système de déploiement (30) étant activé par un déplacement de ladite porte (5) pour déplacer ladite marche (15) entre la position déployée (POS2) et la position escamotée (POS1), ledit marchepied (10) comprenant une sécurité (80) pour désolidariser ladite porte (5) et ladite marche (15) en cas de blocage de ladite marche (15).     Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3105199-A1 (FR)
Title: : Palonnier rotatif motorisé pour le déplacement d’une charge
Inventor: REVIRON SERGE
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un palonnier rotatif motorisé pour le déplacement d’une charge apte à être accroché à un moufle d’un pont polaire par une interface d’accrochage et présentant et un moyen d’accrochage de ladite charge est constitué par :                                   une chape supérieure (20) présentant une partie discale (25) prolongée à sa partie supérieure par un moufle (5)                 une chape inférieure (30) présentant une partie discale (35) prolongée à sa partie inférieure par la charge un plateau rotatif (50) formé par une couronne extérieure (51) présentant des dentures extérieures, coaxiale et coplanaire avec une couronne intérieure (52), la couronne intérieure (52) étant solidaire de l’une desdites chapes (20, 30) et la couronne extérieure (51) étant solidaire de l’autre desdites chapes (20, 30)                 un ensemble motorisé comprenant une batterie (48), un moteur électrique (41) et un motoréducteur (42) entraînant un engrenage (43) coopérant avec ladite couronne extérieure (51) dentée, ledit ensemble motorisé (40) étant fixé sur ladite chape supérieure (20).
Patent FR-3108918-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage d’une electrode
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B3/44
Filed: 2020-04-01
Abstract: Procédé de recyclage d’au moins une électrode comprenant les étapes successives suivantes :     a) fourniture d’au moins une électrode comprenant un collecteur de courant, un matériau actif et, éventuellement, un liant,     b) immersion de l’au moins une électrode dans une solution liquide ionique, comprenant un liquide ionique solvant, en présence d’ultrasons, moyennant quoi on sépare le matériau actif, et éventuellement le liant, du collecteur de courant.     Figure pour l’abrégé: 3
Patent FR-3110599-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteriophages et leurs utilisations
Inventor: CHATAIN-LY MAI HUONG
IPC: C12N7/01
Filed: 2020-05-19
Abstract: NOUVELLES SOUCHES DE BACTERIOPHAGES ET LEURS UTILISATIONS La présente invention concerne une composition comprenant une souche de bactériophage ou un mélange de souches de bactériophages choisies parmi les souches telles que déposées à la CNCM sous les numéros CNCM I-5491 et CNCM I-5492. L’invention porte également sur l’utilisation thérapeutique de ces souches chez l’Homme et l’animal pour traiter des infections par S. aureus, en particulier pour traiter la mammite chez l’animal.                  Figure de l’abrégé                           : Fig.              5
Patent FR-3111064-A1 (FR)
Title: procédé de traitement de mesures effectuées par un capteur porté par une personne
Inventor: HILL DEREK
IPC: G06F1/16
Filed: 2020-06-08
Abstract: Procédé de traitement de mesures, acquises par un capteur de mesure (2), à différents instants de mesure, le capteur de mesure étant:                                    intégré dans un dispositif connecté (1), porté par un utilisateur, le dispositif connecté étant configuré pour être relié à un réseau de communication sans fil ;                  configuré pour acquérir, à chaque instant de mesure, une mesure représentative d'un mouvement de l'utilisateur ou d’une caractéristique physiologique de l'utilisateur ;                  paramétré par différents paramètres, la valeur de chaque paramètre étant codée dans un registre (2i) ;                           le procédé comportant :                                    une acquisition de mesures par le capteur de mesure à différents instants de mesure, de façon à former une séquence de mesures ;                  une transmission de données, établies à partir de la séquence de mesures, à une application d'interprétation (7), l'application d'interprétation étant programmée pour estimer, à partir des données transmises, un état de l'utilisateur, l'état de l'utilisateur étant choisi parmi plusieurs états prédéterminés ;                 le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, avant l'acquisition des mesures ou durant l'acquisition des mesures, une vérification des paramètres du capteur de mesure. Figure 2.
Patent FR-3111346-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anti-verdissement d’un materiau de construction
Inventor: FASSIER MARIELLE
IPC: C09D5/16
Filed: 2020-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement anti-verdissement d’un matériau de construction céramique par dépôt d’un revêtement réalisant une dégradation des dépôts organiques lors de l’exposition à la lumière solaire, caractérisé en ce qu’il consiste à déposer, avant la cuisson du matériau de construction et après son façonnage, une couche d’un oxyde d’un semi-conducteur, dont la température de dégradation est supérieure à la température de cuisson dudit matériau de construction.
Patent FR-3114712-A1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation d’une pluralité de serveurs de communications, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants
Inventor: MESSIE VINCENT
IPC: H04W56/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédé de synchronisation d’une pluralité de serveurs de communications, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants L’invention concerne un procédé de de synchronisation d’une pluralité de serveurs (10, 20, 30, 40, 50, 100) de communication, aussi appelés connecteurs, d’un réseau (1000) de communications, aptes à s’échanger des données horodatées à l’aide d’une référence temporelle, ledit procédé étant mis en œuvre par un serveur (100) de la pluralité, appelé serveur primaire, et comprenant une émission (S2) à destination des autres serveurs (10, 20, 30, 40, 50) de communication de la pluralité, dits serveurs secondaires, d’un message d’initialisation comprenant un identifiant du serveur (100) primaire, une donnée résultant de l’exécution (S1) d’un algorithme de sélection du serveur primaire parmi les serveurs de la pluralité, une information temporelle d’émission du message d’initialisation, une réception (S4) en provenance d’au moins un serveur (10, 20, 30) secondaire d’un message d’acquittement du message d’initialisation émis, ainsi qu’une validation (S5) d’un défi de synchronisation comprenant la différence entre une référence temporelle d’émission enregistrée et l’information temporelle d’émission du message d’initialisation, l’information temporelle d’émission remplaçant la référence temporelle enregistrée pour l’horodatage des données échangées entre les serveurs (10, 20, 30, 40, 50, 100) de la pluralité après la validation.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115829-A1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une tuyère de turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant :- un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire externe (102) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson annulaire agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (102), le caisson annulaire comprenant une paroi annulaire interne (104) agencée radialement à l’intérieur de la paroi annulaire externe du cône d’éjection,- un carter d’échappement agencé en amont du cône d’éjection, et- un organe de liaison (106) flexible dans une direction radiale intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection (100), l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et à la paroi annulaire interne (104), et dans lequel la paroi annulaire interne (104) est reliée à la paroi annulaire externe (102) par des moyens de fixation (112) configurés pour permettre des déplacements de la paroi annulaire interne (104) dans une direction circonférentielle et une direction longitudinale par rapport à la paroi annulaire externe (102).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117561-A1 (FR)
Title: Actionneur à frein de parking intégré
Inventor: RICHARD NATHANAEL
IPC: F16D65/14
Filed: 2020-12-10
Abstract: Sous ensemble moteur (60) pour actionneur (1) électromécanique de freinage d’une roue (10) d’un aéronef, comportant un carter (11), un arbre (15) monté dans le carter (11) pour pivoter autour d’un axe longitudinal (Oy) de l’arbre (15) comprenant une navette (30) montée à coulissement relativement au carter (11) et qui est pourvue d’une deuxième denture (32) pour coopérer avec la première denture (18), l’actionneur (1) comportant également un mécanisme de sélection (38,39) pour sélectivement déplacer la navette (30) entre une première position dans laquelle la première denture (18) est engagée avec la deuxième denture (32) et une deuxième position dans laquelle la première denture (18) est dégagée de la deuxième denture (32), l’actionneur (1) comportant un dispositif de maintien (40) de la navette (30) en sa première position et un dispositif de blocage (35, 36) permanent de la rotation de la navette (30) relativement au carter (11).   FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3117412-A1 (FR)
Title: Système de ventilation d’un véhicule automobile
Inventor: TRICOT DAVID
IPC: F24F11/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention a pour objet un système de ventilation (1) comprenant :      une hélice (4) pour générer un flux d’air (3),   un moteur d’entrainement (5) de l’hélice (4) comprenant un stator (6) et un rotor (7) comprenant :  une pluralité d’éléments magnétiques (8) agencés pour générer un champ magnétique (9),               le système de ventilation (1) étant caractérisé en ce que l’hélice (4) comprend un organe de rebouclage (10) du champ magnétique (9) généré par le rotor (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118507-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stockage et de partage de donnees
Inventor: WIOREK JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé qui met en place des mécanismes cryptographiques permettant de garantir la sécurisation des données et les conditions d’accès à ces données, tout en permettant un déploiement simple pour les utilisateurs et un stockage sécurisé quelque soit le type de stockage. Le procédé selon l’invention repose notamment sur un double chiffrement avec partage de secret.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120786-A1 (FR)
Title: système de stimulations TACTILES
Inventor: MACCHIONE SYLVIA
IPC: A61N1/36
Filed: 2021-03-19
Abstract: Système (101) de stimulations tactiles, procédé et produit programme d’ordinateur, le système est configuré pour générer des stimulations tactiles dont des instants de génération suivent une loi de poisson de paramètre lambda compris entre 0,5 et 1,5.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108233-A1 (FR)
Title: Tondeuse
Inventor: KURIHARA MAI
IPC: A01D34/73
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’invention concerne une tondeuse qui est dotée d’une lame de coupe supérieure et d’une lame de coupe inférieure (15) à l’intérieur d’un carter. La lame de coupe inférieure a une portion formant aile (42) et une portion biseautée d’aile (51). La portion formant aile fait saillie vers le haut depuis une deuxième portion d’extrémité arrière (47) de la lame de coupe inférieure sur un côté opposé dans un sens de rotation, aux deux portions d’extrémité (45) dans un sens longitudinal. La portion biseautée d’aile est biseautée de sorte qu’une portion d’extrémité externe d’aile (53) de la portion formant aile est inclinée d’une surface supérieure à une surface inférieure.      Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3121359-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un extrait de bouleau et au moins un extrait de bourgeon de hetre
Inventor: NARDY ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant au moins un extrait de sève de bouleau, et au moins un extrait choisi parmi un extrait aqueux de bourgeons de hêtre et un extrait huileux de bourgeons de hêtre, et au moins un véhicule cosmétiquement acceptable.
Patent FR-3126129-A1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température optimisé par un module de récupération à circuit intermédiaire
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-08-10
Abstract: Titre de l’invention : Système d’électrolyseur haute température optimisé par un module de récupération à circuit intermédiaire L’invention concerne un système comprenant un électrolyseur (1) EHT, une première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène, un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, caractérisé en ce que le système comprend un premier module de récupération de l'énergie thermique du dihydrogène en sortie du premier module d'échange thermique (5) au profit de la première ligne d'alimentation (2), le module de récupération comprenant un premier échangeur intermédiaire (6) agencé sur la première ligne d'évacuation (4) en aval du premier module d'échange thermique (5) et configuré pour transférer l'énergie thermique du dihydrogène à un fluide intermédiaire, et un premier générateur de vapeur intermédiaire (50) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur configuré pour transférer l'énergie thermique du fluide intermédiaire à l'eau liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128589-A1 (FR)
Title: Système électrochimique et procédé de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau découplée, comportant une étape de désoxygénation de l’électrolyte
Inventor: HEUGUET ROMAIN
IPC: H01M14/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: L’invention porte sur un système électrochimique et un procédé de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau découplée, comportant une étape de production d’oxygène dans une enceinte principale 10, une étape intermédiaire de désoxygénation de l’électrolyte dans une enceinte secondaire 20, puis une étape de production d’hydrogène dans l’enceinte principale 10.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131025-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interfaçage logique de gyrophares, de voyants d’alerte, ou de sirènes électroniques pour compléter des alarmes des relevés de capteurs ou de stations de mesures automatiques à ports d’entrées et de sorties de signaux composites.
Inventor: ODONNAT JOSE VALENTIN
IPC: G08C19/00
Filed: 2021-12-18
Abstract: Dispositif d’une interface électronique pour compléter les alarmes des relevés d’une station automatique ou d’un capteur quelconque, d’un gyrophare, d’un voyant d’alerte ou d’une sirène électronique pour rapporter à autrui les alarmes de ces relevés en suivant des variations d’un capteur logique sur l’entrée (E1) d’une unité centrale (1) ou de signaux d’une multitude d’entrées logiques (Ei) liées en étoile d’une unité d’entrées composites corrélées à des seuils d’alarmes de ces relevés, branchées par leurs voies respectives (SUBD2) et (SUBD1). Lorsque l’unité centrale (1) est connectée à une alimentation interne (U3), elle soumet les états des entrées (E1) ou (Ei) à la commande (U1) d’un interrupteur électronique, qui connecte la masse d’un complément à une masse (-), d’un port (PC1) en continu ou en alternatif (I1) , avec une condition logique fausse d’un signal (U2) de débrancher la borne (U5), avec la borne positive (+) connectée au choix du cavalier (STRAP1) de la borne (+vcc) de l’alimentation (U3) ou la borne (+vccext) d’une alimentation externe (U4), en transmettant un signal logique de condition sortant (U6) et par une voie (SUBD3) à celle (SUBD4) d’une unité de sorties composites (2), des signaux de l’état de l’alerte (S1) à (Si) sur un port de sorties composites (SC). Le dispositif selon l’invention est un appareil pour la signalisation destiné à des équipements de traitements automatisés, particulièrement des stations de mesures faisant des relevés avec des seuils d’alarmes sur des relevés, à l’usage des sciences environnementales.  Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3135854-A1 (FR)
Title: Fourniture sécurisée de clefs pour un cryptage totalement homomorphe
Inventor: VENEROSO AMEDEO
IPC: H04L9/00
Filed: 2022-05-17
Abstract: Fourniture sécurisée de clefs pour un cryptage totalement homomorphe La présente description concerne un Procédé comprenant : - la génération, par un dispositif informatique (400), d'une première clef () et d'une clef d'amorçage () ; - la fourniture de la première clef et d'un identifiant (id) de la clef d'amorçage à un dispositif électronique (100) et la fourniture de la clef d'amorçage et de l'identifiant à un serveur (102) ; - le cryptage totalement homomorphe, par le dispositif électronique, d'une première valeur de donnée, stockée dans le dispositif électronique, à l'aide de la première clef ; et - la fourniture, par le dispositif électronique, de la première valeur de donnée cryptée () et de l'identifiant, au serveur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3135968-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant une canalisation de transport de dihydrogène, un canal d’enfouissement de ladite canalisation de transport et un système d’aération dudit canal d’enfouissement
Inventor: CASTERAN MARC
IPC: B64D37/30
Filed: 2022-05-31
Abstract: AÉRONEF COMPORTANT UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE DIHYDROGÈNE, UN CANAL D’ENFOUISSEMENT DE LADITE CANALISATION DE TRANSPORT ET UN SYSTÈME D’AÉRATION DUDIT CANAL D’ENFOUISSEMENT L’invention concerne un aéronef comportant au moins une canalisation de transport de dihydrogène, un canal d’enfouissement avec un caniveau inférieur, une bouche d’aération (610) captant l’air extérieur et au moins une canalisation d’apport (614) débouchant au niveau de ladite entrée d’air (602), une unité de contrôle, et pour un ou plusieurs caniveaux inférieurs, une boîte de dérivation (601) comportant pour chaque caniveau inférieur, une entrée connectée à la canalisation d’apport (614) et une sortie connectée audit caniveau inférieur, entre chaque entrée et sortie associées, une porte mobile alternativement entre une position ouverte et une position fermée, et pour chaque porte, un système de manœuvre commandé par l’unité de contrôle et déplaçant ladite porte.  Avec un tel arrangement, en cas de fuite de dihydrogène dans un canal d’enfouissement, le dihydrogène est dilué automatiquement.  Fig. 6
Patent FR-3136760-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres en composite carbone-resine pour le renforcement du beton
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C04B20/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un monobrin en composite carbone-résine utilisable pour le renforcement du béton, le monobrin comportant des filaments de carbone noyés dans une résine réticulée, le monobrin présentant, un diamètre allant de 0,2 à 1,3 mm, et un taux de porosité inférieur à 2%. L’invention se rapporte également à une bobine comprenant un monobrin ainsi qu’au procédé d’obtention de ce monobrin.  Figure pour l’abrégé : Figure 2