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Patent FR-3039623-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection, bouteille comprenant un tel chapeau et son procede de montage ou de demontage
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Chapeau (1) de protection de robinet de bouteille de fluide comprenant un collier (4) de montage composé d'au moins deux portions (41, 42) susceptibles d'être déplacées ou déformées l'une relativement à l'autre pour augmenter ou réduire le diamètre dudit collier (4), le chapeau (1) comprenant en outre un dispositif de serrage du collier (4) pour réduire son diamètre et comprenant un système de type à vis (47) et écrou (48), les deux portions (41, 42) du collier (4) comprenant chacune un logement (44, 45) respectif pour un système à vis (47) et écrou (48), un premier logement (44) étant prévu pour accueillir: une première extrémité d'une tête (46) de la vis (47) du système à vis et écrou, le second logement (45) étant prévu pour accueillir la seconde extrémité de la vis (47) et un écrou (48) coopérant avec la vis (47), chaque logement (44, 45) comprenant des parois (144, 244, 145, 245) respectives formant un système de pour transmettre un effort de serrage et d'écartement des deux portions (41, 42) du collier (40) lors du dévissage ou du vissage de l'écrou (48) relativement à la vis (47).
Patent FR-3040422-A1 (FR)
Title: Carottier a piston statique
Inventor: REILE BENOIT
IPC: E21B25/06
Filed: 2015-08-28
Abstract: Ce carottier comprend un tube externe (3), une trousse coupante (4) disposée à une extrémité inférieure du tube externe (3), une tête de carottier (8) disposée à une extrémité supérieure du tube externe (3), un tube interne (16) disposé à l'intérieur du tube externe (3) pour recueillir la carotte, un piston (20) prévu pour coulisser à l'intérieur du tube interne (16), un dispositif d'obturation (26) gonflable pour obturer l'extrémité inférieure du tube interne (16) et retenir la carotte dans le tube interne (16), et un système d'alimentation en fluide pour le gonflage du dispositif d'obturation (26). Le système d'alimentation s'alimente en fluide à partir d'un raccord (54) prévu sur la tête de carottier (8) pour connecter la tête carottier (8) à une tige d'enfoncement (12) tubulaire, de façon à gonfler le dispositif d'obturation (26) avec du fluide amené à travers la tige d'enfoncement (12).
Patent FR-3045837-A1 (FR)
Title: Ensemble de testabilite en vol d’une chaine electronique de puissance d’un composant d’aeronef
Inventor: NOURRISSON ALAIN
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de testabilité (200) en vol d'une chaîne électronique de puissance (100) d'un composant d'aéronef, ledit composant étant activable par un moteur alternatif triphasé (5) alimenté par un réseau électrique alternatif triphasé (3) dudit aéronef. Cet ensemble de testabilité est remarquable en ce qu'il comprend : - un boîtier d'alimentation (201) de la chaîne électronique de puissance (100), relié d'une part à un réseau continu basse tension (7) de l'avion et, d'autre part, à ladite chaîne électronique de puissance (100) du moteur alternatif triphasé (5) dudit composant ; - un boîtier électronique de contrôle (203) intégrant un algorithme de test de ladite chaîne électronique de puissance (100), ledit boîtier étant d'une part relié audit boîtier d'alimentation (201) et d'autre part à ladite chaîne électronique de puissance (100).
Patent FR-3046485-A1 (FR)
Title: Procede permettant de determiner l'usure d'un composant de vehicule
Inventor: FERNANDEZ MICHAEL
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: Procédé de détermination par un serveur (400) de l'usure d'au moins un composant d'entretien d'un véhicule (200) au cours d'un trajet effectué, le procédé comprenant : une génération de données de véhicule, relatives à l'état moteur dudit véhicule, une transmission au serveur des données de véhicule, et une étape d'évaluation par le serveur de l'usure de l'au moins un composant d'entretien du véhicule au cours du trajet à partir des données transmises.
Patent FR-3042050-A1 (FR)
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G06F12/02
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif informatique comprenant : un premier dispositif de traitement (202) ; une pluralité de circuits mémoire (204), dont un premier comprend un ou plusieurs autres dispositifs de traitement (206) ; un bus de données (DATA) couplant le premier dispositif de traitement (202) à chacun des circuits mémoire (204), chacun des circuits mémoire (204) ayant un port de données qui a une largeur de m bits et le bus de données ayant une largeur de n bits, n étant supérieur à m, le premier dispositif de traitement et/ou un autre circuit (208) étant adaptés à lire ou écrire la valeur de données de n bits dans le premier circuit mémoire (204) en convertissant la première adresse en une pluralité de deuxièmes adresses correspondant à des emplacements mémoire de m bits dans le premier circuit mémoire, et en réalisant l'opération de lecture ou d'écriture de la valeur de données de n bits dans le premier circuit mémoire sur une pluralité d'opérations d'accès mémoire.
Patent FR-3047811-A1 (FR)
Title: Modulateur des pertes de propagation et de l'indice de propagation d'un signal optique guide
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L27/12
Filed: 2016-02-12
Abstract: Ce modulateur (100) comporte : - une première électrode (120) en silicium monocristallin dopé, cette première électrode s'étendant depuis une extrémité proximale (12), - une seconde électrode (130) en matériau cristallin III-V dopé, cette seconde électrode s'étendant depuis une extrémité proximale (32), située en vis-à-vis de l'extrémité proximale (12) de la première électrode (120), jusqu'à une extrémité distale (31), - une zone (34) qui s'étend : - dans une direction perpendiculaire au plan du substrat, depuis l'extrémité distale (31) de la seconde électrode jusqu'à un substrat (1, 2 ; 44 ; 552), et - dans une direction transversale (X) et dans la direction (Y) de propagation du signal optique, sous la totalité de l'extrémité distale (31) de la seconde électrode (130), cette zone (34) étant uniquement composée d'un ou plusieurs matériaux diélectriques solides (20, 116).
Patent FR-3049911-A1 (FR)
Title: Support d'une bande de signalisation
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: B60Q1/32
Filed: 2016-04-11
Abstract: La présente invention est relative à un support (1) d'une bande (2) de signalisation adapté à être solidarisé à une aile (F) d'un véhicule (A), l'aile (F) comportant un capot (3) qui enveloppe à distance supérieurement au moins une roue (4) du véhicule (A), le capot (3) s'étendant de manière longitudinale le long du châssis (5) du véhicule (A) et de manière transversale depuis un bord (30) attenant au châssis (5) du véhicule (A) vers un bord libre (31), le bord libre (31) étant prolongé d'une bordure (32) qui s'étend selon un plan parallèle au châssis (5) du véhicule (A) en direction de la roue (4). Selon l'invention, le support (1) d'une bande (2) de signalisation comporte, d'une part, une plaque (10) dont une face visible (11) porte une bande (2) de signalisation, et qui est disposée sous la bordure (32) pour s'étendre le long de cette dernière, et d'autre part, au moins deux éléments de fixation disposés à distance l'un de l'autre et solidarisant la plaque (10) au capot (3 ), chaque élément de fixation comprenant une semelle d'appui et de solidarisation au capot (3), et un segment de déport, conformé pour contourner la bordure (32) du capot (3) de manière à rendre visible la bande (2) de signalisation.
Patent FR-3050782-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (8) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (9) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (8), le diaphragme (9) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (29) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (9) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (9), caractérisé en ce que la rondelle d'assistance (29) est apte à venir axialement en appui sur une entretoise (24) fixe par rapport au couvercle (2) de façon à maintenir ladite rondelle d'assistance (29) en appui contre le couvercle (2) en position débrayée du diaphragme (9).
Patent FR-3054652-A1 (FR)
Title: Boite collectrice, moyen d’etancheite et echangeur thermique correspondant
Inventor: SEYNAT YVES
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (3) pour échangeur thermique comportant : une plaque collectrice (11) présentant des orifices respectivement bordés de collets (19) pour le passage d'extrémités de tubes d'échange thermique (7), un moyen d'étanchéité (13), et un couvercle fermant la boite collectrice (3). Selon l'invention, le moyen d'étanchéité (13) comporte au moins une surface d'appui (29) et est agencé sur la plaque collectrice (11) de sorte que: - la surface d'appui (29) est agencée en appui et en tension contre un des collets (19) lorsque le moyen d'étanchéité (13) est assemblé avec la plaque collectrice (11), et - le moyen d'étanchéité (13) à l'état comprimé est maintenu à distance des extrémités des tubes d'échange thermique (7) par interposition des collets (19) entre le moyen d'étanchéité (13) et les extrémités desdits tubes (7).
Patent FR-3059916-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de cristaux de zeolithe beta se presentant sous forme de boite creuse contenant un metal sur sa surface interne et dans ses parois
Inventor: MORGADO PRATES ANA RITA
IPC: C10G49/08
Filed: 2016-12-14
Abstract: On décrit un procédé de préparation du matériau comprenant au moins une zéolithe Beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, et au moins une ou plusieurs nanoparticule(s) métallique(s), la ou lesdites nanoparticule(s) métallique(s) étant située(s) à la fois sur la surface interne desdits nano boites et à l'intérieur des parois desdites nano boites creuses, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i) la synthèse d'un zincosilicate microporeux CIT-6 de type structural *BEA ii) l'introduction de nanoparticules métalliques dans les cristaux de CIT-6 obtenues à l'issue de l'étape i), iii) le mélange dans une solution aqueuse des cristaux de CIT-6 obtenus à l'étape ii) avec au moins une source d'un oxyde XO2, au moins une source d'un oxyde Y2O3, et au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un entier supérieur ou égal à 1 pour obtenir un gel, le traitement hydrothermal du gel obtenu à l'issue de l'étape iii), à une température comprise entre 110°C et 180°C, de préférence entre130°C et 60° C, pendant une durée comprise entre 1 jours et 5 jours, de préférence entre 1 et 3 jours, pour synthétiser une zéolithe beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, et dans laquelle la ou lesdites nanoparticule(s) métallique(s) sont située(s) à la fois sur la surface interne des nano boites creuses et à l'intérieur de la cavité desdites nano boites creuses.
Patent FR-3052348-A1 (FR)
Title: Fauteuil inclinable
Inventor: MONARD DIDIER
IPC: A47C3/026
Filed: 2016-06-10
Abstract: Siège comportant deux branches latérales (10a), (10b) symétriques entre lesquelles sont disposés un support d'assise (1), un support de dossier (2) et un repose tête (4), caractérisé en ce que le support du dossier (2) comporte deux montants latéraux (2a), (2b) chacun de ces derniers étant articulé sur chacune des dites branches latérales par un pivot horizontal (40a), (40b), un repose tête (4) est articulé à la partie supérieure de chaque montant latéral du dossier (2a), (2b) par deux pivots (9a), (9b), le support de l'assise (1) est articulé sur chacun des dits montants latéraux par deux pivots (3a),(3b), l'arrière du support de l'assise (1) comporte deux pivots (6a),(6b), sur chacun desquels est articulé, par sa partie inférieure, un élément de jonction (7a), (7b), un moyen de rappel (8a), (8b) comportant deux extrémités est articulé par sa première extrémité à la partie supérieure de chacun de ces dits éléments de jonction (7a), (7b), la deuxième extrémité de chacun de ces dits moyens de rappel sont articulés de chaque côté du repose tête (4), les pivots (9a), (9b), (40a), (40b), (3a) et (3b) sont situés en avant du support du dossier et les pivots (3a) et (3b) sont situés au dessus du niveau du support de l'assise (1).
Patent FR-3062680-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (6) de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique pour traiter les fuites en ammoniac, qui comprend successivement un catalyseur chauffé électriquement EHC (7) et un catalyseur d'oxydation (8).
Patent FR-3065356-A1 (FR)
Title: Epice et procede associe
Inventor: SARDA CLAUDE
IPC: A23L27/10
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne une épice caractérisée en ce qu'elle comprend des fragments de matériel végétal de sapin, de préférence d'une granulométrie et d'une teneur en eau particulière. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle d'épice.
Patent FR-3067808-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide a capteur de niveau capacitif
Inventor: N'KAOUA LUC
IPC: F01P3/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: Réservoir (1) de liquide (12) électriquement conducteur comprenant une enceinte (2) de stockage du liquide (12) délimitée au moins à l'aide d'une paroi (13), un capteur (5) capacitif de mesure du niveau de liquide à l'intérieur de ladite enceinte (2), et un dispositif (6) de traitement du signal de sortie du capteur (5) extérieur à l'enceinte (2) comprenant, pour former un condensateur, un diélectrique (11) et une première armature (10) raccordable électriquement à une source (18) d'alimentation en énergie et au dispositif de traitement. La première armature (10) est disposée à l'extérieur de l'enceinte (2), le diélectrique (11) est au moins partiellement interposable entre ladite première armature (10) et le liquide (12) électriquement conducteur et le diélectrique (11) est formé par au moins une partie (131) de la paroi (13) de délimitation de l'enceinte (2) apte à venir en contact avec le liquide (12) électriquement conducteur contenu à l'intérieur de l'enceinte (2).
Patent FR-3071938-A1 (FR)
Title: Detection d'une condition temporelle sur un bus bifilaire
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel une valeur (VALUE, DSCL) représentative d'une durée d'état bas d'un signal de synchronisation d'un bus est comparée à un seuil (TIMEOUT) stocké en mémoire, ladite valeur représentant, lors d'une première comparaison (319), la plus longue durée des états bas dudit signal.
Patent FR-3072753-A1 (FR)
Title: Vanne pour un circuit de fluide, notamment un circuit de recirculation des gaz d'echappement d'un moteur
Inventor: MOKADDEM MOHAMED
IPC: F16K11/072
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne une vanne (10) pour un circuit de fluide comportant un corps (12) constitué d'au moins un premier carter (14) auquel est reliée une première voie (V1) de circulation du fluide, un deuxième carter (16) auquel sont reliées une deuxième voie (V2) de circulation du fluide et une troisième voie (V3) de circulation du fluide et dans lequel un organe (20) de commande, monté de manière étanche, est entraîné en rotation autour d'un axe (O) pour occuper différentes positions afin de commander la circulation du fluide entre la première voie (V1) et les deuxième et troisième voies (V2, V3) de circulation du fluide, caractérisée en ce que la première voie (V1) de circulation étant en permanence ouverte à la circulation du fluide, l'organe (20) de commande est configuré pour ouvrir ou fermer la circulation du fluide à travers la deuxième voie (V2) de circulation et pour réguler simultanément la circulation du fluide à travers la troisième voie (V3) de circulation.
Patent FR-3073690-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur de vienne triphase lorsqu'un interrupteur de puissance est defaillant.
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02M7/04
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un redresseur de Vienne triphasé (20), comprenant trois bras de commutation (1, 2, 3) associés chacun à une phase électrique (a, b, c), chaque bras de commutation (1, 2, 3) comprenant un interrupteur de puissance commandés haut (M1H, M2H, M3H) monté en série et en opposition avec un interrupteur de puissance commandé bas (M1L, M2L, M3L) ; le procédé comprenant lorsqu'un bras de commutation comprend un interrupteur défaillant (M2H, M2L) : - une étape de calcul des rapports cycliques à appliquer aux interrupteurs commandés haut et bas des deux bras fonctionnels, en fonction de ladite valeur de tension reçue entre les deux bras fonctionnels (V13) et de ladite valeur de tension continue mesurée (VDC) de telle sorte qu'aucun courant ne transite par le bras de commutation défaillant (2).
Patent FR-3073723-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un article a un presentoir, et systeme informatique de gestion d'un stock d'articles
Inventor: TUDOSESCU RAMONA
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un article à un présentoir, et un système de gestion d'un stock d'articles disposés sur des présentoires au moyen du dispositif de suspension, avec application notamment aux dispositifs de suspension de type cintres utilisés dans un magasin pour suspendre des vêtements à des présentoirs tels que des portants. Le dispositif 1 comprend au moins une partie d'accrochage 2 permettant d'accrocher le dispositif sur un présentoir, et au moins une partie support 3 permettant de supporter un article 4. Il comprend en outre un module d'affichage 9, un module de lecture 5 sans fil d'informations contenues dans une étiquette électronique 6, et un module de communication 7 sans fil apte à communiquer avec un serveur 8, 10, 11 informatique distant de gestion d'un stock d'articles 4. Le module de lecture 5 est configuré pour lire au moins une information d'identification contenue dans une étiquette électronique 6 portée par un article 4 supporté par la partie support 3, et pour transmettre ladite information d'identification au module de communication 7. Le module de communication 7 est configuré pour recevoir une information d'identification transmise par le module de lecture 5, pour transmettre ladite information d'identification au serveur 8, 10, 11, pour recevoir de la part du serveur 8, 10, 11 une ou plusieurs informations caractéristiques de l'article 4 identifié par l'information d'identification transmise par le module de lecture 5, et pour transmettre lesdites informations caractéristiques au module d'affichage 9. Le module d'affichage 9 est configuré pour recevoir une ou plusieurs informations caractéristiques de l'article 4 transmises par le module de communication 7, et pour afficher ces dites informations caractéristiques.
Patent FR-3082964-A1 (FR)
Title: Plate-forme d'entrainement et/ou d'assistance au controle aerien via un systeme electronique de controle du trafic aerien, procede associe
Inventor: PESQUET BEATRICE
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-06-21
Abstract: Plate-forme (1) d'entraînement et/ou d'assistance au contrôle aérien comprenant : - un système électronique (2) de contrôle du trafic aérien, adapté pour obtenir des données d'entrée représentatives du trafic aérien, pour délivrer, à destination d'un contrôleur aérien, des informations établies en fonction desdites données d'entrée obtenues, et pour recevoir depuis le contrôleur aérien, des instructions ; - un bloc (14) de détermination automatique d'instructions en fonction de données d'entrée représentatives d'au moins l'état d'un trafic aérien ; - un module électronique de traitement (13) adapté pour collecter lesdites données d'entrée obtenues par le système électronique de contrôle de trafic aérien, pour les fournir au bloc (14) de détermination automatique, pour collecter au moins une instruction déterminée automatiquement en fonction desdites données d'entrée fournies et pour commander la délivrance de ladite instruction au contrôleur aérien opérant le système ; dans laquelle ledit bloc comprend un réseau de neurones issu d'un apprentissage sur un historique de données d'entrée obtenues par un système électronique de contrôle du trafic aérien et d'instruction(s) de contrôle de trafic aérien reçues reçue(s) par ledit système.
Patent FR-3077084-A1 (FR)
Title: Cloture avec lames d'occultation
Inventor: WILLOQUAUX STEPHANE
IPC: E04H17/06
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention a pour objet une clôture en treillis soudé avec des lames d'occultation lequel treillis (1A) est formé d'une nappe de fils horizontaux (2) et d'une nappe de fils verticaux (3) les dits fils étant soudés aux intersections et sur laquelle clôture, localement les lames (4) sont maintenues dans un passant (5) de section rectangulaire formé par deux fils du treillis dit fils latéraux qui encadrent la dite lame sur sa longueur, un fil du treillis dit transverse aux dits fils latéraux et une face (8) formant butée présentée par un élément (9) longiligne mobile rapporté sur le treillis soudé, cette clôture étant caractérisée en ce que l'élément (9) longiligne qui porte les butées (8) est conformé pour s'engager avec le treillis soudé suivant un mouvement orthogonal au plan du treillis et à cet effet il présente des pièces (10) femelles qui réparties le long de son axe longitudinal et suivant la répartition des fils latéraux, sont destinées à coiffer les fils latéraux et entre ces pièces femelles, s'étendent les butées (8).
Patent FR-3080433-A1 (FR)
Title: Tube d'eclairage a led
Inventor: LE GUILLOUX PIERRE
IPC: F21V15/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention est relative à un tube (1) d'éclairage à LED, qui comporte un cylindre (2) en matière plastique qui renferme au moins une réglette de support de LED, ce cylindre étant obturé à chacune de ses extrémités par un embout (3) de fermeture en matière plastique, caractérisé par le fait que chaque embout (3) est fixé de manière étanche audit cylindre (2) par de la colle (C), sans interposition de moyen(s) de fixation métallique et/ou, ni de joint(s) d'étanchéité.
Patent FR-3081274-A1 (FR)
Title: Gestion du telechargement progressif adaptatif d'un contenu numerique au sein d'un terminal de restitution d'un reseau de communication local.
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04N21/643
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d'un contenu numérique au sein d'un terminal de restitution (30) d'un réseau de communication local, comprenant une étape d'obtention (310) d'un fichier de description (7) dudit contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels (C1i@Nj) dudit contenu associés chacun à plusieurs débits d'encodage (Nj) dudit contenu. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une détermination d'un nombre entier N>/=2 de modules clients (HAS-1-HAS-3) à activer au sein dudit terminal de restitution (30) pour le téléchargement dudit contenu ; - une transmission (311) à chacun desdits N modules clients à activer d'une commande de téléchargement de l'un au moins desdits segments temporels à l'un desdits débits d'encodage dudit fichier de description ; - N téléchargements (312) en parallèle, par chacun desdits N modules clients, desdits segments temporels auxdits débits d'encodage, en accord avec ladite commande transmise.