baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102960-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boîtier de communication dans un véhicule automobile et méthode de fixation
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pour pouvoir fixer un boîtier de communication (24) dans un véhicule automobile, et une méthode de fixation du boîtier. Ledit boîtier de communication est adapté à déverrouiller ledit véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant d’une part un pavillon (10) présentant une face intérieure (16) et une face extérieure (14) et d’autre part une antenne (12) présentant un organe de fixation (18). Le dispositif de fixation comprend une plaque support longitudinale (34) présentant une portion de liaison (38) et une portion de réception (36) opposée à ladite portion de liaison pour recevoir ledit boîtier de communication (24), et ladite portion de liaison (38) est adaptée à être reliée audit organe de fixation (18) pour maintenir ladite plaque support longitudinale (34) en regard de ladite face intérieure (16).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104190-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un actionneur, actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire associés
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: G05F1/635
Filed: 2019-12-09
Abstract: Procédé de pilotage d’un actionneur, actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire associés Un procédé de pilotage d’un actionneur électromécanique comporte une étape de détermination (100) d’une correction à appliquer au signal de commande du moteur électrique, comprenant au moins les sous-étapes suivantes :     - activation d’une régulation de vitesse de rotation du moteur électrique, de sorte à maintenir la vitesse de rotation du moteur électrique en dessous d’une première valeur de consigne prédéfinie et ;     - activation d’une régulation de courant de consommation du moteur électrique à une deuxième valeur de consigne prédéfinie et/ou application d’un retard entre le courant de commande du moteur électrique et une force électromotrice du moteur électrique, le retard étant choisi égal à une troisième valeur de consigne prédéfinie.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105632-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante munie d’un flasque ayant une face interne configurée pour le refroidissement
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: H02K9/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: Machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant : un stator (16), s’étendant suivant un axe (X), ledit stator comportant un corps (19) et un bobinage (18) muni de chignons (20, 21) s’étendant axialement de part et d’autre du corps de stator (19), au moins un flasque (35) comportant un plateau (53) s’étendant transversalement et une jupe (54) s’étendant axialement à partir du plateau (53), le plateau (53) comportant une face interne (62) orientée vers un chignon de bobinage (20), caractérisée en ce que la face interne (62) comporte une creusure principale (64) augmentant la distance axiale minimale (d) séparant le chignon (20) de la face interne (62), la creusure principale (64) présentant un fond (642) s’étendant radialement. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105766-A1 (FR)
Title: nappe de suspension allégée d’un siège de véhicule
Inventor: BARRIERE HERVÉ
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention se rapporte à une nappe de suspension (1) d’une assise d’un siège de véhicule. Selon l’invention, un film plastique (2), un élément d’accrochage avant (3) et un élément d’accrochage arrière (4) surmoulés dans ledit film (2), l’élément d’accrochage arrière (4) comprenant une barre (10) le long de laquelle émerge au moins un segment (11, 12) incurvé délimitant partiellement un canal interne cylindrique, une extrémité libre (14) dudit segment (11, 12) présentant un bourrelet (15) s’étendant le long dudit segment (11, 12) et saillant à l’intérieur de celui-ci de manière à réduire la section transversale dudit canal interne. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3094019-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage d’attache de rail de protection
Inventor: ALLEN KENNETH GEORGE
IPC: E01B9/30
Filed: 2020-03-05
Abstract: Un revêtement de protection de dispositif d'ancrage est configuré pour empêcher d’infliger un endommagement par impact à une tête de retenue d’attache d’un dispositif d'ancrage d’attache de rail fixé sur une semelle de chemin de fer adjacente à un rail de chemin de fer. Le revêtement de protection comprend : des moyens de protection latéraux configurés pour s’étendre dans une position souhaitée le long d’au moins une partie latérale extérieure verticale de la tête du dispositif d'ancrage d’attache de rail afin de masquer au moins une partie de la tête du dispositif d'ancrage d’attache de rail, comme observé sur une vue en élévation latérale lorsqu’une attache de rail est dans sa position opérationnelle dans le dispositif d'ancrage d’attache de rail ; et des moyens de fixation pour fixer le revêtement de protection dans la position souhaitée, les moyens de fixation comprenant au moins un élément de fixation configuré pour fixer le revêtement de protection sur une partie de l’attache de rail à retenir par le dispositif d'ancrage d’attache de rail afin de permettre à l’attache de rail d’être installée dans et retirée du dispositif d'ancrage d’attache de rail, et être entraînée sur et hors du rail de chemin de fer, alors que le revêtement de protection est toujours fixé à l’attache de rail. Le revêtement de protection est configuré de sorte que, alors que le revêtement de protection est fixé sur l’attache de rail, au moins une partie de l’attache de rail à laquelle il faut avoir accès pendant l’installation et le retrait de l’attache de rail fait saillie d’un bord du revêtement de protection. (Figure 5A)
Patent FR-3107998-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’une puce photonique comportant au moins une source laser hybride
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/026
Filed: 2020-03-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une puce photonique comportant : un report d’un empilement semiconducteur (20) sur un substrat support (10), comportant : une couche inférieure dopée (21), formée d’une première sous-couche (21a), d’une surface d’arrêt de gravure (21as ; 21cs), et d’une deuxième sous-couche (21b) ; un empilement central ; une couche supérieure dopée (22) ; une structuration de l’empilement semiconducteur (20), comportant : une gravure sèche localisée de l’empilement central sur toute son épaisseur, avec arrêt de gravure dans la deuxième sous-couche (21b), de manière à former une zone active (36) ; une gravure humide localisée de la deuxième sous-couche (21b), sélectivement vis-à-vis de la surface d’arrêt de gravure (21as ; 21cs), de manière à réaliser une deuxième sous-portion (31b) de la source laser. Figure pour l’abrégé : Fig.3F
Patent FR-3108151-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire et devier le flux d’air
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-03-16
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE ET DEVIER LE FLUX D’AIR L’invention concerne un turboréacteur (100) comportant un moteur (20) et une nacelle (102) et une veine (204) entre la nacelle (102) et le moteur (20). La nacelle (102) comporte une structure fixe (206), un ensemble mobile (214) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre (220) entre la veine (204) et l’extérieur, et une pluralité de lames (250) mobiles en rotation entre une position escamotée et une position déployée, chacune s’étendant de part et d’autre de son axe de rotation (251) avec un premier bras (252a) et un deuxième bras (252b), où en position escamotée, le premier bras (252a) est en dehors de la veine (204) et le deuxième bras (252b) est à l’intérieur de la nacelle (102), et où en position déployée le premier bras (252a) est en travers de la veine (204) et le deuxième bras (252b) se projette en dehors de la nacelle (102). Avec de telles lames, le flux d’air est orienté de manière optimale vers l’avant sans qu’il soit nécessaire de prévoir des cascades. Fig. 3
Patent FR-3109218-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectrophotométrie et analyseur en ligne intégrant ce dispositif
Inventor: MUNOZ BERNARD
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-04-08
Abstract: Dispositif de spectrophotométrie et analyseur en ligne intégrant ce dispositif
    L’invention concerne un dispositif (2) d’analyse spectrophotométrique comprenant :- une cuve (20) s’étendant longitudinalement selon un axe (C), et présentant une conduite d’entrée (231) d’un échantillon, et une conduite de sortie (232) de l’échantillon ;- une première source lumineuse (241) configurée pour émettre un rayonnement lumineux dans la cuve (20) selon l’axe (C) ;- des moyens de captation optiques (26) configurés pour capter un rayonnement lumineux susceptible de traverser la cuve (20) selon l’axe (C) ;caractérisé en ce que la cuve (20) est constituée par un assemblage d’au moins un bâti (210), d’une première cellule optique (201), d’une deuxième cellule optique (202), et de moyens de retenue (25) de la première cellule optique (201) et de la deuxième cellule optique (202) sur le bâti (210).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111813-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive de dimere d’acide gras, de la trihydroxystearin, une cire vegetale et une huile non volatile polaire et son application
Inventor: PIOUD NOÉMIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-06-30
Abstract: Titre :  COMPOSITION COMPRENANT UN DERIVE DE DIMERE D’ACIDE GRAS, DE LA TRIHYDROXYSTEARIN, UNE CIRE VEGETALE ET UNE HUILE NON VOLATILE POLAIRE ET SON APPLICATION
    La présente demande a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, comprenant : - au moins une matière colorante sous forme de particules solides ; - de 1 à 4 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de trihydroxystéarate de glycéryle ;- au moins une cire polaire ;- 25 à 60 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'au moins un polyester liquide obtenu à partir d'un dimère d'acide, ledit acide étant insaturé et comprenant de 16 à 24 atomes de carbone, avec un diol ;- 30 à 60 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'au moins une huile polaire non volatile, choisie parmi les huiles végétales, les triglycérides d’acides en C8-C60, ainsi que leurs mélanges.
    Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres consistant à appliquer la composition précitée.
Patent FR-3112594-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de la cuisson d’aliment avec un robot de cuisson par un capteur de température infrarouge
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G01J5/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Dispositif de pilotage de la cuisson d’aliment sur une table de cuisson ou avec un robot de cuisson par un capteur de température infrarouge L’invention concerne dans le domaine des appareils ménagers de cuisson, un dispositif de mesure de la température des aliments à distance pour piloter leur cuisson avec un robot de cuisson.  Pour mesurer la température des aliments (A), le dispositif selon l’invention comporte un capteur de température infra-rouge (IR).  Ce capteur est conçu pour viser l’emplacement des aliments en cours de cuisson soit directement soit indirectement par des dispositifs réfléchissants.  La température ainsi mesurée peut être affichée à l’attention de l’utilisateur.  De plus l’électronique du capteur de température infra-rouge (IR) peut être connectée à l’appareil ménager de cuisson (AC) électrique, alors la mesure de température peut être exploitée par l’électronique de commande de l’appareil ménager de cuisson (AC) pour optimiser le processus de cuisson.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099305-A1 (FR)
Title: Barre omnibus et composant électrique correspondant
Inventor: SONG XIANFENG
IPC: H01R25/16
Filed: 2020-07-22
Abstract: Des modes de réalisation de la présente divulgation concernent une barre omnibus et un composant électrique correspondant. La barre omnibus (10) comporte un profil (110) et un conducteur (120). Le profil (110) est disposé sur un premier côté (102), un deuxième côté (104) et un troisième côté (106), dans laquelle le premier côté (102) et le deuxième côté (104) sont parallèles l’un à l’autre, le troisième côté (106) est parallèle à une direction d’extension (L) de la barre omnibus (10) et adjacent au premier côté (102) et au deuxième côté (104), et au moins une partie du profil (110) sur le premier côté (102) et le deuxième côté (104) est plane. Le conducteur (120) est disposé au sein d’un espace défini par le premier côté (102), le deuxième côté (104) et le troisième côté (106), et le conducteur (120) est en forme de U et s’ouvre vers un quatrième côté (108) qui est parallèle au troisième côté (106) et adjacent au premier côté (102) et au deuxième côté (104). Selon des modes de réalisation de la présente divulgation, une connexion électrique rapide et fiable peut être obtenue.
Patent FR-3112927-A1 (FR)
Title: Boucle de ceinture adaptable à au moins deux largeurs de ruban de ceinture et ceinture comportant une telle boucle
Inventor: MOUQUET PHILIPPE
IPC: A44B11/00
Filed: 2020-08-03
Abstract: L’invention concerne une boucle de ceinture (2), adaptable à au moins deux largeurs (e1, e2) différentes de ruban de ceinture (3), comportant un boitier (4) et au moins un pontet (5) formé de deux parties (8, 9) qui s’étendent de part et d’autre du boitier, la boucle de ceinture comportant en outre un mécanisme logé au moins en partie dans une cavité (23) du boitier et mobile entre au moins une première position stable et une deuxième position stable, ledit mécanisme étant configuré pour être déplacé par l’actionnement d’au moins une des parties du pontet par rapport à l’autre entre une première configuration, correspondant à une première largeur (e1) de ruban de ceinture, et une deuxième configuration, correspondant à une deuxième largeur (e2) de ruban de ceinture.  (Fig. 1)
Patent FR-3113526-A1 (FR)
Title: Generateur de signal radar modulé en fréquence
Inventor: ZARUDNIEV MYKHAILO
IPC: G01S13/08
Filed: 2020-08-20
Abstract: Générateur (100) de signal radar modulé en fréquence, comprenant :- un générateur (102, 104) de signal périodique modulé en fréquence sur une partie Trampe d’une période T, correspondant à un signal carré dont la fréquence varie linéairement dans une première bande de fréquences Bin de fréquence centrale fin ;- un oscillateur (108) générant un signal sinusoïdal de fréquence fc > fin et comprise dans une deuxième bande de fréquences Bamp > Bin et correspondant à la variation linéaire de la fréquence du signal radar ;- des moyens (106) couplés à une entrée d’alimentation électrique de l’oscillateur tel qu’ils génèrent une tension d’alimentation de l’oscillateur à la fréquence du signal périodique modulé en fréquence, ou couplés à une sortie de l’oscillateur tel qu’ils coupent une liaison électrique entre la sortie de l’oscillateur et une sortie du générateur de signal radar à la fréquence du signal périodique modulé en fréquence.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3113722-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau électrique instantané incluant deux types de résistance de chauffage et installation comprenant un tel chauffe-eau
Inventor: MEYER RAPHAËL
IPC: F24H9/20
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau électrique instantané (A) destiné à être raccordé électriquement à une source d’alimentation en énergie électrique (S). Le chauffe-eau électrique instantané (A) comprend une cuve de chauffe (100) adaptée à contenir un volume d’eau, au moins une entrée d’eau (110) apte à amener de l’eau dans la cuve de chauffe (100) et au moins une sortie d’eau (120a, 120b) apte à laisser sortir de l’eau hors de la cuve de chauffe (100). La cuve de chauffe (100) comprend au moins un premier corps résistif (130) apte à générer de la chaleur lorsqu’il est alimenté par un courant électrique alternatif de sorte à chauffer tout ou partie du volume d’eau contenu dans la cuve de chauffe (100), et au moins un deuxième corps résistif (140) distinct du premier corps résistif (130) et apte à générer de la chaleur lorsqu’il est alimenté par un courant électrique continu de sorte à chauffer tout ou partie du volume d’eau contenu dans la cuve de chauffe (100). L’invention concerne également une installation électrique comprenant une source d’alimentation en énergie électrique (S) alimentant en électricité le chauffe-eau électrique instantané (A).
    Figure 1
Patent FR-3113909-A1 (FR)
Title: Kit d’analyse et de suivi d’un parametre, au moyen d’un capteur mobile, d’une reaction chimique ou biochimique ou biologique dans une enceinte reactionnelle
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: C12M1/34
Filed: 2020-09-10
Abstract: La présente invention concerne un kit d’analyse et de suivi d’un paramètre d’une réaction dans une enceinte réactionnelle.  Le kit comprend notamment un tube creux destiné à être fixé par ses extrémités à l’enceinte réactionnelle. Le kit est également doté d’une capsule, pourvue d’un capteur, et susceptible d’être guidée le long du tube creux. Ce guidage est par exemple exécuté au moyen d’un piston magnétique aimanté disposé dans le tube creux et commandé par des moyens de guidage.  Selon la présente invention, le tube creux impose un parcours prédéterminé à la capsule, et permet ainsi de maintenir à distance ladite capsule de tout organe mobile, tel qu’un agitateur. La capsule est ainsi préservée de tout endommagement.  Par ailleurs, le tube creux peut s’étendre sur toute la profondeur du milieu réactionnel et ainsi permette des mesures sur toute la profondeur dudit milieu.  Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3116650-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger et flexible amélioré
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un module photovoltaïque (1) comportant :- une première couche (2) transparente formant la face avant du module photovoltaïque (1) ;- une pluralité de cellules photovoltaïques (4) disposées côte à côte et reliées électriquement ;- un ensemble encapsulant (3) en polymère apte à encapsuler la pluralité de cellules photovoltaïques (4) entre une partie inférieure (3b) et une partie supérieure (3a) ;- une deuxième couche (5) en un matériau composite à base de résine polymère et de fibres,l'ensemble encapsulant et les cellules photovoltaïques étant situés entre les première et deuxième couches, au moins les première et deuxième couches définissant les bords (1A, 1B, 1C, 1D) du module photovoltaïque (1) ;la pluralité de cellules photovoltaïques étant espacée d’une distance DA non nulle d’au moins un bord (1A) du module photovoltaïque ;le module photovoltaïque comprend en outre une troisième couche (15) en un matériau composite à base de résine polymère et de fibres, située en dessous de la pluralité de cellules photovoltaïques et au-dessus de la partie inférieure de l’ensemble encapsulant et formant au moins une bande périphérique (15A) s’étendant depuis le au moins un bord vers le centre dudit module, dont la largeur (L15A) est supérieure ou égale à la distance DA.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117668-A1 (FR)
Title: Structure amelioree de substrat rf et procede de realisation
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-12-16
Abstract: Réalisation d’un substrat de type semi-conducteur ou piézoélectrique sur isolant pour applications RF muni d’une couche poreuse sous la couche de BOX et sous une couche de matériau semi-conducteur polycristallin.
    Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3117765-A1 (FR)
Title: Procédé standardisé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice
Inventor: SANCHEZ LIONEL
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-12-22
Abstract: Procédé standardisé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice L’invention concerne un procédé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice, d’un patient, comprenant une fourniture d’un ensemble de données relatives à un patient comprenant, ou permettant de déterminer, des données caractéristiques de la morphologie maxillo-faciale du patient. La détermination des données caractéristiques est fonction du positionnement d’au moins quatre points homologues (1100, 1110), sur un scan 3D de la tête (60) du patient (6). Le procédé comprend une introduction de cet ensemble dans un modèle d’apprentissage automatique, entrainé pour prédire l’indice d’apnées+hypopnées, ou la labélisation, pour l’ensemble de données, à partir d’une base de données de différents patient comprenant des données de morphologie maxillo-faciale, associées à un indice d’apnées+hypopnées, ou une labélisation fonction d’un indice d’apnées+hypopnées, de sorte que le modèle prédit un indice d’apnées+hypopnées ou une labélisation pour l’ensemble de données relatives au patient.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3118966-A1 (FR)
Title: Composition d’adhésif époxy comprenant des nanoparticules d’élastomère, et leurs utilisations
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-01-18
Abstract: Composition d’adhésif époxy comprenant des nanoparticules d’élastomère, et leurs utilisations.  La présente invention concerne des compositions d’adhésif époxy comprenant des nanoparticules à cœur élastomère à basse température de transition vitreuse, leur procédé de préparation, et leurs utilisations, notamment à basse température.  (pas de figure)
Patent FR-3120737-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure semi-conductrice a base de carbure de silicium et structure composite intermediaire
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L29/161
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice, comprenant :   a) une étape de fourniture d’un substrat temporaire en un matériau dont le coefficient de dilatation thermique est voisin de celui du carbure de silicium ;   b) une étape de formation d’une couche intermédiaire en graphite, sur une face avant du substrat temporaire ;   c) une étape de dépôt, sur la couche intermédiaire, d’une couche support en carbure de silicium poly-cristallin présentant une épaisseur comprise entre 10 microns et 200 microns,   d) une étape de transfert d’une couche utile en carbure de silicium monocristallin sur la couche support, directement ou via une couche additionnelle, pour former une structure composite, ledit transfert mettant en œuvre un collage par adhésion moléculaire,   e) une étape de formation d’une couche active sur la couche utile,   f) une étape de démontage à une interface de ou dans la couche intermédiaire, pour former d’une part la structure semi-conductrice incluant la couche active, la couche utile et la couche support, et d’autre part le substrat temporaire.  L’invention concerne également une structure composite obtenue à une étape intermédiaire du procédé.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3122242-A1 (FR)
Title: Projecteur de phare de véhicule à guide de lumière
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-04-26
Abstract: Projecteur (1) de phare de véhicule, comportant :  - un boîtier ;  - une source lumineuse (2), agencée à l’intérieur du boîtier pour émettre un faisceau lumineux ;  - un guide (3) de lumière, agencé pour guider le faisceau lumineux à l’extérieur du boîtier, et comprenant :  une surface d’entrée (30), par laquelle le faisceau lumineux est destiné à entrer,   une surface de sortie (31), par laquelle le faisceau lumineux est destiné à sortir,  une surface latérale (32), reliant la surface d’entrée (30) et la surface de sortie (31), et présentant une zone transparente (320) orientée vers l’extérieur du boîtier ;  - un masque (4), agencé pour masquer la zone transparente (320) de la surface latérale (32) du guide (3) de lumière ;  remarquable en ce que le masque (4) comporte des ouvertures (40) traversantes, agencées pour déboucher sur la zone transparente (320) de la surface latérale (32) du guide (3) de lumière.    Figure 2