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Patent FR-3058890-B1 (FR)
Title: Agent de stabilisation des fibres kératiniques comprenant des hétérocyles à 5 cycles
Inventor: GEBERT-SCHWARZWALDER ANTJE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un agent de stabilisation de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique (a) au moins un composé de la formule (I) dans laquelle X représente l'oxygène (-O-), le soufre (-S-) ou un groupe -NR5-.
Patent FR-3077301-B1 (FR)
Title: Systeme d'exposition a un produit sous forme d'aerosol et procede d'evaluation de l'integrite d'un contenant au moyen d'un tel systeme
Inventor: MURA ALEXANDRE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention a trait à un système d'exposition à un produit sous forme d'aérosol comprenant une chambre d'exposition destinée à recevoir un produit sous forme d'aérosol, un dispositif de diffusion d'un produit sous forme d'aérosol comprenant une source de produit à pulvériser sous forme d'aérosol connectée à un générateur d'aérosol, ledit générateur d'aérosol coopérant avec un dessiccateur de manière à éliminer au moins partiellement l'humidité du produit sous forme d'aérosol, au moins un conduit d'alimentation destiné à amener le produit sous forme d'aérosol dans la chambre d'exposition. Un tel système peut notamment être utilisé pour tester l'intégrité d'un contenant et/ou l'activité antimicrobienne d'un produit d'intérêt.
Patent FR-3078887-B1 (FR)
Title: Vaccins autologues contre le cancer
Inventor: FRAYSSINET PATRICK
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a trait à un vaccin autologue contre le cancer ainsi qu'à son procédé de préparation comprenant les étapes suivantes : a) extraction des protéines contenues dans un échantillon de sérum ou de plasma obtenu à partir d'un patient atteint de cancer ; et b) mise en contact des protéines extraites à l'étape a) avec des particules d'hydroxyapatite et/ou de phosphate tricalcique.
Patent FR-3077429-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un dispositif de stockage electrique equipant un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/66
Filed: 2018-03-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de refroidissement d'un dispositif de stockage électrique par l'intermédiaire d'un circuit de fluide réfrigérant à l'intérieur duquel circule un fluide réfrigérant naturel. Le circuit de fluide réfrigérant comprend un premier échangeur de chaleur couplé thermiquement au dispositif de stockage électrique. Le circuit de fluide réfrigérant comprend une haute pression comportant un deuxième échangeur de chaleur utilisé comme condenseur du fluide réfrigérant. Le procédé de refroidissement comprend au moins : - une première étape (E1) de détermination d'un mode d'utilisation du dispositif de stockage électrique entre un premier mode (201) d'utilisation en charge rapide du dispositif de stockage électrique et un deuxième mode (202). - une deuxième étape (E2) de détermination d'une première pression prise en sortie du deuxième échangeur de chaleur à laquelle est portée la haute pression dans le cas d'une utilisation du dispositif de stockage électrique selon le premier mode (201), la première pression du fluide réfrigérant étant déterminée par une première équation. - une troisième étape (E3) de détermination d'une deuxième pression prise en sortie du deuxième échangeur de chaleur à laquelle est portée la haute pression dans le cas d'une utilisation du dispositif de stockage électrique selon le deuxième mode (202), la deuxième pression du fluide réfrigérant étant déterminée par une deuxième équation.
Patent FR-3080352-B1 (FR)
Title: Traverse superieure amortissante pour une structure de vehicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-03-20
Abstract: Structure de véhicule automobile, comprenant une traverse (13) de pavillon de toit, ladite traverse (13) comprenant deux extrémités (15B) fixées à des poutres (7) d'arc dudit pavillon, la traverse (13) présentant à chacune des deux extrémités (15B) une section avec un profil horizontal non-rectiligne comprenant deux portions latérales (19) opposées et une portion centrale (21) en porte-à-faux entre lesdites portions latérales (19), ladite portion centrale (21) étant apte à fléchir vers la poutre (7) d'arc de pavillon correspondante en cas d'effort correspondant exercé sur la traverse (13).
Patent FR-3084841-B1 (FR)
Title: Traitement par permeation membranaire avec ajustement de la pression du flux gazeux d'alimentation en fonction de la concentration en ch4 dans le deuxieme retentat
Inventor: CHAREYRE JEAN-MARC
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-07-24
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: - un compresseur permettant de comprimer le flux gazeux d'alimentation, - une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, - une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, - une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, - une quatrième unité de séparation par membrane apte à recevoir le troisième rétentat et à fournir un quatrième perméat et un quatrième rétentat, - au moins un premier moyen de mesure de la concentration en CH4 dans le deuxième rétentat, et - au moins un moyen d'ajustement de la pression du flux gazeux d'alimentation en fonction de la mesure relevée par le premier moyen de mesure ; avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu'au méthane.
Patent FR-3085789-B1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage d'arc electrique par gaz sous pression lors d'une connexion/deconnexion entre une borne de sortie d'accumulateur electrochimique et un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un dispositif de soufflage d'arc électrique par gaz sous pression lors d'une connexion/déconnexion entre une borne de sortie (4, 5) d'accumulateur électrochimique et un busbar (B1, B2).
Patent FR-3087944-B1 (FR)
Title: Generateur electrochimique au lithium et au fluorure de carbone comprenant un materiau d'electrode negative specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a trait à un générateur électrochimique comprenant au moins une cellule électrochimique comprenant une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un fluorure de carbone ; une électrode négative et un électrolyte conducteur d'ions lithium disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisé en ce que l'électrode négative comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium, dans lequel le calcium est présent dans l'alliage à hauteur de 2 à 34% atomique.
Patent FR-3088564-B1 (FR)
Title: Procede de compactage d'une peinture anti-corrosion d'une piece de turbomachine
Inventor: GANI LEA REBECCA
IPC: B24C1/10
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de compactage d'une peinture anti-corrosion comportant des particules métalliques et recouvrant une pièce mécanique telle qu'une pièce de turbomachine, le procédé comprenant une étape d'au moins une projection de particules solides de glace sur la pièce de manière à densifier et à rendre électriquement conductrice la peinture.
Patent FR-3089145-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive assisté par un milieu contraint granulaire
Inventor: MARQUETTE CHRISTOPHE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention a trait au domaine de la fabrication additive et concerne un procédé et un dispositif permettant la mise en œuvre du matériau de constitution lors de la réalisation d’une pièce. Plus précisément l’invention concerne un procédé de fabrication additive incluant le dépôt d’un matériau pour former un objet tridimensionnel, ce matériau étant déposé en suspension au sein d’un milieu contraint granulaire, ainsi qu’un dispositif de fabrication additive pour la mise en œuvre dudit procédé Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091006-B1 (FR)
Title: Procede de remplissage selectif, par un liquide de remplissage, d’un groupe de cavites parmi une pluralite de cavites
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: H01L21/368
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage sélectif, par un liquide de remplissage (15), d’une première cavité (11), parmi des cavités (10) débouchant chacune au niveau d’une face avant (21), d’un substrat, chacune des cavités, le procédé comprenant les étapes :a) une étape de traitement destinée à modifier l’énergie de surface de la première surface interne (121) de la première cavité (11) ou l’énergie de surface des secondes surfaces internes (122), des autres cavités, de sorte que la première surface (121) présente une première énergie de surface et les secondes surfaces une seconde énergie de surface ;b) une étape comprenant une séquence d’étalement du liquide de remplissage (15) ;la première et la seconde énergie étant ajustées de sorte que la première et les secondes surfaces exercent sur ledit liquide (15), respectivement, un effet attractif et un effet répulsif.     Figure pour l’abrégé : figure 2d.
Patent FR-3091227-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500), l’adaptateur (300) étant monté pivotant sur un connecteur (200) du balai d’essuie-glace (500). Au niveau d’une extrémité distale des parois latérales (320, 330) par rapport à la paroi supérieure (340), l’adaptateur comprend une face d’appui inférieure (323, 333) destinée à collaborer avec un bord replié (655) de la chape (650). L’organe de couplage (360) est situé en-dessous d’une face supérieure extérieure (3401) de la paroi supérieure (340) de l’adaptateur (300) afin d’améliorer le couplage mécanique du capot de fermeture (640) sur l’adaptateur (300), et d’améliorer l’intégration du capot de fermeture (640) sur la chape (650) du bras (600). Application aux véhicules automobiles. Figure pour l’abrégé : Figure 1E
Patent FR-3089693-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible
Inventor: GRANDJEAN ARNAUD
IPC: H01M8/2404
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un assemblage membrane-électrode (100) pour pile à combustible comportant une membrane polymère échangeuse de protons (10), des couches catalytiques (20, 30) et une première et une deuxième couches de diffusion gazeuse (50, 40), le procédé comportant les étapes suivantes :a) former un revêtement de couche catalytique (20) sur une première face (14) de la membrane la face opposée (15) étant supportée par un intercalaire (12) ; b) former un revêtement de couche catalytique (30) sur une première face (54) de la première couche de diffusion gazeuse (50) ;c) mettre en contact ladite première face (54) de la première couche de diffusion gazeuse (50) avec la face opposée (15) à ladite première face (14) de la membrane, après avoir retiré l’intercalaire (12), et ladite première face (14) de la membrane avec une face de la deuxième couche de diffusion gazeuse (40). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094738-B1 (FR)
Title: Paumelle, plus particulièrement pour armoire électrique
Inventor: LUDMANN GÉRARD
IPC: E05D11/10
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: Titre. Paumelle, plus particulièrement pour armoire électrique L’invention concerne une paumelle, plus particulièrement pour armoire électrique comportant une partie fixe 2 et une partie mobile 3, comprenant chacune au moins une douille 4a, 4b ; 5 à alésage 6a, 6b ; 7coaxial pour l’engagement d’au moins un gond 8a, 8b, au moins une douille 4a, 4b de la partie fixe 2 comportant des moyens d’indexation et de retenue 11 du gond 8a, 8b dans au moins une position de recul 12 non engagée dans la douille 5 de la partie mobile 3 et dans une position d’engagement 13 à la fois dans la douille 5 de la partie mobile 3 et celle 4, 4b de la partie fixe 2. Avantageusement, lesdits moyens d’indexation et de retenue 11 sont définis par au moins un joint torique 14 définissant dans l’alésage 6a, 6b de ladite douille 4a, 4b de la partie fixe 2 un passage 15 de section 16 restreinte au gond 8a, 8b, lequel comporte au moins deux rainures périphériques 17, 18 dans lesquelles s’engage ledit joint torique 14, respectivement lorsque le gond 8a, 8b est dans sa position de recul 12 et dans sa position d’engagement 13. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097725-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article cosmétique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un article cosmétique Procédé de fabrication d’un article (1) cosmétique comportant une mousse (15) de polymère à cellules ouvertes définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), comportant l’étape consistant à réaliser un traitement entraînant la fusion d’au moins une partie de la mousse (15)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098254-B1 (FR)
Title: Turbogénérateur avec système de régulation simplifié pour aéronef
Inventor: MERCIER CALVAIRAC FABIEN
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de propulsion pour aéronef comprenant  une turbomachine à turbine liée, comprenant une chambre de combustion et un arbre monté en rotation, destiné à tourner à un régime de turbomachine ; une génératrice (2) électrique accouplée sur l’arbre de la turbomachine, et sur laquelle une puissance électrique est destinée à être prélevée ;caractérisé en ce qu’il comprend en outre un système de régulation comprenant : une pompe-carburant (4) destinée à amener du carburant dans la chambre de combustion à un débit de carburant, ledit débit de carburant étant une fonction directe d’une pression ambiante et du régime de turbomachine ; et une électronique de puissance (6) couplée à la génératrice (2) électrique, l’électronique de puissance (6) étant configurée pour réguler la puissance électrique prélevée de sorte à atteindre un régime de turbomachine cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101268-B1 (FR)
Title: Trajectoire adaptative pour fabrication additive utilisant une source laser
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y50/02
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé (P) de détermination de trajectoire suivie par un faisceau laser de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel, le faisceau laser étant destiné à être émis vers une couche de poudre et déplacé selon une trajectoire constituée d’une pluralité de chemins adjacents pour provoquer une fusion de la couche de poudre, caractérisé en ce que les chemins sont déterminés en mettant en œuvre les étapes suivantes :a) détermination sur un chemin de référence (T i ) prédéterminé de plusieurs points de référence (Tij),b) détermination de plusieurs points adjacents (Ti+1j) situés d’un même côté du chemin de référence, chaque point adjacent (Ti+1j) étant associé à un point de référence (Tij) et étant tel qu’une zone de fusion adjacente simulée qui entoure ledit point adjacent (Ti+1j) et une zone de fusion de référence simulée qui entoure le point de référence (Tij) ont un chevauchement correspondant à une fraction d’une largeur transversale de la zone de fusion de référence simulée qui est comprise entre une fraction minimale prédéterminée et une fraction maximale prédéterminée,c) détermination d’un chemin adjacent (T i+1 ) passant par les plusieurs points adjacents déterminés,d) itération des étapes a) à c) en utilisant le chemin adjacent déterminé comme nouveau chemin de référence, de façon à déterminer à chaque itération un nouveau chemin adjacent, l’ensemble des chemins adjacents ainsi déterminés définissant la trajectoire destinée à être suivie par le faisceau laser, ladite trajectoire étant mémorisée et/ou transmise à une unité de contrôle d’un appareil de fabrication additive sélective. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3104190-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un actionneur, actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire associés
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: G05F1/635
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-24
Abstract: Procédé de pilotage d’un actionneur, actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire associés Un procédé de pilotage d’un actionneur électromécanique comporte une étape de détermination (100) d’une correction à appliquer au signal de commande du moteur électrique, comprenant au moins les sous-étapes suivantes :     - activation d’une régulation de vitesse de rotation du moteur électrique, de sorte à maintenir la vitesse de rotation du moteur électrique en dessous d’une première valeur de consigne prédéfinie et ;     - activation d’une régulation de courant de consommation du moteur électrique à une deuxième valeur de consigne prédéfinie et/ou application d’un retard entre le courant de commande du moteur électrique et une force électromotrice du moteur électrique, le retard étant choisi égal à une troisième valeur de consigne prédéfinie.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108918-B1 (FR)
Title: Procede de recyclage d’une electrode
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B3/44
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de recyclage d’au moins une électrode comprenant les étapes successives suivantes :  a) fourniture d’au moins une électrode comprenant un collecteur de courant, un matériau actif et, éventuellement, un liant,  b) immersion de l’au moins une électrode dans une solution liquide ionique, comprenant un liquide ionique solvant, en présence d’ultrasons, moyennant quoi on sépare le matériau actif, et éventuellement le liant, du collecteur de courant.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3098590-B1 (FR)
Title: Unité de cheville ouvrière
Inventor: BAUMANN MICHAEL
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention concerne une unité de cheville ouvrière (1) comportant une cheville ouvrière (2) qui comporte un alésage interne (12), l'unité de cheville ouvrière (1) comportant un tube de capteur (10) qui est configuré sous forme de manchon creux et qui est disposé dans l'alésage interne (12) de la cheville ouvrière (2), au moins un capteur (8) étant disposé dans le tube de capteur (10), lequel capteur (8) est configuré pour surveiller au moins un palier (6) de la cheville ouvrière (2).  Figure 1
Patent FR-3100453-B1 (FR)
Title: Mascara pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, applicateur contenant le mascara et procédé pour la mise en forme temporaire des cheveux à l'aide de l'applicateur contenant le mascara
Inventor: BRANDT SANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-11-25
Abstract: La demande concerne un mascara pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, contenant une composition aqueuse comprenant - dans chaque cas par rapport à la proportion totale de la composition -  a) 0,2 à 8 % en poids d'au moins un polymère non ionique agissant en tant qu'agent gélifiant et/ou épaississant,   b) 0,3 à 12 % en poids d’au moins un polymère agissant en tant qu'agent filmogène,   c) 0,2 à 8 % en poids d'au moins un polymère cationique agissant en tant qu'agent de conditionnement et d) 0,5 à 20 % en poids d’au moins un polyol.
Patent FR-3119110-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication de caisson en bois pour la construction de maison et procédé de fabrication associé
Inventor: VILLAZON LAURE
IPC: E04C2/34
Filed: 2021-01-24
Granted: 2023-06-09
Abstract: Machine de fabrication de caisson en bois pour la construction de maison et procédé de fabrication associé L’invention concerne une machine de fabrication d’élément de construction en bois (100) destiné à la construction de bâtiment, la machine comprenant :  - un châssis (10),  - des moyens de support définissant au moins un emplacement (21, 22) de fabrication d’un élément de construction en bois, lesdits moyens de support s’étendant selon une direction longitudinale et présentant à chaque extrémité longitudinale une ouverture rectangulaire dont les dimensions correspondent au moins aux dimensions extérieures d’un élément de construction assemblé ou fabriqué,   - des moyens de pivotement (30) des moyens de support par rapport au châssis, lesdits moyens de pivotement étant agencés pour pivoter les moyens de support selon un axe longitudinal, lesdits moyens de pivotement comprenant une roue (31, 32) à chaque extrémité longitudinale, chaque roue étant reliée aux moyens de support,  - des moyens de guidage (40) des roues agencés en périphérie desdites roues,  - des moyens d’actionnement des moyens de pivotement.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121176-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-17
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29),- un premier boîtier colleteur (41), disposé en aval du carénage (40), comportant une paroi de guidage (46) et une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement (22) comportant au moins une grille déflectrice (50) disposée en sortie (45) de la volute (44), ladite grille déflectrice (50) prolongeant un bord externe (450) de la sortie (45) et s’étendant sur un plan incliné orienté vers la paroi de guidage (46),ladite grille déflectrice (50) comportant une série de pales (51) superposées et s’étendant chacune selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22), lesdites pales (51) étant mobiles en rotation autour de leur axe transversale (Y) entre une position d’obturation et une position ouverte.  Figure d’abrégé ; Fig 2
Patent FR-3121628-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de cloison en matériau composite, dispositif de cloison obtenu, et éléments constitutifs d’aéronef utilisant un tel dispositif de cloison.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64C1/06
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre. Procédé de fabrication d’un dispositif de cloison en matériau composite, dispositif de cloison obtenu, et éléments constitutifs d’aéronef utilisant un tel dispositif de cloison L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cloison composite consistant à réaliser successivement les opérations suivantes :   mettre en forme un premier panneau (2) et réaliser des déformations longitudinales (21) de profil en oméga, découper périphériquement ce premier panneau (2) à la forme nécessaire,mettre en forme un second panneau (3) présentant une forme identique à celle du premier panneau (2), et réaliser des déformations longitudinales (31) selon une orientation différente de celle des déformations (21) du premier panneau (2), découper périphériquement ce second panneau (3) à la forme nécessaire,assembler les deux panneaux (2, 3) de sorte qu’ils se touchent par les zones de croisement des nervures (21, 31) solidariser les deux panneaux (2, 3 ) au niveau des zones de contact.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A