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Patent FR-2994428-A1 (FR)
Title: Treating green algae useful in e.g. agribusiness industry, comprises a stabilization step including rinsing algae in fresh water, dewatering the algae, and drying the rinsed algae at specific temperature
Inventor: REVEAU GUILLAUME
IPC: C02F11/123
Filed: 2012-08-09
Abstract: The method for treating algae such as green algae, comprises a stabilization step including rinsing algae in fresh water, dewatering the algae, and drying the rinsed algae at a temperature of >= 60[deg] C. The step of drying the algae is carried out by ambient air or by an external source of heat from a sewage treatment plant of waste water. The algae are crushed after the drying step or crushed before and/or after rinsing. The algae before rinsing have a dryness of 5-15%. The rinsing step is carried out in a static phase. The drying step is carried out by a pressing band filter. The method for treating algae such as green algae, comprises a stabilization step including rinsing algae in fresh water, dewatering the algae, and drying the rinsed algae at a temperature of >= 60[deg] C. The step of drying the algae is carried out by ambient air or by an external source of heat from a sewage treatment plant of waste water. The algae are crushed after the drying step or crushed before and/or after rinsing step. The algae before rinsing have a dryness of 5-15%. The rinsing step is carried out in a static phase. The drying step is carried out by a pressing band filter, and carried out for 15 hours to 7 days. The algae are rinsed with the treated fresh water from the sewage treatment plant. An independent claim is included for a station for treating the algae.
Patent FR-2989670-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets de meme nature par taille, de type plateau gerbable.
Inventor: BEL DIDIER
IPC: B65D6/04
Filed: 2013-04-22
Abstract: Dispositif de rangement et de conditionnement d'objets de même nature par taille, de type plateau gerbable comportant un panneau de fond et un rebord périphérique. Le panneau de fond est réalisé en matériau alvéolaire et le rebord est constitué d'une pluralité de portions d'un profilé extrudé, fixés sur le panneau de fond et entre eux de façon à couvrir la totalité de la périphérie.
Patent FR-2985800-A1 (FR)
Title: Bague de bride d'etancheite et de remplissage pour des joints d'injection
Inventor: MCPHERSON TERRY R
IPC: F16L13/10
Filed: 2013-01-11
Abstract: Un joint d'injection pour un joint de douille et d'extrémité de tuyau, qui comprend une douille (50), une extrémité de tuyau (31) insérée dans la douille (50) avec un espace (52) entre elles, et une bague de bride (10) recouvrant la douille (50). Des bagues de bride (10) sont présentées qui comprennent un orifice d'injection (11) et/ou une fente (13). Les joints d'injection peuvent fournir un évidement (34) dans le diamètre externe du tuyau dans lequel la bague de bride (10) est reçue, l'évidement (34) agissant pour arrêter le déplacement de la bague de bride (10) pendant l'injection et élargissant l'espace pour faciliter le déplacement de l'adhésif. La fente dans la bague facilite le montage de la bague dans l'évidement (34) et agit en tant qu'orifice de sortie.
Patent FR-3001875-A1 (FR)
Title: Electronic display arrangement for displaying e.g. information of products on shelf in grocery store, has insertion rib projecting in longitudinal manner for insertion with groove, and tenons for insertion into number of cavities
Inventor: BJORKENAS PERNILLA
IPC: A47B57/30
Filed: 2013-02-13
Abstract: The arrangement has an elongated basic part (10) that is arranged to extend along a side in front of a shelf and to retain a set of electronic information display units (20) e.g. LCD display unit. The basic part is arranged with a reception channel that includes an elastic upper channel wall (13) and an elastic lower channel wall (14). An insertion rib (16) is projected in a longitudinal manner for insertion with a groove (17). A set of projecting tenons is arranged for simultaneous insertion into a corresponding number of cavities (19).
Patent FR-3002648-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de dose au moyen d'un detecteur de rayonnements, notamment d'un detecteur de rayonnements x ou gamma, utilise en mode spectroscopique, et systeme de mesure de dose, utilisant ce procede
Inventor: FONTBONNE JEAN-MARC
IPC: G01T1/02
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de mesure de dose au moyen d'un détecteur de rayonnements, notamment d'un détecteur de rayonnements X ou gamma, utilisé en mode spectroscopique, et système de mesure de dose, utilisant ce procédé. Selon l'invention, qui trouve des applications notamment en physique des hautes énergies, on choisit une gamme d'énergies et un type de dose H, on utilise un détecteur de rayonnements (14) d'un type donné, on établit des spectres mesurés par le détecteur pour divers rayonnements du type donné, dont les énergies sont situées dans la gamme choisie et dont les doses respectives sont connues, et à partir des spectres, on établit une fonction de pondération, à savoir une correspondance entre un incrément moyen de dose et une énergie moyenne, déposée dans le détecteur. Cela permet à une personne pourvue d'un dosimètre identique au détecteur de connaître à tout instant le débit de dose absorbée moyen, exprimé dans la quantité H.
Patent FR-3005960-A1 (FR)
Title: Capsules conductrices thermiquement comprenant un materiau a changement de phase
Inventor: SKRZYPSKI JONATHAN
IPC: C09K5/06
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne une capsule à structure cœur-coquille, conductrice thermiquement et dont le cœur, entouré d'une coquille étanche et mono- ou multi-couche(s ), est chargé en au moins un matériau à changement de phase (MCP), caractérisée en ce que ladite capsule contient en outre au moins au niveau de sa coquille, des particules d'au moins un matériau conducteur annexe, lesdites particules dudit matériau conducteur annexe étant dotées d'une conductivité thermique supérieure à 100 W/m/K. L'invention concerne également la mise en œuvre de ladite capsule dans un matériau caloporteur, notamment un fluide thermique, pour en moduler la capacité thermique.
Patent FR-2991955-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule
Inventor: BLON TIMO
IPC: B60W50/08
Filed: 2013-06-17
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile selon lequel on informe le conducteur des états du véhicule et on combine les bruits de fonctionnement réels du véhicule à des bruits générés pour obtenir un bruit de fonctionnement fictif perçu par le conducteur comme bruit de fonctionnement. Le bruit générique non réglé pousse le conducteur vers un état souhaité.
Patent FR-3008265-A1 (FR)
Title: Systeme de production de faisceaux directifs multi liens simultanes
Inventor: MAGNE FRANCOIS
IPC: H04L12/24
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un système de formation de faisceaux adaptés à une couverture donnée, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants: un gestionnaire (21) de configuration, un ensemble de modems (22i) en liaison avec des commutateurs (23), des multiplexeurs (24) pour multiplexer les modems par groupe sur autant de ports intermédiaires correspondant chacun à un faisceau, un module de formation de voies (25) générant un nombre de voies réparties autour de l'axe de l'antenne, un module de déphasage (26) des faisceaux de chacune des voies Vj, un module de transposition-amplification (27) de puissance, au moins deux antennes (29i) connectées audit module de transposition-amplification (27). Pour la partie réception le système comprend un ensemble de modules identiques à l'exception du module transposition-amplification (37) qui effectue la réception faible bruit et la transposition.
Patent FR-3009626-A1 (FR)
Title: Methode d'analyse de l'effet de la temperature sur un combustible irradie
Inventor: LOUBET LAURENT
IPC: G01T1/169
Filed: 2013-08-07
Abstract: L'invention a pour objet un méthode d'analyse de l'effet de la température sur au moins un crayon de combustible nucléaire, un crayon comportant des zones pleines emplies entièrement de combustible et des zones intermédiaires partiellement emplies de combustible, la méthode comprenant les étapes suivantes: acquisition (400) d'au moins deux profils de comptage, un premier profil de comptage étant associé à un isotope non migrant et un deuxième profil de comptage étant associé à un isotope migrant ; localisation (401) des zones intermédiaires en utilisant le premier profil de comptage ; détermination (402) d'un indicateur Ki_1 représentatif de la profondeur dans le premier profil d'un creux de mesure localisé au niveau d'une zone intermédiaire i ; détermination (403) d'un indicateur Ki_2 représentatif de la profondeur dans le deuxième profil d'un creux de mesure localisé au niveau de la zone intermédiaire i ; détermination (404) pour cette zone intermédiaire i d'un indicateur Ai par comparaison des indicateurs Ki_1 et Ki_2.
Patent FR-3010947-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'une structure de face avant technique de vehicule automobile c
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-09-20
Abstract: Dispositif de refroidissement d'une structure de face avant technique, destiné à être monté à l'avant d'un véhicule automobile entre un radiateur et un bouclier avant muni d'au moins une entrée d'air, le dispositif de refroidissement comportant entre ladite entrée d'air et le radiateur, un dispositif de guide d'air comportant une partie avant (20) et une partie arrière (10) fixée à la structure du véhicule automobile et comprenant chacune au moins une entrée d'air se faisant face (11, 21) et faisant face à l'entrée d'air du bouclier avant, et une cassette (30a) disposée entre lesdites parties avant et arrière (10, 20). La cassette (30a) est fixée directement sur la partie arrière (10) du dispositif de guide d'air par des moyens de fixation (2, 33, 14) et la partie avant (20) du dispositif de guide d'air est emboîtée sur la cassette (30a) et fixée sur la partie arrière (10) du dispositif de guide d'air par un dispositif de fixation.
Patent FR-3010917-A1 (FR)
Title: Broyeur cryogenique par immersion
Inventor: KOWALEWSKI PIERRE
IPC: H01M6/52
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de broyage de piles, les piles étant broyées dans un broyeur (1), se caractérisant en ce que le broyeur est en tout ou partie immergé dans un bain (4, 6) d'un liquide cryogénique, préférentiellement de l'azote liquide.
Patent FR-3012013-A1 (FR)
Title: Rouleau a deboiter
Inventor: MOSSALGUE FRANCOIS
IPC: A01K97/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Rouleau à déboiter comportant un corps de rouleau (1) mobile en rotation équipé à ses extrémités respectives d'une paire de pieds d'appui (3) mobiles entre une position de repos laquelle dans ils sont rabattus le long du corps de rouleau (1) et une position d'utilisation dans laquelle ils sont dépliés obliquement vers l'extérieur de façon à définir un élément de type tréteau, caractérisé en ce qu'il comporte deux joues latérales (4) entre lesquelles est montée une barre de rigidification autour de laquelle est installé le corps de rouleau (1), et sur lesquelles sont articulés les pieds d'appui (3) de chaque paire, autour d'un axe de rotation (5), par l'intermédiaire de moyens d'articulation élastiques permettant l'encliquetage des pieds d'appui (3) dans des logements de réception (8, 9) associés à la position de repos et à la position d'utilisation.
Patent FR-3013157-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a reprise de blindage
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/658
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (100) à reprise de blindage. Ce connecteur (100) comporte un manchon (120) avec - une cavité destinée à recevoir l'extrémité d'au moins un câble (400) muni d'un premier contact (122) et d'une férule (410) de blindage, et une surface externe (125). Ce connecteur comporte également une bague métallique de reprise de blindage (600) ayant - au moins une languette élastique interne (606) s'étendant vers l'intérieur de la cavité pour établir un contact électrique avec la férule (410) et - au moins une languette élastique externe (608) s'étendant vers l'extérieur de la surface externe (125) pour établir un contact électrique avec le blindage d'un contre-connecteur (300) ou d'un boitier incorporant un contre-connecteur (300) ayant un deuxième contact (310) connecté au premier contact (122), lorsque le connecteur (100) et le contre-connecteur (300) sont accouplés.
Patent FR-3013818-A1 (FR)
Title: Appareil de separation d’air par distillation cryogenique et procede de maintien en froid d’un tel appareil
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: Un procédé de séparation d'un mélange gazeux (1,7) dans un appareil de séparation fonctionnant à température subambiante utilise une pompe à chaleur (21) utilisant l'effet magnétocalorique pour échanger de la chaleur entre une source froide à une première température subambiante et une source chaude à une température supérieure à la première température et lors d'un arrêt de l'appareil, la pompe à chaleur est maintenue en marche pour maintenir l'appareil en froid, en compensant au moins partiellement les entrées thermiques.
Patent FR-3013627-A1 (FR)
Title: Outillage et procede de mise en forme d'une texture fibreuse
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: B29C70/54
Filed: 2013-11-26
Abstract: Un outillage de mise en forme (100) d'une texture fibreuse comprend un plateau support (120) destiné à recevoir une texture fibreuse (200) à mettre en forme suivant une forme de référence. Le plateau support (120) est constitué d'une pluralité de supports unitaires (121), chaque support unitaire (121) étant monté sur un actionneur indépendant (110) apte à placer le support unitaire correspondant à une hauteur déterminée par rapport aux autres supports unitaires (121). L'outillage (100) comprend en outre des moyens de commande reliés aux actionneurs (121), les moyens de commande étant configurés pour modifier la géométrie du plateau support (120) entre au moins une géométrie initiale dans laquelle le plateau support présente une surface plane et une géométrie de mise en forme dans laquelle le plateau présente une forme correspondant à la forme de référence pour la mise en forme de la texture fibreuse (200).
Patent FR-3012747-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de selenium elementaire et procede de preparation
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: C01B19/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de sélénium élémentaire, en particulier, un produit contenant des nanoparticules de sélénium, susceptible d'être obtenu à partir : - d'au moins un composé organique et - d'au moins une source de sélénium, en mettant en œuvre une étape de séchage par atomisation. L'invention a également trait à un procédé pour la préparation d'un tel produit.
Patent FR-3031263-A1 (FR)
Title: Procede de protection de donnees echangees entre un codeur et un decodeur dans une installation video, codeur, decodeur et systeme de codage/decodage associes
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: H04N19/91
Filed: 2014-12-31
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes de : fourniture de premières données (D1), et de deuxièmes données (D2) ; détermination de choix de pré-codage (C1, C2) des premières données (D1), en fonction des deuxièmes données (D2) et suivant une méthode de stéganographie prédéterminée ; pré-codage des premières données (D1) en fonction des choix de pré-codage (C1, C2) déterminés, les premières données précodées (D1p) et les choix de pré-codage (C1, C2) formant une suite de symboles; codage de chaque symbole qui correspondant, une fois codé, à un groupe de bits successifs ; identification, dans chaque groupe de bits, de la présence d'un ou plusieurs bits à chiffrer ; chiffrement du ou des bits à chiffrer identifiés ; mise en forme du flux de bits chiffré, suivant un algorithme de codage entropique prédéterminé ; transmission du flux mis en forme (F3) au décodeur (14).
Patent FR-3003813-A1 (FR)
Title: Transmission pour un essieu pouvant etre entraine electriquement d'un vehicule automobile
Inventor: KNOBLAUCH DANIEL
IPC: B60K1/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne une transmission pour un essieu pouvant être entraîné électriquement d'un véhicule automobile, la transmission comprenant un arbre d'entraînement (4) pouvant être entraîné au moyen d'au moins une machine électrique (2) pour l'entraînement de l'essieu du véhicule automobile. Dans une telle transmission, il est prévu selon l'invention que l'arbre d'entraînement (4) soit réalisé sous forme d'arbre creux pourvu d'une denture radialement intérieure (13) et que l'arbre d'entraînement serve à la réception d'un arbre d'accouplement (21) situé du côté de la machine électrique et pouvant être emboîté dans l'arbre creux (4), lequel arbre d'accouplement est pourvu d'une denture radialement extérieure (22) qui coopère avec la denture radialement intérieure (13).
Patent FR-3019124-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'embrayage d'un vehicule par liaison hydraulique directe couplee a deux emetteurs d’embrayage
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F16D25/12
Filed: 2014-04-01
Abstract: Un dispositif (D) contrôle un embrayage (EM) d'un véhicule et comprend un premier émetteur d'embrayage (EE1) de type hydraulique et couplé à une pédale d'embrayage (PE) du véhicule, un récepteur d'embrayage (RE) de type hydraulique et couplé à un premier actionneur (AE1) de l'embrayage (EM), un conduit (CL) interconnectant les premier émetteur d'embrayage (EE1) et récepteur d'embrayage (RE) afin de permettre des déplacements d'un liquide entre ces derniers (EE1, RE), un second émetteur d'embrayage (EE2) de type hydraulique et propre à agir sur le liquide, et un second actionneur (AE2) propre à placer le second émetteur d'embrayage (EE2) dans au moins un premier état dans lequel il ne permet qu'un contrôle du premier actionneur (AE1) en fonction de la position de la pédale d'embrayage (PE), et un deuxième état dans lequel il permet un contrôle du premier actionneur (AE1) en l'absence d'action sur la pédale d'embrayage (PE).
Patent FR-3010632-A1 (FR)
Title: Ames absorbantes ayant des zones depourvues de materiau absorbant
Inventor: PERI ANDREA
IPC: C08J3/12
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne une âme absorbante (28), utilisable dans un article absorbant, comprenant une enveloppe d'âme (16, 16') enfermant un matériau absorbant (60) comprenant des particules de polymère superabsorbant. L'enveloppe d'âme comprend un côté supérieur (16) et un côté inférieur (16'), et l'âme absorbante comprend une ou plusieurs zone(s) (26) essentiellement dépourvue(s) de matériau absorbant à travers lesquelles le côté supérieur de l'enveloppe d'âme est fixé au côté inférieur de l'enveloppe d'âme, de sorte que lorsque le matériau absorbant gonfle, l'enveloppe d'âme forme un ou plusieurs canaux (26') le long de la ou des zone(s) (26) essentiellement dépourvue(s) de matériau absorbant. Les particules de polymère superabsorbant présentent un temps pour atteindre une absorption de 20 g/g (T20) inférieur à 240 s tel que mesuré selon le procédé de test de K(t).
Patent FR-3028455-A1 (FR)
Title: Volet a contrepoids pour un extracteur d'air de vehicule automobile
Inventor: HUET LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un volet (214) pour un extracteur d'air (210), en particulier de véhicule automobile, ledit volet comportant une paroi (242) rigide ou semi-rigide, des moyens d'articulation (240) pour permettre un pivotement du volet autour d'un axe (A) sensiblement parallèle à la paroi, et au moins un contrepoids, caractérisé en ce que ledit au moins un contrepoids est à distance de ladite paroi. Elle concerne également un extracteur d'air (210), en particulier de véhicule automobile, comportant un support (212) présentant au moins une fenêtre (218) définissant une ouverture de passage d'air, et au moins un volet tel que décrit ci-dessus et mobile entre une position de fermeture de l'ouverture et une position de libération de cette ouverture.
Patent FR-3028809-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile et dispositif de mise en œuvre du procede
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule automobile, comportant : un circuit de fluide frigorigène comprenant un compresseur (C) et un échangeur de chaleur (2) apte à former un évaporateur, l'échangeur de chaleur (2) étant apte à échanger de la chaleur avec un flux d'air destiné à être conditionné, au moins un moyen de contournement (V1) apte à dévier de l'échangeur de chaleur (2) au moins une partie dudit flux d'air et contrôlable en position entre une position de fermeture dans laquelle aucun flux n'est dévié de l'échangeur de chaleur (2) et une multitude de positions d'ouverture dans lesquelles une partie du flux est déviée de l'échangeur de chaleur (2) en fonction de la position d'ouverture, une zone de mélange (ZM) du flux ayant traversé l'évaporateur (2) et du flux d'air dévié par le moyen de contournement (V1) pour obtenir un flux d'air à une température de consigne.
Patent FR-3030529-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs hydrosoluble et son utilisation comme materiau support pour impression 3d
Inventor: INOUBLI RABI
IPC: C08L53/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un nouveau type de polymère sacrificiel ou matériau support pour impression 3D, comprenant un copolymère à blocs consistant en : - au moins un bloc élastomérique, partiellement ou totalement hydrophile, ayant une Tg inférieure à 30°C et comprenant au moins un monomère hydrophile, et - au moins un bloc thermoplastique hydrosoluble ayant une Tg supérieure à 30°C et comprenant au moins un monomère ayant un groupe carboxyle, ledit copolymère étant extrudable et granulable, ledit copolymère étant partiellement ou totalement soluble dans l'eau ou en milieu aqueux, et la proportion massique du bloc thermoplastique étant supérieure à 50% du poids dudit copolymère.
Patent FR-3031097-A1 (FR)
Title: Pompe surfacique et pansement comportant une pompe surfacique
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: B81B3/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention porte sur une pompe surfacique comportant un réseau (3) de canaux microfluidiques (5) et des moyens de pompage (7). Ledit réseau de canaux microfluidiques comprend un ensemble d'accès (9) microfluidiques distribués dans un domaine prédéterminé (11) adapté pour couvrir une source surfacique d'un fluide d'intérêt, et lesdits moyens de pompage comportent au moins un circuit microfluidique d'actionnement (11) croisant ledit réseau de canaux microfluidiques sur une pluralité de zones de croisement (17) à membrane déformable formant un ensemble de vannes (19) adapté pour engendrer un pompage à effet péristaltique dudit fluide d'intérêt circulant dans ledit réseau de canaux microfluidiques depuis ledit ensemble d'accès microfluidiques vers au moins un puits (21) connecté audit réseau de canaux microfluidiques.
Patent FR-3036276-A1 (FR)
Title: Chaine d'examens perineo-dynamique
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: A61B5/11
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention est relative à une sonde de diagnostic (1) endocavitaire pour la mesure du déplacement et de la résistance passive et active des muscles du périnée, ladite sonde étant de forme sensiblement cylindrique et comprenant, sur sa périphérie, au moins deux capteurs de pression (2,20) disposés dans un même plan, et agissant soit dans une même direction, soit dans deux directions opposées.         De manière particulière, ladite sonde (1) comporte, en outre, au moins un moyen de mesure du déplacement du périnée dans les trois axes X, Y et Z.