baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037971-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une piece en tantale ou en un alliage de tantale
Inventor: COTTON DOMINIQUE
IPC: C22F1/18
Filed: 2015-06-25
Abstract: Procédé de traitement d'une pièce en tantale ou en un alliage de tantale, qui consiste à : placer la pièce dans un four et chauffer le four sous vide à au moins 1400°C ; former un multicouche carboné dans la partie périphérique de la pièce, par injection, dans le four chauffé, d'une source carbonée gazeuse à une pression ≤10 mbar, le multicouche comprenant au moins une couche C1 en carbure de tantale, qui est située à la surface de la pièce, et deux couches C2 et C3 comprenant une teneur en carbone inférieure à la teneur en carbone de la couche C1; stopper la formation du multicouche par refroidissement de la pièce ; placer autour de la pièce un dispositif capable de piéger le carbone, l'oxygène et l'azote pour protéger la pièce du carbone et des trace d'oxygène et d'azote présent(s) dans le four ; provoquer la diffusion du carbone présent dans la couche C1 en direction des couches C2 et C3, par chauffage du four sous vide, la pièce étant maintenue dans le dispositif de protection ; et stopper la diffusion du carbone dans la pièce par refroidissement de la pièce sous vide avant que le carbone présent dans le multicouche n'atteigne la partie centrale de la pièce. On obtient ainsi une pièce dont la surface est exempte de TaC, dont la partie centrale est exempte de carbone et dont la partie située entre la surface et la partie centrale comprend du tantale et du carbone.
Patent FR-3038293-A1 (FR)
Title: Plate-forme flottante destinee a supporter une tour d'eolienne et eolienne comprenant une tour assemblee a la plate-forme
Inventor: GRANGE ANTOINE
IPC: F03D13/25
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention est une plate-forme (0) flottante destinée à supporter une tour (5) d'éolienne, la plate-forme (0) comprenant un ensemble d'au moins trois bras (1) radiaux disposés en étoile fixés autour d'une base, un ensemble de corps (2) flottants fixés à l'extrémité des bras (1) radiaux opposée au centre de l'étoile. Chaque bras (1) radial a une entretoise (8) radiale disposée selon l'axe (1a) de symétrie du bras et selon la direction (5a) verticale. Une extrémité (8c) d'une entretoise (8) radiale est reliée à une extrémité (8c) d'une entretoise (8) radiale adjacente par une entretoise (6b) rectangulaire. Une entretoise (7) circulaire est fixée perpendiculairement à l'axe (1a) de symétrie de chaque bras radial et à l'extrémité du bras (1) radial la plus proche du centre de l'étoile. Des parois (6a) de section semi-elliptique sont fixées aux bras (1) radiaux de façon que l'arête (6aa) de jonction entre une paroi (6a) de section semi-elliptique et un bras (1) radial soit semi-circulaire . L'invention concerne également une éolienne comprenant une tour assemblée à la plate-forme.
Patent FR-3039802-A1 (FR)
Title: Ensemble de decoration detachable monte sur un vehicule automobile
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-08-03
Abstract: Ensemble de décoration d'un véhicule automobile, comprenant un insert support (2) présentant une première interface de fixation (21, 221) sur un élément d'habitacle (3), et un film souple (1) comprenant du strass fixé sur ledit insert support, l'élément d'habitacle (3) présentant une deuxième interface de fixation (31) complémentaire à la première interface de fixation, caractérisé en ce que l'ensemble comprend des moyens de verrouillage (4) de la première interface de fixation sur la seconde interface de fixation, les moyens de verrouillage étant maintenus en place par des moyens élastiques réversibles (5).
Patent FR-3040902-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un renfort de protection pour une aube (p) presentant un bord d'attaque ou de fuite courbe
Inventor: ONFRAY REMI PHILIPPE GUY
IPC: B21D53/78
Filed: 2015-09-10
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un renfort de protection du bord d'attaque (BA) ou de fuite d'une aube (P), le bord d'attaque (BA) ou de fuite étant courbe, le procédé comprenant des étapes d'aplatissage (102) d'un tube (1) creux de sorte à former au moins une ligne de pliage (6) s'étendant le long du tube (1), d'ouverture (104) du tube (1) aplati par découpage du tube (1) le long d'une ligne de découpe (8) opposée à la ligne de pliage (6) par rapport au tube (1), de sorte à former deux flancs (16, 18) reliés à la ligne de pliage (6) et destinés à être rapportés sur l'intrados et l'extrados de l'aube (P), le procédé étant caractérisé par une étape préliminaire de cintrage (100) du tube (1) creux réalisé avant l'aplatissage (102) et adapté pour que la ligne de pliage (6) après aplatissage (102) soit courbe et sensiblement complémentaire du bord d'attaque courbe (BA) de l'aube (P).
Patent FR-3042895-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une surface maximale constructible en lien avec une parcelle
Inventor: LECUBIN JEROME
IPC: G06Q50/08
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un outil pour déterminer un gabarit maximal constructible d'un bâtiment sur une parcelle donnée, à partir d'un plan local d'urbanisme. L'invention concerne plus précisément, mais de manière non limitative, un procédé (100) d'estimation d'une surface maximale constructible pour une hauteur de plancher donnée d'un bâtiment sur une parcelle. Un tel procédé permet de déclencher une restitution, par exemple sur un écran d'ordinateur (14) d'un gabarit estimé (G1, G2), sous la forme d'une ou plusieurs surfaces, pour une ou plusieurs hauteurs de plancher. Le procédé (100) est mis en œuvre par l'unité de traitement (11) d'un serveur (10) conforme à l'invention.
Patent FR-3044169-A1 (FR)
Title: Batterie bipolaire lithium-ion
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M50/536
Filed: 2015-11-24
Abstract: Batterie bipolaire Lithium-ion comportant n cellules électrochimiques (C1, C2, C3) connectées en série, n étant un entier supérieur ou égale à 2, chaque cellule comportant une électrode positive (P1, P2, P3), un collecteur de courant (2) portant l'électrode positive, une électrode négative (N1, N2, N3), un collecteur de courant (8) portant l'électrode négative, un électrolyte disposé entre chaque paire d'électrodes positive et négative, dans laquelle un collecteur de courant (4, 6) de chaque cellule, dit collecteur de courant commun, est d'un seul tenant avec le collecteur de courant d'une cellule adjacente, le collecteur de courant commun (4, 6) portant une électrode de chaque polarité, et dans laquelle au moins les n-1 collecteurs de courant communs étant en un matériau réalisé en fibres de carbone.
Patent FR-3044269-A1 (FR)
Title: Commande d'embrayage
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: Commande d'embrayage (40), comprenant : - une pédale d'embrayage (19), - un cylindre émetteur (44) envoyant du fluide sous pression dans une première conduite hydraulique (47) lorsqu'un utilisateur appuie sur la pédale d'embrayage (19) pour mettre l'embrayage (4) en position débrayée, - un actionneur électrique (14) se déplaçant pour envoyer du fluide sous pression dans une deuxième conduite hydraulique (43) lorsqu'une consigne visant à mettre l'embrayage (4) en position débrayée est reçue, - un cylindre récepteur (48) recevant du fluide sous pression via une troisième conduite hydraulique (50) lorsque l'on cherche à mettre l'embrayage (4) en position débrayée, et - un simulateur d'effort (52) recevant du fluide sous pression via une quatrième conduite hydraulique (53) et exerçant un effort de réaction apte à s'opposer à l'appui sur la pédale d'embrayage(19) ou au déplacement de l'actionneur (14), la commande (40) comprenant un système d'aiguillage (54) permettant de commuter entre au moins les deux configurations suivantes : - une première configuration dans laquelle la première conduite (47) est en communication fluidique avec la quatrième conduite (53) et la deuxième conduite (43) est en communication fluidique avec la troisième conduite (50), de manière à ce que le déplacement de l'actionneur (14) pour suivre une consigne mette l'embrayage (4) en position débrayée tandis que le simulateur d'effort (52) exerce un effort de réaction s'opposant à l'appui sur la pédale d'embrayage (19), et - une deuxième configuration dans laquelle la première conduite (47) est en communication fluidique avec la troisième conduite (50), de manière à ce que l'appui sur la pédale d'embrayage (19) mette l'embrayage (4) en position débrayée.
Patent FR-3045575-A1 (FR)
Title: Ensemble d'obturation d'un recipient destine a contenir un produit, dispositif de conditionnement et procede associe.
Inventor: LEROUX STEPHANE
IPC: B65D55/14
Filed: 2015-12-16
Abstract: Cet ensemble comprend une coiffe (30) délimitant une cavité,- une partie mobile (32), montée mobile en rotation dans la cavité de la coiffe (30), la partie mobile (32) présentant une surface intérieure définissant un espace d'insertion d'une partie à obturer, ladite surface intérieure comprenant au moins un élément d'accroche sélectif destiné à coopérer avec un élément d'accroche complémentaire correspondant solidaire de la partie à obturer. L'ensemble d'obturation comprend un organe d'actionnement (36) raccordé à la partie mobile (32) à travers la coiffe (30), l'organe d'actionnement (36), étant propre à être manœuvré depuis l'extérieur de la coiffe (30) pour passer la partie mobile (32) d'une position de verrouillage du récipient (12) à une position déverrouillée.
Patent FR-3050707-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'automatisation d'une automobile electrique remorquee
Inventor: BERNIER FELIX NIRASAY
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Procédés et dispositifs d'automatisation d'une automobile électrique remorquée. Cette automatisation est une solution au problème de la faible autonomie des voitures électriques en leur permettant de franchir de grandes distances. L'automatisation de la direction (15) est obtenue par une commande de l'angle de braquage de la voiture remorquée en fonction de la mesure (25) de l'angle et de sa variation, entre les axes des véhicules, de la vitesse (11) et éventuellement de l'angle de braquage du véhicule tracteur, de façon à limiter les dérapages. La motorisation et le freinage sont automatisés en fonction de la force de traction (23) et d'un programme de charge. L'invention comprend des dispositifs de sécurité, de couplage et de communication indispensables à sa réalisation pratique. En particulier l'attelage rétractable (17, 18) avec absorbeur de choc (27), assure une protection en cas d'accident par choc avant.
Patent FR-3056864-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une antenne
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04B7/212
Filed: 2016-09-26
Abstract: Procédé de sélection d'une antenne dans un système comprenant un premier dispositif et au moins un deuxième dispositif, le système formant un réseau de communication de type TDMA dans lequel chaque communication se fait dans des trames, au moins le premier dispositif comprenant une pluralité d'antennes couvrant chacune un secteur prédéfini au voisinage de ladite pluralité. Les trames utilisées dans ledit système sont organisées en une succession de groupes de trames consécutives, chaque groupe étant organisé suivant une structure de groupe associant chaque trame à un couple formé d'une antenne du premier dispositif et d'un second dispositif, chaque couple possible étant associé à une trame différente du groupe en fonction d'une position de ladite trame dans ledit groupe. Le procédé comprend pour chaque dispositif comprenant une pluralité d'antennes : obtenir (62, 66, 73) une information représentative d'une qualité de communication entre une antenne dudit dispositif et une antenne du premier ou d'un second dispositif; et, sélectionner (69, 76) l'antenne de sa pluralité d'antennes offrant une qualité de communication la plus élevée avec une antenne dudit premier ou d'un second dispositif.
Patent FR-3049007-A1 (FR)
Title: Turboreacteur ayant un groupe lubrification des paliers simplifie
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F16C33/30
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comprenant : - un arbre basse pression (6) supporté par au moins deux paliers basse pression (BP#1 à BP#4), - un arbre haute pression (8) supporté par au moins deux paliers haute pression (HP#1, HP#2), - un arbre de soufflante (7) supporté par au moins deux paliers de soufflante (S#1, S#2), - un mécanisme de réduction (10), couplant l'arbre basse pression (6) et l'arbre de soufflante (7), - des enceintes (A à D) logeant les paliers basse pression (BP#1 à BP#4), les paliers haute pression (HP#1, HP#2), les paliers de soufflante (S#1, S#2) et le mécanisme de réduction (10), et - un groupe de lubrification (20) comprenant un circuit d'huile fermé configuré pour alimenter les enceintes (A à D) en huile afin de refroidir lesdits paliers et le mécanisme de réduction et au plus cinq pompes de récupération (28a à 28d) configurées pour récupérer l'huile dans les enceintes (A à D).
Patent FR-3049606-A1 (FR)
Title: Composition photosensible activable par absorption multiphotonique pour fabrication tridimensionnelle
Inventor: STEPHAN OLIVIER
IPC: C12N5/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de la fabrication de structures tridimensionnelles par absorption multiphotonique. Le but de l'invention est de fournir une composition photosensible activable par absorption multiphotonique qui puisse être utilisée pour la fabrication de structure tridimensionnelle qui soit biodégradable et/ou biocompatible et/ou biorésorbable. Celle-ci peut ainsi être utilisée comme matrice pour la culture cellulaire. La composition photosensible comprend : de la gélatine, du collagène, - un photoinitiateur soluble dans l'eau, apte à être excité par plusieurs photons et capable de générer de l'oxygène singulet, éventuellement un promoteur d'adhésion cellulaire, et de l'eau. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de la composition photosensible, un procédé de préparation d'une structure tridimensionnelle à partir de la composition photosensible, la structure tridimensionnelle obtenue par ce procédé de préparation et une matrice pour la culture cellulaire comprenant cette structure.
Patent FR-3051648-A1 (FR)
Title: Machine a cafe avec buse terminale optimisee
Inventor: LEBOUVIER CHRISTOPHE
IPC: A47J31/46
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne une machine à café comportant un bec verseur (5) comportant au moins une buse terminale (10) dont une partie supérieure (14) est raccordée à une chambre d'infusion, une partie inférieure (16) déversant la boisson de café hors de la machine à café et une partie centrale (15) reliant les parties supérieure et inférieure. Les parties supérieure, centrale et inférieure sont raccordées entre elles par deux coudes (17, 18) de sorte à former une chicane. La buse terminale (10) comprend une rainure (19) sur sa face arrière (10a), ladite rainure débouchant sur l'extrémité (16a) de la partie inférieure (16) et s'étendant jusque au moins la partie centrale (15). La buse terminale (10) comprend un organe de guidage (21) de la boisson qui s'étend longitudinalement à l'intérieur d'au moins la partie inférieure (16).
Patent FR-3055241-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication, recipient et machine d’injection associes
Inventor: PINARD PIERRE OLIVIER
IPC: B65D23/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de fabrication d'un récipient comprenant une coque extérieure délimitant un volume interne dans lequel une poche est positionnée. L'invention porte également sur un récipient directement obtenu par le procédé de fabrication selon l'invention et sur une machine d'injection dont la mise en œuvre permet l'obtention du récipient selon l'invention.
Patent FR-3056682-A1 (FR)
Title: Support de source de lumiere avec un element de referencement s'etendant selon deux axes
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un support (20) de source de lumière (11) de dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant : - une zone de positionnement de la source de lumière, - des éléments de référencement (39, 36, 50) selon trois axes donnés (Z, X, Y) transversaux entre eux, un des éléments de référencement, dit élément de référencement en deux portions (50), comprenant : ○ une première portion (51) s'étendant selon ou parallèlement à un premier (Z) des trois axes donnés, et ○ une deuxième portion (52) s'étendant transversalement par rapport à ce premier axe donné (Z).
Patent FR-3054936-A1 (FR)
Title: Conducteur de liaison
Inventor: CHERESON JEFFREY D
IPC: H01R13/514
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un conducteur de liaison. Le conducteur de liaison peut avoir un premier élément conducteur et un deuxième élément conducteur. Chaque élément conducteur possède une première extrémité qui est connectée mécaniquement et de manière électriquement conductrice à un élément résistif. L'élément résistif possède un substrat électriquement isolant, et un matériau résistif disposé de manière annulaire sur au moins une partie du substrat électriquement isolant. La première extrémité de chaque élément conducteur est connectée de manière électriquement conductrice au matériau résistif. Le premier conducteur ne touche pas le deuxième conducteur, et un trajet électrique est créé à travers le matériau résistif de l'un des éléments conducteurs vers l'autre des éléments conducteurs.
Patent FR-3072915-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien solidarise sur un dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel dossier
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) solidarisé sur l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule destiné à maintenir de façon amovible un équipement apte à supporter une diversité d'appareils ou d'objets, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (1) comporte un corps (10) formant une paroi (14) sur laquelle sont disposés en saillie sur la face externe l'embout (8) de maintien et sur la face interne les moyens d'assemblages (7) sur l'armature (11) du siège. L'invention concerne également un siège de véhicule automobile comprenant un dossier (4) comprenant un dispositif de maintien (1).
Patent FR-3075801-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un liant a base de resine pour revetement a base de granules de matiere, liant obtenu et revetement realise
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: E04F15/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un liant à base de résine pour revêtement à base de granulés de matière, ledit liant étant constitué d'une résine polyuréthane mono-composante comportant un composant de réaction unique formé d'une partie isocyanate, un solvant et un catalyseur. On utilise tout particulièrement un solvant ininflammable et non toxique constitué par un agent de nettoyage 2,5,7,10-TetraOxaUndecane (TOU), on ajoute par mélange ledit solvant en masse dans ladite partie isocyanate, et on obtient de manière surprenante et inattendue une résine polyuréthane mono-composante ininflammable et non toxique, transparente, ayant un bon comportement même dans des conditions d'utilisation extrêmes de température jusqu'à 45°C et d'humidité relative jusqu'à 90% pour lier des granulés de matière entre eux et à une surface à recouvrir et former un revêtement durable, résistant aux sollicitations mécaniques et aux rayonnements ultra-violets, de bel aspect et auto-drainant,
Patent FR-3056897-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour laver et pour desinfecter automatiquement des mains
Inventor: BORGNA MICHELE
IPC: E03C1/046
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention un dispositif (10) qui comporte un corps (11), dans lequel sont logés tous les composants actifs pour exécuter les fonctionnalités. Le corps (11) est composé d'une embase verticale (12), posée sur le sol, et qui supporte les autres éléments constitutifs et les composants opérationnels. Une zone centrale (13) est montée directement sur l'embase verticale (12), et se distingue en ce qu'elle délimite une cavité centrale (14) qui est destinée à accueillir les mains d'une personne au cours de toute l'opération de nettoyage et de désinfection automatique. La cavité centrale (14) présente une ouverture (15) qui permet l'accès des mains à laver dans la cavité centrale. La zone centrale (13) est surmontée d'un bloc supérieur (16), fermé pour contenir des équipements et des stocks de matières pour permettre au dispositif d'effectuer les opérations de lavage et de désinfection des mains d'une personne.
Patent FR-3076736-A1 (FR)
Title: Boule, telle une boule de petanque
Inventor: BERBERIAN MARIE JOSEPHINE FABBRI
IPC: A63B37/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention a pour objet une boule pour jeu de boules, de surface sphérique (1) comportant un méridien de départ (2) présentant deux pôles (3,4) et, à égale distance de ces deux pôles, un cercle équatorial (5) délimitant deux hémisphères (6,7), ladite surface sphérique comportant au moins une rainure (8) présentant une première extrémité (8a'), située sur ledit méridien de départ (2) et sur un premier parallèle (9') voisin du pôle (3) d'un premier hémisphère (6), et une seconde extrémité (8b'). La boule selon l'invention est caractérisée en ce que ladite rainure (8) présente une forme en S et comprend deux tronçons de courbures (C',C") opposées, se raccordant en un point d'inflexion (11) situé sur un méridien d'inflexion (10), un premier tronçon (8') partant de ladite première extrémité étant situé sur le premier hémisphère (6), tandis que le second tronçon (8") est situé du côté opposé à celui où est situé le premier tronçon (8') par rapport au méridien d'inflexion (11) et s'étend jusqu'à ladite seconde extrémité (8b') de la rainure située sur un parallèle (9") de ladite surface sphérique voisin du pôle (4) du second hémisphère (7). Applicable aux boules pour la pétanque et la Lyonnaise.
Patent FR-3081584-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reconnaissance d'une etiquette deposee sur un objet en vue de l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses
Inventor: LE FRANC BENOIT
IPC: G06V30/10
Filed: 2018-05-22
Abstract: Dispositif (100) de reconnaissance de données d'informations (126) présentes sur une surface d'un objet (124) tel qu'un flacon, une seringue ou une ampoule, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comportant : une enceinte (118), dite de positionnement, agencée pour recevoir l'objet et présentant une face (128), dite de référence, d'une couleur prédéterminée; une enceinte (132), dite de capture, agencée pour recevoir un dispositif de capture d'image (136), le dispositif de capture d'image présentant un axe optique orienté en direction de la face de référence, dans lequel l'enceinte de positionnement et l'enceinte de capture présentent une paroi commune (114), ladite paroi commune présentant une surface cible (120), disposée de sorte que l'axe optique dudit dispositif de capture coupe ladite surface cible, ladite surface cible étant réalisée sous forme d'orifice débouchant dans l'enceinte de positionnement et l'enceinte de capture, ou dans un matériau rigide et transparent, une unité de calcul (146), configurée pour réaliser une reconnaissance optique de caractère à partir d'une image capturée par le dispositif de capture d'image, ladite unité de calcul étant en outre configurée pour générer des données de sortie à destination d'un périphérique de sortie.