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Patent FR-2988022-A1 (FR)
Title: Making stator sector for gas turbine using lost-wax casting in wax injection mold, by injecting wax into mold around core to create wax model, creating shell mold made of ceramic material around model, and pouring molten metal into mold
Inventor: ROULLET ROMAIN
IPC: B22C9/04
Filed: 2012-03-16
Abstract: The process for manufacturing a stator sector for a gas turbine comprising blades provided between a radially inner platform and a radially outer platform using a lost-wax casting in a wax injection mold, comprises positioning (E0) a core on sleeves for holding the mold, injecting (E1) wax into the mold around the core so as to create a wax model, demolding (E2) the wax, creating (E3) a shell mold made of ceramic material around the wax model, pouring (E4) molten metal into the shell mold to replace the wax in the shell mold with the metal, and removing the core. The process for manufacturing a stator sector for a gas turbine comprising blades provided between a radially inner platform and a radially outer platform using a lost-wax casting in a wax injection mold, comprises positioning (E0) a core on sleeves for holding the mold, injecting (E1) wax into the mold around the core so as to create a wax model, demolding (E2) the wax, creating (E3) a shell mold made of ceramic material around the wax model, pouring (E4) molten metal into the shell mold to replace the wax in the shell mold with the metal, and removing the core. The sector comprises a radially extending flange, a downstream leg configured for receiving a monoblock element made of an abradable material on its inner surface, and a rib transversely extending from the flange allowing the withdrawal of sleeves. The wax injection step configures an upstream of the flange so as to permit the withdrawal of the sleeves. An independent claim is included for a stator sector for a gas turbine.
Patent FR-2993105-A1 (FR)
Title: System for securing high voltage network of car during assembly operations of car, has movable plug inserted in high voltage circuit in upstream or downstream of battery and disassembled at end of assembly operations for re-use of system
Inventor: DURET GEORGE CELINE
IPC: H01M2/34
Filed: 2012-07-04
Abstract: The system (1) has a switch (2) to disconnect a connection between a high voltage energy storage battery (3), and a high voltage network (4), where the switch is integrated in a housing. A high voltage input (6) and a high voltage output (7) are connected to the switch. A compartment stores a movable plug inserted in a high voltage circuit in upstream or downstream of the high voltage battery with respect to the network before starting assembly operations. The plug is disassembled at end of assembly operations for re-use of the system for assembling a vehicle.
Patent FR-2993058-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentiel.
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-07-05
Abstract: Dispositif de protection différentielle de sensibilité IDN permettant la détection de fuite dans une installation électrique alimentée par au moins un conducteur de phase (2) et, dans certains cas, un conducteur de neutre du réseau, le ou lesdits conducteurs (2) constituant le primaire d'un tore (1) en matériau ferromagnétique muni d'un premier enroulement secondaire (L1) raccordé à un générateur (G) de tension ou de courant émettant un courant d'amplitude constante sans composante continue, et d'un second enroulement secondaire (L2) connecté à des étages de traitement des signaux induits par les courants de fuite répercutés dans les conducteurs primaires (2) et par le courant parcourant le premier enroulement secondaire (L1) en vue de la commande d'un actionneur électromagnétique ou d'un relais (10) prévu pour actionner une serrure mécanique (11). Ce dispositif est caractérisé en ce que : - le matériau constituant le tore (1) présente une perméabilité µ maximale pour une excitation magnétique H correspondant à un courant de fuite au plus égal à deux fois IDN ; - la pente de la courbe donnant la perméabilité µ en fonction de H est au moins égale à - 15 m/mA dans la portion descendante de ladite courbe.
Patent FR-2991084-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'article commercial
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification d'un article commercial qui est un objet physique (10,32) emballé ou non. Le dispositif (12,42) comporte : - des moyens de fixation et de verrouillage du dispositif à l'objet physique ou à son emballage dans une position verrouillée telle qu'un utilisateur ne peut séparer le dispositif de l'objet physique sans un outil externe, - au moins un code à lecture optique (24) identifiant de manière unique l'objet physique auquel le dispositif est destiné à être fixé et qui est distinct d'un code d'article commercial (EAN, EPC...) affecté à l'objet physique, en tant qu'article commercial.
Patent FR-2984635-A1 (FR)
Title: Calcul d'une ondulation de courant residuel induite a l'arriere au niveau d'une entree cc d'un dispositif de commande de moteur pour une machine synchrone
Inventor: LEE WEI-LUNG
IPC: H02M1/14
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) servant à réduire une ondulation de courant résiduel induite à l'arrière au niveau d'une entrée CC d'un dispositif de commande de moteur (216) pour une machine synchrone (222), dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes consistant à : mesurer (102) un courant de phase au niveau d'un enroulement de stator de la machine synchrone (222) ; calculer (104) un courant CC (214) présentant une ondulation de courant résiduel au niveau de l'entrée CC du dispositif de commande de moteur (216) à partir du courant de phase calculé; définir (106) une valeur théorique de courant dépendant du temps à travers l'enroulement de stator en se basant sur le courant CC (214) présentant l'ondulation de courant résiduel si bien que l'ondulation de courant résiduel induite à l'arrière est réduite.
Patent FR-3000388-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre un colorant et un sel chaotropique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre : - un ou plusieurs sels chaotropiques, - un ou plusieurs colorants, dans une seule composition ou deux compositions différentes, le ou les sels chaotropiques représentant au moins 30 % en poids de la ou des compositions le(s) contenant.
Patent FR-3002775-A1 (FR)
Title: Polypeptides codant pour des mannanases mutees ayant une efficacite catalytique amelioree
Inventor: BERRIN JEAN GUY
IPC: C12N9/24
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide codant pour une mannanase mutée, dont la séquence est dérivée d'une mannanase native du champignon filamenteux ascomycète coprophile Podospora anserina, et étant caractérisée par une efficacité catalytique augmentée d'au moins 25%. L'invention fournit aussi un polynucléotide codant pour un polypeptide de l'invention, un vecteur comprenant un polynucléotide de l'invention, une cellule hôte comprenant un vecteur ou un polynucléotide de l'invention, et une composition comprenant un polypeptide, un polynucléotide, un vecteur ou une cellule hôte de l'invention. La présente invention couvre enfin l'utilisation d'un polypeptide, un polynucléotide, un vecteur, une cellule hôte ou une composition de l'invention pour la dégradation de composés comprenant des mannanes, notamment la biomasse lignocellulosique, ainsi que les diverses utilisations envisageables d'un polypeptide, un polynucléotide, un vecteur, une cellule hôte ou une composition de l'invention.
Patent FR-3005690-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a compresseur et turbine monoblocs (tr a ctm)
Inventor: CERDAN GERARD
IPC: F23R3/50
Filed: 2013-05-16
Abstract: Turboréacteur à compresseur et turbine monoblocs (TR à CTM). Le TR à CTM fonctionne comme les TR actuels (mêmes principes) mais sa configuration interne est nouvelle, elle améliore le rendement global et donc les performances. Le compresseur (C) et la turbine (T) sont réunis sur le même disque par un anneau (20) et forme le corps monobloc - CM - (5) - meilleur refroidissement et consolidation de la T, hausse de la température « entrée turbine », fuites du flux en bout d'ailettes de T supprimées et important allègement de l'ensemble du TR -L'alimentation en combustible (comb.) est centrifuge, des injecteurs (21) alimentés par un tore (15) vaporisent le comb. sous les ailettes creuses de la T (conduits 19)- refroidissement des ailettes de T, rendement thermique et de combustion accrus - Les TR à CTM auront un ou plusieurs CM (élévation de la puissance). Le cône avant (12) protège des impacts directs. Ces TR à CTM équiperont les aéronefs et seront modifiables en turbopropulseur et en turbomoteur.
Patent FR-3002837-A1 (FR)
Title: Pietement de bureau pour ecrans plats formant un tryptique
Inventor: DEBATISSE THOMAS
IPC: A47B21/04
Filed: 2013-03-06
Abstract: La présente invention fournit un support d'écrans permettant, à l'état replié de moindre encombrement du triptyque, de limiter sur le bureau l'encombrement longitudinal de l'empilage d'écrans, tout en permetant d'utiliser le dernier écran replié. Selon l'invention, l'embase 2 est solidaire d'une colonne 3 qui, porteuse de l'écran central E1, est solidaire d'un longeron horizontal 4 disposé au dessous de cet écran E1 et ayant une longueur B sensiblement égale à celle de la largeur de cet écran. Aux extrémités de ce longeron 4 sont articulées deux bras latéraux 5a et 5b se rabattant l'un contre l'autre et contre le longeron. Chacune des platines 10 support d'écran pour les écrans latéraux E2 et E3 comporte un prolongement vertical vers le bas 11 avec moyen d'articulation 13-14 coopérant avec les moyens d'articulation extrême des bras 5a, 5b, afin que, en position répliée, les écrans latéraux repliés contre l'écran central aient un encombrement sensiblement égal à l'épaisseur T de tous les écrans et que les écrans E2 et E3 puissent être tournés l'un vers l'écran central E1 et l'autre à l'opposé en position d'utilisation.
Patent FR-3004113-A1 (FR)
Title: Ensemble pour implanter une pompe d'assistance cardiaque ventriculaire gauche
Inventor: CORNEN ALAIN
IPC: A61M60/148
Filed: 2013-04-08
Abstract: Un ensemble pour implanter une pompe (10) d'assistance cardiaque ventriculaire gauche, comportant une ouverture d'admission (18) et une ouverture de refoulement (20) alignées suivant une direction axiale, ladite pompe (10) comportant une enveloppe (11) distincte du stator (13) et au moins une entretoise (14) de liaison entre l'enveloppe (11) et le stator (13); l'enveloppe (11) et l'entretoise (14) étant dans un matériau élastique à mémoire de forme, ledit ensemble comportant un cathéter de contention, dans lequel est disposée enserrée ladite pompe (10) dans une configuration où l'enveloppe (11) et l'entretoise (14) sont affaissées sur le groupe rotor-stator (15), ledit cathéter de contention ayant un diamètre interne plus petit que le diamètre externe de l'enveloppe (11) dans sa configuration nominale.
Patent FR-3005000-A1 (FR)
Title: Strategie pour un vehicule hybride, d’accouplement dans un virage d’une machine electrique aux roues arriere
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W30/045
Filed: 2013-04-30
Abstract: Stratégie d'accouplement d'une machine électrique (20) aux roues arrière (22) d'un véhicule hybride comprenant un groupe motopropulseur disposant d'un moteur thermique (2) entraînant les roues avant (6), cette machine électrique étant équipée d'un système d'accouplement aux roues arrière (22) commandé automatiquement, caractérisée en ce qu'en cas de détection du roulage en virage, elle interdit un accouplement de la machine électrique (20) aux roues arrière (22) pendant ce virage, et elle autorise cet accouplement seulement après une confirmation de sortie du virage (34) qui dépend de conditions de validation assurant une fin de détection de ce virage depuis un certain temps.
Patent FR-3005382-A1 (FR)
Title: Systeme de communication entre une pluralite d'equipements
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de communication comprenant : - un premier équipement (2i) disposant d'informations (li) relatives à son état de fonctionnement, - une première balise radio (1, 10) connectée audit premier équipement (2i) pour collecter lesdites informations et comportant des moyens d'émission (100) pour émettre un signal radio (SRi) permettant de diffuser un premier message, ledit premier message comprenant au moins un identifiant de ladite première balise radio (1, 10), lesdites informations (li) relatives à l'état de fonctionnement du premier équipement (2i) étant incluses dans le premier message diffusé par la première balise radio.
Patent FR-3007327-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le controle d'un systeme de suspension actif d'un vehicule
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: B60G17/0165
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le contrôle d'un système de suspension d'un véhicule se déplaçant sur une route, ledit véhicule comportant une unité de traitement, - Acquisition (21), par l'unité de traitement, de mesures provenant d'un capteur de mouvement disposé à l'intérieur d'un véhicule, - Détermination (22), par l'unité de traitement, d'au moins un paramètre de confort à partir desdites mesures, et - Détermination (23), par l'unité de traitement, d'un réglage du système de suspension à partir du paramètre de confort, - Application (24) du réglage au système de suspension, - Acquisition (25) de mesures et actualisation du paramètre de confort, - Comparaison (26) du paramètre de confort avec un seuil prédéterminé et si ledit paramètre actualisé est supérieur audit seuil alors le retour à l'étape de détermination (23) d'un réglage du système de suspension.
Patent FR-3010942-A1 (FR)
Title: Module de fixation
Inventor: HILLAIRET BLANDINE
IPC: B60R11/00
Filed: 2013-09-25
Abstract: Module de fixation (1) d'un pare-soleil de porte (4) de véhicule automobile comprenant une interface de fixation (11) du pare-soleil formant une ouverture (12) dans ledit module pour laisser passer ledit pare-soleil à travers ladite ouverture, caractérisé en ce que ladite interface de fixation est prévue pour fixer un module de ventilation (3) sur ledit module de fixation et laisser passer, à travers ladite ouverture, un flux d'air de ventilation généré par ledit module de ventilation.
Patent FR-3011352-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a commandes vocales, pour l'affichage d'images
Inventor: DESNOUES BENOIT
IPC: G06F3/16
Filed: 2013-09-30
Abstract: Un dispositif électronique (IH) comprend i) un écran (EC) propre à afficher des images, ii) des moyens d'association (MA) agencés pour associer à une image lk devant être affichée une subdivision en N zones Zk,n différentiables par des désignations différentes, iii) des moyens d'enregistrement (ME) propres à enregistrer des mots émis dans le voisinage de l'écran (EC), et iv) des moyens de traitement (MT) agencés pour déclencher la réalisation d'une fonction basique sur au moins une zone Zk,n d'une image lk affichée pour provoquer une modification de l'affichage, en cas d'identité entre les mots enregistrés et des mots choisis, stockés et représentatifs de désignations de zones Zk,n et de fonctions basiques pouvant être réalisées sur une partie au moins d'une image lk affichée.
Patent FR-3014498-A1 (FR)
Title: Architecture de moteur thermique comprenant un dispositif d'evacuation de condensats
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: F02M31/20
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de moteur comportant un moteur thermique comprenant un collecteur d'admission d'air, un collecteur d'échappement, et une ligne de recirculation des gaz d'échappement apte à réinjecter au moins une partie des gaz d'échappement à l'intérieur dudit collecteur d'admission d'air via un échangeur (31), dit refroidisseur d'air de suralimentation, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une canalisation (33) assurant une liaison entre un boîtier (34) du refroidisseur d'air de suralimentation (31) recueillant des condensats et un cône de sortie (211) d'un filtre à particules (21), ainsi qu'un dispositif de vidange (36) commandé par une unité de contrôle (38), ladite unité de contrôle (38) étant configurée pour faire passer ledit dispositif de vidange (36) d'un état fermé dans lequel ledit dispositif de vidange (36) obture ladite canalisation (33) pour permettre une accumulation de condensats (43) à l'intérieur du boîtier (34) dudit refroidisseur d'air de suralimentation (31), à un état ouvert pour la mise en relation du boîtier (34) du refroidisseur d'air de suralimentation (31) avec le cône de sortie (211) du filtre à particules (21), après un arrêt du moteur thermique.
Patent FR-3015004-A1 (FR)
Title: Boitier de dispositif electronique destine a etre place au sein d'une poignee de porte de vehicule automobile, dispositif electronique correspondant et poignee de porte correspondante
Inventor: HERPIN FLORENT
IPC: F21S8/10
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ce boîtier de dispositif électronique destiné à être placé au sein d'une poignée de porte de véhicule automobile comporte des moyens de raccordement d'une diode électroluminescente (2) et des moyens de raccordement d'un bouton de commande (3) de la fermeture dudit véhicule automobile. L'invention vise également un dispositif électronique et une poignée dé porte de véhicule automobile.
Patent FR-3015873-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de cils artificiels
Inventor: URESTI OSVALDO
IPC: A61G5/02
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution de cils artificiels, comprenant un boîtier (10) muni d'une zone de distribution (11), un support sur laquelle est fixée une pluralité de cils artificiels (41), un mécanisme de déplacement apte à être actionné pour provoquer un déplacement du support afin d'acheminer les cils artificiels (41) vers la zone de distribution (11) et permettre la sortie des cils artificiels (41) à travers ladite zone de distribution (11), lesdits cils (41) étant orientés transversalement à un axe d'extension du support, au moins lors de leur passage au niveau de ladite zone de distribution.
Patent FR-3029373-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique associe a un module photovoltaique pour optimiser le debit d'une transmission bidirectionnelle de type vlc
Inventor: AVELINE FRANCK
IPC: H04B10/11
Filed: 2014-12-02
Abstract: Dispositif de communication sans fil bidirectionnel basé sur l'utilisation de la lumière comprenant au moins : (a) un ou plusieurs modules d'émission (10), chaque module d'émission (10) étant composé : - d'une source de lumière (9) alimentée par un moyen de commande (6) et émettant une lumière modulée (1) en amplitude et/ou en phase ; - d'un moyen de commande (6) qui génère un signal électrique issu de la conversion numérique/analogique des données sources (2) à transmettre ; (b) un module de réception (20) composé : - d'un photodétecteur (11) éclairé par ladite lumière modulée (1) et générant un signal électrique modulé (14,15) en réponse à ladite lumière modulée (1) ; - d'un module de traitement (12) du signal généré par ledit photodétecteur (11) apte à communiquer avec le moyen de commande (6) via la voie retour (17). Ledit dispositif de communication sans fil est caractérisé en ce que le module de réception (20) comprend en outre un moyen électronique (13) situé entre le photodétecteur (11) et le module de traitement du signal (12) et capable d'adapter l'impédance du photodétecteur (11) afin de maximiser le débit de données transmises (18).
Patent FR-3016696-A1 (FR)
Title: Procede de detection anticipe de l'emergence de bruits parasites sur un composant d'un vehicule automobile.
Inventor: DE MACEDO NELSON
IPC: G01M7/02
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection anticipé de l'émergence de bruits parasites sur un composant d'un véhicule automobile comportant les étapes de détermination d'un profil vibratoire d'excitation générique pour ledit composant (100) ; d'application sur ledit composant et par l'intermédiaire d'un pot vibrant, d'un signal d'excitation aléatoire stationnaire gaussien généré à partir dudit profil vibratoire d'excitation générique (200) ; de détection d'éventuels bruits parasites émis par ledit composant pendant l'application dudit profil vibratoire d'excitation générique (300) ; ladite étape de détermination dudit profil vibratoire d'excitation générique (100) comprenant les sous-étapes de superposition de l'ensemble des différents profils vibratoires d'excitation disponibles pour ce type de composant, chacun de ces profils ayant été établi pour un modèle de véhicule donné et dans des conditions de roulage particulières (110) ; de génération d'un profil vibratoire d'excitation générique intermédiaire à partir desdits profils vibratoires d'excitation superposés (120) ; et d'optimisation sous contraintes dudit profil générique intermédiaire (130).
Patent FR-3019787-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de la synchronisation d'un pignon sur un arbre de boire de vitesses
Inventor: MALOUM ADBELMALEK
IPC: F16H59/14
Filed: 2014-04-14
Abstract: Procédé de pilotage de la synchronisation d'un pignon (4) tournant sur un arbre primaire entraîné par une machine de traction du véhicule et lié en rotation à un arbre secondaire de boîte de vitesses à arbres parallèles dépourvue de mécanismes de synchronisation, par envoi à la machine de traction, avant l'accouplement du pignon sur l'arbre primaire, d'une commande de couple (T1ref) qui dépend d'un signal de couple (T1calc) calculé pour minimiser l'écart (σ) entre le régime primaire (ω1) et le régime secondaire (ω2) multiplié par le rapport de réduction (K) entre ces deux arbres, caractérisé en ce que le signal de couple calculé (T1calc) est limité en amplitude lorsque l'écart de régime (σ) est supérieur en valeur absolue à la précision souhaitée (s) sur le régime primaire (ω1) ciblé en fin de phase de synchronisation.
Patent FR-3020699-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de forme dans une scene observee par un capteur asynchrone de lumiere
Inventor: BENOSMAN RYAD
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-04-30
Abstract: De l'information asynchrone est fournie par un capteur (10) ayant une matrice de pixels disposée en regard de la scène. L'information asynchrone comprend, pour chaque pixel de la matrice, des événements successifs (ev(p, t)) provenant de ce pixel, pouvant dépendre de variations de lumière dans la scène. Un modèle représentant la forme poursuivie d'un objet est mis à jour après détection d'événements attribués à cet objet dans l'information asynchrone. Suite à la détection d'un événement, la mise à jour du modèle comprend une association d'un point du modèle à l'événement détecté par minimisation d'un critère de distance par rapport au pixel de la matrice d'où provient l'événement détecté. Le modèle mis à jour est alors déterminé en fonction du pixel de la matrice d'où provient l'événement détecté et attribué à l'objet et du point associé dans le modèle, indépendamment des associations effectuées avant la détection de cet événement