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Patent FR-3025911-B1 (FR)
Title: Boucle a verrouillage de phase a degres de liberte multiples et son procede de conception et de fabrication
Inventor: PELISSIER MICHAEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-09-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé de conception d'une boucle à verrouillage de phase, du type comprenant ; - un oscillateur à fréquence contrôlée (VCO) ; - un comparateur de phase (CMP), configuré pour déterminer une différence de phase entre un signal de sortie dudit oscillateur à fréquence contrôlée et un signal de référence ; - un correcteur (F1), dit premier correcteur, configuré pour recevoir en entrée un signal représentatif de ladite différence de phase et pour générer à sa sortie un signal dit premier signal de correction ; - au moins un autre correcteur (F2), dit deuxième correcteur, configuré pour recevoir en entrée un signal représentatif de ou affecté par un bruit de phase dudit signal de référence ou dudit signal de sortie dudit oscillateur à fréquence contrôlée et pour générer à sa sortie un signal dit deuxième signal de correction ; et - un moyen (NA) de génération d'un signal d'asservissement (u) dudit oscillateur à fréquence contrôlée à partir desdits premier et deuxième signaux de correction ; ledit procédé utilisant la méthode H-infini. Procédé de fabrication d'une telle boucle comprenant une étape de conception mettant en œuvre ce procédé. Boucle à verrouillage de phase ainsi obtenue.
Patent FR-3033720-B1 (FR)
Title: Moule de fonderie
Inventor: BOUKERMA SAID
IPC: B22C9/04
Filed: 2015-03-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie du métal, et plus particulièrement un moule de fonderie (1) comprenant un corps creux réfractaire (la) présentant au moins une cavité de moulage (7) et un canal d'amenée (8) et une isolation thermique (13) principalement en carbone recouvrant extérieurement au moins une partie dudit corps creux (la).
Patent FR-3025339-B1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un dispositif pour le deverrouillage d'un autre dispositif.
Inventor: SAUERWALD CONRAD
IPC: H04W12/50
Filed: 2015-08-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déverrouillage d'un deuxième dispositif à l'aide d'un premier dispositif. Le procédé peut comprendre : le fait que le premier dispositif s'apparie avec le deuxième dispositif ; l'établissement d'une relation de confiance avec le deuxième dispositif ; l'authentification (403) du premier dispositif à l'aide d'une clé de dispositif (KDU1, KDU2) ; la réception (404) d'une clé secrète (S) en provenance du deuxième dispositif ; la réception (406) d'une entrée utilisateur en provenance d'un dispositif d'entrée / sortie ; et la transmission (412) de la clé secrète (S) reçue au deuxième dispositif pour déverrouiller (413) le deuxième dispositif en réponse à la réception de l'entrée utilisateur , l'établissement d'une relation de confiance avec le deuxième dispositif comprenant l'utilisation d'une clé générée à partir d'une clé matérielle associée au premier dispositif pour authentifier la clé de dispositif.
Patent FR-3046352-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un solvant eutectique pour ameliorer l'aspect de la peau
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-05
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un solvant eutectique composé de molécules d'origine végétale ou naturelle en tant qu'agent renforçant la fonction barrière de l'épiderme, pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique comprenant un solvant eutectique et au moins un principe actif choisi parmi la mangiférine, la mangoustine, la rutine, l'apigénine, l'esculine, le mannitol, la baïcaléine, l'acétate de lupéol, les coumarines, les polyols, les triterpènes, les saponines, les caroténoïdes, les polyphénols ou l'un de leurs mélanges, ou des extraits de plante riche en ces molécules tels qu'un extrait de manne de frêne (fraxinus ornus) riche en mannitol, un extrait de gomme chicle (Manilkara zapota) riche en acétate de lupéol, un extrait de scutellaire (Scutellaria baïcalensis) riche en baïcaléine ou un extrait de grains de café vert riche en acides chlorogéniques pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau. La présente invention se rapporte par ailleurs à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de 1 à 40% en poids, par rapport au poids totale de ladite composition cosmétique, d'au moins un solvant eutectique et de la mangiférine, la valeur de 40% étant exclue, ainsi qu'à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, comprenant une composition selon l'invention et à un procédé de soin cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'invention.
Patent FR-3047406-B1 (FR)
Title: Dispositif de thrombectomie
Inventor: MACHI ANTONINO
IPC: A61F2/90
Filed: 2016-02-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Le dispositif (100) de thrombectomie comporte : - un fil (105), dit « poussoir », fixé à une structure tressée (110) au niveau de l'extrémité distale de la structure tressée, la structure tressée entourant, au niveau de l'extrémité proximale de ladite structure tressée, une ouverture (115) de diamètre variable en fonction d'une configuration de la structure tressée et - la structure tressée présentant deux configurations : - une configuration déployée, dans laquelle la structure tressée est éloignée du poussoir pour ouvrir l'ouverture entourée par la structure tressée et - une configuration repliée, dans laquelle la structure tressée est proche du poussoir.
Patent FR-3048527-B1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de donnees d'essais d'un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: G01M15/00
Filed: 2016-03-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse de données d'essais relatives à un composant moteur, comportant : - un dispositif d'acquisition (3) configuré pour acquérir un signal temporel multivarié (15) de données d'essais relatives audit composant moteur (9), - un dispositif de traitement (5) configuré pour identifier des motifs (21) dans ledit signal temporel multivarié et pour associer des étiquettes auxdits motifs transformant ainsi le signal temporel multivarié en une séquence (19) d'étiquettes, et - un dispositif de stockage (7) configuré pour stocker ladite séquence (19) d'étiquettes formant ainsi une base de données (17) indexée permettant l'exploitation de données d'essais.
Patent FR-3056315-B1 (FR)
Title: Interface haptique a au moins deux degres de liberte presentant un ressenti haptique ameliore
Inventor: ECK LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-09-21
Granted: 2018-09-28
Abstract: Interface haptique à au moins deux degrés de liberté comportant :         - au moins un élément d'interaction (4) avec un utilisateur,         - au moins deux freins passifs (6, 8) s'étendant chacun le long d'un axe (X, Y), chacun des freins (6, 8) étant apte à exercer un effort résistant autour de son axe (X, Y), lesdits efforts étant commandables,         - des moyens de mesure (14, 16) d'une position de l'élément d'interaction (4) avec un utilisateur,         - des moyens de détection (11, 13) de l'effort appliqué sur l'élément d'interaction (4) avec l'utilisateur         - une unité de commande (UC) apte à envoyer des ordres audits freins en fonction des informations sur la position de l'élément d'interaction avec l'utilisateur et sur l'effort appliqué sur l'élément d'interaction (4) avec l'utilisateur, de sorte que lesdits freins passifs (6, 8) génèrent des efforts résistants selon au moins un motif haptique donné.
Patent FR-3061093-B1 (FR)
Title: Systeme de transport a energie electrique
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de transport (1) à énergie électrique comportant : - Au moins deux ensembles de roulement (Ri_X) ; - Au moins deux ensembles d'entraînement électrique (Ei_X), dits premier ensemble d'entraînement électrique et deuxième ensemble d'entraînement électrique, associés chacun à un ensemble de roulement distinct ; ○ Des moyens de traitement et de gestion qui comportent des moyens de détermination d'une séquence à appliquer au module (Mi_1) de stockage d'énergie électrique du premier ensemble d'entraînement électrique (Ei_1) selon une fonction de gestion déterminée, ladite séquence comprenant au moins une phase de charge (Ph ch) par injection d'un courant de charge dans les cellules du module (Mi_1) du premier ensemble d'ensemble d'entraînement électrique (Ei_1), généré par un freinage du premier ensemble d'entraînement électrique et au moins une phase de maintien d'une vitesse de consigne non nulle du système de transport pendant ledit freinage appliquée audit deuxième ensemble d'entraînement électrique (Ei_2).
Patent FR-3063811-B1 (FR)
Title: Capteur optique de gaz
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : ▪ une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse (11') se propageant dans l'enceinte selon un cône d'émission (Ω1) ; ▪ un photodétecteur de mesure (12) et un photodétecteur de référence (13), étant chacun apte à détecter une onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte ; le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), disposées l'une face à l'autre, les parois transversales étant reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), s'étendant, entre les parois transversales, autour d'un axe longitudinal (Z), la paroi périphérique (30) comportant : ▪ une première portion réfléchissante (31), apte à recevoir une première partie du cône d'émission (Ω1) pour le réfléchir vers le photodétecteur de mesure (3), formant ainsi un cône (Ω2) dit de mesure, convergeant ledit photodétecteur de mesure ; ▪ une deuxième portion réfléchissante (32), apte à recevoir une deuxième partie du cône d'émission (Ω1) pour le réfléchir vers le photodétecteur de référence (4), formant ainsi un cône (Ω3) dit de référence, convergeant vers ledit photodétecteur de référence.
Patent FR-3064111-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee de differents transistors
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/331
Filed: 2017-03-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de premiers, deuxièmes et troisièmes transistors de types différents dans et sur des premières (LV), deuxièmes (MV) et troisièmes (HV) zones semiconductrices d'un circuit intégré, comprenant les étapes suivantes : a) déposer une première couche de diélectrique (16) et une première couche de silicium polycristallin (18) sur les troisièmes zones ; b) déposer une seconde couche de diélectrique (20) sur les deuxièmes zones ; c) déposer une couche d'interface (21) sur les premières zones ; d) déposer une couche de matériau à forte permittivité (22) puis une couche de matériau métallique (24) sur les premières et secondes zones ; e) déposer une seconde couche de silicium polycristallin (26) sur les premières, deuxièmes et troisièmes zones ; f) définir les grilles des transistors dans les troisièmes zones (HV) ; et g) définir les grilles des transistors dans les premières et deuxièmes zones.
Patent FR-3064805-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) thermo-comprimée à base de fibres liées entre elles par un liant thermoplastique, de manière à former une coque poreuse pourvue de propriétés d'absorption acoustique, ladite coque comprenant une face interne (3) et une face externe (4), et une feuille (5) métallique lisse de protection thermique vis-à-vis dudit moteur, ladite feuille recouvrant tout ou partie de ladite face interne, ladite feuille étant fixée de façon sensiblement étanche, essentiellement par sa périphérie (6), à ladite coque, de manière à réaliser une étanchéité périphérique et à préserver hors périphérie une lame d'air (8) entre ladite feuille et ladite coque, afin de protéger ladite coque de la chaleur accumulée par ladite feuille.
Patent FR-3064725-B1 (FR)
Title: Installation pour les besoins thermiques d’un batiment en eau sanitaire et chauffage comprenant un chauffage thermodynamique
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24H4/04
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention a pour objet une installation pour les besoins thermiques d'un bâtiment, comprenant des systèmes de production d'eau chaude sanitaire comportant des ballons d'eau chaude (6), un réseau d'extraction d'air prélevé dans ce bâtiment, et des dispositifs de chauffage thermodynamique disposant de pompes à chaleur (12) comportant des évaporateurs recevant le flux d'air d'extraction, et comportant des condenseurs chauffant l'eau des ballons d'eau chaude (6), caractérisée en ce qu'elle comporte des échangeurs thermiques de chauffage du bâtiment (24) prélevant une énergie thermique dans les ballons d'eau chaude sanitaire (6).
Patent FR-3071235-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation de poudres en phase dense a cone d'injection logeant un dispositif de raclage de paroi a plaques entrainees par lien flexible
Inventor: VANNESTE-IBARCQ CLEMENT
IPC: B65D88/68
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système (1) d'alimentation en poudre en phase dense comportant : - une paroi d'injection (2) par gravité de la poudre, sous la forme d'un tronc de cône, - au moins un dispositif de de raclage (3) de la paroi comprenant : • une pluralité de plaques (30) fixées à un lien flexible continu (31) ; • deux roues (32, 33) dont au moins une (32) d'entraînement en rotation depuis l'extérieur de la paroi d'injection, autour desquelles le lien flexible continu est enroulé pour être entraîné, les roues étant agencées au moins en partie à l'intérieur du cône d'injection; de sorte que lorsque la roue d'entraînement est mise en rotation, les plaques entraînées par le lien flexible puissent venir racler au moins en partie la paroi et casser les voûtes de poudre injectée, susceptibles de se former sur la hauteur du cône d'injection entre l'intérieur de ce dernier et la paroi.
Patent FR-3071998-B1 (FR)
Title: Installation de convoyage convenant pour le transport de matieres
Inventor: JAROUSSEAU YVES
IPC: B65G39/10
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention est relative à une installation (1) convenant pour le transport de matières comprenant : - des parois latérales en béton (3,4), voire une paroi de fond joignant les parois latérales formant entre elles une enceinte de convoyage (Ec), - un convoyeur (2) à bande ménagé dans ladite enceinte de convoyage, ledit convoyeur présentant une bande convoyeuse (5), souple, et un ou plusieurs éléments de guidage (6a, 6b, 6c) convenant pour le guidage et/ ou le soutien de la bande convoyeuse (5), les éléments de guidage présentant des arbres support (60) Selon l'invention, l'installation comprend des inserts de fixation (7) noyés dans le béton des parois latérales (3,4) selon une première possibilité, ou encore des cavités de fixation creusées dans la masse des parois latérales (3,4), selon une seconde possibilité, les extrémités longitudinales (E1) des arbres (60) étant reçues dans les inserts (7) selon la première possibilité, ou encore dans les cavités de fixation selon la seconde possibilité.
Patent FR-3072538-B1 (FR)
Title: Procede de notification d’informations determinees par un terminal a destination d’un reseau d’acces d’un systeme de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W76/28
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de notification, par un terminal (20), d'informations déterminées par ledit terminal, le procédé comportant : - une évaluation (51), en fonction de mesures fournies par un capteur (22) de mouvement, d'un critère prédéterminé de détection de mouvement et, lorsque le critère de détection de mouvement est vérifié : un horodatage (52) du mouvement détecté par mémorisation d'un instant de détection du mouvement détecté, - une détermination (53), en fonction des instants de détection, d'instants de début et d'instants de fin respectifs de phases de mobilité du terminal (20), - une détermination (54) d'informations par le terminal (20) en fonction des instants de début et des instants de fin respectifs de phases de mobilité dudit terminal, - une formation (55) d'un message de notification comportant les informations déterminées, - une émission (56) du message de notification.
Patent FR-3074743-B1 (FR)
Title: Systeme de feux de signalisation arriere adaptatifs de vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21S43/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-10-25
Abstract: Système de feux de signalisation arrière adaptatifs de véhicule automobile (1) comportant un feu arrière gauche et feu arrière droit comportant chacun au moins un bloc optique (13) comportant au moins une première unité d'éclairage (110) et une deuxième unité d'éclairage (114) de type adaptatif, aptes respectivement à restituer des fonctions d'éclairage de signalisation et un organe de commande apte à commander les niveaux d'intensité lumineuse des première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13), caractérisé en ce que l'organe de commande est couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, et en ce que les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) répondent respectivement à des première et deuxième lois de commande déterminées imposées par l'organe de commande (OC) à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule (1) ; les première (110) et deuxième (114) unités d'éclairage de chaque bloc optique (13) étant commandées pour restituer des niveaux d'intensité lumineuse avec une évolution linéaire successivement croissante puis décroissante sur une durée totale déterminée.
Patent FR-3077807-B1 (FR)
Title: Emballage souple etanche pour produit alimentaire a cuisson au barbecue
Inventor: PAVIOT ALEXANDRE
IPC: B65D81/34
Filed: 2018-02-13
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un emballage souple à caractère étanche pour produits alimentaires, destiné à être soumis à un chauffage pour cuisson.  Selon l'invention, l'emballage comporte une feuille métallique (7) assemblée à une feuille composite au niveau des trois côtés étanches (8) par des cordons de thermosoudage réalisés par la couche de matière plastique thermoscellable résistante à la haute température de la feuille composite et rendus inactifs au terme d'une cuisson barbecue, le quatrième côté (8) de l'emballage est apte à être pourvu d'un système (5) de fermeture étanche de l'emballage rendu inactif au terme d'une cuisson barbecue.
Patent FR-3078053-B1 (FR)
Title: Pedale de bicyclette
Inventor: ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER
IPC: B62M3/08
Filed: 2018-02-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Pédale (2) de bicyclette (1), comprenant un axe (6) destiné à être fixé à une manivelle (4) de bicyclette, caractérisée en ce qu'elle comprend une cartouche (7) agencée au moins partiellement autour de l'axe (6), la cartouche (7) comprenant une douille (8) et au moins un roulement (9, 11) agencé à l'intérieur de la douille (8), la cartouche étant maintenue sur l'axe (6) par un moyen de solidarisation fixé dans l'axe (6), notamment une vis (10).
Patent FR-3086920-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un couple consigne a partir d’une fonction de reversibilite calculant une vitesse cible d’un volant en fonction d’un angle volant et d’une vitesse de lacet
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D5/04
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de détermination d'un couple consigne pour un volant de direction d'un système de direction assistée d'un véhicule, ledit couple consigne permettant de déterminer un couple moteur appliqué directement ou indirectement par un moteur de contrôle sur le volant de direction, ledit couple consigne étant au moins déterminé par une fonction de réversibilité destinée à ramener un angle volant du volant de direction vers l'angle volant pour lequel le véhicule effectue une trajectoire en ligne droite, ladite fonction de réversibilité comprenant une première étape dans laquelle on détermine une vitesse cible du volant de direction en fonction de l'angle volant, caractérisé en ce que la vitesse cible est également une fonction d'une vitesse de lacet du véhicule.
Patent FR-3077228-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide au dressage et a la depose d’element de construction longitudinal et vehicule de manutention d’element de construction longitudinal equipe d’un tel systeme
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: B60P3/28
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'aide au dressage et à la dépose d'élément de construction longitudinal (2), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de guidage (3) du pivotement d'un élément de construction longitudinal (2) entre des positions verticale et horizontale, les moyens de guidage (3) comprenant une partie de préhension (5) apte à saisir l'élément longitudinal (2) au voisinage de sa base et une partie de support (6) portant la partie de préhension (5) et destinée à être montée sur la plateforme (90) d'un véhicule (9) ayant une direction longitudinale, la partie de préhension (5) étant reliée à la partie de support (6) par une liaison autorisant un pivotement libre de la partie de préhension (5) autour d'un axe de pivotement horizontal s'étendant suivant une direction perpendiculaire à la direction longitudinale du véhicule (9).
Patent FR-3089075-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’une machine electrique triphasee
Inventor: CHAUVENET PIERRE-ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de commande d’une machine électrique (30) triphasée à partir d’un onduleur (20). Chaque secteur de la représentation complexe de la modulation de vecteur d’espace étant subdivisé en trois sous-secteurs dont un sous-secteur central centré sur le vecteur actif, un premier sous-secteur latéral associé au premier vecteur de séquence zéro, et un deuxième sous-secteur latéral, opposé au premier sous-secteur latéral par rapport au sous-secteur central, associé au deuxième vecteur de séquence zéro, il comprend une étape de commande de la tension aux bornes de chaque phase (U, V, W) de la machine électrique (30), mesurée par rapport au neutre, avec la valeur définie par le vecteur de contrôle associé au sous-secteur dans lequel se trouve le vecteur de commande.                  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089626-B1 (FR)
Title: Crépine de protection pour capteur
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: G01K1/12
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: Crépine de protection (20) pour un capteur (10) configuré pour mesurer une caractéristique d’un fluide, la crépine (20) comprenant une armature poreuse (22) recouverte d’un matériau isolant (24) configuré pour résister à des températures plus élevées que le matériau de l’armature (22), la crépine (20) étant configurée pour être perméable au passage du fluide (16). Capteur (10) comprenant une telle crépine (20). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089789-B1 (FR)
Title: Production de vaccins viraux sur une lignee cellulaire aviaire
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: C12N7/04
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de la lignée cellulaire immortalisée ECACC 09070703, déposée le 7 juillet 2009 auprès de l’European Collection of Cell Cultures (ECACC, Salisbury, Royaume Uni) sous le numéro 09070703, pour la production d’un vaccin viral constitué par une souche atténuée dérivée d’un metapneumovirus humain.  Figure pour l’abrégé : NON