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Patent FR-3003149-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson comprenant au moins deux panneaux amovibles
Inventor: GRAMOLA MASSIMO
IPC: A47J37/06
Filed: 2013-03-13
Abstract: Appareil de cuisson (1) comprenant un puits de cuisson définissant une enceinte de cuisson (27) présentant une ouverture (5) supérieure, l'appareil de cuisson (1) comprend également une grille (9) et/ou plaque (3) de cuisson positionnée en regard de l'ouverture (5), au moins un brûleur (29) présentant au moins une partie chauffante disposée dans l'enceinte de cuisson (27). L'enceinte de cuisson (27) comprend une paroi latérale interne comportant au moins deux panneaux (65) amovibles destinés à être solidarisés à un support compris dans l'appareil. Un premier panneau (65) amovible et un second panneau (65) amovible adjacent présentent une zone de recouvrement (89, 91).
Patent FR-3006037-A1 (FR)
Title: Bruleur de four rotatif asymetrique
Inventor: RICCI LOUIS
IPC: F27B7/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un brûleur (2) de four tournant (1) comprenant un circuit d'injection d'air primaire (3) avec un débit d'air primaire et un circuit d'injection d'air secondaire (4) avec un débit d'air secondaire, ledit brûleur (2) présente une partie haute et une partie basse, il est caractérisé en ce que le débit d'air primaire (3) est plus important dans la partie basse du brûleur (2). Le débit d'air primaire dans la moitié inférieure du brûleur (2) est donc plus important que le débit d'air primaire dans la moitié supérieure du brûleur (2). Cette injection d'air primaire asymétrique, plus importante en partie basse du brûleur (2), entraîne une augmentation du volume d'air secondaire entraîné en partie basse du four (1), d'où une meilleure aération et une limitation des zones réductrices en partie basse du four (1), une plus grande sustentation des particules (5) de combustible solide lourdes par l'air primaire puis par l'air secondaire et un plus grand débit de refroidissement pour la partie basse du brûleur (2).
Patent FR-2992613-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: VERELST HUBERT
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-27
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10a) comportant un rail élastique (18a) et une lame d'essuyage (12a). Le rail élastique (18a) a au moins deux plages d'évidements différenciées (20a, 22a, 24a, 26a) pour générer un profil de tension.
Patent FR-3009284-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liaison et de separation de deux elements avec des moyens de liaison et de separation melanges
Inventor: MEDINA FELIPE
IPC: F42B15/36
Filed: 2013-08-01
Abstract: Le procédé et le dispositif selon l'invention permettent de séparer linéairement deux éléments (1, 2) fixés l'un à l'autre par l'intermédiaire de deux plaques de liaison (10, 20), respectives du premier élément (1) et du deuxième élément (2). Les moyens de liaison et de séparation sont mélangés et constitués par une couche (30). Les moyens de liaison sont constitués par de la brasure, de la colle ou de la résine, tandis que les moyens de séparation sont constitués par un matériau pyrogène, énergétique ou de la thermite. Tous ces éléments peuvent également être placés en couches. Le déclenchement électrique de cet ensemble (30) provoque son échauffement rapide et local et permet donc la séparation des deux éléments (1, 2). Application à la séparation de deux étages d'un lanceur aéronautique.
Patent FR-2994744-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation et systeme de controle d'amenagements de cellules electrochimiques
Inventor: HERRMANN HANS-GEORG
IPC: G01N27/403
Filed: 2013-08-23
Abstract: Un dispositif d'évaluation (10) pour contrôler des cellules électrochimiques (11) comporte une interface de données de mesure (12) et un combineur de données de mesure (14). L'interface de données de mesure (12) sert à recevoir au moins deux ensembles de données de mesure qui sont déterminés pour un aménagement de cellules électrochimiques (11) à l'aide d'au moins deux dispositifs de contrôle indépendants (22, 24, 32, 34) parmi un groupe de dispositifs de contrôle (22, 24, 32, 34). Le combineur de données de mesure (14) est réalisé pour déterminer, par ensemble de données de mesure des au moins deux ensembles de données de mesure, un modèle géométrique (16, 18) de l'aménagement de cellules électrochimiques (11) qui comporte des données de mesure de l'ensemble de données de mesure respectif et pour combiner les au moins deux modèles géométriques (16, 18), pour obtenir un modèle géométrique combiné (20) à données de mesure déterminées indépendamment. Le groupe de dispositifs de contrôle (22, 24, 32, 34) comprend un dispositif de contrôle ultrasonore (22), un dispositif de contrôle par rayons X (24), un dispositif de contrôle par thermographie (32) et un dispositif de contrôle par flux de dispersion (34).
Patent FR-3013504-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support d'une puce electronique, support de puce et ensemble de tels supports
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H01L23/498
Filed: 2013-11-18
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d'au moins un support (12) d'une puce électronique, le support est fabriqué à partir d'une plaque (26) qui comprend, une première face (16) destinée à être en contact avec un lecteur de puce, une deuxième face (20), recouverte d'une première couche (A) de matériau électriquement conducteur et destinée à être reliée à une antenne radioélectrique, et une âme (35) en un matériau électriquement isolant séparant la première face (16) de la deuxième face (20). Ce procédé comprend des étapes de perçage d'au moins un orifice (36) traversant à travers la plaque (26), de dépôt d'une couche (C) de matériau électriquement conducteur sur la première face (16) et de gravure chimique d'un premier (32) et d'un deuxième (34) circuits électriques, respectivement sur la première face (16) et la deuxième face (20). Conformément à l'invention, le procédé comprend, précédemment à l'étape de gravure chimique, une étape de dépôt d'une troisième couche (D) de matériau électriquement conducteur dans le ou les orifices (36), qui recouvre le matériau électriquement isolant dans le ou les orifices (36) correspondants et qui relie électriquement, suite à l'étape de gravure chimique, le premier (32) et le deuxième (34) circuits électriques.
Patent FR-3014156-A1 (FR)
Title: Absorbeur d'energie pour siege anticrash et siege anticrash comportant un tel absorbeur d'energie
Inventor: CECINAS LAURENT
IPC: F16F7/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: Un absorbeur d'énergie (100) pour écrêter une force d'accélération subie par un corps pesant, tel qu'un occupant d'un siège soumis à l'accélération d'un crash d'aéronef, comporte un tambour enrouleur (10) monté en rotation autour d'un arbre (13) autour duquel est enroulée une ligne de traction (11). L'arbre est couplé mécaniquement à un frein (20) qui immobilise en rotation l'arbre (13) lorsqu'un couple appliqué à l'arbre par la ligne de traction est inférieur au couple frein maximum pouvant être généré par le frein et qui lorsque l'arbre (13) est en rotation génère un couple sensiblement constant et égal au couple frein maximum. Un organe de contrôle (40) agissant sur le frein (20) permet de modifier la valeur du couple frein maximum et ainsi d'adapter l'absorbeur d'énergie à la masse du corps pesant pour maintenir une accélération subie à une valeur souhaitée pour de masses différentes.
Patent FR-3015400-A1 (FR)
Title: Connecteurs pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: Connecteurs électrique (70), hydraulique (66) et mécanique (62) pour un balai d'essuie-glace de véhicule. Le connecteur électrique (70) comporte un corps (92) portant des fiches électriques et des moyens (104) de fixation de manière détachable configurés pour coopérer avec le connecteur mécanique (62). Le connecteur hydraulique (66) est dépourvu de tels moyens et est fixé au connecteur mécanique (62) uniquement par emboîtement de ses canules dans le connecteur mécanique. Le connecteur mécanique (62) comporte deux pattes (106) sensiblement parallèles présentant à leurs extrémités libres des encoches (108) d'encliquetage élastique des moyens de fixation (104) du connecteur électrique (70).
Patent FR-3016781-A1 (FR)
Title: Tente de camping avec tapis de sol integre transformable en sac a dos de voyage et / ou paquetage
Inventor: DUBOIS MARC
IPC: A45F4/04
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention intéresse le campeur et toute personne voulant transporter un sac et un matériel de camping connu en soi, avec un minimum d'encombrement. Dispositif de tente (1) convertible en sac (2) à dos de voyage et/ou paquetage, et réciproquement, caractérisé en ce que le fond (3) de la tente (1) est doté d'une armature (5) plane, servant de tapis de sol, qui forme charnière (21) lors du pliage de la tente (1) puis se maintient en position fléchie au moyen d'un ou de plusieurs bras (9a et 9b), afin que l'armature (5) devienne la structure du sac (2).
Patent FR-3001996-A1 (FR)
Title: Anti pince doigt pour verin
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05D11/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un dispositif anti-pince doigt destiné à être installé entre l'extrémité d'un bras de motorisation B1 et le pilier P sur lequel ledit bras B1 circule horizontalement. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il se compose de deux ailes horizontales A1, A2 qui viennent obturer La zone angulaire variable ZV en forme de ciseaux entre le bras B1 et la face P1 intérieure du pilier P, ce qui supprime le risque de se pincer les doigts tout en évitant d'avoir à respecter une cote nominale de 25mm minimum pour gérer cet espace variable.
Patent FR-3019973-A1 (FR)
Title: Dispositif appui-tete
Inventor: BRIANT PAUL
IPC: A41D13/05
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif appui-tête comprenant un repose-tête (1) et un support dorsal (3) reliés par des moyens de liaison élastique (2), ainsi que des moyens de maintien (4) dudit support dorsal pour maintenir ledit support dans le haut du dos d'un utilisateur, dans une position telle que la tête de l'utilisateur vienne s'appuyer sur le repose-tête lorsqu'elle s'incline vers l'arrière, alors que les moyens de liaison élastique exercent une force de rappel tendant à annuler le poids de la tête s'inclinant vers l'arrière.
Patent FR-3028589-A1 (FR)
Title: Verin hydraulique a transfert de volume interne
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F16K15/14
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un vérin hydraulique à transfert de volume interne, adapté à tous les fluides hydrauliques tels que huiles minérales, fluides aqueux ou de synthèse, destiné au guidage et au verrouillage du plateau mobile porte outil, installé sur les presses à injecter et les machines de moulage à déplacement horizontal.
Patent FR-3016246-A1 (FR)
Title: Antenne haute frequence
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: H01Q21/10
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne une antenne inductive comportant au moins deux paires de tronçons (32, 34) de câble coaxial géométriquement bout à bout et comportant chacun un premier élément conducteur et un deuxième élément conducteur parallèles et isolés l'un de l'autre, les tronçons d'une même paire étant interconnectés (36) par au moins un de leurs éléments conducteurs, dans laquelle un troisième élément conducteur (38), isolé des deux autres, entoure la zone d'interconnexion entre les deux tronçons d'une même paire.
Patent FR-3018047-A1 (FR)
Title: Unite robotique de transport de charges longues
Inventor: FAUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B25J9/08
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un mono-robot (10) de transport de charge comprenant (i) un portique (19) avec deux montants latéraux (11) reliés à leurs extrémités supérieures par une poutre transversale (12), chacune des extrémités inférieures étant équipée de moyens de propulsion, et (ii) des moyens de préhension d'une charge positionnés entre les montants latéraux (11) liés à la poutre transversale (12) par une chaîne cinématique de positionnement et d'orientation configurée pour permettre la rotation des moyens de préhension d'une charge autour d'un axe sensiblement normal à la poutre transversale (12) et appartenant sensiblement au plan défini par le portique (19), et la rotation des moyens de préhension d'une charge autour d'un axe sensiblement normal au plan défini par le portique (19). L'invention concerne également un procédé de transport d'une charge utilisant plusieurs mono-robots (10) ainsi que deux procédés de franchissement d'obstacles assurant la stabilité d'un poly-robot et de sa charge.
Patent FR-3003197-A1 (FR)
Title: Materiau de surface decorative haute pression pour plaque ecologique sans granulation et son procede de fabrication
Inventor: REN TAIPING
IPC: B32B27/04
Filed: 2014-03-12
Abstract: La présente invention concerne, en particulier, un matériau de surface décorative haute pression pour plaque écologique sans granulation et son procédé de fabrication. Le matériau de l'invention comprend une couche inférieure de papier (1), une couche centrale de papier (2), une couche de papier décoratif (3) et une couche de papier de surface (4) qui sont séquentiellement disposées dans cet ordre, un revêtement d'agent de libération (5) étant enduit sur une surface de la couche inférieure de papier (1) opposée à la couche centrale de papier (2). Le procédé de fabrication de l'invention comprend les étapes suivantes : la préparation d'un agent de libération spécial, d'un papier central imprégné, d'un papier inférieur imprégné, d'un papier décoratif imprégné et d'un papier de surface imprégné, l'assemblage d'une ébauche et la mise en œuvre d'un pressage thermique. Le procédé permet de réduire la pollution et la consommation d'énergie.
Patent FR-3022063-A1 (FR)
Title: Systeme de codage de sequence video utilisant des zones de codage elargies
Inventor: DUCLOUX XAVIER
IPC: G06T5/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention a pour objet un système de codage d'au moins une séquence vidéo S_e composée d'une suite d'images de manière à produire un flux de sortie F_s. Le système comprend un module (100) de découpe des images de la séquence en N partitions dites initiales ; un module (101) de détermination de N zones de codage, une zone de codage comprenant une partition principale ainsi qu'au moins une partition complémentaire adjacente à ladite partition principale ; N modules de codage (102-104) réalisant un codage indépendant des N zones de codage afin de générer pour chacune d'elle un flux de codage multi-partitions ; un module (108) d'extraction d'un flux de codage principal pour chaque flux de codage multi-partitions, un flux de codage principal correspondant à la partition principale de la zone de codage lui étant associée ; un module (109) de génération d'un flux de sortie F_s composé des flux de codage principaux.
Patent FR-3021954-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention d'un moteur d'aeronef
Inventor: DRIEU THIERRY
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de manutention d'un turboréacteur d'aéronef, comportant : - un châssis (2); - quatre actionneurs (301, 302, 303, 304) solidaires du châssis et disposés deux à deux en regard, de part et d'autre d'un axe longitudinal du châssis (2) ; - deux bras de liaison (4, 5), allongés selon une direction transversale du châssis, et reliant chacun deux des actionneurs (301, 302, 303, 304) ; chaque bras de liaison (4, 5) comportant deux dispositifs de fixation (401, 501) du turboréacteur.
Patent FR-3022672-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de flotte de vehicules, notamment des scooters electriques
Inventor: MARAIS ARNAUD
IPC: G08G1/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Un système de gestion de flotte de véhicules, comprend un serveur distant (S) et pour chaque véhicule (2) un équipement embarqué (1) de commande et de contrôle d'accès au véhicule qui comprend une unité (5) de traitement de données avec une interface de communication pour communiquer à distance avec ledit serveur. L'interface de communication comprend une interface de communication GPS/GPRS (6A), une interface de communication RFID (6B) pour communiquer avec un badge (7) contenant un identifiant d'utilisateur, et en outre une interface de communication (6C) en petite radio apte à communiquer avec une borne locale (8) laquelle est reliée en communication avec ledit serveur distant (S) par un réseau internet.
Patent FR-3022516-A1 (FR)
Title: Brancard a module d’inertie constant pour vehicule automobile
Inventor: COIFFIER FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention a trait à une poutre longitudinale de véhicule, dit brancard (106), comprenant une portion avant (1061) destinée à s'étendre dans le compartiment moteur du véhicule, une portion arrière (1063) destinée à s'étendre sous le plancher (112) du véhicule, et une portion intermédiaire (1062) entre les portions avant (1061) et arrière (1063), destinée à être disposée au niveau du tablier avant (108) de l'habitacle du véhicule. La portion intermédiaire (1062) présente sur la majorité de sa longueur un périmètre fermé et s'étend avec recouvrement le long des portions avant (1061) et/ou arrière (1063) en vue de son assemblage avec ladite ou lesdites portion(s). L'invention a trait également à une structure de véhicule comprenant au moins un tel brancard (106).
Patent FR-3024288-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de l'electrolyte d'une batterie de type li-ion et procede de recyclage de batteries de type li-ion
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de l'électrolyte d'une batterie de type lithium-ion et un procédé de recyclage de batteries de type lithium-ion . Le procédé de recyclage d'un électrolyte de l'invention est un procédé de recyclage d'un électrolyte contenant un sel du lithium de formule LiA, où A représente un anion choisi parmi PF6-, CF3SO3-, BF4-, ClO4- et [(CF3SO2)2]N- d'une batterie de type Li-ion, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) optionnellement, traitement de la batterie pour récupérer l'électrolyte qu'elle contient; b) ajout d'eau dans l'électrolyte; c) optionnellement, lorsque l'étape a) est mise en œuvre, filtration (F1) pour séparer la phase liquide contenant l'électrolyte de la phase solide comprenant les résidus de la batterie; d)ajout d'un solvant organique d'addition à la phase liquide obtenue à l'étape b) ou, lorsque l'étape a) est mise en œuvre, après la filtration (F1) de l'étape c) ; e) décantation de la phase liquide obtenue après l'étape b) d'ajout d'eau ou de l'étape d) d'ajout de solvant organique d'addition, ce par quoi une phase aqueuse contenant le sel de lithium et une phase organique contenant les solvants d'électrolyte et le solvant organique d'addition sont obtenues ; f) distillation de la phase organique obtenue à l'étape e) pour séparer les solvants de l'électrolyte et le solvant organique d'addition ; g) précipitation de l'anion A du sel de lithium par ajout de pyridine puis filtration (F2) ; h) ajout d'au moins un sel de carbonate et/ou d'au moins un sel de phosphate au filtrat obtenu à l'étape g) puis filtration (F3) ce par quoi un sel de lithium et de l'eau sont obtenus. L'invention trouve son application dans le domaine du recyclage des batteries de lithium-ion, et plus particulièrement de l'électrolyte de telles batteries.
Patent FR-3027089-A1 (FR)
Title: Vannes multivoies a boisseau coulissant, utilisation d'une telle vanne pour le refroidissement et le chargement/dechargement de cibles d'irradiation dans une cuve de reacteur nucleaire
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: G21C17/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne une nouvelle vanne à au moins six voies possible, dont l'unique déplacement en coulissement du noyau permet de changer de configuration hydraulique entre les six voies.
Patent FR-3027873-A1 (FR)
Title: Attache moteur avant pour un moteur d'aeronef
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne une attache moteur avant (100), destinée à fixer un moteur à une structure (22) d'aéronef (10), et qui comporte une première attache (102) comportant : - une base (106) destinée à être fixée à la structure (22), - un premier palonnier (108) articulé sur la base (106), - deux premières bielles (110a-b), chacune étant articulée par une première extrémité au moteur (20), et par une deuxième extrémité au palonnier (108), et - un premier nez cylindrique (112) monté sur la base (106). L'attache moteur avant (100) est caractérisée en ce qu'elle comporte une deuxième attache (104) comportant : - un berceau (114) comprenant : - un orifice (116) dans lequel s'emmanche le nez cylindrique (112), et - un deuxième nez cylindrique (118) s'enfilant dans un perçage (32) du moteur (20), et - deux deuxièmes bielles (120a-b), chacune étant destinée à être articulée par une première extrémité au moteur (20), et par une deuxième extrémité au berceau (114).
Patent FR-3028122-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation des echanges entre un objet communicant et une plateforme de services
Inventor: CHADLI YOUSSEF
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurisation des échanges entre une plateforme de services et un objet communicant comprenant un dispositif de contrôle. Ledit système est remarquable en ce qu'il comprend en outre un serveur, dit serveur de médiation, possédant des moyens pour : - recevoir un message de la part de ladite plateforme de services (2), chiffrer ce message et envoyer le message chiffré audit objet communicant (1), et/ou - recevoir un message chiffré de la part de l'objet communicant (1), déchiffrer ce message et envoyer le message déchiffré à la plateforme de services (2), et en ce que l'objet communicant (1) est en outre équipé d'une carte à puce (7) possédant des moyens pour : - recevoir un message chiffré émis par ledit serveur de médiation (6), déchiffrer ce message et envoyer le message déchiffré audit dispositif de contrôle (4), et/ou - recevoir un message de la part du dispositif de contrôle (4), chiffrer ce message et envoyer le message chiffré au serveur de médiation (6), les opérations de chiffrement et de déchiffrement étant réalisées au moyen d'une clé secrète partagée entre le serveur de médiation (6) et ladite carte à puce (7).
Patent FR-3029581-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/12
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (6, 7), un élément de sortie de couple (24, 8), au moins un premier organe élastique (10a) et au moins un second organe élastique (10b), agencés en série par l'intermédiaire d'un organe de phasage (29) mobile, le premier organe élastique (10a) étant monté entre l'élément d'entrée de couple (6, 7) et l'organe de phasage (29), le second organe élastique (10b) étant monté entre l'organe de phasage (29) et l'élément de sortie de couple (24, 8). Le dispositif comporte au moins un troisième organe élastique (10c) monté avec un jeu circonférentiel entre l'élément d'entrée de couple (6, 7) et l'organe de phasage (29), en parallèle du premier organe élastique (10a).