baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055804-A1 (FR)
Title: Dispositif de module support de porte instruments rotatifs
Inventor: SLUPECKI PATRICE
IPC: A61L2/18
Filed: 2016-09-14
Abstract: Dispositif de module (3) support de porte instruments rotatifs, destiné à équiper un dispositif automatique de désinfection et d'entretien d'un porte instruments rotatifs, comprenant un moteur (5) apte à faire tourner le porte instruments rotatifs. Le moteur (5) est logé dans une cavité (32) fermée par un couvercle (6) traversé par l'arbre menant (50) et constitué de l'assemblage de deux pièces concentriques (7, 8), l'une tubulaire destinée à être introduite dans l'ouverture (33), et munie d'un système de joint périphérique (J) apte à réaliser l'étanchéité avec le module (30), et d'un système de joint interne (T) apte à réaliser l'étanchéité avec l'arbre (50), et une seconde pièce (8) en forme d'anneau, introduite dans une feuillure (74) périphérique de la première pièce (7), et comprenant, outre un système périphérique de joint (S) apte à réaliser l'étanchéité avec la première pièce (7), un alésage central (75) destiné à être traversé étroitement par l'arbre (50), dont les dimensions sont ajustées pour réaliser une étanchéité par serrage glissant.
Patent FR-3059990-A1 (FR)
Title: Dispositif pour gonder et/ou degonder un vantail, vantail et procede d'assemblage associes
Inventor: GIRAULT GREGORY
IPC: E06B3/70
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour gonder et/ou dégonder un vantail (20), ledit dispositif étant destiné à être intégré au sein dudit vantail (20). Ledit dispositif (20) comporte un élément actionneur (13) et un élément pousseur (11), lesdits éléments (11, 13) comportant respectivement une partie crantée coopérant selon une liaison mécanique transformant un mouvement en rotation de l'élément actionneur (13) en un mouvement en translation de l'élément pousseur (11). L'invention concerne en outre un vantail (20) adapté pour accueillir un tel dispositif (10) et un procédé d'assemblage d'un tel vantail (20).
Patent FR-3063257-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comportant au moins un moyen d'amortissement
Inventor: TANTY FABIEN
IPC: F41H7/02
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un siège (1) pour véhicule, comportant une assise (2) montée pivotante par rapport à au moins un support fixe (3) entre une position repliée où elle est sensiblement verticale et une position dépliée où elle est en appui sur au moins une première butée (8b) et se trouve sensiblement horizontale, l'assise coopérant avec le (ou les) support (s) fixe (s) par un moyen assurant en cas d'effort d'un niveau prédéterminé la libération de la (ou des) première (s) butée (s) et le pivotement de l'assise au-delà de la position déployée. Ce siège est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'amortissement (12,18a) de la course de l'assise après libération de la (ou des) première (s) butée (s) (8b).
Patent FR-3061721-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de la surface d'un reservoir cryogenique de lanceur spatial
Inventor: ROUX PASCAL
IPC: C23C16/513
Filed: 2017-01-12
Abstract: Procédé de préparation d'une surface (2) d'un réservoir (1) cryogénique de lanceur spatial, le réservoir (1) étant constitué d'au moins une paroi (2) en alliage d'aluminium, dans lequel au moins une partie de la surface de la paroi (2) est soumise à un décapage, caractérisé en ce que le décapage comprend un décapage par la technologie plasma, c'est-à-dire via un bombardement de la surface avec un faisceau gazeux plasma de gaz ionisé
Patent FR-3062702-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'accouplement de deux tubes avec pre-montage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L21/06
Filed: 2017-02-07
Abstract: Le dispositif comprend un manchon d'étanchéité (20) susceptible d'être disposé autour des extrémités en regard de deux tubes (1, 2) et un manchon de serrage (10) dans lequel s'étend le manchon d'étanchéité. L'un des éléments comprenant le manchon d'étanchéité (20) et le manchon de serrage (10) présente au moins un organe de retenue (32A, 32B) apte à coopérer en retenue axiale à l'intérieur du manchon de serrage avec une surface de retenue (l'A, 2'A) de l'un des tubes recouverte par le manchon de serrage.
Patent FR-3064078-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de generation d’un peigne de frequences
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S3/083
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique de génération d'un peigne de fréquences comportant une source laser (2), un micro-résonateur (3) en anneau comportant un anneau résonant (20) en un matériau optiquement non linéaire d'ordre trois à régime de dispersion anormale. Il comporte en outre un dispositif d'accord spectral comprenant un guide à jonction (30) couplé à l'anneau résonant, des moyens de polarisation électrique (40) adaptés à appliquer une tension électrique à la jonction, et une unité de commande (42) adaptée à modifier la valeur de la tension électrique jusqu'à la formation d'au moins un soliton temporel dissipatif dans l'anneau résonant.
Patent FR-3065330-A1 (FR)
Title: Outil pour souder un conducteur electrique avec un dispositif de connexion
Inventor: BEDNAREK ALAIN
IPC: H01R43/04
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil 100 pour souder un conducteur électrique 101 avec un dispositif de connexion 102. En particulier, elle se rapporte à un outil comprenant au moins une unité de déformation pour déformer plastiquement le dispositif de connexion 102 autour du conducteur électrique 101 avec au moins un module de déformation fixe 103 comprenant une enclume 107 et au moins un module de déformation mobile 104, mobile par rapport au module de déformation fixe 103. L'objet de la présente invention a pour objectif de rendre l'outil 100 moins énergivore et plus efficace. L'objet de la présente invention est atteint en faisant passer le courant électrique I seulement dans une partie de l'enclume 107a du module de déformation fixe 103 ou en faisant entrer et sortir le courant électrique I dans l'enclume 107 du module de déformation fixe 103.
Patent FR-3052133-A1 (FR)
Title: Une methode d'articulation de charniere fixe du vehicule a plancher surbaisse et son dispositif d'articulation
Inventor: LIU WENSONG
IPC: B61G3/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: Cette invention concerne une nouvelle méthode d'articulation fixe et un dispositif d'articulation fixe d'un véhicule à plancher surbaissé : la méthode d'articulation fixe du véhicule à plancher surbaissé est de tout d'abord assembler un roulement de joint métallique dans l'articulation fixe en une même unité complète, puis de connecter l'unité avec un socle supérieur de fixation monté sur un corps du véhicule via une pièce de connexion I, ensuite de connecter l'unité de roulement de joint métallique avec un socle inférieur de fixation monté sur un autre corps du véhicule via une pièce de connexion II, pour ainsi pouvoir relier les deux corps voisins. Cette invention améliore la connexion des corps voisins via la structure de la cheville centrale, satisfait aux exigences plus variables de l'exploitation du véhicule, simplifie la structure de l'articulation fixe, réduit l'exigence de l'espace d'installation, abaisse la difficulté d'assemblage et de désassemblage, ainsi diminue les fréquences et les coûts d'entretien, face aux défauts observés dans la technologie existante actuelle.
Patent FR-3066700-A1 (FR)
Title: Dispositif arriere de fixation de ski de randonnee a dispositif verrouillage de frein de ski
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif arrière (1) de fixation de ski de randonnée, ledit dispositif arrière (1) comportant : ○ une base (2), ○ une talonnière (3) montée rotative autour d'un pivot (31) entre une position de descente et une position de randonnée, ○ un dispositif de freinage (4) mobile entre une position de freinage et une position repliée, ○ un dispositif de verrouillage (5) configuré pour maintenir le dispositif de freinage (4) en position repliée, le dispositif de verrouillage (5) comportant : ○ une tirette (7) de verrouillage mobile sur la base (2) entre une position de verrouillage où ladite tirette (7) bloque le dispositif de freinage (5) en position repliée et une position de libération où ladite tirette (7) laisse libre le dispositif de freinage (5), ○ un élément élastique (8) configuré pour contraindre la tirette (7) en position de verrouillage, la talonnière (3) et le dispositif de verrouillage (5) étant configurés l'un avec l'autre de sorte que : ○ lorsque la talonnière (3) est en position de descente, la tirette (7) est maintenue en position de libération et l'élément élastique (8) est comprimé, ○ lorsque la talonnière (3) est en position de randonnée, la tirette (7) est libérée et l'élément élastique (8) repousse ladite tirette (7) en position de verrouillage.
Patent FR-3069504-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue arriere pour vehicule automobile
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: B60R1/06
Filed: 2017-07-27
Abstract: Ce dispositif de prise de vue arrière (2) pour véhicule automobile comprend une pièce d'attache (4) destinée à être attachée à une partie latérale d'un corps de véhicule automobile, un boîtier mobile (6) et une caméra incorporée à l'intérieur du boîtier mobile (6). Le boîtier mobile (6) est apte à se déplacer par rapport à la pièce d'attache (4) en translation selon une direction de déplacement (y) et à se déplacer par rapport à la pièce d'attache (4) en rotation autour de ladite direction de déplacement (y).
Patent FR-3069887-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration passive d’un filtre a particules pour un moteur avec boite de vitesses automatique
Inventor: GUIBAN JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60W10/10
Filed: 2017-08-01
Abstract: Procédé de lancement de régénération passive d'un filtre (5) à particules dans un véhicule comportant un moteur (1) thermique à allumage commandé, une ligne (8) d'échappement intégrant le filtre (5), des moyens d'injection de carburant, un embrayage, des moyens de commande du moteur (1) comprenant une fonction roue libre dans laquelle lorsque le véhicule est en déplacement et qu'un couple nul est demandé on ouvre l'embrayage et on maintient une injection de carburant pendant la chute de régime moteur, ce procédé comprenant une étape de détermination de la charge en suies en vigueur du filtre, cette charge ne devant pas dépasser un seuil maximal prédéterminé, caractérisé en ce que, quand la charge en vigueur atteint un seuil intermédiaire prédéterminé inférieur au seuil maximal, lors d'une demande de couple nul, on inhibe la fonction roue libre, on maintient l'embrayage fermé et on coupe l'injection pendant la chute de régime moteur.
Patent FR-3070325-A1 (FR)
Title: Ensemble solidarise d’un reservoir de carburant et d’un absorbeur de vapeurs d'hydrocarbures
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un réservoir de carburant et d'un absorbeur de vapeur d'hydrocarbures solidarisé sur le réservoir de manière amovible, le réservoir portant sur sa paroi extérieure un logement (3), une queue d'aronde (4) étant portée par une extrémité d'une patte fixée à son autre extrémité à l'absorbeur, au moins une portion de la queue d'aronde (4) étant reçue dans un intérieur (3a) du logement (3) porté par le réservoir, la queue d'aronde (4) étant munie d'au moins un moyen de verrouillage (6, 6a, 6b) en position coopérant avec un moyen de verrouillage complémentaire (7) porté par le logement (3). Les moyens forment plusieurs couples d'un moyen de verrouillage (6, 6a ou 6b) et d'un moyen de verrouillage complémentaire (7) en effectuant tour à tour une action de verrouillage selon un avancement de la queue d'aronde (4) dans le logement (3).
Patent FR-3073564-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, au moins un collecteur d'air (5) pour distribuer l'air aux tubes (3), un moyen (21) de mise en mouvement de l'air à destination dudit au moins un collecteur, et un élément de réduction de bruit (30) généré par ledit moyen de mise en mouvement d'air (21).
Patent FR-3073545-A1 (FR)
Title: Connectique d'alimentation electrique d'actionneurs equipant des poignees exterieures d'ouvrants lateraux d'un vehicule automobile.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) automobile muni de poignées extérieures droite (3D) et gauche (3G) équipant des ouvrants latéraux droit (2D) et gauche (2G) du véhicule (1). Les poignées (3D, 3G) sont chacune équipées d'un module d'actionnement (4, 4D, 4G) comprenant un boîtier (6) logeant un actionneur (5, 5D, 5G) électrique et un circuit électrique (9) comprenant au moins des conducteurs (11) semi-rigides et une carte électronique de commande (10). Le boîtier (6) est muni d'un premier connecteur (7, 7D, 7G) comportant des moyens de jonction mécanique (18a, 19a) avec un deuxième connecteur (14, 14D, 14G) pour leur raccordement électrique entre eux. Les modules d'actionnement (4, 4D, 4G) équipant respectivement les poignées droite (3D) et gauche (3G) sont identiques et sont disposés sur les ouvrants latéraux respectivement droit (2D) et gauche (2G) symétriquement par rapport à un axe longitudinal (L1) d'extension du véhicule (1) entre l'avant (AV) et l'arrière (AR).
Patent FR-3060312-A1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres de keratine
Inventor: KOOPMANN NORA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: Compositions cosmétiques contenant a) de 2,0 à 8,0% en poids de poudre d'oxyde métallique hydrophobisée b) de 0,01 à 2,0% en poids d'adsorbant à base de carbone c) de 3,0 à 35% en poids de corps gras, d) de 1,0 à 10% en poids d'émulsifiant, e) 30 à 50% en poids d'eau, son utilisation et son procédé utilisant ces compositions.
Patent FR-3076848-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, comprenant un coffre interieur muni de moyens de manœuvre en coulissement d'au moins un organe de transmission
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne une menuiserie (1) pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie (1) comprend un dormant (2) et un coffre intérieur (4) qui est rapporté le long d'une traverse haute (21) du dormant (2) et dans lequel sont rapportés des moyens de manœuvre (5) adaptés à manœuvrer en translation au moins un organe de transmission (6). Une paroi arrière (42) du coffre intérieur (4) et la traverse haute (21) comportent des structures d'emboîtement (215, 8) qui sont complémentaires l'une de l'autre et qui sont agencées pour accrocher ledit coffre intérieur (4) à ladite traverse haute (21). Et ledit coffre intérieur (4) et ladite traverse haute (21) sont solidarisés ensemble par le biais de moyens de verrouillage (9) rapportés.
Patent FR-3079393-A1 (FR)
Title: Applicateur de produits dans la chevelure
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A45D24/24
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente demande se rapporte à un applicateur (1) de produit capillaire comprenant un élément d'application formé d'une pluralité de dents (3), chaque dent définissant avec au moins une dent voisine une section de passage telle qu'un déplacement dudit élément d'application, en engagement avec la chevelure est apte à provoquer la libération progressive dudit produit capillaire sur les cheveux à travers lesdites sections de passage, les dents étant reliées entre elles par un support (2) dont une zone de jonction avec les dents est située à distance de ladite première surface, ledit applicateur étant caractérisé en ce qu'il comprend des sections de passage de surfaces différentes.
Patent FR-3065066-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de mesure d'intervalle
Inventor: BRINDLE JEFF
IPC: G01B5/14
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif 10 servant à mesurer l'espacement entre des surfaces opposées de pièces adjacentes 16, 18, le dispositif comportant un corps principal 20 avec une première lame 32 fixe par rapport au corps principal et une seconde lame 44 mobile par rapport au corps principal. Les lames sont sollicitées dans une première direction de façon à les éloigner l'une de l'autre afin d'amener des surfaces de référence des lames en contact avec des surfaces respectives parmi les surfaces opposées. Un système de commande électronique obtient une mesure représentant une distance entre les surfaces de référence qui est affichée sur un écran 22. Les lames 32, 44 sont décalées l'une vis-à-vis de l'autre dans une direction perpendiculaire à ladite première direction et la seconde lame 44 peut être déplacée à l'encontre de la force de sollicitation jusqu'à une position d'insertion dans laquelle les lames 32, 44 sont essentiellement coplanaires l'une vis-à-vis de l'autre. La force de sollicitation peut amener automatiquement les surfaces de référence en alignement avec les surfaces opposées. De manière avantageuse, les surfaces de référence sont mises en prise avec les surfaces opposées avec une force suffisante pour supporter la totalité du poids du dispositif.
Patent FR-3085533-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage capacitif d'energie electrique, et procede de fabrication associe
Inventor: GRIBA TAYEB
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de stockage capacitif (1') d'énergie électrique comprenant un premier condensateur (2') et un deuxième condensateur (3') qui comportent chacun une première armature (21, 31) et une deuxième armature (29, 39), chaque armature étant formée par une feuille métallique.     Selon l'invention, une partie au moins de la première armature du premier condensateur s'étend en vis-à-vis et parallèlement à la première armature du deuxième condensateur, en étant en contact avec la première armature du deuxième condensateur par l'intermédiaire d'une couche d'électrolyte.     L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel ensemble.
Patent FR-3085326-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de limitation de l'usage d'un engin de transport motorise
Inventor: VAUDORE MARC
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-08-29
Abstract: Procédé et dispositif ayant pour but la fidélisation de la détention d'un engin de transport motorisé par son propriétaire légitime, donc dissuasif au vol, par son principe de limitation de l'usage de l'engin à une période bornée, et par l'obligation périodique de fournir un nouveau code valide pour obtenir la prolongation de sa période d'utilisation, le code fourni étant comparé à un code attendu par l'engin, et ce dernier code étant différent à chaque prolongation de période d'utilisation. Ce procédé sécuritaire est signalé sur l'engin, selon quoi l'utilisation de l'engin est périodiquement soumise à l'entrée d'un nouveau code. Cette invention trouve application notamment sur les engins légers terrestres ou nautiques, tels les trottinettes électriques, le jetbooard, les surfs électriques, le seabob... dans un environnement de location, ou dans un environnement de détention en propre par l'usager.
Patent FR-3089174-A1 (FR)
Title: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité anti-rotation
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/2338
Filed: 2018-11-29
Abstract: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité anti-rotation La présente invention a pour objet un système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité pour un système de protection d’un passager d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, présentant un habitacle, ledit système de protection comprenant un coussin gonflable de sécurité issu de l’habitacle et se déployant à l’intérieur de l’habitacle en cas de choc latéral du véhicule, le système de fixation comprenant une platine (4), ladite platine (4) comportant au moins trois interfaces de fixation (5), (5’) et (5’’) de module de coussin gonflable de sécurité, lesdites interfaces de fixation (5), (5’) et (5’’) de module de coussin gonflable étant configurés pour autoriser le déploiement dudit coussin gonflable sans mouvement de rotation à l’intérieur de l’habitacle lorsque celui-ci est activé. (Figure 2)
Patent FR-3090162-A1 (FR)
Title: Détection de ralentisseurs routiers par apprentissage automatique
Inventor: COHEN SOLAL JULIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés (100, 300) et un ensemble de programmes informatiques pour détecter le passage d’un véhicule routier sur un ralentisseur routier. Le principe général de l’invention est basé sur la détection du passage d’un véhicule routier sur un ralentisseur routier grâce à l’apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Figure 1.
Patent FR-3091827-A1 (FR)
Title: Système de montage modulaire
Inventor: STRESHINSKIY DMITRY
IPC: B24B9/14
Filed: 2019-01-22
Abstract: Une plaque de montage d’accessoire 104 pour un système de montage modulaire est décrite. La plaque de montage d’accessoire 104 permet un couplage sans vis à un réceptacle de montage, et peut être configurée pour supporter une variété d'accessoires différents. Dans un exemple, une plaque de montage d’accessoire 104 comprend un corps principal, une ouverture de fixation sans vis, et une structure en queue d'aronde 110, 112, 114. L'ouverture de fixation sans vis est configurée pour permettre au corps principal d'être monté sans vis sur un réceptacle de montage. La structure en queue d'aronde 110, 112, 114 est configurée pour permettre au corps principal de mettre en prise par friction le réceptacle de montage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092693-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alarme pour un automate pour détecter la découpe d’une enveloppe de l’automate, automate associé, et procédé de surveillance associé
Inventor: KLEIN PIERRE
IPC: G08B13/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Dispositif d’alarme pour un automate pour détecter la découpe d’une enveloppe de l’automate, automate associé, et procédé de surveillance associé Le dispositif d'alarme (16) est prévu pour un automate (10) configuré pour délivrer un produit et/ou un service. Le dispositif d'alarme (16) comporte une enveloppe (12) et des équipements électriques ou électroniques (14) logés à l’intérieur de l’enveloppe (12), le dispositif d’alarme (16) comportant un dispositif de détection (30) configuré pour détecter la découpe de l’enveloppe (12) et une alarme (32) configurée pour émettre un signal d’alarme lorsque le dispositif de détection (30) a détecté une découpe de l’enveloppe (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093115-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de chauffage d’un rail de voie ferrée par lampes électriques à rayonnement infrarouge et procédé de chauffage associé
Inventor: SAVOYAT MARC-ANTOINE
IPC: E01B31/18
Filed: 2019-02-21
Abstract: Un dispositif mobile de chauffage d’un rail (12) d’une voie ferrée (2) est composé d’un module de chauffage (34) comportant au moins une zone de chauffage (28) et au moins une source de chaleur rayonnante (46) orientée vers la zone de chauffage (28) et d’un véhicule de transport (16) du module de chauffage (34). Une unité de chauffage (36) du module de chauffage (34) comporte des lampes électriques à rayonnement infrarouge (42) aptes à émettre un rayonnement concentré dans l’infrarouge proche, équipées d’un réflecteur primaire (48) orienté pour réfléchir le rayonnement infrarouge émis par la source de rayonnement (46) vers la zone de chauffage (28). L’unité de chauffage (36) comporte également un réflecteur secondaire (50) présentant une surface réfléchissante concave entourant la zone de chauffage (28) et apte à renvoyer vers la zone de chauffage (28) des rayons réfléchis par le rail passant entre les lampes électriques à rayonnement infrarouge (42). 
    (Figure 4)