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Patent FR-3097238-A1 (FR)
Title: Ensemble de repassage à usage domestique ou professionnel a semelles interchangeables ou modifiables.
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: Ensemble de repassage à usage domestique ou professionnel, notamment pour les vêtements ou le linge de maison comprenant un fer à repasser (14) et, ou, un "corps de fer" (3), ainsi que, au moins un lot d'une ou plusieurs semelle(s) (2) ou bien d'une ou plusieurs "semelle(s) partielle(s)" (2p), et au moins un support (32), mono ou multiposte, apte à loger les semelles (2), ou "semelles partielles" (2p) temporairement non utilisées, ainsi avantageusement qu'une planche à repasser (28 ; 29) ; Selon l'invention, - le dit fer (14), ou "corps de fer" (3) est configuré pour recevoir, par la commande ou l'action de l'opérateur de repassage, une ou, alternativement différentes semelles (2), ou "semelles partielles" (2p), amovibles, de dimensions ou de formes différentes entre elles, chacune bien adaptée au type de repassage envisagé, et ceci très rapidement (avantageusement en moins de dix à quinze secondes par changement, ou au plus en moins de trois minutes), les aménagements et moyens nécessaires (5f ; 6f ; 9 ; 9a ; 10 ; 16-18 ; 21-23) dotant le dit fer (14) ou "corps de fer" (3), se combinant à, ou coopérant avec, les aménagements et moyens nécessaires (2a ; 2b ; 2c ; 2d ; 2pa ; 4-8 ; 19 ; 20) dotant les dites semelles (2) ou "semelles partielles" (2p), la planche à repasser (28 ; 29) ayant avantageusement sa surface utile de repassage, en vue de dessus, éventuellement en forme de "U" ou de "V" et, ou, pouvant comporter au moins un support mono ou multiposte (32) pour les dites semelles (2), ou "semelles partielles" (2p) temporairement non utilisées. Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3097630-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour contrôler l’usure des pneumatiques d’un véhicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique (100), de données caractérisant un niveau d’usure courant d’un pneumatique d’un véhicule automobile situé à proximité d’une borne de recharge pour véhicules automobiles à motorisation électrique, sur un système informatique mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097977-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-06-25
Abstract: Un dispositif d’affichage tête haute comprend une première unité de génération d’image (1) conçue pour émettre un premier faisceau lumineux amont polarisé (11), une deuxième unité de génération d’image (2) conçue pour émettre un deuxième faisceau lumineux amont polarisé (22), une lame recombinante (3) configurée pour générer en sortie un faisceau lumineux combiné (44), le faisceau combiné (44) comprenant une première composante et une deuxième composante, la première composante ayant une première direction de polarisation et la deuxième composante ayant une deuxième direction de polarisation orthogonale à la première direction de polarisation, et un système de projection (4) destiné à projeter le faisceau lumineux combiné (44) en direction d’une lame partiellement transparente (5). Ladite première direction de polarisation est inclinée par rapport au plan d’incidence (P) du faisceau lumineux combiné sur la lame partiellement transparente (5) et ladite deuxième direction de polarisation est inclinée par rapport audit plan d’incidence (P). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096529-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication dans un environnement de chainage de service
Inventor: ROUDAUT FRÉDÉRIC
IPC: H04L12/851
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé de gestion d’une communication entre un dispositif client et un dispositif serveur dans un réseau de communication, le procédé comprenant : obtenir une ou plusieurs métriques de qualité de service fourni par un environnement de chainage de service comprenant une ou plusieurs chaines de service, pour la communication entre le dispositif client et le dispositif serveur via une première chaine de service de l’environnement de chainage de service, chaque chaine de service comprenant une ou plusieurs fonctions réseau ; et mettre à jour l’environnement de chainage de service sur la base de l’une ou plusieurs métriques de qualité de service. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098422-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un modele perdu et une plaque metallique de refroidissement
Inventor: GALIMARD HERVE
IPC: B22D15/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: La présente concerne un ensemble comprenant un modèle perdu (1) destiné à être utilisé en fonderie pour une obtention par moulage d'une pièce métallique à partir d’un métal liquide, une plaque (2) métallique en contact avec une surface du modèle perdu, cette plaque (2) étant destinée au refroidissement de cette surface lors du moulage, caractérisé en ce que la plaque (2) comprend une ouverture (3) dans laquelle s’emboite un tenon (4) en saillie de la surface (1a) du modèle perdu (1). Figure 3
Patent FR-3100763-A1 (FR)
Title: Siège d’un véhicule de transport et véhicule de transport associé
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: Siège d’un véhicule de transport et véhicule de transport associé Siège (12) comportant un dossier (14) définissant une première surface (18)et une deuxième surface (20), la deuxième surface (20) comprenant une ouverture (32), le dossier (14) comprenant une table (24) déplaçable entre une position repliée dans laquelle la table (24) obture l’ouverture (32), et une position déployée dans laquelle l’ouverture (32) est libre, le dossier (14) comprenant un dispositif de verrouillage (26) opérable entre une configuration verrouillée et une configuration déverrouillée, le dispositif de verrouillage (26) étant configuré pour, dans la configuration verrouillée, maintenir la table (24) dans sa position repliée, et, dans la configuration déverrouillée, autoriser un déplacement de la table (24) vers sa position déployée, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (26) comprend un verrou actionnable pour opérer le dispositif de verrouillage (26) entre la configuration verrouillée et la configuration déverrouillée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101188-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour cellule à atmosphère contrôlée, procédé de mise en œuvre et cellule à atmosphère contrôlée correspondants
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: G21F7/053
Filed: 2019-09-23
Abstract: Cet ensemble (I) comprend au moins une bague (3, 5) destinée à supporter un accessoire, et une bride (1) destinée à être solidarisée à une paroi de ladite cellule, présentant un volume intérieur de réception de la bague. Des moyens d’étanchéité (9), permettant l’étanchéité entre les faces en regard de chaque bague et de la bride, qui présente des moyens d'immobilisation de ces moyens d’étanchéité par rapport à la bride. L’invention permet de réduire le coût global de l’ensemble de connexion et assure une étanchéité de meilleure qualité, par rapport aux joints équipant les bagues de l’art antérieur. En effet, l’invention garantit une protection efficace vis-à-vis d’une éventuelle remontée de contamination représentée par un fluide (liquide ou gaz) ou des particules contaminées présentes dans la cellule confinée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3087753-A1 (FR)
Title: Composant d'habillage pour une cabine d'un moyen de transport.
Inventor: HAHN DENNIS
IPC: G09G3/34
Filed: 2019-10-18
Abstract: Titre : Composant d'habillage pour une cabine d'un moyen de transport L'invention concerne un composant d'habillage (2) pour une cabine d'un moyen de transport, qui présente au moins une unité d'affichage (20) et au moins une unité de commande, qui sont fabriquées par impression et équipement d'au moins une feuille (14, 18) qui est appliquée sur un élément d'habillage (4). L'unité de commande peut communiquer sans fil avec une unité électronique externe, de sorte que le composant d'habillage (2) nécessite seulement un raccord électrique pour réaliser des fonctions électroniques. Par remplacement de l'au moins une feuille (14, 18), des fonctions peuvent aisément être incorporées ultérieurement.     Figure 1
Patent FR-3103882-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la qualité de l’air de l’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F24F110/64
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage de régulation pour réguler la qualité de l’air de l’habitacle du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105194-A1 (FR)
Title: Poche souple pour le conditionnement et la distribution dosÉe de liquides
Inventor: DAUTREMENT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B65D65/22
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne une poche souple pour le conditionnement et le dosage de produits fluides comprenant, respectivement, un compartiment principal (1) contenant le produit fluide, un compartiment secondaire (2) débouchant à l’extérieur via un orifice (20) de distribution du produit, au moins une ligne (3) de soudure interne entre lesdits compartiments et un passage (30) du produit fluide du compartiment principal vers le compartiment secondaire, caractérisée en ce que ledit passage (30) est constitué d’au moins deux canaux (30a, 30b) délimités par ladite ligne (3) de soudure.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108012-A1 (FR)
Title: Outil à main multifonction de terrassement
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: E02F3/02
Filed: 2020-03-15
Abstract: Outil à main (5) multifonction de terrassement à puissance multiplié dont la forme ergonomique permet de principalement travailler le sol sans faire souffrir le bas du dos et augmenter l’endurance et la vitesse de travail pour pelleter et secondairement piocher, niveler, compacter, faucher, débroussailler, ratisser, planter des piquets, malaxer du béton, enlever rapidement la terre collée aux chaussures et outils, faire des sillons et curer.Il est constitué d’un manche (2) faisant levier avec les mains et pivot avec le genou, relié à une lame (1) orientée entre 66° et 106°, renforcée par une jambe de force (3) centrale. La lame (1) est plane puis courbe et est allégée et rigidifiée par un renfort arrière (P3) transversal servant à marteler et rigidifiée par deux renforts latéraux (P1) et (P2) maintenant le volume de la terre ou autres substrats.L’outil (5) est destiné au travail du sol pour le jardinage, le bâtiment et les travaux publics.Figure pour l’abrégé: FIG. 23.
Patent FR-3110414-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une céramide, au moins un micro-organisme tyndallisé et au moins un bisabolol végétal
Inventor: LACOMBE MATHILDE
IPC: C12P1/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le soin d’une zone de la peau, comprenant au moins une céramide, au moins un micro-organisme tyndallisé et au moins un bisabolol végétal. La présente invention concerne également un procédé d’application de ladite composition cosmétique sur une zone de la peau, ainsi que l’utilisation de la composition cosmétique selon l’invention pour hydrater la peau et/ou protéger la barrière cutanée et/ou atténuer les irritations de la peau.
Patent FR-3115498-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de roulement comportant des rainures circonférentielles renforcées
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-10-28
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont les performances en adhérence longitudinale sur sol sec sont améliorées. La bande de roulement est dotée d’au moins un bloc de sculpture (511) portant une face de contact (9) destinée à venir en contact avec la chaussée pendant le roulage du pneumatique. Le bloc de sculpture (511) comprend au moins deux portions axiales. Une première portion axiale (51) est constituée d’un matériau de base, et une deuxième portion axiale (52) est constituée d’un matériau plus rigide. Le rapport du module de rigidité dynamique de cisaillement du matériau de la deuxième portion (52) divisé par celui du matériau de la première portion (51) est compris dans l’intervalle [5 ;30]. La bande de roulement comprend également une rainure circonférentielle (6) bordée d’une gorge (7) dont la largeur est comprise entre [3 x L52, 1,01xL52], où L52 est la largeur axiale de la face de contact de la deuxième portion axiale (52).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117587-A1 (FR)
Title: Méthode de mesure compressive de la distribution statistique d’une grandeur physique
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G01T1/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de mesure de la distribution statistique d’une grandeur physique par un capteur. A chaque observation de la grandeur physique, le capteur fournit (310), sous la forme d’un vecteur binaire, une valeur quantifiée de cette grandeur. Ce vecteur binaire ensuite projeté (320) sur un espace de mesure de dimension plus faible que le nombre de niveaux de quantification pour donner un vecteur représentatif de la valeur quantifiée. Le vecteur de mesure de l’histogramme est mis à jour (330) à la volée en lui ajoutant le vecteur représentatif de la valeur quantifiée. Ce vecteur de mesure peut ensuite être utilisé comme variable d’entrée d’un réseau de neurones préalablement entrainé pour prédire une variable cible (350) dépendante de la distribution statistique de la grandeur physique.  Fig. 3
Patent FR-3117309-A1 (FR)
Title: Dispositif de piégeage d'insectes, notamment d’insectes volants et utilisation d’un tel dispositif
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01M1/10
Filed: 2020-12-14
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (1) de piégeage, qui consiste en un réceptacle, avec un bol (2) de réception desdits insectes, surmonté d’un chapeau (7) et un couvercle pour le bol (2), ledit bol (2) et ledit chapeau (7) étant conformés pour être assemblés.  Le bol(2) comporte une première ouverture (35) présentant une première surface, et est pourvu d’un organe mobile (4) avec une seconde ouverture (41,42,43) et au moins une troisième ouverture (41,42,43), ces ouvertures (41,42,43) présentant des surfaces différentes et inférieures à celle de ladite première ouverture (35), ledit organe (4) étant mobile entre une première position dans laquelle ni ladite seconde ni ladite troisième ouverture (41,42,43) ne sont positionnées en regard de ladite première ouverture (35), et des positions supplémentaires.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118901-A1 (FR)
Title: Pièce composite résistante au feu
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: C08J5/04
Filed: 2021-01-20
Abstract: Pièce composite résistante au feu
    L’invention concerne une pièce composite (1) comprenant au moins une feuille organique (2) et au moins un surmoulage (3), où ledit au moins un surmoulage (3) est résistant au feu et disposé de manière à recouvrir entièrement toute tranche de ladite au moins une feuille organique (2).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119277-A1 (FR)
Title: Moteur fermé refroidi par ventilateur à paroi froide
Inventor: SOUGH MOHAMED-LAID
IPC: H02K9/06
Filed: 2021-01-26
Abstract: Moteur fermé refroidi par ventilateur à paroi froide
    Ce moteur (102) comporte : un arbre (104), qui définit un axe (A) du moteur ; à l’intérieur d’un volume fermé (118) délimité axialement par des première et seconde cloisons transversales et radialement par une paroi axiale (112) constitutive d’une carcasse (110) du moteur (102), un stator (106), qui est solidaire de la paroi axiale (112), et un rotor (108), qui est fixé à l’arbre et agencé de manière à faire face au stator ; et, à l’extérieur du volume fermé (118), un réseau de canaux (124), qui circulent sur ou dans la paroi axiale (112), et un ventilateur (122), qui est monté sur l'arbre (104) et qui envoie de l'air dans le réseau de canaux pour refroidir le stator. Ce moteur est caractérisé en ce que le ventilateur constitue la première cloison transversale du volume fermé (118).
    Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3119727-A1 (FR)
Title: Structure pour refroidir et humidifier une zone et procede mettant en œuvre une telle stucture
Inventor: HERVE PAUL-EMMANUEL
IPC: A01G25/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne une structure (1) pour refroidir et humidifier une zone (2) prédéterminée, notamment agricole, traversée par un vent (6), ladite structure (1) étant apte à être alimentée en eau, caractérisée en ce qu’elle comporte un circuit d’alimentation en eau, des pylônes (4, 4a, 4b), une rampe (5) comportant des buses (7) de pulvérisation d’eau fixée auxdits pylônes (4, 4a, 4b) et au moins une pompe destinée à alimenter en eau lesdites buses (7) via ledit circuit d’alimentation en eau, une partie de l’eau pulvérisée étant destinée à être portée par ledit vent (6).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118580-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WANG XIUXIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-02-18
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRATINEUSES L’invention concerne une composition comprenant A) un composant comprenant de la polydatine ; et B) au moins deux polyols, dans laquelle au moins un des polyols est un diol en C2-C6, et la composition est anhydre. L’invention concerne également un processus de soin ou de maquillage des matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3120529-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et au moins un composé comprenant au moins une fonction hydroxy
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration capillaire, en particulier des cheveux, comprenant :- au moins un composé (poly)carbodiimide ;- au moins 4% en poids d’au moins un composé ayant au moins une fonction hydroxy, par rapport au poids total de la composition ; et  - optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.  La présente invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques capillaires ainsi qu’un dispositif de coloration des fibres kératiniques capillaires.
Patent FR-3123626-A1 (FR)
Title: Écran aéraulique muni d’un dispositif de libération d’écrou présent dans une cavité
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un écran aéraulique muni d’un dispositif de libération d’écrou présent dans une cavité.  L’écran aéraulique (2) comprend au moins une cavité (10) s’étendant selon une direction normale à une face avant (6). La cavité (10) est délimitée par une protubérance (12) au niveau d’une face arrière (8) de l’écran aéraulique (2), le fond de la cavité (10) comporte une ouverture principale (16) permettant l’insertion d’une tige filetée. La cavité comprend deux languettes (20) souples s’étendant vers le fond de la cavité (10), entre une extrémité proximale (22) liée à une face interne (24) de la cavité et une extrémité distale (26) faisant saillie dans la cavité. De façon remarquable, chaque languette (20) comprend un appendice (30) s’étendant à travers une ouverture secondaire (32) de la cavité (10), de manière à ce qu’un opérateur puisse déplacer l’extrémité distale (26) de la languette (20) depuis l’extérieur de la cavité (10).  (Figure 3)
Patent FR-3123738-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de panne pour véhicule
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: G06N20/20
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction d’une panne pour véhicule. A cet effet, l’apprentissage d’un modèle de prédiction de panne comprend la transmission de requêtes à destination d’une première base de données (101) et d’une deuxième base de données (102) pour sélectionner un premier groupe de premiers véhicules correspondant chacun à un véhicule connecté ayant eu au moins une panne et un deuxième groupe de deuxièmes véhicules correspondant chacun à un véhicule connecté n’ayant jamais connu de panne. Une troisième base de données (103) permet d’obtenir les attributs associés à chacun de ces premiers véhicules et de sélectionner les deuxièmes véhicules ayant des attributs similaires. L’apprentissage du modèle de prédiction de panne est mis en œuvre sur la base de données d’utilisation des premiers véhicules du premier groupe et des deuxièmes véhicules sélectionnés dans le deuxième groupe.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125668-A1 (FR)
Title: Préamplificateur audio à cartouche interchangeable pour microphone et kit le comprenant
Inventor: CHAUVET GUILLAUME
IPC: H04R3/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: Préamplificateur audio à cartouche interchangeable pour microphone et kit le comprenant L’invention concerne un préamplificateur audio (1) pour microphone, comprenant : un châssis (2) comprenant au moins une entrée audio (17) et au moins une sortie audio, un panneau de commande (3) comportant un sélecteur de gain (10) étant disposé sur l’une des faces du châssis (2), le châssis (2) possédant en outre un volume d’accueil à l’intérieur duquel est disposé un premier connecteur ; et une cartouche (6) comprenant un circuit de préamplification et un circuit de réglage de gain, la cartouche (6) possédant en outre un second connecteur complémentaire du premier connecteur, la cartouche (6) étant configurée pour être insérée de manière amovible dans le volume d’accueil du châssis (2) de manière à connecter les premier et second connecteurs. L’invention concerne également un kit de préamplification audio comprenant un préamplificateur audio (1) et plusieurs cartouches supplémentaires.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126089-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la recommandation de semelle ou d’article chaussant a un utilisateur
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: G06Q30/00
Filed: 2021-08-10
Abstract: L’invention concerne un système électronique (1) de recommandation de semelles ou d’article chaussant pour un utilisateur comportant :   Un dispositif d’acquisition d’image (10) à détection de profondeur agencé pour générer une ou plusieurs images d’une plante de pied de l’utilisateur, Un tapis roulant (20) ;Au moins un dispositif d’analyse de la mobilité (30) comportant au moins une plateforme inertielle et/ou au moins un capteur de pression configuré(s) pour générer des données de mouvement;  Un ou plusieurs processeurs (40) configurés pour : Calculer au moins une valeur de paramètre de morphologie plantaire Calculer au moins une valeur de paramètre de mobilité de ;Calculer des valeurs de paramètre de semelle ; et Générer une ou plusieurs recommandations de semelle à partir des valeurs de paramètre de semelles calculées L’invention concerne également un procédé (100) de recommandation de semelle pour un utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127562-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide caloporteur
Inventor: KOMURIAN RICHARD
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de distribution de liquide caloporteur La présente invention a pour objet un dispositif de distribution de liquide caloporteur au niveau de plaques de refroidissement (9), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins :  un conduit du liquide caloporteur (4) comprenant :un orifice de distribution positionné en vis-à-vis d’un orifice de circulation (91) d’une plaque de refroidissement (9),une surface d’appui de forme complémentaire à la surface de la plaque de refroidissement (9) qui porte un orifice de circulation (91), cette surface d’appui entourant une partie de l’orifice de distribution du conduit (4),un joint (2) positionné le long de la surface d’appui du conduit (4), ce joint (2) étant configuré pour étanchéifier la jonction de l’orifice de distribution avec une plaque de refroidissement (9),un moyen de fixation (3) du conduit (4) à la plaque de refroidissement (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1