baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044585-A1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant une couche contenant un polymere fluore et copolymere acrylique - procede de fabrication et tube associes
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: F16L9/133
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche comprenant, dans l'ordre : - éventuellement une couche A comprenant au moins un polymère fluoré, - une couche B comprenant au moins un polymère fluoré et un copolymère acrylique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels X, - une couche C comprenant au moins un premier polymère oléfinique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels Y aptes à interagir avec les groupements fonctionnels X, - éventuellement, une couche intermédiaire D comprenant au moins un deuxième polymère oléfinique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels Z aptes à interagir avec lesdits groupements fonctionnels Y, ledit deuxième polymère oléfinique étant différent de celui/ceux compris dans ladite couche C ; et - une couche E comprenant un moins un troisième polymère oléfinique incompatible avec ledit polymère fluoré de ladite couche A et/ou de ladite couche B.
Patent FR-3045366-A1 (FR)
Title: Polymere ethylenique phosphonique et ses applications en cosmetique
Inventor: LION BERTRAND
IPC: C08F30/08
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application topique sur les matières kératiniques d'une composition cosmétique comprenant un polymère phosphonique issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8, linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel choisi parmi les (méth)acrylates d'alkyl en C1-C6, linéaire ou ramifié, les (méth)acrylates de cycloalkyle en C6-C12, les polydiméthylsiloxanes à groupement terminal mono(méth)acryloyloxy, éventuellement associé avec un composé additionnel choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire, les aminosilanes, les sels d'ions de métal divalent ou trivalent, les argiles, les oxydes métalliques. Le procédé permet d'obtenir un dépôt filmogène ayant une bonne résistance à l'eau, à l'huile et au sébum. Le film est également non collant et non transfert. L'invention concerne aussi les polymères contenant les 3 monomères (a), (b) et (c).
Patent FR-3047533-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite ameliore, notamment en regard d'une contamination par des agents exterieurs
Inventor: LUTAUD CHARLIE
IPC: F16J15/32
Filed: 2016-02-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'étanchéité pour arbre rotatif, comprenant un joint d'étanchéité monté fixe dans un passage traversé par ledit arbre, fournissant une barrière étanche et constitué, d'une part, par une bague porteuse avec une aile axiale extérieure et une aile radiale, et d'autre part, par une rondelle d'étanchéité qui est rapporté sur la bague porteuse, entoure l'aile axiale et s'étend vers l'intérieur, le long de la face de l'aile radiale tournée vers l'extérieur, pour se terminer par une lèvre d'étanchéité en appui glissant sur l'arbre rotatif à étancher, ledit dispositif d'étanchéité comprenant également un moyen de protection contre les contaminants extérieurs, en particulier du type poussières, eau ou boue. Dispositif d'étanchéité (1) caractérisé en ce que le moyen de protection (9) comprend une bague additionnelle qui est solidaire de l'arbre rotatif (2), qui est disposé du côté extérieur par rapport au joint d'étanchéité (3) et qui comporte une aile radiale (10) formant par coopération avec l'aile radiale (6') de la bague porteuse (5) du joint d'étanchéité (3) une structure annulaire à chicanes ou labyrinthique.
Patent FR-3049044-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbine, notamment d'une turbine a cycle thermodynamique avec recuperateur, pour la production d'energie, en particulier d'energie electrique.
Inventor: BAYA TODA HUBERT
IPC: F23R3/44
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne un chambre de combustion (18) d'une turbine, notamment d'une turbine à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique, comportant un boîtier (50) logeant un tube à flamme (58) avec une cloison de diffusion (60) portant un stabilisateur de flamme (72) comprenant un diffuseur d'air perforé (78) et un tube mélangeur (88), ladite chambre comportant en outre un moyen d'injection (64) d'au moins un combustible. Selon l'invention, le diffuseur perforé (78) comprend au moins deux rangées circonférentielles (C1, C2) de trous (84; 84a, 84b).
Patent FR-3043754-A1 (FR)
Title: Systeme de projection pour un projecteur et/ou un feu de vehicule
Inventor: FREDERIKSEN ANNETTE
IPC: F21V9/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: Système comportant une installation de dispersion et/ou de conversion (50) et, une installation de balayage (52) commandée pour projeter la lumière (58) avec une longueur d'onde de sortie (λ0) sur l'installation (50). La zone d'incidence de lumière est mobile sur l'installation (50). Le système de projection a un hologramme (64) recevant la lumière (66) non dispersée, transmise à travers l'installation (50) et ayant une longueur d'onde de sortie (λ0) et qui peut dévier la lumière (66) non dispersée.
Patent FR-3060511-A1 (FR)
Title: Structure de soubassement d’un vehicule automobile, notamment hybride, adaptee pour un choc lateral
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une structure de soubassement d'un véhicule automobile, notamment hybride, adaptée pour un choc latéral. Selon l'invention, la structure de soubassement (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend un élément de renfort longiligne (7) d'absorption d'un choc latéral, logé dans l'espace (E) entre l'élément de longeron externe (7) et la partie inférieure (8a) du côté d'habitacle (8) du véhicule et solidaire de la face externe de l'élément de longeron externe (7a), l'élément de renfort longiligne (10) présentant en section transversale une forme en W couché et asymétrique. L'invention trouve application pour des véhicules hybrides rechargeables.
Patent FR-3046867-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte d’anticipation de retournement de tendance dans l’evolution d’une grandeur
Inventor: TZARA WALLY
IPC: G06Q10/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: Le dispositif (DT) est destiné à alerter d'un futur retournement de tendance dans l'évolution d'une grandeur (G) dont les événements sont constitués chacun d'au moins une valeur V et de l'instant T correspondant. Son module de traitement (PM) compare la valeur V à un instant avec une valeur Vc choisie, et si la valeur V ne croise pas la valeur Vc, compare la valeur V prise à l'instant suivant avec la valeur Vc, et si la valeur V croise la valeur Vc, compare la valeur V prise à l'instant suivant avec une valeur Va choisie, et si valeur V ne croise pas la valeur Va, compare la valeur V prise à l'instant suivant avec la valeur Va, et si la valeur V croise la valeur Va, déclenche une alerte (A). Le dispositif comprend aussi des moyens de gestion graphique de ces valeurs.
Patent FR-3061533-A1 (FR)
Title: Station et procede de ravitaillement en gaz sous pression
Inventor: GORRY SEBASTIEN
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-01-02
Abstract: Station et procédé de ravitaillement en gaz sous pression, notamment pour le ravitaillement en hydrogène gazeux de réservoirs de véhicules, comprenant un stockage source (2) destiné à contenir du gaz liquéfié, un circuit fluidique comprenant un ensemble de vannes (12, 13, 16, 17, 18, 19) et une conduite (3) de prélèvement, la conduite (3) de prélèvement comprenant une extrémité amont reliée au stockage (2) source pour prélever du gaz liquéfié et une extrémité aval destinée à être raccordée avec au moins un récepteur de gaz sous pression, la conduite (3) de prélèvement comprenant un système (4) de vaporisation du gaz liquéfié prélevé dans le stockage source (2) pour fournir du gaz sous pression au niveau de l'extrémité aval de la conduite (3) de prélèvement, caractérisée en ce que le système (4) de vaporisation comprend au moins un récipient (5) rigide destiné à stocker du liquide provenant du réservoir (2) source et un organe (6) de réchauffage du contenu du récipient (5), pour vaporiser le gaz liquéfié dans le récipient (5) à volume constant et augmenter ainsi sa pression.
Patent FR-3063517-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux elements de depollution relies par un raccord dans une ligne d’echappement
Inventor: LERICHE GAELLE
IPC: F16L23/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de deux éléments (2, 3) de dépollution présents dans une ligne d'échappement de véhicule automobile et d'un raccord (1) d'échappement reliant les deux éléments (2, 3) de dépollution, le raccord (1) étant de forme allongée en présentant une première extrémité longitudinale appliquée contre un premier (3) des deux éléments (2, 3) de dépollution et une deuxième extrémité longitudinale du raccord (1) appliquée contre un deuxième (2) des deux éléments (2, 3) de dépollution. Le raccord (1) d'échappement comporte des moyens de fixation (1a) amovible d'au moins sa première extrémité avec le premier élément (3) de dépollution.         Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3064375-A1 (FR)
Title: Dispositif a capteur optique utilisant une onde optique de surface couplee par un reseau de diffraction
Inventor: PARRIAUX OLIVIER
IPC: G02F1/315
Filed: 2017-03-27
Abstract: Le dispositif capteur comporte un détecteur (7) de mesure de l'intensité des faisceaux diffractés réfléchis par une structure planaire comportant un réseau de diffraction, ce détecteur étant disposé pour récupérer au moins l'un des faisceaux diffractés réfléchis des ordres de diffraction 0 et -1 lorsqu'une onde incidente présente un angle d'incidence correspondant à au moins une position angulaire nominale d'incidence, le détecteur (7) mesurant, pour au moins cette position angulaire nominale d'incidence de l'onde incidente, l'intensité d'au moins l'un desdits faisceaux diffractés réfléchis pour les ordres de diffraction 0 et -1, ce détecteur de mesure (7) étant relié à une unité de traitement (9) adaptée pour évaluer le mesurande à partir des mesures de l'intensité d'au moins l'un desdits faisceaux diffractés réfléchis pour les ordres de diffraction 0 et -1.
Patent FR-3064549-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant un panneau (4) avec un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10) par rapport à l'écoulement de l'air. Selon l'invention, le bord de fuite (10) comprend au moins un obstacle (18) configurée pour générer des perturbations de l'écoulement de l'air. L'invention concerne également un dispositif de régulation (24) d'un flux d'air comprenant un tel volet d'obturation (2).
Patent FR-3069708-A1 (FR)
Title: Empilement multicouche utile a titre de couche p pour dispositif photovoltaique
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L51/46
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque, ledit empilement comportant au moins une succession de couches superposées et jointives les unes aux autres dans l'ordre suivant : (a) une couche semi-conductrice de type N, dite couche d'injection d'électrons ; (b) une couche active de type pérovskite ; (c) une structure conductrice de type P, dite couche de transport de trous, comprenant au moins une couche d'un matériau conducteur à base de poly(3,4-éthylènedioxythiophène ) (PEDOT) associé à un ou plusieurs contre-ions choisis parmi le poly(styrène sulfonate) (PSS), le tosylate (OTs), le triflate (OTf) et le méthylsulfonate (OMs) ; caractérisé en ce que la structure de type P comprend en outre au moins une couche de polymère semi-conducteur p-conjugué, distinct du PEDOT, qui est jointive à l'une des faces de ladite couche de matériau conducteur à base de PEDOT. Elle vise encore un dispositif photovoltaïque, en particulier une cellule photovoltaïques de type pérovskite, comportant un tel empilement multicouche.
Patent FR-3070991-A1 (FR)
Title: Pompe pour la delivrance de produit sanitaire dans un reservoir de chasse d'eau de toilettes
Inventor: AKIL MOHAMMED ALI
IPC: E03D9/03
Filed: 2017-09-14
Abstract: Le dispositif (60) pour la délivrance d'un produit sanitaire liquide dans un réservoir d'une chasse d'eau de toilettes comporte : - une pompe à piston (61) apte à aspirer un volume d'un produit liquide, - un flotteur (62) mobile par rapport à la pompe (61), dont les mouvements par rapport à la pompe (61) provoquent l'aspiration.
Patent FR-3071559-A1 (FR)
Title: Rotor pour dispositif de recuperation de l'energie hydraulique de la houle
Inventor: DROCHE EMILE
IPC: F03B13/20
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la récupération de l'énergie hydraulique de la houle. Elle concerne un dispositif de récupération d'une telle énergie comprenant un carter et un rotor. Selon l'invention, le rotor (30) du dispositif de récupération de l'énergie hydraulique de la houle selon l'invention comprend une jante (50), un moyeu (40) monté à l'intérieur de la jante et solidaire de la jante et une pale (60) s'étendant radialement entre le moyeu et la jante, la pale (60) étant déformable sous l'effet d'une pression du milieu liquide et le rotor comprenant un organe de maintien (43, 54) agencé pour maintenir la pale dans une première configuration déformée pour un flux du milieu liquide dans un premier sens.
Patent FR-3071887-A1 (FR)
Title: Portion d'arbre de transmission d'un vehicule automobile, arbre de transmission comprenant une telle portion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel arbre de transmission
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: F16C3/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne une portion (B) d'arbre de transmission (10) destinée à être assemblée à l'intérieur d'un moyeu (M) d'une roue (T) du véhicule, l'arbre de transmission (10) transmettant un couple entre une boite de vitesse (G) du véhicule et la roue (T) du véhicule et s'étendant entre une extrémité libre (12) destinée à être montée du côté de la boîte de vitesse (G) et une extrémité libre (14) destinée à être montée du côté de la roue (T), la portion (B) d'arbre de transmission (10) comprenant une zone cannelée comportant une pluralité de cannelures droites et une pluralité de cannelures en hélice de manière à ce que l'assemblage à l'intérieur du moyeu (M) de la roue débute par un emmanchement de la pluralité des cannelures droites et se poursuive par un emmanchement de la pluralité des cannelures en hélice.
Patent FR-3072295-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisÃ© avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un rÃ©servoir (100), une valve (200) Ã©tant assemblÃ©e au moyen d'un Ã©lÃ©ment de fixation (5) sur ledit rÃ©servoir (100) pour distribuer sÃ©lectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant: - un Ã©lÃ©ment de blocage (500) pivotant sur un axe de pivotement B entre une position de blocage, dans laquelle ladite valve (200) ne peut pas Ãªtre actionnÃ©e, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut Ãªtre actionnÃ©e, - un Ã©lÃ©ment dÃ©clencheur (600) pivotant sur un axe de pivotement C entre une position de verrouillage, dans laquelle il bloque ledit Ã©lÃ©ment de blocage (500) dans sa position de blocage, et une position de libÃ©ration, dans laquelle il ne bloque pas ledit Ã©lÃ©ment de blocage (500), et - un systÃšme de dÃ©clenchement commandÃ© par l'inhalation comportant un organe sensible Ã  l'inhalation (60, 61) coopÃ©rant avec ledit Ã©lÃ©ment dÃ©clencheur (600), de sorte que lorsque ledit organe sensible Ã  l'inhalation (60, 61) se dÃ©forme et/ou se dÃ©place, il dÃ©place et/ou dÃ©forme ledit Ã©lÃ©ment dÃ©clencheur (600) vers sa position de libÃ©ration, permettant ainsi le dÃ©placement et/ou la dÃ©formation dudit Ã©lÃ©ment de blocage (500) de sa position de blocage vers sa position d'actionnement, ledit dispositif comportant un organe d'actionnement (800) montÃ© axialement dÃ©plaÃ§able, notamment coulissant, dans ledit corps (10) entre une position de repos et une position chargÃ©e, un ressort (850) Ã©tant disposÃ© entre ledit organe d'actionnement (800) et ledit rÃ©servoir (100), de sorte que lorsque ledit organe d'actionnement (800) se dÃ©place vers sa position chargÃ©e, ledit ressort (850) est comprimÃ©, pour transmettre une force axiale (F) audit rÃ©servoir (100), ladite force axiale (F) s'Ã©tendant selon un axe Y perpendiculaire audit axe de pivotement B dudit Ã©lÃ©ment de blocage (500), ledit axe Y Ã©tant espacÃ© dudit axe de pivotement B d'une distance d non nulle, ladite distance d Ã©tant infÃ©rieure Ã  2 mm, avantageusement infÃ©rieure Ã  1 mm, de prÃ©fÃ©rence environ 0,4 mm.
Patent FR-3072884-A1 (FR)
Title: Butee de dispositif de fixation d'une chaussure
Inventor: GILLIN JEROME
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-11-02
Abstract: Butée pour dispositif de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse, comprenant une embase (130) destinée à être fixée sur la planche de glisse et comprenant des mâchoires (101) montées mobiles sur l'embase (130), de sorte à pouvoir occuper une position fermée dans laquelle elles sont aptes au maintien d'une chaussure sur la planche de glisse et une position écartée dans laquelle elles sont aptes à recevoir une chaussure en vue de son maintien, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'actionnement comprenant un support frontal (140) monté mobile en rotation relativement à l'embase (130), une pièce intermédiaire (144) reliée d'une part directement ou indirectement aux mâchoires (101) et d'autre part reliée au support frontal (140) et/ou à un levier (143), le dispositif d'actionnement comprenant de plus ledit levier (143) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (142) monté sur le support frontal (140) et/ou sur la pièce intermédiaire (144), de sorte à pouvoir occuper au moins deux positions correspondant respectivement aux positions fermée et écartée des mâchoires.
Patent FR-3075032-A1 (FR)
Title: Dispositif de distraction et de stabilisation intersomatique
Inventor: MINFELDE RICHARD LAURENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-12-18
Abstract: Dispositif de distraction et stabilisation intersomatique, comprenant une cage délimitant un espace central et comportant un premier côté et un deuxième côté qui sont opposés l'un à l'autre et qui sont ouverts pour permettre à un matériau de comblement introduit dans l'espace central de se répandre à l'extérieur de la cage, la cage ayant un premier état dans lequel la cage a une première hauteur et un deuxième état dans lequel la cage a une deuxième hauteur supérieure à la première hauteur de manière à maintenir des parties somatiques écartées l'une de l'autre.
Patent FR-3074203-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la depose semi automatique de mortier ou colle sur des blocs de granulats ,types parpaings, agglos, brique de terre cuite, bloc beton cellulaire.
Inventor: SARRERE FLORIAN
IPC: E04G21/20
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'étaler uniformément du mortier sur des blocs de granulats béton afin de réaliser un joint régulier a la norme bâtiment DTU 20.1 Il est constitué d'une caisse (1) muni de deux rouleaux (2,3) reposant sur les blocs de granulats béton (6) .Au centre de la Caisse une plaque incliné (4). L'utilisateur verse un seau de mortier (7) dans la caisse, le mortier (7) tombe sur la plaque ; par gravité il commence à couler. L'utilisateur fait rouler la caisse à l'aide des rouleaux (2,3) le mortier et expulsé coté bavette (5) à l'arrière de la Caisse (1) puis conformé en un joint régulier par l'espace laissé par la bavette (5). -Gain de manipulation et de manutention. -Gain en propreté. -(par conséquent, gain de temps). -Gain de matière et donc d'argent. -Assurance de conformité DTU 20.1 Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à étaler uniformément du mortier ou de la colle sur des blocs de granulats béton.
Patent FR-3079069-A1 (FR)
Title: Ensemble de puissance, notamment pour un aeronef
Inventor: HEUDE SEBASTIEN
IPC: H01L23/473
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de puissance (1) comportant au moins deux modules de puissance comprenant chacun au moins un composant à refroidir, par exemple une puce électronique, monté sur une semelle à partir de laquelle s'étendent des éléments de refroidissement (4), et un corps creux comportant un canal (13) d'écoulement d'un fluide de refroidissement (29), chaque module de puissance étant monté sur ledit corps de sorte que les éléments de refroidissement (4) s'étendent au moins en partie dans ledit canal (13) au travers d'une ouverture du corps, au moins un déflecteur (21, 22, 23, 24) étant monté dans ledit canal (13) entre les éléments de refroidissement (4) des deux modules (2) de façon à forcer le fluide de refroidissement (29) à s'écouler dans la zone du canal (13) comportant les éléments de refroidissement (4).
Patent FR-3064525-A1 (FR)
Title: Structure pour la liaison d'un composant en plastique renforce par des fibres a un composant de liaison et agencement d'un tel composant sur au moins un composant de liaison
Inventor: KUHNER PATRICK
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne une structure de liaison (1) pour la liaison d'un composant en plastique renforcé par des fibres (2) à un composant de liaison, comprenant un corps de base (3) qui est fabriqué à partir d'un matériau composite renforcé par des fibres et présente une portion de liaison (4) qui est réalisée et formée de telle sorte qu'une vis de fixation puisse être guidée à travers la portion de liaison (4), laquelle peut être vissée à la partie de liaison, la portion de liaison (4) présentant deux côtés frontaux opposés l'un à l'autre et un canevas renforcé par des fibres étant réalisé entre les deux côtés frontaux de la portion de liaison (4).
Patent FR-3064517-A1 (FR)
Title: Outil de demontage de garniture de filtre a liquide
Inventor: BALLESTE IZUZQUIZA ELENA
IPC: B25B27/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Outil de démontage (1) de garniture (70) de filtre liquide (90). L'outil comprend un corps (2) d'axe (A) ayant à une extrémité distale (3) un premier et un second bras (10, 20) pratiquement parallèles à l'axe longitudinal (A) en étant écartés. Les deux bras (10, 20) peuvent être déviés élastiquement l'un par rapport à l'autre et le premier bras (10) a un élément de fixation (30, 32) qui, à l'état ouvert (50) permet aux deux bras (10, 20) de se déplacer l'un par rapport à l'autre et à l'état fermé (52) de coupler les deux bras (10, 20) en bloquant leur mouvement.