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Patent FR-3082791-B1 (FR)
Title: Vehicule pour transport de conteneur a moteur electrique et a batterie
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1 ; 2) pour transport de conteneur comprenant un châssis (4) surmontant des moyens de roulement (5) et comprenant au moins un logement (8) de batterie (9) d'alimentation en énergie électrique autonome de moyens moteurs électriques (6) d'entraînement de tout ou partie desdits moyens de roulement (5), caractérisés en ce que ledit logement (8) est défini sous forme d'une réservation (17 ; 17A) s'étendant depuis l'un au moins des côtés latéraux (18, 19) du châssis (4) et comportant des moyens d'engagement latéral et de support (21) d'au moins un module de batterie (22), ainsi que des moyens d'interconnexion électriques (23) avec ledit module de batterie(22).
Patent FR-3085128-B1 (FR)
Title: Element thermoforme 3d
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F16L59/02
Filed: 2018-08-22
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un élément (1) isolant thermique en trois dimensions, sous vide, comprenant :  - une structure poreuse (5) en trois dimensions, comprimée,  - une enveloppe (7) fermée de façon étanche à l'air :  -- comprenant une paroi barrière (7a) thermoformable,  -- enfermée la structure poreuse, laquelle est interposée entre deux surfaces majeures de ladite paroi barrière (7a), et  -- où règne, à température et pression extérieures ambiantes, une pression comprise entre moins de 105Pa et plus de 10-2 Pa,  caractérisé en ce que la paroi barrière (7a) est thermoformée à l'endroit desdites deux surfaces majeures, entre lesquelles la structure poreuse (5) présente une forme cintrée et/ou des reliefs et/ou des creux.
Patent FR-3070352-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite
Inventor: URABE HIROSHI
IPC: B60W50/035
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif d'assistance à la conduite comporte une unité de contrôle d'assistance à la conduite (8) contrôlant une fonction d'assistance à la conduite pour contrôler automatiquement le déplacement d'un véhicule hôte en contrôlant automatiquement au moins une partie de la manuvre de conduite d'un occupant et une unité de notification (7) notifiant des informations d'état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite en réponse à un état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite et l'unité de contrôle d'assistance à la conduite (8) contrôle le fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite lorsque le contenu notifié par l'unité de notification (7) est différent de l'état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite.
Patent FR-3087375-B1 (FR)
Title: Outillage instrumente par fabrication additive fonctionnalisee
Inventor: BARLIER CLAUDE
IPC: G05B19/4099
Filed: 2018-10-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: Moule instrumenté formé d'un assemblage de strates, et en particulier mis en œuvre au moyen d'un procédé de « stratoconception®», ledit moule (1) intégrant, dans l'assemblage de strates, une structure de mesure muni de capteur(s) de pression et/ou de capteur(s) de température disposé(s) ou tout autre capteur capable de mesurer une grandeur physique, la structure étant typiquement sous forme d'un support flexible (102) logeant entre deux strates (figure 6).
Patent FR-3087755-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de suivi de defaut d'une structure d'aeronef
Inventor: PALLADINO LUCA
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-10-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un défaut mécanique sur une structure d'aéronef, le procédé comprenant :  une localisation (100) d'un défaut mécanique de la structure par définition d'une première zone de la structure,  une acquisition (200), in situ, de premières mesures de paramètre caractéristique d'un défaut sur la première zone de la structure,  le procédé comprenant en outre une acquisition (400), in situ, de deuxièmes mesures de paramètre caractéristique d'un défaut sur la structure, ainsi qu'une estimation (500) d'une évolution du défaut mécanique, au moyen d'un comparaison entre les premières mesures et les deuxièmes mesures acquises sur la structure d'aéronef, les deuxièmes mesures et les premières mesures correspondant au même paramètre caractéristique.
Patent FR-3089418-B1 (FR)
Title: Capsules à base d’amidon riche en amylose et leur procédé de fabrication
Inventor: FALC'HUN ANNAÏG
IPC: C08L3/02
Filed: 2018-12-05
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne une capsule à base d’amidon riche en amylose, qui comprend un noyau huileux et une composition d’enveloppe cassable entourant le noyau huileux. La composition d’enveloppe cassable est une matrice gélifiée dérivée d’un mélange gélifiable comprenant un amidon riche en amylose partiellement gélatinisé, un agent gélifiant hydrocolloïde, et facultativement un agent de charge. La capsule à base d’amidon riche en amylose est cassable sous l’application d’une quantité force suffisante. Les capsules à base d’amidon riche en amylose ont une rigidité suffisante pour maintenir leur intégrité tout en étant incorporées dans des matrices en vrac, telles que des gommes à mâcher ou des comprimés fabriqués par compression.
Patent FR-3090830-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement comprenant une ceramique de grenat paramagnetique
Inventor: DUVAL JEAN-MARC
IPC: F25B21/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de refroidissement magnétique (100), par exemple pour la cryogénie, comportant un élément magnétocalorique (110), l’élément magnétocalorique (110) comprenant une céramique de grenat paramagnétique.  La céramique de grenat présente, de préférence, une densité supérieure ou égale à 90%.  La céramique de grenat est, de préférence, une céramique de grenat de gallium gadolinium ou une céramique de grenat de gallium ytterbium.  Figure pour l’abrégé : Figure 2b.
Patent FR-3092847-B1 (FR)
Title: Escalier provisoire métallique
Inventor: STA ERIC
IPC: E04F11/025
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: [Un escalier provisoire métallique soutenu par une structure d’échafaudage (10), comprenant un limon ou deux limons (13) parallèles entre eux, des montants d’échafaudage pour maintenir le(s) limon(s) oblique(s) par rapport au sol, une pluralité d’éléments de marches (15), chaque élément de marche définissant une marche (151) et s’étendant d’une de ses extrémités à l’autre, transversalement depuis au moins un limon, caractérisé en ce que, un jeu d’au moins un ergot (16, 16’) s’étend transversalement depuis un limon, l’extrémité d’un élément de marche définit dans un plan normal à la direction transverse un jeu d’au moins une encoche ouverte (23, 24), chaque encoche étant conformée pour recevoir via l’ouverture de l’encoche un ergot lorsque ladite extrémité de marche est posée sur cet ergot, jusqu’à une mise en butée contre une portion de bord de l’encoche, de sorte que la marche soit retenue par ledit au moins un ergot. Figure pour l’abrégé : Fig.6]
Patent FR-3093612-B1 (FR)
Title: Machine agricole et procédé de pliage d’une machine agricole
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01B73/02
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: Machine agricole et procédé de pliage d’une machine agricole L’invention concerne une machine (1) agricole comportant deux unités latérales (4) et un châssis (3) qui s’étend dans une direction longitudinale (D1) et est muni de deux roues (7), chaque unité latérale (4) étant montée pivotante par rapport au châssis (3) via une articulation longitudinale (11) respective autour d’un axe de pliage (12) parallèle à un plan médian (M) du châssis (3), chaque unité latérale (4) comportant un groupe d’outils (9) relié au châssis (3) par un bras (10) respectif et pouvant occuper une position de travail dans laquelle elle prend appui sur le sol (S) et dans laquelle la longueur (L) du groupe d’outils (9) respectif s’étend transversalement à la direction longitudinale (D1), chaque unité latérale (4) pouvant également occuper une position de transport dans laquelle elle est éloignée du sol (S), et dans laquelle la longueur (L) et la largeur (B) du groupe d’outils respectif sont sensiblement parallèles au plan médian (M). La machine (1) comporte au moins un basculeur (13) articulé avec le châssis (3) autour d’au moins un axe de basculement (14) orienté transversalement à la direction longitudinale (D1), et, dans la position de transport des unités latérales (4), chaque groupe d’outils (9) est plus proche du plan médian (M) que le bras (10) respectif. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094270-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une bande de roulement améliorée
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole à armature de sommet métallique et vise à augmenter l’endurance de son armature de sommet par le choix d’une bande de roulement appropriée. Selon l’invention, pour toute portion de bande de roulement (21), axialement positionnée, par rapport au plan équatorial (E) du pneumatique (1), à une distance axiale DE au plus égale à 0.36*L, et ayant une largeur axiale LE égale à 0.08* L, le produit TEVL*(H/B) du taux d’entaillement volumique local de la portion de bande de roulement (21) par l’élancement circonférentiel H/B de tout élément de sculpture (22) de ladite portion de bande de roulement (21) est au plus égal à 0,35. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094815-B1 (FR)
Title: Procédé, programme d’ordinateur et système pour l’identification d’une instance d’objet dans une scène tridimensionnelle
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: G06V10/40
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: Ce procédé d’identification d’une instance d’objet, dans des données de représentation d’une scène tridimensionnelle à l’aide d’un descripteur, comporte : sélection d’au moins un point représentatif (O) d’une surface (70) de l’instance d’objet ; détermination d’un repère local (O, x, y, z) en chaque point représentatif sélectionné ; calcul de valeurs identifiantes prises par le descripteur dans le repère local déterminé pour chaque point représentatif sélectionné. Le descripteur est défini au moins en partie par un ensemble de points aux coordonnées transposables dans chaque repère local déterminé. Le calcul de la pluralité de valeurs identifiantes comporte, pour chaque point représentatif sélectionné et chaque point du descripteur, l’estimation d’au moins une valeur de distance la plus proche (DA, DB, DC, DD, DE, DF) entre ce point du descripteur transposé (A, B, C, D, E, F) et la surface (70) de l’instance d’objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095519-B1 (FR)
Title: Procédé non-invasif de détermination du genre d'un œuf
Inventor: REDON OLIVIER
IPC: G01N33/483
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un procédé non invasif de détermination du genre d'un œuf (O), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Emission de signaux électromagnétiques d'excitation (EX) de fluorescence en direction de l'œuf (O) en une ou plusieurs zones d'excitation (Z_i,j) distinctes, Réception de la fluorescence (FL) émise par l'œuf (O) après excitation sur chaque zone d'excitation et génération de signaux de fluorescence, Détermination d'une signature de fluorescence (S_FL) à partir des signaux de fluorescence obtenus pour chaque zone d'excitation, Analyse de la signature de fluorescence (S_FL) déterminée pour définir le genre de l'œuf. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085595-B1 (FR)
Title: Système de détection de let de tennis avec surveillance de tension de filet, surveillance d’inspection de marque de balle et commande de chronomètre de tir
Inventor: GOLDSTEIN FREDERIC
IPC: A63B61/00
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: ------  Système de détection de let de tennis avec surveillance de tension de filet, surveillance d’inspection de marque de balle et commande de chronomètre de tir Il est divulgué un système et un procédé de mesure de la tension d’un filet de tennis (20), et, alternativement ou en plus, de détermination si un let de service a lieu par l’intermédiaire de la mesure de la tension de filet. Les modes de réalisation divulgués mesurent une force exercée sur la sangle centrale (22) ou le piquet de simple (43) par le filet (20). Dans ces modes de réalisation, la force mesurée fournit un reflet précis de la tension du filet (20). Le système utilise un appui sur un bouton d’un parmi un combiné et une tablette pour armer la fonction de détection de let, dans lequel l’étape d’indication est effectuée uniquement lorsque la fonction de détection de let a été armée ; et un appui sur un bouton d’un parmi le combiné et la tablette pour commander un chronomètre de tir afin d’aider à faire respecter une limite de temps imposée à un joueur à différentes étapes d’un match de tennis.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097905-B1 (FR)
Title: Dispositif de post traitement des gaz d’échappement
Inventor: TUTEL CLÉMENTINE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif de post traitement des gaz d’échappement Dispositif (1) de post traitement de gaz d’échappement pour un moteur à combustion interne pour mélanger le gaz d’échappement avec un réducteur, comprenant une chambre de mélange (2) au travers de laquelle le gaz d’échappement circule et un pulvérisateur de réducteur (3) pour pulvériser un réducteur dans la chambre de mélange (2), ledit pulvérisateur de réducteur (3) comprenant au moins une première buse (4) et au moins une deuxième buse (5), où ladite au moins une première buse (4) est conçue pour produire de petites gouttelettes et ladite au moins une deuxième buse (5) est conçue pour produire de grosses gouttelettes. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100338-B1 (FR)
Title: Kit et méthode de capture d’une molécule
Inventor: BLAIRE GUILLAUME
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un kit et une méthode de capture d’une molécule contenue dans un échantillon au moyen d’au moins une couche magnétique comprenant une juxtaposition, possiblement répétée, d’au moins une première et une deuxième région, la première région comprenant des particules magnétiques polarisées dans une première direction et la deuxième région comprenant des particules magnétiques non polarisées ou polarisées dans une deuxième direction différente à la première direction de polarisation des particules magnétiques de la première région, de sorte à générer un champ magnétique présentant au moins une variation d’intensité d’au moins 0,1 mT à une distance d’au moins 1 µm de ladite au moins une couche magnétique, ladite variation définissant un maximum de la norme de l’intensité dudit champ magnétique et à son niveau une zone de capture des nanoparticules magnétiques sur le support de capture.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3100716-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique de collagène de méduse.
Inventor: SCHMID RUPERT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique du collagène de Rhizostoma pulmo en tant qu’agent anti-âge, ainsi que son utilisation en tant qu’agent restructurant, régénérant, revitalisant, hydratant, antirides et/ou renforçant la fermeté, l’élasticité et/ou l’effet barrière de la peau. L’invention concerne également une composition cosmétique comprenant ce collagène, ainsi qu’un procédé de soin cosmétique anti-âge consistant en l’application de la composition selon l’invention sur une zone de la peau.
Patent FR-3103209-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité à labyrinthe comportant un élément abradable glissant
Inventor: SALSON FLORIAN PAUL ROGER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité (10) à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit joint d’étanchéité (10) s’étendant autour d’un axe (X) définissant une direction axiale et comportant un support (3) sur lequel est monté un élément abradable (1) configuré pour coopérer avec une léchette (9) d’un élément de rotor (5) situé en regard, le joint d’étanchéité (10) comprenant des moyens de coulissement configurés pour permettre une translation selon la direction axiale de l’élément abradable (1) par rapport au support (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113091-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant un anneau de retenue d’aubes maintenu par un distributeur de la turbine
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F01D5/08
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant une première roue mobile (15) ainsi qu’un distributeur (17) agencé de façon adjacente à la première roue mobile selon un premier sens axial (18) de la turbine, la première roue mobile comprenant un disque (19a), des aubes (24a) agencées à la périphérie du disque, ainsi qu’un anneau (40a) de retenue axiale des aubes par rapport au disque (19a), le distributeur (17) étant équipé de premiers moyens (50a) de maintien de l’anneau de retenue (40a) contre le disque (19a) de la première roue mobile (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113902-B1 (FR)
Title: Organe de rupture thermique pour une mise en contact d’une pièce en cours de refroidissement
Inventor: LAPONCHE CHRISTOPHE
IPC: C03B35/04
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un organe de rupture thermique (100) présentant une surface de contact (101) dont la forme correspond à celle d’au moins une partie d’une surface de contour externe (300) d’une pièce (3000) en cours de refroidissement, ledit organe de rupture thermique (100) comprenant une structure alvéolaire et étant constitué d’un matériau à faible conductivité thermique, de sorte que l’organe de rupture thermique (100) et la pièce (3000) effectuent un contact à transfert de chaleur minimisé.
Patent FR-3120270-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un locuteur
Inventor: GUILLEMET PATRICK
IPC: G10L15/07
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un occupant (20) d’un véhicule automobile (10), dans lequel il est prévu des étapes : a) d’enregistrement d’au moins deux empreintes biométriques dudit occupant, b) de comparaison d’au moins une des deux empreintes biométriques avec au moins une empreinte de référence, et c) d’identification dudit occupant en fonction du résultat de la comparaison.   Selon l’invention, il est en outre prévu : - une étape d’acquisition d’au moins une donnée relative au contexte de l’enregistrement, chaque donnée étant enregistrée dans une base de données (15) dans laquelle sont déjà enregistrées des données précédemment acquises, l’ensemble des données enregistrées étant réparti en quatre grappes associées à quatre situations renseignant sur les chances d’obtenir une identification de l’occupant par chaque empreinte acquise, et - une étape d’enregistrement dans la base de données de l’une des empreintes biométriques enregistrées en tant que nouvelle empreinte de référence si seule une des deux empreintes a permis d’identifier l’occupant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122344-B1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage de bords de tôles métalliques et procédé de sertissage associé
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D39/02
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-04-07
Abstract: DISPOSITIF DE SERTISSAGE DE BORDS DE TÔLES MÉTALLIQUES ET PROCÉDÉ DE SERTISSAGE ASSOCIÉ L’invention concerne un dispositif de sertissage (10) de bords de tôles métalliques par pliage d’un desdits bords (31) sur un autre desdits bords (32). Le dispositif de sertissage (10) comprend un support (11), une lame de sertissage (12) disposée sur le support (11), la lame de sertissage (12) comprenant une vrille de sertissage (13) présentant une direction de travail. Le dispositif de sertissage (10) comprend en outre au moins un galet (14) disposé sur le support (11) et configuré pour contacter le bord (31) de tôles métalliques de manière à reprendre un effort de pliage exercé par la lame de sertissage (12) lors d’un déplacement dans la direction de travail.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-2132764-B1 (FR)
IPC: B29C65/00
Filed: 1972-04-07
Granted: 1976-01-16
Abstract: 1344411 Seaming W C HELLER Jnr 6 April 1972 [8 April 1971] 15862/72 Heading B5K [Also in Division B8] Thermoplastic parts 12, 14 at least one of which has uniformly dispersed therein susceptor means heatable by a high frequency magnetic or electric field are joined by heating in a high frequency field without the use of an intermediate joinder medium. A vial 10 comprises two parts 12, 14 with the part 14 containing particulate susceptor means uniformly dispersed therein. The parts 12, 14 may be brought into contact before, or immediately after, heating. In one embodiment, Fig. 5, the susceptor means comprises ferromagnetic particles selected from a class consisting of Fe 2 O 3 , Fe 3 O 4 , and CrO 2  and a high frequency magnetic field is applied by an induction coil 30 connected to a generator 32. In another embodiment, Fig. 6, the susceptor means comprises dielectrically heatable particles selected from a class consisting of polymers and copolymers of vinyl chloride, vinyl fluoride, vinylidene chloride, and vinylidene fluoride, e.g. polyvinyl chloride, and a high frequency electric field is formed between shaped electrodes 34. Cooling may be effected by air blasts. As shown in Fig. 2, the part 14 is formed by a moulding machine or extruder 28 supplied from a mixer 26 in which granulated thermoplastic material 18 from a bin 20 and particulate susceptor means 22 from a bin 24 are dry mixed.
Patent FR-2327310-B1 (FR)
IPC: C09K23/42
Filed: 1973-11-21
Granted: 1978-02-10
Abstract: Synthetic detergents of the ampholytic betaine type are provided, having a 2-hydroxy propylene ether group attached to the nitrogen atom of the betaine; the 2-hydroxy propylene ether group optionally can include a plurality of oxyalkylene units. The process for preparing these betaines easily and inexpensively involves reaction of an alcohol or hydroxy compound with epichlorohydrin to form the corresponding chloroglyceryl ether, which can be aminated and quaternized either in two stages, by reaction of a dialkyl amine and a straight or branched halogenated carboxylic acid, or in one stage by reaction of an amino acid. Detergent compositions containing these betaines are also provided.
Patent FR-2273843-B1 (FR)
IPC: H01M8/02
Filed: 1975-06-03
Granted: 1981-08-28
Abstract: A mixture containing a homogeneous mixture of a propylene-ethylene copolymer containing from 20 to 35 mol% of ethylene and at least 30 parts by weight of finely divided conductive carbon per 100 parts by weight of copolymer can be prepared by mixing at a high shear rate, for example in a Banbury mixer, at a propylene-ethylene copolymer temperature of at least 100 DEG C. A mixture of this type is suitable for the production of a two-pole plate for an electrochemical cell.
Patent FR-2444169-B1 (FR)
IPC: F03B13/08
Filed: 1978-12-14
Granted: 1981-07-10
Abstract: In a low-head hydroelectric power station, a turbine runner is mounted within the hub of a convergent-divergent draft tube at the base of a dam. At least one turbine is coupled to one or more electric generators housed within a casing which is totally submerged within the upstream pool. The distance from the generator casing to the draft tube intake is sufficient to prevent any interference with the water flow. The casing is provided with a vertical access and inspection shaft, the top opening of which is located above the normal water level and removably fixed on a flooring structure.