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Patent FR-3101252-A1 (FR)
Title: Systeme d’acupuncture laser comportant un repose-tete et un support pour des boitiers emetteurs laser
Inventor: MOIGNE PASCAL
IPC: B23K26/10
Filed: 2019-09-26
Abstract: SYSTEME D’ACUPUNCTURE LASER COMPORTANT UN REPOSE-TETE ET UN SUPPORT POUR DES BOITIERS EMETTEURS LASER L’invention concerne un système d’acupuncture laser (100) comportant une base (102) destinée à reposer sur un plan, un repose-tête (106) maintenu à la base (102), un arceau (104) monté mobile en rotation sur la base (102) au-dessus du repose-tête (106) autour de charnières (105) auto-stables, et au moins un boîtier émetteur laser (150) comportant un socle (152) maintenu à l’arceau (104), une tige (154) qui présente une première extrémité solidaire du socle (152) et une deuxième extrémité, et un émetteur laser (156) qui est fixé à la deuxième extrémité de la tige (154), où la tige (154) est déformable et auto-stable. Fig. 1
Patent FR-3103076-A1 (FR)
Title: Ensemble amélioré constitué d’un support de réception de cartes électroniques et d’un châssis électronique en mezzanine
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-11-07
Abstract: Ensemble amélioré constitué d’un support de réception de cartes électroniques et d’un châssis électronique en mezzanine Cet ensemble est constitué d’une baie informatique (4) et d’un châssis électronique en mezzanine (6), la baie informatique comportant une pluralité de compartiments, chaque compartiment étant propre à recevoir un châssis électroniques, le châssis électronique en mezzanine (6) étant constitué d’une carte principale (60) et d’une carte fille (70) montée en mezzanine sur la carte principale. Cet ensemble est muni de moyens de détrompage comportant, d’une part, une butée (86) montée sur la carte fille (70) et, d’autre part, une contrebutée (84) montée sur la baie informatique (4) afin de définir un compartiment interdit parmi la pluralité de compartiments, la butée coopérant avec la contrebutée pour empêcher spécifiquement l’insertion du châssis électronique en mezzanine (6) dans le compartiment interdit.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103913-A1 (FR)
Title: Montre-bracelet à cornes interchangeableS
Inventor: OUALLI KEVIN
IPC: G04B37/16
Filed: 2019-11-29
Abstract: ------     MONTRE-BRACELET A CORNES INTERCHANGEABLES La présente invention concerne une montre-bracelet (1) comprenant un boîtier de montre (2) et un bracelet (3) relié, au niveau de chaque extrémité de raccordement, à un ensemble corne (6), le boîtier de montre (2) portant, sur sa face latérale, deux parties mâles d’accouplement diamétralement opposées portant chacune une paire de poussoirs à ressort à bille, chaque ensemble corne (6) comprenant, sur sa face de contact avec la face latérale du boîtier de montre (2), une partie femelle d’accouplement destinée à recevoir l’une des parties mâles d’accouplement, chaque partie femelle d’accouplement comprenant un moyen complémentaire des poussoirs à ressort à bille pour une fixation amovible de l’ensemble corne (6) respectif sur le boîtier de montre (2), ledit moyen complémentaire étant constitué d’une paire de canaux formés dans l’ensemble corne (6) respectif.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105374-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un bâtiment, le dispositif d’aération comportant un dispositif d’obturation à rouleau
Inventor: ANGER JOCELYN
IPC: F24F110/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Le dispositif (100) d’aération pour un bâtiment comporte : un premier côté (102) destiné à être orienté vers l’extérieur du bâtiment ; un deuxième côté (103) destiné à être orienté vers l’intérieur du bâtiment ; une ouverture (101) reliant les premier et deuxième côtés (102, 103) ; un dispositif (104) d’obturation présentant une configuration d’obturation dans laquelle le dispositif (104) d’obturation obture l’ouverture (101) et une configuration d’ouverture pour laisser passer un flux d’air au travers de l’ouverture (101) ; un moteur (106) pour motoriser le dispositif (104) d’obturation. Le dispositif (104) d’obturation comporte un rouleau (107) couplé au moteur (106), et l’ouverture (101) forme un logement pour le dispositif (104) d’obturation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094262-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication additive et procédé de fabrication additive
Inventor: KAJITA KOUJI
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: Un appareil de fabrication additive (1A) comprenant un corps rotatif (10) comprenant, à l’intérieur de ce dernier, un espace défini par une surface circonférentielle interne (11), une unité d'entraînement de rotation (20) amenant le corps rotatif à tourner, une unité d'alimentation (30) amenant de la pâte contenant de la résine durcissable à la lumière ultraviolette à la surface circonférentielle interne, une première unité d'entraînement (40) amenant l’unité d'alimentation à se déplacer radialement, une unité d'aplatissement (50) positionnée en aval de l’unité d'alimentation et aplatissant la pâte pendant la rotation du corps rotatif à une épaisseur d’une couche, une seconde unité d'entraînement (60) amenant l’unité d'aplatissement à se déplacer radialement, et une unité d'irradiation (70) prévue en aval de l’unité d'aplatissement et réalisant l'irradiation par point avec de la lumière ultraviolette dans une position d'irradiation déterminée sur la base d’une forme de l’objet moulé. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107575-A1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C27/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant un joint d’étanchéité externe (16) élastique et au moins un joint d’étanchéité interne (17) élastique comprenant respectivement une première et une deuxième parties annulaires d’extrémité (161, 171, 162, 172) parallèles l’une à l’autre et intercalées entre une pièce d’extrémité (9, 10) respective et les demi-coquilles (7, 8) , et deux longerons (163, 173) raccordant les parties annulaires d’extrémité (161, 171, 162, 172) et qui leur sont perpendiculaires, les longerons (163, 173) étant intercalés entre des demi-coquilles (7, 8), le au moins un joint d’étanchéité interne (17) étant agencé à l’intérieur du joint d’étanchéité externe (16) de sorte que le au moins un joint d’étanchéité interne (17) et le joint d’étanchéité externe (16) forment au moins deux barrières d’étanchéité successives pour les gaz.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107940-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression à dispositif électronique calculant automatiquement la date de péremption du gaz
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-03-04
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression à dispositif électronique calculant automatiquement la date de péremption du gaz L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume interne (2) de stockage de gaz, un robinet de distribution de fluide (3), un capteur de pression (4) et des moyens de pilotage à microprocesseur (5). Les moyens de pilotage à microprocesseur (5) sont configurés pour détecter un remplissage du récipient de gaz (1) avec du gaz en comparant ladite au moins une valeur de pression mesurée par le capteur de pression (4) avec au moins une valeur-seuil de pression de référence prédéfinie et mémorisée ; puis démarrer un compteur temporel (8) à partir d’une détection d’un remplissage du récipient de gaz (1) avec du gaz ; et déclencher une alerte lorsque le compteur temporel (8) dépasse une durée donnée calculée à partir du démarrage du compteur temporel. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108946-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux arbres coaxiaux d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F16D1/02
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) de deux arbres coaxiaux d’une turbomachine d’aéronef, comportant : - un premier arbre tubulaire (10) - un second arbre tubulaire (20) destiné à recevoir le premier arbre (10), - un écrou (30) de vissage dans un filetage interne (12) du premier arbre (10), - un anneau de blocage (40) configuré pour être solidaire en rotation dudit second arbre (20) et comportant des premiers éléments de blocage (41). Selon l’invention, le dispositif de fixation comprend en outre un couvercle de verrouillage (50) configuré pour être engagé et maintenu axialement à l’intérieur dudit écrou (30) et comportant des seconds éléments de blocage (51) configurés pour coopérer avec lesdits premiers éléments de blocage (41) pour immobiliser en rotation l’écrou (30) vis-à-vis dudit anneau de blocage (40). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109280-A1 (FR)
Title: Bracelet équipé pour le support sur un plan d’un appareil plat de type téléphone mobile, liseuse, tablette.
Inventor: LAMHARFI CHARKI
IPC: H04M1/04
Filed: 2020-04-18
Abstract: La présente invention concerne un bracelet (100) comprenant un corps (11) de forme annulaire et rigide ou semi-rigide apte à être positionné autour d’une partie d’un membre d’un usager, notamment le poignet, un organe de support (12) et des moyens d’assemblage entre ledit corps (11) et ledit organe de support (12) configurés pour permettre le placement dudit organe de support (12) par rapport audit corps (11) dans une position selon laquelle au moins une partie (12a) est décalée vis-à-vis de l’épaisseur dudit corps (11) et est configurée pour recevoir en appui une face arrière d’un appareil plat lorsque ledit corps (11) est disposé à plat selon son épaisseur.
Patent FR-3110304-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif-continu de type MMC
Inventor: EGROT PHILIPPE
IPC: H02M7/483
Filed: 2020-05-18
Abstract: Convertisseur alternatif-continu de type MMC comprend une première interface comprenant au moins deux premières bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant alternatif, une deuxième interface comprenant au moins deux deuxièmes bornes aptes à être reliées à un réseau électrique transportant un courant continu, et au moins quatre bras, chaque bras étant associé à un couple associé respectif constitué d’une des premières bornes et d’une des deuxièmes bornes, chaque bras reliant la première borne et la deuxième borne du couple associé au bras. Chaque bras comprend une inductance et une pluralité de dispositifs de commutation. Dans ce convertisseur alternatif-continu de type MMC au moins l’une des inductances est une bobine comprenant au moins un enroulement réalisé dans un matériau supraconducteur par exemple dans un alliage comprenant du Bismuth, du Strontium, du Calcium, et de l’Oxyde de Cuivre Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106450-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: TAHARA JUN
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante telle qu’une unité d’alimentation de puissance puisse être refroidie efficacement, sans augmentation de taille dans une direction axiale de la machine électrique tournante. Un corps principal de machine électrique tournante (1) et une unité d’alimentation de puissance (2) sont fixés solidairement, et un passage de fluide frigorigène (57) est prévu sur le côté corps principal de machine électrique tournante (1) d’un châssis métallique (26) configurant l’unité d’alimentation de puissance (2). Le passage de fluide frigorigène (57) et une partie de commande qui commande une puissance fournie au corps principal de machine électrique tournante (1) sont disposés dans le même plan dans une direction axiale du corps principal de machine électrique tournante (1), et le passage de fluide frigorigène (57) est disposé plus loin vers un côté externe en direction radiale du corps principal de machine électrique tournante (1) que la partie de commande.
Patent FR-3113979-A1 (FR)
Title: Câble électrique limitant les décharges partielles
Inventor: HAHNER THOMAS
IPC: H01B17/00
Filed: 2020-09-04
Abstract: L’invention concerne un élément électriquement conducteur isolé (1) pour le domaine de l’aéronautique, caractérisé en ce qu’il comprend un élément électriquement conducteur allongé entouré d’au deux couches, lesdites deux couches étant une couche électriquement isolante (4) entourant l’élément électriquement conducteur allongé (2) et une première couche semi-conductrice (5) entourant ladite couche électriquement isolante (4), au moins une des couches comprenant au moins un polymère fluoré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118433-A1 (FR)
Title: Dispositif de guide et d’orientation pour la taille et le polissage de pierres précieuses et pierres fines.
Inventor: TEIXEIRA DE CARVALHO ANTOINE
IPC: B24B9/16
Filed: 2020-12-28
Abstract: Cette invention est relative à une méthode de facettage, c’est-à-dire la taille et le polissage de pierres gemmes incluant les pierres précieuses et les pierres fines. Il comprend un tube (4) avec une forme polygonale (3) permettant de maintenir le bâton (1) qui lui-même porte la pierre à tailler (2) et vient se loger sur un évidement (16) du quadrant (10). Le quadrant (10) est porté par un mât (11) proche du disque (13) de taille ou de polissage et comporte un bras (12) s’étendant vers l’avant pour guider latéralement le bâton (1) et la pierre (2). Le dispositif de l’invention limite ainsi le déplacement horizontal du bâton et permet de contrôler l’angle de taille par rapport au quadrant (10) grâce à une forme polygonale (3) venant se plaquer sur le bras de taille (12). Le dispositif est caractérisé en ce que la forme polygonale (3) possède un quadrant rainuré (14) et est maintenue plaquée par un ressort (8) contre un petit morceau de métal (7) permettant d’indexer et de faire varier l’angle suivant des rainures (15) dépendantes de la forme polygonale (3). Le changement de rainure (15) et donc de divisions est utilisé pour faire varier rapidement l’angle de la pierre en appui contre le disque (13) de taille ou de polissage.
Patent FR-3120552-A1 (FR)
Title: Methode pour controler la qualite de l’installation d’une fixation aveugle
Inventor: BILLAUD DIMITRI
IPC: B23P11/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: METHODE POUR CONTROLER LA QUALITE DE L’INSTALLATION D’UNE FIXATION AVEUGLE
    L’invention concerne un procédé de contrôle de l’installation dans une structure d’une fixation aveugle comprenant une douille et une tige, avec déformation d’un côté arrière de la structure, un signal étant généré pendant l’installation.
    Le procédé comprend les étapes suivantes :
    a) identification de deux points remarquables du signal, choisis parmi : début de traction (S1) ; flambage (B1) de la douille ; contact (B2, S2) de la douille ou de la tige ; consigne d’effort (B3) ou rupture (S3) d’une portion de la tige ;
    b) estimation d’un premier paramètre en fonction d’un point remarquable, caractérisant un bulbe en contact avec le côté arrière ;
    c) estimation d’un deuxième paramètre en fonction d’un point remarquable, caractérisant une tension installée dans la tige ;
    d) pour chaque paramètre estimé, comparaison avec une condition à la bonne installation de la fixation.
    Figure pour l'abrégé : Figure 5A
Patent FR-3122210-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-04-21
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise L’invention concerne un ensemble (2) d’anneau de turbine s’étendant autour d’une axe (X-X), comprenant une pluralité de secteurs d’anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (4) et une structure de support d’anneau (6) maintenue par un carter de turbine (32), chaque secteur d’anneau (10) comprenant une base (12) à partir de laquelle s’étendent radialement vers l’extérieur une patte amont (16) et une patte aval (18) espacées axialement l’une de l’autre.  L’ensemble comprend en outre, pour chaque secteur d’anneau (10), au moins deux pions transversaux (40) et un ressort radial (70), chaque pion transversal (40) traversant la patte d’accrochage amont (16) et la patte d’accrochage aval (14) du secteur d’anneau (10) et le support d’anneau (6) pour maintenir le secteur d’anneau (10) et le support d’anneau (6) solidaires l’un de l’autre, et le ressort radial (70) étant maintenu en appui contre le secteur d’anneau (10) d’une part et contre le support d’anneau (6) d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120192-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le soin des cheveux, procede de traitement ou de soin des cheveux et procede pour prevenir ou minimiser le jaunissement des compositions cosmetiques pour le soin des cheveux
Inventor: RODRIGUES THAMIRES CALEGARI
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-05-18
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE SOIN DES CHEVEUX, PROCEDE DE TRAITEMENT OU DE SOIN DES CHEVEUX ET PROCEDE POUR PREVENIR OU MINIMISER LE JAUNISSEMENT DES COMPOSITIONS COSMETIQUES POUR LE SOIN DES CHEVEUX La présente invention concerne des compositions cosmétiques pour le soin des cheveux capables de former une émulsion, et en particulier celles formant une émulsion in situ en combinaison avec de l’eau extérieure, dans lesquelles la composition est sensiblement anhydre (c’est-à-dire que la quantité d’eau peut être d’environ 10 % en poids ou moins), La présente invention concerne également un procédé de traitement ou de soin des cheveux et un procédé pour prévenir ou minimiser le jaunissement des compositions cosmétiques de soin des cheveux Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3125086-A1 (FR)
Title: Clinquant pour aube mobile de turbomachine, ensemble pour rotor comportant un tel clinquant et rotor comportant plusieurs de ces ensembles
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-07-09
Abstract: Clinquant pour aube mobile de turbomachine, ensemble pour rotor comportant un tel clinquant et rotor comportant plusieurs de ces ensembles L’invention concerne un clinquant (300) pour aube mobile (10) de turbomachine comprenant :  une surface inférieure (301) adaptée pour couvrir une face inférieure (210) du pied de l’aube mobile,une première et une deuxième surfaces latérales (302, 302’) s’étendant chacune le long d’un flanc latéral (220) du pied de l’aube mobile et comportant chacune une extrémité amont (303) et une extrémité aval (304), etau moins une ailette transversale (310) formant une surface aval s’étendant le long de l’extrémité aval (304) d’une des surfaces latérales (302, 302’) du clinquant, dans un plan sensiblement radial.  L’invention concerne aussi un ensemble pour rotor de turbomachine, comportant un pied d’aube mobile (200), une cavité de disque (450) et un clinquant (300), dans lequel la cavité (450) et le pied d’aube (200) comportent chacun, à l’aval, une déviation transversale (250, 260, 420, 460) formant une butée axiale pour l’ailette transversale (310) du clinquant.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125659-A1 (FR)
Title: Système de communication quantique par photons intriqués
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04B10/70
Filed: 2021-07-22
Abstract: Système de communication quantique par photons intriqués Système de communication quantique (1) comportant :  Un émetteur (2) de photons intriqués comportant une source configurée pour générer au moins une paire de photons intriqués comportant un premier photon (P1) émis sur un premier chemin de propagation (D1), et simultanément un deuxième photon (P2) émis sur un deuxième chemin de propagation (D2) différent du premier chemin de propagation ;Un premier récepteur (3) disposé sur le premier chemin de propagation (D1) comportant un absorbeur complexe (31) configuré pour absorber le photon dans un état de polarisation choisi parmi les états d’au moins deux paires différentes d’états de polarisation complémentaires; Un deuxième récepteur (4) disposé sur le deuxième chemin de propagation (D2) comportant un amplificateur optique (40) permettant de démultiplier le deuxième photon (P2) en conservant sa polarisation et un instrument de mesure (45) permettant de mesurer la polarisation moyenne des photons démultipliés (P20).   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3125804-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage pour enrobé comprenant deux vantaux entrainés en pivotement par un dispositif d’entrainement.
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: B65D90/66
Filed: 2021-07-28
Abstract: Conteneur de stockage (100) destiné à stocker et transporter un enrobé comprenant :  un compartiment de stockage (2) destiné au stockage de l’enrobé, comprenant une région supérieure (4) dans laquelle est ménagée une ouverture de chargement (3) pour le chargement de l’enrobé dans le compartiment de stockage (2),  un premier vantail (5) et un second vantail (6) montés pivotants sur le compartiment de stockage (2) et configurés pour pivoter entre une position de fermeture dans laquelle les premier et second vantaux (5,6) obturent l’ouverture de chargement (3), et une position d’ouverture dans laquelle les premier et second vantaux (5,6) libèrent l’accès à l’ouverture de chargement (3), un dispositif d’entrainement (7) configuré pour entrainer le pivotement des premier et second vantaux (5,6) entre la position de fermeture et la position d’ouverture, le dispositif d’entrainement (7), le premier vantail (5) et le second vantail (6) étant configurés de sorte qu’en position d’ouverture, le premier vantail (5) forme un angle (α) compris entre 110° et 140° avec le second vantail (6).   Figure 2
Patent FR-3128062-A1 (FR)
Title: Module pour dispositif electrochimique a duree de vie augmentee
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/1231
Filed: 2021-10-11
Abstract: Interconnecteur (I) pour module électrochimique qui comporte comportant un empilement de cellules électrochimiques (CL) et d'interconnecteurs (I), chaque cellule (CL) étant disposée entre deux interconnecteurs (I) et en contact électrique et mécanique avec lesdits interconnecteurs (I), et des éléments d'isolation électrique entre deux interconnecteurs (I) et entourant une cellule (CL), dans lequel l'interconnecteur comporte au moins une plaque intermédiaire reçue entre deux plaques d'extrémité définissant entre elles des chambres d'alimentation en gaz et de collecte de gaz, dans lequel la plaque intermédiaire comporte une zone centrale délimitée extérieurement par une zone latérale comportant n zones latérales de dérivation (6), n étant au moins égal à 1, chaque extension latérale étant configurée pour pouvoir être rapprochée d'un extension latérale (6) d'une plaque intermédiaire d'un interconnecteur (I) directement adjacent dans l'empilement, et entrer en contact avec celle-ci de sorte à assurer une conduction électrique entre les deux interconnecteurs (I), la plaque intermédiaire n’étant pas recouverte par au moins l’une des deux plaques d’extrémité au niveau d’une zone latérale de dérivation (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3127882-A1 (FR)
Title: Substitut de pétrolatum et composition cosmétique le comprenant
Inventor: WANG FAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-11-08
Abstract: Substitut de pétrolatum et composition cosmétique le comprenant La présente invention concerne un substitut de pétrolatum, comprenant :  a) au moins un corps gras solide ;  b) au moins un composé pâteux choisi parmi un ester d’acide dilinoléique dimère et de polyol(s) ou un ester de celui-ci ; et c) au moins une huile,  dans lequel le rapport pondéral entre le corps gras solide : le composé pâteux : l’huile est de 0,06 à 16:1:0,06 à 16.  La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant le substitut de pétrolatum. La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour le soin et/ou le maquillage de matières kératineuses comprenant l’application de la composition cosmétique telle que décrite ci-dessus sur les matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NEANT