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Patent FR-2986398-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour la commande d'un moteur comprenant une redondance des acquisitions d'une mesure de capteurs
Inventor: NOBELEN FLORENT
IPC: B64D33/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: Le dispositif de sécurité pour le contrôle d'un moteur (M) comprend au moins un premier et un second capteurs (C1, C2) d'un paramètre environnemental, au moins deux voies (V1, V2) de traitement des données mesurées par les capteurs (C1, C2), chacune des voies comprenant chacune un module de commande (K1, K2) et chacune une alimentation (A1, A2). Le dispositif comprend au moins deux relais (R1, R2), . le premier relais (R1) étant susceptible de recevoir une première commande (CMD1) provenant d'une alimentation et délivrant, en absence de la première commande, les données du premier capteur (C1) au second module de commande (K2), . le second relais (R2) étant susceptible de recevoir une seconde commande (CMD2) provenant de l'alimentation (A2) et délivrant, en absence de la seconde commande, les données du second capteur (C2) au premier module de commande (K1). L'alimentation de la voie active envoie une commande au relais qui lui est associé, le relais envoyant les données du capteur à la voie active.
Patent FR-2986478-A1 (FR)
Title: Kit de securite pour vehicule automobile destine a etre partage par plusieurs utilisateurs et systeme de gestion d'un fonctionnement d'un vehicule dote d'un tel kit
Inventor: MOCQUARD DOMINIQUE
IPC: B60R1/00
Filed: 2012-02-03
Abstract: Ce kit de sécurité pour véhicule automobile destiné à fonctionner en autopartage ou destiné à être loué, comprend un ensemble d'éléments de sécurité (13, 14, 15, 16, 17), chaque élément de sécurité comprenant un moyen d'émission de données (18) destiné à communiquer avec un boîtier de gestion du fonctionnement du véhicule.
Patent FR-2986949-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de corniches ou d'etageres
Inventor: GANDOLPHE CHRISTOPHE
IPC: A47B96/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: Il s'agit d'un dispositif (1) de fixation de corniches ou d'étagères par rapport à deux plans d'appui (P) formant un angle inférieur à 135° l'un par rapport à l'autre, ledit dispositif (1) comprenant : au moins un élément (3) comprenant au moins un moyen élastique (4) ; au moins deux points d'appui (5), chacun desdits au moins deux points d'appui (5) étant disposés sur l'un desdits au moins un élément ; des premier (5a) et second (5b) points d'appui ; Ledit au moins un moyen élastique (4) et lesdits au moins deux points d'appui (5) définissent au moins deux positions : une première position (A) dans laquelle ledit au moins un moyen élastique (4) est dans un état de fixation et lesdits au moins deux points d'appui (5) sont chacun contraints par des résultantes (R) issues d'un desdits deux plans d'appui (P) , lesdites résultantes (R) étant sensiblement égales et opposées; lesdits au moins deux points d'appui (5) étant séparés d'une distance (dl) ; une deuxième position dans laquelle ledit au moins un moyen élastique (4) est dans un état de compression ; lesdits au moins deux points d'appui (5) sont séparés d'une distance (d2), ladite distance (d2) étant inférieure à ladite distance (d1).
Patent FR-2987674-A1 (FR)
Title: Vehicule de deminage leger
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: F41H11/16
Filed: 2012-03-01
Abstract: Le véhicule de déminage (10) comprend un châssis (12) muni de moyens de roulement (14) portant ce châssis (12) pour le déplacement du véhicule (10) sur une zone à déminer. Les moyens de roulement (14) comportent au moins un ensemble de roulement (22), comprenant un support creux (24), de forme générale cylindrique autour d'un axe central, délimitant un espace intérieur creux dans lequel passe un bras (18, 20) du châssis (12), le support (24) étant relié à ce bras (18, 20) par l'intermédiaire de moyens de suspension élastiques (28). Un rouleau de déminage (32) entoure le support (24), étant relié à ce support (24) par l'intermédiaire de moyens de guidage en rotation du rouleau (32) autour de l'axe central (Y).
Patent FR-2988127-A1 (FR)
Title: Coil for forming spiral element of spiro-orbital expansion device of heat exchange loop of internal combustion engine of car, has external face and fixed internal face that are made of ceramic material, and core made of ceramic material
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: F01C1/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: The coil (13') has a fixed external face (13a') and a fixed internal face (13b') that are made of a ceramic material. A core (28) is made of ceramic material, and an end (23) of the core is formed with a receiving groove for receiving a joint made of polyimide. The external face is directed toward outer side of the coil while the internal face is directed toward interior of the coil. An internal volume is defined by a movable external face (14a') and the internal face and by a movable internal face (14b') and the external face.
Patent FR-2989599-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de pieces aeronautiques
Inventor: GARCIA HONORE
IPC: B05C9/02
Filed: 2012-04-20
Abstract: Dispositif de nettoyage de pièces aéronautiques après usinage ou perçage comportant un moyen de projection d'un liquide sur la pièce à nettoyer et un moyen d'aspiration du liquide souillé par de l'huile, des copeaux et/ou des poussières.
Patent FR-2994489-A1 (FR)
Title: Substrat pour lithographie electronique a haute resolution et procede de lithographie correspondant
Inventor: IMBERT JEAN-LOUIS
IPC: G03F1/60
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention concerne la lithographie par faisceau d'électrons à très haute énergie (50 keV ou plus). On prévoit selon l'invention que la couche à lithographier est portée par une structure de support qui comprend un substrat 10 (par exemple en silicium) et une couche intermédiaire 22 en matériau poreux de densité plus faible que celle du même matériau non poreux, ce matériau ayant un faible numéro atomique, inférieur à 32 et de préférence inférieur à 20, et notamment du silicium ou du carbone en nanotubes. Cette structure réduit l'influence des électrons rétrodiffusés sur les motifs lithographiés de haute résolution.
Patent FR-2996257-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de determination du prelevement d'air sur un turboreacteur d'aeronef
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: B64D13/08
Filed: 2012-10-03
Abstract: - Procédé et un dispositif de détermination du prélèvement d'air sur un turboréacteur d'aéronef. - Le dispositif comporte des premiers moyens pour déterminer une valeur de pression relative à la pression en sortie d'un pré-refroidisseur (11) d'un système de prélèvement d'air (1) et des seconds moyens pour calculer le niveau de prélèvement d'air à l'aide de cette valeur de pression, lesdits premiers moyens comprenant des moyens pour calculer une première valeur de pression en sortie du pré-refroidisseur (11), à l'aide de la pression mesurée par un capteur (9), des moyens (27) pour recevoir une pression mesurée par un second capteur (16), qui représente une seconde valeur de pression en sortie du pré-refroidisseur (11), et des moyens pour sélectionner l'une desdites première et seconde valeurs de pression, qui est ensuite transmise auxdits seconds moyens pour calculer ledit niveau de prélèvement d'air.
Patent FR-2996519-A1 (FR)
Title: Trailer device for removal and transport of set of high capacity waste containers, has frame that is arranged with fastening unit that is utilized for gripping container, and rising frame that allows taking off of container from ground
Inventor: MARMEY RAYMOND
IPC: B62K27/02
Filed: 2012-10-04
Abstract: The device has a frame (1) that is mounted on a set of wheels (10), where the frame comprises longitudinal units (2) and cross-pieces (3) that are arranged in a U-shaped manner so as to provide passage between the longitudinal units and the cross-pieces for penetration of a waste container. The frame is arranged with a fastening unit (50) that is utilized for gripping the container, and a rising frame (5) that allows taking off of the container from the ground. The longitudinal units and the rising frame are arranged to function simultaneously.
Patent FR-2996694-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion de la charge d'une batterie
Inventor: DAUCHY JULIEN
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un circuit (302) de gestion de la charge d'une batterie (300), comportant au moins un élément chauffant (303i) configuré pour produire de la chaleur lorsque la tension à ses bornes dépasse un seuil.
Patent FR-2996743-A1 (FR)
Title: Structure de matelas a confort ameliore
Inventor: BREME FRANCIS
IPC: A47C27/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention est relative à une structure de matelas formée d'au moins deux matelas (14, 12 ; 22, 24 ; 36, 32, 34) disposés l'un au-dessus de l'autre, en contact l'un avec l'autre et qui sont renfermés chacun dans une enveloppe distincte, lesdits au moins deux matelas ayant des épaisseurs respectives qui varient au plus de 20% l'une par rapport à l'autre, la structure comprenant du bas vers le haut : - un matelas dit inférieur (12 ; 22 ; 34) qui comporte un élément de matelas de soutien, - un matelas dit supérieur (14 ; 24 ; 36) qui comporte un élément de matelas d'accueil, lesdits éléments de matelas de soutien et d'accueil ayant une dureté qui diminue de l'élément de matelas de soutien à l'élément de matelas d'accueil.
Patent FR-2999294-A1 (FR)
Title: Detection device for directional detection of ground fault in e.g. insulated neutral balanced three-phase network, has location module including evaluation unit of phase shift between homopolar voltage and homopolar current derivative
Inventor: CUMUNEL PASCAL
IPC: G01R31/08
Filed: 2012-12-06
Abstract: The device has a first module (20) to provide a signal representative of homopolar voltage (V0) of a set of phases. A second module (40) provides a signal representative of derivative with respect to a time of homopolar current (I0). An activation unit activates the second module according to a detection signal (D) of occurrence of a ground fault in a multiphase medium voltage network. A location module (50) includes an evaluation unit to evaluate a phase shift between the homopolar voltage and the derivative of the homopolar current provided by the second module with respect to pi. Independent claims are also included for the following: (1) an indicator for indicating passage of ground fault (2) a relay for protecting a current line against ground fault (3) a method for directional detection of a ground fault in a multiphase medium voltage network (4) a method for protecting a current line during occurrence of a ground fault.
Patent FR-2999494-A1 (FR)
Title: System for covering luggage of motor vehicle, has off-hook extending in lower part of reciprocal fitment unit, and allowing displacement of lateral fitment unit to bottom to uncouple reciprocal fitment unit
Inventor: DEBLED EMMANUEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: The system has a longitudinal sliding track (11) provided with a guidance ramp arranged behind a reciprocal fitment unit (12). The ramp guides a lateral fitment unit (10) toward the reciprocal fitment unit during retraction of a curtain (4) to lock a rigidification flap (8) according to a pre-defined position. An off-hook extends in lower part of the reciprocal fitment unit, and allows displacement of the lateral fitment unit to the bottom to uncouple the reciprocal fitment unit and bring back the curtain toward a retracted configuration.
Patent FR-2985286-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d'echappement et son procede de fonctionnement
Inventor: GOTTWALD FRANK
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-12-27
Abstract: Dispositif de post-traitement des gaz d'échappement (3) pour nettoyer les gaz d'échappement émis par un moteur thermique, notamment pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement comprenant une pompe (7) pour aspirer un agent de nettoyage dans un réservoir (1) et un module de dosage (13) pour alimenter de manière motorisée l'agent dans la conduite des gaz d'échappement du moteur thermique. Une vanne d'arrêt (40) comportant un élément de fermeture (41) équipe la conduite de pression (25) entre la pompe (7) et le module de dosage (13).
Patent FR-3001194-A1 (FR)
Title: Security system for skin diver, has releasable floating beacon comprising alarm devices that provide alarm signals, and releasing device operated automatically when floating beacon is disconnected from support of diver
Inventor: BIER STEPHANE HENRI
IPC: B63C9/13
Filed: 2013-01-21
Abstract: The system has a releasable floating beacon (1) comprising alarm devices (5, 6) that provide alarm signals. A releasing device (2) is operated automatically when the floating beacon is disconnected from a support of a diver, where the floating beacon is released by simple gesture of the diver. A self-adhesive band is fixed to an arm of the diver and connected to the floating beacon. A cord (4) comprises two sides that are connected to the floating beacon and the diver, respectively.
Patent FR-3005156-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'un dispositif de protection d'ouvrant assurant une optimisation du gabarit d'ouverture
Inventor: BELLOCHE JEROME
IPC: F41H7/04
Filed: 2013-04-29
Abstract: Véhicule comprenant un ouvrant (2) et un dispositif de protection balistique d'ouvrant comprenant un élément (9) de protection balistique relié à ce dernier par l'intermédiaire de moyens de rapprochement et d'écartement automatiques de l'élément de protection (9) lors de l'ouverture et de la fermeture de l'ouvrant (2), lesquels comprennent au moins un bras de liaison supérieur (13) et au moins un bras de liaison inférieur (14) de même longueur et articulés à l'élément de protection (9) et à l'ouvrant (2) de telle sorte que ces derniers peuvent être rapprochés et écartés tout en restant parallèles, et au moins un bras d'actionnement (15), articulé à l'au moins un bras de liaison inférieur (14) et à une partie fixe du véhicule (2), de manière à commander, par action sur l'au moins un bras de liaison inférieur (14), le déplacement de l'élément de protection (9) par rapport à l'ouvrant (2).
Patent FR-3011642-A1 (FR)
Title: Dispositif pour creer des ondes geophysiques
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: G01V1/04
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour créer des d'ondes géophysiques dans un sol où règne une force de gravitation Fg. Le dispositif comporte un tube 10, un crochet 20 apte à prendre une configuration ouverte Po et une configuration fermée Pf, des moyens pour commander le coulissement du crochet dans le tube 10 entre une position P1 et une position P2, des moyens pour commander le crochet 20 de façon à le faire passer de sa configuration Po à sa configuration Pf et réciproquement, une pièce massique 30 montée coulissante dans le tube creux 10 entre deux positions respectivement haute Ph et basse Pb, et des moyens d'accrochage 60 pour lier le crochet 20, quand il est dans sa configuration fermée Pf, avec la pièce massique 30. Application, notamment, pour la détermination des paramètres d'un sol et/ou sous-sol, par exemple le module de cisaillement, la Pression Limite Ménard® connue sous le signe PL et le Module Pressiométrique Ménard® connu sous le sigle EM.
Patent FR-3012119-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme de sacs contenant des matieres actives destinees au traitement des vegetaux
Inventor: RAYNAL ROSE ANNE
IPC: C05G5/14
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de sac contenant des matières destinées au traitement des végétaux, notamment des matières actives sur la croissance ou contre les parasites. Ces systèmes de sacs permettent de protéger et d'isoler les actifs. Ils permettent d'obtenir la préparation finale destinée aux traitements et aux soins des végétaux sans dosage et sans contact de l'utilisateur avec le ou les actifs. Le sac selon l'invention présente un volume compris entre 5 et 1500 ml. Le rapport entre la longueur de la transverse et la profondeur T/P est compris entre 30 et 1. Le rapport entre la longueur transversale T et la longueur longitudinale L est compris entre 1/1,1 et 1/16. La dimension minimale de L, est de 16 mm et la dimension maximale de 210 mm.
Patent FR-3002870-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: B23P15/04
Filed: 2013-03-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube de rotor (10) pour une turbomachine, comprenant une étape consistant à réaliser un brut de fonderie dont le talon porte une léchette aval (121) avec une surépaisseur transversale (130) de sorte que la léchette présente une face amont (134) sensiblement parallèle à l'axe précité, le procédé comprenant une étape supplémentaire consistant à usiner ladite surépaisseur pour que la léchette aval ait une face amont (138) inclinée par rapport à l'axe précité.
Patent FR-3003660-A1 (FR)
Title: Systeme de dialogue homme-machine
Inventor: BENNI DOMINIQUE
IPC: G06F3/02
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) de dialogue homme-machine comprenant : - un support (3) comportant une pluralité de postes d'accueil (30) identiques, chaque poste d'accueil (30) étant associé à un dispositif universel (4) de dialogue homme-machine, chaque dispositif universel (4) de dialogue homme-machine comprenant au moins un organe de visualisation (41) et un organe capteur (40), - une pluralité d'organes modulaires (2), chaque organe modulaire (2) étant agencé pour se positionner sur un poste d'accueil (30) de manière amovible et interchangeable et comprenant une interface de dialogue homme-machine (20) agencée pour coopérer avec ledit organe de visualisation (41) et/ou ledit organe capteur (40).
Patent FR-3008309-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a acces facilite par l'arriere du vehicule
Inventor: THOMAS FRANCK
IPC: B62D31/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Véhicule (1) automobile du type comprenant un châssis (2), un habitacle (3) délimité par au moins une partie du châssis (2) et un dispositif (10) d'abaissement et de relevage de l'arrière de l'habitacle (3), respectivement par remontée et abaissement des roues (4) arrière du véhicule (1) par rapport à l'habitacle (3), ledit dispositif (10) d'abaissement et de relevage comprenant, pour chaque roue (4) arrière du véhicule (1), un vérin (11) couplé au châssis (2) et un amortisseur (12). Ledit dispositif (10) comprend en outre, pour chaque roue arrière, un bras (15) pivotant de liaison de ladite roue (4) au châssis (2) du véhicule, une première extrémité (13), de l'amortisseur (12) est couplée à pivotement à cet ensemble bras (15)/roue (4) et la deuxième extrémité (14), de l'amortisseur (12) est couplée au vérin (11) et montée, sous l'action dudit vérin (11), mobile entre une position abaissée de route, des roues (4) arrière, et une position relevée des roues (4) arrière par rapport à l'habitacle.
Patent FR-3009139-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'au moins un cable electrique, procede de fabrication et procede de mise en oeuvre
Inventor: HOANG THE CUONG
IPC: H02G7/05
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension (1), adapté pour recevoir au moins un câble électrique (10) à suspendre. Ce dispositif de suspension (1) est caractérisé en ce qu'il comprend uniquement deux pièces (2 ; 3) distinctes : un organe (2) d'accrochage du dispositif de suspension (1) à un support ; et une sangle (3) en forme d'anneau délimitant une ouverture traversante, la sangle (3) en configuration d'utilisation formant un nœud (40) enserrant le ou les câbles électriques (10). L'invention concerne également un procédé de fabrication et un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif de suspension (1).
Patent FR-3009747-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine pourvue d'un passage d'entree d'air ameliore en aval d'un orifice de passage de bougie
Inventor: CABRE JEAN-FRANCOIS
IPC: F23R3/06
Filed: 2013-08-19
Abstract: Afin d'améliorer le refroidissement d'une paroi annulaire (13) de chambre de combustion de turbomachine pourvue de micro-perforations (53), il est proposé de prévoir dans cette paroi un passage d'entrée d'air (60) : - délimité en amont par un bord (62) de la paroi (13) ayant une étendue circonférentielle (L) supérieure à plusieurs fois le diamètre (Φ) des micro-perforations (53), - partiellement délimité par une surface intérieure (64) d'une écope (66) formée par un prolongement de la paroi (13) s'étendant vers l'extérieur de la chambre et vers l'amont, - présentant une section de sortie (68) s'inscrivant dans une surface intérieure (70) de la paroi (13). Le passage d'entrée d'air (60) est intercepté par un plan axial médian (P) d'un orifice (46) de la paroi (13) de manière à compenser un déficit de pression observé dans un sillage (52) induit par un dispositif d'allumage (56) monté dans l'orifice (46).
Patent FR-3013921-A1 (FR)
Title: Circuit d'un convertisseur analogique-numerique
Inventor: SABUT MARC
IPC: H03M1/12
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un circuit d'un convertisseur analogique-numérique, comprenant : un premier condensateur (CR) adapté à être couplé à une tension de référence (VR) pendant une première phase de fonctionnement et à une tension d'alimentation (GND) pendant une deuxième phase de fonctionnement ; un deuxième condensateur (CRI) adapté à être couplé à la tension d'alimentation (GND) pendant la première phase de fonctionnement et à la tension de référence (VR) pendant la deuxième phase de fonctionnement ; un amplificateur différentiel (202) comprenant une première et une deuxièmes entrée ; et une pluralité de commutateurs (217, 217', 218, 218') apte à coupler sélectivement, pendant la deuxième phase de fonctionnement, le premier condensateur à l'une des première et deuxième entrées et le deuxième condensateur à l'autre des première et deuxième entrées.
Patent FR-3014668-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un socle, un bras inferieur et un bras superieur relies entre eux par des dispositifs d'articulation
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/044
Filed: 2013-12-13
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) destiné à reposer à plat sur un plan de travail, un bras inférieur (2) relié au socle (1) par un premier dispositif d'articulation et un bras supérieur (3) relié au bras inférieur (2) par un deuxième dispositif d'articulation, le bras supérieur (3) comportant au moins un entraîneur entraîné en rotation par un moteur (4), destiné à être accouplé à un accessoire pour le traitement des aliments, l'entraîneur débouchant sur une face inférieure du bras supérieur (3), ledit premier dispositif d'articulation permettant un mouvement de pivotement du bras inférieur (2) sur le socle (1) autour d'un premier axe X, dit horizontal, parallèle au plan de travail, ledit deuxième dispositif d'articulation permettant un pivotement du bras supérieur (3) sur le bras inférieur (2) autour d'un axe X' parallèle au plan de travail, caractérisé en ce que le premier dispositif d'articulation permet également un mouvement de pivotement du bras inférieur (2) autour d'un deuxième axe Y, dit vertical, perpendiculaire au plan de travail.
Patent FR-3015582-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique a pistons radiaux presentant un encombrement radial limite
Inventor: GOUZOU CHRISTOPHE
IPC: F04B1/053
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un carter (100), une came (200) comportant une pluralité de lobes, un bloc cylindres comportant une pluralité de cylindres (310), des pistons (500) mobiles à translation dans les cylindres (310) et en appui sur les lobes de la came (200), et un ensemble de distribution de fluide en liaison avec les cylindres, la came (200) et le bloc cylindres (310) étant susceptibles de rotation relative autour d'un axe de rotation (O-O), caractérisé en ce que la came (200) est une came interne tandis que le bloc cylindres (310) est externe, les cylindres (310) étant répartis autour de l'axe de rotation (O-O) de sorte que l'enveloppe externe du carter (100) n'est pas symétrique autour de l'axe de rotation (O-O) et présente une plus petite dimension en regard d'un secteur du bloc cylindres dépourvu de cylindre (310).