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Patent FR-3085934-B1 (FR)
Title: Calculateur de securite ameliore, embarque a bord d'un vehicule ferroviaire, et vehicule ferroviaire associe
Inventor: LECARDONNEL FRANCOIS
IPC: B61L3/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce calculateur (30), qui est embarqué à bord du véhicule ferroviaire (2), est intégré à la composante bord (14) d'un système de supervision (10) de la circulation en sécurité du véhicule ferroviaire sur la voie (1). Le calculateur (30) comporte une unité de calcul (40), un module de sélection (44) et des moyens de mémorisation (42) qui mémorisent : un premier paramétrage (51) associé à un mode de fonctionnement nominal ; et un second paramétrage (52) associé à un mode de fonctionnement de test, les premier et second paramétrages comprenant respectivement une règle de calcul d'une vitesse d'intervention, définie comme la vitesse au-delà de laquelle un freinage d'urgence est déclenché, la règle de calcul du premier paramétrage définissant une vitesse d'intervention égale à une vitesse nominale sur la voie augmentée d'une première marge, et la règle de calcul du second paramétrage définissant une vitesse d'intervention égale à la vitesse nominale sur la voie augmentée d'un taux de survitesse et d'une seconde marge, le module de sélection permettant de configurer l'unité de calcul avec l'un ou l'autre des premier et second paramétrages.
Patent FR-3088160-B1 (FR)
Title: Capteur d'image pour la reconnaissance optique de code(s)
Inventor: DIASPARRA BRUNO
IPC: H04N5/374
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un capteur d'image CMOS pour lecteur de code dans un système de reconnaissance optique de code intègre un circuit de traitement numérique (7) qui applique un processus de calcul sur les données d'image de capture (DATA) au fur et à mesure de leur acquisition par le circuit de lecture séquentiel (4) du capteur, pour calculer une macro-image (Macro-data ) à partir des données d'image de capture, qui correspond à des informations de localisation de code(s) dans l'image de capture, et transmettre cette macro-image dans la trame d'image (DATA-OUT) à la suite des données d'image de capture, en pied de trame.
Patent FR-3076591-B1 (FR)
Title: « Mécanisme de blocage de stationnement »
Inventor: SCHREIBER EDWIN
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: Titre : Mécanisme de blocage de stationnement Mécanisme de blocage de stationnement (1) comprenant un boîtier (23) recevant un levier de blocage monté pivotant pour venir en prise par un élément de manœuvre avec une roue de parking (14). Le boîtier (2) a des parois latérales (3) formées de pièces embouties / pliées, et des profilés de guidage sous la forme d’évidements allongés ouverts côté frontal de façon à pouvoir y introduire un élément de manœuvre (24, 9) par guidage. Chaque profilé de guidage a un rail de guidage supérieur et un rail de guidage inférieur (17.1, 17.2, 18.1, 18.2) et a une zone renforcée (26, 27) reliant entre eux les rails de guidage supérieurs et inférieurs (17.1, 17.2, 18.1, 18.2) au-delà des parois latérales (3, 4) de la zone d’introduction qui reste ouverte. Figure3
Patent FR-3089927-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de maintien d’un véhicule dans sa voie.
Inventor: HADDAD ALAIN
IPC: B60W30/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé et dispositif de maintien d’un véhicule dans sa voie. Le procédé de maintien d’un véhicule dans sa voie sur une chaussée comprend une étape (110) consistant à cibler en temps réel une égalité entre une distance de bord droit (d1) de la voie et une distance de bord gauche (d2) de la voie par rapport au véhicule. Le procédé comprend notamment des étapes consistant à :- observer (103, 105, 107), en cas d’impossibilité de reconnaître un bord droit (6) et un bord gauche (5) de la voie par marquage au sol, une présence d’au moins un obstacle (10, 20) pertinent pour mesurer une distance de séparation latérale d’obstacle (a1, a2) par rapport au véhicule ;- déterminer (106, 108, 109), en cas d’observation de ladite présence, les bords de la voie par mesure de ladite distance de séparation latérale d’obstacle ;- déterminer (104), en cas d’absence d’obstacle, les bords de la voie en fonction d’au moins une deuxième distance mesurée entre le véhicule et un bord de la chaussée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090619-B1 (FR)
Title: Machine de fibrage à maintenance améliorée
Inventor: JANKOVSKY JIRI
IPC: C03B37/05
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une machine de fibrage de laine minérale par centrifugation libre (100) comprenant un bâti (102) sur lequel est montée au moins une roue de centrifugation (104) , ladite roue de centrifugation étant connectée à un arbre de transmission (110) destinée à la mettre en rotation en transmettant le mouvement de rotation d’un axe de sortie d’un bloc moteur (M), caractérisée en ce que ladite machine comprend en outre au moins une boite de transmission intermédiaire (201) connectée au moins par une entrée à l’axe moteur et par une sortie à l’arbre de transmission, ladite boite de transmission intermédiaire étant agencée pour transmettre le mouvement de rotation de l’axe moteur à l’arbre de transmission. Figure 2
Patent FR-3100071-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution et une mémoire de sauvegarde
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’une mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire comprenant une première zone dans laquelle est stocké un logiciel courant, une deuxième zone et un pointeur indiquant au calculateur quelles instructions exécuter, comportant des étapes de : - Emission (311) d’une requête commandant un effacement de la deuxième zone, - Détermination (312) si la mise à jour est partielle, le cas échéant : - Emission (313’) d’une requête commandant une copie du logiciel courant depuis la première zone vers la deuxième zone, - Emission (316) d’une requête commandant un effacement partiel de la deuxième zone mémoire, - Emission (317) d’une requête commandant une écriture de la mise à jour dans la deuxième zone mémoire, de sorte à obtenir un logiciel mis à jour, - Emission (315) d’une requête commandant une activation du logiciel mis à jour. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100692-B1 (FR)
Title: Casque de protection et procédé de montage d’une garniture d’amortissement d’un casque
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: A42B3/10
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: Titre. Casque de protection et procédé de montage d’une garniture d’amortissement d’un casque L’invention concerne un casque (1) de protection comprenant une coque (10), et une garniture d’amortissement (11) recouvrant une surface intérieure (101) de la coque (10) et comprenant une pluralité de pièces distinctes (110), dont chacune d’entre elles possède une tranche (1101) au contact de la tranche (1101) d’au moins une autre pièce de la pluralité de pièces (110), et dans lequel la pluralité de pièces (110) définit une bordure inférieure (111) caractérisé en ce que la pluralité de pièces (110) comprend : au moins trois pièces dont les tranches (1101) définissent des bordures supérieures (1102) formant ensemble un périmètre fermé (112) ; une pièce centrale (110a) située dans un espace délimité par le périmètre fermé (112), dont la tranche (1101) s’applique et exerce un appui radial sur chacune des bordures supérieures (1102), l’appui radial étant configuré pour mettre la pluralité de pièces (110) dans un état de compression. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102207-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine comportant un élément annulaire d’étanchéité à maintien isostatique
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D11/02
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention a pour objet un distributeur (16) de turbine, comportant des secteurs aubagés (17) assemblés selon un agencement ayant une forme de révolution autour d’un axe longitudinal (AX), chaque secteur aubagé (17) comportant une tête et un pied (21) reliés l’un à l’autre par au moins une aube (22-25). Le distributeur comporte un l’élément annulaire d’étanchéité (18) entouré par les pieds (21) des secteurs aubagés (17), qui comporte une face radialement interne couverte d’un matériau abradable (19). Au moins trois liaisons linéaires annulaires (32) orientées radialement par rapport à l’axe longitudinal (AX), relient l’élément annulaire d’étanchéité (18) à un pied (21) de secteur aubagé (17).  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3087508-B1 (FR)
Title: Palier en elastomere presentant des lamelles renforcees par des fibres de carbone
Inventor: SOTTIAUX DANIEL P
IPC: F16C32/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un palier en élastomère comportant une première bague présentant un axe de rotation, une deuxième bague agencée de manière coaxiale par rapport à la première bague et espacée de la première bague par un espace et un corps de palier dans l’espace reliant la première bague à la deuxième bague. Le corps de palier est formé à partir d’une première pluralité de lamelles élastomères coaxiales à la première bague et d’une deuxième pluralité de lamelles en fibres de carbone coaxiales à la première bague, et les lamelles élastomères et les lamelles en fibres de carbone sont alternées dans une direction allant de la première bague à la deuxième bague. Les lamelles en fibres de carbone peuvent comporter chacune de multiples feuilles de fibres de carbone incorporées dans un thermoplastique tel que du polyétheréthercétone (PEEK).  Figure 1
Patent FR-3105438-B1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur la phase avec correction de composante continue
Inventor: PATURE JOEL
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec correction de composante continue On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une détermination, pour au moins un canal de fréquence parmi un ensemble d’au moins deux canaux de fréquence, d’une première représentation graphique d’une première réponse et d’une deuxième représentation graphique d’une deuxième réponse. Le procédé comprend une correction, par un traitement informatique, d’une première composante continue de la première réponse à partir de la première représentation graphique, et d’une deuxième composante continue de la deuxième réponse à partir de la deuxième représentation graphique. Le procédé comprend une détermination, pour chaque canal de fréquence parmi l’ensemble des au moins deux canaux de fréquence, d’un déphasage respectif à partir des première et deuxième réponses corrigées. Le procédé comprend une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106521-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article injecté en utilisant un polyester recyclé
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/14
Filed: 2020-01-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un article injecté en utilisant un polyester recyclé Procédé de fabrication d’un article injecté, de préférence une préforme (11) de flacon (1), notamment aérosol, en polyester, ledit article, notamment ladite préforme (11), comportant de préférence un corps tubulaire (14) fermé à une extrémité (16), le procédé comportant les étapes suivantes :      fourniture d’au moins un matériau polymère comportant un polyester recyclé en une proportion massique d’au moins 10% par rapport à la masse totale dudit au moins un matériau polymère et un complément éventuel comprenant du polyester vierge pour former les 100% massique dudit au moins un matériau polymère,  réalisation de l’article injecté par injection, dans un moule, dudit au moins un matériau polymère.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110426-B1 (FR)
Title: Nouvel extrait de roses pour son utilisation cosmétique
Inventor: BLEROT BERNARD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-09-16
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait obtenu à partir d’un résidu d’extraction de fleurs de rose en tant qu’agent cosmétique, notamment pour lutter contre les dommages du stress oxydant au niveau de la peau ou de l’une de ses annexes.
Patent FR-3112604-B1 (FR)
Title: Capteur capacitif haute température
Inventor: RUFFINI JEAN-PIERRE
IPC: G01D5/24
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un capteur capacitif comprenant une tête de mesure comprenant une pièce conductrice formant une électrode de mesure et présentant une surface, dite surface de détection, destinée à être positionnée en regard d’un objet à mesurer ou à détecter, et un premier élément diélectrique formé par un matériau diélectrique, entourant ladite électrode de mesure, un corps, formé d’un matériau métallique et positionné autour de la tête de mesure, ledit corps ayant une face arrière, dite première face arrière, positionnée à l’opposé de la surface de détection, ledit capteur capacitif est caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce intermédiaire, en matériau métallique, placée entre la tête de mesure et le corps et ayant une face arrière, dite seconde face arrière, positionnée à l’opposé de la surface de détection, ladite pièce intermédiaire et ledit corps étant reliés par au moins une soudure s’étendant à partir de la première face arrière et/ou de la seconde face arrière selon une région, dite d’interface, comprise entre le corps et la pièce intermédiaire.  L’invention concerne aussi des systèmes de détection capacitive et des machines tournante mettant en œuvre ce capteur capacitif.  FIGURE : Fig. 2
Patent FR-3099901-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace avec un capuchon d’extrémité de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Dispositif de balai d'essuie-glace avec un capuchon d’extrémité de balai d'essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant un canal de liquide ayant des orifices de distribution de liquide notamment un élément de buse pour distribuer du liquide et une unité de déflecteur avec un canal de liquide, et capuchon d'extrémité de balai d'essuie-glace (12a, 12c) formant un embout de canal de liquide.  Figure 2
Patent FR-3120467-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’alertes en fonction de l’état d’occupation d’un place de stationnement pour véhicule et dispositif associé.
Inventor: CHEVAUSSET CHRISTOPHE
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-03-08
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un procédé de génération d’alertes en fonction de l’état d’occupation d’au moins une place de stationnement pour véhicule (10), dans lequel le procédé comprend une étape de réception d’au moins un message de changement d’état d’occupation d‘une place de stationnement pour véhicule (10) par une unité de traitement déportée (40) et en provenance d’au moins une unité de détection de changement d’état d’occupation (20). Le procédé comprend également une étape de transmission d’un message d’alerte par l’unité de traitement déportée (40) et à destination d’au moins un indicateur de statuts d’occupation (30), dans laquelle l’au moins un indicateur de statuts d’occupation (30) est physiquement déportée de l’au moins une unité de détection de changement d’état d’occupation (20). Le procédé comprend enfin une étape d’activation d’une alerte par au moins un indicateur de statuts d’occupation (30).  Figure 1
Patent FR-3121171-B1 (FR)
Title: Rotor de soufflante pour une turbomachine
Inventor: LAUWICK LUCAS ANTOINE CHRISTOPHE
IPC: F04D29/32
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un rotor de soufflante (2) apte à être mobile en rotation autour d’un axe (X), comportant un disque (17) comprenant des alvéoles (16) débouchant en périphérie radialement externe du disque (17), des aubes (12) comprenant des pieds (13) montés dans lesdits alvéoles (16) et des plates-formes (14) définissant une partie d’une surface interne d’une veine (25) d’écoulement des gaz, une virole amont (20) comportant une partie annulaire radialement externe (20a) s’étendant à l’amont dans le prolongement des plates-formes (14) des aubes (12) et une partie radialement interne (20d), une virole aval (23) comportant une partie annulaire radialement externe (23a) s’étendant à l’aval dans le prolongement des plates-formes (14) des aubes (12) et une partie radialement interne (23c) , la partie radialement interne (20d, 23c) de la virole amont (20) et/ou de la virole aval (23) étant intercalé radialement entre au moins un pied (13) d’aube (12) et une surface de fond (19) de l’alvéole (16) correspondante.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3122474-B1 (FR)
Title: Elément mâle ou femelle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel élément
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16L37/58
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Elé ment mâle ou femelle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel élément Cet élément (4) de raccord (2) comprend un corps (20) et un embout (50). Le corps délimite un logement (V20) de réception partielle de l’embout. L’embout comprend une partie tubulaire (52) et une bride (54) reçue dans le logement (V20). Deux barrières d’étanchéité formées d’au moins un joint d’étanchéité (56, 58) sont interposées entre une surface arrière (545) de la bride et une face avant (233) du corps, respectivement entre une surface avant (543) de la bride et une face arrière (283) du corps. Un bouchon (80) obture un conduit interne (32). Des portions (324, 326) du conduit interne communiquent par au moins un passage (68) débouchant dans un volume interne (V50) de l’embout, en avant du bouchon, et sur une surface périphérique externe (541) de la bride. Une chambre interne (36) est séparée du conduit interne par le corps, la bride, le bouchon et la première barrière d’étanchéité.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123034-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air , ensemble associé et véhicule de transport en commun comportant un tel ensemble
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système de conditionnement d’air      , ensemble associé et véhicule de transport en commun comportant un tel ensemble L’invention concerne un système (45) de conditionnement d’air, destiné à équiper un véhicule comportant au moins un compartiment et configuré pour réguler une température de l’air dudit compartiment, le système (45) comportant un boîtier (55) et des dispositifs de régulation (60A, 60B, 60C), chaque dispositif de régulation (60A, 60B, 60C) étant configuré pour modifier un paramètre d’un flux d’air et étant accueilli dans le boîtier (55).  L’ensemble de dispositifs de régulation (60A, 60B, 60C) comporte une pluralité de sous-ensembles (100, 105, 110) comportant chacun au moins un dispositif de régulation (60A, 60B, 60C), le système de conditionnement (45) comportant, pour chaque sous-ensemble (100, 105, 110), un circuit électrique (62) d’alimentation du sous-ensemble (100, 105, 110), les circuits électriques (62) étant isolés les uns des autres, chaque circuit (62) étant configuré pour être alimenté électriquement avec un courant électrique d’alimentation généré par une source (50) d’alimentation électrique externe au boîtier (55).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3123487-B1 (FR)
Title: Procédé pour la prédiction automatique de l’effet émotionnel produit par une séquence de jeu vidéo
Inventor: FRACHI YANN
IPC: G06V10/82
Filed: 2021-05-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention présente un procédé pour la prédiction automatique de l’effet émotionnel produit par une séquence de jeu vidéo comprenant une étape d’étiquetage de séquences dudit jeu par la génération automatique de descripteurs à des séquences temporelles dudit jeu, caractérisé en ce que ladite étape d’étiquetage consiste à appliquer un traitement numérique, au flux audio, par une architecture de réseau neuronal [par exemple convolutif (CNN) (notamment pour l’audio et l’image) et une couche de codage NLP pour la tâche d'identification du langage, pour extraire une première série de descripteurs horodatés et à appliquer un traitement numérique au flux vidéo pour fournir une deuxième série de descripteurs horodatés par une architecture de réseau neuronal pour la tâche de caractérisation des scènes de chaque image dudit flux vidéo [reconnaissance de caractères sur les sous-titres, l’histogramme colorimétrique, et pour fournir une troisième série de descripteurs par un classificateur de composantes graphiques], et la transmission sous forme de M-uplets à un réseau de neuronele procédé comportant en outre un traitement de biosignaux générés par un moyen d’acquisition de l’état émotionnel d’au moins un joueur pour extraire des signaux horodatés valeur Sarousal(t) et valeur Svalence (t) et leur transmission sous forme de N-uplets à un réseau de neurones le procédé comportant en outre le traitement desdits M-uplets correspondant auxdits descripteurs horodatés du premier et du deuxième type et lesdits N-uplets par un réseau de neurones pour fournir au moins un indicateur prédictif de l’état émotionnel induit par un type de séquence audiovisuelle.
Patent FR-3128014-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une position linéaire.
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: G01B7/24
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de mesure (10) comportant un circuit magnétique comprenant un premier élément d’armature (11) et un deuxième élément d’armature (12), positionnés de part et d’autre d’un axe X et fabriqués avec au moins un matériau ferromagnétique ; un aimant (13) situé entre lesdits éléments d’armature de sorte qu’un premier pôle (13a) de l’aimant est positionné du côté du premier élément d’armature (11), et qu’un deuxième pôle (13b) de l’aimant est positionné du côté du deuxième élément d’armature (12) ; une tige (14) agencée pour être solidaire d’une cible et insérée entre lesdits éléments d’armature pour coulisser selon l’axe X, la tige présentant une section variable selon sa longueur, de sorte qu’un flux magnétique dans le circuit magnétique dépend d’une position linéaire de la tige selon l’axe X ; au moins un capteur (15) agencé pour mesurer le flux magnétique, et donc la position linéaire de la tige (14), et donc de la position linéaire de la cible.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-2327327-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1976-10-06
Granted: 1980-07-25
Abstract: Membranes for use in chlor-alkali cells, made of a copolymer of tetrafluoroethylene and sulfonylfluoride perfluorovinyl ether, have their selectivity improved, with resulting substantial decrease in consumption of electric power per mole of sodium hydroxide produced, by being heat-treated at 100 to 275 DEG  Centigrade for several hours to four minutes. The current efficiency is substantially increased, and the power consumption, per unit of sodium hydroxide produced, is usually decreased by about 10 percent or more.