baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101614-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour aéronef à turbomoteur déporté
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: B64D35/08
Filed: 2019-10-07
Abstract: Système propulsif pour aéronef 
            à turbomoteur déporté
        
    Système propulsif (10) pour aéronef, comprenant un premier module propulsif (12), un premier turbomoteur (60) configuré pour entrainer le premier module propulsif, un deuxième module propulsif (14), et un deuxième turbomoteur (80) configuré pour entrainer le deuxième module propulsif, le premier turbomoteur et le premier module propulsif étant situés en dehors d’une zone d’éclatement (90) du deuxième turbomoteur, le deuxième module propulsif et le deuxième turbomoteur étant situés en dehors d’une zone d’éclatement (70) du premier turbomoteur, la zone d’éclatement (70, 90) d’un turbomoteur donné (60, 80) étant une zone dans laquelle une turbine dudit turbomoteur donné est susceptible de projeter des éléments solides en cas de défaillance. Aéronef comprenant un tel système propulsif. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3103053-A1 (FR)
Title: Ensemble drapeau a systeme anti-enroulement
Inventor: GILMAIRE THIERRY
IPC: G09F17/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: ENSEMBLE DRAPEAU A SYSTEME ANTI-ENROULEMENT Ensemble drapeau (1) comprenant un drapeau (3) et un support (2) auquel est fixé le drapeau (3), le bord inférieur du drapeau (3) étant muni d’un fourreau (8) avec un trou de passage, comprenant un système anti-enroulement comprenant une tige plate (7) dans une extrémité de laquelle est formée un trou traversant et une boucle solidaire du support (2), la tige (7) étant configurée pour s’étendre dans le fourreau (8) pour la fixation du bord inférieur du drapeau (3) au support par passage de la boucle à travers le trou de passage du drapeau (3) et le trou traversant de la tige (7) alignés. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103210-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information pour mise à jour d’un jumeau numérique d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Dispositif et procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information pour mise à jour d’un jumeau numérique d’une turbomachine L’invention concerne un dispositif et un procédé de gestion d’une flotte de dispositifs de communication d’information à fixation réversible sur des turbomachines d’aéronefs, comprenant : une association (S02) d’un dispositif de ladite flotte de dispositifs à une turbomachine d’une flotte de turbomachines, une fixation (S03), une obtention (S04) d’au moins un paramètre de fonctionnement de la turbomachine, une élaboration (S04) d’au moins un indicateur permettant la mise à jour d’un jumeau numérique de la turbomachine sur la base du paramètre de fonctionnement obtenu, une communication (S05) dudit indicateur permettant la mise à jour du jumeau numérique à une entité de stockage du jumeau numérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104489-A1 (FR)
Title: Assemblage opacifiant pré-laminé pour vitrage
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: G02F1/01
Filed: 2019-12-17
Abstract: Assemblage opacifiant pré-laminé Assemblage opacifiant pré-laminé (1) configuré pour coopérer avec au moins un élément de protection transparent (3), l’assemblage opacifiant pré-laminé (1) comprenant une couche fonctionnelle (5) ayant un degré d’opacité apte à être modifié, un matériau de liaison (7) rapporté sur au moins une face (9) de la couche fonctionnelle (5), le matériau de liaison (7) étant configuré pour coopérer avec l’au moins un élément de protection transparent (3) de manière à solidariser l’au moins un élément de protection transparent (3) à la couche fonctionnelle (5), le matériau de liaison (7) étant configuré pour conserver des propriétés adhésives pendant au moins deux cuissons de sorte à ce qu’une première cuisson solidarise le matériau de liaison (7) et la couche fonctionnelle (5) et une deuxième cuisson solidarise le matériau de liaison (7) et l’au moins un élément de protection transparent (3).                  Figure 1
Patent FR-3105150-A1 (FR)
Title: Véhicule à colonne de direction couplée à un dispositif antivol et masquée par une coque inférieure à protection intégrale
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un véhicule comprend une colonne de direction en partie masquée par des coques inférieure (3) et supérieure complémentaires et à laquelle est couplé latéralement un dispositif antivol. La coque inférieure (3) comprend une paroi inférieure (4) ayant une surface interne sur laquelle est installée une première pièce d’absorption de choc (10) et une paroi latérale (5) définissant un renflement latéral (8) logeant une partie du dispositif antivol et dans lequel est installée, sous le dispositif antivol, une seconde pièce d’absorption de choc (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107809-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une tige anti-oiseaux sur une extrémité d’ancrage de ligne aérienne conductrice d’électricité, dispositif et procédé de protection anti-oiseaux correspondants
Inventor: THOMAS ROMAIN
IPC: H02G7/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: Ce dispositif (16), de fixation d’une tige anti-oiseaux (14) sur une extrémité (12) d’ancrage de ligne aérienne conductrice d’électricité à une structure porteuse, comporte un pied (28) de tige anti-oiseaux à axe principal destiné à être confondu avec celui d’une extrémité proximale (14A) de la tige anti-oiseaux (14) et à base de fixation. Il comporte également un collier (18), solidaire du pied de tige (28), de serrage autour d’un organe support (20) de l’extrémité d’ancrage (12). Le pied de tige (28) est fixé au collier de serrage (18) par sa base à l’aide de moyens formés dans le collier de serrage (18) et coopérant avec cette base de sorte que l’axe principal du pied de tige (28) traverse le collier de serrage (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109529-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) et au moins un agent colorant
Inventor: PROTAT-GERARDIN MARINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-24
Abstract: Titre : Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (II) et au moins un agent colorant La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant :- au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges ;-  au moins une silicone non aminée de formule (II) suivante :             (II), et,- au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3110728-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'affichage de symboles exocentrés, procédé d'affichage et produit programme d'ordinateur associés
Inventor: BRUEL EMILIE
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif électronique d’affichage de symboles exocentrés             , procédé d’affichage et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’affichage embarqué dans un aéronef (10) propre à atterrir ou à maintenir un vol stationnaire au-dessus d’une zone d’atterrissage (18) et comprenant :     - un module de calcul d’une distance (D) entre l’aéronef et la zone d’atterrissage selon une direction horizontale (X-X’) et pour déterminer une hauteur (H) de l’aéronef; et     - un module d’affichage d’un symbole aéronef exocentré (40), positionné à une distance (DE) dite d’exocentrage de l’aéronef selon une direction d’exocentrage (L1-L1’) et à une différence de hauteur (HE) dite d’exocentrage par rapport à l’aéronef,      le module d’affichage étant en outre configuré pour afficher un symbole zone d’atterrissage exocentré (42), positionné à une distance de la zone d’atterrissage égale à la distance d’exocentrage (DE) selon la direction d’exocentrage et à la même hauteur que le symbole aéronef exocentré.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101249-A1 (FR)
Title: Émulsion déodorante pour déodorant à bille avec effet antibactérien, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA
IPC: C01F5/40
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour déodorant à bille, comprenant du sulfate de magnésium, ainsi qu’un déodorant à bille, comprenant un récipient avec une tête d’application à bille, contenant l’émulsion déodorante et une utilisation du déodorant à bille pour la désodorisation de la peau humaine.
Patent FR-3112616-A1 (FR)
Title: Système d’analyse électro-physiologique de plantes
Inventor: COCHETEUX PATRICE
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-07-15
Abstract: Système (1, 10) d’analyse électro-physiologique de plantes (P), comprenant :  • un premier dispositif d’acquisition (2) comprenant au moins une première électrode (21) destinée à être connectée à une plante pour capter un premier potentiel électrique analogique (P1) , le premier dispositif d’acquisition étant agencé pour générer un signal numérique (S21) à partir dudit premier potentiel électrique analogique ;   • une unité de raccordement (4) agencée pour émettre et respectivement recevoir des signaux vers, respectivement depuis un réseau de transmission de données (5), l’unité de raccordement étant agencée pour émettre vers ledit réseau de données ledit signal numérique et pour extraire une puissance électrique (P1) depuis les signaux reçus du réseau de transmission de donnée, ladite puissance électrique étant destinée à alimenter électriquement le premier dispositif d’acquisition.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115561-A1 (FR)
Title: Aubage d’entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef, turbomachine d'aéronef équipée d’un tel aubage d’entrée d’air et son procédé de fabrication
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un aubage (21) d’entrée d’air pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :      des bras structuraux (22) s’étendant radialement par rapport à un axe (18), comportant une cavité (34) interne configurée pour être alimentée par un flux (33) d’air de dégivrage et un bord aval (31) comportant au moins une ouverture (39) d’évacuation de ce flux (33), et des volets mobiles (24) montés pivotants en aval des bras (22),      Selon l’invention, la cavité interne (34) de chaque bras (22) est au moins en partie comblée avec une structure alvéolaire (80) comportant des alvéoles (81) qui communiquent entre elles et avec ladite au moins une ouverture (39).  L’invention concerne en outre une turbomachine d’aéronef, comportant un aubage (21) tel que décrit précédemment.  En outre, l’invention concerne un procédé de fabrication d’un aubage (21) tel que décrit précédemment.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116021-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour véhicule, notamment automobile
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: B32B17/06
Filed: 2020-11-12
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage feuilleté (1) pour véhicule, notamment automobile, comprenant une feuille de verre extérieure (2) liée adhésivement à une feuille de verre intérieure (4) au moyen d’un intercalaire de feuilletage (6), dans lequel la feuille de verre extérieure (2) porte une couche d’un premier émail (22), de couleur noire, en périphérie de sa face en contact avec l’intercalaire de feuilletage (6), dite face 2 (F2), et la feuille de verre intérieure (4) porte sur sa face en contact avec l’intercalaire de feuilletage, dite face 3 (F3), une couche d’un deuxième émail (42) formant marquage et ayant une autre couleur que le noir, située en regard de la couche du premier émail (22).  Figure 1
Patent FR-3119295-A1 (FR)
Title: Coffret électrique comprenant un matériau intumescent
Inventor: WARTANIAN BERDJ-PIERRE
IPC: H05K5/00
Filed: 2021-01-27
Abstract: Coffret électrique comprenant un matériau intumescent L’invention concerne un coffret électrique (10) comprenant :  - une enveloppe (12) définissant un volume interne (14),  - au moins un équipement électrique (16) reçu à l’intérieur du volume interne (14),  - au moins une traversée isolée (18) traversant une paroi (20) de l’enveloppe (12), la traversée isolée (18) étant connectée à l’équipement électrique (16),  Le coffret électrique (10) comprend en outre :  - un capot (26) disposé à l’intérieur du volume interne (14) entre la traversée isolée (18) et l’équipement électrique (16), le capot (26) et la paroi (20) de l’enveloppe (12) traversée par la traversée isolée (18) définissant entre eux un compartiment (28),  - un matériau intumescent (30) reçu dans le compartiment (28) apte à s’expanser à l’intérieur du compartiment (28) lorsqu’une température dans le volume interne (14) est supérieure ou égale à une température prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120592-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de traction amélioré.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60W10/188
Filed: 2021-03-15
Abstract: Système et procédé de contrôle de traction amélioré Système hydraulique comprenant un premier groupe de moteurs (M1), comprenant au moins un moteur hydraulique (M11), un second groupe de moteurs (M2), comprenant au moins un moteur hydraulique (M21), un groupe d’alimentation (10), adapté pour délivrer une pression et alimenter en parallèle le premier groupe de moteurs (M1) et le second groupe de moteurs (M2), de manière à définir une alimentation et un refoulement de fluide pour chacun desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2), ledit système comprenant un bloc de régulation (100) adapté pour former une restriction variable sur l’admission de l’un desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2), et une restriction variable sur le refoulement de l’autre desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108916-A1 (FR)
Title: Production biologique de méthane
Inventor: DAHMEN MARKUS
IPC: C12P5/00
Filed: 2021-04-02
Abstract: [L’invention concerne un procédé de production biologique de méthane, dans lequel de l’hydrogène et du dioxyde de carbone sont transformés en méthane en formant de l’eau dans un liquide aqueux au moyen de microorganismes. La présente invention propose que le liquide soit acheminé à travers le réacteur tubulaire (1), lequel présente une section tubulaire (2) orientée en position couchée. Par ailleurs, une installation est proposée pour effectuer le procédé, avec un réacteur tubulaire (1) qui présente plusieurs sections tubulaires (2) s’étendant les unes au-dessus des autres.     Fig 1]
Patent FR-3122740-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de dose de radiations reçue par réflectométrie ou transférométrie
Inventor: ARMANI JEAN-MARC
IPC: G01T1/02
Filed: 2021-05-06
Abstract: Dispositif (400) de mesure de dose de radiations reçue comprenant un câble (CBL,CBL1,CBL2, CBL3) composé d’au moins un matériau sensible à une dose de radiations reçue dans au moins une plage de valeur prédéterminée et un équipement de mesure (GEN, INJ, MES) connecté au câble et configuré pour réaliser une mesure, par réflectométrie ou transférométrie, d’une grandeur physique caractéristique du câble, une base de données (BDM) comportant un ensemble de couples de valeurs associant une valeur de la grandeur physique à une valeur de dose de radiations reçue et une unité de traitement (UT) configurée pour déterminer une mesure de la dose de radiations reçue par le câble à partir de la mesure de la grandeur physique et en interrogeant la base de données (BDM).  Figure 4
Patent FR-3124132-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/815
Filed: 2021-06-22
Abstract: L’invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un deuxième dispositif de verrouillage du corps secondaire, ledit dispositif comprenant un loquet (5) monté en coulissement vertical sur le corps principal, une traverse (7) étant montée en coulissement transversal sur ledit corps principal, ladite traverse étant pourvue d’une crémaillère d’actionnement (30), un pignon (31) étant monté en rotation sur ledit corps principal selon un axe longitudinal (36), ledit pignon engrenant avec ladite crémaillère d’actionnement, ledit pignon étant pourvu d’un premier (32) et d’un deuxième (33) excentriques, ledit loquet présentant un bord supérieur (34) et un bord inférieur (35), lesdits excentriques étant positionnés de sorte que ledit premier excentrique se met en appui contre ledit bord inférieur quand ladite traverse est en position de verrouillage, et ledit deuxième excentrique se met en appui contre ledit bord supérieur quand ladite traverse actionnée en déverrouillage.  Figure 4a
Patent FR-3124963-A1 (FR)
Title: Robot parallèle à cables muni de cables doublÉs et installation comprenant un tel robot parallèle À cables
Inventor: PEDEMONTE NICOLO
IPC: B25J19/02
Filed: 2021-07-06
Abstract: L'invention concerne un robot parallèle à câbles (1) comportant : une plateforme (10) mobile destinée à être suspendue par des câbles (20), chacun des câbles (20) présentant un brin (21) de câble configuré pour être tendu entre une première extrémité (211) de brin (21) liée à la plateforme (10) mobile, et une deuxième extrémité (212) de brin (21) liée à une structure fixe (30) dans l’espace ; des ensembles d’enroulement (40), chaque ensemble d’enroulement (40) étant lié à une paire (20’) de câbles (20) associés parmi les câbles (20) et configuré pour enrouler de façon synchrone la paire (20’) de câbles (20) associés ; le robot parallèle à câbles (1) étant caractérisé en ce que lorsque la plateforme (10) mobile est dans une orientation de référence par rapport à la verticale (Z), les premières extrémités (211) des brins (21) de câbles (20) d’une même paire (20’) de câbles (20) sont décalées verticalement (d1’’) l’une de l’autre et sont décalées horizontalement (d1’) l’une de l’autre.  (Fig. 1)
Patent FR-3125905-A1 (FR)
Title: Procédé collectif de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-11-23
Abstract: Procédé collectif de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN L’invention concerne un procédé collectif de conversion d’au moins un véhicule Diesel, d’une flotte de véhicules Diesel, ou d'un parc de véhicules Diesel, véhicules déjà mis en circulation à l’origine en motorisation Diesel par une motorisation essence Euro 6.  Le procédé comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation essence Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN à consulter la base de données des variantes homologuées et à vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 6 par le constructeur.  Le contexte d’utilisation du procédé sur la base du VIN peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129887-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel d’un véhicule automobile
Inventor: RASOLDIER NIRINA
IPC: B60Q1/02
Filed: 2021-12-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif fonctionnel (1) d’un véhicule automobile, comportant une platine (2), un boîtier (3) et au moins un module fonctionnel agencé dans le boîtier, le boîtier étant monté mobile sur la platine par au moins un organe élastiquement déformable (7) apte à rappeler le boîtier vers une position de repos, dans lequel la platine comporte au moins une butée (8) et dans lequel le ou chaque organe élastiquement déformable comporte un ressort fixé au boîtier et coopérant avec la ou l’une desdites butées de la platine, caractérisé en ce que le ressort comporte un ressort de torsion (71) et deux bras (72, 73) s’étendant chacun à partir de l’une des branches dudit ressort de torsion, chaque bras venant au contact d’une face latérale (81) de la butée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130601-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de polyglucosides d’alkyle
Inventor: BOURDIN MORGANE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant une association de polyglucosides d’alkyle La présente invention concerne une composition comprenant au moins : a) un polyglucoside d’alkyle en C9-C14 ; b) un polyglucoside d’alkyle en C6-C8 ; et c) un alkylène glycol en C2-C6, le rapport pondéral a) polyglucoside d’alkyle en C9-C14 sur b) polyglucoside d’alkyle en C6-C8 étant strictement supérieur à 1.  Elle concerne également l’utilisation a) d’un polyglucoside d’alkyle en C9-C14 ; b) d’un polyglucoside d’alkyle en C6-C8 ; et c) d’un alkylène glycol en C2-C6 ; le rapport pondéral a) polyglucoside d’alkyle en C9-C14 sur b) polyglucoside d’alkyle en C6-C8 étant strictement supérieur à 1, à titre d’agents solubilisant d’une substance parfumante dans une composition.  Elle concerne enfin un procédé cosmétique de nettoyage des matières kératiniques comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition telle que définie ci-dessus.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3132163-A1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour batterie tout solide
Inventor: GODILLOT GÉRÔME
IPC: H01M10/056
Filed: 2022-01-21
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries tout solide, notamment dans les batteries secondaires de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne un électrolyte solide constitué d’une matrice polymère et d’un renfort fibreux, qui permet la fabrication d’un film non-poreux présentant un très bon compromis entre conductivité ionique, stabilité électrochimique, stabilité à haute température, et tenue mécanique. Ce film est destiné à une application de séparateur de batterie tout solide, notamment pour les batteries Li-ion. L’invention concerne aussi une batterie tout solide comprenant un tel séparateur et/ou un tel électrolyte.  Pas de figure
Patent FR-3132580-A1 (FR)
Title: Accès facilité à un statut de garantie d’un composant d’un véhicule automobile
Inventor: GONCALVES THAIS
IPC: H04L67/12
Filed: 2022-02-07
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant l’initialisation (201) d’un premier compteur associé à une première durée et associé à un premier composant d’un véhicule automobile, dans un module de contrôle du véhicule automobile. Le procédé comprend en outre la détermination (204) d’un statut d’une garantie du premier composant en fonction d’un état courant du premier compteur. Le statut peut notamment indiqué que la garantie du premier composant est en cours ou expirée. Le procédé comprend ensuite la transmission (205) par le module de contrôle du statut de garantie déterminé pour le premier composant à un module multimédia du véhicule automobile FIG. 2
Patent FR-3135400-A1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation d’une seringue préremplie (PFS)
Inventor: TONNAR JEFF
IPC: A61L2/02
Filed: 2022-05-16
Abstract: « Procédé de stérilisation amélioré d’une seringue préremplie (PFS) »  L’invention consiste essentiellement à appliquer un cycle de stérilisation à une seringue préremplie PFS selon des paramètres prédéterminés (volume de bulle d’air, valeur de la contre-pression à appliquer sur le joint après le plateau de stérilisation) qui permettent de garantir à coup sûr une stérilisation complète de la seringue et un retour à la position initiale du joint qu’il a avant l’application dudit cycle de stérilisation.  Figure 3.