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Patent FR-3100490-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge de batteries de véhicules électriques par induction
Inventor: FLAQUIERE GUY
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-09-11
Abstract: Titre : Dispositif de recharge de batteries de véhicules électriques par induction L’invention concerne un dispositif permettant de recharger sans intervention manuel tous type de véhicules par induction avec un rendement optimum et d’être intégré de façon invisible dans tous les emplacements même les lieux classés, car il n’y a pas de bornes apparentes. Il est constitué pour la partie fournissant l’énergie d’un câble d’alimentation au réseau électrique (9), d’une borne rétractable (8) incluant un mécanisme de montée et descente ainsi que les bobinages primaires (6), d’un boitier électronique (7), d’un récepteur (2), d’un boitier électronique (5) intégré sous le plancher du véhicule soit en seconde monte soit déjà intégré par les constructeurs, d’un câble d’alimentation (4) relié aux batteries (3). Cette borne rétractable (8) sera gérée par une application mobile, indispensable ou intégrée dans le véhicule. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à faciliter la recharge des véhicules électriques en multipliant les bornes de recharge à induction, en équipant les places de stationnement sur les aires de repos des routes et autoroutes, les parkings publiques ou privés, ainsi que sur les places de stationnement de la voie publique ainsi que chez les particuliers. Le dispositif selon l’invention est compatible avec les rechargements en courant continu ou en courant alternatif. Le dispositif selon l’invention est également destiné à recharger automatiquement sans intervention humaine tous les véhicules électriques, tous les véhicules autonomes incluant les deux roues et les systèmes automatiques de livraison robots. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101184-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption acoustique
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-25
Abstract: Dispositif d'absorption acoustique d'une zone émettrice de bruits, ledit dispositif comportant des moyens support (10), des moyens d'accroche (12) et des moyens d'absorption sonore (18), caractérisé en ce que les moyens support (10) comprennent un plan support (16) sur lequel sont rapportés lesdits moyens d'absorption sonore (18), dirigé vers ladite zone émettrice de bruits Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089688-A1 (FR)
Title: Empilage d’électrodes de pile galvanique
Inventor: RODE BENEDIKT
IPC: H01M50/59
Filed: 2019-12-02
Abstract: Empilage d’électrodes (5) pour une pile galvanique comprenant une feuille d’électrodes. La région (501) de la couche de cathode (52) au bord de l’empilage d’électrodes est isolée électriquement. Figure 5
Patent FR-3104200-A1 (FR)
Title: Circuit caloporteur pour groupe motopropusleur
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F02B37/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (1) comportant un moteur thermique (7), un turbocompresseur (8), une pompe (9), un boîtier de sortie d’eau (10), un radiateur (3) et un aérotherme (4) et un circuit caloporteur (11) dans lequel circule un fluide caloporteur, comportant un premier segment (14) positionné en sortie dudit moteur thermique (7) sur lequel est monté ledit turbocompresseur (8), et un second segment (15), reliant le boîtier de sortie d’eau (10) audit aérotherme (4), caractérisé en ce que ledit circuit caloporteur (11) comporte un troisième segment (16) sur lequel est montée ladite pompe (9), présentant une entrée de troisième segment située sur le premier segment (14) en amont du turbocompresseur (8) et une sortie de troisième segment située sur le second segment (15), ledit premier segment (14) étant relié au troisième segment (16) en aval de ladite pompe (9) et un clapet antiretour (30) est prévu sur ledit second segment (15) en amont de ladite sortie du troisième segment (16).     Figure 1
Patent FR-3092381-A1 (FR)
Title: Isolation thermique de pipelines sous-marins
Inventor: LOENTGEN VINCENT
IPC: F16L59/14
Filed: 2020-02-03
Abstract: Un tuyau (10) sous-marin à isolation thermique comprend un tuyau d'écoulement (12) interne rigide et une isolation humide (16) disposée autour du tuyau d'écoulement (12). Les structures de pont (22) espacées s'étendent radialement du tuyau d'écoulement (12) vers l'isolation humide (16) afin de maintenir l'isolation humide (16) à l'écart du tuyau d'écoulement (12). L'isolation sèche (24) est disposée entre les structures de pont (22) dans l'espace annulaire résultant entre le tuyau d'écoulement (12) et l'isolation humide (16). Les structures de pont (22) sont liées à l'isolation humide (16), par exemple par soudage, et peuvent donc être constituées du même matériau que l'isolation humide (16) ou d'un matériau compatible qui permet le soudage.     Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3094584-A1 (FR)
Title: Moteur a courant continu
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H02K23/00
Filed: 2020-03-31
Abstract: On propose un moteur à courant continu qui peut supprimer l’usure d’un commutateur. Un moteur à courant continu (40) comprenant un commutateur (20) formé à partir de cuivre ou d’un alliage de cuivre de 99% de cuivre ou plus, et un balai (30) comprimé contre et en contact avec le commutateur (20), dans lequel le balai (30) est composé d’une pièce frittée comprenant du graphite et de la poudre de cuivre, des particules de composé dur (33) ayant une dureté plus importante que celle de l’un quelconque parmi le cuivre ou l’alliage de cuivre, et le graphite ou la poudre de cuivre sont contenues dans au moins l’un parmi le commutateur (20) et le balai (30) et sont dispersées sur ou à proximité d’une surface de contact (20A) du commutateur (20) avec le balai (30) au moins pendant l’utilisation.
Patent FR-3110544-A1 (FR)
Title: Atterrisseur pourvu d’une protection parafoudre
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: H02G13/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Atterrisseur (100) d’aéronef (1000) comprenant une paire de roues (5) entre lesquelles est placé un actionneur électrique (10) au moins partiellement recouvert d’un capot parafoudre (20, 40), le capot parafoudre (20,40) comprenant une matrice isolante (25) sur laquelle est rapportée au moins un conducteur électrique, le conducteur électrique (26, 60) comprenant des moyens de liaison électrique (27, 28) du conducteur électrique à un conducteur de masse (90) de l’aéronef (1000).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3109950-A1 (FR)
Title: Fontaine a eau equipee de dispositifs d'actionnement a detection de presence, procede de transformation d’une fontaine a eau et kit de transformation correspondant
Inventor: JUAREZ DAVID
IPC: E03B9/20
Filed: 2020-06-25
Abstract: TITRE : FONTAINE A EAU EQUIPEE DE DISPOSITIFS D'ACTIONNEMENT A DETECTION DE PRESENCE, PROCEDE DE TRANSFORMATION D’UNE FONTAINE A EAU ET KIT DE TRANSFORMATION CORRESPONDANT La présente invention concerne une fontaine à eau (1), constituée par un meuble comprenant une alimentation en eau (2) et au moins une électrovanne (51, 52) permettant de commander l’écoulement de l’eau vers un orifice de versement (60). Selon l’invention, elle comprend au moins un dispositif d'actionnement à détection de présence (91, 92), apte à commander l’ouverture et/ou la fermeture de l’électrovanne, en réponse à la détection d’une présence par le capteur de présence (93).     L’invention concerne également un procédé de transformation d’une fontaine à eau de l’art antérieur, afin d’en faire une telle fontaine à eau telle que décrite ci-dessus, et un kit de transformation, permettant de la mise en œuvre de ce procédé.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113556-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle automatise de l’ouverture et de la fermeture d’une porte d’un abri pour animaux
Inventor: HELIE VINCENT
IPC: H02P3/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle automatisé (10) de l’ouverture et de la fermeture d’une porte (20) d’un abri pour animaux (1) comprenant un transducteur photovoltaïque (13) opérant comme unique source d’énergie électrique d’une unité de contrôle (11) de l’ouverture et de la fermeture de ladite porte (20), le système de contrôle automatisé (10) comprenant en outre un unique réservoir (110) de stockage de l’énergie électrique, de type supercondensateur, l’unité de contrôle (11) étant configurée pour opérer une fermeture de ladite porte (20) au coucher du soleil et pour opérer une ouverture de ladite porte (20) au lever du soleil, à partir d’un signal (1060) représentatif d’une tension délivrée par ledit transducteur photovoltaïque (13). L’invention concerne également un procédé de contrôle automatisé de l’ouverture et de la fermeture de ladite porte, exécuté par le système.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115259-A1 (FR)
Title: Gestion de l’alimentation électrique d’un véhicule commandé à distance
Inventor: HANEN HUGO
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne la gestion d’une source d’alimentation électrique d’un véhicule (VEH) terrestre à moteur dans le cadre d’une exécution de commandes requises à distance par un dispositif utilisateur (USR).  FIG. 1
Patent FR-3115472-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation de production de biométhane
Inventor: MANGEANT BAPTISTE
IPC: C10L3/08
Filed: 2020-10-23
Abstract: Titre : Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation de production de biométhane 
    Dispositif d’ajustement des équipements d’une installation I de production de biométhane à partir d’un flux de biogaz comprenant du méthane et du dioxyde de carbone, ledit dispositif comprenant :
    Un moyen de commande apte à recevoir au moins une donnée D du flux de biogaz à traiter ou du flux de biométhane et à transmettre cette donnée D sous forme d’un signal à un processeur P,Le processeur P mettant en œuvre un algorithme pour :
    Comparer la donnée D avec une valeur seuil, Déterminer l’écart entre la valeur seuil et la donnée D etAjuster le nombre d’équipements de même nature en parallèle dans l’installation I en fonction de l’écart déterminé et/ouAjuster la capacité de fonctionnement de chaque équipement en fonction de l’écart déterminé
Patent FR-3115996-A1 (FR)
Title: Système d’assistance à la distribution de produit
Inventor: QUAGLIA BENJAMIN
IPC: A61M15/08
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance à la distribution de produit (3) sous forme de poudre par inhalation, le système d’assistance à la distribution de produit (3) comprenant :  - une entrée d’air (9) communiquant avec l’air ambiant (A),  - un conduit d’air principal (11), raccordé à l’entrée d’air (9) de telle sorte que l’air passant depuis l’entrée d’air (9) à travers le conduit d’air principal (11) entraîne ensuite du produit depuis une chambre de dosage vers un utilisateur,  - un conduit d’air de dérivation (13), raccordé à l’entrée d’air (9) et à un embout, l’embout étant configuré pour distribuer de l’air vers un utilisateur,  - une valve (15) disposée entre l’entrée d’air (9) et les conduits d’air principal (11) et de dérivation (13).  L’invention concerne également un kit ainsi qu’un dispositif de distribution comprenant un tel système d’assistance à la distribution de produit (3).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3116412-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement en U pour un équipement électrique de puissance
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-11-18
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (1), configuré pour refroidir au moins un module électrique, le module de refroidissement (1) comprenant deux orifices d’entrée/sortie de fluide (12), et un canal de refroidissement (11) aménagé dans le module de refroidissement (1). Le canal de refroidissement (11) présente une section en U formant deux branches de sorte que ledit canal de refroidissement (11) assure une circulation du fluide de refroidissement en U entre les deux orifices d’entrée/sortie de fluide (12), le module de refroidissement (1) comprenant au moins un logement (13), entre les deux branches, adapté pour permettre l’insertion étanche dudit au moins un module électrique, de sorte à refroidir ledit au moins un module électrique par conduction thermique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116747-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’apprentissage de mouvement pour programmer au moins un dispositif robotisé.
Inventor: GAUTIER NICOLAS
IPC: G05B19/425
Filed: 2020-11-30
Abstract: - Système et procédé d’apprentissage de mouvement pour programmer au moins un dispositif robotisé.
    - Le système comprend un module de mémorisation (5) d’espace de travail (3), au moins un pointeur (6) associé respectivement à un effecteur (4) d’un dispositif robotisé (2), un module de capture de trajectoire (8) réalisée par le ou les pointeurs (6), un module de post-traitement (10) pour déterminer une trajectoire compatible du ou des effecteurs (4) et un module de sauvegarde (11), configuré pour sauvegarder la trajectoire compatible de chacun des dispositifs robotisés (2).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120176-A1 (FR)
Title: Haut-parleur MEMS et procédé de microfabrication d’un tel haut-parleur
Inventor: LIECHTI ROMAIN
IPC: H04R17/00
Filed: 2021-02-23
Abstract: Haut-parleur MEM S  et procédé de microfabrication d’un tel haut-parleur
    Un aspect de l’invention concerne un haut-parleur MEMS adapté pour générer des ondes sonores audibles, comportant un système d’actionnement bilame (110) s’étendant suivant un premier plan (P1) et une capsule d’amplification (120) comprenant : 
    une membrane (122) s’étendant suivant un second plan (P2), parallèle au premier plan, ladite membrane comportant une zone intérieure rigide (121) et une zone extérieure flexible (123), et une paroi de couplage (124) rigide, fixée en périphérie du système d’actionnement bilame (110) pour rendre la zone extérieure (123) de la membrane solidaire dudit système d’actionnement.
    Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de microfabrication de ce haut-parleur MEMS.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3120574-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de perchage pour mise à la terre d'une caténaire de voie ferrée
Inventor: LAIGLE THIERRY
IPC: H01R11/14
Filed: 2021-03-14
Abstract: « Dispositif et procédé de perchage pour mise à la terre d'une caténaire de voie ferrée »  L'invention se rapporte à un dispositif de perchage de caténaire, installé au sol à coté de la voie. Il utilise un même actionneur linéaire 4, avec vis-sans-fin 43 pour déplacer l'écrou 44, et basculer la perche 3 verticale jusqu'au-dessus de la caténaire. Par des glissières 12,13 guidant un chariot 21, la rotation A1 se transforme en translation D2,D3, amenant la perche en contact de la caténaire 91.  La perche est  fixée sur une embase 30 coulissant vers le haut par rapport au chariot, déformant des ressorts 27. Une fois la perche en contact, le moteur 41 continue à tirer le chariot provoquant le coulissant de l'embase vers le haut. Cela actionne l'interrupteur FDC7 qui coupe le moteur quand l’effort cible F3 est atteint. Si la caténaire se détend durant l’intervention, l'interrupteur FDC7 relance automatiquement le moteur qui reprend la translation DV3 jusqu'à retrouver le bon contact.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121422-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixations d’accessoires sur un cycle
Inventor: CARRON FLORIAN
IPC: B62K27/12
Filed: 2021-04-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’accessoires pour cycle comprenant un cadre et une douille de direction, le dispositif comprenant un boîtier ouvert comprenant un fond se prolongeant de part et d’autre par deux faces opposées, l’ensemble formant un U ;- le dispositif comprenant des premiers moyens de serrage destinés à rapprocher les faces opposées l’une de l’autre ;- le boîtier étant configuré pour être monté sur le cycle et pincer entre ses faces opposées la douille de direction ainsi qu’une portion du cadre ;- le boîtier comprenant des moyens de fixation d’un accessoire pour cycle.  Selon l’invention, le dispositif comprend une garniture disposée à l’intérieur du boîtier et configurée pour venir en contact de toute ou partie avec la partie de la douille de direction et la portion du cadre du cycle en regard de la garniture lors du serrage des premiers moyens de serrage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125526-A1 (FR)
Title: Matériau à base de colloïdes naturels et de cire d’origine naturelle à changement de phase liquide-solide
Inventor: JACQUET YOHAN
IPC: E04C2/04
Filed: 2021-07-22
Abstract: La présente invention porte sur une composition pour l’impression 3D de matériaux de construction comprenant :- une matrice colloïdale minérale composée d’eau et d’inclusions granulaires, l’eau représentant 30 à 50 % de la masse des inclusions granulaires, et- de 1 à 30 %, de préférence de 3 à 20%, et plus préférentiellement encore de 5 à 10 % en masse par rapport à la masse des inclusions granulaires de cire d’origine naturelle, elle porte également sur un procédé d’impression 3D mettant en œuvre cette composition et sur des matériaux de construction rigidifiés obtenus par ce procédé.
Patent FR-3126519-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’identification de composants réparés dans un véhicule
Inventor: PIERRE THEO
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’identification de premiers composants ayant été réparés dans un premier véhicule (11). L’identification des premiers composants comprend la réception de premières données représentatives de résultat(s) de diagnostics (100) du premier véhicule (11). L’identification des premiers composants est obtenue en alimentant un modèle de prédiction (124) de composant réparé avec les premières données reçues. Un tel modèle de prédiction a avantageusement été appris lors d’une phase d’apprentissage préalable à partir de deuxièmes données représentatives de résultat de diagnostic de chaque deuxième véhicule d’un ensemble de deuxièmes véhicules (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127893-A1 (FR)
Title: Cordon RTM multi-fonctions
Inventor: BONI OLIVIER
IPC: A63D5/04
Filed: 2021-10-11
Abstract: Le cordon Ramasse, Trace, Mesure est un accessoire de pétanque qui possède 3 : fonctions, ramasser, tracer et mesurer, il se porte comme un collier ou bien autour de la main.   "Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1"
Patent FR-3128737-A1 (FR)
Title: Détection de présence de carburant dans l’huile d’un moteur d’avion
Inventor: BOURGET SÉBASTIEN
IPC: F16N19/00
Filed: 2021-10-29
Abstract: Afin de détecter des fuites possibles de carburant dans de l’huile utilisée dans un moteur d’avion lorsque leurs circuits sont unis par un échangeur de chaleur susceptible de s’avarier, une jauge de niveau de liquide (22) dans un réservoir (2) de stockage de l’huile, incorporé au circuit d’huile, est conçue de manière que son flotteur (9) coule au fond du réservoir en cas de fuites suffisantes, quand la masse volumique du mélange devient inférieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3132555-A1 (FR)
Title: Elément femelle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel élément
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16J15/10
Filed: 2022-02-10
Abstract: Elé ment femelle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel é l é m ent.  Elément de raccord (200) comprenant un corps (2022), un mécanisme de verrouillage et un joint d’étanchéité (210). Le joint d’étanchéité comprend une base (2102) disposée en regard, vers l’arrière, d’une surface proximale (2031) et en regard, vers l’avant, d’une surface distale du corps (2022), ainsi qu’une lèvre (2104). La lèvre (2104) s’étend parallèlement à un axe longitudinal (X2) du corps (2022) et vers l’avant, en dépassant de la base et en définissant un bord libre avant (2110). Le joint d’étanchéité présente une entaille périphérique (2106) qui est disposée, radialement à l’axe longitudinal, entre la base (2102) et la lèvre (2104), qui débouche sur l’avant du joint d’étanchéité et dont un fond est délimité sur l’arrière par une portion de jonction (2108) du joint d’étanchéité reliant la base et la lèvre. Le joint d’étanchéité est configuré pour venir en appui arrière contre la surface proximale, dans l’alignement du bord libre avant de la lèvre, selon une direction parallèle à l’axe longitudinal.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3132769-A1 (FR)
Title: Système de mesure et procédé pour contrôle de semi produits pour pneumatique
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: G01N1/28
Filed: 2022-02-17
Abstract: L’invention concerne un système de mesure (10) et un procédé pour contrôle d’un semi produit (100), le système de mesure (10) comprenant :  Des moyens de mesure (12) agencés pour réaliser des mesures de transitions géométriques internes du semi produit (100), les moyens de mesure (12) comprenant des moyens de mesure numériques (13) ;Des moyens de coupe (14) du semi produit (100) ;  Un support (16) pour les moyens de mesure numériques (13) et les moyens de coupe (14).  Figure 1
Patent FR-2025360-A1 (FR)
Title: Absorbent polypropylene nappy
IPC: A61F13/15
Filed: 1969-03-31
Abstract: The nappy is a fabrics strip esp. of polypropylene, whose ends are joined forming longitudinally overlapping flaps. Lifting latter gives access to the part containing the absorbent. The nappy is made from meshed filtering material of non-absorbing yarns. Consequently the nappy remains dry while the liquids are absorbed by the internal absorbent.
Patent FR-2036822-A1 (FR)
Title: Gas cooled, graphite moderated nuclear - reactor
IPC: G21C13/02
Filed: 1969-04-04
Abstract: Each of a number of loading channels through which fuel elements or units are introduced to, and withdrawn from, the core to the reactor has a constriction which serves as a guide for the movement of the element into and out of the core but which does not reduce the effective cross sectional area of the passage for coolant flow. This guide construction is formed by a tubular insert spaced away from the walls of the main coolant channel. At least one part of this guide has a truncated conical section and has perforated walls.
Patent FR-2024168-A1 (FR)
Title: Electrical resistance
IPC: H01B1/18
Filed: 1969-11-24
Abstract: Fluid-permeable resistance consists of a refractory conglomerate of particles of two materials with a high and a low resistance which form an open-cell structure so that the resistance is liquid permeable. It has an apparent porosity 25%. Spec, the high resistance material is clay or calcinated aluminium, the low conductivity material carbon, and the alkaline binder "clay" and/or bentonite.
Patent FR-2100518-A1 (FR)
Title: Purification of cytochrome c - by passage through a column of polyacr /agarose gel
IPC: B01J20/22
Filed: 1971-05-10
Abstract: Purification is by passing a soln. of cytochrome C contaminated with protein through a column packed with a polyacrylamide/agarose gel in 'pearl' form, and collecting only the coloured fraction of the eluate which contains pure cytochrome C. Protein rapidly passes through the gel which acts as a molecular sieve. Cytochrome C is retained for some tine and then issues freed from protein. The prefd. gel pearls are of 100-160 mu m in dia. and contain 6% acrylamide and 4% agarose. Cytochrome is readily freed from protein and is suitable for parenteral injection.
Patent FR-2103546-A1 (FR)
Title: Yarn guide roller - with hollow sleeve preventing heat transfer to bearings supported by stretching spindles
IPC: B65H57/14
Filed: 1971-08-24
Abstract: Yarn guide roller has a hollow sleeve, one end of which is provided with a hub carrying shaft for sleeve, the shaft being inside sleeve and on bearings within the hollow stretching spindle. An air gap is provided between sleeve and hollow spindles to reduce the heat transfer to bearings from outer surface of sleeve.