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Patent FR-3067027-B1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/37
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés de résorcinol ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange. L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-3067068-B1 (FR)
Title: Eolienne ayant une unite de commande assurant une regulation de la vitesse de rotation du rotor
Inventor: CHEVALLIER PATRICK
IPC: F03D7/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-11-29
Abstract: Une éolienne (10) est décrite ayant un rotor (14) à axe vertical équipé de pales (12) pour la prise au vent et une génératrice (16) apte à créer de l'électricité à partir de la rotation du rotor (14). L'éolienne (10) comprend une unité de commande (23) configurée de sorte à pouvoir occuper un premier mode de fonctionnement dans lequel, durant une phase de production d'électricité par la génératrice (16), l'unité de commande (23) réalise une modulation de l'impédance aux bornes de la génératrice (16), en fonction d'un paramètre représentatif de la vitesse de rotation (26) du rotor (14) reçu par l'unité de commande (23), d'une manière assurant une régulation prédéterminée de la vitesse de rotation (26) du rotor (14) enregistrée dans l'unité de commande (23), notamment pour compenser les variations dans le temps de la force du vent (11) appliquée sur les pales (12).
Patent FR-3070321-B1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour un compartiment d'un vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une unité de refroidissement (1) pour un compartiment moteur d'un véhicule automobile comporte d'une part un boîtier configuré pour être traversé par un flux d'air (FA), le boîtier étant délimité par une pluralité de parois périphériques (11, 12, 13), et d'autre part au moins un échangeur de chaleur (3, 4) encapsulé dans ce boîtier (7). Selon l'invention, au moins un dispositif d'étanchéité (16, 17, 18) est agencé latéralement par rapport à l'au moins un échangeur de chaleur (3, 4), l'au moins un dispositif d'étanchéité (16, 17, 18) étant disposé au contact de cet au moins un échangeur de chaleur (3, 4) et au contact d'un autre échangeur de chaleur (3, 4) ou de l'une des parois périphériques.
Patent FR-3057402-B1 (FR)
Title: Connecteur de communication
Inventor: CHEN CHOU-HSING
IPC: H01R24/60
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un connecteur de communication qui comprend un boîtier définissant un espace de réception de fiche (80) avec un agencement de carte de circuits imprimés (108, 109) porté par le boîtier, qui possède des paires de trajets de communication associés à une pluralité de plots de contact (111). Un agencement de contacts à ressort (10) comprend un support /guide et des contacts à ressort (103). Chaque contact à ressort (103) possède une partie portée/guidée (18), une extrémité d'extension (16), une partie de contact de plot (12) intermédiaire en contact avec un plot (111), entre la partie portée/guidée (18) et l'extrémité d'extension (16), une partie de bras à ressort (17) entre la partie portée/guidée (18) et la partie de contact de plot (12) et ayant une partie de contact (19), avec une surface de contact de fiche (14), entre la partie de contact de plot (12) et l'extrémité d'extension (16). La surface de contact de fiche (14) est positionnée dans l'espace de réception de fiche (80) dans un état non accouplé. Dans un état accouplé de fiche, une déformation de la partie de contact (19) entraîne une déformation relative de la partie de bras à ressort (17).
Patent FR-3071385-B1 (FR)
Title: Laveuse, secheuse de raisin ou autres fruits et legumes en recyclage d'eau
Inventor: PEREIRA CHRISTOPHE
IPC: A23N12/06
Filed: 2017-09-25
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se présente sous la forme d'une table vibrante composée d'une tôle ajourée ou se déplacent les fruits et légumes et permettant l'égouttage et l'évacuation des petit déchets. Les fruits et légumes passe dans un premier temps sous une rampe de lavage équipée de buses de pulvérisation en eau recyclée, puis un second passage sous une rampe de lavage eau en adduction. Le séchage des fruits est légumes se fait en bout de table par des rampes de soufflage de type « rideau d'air » alimentées par une turbine d'air. Ce soufflage permettant de sécher les fruits, et d'éliminer les résidus. L'invention se caractérise principalement par un procédé de recyclage d'eau par principe de filtration d'eau par compartiment. Le dispositif est composé de 5 compartiments : Un compartiment tiroir degrilleur pour la récupération des déchets, un compartiment flottation permettant l'émulsion de la première eau récupérée, un compartiment filtre sable permettant de retenir les bourbes, un compartiment filtre a charbon actif pour la purification de l'eau et un compartiment pompage pour un traitement de l'eau par ozonateur et lampe ultra-violet et renvoi après passage de cette eau traitée dans les rampes de lavage.
Patent FR-3060252-B1 (FR)
Title: Systemes de production de radionucleides
Inventor: MOTTO ALEXIS
IPC: H05H13/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système, qui comprend un cyclotron ; un module de chimie ; un système de dispensation de dose et un processeur 300 pour : déterminer une fonction d'objectif représentant des coûts de création des doses et de distribution des doses à des clients, la fonction d'objectif étant soumise à des contraintes de production, à des contraintes de distribution et à des contraintes de client ; donner une solution à la fonction d'objectif et produire un plan de production et un schéma de distribution.
Patent FR-3061693-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule stationne a une premiere position
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-04-03
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule stationné à une première position en utilisant un terminal mobile comprenant les étapes suivantes consistant à : - surveiller (101) l'environnement du véhicule stationné et/ou d'un trajet entre la position instantanée du terminal mobile et le véhicule stationné , - émettre (103) les données de surveillance fondées sur la surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, après l'émission (103) des données de surveillance, réception d'un ordre de démarrage envoyé avec le terminal mobile par le réseau de communication sans fil pour démarrer le véhicule à partir de sa première position, et - en fonction de la réception (105) de l'ordre de départ envoyé par le terminal mobile par le réseau de communication sans fil, faire passer (107) le véhicule de sa première position à une seconde position.
Patent FR-3077759-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece preimpregnee en materiau composite
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-03-06
Abstract: Le procédé comprend les étapes successives suivantes : - fournir au moins une couche de renfort (17) et au moins une nappe de matrice (18) en matériau thermoplastique ; - former un complexe avec ladite couche de renfort (17) et ladite nappe de matrice (18) ; et - disposer le complexe dans un outil de réalisation (28) de sorte que le matériau thermoplastique imprègne les fibres de couche(s) de renfort (17) afin de former une pièce préimprégnée. Le procédé comprend, dans l'outil de réalisation (28), les étapes successives suivantes : - chauffer le complexe à une température supérieure à la température de fusion du matériau thermoplastique sans appliquer de pression, - chauffer le complexe à une température supérieure à la température de fusion du matériau thermoplastique en appliquant une pression de réalisation supérieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3081733-B1 (FR)
Title: Outillage de vrillage d'une aube de turbomachine
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage de vrillage (100) d'une aube (8) de turbomachine comportant une première extrémité (11), une deuxième extrémité (15) et une pale (9) s'étendant entre la première extrémité (11) et la deuxième extrémité (15) le long d'un axe (20), ledit outillage étant caractérisé en ce qu'il comporte :une partie fixe (120) serrant la première extrémité (11) de l'aube (8), une partie mobile (130) serrant la deuxième extrémité (15) de l'aube (8), un élément de cintrage (140) coopérant avec la partie mobile (130) pour induire manuellement une rotation relative de la partie mobile (130) par rapport à la partie fixe (120) selon l'axe (20) de l'aube (8) et induire une torsion de la pale (9) par déformation plastique.
Patent FR-3091110-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de contenus non structures par un appareil culinaire
Inventor: TADLA JÉRÉMY
IPC: H04N21/845
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de traitement de contenus non structurés par un appareil culinaire Procédé de traitement de contenus non structurés (11) de recettes de cuisine par un appareil culinaire (1) comprenant les étapes suivantes : (E1) une étape d’établissement d’une connexion sécurisée (25) entre l’appareil culinaire (1) et l’au moins un serveur distant (13, 15), (E2) une étape d’envoi d’une requête de recherche (31) de recettes de cuisines à destination de l’au moins un serveur distant (13, 15) en utilisant la connexion sécurisée (25), (E3) une étape de réception d’un résultat (33) relatif à ladite requête de recherche (31) de recettes de cuisine, le résultat (33) comprenant une liste ordonnée de contenus non structurées (11) aptes à être téléchargés, (E4) une étape d’envoi à destination de l’au moins un serveur distant (13, 15) d’une demande de téléchargement, (E5) une étape de téléchargement et de stockage dans la mémoire (17) de l’unité de connexion (5) de tout ou partie de chaque contenu non structurés (11) du groupe de contenus non structurés (11) consécutifs de la liste ordonnée, (E6) une étape de transfert de chaque contenu non structuré (11) stocké dans un espace de la mémoire (17) de l’unité de connexion (5) vers un espace de la mémoire (19) de l’unité d’affichage (7), (E7) une étape de structuration des contenus non structurés (11) stockés dans la mémoire (19) de l‘unité d’affichage (7) par les moyens de traitement (21) de l’unité d’affichage (7). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092143-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une quantité de carburant injecté dans un moteur à combustion interne
Inventor: PEYRET-FORCADE VINCENT
IPC: F02D41/40
Filed: 2019-01-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de détermination d’une quantité de carburant injecté dans un cylindre d’un moteur à combustion interne comportant un rail d’injection, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - mesure de la pression régnant dans le rail d’injection en cours d’injection de carburant du rail vers un cylindre, - filtrage de la mesure de pression, - détermination des points d’inflexion de la courbe de pression filtrée, - dans la mesure où une première (Pdrop1) chute de pression suivie d’une remontée de la pression puis d’une seconde (Pdrop2) chute de pression est identifiée, détermination d’une grandeur physique permettant de caractériser la première chute de pression et la seconde chute de pression, - détermination de la quantité de carburant injecté en mettant en œuvre le module de compressibilité pour les deux chutes de pression identifiée en fonction de la température dans le rail d’injection. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093452-B1 (FR)
Title: Systeme de marquage par micropercussion a communication sans fil avec gestion centralisee, et procede associe
Inventor: BAUD LAURENT ALBERT PAUL
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-09-23
Abstract: - Système de marquage par micropercussion à communication sans fil avec gestion centralisée, et procédé associé.  - L’invention concerne un système de marquage (1) comprenant :- une pluralité de machines de marquage par micropercussion (2) chacune équipée d’un dispositif de liaison sans fil (3) respectif,- une infrastructure de réseau informatique conçue pour générer une zone de connexion où lesdits dispositifs de liaison (3) respectifs coopèrent avec ladite infrastructure afin d’établir une connexion sans fil (8) respective entre chaque machine (2) et ledit réseau (7),- un dispositif de gestion centralisée de marquage (9) relié à l’infrastructure (6) et destiné à fournir auxdites machines (2) des premières informations et/ou à recevoir desdites machines (2) des secondes informations.  - L’invention est particulièrement adaptée au marquage par micropercussion d’un nombre important de composants industriels pour assurer leur identification et leur suivi.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095110-B1 (FR)
Title: Système de réglage de la longueur d’une sangle
Inventor: BEAUVALLET XAVIER
IPC: B68B5/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un système de réglage (100) de la longueur d’une sangle pourvu d’un premier (200) et d’un deuxième (300) passant en appui l’un contre l’autre, les passants comprennent, respectivement, une première (210) et une deuxième ouverture, de sorte qu’un premier côté de la première ouverture (210) et un deuxième côté de la deuxième ouverture forment ensemble une fente (400) de passage d’une première sangle (500), de largueur L réglable par un mouvement de glissement de l’un par rapport à l’autre du premier et du deuxième passant (300) selon une direction perpendiculaire au premier et au deuxième côté, le système est, en outre, pourvu de moyens élastiques (600) configurés pour, lorsqu’aucun effort extérieur n’est exercé sur lesdits moyens, forcer le serrage par la fente (400) de la première sangle (500).  Figure pour l’abrégé : figure 5a.
Patent FR-3102500-B1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule automobile a charniere inclinee et vehicule automobile associe
Inventor: BAUDLOT François
IPC: E05D5/06
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: Cet ouvrant de véhicule automobile comporte une surface (26) d’une partie fixe de la carrosserie du véhicule et au moins un panneau (20) mobile équipé d’au moins une charnière. La charnière comporte un premier bras (22) solidaire du panneau (20) et un second bras (24) solidaire de la surface (26) précitée. Le premier bras (22) est mobile en rotation par rapport au second bras (24) autour d’un axe d’articulation (27) traversant les premier et second bras (22, 24). Au moins une partie du second bras (24) est inclinée d’un angle inférieur à 90° par rapport à la surface (26) précitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104056-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à effet nacré
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce à effet nacré Le procédé de fabrication comporte les étapes suivantes :      - fourniture d’un moule (10) présentant une empreinte (14) correspondant à la pièce (12) à fabriquer,     - première injection, dans l’empreinte, d’un premier matériau transparent (18), présentant un premier indice de réfraction de lumière,     - arrêt de la première injection, avant que le premier matériau transparent (18) ne remplisse entièrement l’empreinte (14),     - seconde injection, dans l’empreinte, d’un second matériau transparent (20), présentant un second indice de réfraction de lumière, supérieur au premier indice de réfraction de lumière,      - refroidissement de la pièce (12) ainsi formée dans l’empreinte (14), et     - démoulage de la pièce (12) ainsi formée.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109228-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’une utilisation d’un véhicule
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de suivi d’une utilisation d’un véhicule, le véhicule comprenant un système informatique embarqué (10) pourvu d’un module de communication, comprenant :      une phase de paramétrage comprenant :  (E1) établissement d’une connexion entre un dispositif mobile personnel (20) et le module de communication, comprenant la transmission d’un identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) au système informatique embarqué du véhicule,  (E2) création ou transmission d’un identifiant utilisateur (id-ut) au système informatique embarqué (10),  (E3) association de l’identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) avec l’identifiant utilisateur (id-ut) dans le système informatique embarqué,      une phase d’utilisation comprenant :  collecte de données de suivi de l’utilisation du véhicule,  établissement d’une autre connexion entre le dispositif mobile personnel (20) et le module de communication,  association des données de suivi de l’utilisation du véhicule à l’identifiant utilisateur (id-ut) associé à l’identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) transmis.          Fig.1
Patent FR-3111114-B1 (FR)
Title: Systeme de manutention d'une ligne d'arbre d'un navire
Inventor: POMMOIS JEAN-MARIE
IPC: B65G49/00
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: SYSTEME DE MANUTENTION D’UNE LIGNE D’ARBRE D’UN NAVIRE L’invention concerne un système de manutention d’une ligne d’arbre d’un navire comprenant :       au moins une poutre (7, 8) destinée à être positionnée en dessous de la ligne d’arbre (3) ; et au moins un chariot (13, 14, 15, 16) monté mobile en translation sur ladite au moins une poutre (7, 8), ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) étant configuré pour passer d’un état déployé dans lequel ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) supporte tout ou partie de la ligne d’arbre (3) et un état rétracté dans lequel ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) est découplé de la ligne d’arbre (3).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115953-B1 (FR)
Title: Dispositif de réception d'ondes acoustiques
Inventor: BRUNET JEAN-PHILIPPE
IPC: H04R1/44
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de réception d’ondes acoustiques comprenant:   - une antenne acoustique apte à présenter une fonction de microphone électrostatique distribué le long d’une ligne (L) de l’antenne acoustique comprenant un conducteur (A) et un matériau diélectrique (D), la ligne (L) étant une ligne de transmission ou étant configurée pour présenter une fonction de ligne de transmission lorsque le matériau diélectrique est en contact physique direct avec un autre conducteur,   - un excitateur (EX) configuré pour appliquer, lors d’une étape de réception, une tension d’entrée au niveau d’une première extrémité longitudinale (E1) de la ligne (L) de façon à générer une onde électromagnétique d’entrée se déplaçant vers une deuxième extrémité longitudinale (E2) de la ligne (L) et de sorte à générer une onde électromagnétique de sortie se déplaçant en sens inverse de l’onde électromagnétique d’entrée, la tension d’entrée comprenant simultanément un ensemble de tensions sinusoïdales comprenant une tension sinusoïdale fondamentale et un ensemble d’harmoniques de la tension sinusoïdale fondamentale, la fréquence de la tension sinusoïdale fondamentale étant définie de façon que des ondes stationnaires s’établissent dans la ligne (L) de sorte que l’onde électromagnétique de sortie comprend des voies directionnelles de l’antenne acoustique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3116597-B1 (FR)
Title: Machine magnétocalorique
Inventor: RISSER MICHEL
IPC: F28D11/06
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne une machine magnétocalorique (1) pour générer de l’énergie thermique, comportant des éléments actifs (2) à base de matériau magnétocalorique, un arrangement magnétique (3) destiné à soumettre les éléments actifs (2) à un champ magnétique (H) variable, créant alternativement dans lesdits élément actif (2) un cycle magnétocalorique d'échauffement et un cycle magnétocalorique de refroidissement, et des organes caloporteurs (4) solides en contact thermique avec lesdits élément actif (2). Les éléments actifs (2) comportent chacun un empilement de lames (10) parallèles, et les organes caloporteurs (4) comportent chacun un empilement de plaques (11) parallèles, intercalées entre les lames (10) d’un élément actif (2) moyennant un jeu fonctionnel (J). La longueur des plaques (11) de l’organe caloporteur (4) est supérieure à la longueur des lames (10) de l’élément actif (2) de sorte que la partie émergente des plaques (11) de l’organe caloporteur (4) forme en tout ou partie au moins un échangeur de chaleur (6, 7) avec un dispositif externe. La machine comporte en outre un dispositif d’entrainement (5, 5’) couplé auxdites plaques (11) de l’organe caloporteur (4) ou auxdites lames (10) de l’élément actif (2) pour les déplacer en translation (T) alternative parallèlement à elles-mêmes de manière synchronisée avec les cycles magnétocaloriques.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117546-B1 (FR)
Title: Bloc d’alimentation comprenant une machine hydraulique présentant une intégration améliorée.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: F01P3/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-21
Abstract: Bloc d’alimentation comprenant une machine hydraulique présentant une intégration améliorée Système (1) comprenant une machine primaire (10), une machine hydraulique (20) et un variateur de fréquence (30) disposés dans un carter d’ensemble (40), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un circuit de refroidissement (50), adapté pour qu’un même fluide de refroidissement traverse une pluralité de conduits adaptés pour réaliser un refroidissement de la machine primaire (10), du variateur de fréquence (30) et de la machine hydraulique (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112174-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C27/00
Filed: 2021-02-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: Pompe à vide (1) sèche dont une première demi-coquille (3) comporte au moins une gorge de joint (16) ménagée dans une surface d’assemblage (10) de demi-coquilles (3, 4) recevant un longeron (14b) d’un premier joint d’étanchéité (14), dont le fond présente au moins une surface d’interface (17) débouchant entre les demi-coquilles (3, 4) qui est conformée en « selle de cheval » pour former une transition douce pour le premier joint d’étanchéité (14).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120744-B1 (FR)
Title: Electrode négative comprenant une matière électrochimiquement active en zinc
Inventor: VILLALOBOS MÉLANIE
IPC: H01M4/48
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Une électrode empâtée comprenant un support collecteur de courant, lequel est enduit sur au moins une de ses faces d’un revêtement d’une composition comprenant une matière active comprenant un alliage de zinc avec un ou plusieurs éléments chimiques, et un ou plusieurs liants. Cette électrode peut être utilisée comme anode d’un élément électrochimique à électrolyte alcalin. Le revêtement contient au plus 0,5 % en masse de mercure ou de composé mercuriel. L’électrode présente néanmoins une bonne résistance à la corrosion par l’électrolyte.
Patent FR-3125269-B1 (FR)
Title: Support d’aile avant d’un véhicule automobile
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: E05C17/12
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un support (1) d’aile avant d’un véhicule automobile, ledit support (1) comprenant une partie supérieure munie de moyens de fixation (3) à une aile avant dudit véhicule et une partie inférieure munie de moyens de fixation à une partie de structure du véhicule, la partie supérieure étant reliée à ladite partie inférieure par une paroi latérale (7), la paroi latérale (7) montrant une face externe (9) et une face interne (11), ledit support (1) d’aile avant étant remarquable en ce que la paroi latérale (7) montre une patte (13) présentant un trou (15) adapté pour maintenir une béquille du capot, ladite patte (13) faisant saillie du côté de la face interne (11) de la paroi latérale (7). L’invention a trait également à un procédé de fabrication d’un tel support (1) d’aile avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1