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Patent FR-2993908-A1 (FR)
Title: Device for construction of prefabricated structure that is utilized for any type of work in building such as multiple floor building, has vertical supporting column, and horizontal plate that supports box in floor
Inventor: LACROIX PATRICK
IPC: E04C3/36
Filed: 2012-07-30
Abstract: The device has a vertical supporting column (1.1) and a horizontal plate (1.2) that supports a box in a floor. A set of post-plate structures is arranged in a three-dimensional modular unit whose geometrical and dimensional characteristics are variable according to nature, destination, and specificities of each work. The set of post-plate structures is connected horizontally and is superimposed vertically with regard to each other to form a complete structural unit, where the post-plate structures are made of wood.
Patent FR-2987167-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing integrated circuit from semiconductor material plate, involves cutting out semiconductor material plate between groups to obtain integrated circuits batch formed by circuit portion and intermediate portion
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L21/301
Filed: 2012-02-17
Abstract: The method involves forming a circuit portion interconnected by groups of an intermediate portion, on a semiconductor material plate. The plate is cut out by sacrificing the intermediate portion so as to obtain an integrated circuits batch formed by individualized portions. The plate is cut out between the groups to obtain another integrated circuits batch formed by the circuit portion and the intermediate portion. An additional circuit (3) is provided for carrying out a connection between two paired chips, where an additional function is provided relative to functions of the chips. An independent claim is also included for an integrated circuit.
Patent FR-2973649-A1 (FR)
Title: Hydrogels thixotropes a base d'alpha-lactalbumine, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: FORGE VINCENT
IPC: A23L29/281
Filed: 2012-05-15
Abstract: La présente invention se rapporte à des hydrogels d'α-lactalbumine rhéofluidifiants, à seuil et thixotropes, à leur procédé de préparation et à leur utilisation.
Patent FR-2991332-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanocharges carbonees a tres faible taux pour la stabilisation uv de materiaux composites
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C08J5/18
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de très faibles taux de nanocharges carbonées choisies parmi les nanotubes de carbone, les nanofibres de carbone, le graphène ou un mélange de ceux-ci en toutes proportions, pour améliorer la résistance au vieillissement, notamment la protection vis-à-vis de la lumière ultraviolette (UV), d'un matériau composite à base d'une matrice polymère.
Patent FR-2991627-A1 (FR)
Title: Document de securite a haute durabilite
Inventor: BARATS MICHEL
IPC: B32B7/12
Filed: 2012-06-07
Abstract: Document de sécurité (1) comprenant : - un substrat papier (2) comprenant une feuille présentant une première face et une deuxième face, - un premier film en matériau polymère (3) s'étendant sur la première face du substrat papier (2), et - un deuxième film en matériau polymère (4) s'étendant sur la deuxième face du substrat papier (2), dans lequel le substrat papier (2) est imprégné sur au moins une de ses faces d'une composition formant une imprégnation de polyuréthane (23), et dans lequel le substrat papier est collé à au moins l'un des films en matériau polymère au moyen d'une couche d'adhésif comprenant un copolymère éthylène-acétate de vinyle qui présente un pourcentage massique d'acétate de vinyle supérieur à 23 %.
Patent FR-2991646-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage a distance d'un pare-brise de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S3/04
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un pare brise d'un véhicule, notamment automobile, le procédé comprenant une phase d'activation à distance d'un cycle de nettoyage d'un pare-brise dudit véhicule, ledit cycle de nettoyage comprenant au moins une phase d'essuyage S11 à l'aide d'un dispositif d'essuyage dudit véhicule.
Patent FR-2979131-A1 (FR)
Inventor: GUCKEL YVONNE
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-07-04
Abstract: The guiding rail (1) has a supporting body (2), which has a side (3) facing the traction unit and another side (4) turned away from the traction unit. A channel (5) extends through the supporting body from the area (6) of the latter side to another area (7) spaced from the former area. The channel is formed on the opposite surfaces in a mutually opening manner. The supporting body is designed in one-piece or two-pieces. An independent claim is included for a traction drive with a continuous traction unit.
Patent FR-2993451-A1 (FR)
Title: Prothese vasculaire endoluminale pour petits vaisseaux
Inventor: TANNE DAVID
IPC: A61F2/07
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne une prothèse vasculaire destinée à être introduite dans un vaisseau présentant une sténose ou un rétrécissement. Pour prévenir une resténose précoce et une thrombose tardive, une telle prothèse comporte un membre principal sensiblement tubulaire constitué d'un treillis métallique (11) coopérant avec ses moyens bio-absorbables (12) comportant un ou plusieurs agents médicamenteux et un monomère ou polymère biocompatible stimulant une croissance cellulaire autour dudit treillis.
Patent FR-2998218-A1 (FR)
Title: Machine et procede de decoupe des flancs de pneumatiques en fin de vie
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B60C25/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: Machine pour la découpe des flancs (2a, 2c) d'un pneumatique (2), qui comprend, en combinaison: - un bâti (101); - des moyens (102) de liaison, configurés pour lier le pneumatique (2) dans une position préétablie par rapport au bâti (101), au niveau d'une zone (103) de chargement dudit pneumatique 2; - au moins une tête (104a, 104b) équipée d'au moins une lame de coupe (105a, 105a', 105b, 105b') pour la découpe d'un flanc (2a, 2c) du pneumatique (2); - des moyens (106) de manutention, fonctionnellement actifs sur ledit pneumatique (2) ou sur ladite tête (104a, 104b) de coupe pour permettre une mise en mouvement relatif de ladite lame (105a, 105a', 105b, 105b') de coupe par rapport au pneumatique (2); - des moyens (114) de réglage de la position relative de la lame (105a, 105a', 105b, 105b') par rapport aux moyens (102) de liaison, fonctionnellement actifs sur ladite lame (105a, 105a', 105b, 105b') ou sur les moyens (102) de liaison du pneumatique pour permettre une mise en place de la lame de façon à ce que, pendant ledit mouvement relatif, la lame (105a, 105a', 105b, 105b') découpe le long de sa circonférence le flanc (2a, 2c) du pneumatique (2).
Patent FR-3000545-A1 (FR)
Title: Microbarometre a soufflet et a transducteur interferometrique
Inventor: OLIVIER SERGE
IPC: G01H3/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: Un microbaromètre à soufflet comporte un socle de référence 11, un soufflet 12 dont un bord est fixé à une surface de référence de ce socle, en présentant une direction d'allongement perpendiculaire à cette surface de référence, un couvercle 13 fermant l'autre bord de ce soufflet en sorte de l'isoler de manière étanche vis-à-vis de l'extérieur, le soufflet étant mis dans des conditions dans lesquelles ses variations d'allongement sont directement proportionnelles aux variations de pression induites par des ondes infrasonores autour de lui ; il comporte en outre un élément réfléchissant 14 solidaire de ce couvercle et un composant interférométrique 16 adapté à pouvoir recevoir un faisceau à partir d'une source et solidaire de la surface de référence du socle en ayant une voie optique d'entrée-sortie en regard de l'élément réfléchissant, parallèlement à la direction d'allongement du soufflet, en sorte de pouvoir émettre vers cet élément une fraction de faisceau et capter ce faisceau après réflexion sur cet élément réfléchissant, ce composant comportant des lignes de guidage optique, des zones de séparation et de combinaison optique au sein d'un même substrat, en technologie intégrée.
Patent FR-3013570-A1 (FR)
Title: Brosse de nettoyage perfectionnee
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: A46B15/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet de palier aux inconvénients cités précédemment. Les brosses sont équipées à la fois de poils durs et de poils souples. Les poils souples étant légèrement plus longs que les poils durs. Cela permet de retirer les salissures fortement incrustées ainsi que les poussières en un seul passage De plus ces brosses sont coupées au moins en deux parties dans le sens longitudinal et une fois assemblées à l'aide d'une fixation rapide, elles constituent les brosses elles-mêmes. On peut également utiliser ces demi-brosses manuellement pour assurer le nettoyage des bordures et des coins sans avoir besoin d'autre matériel.
Patent FR-3000844-A1 (FR)
Title: Circular network antenna for use in e.g. rubber boat, has aerial elements, and support structure comprising base with upper part having external and internal walls, where external wall is designed planar and arranged transverse to axis
Inventor: NEY MICHEL
IPC: H01Q9/40
Filed: 2013-01-04
Abstract: The antenna (10) has a set of aerial elements placed around a longitudinal axis (A) of the antenna, and a support structure for the aerial elements. Each aerial element comprises a monopole that is arranged parallel to the axis. The support structure forms a reflector (100) for reflecting electromagnetic waves emitted by the monopole. The support structure comprises a base (34), an intermediate part and a cap (38). The base has an upper part (42) with an external wall (46) and an internal wall (47), where the external wall is designed planar and arranged transverse to the axis.
Patent FR-3000674-A1 (FR)
Title: Making up and/or caring for the lips, comprises forming an aerated coat of composition comprising photocrosslinkable compound on all or part of lip, and exposing a surface of the coat for crosslinking the photocrosslinkable compound
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/87
Filed: 2013-01-09
Abstract: Making up and/or caring for the lips, comprises (i) forming an aerated coat of a composition comprising at least one photocrosslinkable compound in a medium on all or part of the lip, where the compound comprises at least one activated photodimerizable group bearing at least one activated double bond, and (ii) exposing all or part of the surface of the coat formed in step (i) to favorable conditions for crosslinking the photocrosslinkable compound.
Patent FR-3003058-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d’au moins une application en ligne, objet portable utilisateur usb et dispositif distant du systeme
Inventor: THIBAUDEAU EMMANUEL
IPC: G06F21/30
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'au moins une application en ligne caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux dispositifs jouant le rôle d'hôte (H) ou de client (Cl), dont au moins le dispositif client (Cl) est portable USB, un terminal (2) communiquant avec un réseau (22) via des moyens de connexion ou de communication du terminal (2), le dispositif client (Cl) se connectant au terminal (2) par une interface du terminal comme périphérique clavier, chaque dispositif (H, Cl) comportant au moins une zone mémoire permanente non volatile programmable et des moyens de traitements des données, le terminal comprenant une zone mémoire et des moyens de traitement des données, le système comprenant un algorithme d'authentification, la zone mémoire du dispositif client (Cl) comprenant un identifiant unique et des messages enregistrés en code clavier et traités comme tel par le terminal (2), la zone mémoire du dispositif hôte (H) comprenant au moins un algorithme d'identification de l'utilisateur, un algorithme de vérification de validité du dispositif client (Cl) et un algorithme d'exécution d'application, la zone mémoire du dispositif hôte (H) comprenant en outre une base de données comprenant au moins un premier fichier ou tableau associant les identifiants d'utilisateurs avec les mots de passe de chaque utilisateur, un deuxième fichier ou tableau associant au moins un état d'utilisation du dispositif client (Cl) avec l'identifiant unique d'un dispositif client (Cl), un troisième fichier ou tableau associant l'adresse URL du dispositif hôte (H) avec un identifiant de l'application, un quatrième fichier ou tableau associant les identifiants d'utilisateurs avec au moins un identifiant de l'application, le dispositif hôte (H) étant identifié par une adresse URL, la zone mémoire du dispositif hôte (H) comprenant en outre au moins une application.
Patent FR-3004545-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branches interchangeables
Inventor: SONTHONNAX ALEXANDRE
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-04-16
Abstract: Cette monture (1) de lunettes à branches interchangeables comprend une partie centrale (2) apte à recevoir des verres optiques ou solaires et à reposer sur le nez d'un utilisateur, et deux branches (3) destinées, d'une part, à être reliées de manière amovible à la partie centrale (2) et, d'autre part, à reposer sur les oreilles dudit utilisateur, la partie centrale (2) et les branches (3) comprennent des organes d'accouplement complémentaires (4). Les organes d'accouplement (4)s complémentaires comprennent des moyens de réception d'un élément de verrouillage de l'accouplement, ledit élément de verrouillage (10) étant apte à adopter une position de verrouillage, et une position de non verrouillage à l'encontre d'un organe élastique.
Patent FR-3005106-A1 (FR)
Title: Machine volumique rotative a trois pistons
Inventor: AMBERT JEAN PIERRE
IPC: F04C18/22
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention a pour objet une machine volumique rotative (100) à trois pistons (1) comportant une enceinte (2) formant stator dans laquelle se déplace un ensemble rotatif (30) formant rotor comprenant un vilebrequin (3) coopérant mécaniquement avec les pistons (1), l'ensemble rotatif (30) définissant à l'intérieur de ladite enceinte (2) six chambres à volume variable dont le volume varie lors de la rotation de l'ensemble rotatif (30), chacun des pistons (1) délimitant avec l'enceinte (2) une chambre à volume variable dite chambre extrados (101) et deux pistons (1) consécutifs délimitant avec l'enceinte (2) et le vilebrequin (3) une chambre à volume variable dite chambre intrados (102), ladite machine étant caractérisée en ce que la géométrie des pistons (1) et du vilebrequin (3) sont adaptées de manière à ce que chaque chambre intrados (102) présente une cylindrée égale ou supérieure à la cylindrée des chambres extrados (101).
Patent FR-3005071-A1 (FR)
Title: Structure de gabion
Inventor: DALAISON DENIS
IPC: E02D29/02
Filed: 2013-04-29
Abstract: Selon l'invention, cette structure de gabion (1), comprend : - une plaque support (2) rigide, et - une paroi de façade (3) formant une série de réceptacles (7) côte-à-côte ayant des parois latérales ou des portions de paroi latérales placées à proximité immédiates les unes des autres, cette paroi de façade (3) étant reliée à la plaque support (2) au niveau de ses extrémités longitudinales et entre les réceptacles (7) ; ces réceptacles (7) sont en un treillis de fils métalliques à mailles faisant au plus 20 x 20 mm, notamment 20 x 10 mm ou 10 x 10 mm; ils sont ouverts à une extrémité placée sur le côté supérieur de la structure (1) et sont destinés à recevoir du gravier à l'intérieur d'eux.
Patent FR-3005918-A1 (FR)
Title: Procede de controle de coherence du couple delivre par une machine electrique de traction d'un vehicule hybride, en fonction de la demande du conducteur
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: H02P7/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé de contrôle de la cohérence du couple délivré par une machine électrique (20) de traction d'un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (2), ces motorisations transmettant chacun leur couple sur un train différent du véhicule suivant une répartition établie par une fonction de répartition du couple, caractérisé en ce que suivant la position marche avant ou arrière du véhicule demandée par le conducteur, il calcule en fonction du couple de consigne de la machine électrique et de sa vitesse de rotation, une limitation de la valeur de couple maximal délivrable par cette machine, qui est cohérente avec la demande du conducteur.
Patent FR-3007281-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en oeuvre une composition riche en corps gras comprenant des catalyseurs metalliques, et des coupleurs
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a)une étape de traitement desdites fibres par application sur lesdites fibres d'une composition cosmétique (A) comprenant : i) au moins un corps gras dans une quantité supérieure à 10 % en poids par rapport au poids totale de la composition (A), au moins un catalyseur métallique ; ii) au moins un coupleur ; iii)éventuellement au moins une base d'oxydation de préférence choisie parmi les para-phénylènediamines, les bis-phénylalkylènediamines, les para-aminophénols , les ortho-aminophénols, les bases hétérocycliques et leurs sels d'addition, leurs solvates ; b) éventuellement une étape de lavage, de rinçage, de séchage et/ou d'essorage ; c) une étape de traitement par application sur lesdites fibres d'une composition cosmétique oxydante (B) comprenant au moins un agent oxydant chimique ; et étant entendu que les étapes a), b) et c) peuvent être réalisées successivement a), puis b) puis c) ou alors a) puis c) suivies de b). Le procédé de coloration permet d'améliorer de manière significative les propriétés tinctoriales de la coloration notamment en termes de sélectivité, de chromaticité, d'intensité et de montée de la couleur. L'utilisation de composition riche en corps gras i.e. supérieur à 10 % contenant au moins un catalyseur en prétraitement, avant une coloration d'oxydation permet une nette amélioration des propriétés colorantes notamment en termes de la montée des colorants sur les fibres kératiniques, de puissance et de chromaticité et de sélectivité de la couleur.
Patent FR-3008641-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un accessoire a la paroi d'un reservoir
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: B60K15/03
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une partie d'un accessoire (5) à une paroi d'un réservoir en matière plastique, comprenant une étape de mise en forme par soufflage d'une paraison (3), procédé dans lequel la partie d'accessoire (5) comporte une embase de fixation et l'embase de fixation comprend une cavité ouverte ayant une embouchure débouchant à l'extérieur de la partie d'accessoire, ladite cavité ouverte constituant une forme d'emboîtement femelle conformée de manière qu'une forme d'emboîtement mâle, complémentaire de cette forme d'emboîtement femelle, ne puisse pas, une fois emboîtée dans la forme d'emboîtement femelle, s'en désolidariser autrement que par déformation ou destruction d'au moins une des deux formes d'emboîtement. Le procédé comprend une étape de mise en forme d'une partie de la paraison se trouvant à l'état fondu, par moulage dans l'intérieur de la cavité, sous l'effet d'une différence de pression établie de part et d'autre de ladite partie de la paraison, jusqu'à ce que ladite partie de la paraison prenne une forme d'emboîtement mâle complémentaire de la forme d'emboîtement femelle constituée par la cavité ouverte.
Patent FR-3008962-A1 (FR)
Title: Mobilier pour la collecte et le compactage des dechets
Inventor: BIENABE PIERRE
IPC: B65F1/12
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un mobilier (10) pour la collecte et le compactage de déchets, ce mobilier comprenant un châssis (12), un bac de collecte (24) des déchets monté à l'intérieur de ce châssis (12), et des moyens de compactage (26) des déchets contenus dans le bac de collecte (24), ces moyens de compactage (26) prenant la forme d'un piston (28) monté mobile entre une position de compactage dans laquelle il comprime les déchets contenus dans le bac de collecte (24) et une position relevée dans laquelle il ne comprime plus les déchets contenus dans le bac de collecte (24) pour autoriser l'introduction de nouveaux déchets dans ce bac de collecte (24), ce piston (28) étant maintenu par défaut dans une position de compactage sous l'effet d'un actionneur (30) permanent, et le mobilier (10) comprenant un avaloir (40) pour introduire de nouveaux déchets dans le bac de collecte (24), cet avaloir (40) prenant la forme d'un conduit (42) débouchant au-dessus du bac de collecte (24), le mobilier (10) étant caractérisé en ce qu'au moins une paroi de protection (54) guide les nouveaux déchets du conduit (42) de l'avaloir (40) jusque sous le piston (28).
Patent FR-3009161-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation lors du traitement par un lecteur multimedia d'un contenu multimedia transmis par un service mbms
Inventor: LAMBERT DAVID
IPC: H04W56/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de restitution d'un contenu multimédia par des équipements d'utilisateurs, le procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir des segments d'un contenu multimédia par un serveur (PXY, CNTP), stocker les segments reçus dans une mémoire tampon (BFF), transmettre d'un lecteur multimédia d'un équipement (UE) d'un utilisateur au serveur une requête de segment, et transmettre en réponse du serveur au lecteur multimédia un segment requis, si celui-ci se trouve dans la mémoire tampon, transmettre du lecteur multimédia au serveur une requête de données de synchronisation (TMRF), et transmettre du serveur au lecteur multimédia en réponse à la requête des données de synchronisation comprenant un identifiant d'un dernier segment reçu, et une donnée de définition de l'heure de réception du dernier segment par l'équipement de l'utilisateur.
Patent FR-3012203-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage comportant un guide de rayons lumineux
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) d'éclairage et/ou de signalisation et un guide (N) de rayons lumineux formé par une nappe (1) de guidage comprenant une face d'entrée (4) de lumière, une face de sortie (3) de lumière et une face de réflexion (2) de profil elliptique vers l'arrière propre à assurer une réflexion de rayons lumineux entrant dans la nappe (1) par la face d'entrée (4) de lumière vers un point de focalisation (F) situé au niveau de la face de sortie (3) de lumière de ladite nappe (1).
Patent FR-3014063-A1 (FR)
Title: Vehicule avec dispositif de prevention contre les chocs d'un organe sous caisse, et procede de prevention correspondant
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60W30/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention propose un véhicule équipé d'un dispositif de prévention contre les chocs d'un organe sous caisse de véhicule (1) automobile. Le dispositif comprend au moins un capteur de distance (8) à l'arrière du véhicule, et une unité de commande électronique (7) configurée pour, quand la distance (d) mesurée par le capteur de distance (8) devient inférieure à un seuil de distance (di) et que le véhicule est en marche arrière, appliquer un coefficient multiplicateur (K) inférieur à 1, à une consigne de couple émise par une pédale d'accélération (5).