baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991730-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie
Inventor: HEREN JEAN
IPC: F02N7/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: Dispositif (5) hydraulique de récupération d'énergie, comprenant un moteur hydraulique (10), et des sources de fluide respectivement haute pression (12) et basse pression (14). Le dispositif présente un mode de restitution d'énergie, dans lequel le fluide est transvasé de la source de fluide haute pression à la source de fluide basse pression en entraînant le moteur en rotation ; et un mode d'accumulation d'énergie, dans lequel par l'action du moteur fonctionnant comme pompe, le fluide est transvasé de la source basse pression vers la source de fluide haute pression. Le dispositif comporte en outre un réducteur de pression (30) interposé entre les deux sources de fluide, apte à s'ouvrir lorsqu'un indicateur de remplissage de la source basse pression tend à devenir inférieur à une valeur prédéterminée, de telle sorte que le niveau de fluide dans la source basse pression ne peut devenir insuffisant.
Patent FR-2993684-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de pannes sur des commandes de sortie de type a commutation de tension dans un calculateur de regulation de moteur d'aeronef
Inventor: SANCHIS GHISLAIN
IPC: G01R31/50
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection de panne sur des commandes de type à commutation de tension pour un calculateur de régulation de moteur d'aéronef. Ce dispositif comprend : - un circuit (20) d'acquisition du courant qui circule dans un interrupteur du calculateur, - un circuit (21) d'acquisition de la tension d'entrée de cet interrupteur, - un circuit (22) d'acquisition de la tension de sortie de cet interrupteur, - un circuit de contrôle électrique (23) dont les trois entrées sont reliés respectivement aux sorties de chacun de ces trois circuits (20, 21, 22).
Patent FR-2994093-A1 (FR)
Title: Composition, useful for coloring human keratinous fibers e.g. hair, comprises oxidation dye precursor, fat, nonionic guar gum, anionic surfactant, nonionic alkyl polyglucoside surfactant, and oxidizing agent different from oxygen in air
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises: a oxidation dye precursor; a fat; a nonionic guar gum; an anionic surfactant; a nonionic alkyl polyglucoside surfactant; and an oxidizing agent different from oxygen in air. An independent claim is included for a non-aerosol multi-compartments device including: the coloring composition; a composition different from the coloring composition including an ingredient, a nonionic alkyl polyglucoside surfactant and a foam splitter; a mechanical pumping system; and a delivery system to deliver the mixture of the two compositions in the form of a foam.
Patent FR-2997561-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour pile a combustible
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: H01M8/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire constituant la première plaque polaire d'un premier élément de base d'une pile à combustible et la deuxième plaque polaire d'un deuxième élément de base adjacent au premier élément de base de la même pile à combustible, comprenant deux plaques parallèles, chaque plaque comportant au moins un canal de distribution de carburant ou de comburant ménagé dans l'épaisseur de la plaque polaire. La plaque bipolaire étant caractérisée en ce que les canaux de distribution sont ménagés de façon à ce que lors de l'empilement du premier et deuxième élément de base de la pile à combustible, un canal de circulation se forme entre les deux plaques polaires, et en ce que ce canal de distribution communique avec un orifice d'alimentation en fluide de refroidissement.
Patent FR-3002324-A1 (FR)
Title: Capteur a accelerometre pendulaire electrostatique et procede de commande d'un tel capteur
Inventor: BRISSON RAPHAEL
IPC: G01P15/125
Filed: 2013-02-19
Abstract: Capteur accélérométrique, comprenant au moins un accéléromètre pendulaire électrostatique ayant une première électrode et une deuxième électrode fixes qui sont fixées à un boîtier et qui sont reliées à un circuit d'excitation et une troisième électrode qui est portée par un pendule relié au boîtier pour être mobile et qui est reliée à un circuit de détection. Le circuit d'excitation a une sortie raccordée à un commutateur relié aux première et deuxième électrodes , le commutateur ayant une première position de connexion et une deuxième position de connexion pour raccorder sélectivement au circuit d'excitation la première électrode et la deuxième électrode. Le circuit de détection , le circuit d'excitation, le commutateur et le circuit de détection sont reliés à un circuit de commande agencé pour que les première et deuxième électrodes soient excitées par des train d'impulsions de manière à maintenir le pendule dans une position de consigne et à déterminer une accélération subie par le pendule. Procédé de commande d'un tel capteur.
Patent FR-3003202-A1 (FR)
Title: Corps de roue libre moyeu roue libre et roue de cycle equipee d un tel moyeu
Inventor: VEUX JEAN LUC
IPC: B60B27/02
Filed: 2013-03-15
Abstract: Ce corps de roue-libre (40) d'un moyeu roue-libre, comprend : - un corps (42) comportant des moyens d'assemblage (41), avec possibilité de rotation unidirectionnelle, avec un corps de moyeu du moyeu roue-libre, - un insert (44) monté autour du corps (42) et réalisé à partir d'un matériau différent de celui du corps (42), l'insert (44) comportant des moyens (44.2) de solidarisation en rotation avec une cassette de pignons. Le corps (42) et l'insert (44) sont assemblés entre eux à la fois par des moyens d'assemblage complémentaires (S42.2, S44A) et par des moyens adhésifs.
Patent FR-3003677-A1 (FR)
Title: Le bracelet anti-emeute
Inventor: AMANY JEAN RENE
IPC: G08B15/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: Le bracelet a pour objet de réduire le coût de place dans les prisons, d'éradiquer les émeutes dans les cours des prisons sans utiliser d'armes ou de bombes lacrymogène, et surtout d'apporter une certaine sécurité pour les gardiens. Ce bracelet anti-émeute se caractérise en ce qu'il est muni d'un récepteur pour pouvoir être actionné à distance à partir d'une télécommande par un seul gardien, d'un système électrique, d'un émetteur et d'un petit bouton pour alerter les gardiens ou pour prendre contact de manière individuelle avec ce dernier, d'une petite batterie échangeable et rechargeable, et d'une bobine fournissant des petites tensions électriques pour déstabiliser les fauteurs de trouble à hauteur de quelques dizaines de Joules.
Patent FR-3003841-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un cockpit a visibilite exterieure optimisee, et procede.
Inventor: BAUDRY JEAN PIERRE
IPC: B64C1/14
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention concerne un aéronef muni d'un cockpit, ledit cockpit comprenant une verrière munie de surfaces transparentes fixées à des montants, un pupitre central et deux sièges disposés transversalement de part et d'autre du pupitre central. L'aéronef comporte au moins un support (31, 33) relié au pupitre central et au moins un moyen d'affichage pour afficher de multiples informations d'aide aux pilotage, chaque moyen d'affichage étant porté par au moins un support (31, 32, 33, 34) interposé entre un montant et une position théorique de l'œil d'un passager assis sur un desdits deux sièges, chaque support (31, 32, 33, 34) masquant visuellement au moins partiellement un montant pour optimiser la visibilité, extérieure au cockpit, offerte à ce passager, la position théorique étant définie par le constructeur.
Patent FR-3005319-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production de dioxygene et dihydrogene par electrolyse de l'eau par voie ecologique
Inventor: DESPORTES YANN ALEXANDRE GERARD
IPC: C25B1/04
Filed: 2013-05-06
Abstract: La production de dihydrogène et de dioxygène par électrolyse de l'eau est un procédé très grand consommateur d'énergie électrique et d'eau. Les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre (comme le CO2), la préservation de l'environnement, l'augmentation des coûts d'achat de l'eau et de l'énergie, incitent les producteurs à se tourner vers des processus industriels radicalement différents. Le « Procédé et dispositif de production de dihydrogène et dioxygène par électrolyse de l'eau par voie écologique» est une plateforme de production de dioxygène et de dihydrogène totalement autonome et écologique. Cet équipement permet la production de dihydrogène et dioxygène par électrolyse de l'eau à partir d'équipements alimentés par le solaire photovoltaïque et d'une eau de processus ultrapure obtenue par dessalement et des eaux (eau de mer, eau saumâtre) et/ou traitement des eaux douces (eau pluviale, eau fluviale). Aucun additif chimique n'est utilisé dans les processus de production. La plateforme optimise la production de ces composés chimiques (eau ultrapure, dioxygène, dihydrogène) tout en réduisant l'impact environnemental. Le dispositif se définit dès lors comme une solution alternative et écologique pour la production d'eau ultrapure, de dioxygène, de dihydrogène.
Patent FR-3003939-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour arme a feu
Inventor: NORDLINGER CHRISTOPHE
IPC: F41A23/08
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour arme à feu comprenant un premier support (10) comportant une paire de premières jambes reliées entre elles au moyen d'un premier organe de couplage. Selon l'invention, - il comporte un deuxième support (11) comprenant une paire de deuxièmes jambes qui sont reliées entre elles au moyen d'un deuxième organe de couplage, - la partie inférieure de chaque deuxième jambe étant reliée de manière mobile autour d'un axe de rotation à une première jambe de sorte que le déplacement d'une première jambe entraîne le déplacement de la deuxième jambe avec laquelle elle est liée, et - au moins une deuxième jambe comporte une butée pour stopper le déplacement en rotation de cette deuxième jambe par rapport à la première jambe correspondante et ainsi limiter l'écartement des parties supérieures des premier et deuxième supports (10, 11).
Patent FR-3004020-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre un systeme d'alimentation auxiliaire et un module de generation d'energie dans un vehicule ferroviaire
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-04-02
Abstract: Un dispositif d'interface (2) entre un système d'alimentation auxiliaire (1) et un module de génération d'énergie (3) dans un véhicule ferroviaire, le module de génération d'énergie (3) étant conçu pour fonctionner en combinaison avec un type de système d'alimentation auxiliaire (1), comporte des moyens de connexion au module de génération d'énergie (3) et à un autre type de système d'alimentation auxiliaire (1), et des moyens d'interface conçus pour le fonctionnement de l'autre type de système d'alimentation auxiliaire (1) en combinaison avec le module de génération d'énergie (3).
Patent FR-3007955-A1 (FR)
Title: Article decoratif du contour d'un oeil d'une personne et procede de realisation d'un tel article
Inventor: MONIEZ ADELINE
IPC: A45D40/30
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un article décoratif (1) du contour d'un œil d'une personne comprenant un support (2) souple allongé destiné à couvrir au moins partiellement la paupière supérieure de la personne, le support présentant un face arrière (5) recouverte d'une couche adhésive (6), et une face avant (7), lesdites faces étant délimitées par au moins un bord longitudinal inférieur et un bord longitudinal supérieur, un ensemble (3) de segments de fibres (4) naturelles ou synthétiques répartis le long de l'un des bords longitudinaux du support (2), les segments de fibres (4) étant agencés avec le support (2) de manière à présenter respectivement une extrémité (40) interposée entre la couche adhésive (6) et la face arrière (5) du support et une extrémité (41) s'étendant dans une direction allant au-delà de la face avant (7) du support (2), l'ensemble (3) de segments de fibres (4) formant des faux-cils.
Patent FR-3008560-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d'une tension d'alimentation d'un reseau electrique de bord d'un vehicule automobile
Inventor: CHIAPPORI GUIDO
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Le système selon l'invention est du type de ceux limitant une variation de tension d'une batterie (3) alimentant le réseau électrique de bord (2) au moment d'un démarrage d'un moteur thermique du véhicule au moyen d'un démarreur électrique (4) relié au réseau (2). Conformément à l'invention, il est prévu une résistance variable (6) en fonction de la variation de tension, cette résistance variable (6) étant connectée en série avec la batterie (3) et le démarreur (4). Selon une autre caractéristique, la résistance variable (6) est contrôlée par une boucle de courant principale (7) en fonction d'une intensité de référence (Iref) générée par une boucle de tension (8) en fonction de la variation de tension par rapport à une tension de référence (Uref). La résistance variable (6) est typiquement formée de plusieurs transistors de puissance en parallèle.
Patent FR-3009094-A1 (FR)
Title: Systeme optomecanique d'injection de lumiere, coupleur optique dudit systeme, dispositif eclairant avec ledit systeme
Inventor: GUISET PIERRICK
IPC: G02B6/26
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'injection de lumière (1000) comportant : - un coupleur optique (1) ayant: - une lentille (10) ayant une face d'entrée (11) convexe de cote radiale R1, une face de sortie centrale (12) convexe, une face de sortie périphérique (13), - une cavité (10a), incluant la face d'entrée (11) et avec une surface latérale d'entrée (14), - une surface réflectrice périphérique (15), entourant la lentille et la cavité, s'étendant au-delà de la face d'entrée (11), - un collecteur optique (20), avec en entrée, une surface collectrice (20a) en regard de la face de sortie centrale, et une ouverture numérique ON inférieure à 1, le collecteur (20) comportant une enveloppe (21) ayant une surface d'extrémité (21a), - un organe d'alignement (30) du collecteur optique (20), le coupleur optique et l'organe d'alignement étant d'un seul tenant ou étant fixés entre eux directement ou indirectement, la distance centrale eF sur l'axe Oz entre la surface collectrice et la face de sortie centrale (12) étant non nulle et inférieure à 5mm, et le système comportant une butée (40) de la surface d'extrémité (21a). L'invention traite aussi du dispositif éclairant avec ce système.
Patent FR-3011915-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique pour la production d'azote gazeux
Inventor: COGNARD MARIE
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend une unité d'épuration (E1) dans laquelle l'air (1) est épuré en eau et en dioxyde de carbone, une unité de distillation cryogénique (ASU), des moyens pour envoyer l'air épuré (3) dans l'unité d'épuration à l'unité de distillation cryogénique pour être séparé, des moyens pour sortir au moins un premier débit gazeux riche en azote (5, 7, 11) de l'unité de distillation et pour envoyer à l'unité d'épuration au moins une partie (11) du débit gazeux riche en azote pour servir de gaz de régénération pour l'unité d'épuration pour former un débit gazeux humide (15), un échangeur de chaleur (R3) pour refroidir le débit gazeux humide, une unité de séchage (E2), une conduite pour envoyer le débit gazeux refroidi de l'échangeur de chaleur à l'unité de séchage afin de retirer de l'eau n'ayant pas été évacuée par condensation et une conduite pour sortir un débit gazeux riche en azote épuré en eau (19) de l'unité de séchage.
Patent FR-3012805-A1 (FR)
Title: Dispositif mems/nems comportant un reseau de resonateurs a actionnement electrostatique et a reponse frequentielle ajustable, notamment pour filtre passe-bande
Inventor: ARCAMONE JULIEN
IPC: H03H9/46
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif MEMS/NEMS à réponse fréquentielle ajustable comportant un ensemble de résonateurs à actionnement électrostatique, un circuit d'actionnement électrostatique desdits résonateurs, des moyens de détection électrique, et des moyens pour ajuster la réponse en fréquence de l'ensemble desdits résonateurs caractérisé en ce que : - ledit dispositif comporte au moins un réseau de n résonateurs présentant une partie mobile, lesdits n résonateurs étant reliés en série entre un premier potentiel de polarisation VB et un deuxième potentiel de polarisation VB2, chaque ième résonateur étant polarisé à un potentiel Vi ; - ledit circuit d'actionnement électrostatique desdits résonateurs comportant pour chaque résonateur une électrode d'actionnement en regard de ladite partie mobile du résonateur, l'ensemble desdites électrodes d'actionnement étant reliées en parallèle à un potentiel de commande commun VIN, la tension d'actionnement de chaque ième résonateur étant égale à VIN - Vi ; - lesdits moyens de détection comprenant une sortie de détection commune auxdits n résonateurs reliée à un potentiel de sortie Vout ; - lesdits moyens pour ajuster la réponse en fréquence, faisant varier ledit potentiel de commande commun et/ou au moins l'un des potentiels de polarisation.
Patent FR-3016153-A1 (FR)
Title: Ensemble compose d'une chaussure et d'une plaque de retenue de la chaussure sur une pedale automatique de cycle, plaque de retenue pour un tel ensemble, et chaussure pour celui-ci
Inventor: FOURNIER THIERRY
IPC: B62M3/08
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'ensemble est composé d'une chaussure (1) et d'une plaque de retenue (2) de la chaussure sur une pédale automatique. La plaque est fixée sous la semelle (3) de la chaussure et comporte un moyen de liaison avant (4) et un moyen de liaison arrière (5) coopérant avec des moyens d'accrochage prévus sur la pédale. La plaque (2) est formée par une pièce avant (2A) et par une pièce arrière (2B) portant les moyens de liaison avant (4) respectivement arrière (5). Les pièces avant et arrière (2A, 2B) sont fixées l'une indépendamment de l'autre sous la semelle qui est rendue flexible dans une zone de flexion (9) entre un emplacement de fixation avant de la pièce avant (2A) et un emplacement de fixation arrière de la pièce arrière (2B) de manière à permettre aux pièces avant et arrière de pivoter l'une par rapport à l'autre lorsque l'ensemble est utilisé lors d'une marche à pied.
Patent FR-3017877-A1 (FR)
Title: Materiau pour la culture des cellules, procedes de preparation et ses utilisations
Inventor: MONNIER ALEXANDRE
IPC: C12Q1/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention porte sur un matériau tridimensionnel à double porosité, comprenant un support constitué d'un polymère biorésorbable dont la surface comporte des charges positives et est fonctionnalisée par des molécules bioactives comportant des charges négatives et adaptées à augmenter la prolifération de cellules eucaryotes. Elle porte également sur son procédé de préparation ainsi que sur ses utilisations pour fixer et stimuler la prolifération de cellules eucaryotes in vitro, ex-vivo ou in vivo.
Patent FR-3018170-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: CHARPENTIER BERTRAND
IPC: G09G3/34
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat présentant une luminosité L* inférieure à 10, un flou inférieur à 30 %, et une transmission lumineuse TL inférieure à 10%, - au moins un élément de chauffage, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier sous le substrat et étant cachée par celui-ci lorsque cette source est au repos, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses et/ou le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil.
Patent FR-3022634-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif et sans contact d'un objet par sondage, programme d'ordinateur et dispositif de sondage correspondants
Inventor: ROBERT SEBASTIEN
IPC: G05B11/32
Filed: 2014-06-19
Abstract: Ce procédé de contrôle non destructif et sans contact d'un objet (102) à l'aide d'une sonde (106) munie d'une pluralité de transducteurs (1141,..., 114N), comprend les étapes suivantes: commander les transducteurs (1141,..., 114N) afin qu'ils émettent vers une surface (102A) de l'objet (102) des ondes présentant des retards d'émission initiaux entre elles ; exécuter au moins une fois une boucle d'étapes consistant à recevoir des signaux de mesure intermédiaires (M), corriger les retards d'émission des transducteurs à l'aide des signaux de mesure intermédiaires et commander les transducteurs afin qu'ils émettent des ondes présentant les retards d'émission corrigés (Lp) ; et recevoir des signaux de mesure finaux (M) résultant de la réflexion d'un front d'onde reçu simultanément sur ladite surface. En outre, des retards d'émission supplémentaires sont définis pour focaliser les ondes émises selon un angle et/ou à une profondeur souhaités au-delà de ladite surface (102A). Ils sont ajoutés aux derniers retards d'émission corrigés (Lp), les transducteurs sont commandés en tenant compte de ces ajouts (Lf) et de nouveaux signaux de mesures finaux (Mf) sont reçus et traités.
Patent FR-3012761-A1 (FR)
Title: Dispositif pour goupilles
Inventor: LEPERE DANIEL
IPC: F16B21/12
Filed: 2014-11-06
Abstract: Dispositif pour goupilles comprenant un support (S) avec (al) un moyen de positionnement (3), (a2) au moins un moyen d'appui (30) destiné à former un appui à une partie d'une portion extrême (E) d'une partie ou patte (G1,G2) de la tige ou goupille (G) lors d'une déformation, et (a3) un moyen de maintien (4) en position du support (1) lors d'une opération de déformation. (figure 5)
Patent FR-3029027-A1 (FR)
Title: Machine electrique a rotor asymetrique pour application dans un vehicule automobile
Inventor: SALEMBERE ABDOU
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une machine électrique, et par exemple un moteur électrique à reluctance variable, (10) pour application dans un véhicule automobile, notamment pour compresseur de suralimentation électrique pour véhicule automobile, comprenant un rotor (12) et un stator (14) munis de dents radiales (16 ; 18), au moins l'un parmi le rotor (12) et le stator (14) présentant une section transversale pouvant être divisée en des secteurs angulaires (S1-S4) de même angle au centre et incluant une unique dent radiale (161-164), au moins un desdits secteurs angulaires (S1-S4) étant différent d'au moins un des autres dits secteurs angulaires (S1-S4). L'invention se rapporte également à un compresseur électrique de suralimentation pour véhicule automobile, comportant une roue de compression et une telle machine électrique (10) pour entraîner la roue de compression en rotation.
Patent FR-3029395-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit de soin ou de maquillage des ongles, notamment de vernis a ongle de type french manucure et methode d'utilisation d'un tel applicateur
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-12-04
Abstract: Applicateur d'un produit de soin ou de maquillage des ongles, notamment de vernis à ongle de type French manucure et méthode d'utilisation d'un tel applicateur, l'applicateur (10) comprenant un réservoir (12) de vernis à ongle et un embout applicateur (14). L'embout applicateur (14) comprend: - un élément de butée (18), et - une mèche d'application (20). L'un de l'élément de butée (18) et de la mèche d'application (20) est mobile par rapport à l'autre de l'élément de butée (18) et de la mèche d'application (20).