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Patent WO-2011027042-A1 (WO)
Title: Method for characterizing the combustion in lines of partitions of a furnace having rotary firing chamber(s)
Inventor: FIOT NICOLAS
IPC: F27D19/00
Filed: 2009-09-07
Abstract: The invention relates to a method including a series of tests consisting of totally stopping the injection of fuel, one line of partitions (6) after the other, without any activity on the lines of partitions (6) other than that of the test, calculating the variation between the measurements of an image parameter of the total content of unburnt material in the combustion gases before and after totally stopping the injection in each tested line of partitions (6), and identifying any line of partitions (6) as having incomplete combustion if said variation is greater than x% of the initial value of said image parameter at the start of the corresponding test, x% preferably being between 5% and 10%.
Patent WO-2011135250-A1 (WO)
Title: Conditionnement a usage individuel d'un produit cosmetique sensible a l'exposition a un rayonnement ultraviolet
Inventor: PIVAUDRAN MATHIEU
IPC: C09D5/32
Filed: 2011-04-26
Abstract: Le conditionnement comporte un corps creux (2) comprenant une paroi (4) rigide délimitant une enceinte (8) ayant une grande dimension comprise entre 3 cm et 20 cm et un volume compris entre 7 ml et 250 ml, de sorte à former un conditionnement à usage individuel de produit cosmétique, comportant une partie (11 ) transparente et incolore en verre, substantiellement inerte au rayonnement ultraviolet, épaisse relativement aux dimensions du corps creux (2) ayant une épaisseur qui n'est pas inférieure à 5 mm, de sorte qu'elle soit visuellement perceptible depuis l'extérieur du corps creux (2), un revêtement (13) photochromique et résistant au rayonnement ultraviolet, solidaire de la paroi périphérique (4), choisi pour que, non exposé à un rayonnement ultraviolet il soit transparent et incolore et que, exposé à un rayonnement ultraviolet il soit transparent et légèrement coloré.
Patent WO-2011151571-A1 (WO)
Title: Horned cradle for a vehicle front axle assembly with antiroll bar
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: B60G21/055
Filed: 2011-05-26
Abstract: The cradle (1) comprises, in its front part, two elastic bearings (7) for supporting the antiroll bar (2), two antiroll-bar bearing caps serving to hold the elastic bearings (7) directly on the cradle (1), and, near each of the two elastic bearings, a horn designed for attaching the cradle (1) to the body shell of the vehicle. The horn has a structure designed to incorporate the function of antiroll-bar bearing cap, thus reducing the size of the horn, and allowing a considerable increase of its seating on the cradle and allowing the antiroll bar (2) to be dismantled without removing the horns. Motor vehicles. Motor vehicle front structures.
Patent WO-2011157942-A1 (WO)
Title: Antenne haute frequence
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: H01Q7/04
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne une antenne inductive formée d'au moins deux paires de tronçons (32, 34) géométriquement bout à bout et comportant chacun un premier (322, 342) et un second (324, 344) éléments conducteurs parallèles et isolés l'un de l'autre, chaque paire comportant à chaque extrémité une unique borne de raccordement électrique de son premier élément conducteur à celui de la paire voisine, dans laquelle lesdites paires sont: d'un premier type (3) dans lequel les éléments conducteurs sont interrompus approximativement en leur milieu pour définir les deux tronçons, le premier, respectivement second, élément conducteur d'un tronçon étant connecté au second, respectivement premier, élément conducteur de l'autre tronçon de la paire; ou d'un second type dans lequel le premier élément conducteur est interrompu approximativement en son milieu pour définir les deux tronçons, le second élément conducteur n'étant pas interrompu.
Patent WO-2012032274-A1 (WO)
Title: Commande du fonctionnement d'un panneau photovoltaïque
Inventor: CALZI PHILIPPE
IPC: G05F1/67
Filed: 2011-09-08
Abstract: L'invention concerne une commande de fonctionnement d'un panneau photovoltaïque, du type agencé pour fonctionner selon au moins un point de fonctionnement nominal correspondant à une puissance maximale que produit le panneau. Le panneau est relié en particulier à un module de commande pour piloter le fonctionnement du panneau, selon au moins : - un mode de fonctionnement nominal à puissance maximale, ou - selon un mode de fonctionnement dégradé du panneau. Selon l'invention, le fonctionnement dégradé correspond à une production de puissance par le panneau inférieure à la puissance maximale précitée, et non nulle. Ainsi, en cas de maintenance du panneau, ou encore en cas de vol, une puissance minimum peut être évacuée sans générer un risque de départ de feu.
Patent WO-2013175103-A1 (WO)
Title: Procede d'attenuation d'une bacterie du complexe mycobacterium tuberculosis pour la fabrication d'un vaccin contre la tuberculose
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: C12R1/32
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une souche d'une mycobactérie du complexe Mycobacterium tuberculosis, dans laquelle un gène mspA capable d'exprimer une porine A de Mycobacterium smegmatis a été inséré, pour la fabrication d'un vaccin pour la prévention d'une infection par une bactérie du complexe Mycobacterium tuberculosis chez un hôte comprenant des cellules eucaryotes, de préférence des macrophages, ladite souche de mycobactéries ainsi transformée présentant une croissance diminuée dans lesdites cellules eucaryotes
Patent WO-2014057231-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede d'affichage tete haute
Inventor: POULIQUEN MAMY
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif et procédé d'affichage tête haute, pour afficher au moins une image, comportant : au moins un moyen de projection (4) pour générer un faisceau lumineux chargé d'une image à afficher; un écran (7) partiellement réfléchissant comportant au moins une zone d'affichage proche et une zone d'affichage lointain agencées pour afficher ladite image dans le champ de vision d'un utilisateur, et un élément actif (5) agencé pour recevoir le faisceau lumineux du moyen de projection (4) et le transmettre alternativement vers les zones d'affichage.
Patent WO-2014122381-A1 (WO)
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/36
Filed: 2014-01-30
Abstract: Cet élément antivibratoire (12) pour commande de boîte de vitesses mécanique à câbles comporte une masse (120) présentant un premier logement (130) adapté à recevoir un câble de sélection de rapport de vitesses et un second logement (132) adapté à recevoir un câble de passage de rapport de vitesses.
Patent WO-2014199108-A1 (WO)
Title: Module d'éclairage pour automobiles à homogénéité de lumière à évolution continue
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule, comprenant au moins une source de lumière (3) à diode électroluminescente ou LED et un guide de lumière (6) allongé dont une extrémité proximale est située sur une ligne de propagation de la lumière issue de la source de lumière (3), dispositif d'éclairage caractérisé en ce que le guide de lumière (6) comprend : - une partie de transmission de la lumière (70) en un matériau transparent qui s'étend sur toute la longueur du guide de lumière, - une portion diffusante allongée (64) s'étendant dans la direction d'extension du guide de lumière sur une partie seulement de la longueur du guide de lumière (6) et adaptée pour diffuser par une face latérale (F) de sortie de la lumière au moins 10 % de la lumière totale issue du guide de lumière (6), - à partir de son extrémité proximale, une région rectiligne (61) constituée uniquement de la partie de transmission de la lumière (70) et au-delà de la partie rectiligne (61) et en direction de son extrémité distale, une région incurvée (62), la portion diffusante (64) étant située entre la partie rectiligne (61) et l'extrémité distale et s'étendant en partie au moins dans la région incurvée (62), - une extrémité distale qui est formée par la partie de transmission de la lumière et qui présente une face extrême (72) plane formant un angle (a) obtus non plat et différent de l'angle droit avec la fibre moyenne (Fi) du guide de lumière (6).
Patent WO-2015044557-A1 (WO)
Title: Dispositif d'allumage d'un moteur d'aeronef
Inventor: BOURGEOIS NICOLAS
IPC: F02P15/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: Générateur haute énergie à double voie L'invention concerne un dispositif d'allumage d'un moteur d'aéronef comprenant au moins deux bougies, le dispositif comportant une alimentation, une première voie (3) pour alimenter une première bougie et une deuxième voie (4) pour alimenter une deuxième bougie, les dites voies (3, 4) étant reliées à l'alimentation par des moyens de distribution (5) de l'alimentation pilotés par un système de commande de type FADEC, où lesdits moyens de distribution (5) comportent un premier circuit (6) configuré pour alimenter alternativement ladite première voie (3) ou ladite deuxième voie (4), et un deuxième circuit (7) pour alimenter simultanément lesdites première (3) et deuxième voies (4), le dispositif étant configuré pour utiliser soit le premier circuit (6), soit le deuxième circuit (7) lors d'un démarrage.
Patent WO-2015145020-A1 (WO)
Title: Système pour le transfert de fluide entre un navire et une installation, telle qu'un navire client
Inventor: GELIN GUILLAUME
IPC: B67D9/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un système pour transférer un fluide entre un navire et une installation, le système comportant : - un mât (1) comportant une extrémité proximale destinée à être montée pivotante sur un pont (2) du navire (3) et une extrémité distale (7); - une ligne de transfert de fluide (4) s'étendant le long du mât (1); - une conduite flexible (8) comportant une première extrémité (9) raccordée à la ligne de transfert de fluide (4) et une seconde extrémité (10) destinée à être raccordée à un manifold (11) de l'installation, la conduite flexible (8) étant équipée d'un dispositif de raccordement à déconnexion d'urgence comportant deux éléments aptes à se séparer automatiquement selon une direction d de séparation lorsqu'un effort de séparation supérieur à un seuil est exercé; et - un élément de guidage (29), porté par le mât (1), et comportant une surface convexe (30) de guidage de la conduite flexible (8) apte à reprendre un effort de traction de la conduite flexible (8) de telle sorte que cet effort s'exerce sur le dispositif de raccordement à déconnexion d'urgence dans la direction d de séparation.
Patent WO-2017021655-A1 (WO)
Inventor: BROCHARD ERIC
IPC: H01J37/16
Filed: 2016-08-03
Abstract: Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon par faisceau ionique L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon disposé dans une chambre d'analyse (11) et soumis à un faisceau ionique focalisé, dans lequel on fixe de façon amovible, dans la chambre d'analyse, un organe de protection (20) présentant une ouverture pour le passage du faisceau ionique et comportant une structure de collecte de particules pulvérisées qui s'étend autour de l'ouverture et à distance du point de focalisation du faisceau ionique
Patent WO-2018154239-A1 (WO)
Title: Dispositif d'ascension et de maintien le long d'un câble vertical
Inventor: BOEKING DIT SYDENHAM QUENTIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: Un système (1)d'ascension le long d'un câble (2) principal, le système d'ascension comprenant un moyen (7) de maintien dorsal destiné à être rendu solidaire du dos d'un utilisateur (3), le système d'ascension étant dans lequel il comprend en outre un moyen (8) de retenu comprenant une première partie (9) extrême et une deuxième partie (10) extrême, la première partie extrême étant destinée à être solidaire du moyen de maintien dorsal, la deuxième partie extrême comprenant une lumière (22) destinée à recevoir le câble principal de sorte que la deuxième partie extrême puisse coulisser le long du câble principal.
Patent WO-2018162854-A1 (WO)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un acrylate de zinc
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à résistance à l'usure, résistance au roulement et cohésion améliorées, comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moinsune matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant compris dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde; et un dérivé du diacrylate de zinc sous la forme d'un sel de zinc spécifique; composition dans laquelle les taux de dérivé de diacrylate de zinc et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de peroxyde sur le taux de dérivé de diacrylate de zinc est supérieur ou égal à 0,08; ladite composition comprenant de 5 à moins de 65 pcede charge renforçante; le rapport du taux de charge sur le tauxde dérivé de diacrylate de zinc étant supérieurou égal à 1,25.
Patent WO-2019141933-A1 (WO)
Title: Device and method for installing and handling a module of a subsea treatment station
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-01-15
Abstract: The invention relates to a device (2) for installing and handling a module of a subsea treatment station, comprising a frame (4) intended to be fixed to a module (6), and a hydraulic system comprising hydraulic rams (18) each one comprising a ram body, and a piston intended to be brought into contact with a leg and able to move inside the ram body between a first mechanical end stop corresponding to a deployed position of the piston and a second mechanical end stop corresponding to a retracted position of the piston, the piston dividing the internal volume of the ram body into a first chamber and a second chamber, the first chamber being supplied with hydraulic fluid by two independent hydraulic circuits comprising a damping circuit able to move the piston between its deployed position and an intermediate position situated between the deployed position and the retracted position and defined by a hydraulic end stop, and a controlled-descent circuit able to move the piston between the intermediate position and its retracted position.
Patent WO-2020217024-A1 (WO)
Inventor: GOUGEON SÉBASTIEN
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-04-23
Abstract: L'invention concerne un composé (1) comprenant au moins 50% en poids d'un agent fonctionnel, caractérisé en ce qu'il comprend également une matrice cireuse (3) comprenant au moins un matériau organosilicié, ledit matériau organosilicié formant la majeure partie en poids, de préférence la totalité, de ladite matrice cireuse (3), au sein de laquelle ledit agent fonctionnel, formé de particules solides (2), est dispersé, ledit composé (1) étant solide à température ambiante et destiné à être dispersé par fluidification et/ou solubilisation au sein d'une composition cosmétique et/ou dermatologique pour y intégrer ledit agent fonctionnel. L'invention concerne également la formulation de compositions cosmétiques et/ou dermatologiques.
Patent WO-2021064307-A1 (WO)
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-09-21
Abstract: The invention concerns a side impact absorber 13, 14 the conformation of which allows absorbing of a mechanical force due to an impact by deforming said side impact absorber 13, 14 by compression in a compression zone 20, 21 and by bending in a bending zone 22, 23. The side impact absorber 13, 14 comprises an inner shell 18 interacting with an outer shell 19. Each shell 18, 19 comprises a wing 181, 182, an attachment lug 182, 192 and an impact platform 183, 193, the impact platform 183, 193 and the wing 181, 182 forming, together with the attachment lug 182, 192, a concave surface 180, 190. The two shells 18, 19 are rigidly attached to one another at their respective attachment lugs 182, 192 in order to form a cavity that is closed along four sides.
Patent WO-2022180317-A1 (WO)
Inventor: LEON DAVID
IPC: B66F9/075
Filed: 2022-02-11
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2), un système (4) de manutention comprenant un bras (5) de levage monté mobile entre une position haute et une position basse et une cabine (3) de pilotage comprenant un plancher (6), un plafond (7), une face avant (8), une face arrière (9) opposée et deux faces latérales (10, 11) avec l'une (10) des faces latérales (10, 11) munie d'une ouverture (12) d'accès à la cabine (3), et l'autre face latérale (11) jouxtée par le bras (5) de levage au moins en position basse dudit bras (5), ladite cabine (3) étant équipée d'un siège (13) et présentant au moins un point repère du siège appelé SIP, établi et défini suivant la norme internationale ISO 5353:1995. La cabine (3) présente une hauteur intérieure minimale prise entre le plancher (6) et le plafond (7) supérieure à 1705 mm, une distance entre le plancher (6) et le sol inférieure à 800 mm et la distance entre le point repère du siège et le plancher (6) de la cabine (3) est au moins égale à 650 mm.
Patent WO-2023002098-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'ouverture de porte de véhicule
Inventor: OJEDA LUCIANO
IPC: G06V20/56
Filed: 2022-06-14
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d'ouverture de porte de véhicule L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l'ouverture d'une porte (11) d'un véhicule (10) à l'arrêt comprend la détection d'une commande d'ouverture de la porte (11). Un ensemble de directions d'un regard d'un passager assis dans un siège associé à la porte (11) sont déterminées à partir de données reçues d'un système de contrôle d'attention de conducteur, dit système DMS (101). Cet ensemble de directions du regard du passager est comparé à la direction (2101) associée à l'observation d'un rétroviseur (21) par le passager. En fonction du résultat de la comparaison, l'ouverture de la porte est contrôlée, c'est-à-dire par exemple l'ouverture est autorisée ou la porte est maintenue verrouillée pour empêcher le passager d'ouvrir cette porte (11).
Patent WO-2023031558-A1 (WO)
Inventor: LEROY MARIE- ALIX
IPC: C23C14/06
Filed: 2022-08-31
Abstract: The invention relates to a metal part comprising a metallic substrate (S) having an outer surface coated with a layer of carbon-based material (M). According to the invention, the layer of carbon-based material: - is of "DLC" amorphous carbon type, from the a-C family; • comprises less than 3 at% of oxygen within the layer of carbon-based material; • does not contain hydrogen, nitrogen, or doping elements.
Patent WO-2023094739-A1 (WO)
Title: Method and device for controlling an advanced driver-assistance system of a vehicle
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W50/08
Filed: 2022-10-20
Abstract: The present invention relates to a method and device for controlling an advanced driver-assistance system, abbreviated ADAS, of a first vehicle (10). To this end, a first piece of information representative of the age of a driver of the first vehicle is obtained. First data representative of an environment of the first vehicle (10) and second data representative of driving parameters of the first vehicle (10) are received. A model for predicting control parameters of the ADAS is selected from a plurality of prediction models depending on the first piece of information. The prediction models have been trained beforehand using data obtained from a set (11) of second vehicles. A set of control parameters of the ADAS is determined by feeding the selected prediction model with the first and second data, with a view to controlling the ADAS.
Patent WO-2024009048-A1 (WO)
Title: Procede de recalage d'une attitude fournie par un systeme de navigation a l'estime au moyen d'un systeme de positionnement relatif
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C21/16
Filed: 2023-07-10
Abstract: Ce procédé de recalage d'attitude (107) comprend l'estimation (116), par un système de navigation à l'estime (22), de plusieurs positions estimées du système de navigation à l'estime (22) dans un repère fixe arbitraire à des instants de détermination, l'obtention (114) de positions, évaluées par un système de positionnement relatif (24), du système de navigation à l'estime (22) dans un repère fixe prédéterminé auxdits instants de détermination, et la déduction (124) d'au moins un paramètre de recalage d'attitude par minimisation d'une fonction de coût comparant les positions évaluées aux positions estimées corrigées au moyen du ou de chaque paramètre de recalage.
Patent WO-2004081790-A1 (WO)
Inventor: DUGAN ROBERT
IPC: G06F11/00
Filed: 2004-03-10
Abstract: A computer Input/Output system having a fabric, a control unit (CU) and a host computer including a channel, the channel having a channel port connected by a first link to a channel neighbor port of the fabric, and the control unit having a CU port connected by a second link to a CU neighbor port on the fabric. When an error is detected in the link or protocol between the channel and the control unit, error data are reported to the channel by the channel, the channel port, the channel neighbor port, the control unit, the CU port and the CU neighbor port and sent to the channel. The error data are provided to the host computer for analysis.
Patent WO-2005002916-A1 (WO)
Title: Appareil a fonction de siege, destine a etre utilise dans une vehicule a surface porteuse plane
Inventor: BURGESS DAVID JAMES
IPC: B60P3/42
Filed: 2004-06-28
Abstract: Appareil (2) à fonction de siège, destiné à être utilisé dans un véhicule (4) à surface porteuse plane (6). Ledit appareil (2) comporte un châssis (12) procurant une protection contre les tonneaux à une personne (14) assise sur l'appareil (2) à fonction de siège au cas où le véhicule (4) ferait des tonneaux, au moins un siège (16) monté sur le châssis (12) et des moyens de fixation (18) permettant de fixer de manière amovible l'appareil (2) à fonction de siège sur la surface porteuse plane (6) du véhicule (4), grâce à quoi il est possible de fixer l'appareil (2) à fonction de siège sur la surface porteuse plane (6) et de démonter ledit appareil de la surface porteuse plane (6) selon les besoins.
Patent WO-2006018655-A1 (WO)
Title: Utilisation de xénon comme neuroprotecteur chez un sujet néonatal
Inventor: FRANKS NICHOLAS PETER
IPC: A61K31/08
Filed: 2005-08-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de xénon dans la préparation d'un médicament servant à prévenir et/ou à réduire un ou plusieurs des déficits neurologiques induits par un anesthésiant chez un sujet néonatal. La présente invention concerne en plus des associations de xénon et de sévoflurane et l'utilisation de celles-ci comme agents de préconditionnement pour une administration avant une blessure hypoxique ischémique.
Patent WO-2006077379-A1 (WO)
Title: Procede de perforation et appareil associe
Inventor: PRITCHARD STEVEN
IPC: B26D7/10
Filed: 2006-01-11
Abstract: Selon la présente invention, au moins deux rouleaux de perforation (1, 2) présentent respectivement des broches de support (8) et sont disposés l'un par rapport à l'autre, de telle manière que les broches de chaque rouleau forment une série correspondante de perforations dans le film qui est décalé par rapport à une série de perforations formées par le rouleau de perforation ou chaque rouleau. Ces rouleaux de perforation (1, 2) peuvent se situer sur des côtés opposés du fil ou lesdits rouleaux de perforation (1, 2) se trouvent sur le même côté du film et un rouleau fournisseur (4)  sert à soutenir le film et l'acheminer le long des rouleaux de perforation. Un système de contrôle de l'enregistrement (10, 12) permet de surveiller le modèle des perforations dans le film et de générer un signal de correction correspondant à un désalignement quelconque. Ce système de contrôle de l'enregistrement comprend, de préférence, un système d'inspection visuelle, par exemple, une caméra vidéo (10) qui produit une image des perforations et un contrôleur (12) qui sert à analyser l'image en ligne en vue d'engendrer ledit signal de correction. Les broches (8) sont, de préférence, chauffées pour assister la perforation du film et garantir une taille et une forme de perforation constantes.