baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082522-B1 (FR)
Title: Composition tensioactive a base de sel d'amide de glycine betaine, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: PESSEL FREDDY
IPC: C09K23/28
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition tensioactive à base de sel d'amide de glycine bétaïne, ainsi que son procédé de préparation. Elle porte également sur son utilisation comme agent mouillant, dispersant de particules et/ou inhibiteur de corrosion et/ou pour améliorer le pouvoir désinfectant et/ou la rémanence de l'effet désinfectant de substances antimicrobiennes, ainsi que dans la fabrication de différents produits destinés au traitement et/ou au nettoyage du corps, de plantes ou de surfaces dures, au traitement de l'eau ou à l'extraction du pétrole. Elle a en outre pour objet un produit comprenant la composition précitée.
Patent FR-3088882-B1 (FR)
Title: Régulation de la vitesse d’un véhicule en virage en fonction de la consigne de vitesse
Inventor: BELLE CLAIRE
IPC: B60W40/109
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un procédé est destiné à réguler la vitesse d’un véhicule à conduite au moins partiellement automatisée et connaissant le rayon de courbure d’une future portion qu’il s’apprête à emprunter sur sa voie de circulation. Ce procédé comprend une étape (10-90) dans laquelle on régule la vitesse du véhicule en fonction d’une consigne de vitesse et, en cas de détection d’un rayon de courbure de la future portion représentatif d’un virage, on détermine une accélération transversale maximale que peut subir le véhicule dans le virage en fonction de la consigne de vitesse, puis une vitesse maximale qu’aurait le véhicule dans le virage s’il subissait cette accélération transversale maximale en présence du rayon de courbure détecté, puis on impose au véhicule une phase de décélération jusqu’à une vitesse de décélération choisie fonction de cette vitesse maximale déterminée.
Patent FR-3081012-B1 (FR)
Title: Procédé et unité de commande pour désactiver l’automatisme marche-arrêt d’un véhicule ainsi que véhicule équipé d’un tel procédé
Inventor: BABIK ADAM
IPC: F02D28/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-10-08
Abstract: TITRE : Procédé et unité de commande pour désactiver l’automatisme marche-arrêt d’un véhicule ainsi que véhicule équipé d’un tel procédé Procédé (100) désactiver l’automatisme marche-arrêt pour couper automatiquement l’unité motrice d’un véhicule (1), consistant à : -reconnaître (104) l’approche et/ou un contact d’une partie du corps du conducteur avec l’élément de service (23) de l’automatisme marche-arrêt à l’aide d’au moins un capteur (24, 25), et -désactiver (108) l’automatisme marche-arrêt si l’approche et/ou le contact sont détectés, de façon à ne pas couper l’unité motrice. Figure 1
Patent FR-3096885-B1 (FR)
Title: Dispositif portable d'estimation de la pression partielle de gaz sanguin
Inventor: GRANGEAT PIERRE
IPC: A61B5/083
Filed: 2019-06-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de mesure (1), destiné à être disposé sur la peau d'un utilisateur être humain animal, le dispositif s'étendant entre une face de contact (3), destiné à être appliquée contre la peau de l'utilisateur et une extrémité distale (6), le dispositif comportant une face latérale (5), s'étendant entre face de contact et l'extrémité distale, le dispositif comportant : au niveau de la face de contact, au moins une ouverture (11), configurée pour collecter un gaz d'intérêt, émis à travers la peau, l'ouverture étant pratiquée à travers la face de contact; une chambre de collecte (10), s'étendant entre la face de contact et une chambre de mesure (20); un capteur de gaz (23), disposé dans la chambre de mesure, et configuré pour mesurer une concentration de gaz d'intérêt s'écoulant dans la chambre de mesure ; une unité de traitement (18), configurée pour estimer une teneur en gaz d'intérêt dans le corps de l'utilisateur à partir de la mesure issue du capteur de gaz ; une source de chaleur, configurée pour porter la face de contact à une température supérieure à 37°C ; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : une admission d'air (15) ménagée à travers la paroi latérale (5), configurée pour admettre de l'air ambiant dans le conduit.
Patent FR-3098475-B1 (FR)
Title: Planche de bord de vehicule agencee pour maintenir des objets mobiles
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60R7/08
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) adaptée pour le rangement et le maintien d’un objet en position sensiblement horizontale sur le contour (8) d’une planche de bord (1), comportant des moyens de fixation (7) et au moins un moyen de maintien (3), caractérisé en ce que les moyens de fixation (7) sont intégrés dans le contour (8) de la planche de bord (1), le moyen de maintien (3) étant clippé sur ledit moyen de fixation (7).  L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) adaptée pour le rangement et le maintien d’un objet en position sensiblement horizontale sur le contour (8) d’une planche de bord (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102885-B1 (FR)
Title: Capteur photosensible à capteurs élémentaires raboutés
Inventor: SIAUD MARTIN
IPC: H03H7/38
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un capteur photosensible comprenant plusieurs capteurs élémentaires raboutés (32), chaque capteur élémentaire comprenant une matrice de pixels (Q1, Q2) organisés en rangées, les pixels de chaque rangée étant reliés à des conducteurs de plusieurs types (Col, Sel, Vdd, VRst, Rst), dont des conducteurs de colonne (Col) reliés à des circuits de lecture (L) du capteur. La capteur comprend en outre, raccordé à chacun des conducteurs de colonne (Col), un groupe de composants (40) distinct du conducteur considéré, le groupe de composants (40) formant une impédance d’adaptation du conducteur (Col) considéré. Dans chaque capteur élémentaire (32), les impédances ont une même valeur et en ce que pour des capteurs élémentaires différents, les impédances ont des valeurs d’impédance différentes de façon à équilibrer les impédances de liaison entre les différents circuits de lecture (L) et les conducteurs de colonne (Col) correspondants pour les différents capteurs élémentaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110058-B1 (FR)
Title: masque de protection pour le visage encore appelé masque de protection respiratoire
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Masque (1) de protection pour le visage comprenant un écran (2) positionnable en applique sur le visage (30) à recouvrement au moins partiel du nez et de la bouche et un dispositif (7) d’attache dudit écran (2), ledit écran (2) comprenant un bord (3) dit supérieur apte à chevaucher le nez, un bord (4) opposé dit inférieur, deux bords (18A, 18B) dits transversaux s’étendant transversalement aux bords (3) supérieur et (4) inférieur dudit écran (2) et le dispositif (7) d’attache comprenant au moins une lanière (19) reliée à l’un des bords (18A, 18B) transversaux dudit écran (2).  La ou au moins l’une des lanières (19) reliée à l’un (18A) des bords (18A, 18B) transversaux de l’écran (2) se développe depuis son extrémité libre en direction de sa zone de liaison au bord (18A) transversal en au moins une première section (20) de lanière mono-brin et une deuxième section (21) de lanière multi-brins, les ou au moins deux des brins (210) de la deuxième section de lanière multi-brins étant couplés au bord (18A) transversal de l’écran (2) par un point (22) d’ancrage différencié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096701-B1 (FR)
Title: Poutrelle légère préfabriquée améliorée pour la construction de planchers en béton
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E04C5/065
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-05-13
Abstract: Poutrelle légère préfabriquée (1) pour la construction de planchers en béton, la poutrelle (1) comprenant une gaine allongée (2) pour la réception de béton, la poutrelle (1) comprenant en outre une structure en treillis allongée (5) formée par une barre supérieure allongée (6) reliée par une armature (7) à deux barres inférieures allongées (8a, 8b), dans laquelle les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) sont ancrées mécaniquement à l’intérieur de la gaine allongée (2), dans laquelle chacune des parois latérales opposées (4a, 4b) de la gaine allongée (2) est dotée d’une rainure allongée (9a, 9b), et dans laquelle les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) sont ancrées mécaniquement à l’intérieur de la gaine allongée (2) par extension d’au moins une plaque d’ancrage (10) entre les rainures allongées (9a, 9b) de sorte que l’au moins une plaque d’ancrage (10) est prévue entre les deux barres inférieures allongées (8a, 8b) et la barre supérieure allongée (6).  Figure 1
Patent FR-3100165-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: AKAZAWA YUTA
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-10-21
Abstract: Il est proposé une structure inférieure de véhicule dans laquelle un bloc-batterie (4) est disposé sous un panneau de plancher (3) et dans lequel des éléments latéraux gauche et droit (6) sont disposés des deux côtés, dans une direction de la largeur du véhicule du bloc-batterie (4) de manière à s'étendre dans une direction avant-arrière d'un corps de véhicule (1), dans laquelle en une position qui se trouve en dessous des éléments latéraux (6) et qui chevauche le bloc-batterie (4) dans une direction avant-arrière du véhicule, il est disposé une protection de batterie (11) s'étendant dans la direction avant-arrière le long des éléments latéraux (6), et une extrémité inférieure de protection de batterie (11) est située en dessous d'une surface inférieure du bloc-batterie (4) dans une direction haut-bas.
Patent FR-3099446-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (28) ayant un premier élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (32) et un second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (34) pivotant par rapport au premier élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (32) et un adaptateur de bras d’essuie-glace (30) qui comporte un prolongement de guidage (36, 38) couplé au second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (34).  L’adaptateur de balai d’essuie-glace (28) a une unité de fixation (46) pour tenir l’adaptateur de bras d’essuie-glace (30), et le second élément (32) a une cavité de guidage (48) recevant le prolongement de guidage (36, 38) par un mouvement de l’adaptateur de bras d’essuie-glace (30).  L’unité de fixation (46) comporte un élément de blocage (52, 54) qui bloque la position du prolongement (36, 38) par la cavité de guidage (48) dans la direction de montage (44).  Figure 2
Patent FR-3117025-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et un carbonate métallique
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et un carbonate métallique.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3121134-B1 (FR)
Title: Unité de convoyage d’articles comprenant des dispositifs de transfert à bras extensible
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B65G47/86
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: Titre :   Unité de convoyage d’articles comprenant des dispositifs de transfert à bras extensible L’invention concerne une unité de convoyage (1) d’articles entre une première zone et une deuxième zone, l’unité de convoyage (1) comprenant :- un bâti (2) portant un premier chemin de came (21) et un deuxième chemin de came (22) montés l’un au-dessus de l’autre,- au moins un dispositif (4) de transfert d’articles,chaque dispositif (4) de transfert comprenant :- un bras (41) ;- une pince (5) ;- un galet de guidage (6) coopérant avec le premier chemin de came (21), et- un galet d’orientation (7) de la pince (5), coopérant avec le deuxième chemin de came (22) pour orienter la pince (5),la pince (5) présentant un cavalier portant le galet de guidage (6) et le galet d’orientation (7), le cavalier étant monté à rotation sur le bras (41) pour permettre la rotation de la pince (5) sur le bras (41).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124252-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d'un objet sur une surface de route, procédé de conduite autonome et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G01B11/25
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un objet sur une surface de route, le procédé comprenant les étapes consistant à projeter un motif lumineux (6) sur la surface de la route (5), à acquérir une image du motif lumineux projeté (6), à détecter une ombre (7) dans l'image acquise et à utiliser certaines caractéristiques de l'ombre (7) pour obtenir des informations sur les caractéristiques d'un objet. L'invention propose également un procédé de conduite autonome utilisant cette détection d'objet et un dispositif d'éclairage automobile (1).Figure pour le résumé : figure 2
Patent FR-3125121-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01K7/00
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque La présente description concerne un procédé de détermination de la température ambiante extérieure Text dans un système comportant un module photovoltaïque (104), comprenant les étapes suivantes : a) mesurer le courant de court-circuit Isc du module photovoltaïque ; b) déterminer la température T du module photovoltaïque ; etc) calculer la température ambiante Text, au moyen d'un dispositif électronique de traitement, en fonction de la valeur du courant de court-circuit Isc mesurée à l'étape a) et de la valeur de la température T du module photovoltaïque déterminée à l'étape b).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127915-B1 (FR)
Title: Procédé de répartition de couple moteur en phase de rampage dans une chaine de traction hybride de véhicule en mode 4x4
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60K6/20
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le procédé comprend les étapes de a) déterminer un couple minimum (CPAVmin) délivrable par un groupe motopropulseur thermique de train avant ; b) comparer le couple minimum à une consigne optimale (CVC_AV) du groupe motopropulseur thermique et respectant une répartition optimale de couple ; c) dans le cas où le couple minimum est supérieur à la consigne optimale et n’excède par un seuil haut (SVC_AV), affecter le couple minimum à une première consigne effective (CCAV) du groupe motopropulseur thermique et déterminer une deuxième consigne (CCAR) d’un groupe motopropulseur électrique de train arrière qui autorise un maintien d’une consigne de couple total (CVC) voulue par le conducteur; et d) dans le cas où le couple minimum est supérieur à la consigne optimale et excède le seuil haut, affecter le couple minimum à la première consigne et déterminer la deuxième consigne de façon à respecter la répartition optimale.  Fig.2
Patent FR-3131654-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un combustible nucléaire sous forme compactée à base d’au moins un élément actinide et d’un autre élément
Inventor: REBISCOUL DIANE
IPC: G21C3/04
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’un combustible nucléaire compacté du type oxyde mixte comprenant un premier élément actinide et un deuxième élément chimique différent dudit premier élément actinide, comprenant les étapes suivantes :  a) une étape de préparation d’une poudre d’oxyde dudit premier élément actinide comprenant les opérations suivantes :  *une opération de préparation d’une solution sol-gel comprenant des colloïdes à base dudit premier élément actinide par mise en contact d’un nitrate dudit premier élément actinide avec au moins un acide aminé, la mise en contact s’effectuant à un pH allant de 3 à 6 ;   *une opération de lyophilisation de ladite solution obtenue en a), moyennant quoi il résulte une pâte ;  *une opération de traitement thermique de ladite pâte obtenue en b) à une température efficace pour former ladite poudre d’oxyde dudit premier élément actinide ;  b) une étape d’imprégnation de ladite poudre par une solution comprenant ledit deuxième élément chimique ;  c) une étape de mise en forme pour former un objet compacté ;  d) une étape de traitement thermique dudit objet compacté, moyennant quoi il résulte le combustible nucléaire compacté.
Patent FR-2295438-B1 (FR)
IPC: G02B6/34
Filed: 1975-12-17
Granted: 1979-01-19
Abstract: 1527228 Light guides POST OFFICE 10 Dec 1975 [18 Dec 1974] 54764/74 Heading G2J Apparatus for launching, Fig. 1 or detecting, Fig. 2 radiation in selected modes in a core/cladding waveguide comprises a tapered section 3, 20 of waveguide, long compared to the wavelength, and a prism 6, 21 of R.I. greater than that of the cladding positioned adjacent the waveguide either at, but not overlapping, the tapered section 3, 20 or at least partially overlapping it. To launch radiation, Fig. 1, light from laser 10 passes through prism 16 and enters the waveguide core in a weakly bound mode which is transformed to a selected, strongly bound mode by travelling in the outwardly tapering section 4 before reaching the main waveguide part 5. To detect radiation, Fig. 2, radiation in a selected mode in waveguide 5 is transformed to a weakly bound mode by travelling in the inwardly tapering section 20 and is then extracted by prism 21 so as to impinge on defector 23. An index matching liquid 8 may be present between the prism and the waveguide. The waveguide may be of sodium borosilicate glass having an external diameter tapering from 70-100Ám down to 12-15Ám and a core diameter which tapers from 12Ám to 3Ám.
Patent FR-2325563-B1 (FR)
IPC: A61M39/14
Filed: 1976-09-07
Granted: 1982-03-26
Abstract: A method and means is provided, which permits the transfer of fluids between separate detached containers, in a manner which preserves the sterility of the fluids during and after their transfer.
Patent FR-2435523-B1 (FR)
IPC: C12C5/00
Filed: 1979-06-07
Granted: 1982-06-11
Abstract: This invention relates to a process for the production of a colloidally stable beer. More particularly, the object of the invention is to modify the common method of preparation of beer, in order to improve the colloidal stability of the beer, i.e. in order to reduce the colloidal turbidity in the beer. A sufficient proportion of polyphenoloxidase is added to the brew or to the wort for precipitating the polymers formed by oxidation of the polyphenols by said polyphenoloxidase, jointly with the proteins in presence, the obtained precipitate being separated by filtration after the oxidation of the malt.
Patent FR-2472411-B1 (FR)
IPC: A61J3/06
Filed: 1979-11-30
Granted: 1981-11-27
Abstract: An apparatus for granulating and/or coating particles in a spouted bed having a cylindrically shaped enclosure surrounding and extending upward from a downwardly converging frustoconical structure connected to a gas flow conduit. A downwardly inclined flange extends from the walls of the cylindrical portion to overlap the top of the frustoconical part defining an annularly extending gap therebetween for allowing finished granules to exit therethrough.
Patent FR-2617402-B1 (FR)
Inventor: HAYASHI KIMIAKI
IPC: C07D333/20
Filed: 1988-06-30
Granted: 1991-07-12
Abstract: A thiophene derivative of the formula: <CHEM> wherein R<1>, R<2> and R<3> are a lower alkyl group, Ring A is a substituted or unsubstituted phenyl group, X is -OCO-, -O- or -S-, m and n are an integer of zero or 1, and p and q are an integer of zero, 1 or 2, or a salt thereof and processes for preparing the same are disclosed. The thiophene derivative (I) is useful as the regulator of gastrointestinal tract motility. There is also described methods of making the novel compounds, and pharmaceutical compositions containing them.
Patent FR-2648648-B1 (FR)
Inventor: THIEBAUT GEORGES
IPC: H04L12/54
Filed: 1989-06-20
Granted: 1991-08-23
Abstract: The invention comprises the use of a memory in which each virtual circuit is allocated a location containing a context (CT), defining the conditions for evaluating the bit rate of this virtual circuit, and provides, upon the reception of each cell, for the reading of the context of the virtual circuit to which this cell belongs. A clock is set aside in order to supply a current time associated with this virtual circuit. <??>A measurement interval start time indicator is recorded in the context (CT) of a virtual circuit, upon the arrival of a first cell of this virtual circuit. Upon the arrival of a following cell of this same virtual circuit, the context is read and from the current time (hc) is subtracted the measurement interval start time. The time difference is compared with a specified duration of measurement interval and the number of cells already received is incremented. This number of cells already received is supplied as a measure of the average bit rate of the virtual circuit, when the said time difference is equal to or greater than the duration of measurement interval. The context is then reinitialised.
Patent FR-2678015-B1 (FR)
Inventor: LOUIS LEFEBVRE
IPC: E04G11/02
Filed: 1991-06-20
Granted: 1993-09-03
Abstract: The invention relates to a method for erecting and dismantling the shuttering of walls (1) made from a cast material erected above a reference surface (2) especially with the aid of elements of sheeting (3), each comprising a shuttering face (4) and equipped with casters (31, 32) at their base. This method is characterised in that: - for the shuttering: . from the dismantled position of the shuttering, by tilting at least the base (29) of the shuttering face (4) of the sheeting (3) towards the wall (1) to be shuttered, thereby for this purpose revolving about an axis substantially defined by the bearing points (10) of the casters (31) on the reference surface, the lower edge (35) of the shuttering face (4) is brought to bear on the reference surface (2) then, . by continuing the tilting of at least the base (29) of the shuttering face of the sheeting (3) towards the wall (1) to be shuttered, but by revolving, for this purpose, about an axis substantially defined by the lower edge (35) of the shuttering face of the sheeting (3), the casters (31) are lifted off the reference surface and - for dismantling the shuttering, the operations are reversed. Application to the building industry and to shuttering equipment.