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Patent FR-3033568-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche elastomere etanche aux gaz de gonflage a base d'un elastomere thermoplastique sous forme d'un copolymere a blocs (a-b-b) n-b-c
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: C08L91/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un objet pneumatique pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz de gonflage, ladite couche élastomère comportant à titre d'élastomère majoritaire un élastomère thermoplastique sous forme d'un copolymère à blocs qui comprend : a) un bloc élastomère comportant au moins des unités issues de l'isobutylène, et présentant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -20°C, b) un ou plusieurs blocs thermoplastiques, le ou les blocs thermoplastique comprenant chacun au moins un premier bloc constitué d'unités issues d'au moins un monomère polymérisable et au moins un deuxième bloc constitué d'unités issues du β-pinène, le taux desdites unités issues du β-pinène variant de 0,5 à 3 % en moles par rapport au nombre de moles d'unités du copolymère à blocs, ledit copolymère à blocs présentant une masse moléculaire moyenne en poids allant de 120 à 220 kg/mol. L'invention concerne également un procédé pour étanchéifier un objet pneumatique vis-à-vis des gaz de gonflage.
Patent FR-3037191-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pile a combustible compacte et pile a combustible associee
Inventor: GERARD MATHIAS
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pile à combustible (1), comprenant les étapes de : -fourniture d'un assemblage membrane/électrodes incluant une membrane échangeuse de protons, et fourniture de première et deuxième structures de support (23,27) ; -positionnement de l'assemblage membranes/électrodes entre les première et deuxième structures de support (23, 27) ; -déformation élastique de la première structure de support (23) en flexion ; -fixation de la première structure de support à la deuxième structure de support (27) de façon à comprimer l'assemblage membrane/électrodes entre les première et deuxième structures de support et de façon à maintenir une déformation élastique en flexion de la première structure de support (23).
Patent FR-3037700-A1 (FR)
Title: Procede de delegation et de verification de droits sur un tutore entre un tuteur et un tiers.
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de délégation, par un tuteur (10), de droits sur un tutoré (20), à un tiers (30), comprenant les étapes suivantes : création d'une attestation de délégation (71) comprenant : une autorisation tiers (33) comprenant les droits délégués au tiers (30) sur le tutoré (20) par le tuteur (10), stockage de l'attestation de délégation (71), stockage, si elle n'est pas déjà présente, d'une attestation d'affiliation (51) matérialisant une relation de tutorat, entre un tuteur (10) et un tutoré (20) comprenant une autorisation tuteur (13) comprenant les droits alloués au tuteur (10) sur le tutoré (20). L'invention concerne encore le procédé de vérification associé. L'invention concerne encore un document électronique.
Patent FR-3038666-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-07-09
Abstract: Anneau (44) de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire (42) configuré pour être monté mobile en rotation d'un carter annulaire (16) de la turbomachine, ledit corps comportant des moyens (46) de liaison à des leviers (34) de raccordement auxdites aubes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des premiers moyens (60, 62, 64) de guidage en direction axiale et/ou hélicoïdale, qui sont portés par ledit corps et qui comportent au moins un doigt (60, 62) sensiblement radial comportant des moyens (62) d'appui axial sur au moins une première surface (72, 74) dudit carter et de glissement sur ladite surface.
Patent FR-3040105-A1 (FR)
Title: Hautbois demontable selon un nouveau decoupage
Inventor: TOUATI CHERIF
IPC: G10D7/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un hautbois de type conservatoire, du type démontable en au moins un corps bas et un corps haut. Selon l'invention, ce dernier représente plus de la moitié de l'instrument complet, et s'interromps de préférence entre le trou de Mi et celui de Mib. Le pavillon ne commence qu'après le dernier trou et la dernière clé. Optionnellement, pour un clétage comprenant un plateau de trou de Sol qui ferme le rond de Sol# et actionne la grande bascule pour ouvrir les trous de Sib et de Do medium, le plateau de Sol entraîne une équerre arrière, de préférence liée à l'équerre de grand bascule, et qui entraîne une équerre solidaire d'un talon de Sol#. Optionnellement, alternativement ou en combinaison, le clétage comprend un plateau de Do entre le plateau de trou de Sol et le trou de Sol#. Ce plateau de Do entraîne la grande bascule et le rond de Sol#, à la place du plateau de Sol. Il est entraîné par lui mais peut être actionné seul par l'utilisateur.
Patent FR-3042224-A1 (FR)
Title: Dispositif de robustesse de demarrage d'un moteur a combustion
Inventor: JEAN ALEXIS
IPC: F02D41/06
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention propose un dispositif (2) de robustesse de démarrage d'un moteur à combustion alimenté par un carburant pouvant contenir de l'éthanol. Selon la présente invention, une vanne (12) commandée électriquement destinée à être disposée sur une tubulure (8) reliant un collecteur (4) d'admission à un dispositif d'aide au freinage (10) et un dispositif électronique (22) de commande présente une première entrée adaptée pour recevoir une information d'une température moteur, une seconde entrée adaptée pour recevoir une information d'une température d'air extérieur et une sortie adaptée pour piloter la vanne (12) commandée électriquement en fonction des informations de températures moteur et air extérieur.
Patent FR-3059350-A1 (FR)
Title: Gabarit pour montage de parpaings avec joints reguliers apres pose du 1er rang au lazer
Inventor: MEJEAN REMY
IPC: E04G21/22
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'appliquer du mortier ou de la colle en faisant une économie de matière première et un gain de temps. Il est constitué de deux joues en tôle d'acier (1) que l'on pose sur les agglos et que l'on remplit de mortier à l'aide de l'égaliseur (2), on étale le mortier en une fine couche propre et régulière, de plus on récupère le surplus de mortier afin de pouvoir le réemployer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à appliquer une épaisseur régulière de mortier ou de colle et obtenir une régularité parfaite dans la pose des agglos, une économie de matière première et un gain de temps sera réalisé ; il est à noter aussi que le chantier est considérablement plus propre du fait de la récupération de la matière première. Efficacité, Propreté, Economie et Rapidité sont les quatre adjectifs de cette invention.
Patent FR-3043145-A1 (FR)
Title: Appareil de demarrage de moteur a combustion interne
Inventor: KATO KENSUKE
IPC: F02N15/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: On empêche qu'une force centrifuge de rotation ne fasse tomber un organe élastique de restriction de déplacement du pignon vers la couronne dentée, et on facilite le travail d'intégration de l'organe de restriction de déplacement sans augmenter le nombre de composants. Dans l'appareil, l'unité de rappel de pignon (30) comprend un organe de pignon (29), un organe de couplage de milieu (23), un organe élastique (22), et un organe de restriction de déplacement (24). La longueur (B) d'une portion de diamètre intérieur accru (32) est inférieure à une largeur de déplacement (D) de l'organe de pignon lorsque l'unité de rappel de pignon (30) est séparée d'une base de corps de déplacement.
Patent FR-3048552-A1 (FR)
Title: Source de lumiere a semi-conducteurs et systeme d'aide a la conduite pour vehicule automobile comportant une telle source
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H04B10/43
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une source (1) de lumière à semi-conducteur comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (21, 22) de dimensions submillimétriques. Selon l'invention, au moins certains bâtonnets (21) sont connectés électriquement entre eux en un premier ensemble dédié à une émission d'un faisceau lumineux à une première longueur d'onde, et d'autres bâtonnets (22) sont connectés électriquement entre eux en un deuxième ensemble dédié à une émission d'un faisceau lumineux à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde, le premier et le deuxième ensembles formant deux zones d'émission activables sélectivement.
Patent FR-3048737-A1 (FR)
Title: Procede de commande des bougies de prechauffage d’un moteur
Inventor: PIRAS PIERRE XAVIER
IPC: F02P19/02
Filed: 2016-03-08
Abstract: Procédé de commande de la chauffe d'au moins une bougie de préchauffage (7) dans un moteur (1) muni d'un circuit de refroidissement (9) dans lequel circule un liquide de refroidissement (10), le circuit étant connecté un dispositif de chauffage auxiliaire (3) comportant une chaudière permettant de chauffer le liquide de refroidissement, le procédé comprenant: - la réception d'une action de mise en contact d'allumage ; un relevé de la durée durant laquelle le dispositif de chauffage auxiliaire a été activé; - une comparaison de la durée d'activation du dispositif de chauffage auxiliaire à une durée prédéterminée de seuil haut ; - si la durée d'activation du dispositif de chauffage auxiliaire est strictement inférieure à la durée prédéterminée, alors commande de la chauffe d'au moins une bougie de préchauffage.
Patent FR-3051931-A1 (FR)
Title: Determination d'un contexte de mobilite d'un utilisateur porteur d'un equipement muni de capteurs inertiels
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination d'un contexte de mobilité d'un utilisateur porteur d'un équipement muni de capteurs inertiels. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes de mesure de données inertielles issues d'un ensemble de capteurs inertiels de l'équipement, prises lors de l'exécution d'un geste de référence avec l'équipement, de comparaison des données inertielles mesurées avec des données inertielles préenregistrées pour différents contextes de mobilité et pour ce geste de référence et de détermination du contexte de mobilité en fonction du résultat de la comparaison. L'invention se rapporte également à un équipement et à un serveur apte à mettre en œuvre le procédé décrit.
Patent FR-3052706-A1 (FR)
Title: Pneumatique pret a recevoir un organe a sa surface
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une surface intérieure et/ou extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive disposée sur ladite zone d'accueil et un film de protection disposé sur ladite couche adhésive, caractérisé en ce que la composition de ladite couche adhésive est à base d'un élastomère thermoplastique à blocs (TPE) comportant un bloc élastomère saturé ou essentiellement saturé. L'invention a aussi pour objet l'ensemble comprenant un pneumatique avec un organe fixé à sa surface par la liaison de la couche adhésive du pneumatique et de la couche de fixation de l'objet, et le procédé de fabrication de cet ensemble.
Patent FR-3053632-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive avec enlevement de matiere entre deux couches
Inventor: ROZENBAUM JEAN-PHILIPPE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive d'une ébauche d'un objet métallique comprenant un empilement de couches superposées, à partir d'un objet numérique, le procédé comprenant des étapes successives de réalisation d'une couche (21 à 24) par apport de matière métallique sur un support (1) lui-même métallique, combiné à un apport d'énergie. Il comprend une étape de définition et de mémorisation d'une surface repère (10) pour l'empilement et au moins une étape d'enlèvement de matière réalisée à sec entre deux couches successives n et n+1 de l'empilement, cette étape consistant à enlever de la matière sur la face supérieure de la couche n pour créer une surface de référence pour le dépôt de la couche n+1, la distance entre la surface de référence et la surface repère étant sensiblement constante le long de la couche n.
Patent FR-3039715-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique de raccordement de platine
Inventor: OZEKI KOSUKE
IPC: H01R13/6581
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'état de connexion d'éléments de contact (13) par rapport à une platine de câblage peut facilement être vérifié visuellement grâce à une configuration simple. Une partie de paroi de blindage (12) comprenant un élément électriquement conducteur opposé à des parties de raccordement de contact (parties de raccordement de platine) d'une pluralité d'éléments de contact (13) disposés dans une forme multipolaire est prévue ; chacune de parties de raccordement de masse (12d) prévues dans la partie de paroi de blindage (12) est disposée au niveau de la partie entre les parties de raccordement de contact, qui sont adjacentes l'une à l'autre ; une fenêtre de vérification latérale (12e) comprenant un espace qui permet une vérification visuelle des parties de raccordement de contact est formée dans la zone d'intervalle dans laquelle des parties de raccordement de masse (12d) sont adjacentes l'une à l'autre.
Patent FR-3055015-A1 (FR)
Title: Dispersions aqueuses d'alkydes aux performances applicatives ameliorees en resistance au blocking et au jaunissement, en developpement de durete et en brillant
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C09D4/06
Filed: 2016-08-11
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de résine alkyde, laquelle comprend a) une résine alkyde courte en huile qui comprend dans son composant acide gras a1) au moins un monoacide gras polyinsaturé a11) ayant au moins deux insaturations par molécule et comprenant au moins 35 % en poids d'un monoaécide a111) ayant des insaturations conjuguées, le taux en poids dudit monoacide gras a111) par rapport à ladite résine alkyde étant d'au moins 5 %, de préférence de 5 à 40 % et plus préférentiellement de 5 à 35% et b) au moins un tensio-actif anionique phosphaté. L'invention couvre également un procédé de préparation et son utilisation dans les revêtements décoratifs. Les revêtements à base de ces dispersions aqueuses présentent des performances améliorées en résistance au blocking et au jaunissement, en développement de dureté et en brillant.
Patent FR-3057014-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prise et de pose automatisee d'un voussoir pour former un revetement d'un tunnel
Inventor: MOUTON LUCAS
IPC: E21D11/40
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la prise et la pose automatisée d'un voussoir formant le revêtement d'un tunnel, destiné à être couplé à un tunnelier (1) pourvu d'un érecteur à voussoirs (2), comprenant : - un contrôleur configuré pour communiquer avec un automate du tunnelier adapté pour commander l'actionnement de l'érecteur, - un système de vision tridimensionnelle comprenant au moins quatre profilomètres laser, le contrôleur étant configuré pour recevoir un plan de pose de voussoirs et pour, à partir desdites données d'analyse du système de vision tridimensionnelle, des données de mesure des capteurs de l'érecteur et dudit plan de pose, déterminer une trajectoire de l'érecteur pour mettre en place ledit voussoir (V) à poser en regard dudit voussoir et/ou anneau (A) de voussoirs déjà posé, et communiquer des ordres de mouvement à l'automate du tunnelier pour actionner l'érecteur pour prendre le voussoir à poser et le déplacer selon ladite trajectoire.
Patent FR-3055176-A1 (FR)
Title: Une lampe a del intelligente par micro-ordinateur a teinte variable
Inventor: TANG XIAO YUN
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente demande dévoile un type de lampe à DEL intelligente contrôlée par micro-ordinateur à teinte variable. Cette lampe à DEL intelligente contrôlée par micro-ordinateur à teinte variable comprend un commutateur de puissance, un système d'alimentation capacitive, un micro-processeur, un contrôleur de circuit de conduite DEL et une lampe DEL. Le commutateur électrique contrôle l'ouverture et la fermeture du courant. Après la fermeture du commutateur, le système d'alimentation capacitive et le commutateur reliés au micro-processeur fournissent à ce dernier une brève électrification. Le micro-processeur, en fonction de la fréquence des impulsions du commutateur de puissance, contrôle la lampe à DEL afin qu'elle effectue un changement de couleur ou de température de couleur. Le contrôleur de circuit de conduite DEL agit en tant que générateur de tension constante, et un condensateur est connecté à la borne de sortie du générateur de tension continue envoie des formes d'ondes lisses en sortie, permettant à la lampe DEL de ne pas scintiller.
Patent FR-3074716-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit pyrotechnique
Inventor: HOLSTEIN AUDREY
IPC: C08L33/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit pyrotechnique composite, comprenant : - le dépôt d'un mélange par impression tridimensionnelle, ledit mélange comprenant au moins : - une résine photoréticulable, - un plastifiant, - un photoamorceur, et - une charge énergétique, et - l'irradiation par un rayonnement ultraviolet du mélange déposé afin de réticuler la résine.
Patent FR-3061674-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu partiellement rompable et une structure porteuse
Inventor: CORNILLE RICHARD
IPC: B60C7/10
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'assemblage (24) comprend : - un premier tissu (26) s'étendant selon une direction générale (G1) et comprenant des éléments filaires (64) de chaine s'étendant selon une direction (C1) parallèle à la direction générale (G1) comprenant des premier et deuxième organes filaires, - un deuxième tissu (28), - une structure porteuse (30) comprenant des éléments filaires porteurs (32) reliant les premier et deuxième tissus, chaque élément filaire porteur (32) comprenant une portion filaire porteuse (74) s'étendant entre les premier et deuxième tissus (28). Pour une longueur au repos L du premier tissu (26) : - pour tout allongement du premier tissu (26) inférieur ou égal à (2π x H) / L, le premier organe filaire présente un allongement non nul et est non rompu, - il existe un allongement du premier tissu (26) inférieur ou égal à (2π x H) / L à partir duquel le deuxième organe filaire est rompu, dans lesquelles HO x K ≤ H avec HO la distance entre les premier et deuxième tissus (26, 28) lorsque chaque portion filaire porteuse (74) est au repos, et K=0,50.
Patent FR-3062199-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment evaporateur, presentant un reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention propose un échangeur thermique, notamment un évaporateur, comprenant un faisceau d'échange thermique délimitant un circuit de circulation de fluide caloporteur, le faisceau d'échange thermique comprenant au moins un premier tube dans lequel circule le fluide caloporteur, l'échangeur thermique comprenant, en outre, au moins un réservoir de matériau à changement de phase en contact thermique avec une face externe du au moins un premier tube, le réservoir étant délimité par une première plaque de réservoir au moins et une surface opposée. Selon l'invention, la première plaque de réservoir présente au moins un plot d'appui venant en contact avec la surface opposée.
Patent FR-3063623-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson nomade, de type barbecue ou plancha
Inventor: BLANCHARD-JACQUET JACQUES
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-08
Abstract: Dispositif de cuisson nomade, de type barbecue ou plancha, alimenté par des pellets, comportant : - un caisson de base (2), formant bac à cendres, - une plaque (4) disposée au-dessus du caisson (2), munie au droit de ce dernier d'une ouverture (40), - une chemise périphérique (5) positionnée sur plaque (4), - un brûleur (6) se présentant sous la forme d'un réceptacle aux parois (60) et fond (62) ajourés et équipé centralement d'une cheminée (64) à la paroi ajourée d'alimentation intérieure en air, où les parois (60), fond (62) et cheminée (64), délimitent un espace annulaire (66) destiné à recevoir les pellets à consumer, le brûleur (6) reposant par son bord extrême supérieur (67) sur le bord supérieur (50) de la chemise (5), - et une grille ou plaque de cuisson (7), disposée au-dessus du brûleur (6).
Patent FR-3064553-A1 (FR)
Title: Volet d’obturation pour dispositif de regulation d’un flux d’air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant un panneau (4) avec un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10) par rapport à l'écoulement de l'air.
Patent FR-3064903-A1 (FR)
Title: Outil de travail rotatif pour le broyage d'aliments, et accessoire de preparation culinaire comportant un tel outil de travail rotatif
Inventor: GRASSIN STEPHANE
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un outil de travail rotatif (1) pour le broyage d'aliments, comportant un moyeu (10) s'étendant autour d'un axe de rotation (2), une première lame (21), une deuxième lame (22) et une troisième lame (23) réparties régulièrement autour du moyeu (10), dans lequel le moyeu (10) présentant une extrémité supérieure (11) et une extrémité inférieure (12), et dans lequel la première lame (21) est inclinée du côté de l'extrémité supérieure (11). Conformément à l'invention, la deuxième lame (22) est inclinée du côté de l'extrémité inférieure (12). L'invention concerne également un accessoire de préparation culinaire (3) comportant un récipient de travail (4), un outil de travail rotatif (1), un couvercle (5) fermant le récipient de travail (4) et portant un organe d'entraînement (6) monté libre en rotation par rapport au couvercle (5), l'organe d'entraînement (6) étant accouplé avec l'outil de travail rotatif (1), dans lequel l'outil de travail rotatif (1) est du type précité.
Patent FR-3065115-A1 (FR)
Title: Boitier hermetique pour un detecteur de rayonnement infrarouge
Inventor: FAVIER JEROME
IPC: H01L27/144
Filed: 2017-04-10
Abstract: Boîtier hermétique pour détecteur de rayonnement infrarouge comprenant : une première puce (24) sur et dans laquelle sont formés un dispositif de détection de rayonnement infrarouge (42), un circuit de lecture du dispositif et des zones de connexion électrique du circuit de lecture ; une seconde puce (26), superposée sur la première puce, transparente au rayonnement infrarouge sur au moins une partie de sa surface, et ayant au moins une dimension de valeur supérieure à celle de la première puce de sorte qu'au moins une partie de la seconde puce s'étende au-delà du bord de la première puce ; un joint de scellement métallique (34) entre les deux puces entourant le dispositif de détection ; des premières connexions électriques (50), entre les première et seconde puces ; et des secondes connexions électriques (32) s'étendant à partir de ladite au moins une partie de la seconde puce.