baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930874-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur d'un produit cosmetique fluide ou pateux, typiquement du mascara.
Inventor: VIEGAS MANUEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif applicateur (1) d'un produit cosmétique fluide ou pâteux, typiquement du mascara comprenant :- une âme (4) constituée d'un corps plastique, flexible, allongé, ayant un axe longitudinal et deux extrémités (2, 3) dont l'une est destinée à être fixée à un moyen de préhension manuelle,- une pluralité de picots (5), présentant de préférence une face plane (7), et ménagés en projection radiale depuis ladite âme (4), lesdits picots (5) étant répartis selon au moins une rangée (6) parallèle à l'axe longitudinal (X,X') de ladite âme (4).L'invention consiste en ce qu'au sein d'une même rangée (6), les picots (5) sont positionnés alternativement de part et d'autre d'une ligne centrale (9) de ladite rangée (6), avec leur face plane (7) alignée sur ladite ligne centrale (9), lesdites faces planes (7) des picots (5) d'une même rangée (6) étant ainsi orientées dans les deux sens giratoires autour de l'âme (4).Application aux applications de mascara.
Patent FR-2934023-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un roulement a un axe
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B5/00
Filed: 2008-07-18
Abstract: Dispositif de fixation (1) comprenant un roulement (5) présentant un orifice central (25), un arbre (23) inséré dans l'orifice central, et des moyens de retenue retenant l'arbre dans l'orifice central par encliquetage, caractérisé par le fait que les moyens de retenue comprennent une pièce de retenue (9) reliée au roulement par encliquetage, l'arbre étant relié à la pièce de retenue par encliquetage. La pièce de retenue est reliée au roulement sans jeu et l'arbre est relié à la pièce de retenue sans jeu.
Patent FR-2935066-A1 (FR)
Title: X-ray tube i.e. stereographic X-ray tube, for producing e.g. maxillo-dental image, has crystal for producing splitted conical beam to produce meshing network on flat sensor with compactness of rays and adjustable detector-source distance
Inventor: MWANZA CHABUNDA CHRISTOPHE
IPC: H01J35/02
Filed: 2008-08-12
Abstract: The tube has continuous refocusing sources for forming a doubled conical scanning beam or a monochromatic crystal (25) for producing splitted conical beams (3, 4) to produce an interference meshing network on a flat sensor with compactness of rays and adjustable detector-source distance. The splitted conical beam is refocused on an object explored with a mirror system. The sources are separated by a distance of 2k cm, where k is an optimization coefficient of detection on the tube. Independent claims are also included for the following: (1) a method for implementing an X-ray tube (2) a method for providing consistency for electromagnetic waves.
Patent FR-2936041-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une table de cuisson
Inventor: BUGEIA JEAN MARC
IPC: F24C3/12
Filed: 2008-09-18
Abstract: Un procédé de commande d'une table de cuisson (1) comprend au moins deux foyers de cuisson (2) associés à des moyens de commande. Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes : acquisition d'un signal d'entrée adapté à commander des paramètres de fonctionnement d'au moins un desdits foyers de cuisson (2) de ladite table de cuisson (1) initialement recouvert par un récipient de cuisson (3) vers un foyer de cuisson (2) destinataire ; détection d'au moins un foyer de cuisson (2) recouvert par un récipient de cuisson (3) en réponse à l'émission dudit signal d'entrée ou acquisition d'une commande de sélection d'un foyer de cuisson (2) recouvert par un récipient de cuisson (3) ; déplacement d'un récipient de cuisson (3) d'un foyer de cuisson (2) initialement recouvert vers un foyer de cuisson (2) destinataire ; détection dudit foyer de cuisson (2) destinataire recouvert par ledit récipient de cuisson (3) ou acquisition d'une commande de sélection du foyer de cuisson (2) destinataire recouvert par ledit récipient de cuisson (3) ; et commande dudit foyer de cuisson (2) destinataire recouvert par ledit récipient de cuisson (2) à partir des paramètres de fonctionnement dudit foyer de cuisson (2) initialement recouvert par ledit récipient de cuisson (3) de sorte à maintenir la cuisson du contenu dudit récipient de cuisson (3) dans des conditions similaires. Utilisation notamment dans une table de cuisson, notamment table de cuisson à induction.
Patent FR-2937719-A1 (FR)
Title: Ailette pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comportant une telle ailette
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F1/02
Filed: 2008-10-29
Abstract: L'invention concerne une ailette (6) pour échangeur de chaleur comportant un corps muni d'au moins un trou (8) pour le passage d'un tube (4) dudit échangeur de chaleur (1) et un moyen (14) dit d'espacement. le trou (8) présentant un contour avec deux dits grands cotés (10) et deux dits petits cotés (12), et, dans laquelle le moyen (14) d'espacement étant situé sur un petit coté (12) du contour du trou (8) de passage du tube (4). Selon l'invention, le moyen (14) d'espacement comporte une surface d'appui (16) apte à supporter une autre ailette (6). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-2926247-A1 (FR)
Title: Rear wheel hub for bicycle, has ball bearing forming elastic sliding pivot connection between rotational axle and cassette body via elastomer O-rings, and another ball bearing forming swivel connection between axle and cassette body
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: B60B27/02
Filed: 2008-01-14
Abstract: The hub (1) has a cylindrical cassette body (2) assembled on a rotational axle (4) by ball bearings (7, 8). The bearings are positioned near and away from a truncated cone hub body (3) and engagement units, respectively. The bearing (8) is connected to the body (2) via its outer ring (8b). The bearings are connected to the axle via their respective inner rings (7a, 8a). The bearing (7) forms an elastic sliding pivot connection between the axle and the body (2) via elastomer O-rings, and the bearing (8) forms a swivel connection between the axle and the body (2).
Patent FR-2935521-A1 (FR)
Title: Take-off parameters coherence verifying method for securing take-off of airplane from airport, involves comparing take-off distance with remaining runway length, and authorizing take-off of aircraft, if distance is lower than runway length
Inventor: MICHAL BENEDICTE
IPC: G01S17/00
Filed: 2008-08-26
Abstract: The method involves calculating take-off distance from take-off parameters, and extracting available runway length associated to a take-off runway identified in an airport data base. Remaining runway length is determined from the extracted available runway length and the position of an aircraft. The calculated take-off distance is compared with the remaining runway length. The take-off of the aircraft is authorized, if the take-off distance is lower than the remaining runway length.
Patent FR-2939810-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif pour supporter au moins un panneau de signalisation.
Inventor: URIARTE PATRICK
IPC: E01F9/646
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour supporter au moins un panneau comprenant un mât, un fourreau (28) auquel est relié ledit au moins un panneau ainsi qu'un actionneur pour provoquer la rotation dudit fourreau (28) et le changement d'orientation dudit panneau, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'accouplement (40) assurant un accouplement et un désaccouplement du fourreau (28) ainsi que des moyens pour soulever ledit fourreau (28) et le désaccoupler.
Patent FR-2945392-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection contre les perturbations engendrees par des signaux fm sur la reception de signaux de bande iii
Inventor: THERY LAURENT
IPC: H04H40/18
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de protection contre les perturbations engendrées par des signaux (6) sur la réception d'un signal d'écoute (16) appartenant au domaine des fréquences de bande III, comportant un syntoniseur de bande III (14) apte à recevoir au moins un signal d'écoute (16) émis dans le domaine des fréquences de bande III, un syntoniseur FM (4) apte à scanner une bande de fréquences FM pour identifier des signaux (6) présents dans la bande de fréquences FM ; un module de réjection (20) apte à empêcher le passage d'un intervalle de fréquences vers le syntoniseur de bande III. Le système comporte un module de traitement (8) apte à analyser les signaux (6) en fonction de caractéristiques du signal d'écoute (16) de sorte à identifier la réception d'au moins un signal (6) perturbateur susceptible de perturber le signal d'écoute (16), le module de traitement (8) étant apte à contrôler le module de réjection (20) pour empêcher le passage d'un intervalle de fréquences vers le syntoniseur de bande III (14) lorsque la réception d'au moins un signal (6) perturbateur est identifiée.
Patent FR-2952014-A1 (FR)
Title: Ensemble deformable servant de passage d'intercirculation entre deux plateaux successifs de base roulante
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61D3/18
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'ensemble déformable (12) comporte un ensemble de lames (16) métalliques flexibles, comprenant chacune une partie centrale prolongée de chaque côté par un bras latéral. Ces lames sont dressées sur leur chant, empilées les unes contre les autres et fixées par leur partie centrale à l'extrémité d'un plateau (9) porté par une base roulante (5). Leurs bras latéraux restent déformables élastiquement. L'ensemble déformable comporte préférentiellement un dispositif de butée en extension (28, 29) qui, en opérant sur la lame terminale (23), limite l'extension des lames. Un passage d'intercirculation (1) entre deux plateaux (9, 10) successifs est réalisé à partir d'un ou deux de ces ensembles déformables (12, 13), chacun étant montés à l'une des extrémités (17, 18) en regard des deux plateaux (9, 10) et étant indépendant de l'autre et/ou du plateau (10) en regard. Cette invention concerne le domaine du transport sur routes ou voies ferrées.
Patent FR-2941507-A1 (FR)
Title: Filetage a distribution de contraintes
Inventor: GALIPAUD JOACHIM
IPC: B21K1/56
Filed: 2009-01-29
Abstract: La répartition des efforts de charge sur des filets en prise d'une vis ou d'un écrou standard est très inégale. En effet, les premiers filets en prise supportent une grande majorité de la charge. De ce fait, si la charge est trop importante, les filets cèdent et la fonction n'est plus assurée par la vis ou l'écrou. Dans l'art antérieur, on connaît des filetages dont la profondeur ou le pas varie beaucoup afin de provoquer un auto-serrage. L'invention vise notamment à optimiser la résistance et la tenue en fatigue des vis en répartissant au mieux la charge sur ses filets sans provoquer cet auto-serrage. On a démontré que la maîtrise de la variation du pas, à l'intérieur d'une tolérance de pas choisie, permet de maîtriser la répartition des contraintes dans les filets. Il est possible de déterminer une variation différente répondant à chaque cas de charges rencontré.
Patent FR-2943130-A1 (FR)
Title: Device for determining position and orientation of secondary body i.e. front body, relative to main body i.e. rear body, of dual-body or multiple-body mole, has slide arranged between joints and instrumented by elongation sensor
Inventor: MOULIN PIERRE
IPC: G01D5/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: The device has a Cardan joint (1a) rigidly connected to a main body (1), and instrumented by a pitch sensor and a yaw sensor. Another Cardan joint (2a) is connected to a secondary body (2), and is instrumented by another pitch sensor and another yaw sensor. A pivot (3) is arranged between the latter Cardan joint and the secondary body, and is instrumented by a roll sensor. A slide (4) is arranged between the joints and is instrumented by an elongation sensor. The slide has two parts (4a, 4b) sliding with respect to each other without relative rotation.
Patent FR-2944549-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has slot having end located near flank and another end separated from flank, where slot is displaced between position and another position in which door is completely opened and axle is located at latter end of slot
Inventor: DELAPORTE THIERRY
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-04-20
Abstract: The vehicle has a door (4) including a flank (3) comprising a hinge (1A). A mobile knuckle (2A) is fixed at the flank and connected to a fixed knuckle (6) by an articulation axle (5A). The fixed knuckle is fixed at a part (7) of a body shell. The axle is assembled in an elongated slot (10) that is formed in the mobile knuckle. The slot has an end (10A) located near the flank and another end (10b) separated from the flank, where the slot is displaced between a position and another position in which the door is completely opened and the axle is located at the latter end of the slot. The door is closed and the articulation axle is located at the former end of the slot when the slot is in the former position.
Patent FR-2949589-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une carte a microcircuit
Inventor: MESLIN JEAN MARC
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-09-03
Abstract: La carte (12) comprend une première face (14A) portant une première interface de contact (18) raccordée au microcircuit (16) et une deuxième face (14B) portant un élément (22) de personnalisation du dispositif (10). Le dispositif (10) comprend un support (24) de lecture de la carte (12) portant une deuxième interface de contact (26) configurée pour coopérer avec la première interface (18) par contact électrique. Plus particulièrement, le support (24) comprend un boîtier (28) muni d'une face externe (28S) délimitant un emplacement (38) de réception de la carte (12) à l'intérieur duquel affleure sensiblement la deuxième interface (26). En outre, la carte (12) est rapportée par collage sur cet emplacement (38) en faisant coopérer les deux interfaces (18, 26) entre elles tout en laissant apparente la deuxième face (14B) portant l'élément de personnalisation (22).
Patent FR-2957007-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use as e.g. wrist type serial robot, has actuator whose movable part comprises position combination that is independent of action exerted by subassemblies of displacing unit on platform
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The robot has actuators (2, 22) whose fixed part is connected to a base (1) by a passive connector (38). A mobile structure (25) is connected to a platform (100). A combination of given position and orientation of a mast (40) of a subassembly, a position of a passive joint (50) connecting an end of the mast to the platform along longitudinal axis of the mast is determined by the combination of position of a movable part (23) of the actuators of an subassembly independent of an action exerted by one of other subassemblies of a displacing unit on the platform.
Patent FR-2963325-A1 (FR)
Title: Sachet for conservation and protection of bread and bun baked in domestic bread machine in e.g. bakery, has four flaps, where third flap covers first and second flaps, and fourth flap overlapped for attaching bottom of sachet with button
Inventor: GUENDJIAN CORINNE CLOTILDE
IPC: B65D30/04
Filed: 2010-07-28
Abstract: The sachet has a first flap (1) that is closed toward a left side of the sachet, a second flap (2) that is closed at a right side of the sachet, and a third flap (3) covering the first and second flaps transversely. A fourth flap (4) is overlapped for attaching bottom of the sachet with a button, where the sachet is made of rigid quilted cotton fabric. A closing system is arranged at an end of the sachet.
Patent FR-2956273-A1 (FR)
Title: Moteur magnetique de transducteur electrodynamique
Inventor: PETEUL-BROUILLET CLAIRE
IPC: H04R9/02
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moteur magnétique (10) de transducteur électrodynamique à bobine mobile comprenant un circuit magnétique constitué d'au moins un aimant lié (11), caractérisé en ce que ledit aimant lié comprend une structure annulaire creuse, ladite structure annulaire creuse comprenant une cavité annulaire (12) reliée à une partie supérieure (13) d'une surface extérieure (14) de ladite structure annulaire creuse par un premier canal annulaire (15) formant un premier entrefer dans lequel un premier enroulement (17) de bobine mobile est apte à se déplacer.
Patent FR-2957253-A1 (FR)
Title: Preparation of cosmetic composition, useful for care and/or make up of keratin material, e.g. skin, comprises adding a film forming polymer in premix form with volatile linear alkane, to a medium having additional cosmetic ingredient
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-03-10
Abstract: Preparation of a cosmetic composition comprises adding at least one film forming polymer in the form of pre mix with one or more volatile linear alkane having 9-14C, to a medium comprising at least one additional cosmetic ingredient, where the film forming polymer is different from alkane copolymer. Independent claims are included for: (1) cosmetic composition obtained by the process, comprising film forming polymer, one or more volatile linear 9-14C alkane, and at least one medium comprising at least one additional cosmetic active ingredient; and (2) a cosmetic product in the form of the premix obtained by the process, comprising at least one liposoluble film forming polymer and one or more volatile linear alkanes.
Patent FR-2960293-A1 (FR)
Title: Procede de determination du couple de torsion et/ou de la vitesse angulaire d’un arbre en rotation et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: AMEIL JEAN-MICHEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de calculer de manière fiable et précise le couple de torsion d'un arbre à l'aide de deux roues (3, 4) phoniques et d'un capteur (5). Pour cela, le procédé selon l'invention comporte une étape de corrélation du signal issu d'un tour ou d'un sixième de tour avec le signal issu du tour ou du sixième de tour suivant. On calcule alors la durée (T, T1) entre deux passages de dents en interpolant la fonction d'intercorrélation par interpolation des moindres carrés.
Patent FR-2960538-A1 (FR)
Title: Agent anti-retrait a base de nanoparticules minerales a surface modifiee pour mortier et beton
Inventor: BONAFOUS LAURENT
IPC: B82Y30/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: L'invention concerne un agent anti-retrait pour composition cimentaire, telle que pâte de ciment, mortier ou béton, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme de particules à surface modifiée constituées de nanoparticules minérales recouvertes d'un revêtement polymère formé majoritairement de poly(oxyde d'aikyles). Il permet de réduire le retrait de plus de 65 %, sans retard de prise, et confère également à la composition de mortier ou béton des propriétés superplastifiantes.
Patent FR-2961543-A1 (FR)
Title: Elements for wall of swimming pool, have assembly units and male and female connection units that are cooperated with complementary assembly units and complementary male and female connection units
Inventor: GONICHON PASCAL
IPC: E04H4/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: The elements (E1, E2) have a main body (1) equipped with a chute (10) for receiving a fill material, where parallel opposite edges (2, 3) of each element extend parallel to depth of a swimming pool in an assembled configuration. Assembly units (11, 12) and male and female connection units (4, 5) cooperate with complementary assembly units and complementary male and female connection units. The female connection unit comprises relieves with triangular section defining a trapezoid housing. An independent claim is also included for a method for mounting walls of a swimming pool.
Patent FR-2963585-A1 (FR)
Title: Thermoregulation installation for cooling or heating element e.g. high-voltage battery, of electric traction chain of hybrid vehicle, has connection interface designed in such way that subassemblies are in communication between them
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K11/02
Filed: 2010-08-06
Abstract: The installation has a cooling liquid circuit connecting an element (2) to a heat exchanger (8). The cooling liquid circuit is equipped with subassemblies (301, 302). Each end of the subassemblies is provided with a sealed connection interface (23). The connection interface is designed in such a way that one of the subassemblies is adapted to be filled with cooling liquid independently of the other subassembly when the subassemblies are in communication between them to form a complete circuit. Independent claims are also included for the following: (1) a method for mounting a definite cooling installation (2) a method for dismounting a definite cooling installation.
Patent FR-2965113-A1 (FR)
Title: Architecture de couplage multi-bande
Inventor: LAPORTE CLAIRE
IPC: H01P5/18
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention concerne un circuit de couplage multi-bande , comportant : un nombre (n) de voies égal au nombre de bande de fréquences, chaque voie ayant une première borne (IN ) et une deuxième borne (OUT ) ; une troisième borne (CPLD) et une quatrième borne (ISO) ; un nombre (n) de coupleurs (31 ) en lignes distribuées égal au nombre de voies, tous les coupleurs étant identiques et dimensionnés en fonction de la bande de fréquences la plus élevée, et chaque coupleur comportant une première ligne conductrice entre des premier et deuxième ports (IN , OUT ) reliés aux première et deuxième bornes de la voie concernée, et une deuxième ligne conductrice couplée à la première entre des troisième et quatrième ports (CPLD , ISO ) ; un premier ensemble d'atténuateurs (5) entre les troisièmes ports (CPLD ) des coupleurs et la troisième borne du circuit ; et un réseau de filtres (48 , 49 ) entre les quatrièmes ports (ISO ) des coupleurs et la quatrième borne du circuit.
Patent FR-2966628-A1 (FR)
Title: Positioning tool for use on e.g. knee part of model placed inside motor vehicle subjected to side impact test, has finger projected with respect to element in direction opposite to that of surface and engaged in hole formed on model portion
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: G01B7/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: The tool (6) has a surface (9) carrying a test pattern (9a) that co-operates with an infra-red camera. A fixation unit fixes the tool on a model placed inside a motor vehicle subjected to an impact test. The fixation unit has a cylindrical finger projected with respect to a magnetic element (12) e.g. cylindrical natural or synthetic magnet, in a direction opposite to that of the surface. The finger is engaged in a cylindrical hole formed on a portion of the model. An elongated flat support (23) is situated in a plane perpendicular to an axis of the finger and the magnetic element.
Patent FR-2966435-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur a section de sortie de ventilation adaptable
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B64D33/04
Filed: 2010-10-25
Abstract: La présente invention de rapporte à une nacelle (1) pour turboréacteur, comprenant une section arrière (4) présentant une structure interne (9), destinée à entourer une partie arrière (5) d'un compartiment moteur et à délimiter, avec une tuyère d'éjection (6), une section de sortie (11) de la ventilation (10) du compartiment moteur, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément mobile (15, 151, 152, 153, 154, 155, 156, 158, 159) associé à au moins un moyen de commande correspondant, ledit élément mobile étant mobile entre une position de retrait dans laquelle la section de sortie de ventilation est maximale et une position d'engagement dans laquelle l'élément mobile vient réduire au moins partiellement la section de sortie de ventilation par rapport à la position de retrait, ledit moyen de contrôle étant apte à déplacer l'élément mobile entre les positions de retrait et d'engagement.