baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997183-A1 (FR)
Title: Method for detecting roundabout for advanced driving assistance system in vehicle, involves identifying and locating roundabout, and recording parameters characterizing roundabout in digital navigation map
Inventor: ZINOUNE CLEMENT
IPC: B60W40/072
Filed: 2012-10-24
Abstract: The method involves identifying a roundabout (20), and locating the identified roundabout (30). Parameters characterizing the roundabout are recorded (40) in a digital navigation map, where the roundabout is identified by estimating the trajectory of a vehicle over a predetermined distance traversed by the vehicle. The trajectory is estimated from different successive states of the vehicle, where each state is estimated using data selected from yaw speed, speed, difference in speed of the rear wheels of the vehicle, and a gearbox ratio.
Patent FR-2995737-A1 (FR)
Title: Procede de mise en position ou de choix d'une inductance et dispositif associe
Inventor: FIEGE LUDGER
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-08-14
Abstract: Procédé de mise en position d'une inductance (40) de charge, caractérisé par l'arrêt d'un véhicule (19), au moins l'une a) d'une détermination automatique d'une position du véhicule (19) ou b) de la transmission d'une donnée du véhicule (19) à une unité (14) de commande, la donnée indiquant la position d'une inductance du véhicule (19) par rapport à au moins un point de référence du véhicule (19) ou le type de véhicule, la mise en position d'une autre inductance (40) en fonction de la position du véhicule (19) ou en fonction de la position de l'inductance du véhicule (19) par rapport au véhicule (19).
Patent FR-3001066-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au guidage d'actions a realiser par un operateur sur un aeronef.
Inventor: POREZ STEPHANE
IPC: B64D45/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: - Système d'assistance au guidage d'actions à réaliser par un opérateur sur un aéronef. - Ledit système d'assistance (1) comprend des moyens de gestion (3) de phases de vol de l'aéronef; des moyens de gestion (4) d'opérations et d'actions à réaliser ; un dispositif d'affichage (2) présentant sur une première partie, les différentes phases de vol possibles de l'aéronef, sur une deuxième partie, chaque opération à réaliser pour au moins une phase de vol, et sur une troisième partie, chaque action à réaliser pour une opération sélectionnée par un opérateur ; des moyens (5) permettant à un opérateur de sélectionner une opération qui est affichée sur la deuxième partie de l'écran, et des moyens de commande (6) associés respectivement à des actions à réaliser.
Patent FR-3003453-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plan de travail a partir d'un plan de travail existant
Inventor: DOZITE JEAN-LUC
IPC: A47B77/02
Filed: 2013-03-21
Abstract: La présente concerne un plan de travail (1, 2) de cuisine, comprenant une couche de support (11, 21) d'épaisseur comprise entre 10 mm et 100 mm et une couche de recouvrement (12, 22) collée sur la couche de support (11, 21), dans lequel la couche de support (11, 21) est un plan de travail existant, et dans lequel la couche de recouvrement (12, 22) est en métal émaillé ou en métal verni et d'épaisseur comprise entre 10 mm et 20 mm. La présente concerne également un procédé de fabrication d'un tel plan de travail et un kit de de rénovation d'un plan de travail selon le procédé de fabrication.
Patent FR-3005278-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'usinage de pieces sous forme de barres avec systeme automatique de retournement et de remise en reference de la piece
Inventor: SEBAL JEAN-LUC
IPC: B23Q1/48
Filed: 2013-05-06
Abstract: Procédé automatique de changement de référentiel d'usinage sur une machine d'usinage de pièces à partir de barres, notamment des profilés extrudés ou moulés, la pièce à usiner (3) étant maintenue pendant son usinage par au moins deux moyens de bridage distincts et autonomes disposant chacun d'un mouvement longitudinal et d'une rotation suivant un axe parallèle à l'axe long de la pièce à usiner permettant un déplacement angulaire et longitudinal relatif de l'un par rapport à l'autre, procédé selon lequel pour procéder à un changement de référentiel, l'un des moyens de bridage lâche la pièce à usiner et s'en dégage pour tourner librement autour de l'axe long de la pièce indépendamment de l'autre moyen de bridage, puis s'aligne angulairement sur de nouvelles références de bridage de la pièce avant de reprendre celle-ci et permettre le changement de prise de l'autre moyen de bridage, et machine d'usinage selon ce procédé.
Patent FR-3008718-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une sous-couche metallique a base de platine sur un substrat metallique
Inventor: HUGOT JULIETTE
IPC: F01D9/04
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une sous-couche métallique à base de platine sur un substrat métallique. De façon caractéristique, le procédé comporte les étapes suivantes : a)on fournit une pièce métallique formant substrat (100), b) on fournit un bain électrolytique formé d'un milieu liquide ionique avec un ou plusieurs sels d'aluminium, c) on réalise le dépôt d'une première couche d'un premier métal (120) sur le substrat (100) de façon à obtenir un substrat revêtu de la première couche métallique (100+120), d) on réalise le dépôt d'une deuxième couche d'un deuxième métal sur la première couche, de façon à obtenir un substrat revêtu de la première couche métallique et de la deuxième couche métallique, dans lequel l'un parmi le premier métal et le deuxième métal est un métal de la mine du platine (platinoïde) et l'autre parmi le premier métal et le deuxième métal est de l'aluminium déposé par électrodéposition avec ledit bain électrolytique formé d'un milieu liquide ionique. Application à une pièce de turbomachine.
Patent FR-3009583-A1 (FR)
Title: Turbomachine a organe de deviation d’objets etrangers
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/05
Filed: 2013-08-09
Abstract: Turbomachine (110), comportant une nacelle (126) comprenant en amont un carénage d'entrée d'air (126a) et un organe (140) de déviation d'objets étrangers délimitant avec ledit carénage une veine d'entrée d'air et d'alimentation en air de deux veines coaxiales, respectivement radialement interne et radialement externe, ladite veine externe étant définie par un carter à moyeu (152) et des écopes, ledit carter à moyeu (152) et lesdites écopes étant montés en aval de l'organe (140) de déviation d'objets, caractérisée en ce que chaque écope comprend deux parties indépendantes, une partie amont (144a) portée par le carter à moyeu (152) et une partie aval (144b) portée par la nacelle (126).
Patent FR-3012994-A1 (FR)
Title: Materiau de construction composite a base de pierre et d'au moins un materiau d'origine vegetale
Inventor: BEAURIN LAURENT
IPC: B32B19/04
Filed: 2013-11-11
Abstract: Le matériau composite à base de pierre (1) comprend une plaque de pierre (2) et au moins une couche d'un matériau de renfort. Au moins une couche de matériau de renfort est une feuille en fibres végétales (3). Avantageusement, la feuille est une feuille de lin. Un tel matériau composite trouve son application dans le domaine du bâtiment et de l'ameublement.
Patent FR-3014212-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement de masque de photolithographie par methode optique sans contact
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G03F7/20
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour positionner un masque (10) relativement à la surface d'un wafer (11) en vue de l'insolation dudit wafer (11), qui comprend (i) des premiers moyens de positionnement (20) aptes à maintenir et à déplacer l'un par rapport à l'autre ledit masque (10) et ledit wafer (11), (ii) des moyens d'imagerie (20, 22, 23, 30) apte à produire au moins une image du masque (10) et de la surface du wafer (11) selon au moins un champ de vue (14), de telle sorte à imager simultanément dans ledit champ de vue (14) des repères de positionnement (12, 13) dudit masque (10) et dudit wafer (11), et (iii) au moins un capteur optique de distance (26) apte à produire une mesure de distance entre la surface du wafer (11) et le masque (10) dans le ou lesdits champ(s) de vue (14), avec un faisceau de mesure (15, 28) qui traverse au moins en partie les moyens d'imagerie. L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif et un appareil.
Patent FR-3014619-A1 (FR)
Title: Systeme de communication pour capteurs citadins
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/11
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comportant un luminaire, caractérisé en ce qu'il est équipé d'un module d'émission de type Li-Fi, ce module étant destiné à être connecté à un ou plusieurs capteurs tels qu'un capteur d'ensoleillement ou un capteur de température extérieure, pour émettre par voie Li-Fi un signal comportant des donnée fournies par chaque capteur auquel il est connecté.
Patent FR-3014931-A1 (FR)
Title: Porte coulissante d'acces a une piece
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: E06B5/16
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention propose une porte (10) d'accès à une pièce (12) ou à un local, notamment une porte d'entrée d'une maison ou d'un appartement, comportant un vantail (22) et un dormant (16) adapté à définir une ouverture (18), le vantail (22) et le dormant (16) étant adaptés à permettre le déplacement du vantail (22) dans une première direction (28) pour disposer le vantail (22) face à l'ouverture (18) et dans une deuxième direction (30) perpendiculaire à la première direction (28) pour obstruer l'ouverture (18) avec le vantail (22).
Patent FR-3016394-A1 (FR)
Title: "arbre a cames tubulaire formant filtre a huile centrifuge"
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F01M11/03
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention propose un arbre à cames (10) tubulaire pour un moteur thermique de véhicule automobile, qui comporte au moins un alésage (12) de circulation d'huile d'un premier diamètre (D12) déterminé, alimenté en huile (H) à une première extrémité (14) par l'intermédiaire d'un orifice (16) d'alimentation coaxial et s'étendant sensiblement suivant la longueur dudit arbre (10), et qui comporte une pluralité de conduits radiaux (18) qui sont répartis suivant la longueur de l'arbre (10), qui traversent une paroi tubulaire (20) de l'arbre (10), et qui mettent en communication l'intérieur de l'alésage (12) avec l'extérieur de l'arbre (10), caractérisé en ce que l'alésage (12) est fermé à une seconde extrémité opposée (26) à la première extrémité (14) et en ce que chaque conduit radial (18) comporte à l'intérieur de l'alésage (12) une extrémité d'entrée (28) qui est agencée selon un second diamètre (D28) inférieur au premier diamètre (D12), pour permettre, lors de la rotation de l'arbre (10), de former un déversoir apte à permettre l'évacuation de l'huile (H) par centrifugation et la retenue d'impuretés (24) dans l'alésage (12).
Patent FR-3003002-A1 (FR)
Title: Installation pour gaz d'echappement
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F02M25/07
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne une installation pour gaz d'échappement ainsi que ses composants et ses éléments.
Patent FR-3019587-A1 (FR)
Title: Tuyau de dilution pour chambre de combustion et chambre de combustion associee.
Inventor: PAILLARD AMAURY
IPC: F23R3/50
Filed: 2014-04-03
Abstract: La présente invention concerne un tuyau de dilution (31) pour chambre de combustion (20) de turbomachine, comprenant une entrée d'air (32) configurée pour être ménagée dans une paroi (28) d'un tube à flamme (27) et une sortie d'air (33) configurée pour déboucher à l'intérieur du tube à flamme, par lesquelles de l'air pénètre dans le tube à flamme, le tuyau de dilution comprenant en outre au moins une sortie d'air supplémentaire (34) configurée pour déboucher à l'intérieur du tube à flamme (27), et agencée entre l'entrée et la sortie d'air (32, 33), de sorte à générer un flux d'air supplémentaire dans le tube à flamme afin d'uniformiser un profil de température en sortie dudit tube à flamme.
Patent FR-3020680-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation de l'etat d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation de l'état d'un pneumatique, le système comprenant un premier boîtier posé au sol et un dispositif de détection de l'usure d'un pneumatique lors d'un passage du pneumatique sur ledit premier boîtier, ledit système comprenant en outre - un premier dispositif de détection de la présence d'un pneumatique sur le premier boîtier, et - des moyens électroniques d'activation du dispositif de détection d'usure lors de la détection de la présence d'un pneumatique par le dispositif de détection de présence.
Patent FR-3025239-A1 (FR)
Title: Systeme de translation d'une porte coulissante et procede de regulation associe
Inventor: BOURG LIONEL
IPC: E06B5/10
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'un système de translation d'une porte coulissante, le système comprenant : un rail (18) ; un chariot apte à coulisser le long du rail; un ensemble rotor-stator relié à une alimentation électrique ; un premier carter (30) enveloppant le stator ; un réducteur mécanique relié au rotor et au chariot, apte à convertir une rotation du rotor en translation du chariot ; un second carter (36) enveloppant le réducteur mécanique et en contact thermique avec le premier carter. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une température ambiante est mesurée ; - si la température mesurée est inférieure à un premier seuil, le stator est alimenté électriquement et la rotation du rotor est bloquée pendant une durée, de sorte à réchauffer le second carter (36) par transfert thermique.
Patent FR-3025562-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc pour une turbomachine
Inventor: RIOS JEAN-FRANCOIS ANTOINE CHRISTIAN
IPC: F04D29/32
Filed: 2014-09-04
Abstract: Disque aubagé monobloc (10') pour une turbomachine, comprenant un disque (12) formé d'une seule pièce avec une rangée annulaire d'aubes (14) qui s'étendent sensiblement radialement vers l'extérieur depuis ledit disque, caractérisé en ce que les aubes sont entourées par un anneau (18) qui est relié aux extrémités radialement externes des aubes.
Patent FR-3026466-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule avec des moyens de positionnement d'une carte electronique
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant : - un boîtier (50) fermé par une glace de fermeture (54) transparente, - une carte électronique (21) à l'intérieur du boitier et connectée, ou destinée à être connectée, à une source lumineuse, la carte électronique présentant une découpe de positionnement (24), le boitier présentant au moins une portion de positionnement (60) agencée avec ladite découpe de positionnement de manière à ce que la carte électronique est positionnée par rapport au boitier par l'engagement en contact de ladite portion de positionnement et de ladite découpe de positionnement.
Patent FR-3026697-A1 (FR)
Title: Volet pour airbag, procede et dispositif de production du volet
Inventor: BEY CHRISTIAN
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un volet (1) pour airbag caractérisé en ce qu'il comprend une feuille de polypropylène (2, 3) surmoulée sur chacune de ses faces, intérieure et extérieure.
Patent FR-3027625-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un generateur de courant electrique permettant l'injection d'huile depuis l'interieur d'un arbre de turbine
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-10-27
Abstract: Turbomachine (10) pour aéronef, comprenant un arbre de turbine (14), un carter d'échappement (22), une enceinte de palier(s) (90) lubrifiée, au moins un palier (54, 64) interposé entre l'arbre de turbine et le carter d'échappement et logé dans l'enceinte de palier(s), un dispositif de lubrification (91) comprenant des moyens d'injection d'huile (92) dans l'enceinte de palier(s), et des moyens d'alimentation en huile (96) desdits moyens d'injection d'huile, et un générateur (100) de courant électrique, comprenant un inducteur (102) entraîné par l'arbre de turbine (14) et un induit (104) solidaire du carter d'échappement (22). Le générateur (100) présente un orifice (110), qui traverse longitudinalement le générateur de part en part, et les moyens d'injection d'huile (92) traversent l'orifice (110) pour permettre une circulation de l'huile depuis l'aval du générateur jusqu'à l'amont du générateur.
Patent FR-3029012-A1 (FR)
Title: Procede ameliore pour induire une contrainte dans un canal de transistor a l'aide de regions source/drain sacrificielles et d'un remplacement de grille
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/335
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une structure semi-conductrice de canal de transistor contraint, comprenant les étapes de formation, sur une zone semiconductrice destinée à former une région de canal d'un transistor, d'un bloc de grille sacrificielle et d'espaceurs isolants (17a) agencés contre des faces latérales du bloc de grille sacrificielle ; formation de régions sacrificielles (20) contre des faces latérales de ladite zone semi-conductrice, lesdites régions sacrificielles (20) étant configurées pour appliquer une contrainte sur ladite zone semi-conductrice; suppression dudit bloc de grille sacrificielle entre lesdites espaceurs isolants (17a) ; remplacement dudit bloc de grille sacrificielle par un bloc de grille de remplacement entre lesdites espaceurs isolants (17a) ; suppression desdites régions sacrificielles (20) ; et remplacement desdites régions sacrificielles (20) par des régions de remplacement contre des faces latérales de ladite zone semi-conductrice.
Patent FR-3030483-A1 (FR)
Title: Nouvelle installation de traitement des eaux residuaires
Inventor: MANIC GILDAS
IPC: C02F9/14
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne une installation de traitement des eaux résiduaires d'origine urbaine ou industrielle, en particulier installation de traitement primaire desdites eaux, comprenant une cuve de contact biologique (1) équipée de disques rotatifs biologiques (8), connectée en amont d'un décanteur physico-chimique à floc lesté (2), ledit décanteur étant au mois constitué par une zone de coagulation (3), une zone de floculation (4), une zone de décantation lamellaire (5) et une zone d'épaississement (6) et un circuit externe (7) permettant la recirculation des boues épaissies dans la zone d'épaississement (6) vers la zone de floculation (4) et ladite cuve de contact biologique (1).
Patent FR-3030986-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees en relation avec une communication
Inventor: ZANOLIN GILLES
IPC: H04W8/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données sur un terminal lors d'une communication tel qu'il comporte à l'établissement d'une communication initiée depuis le terminal vers un correspondant, des étapes de détermination (301) du numéro d'appel du correspondant ; de lecture (302) d'une information de configuration comprenant au moins une association entre le numéro d'appel déterminé et un identifiant de donnée, l'identifiant de donnée étant associé à une commande d'obtention de la donnée ; d'obtention (303), par l'exécution de la commande associée, de la donnée identifiée, et de transmission (305) de la donnée vers un destinataire. L'invention se rapporte également à un terminal de communication mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3030693-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a interface homme-machine embarquee escamotable
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant une partie formant façade de l'appareil, et une interface homme-machine (21) pour le contrôle du fonctionnement de l'appareil par un utilisateur, caractérisé par le fait que l'interface homme-machine (2) est montée mobile entre une position masquée, dans laquelle l'interface homme-machine (21) est dissimulée derrière une région de la partie formant façade de l'appareil (1), et une position déployée, dans laquelle l'interface homme-machine (21) fait saillie par rapport à ladite région de la partie formant façade, de façon à être accessible à l'utilisateur.
Patent FR-3031030-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: DE JENLIS PASCAL
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention vise un appareil de préparation culinaire qui comporte : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à au moins un accessoire amovible dédié à la préparation mécanique des aliments, - une unité de commande du moteur électrique, et éventuellement d'autres fonctions de l'appareil, permettant de sélectionner et/ou paramétrer au moins une fonction de l'appareil et/ou de suivre le fonctionnement de l'appareil, - une interface utilisateur par laquelle l'utilisateur peut sélectionner et/ou paramétrer au moins une fonction de l'appareil et/ou suivre le fonctionnement de l'appareil. Cet appareil de préparation culinaire comporte, de plus, un moyen de génération et d'affichage sur l'interface utilisateur d'au moins un code visible (1120) représentatif de caractéristiques de l'appareil et reconnaissable par un terminal portable communiquant.
Patent FR-3031252-A1 (FR)
Title: Moteur electrique tubulaire
Inventor: FLOCCO BRUNO
IPC: H02K41/03
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique tubulaire à aimants permanents comportant au moins un rotor (1) constitué d'au moins un aimant permanent s'étendant à travers un stator (3) portant une pluralité de bobines (4), ledit stator (3) étant constitué d'une pluralité de couronnes (13) assemblées, chaque couronne (13) comportant un évidement central (16) pour le passage du rotor (3) et une pluralité de dents radiales (15) en forme de T inversé s'étendant vers le centre de ladite couronne (13), lesdites dents radiales (15) recevant respectivement les bobines (4) ; ledit moteur est remarquable en ce que le rapport entre la surface (S1) des dents (15) et la surface (S2) des espaces entre lesdites dents (15) est compris entre 0.3 et 0.7.
Patent FR-3034291-A1 (FR)
Title: Protection de main et poignet muni d'un avertisseur sonore
Inventor: SFORZA TONI
IPC: A63B71/14
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à la fois de protéger une partie du corps lors de la pratique d'un sport de glisse genre roller ou planche à roulette tout en diminuant le risque de collision ou de chute en avertissant les autres usagers de son arrivée. Il est conçu en associant deux objets existants l'avertisseur sonore et la protection de poignet et main. L'ensemble étant fixé l'un à l'autre, il rend l'usage de l'avertisseur sonore très rapide et aisé. Tout les pratiquants de sport de glisse voulant diminuer leur risque de chute et pratiquer leur activité dans les meilleurs conditions seront les destinataires de cette invention.
Patent FR-3042697-A1 (FR)
Title: Etui de rangement pour tensiometre au poignet
Inventor: LE FAOU DANIEL JEAN MARIE MICHEL
IPC: B65B5/04
Filed: 2015-10-26
Abstract: Cet étui est composé d'un couvercle (3) et d'une boîte rigide (2) qui possède un fond incurvé formant une gouttière longitudinale (4) de faible profondeur, dont la concavité est tournée vers l'extérieur et dont la conformation et les dimensions sont adaptées au galbe de l'avant-bras, tandis que l'ouverture de la boîte présente un bord biseauté (51) qui s'inscrit dans un plan formant un angle aigu (α), avec l'axe longitudinal (Y-Y') de la gouttière (4), cet angle ayant une valeur comprise entre 20° et 35°. Grâce à ces caractéristiques, lorsque la boîte est posée à l'envers sur une table (S), avec le couvercle ouvert, la gouttière (4) peut accueillir et supporter l'avant-bras du patient dans une position correcte et stable durant la prise de tension. Etui en matière plastique du domaine médical.