baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941615-A1 (FR)
Title: Implant pour la correction du pied plat
Inventor: HOUARD WILLIAM
IPC: A61F2/42
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'implant (1) pour la correction du pied plat comprend : - un corps central (5) avec des parties distale (5a) cylindrique, proximale (5b) tronconique et intermédiaire (5c), celle-ci comportant des moyens externes de déplacement (7), - une enveloppe externe (6), de forme cylindrique, avec des parties distale (6a) et proximale (6b) comportant des fentes longitudinales (10, 12) définissant une pluralité d'ailettes distales (11) et proximales (13) et une partie intermédiaire (6c) comportant des moyens internes de déplacement (15), et dont le diamètre (D2) est supérieur à E. La face intérieure (11a) des ailettes distales (11) est inclinée vers l'axe longitudinal (XX') de l'enveloppe externe (6). La face intérieure (13a) des ailettes proximales (13) est parallèle à l'axe longitudinal (XX'). La partie intermédiaire (6c) étant insérée dans la zone de dimension minimale E du sinus (4) du tarse, le déplacement du corps central (5) à l'intérieur de l'enveloppe (6) provoque le soulèvement des ailettes proximales (11) et distales (13).
Patent FR-2944142-A1 (FR)
Title: Structure electronique a couche epitaxiee sur silicium fritte
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: C04B35/645
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et une structure électronique (35) comprenant un support (26, 28) réalisé par frittage de poudres de silicium et au moins une couche épitaxiée (32). L'invention concerne aussi des cellules photovoltaïques et peut s'appliquer à d'autres domaines, comme l'électronique, la microélectronique ou l'optoélectronique.
Patent FR-2945341-A1 (FR)
Title: Interferometre holographique pour analyser des variations d'un milieu transparent
Inventor: DESSE JEAN MICHEL
IPC: G01B9/021
Filed: 2009-05-06
Abstract: Un interféromètre holographique est adapté pour analyser des variations d'un milieu transparent disposé dans un champ de mesure (C). L'interféromètre possède une configuration en réflexion, procurant un rendement de diffraction de l'hologramme (5a) et un contraste d'image qui sont élevés. En outre, plusieurs unités laser (1a-1c) sont utilisées simultanément, pour faciliter une exploitation des images saisies.
Patent FR-2931904-A1 (FR)
Title: Degagement d'aube de rotor de compresseur
Inventor: BRAHMASURAIH RAVICHAND
IPC: F04D29/38
Filed: 2009-05-20
Abstract: Aube (30) de rotor pour compresseur axial, pouvant comprendre une pale, qui comporte un bord d'attaque (17), et un pied (13), qui comporte une plate-forme (18), la plate-forme (18) étant la face radiale extérieure du pied (13) depuis laquelle s'étend la pale, et une queue d'aronde (20), la queue d'aronde (20) comportant une face avant (22) de queue d'aronde, laquelle est la face de la queue d'aronde (20) qui est orientée globalement vers l'amont une fois que l'aube (30) de rotor est installée dans le compresseur axial. L'aube (30) de rotor peut comprendre une gorge formant dégagement (32) qui est formée dans la face avant (22) de queue d'aronde et qui creuse au moins partiellement l'intersection du bord d'attaque (17) de la pale et de la plate-forme (18).
Patent FR-2950155-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement pour controler un miroir
Inventor: BOURGOIS REMI
IPC: G01B9/02
Filed: 2009-09-17
Abstract: Un procédé d'alignement pour contrôler un miroir (100) permet d'orienter un hologramme numérique de compensation optique (3) par rapport à un outil de contrôle du miroir. L'outil de contrôle est conçu pour éclairer une à une des parties restreintes (S ) d'une surface réfléchissante (S ) du miroir, et la surface entière est contrôlée en déplaçant, entre des prises de vues successives, un ensemble d'éclairement et de saisie d'image (20) au dessus du miroir. L'outil de contrôle peut alors avoir des dimensions réduites, même lorsque le miroir possède une courbure très faible et est de grande taille.
Patent FR-2951276-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de composantes spatiales de la vitesse d'un fluide generees par des ondes acoustiques, procede d'estimation de la pression acoustique d'un fluide en mouvement, et programme d'ordinateur
Inventor: SIMON FRANCK
IPC: G01H3/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de composantes spatiales de la vitesse d'un fluide générées par des ondes acoustiques, qui comprend les étapes suivantes : - ensemencement (40) du fluide par des particules aptes à diffuser lesdits faisceaux lumineux ; - mesure (42) d'au moins de référence corrélé avec les ondes acoustiques ; - pour chaque direction d'un repère, - émission (44) de faisceaux lumineux par une source et réception des faisceaux lumineux diffusées par les particules ; - mesure (44) d'un signal de vitesse des particules dans un volume prédéfini, par Vélocimétrie Laser Doppler à franges, à partir desdits faisceaux lumineux diffusés ; - calcul (58) de la corrélation entre le signal de vitesse mesuré et le signal de référence mesuré; et - estimation (60) de la composante spatiale de la vitesse du fluide générée par les ondes acoustiques, à partir de ladite corrélation.
Patent FR-2951558-A1 (FR)
Title: Device for controlling e.g. raising movements of glass pane of front door in motor vehicle, has control unit directly controlling movements of electric apparatus by displacement of fingers or hand on or near touch-sensitive faceplate
Inventor: FAURE MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-10-21
Abstract: The device has a transparent capacitive touch-sensitive faceplate (10) arranged on an inner surface of a glass pane (12) of a vehicle, where the faceplate is in a form of a flexible film. An electronic control unit is connected to the faceplate. The control unit directly controls different types of movements of an electric apparatus by displacement of fingers or a hand of a user on or near the faceplate along a predefined direction corresponding to the desired movements.
Patent FR-2959379-A1 (FR)
Title: Response controlling method for mobile telephone, involves determining whether parameters of type of number and identification plane numbering correspond to suspected values, and sending new message to destination number
Inventor: STIENNE DAVID
IPC: H04W4/14
Filed: 2010-04-23
Abstract: The method involves generating a new short message i.e. new short message service, containing a receipt proof request in response to reception of a message, where the new short message is characterized by parameters of type of number and identification plane numbering and a destination number. A determination is made whether the parameters of type of number and identification plane numbering correspond to suspected values, and the new message is sent to the destination number. An independent claim is also included for a mobile terminal for controlling a response.
Patent FR-2959856-A1 (FR)
Title: Vine bottle essential characteristics identifying and tracking device for e.g. wine cave, has elastic branches inserted vertically by force in two-thirds of cylindrical wall of bottleneck of vine bottle by forced clipping
Inventor: PLUCHARD BRUNO
IPC: B65D25/20
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device has a label support (5) arranged with a lower vertical structure (1) realized in a U-shaped transversal-section with a round bottom provided with elastic branches. The elastic branches are inserted vertically by force in two-thirds of a cylindrical wall of a bottleneck of a vine bottle by forced clipping. The lower vertical structure comprises a rib (2) flared outward and formed at a lower part of an end of each branch, where the device is made of a plastic material.
Patent FR-2962578-A1 (FR)
Title: Composant électronique en boitier céramique
Inventor: VANRUMBEKE JEROME
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne les composants en boîtiers de céramique pour des puces de grande dimension. On propose un composant électronique comprenant une puce de circuit-intégré (30) montée dans une cavité d'un boîtier céramique (10), dans lequel la cavité comprend une première zone plane (Z1) rectifiée par meulage, sur laquelle est collée la puce, une deuxième zone plane (Z2) entourant la première zone et à un niveau légèrement supérieur à la première zone, une troisième zone plane (Z3) située le long d'un côté de la puce et pourvue de plages de connexion électrique sérigraphiées (120) sur lesquelles sont soudées les extrémités de fils de connexion (130) reliant la puce au boîtier. La troisième zone (Z3) est au même niveau de hauteur que la deuxième zone, et une tranchée (150), dont le fond est plus profond que le niveau de la première zone, sépare complètement la deuxième et la troisième zone tout le long dudit côté. Cela permet de raccourcir les fils de connexion sans risquer une dégradation des plages de connexion par les solvants de la colle.
Patent FR-2955496-A1 (FR)
Title: L'aprotinine pour le traitement des maladies parasitaires et le pronostic de la trypanotolerance bovine
Inventor: BERTHIER DAVID
IPC: A61K38/57
Filed: 2010-01-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'aprotinine dans le traitement des maladies ou infections parasitaires animales qui affectent les mammifères domestiqués, en particulier le bétail, notamment les bovins. En particulier, l'aprotinine trouve application dans la lutte contre les effets pathogènes induits par les parasites de la famille des Trypanosomatidae, tels que les protozoaires appartenant au genre Trypanosoma ou au genre Leishmania. L'invention concerne également l'utilisation de l'aprotinine pour le pronostic de la tolérance bovine aux infections trypanosomiennes.
Patent FR-2956606-A1 (FR)
Title: Dispositif articule a capacite de franchissement
Inventor: MEISSONNIER JULIEN
IPC: B25J5/00
Filed: 2010-02-19
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif articulé (10) comprenant au moins trois modules consécutifs : un premier module (M1), ou module de tête, au moins un module intermédiaire (Mi), et un dernier module (Mn), ou module de queue, reliés entre eux par au moins deux articulations (Ai) et (Ai+1), au moins un module (M) comprenant des moyens de déplacement et chaque module intermédiaire (Mi) étant relié par une première articulation (Ai) au module précédent et par une deuxième articulation (Ai+1) au module suivant, chaque articulation (Ai, Ai+1, ...) libérant au moins un mouvement en rotation dans un premier plan médian (PH) du dispositif articulé (10) autour d'un axe (Hi, Hi+1, ...) perpendiculaire audit plan (PH), ledit dispositif articulé (10) étant équipé d'un dispositif de pilotage (12) mécanique des mouvements relatifs desdits modules comprenant au moins un dispositif de braquage (14) mécanique permettant au moins d'augmenter ou de réduire l'angle (B) de braquage compris entre le premier module (M1) et le dernier module (Mn) dans le premier plan médian (PH).
Patent FR-2960586-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'un volet
Inventor: RIDARD STEPHANE
IPC: A47B77/04
Filed: 2010-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (100) de manœuvre d'un volet (V) de fermeture d'une ouverture (O) prévue au travers d'une paroi (Pf, P), le volet (V) étant mobile entre une position de fermeture et une position de dégagement de ladite ouverture. Selon l'invention, le dispositif (100) comprend un vérin électrique (120) apte à manœuvrer ledit volet. En fonctionnement, le vérin électrique présente une meilleure fiabilité d'usage que les mécanismes de manœuvre connus du type comprenant un tambour d'enroulement entraîné à rotation par un moteur électrique.
Patent FR-2960602-A1 (FR)
Title: Module d'admission pour moteur a combustion
Inventor: BONNET PASCAL
IPC: F02B43/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: Un module d'admission (100) pour moteur à combustion comprend une paroi (101) ayant une face extérieure (102) et une face intérieure (103). La face intérieure (103) délimite au moins partiellement une voie d'admission (104) dans le module d'admission (100) par laquelle de l'air peut être apporté à un cylindre (105) dans le moteur à combustion. La face extérieure (102) de la paroi (101) comprend une saillie (106) définissant un axe de perçage (107) orienté de la face extérieure (102) vers la voie d'admission (104).
Patent FR-2962313-A1 (FR)
Title: Cintre chauffant, et installation pour le sechage de vetements utilisant ce cintre
Inventor: GABRIEL ROBEZ DAVID
IPC: A47G25/14
Filed: 2010-07-08
Abstract: Le cintre chauffant (2) est prévu pour être utilisé avec une source d'air chaud pulsé, pour le séchage d'un vêtement suspendu à ce cintre. De structure creuse, le cintre comporte un orifice d'entrée d'air chaud (10) situé dans sa partie haute (6), et plusieurs orifices de sortie d'air chaud (7, 8, 9), répartis notamment sur les deux bras (3, 4) du cintre. L'orifice d'entrée d'air chaud (10) est situé dans un plan sensiblement vertical, et peut ainsi être raccordé à une ouverture latérale (15) d'un tube ou caisson (13) de distribution d'air chaud. L'invention concerne aussi une installation pour le séchage de vêtements, du genre penderie, avec un tube ou caisson (13) de distribution d'air chaud comportant une série d'ouvertures latérales (15), pour le raccordement de tels cintres. Application au séchage de vêtements de travail, ainsi que de vêtements et tenues de sport.
Patent FR-2963677-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse chimique et / ou biologique
Inventor: CERRATO ELISABETH
IPC: G01N1/28
Filed: 2010-08-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse chimique et/ou biologique comprenant les étapes consistant à fournir un contenant (2) délimité par une paroi comprenant une surface intérieure (7) sur laquelle est déposée un composant actif (8) destiné à permettre une réaction chimique et/ou biologique avec une solution (9) disposée dans le contenant (2) ; remplir le contenant (2) avec une solution liquide (9) contenant un élément à détecter ; et à appliquer au liquide (9) une succession de mouvements d'aspiration/refoulement d'un volume (v) dans le contenant (2) à une fréquence (f) adaptée pour occasionner une mise en résonnance du liquide de façon à déformer la surface libre de celui-ci et à engendrer une répartition préférentielle du fluide le long de la surface intérieure (7) de la paroi (3) du contenant (2).
Patent FR-2966774-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has vibration damping device whose central portion is arranged in support against part of intermediate coil of suspension spring in non-sliding manner to permanently exert radial thrust on intermediate coil
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: B60G11/54
Filed: 2010-10-29
Abstract: The vehicle has a lower support (22) integrated to a structure of the vehicle, and an upper support (23) integrated to a suspension element. A helical suspension spring (1) has two end coils (12, 13) arranged in support against the lower and upper supports, respectively. A vibration damping device (2) has a central portion arranged in support against a part of an intermediate coil (11) of the spring in a non-sliding manner to permanently exert a radial thrust on the intermediate coil. The device forms a helical spring, and is partially made of metal or composite material.
Patent FR-2957393-A1 (FR)
Title: Disque de frein biseaute
Inventor: ENRIGHT JOHN JOSEPH
IPC: B64C25/42
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un empilage de frein comprenant une section périphérique annulaire intérieure disposée fondamentalement le long d'un premier plan radial se prolongeant perpendiculairement à un axe d'une roue, et une paroi latérale de stator (20) comportant une première surface de contact (24a, 24b) de stator présentant une partie en pente qui s'écarte du plan radial défini. L'empilage de frein comprend en outre un rotor (10) comprenant une section périphérique annulaire extérieure disposée fondamentalement le long d'un second plan radial se prolongeant perpendiculairement à l'axe de la roue, et une paroi latérale de rotor comportant une première surface de contact (14a, 14b) de rotor d'une forme complémentaire à celle de ladite première surface de contact (24a, 24b) de stator, où le stator (20) et le rotor (10) sont intercalés. L'invention concerne également un système de freinage pour avions comprenant l'empilage de frein ainsi qu'un disque de frein appartenant à l'empilage de frein.
Patent FR-2969761-A1 (FR)
Title: Procede de dosage d'anticorps diriges contre le facteur viii
Inventor: PLANTIER JEAN LUC
IPC: A61K39/395
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'identification et de suivi d'un traitement thérapeutique visant à supprimer la réponse immunitaire dirigée contre le facteur VIII humain chez un patient hémophile, comprenant respectivement, le dosage spécifique, dans un échantillon dudit patient, des anticorps inhibiteurs dirigés contre le facteur VIII humain, et le dosage spécifique, dans un échantillon dudit patient, de l'anticorps anti-idiotypique correspondant.
Patent FR-2974456-A1 (FR)
Title: Bloc multi-appareillages equipe de moyens de fixation a une paroi
Inventor: CHAUMENY JEAN LUC
IPC: H01R13/73
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un bloc multi-appareillages (1) destiné à être monté sur une paroi de montage, comprenant : - un boîtier allongé (100) qui comporte un socle (110) et un couvercle (120) qui ferme l'ouverture avant du socle en donnant accès à au moins deux appareillages électriques, - un connecteur (200) qui émerge de la face arrière (111) du socle, et - au moins un moyen de fixation (160) du boîtier allongé sur ladite paroi de montage. Selon l'invention, chaque moyen de fixation est situé à l'intérieur dudit contour de telle manière que, lorsque le boîtier allongé est vu de l'avant, chaque moyen de fixation est masqué par le boîtier allongé.
Patent FR-2974860-A1 (FR)
Title: Wind turbine i.e. vertical axis wind turbine, for production of electricity, has blade including front profile that is movable or partly movable so as to direct flow of air toward upper surface of rear profile located over rear of blade
Inventor: VILLEMIN FRANCOIS MARIE CHRISTIAN
IPC: F03D3/06
Filed: 2011-05-02
Abstract: The turbine has a blade including a front profile (A) and a rear profile (B), where the front profile is movable or partly movable so as to direct flow of air toward an upper surface of the rear profile located over the rear of the blade. The front profile includes a regulation system for regulating wind incidence angle of the blade according to the intensity and direction of the wind and the number of revolutions of the wind turbine, where the regulation system is based on centrifugal force and wind force exerted on the profiles of the blade.
Patent FR-2979713-A1 (FR)
Title: Element optique polarisant teinte et procede de fabrication d'un tel element
Inventor: CLERC DIDIER
IPC: G02B5/20
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention concerne élément optique polarisant teinté (1), comprenant un ensemble polarisant (5) composé d'au moins d'une première (7) et d'une seconde (9) couches d'un matériau thermoplastique ou thermodurcis sable prenant en sandwich un film polarisant (11) et un procédé de fabrication de cet élément optique. Ce dernier comporte en outre une troisième couche (13) d'un matériau thermoplastique teinté adhérant par injection à la seconde (9) couche et en ce qu'il comprend une quatrième couche (15) d'un matériau thermoplastique cristal adhérant par injection à la troisième couche (13), destinée à être surfacée pour un effet correcteur.
Patent FR-2971418-A1 (FR)
Title: Borne d'assistance permettant la surveillance a distance d'une personne connectee a un dispositif medical d'assistance et de surveillance
Inventor: SIMILOWSKI THOMAS
IPC: A61G12/00
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention a pour objet une borne d'assistance (5, 6a, 6b) comprenant un boîtier (5) et au moins un terminal (6a, 6b) permettant la surveillance à distance d'une personne (1) reliée à un dispositif médical d'assistance et/ou de surveillance (3). Selon l'invention, le boîtier (5) comprend des moyens de réception (8) pour recevoir un signal en provenance du dispositif médical (3), des moyens de conditionnement (9) pour conditionner le signal reçu par les moyens de réception (8) du boîtier (5), des moyens d'enregistrement (10) pour, dans une phase d'apprentissage préalable à une phase d'exploitation de la borne (5, 6a, 6b), enregistrer une gamme de signaux qui sont émis par le dispositif médical (3), et qui sont reçus par les moyens de réception (8) du boîtier (5) et conditionnés par les moyens de conditionnement (9), des moyens de comparaison (11) pour, lors de la phase d'exploitation de la borne (5, 6a, 6b), comparer un signal émis par le dispositif médical (3), reçu par les moyens de réception (8) et conditionné par les moyens de conditionnement (9), avec les signaux préalablement enregistrés, des moyens de transmission (12) pour, lors de la phase d'exploitation, transmettre le signal, si celui-ci correspond à un signal préalablement enregistré, au terminal (6a, 6b) distant, le terminal (6a, 6b) comportant des moyens de restitution du signal à une personne pour l'avertir de l'émission par le dispositif dudit signal.
Patent FR-2967589-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'un liquide
Inventor: MOREL PATRICK
IPC: B01D27/10
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (100) d'un liquide, ledit dispositif de filtration (100) comportant : - un boîtier creux (102) séparé par une paroi de séparation étanche (114) entre une chambre primaire (110) et une chambre secondaire (112), ladite paroi de séparation (114) présentant une zone à ouvrir entre ladite chambre primaire (110) et ladite chambre secondaire (112), - un élément filtrant (104) disposé dans ladite chambre primaire (110), et - un moyen de rupture (150) destiné à ouvrir ladite zone à ouvrir.
Patent FR-2972993-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling hollow tubes of fascia on structure of motor vehicle, has fastener including leg fixed at elongate part, where end part of cross-piece is fixed to one of posts such that leg is prestressed in contact with panel
Inventor: LACHAUD JEAN PAUL
IPC: B62D25/14
Filed: 2011-03-21
Abstract: The assembly has a fastener (9) fixing a cross-piece (3) i.e. hollow tube, to two side posts (5) and to a separation panel (7) i.e. apron. The cross-piece extends over entire width of a vehicle in a direction transversal to a longitudinal direction of the vehicle. The cross-piece includes two end parts (11) and an elongated part (13), which extends between the end parts. The fastener includes a leg (23) fixed at the elongated part and directed toward the panel. Each end part is fixed to one of the posts, such that leg is prestressed in contact with the panel. An independent claim is also included for a method for assembling a lower bay cross-piece with a fascia cross-piece in a vehicle.
Patent FR-2974235-A1 (FR)
Title: Method for forming standard cells that are utilized for implementing e.g. OR boolean function in integrated circuit, involves extending levels along margins of cells to obtain patterns during same photolithography step, respectively
Inventor: YESILADA EMEK
IPC: H01L21/70
Filed: 2011-04-15
Abstract: The method involves extending metallization levels (2, 23) of a set of standard cells (1, 10, 20) along two lateral margins (5, 6) of the standard cells to obtain two sets of patterns (7, 8, 21, 22) during same photolithography step, respectively, Two supply rails (3a, 4a) of the standard cells are formed during the photolithography step, where the supply rails extend along a direction. The metallization levels are separated from each other at a distance of about less than 40 nanometer when the standard cells are placed one beside the other. An independent claim is also included for a method for forming an integrated circuit.