baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114596-A1 (FR)
Title: Production d’aromatiques par conversion de gaz à l'eau inversée, fermentation et recyclage vers pyrolyse.
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12P7/06
Filed: 2020-09-29
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge de composés aromatiques, dans lesquels la charge est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels une unité de pyrolyse (13) traite une deuxième charge hydrocarbonée, produit un effluent de pyrolyse alimentant la charge, et produit un gaz de pyrolyse comprenant du CO, du CO2 et du H2 ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (50) traite le gaz de pyrolyse et produit un gaz de RWGS enrichi en CO et en eau ; une section réactionnelle de fermentation (52) traite le gaz de RWGS enrichi en CO et en eau, produire de l’éthanol et recycler l'éthanol à l’entrée de l’unité de pyrolyse.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116415-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une vanne de regulation
Inventor: COLOMBEL SYLVAIN
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole, comprend une rampe de pulvérisation (11) et un circuit de liquide (12) comprenant lui-même :- une pompe (13) comprenant une entrée (16) et une sortie (17),- des voies de refoulement (14a-14g) chacune reliées, en amont, à la sortie de la pompe par l’intermédiaire d’une vanne de refoulement (18a-18g) ouvrant ou fermant lesdites voies de refoulement,- une vanne de régulation (15) reliée, en amont, à la sortie de la pompe et, en aval, à l’entrée de la pompe, et conçue pour réguler sélectivement, en fonction de la ou desdites voies de refoulement ouvertes, un débit ou une pression de liquide dans la ou les voies de refoulement ouvertes à un débit de régulation ou à une première pression de régulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118678-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M50/249
Filed: 2021-01-04
Abstract: Batterie de stockage d’électricité
    La batterie (1) comprend au moins un module (3) comprenant des cellules (5) de stockage d’électricité et au moins un compartiment (23) de réception de l’au moins un module (3), chaque cellule de stockage d’électricité (5) ayant une épaisseur nominale E0;
    au moins l’une des parois transversales (31, 32) du compartiment étant dans un matériau élastique ;
    quand un module (3) est engagé dans le compartiment (23), les parois transversales (31, 32) exercent sur le module (3) un effort de compression adapté pour maintenir les cellules de stockage d’électricité (5) sensiblement à leurs épaisseurs nominales E0.
    Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3119463-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de multitrajets de signaux gnss, et systeme de geolocalisation d'un porteur et procede de detection de multitrajets associes
Inventor: DEPRAZ DAVID
IPC: G01S19/22
Filed: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de détection de multitrajets de signaux GNSS, et système de géolocalisation d’un porteur et procédé de détection de multitrajets associés
    La présente invention concerne un dispositif de détection (16) de multitrajets de signaux GNSS pour un récepteur GNSS (12) embarqué dans un porteur comprenant en outre une ou plusieurs antennes (14) et comprenant :
    - un module de mise en mouvement (22) configuré pour engendrer un mouvement d’un centre de phase apparent selon une loi de commande ;
    - un module de commande (23) configuré pour déterminer la loi de commande ;
    - un module de prédiction (24) configuré pour déterminer une prédiction d’une valeur observable fournie par le récepteur GNSS (12), à partir de la loi de commande et de directions d’arrivée des signaux GNSS ;
    - un module de détection d’anomalie (25) configuré pour détecter des multitrajets par comparaison d’une valeur observable issue du récepteur GNSS (12) avec la prédiction lui correspondante.      
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107408-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaïque modulaire
Inventor: PERRET LIONEL
IPC: H02S40/30
Filed: 2021-02-11
Abstract: Système photovoltaïque modulaire pour des installations en milieu alpin. Chaque module comporte, sur une structure en bois, des panneaux photovoltaïques bifaciaux disposés verticalement. Les modules peuvent être facilement déplacés et installés pour réaliser une infinité de configuration. L'invention se prête particulièrement à la réalisation de structures à vocation polyvalente, comme par exemple des labyrinthes solaires, des exposition solaires, des structures légères pour l'information ou l'accueil touristique, et ainsi de suite. Les modules sont installés dans un réseau d'éléments de fondation au sol, et leur disposition peut être variée et adaptée facilement avec un minimum de moyens techniques. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3120759-A1 (FR)
Title: Compteur monotone
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: H03K23/56
Filed: 2021-03-15
Abstract: Compteur Monotone La présente description concerne un compteur monotone dont la valeur est représentée par un nombre N de mots binaires stockés dans N cellules mémoire d'une mémoire non volatile, et étant adapté à mettre en oeuvre une opération d'incrémentation d'un pas (p) dans laquelle : - si i premières cellules mémoire, de rangs consécutifs compris entre k modulo N et k+i modulo N, représentent une valeur ("-") complémentaire à la valeur nulle ("0"), alors la valeur d'une deuxième cellule, de rang k+i+1 modulo N, est effacée ; et - si i+1 troisièmes cellules mémoire de rangs consécutifs compris entre k+1 modulo N et k+i+1 modulo N représentent une valeur ("-") complémentaire à la valeur nulle ("0"), alors la valeur (V) incrémentée de deux fois le pas (p) d'une quatrième cellule mémoire de rang k modulo N est écrite dans la troisième cellule mémoire de rang k+1 modulo N.  Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3122695-A1 (FR)
Title: Cône de diffusion à double paroi définissant un plenum de refroidissement pour partie arrière de turboréacteur
Inventor: MALBOIS PIERRE ANDRÉ GABRIEL
IPC: F01D25/30
Filed: 2021-05-04
Abstract: Un cône de diffusion (33) pour partie arrière de turboréacteur comprend une paroi externe (46) de forme annulaire convergeant dans une direction allant d’une base (50) du cône de diffusion vers une extrémité opposée de ce dernier, et une paroi interne (102) s’étendant en regard et le long de la paroi externe (46) de sorte que les parois externe et interne délimitent entre elles un plenum de cône (104) adapté à une circulation d’air de refroidissement (124) en son sein, le plenum de cône (104) comportant une admission d’air (106) du côté de la base (50) et une sortie d’air (108) agencée entre l’admission d’air et ladite extrémité opposée du cône de diffusion.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3124053-A1 (FR)
Title: Utilisation d’huiles essentielles à titre de biostimulants de mycéliums et de champignons
Inventor: MALLET JÉRÉMIE
IPC: A01G18/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: UTILISATION D’HUILES ESSENTIELLES À TITRE DE BIOSTIMULANTS DE MYCÉLIUMS ET DE CHAMPIGNONS La présente invention concerne l’utilisation d’huiles essentielles à titre de biostimulants dans la production de mycéliums et la culture de champignons. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation d’au moins une huile essentielle chémotypée bêta-pinène, delta-3-carène ou bêta-phellandrène pour la stimulation du développement et de la croissance de mycéliums et de champignons comestibles.  Fig. 1
Patent FR-3113015-A1 (FR)
Title: Système de moteur électrique
Inventor: RAMIREZ ORTIZ LUIS ANGEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2021-07-29
Abstract: TITRE : Système de moteur électrique Système de moteur intelligent comprenant un capteur (109) générant des données d’un paramètre mesurant la disposition d’un élément configurable d’un intérieur de véhicule (100), une commande échangeant des données avec le capteur (109), un moteur (101) relié à la commande ; le moteur est actionné par un signal transmis par la liaison électrique ; une interface dans une seconde liaison d’échange de données avec la commande est configurée pour présenter les données des paramètres du système à l’utilisateur.  La commande bloque le moteur (101) lorsqu’au moins l’un des paramètres indique que la disposition de l’élément configurable est inférieure à un seuil ; la première liaison d’échange de données est un réseau interconnecté local (LIN).  Figure 1
Patent FR-3126093-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson pour appareil de cuisson par rayonnement et ensemble comprenant un tel accessoire
Inventor: BOUCARD BRUNO
IPC: F24C15/00
Filed: 2021-08-10
Abstract: Accessoire (1) de cuisson pour appareil (9) de cuisson par rayonnement comprenant un espace de cuisson et une source (10) de chaleur par rayonnement disposée latéralement par rapport à l'espace de cuisson, ledit accessoire (1) de cuisson se présentant sous forme d’une broche (100) destinée à être positionnée à l’état dressé dans l’espace de cuisson, caractérisé en ce que la broche (100) a une forme de lame allongée se développant longitudinalement depuis une extrémité dite inférieure (3) en direction d’une extrémité dite supérieure (5) en forme de pointe, ladite lame présentant deux faces opposées, lesdites faces étant délimitées chacune par au moins deux bords longitudinaux s’étendant chacun de l’extrémité inférieure (3) à l’extrémité supérieure (5) de la lame, chaque face portant une aile (6, 7) de saisie de la broche (100), lesdites ailes (6, 7) étant disposées au même niveau le long de la lame et divisant la lame en une première partie (2) et une deuxième partie (4), la première partie (2) qui s’étend entre l’extrémité inférieure (3) et les ailes (6, 7) étant munie d’au moins une butée (8) latérale s’étendant au moins partiellement en saillie des bords longitudinaux de délimitation de l’une des faces de la lame, la deuxième partie (4) qui s’étend entre l’extrémité supérieure (5) et les ailes (6, 7) présentant une largeur prise entre les bords longitudinaux des faces de la lame qui décroît depuis les ailes (6, 7) en direction de l’extrémité supérieure (5) en forme de pointe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127124-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la cystéine et un triglycéride d’acide gras particulier
Inventor: EASON JASON
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-09-22
Abstract: Composition comprenant de la cystéine et un triglycéride d’acide gras particulier La présente invention concerne une composition utile pour le coiffage et/ou le conditionnement des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, qui comprend de la cystéine et/ou un de ses dérivés et un triglycéride d’acide gras particulier.  L’invention concerne également un processus cosmétique de coiffage et/ou de conditionnement des fibres kératineuses utilisant une telle composition.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3127255-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRÉ EMILE
IPC: F02C7/28
Filed: 2021-09-23
Abstract: Ensemble rotatif (10) pour turbomachine, comprenant :  - un disque (12) ayant une périphérie externe (16) présentant une alternance d’alvéoles (18) et de dents (20),   - des aubes (14), chaque aube (14) comprenant une pale (26) s’étendant radialement, un pied (22) engagé axialement et retenu radialement dans l’une des alvéoles (18) du disque (12), et une plateforme (24) disposée radialement entre le pied (22) et la pale (26) et s’étendant circonférentiellement, les plateformes (24) des aubes (14) étant agencées circonférentiellement bout à bout, les unes vis-à-vis des autres.  Chaque aube (14) comprend un élément d’arrêt (30, 40) s’étendant au moins radialement depuis le pied (22), l’élément d’arrêt (30, 40) étant disposé en contact axial avec le disque (12).  Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3127862-A1 (FR)
Title: Dispositif de germination, de developpement et/ou de multiplication de plantes
Inventor: BAUDOUIN ERIC
IPC: A01G9/02
Filed: 2021-10-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de germination, de développement et/ou de multiplication de plante(s) comprenant au moins deux diviseurs (1) et au moins deux peignes permettant d’agencer les diviseurs de manière à créer au moins un volume de germination, de développement et/ou de multiplication de plante(s) caractérisé en ce que les diviseurs ont chacun une forme ondulée, ainsi que les peignes en tant que tels.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129211-A1 (FR)
Title: Fluxmètre thermique résistif à dérive compensée et un procédé de fabrication d’un tel fluxmètre
Inventor: FERAILLE THIERRY
IPC: G01K7/00
Filed: 2021-11-17
Abstract: Fluxmètre thermique résistif à dérive compensée et un procédé de fabrication d’un tel fluxmètre L’invention concerne un fluxmètre thermique résistif à dérive thermique compensée (1) comprenant un substrat (2) sur lequel est déposé un pont de Wheatstone (3) déposé par un procédé de dépôt par couche mince, le pont de Wheatstone (3) comportant deux premières branches résistives (4) formées dans une première couche (6) et deux secondes branches résistives (5) formées dans une seconde couche (7), la première et la seconde couches (6, 7) étant séparées par une couche de silice (8) déposée par un procédé de dépôt par couche mince.  Il comprend en outre quatre résistances de compensation (9), chaque résistance de compensation (9) étant couplée en parallèle d’une branche résistive (4, 5) distincte du pont de Wheatstone (3), une résistance équivalente de chaque branche résistive ayant un coefficient de variation de température équivalent à celui des autres branches résistives (4, 5) à un écart type près, la résistance équivalente d’une branche résistive (4, 5) correspondant à la résistance issue d’un couplage en parallèle d’une branche résistive (4, 5) du pont de Wheatstone (3) avec la résistance de compensation (9) associée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129718-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d’un élément électrique et/ou électronique pour véhicule automobile.
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F3/02
Filed: 2021-11-26
Abstract: Echangeur de chaleur d’un élément électrique et/ou électronique pour véhicule automobile.  L’invention porte sur un échangeur de chaleur (1) pour la gestion thermique d’un élément électrique et/ou électronique avantageusement d’un véhicule, comprenant un corps d’échange thermique (2) présentant :   une paroi d’échange thermique (3) destinée à être en contact thermique avec l’élément électrique et/ou électroniqueune paroi de base (4) opposée à la paroi d’échange thermique,un canal d’écoulement (5) d’un fluide caloporteur formé entre la paroi d’échange thermique et la paroi de base,  le canal d’écoulement comprenant :   une première zone présentant un premier moyen de perturbation de flux de fluide caloporteur, une deuxième zone présentant et un deuxième moyen de perturbation de flux de fluide caloporteur,  le premier moyen de perturbation de flux consistant en une pluralité de déformation locale de la surface de base et le deuxième moyen de perturbation de flux consistant en une ailette agencée entre la surface d’échange thermique et la surface de base et formant une pluralité de chemin d’écoulement.   Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132031-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de filtration d’un flux d’air pour véhicule automobile avec exposition partielle d’un filtre mobile.
Inventor: FOUCAUD WILLIAM
IPC: B01D33/72
Filed: 2022-01-24
Abstract: Dispositif de filtration (18) d’air d’un véhicule automobile comprenant un habitacle, le dispositif étant configuré pour filtrer au moins un flux d’air ; le dispositif de filtration (18) comprenant une chambre d’admission d’air (20) avec au moins une sortie d’air (22), au moins une entrée d’un flux d’air intérieur (24) en provenance de l’habitacle, et au moins une entrée d’un flux d’air extérieur (26) en provenance de l’extérieur du véhicule. La chambre d’admission d’air (20) comprend en outre au moins un filtre mobile (28) dimensionné pour que la filtration du ou des flux d’air extérieur et/ou du ou des flux d’air intérieur soit effectuée sur une ou plusieurs portions dudit filtre de manière à ce que dans au moins une position de service le filtre mobile (28) présente une ou plusieurs portions exposées aux flux d’air à filtrer et une ou plusieurs portions non exposées au flux d’air à filtrer.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134678-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’accélération d’électrons par interaction laser-plasma
Inventor: VINCENTI HENRI
IPC: H05H15/00
Filed: 2022-04-14
Abstract: Procédé d’accélération d’électrons par interaction laser-plasma dans lequel au moins une impulsion laser est dirigée sur une surface (SS) d’une cible à l’état condensé (CS), ladite surface étant recouverte d’une couche de gaz (CG), l’intensité de ladite au moins une impulsion étant suffisante pour : - dans une étape A, générer, à partir de la cible à l’état condensé, un plasma dense ; - dans une étape B, après réflexion par le plasma dense, générer un sillage dans la couche de gaz ; - dans une étape C, chauffer les électrons dudit plasma dense à une énergie telle qu’un paquet desdits électrons soit injecté dans ledit sillage pour y être accéléré,  ladite impulsion, ou au moins l’impulsion destinée à être réfléchie par le plasma dense et à chauffer les électrons de ce dernier, étant en incidence oblique en polarisation s sur ladite cible.  [Fig. 2]
Patent FR-3135191-A1 (FR)
Title: Utilisation de molécules anti-inflammatoires à visée non thérapeutique chez le porc
Inventor: REYERO DAVID
IPC: A23K20/111
Filed: 2022-05-06
Abstract: Utilisation non-thérapeutique d’un composé anti-inflammatoire chez la truie saine, non atteinte de mammite, pour la croissance pondérale de porcelets sains, non atteint d’au moins un symptôme parmi une douleur, de la fièvre, et une inflammation.
Patent FR-3135421-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement, notamment pour un véhicule
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-05-10
Abstract: Module de refroidissement, notamment pour un véhicule L’invention concerne un module de refroidissement (1), notamment pour un véhicule, ce module comportant un support (2) comprenant au moins un canal (3) pour l’écoulement d’un fluide caloporteur, ce support (2) portant au moins un composant (5 ; 6) à fonction fluidique tel qu’une vanne ou une pompe, ce module comprenant en outre une boîte (8) de distribution du fluide caloporteur et cette boîte étant apte à loger au moins un composant d’échange de chaleur distinct du composant à fonction fluidique et agencé pour une circulation d’un fluide réfrigérant, la boîte (8) étant agencée de manière à permettre, en son sein, un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et le fluide réfrigérant, cette boîte (8) étant formée au moins partiellement par le support (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2000075-A1 (FR)
IPC: E01C11/16
Filed: 1969-01-08
Abstract: 1,252,962. Panel units for lining tunnels; supporting the walls of excavations, or reinforcing roads. J. P. BERNOLD, H. W. PFEIFFER and W. REISING. 8 Jan., 1969 [8 Jan., 1968 (2); 2 Sept., 1968 (2)], No. 1102/69. Headings E1F, E1G, E1H and E1K. A panel member 1 for use in lining tunnels, supporting the walls of excavations, or reinforcing roads, is corrugated and has the crest of at least one corrugation slit at intervals with alternate parts 2d of the crest depressed so that when the member overlaps another like member 2 rod 9 can be inserted between the raised and depressed parts of the crests to hold the two members together. The depressed parts of each member may be depressed as far as or further than V-shaped troughs 3 of the corrugations. The members may be curved along an axis parallel to or perpendicular to the corrugations when used in lining a tunnel. In one embodiment arches composed of hinged sections support the members as they are erected and as concrete which may be vibrated is inserted between the members and the walls of the tunnel. The end arch may have an opening at the top through which the concrete for the top of the tunnel may be inserted. The end of the space between the members and the tunnel walls adjacent the tunnel face is sealed off by a bent portion of one of the members or by a box-like extension on the end arch. If water is to be removed from the tunnel walls gravel, grit or pervious concrete is used instead of concrete and water outlets are placed at the foot of the tunnel. The surface of the members facing the inside of the tunnel may be sprayed with concrete or gunite. A tunnelling shield may be provided and be comprised of a plurality of longitudinally extending lances jointed together by slides extending from an edge of one lance into a slot of an adjacent lance. The lances are advanced by a hydraulic ram engaging in turn teeth on the underneath of each lance. In an alternative embodiment (Figure 27 not shown) a cement mortar containing waterglass is sprayed onto the walls of the members facing the inside of the tunnel and then concrete is pumped through sockets into the gap between the members and the tunnel walls. To support the walls of an excavation (Figures 24-26 not shown) beams are driven in along the perimeter. As excavation proceeds panel members are secured to the beams and are sprayed by concrete which passes through the slits in the members to fill the space between the members and the walls of the excavation. To form a road or runway panel members coated with asphalt or a plastics are laid in rows on the ground with connecting rods 9 coupling the members together. Bitumen macadam is then applied to the units. Alternatively grit and stones are placed on the members and bitumen is then sprayed. The surface is rolled, gritted and re-rolled.
Patent FR-2001968-A1 (FR)
Title: Washing cellulose acetate fabrics after printing
IPC: D06P3/36
Filed: 1969-02-14
Abstract: Cellulose triacetate r 2 1/2-acetate woven or knitted fabrics which have been printed with dispersion dyes are washed in wash baths which contain free sulphonic acids with molecular weight is not 250 and possibly anionic and/or nonionic detergents. Clear brilliant colours on a spotless background are obtained.
Patent FR-2005668-A1 (FR)
Title: Herbicidal oxime carbamates
IPC: A01N47/24
Filed: 1969-04-04
Abstract: Oxime carbamates R1 = H, alkyl, alkoxy, halogen, or trifluoromethyl R2 = H, alkyl or halogen R3 = H, or alkyl R4 = alkyl or cycloalkyl group, opt. substd. by one or more halogen or alkoxy The cpds. show very good herbicide potential and selectively compared to other known oxime carbamates. 19.8 g. Isonitrosoacet-3-chloranilide was suspended in 60 ml. dry diethyl ether and 1 drop tin di-octoate was added. 12.5 g. 3-N-Chloroethyl-isocyanate was added dropwise, giving an increase in temp. to about 30 deg.C. The mixture was refluxed gently for 1 hr. and cooled and the crystals isolated and dried to give 27 g. N,N-chloroethylcarbamoyl-oximinoacet-3-chloroanilide, m.p.113 deg.C (dec.).
Patent FR-2007616-A1 (FR)
Title: Producing coloured polymers by incorporating a dye
IPC: C08J9/26
Filed: 1969-05-02
Abstract: Coloured polymeric materials are prepared by (a) forming a mixture of a polymer diluted with a liquid carrier, this mixture preferably being a solution of an organic polymer in 1 or more solvents, (b) shaping the mixture if wished and (c) coagulating the polymer in a coloured form of an agent which does not dissolve the polymer, which is at least partly miscible with the liquid carrier or organic solvent and which contains a dye which is in solution during at least a part of the coagulation, preferably in solution in the non-solvent. The dye is taken up by the polymer during coagulation. The process is simple and cheap. Small quantities of coloured polymer can be prepared economically. Deep shades can be obtained.