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Patent FR-3075177-A1 (FR)
Title: Outil et procede de purge d'eau d'un reservoir de carburant
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: B64D37/20
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un outil de purge (20) présentant un tube (25) délimitant un espace interne (INT). Le tube (25) présente au moins un capteur capacitif (40), ledit outil de purge comprenant un calculateur (50) relié au capteur capacitif (40) et à au moins un générateur d'alerte (60), ledit capteur capacitif (40) étant configuré pour transmettre un signal de mesure au calculateur (50), ledit calculateur (50) étant configuré pour déterminer à l'aide du signal de mesure si un liquide s'écoulant du réservoir vers ledit espace interne (INT) est du carburant, ledit calculateur (50) étant configuré pour transmettre un signal d'alerte au générateur d'alerte (60) au moins quand ledit liquide est du carburant, ledit générateur d'alerte (60) étant configuré pour générer une alerte sur ordre du calculateur quand ledit liquide est du carburant.
Patent FR-3076657-A1 (FR)
Title: Transformateur de courant ouvrant a noyau magnetique souple
Inventor: GAUTARD DOMINIQUE
IPC: H01F38/30
Filed: 2018-01-05
Abstract: Un transformateur de courant (10) en forme de tore ouvrant destiné à se refermer sur au moins un conducteur électrique dans lequel circule un courant électrique à mesurer, le transformateur de courant (10) comportant un circuit magnétique (11), et un bobinage (13) électriquement conducteur enroulé autour du circuit magnétique (11) et électriquement isolé du circuit magnétique (11), ledit bobinage (13) comprenant un unique enroulement ou plusieurs enroulements distincts couplés en série. Le circuit magnétique (11) comprend un ensemble de fils (110) de matériau magnétique assemblés sous forme de toron permettant d'avoir une souplesse uniforme dans toutes les directions pour le circuit magnétique (11).
Patent FR-3081997-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation de particules, en particulier des particules submicroniques
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention est un dispositif (1) pour réaliser une image d'au moins une particule (6), disposée dans échantillon (7), comportant : - une source de lumière (2), apte à émettre une onde lumineuse (3), dite onde incidente, à une longueur d'onde d'émission (X), selon un axe de propagation (Z), vers l'échantillon ; - un capteur d'image (30) ; - un support (20), disposé entre la source de lumière (2) et le capteur d'image (30), le support définissant un plan de support (Ps), pour recevoir l'échantillon ; le dispositif étant caractérisé en ce que : - le support (20) comporte un réflecteur inférieur, formé d'au moins deux matériaux (21, 22) ayant des indices de réfraction différents, le réflecteur inférieur s'étendant entre le plan de support et le capteur d'image; - le dispositif comporte un réflecteur supérieur, formé d'au moins deux matériaux ayant des indices de réfraction différents (11, 12), le réflecteur supérieur s'étendant entre le plan de support (Ps) et la source de lumière (2) ; - le dispositif comportant un espace libre (8) entre le réflecteur supérieur et le support, l'espace libre étant apte à être occupé par l'échantillon.
Patent FR-3082183-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'activation et de parametrage d'une minuterie destinee a etre utilisee dans un milieu sous-marin.
Inventor: LE MAILLOT GILLES
IPC: G11B27/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'activation et de paramétrage d'une minuterie (100) destinée à être placée dans un milieu sous-marin par un plongeur, la minuterie comporte une interface pour l'activation et le paramétrage de la minuterie composée d'une pluralité de détecteurs optiques aptes à détecter un signal optique émis ou réfléchi par un dispositif de réglage tenu par le plongeur. Selon l'invention : - un premier détecteur optique (102) détecte une première modification du signal reçu par le premier détecteur optique, - on active d'autres détecteurs optiques (103, 104, 105, 106) si le premier détecteur a détecté la première modification du signal reçu, - on paramètre la minuterie en fonction de détections par les autres détecteurs optiques de signaux optiques, - le premier détecteur optique détecte une seconde modification du signal reçu par le premier détecteur optique, - on active la minuterie si une seconde modification du signal reçu par le premier détecteur optique est détectée.
Patent FR-3083717-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de limiter ou supprimer la migration de particules entre deux couches
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-07-11
Abstract: Dispositif destiné à être intercalé entre une couche inférieure et une couche supérieure de particules disposées dans une enveloppe cylindrique, de manière à limiter ou supprimer la migration des particules entre les couches, ledit dispositif comprenant : i) un disque d'étanchéité constitué de toile ou de grillage présentant : - un diamètre sensiblement égal au diamètre interne de l'enveloppe cylindrique, et - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, et ii) une couronne de toile présentant : - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, - une longueur égale au périmètre interne de la base de l'enveloppe cylindrique, - une partie supérieure présentant une extrémité supérieure destinée à être fixée sur toute sa longueur à la paroi interne de l'enveloppe cylindrique, et - un partie inférieure destinée à être posée sur la couche inférieure de particules ou sur le disque d'étanchéité, avec le disque d'étanchéité et la partie inférieure de la couronne de toile étant superposés et le recouvrement du disque et de la couronne de toile étant inférieure à 150 millimètres.
Patent FR-3084304-A1 (FR)
Title: Element de siege equipe d'un systeme de ventilation
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-07-27
Abstract: Elément de siège (1) comprenant une matelassure (2) adaptée pour servir d'appui à un utilisateur, et un système de ventilation de siège (3) comprenant : un ventilateur (4) comportant une entrée d'air (4a), une sortie d'air (4b), un rotor comprenant des aubes et adapté pour être mis en rotation autour d'un axe de ventilateur (X), et un boîtier recouvrant le rotor, le ventilateur étant adapté pour faire circuler de l'air dans la matelassure (2) à travers la mise en rotation du rotor ; une ouverture agencée sur le boîtier et disposée en correspondance avec l'entrée d'air ; le ventilateur comportant en outre une bague de fixation comprenant au moins une partie d'un système de fixation à baïonnette agencé autour de l'ouverture et formant une interface de fixation du ventilateur (4).
Patent FR-3085575-A1 (FR)
Title: Boitier de puce electronique
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-09-03
Abstract: La présente description concerne un dispositif comprenant un support (104), une couche électriquement conductrice (106) recouvrant le support, un substrat semiconducteur (108) sur la couche conductrice, et une enveloppe isolante (110).
Patent FR-3087095-A1 (FR)
Title: Support pour la fixation d'un accessoire de decoration ou d'embellissement du corps d'une personne
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: Support (10) pour la fixation d'un accessoire (30) de décoration ou d'embellissement du corps d'une personne, l'accessoire (30) comprenant un objet (32) sur lequel est fixé une base (34) aimantée, le support (10) comprenant un substrat solide (12) présentant une face arrière (14) adhésive configurée pour adhérer à une partie du corps (22), et un composé magnétique (16) fixé sur ledit substrat (12) et configuré pour retenir de manière amovible l'accessoire (30) sur le support (10).
Patent FR-3088174-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ingredient comprenant la combinaison d'au moins trois proteines laitieres, et utilisation dudit ingredient obtenu
Inventor: DERENSY ANTOINE
IPC: A23L33/19
Filed: 2018-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un ingrédient comprenant la combinaison d'au moins trois protéines laitières, comprenant le mélange i) par la voie liquide de caséines micellaires A1, de protéines sériques laitières B1 et de protéines sériques laitières dénaturées C1, les protéines sériques laitières B1 étant différentes des protéines sériques laitières dénaturées C1, ainsi que l'application d'une étape ii) au-cours de laquelle au moins une étape choisie parmi les étapes suivantes est appliquée au mélange obtenu à l'étape i): une étape de concentration, une étape d'application d'au moins 50 bars, une étape de traitement thermique, et une combinaison de ces dernières. La présente invention concerne l'utilisation de l'ingrédient associé audit procédé pour la fabrication d'un produit laitier, et les produits laitiers comprenant l'ingrédient selon l'invention.
Patent FR-3076227-A1 (FR)
Title: Economiseur de sel et d'eau pour adoucisseur d'eau. systeme s'integrant au fonctionnement de tout adoucisseur d'eau.
Inventor: DOUNAS BRAHIM
IPC: C02F5/00
Filed: 2018-01-01
Abstract: La présente innovation est une technologie qui concerne la création d'un système de récupération de saumure et d'économiseur d'eau pour les adoucisseurs d'eau. Cette technologie est composée d'un système de temporisation et de deux relais pilotant des électrovannes. Lors de la période de régénération, le système actionne le fonctionnement des électrovannes et permet une alimentation contrôlée en saumure réinjectée directement dans le bac à sel.
Patent FR-3077813-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et guidage pour chariots porteurs de charges telles que des robots
Inventor: LUCAS JEAN-JACQUES
IPC: B66C7/06
Filed: 2018-02-09
Abstract: Dispositif de support et guidage (1) comportant au moins un bloc de support et guidage (1A ; 1B) qui comprend une structure de fixation (2), et au moins un patin de guidage (3) qui est solidaire de la structure de fixation (2), caractérisé en ce que le bloc de support et guidage (1A; 1B) comporte des moyens (4) dits de compensation autorisant au moins un degré de liberté en pivotement de la structure de fixation (2). Les moyens de compensation permettent de compenser des jeux d'inclinaison ou en hauteur engendrés lorsque le dispositif porte une charge lourde et est mobile.
Patent FR-3083509-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction a chiens pour transporter les enfants dans un sulky (ou sulki) tire par des chiens dit "sulky pour les petits"
Inventor: FERRARI SANDRA
IPC: B62C5/02
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de promener les enfants en toute sécurité avec deux chiens attelés à un brancard double. Le brancard ergonomique permet aux chiens de trait de travailler sereinement sans charge excessive ni stress lié à la présence de la remorque. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la traction canine d'une charrette ou remorque de type VTT ergonomique pour les animaux pour la traction de petits enfants.
Patent FR-3084564-A1 (FR)
Title: Perle de resine de type europeenne avec message personnel, photo et dessin en inclusion
Inventor: SAUNIER STEPHANIE
IPC: A44C27/00
Filed: 2018-08-06
Abstract: Dispositif d'inclusion de dessin, image ou message personnel à l'intérieur d'une perle en résine
Patent FR-3089717-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante comportant un ventilateur
Inventor: THUEUR OLIVIER
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un rotor (1) de machine électrique tournante comportant : un arbre de rotor (2) ; une roue polaire arrière (32) ; un ventilateur (4) monté sur la roue polaire arrière (32) ; un collecteur (5) monté sur l’arbre de rotor (2) ; une bobine comportant un fil conducteur électriquement enroulé autour d’un corps de bobine (6), le fil conducteur comportant deux extrémités connectées électriquement au collecteur (5) ; au moins une patte (7) comportant un moyen de guidage d’au moins une des extrémités du fil conducteur vers le collecteur (5) ; le ventilateur (4) comprenant au moins une encoche (43) configurée pour recevoir la patte (7) du rotor (1) de manière à bloquer le ventilateur (4) en rotation. Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3100066-A1 (FR)
Title: Detection d'une operation de leurrage d'un recepteur de signaux satellitaires
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01S19/21
Filed: 2019-08-22
Abstract: Procédé de navigation à partir de données satellitaires et de données non satellitaires de positionnement, comprenant les étapes de : - calculer une première navigation de référence, hybridée à partir des données non satellitaires de positionnement et des données satellitaires de positionnement, la première navigation de référence étant recalée sur les données satellitaires de positionnement ; - calculer une deuxième navigation de référence à partir des données non satellitaires de positionnement ; - comparer une sortie de la première navigation de référence et une sortie de la deuxième navigation de référence et en déduire une existence ou une absence d’opération de leurrage du récepteur de signaux satellitaires. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100003-A1 (FR)
Title: Système de dépôt laser de métal
Inventor: POUZET SÉBASTIEN YOHANN
IPC: F28F1/18
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’invention concerne un système de dépôt laser de métal qui comprend une buse d’amenée (301) dont la paroi tubulaire (306) comporte des d’ailettes externes (305) adaptées pour permettre une dissipation de chaleur par échange thermique avec l’environnement immédiat de la buse d’amenée. Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3103052-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule et système d’aide à la conduite associé
Inventor: QUESSADA AUDREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-07
Abstract: Un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule (1), comprend des étapes de :     - détection, au moyen d’un système de détection (7), d’un paramètre relatif au comportement du conducteur (9) du véhicule (1),     - détermination, au moyen d’un calculateur (5) du véhicule (1), d’une intention de changer de voie du conducteur (9) du véhicule (1) sur la base du paramètre détecté,     - dans le cas où l’intention de changer de voie a été déterminée, diffusion, dans l’environnement du véhicule (1) et au moyen d’un système de diffusion (11), d’un signal indiquant l’intention de changer de voie.     Un système d’aide à la conduite associé est également décrit.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103393-A1 (FR)
Title: Séparation des gaz de l’air
Inventor: ORTIZ GUILLAUME
IPC: B01J20/18
Filed: 2019-11-27
Abstract: SÉPARATION DES GAZ DE L’AIR La présente invention concerne l’utilisation d’un matériau adsorbant zéolithique à base de cristaux de zéolithe faujasite (FAU), dont le ratio molaire Si/Al est compris entre 1,00 et 1,20, et de teneur en phase non zéolithique (PNZ) telle que 0 < PNZ ≤ 25%, pour la séparation non cryogénique des gaz industriels en (V)PSA.         L’invention concerne également le concentrateur d’oxygène d’assistance respiratoire comprenant au moins ledit matériau adsorbant zéolithique.     Fig. : Néant
Patent FR-3105437-A1 (FR)
Title: Procede de mesure doppler pour dispositif radar multistatique, dispositif radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: KEMKEMIAN STÉPHANE
IPC: G01S13/58
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure Doppler pour dispositif radar multistatique.     Le dispositif radar multistatique comporte au moins un premier radar générant un signal d’émission vers ladite cible et un deuxième radar recevant le signal rétrodiffusé par ladite cible. Selon l’invention on génère (23, 24,25) à l’émission deux ondes porteuses ayant un écart fréquentiel donné (              ), la mesure de la vitesse Doppler en réception étant fonction de la différence des fréquences de réception desdites ondes porteuses divisée par ledit écart fréquentiel (             ).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096790-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour un appareil d’affichage de champ de vision de véhicule
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: B60K35/00
Filed: 2020-04-08
Abstract: Titre : Dispositif d’affichage pour un appareil d’affichage de champ de vision de véhicule  Dispositif d’affichage (100) comprenant : un guide d’onde (205) avec une structure de couplage (215) pour coupler une première lumière (220) représentant une première image générée par une installation de générateur d’image (225), une structure de guidage (230) pour guider une partie de la première lumière (220) à travers le guide d’ondes (205) et une structure de découplage (235) pour découpler la partie de lumière du guide d’onde (205) et permettre une représentation virtuelle (110) de la première image dans une première zone de représentation (105) éloignée du guide d’onde (205), et une surface d’affichage (210) dans ou sur le guide d’onde (205) pour émettre une seconde image représentant une seconde image (240) pour avoir une représentation réelle (115) de la seconde image sur la surface d’affichage (210). Figure 2
Patent FR-3109373-A1 (FR)
Title: Cubes ou plots de préférence en carton ondulé, supportant des poids ou des pressions
Inventor: LE MONNIER JACQUES
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-04-21
Abstract: Concept mécanique et volumique concernant le secteur technique des dispositifs de type support de charge de préférence en carton mais aussi tout autre type de matériau pouvant s’y prêter, c’est-à-dire un dispositif mécanique et de forme volumique carré, rectangulaire ou triangulaire, capable de résister à des forces de pression ou à des poids exercés notamment sur toutes les faces, de préférence du haut vers le bas. Cubes ou plots permettant de réaliser entre-autres des palettes en carton.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112139-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de bombage par gravité d’au moins une feuille de verre
Inventor: JACZINE EDOUARD
IPC: C03B23/025
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de bombage et un dispositif (10) de bombage par gravité d’au moins une feuille (12) de verre comportant au moins un moule définissant au moins une forme de bombage pour façonner ladite au moins une feuille (12) de verre, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte des moyens (14) de support d’au moins une tôle (16) qui, formant ledit moule, comporte des découpes (20) configurées pour lui conférer une capacité de déformation grâce à quoi ladite tôle (16) déformable est apte à être conformée pour présenter ladite au moins une forme de bombage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113344-A1 (FR)
Title: Circuit convertisseur de niveaux
Inventor: CESAR ETIENNE
IPC: H03K5/003
Filed: 2020-08-04
Abstract: Circuit convertisseur de niveaux
    La présente description concerne un circuit convertisseur de niveaux (10) adapté à être alimenté en courant par un courant proportionnel à la température (Itemp).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114350-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique
Inventor: LEBOURGEOIS VINCENT
IPC: F01N3/24
Filed: 2020-09-23
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement à élément chauffant en mousse métallique Dispositif (1) de chauffage de gaz d’échappement pour une ligne d’échappement d’un moteur à explosion, comprenant,- un boîtier (2) s’étendant selon un axe, - un élément chauffant (4), sous la forme d’une galette de mousse métallique présentant une épaisseur (Ee), logé dans le boîtier (2) et occupant toute la section du boîtier (2), comprenant des fentes (12) sensiblement planes selon un plan parallèle à l’axe, sensiblement parallèles entre elles, traversant l’épaisseur (Ee), et s’étendant sur une longueur strictement inférieure à la largeur de l’élément chauffant (4), une fente (12) présentant une première extrémité (14) débouchant à la périphérie de l’élément chauffant (4) et une deuxième extrémité (16), en alternant une première extrémité (14) d’un côté et une première extrémité (14) de l’autre côté, d’une fente (12) à l’autre, l’élément chauffant (4) comprenant une matière densifiée au niveau des deuxièmes extrémités (16).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114563-A1 (FR)
Title: Berceau comportant une entretoise renforcee
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un berceau (1) de véhicule qui comporte une coque inférieure (11), une coque supérieure (12) et une entretoise, la coque inférieure (11) étant solidarisée à la coque supérieure (12) en délimitant un espace creux (13) dans lequel est positionnée ladite entretoise en appui entre lesdites deux coques (11, 12), ledit berceau (1) étant adapté pour, à l’emplacement de l’entretoise, former un support pour des éléments de suspension ou des éléments de commande de direction, la coque inférieure comportant aussi en saillie dans ledit espace creux (13) un support (3) pour la fixation du berceau (1) sur la structure du véhicule, un élément de renfort (4) étant positionné dans ledit espace creux (13), ledit élément de renfort (4) étant solidarisé à la coque inférieure (11) en bordure du support (3) de fixation du berceau (1) et comporte une ouverture dans laquelle est positionnée ladite entretoise.  Fig. 1
Patent FR-3114660-A1 (FR)
Title: Asservissement adaptatif d’un viseur optronique
Inventor: HIRWA SERGE
IPC: G02B23/14
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un viseur optronique (2) pour engin motorisé tel qu’un véhicule aérien ou marin propulsé par hélice, ou un véhicule terrestre chenillé comprenant un module de visée (4), des moyens de déplacement (17a, 17b) du module de visée autour du premier (8a) et du second axe (10), des moyens de mesure (14) en continu d’une donnée angulaire, caractérisé en ce qu’il comprend une boucle d’asservissement comprenant des moyens de mesure en continu de l’accélération (28) du module de visée (4) selon trois directions orthogonales de l’espace (8a, 8b, 8c), des moyens de détection (32) d’au moins une fréquence fondamentale des perturbations vibratoires, un correcteur adaptatif (26) configuré pour recevoir continument en entrée ladite fréquence fondamentale, un écart entre une valeur de consigne angulaire et ladite donnée angulaire, fournir en sortie une valeur de consigne de déplacement aux moyens de déplacement (17a, 17b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115197-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique nettoyante comprenant des tensioactifs
Inventor: BOSSANT LSABELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-10-16
Abstract: Composition cosmétique nettoyante comprenant des tensioactifs
        La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :
    une phase aqueuse,
    au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines,
    au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates, et
    une quantité strictement supérieure à 2% en poids et strictement inférieure à 6% en poids par rapport au poids total de composition, de stéarate de glycéryle,
    dans laquelle la quantité d’alkyl sulfate est supérieure à la quantité de stéarate de glycéryle, qui est elle-même supérieure à la quantité de bétaine.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3103494-A1 (FR)
Title: Ensemble contenant et élément de fermeture pour boissons alcoolisées et procédé de réalisation dudit ensemble.
Inventor: GEA FABIO
IPC: C12H1/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un contenant (2) destiné au vieillissement, au stockage et/ou à l’élevage d’une boisson alcoolisée (L) dans l’artisanat et/ou l’industrie, comprenant au moins une ouverture (22) et un volume intérieur (Vin) ; et au moins un élément de fermeture (3) destiné à fermer de manière étanche l’ouverture (22) du contenant (2).     Ledit élément de fermeture (3) est amovible de façon sélective de ladite ouverture (22) et est réutilisable.     Ledit contenant (2) est imperméable aux gaz (G).     Ledit élément de fermeture (3) comprend au moins une partie (31) réalisée dans au moins un matériau perméable aux gaz (G), de façon contrôlée, mais imperméable aux liquides.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3