baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961486-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien d'un matelas isolant et la fixation de systemes
Inventor: SABADIE LIONEL
IPC: B64C1/40
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le maintien d'un matelas isolant et la fixation de systèmes dans un aéronef, comportant une base présentant deux extrémités à partir de chacune desquelles s'étend un bras. Au moins un bras présente une partie en forme de U présentant deux branches sensiblement parallèles, et en ce que ledit dispositif comporte en outre au moins un support pour recevoir un système.
Patent FR-2963389-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un dysfonctionnement de la suralimentation d'un moteur a combustion interne
Inventor: JACQUOT LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un dysfonctionnement organe de commande (38) de la suralimentation en air frais d'un moteur à combustion interne (1), cet organe de commande étant piloté selon une position de consigne et présentant une position réelle non mesurée. Selon l'invention, le procédé comporte : a) une étape de mesure de la valeur d'au moins une variable qui est caractéristique du fonctionnement du moteur à combustion interne et qui est distincte de ladite position de consigne et de ladite position réelle, b) une étape d'estimation par calcul d'un écart entre la position réelle et la position de consigne dudit organe de commande, en fonction de la valeur de chaque variable mesurée à l'étape a), c) une étape de comparaison dudit écart avec une valeur seuil déterminée, et d) une étape de déduction du diagnostic dudit organe de commande en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-2949287-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture de services d'interconnexion permettant de relier un ensemble de reseaux cellulaires.
Inventor: CHENG KWOK KUEN
IPC: H04W88/06
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture de services d'interconnexion, caractérisé en ce qu'il fait intervenir : • des dispositifs tels qu'un GMSC, un HLR, un MSC/VLR ; • des dispositifs passerelles pilotés par un dispositif « routeur d'interconnexion » ayant une fonction de routage ; • un module applicatif compris dans un dispositif d'appel connecté entre un dispositif de télécommunication fixe et un commutateur central d'un réseau de téléphonie fixe qui est lui - même relié à un ensemble de réseaux cellulaires ; et en ce que ces réseaux cellulaires sont reliés à un réseau d'interconnexion au moyen des dispositifs passerelles afin d'établir un réseau global de communication entre des dispositifs de télécommunication mobiles et des dispositifs de télécommunication fixes, le module applicatif permettant un dialogue entre chaque dispositif de télécommunication mobile et un dispositif de télécommunication fixe à travers le dispositif « routeur d'interconnexion ».
Patent FR-2957412-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suppression d'hysteresis de resonateurs par resonances simultanees
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-03-11
Abstract: L'invention concerne un résonateur électromécanique comportant au moins un élément déformable (20), des moyens (40, 42, 44) d'actionnement de cet élément déformable pour lui appliquer, simultanément, au moins une première force d'actionnement à une première fréquence, et une deuxième force d'actionnement à au moins une deuxième fréquence, la première et la deuxième fréquences créant au moins deux résonances simultanées à une fréquence de résonance égale à la fréquence d'une des forces d'actionnement.
Patent FR-2957717-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une structure de type metal-isolant-metal tridimensionnelle
Inventor: JEANNOT SIMON
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure capacitive (C) dans un niveau métallique (Mn) d'un empilement d'interconnexion comprenant une succession de niveaux métalliques et de niveaux de vias, comprenant les étapes suivantes : (a) former, dans ledit niveau métallique, au moins une piste conductrice (34) dans laquelle est définie une tranchée ; (b) former, de façon conforme, une couche isolante (54) sur la structure ; (c) former, dans la tranchée, un matériau conducteur (58) ; et (d) réaliser une planarisation de la structure.
Patent FR-2959038-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse et de codage de signaux audiophoniques
Inventor: HANUSSE PATRICK
IPC: G10L19/02
Filed: 2010-04-15
Abstract: Ce procédé de décomposition d'un signal audiophonique dont la forme générale peut être exprimée par x(t)= x0 +x1 cos(Φ(t)), où Φ(t) est la phase du signal est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de détermination (21) d'une expression de l'équation de phase F(Φ) = dΦ - dt, et de détermination (21) d'une expression de la phase Φ(t) en fonction de paramètres mesurant l'anharmonicité du signal et sa morphologie, à partir des fonctions pcosn et psinn définies par :
Patent FR-2960661-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation auxiliaire d'un equipement sur un bus d'alimentation limite en courant
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G06F1/26
Filed: 2010-05-27
Abstract: Le dispositif d'alimentation d'un équipement(2) par un bus d'alimentation(1) limité en courant selon une tension nominale (Vb) de l'équipement comporte un dispositif d'alimentation auxiliaire comprenant un organe de stockage d'énergie(5) et un organe(6 ) de déclenchement d'une alimentation auxiliaire de l'équipement(2) à partir de l'organe de stockage (5) par l'intermédiaire d'un convertisseur abaisseur de tension(7) de la tension auxiliaire à la tension nominale.
Patent FR-2963418-A1 (FR)
Title: Thermal installation for use in building i.e. dwelling, has fins formed by folded plates and fixed at walls on level of fold crests, and heat pump comprising heat exchanger that is provided with refrigerant duct
Inventor: PALANDRE LIONEL
IPC: F25B30/00
Filed: 2010-07-28
Abstract: The installation has a heat pump comprising a heat exchanger (1) that is provided with a refrigerant duct (2). A segment comprises a cylindrical tube that is provided with a lengthened section, where the tube comprises two plane walls that are opposite to each other. A larger dimension of the section corresponds to a dimension of the walls. The tube comprises internal partitions extending between the plane walls. Fins (7) are formed by folded plates (14) and fixed at the walls on a level of fold crests (8).
Patent FR-2970048-A1 (FR)
Title: Hydraulic actuation device for e.g. steel beam shears used in construction work, has hydraulic actuators mechanically coupled to provide synchronous movements and fed by sequence valve
Inventor: DORGUIN VALERY
IPC: F15B13/06
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device has two hydraulic actuators (8) mechanically coupled to provide synchronous and simultaneous movements and fed by a sequence valve (11). The sequence valve provides communication between small chambers (8e) of one of the actuators and large chambers (8d) of the other actuator, to reduce opening time of the device while communicating all the chambers of the actuators with hydraulic fluid inlet under pressure to reduce closure time of the device. A sum of sections of the small chambers is greater than sections of the large chambers.
Patent FR-2978463-A1 (FR)
Title: Pontoon device for stalling boat in port, has protective body including guide fins placed opposite to drive stem of boat, where drive stem is wedged in groove in center part of wedge part
Inventor: LACHERAY ERIC
IPC: E02B3/26
Filed: 2011-07-28
Abstract: The device has a protective body (5) with two triangular shaped guide fins (5a, 5b) forming a groove in the center of a wedge part (5c), where the wedge part is associated with holes (6-18) for attachment by clamps on an edge of the pontoon device. The guide fins are placed opposite to a drive stem of a boat, where the drive stem is wedged in the groove in the center part of the wedge part, so as to prevent drift of the boat at the time of stalling. The protective body is formed as one piece.
Patent FR-2978904-A1 (FR)
Title: Ensemble casque et masque de protection oculaire
Inventor: FINIEL REMI
IPC: A42B3/18
Filed: 2011-08-08
Abstract: Ensemble casque et masque de protection oculaire, composé d'une calotte 11, et d'un élément oculaire 12 destiné à être placé devant le visage de l'utilisateur. Le chant supérieur 21 de l'élément oculaire 12 épouse le profil du chant inférieur 19 frontal de la calotte 11. Un dispositif magnétique 14 est agencé sur les deux chants 19, 21, et comprend une première série d'aimants permanents 15 solidarisés à l'un des chants 19, et coopérant par attraction magnétique avec des éléments complémentaires 20 prévus sur l'autre chant 21 opposé. Cette zone de connexion frontale aimantée entre les deux chants 19, 21 comporte en plus des moyens d'orientation angulaire du masque pour le réglage d'appui sur le visage.
Patent FR-2979760-A1 (FR)
Title: Device for ensuring stability of long range cable subjected to actions of e.g. wind for gaseous medium, has wing system provided on ball bearing, and set of magnets surrounding around cable and reels on level of interface fin
Inventor: TEBOUL STEPHANE RAPHAEL
IPC: H02G9/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: The device has a wing system provided on a ball bearing. A set of magnets (15) surrounds around a cable (4) and reels on a level of an interface fin. The ball bearing is subjected to the action of wind or aquatic current under the rotation of the interface fin around the cable for generating electric current. A valve system is provided with an opening to allow or retract the gases or liquids in a chamber of the interface fin. An electric heating element is arranged for heating the fluid contained in the chamber of the interface fin.
Patent FR-2981446-A1 (FR)
Title: Procede de reinitialisation rapide pour dispositif de visualisation de planche de bord
Inventor: CHABOT PHILIPPE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui de la gestion des pannes des dispositifs de visualisation utilisés sur aéronefs. Un dispositif de visualisation de planche de bord d'aéronef comprend un ensemble électronique, un logiciel embarqué et un écran de visualisation. Lorsque le dispositif de visualisation détecte une panne survenant après un temps prédéterminé de bon fonctionnement, le procédé de réinitialisation selon l'invention exécute uniquement les tests de vérification du logiciel sans exécuter les tests de vérification de l'ensemble électronique dits « safety tests », aucune présentation spécifique de panne n'étant affichée sur l'écran de visualisation. On réduit ainsi considérablement la durée pendant laquelle le pilote est privé d'informations.
Patent FR-2973445-A1 (FR)
Title: Boitier repartiteur de gaz d'admission dans un moteur, notamment de vehicule automobile, et module d'alimentation en gaz comprenant ledit boitier
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F02M25/07
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un boîtier répartiteur de gaz d'admission dans un moteur, notamment diesel, ledit boîtier (18) étant destiné à équiper un module d'alimentation en gaz dudit moteur, ledit boîtier (18) comprenant un dispositif d'injection (24) de gaz d'échappement recirculés dudit moteur, le boîtier (18) étant configuré pour être monté sur une culasse du moteur, ledit dispositif d'injection (24) comprenant une pluralité d'orifices d'injection (26.1, 26.2, 26.3, 26.4), ménagés dans une portion de matière du dispositif d'injection (24). Selon l'invention, le dispositif d'injection (24) est configuré pour que les orifices d'injection (26.1, 26.2, 26.3, 26.4) soient situés dans une zone substantiellement médiane entre la culasse et un échangeur de chaleur (16) du module.
Patent FR-2973883-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un court-circuit affectant un capteur
Inventor: LACOMBE BERTRAND
IPC: G01R19/10
Filed: 2011-04-05
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé de détection d'un court-circuit affectant un capteur (10,110), au moins une borne (B1,B2) de ce capteur étant reliée à une résistance de tirage (21,22,121), consiste à : - appliquer, à au moins une résistance de tirage (21,22,121), une tension de polarisation de test comprenant au moins une caractéristique prédéfinie différente d'une caractéristique correspondante d'une tension de polarisation nominale de cette résistance ; - mesurer la tension différentielle résultante aux bornes du capteur ; et - en fonction d'au moins une caractéristique de la tension différentielle mesurée correspondant à la caractéristique prédéfinie des tensions de polarisation de test, déterminer si le capteur présente un court-circuit.
Patent FR-2983419-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'inspection et/ou de tri combinant analyse de surface et analyse volumique
Inventor: BOURELY ANTOINE
IPC: B07C5/34
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et une installation automatiques d'inspection et/ou de tri d'objets, articles ou analogues, appartenant à au moins deux catégories différentes et mis à défiler sensiblement en simple couche, par exemple sur un tapis ou un support de transport analogue. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre le flux défilant d'objets, articles ou analogues (2) à au moins deux types différents d'analyse sans contact par rayonnement, dont les résultats sont exploités de manière combinée pour chaque objet, article ou analogue (2), en vue de réaliser une discrimination parmi ces objets, articles ou analogues (2) et/ou une évaluation d'au moins une caractéristique de ces derniers, les analyses mises en oeuvre comprenant, d'une part, au moins un procédé d'analyse de surface apte à déterminer la composition physique et/ou chimique de la couche externe d'un objet ou analogue (2) exposée au rayonnement utilisé dans ce procédé et, d'autre part, au moins un procédé d'analyse volumique apte à déterminer l'épaisseur équivalente de matière du même objet ou analogue (2).
Patent FR-2983787-A1 (FR)
Title: Vehicule a traction electrique
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60K17/12
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne en particulier un véhicule automobile (1) comprenant des moyens de traction électrique agissant sur au moins deux roues (21, 22, 23, 24) de deux essieux différents (2, 3), les moyens de traction électrique comprenant un machine électrique (41, 42) et une transmission (31, 32) définissant un rapport de transmission fixe entre la vitesse de rotation de la machine électrique et la vitesse de rotation de la roue, une première transmission (32) pour au moins une des roues d'un premier essieu (3) définissant un premier rapport de transmission et une deuxième transmission (31) pour au moins une des roues d'un deuxième essieu (2) définissant un deuxième rapport de transmission, la première transmission comprenant un mécanisme de roue libre aptes à autoriser la roue à tourner sans entrainer la machine électrique.
Patent FR-2984667-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication entre terminaux
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: H04N21/431
Filed: 2011-12-16
Abstract: Le procédé de communication entre terminaux comporte : - une étape de découverte entre les terminaux (13, 16), - une étape de diffusion par l'un des terminaux, dit « premier » terminal (13), d'un programme télévisuel, - une étape d'affichage, par ledit premier terminal, d'une information représentative d'un flux additionnel associé audit programme télévisuel, - une étape d'accès à une application distante, par un deuxième terminal (16), - une étape d'affichage d'une interface utilisateur de ladite application par ledit deuxième terminal et - une étape de prise de contrôle du premier terminal par un deuxième terminal. Dans des modes de réalisation, le deuxième terminal (16) met en oeuvre un UPnP Remote User Interface (RUI) client/server pour envoyer des commandes sur un réseau reliant le premier (13) et le deuxième terminal.
Patent FR-2992512-A1 (FR)
Title: Dispositif pour commander a distance mecaniquement la nettete et/ou le zoom d'une camera et/ou d'un appareil photo a partir de la poignee d'une epauliere
Inventor: COHEN SIMON
IPC: F16C1/06
Filed: 2012-06-26
Abstract: Dispositif pour commander à distance mécaniquement la netteté et/ou le zoom d'un objectif d'une caméra et/ou d'un appareil photo à partir de la poignée d'une épaulière caractérisé en ce qu'il se compose d'un arbre flexible constitué par un câble (6), entouré d'une gaine (7) raccordé à ses deux extrémités à un embout, le premier embout étant relié à une molette (1) se trouvant rattachée à ladite poignée (4) soit à l'aide d'une bride soit se trouvant directement sur ladite poignée (4), le deuxième embout (13) étant relié au système appelé « Follow focus » par l'homme du métier afin de déplacer la bague de l'objectif de ladite caméra et/ou de l'appareil photo, en vue de commander la netteté et/ou le zoom à partir de ladite poignée (4) exerçant la rotation de la bague de l'objectif lorsque ladite molette (1) est actionnée par l'utilisateur à partir de ladite poignée (4). Trouve son application dans la captation d'images cinématographiques et audiovisuelles.
Patent FR-2986313-A1 (FR)
Title: Tube d'echangeur thermique, echangeur thermique et procede d'obtention correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: B21D39/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un tube (1) d'échangeur thermique par pliage d'une bande (11) métallique, ledit tube (1) présentant une cloison interne (19) formée par jonction des extrémités des bordures opposées (11a, 11b), ladite cloison étant en regard d'une saillie (50) dirigée vers l'intérieur du tube 1 d'échangeur thermique au niveau d'une zone (22) de jonction, comprenant les étapes suivantes : . on emboutit localement la bande métallique (11) pour obtenir une saillie au niveau de la zone (22) de jonction . on plie la bande métallique (11) pour former ledit tube (1) d'échangeur thermique de façon à ce que la saillie soit dirigée vers l'intérieur du tube (1). L'invention concerne aussi un tel tube (1) et un échangeur thermique (3) comprenant un faisceau de tels tubes (1).
Patent FR-2986918-A1 (FR)
Title: Metal enclosure for electric motor utilized for windscreen wiper of car, has lip intended to be driven inwardly of enclosure so as to have protruding edge for engagement with axial edge of magnets so as to limit axial movement of magnets
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: H02K1/18
Filed: 2012-02-09
Abstract: The enclosure (3) has a set of magnets (5) that is arranged for a stator of an electric motor (1). The magnets are provided in a radially constrained state, where the magnets are mounted against an inner wall of a lateral skirt of the enclosure by a set of radial holding units or radial thrusts (15, 17). A semi-cutting (11) is arranged on the lateral skirt. A lip is intended to be driven inwardly of the enclosure so as to have a protruding edge for engagement with an axial edge of the magnets so as to limit axial movement of the magnets. Independent claims are also included for the following: (1) an electric motor (2) a method for assembly of an electric motor.
Patent FR-2987610-A1 (FR)
Title: Installation for storage of loads i.e. thermoplastic injection molds to be handled by crane in warehouse, has front lower extension forming footboard with horizontal surfaces to form step for allowing operator to rise above ground
Inventor: FAISANT VERONIQUE
IPC: B65G1/02
Filed: 2012-03-05
Abstract: The installation (1) has a shelf unit (2) including a supporting structure (3) provided with an underframe (4) for resting on the ground, and multiple superposed shelves (5-7) that are accessible by a front face (3a3). A lower part of the front face of the shelf unit includes a front lower extension (10) forming a footboard, where the footboard is provided with horizontal surfaces (11, 12) extending above the ground to form a step for allowing an operator to rise above the ground. The support structure of the shelf unit includes two lateral bearings (3a) for receiving the superposed shelves.
Patent FR-2987834-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique a faible teneur en clinker
Inventor: MARTIN MYLENE
IPC: C04B7/02
Filed: 2012-03-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant : - de 40 à 70 parties en masse d'un clinker Portland ; - de 30 à 60 parties en masse d'une cendre volante ; - éventuellement jusqu'à 30 parties en masse d'un matériau inorganique autre qu'un clinker ou qu'une cendre volante ; - de 2,5 à 15 parties d'un sel de métal alcalin exprimé en parties en masse de Na O-équivalent par rapport à 100 parties en masse de cendre volante ; et - de 2 à 14 parties de sulfate exprimé en parties en masse de SO par rapport à 100 parties en masse de clinker ; la cendre volante ayant un Dv97 inférieur ou égal à 100 µm, et la somme des parties en masse de clinker, de cendre volante et de matériau inorganique étant égale à 100.
Patent FR-2988869-A1 (FR)
Title: Regulateur a faible chute de tension a etage de sortie ameliore
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G05F1/10
Filed: 2012-04-03
Abstract: Le régulateur à faible chute de tension comprend un amplificateur d'erreur (AMPE) et un étage de sortie (ETS) comportant un transistor de sortie et un circuit tampon (BF) comprenant une entrée connectée au noeud de sortie (GP) de l'amplificateur d'erreur, une sortie connectée au transistor de sortie (M9), un amplificateur suiveur (AMPS) connecté entre l'entrée et la sortie du circuit tampon. Le circuit tampon (BF) comprend en outre une charge active à transistor (CHA) connectée à la sortie de l'amplificateur suiveur (AMPS) et un amplificateur de contre-réaction (AMPGC) agencé en montage grille commune et connecté entre la sortie de l'amplificateur suiveur (AMPS) et la grille du transistor de la charge active (CHA).
Patent FR-2989933-A1 (FR)
Title: Wheel for vehicle i.e. car, has element comprising opening that is intended to collaborate with part of another element to form single-piece rigid unit, where shape of opening and form of part are adapted to be assembled in force
Inventor: VEYNANTE CYRIL
IPC: B60B1/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: The wheel (1) has an element (2) that is intended to form a support for a pneumatic tire (3) and another element (4) that is intended to be attached to a part i.e. door hub, of a vehicle i.e. car. The former element comprises an opening (21) that is intended to collaborate with a part of the latter element to form a single-piece rigid unit after assembly of the former part in the opening. A shape of the opening and the form of the part are adapted to be assembled in force. The latter element is partially cooled for decreasing its temperature. An independent claim is also included for a method for assembly of a wheel.
Patent FR-2978920-A1 (FR)
Title: Raccord de conduit pour un dispositif respiratoire pour patient
Inventor: GULLIVER LAURENCE
IPC: A61M16/08
Filed: 2012-08-10
Abstract: Selon un mode de réalisation, un raccord ou un ensemble raccord destiné à rattacher une canule nasale (110) à un tuyau flexible de distribution de gaz comporte un port pour une sonde (135) positionné à proximité d'une extrémité d'une canule nasale, permettant de placer la sonde (135) plus près des narines du patient que ne le permettaient les pièces de raccord de l'état de la technique. Selon un mode de réalisation, le raccord est conçu pour permettre avantageusement la rotation de la canule nasale (110) par rapport au tuyau souple de distribution de gaz, en permettant ainsi à un patient ou un aide- soignant de démêler ou de redresser le tuyau flexible ou la canule. Selon un mode de réalisation, l'ensemble raccord est conçu pour aligner automatiquement des protubérances de verrouillage sur un premier composant par rapport à des évidements de verrouillage sur un deuxième composant, l'insertion du deuxième composant dans le premier composant provoquant la rotation du deuxième composant par rapport au premier composant et l'alignement consécutif des protubérances de verrouillage par rapport aux évidements de verrouillage associés.