baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012025674-A1 (WO)
Title: Dispositif pour bureau à multiples configurations spatiales
Inventor: REITHLER CHRISTOPHE
IPC: A47B17/06
Filed: 2011-08-24
Abstract: Dispositif pour bureau à multiples configurations spatiales comprenant une première surface de travail (1) et une seconde surface de travail (2), ces deux surfaces (1, 2) ayant chacune un axe longitudinal et un axe transversal, la première surface de travail (1) étant reliée, au voisinage d'une première extrémité (10), à la seconde surface de travail (2) par des moyens d'assemblage autorisant une rotation de la première surface (1) entre une position rangée dans laquelle les axes longitudinaux des surfaces de travail (1, 2) sont alignés, et des positions déployées dans lesquelles les axes longitudinaux des surfaces de travail (1, 2) ne sont pas alignés. Ce dispositif est caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage autorisent un coulissement de la première surface (1) le long de l'axe longitudinal de la seconde surface de travail (2), ainsi qu'une rotation d'angle au moins égal à 90° en tout point du trajet de coulissement.
Patent WO-2011117537-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la valeur d'une grandeur caractéristique d'un système d'alimentation d'une charge
Inventor: GOLLENTZ BERNARD
IPC: G01R31/40
Filed: 2011-03-23
Abstract: Ce procédé détermine la valeur d'une grandeur caractéristique (U1 dc, U2dc) d'un système d'alimentation d'une charge comprenant M convertisseur(s) continu-continu connecté(s) en série aux bornes de la charge d'une part et en sortie d'une alimentation en courant continu d'autre part, et au moins un condensateur de stockage. Ce procédé de détermination comprend la mesure d'une pluralité de valeurs avec une première forte résolution d'une première grandeur caractéristique (le), la mesure d'une valeur avec une faible résolution d'une deuxième grandeur caractéristique (U1 dc, U2dc), et la détermination d'une valeur avec une deuxième forte résolution de la deuxième grandeur caractéristique (U1 dc, U2dc) à partir de la pluralité de valeurs mesurées avec la première forte résolution de la première grandeur caractéristique (le) et de la valeur avec la faible résolution de la deuxième grandeur caractéristique (U1 dc, U2dc). Les première et deuxième fortes résolutions sont au moins 10 fois supérieures à la faible résolution.
Patent WO-2011151588-A1 (WO)
Title: Dispositif en forme de caisson destine a supporter au moins un miroir pour reflechir l'energie solaire
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: F24S23/70
Filed: 2011-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif en forme de caisson destiné à supporter au moins un miroir pour réfléchir l'énergie solaire. Le dispositif de l'invention est caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un caisson comprenant deux parois d'extrémités (4) constituées par deux plaques en tôle, deux longerons latéraux (5) solidaires respectivement des deux parois d'extrémités (4) et constituée par deux plaques en tôle, une paroi frontale (3) destinée à supporter un miroir fixé sur les bords d'un même côté des parois d'extrémité (4) et des longerons (5) et constituée par une plaque en tôle ondulée et une paroi dorsale (8) fixée sur les bords du côté opposé des parois d'extrémités (4) et des longerons (5) et constituée par une plaque en tôle ondulée (8), les ondulations de ces deux tôles (3, 8) ayant une direction longitudinale parallèle au longeron (5), et en ce qu'il conprend des cloisons internes de rigidification (10) fixées entre les longerons (5) transversalement à ceux-ci.
Patent WO-2011161365-A1 (WO)
Title: Notification d'incident sur un acces rnis raccorde a un reseau ip
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04Q11/04
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification d'incident sur un accès RNIS raccordé à un réseau IP. Ce procédé comprend les étapes suivantes : détection dudit incident par un dispositif de raccordement dudit accès RNIS audit réseau IP; et envoi par ledit dispositif de raccordement d'un message de contrôle de session à un dispositif, dit demandeur, du réseau IP, ayant préalablement souscrit auprès du dispositif de raccordement, de manière explicite ou implicite, à la notification d'au moins une information d'état de l'accès RNIS.
Patent WO-2012038647-A1 (WO)
Title: Procede d'estimation de parametres elastiques par inversion de mesures sismiques 4d
Inventor: THORE PIERRE
IPC: G01V1/30
Filed: 2011-09-16
Abstract: Des paramètres élastiques comprenant la densité, la vitesse de propagation des ondes de pression et/ou de cisaillement dans des couches perméables situées dans une région du sous-sol maillée suivant un réseau de positions horizontales sont estimés par inversion de données sismiques 4D. On obtient d'abord une estimation des variations des paramètres élastiques en une ou plusieurs positions de départ du réseau, pouvant être localisées sur des puits forés dans la région considérée. Ensuite, un algorithme de propagation est utilisé pour réaliser l'inversion des données 4D de proche en proche à partir des positions de départ. L'inversion prend en compte les variations de paramètres précédemment estimées. Une variation spatiale de la profondeur et/ou de l'épaisseur des couches perméables considérées peut aussi être prise en compte. La propagation se base sur des positions successivement sélectionnées comme fournissant des valeurs optimales d'une fonction coût évaluée pour inverser les données 4D.
Patent WO-2012110749-A1 (WO)
Title: Method and device for detecting defects in material distribution in transparent containers
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01B11/06
Filed: 2012-02-16
Abstract: The invention relates to an inspection method for detecting thin defects on transparent containers (2) having a central axis (A), the method comprising, for a series of inspection points distributed over an inspection region in a stacked manner according to a predetermined height of the container taken along the central axis (A) and along the circumference of the container: sending a light beam (9) so as to collect, on a light sensor (16), the beams reflected (12, 11) by the inner (6) and outer (5) surfaces of the wall of the container; measuring, at each inspection point, the thickness of the wall (3) according to the separation, at the light sensor (16), between the beams reflected by the inner and outer surfaces; and processing the thickness measurements by analysing the distribution thereof over the inspection region in order to extract the geometric features thereof, and comparing said geometric features with reference values in order to determine whether the container has a defect in the material distribution thereof.
Patent WO-2012156637-A1 (WO)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de separation de turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02C7/047
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage (16) d'un bec de séparation de turbomachine, le bec de séparation étant formé par une virole interne et une virole externe, la virole interne étant pourvue d'une première bride de fixation (10a) et d'une deuxième bride de fixation (10b), le dispositif de dégivrage (16) comportant : • - un conduit intérieur d'alimentation en air apte à injecter de l'air dans le bec de séparation, ce conduit intérieur étant relié à une entrée d'air en saillie externe au dispositif de dégivrage permettant une connexion souple avec un tube (28) d'acheminement d'air chaud; • - une paroi externe supérieure pour que la virole externe puisse être fixée en appui sur cette paroi externe supérieure; • - des premiers moyens de fixation (22) aptes à être fixés à la première bride de fixation (10a); • - des seconds moyens de fixation (23) aptes à être fixés à la deuxième bride de fixation (10b).
Patent WO-2014006308-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection différentiel.
Inventor: CHETOUAN HICHEM
IPC: H02H3/33
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de protection différentielle de sensibilité IDN permettant la détection de fuite dans une installation électrique alimentée par au moins un conducteur de phase (2) et, dans certains cas, un conducteur de neutre du réseau, le ou lesdits conducteurs (2) constituant le primaire d'un tore (1 ) en matériau ferromagnétique muni d'un premier enroulement secondaire (L1 ) raccordé à un générateur (G) de tension ou de courant émettant un courant d'amplitude constante sans composante continue, et d'un second enroulement secondaire (L2) connecté à des étages de traitement des signaux induits par les courants de fuite répercutés dans les conducteurs primaires (2) et par le courant parcourant le premier enroulement secondaire (L1 ) en vue de la commande d'un actionneur électromagnétique ou d'un relais (10) prévu pour actionner une serrure mécanique (1 1 ). Ce dispositif est caractérisé en ce que : - le matériau constituant le tore (1 ) présente une perméabilité μΓ maximale pour une excitation magnétique H correspondant à un courant de fuite au plus égal à deux fois IDN; - la pente de la courbe donnant la perméabilité μΓ en fonction de H est au moins égale à - 15 m/mA dans la portion descendante de ladite courbe.
Patent WO-2014041291-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de fourniture de puissance non propulsive pour un aeronef
Inventor: SILET FABIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: Procédé de fourniture de puissance non propulsive d'un aéronef, comprenant l'entraînement d'un arbre (13) d'un système de contrôle de l'environnement (1) de l'aéronef par une combinaison de sources d'énergie choisies parmi : - un groupe de puissance auxiliaire (4), - un démarreur/générateur (18), et - des moyens (63) d'alimentation en air auxiliaire.
Patent WO-2014177777-A1 (WO)
Title: Chemical stripping solution free of oxidizing agent applicable on group ivb metals and alloys thereof
Inventor: RUIMI MICHEL
IPC: C25D5/38
Filed: 2014-05-02
Abstract: The invention relates principally to a chemical stripping solution which is essentially characterized in that it applies to the stripping of a metal part comprising predominantly a metal belonging to group IV of the periodic table or an alloy of these metals, in that it comprises at least fluorosilicic acid and ammonium bifluoride, and in that it is devoid of oxidizing agent. The solution of the invention makes it possible to control the stripping parameters. This solution, in addition, generates no phenomenon of intergranular corrosion, no hydrogen embrittlement, no modification of the surface finish, nor any surface modification after extensive stripping resulting in the dissolution of a layer of titanium of 100 micrometers. Moreover, two-coat polyurethane paint adhesion tests and tests carried out after adhesive bonding of two-component epoxy resin on samples treated with the solution of the invention produced results of the same order as, or even better than, those for samples treated in a bath of the prior art comprising a mixture of nitric acid and hydrofluoric acid.
Patent WO-2014140448-A1 (WO)
Title: Rotatable and/or vibrating surgical instrument suitable for dispensing a fluid
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C3/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: The invention relates to a rotatable and/or vibrating surgical instrument including: a blade (31) including a first end portion forming the tail, and a second end portion forming the active portion (310) of the instrument, a handle (32) surrounding said tail, and capable of being inserted into an instrument holder to be maintained therein, said blade (31) including a through-slot portion extending over at least one portion of the active portion (310) thereof and/or over at least one portion of the tail thereof, the cross-section of said blade at the through-slot portion thereof being made of at least two subsections separated by a slot (311). Said rotatable and/or vibrating surgical instrument also includes a plastic material (312) molded on said slot (311) so as to fill said slot (311) at least partially over at least one portion of said through-slot portion.
Patent WO-2014155018-A1 (WO)
Title: Method, device and system for cleaning an industrial-type blower by blasting it with particulates, and associated canister
Inventor: BIDAUT BENOÎT
IPC: F24F7/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: The invention relates to a method for cleaning an industrial-type blower (2) by blasting it with particulates (3) in a direction (D) of blasting, said particulates (3) being contained in a canister (4), said canister (4) comprising a lateral surface (5), said particulates (3) being blasted using a blasting unit (6) comprising a chamber (7), in which method the following steps are performed: - a step of fitting the canister (4) in the said chamber (7), - a step of blasting particulates (3) toward the blower (2) from the canister (4) by subjecting the latter to a pressure shock (P) generated by the blasting unit (6), characterized in that it comprises a step of damaging the lateral surface (5). Cleaning of industrial blowers.
Patent WO-2014191674-A1 (WO)
Title: Composition of poly-arylene ether ketone ketone powders suitable for laser sintering
Inventor: DECRAEMER NADINE
IPC: C08G61/12
Filed: 2014-05-27
Abstract: The invention relates to a composition comprising at least one poly-arylene ether ketone powder suitable for laser sintering, and to a method for producing said composition, which method minimizes the amount by mass of powder remaining unsintered after production of the sintered part.
Patent WO-2015040317-A1 (WO)
Title: Caisson de basse a renfort de porte
Inventor: SICARD FRÉDÉRIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-09-15
Abstract: Porte de véhicule comportant une chambre acoustique (3) sur laquelle est fixée un haut- parleur (6) afin d'améliorer la qualité du rendu sonore dudit haut-parleur (6), caractérisée en ce qu'au moins une partie d'une des parois définissant ladite chambre acoustique (3) est constituée par au moins une partie de la face orientée vers l'intérieur de ladite porte (1) du panneau extérieur (11) de ladite porte (1).
Patent WO-2015193562-A1 (WO)
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K16/04
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention porte sur un moteur (1) ou génératrice électromagnétique comprenant un rotor (2), au moins un stator (4), un entrefer étant défini entre rotor (2) et stator (4), au moins une série d'aimants (5) permanents étant portée par le rotor (2) et au moins une série de bobinages (6) associée étant portée par le stator (4), la série d'aimants (5) et la série de bobinages (6) étant positionnées pour créer un flux magnétique axial par rapport au moteur (1) ou à la génératrice, caractérisé en ce que le rotor (2) comprend au moins une série auxiliaire d'aimants (7) coopérant avec une série auxiliaire de bobinages (8) portée le stator (4), le flux magnétique auxiliaire créé par les séries auxiliaires d'aimants (7) et de bobinages (8) étant un flux magnétique radial.
Patent WO-2016162631-A1 (WO)
Title: Système et procédé de sécurisation contre le vol d'un véhicule disposant d'une informatique embarquée et d'une prise diagnostic
Inventor: BOURRIEAU THIERRY
IPC: B60R25/30
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation contre le vol d'un véhicule (1) disposant d'une informatique embarquée (10), le système comprenant une prise diagnostic (11) reliée à l'informatique embarquée par l'intermédiaire d'une pluralité de fils d'informations (3) susceptibles chacun d'être branché sur la prise diagnostic (11) selon une position normalisée, au moins un des fils d'informations (3) étant branché sur la prise diagnostic (11) selon une position permutée différente de la position normalisée, le système comportant un adaptateur (4) présentant une première prise (41) couplée à une deuxième prise (42) par l'intermédiaire d'une pluralité de fils de prolongation (403), chacun des fils de prolongation étant branchés : - sur la première prise selon la position de branchement des fils d'informations sur la prise diagnostic; - sur la deuxième prise selon la position normalisée.
Patent WO-2016174337-A1 (WO)
Title: Dispositif de fermeture sécurisée d'un récipient par vissage à languette escamotable
Inventor: PAINCHAUD GAËTAN
IPC: B65D50/04
Filed: 2016-04-25
Abstract: Dispositif de fermeture (24) d'un récipient (21), comportant un organe de raccordement (28) avec un filetage externe, un capuchon (26) avec un filetage interne destiné à être mis en place sur l'organe de raccordement (28) ou à être retiré de cet organe de raccordement (28) par vissage ou dévissage. Le dispositif de fermeture (24) comporte aussi des moyens de sécurité comprenant au moins une butée circonférentielle de verrouillage (38), et au moins une languette de verrouillage (40) déformable radialement entre une position de repos dans laquelle la languette (40) coopère avec la butée circonférentielle de verrouillage (38) pour s'opposer au dévissage du capuchon (26) et au moins une position escamotée de libération de la languette (40) par rapport à la butée circonférentielle (38). La languette (40) est portée par l'organe de raccordement (28) et la butée circonférentielle (38) est portée par le capuchon (26).
Patent WO-2017055720-A1 (WO)
Title: Raccord pour contenant de liquide, et dispositif de distribution de liquide et machine a cocktails associes
Inventor: FELLOUS MORGAN
IPC: B67D1/08
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet un raccord (1) pour contenant de liquide, ledit raccord (1) comprenant une partie mâle (2) configurée pour coopérer avec l'embouchure du contenant de liquide et présentant une base (4) à partir de laquelle s'étend une saillie (5), et une partie femelle (3) dans laquelle est formée une cavité (14) de réception étanche de la saillie (5) de la partie mâle (2), deux canaux étant formés dans la partie mâle (2) pour faire communiquer l'intérieur et l'extérieur du contenant de liquide lorsque la partie mâle (2) est insérée dans l'embouchure du contenant de liquide, chacun des deux canaux étant équipé d'un clapet anti-retour, caractérisé par le fait que la partie femelle (3) comprend un moyen d'actionnement (15) disposé au fond de la cavité (14) et configuré pour actionner le clapet anti-retour de l'un des canaux de la partie mâle (2) lorsque la partie mâle (2) est insérée dans la partie femelle (3).
Patent WO-2017085367-A1 (WO)
Title: Attachment of a seat to a composite floor of a motor vehicle
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D27/06
Filed: 2016-10-21
Abstract: The invention relates to a vehicle structure with a passenger-compartment floor that receives a seat. The floor includes a first composite partition (4) and a second composite partition (6) between which a space is arranged, through which a device for attaching the partitions (4; 6) passes, allowing the seat to be anchored. The attachment device comprises a first threaded portion with a body (14) and a second threaded portion (32) which are each in contact with an associated partition (4; 6); as well as a threaded shaft (22) screwed to each of the threaded portions (32) so as to attach the partitions (4; 6) to one another. The threaded shaft (22) is integral and has inverted threads. The attachment device makes it possible to take up the clearance between the partitions (4; 6), thus improving the holding of the seat during an accident.
Patent WO-2017174888-A1 (WO)
Title: Procede d'appariement entre un peripherique connecte et une communaute
Inventor: KHALFA ADNÈNE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-03-17
Abstract: Procédé d'appariement entre un périphérique connecté et une communauté constituée d'au moins un utilisateur U i  disposant d'au moins un équipement connecté ECj i  (U i ) comportant : a) une première étape de configuration dudit périphérique connecté, consistant à enregistrer dans une mémoire à inscription unique au moins un premier identifiant unique IUP 1  et à enregistrer ledit identifiant unique dans une base de données d'un serveur b) une deuxième étape d'appropriation par un utilisateur U i  dudit périphérique, consistant à procéder à un appariement avec un équipement connecté d'un utilisateur et à transmettre au moins une information d'appariement ainsi qu'un identifiant unique de l'utilisateur IU audit serveur, et à rapprocher lesdites informations d'appariement avec l'identifiant unique de l'équipement connecté préalablement enregistrée sur ledit serveur.
Patent WO-2017198937-A1 (WO)
Title: Dispositif de coupure destine a etre relie a un circuit electrique
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure (1) destiné à être relié à un circuit électrique comprenant au moins un initiateur pyrotechnique (3) et un corps (11) dans lequel sont présents : - une chambre de mise sous pression (7) en communication avec une sortie (S) dudit initiateur pyrotechnique (3), - au moins une portion conductrice de l'électricité (8) destinée à être reliée au circuit électrique, - au moins un élément fusible (40) relié en série à la portion conductrice, l'initiateur étant relié aux bornes dudit élément fusible et ledit élément fusible étant configuré pour se déclencher lorsque l'intensité du courant qui le traverse dépasse une valeur prédéterminée et pour actionner ainsi l'initiateur, et - un élément de coupure mobile (15), l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter ladite portion conductrice.
Patent WO-2018100267-A1 (WO)
Title: Système et procède de positionnement et d'inspection optique d'un objet
Inventor: GUILLOT NICOLAS
IPC: G01N21/956
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection optique d'un circuit électronique (Card) comprenant l'acquisition d'images du circuit électronique par des capteurs d'images (C), l'utilisation des images pour la détermination de l'écart entre la position du circuit électronique (Card) et une position d'inspection et l'utilisation desdites images à au moins une autre étape du procédé.
Patent WO-2018142070-A1 (WO)
Inventor: AMARA RACHID
IPC: F28F1/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: The invention relates to an evaporator in which the value Pr is chosen as follows: 0.2034*Td+0.0427 ≤ Pr ≤ 0.2727*Td+0.1873, the value Pr being defined by the ratio Th/Tp.
Patent WO-2018172684-A1 (WO)
Title: Fluide de fracturation comprenant un (co)polymere d'une forme cristalline hydratee de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique et procede de fracturation hydraulique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C309/15
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention concerne un fluide de fracturation comprenant au moins un agent de soutènement et au moins un (co)polymère hydrosoluble préparé à partir de la forme cristalline hydratée de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et/ou d'au moins un de ses sels. L'invention concerne aussi un procédé pour préparer ledit fluide, ainsi qu'un procédé de fracturation hydraulique utilisant ledit fluide.
Patent WO-2018229383-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inhibition d'un détrompeur de réservoir
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (30) d'inhibition d'un détrompeur de réservoir de carburant d'un véhicule automobile. Le dispositif (30) comprend un tube (310) creux et une tige (320) apte à coulisser à l'intérieur dudit tube (310). La manipulation du dispositif (30) est aisément réalisée en trois temps : l'insertion du tube (310) et de la tige (320) pour ouvrir le volet, le retrait du tube (310) pour replier l'hélice en partie tout en maintenant la tige (320) pour supporter le volet et le retrait de la tige (320) afin que la languette du volet vienne en appui sur la butée de manière à laisser le volet ouvert pour permettre le remplissage du carburant par un pistolet de faible diamètre.