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Patent FR-2993805-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d'objets tridimensionnels par couches superposees et procede de fabrication associe
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: B23K26/02
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication d'objets tridimensionnels par couches superposées, apte à appliquer, pour chaque couche à fabriquer, un traitement par faisceau laser d'une couche d'un matériau pulvérulent ou liquide placé dans un champ de frittage, ledit dispositif comportant une tête galvanométrique (12) apte à piloter un faisceau laser vers chaque point d'une zone maximale de frittage dudit champ de frittage lorsque ladite tête galvanométrique (12) est positionnée à une position prédéterminée. Le dispositif comporte en outre des moyens (34) de limitation aptes à limiter le pilotage du faisceau laser à une zone effective de frittage, située à l'intérieur de ladite zone maximale de frittage, et des moyens (30) de déplacement de ladite tête galvanométrique (12) dans un plan parallèle au plan dudit champ de frittage, permettant de positionner ladite tête galvanométrique (12) en au moins deux positions différentes, une zone effective de frittage étant associée à chaque position de ladite tête galvanométrique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'objets tridimensionnels associé.
Patent FR-2997579-A1 (FR)
Title: System i.e. single phase charger for charging car's battery, has secondary rectifier stage connected to secondary of transformer, and control unit to control inverter so as to generate rectified voltage at terminals of resonant circuit
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-10-31
Abstract: The system (SYS) has an input interface (1) to receive alternating current inlet voltage, and an inverter (2) connected to a primary insulation transformer (5) through a resonant circuit (4). A secondary rectifier stage (6) is connected to a secondary insulation transformer. A control unit (8) is configured to control the inverter in order to generate rectified voltage at terminals of the resonant circuit irrespective of sign of input voltage. A current sensor (CPT) measures a sign of the current circulating in the resonant circuit.
Patent FR-2999849-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un contenu multi media, terminal mobile, terminal fixe et module logiciel correspondants
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un contenu multi media accessible via un système de télécommunication, initialisé depuis un terminal mobile identifié (OM_UI) auprès d'un opérateur mobile. Le procédé comprend : - une phase de découverte (Sq1, Sq2) par le terminal mobile d'un terminal fixe (TV) à proximité, comprenant une mémorisation par le terminal mobile de données de profil (device type) du terminal fixe, - une transmission (Sq3, Sq4, Sq5.1, Sq5.2, Sq5.3, Sq5.4) depuis le terminal mobile d'une requête d'activation d'un service d'accès à du contenu multi media enrichie de données (device type) de profil du terminal fixe à un serveur (PFS TV) de gestion d'offre de services d'un fournisseur de contenu, - une vérification (Sq6, Sq6.1, Sq6.2, Sq6.3, Sq6.4, Sq6.5, Sq.6.6) d'une légitimité d'accès au contenu en fonction (Sq6.1) d'une offre de services souscrite par l'utilisateur du terminal mobile auprès du fournisseur de contenu (FC), - une sélection d'une application correspondant au service requis, à installer sur le terminal fixe, en fonction de données de profil du terminal fixe, - une adaptation de l'application par le serveur de gestion d'offre en fonction de données de configuration de l'utilisateur relatives au service, - une installation sur le terminal fixe de l'application téléchargée sur le terminal mobile.
Patent FR-2999673-A1 (FR)
Title: "porte-satellites pour un actionneur electromecanique de frein de stationnement, actionneur et procedes d'assemblage"
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention propose un porte-satellites (50), pour un train épicycloïdal d'un mécanisme réducteur d'un actionneur électromécanique pour l'actionnement d'un frein de stationnement de véhicule automobile, qui porte des pignons satellites (52) dont chacun est logé entre deux plaques support parallèles (56, 58) appartenant à une armature (54) du porte-satellites et dont chacun est monté à rotation sur le porte-satellites (50) autour d'un axe (74) de guidage en rotation qui est monté entre les deux plaques support (56, 58) auxquelles il est relié par ses deux extrémités axiales opposées, caractérisé en ce que chaque axe (74) de guidage en rotation est un axe tubulaire.
Patent FR-3008300-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un etat physiologique et d'alerte au travers d'un vetement intelligent avec capteurs biometriques integres, d'une application et d'un systeme cloud
Inventor: MARIEN ARNAUD
IPC: G08B21/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif intelligent permettant de surveiller un état physiologique en minimisant les fausses alertes. Le système serait plus fiable à moindre coût et avec une aide à l'intervention par rapport aux systèmes actuels. Le dispositif est constitué d'un vêtement intelligent avec capteurs intégrés (1) qui communique à une application installée sur un appareil distant (2). L'application effectue un traitement personnalisé des données reçues des différents capteurs, analyse l'état de l'individu et peut déclencher une alerte puis envoie les données à un cloud pour archivage. Sur le cloud, l'évolution des états est analysée par individu et par population pour mettre à jour l'application. L'application peut déclencher un système actif auprès de l'individu surveillé en cas d'urgence. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la surveillance des enfants à risque de crises.
Patent FR-3002792-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique eclairant rotatif
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: F21S8/02
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention concerne un appareillage (1) électrique éclairant, caractérisé en ce qu'il présente une partie fixe et une partie mobile (3) : - la partie fixe destinée à être fixée à une paroi et comprenant un mécanisme d'appareillage électrique et au moins une source lumineuse pour générer un flux de lumière, cette source lumineuse étant portée sensiblement par une surface du mécanisme, cette surface définissant un plan de référence; - la partie mobile (3) comprenant au moins une base (7), une optique (8), un cache enjoliveur (21) et des moyens pour diriger le flux de lumière vers l'optique (8), lesquels comprennent un réflecteur principal (13) muni d'une pluralité de parois réfléchissantes (13a, 13b, 13c) ; l'appareillage comprenant au moins un moyen de liaison (9) de la partie mobile (3) à la partie fixe de sorte à ce que la partie mobile (3) soit mobile en rotation par rapport à la partie fixe, au niveau de sa base (7), les moyens de liaison (9) comprenant ici une bague (10) formant liaison pivot avec un couvercle (15) de la partie fixe.
Patent FR-3004267-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme pour generer et asservir une force de deplacement d'un element mobile localise en temps reel
Inventor: CHABIN LAURENT
IPC: A63F7/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention a notamment pour objet de générer et asservir une force de déplacement d'un élément mobile localisé en temps réel. Le dispositif comprend des moyens pour générer une force de déplacement, ces moyens pouvant être contrôlés pour générer une force selon plusieurs directions différentes. Il comprend également des moyens de réception d'un signal radioélectrique, des moyens d'émission d'un signal électromagnétique, ce signal électromagnétique étant émis en réponse à un signal d'activation et permettant la localisation en temps réel d'un élément mobile comprenant ledit dispositif et des moyens de contrôle connectés auxdits moyens de réception et auxdits moyens d'émission d'un signal électromagnétique. Ces moyens de contrôle sont configurés pour commander lesdits moyens pour générer au moins une force de déplacement en réponse à une information de commande d'un signal radioélectrique reçu et générer un signal d'activation en réponse à une information de synchronisation d'un signal radioélectrique reçu.
Patent FR-3006492-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un materiel et equipement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: CAMY ROMAIN
IPC: G21D3/04
Filed: 2013-06-03
Abstract: Un procédé de sécurisation d'un matériel contenant un premier fluide pour diminuer les risques d'endommagement du matériel associés à un choc thermique consécutif à l'injection dans le matériel d'un deuxième fluide à une température de refroidissement est proposé. Le procédé comprend la détermination d'une estimation d'une grandeur caractéristique de l'écoulement en un point M de coordonnées (u, v, w) du matériel et à un instant tmat après injection du deuxième fluide, selon un modèle de mécanique des fluides numérique, MFN, la mesure d'une pluralité de valeurs de la grandeur caractéristique de l'écoulement en un point M' de coordonnées (u', v', w') d'un système expérimental dans lequel on reproduit l'injection d'un fluide de refroidissement, la détermination d'une pluralité d'estimations de la grandeur caractéristique de l'écoulement selon le modèle MFN à partir de données d'entrée du modèle relatifs au système expérimental, la détermination d'un terme d'erreur du modèle de MFN à partir des valeurs mesurées sur le fluide dans le système expérimental et des valeurs estimées par le modèle de MFN appliqué au système expérimental, et la correction de l'estimation sur le matériel de la grandeur caractéristique de l'écoulement sur la base du terme d'erreur du modèle de MFN.
Patent FR-3008949-A1 (FR)
Title: Protection contre les coulees de sueur pour un velo stationnaire
Inventor: GOSSA DAMIEN
IPC: B62J23/00
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe (1) souple de protection contre des coulées de sueur pour un vélo (2) stationnaire, notamment de salle, configurée de manière à ce que, lorsqu'elle est positionnée sur le vélo (2), elle présente : - un profil continu définissant un volume creux interne ouvert vers le bas, apte à envelopper au moins la tige (3a) de guidon du vélo (2) ainsi qu'au moins la portion de la barre supérieure (7) du cadre le reliant à la tige (3a) de guidon, - une ouverture (17) destinée à être traversée par la tige (3a) de guidon. Applications dans le domaine des vélos stationnaires.
Patent FR-3010095-A1 (FR)
Title: Pave en beton autobloquant perfectionne
Inventor: HEINRICH ROBERT
IPC: E01C5/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet un pavé en béton autobloquant (1), pourvu sur ses bords longitudinaux (2) et transversaux (3) de moyens distanceurs (4), disposés de part et d'autre d'écarteurs (5) disposés entre les moyens distanceurs (4) et coopérant, par forme, avec lesdits moyens distanceurs (4) des pavés voisins, lors de l'interpénétration des pavés en position de pose. Ledit pavé (1) est caractérisé en ce que les moyens distanceurs (4) sont constitués, chacun, par une paire de languettes verticales à base polygonale ou en portion de cercle, en saillie sur le bord du pavé et dont le sommet est en forme de tronc de pyramide ou de portion de tronc de cône, et en ce que lesdites languettes verticales délimitent entre elles un évidement vertical de section constante et de réception d'un écarteur (5) correspondant en saillie sur le bord du pavé voisin.
Patent FR-3012427-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge de recipient
Inventor: DE ROSA ALEXANDRE
IPC: B65B39/04
Filed: 2013-10-24
Abstract: Dispositif d'écoulement (4) comportant un corps monté de manière étanche sur un réservoir (3), un bec (14) agencé à une extrémité opposée au réservoir, un conduit d'écoulement (29) comportant une sortie d'écoulement (33) située sur le bec et une entrée d'écoulement (31) située dans la portion de montage, un conduit d'amenée d'air (30) comportant une entrée d'air (39) située sur le corps et une sortie d'air (43), le dispositif d'écoulement comportant en outre une coiffe (7) mobile en translation par rapport au corps, la coiffe comportant un premier clapet et un second clapet coopérant respectivement avec un premier siège de clapet (38) formé par la sortie d'écoulement et un second siège de clapet (41) distinct du premier siège de clapet formé par l'entrée d'air, un élément de rappel (15) exerçant une force de rappel sur la coiffe de manière à maintenir les clapets fermés en l'absence de force opposée.
Patent FR-3015121-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique de grande capacite
Inventor: CAZENOBE GILBERT
IPC: H02J7/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: Le dispositif de stockage d'énergie comprenant une pluralité de cellules électrolytiques (5) et un chargeur-onduleur 4 quadrants (7). Dans chaque cellule électrolytique (5), l'électrode négative (21) et l'électrode positive (15) sont disposées en vis-à-vis, la cellule électrolytique (1) comprenant un dispositif (23) d'entraînement en rotation de l'électrode négative (21) par rapport à l'électrode positive (11) autour d'un axe de rotation (X).
Patent FR-3015021-A1 (FR)
Title: Procede pour la determination des caracteristiques morphologiques d'un materiau solide cellulaire
Inventor: EDOUARD DAVID
IPC: G01N21/17
Filed: 2013-12-18
Abstract: Procédé pour la détermination d'au moins une caractéristique morphologique d'un matériau solide cellulaire comportant des cellules de taille moyenne (Φ) délimitées par des ponts de diamètre moyen (ds), lesdites cellules présentant une ouverture de diamètre moyen (a), par mesure de la transmission (Tr) d'un faisceau lumineux à travers un échantillon dudit matériau solide cellulaire d'épaisseur (e) donnée, dans laquelle : a) on émet un faisceau de lumière incident d'intensité initiale (I0) que l'on fait traverser dans ledit échantillon dans le sens de l'épaisseur (e) ; b) on mesure au moyen d'une cellule de détection l'intensité lumineuse (I) du faisceau lumineux ayant traversé ledit échantillon ; c) on calcule au moins une caractéristique morphologique sélectionnée dans le groupe formé par la taille moyenne des cellules, le diamètre moyen des cellules, le diamètre moyen des ponts, dudit échantillon par association des mesures de transmission de lumière Tr, avec Tr=l/I0 et de l'épaisseur (e) dudit échantillon avec une constante préalablement déterminée liée à la nature chimique du matériau.
Patent FR-3018048-A1 (FR)
Title: Unite de moulage de preformes equipee d'un porte-noyaux mobile en rotation
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C49/48
Filed: 2014-03-03
Abstract: Unité (4) de moulage de préformes (2) ayant chacune un corps (15) et un col (17) dans le prolongement du corps (15), cette unité (4) comprenant : - un bâti (19), - un porte-moule (27) solidaire du bâti (19) et portant au moins un corps (29) de moule à l'empreinte du corps (15) de la préforme (2) ; - un équipage (60) mobile incluant un chariot (61) et un porte-noyaux (62) portant au moins un noyau (64A) primaire et un noyau (64B) secondaire, le chariot (61) étant monté déplaçable par rapport au bâti (19) entre une position de moulage et une position de démoulage, ce porte-noyaux (62) étant mobile en rotation par rapport au chariot (61), en position de démoulage de celui-ci, autour d'un axe de rotation parallèle à l'axe de moulage pour permuter les noyaux (64A, 64B).
Patent FR-3003522-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: ULRICH JENS
IPC: B60S1/08
Filed: 2014-03-18
Abstract: Dispositif d'essuyage comportant une unité d'entraînement (10) et une unité de palier (12) recevant l'unité d'entraînement (10) en fonctionnement. Une unité de surcharge (14), en cas de surcharge, sépare l'unité d'entraînement (10) au moins partiellement de l'unité de palier (12).
Patent FR-3019256-A1 (FR)
Title: Organe d'actionnement d'une vanne
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K37/00
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à un organe d'actionnement (1) d'une vanne, notamment pour véhicule automobile, l'organe (1) comprenant : - une cible de capteur (3), - un support (4) de la cible de capteur, le support comportant au moins une première zone (5) capable de se déformer élastiquement de manière à réduire les contraintes mécaniques appliquées par la cible sur le support.
Patent FR-3026824-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a repliement de faisceau lumineux, notamment pour vehicule automobile, et feu muni d'un tel dispositif lumineux.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W101/14
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) à repliement de faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant une surface de transmission (3) apte à transmettre des rayons lumineux et au moins une source de lumière (2) apte à émettre des rayons lumineux pour former le faisceau lumineux vers la surface de transmission (3). Le dispositif comprend en outre des moyens de balayage (4) configurés pour opérer un balayage de la surface de transmission (3) par le faisceau lumineux, et au moins un premier (7) et un deuxième (8) miroirs, le premier miroir (7) étant agencé de manière à recevoir le faisceau lumineux provenant de la source de lumière (2) et à le réfléchir à destination du deuxième miroir (8), le deuxième miroir (8) étant configuré pour recevoir ce faisceau lumineux et à le réfléchir en direction de la surface de transmission (3).
Patent FR-3028912-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une ligne flexible comportant une gaine externe delimitant un volume interieur et ligne flexible associee
Inventor: MORAND HENRI
IPC: F16L11/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: Le procédé comporte une gaine externe délimitant un volume intérieur, comportant les étapes suivantes : - introduction de la ligne flexible dans un liquide ; - inondation au moins partielle du volume intérieur par le liquide à travers au moins un orifice (29) ménagé dans la ligne flexible ; caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de fermeture du ou de chaque orifice (29) après l'étape d'inondation.
Patent FR-3031441-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de produits en vrac avec variation automatique des volumes distribues
IPC: G07F13/04
Filed: 2015-01-12
Abstract: Distributeur automatique de produits tels que confiseries et granulés en vrac constitué d'un caisson (1a) au-dessus duquel est placé un réceptacle (1b) destiné à recevoir le vrac, obturé à son extrémité inférieure par deux rouleaux jointifs (1 c, 1 d), et au sein duquel est placé un balancier (1f) dont l'une des extrémités reçoit un récipient (1k) destiné à recueillir le vrac, et l'autre extrémité est équipée d'un dispositif pouvant recevoir automatiquement un ou plusieurs poids (1h,1i,1j) destinés à servir de contrepoids au vrac versé dans le récipient (1k) et provoquant par le moyen d'un contacteur (1m), le déclenchement du moteur (1s) de rotation de rouleaux (1 c, 1 d) qui obturent un réceptacle (1b) et la distribution du vrac dans le récipient (1k) par entrainement, jusqu'à ce que le poids de vrac écoulé dans ce récipient déclenche la séparation du contrepoids et du contacteur (1m) provoquant l'arrêt du moteur (1s) d'entrainement de la rotation des rouleaux et de la distribution du vrac.
Patent FR-3033629-A1 (FR)
Title: Refroidisseur stirling a transfert de fluide par conduit deformable
Inventor: MARTIN JEAN YVES
IPC: F25B9/14
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur (10) fonctionnant selon le cycle de Stirling, du type comprenant : - un carter (12) comprenant un cylindre de compression (20) et un cylindre de régénération (26), - un piston de compression (46) et un piston de régénération (50), mobiles en translation dans le cylindre de compression et dans le cylindre de régénération, - un vilebrequin (36) d'entraînement, comprenant un maneton (40) rotatif, et - deux bielles (42, 44) accouplées aux pistons de compression et de régénération, lesdites bielles étant accouplées au maneton rotatif, - un conduit (60) de circulation de fluide, reliant les cylindres de compression et de régénération. Une extrémité (64) du conduit de circulation de fluide est disposée sur le piston de régénération ; et ledit conduit de circulation de fluide comprend un tuyau (66) déformable en fonction du déplacement du piston de compression et/ou de régénération.
Patent FR-3034020-A1 (FR)
Title: Plasmas sanguins utilises pour contribuer a restaurer une bonne sante chez l'homme
Inventor: PEOC'H RENE GABRIEL BERNARD
IPC: A61P43/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne des plasmas extraits du sang de jeunes humains qui contribuent à améliorer la santé des patients traités par ces plasmas et son application pour le traitement des hommes. Le plasma de jeunes humains âgés de 16 à 34 ans peut être injecté à l'homme régulièrement à des doses faibles de 10 à 20 millilitres par semaine. A cette dose, la majorité des personnes fatiguées par les maladies vont connaître une amélioration de leur état de santé. Le plasma peut être présenté en flacon près à l'emploi frais et liquide ou congelé, déshydraté ou lyophilisé. Le plasma est préférablement injecté en sous-cutané ou en intramusculaire, chaque semaine, pendant plusieurs mois. Le plasma de jeunes humains âgés de 18 à 25 ans, de groupe AB est celui qui est le plus favorable pour un usage médical efficace.
Patent FR-3035819-A1 (FR)
Title: Papier authentifiable smartphone
Inventor: HONNORAT ANDRE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un document de sécurité authentifiable par un code formé de points colorés répartis aléatoirement et visibles à l'œil nu en lumière naturelle, caractérisé par le fait que : - les points colorés sont de dimensions hétérogènes, - les points colorés sont formés par la révélation d'un réseau préexistant de granules introduits par voie papetière dans le document ou à sa surface, lesquels granules étant constitués d'agrégats de particules élémentaires de plus petites tailles, lequel réseau de granules étant indétectable visuellement avant la révélation pour produire les points colorés, - la révélation des points colorés intervient dans une étape ultérieure à l'introduction des granules, au moyen d'un appareillage dédié ou par un procédé d'impression connu, - la révélation des points colorés permet de produire une signature de référence unique du document pouvant être extraite, cryptée asymétriquement et introduite sur le document sous forme d'un code imprimé, lequel code peut être lu par un appareillage adapté lors d'une étape ultérieure d'authentification.
Patent FR-3032011-A1 (FR)
Title: Systeme d'immobilisation d'une cartouche amovible dans un boitier
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: F16B1/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un système d'immobilisation d'une cartouche amovible (130) dans un boîtier (100), ledit système comprenant un déclencheur (400), permettant dans une première position, le maintien de ladite cartouche (130) dans ledit boîtier (100), et dans une seconde position, l'introduction/extraction de ladite cartouche (130) par rapport audit boîtier, ledit déclencheur (400) étant actionnable en translation selon une direction transversale à une direction d'introduction/extraction de la cartouche (130). L'invention concerne également un dispositif de diffusion comprenant une telle cartouche avec son système d'immobilisation.
Patent FR-3032251-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: TONDELLIER CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-30
Abstract: Masse pendulaire (5) pour dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1), la masse pendulaire (5) présentant une première face (7) s'étendant angulairement entre deux bords latéraux (9) de ladite masse (5), plusieurs zones (20) définissant pour la masse pendulaire (5) des portions d'épaisseur réduite étant ménagées sur la première face (7), et ces zones (20) étant disposées de manière a ce qu'une fraction au moins de chaque bord latéral (9) appartienne a l'une de ces zones (20).