baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2009019360-A2 (WO)
Title: Advanced clutch mechanism, particularly for an automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16D13/58
Filed: 2008-07-04
Abstract: The mechanism (10) of the invention includes a lid (12) in which is provided a diaphragm (14), a C-shaped member (24) carried by a member (26) defining a holder attached on the lid, said C-shaped member (24) including a first branch (24A) for fastening to the holder member (26) and a second branch (24B) defining a first bearing and hinging portion (18A) for the diaphragm (14) and a second bearing and hinging portion (18B) for the diaphragm (14) supported by the lid (12). The second branch (24B) is elastically deformable so as to be elastically returned to a position for clamping the diaphragm (14) between the first (18A) and second (18B) bearing and hinging portions. The holder member (26) includes a stop (38) for limiting the deformation of the second branch (24B) against the return force thereof.
Patent WO-2009115727-A2 (WO)
Inventor: ANTIER GREGORY
IPC: B65D43/14
Filed: 2009-03-04
Abstract: Ce dispositif de bouchage (1) d'un col (3) de récipient (2), comporte un support (4) sensiblement tubulaire, définissant un premier axe (X-X) et apte à être solidarisé au col, un bouchon (14) de section sensiblement annulaire, articulé sur le support entre une position fermée et une position ouverte, une bande d'inviolabilité (20) de section sensiblement annulaire, portée de façon mobile par le support et reliée au bouchon dans sa position fermée par au moins un pontet frangible apte à être rompu lorsque le bouchon passe pour la première fois de sa position fermée à sa position ouverte. Pour rendre le dispositif à la fois facile d'utilisation et robuste, le support comporte une languette d'accrochage (8) qui s'étend depuis le support le long d'un deuxième axe (Y-Y) sensiblement perpendiculaire au premier axe (X-X) et qui est apte à s'engager dans une ouverture réalisée dans le bouchon. De plus, le bouchon est apte à prendre une forme de section ovoïde par pression latérale selon un troisième axe sensiblement perpendiculaire à la fois aux premier et deuxième axes lorsque le bouchon est dans la position fermée, le pontet ou au moins un des pontets étant situé dans une portion de la bande par laquelle passe le troisième axe. En outre, lorsque le bouchon prend sa forme de section ovoïde, la languette d'accrochage est dégagée de l'ouverture du bouchon après rupture du ou des pontets.
Patent WO-2011048311-A2 (WO)
Title: Dispositif d'eclairage et utilisation correspondante
Inventor: BREYSSE JEAN-PIERRE
IPC: F21S8/00
Filed: 2010-10-18
Abstract: Ce dispositif d'éclairage (1) d'un champ d'éclairage (88), notamment d'un champ opératoire comprend :une source de lumière (12), adaptée pour éclairer le champ d'éclairage (88). Le dispositif d'éclairage (1) comprend : un dispositif de déplacement (18) de la source de lumière (12) adapté pour déplacer la source de lumière (12), un dispositif de détermination (58) adapté pour déterminer au moins une zone d'intérêt (4) devant être éclairée par la source de lumière (12), et des moyens de commande (70) adaptés pour commander le dispositif de déplacement (18) de telle sorte que le champ d'éclairage (88) se rapproche de l'au moins une zone d'intérêt (4). Application aux dispositifs d'éclairage d'un champ d'intervention chirurgicale.
Patent WO-2011157963-A2 (WO)
Title: Systeme de catalyse electrochimique
Inventor: PRINCIVALLE AGNES
IPC: B01D53/32
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un système électrocatalytique pour le traitement conjoint des espèces polluantes oxydantes du type NOx et des espèces polluantes réductrices du type hydrocarbures HC ou CO, contenus dans un gaz à purifier, notamment un gaz d'échappement issu d'un moteur à combustion, ledit système comprenant : - un catalyseur A de réduction des espèces polluantes du type NOx, - un catalyseur B d'oxydation des espèces polluantes du type hydrocarbures HC et du CO, - un composé E conducteur électronique et ionique par les ions oxydes, lesdits catalyseurs A et B étant au contact du composé E, ledit composé E étant constitué par un oxyde conducteur ionique et électronique répondant à la formulation molaire: Cei-y-z 02-x MyNz, dans lequel Ce est le Cérium, M est un élément choisi parmi : Gd, Y, Se, Sm, La, Pr, Nd, Er, Tb, y est compris entre 0,01 et 0,4, N est un élément possédant plusieurs degrés de valence choisi parmi : Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, z est inférieur à 0,4 et x est supérieur à 0,05.
Patent WO-2013054053-A2 (WO)
Title: Method and system for treating carbon gases by electrochemical hydrogenation in order to obtain a cxhyoz compound
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B3/25
Filed: 2012-10-11
Abstract: The present invention relates to a method for treating CO 2  by electrochemical hydrogenation, said method comprising: a step of transferring heat from a heating means (160) towards a proton-conductive electrolyser (110) such that said electrolyser (110) reaches an operating temperature suitable for electrolysing steam; a step of feeding the CO 2  produced by said heating means (160) at the cathode of the electrolyser; a step of feeding the steam at the anode; a step of oxidising the steam at the anode; a step of generating protonated species in the membrane with proton conduction; a step of migrating said protonated species into said proton-conductive membrane; a step of reducing said protonated species on the surface of the cathode into reactive hydrogen atoms; and a step of hydrogenating the CO 2  on the surface of the cathode of the electrolyser (110) by means of said reactive hydrogen atoms, said hydrogenation step enabling the formation of C x H y O z  compounds, where x≥1; 0<y≤(2x+2) and 0≤z≤2x.
Patent WO-2005093777-A2 (WO)
Inventor: BANKS PETER
IPC: H01J37/32
Filed: 2005-03-23
Abstract: L'invention concerne des procédés pour réguler l'effet des ions d'un gaz source pouvant être ionisé qui peut entrer en réaction avec des surfaces inférieures d'une chambres à arc, comprenant l'introduction d'ions d'un gaz de déplacement dans la chambre à arc, lesdits ions étant chimiquement plus réactifs avec la matière des surfaces intérieures que les ions du gaz source. Les ions du gaz source peuvent être généralement des ions oxygène et les ions de gaz de déplacement sont généralement des ions fluor, les surfaces intérieures comprenant du tungstène. Les ions fluor peuvent provenir du fluor, du tétrafluorure de silicium, ou du trifluorure d'azote.
Patent WO-2005112806-A2 (WO)
Title: Instrument chirurgical
Inventor: HALL MATTHEW R
IPC: A61B17/28
Filed: 2005-05-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de morcellement de tissus dans la cavité d'un corps d'un patient comprenant un tube fixe (8) doté d'une partie d'extrémité distale (12), un ensemble électrode électro-chirurgicale bipolaire (13) situé sur l'extrémité distale du tube. L'ensemble électrode électro-chirurgicale (13) comprend des premières et des secondes électrodes (14, 16) séparées par un élément isolant (15), l'ensemble électrode électro-chirurgicale s'étendant autour de la circonférence du bord distal du tube (8). Lorsqu'une tension de découpe électro-chirurgicale est appliquée sur l'ensemble électrode (13), et un mouvement relatif est initié entre le tube (8) et les tissus, un noyau de tissus sectionnés est formé à l'intérieur du tube de manière à pouvoir être ôté de la cavité du corps du patient. Un dispositif d'extraction de tissus (2) tel un ensemble mâchoire (24) peut servir à tirer le tissu contre l'extrémité distale du tube (8).
Patent WO-2006103428-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de communication de messages entre des utilisateurs d'un systeme
Inventor: GOULANDRIS ALEXANDER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2006-03-29
Abstract: L'invention concerne un système réparti qui permet de communiquer des messages entre des utilisateurs enregistrés du système, chaque utilisateur enregistré communiquant avec le système, par le biais d'un terminal utilisateur, les messages concernant un document électronique original stocké sur le système et associé à l'un des terminaux utilisateur ; le système comprend une pluralité de répertoires, chaque répertoire possédant une relation d'approbation mutuelle avec chaque autre répertoire, et chaque répertoire étant associé avec au moins un terminal utilisateur ; chaque répertoire peut être connecté à un réseau de communications de données et comprend un moyen de traitement conçu pour valider l'éligibilité de chacun de ses terminaux utilisateur d'utilisateur enregistré pour envoyer ou recevoir un message concernant le document électronique stocké ; le moyen de traitement est également conçu pour notariser un message envoyé ou reçu par le terminal utilisateur d'au moins un utilisateur enregistré, la notarisation indiquant la validité du message concernant le document stocké.
Patent WO-2006117514-A2 (WO)
Title: Cible de flechettes electronique
Inventor: PARTON DENIS
IPC: F41J3/02
Filed: 2006-04-24
Abstract: L'invention concerne une cible de fléchettes électronique, perçable ou non perçable, comprenant des cible de fléchettes s'allumant. La cible de fléchettes comprend un matériau de cible pouvant conduire, transférer et transmettre la lumière, la cible de fléchettes et le matériau de cible peuvent également émettre et réfléchir de la lumière dans l'atmosphère ou permettre à la lumière de passer par les cibles et la structure de matériau de la cible de fléchettes, la cible de fléchettes peut également comporter un certain nombre de cibles, n'importe quelle forme de cibles et tableau et n'importe quelle forme de jeu peut être utilisée. Les éléments de la cible de fléchettes constituant ladite cible peuvent avoir n'importe quelle forme et n'importe quel nombre et ils peuvent être constitués de n'importe quel élément ou matériau approprié, n'importe quelle source d'alimentation électrique ou autre peut être utilisée pour faire fonctionner la cible de fléchettes ou pour satisfaire les conditions de fonctionnement pour permettre de jouer au jeu. N'importe quel moyen d'éclairage des cibles de fléchettes peut être utilisé sans se limiter à l'électricité, la source d'alimentation nécessaire à faire fonctionner le tableau peut être générée manuellement ou l'alimentation obtenue par électricité ou par n'importe quelle autre source d'alimentation.
Patent WO-2008007122-A2 (WO)
Inventor: LYONS JOHN FRANCIS
Filed: 2007-07-13
Abstract: L'invention a pour objet une combinaison comprenant (a) un composé répondant à la formule (0) : ou des sels ou des tautomères ou des N-oxydes ou des solvates de celui-ci; formule selon laquelle X est R1-A-NR4- ou un anneau carbocyclique ou hétérocyclique comportant 5 ou 6 chaînons; A est une liaison, SO2, C=O, NR9(C=O) ou 0(C=O), R9 étant l'hydrogène ou un hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'hydroxy ou l'alcoxy en C1-4; Y est une liaison ou une chaîne alkylène de 1, à 3 atomes de carbone; R1 est l'hydrogène; un groupe carbocyclique ou hétérocyclique possédant de 3 à 12 éléments dans l'anneau; ou un groupe hydrocarbyle en C1-8 facultativement substitué, 1 ou 2 des atomes de carbone du groupe hydrocarbyle pouvant facultativement être remplacés par un atome ou un groupe choisi parmi O, S, NH, SO, SO2; R2 est l'hydrogène; l'halogène; l'alcoxy en C1-4; ou un groupe hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'halogène, l'hydroxy ou l'alcoxy en C1-4; R3 est choisi parmi l'hydrogène et des groupes carbocycliques et hétérocycliques possédant de 3 à 12 éléments dans l'anneau; et R4 est l'hydrogène ou un groupe hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'halogène, l'hydroxy ou l'alcoxy en C1-4; et (b) un composé de formule (I'') ou des sels ou des tautomères ou des N-oxydes ou des solvates de celui-ci : formule selon laquelle R1 est 2,6-dichlorophényle; R2a et R2b sont tous les deux de l'hydrogène; et R3 est un groupe de formule (A) où R4 est l'alkyle en C1-4.
Patent WO-2009030941-A2 (WO)
Title: Améliorations apportées à des fers à cheveux
Inventor: OVEREND PAUL
IPC: A45D1/04
Filed: 2008-08-27
Abstract: L'invention porte sur un fer à cheveux électrique et sur des procédés de coiffure de cheveux. Dans un mode de réalisation, un fer (1) comprend au moins une mâchoire (3) portant un élément chauffant (7). L'élément chauffant (7) est disposé vers une première extrémité (11) de la mâchoire (3) et la mâchoire (3) comprend des moyens d'isolation disposés à la première extrémité de la mâchoire de façon à isoler thermiquement une section de préhension (31) de la mâchoire (3) vis-à-vis d'un élément chauffant (7) du fer (1).
Patent WO-2011012860-A2 (WO)
Title: Raccord de cuvette de toilettes perfectionné
Inventor: MCALPINE JAMES EDWARD
IPC: E03D11/16
Filed: 2010-07-30
Abstract: La présente invention concerne un kit pour raccorder une sortie d'évacuation de cuvette de toilettes à un tuyau d'évacuation. Le kit comprend un raccord, le raccord comportant une partie de manchon apte à être raccordée à la sortie, la partie de manchon étant configurée pour former une surface de contact s'étendant axialement avec la sortie et un organe de fixation, l'organe de fixation étant configuré pour appliquer une force de retenue au manchon tendant à retenir le manchon sur la sortie.
Patent WO-2012120309-A2 (WO)
Title: Mélange de polymères biodégradable
Inventor: BAILEY PETER BRADBY SPIROS
IPC: C08L67/02
Filed: 2012-03-09
Abstract: Cette invention concerne un mélange à base de polyesters entièrement dégradable et compostable qui est exempt d'additifs organiques ou inorganiques non dégradables à titre d'agents de nucléation et autres. Les propriétés thermiques du présent mélange sont conçues pour optimiser le débit pendant un procédé de moulage par l'intermédiaire d'un « composant améliorant le débit » qui est un polyester biodégradable ayant un poids moléculaire relativement bas. Le mélange donne également un article moulé ayant les propriétés mécaniques, physiques et chimiques appropriées dont une ténacité considérablement améliorée par rapport aux mélanges à base de PLA existants. Pour ce faire, un « composant de ténacité » qui est un composant ayant un poids moléculaire relativement élevé par rapport au composant améliorant le débit est incorporé dans le mélange.
Patent WO-2012123728-A2 (WO)
Title: Matière hémostatique
Inventor: HARDY CRAIG
IPC: A61F13/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: La présente invention concerne une matière hémostatique comprenant un agent hémostatique et un agent bio-adhésif. Une telle matière hémostatique est utile, par exemple, dans la régulation efficace du saignement avec une période de compression réduite par comparaison avec les indications TCCC d'une compression d'un minimum de trois minutes à l'aide d'un bandage hémostatique.
Patent WO-2013110921-A2 (WO)
Title: Appareil passe-câble, système et procédé de confinement de câble
Inventor: BARRETT DALE
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'appareil passe-câble selon l'invention (10) comprend une plaque arrière en forme de bande allongée (12) comprenant une pluralité d'ouvertures espacées (16) le long de celle-ci et une structure découverte (14) montée sur la plaque arrière (12). La structure (14) comprend une pluralité d'éléments de support circulaires (18) s'étendant latéralement sur l'ensemble de la plaque arrière (12) et espacés longitudinalement le long de la plaque arrière (12). Une pluralité de supports allongés (20) permet de raccorder entre eux les éléments de support circulaires (18). Les supports allongés (20) sont espacés le long d'une étendue longitudinale de chaque élément de support circulaire (18), et une étendue longitudinale des supports allongés (20) correspond ou correspond sensiblement à une étendue longitudinale de la plaque arrière (12). Les ouvertures (16) sont décalées par rapport aux éléments de support circulaires (18) et aux supports allongés (20) de manière à fournir à un installateur au moins un accès sensiblement libre. Le fait que l'appareil (10) soit de préférence composé de métal permet de respecter au moins la norme BS5839 relative à l'installation d'un câblage d'alarme incendie, ce qui permet de simplifier considérablement l'installation.
Patent WO-2014207474-A2 (WO)
Title: Système de commande de véhicule électrique économe en énergie
Inventor: MCCANN THOMAS
IPC: B60L50/30
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule électrique qui comprend un système électrique et un système hydraulique. Le système électrique comprend une alimentation électrique et un générateur à moteur électrique raccordé à la transmission du véhicule. Le système hydraulique comprend une pompe et un actionneur hydraulique. Le système électrique et/ou le système hydraulique comprennent des moyens de récupération d'énergie agencés pour convertir l'énergie cinétique provenant de la transmission en énergie électrique ou pour convertir l'énergie cinétique provenant de l'actionneur hydraulique en pression hydraulique, respectivement. Le système électrique et le système hydraulique sont raccordés de telle sorte que l'énergie récupérée puisse être transformée, passant d'énergie électrique à énergie hydraulique et/ou vice versa. Le système hydraulique peut en outre comprendre un accumulateur hydraulique.
Patent WO-2005034173-A2 (WO)
Title: Support porte-plateaux normalise permettant l'alignement de plateaux
Inventor: ELEVELD MARTIN J
IPC: B65D85/86
Filed: 2004-09-22
Abstract: Un plateau porteur comporte un canal adapté pour accueillir plusieurs plateaux constitutifs dans une rangée unique, l'écartement entre les plateaux constitutifs étant nul. Les plateaux constitutifs sont portés par un support porte-plateaux inférieur du canal. Ledit canal possède une première et une deuxième glissière ou patte s'étendant sur des premier et deuxième bords opposés des plateaux constitutifs et destinée à capter les plateaux constitutifs dans une direction verticale montante. Le canal comporte également une première et une deuxième paroi latérale de confinement permettant de solidariser les plateaux constitutifs dans le sens latéral du canal. Le plateau porteur comporte une butée terminale prévue au niveau d'une extrémité distale du canal et destinée à limiter le déplacement de la rangée de plateaux constitutifs. On introduit les plateaux constitutifs dans le canal en faisant glisser chacun des plateaux constitutifs par une extrémité proximale du canal. Un appareil de maintien élastique prévu au niveau de l'extrémité proximale serre les plateaux les uns contre les autres.
Patent WO-2007119107-A2 (WO)
Title: Aiguille de phaco-émulsification
Inventor: AKAHOSHI TAKAYUKI
IPC: A61F9/007
Filed: 2006-08-02
Abstract: L'invention concerne une aiguille de phaco-émulsification faisant appel à une variété de formes de pointes afin d'améliorer l'efficacité d'un acte chirurgical. Dans plusieurs variantes, les pointes forment un angle par rapport au corps de l'aiguille. D'autres variantes font appel à diverses formes transversales. Dans une autre configuration, l'ouverture de la pointe est coudée.
Patent WO-2007138468-A2 (WO)
Title: Procédés de préparation de lansoprazole
Inventor: SIDDIQUI MOHAMMED JAWEED MUKAR
IPC: C07D403/02
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne des procédés de préparation de composés benzimidazol-sulfinyle. Plus particulièrement, elle concerne la préparation de lansoprazole pur et des compositions pharmaceutiques qui comprennent du lansoprazole pur.
Patent WO-2007132355-A2 (WO)
Title: Compositions and methods for inhibiting viral adhesion
Inventor: HOLGERSSON JAN
Filed: 2007-01-26
Abstract: The present invention provides compositions and methods for treating or preventing viral infections.
Patent WO-2008053348-A2 (WO)
Title: Method for dishwashing with prewash control
Inventor: FORESTIER FABRICE
IPC: A47L15/24
Filed: 2007-10-30
Abstract: The invention relates to a method for dishwashing in a tunnel dishwasher, comprising a connection to an external water source (32) and at least one prewash station (1) and one washing station (2), each provided with a reservoir, (13, 21), wherein the crockery (7) is rinsed in each station (1, 2) with liquid from the corresponding reservoir (13, 21), the temperature of the liquid in the washing reservoir (21) is raised to a temperature above the temperature of the external source (32) and the washing liquid is allowed to overflow into the prewash reservoir (13), characterised in that the temperature of the prewash liquid is controlled with water at a temperature more or less the same as the temperature of the water from the external source (32) and a part of the liquid from the washing station (2) is drained off to the sewer and another part used to supply the prewash station (1), the prewash station also being supplied with water from the external source (32).
Patent WO-2008096211-A2 (WO)
Title: Mesure de dimensions critiques de plaquettes de silicium semi-conductrices
Inventor: ANILTURK ONDER
Filed: 2007-02-08
Abstract: Procédé de mesure de dimensions critiques d'une plaquette de silicium semi-conductrice comprenant la réception d'une image d'un site de la plaquette de silicium semi-conductrice comprenant une pluralité de motifs, le traitement de l'image de façon à mesurer au moins une dimension critique d'au moins certains des motifs, l'analyse de la dimension critique de chaque motif et la détermination, pour chaque motif, de sa défectuosité ou de sa non-défectuosité, ainsi que l'utilisation de la dimension critique d'au moins certains des motifs non défectueux en tant que mesure de la dimension critique des motifs de la plaquette de silicium semi-conductrice.
Patent WO-2008029367-A2 (WO)
Title: Tampon susceptible d'être mis en forme
Inventor: ELIASH CHAIM
IPC: A61B17/02
Filed: 2007-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un composant noyau plastiquement déformable ou élastiquement déformable intégré à l'intérieur d'un tampon, d'une feuille ou d'un drap. Par ailleurs, la présente invention concerne des procédés de rétraction sans les mains d'organes et de tissus pendant des opérations chirurgicales et dentaires et de protection de ces organes et de ces tissus pendant ces opérations.
Patent WO-2008059448-A2 (WO)
Title: Piston de seringue et seringue incorporant le piston
Inventor: CANE MARIO
IPC: A61M5/315
Filed: 2007-11-14
Abstract: L'invention concerne un piston pour une seringue, comprenant un corps cylindrique creux ayant une base fermée et une ouverture située à la base opposée dudit corps creux, dans lequel un siège accessible par ladite ouverture est disposé pour recevoir la tête d'une tige ou d'un poussoir, ledit siège étant équipé de moyens d'engagement pour retenir ladite tête dans le siège à l'extrémité d'un mouvement de couplage en translation axiale ou en translation axiale et rotation. L'invention concerne en outre la tige destinée à être associée audit piston et une seringue ou un flacon utilisant le piston.
Patent WO-2008059449-A2 (WO)
Title: Pompe à eau actionnée par une force musculaire
Inventor: BRAMLEY WILLIAM JOHN
Filed: 2007-11-14
Abstract: L'invention concerne une installation de pompe à eau actionnée par une force musculaire, l'installation comprenant un élément d'entraînement supporté pour une rotation autour d'un axe de rotation d'élément d'entraînement par au moins un animal ou un être humain, une pompe à eau reliée par entraînement à l'élément d'entraînement pour pomper de l'eau à partir d'une alimentation en eau en réponse à la rotation de l'élément d'entraînement, et une prise de force rotative auxiliaire reliée par entraînement à l'élément d'entraînement pour fournir une puissance de rotation en réponse à la rotation de l'élément d'entraînement.