baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955095-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage de bande pour un convoyeur
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B66F11/00
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de levage de bande pour un convoyeur (12) comportant au moins une bande (14) dont au moins une zone (16) repose sur au moins un support (18) par l'intermédiaire d'au moins un rouleau (22) transversal, ledit rouleau (22) étant reçu de manière démontable dans un châssis (20) du support (18), qui comporte au moins une barre (24) transversale adjacente et parallèle audit rouleau (22), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un patin (28) de soulèvement de la bande (14) mobile par rapport à un élément d'appui (30) comportant un moyen (32) de fixation destiné à permettre au moins l'appui du dispositif (10) sur la barre (24) du châssis (20), ledit patin (28) étant susceptible d'être mû par un moyen d'actionnement entre une position rapprochée dans laquelle ledit patin (28) est rapproché de l'élément d'appui (30) et une position écartée dans laquelle ledit patin (28) est écarté de l'élément d'appui (30) pour soulever la bande (14) du rouleau (22).
Patent FR-2961655-A1 (FR)
Title: Sound mixer for e.g. high power siren to transmit alarm signals at long distance or in noisy environment, has horn provided with primary chambers in opposite to electro-acoustic transducers, and secondary chamber extending primary chambers
Inventor: BARES HERVE
IPC: H04R1/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: The mixer has a horn (115) provided with primary chambers (135A, 135B) in opposite to electro-acoustic transducers (125A, 125B), and a secondary chamber (130) extending the primary chambers, where the horn is made of cast aluminium. A lateral clip (120) is provided for a conical mast disassociated from the horn. The clip supports the horn without using a screw. The clip includes a groove to fix the mixer to the conical mast and to receive a toroidal core made of elastic material.
Patent FR-2961788-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur
Inventor: HURLIN HERVE
IPC: B64D29/06
Filed: 2010-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle pour turboréacteur, comprenant une entrée d'air en amont du turboréacteur, une section médiane destinée à entourer une soufflante de turboréacteur et son carter, et une section aval, la section médiane étant réalisée à partir d'au moins une aérostructure (51) apte à assurer une continuité aérodynamique externe de la nacelle, caractérisée en ce que ladite aérostructure est liée rigidement de manière démontable à au moins une structure fixe environnante.
Patent FR-2961608-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une posture de reference
Inventor: ENCAOUA DAVID
IPC: A61B3/14
Filed: 2010-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une posture de référence d'un sujet en vue de réaliser des mesures pour la détermination de paramètres pour la fabrication d'un dispositif de correction de vue, comprenant les étapes consistant, pour une pluralité d'arrivées de la tête sur une posture de référence cible à partir d'au moins une posture de diversion : - lors de chaque arrivée sur la posture de référence cible, mesurer la posture de référence réelle, pour ainsi obtenir plusieurs ensembles de données de posture de référence réelle, et mémoriser lesdits ensembles de données, - à l'aide d'une unité de traitement numérique, traiter lesdits ensembles de données de posture de référence réelle pour obtenir une posture de référence optimale et un intervalle de confiance sur ladite posture de référence optimale.
Patent FR-2964352-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de remplacement d'un conteneur d'energie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile.
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: H01M50/244
Filed: 2010-09-07
Abstract: Procédé de démontage et/ou montage d'une batterie (2) d'alimentation d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de levage par un moyen d'échange (10) universel comprenant au moins un portoir (11), un dispositif d'actionnement (12) et une lugette (13), pour positionner le portoir (11) en appui sous le véhicule automobile pour obtenir une correction de l'assiette et un positionnement du véhicule automobile à une altitude souhaitée, une étape de levage du dispositif d'actionnement (12) et de la lugette (13) pour venir coopérer avec un mécanisme (5) de verrouillage de la batterie (2) du véhicule automobile et la déverrouiller et/ou la verrouiller, et une étape de support et transport de la batterie (2) sur la lugette (13) hors de son logement (6) sur le véhicule automobile.
Patent FR-2966876-A1 (FR)
Title: Pump arrangement e.g. vacuum pump arrangement, for e.g. diesel engine of motor vehicle, has pump directly integrated into cylinder head in end of camshaft, where case of pump is formed integrally with cylinder head by molding operation
Inventor: VIEL FABRICE
IPC: F01L1/047
Filed: 2010-11-02
Abstract: The arrangement has a pump directly integrated into a cylinder head (1) in an end of a camshaft (2). A case (3) of the pump in the cylinder head is formed integrally with the cylinder head by the molding operation. The pump includes two lobe rotors. One of the lobe rotors is mounted on the camshaft and in extension of the camshaft. The lobe rotor drives the other lobe rotor housed in the case of the pump. The case of the pump is in parallelepiped shape and in side extension of the cylinder head in extension of bearings of the camshaft.
Patent FR-2967645-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre un element traversant et un matelas d'isolation prevu au niveau du fuselage d'un aeronef, matelas et aeronef ainsi equipes
Inventor: PIUZZI OLIVIER
IPC: B64C1/40
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'étanchéité prévu au niveau d'une ouverture (26) d'un matelas d'isolation (18) rapporté au niveau de la surface intérieure d'un fuselage d'aéronef, ladite ouverture (26) permettant le passage d'un élément traversant, caractérisé en ce qu'il comprend une âme (28) associée à un corps (30) qui s'étend sur un contour fermé délimitant l'ouverture (26), l'âme (28) ayant un effet ressort qui tend à plaquer le corps (30) contre l'élément traversant sur au moins une partie du pourtour de l'ouverture (26).
Patent FR-2969671-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de couverture de toiture en fibres vegetales moulees sous presse et impregne de bitume, element notamment de faitage, solin, costiere, aretier.
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: D21J3/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément de couverture en cellulose moulée imprégnée de bitume pour toiture. Dans une première étape on réalise par moulage à chaud et sous pression d'une presse un élément de préférence en cellulose dans un moule, dans une deuxième étape, lorsque l'élément a un taux de matière sèche d'au moins 60% en sortie de moule, on recouvre de vernis pigmenté ledit élément et on le sèche, et dans une troisième étape, lorsque l'élément a un taux de matière sèche d'au moins 98%, on imprègne ledit élément avec un bitume à chaud. Des conditions opérationnelles spécifiques sont indiquées. Les éléments de couverture sont notamment une partie latérale de faîtage, un chapeau de faîtage, un kit de faîtage, un solin ou costière et un arêtier.
Patent FR-2969618-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de chondroitine sulfate de sodium
Inventor: CHOMARAT NADINE
IPC: A61K31/737
Filed: 2010-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de chondroïtine sulfate de sodium à partir d'organes cartilagineux d'origine aviaire ainsi qu'une préparation de chondroïtine sulfate de sodium.
Patent FR-2977341-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un aeronef par acquisitions vibratoires
Inventor: MOREL HERVE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un aéronef (1) par acquisitions vibratoires en vol, au cours duquel durant une étape préalable aux vols on établit une pluralité de types d'acquisition vibratoire (acqk) spécifiant chacun au moins une condition d'acquisition à choisir dans une liste de phases de vol (φi) et au moins une caractéristique d'acquisition, puis on initialise un spectre de vol (S). En vol, on détermine alors la phase de vol courante, on actualise le spectre de vol (S) et on réalise une acquisition vibratoire selon un type d'acquisition vibratoire particulier lorsque la condition d'acquisition la plus utilisée du type d'acquisition vibratoire particulier est égale à ladite phase de vol courante.
Patent FR-2971232-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure d'entree d'air de nacelle de turboreacteur
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-02-04
Abstract: La présente invention se rapporte à procédé de fabrication d'une structure d'entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur comprenant au moins deux parties constitutives dont au moins une structure de lèvre d'entrée d'air et au moins un capot externe de structure d'entrée d'air, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à : - réaliser séparément les partie constitutives de manière à ce que chacune intègre au moins une portion de recouvrement avec la partie à laquelle elle est destinée à être rattachée, - solidariser les portions de recouvrement, notamment par collage et/ou à l'aide de moyens de fixations.
Patent FR-2973828-A1 (FR)
Title: Ensemble de materiel de mesure et regulation de viscosite en ligne a haute pression
Inventor: QUILLIEN BERNARD
IPC: E21B43/22
Filed: 2011-04-11
Abstract: Ensemble de matériel utilisable dans un procédé de récupération assistée de pétrole par injection d'une solution de polymère hydrosoluble et de saumure, comprenant : - un mélangeur avantageusement un mélangeur statique apte à homogénéiser, en ligne, la solution ; - un appareil apte à mesurer la viscosité de la solution, à une pression inférieure ou égale à 250 bars, avantageusement comprise entre 50 et 250 bars, et à une température inférieure ou égale à 120 °C, avantageusement comprise entre 40 et 120°C, par mesure d'une perte de charge dans un tube calibré, à débit constant.
Patent FR-2976288-A1 (FR)
Title: Recycling or renovating a floor pavement using regeneration binder comprising at least one compound based on natural fats comprising hydrocarbon fatty chains, where the natural fats has undergone chemical functionalization reaction
Inventor: DENEUVILLERS CHRISTINE
IPC: C08L91/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: Recycling or renovating a floor pavement using regeneration binder comprising at least one compound based on natural fats comprising hydrocarbon fatty chains, is claimed, where the natural fats have undergone at least one chemical functionalization reaction having introduced of at least one oxygenated functional group. Independent claims are included for: (1) regenerative binder comprising at least 50 wt.% of compound based on natural fats, including hydrocarbon fatty chains, 1-30 wt.% of bitumen, preferably comprising bitumens of grade 10/20 or 20/30, 0-10 wt.% of additives, preferably comprising modifiers such as polymers, surfactants, pH modifiers; (2) an emulsion of regenerative binder comprising 500-900 kg/t of regenerative binder and water for the preparation of tonnes of emulsion; and (3) an embedded hydrocarbon for road surface comprising aggregates, a hydrocarbon binder and optionally additives, where the coated hydrocarbon comprises at least 80 wt.% of embedded aggregates, 0.1-2 wt.% regeneration binder, and 0-15 wt.% of additives.
Patent FR-2976582-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a faible emission de composes organiques volatils, et produits isolants obtenus.
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/321
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un saccharide, - au moins un acide organique polycarboxylique, - au moins un catalyseur d'estérification, et - au moins un agent apte à réduire les émissions de composés organiques volatils (COV) choisi parmi les sulfates, les sulfamates et les carbonates. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrication.
Patent FR-2967468-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour piece de transition avec couvre-joint
Inventor: DEMIROGLU MEHMET
IPC: F02C7/28
Filed: 2011-09-02
Abstract: Ensemble d'étanchéité (100) destiné à servir avec une pièce de transition et un distributeur de premier étage d'un moteur à turbine à gaz. L'ensemble d'étanchéité (100) peut comprendre un élément formant joint d'étanchéité (110), un couvre-joint (150) placé sur l'élément formant joint d'étanchéité (110), et un joint latéral d'étanchéité placé sur le couvre-joint (150).
Patent FR-2979887-A1 (FR)
Title: Movable device for testing platform-type tailgate of car, has connection unit maintaining load related to trailer to carry out static test of tailgate by using another load constituted by former load freely and connected to trailer
Inventor: HEBERT JACQUES
IPC: B62D63/08
Filed: 2011-09-13
Abstract: The device (10) has a transport trailer (16) brought to a site of testing a tailgate. A connecting unit (18) connects a first load (14) to the transport trailer to allow transport of the first load to the tailgate to-be tested from the transport trailer for carrying out a dynamic test of the tailgate by using the first load freely. The connection unit maintains the first load related to the transport trailer to carry out a static test of the tailgate by using a second load constituted by the first load freely and connected to the transport trailer.
Patent FR-2982984-A1 (FR)
Title: Restricted parking area managing device for use in e.g. center of town, has sensor for detecting presence of vehicle, transmitting unit for transmitting parking information from sensor to receiver, and display unit displaying parking status
Inventor: ZANDONA CLAUDE
IPC: G07C1/30
Filed: 2011-11-18
Abstract: The device has a sensor (3) that is arranged in a parking space (2) for detecting presence of a vehicle (4) in the parking space. A transmitting unit (10) i.e. radio transmitter, is utilized for transmitting parking information from the sensor to a receiver (5), and a display unit (7) is arranged for displaying parking status. The display unit provides a variable message, and is arranged in the parking space.
Patent FR-2987209-A1 (FR)
Title: Interface for communication between subscriber identity module card and contactless external device e.g. reader, has antenna connected in wired manner to another antenna and is intended to be coupled electromagnetically with external device
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-02-17
Abstract: The interface has a spiral antenna (6) that is intended to be coupled electromagnetically with a spiral antenna (11) of a contactless smart card (10) i.e. subscriber identity module card. Another antenna is connected in a wired manner to the former antenna and is intended to be coupled electromagnetically with a contactless external device e.g. near field communication tag. A battery (1) is utilized for presenting an obstacle to the passage of electromagnetic flow emitted or received by the former antenna of the contactless smart card. The battery is arranged in a mobile phone (20). Independent claims are also included for the following: (1) a battery (2) a mobile communication terminal.
Patent FR-2994811-A1 (FR)
Title: Presentoir rotatif multi plateau demontable, mobile et transportable, pour la presentation d'aliments a temperature de consommation
Inventor: CHABOT PASCAL
IPC: A47F5/05
Filed: 2012-08-31
Abstract: La présente invention concerne un présentoir rotatif multi plateau démontable, mobile et transportable pour la présentation d'aliments à température optimum de consommation. Il est constitué d'un assemblage d'éléments indépendants et coopérant entre eux pour proposer aux convives un nombre variable de plateaux dont certains sont chauffés et maintenus à température, d'autres refroidis et maintenus en température et d'autres maintenus à température ambiante, de manière à proposer aux convives pendant toute la durée de consommation, des produits d'alimentation chauds, froids ou à température ambiante ainsi que tous les accessoires pour optimiser les conditions et le confort de cette consommation.
Patent FR-2997748-A1 (FR)
Title: Flexible towable compressor for use in building site to compact concrete slabs, has fixing unit including axle positioned in hole of frame of trailer to secure compressor to trailer, where axle is maintained in place by pin
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: B60P3/42
Filed: 2012-11-05
Abstract: The compressor has a trailer, and a compressing assembly positioned in two positions e.g. reversible front and back positions, on the trailer. The assembly is maintained in a place by a fixing unit (3). The fixing unit includes an axle (6) and a hole formed in a frame (5) of the trailer and a frame of the compressor. The axle is positioned in the hole to secure the compressor of the trailer and maintained in a place by a pin (7), where the compressor is handled by a forklift truck on two sides by passages formed in the compressor, the trailer and wings.
Patent FR-2985879-A1 (FR)
Title: Procede de quantification dynamique pour le codage de flux de donnees
Inventor: DUCLOUX XAVIER
IPC: H04N7/30
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de quantification dynamique d'un flux d'images comportant des blocs (210) de types différents transposés dans le domaine transformé, le procédé comprenant une première étape de quantification (201) de plusieurs desdits blocs avec des coefficients de quantification initiaux (211), le procédé comprenant une étape de détermination (202), pour plusieurs types de blocs respectivement, des coûts résiduels de codage après ladite première quantification (201), et une deuxième étape de quantification (204) des blocs transposés (210) d'au moins un type avec des coefficients de quantification choisis (203) en fonction de la répartition desdits coûts résiduels entre plusieurs types de blocs. L'invention s'applique aux codeurs comprenant une étape de quantification apte à appliquer des coefficients de quantification différents selon les types de blocs d'images à coder.
Patent FR-2971174-A1 (FR)
Title: Mandrin de serrage a compensation
Inventor: TAGLANG JOHANN
IPC: B23B31/103
Filed: 2012-02-02
Abstract: L'invention concerne un mandrin (1) pour le serrage avec compensation de pièces, en particulier de vilebrequins, avec un évidement longitudinal (5) formé dans un corps de mandrin (3) le long de l'axe de rotation (2) et recevant une pince de serrage (4), avec une pointe (7) coulissant axialement et bloquée de manière libérable dans le corps de mandrin (3) par un support de pointe (6) et avec un disque formant piston (8) qui interagit avec la pince de serrage (4) et qui, par sa surface extérieure conique, porte, pour les faire pivoter, sur des leviers de serrage (10) munis de mors (11) pouvant pivoter tangentiellement à l'axe de rotation (2) et montés sur un goujon (9). Le goujon (9) présente, dans le corps de mandrin (3) le long d'un axe de goujon (12) tangentiel à l'axe de rotation (2), un diamètre extérieur conique dans sa portion traversant le levier de serrage (10).
Patent FR-2987527-A1 (FR)
Title: Dispositif auto-configurable d'entrelacement/desentrelacement de trames de donnees
Inventor: COUSSY PHILIPPE
IPC: H03M13/27
Filed: 2012-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrelacement/désentrelacement de données numériques délivrées par des éléments de traitement (P ... P ). Il comprend des bancs mémoires (B ...B ) pour stocker des données en provenance ou à destination des éléments de traitement, un réseau d'interconnexion (INT) pour aiguiller les données entre les éléments de traitement et les bancs mémoires, et une unité de contrôle (CTRL) pour commander le réseau d'interconnexion et les bancs mémoires. Selon l'invention, l'unité de contrôle (CTRL) comprend un circuit de calcul (CAL) apte à générer en ligne des mots de commande du réseau d'interconnexion et des séquences d'adressage et de contrôle des bancs mémoires garantissant un accès mémoire sans conflit en fonction de la règle d'entrelacement à appliquer, de la taille des trames de données numériques, du nombre d'unités de traitement et de bancs mémoires et du réseau d'interconnexion. On peut ainsi réduire drastiquement le nombre de mémoires dans l'unité de contrôle.
Patent FR-2988675-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la recharge de la batterie sur un vehicule hybride
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60L50/16
Filed: 2012-04-03
Abstract: Procédé de commande de recharge de batterie de traction sur une transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'au moins une machine électrique où la machine électrique (7) est utilisée comme seule source d'énergie motrice jusqu'à un seuil de vitesse (V) au delà duquel il est possible de coupler le moteur thermique aux roues sur des modes hybrides pour cumuler les apports d'énergie du moteur thermique et de la machine électrique, caractérisé en ce que en dessous du seuil de vitesse, la machine électrique assure seule le couple à transmettre aux roues tandis que le moteur thermique est allumé pour prévoir la recharge sans participer à la traction du véhicule lorsque le conducteur appuie sur la pédale d'accélérateur, alors que les roues sont découplées du moteur thermique et de la machine électrique lorsque le conducteur n'appuie pas sur la pédale d'accélérateur pour permettre la recharge de la batterie.
Patent FR-2989264-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: TAYLOR BENJAMIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2012-04-11
Abstract: Ce matériel comprend au moins une barre de liaison rigide et un ensemble (1 à 3) d'ancrage au sacrum. Selon l'invention, chaque ensemble d'ancrage au sacrum comprend : deux vis (1, 2) d'ancrage sacral ; un ensemble de liaison (3) incluant : - une pièce (10) de connexion sacrale assemblée à une plaquette (11) d'ancrage sacral avec polyaxialité, c'est-à-dire avec possibilité d'inclinaison multidirectionnelle de la pièce (10) de connexion sacrale par rapport à ladite première vis (1), et avec possibilité de pivotement de la pièce (10) par rapport à la plaquette (11) ; - deux écrous aptes à être vissés sur les pions proximaux (9) des vis (1, 2), dont un permet de serrer la pièce (10) contre une portée d'appui (8) en portion de sphère que comprend une vis (1) ancrée à la première vertèbre du sacrum, afin d'immobiliser cette pièce (10) en inclinaison et en pivotement par rapport à la plaquette (11) d'ancrage sacral.
Patent FR-2990894-A1 (FR)
Title: Couteau de tondeuse autolubrifiant et son procede de fabrication
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: B22C1/16
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un couteau de tondeuse à cheveux ou poils comprenant un corps (4,6) à partir duquel s'étendent une série de dents (5,7) qui possèdent des arêtes et qui comprennent une face de contact avec un autre couteau caractérisé en ce qu'il est constitué : - d'un matériau autolubrifiant comprenant une matrice formée d'un matériau choisi parmi : un métal, un alliage métallique, une céramique, un mélange de céramiques, un composite métal-céramique, un mélange de ces matériaux, - des particules d'un lubrifiant solide dispersées dans la matrice, le lubrifiant solide étant choisi parmi : le disulfure de molybdène MoS , l'étain Sn, le cuivre Cu, le zinc Zn, le plomb Pb, ou des alliages de ces métaux, l'argent Ag, le nitrure de bore BN, le graphite, des mélanges de ces matériaux.