baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935488-A1 (FR)
Title: Portable sampling device for e.g. used water from petrol refining unit, has distribution cell for filling container with sampled fluid and evacuating gas from fluid, and neutralization device connected to cell to neutralize gas from fluid
Inventor: DEVALLEE MATHIEU
IPC: G01N1/10
Filed: 2008-08-26
Abstract: The device (10) has a fluid sampling line (14) sealably connected to an enclosure or channel (1) and to a path of a valve (12), where the enclosure or channel contains fluid to be taken. A distribution cell (18) is sealably connected to a sampling container for filling the container with sampled fluid and evacuating gas from the fluid. The distribution cell is connected to another path of the valve. A gas neutralization device (22) is connected to the distribution cell for neutralizing the gas from the fluid. An independent claim is also included for a method for sampling liquid fluid circulating in an enclosure or channel using a sampling device.
Patent FR-2935985-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de levure pour la production d'alcool.
Inventor: COLAVIZZA DIDIER JACQUES
IPC: C12N1/18
Filed: 2008-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles souches de levure stables, un nouveau procédé d'obtention de telles souches et un nouveau procédé d'évaluation de la stabilité d'une souche de levure. La présente invention concerne également les levures obtenues à partir de ces nouvelles souches de levure stables, ainsi que leur utilisation pour la production d'alcool.
Patent FR-2936810-A1 (FR)
Title: Fabricating combustible material in the form of pellets or granulates, made of olive cake, useful as fuel, comprises mixing olive cake with wood residues, molding the obtained homogenous paste to obtain pellets of compact fuel and drying
Inventor: NAJJAR MOHAMED MANAR
IPC: C10L5/44
Filed: 2008-10-07
Abstract: Fabricating combustible material in the form of pellets or granulates, made of olive cake, comprises mixing 80-95 wt.% of the olive cake with 20-5 wt.% of wood residues to obtain a homogenous paste, molding the homogenous paste to obtain pellets of compact fuel, and drying the combustible material so that it has a moisture content of less than 15%, before using as fuel. An independent claim is included for the combustible material, made from the olive cake and obtained by the above process, comprising 80-98 wt.% of the olive cake and 20-5 wt.% of the wood residues.
Patent FR-2926400-A1 (FR)
Title: Cellule eeprom a perte de charges
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2008-01-11
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire EEPROM comprenant un transistor MOS à double grille dont les deux grilles (87, 98) sont séparées par une couche isolante, caractérisée en ce que la couche isolante est constituée d'une première portion (89) et d'une seconde portion (96) moins isolante que la première portion, la seconde portion étant située, au moins en partie, au-dessus d'une région de canal du transistor.
Patent FR-2911678-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la distance entre un vehicule et un objet et systeme d'assistance de conduite mettant en oeuvre ce procede
Inventor: MUELLER MARIO
IPC: B60W30/00
Filed: 2008-01-17
Abstract: Procédé pour évaluer la distance (41) entre un véhicule (11) et un objet (12) dans l'environnement du véhicule (11), caractérisé en ce qu'on évalue la distance (41) à l'aide d'indications d'altitude du tracé de la surface ( 17) sur laquelle se déplace le véhicule (11).
Patent FR-2927606-A1 (FR)
Title: Fuselage d'aeronef en materiau composite a tenue au crash amelioree
Inventor: MILLIERE JEROME
IPC: B64C1/00
Filed: 2008-02-15
Abstract: L'invention concerne un fuselage d'aéronef comportant au moins un cadre de renfort (13), au moins une traverse (14) et au moins un élément structural (2) absorbeur d'énergie comportant une poutre de compression (21), d'axe longitudinal Z, orientée sensiblement suivant une direction de forces de compression devant être absorbées lors d'un choc, ladite poutre de compression étant fixée à une première extrémité (213) à la traverse (14), et à une seconde extrémité (214) au cadre de renfort (13). La poutre de compression (21) est fixée à au moins une de ses extrémités (213, 214) par l'intermédiaire d'un gousset (22), ledit gousset assurant en outre une fonction de découpe de la poutre de compression (21) en cas de choc.
Patent FR-2934580-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'encapsulation de microstructures
Inventor: BRAULT SEBASTIEN
IPC: H05K5/06
Filed: 2008-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour encapsuler des structures (11) (typiquement des MEMS) portées par un substrat porteur (12) (typiquement en verre ou en silicium), comprenant : - une application, sur le substrat porteur (12), d'au moins un capot (7) porté par un moule (1, 2, 6), le moule comprenant une couche d'accroche (6), chaque capot (7) étant en contact avec la couche d'accroche (6), puis - une fixation de l'au moins un capot (7) sur le substrat porteur (12), puis - une séparation du moule (1, 2, 6) et de l'au moins un capot (7), La couche d'accroche (6) comprend un polymère fluoré. De manière préférentielle, on sépare le moule (1, 2, 6) et l'au moins un capot (7) de façon mécanique, en arrachant de l'au moins un capot (7) le moule (1, 2, 6). Ainsi, le moule (1) est réutilisable, ce qui simplifie considérablement des encapsulations réalisées à échelle industrielle.
Patent FR-2935005-A1 (FR)
Title: Structure d'assise d'une turbomachine hydraulique
Inventor: ACHARD JEAN LUC
IPC: E02D27/52
Filed: 2008-08-14
Abstract: L'invention concerne une structure d'assise (10) d'une turbomachine hydraulique au sol (50). La structure d'assise comprend un radier (12). Un premier élément d'appui (20) est relié au radier et est en contact avec le sol. Au moins trois bras (26) sont reliés au radier par une liaison pivotante (28). Les bras sont adaptés à pivoter par rapport au radier entre une première position dans laquelle les bras sont rapprochés les uns des autres et une seconde position dans laquelle les bras s'étendent radialement depuis le radier (12). Un second élément d'appui (30) est relié à une extrémité de chaque bras et est en contact avec le sol. Un dispositif de positionnement (32) est adapté à modifier la distance entre l'extrémité d'au moins un bras et le second élément d'appui associé. La structure comprend, pour chaque bras, un dispositif de blocage (36) du bras dans la seconde position.
Patent FR-2935179-A1 (FR)
Title: On-board system controlling assisting method for aircraft, involves selecting elements to be displayed in set of predetermined elements based on state of aircraft, and displaying elements under text or graphical form on display device
Inventor: VIAL JEAN SEBASTIEN
IPC: B64D45/00
Filed: 2008-08-20
Abstract: The method involves determining a state of an aircraft. Elements to be displayed are selected in a set of predetermined elements based on the state of the aircraft, where the predetermined elements comprise an aviation configuration parameter, a servitude configuration parameter and an activatable representation of servitude control of the aircraft. The activatable representation defines an indication relative to a state of a control device via a control. The elements are displayed under the text or graphical form on a display device, where the elements are stored in a database (910). An independent claim is also included for a device for assisting controlling of an on-board system in an aircraft.
Patent FR-2925527-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'ameliorer l'examen de pieces dotees d'un revetement barriere
Inventor: KIRBY GLEN HAROLD
IPC: B32B18/00
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet d'améliorer l'examen de pièces dotées d'un revêtement barrière (12), lequel procédé comporte le fait de prendre une pièce (10) et de doter cette pièce (10) d'un revêtement barrière (12) comportant au moins une couche (14, 16, 18) qui contient un marqueur (26).
Patent FR-2945531-A1 (FR)
Title: Derives de 7-aza-spiro°3,5!nonane-7-carboxylates, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: ABOUABDELLAH AHMED
IPC: A61K31/4523
Filed: 2009-05-12
Abstract: Composés répondent à la formule générale (I) dans laquelle R représente un atome d'hydrogène, de fluor ou un groupe hydroxyle, cyano, trifluorométhyle, C -alkyle, C -alcoxy, NR R ; m, n, o et p représentent indépendamment l'un de l'autre un nombre allant de 0 à 3; étant entendu que m+n ≤ 7 et que o+p ≤ 7 ; A représente une liaison covalente, un atome d'oxygène, un groupe C -alkylène ou un groupe -O-C -alkylène dans lequel l'extrémité représentée par un atome d'oxygène est liée au groupe R et l'extrémité représentée par un groupe alkylène est liée au carbone du bicycle; R représente un groupe aryle ou hétéroaryle éventuellement substitué ; R représente un atome d'hydrogène, de fluor, un groupe C -alkyle ou un groupe trifluorométhyle ; R représente un hétérocycle à cinq chaînons éventuellement substitué ; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Application en thérapeutique.
Patent FR-2951426-A1 (FR)
Title: Device e.g. motorcycle, for transporting person e.g. driver, has platforms connected by guiding mechanism, where guiding mechanism displaces platforms along vertical rectilinear path in two directions, and preserves alignment of platforms
Inventor: PANETI FREDERIC
IPC: B62D21/00
Filed: 2009-10-19
Abstract: The device has two platforms connected by a guiding mechanism. The guiding mechanism displaces the platforms along a vertical rectilinear path in two directions, and preserves the alignment of the platforms. One of the platforms supports front and rear wheels connected by a damping fork, and other platform accommodates a driver, a passenger, a transmission, batteries and a vehicle body.
Patent FR-2951761-A1 (FR)
Title: Architecture d'installation photovoltaique stable au basculement sous l'effet du vent
Inventor: SCHMUTZ NICOLAS
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-10-27
Abstract: L'invention concerne une architecture permettant à une installation photovoltaïque de résister aux effets du vent. L'invention concerne une installation photovoltaïque comprenant au moins une table (1') faisant lest et supportant au moins un panneau photovoltaïque (6'), cette table étant conçue pour avoir un centre de gravité (9') en amont du centre de poussée (10') du vent sur les panneaux lorsque le vent vient du bord haut des panneaux (7') vers le bord bas des panneaux (8') parallèlement au sol. L'architecture selon l'invention est particulièrement destinée aux installations au sol en zone cyclonique.
Patent FR-2943282-A1 (FR)
Title: Opening roof i.e. half-moon shaped opening roof, for closing opening of roof panel of car, has half-moon portion whose face comprises surface in form of half-circle same as half-circle portion that is supported against portion of joint
Inventor: BOULET EMMANUEL
IPC: B60J10/90
Filed: 2009-03-20
Abstract: The roof (2) has a joint (4) whose portion is located on a half-circle portion having a radius lower than that of a half-moon portion. A center (5) is shifted with respect to a rotation axle (3) of the half-moon portion. An end (4a) of the half-circle portion is jointed with an end of the half-moon portion. An inner face of the half-moon portion comprises a bearing surface (7) in the form of a half-circle complementary to that of the half-circle portion that is supported against the portion of the joint when the roof is in a closing position. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising an opening roof.
Patent FR-2951452-A1 (FR)
Title: Article moule ignifuge a base de polyamide comprenant un revetement intumescent
Inventor: GALLOU HELENE
IPC: C08J7/05
Filed: 2009-10-16
Abstract: La présente invention concerne des articles moulés ignifugés à base de polyamide comprenant un revêtement intumescent. Ces articles, présentant d'excellentes propriétés d'ignifugation, comprennent dans la matrice polyamide au moins un système d'ignifugation, et présentent un revêtement intumescent sur au moins une des surface desdits articles moulés.
Patent FR-2942758-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour detecter le frottement d'un frein
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B60T17/22
Filed: 2009-12-29
Abstract: On propose des systèmes et des procédés destinés à déterminer si un frein frotte sur la base de données de ralentissement après le décollage. Le procédé consiste à mesurer le ralentissement d'une roue afin d'obtenir des données de ralentissement. Des données de ralentissement sont comparées à une enveloppe de ralentissement et une notification est fournie si les données de ralentissement indiquent que le ralentissement de la rotation d'une roue sort d'une enveloppe de ralentissement.
Patent FR-2965248-A1 (FR)
Title: Planche de bord amelioree pour aeronef
Inventor: BARBIERI ANDRE
IPC: B64D11/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: La présente invention concerne une planche de bord pour giravion à deux postes de pilotage, ladite planche de bord, agencée sous une visière (4), comportant des moyens d'affichage (2), au moins une partie des moyens d'affichage (2) pouvant servir de moyens de communication, lesdits moyens d'affichage (2) comprenant un premier ensemble (5) de moyens d'affichage (2) disposés sur la planche de bord, un second ensemble (6) de moyens d'affichage (2) disposés sur la planche de bord, caractérisée en ce qu'elle comporte, symétriquement par rapport à un axe longitudinal, un panneau (3) central, au moins deux panneaux latéraux disposés de chaque côté du panneau (3) central, parallèles entre eux et présentant un décalage longitudinal vers l'avant d'un panneau au suivant en partant du panneau (3) central.
Patent FR-2957557-A1 (FR)
Title: Engine i.e. internal combustion engine, for motor vehicle, has support base moved with respect to body between position in which base is projected with respect to end wall and another position in which base is retracted in recess
Inventor: AMELLAL MEHDI
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-03-19
Abstract: The engine has a body (24) i.e. cylinder block, including an end wall (52) in which a recess (26) is formed. A support base (60) supports the body. The support base is connected to the body to support weight of the body. The support base is moved with respect to the body between a position in which the base is projected with respect to the end wall and another position in which the base is retracted in the recess. A part (56) of the end wall forms an abutment to limit a course of the support base to the former position. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle comprising a body shell (2) a method for suspending an engine on a body shell of a motor vehicle.
Patent FR-2960210-A1 (FR)
Title: Floating structure for use on anti-pollution baffle on water surface at fixed point, has connection elements whose support key carries stanchion at its upper part, where stanchion is provided with eyelets constituting fixation point for net
Inventor: VEYRIERES PHILIPPE
IPC: B63B35/38
Filed: 2010-05-19
Abstract: The structure (100) has modular parallelepiped floating blocks (1) whose vertical edges are provided with lugs in which connection elements are inserted to assemble the blocks. The connection elements comprise a support key (50) that carries a stanchion (40) at its upper part. A stanchion extends above an upper surface (94) of the structure. The stanchion is provided with eyelets adapted to constitute a fixation point for a net (45). The support key comprises a cylindrical lower part formed of rods (52) and a blocking unit (53), inserted in the lugs of multiple adjacent blocks.
Patent FR-2964779-A1 (FR)
Title: Terminal mobile, et procede, programme d'ordinateur et moyens de stockage correspondants
Inventor: GOMMIER SYLVAIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2010-09-09
Abstract: Un terminal mobile affiche sur un écran un panneau parmi une pluralité de panneaux d'interface homme-machine sur lesquels peuvent être placés des objets graphiques relatifs à des applications installées sur le terminal mobile. Chaque application est associée à au moins une catégorie applicative. Le terminal mobile détermine (4.2) au moins une catégorie applicative à laquelle est associé le panneau affiché sur l'écran, et décide (4.4) d'autoriser ou non que des objets graphiques soient placés sur le panneau affiché, en fonction de la ou des catégorie(s) applicative(s) associée(s) au panneau affiché.
Patent FR-2979252-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production de paraxylene en contre-courant simule a grande flexibilite
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: B01D15/18
Filed: 2011-08-26
Abstract: Procédé de production de paraxylène par adsorption en contre courant simulé présentant une grande flexibilité par rapport à une marche de référence (100%), et faisant appel à 2 adsorbeurs de 12 lits chacun, ces adsorbeurs pouvant être connectés selon 3 modes différents, permettant de réaliser une flexibilité allant de 50% à 150%.
Patent FR-2976158-A1 (FR)
Title: Device for placing disposable/refillable lighter in case to light, turn off and place cigarette in case, has part whose guide strip and upper part are integrated together to place lighter in another part that comprises sliding part
Inventor: SAFFAR MICHAEL
IPC: A24F15/10
Filed: 2011-09-22
Abstract: The device has a first part (1) provided with a compartment/box for accommodating a disposable lighter, a dual-bottom part (2), a sliding part (3) arranged in the dual-bottom part for evacuating ash, a strip (4) and a fixed part (5) connecting the first part with a second part (6) to open and close a case. The second part comprises a compartment for placing a cigarette, a closing system located at a base of the parts, a magnet (7) and a metallic paper (8). A guide strip (10) and an upper part of the second part are integrated together for placing the disposable lighter in the first part.
Patent FR-2984042-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission en haut debit de signaux radio-electriques
Inventor: NIANG DEMBA
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-12-08
Abstract: La multiplication des applications, entraîne une utilisation importante de câbles coaxiaux pouvant générer de très gros problèmes de compatibilité électromagnétique à l'intérieur de l'habitacle du véhicule. Il devient particulièrement difficile chez les constructeurs automobiles d'implanter les câbles, les faisceaux à l'intérieur de l'habitacle pour des raisons de place de plus en plus réduite et de gain de poids. Ladite invention est destinée aux applications sans fil pour tous les systèmes motorisés (par exemple les automobiles), elle permet la transmission en haut débit de signaux radio - électriques effectuée par le biais d'un élément de couplage assurant la propagation du signal entre celui-ci et le terminal (récepteur - radio) au sein d'une structure métallique fermée ou semi- fermée.
Patent FR-2969557-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-12-23
Abstract: Dispositif d'essuie-glace pour un véhicule automobile comportant un palier d'essuie-glace fixé à la carrosserie du véhicule et recevant un arbre de palier muni d'une plaque de palier pour recevoir les forces et couples engendrés par le fonctionnement de l'essuie-glace et les transmettre, l'arbre de palier et la plaque de palier sont réalisés en une seule pièce par un élément tubulaire (7), cintré, monté dans un boîtier de palier (9)
Patent FR-2971921-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique (P), notamment sur les cils et/ou les sourcils, comportant un récipient (2) contenant le produit (P) à appliquer, un applicateur (3) comportant un organe de fermeture (5) du récipient (2), définissant une surface de préhension (17), un organe d'application (8) et une tige (7) reliant l'organe d'application (8) à l'organe de fermeture (5), l'organe d'application (8) et la tige (7) étant engagés dans le récipient (2) lorsque ce dernier est fermé par l'applicateur (3), le dispositif comportant encore un organe d'essorage (6) de l'organe d'application (8) lors de son retrait du récipient (2), le dispositif (1) étant caractérisé par le fait que tous ses composants sont réalisés en une ou plusieurs matières thermoplastiques dont la nature chimique rend compatible leur recyclage simultané.
Patent FR-2973589-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique configurable
Inventor: GALLERAND STEPHANE
IPC: H01R12/71
Filed: 2011-03-30
Abstract: La présente invention a trait à un connecteur électrique configurable (1100), à un verrou (1200) et à un connecteur électrique configuré (1300). Plus spécifiquement, l'invention a trait à un connecteur électrique (1300) qui peut être configuré pour être monté dans plus d'une position sur une cible de montage à l'aide d'au moins un verrou (1200).
Patent FR-2973645-A1 (FR)
Title: Topping machine for use with tractor, for topping weeds from e.g. food crops, has module including tubular frame for receiving rotor, motorization, and casing that is placed near virtual envelope defined by cables in rotation
Inventor: RICHARDEAU JACQUES
IPC: A01D34/43
Filed: 2011-04-05
Abstract: The machine (10) has a front module (14) laid out upstream relative to forward direction of an agricultural machine (12) i.e. tractor. A right side module (16) is operated over width of a zone located on a right side of the agricultural machine, and a left side module (18) is operated over width identical to right side width and on left side of the agricultural machine. Each module includes a tubular frame (22) for receiving a rotor (24), a motorization (26) i.e. hydraulic engine, and a casing (28). The casing is placed near a virtual envelope defined by cables in rotation.
Patent FR-2981107-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour un vantail semi-fixe
Inventor: CAPPONE XAVIER
IPC: E05C7/06
Filed: 2011-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue pour un vantail semi-fixe (2) coopérant avec un vantail mobile (1) pour fermer une ouverture. Ce dispositif comprend un deuxième organe de retenue (35) apte à occuper une position de référence (ZO) pour coopérer avec un premier organe de retenue (10) pour retenir le vantail semi-fixe (2) en position de fermeture, et à s'écarter de cette position (ZO) selon des premier et deuxième sens opposés (N, P) pour respectivement permettre une libération et un renforcement de cette coopération. Ce dispositif comprend également des premier et deuxième organes de commande (70, 40) apte à coopérer par effet de came pour solliciter le déplacement du deuxième organe de retenue (35) selon le deuxième sens (P), tandis que les premier et deuxième organes de retenue (10, 35) sont aptes à coopérer par effet de came pour solliciter le déplacement selon le premier sens (N). Le dispositif comprend en outre des moyens de rappel (60, 65) du deuxième organe de retenue (35) lorsqu'il est écarté de sa position de référence (Z0) selon un sens de déplacement quelconque parmi les premier et deuxième sens (N, P).
Patent FR-2982571-A1 (FR)
Title: Piece de garnissage d'une colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: GOFFINON PHILIPPE
IPC: B62D65/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: Pièce (1) de garnissage destinée à recouvrir la partie mécanique d'une colonne de direction réglable d'un véhicule automobile constituée en deux parties (2) (3) distinctes, caractérisée en ce qu'une partie (2) est fabriquée en matériau rigide et l'autre partie (3) en matériau souple apte à se déformer élastiquement sous un appui déterminé.