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Patent FR-3060327-A1 (FR)
Title: Emulsion h/e comprenant un alcool gras en c16-c30, un tensioactif anionique, une huile, une cire et un solvant hydrophile
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: Composition cosmétique sous la forme d'une émulsion huile dans eau comprenant : - au moins un alcool gras en C16-C30, - au moins un tensioactif anionique de formule générale (I) : RCOY(CH2)nSO3M dans laquelle R représente un groupe alkyle saturé, linéaire ou ramifié en C16-22 ; Y représente -O- ou -NR1- avec R1 représentant un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1-3 ; M est choisi dans le groupe formé par l'hydrogène, les métaux alcalins, les métaux alcalino-terreux, le groupement ammonium et les amines organiques ; n est un entier allant de 1 à 3 ; - au moins une huile, - au moins une cire et, - au moins un solvant hydrophile.
Patent FR-3062980-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairement, procede mis en œuvre dans un tel systeme et systeme embarque comprenant un tel systeme
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-02-14
Abstract: Un système d'éclairement (10) comprend une source de rayonnement (12), un circuit d'alimentation électrique (20) de la source de rayonnement (12) et un circuit de surveillance (15). Le circuit de surveillance (15) est conçu pour commander la mise hors tension de la source de rayonnement (12) si un paramètre de fonctionnement du circuit d'alimentation électrique (20) ne respecte pas un critère prédéfini. Un procédé mis en œuvre dans un tel système et un système embarqué comprenant un tel système sont également proposés.
Patent FR-3069003-A1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule automobile, notamment une porte laterale, equipe d'un capteur tactile de commande du deverrouillage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention propose un ouvrant (10) comportant un élément d'habillage (18) adjacent à une vitre (14) et qui comporte au moins capteur tactile (Z) de commande d'une étape de l'ouverture de l'ouvrant (10), et comportant une zone (P) de préhension manuelle de l'ouvrant (10) en vue de son ouverture, qui est adjacente à un bord de l'ouvrant (10). L'ouvrant (10) comporte une coque de préhension (54) rapportée sur un montant (36) d'un cadre de l'ouvrant (10), et la zone de préhension manuelle (P) est formée dans cette coque de préhension (54).
Patent FR-3072706-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ecartement d’un element ouvrant par rapport a un element fixe, notamment d’un vehicule automobile
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: E05C21/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de maintien en position entrebâillée d'un élément ouvrant sur une partie fixe d'une caisse d'un véhicule automobile, comprenant un élément d'écartement (1) prévu pour être fixé sur une partie fixe de la caisse du véhicule ou sur l'élément ouvrant, cet élément d'écartement (1) comprenant une embase (10) prévue pour une fixation de l'élément d'écartement (1) sur la partie fixe ou sur l'élément ouvrant, caractérisé en ce que l'élément d'écartement (1) comprend : - un organe de liaison (30) rattaché à l'embase (10) et comportant une zone élastiquement déformable (32) conçu pour se déformer sous l'action de contraintes exercées par un organe de maintien présenté par l'élément ouvrant (200) ou la partie fixe, - un organe de retenue (40) rattaché à l'organe de liaison (30) et comportant une zone élastiquement déformable (41) conçue pour se déformer sous l'action de contraintes exercées par l'organe de maintien.
Patent FR-3074151-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de transport d'un ensemble propulsif d'un aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage et de transport (10) d'un ensemble propulsif (12) d'un aéronef, ledit dispositif comportant un carter moteur (26), un inverseur de poussée qui comprend au moins une grille (28) de déviation qui ceinture au moins en partie le carter moteur (26), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ferrure de levage (30) qui comprend une platine (32) qui est adaptée pour être agencée radialement à l'extérieur de la grille (28) par rapport à l'axe (A) central, au moins une première entretoise (38, 40) qui s'étend à travers la grille (28) de déviation, depuis un tronçon de base (44) qui est relié sur la platine (32), jusqu'à un tronçon d'extrémité libre (46) qui est en appui sur une portion d'ancrage (48) ménagée sur le carter moteur (26), au moins un premier élément de fixation (52) qui relie la ferrure de levage (30) sur le carter moteur (26), et une tête d'ancrage (60) qui est solidaire de la platine (32) et qui est adaptée pour être reliée sur un élément de levage (62) ou de transport.
Patent FR-3075725-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-recul d'un element de vehicule automobile en cas de choc avant
Inventor: GALLO EMMANUEL
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif anti-recul (100) d'un élément (10) de véhicule automobile (1) lors d'un choc avant, notamment d'un élément (10) de type moteur, caractérisé en ce qu'il comprend une première butée (110), notamment une poutre, destinée à s'étendre longitudinalement ou sensiblement longitudinalement, notamment s'étendant entre l'élément (10) et un élément de châssis (4) du véhicule automobile (1).
Patent FR-3082029-A1 (FR)
Title: Controleur de partage de ressources d'une plate-forme informatique et procede associe de partage des ressources
Inventor: HOULBERT DAVID
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-06-05
Abstract: Contrôleur de partage de ressources (5) adapté pour opérer dans une plate-forme informatique (1) comprenant en outre un support de stockage de données (4) et des applications logicielles (2) comprenant des commandes d'accès au support de stockage, adapté pour, en fonction d'une portion respective attribuée à chaque application, d'une capacité maximum d'accès au support de stockage, en fonction d'une liste (Z1) de prochaines commandes d'accès au support de stockage de chaque application et outre des temps théoriques maximum de réalisation desdites commandes, sélectionner, pour chaque application et pour un prochain cycle temporel d'accès au support de stockage, les prochaines commandes à mettre en oeuvre et pour successivement distribuer, lors dudit prochain cycle temporel, l'accès à chaque application pour la mise en oeuvre desdites commandes sélectionnées.
Patent FR-3083124-A1 (FR)
Title: Dispositif de sauvetage lors d'une avalanche avec filtration d'air expire
Inventor: HEURTAULT LUCAS
IPC: A62B33/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sauvetage (1) lors d'une avalanche présentant un tuyau d'entrée d'air expiré (2), une entrée d'air du tuyau d'entrée (2) étant configurée sous la forme d'un embout (2a) pour la bouche d'un utilisateur et recevant l'air expiré contenant du gaz carbonique. Le tuyau d'entrée d'air expiré (2) débouche sur des moyens de filtration (3) par absorption du gaz carbonique contenu dans l'air expiré avec des moyens d'activation des moyens de filtration (3) lors d'un ensevelissement de l'utilisateur, l'air expiré filtré étant rejeté en sortie des moyens de filtration (3) par au moins une sortie d'air expiré filtré (4), les moyens de filtration (3) d'air étant portés par un harnais dont une partie principale (5) est apte à recouvrir la poitrine ou le dos de l'utilisateur, le harnais présentant des moyens d'attache (5a, 5b) autour du corps de l'utilisateur.
Patent FR-3078745-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un moteur thermique
Inventor: SIMON ANTOINE
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-03-08
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique (10) comprenant les étapes consistant à : - estimer, à un instant t du fonctionnement du moteur thermique, une température de gaz d'échappement en une pluralité de points le long du catalyseur (21), - estimer à l'instant t une température de paroi du catalyseur en une pluralité de points le long du catalyseur, en prenant en compte au moins la température de gaz d'échappement le long du catalyseur, - mesurer avec la sonde aval de température (23) à l'instant t, une température de gaz d'échappement en aval du catalyseur, - corriger la température de paroi du catalyseur le long du catalyseur, en prenant en compte la mesure de température de gaz d'échappement en aval du catalyseur.
Patent FR-3081231-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'imagerie par detection de rayonnements gamma
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/202
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'imagerie par détection de rayonnement gamma comprenant au moins une unité (5) de traitement analysant au moins un signal fourni par au moins un ensemble de modules (CP, P) de détection montés sur un châssis et comportant, d'une part, au moins un module de type caméra Compton possédant un champ de visée (CV) dirigé vers un volume délimité par le châssis et, d'autre part, au moins un couple de modules PET de détection de coïncidences, diamétralement opposés l'un par rapport à l'autre sur ledit châssis et définissant un axe (A) d'imagerie, ladite unité (5) de traitement analysant le signal issu dudit module de type Compton pour déterminer l'intersection dudit axe (A) d'imagerie avec ledit champ de visée (CV) et déterminer les orientations et/ou emplacements optimaux des divers modules (CP, P) de détection sur le châssis pour que l'axe (A) d'imagerie passe par la source dudit rayonnement gamma dans ledit objet (O) à imager.
Patent FR-3083916-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une structure semiconductrice comportant une etape de separation vis-a-vis du substrat de croissance
Inventor: OBRECHT REMY
IPC: H01L21/301
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'au moins une structure semiconductrice (20) séparée d'un substrat support (11), comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une couche de nucléation (13) bidimensionnelle à partir du substrat support (11) ; - réalisation de la structure semiconductrice (20) par épitaxie à partir de la couche de nucléation ; - obtention d'une première électrode (30) située dans une zone latérale (3) qui borde la structure semiconductrice ; - disposition de la structure ainsi obtenue dans un bain d'électrolyte aqueux (50) ; - application d'une différence de potentiel entre les électrodes (30, 40), jusqu'à provoquer la séparation de la structure semiconductrice (20) vis-à-vis du substrat support (11).
Patent FR-3083797-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage en deux etapes utilisant une colonne de distillation a cloison
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G67/02
Filed: 2018-07-16
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'hydrocraquage en deux étapes comprenant une étape de distillation dans laquelle une colonne de distillation à cloison est mise en œuvre, ladite cloison partitionnant la partie inférieure de ladite colonne en deux compartiments et étant située dans la section de la colonne située sous l'alimentation de ladite colonne par l'effluent non converti issu de la première étape d'hydrocraquage. La colonne de distillation est alimentée de part et d'autre de la cloison verticale, par l'effluent liquide hydrocarboné issu de la première étape d'hydrocraquage d'une part et par l'effluent liquide hydrocarboné issu de la seconde étape d'hydrocraquage d'autre part, permettant ainsi la concentration des HPNA contenus dans l'effluent issu de la seconde étape d'hydrocraquage dans un compartiment spécifique de la colonne délimité par ladite cloison et ainsi d'éviter la dilution desdits HPNA par l'effluent non converti issu de la première étape d'hydrocraquage. La présente invention permet la purge des HPNA plus purs.
Patent FR-3085305-A1 (FR)
Title: Enjoliveur a profil variable en fonction de la vitesse du vehicule automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de variation d'un profil d'enjoliveur (1) de roue en fonction de la vitesse du véhicule automobile le portant, l'enjoliveur (1) comportant une face dite interne (1a) destinée à être en vis-à-vis d'une face de la roue (2) orientée vers un extérieur du véhicule automobile. Au-dessus d'une vitesse prédéterminée, il est effectué une étape de déformation automatique de l'enjoliveur (1) lui faisant présenter un profil galbé convexe orienté en éloignement de la face interne (1a) tandis qu'en dessous de la vitesse prédéterminée, l'enjoliveur (1) présente un profil creusé concave orienté vers la face interne (1a). Application non limitative dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3085817-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la puissance d’emission d’un organe d’emission de signaux radiofrequences d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W52/38
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention comprend un procédé pour brider la puissance d'émission de certains organes d'émission de signaux radiofréquences embarqués à bord de véhicules terrestre à moteur, un système, un programme d'ordinateur, un support de stockage et un véhicule terrestre à moteur correspondants.
Patent FR-3086291-A1 (FR)
Title: Compositions pour plaques bipolaires et methodes de fabrication de ces compositions
Inventor: CHAUVEAU JEROME
IPC: H01M8/0202
Filed: 2018-09-21
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions pour plaques bipolaires et les procédés de fabrications de ces compositions. Plus particulièrement, l'invention a trait à un procédé de fabrication d'une composition comprenant les étapes suivantes: - mélanger un polymère thermoplastique à l'état fondu avec une première charge conductrice afin d'obtenir un polymère thermoplastique conducteur; - broyer ledit polymère thermoplastique conducteur pour le réduire en poudre; - mélanger la poudre de polymère thermoplastique conducteur avec une seconde charge conductrice.
Patent FR-3088186-A1 (FR)
Title: Douchette a main pour equiper une douche ou une baignoire
Inventor: BENHAMOU JÉRÉMY
IPC: A47K7/04
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne une douchette à main (1) prévue pour équiper une douche ou une baignoire, comprenant un manche (2) et une tête !(3), ce manche (2) comprenant une première extrémité reliée à un tube flexible d'alimentation en eau et une seconde extrémité (5) couplée à la tête (3), cette tête (3) comprenant une partie avant (7) pourvue d'une pluralité d'orifices d'évacuation d'eau et une partie arrière (6) agencée pour recevoir un additif liquide ou gel prévu pour être mélangé à l'eau. La partie arrière (6) comprend un logement (83) adapté pour recevoir une capsule-dose contenant l'additif et la tête (3) comprend des moyens pour extraire une quantité de l'additif hors de la capsule-dose et des moyens pour injecter la quantité d'additif dans un flux d'eau traversant la tête (3) en amont de la partie avant (7).
Patent FR-3077187-A1 (FR)
Title: Serre cordon
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B99/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: Serre cordon (A) dans lequel celui-ci comprend : une première pièce apte à être traversée par un cordon, une deuxième pièce apte à être traversée par un cordon, et sensiblement identique à la première pièce, les première et deuxième pièces étant mobiles l'une par rapport à l'autre selon un axe de déplacement central entre une position ouverte dans laquelle les cordons peuvent être déplacés et une position de blocage dans laquelle les cordons sont serrés entre lesdites pièces et chaque pièce comprend.
Patent FR-3078188-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'un achat dans un magasin, et dispositif de verification correspondant
Inventor: COMBRES DAVID
IPC: G06Q30/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d'un achat dans un magasin, comprenant une étape (61) d'envoi à une application chargée sur un terminal informatique portable d'une offre commerciale assortie de conditions prédéfinies, une étape (62) d'enregistrement de cette offre commerciale sur le terminal informatique portable, une étape (63) de validation de cette offre dans l'application, une étape (64) de vérification qu'au moins une information mesurée par le terminal informatique portable correspond aux conditions prédéfinies pour l'offre commerciale, et une étape (65) d'affichage par l'application, pendant une durée limitée, d'un code utilisable à la caisse du magasin pour bénéficier de l'offre commerciale. La présente invention concerne également un dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procédé de vérification.
Patent FR-3065150-A1 (FR)
Title: Desamerisateur olives par action mecanique couplee a une fermentation lactique en anaerobiose avec saumure a temperature constante
Inventor: MODESTI JEROME
IPC: A23P30/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mettant en œuvre un procédé, pour désamériser de façon biologique et écologique les olives, grâce à une action mécanique couplée à une fermentation lactique en anaérobiose avec saumure à température constante, permettant une production rapide, sans soude et avec de faible quantité d'eau. Le but principal du dispositif est d'appliquer une température contrôlée selon une consigne pour accélérer la fermentation lactique et de générer une action mécanique lente sur les olives par frottement et pression entre elles, grâce aux remous générés par les buses afin de ne pas marquer ni endommager le fruit, tout en recherchant le but de rendre l'épicarpe de l'olive plus perméable à la saumure et d'accélérer la pénétration de la saumure par le trou naturel du pédoncule pour éliminer plus rapidement l'oleuropéine dans la mésocarpe. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie agro-alimentaire ou artisanale pour la production des olives en mode biologique et de manière écologique.
Patent FR-3089404-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’observance thérapeutique du porté d’un article textile par un patient, article instrumenté comprenant un tel dispositif, et méthode de mesure
Inventor: GRENIER ETIENNE
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dispositif de mesure de l’observance thérapeutique du porté d’un article textile par un patient, article instrumenté comprenant un tel dispositif, et méthode de mesure La présente invention concerne un dispositif (10) de mesure de l’observance thérapeutique du porté d’un article textile par un patient, le dispositif (10) comprenant : une carte électronique (20) flexible, comportant deux faces opposées, et conçue pour être intégrée à l’article, de sorte que l’une des faces est disposée contre un membre du patient lorsque l’article est porté ; deux électrodes capacitives (E1, E2) agencées chacune sur l’une des faces de la carte électronique (20), orientées en sens opposés, et captant des signaux de mesure fonction de leur environnement ; un système de contrôle (30) agencé sur la carte électronique (20) et apte à générer des données d’observance à partir des signaux de mesure ; et un système de communication (40) agencé sur la carte électronique (20) et conçue pour le transfert de données à distance de l’article ; le dispositif (10) étant adapté pour détecter sélectivement le porté, le non-porté ou le lavage de l’article, et également estimer un niveau d’usure potentielle de l’article. L’invention concerne également un article instrumenté, comprenant un article conçu pour être porté par un patient, et un dispositif (10) intégré à l’article. L’invention concerne également une méthode de mesure. Figure 2
Patent FR-3090488-A1 (FR)
Title: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d’attribution d’un capteur électronique de pression à une position d’une roue d’un véhicule automobile L’invention concerne un procédé d’attribution (PR) d’au moins un capteur électronique de pression (20) monté sur une roue (21) d’un véhicule automobile à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule automobile comprenant un émetteur/récepteur central (22), caractérisé en ce qu’il comprend : l’émission (E1) d’un signal (S) par ledit capteur électronique de pression (20) et/ou par ledit émetteur/récepteur central (22), la réception (E2) d’un signal (S’) par ledit émetteur/récepteur central (22) et/ou par ledit capteur électronique de pression (20) correspondant audit signal émis (S), - le calcul (E3) d’au moins un paramètre (P) relatif audit signal reçu (S’), ledit paramètre étant un angle d’arrivée (AOA) et/ou un angle de départ (AOD) et/ou un temps de vol (TOF), - en fonction dudit paramètre (P), l’attribution (E4) dudit capteur électronique de pression (20) à une position (Pos) de ladite roue (21) sur ledit véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3076707-A1 (FR)
Title: Article absorbant à canaux reliés
Inventor: VERDUYN DRIES
IPC: A61F13/15
Filed: 2019-01-15
Abstract: Un article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides, et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d’enveloppe de noyau de dessus et une feuille d’enveloppe de noyau postérieure, ledit noyau absorbant étant positionné entre ladite feuille de dessus et ladite feuille postérieure ; ledit noyau absorbant ayant des premier et deuxième bords longitudinaux (131, 132) et des bords transversaux avant et arrière (133, 134), où le noyau absorbant est muni d’une pluralité de zones de fixation où la feuille d’enveloppe de noyau de dessus est fixée à la feuille d’enveloppe de noyau postérieure, où la pluralité de zones de fixation comprend : au moins des première et deuxième zones de fixation allongées permanentes (140, 150), lesdites première et deuxième zones de fixation allongées s’étendant l’une à côté de l’autre à partir d’une région d’entrejambe dans la direction du bord transversal avant et/ou arrière ; au moins un canal de connexion semi-permanent (1045) reliant ladite première zone de fixation à ladite deuxième zone de fixation. Figure pour l’abrégé : Fig . 9O
Patent FR-3092877-A1 (FR)
Title: "Moteur comportant un vilebrequin équipé d'une came de commande et de moyens de guidage en rotation"
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: F16H53/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: L'invention concerne un moteur (10) de véhicule automobile comportant : - un bloc-cylindres (12) ; - un vilebrequin (20) monté tournant dans le bloc-cylindres (12) autour d'un axe (X) longitudinal ; - un ensemble (42, 42A, 42B) d'éléments (44) roulants reçus roulants entre une piste (46, 46A, 46B) tournante, solidaire en rotation avec le vilebrequin (20), et une piste (48, 48A, 48B) fixe, fixe par rapport au bloc-cylindres (12) ; - une pompe (34) qui comporte un poussoir (36) d'actionnement ; - une came (38) de commande de la pompe (34) qui est montée solidaire en rotation sur le vilebrequin (20) ; caractérisé en ce que la came (38) de commande présente une forme annulaire, les éléments (44) roulants étant logés dans un espace annulaire réservé radialement entre le vilebrequin (20) et une face (50) cylindrique interne de la came (38) de commande. Figure pour l'abrégé : Figure 2.