baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060467-A1 (FR)
Title: Guide de vitrage coulissant, en particulier automobile
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B60J10/88
Filed: 2016-12-21
Abstract: Guide (14, 14') de vitrage coulissant (12), en particulier pour automobile, ledit guide étant destiné à être rapporté et fixé sur un vitrage et à coopérer avec un joint de coulisse (10, 10'), ledit guide comportant un corps de forme allongée et présentant une embase longitudinale (14a) s'étendant le long de l'axe (A) d'allongement du corps et dont une première face est destinée à être appliquée et fixée sur une surface de vitrage (12a) et une seconde face (14aa) opposée est destinée à coopérer par glissement avec ledit joint, caractérisé en ce que ladite embase longitudinale comporte à au moins une extrémité longitudinale libre une portion amincie (14d) dont l'épaisseur (E1), dans une direction sensiblement perpendiculaire à ladite première face, décroît au moins en direction longitudinale de façon à ce que ladite seconde face affleure ladite surface de vitrage au niveau de ladite au moins une extrémité libre.
Patent FR-3064390-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un ordinateur de bord et d’un outil de diagnostic
Inventor: LE BREGUERO YANN
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile (1) équipé d'un ordinateur de bord (2, 3) comprenant un premier calculateur (3), un écran d'affichage (2) et une interface homme machine (2), le véhicule (1) comportant au moins un organe suivi par une unité de contrôle commande (5) munie d'un deuxième calculateur (15), caractérisé en ce que le véhicule comporte également un outil de diagnostic (3,15) fonctionnant avec un logiciel de diagnostic présentant des premiers moyens de réception de requêtes de diagnostic (req cal) envoyées par l'outil de diagnostic (3,15) et des premiers moyens d'émission en retour à l'outil de diagnostic (3,15) des réponses (Val diag, Rech pann) aux requêtes de diagnostic (req cal), l'outil de diagnostic présentant des moyens de mémorisation de requêtes de diagnostic (req cal), des moyens d'émission des requêtes de diagnostic (req cal) vers le logiciel de diagnostic et des moyens d'interprétation des réponses (Val diag, Rech pann) aux requêtes de diagnostic (req cal).
Patent FR-3053417-A1 (FR)
Title: Cage de palier lineaire
Inventor: MAYER UWE
IPC: F16C29/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne une cage de palier linéaire (1), comprenant un corps de base (2) de forme cylindrique creuse le long d'un axe (a), dans laquelle des pièces terminales (3, 4) sont disposées dans les régions d'extrémité axiales du corps de base (2) afin de former des zones de renvoi de corps de roulement, dans laquelle un certain nombre d'évidements (5) s'étendant dans la direction de l'axe (a) sont disposés sur la périphérie du corps de base (2), et dans lesquels des pistes de roulement (6) pour des corps de roulement (7) sont insérées. Pour procurer une cage de palier linéaire universelle, qui convient au choix une fois pour un support rigide d'un composant et une fois pour le support avec réglage d'angle du composant, l'invention prévoit que le corps de base (2) présente une surface extérieure cylindrique (8) avec un rayon de base (r), qui présente dans une région centrale axiale (M) une section (9) de rayon accru (R).
Patent FR-3068102-A1 (FR)
Title: Clapet de pressurisation a deux soupapes
Inventor: RIGOUSTE JEROME
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-06-22
Abstract: Un clapet (24) à soupape double (29, 30) est raccordé à un réservoir de fluide (3) et un équipement (8) pouvant recevoir une petite quantité de trop-plein essentiellement à l'état gazeux du réservoir (3). Cela se produit quand la soupape primaire (29) est ouverte. En cas de trop-plein plus important et essentiellement à l'état liquide, on réalise une commutation d'ouvertures (36, 39 et 37, 38, 42) pour évacuer le trop-plein vers une autre branche d'exutoire du clapet (24), sans le faire parvenir à l'équipement (8). L'invention peut trouver l'utilité dans un circuit de lubrification à l'huile, où une hypothétique fuite de carburant dans l'huile peut amener le réservoir d'huile à déborder dans le clapet (24) et où un écoulement significatif de liquide vers l'équipement (8) doit être évité; l'huile sortant par l'autre branche de l'exutoire peut séjourner dans un réservoir muni d'un système de vidange.
Patent FR-3069994-A1 (FR)
Title: Reseau telephonique commute et procede de gestion d'une ligne abonnee dans un tel reseau
Inventor: FAWZY ANAS
IPC: H04M5/10
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un réseau téléphonique commuté (RTC) dans lequel : - un premier commutateur (C1) est connecté à une première ligne abonnée (LA) adaptée pour être reliée à un premier poste téléphonique fixe (TA) installé dans un local d'un premier abonné (A), ladite première ligne abonnée étant associée à un numéro de téléphone attribué audit premier poste téléphonique, - un deuxième commutateur (C2) comprenant une base de données dans laquelle est enregistré un numéro de téléphone attribué à un deuxième poste téléphonique fixe (Tc) d'un deuxième abonné (C), ledit réseau comprend en outre : - un boîtier (B) amovible connecté sur la première ligne abonnée (LA), dans le local où est installé le premier poste téléphonique (TA), le deuxième poste téléphonique (Tc) étant connecté audit boîtier, - un moyen (B) pour transmettre au premier commutateur (C1) une requête de présence contenant le numéro de téléphone attribué au deuxième poste téléphonique (Tc), - la réception de la requête de présence par le premier commutateur (C1) entraîne la mise en uvre automatique d'un processus informatique logique impliquant le deuxième commutateur (C2) et aboutissant au partage de la première ligne abonnée (LA), au travers du boîtier (B), entre le numéro de téléphone attribué au premier poste téléphonique (TA) et le numéro de téléphone attribué au deuxième poste téléphonique (Tc).
Patent FR-3054953-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-10-27
Abstract: Ce dispositif d'élevage (1) comprend : - un châssis (3) prévu pour être placé en fond (15) de mer; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) autour d'au moins un axe de rotation sensiblement horizontal; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par une liaison souple (95) de longueur choisie pour que le dispositif flotteur (10), quand la liaison souple (95) est tendue verticalement, se trouve dans la zone de marnage.
Patent FR-3074574-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L35/34
Filed: 2017-12-04
Abstract: Capteur de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant une capacité pyroélectrique, la capacité pyroélectrique comprenant une couche en matériau pyroélectrique (200) poreux, disposée entre une première électrode électriquement conductrice (108) et une seconde électrode électriquement conductrice (110), des particules (210) en un premier matériau remplissant au moins partiellement les pores de la couche en matériau pyroélectrique (200), le premier matériau étant électriquement isolant et ayant des propriétés pyroélectriques.
Patent FR-3061107-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-20
Abstract: Une ECU (50) continue la marche en EV (étape S5) lorsqu'une limite de couple est demandée (OUI dans l'étape S4) même dans un cas où une condition pour interdire la marche en EV est respectée (OUI dans l'étape S2) durant la marche en EV (OUI dans l'étape 51). L'ECU (50) effectue la marche à moteur thermique sans continuer la marche en EV (étape S6) dans un cas où il est prédit qu'un moteur thermique (20) ne peut pas être démarré par l'injection de carburant lorsque la marche en EV est continuée (OUI dans l'étape S3). L'ECU (50) effectue la marche à moteur thermique sans continuer la marche en EV (étape S 6) dans un cas où il est prédit qu'une pièce connexe à la marche en EV ne peut pas être protégée lorsque la marche en EV est continuée (OUI dans l'étape S3).
Patent FR-3075875-A1 (FR)
Title: Circuit d'huile pour turbomachine a boucle d'huile auxiliaire
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile (80) pour une turbomachine comportant au moins un moteur (13) à turbine à gaz entraînant une soufflante (12) par l'intermédiaire d'un réducteur (32), ledit circuit d'huile (80) comportant une boucle principale d'huile (82) comportant un unique réservoir d'huile (84), caractérisé en ce qu'il comporte une boucle auxiliaire d'huile (92) alimentant en circuit fermé ladite enceinte d'huile (66) du réducteur, et comportant l'unique réservoir d'huile (84), au moins une pompe auxiliaire électrique d'alimentation en huile (94) et une pompe auxiliaire électrique de récupération (96) d'huile, lesdites pompes auxiliaire électrique d'alimentation en huile (94) et auxiliaire électrique de récupération d'huile (96) étant configurées pour être activées dès lors qu'une pression d'huile chute dans la boucle principale d'huile (82).
Patent FR-3077778-A1 (FR)
Title: Systeme de traction electrique pour vehicule avec un groupe motopropulseur fixe sous une traverse
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K1/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: Système de traction pour véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique (12) et une transmission (14), disposé dans la direction transversale du véhicule, qui est fixé en dessous d'une traverse (2) et à chaque extrémité de cette traverse (2) par un support élastique (8), chaque support élastique (8) comportant un bloc en élastomère comprenant une collerette posée au-dessus de la traverse (2), et une partie cylindrique disposée verticalement, traversant un perçage formé par une découpe de cette traverse (2), et comportant une tige axiale de suspension disposée suivant l'axe de la partie cylindrique, présentant une extrémité inférieure fixée sur le dessus du groupe motopropulseur.
Patent FR-3087604-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection de donnees saisies au moyen d'une interface utilisateur non securisee.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-18
Abstract: Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminaux de paiement riches en fonctionnalités apparait. Ces terminaux de paiement sont des fabriqués en série et le niveau de sécurité apporté aux opérations de saisies de données est faible car la fonction première de ces terminaux de communication n'est pas la saisie de données sensibles. Par conséquent, les données relatives à des transactions de paiement saisies au moyen de ces terminaux de paiement le sont avec un niveau de sécurité qui n'est pas en adéquation avec la sensibilité des données saisie. L'invention à pour but de sécuriser les données saisies au moyen de l'interface utilisateur d'un terminal de communication en les transmettant parmi un flot de données factices, et en chiffrant l'ensemble des données, celles effectivement saisies par un utilisateur et les données factices, avant leur transmission à destination d'un dispositif de traitement de données sécurisées.
Patent FR-3076849-A1 (FR)
Title: Nouveau système de latte inférieure pour un volet roulant
Inventor: SUYS THIBAUT
IPC: E06B9/80
Filed: 2018-12-05
Abstract: NOUVEAU SYSTÈME DE LATTE INFÉRIEURE POUR UN VOLET ROULANT La présente invention concerne un système de latte inférieure (1) pour un volet roulant enroulable qui est composé de plusieurs lames de volet roulant assemblées les unes aux autres, comprenant une latte inférieure (13) avec un côté avant (2), un côté arrière, un premier côté longitudinal (3) pourvu de moyens d'assemblage (5) pour assembler la latte inférieure (13) à une lame de volet roulant et un second côté longitudinal (4) se trouvant à l'opposé du premier côté longitudinal (3), dans lequel le système (1) comprend un profilé d'étanchéité (6) insérable dans le second côté longitudinal (4) de la latte inférieure (13), dans lequel les extrémités frontales de la latte inférieure (13) et du profilé d'étanchéité (6) sont prévues pour recevoir une partie (8, 9) d'une même équerre de butée (7). Figure pour l’ abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090207-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique générant un son amélioré
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: H01L41/09
Filed: 2018-12-14
Abstract: Dispositif acoustique comportant une structure comprenant une surface (1) apte à être mise en vibration en au moins une zone contrôlée de sorte à émettre un son, et des actionneurs(A1, A2, A3, A4, A5) aptes à provoquer une déformation à la surface au niveau de zones contrôlées (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) de sorte à la mettre en vibration, des moyens de contrôle (6) des actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5) configurés pour envoyer des signaux de contrôle audits actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5), comprenant des moyens de calcul (8) desdits signaux de contrôle, lesdits moyens de calcul mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, de sorte à émettre, à partir d’un son à générer, des signaux de contrôle audits actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5), de sorte à mettre au moins une partie des zones contrôlées (Z1, Z2, Z3, , Z5) en vibration et à émettre le son donné, et compensant au moins partiellement la distorsion, la réverbération et la propagation des ondes. Figure pour l’abrégé : 1A.
Patent FR-3089820-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la concentration en méthane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D61/58
Filed: 2018-12-14
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier retentât, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier retentât et à fournir un second perméat et un second retentât, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième retentât, au moins un moyen de mesure de la pression d’aspiration du second perméat de la seconde unité membranaire, au moins un moyen de mesure de la concentration en méthane CH4 dans le second retentât et au moins un compresseur B permettant l’aspiration du second perméat et l’ajustement de la pression du second perméat en fonction de la pression d’aspiration mesurée et de la concentration en méthane mesurée avant de recycler le second perméat dans le flux gazeux d’alimentation en aval du compresseur A, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090622-A1 (FR)
Title: Vitrage de contrôle solaire comprenant deux couches à base de nitrure de titane
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-12-21
Abstract: Article verrier à propriété de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier supportant un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend  successivement depuis la surface dudit substrat un premier module M1 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur totale e 1 , une première couche TN1 comprenant du nitrure de titane d’épaisseur comprise entre 5 et 35 nanomètres, un premier module M2 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur totale e 2 , une seconde couche TN2 comprenant du nitrure de titane d’épaisseur comprise entre 5 et 35 nanomètres, un troisième module M3 constitué par une ou plusieurs couche(s) à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 3 , dans lequel la somme cumulée des épaisseurs des couches TN1 et TN2 comprenant du nitrure de titane est supérieure à 30 nm, dans lequel e 1 est inférieure à 30 nanomètres, e 2 est compris entre 10 et 100 nm et e 3 est supérieur à 10 nanomètres et dans lequel le rapport des épaisseurs e 1 /e 3 est inférieur à 0,6.
Patent FR-3093784-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de gaz liquéfié
Inventor: JANNIN NICOLAS
IPC: G01F23/38
Filed: 2019-03-11
Abstract: Réservoir (1) de stockage de gaz liquéfié comprenant une enveloppe (2) étanche délimitant un volume de stockage pour le gaz liquéfié, l’enveloppe (2) comprenant une extrémité inférieure et un extrémité supérieure, le réservoir (1) comprenant un dispositif (4, 5, 6) de mesure du niveau de liquide dans l’enveloppe (3), le dispositif (4, 5, 6) de mesure du niveau de liquide comprenant, disposés dans l’enveloppe (2), un flotteur (4) et un guide (5) du déplacement du flotteur (4), caractérisé en ce que le guide (5) comprend une extrémité reliée à une partie supérieure de l’enveloppe (2) et une extrémité inférieure reliée à une partie inférieure de l’enveloppe (2), le flotteur (4) étant monté mobile en translation sur le guide (5) de sorte que le flotteur (4) est libre de coulisser le long du guide (5), le dispositif (4, 5, 6, 7) de mesure du niveau de liquide comprenant en outre au moins un capteur (6) de position du flotteur (4). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094111-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation de puces électroniques, de leurs données, de leurs périphériques de communication, et des objets auxquels ils sont rattachés.
Inventor: HARANG CAMILLE
IPC: G06F21/77
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de sécurisation de puces électroniques, de leurs données, de leurs périphériques de communication, et des objets auxquels ils sont rattachés. Le dispositif comprend un ensemble d'innovations permettant de sécuriser physiquement l'authenticité et l'intégrité des puces électroniques, ainsi que les objets auxquels elles peuvent être rattachées informatiquement et physiquement. Le dispositif comprend également un ensemble d'innovations de sécurité lié à un système d'exploitation embarqué par la puce et aux données qu'il héberge. Le dispositif permet aux mesures de sécurité respectivement dédiées à ces quatre types d'entités (la puce, le système d'exploitation, les données et l'objet) de former un nouvel ensemble de sécurité renforcé et interdépendant, où chaque domaine de sécurité peut respectivement bénéficier de la sécurité apportée par chaque autre. Le dispositif est conçu de telle manière que cet agencement interdépendant soit flexible et configurable, pour s'adapter aux problèmes de sécurité de chaque cas de figure, sans en limiter l'usage. En effet, les nouveaux enjeux liés à l'« Internet des Objets » (IoT) et la décentralisation apportée par la cryptographie asymétrique (p. ex. technologie « blockchain ») reposent sur des technologies déjà existantes, dont le niveau de sécurité n'a pas encore évolué à la hauteur de ces nouveaux enjeux. Le domaine technique de l'invention est la sécurité de l'électronique, des données numériques, de l'« Internet des Objets » et de l'anti-contrefaçon.
Patent FR-3094033-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d’un circuit de refroidissement optimise
Inventor: FANELLI JÉRÉMY JACQUES ATTILIO
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE REFROIDIE EQUIPEE D’UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT OPTIMISE L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant : une pale (21) avec une paroi intrados et une paroi extrados qui sont reliées en amont par un bord d’attaque (26) et en aval par un bord de fuite (27), un circuit de refroidissement (28) qui comprend une cavité interne s’étendant à l’intérieur de la pale et une pluralité d’orifices de sortie orientés sensiblement chacun suivant un axe longitudinal X, chaque orifice de sortie communiquant avec la cavité et agencé au voisinage du bord de fuite, et un dispositif de calibrage (33) agencé dans la cavité et pourvu de conduits (34) de calibrage disposés sensiblement en regard des orifices de sortie. Selon l’invention, les conduits (34) de calibrage comprennent chacun une section transversale, sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal, de forme oblongue. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094072-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage à LEDs de forme allongée
Inventor: MELLANO YANN
IPC: F21V15/00
Filed: 2019-03-22
Abstract: Un dispositif d’éclairage à LEDs (40) comporte un châssis (1) métallique s’étendant selon une direction principale, de sorte que le châssis (1) comporte une base (10) de laquelle font saillie deux ailes (11, 12), un capot principal (2) de forme plane supporté par les deux ailes (11, 12), le capot principal (2). Le dispositif comporte en outre une bande (4) de support maintenue contre la base (10) et comportant une série de LEDs (40) aptes à générer des faisceaux lumineux dans un espace intérieur (13) en direction du capot principal (2) Au moins l’une des ailes (11, 12) comporte au moins une ouverture (14) s’étendant dans la direction longitudinale, chaque ouverture (14) recevant un capot latéral (3), et en ce que le dispositif comporte en outre un diffuseur (5) s’étendant dans la direction principale dans l’espace intérieur (13) et apte à diffuser une part de la lumière des faisceaux en direction de l’ouverture (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094195-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de lingettes pour salle blanche
Inventor: BAUDOUX MARIE-HÉLÈNE
IPC: B65D30/16
Filed: 2019-03-25
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un procédé de conditionnement (1) de lingettes nettoyantes (22) destinées à être utilisées en salle blanche pour nettoyer des surfaces. Le procédé de conditionnement (1) permet ainsi de stocker, d’imprégner les lingettes nettoyantes (22) en solution (21) nettoyante et/ou désinfectante et de les conserver efficacement dans un sachet de conditionnement refermable (20), avantageusement autoportant afin de faciliter sa manipulation. Le sachet de conditionnement refermable (20), les lingettes nettoyantes (22) et la solution (21) dans laquelle elles sont éventuellement noyées dans ledit sachet de conditionnement refermable (20) forment collectivement un ensemble de nettoyage (2) particulièrement adapté au travail en salle blanche et permettant de limiter les risques de contamination.
Patent FR-3095634-A1 (FR)
Title: Unité de manutention pour élément de garnissage de véhicule
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B62D65/08
Filed: 2019-05-03
Abstract: UNITÉ DE MANUTENTION POUR ÉLÉMENT DE GARNISSAGE DE VÉHICULE Unité de manutention (1, 100) comprenant au moins deux éléments de garnissage (20, 120) d’un intérieur de véhicule stockés verticalement, caractérisée en ce que ladite unité de manutention (1, 100) comprend au moins un élément de protection (30, 130a, 130b) fixé à au moins un des éléments de garnissage (20, 120) de façon à prévenir un contact avec au moins l’autre élément de garnissage (20, 120). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100863-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux modulaire
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V19/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble lumineux modulaire (1) pour projecteur d’un véhicule automobile comprenant au moins un module optique muni d’un réflecteur, l’ensemble lumineux modulaire (1) comprenant un module lumineux (4) muni d’une diode (5) destinée à permettre au module optique d’émettre un faisceau lumineux. Selon l’invention, l’ensemble lumineux modulaire (1) comprend un élément d’interface (7) destiné à être fixé sur le réflecteur du module optique, le module lumineux (4) étant destiné à se fixer sur l’élément d’interface (7) de manière amovible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1