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Patent FR-3031987-B1 (FR)
Title: Procede de fractionnement des composants d'une biomasse de microalgues riches en proteines
Inventor: PATINIER SAMUEL
IPC: A23L29/00
Filed: 2015-01-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fractionnement des composants d'une biomasse de microalgues riches en protéines du genre Chlorella, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une biomasse de microalgues produite par fermentation, - de manière optionnelle, lavage de la biomasse de manière à éliminer les composés solubles interstitiels, - perméabilisation thermique de la biomasse à une température comprise entre 50 et 150°C, de préférence 100 et 150°C, pendant une durée comprise entre 10 secondes et 5 minutes, de préférence pendant une durée comprise entre 5 secondes et 1 minute, - séparation entre la biomasse ainsi perméabilisée et la fraction soluble par une technique de centrifugation, plus particulièrement la centrifugation multi-étagée, - de manière optionnelle, récupération et clarification de la fraction soluble ainsi obtenue par microfiltration de manière à la débarrasser des insolubles résiduels, séparation de la fraction soluble précédente par précipitation, afin d'obtenir un isolat peptidique et un concentrat peptidique.
Patent FR-3041271-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche entre deux enceintes
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: B01L1/02
Filed: 2015-09-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce dispositif comprend une première bride (10) et une seconde bride (20), qui sont respectivement associées aux deux enceintes à connecter, qui portent chacune de manière mobile une porte de fermeture étanche, et qui comportent des moyens de connexion réversible de l'une avec l'autre, tels qu'un système à baïonnette, adaptés pour, alors que les brides sont sensiblement centrées sur un même axe (Z-Z), connecter les brides l'une à l'autre par un déplacement relatif des brides en rotation autour de l'axe dans un premier sens (S1) et déconnecter les brides l'une de l'autre par un déplacement relatif des brides en rotation autour de l'axe dans un second sens (S2) opposé au premier sens. Afin de faciliter la déconnexion des enceintes, sans risquer une contamination vers l'extérieur des enceintes, la première bride est pourvue d'une rampe (16) contre laquelle la seconde bride glisse lors du déplacement relatif des brides en rotation dans le second sens, de manière à écarter axialement les brides l'une de l'autre.
Patent FR-3041759-B1 (FR)
Title: Procede de modification d'une electrode de travail pour capteur detectant un metal dissous a l'etat de traces dans un liquide, electrode, capteur et son utilisation.
Inventor: PARAT CORINNE
IPC: G01N27/333
Filed: 2015-09-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'une électrode de travail pour un capteur apte à détecter au moins un élément métallique dissous à l'état de traces dans un liquide, une telle électrode par exemple sérigraphiée obtenue par ce procédé, un capteur l'incorporant et son utilisation pour détecter et éventuellement quantifier ledit au moins un élément métallique dans des liquides. Ce procédé de modification d'une surface (4) en matériau carboné d'une électrode de travail (2) pour un tel capteur (1) comprend une étape a) de dépôt sur la surface d'un film polymérique (5) à base d'un poly(catéchol) par électro-polymérisation du pyrocatéchol dans un premier milieu de pH compris entre 6 et 8, et ce procédé est tel qu'il comprend ultérieurement une étape b) de conditionnement de l'électrode de travail comprenant une succession de cycles de réduction-oxydation dans un second milieu de pH égal ou supérieur à 10, pour que l'électrode de travail modifiée soit électro-active dans un domaine d'électro-activité, mesuré par voltampérométrie cyclique, allant de -1 V à +1 V en étant apte à détecter du cuivre et/ou du plomb à titre dudit au moins un élément métallique.
Patent FR-3055217-B1 (FR)
Title: Raquette de ping-pong electronique
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G06F3/043
Filed: 2016-08-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Raquette de ping-pong (4,8) électronique comprenant une lame réceptrice (2, 3, 7) d'impacts propageant des ondes acoustiques et équipée de transducteurs piézoélectriques permettant la localisation des impacts par temps de transit différentiel ou par apprentissage de signatures acoustiques, au moins un accéléromètre/gyromètre 3D monté sur une carte électronique d'acquisition et traitement du signal (90) rigidement couplé à la lame acoustique, une poignée dans laquelle est logée la dite carte électronique (90), un module radio (80) de transmission des données d'impacts, un dispositif de mesure de la force de serrage exercée sur la poignée, une batterie (100) rechargeable à autonomie optimisée. Un impact sur la lame engendre un retour d'information d'identification de la face frappée avec localisation (X,Y) de l'impact, au moins une valeur d'échantillonnage de l'accélération et de la rotation 3D ainsi qu'une mesure de la force de serrage de la poignée. Les applications concernent l'évaluation de la motricité fine.
Patent FR-3031951-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en construction mixte d'une carrosserie de vehicule automobile
Inventor: ORTMANN SEBASTIAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-01-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en construction mixte d'une carrosserie de véhicule automobile, la carrosserie de véhicule automobile (2) présentant une structure de carrosserie brute (1) et un module de plancher (4), et la structure de carrosserie brute (1) présentant un cadre structurel (3), et le module de plancher (4) étant un composant composite renforcé par des fibres. Selon l'invention, le module de plancher (4) est assemblé au cadre structurel (3) après que celui-ci a été soumis à un processus de peinture par immersion cathodique dit procédé "KTL".
Patent FR-3051028-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour embrayage a friction de vehicule automobile et embrayage a friction comprenant un tel dispositif
Inventor: BRABANDER XAVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-05-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne ; - un dispositif d'amortissement pour embrayage à friction de véhicule automobile pourvu d'un amortisseur principal comprenant deux rondelles de guidage (G1, G2) coaxiales suivant un axe (X), montées de part et d'autre d'un voile (V) de transmission de couple, des ressorts de compression étant disposés circonférentiellement entre le voile (V) et les rondelles de guidage (G1, G2), lesdites rondelles étant solidarisées à une douille centrale (1) de forme générale annulaire présentant, d'une part, une denture cylindrique intérieure de sortie de couple et, d'autre part, des alésages périphériques (10) de réception des rivets (R) d'assemblage de l'amortisseur principal, caractérisé en ce que lesdits alésages (10) sont ouverts latéralement pour déboucher sur la paroi extérieure (15) de ladite douille (1), - un embrayage à friction comprenant un tel dispositif et - un sous-ensemble à structure sandwich.
Patent FR-3051919-B1 (FR)
Title: Dosimetre bi ou tridimensionnel a materiau radiosensible de type gel ou polymere solide charge avec des particules de diamant et procedes associes
Inventor: SIMIC VESNA
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-05-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dosimètre pour la détection d'un rayonnement ionisant, comprenant une matrice polymère en un matériau radiosensible, dans laquelle sont dispersées des particules aptes à produire des radicaux libres lorsqu'elles sont exposées au rayonnement ionisant, le dosimètre étant caractérisé en ce que lesdites particules sont des particules de diamant ayant une taille submicrométrique ou nanométrique et dont la surface possède une affinité électronique négative, de préférence une surface hydrogénée ou aminée. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de ce dosimètre, ainsi qu'un procédé de mesure utilisant ce dosimètre.
Patent FR-3052768-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en verre
Inventor: VAILLANT JOSE
IPC: C03B11/12
Filed: 2016-06-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: On forme une ébauche (20) d'article en verre par pressage. L'ébauche d'article en verre forme un récipient creux, qui comprend une surface externe (27) et une surface interne (28). On place l'ébauche (20) d'article en verre dans une station de refroidissement (51), qui comprend un réceptacle (44) muni d'une surface intérieure (45). L'ébauche (20) d'article en verre est maintenue dans le réceptacle (44) par ajustement de la surface intérieure (45) du réceptacle (44) à la surface externe (27) de l'ébauche (20) d'article en verre. On refroidit la surface interne (28) de l'ébauche (20) d'article en verre par injection d'un fluide froid dans le récipient creux sans déformer la surface externe (27). On retire l'article en verre (120) de la station de refroidissement (51).
Patent FR-3054942-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un appareil electronique portable.
Inventor: JAKOBUCO CHRISTOPHE
IPC: H04M1/00
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un appareil électronique portable (21), tel qu'un téléphone portable, comprenant un cadre souple (11) apte à entourer ledit appareil et présentant au moins une lèvre périphérique supérieure (111) apte à recevoir et maintenir une vitre de protection (13) transparente de l'écran dudit appareil.
Patent FR-3055690-B1 (FR)
Title: Structure retroeclairee pour vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-09-08
Granted: 2020-06-26
Abstract: La structure (1) comprend : - une pièce (3) délimitant une cavité (5); - un miroir (13) couvrant au moins la paroi arrière (11) de la cavité; - une source de lumière (15) agencée sur la paroi latérale (9) de la cavité; - un couvercle translucide (17) fermant l'ouverture frontale (7) de la cavité, une première partie transmise du rayonnement lumineux incident (I) émis par la source de lumière étant transmis à travers le couvercle translucide (17) et une partie réfléchie (R) du rayonnement lumineux incident (I) étant réfléchie par le couvercle translucide (17) vers le miroir (13), le miroir (13) réfléchissant ladite partie réfléchie (R) vers le couvercle translucide (17) de telle sorte qu'une seconde partie transmise (T2) du rayonnement lumineux incident (I) est transmise à travers le couvercle translucide (17), la seconde partie transmise (T2) ayant un déphasage temporel par rapport à la première partie transmise (T1).
Patent FR-3056259-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme
Inventor: BEDUNEAU JEAN-LUC
IPC: F02M63/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de conformation (100) d'une vanne d'injecteur (31), la vanne (31) comprenant un siège (34) et un obturateur (35) adapté à coulisser dans un alésage (26). Le siège (34) définit une face femelle conique (50) et l'obturateur (35) définissant une face conique mâle (28). Le procédé de conformation (100) comprend les étapes suivantes : a/ pourvoir (110) le corps de buse (16) dans lequel la face femelle (50) du siège (34) est ébauchée, b/ pourvoir (120) l'aiguille (14) dans lequel la face male (28) de l'aiguille est ébauchée, d/ insérer (140) l'aiguille (14) dans l'alésage (32) du corps de buse caractérisé en ce que le procédé de conformation (100) comprend de plus une étape : e/ mettre en forme (150) et finir les faces coniques (28,50) du siège et de l'aiguille en les conformant simultanément par application d'une force axiale (F) sur l'aiguille (14).
Patent FR-3060619-B1 (FR)
Title: Systeme de battage de pieux
Inventor: SOUPLY JEAN-YVES
IPC: E02D13/04
Filed: 2016-12-15
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un système de battage (10) de pieux (100) comprenant :         - une plateforme (200),         - une matrice de guidage (300) comprenant un premier et un deuxième guides de battage (301, 302) agencés en regard du côté avant (202) de la plateforme (200),         - un actionneur (400) configuré pour déplacer la plateforme (200) en translation selon la direction longitudinale (L), en direction de son côté avant (202), entre une position de battage (n) dans laquelle des pieux (100) ont été battus dans chacun des premier et deuxième guides de battage (301, 302, 311, 312) et une position de battage suivante (n+1) dans laquelle des pieux (100) suivants sont à battre,         - une première et une deuxième série (501, 502) de rails de déplacement (500) sur lesquels la plateforme (200) est montée mobile en translation selon la direction longitudinale L, lesdits rails de déplacement (500) étant configurés pour être montés sur des pieux (100) battus dans des positions de battage précédentes (n-1  ; n-2 ; n-3 ; etc.) et les premier et deuxième guides de battage (301, 302) de la matrice de guidage (300) étant respectivement agencés dans l'alignement des première et deuxième séries (501, 502) de rails de déplacement 500, de sorte que la plateforme (200) se déplace de la position de battage (n) à la position de battage suivante (n+1) sur des rails de déplacement (500) supportés par les pieux (100) battus dans la position de battage (n).
Patent FR-3060923-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil pour vehicule automobile.
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de communication sans fil pour véhicule automobile comportant une antenne (10) d'émission et de réception radio et un premier module de communication (20) selon un premier protocole de communication sans fil entre un véhicule automobile et une infrastructure routière ou un autre véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième module de communication (30) selon un deuxième protocole de communication sans fil avec un point d'accès sans fil et un adaptateur (40) destiné à transmettre des premiers signaux radio, relatifs à une communication selon le premier protocole, entre l'antenne (10) et le premier module de communication (20) et à transmettre des deuxièmes signaux radio, relatifs à une communication selon le deuxième protocole, entre l'antenne (10) et le deuxième module de communication.
Patent FR-3054918-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'evaluation automatique de la saisie d'un ensemble de chaines de caracteres
Inventor: STRAUB ROBIN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-08-05
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention a pour objectif de permettre à un élève de s'entrainer et de s'évaluer automatiquement sans l'assistance d'un adulte, sur une saisie d'une liste de mots définis par un enseignant de façon souple sans être contraint par des listes de mots préexistantes. Pour se faire, un serveur connecté sur Internet est adapté à recevoir des ensembles de mots en provenance d'un enseignant, organisés sous forme d'exercices, et à convertir ces mots en autant de fichiers audio au moyen d'un moteur de synthèse vocale. Le serveur est également adapté à recevoir des requêtes de la part des élèves sur ces exercices, les élèves accédant au serveur au travers d'Internet, par exemple depuis leur domicile. Le serveur est également adapté, lors de l'accès au site de la part d'un terminal d'un élève sur un exercice, à envoyer l'ensemble de fichiers audio correspondant à l'exercice, ainsi que par exemple un formulaire de saisie de chaines de caractères, les fichiers audio étant lus sur le terminal de l'élève par un lecteur audio, l'élève saisissant au moyen du clavier de son terminal les chaines de caractères correspondant au son généré par le terminal. Le serveur est enfin adapté à recevoir les chaines de caractères saisies par l'élève, à les comparer avec les chaines de caractères correspondant aux mots choisis par l'enseignant, et à calculer une métrique d'évaluation transmise à l'élève, et mise à disposition de l'enseignant.
Patent FR-3061998-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une boite d'appareillage electrique
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: H02B1/40
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif d'ancrage (100) d'une boite d'appareillage électrique dans un mur, comportant :         - un étrier (110) comportant deux bras longitudinaux (111) et une base (112), les bras longitudinaux comportant chacun une ouverture un moyen d'accroche (113) à ladite boite d'appareillage électrique,         - une tige (120) comportant sur une première extrémité (121) des moyens d'ancrage dans ledit mur, la tige (120) étant montée par sa seconde extrémité (122) sur la base (112) de l'étrier (110) et s'étendant sensiblement longitudinalement dans la direction opposée aux bras longitudinaux (111).
Patent FR-3064083-B1 (FR)
Title: Filtre interferentiel
Inventor: FREY LAURENT
IPC: H01L31/02
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un filtre interférentiel (5) comprenant : une première couche d'interface (CI1) ; une première portion diélectrique (P1) d'un premier matériau diélectrique, ayant une première épaisseur (el) et reposant sur la première couche d'interface à un premier emplacement ; une deuxième portion diélectrique (P2) du premier matériau diélectrique, la deuxième portion diélectrique reposant sur la première couche d'interface à un deuxième emplacement, la deuxième portion diélectrique ayant une deuxième épaisseur (e2) supérieure à la première épaisseur ; une troisième portion diélectrique (P'1) d'un deuxième matériau diélectrique d'indice de réfraction inférieure à l'indice de réfraction du premier matériau, la troisième portion diélectrique ayant une troisième épaisseur (e'1) et reposant sur la première portion diélectrique, la somme de la première épaisseur et de la troisième épaisseur étant égale à la deuxième épaisseur ; et une deuxième couche d'interface (CI2), reposant sur les deuxième et troisième portions diélectriques (P2, P'1).
Patent FR-3064654-B1 (FR)
Title: Element de couverture ou de parement pour le recouvrement d'une surface d'enveloppe de batiment
Inventor: RONCIN CHRISTIAN
IPC: E04D1/34
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture ou de parement pour une surface d'enveloppe de bâtiment, lequel élément de couverture ou de parement (1a), d'axe longitudinal L et d'épaisseur E, est délimité par une première bordure latérale (4), une seconde bordure latérale (5), une première bordure transversale (6), une seconde bordure transversale (7), une face de dessous (8) et une face de dessus (9). Selon l'invention cet élément de couverture ou de parement comprend une première réservation latérale (10), qui débouche dans ladite première bordure latérale (4), et une seconde réservation latérale (11) qui débouche dans ladite seconde bordure latérale (5), lesquelles première et seconde réservations latérales (10, 11) sont ménagées en vis-à-vis sur lesdites première et seconde bordures latérales (4, 5), à égale distance, ou sensiblement à égale distance de l'une desdites bordure transversale (6), chacune desdites réservations latérales (10, 11) définissant une structure de tenon d'accrochage (12, 13) entre elle et ladite bordure transversale (6), agencée pour coopérer par accrochage avec une réservation latérale (10, 11) d'un autre élément de couverture ou de parement identique ou similaire.
Patent FR-3071756-B1 (FR)
Title: Enceinte amovible pour la fabrication additive d'un element de turbomachine
Inventor: LEBLANC JONATHAN
IPC: B22F3/00
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'objet principal de l'invention est une enceinte (10) amovible pour la fabrication additive d'un élément de turbomachine (11) sur une structure de turbomachine (12), caractérisée en ce qu'elle comporte : un joint d'étanchéité (13), destiné à être placé au contact de la structure de turbomachine (12) et apte à épouser au moins partiellement sa forme, le joint d'étanchéité (13) définissant le contour fermé d'une zone de travail (ZT) dans laquelle l'élément de turbomachine (11) est destiné à être fabriqué ; un corps d'enceinte (14), comprenant une première ouverture (15) délimitée par un premier contour d'enceinte (16), et une deuxième ouverture (17) délimitée par un deuxième contour d'enceinte (18) et destinée à loger au moins partiellement un dispositif d'injection (19) pour fabrication additive ; un élément d'étanchéité souple (20) s'étendant dans la deuxième ouverture (17) et destiné à être fixé autour d'au moins une partie du dispositif d'injection (19).
Patent FR-3074489-B1 (FR)
Title: Plateforme de nanostructures pour l’interfacage cellulaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: LARRIEU GUILHEM
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-12-05
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention se rapporte à une plateforme pour l'interfaçage cellulaire, comprenant au moins une nano-sonde à base de nano-fils comprenant chacun une extrémité conductrice destinée à être en contact avec une cellule. Selon l'invention, une telle plateforme comprend au moins un transistor à effet de champs, dit nano-FET positionné à une distance prédéterminée de ladite nano-sonde.
Patent FR-3075065-B1 (FR)
Title: Plateau pour colonne d'echange comprenant des cheminees de gaz surmontees de chapeaux au profil aerodynamique
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B01D53/18
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention porte sur un plateau (100) pour colonne de contact gaz/liquide comportant une pluralité de cheminées (108) en saillies sur une portion (101) de la face supérieure du plateau pour le passage exclusif du gaz à travers le plateau, sensiblement parallélépipédiques et parallèles entre elles. Au moins une des cheminées (108) est surmontée par un chapeau surélevé (108') au profil aérodynamique, empêchant le passage du liquide au travers de la cheminée. Le chapeau comporte un corps inférieur (180) sensiblement semi-cylindrique allongé selon l'axe longitudinal Y et ouvert vers le haut, prolongé latéralement par deux ailettes planes (181, 182) inclinées vers l'axe de révolution (R) du corps inférieur d'un angle 0 compris entre 0 et 30° par rapport à un axe Z traversant les cheminées selon leur hauteur. L'invention concerne également une colonne d'échange comprenant un tel plateau distributeur et l'utilisation d'une telle colonne.
Patent FR-3078572-B1 (FR)
Title: Levier pour un dispositif d'obturation de vehicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un levier (11) comportant :     - une partie d'engagement (16) agencée pour s'engager dans un logement correspondant d'un composant avec lequel le levier est destiné à coopérer,     - une embase (18) sur laquelle se raccorde la partie d'engagement,     - une zone de raccord (20) entre la partie d'engagement et l'embase, cette zone de raccord présentant un profil allant de la partie d'engagement vers l'embase, profil qui a une forme courbe progressive, cette zone de raccord comprenant en outre au moins une butée (21) adjacente au profil de forme courbe progressive.
Patent FR-3078655-B1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'impression a configuration modifiable, permettant de marquer aussi bien des surfaces plates que cylindriques
Inventor: AINSEBA AZIZA
IPC: B41K1/28
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif manuel (10), notamment un tel dispositif manuel peut être un instrument d'impression permettant d'imprimer sans pile, par le biais d'un tampon à configuration modifiable, des surfaces plates et cylindriques. Il est constitué d'un corps (12), d'une tête (14) elle même équipée de 2 bras (14b) articulées ou non, aux bords plats et d'une membrane (16). Ainsi grâce la forme particulière de la tête (14) en forme de « U », un vide est crée sous la membrane (16) qui à pour but d'imprimer les formes plates et cylindriques. Lorsque l'utilisateur sélectionne la tête (14) par le biais du corps (12), un tampon à caractère individuel se forme. L'opération peut être répétée pour former un chiffre, un mot. De manière non exhaustive, le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux mondes de l'Informatique/Télécoms/Electrique/Sonorisation pour le marquage des câbles et appareillages électrique/électronique/Informatique, toutefois il peut être étendu à d'autre utilisation.