baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068434-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord axial entre deux composants hydrauliques
Inventor: LIOTTE FRANCK SERGE JACQUES
IPC: F16L27/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: Dispositif de raccord axial (1) entre deux composants hydrauliques, le dispositif (1) comprenant un premier élément de raccord (1A) et un deuxième élément de raccord (1B), chaque élément de raccord (1A, 1B) étant destiné à être solidarisé à un composant hydraulique, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le premier élément de raccord (1A) comprend une articulation à rotule, avec une rotule (2) logée dans un logement (3) du premier élément de raccord (1A), ladite rotule (2) comprenant une ouverture (4) dans laquelle est monté de manière mobile en translation axiale un élément coulissant (5) solidaire du composant hydraulique destiné à être solidarisé au premier élément de raccord (1A), de sorte que l'élément coulissant (5) est apte à se déplacer par rapport au deuxième élément de raccord (1 B) à la fois en rotation, via l'articulation à rotule, et en translation, via l'ouverture (4) de la rotule (2).
Patent FR-3068622-A1 (FR)
Title: Module porte-echantillons destine au traitement thermique de materiaux solides
IPC: B01L3/04
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention se rapporte à un module (3, 100) porte-échantillons, destiné à être placé dans un four (2) dans le cadre d'un traitement thermique de matériaux solides. La principale caractéristique d'un système de traitement thermique selon l'invention, est qu'il comprend au moins deux logements (17, 19, 117, 119) aptes à recevoir chacun un échantillon de matériau solide à traiter, et en ce qu'il comprend une arrivée de gaz (12) commune équipée d'un élément de distribution (31) permettant d'acheminer le gaz individuellement vers chaque logement (17, 19, 117, 119), une sortie de gaz commune (13) en provenance desdits logements (17, 19) et des éléments de régulation (29, 129) de flux gazeux reliant chacun l'élément de distribution (31) à un logement (17, 19, 117, 119) pour permettre à chacun desdits logements de recevoir le même débit de gaz.
Patent FR-3069187-A1 (FR)
Title: Polymere hybride pour intercalaire plastique viscoelastique
Inventor: BOUILLET FABIEN
IPC: B32B25/08
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être agencé entre deux feuilles de verre (1, 2) d'un vitrage pour lui procurer des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant : - deux couches externes (4, 5) en colle thermoplastique, - une couche interne 3 agencée entre les deux couches externes (4, 5), ladite couche interne 3 ayant un facteur de perte tan d supérieur ou égal à 1,6, à 20°C et pour une gamme de fréquences comprise entre 2 kHz et 8 kHz, et une première et une deuxième couches barrières (6, 7) agencées respectivement entre lesdites couches externes (4, 5) et la couche interne 3, et composées d'un matériau plastique viscoélastique. L'invention permet de fournir un intercalaire pour vitrage feuilleté présentant une isolation acoustique améliorée, tant aérienne que solidienne, en particulier à la fréquence de coïncidence, tout en conservant des caractéristiques satisfaisantes en termes de rigidité, de finesse, et de légèreté
Patent FR-3071673-A1 (FR)
Title: Element de protection d'une antenne prevue sous le plancher d'un vehicule ferroviaire
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-09-27
Abstract: La voiture de véhicule ferroviaire comprend une caisse définissant un volume intérieur fermé par un plancher, une antenne (1), fixée sur une face externe dudit plancher opposée au volume intérieur et s'étendant en saillie de ladite face externe, et un élément de protection (2) de l'antenne (1) fixé sur ladite face externe. L'élément de protection (2) est un cadre réalisé en un matériau non métallique comprenant au moins une paroi latérale (14, 16, 18) s'étendant en regard d'une partie de l'antenne (1) en saillie de la face externe, ledit cadre présentant une forme sensiblement complémentaire du contour de l'antenne (1) de sorte que le cadre s'étend autour de ladite antenne (1).
Patent FR-3074710-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a membrane et ventouse
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2017-12-07
Abstract: Dispositif de préhension (10) d'objets (44, 48), comprenant : un support (12) avec au moins un passage (28, 30) pour un fluide ; une membrane (16) attachée au support (12) et formant une enceinte déformable et fermée, en communication avec le ou les passages (28 30) ; un matériau granuleux (32, 34) dans l'enceinte formée par la membrane (16), du fluide pouvant être injecté et expulsé de l'enceinte par le ou les passages (28, 30) ; une ventouse (36) attachée à la membrane (16) apte à la préhension d'un objet plat (48), le dispositif comprenant, en outre : une membrane de séparation (26) à l'intérieur de l'enceinte (18) la séparant de manière étanche en une première chambre (22) et une deuxième chambre (24). L'invention a également pour objet un robot et un procédé de manipulation d'objets.
Patent FR-3080969-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de paquets de donnees a travers un canal de transmission (ra) a acces aleatoire
Inventor: ZAMOUM SELMA
IPC: H04W74/08
Filed: 2018-05-03
Abstract: Un procédé de transmission de paquets de données à travers un canal de transmission (RA) à accès aléatoire, partagé par une pluralité de terminaux utilisateurs, utilise et exploite une fonction d'attribution et de distribution F de ressources de transmission F(u) aux terminaux utilisateurs dont la connaissance du graphe est partagée par les terminaux utilisateurs émetteurs et la station de réception dans une étape préalable. Lors du décodage des paquets reçus, le graphe {(u, F(u)} de la fonction d'attribution et de distribution est exploité par la station de réception (6) pour minimiser, voire annuler, le nombre de corrélations de localisation de répliques, requises en cas de blocage du processus de décodage classique du protocole CRDSA.
Patent FR-3076994-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle du deplacement d'un appareil de therapie oculaire incluant un bras support articule
Inventor: BOULAROT NICOLAS
IPC: A61F9/011
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle du déplacement d'un appareil de thérapie oculaire du type comprenant : - un bras support (2) articulé dont l'extrémité libre est destinée à venir au droit d'un tissu oculaire, - un système d'acquisition (4) monté sur le bras (2) pour l'acquisition d'un couple de mesure comportant : • une image du tissu oculaire, et • un signal représentatif d'une distance verticale selon l'axe Z entre l'extrémité du bras et le tissu oculaire, remarquable en ce que le dispositif de contrôle (5) comprend : - des moyens de commande du système d'acquisition (4), - des moyens de traitement de chaque couple de mesure acquis, - des moyens d'asservissement pour déplacer l'extrémité libre du bras (2) entre une position initiale et une position finale désirée.
Patent FR-3078439-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du routage de transactions entre des equipements sources, au moins un equipement cible, par exemple une memoire multiports, et systeme sur puce correspondant
Inventor: EL KHOURASSANI YASSINE
IPC: H01L23/528
Filed: 2018-02-27
Abstract: Un circuit d'interconnexion (ICN) comporte plusieurs interfaces d'entrée (IEi) et plusieurs interfaces de sortie (ISj). Plusieurs équipements sources (ESi) sont respectivement couplés auxdites interfaces d'entrée. Un équipement cible (EC) a plusieurs ports d'accès (PAO, PA1) respectivement couplés auxdites interfaces de sortie. Chaque équipement source est configuré pour délivrer des transactions (Tl-Tp) à l'équipement cible (EC). Des moyens de commande programmables (MCM) sont aptes, une fois programmés, à délivrer au circuit d'interconnexion,, en présence de chaque transaction émanant d'un équipement source, un mot de commande (MCi) désignant un port d'accès affecté à cet équipement source. Le circuit d'interconnexion (ICN) est alors configuré pour router ladite transaction depuis l'interface d'entrée correspondante vers l'interface de sortie couplée à ce port d'accès et délivrer ladite transaction audit port d'accès, le contenu de chaque transaction délivrée à un port d'accès étant identique au contenu de la transaction correspondante délivrée par l'équipement source quel que soit le port d'accès sélectionné.
Patent FR-3078752-A1 (FR)
Title: Vis de commande
Inventor: BOURNICHE ERIC
IPC: F16H25/04
Filed: 2018-03-07
Abstract: Vis de commande (18) pour un déphaseur d'arbre à cames (12) d'un moteur à combustion interne, la vis de commande (18) s'étendant le long d'un axe (X) longitudinal et comprenant : un corps de vis (22), un ensemble tiroir (26) tubulaire comprenant un ensemble de clapet de commande (20) ayant au moins trois anneaux rigides (68) et au moins deux clapets (70), caractérisé en ce que chaque clapet (70) comprend au moins une palette (60) reliée à deux bras (62, 63) flexibles et en ce que le clapet (70) est relié à deux anneaux rigides (68) consécutifs.
Patent FR-3082248-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et agencement comprenant un tel dispositif de fixation
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (29) destiné à coopérer avec un écrou ; le dispositif comprenant une vis (31) d'assemblage dotée d'une tête (33) et un manchon (41) monté autour de la tige (35) de la vis (31) et de longueur inférieure à la celle-ci, le manchon (41) étant apte à coulisser le long de ladite tige (35) entre une position haute dans laquelle il se place en appui contre la tête (33) de la vis (31) et une position basse dans laquelle il est écarté de ladite tête (33). L'invention concerne également un agencement et un véhicule comprenant un tel dispositif de fixation.
Patent FR-3085615-A1 (FR)
Title: Moule pour la realisation d’un panneau de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un moule (1) dont la périphérie du couvercle (5) se présente sous la forme d'une lame (10) prenant appui sur la périphérie de la cuve (4) qui est en forme de bande formant un billot (11) de réception de ladite lame, de sorte que le plan de joint (7) soit sensiblement réduit à une ligne, en vue en coupe transversale, ladite lame prend appui en partie médiane dudit billot de sorte que ledit billot présente une partie interne (12) située dans la cavité (6) et définisse un décroché (13) sur le corps (3), l'espace délimité en regard dudit moule par la partie externe (14) dudit billot située hors de ladite cavité et par la face externe (15) de ladite lame forme un espace d'expansion (20) d'une bavure (9) de sorte qu'elle forme un bourrelet pouvant être agrippé par un opérateur de fabrication en vue de son arrachement au niveau dudit plan de joint.
Patent FR-3090852-A1 (FR)
Title: Optimisation d’un modele parametrique de performances d’un aeronef
Inventor: MEULLE GUILLAUME
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-12-20
Abstract: Il est divulgué des procédés et des systèmes pour l’optimisation du vol d’un aéronef. La trajectoire est partitionnée en segments, chacun des segments étant régi par des jeux d’équations distincts, qui sont fonctions du mode de poussée du moteur et du guidage vertical (montée, croisière ou descente). En supposant deux modèles, aérodynamique et de régime moteur, des données issues d’enregistrements du vol sont reçues et un nombre de paramètres d’un moteur d’optimisation paramétrique est itérativement déterminé par application d’un calcul des moindres carrés jusqu’à satisfaction d’un critère de minimalité prédéfini. Le moteur d’optimisation paramétrique sert ensuite à prédire le point de trajectoire suivant un point donné. Des aspects de logiciel et de système (e.g. FMS et/ou EFB) sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091060-A1 (FR)
Title: Machine électrique avec dispositif de démagnétisation forcée des aimants permanents
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique pour un aéronef, comprenant un stator et un rotor mobile en rotation par rapport au stator, le rotor ou le stator comprenant une pluralité d’aimants permanents, la machine comprenant un dispositif de démagnétisation d’un aimant permanent adapté pour mettre en œuvre une élévation temporaire de température de l’aimant permanent, afin de limiter, pendant l’élévation temporaire de température, un flux magnétique excitateur généré par l’aimant permanent. La présente invention concerne en outre un ensemble comprenant un ensemble comprenant une telle machine électrique et une source de fluide chaud adaptée pour fournir du fluide chaud au dispositif de démagnétisation de la machine électrique. La source de fluide chaud peut être une veine de gaz d’une turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091275-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution de dihydrogene
Inventor: ALAGY JACQUES
IPC: C01B3/22
Filed: 2018-12-31
Abstract: -    Système et procédé de stockage et de restitution de dihydrogène.      -    L’invention concerne un système de stockage et de restitution de dihydrogène (1), comprenant au moins :                                   un module d’hydrogénation (6), au sein duquel du dihydrogène (H2) réagit, par hydrogénation catalytique, avec un substrat de base (SB), à structure hydrocarbonée aliphatique comportant au moins un premier groupement carbonyle de type cétone, pour former un substrat hydrogéné (SH), par hydrogénation dudit premier groupement carbonyle en un premier groupement hydroxyle, et un module de déshydrogénation (10), au sein duquel le substrat hydrogéné (SH) issu du module d’hydrogénation (6) subit une réaction de déshydrogénation catalytique pour régénérer lesdits substrat de base (SB) et dihydrogène (H2), tous deux à l’état gazeux, par déshydrogénation dudit premier groupement hydroxyle en ledit premier groupement carbonyle.                           -    L’invention est particulièrement adaptée au stockage de dihydrogène en tant que vecteur d’énergie.     -    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3093328-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de produits
Inventor: SENECHAL SÉBASTIEN
IPC: B65D81/20
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention est relative à un procédé de conditionnement de produits, en particulier sensibles à l'oxygène, dans des conteneurs lesdits conteneurs présentant chacun une ouverture. Selon l’invention on réalise la mise en place de l’atmosphère contrôlée dans une enceinte de convoyage (4) à l’intérieur duquel avancent les conteneurs ouverts en direction de l’enceinte de fermeture, par les actions combinées suivantes:- une action a) d’injection d’un débit de gaz de traitement (G) dans ladite enceinte de fermeture (3) en aval de l’enceinte de convoyage (4) selon le sens d’avance des conteneurs ouverts,- une action b) de mise sous vide des conteneurs (1) ouverts présents à l’intérieur de l’enceinte de convoyage (4) Figure de l’abrégé : N°3
Patent FR-3093721-A1 (FR)
Title: Procédé de production de fluorooléfines
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2019-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de 1,2,3,3,3-pentafluoropropène et/ou de 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant une étape de déshydrofluoration du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane et/ou du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane à l’aide d’un mélange contenant de l’eau et un hydroxyde alcalin dans des conditions suffisantes pour produire un milieu réactionnel comprenant 1,2,3,3,3-pentafluoropropène et/ou 2,3,3,3-tétrafluoropropène, caractérisé en ce que ladite étape de déshydrofluoration est mise en œuvre en présence d’un co-courant de vapeur d’eau.
Patent FR-3095500-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: LEPINEY DAVID
IPC: F24B13/04
Filed: 2019-04-26
Abstract: Appareil de cuisson, comprenant et formés : 
    une coupole (6) présentant une ouverture inférieure d’entrée d’air extérieur par l’intermédiaire d’un creuset (9) comprenant une grille (10), cette coupole (6) étant reliée à une plaque de cuisson (3) comprenant une sortie de combustion (4) pour l’évacuation des gaz ; un creuset (9) située au-dessous de la plaque de cuisson (3), la coupole (6) et le fourreau (2); plusieurs fourreaux (2), dont une partie inférieure communique avec une partie inférieure de la coupole (6) et dont une partie supérieure communique avec une partie supérieure de la coupole (6); et au moins un fourreau (2) dont une partie inférieure communique avec ledit creuset (9) et dont une partie supérieure est reliée à ladite plaque de cuisson (3) où se trouve une sortie de combustion (4) pour l’évacuation des gaz.
Patent FR-3098223-A1 (FR)
Title: Procede de production in vitro de neurones de mammiferes
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12Q1/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production in vitro de neurones de mammifère exprimant les 6 isoformes de la protéine Tau (2N4R, 1N4R, 0N4R, 2N3R, 1N3R, 0N3R), comprenant une étape de différentiation neuronale, selon laquelle on cultive pendant une période comprise entre 5 semaines et 100 semaines des microcompartiments cellulaires comprenant chacun une capsule creuse en hydrogel entourant des cellules neuronales post-mitotiques et une matrice extracellulaire, ladite étape de différentiation neuronale étant réalisée dans un bioréacteur, les microcompartiments cellulaires étant maintenus en suspension dans une enceinte dudit bioréacteur contenant un milieu de différenciation neuronale.
Patent FR-3100949-A1 (FR)
Title: Structure photovoltaïque flottante
Inventor: GERRITSEN ERIC
IPC: H02S40/22
Filed: 2019-09-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure photovoltaïque flottante (10), destinée à être positionnée sur une étendue d’eau (E), mobile en rotation autour d’un axe horizontal (X), comportant : un élément flottant formant réflecteur (2), comprenant une paroi creuse (P), comprenant une surface interne (Pi) pourvue d’un matériau réfléchissant (4), et une surface externe (Pe), ladite surface interne (Pi) présentant la forme d’une surface quadratique et comprenant une première extrémité (P1) et une deuxième extrémité (P2) distinctes ; un élément de couverture transparent (3), s’étendant entre la première extrémité (P1) et la deuxième extrémité (P2) de sorte à définir un volume interne (Vi) ; et au moins un module photovoltaïque bifacial (1), apte à collecter la lumière solaire sur ses deux faces opposées, positionné de telle sorte à recevoir au moins la lumière solaire traversant l’élément de couverture transparent (3) et réfléchie par ledit au moins un matériau réfléchissant (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103590-A1 (FR)
Title: Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire
Inventor: SID LAKHDAR RIYANE
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire Procédé de construction d’une signature caractéristique des accès, par un microprocesseur, à une mémoire dans lequel :                                   à chaque fois que le microprocesseur exécute une instruction d'accès à une donnée d'une structure de données, le microprocesseur relève (114) l'identifiant de la structure de données et un identifiant de position qui identifie la position de la donnée accédée à l'intérieur de cette structure de données, la suite ordonnée temporellement des identifiants de position ainsi relevés formant un motif d'accès relevé, puis pour chaque motif d'accès relevé associé à un même identifiant de structure de données, le microprocesseur construit  (120) une distribution statistique à partir des seuls identifiants de position de ce motif d'accès relevé, l'ensemble des distributions statistiques ainsi construit et associé à l'identifiant de cette structure de données formant la signature caractéristique des accès à la mémoire.                           Fig. 9
Patent FR-3096504-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cible en uranium devant être soluble dans une solution basique et procédé d’extraction de mo-99 radioactif l’utilisant
Inventor: KIM KI NAM
IPC: H05H6/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE CIBLE EN URANIUM DEVANT ÊTRE SOLUBLE DANS UNE SOLUTION BASIQUE ET PROCÉDÉ D’EXTRACTION DE MO-99 RADIOACTIF L’UTILISANT
    La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une cible en uranium, le procédé comprenant (a) une étape de préparation d’un conjugué comprenant une matrice et un comprimé cru de cible en uranium formé dans la matrice ; et (b) une étape de mise en œuvre d’un traitement thermomécanique par un traitement thermique supplémentaire à 530 °C à 600 °C lors d’une passe de laminage à chaud dans un procédé de laminage à chaud du conjugué, et un procédé d’extraction de Mo-99 radioactif en utilisant la cible en uranium.
Patent FR-3106946-A1 (FR)
Title: Microcontrôleur comprenant des oscillateurs configurés pour recevoir des signaux de résonateurs externes
Inventor: GAMET ARNAUD
IPC: H03L1/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un microcontrôleur comprenant :    - au moins une paire de cellules d’entrée/sortie configurées pour pouvoir être connectée à un premier résonateur externe,    - un premier oscillateur et un deuxième oscillateur,    et dans lequel au moins une paire, dite paire partagée, parmi ladite au moins une paire de cellules d’entrée/sortie est également configurée pour pouvoir être connectée à un deuxième résonateur externe, le microcontrôleur comprenant en outre un circuit de commutation entre ladite paire partagée de cellules d’entrée/sortie et les premier et deuxième oscillateurs, le circuit de commutation étant configuré pour pouvoir connecter soit le premier oscillateur soit le deuxième oscillateur à la paire de cellules d’entrée/sortie.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108423-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’aide à la décision d’un système cognitif artificiel
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-03-23
Abstract: Dispositif (10) d’aide à la décision d’un système cognitif (1) à partir de données provenant d’une pluralité de sources de données (11-1,11-2,11-N), le dispositif (10) comprenant une unité de traitement (103-i) associée à chaque source de données (11-i), chaque unité de traitement (103-i) comprenant une unité d’encodage (1030-i) configurée pour déterminer, à partir des données provenant de la source de données (11-i) associée à ladite unité de traitement (103-i), une représentation de données dans un espace de représentation commun en appliquant un algorithme d’apprentissage machine auxdites données, le dispositif (10) comprenant en outre une unité de fusion de données (105) configurée pour déterminer un modèle de représentation d’un environnement du système cognitif (1) en combinant les représentations de données déterminées par les unités d’encodage (1030-i) associées à la pluralité de sources de données par application d’un algorithme de fusion de données. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112191-A1 (FR)
Title: Réservoir d’hydrogène et canalisation d’hydrogène recouverts d’un matériau bidimensionnel, et installation de distribution d’hydrogène.
Inventor: FORSTER RICHARD
IPC: F17D1/04
Filed: 2020-07-02
Abstract: Réservoir d’hydrogène et canalisation d’hydrogène recouverts d’un matériau bidimensionnel, et installation de distribution d’hydrogène.  L’installation (1) de distribution d’hydrogène comprend un réservoir d’hydrogène (10) et au moins une canalisation de distribution d’hydrogène (20a, 20b). Au moins une surface du réservoir d’hydrogène ou de la canalisation de distribution d’hydrogène est recouverte d’un matériau bidimensionnel (30a, 30b).  L’invention est aussi relative à un réservoir d’hydrogène (10) et à une canalisation de distribution d’hydrogène (20a, 20b) dont une surface est recouverte d’un matériau bidimensionnel (30a, 30b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B