baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2866018-A1 (FR)
Title: Bobine de grand diametre pour la reception notamment d'un tube flexible ou d'un tube rigide roule
Inventor: BOUKORRAS CLAUDE
IPC: B65H75/44
Filed: 2004-02-06
Abstract: La bobine de grand diamètre conforme à l'invention est adaptée pour la réception, notamment, d'un tube flexible ou d'un tube rigide roulé. Elle est du type constituée d'un élément de fût cylindrique (1) bordé de chaque côté par des roues latérales (3) formées chacune d'un moyeu central (5), d'une pluralité de rayons (6) et d'une jante (7).Cette bobine est caractérisée par le fait qu'elle comporte des plaques de renfort (22) rapportées entre les rayons de roue (6), lesquelles plaques (22), de forme générale trapézoïdale, sont munies d'un premier pli (24) au niveau de leur petite base (23), et d'un second pli (26) au niveau de leur grande base (25), la petite base (23) desdites plaques de renfort (22) étant soudée sur le chant de l'élément de fût cylindrique (1), et leurs bordures latérales (27) étant soudées sur les rayons de roue (6), le plan desdites plaques de renfort (22) s'étendant dans le plan du bord intérieur desdits rayons de roue (6), et lesdits premier et second plis (24, 26) s'étendant vers l'extérieur.
Patent FR-2851409-A1 (FR)
Title: Rotary harrow implement has teeth fixed in seatings in each disc and retained by locking saddles
Inventor: KAMPS PETER
IPC: A01B33/14
Filed: 2004-02-10
Abstract: The rotary harrow agricultural implement has a rotary disc driven by a vertical shaft and with a tooth support with a seating for each tooth. The teeth (10,11) are attached by interchangeable quick release couplings (9). The seating is surrounded above the support (8) by an elastic locking retaining saddle (12).
Patent FR-2868523-A1 (FR)
Title: Enveloppe de fragmentation pour charge explosive
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/24
Filed: 2004-03-30
Abstract: L'invention a pour objet une enveloppe (1) de fragmentation pour une charge explosive destinée à être amorcée à ses deux extrémités (2a,2b). Cette enveloppe comprend un profil externe (1a) globalement cylindrique et elle est caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens permettant de modifier les caractéristiques de fragmentation d'une zone intermédiaire (7) par rapport à celles des zones d'extrémité (2a,2b).
Patent FR-2869621-A1 (FR)
Title: Utilisation d'additifs pour ameliorer l'odeur de compositions d'hydrocarbures et compositions d'hydrocarbures comprenant de tels additifs
Inventor: GERMAMAUD LAURENT
IPC: C10L1/16
Filed: 2004-04-30
Abstract: L'invention a pour objet une composition d'hydrocarbures comprenant une proportion majeure d'au moins une coupe d'hydrocarbures liquides, caractérisée en ce qu'elle comprend de 1 à 2000 ppm masse d'au moins un additif de formule (I) ci-après :L'invention a aussi pour objet un procédé de préparation de cette composition, des compositions d'additifs, et des méthodes pour améliorer l'odeur des compositions d'hydrocarbures et pour éliminer les bactéries et/ou les champignons ou prévenir leur apparition dans les compositions d'hydrocarbures.
Patent FR-2870398-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion securisee et fiche de connexion correspondante
Inventor: MERLET HERVE
IPC: H01R12/16
Filed: 2004-05-12
Abstract: Dispositif de connexion (1) susceptible de recevoir une fiche de connexion correspondante (30), comprenant un châssis (5), une carte électronique (20) reliée à au moins un câble d'un réseau de communication pouvant transporter à la fois des données et de l'énergie électrique. Ce dispositif comporte une pièce amovible (10) entre le châssis et la carte électronique comportant des éléments conducteurs (11,12) permettant d'assurer la liaison entre les contacts électriques de la fiche (31) et les contacts électriques (21) de la carte électronique, la pièce amovible prend au moins deux positions, une première position dite d'insertion ou de retrait de la fiche dans laquelle la liaison pour le passage d'énergie électrique n'est pas possible et une seconde position dite de fonctionnement dans laquelle la fiche insérée est maintenue et la liaison pour le passage d'énergie électrique est possible.
Patent FR-2871451-A1 (FR)
Title: Garbage dustbin for collecting e.g. chewed chewing gum, has removable inner part made of plastic material or iron, where dustbin is attached to belt by hook or by attachment like key-case for collecting small wastes
Inventor: BRIOT BRIGITTE
IPC: B65F1/14
Filed: 2004-06-11
Abstract: The dustbin has a removable inner part made of plastic material or iron, and an opening device for opening an unscrewing head (5), where the head can be opened with the help of a valve system (6). The dustbin is attached to a belt by a hook (1) or by an attachment like a key-case (2) for collecting small wastes of delicacy, butt of cigarettes or other small wastes. The form of the dustbin corresponds to the head of the person.
Patent FR-2872360-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement de clefs billettiques
Inventor: RATIER DENIS
IPC: G07B15/00
Filed: 2004-06-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des transports publics, et plus précisément des équipements et infrastructures permettant la gestion des titres de transport.Selon l'invention, aucune donnée sensible (jeu de clés billettique) n'est mémorisée de façon permanente dans les équipements frontaux. Ces données sont téléchargées de façon sécurisée, c'est à dire d'une façon ne leur permettant pas d'être interceptées ou modifiées durant le téléchargement.A cet effet, l'invention a pour objet un procédé de téléchargement de clés billettiques dans un module de lecture et d'écriture (28) de titres de transport destiné à équiper un équipement frontal (21-25), un module à accès sécurisé indépendant (26) et le module de lecture et d'écriture partageant au moins une clef secrète Kabi, dans lequel :(a) une autorité de certification (17) forme un certificat numérique à partir de données d'identification de l'équipement frontal,(b) on mémorise le certificat numérique dans le module à accès sécurisé indépendant (26),(c) on relie fonctionnellement le module à accès sécurisé à l'équipement frontal,(d) lorsque le module de lecture et d'écriture équipe l'équipement frontal, on met en oeuvre un procédé d'authentification mutuelle permettant au module de lecture et d'écriture et au module à accès sécurisé de s'authentifier mutuellement à avec au moins une clef secrète partagée,(e) si l'authentification a réussie, on transmet les clés billettiques au module de lecture et d'écriture.
Patent FR-2874893-A1 (FR)
Title: Habitable catamaran, has two removable wheels that are mounted before or after folding of catamaran, and free board for freely floating catamaran after folding catamaran
Inventor: CIEUTAT BERTRAND
IPC: B63C15/00
Filed: 2004-09-06
Abstract: The catamaran has two removable wheels that are mounted before or after folding of the catamaran, and a free board (2) for freely floating the catamaran after folding the catamaran. The free board permits to tug the catamaran straight on a shore or on a front grab rail of a trailer on the road.
Patent FR-2876491-A1 (FR)
Title: Verrou de colonne accessible en lecture pour memoires non volatiles
Inventor: PRATLONG JEROME
IPC: G11C7/12
Filed: 2004-10-07
Abstract: Un circuit de verrous de colonne de programme de mémoire non volatile est équipé d'une capacité de relecture pour vérifier que les bits de données ont été correctement chargés dans les circuits de verrous et écrits dans les cellules de mémoire. L'interface entre les verrous de tension basse et les chemins de données d'entrée et de sortie externes est équipée de mémoires tampon à trois états placées face à face qui permettent de lire des données verrouillées pour comparaison et vérification. L'écriture de données verrouillées dans des cellules de mémoire peut être vérifiée par relecture sans nécessiter de RAM externe.
Patent FR-2876559-A1 (FR)
Title: Furniture for e.g. house, has legs fixed to table and bed with bedstead, where bed is integrated with table by slides so that bed retracts below table and has mattress integrated to bedstead by hook-buckle assembly
Inventor: VERSCHELDE FRANCOIS XAVIER
IPC: A47B83/04
Filed: 2004-10-14
Abstract: The furniture has a table (1) and a bed (4) with a bedstead (5) forming a frame of the bed. Two support legs (2, 6) are fixed to the table and the bed, respectively. The bed is integrated with the table by slides (3) defining a sliding connection of the bed relative to the table, so that the bed retracts below the table. The bed has a mattress integrated to the bedstead by adhesive tapes or by a hook-buckle assembly.
Patent FR-2862800-A1 (FR)
Title: Information handling system e.g. personal computer illuminates optical medium with red laser to detect identification information embedded on optical medium that identifies optical medium as associated with blue laser
Inventor: ERICKSON DIRK
IPC: G11B7/125
Filed: 2004-11-24
Abstract: An optical drive integrated with several components to process information, communicates information between components and optical medium (14). An optical medium identification module illuminates optical medium with red laser (48) to detect identification information embedded on optical medium that identifies optical medium as associated with blue laser (46). Independent claims are also included for the following: (1) optical medium identification method; and (2) optical medium.
Patent FR-2879750-A1 (FR)
Title: Vehicle wheel rotation direction determining method for determining wheel`s left/right position, involves correlating angular position obtained by measuring physical unit and direction of variation of gravity to determine rotation direction
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: G01P3/44
Filed: 2004-12-21
Abstract: The method involves emitting signals comprising information relative to variation of gravity measurement, when wheel (2) is in angular positions. A physical unit representing the angular position of the wheel during the emission of each signal, is measured. The angular position obtained by the measurement of the physical unit and direction of variation of the gravity are correlated for determining rotation direction of the wheel. An independent claim is also included for a device for determining rotation direction of a wheel of a vehicle.
Patent FR-2880061-A1 (FR)
Inventor: BOICHOT RAPHAEL
IPC: F01N3/01
Filed: 2004-12-27
Abstract: The filter (10) has an enclosure (12) with a wall delimiting an exhaust gas pipe (24) interiorly, where the pipe is connected directly between an exhaust collector of an engine and to an evacuation pipe of filtered exhaust gas. An internal axial electrode (28) creates a radial electrical field in the pipe. A set of plates (22) arranged transversally in the pipe stops the agglomerated particles deviated by electric field. An independent claim is also included for a process for filtering of an exhaust gas of an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2865243-A1 (FR)
Title: Motor vehicle engine starter, has clutch outer part integral with lateral wall portion of planet carrier close-fitted with support pin of planetary gear, and is rotatably supported through bearing by front axial end of armature shaft
Inventor: KAJINO SADAYOSHI
IPC: F02N15/04
Filed: 2005-01-13
Abstract: The starter has a speed reduction block with a planetary gear having a support pin (14) fixed by close fit on a part of a planet carrier (15). The carrier part has a lateral wall portion which limits displacement of a roller (3b) in the axial direction. An outer part of a clutch (3a) is integrally formed with the wall portion, and is rotatably supported through a bearing (19) by a front axial end portion of an armature shaft (9a).
Patent FR-2882074-A1 (FR)
Title: Wooden framed structure for building, has wooden columns fixed on metallic lower and wooden upper wall plates, and bituminized cardboard overlapping with footing on both sides, where lower plate is fixed on upper plates through screws
IPC: E04B1/26
Filed: 2005-02-15
Abstract: The structure has wooden columns (6) separated by sandwich panels, and fixed on a metallic lower wall plate (3) and wooden upper wall plates. The plate (3) is fixed on the plates through screws and receives vertical metal screeds (4) fixed on the columns. A bituminized cardboard (2) overlaps with a footing on both sides. The upper plates are screwed on two sides through drillings to integrate the columns and plate (3).
Patent FR-2882014-A1 (FR)
Title: Secondary suspension unit for circulation of Talgo pendular train, has emergency spring with emergency position corresponding to depressurization of annular membrane and active position corresponding to pressurization of pressure chamber
Inventor: BEAUBATIE LAURENT
IPC: B61F5/10
Filed: 2005-02-17
Abstract: The suspension unit has an emergency spring with central and outer parts (61, 62). The spring has an emergency position corresponding to a depressurization of an annular membrane (3) where the part (61) is spaced from a base of a shell and is stopped with a rod. The spring has an active position corresponding to pressurization of a pressure chamber, where the part (61) is pushed by a pressure in the chamber in the direction of the base.
Patent FR-2875370-A1 (FR)
Title: Dispositif d'excitation pour fours a induction
Inventor: SCHULER ANSGAR
IPC: A47J39/02
Filed: 2005-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'excitation (100) pour réchauffer des repas et/ou de l'eau dans les avions à l'aide d'un chauffage par induction, dans lequel au moins un circuit de charge (119, 129, 139) présentant un inducteur (115, 125, 135) est excité par une tension alternative de circuit de charge (U3) et/ou un courant alternatif de circuit de charge, dans lequel la tension alternative de circuit de charge (U3) et/ou le courant alternatif de circuit de charge sont générés à partir d'un signal de tension alternative d'une fréquence prescriptible, modulé en amplitude par une fréquence de réseau. Un tel procédé permet de supprimer les harmoniques.
Patent FR-2875964-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en tension et procede pour le faire fonctionner
Inventor: SCHEIBLHOFER DIETMAR
IPC: H02J9/00
Filed: 2005-09-27
Abstract: Dans ce dispositif d'alimentation en tension, il est prévu, outre un premier moyen (15) d'application d'une tension d'alimentation, dans certains cas un deuxième moyen (13) constitué de manière à mettre à disposition indépendamment de la valeur de seuil une deuxième tension d'alimentation pour le fonctionnement d'une interface (3) sans contact.
Patent FR-2891683-A1 (FR)
Title: Orthogonal frequency division multiplexing signal receiving method for e.g. telecommunication network, involves generating composite signal by summing up signals received respectively on antennae and weighted by coefficients
Inventor: MEGE PHILIPPE
IPC: H04B7/02
Filed: 2005-10-05
Abstract: The method involves determining groups of weighting coefficients so as to increase an error value for each block, via a threshold value. Each block is emitted between reference symbols of the emitted block and symbols obtained using symbols received on antennae at positions of reference symbols corresponding to blocks emitted and associated coefficients. The weighting coefficients are obtained for other symbols of a frame. A composite signal is generated by summing up the signals received respectively on the antennae and weighted by the coefficients.
Patent FR-2892566-A1 (FR)
Title: Transmission module for door handle of motor vehicle, has electrode and electromagnetic antenna that are covered in common casing made of flexible material formed by low pressure injection of polyamide based thermo fusible resin
Inventor: PATRI CYRILLE
IPC: E05B65/12
Filed: 2005-10-21
Abstract: The module (1) has a flexible electromagnetic antenna formed by a flexible rectangular parallelepiped bar. A winding is formed around the bar and extends by wires for connection of the antenna to a calculation unit. A capacitive type proximity sensor has a flexible electrode forming a detection element determining sensible surface of the sensor. The electrode is formed by a rectangular plate made of stainless or tinned steel. The electrode and the antenna are covered in a common casing (12) made of a flexible material formed by low pressure injection of a polyamide based thermo fusible resin.
Patent FR-2892680-A1 (FR)
Title: Power supply network for e.g. combat vehicle, has switching assembly connecting two main branches of networks while isolating other two branches in case of failure of engines or latter branches, where former branches supply compartments
Inventor: BOUYSSET JEAN LOUIS
IPC: B60R16/03
Filed: 2005-11-02
Abstract: The network has a safeguard case (1) electrically connected to main branches (2a, 3a) of power distribution networks, where the main branches supply engines (M1, M2) of a vehicle. A switching assembly connects other main branches (2b, 3b) of the power distribution networks while isolating the branches (2a, 3a) in case of failure of the engines or the branches (2a, 3a), where the branches (2b, 3b) supply electric engine compartments (S1-S4) of the vehicle. An independent claim is also included for a method of safeguarding an electric engine compartment implementing an electric network.
Patent FR-2892963-A1 (FR)
Title: Clamping or gripping tool has independent compensating system with clearance take-up disc rotating with hub on mobile support
Inventor: LORIOT JEAN MARC
IPC: B23K37/02
Filed: 2005-11-08
Abstract: The tool, having first (18) and second clamping components that are moved relative to one another by a drive with a motor-driven nut, incorporates a compensating system (46) between the first component (18) and a mobile support (14) joined to the nut. The compensating system has a clearance take-up disc (68) that rotates together with a hub (50) screwed onto the support, a measuring disc (80) mounted on the disc by a freewheeling mechanism (76), and at least one energy-storing spring (74) between the take-up and measuring discs.
Patent FR-2882239-A1 (FR)
Title: Supermarket or hypermarket store for product sales, has aisle accessing area delimited by circumference from which shelves extend so that their proximal transversal sides of ends are not parallel to directions traversed from area to aisles
Inventor: DOISTAU DENIS
IPC: A47F10/02
Filed: 2005-02-23
Abstract: The store has a sales zone (ZV1) with an area (AA1), for access to aisles (22), which is connected to an entry zone (ZE1). The area (AA1) is delimited at its periphery by a circumference (P1) from which shelves (R1), belonging to a series of shelves, extend so that proximal transversal sides of ends (16) of the shelves are not parallel to rectilinear directions (D1) traversed from the area (AA1) to the aisles.
Patent FR-2888833-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'etalons de bruit de fond diffus comportant des nano-structures sur une couche mince isolante
Inventor: NOLOT EMMANUEL
IPC: B82B3/00
Filed: 2005-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'étalons de bruit de fond diffus comprenant respectivement une couche mince isolante (102,202) et une pluralité de nano-structures (114,116,214,216) sur la couche isolante, les étalons étant réalisés respectivement par :- formation sur au moins une couche isolante (102,202) de germes (106,107) d'un premier matériau semi-conducteur par dépôt chimique à partir d'un premier gaz précurseur (104) du premier matériau semi-conducteur,- formation sur la couche isolante (102,202) de nano-structures (114, 116, 2141, 2142, 2143, 2144) à base d'un deuxième matériau semi-conducteur et sous formes de demi-sphères, à partir de germes stables du premier matériau semi-conducteur, par dépôt chimique à partir d'un deuxième gaz précurseur (110) du deuxième matériau semi-conducteur. L'invention concerne également un procédé d'étalonnage au moyen d'étalons obtenus à l'aide d'un tel procédé.
Patent FR-2896272-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la premiere ouverture d'un thermostat regulant la temperature d'un moteur a combustion interne.
Inventor: AFONSO VASCO
IPC: G05D23/275
Filed: 2006-01-19
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle de l'ouverture d'un système de vannage d'un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne, contenant un liquide de refroidissement, dont l'ouverture est activée automatiquement sous l'effet d'un réchauffement du liquide de refroidissement à une température standard, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser une ouverture contrôlée anticipée (230) du système de vannage d'un circuit de refroidissement situé en amont d'un échangeur de chaleur avant que la température du liquide de refroidissement n'atteigne une valeur de température consigne d'activation de l'ouverture du système de vannage elle même inférieure à la température standard, cette ouverture contrôlée n'étant réalisée que lorsqu'il s'agit de la première ouverture du système de vannage.
Patent FR-2896424-A1 (FR)
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A63C5/04
Filed: 2006-01-25
Abstract: The snowboard or skateboard has raised areas (16, 18) near the front and back which support the feet. There are two depressions (41, 42) between them which increase the flexibility of the board in this area and make jumping maneuvers easier to execute.
Patent FR-2882883-A1 (FR)
Title: Endoscope electronique et appareil pour l'affichage d'une image l'utilisant
Inventor: WATANABE YASUHARU
IPC: A61B1/04
Filed: 2006-03-01
Abstract: L'invention concerne un endoscope électronique et un appareil d'affichage qui lui est associé.L'endoscope comporte une source de lumière (12) qui projette une lumière d'éclairage d'un objet, un processeur d'image animée, un processeur d'image fixe, un processeur de changement d'image et un afficheur (52) d'image provisoire. Le processeur d'image fixe lit alternativement des signaux de pixels d'image d'une ligne impaire et des signaux de pixels d'image d'une ligne paire sur un intervalle de deux trames pour générer une image fixe sur la base d'une image complète correspondant à des signaux de pixels d'image générés par une exposition d'image fixe en une fois.Domaine d'application : Endoscopes, etc.
Patent FR-2899216-A1 (FR)
Title: Goods e.g. paperboard, loading device for e.g. road vehicle, has transfer unit for transferring goods on or in transport unit, and goods retaining unit placed on or in transport unit during removal of transfer plate from transport unit
Inventor: LEGRAS JEAN REMY
IPC: B65G69/30
Filed: 2006-03-28
Abstract: The device has a transfer unit for transferring goods (2) on or in a transport unit and including a transfer plate (4) with respect to a support element (16). The transfer plate is adapted to engage on the transport unit, and consists of a set of plates articulated with one another. A goods retaining unit (30) is placed on or in the transport unit during removal of the transfer plate from the transport unit. An independent claim is also included for a method for loading goods on or in a transport unit.
Patent FR-2903917-A1 (FR)
Title: Air intake filter for internal combustion engine e.g. car engine, has arms and valve allowing movement of frame in longitudinal translation on bottom of housing between compression configuration of sealing device and rest configuration
Inventor: VALENTIN STEPHANE
IPC: B01D27/08
Filed: 2006-07-20
Abstract: The filter has a filter housing (1) with a side opening to receive a receptacle (7) of a parallelepiped shaped interchangeable filter cartridge (8). Lower longitudinal edges of receptacle provide pins (12) of disposition and height as that of guide ramps (11) of a support frame (10). Terminal arms, a valve, a parallel lower wall and a wall allow movement of the frame in longitudinal translation on a bottom of the housing between a compression configuration of a sealing device (9) and a rest configuration in which the pins are in support at the top of the ramps and on the frame, respectively.