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Patent WO-2015091204-A1 (WO)
Title: Procédé servant à produire un laquage multicouche
Inventor: STEINMETZ BERNHARD
IPC: B05D7/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à produire un laquage multicouche sur un substrat métallique. Selon ledit procédé, une couche de laque de base ou plusieurs couches de laque de base directement successives sont produites directement sur un substrat métallique revêtu d'un laquage électrophorétique par immersion durci, une couche de laque transparente est directement produite sur l'une des couches de laque de base ou sur la couche supérieure parmi les différentes couches de laque de base, puis l'une des couches de laque de base ou les différentes couches de laque de base et la couche de laque transparente sont durcies conjointement. Ce procédé est caractérisé par le fait qu'au moins une laque de base utilisée pour produire les couches de laque de base contient les composants suivants : une dispersion aqueuse contenant au moins un copolymère spécial, un produit réactionnel hydrofonctionnel linéaire spécial ainsi qu'une résine de polyuréthane, pour la production duquel on utilise au moins un composé contenant au moins un groupe acide carboxylique et au moins un groupe réactif par rapport aux groupes isocyanate.
Patent WO-2016091322-A1 (WO)
Title: Procédé et nœud de gestion de signalisation de plan de commande
Inventor: OLSSON LASSE
IPC: H04W76/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé exécuté par un nœud de cœur de réseau paquets évolué de plan de commande, cEPC, (205) pour gérer une signalisation de plan de commande dans un système de communications (200). Le nœud cEPC (205) gère sensiblement la totalité de la signalisation de plan de commande d'un équipement d'utilisateur, UE, (101) entre un nœud de réseau d'accès radio, RAN, (203) et un réseau d'opérateur (218).
Patent WO-2015091791-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'un combustible nucléaire usé comprenant une étape de décontamination de l'uranium(vi) en au moins un actinide(iv) par complexation de cet actinide(iv)
Inventor: BERNIER GILLES
IPC: G21C19/46
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un combustible nucléaire usé qui comprend une étape de décontamination de l'uranium(VI) en un ou plusieurs actinides(IV) et, plus spécialement en neptunium et/ou plutonium, par complexation de cet (ces) actinide(s)(IV). Ce procédé comprend une étape de décontamination de l'uranium(VI) en au moins un actinide(IV), laquelle étape de décontamination comprend au moins une opération de désextraction de l'actinide(IV) d'une phase organique, non miscible à l'eau et dans laquelle l'uranium(VI) et l'actinide(IV) sont présents, par mise en contact de la phase organique avec une phase aqueuse comprenant de l'acide nitrique et au moins un agent complexant qui complexe plus fortement les actinides(IV) que l'uranium(VI), puis séparation de la phase organique de la phase aqueuse nitrique, et est caractérisé en ce que ledit au moins un agent complexant est un diglycolamide. Applications : traitement des combustibles nucléaires usés.
Patent WO-2016034257-A1 (WO)
Inventor: HAUTH MATTHIAS
IPC: F16K27/02
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne une soupape d'arrêt (1) munie d'un carter de soupape pouvant être introduit dans une conduite de fluide et d'une ouverture de passage (7) ménagée dans le carter de soupape et délimitant un siège de soupape (8) qui est fermé par un capuchon de soupape (9) lorsque la soupape d'arrêt (1) est en position fermée. Un tiroir d'actionnement (5) est guidé de manière mobile dans le sens de la longueur du carter dans le carter de soupape, et est en liaison d'entraînement avec un mécanisme d'actionnement qui convertit un mouvement rotatif, linéaire ou pivotant exercé au niveau d'un bras d'actionnement en un mouvement linéaire au niveau du tiroir d'actionnement (5). La soupape d'arrêt (1) selon l'invention est caractérisée en ce que le carter de soupape présente au moins deux parties de carter (2, 3) pouvant être assemblées l'une à l'autre, en ce que l'ouverture de passage (7) délimitant le siège de soupape (8), le capuchon de soupape (9) et le tiroir d'actionnement (5) se trouvent dans une première partie de carter (2), en ce que le mécanisme d'actionnement est agencé avec le bras d'actionnement dans la deuxième partie de carter (3), et en ce que le mécanisme d'actionnement et le tiroir d'actionnement (5) sont accouplés l'un à l'autre mécaniquement ou magnétiquement en liaison d'entraînement.
Patent WO-2015117864-A1 (WO)
Title: Mécanisme de retrait de gaine
Inventor: BODE ANDREAS
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de retrait de gaine (1) pour retirer une gaine de recouvrement d'aiguille (2) d'une aiguille d'injection (3) d'une seringue (4) dans un dispositif d'administration de médicament (5). Le mécanisme de retrait de gaine (1) comprend un capuchon (6) conçu pour recouvrir une extrémité distale d'un dispositif d'administration de médicament (5) et conçu pour mettre en prise la gaine de recouvrement d'aiguille (2), et au moins une came rotative (7) conçue pour déplacer le capuchon (6) dans une direction distale (D) à l'opposé de la seringue (4) lorsqu'il est amené à tourner d'une première position de rotation (P1) vers une seconde position de rotation (P2).
Patent WO-2015165781-A1 (WO)
Title: Pyridiniophosphines n-substituées, leurs procédés de préparation et leur utilisation
Inventor: ALCARAZO MANUEL
IPC: C07F9/50
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne la synthèse et des applications de nouveaux composés cationiques qui sont utiles en tant que ligands de métaux. Plus particulièrement, des pyridiniophosphines N-alkyle/aryle substituées sont préparées et utilisées en tant que ligands pour des métaux de transition. La présente invention concerne également les complexes métalliques ainsi obtenus et leur utilisation en tant que catalyseurs en synthèse chimique. Il est également important de souligner que les N-alkyl/aryl-pyridiniophosphines peuvent être synthétisées par une voie courte, adaptable et hautement modulaire.
Patent WO-2016169626-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour mélanger des signaux en utilisant un circuit suppresseur de charge
Inventor: DUNCAN NIALL
IPC: H03D7/14
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un premier mélangeur passif (21) comportant des entrées de mélangeur configurées pour recevoir des signaux différentiels en phase (I) et en phase quadrivalente (Q); et un premier sous-circuit différentiel (31). Le premier mélangeur passif est configuré pour commuter les signaux différentiels en phase (I) et en phase quadrivalente (Q) pour le premier sous-circuit différentiel à une fréquence de mélange. Le premier sous-circuit différentiel (31) comprend une paire d'entrées différentielles configurées pour recevoir les signaux différentiels en phase (I) et en phase quadrivalente (Q) commutés en provenance du premier mélangeur passif (21), chaque entrée possédant une capacité capable de stocker une charge qui dépend des signaux en phase ou en phase quadrivalente commutés. Le circuit comprend en outre un suppresseur de charge configuré pour fournir, à au moins l'une parmi les entrées de mélangeur et la paire d'entrées différentielles, une charge opposée par rapport à une charge qui a été stockée sur la paire d'entrées différentielles par le fonctionnement du premier mélangeur passif.
Patent WO-2016071006-A1 (WO)
Inventor: KING RUDOLF
IPC: G08B25/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement de systèmes personnels d'intervention d'urgence (PERS) combinant un dispositif mobile, par exemple un téléphone intelligent, et un dispositif personnel qui est facile à porter pour l'utilisateur, par exemple un bracelet ou un pendentif, porté par l'utilisateur sur le corps, à fonctions texte, téléphone et Internet mobile d'origine, aussi bien quand des capteurs sont connectés sans fil à ces dispositifs et déconnectés de ceux-ci, et un procédé pour améliorer et automatiser des systèmes personnels d'intervention d'urgence par une supervision constante des utilisateurs en cas d'urgence en utilisant principalement des moyens et des dispositifs de communication Internet mobiles avec un affichage immédiat de premiers intervenants et une possibilité de coordonner des moyens d'intervention d'urgence par ambulance et d'autres moyens d'intervention d'urgence officiels, ce qui permet de s'affranchir complètement du besoin de géo-repérage et de centres d'appel, sauf si cela est souhaité par les utilisateurs, et un procédé pour faciliter le sauvetage d'une personne par l'intermédiaire d'un PERS par affichage d'une ligne d'au moins deux coordonnées GPS précédentes et potentiellement ultérieures et pour économiser l'énergie tout en recevant de façon intermittente des coordonnées GPS à des fins de sauvetage.
Patent WO-2015189180-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'adaptation d'un système de navigation
Inventor: STEINHARDT NICO
IPC: G01C21/16
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'un système de navigation qui comprend un système de base et au moins un système de correction, le système de base (101, 201) et au moins un système de correction acquérant chacun des valeurs de mesure qui décrivent des données de navigation. Ces valeurs de mesure s'accompagnent à chaque fois de valeurs d'erreur qui décrivent des écarts des valeurs de mesure par rapport aux données de navigation décrites. Les valeurs de mesure du ou des systèmes de correction sont utilisées pour identifier au moins les valeurs d'erreur des valeurs de mesure du système de base. Cette identification se fait en prenant en compte la disponibilité du ou des systèmes de correction. Cette prise en compte constitue une adaptation de paramètres d'un modèle de système stochastique. En fonction des paramètres, ce modèle de système stochastique prédéfinit une pondération des valeurs de mesure du ou des systèmes de correction par rapport aux valeurs de mesure du système de base. L'invention concerne en outre un système correspondant ainsi qu'une utilisation de ce système.
Patent WO-2016198101-A1 (WO)
Inventor: ROELAND DINAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne des procédés et des dispositifs de gestion de données reçues destinées à une adresse de protocole Internet (IP) dans un réseau de chaînage de service mobile. L'invention concerne en outre des programmes d'ordinateur et des produits programme d'ordinateur comprenant un support lisible par ordinateur ayant les programmes d'ordinateur stockés sur ce dernier. Selon un premier aspect de l'invention, un procédé réalisé par un point de publicité de protocole Internet (IAP) dans un réseau de chaînage de service mobile est prévu pour gérer des données reçues destinées à une adresse de protocole Internet (IP). Le procédé consiste à soumettre (S204) une interrogation pour obtenir une indication dans un emplacement courant d'un dispositif désigné par l'adresse IP qui est comprise dans l'interrogation, à partir d'un registre d'emplacement (LR), à recevoir (S206) une réponse indiquant que l'adresse IP comprise dans l'interrogation n'est pas en utilisation, et à démarrer (S207) un temporisateur lors de la réception de la réponse selon laquelle l'adresse IP n'est pas en utilisation. En outre, le procédé consiste à supprimer (S209) des données reçues destinées à l'adresse IP non en utilisation jusqu'à l'expiration d'un intervalle de temporisateur réglé.
Patent WO-2016008796-A1 (WO)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2015-07-09
Abstract: Une charnière (4G) pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un élément de liaison (3) reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit élément de liaison (3) comportant un organe de base (5), monté dans l'élément de branche (2), et un organe de tête (6), logé dans l'élément de face avant (1), l'organe de base (5) étant directement articulé par rapport audit organe de tête (6) selon un premier axe d'articulation vertical (Z1), l'organe de tête (6) de l'élément de liaison (3) étant directement articulé par rapport à l'élément de face avant (1) selon un deuxième axe d'articulation horizontal (X2).
Patent WO-2016020204-A1 (WO)
Inventor: STUDER CHRISTIAN
IPC: B66B1/32
Filed: 2015-07-23
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Aufzugssystem (1) umfassend eine Aufzugskabine (2), wenigstens einen in einem Aufzugsschacht (3) angeordneten Aufzugsantrieb (4) und Tragmittel (5), wobei die Aufzugskabine (2) mittels des Aufzugsantriebs (4) über die Tragmittel (5) bewegbar im Aufzugsschacht (3) angeordnet ist, femer umfassend eine Kabinenbremseinheit (6), welche der Aufzugskabine (2) zugeordnet ist, und eine Antriebbremseinheit (7), welche dem Aufzugsantrieb (4) zugeordnet ist. Die Kabinenbremseinheit (6) und die Antriebbremseinheit (7) sind von einer gemeinsamen Bremssteuereinrichtung (8) gemeinsam steuerbar. Die Erfindung betrifft ferner ein Bremssystem (13) zur Nachrüstung bestehender Aufzugsanlagen sowie ein Verfahren zur Steuerung eines erfindungsgemässen Aufzugssystems (1).
Patent WO-2016030274-A1 (WO)
Title: Rail de roulement et son procédé de fabrication
Inventor: FENILE ROBERTO
IPC: E01B25/24
Filed: 2015-08-20
Abstract: Rail de roulement (1) pour un système convoyeur, comportant un profil transversal présentant au moins trois parties de profil reliées entre elles comprenant une première partie de profil (2) ouverte latéralement vers l'extérieur, destinée à recevoir des premiers galets (32) d'un chariot (1), une deuxième partie de profil (3) ouverte latéralement vers l'extérieur, destinée à recevoir des deuxièmes galets (33) d'un chariot (1) et une troisième partie de profil (4) ouverte dans le sens vertical, destinée à recevoir des troisièmes galets (34) d'un chariot (1). Selon l'invention, la première (2) et la deuxième partie de profil (3) présentent une symétrie spéculaire par rapport à un plan central vertical (40) du rail de roulement (1).
Patent WO-2016034498-A1 (WO)
Title: Doping organic semiconductors
Inventor: BURROUGHES JEREMY
IPC: H01L51/30
Filed: 2015-08-27
Abstract: We describe a method for reducing a parasitic resistance at an interface between a conducting electrode region and an organic semiconductor in a thin film transistor, the method comprising: providing a solution comprising a dopant for doping said semiconductor, and depositing said solution onto said semiconductor and/or said conducting electrode region to selectively dope said semiconductor adjacent said interface between said conducting electrode region and said semiconductor, wherein depositing said solution comprises inkjet-printing said solution.
Patent WO-2016042108-A1 (WO)
Title: Expandable annulus sealing ring for stented minimally invasive heart valve prostheses
Inventor: WEBER BENEDIKT
IPC: A61F2/24
Filed: 2015-09-17
Abstract: The invention relates to a medical implant, comprising an expandable structure (100) which is designed to be expanded from a crimped state into an expanded state, wherein the structure (100) forms a tubular scaffolding in the expanded state, and wherein the structure (100) comprises a plurality of first struts (101) arranged along a periphery of the structure in said expanded state. According to the invention, the first struts (101) each comprise a recess (O), wherein the medical implant (1) further comprises a sealing member (200) arranged in said recesses (O), wherein said sealing member (200) is formed annularly in said expanded state.
Patent WO-2016059166-A1 (WO)
Title: Rongeur contenant de la neuromélanine humanisée
Inventor: VILA BOVER MIQUEL
IPC: A61K49/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un rongeur humanisé faisant preuve d'une production et d'une accumulation intracellulaire de neuromélanine de type humain en fonction de l'âge, jusqu'à des niveaux atteints chez les êtres humains âgés, au sein de groupes neuronaux vulnérables vis-à-vis de la maladie de Parkinson. Le rongeur contenant de la neuromélanine humanisée exprime de façon stable le gène de la tyrosinase humaine dans au moins les neurones dopaminergiques du substantia nigra pars compacta et peut être un rongeur de type sauvage auquel le gène de la tyrosinase humaine a été transduit par l'intermédiaire d'un vecteur viral, ou un rongeur transgénique qui exprime le gène humain sous une forme constitutive ou inductible. Dans l'un quelconque de ces cas, le rongeur développe des caractéristiques de la maladie de Parkinson telles que la neurodégénérescence dopaminergique nigro-striée et un handicap moteur, ce qui fait de lui un outil de valeur pour (i) la recherche de biomarqueurs pour la détection précoce, le diagnostic ou l'évolution de la maladie, et (ii) le criblage de nouvelles thérapies avec potentiel modificateur de la maladie pour combattre la maladie de Parkinson.
Patent WO-2016066737-A1 (WO)
Inventor: BOUWMANS PETER F M
IPC: B65H39/10
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à éjecter une pile de feuilles à partir d'un support de sortie fixé à un dispositif d'impression, le support de sortie étant conçu pour maintenir une pile de feuilles imprimées par le dispositif d'impression selon une pluralité de tâches d'impression soumises au dispositif d'impression, le dispositif d'impression comprenant une unité de commande destinée à commander la réception de la pluralité de tâches d'impression dans une file d'attente de tâches d'impression et l'impression de la pluralité de tâches d'impression selon la file d'attente de tâches d'impression, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir un déclenchement comprenant des informations pour une éjection de la pile pour une autre raison que le fait que le support de sortie soit plein, l'éjection de la pile devant être effectuée avant le début de l'impression d'une tâche d'impression se trouvant dans la file d'attente de tâches d'impression ou après que la tâche d'impression se trouvant dans la file d'attente de tâches d'impression a été imprimée et à faire entrer une tâche pour l'éjection de la pile dans une position dans la file d'attente de tâches d'impression, la position déterminant un instant prévu au moment de l'éjection de la pile correspondant aux informations comprises dans le déclenchement. La présente invention concerne également un système d'impression conçu pour exécuter le procédé conformément à l'invention.
Patent WO-2016071230-A1 (WO)
Inventor: BECKER MARTIN
IPC: B23K35/02
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une pâte de frittage à des fins de liaison de partenaires d'assemblage, la pâte de frittage contenant des moyens permettant de casser mécaniquement une couche d'oxyde formée sur une surface d'au moins l'un des partenaires d'assemblage, sous l'influence d'un mouvement relatif entre les partenaires d'assemblage. De plus, la présente invention concerne également un procédé de liaison de partenaires d'assemblage au moyen de la pâte de frittage et un dispositif permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2016083140-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour mesurer des champs magnétiques forts à l'échelle nanométrique, par exemple sur une tête d'écriture/de lecture de disque dur
Inventor: REINHARD FRIEDMANN
IPC: G01R33/032
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (1) pour mesurer des champs magnétiques forts sur une échelle nanométrique. Le dispositif (1) comprend un élément de positionnement (3) pour positionner une particule photoluminescente dépendant du champ magnétique (PDCM) (9) telle qu'un centre azote-lacune, un laser servant de source de lumière (11) pour éclairer la particule PDCM (9), un générateur de micro-ondes (15) pour irradier la particule PDCM (9) avec un rayonnement de micro-ondes électromagnétiques, un photodétecteur (17) pour détecter la photoluminescence de la particule PDCM (9) et un contrôleur (19). Le contrôleur (19) est conçu pour commander l'élément de positionnement (3), la source de lumière (11), le générateur de micro-ondes (15) et un générateur de champ magnétique externe (21), tel qu'une tête d'écriture/de lecture de disque dur, conformément à un procédé comprenant : (a) positionner la particule PDCM (9) ; (b) effectuer des manipulations pour amener la particule PDCM (9) à un niveau d'excitation prédéterminé ; (c) accroître une densité de flux magnétique (B) ; (d) irradier la particule PDCM (9) avec un rayonnement de micro-ondes électromagnétiques dans une plage de fréquences spécifique ; (e) diminuer la densité du flux magnétique ; et (f) détecter un état quantique de la particule PDCM, par exemple en mesurant l'intensité de photoluminescence de la particule PDCM. De cette façon, la préparation du moment angulaire et la lecture sont toujours effectuées dans le régime de faible champ, tandis que la spectroscopie peut être réalisée dans un champ magnétique arbitraire élevé. Ainsi, des champs magnétiques forts avec B > 10mT peuvent être mesurés à des échelles nanométriques, permettant par exemple une imagerie du champ magnétique de têtes d'écriture de disques durs avec simultanément une résolution sous-nm, une sensibilité nanoTesla et une plage dynamique Tesla.
Patent WO-2016083557-A1 (WO)
Inventor: VERGOSSEN DAVID
IPC: H01R11/28
Filed: 2015-11-27
Abstract: The invention relates to a connecting element (1, 21) for at least two energy storage cells (2), comprising a metal sheet (3, 4, 13, 28) for electrically connecting the energy storage cells (2), wherein the metal sheet (3, 13, 28) has at least two perforations (5) for receiving in each case at least a part of an energy storage cell (2), wherein two lugs (8) provided in each case on the metal sheet (3, 13, 28) protrude into the perforations (5).
Patent WO-2016092023-A1 (WO)
Title: Système pour la préparation de solutions pour la chromatographie
Inventor: OLOVSSON BJORN MARKUS
IPC: G01N30/86
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un système pour la préparation de solutions destinées à être appliquées en chromatographie. Le système comprend un raccord en T pour la préparation d'une solution tampon par mélange d'au moins une première solution et une seconde solution. Le raccord en T reçoit la seconde solution d'une unité d'apport de solution reliée au raccord en T. En outre une ou plusieurs pompes basse pression apportent ladite ou lesdites premières solutions dans le raccord en T. La pompe haute pression recueille la solution tampon et l'envoie à un appareil de chromatographie.
Patent WO-2016096790-A1 (WO)
Title: Commande de commutation de colonne de chromatographie automatisée basée sur la détection de pression
Inventor: LACKI KAROL MACIEJ
IPC: G01N30/88
Filed: 2015-12-15
Abstract: Certains modes de réalisation de l'invention concernent un procédé de surveillance du niveau de saturation d'une phase de chromatographie dans une colonne, ledit procédé comprenant la mesure d'une première pression à l'entrée d'une colonne non chargée ; la mesure d'une deuxième pression à l'entrée d'une colonne chargée ; et la comparaison des première et deuxième mesures de pression pour déterminer le niveau de saturation de la phase de chromatographie. Des modes de réalisation de l'invention concernent en outre des procédés associés pour commander un système de chromatographie et des procédés de commande d'un système de chromatographie à contre-courant périodique, ainsi qu'un système de chromatographie adapté pour utilisation avec les nouveaux procédés.