baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089698-A1 (FR)
Title: Réseau d’antennes pour véhicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H01Q21/12
Filed: 2018-12-05
Abstract: Réseau d’antennes pour véhicule automobile L’invention concerne un réseau d’antennes (1) pour véhicule automobile (2) comprenant une pluralité de faces (20), ledit réseau d’antennes (1) comprenant : au moins deux antennes (10), un support (11) configuré pour recevoir lesdites au moins deux antennes (10), Selon lequel : ledit support (11) est configuré pour s’étendre le long d’une desdites faces (20), et chaque antenne (10) est inclinée par rapport audit support (11) et positionnée sur le support (11) : de façon décalée par rapport à une antenne (10) adjacente selon un axe vertical (Z) parallèle à ladite face (20), et de façon décalée par rapport à une antenne (10) adjacente selon un axe horizontal (Y) parallèle à ladite face (20). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3090089-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au traitement d’un sol
Inventor: QUANDALLE BENOIT
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé d’assistance au traitement d’un sol Procédé d’assistance au traitement d’un sol comprenant les étapes selon lesquelles on fournit une machine comprenant un outil de traitement de sol (12), on fournit des coordonnées géographiques d’au moins une zone de traitement (Zt1), on détermine des données de positionnement de l’outil de traitement de sol à l’aide d’un dispositif d’acquisition optique (14), on affiche sur un dispositif d’affichage au moins un premier objet représentatif de l’outil de traitement de sol ou de ladite au moins une zone de traitement et on positionne sur le dispositif d’affichage ledit premier objet à l’aide des données de positionnement de l'outil de traitement de sol précédemment déterminées et des coordonnées géographiques de ladite zone de traitement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092389-A1 (FR)
Title: Cuisson homogene d’aliments par un dispositif permettant l’isolation statique, la focalisation, la canalisation et la modulation des energies
Inventor: MELEDO HERVÉ
IPC: F24C15/34
Filed: 2019-02-06
Abstract: CUISSON HOMOGÈNE D’ALIMENTS PAR UN DISPOSITIF PERMETTANT L’ISOLATION STATIQUE, LA FOCALISATION, LA CANALISATION ET LA MODULATION DES ÉNERGIES
        
    La présente invention concerne un appareil de cuisson radiant ouvert (1) ayant une forme en C ou une forme en U et comprenant une cassette de cuisson inférieure (11) ; une cassette de cuisson supérieure (11’) ; et une partie postérieure (12) définissant ensemble une chambre de cuisson (13) ; ledit appareil comprenant
    
            
                une portion proximale (2, 2’) comprenant au moins un élément radiant proximal (21, 21’); et
                une portion distale (3, 3’) comprenant au moins un élément radiant distal (31, 31’)
                au moins un moyen d’isolation (33,33’), séparant le au moins un élément radiant distal (31,31’) du au moins un élément radial proximal (21, 21’); 
                ledit moyen d’isolation (33, 33’) comprenant au moins un premier réflecteur (331, 331’) configuré pour diriger les rayonnements émis par le au moins un élément radiant distal (31, 31’) vers la chambre de cuisson (13).
            
        
    
            Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094302-A1 (FR)
Title: Dispositif de traversée étanche d'une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: B60R16/02
Filed: 2019-03-25
Abstract: Dispositif de traversée étanche d'une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de traversée étanche d’une gaine de câble au travers d’une ouverture d’un tablier de véhicule automobile, comportant une pièce de traversée (10) prévue pour être montée de façon étanche sur ladite ouverture et comprenant un corps principal en matériau élastomère (11) comprenant un perçage traversant (18), ainsi qu’un insert allongé rigide (30) surmoulé sur ladite gaine (2) et configuré pour pouvoir être introduit à force au travers dudit perçage (18) jusqu’à une configuration montée étanche, ledit insert (30) comprenant en outre un harpon de retenue (34) agencé à son extrémité aval et comprenant une tête munie d’une pluralité de dents aptes à coopérer par encliquetage, lors de l’introduction dudit insert (30) au travers dudit perçage (18), avec une nervure annulaire (21) saillant radialement à l’intérieur de ce perçage (18). Figure 2
Patent FR-3081491-A1 (FR)
Title: Méthode et élément de construction pour la fabrication d’une fenêtre en saillie
Inventor: DE PAEPE Bart
IPC: E06B7/16
Filed: 2019-05-27
Abstract: Méthode et élément de construction pour la fabrication d’une fenêtre en saillie Dans un premier aspect, la présente invention se rapporte à un élément de construction pour la construction d’une fenêtre en saillie, lequel élément de construction comprend un cadre en tunnel entourant une espace interne et comprend des bouts ouverts, dans lequel le premier bout du cadre est un bout de fixation, configuré pour la fixation de l’élément de construction dans et/ou sur une ouverture de bâtiment, et dans lequel un deuxième bout du cadre est un bout de fenêtre, configuré pour la réception d’une fenêtre, l’élément de construction en outre comprenant un revêtement isolant entourant le cadre. En particulier, le cadre est fait d’une ou plusieurs structures en panneau en métal connectées, lesquelles structures en panneau entourent l’espace interne. Dans d’autres aspects, l’invention se rapporte également à une structure de façade prévue d’un tel élément de construction, et à une méthode pour l’installation d’une fenêtre en saillie.
Patent FR-3096915-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une pièce en céramique avec une pièce métallique
Inventor: SASSOULAS HERVÉ
IPC: C04B37/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: Procédé d’assemblage comprenant les étapes suivantes :a) Fournir une pièce en céramique oxyde (1) et une pièce métallique (2) comprenant, de préférence, du nickel et/ou du fer b) Disposer une pièce intermédiaire (3), comprenant un métal de transition du groupe 4 ou un de ces alliages, entre la pièce en céramique (1) et la pièce métallique (2), le coefficient de dilatation thermique de la pièce intermédiaire (3) étant inférieur à celui de la pièce métallique (2) et proche de celui de la pièce en céramique (1), la rigidité de la pièce intermédiaire (3) étant supérieure à celle de la pièce métallique (2), c) Déposer une brasure (10) entre la pièce en céramique (1) et la pièce intermédiaire (3), d) Former un joint de brasage (20) entre la pièce en céramique (1) et la pièce intermédiaire (3), e) Fixer la pièce intermédiaire (3) avec la pièce métallique (2). Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3097186-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse maximale autorisée pour un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/105
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse maximale autorisée applicable à un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte (1), le procédé comportant les étapes de  : - déterminer une première vitesse limite, basée sur les données cartographiques provenant d’un système de navigation équipant le véhicule hôte (1) ; - déterminer une deuxième vitesse limite, basée sur la détection de panneaux de limitation de vitesse sur les images fournies par une caméra équipant le véhicule hôte (1) ; - déterminer une troisième vitesse limite, basée sur la mesure de la vitesse des véhicules situés dans l’environnement du véhicule hôte (1) ; - déterminer la vitesse maximale autorisée applicable au véhicule hôte (1), celle-ci étant égale à la première vitesse limite ou à la deuxième vitesse limite, la troisième vitesse limite étant utilisée pour choisir entre la première et la deuxième vitesses limites lorsque ces deux vitesses sont différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097786-A1 (FR)
Title: Procede de percage d'une aube de turbomachine en fonction de la geometrie interne de l'aube et aube associee
Inventor: DUCAS MARTIN
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé (S) de perçage d’au moins un orifice d’évacuation (4) dans une aube (1) comprenant une cavité interne (3) de refroidissement, le procédé comprenant les étapes suivantes :S1 : effectuer une mesure volumique de l’aube (1),S2 : déterminer, à partir du modèle volumique de l’aube (1), la position d’une surface (5) de la cavité interne (3) de l’aube (1) dans le référentiel donné,S3 : déterminer un vecteur (V) de perçage de la paroi (2) de l’aube (1) dans le référentiel donné, ledit vecteur (V) de perçage reliant un point d’entrée (P1) sur la paroi (2) de l’aube (1) et un point de sortie (P2) compris dans la surface (5) de la cavité interne (3), et S4 : percer la paroi (2) de l’aube (1) suivant le vecteur (V) de perçage ainsi déterminé afin de former un orifice d’évacuation (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102993-A1 (FR)
Title: Levure recombinante capable de produire de l’acide caféique et/ou de l’acide férulique.
Inventor: FOJCIK CLÉMENTINE
IPC: C12P7/42
Filed: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un micro-organisme recombinant, de préférence une levure recombinante, capable de produire de l’acide caféique comprenant un gène hétérologue codant pour une enzyme de la famille des hydrolases capable de rompre, de préférence d’hydrolyser, la liaison caféoyl-shikimate pour produire de l’acide caféique à partir de caféoyl-shikimate. Ledit micro-organisme, de préférence ladite levure recombinante, peut également être capable de produire de l’acide férulique à partir de l’acide caféique obtenu. La présente invention concerne également une méthode de production d’acide caféique et une méthode de production d’acide caféique et/ou d’acide férulique, à l’aide des micro-organismes, de préférences des levures, selon l’invention. Enfin, l’invention concerne également l’utilisation des micro-organismes, de préférence des levures, selon l’invention pour produire de l’acide caféique et/ou de l’acide férulique.
Patent FR-3104779-A1 (FR)
Title: Procede et systeme, dispositif et terminal de paiement utilisant des donnees personnelles
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/40
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de transaction électronique pour un système comprenant un dispositif de paiement 3 ou 4 associé à utilisateur et un terminal de paiement 1. Le dispositif de paiement 3 ou 4 et le terminal de paiement 1 réalisent un échange de clef cryptographique 500 avant de réaliser une étape de transaction 501. Le dispositif de paiement comporte une information personnelle PI relative à l’utilisateur. Le terminal de paiement comporte une politique de transaction comportant une condition relative à l’information personnelle PI. Le procédé comporte une étape de vérification 510, 520, 530, préalablement à l’étape de transaction 501, pour vérifier la condition de la politique de transaction relative à l’information personnelle de manière sécurisée en utilisant la clef cryptographique.
    Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3106884-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse par excitation vibratoire d’un élément de carrossserie d’un véhicule
Inventor: PONTE-FELGUEIRAS OLIVIER
IPC: G01M17/00
Filed: 2020-02-05
Abstract: Un procédé permet d’analyser un élément de carrosserie d’un véhicule et comprend :     - une première étape (10-30) dans laquelle on fait vibrer l’élément à différentes fréquences et on détermine des déformations de zones de cet élément en fonction de ces fréquences,     - une deuxième étape (40-50) dans laquelle on détermine parmi ces zones chaque zone présentant une déformation maximale et la fréquence associée, et     - une troisième étape (60) dans laquelle on détermine, pour chaque zone de déformation maximale déterminée et en fonction d’au moins sa déformation maximale et la fréquence associée, un amortisseur de vibrations destiné à réduire cette déformation maximale une fois solidarisé fixement à une face interne de l’élément dans cette zone.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109459-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de planification de la maintenance d’un véhicule au cours de son cycle de vie.
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de planification de maintenance d’un véhicule au cours d’un cycle de vie, comprenant une étape (41) d’activation d’un procédé de maintenance du véhicule lorsque le véhicule est dans une phase du cycle de vie qui est préalable à une vente à un tiers ; une étape (42) d’exécution périodique du procédé de maintenance tant que ledit procédé de maintenance est actif ;et une étape (43) de désactivation du procédé de maintenance du véhicule avant qu’un tiers ne prenne possession du véhicule . Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110557-A1 (FR)
Title: Opercule a base de caseine et joint double piece comprenant ledit opercule
Inventor: TRIQUET STÉPHANE
IPC: B65D53/04
Filed: 2020-05-19
Abstract: Opercule pour l’obturation d’un récipient à fermeture par bouchon ou capsule, caractérisé en ce qu’il comprend un film à base de caséine et/ou caséinate destiné à être en contact avec le buvant dudit récipient.
Patent FR-3113346-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un service de transport de données
Inventor: RADIER BENOÎT
IPC: H04L29/08
Filed: 2020-08-10
Abstract: Procédé de traitement d’un service de transport de données Les espaces virtuels de données établis à partir d’une pluralité d’espaces de stockage et permettant d’agréger des données provenant de ces différents espaces ne permettent pas selon les techniques connues de pouvoir acheminer les données de façon optimisée vers un client requérant ces données. L’invention vise à apporte une solution à ce problème et concerne un procédé de de traitement d’un service de transport de données dans un espace virtuel de données déployé sur une infrastructure de communications. L’espace virtuel de données comprend une pluralité de sites comprenant chacun un serveur de communication, aussi appelé connecteur, apte à héberger une donnée ou une application de traitement des données, le procédé mis en œuvre par une entité d’optimisation apte à communiquer avec le connecteur comprend la réception d’une requête de déploiement du service de transport de données en provenance d’un agent de gestion des données, l’obtention d’un paramètre de connectivité à l’infrastructure de communication d’un connecteur d’un site parmi la pluralité, ledit connecteur contribuant au service de transport des données de la requête reçue, ainsi que la détermination d’au moins un chemin d’acheminement des données dans l’espace virtuel de données, l’au moins un chemin comprenant une suite ordonnée de connecteurs sélectionnés en fonction du paramètre de connectivité obtenu.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114042-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en materiau composite a structure alveolaire et piece correspondante
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-09-17
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE A STRUCTURE ALVEOLAIRE ET PIECE CORRESPONDANTE
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant une structure alvéolaire laquelle comporte au moins une alvéole (21) délimitée par des parois et le procédé comprenant les étapes suivantes :
    approvisionnement d’au moins un premier noyau (40, 40a 40b),fourniture d’une nappe d’un premier renfort fibreux comprenant une pluralité de fibres longues discontinues réparties aléatoirement dans un plan, réalisation d’au moins une bande (50a) du premier renfort fibreux, réalisation d’un deuxième renfort fibreux sous la forme d’une chaussette,insertion du premier noyau dans la chaussette,drapage de la bande (50a) autour de la chaussette contenant le premier noyau,mise en place de la chaussette contenant le premier noyau et la bande drapée, dans un moule (60), etthermocompression.
    Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3117962-A1 (FR)
Title: Goulotte pour véhicule automobile.
Inventor: LEVILLAIN AURELIEN
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: Goulotte pour véhicule automobile.    Goulotte (1) pour véhicule automobile (100) comprenant au moins deux couloirs individuels (111, 112, 113, 114, 115, 121), distincts et adjacents, les au moins deux couloirs étant délimités entre eux par une paroi (117), caractérisée en ce que les au moins deux couloirs sont destinés à contenir un câblage, comme un câblage de batterie (201), et au moins un tuyau et en ce que le câblage et l’au moins un tuyau sont isolés mécaniquement l’un de l’autre par la paroi (117) séparant les au moins deux couloirs (111, 112, 113, 114, 115, 121).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118689-A1 (FR)
Title: système de caisson de rangement pivotant à rotation contrôlée.
IPC: A47B88/48
Filed: 2021-01-10
Abstract: L’’invention concerne un système de caisson de rangement pivotant à rotation contrôlée caractérisé en ce qu’il comprend :   - Un caisson de rangement avec sur chacune de ses deux parois latérales (2.1) la présence d’un ergot (2.2) ;  - Un réceptacle constitué d’au moins un fond (1.1) et de deux parois latérales (1.2), caractérisé par la présence d’une gorge (1.5) sur chacune de ses parois latérales (1.2) permettant d’y insérer l’ergot (2.2) présent sur chacune des parois latérales (2.1) du caisson de rangement ;  - Un dispositif de verrouillage (1.70) présent sur chacune des deux parois latérales (1.2) du réceptacle, permettant d’empêcher après l’insertion des ergots (2.2) dans les gorges (1.5) que ces ergots (2.2) présents sur chacune des deux parois latérales (2.1) du caisson de rangement ressortent des gorges (1.5) présentes sur chacune de deux parois latérales (1.2) du réceptacle ;  - Au moins un dispositif d’amortissement (3.1) de type vérin ou ressort ou lien élastique, raccordé par l’une de ses extrémités (3.3) à une paroi latérale (2.1) du caisson de rangement et par l’autre de ses extrémités (3.3) raccordé à une paroi latérale du réceptacle (1.2), cet assemblage constituant ainsi un dispositif de contrôle de tout ou partie de la rotation du caisson de rangement autour du réceptacle.
Patent FR-3120380-A1 (FR)
Title: Dispositif motorisé pour ouverture et fermeture de structures mobiles telles que portails ou abris de piscine
Inventor: BENHERREF AHMED
IPC: E06B11/04
Filed: 2021-03-04
Abstract: L’invention propose un dispositif motorisé pour ouverture et fermeture de structures mobiles (42) telles que portails ou abris de piscine.Le moteur est inscrit à l‘intérieur des roues (7) avec une réduction épicycloïdale à multiples niveaux. Le motoréducteur comprend des zones différentes d’action qui permettent d’exécuter des mouvements linéaire ou circulaire.Un système de bras rétractable articulé et de ressort permet de transmettre un effort presseur des roues sur le sol, tout en gardant un grand débattement relatif à une manœuvre en forte pente par exemple.L’ensemble est intégrable dans la structure même du portail avec une possibilité de superposition de plusieurs moteurs dans la partie basse pour augmenter l’adhérence et la puissance.  Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3120550-A1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une premiere et une deuxieme cuves principales
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: F04B41/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole, comprenant une première cuve principale (13), une première pompe (19) pour aspirer du liquide par une entrée (20) et pour le refouler par une sortie (21), une première ligne d’aspiration (15a) pour alimenter l’entrée de la première pompe en liquide de la première cuve principale, une ou des premières lignes de refoulement (16a) pour pulvériser du liquide sur des végétaux à traiter, une deuxième cuve principale (17) et une ligne de transfert (18) comprenant un mécanisme de pompage (23) pour aspirer et refouler du liquide provenant de la deuxième cuve principale, ainsi qu’une première vanne (24) pour sélectivement mettre en communication le mécanisme de pompage avec la première cuve principale ou avec l’entrée de la première pompe, en contournant la première cuve principale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120961-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de contamination par au moins un contaminant d’un écran tactile, programme d’ordinateur et système électronique de contrôle associés
Inventor: DUMAY NICOLAS
IPC: G08B21/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé de contrôle  de contamination par au moins un  contaminant  d’ un écran tactile, programme d’ordinateur et système électronique de contrôle associés
    L’invention concerne un procédé de contrôle de contamination par au moins un contaminant, d’un écran tactile (20) d’une installation (10). L’écran tactile est adapté pour recevoir des commandes d’utilisateur(s) (15) par appui digital. Le procédé est mis en œuvre par un système électronique de contrôle (35).
    Le procédé comprend les étapes suivantes :
    détermination d’au moins une surface unitaire sur l’écran tactile,détection de la ou des surfaces unitaires ayant subi un appui d’un utilisateur (15),  mise à jour d’un indicateur de nombre d’appuis par surface unitaire,estimation d’au moins un indicateur de contamination par au moins un contaminant prédéterminé, en fonction des indicateurs de nombre d’appuis associés à chaque surface unitaire, l’indicateur de contamination étant associé à au moins l’une des surfaces unitaires, etsi le ou au moins l’un des indicateurs de contamination atteint ou dépasse un seuil, émission d’un signal d’alerte.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121311-A1 (FR)
Title: Tiroir de contrôle-commande modulaire pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir modulaire
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Tiroir de contrôle-commande modulaire pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir modulaire Un tiroir de contrôle-commande modulaire (138) pour armoire électrique de raccordement est configuré pour être raccordé d’une part à une source d’électricité et d’autre part à une charge électrique. Le tiroir comprend des éléments fonctionnels configurés pour délivrer une puissance électrique à la charge électrique et éventuellement pour contrôler la charge électrique. Les éléments fonctionnels sont dimensionnés pour être adaptés à la puissance électrique délivrée à la charge électrique. Le tiroir comprend une base (328), les éléments fonctionnels étant fixés sur la base, la hauteur de la base, mesurées selon un axe perpendiculaire à la base (Z), étant constante. Le tiroir comprend une partie frontale (300) et un capot (330). Les hauteurs de la partie frontale et du capot, mesurées selon un axe perpendiculaire à la base, sont adaptées aux dimensions des éléments fonctionnels.  Figure pour l'abrégé : 13