baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079621-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de sol
Inventor: ROBERT SIMON
IPC: G01V1/28
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé de mise en évidence de l'effet d'au moins une injection d'un coulis d'amélioration du sol sur une caractéristique de celui-ci, notamment une caractéristique mécanique, hydrique et/ou hydraulique, comportant les étapes suivantes: a) enregistrer le bruit sismique ambiant dans le sol à l'aide d'une pluralité de capteurs (5) avant et après l'injection du coulis d'amélioration du sol, les capteurs bénéficiant d'une référence temporelle et leur position étant connue, b) traiter les enregistrements des capteurs ainsi obtenus afin de générer une information faisant apparaître l'incidence de l'injection sur ladite au moins une caractéristique du sol.
Patent FR-3083421-B1 (FR)
Title: Equipement electrique comprenant un dispositif de plaque support de dissipation
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention a pour objet un équipement électrique comprenant : - un module électronique de puissance (200) comprenant un boîtier et des composants électroniques contenus dans ledit boîtier, et - une carte électronique, notamment configurée pour commander les composants électroniques du module électronique de puissance ; - un dispositif de plaque support de dissipation (30), ladite plaque support de dissipation (30) comprenant : - une face, dite face de réception, contre laquelle la carte électronique (20) est reçue de manière à être disposée en mezzanine en vis-à-vis du module électronique de puissance, et - du côté opposé à ladite face de réception, au moins un plot (31) de support destiné à permettre la fixation de ladite plaque support de dissipation (30) à une paroi de dissipation thermique (2), ledit plot (31) étant configuré pour drainer de la chaleur issue de la carte électronique (20).
Patent FR-3090365-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polyhydroxyalcanoate dans un milieu huileux
Inventor: PORTAIL JULIEN
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: Composition cosmétique comprenant un polyhydroxyalcanoate dans un milieu huileux L’invention concerne une composition comprenant : a)  un copolymère polyhydroxyalcanoate comprenant, les unités polymériques A, B et C suivantes :                              -[-O-CH(R1)-CH2-CO-]- unité A                            -[-O-CH(R2)-CH2-CO-]- unité B                            -[-O-CH(R3)-CH2-CO-]- unité Cdans lesquelles : dans lesquelles R1 désigne un radical alkyle linéaire ayant de 5 à 9 atomes de carbone ; R2 désigne un radical alkyle linéaire ayant un nombre de carbone correspondant au nombre d’atomes de carbone du radical R1 – 2 ; R3 désigne un radical alkyle linéaire ayant un nombre de carbone correspondant au nombre d’atomes de carbone du radical R1 – 4 ;  b) un milieu huileux comprenant une huile non siliconée choisie parmi les huiles esters, les huiles carbonates, les huiles hydrocarbonées apolaires ayant de 8 à 14 atomes de carbone.
Patent FR-3092807-B1 (FR)
Title: Système de contrôle-commande pour un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel système
Inventor: CHANAL PIERRE
IPC: B61L27/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Système de contrôle-commande pour un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire comportant un tel système Ce système de contrôle-commande (4) pour un véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que ce système comporte :                                   un ordinateur central (10),                 un réseau de communication (12),                 au moins un contrôleur de puissance (16) pour piloter au moins un appareil électrique (6) du véhicule ferroviaire,                 au moins un dispositif d’acquisition (14) d’au moins une grandeur physique mesurée représentative de l’état de fonctionnement d’un ou de plusieurs d’appareils électriques (6) du véhicule ferroviaire.                           L’ordinateur central est configuré pour piloter automatiquement les contrôleurs de puissance en fonction des grandeurs physiques mesurées reçues depuis le ou chaque dispositif d’acquisition, en vue de piloter le fonctionnement du au moins un appareil électrique.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093781-B1 (FR)
Title: Robinet, récipient de fluide sous pression et procédés de remplissage et de soutirage.
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) délimitant un circuit (3) interne de soutirage et éventuellement de remplissage de fluide, ledit circuit (3) interne s'étendant entre une extrémité amont (5) destinée à être mise en relation avec le volume de stockage d'un réservoir et une extrémité aval (6) destinée à être reliée avec un organe utilisateur soutirant ou distribuant du fluide sous pression via le circuit (3) interne, le robinet (1) comprenant, disposés en série de l’amont vers l’aval dans le circuit (3) interne entre l’extrémité amont (5) et l’extrémité aval (6): un clapet (11) amont, un clapet (7) d'isolement et un clapet (8) pare-poussière, le clapet (8) pare-poussière étant mobile relativement au corps (2) entre une position de fermeture de l'extrémité amont du circuit (3) au moins deux positions distinctes d'ouverture, dans la position de fermeture du clapet (8) pare-poussière, le clapet (7) d'isolement et le clapet (11) amont étant dans des positions respectives de fermeture du circuit (3), dans les au moins deux positions respectives distinctes d'ouverture du clapet (8) pare-poussière, soit uniquement le clapet (7) d'isolement étant dans une position d’ouverture du circuit ou, respectivement, soit le clapet (7) d'isolement et le clapet (11) amont étant dans des positions d’ouverture du circuit, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend un orifice calibré (4) définissant une ouverture déterminée autorisant un passage de gaz entre l’amont et l’aval du clapet (11) amont lorsque ce dernier est dans sa position de fermeture du circuit (3), ladite ouverture déterminée de l’orifice calibré (7) étant inférieure à l’ouverture produite lorsque le clapet (11) amont est dans sa position d'ouverture du circuit (3).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094798-B1 (FR)
Title: procédé de détermination d’une vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une vitesse (V, Θ) d’un véhicule automobile (1), comprenant des étapes de : a) détection d’une pluralité d’objets (7, 9) présents dans l’environnement extérieur du véhicule et détermination d’une distance ( ) entre chaque objet et le véhicule, à un premier instant (t1) puis à deuxième instant (t2), au moyen d’une unité de télémétrie (5), b) association d’objets stationnaires détectés au premier instant avec des objets stationnaires détectés au deuxième instant, en fonction desdites distances déterminées, au moyen d’un calculateur, c) calcul, pour chaque paire d’objets stationnaires associés, de la valeur (σa) d’une fonction de coût d’association relative à un indice de confiance dans l’association des deux objets, e) détermination de la vitesse au moyen d’un réseau de neurones (20), ledit réseau de neurones recevant en entrée des données d’apprentissage comprenant au moins la valeur de la fonction de coût d’association des objets stationnaires associés. Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3100079-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de signaux sonores à suppression de bruit extérieur, pour un véhicule
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L15/20
Filed: 2019-08-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un dispositif de traitement (1) équipe un véhicule (2) comprenant un habitacle (3), et comprend :  - un premier microphone (4) installé à l’intérieur de l’habitacle (3) et convertissant des premières ondes sonores présentes dans ce dernier (3) en des premiers signaux électriques,  - un second microphone (5) installé à l’extérieur de l’habitacle (3) et convertissant des deuxièmes ondes sonores présentes à l’extérieur en des deuxièmes signaux électriques, et  - un premier processeur (6) installé dans le véhicule (2) et appliquant aux deuxièmes signaux électriques une fonction de transfert représentative d’une modification subie par des ondes sonores lors de l’entrée dans l’habitacle (3) afin de déterminer des troisièmes signaux électriques, puis soustrayant ces derniers des premiers signaux électriques afin de déterminer des quatrièmes signaux électriques représentatifs de troisièmes ondes sonores produites dans le véhicule (2) et entendues dans l’habitacle (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100769-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) à base de matériau thermoplastique moulé et une sous-couche (3) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, ladite sous-couche étant associée à la face interne (4) de ladite coque par surmoulage, ladite coque étant à base d’une feuille de matériau thermoplastique thermoformée, ladite coque présentant une épaisseur comprise entre 0,2 et 1 mm, ladite coque étant à base de polyoléfine, ladite face interne ayant fait l’objet d’un traitement de surface permettant d’améliorer son adhésion avec ladite sous-couche.   Figure unique
Patent FR-3107506-B1 (FR)
Title: Navire comportant un système d’adaptation d’un module amovible et module amovible adapté
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63B35/40
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-18
Abstract: « Navire comportant un système d’adaptation d’un module et module adapté »  L’invention concerne un navire (1) de base pouvant recevoir d’une manière amovible et interchangeable, un module (3) particulier parmi divers modules, le module étant adapté à une spécialisation fonctionnelle du navire. Le navire de base s’apparente à un catamaran dans sa partie arrière car il comporte deux volumes latéraux arrière parallèles et sensiblement symétriques par rapport à un plan sagittal vertical longitudinal du navire de base, et le module amovible est inséré et fixé entre les deux volumes latéraux arrière du navire de base pour former un navire fonctionnalisé.   Figure 2
Patent FR-3108940-B1 (FR)
Title: Aube composite de turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-03-17
Abstract: Aube (10) de turbomachine, cette aube étant en matériau composite formé de fibres tissées et noyées dans une résine polymérisée, cette aube comportant un pied (16) relié par une échasse (14) à une pale (12) qui comprend un intrados (18) et un extrados (20), au moins une bande anti-usure (22) de tissu étant située sur une surface du pied et/ou de l’échasse, caractérisée en ce que la au moins une bande anti-usure est solidarisée à la surface du pied de façon unitaire à celle-ci par ladite résine.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109919-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système lumineux de véhicule automobile
Inventor: PUSCASU ONORIU
IPC: H05B45/10
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système lumineux d’un véhicule automobile comprenant un générateur de signal modulé en largeur d’impulsion présentant une première intensité crête ou une deuxième intensité crête supérieure à la première intensité crête, et une source lumineuse ; caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Réception d’une instruction d’émission d’un faisceau lumineux selon un flux lumineux cible donné ; Sélection d’une intensité crête parmi les première et deuxième intensités crêtes en fonction du flux lumineux cible donné; Détermination d’un rapport cyclique de consigne d’un signal modulé en largeur d’impulsion présentant l’intensité crête sélectionnée en fonction du flux lumineux cible donné et de l’efficacité de la source lumineuse ; Génération d’un signal de consigne présentant l’intensité crête sélectionnée et le rapport cyclique de consigne déterminé et fourniture à la source lumineuse dudit signal de consigne.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111707-B1 (FR)
Title: Sonde potentiométrique à oxygène, pour la mesure de la concentration en oxygène d’un métal liquide, Application à la mesure de l’oxygène dans le sodium liquide d’un réacteur nucléaire de type RNR-Na
Inventor: BRISSONNEAU L LAURENT
IPC: G21C1/02
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne une sonde potentiométrique à oxygène (10), pour la mesure de la concentration en oxygène d’un métal liquide.  L’invention consiste essentiellement à agencer un insert (4) qui fait office de pièce intermédiaire entre le corps de sonde (1) et l’électrolyte (2), le matériau de l’insert étant judicieusement choisi en relation avec celui métallique à la fois du corps de sonde et celui céramique de l’électrolyte pour permettre d’inverser la nature du métal d’apport de brasage comparativement à ce qui est réalisé dans les sondes potentiométriques à oxygène selon l’état de l’art.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114382-B1 (FR)
Title: Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique à trois colonnes dont deux colonnes concentriques
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre : Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique à trois colonnes dont deux colonnes concentriques Un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique comprend trois colonnes (K1, K2, K3) dont deux concentriques, le diamètre externe de la troisième colonne étant au plus égal à celui de la deuxième colonne, une conduite pour alimenter la troisième colonne en air (AG1), une conduite de reflux (13) reliée à un niveau intermédiaire de la section supérieure de la première colonne pour soutirer un liquide enrichi en azote, la conduite étant reliée à la tête de la deuxième colonne et passant à travers une région de la troisième colonne dépourvue de moyens d’échange de chaleur et de moyens d’échange de masse, et une conduite (9) intermédiaire pour soutirer un liquide à un niveau intermédiaire de la première colonne.   Figure de l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3117337-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique contenant du propofol, une cyclodextrine ou un dérivé de cyclodextrine et un sel pharmaceuticalement acceptable
Inventor: BOUCHFAA MYRIAM
IPC: A61P25/20
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comportant du propofol et au moins une cyclodextrine et/ou un dérivé de cyclodextrine. De manière caractéristique, selon l’invention, elle comprend en outre, au moins un sel pharmaceuticalement acceptable, à l’exception des sels pharmaceuticalement acceptables basiques et/ou acides.
Patent FR-3117431-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif d’alerte de non bouclage de ceinture de sécurité
Inventor: ZAIDI FARES
IPC: B60R22/48
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un dispositif d’alerte de non bouclage de ceinture de sécurité dans un véhicule, comportant une étape d’émission d’une première alerte dans l’habitacle dudit véhicule (200) pendant une première période prédéterminée en cas de détection, durant une phase de roulage dudit véhicule à une vitesse supérieure ou égale à une vitesse seuil prédéfinie (100), du débouclage de la ceinture de sécurité d’un siège dudit véhicule (110), ladite première alerte étant désactivée avant le terme de ladite première période prédéterminée (400) en cas de détection du rebouclage de la ceinture dudit siège (210), ladite première alerte étant également désactivée avant le terme de ladite première période prédéterminée (500) en cas de détection, avant le terme d’une seconde période prédéterminée inférieure à ladite première période prédéterminée, du bouclage de la ceinture de sécurité d’un autre siège dudit véhicule situé sur la même rangée que ledit siège (220).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118136-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique d’une zone d’un bâtiment et installation de gestion thermique pour mettre en œuvre ledit procédé
Inventor: HODIN GUILLAUME
IPC: F24F110/10
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-03-10
Abstract: Procédé de gestion thermique d’une zone d’un bâtiment et installation de gestion thermique pour mettre en œuvre ledit procédé.  L’invention concerne un procédé de gestion thermique d’une zone (3) comportant des pièces principale (5) et auxiliaire (7, 9) séparées par un ouvrant (25, 27) et une installation comprenant un dispositif de chauffage/climatisation (29), une unité de commande (31) dudit dispositif, un détecteur d’état (33) dudit ouvrant, un moyen de communication entre ladite unité de commande et ledit détecteur. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure des températures à l’intérieur des pièces principale et auxiliaire ; - détection de l’état ouvert/fermé dudit ouvrant ; - analyse des températures et de l’état dudit ouvrant ; - utilisation des résultats d’analyse pour indiquer des actions correctives à effectuer. L’invention concerne aussi une installation de gestion thermique comprenant un moyen logiciel mettant en œuvre le procédé de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121179-B1 (FR)
Title: véhicule muni d’une installation motrice comprenant au moins un moteur thermique coopérant avec un système de conditionnement d’air
Inventor: BARAIS OLIVIER
IPC: F02C7/14
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) muni d’une installation motrice (5) ayant au moins un moteur thermiques (10, 20), ledit véhicule (1) ayant un système (30) de conditionnement d’air comprenant un fluide (36) circulant dans un système (31) de circulation de fluide, ledit système (31) de circulation de fluide comprenant au moins une pompe (32, 33) configurée pour faire circuler ledit fluide (36) dans un circuit fluidique (35). Ledit véhicule (1) comporte un organe d’injection (70, 72) par moteur thermique (10, 20) configuré pour injecter ledit fluide (36) dans le moteur thermique (10, 20) associé, ledit véhicule (1) comportant un circuit de secours (75) connectant fluidiquement le système (31) de circulation de fluide à chaque organe d’injection (70, 72), ledit circuit de secours (75) comprenant un dispositif de distribution (76) contrôlé par un contrôleur (80) pour autoriser sur commande une circulation du fluide (36) vers un organe d’injection (70, 72).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3124006-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour interface tactile capacitive
Inventor: CORBIN RAYNALD
IPC: G06F3/03
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de commande (1) d’une surface tactile capacitive (14) apte à détecter la position d’au moins un doigt d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’il comporte un bouton de commande (2), en matériau conducteur, s’emboitant dans l’axe de la roue crantée (4), en matériau conducteur, cet ensemble pouvant rentrer en rotation par rapport au socle (13) et au carter (3) électriquement isolant. Le doigt (10), en matériau conducteur, placé au regard de la roue crantée est pourvu de deux lames de contact (7, 9) en matériau à effet ressort, l’ensemble pouvant osciller autour de l’axe (8), de façon à délivrer une série d’impulsions à l’un deux plots (5, 12) en fonction du sens et du déplacement angulaire du bouton (2). La partie basse des plots (5, 12) en contact avec la surface tactile transmettent ces impulsions à ladite surface.
Patent FR-3124782-B1 (FR)
Title: Méthode d’analyse de la qualité optique d’un vitrage, méthode de calibration d’une caméra, vitrage analysé
Inventor: LAUDEREAU JEAN-BAPTISTE
IPC: B60W40/12
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une méthode d’analyse de la qualité optique d’une région d’un vitrage, ladite région étant destinée à être placée devant un dispositif d’acquisition ou de mesure tel qu’une caméra à partir de déplacements apparents de points d’image. L’invention concerne ainsi une méthode de calibration d’une caméra à partir de ladite méthode d’analyse et un vitrage ainsi analysé.   Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3129983-B1 (FR)
Title: procédé et un dispositif de contrôle moteur
Inventor: HELIE JÉRÔME
IPC: F02D41/14
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de contrôle moteur d’un véhicule comportant un moteur (1) à combustion interne, comprenant les étapes suivantes :  déterminer l’accélération instantanée du vilebrequin à partir du signal de position du vilebrequin, par plages de temps du cycle moteur de chaque cylindre ou groupes de cylindres, compresser les données issues de la détermination de ladite accélération instantanée selon un procédé de compression utilisant une base orthogonale, adresser les données compressées d’accélération instantanée du vilebrequin à un réseau de neurones afin que ce dernier détermine en résultats un indicateur de qualité de combustion, adresser l’indicateur de qualité de combustion à une unité (10) de contrôle moteur afin qu’elle modifie en fonction de celui-ci les commandes transmises aux actuateurs du moteur, dans le but de minimiser la consommation spécifique de carburant et les polluants pour une même commande de couple.  Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3131544-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la fabrication par extrusion d’un support poreux avec un canal central rectiligne et des canaux non rectilignes
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D46/24
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif et procédé pour la fabrication par extrusion d’un support poreux avec un canal central rectiligne et des canaux non rectilignes L’invention concerne un dispositif pour la fabrication par extrusion, d’un support tubulaire poreux à partir d’une composition céramique, le dispositif comportant :- une filière d’extrusion fixe (6) dans laquelle est monté un porte-poinçons (7) pourvu d’un poinçon rectiligne centré (8a) et d’au moins un poinçon (8) avec une forme hélicoïdale enroulée autour d’un axe de symétrie (X) selon un sens d’enroulement et un pas d’enroulement ;- un système d’entraînement en rotation (10) du porte-poinçons (7) autour dudit axe de symétrie (X) selon un sens de rotation inverse du sens d’enroulement du ou des poinçons (8) et selon une vitesse de rotation synchronisée avec la vitesse linéaire d’extrusion de la composition céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-2396744-B1 (FR)
IPC: C07C243/22
Filed: 1978-07-05
Granted: 1981-02-06
Abstract: Crude phenylhydrazine is distilled in the presence of a glycol to obtain phenylhydrazine of high purity in a high yield.
Patent FR-2483814-B1 (FR)
IPC: B22C5/18
Filed: 1981-06-05
Granted: 1985-09-13
Abstract: A foundry sand composition which comprises particulate sand, aqueous sodium silicate as binder and an alkylene carbonate as hardener and which after use for moulds and/or cores in metal casting can be reclaimed for reuse by an attrition process contains before use no more than 11% by weight of alkylene carbonate based on the weight of aqueous sodium silicate and during the reclamation process has a residual moisture content of less than 0.8% by weight as determined by loss on ignition on 550 DEG  C.
Patent FR-2507633-B1 (FR)
IPC: D01H13/18
Filed: 1982-06-10
Granted: 1985-05-24
Abstract: The passage of material through a textile spinning or twisting machine is regulated through operation of a control element associated with the movement of said material. Light reflected from the moving material is converted into a variable electrical signal which is then modulated and used to operate a light-emitter. The modulated output of the light-emitter is sensed by a receiver located remote therefrom, but in direct-line-of sight, into an electrical command signal for operating the control element.