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Patent FR-3078578-A1 (FR)
Title: Agencement et procédé de génération automatique d'une recommandation pour une commande de matériaux pour un projet de construction
Inventor: ALTENBURGER ROGER
IPC: G06Q50/08
Filed: 2019-02-27
Abstract: Un agencement pour la génération automatique d'une recommandation pour une commande de matériau pour un projet de construction comprend un serveur de traitement (11) ayant une interface d'entrée (12) pour la réception de données de planification numériques de l'objet du projet de construction. Les données de planification numérique comprennent au moins des données relatives aux éléments fonctionnels à installer au cours du projet de construction, des données relatives aux emplacements d'installation sur lesquels les éléments fonctionnels sont à installer sur l'objet, ainsi que des données relatives aux matériaux devant être utilisés pour l'enveloppe de bâtiment et / ou de pièce ainsi que des données relatives aux emplacements d'utilisation où les matériaux doivent être utilisés. Le serveur de traitement (11) établit une association d'au moins l'un des éléments fonctionnels avec le matériau sur lequel l'élément fonctionnel doit être installé, sur la base des emplacements d'installation des éléments fonctionnels et des emplacements d'utilisation des matériaux. L'agencement comprend en outre une base de données de produits (16) dans laquelle sont stockées des informations relatives à des produits, les informations comportant des données quant à l'adéquation des produits en tant qu'éléments fonctionnels pour installation sur un matériau. L'agencement comprend enfin un serveur commercial (21) ayant une interface de sortie (22) pour émettre une recommandation pour un produit à commander, le produit recommandé étant un élément fonctionnel étant adapté pour une installation sur le matériau associé. Le serveur de traitement (11) a accès à la base de données de produits (15) et, à l'aide de l'association du matériau à l'élément fonctionnel en fonction de la base de données de produits (15), génère la recommandation pour le produit à commander. La recommandation est ensuite transmise du serveur de traitement (11) au serveur commercial (21). L'agencement selon l'invention permet ainsi un flux continu d'informations depuis la planification jusqu'à la commande du matériau, même si les données de planification ne contiennent initialement que des données relatives aux éléments fonctionnels et non des références à des produits spécifiques. La flexibilité quant aux produits utilisables reste garantie.Figure 1
Patent FR-3090924-A1 (FR)
Title: Échange de données dans un ordinateur
Inventor: FELIX STEPHEN
IPC: G06F15/16
Filed: 2019-06-07
Abstract: ÉCHANGE DE DONNÉES DANS UN ORDINATEUR Un ordinateur déterministe dans le temps a une architecture telle que du code d’échange compilé pour un ensemble donné de pavés peut être réutilisé pour d’autres ensembles. L’ordinateur comprend une pluralité d’unités de traitement connectées par l’intermédiaire d’un tissu de commutation. Les unités de traitement sont agencées en colonnes, chaque colonne comportant de multiples unités de traitement adjacentes les unes aux autres dans des positions respectives dans la direction de la colonne. Une unité de traitement est agencée pour émettre un paquet de données sur son ensemble de fils de connexion de sortie sans identifiant de destination. Le paquet de données arrive au niveau du destinataire avec un délai prédéterminé qui dépend d’un chemin d’échange entre les unités de traitement émettrice et destinataire. Le chemin d’échange entre toute paire d’unités de traitement émettrice et destinataire à des positions respectives dans une colonne donnée a le même délai que le chemin échange entre chaque paire d’unités de traitement émettrice et destinataire à des positions respectives correspondantes dans d’autres colonnes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097493-A1 (FR)
Title: Système de stockage hybride d’énergie électrique
Inventor: PERDU FABIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un système (2) de stockage d’énergie électrique comprenant : - un premier connecteur (6) et un deuxième connecteur (8) ; - une première batterie (10) agencée entre le premier connecteur (6) et le deuxième connecteur (8) ; - une deuxième batterie (12) et un interrupteur (14) connectés en série, agencés entre le premier connecteur (6) et le deuxième connecteur (8), la deuxième batterie (12) comprenant une pluralité de deuxièmes organes de stockage (22) en série, et étant configurée pour présenter, entre ses bornes, une deuxième tension au-delà d’un intervalle de tension admissible prédéterminé lorsque chacun des deuxièmes organes de stockage (22) est chargé, la deuxième batterie (12) présentant une résistance interne inférieure à celle de la première batterie (10) dans une plage de température prédéterminée ; et - un organe de commande (16) configuré pour, lorsqu’une condition prédéterminée est vérifiée, commander la fermeture de l’interrupteur (14). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098235-A1 (FR)
Title: Kit d’éléments de réhausse de seuil
Inventor: GAZIELLO JEAN-LOUIS
IPC: E06B1/70
Filed: 2019-07-05
Abstract: TITRE : KIT D’ÉLÉMENTS DE RÉHAUSSE DE SEUIL Le kit d’éléments de réhausse de seuil pour une baie positionnée entre un mur droit et un mur gauche, chaque élément de réhausse présentant, en coupe, une surépaisseur destinée à supporter la baie, comporte, au moins :- un élément gauche présentant une extension latérale gauche, destiné à s’étendre le long d’une paroi verticale intérieure du mur gauche,- un élément droit présentant une extension latérale droite, destiné à s’étendre le long d’une paroi verticale intérieure du mur droit et- un élément intermédiaire (25) muni d’au moins un trait de coupe droit (33, 34) s’étendant depuis un bord où l’épaisseur de l’élément intermédiaire est maximale jusqu’à un bord où l’épaisseur de l’élément intermédiaire est minimale. Dans des modes de réalisation, au moins un trait de coupe est une ligne de faiblesse mécanique, l’épaisseur de chaque élément est décroissante depuis le bord de la surépaisseur jusqu’au bord opposé de l’élément et/ou le kit d’éléments comporte au moins un élément central sans extension ni trait de coupe. Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3100510-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la répartition de couple dans un véhicule hybride
Inventor: BOUCHAREL PAUL
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un calculateur (50) de gestion de la chaîne de traction (1) d’un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (20), une machine électrique (40) et une batterie (30), ladite chaîne de traction (1) étant apte à fonctionner dans une pluralité de modes de charge ou de décharge de la batterie (30), ledit calculateur (50) étant caractérisé pour déterminer un ensemble de probabilités d’activation dudit mode, déterminer la valeur du régime de la machine électrique (40), pour chaque mode, déterminer un ensemble de puissances électriques de la machine électrique (40), calculer un indicateur de réduction de consommation d’énergie, déterminer un couple de seuils, déterminer le couple demandé par le conducteur, la valeur du régime du moteur thermique (20) et la vitesse du véhicule, déterminer un couple à appliquer à la machine électrique (40), commander la machine électrique (40) à partir du couple à appliquer à la machine électrique (40) déterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102007-A1 (FR)
Title: Capteur d’images
Inventor: VAILLANT JÉRÔME
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-10-14
Abstract: Capteur d’images
        
    La présente description concerne un capteur d’images (200) comportant une pluralité de pixels (P) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101) et agencés en matrice selon N lignes et M colonnes, avec N entier supérieur ou égal à 1 et M entier supérieur ou égal à 2, et, pour chaque pixel, une microlentille (L) associée au pixel, disposée en vis-à-vis du substrat, les microlentilles étant agencées en matrice selon N lignes et M colonnes, dans lequel, dans la direction des lignes de la matrice de pixels, le pas de la matrice de microlentilles est supérieur au pas de la matrice de pixels.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104371-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule (10). A cet effet, des informations représentatives de la mobilité d’un individu (11) sont transmises selon une liaison sans fil de type piéton à véhicule ; ces informations sont par exemple sa vitesse, ses coordonnées géographiques, sa position angulaire. Le mode de mobilité associé à l’individu (11) est alors déterminé pour filtrer la communication nécessaire envers cet individu (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089422-A1 (FR)
Title: Dispositif médical pour traitements topiques
Inventor: ROSSEL BART
IPC: A61Q3/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical pour le traitement d’une infection fongicide chez un sujet en ayant besoin, comprenant : un récipient médical comprenant une composition médicale fongicide, un embout applicateur ayant une ouverture pour appliquer ladite composition médicale fongicide audit sujet, et un mécanisme d’actionnement pour commander ledit embout applicateur, caractérisé en ce que ledit récipient médical est fermé hermétiquement avec un opercule pénétrable ; et en ce que ledit mécanisme d’actionnement comprend une tige d’actionnement qui est mobile entre (i) une première position dans laquelle ladite tige d’actionnement ferme ladite ouverture dudit embout applicateur, et (ii) une seconde position dans laquelle ledit embout applicateur est dans une position ouverte et dans laquelle ladite tige d’actionnement pénètre ledit opercule pénétrable dudit récipient médical, permettant ainsi une communication de fluide entre ledit récipient médical et ledit embout applicateur.
Patent FR-3106409-A1 (FR)
Title: Procédé d'établissement d'une fonction de réponse spectrale d'un système de mesure par rayon X ou gamma
Inventor: REBUFFEL VÉRONIQUE
IPC: G01T1/36
Filed: 2020-01-16
Abstract: Procédé de détermination d'une réponse d'un système de mesure spectrométrique de photons ionisants de type X ou gamma, le système de mesure comportant : une source d'irradiation, configurée pour émettre un rayonnement ionisant selon un axe d'émission ; un détecteur pixelisé, comportant des pixels, chaque pixel étant configuré pour détecter un rayonnement émis par la source de rayonnement, et à en acquérir un spectre d'énergie, selon plusieurs canaux d'énergie; l'axe d'émission étant un axe s'étendant entre la source de rayonnement et le détecteur; la réponse du système de mesure se présentant sous la forme de spectres efficaces, définis pour chaque pixel, et dans chaque bande d'énergie, les spectre efficace d'un pixel, dans une bande d'énergie, correspondant à une distribution en énergie des photons détectés, par le pixel, dans le canal d'énergie, en l'absence d'objet interposé entre la source et le pixels.
Patent FR-3108511-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un complexe polyion et un alcool gras
Inventor: MARLIAC MARIE-ADELINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Composition comprenant un complexe polyion 
            et un alcool gras
        
    La présente invention concerne une composition, de préférence une composition cosmétique, et plus particulièrement une composition cosmétique pour des fibres de kératine telles que des cheveux, comprenant : au moins un complexe polyion comprenant au moins un polymère ionique choisi dans le groupe consistant en des polymères cationiques, des polymères anioniques, des polymères amphotères, et leurs mélanges, et au moins un réticuleur choisi dans le groupe consistant en des acides non polymériques ayant deux ou plus de deux valeurs de pKa ou un (des) sel(s) de ceux-ci, des bases non polymériques ayant deux ou plus de deux valeurs de pKb ou un (des) sel(s) de celles-ci, et leurs mélanges ; et (b) au moins un alcool gras ; et (c) de l’eau. La composition selon la présente invention peut doter des fibres de kératine de textures améliorées en termes tout à la fois de douceur, de souplesse, de régularité de revêtement et d’hydratation des pointes.
    Figure : néant
Patent FR-3114140-A1 (FR)
Title: Bloc autonome de sécurité
Inventor: NOIROT DIDIER
IPC: F21V17/10
Filed: 2020-09-15
Abstract: L’invention concerne un bloc autonome d'éclairage de sécurité (1) comportant :- un boîtier (10) comprenant un socle (100) apte à être monté sur une surface de montage et une plaque diffuseur (150) d'un faisceau lumineux fermant l’avant du socle, et, - un élément support (30) pour la fixation d’une étiquette pictogramme (40) à l’extérieur du boîtier.Selon l’invention, il est prévu que: - le bloc comporte au moins un système de montage intermédiaire (20), - l’élément support comporte au moins un moyen de fixation pour coopérer avec ledit système de montage intermédiaire, et - le socle comporte, d’une part, un premier moyen de réception adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu’il coopère avec le moyen de fixation de l’élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement parallèle à la plaque diffuseur du boîtier, et, d’autre part, un deuxième moyen de réception, distinct du premier moyen de réception, adapté à recevoir ledit système de montage intermédiaire de sorte qu’il coopère avec le moyen de fixation de l’élément support afin de maintenir l'étiquette pictogramme dans un plan sensiblement perpendiculaire à la plaque diffuseur du boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115931-A1 (FR)
Title: Mémoire à changement de phase
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: Mémoire à changement de phase La présente description concerne un dispositif comprenant des cellules mémoire à changement de phase, chaque cellule mémoire (10) comprenant un premier élément résistif (24) en contact latéral avec un deuxième élément (26) en un matériau à changement de phase.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3117279-A1 (FR)
Title: Dispositif de châssis pour appareil électrique de coupure débrochable et ensemble comprenant ledit dispositif de châssis et un tel appareil
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: H02B11/133
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de châssis pour appareil électrique de coupure débrochable, ledit dispositif comprenant un châssis (C) apte à recevoir un appareil (D) électrique de coupure débrochable et un système d’embrochage comprenant un mécanisme de transmission (1), un organe de manœuvre (2) amovible actionnant ce dernier, un mécanisme de verrouillage principal (4) comprenant un deuxième organe de verrouillage (4b) mobile apte à être déplacé manuellement entre une première position bloquant un premier organe de verrouillage (4a) dans une position de fermeture empêchant l’insertion de l’organe de manœuvre (2) et une deuxième position le débloquant et un mécanisme de verrouillage additionnel (5).  Le deuxième organe de verrouillage est apte à coopérer avec le mécanisme de verrouillage additionnel et, lorsque le premier organe de verrouillage est dans sa position d’ouverture permettant l’insertion de l’organe de manœuvre, à être déplacé manuellement dans une troisième position en actionnant, grâce à ladite coopération, le mécanisme de verrouillage additionnel (5) de sorte à le mettre dans un état de déverrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117229-A1 (FR)
Title: Système de gestion des bases de données bayésiennes (causales)
Inventor: JASTREBIC DRAGUTIN
IPC: G06F16/90
Filed: 2020-12-04
Abstract: La sémantique pauvre qui correspond à l’état de l’art des bases de données d’aujourd’hui rend encore assez difficile les taches suivantes :  • Le calcul du plan d’exécution des requêtes   • L’analyse des données dans les bases décisionnelles.  La sémantique riche de la base STD qui s’appuie sur un nouveau modèle, appelé système de gestion de bases de données bayésiennes (causales) offre les concepts suivants :  • Les templates composés de plusieurs tables qui stockent les données : Base, Lookup, Relation, Master, Detail   • Les champs des types avancés : Person, Organisation, Customer, Supplier,Product, Language, State, Nationality, Money qui sont utilisés comme les champs « pivots » des calculs  • Les réseaux bayésiens : En effet chaque template en tant qu’ensemble de quelques tables stockant les données est vu comme un réseau bayésien.  Un système de gestion des bases de données bayésiennes (causales) permet d’avoir un seul module capable d’effectuer les calculs nécessaires ainsi que les opérations d’analyse dans la partie décisionnelle (sans forcement les transférer dans une autre base) via :  • Les statistiques au niveau des templates et non seulement au niveau des tables.   • Les histogrammes qui sont générés entre les champs du type avancé (Person, Organisation..) et les autres champs standard, numériques, charactère ou date(char, number,date)   • L’apprentissage bayésien : l’apprentissage de la structure et l’apprentissage des paramètres.  Enfin, il s’agit d’une nouvelle philosophie que les concepteurs pourront utiliser dans la phase du design de la base de données.
Patent FR-3119751-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance corporelle
Inventor: RAULINE JEAN-PAUL
IPC: G01N33/50
Filed: 2021-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance corporelle, comprenant un boîtier comprenant une première face, un capteur comprenant une deuxième face agencée en regard de la première face et une troisième face destinée à être en regard de la peau d’un l’utilisateur, le capteur comprenant au moins un module configuré pour mesurer une grandeur physiologique ou biochimique de l’utilisateur, en contact avec la peau de l’utilisateur et/ou en pénétrant la peau de l’utilisateur, le module de mesure étant agencé au moins en partie sur la troisième face, le capteur étant mobile en rotation par rapport au boîtier lorsque le capteur est en contact avec le boîtier, autour d’un axe de rotation parallèle à la première face.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120044-A1 (FR)
Title: Panneau de véhicule, véhicule et procédé de fabrication d’un panneau de véhicule associés
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B61D17/08
Filed: 2021-02-24
Abstract: Panneau de véhicule, véhicule et procédé de fabrication d’un panneau de véhicule associés Ce panneau (12) de véhicule (10), destiné à définir une paroi (13) du véhicule (10), est formé par pliage d’une plaque, et comprend :  - un corps principal (32) formé à partir d’une région centrale de la plaque et dont le contour est défini par au moins une ligne de pliage principale (24),  - un cadre (34), venu de matière avec le corps principal (32), formé à partir d’au moins une bordure de la plaque s’étendant autour de la région centrale avant pliage de la plaque, le cadre (34) étant formé par au moins un pliage de l’au moins une bordure par rapport à la région centrale, le cadre (34) étant raccordé au corps principal (32) par la ligne de pliage principale (24).  Le cadre (34) présente une portion de contact s’étendant contre le corps principal (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121769-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de zones d’un territoire compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques
Inventor: LE BORGNE EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Procédé de détermination de zones d’un territoire compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques La présente invention concerne un procédé de détermination de zones d’un territoire, dites zones candidates, distinctes de bâtiments et compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes suivantes :      la réception d’images d’un territoire vu du ciel,   la classification, par un modèle de classification entraîné, de chaque image sur laquelle est imagée au moins une zone candidate dans une première classe d’images,   le traitement, par un modèle de segmentation entraîné, de chaque image de la première classe de sorte à obtenir une image traitée sur laquelle la forme de chaque zone candidate est mise en évidence, et la caractérisation de chaque zone candidate par détermination, à partir de la forme de la zone mise en évidence, d’une caractéristique géométrique utile pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la zone candidate.       Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3123029-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile lors de la réalisation de manœuvres en marche arrière
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R1/12
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile afin de faciliter la réalisation de manœuvres en marche arrière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3124140-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de faisceaux electriques pour véhicule automobile
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H02G3/00
Filed: 2021-06-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation et de protection (2) de faisceaux de servitude de véhicule automobile, dans lequel une nervure (23) formant une dorsale à l’intérieur d’une gaine extérieure du dispositif de fixation et de protection (2). La nervure (23) s’étende de manière continue en saillie d’une face d’appui (22) de la gaine extérieure, à l’intérieur d’un logement dans lequel une agrafe (3) est destinée à être engagée sur la nervure 23 par engagement de forme complémentaire. A cet effet, la nervure (23) comporte un organe anti-arrachement (25) afin de retenir l’agrafe (23) dans un logement de la gaine extérieure. La nervure (23) forme une extrusion de matière continue à l’intérieur de la gaine extérieure, la nervure (23) étant issue de matière avec la gaine extérieure.  Fig. 3
Patent FR-3125258-A1 (FR)
Title: Siège connecté de véhicule automobile
Inventor: NEYRINCK CHRISTIAN
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-07-13
Abstract: Il est proposé un siège (1) de véhicule automobile, comprenant :- un dispositif (11) ayant une fonction pilotable, et- une unité de commande électronique (10), comprenant :une interface (100) de communication par ondes radioélectriques locales configurée pour recevoir des données numériques issues d’un dispositif (2) de communication distinct du véhicule automobile, etun module de commande (121), raccordé d’une part à l’interface (100) de communication et d’autre part au dispositif (11) ayant une fonction pilotable, le module de commande (121) étant configuré pour commander la fonction pilotable sur la base des données numériques reçues.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128968-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture de type bras chargés d’un volet de véhicule et véhicule mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/40
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ouverture motorisée d’un volet (1) d’un véhicule (2) comportant des moyens de détection d’obstacles (3), le véhicule (2) comprenant des moyens de déverrouillage (8) du véhicule (2) lorsque au moins un moyen d’identification (9) est détecté à une distance du véhicule (2) autorisant le déverrouillage, le procédé comprenant une étape de détection mettant en œuvre les moyens de détection d’obstacles (3), lorsque le véhicule (2) est à l’arrêt, afin de détecter la présence d’une personne (4) à une distance (D) du véhicule (2) inférieure à une distance seuil et maintenant ladite distance (D) pendant une durée supérieure à une première durée seuil, le procédé comprenant une étape d’authentification consistant à mettre en œuvre les moyens de déverrouillage (8) pour détecter un moyen d’identification (9), le procédé comportant une étape d’ouverture du volet (1) lorsque les étapes d’authentification et de détection sont réalisées.  (Figure 1)