baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992165-A1 (FR)
Title: Humeral implant for shoulder prosthesis, has joint part including stud with height and cross-section lower than depth and cross-section of cavity of base part, to allow limited mobility of joint part relative to base part
Inventor: MARTIN JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/40
Filed: 2012-06-26
Abstract: The implant (2) has a base part (10) including a cavity (14) opening into a proximal face (13). A joint part (11) includes a joint surface (4), a planar sliding surface, and a stud (21). The height and the cross-section of the stud are lower than the depth and the cross-section of the cavity such that the stud is committed in the cavity until the arrival of the sliding surface in contact with the proximal face, to allow mobility of the joint part relative to the base part within the limit of the arrival of the stud in contact with walls of the base part delimiting the cavity.
Patent FR-2992561-A1 (FR)
Title: Composition topique apaisante a base d'extraits de paeonia et de nymphaea
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne une composition utilisable en cosmétique. La composition se distingue en ce qu'elle comprend une quantité efficace d'un extrait de Paeonia suffruticosa en association avec un extrait de Nymphaea caerulea. Application aux compositions cosmétiques destinées à lutter contre les sensations de démangeaison et de douleurs topiques.
Patent FR-2994314-A1 (FR)
Title: Procede de restauration de donnees de puits de forage
Inventor: MASSONNAT GERARD
IPC: G06T17/05
Filed: 2012-08-06
Abstract: La présente invention concerne le traitement de données de puits issues d'un puits de forage réalisé. Ce traitement comporte la réception de données de puits initiales comportant au moins un segment lithologique, chaque segment représentant une couche lithologique comportant chacune une ligne d'inclinaison ou une surface d'inclinaison. Ce traitement comporte en outre la transformation des données de puits initiales en données de puits rétablies ; la fourniture des données de puits rétablies. La transformation des données de puits initiales comporte pour chaque segment lithologique, la projection dudit segment lithologique sur une normale à la ligne d'inclinaison ou à la surface d'inclinaison pour former un segment lithologique projeté et la concaténation du au moins un segment lithologique projeté pour former des données de puits rétablies.
Patent FR-2994436-A1 (FR)
Title: Improving quality of wine using vinification method by fermenting grapes in vessel, performing devatting process in which juice and pomace are removed from vessel, and transferring juice and pomace from first vessel to second vessel
Inventor: SERRES FRANCOIS
IPC: C12G1/022
Filed: 2012-08-10
Abstract: The vinification method comprises fermenting grapes in a vessel using alcohol, performing a devatting process in which juice and pomace are removed from the vessel, and transferring the juice and the pomace from a first vessel to a second vessel for fermentation. The transferring step is performed when a density of the juice in the first vessel is less than 1.045-1.050. The transfer of juice and pomace is performed using a pump and is performed in a single operation.
Patent FR-2994842-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules organiques et naturelles, et un agent absorbant
Inventor: SELLIER CELINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, un ou plusieurs types de particules organiques, d'origine naturelle, insolubles dans l'eau, et de densité inférieure ou égale à 0,4, et un ou plusieurs agents absorbants.
Patent FR-3007887-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module de stockage d'energie electrique, dispositif de fabrication associe et module de stockage d'energie electrique obtenu en mettant en oeuvre le procede
Inventor: GOUZERH JEAN-MARC
IPC: H01G9/08
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un module incluant des ensembles de stockage d'énergie électrique, ainsi qu'un outil et un procédé de fabrication d'un tel module, le procédé comprenant le positionnement d'au moins une barrette électriquement conductrice sur les ensembles, la position de l'au moins une barrette étant prédéterminée relativement à au moins un plan de référence.
Patent FR-3008793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essai de fatigue d'une eprouvette
Inventor: BLANC MICHEL
IPC: G01N3/32
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'essai de fatigue (1) d'une éprouvette (2) comprenant un châssis (9) pourvu d'au moins une matrice (4) de réception de l'éprouvette (2). Le dispositif d'essai de fatigue (1) comprend un système de délivrance (5) à l'éprouvette (2) de sollicitations à fréquence ultrasonore comprise entre 10 kHz et 70 kHz.
Patent FR-3018418-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de filtrage du pic de resonance dans un circuit d'alimentation d'au moins un haut-parleur
Inventor: GAVIOT ETIENNE
IPC: H04R3/04
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un circuit d'alimentation en signaux acoustiques d'au moins un haut-parleur (HP) incorporant un dispositif de filtrage du pic de résonance dudit au moins un haut-parleur (HP) se produisant à une fréquence donnée, caractérisé en ce que le dispositif de filtrage du pic de résonance dudit au moins un haut-parleur (HP) est incorporé soit dans le premier circuit de masse d'instrumentation ou soit dans la boucle en retour, ce dispositif de filtrage étant purement électrique sous la forme d'une impédance incorporée dans le premier circuit de masse d'instrumentation ou dans la boucle en retour, les paramètres de l'impédance étant prédéterminés en fonction du pic de résonance à filtrer dudit au moins un haut-parleur (HP).
Patent FR-3023014-A1 (FR)
Title: Procede de determination du point vertical de basculement d'un mode de pilotage manuel vers un mode guide
Inventor: GUTIERREZ CASTANEDA MANUEL
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (30) de détermination d'un point vertical de basculement (DeSel) à partir duquel un aéronef (101), présentant une position courante, et volant une trajectoire verticale courante selon un mode de pilotage manuel présentant une consigne d'altitude (ClrA), dénommée altitude cible, chargée par le pilote, bascule sur un mode de pilotage guidé par un système de gestion de vol (FMS), afin de rejoindre un plan de vol prédéfini (PV) présentant un ensemble (Cini) de contraintes d'altitude initiales, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : -calculer (100) une première trajectoire verticale prédite (Tp1), -déterminer (200) un premier point d'intersection (11) entre la première trajectoire prédite (Tp1) et l'altitude cible (ClrA), -déterminer (300) une deuxième trajectoire prédite (Tp2) -déterminer (500) ledit point vertical de basculement (DeSel) appartenant à la première trajectoire verticale prédite (Tp1), à partir d'éventuelles contraintes incompatibles, et comme l'intersection entre ladite première trajectoire verticale prédite (Tp1) et une trajectoire verticale prédite (Tp2, Tp3) calculée par intégration des équations dynamiques de vol en appliquant des hypothèses de calcul d'un mode de pilotage guidé par un système de gestion de vol dénommé FMS.
Patent FR-3031211-A1 (FR)
Title: Infrastructure d'authentification de telephones ip d'un systeme toip proprietaire par un systeme eap-tls ouvert
Inventor: VENEZIA ELODIE
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-12-31
Abstract: Cette infrastructure comporte : un système TOIP propriétaire comportant un serveur d'appel (24) connecté au réseau, intégrant un module de certification (25) propre à certifier un téléphone IP ; une architecture de certification externe (40) propre certifier le module de certification du serveur d'appel ; un système d'authentification EAP-TLS comportant un serveur RADIUS (32) et un serveur d'annuaire (34), le serveur RADIUS comportant une règle de vérification des certificats consistant à vérifier l'intégralité de la chaîne de certification constituée de la certification du téléphone IP par le module de certification du serveur d'appel et de la certification du module de certification du serveur d'appel par l'architecture de certification externe, le serveur d'annuaire (34) comportant un compte utilisateur pour chaque téléphone IP autorisé à accéder au réseau et une table de correspondance associant à chaque nom d'utilisateur d'un compte utilisateur, une empreinte du certificat du téléphone IP correspondant.
Patent FR-3017181-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour connecter deux circuits de fluide
Inventor: GELIN GUILLAUME
IPC: F17C13/04
Filed: 2014-02-03
Abstract: Dispositif de connexion pour connecter deux circuits de fluide comportant deux connecteurs (2) destinés chacun à être monté sur un des circuits (1), dans lequel chaque connecteur comporte : - une conduite de fluide (4) destinée à coopérer avec la conduite de l'autre connecteur pour former un passage de fluide entre les connecteurs, - une première valve (7) et une seconde valve (7) situées dans la conduite et apte à sélectivement obstruer ou libérer la conduite, - dans lequel la conduite comporte un espace tampon (16) délimité par une paroi interne de la conduite de fluide, la première valve et la seconde valve, - un premier actionneur (8) de la première valve et un second actionneur (9) de la seconde valve, le dispositif de connexion comportant en outre un élément d'accouplement (13) apte à accoupler de manière étanche les conduites des connecteurs.
Patent FR-3020772-A1 (FR)
Title: Systeme de pliage et de deroulage d'une plaque metallique pour la realisation d'une virure
Inventor: MENARD GEORGES
IPC: F17C13/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un système destiné au pliage et au déroulage d'une plaque métallique (45) présentant une épaisseur variable pour la réalisation d'une virure, le système (38) comportant un châssis (39), et une série d'unités de formage (40, 41, 42), chaque unité de formage (40, 41, 42) comportant : - deux rouleaux d'entraînement (50) montés mobiles en rotation afin d'assurer l'avance de la plaque métallique (45) selon une direction d'avance ; - deux galets de formage (52, 53) ; - deux rouleaux d'appui (51) agencés pour maintenir la plaque métallique (45) en appui contre le rouleau d'entraînement (50) et contre la surface de formage des galets de formage (52, 53); et - un support du rouleau d'appui (54) qui est monté coulissant par rapport au châssis (39) selon un axe vertical et est contraint vers le rouleau d'entraînement (50) par un organe de contrainte (55) de telle sorte que la distance entre le rouleau d'appui (51) et le rouleau d'entraînement (50) d'une unité de formage (40, 41, 42) s'adapte dynamiquement à l'épaisseur de la plaque métallique (45).
Patent FR-3020775-A1 (FR)
Title: Actionnement d’une main destinee a equiper un robot a caractere humanoide
Inventor: LAVILLE JEREMY
IPC: B25J15/12
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne une main destinée à équiper un robot à caractère humanoïde, la main comprenant une paume et plusieurs doigts (12, 13, 14), chacun des doigts (12, 13, 14) pouvant être déplacés par rapport à la paume entre une position de repos maintenue par effet ressort et une position comprimée obtenue par entrainement d'une pièce de liaison (22, 23, 24) avec la paume contrant l'effet ressort, caractérisée en ce qu'elle comprend un arbre motorisé (20), relié à la pièce de liaison (22, 23, 24) de chacun des doigts (12, 13, 14), et configuré de sorte à déplacer respectivement au moins un premier doigt (12) et au moins un second doigt (13), de la position de repos vers la position comprimée, par rotation de l'arbre motorisé (20) respectivement dans un premier sens de rotation et dans un sens opposé.
Patent FR-3020937-A1 (FR)
Title: Accessoire d'aide au bain pour bebe
Inventor: BIGOURET CAROLE
IPC: A47K3/12
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un accessoire d'aide au bain (1) pour bébé, se présentant sous la forme d'un élément comprenant une base centrale (1) formant assise pour le bébé durant le bain et une pluralité de parties périphériques (3) s'étendant vers l'extérieur à partir de la base (2), la base (2) et les parties périphériques (3) étant réalisées pour comprendre une ou plusieurs matières souples de façon à permettre aux parties périphériques (3) d'être pliées par rapport à la base (2), caractérisé par le fait qu'est prévue à l'intérieur de la base (2) et des parties périphériques (3) une ossature interne semi-rigide (4), l'ossature (4) comprenant une partie centrale d'ossature (5) située à l'intérieur de la base (2) et une pluralité de parties périphériques d'ossature (6) situées chacune à l'intérieur d'une partie périphérique respective (3) de l'élément formant l'accessoire (1).
Patent FR-3025813-A1 (FR)
Title: Selle de support de rail de voie ferree
Inventor: BRUNET STEPHANE
IPC: E01B9/44
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cette selle (3) comprend une paroi de réception (15) de la semelle d'un rail (1).         Selon l'invention,         -la paroi de réception (15) est continue, c'est-à-dire dépourvue de trous d'évent ; et         -la selle (3) comprend une paroi périphérique de bordure (12), reliée continûment à la paroi de réception (15) et s'étendant selon une direction sensiblement perpendiculaire à celle-ci, cette paroi périphérique de bordure (12) comprenant des trous d'évent (18) aménagés au travers d'elle.
Patent FR-3026629-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un sac d'aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/14
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif de maintien d'un sac (20) d'aspirateur, comprenant : - un support de sac (10), mobile entre une position fermée, et une position remontée; - des moyens de verrouillage, agencés pour occuper une position de verrouillage du sac (20) sur le support de sac (10) et une position de déverrouillage du sac (20) du support de sac (10) ; - des moyens de commande (40), mobiles entre une position de repos et une position activée, agencés pour faire passer les moyens de verrouillage de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage, caractérisé en ce que les moyens de commande (40) sont solidaires du boîtier et sont également agencés pour verrouiller le support de sac (10) en position fermée, et le laisser passer dans la position remontée, lorsque les moyens de commande (40) arrivent à la position activée.
Patent FR-3034532-A1 (FR)
Title: Nouveau type de lunettes a branches amovibles
Inventor: ROGER SEBASTIERN
IPC: G02C5/22
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un nouveau type de lunettes dont les branches s'articulent à la monture des verres, l'articulation étant exempte de vis. Les lunettes selon l'invention comprennent une monture des verres (2) et des branches (3) amovibles, ainsi qu'une articulation permettant l'ouverture et la fermeture desdites branches (3). Ladite articulation comporte un élément mâle (5) disposé à l'extrémité (6) de chacune des branches (3) venant s'emboîter dans un élément femelle (7) disposé à chacune des extrémités (8) de ladite monture des verres (2) et sensiblement perpendiculairement par rapport au plan défini par ladite monture des verres (2). L'élément femelle (7) comprend un évidement non traversant (10) permettant l'emboîtement de l'élément mâle (5) dans l'élément femelle (7), l'élément mâle (5) consistant en une partie de forme oblongue séparée de l'extrémité de chaque branche (3) par un pavé (9) et destiné à venir s'emboîter dans l'élément femelle (7). Application aux lunettes à branches amovibles.
Patent FR-3031473-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble monté roulant ayant un axe de rotation comprenant un pneumatique (17) ayant notamment deux bourrelets (18) et une nappe carcasse (19) comprenant une paroi intérieure, un adaptateur (1), une jante ayant une gorge de jante (13) disposée entre deux sièges de jante ayant chacun une extrémité axialement extérieure, ladite jante présentant une largeur totale W entre chaque extrémité axialement extérieure desdits deux sièges de jante, ledit adaptateur (1) assurant la jonction entre chaque bourrelet (18) et chaque siège de jante, ledit adaptateur (1) ayant deux extrémités axialement extérieures (2) comprenant chacune un siège d'adaptateur (3) et une face d'appui (4) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, un corps (5) reliant lesdites deux extrémités axiales extérieures de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale (6), ledit adaptateur présentant une largeur axiale totale L comprise entre chaque siège d'adaptateur. L'invention se caractérise en ce que le rapport W/L est supérieur ou égale à 20 et inférieur ou égale à 60%, en ce que ledit corps (5) comprend un élément de blocage (8) destiné à caler ledit adaptateur dans la gorge de jante (13), et en ce que la paroi intérieure de la nappe carcasse (19) est recouverte partiellement ou totalement d'au moins une couche d'une composition auto-obturante.
Patent FR-3033332-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un complement nutritionnel dans la fabrication d'acide lactique
Inventor: GIVRY SEBASTIEN
IPC: C12P7/56
Filed: 2015-03-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un complément nutritionnel comprenant un principe actif, sous forme brute ou extraite, issu d'une fermentation avec une moisissure ou une bactérie, pour la fabrication, par fermentation, d'acide lactique.
Patent FR-3033499-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des tumeurs neuroendocrines pancreatiques
Inventor: VERCHERAT-BERTOLINI CECILE
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de la streptozotocin et au moins un inhibiteur de la voie PI3K/AKT/mTOR, et leurs sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la prévention ou le traitement de tumeurs endocrines ou neuro-endocrines, notamment tumeurs endocrines du pancréas (TNEPs).
Patent FR-3036905-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'une allocation de canaux de diffusion d'un flux multimedia
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-05-27
Abstract: Le procédé d'optimisation d'une allocation de canaux de diffusion d'au moins un premier flux de données multimédia délivré par au moins une première source de contenu (PROV), caractérisé en ce qu'un composant de pilotage (CP) pilote l'allocation d'un canal de diffusion parmi au moins : ▪ un premier canal de diffusion (CH1) délivrant un premier flux de données au moyen d'un système de diffusion par satellite (ST1, ANT1, SAT); ▪ un second canal de diffusion (CH2) délivrant le premier flux de données au moyen d'un réseau de données terrestre (2, 20), ledit procédé comprenant : ▪ une détermination d'un paramètre d'allocation comprenant un calcul d'une valeur d'audience, ledit calcul étant effectué au moyen d'un composant collecteur d'audience (AUD1, AUD2) ; ▪ une sélection d'au moins un canal de diffusion (CH1, CH2) par le composant de pilotage (CP) en fonction du paramètre d'allocation pour la diffusion d'au moins le premier flux.
Patent FR-3041312-A1 (FR)
Title: Poignee pliante de poussette pour enfant
Inventor: BONDU GILLES
IPC: B62B9/20
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un châssis pliant (1) de poussette pour enfant, comprenant une partie inférieure (3) portant la ou les roues avant et les roues arrière et une partie supérieure (2) présentant des moyens de réception d'une assise et un guidon (25), le châssis (1) étant mobile entre au moins une position dépliée et au moins une position pliée, ledit guidon (25) étant mobile entre au moins une position de poussage et une position de repli. Selon l'invention, le châssis comprend des moyens de contrôle du pliage dudit guidon (25), assurant un passage dudit guidon (25) de ladite au moins une position de poussage vers ladite position de repli, lesdits moyens de contrôle étant pilotés par le passage d'une desdites positions dépliées dudit châssis (1) vers une desdites positions pliées.
Patent FR-3043077-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de superposition
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G57/32
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de de convoyage (1) de produits (2), qui comprend, d'une part, une étoile (3) rotative munie, à sa périphérie, de logements (7) ouverts pour y accueillir lesdits produits (2), et, d'autre part, de chariots (5) ouverts et d'un circuit (4) sur lequel ils circulent, les produits (2) successifs passant de l'étoile (3) aux chariots (5), le circuit (4) amenant les produits (2) jusqu'à une zone de déchargement (6) en aval de l'étoile (3). Ce dispositif est caractérisé en ce que le circuit (4) présente une boucle fermée permettant de façon sélective de retourner un chariot (5) à l'étoile (3) avant déchargement du au moins un produit (2) qu'il contient, pour y recevoir un autre produit (2). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3043314-A1 (FR)
Title: Semelle chauffante pour chaussure
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/14
Filed: 2015-11-11
Abstract: Une Semelle chauffante pour chaussure comprend un élément chauffant (110), supporté par la couche de semelle inférieure, comprenant un motif prédéterminé de lignes conductrices chauffantes (1121, 1122), les lignes conductrices chauffantes étant circonscrites à une zone de chauffe correspondant à une partie avant de semelle de sorte à se trouver sous l'avant-pied . Un capteur de température (152) est agencé sur une région de mesure (151), séparée de la zone de chauffe dans la semelle, de préférence située à l'arrière de l'avant-pied, et comprenant des lignes conductrices chauffantes configurées pour obtenir un échauffement similaire à celui produit par une région donnée du motif de lignes conductrices chauffantes de la zone de chauffe.
Patent FR-3031131-A1 (FR)
Title: Analyseur de la performance en temps reel pour les operations de forage
Inventor: TOTI GIULIA
IPC: E21B44/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: Un exemple de procédé comprend la réception d'un jeu de données contenant des combinaisons de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM) et des valeurs de condition de fonctionnement (ROP) pour un système de forage (100) correspondant à chaque combinaison de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM). Au moins l'une d'une fréquence et d'une durée d'utilisation peut être déterminée pour chacune des combinaisons de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM) dans le jeu de données. Pour au moins certaines des combinaisons de valeurs de paramètre de forage, une carte topographique (400-600) identifiant les combinaisons de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM), les valeurs de condition de fonctionnement (ROP) correspondant aux combinaisons de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM), et au moins l'une de la fréquence et de la durée d'utilisation peut être affichée pour au moins certaines des combinaisons de valeurs de paramètre de forage (WOB, RPM).