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Patent FR-2989504-A1 (FR)
Title: Registre protege contre des attaques par injection de fautes
Inventor: BANCEL FREDERIC
IPC: G06F11/07
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque par injection de fautes dans un circuit comprenant une pluralité de registres (102, 104), chacun identifié par une adresse, le procédé comprenant : mémoriser dans une mémoire (114A) l'adresse présente sur un bus d'adresse (106) pendant une opération d'écriture dans l'un des registres ; en réponse à un premier signal d'alerte (A1) indiquant que les données mémorisées par un premier des registres ont été modifiées, comparer l'adresse identifiant le premier registre à l'adresse mémorisée.
Patent FR-2992385-A1 (FR)
Title: Brake drum for brake of car, has annular chamber abutted on entire periphery of circular axial crown and containing cooling material, which consists of aluminum knitting immersed in paraffin
Inventor: PUISEUX VINCENT
IPC: F16D65/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: The brake drum has a circular axial crown (18) rotatably driven and comprising an interior surface, which forms a friction track (22) for brake shoes. An annular chamber (15) is abutted on entire periphery of the axial crown and contains a cooling material (17). The cooling material consists of aluminum knitting immersed in paraffin i.e. paraffin wax. The annular chamber comprises an absorption element (20) for variations in volume of paraffin. The absorption element is made of silicone. The paraffin wax is in solid state at room temperature.
Patent FR-2977452-A1 (FR)
Title: Procede pour la production de knödels semi-froids fourres et produit resultant
Inventor: JEJCIC VALTER
IPC: A23G3/46
Filed: 2012-07-05
Abstract: Un procédé pour la production de knödels semi-froids fourrés (100) constitués par un enrobage moelleux extérieur (101) de forme sensiblement sphérique et réalisé à base d'écume de crème de lait, ou similaire, et par un noyau central (102) contenu à l'intérieur dudit enrobage (101) et constitué par un produit alimentaire de remplissage de consistance crémeuse différent, comprend l'injection dans la cavité intérieure d'un moule démontable, qui a une forme et des dimensions complémentaires de celles du knödel (100), d'une quantité prédéterminée de l'écume de crème de lait, suffisante pour former l'enrobage (101) dudit knödel (100), et d'une quantité prédéterminée du produit alimentaire, suffisante pour former le noyau (102) du knödel (100), par l'intermédiaire d'un dispositif d'injection susceptible de produire un jet de l'écume de crème de lait, avec, au centre, un filet dudit produit alimentaire ; le refroidissement du moule de façon à amener et à maintenir l'écume de crème de lait et le produit alimentaire contenus dans la cavité du moule à une température de consolidation inférieure à -10° C ; et l'ouverture, après que le moule et son contenu sont restés en dessous de ladite température pendant un temps prédéterminé, du moule, pour extraire le knödel (100).
Patent FR-3004649-A1 (FR)
Title: Composition comprenant hydroxocobalamine pour son utilisation dans le traitement par voie orale du deficit en vitamine b12 et les maladies associees
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A23L33/15
Filed: 2013-04-18
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique comprenant Hydroxocobalamine pour son utilisation dans le traitement par voie orale du déficit en vitamine B12 et les maladies associées comme l'anémie, l'ataxie, la paresthésie, le déficit moteur et l'acuité visuelle.
Patent FR-3002852-A1 (FR)
Title: Module d'entrainement d'organe medical allonge
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2013-03-07
Abstract: Module d'entraînement d'organe médical allongé selon un axe d'allongement pour un système robotisé comprenant : - un équipage mobile monté rotatif par rapport à une base autour d'un axe de rotation (23), et définissant un espace de réception pour l'organe médical allongé, et comprenant un système d'entraînement en rotation (38) comprenant une zone de passage (105) d'organe médical allongé correspondant à l'emplacement de passage de l'organe médical allongé à travers l'équipage mobile, et une pluralité de portions d'entraînement en rotation (38a-d ) réparties autour de l'axe de rotation (23), une ouverture d'accès (93) comprenant une ouverture angulaire d'au moins 30°.
Patent FR-3003258-A1 (FR)
Title: Procede de greffage radicalaire de monomeres insatures sur des polymeres fluores
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: B01D71/78
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de greffage radicalaire d'un ou plusieurs monomères insaturés, un au moins étant fonctionnel, sur des polymères fluorés. Le procédé selon l'invention comprend une étape durant laquelle un nitroxyde utilisé seul ou avec un peroxyde agit comme capteur de radicaux, suivie d'une étape de greffage desdits monomères insaturés. Cette nouvelle voie de modification des polymères fluorés par une chimie moins agressive et moins destructrice permet d'obtenir des polymères fluorés plus réactifs de manière reproductible, à l'échelle industrielle et dans des conditions économiques plus favorables.
Patent FR-3004893-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage a moyens de jonction
Inventor: BODO LIONEL
IPC: A01M29/34
Filed: 2013-04-24
Abstract: Dispositif (1) de piégeage d'animaux nuisibles tels que les chenilles, comportant un collier (2) conformé pour entourer le tronc d'un arbre (3), ledit collier (2) comprenant un trottoir (4) sensiblement annulaire s'étendant sensiblement dans un premier plan (P1) destiné à être orienté horizontalement. Des moyens de jonction (31) comprenant un arrangement (32) de poils (33) souples de densité adaptée empêchent le passage des animaux nuisibles entre le collier (2) et le tronc de l'arbre (3).
Patent FR-3004976-A1 (FR)
Title: "douille porte-outil a changement d'outil rapide"
Inventor: LECOCQ THOMAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention propose un douille porte-outil (10) pour visseuse comportant une queue (12) dont une première extrémité (14) est apte à être reçue dans un mandrin de la visseuse associée et un organe (16) de réception d'au moins un outil (18) complémentaire d'un type de vis, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément (20) tubulaire, qui comporte un tronçon (22) d'extrémité dont un alésage (24) est conformé en un premier outil femelle complémentaire d'un profil de vis à tête pleine, qui reçoit intérieurement l'organe (16) de réception d'un deuxième outil (18) monté de manière escamotable entre une position dans laquelle le deuxième outil (18) est rétracté au fond de l'alésage (24) et une position dans laquelle il fait saillie hors de l'alésage (24).
Patent FR-2996907-A1 (FR)
Title: Conduite d'air d'un systeme de ventilation ainsi qu'un systeme realise et son procede de nettoyage
Inventor: PEREZ-SOLORZANO BORRAGAN VICTORIA
IPC: F24F3/16
Filed: 2013-10-14
Abstract: Conduite d'air (110) de système de ventilation (100) pour le passage de l'air, comprenant une électrode extérieure (112) constituant la paroi de la conduite d'air (110), et une électrode intérieure (116) entourée par l'électrode extérieure (112). En appliquant une tension électrique entre l'électrode intérieure (116) et l'électrode extérieure (112) on produit une décharge gazeuse pour générer un plasma nettoyant la conduite d'air (110) à l'état installé.
Patent FR-3013498-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation de surete et procede de pilotage d'un systeme de refroidissement d'un reacteur nucleaire en cas de perte d'alimentation du reseau principal
Inventor: PARIS NICOLAS
IPC: H02J15/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de pilotage pour alimenter le moteur d'une pompe primaire (120) à la suite d'une perte d'alimentation du réseau principal (200) au moyen d'un dispositif d'alimentation électrique de sûreté (100), le procédé comportant : une phase consistant à alimenter électriquement le moteur de la pompe primaire (120) au moyen du dispositif d'alimentation de sûreté (100), pendant une première période de temps (P1), durant cette période de temps (P1), le dispositif d'alimentation de sûreté (100) contrôle la vitesse de rotation de la pompe primaire (120) et pilote une diminution progressive et linéaire de la vitesse de rotation de la pompe primaire (120); une deuxième phase (P2) consistant à couper toute alimentation électrique de la pompe primaire, la décélération de la vitesse de rotation de la pompe primaire (120) durant cette deuxième phase étant uniquement fonction de l'inertie propre de l'arbre de la pompe primaire (120).
Patent FR-3016446-A1 (FR)
Title: Procede de teletransmission d'informations
Inventor: VAUTHERIN ETIENNE
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un programme d'ordinateur de télétransmission d'informations mettant en œuvre un dispositif mobile SUi muni de moyens de radiocommunication, comportant des étapes d'acquisition d'au moins une information télétransmise lorsque ledit dispositif mobile SUi est situé dans une zone de couverture d'un signal de télétransmission caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en l'absence de couverture dudit signal de télétransmission, des étapes d'établissement d'un dialogue avec un autre dispositif mobile SVj par une communication à courte distance, pour recevoir sur le dispositif mobile SUi au moins une information enregistrée sur ledit autre dispositif mobile SVj.
Patent FR-3025605-A1 (FR)
Title: Procede de focalisation pour l'immunisation et la production d'anticorps
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: G01N33/543
Filed: 2014-09-08
Abstract: La perte et/ou la dilution d'un ou plusieurs anticorps d'intérêt ou partie d'un anticorps, ou défocalisation, durant les étapes faisant intervenir l'antigène pour : - l'immunisation de la stimulation des lymphocytes B, - la sélection des anticorps ou des cellules produisant les anticorps, - l'isolement des anticorps ou des cellules produisant les anticorps -la production des anticorps restent un verrou limitant dans les technologies de production d'anticorps. Pour améliorer la focalisation de l'immunisation et/ou de la sélection et/ou de l'isolement et/ou de la production d'un ou plusieurs anticorps monoclonaux ou pseudo-monoclonaux (anticorps différents dirigés contre un même épitope) ou de toutes parties d'un ou plusieurs anticorps monoclonaux ou pseudo-monoclonaux reconnaissant un antigène d'intérêt, nous proposons un support polyvalent d'immunisation et de sélection et un nouveau procédé utilisant ce support, pour la production d'anticorps monoclonaux et pseudo-monoclonaux. Ce support polyvalent d'immunisation et de sélection, comprend une phase de carbone diamant SP3 fixant des antigènes, de manière à ce que la liaison entre le support et l'antigène se fasse au travers d'une liaison covalente, préférentiellement une liaison carbone/carbone entre un carbone de la phase diamant et un carbone de l'antigène. Le support de diamant n'est que très peu immunogène, les antigènes étant fixés par une liaison carbone-carbone (non peptidique ou autre), la réponse immunitaire est focalisée sur l'antigène uniquement. Ce support améliore également les méthodes de collection des anticorps notamment pour les technologies relevant du phage display.
Patent FR-3018884-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pour chaine de propulsion de vehicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/20
Filed: 2014-03-20
Abstract: Dispositif d'amortissement (1) pour chaîne de propulsion de véhicule, comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), le support (2) comprenant un logement (8) s'étendant autour dudit axe, le support comprenant un bord (12) délimitant radialement extérieurement ledit logement (8), - une pluralité de masses (14) disposées dans le logement (8) de manière à se succéder autour dudit axe (X), et - une pluralité d'organes de rappel élastique (17), chaque organe de rappel (17) étant interposé entre deux masses adjacentes (14) et s'étendant entre deux extrémités (18), chaque extrémité (18) étant solidaire d'une des deux masses (14), l'un au moins : - des masses (14), - des organes de rappel (17), et - dudit bord (12) du support (2) étant configuré de manière ce que lorsqu'une des masses (14) effectue un déplacement en rotation autour de l'axe (X), ce déplacement correspondant pour chaque extrémité (18) solidaire de la masse (14) d'un des organes de rappel élastique (17) associé à ladite masse (14) à un déplacement d'une valeur angulaire donnée, ledit organe de rappel élastique (17) exerce sur cette masse (14) pendant ce déplacement une force au moins approximativement proportionnelle à ladite valeur angulaire donnée.
Patent FR-3025107-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un antigene vaccinal, antigene vaccinal obtenu et utilisations
Inventor: ROSA-CALATRAVA MANUEL
IPC: A61P37/04
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un antigène vaccinal, comprenant une étape de fragmentation d'une membrane biologique associée audit antigène vaccinal par mise en contact de ladite membrane biologique avec au moins un calixarène de formule (I) dans laquelle
Patent FR-3029274-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau a accumulation
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'objet de la présente invention est un chauffe-eau à accumulation (1) équipé d'un moyen de chauffage (2), ledit chauffe-eau (1) comprenant une cuve (3) contenant de l'eau et un moyen de régulation électronique (9), caractérisé par le fait qu'il comprend en outre au moins trois sondes de température (10a, 10b, 10c) disposées à l'intérieur de la cuve (3) à des hauteurs différentes et reliées au moyen de régulation électronique (9), les au moins trois sondes de température (10a, 10b, 10c) comprenant une « sonde haut de cuve » (10a) disposée au niveau du haut de la cuve (3) du chauffe-eau (1), une « sonde bas de cuve » (10c) disposée au niveau du bas de la cuve (3) du chauffe-eau (1), et une « sonde milieu de cuve » (10b) disposée au niveau du milieu de la cuve (3) du chauffe-eau (1), le moyen de régulation électronique (9) comprenant un moyen de calcul (12) configuré pour calculer en temps réel le volume d'eau à 40°C restant (V40) pouvant être fourni par le chauffe-eau (1) à partir de températures mesurées par les au moins trois sondes de température (10a, 10b, 10c).
Patent FR-3030227-A1 (FR)
Title: Emulsion stabilisees par des particules composites amphiphiles
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une émulsion ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, en particulier d'une émulsion huile-dans-eau ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, caractérisée par le fait qu'elle comprend, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable au moins des particules composites comportant un cœur comprenant au moins des particules organiques ou inorganiques A ; ledit cœur étant recouvert en surface, de manière continue ou discontinue, par une enveloppe comportant au moins des particules B organiques ou inorganiques ; lesdites particules A et B ayant des polarités différentes. La présente invention concerne également l'utilisation des particules composites telles que définies précédemment comme stabilisant d'émulsion, en particulier comme stabilisant d'émulsion ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, et plus particulièrement, comme stabilisant d'une émulsion huile-dans-eau ne contenant pas de tensioactif émulsionnant. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique d'une matière kératinique, consistant à appliquer sur la matière kératinique une émulsion telle que définie précédemment.
Patent FR-3031981-A1 (FR)
Title: Composition anti-corrosion et procede pour preparer une couche anti-corrosion sur une surface d'un substrat utilisant ladite composition
Inventor: CATEL SEBASTIEN
IPC: C23F11/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: Composition anti-corrosion comprenant au moins une résine liante organique ; au moins un agent inhibiteur de corrosion organique choisi parmi les composés comprenant au moins une fonction thiol et/ou au moins une fonction thione ; et éventuellement un solvant. La présente invention concerne également un procédé pour préparer une couche anti-corrosion sur une surface d'un substrat utilisant ladite composition ; une couche anti-corrosion préparée par ledit procédé ; et un substrat revêtu par ladite couche. L'utilisation de ladite couche anti-corrosion confère des propriétés de résistance à la corrosion à la surface d'un substrat.
Patent FR-3035505-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation de la concentration massique de particules fines contenues dans l’air d’une enceinte
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: G01N15/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: Un dispositif (DE) est destiné à estimer une première concentration massique de particules fines contenues dans l'air intérieur d'une enceinte (H) associée à une installation de traitement d'air (IT). Ce dispositif (DE) comprend des moyens de calcul (MCA) agencés pour estimer la première concentration massique en fonction au moins d'une seconde concentration massique de particules fines contenues dans l'air extérieur à l'enceinte (H) et alimentant cette dernière (H) via l'installation (IT), d'un spectre granulométrique de l'air extérieur, d'au moins une caractéristique technique et d'au moins un paramètre de fonctionnement en cours de l'installation (IT), et du volume de l'enceinte (H).
Patent FR-3040420-A1 (FR)
Title: Installation domotique de fermeture ou de protection solaire et procede de recharge d'une batterie pour une telle installation
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: F24F11/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Une installation domotique comprend un dispositif d'occultation comprenant un écran, un dispositif de maintien (9) de l'écran, un premier dispositif d'entraînement motorisé et un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26). Le premier dispositif comprend un actionneur électromécanique permettant de monter et de descendre l'écran. Le dispositif d'alimentation (26) comprend une batterie (24) disposée au niveau du dispositif de maintien (9) de l'écran, un câble d'alimentation électrique (28) et un élément de connexion électrique (27) relié électriquement à la batterie (24) par le câble (28), l'élément (27) étant configuré pour être relié à une source d'alimentation électrique externe, de sorte à recharger la batterie (24). Le dispositif d'occultation comprend un deuxième dispositif d'entraînement motorisé (29) comprenant un actionneur électromécanique permettant d'enrouler et de dérouler le câble (28) sur une bobine d'enroulement.
Patent FR-3044168-A1 (FR)
Title: Generateur a base de materiau piezoelectrique massif en structure souple
Inventor: BOUVROT-PARRATTE MARC
IPC: H01L41/27
Filed: 2015-11-20
Abstract: Générateur électrique comprenant une superposition incluant deux couches d'électrodes (1, 3), une couche de matériau piézoélectrique (2) d'épaisseur comprise entre 10 et 60 micromètres interposée entre les deux couches d'électrodes (1, 3) et une couche de substrat (4) supportant l'une des couches d'électrodes (1).
Patent FR-3048207-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une charge a un plancher et vehicule
Inventor: DALBES VINCENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) comprenant un réceptacle (20) destiné à être solidarisé à un plancher (2). Le dispositif de fixation (10) comprend un insert (40) amovible agencé dans le réceptacle, ledit insert (40) s'étendant longitudinalement le long d'un axe longitudinal (AX1) et transversalement le long d'un axe transversal (AX2), ledit insert (40) comprenant au moins un rail (50) destiné à retenir un moyen de retenue solidaire d'une charge à fixer au plancher, chaque rail (50) pouvant déboucher sur un milieu extérieur destiné à être à l'extérieur du plancher (2), au moins un rail (50) s'étendant longitudinalement le long d'un axe d'extension (AX3) qui n'est confondu ni avec l'axe longitudinal (AX1) ni avec l'axe longitudinal (AX2).
Patent FR-3058176-A1 (FR)
Title: Stele de cristal a gravure interieure au laser 3 d
Inventor: JACQUEMIN MATTHIEU
IPC: E04H13/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif apportant la gravure 3D a l'intérieur d une stèle ou d'une pierre tombale en cristal et/ou en verre
Patent FR-3053527-A1 (FR)
Title: Procede de marquage inviolable et tracable d'un assemblage de deux elements
Inventor: VERRAES CEDRIC
IPC: H05K13/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage inviolable et traçable d'un assemblage d'un premier élément et d'un deuxième élément, le procédé de marquage comprenant des étapes d'assembler le premier élément et le deuxième élément, de placer un marqueur de type radio-étiquette sur une première surface du premier élément, la première surface étant en regard d'une deuxième surface du deuxième élément et d'appliquer une première couche de vernis de blocage sur une troisième surface, la troisième surface comprenant la première surface et la deuxième surface, afin de recouvrir le marqueur, la première couche de vernis de blocage, une fois séchée, garantissant l'inviolabilité du marquage et le marqueur de type radio-étiquette permettant le traçage du marquage.
Patent FR-3053854-A1 (FR)
Title: Module de controle de l'energie interne d'un convertisseur
Inventor: SHINODA KOSEI
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un convertisseur modulaire multi-niveaux (10) comportant un module de contrôle (12) pour réguler l'énergie interne stockée dans les condensateurs des sous-modules d'un demi-bras du convertisseur, le module de contrôle étant apte à limiter l'énergie interne en-dessous d'une limite supérieure et/ou au-dessus d'une limite inférieure, en utilisant des paramètres mesurés sur le réseau d'alimentation électrique continu (110) et sur le réseau d'alimentation électrique alternatif (120) ainsi que des consignes de puissance de fonctionnement du convertisseur.
Patent FR-3053645-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un defaut relatif a un dispositif d’alarme antivol d’un vehicule automobile.
Inventor: JACQUET STEPHANE
IPC: G08B29/18
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de gestion d'un défaut relatif à un dispositif d'alarme antivol (2) d'un véhicule automobile comprenant une étape de détection d'un défaut relatif au dispositif d'alarme antivol (2), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de restitution d'un message d'alerte au moyen de l'un au moins des éléments du groupe comportant un écran d'affichage du véhicule et un dispositif de restitution audio du véhicule, déclenchée après qu'une première détection du défaut a été faite et avant une mise en œuvre suivante de ladite étape de détection.
Patent FR-3053853-A1 (FR)
Title: Equipement electrique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (100, 200, 300, 400, 500) agencée pour pouvoir coopérer avec un turbocompresseur pour moteur thermique, l'équipement électrique comprenant (i) un arbre (160) logé dans une chambre (146) d'un boitier (144), l'arbre (160) étant maintenu radialement par au moins un premier (170) et un deuxième (172) palier, (ii) une machine électrique (140) logé dans la chambre (146) du boîtier (144), la machine électrique (140) comprenant un stator (150) et un rotor couplé à l'arbre (160), (iii) un module électrique de commande (180) configuré pour générer un champs magnétique au niveau du stator (150) et provoquer une rotation du rotor, le deuxième palier (172) étant situé axialement entre le module électrique de commande (180) et le stator (150).