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Patent FR-3108186-A1 (FR)
Title: Procédé de consolidation d'un ensemble de données pour de la maintenance prédictive et dispositif associé
Inventor: DUBEDAT PHILIPPE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-03-16
Abstract: Procédé de consolidation d’un ensemble de données pour de la maintenance prédictive et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de consolidation d’un ensemble de données de maintenance d’un équipement, l’ensemble de données étant destiné à un système de prédiction propre à prédire une panne de l’équipement à partir de l’ensemble de données, le procédé de consolidation étant mis en œuvre par un système de consolidation et comportant : - une phase de formatage des données, - une phase de validation du contenu des données formatées, - une phase de détermination d’anomalies dans les données validées, les données anormales étant écartées ou corrigées, pour obtenir des données normales, la phase de détermination d’anomalies comprenant l’application de deux algorithmes d’apprentissage distincts, et - une phase de fiabilisation des données normales pour diminuer les incohérences éventuelles présentes dans les données normales pour obtenir un ensemble de données consolidées. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3109386-A1 (FR)
Title: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/10
Filed: 2020-04-17
Abstract: Adhésif thermofusible résistant aux fluides automobiles L’invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Ydans laquelle-le motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d’un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C6 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant supérieur ou égal à 4,-le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d’une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d’atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d étant compris entre 4 et 48 et e étant compris entre 6 et 48la diamine en Cd étant choisie par les diamines aliphatiques, les diamines cycloaliphatiques et les polyéthers à terminaison de chaînes amine,-le copolyamide comprenant éventuellement de la pipérazine en une teneur comprise entre 0 et 18% en mole par rapport au nombre de moles total des composants du copolyamide,-le copolyamide ne comportant pas d’éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 99,5% en mole de motif X et de 0,5 à 70% en mole de motif Y,-le copolyamide présentant une viscosité à l’état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 70 Pa.s à 200°C,-le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C.L’invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent FR-3109893-A1 (FR)
Title: Appareil de filtration de l'air avec réservoir d'eau
Inventor: SPINA GIULIA
IPC: B01D35/26
Filed: 2020-05-05
Abstract: Appareil (1) de filtration de l’air comprenant un boîtier (2) dans lequel sont agencés un réservoir (3) à eau de filtration avec une zone de fluide (13) et une zone de dépression (14), un tube (4) d’admission d’air à filtrer en communication fluidique entre l’air ambiant (12) à filtrer et ledit réservoir (3) à eau de filtration, une pompe (5) à vide en communication fluidique d’une part avec la zone de dépression (14) du réservoir (3) par l’entremise d’un clapet (6) d’aspiration d’air filtrée, et d’autre part avec le milieu ambiant (12) par l’entremise d’un clapet (7) d’expulsion d’air filtrée.                                   FIGURE 1
Patent FR-3101123-A1 (FR)
Title: Elément de blocage de cordons
Inventor: NANBU MADOKA
IPC: F16G11/04
Filed: 2020-09-17
Abstract: La présente invention propose un élément de blocage de cordon (1) qui comprend un bouchon (2). Le bouchon (2) comporte une partie de base de bouchon (21) comprenant des parties en forme de plaques (21a) et une partie de jonction (21b) qui relient les parties en forme de plaques (21a). D’autre part, il comporte une partie de pied (22), comprenant une partie saillante (22b), et une ouverture de bouchon (23) qui est formée en partant de la partie de jonction (21b), jusqu’aux deux côtés de la partie de pied (22). L’élément comprend également une douille (3) comportant une partie de base de douille (31) et une ouverture de douille (32) qui est constituée d’un trou présentant une surface inclinée (31a) et qui est configurée pour recevoir une extrémité de la partie saillante (22b). Lorsqu’un élément en forme de cordon (4) est installé, l’élément en forme de cordon (4) passe entre la partie saillante (22b) et la surface inclinée (31a), l’élément en forme de cordon (4) passant dans l’ouverture de bouchon (23), et sortant du bouchon (2) par un côté de la partie de pied (22), en passant par l’ouverture de douille (32) et en sortant de la douille (3).     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3114405-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de court-circuit sur un circuit électronique de pont en H
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: H02M3/00
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé de détection de court-circuit sur un circuit électronique de pont en H (1), comportant les étapes suivantes :  - activer une source de courant (17) sur une première branche de test ;  - réaliser une première mesure de potentiel de l’une des bornes de sortie (6) ;  - si la première mesure de potentiel est sensiblement différente du potentiel de la borne d’alimentation (3) à laquelle la première branche de test est reliée, activer une source de courant (16) sur une deuxième branche de test diamétralement opposée ;  - réaliser une deuxième mesure de potentiel de chaque borne de sortie (6,7) ;  - signaler la détection d’un court-circuit localisé sur la borne de sortie dont le potentiel résultant de la deuxième mesure de potentiel est le plus proche du potentiel résultant de la première mesure de potentiel.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116983-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre d’une voie descendante dans un réseau collaboratif
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W40/00
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention concerne un traitement de données pour établir une communication selon une voie descendante depuis un système d’information (BE) vers un équipement communiquant cible (EC) via au moins un terminal (RM) dans un réseau collaboratif, le terminal (RM) relayant la communication entre le système d’information (BE) et l’équipement communicant cible (EC). En particulier, on prévoit, au niveau du système d’information (BE), de :  - obtenir des identifiants de terminaux (RM) ayant relayé des communications précédentes au moins en voie montante entre des équipements communicants (EC) et le système d’information (BE), et alimenter avec au moins lesdits identifiants une base de données (BDH) stockant des données d’historique de communication dans le réseau collaboratif,  - et, pour établir la communication en voie descendante vers l’équipement communicant cible (EC), interroger la base de données pour sélectionner au moins un terminal (RM) susceptible de relayer la communication en voie descendante vers l’équipement communicant cible (EC) et initier la communication en voie descendante via le terminal ainsi sélectionné.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118109-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique comportant un element d'ossature
Inventor: MOUMANE MEHDI
IPC: F16D125/18
Filed: 2020-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un actionneur électromécanique pour étrier de frein à disque de véhicule automobile comportant un boitier (8), un réducteur mécanique dont des composants du réducteur mécanique sont enfermés dans le boitier (8) et un couvercle qui ferme une face d'extrémité, dans lequel
    certains composants (17) du réducteur mécanique sont mobiles dans le boitier (8) en déplacement autour de l'un ou l'autre de deux axes (AX, AS) parallèles l'un à l'autre,
    caractérisé en ce que il comporte au moins un élément d'ossature (30) qui est relié à l'un du boitier (8) ou du couvercle et qui réalise le guidage d'au moins un composant en déplacement autour d'un premier (AS) desdits deux axes et le guidage d'au moins un autre composant (17) en déplacement autour de l'autre (AX) desdits deux axes.
    Figure pour l’abrégé  : figure 3A
Patent FR-3119815-A1 (FR)
Title: Système de connexion d’un balai d’essuyage sur un bras d’un système d’essuyage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-02-18
Abstract: Système de connexion entre un balai d’essuyage et un bras d’un système d’essuyage La présente invention concerne un système de connexion (4) d’un balai d’essuyage (3) sur un bras (2) d’un système d’essuyage (1) d’une surface vitrée, ledit système de connexion comprenant une chape (5) s’étendant longitudinalement entre une première extrémité (13) configurée pour être connectée au bras (2) du système d’essuyage (1) et une deuxième extrémité (14) opposée à la première extrémité (13), ladite chape (5) comportant au moins une portion d’accouplage (51) qui est configurée pour former une cavité de réception d’une connectique (100) associée au balai d’essuyage (3),  caractérisé en ce que le système de connexion (4) comprend un embout (7) disposé contre la portion d’accouplage (51), à la deuxième extrémité (14) de la chape (5), l’embout (7) comportant des moyens d’amortissement (17) d’un impact de la portion d’accouplage (51) sur la surface vitrée.  (figure 1)
Patent FR-3121501-A1 (FR)
Title: Ensemble guide de lumière pour un véhicule automobile
Inventor: SANCHEZ MARTINEZ MARIA VICTORIA
IPC: F21S43/27
Filed: 2021-04-01
Abstract: La présente invention concerne un assemblage de guide de lumière pour un véhicule, ledit assemblage de guide de lumière comprenant : un guide de lumière principal (105) configuré pour recevoir et guider la lumière émise par une première source de lumière (110) le long d'un premier axe d'émission de lumière (115) et comprenant une portion incurvée (130c) ; et un élément optique auxiliaire (120) disposé à l'extérieur du guide de lumière principal (105) et configuré pour recevoir la lumière émise par une deuxième source de lumière (125) le long d'un deuxième axe d'émission de lumière (130) et la réfléchir vers et le long d'une face de sortie auxiliaire (135c). L'assemblage de guide de lumière (100) comprend en outre : une structure de support (160) supportant le guide de lumière principal (105) et ayant une ouverture (165) pour recevoir au moins une portion de l'élément optique auxiliaire (120) de telle manière que la seconde source de lumière (125) soit en face d'une portion plate supérieure de l'élément optique auxiliaire (120).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1a et Fig.1b
Patent FR-3123460-A1 (FR)
Title: Outillage de contrôle destiné à équiper un endoscope
Inventor: CARPUAT BERTRAND HUNALD
IPC: G02B27/32
Filed: 2021-06-01
Abstract: L’invention concerne un outillage (3) de contrôle destiné à équiper un endoscope, caractérisé en ce qu’il comporte un corps (4) comprenant une partie de fixation (4c) destinée à être fixée sur une extrémité de l’endoscope et une ouverture (11), et un élément transparent comprenant au moins un repère visuel de dimension calibrée, ledit élément transparent étant monté au niveau de l’ouverture (11) du corps (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124390-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique, polymère cationique et glycol
Inventor: SEBILLOTTE-ARNAUD LAURENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-06-28
Abstract: Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique, polymère cationique et glycol La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  - au moins 5% en poids d’acide ascorbique ou l’un de ses dérivés,  - au moins 3,5% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins un glycol comprenant de 5 à 7 atomes de carbone,  - au moins un polymère cationique choisi parmi les polymères cellulosiques cationiques modifiés par des groupements comportant au moins une chaîne grasse linéaire.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3124895-A1 (FR)
Title: Batterie a ions de lithium a forte densite de puissance et bas cout
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2021-06-30
Abstract: Batterie à ions de lithium ayant une capacité supérieure à 1 mA h, comprenant au moins un empilement qui comprend successivement : un premier collecteur de courant électronique, une première électrode poreuse en un matériaux sélectionné dans le groupe formé par le Li4Ti5O12 et le Li4Ti5-xMxO12 avec M = V, Zr, Hf, Nb, Ta et 0 ≤ x ≤ 0,25 , un séparateur poreux réalisé en un matériau inorganique isolant électroniquement, une deuxième électrode poreuse en un phosphate ou un oxyde de lithum, et un deuxième collecteur de courant électronique, sachant que l’électrolyte de ladite batterie est un liquide chargé d’ions de lithium confiné dans lesdites couches poreuses, chacune des trois couche poreuses étant exempte de liant et présentant une porosité comprise entre 20 % et 70% en volume.
Patent FR-3125175-A1 (FR)
Title: Passe-câble étanche d'un connecteur enfichable
Inventor: CHATELUS ERIC
IPC: H02G15/013
Filed: 2021-07-06
Abstract: La présente invention concerne un passe-câble étanche d'un connecteur enfichable, en particulier d'une prise de charge de véhicule électrique ou hybride, comprenant : un boîtier (100) comprenant une ouverture (102) pour recevoir au moins un câble, un couvercle (12) recouvrant partiellement l'ouverture (102) du boîtier (100), le couvercle (12) comprenant au moins un trou traversant (40), le au moins un trou traversant (40) étant configuré pour recevoir un câble le long d'une direction d'insertion (D), et un élément d'étanchéité (14) permettant d'étanchéifier une interface (50) entre le boîtier (100) et le couvercle (12). L'élément d'étanchéité (14) comprend au moins un élément tubulaire (68) ayant un trou traversant (66) et configuré pour recevoir le câble le long de la direction d'insertion (D). Chaque élément tubulaire (68) est disposé à l'intérieur d'un trou traversant correspondant (40) du couvercle (12) de manière à s'étendre le long d'une direction parallèle à la direction d'insertion (D) et à étanchéifier une interface (52) entre le couvercle (12) et le câble.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3125477-A1 (FR)
Title: Support de groupe motopropulseur à zone de déformation programmée
Inventor: BOISGARD VINCENT
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-07-23
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comprenant:  - au moins un brancard (11) ayant une direction d'extension longitudinale (D1), et  - au moins un support (13) de groupe motopropulseur fixé sur ledit brancard (11), ledit support (13) comportant:  - une cage (16) de circonférence fermée délimitant un espace intérieur creux,  - une cale (24) réalisée dans un matériau souple disposée au moins en partie à l'intérieur de l'espace intérieur creux de la cage (16), et  - au moins deux interfaces de fixation (25) sur le brancard (11) ménagées dans la cage (16).  Conformément à l'invention, une portion de la cage (16) s’étendant longitudinalement suivant la direction d'extension longitudinale (D1) du brancard (11) comporte une zone de déformation programmée (33) ayant une résistance mécanique réduite.  Figure 2
Patent FR-3115029-A1 (FR)
Title: Plaque au sol pour le calage d’une grue
Inventor: KELLER MAX
IPC: B66C13/00
Filed: 2021-10-11
Abstract: La présente invention concerne une plaque au sol pour le calage d’une grue, comprenant une face inférieure destinée à être posée sur un sol et une face supérieure destinée à recevoir une plaque d’appui. La plaque au sol est caractérisée en ce qu’aussi bien des parties surfaciques de la face supérieure que des parties surfaciques de la face inférieure sont formées par une même et unique tôle pliée ou cintrée.
Patent FR-3129196-A1 (FR)
Title: Procédé de dégivrage d’un système de conditionnement thermique
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: F25B47/02
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de dégivrage d’un système de conditionnement thermique (100) comprenant:- Un circuit de fluide réfrigérant (2) comportant successivement : un compresseur (3), un échangeur bifluide (4), un premier détendeur (31), un premier échangeur (21) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier flux d’air (F1) et étant susceptible d’accumuler du givre, un deuxième détendeur (32) et un deuxième échangeur (22) configuré pour être couplé thermiquement avec un élément (30) d’une chaine de traction électrique d’un véhicule automobile,- Un circuit de liquide caloporteur (1) comprenant un troisième échangeur (23) couplé thermiquement avec le premier échangeur (21),le procédé comportant les étapes :(i) Détecter une présence de glace accumulée sur le premier échangeur (21),(ii) Faire circuler du fluide réfrigérant dans le deuxième échangeur (22),(iii) Faire circuler du fluide réfrigérant dans l’échangeur bifluide (4) et faire circuler du liquide caloporteur dans l’échangeur bifluide (4),(iv) Faire circuler du liquide caloporteur chauffé dans le troisième échangeur (23) de façon à faire fondre la glace accumulée sur le premier échangeur (21).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3132597-A1 (FR)
Title: Dispositif de production, stockage et distribution d’électricité, de méthanol, de spiruline et de captage, stockage et distribution de gaz CO2 par valorisation de gaz naturel ou biogaz
Inventor: MARGOT MICHAEL
IPC: H01M8/00
Filed: 2022-02-05
Abstract: Système pour produire, capter, stocker et distribuer de l’énergie électrique, du gaz CO2, du méthanol et de la spiruline par valorisation du gaz naturel ou biogaz, issu du réseau gazier, d’un méthaniseur ou tout autre moyen de production.  Le système est constitué d’une pile à combustible de technologie SOFC (1) permettant de produire de l’énergie électrique issue d’une alimentation en gaz ou biogaz, d’un sous-système (2) de gestion de la charge électrique DC/DC et de conversation / synchronisation DC-AC au réseau électrique, d’un sous-système (3) de stockage de l’énergie électrique produite par la pile à combustible (1) et contrôlée par le sous-système de gestion de la charge (2), un sous-système (4) de distribution et de comptage pour la recharge des véhicules électriques, d’un sous-système (5) de valorisation de l’énergie calorifique fatale (ORC) issue de la pile à combustible (1) et du compresseur (7), d’un sous-système (6) de captage par absorption ou autre, du gaz CO2 issu des gaz de post-combustion de la pile SOFC (1), d’un sous-système de compression du CO2 (7) issu du sous-système de captage (6), d’un sous-système (8) de stockage amovible du gaz CO2 issu du sous-système de compression (7), d’un électrolyseur (9) optionnel permettant de produire en moyenne pression du gaz hydrogène, alimenté par de l’énergie électrique renouvelable ou non, d’un sous-système (10) optionnel de stockage du gaz hydrogène issu de l’électrolyseur (9) ou tout autre moyen de production déporté (hydrogène fatal, production délocalisée), d’un réacteur catalytique en lit fixe (11) optionnel permettant de synthétiser du méthanol par hydrogénation du gaz CO2 issu du sous-système de stockage (8), le gaz hydrogène nécessaire à la réaction étant issu du sous-système de stockage (10), d’un sous-système de stockage (12) optionnel, du méthanol issu du réacteur catalytique (11), d’un sous-système optionnel de distribution et de comptage (13) du méthanol issu du sous-système de stockage (12), d’un sous-système (14) optionnel de photo-bioréacteurs permettant la production de spiruline par photosynthèse et alimentés par du gaz CO2 issu du sous-système (8), d’un sous-système (15) optionnel de filtration / centrifugeage permettant la séparation et le séchage de la spiruline arrivée à maturité et issue du sous-système (14), d’un sous-système (16) optionnel de stockage amovible de la spiruline, d’un sous-système (17) de gestion et de régulation des sous-ensembles précédemment listés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 ,11, 12, 13, 14, 15, 16 ;  Le dispositif selon l’invention est destiné à produire, stocker et distribuer de l’énergie électrique avec un haut rendement énergétique, capter et stocker le gaz CO2 issu de la production d’énergie électrique, produire, stocker et distribuer du méthanol par valorisation du gaz CO2 capté et produire de la spiruline en utilisant le gaz CO2 capté.
Patent FR-3135126-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve traversée par une conduite étanche d’évacuation de fluide
Inventor: FELGUEIRAS CÉDRIC
IPC: F17C3/06
Filed: 2022-04-27
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante 2 comportant une paroi de cuve présentant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane étanche secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane étanche primaire. La cuve 2 comporte également une conduite étanche 7, ainsi qu’une gaine étanche 26, un plateau de liaison 28 et un élément de liaison périphérique 29. Le plateau de liaison 28 est disposé tout autour de la conduite étanche, et présente une surface intérieure 28a tournée vers l’intérieure de la cuve 2. L’élément de liaison périphérique 29 se développe parallèlement à la gaine étanche 26. Le plateau de liaison 28 est lié de manière étanche à l’élément de liaison périphérique 29 et comporte une portion externe 48 s’étendant radialement vers l’extérieur de l’élément de liaison périphérique 29.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136334-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de tiges végétales comportant des capsules de graines
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D45/06
Filed: 2022-06-10
Abstract: Dispositif de traitement de tiges végétales comportant des capsules de graines L’invention concerne un dispositif de traitement de tiges végétales comportant des capsules de graines, notamment éclatées, et se déplaçant dans une première direction, sous forme d’une nappe continue s’étendant dans un plan.   Le dispositif comporte un châssis et un premier moulin (1) s’étendant selon un axe longitudinal entre une extrémité avant (4) et une extrémité arrière (6), le premier moulin (1) comprenant un corps (8) comportant une surface périphérique (10).   Au moins une portion du premier moulin (1) s’étend sensiblement parallèlement au plan de la nappe continue, et l’axe longitudinal du premier moulin (1) est de préférence incliné par rapport à la première direction, de manière à venir balayer la surface des tiges végétales de la nappe continue. L’extrémité avant (4) du premier moulin (1) est positionnée en amont de l’extrémité arrière (6) dans le sens de déplacement de la nappe de tiges végétales, et l’extrémité avant (4) du premier moulin est une extrémité libre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3137294-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé, d’un agent alcalin particulier et d’un agent colorant
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61K8/84
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  - au moins un composé (poly)carbodiimide ;  - au moins un copolymère acrylique siliconé ;   - au moins un agent alcalin ayant une pression de vapeur saturante à 20°C supérieure ou égale à 2500 Pa ; et   - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.