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Patent FR-3031741-B1 (FR)
Title: Nouveau clinker, liant hydraulique et composition hydraulique le comprenant
Inventor: BOST PASCAL
IPC: C04B28/04
Filed: 2015-01-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un clinker comprenant comme phases principales, en % exprimé en masse par rapport à la masse totale de clinker : (i) de 70 à 95 % d'une phase bélite ayant une taille de particule telle que le Dv50 est compris de 5 à 15 µm ; (ii) de 5 à 30 % d'une phase alumino-ferrite de calcium; et (iii) moins de 5 % de phases mineures ; le clinker ayant un rapport massique Al2O3/Fe2O3 inférieur à 1,5 ; et le clinker comprenant moins de 5 % de phase alite et moins de 5 % de phase sulfoaluminate de calcium.
Patent FR-3032342-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un echantillon par mesure d'un signal optique retrodiffuse
Inventor: ROIG BLANDINE
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-02-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une propriété optique (µa, µs, µs', g) d'un échantillon (50), comportant les étapes suivantes : - illumination d'une surface de l'échantillon à l'aide d'un faisceau lumineux (20), de façon à former, à la surface dudit échantillon, une zone élémentaire d'illumination (18), correspondant à la partie de ladite surface éclairée par ledit échantillon, - détection de N signaux optiques (521, 522, 523, 524, 52n), rétrodiffusés par l'échantillon, chaque signal optique émanant de la surface de l'échantillon à une distance, (D1, D2, D3, D4, Dn), dite distance de rétrodiffusion, de ladite zone élémentaire d'illumination, N étant un entier supérieur ou égal à 1, de manière à former autant de signaux détectés (S1, S2, S3, S4, Sn), - détermination d'au moins une propriété optique (p) de l'échantillon, par comparaison entre : ▪ une fonction (R1, R2, R3, R4, Rn) de chaque signal ainsi détecté (S1, S2, S3, S4, Sn), ▪ et une pluralité d'estimations de ladite fonction (R1,p model, R2,p model, R3,p model, R4,p model , Rn,p model) chaque estimation étant réalisée en considérant une valeur prédéterminée de ladite propriété optique (p), le procédé étant caractérisé en ce que - lors de ladite étape de détection, au moins une distance de rétrodiffusion (D1, D2) est inférieure à 200 µm.
Patent FR-3044944-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la fabrication d'une piece tridimensionnelle par fusion selective sur lit de poudre
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication d'une pièce tridimensionnelle (6) par fusion sélective sur lit de poudre, le dispositif comprenant : un premier réservoir (8) destiné à contenir une première poudre, ledit réservoir étant muni d'une première vanne de distribution de poudre (8a), au moins un deuxième réservoir (9) destiné à contenir une deuxième poudre différente de la première poudre, ledit réservoir étant muni d'une deuxième vanne de distribution de poudre (9a), des moyens de contrôle (8b) de la quantité de première poudre délivrée par la première vanne, des moyens de contrôle (9b) de la quantité de deuxième poudre délivrée par la deuxième vanne, une chambre de mélange (10) en communication sélective avec les première et deuxième vannes, ladite chambre comprenant une troisième vanne de distribution de poudre (10a) et des moyens (11a, 11b) pour mélanger les particules poudre contenues dans ladite chambre, un support (5) destiné à recevoir de la poudre délivrée par la troisième vanne et sur lequel est destinée à être fabriquée la pièce, des moyens d'étalement de poudre (12) sur le support, et un organe de chauffage (13) destiné à fusionner localement de la poudre étalée sur le support. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une pièce par fusion sélective sur lit de poudre.
Patent FR-3049263-B1 (FR)
Title: Structure de rambarde de securisation d'une ouverture d'un pont notamment d'une plateforme navale
Inventor: CAPITAINE MATTHIEU
IPC: B63B17/04
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: Cette structure de rambarde (1) de sécurisation d'une ouverture (2) à surbau (3) dans un pont (4) notamment d'une plateforme navale, du type comportant des moyens (5) en forme de colonne de support de traverses (7), dont la partie inférieure comporte des moyens de fixation (6) sur le reste de la plateforme, est caractérisée en ce que les moyens de fixation (6) comportent des moyens en forme de pince adaptés pour être engagés sur le surbau (3) de l'ouverture, en passant à travers celle-ci, et pour être serrés sur ce surbau afin de maintenir les moyens (5) en forme de colonne de la structure de rambarde, en position.
Patent FR-3056762-B1 (FR)
Title: Procede de modulation d'une onde hyperfrequence, systeme d'emission mettant en oeuvre ce procede et radar comportant un tel systeme
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/75
Filed: 2016-09-29
Granted: 2018-09-07
Abstract: L'onde étant émise au moyen d'une antenne (20) constituée d'un réseau d'éléments rayonnants (21, 22), on émet deux ondes en impulsions modulées chacune par une loi de déphasage (251, 261) dite déphasage de modulation, les déphasages étant en opposition, une première onde étant émise par un sous-réseau d'éléments rayonnants dits impairs (21) et la deuxième onde étant émise par un deuxième sous-réseau d'éléments rayonnants dits pairs (22), les deux sous-réseaux étant entrelacés, l'onde émise étant la combinaison de ladite première onde et de la dite deuxième onde.
Patent FR-3053031-B1 (FR)
Title: Perfectionnement de couvercle recipient
Inventor: CHARLES VINCENT
IPC: A61B50/36
Filed: 2016-06-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de solidarisation d'un couvercle de remplissage (6) sur une paroi extérieure (4) d'un récipient (3) munie d'une ouverture en creux susceptible d'accueillir ledit couvercle, le couvercle de remplissage (6) et l'ouverture en creux possédant au moins respectivement une patte de verrouillage et une came hélicoïdale coopérant pour le verrouillage par rotation autour de son axe (A6) de symétrie centrale dudit couvercle de remplissage (6), l'ouverture en creux possédant au moins une percée pour le passage de ladite patte et l'ouverture dudit couvercle de remplissage (6), ledit dispositif (10) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation coopérant entre eux pour permettre la solidarisation du couvercle de remplissage (6) à la paroi extérieure (4) lors de son ouverture par pivotement autour d'un axe parallèle à ladite paroi extérieure (4), tout en autorisant également son verrouillage par rotation autour dudit axe (A6).
Patent FR-3059533-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette a poignees de cuve et de couvercle interverrouillables
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette à poignées de cuve et de couvercle interverrouillables - L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2) munie d'une poignée de cuve (3), un couvercle (5), ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette conçu pour passer d'une configuration de déverrouillage à une configuration de verrouillage par pivotement du couvercle (5), ledit appareil (1) comprenant également un élément de sécurité (12) fixé au couvercle (5) pour se déplacer avec ce dernier relativement à la cuve (2), ledit élément de sécurité (12) coopérant en interverrouillage avec la poignée de cuve (3) lorsque le couvercle (5) occupe une position prédéterminée de verrouillage, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que lesdits élément de sécurité (12) et poignée de cuve sont (3) au moins partiellement en correspondance radiale non seulement lorsque le couvercle (5) occupe une position prédéterminée de verrouillage, mais également lorsqu'il occupe ladite position prédéterminée de pré-verrouillage. - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3060603-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de produits differencies, dans des proportions modulables, a partir d'une pyrolyse de biomasse vegetale.
Inventor: LACHAUD JEAN
IPC: C10J3/20
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de production de sous-produits différenciés par pyrolyse de biomasse comprenant des moyens de stockage de biomasse (10), avec une trémie d'alimentation (10-2) en partie inférieure, un four (12) incliné, des moyens d'alimentation contrôlée (14) dudit four et un brûleur (18) émettant des gaz de combustion, caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur (20), solidaire du four de pyrolyse (12), comportant : - une première entrée (20-1) du gaz de combustion du brûleur (18), à une température T1, directement issu du brûleur, avec un premier sens de circulation du premier flux, - une première sortie (20-2) du premier flux des gaz de combustion du brûleur (18) à une température T2, avec T2 < T1 - une seconde entrée (20-3) positionnée au droit de ladite première sortie (20-2), recevant les gaz de pyrolyse issus de l'amont du four de pyrolyse (12) à une température T3, - une seconde sortie (20-4) disposée au droit de la première entrée (20-1), avec un sens de circulation d'un second flux opposé à celui du premier flux, à une température T4 avec T4 > T3, - le second flux issu de la seconde sortie (20-4) étant reliée à l'aval du four de pyrolyse (12). L'invention couvre aussi le dispositif obtenu.
Patent FR-3068937-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un generateur de gaz pour coussin gonflable
Inventor: RUFFET RENAUD
IPC: B60R21/217
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: Siège de véhicule automobile comprenant une assise, un dossier comportant une armature métallique (10) et au moins un dispositif de sécurité à sac gonflable (20) monté sur un côté latéral de ladite armature et comprenant un générateur de gaz (22) et un sac gonflable (24) entourant ledit générateur de gaz et destiné à être déployé en cas de choc. L'armature métallique comprend une partie intermédiaire (14) s'étendant selon une direction longitudinale (X) du siège et pourvue d'un enfoncement (18) s'étendant selon une direction transversale (Y) et conformé à la forme du générateur de gaz (22).
Patent FR-3070422-B1 (FR)
Title: Attache poignard avec joint d'une aube de redresseur
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F01D5/24
Filed: 2017-08-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine ou banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - une aube (100), comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyeu (200) comprenant une empreinte (210) apte à recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), dans lequel - l'empreinte (210) comprend une rainure (220), - le pied d'aube (110) comprend une rainure (120), de sorte que les deux rainures (120, 220) sont en vis-à-vis lorsque le pied d'aube (110) est inséré dans l'empreinte (210) - l'ensemble comprend un outre un joint (300) logé dans les deux rainures (120, 220).
Patent FR-3071627-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une sonde
Inventor: PACHECO LOUIS
IPC: G05D15/01
Filed: 2017-09-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une pointe (P) d'une sonde (S), dans lequel un signal de commande (SC), représentatif de la force appliquée par ladite pointe sur une surface d'un échantillon (E) à analyser, comporte au moins un cycle défini successivement par : une première étape (E1)où la valeur dudit signal de commande décroît depuis une valeur maximum (Smax) jusqu'à une valeur minimum (Smin) de sorte à éloigner ladite pointe de ladite surface jusqu'à une distance prédéterminée dite hauteur de décollement ; une deuxième étape (E2) où la valeur du signal de commande est maintenue constante à ladite valeur minimum de sorte à maintenir la pointe du à ladite hauteur de décollement ; une troisième étape (E3) où la valeur du signal de commande croît depuis la valeur minimum jusqu'à ladite valeur maximum de sorte à rapprocher la pointe de la surface à analyser jusqu'à la mise au contact de la pointe avec la surface ; et une quatrième étape (E4) où la valeur du signal de commande est maintenue constante à ladite valeur maximale de sorte à maintenir la pointe au contact de la surface à analyser avec une force constante entre la pointe et la surface à analyser ; le signal de commande étant contrôlé entre deux étapes qui se succèdent pour éviter toute oscillation de la pointe.
Patent FR-3075639-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique detoxifiante
Inventor: JUIN NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention vise à proposer l'utilisation d'une composition associant un extrait lipophile d'Isatis tinctoria et un extrait lipophile d'hysope pour détoxifier la peau, pour oxygéner la peau, pour prévenir l'oxydation cutanée, pour stimuler la fonction énergétique de la peau, pour lutter contre les effets de la pollution sur la peau, pour redonner de l'éclat à la peau, pour traiter le teint terne et/ou améliorer le teint, notamment son homogénéité et son éclat.
Patent FR-3084007-B1 (FR)
Title: Piece de liaison thermodurcissable partiellement polymerisee et procedes de fabrication et d'assemblage d'une telle piece de liaison
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: H01Q1/28
Filed: 2018-07-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: - Pièce de liaison thermodurcissable partiellement polymérisée et procédés de fabrication et d'assemblage d'une telle pièce de liaison.  - La pièce de liaison (1) destinée à réaliser une liaison entre deux pièces mécaniques (P1, P2) est thermodurcissable et elle est partiellement polymérisée de manière à être rigide à température ambiante et apte à être soumise à une polymérisation ultérieure, la pièce de liaison (1) étant ainsi, à la fois, suffisamment rigide pour pouvoir être manipulée et être amenée au contact d'au moins l'une (P1) des deux pièces mécaniques (P1, P2) qu'elle doit lier ensemble et apte à être soumise à une polymérisation supplémentaire ultérieure, pour être amenée dans son état polymérisé final, le matériau de la pièce de liaison (1) étant rendu suffisamment mou au cours de cette polymérisation supplémentaire pour s'adapter à la forme au moins de l'une (P1) des pièces mécaniques (P1, P2) auxquelles la pièce de liaison (1) doit être liée.
Patent FR-3078304-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des couples appliques sur les trains roulants de vehicules comprenant chacun une motorisation
Inventor: MICHAUT SIMON
IPC: B60W10/02
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: Procédé de gestion des couples appliqués sur les trains roulants avant et arrière d'un véhicule comprenant chacun une motorisation (2, 10), ce véhicule disposant d'un programme électronique de stabilité ESP de limitation du glissement des roues (6, 14), remarquable en ce que pendant l'activation du programme électronique de stabilité ESP, en cas de consigne de freinage sur un premier train roulant, ou respectivement d'accélération sur ce premier train roulant, il applique une consigne de couple négatif saturé à la valeur nulle sur le deuxième train roulant, ou respectivement il applique une consigne de couple positif saturé à la valeur nulle sur ce deuxième train roulant.
Patent FR-3079142-B1 (FR)
Title: Composition veterinaire comprenant de la superoxyde dismutase et au moins un hydrolysat de proteines riche en peptides bioassimilables
Inventor: DESTAING CECILE
IPC: A61P25/22
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Composition vétérinaire comprenant, en quantités efficaces, de la superoxyde dismutase et au moins un hydrolysat de protéines riche en peptides bioassimilables.
Patent FR-3080943-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance d’une personne equipee d’un telephone cellulaire
Inventor: PAGES ROMAIN
IPC: H04W80/12
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance d'une personne équipée d'un téléphone cellulaire équipé d'un module client de communication avec un serveur, pour la réalisation occasionnelle d'interventions d'urgence. Ledit procédé comporte : - des étapes initiales d'enregistrement dans une mémoire dudit téléphone une pluralité de séquences vidéo ou photo, et - des étape d'établissement d'une communication par l'intermédiaire d'un réseau de transmission cellulaire entre ledit téléphone cellulaire et un serveur distant, et d'échange d'informations entre ledit téléphone cellulaire et ledit serveur distant comprenant : - la transmission par le téléphone cellulaire d'au moins un identifiant unique dudit téléphone cellulaire - l'établissement d'une communication vocale entre ledit téléphone cellulaire et un opérateur dudit serveur distant - l'envoi par ledit serveur de messages incluant des notifications de commandes, correspondant à l'une desdites vidéos ou photographies préenregistrées. Ledit téléphone cellulaire procède, à la réception dudit message, à la reconnaissance par ledit module client desdites données pour commander sur l'écran dudit téléphone cellulaire la visualisation de la séquence vidéo préenregistrée correspondant aux données provenant dudit serveur.
Patent FR-3083491-B1 (FR)
Title: Siege passager d'un vehicule de transport et vehicule de transport equipe de tels sieges
Inventor: LABARRE JEROME
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un siège (10) passager d'un véhicule de transport, notamment ferroviaire, comprenant une assise (11) s'étendant dans un plan, dit plan horizontal, un dossier (12) et au moins un accoudoir latéral (20, 30) destiné à former au moins une surface d'appui horizontal d'un bras d'un passager assis sur ladite assise (11) et adossé audit dossier (12) dudit siège passager, caractérisé en ce qu'au moins un accoudoir latéral (20, 30) est monté sur ledit siège de façon à pouvoir passer d'une première position, dite position de confort-bras, dans laquelle ledit accoudoir (20, 30) présente une première surface d'appui (21) horizontal de réception d'un bras d'un passager, vers au moins une deuxième position, dite position de confort-assise, dans laquelle ledit accoudoir présente une deuxième surface d'appui (22) horizontal de réception d'un bras d'un passager, distincte de ladite première surface d'appui horizontal.
Patent FR-3084388-B1 (FR)
Title: Parc de stationnement et procede associe
Inventor: ROMVOS MATHIAS
IPC: E04H6/10
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un parc (10, 10a) de stationnement de véhicules terrestres motorisés comprenant des poutres de support d'extrémités de dalles béton au moyen de platines de liaison fixée auxdites poutres et au moyen d'une bande en béton reliant lesdites extrémités des dalles béton.
Patent FR-3086414-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une transaction, dispositif, systeme et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique de traitement de transactions, accessible par l'intermédiaire d'un réseau de communication, ledit procédé de traitement comprenant une phase de traitement de transaction. Une telle phase comprend : - une étape d'obtention (T10, T20, I10, I20, I21) d'une empreinte cryptographique contextuelle, préalablement générée au cours d'une authentification d'un utilisateur sur un terminal de communication ; - une étape de vérification (T30, I30) de validité de l'empreinte cryptographique contextuelle au sein d'une chaine de blocs comprenant un ensemble d'empreintes cryptographiques ; - une étape de validation (T40, I40) d'une transaction lorsque l'étape de de vérification (T30, I30) de validité de l'empreinte cryptographique contextuelle au sein d'une chaine de blocs est positive.
Patent FR-3089379-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’une émission audiovisuelle et équipement permettant sa mise en œuvre
Inventor: SEBIRE JULIEN
IPC: H04N21/643
Filed: 2018-11-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de suivi d’une émission audiovisuelle et équipement permettant sa mise en œuvre L’invention concerne un procédé de suivi d’une émission audiovisuelle entre au moins un premier et un deuxième équipements de diffusion (21, 22, 23) connectés par l’intermédiaire d’un routeur (24) et aptes chacun à diffuser au moins partiellement l’émission audiovisuelle, caractérisé en ce qu’il comporte les opérations suivantes :  - détection de l’éloignement (120), par rapport à un premier équipement de diffusion, d’un dispositif connecté (30) associé à un utilisateur,  - envoi (130), par le premier équipement de diffusion, d’un message d’éloignement (300) à destination des équipements de diffusion connectés au routeur, ce message d’éloignement comportant une donnée de temporisation de l’émission audiovisuelle,  - détection (140), par le deuxième équipement de diffusion, de l’approche du dispositif connecté (30) associé à l’utilisateur, et  - diffusion de l’émission audiovisuelle (150), par le deuxième équipement de diffusion, en fonction de la donnée de temporisation du message d’éloignement (300).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090765-B1 (FR)
Title: Roulement comportant un flasque fixé par des ÉLÉments de fixation dans des trous d’une des bagues du roulement
Inventor: MOUGIN ETIENNE
IPC: F16C19/26
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un roulement (10), comporte deux bagues de roulement (12, 14), des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) et au moins un premier flasque de guidage (26), comportant une interface de fixation (28) avec une première paroi annulaire (30) d’extrémité axiale d’une première des deux bagues de roulement (12, 14) et une paroi de guidage annulaire (24) s’étendant radialement depuis l’interface de fixation (28) vers la deuxième des deux bagues de roulement (12, 14). L’interface de fixation (28) présente des embrèvements (44), chacun logé dans une portion évasée (42) d’un trou associé (40) formé dans la première des deux bagues de roulement (12, 14). Le roulement (10) comporte des premiers éléments de fixation (46, 46.1, 46.2) rapportés, chacun des éléments de fixation (46, 46.1, 46.2) étant inséré dans un embrèvement correspondant (44). (Fig.2)
Patent FR-3092727-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés de cuivre
Inventor: FERRIER FRÉDÉRIC
IPC: C01G3/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de préparation de composés de cuivre La présente invention concerne un procédé de préparation de composés fongicides au cuivre. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé continu de production de sulfate de cuivre tribasique (TBCS).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094031-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant un tube de dégazage (1) destiné à être monté à l’intérieur d’un arbre de turbine (2) d’une turbomachine, comportant une partie annulaire radialement interne (3) à partir de laquelle au moins une partie annulaire de centrage (4) s’étend radialement vers l’extérieur, ladite partie de centrage (4) comportant une gorge (5), caractérisé en ce que l’ensemble comporte un organe d’étanchéité (14) comportant une partie d’étanchéité (15) montée dans la gorge (5) de la partie de centrage (4), la partie d’étanchéité (15) étant destinée à venir en appui étanche contre une surface interne de l’arbre de turbine (2), l’organe d’étanchéité (14) comportant en outre une partie de protection (16) recouvrant au moins une zone de la partie de centrage (4) située en amont et/ou en aval de la gorge (5).