baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065110-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un actionneur, et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: H01H83/00
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un actionneur dans un appareil de protection d'une ligne électrique, ledit procédé comportant : - une mesure de tension (U) de la ligne électrique, - une détermination d'une durée de commande (T) en fonction de la tension (U) mesurée, la durée de commande (T) étant supérieure ou égale à une durée de commande nominale prédéfinie (Tn) quand la tension mesurée (U) est inférieure à une tension nominale prédéfinie (Un), et - une commande de l'actionneur pendant la durée (T) de commande déterminée. L'invention concerne également un dispositif de commande d'un actionneur agencé pour exécuter ledit procédé de commande ainsi qu'un appareil de protection d'une ligne électrique comportant un tel dispositif pour commander un actionneur en cas de détection de défaut sur la ligne électrique.
Patent FR-3067916-B1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: B65D81/32
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant: une poche (11, 21) contenant une quantité prédéterminée d'une seule des deux phases dont le mélange forme un produit cosmétique prêt à l'emploi, un rétrécissement en forme de canal (13, 23) débouchant d'un côté dans la poche (11, 12 et 21, 22) et de l'autre côté à l'extérieur de la capsule (1, 2), la poche (11, 12 et 21, 22) étant aplatie, l'une (17) de ses deux faces étant plane, l'autre (16) de ses deux faces étant bombée au moins en partie et souple de manière à permettre l'expulsion du contenu de la poche (11, 12 et 21, 22) par pression mécanique sur elle.
Patent FR-3072292-B1 (FR)
Title: Utilisation d’algues microscopiques pour la preparation de compositions cosmetiques et/ou dermoscosmetiques destinees a proteger des effets deleteres de la lumiere bleue.
Inventor: BRIAND FIDJI
IPC: A61Q17/04
Filed: 2017-10-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un extrait d'algues microscopiques siliceuses de la classe des bacillariophycées, destiné à protéger des effets délétères de la lumière bleue. L'extrait de bacillariophycées issus de gisements fossiles déposés au fond de lacs ou mers asséchés, en particulier choisi parmi les micro algues des anciens lacs volcaniques, présente une activité écran vis à vis de la lumière bleue, pour les longueurs d'onde comprises entre 380 et 500nm. L'invention permet encore d'éviter lors d'expositions à la lumière bleue, une altération de la capacité contractile des fibroblastes et une surproduction des métalloprotéinases de type 1. L'invention concerne également les compositions cosmétiques et/ou dermoscosmétiques utilisant un tel extrait afin de protéger la peau ou les phanères contre les effets nocifs de la lumière bleue.
Patent FR-3081415-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse de l’environnement d’un vehicule pour reconstituer des rambardes de securite.
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un procédé d'analyse est mis en œuvre dans un véhicule (V) circulant sur une route (R) encadrée par des rambardes de sécurité (RS) et acquérant des informations représentatives de détections effectuées dans un environnement autour de lui et d'attributs de ces détections. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine N courbes représentatives de rambardes de sécurité (RS) en fonction d'informations acquises, puis NxM premières valeurs représentatives chacune d'une similitude entre l'une de ces N courbes et l'une de M détections acquises, puis, pour chacune de ces N courbes déterminées, une seconde valeur représentative d'une probabilité d'existence à partir des M premières valeurs la concernant, et - on retient en tant que rambardes de sécurité (RS) encadrant la route (R) les courbes ayant des secondes valeurs maximales déterminées à partir d'ensembles de détections disjoints.
Patent FR-3084406-B1 (FR)
Title: Panneau d'echange thermique et de reduction de bruit
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: F28F3/02
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-11-27
Abstract: Panneau (10) d'échange thermique et de réduction de bruit pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, le panneau comprenant : - une paroi (12) comportant une première surface (12a) destinée à être balayée par un flux d'air, - des cloisons (14, 16) disposées sur une seconde surface (12b) opposée de ladite paroi et définissant des cavités (18) formant des résonateurs de Helmholtz, ladite paroi comportant des perforations (20, 20', 20'') débouchant dans ces cavités et formant des cols ou portions de cols desdits résonateurs de Helmholtz, et - des conduites (22) de circulation d'huile destinées à évacuer de l'énergie calorifique apportée par l'huile, caractérisé en ce que ladite première surface (12a) est libre et dépourvue d'ailettes et en ce que lesdites conduites (22) s'étendent au moins en partie dans lesdites cavités (18).
Patent FR-3085720-B1 (FR)
Title: Distributeur d'une turbine radiale de turbomachine, turbomachine comprenant un tel distributeur et systeme de conditionnement d'air comprenant une telle turbomachine
Inventor: CROS SANDRINE
IPC: F02C9/22
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine radiale de turbomachine comprenant une grille annulaire (26) s'étendant autour d'un axe central (10) et comprenant une pluralité de pales (31) à calage variable délimitant entre elles une section de passage d'air, caractérisé en ce que chaque pale est montée mobile en rotation autour d'un arbre de pivotement (32), lui-même mobile selon une direction de translation,comprenant au moins une composante radiale, de sorte que cette pale puisse, sur actionnement de moyens de commande (40), être pivotée autour de l'arbre de pivotement et/ou déplacée par rapport à l'axe central suivant ladite direction de translation de manière à pouvoir modifier la section de passage d'air en contrôlant respectivement l'angle métal (α3) et l'écart radial (ΔR).
Patent FR-3087062-B1 (FR)
Title: Commande d'etage de puissance d'une alimentation a decoupage
Inventor: ROUBADIA REGIS
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente description concerne un circuit de génération d'au moins un signal (GP, GN) de commande en tout ou rien d'un interrupteur (MP, MN) d'alimentation, dans lequel le signal est adapté en fonction de la valeur d'une tension d'alimentation (VDD SMPS) pour régler la pente de commutation de l'interrupteur.
Patent FR-3087581-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique, ecran d'affichage associe et procede de fabrication d'un tel dispositif optoelectronique
Inventor: RUEDA FONSECA PAMELA
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optoélectronique (15) comprenant un substrat (30) et au moins deux sous-pixels (20), chaque sous-pixel (20) étant adapté pour émettre un premier rayonnement respectif, le substrat (30), chaque sous-pixel (20) comprenant : - au moins une ailette (35) réalisée en un premier matériau semi-conducteur, l'ailette (35) le long d'une direction normale perpendiculaire au substrat, chaque ailette (35) ayant un premier côté latéral (75), - une couche de couverture (40) comprenant une ou plusieurs couches émettrices de rayonnement (100), la couche de couverture (40) s'étendant sur le premier côté latéral (75) de chaque ailette (35), les sous-pixels (20) délimitant un évidement situé entre les deux sous-pixels (20), et une structure de blocage (25) étant intercalée entre les deux sous-pixels (20) dans l'évidement, la structure de blocage (25) étant adaptée pour empêcher le premier rayonnement émis par un sous-pixel (20) d'atteindre l'autre sous-pixel (20) à travers la structure de blocage.
Patent FR-3088613-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la maintenance pour un navire
Inventor: DUPONT NICOLAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la maintenance pour un navire comportant une cuve étanche et thermiquement isolante pour le transport de gaz liquéfié. Le procédé comportant les étapes consistant à déterminer 310 un niveau courant de remplissage de la cuve, déterminer 320 un état courant de mouvement du navire, déterminer 330 un indice de ballottement IBi courant à partir du niveau courant de remplissage de la cuve et de l'état courant de mouvement du navire, en prenant en compte la position et la géométrie de la cuve, intégrer 340 l'indice de ballottement IBi courant déterminé dans un indice d'usure IUi qui prend en compte un historique des indices de ballottement. L'indice d'usure est ensuite comparé à un seuil pour indiquer si une inspection de la cuve doit être réalisée en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3090574-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: G05G9/047
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, comprenant :                                   un carter (24),                  un électroaimant (22), monté sur le carter (24),                  un actionneur (30), monté sur l’arbre (13), ledit actionneur (30) étant mobile en translation par rapport à l’arbre (13) le long de l’axe (A), l’actionneur (30) comprenant un matériau magnétique et un dispositif d’accouplement comprenant un engrènement d’entrée (40) monté fixe par rapport au carter (24) et un engrènement de sortie (50) relié à l’actionneur (30) par l’intermédiaire d’une pièce de fixation (60), ladite pièce de fixation (60) étant configurée de sorte à permettre un débattement angulaire limité entre l’engrènement de sortie (50) et l’arbre (13) autour de l’axe (A) et à autoriser la translation de l’actionneur (30) de l’engrènement de sortie (50) le long de l’axe (A).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090723-B1 (FR)
Title: Charnière de porte pour meuble électrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: E05D7/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une charnière de porte (20) pour meuble électrique (10) comportant un chemin pour recevoir un harnais électrique (40), la charnière (20) comprenant deux parties (21, 22) liées l’une à l’autre et mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre, autour d’un axe de pivotement, la charnière (20) comprenant une goulotte (23) s’étendant le long de l’axe de pivotement et agencée pour recevoir une section intermédiaire du harnais (43) le long de l’axe de pivotement, la goulotte (23) comprenant une fente longitudinale (24) permettant l’insertion latérale de la section intermédiaire du harnais dans la goulotte (23) alors même que celle-ci s’étend parallèlement à la goulotte (23). L’invention concerne aussi un meuble électrique (10) comportant une telle charnière de porte (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091010-B1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur pour applications digitales et radiofréquences, et procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: MORANDINI YVAN
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR POUR APPLICATIONS DIGITALES ET RADIOFRÉQUENCES, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE STRUCTURE La présente invention concerne une structure multicouche (1) de type semi-conducteur sur isolant, comprenant successivement depuis une face arrière vers une face avant de la structure :- un substrat support semi-conducteur (2) à haute résistivité électrique, dont la résistivité électrique est comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm,- une première couche électriquement isolante (3),- une couche intercalaire (I),- une deuxième couche électriquement isolante (5), qui présente une épaisseur inférieure à celle de la première couche électriquement isolante (3),- une couche active (6) semi-conductrice,     la structure multicouche étant caractérisée en ce qu’elle comprend :- au moins une région de type FD-SOI, dans laquelle la couche intercalaire (I) est une couche semi-conductrice (4),- au moins une région de type RF-SOI, adjacente à la région de type FD-SOI, dans laquelle la couche intercalaire (I) est une troisième couche électriquement isolante (7), ladite région de type RF-SOI comprenant au moins un composant radiofréquence à l’aplomb de la troisième couche électriquement isolante (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094148-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H3/20
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection contre les surtensions comportant  :- un circuit imprimé (9), - une varistance (21), - un éclateur à gaz (22), la varistance (21) et l’éclateur à gaz (22) étant connectés en série entre une première borne (3) de connexion électrique et une deuxième borne (4) de connexion électrique du circuit imprimé, dans lequel : - la varistance (21) est reliée à la première borne (3) par une première piste conductrice (14) du circuit imprimé (9), - l’éclateur à gaz (22) est relié à la varistance (21) par une deuxième piste (16) conductrice du circuit imprimé (9), - l’éclateur à gaz (22) est relié à la deuxième borne (4) de connexion électrique par une troisième piste (19) de connexion du circuit imprimé (9), et dans lequel la deuxième piste (16) et la troisième pistes (19) comportent chacune une portion courbe (36, 37), lesdites portions courbes étant connectées et situées de part et d’autre de l’éclateur à gaz (22), lesdites portions courbes présentant chacune une concavité est tournée selon une même orientation par rapport à l’éclateur à gaz (22), lesdites portions courbes (36, 37) comportant chacune une zone thermofusible (40, 41) apte à séparer la piste (36, 37) correspondante en deux parties distinctes en réponse à une surtension, la distance séparant lesdites deux parties distinctes de chaque piste (36, 37) étant configurée pour permettre la génération d’un arc électrique entre lesdites deux parties distinctes en réponse à une surtension apte à activer l’éclateur à gaz (22). Figure à publier : 7
Patent FR-3094283-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection antigel pour un dispositif d’ouverture de porte de véhicule
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe temporairement un dispositif (DO) d’ouverture de porte de véhicule comprenant une embase solidarisée fixement à la porte derrière une ouverture (OC) définie dans sa carrosserie (CP) et délimitée par un bord (BO), et une manette d’ouverture (MO) montée à rotation sur l’embase et logée dans l’ouverture (OC) en ayant un bord périphérique (BP) séparé par un espace (ES) du bord (BO) de l’ouverture (OC). Ce dispositif de protection (DP) comprend un bourrelet (BD) ayant une forme homologue à la forme d’au moins une portion d’une partie inférieure (PI) de l’espace (ES) et comprenant une nervure arrière logée dans cette portion de la partie inférieure (PI) pour empêcher la formation de glace.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096944-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’une surface vitrée d’un capteur optique pour un véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de nettoyage d’une surface vitrée d’un capteur optique pour un véhicule automobile. La présente invention a pour objet un dispositif de nettoyage (100) télescopique d’une surface vitrée (300) d’un véhicule automobile, comprenant au moins un corps creux (110) et un piston mobile (120) configuré pour coulisser dans le corps creux (110) le long d’une direction de déploiement (D) entre une position déployée et une position repliée, ledit piston mobile étant configuré pour supporter un organe de nettoyage de la surface vitrée, caractérisé en ce qu’il comporte deux organes de nettoyage consistant en un organe de projection (140) d’un fluide de nettoyage (FN) acheminé à travers le corps creux (110) et un balai d’essuyage (130), lesdits deux organes de nettoyage étant solidaires du piston mobile.
Patent FR-3100266-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome, dispositif d’entraînement motorisé, installation et fenêtre associés
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02S40/36
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome , dispositif d’entraînement motorisé , installation et fenêtre associés Un dispositif d’alimentation en énergie électrique autonome (26) comprend un premier et un deuxième modules photovoltaïque (37a, 37b). Le premier module (37a) est relié électriquement en parallèle avec le deuxième module (37b). Le dispositif d’alimentation (26) comprend, en outre, un premier dispositif de liaison (40), configuré pour, d’une part, assembler mécaniquement et, d’autre part, relier électriquement le premier module (37a) avec le deuxième module (37b). Le premier dispositif de liaison (40) comprend un troisième dispositif de connexion électrique (41), relié électriquement, d’une part, à l’un des premier et deuxième dispositifs de connexion électrique (39a, 39b) du premier module (37a) et, d’autre part, à l’un des premier et deuxième dispositifs de connexion électrique (39a, 39b) du deuxième module (37b). Le premier dispositif de liaison (40) est configuré pour isoler électriquement le premier module (37a) par rapport au deuxième module (37b). Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3090469-B1 (FR)
Title: Substrat film support de mise en boitier
Inventor: WANG QING
IPC: B32B15/14
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Substrat film support de mise en boitier La présente description concerne un substrat film support de mise en boitier et un procédé de préparation de celui-ci, dans lesquels le substrat comprend, dans l’ordre du haut vers le bas, une feuille durcie, un film et une feuille métallique pressés ensemble ; et dans lesquels la face de la feuille durcie distante du film a une rugosité de 3 à 10 µm. La présente invention peut parfaitement satisfaire les exigences d’application en faisant en sorte que la hauteur de la colle UV soit comprise entre 500 et 580 µm en utilisant le substrat film support de mise en boitier de la présente invention. Finalement, la force de liaison entre le module et la carte est supérieure à 90 N, ce qui peut aussi satisfaire les exigences de liaison entre le module et la carte.
Patent FR-3102286-B1 (FR)
Title: Système de surveillance configuré pour surveiller une zone d’intérêt
Inventor: BLOUET PIERRE
IPC: G08B29/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-10-08
Abstract: Le système de surveillance (2) comporte un dispositif de support (8) qui est déplaçable, un mât (11) qui est supporté par le dispositif de support (8), et un dispositif de stabilisation (17) configuré pour stabiliser verticalement le mât (11) lors des déplacements du dispositif de support, le dispositif de stabilisation (17) comportant une pluralité de bras de support qui sont fixés au mât et qui sont décalés angulairement les uns des autres, et une pluralité de dispositifs de génération de flux d’air qui sont fixés aux bras de support. Figure 1
Patent FR-3102639-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B45/30
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système d’éclairage Système d’éclairage (1) comportant :      au moins un dispositif d’éclairage à LEDs (6) configuré pour être alimenté sous une tension nominale,  au moins un onduleur (13) pour fournir en cas d’interruption d’un réseau d’alimentation (A) une tension alternative de substitution à partir de l’énergie fournie par au moins une batterie (12), cette tension de substitution ayant sensiblement les mêmes caractéristiques que celles de la tension nominale,  un système électronique d’alimentation (33 ; 34 ; 15) du ou des dispositifs d’éclairage, relié au réseau (A) et à l’onduleur (13), agencé pour basculer automatiquement l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage (6) d’un mode d’éclairage normal où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à la tension nominale par l’énergie fournie par le réseau (A) à un mode de secours où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à une tension réduite par rapport à la tension nominale, par l’énergie fournie par la batterie (12), le système comportant un transformateur abaisseur (15) en sortie de l’onduleur (13) pour abaisser la tension alternative produite afin d’alimenter le dispositif d’éclairage (6) à la tension réduite.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106170-B1 (FR)
Title: Olive pour crochet de verrouillage
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: F16C17/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne une olive (100) destinée à être montée sur un élément mobile (3) pour être crochetée par un crochet (4) de verrouillage en vue de l’immobilisation de l’élément mobile dans une position donnée, l’olive comportant un corps (101) pourvu d’un orifice longitudinal (120) pour son montage sur une broche (1) de l’élément mobile, et une surface externe (109,110,111) de révolution présentant une portion centrale (110) de profil convexe avec laquelle le crochet coopère. Selon l’invention, la portion centrale de la surface externe est formée sur une bague centrale (107) rapportée à libre rotation sur une portée centrale (103) du corps. L’invention est également relative à un dispositif aéronautique, à un train d’atterrissage et à un procédé de montage d’une telle olive.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3106202-B1 (FR)
Title: bijou pendentif de défense personnelle
Inventor: FAURE-MAISONNEUVE PATRICE
IPC: F41B15/08
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Arme blanche de dissuasion et de défense et outil d’acupression de santé sous forme de bijou-pendentif.  L’invention concerne un petit objet anodin et esthétique que l’on porte sur soi en permanence pour se défendre en cas d’agression ou pour stimuler les points d’acupuncture.  Il rentre dans la catégorie des armes blanches tactiques à impact optimisé avec des risques de coupures ou de perçage limités.  L’objet est constitué d’un corps oblong à 4 faces se finissant en pointes par 2 têtes de flèches formant un angle proche de 90° et une épaisseur suffisante pour ne pas pénétrer les tissus.  L’objet se tient idéalement entre les phalanges des doigts de la main grâce à 2 encoches rondes en demi-cercles placées de part et d’autre du centre du corps de l’objet.  L’objet répond à des objectifs de discrétion, de facilité et de rapidité d’utilisation, d’efficacité d’impact en limitant le risque de blessures invalidantes. L’objet, de par son application en self-défense, et malgré son aspect inoffensif, nécessite la supervision d’un enseignant pour son apprentissage en toute sécurité.   Ce bijou de défense est particulièrement destiné à la défense personnelle en cas d’agression et à la stimulation des points d’acupuncture.
Patent FR-3092696-B1 (FR)
Title: Systeme de dialogue pour vehicule
Inventor: ONISHI YUJI
IPC: G10L15/22
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention vise à proposer un système de dialogue capable de transmettre une donnée d’entrée à un conducteur dans un véhicule sans provoquer d’erreur de conduite ni de détérioration de la concentration. Un système de dialogue pour fournir des informations au conducteur d'un véhicule, le système de dialogue exécute une commande automatique de dialogue pour mener un dialogue entre un premier agent et un deuxième agent, dans lequel dans le cas où il est déterminé qu’il existe un élément d'information qui demande à être transmis au conducteur lors de l'exécution de la commande automatique de dialogue, il est déterminé si le système de dialogue doit ou non transmettre une donnée d’entrée qui contient l'élément d'information au conducteur sur la base d'un résultat de la comparaison d'un degré de marge, dont dispose le conducteur, avec une valeur décisionnelle associée à l’élément d’information.Figure 1