baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987869-A1 (FR)
Title: Thermal engine for car, has intermediate support element turned toward interior of spacer to assemble spacer before oil pump and/or disassemble oil pump independent of spacer, where support element integrates strainer of oil pump
Inventor: DUBOS GERARD
IPC: F01M1/02
Filed: 2012-03-09
Abstract: The engine (10) has an oil pump (36) comprising an upper face (38) fixed to a lower face (40) of a cassette (20) and a lower face (42) receiving a strainer (44) of the pump. An intermediate support element (50) is interposed between the lower face of the pump and a transverse support element (46) of a peripheral intermediate spacer (30) and turned toward interior of the spacer to assemble the spacer before the oil pump and/or disassemble the oil pump independent of the spacer. The intermediate support element integrates the strainer.
Patent FR-2977622-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture a espagnolette
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C17/46
Filed: 2012-04-24
Abstract: Dispositif de fermeture à espagnolette comprenant une tringle installée de manière pivotante sur un battant et venant par pivotement se bloquer dans des butées de l'encadrement de l'ouverture équipé du battant. Le dispositif comporte un boîtier (2) solidaire en rotation de la tringle venant dans les passages de tringle (22). Le boîtier comporte une fente (23) recevant le pivot (25) de la poignée (4) et en particulier de la plaque d'articulation (41). Cette plaque est munie d'encoches (413) réparties sur son bord (412). La poignée coopère avec un organe de verrouillage (3A) muni d'une gorge de retenue (33A) qui, lorsque le bouton-poussoir (3A) est placé dans son logement du boîtier (2), vient par son bord (412) dans cette gorge (33A) et retient l'ensemble ainsi assemblé. L'organe de verrouillage (3A) vient se placer dans l'encoche (413) de la poignée lorsque celle-ci est en position de verrouillage. Une action sur l'organe (3A) permet de libérer la poignée (4).
Patent FR-2992183-A1 (FR)
Title: Composition a effet matifiant comprenant des particules d'aerogels hydrophobes et des particules de polymeres expanses
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogels hydrophobes, b) au moins des particules de polymères expansés, b) au moins une particule absorbant le sébum. L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Patent FR-2996248-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fracturation hydraulique
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B43/26
Filed: 2012-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif de fracturation hydraulique, qui comprend : - une conduite tubulaire (1) ; - et, contre sa face externe, une chemise cylindrique(2) dont les extrémités opposées (20) sont reliées fixement et de manière étanche à cette face externe ; - la paroi de ladite conduite tubulaire (1) comportant au moins une ouverture (10) pour la faire communiquer avec l'intérieur de la chemise (2). Ce dispositif est remarquable en ce que ladite chemise (2) comporte au moins une zone d'affaiblissement mécanique (21) qui est apte à se rompre sous l'effet d'une pression (10) prédéterminée dite "pression de rupture" appliquée à l'intérieur de celle-ci, pour former dans sa paroi une ouverture (3) à tracé sinueux.
Patent FR-2997300-A1 (FR)
Title: Cosmetic/dermatological composition, useful to treat and/or prevent diseases e.g. melasma and linea nigra induced by melanocytes and for treating skin pigmentation spots and hyperpigmentation, comprises sea lily and wintergreen extracts
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-10-30
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprises a sea lily extract and a wintergreen extract. An independent claim is included for producing the composition comprising mixing the sea lily extract and the wintergreen extract. ACTIVITY : Dermatological; Antiinflammatory; Cytostatic; Keratolytic; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : MicroRNA expression stimulator.
Patent FR-2997726-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: F01D25/24
Filed: 2012-11-05
Abstract: Carter (10) de turbomachine, comportant une paroi (12) sensiblement cylindrique et un panneau annulaire (18, 20) monobloc d'isolation acoustique monté à l'intérieur de la paroi, le panneau comportant une surface annulaire radialement externe en regard d'une surface annulaire radialement interne de la paroi, caractérisé en ce que la paroi comprend sur sa surface annulaire interne des premiers organes (28) en saillie qui sont en appui axial sur des seconds organes (26) en saillie de la surface annulaire externe du panneau et qui sont fixés à ces seconds organes de manière démontable.
Patent FR-2999343-A1 (FR)
Title: Batterie electrique rechargeable et amovible, support d'accueil pour recevoir une telle batterie et systeme de traitement de donnees equipe d'une telle batterie ou d'un tel support
Inventor: MAUGER MANUELLE
IPC: H01M10/46
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne une batterie (100) électrique rechargeable et amovible comprenant : - au moins un moyen (102) de stockage de l'énergie électrique, - des moyens (106,110,112), dits moyens de liaison électrique de batterie, pour relier électriquement et de manière amovible, ledit moyen (102) de stockage à un dispositif externe pour charger/décharger électriquement ledit moyen (102) de stockage, et - au moins un moyen (114,116), dit moyen de communication de batterie, pour communiquer, selon au moins un protocole de communication, au moins une donnée numérique relative à ladite batterie à un dispositif externe lorsque ladite batterie (100) est en charge ou en décharge. Elle concerne également un support d'accueil pour recevoir une ou de telle(s) batterie(s) et un système de traitement de données équipé d'une ou de telle(s) batterie(s) ou d'un tel support.
Patent FR-3000108-A1 (FR)
Title: Cadre d'isolation electrique et d'etancheite pour reacteur d'electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc).
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: C25B9/19
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne essentiellement un cadre d'isolation électrique et d'étanchéité, pour la distribution des gaz dans un électrolyseur à haute température de la vapeur d'eau type SOEC ou dans une pile à combustible de type SOFC. Selon l'invention, on regroupe une partie des fonctions d'étanchéité, de distribution des gaz et d'isolation électrique entre interconnecteurs au sein d'un même composant sous la forme d'un cadre en matériau isolant électrique dont les zones en creux servent de support aux joints proprement dits, ce qui facilite leur mise en œuvre et leur maintien.
Patent FR-3001061-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage pour aeronef pourvu d'un serveur de fonctions de performance.
Inventor: PITARD FABIEN
IPC: B64D43/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: - Système de pilotage pour aéronef pourvu d'un serveur de fonctions de performance. - Le système de pilotage (1) comporte un serveur de fonctions de performance (2) qui est relié à l'ensemble des calculateurs (C1 à CN) du système de pilotage (1), qui héberge l'ensemble des fonctions de performance du système de pilotage (1) et qui est susceptible de fournir des résultats de fonctions de performance au moins auxdits calculateurs (C1 à CN) du système de pilotage (1).
Patent FR-3003350-A1 (FR)
Title: Agencement d'une prise de pression dans un ventilateur
Inventor: GAMISSANS MARIUS
IPC: F04D17/08
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une prise de pression d'un dispositif pour mesurer une pression dans un ventilateur centrifuge équipé d'une roue à action (2), le ventilateur comprenant une entrée d'air axiale (3) et une sortie d'air radiale (4), la prise de pression comportant un tube (5) de petit diamètre percé en périphérie proche de l'une de ses deux extrémités, le tube (5) étant disposé de façon que l'extrémité percée du tube soit située à l'intérieur de la roue à action (2).
Patent FR-3008407-A1 (FR)
Title: Derives esters et amides de glycine-betaine comme actifs deodorants, compositions cosmetiques qui les comprennent
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07C233/01
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (I) suivante ou l'un de ses isomères optiques, comme agent déodorant dans une composition, notamment une composition cosmétique. L'invention concerne également des compositions comprenant un tel composé, des dispositifs comprenant la composition, des composés en tant que tels, ainsi qu'une méthode cosmétique de traitement des odeurs corporelles.
Patent FR-3008859-A1 (FR)
Title: Prothese capillaire
Inventor: SANE SARAH
IPC: A41G5/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention propose une prothèse capillaire comprenant un support formant un bonnet adapté pour être disposé sur une tête d'un porteur et une partie d'extension capillaire principale, le support comportant une pluralité de bandes assemblées entre elles et adaptées pour couvrir partiellement la tête de manière à définir une ouverture principale au sommet de la tête, des moyens d'ajustement du support à la forme de la tête du porteur, des premiers moyens de fixation disposés sur au moins une partie de la surface extérieure des bandes, et la partie d'extension capillaire principale comportant une surface supérieure à laquelle sont fixées des éléments postiches, une surface inférieure adaptée pour recouvrir au moins l'ouverture principale du support, des deuxièmes moyens de fixation disposés sur la surface inférieure et adaptés pour être raccordés aux premiers moyens de fixation.
Patent FR-3005530-A1 (FR)
Title: Antenne directive multi-secteurs
Inventor: LOUZIR ALI
IPC: H01Q3/26
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne une antenne directive apte à couvrir sélectivement deux secteurs angulaires opposés. Elle comprend un élément excité (1) apte à recevoir ou rayonner un faisceau de signal de longueur d'onde λ prédéterminée et un élément parasite (2), la distance (d) entre l'élément excité et l'élément parasite étant inférieure à 0,25 λ. Selon l'invention, l'élément parasite (2) est connecté à une charge capacitive (3) dont la capacité est variable et des moyens dits de commutation sont prévus pour commuter la capacité de ladite charge capacitive entre deux valeurs C1 et C2 prédéterminées, lesdites valeurs C1 et C2 étant prédéterminées de manière à ce que l'antenne couvre un premier secteur angulaire lorsque la valeur de la capacité est C1 et un deuxième secteur angulaire, opposé au premier secteur angulaire, lorsque la valeur de la capacité est C2.
Patent FR-3011180-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'artemisia montana dans une composition cosmetique amincissante
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation d'un extrait d'Artemisia montana en tant qu'agent cosmétique, notamment en tant qu'agent cosmétique amincissant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait d'Artemisia montana et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsi qu'à un procédé cosmétique pour réduire les surcharges adipeuses et/ou la cellulite, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'invention et à un dispositif comprenant cette composition.
Patent FR-3015571-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage fiabilise de turbomachine
Inventor: POUMAREDE VINCENT
IPC: F02C7/275
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le système de démarrage comprend une batterie d'accumulateurs (110), un démarreur à courant continu (120), un calculateur électronique de régulation (142), un relais de transmission (162), des accessoires de démarrage (168), un générateur de gaz (160) comprenant lui-même un compresseur (164), une chambre de combustion (165) et une turbine haute pression (166), ainsi qu'une turbine libre (167). Des premier et deuxième circuits sont montés en parallèle et interposés entre la batterie d'accumulateurs (110) et le démarreur à courant continu (120). Le premier circuit comprend un convertisseur continu-continu (130) monté en série avec un premier interrupteur (132) et le deuxième circuit comprend un deuxième interrupteur (133). En outre, le système comprend au moins un capteur (163) de la vitesse de rotation du compresseur (164), un capteur (151) de la température à l'entrée de la turbine libre (167) et un circuit (141) de commande des premier et deuxième interrupteurs (132, 133) en fonction des informations fournies par le capteur (163) de la vitesse de rotation du compresseur (164) et par le capteur (151) de la température à l'entrée de la turbine libre (167).
Patent FR-3018634-A1 (FR)
Title: Batteries lithium-ion a longue duree de vie
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne une batterie comportant une cathode, une anode et un électrolyte interposé entre la cathode et l'anode, dans laquelle : - la cathode comporte un oxyde contenant du manganèse en tant que matière active ; et - l'électrolyte contient un imidazolate de lithium de formule : dans laquelle R, R1 et R2 représentent, de manière indépendante, des groupements CN, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H2F5, C3H4F3, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C3F5OCF3, C2F4OCF3, C2H2F2OCF3 OU CF2OCF3.
Patent FR-3019202-A1 (FR)
Title: Potelet de garde-corps de securite a moyen d'anti-soulevement et garde-corps de securite comprenant une pluralite de tels potelets
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: E04G5/14
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne un potelet de garde-corps de sécurité à moyen d'anti-soulèvement et garde-corps de sécurité comprenant une pluralité de tels potelets. Selon l'invention, le moyen d'anti-soulèvement (20) permettant d'empêcher le désangagement du montant (5) du pied de support (7) est caractérisé en ce qu'il comprend un lien souple (21) dont une extrémité est solidaire du montant (5) et la partie restante opposée forme une boucle qui est accrochée à un organe d'accrochage (8) solidaire du pied (7). L'invention trouve application dans le domaine du bâtiment.
Patent FR-3023688-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation d'un produit cosmetique a partir d'une cartouche, cartouche adaptee
Inventor: POUZET RODOLPHE
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de préparation d'un produit cosmétique, sous forme d'une crème, d'une émulsion, d'une lotion, d'un gel, d'une suspension, dans un contenant (10) à partir d'une base et d'un excipient, caractérisé en ce qu'il comprend : - un contenant (10) destiné à contenir ledit produit cosmétique préparé, comportant : ○ une extrémité (16) libre, ouverte en partie supérieure, munie de moyens (20) de connexion, et ○ une extrémité (18) libre, ouverte en partie inférieure, munie de moyens (26) de connexion, - une cartouche (12) munie de moyens (40) de connexion avec ladite extrémité libre (18), contenant ladite base, et - des moyens (14) mécaniques d'agitation, avec des moyens (59) de connexion avec ladite extrémité (16) libre, ouverte en partie supérieure
Patent FR-3024423-A1 (FR)
Title: Dispositif aerodynamique pour un train de vehicule
Inventor: DUMAINE JEROME
IPC: B62D35/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: Un dispositif aérodynamique (D) équipe un train de véhicule (V) comprenant des moyens de fixation (MF) auxquels sont respectivement solidarisées à rotation deux roues (RV) et propres à être solidarisés à une partie structurelle (PS) du véhicule (V). Ce dispositif (D) comprend une paroi (PA) solidarisée à l'un des moyens de fixation (MF), sous ce dernier, et présentant une forme arrondie propre à entourer partiellement ce dernier et des équipements qui sont solidarisés à lui et à guider, sous le véhicule (V), l'air qui est présent dans la zone comprenant ce dernier moyen de fixation (MF) de manière à réduire des perturbations aérodynamiques locales.
Patent FR-3028173-A1 (FR)
Title: Instrument pour le montage d’un insert dans une cupule et ensemble pour la mise en place d’une prothese de hanche sur un patient
Inventor: MONFROY PIERRE YVES
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'instrument comprend à son extrémité distale un embout (10) qui possède une portion de liaison (13) proximale présentant la forme d'un segment de sphère, et une portion d'impact (16) distale, solidaire de la portion de liaison, et possédant la forme d'une calotte sphérique. L'ensemble comprend, outre l'instrument : - un insert (20) présentant un axe (21), destiné à être solidarisé coaxialement à une cupule (30) ; - un organe d'assemblage (40) monté de façon réversible sur l'insert, présentant une forme annulaire comportant un orifice central (45) dans lequel, en position d'utilisation, la portion de liaison de l'embout est engagée selon une liaison rotule. De plus, en position d'utilisation, la portion d'impact de l'embout coopère avec la face intérieure (22) de l'insert selon une liaison rotule.
Patent FR-3030793-A1 (FR)
Title: Procede d'arret d'urgence et systeme securitaire associe
Inventor: SABATIER DENIS
IPC: G05B19/048
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'arrêt d'urgence d'un organe sécurisé (2) d'un ensemble sécuritaire (1). Le procédé comprend : - une première étape de réalisation d'opérations aboutissant à un premier résultat, - une première étape de comparaison des deux premiers résultats, une anomalie du premier cœur (10_1) étant détectée si les deux premiers résultats diffèrent, - une première étape de déduction de l'état du système (4), - une deuxième étape de réalisation d'opérations sur les deux deuxièmes aboutissant à un deuxième résultat, - une deuxième étape de comparaison des deux deuxièmes résultats, une anomalie du deuxième cœur (10_2) étant détectée si les deux deuxièmes résultats diffèrent, - une deuxième étape de déduction de l'état du système (4). Les premières étapes et les deuxièmes étapes sont itérées tant qu'aucune anomalie n'est détectée.
Patent FR-3042095-A1 (FR)
Title: Dispositif type robinet plastique bib: dispositif permettant, d'un simple appui par l'utilisateur, de faire s'ecouler un liquide contenu dans un volume de type poche souple ou cubitainer
Inventor: ISQUIERDO VINCENT MANUEL GILLES
IPC: A01G17/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne une agrafe clipsable qui, d'un geste simple, d'une seule main et avec seulement deux doigts (pouce et index) se fixe fermement sur un fil de maintien métallique. Le dispositif selon l'invention est constitué de 3 zones distinctes répondant à 3 fonctions précises: une zone de préhension ergonomique en forme d'anneau(1), de zones de maintien de l'attache sur le fil caractérisés en ce qu'elles comportent deux clips latéraux dotés de rainures de réception du fil et d'une rainure principale dotée également d'une rainure de réception du fil (3, 4 et 5),d'une zone de maintien du sarment sur l'attache dotée de languettes souples garantissant de ne pas blesser le sarment de vigne (2). De par ses dimensions, le dispositif selon l'invention s'adapte aux différents diamètres de fil de maintien couramment utilisés ; allant de 1mm à 3,5mm et à des diamètres de sarments allant de 4 à 16mm. Le dispositif selon l'invention est fabriqué par injection de matière plastique, dans un moule d'injection métallique simple, comportant plusieurs empreintes. Le dispositif selon l'invention est destiné aux secteurs de la vigne, du maraîchage et de la pépinière.
Patent FR-3031709-A1 (FR)
Title: Systeme de reception d'objet dispose derriere un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : une tablette (3) de réception d'objet monté en rotation selon un premier axe transversal (5) ; une traverse (6) sous forme d'une tige repliée de manière à présenter une première (7) et une deuxième (8) branches reliées entre elles par une partie médiane (9) montée en articulation selon un deuxième axe transversal (10) en envers de ladite tablette ; deux rails (11) parallèles respectifs de guidage en coulissement des extrémités libres (12a, 12b) desdites branches, la longueur de la première branche (7) étant moindre que celle de la deuxième branche (8), ladite traverse étant montée en contrainte de sorte que, en vue latérale, lesdites branches soient décalées angulairement, l'extrémité (12a) de ladite première branche étant positionnée au-dessus de l'extrémité (12b) de ladite deuxième branche à l'encontre d'une force de rappel élastique de ladite tige tendant à ramener ladite traverse vers une configuration qu'elle présente à l'état libre, où l'extrémité (12a) de ladite première branche se positionne en-dessous de l'extrémité (12b) de ladite deuxième branche, de sorte que ladite partie médiane exerce sur ladite tablette une force (F) sensiblement perpendiculaire auxdites branches.
Patent FR-3033405-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etalonnage au sol d'un instrument optique
Inventor: FOUREST SEBASTIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'un instrument (1) optique comprenant un ou plusieurs détecteurs (2) optiques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - prendre (E1), avec ledit instrument (1) optique, une pluralité d'images d'une mire (3) comprenant au moins deux trous (41, 42) dont les transformées de Fourier sont des taches d'Airy qui ne s'annulent pas à la même fréquence sur une plage de fréquences données, - en déduire (E4) la fonction de transfert de modulation optique de l'instrument (1) optique sur ladite plage de fréquences. L'invention concerne également une mire (3) d'étalonnage et un ensemble d'étalonnage.
Patent FR-3034462-A1 (FR)
Title: Conduit de veine de decharge d'une turbomachine comprenant une grille vbv a section variable
Inventor: BRUHAT JEAN-FREDERIC PIERRE JOSEPH
IPC: F04D29/66
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un moyeu (2) de carter intermédiaire (1) pour une turbomachine à double flux comprenant : - un conduit de veine de décharge (18), débouchant d'une part dans l'espace d'écoulement primaire (10) de la turbomachine à travers un orifice d'entrée (4), et d'autre part dans l'espace d'écoulement secondaire (14) à travers un orifice de sortie (6), - une vanne de décharge, comprenant une porte mobile au niveau de l'orifice d'entrée, - un ensemble d'ailettes de décharge (22), fixées dans le conduit de veine de décharge (18), au niveau de l'orifice de sortie (6), et - des moyens d'obturation (22, 26), configurés pour ajuster une section de passage de l'orifice de sortie (6) en fonction de la position de la porte (12) mobile.
Patent FR-3035626-A1 (FR)
Title: Chassis de remorque et remorque comportant un tel chassis
Inventor: GROSSE GERARD
IPC: B62D53/06
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ce châssis (1) de remorque, du type comportant une partie avant (2) destinée à être raccordée à des moyens formant tracteur et une partie arrière (3) destinée à recevoir des moyens de roulement, est caractérisé en ce que la partie avant et la partie arrière (2, 3) sont réalisées sous la forme de deux pièces distinctes et séparées, munies de moyens complémentaires de fixation (4) à au moins deux niveaux différents.