baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077740-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de particules telles que des embruns
Inventor: DUFEU JULIEN
IPC: B63J2/02
Filed: 2018-02-12
Abstract: Dispositif de séparation de particules (11, 26) comportant : - une entrée d'air (3) prévue pour déboucher sur l'air extérieur d'un navire intégrant des parois d'entrée d'air qui découpent le chemin d'entrée de l'air destiné à pénétrer dans le navire ; - une gaine de ventilation (20, 27) montée sur l'entrée d'air (3) ; - un système de séparation de particules (9) fixé sur les parois d'entrée d'air ; - un moyen d'occultation de l'entrée de l'air comportant au moins un élément mobile (13) déplaçable entre une conformation ouverte et une conformation fermée, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un organe de commande de la mise en mouvement dudit au moins un élément mobile (13) entre la conformation ouverte et la conformation fermée ; - une unité de contrôle (19, 31) connectée à l'organe de commande ; - au moins un moyen de détermination de la vitesse de l'air dans ladite gaine de ventilation connecté à ladite unité de contrôle (19, 31).
Patent FR-3084302-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation, siege de vehicule comportant un tel mecanisme et procede de fabrication
Inventor: LEPORTIER LUC
IPC: B60N2/225
Filed: 2018-07-27
Abstract: Mécanisme d'articulation comportant des premier et deuxième flasques d'articulation (7, 8), un dispositif de commande commandant la rotation relative des premier et deuxième flasques d'articulation, une bague de fermeture solidaire du deuxième flasque d'articulation et retenant le premier flasque contre le deuxième flasque, une armature externe solidaire du deuxième flasque. Le deuxième flasque d'articulation est solidarisé à la fois à l'armature externe et à la bague de retenue par une même soudure.
Patent FR-3085508-A1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre au moins un utilisateur emetteur et au moins un utilisateur destinataire, avec horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre au moins un utilisateur (Ai) émetteur et au moins un utilisateur (Bk) destinataire, qui comprend plusieurs phases : - Ecriture : ○ Créer, sur requête d'au moins un utilisateur (Ai) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Permettre à l'utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration de la phase d'écriture, crypter le conteneur (6) ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker le conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : décrypter le conteneur (6Bk) pour en permettre l'accès à l'utilisateur (Bk) destinataire.
Patent FR-3085250-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composition granulaire renfermant un matériel biologique
Inventor: CHELLE RENE
IPC: B29B9/12
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente invention est située dans le domaine de l'agriculture. Elle concerne un procédé de fabrication d'une composition solide granulaire destinée à être distribuée sur ou dans un sol, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. former un mélange solide comprenant un matériel biologique constitué d'un inoculum de microorganismes et/ou des macroorganismes vivants et/ou morts, un polymère non hydrosoluble et éventuellement un agent de formulation, b. extruder le mélange ainsi obtenu, à une température inférieure à 60°C, pour former un extrudât qui constitue la composition, c. éventuellement, l'extrudât obtenu à l'étape b) forme un cœur dont on enveloppe dans une gaine de structure en polymère biodégradable pour constituer la composition en forme de jonc, globalement plein, à découper
Patent FR-3077526-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un Produit à Double Face avec un Dispositif Intégré comportant des Structures à Échelle Microscopique
Inventor: FAIRLESS POWER GARY
IPC: B42D25/425
Filed: 2018-12-21
Abstract: Fabrication d’un Produit à Double Face avec un Dispositif Intégré comportant des Structures à Échelle Microscopique Appareil pour la fabrication d’un produit à double face avec un dispositif intégré sur une bande de matériau, comportant : une première unité rotative de formation de structure à échelle microscopique ayant une première structure pour former une première structure à échelle microscopique sur un côté d’une partie de la bande ; une deuxième unité rotative de formation de structure à échelle microscopique ayant une deuxième structure pour former une deuxième structure à échelle microscopique sur le deuxième côté de la partie de la bande ; les première et deuxième structures à échelle microscopique et la partie de la bande située entre les première et deuxième structures à échelle microscopique formant ensemble le dispositif intégré ; et un système d’acheminement de bande pour acheminer la bande de matériau entre les première et deuxième unités rotatives de formation de structure à échelle microscopique. Figure 1.
Patent FR-3077493-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmétique d’un extrait de Nephelium lappaceum
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un extrait de la plante Nephelium lappaceum pour diminuer les effets néfastes de la pollution au niveau de la peau et/ou les annexes cutanées, avantageusement les cheveux, en maintenant et/ou augmentant la viabilité cellulaire et/ou la synthèse d’ATP et/ou l’activité mitochondriale et/ou en diminuant la senescence cellulaire et/ou l’endommagement cellulaire. L’extrait de N. lappaceum permet d’augmenter l’éclat du teint de la peau et/ou les annexes cutanées, avantageusement des cheveux.
Patent FR-3093285-A1 (FR)
Title: Gamme de systemes d’implants articulaires a double mobilite
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/34
Filed: 2019-03-01
Abstract: Dans cette gamme de systèmes d’implants articulaires, ledit implant est du type comprenant :– une cupule d’ancrage (1) dans l’un des éléments de l’articulation (2) considérée, définissant une cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique ;– un insert (3), mobile au sein de la cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et dont la surface externe lisse est destinée à coopérer par liaison rotule avec la cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et définissant à son tour une cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique ;– une tête ou bille (4), solidarisée à un second élément de l’articulation, de forme sphérique, destinée à être reçue dans la cavité interne de l’insert mobile (3), et à constituer une seconde liaison rotule. Le rapport du diamètre interne de la cavité interne de la cupule d’ancrage sur le diamètre interne de la cavité interne de l’insert mobile, pour l’ensemble des éléments de la gamme, est constant, quel que soit le diamètre de la bille (4) sélectionnée. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095607-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation rapide de Rubik’s cube de taille 4x4x4
Inventor: GIRAUD FLORENT
IPC: B25J11/00
Filed: 2019-05-01
Abstract: Dispositif de manipulation rapide de Rubik’s cube de taille 4x4x4. L’invention concerne un dispositif permettant de résoudre rapidement et en autonomie un Rubik’s cube de taille 4x4x4. Le dispositif est constitué d’une enceinte à paroi sphérique (50,51) sur laquelle glisse des pièces intermédiaires qui entourent le Rubik’s cube (10). Chacune des couronnes du cube peut être mise en rotation par lesdites pièces intermédiaires, elles-mêmes mises en rotation par une manivelle (30) entrainée par un moteur (31) fixé sur la base (51) à l’extérieur de la paroi sphérique. Des aimants permanents (42) solidaires du couvercle (50) permettent de retenir les pièces intermédiaires lors de la manipulation du couvercle. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à manipuler un Rubik’s cube mais peut être transposé à tout problème technique similaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3096704-A1 (FR)
Title: "Agencement pour la fixation d'un panneau dans un rail par serrage de coins extérieurs depuis un côté intérieur du panneau"
Inventor: CHAPEL ROMAIN
IPC: E04F11/18
Filed: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la fixation d'un panneau (14) vertical dans une rainure (28) longitudinale, le panneau (14) comportant une face (20) intérieure et une face (22) extérieure, la fixation étant réalisée par serrage transversal entre des coins (36A, 36B ; 38A, 38B) opposés transversalement, l'agencement comportant : - un coin (38A) extérieur supérieur et un coin (38B) extérieur inférieur qui sont chacun interposés entre une face (34) extérieure de la rainure (28) et la face (22) verticale extérieure du panneau (14) ; - au moins deux organes (62A, 62B) de transmission mobiles qui sont chacun apte à transmettre un effort de coulissement à un coin (38A, 38B) extérieur associé appliqué depuis un côté intérieur (24) du panneau (14) ; caractérisé en ce que les coins (38A, 38B) extérieurs supérieur et inférieur coulissent verticalement vers le haut depuis leur une position desserrée vers leur position serrée située au-dessus de la position desserrée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3082364-A1 (FR)
Title: Connecteur du type à levier
Inventor: YASUDA TOMOAKI
IPC: H01R13/629
Filed: 2019-06-06
Abstract: Il est désirable de limiter un déplacement d'une plaque mobile lorsqu'un levier est tourné, les deux boîtiers étant séparés.     Dans ce but, un boîtier femelle 40 comporte une broche de came 41 présentant une dimension de saillie supérieure aux saillies de came 23 d'une plaque mobile 18, et un levier 24 comporte une rainure de came 28 afin de recevoir les saillies de came 23 et la broche de came 41 au cours de l'opération de raccordement/séparation des deux boîtiers 10, 40 et un espace de libération 31 communiquant avec la rainure de came 28 et configuré de manière à limiter l'entrée de la broche de came 41 en étant encastré de manière plus superficielle que la rainure de came 28. Au cours de l'opération de rotation du levier 24 à partir d'une position initiale vers une position de raccordement dans un état dans lequel les deux boîtiers 10, 40 sont séparés et la plaque mobile 18 est à une position de protection, les saillies de came 23 sont reçues dans l'espace de libération 31 tout en étant maintenues hors de contact avec le levier 24.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098035-A1 (FR)
Title: Capot de connecteur à goulotte orientable, procédé de montage d’un connecteur et connecteur muni de ce capot.
Inventor: MENEZ FRÉDÉRIC
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-06-28
Abstract: Capot de connecteur comprenant un couvercle (9) de connecteur et un manchon guide-câbles (10) comprenant une goulotte (11) coudée. Le couvercle (9) et le manchon guide-câbles (10) sont constitués de deux éléments distincts. Le manchon guide-câbles (10) est monté sur le couvercle (9), mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A). Le manchon guide-câbles (10) et le couvercle (9) comportent des moyens de blocage de la rotation du manchon guide-câbles (10) sur le couvercle (9) dans au moins deux positions angulaires prédéterminées distinctes autour de l’axe rotation (A). Ces moyens de blocage comprenant des formes s’engageant l’une avec l’autre de manière complémentaire, et étant adaptées pour échapper l’une à l’autre et permettre le passage d’une position angulaire à l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099358-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d’une information portant sur un etat de decompensation cardiaque
Inventor: DOPIERALA CINDY
IPC: A61B5/0255
Filed: 2019-08-01
Abstract: Titre de l'invention : DISPOSITIF DE DETERMINATION D’UNE INFORMATION PORTANT SUR UN ETAT DE DECOMPENSATION CARDIAQUE Dispositif de détermination (1) d’une information (74) portant sur un état de décompensation cardiaque d’un utilisateur (2), ladite information (74) étant obtenue par analyse d’un paramètre cardiaque (27), caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de mesure (3) configuré pour déterminer une valeur de signal (34) par l’intermédiaire d’au moins une courbe de signaux accélérométriques (35) de l’utilisateur (2), ladite valeur de signal (34) étant destinée à être comparée à une valeur de signal additionnel (44) issue d’une mesure par un moniteur cardiaque (40), le dispositif de mesure (3) comprenant à cet effet au moins un accéléromètre (30) configuré pour déterminer ladite courbe de signaux accélérométriques (35), le dispositif de mesure (3) étant configuré pour être logé dans un implant (6) interne à l’utilisateur (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100176-A1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-08-27
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises comprend une paroi de compartimentage 30 et au moins une plinthe de protection 40 fixée en partie inférieure de la paroi de compartimentage. La plinthe de protection 40 est pourvue d’une embase de fixation 44 s’étendant transversalement le long de la paroi de compartimentage 30, et d’au moins un butoir 46 s’étendant en saillie par rapport à l’embase de fixation 44 du côté opposé à la paroi de compartimentage 30. Le butoir 46 s’étend sur une partie seulement de l’embase de fixation de sorte à laisser subsister au moins une zone verticale dépourvue de butoir, ladite zone verticale s’étendant à partir d’un bord supérieur 44c de l’embase de fixation et étant située latéralement audit butoir 46. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100124-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical comportant une tige présentant à son extrémité distale un manchon déformable entourant ladite tige
Inventor: LEROY JOËL
IPC: A61B17/34
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention présente un dispositif chirurgical comportant une tige présentant à son extrémité distale un manchon déformable entourant ladite tige l’extrémité annulaire distale dudit manchon déformable étant fixée sur une zone périphérique de ladite tige et l’extrémité annulaire proximale dudit manchon déformable est solidaire d’un élément de commande entourant ladite tige, ledit élément de commande étant mobile longitudinalement pour déplacer l’extrémité proximale dudit manchon entre une position de repos où ledit manchon déformable présente une forme tubulaire, et une position active où ledit manchon est déformé par rapprochement de ses extrémités distale et proximale Le manchon forme une enveloppe filtrante et en ce que ledit élément de commande est également mobile en rotation autour de la tige pour exercer une déformation par torsion dudit manchon déformable. Figure de l’abrégé : 6
Patent FR-3102894-A1 (FR)
Title: système de recharge et de déverrouillage d’un antivol
Inventor: OBADIA MATHIS
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-10-31
Abstract: S ystème de recharge et de déverrouillage d’un antivol L’invention se rapporte à un système (1) portatif de recharge et de déverrouillage d’un antivol comprenant au moins un élément de recharge (2), au moins un élément cryptographique (3) et au moins un connecteur (4) étant conçu pour faire l’interface entre ledit au moins un élément de recharge (2) du système (1) et un organe de charge de l’antivol et/ou entre ledit au moins un élément cryptographique (3) du système (1) et un organe de commande de déverrouillage de l’antivol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103513-A1 (FR)
Title: Module d’obturation d’une ouverture dans un édifice
Inventor: GIROD SÉBASTIEN
IPC: E06B7/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: Module d’obturation d’une ouverture dans un édifice. Module d’obturation (1) d’une ouverture (OUV) d’un édifice (E), ce module d’obturation (1) comportant un dormant (10) et un ouvrant (11) mobile ou fixe, ce module d’obturation (1) étant porté par un plan directeur (P1) et présentant une face avant et une face arrière, ce module d’obturation (1) étant caractérisé par le fait qu’il comporte aussi des moyens de protection et de recouvrement (2) s’étendant depuis le dormant (10) vers l’avant selon un angle non nul. Procédé d’obturation d’une ouverture (OUV) dans un édifice (E), caractérisé par le fait qu’il comporte les étapes suivantes : - on sélectionne une ouverture (OUV) dans un édifice (E) comportant un orifice intérieur (OI) dans une surface intérieure (SI) à l’édifice (E), un orifice extérieur (OE) dans une surface extérieure (SE) à l’édifice (E) en vis-à-vis de l’orifice intérieur (OI), et au moins une paroi de raccordement (PR) s’étendant d’un orifice à l’autre ; - on sélectionne un module d’obturation (1) comportant un dormant (10) et un ouvrant (11) mobile ou fixe, ce module d’obturation (1) étant porté par un plan directeur (P1) et présentant une face avant et une face arrière, ce module d’obturation (1) comportant aussi des moyens de protection et de recouvrement (2) s’étendant depuis le dormant (10) vers l’avant ; - on insère le module d’obturation (1) dans l’ouverture (OUV) par l’orifice intérieur (OI), face avant vers l’ouverture (OUV), jusqu’à ce que des plaques (20, 21, 22) des moyens de protection et de recouvrement (2) recouvrent la ou les parois de raccordement (PR) ; - on fixe le module d’obturation (1) par rapport à l’ouverture (OUV). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3103591-A1 (FR)
Title: Procédé sécurisé d’échange de données entre un terminal et un serveur
Inventor: RASOAMIARAMANANA SANDRA
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-11-22
Abstract: Procédé sécurisé d’échange de données entre un terminal et un serveur Dans ce procédé sécurisé d’échanges de données entre un terminal (TRM) et un serveur (SRV) : - le serveur utilise un module cryptographique (CRY) configuré pour chiffrer ou déchiffrer un message à partir de paramètres d’entrée comportant le message, une réponse à un défi et une clé symétrique (Ku) ; et - le terminal utilise un module cryptographique en boite blanche (CRYBBu) constituant une implémentation en boite blanche du module cryptographique (CRY) dudit serveur (SRV) pour cette clé symétrique (Ku). Figure 7
Patent FR-3103869-A1 (FR)
Title: Controle de couple lors de passage de rapport sur une boîte de vitesse électrifiée
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16H61/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle de passage d’un premier rapport à un deuxième rapport sur un groupe motopropulseur comprenant un moteur, une machine électrique et une boîte de vitesses avec un arbre primaire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (a) détection d’un besoin de changement du premier rapport au deuxième rapport ; (b) fermeture d’un embrayage ou d’un frein de manière à engager le deuxième rapport ; (c) contrôle de la vitesse de rotation de l’arbre primaire, en vue de se rapprocher d’une vitesse (28) correspondant au deuxième rapport, en émettant une consigne de couple à l’arbre primaire (30, 30.1) ; (d) verrouillage de l’embrayage ou du frein ; où à l’étape (c), la consigne de couple à l’arbre primaire (30, 30.1) est répartie au moteur (16, 16.1) et à la machine électrique (32, 32.2).     Figure 5
Patent FR-3099880-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de tube à double tête et structure de tube à double tête
Inventor: CHIANG CHIH-JUNG
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: PROCÉDÉ DE FORMATION DE TUBE À DOUBLE TÊTE ET STRUCTURE DE TUBE À DOUBLE TÊTE L'invention concerne un procédé de formation de tube à double tête comprenant les étapes suivantes : un corps de tube (1) étant emmanché sur un premier moule (100), une première partie d'extrémité du corps de tube (1) et une première tête de tube (2) étant soudées ensemble, le premier moule (100) étant retiré ; un second moule (200) étant inséré à travers une ouverture de la première tête de tube (2) jusqu'à une seconde partie d'extrémité du corps de tube (1), un élément de retenue annulaire (3) étant monté sur le second moule (200) à l'intérieur de ladite seconde partie d'extrémité ; une seconde tête de tube (4) étant placée sur ladite seconde partie d'extrémité, ladite seconde partie d'extrémité, l'élément de retenue annulaire (3) et la seconde tête de tube (4) étant soudés ensemble.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109390-A1 (FR)
Title: Procédé de production de granulés combustibles par vapocraquage amélioré par utilisation de biomasse hétérogène
Inventor: QUINTERO-MARQUEZ ADRIANA
IPC: C10L9/08
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention a trait à la production de biomasse vapocraquée sous forme de granulés noirs (black pellet) dans le domaine des biocombustibles solides. Plus particulièrement, elle concerne la production de granulés noirs à partir d’une biomasse hétérogène. L’objectif est de produire des granulés noirs présentant une bonne tenue mécanique, une bonne résistance à l’eau ainsi qu’un pouvoir calorifique accru.
Patent FR-3110999-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et d’évitement d’obstacles à plusieurs espaces de détection pour aéronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de détection et d’évitement d’obstacles à plusieurs espaces de détection d’obstacles pour aéronef (1). Ledit aéronef (1) comporte un système de pilotage, une pluralité de capteurs destinés à la détection d’obstacles sur trois espaces de détection (31-33) et un calculateur. Ledit procédé comporte une étape de détection d’au moins un obstacle présent dans au moins un espace de détection (31-33), une étape d’analyse dudit au moins un obstacle détecté pour déterminer au moins une caractéristique dudit au moins un obstacle, une étape de détermination d’au moins une trajectoire d’évitement permettant audit aéronef (1) d’éviter ledit au moins obstacle détecté en fonction d’au moins une caractéristique dudit obstacle et une étape de commande dudit système de pilotage afin que ledit aéronef (1) réalise automatiquement une trajectoire d’évitement dudit obstacle détecté.     Figure abrégé : figure 5
Patent FR-3111686-A1 (FR)
Title: Système de traitement thermique pour conteneur de marchandises, telles que des grumes de bois
Inventor: PUDDU FABIEN
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Système de traitement thermique (1) pour conteneur de marchandises, telles que des grumes de bois, comprenant une structure (2) munie d’organes de guidage au sol et comportant : - une section arrière (4) supportant un système de chauffage soufflant (5) ; - une section avant (6) formant une tuyère prolongeant la section arrière jusqu’à une bouche de soufflage (60), ledit système de chauffage soufflant étant configuré pour souffler un air chaud à l’intérieur de ladite section avant ; et - une section de reprise (7) montée sur la section avant et formant un caisson muni d’une bouche d’aspiration (70) adjacente à la bouche de soufflage et en communication aéraulique avec la section avant, et supportant un système d’aspiration (8) conformé pour aspirer un air de reprise provenant de la bouche d’aspiration et pour souffler cet air de reprise à l’intérieur de la section avant.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114221-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture et de destruction d’insectes
Inventor: LE MARCHAND ALAIN
IPC: A01M1/06
Filed: 2020-09-21
Abstract: Dispositif de capture et de destruction d’insectes comportant un coffre métallique permettant d’accueillir une bouteille de gaz, un ventilateur qui force l’air dans le brûleur catalytique, qui aspire les insectes au travers du piège à moustiques et qui refoule l’air aspiré du piège pour refroidir le dit brûleur caractérisé en ce que le piège à moustiques comporte un filtre et un support de filtre en forme de L à l’envers inclus dans un tiroir ainsi qu’une cloison de brûleur comportant un trou cylindrique (35) permettant le passage de la partie amont de la buse de brûleur, 3 trous rectangulaires (27) répartis autour de ce trou cylindrique dont les 2 opposés comportent à chacun de leur côté le plus étroit 1 retour vertical (36) de hauteur voisine de 5 mm dont les tranches supérieures (37) des 4 retours forment un plan de repos du brûleur.  Figure concernée : Fig 1