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Patent WO-0136360-A1 (WO)
Title: Derives de triphenylalcene et leur utilisation comme modulateurs selectifs des recepteurs aux oestrogenes
Inventor: SOEDERVALL MARJA-LIISA
IPC: C07C323/25
Filed: 2000-11-01
Abstract: Cette invention concerne de nouveaux composés qui sont des modulateurs sélectifs des récepteurs aux oestrogènes et qui sont représentés par la formule (I). Dans cette formule, R1 et R2, qui sont identiques ou différents, sont a) H, halogène, OCH3, OH; ou b) (II), où X est O, NH ou S; n est un entier compris entre 1 et 4; et R4 et R5, qui sont identiques ou différents, sont alkyle en C1-4, H, -CH2C  CH ou -CH2CH2OH; ou R4 et R5 forment un noyau à cinq ou six éléments renfermant de l'azote ou un noyau hétéroaromatique ; ou c) -Y-(CH2)nCH2-O-R6, où Y est O, NH ou S et n est un entier compris entre 1 et 4; et R6 est H, -CH2CH2OH, ou -CH2CH2Cl; ou d) 2,3-dihydroxypropoxy, 2-méthylsulfamyléthoxy, 2-chloroéthoxy, 1-éthyl-2-hydroxyéthoxy, 2,2-diéthyl-2-hydroxyéthoxy ou carboxyméthoxy; et R3 est H, halogène, OH ou -OCH3. L'invention concerne également des sels et des esters non toxiques, parmaceutiquement acceptables, de ces composés ou des mélanges de ces sels et esters, composés qui présentent des propriétés pharmacologiques précieuses.
Patent WO-0163048-A1 (WO)
Title: Systeme pour maintenir propres les rouleaux de calandre d'une machine a papier
Inventor: RAUTIAINEN PENTTI
IPC: D21G3/02
Filed: 2001-02-21
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de maintenir propres les rouleaux de calandre d'une machine à papier au cours de la fabrication de papier à haut brillant ou de papier couché, notamment du papier LWC et du papier MWC. Dans cette invention, afin d'empêcher un agent de couchage, tel qu'un colorant de couchage, de coller sur la surface lisse d'un rouleau de calandre et de salir ainsi la surface lisse du rouleau de calandre, et d'empêcher également le phénomène de surchauffe, on équipe ce système d'un second poste de mesure (10) pourvu d'un dispositif de mesure et d'indication qui produit une sortie indiquant que la bande (W) est sale, ou un profil d'humidité. Lorsque la sortie du second poste de mesure (10) indique un excès de saleté ou un profil d'humidité inégal, ce système exécute, comme réponse à la sortie du second poste de mesure (10), au moins une de ces fonctions: nettoyer la surface du rouleau de calandre à surface lisse; modifier la charge de contact de la calandre (5); corriger le réglage du profil d'humidité de la direction CD de la bande (W); couper la bande (W) et l'amener dans le triturateur; et/ou changer la vitesse de marche de la bande (W).
Patent WO-9000219-A1 (WO)
Inventor: RAIKO MARKKU
IPC: F01K17/06
Filed: 1989-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une centrale électrique à turbine à gaz et à turbine à vapeur combinées, qui comprend des éléments de transfert de chaleur reliant entre eux un sécheur préssurisé (26) et des éléments de récupération de la chaleur résiduelle (22), au moyen desquels l'énergie thermique récupérée des gaz d'échauffement provenant de la turbine à gaz (20) peut être transférée directement ou par l'intermédiaire de la turbine à vapeur dans le sécheur (26) pour effectuer le séchage d'un produit contenant de l'eau, tel que de préférence un combustible, et pour faire passer la vapeur produite sous la forme de vapeur d'injection dans la turbine à gaz (20). La présente invention se rapporte également à un procédé permettant d'améliorer l'efficacité de fonctionnement d'une centrale électrique.
Patent WO-9112876-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de purification de gaz de rejet
Inventor: KUIVALAINEN REIJO
IPC: B01D53/50
Filed: 1991-02-19
Abstract: Dans le procédé et l'appareil décrits, on ajoute aux gaz un réactif et/ou un absorbant réagissant avec les polluants, et on introduit les gaz dans un réacteur d'humidification (10) pour activer le réactif ou l'absorbant contenu dans les gaz. Les gaz sont véhiculés à au moins deux niveaux par des entrées (12, 14) dans le réacteur d'humidification de sorte qu'une première partie des gaz pénètre dans une zone d'humidification (30) et une deuxième partie des gaz au-dessous de la zone d'humidification. Une densité élevée de particules est maintenue dans la zone d'humidification par le recyclage des particules séparées du gaz et amenées vers la zone d'humidification.
Patent WO-9639558-A1 (WO)
Title: Tamis a surfaces profilees multiples
Inventor: FREJBORG FREY
IPC: D21D5/02
Filed: 1996-05-31
Abstract: L'invention concerne une plaque ou un cylindre filtrant présentant une surface filtrante (11) pour séparer des particules acceptées et des particules rejetées, la surface comprenant une pluralité de macro-rainures parallèles (22) et une pluralité de micro-rainures parallèles (24) formées dans chaque macro-rainures, dans une direction généralement perpendiculaire à la direction d'écoulement. Les macro-rainures induisent des contraintes de cisaillement dans les particules rejetées et les empêchent de former un tapis sur la surface du tamis. Les micro-rainures induisent une micro-turbulence dans la pâte au niveau des ouvertures (27) du tamis, ce qui améliore le passage des particules acceptées à travers les ouvertures. Chaque micro-rainure dans la macro-rainure est plus éloignée de la surface d'acceptation (12) quand on se déplace dans la direction d'écoulement. Le contour de chaque micro-rainure comprend de préférence une paroi amont (39), une paroi aval inclinée (40) et une dépression (41) entre les deux. Les ouvertures du tamis sont aménagées dans la dépression. Il est possible d'effectuer un tamisage avec un taux de rejet d'environ 3-10 % pour une efficacité d'élimination des débris supérieure à environ 85 %.
Patent WO-9723073-A1 (WO)
Title: Transmission de donnees a haute vitesse sur canaux multiples
Inventor: KANERVA MIKKO
IPC: H04L1/18
Filed: 1996-12-17
Abstract: Système de transmission numérique mobile comportant une voie non transparente de transmission de données à haute vitesse entre des correspondants émetteur et récepteur (MS, TAF). Pour la transmission de données, des sous-canaux parallèles (ch1-chn) dont le nombre correspond au débit nominal de transfert de données sont attribués sur l'interface de radiocommunication. Un protocole de liaison radioélectrique (RLP) est chargé de la transmission de données par l'intermédiaire de l'interface de radiocommunication, de l'émission d'un accusé de réception pour les blocs de données corrects, et de la réémission des blocs de données défectueux. Un tampon de transmission (63) tamponne les blocs de données à transmettre et stocke les blocs de données transmis jusqu'à ce qu'il reçoive un accusé de réception réussie. Afin de réduire les perturbations et la consommation d'énergie, les données d'utilisateur sont transmises à l'aide du nombre de sous-canaux attribués qu'exige à un moment donné le débit réel des données d'utilisateur. La transmission s'interrompt sur les autres sous-canaux attribués, ou une transmission discontinue y est activée.
Patent WO-9730235-A1 (WO)
Inventor: JUOLA TUOMO
IPC: E04C3/07
Filed: 1997-02-19
Abstract: A composite-structure building framework, which comprises horizontal steel girders (21) and vertical steel columns (12), which have been joined together with bolts (14). The vertical column (12a) has been placed from above against the bottom (22) or side flanges (27a) of the horizontal girder and fastened to the lower column (12b) at the corresponding point with bolts (14) going through the bottom (22) or the side flanges of the horizontal girder. Concrete reinforcements (19) are, if necessary, placed both in the U-shaped trough or box formed by the horizontal girder and inside the columns, and these spaces are filled with concrete.
Patent WO-9837717-A1 (WO)
Title: Sauvegarde d'une information relative a un message court durant un transfert entre cellules
Inventor: SIPILAE TUOMO
IPC: H04W92/02
Filed: 1997-02-21
Abstract: Afin d'éviter qu'une information relative à un message court ne se perde lors d'un transfert entre cellules dans un système dans lequel un élément portatif du système DECT (téléphone sans fil numérique européen) participe au transfert de messages courts dans le cadre du système du GSM, il est prévu un dispositif d'accusé de réception accusant réception d'une information relative au message court par le biais d'une signalisation sensiblement en conformité avec les normes GSM. Une unité d'interfonctionnement raccordée à une station de base ou un contrôleur de grappe de stations de base effectue les conversions nécessaires entre les formats DECT et GSM. Le principe de l'invention peut être mis en oeuvre de trois manières différentes par aménagement des couches de protocole prenant part au transfert de messages courts de diverses façons dans l'élément portatif, l'élément fixe et le central du service mobile.
Patent FR-2804015-A1 (FR)
Title: Nanoemulsion contenant des lipides amphiphiles et un polymere non ionique et utilisations
Inventor: DOUIN VERONIQUE
IPC: A61K8/00
Filed: 2000-01-21
Abstract: La présente demande concerne une nanoémulsion huile-dans-eau comportant une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse dont les globules d'huile ont une taille moyenne inférieure à 150 nm, caractérisée par le fait qu'elle comprend une phase lipidique amphiphile et au moins un polymère non-ionique, de préférence hydrosoluble ou hydrodispersible, comportant au moins une séquence hydrophobe et au moins une séquence hydrophile ainsi qu'à ses utilisations en cosmétique ou en dermopharmacie.
Patent FR-2805080-A1 (FR)
Title: Method for depositing films on amorphous silicon base having adjusted conductivity, for use in improved field-effect display devices
Inventor: HARSHBARGER WILLIAM R
IPC: H01J9/14
Filed: 2000-02-14
Abstract: The method of chemical vapor deposition is used for the formation of a film on the basis of amorphous silicon on a substrate (38) placed on a support (18) inside a deposition chamber (12) with a gas collector (16) which is also the first electrode connected to an RF generator (36), and comprises the input of a volatile substance on the basis of silicon, the input of a volatile substance increasing the conductivity of film, and the input of a volatile substance decreasing the conductivity of film. The volatile substances for increasing and decreasing the conductivity of film are input at selected relative flow rates so to give a desired resistivity of film, in particular in the range 10<3> - 10<7> Ohm.cm.  The volatile substances increasing and decreasing conductivity are phosphine (PH3) and ammonia (NH3), respectively, and they are input into the deposition chamber with a ratio of flow rates in the interval 1:1000-1:10; or phosphine and methane (CH4), respectively, with the ratio of flow rates in the interval 1:100-1:1. The volatile substance increasing conductivity contains a dopant which is of n-type, comprising phosphorus, or of p-type, comprising boron. The film on the basis of amorphous silicon is characterized by a forbidden band, and decreasing conductivity comprises nitrogen, ammonia, nitrous oxide (N2O), carbon, or methane. The film on the basis of silicon consists of silane. A second volatile substance decreasing conductivity such as methane is input into the deposition chamber. A field-effect display device, an electronic device, or a flat-panel display device comprise a substrate manufactured according to the proposed method.
Patent FR-2809990-A1 (FR)
Title: Wheel has flexible jacket between hub and inflatable tire and opposed surfaces of hub and jacket have complementary interlocking circumferential grooves
Inventor: GUIDETTI AURORE
IPC: B60B3/08
Filed: 2000-06-08
Abstract: A wheel has a flexible jacket between a hub and an inflatable tire. There is no rigid connection between the hub and tire. The opposed surfaces of the hub and jacket have complementary interlocking circumferential grooves.  The jacket may have a second perpendicular set of grooves co-operating with complementary grooves on the hub. The jacket has a crest that fits into an opening in the hub.
Patent FR-2810726-A1 (FR)
Title: Spiral heat exchanger comprises two sheets wound into spiral which have conical internal and external spacers mounted on opposite sides, spacers having flat bases which lodge against each other in space between sheets when they are wound up
Inventor: GUEGUEN JEAN MARIE
IPC: F28D9/04
Filed: 2000-06-27
Abstract: The spiral heat exchanger comprises two linked fluid circuits, the first of which is formed by the space between two sheets (1, 2) which are wound into a spiral and the second by the space between successive turns of the spiral. The sheets have conical internal (3a, 5a) and external (3b, 5b) spacers mounted on opposite sides. These have flat bases (6a, 6b) which lodge against each other in the space between the sheets when they are wound up.
Patent FR-2811741-A1 (FR)
Inventor: REYAL JEAN PIERRE
IPC: B21C37/15
Filed: 2000-07-17
Abstract: The invention concerns a method which consists in: cutting out in a metal sheet at least a planar plate (20) comprising a main part having the developed shape of the wall of the structural element and at least a matching overlapping and fixing part (26, 27, 28), folding the cut out plate (20) along a plurality of lines (23) so as to form the wall of the structural element comprising several annular sections non-aligned axially from the folded portions (22, 24,2 4', 25) of the main part of the cut out plate (20) and fixing by welding at least one matching overlapping and fixing part (26, 27, 28) on at least a folded portion (22, 24, 24', 25) and a second overlapping part. During welding, the one at least overlapping part (26, 27, 28) and the folded portion of the wall (22, 24, 24', 25) or the second overlapping part are maintained in elastic support one on the other, in a superimposed arrangement. Preferably, the welding is performed by transparency laser beam. The inventive structural element has numerous applications in a wide variety of industries.
Patent FR-2812145-A1 (FR)
Title: Mobile telephone test method having user terminal sending test parameters through mobile unit and with parameters modified forcing particular network coding scheme.
Inventor: COMBES BERNARD
IPC: H04W24/00
Filed: 2000-07-20
Abstract: The mobile telephone test method has a test tool with a mobile test terminal (TI). The interface terminal is driven by the user driving information traces passed on by the mobile telephone (M). The parameters transmitted to the network are modified so as to force the network to use a particular coding scheme.
Patent FR-2797243-A1 (FR)
Title: Direction a cremaillere pour vehicules automobiles
Inventor: JORG WOLFGANG
IPC: B62D3/12
Filed: 2000-08-03
Abstract: L'invention concerne une direction à crémaillère, pour laquelle les bielles de connexion sous couplées à la crémaillère (3) avec un décalage par rapport à l'axe de cette crémaillère (3). Un support de bielle de connexion (5, 6), muni d'un organe formant cadre, parallèle à la crémaillère (3), est prévu pour rigidifier cette crémaillère (3). La crémaillère et le support de bielle de connexion (5, 6) sont assurés contre toute rotation autour de l'axe de crémaillère, par rapport au boîtier de palier (1), au moyen de guidages (8, 9) disposés sur le boîtier de palier (1) de la crémaillère (3).
Patent FR-2813505-A1 (FR)
Title: Hand protector used when opening oysters comprises flexible sheet covering inside of hand
Inventor: COLLIN OLIVIER PHILIPPE
IPC: A41D13/08
Filed: 2000-09-07
Abstract: The hand protector (1) comprises a flexible or semi-rigid plate or sheet (2) able to cover the inside of the hand. A set of parallel cut-outs (3,5) stop at a sufficient distance from the edges of the plate to enable a finger to be held by means of the straps thus created, making the protector integral with the hand and ensure gripping of the oyster.
Patent FR-2814338-A1 (FR)
Inventor: VANNIER GUILLAUME
IPC: B01F7/02
Filed: 2000-09-28
Abstract: A kneading machine has a tank (5) of U-shaped cross section with a removable cover (13) and a horizontal rotor (8) with straight paddles (7). The tank can be pressurized or under vacuum. The tank is asymmetric with one vertical sidewall, a second sidewall inclined at 10-30 degrees and a curved bottom. Preferred Features: The rotor has three or four blades. Each blade has the first straight section and a second eccentric section that is straight or curved. The first section forms an angle of 5-20 degrees with a rotor radius passing through its free end. The rotor turns at 10-250 rpm. The tank has capacity of 200-600 l. The sidewalls are tangential to the tank bottom which is contacted by the blades. The tank moves between operating and emptying positions. The tank can be pressurized or under vacuum.
Patent FR-2815329-A1 (FR)
Title: Lid for tub of e.g. foodstuff contains aperture which is sealed until first use of product in tub, but can be opened to allow utensil to be inserted to remove small amount of it
Inventor: ASSIER YVES
IPC: B65D47/08
Filed: 2000-10-13
Abstract: The lid for a tub contains an aperture which is sealed until the first use of the product in the tub. This can be opened to allow a utensil to be inserted to remove a small amount of the product.
Patent FR-2816434-A1 (FR)
Title: Seal using an electronic chip for transport vehicles or containers, uses chip with memory which records shipping data and opening of the seal, and also stores a digital signature
Inventor: TOUZET ROBERT STEPHAN
IPC: G09F3/03
Filed: 2000-11-06
Abstract: The seal has a male (2) and a female part (1), joined by a cable, chain or strap, and which lock together. One part houses an electronic chip (9) containing information on the provenance and destination, date of departure and manufacturer, and a digital signature. Opening of the seal is recorded on the chip. This information can be read and eventually modified by an appropriate apparatus.
Patent FR-2818378-A1 (FR)
Inventor: CHATON PATRICK
IPC: G01N21/64
Filed: 2000-12-14
Abstract: The invention concerns a device for enhancing fluorescence comprising a support (10) supporting fluorescence enhancing means (11), the fluorescence enhancing means providing a surface for receiving chemical or biological elements to be read by detection of a fluorescence signal emitted by a fluorophore, associated with the chemical or biological elements, under the effect of an excitation light beam. The fluorescence enhancing means (11) consist of a thin transparent dielectric layer or a stack of thin transparent dielectric layers (12 to 16) ensuring a mirror function for the fluorescence signals and for the excitation light beam, the material of the thin layer or of each thin layer of the stack being selected among the following materials: TiO2, Ta2O5, HfO2, ZrO2, MgO, SiO2, Si3N4, MgF2, YF3. The invention is applicable to a biological or chemical optical sensor.
Patent FR-2803636-A1 (FR)
Title: Power train for an agricultural vehicle comprises a tube with two deformations at two opposite ends of the same diameter and a coupling with a groove which can receive the tube deformations
Inventor: ADAMEK WOLFGANG
IPC: F16D1/072
Filed: 2001-01-04
Abstract: Power train comprises a tube (1) of constant thickness wall, which has a  nearly circular profile with two deformations (3) at two opposite ends of the same diameter. A coupling (4) comprises a bore (7) of same profile as the tube and a groove (9) which can receive the tube deformations. Independent claims are also included for a tool to assemble the tube and the coupling and a method to assemble them.
Patent FR-2819486-A1 (FR)
Title: Set of containers for mixing foodstuffs comprises two containers, with lids, each containing one foodstuff prior to mixing, opener opens second container to establish communication between containers
Inventor: DELPECH CECILE
IPC: B65D51/28
Filed: 2001-01-17
Abstract: The set comprises two containers (1,6) each intended to contain one foodstuff before being mixed. An opener (14) is arranged such that in the closed position of the lid (2) of the first container, it opens the lid (19) of the second container, establishing communication between the two.
Patent FR-2804667-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de fluides combustibles
Inventor: BRUSIUS UTE
IPC: B65D90/04
Filed: 2001-02-08
Abstract: Ce réservoir comprend un récipient intérieur recevant le fluide, tandis qu'il est prévu un récipient extérieur entourant le récipient intérieur.La paroi de récipient extérieur est constituée d'au moins deux couches rendues solidaires l'une de l'autre par application d'une force, tandis que le récipient extérieur comprend une couche de base, couche de base sur laquelle est appliquée, par application d'une force, au moins une couche ignifuge en une matière non métallique résistant au feu.
Patent FR-2813037-A1 (FR)
Title: Imprimante comportant un mecanisme de pelage a double rouleau
Inventor: ZEVIN THOMAS M
IPC: B41J11/04
Filed: 2001-03-02
Abstract: Cette imprimante comprend une platine (22), un rouleau de pelage supérieur (24), un rouleau de pelage inférieur (26) positionné de manière mobile sous le rouleau de pelage supérieur et parallèlement à celui-ci, une barre déflectrice positionnée à rotation sous la platine et à proximité des rouleaux de pelage supérieur et inférieur et adaptée pour guider une feuille de support de support d'informations imprimable qui se déplace entre la platine (22) et le rouleau de pelage supérieur (24) vers la zone située entre les rouleaux de pelage supérieur et inférieur, une barre de pelage (20) positionnée à rotation au-dessus du rouleau de pelage supérieur, une paire de cames-leviers (32A) placées à rotation aux extrémités opposées respectives des rouleaux de pelage supérieur et inférieur, et adaptées pour pousser le rouleau de pelage inférieur contre le rouleau de pelage supérieur.
Patent FR-2824342-A1 (FR)
Title: Habitation constituee d'elements prefabriques et son procede de montage
Inventor: LAVOINE JEAN JACQUES
IPC: E04B1/32
Filed: 2001-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à une habitation constituée d'éléments préfabriqués présentant une paroi (2) latérale globalement verticale et un toit (3) caractérisée en ce que la paroi (2) latérale est formée d'éléments modulaires (2A) dits bas présentant de chaque côté vertical une entaille (4) s'étendant du pied de l'élément modulaire pour s'arrêter à distance du bord supérieur de cet élément modulaire bas et bordant cette entaille, l'élément modulaire bas présente une nervure (5) en saillie vers l'extérieur.
Patent FR-2828199-A1 (FR)
Title: Polyethylene terephthalate polyester useful for making hollow containers, e.g. bottles, has a low intrinsic viscosity and a low acetaldehyde content
Inventor: DENIS GERARD
IPC: C08G63/80
Filed: 2001-07-31
Abstract: Polyester (I) comprising at least 92.5% units derived from terephthalic acid and ethylene glycol has an intrinsic viscosity of 0.45-0.70 dl/g and an acetaldehyde content below 3 ppm.  Independent claims are included for:  (1) a process for producing (I), comprising producing a polyester with an intrinsic viscosity below 0.8 dl/g by melt polymerization, forming granules of the polyester, crystallizing the granules, and heat-treating the granules at 130-200 deg C to reduce the acetaldehyde content below 3 ppm and give an intrinsic viscosity below 0.7 dl/g;  (2) a process for producing preforms, comprising injecting molten (I) into a mold and rapidly cooling the resulting preform to avoid any spherulitic crystallization;  (3) preforms produced by the process of (2);  (4) hollow containers produced by inflating the preforms of (3);  (5) hollow containers or bottles in which the polyester forming the wall has an intrinsic viscosity of 0.45-0.70 dl/g and an acetaldehyde content below 6 ppm.