baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049672-A1 (FR)
Title: Ensemble pour dispositif de transmission de couple, dispositif de transmission de couple, et leurs procedes de montage
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-04-04
Abstract: Ensemble pour un dispositif de transmission de couple de chaîne de transmission de véhicule automobile, notamment pour un embrayage, ledit ensemble comportant : - un élément logeant (3), - un élément logé (6), logé dans un logement L de l'élément logeant, l'un des éléments logeant et logé étant en fonte (3), et comporte un épaulement 36 apte à bloquer l'autre des éléments logeant et logé 6, caractérisé en ce que l'épaulement est formé sur un renflement (35) en fonte obtenu par refoulement de matière dudit élément logeant ou élément logé (3) en fonte.
Patent FR-3050392-A1 (FR)
Title: Station de depot d'un cordon de matiere sur un couvercle et/ou un fond
Inventor: PELLEGATTA JEAN LOUIS
IPC: B25J9/16
Filed: 2016-04-21
Abstract: Station de dépôt d'un cordon de matière sur un support destiné à un récipient métallique, comprenant : - un dispositif de transfert adapté pour déplacer les supports selon une première direction (Y), et - un robot (3) parallèle comprenant un support (31), deux bras (4) articulés montés rotatifs sur le support, une nacelle (5) montée rotative sur les bras articulés et mobile en translation par rapport au support selon la première direction (Y) et selon une deuxième direction (X), et solidaire en translation par rapport au support selon la direction verticale (Z), une buse d'injection (32) solidaire de la nacelle, l'au moins une buse s'étendant selon une direction verticale (Z) et étant adaptée pour déposer un cordon de matériau susceptible de former un joint d'étanchéité sur le support sous-jacent, - un processeur commandant le robot, selon au moins une trajectoire continue dans un plan (X ;Y), stockée dans le processeur.
Patent FR-3051727-A1 (FR)
Title: Vitrage de signalisation lumineuse, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60Q3/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de signalisation lumineuse de véhicule formant par exemple pare-brise de véhicule feuilleté (1000) comportant : - un premier vitrage (1'), extérieur, avec des face F1 et face F2 - un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique et un ensemble de fils électroconducteurs (5) ancrés sur une face dite Fw de l'intercalaire de feuilletage qui est soit la face FA soit la face FB - un deuxième vitrage (1), intérieur, avec face F3 et face F4, la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté - un ensemble de diodes (4) émettant en direction du verre intérieur. Pour chacune des diodes, l'intercalaire de feuilletage comprend une ouverture borgne en face opposée dite F' à la face Fw.
Patent FR-3053124-A1 (FR)
Title: Tete de detection et activimetre associe
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: G01T7/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une tête de détection (4) comportant un organe sensible (8) et un organe de couplage (10), l'organe sensible (8) comprenant une paroi (14) réalisée dans un matériau diélectrique, le matériau diélectrique étant transparent dans une plage de longueur d'onde prédéterminée, le matériau diélectrique étant propre à émettre des photons s'il est traversé par des électrons présentant une énergie supérieure ou égale à un seuil Cherenkov prédéterminé, l'organe de couplage (10) étant adapté pour collecter les photons émis par la paroi (14) de l'organe sensible (8).
Patent FR-3053736-A1 (FR)
Title: Gestion d'un fonctionnement transitoire d'un moteur de vehicule
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D23/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: Procédé de gestion d'un fonctionnement transitoire d'un groupe motopropulseur (10) thermique, comprenant les étapes consistant à : - détecter une demande d'augmentation de charge et/ou de régime, - augmenter un débit d'air d'admission du groupe motopropulseur (10), dans lequel le débit d'air est augmenté en priorisant une admission d'air frais ou de gaz d'échappement recyclés en fonction : - du type de groupe motopropulseur (10), et - d'un niveau de liquide précurseur d'un réducteur d'oxydes d'azote dans un réservoir (18) de stockage du véhicule, et/ou - d'une température d'une unité de traitement (17) des gaz d'échappement du véhicule par réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, et/ou - d'un état d'amorçage d'une unité de traitement (16) des gaz d'échappement par oxydation catalytique.
Patent FR-3053890-A1 (FR)
Title: Extrait d'aesculus hippocastanum
Inventor: CHARTON VIRGINIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-07-13
Abstract: Extrait d'Aesculus Hippocastanum susceptible d'être obtenu par un procédé d'extraction comprenant une étape d'extraction solide/liquide de la fleur, suivie d'une seconde étape de séparation solide /liquide et enfin d'une troisième étape de récupération de la phase liquide, caractérisé en ce que le solvant consiste en un mélange de fructose et de glycérine comprenant éventuellement de l'eau.
Patent FR-3054253-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien peripherique pour terrasse a dalles.
Inventor: ANDRES WIELFRIED
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: Système de maintien périphérique pour terrasse à platelage (4) en dalles ou lattes disposées sur une structure support comportant des plots (6) de soutènement de poutrelles (18) sur lesquelles sont placées les dalles ou lattes. Il comporte un profilé supérieur (1) de maintien horizontal d'un bandeau (3) périphérique et un profilé inférieur (2) de support vertical du bandeau (3), lesdits profilés (1, 2) comportant des moyens de solidarisation à la structure support du platelage (4).
Patent FR-3054392-A1 (FR)
Title: « procede de controle d’une machine electrique tournante a l’aide d’un signal pwm a frequence aleatoire »
Inventor: MAKNI ZAATAR
IPC: H02P27/08
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une machine électrique tournante pilotée par au moins un signal de commande du type à modulation de largeur d'impulsion, caractérisé en ce que le signal de commande est modulé en fréquence, la fréquence du signal de commande modulé étant comprise dans une plage de contrôle donnée.         L'invention concerne aussi une unité de contrôle configurée pour commander une machine électrique tournante à l'aide d'un signal de commande à modulation de largeur d'impulsion et à fréquence aléatoire afin de distribuer l'énergie spectrale contenue dans ledit signal de commande.
Patent FR-3054743-A1 (FR)
Title: Bobine pour machine electrique tournante
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K3/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une bobine (31) pour machine électrique tournante comportant: - un enroulement (50) comportant une pluralité de spires (51) constituées à partir d'un fil thermodurcissable (52), - ledit enroulement (50) étant enrobé d'une couche élastique (55) ayant une fonction d'isolant électrique.
Patent FR-3056232-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de calibrage d'une regle laser ferroviaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: E01B35/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle et de calibrage (1) d'une règle laser ferroviaire (20) destinée à prendre appui sur deux rails (21) parallèles et à mesurer, selon un axe vertical, la hauteur d'un fil de contact (22) par rapport à un plan formé par les rails, caractérisé en ce qu'il comporte : - une base (3) présentant deux poutres (30) parallèles destinées à simuler des rails et à recevoir une règle laser, les poutres étant destinées à former un plan horizontal ; - un élément support (4) s'étendant en hauteur à partir de la base, l'élément support présentant : - un repère de pointage haut (50) ; - un repère de pointage bas (60).
Patent FR-3043657-A1 (FR)
Title: Procede pour le remplissage de recipients par un aliment presentant un nombre controle de constituants particulaires par unite de volume d'aliment
Inventor: DE HEER P P A VANDAMME PHILIPPE PIERRE ALAIN
IPC: B65B3/26
Filed: 2016-11-10
Abstract: l'invention concerne un procédé amélioré pour le remplissage de récipients par un aliment qui comprend un liquide comprenant des constituants particulaires, le nombre de constituants particulaires par unité de volume d'aliment dans les récipients étant un nombre contrôlé. Les récipients sont remplis depuis une citerne présentant un volume Vtotal pourvu d'au moins deux canaux de sortie. Lorsque le volume de l'aliment est inférieur à un volume V1 déterminé au préalable, le volume de l'aliment dans la citerne est complété à un débit variant entre 0,80*Vtotal/minute et 2* Vtotal/minute jusqu'à ce que l'aliment dans la citerne atteigne un volume V2 déterminé au préalable. L'invention concerne également un récipient rempli d'un aliment qui comprend un liquide comprenant des constituants particulaires, pourvu d'un nombre contrôlé de constituants particulaires.
Patent FR-3057594-A1 (FR)
Title: Plot d’aide a la pose d’elements de plancher tels que des dalles, systeme de plancher sureleve le comprenant et procede de mise en œuvre de celui-ci
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04F15/024
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un plot d'aide à la pose (1) d'éléments de plancher (2) comprenant : un socle stabilisateur (3) ayant une surface d'assise (3a) destinée à être appliquée sur le sol, et une surface de réception opposée (3b), une partie de réception femelle (30) étant formée dans la surface de réception (3b) ; et, un ensemble pion (4) réglable en hauteur positionné au-dessus du socle stabilisateur (3), l'ensemble pion (4) comprenant une partie mâle (40) destinée à être reçue dans la partie de réception femelle (30) et déplaçable par rapport à la partie femelle (30) dans la direction verticale ; caractérisé par le fait que l'ensemble pion (4) comprend en outre une partie temporaire (41) positionnée dans l'alignement vertical de la partie mâle (40), la partie temporaire (41) étant apte à s'effacer après la pose des éléments de plancher (2).
Patent FR-3076429-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources radio dans un reseau sans fil, par apprentissage
Inventor: GAVEAU JEROME
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'allocations de ressources radio, par apprentissage, basé sur un diagramme d'états et consiste notamment en l'introduction d'un intervalle de tolérance dont les bornes sont mises à jour de façon automatisée afin de prendre en compte l'influence non déterministe des perturbations des canaux de propagation dans un réseau sans fil. L'intervalle de tolérance est pris en compte lors des décisions effectuées dans les transitions du diagramme d'état. Ces transitions dépendent de la valeur courante de la métrique de qualité mesurée qui correspond à l'état global des liens de communication dans un groupe du réseau.
Patent FR-3046881-A1 (FR)
Inventor: SALDIVAR MORALES JUAN ALBERTO
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-01-20
Abstract: [0023] L'antenne divulguée est conçue pour fonctionner à des fréquences GPS L1, GPS L2, GPS L5/GLONASS/BEIDOU. L'antenne est fabriquée sur un corps flexible et comporte une ligne de méandres (150) entre un câble d'alimentation RF (160) de 50 Q sur le plan de masse (170) et un élément de plaque. Le mécanisme résonnant est excité par la structure de ligne de méandres de 1170Mhz à 1610 MHz et la plaque assure la performance à large bande. La plupart des configurations de l'antenne ont un profil bas d'environ 0,15 mm.
Patent FR-3066589-A1 (FR)
Title: Procede de controle par un comparateur de l'usure d'une lame de sertissage installee en position de travail sur une machine a sertir.
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: G01B5/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle de l'usure d'une lame de sertissage (1) comprenant au moins une vrille (11) s'étendant suivant les trois axes (L1, T1, V1) d'un repère orthonormé. L'usure de la lame de sertissage (1) est mesurée par un comparateur (12) à palpeur (13), en position de travail de la lame de sertissage (1) installée sur une machine à sertir (7) les bords (2, 3) d'au moins deux tôles (4, 5) l'un à l'autre. Le comparateur (12) est monté sur un support (17) installé et référencé sur la machine à sertir (7) suivant les trois axes (L1, T1, V1) du repère orthonormé.
Patent FR-3069583-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'allumage d'une chambre a combustion de moteur-fusee, procede de demarrage d'un moteur-fusee, programme d'ordinateur, support d'enregistrement et moteur-fusee
Inventor: KLEIN MANUEL
IPC: F02K9/72
Filed: 2017-07-27
Abstract: Procédé de détection d'allumage d'une chambre à combustion (10) de moteur-fusée, dans lequel : A) pour chacun des ergols (H,O), on acquiert des valeurs de grandeurs qui permettent de calculer des valeurs moyennes PGC_H0, PGC_H1 et des écarts-types s_PGCH0, s_PGCH1 d'une pression théorique d'allumage et d'une pression théorique de non-allumage dans la chambre de combustion ; B) à partir de ces valeurs, on calcule les moyennes PGC_H0, PGC_H1 et les écarts-types s_PGCH0, s_PGCH1 de la pression théorique d'allumage et de la pression théorique de non-allumage dans la chambre de combustion ; C) on détermine un statut d'allumage du moteur (S) de manière à attribuer la valeur Allumé, Non-allumé, Indéterminé au statut d'allumage du moteur (S), en réalisant le test de Wald. Dispositif, programme d'ordinateur, support d'enregistrement pour la mise en uvre de ce procédé. Procédé de démarrage de moteur-fusée et moteur-fusée dans lesquels l'allumage est détecté par le procédé précédent.
Patent FR-3069774-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition tensioactive, son procede de preparation, et son utilisation comme emulsionnant pour preparer des emulsions topiques huile-dans-eau
Inventor: CLEMENCEAU FLORENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2017-08-02
Abstract: Composition tensioactive émulsionnante se présentant sous une forme liquide à température ambiante, comprenant des espèces tensioactives de la famille des alkyl polyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, à faibles teneurs en alcools gras résiduels, son procédé de préparation, et son utilisation comme agent émulsionnant destinés à préparer des émulsions eau-dans-huile.
Patent FR-3076216-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de fucose comme agents deodorants
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (I) suivante :     R1 désigne i) un radical monosaccharide ; ii) un radical oligosaccharide ; iii) un radical cycloalkyle substitué par au moins un substituant OR ; ou iv) un radical alkyle en C1-C6 comprenant au moins un substituant OR ; R est un atome d'hydrogène ou un groupement protecteur de fonctions hydroxyles ; ainsi que leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange, pour traiter les odeurs corporelles, en particulier les mauvaises odeurs axillaires.     La présente invention concerne également une composition topique déodorante et/ou anti-transpirante, comprenant à titre d'actif déodorant au moins un composé de formule (I) tel que défini précédemment et au moins un actif déodorant additionnel différent des composés de formule (I) et/ou au moins un actif anti-transpirant.
Patent FR-3061727-A1 (FR)
Title: Pont suspendu avec une plus grande distance entre les piliers
Inventor: FONTES JOAO ANTONIO CRESPO
IPC: E01D19/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: Un des éléments (1) de la structure métallique du tablier ont deux pièces supplémentaires (2) fixé (3) a l'intérieur du élément (1) métallique. Il à une autre élément de la structure métallique du tablier avec deux pièces supplémentaires fixé a l'extérieur. De telle façon qu'il est possible d'assemble les deux éléments métallique, parce ils sont différent mais avec une configuration complémentaire. Les éléments (1) seulement ce fixe entre eux. Les autres éléments seulement ce fixe entre eux. Il a des tiges de suspension verticale fixe a les câbles de retenue seulement pour les éléments (1) et aussi il a des tiges de suspension verticale et les câbles de retenue seulement pour les autres éléments.
Patent FR-3087543-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un sonar actif a large bande spectrale d'emission et systeme sonar
Inventor: GOUDEAU JEAN PHILIPPE
IPC: G01S15/02
Filed: 2018-10-22
Abstract: Procédé d'utilisation d'un sonar actif (31) comprenant une antenne acoustique (37) présentant une bande passante continue ayant une largeur spectrale d'émission d'au moins deux octaves et un système électronique de génération de signaux de pilotage de ladite antenne acoustique (36), le procédé comprenant :
    - la sélection dynamique d'une pluralité de modalités de fonctionnement ou d'opération sonar distinctes, utilisant chacune une fraction différente de la bande passante d'émission de l'antenne acoustique, appelée canal; et
    - l'utilisation du système électronique pour générer une pluralité de signaux de pilotage de ladite antenne acoustique correspondant aux modalités de fonctionnement sélectionnées, ledit système électronique étant adapté pour permettre au sonar de fonctionner selon une pluralité de modalités d'opération indépendantes et simultanées.
    Et système sonar (31) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3078488-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs non ioniques de type alcools gras polyoxyalkylenes et des tensioactifs cationiques, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne des compositions cosmétiques comprenant des tensioactifs non ioniques de type alcools gras polyoxyalkylénés ayant un nombre d'unité d'oxyde d'alkylène allant de 1 à 30, et des tensioactifs cationiques de type ammonium quaternaire et comprenant deux chaînes grasses de 8 à 30 atomes de carbone. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de nettoyage et/ou de conditionnement des cheveux, employant ladite composition cosmétique ; ainsi que l'utilisation de ladite composition pour le lavage et/ou le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3079761-A1 (FR)
Title: Embout de nettoyage et de ramassage de debris de plaquettes de semi-conducteurs et/ou de verre
Inventor: FASOLA FREDERIC
IPC: H02S40/10
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un embout (1) de nettoyage et de ramassage de débris de plaquettes à base de matériaux semi-conducteurs et/ou de verre, caractérisé en ce qu'il comporte : un corps principal d'aspiration (2), comprenant une partie centrale (3), pourvue d'une face externe (3a) et d'une face interne opposée, et une partie périphérique (4) reliée à la partie centrale (3) de sorte à définir ensemble une cavité d'aspiration des débris, un élément creux de raccordement (6) à un dispositif d'aspiration, solidarisé à la face externe (3a) de la partie centrale (3), et comprenant une ouverture traversante (7) communiquant fluidiquement avec la cavité d'aspiration au travers d'une ouverture de la partie centrale (3) et dans laquelle est apte à circuler un flux d'aspiration, une pluralité d'éléments de fragmentation des débris situés sur la face interne de la partie centrale (3) du corps principal d'aspiration (2).
Patent FR-3082092-A1 (FR)
Title: Procede d'association d'un nouveau nœud de collecte dans un reseau sans fil distribue
Inventor: RABY FLORENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'association d'un nouveau nœud de collecte dans un réseau de communication sans fil distribué, chaque nœud de collecte comprenant au moins une interface radiofréquence point d'accès et/ou nœud utilisateur d'un réseau sans fil dit de collecte associé au réseau de communication, le procédé étant exécuté par un nœud de gestion du réseau et comprenant les étapes de recevoir un message comprenant une information qu'un nouveau nœud de collecte est à associer, émettre une commande d'activation d'une interface radiofréquence dite d'association, recevoir un message indiquant qu'un nouveau nœud de collecte est associé à un nœud de collecte existant, déterminer une première validation d'association du nouveau nœud de collecte, et, si l'association est validée, alors, émettre à destination du nouveau nœud de collecte des informations de paramétrages comprenant au moins des informations nécessaires pour une association du nouveau nœud au réseau sans fil de collecte du réseau.
Patent FR-3082489-A1 (FR)
Title: Procede d’accompagnement a la conduite d’un conducteur de vehicule automobile.
Inventor: JAINE THIERRY
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-06-15
Abstract: Il est divulgué un procédé d'accompagnement à la conduite d'un conducteur de véhicule automobile. Le procédé comprend, pendant une première durée déterminée après que le véhicule ait démarré, le déclenchement (202) par un calculateur situé dans le véhicule, d'un compteur de temps et la notification (203) au conducteur, par le calculateur, au moyen d'au moins un dispositif d'interface homme-machine situé dans le véhicule, de l'écoulement d'au moins un intervalle de temps d'une seconde durée déterminée qui est inférieure à la première durée. Puis, une fois la première durée expirée, si et uniquement si le véhicule est arrêté alors (206) le calculateur mémorise une première information associée à l'arrêt du véhicule avant l'expiration de la première durée, et le notifie au conducteur au moyen du dispositif d'interface homme-machine . Sinon (205), le calculateur mémorise une seconde information associée au non-arrêt du véhicule avant l'expiration de la première durée et le notifie au conducteur au moyen du dispositif d'interface homme-machine.
Patent FR-3083048-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion pour une baie d'un systeme d'un aeronef
Inventor: AGUERA DAMIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un système d'interconnexion pour une baie d'un système d'un aéronef, la baie comprenant au moins une étagère comprenant au moins un châssis adapté pour recevoir un dispositif électronique, le système d'interconnexion comprenant un panneau dit arrière, constitué d'un circuit imprimé, le panneau arrière comprenant autant de raccords que de connecteurs de l'étagère, chaque raccord étant connecté à un connecteur, au moins une interface pour connecter un panneau dit latéral constitué d'une carte électronique, le panneau latéral comprenant : une interface pour connecter le panneau dit arrière et des connecteurs permettant une connexion au système de l'aéronef, le circuit imprimé du panneau arrière permettant un ensemble de liaisons électriques prédéfinies entre les connecteurs et l'interface, la carte électronique du panneau latéral permettant l'établissement d'un ensemble de liaisons électriques entre l'interface et les connecteurs vers le système de l'aéronef.
Patent FR-3083059-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’application d’une composition de coloration des fibres keratiniques comprenant au moins un copolymere issu de la polymerisation d’au moins un monomere d’acide crotonique ou derive d’acide crotonique
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un dispositif (1) pour l'application d'une composition de coloration des fibres kératiniques, notamment les cheveux, comporte un récipient (2) comprenant un corps (9) formant un réservoir destiné à contenir la composition de coloration des fibres kératiniques, ladite composition comprenant au moins un copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère d'acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, au moins un polymère épaississant à motif(s) acide (méth)acrylique, et au moins un pigment. Le dispositif (1) comprend également un applicateur (3) pour appliquer ladite composition sur les fibres kératiniques.