baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946101-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison provisoire et de separation pyrotechnique de deux ensembles
Inventor: KISTER THOMAS
IPC: B64G1/64
Filed: 2009-05-29
Abstract: Dispositif de liaison provisoire d'axe longitudinal (X) et de séparation pyrotechnique comprenant un tube à expansion pyrotechnique (14) monté dans un espace (11) ménagé dans une zone de liaison entre un premier (2) et un deuxième (4) ensemble à séparer, le deuxième ensemble (4) étant formé d'un empilement de plis (12.1, 12.2) collés entre eux, les deux ensembles (2, 4) étant liés l'un à l'autre par deux pièces métalliques (10.1, 10.2), lesdites pièces métalliques étant fixées sur le premier ensemble et collées sur les plis extérieurs (12.1,) du deuxième ensemble (4), la surface de collage entre ledit pli extérieur (12.1) et le pli intérieur (12.2) adjacent est inférieure à la surface de collage entre deux plis intérieurs (12.2) formant un pli fusible, de sorte que, lors de la mise en oeuvre du tube à expansion pyrotechnique (14), le pli extérieur (12.1) se décolle du pli intérieur adjacent.
Patent FR-2954587-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un capteur d'images eclaire par la face arriere
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L21/768
Filed: 2009-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur d'images éclairé par la face arrière, comprenant les étapes suivantes : (a) former, dans et sur une couche de silicium (14) de type SOI, des composants de capture et de transfert de porteurs photo-générés (24, 26, 27) et des régions d'isolement (28) ; (b) former un empilement de niveaux d'interconnexion (16) sur la couche de silicium (14) et fixer, sur l'empilement d'interconnexion, une poignée semiconductrice (22) ; (c) éliminer le support semiconducteur (10) ; (d) former, dans la couche isolante (12) et la couche de silicium (14), des tranchées (42, 44) atteignant les régions d'isolement ; (e) déposer une couche de silicium amorphe fortement dopée (46) sur les parois et le fond des tranchées et faire cristalliser ladite couche de silicium amorphe (48) ; et (f) remplir les tranchées d'un matériau réfléchissant (50).
Patent FR-2958011-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un conduit d'evacuation de fumees contre les effets du vent et/ou de la pluie, et chapeau correspondant
Inventor: HEISSAT GILLES
IPC: F23J13/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (20) de la sortie d'un conduit l'évacuation de fumées (22) comprenant au moins un écran pare-vent (27) sensiblement vertical. Selon l'invention, un tel dispositif de protection (20) comprend des moyens d'entraînement dudit écran (27) en rotation autour de la section de sortie (221) dudit conduit (22), de façon à orienter ledit écran (27) face au vent.
Patent FR-2955610-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de gaz et ligne d'echappement comprenant un tel dispositif
Inventor: HONNET SYLVIE
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection de gaz comprenant un conduit (5) d'amenée de gaz comportant une partie (7) terminale formant une spirale selon un plan (Pe) d'enroulement et comportant une pluralité d'orifices (8) d'injection distribués sur la longueur de la partie (7) terminale et comprenant chacun un axe d'injection (Ai) sensiblement orthogonal au plan (Pe) d'enroulement, caractérisé en ce que chacun des orifices (8) d'injection présente une section de passage définie de manière à permettre le passage d'un même débit de gaz à travers les dits orifices (8) d'injection. L'invention a aussi pour objet une ligne d'échappement comprenant un dispositif de l'invention.
Patent FR-2957251-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the cosmetic treatment of e.g. skin, comprises silicon-s-triazine substituted by at least two groups of alkylaminobenzoates, and hydrophilic or water soluble merocyanine UV filter, in a medium of UV filter system
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/42
Filed: 2010-03-15
Abstract: Composition comprises: (i) at least one silicon-s-triazine substituted by at least two groups of alkylaminobenzoates (I); and (ii) at least one hydrophilic or water soluble merocyanine UV filter, in a medium of at least a UV filter system. Composition comprises: (i) at least one silicon-s-triazine substituted by at least two groups of alkylaminobenzoates of formula (D-Si(R) a-O (3-a)/2) (I); and (ii) at least one hydrophilic or water soluble merocyanine UV filter, in a medium of at least a UV filter system. R : 1-2C alkyl, phenyl, 1-2C alkoxy, OH or trimethylsilyloxy; a : 1-3; D : triazine group of formula (II); R1 : 1-10C alkyl optionally unsaturated and containing 5-6C cycloalkyl group, C(=O)OR1 group can be ortho, meta or para to the amino group; R2 : H, OH, 1-4C alkyl or methoxy; A : methylene group, group of formula (-Z-CHW1-CH 2-) (III), (-Z-CHCH 3-) (IV), (-Z-CH=CH-) (V) or (-Z-C(=CH 2)-) (VI), siloxane units of formula (-A-(Si)(R) a(O) (3-a)/2), or organosiloxane comprising units of formula ((R) b-(Si)(O) (4-b)/2); Z : 1-3C alkylene; W1 : H, OH or 1-3C alkyl; and b : 1-3. [Image].
Patent FR-2957606-A1 (FR)
Title: Fluide frigorigene pour le transfert de chaleur a haute temperature
Inventor: ABBAS LAURENT
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de chaleur au moyen d'un circuit de compression de vapeur contenant un fluide de transfert de chaleur, comprenant successivement l'évaporation du fluide de transfert de chaleur, la compression du fluide de transfert de chaleur, la condensation du fluide de chaleur à une température supérieure ou égale à 70°C et la détente du fluide de transfert de chaleur, dans lequel le fluide de transfert de chaleur comprend du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane et du 1,1,1,3,3-pentafluoropropane, la proportion massique de 1,1,1,3,3-pentafluorobutane dans le fluide de transfert de chaleur étant inférieure ou égale à 20 %. L'invention concerne également un fluide de transfert de chaleur adapté à la mise en œuvre de ce procédé, et une installation également adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2958272-A1 (FR)
Title: Reservoir d'agent reducteur avec systeme de mise a l'air
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: B65D81/18
Filed: 2010-04-06
Abstract: Il s'agit en particulier d'un réservoir (1) d'agent réducteur à base d'urée, avec élément chauffant (9) intégré, utilisable sur un véhicule automobile à moteur thermique à des fins de dépollution. Le réservoir (1) est équipé d'un système de mise à l'air (11) pour l'admission d'air dans la zone de l'élément chauffant (9), en remplacement de l'agent réducteur (5) dégelé par l'élément chauffant et puisé hors du réservoir. Ce système de mise à l'air comprend un conduit (12) qui relie la zone de l'élément chauffant (9) soit à l'extérieur du réservoir, soit à l'intérieur de celui-ci dans une partie remplie d'air, et un élément hydrophobe (13) placé au point de départ du conduit (12), donc à proximité de l'élément chauffant (9). Cette solution convient à des réservoirs de formes diverses, pouvant contenir des fluides divers susceptibles de geler.
Patent FR-2960420-A1 (FR)
Title: Manual wheel armchair for usability testing, has dynamometer measuring sensors comprising six-components arranged at base and backrest to measure forces and moments exerted by user on base and backrest
Inventor: GORJUP ROMUALD
IPC: A61G5/02
Filed: 2010-05-27
Abstract: The armchair has a chassis (1) supporting a base (2) and a backrest (3), and side wheels (5) mounted on the chassis. Dynamometer measuring sensors comprise six-components (71, 72) arranged at the base and the backrest to measure forces and moments exerted by a user on the base and the backrest. The chassis comprises tubular elements constituting upper and lower rails (11, 12), front and rear posts (13, 14) and a rear traversing tube (17) assembled between each other by a connection unit (8) adjusted at a position, and the connection unit is made of a composite plastic material. The tubular elements constituting the chassis are made of carbon fiber.
Patent FR-2963636-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement par basculement d’une porte
Inventor: MICHEL BACHMATIUK
IPC: E05F7/08
Filed: 2010-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entraînement par basculement d'un élément de fermeture (2) du type porte (2), vantail, battant ou autre, par exemple un dispositif d'entraînement pour une porte de garage à basculement. Un tel basculement a lieu afin de faire passer la porte d'une position verticale bloquant l'accès au garage à une position horizontale laissant libre l'accès au garage. Afin d'assister au basculement, un système de traction (11) est lié à la porte, sous forme par exemple un contrepoids. Un tel contrepoids est généralement lié à la porte à l'aide d'un élément de liaison (12) du type câble. Cependant ce câble est lié à des moyens de renvoi directionnel qui occupent une place importante. Dans le dispositif selon l'invention, l'élément de liaison est peu encombrant et peut coopérer avec un moyen de renvoi directionnel (17) avec des frottements importants.
Patent FR-2965201-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'usinage du bord d'attaque d'une aube de turbomachine
Inventor: DERRIEN GERARD
IPC: B23P6/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: Un procédé un dispositif d'usinage du bord d'attaque d'une aube de turbomachine au moyen d'une machine d'usinage paramétrable. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une acquisition d'un profil 3D du bord d'attaque et du bord de fuite de l'aube, un calcul d'au moins une caractéristique du bord d'attaque à partir du profil 3D ; - une comparaison de la valeur de la caractéristique calculée à une valeur théorique connue de ladite caractéristique de manière à obtenir un écart élémentaire pour ladite caractéristique ; - un paramétrage de la machine d'usinage en fonction des écarts élémentaires obtenus pour définir des passes d'usinage de la machine d'usinage sur le bord d'attaque ; et - un usinage du bord d'attaque de l'aube par la machine d'usinage paramétrée.
Patent FR-2978192-A1 (FR)
Title: Element de separation pour cabine de plateforme comprenant un mecanisme a bielle de deplacement d'un ouvrant
Inventor: CABOURG FREDERIC
IPC: E05F15/56
Filed: 2011-07-22
Abstract: Cet élément de séparation (10) pour une cabine de plateforme, comprend : - au moins une cloison fixe (12, 13), délimitant un passage (14) définissant un axe de circulation (C) à l'intérieur de la cabine, - au moins un ouvrant (20), monté mobile transversalement par rapport à l'axe de circulation (C) entre une position fermée, dans laquelle il s'étend en travers du passage (14), et une position ouverte, dans laquelle il est disposé au moins partiellement à l'écart du passage (14), et - des moyens (80) de déplacement du ou de chaque ouvrant (20) entre sa position fermée et sa position ouverte, le ou chaque ouvrant (20) étant adapté pour se déplacer suivant un plan transversal à l'axe de circulation (C). Les moyens de déplacement (80) comprennent au moins une bielle de déplacement (86, 88) articulée, par un premier point d'articulation (90A, 90B), à un point de la cloison (12) et, par un deuxième point d'articulation (92A, 92B), à un point mobile conjointement avec la partie d'ouvrant (22), et, dans au moins une première position de l'ouvrant (20), les premier et deuxième points d'articulation (90A, 90B, 92A, 92B) définissent un axe vertical.
Patent FR-2981179-A1 (FR)
Title: Procede pour acceder a un systeme d'information dispose derriere une passerelle informatique
Inventor: TESSERAUD JEAN FRANCOIS
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour accéder à un système d'information disposé derrière une passerelle informatique, depuis un terminal et via un réseau de communication de type Internet. Selon l'invention : - on ouvre un fichier exécutable depuis le terminal de façon à générer une application cliente qui ouvre un lecteur html, établit une connexion sécurisée avec une application serveur installée dans la passerelle et calcule une signature unique d'identification du terminal, - l'application serveur génère et affiche une page web sur le lecteur html, cette page web requérant un code pin ; une fois un code pin saisi, on transmet ce code pin et la signature vers la passerelle, - la passerelle se connecte à un serveur d'authentification forte qui génère le cas échéant un mot de passe à usage unique (OTP) après réception du code pin et de la signature, - ce mot de passe à usage unique et la signature permettent l'accès du terminal au système d'information via la passerelle.
Patent FR-2972408-A1 (FR)
Title: Starter system for starting and stopping engine of car, by inserting hands-free keycard in dashboard of car, has set of releasing units releasing starter part from end position and allowing starter part to tilt toward initial position
Inventor: GAUVRY STEPHANE
IPC: B60K35/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: The system (2) has a drawer (3) and a foldable strip for holding a starter part (1) i.e. hands-free keycard, in dashboard of a vehicle. The starter part includes a set of tilting units tilting the starter part between an initial position (C) in which an engine is stopped, and an end position (D) in which the engine is activated under operation. A set of blocking units blocks the starter part in the end position. A set of releasing units releases the starter part from the end position, and allows the starter part to tilt toward the initial position.
Patent FR-2974942-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaques reconstituees avec maintien des puces pendant leur encapsulation
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/56
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication collective d'une plaque reconstituée qui comporte des puces présentant des plots de connexion sur une face de la puce dite face avant, qui comprend les étapes suivantes : A1) positionnement des puces sur un support adhésif, face avant sur le support, B1) dépôt d'une résine sur le support adhésif pour encapsuler les puces, puis polymérisation de la résine, C1) retrait du support adhésif, D1) réalisation d'une couche RDL côté face active. Entre les étapes A1) et B1), il comprend une étape de dépôt en phase gazeuse à la pression atmosphérique et à la température ambiante, d'une couche minérale sur le support adhésif et les puces.
Patent FR-2961214-A1 (FR)
Title: Composition de polissage chimico-mecanique stabilisee et procede de polissage d'un substrat
Inventor: GUO YI
IPC: C09G1/02
Filed: 2011-06-15
Abstract: L'invention concerne une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, comme composants initiaux : de l'eau ; de 0,1 à 40 % en poids d'abrasif ayant une granulométrie moyenne de 5 à 150 nm ; de 0,001 à 1 % en poids d'une substance adamantyle de formule (II) ; de 0 à 1 % en poids d'une substance diquaternaire de formule (I) ; et, de 0 à 1 % en poids d'un composé d'ammonium quaternaire. L'invention concerne également un procédé de polissage chimico-mécanique utilisant la composition de polissage chimico-mécanique.
Patent FR-2977093-A1 (FR)
Title: Electric motor i.e. brushless synchronous motor for e.g. operation of aerators, in car, has Hall effect sensor measuring magnetic flux of rotor magnets, where sensor is electrically connected to electrical connection plate of stator coils
Inventor: AUBRY JEAN MARCEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The motor (2) has an assembly formed of a stator (4) with coils, and a rotor (6) with permanent magnets (45). An electrical connection plate of the stator coils surmounts the assembly formed by the stator and the rotor, so as to electrically connect the stator coils to a power source and a Hall effect sensor. The sensor measures the magnetic flux of the magnets of the rotor, where the sensor is electrically connected to the electrical connection plate and projects towards the assembly formed by the stator and the rotor.
Patent FR-2978154-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique pourvu d'une bande de roulement a base d'un elastomere thermoplastique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: La présente invention concerne un bandage pneumatique pourvu d'une bande de roulement, tel que la bande de roulement comporte au moins un élastomère thermoplastique, qui est un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, et des microparticules creuses.
Patent FR-2978402-A1 (FR)
Title: Fastening system for fastening seat belt on seat of car, has interface part delimited by vertical walls having openings, where end of seat belt is anchored with attachment piece that is intended to be inserted in interface part at openings
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60R22/26
Filed: 2011-07-25
Abstract: The system has a seat belt (1) including an end (3) fixed in a lower part of a seat (2), and another end having an anchoring loop to be manipulated by an occupant to attach to a mounting device, where an interface part (7) connects a base (5) and a slide (6) of the seat. The interface part is delimited by a vertical wall (9) having an opening and another vertical wall having another opening, where the former end of the seat belt is anchored with an attachment piece (17) that is intended to be inserted in the interface part at the openings.
Patent FR-2978416-A1 (FR)
Title: Vehicule, par exemple du type trottinette, avec systeme de repliage
Inventor: FERRET PATRICK
IPC: B62K3/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule avec système de repliage, et trouve une application au domaine des véhicules de type trottinette repliable. Le véhicule comprend un châssis (1) apte à supporter un utilisateur et un ensemble de direction (2, 3, 4) comprenant au moins une colonne de direction (2), le véhicule pouvant se présenter dans une configuration d'utilisation dans laquelle le châssis forme un premier angle non nul avec la colonne de direction et dans une configuration repliée dans laquelle le châssis forme un deuxième angle inférieur au premier angle avec la colonne de direction. Le châssis est relié à l'ensemble de direction à autour d'au moins un axe de pivotement (6), et présente une partie support la destinée à supporter l'utilisateur qui se prolonge en direction de l'ensemble de direction en une partie avant au-delà de l'axe de pivotement, de sorte qu'une pression sur la partie avant permet de passer de la configuration d'utilisation à la configuration repliée par pivotement autour de l'axe de pivotement.
Patent FR-2978912-A1 (FR)
Title: Ancillaire d'extraction d'une prothese
Inventor: COURTNEY ROBERT JR
IPC: A61F2/30
Filed: 2011-08-10
Abstract: Cet ancillaire (1), permettant d'extraire une prothèse (20) depuis un site osseux d'implantation de cette prothèse, définit un axe proximo-distal (X-X) et comporte une tête d'extrémité distale (8) adaptée pour, à la fois, couper au moins partiellement l'interface de solidarisation entre la prothèse et la matière osseuse du site d'implantation, et se fixer à la prothèse par une liaison à baïonnette centrée sur l'axe proximo-distal (X-X).
Patent FR-2984229-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique comportant un cordon composite de recreusage
Inventor: D HARCOURT JEAN MARC
IPC: B60C11/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: Bandage pneumatique à armature de carcasse surmontée d'une armature de sommet, avec une bande de roulement, cette bande étant pourvue sur sa surface extérieure d'une pluralité de rainures, dont au moins des rainures circonférentielles séparées axialement par des nervures, cette bande comprenant au moins un cordon de recreusage, interne, avec : . des moyens de signalement de ce que ledit cordon de recreusage débouche sur la surface de roulement de la bande de roulement après usure partielle, et . à la périphérie dudit cordon de recreusage des moyens de liaison à son environnement caoutchouteux, lesdits moyens de liaison empêchant l'éjection dudit cordon de recreusage pendant le roulage lorsque ledit cordon de recreusage débouche sur la surface de roulement après usure tout en permettant l'enlèvement dudit cordon de recreusage par un opérateur par rupture desdits moyens de liaison, caractérisé en ce que la partie des moyens de liaison la plus éloignée de l'axe de rotation du bandage pneumatique est décalée radialement extérieurement relativement à la partie des moyens de signalement la plus éloignée dudit axe de rotation.
Patent FR-2988789-A1 (FR)
Title: Axial clamping device for use in shaft guiding system for setting bearing on shaft, has outer ring supporting deflection angle of inner ring such that operation of shaft and bearing is optimized
Inventor: FAGES DOUCHANE
IPC: F16C13/06
Filed: 2012-03-30
Abstract: The device (10) has a housing (4) accommodated with a shaft (20). An inner ring (2), an outer ring (3) and a row of rolling bodies (1) are provided with a bearing (30). The inner ring is integrated with the shaft. The outer ring is arranged in the housing. An angular adjustment unit allows limited angular movement of the inner ring under the effect of stress experienced by the shaft. The outer ring supports a deflection angle of the inner ring such that operation of the shaft and the bearing is optimized, where the inner and outer rings of the bearing are aligned with respect to each other. An independent claim is also included for a method for axial clamping of a bearing on a shaft.
Patent FR-2990263-A1 (FR)
Title: Support de connexion pout diode electroluminescente
Inventor: ZIEDER DAVID
IPC: F21S8/08
Filed: 2012-05-07
Abstract: Support de connexion (1) pour diode électroluminescente (3) comprenant : . une zone de connexion électrique destinée à recevoir ladite diode électroluminescente (3), caractérisé en ce qu'il comprend deux parties (9, 11) métalliques voisines isolées électriquement l'une de l'autre et formant chacune une partie de la zone de connexion (8) destinée à être en contact avec un contact électrique correspondant de la diode électroluminescente (3), chaque partie (9, 11) présentant d'une part sur la face opposée à celle destinée à recevoir la diode électroluminescente (3), un moyen de connexion (20) transperçant destiné à transpercer un conducteur électrique (10) isolé pour assurer l'alimentation électrique de la diode électroluminescente (3), et d'autre part un prolongement latéral formant un dissipateur thermique (17).
Patent FR-2999079-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de germe de caroube en tant qu'agent actif amincissant
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de germe de caroube (Ceratonia siliqua L.), en tant qu'agent amincissant, pour augmenter l'expression des aquaglycéroporines et le déstockage des triglycérides contenus dans les adipocytes. L'invention a également pour objet une méthode de soin cosmétique comprenant l'application topique, sur au moins une partie de la peau du corps ou du visage, d'un extrait de germe de caroube (Ceratonia siliqua L.), dans une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable, pour obtenir un effet amincissant, et plus particulièrement pour diminuer les surcharges adipeuses localisées.
Patent FR-2987011-A1 (FR)
Title: Shock absorber for fixing on upper front cross beam of car, has horizontal partition extending between two transverse and vertical partitions within zone, which is located at right sides of opposite ends of cross beam
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R19/18
Filed: 2012-02-17
Abstract: The absorber (1) has an overhanging part (1a) extending beyond an end (2a) from an upper front cross beam (2). Longitudinal walls (1c, 1d) are connected to one another by partitions deformable in a shock event. A zone (A) is located at right sides of opposite ends of the cross beam. First and second transverse and vertical partitions (7, 8) are separated from one another by a horizontal partition (10) and the overhanging part. Another horizontal partition extends between a third transverse and a vertical partition (9) and the first or second transverse and vertical partition within the zone.