baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973170-A1 (FR)
Title: Connecteur multicontacts a monter sur un panneau
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R13/639
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention concerne un connecteur multicontacts (2), comportant : - un boîtier (6) comportant des alvéoles, - des contacts dont une partie est reçue dans les alvéoles et dont une autre partie fait saillie au-delà d'une face du boîtier (6), et - un capot de verrouillage (40) du connecteur (2) sur un connecteur (3) de type complémentaire, ledit capot (40) étant monté sur le boîtier (6) et configuré pour coulisser par rapport au boîtier (6) entre une position verrouillée et une position déverrouillée, caractérisé par le fait que le capot (40) fait saillie au-delà de ladite face du boîtier (6) d'une distance supérieure à la distance dont les contacts font saillie par rapport à ladite face du boîtier (6).
Patent FR-2975112-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un profile de recouvrement sur un faite de mur
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04D3/40
Filed: 2011-05-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (4) de fixation d'un profilé de recouvrement (2) sur un faîte (F) de mur (M) revêtu d'un complexe d'isolation (CI), remarquable en ce qu'il est constitué de : - une cale (5) présentant une face d'appui sur ledit complexe d'isolation (Cl) et un orifice traversant (55), et comportant des moyens de montage du profilé de recouvrement (2) sur ladite cale (5) ; et - une vis (6) unique de fixation de la cale (5) sur le faîte (F) de mur (M), ladite vis (6) traversant ledit orifice traversant (55) de la cale (5) et étant conformée pour traverser ledit complexe d'isolation (Cl) pour une fixation sur le faîte (F) de mur (M). La présente invention trouve une application dans le domaine de l'étanchéité des faîtes de mur.
Patent FR-2976625-A1 (FR)
Title: Ensemble d'actionnement pour inverseur de poussee pour moteur d'aeronef
Inventor: MORADELL CASELLAS PIERRE
IPC: F02K1/54
Filed: 2011-06-20
Abstract: Cet ensemble d'actionnement pour inverseur de poussée pour moteur d'aéronef, comprend : - un arbre d'entraînement (12) portant un pignon maître (11), - une vis à billes (1) portant un pignon esclave (9) engrenant avec ledit pignon maître (11), - un écrou (3) apte à se déplacer en translation sur la vis à billes (1) sous l'effet de la rotation de celle-ci, - un tube d'extension (5) solidaire dudit écrou (3) et comportant à son extrémité libre un organe de liaison (7) avec une partie (15) dudit inverseur devant être actionnée, et - des moyens de verrouillage (19) de la rotation dudit arbre d'entraînement (12), adaptés pour immobiliser ladite partie dans une position « jet direct » de l'inverseur, Lesdits moyens de verrouillage (19) comprennent une unique butée (14) solidaire dudit arbre d'entraînement (12), et une clavette (16) de blocage de cette butée. Le rapport de réduction (R) entre lesdits pignons esclave (9) et maître (11) est pair.
Patent FR-2980270-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner l'etat des cheveux et systeme de diagnostic pour la prescription d'un traitement et/ou produit cosmetique personnalise
Inventor: MAGRI AMARAL MARCELLO
IPC: G01N33/48
Filed: 2011-09-19
Abstract: Est décrit un procédé pour déterminer l'état des cheveux, conçu pour prescrire un traitement et/ou produit cosmétique personnalisé, comprenant les étapes suivantes : A) obtention d'informations concernant les cheveux d'au moins un utilisateur au moyen d'au moins un questionnaire contenant au moins une question qui combine les paramètres de perception tactile des cheveux avec au moins trois attributs, définis par la souplesse, le peignage et la rugosité ; B) insertion des informations obtenues dans l'étape A dans une matrice pour la classification des dommages capillaires, afin d'obtenir au moins une classification concernant l'état des cheveux de l'utilisateur ; C) association de la classification concernant l'état des cheveux de l'utilisateur, obtenue dans l'étape B, avec les caractéristiques d'au moins un produit cosmétique stocké dans une base de données qui stocke des enregistrements d'au moins un produit cosmétique, afin d'obtenir au moins un résultat concernant le traitement et/ou produit cosmétique personnalisé ; et D) prescription à l'utilisateur d'au moins un traitement et/ou produit cosmétique personnalisé en fonction du résultat obtenu dans l'étape C. Est également décrit un système pour diagnostiquer l'état des cheveux par utilisation d'au moins une matrice pour la classification des dommages capillaires et d'une base de données.
Patent FR-2980851-A1 (FR)
Title: Method for calculating ratio between measured value and reference value of physical quantity representative of aging of lithium-ion battery of e.g. electric car, involves storing state of ageing of battery in memory
Inventor: PAILHOUX FREDERIC
IPC: B60W40/09
Filed: 2011-09-30
Abstract: The method involves acquiring a value of a physical quantity representative of aging of a lithium-ion battery (100). Age of the battery is acquired (105) using sum of durations of cycling phases and durations of storage phases and mapped (110) with a reference value of physical quantity. A ratio between a measured value and the reference value is calculated (115), where the calculated ratio value lies between 0.1 and 1.9. A state of ageing of the battery is stored (140) in a memory. Independent claims are also included for the following: (1) a method for determining a criterion of severity of control of a driver of an electric or hybrid vehicle impacting on ageing of a lithium-ion battery of the vehicle relative to a reference (2) a method for homogenizing ageing of a battery of a electric or hybrid vehicle.
Patent FR-2981298-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/18
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une première couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail et, l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la première couche C est inférieur à 8 MPa et la valeur maximale de tan( ), noté tan( )max, de la première couche C est inférieure à 0.100.
Patent FR-2989006-A1 (FR)
Title: Reacteur catalytique avec dispositif de trempe muni d'une injection tangentielle d'un fluide de trempe
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2012-04-04
Abstract: Le réacteur catalytique est composé d'une enceinte 1 renfermant au moins deux lits de catalyseur solide 2 et 11 séparés par un plateau collecteur 6 coopérant avec une boite de trempe 7. Le réacteur comporte une buse d'injection 5 disposée dans l'espace de collecte 4 situé au dessus du plateau collecteur 6. L'extrémité de la buse d'injection 5 est composée d'une portion tubulaire configurée de manière à injecter le fluide dans l'espace de collecte 4 selon une direction sensiblement horizontale et formant un angle compris entre -10° et +10° par rapport à la direction tangente à la paroi de l'enceinte 1 au niveau de ladite portion tubulaire.
Patent FR-2989874-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un oculometre et dispositif associe
Inventor: PINHEIRO JEAN PHILIPPE
IPC: A61B3/113
Filed: 2012-04-25
Abstract: Un procédé de calibrage d'un oculomètre (28) d'une interface homme-machine (14), ou IHM, comprenant des moyens d'affichage (24), des moyens de saisie (26) actionnables via lesquels un opérateur interagit avec des objets graphiques (34) affichés sur les moyens d'affichage (24), ainsi que l'oculomètre (28) permettant de déterminer la position du regard de l'opérateur sur les moyens d'affichage (24). Le procédé comprend: - une première étape d'enregistrement (111) au cours de laquelle, pour chaque actionnement des moyens de saisie (26), on réalise l'enregistrement de la position sur les moyens d'affichage (24) d'un curseur (32) associé aux moyens de saisie (26) à l'instant où l'opérateur actionne les moyens de saisie (26), et - une deuxième étape d'enregistrement (112) au cours de laquelle, pour chaque actionnement des moyens de saisie (26), on réalise l'enregistrement de toutes les positions du regard de l'opérateur sur les moyens d'affichage (24) déterminées par l'oculomètre (28) dans un intervalle de temps encadrant l'instant auquel l'opérateur actionne les moyens de saisie (26).
Patent FR-2999045-A1 (FR)
Title: Communication en mode direct dans un systeme de radiocommunication large bande
Inventor: MARQUE PUCHEU GERARD
IPC: H04H20/08
Filed: 2012-12-03
Abstract: Procédé d'établissement d'un canal de communication en mode direct pour un groupe de terminaux dans un système de radiocommunication large bande, l'établissement du canal étant assisté par au moins une station de base auprès de laquelle des terminaux du groupe sont enregistrés. Le procédé comprend : - une transmission (E1) d'une requête d'établissement vers la station de base par un terminal du groupe enregistré auprès de ladite station de base, - un établissement (E2) d'un canal de communication en mode direct (C-DMO) par la station de base en allouant des blocs de ressources libres, - une transmission (E5) d'un message d'établissement par la station de base aux terminaux, et - un accès (E6) de chacun desdits terminaux au canal de communication en mode direct pour communiquer directement avec lesdits autres terminaux du groupe.
Patent FR-2985935-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme tridimensionnelle d'un objet a partir d'un cordon souple, cordon pour la realisation du procede et objet ainsi realise
Inventor: VERRIELE OLIVIER
IPC: B29C53/56
Filed: 2012-01-19
Abstract: Procédé de mise en forme tridimensionnelle d'objets, tels que des objets peu transportables, caractérisé en ce qu'il est réalisé à partir de cordon(s) souple(s) et comprend les étapes successives suivantes : - mise en place sur un gabarit (10) d'au moins un cordon (1) souple, ledit cordon (1) incorporant une résistance électrique chauffante entourée d'au moins un premier ensemble de fils en matériau polymère thermoplastique, - raccordement du cordon (1) souple à une alimentation électrique pendant une durée donnée provoquant le ramollissement du polymère thermoplastique d'au moins le premier ensemble de fils entourant la résistance chauffante, le cordon venant épouser la forme imposée par le gabarit (10), - refroidissement du cordon, et éventuellement - retrait du gabarit (10) pour obtenir l'objet en trois dimensions.
Patent FR-2987139-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de diffraction en reflexion a haute tenue au flux laser.
Inventor: NEAUPORT JEROME
IPC: B32B33/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique de diffraction en réflexion (100) à haute efficacité de diffraction et à haute tenue au flux laser et qui est facilement réalisable. Le dispositif est remarquable en ce qu' il comprend une structure de protection (140) comprenant au moins une couche de mélange (141) réalisée par un mélange homogène d'un premier matériau et d'un second matériau, tous les deux diélectriques, ledit premier matériau ayant un indice optique inférieur à celui dudit second matériau.
Patent FR-2987592-A1 (FR)
Title: Chariot de transport transformable a hauteur adaptable par rabattement de jambes et de roues et actionnement de moyens d'adaptation
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: Un chariot de transport (CT) comprend une structure (SS) de support de charge(s) à deux parties longitudinales (PL1, PL2) et au moins une paire de jambes (J11, J12) solidarisées à rotation transversalement aux parties longitudinales (PL1, PL2) et munies chacune d'une roue (R11, R12). Chaque jambe (J11, J12) comprend deux montants (M11, M12) qui comportent chacun deux extrémités opposées solidarisées respectivement à une partie longitudinale (PL1, PL2) et à une platine (PT11, PT12) qui supporte une roue (R11, R12), et participent avec cette platine (PT11, PT12) à la définition d'un parallélépipède déformable dans lequel les montants (M11, M12) sont rabattables parallèlement à une partie longitudinale (PL1, PL2). Chaque platine (PT11, PT12) est montée à rotation suivant une direction longitudinale de sorte que sa roue (R11, R12) puisse pivoter sous charge et passer d'une position dépliée verticale à une position rabattue perpendiculaire à sa partie longitudinale (PL1, PL2) et au niveau de cette dernière. Il comprend en outre des moyens d'adaptation (MAD) propres à permettre une élévation de la structure (SS) par rapport au sol en vue d'une adaptation à la hauteur à laquelle est situé un plancher (PV) de dépose.
Patent FR-2989649-A1 (FR)
Title: Commercial vehicle, has removable partition is arranged to extend from folded position when seat is in normal use position to partition position of passenger compartment when seat is in retracted position, to separate storage space
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R5/02
Filed: 2012-04-23
Abstract: The vehicle has a retractable seat in a passenger compartment (100), where the seat is arranged to be retracted from a normal use position in which the seat rests on a floor (110) of the compartment to a retracted position in which a storage space is released in the compartment. A removable partition (20) is arranged to extend from a folded position when the seat is in the use position to a partition position of the compartment when the seat is in the retracted position, to separate the storage space. The partition extends from the folded position towards the partition position like a fan.
Patent FR-2989581-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fiber e.g. hair, involves applying dye composition including oxidation dye precursor, oxidizing composition including chemical oxidizing agent and compositions comprising unsaturated fatty acid and fatty alcohol to fiber
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/36
Filed: 2012-04-24
Abstract: Dyeing keratin fiber comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising an oxidation dye precursor, an oxidizing composition comprising a chemical oxidizing agent and a mixture of compositions comprising 8-40C unsaturated fatty acid and 8-30C fatty alcohol that is liquid at an ambient temperature and an atmospheric pressure to keratinous fibers, where the compositions are supplied from a pressurized container. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers, comprising a first container containing the dye composition, a second container containing the oxidizing composition, and a unit for delivering the compositions, where the mixture of compositions comprises 8-40C unsaturated fatty acid and fatty alcohol that is liquid at an ambient temperature and an atmospheric pressure and the containers are pressurized containers.
Patent FR-2991230-A1 (FR)
Title: Complexe multicouche comprenant une couche a base d'un polymere biodegradable et un support a base de fibres cellulosiques ; procede de fabrication et utilisation
Inventor: PLANCHARD HERVE
IPC: A21B3/13
Filed: 2012-05-31
Abstract: Complexe multicouche comprenant successivement : - une couche comprenant au moins 50 % en poids d'au moins un polymère biodégradable dont la température de fusion est inférieure à 220°C ; - une couche d'adhésif apte au contact alimentaire ; - un support à base de fibres cellulosiques.
Patent FR-2991990-A1 (FR)
Title: Pigment organique enrobe et composition cosmetique
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61K8/30
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un pigment organique enrobé comprenant les étapes suivantes : a) on prépare un mélange anhydre (i) d'un pigment organique et (ii) d'un composé silicié de formule [R -O] Si-R (I) dans laquelle R désigne un radical alkyle en C -C , R désigne un radical alkyle en C -C ou alkylène en C -C ou aryle en C -C ; b) le mélange est mis en contact avec une composition aqueuse comprenant un tensioactif choisi parmi les sels d'alkyl (C -C ) sulfate et les alkyl(C -C )phénol oxyéthyléné comprenant de 5 à 40 motifs d'oxyde d'éthylène ; c) récupération du pigment enrobé sous forme de poudre. L'invention a aussi pour objet un pigment organique enrobé obtenu selon ce procédé , ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel pigment organique enrobé. Application au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2998662-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de deformation et implantation d'un tel dispositif dans un element
Inventor: SARTOR MARC
IPC: G01B11/16
Filed: 2012-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de déformation comportant au moins un capteur de déformation filiforme (4), et un support (1) de forme longiligne sur lequel est positionné le capteur de déformation filiforme (4).
Patent FR-2999275-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de lumiere pour projecteur de vehicule automobile et projecteur equipe dudit dispositif
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission de lumière pour projecteur de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une source lumineuse (4) et un boîtier (6), définissant un logement (8) pour ladite source lumineuse (4), ladite source lumineuse étant en contact thermique avec ledit boîtier (6), ledit boîtier (6) étant configuré pour permettre une dissipation thermique de la chaleur dégagée par ladite source lumineuse (4). L'invention concerne également un projecteur, notamment pour véhicule automobile comprenant ledit dispositif d'émission.
Patent FR-2999876-A1 (FR)
Title: Concentre d acerola de substitution de l acide ascorbique en agro alimentaire
Inventor: NEAUD FABIEN
IPC: A23L13/60
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention concerne une poudre constituée de 0,5 à 8 % en poids d'eau et d'une matière sèche constituée de 88 à 95 % en poids d'un extrait sec de fruit d'acérola et de 5 à 12 % en poids d'hydroxyde ou de carbonate de magnésium, calcium, zinc, sodium ou potassium, son procédé de préparation et ses applications pour remplacer l'acide ascorbique et/ou ses dérivés dans les produits alimentaires.
Patent FR-3001982-A1 (FR)
Title: Transportable modular building e.g. road building, for public works, has shield positioned in front of attachment point to prevent access when railings are in transport position, and handling unit handling railings from plane support
Inventor: BURDIN LAURENT
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-02-08
Abstract: The building has an upper part including an inner side face (3F) with supports (8). Railings (10) are movable between a transport position, in which the railings are inactive and supported against an upper wall of the building, and another position in which the railings are active and define a protected area corresponding exactly to dimensions of the upper part with one of the railings. A shield is positioned in front of an attachment point to prevent access when the railings are in the transport position. A handling unit handles the railings from a plane support of the building.
Patent FR-3002236-A1 (FR)
Title: Soft capsule comprises a biological fluid comprising a gelatin shell filled with an organic hydroalcoholic solution
Inventor: CHETTAB HAKIM
IPC: C11D7/26
Filed: 2013-02-15
Abstract: Soft capsule comprises a biological fluid comprising a gelatin shell filled with a 100% organic hydroalcoholic solution.
Patent FR-3001575-A1 (FR)
Title: Disjoncteur pourvu de moyens reduisant l'arc de commutation entre contacts permanents
Inventor: GREJON OLIVIER
IPC: H01H33/04
Filed: 2013-01-29
Abstract: Un contact permanent mobile (4) est composé de deux portions (8, 11) séparées par une entretoise diélectrique (12) et en communication avec la borne électrique (6) par des couronnes de contact (9, 10) respectives. Le courant passe principalement par la couronne antérieure (10) et l'extrémité (8) en service normal. Quand l'ouverture du disjoncteur se produit, cette connexion cesse, le courant passe par les contacts d'arc (2, 5), et l'arc de commutation qui apparaît brièvement entre (8 et 10) est confiné dans un redan (14) et avantageusement par un capot diélectrique (17), ce qui épargne les parties plus sensibles du volume entre bornes, où le champ électrique est plus intense.
Patent FR-2987169-A1 (FR)
Title: Procede de liaison d'un premier composant electronique a un deuxieme composant
Inventor: KLEIN MATTHIAS
IPC: H01L21/768
Filed: 2013-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liaison d'un premier composant électronique à un deuxième composant au moyen d'une brasure active. L'invention a pour but de proposer un procédé simplifié de réalisation d'une liaison fiable à contraintes réduites d'un monocristal piézoélectrique oxydique stable à haute température. Selon le procédé conforme à l'invention, on prévoit un premier composant (1) et un deuxième composant (2), le premier composant (1) comprenant un monocristal piézoélectrique oxydique, le monocristal piézoélectrique oxydique du premier composant (1) étant lié au deuxième composant (2) en utilisant une brasure active (3), la brasure active (3) étant directement en contact du monocristal piézoélectrique oxydique du premier composant (1).
Patent FR-3002694-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de transport d'energie, notamment pour un dispositif implantable, et son procede de fabrication.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: A61N1/378
Filed: 2013-02-25
Abstract: Système de stockage et de transport d'énergie comprenant un câble (20) de transport d'énergie électromagnétique ainsi qu'au moins une micro-batterie solide à couches minces (44) agencée sur une surface extérieure dudit câble. Dispositif biomédical implantable comprenant un tel système de stockage et de transport d'énergie, servant à la fois de batterie et de sonde-électrode . Procédé de fabrication d'un tel système de stockage et de transport d'énergie.
Patent FR-2987330-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'un frein de stationnement
Inventor: BIELTZ KARSTEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2013-02-26
Abstract: Procédé de surveillance du fonctionnement d'un frein de stationnement (1) comportant un dispositif de frein électromécanique à moteur électrique (3) générant une force de serrage de consigne (F ) électromécanique , un dispositif de frein auxiliaire générant le cas échéant une force de serrage complémentaire. Si le nombre de demandes d'actionnement appliquées au dispositif de frein complémentaire et/ou le niveau de la force de serrage complémentaire demandée dépassent un seuil associé, on génère un signal de défaut.
Patent FR-3008031-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile, installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante et procede de pilotage correspondant
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B40/02
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3), le circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant un condenseur (15) et un échangeur de sous-refroidissement (13) du fluide réfrigérant agencé en aval du condenseur (15) dans un sens de circulation du fluide réfrigérant. Selon l'invention, ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprend en outre au moins une branche de contournement (34, 134) de l'échangeur de sous-refroidissement (13) pour la circulation du fluide réfrigérant en contournant l'échangeur de sous-refroidissement (13). L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel système de conditionnement d'un flux d'air ainsi qu'un procédé de pilotage de ce système de conditionnement d'un flux d'air.