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Patent FR-3109978-A1 (FR)
Title: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié comportant une ouverture munie d’une trappe additionnelle
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-05-11
Abstract: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié comportant une ouverture munie d’une trappe additionnelle.     L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante comportant une ouverture de chargement/déchargement (10) comprenant au moins un premier et un deuxième accès traversant (20, 30) présentant une extrémité interne et externe, l’extrémité externe étant munie d’une paroi amovible externe, l’installation (1) comprend au moins une première enceinte étanche (41) enveloppant l’extrémité externe du premier accès (20), la paroi amovible externe du premier accès (20) formant une paroi de ladite première enceinte (41), et en ce que la première enceinte (41) est remplie par un gaz dit neutre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110252-A1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité, pour un porteur, d'être détecté par un système de détection
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité, pour un porteur, d’être détecté par au moins un système de détection ayant une portée maximale de détection prédéfinie ρ, la méthode comprenant les étapes de :     Déterminer (101) une probabilité de présence d’au moins un système de détection en fonction de sa position,      Pour chaque point M d’une zone géographique donnée, intégrer la probabilité de présence sur un cercle de centre M et de rayon égal à la portée maximale ρ.     Générer (102), en chaque point M, une probabilité d’être détecté par au moins un système de détection égale au résultat de l’intégration précédente.     Figure 1
Patent FR-3112073-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement comportant un embout à languette de contention
Inventor: DUBREUIL ROMAIN
IPC: G01N33/497
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de prélèvement (2) d’un échantillon gazeux situé dans une cavité et contenant des composés cibles destinés à être caractérisés par un dispositif d’analyse (3), comportant : un embout (10) de prélèvement de l’échantillon gazeux comportant une première languette (15) dite de contention ; et un tuyau de prélèvement (4), destiné à être raccordé au dispositif d’analyse (3), traversant un conduit intérieur (13) de l’embout (10), et s’étendant suivant l’axe longitudinal à distance et en regard de la languette de contention (15).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112332-A1 (FR)
Title: Emballage mélangeur à deux volumes contigus et ouverture verrouillée
Inventor: BERTHELOT PHILIPPE
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-07-09
Abstract: Emballage mélangeur à deux volumes contigus et ouverture verrouillée La présente invention concerne un emballage réalisé par découpage et pliage dans de la matière semi-rigide et préférablement du carton, caractérisé en ce qu’il a une forme tétraédrique présentant un plan de préhension supérieur (101) et un plan de préhension inférieur (102) dont les axes médian (X1) et (X2) sont perpendiculaires l’un par rapport à l’autre, de surface et forme elliptique identiques et dont les extrémités pliées forment des pieds (108a) (108b) (108c) (108d) permettant la stabilité sur plan horizontal. Le corps (106) de l’emballage est découpé ou prédécoupé selon une ligne (L1) pour constituer deux contenants un contenant mobile (C1) articulé autour d’un axe (109) et se rabattant sur un contenant fixe (C2). Les pieds sont de forme triangulaire de sommet (104) et côté opposé (107). Une languette (115) est prévue sur la ligne (L1) pour saisir et relever le contenant (C1).  La figure de l’abrégé est la figure 8
Patent FR-3112453-A1 (FR)
Title: Rampe de pulvérisation repliable comportant un dispositif de verrouillage et machine agricole équipée d’une telle rampe
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Rampe de pulvérisation repliable comportant un dispositif de verrouillage et machine agricole équipée d’une telle rampe La présente invention a pour objet une rampe (6) de pulvérisation repliable comportant un cadre central (7), des bras articulés (10, 11) et au moins un dispositif de verrouillage (21), chaque dispositif de verrouillage (21) permettant de maintenir l’un des bras articulés (10, 11) par rapport à l’autre (11, 10) et comprenant un support de rampe (22), un étrier (23) et un verrou (24). Chaque dispositif de verrouillage (21) comporte un élément d’ouverture (25) intégré pour neutraliser l’action du verrou (24). L’invention concerne également une machine agricole (1) équipée d’une telle rampe (6) de pulvérisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114860-A1 (FR)
Title: Conduite de fluide pour aéronef comprenant une canalisation thermoplastique et un connecteur
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L55/24
Filed: 2020-10-05
Abstract: Une conduite de fluide pour aéronef, la conduite comprenant une canalisation en matériau thermoplastique comprenant une extrémité de connexion s’étendant selon un axe de canalisation et un connecteur destiné à être monté dans l’extrémité de connexion par un mouvement de translation selon l’axe de canalisation d’amont vers l’aval, le connecteur comportant une portion de liaison (21), s’étendant longitudinalement selon l’axe de connecteur, configurée pour s’étendre dans l’extrémité de connexion, la portion de liaison (21) comportant une extrémité longitudinale libre (21a) qui est biseautée, l’extrémité longitudinale libre (21a) étant configurée pour être déformée radialement suite au montage du connecteur dans l’extrémité de connexion, préalablement dilatée thermiquement, de manière à ce que la conduite possède une surface intérieure ayant un rayon intérieur sensiblement constant à l’interface entre le connecteur et la canalisation.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115592-A1 (FR)
Title: Procédé de palpage d’une surface courbe pour déterminer une profondeur de perçage corrigée
Inventor: FRIOT DIDIER
IPC: G01B5/012
Filed: 2020-10-23
Abstract: PROCEDE DE PALPAGE D’UNE SURFACE COURBE POUR DETERMINER UNE PROFONDEUR DE PERCAGE CORRIGEE  
    Procédé de palpage d’une surface courbe (200) d’une pièce structurale pour déterminer une profondeur de perçage corrigée, au niveau d’un point de palpage (201), permettant d’obtenir un logement apte à recevoir une fixation (300) de manière affleurante, mettant en œuvre un ensemble de palpage (100) comprenant un module de palpage (10) monté coulissant dans un nez (20) suivant un axe longitudinal X dudit nez, le module de palpage comportant une tige de palpage (11), ledit procédé comprenant : une étape (510) de centrage de l’ensemble de palpage (100) sur le point de palpage (201), dans laquelle l’axe X du nez est rendu sensiblement normal à la surface courbe (200) au point de palpage (201) ; une étape (520) de positionnement de l’ensemble de palpage autour du point de palpage, dans laquelle la tige de palpage et le nez viennent au contact de la surface courbe ; une étape (540) de calcul d’une distance Δ dépendant d’une position d de la tige de palpage (11) par rapport au nez (20) lorsque le contact de l’étape précédente est établi ; la profondeur de perçage corrigée dépendant de la distance Δ.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3105976-A1 (FR)
Title: Composition de matière et procédé de préparation de celle-ci
Inventor: WONG YUK KIN
IPC: G09B19/10
Filed: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne une composition de matière, comprenant : i) un polymère à terminaison hydroxyle réticulé par un composé du bore ; et ii) un thermoplastique. La présente invention concerne également un procédé de préparation de la composition de matière. La composition de matière de la présente invention comprend un polymère à terminaison hydroxyle réticulé par un composé du bore qui peut rendre la matière étirable et non collante. Un thermoplastique est alors utilisé pour améliorer l’étirabilité et rendre la composition de matière facile à modeler.
Patent FR-3118981-A1 (FR)
Title: Mécanisme de lestage
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: Mécanisme de lestage
    L’objet de l’invention se rapporte à un mécanisme de lestage (1) destiné à être positionné du côté de la paroi non-coffrante d’une banche (2), caractérisé en ce que le mécanisme de lestage (1) comprend au moins :
    un dispositif d’étayage (3) de la banche (2) en position verticale, ce dispositif (3) comprenant, d’une part, au moins un point de fixation (3b) au niveau de la partie supérieure de la banche (2) et, d’autre part, en partie inférieure, au moins un point d’appui (3a) au sol (6),un élément d’écartement (4) configuré pour maintenir en position écartée la partie inférieure du dispositif d’étayage (3) et la paroi non-coffrante (2a) de la banche (2),un lest (5) fixé sur le dispositif d’étayage (3) en position écartée par rapport à la surface du sol (6) et de la partie de la banche (2) formant le point d’appui (3a) au sol (6).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119428-A1 (FR)
Title: Ressort a forte puissance et faible encombrement
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: F16F1/06
Filed: 2021-01-29
Abstract: Ressort (100) comportant un profil général de cylindre creux avec un axe central (X-X’) de révolution, caractérisé en ce qu’il est constitué par au moins deux parties (Pp, Pa), dont une partie passive (Pp) réalisant le support passif du ressort, et au moins une partie active (Pa) réalisée par au moins deux portions de spire (2) ayant chacune une de leurs deux extrémités libres (24a).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122275-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction d’une image d’une empreinte digitale a partir d’une image deformee
Inventor: JAROSZ HERVÉ
IPC: G06T5/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: Un procédé de reconstruction d’une image d’une empreinte digitale à partir d’une image déformée de l’empreinte digitale acquise par un capteur sans contact est décrit. Une carte de fréquences inter-crête est déterminée (S40) pour l’empreinte digitale à partir de ladite image déformée. L’image déformée est ensuite segmentée (S42) pour obtenir un masque de ladite empreinte. A partir du masque, un contour de l’empreinte digitale et des informations d’orientation de ladite empreinte digitale sont obtenus (S42). Des paramètres de déformation de l’image déformée sont alors déterminés (S44) au moyen d’un réseau de neurones convolutionnel avec en entrée du réseau la carte de fréquences inter-crête dudit contour et les informations d’orientation. Finalement, une image de l’empreinte digitale est reconstruite (S46) en appliquant lesdits paramètres de déformation déterminés sur ladite image déformée.   Fig. 5
Patent FR-3123596-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile electrique equipe d'une traverse recevant un groupe motopropulseur
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-06-08
Abstract: Véhicule automobile électrique comportant un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique de traction, une traverse recevant le groupe motopropulseur, des supports de traverse (8) reliant les extrémités de la traverse à des longerons du véhicule (6), et un circuit de pompe à chaleur équipé d’un refroidisseur du groupe motopropulseur (10) fixé sur un support de traverse (8), et d’un échangeur de climatisation de l’habitacle, le support de traverse (8) recevant le refroidisseur (10) comportant dans la même pièce des conduits de circulation haute pression et basse pression du circuit de pompe à chaleur, comprenant des orifices reliés directement à l’échangeur de refroidissement (10).   Figure 1
Patent FR-3124180-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement fonctionnel et un element absorbant
Inventor: CAILLET XAVIER
IPC: G02B1/10
Filed: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un ou plusieurs substrats transparents et comportant un revêtement fonctionnel ou couche fonctionnelle pouvant agir sur le rayonnement solaire et/ou le rayonnement infrarouge.  Le matériau selon l’invention comporte un élément absorbant en couche, en particulier qui absorbe le rayonnement solaire dans la partie visible du spectre de manière spécifique. En particulier, le matériau selon l’invention présente un profil d’absorption avec au moins un pic centré entre 480 et 549 nm, et un deuxième pic centré entre 630 nm et 779 nm.  Les inventeurs ont découvert que l’ajout d’un élément en couche absorbant présentant ces deux pics d’absorption permet d’améliorer les performances thermiques, en particulier la sélectivité sans impacter fortement l’esthétique du vitrage, en particulier la transmission reste neutre.  L’élément absorbant peut être incorporé à une couche déposée sur une des faces du vitrage ; ou peut être incorporé dans la matrice d’un des substrats ou de manière avantageuse incorporé dans la matrice d’au moins une feuille intercalaire de feuilletage.
Patent FR-3122810-A1 (FR)
Title: Couverture d’emmaillotage avec manches intérieures
Inventor: TRICHI FATIHA
IPC: A41B13/06
Filed: 2021-06-18
Abstract: Couverture d’emmaillotage avec manches intérieures Couverture d’emmaillotage pour bébé, caractérisée par le fait qu’elle comprend deux manchons fixés sur une face de la couverture, les manchons étant disposés et dimensionnés pour recevoir et maintenir les bras du bébé avant l’emmaillotage du bébé par la couverture d’emmaillotage.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3126034-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique limitant les risques de contamination entre deux fluides et aéronef comprenant au moins un tel échangeur thermique
Inventor: CZAPLA LIONEL
IPC: F28F11/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: Echangeur thermique limitant les risques de contamination entre deux fluides et aéronef comprenant un tel échangeur thermique L'invention a pour objet un échangeur thermique comprenant un boîtier (42) étanche ainsi qu’un corps (44) positionné à l’intérieur du boîtier (42), ledit corps (44) comportant un empilement d’au moins un premier assemblage (60) de première et deuxième plaques (62, 64) plaquées l’une contre l’autre entre lesquelles circule un premier fluide (46) et d’au moins un deuxième assemblage (66) de troisième et quatrième plaques (68, 70) plaquées l’une contre l’autre entre lesquelles circule un deuxième fluide (48), les premier et deuxième assemblages (60, 66) étant agencés de manière à assurer un transfert thermique entre les premier et deuxième fluides (46, 48).  Cette configuration permet de limiter les risques fuite et de mélange entre les deux fluides.  L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un tel échangeur thermique.  Figure 4
Patent FR-3127459-A1 (FR)
Title: Procédé d’alimentation d’un dispositif de chauffage pour catalyseur
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un module d’adaptation (30) pour véhicule (1) automobile à moteur thermique (M), ledit véhicule (1) comprenant un module d’alimentation (20) apte à fournir de l’énergie électrique et un catalyseur (10) apte à dépolluer les gaz d’échappement émis par le moteur thermique (M) et comprenant un dispositif de chauffage (11) électrique relié électriquement au module d’alimentation (20) et comprenant une première résistance (R1) connectée entre un point haut et un point milieu et une deuxième résistance (R2) connectées entre le point milieu et un point bas, le module d’adaptation (30) étant connecté électriquement d’une part au module d’alimentation (20) et d’autre part au point haut, au point bas et au point milieu du dispositif de chauffage (11) et étant caractérisé en ce qu’il est configuré pour adapter la puissance fournie par le module d’alimentation (20) en une puissance de sortie et pour appliquer la puissance de sortie adaptée au dispositif de chauffage (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127581-A1 (FR)
Title: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie multiporteuses ayant la forme d’un signal de type « chirp »
Inventor: YOSRA GARGOURI
IPC: H04B3/46
Filed: 2021-09-29
Abstract: Méthode de génération d’un signal de réflectométrie multi-porteuses destiné à être injecté dans une ligne de transmission pour identifier la présence d’au moins un défaut éventuel sur la ligne, la méthode comprenant les étapes de :  Générer, dans le domaine fréquentiel, un signal numérique multi-porteuses modulé en phase en :Générant (501) un signal numérique,Modulant (502) le signal numérique en phase à partir d’une constellation de symboles, la phase de chaque symbole modulé étant déterminée à partir de l’égalité suivante :, où k est l’indice de chaque porteuse du signal et varie entre 1 et le nombre de porteuses N du signal, est un coefficient pris dans l’intervalle ,Arrondissant (503) la phase obtenue à la phase du symbole de la constellation la plus proche,Convertir (504) le signal généré dans le domaine temporel.  Figure 5
Patent FR-3128272-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et isolante pour le stockage et/ou le transport d’un gaz liquéfié
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et isolante (1) pour le stockage et/ou le transport d’un gaz liquéfié, la cuve comprenant successivement de l’intérieur vers l’extérieur : un réservoir interne (2), étanche et autoporteur, le réservoir interne présentant une surface intérieure destinée à être en contact avec le gaz liquéfié et une surface extérieure, une barrière isolante (5) recouvrant la surface extérieure du réservoir interne, la barrière isolante étant fixée sur le réservoir interne, une membrane étanche extérieure (6) recouvrant une surface extérieure de la barrière isolante, la membrane étanche extérieure comportant une tôle métallique munie de soufflets ou d’ondulations (8), la membrane étanche extérieure étant fixée sur la barrière isolante ou le réservoir interne, dans laquelle un espace intermédiaire situé entre le réservoir interne et la membrane étanche extérieure contient une phase gazeuse en dépression afin de plaquer la membrane étanche extérieure contre la surface extérieure de la barrière isolante.  Figure pour l’abrégé : Fig.   1
Patent FR-3130103-A1 (FR)
Title: Module d’horloge de très grande précision asservi par un signal de référence et comprenant un système de vérification d’intégrité de phase
Inventor: LORENTZ MATTHIAS
IPC: H03L1/00
Filed: 2021-12-07
Abstract: L’invention concerne un module d’horloge comprenant un oscillateur principal de précision générant un premier signal d’horloge de fréquence prédéterminée, un module récepteur d’une référence temporelle, fournie par exemple par un système de positionnement par satellites, apte à délivrer, lorsqu'il est actif, un signal de référence temporelle sur lequel est asservit l’oscillateur principal, et des moyens de détection d’une défaillance de l’oscillateur principal ou du signal de référence temporelle comprenant - un deuxième oscillateur d’un composant électronique du module d’horloge délivrant un deuxième signal d’horloge de fréquence prédéterminée, et - des moyens de traitement aptes à mesurer une première différence de phase (xor) entre le premier signal d’horloge délivré par l’oscillateur principal et le signal de référence temporelle délivré par le module récepteur, une deuxième différence de phase (xho) entre le premier signal d’horloge délivré par l’oscillateur principal et le deuxième signal d’horloge délivré par le deuxième oscillateur, et une troisième différence de phase (xhr) entre le signal de référence temporelle délivré par le module récepteur et le deuxième signal d’horloge délivré par le deuxième oscillateur, lesdits moyens de traitement étant aptes à calculer les dérivés du premier ordre des trois différences de phase mesurées de sorte à déterminer les variations respectives des trois différences de phase.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130277-A1 (FR)
Title: Materiau fonctionnalise par une polyamine aliphatique
Inventor: HERLEM GUILLAUME
IPC: C08K5/17
Filed: 2021-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau, en particulier un polymère fluorocarboné, fonctionnalisé par une polyamine aliphatique choisie parmi les diamines aliphatiques possédant deux amines primaires et les triamines aliphatiques possédant deux ou trois amines primaires, ou par un phosphoramide, son procédé de préparation et ses utilisations. L’invention concerne également l’utilisation d’une composition d’un métal alcalin et d’une telle polyamine aliphatique pour la préparation d’un matériau, en particulier un polymère fluorocarboné, fonctionnalisé.  (pas de figure)
Patent FR-3130774-A1 (FR)
Title: dispositif de déchargement de silo et silo incorporant un tel dispositif
Inventor: RINSANT NICOLAS
IPC: B65G65/40
Filed: 2021-12-21
Abstract: Dispositif de déchargement (1) de silo de stockage de matériaux granulaires, composé d’une enceinte, dénommée boîtard, constituée d’une part d’une partie inférieure collectrice en forme de trémie (4) connectée à un conduit d’évacuation (20) configuré pour loger un transporteur à vis, et d’autre part d’une partie supérieure portant une canalisation (13) apte à être reliée à la trappe de vidange du silo, caractérisé en ce que la partie supérieure du boîtard est formée de deux parois superposées en forme de demi-cylindres (3, 12) coaxiaux, disposés selon un axe (X) horizontal, lesdites parois étant munies d’ouvertures communicantes entre elles, ladite paroi supérieure portant la canalisation (13) apte à être reliée à la trappe de vidange du silo, et la paroi inférieure étant solidaire de la trémie, les dites parois étant orientables l’une par rapport à l’autre, par rotation angulaire autour dudit axe (X) horizontal, de manière à permettre le déchargement des matériaux selon différents angles du conduit d’évacuation (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3135234-A1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs à déformations latérales contrôlées, pour un véhicule terrestre
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60R19/04
Filed: 2022-05-03
Abstract: Une peau de pare-chocs (PP) équipe un véhicule terrestre comportant deux ailes droite et gauche comportant chacune un bord avant, et comprend un bord supérieur (BS) installé suivant la direction transversale du véhicule et ayant deux parties d’extrémité (PE) droite et gauche prolongées vers le bas par deux bords arrière (BR) installés chacun devant un bord avant correspondant. Chaque partie d’extrémité (PE) comprend une zone (ZD) agencée de manière à induire une déformation locale de la peau de pare-chocs (PP) suivant une direction prédéfinie, en cas de choc sensiblement frontal subi par cette dernière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122721-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement bimodal
Inventor: UNTON TIMOTHY
IPC: F25B25/00
Filed: 2022-05-04
Abstract: Un système de refroidissement peut comprendre une boucle à pompe (106) à deux phases (TPPL). La boucle à pompe (106) à deux phases peut comprendre un récepteur (104), une pompe (106) en aval du récepteur (104), une charge calorifique (102) en aval de la pompe (106), un raccord en T TPPL (112) en aval de la charge calorifique (102), une soupape anti-retour TPPL (114) en aval du raccord en T TPPL (112)et un échangeur de chaleur (122) en aval de la soupape anti-retour TPPL (114) et en amont du récepteur (104). Le système de refroidissement peut en outre comprendre une boucle de système de cycle de vapeur (VCS). La boucle de système de cycle de vapeur peut comprendre le récepteur (104), un compresseur (122) en aval d’une sortie de vapeur du récepteur (104), une soupape anti-retour de compresseur (122) en aval du compresseur (122) et en amont de l’échangeur de chaleur (122), l’échangeur de chaleur (122) et la charge calorifique en aval d’une sortie de liquide du récepteur (104).