baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026769-A1 (FR)
Title: Verrou pour mecanisme de serrure de vehicule automobile
Inventor: COUSIN ARNAUD
IPC: E05B85/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: Verrou notamment pour mécanisme de serrure de véhicule automobile, comprenant un stator, un stator intermédiaire, un rotor, un élément de maintien configuré pour maintenir le stator intermédiaire fixe en rotation par rapport au stator, des organes de codage configurés pour maintenir le rotor fixe en rotation par rapport au stator intermédiaire et un élément de condamnation configuré pour se déplacer d'une position contrainte à une position de repos dans lequel l'élément de condamnation est configuré pour bloquer le mouvement du moyen de commande lorsque ledit élément de condamnation est en position de repos et pour laisser libre en mouvement le moyen de commande lorsque ledit élément de condamnation est en position contrainte, le stator intermédiaire et l'élément de condamnation sont configurés de sorte à libérer l'élément de condamnation de la position contrainte vers la position de repos lors de la rotation du stator intermédiaire, et l'élément de maintien est configuré pour se rompre et libérer en rotation le stator intermédiaire lorsque le couple appliqué sur ledit élément de maintien atteint un premier couple de rupture inférieur au couple de rupture des organes de codage.
Patent FR-3028582-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage, kit et procede de montage d'une unite de roulement sur un manchon de serrage
Inventor: DEPREZ PHILIPPE
IPC: F16D1/09
Filed: 2014-11-17
Abstract: Dispositif de serrage (1) pour monter une unité de roulement (2) sur un manchon de serrage (3) au moyen d'un écrou de serrage (4), comportant un premier tube cylindrique (13) comportant un premier moyen de fixation amovible (15) pour coopérer avec un moyen de fixation amovible d'un écrou de serrage et un deuxième moyen de fixation amovible (17) pour coopérer avec le manchon de serrage. Le dispositif comporte en outre un second tube cylindrique (18) monté concentriquement autour du premier tube et mobile par rapport au premier tube. Le second tube est muni d'une surface d'appui (20) en contact avec la face d'appui de l'écrou de serrage et d'une surface de butée (22) en contact avec une face de butée d'une bague intérieure d'une unité de roulement.
Patent FR-3029825-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement de vehicule automobile et piece de vehicule automobile comprenant un corps composite associee
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B29L31/30
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce d'équipement de véhicule automobile (1), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une nappe comprenant des fibres de céramique (24) et des fibres de polymère thermofusible, la température de fusion du polymère thermofusible étant supérieure à 200°C, - chauffage de la nappe, à une température supérieure à 200°C, pour faire fondre le polymère thermofusible, - application d'un tissu (12) sur la nappe, le tissu (12) comprenant des fils ayant une âme en polymère présentant un point de ramollissement supérieur ou égal à 200°C, - thermoformage du tissu (12) et de la nappe dans un moule de conformage.
Patent FR-3039620-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pression notamment pour un systeme d'assistance de vehicule
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F16K31/48
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de pression adapté pour être installé dans un système comprenant une première ligne (11) et une deuxième ligne (12) pouvant comprendre de l'huile sous pression et comprenant une ligne d'évacuation et/ou gavage (10), lequel dispositif comprend un sélecteur de pression (130, 150) en forme de cage définissant deux sièges (132, 134) et deux clapets de surpression (160, 180), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre au moins un moyen de réglage (170, 172 ; 190, 192) d'un clapet de surpression, disposé sur l'extérieur d'une extrémité axiale du sélecteur de pression (150) en forme de cage pour permettre un réglage du tarage du clapet de surpression associé.
Patent FR-3033926-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a percussion acoustique realise en carton multicouche, et batterie de percussion acoustique realisee en carton multicouche
Inventor: OBADIA PATRICK
IPC: G10D13/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à percussion acoustique, et une batterie de percussion acoustique comportant une à plusieurs surfaces de percussion adaptées à être percutés pour produire un son, les surfaces de percussion directe (10, 11, 2a, 2b, 3.1, 4.1), et les surfaces de percussions à transmission de commande (5) ou transmission de frappe (6), étant ménagées dans un matériau multicouche du type carton comportant au moins deux couches externes séparées par une ou plusieurs couche d'éléments intercalaires, lesdites couches étant solidarisées ensemble. Une batterie comportant un ensemble d'instruments de musique acoustique à percussion dont au moins une grosse caisse (1) complète l'invention. La batterie est essentiellement en carton et est démontable en éléments, la grosse caisse (1) étant une boîte en carton comportant des parois délimitant un espace intérieur, ladite grosse caisse (1) comportant deux surfaces frappées (10, 11) distinctes constituant deux parois de ladite boîte, une première surface de percussion intérieure dans l'espace intérieur pour une pédale de frappe (6) et une seconde surface de percussion extérieur pour des baguettes ou équivalent, et au moins une des parois de la grosse caisse (1) est amovible afin de donner accès à l'espace intérieur de la grosse caisse (1) et pouvoir y ranger les éléments une fois la batterie démontée, puis refermer ladite grosse caisse (1) remplie desdits éléments. La grosse caisse (1) une fois remplie, peut se glisser dans un sac de transport (9) ajusté aux dimensions de la grosse caisse (1) et ledit sac de transport (9) peut ainsi être transporté en sac à dos par une personne seule.
Patent FR-3036453-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et son procede de fermeture et engin equipe d'un tel boitier de transmission
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H57/029
Filed: 2015-05-19
Abstract: Boîtier (2) de transmission comprenant deux éléments (9) de boîtier positionnables en applique l'un contre l'autre et délimitant à l'état assemblé une cavité (13), un arbre (6) faisant au moins partiellement saillie du boîtier, un mécanisme (30) de transmission de mouvement audit arbre (6), ce mécanisme (30) de transmission de mouvement étant logé au moins partiellement à l'intérieur de la cavité (13) du boîtier (2) et des moyens (16) de liaison par collage des éléments (9) de boîtier disposés au niveau de la zone d'applique desdits éléments (9) et appelée plan (10) de joint. Les moyens (16) de liaison par collage comprennent une gorge (163) principale de réception de colle entourant ladite cavité (13), ladite gorge (163) principale comprenant un élément (1631) femelle porté par un élément (9) de boîtier, et un élément (1632) mâle porté par l'autre élément (9) de boîtier avec l'élément (1632) mâle s'emboitant au moins partiellement dans l'élément (1631) femelle à l'état assemblé desdits éléments (9) de boîtier.
Patent FR-3037171-A1 (FR)
Title: Procede de determination des valeurs d'un phenomene physique dans un milieu
Inventor: AZNAVOURIAN JOHN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des valeurs U(X) d'un phénomène physique modélisé par un modèle physique, ce procédé comportant : - le calcul (42) à l'aide du modèle de valeurs U(X) du phénomène pour une valeur A d'un paramètre du modèle puis la construction (44) d'une image de départ (46) du phénomène, à partir des valeurs U(X) ainsi calculées ; - le calcul (48) à l'aide du modèle des valeurs U(X) du phénomène pour une valeur B du paramètre, puis la construction (50) d'une image d'arrivée (52) du phénomène à partir des valeurs U(X) ainsi calculées ; e) la création (54) d'une image intermédiaire (60) du phénomène pour une valeur C du paramètre par morphing entre les images de départ et d'arrivée sans avoir à calculer U(X) à l'aide du modèle.
Patent FR-3038510-A1 (FR)
Title: Methode de conception d'une orthese d'avancee mandibulaire, orthese d'avancee mandibulaire et orthese intra-orale
Inventor: ROBICHAUD JEAN
IPC: A61F5/56
Filed: 2015-07-07
Abstract: Méthode pour déterminer un plan occlusal en ouverture (60) d'un patient, comprenant :         - l'obtention d'un modèle global de la mâchoire du patient incluant un modèle de la mandibule (112) et du maxillaire mis en articulation;         - la détermination (120) du plan d'occlusion naturel (20) du patient à partir du modèle global de la mâchoire en position d'occlusion centrique;         - la détermination (122) de l'ouverture (O) nécessaire pour permettre l'avancée de la mandibule (112) du patient;         - la détermination (125) du plan virtuel mandibulaire (50) à partir du modèle global de la mâchoire en position ouverte selon l'ouverture (O) déterminée; et         - la détermination (126) du plan occlusal en ouverture (60) à partir du plan virtuel mandibulaire (50), du plan d'occlusion naturel (20) et du modèle global de la mâchoire en position ouverte selon l'ouverture (O) déterminée.         Orthèse d'avancée mandibulaire et orthèse intra-orale réalisées selon cette méthode.
Patent FR-3039869-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un amortisseur d'oscillations de torsion d'un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: LEFEBVRE YANNICK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-08-03
Abstract: Procédé de dimensionnement du deuxième étage d'amortissement d'un amortisseur d'oscillations de torsion appartenant à un groupe motopropulseur de véhicule (1), ce groupe comprenant : - un système en amont de l'amortisseur d'oscillations de torsion, - un système en aval de l'amortisseur d'oscillations de torsion, et - l'amortisseur d'oscillations de torsion, comprenant: - un premier étage d'amortissement, comprenant des premiers organes de rappel élastique, - le deuxième étage d'amortissement, comprenant des deuxièmes organes de rappel élastique, et - un dispositif d'amortissement de type pendulaire, comprenant un support (4) et des corps pendulaires (3) mobiles par rapport à ce support (4), procédé dans lequel, connaissant : - la valeur du moment d'inertie (I_transmission) du système en aval, - la valeur du moment d'inertie du dispositif d'amortissement de type pendulaire, - la valeur de la raideur (K1) de l'organe de rappel élastique unique modélisant les premiers organes de rappel élastique, et - la valeur de la raideur (Kgis) de l'arbre d'entrée de la boîte de vitesses (5), on détermine la valeur de la raideur (K2) de l'organe de rappel élastique unique modélisant les deuxièmes organes de rappel élastique de manière à ce que le support (4) du dispositif d'amortissement de type pendulaire soit un nœud pour l'onde se propageant dans le groupe motopropulseur (1) du fait d'un acyclisme du moteur de propulsion.
Patent FR-3043697-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de phase intermetallique snsb et materiau obtenu par ce procede
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: H01M4/1395
Filed: 2015-11-16
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau intermétallique SnSb, ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a/ le mélange des précurseurs Sn et Sb, b/ le traitement du mélange de l'étape a/ par des micro-ondes. La phase intermétallique obtenue peut être utilisée pour la fabrication d'électrodes.
Patent FR-3046454-A1 (FR)
Title: Installation de production et de traitement de fumees
Inventor: BOUDAUD PHILIPPE
IPC: F23J15/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: Installation de production et de traitement de fumées du type comprenant au moins : - un générateur (1) de fumées comportant un brûleur (2), une chambre (3) de combustion comportant au moins un foyer (31) de combustion, et une sortie (32) d'évacuation des fumées, - une enceinte (4) de confinement des fumées produites par le générateur (1) de fumées, La chambre (3) de combustion communique avec l'entrée (41) de l'enceinte (4) de confinement via un circuit (12) de circulation comportant au moins un séparateur (13) gaz/solides statique ou rotatif et un collecteur (14) de particules solides disposé, en configuration d'utilisation de l'installation, au-dessous du séparateur (13) gaz/solides, au moins une partie de ce collecteur (14) de particules solides étant monté de manière amovible sur ledit circuit (12) de circulation
Patent FR-3049095-A1 (FR)
Title: Centre d'assitance a la gestion des vols d'une pluralite d'aeronefs
Inventor: POUX THIBAUT
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un centre d'assistance à la gestion du vol d'une pluralité d'aéronefs appartenant à une entité, le centre comprenant des moyens de communication configurés pour recevoir des signaux de données de chacun des aéronefs et pour émettre/recevoir des signaux audio vers/de chacun desdits aéronefs, le centre comprenant en outre, une unité de contrôle et au moins deux stations, - l'unité de contrôle comprend en outre une interface homme-machine connectée à une unité centrale de l'unité de contrôle, ladite unité centrale étant connectée à une unité de calcul de chaque station et aux moyens de communications pour recevoir des signaux de données en provenance desdits moyens et émettre/recevoir des signaux audio vers/de lesdits moyens, et - chaque station comprend, connecté à une unité de calcul, un écran d'affichage et un dispositif audio, l'écran d'affichage étant configuré pour afficher les données contenues dans les signaux de données envoyés par chaque aéronef au centre, le dispositif audio permettant à l'opérateur d'échanger des signaux audio avec les pilotes des aéronefs ; l'unité centrale étant configurée pour activer ou désactiver sélectivement, en fonction des interactions d'un opérateur avec l'interface homme machine, les échanges de signaux audio avec l'unité centrale de chacune des stations.
Patent FR-3033948-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R12/72
Filed: 2016-03-18
Abstract: Un connecteur électrique comporte : une borne conductrice (10) comprenant : une partie de raccordement du côté connecteur (12) ; une partie de raccordement du côté substrat (13) ; et une partie pliée en forme de L (11) entre celles-ci ; un boîtier (30) comprenant : un trou de maintien de borne maintenant la borne conductrice (10) entre la partie de raccordement du côté connecteur (12) et la partie pliée (11) ; et une ouverture (30a) capable de rendre accessible la partie de raccordement du côté substrat (13). L'ouverture (30a) est utilisée pour raccorder un substrat de circuit. Un élément d'alignement (50) est fixé vers la partie de raccordement du côté substrat (13) de la borne conductrice (10) de façon à fermer l'ouverture (30a). L'élément d'alignement (50) coopère avec le boîtier (30) dans un état où la partie de raccordement du côté substrat (13) dépasse d'un trou débouchant (55) pour y insérer la borne conductrice (10). Une unité de coopération empêchant la partie de raccordement du côté substrat (13) de la borne conductrice (10) de se déplacer vers la partie pliée (11) est prévue entre la borne conductrice (10) et le trou débouchant (55).
Patent FR-3051600-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a identification de type puf
Inventor: WACQUEZ ROMAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-05-20
Abstract: Dispositif électronique (100) comportant au moins : - une pluralité de transistors (102) MOSFET, parmi lesquels des premiers transistors (104) sont tels que chaque premier transistor comporte un canal dans lequel une concentration de dopants du même type que ceux présents dans les source et drain dudit premier transistor est supérieure à celle dans le canal de chacun des autres transistors de ladite pluralité de transistors ; et - un circuit d'identification (106) apte à déterminer un identifiant unique du dispositif électronique à partir d'au moins une caractéristique électrique intrinsèque de chacun des premiers transistors dont la valeur dépend au moins en partie de la conductance dudit premier transistor.
Patent FR-3060161-A1 (FR)
Title: Technique de gestion d'un droit d'acces a un service pour un dispositif communicant
Inventor: DUCROT NICOLAS
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne une technique de gestion d'un droit d'accès à un service pour un dispositif communicant (20). Un élément de sécurité (22) du dispositif authentifie un élément de sécurité (12) d'un module d'alimentation électrique (10) suite à une détection d'un début de distribution d'énergie électrique au dispositif pour l'alimenter électriquement. Ces éléments de sécurité sont alors associés. L'élément de sécurité du module d'alimentation configure alors l'élément de sécurité du dispositif, ce dernier une fois configuré disposant d'un droit d'accès à un service valide lui permettant d'accéder au service et ce droit d'accès restant valide tant que le dispositif est alimenté par ce module d'alimentation électrique.
Patent FR-3060619-A1 (FR)
Title: Systeme de battage de pieux
Inventor: SOUPLY JEAN-YVES
IPC: E02D13/04
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de battage (10) de pieux (100) comprenant : - une plateforme (200), - une matrice de guidage (300) comprenant un premier et un deuxième guides de battage (301, 302) agencés en regard du côté avant (202) de la plateforme (200), - un actionneur (400) configuré pour déplacer la plateforme (200) en translation selon la direction longitudinale (L), en direction de son côté avant (202), entre une position de battage (n) dans laquelle des pieux (100) ont été battus dans chacun des premier et deuxième guides de battage (301, 302, 311, 312) et une position de battage suivante (n+1) dans laquelle des pieux (100) suivants sont à battre, - une première et une deuxième série (501, 502) de rails de déplacement (500) sur lesquels la plateforme (200) est montée mobile en translation selon la direction longitudinale L, lesdits rails de déplacement (500) étant configurés pour être montés sur des pieux (100) battus dans des positions de battage précédentes (n-1 ; n-2 ; n-3 ; etc.) et les premier et deuxième guides de battage (301, 302) de la matrice de guidage (300) étant respectivement agencés dans l'alignement des première et deuxième séries (501, 502) de rails de déplacement 500, de sorte que la plateforme (200) se déplace de la position de battage (n) à la position de battage suivante (n+1) sur des rails de déplacement (500) supportés par les pieux (100) battus dans la position de battage (n).
Patent FR-3060583-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un copolymere elastomere thermoplastique bloc polydiene-polyamide de structure peigne
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un copolymère élastomère thermoplastique (TPE) bloc polydiène-polyamide de structure peigne dont le pourcentage massique en polyamide est compris entre 10% et 35 % en poids, par rapport au poids du copolymère, caractérisé en ce qu'on introduit dans une extrudeuse du polyamide, un élastomère diénique fonctionnalisé par au moins une fonction époxyde pendante le long de la chaîne principale. L'invention a également pour objet un copolymère élastomère thermoplastique (TPE) bloc polydiène-polyamide de structure peigne comprenant des unités portant un polyamide pendant le long de la chaîne et lié à celle-ci par l'intermédiaire d'un groupement résultant de la réaction sur une fonction époxyde d'une fonction amine ou acide du polyamide, une composition de caoutchouc comprenant un tel copolymère et un pneumatique dont un de ses éléments constitutifs comprend une telle composition de caoutchouc.
Patent FR-3061057-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation apte a deployer une force de traction, mise en œuvre de l'ensemble pour la motorisation d'un bras articule et procede associe
Inventor: DE LUSSY NICOLAS
IPC: B25J18/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un bras articulé comportant un premier membre relié par une articulation pivotante autour d'un axe à un deuxième membre, ledit bras articulé étant motorisé par un ensemble de motorisation comportant : - au moins deux dispositifs moteurs, - chaque dispositif moteur étant monté sur le premier membre et comportant une sangle de traction inextensible reliant un point d'attache sur le premier membre à un point d'attache sur le deuxième membre, - chaque dispositif moteur comportant au moins deux moyens pousseurs configurés pour exercer une poussée transversale sur la sangle de traction inextensible, et - un organe de commande apte à faire fonctionner les moyens pousseurs des dispositifs moteurs selon une séquence prédéterminée, la tension exercée sur les sangles inextensibles permettant le pivotement du deuxième membre autour de l'axe.
Patent FR-3072204-A1 (FR)
Title: Ensemble pour verifier spatialement des informations portees par un support
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: G09B7/06
Filed: 2017-10-11
Abstract: Ensemble pour vérifier spatialement des informations comprenant un support (1,2,3,4,5,6,7,40) comportant des zones imprimées (40) sur ledit support comprenant : une source d'énergie électrique (3), un calculateur (1), un lecteur (2), un sélecteur (4) sur lequel est connectée au moins une antenne de type RFID (5), une synthèse de parole (7) et au moins un dispositif autonome (41) constitué par une antenne (20) de type RFID, un module électronique (21) apte a transmettre un identifiant unique via ladite antenne (20), caractérise d'une part, en ce que lesdites antennes (5) sont intégrées dans le support et que lesdites zones (40) sont positionnées judicieusement au-dessus desdites antennes (5) et, d'autre part, en ce ledit calculateur (1) peut sélectionner au moins une desdites antennes (5) afin de déterminer la position d'au moins un dispositif autonome (5) sur ledit support.
Patent FR-3061850-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de l’activite electro-physiologique d’un sujet
Inventor: FROUIN PIERRE-YVES
IPC: A61B5/08
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi de l'activité électro-physiologique d'un sujet, notamment pour le diagnostic ou la surveillance de l'épilepsie, comprenant :         - un moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale ;         - un moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs ;         - un moyen d'acquisition configuré pour acquérir de manière synchronisée les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale et par le moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs ;         - un moyen de traitement des signaux ; et         - un moyen de transmission des signaux électriques acquis par le moyen d'acquisition audit moyen de traitement des signaux ;         dans lequel ledit moyen de traitement des signaux est configuré pour détecter parmi les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique cérébrale les signaux mesurés par le moyen de mesure de l'activité électrique des muscles masticateurs.