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Patent FR-3070908-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12)pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) Selon l'invention, ledit système de nébulisation (10) comporte un module d'entrée (26) pour l'air, ledit module d'entrée (26) pour l'air comportant une volute d'injection d'air (30) apte à canaliser l'air en direction du volume intérieur de ladite enceinte de nébulisation (14). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3072969-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante grand froid
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N40/08
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des lubrifiants et fournit une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base dont la viscosité cinématique mesurée à 40°C inférieure ou égale à 10 mm2/s et doit le point d'écoulement est inférieur ou égal à -50 °C et au moins un épaississait, ladite composition lubrifiante ayant un point d'écoulement inférieur ou égal à - 55°C.
Patent FR-3073522-B1 (FR)
Title: Nouveau copolymere et son utilisation comme additif pour carburant
Inventor: GONZALEZ INIGO
IPC: C10L10/18
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : et - des motifs de formule (II) suivante : 5 à 95% en moles des groupements R des motifs de formule (II) comprenant au moins un groupement aminé quaternaire. L'invention concerne également la préparation d'un tel copolymère, et son utilisation comme additif détergent et/ou additif désémulsifiant dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3074894-B1 (FR)
Title: Unite inertielle amelioree a dispositif inertiel suspendu
Inventor: GIORGIO ALAIN
IPC: G01C19/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: Unité comprenant un dispositif inertiel de détection (1) pourvu de plots de fixation (10) permettant la fixation du dispositif inertiel à un châssis support (100), au moins un des plots de fixation (10) comprenant deux éléments qui sont fixés pour l'un au châssis support en ayant une surface d'appui au contact d'une surface d'appui du châssis support et pour l'autre au dispositif inertiel en ayant une surface d'appui au contact d'une surface d'appui du dispositif inertiel et qui sont suspendus l'un par rapport à l'autre au moyen d'un corps en matériau élastiquement déformable, au moins l'un des éléments étant fixé par au moins une vis et les surfaces d'appui correspondantes étant respectivement pourvue d'une portion de centrage (43) et d'un logement (3) recevant ladite portion de centrage avec un ajustement permettant un jeu d'au plus 50 µm.
Patent FR-3067574-B1 (FR)
Title: Chaussure de sport destinee a etre connectee a un engin de sport
Inventor: FAURE CORALIE
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Chaussure de sport (1) destinée à être mécaniquement connectée à un engin de sport comprenant : - une coque (20) monobloc, en matériau rigide, composée ? d'une plaque (21) délimitée par une surface supérieure (211) et une surface inférieure (212), la surface supérieure étant destinée à couvrir la plante du pied de l'utilisateur, la plaque comprenant une partie avant (21a) s'étendant, depuis l'extrémité avant de la plaque, sur un quart de sa longueur totale (L21) et, une partie arrière (21b) s'étendant, depuis l'extrémité arrière de la plaque, sur une moitié de sa longueur totale, ? d'une paroi latérale (22) et d'une paroi médiale (23), chaque paroi s'étendant du côté de la surface supérieure de la plaque, dans la partie arrière de la plaque, depuis, respectivement, un bord latéral (215) et médial (216) de la plaque, chaque paroi (22, 23) étant délimitée par une surface interne (221, 231) et une surface externe (222, 232), ? d'aucune paroi s'étendant du côté de la surface supérieure de la plaque depuis un bord de la plaque dans sa partie avant, une tige (2) comprenant un panneau souple (30) destiné à couvrir au moins une partie du dessus du pied de l'utilisateur, le panneau souple étant fixé à la coque. Le panneau souple recouvre une bande périphérique (2121) de la surface inférieure de la partie avant de la plaque, une partie (25) de la surface externe de la paroi latérale et une partie (25) de la surface externe de la paroi médiale.
Patent FR-3071742-B1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un inhibiteur de let-7b en cosmetique et/ou en nutraceutique
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'utilisation d'un inhibiteur de Let-7b en cosmétique et/ou en nutraceutique, et en particulier à l'utilisation cosmétique ou nutraceutique d'un extrait aqueux de graine d'Hippophaerhamnoïdesprésentant une capacité inhibitrice de Let-7b pour inhiber l'expression de Let-7b dans la peau et/ou des muqueuses pour maintenir ou améliorer leurs propriétés biomécaniques, notamment leur fermeté, élasticité et/ou densité.
Patent FR-3083884-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de pilotage automatique equipant un aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G06F11/07
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion (10) d'un système de pilotage automatique équipant un aéronef, ledit procédé de gestion (10) étant adapté pour gérer au moins une erreur dans au moins une succession d'étapes permettant de générer au moins une consigne de pilotage automatique dudit aéronef, ledit système de pilotage automatique comportant au moins un calculateur permettant de mettre en œuvre une pluralité de succession d'étapes générant différentes consignes de pilotage automatique dudit aéronef. Un tel procédé comporte une étape d'identification (11) permettant d'identifier ladite au moins une erreur, une étape de calcul (12) pour déterminer un nombre total d'occurrences (N) de ladite au moins une erreur, une étape d'arrêt (13) permettant d'arrêter ladite au moins une succession d'étapes, une étape de réinitialisation (14) pour réinitialiser ladite au moins une succession d'étapes, une étape de relance (15) permettant de relancer ladite au moins une succession d'étapes.
Patent FR-3082375-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un stator, comportant :     - une couronne (25) comportant des dents (23) ménageant entre elles des encoches (21), et des ponts de matière (27) reliant chacun deux dents (23) adjacentes à leur base du côté de l'entrefer (46) et définissant le fond de l'encoche (35) entre ces dents (23), des ponts de matière (27) présentant chacun au moins une zone à perméabilité magnétique réduite se présentant sous la forme     ▪ d'au moins un rétrécissement localisé formé par une rainure (40) ou un écrasement localisé de la matière, et/ou     ▪ d'au moins une ouverture dans la largeur l du pont de matière (27), et/ou     ▪ d'au moins un traitement localisé dans la largeur l du pont de matière (27) diminuant localement la perméabilité magnétique du pont de matière (27), et     - des bobinages (22) disposés dans les encoches (21) de la couronne (25).
Patent FR-3082141-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif de fabrication comportant : - une pluralité d'aiguilles (14) comportant chacune un tronc (30) et un embout (32) prolongeant le tronc ; - une pluralité d'actionneurs (16), chaque actionneur étant configuré pour déplacer une aiguille respective entre une position passive et une pluralité de positions actives ; - un module de commande (20) configuré de manière à activer lesdits actionneurs de manière à disposer les aiguilles dans des positions actives de moulage respectives dans lesquelles des faces terminales (30s;32s) des troncs et/ou des embouts s'étendent suivant une surface active intérieure et/ou extérieure, respectivement ; - des moyens de solidarisation (46) configurés pour, dans la position active de moulage de chaque aiguille, solidariser l'embout de ladite aiguille à au moins un embout d'une aiguille adjacente ; et - des moyens de détachement (44) configurés pour détacher les embouts des troncs des aiguilles dans leurs positions actives de moulage respectives.
Patent FR-3084245-B1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A43B7/14
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-12-11
Abstract: La chaussure (1) comprend : - une semelle (2) ; - une enveloppe (10) fixée à la semelle (2) et configurée pour entourer au moins partiellement le pied (100), des moyens d'accrochage étant agencés dans une partie latérale intérieure avant de l'enveloppe ; - une languette (20) présentant d'une part une portion de base montée sur la semelle (2), située en partie avant de la chaussure (1), et configurée pour venir en appui contre la face latérale extérieure du gros orteil (101) du porteur de la chaussure (1), et d'autre part une portion d'extrémité munie de moyens d'accrochage configurés pour coopérer avec les moyens d'accrochage de l'enveloppe ; de sorte que la languette (20), lorsque sa portion d'extrémité est accrochée à l'enveloppe, puisse exercer une traction latérale vers l'intérieur sur le gros orteil (101) du porteur de la chaussure (1).
Patent FR-3089407-B1 (FR)
Title: Ceinture orthopédique avec éléments de préhension
Inventor: PANNETIER ROMAIN
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ceinture orthopédique avec éléments de préhension L’invention concerne une ceinture orthopédique (10) pour un utilisateur, comprenant un premier panneau latéral (12) et un deuxième panneau latéral (14) destinés à entourer ensemble au moins une partie du corps de l'utilisateur. Chacun du premier panneau latéral (12) et du deuxième panneau latéral (14) présente une extrémité distale (20, 22). La ceinture (10) définit une ligne centrale (D).     Les premier et deuxième panneaux latéraux (12, 14) sont asymétriques par rapport à la ligne centrale (D), de sorte que les extrémités distales (20, 22) sont configurées pour être placées asymétriquement autour de l'utilisateur.     Le premier panneau latéral (12) et le second panneau latéral (14) sont chacun pourvus d’un élément de préhension (42, 44) pour l'utilisateur pour positionner la ceinture (10) autour de l'utilisateur.     Les éléments de préhension (42, 44) sont disposés symétriquement sur la ceinture (10) par rapport à la ligne centrale (D).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094904-B1 (FR)
Title: Procede de soudage circulaire avec obstacle
Inventor: DEWE PHILIPPE
IPC: B23K26/244
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de soudage circulaire entre une première pièce (10.1) et une deuxième pièce (10.2) comportant:  - une étape de réalisation d'une première soudure (S1) par rotation, dans un premier sens de rotation, des pièces (10.1, 10.2) suivant un premier angle (A1) inférieur strictement à 360 degrés,  - une étape de réalisation d'une deuxième soudure (S2) par rotation, dans un deuxième sens de rotation (R2) inverse, des pièces (10.1, 10.2) suivant un deuxième angle (A2) inférieur strictement à 360 degrés,  - de telle façon qu'un recouvrement entre une partie de la première soudure (S1) et une partie de la deuxième soudure (S2) permet d'obtenir une soudure circulaire (S_cir) suivant toute une circonférence de la zone de contact (Zc), malgré la présence de l'obstacle (12) sur le trajet du faisceau d'énergie (14).    Figure 7
Patent FR-3095142-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de préformes destinées à la brasure de composants électroniques, photoniques, thermiques ou mécaniques.
Inventor: SAUVAGEOT PAUL
IPC: B22F1/10
Filed: 2019-04-18
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de prétraitement d’une composition de brasage comprenant des particules métalliques présentant une granulométrie de l’ordre du micromètre ou du nanomètre, un ou plusieurs liants et un ou plusieurs solvants, ledit procédé comprenant :   - une étape de désolvatation de la composition de brasage (8), de façon à obtenir une composition de brasage désolvatée (11),  - puis une étape de compactage de la composition de brasage désolvatée (11) de façon à obtenir une préforme (3) de particules métalliques, ladite préforme étant apte à être utilisée pour le frittage d’un composant électronique, photonique, thermique ou mécanique sur un substrat,  la composition de brasage (11) étant représentée soit par une pâte à braser, soit par une suspension de grains métalliques ou d’oxalate métallique en suspension dans un solvant.  L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.  Figure 1
Patent FR-3095932-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien dorsal adaptable à un dossier de siège.
Inventor: CLEMENT ISABELLE
IPC: A47C7/40
Filed: 2019-05-18
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de maintien dorsal adaptable à un dossier de siège.  L’invention concerne un dispositif de maintien dorsal pour faciliter l’inclinaison du dos de son utilisateur sur un siège traditionnel non inclinable.  Il est constitué selon la figure 1 d’une base en planche (1), qui donne la structure taillée en forme de lettre « T » ou de lettre « I ». Un appui tête fixe (2) basé sur la partie supérieure du dispositif de maintien dorsalinclinable. Un coussin amovible (3) muni d’un scratch de maintien (4) qui permet le maintien à la planche de base (1) sur la partie inférieure du dispositif de maintien dorsal inclinable. Une variante du dispositif de maintien dorsal incliné propose un appui tête amovible et démontable (5) qui peut remplacer l’appui tête fixe (2) et est muni d’articulations (6) qui lui permettent une inclinaison supplémentaire.  Le dispositif de maintien dorsal inclinable selon l’invention est particulièrement destiné à des prestataires de services du soin de la personne, pour permettre d’incliner l’utilisateur sur des sièges traditionnels non inclinables par eux même Figure 1 pour l’abrégé.
Patent FR-3096453-B1 (FR)
Title: Capteur acoustique a fibre optique et systeme de mesure, vehicule et procede de mesure associes
Inventor: BORTOLOZZO UMBERTO
IPC: G01H9/00
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Capteur acoustique à fibre optique et système de mesure, véhicule et procédé de mesure associés L’invention propose un Capteur acoustique comportant : - un composant (18) présentant une entrée et une sortie, le composant (18) étant adapté à conduire des ondes lumineuses selon une pluralité de modes de propagation entre l’entrée et la sortie, le composant (18) convertissant un signal acoustique à mesurer en un déphasage proportionnel à une interférence intermodale entre au moins deux modes de propagation, et - un détecteur (22) d’une grandeur physique dépendant du déphasage. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3097055-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’un appareil, appareil muni d’un tel dispositif et système comprenant de tels appareils.
Inventor: KERVAREC QUENTIN
IPC: G01R19/25
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’identification d’un appareil, comprenant une interface électrique (102), dite d’identification, comportant plusieurs broches (1040-1044), dites d’identification, et une électronique de détection d’un identifiant numérique comprenant :                                   un moyen d’alimentation (106) desdites broches d’identification (1040-1044), et pour au moins une broche d’identification (1041-1044), un bloc de détection (1101-1104) fournissant un signal électrique déterminant un bit dudit identifiant numérique, en fonction du potentiel électrique de ladite broche d’identification (1040-1044) et d’une autre broche d’identification (1040-1044).                           Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097668-B1 (FR)
Title: Dispositif a surface tactile
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/3105
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif (100) à surface tactile, comprenant au moins : - un élément (102) comprenant une première face (104) formant la surface tactile et une deuxième face (106) opposée à la première face ; - un capteur (108) d’onde acoustique comportant au moins une portion de matériau piézoélectrique disposée entre deux électrodes, la portion de matériau piézoélectrique et les deux électrodes étant structurées en formant des ondulations de surface sous la forme de rides, le capteur étant solidarisé à la deuxième face de l’élément tel que des sommets ou vallées des rides soient en contact avec la deuxième face de l’élément ; - un circuit électronique (118) couplé aux électrodes du capteur et configuré pour identifier, à partir d’un signal électrique destiné à être délivré depuis les électrodes du capteur, au moins un geste tactile effectué sur la surface tactile. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3099629-B1 (FR)
Title: Cable de puissance equipe d’un dispositif electronique d’identification par radiofrequence
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H01B7/36
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: Ce câble (10) de puissance comporte au moins un conducteur électrique (12) et au moins un interstice (14) au voisinage du conducteur électrique (12). Le câble (10) comporte en outre au moins un dispositif électronique (18) d’identification par radiofréquence et au moins un tube (16) disposé dans l’au moins un interstice (14) et contenant le dispositif électronique (18) d’identification par radiofréquence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100754-B1 (FR)
Title: Agencement d’une caisse de véhicule comportant un réservoir et une conduite de remplissage.
Inventor: FROMENT SEBASTIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’une caisse (1) d’un véhicule, notamment une automobile, comportant au moins une ouverture (11) au travers de laquelle est disposée une conduite (31) de remplissage d’un réservoir (30) avec un liquide, notamment destiné au traitement des gaz d’échappement, la caisse (1) comportant un anneau arrière (2) délimité pour partie par des gouttières latérales (6), chacune des gouttières latérales reliant un côté de caisse (3), notamment une doublure (12) de custode arrière (4), à un plancher arrière (7), notamment un plancher de coffre. L’agencement se caractérise par le fait que l’ouverture (11) est disposée au niveau de l’une des gouttières latérales (6). L’invention a aussi trait à un véhicule ayant un tel agencement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.]
Patent FR-3101477-B1 (FR)
Title: Augmentation de la puissance d’un transformateur
Inventor: WALKER JÉRÉMIE
IPC: H01F27/10
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: AUGMENTATION DE LA PUISSANCE D’UN TRANSFORMATEUR La présente invention concerne l’utilisation, pour augmenter la puissance d’un transformateur, d’au moins un fluide diélectrique de formule générale (1) : (A-X)n-B (1) dans laquelle A et B, identiques ou différents, représentent indépendamment l’un de l’autre, un cycle aromatique éventuellement substitué, X représente un groupement espaceur, et n représente 0, 1, 2 ou 3. L’invention concerne également un transformateur contenant au moins un fluide diélectrique de formule générale (1). Fig. : Néant
Patent FR-3104139-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour un aeronef, ledit systeme de propulsion comportant une pile a combustible
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: F02C6/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: SYSTEME DE PROPULSION POUR UN AERONEF, LEDIT SYSTEME DE PROPULSION COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de propulsion (150) comportant une nacelle (202) avec un canal d’air (208) selon une direction longitudinale X, un moteur électrique (108) dont la sortie entraîne une hélice (110), et une pile à combustible (250) comportant un noyau (251) hors du canal d’air (208), des canaux ouverts (253) où chacun présente une entrée et une sortie ouvertes dans le canal d’air (208), pour chaque canal ouvert (253), une chambre à combustible, un électrolyte entre le canal ouvert (253) et la chambre à combustible, une cathode, une anode, où chaque canal ouvert (253) présente une surface de l’entrée qui est inférieure à la surface d’une zone intermédiaire entre l’entrée et la sortie, et où la surface de la sortie est inférieure à la surface de la zone intermédiaire.     Un tel système permet d’avoir la pile à combustible proche du moteur électrique, réduisant d’autant les longueurs des conducteurs électriques entre eux, ce qui améliore le fonctionnement de la pile à combustible.     Fig. 2
Patent FR-3105034-B1 (FR)
Title: Machine et procédé de cintrage
Inventor: BRUYAS JEAN-PAUL
IPC: B21D7/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: MACHINE ET PROCÉDÉ DE CINTRAGE L’invention concerne une machine de cintrage (M) d’une pièce à cintrer (300), remarquable en ce que ledit mors (511) est supporté par un support de mors (510) accueillant au moins deux mors (511, 512) disposés dos-à-dos, le support de mors (510) étant fixé à une tablette (513) guidée et entraînée en translation sur le bras de cintrage (500), le support réglettes (600) accueillant de façon ponctuelle le support de mors (510) détaché de la tablette (513) et pour le déplacer de part et d‘autre de l’axe de cintrage transversalement à l’axe d’avancée de la pièce à cintrer (300), indépendamment du bras de cintrage (500) de sorte que le support de mors (510) puisse se refixer à la tablette (513) une fois le bras de cintrage (500) pivoté à 180 degrés. L’invention concerne également un procédé de cintrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108691-B1 (FR)
Title: Agencement pour le montage en aveugle d'un câble de frein sur un levier d'actionnement d'un frein à tambour de véhicule automobile
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/18
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un agencement pour le montage en aveugle sur un levier d'actionnement (21) d'un frein à tambour (1), d'un câble de frein (5) qui comporte une extrémité libre pourvue d'un embout de retenue (51), l'agencement comprenant le levier d'actionnement (21) pourvu d’une extrémité de sollicitation (23), le levier (21) présentant un logement de réception (20) pour l'extrémité libre du câble (5), présentant une extrémité d’entrée (201) et une extrémité de sortie (202) et un élément de fixation (11) constitué d’un manchon (111) dans le logement de réception (20), et deux éléments (112) définissant entre eux un passage pour le câble (5) et élastiquement déformables, configurés pour constituer des moyens de butée (1120) de l’élément de fixation (11) sur l’extrémité de sortie (202) du logement de réception (20). Le levier (21) comporte un organe de butée (28) pour limiter le déplacement de l’élément de fixation (11) monté dans le logement de réception (20) entre une position où les moyens de butée (1120) sont en butée contre l’extrémité de sortie (202) et une position où lesdits moyens de butée (1120) sont en partie en butée contre ledit organe de butée (28), tout en autorisant le passage de l’embout (51) au-delà de l’élément de fixation (11), lorsque celui-ci est en butée contre ledit organe de butée (28).   Figure pour l’abrégé : 3