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Patent FR-3076089-B1 (FR)
Title: Dispositif de pointage de faisceau pour systeme antennaire, systeme antennaire et plateforme associes
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2017-12-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DP) de pointage de faisceau pour système antennaire de télécommunications, le dispositif comprenant : - au moins une source (16) d'alimentation propre à générer des ondes radiofréquences, - un formateur (10) de faisceaux quasi-optique planaire dont l'entrée est propre à être alimentée par ladite au moins une source et dont la sortie est propre à alimenter un réseau d'éléments rayonnants (18), ledit réseau d'éléments rayonnants (18), le dispositif (DP) comprenant en outre au moins un élément (ETM) de translation mécanique propre à déplacer, l'un par rapport à l'autre, ladite au moins une source (16) d'alimentation et au moins un élément focalisant (14) dudit formateur de faisceaux quasi-optique (10) planaire selon un mouvement de translation (T) perpendiculaire à la direction (D) d'alimentation du réseau d'éléments rayonnants (18) par la source (16).
Patent FR-3061902-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure mems et/ou nems comportant au moins deux elements suspendus a un support a des distances differentes dudit support
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure microélectromécanique et comportant deux éléments suspendus à un support, une cavité réalisée dans le support, ladite cavité présentant deux profondeurs différentes, comprenant : - la réalisation d'un masque sur un élément comportant un substrat et une couche structurée formée sur le substrat, ladite couche structurée comportant les deux éléments destinés à être suspendus au-dessus de la cavité, le masque étant formé au-dessus de la couche structurée, ledit masque comportant des ouvertures de sections différentes, les ouvertures étant réparties en en deux zones, chaque zone comportant des ouvertures de même section, - gravure anisotrope de l'élément de sorte à définir les deux profondeurs sous les deux éléments suspendus dans le substrat à travers la couche structurée, - gravure isotrope de l'élément de sorte à réaliser la cavité sous les éléments suspendus.
Patent FR-3064387-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces base sur une analyse de stabilite d'une dimension caracteristique
Inventor: SOONEKINDT ANTOINE ERIC CORNIL
IPC: G06Q50/04
Filed: 2017-03-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une population de pièces produites avec un dispositif de fabrication, basé sur une analyse de stabilité d'au moins une dimension caractéristique des pièces, selon lequel : a) On prélève parmi les pièces produites avec le dispositif de fabrication un échantillon (E) comprenant plusieurs pièces ; b) On mesure pour l'échantillon (E) la dimension caractéristique de chaque pièce, et on calcule pour l'échantillon (E) une moyenne X et un écart-type s de la dimension caractéristique mesurée ; c) On calcule pour l'échantillon (E) une densité de probabilité conjointe pdfpop(X,s) à partir de la moyenne X et de l'écart-type s calculés telle que : pdfpop(X,s) = pdfm(X) . pdfs (s) où pdfm(X) est la densité de probabilité de la moyenne X et pdfs(s) est la densité de probabilité de l'écart-type s ; d) On compare la densité de probabilité conjointe pdfpop(X,s) calculée pour l'échantillon (E) à une première valeur seuil de stabilité (Vsi) ; e) On pilote la fabrication des pièces en fonction des résultats de comparaison de l'étape d).
Patent FR-3068724-B1 (FR)
Title: Barriere-ecluse
Inventor: GOSSART ALAIN
IPC: E06B11/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Barrière-écluse comprenant : - un portique définissant un passage d'accès, - au moins une barrière de circulation montée mobile en basculement apte à barrer l'accès à la zone de chargement, - une barrière de sécurité montée mobile, en coulissement le long dudit portique entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - ladite barrière de circulation et ladite barrière de sécurité sont reliées entre elles par un moyen de traction souple relié à un moyen de renvoi d'angle, caractérisée en ce que : - ladite barrière de sécurité est constituée d'au moins un élément transversal supérieur et d'un élément transversal inférieur, - ledit moyen de traction souple est fixé à l'élément transversal inférieur, - et en ce que les montants dudit portiques comportent des moyens d'arrêt de sorte à bloquer le coulissement de l'élément transversal supérieur et maintenir la barrière de sécurité déployée en position basse en fermant le passage d'accès.
Patent FR-3069500-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
Filed: 2017-07-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage qui sont montées en coulissement dans un boitier (4), et un dispositif de verrouillage comprenant un fil (5) élastiquement déformable entre une configuration de verrouillage et une configuration de déverrouillage, ledit fil étant monté fixe dans ledit boitier et conformé de manière à adopter sa configuration de verrouillage en l'absence de contrainte, ledit appui-tête comprenant en outre une traverse (7) pourvue de deux surfaces de came (8) coopérant avec deux zones (9) dudit fil formant suiveurs de came, de sorte que ladite traverse actionnée vers une position de déverrouillage amène ledit fil en configuration de déverrouillage, ladite traverse coopérant avec un moyen ressort (10) l'actionnant vers sa position de verrouillage et avec un bouton (11) permettant de la déplacer vers sa position de déverrouillage à l'encontre dudit moyen ressort.
Patent FR-3073321-B1 (FR)
Title: Procede de cristallisation d'une couche utile
Inventor: BOUCHUT PHILIPPE
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de cristallisation comprenant les étapes suivantes : a) fournir un substrat support (10); b) former sur le substrat support (10) une couche d'interface (20) faite de premières nano particules métalliques disjointes et non radiatives intrinsèquement ; c) former une couche utile (30) faite d'un matériau amorphe, d'indice n, et d'une épaisseur E, de sorte que le produit nE soit égal à λ/4, d) former une couche plasmonique (40) faite de secondes particules métalliques (41) disjointes et radiatives ; e) appliquer le rayonnement laser en face arrière du support de manière à atteindre une intensité seuil, diffuser inélastiquement de la lumière, provoquer une montée en température des premières et secondes particules, et initier un front de cristallisation de la couche utile (30) à partir d'une interface formée entre la couche utile (30) et la couche d'interface (20).
Patent FR-3061806-B1 (FR)
Title: Conceptions d'inserts magnétiques doux empilés et de blindage à fentes pour antennes à bobine inclinée
Inventor: BITTAR MICHAEL
IPC: H01Q1/04
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble antenne comprenant un mandrin d'outil ayant un axe d'outil, et une bobine comprenant une pluralité d'enroulements enroulés autour du mandrin d'outil à un angle d'enroulement décalé par rapport à l'axe de l'outil. Une bande magnétique douce est intercalée radialement entre la bobine et le mandrin d'outil et se prolonge autour d'une circonférence du mandrin d'outil à un angle de bande parallèle à l'angle d'enroulement. La bande magnétique douce comprend une pluralité d'inserts empilés se prolongeant perpendiculairement à la bobine autour de la circonférence du mandrin d'outil et chaque insert empilé comprend une pluralité de tiges positionnées bout à bout.
Patent FR-3055121-B1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de freins d'un dispositif de freinage d'un vehicule et procede de diagnostic s'y rapportant
Inventor: KREMER MIKLOS
IPC: F16D66/00
Filed: 2017-08-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif (1) de diagnostic de frein pourvu d'un capteur de détection d'une vitesse (uf) relative instantanée entre le disque de frein et la garniture de frein, un dispositif pour déterminer une force instantanée de la garniture de frein sur le disque de frein, une unité d'estimation de coefficient de frottement pour estimer un coefficient de frottement instantané, une unité d'estimation de la température pour estimer la température instantanée de la surface (Ts) de frottement du disque de frein, un dispositif d'avertissement pour émettre un signal lorsque la température instantanée de la surface (Ts) de frottement du disque de frein atteint une valeur limite
Patent FR-3078811-B1 (FR)
Title: Procede de determination dynamique de la position du point d'arret d'un aeronef sur une piste d'atterissage, et systeme associe
Inventor: PICAUT STEPHANE
IPC: G08G5/06
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-04-03
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - détermination d'une première table (56) de temps moyen depuis le toucher de l'aéronef en fonction de la vitesse sol, sur la base d'un profil de décélération moyen (53) de l'aéronef ; - détermination d'un premier profil (60) de décélération adapté aux conditions courantes, sur la base d'une poussée moteur calculée pour chaque vitesse sol à partir du temps moyen déterminé dans la première table (56); - détermination d'une deuxième table (64) de temps adapté aux conditions courantes sur la base du premier profil (60) de décélération ; - détermination d'un deuxième profil (68) de décélération adapté aux conditions courantes, sur la base d'une poussée moteur calculée pour chaque vitesse sol à partir du temps déterminé dans la deuxième table (64); - calcul de la position du point d'arrêt (16) à partir du deuxième profil (68) de décélération adapté.
Patent FR-3078498-B1 (FR)
Title: Appareil d'inspection de conduite souterraine d'assainissement visitable ou semi-visitable
Inventor: PASCUAL NICOLAS
IPC: E03F7/12
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un appareil d'inspection de conduites (20) souterraines d'assainissement de type visitables ou semi-visitables, bâties ou préfabriquées de type visitable, et comprenant : un robot d'inspection (30) comprenant un châssis (31) et des organes roulants de guidage et d'entrainement (8, 10) dudit châssis (31) sur ledit fond plat de ladite conduite souterraine selon une direction principale d'avancement, dite direction longitudinale ; des caméras de guidage (6) agencées respectivement à chacune des extrémités longitudinales dudit châssis ; une caméra 360° (32) montée sur un pied relié audit châssis et s'étendant perpendiculairement au plan de roulage de manière à pouvoir acquérir des images de ladite conduite (20) lors du déplacement dudit robot sur ledit fond plat, et un poste mobile de commande (40) dudit robot d'inspection configuré pour pouvoir être relié audit robot par des câbles (44) de connexion et comprenant une console de commande (41) des organes roulants dudit robot ; un dispositif d'affichage (42) des images acquises par lesdites caméras de guidage (6).
Patent FR-3081082-B1 (FR)
Title: Couches catalytiques comprenant un fullerene
Inventor: ARTERO VINCENT
IPC: H01M4/90
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un fullerène comme additif de couche catalytique d'électrode de pile à combustible pour améliorer la diffusion de gaz.
Patent FR-3081308-B1 (FR)
Title: Accessoire de support et appareil electrique pour chauffer des aliments en portions separees
Inventor: FIEDOS HERVE
IPC: A47J36/24
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un accessoire de support (2) pour la réalisation de préparations culinaires en portions séparées, comprenant une surface supérieure (20) présentant plusieurs orifices (21), chaque orifice (21) étant entouré par un bord supérieur d'appui (22), chaque bord supérieur d'appui (22) étant prévu pour suspendre un récipient. Selon l'invention, les bords supérieurs d'appui (22) s'étendent à différents niveaux de la surface supérieure (20). L'invention concerne également un appareil électrique pour la réalisation de préparations culinaires en portions séparées, comprenant une base chauffante comportant un dispositif de production de vapeur, des récipients pour contenir une préparation alimentaire, et un accessoire de support du type précité.
Patent FR-3081723-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: C09D5/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide en solution dans au moins un solvant S1, ledit procédé comprenant au moins une étape de purification réalisée dans :  - un équipement à base de carbure de silicium ou à base d'un polymère fluoré ; ou  - un équipement en métal ou en verre comprenant une surface intérieure, ladite surface intérieure susceptible d'être en contact avec le sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide étant recouverte par un revêtement polymérique ou par un revêtement de carbure de silicium.
Patent FR-3082216-B1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un revetement de composant de garnissage de vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ SEGARRA SANTIAGO
IPC: D06H7/00
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : découper un format décoratif (2) d'un complexe comprenant une couche de textile (3) tissé ou tricoté à base de fibres fusibles et une sous-couche de film (4) collant activable par soudure à haute fréquence ; appliquer ledit format sur le revêtement (1) en recouvrement partiel ; réaliser, au moyen d'une électrode de géométrie correspondant à celle dudit format, une soudure à haute fréquence dudit format sur ledit revêtement, la découpe dudit format étant réalisée soit par un rayon laser soit par découpe à température de fusion desdites fibres, de manière à réaliser une fusion de la bordure périphérique (5) dudit format pour éviter son effilochage.
Patent FR-3082186-B1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion pour un aeronef a decollage et atterrissage verticaux
Inventor: MORA JEROME
IPC: B64D35/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de propulsion (1) pour un aéronef à décollage et atterrissage verticaux, comportant une hélice (2) apte à être entraînée en rotation autour d'un axe (X) par un moteur (3), et un carénage (5, 9) entourant ladite hélice (2), caractérisé en ce que ledit ensemble (1) comporte au moins une partie mobile (9) apte à modifier la distance axiale (d) entre l'hélice (2) et l'extrémité aval du carénage (5, 9).
Patent FR-3083336-B1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un element d'assemblage sur un element recepteur
Inventor: MAHOU ROBIN
IPC: G05B19/18
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de mise en place d'un élément d'assemblage (12) sur un élément récepteur (13) ménagé dans un support présentant un axe longitudinal (Y) et un axe transversal (X), caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape d'approche de l'élément d'assemblage (12) vers l'élément récepteur (13), ledit élément d'assemblage (12) comportant une particularité géométrique (26), - une étape de recherche d'un logement (28) de l'élément récepteur (13) destiné à coopérer avec la particularité géométrique (26) de l'élément d'assemblage (12), et - une étape de mise en place de l'élément d'assemblage (12) sur l'élément récepteur (13) de telle façon que la particularité géométrique (26) de l'élément d'assemblage (12) soit engagée dans le logement (28) correspondant de l'élément récepteur (13).
Patent FR-3086598-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/20
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-05-28
Abstract: Siège de véhicule comportant une embase (6), une assise (3) reliée à l'embase par une bielle avant (19), un piètement de dossier (23) verrouillable sur l'embase, un dossier (2) monté pivotant sur le piètement de dossier par un mécanisme d'articulation (10) et relié à l'assise par un pivot (Y2). Le piètement de dossier est relié à l'embase par deux bielles arrière (25, 26) configurées pour que le dossier soit rabattu à l'horizontale dans une position de console lorsque la bielle avant pivote vers l'avant après déverrouillage du piètement de dossier tandis que le mécanisme d'articulation n'est pas actionné.
Patent FR-3088277-B1 (FR)
Title: Traitement des signaux issus d'un capteur vilebrequin
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des signaux issus d'un capteur vilebrequin (1) comprend les étapes suivantes : • détection d'un arrêt moteur, • simulation et transmission d'un créneau marche arrière (8), • simulation et transmission d'un créneau marche avant (9). L'invention concerne encore un module de traitement (6) configuré pour implémenter un tel procédé.
Patent FR-3089549-B1 (FR)
Title: Aube creuse de turbomachine équipée de perturbateurs primaires et de perturbateurs secondaires
Inventor: DANRE PAUL OLIVIER
IPC: F01D5/18
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: Aube creuse (10) de turbomachine (100), ladite aube comprenant un circuit de refroidissement (12), une paroi (13) du circuit interne (12) présentant au moins une nervure formant un perturbateur primaire (14) configuré pour perturber un flux de refroidissement circulant au sein du circuit de refroidissement (12), le perturbateur primaire présentant une section transverse en forme de premier quadrilatère, le perturbateur primaire (14) étant pourvu d’au moins une nervure et/ou d’au moins une rainure formant un perturbateur secondaire (16) configuré pour perturber le flux de refroidissement au sein du circuit de refroidissement (12), le perturbateur secondaire (16) présentant une section transverse en forme de deuxième quadrilatère. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090414-B1 (FR)
Title: Catalyseur sélectif en hydrogénolyse des éthyl-aromatiques par conservation des méthyl-aromatiques.
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C4/12
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénolyse dans lequel on traite une charge hydrocarbonée comprenant des composés aromatiques ayant au moins 8 atomes de carbone, au moyen d’un apport en hydrogène et en présence d’un catalyseur, pour convertir en groupes méthyles des chaines alkyles en C2+ desdits composés aromatiques et produire un effluent d’hydrogénolyse enrichi en composés aromatiques substitués en méthyles, dans lequel le catalyseur comprend un support, comprenant au moins un oxyde réfractaire, et une phase active comprenant du nickel et du molybdène, dans lequel : la teneur en nickel étant comprise entre 0,1 et 25% poids par rapport au poids total du catalyseur ; la teneur en molybdène étant comprise entre 0,1 et 20% poids par rapport au poids total du catalyseur ; et le catalyseur comprenant un ratio molaire de molybdène sur le nickel compris entre 0,2 et 0,9. La présente invention concerne également ledit catalyseur et le procédé de préparation dudit catalyseur.
Patent FR-3092971-B1 (FR)
Title: Cartouche pour cigarette électronique et cigarette électronique comprenant une telle cartouche
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A24F47/00
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Cartouche pour cigarette électronique et cigarette électronique comprenant une telle cartouche Cartouche (1) pour cigarette électronique comprenant au moins un réservoir (2) pour contenir un matériau dit de vapotage, un dispositif (3) de vaporisation apte à vaporiser au moins en partie le matériau de vapotage dans le réservoir (2), un embout (9) comprenant un trou (10) d’aspiration, l’embout (9) étant destiné à venir en contact avec la bouche d’un utilisateur et ; une cheminée (11) débouchant d’une part dans le réservoir (2) et d’autre part sur le trou (10) d’aspiration de sorte que le matériau de vapotage vaporisé dans le réservoir (2) peut être aspiré par le trou (10) d’aspiration, la cartouche (1) étant caractérisée en ce que la cheminée (11) est formée au moins en partie dans un tampon (12) absorbeur de liquide. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093125-B1 (FR)
Title: Système de retenue à canne à enrouleur-dérouleur antichute amovible pour puits d’accès
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: E06C7/18
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: « Système de retenue à canne à enrouleur-dérouleur antichute amovible pour puits d’accès » L’invention concerne un système de retenue de personnes pour puits d’accès en descente accessible depuis le haut par un trou d’homme (2), le système comportant une canne (1) de retenue amovible et une embase (20) d’installation de canne, la canne (1) étant allongée longitudinalement entre deux extrémités, une extrémité inférieure (15) et une extrémité supérieure (16), l’extrémité supérieure (16) de la canne (1) comportant un organe d’ancrage (11, 12), l’embase (20) d’installation étant fixée à une paroi du puits, l’extrémité inférieure (15) de la canne pouvant être immobilisée d’une manière amovible dans l’embase (20) d’installation, le système étant configuré pour que, lorsque la canne (1) est immobilisée dans l’embase (20) d’installation, la canne (1) soit érigée vers le haut et l’extrémité supérieure (16) de la canne soit à une hauteur déterminée au-dessus du niveau du trou d’homme (2). Selon l’invention, le système comporte un appareil de treuillage (31, 50) à câble (34), l’extrémité libre du câble (34) comportant un dispositif d’attache (39), ledit appareil de treuillage (31, 50) étant porté par une tige (30) fixée d’une manière amovible à l’extrémité supérieure (16) de la canne (1). L’appareil de treuillage peut être un enrouleur-dérouleur (31) antichute ou un treuil manuel (50). Figure 2
Patent FR-3095292-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche entre deux volumes clos a securite amelioree
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ensemble comportant un premier volume et un dispositif de connexion entre le premier volume et un deuxième volume, le premier volume comportant une première bride et une première porte (22), et le deuxième volume clos comportant une deuxième bride et une deuxième porte, le dispositif de connexion comprenant des moyens destinés à solidariser les première et deuxième portes et à désolidariser la deuxième porte de sa bride, lesdits moyens comportant un plateau monté sur la première porte (22). L’ensemble comportant également des moyens d’immobilisation (134) du plateau par rapport à la première porte (22) dans une position en l’absence de la deuxième porte et dans une autre position en présence de la deuxième porte dans un état de solidarisation des première (22) et deuxième portes, et de déverrouillage de la deuxième porte par rapport à la deuxième bride. Figure pour l’abrégé : 7A
Patent FR-3097840-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation et réparation de pannes intermittentes dans des structures de communication d’un aéronef
Inventor: RUIZ GALLARDO ALVARO
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: Pour localiser une panne intermittente dans une structure de communication d’un aéronef comportant des équipements (101, 102, 103, 104, 105) interconnectés par un câblage (115) formant une pluralité de mediums de communication (111, 112, 113, 114) partagés, un analyseur (130) : récupère un rapport d’erreurs relatif à des erreurs de transmission constatées sur chacun desdits mediums de communication ; effectue un comptage des erreurs de transmission, par type d’erreur et par chaîne de communication ; calcule une médiane des comptages pour les chaînes de communication comportant la même paire d’équipements câblés ; et lorsque, pour une chaîne de communication, le comptage dépasse un seuil égal à la médiane plus une marge prédéfinie, génère une alarme de détection de panne intermittente en association avec la chaîne de communication ayant entraîné le dépassement du seuil. Ainsi, les pannes intermittentes sont aisément localisées et réparées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2