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Patent FR-3043967-B1 (FR)
Title: Plaque de fermeture et dispositif de motorisation d’entrainement d’essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une plaque de fermeture (3) pour dispositif de motorisation (1) d'entrainement d'essuie-glace de véhicule automobile, ledit dispositif (1) étant du type comprenant un socle (2) dans lequel est reçu un arbre (5) portant une vis sans fin (6) apte à être entrainée en rotation par un moteur (7) et du type dans lequel ledit socle (2) comprend un logement de bague (17) pour recevoir une bague (18) apte à supporter une extrémité (5a) de l'arbre (5), ladite plaque (3) comprenant une embase (14) adaptée pour fermer ledit socle (2), la plaque de fermeture (3) étant caractérisée en ce qu'elle comporte une languette de fermeture (20) venue de matière avec l'embase (14), servant de déflecteur d'eau pour un orifice (19) ménagé dans l'extrémité du logement de bague (17), dans l'axe de rotation de l'arbre (5). L'invention concerne aussi un dispositif de motorisation d'entrainement d'essuie-glace de véhicule automobile comprenant une plaque de fermeture.
Patent FR-3055075-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue stabilisee et omnidirectionnelle a 4 pi steradians permettant d'obtenir une image fixe lorsque ledit dispositif est en mouvement
Inventor: BOUCHER VINCENT
IPC: H04N5/00
Filed: 2016-08-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de prise de vue stabilisée et omnidirectionnelle permettant d'obtenir une image fixe lorsque ledit dispositif est en mouvement. Le dispositif permet d'obtenir une image fixe par rapport aux mouvements du dispositif dans une direction voulue et quelconque parmi toutes les directions de l'espace. Le dispositif comporte de multiples caméras (1) disposées selon des axes différents. Le capteur de mouvement (3) permet de mesurer l'orientation du dispositif dans le repère terrestre. Cette orientation étant connue, l'ordinateur (4) sélectionne, via le multiplexeur (2), la caméra (1) se trouvant une direction de prise de vue choisie de façon omnidirectionnelle sur 4π stéradians. L'ordinateur (4) sélectionne également l'orientation et la zone de l'image pour obtenir une image stable quelle que soit l'orientation du dispositif dans le repère terrestre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux systèmes, notamment de forme sphérique, en mouvement rotationnel nécessitant des prises de vue stabilisées et omnidirectionnelles.
Patent FR-3048710-B1 (FR)
Title: Toiture en elements autoportants integrant panneaux solaires (photovoltaiques ou thermiques) et isolation
Inventor: AMORE RENE
IPC: E04D3/36
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de toiture qui permet de s'affranchir de la charpente et de la couverture traditionnelle d'où un gain de temps et de coût. Le dispositif est constitué d'éléments porteurs (1) de toiture composés au dessus d'un décaissé (4) pour le logement de panneaux solaires (6) photovoltaïque ou thermique, et au dessous de l'isolation thermique et phonique (2) du futur bâtiment. Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes constructions qu'elles soient habitables ou industrialisées.
Patent FR-3047881-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un tamis avec des levres rigides
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-02-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'axe X de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (10) contenant un produit (P) à appliquer et délimitant une surface intérieure (15), - un tamis (30) mobile selon l'axe X comportant une partie ajourée (31) et une partie périphérique (32), la partie ajourée (31) et la partie périphérique (32) comprenant des matériaux respectifs de duretés différentes.
Patent FR-3054742-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante
Inventor: DELIANNE HENRI
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention propose un rotor de machine électrique tournante de véhicule automobile, ledit rotor (4) comportant : - un corps de rotor (22), - un arbre (3) sur lequel est monté le corps de rotor (22), cet arbre (3) comportant : - une portion de montage (23) pour le montage d'un organe d'entraînement (12), cet organe d'entraînement (12) étant agencé pour être couplé, directement ou indirectement par exemple par l'intermédiaire d'une courroie, à un moteur à combustion du véhicule, - un épaulement (24) positionné entre le corps de rotor (22) et la portion de montage (23) pour l'organe d'entraînement, ledit épaulement (24) étant agencé pour permettre un positionnement axial de l'organe d'entraînement (12) lorsque l'organe d'entraînement est monté sur l'arbre (3).
Patent FR-3055352-B1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine dotee d'une structure reduisant les risques d'apparition de criques
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-08-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: Une aube (54) pour turbomachine, comprend un profil aérodynamique (61) formé d'un corps (70) réalisé en un premier matériau présentant un premier coefficient de dilatation thermique linéique selon la direction du bord d'attaque, et d'une pièce additionnelle (74) réalisée en un deuxième matériau présentant un deuxième coefficient de dilatation thermique linéique selon la direction du bord d'attaque. La pièce additionnelle (74) est logée dans un évidement (72) formé dans une partie médiane du corps (70) de sorte que la pièce additionnelle (74) forme une portion médiane du bord d'attaque (62) du profil aérodynamique (61). Le deuxième coefficient de dilatation thermique linéique est strictement supérieur au premier coefficient de dilatation thermique linéique, à une température nominale d'utilisation de l'aube (54), ce qui permet de réduire les risques d'apparition de criques au sein du profil aérodynamique (61).
Patent FR-3058908-B1 (FR)
Title: Filtre a air pour vehicule automobile
Inventor: GIRAULT MAXIME
IPC: H01M8/0662
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un filtre à air (1) pour véhicule automobile (V), ledit filtre à aire (1) comprenant une pluralité de couches (C) comportant au moins deux couches (CA1, CAt2) d'un matériau adsorbant, dont au moins une couche (CAt2) du matériau adsorbant est traitée de sorte à filtrer un gaz de façon sélective.
Patent FR-3061432-B1 (FR)
Title: Composition de mascara et conditionnement
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-12-30
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un mascara à fort taux de cire contenant l'association de microsphères de polyuréthane élastiques et de microsphères de polyméthylsilsesquioxane non compressibles et non poreuses.         Ce mascara est conditionné dans un récipient doté de parties souples qui peuvent être déformées par pression de la main, de manière à malaxer la formule.         L'invention concerne également une méthode de maquillage des cils mettant en œuvre cette composition et ce conditionnement.
Patent FR-3062411-B1 (FR)
Title: Boite funeraire
Inventor: POITRAULT MICHAEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à permettre le dépôt de lettres, messages et objets sur la sépulture d'un défunt. Il s'agit d'une boite funéraire (1) destinée à être combinée à une sépulture comprenant deux parties, une structure intérieure s'encastrant dans une structure extérieure (2), ladite structure extérieure (2) comportant un couvercle transparent (4) et un moyen de fermeture (10), ladite structure intérieure comportant au moins un fond et au moins quatre parois latérales délimitant un volume intérieur, ledit volume intérieur étant divisé par au moins une paroi de séparation en au moins deux compartiments, au moins un desdits compartiments étant ouvert (23) et au moins un desdits compartiments (24) comprenant une façade opaque inamovible comportant une fenêtre d'introduction, ladite boite funéraire (1) étant fixée par des moyens de fixation comprenant un moyen de vissage sécurisé (18).
Patent FR-3062284-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une matiere biologique et sa conservation
Inventor: DESJARDINS ISABELLE
IPC: A23B7/04
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de refroidissement de matière biologique par cryogénie sous haute pression, comprenant la solidification de la matière biologique par un fluide cryogénique, caractérisé en ce que la solidification de la matière biologique s'effectue à une température cryogénique, à une pression d'au moins 10 bars et le fluide cryogénique est présent dans une quantité supérieure à 200 kg/m3. La présente invention concerne également un procédé de conservation de matière biologique par cryogénie sous haute pression, comprenant les étapes du procédé ci-dessus , la dépressurisation de l'enceinte à la pression atmosphérique et la disposition de la matière biologique solidifiée dans un congélateur.
Patent FR-3062588-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'une sole de four a une embase de moule carapace pour la fabrication d'un element aubage
Inventor: DEL RE JEAN CLAUDE
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la fabrication par moulage à la cire perdue d'au moins une pièce aubagée pour turbomachine. L'ensemble comprend une sole (2) de four, une embase (5) de moule carapace plaquée contre la sole (2), et un système de raccordement (6) de l'embase (5) à la sole (2). Le système de raccordement (6) comprend au moins un support (61) de platine de rétention, rigidement solidaire de la sole (2) et comprenant un orifice traversant (63). Le système de raccordement (6) comprend au moins une platine de rétention (60) destinée à s'étendre à travers l'orifice (63), en s'appuyant sur l'embase (5) pour retenir l'embase (5) par rapport à la sole (2) selon une direction axiale (X-X).
Patent FR-3063236-B1 (FR)
Title: Outil de nettoyage ou de decapage d'une surface par projection d'un fluide a haute pression sur cette surface, et d'evacuation du fluide apres projection
Inventor: GREPPO JEAN
IPC: B08B13/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: Cet outil (1) comprend une tête (2) de nettoyage / décapage incluant au moins une buse (3) de projection du fluide, et un compartiment d'aspiration du fluide projeté et des matières et autre débris qui sont séparées de la surface traitée au moyen de cette projection. Selon l'invention : - la tête (2) forme un compartiment unique, constituant ledit compartiment d'aspiration ; - la buse (3) est située dans ce compartiment unique ; et - la buse (3) est équipée de moyens (25 à 28, 30) d'obturation de son orifice de projection de fluide, aptes à être actionnés sélectivement entre une position de libération de cet orifice, autorisant la projection de fluide par ce dernier, et une position d'obturation de cet orifice, empêchant toute pénétration desdites matières séparées et autre débris à l'intérieur de la buse (3) et à l'intérieur d'un corps de buse (3) auquel cette buse (3) est reliée.
Patent FR-3054634-B1 (FR)
Title: Clapet a bille avec robinet de purge incorpore
Inventor: AIRAGA GIOVANNI
IPC: F16K24/00
Filed: 2017-07-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un clapet à bille (10) avec robinet de purge incorporé prévoit un corps de vanne creux (11) réalisé d'une seule pièce où est réalisé un conduit intérieur (14) le long duquel est disposé un obturateur à bille (16) qui peut être actionné pour intercepter un flux de fluide dans le corps de vanne (11) ; sur le corps de vanne (11), est réalisé d'une pièce au moins un siège de vanne extérieur (23) communiquant avec le conduit intérieur (14), est réalisé un parcours (24, 25) de purge du fluide à l'extérieur, et est prévu un deuxième obturateur (26) logé dans le siège de vanne (23) et pouvant être actionné entre une position de fermeture du parcours de purge (24, 25) et une position d'ouverture du parcours de purge (24, 25) ; le deuxième obturateur (26) et le siège de vanne (23) forment un robinet de purge du clapet à bille. Ce clapet à bille (10) est simple, économique et d'encombrement réduit.
Patent FR-3072132-B1 (FR)
Title: Ensemble d'admission d'air
Inventor: DEMANGEOT JEROME
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'admission d'air (1) pour un moteur automobile, comprenant un tuyau (2) d'admission d'air, un débitmètre (3) et un dispositif d'orientation (5) d'un flux d'air positionné en amont du débitmètre (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air (I) dans le tuyau (2). Le dispositif d'orientation (5) d'un flux d'air (I) est adapté pour guider le flux d'air (I) vers le débitmètre (3) et présente une perméabilité variable pour régler la vitesse du flux d'air (I).
Patent FR-3072843-B1 (FR)
Title: Procede de calibration et de fonctionnement d’un repeteur, et repeteur
Inventor: RAMGULAM YANNISH
IPC: H04H20/00
Filed: 2017-10-25
Granted: 2019-10-25
Abstract: Procédé de calibration d'un répéteur (R), le répéteur (R) comprenant: - un premier composant (SRR) présentant une fréquence de fonctionnement, - un deuxième composant (TRX) de référence, - un microcontrôleur (µC), configuré pour piloter la configuration du premier composant (SRR), le procédé comportant les étapes suivantes : e) détermination par le microcontrôleur (µC) d'une valeur d'une grandeur caractéristique dérivée d'un premier signal radio (R1, R2) reçu, ou respectivement émis, par le premier composant (SRR), ledit premier signal radio étant émis, ou respectivement reçu, par le deuxième composant (TRX), f) réglage de la fréquence de fonctionnement du premier composant (SRR) par le microcontrôleur (µC) de manière à optimiser la valeur de la grandeur caractéristique.
Patent FR-3072931-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour systeme d'aide a la conduite d'un vehicule et systeme d'aide a la conduite associe
Inventor: OLIVIER NICOLAS
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données pour système d'aide à la conduite (1) d'un véhicule (3) comprenant des étapes suivantes: a) acquisition d'un ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule, ledit ensemble de données comprenant un premier ensemble de données relatives à une première partie de l'environnement du véhicule et un deuxième ensemble de données relatives à une deuxième partie de l'environnement du véhicule, b) traitement du premier ensemble de données selon un premier processus et à un premier instant, c) traitement du deuxième ensemble de données selon un deuxième processus distinct du premier processus ou à un deuxième instant distinct du premier instant. Un tel système d'aide à la conduite est également décrit.
Patent FR-3075034-B1 (FR)
Title: Sonde implantable pour dispositif de refroidissement localise et dispositif incluant ladite sonde
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: A61F7/12
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une sonde (10) implantable pour dispositif de refroidissement (1) localisé d'un organe d'un être vivant, présentant une forme allongée suivant un axe longitudinal, ladite sonde comportant : Une âme conductrice (100) présentant une extrémité proximale et une extrémité distale, ladite âme conductrice (100) comprenant une première zone de contact (Z1) destinée à être en contact avec un dispositif refroidissant à son extrémité proximale, une deuxième zone de contact (Z2) destinée à venir en contact avec ledit organe à son extrémité distale et une tige (101) agencée entre sa première zone de contact et sa deuxième zone de contact pour former une zone de transfert de froid de sa première zone de contact vers sa deuxième zone de contact, Un élément isolant (20a, 20b) de la chaleur présentant un canal central dans lequel est insérée ladite tige (101).
Patent FR-3076708-B1 (FR)
Title: Articulation pivot alternative motorisee
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-01-15
Granted: 2023-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour motoriser une liaison pivot alternative, en particulier pour une prothèse ou une orthèse, et en général, pour toute articulation dans le domaine de la robotique humanoïde. Il s'agit d'un dispositif pour articulation motorisée de type liaison pivot alternative munie d'une paire de muscles artificiels utilisant deux moteurs thermiques à combustion externe à cycle clos régénératif et agissant tous deux en qualité de pistons de puissance, lesquels pistons sont commandés par deux pistons de transfert des mêmes deux moteurs thermiques, lesquels sont commandés à leur tour par un ou deux moteur(s) électrique(s) par exemple, de manière à ce que les pistons de puissance soient en opposition de phase, l'antagonisme de ces derniers permettant alors, par l'intermédiaire d'une courroie et d'une roue, de motoriser la liaison pivot et par là d'entraîner en rotation alternative un levier.
Patent FR-3080164-B1 (FR)
Title: Actionneur incluant un systeme de lubrification integre
Inventor: HOUDARD HERVE
IPC: F16N7/36
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un actionneur (1) comprenant : - un corps (4), - un premier élément (5) monté mobile en rotation par rapport au corps (4), et un deuxième élément (6) monté mobile en translation par rapport au corps (4), l'un du premier élément (5) et du deuxième élément (6) étant une vis et l'autre du premier élément (5) et du deuxième élément (6) étant un écrou, l'écrou étant propre à coopérer avec la vis de sorte qu'une rotation du premier élément (5) par rapport au corps (4) autour d'un axe de rotation (X) entraine une translation du deuxième élément (6) par rapport au corps (4) parallèlement à l'axe de rotation (X), - un cylindre fixe par rapport au premier élément (5), - un piston monté mobile en translation à l'intérieur du cylindre entre une première position extrême et une deuxième position extrême, - une surface de came fixe par rapport au corps (4) et contre laquelle le piston est maintenu en appui de sorte qu'une rotation du premier élément (5) par rapport au corps (4) entraine un mouvement de va-et-vient en translation du piston entre la première position extrême et la deuxième position extrême.
Patent FR-3081630-B1 (FR)
Title: Cage pour rotor de machine electrique synchrone.
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une cage (20) pour rotor bobiné, comprenant une première partie (201) et une deuxième partie (202) destinées à être solidarisée l'une à l'autre, chaque partie (201, 202) comprenant une couronne d'extrémité (21) et une pluralité circonférentielle de tiges (22, 23) s'étendant depuis ladite couronne d'extrémité (21) parallèlement à l'axe de révolution (X) de la couronne d'extrémité (21), chaque tige (22, 23) présentant une portion principale (32) et une portion d'extrémité (31), et pour chaque tige (22) de ladite première partie (201), la portion d'extrémité (31) de ladite tige (22) est conformée pour pouvoir être solidarisée à la portion d'extrémité (31) d'au moins une tige complémentaire (23) de la deuxième partie (202) lorsque les deux parties (201, 202) sont installées chacune à une extrémité longitudinale du corps (10) de rotor (1), de sorte que lesdites deux tiges complémentaires (22, 23) solidarisées forment une cale d'encoche (24) s'étendant entre les deux couronnes d'extrémité (21, 22) des deux parties (201, 202) de la cage (20).
Patent FR-3085990-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture ou d’occultation avec tablier et système anti-effraction
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/86
Filed: 2018-12-06
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif de fermeture ou d’occultation avec tablier et système anti-effraction.  L’invention concerne un dispositif de fermeture ou d’occultation (1) pour une construction. Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un tablier (2) et, d’autre part, au moins un système anti-effraction (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091509-B1 (FR)
Title: « Procédé de purge d’un système de freinage découplé et système de freinage appliquant ce procédé »
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T11/20
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de purge d’un système de freinage découplé et système de freinage appliquant ce procédé Procédé de purge d’un système de freinage découplé (100) comprenant : un réservoir de liquide de frein (1), un maître-cylindre (2), un circuit de frein (5) relié aux freins de roue (WC1-WC4), une pompe (4) équipée d’un plongeur (41). On isole un segment (S) du circuit de frein (5) à purger en fermant les électrovannes aux extrémités du segment (S), on y crée le vide avec le plongeur (71) puis on met une extrémité de ce segment (S) en communication avec l’extérieur pour évacuer la bulle d’air piégée. [la Figure 1]
Patent FR-3093658-B1 (FR)
Title: Procede pour deposer une couche en pvdf ou en un de ses copolymeres sur un substrat en verre ou en polymere
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé pour déposer une couche pyroélectrique (200), en polyfluorure de vinylidène ou en un de ses copolymères, sur un substrat (104) en verre ou en polymère, recouvert localement par un motif (108), en oxyde métallique et/ou en métal, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :a) fourniture d’un substrat (104), en verre ou en polymère, recouvert localement par un motif (108) en oxyde métallique et/ou en métal,b) dépôt sur le motif (108), de molécules ayant au moins un groupement thiol, de manière à former une couche de molécules (400) sur le motif (108),c) gravure du substrat avec un plasma comprenant au moins 50% volumique de SF6,d) dépôt d’une couche pyroélectrique (200) en polyfluorure de vinylidène ou en de ses copolymères sur le substrat (104) gravé. Figure pour l’abrégé : figure 3d.
Patent FR-3097813-B1 (FR)
Title: Module hybride destiné à être disposé dans la chaine de traction d’un véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/40
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Module hybride L’invention concerne un module hybride comprenant une machine électrique tournante et un dispositif de transmission de couple (1) comprenant deux sous-ensembles indépendants : un premier sous-ensemble (A) comprenant: un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin du moteur thermique, un élément de sortie de couple (3) comprenant un moyeu de sortie de couple (4), au moins un organe de rappel élastique (5), un embrayage de séparation (6), un organe d’actionnement (8) de l’embrayage de séparation (6), un deuxième sous-ensemble (B) comprenant : au moins un premier embrayage de sortie (E1), un arbre d’entrée (100) apte à transmettre un couple au premier embrayage de sortie (E1), dans lequel les deux sous-ensembles sont couplés en rotation par l’intermédiaire d’une liaison amovible entre le moyeu de sortie de couple (4) du premier sous-ensemble (A) et l’arbre d’entrée (100) du deuxième sous-ensemble (B). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100468-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece de turbomachine d’aeronef
Inventor: HUMBERT CORNALINE
IPC: B23P15/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention propose un procédé de fabrication d’une pièce (1) de turbomachine d’aéronef, la pièce (1) comportant un corps (2) en matériau composite et au moins un élément métallique (3). Le procédé comprend les étapes de (a) fabrication du corps (2) en matériau composite, (b) usinage du corps (2), et de (c) assemblage du corps (2) avec ledit au moins un élément métallique (3).   Selon l’invention, le procédé comprend l’étape suivante (d) d’application d’une couche de protection au feu (4) sur l’assemblage comportant le corps (2) et ledit au moins un élément métallique (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1