baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960062-B1 (FR)
Inventor: DUMAS MARC EMMANUEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2010-05-12
Granted: 2012-12-28
Abstract: The present invention relates to a method of toxicological evaluation of a candidate substance on at least one tissue or organ, characterized in that it comprises the steps of: (a) obtaining a bioartificial tissue or organ by simulation or modelling of the metabolic activity of said tissue or organ by at least one bioreactor; (b) exposure of said bioartificial tissue or organ to said substance; (c) observation of the metabolic response of the bioartificial tissue or organ and acquisition without a priori of an associated multidimensional data set; (d) identification by means of a method of multivariate statistical analysis of the components of the multidimensional data set which are quantitatively correlated with predetermined variables; (e) generation of a predictive model on the basis of the components of the data set that are actually retained; (f) testing of the predictive nature of said model by at least one statistical method of estimating reliability; (g) identification of the metabolic response of the bioartificial tissue or organ in the form of biomarkers associated with the components of the data set that are adopted for the model. The present invention also relates to a method of toxicological screening and to a system for this purpose.
Patent FR-2964017-B1 (FR)
Inventor: BREMOND NICOLAS
IPC: A23L1/00
Filed: 2010-09-01
Granted: 2013-05-31
Abstract: Fabricating a series of capsules (10), each capsule comprising a liquid core (12) having a first product and a gelled casing (14) totally encapsulating the core comprises: conveying in double casing (32) of a first liquid solution (36) having first product and a second liquid solution (40) having a liquid polyelectrolyte to be gelled; forming a series of drops; falling each drop in a gas volume of gas at the outlet of the double casing; immersing each drop in a gelling solution containing a reagent; and recovering formed capsules. Process for fabricating a series of capsules (10), each capsule comprising a liquid core (12) containing at least one first product and a gelled casing (14) totally encapsulating the core, comprises: conveying in double casing (32) of a first liquid solution (36) containing the first product and a second liquid solution (40) containing a liquid polyelectrolyte to be gelled; forming a series of drops, each drop comprising a central core formed of first solution and a peripheral film formed by second solution and fully covering the central core; falling each drop in a gas volume of gas at the outlet of the double casing; immersing each drop in a gelling solution containing a reagent capable of reacting with the electrolyte product of the film for passing the liquid state to a gelled state and forming gelled casing, the central core forming the liquid core; and recovering formed capsules, where the step of forming the series of drops comprises forming a liquid jet at the outlet of the casing, and a step of splitting liquid jet into drops. An independent claim is included for a series of capsules obtained by the process, each capsule comprising the liquid core containing at least a first product, and a gelled casing totally encapsulating the core, at its periphery, where the gelled casing is capable of retaining the liquid core when the capsule is immersed in a gas, gelled casing comprises at least one polyelectrolyte gel, and the capsules have a radius of less than 0.5 mm.
Patent FR-2974510-B1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en oeuvre un coupleur derive de phenol en milieu riche en corps gras, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-29
Granted: 2013-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : -au moins un corps gras, - au moins un tensioactif, - au moins une base d'oxydation, - au moins un coupleur de formule (B3) suivante ainsi que leurs sels, isomères optiques, géométriques, tautomères et hydrates : dans laquelle :
Patent FR-3002048-B1 (FR)
Title: Procede de detection amelioree de collision d'un robot avec son environnement, systeme et produit programme d'ordinateur mettant en œuvre le procede
Inventor: CALDAS ALEX
IPC: G06F17/10
Filed: 2013-02-14
Granted: 2016-07-01
Abstract: Procédé de détection de collision entre un robot et son environnement comprenant les étapes suivantes : - Générer, à partir d'un modèle dynamique du robot, un signal représentatif des collisions entre le robot et son environnement, ledit signal étant appelé résidu r, - Réaliser un filtrage passe-haut adaptatif du résidu r, - Déterminer un seuil adaptatif T composé d'au moins un premier terme TΔ1, dynamique, égal à une information sur les incertitudes paramétriques entre ledit modèle et le comportement réel du robot, lesdites incertitudes paramétriques étant liées à une première variable ei caractéristique de l'état dudit robot parmi les variables suivantes : la position, la vitesse ou l'accélération d'une articulation du robot, ou une fonction linéaire ou non linéaire de l'une de ces variables ou d'une combinaison de ces variables, - Comparer le résidu filtré au seuil adaptatif T pour en déduire l'existence ou non d'une collision.
Patent FR-2993873-B1 (FR)
Title: Structure micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: B81C1/00
Filed: 2013-07-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: La structure micromécanique comporte un substrat avec un côté supérieur, une structure fonctionnelle micromécanique réalisée dans le côté supérieur et un dispositif de chemins conducteurs (L, V ; LB) réalisé au-dessus du côté supérieur (OS) du substrat (1). Le dispositif de chemins conducteurs (L, V ; LB) comporte au moins deux couches d'isolation en une matière non conductrice (10) et dans celle-ci, une couche de chemins conducteurs (L) en matière électroconductrice.
Patent FR-3013722-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement d'un gazole dans des reacteurs en serie avec recyclage d'hydrogene.
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G65/02
Filed: 2013-11-28
Granted: 2015-12-04
Abstract: Le procédé d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée comportant des composés soufrés et azotés, comporte les étapes suivantes :         a) on sépare la charge hydrocarbonée en une fraction lourde et une fraction légère,         b) on effectue une première étape d'hydrotraitement en mettant en contact la fraction lourde et un flux d'hydrogène avec un premier catalyseur d'hydrotraitement Z1 pour produire un premier effluent désulfuré comportant de l'hydrogène, de l'H S et du NH ,         c) on sépare le premier effluent en une première fraction gazeuse comportant de l'hydrogène, de l'H S et du NH , et une première fraction liquide,         d) on purifie la première fraction gazeuse pour produire un flux enrichi en hydrogène,         e) on mélange la fraction légère avec la première fraction liquide obtenue à l'étape c) pour produire un mélange,         f) on effectue une deuxième étape d'hydrotraitement en mettant en contact le mélange obtenu à l'étape e) et le flux enrichi en hydrogène produit à l'étape d) avec un deuxième catalyseur d'hydrotraitement Z2 pour produire un deuxième effluent désulfuré comportant de l'hydrogène, du NH et de l'H S,         g) on sépare le deuxième effluent en une deuxième fraction gazeuse comportant de l'hydrogène, de l'H S et du NH et une deuxième fraction liquide,         h) on recycle au moins une partie de la deuxième fraction gazeuse à l'étape b) en tant que flux d'hydrogène.
Patent FR-3016191-B1 (FR)
Title: Procede et programme d'ordinateur pour la surveillance d'un inverseur de poussee a actionneurs hydrauliques
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-01-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur une procédé de surveillance d'un inverseur de poussée à portes escamotables de moteur d'aéronef, le moteur comprenant un calculateur configuré pour réaliser des mesures (E1) d'un paramètre représentatif de la position de contacteurs agencés pour renvoyer une information sur la position des portes, caractérisé en ce qu'il comprend un calcul (E2) d'un ou plusieurs indicateurs statistiques du paramètre mesuré et une analyse (E3) de l'évolution temporelle du ou des indicateurs statistiques calculés. L'invention s'étend également à un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3030709-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F28F9/14
Filed: 2014-12-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un faisceau de tubes, ledit faisceau étant adapté pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide circulant dans les tubes (20) et un deuxième fluide circulant entre les tubes (20), l'échangeur de chaleur comprenant en outre un collecteur (7), à travers lequel lesdits tubes (20) débouchent, et au moins une paroi (3), dite première paroi latérale, guidant ledit second fluide entre les tubes (20), ledit collecteur comprenant une gorge (28), apte à recevoir un couvercle pour former une boîte collectrice, un bord latérale (70) de ladite paroi (3) étant pris en sandwich entre une face latérale (50) de ladite gorge (28) et lesdits tubes (20).
Patent FR-3045982-B1 (FR)
Title: Cellule logique a faible consommation
Inventor: FANET HERVE
IPC: H03K19/02
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une cellule logique pour circuit intégré comportant au moins un premier condensateur (C1) à capacité variable ayant des première et deuxième électrodes principales séparées par une région isolante, et une troisième électrode de commande adaptée à recevoir une tension de commande référencée par rapport à un noeud de référence (GND) de la cellule pour faire varier la capacité entre les première et deuxième électrodes principales, la troisième électrode étant reliée à un noeud (el) d'application d'un premier signal logique d'entrée (A) de la cellule, et les première et deuxième électrodes étant reliées respectivement à un noeud (VDD) d'application d'une tension d'alimentation de la cellule et à un noeud (s) de fourniture d'un signal logique de sortie (S) de la cellule.
Patent FR-3048301-B1 (FR)
Title: Procede de programmation deportee d'un afficheur de machine a boisson
Inventor: BORDELET MARYLENE
IPC: G06F3/0481
Filed: 2016-02-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de programmation déportée d'un dispositif d'affichage d'une machine pour préparation de boissons par un terminal de communication. Plus particulièrement le procédé de programmation déportée s'effectue sans fil par un terminal de communication portable. L'invention concerne également un produit programme d'ordinateur, un terminal de communication et une machine de préparation de boisson adaptés à mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3050102-B1 (FR)
Title: Dispositif d'exposition pour un livre ouvert
Inventor: COUTURIER MAXIME
IPC: B42D9/00
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un porte-livre 100 permettant le maintien d'un livre ouvert à une page choisie, caractérisé en ce qu'il comporte deux bras 20a et 20b coulissants et un pied 30 réglable en hauteur montés sur un socle 10, afin de s'adapter à des livres de différentes dimensions. Le socle comporte en outre une rainure 50 transversale, dans laquelle coulissent les bras, et une rainure 15 longitudinale dans laquelle coulisse le pied réglable. Chaque bras coulissant comporte à une extrémité un aimant fixe 221 qui, combiné avec un jeu d'aimants libre 41 et 42, permet l'accrochage d'un livre et son maintien ouvert à une page donnée. Le porte-livre est pourvu d'un mécanisme de verrouillage déverrouillage rapide, comme une tige 161 et des crans 311 par exemple, qui sert à immobiliser le pied à une hauteur donnée afin de s'adapter à la hauteur du livre accroché.
Patent FR-3061565-B1 (FR)
Title: Fonctionnement d'un microcontroleur en mode basse puissance
Inventor: DAVIDESCU DRAGOS
IPC: G06F15/167
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : des premier (CPUO) et second (CPU1) processeurs, le second étant capable de traiter uniquement un sous-ensemble du jeu d'instructions traitable par le premier ; un circuit de gestion de puissance (2) adapté à sélectionner l'un ou l'autre des premier et second processeurs (CPUO, CPU1) et à le rendre actif ou le mettre en veille ; un premier périphérique (4) adapté à générer un signal d'interruption ; un commutateur (8) adapté à diriger le signal d'interruption soit vers le premier processeur, soit vers le second processeur, selon celui qui est sélectionné ; et une première mémoire (12) adaptée à stocker une routine d'interruption associée au signal d'interruption, le processeur actif étant adapté à exécuter cette routine d'interruption en réponse au signal d'interruption.
Patent FR-3061678-B1 (FR)
Title: Tete de mise a la terre d'une catenaire et perche comprenant une telle tete
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: H02B5/01
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une tête de mise à la terre comprenant une platine (3) prolongée d'un crochet (4) d'accroche, la tête comprenant au moins deux feuillets (9, 10, 11, 12) électriquement conducteurs, distincts du crochet, et agencés l'un au-dessus de l'autre à l'intérieur dudit crochet auquel les feuillets sont fixés à leurs extrémités. L'invention concerne par ailleurs une perche comprenant une telle tête.
Patent FR-3061881-B1 (FR)
Title: Element de centrage d'un isolant de tablier relativement a une colonne de direction d'un vehicule
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un élément de centrage (2) d'un isolant de tablier (3) relativement à une colonne de direction (4) d'un véhicule automobile, comprenant un corps (5) pourvu d'une ouverture (6) susceptible d'être traversée par ladite colonne de direction (4).
Patent FR-3065437-B1 (FR)
Title: Systeme de prise de parc de conditionnement d'air pour la connexion d'un generateur d'air a un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un système de prise (200) d'un aéronef présentant un carénage ventral (102) où le système de prise est destiné à être fixé à un tuyau flexible d'un parc de conditionnement d'air. Le système de prise (200) comporte : - un embout (210) cylindrique et creux avec des premiers moyens d'accrochage (212) coopérant avec des moyens d'accrochage du tuyau flexible pour assurer une fixation amovible, - une collerette (214) solidaire de l'embout (210) venant en appui contre la face intérieure du carénage ventral (102), et - un bouchon (216) venant contre la surface extérieure du carénage ventral (102) et présentant des deuxièmes moyens d'accrochage coopérant avec les premiers moyens d'accrochage (212) pour assurer une fixation amovible. Un tel système de prise de parc de conditionnement d'air est simple structurellement et l'accès à l'embout depuis l'extérieur est facilité.
Patent FR-3069730-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-08-20
Abstract: Rotor de machine électrique tournante, comportant : - un paquet de tôles magnétiques, les tôles magnétiques comportant des ajours formant au sein du paquet n encoches principales (4) et m encoches secondaires (40), radialement intérieures par rapport aux encoches principales (4), avec n et m entiers non nuls et n>m, - des barres (10) d'un premier matériau conducteur électrique dans au moins une partie des encoches principales, - un deuxième matériau (20) conducteur électrique, différent du premier, injecté dans les encoches secondaires (40).
Patent FR-3054900-B1 (FR)
Title: Commande de la décharge de gouverne de profondeur vers le stabilisateur dans les système d'aéronef à vol électrique
Inventor: HARDEN MICHAEL CLAY
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: Unité de contrôle-commande pour contrôler le mouvement d'un stabilisateur et d'une gouverne de profondeur sur un aéronef, l'unité de contrôle-commande comprenant un processeur qui est configuré pour recevoir une commande de référence de tangage d'un dispositif d'entrée de commande de vol de l'aéronef, déterminer, en se basant sur la commande de référence de tangage, une commande de gouverne de profondeur configurée pour commander la gouverne de profondeur dans la direction en cabré ou en piqué de l'aéronef, déterminer une différence entre la commande de gouverne de profondeur et une valeur de gouverne de profondeur souhaitée correspondant à la commande de référence de tangage, déterminer une valeur seuil en tant qu'un braquage de gouverne de profondeur maximal souhaité à une commande de référence de tangage donnée, comparer la différence avec la valeur seuil et en réponse à cela, générer un signal de commande configuré pour retenir une position actuelle du stabilisateur lorsque la différence est inférieure ou égale à la valeur seuil, et pour commander la gouverne de profondeur dans la direction en cabré ou en piqué d'aéronef en se basant sur la commande de référence de tangage.
Patent FR-3072406-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation rapide de toile le long d’un montant
Inventor: BLANC-BEAUREGARD PHILIPPE
IPC: E04H15/32
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système de toile fixée le long d'un montant, comportant un montant présentant une direction longitudinale, et une toile (20) comprenant un côté d'accrochage venant se fixer sur une face avant de ce montant pour recevoir une tension dans la direction transversale, ce système étant remarquable en ce que la face avant du montant comporte une rainure longitudinale (2) comprenant à l'intérieur du côté de la toile un creux latéral continu (10), le côté d'accrochage comportant un bourrelet (22) venant dans la rainure (2) pour s'ajuster dans le creux latéral (10), le système de toile comportant de plus des taquets (40) venant s'ajuster dans la largeur de la rainure (2) en fermant le creux latéral (10).
Patent FR-3074316-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un processus generateur de donnees d'une metrique pour la prediction d'anomalies
Inventor: PLATINI MARC
IPC: G06F21/50
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un dispositif (DS) surveille un processus impliquant au moins un équipement électronique (EE1-EE4) en fonctionnement, et générateur de premières données d'une métrique. Ce dispositif (DS) comprend : - des moyens d'apprentissage (MA) analysant en fonction d'au moins un mot clé des secondes données représentatives d'événements survenus pendant le processus afin de déterminer des anomalies d'un type choisi, puis déterminant un indicateur représentatif de cette métrique puis une corrélation entre ces anomalies déterminées et cet indicateur puis au moins une règle définissant cette corrélation, et - des moyens de surveillance (MS1) analysant périodiquement et groupe après groupe des premières données nouvellement générées en vérifiant si une valeur de l'indicateur, déterminée à partir de ces dernières, satisfait à cette règle déterminée, afin de prédire l'occurrence de l'anomalie dans un futur groupe de premières données lorsque cette valeur satisfait à cette règle.
Patent FR-3063040-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a une enveloppe pneumatique d'un organe electronique.
Inventor: BARJON STEPHANE
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-02-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) à une paroi d'un pneumatique d'un organe électronique comprenant une semelle (11) apte à être fixée à la paroi d'un pneumatique et une paroi de maintien (12) liée à la semelle (11). Les surfaces intérieures (14, 15) de ces éléments définissent un volume (13) apte à accueillir l'organe électronique (100). La semelle (11) présente une ouverture (18) par laquelle l'organe électronique est introduit de sorte que lorsque la semelle (11) est fixée à la paroi du pneumatique, l'ouverture (18) est fermée par la paroi du pneumatique. Le dispositif de fixation (10) est tel que la paroi de maintien (12) est apte à être déchirée pour former une faille permettant l'insertion et l'extraction de l'organe électronique et tel que la paroi de maintien (12) présente un dispositif de retenue (19) pour un système de serrage (20) de la paroi de maintien (12).
Patent FR-3077497-B1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de plusieurs liquides medicamenteux a un patient
Inventor: TRAN VAN LUC
IPC: A61M5/14
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif d'administration (D) de plusieurs liquides médicamenteux (L1-L6) à un patient (PAT), humain ou animal, le dispositif d'administration (D) comportant : - un support (1), configuré pour être fixé à un corps de fixation, comportant une pluralité de connecteurs d'entrée (E1-E6), - chaque connecteur d'entrée (E1-E6) étant configuré pour être relié à une canalisation d'entrée (A1-A6) afin de se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide médicamenteux (L1-L6), - un connecteur de sortie (SX) configuré pour être relié au patient (PAT), - une pluralité de canalisations de sortie (S1-S6), chaque canalisation de sortie (S1-S6) reliant directement un connecteur d'entrée (E1-E6) au connecteur de sortie (SX) et - une pluralité de canalisations de purge (B1-B6), chaque connecteur d'entrée (E1-E6 ) étant relié à une canalisation de purge (B1-B6) configurée pour se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide de purge et de rinçage (LP).
Patent FR-3077928-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif photovoltaique ou photo-detecteur a jonction electronique n-pert et dispositif photovoltaique ou photo-detecteur a jonction electronique
Inventor: DRAHI ETIENNE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photovoltaïque ou photo-détecteur à jonction électronique n-PERT ou d'un panneau solaire à base de dispositifs photovoltaïque n-PERT. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) texturation d'au moins une face d'un substrat (4) de silicium cristallin dopé n pour générer une surface micro-texturée, la surface micro-texturée comprenant des micro-textures ; b) suite à l'étape a), diffusion de bore dans le substrat de silicium cristallin à travers la surface micro-texturée pour générer une couche (3) de silicium dopée, la couche (3) de silicium dopée p formant un émetteur de la jonction électronique ; et c) suite à l'étape b), gravure de la surface micro-texturée pour enlever une épaisseur en surface de la couche (3) de silicium dopée p et pour générer une surface micro-texturée et nano-texturée en surface de la couche (3) de silicium dopée p formant l'émetteur.
Patent FR-3079234-B1 (FR)
Title: Formulation pour emulsion bitumineuse
Inventor: JORDA ERIC
IPC: E01C7/18
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une formulation comprenant au moins un lignosulfonate, au moins un tensioactif azoté, et au moins un agent compatibilisant cationique alcoxylé. La présente invention concerne également les émulsions bitumineuses préparées à partir de ladite formulation.
Patent FR-3080350-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie avec un transducteur piezoelectrique pour diagnostic
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention traite d'une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile. Cette pièce (1) comprend un corps principal (2) en matière plastique ayant au moins une face externe visible depuis l'extérieur du véhicule lorsque la pièce (1) est montée sur le véhicule et une face interne (21) opposée à la face externe et au moins un transducteur piézoélectrique (3) configuré pour concentrer une émission d'ondes sonores selon un nombre fini de directions de propagation (A1, A2) sur l'une au moins de la face externe ou de la face interne (21) du corps principal (2) en fonction d'une fréquence d'excitation donnée, le transducteur piézoélectrique (3) étant aussi apte à émettre des ondes sonores ayant une vitesse de groupe nulle ou sensiblement nulle.