baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979045-A1 (FR)
Title: Procede de coexistence radioelectrique entre deux dispositifs pmr dont l'un est en bande etroite et l'autre a large bande
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W68/12
Filed: 2011-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coexistence radioélectrique entre deux dispositifs de technologie radio mobile personnel ou PMR, dont l'un est un dispositif (10) à bande étroite et l'autre est un dispositif (20) à large bande, chaque dispositif (10, 20) interagissant par une liaison radioélectrique respectivement avec des stations de base (12, 22) connectées à une unité (16, 25) de contrôle de la ressource radio de leur réseaux respectif, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - détection d'une présence d'un dispositif émetteur radioélectrique à bande étroite, à proximité du dispositif (20), - transmission d'un message sur le réseau large bande, adressé à l'unité de contrôle (25), ledit message indiquant la présence d'un potentiel émetteur à bande étroite à proximité dudit dispositif (20), et - attribution, par l'unité de contrôle (25), de nouveaux blocs de fréquences pour des liens montants, seulement dans des périodes allouées prédéfinies.
Patent FR-2981192-A1 (FR)
Title: Dispositif de transcription d'un position mecanique en un etat electrique
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H01H71/04
Filed: 2011-10-10
Abstract: Dans ce dispositif, un mécanisme de réception d'une commande mécanique d'entrée (C ) et d'actionnement de premier et deuxième interrupteurs (6A, 6B) comprend un levier (7) dont un premier bras latéral (23A) basculant autour d'un axe de pivotement (X-X') de ce levier et un deuxième bras latéral (23B) basculant autour du même axe de pivotement (X-X') sont disposés respectivement sur un premier et un deuxième côté opposés par rapport audit axe de pivotement (X-X'). Le premier bras latéral (23A) est un bras de manoeuvre du premier interrupteur (6A). Le deuxième bras latéral (23B) est un bras de manoeuvre du deuxième interrupteur (6B).
Patent FR-2973944-A1 (FR)
Title: Emetteur pour systeme thermophotovoltaique et systeme thermophotovoltaique comportant au moins un tel emetteur
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S20/20
Filed: 2011-04-06
Abstract: Système thermophotovoltaïque comportant un émetteur de rayonnement infrarouge (2), ledit émetteur comportant un corps muni d'une première surface extérieure (8) et d'une deuxième surface extérieure (10), lesdites première (8) et deuxième (10) surfaces extérieures étant distinctes, la première surface extérieure (8) étant en regard d'un concentrateur (17) pour recevoir un rayonnement solaire concentré, la deuxième surface (10) étant en regard d'une cellule thermophotovoltaïque (4), et le corps comportant en son sein au moins une chambre de combustion (12) de gaz et/ou de liquide, un allumeur (24) étant prévu pour provoquer la combustion dans la chambre de combustion (12).
Patent FR-2975000-A1 (FR)
Title: Endoprothese vasculaire
Inventor: BJOERNSTAD GURO
IPC: A61F2/06
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne une endoprothèse vasculaire comportant des moyens pour prévenir toute endofuite après une angioplastie. L'invention concerne plus particulièrement mais de manière non limitative une endoprothèse vasculaire pour patient souffrant d'un anévrisme de l'aorte abdominale.
Patent FR-2962911-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique d'association destinee a etre utilisee dans un procede pour traiter le trouble d'hyperactivite avec deficit de l'attention
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique d'association destinée à être utilisée dans un procédé pour traiter le trouble d'hyperactivité avec déficit de l'attention (ADHD) et le trouble de déficit de l'attention (ADD) comprenant une forme activée-potentialisée d'anticorps dirigés contre la protéine spécifique du cerveau S-100 et une forme activée-potentialisée d'anticorps dirigés contre la NO synthase endothéliale.
Patent FR-2983510-A1 (FR)
Title: Hinge system for adjusting position of hatch on case of car, has shaft whose portion is mounted in translation relative to transverse axle according to transverse direction and blocked on axle according to vertical direction
Inventor: ACOLAT CLAUDE
IPC: B60J5/10
Filed: 2011-12-05
Abstract: The system (1) has a hinge element (9) fixed at a flap. An adjustment shaft (21) defines longitudinal direction (X) perpendicular to transverse direction (Y) and vertical direction (Z). A portion (22) of the shaft is mounted in rotation relative to another hinge element (2) around the longitudinal direction and another portion (23) of the shaft is offset relative to the former portion. The latter portion is mounted in translation relative to a transverse axle (13) according to the transverse direction and blocked on the axle according to the vertical direction.
Patent FR-2984288-A1 (FR)
Title: Emballage a coiffe retournee pour le transport d'articles a l'interieur d'un tube d'un reseau pneumatique
Inventor: ALLEGRE JEAN LUC
IPC: B65D27/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un emballage pour le transport d'articles à l'intérieur d'un tube d'un réseau pneumatique, comportant un sac (3) réalisé en matière plastique souple possédant une face recto (4) et une face verso délimitant un volume interne fermé accessible par un passage d'accès (8) aménagé dans une face du sac et obturable à l'aide d'un moyen de fermeture étanche (9), le sac (3) comportant deux bords longitudinaux fermés (7) opposés et deux bords transversaux opposés antérieur (6 ) et postérieur (6 ). Selon l'invention, l'emballage comporte à partir du bord transversal antérieur (61), un manchon (12) en matière plastique souple ouvert à l'opposé dudit bord transversal antérieur (61) par une ouverture de retournement (13), le manchon (12) présentant à partir, dudit bord transversal antérieur (61), une longueur adaptée pour constituer après son retournement autour dudit bord transversal antérieur (61), une coiffe de protection et de propulsion enveloppant au moins une partie des faces recto et verso du sac à partir dudit bord transversal antérieur (61).
Patent FR-2987505-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation des gaz pour unite fonctionnelle moyenne tension et poste de distribution le comprenant
Inventor: LAYE JEROME
IPC: H02B1/26
Filed: 2012-02-28
Abstract: Un poste de distribution moyenne tension modulaire comprend une juxtaposition d'unités fonctionnelles (4). Pour augmenter le volume de répartition des gaz issus notamment d'un arc interne, et pour permettre une circulation aisée vers les moyens d'évacuation, les unités fonctionnelles comprennent une cheminée (9) à l'arrière et un tunnel (510) en dessous du bloc fonctionnel. Le passage de gaz entre le tunnel (510) et la cheminée (9) est libre, ainsi que le passage entre cheminées (9) et tunnels (510) de postes adjacents; de plus, la cheminée (9) comprend des moyens (506) pour absorber l'énergie dégagée par déformation mécanique. Ainsi, l'écoulement des gaz est amélioré et contrôlé, et l'étanchéité de l'enveloppe est maintenue.
Patent FR-3002344-A1 (FR)
Title: 3.0 universal serial bus adaptor kit cable, has case connected to variable length universal serial bus cable so as to pass data coming from one of peripherals connected with male USB connector
Inventor: EL AMIRI ABDERRAHIM
IPC: G06F13/14
Filed: 2013-02-21
Abstract: The cable (3) has a small plastic case for connecting various connectors of peripherals such as computer material e.g. digital camera or external hard drive. The case is connected to a variable length universal serial bus (USB) cable so as to pass the data coming from one of the peripherals connected with a 3.0 male USB connector (1).
Patent FR-2987277-A1 (FR)
Title: Golf bag for receiving golf clubs, has rigid and flexible elongated portions including respective closed lower ends and open upper ends for inserting or removing golf clubs, where elongated portion is releasably secured along rigid portion
Inventor: VENET CELINE
IPC: A63B55/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: The golf bag has a rigid portion (12) and a flexible elongated portion (14), where the length of each portion is less than the length of golf clubs. The rigid and elongated portions includes respective closed lower ends (48, 52), and open upper ends (20, 22) for inserting or removing the golf clubs. The rigid portion includes a receptacle (50), and the elongated portion includes a magnet (54), where the receptacle and the magnet allow releasable securing of the elongated portion along the rigid portion. The rigid portion is made from one of plastic such as acrylonitrile butadiene styrene (ABS), aluminum, or carbon materials. The flexible portion is made of a textile material or cellular plastic foam.
Patent FR-2987668-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting distribution or feeder pipes for conveying e.g. fluid, has plate bent to form cylinder, and flanges arranged on outer face of cylinder and close to either side of outer edge of cylinder
Inventor: BURGOS MANUEL
IPC: F16L21/06
Filed: 2012-03-01
Abstract: The device has a plate (2) including two opposite free edges, where the plate is bent to form a cylindrical body or cylinder (3) having an inner face and an outer face (13). Two flanges (7A, 7B) extend spaced apart along the length (17) of the cylinder and radially outwardly from the outer face of the cylinder. The bent plate includes an end overlying the other end so that an outer edge (12) is arranged outside the cylinder and an inner edge (11) is arranged inside the cylinder. The flanges are arranged on the outer face of the cylinder and close to either side of the outer edge. An independent claim is also included for a method for manufacturing the connection device.
Patent FR-2987907-A1 (FR)
Title: Valve optique et son procede de fabrication
Inventor: ZHANG JINGWEI
IPC: E06B3/66
Filed: 2012-03-08
Abstract: La présente invention propose une valve optique (100), présentant des première et deuxième feuilles de verre plan flotté (1, 2) scellées par un joint (7), des première et deuxième électrodes (3, 4), un système SPD (5) d'épaisseur E inférieure ou égale à 100 µm et incorporant des espaceurs (6). L'épaisseur A1, A2 de chacune des première et deuxième feuilles de verres est inférieure ou égale à 6,5 mm et chacune des faces internes présentent une note de défauts dioptriques, exprimée en millidioptrie, inférieure ou égale à E/3 ou 2E/3 en fonction de la transmission lumineuse TL. L'invention concerne aussi le procédé de fabrication d'une telle valve optique
Patent FR-2989646-A1 (FR)
Title: Device for retaining rear longitudinal support arranged on plate of pickup lorry, has arch pivotable around pivot axis of plate to arrange in horizontal use position by forming retaining element of load when hatch is in horizontal position
Inventor: LEMAILLET PHILIPPE
IPC: B60P3/40
Filed: 2012-04-20
Abstract: The device has a back hatch (4) hinged at a rear opening (9) defined between side walls (10) arranged on sides of a plate. The back hatch is swivelled and retained in a horizontal position to form an extension of the plate for partially receiving a load. Branches of a swivelling arch (7) are articulated on a support element (8) extending vertically on sides of the rear opening. The swivelling arch is pivotable around a pivot axis of the plate to arrange in a horizontal use position by forming a retaining element of the load when the hatch is in the horizontal position.
Patent FR-2990539-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'emission d'un message
Inventor: BOCKTAELS YVES
IPC: G06K7/10
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes embarqués et plus particulièrement un protocole de communication adapté à une émission de données utilisant des canaux physiques annexes d'un tel système embarqué. Il est proposé un procédé de transmission adapté à un tel canal. Ce procédé comporte l'émission d'un signal de données basé sur le codage de 3 symboles. Le message est composé d'un préambule permettant une reconnaissance des symboles utilisés, suivi de la partie signifiante du message. Le décodage du message comporte une première étape d'apprentissage des symboles utilisés, préalablement au décodage de la partie signifiante du message.
Patent FR-2990596-A1 (FR)
Title: Cooking a food in microwave oven, comprises bringing food product packing opposite to cooking appliance to allow a reader to carry out a reading of code, and allowing reader to convert contents of parameters in code into digital signals
Inventor: LIN CHING-CHUAN
IPC: A23L5/10
Filed: 2012-05-16
Abstract: The method comprises: arranging a code (2) on a food product packing (1) to be heated, where the code includes parameters relative to a food product, and the parameters include temperature and duration of cooking; envisaging a reader (32) on a cooking appliance (3); bringing the food product packing opposite to the cooking appliance to allow the reader to carry out a reading of the code; and allowing the reader to convert contents of the parameters contained in the code into digital signals intended to be stored temporarily and coded by a control program of the cooking appliance. The method comprises: arranging a code (2) on a food product packing (1) to be heated, where the code includes parameters relative to a food product, and the parameters include temperature and duration of cooking; envisaging a reader (32) on a cooking appliance (3); bringing the food product packing opposite to the cooking appliance to allow the reader to carry out a reading of the code; allowing the reader to convert contents of the parameters contained in the code into digital signals intended to be stored temporarily and coded by a control program of the cooking appliance; and placing the food product in the cooking appliance, ensuring that the cooking appliance carries out a heating procedure, and transmitting sound and visual messages after the cooking appliance terminates the heating procedure. The contents of the parameters are removed after the reader completing the reading of the code if the packing is not intended to be heated. The heating procedure carried out by the cooking appliance is terminated by a hand drive operation, and temporarily stopped so that a first step of the heating procedure is terminated, and a second step of the heating procedure is activated then if necessary. The cooking appliance includes a screen (311) so that data associated with the temperature and the duration during the heating procedure are displayed on the screen. The code is present in a form of a bar code such as quick response type bar code. The reader is: installed in the cooking appliance and includes a reading terminal exposed outside of the cooking appliance to carry out the reading of the code; connected to the cooking appliance as an external installation; and maintained in a hand of a user to carry out the reading of the code.
Patent FR-2991933-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging removable vanity mirror adapted to be mounted on sun visor, in passenger compartment of car, has protruding part projecting beyond support to define gripping zone for extraction of mirror from support with finger
Inventor: OLIVEIRA RODRIGO
IPC: B60R7/05
Filed: 2012-06-19
Abstract: The arrangement (1) has a support (3) for covering a part of a passenger compartment (4). An external face (31) of the support and a reflective face (21) of a vanity mirror (2) extend in a same plane. The mirror comprises a part (23) protruding from a frame (22) and extending in a plane of the reflective face from the mirror. The protruding part is adapted to project beyond the support when the mirror is arranged on the support to define, along with a part of a front face of the mirror, a gripping zone (25) adapted to allow extraction of the mirror from the support with a finger. The support is a carpet added on a part of the passenger compartment. An independent claim is also included for a vanity mirror kit.
Patent FR-2992358-A1 (FR)
Title: Groupe moteur avec ligne de recirculation
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02B21/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un groupe moteur (1) comprenant un moteur à combustion (2) duquel débouche, d'une part, un collecteur d'échappement haute pression (9) alimentant une ligne d'échappement (11), et, d'autre part, un collecteur d'échappement basse pression (10) alimentant une ligne de recirculation (14). Selon l'invention, le groupe moteur (1) comprend un réservoir (29) à gaz qui est relié au moteur (2) par une vanne d'isolation (31) pouvant prendre une configuration de communication permettant une circulation des gaz entre le moteur (2) et le réservoir (29), et une configuration d'isolation empêchant cette circulation.
Patent FR-2992955-A1 (FR)
Title: Produit fondu a base de lithium
Inventor: BOUSSANT-ROUX YVES MARCEL LEON
IPC: C01G23/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: Produit fondu polycristallin dans lequel la teneur massique en éléments Li, Ti, A et M et C, exprimée suivant la formule Li Ti A M C O , est supérieure à 95%, les teneurs des autres éléments dudit produit étant exprimées sous la forme des oxydes correspondants les plus stables si lesdits oxydes existent, ou sinon, exprimées sous la forme élémentaire, A étant un élément choisi parmi Na, K, H, Mg, Y, P et leurs mélanges, M étant un élément choisi parmi Zr, Al, Ta, Nb, Mn, Hf, Si, Co, Ni, Cr, Fe, V, Cu, Zn, Ga, ln, Sn, Sb, et leurs mélanges, avec 1,5 <= x <= 2,5, 2 <= y <= 3,4, 0 <= a <= 0,5, 0 <= m <= 1,5, et 0,004 < c <= 1, x, y, a, m et c étant des indices atomiques, le taux de phase de Li Ti O étant supérieur à 50 %.
Patent FR-2994377-A1 (FR)
Title: Coffee machine for preparing beverages i.e. espresso, by infusion, has cover covering internal components, and set of attaching units that is attached between base and cover, where attaching units are removable by quick release function
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/44
Filed: 2012-08-09
Abstract: The machine (1) has a boiler (13), an infusion module (2) including an infusion chamber. A body is arranged for locking the internal components such as the boiler. The body forms a closed enclosure so as to prevent access to the assembly of internal components for a user. The body includes a base (1b) and a cover (1a). The cover covers the internal components of the machine. A set of attaching units such as pins (8), is attached between the base and the cover, where the attaching units are removable by quick release function. Independent claims are also included for the following: (1) a dismantling tool (2) a method for dismantling a beverage preparation machine.
Patent FR-2995175-A1 (FR)
Title: Gate for use in enclosure for passage of piglets, has blocking unit arranged to take up blocked position in which each strip is able to freely move on only one side in balance position and not on another side in balance position
Inventor: NICOLAS OLIVIER
IPC: A01K1/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: The gate (100) has a frame (101) including a horizontal bar support (102), and a set of strips (104) that is suspended under the horizontal bar support in a balance position. A blocking unit (150) is arranged to take up a resolved position in which each strip is able to freely move on both sides in the balance position or to take up a blocked position in which each strip is able to freely move on only one side in the balance position and not on another side in the balance position. An independent claim is also included for an enclosure.
Patent FR-2995251-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de flanc supplementaire.
Inventor: MONTEZIN CEDRIC
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-09-11
Abstract: Pneumatique comportant une armature de carcasse (60) radiale constituée d'éléments de renforcement (61) filaires ayant un allongement à la rupture AR et une force à la rupture FR , posés à un pas de pose P et enrobés de composition caoutchouteuse, dimensionnée de manière à satisfaire l'inégalité : où FR est exprimé en Newton, R est la distance radiale entre l'axe de rotation du pneumatique et le point (360) radialement le plus à l'extérieur de l'armature de carcasse, R est la distance radiale entre l'axe de rotation et la position axiale où le pneumatique atteint sa largeur axiale maximale, et R est la distance radiale entre l'axe de rotation et le point radialement le plus à l'intérieur de la tringle, le pas de pose P et les distances radiales R , R et R étant exprimées en mètres ; chaque flanc du pneumatique comportant en outre une armature de renfort supplémentaire (120) constituée d'éléments de renforcement filaires ayant un allongement à la rupture AR et une force à la rupture FR , posés à un pas de pose P et enrobés de composition caoutchouteuse, dans lequel chacune des deux armatures de renfort supplémentaire est dimensionnée telle que et AR >= AR , les forces à la rupture et FR et FR ainsi que les allongements à la rupture AR et AR étant déterminés sur les éléments de renforcement après extraction du pneumatique cuit.
Patent FR-2998498-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un carter de transmission de puissance
Inventor: GUERIN BAPTISTE JEAN PATRICE
IPC: B23K20/12
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un carter (7) de transmission de puissance, comportant les étapes consistant à usiner au moins une première et une seconde tôles de façon à former respectivement au moins une première et une seconde parties creuses (7a, 7b) à assembler, puis à assembler les deux parties creuses (7a, 7b) par soudage par friction-malaxage de façon à former le carter (7).
Patent FR-2999517-A1 (FR)
Title: Longeron for rocker panel on side of passenger compartment of motor vehicle, has front and rear longerons including one part having hollow and closed extruded section made of aluminum or aluminum based alloy
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: B62D25/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: The longeron has front and rear inner longerons (10, 11) made of steel sheet and placed in extension to form a hollow body closed by e.g. B-Pillar and A-Pillar reinforcements (4, 5), made of steel sheet. The reinforcements are fixed on an outer side of the front and rear longerons. A part of the front and rear longerons includes a hollow and closed extruded section (12) made of aluminum or aluminum based alloy. The section connects remaining parts of the front and rear longerons. The B-Pillar reinforcement is fixed on an outer face (12b) of the section.
Patent FR-2990307-A1 (FR)
Title: Branche d'alimentation, systeme d'alimentation et procede pour faire fonctionner un entrainement electrique.
Inventor: BACHMAIER GEORG
IPC: B60L15/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: Branche (11) d'alimentation électrique pour faire fonctionner un moteur (31) électrique, comprenant un onduleur (21) pour alimenter le moteur (31) électrique en fonction d'une grandeur (95) de réglage ; un réseau (40) de connexion, et la branche (11) comprend une commande (73) de suppression d'oscillations pour la production d'une information (93) de correction et un module (71) de correction pour la production de la grandeur (95) de réglage en tenant compte d'un paramètre (97) de fonctionnement du moteur (31) électrique, ainsi qu'en tenant compte de l'information (93) de correction.
Patent FR-3005814-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'impedance a inductance et capacite variables
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H03H11/28
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention propose un adaptateur d'impédance connecté à une première extrémité à un émetteur et à une deuxième extrémité à un récepteur. L'adaptateur comprend un tronçon de ligne coaxiale s'étendant selon une direction coaxiale et un coulisseau conducteur mobile en translation selon la direction coaxiale à l'intérieur du tronçon de ligne coaxiale, une première distance entre le coulisseau et la deuxième extrémité permettant de faire varier l'inductance de l'adaptateur d'impédance.
Patent FR-3001391-A1 (FR)
Title: Utilisation de cellules vegetales d'iridacee elicitees dans le traitement des peaux sensibles
Inventor: MARTIN RICHARD
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de Lactobacillus delbrueckii pour éliciter une cellule végétale d'une Iridacée et l'utilisation de ces cellules élicitées dans le traitement des peaux sensibles.