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Patent FR-3105237-A1 (FR)
Title: Melange maitre a base d’un polymere modifie et d’un additif organophosphore et son procede de fabrication
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un mélange maître comprenant les étapes suivantes : mettre en contact au moins un polymère initial comportant au moins une insaturation carbone-carbone avec au moins un agent de greffage 1,3-dipolaire porteur d’au moins un dipôle oxyde de nitrile en présence d’un au moins un additif organophosphoré choisi dans le groupe constitué par les triesters d’acide phosphorique, les phosphonates, les phosphinates, les oxydes de phosphines et les mélanges de ces composés, récupérer le mélange maître obtenu à l’étape précédente. L’invention concerne également le mélange maître et les compositions le contenant ainsi que des pneumatiques comprenant une telle composition.
Patent FR-3106263-A1 (FR)
Title: Système de fixation amovible sur un mât pour notamment un appareil médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-17
Abstract: Système de fixation amovible sur un mât pour notamment un appareil médical L’invention concerne un système de fixation sur un mât comportant un corps (10) à partir duquel s’étend en saillie en vis-à-vis deux mâchoires (12) délimitant entre elles, un logement ouvert (14) d’engagement pour le mât se terminant par un fond (14b) au niveau du corps, les deux mâchoires (12) étant filetées extérieurement et présentant des extrémités libres à partir desquelles est engagée une molette de blocage taraudée (11) destinée à être vissée sur ces mâchoires, afin d’assurer le serrage du mât entre le fond (14b) du logement (14) et la molette de blocage taraudée (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109369-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aéronef et aéronef obtenu par sa mise en œuvre
Inventor: TRAPLETTI BRUNO
IPC: B64F5/10
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un aéronef, notamment du type téléopéré (1), comportant différents éléments structurels tels qu’au moins un fuselage (3) et des ailes (4), dans lequel on fabrique indépendamment les uns des autres lesdits éléments structurels de l’aéronef et on les relie entre eux. Il est caractérisé en ce que pour fabriquer chaque élément structurel de l’aéronef on utilise des strates élémentaires, issues d’une décomposition de l’élément considéré selon un plan et un ou des pas déterminés, et préalablement obtenues par découpe de flans de matériau puis assemblées entre elles pour reconstituer ledit élément structurel, et en ce que pour relier entre eux les différents éléments structurels de l’aéronef, on utilise des moyens d’assemblage réversible. L’invention concerne également un aéronef (1) obtenu par la mise en œuvre de ce procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110129-A1 (FR)
Title: Module de calcul de trajectoire, dispositif de contrôle de trajectoire et procédé associés
Inventor: PEYRET MAUD
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-05-12
Abstract: Le module (6) de calcule de trajectoire pour véhicule automobile comporte des moyens transmettre un premier vecteur d’état de consigne en entrée d’une boucle de régulation (Br) fermée d’un dispositif de contrôle de trajectoire (5) de sorte que le véhicule circulant sur une première voie de circulation se déporte sur une deuxième voie de circulation, la trajectoire étant modélisée par une première courbe de Bézier.     Il comporte en outre :     -    des moyens pour modéliser une trajectoire de retour du véhicule au centre de la première voie de circulation lors de l’abandon du changement de voie de circulation par une deuxième courbe de Bézier,      -    des moyens pour transmettre et déterminer un deuxième vecteur d’état de consigne à partir de la deuxième courbe de Bézier, et     -    des moyens pour transmettre le deuxième vecteur d’état de consigne en entrée de la boucle.     Référence pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3112266-A1 (FR)
Title: Vibreur électroportatif pour la récolte de fruits
Inventor: CHAMAYOU BRICE
IPC: A01D46/26
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne un vibreur électroportatif (200) pour la récolte de fruits, et en particulier de fruits de petite taille, comprenant :
    une perche (104),une tête d’outil (102) muni d’un excentrique (106) rotatif autour d’un centre de rotation (107), et reliée à une extrémité, dite distale, de ladite perche (104) en un point d’attache (105), etau moins un organe en peigne (202) comprenant :un corps (204) à partir duquel s'étend une pluralité de doigts (206), etune ouverture oblongue (208) prévue pour coopérer avec ledit excentrique (108) et créer un mouvement d’oscillation dudit au moins un organe en peigne (202) ; 
    caractérisé en ce que chaque organe en peigne (202) est relié à ladite tête d’outil (102) par un pivot individuel (205) qui est :
    aligné avec ledit point d’attache (105) de ladite perche sur ladite tête d’outil (102) et ledit centre de rotation (107) dudit excentrique(106), et agencé entre ledit point d’attache (105) et ledit centre de rotation (107), ouhors de l’alignement entre ledit point d’attache (105) de la perche sur ladite tête d’outil (102) et ledit centre de rotation (107) dudit l’excentrique (106).
    Figure d’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3117891-A1 (FR)
Title: Reacteur gaz/liquide d’oligomerisation comprenant une conduite centrale
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation d’éthylène gazeux comprenant une conduite centrale délimitant à l’intérieur de l’enceinte du réacteur une zone centrale permettant un écoulement descendant et une zone externe permettant un écoulement ascendante, permettant ainsi d’augmenter le temps de parcours des bulles de gaz injecté dans la phase liquide, sans en augmenter le volume de la phase liquide et donc le volume du réacteur.
Patent FR-3118183-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de conductivité electrique et/ou résistivité electrique pour couche anisotrope
Inventor: MEUNIER ALEXANDRE
IPC: G01R27/08
Filed: 2020-12-23
Abstract: Capteur (2) de mesure de conductivité électrique et/ou de résistivité électrique d’une couche, en particulier d’une couche mince anisotrope, comprenant :- un support isolant,- une piste conductrice centrale (11) et une piste conductrice périphérique (13), dédiées chacune à l’application ou au prélèvement d’un courant,- des sondes (21, 231,…,231 2) de mesures de tensions entourées par ladite piste conductrice périphérique (13) avec :- une sonde centrale (21) entourée par la piste conductrice centrale (11, 11’),- une pluralité de sondes radiales (231,…,231 2), les sondes radiales étant agencées entre la piste conductrice centrale (11) et la piste conductrice périphérique (13) et réparties suivant différentes positions angulaires prédéterminées et à des distances respectives prédéterminées de la sonde centrale (21).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3118835-A1 (FR)
Title: Radôme et systeme d'antenne avec fonction de compensation d'elevation
Inventor: LOISEAUX BRIGITTE
IPC: H01Q19/06
Filed: 2021-01-14
Abstract: Radôme (RDM) comprenant une coque (CD) en matériau diélectrique présentant une face externe (FE) et une face interne (FI), la face interne définissant, avec une surface de support (PS), un volume (V) destiné à contenir une antenne (A), caractérisé en ce qu’il présente, sur ou à proximité d’au moins une région périphérique de sa face interne, une structure diffractante (SD, SD’) assimilable localement à un réseau de diffraction en transmission.   Système d’antenne comprenant un tel radôme contenant une antenne (A), par exemple de type dépointable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120177-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur, à une zone d’accès et système électronique de validation associé
Inventor: DANCYGIER MICHEL
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-02-25
Abstract: Procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur, à une zone d’accès et système électronique de validation associé La présente invention concerne un procédé de validation d’un accès, pour un utilisateur (10), à une zone d’accès (Z5) à un véhicule (5) de transport public. Le procédé est mis en œuvre par un système électronique de validation (15),  Le procédé comprend les étapes successives suivantes :      réception d’une demande d’accès (Da) à la zone d’accès, depuis l’appareil connecté (20) dans une zone d’approbation,  pré-validation de la demande d’accès si la demande satisfait une condition prédéterminée, et détermination d’une localisation de l’appareil connecté dans la zone d’accès (Z5) distincte de la zone d’approbation.      Le procédé comprenant en outre, une fois la localisation de l’appareil connecté déterminée dans la zone d’accès et seulement si la demande d’accès est pré-validée, une étape de validation d‘un accès à la zone d’accès pour l’utilisateur par décrémentation d’un compte propre à l’utilisateur.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108507-A1 (FR)
Title: Antitranspirants sans huile de silicone
Inventor: DOERING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2021-03-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique antisudorale offrant une bonne efficacité sans huiles de silicone. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de réduction de la sueur et/ou des odeurs corporelles provoquées par la sueur à l’aide d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3121077-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: F01P11/14
Filed: 2021-03-29
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (1) d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant deux rideaux (2) aptes à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air, ces deux rideaux occupant deux emplacements du dispositif de régulation qui sont séparés par une zone intermédiaire (4) agencée pour recevoir un équipement tel qu’une caméra ou un radar, ce dispositif de régulation comprenant un système de transmission de mouvement (5) agencé pour déplacer les rideaux simultanément.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122054-A1 (FR)
Title: Relais d’antenne de communication en champ proche
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: H04W88/08
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un relais (1) d’antenne de communication en champ proche comprenant une antenne primaire (10) destinée à communiquer avec un lecteur en champ proche, au moins un circuit de contrôle (50) connecté à l’antenne primaire (10) et au moins deux antennes secondaires (20) connectée l’antenne primaire (10) par l’intermédiaire de multiplexeurs (30, 40). Le circuit de contrôle (50) produit une tension d’alimentation (VCC) et communique avec le lecteur afin de commander les multiplexeurs (30, 40) pour sélectionner l’antenne secondaire (20) à mettre en relation avec l’antenne primaire (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123617-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de maintien d’une sélection d’un véhicule cible par un système d’aide à la conduite embarqué.
Inventor: AIT ALI MERIEM
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de maintien d’une sélection d’un véhicule cible par un système d’aide à la conduite embarqué dans un égo-véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :  Détection (201) dudit déplacement latéral ; Détection (202) d’un objet situé à gauche ou à droite par rapport audit égo-véhicule et d’une probabilité de présence; Détermination (203) d’une distance latérale relative entre ledit égo-véhicule et ledit objet détecté ;Si ladite probabilité de présence est supérieur à un seuil prédéterminé, alors si l’objet détecté est du côté déplacement, tant que ladite distance relative est supérieure à un premier seuil (204) alors la sélection dudit véhicule cible est maintenue (205), et si l’objet détecté est du côté opposé, tant que ladite distance relative est inférieur à un deuxième seuil (204) alors la sélection du véhicule cible est maintenu (205).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123821-A1 (FR)
Title: Procédé de thermoformage d’une pièce stratifiée
Inventor: MENORET DENIS
IPC: B32B37/12
Filed: 2021-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un article caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes, dans cet ordre :disposer d’une pièce stratifiée comprenant au moins :- une couche de polymère thermoplastique de densité allant de 0,5 à 1,5 ; - une couche d’un adhésif thermofusible de température de fusion allant de 60°C à170°C, de préférence de 90°C à 130°C,- une couche de textile présentant un grammage compris entre 30g/m2 et 1500 g/m2;procéder au thermoformage de ladite pièce stratifiée, le thermoformage comprenant une étape de chauffe de la pièce stratifiée suivie d’une étape de formage sous vide au moyen d’au moins un moule caractérisé en ce que lors de l’étape de moulage la couche de textile est au contact du moule.  Figue à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3124496-A1 (FR)
Title: Emballage bi-matière de conditionnement de produits alimentaires.
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D5/14
Filed: 2021-06-24
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant d’une part un récipient (10) en carton comportant un fond et une paroi périphérique dont le chant supérieur définit l’ouverture du récipient (10), et d’autre part un couvercle (20) en matériau plastique ou en autre matériau bio-sourcé.  Le couvercle (20) comporte une goulotte (21) périphérique dont le côté extérieur (22) présente une surface externe de forme et d’orientation aptes à une liaison à emboîtement ajusté dans la face interne de la paroi périphérique du récipient (10), ledit côté extérieur (22) de la goulotte (21) comportant un rebord (23) apte à reposer sur le chant supérieur de ladite paroi périphérique.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124567-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique et vanne inserable anti-retour pour vehicule
Inventor: VEGA JEAN GABRIEL
IPC: F16L29/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique pour un circuit de fluide, en particulier d’un véhicule, ce dispositif comportant :  - un premier tuyau (12),  - un embout tubulaire engagé dans le premier tuyau (12),  - une première bride (16) montée autour du premier tuyau (12),  - une seconde bride (18) montée autour de l’embout,   - au moins un élément (20) de fixation des première et seconde brides (16, 18) l’une contre l’autre, et  - une vanne insérable anti-retour (100) montée à l’intérieur du premier tuyau (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125816-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une fraction obtenue à partir d’un béton usagé comme matière première pour la préparation d’un clinker
Inventor: JACOB YVAN-PIERRE
IPC: C04B7/42
Filed: 2021-08-02
Abstract: UTILISATION D’UNE FRACTION OBTENUE À PARTIR D’UN BÉTON USAGÉ COMME MATIÈRE PREMIÈRE POUR LA PRÉPARATION D’UN CLINKER La présente invention a pour objet l’utilisation d’une fraction dont la granulométrie d90 est inférieure ou égale à 400 µm, ladite fraction comprenant :   de 20% à 80% de SiO2 ; de 5% à 50% de CaO ;de 1% à 15% d’Al2O3 ; etde 0,5% à 4% de Fe2O3 ;  comme matière première pour la préparation de clinker.
Patent FR-3126564-A1 (FR)
Title: Procédé et ensemble d’assemblage d’épingles conductrices pour une machine électrique tournante
Inventor: DE CLERCQ STÉPHANE
IPC: H02K3/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: L’invention propose un procédé d'assemblage d’épingles conductrices dans un dispositif de transfert pour former un bobinage électrique (24) d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10). Le procédé (120) comprend, dans une première partie (A), au moins une étape d’alimentation (122) comprenant l’agencement des épingles d’un premier ensemble d’épingles (80) dans des espaces latéraux (43) du dispositif de transfert (40) ; et, dans une deuxième partie (B), une étape de soulèvement (130) dans laquelle les épingles d’un premier sous-ensemble (80a) sont déplacées de sorte à créer un espace d’insertion (82) ; une étape d’insertion (131) dans laquelle les épingles d’un second ensemble (81) sont insérées dans l’espace d’insertion (82) ; et une étape d’abaissement (132) dans laquelle les épingles du premier sous-ensemble (80a) sont déplacées de sorte à être alignées circonférentiellement avec les épingles conductrices du second ensemble (81).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3134358-A1 (FR)
Title: dispositif de chariot mobile destiné à la manutention spécifique des amphores et des jarres
Inventor: MARQUES ARMAND
IPC: B60P9/00
Filed: 2022-04-06
Abstract: Dispositif de chariot mobile destiné à la manutention spécifique des amphores et des jarres, se caractérise par :- une structure de chariot composé d’un socle (a) recevant des roulettes (b), le socle est constitué de trois profils carrés (c, c’, c’’), ce socle prenant la forme d’un « U » de telle manière que les deux profils latéraux (c et c’) du socle fassent office d’enjambeur,- en bout de chacun des deux profils latéraux (c et c’) du socle, sont solidarisés des profils en « U » (d et d’), ces profils étant destinés à recevoir un dernier tube carré amovible (e) recevant sur son dessus un sabot (f),- deux montants (g et g’) qui reçoivent à l’arrière du chariot deux profils (h et h’) placés horizontalement en liaison de ces montants, ces profils sont destinés à recevoir les palles d’un gerbeur,- sur le devant des deux montants (g et g’) et sur différentes hauteur de ces derniers, sont placées plusieurs systèmes de calage (j, j’, j’’) de la jarre ou de l’amphore.  Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3134811-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation de la production de furfural lors de vapocraquage de biomasse lignocellulosique
Inventor: QUINTERO-MARQUEZ ADRIANA
IPC: C07D307/50
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la valorisation des coproduits obtenus lors production de combustibles de type « granulés noirs » (« black pellets » en anglais) à haut pouvoir calorifique à partir de biomasse lignocellulosique. Plus précisément l’invention concerne un procédé d’optimisation et de valorisation de l’obtention de furfural lors d’un procédé de vapocraquage.
Patent FR-3135046-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un dispositif d’assistance au changement de voie
Inventor: ABOUESSIRE ISMAIL
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-05-02
Abstract: Système de commande d'un dispositif d'assistance au changement de voie de circulation pour un véhicule automobile, ce système comprenant- ledit dispositif d'assistance au changement de voie apte à réaliser pour le véhicule automobile un changement de voie depuis une première voie de circulation courante du véhicule automobile vers une deuxième voie de circulation adjacente, la première et la deuxième voie de circulation étant séparées par une ligne de marquage au sol;- un détecteur configuré pour détecter une pluralité de cônes de signalisation délimitant une partie de la première voie de circulation ;- un calculateur configuré pour générer une ligne virtuelle joignant les cônes de signalisation et une commande de désactivation du dispositif d'assistance au changement de voie lorsque le véhicule automobile se trouve dans une zone dans laquelle la ligne virtuelle est sensiblement confondue avec la ligne de marquage au sol.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3137690-A1 (FR)
Title: Ensemble de tressage modulaire
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: D04C3/40
Filed: 2022-07-05
Abstract: Ensemble de tressage modulaire L’invention concerne un ensemble pour la fabrication de structures tressées de taille variable, comprenant :  - une machine de tressage (1000) définissant un premier chemin de guidage (100) sur lequel une pluralité de fuseaux (3) sont mobiles défini par un assemblage de modules d’entraînement (30) et de premiers modules d’espacement (10), un premier module d’espacement (10) étant intercalé entre deux modules d’entraînement (30) de sorte à les espacer d’un premier espacement angulaire, et  - des deuxièmes modules d’espacement (20) aptes à être assemblés de manière amovible avec tout ou partie des modules d’entraînement (30) en intercalant un deuxième module d’espacement (20) entre deux modules d’entraînement (30) de sorte à définir un deuxième chemin de guidage (200) et de sorte à espacer deux modules d’entraînement (30) consécutifs d’un deuxième espacement angulaire, l’assemblage étant configuré pour obtenir une machine de tressage (2000) ayant une deuxième taille.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2006105-A1 (FR)
Title: Non-hardened high-molecular trans-polypentenamers
IPC: C08L65/00
Filed: 1969-04-11
Abstract: A non-hardened high-molecular trans-polypentenamer is prepared by mixing (a) a high-molecular polypentenamer, which contains mainly trans-bonds and has a Mooney viscosity ML 4' (100 deg.C.) of 50-200, with (b) 20-100 parts by weight of a plasticiser per 100 parts by weight of polypentenamer. The spontaneous crystallisation of the cyclopentenamers which results in undesirable hardening, is avoided, without affecting the crystallisation which occurs on stretching; the rubber-like properties are therefore retained. The vulcanisates can be used for car and lorry tyres. These vulcanisates show a strength and abrasion resistance which can usually be attained only with mixtures of 1,4-cis-polybutadiene with natural rubber or styrene-butadiene rubber.
Patent FR-2045713-A1 (FR)
Title: Polyurethane airship compartment walls - permit lift gas expansion
IPC: B64B1/62
Filed: 1969-06-25
Abstract: Airstrip construction where the main lift envelope is subdivided into a symmetrical series of compartments by partitions of elastic material 'ESTANE' (RTM) polyurethane sheet which allow the principal compartments to be interconnected bu twhich define an isolated core compartment bounded by elastic walls which allow expansion of the light gas with rising altitude without venting the lift gas. An overall bag weight reduction of about 25-30% corresponding increases the payload.
Patent FR-2027860-A1 (FR)
Title: Sewing machine for attaching buttons etc, to work- - pieces
IPC: D05B3/14
Filed: 1970-01-06
Abstract: A sewing cycle is started by pulling a lever. The machine operates automatically to apply a certain number of stitches to attach the button after which stitching stops. Stopping is controlled by means operated after so many turns of the drive shaft. Stopping means can also be designed to release the button clamping and cutting means automatically or this can be achieved by manual operation of a lever. Both embodiments activate a rocking arm which via cam means disengages the button clamping jaws. Thread cutting device also operates via cam means to cut thread loop below fabric to which button is sewn. Only one shank of loop is cut so that needle remains threaded. Device also includes means for lifting button clamping device away from work surface to facilitate preparation of next operation.
Patent FR-2105005-A1 (FR)
Title: Nitroxyl radicals from diaza adamantane - pharmaceutical intermediates spin markers etc
IPC: C07D451/14
Filed: 1970-09-15
Abstract: Free radicals (I) contain the diazo-1,5-adamantane ring and having oxyl gp at and/or posns. I are inters for pharmaceutically active admantanes, spin lables; radical scavengers; reaction initiators, polymsn inhibitors, antioxidants and have magnetic props similar to metals. Prepn is from pseudopelletierine by (a) forming an imine (b) reducing, (c) N-brominating; (d) ring closure by HBr elimination, and (e) oxidation. (Cpds are called 1,5-diazaadamantanes in the specifications but should be called 2,6-diazaadamantanes).