baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2714434-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement destiné à être intégré dans un groupe motopropulseur de véhicule automobile.
Inventor: CIRIACO BONFILIO
IPC: F16F15/12
Filed: 1993-12-23
Abstract: L'invention propose un dispositif d'amortissement (10) du type comportant des moyens d'amortissement qui sont disposés entre deux masses tournantes coaxiales (12, 14) et du type dans lequel les moyens d'amortissement comportent un mécanisme élastique d'amortissement (32) interposé entre les deux masses tournantes (12, 14), un premier mécanisme d'amortissement à friction (44) qui comporte une première surface annulaire de friction (54) qui peut se déplacer axialement sous l'action de premiers moyens élastiques qui la sollicitent axialement en direction de la première surface annulaire de friction (54), et un second mécanisme d'amortissement à friction (46) qui comporte au moins une autre surface annulaire de friction (66) qui peut se déplacer axialement sous l'action de seconds moyens élastiques. Les premier et second moyens élastiques sont réalisés en une seule pièce (76) comportant une rondelle (78) et une série de doigts radiaux (80) déformables élastiquement. Application: véhicules automobiles.
Patent FR-2714724-A1 (FR)
Title: Firing lug release and movement control mechanism for firearm
Inventor: CHRISTIAN ROCHE
IPC: F41A19/14
Filed: 1994-01-06
Abstract: The mechanism includes a number of plates, each plate (1) associated with a release catch (4) and a safety catch (5) controlled by a detent to cooperate with a firing lug (2) biassed by a spring (8). The spring is mounted with an articulated connection at the rear of the plate, and includes two arm portions (8a,8b). One (8a) of the arms of the spring includes connecting formations for cooperating with the rear profiled surface (2c) of the firing lug, to bias it for pivoting movement when it is released by the two catches. A rotary component such as a roller (10), mounted for rotation on the rear end of the spring, provides the connection between the spring and the firing lug.
Patent FR-2701107-A1 (FR)
Title: Agencement dans une enceinte à charge fumigène.
Inventor: OLE VARMO KJELL
IPC: F42B12/48
Filed: 1994-01-27
Abstract: Agencement dans une enceinte à charge fumigène, en particulier un obus d'artillerie à charge fumigène, comportant un logement antérieur contenant une charge d'éjection/mise à feu, ainsi qu'un corps d'obus de forme sensiblement cylindrique contenant une pluralité de conteneurs à charge fumigène (5) disposés en succession axiale, définissant un tube centrale ou communiquant avec un tube central possédant une ou plusieurs ouvertures (24) à travers lesquelles les flammes provenant de la charge d'éjection/mise à feu provoquent la mise à feu de la charge fumigène (28) desdits conteneurs (5), chaque conteneur (5) étant muni d'une ou de plusieurs ouvertures de mise à feu (24a) uniquement à sa partie terminale (21) pour provoquer une combustion axiale de ladite charge de fumée (28), la première partie terminale de chaque conteneur (5) comporte un ou plusieurs moyens (24a, 24c) qui fonctionnent initialement en tant que système clos, mais qui sous l'influence de la chaleur et/ou de la pression découvrent la charge de fumée (28) pour une combustion axiale sensiblement continue.
Patent FR-2701297-A1 (FR)
Title: Assemblages de transmission par couplage.
Inventor: WILLIAM BOULTON FREDERICK
IPC: F16D3/224
Filed: 1994-02-04
Abstract: L'invention concerne une pièce interne d'assemblage de transmission par couplage, telle qu'un manchon (20) porteur d'ensembles à rouleau (22) engagés dans des rainures en regard d'une pièce externe de l'assemblage. Une portion (26) de manchon s'étendant circonférentiellement est dépourvue de cannelure, et au niveau de telles portions, une dimension radiale minimale (27) de la pièce (20) entre l'intérieur (21) et l'extérieur de celle-ci est plus grande que le minimum de cette dimension qui existerait dans ladite portion si des cannelures étaient prévues dans ladite portion, afin d'y empêcher des formations potentielles.
Patent FR-2716482-A1 (FR)
Title: Automated, secure parking system e.g. for medium capacity underground garage for vehicles
Inventor: NOEL JEAN
IPC: E04H6/28
Filed: 1994-02-23
Abstract: The parking system comprises several floors divided into parking cells (15) which are arranged radially around a central access well (16). The access well has a vehicle platform (21) which travels between floors using a lift mechanism (24). Vehicles enter the parking system through an entrance chamber (19) and are supported on a transportation platform (2), which is carried by a trolley (3). The vehicle platform (21) may rotate enabling the trolley to carry the vehicle into a vacant parking cell where it is left on the transporting platform.
Patent FR-2719259-A1 (FR)
Title: Timon d'attelage d'une remorque sur un véhicule.
Inventor: EMILE WOESTELANDT
IPC: B60D1/173
Filed: 1994-04-27
Abstract: L'invention se rapporte à un timon d'attelage d'une remorque sur un véhicule comprenant deux branches (2) qui, agencées à la manière d'un trapéze isocèle déformable, sont articulées à chacune de leurs extrémités avec la petite base et la grande base du trapéze, lesquelles bases sont respectivement et au moins indirectement solidaire l'une du véhicule tracteur et l'autre du chassis de la remorque, ce timon étant CARACTERISE en ce qu'il comprend des moyens pour diminuer la longueur de la petite base du trapéze lorsque, dans un virage, l'axe longitudinal du véhicule s'incline sur l'axe longitudinal de la remorque au delà d'un angle prédéterminé dit angle de virage, ceci pour tendre à transformer momentanément le trapéze sensiblement en un triangle.
Patent FR-2708338-A1 (FR)
Title: Brûleur de turbine à gaz.
Inventor: TAKESHI TAKAHARA
IPC: F23R3/32
Filed: 1994-06-28
Abstract: Brûleur de turbine à gaz (5) comprenant un carter externe (23); une chemise de brûleur (20) disposée à l'intérieur du carter externe et munie d'une chambre de combustion interne (21) qui est divisée en des régions de combustion de premier étage (26) et de second étage (27); un premier moyen d'alimentation en carburant de premier étage (30) pour injecter un carburant de premier étage dans la région de combustion de premier étage; et un moyen d'alimentation en carburant de second étage (32) pour injecter un carburant de second étage préalablement mélangé dans un état de carburant pauvre. Le moyen d'alimentation en carburant de premier étage comprend un assemblage de tuyère de carburant de premier étage (31) qui est formé en combinant une tuyère de combustion par diffusion (35) et une tuyère de combustion de pré-mélange (36).
Patent FR-2724107-A1 (FR)
Inventor: CASSOU ROBERT
IPC: A61D19/02
Filed: 1994-09-02
Abstract: The collector consists of a body or artificial vagina (1) made from a supple foam material, made with an inner conical duct (3) and connected to a container. The body has a flared inlet end to guide the animal's penis as it is introduced, and it is made from a non-toxic foam material. The container can be in the form of a tube (6) connected to a skirt (5) on the end of the body. In a variant of the design the body is connected to the container by a tube with an aperture for removing the 'gel' which forms part of the ejaculate. The collector can be fitted into a dummy on a flexible support and connected via a filter to a vacuum flask.
Patent FR-2726484-A1 (FR)
Title: Procede pour eviter la formation d'une phase solide a partir d'hydrocarbures dans un fluide
Inventor: ROJEY ALEXANDRE
IPC: B01J19/10
Filed: 1994-11-08
Abstract: Procédé pour éviter la formation d'une phase solide à partir d'hydrocarbures dans un fluide. On envoie dans le fluide une perturbation physique par intermittence dans le temps pour empêcher la formation de liaisons cristallines.
Patent FR-2727031-A1 (FR)
Title: Bag for carrying skis
IPC: A63C11/02
Filed: 1994-11-17
Abstract: The ski holder, consists of a bag (7) with an outer impermeable layer, an inner layer (6) of a shock absorbing material such as an elastic foam, and a sleeve (4) defining an aperture (5) to receive the ends of two skis set back to back. The bag has a fixing cord (8) to draw it tightly round the skis, and can be equipped with shoulder straps. In a variant of the design the bag can be made in the shape of an animal or other object familiar to children.
Patent FR-2727857-A1 (FR)
Title: Prothese totale d'epaule
Inventor: PEQUIGNET YVES
IPC: A61F2/40
Filed: 1994-12-08
Abstract: Prothèse totale (1) d'épaule, comprenant: - une tige humérale (10) destinée à être implantée à l'intérieur du canal huméral d'un patient, - une calotte sphérique (20) de révolution autour d'un axe (D), destinée à coopérer avec la glène de l'épaule. Selon l'invention, ladite prothèse (1) comporte: - des moyens de liaison de ladite calotte (20) à la tige humérale (10), comprenant une rotule sphérique (30) fixée à une extrémité proximale de ladite tige (10), et une cavité sphérique (21) aménagée dans ladite calotte (20) et formant logement pour ladite rotule (30), l'axe (D) de révolution de la calotte sphérique (20) étant déporté par rapport au centre (O) de ladite rotule sphérique (30), l'ensemble de la cavité (21) et de la rotule (30) constituant une articulation apte à faire varier l'orientation de la calotte sphérique (20) relativement à la tige (10) par rotation autour dudit centre (0) de la rotule, - des moyens (31, 32, 33, 50, 51) de blocage en position de la calotte (20) sur la rotule sphérique (30). Application au traitement des affections dégénératives de l'arthrose glènohumérale et à la traumatologie de l'articulation de l'épaule.
Patent FR-2728166-A1 (FR)
Title: Composition topique contenant un antagoniste de substance p
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K38/08
Filed: 1994-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à une composition thérapeutique à application topique contenant au moins un produit à effet secondaire irritant et un antagoniste de substance P pour diminuer voire éliminer l'effet irritant de ce produit. Elle se rapporte aussi à l'utilisation d'un antagoniste de substance P pour la préparation d'une composition pharmaceutique à application topique contenant au moins un produit à effet secondaire irritant pour diminuer voire éliminer l'effet irritant de ce produit. L'antagoniste de substance P peut être un composé peptidique ou un composé azoté ou un composé hétérocyclique azoté, soufré ou oxygéné.
Patent WO-9534921-A1 (WO)
Title: Vitrage antenne
Inventor: SAUER GERD
IPC: H01Q1/12
Filed: 1995-06-15
Abstract: L'invention concerne un vitrage antenne, composé d'un vitrage feuilleté, un élément d'antenne (7) adapté à la réception d'ondes électromagnétiques à haute fréquence (dans la gamme des Gigahertz), et une contre-électrode (9) reliée à la masse. Selon l'invention, l'élément (7) est disposé sur la face orientée vers l'extérieur de la feuille interne (1), à l'intérieur du vitrage, tandis que la contre-électrode (9) se trouve sur la face opposée de la feuille de verre (1). Pour éviter une perturbation du signal de résonnance de l'antenne, due à l'humidité du vitrage, une couche d'air est aménagée par l'évidage d'une région (4) de la feuille thermoplastique (3) entre l'élément (7) et la face orientée vers l'intérieur de la feuille de verre externe (2).
Patent WO-9617201-A1 (WO)
Title: Quick coupling device between a tube and a rigid nozzle
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L37/084
Filed: 1995-11-27
Abstract: A device comprising a socket portion (1) secured to a rigid nozzle (2) and provided with a tiered bore including a large-diameter section (13) beyond an axial locking member (15) that can be moved between two positions, and a tightening ring (14) releasably fitted within the large-diameter section (13) and provided on its inner surface with at least one catch (25) forming a means for axially connecting a tube (7) to the tightening ring (14) by engaging the outer tube surface. In one of its two positions, the axial locking member (15) prevents axial movement of the tightening ring (14) away from the rigid nozzle (2), while in its other position, it releases said ring.
Patent FR-2731419-A1 (FR)
Inventor: BANCON GEORGES
IPC: B05C11/10
Filed: 1995-03-07
Abstract: A device comprising a removable tank and a means for collecting and dispensing (10) a material (2), whereby a viscous material may be dispensed while the tank is being replaced. The device is useful for dispensing a hot-melt material.
Patent FR-2734962-A1 (FR)
Title: Moteur birotor multipolaire
Inventor: TAGHEZOUT DAHO
IPC: G04C3/14
Filed: 1995-05-29
Abstract: Le moteur birotor multipolaire comprend deux rotors coaxiaux (3, 5) à aimantation axiale disposés de part et d'autre d'une partie statorique intermédiaire (17). De part et d'autre des rotors sont disposés respectivement une première (13) et une deuxième (15) partie statorique comprenant chacune une ouverture statorique (19, 20). Les première et deuxième parties statoriques comprennent chacune deux épanouissements polaires (13a, 13b, 15a, 15b) définissant l'ouverture statorique. Chacun de ces épanouissements est relié à la partie statorique intermédiaire (17) par un circuit magnétique principal passant par le noyau (30) d'une bobine (33a, 33c).
Patent FR-2723469-A1 (FR)
Title: Magnetic trigger for circuit breaker protecting against overcurrents
Inventor: ARNOLD DAVID
IPC: H01H71/24
Filed: 1995-07-20
Abstract: The magnetic trigger device includes the flat magnet (29) which has a slotted profile (38) to house a load conductor and the magnetic core which is part of a current transformer in the circuit breaker. The armature (28), which is separated from the magnet by a preset air-gap, has a pair of vertical feet (35,36) for insertion in corresponding slots in the lever (27). The lever lies at right angles to the armature. It is rectangular in shape with an elongated slot and a vertical foot (32) extending perpendicularly from it. The foot ends in an elbow (32A) which engages with prongs (30A,30B) on a loop (26) that operates the contract breaker terminals. When the armature is pulled down, the lever is pushed to the rest position by a spring (39).
Patent FR-2739393-A1 (FR)
Title: Compositions adhesives thermofusibles a base de copolymeres comprenant de l'ethylene, de l'acetate de vinyle et du vinyl alcoxy silane
Inventor: CHENARD JEAN PIERRE
IPC: C09J143/00
Filed: 1995-09-28
Abstract: Compositions adhésives thermofusibles, à base de copolymères comprenant des motifs d'éthylène, acétate de vinyle et vinyl alcoxy silane et comprenant au moins un catalyseur de réticulation stables au stockage. Procédé de fabrication de ces adhésifs.
Patent FR-2741229-A1 (FR)
Title: Lighting effect control system for operation in response to sound source
IPC: H05B37/02
Filed: 1995-11-14
Abstract: The autonomous lighting system comprises an electronic system with a control and a number of spot lights (5). The spot lights may provide light of different colours. The electronic system includes a MIDI input (1) and an optical coupler (2). The output of the optical coupler is fed to a microprocessor (3) which controls triacs (4). The triacs control the switching of the lights (5). Light effects may be produced, controlling spot lights to produce coloured effects, via the MIDI channel or in response to a particular note played.
Patent FR-2741502-A1 (FR)
Title: Electrical installation accessory for fitting lighting or power outlets
Inventor: DEWEVER PHILIPPE
IPC: H02B1/044
Filed: 1995-11-16
Abstract: The electrical installation accessory is in the shape of a ring that lines a hole formed in the panel where the electrical equipment is to be mounted. The ring has a back piece (3) that extends beyond the diameter of the hole in the, and has a sleeve (32) that lines the hole. An intermediate piece (4) of tubular shape fits inside the ring and provides mountings for the electrical equipment. The intermediate piece has mounting holes distributed round its face. A cap (6) fits between the lining sleeve and the intermediate piece, and is pressed into place so it clamps the ring to the wall. The cap has an outer lip (61) that covers the edge of the hole in the panel.
Patent FR-2742466-A1 (FR)
Inventor: AMBONATI PAUL
IPC: E04B1/343
Filed: 1995-12-13
Abstract: The system consists of two telescoping modular assemblies. Each assembly has a supporting structure comprising two lengthwise members (10,11) supported by rollers (12,13) and supporting the inner lateral edges of the cover assemblies. Lateral guides position the assemblies relative to one another as they are retracted or deployed. Each assembly has a lateral guide roller (21) with a vertical axle (21a) on a support (22) situated at one end of a lengthwise member. A guide track (18) is situated on the inside of the lengthwise member, offset vertically in relation to the roller. The guide track forms a vertical guide channel for the other, inner assembly (11) which has a horizontal roller (19) on an axle (19a) mounted on a horizontal support (20). The rollers (19, 21) are made from Nylon (RTM), and the cover is light in weight, made e.g. from aluminium and polycarbonate.
Patent WO-9639328-A1 (WO)
Title: Dispositif adaptateur basculant pour l'emport de plusieurs charges utiles sur un meme lanceur
Inventor: OBRY DANIEL
IPC: B64G1/00
Filed: 1996-06-05
Abstract: Afin de pouvoir monter côte à côte plusieurs satellites (12) sous la coiffe d'un même lanceur, sans aucun risque de collision lors de leur séparation, on interpose entre chaque satellite (12) et le plateau support (10) un dispositif adaptateur (14). Lors du lancement, les dispositifs adaptateurs (14) occupent une position d'emport limitant l'encombrement. Lorsqu'on désire commander la séparation d'un satellite, son dispositif adaptateur (14) passe dans une position de séparation, dans laquelle le satellite (12) est basculé en éloignement du ou des satellites voisins.
Patent WO-9718435-A1 (WO)
Title: Grenade fragmentable en projectiles de faible energie cinetique
Inventor: LEFEBVRE JEAN-PASCAL
IPC: F42B8/26
Filed: 1996-11-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des armes dissuasives et plus précisément une grenade fragmentable en projectiles de faible énergie cinétique, afin de ne pas provoquer de blessures sérieuses aux personnes atteintes par les projectiles, du type comportant un dispositif allumeur (2) associé à un détonateur (3) logé dans une gaine (1). Selon l'invention, la grenade comporte, à l'extérieur de la gaine (1) pour tenir lieu de corps de grenade, des plots (4) individuels en matière non métallique solidarisés chacun à la gaine par des moyens d'assemblage (12, 42) adaptés à se désassembler lors d'une explosion du détonateur (2), de sorte que cette explosion entraîne la projection des plots individuels. Une telle grenade est utilisable dans le cas d'émeutes ou de manifestations violentes, notamment en espace clos, et aussi bien par lancement manuel qu'au moyen d'une arme à feu.
Patent FR-2735254-A1 (FR)
Title: Protocole de bus de donnees pour systeme graphique d'ordinateur
Inventor: PROUTY BRYAN G
IPC: G06T15/00
Filed: 1996-03-05
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à transférer, dans un système graphique d'ordinateur, des données entre un premier (36) et un deuxième (50A) blocs de circuits interconnectés par un bus (18) de données à n bits. Il comprend: un circuit (62) inclus dans le premier bloc pour transmettre en séquence sur ledit bus (18), du premier au deuxième bloc, des mots de données incluant un ou plusieurs mots longs de données à plus de n bits; un registre (64) du premier bloc (36) pour mémoriser des bits desdits mots longs qui dépassent les n bits; et un dispositif de commande (70) du premier bloc (36) de circuits, qui répond à une transmission des mots longs de données pour charger dans ledit registre (64) les bits desdits mots longs qui dépassent les n bits et les combiner en un mot de données composite, à transmettre audit deuxième bloc. De préférence, l'appareil comprend en outre un circuit (72) inclus dans le deuxième bloc pour assembler de nouveau (66) lesdits mots longs de données.
Patent FR-2748228-A1 (FR)
Title: Fold away knife or dagger for use in cutlery field
Inventor: FONTAINE JACQUES OCTAVE
IPC: B26B1/08
Filed: 1996-05-02
Abstract: The knife or dagger consists of a support handle of the cutting blade which can be moved from an open to an enclosed position. The handle (2) is formed of two parts (3,4) mounted pivoting around the axes (7,8) which extend perpendicular to the plane of the blade (1) at the exit opening of it. The parts of the handle can pivot between a closed position of the handle to an opened position. The displacement mechanism of the blade is by two links (10,11) each one articulating at the point (13,15;14,16) of the rear end of the blade and that part of the corresponding handle. These links are displaceable between a position of engagement in the corresponding part of the handle and a position of extension.
Patent FR-2751901-A1 (FR)
Title: Valve seat cutter for internal combustion engine cylinder heads
Inventor: MAS EDMOND
IPC: B23C3/05
Filed: 1996-07-31
Abstract: The cutter has a tool (122) displaced along an axis perpendicular to the rotary axis of the tool holder (100) which drives it for rotation and axial movement. The synchronisation between the axial translation movement of the tool holder, its rotation and radial movement of the tool is assured by a numerical control circuit with a synchronising safety control. The tool is mounted on a carriage (120) sliding relative to the tool holder, with the radial movement controlled by an endless screw mounted perpendicularly to the rotary axis of the tool carrier.
Patent FR-2753565-A1 (FR)
Inventor: GAUCHER PHILIPPE
IPC: H01H67/22
Filed: 1996-09-13
Abstract: The invention concerns a switching device comprising a membrane made of a material (M1) supported by a substrate made of a material (M2), the material (M1) being constrained with respect to the material (M2) at the membrane/ substrate interface, so as to curve said membrane. By piezoelectric control means, the membrane can switch between a stable concave configuration and a stable convex configuration. The invention is useful for displaying devices.
Patent FR-2753782-A1 (FR)
Title: Condenser with integral reservoir, especially for automobile air-conditioner
Inventor: HU ZAIQIAN
IPC: F25B39/04
Filed: 1996-09-23
Abstract: The vertical, cylindrical collectors (16,42), end-capped (20,22; 62,64) are interconnected by horizontal cooling tubes (12) with heat-transfer fins (14). One box (16) has three unequal compartments, the central one (28) receiving (34) mixed liquid and gaseous refrigerant. This passes transversely into a longitudinal subdivision (38), having closed ends (52,54), of the other box, and thence returns transversely to the upper compartment (30) of the first box. From here, it passes (PSS) into the top, outer, zone (56) of the second box. The vapour phase separates; the condensate, augmented during these successive passes, falls down an outer passage (60), re-entering the external circuit (36) via the lowest tubes (P1) and the two bottom compartments (58,32). Fabrication is by heat treatment of assembled aluminium or alloy components, coated with brazing compound.
Patent FR-2754791-A1 (FR)
Title: Disposable tumbler fitting on drinks can
IPC: A47G19/22
Filed: 1996-10-22
Abstract: A tumbler (1) is joined to the can  (2) by a fixing clip (3) guaranteeing a single use.  The can has an adhesive hygiene band. The can has an enlarged section at one end preventing the tumbler from extending beyond it overall dimensions.
Patent FR-2759035-A1 (FR)
Title: Fuel tank filler neck for e.g. motor vehicles
Inventor: ROMANEK CHRISTIAN
IPC: B60K15/04
Filed: 1997-02-05
Abstract: The diaphragm (32) is of an electrically conductive material. When the nozzle (23) is inserted in the filler neck assembly (10), its flexible fingers establish a firm contact with the nozzle and earth the nozzle to the vehicle by way of the straps (40,46) and the rivet (44). The flap (30) is normally closed, separating any fuel vapours in the tank from the open air, reducing the risk of an explosive air/fuel mixture forming. The flap cannot be opened by the fuel nozzle until the vehicle has been earthed by the contact of the nozzle and the flexible fingers.