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Patent FR-3044289-A1 (FR)
Title: Voile rigide segmentee
Inventor: SERRE GILLES
IPC: B63H9/06
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une nouvelle approche d'une voile de bateau, basée sur une voile rigide de type « aile » composée de segments indépendants. Le principe général de cette nouvelle voile consiste à morceler la voile rigide pour obtenir autant de segments susceptibles de s'orienter indépendamment de ses voisins, fonction du vent reçu. Le profil de voile est contrôlé selon deux dispositifs indépendants et complémentaires. A l'avant de la voile, les segments sont reliées entre eux par un procédé permettant de régler leur liberté relative, jouant sur l'angle que chaque segment peut prendre par rapport à ses voisins. A l'arrière, « l'écoute » relie chaque segment de haut en bas, permettant de régler l'ouverture de la voile tout en conservant la souplesse de profil souhaité. En complément, la segmentation permet d'implémenter la variation de surface de la voile tel que décrit dans le brevet n° FR13 00180. Le dispositif selon l'invention apporte à la voile rigide les éléments de souplesse et de manœuvrabilité à même de simplifier son utilisation en mer. Il devrait donc, de fait, permettre de démocratiser l'utilisation de la voile « aile » et la faire sortir du seul registre de la haute compétition pour la faire entrer dans des domaines aussi variés que la plaisance ou le transport maritime.
Patent FR-3032537-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une requete d'echange de donnees entre des premier et deuxieme espaces d'adressage physiques disjoints de circuits sur carte ou puce
Inventor: GAUGUEY REMY
IPC: G06F13/14
Filed: 2015-02-09
Abstract: Ce procédé d'exécution d'une requête d'échange de données, entre des premier et deuxième espaces d'adressage physiques disjoints contrôlés par des premier et deuxième circuits distincts pour des premier et deuxième processus logiciels respectifs, comporte la création (100, 102) d'un canal de communication entre ces deux circuits. Il comporte en outre l'émission (104), par le premier processus, de ladite requête d'échange de données, cette requête désignant une adresse virtuelle dans un espace d'adressage virtuel du deuxième processus, et l'exécution (106-118) de la requête d'échange de données entre les espaces d'adressage physiques disjoints des deux processus, sans sollicitation d'un processeur exécutant le deuxième processus. Lors de la création (100, 102) du canal, une traduction (102) de l'espace d'adressage virtuel du deuxième processus vers son espace d'adressage physique est créée et associée à ce canal dans le deuxième circuit. Lors de l'exécution (106 - 118) de la requête, des données (LIDDEST, KEYDEST) d'identification du canal sont ajoutées (112) à l'adresse virtuelle désignée dans la requête.
Patent FR-3034233-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une image d'au moins un objet presente a distance devant un imageur et eclaire par un systeme d'eclairage et systeme de prise de vues pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06T15/50
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de correction d'une image d'un objet présenté à distance prise par un imageur, ledit objet étant éclairé au moyen d'un système d'éclairage. Il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape (E10) d'estimation d'un modèle 3D de l'objet tel qu'il se trouve au moment de la prise de l'image par ledit imageur, - une étape (E20) de simulation d'image consistant à simuler l'image prise par ledit imageur, en utilisant ledit modèle 3D ainsi estimé, un modèle de l'éclairage de l'objet par ledit système d'éclairage, un modèle de réflexion sur la surface d'un objet et un modèle dudit imageur, afin d'obtenir une image simulée dudit objet, et - une étape (E30) de correction de l'image prise par ledit imageur consistant à modifier l'intensité lumineuse de chaque point de l'image ou d'au moins une zone d'intérêt de l'image réellement prise par l'imageur en fonction de l'intensité lumineuse du point correspondant dans l'image simulée ou des intensités lumineuses respectives de points voisins dudit point correspondant dans l'image simulée. La présente invention concerne également un système de prise de vues pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3035471-A1 (FR)
Title: Vanne pour canalisation d'air de moteur de vehicule automobile
Inventor: PERREAUT XAVIER
IPC: F16K31/04
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention a pour objet une vanne (10) pour canalisation d'air de moteur de véhicule automobile comprenant : - un obturateur (18) monté mobile entre une première position extrême (P1) et une seconde position extrême (P2) ; - un moteur d'entraînement configuré pour entrainer l'obturateur (18) entre les deux positions extrêmes (P1, P2) ; et - un dispositif de rappel configuré pour ramener l'obturateur (18) dans une position par défaut (PLH) intermédiaire entre les deux positions extrêmes (P1, P2); dans laquelle le dispositif de rappel comprend un premier moyen de rappel (32) agencé de sorte à rappeler l'obturateur (18) de la première position extrême (P1) à la position par défaut (PLH) et un second moyen de rappel (34) agencé de sorte à rappeler l'obturateur (18) de la seconde position extrême (P2) à la position par défaut (PLH) et configuré pour entrainer le premier moyen de rappel (32) quand l'obturateur (18) se déplace de la position par défaut (PLH) vers la première position extrême (P1), les deux moyens de rappel étant distincts (32, 34).
Patent FR-3036092-A1 (FR)
Title: Dispositif a arbre radial pour la commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine a soufflante non carenee
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F01D7/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine à soufflante non carénée, comprenant au moins un ensemble de pales de soufflante (26) à orientation réglable, ledit ensemble étant solidaire en rotation d'un anneau rotatif (20) centré sur un axe longitudinal (X-X) et lié mécaniquement à un rotor de turbine, chaque pale de l'ensemble étant montée sur un support de pied de pale monté pivotant sur l'anneau rotatif, le dispositif comportant en outre au moins un arbre de commande radial (34) pour le réglage de l'orientation d'au moins deux pales adjacentes de l'ensemble, ledit arbre de commande étant solidaire en rotation de l'anneau rotatif et apte à pivoter autour d'un axe de l'arbre (34a) en étant couplé aux supports de pied de pale desdites au moins deux pales de l'ensemble pour régler leur orientation.
Patent FR-3039962-A1 (FR)
Title: Outil intercep
Inventor: LEFEVRE DOMINIQUE
IPC: A01B39/18
Filed: 2015-08-13
Abstract: Outil intercep 1 de travail du sol, destiné à être monté sur un engin agricole, notamment un tracteur ou enjambeur, permettant d'ajuster automatiquement la profondeur de coupe caractérisé en ce qu'il comprend : - Une lame de coupe 2 montée à l'une des extrémités d'une tige 3, - Ladite tige 3 et ladite lame de coupe 2 étant mobiles en déplacement par rapport au sol, selon une amplitude limitée rappelée par un moyen élastique 5, de sorte qu'en coopération avec un moyen de contrôle 6 de la profondeur de coupe, ladite lame 2 suive la configuration du sol.
Patent FR-3040467-A1 (FR)
Title: Structure lumineuse comprenant un eclairage indirect
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F21Y113/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne une structure lumineuse (1) comprenant deux parois (2, 3) reliées entre elles par au moins un profilé (4) ainsi que des moyens lumineux (7), le profilé (4) délimitant avec lesdites parois (2, 3) un espace intérieur fermé (5), l'une des parois (3) étant apte à diffuser la lumière émise par les moyens lumineux, la structure (1) étant caractérisée en ce que l'autre paroi (2) présente au moins une face (20) apte à réfléchir la lumière émise par les moyens lumineux et en ce que le profilé (4) comporte au moins une fente (6) dans laquelle les moyens lumineux (7) sont logés, ladite fente (6) présentant une ouverture (60) sur l'espace intérieur (5) et étant arrangée pour que la lumière, en sortie du profilé (4), soit dirigée vers la face (20) apte à réfléchir la lumière.
Patent FR-3041418-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de chaleur d'un conduit de fumisterie avec un canal de circulation de fluide caloporteur
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: F24F7/06
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de collecte de chaleur (1) au niveau d'un conduit de fumisterie (2) relié à un appareil de chauffage d'un bâtiment, comportant un conduit de fumisterie (2) et un conduit d'isolation thermique (3) disposé autour d'au moins une portion du conduit de fumisterie (2). Le système comporte en outre un canal de circulation (4) de fluide caloporteur (A), situé entre le conduit de fumisterie (2) et le conduit d'isolation thermique (3), une entrée (5) de fluide caloporteur (A) vers l'intérieur du canal de circulation (4) et une sortie (6) de fluide caloporteur (A) depuis l'intérieur du canal de circulation (4), le fluide caloporteur étant apte à collecter de la chaleur lors de son cheminement depuis l'entrée (5) vers la sortie (6).
Patent FR-3042765-A1 (FR)
Title: Procede de couplage d’un moteur de traction d’un vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2015-10-23
Abstract: Ce procédé de couplage d'un moteur (7) à un train de roues (3) d'un véhicule hybride (1) comporte des étapes consistant à détecter une demande du conducteur pour passer d'un premier rapport de transmission vers un deuxième rapport de transmission inférieur et à demander le couplage du moteur (7) au train de roues (3) du véhicule.
Patent FR-3054671-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification de modes d'emission radar
Inventor: GRANDIN JEAN FRANCOIS
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: - Une première étape (32) sélectionne un nombre restreint de modes candidats issus d'une base de données (34) à partir de l'interception d'un mode radar inconnu caractérisé par des paramètres ; - une deuxième étape (36) effectue une notation : ○ par affectation d'un indice de similarité à chacun desdits paramètres, pour chaque mode candidat, l'indice étant l'indice de similarité entre le moment du paramètre du mode candidat et le moment du même paramètre du mode inconnu et ; ○ par calcul d'une valeur de conflit entre les paramètres pris deux à deux à partir des indices de similarité de chacun des paramètres ; - une troisième étape consiste à regrouper itérativement les paramètres de telle façon qu'à chaque itération : ○ les deux paramètres ayant la plus faible valeur de conflit soient regroupés ; ○ les indices de similarité des autres paramètres soient calculés pour le regroupement ; ○ la mise à jour des conflits est effectuée par le calcul de la valeur de conflit entre le regroupement et les autres paramètres ; ○ la plus faible valeur de conflit soit mémorisée ainsi que les indices de similarité des deux paramètres regroupés ; l'identification du mode radar consistant à choisir le regroupement de paramètres issu de l'itération (t) dont la valeur de plus faible conflit est inférieure à un seuil, et à retenir le mode candidat d'indice de similarité le plus grand parmi les indices de similarités mémorisés jusqu'à l'itération (t).
Patent FR-3049555-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la circulation de vehicules dans une installation ferroviaire, systeme de gestion et installation ferroviaire associes
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion de la circulation dans une installation ferroviaire qui comprend des voies, au moins une station comprenant un quai propre à recevoir des façades de quai (22), et au moins un véhicule. Le véhicule comprend un contrôleur adapté pour mettre en œuvre des premier et second protocoles distincts. Le procédé comprend les étapes suivantes : - mise en œuvre par défaut du premier protocole, - transmission éventuelle au contrôleur d'une information spécifique à un quai, dit quai courant, l'information étant émise depuis un dispositif inhibiteur (26) extérieur au véhicule, et - lorsque l'information spécifique est reçue, mise en œuvre du second protocole lorsque le véhicule est stationné au quai courant ou qu'il circule et que le prochain quai est le quai courant.
Patent FR-3050725-A1 (FR)
Title: Opercule compostable destine a obturer une capsule et capsule obturee par l'opercule
Inventor: MIOZZO VALERIO
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-04-29
Abstract: Opercule compostable destiné à obturer une capsule contenant du café notamment, constitué d'un complexe multicouche comprenant successivement : - un non tissé dont les fibres sont constituées à raison d'au moins 50 % en poids d'acide polylactique (PLA); - une couche adhésive apte au contact alimentaire ; - un support constitué d'un papier sulfurisé véritable.
Patent FR-3058247-A1 (FR)
Title: Detection d'obstacles autour d'un vehicule automobile
Inventor: BENMOKHTAR RACHID
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'obstacles, notamment de véhicules motorisés, autour d'un véhicule automobile, à partir d'images capturées par une pluralité de caméras (2FRONT, 2REAR, 2RIGHT, 2LEFT) embarquées sur le véhicule automobile de manière à couvrir l'environnement sur 360° autour du véhicule automobile et capturer des images sur une zone avant, une zone latérale droite, une zone arrière et une zone latérale gauche. Le système comprend: un module (3) de traitement des pixels des images capturées sur toutes les zones, délivrant au moins un premier ensemble de candidats possibles représentatifs d'une présence potentielle d'obstacles ; un module (4) de détection par apprentissage automatique sur au moins les images capturées sur toutes les zones, délivrant un deuxième ensemble de candidats possibles; un module (5) d'analyse de flux optique sur les images capturées sur les zones droite/gauche, délivrant un troisième ensemble de candidats possibles; et un filtre (7) à particules recevant en entrées les candidats possibles du premier, deuxième et troisième ensembles et délivrant un ensemble d'objets associés et suivis dans l'environnement sur 360°.
Patent FR-3064421-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generateur electromagnetique a flux radial comportant un maillage logeant des aimants unitaires
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention concerne un rotor d'un moteur ou d'un générateur électromagnétique à flux radial présentant au moins un support cylindrique logeant une pluralité d'aimants (4),
	   caractérisé en ce que ledit au moins un support comporte un maillage (5a) cylindrique présentant des mailles délimitant chacune un logement (5) pour un aimant unitaire (4) respectif, chaque logement (5) 
	   présentant des dimensions internes justes suffisantes pour permettre une introduction d'un aimant unitaire (4) en son intérieur tout en laissant un espace entre le logement (5) et l'aimant unitaire (4) rempli par 
	   une résine renforcée de fibres, le maillage (5a) étant en matériau isolant renforcé de fibres.
Patent FR-3071826-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et le stockage de dechets, via une trappe placee sur la plage arriere et donnant dans le coffre d'un vehicule automobile de type voiture
Inventor: BORDINI FRANCOIS
IPC: B65F1/16
Filed: 2017-10-03
Abstract: Dispositif de collecte et de stockage de déchets, via une trappe placée sur la plage arrière et donnant dans le coffre d'un véhicule automobile de type voiture. L'invention, concerne un dispositif susceptible d'optimiser en centralisant et en intégrant la collecte et le stockage des déchets, via une trappe réalisée en matière plastique en une seule opération de moulage par injection, placée sur la plage arrière et donnant dans le coffre d'un véhicule automobile de type voiture. Il est constitué d'un couvercle (1) relié à deux charnières (3) et articulé sur le cadre (4). Un sous cadre (5) permet l'encastrement de la trappe sur la plage arrière côté habitacle, lui-même prolongé d'un cadre intérieur (6) reliant par deux charnières (7) à deux crochets (8) opposés, anti-retour et auto-adhésifs fixés par adhérence après avoir été rabattus sur la face inférieure de la plage arrière côté coffre. De ce fait la trappe se retrouve bloquée. Le sac qui est muni de deux anses, s'enlève si besoin ou lorsqu'il est plein. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné d'une part à l'industrie automobile (secteur pièces équipements et accessoires), d'autre part à l'industrie du traitement et recyclage des déchets.
Patent FR-3066215-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage d'un ouvrant
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: E05B83/12
Filed: 2017-05-09
Abstract: Ce dispositif de déverrouillage d'un ouvrant comprend : un moyen de verrouillage (110), un câble (120), un moyen de commande (130), un moyen de guidage. Le câble est fixé en deux points, et au moins un des deux points est fixé au moyen de verrouillage. Le moyen de commande est monté mobile en coulissement sur le moyen de guidage selon une première trajectoire entre un point A et un point B. Le moyen de commande présente un logement à travers lequel passe le câble, ledit logement étant monté mobile selon une seconde trajectoire entre une position de repos et une position actionnée, ladite position de repos maintenant le câble sensiblement sous tension et ladite position actionnée étant apte à exercer une traction sur le câble entraînant le passage du moyen de verrouillage de la position fermée et la positon ouverte indépendamment de l'emplacement dudit moyen commande entre A et B.
Patent FR-3067092-A1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage de reservoir(s) de gaz sous pression
Inventor: GRANDJEAN SOSTHENE
IPC: F17C5/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: Station et procédé de remplissage de réservoir(s) de gaz sous pression, notamment d'hydrogène, comprenant une réserve (1) de fluide liquéfié, une conduite (2) de remplissage comprenant une extrémité amont reliée à la réserve (1) de fluide liquéfié et une extrémité aval destinée être reliée à un réservoir (6) à remplir, la conduite (2) de remplissage comprenant, disposés en série, un vaporiseur (3), un compresseur (4) principal et un échangeur (5) de chaleur de refroidissement du fluide comprimé en aval du compresseur (4) principal avant son transfert dans un réservoir (6) à remplir, la station étant caractérisée en ce qu'elle comprend un circuit (7, 8) de refroidissement comportant une conduite (7) de transfert ayant une extrémité amont reliée à la sortie du vaporiseur (3) et une extrémité aval reliée à l'échangeur (5) de chaleur, la conduite (7) de transfert étant configurée pour transférer du fluide sortant du vaporiseur (3) dans l'échangeur (5) de chaleur et réaliser un échange de chaleur entre ce fluide vaporisé et le gaz comprimé qui est transféré dans le réservoir (6) à remplir.
Patent FR-3067335-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour installation de separation de gaz
Inventor: CATRO STEPHANE
IPC: B65D53/02
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un dispositif d étanchéité (2) destiné à fermer un passage ménagé dans une paroi d une enceinte isolée (4, 5) d une installation de séparation de gaz, le passage étant traversé par un organe (6, 9) de l installation, le dispositif d étanchéité (2) comprenant une première portion (11) destinée à être solidarisée à l organe de l installation, une deuxième portion (13) destinée à être solidarisée à la paroi de l enceinte et un corps (15) reliant la première portion (11) à la deuxième portion (13), caractérisé en ce que le dispositif d étanchéité (2) comprend au moins un premier bord (16) et un deuxième bord (17) passant par la première portion (11), le corps (15) et la deuxième portion (13), le premier bord (16) et le deuxième bord (17) étant agencés pour être reliés l un à l autre par au moins un moyen de liaison. Application aux installations de séparation de gaz
Patent FR-3068933-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'un dispositif de chauffage
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) et un dispositif de chauffage de ladite assise (2) et dudit dossier (3), ledit siège (1) étant apte à passer d'une position fonctionnelle à une position escamotée au moyen d'une séparation de l'assise (2) et du dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le dispositif de chauffage comprend un premier élément (9) de connexion électrique solidarisé au dossier (3) et un deuxième élément (10) de connexion électrique solidarisé à l'assise (2), lesdits deux éléments (9, 10) coopérant ensemble lorsque le siège (1) est dans la position fonctionnelle, et étant aptes à être séparés pour permettre audit siège (1) de se retrouver dans la position escamotée.
Patent FR-3072115-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire, installation domotique comprenant un tel actionneur et procede d'assemblage d'un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: H02K15/14
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire (11) comprend un ensemble, un carter (17) et un élément d'obturation (21) du carter (17). L'ensemble comprend une unité électronique de contrôle (15), un moteur électrique (16), un réducteur (19) et un arbre de sortie (20). Le carter (17) est creux et configuré pour loger l'ensemble. Le carter (17) comprend une première extrémité et une deuxième extrémité. L'arbre de sortie (20) dépasse du carter (17) au niveau de la première extrémité du carter (17), dans une configuration assemblée de l'actionneur (11). L'élément d'obturation (21) dépasse du carter (17) au niveau de la deuxième extrémité du carter (17), dans la configuration assemblée de l'actionneur (11). L'actionneur (11) comprend également un élément d'interface (31). L'élément d'interface (31) est disposé entre l'élément d'obturation (21) et l'unité électronique de contrôle (15). En outre, l'élément d'interface (31) comprend un logement (43), à l'intérieur duquel est disposé un élément d'inhibition (44) d'un jeu (J) entre l'élément d'obturation (21) et l'élément d'interface (31), suivant la direction axiale de l'actionneur (11).
Patent FR-3074227-A1 (FR)
Title: Structure interne d'un conduit d'ejection primaire
Inventor: DE OLIVEIRA GREGORY
IPC: F02K1/82
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une structure interne (206) d'un conduit d'éjection primaire d'une turbomachine, ladite structure interne (206) comportant : - une paroi primaire (302) consistant en une surface de révolution, laissant passer l'air à travers des orifices et formant une surface interne du conduit d'éjection primaire, - une peau intérieure (305) consistant en une surface de révolution, agencée à l'intérieur de la paroi primaire (302) et s'étendant entre un flanc amont (402) destiné à être orienté vers l'avant de la turbomachine et un flanc aval (404) destiné à être orienté vers l'arrière de la turbomachine, et - une pluralité d'entretoises (307) réparties angulairement sur le pourtour de la peau intérieure (305) et fixées entre la paroi primaire (302) et la peau intérieure (305). La fixation particulière de la paroi intérieure facilite la construction de ladite structure interne et l'atténuation des fréquences choisies.