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Patent WO-2011083222-A1 (WO)
Title: Device for loading solid particles into a chamber
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01J8/00
Filed: 2010-12-02
Abstract: The invention relates to a device for loading solid particles into a chamber, comprising: a means for supplying the solid particles to be distributed, which discharges said particles into a supply channel (1); a mobile assembly (2) disposed below the supply channel (1), including a central shaft (3) and deflector elements (5) which are rotationally fixed to the shaft, disposed around the shaft at multiple vertical stages (E1-E4) and hinged to same such that they can move upwards; and a supply channel (1) which at least partially surrounds the central shaft and comprises at least one solid-particle-discharge hole (4) disposed in a horizontal and/or side wall. The device is characterised in that the mobile assembly (2) is designed to allow the position of the deflector elements (5) on the central shaft (3) to be adjusted in order to vary the permeability thereof to solid particles.
Patent WO-2011080445-A1 (WO)
Title: Novel (heterocycle/tetrahydropyridine)-(piperazinyl)-1-alcanone and (heterocycle/dihydropyrrolidine)-(piperazinyl)-1-alcanone derivatives, and use thereof as p75 inhibitors
Inventor: BARONI MARCO
IPC: C07D401/14
Filed: 2010-12-13
Abstract: The invention relates to (heterocycle/tetrahydropyridine)-(piperazinyl)-1-alcanone and (heterocycle/dihydropyrrolidine)-(piperazinyl)-1-alcanone derivatives of the general formula (I), where A, W, n, and R2 are as defined in claim 1. The invention moreover relates to the method for preparing said derivatives and to the therapeutic use of said derivatives.
Patent WO-2011089371-A1 (WO)
Title: Composition cosmétique et/ou dermatologique sous forme de gel, pour application topique
Inventor: PLANES PIERRE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-01-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique, sous forme de gel solide, pour application topique, comprenant au moins 40% en poids d'un polyol, au moins un agent émulsionnant, de l'eau, et optionnellement un parfum, caractérisée en ce que l'agent émulsionnant est choisi parmi les polyglyceryl-esters et les sucroesters, ou un de leurs mélanges.
Patent WO-2012113999-A1 (WO)
Title: Process and intermediates for synthesizing agomelatine
Inventor: ZARD SAMIR
IPC: C07C255/40
Filed: 2012-01-04
Abstract: A process for the industrial synthesis of the compound of formula (I) from the allyl cyanide of formula (II) and a compound of formula (III), wherein Xa is an -S-C(S)-OR group in which R is a linear or branched (C 1 -C 6 ) alkyl group.
Patent WO-2012164229-A1 (WO)
Title: Universal sample holder for measuring the electromagnetic properties of a dielectric and/or magnetic material
Inventor: SABOUROUX PIERRE
IPC: G01R27/26
Filed: 2012-05-31
Abstract: The invention relates to the technical field of measuring electric and magnetic properties, and specifically relates to a sample holder (1) to be connected to a device (2) for supporting a sample holder in order to measure the dielectric and/or magnetic properties of a sample (3), said supporting device (2) comprising: first and second connectors (4, 5) suitable for allowing an electromagnetic wave to pass therethrough, and for being connected to a means (6) for transmitting the electromagnetic wave and to a means (7) for circulating the electromagnetic wave after passing through the supporting device (2) and the sample holder (1), respectively, which is suitable for transmitting all or part of the electromagnetic wave from the first connector (4) to the second connector (5) according to a reference axis (x) and for being removably arranged therebetween, the sample holder (1) comprising an outer tubular body (11) that is coaxial to said reference axis (x), and a cavity (8) in which the sample (3) is to be housed, the sample holder further comprising sidewalls (9) positioned transversely to the reference axis (x) on either side of the cavity (8), which said walls thus laterally seal.
Patent WO-2013093293-A1 (WO)
Title: Presse de cuisson pour ebauche de pneumatique munie d'inducteurs et inducteur
Inventor: FERRAND JEAN-CHARLES
IPC: B29C33/06
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne une presse de cuisson pour ébauche de pneuma¬ tique, comprend: une pièce (26), au moins un inducteur (10) comportant une armature (18) ayant deux extrémités libres (30) présentant des semelles aptes à réaliser un bouclage électromagnétique dans la pièce, et pour chaque semelle, au moins un élément de liaison (34) reliant la semelle à la pièce et ménageant entre celles-ci au moins un espace (36), le ou les éléments de liaison associés à la semelle occupant au total moins de la moitié d'une longueur de la semelle. L'invention concerne aussi un inducteur (10).
Patent WO-2014049277-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'un ancrage dans un sol
Inventor: VIARGUES DANIEL
IPC: E02D5/38
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un ancrage dans un sol dans lequel : on fournit un outil de forage comprenant un tube de forage (12) qui présente une extrémité distale ouverte (14), et des moyens (20) pour faire vibrer le tube de forage; on réalise un forage (F) dans le sol (S) à l'aide de l'outil de forage (10) en faisant vibrer le tube de forage (12), le tube de forage étant amené à une profondeur prédéterminée; lorsque le tube de forage (12) a atteint la profondeur prédéterminée, on introduit une armature (30) dans le tube de forage (12) et on injecte un coulis de scellement dans le forage (F) via le tube de forage avant ou après avoir introduit l'armature dans le tube de forage.
Patent WO-2014207325-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un objet creux
Inventor: BOUCHER Béatrice
IPC: B29C70/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un objet creux, à partir d'une matière qui comprend des fils (14, 15, 16, 17, 18) liés les uns aux autres mécaniquement pour former une première enveloppe (1). Le procédé comprend une étape de référence qui consiste à conformer la première enveloppe (1) sur un support (21), une première étape, postérieure à l'étape de référence, qui consiste à couvrir la première enveloppe (1) d'une membrane étanche (22) et à obtenir une différence de pression de part et d'autre de la membrane, la pression du côté d'une face de contact (23) de la membrane avec la première enveloppe étant inférieure à la pression du côté d'une face libre (24) de la membrane, ainsi qu'une deuxième étape, simultanée et/ou postérieure à la première étape postérieure, qui consiste à provoquer un changement d'état et/ou un collage d'une partie ou de la totalité des fils constituant la première enveloppe.
Patent WO-2015004373-A1 (WO)
Title: Facteur d'échelle optimisé pour l'extension de bande de fréquence dans un décodeur de signaux audiofréquences
Inventor: KANIEWSKA MAGDALENA
IPC: G10L21/038
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un facteur d'échelle optimisé à appliquer à un signal d'excitation ou à un filtre lors d'un procédé d'extension de bande de fréquence d'un signal audiofréquence, le procédé d'extension de bande (E601) comportant une étape de décodage ou d'extraction, dans une première bande de fréquence, d'un signal d'excitation et de paramètres de la première bande de fréquence comprenant des coefficients d'un filtre de prédiction linéaire, une étape de génération d'un signal d'excitation étendu sur au moins une deuxième bande de fréquence et une étape de filtrage par un filtre de prédiction linéaire pour la deuxième bande de fréquence. Le procédé de détermination comporte les étapes de détermination (E602) d'un filtre de prédiction linéaire dit filtre additionnel, d'ordre inférieur au filtre de prédiction linéaire de la première bande de fréquence, les coefficients du filtre additionnel étant obtenus à partir des paramètres décodés ou extraits de la première bande de fréquence et de calcul (E603) du facteur d'échelle optimisé en fonction au moins des coefficients du filtre additionnel. L'invention se rapporte également à un dispositif de détermination d'un facteur d'échelle optimisé mettant en œuvre le procédé tel que décrit et à un décodeur comprenant un tel dispositif.
Patent WO-2016016546-A1 (WO)
Title: Debitmetre utilise pour le dosage de l'energie apportee a un procede utilisant un fluide cryogenique
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: G01K17/10
Filed: 2015-07-21
Abstract: Une méthode de dosage de l'énergie apportée à un procédé aval utilisant un fluide cryogénique, comprenant les étapes suivantes: a) on sépare les phases gaz et liquide du fluide cryogénique avant l'arrivée du fluide cryogénique dans le procédé aval utilisateur. b) on mesure le débit massique de la phase gaz. c) on calcule le débit énergétique associé à ce débit de gaz en prenant en compte la variation enthalpique du gaz entre sa température de vaporisation et la température du gaz relevée en sortie dudit procédé aval en temps réel. d) on mesure le débit massique de la phase liquide. e) on calcule le débit énergétique associé à ce débit de liquide, en prenant en compte la température du liquide et l'énergie de vaporisation du cryogène liquide à cette température, et en prenant en compte, pour le gaz résultant de la vaporisation de ce liquide,la variation enthalpique de ce gaz entre sa température de vaporisation et la température du gaz en sortie dudit procédé aval en temps réel. f) on (re)mélange les deux phases liquide et gaz du fluide pour lui permettre d'aller alimenter en ce mélange ledit procédé aval utilisateur.
Patent WO-2016151233-A1 (WO)
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1) en matériau composite à matrice céramique et une structure de support d'anneau, chaque secteur d'anneau (1) ayant une partie formant base annulaire (2) avec une face interne (3) définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe (3a) à partir de laquelle s'étend une paroi (5) délimitant un logement interne (6) dans lequel un organe de maintien (10) en matériau métallique est présent, l'organe de maintien (10) étant relié à la structure de support d'anneau et comprenant un corps (11) à partir duquel des éléments de maintien (12) élastiquement déformables s'étendent dans le logement interne (6) de chaque côté du corps (11), les éléments de maintien (12) étant en appui sur la paroi (5).
Patent WO-2017103401-A1 (WO)
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier optique (10) pour véhicule automobile comportant une partie supérieure (60) destinée à recevoir un vitrage (30), une partie inférieure (70), et un ensemble d'éléments latéraux (80) faisant une liaison entre les parties supérieure et inférieure, caractérisé en ce que la partie supérieure forme un cadre muni d'un joint (90) sur toute sa périphérie, ledit joint étant destiné à venir en appui sur une surface d'étanchéité (100) d'un logement du véhicule.
Patent WO-2017121953-A1 (WO)
Title: Appareil electromenager comportant un organe amovible devant etre enleve pour effectuer une operation de maintenance
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-01-11
Abstract: Appareil électroménager comportant un organe (7) amovible devant être enlevé pour effectuer une opération de maintenance et un indicateur (9)activé automatiquement par l'appareil pour alerter l'utilisateur sur la nécessité d'effectuer l'opération de maintenance, l'appareil comportant un commutateur(8) électrique qui comprend un bouton poussoir(80)et qui peut occuper au moins deux états de commutation différents lorsque le bouton poussoir (80)est actionné et en ce que l'appareil comporte un circuit électronique de contrôle qui comporte une mémoire dans laquelle est stocké l'état de commutation du commutateur (8) lors de l'activation de l'indicateur, et qui, lors de la mise sous tension de l'appareil, déclenche un phase de test dans laquelle il compare l'état de commutation du commutateur (8) avec celui stocké dans la mémoire pour en déduire le retrait dudit organe (7) lorsque l'état de commutation du commutateur (8) a changé.
Patent WO-2017191387-A1 (WO)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique d'un groupe motopropulseur hybride en fonction de la consigne conducteur
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60K6/52
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique (13) d'un groupe motopropulseur hybride (1) pour la recharge électrique d'un accumulateur (17) électrique de puissance d'une traction électrique. Le procédé de pilotage est configuré pour que la machine électrique (13) prélève un couple de prélèvement au moteur thermique (11) qui est limité à une limite supérieure et de laquelle est déduite la valeur de la consigne du conducteur pour respecter une contrainte acoustique. Selon l'invention, lorsque la consigne du conducteur est supérieure à un seuil de couple, le procédé limite le couple de prélèvement à une limite inférieure pour garantir le rechargement de l'accumulateur (17) de la traction électrique.
Patent WO-2019012189-A1 (WO)
Title: Device for deflecting a stream of particles for a projectile guided by a link wire
Inventor: DURAND FRANÇOIS
IPC: F42B15/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: - Device for deflecting a stream of particles for a projectile guided by a link wire. The device (1) for deflecting a stream of particles for a projectile (30), the projectile being guided by a link wire and being provided with a fuselage (2) and an engine that is capable of producing a propulsive jet containing the stream of particles, comprises a device support (4) including an inner surface corresponding to a surface that is configured to attach the device support (4) to the fuselage (2) of the projectile (30), and a deflector strip (5) assuming at least an unfolded position in which the deflector strip (5) forms an angle with the device support (4) in order to deflect the stream of particles.
Patent WO-2018142086-A1 (WO)
Title: Cuiseur équipé de moyens de mesure du gonflement de l'aliment
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J27/62
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un cuiseur (1) comportant une enceinte de réception d'un aliment en graines, notamment de riz, ayant une propension à gonfler en présence d'eau, caractérisé par le fait qu'il est équipé de moyens de mesure délivrant une information relative au gonflement de l'aliment dans l'enceinte pendant une étape de trempage, notamment représentative de la vitesse de gonflement, du taux de gonflement ou de la force de gonflement de l'aliment dans l'enceinte.
Patent WO-2018172654-A1 (WO)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) définissant la face interne de l'anneau (1) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). II comprend un premier et un second flasques annulaires (33, 34) fixés de manière amovible à la première bride radiale (32) de la virole centrale (31) et séparées l'une de l'autre par une butée de contact (330, 340).
Patent WO-2020115422-A1 (WO)
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-12-03
Abstract: The invention relates to a method for configuring a first network node using a first AS number in at least one session established with another node according to a dynamic routing protocol, the method being implemented by the first node and comprising: - receipt (E10) of a configuration message comprising at least one piece of information that is representative of a second AS number intended to be used by the first node as a replacement for the first number; - configuration (E40) of the first node with the second AS number; - identification (E50) of at least one second node having at least one session according to the dynamic routing protocol, active with the first node, in which the first node is associated with the first AS number; and - sending (E60) a control message (ACTION) to the at least one second node requesting the replacement of the first AS number with the second AS number by the at least one second node, such that, after the replacement, the first node is associated with the second AS number in the at least one active session.
Patent WO-2020217006-A1 (WO)
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL
IPC: B29C73/02
Filed: 2020-04-22
Abstract: The invention relates to a method for repairing a vane (1) made of composite material, which extends along a so-called axial direction (X), said vane (1) comprising a root (2) and a blade (3), wherein the axial end thereof, opposite the root (2), has an area to be repaired, said blade (3) comprising an intrados surface (4) and an extrados surface (5).
Patent WO-2021116605-A1 (WO)
Inventor: LEVRIER OLIVIER
IPC: A61B17/88
Filed: 2020-12-09
Abstract: The invention relates to an injection device (1) for injecting particles into a bone cavity, comprising a reservoir (2), an injection needle (3), an endless screw (4) rotatably movable inside the injection needle (3), and an actuator (40) coupled to the endless screw (4) for making same rotate.
Patent WO-2021148747-A1 (WO)
Title: Luggage-type leather article
Inventor: COUVIDAT FRANCK
IPC: A45C5/03
Filed: 2021-01-18
Abstract: The invention relates to a piece of luggage comprising an extendable and retractable handle mechanism having a handle shaft (45) to which a handle grip portion (21) is secured, a profile translatably mounted relative to a fixed sheath, a locking/unlocking system that is secured to said profile and is at least partially accommodated in said sheath, and an interface system (63) which is configured to be actuated by the handle shaft and to actuate the locking/unlocking system and which comprises a generally cylindrical cam bearing (71) that is secured to the handle shaft by a first end and is provided at a second end, opposite the first end, with a transmission tip (76) having a contact face which, in a first position of the grip portion and the handle shaft, is configured to control the locking/unlocking system so as to lock the handle in a selected position and which, in a second position of the grip portion and the handle shaft obtained by rotating the grip portion, is configured to control the locking/unlocking system so as to unlock the handle.
Patent WO-2021205106-A1 (WO)
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: F16B33/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir (1) et pourvu d'un col (11) formant au moins un filet hélicoïdal (12), et une tête de distribution montée sur le col (11) du réservoir (1), la tête comprenant un organe de distribution et un organe de fixation en prise à la fois avec le col fileté (11) et l'organe de distribution, l'organe de fixation comprenant une jupe déformable et malléable destinée à venir en prise avec le col fileté (11), et une frette rigide engagée autour de la jupe pour pousser radialement la jupe contre le col fileté (11) de manière à déformer la jupe contre le filet (12) pour créer une empreinte de filet dans la jupe, caractérisé en ce que le filet hélicoïdal (12) comprend une portion intermédiaire (12i) qui présente, sur au moins une partie de sa longueur, une section transversale qui décroit dans le sens du dévissage et croit dans le sens du vissage, de telle sorte que le couple de dévissage décroit et le couple de revissage croit.
Patent WO-2022090651-A1 (WO)
Title: Heavy-duty vehicle tyre tread with improved robustness
Inventor: ORAMBOT CLÉMENT
IPC: B60C11/12
Filed: 2021-10-22
Abstract: The invention relates to a heavy-duty vehicle tyre tread and aims to improve the tear resistance of oblique incisions emerging in its external cavities. The tread (1) comprises at least one substantially longitudinal cutout (3) comprising at least one external cavity (6) that is open on the tread surface (2) along an emerging section (7) having a closed contour (8). Each external cavity (6) is connected to two substantially longitudinal incisions (91) and to at least one oblique incision (92) having an average trace (M2) intersecting the contour (8) at a connection point (I). According to the invention, the average trace (M2) of each oblique incision (92) forms an angle (A1, A2) strictly greater than 90°, with at least two straight lines (T1, T2), tangential to the contour (8) respectively at two points (I1, I2) of the contour (8) positioned on either side of the average trace (M2) and at a curvilinear distance (d1, d2) from the connection point (I) of at most 2 mm.
Patent WO-2022117947-A1 (WO)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comprenant une vanne passive de contournement d'un echangeur de chaleur carburant / huile
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/14
Filed: 2021-11-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un circuit d'huile de lubrification (1') ainsi qu'un dispositif (1) d'alimentation en carburant, l'ensemble comportant également une vanne passive de contournement (20) permettant à l'huile de contourner un échangeur (7), la vanne de (20) comprenant un corps de vanne (24) ainsi qu'un piston (26) agencé mobile dans un espace de coulissement (28) définissant une première chambre d'actionnement (40) alimentée par l'huile du circuit d'huile (1'), ainsi qu'une seconde chambre d'actionnement (42) alimentée en carburant du dispositif (1), la vanne (20) étant configurée de sorte que lorsque le différentiel de pression entre la pression d'huile dans la première chambre d'actionnement (40) et la pression de carburant dans la seconde chambre d'actionnement (42), s'abaisse en dessous d'une valeur prédéterminée de différentiel de pression, le piston (26) se déplace d'une position normale de fonctionnement à une position de contournement de l'échangeur.
Patent WO-2005100595-A1 (WO)
Title: Essai biologique viral
Inventor: EASTON ANDREW JOHN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour un essai biologique permettant d'étudier l'effet d'au moins un composé sur la réplication et la transcription de virus RN comprenant les étapes suivantes : création d'une molécule RN synthétique codant au moins une partie du génome d'un virus RN d'intérêt et une copie du gène reporteur ; mise en incubation d'une cellule contenant la molécule RN avec le composé ; et détection d'une quantité de produit du gène reporteur. De préférence, le virus RNA est un paramyxovirus, tel que le virus respiratoire syncytial ou un pneumovirus aviaire. Ledit essai biologique peut être automatisé, ce qui permet le criblage d'un grand nombre de composés pour une activité antivirale. L'invention concerne également des kits permettant de réaliser l'essai biologique.
Patent WO-2005118645-A1 (WO)
Inventor: KONGTAWELERT PRACHYA
IPC: G01N33/68
Filed: 2005-06-01
Abstract: An antibody specific for a chondroitin sulphate epitope is described, as is a hybridoma cell line which produces such an antibody. The antibody is useful in the diagnosis and treatment of connective tissue diseases, such as arthritis and sarcomas. Test kits and pharmaceutical compositions are also described.