baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102872-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’automatisation d’achat et de paiement dans un site marchand physique
Inventor: LECOCQ EMMANUEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé d’automatisation d’achat de produit dans un site marchand physique équipé : de moyens de surveillance optiques aptes à effectuer la détection de tout client potentiel pénétrant dans le site, d’espace de présentation des produits ou services offerts à la vente et auxquels le client accède librement, de moyens de repérage des produits ou services que le dit client sélectionne sur les espaces de présentation, d’un ensemble de moyens situés à proximité de la sortie du dit site comprenant une interface homme-machine et aptes au repérage et à la visualisation des clients souhaitant quitter le dit site, à la validation par leurs soins de la liste de leurs achats ainsi qu’au paiement des dits achats, et d’un système numérique de traitement de l’information pilotant l’ensemble des dits moyens du site, caractérisé en ce que : chaque client entrant dans le dit site est détecté anonymement par le système de surveillance optique grâce au traitement de quelques-unes de ses caractéristiques corporelles de manière à pouvoir être suivi dans tous ses déplacements à l’intérieur du site, que la dite détection ne fournit en temps réel au dit système de traitement que la localisation et le trajet de chaque client tout au long de son parcours à l’intérieur du dit site marchand, que l’extraction de tout produit à partir de son espace de présentation par un client est identifiée grâce à la combinaison du système de surveillance optique précité combiné avec d’autres moyens techniques tels que, et sans que cela soit exhaustif, des caméras de profondeur en trois dimensions ou des capteurs de pression installés sur tout ou partie des rayons sur lesquels sont présentés les dits produits, que chaque produit identifié comme extrait par un client est associé temporairement à un client préalablement détecté anonymement et suivi dans son parcours au sein du dit site marchand, qu’à l’issue de son parcours dans le dit site marchand, chaque client se voit présenter sur un dispositif placé à proximité de sa sortie et possédant une interface homme-machine la liste et les prix respectifs de chacun des produits qu’il a extrait des rayons, et que cette présentation permet ensuite au client de valider électroniquement la liste des produits qu’il a sélectionnés en vue de leur achat et de les régler par toute modalité de paiement disponible, y compris par voie électronique.
Patent FR-3104305-B1 (FR)
Title: Système d’appel d’urgence intégré dans la planche de bord d’un véhicule automobile
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une place conducteur avec un pédalier de commande du véhicule et une place passager ; une planche de bord (13) s’étendant transversalement devant les places conducteur et passager ; un dispositif de coussin gonflable disposé sous la planche de bord (13) en face de la place conducteur et configuré pour se déployer en direction des genoux du conducteur ; le véhicule comprenant, en outre : un haut-parleur d’un système d’appel d’urgence (19) disposé sous la planche de bord (13) et latéralement au pédalier du côté latéral extérieur dudit pédalier.   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3107584-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obstruction automatique d’un circuit de remplissage d’un ou plusieurs réservoir(s) d’un fluide
Inventor: BELLEC RONAN
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif d’obstruction automatique 21 destiné à obstruer un circuit de remplissage 40 d’un ou plusieurs réservoir(s) 3 d’un fluide, de manière au moins partiellement étanche au fluide, de façon à empêcher le remplissage du ou des réservoir(s) lorsqu’un événement prédéterminé se produit, le dispositif d’obstruction automatique 21 comprenant :- au moins un élément mobile 44, apte à être déplacé entre une position de non-obstruction du circuit de remplissage 40, dans laquelle le au moins un élément mobile 44 est apte à être positionné de manière à offrir une résistance au fluide compatible avec le remplissage du réservoir, et une position d’obstruction du circuit de remplissage 40, dans laquelle le au moins un élément mobile 44 est apte à être positionné de manière à offrir une résistance au fluide incompatible avec le remplissage du réservoir, - au moins un élément de retenue 52 du au moins un élément mobile 44, apte - à retenir le au moins un élément mobile 44 en position de non-obstruction, et - à être déformé ou déplacé de manière à permettre le déplacement du au moins un élément mobile 44 vers la position d’obstruction,- au moins un premier moyen 54 de déplacement ou de modification du au moins un élément de retenue 52 de manière à permettre le déplacement du au moins un élément mobile 44 vers la position d’obstruction,le au moins un premier moyen 54 de déplacement ou de modification étant apte à être contrôlé par un dispositif de contrôle 51.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3109458-B1 (FR)
Title: Système de reconnaissance et d'identification de sources sonores en temps réel
Inventor: MAREUGE LAURENT
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: Système de reconnaissance et d'identification de sources sonores en temps réelLa présente invention concerne un procédé d'identification d’une source sonore comprenant des étapes suivantes :S1 : acquisition d’un signal sonore ; S2 : application d’un filtre fréquentiel au signal sonore acquis de sorte à obtenir un signal filtré ;S4 : extraction d’un ensemble de caractéristiques associées au signal filtré ;S5 : identification de la source en appliquant un modèle de classification à la matrice de caractéristiques extraite à l’étape S4 le modèle de classification ayant comme sortie au moins une classe associée à la source du signal sonore acquis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109683-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement de communication dans un reseau d’acces optique
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04J14/08
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un équipement ONU se configure pour communiquer par le biais d’un premier système de transport avec un équipement OLT dans un réseau optique d’accès, et démarre une synchronisation pour le premier système de transport et transmet grâce au premier système de transport. L’équipement OLT transmet via une couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès, sans attendre que la synchronisation pour le premier système de transport soit terminée, un message indiquant quel système de transport est à utiliser par l’équipement ONU. Lorsque le système de transport à utiliser par l’équipement ONU est le premier système de transport, la synchronisation se poursuit pour le premier système de communication, sinon, la synchronisation est redémarrée pour le second système de transport.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109602-B1 (FR)
Title: Pignon avec un dispositif de lubrification
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-03-24
Abstract: Pignon avec un dispositif de lubrification L’objet de l’invention est un pignon (2, 3) comprenant des dents (20, 30) et un dispositif de lubrification, il est caractérisé en ce que le dispositif de lubrification est solidaire du pignon (2, 3) et comprend une arrivée du lubrifiant coopérant avec une partie périphérique (22, 34) en contact avec les dents (20, 30), ladite partie périphérique (22, 34) étant perforée de trous de sortie (220, 331). On a ainsi un gicleur circulaire intégré au pignon et muni de plusieurs jets, ce qui permet d’apporter du lubrifiant au plus près de l’engrènement et d’éviter toute interférence extérieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112918-B1 (FR)
Title: Module de communication radio courte distance et procédé de communication radio associé
Inventor: BLANC GUILLAUME
IPC: H04W80/04
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-12-02
Abstract: Module de communication radio courte distance et procédé de communication radio associé L’invention concerne un module de communication radio courte distance selon la norme Bluetooth, adapté à communiquer des paquets de données entre au moins un client et au moins un appareil distant, et comporte un processeur (20) configuré pour exécuter au moins deux composants logiciels de haut niveau (281, 282) de mise en œuvre d’un protocole de communication, distincts et indépendants, et un composant matériel (24) connecté à une antenne (26) de communication, ladite antenne étant adaptée à communiquer avec ledit au moins un appareil distant (121, 122, 123) selon la norme Bluetooth. Ce module comprend un composant logiciel intermédiaire (30), connecté entre lesdits au moins deux composants logiciels de haut niveau (281, 282) et ledit composant matériel (24), qui comporte un module décodeur (32) et un module de routage (36), configurés pour router un paquet de données reçu vers un destinataire en fonction d’informations de routage (40, 42) mémorisées et en fonction d’informations obtenues du module décodeur (32).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118108-B1 (FR)
Title: Agrafe de maintien de deux elements plans, assemblage comprenant une telle agrafe
Inventor: LEGALL ANTOINE
IPC: F16B5/06
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention porte sur une agrafe (1) pour maintenir deux éléments plans assemblés l'un à l'autre niveau de leur face principale. L'agrafe comprend une paroi inférieure (2c), une paroi supérieure (2d), et deux parois latérales (2a, 2b), les parois (2a, 2b, 2c, 2d) étant reliées entre elles pour définir un volume fermé. Les deux parois latérales (2a, 2b) sont respectivement munies d’une rainure (3) présentant une extrémité débouchante sur une face dite « avant » de l’agrafe. Les rainures (3) sont configurées pour insérer l’agrafe (1) par sa face avant sur les deux éléments plans assemblés et sont chacune délimitée par un contour présentant un segment supérieur (3a) et un segment inférieur (3b) opposé au segment supérieur (3a). Selon l’invention, les parois latérales (2a, 2b) portent chacune, sur leurs faces respectives tournées vers l’extérieur, une aile de maintien (4) plane longeant une portion rectiligne du segment inférieur (3b) de la rainure et fournissent une surface de contact avec l’un des éléments plans. L’invention porte également sur un assemblage comprenant une telle agrafe (1).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  1b
Patent FR-3119788-B1 (FR)
Title: Procédé de moulage d'une balise de signalisation temporaire
Inventor: MARTENAT RÉGIS
IPC: B29C49/70
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de moulage de pièces à paroi simple La présente invention a pour objet un procédé de moulage de pièces (1) à paroi simple, remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- extrusion d'un tube de matière visqueuse chaude appelé "paraison" (6) d'un mélange (4) de granulés de matière polymère,- soufflage de la paraison (6) afin de plaquer la matière visqueuse de cette dernière sur les parois des empreintes (9) de blocs (7) d'un moule (8),- refroidissement de la matière visqueuse soufflée afin d'obtenir une pièce moulée (11) à parois multiples,- récupération d'au moins deux pièces (1) à paroi simple consistant en l'éclatement de la pièce moulée (11) "éclate" le long du plan de joint du moule (8) de sorte à obtenir deux pièces (1) à paroi simple quasiment finies. L'invention concerne également une balise de signalisation obtenue par ledit procédé de moulage.  [Fig 4]
Patent FR-3128017-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène d’une région d’intérêt d’une formation géologique et procédé associé
Inventor: FONDEMENT VALENTIN
IPC: G01J3/00
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène d’une région d’intérêt d’une formation géologique et procédé associé L’invention concerne un dispositif (10) d’évaluation en forage d’une teneur en uranium et d’une porosité hydrogène. Le dispositif (10) comprend :  - une sonde (16) comportant un générateur de neutrons pulsé (36) pour émettre une impulsion de neutrons et un unique détecteur de neutrons (38),  - une unité de comptage neutronique (26) pour mesurer au cours du temps un nombre de neutrons rétrodiffusés par des noyaux d’hydrogène et un nombre de neutrons prompts de fission issus d’interactions avec des noyaux d’uranium,  - une unité d’évaluation de la porosité hydrogène (28) pour évaluer la porosité hydrogène en utilisant un nombre total de neutrons rétrodiffusés,  - une unité d’évaluation de la teneur en uranium (30) pour évaluer la teneur en uranium en utilisant un nombre total de neutrons prompts de fission.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2316644-B1 (FR)
IPC: G04C10/00
Filed: 1976-06-04
Granted: 1979-06-22
Abstract: In an electrically energized timepiece, an anisotropically conductive elastomer is fixed to the timepiece casing to provide a mechanical seal between the movement compartment and power cell. With slight pressure of the elastomer between the power cell and timepiece contacts, an electrical connection is made between the power cell and contacts, but the elastomer acts as an insulator along its surface between timepiece contacts.
Patent FR-2393020-B1 (FR)
IPC: C08K3/22
Filed: 1978-06-02
Granted: 1983-03-18
Abstract: A bone cement in pliable and moldable form which when applied to bone and cured has superior characteristics containing an admixture of methylmethacrylate copolymers, methylmethacrylate, and between 15 and 75% by weight of an inorganic composition of between about 90 and 99% of a bio-active glass ceramic powder having a particle size of 10-200 micrometer and between 1 and 10% of vitreous mineral fibers having a length of less than 20 mm. The composition also contains a curing catalyst and, preferably, an accelerator.
Patent FR-2580572-B1 (FR)
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: B60T8/18
Filed: 1985-04-22
Granted: 1987-07-10
Abstract: A hydraulic brake system for vehicles, particularly light rail vehicles, includes at least one brake actuator for engaging the brake by means of a group of springs and disengaging the brake by hydraulic pressure. The system comprises an electric drive motor and pump for supplying pressurized hydraulic fluid to the actuator, and a safety valve and solenoid valves for controlling the pressure of the hydraulic fluid in the actuator. An accumulator is connected to the electric drive motor and pump for delivering the pressurized hydraulic fluid via valves and restriction for adjusting the pressure in the accumulator to a value substantially inversely proportional to the load of the vehicle. It is connected to the actuator by shuttle valves controlled by the pressure of the accumulator when the control safety valve and solenoid valves are actuated to relieve hydraulic fluid from the actuator.
Patent FR-2607128-B1 (FR)
Inventor: GUTH JEAN-LOUIS
IPC: C07C2/08
Filed: 1986-11-21
Granted: 1989-04-28
Abstract: New ferrierites are disclosed as well as their process of manufacture. According to the invention, these new ferrierites are characterized by: (a) The following approximate formula: Mx/n(TIIIO2)x(SiIVO2)36-x wherein TIII is at least one element selected from the group formed of boron (BIII),aluminum (AlIII),gallium (GaIII) and iron (FeIII) x ranges from 0.05 and 6.6 M is a compensation cation n is the valence of M. (b) A particular X-ray diagram, (c) A fluorine content after synthesis ranging from about 0.01 to 1.6% by weight, and (d) A SiIV/TIIImolar ratio of at least 4.75.
Patent FR-2634190-B1 (FR)
IPC: B68G7/05
Filed: 1988-07-13
Granted: 1992-04-17
Abstract: In a process for covering an object by means of at least one flexible piece, a fluidized bed of particles (8) is covered by a flexible cloth (10), the flexible covering piece (12) is placed above said cloth, the object (13, 14) is placed above said cloth, pressure is applied to said object, deforming the flexible sheet and immersing the object in the fluidized bed until a mating imprint is formed in the latter. The covering can be effected by gluing, in particular with a previously applied heat-activated adhesive in which case the fluidized bed is obtained by means of a current of hot air at a temperature above the activation temperature of the adhesive. The process is particularly suitable for assembling and mounting seat covers. Also described is a device for implementing the process.
Patent FR-2621568-B1 (FR)
Inventor: WENGER HARTMUT
IPC: H05K13/00
Filed: 1988-10-13
Granted: 1991-12-20
Abstract: A transport apparatus for boards or workpieces in board form, for example printed circuit boards which are to be coated with plastic, for example UV curable plastic, has advancing means for the transport of the boards and grippers or clamps for seizing the board edges during the transport and advancement of the boards. In order to avoid a risk of damaging the sensitive board surfaces, in particular when transferring the boards from one conveyor to the other, the gripper or grippers or clamps is/are attached to a holding element or rack, releasably coupled to the transporting or advancing means of the apparatus. This holding element remains connected, via its grippers to the board during the complete transport of the latter and can be transferred and reloaded together with the board held by it at transitions from one advancing means to another or from one processing station to the other. The handling of the boards is thus in practice directed instead to its holding elements and consequently the risk which this handling entails is kept away from the boards.
Patent FR-2653406-B1 (FR)
Inventor: PATRICK ROBACHE
IPC: B65B7/16
Filed: 1989-10-20
Granted: 1992-01-10
Abstract: Packaging trays are displaced over the entire length of a packaging machine by the horizontal top run of a single conveyor provided with a series of transverse bars which are capable in each case of pushing one of the trays and are attached to driving chains which form a closed loop with the push-bars, the packaging trays being slidably displaced on guide plates or tracks. Moreover, the control elements of the conveyor are capable of subjecting this latter to a forward displacement until a packaging tray is brought onto a platform located within the welding station, then to a slight backward displacement (R) until the corresponding push-bar has withdrawn behind the welding station in order to avoid any interference with the closing of the moving parts of the station, and finally to another forward displacement of the push-bars after completion of the welding operation.
Patent FR-2657819-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT GUY NOEL
IPC: B66F9/075
Filed: 1990-02-02
Granted: 1992-04-17
Abstract: The apparatus of the invention can cause the tyre 10 to function in two different conditions as desired: a rigid mode procured by a tyre 10 completely filled with water, or a soft mode procured by connecting to the tyre 10, through a connection valve 14, a hydropneumatic unit 15 containing a volume 16 filled with a pressurising gas which, owing to its compressibility, procures the necessary softness.
Patent FR-2712518-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER JACQUES
IPC: B22D11/126
Filed: 1993-11-18
Granted: 1996-02-09
Abstract: The subject of the invention is an apparatus for deburring slabs (1) from a continuous-casting installation and which are cut to the desired length by means of oxy-cutting, of the type comprising a rotor (10) carrying, at its periphery, self-retractable hammers (11). The rotor (10) comprises a hub (12) on which are fastened, at each end, a bearing plate (bottom-step cheek) (13) in the form of a circular shell and, between these two bearing plates (13), pairs (14) of bearing half-plates (15) in the form of circular half-shells, which are adjacent and opposite. Each pair (14) of bearing half-plates (15) is uniformly spaced in the longitudinal direction of the hub (12) and one of the bearing half-plates (15) of each pair (14) is offset in the said longitudinal direction with respect to the other of the bearing half-plates (15) of the said pair (14). A further subject of the invention is a rotor used in this type of deburring apparatus.
Patent FR-2718137-B1 (FR)
Inventor: BASTARI JEAN-PIERRE
IPC: C07F7/18
Filed: 1994-04-05
Granted: 1996-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00419 Sec. 371 Date Oct. 3, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 3, 1996 PCT Filed Apr. 3, 1995 PCT Pub. No. WO95/26967 PCT Pub. Date Oct. 12, 1995The present invention relates to a novel process for the preparation of 7-trialkylsilylbaccatin III of general formula: (I) in which the symbols R, which may be identical or different, represent alkyl radicals containing 1 to 4 carbon atoms which are optionally substituted with a phenyl radical, starting with 10-deacetylbaccatin III of formula: (II) In the general formula (I), each of the symbols R preferably represents a straight or branched alkyl radical containing 1 to 4 carbon atoms. Even more particularly, each of the symbols R represents an ethyl radical.
Patent FR-2744388-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une caisse d'emballage en carton ou similaire munie d'un element de cloisonnenement pour des objets notamment des bouteilles, et caisse d'emballage obtenue
Inventor: CARPENTIER PATRICE
IPC: B31B11/00
Filed: 1996-02-01
Granted: 1998-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une caisse d'emballage en carton ou similaire munie d'un élément de cloisonnement pour des objets notamment des bouteilles, et la caisse d'emballage obtenue. La caisse comporte un élément de cloisonnement intérieur (11) pourvu de parties (17) qui lui sont attachées et fixées par leur extrémité (19) aux faces internes (3, 3') de la caisse et qui est réalisé lors de la mise en forme de la caisse.
Patent FR-2782772-B1 (FR)
IPC: F16L37/086
Filed: 1998-08-25
Granted: 2000-10-06
Abstract: Ring clip (10) and body (2) are integral. The ring is held transversely at the rear of the body, by a flexible section (8). This allows it to be displaced radially, for coupling and uncoupling. Preferred features: A bracket (18) forms a stop for the ring, directly opposite the flexible section. Clearances are provided between surfaces of the ring and facing parts of the stop and body. The gaps contain bridging sections. Resilient block(s) mounted in the clearances, return the ring. These are over-molded, as is the connector seal. Molding of thermoplastic and over-molding of elastomer are achieved by a two-material injection technique. Thermoplastics and thermoelastics are selected for chemical bonding at their interface, during over-molding. Ring and body are integrally-molded.
Patent FR-2785605-B1 (FR)
Inventor: BASSET JEAN MARIE
IPC: C07C1/32
Filed: 1998-11-06
Granted: 2001-01-26
Abstract: A process for the manufacture of alkanes comprising a cross-metathesis reaction between at least one starting alkane (A) and one organometallic compound (B) fixed to an inorganic support and comprising a metal bonded to at least one hydrocarbon-comprising radical. The reaction leads to the formation of at least one other alkane (C) which is a higher or lower homologue of the starting alkane (A), by cleavage of the hydrocarbon-comprising radical with the metal of the organometallic compound (B) and recombination of the radical with at least one other radical originating from a cleavage of the starting alkane (A). The metal of the compound (B) preferably is selected from transition metals, lanthanides and actinides, and the hydrocarbon-comprising radical of the compound (B) preferably is selected from alkyl, alkylidene and alkylidyne radicals.