baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3022400-A1 (FR)
Title: Protection d'une batterie contre une absence de charge prolongee
Inventor: BOUYSSOU EMILIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de batteries comportant : une première batterie fournissant sa capacité dans une première plage de tensions (LL1, HL1) de fourniture d'énergie ; et une deuxième batterie, connectée électriquement en parallèle avec la première et fournissant sa capacité dans une deuxième plage de tensions (LL5, HL5), la limite haute (HL5) de la deuxième plage étant comprise entre les limites haute (HL1) et basse (LL1) de la première plage.
Patent FR-3023560-A1 (FR)
Title: Auto-adhesifs thermofusibles extrudables pour emballage refermable a proprietes organoleptiques ameliorees
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/335
Filed: 2014-07-08
Abstract: 1) Composition auto-adhésive thermofusible avec MFI de 0,01 à 200 g/10 minutes et comprenant : - de 45 à 70 % en poids d'une composition de copolymères blocs styréniques de type SIS avec teneur en dibloc SI de 30 à 90 % et teneur en motifs styréniques de 10 à 40 % ; et - de 30 à 55 % en poids d'au moins une résine tackifiante ayant une température de ramollissement comprise entre 5 et 150 °C et obtenue par un procédé comprenant : - une première étape de polymérisation d'une composition choisie parmi : - une composition (i) constituée essentiellement d'hydrocarbures insaturés ayant 9 atomes de carbone, ou - une composition (ii) constituée essentiellement de dicyclopentadiène et de ses dérivés ayant 10 atomes de carbone ; puis - une seconde étape d'hydrogénation du polymère ainsi obtenu. 2) Film multicouche comprenant une couche adhésive constituée par ladite composition d'épaisseur comprise entre 7 et 50 µm. 3) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion. 4) Utilisation dudit film pour la fabrication de barquettes refermables
Patent FR-3023699-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un bebe et d'interaction
Inventor: DUMOULIN AMAURY
IPC: A61B5/113
Filed: 2014-07-21
Abstract: Procédé d'évaluation par vidéo du rythme cardiaque et/ou du rythme respiratoire d'un bébé (B), notamment en conditions de pénombre ou nocturne, dans un dispositif comprenant une caméra vidéo (2) et une source d'illumination infrarouge (3), le procédé comprenant les étapes : A1- illuminer le bébé avec la source infrarouge, A2- capturer des images vidéo du bébé, B1- déterminer la position de la tête (T) du bébé par une recherche d'ellipse formant un contour de la tête, B2- identifier une zone d'intérêt (7) centrée sur une ellipse élue (6), C- évaluer, par une analyse pléthysmographique sur la zone d'intérêt, le rythme cardiaque (FC) et/ou le rythme respiratoire (RR) du bébé, et système associé.
Patent FR-3006030-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de raccordement pour tube chanfreine
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/12
Filed: 2014-09-17
Abstract: Dispositif de raccordement pour tube ayant une portion d'extrémité pourvue d'un chanfrein extérieur, comprenant un corps tubulaire pourvu intérieurement d'un élément d'étanchéité annulaire et d'un organe d'accrochage pour assurer une retenue étanche de la portion d'extrémité du tube dans le corps. Le dispositif comprend au moins une butée escamotable agencée pour qu'elle s'oppose à une introduction dans le corps d'une portion d'extrémité de tube non chanfreinée et pour que le chanfrein forme une came d'escamotage de la butée lorsque la portion d'extrémité de tube chanfreinée est introduite dans le corps. Procédé de raccordement correspondant.
Patent FR-3026292-A1 (FR)
Title: Materiau de type pyrophosphate, procede de preparation d'un tel materiau et utilisation pour la reparation osseuse
Inventor: SOULIE JEREMY
IPC: C03C4/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un matériau, notamment un matériau vitreux, de type pyrophosphate, répondant à la formule générale (I) : {[(M2+)1-x(R+)2x]2[(P2O74-)1-y(PO43-)4y/3]}n(H2O) (I) dans laquelle x et y sont des nombres rationnels positifs compris chacun entre 0 et 0,8 ; n est tel que le pourcentage massique d'eau dans le matériau est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 95 ; M2+ représente un ion bivalent d'un métal choisi parmi le calcium, le béryllium, le magnésium, le strontium, le baryum, le cuivre, le zinc, le cobalt, le manganèse et le nickel, ou tout mélange de tels ions bivalents, et R+ représente un ion monovalent d'un métal choisi parmi le potassium, le lithium, le sodium, le rubidium, le césium et l'argent, ou tout mélange de tels ions monovalents. Ce matériau s'avère notamment tout à fait avantageux pour la fabrication de substituts osseux ou de revêtements de prothèses.
Patent FR-3028501-A1 (FR)
Title: Recipient equipe d'une marque d'identification
Inventor: MALANDRINO JEAN-PIERRE
IPC: B65D23/08
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce récipient (1) pour un liquide, tel qu'un flacon ou un vase, est centré sur un axe central (X1) et comporte un fût (2), un goulot (4) et un col (6) interposé entre le goulot et le fût le long de l'axe central. Une surface (102, 106) radiale externe du récipient est équipée de plusieurs colliers (8) de reliefs tactiles (10), répartis le long de l'axe central (X1) du récipient au niveau du fût. Le col (6) porte, sur sa surface radiale externe (106) par rapport à l'axe central (X1) et entre les colliers (8) de reliefs tactiles (10) et le goulot (4), une marque (12) d'identification en relief.
Patent FR-3029885-A1 (FR)
Title: Navire de croisiere pourvu d'une plateforme elevatrice exterieure
Inventor: BEAUDET ETIENNE
IPC: B63B27/16
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention est relative à un navire de croisière (1) comportant une coque (10) renfermant au moins un pont (100), et au moins une superstructure (11) pourvue de plusieurs ponts superposés (110a, 110b, 110n, 110s), navire qui est pourvu d'une plateforme élévatrice extérieure (2) configurée pour être déplacée verticalement, caractérisé par le fait que ledit navire est équipé d'organes de guidage (3) en translation verticale de la plateforme (2), ces organes s'étendant du pont (100) situé immédiatement au-dessus de la ligne de flottaison F jusqu'au pont le plus haut (110s) de ladite superstructure, pont (110s) situé à la verticale desdits organes de guidage.
Patent FR-3035160-A1 (FR)
Title: Ensemble a vis deformable
Inventor: YVAIN ETIENNE
IPC: F16B29/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble à vis déformable destiné à venir exercer des efforts entre deux éléments (32, 34), ledit ensemble à vis comprenant, d'une part une pièce longitudinale (10) présentant deux extrémités opposées et une partie filetée (12; 42; 66) pour pourvoir être reliée par vissage à l'un desdits deux éléments (34), et d'autre part un organe élastiquement déformable (18, 20; 48; 82) destiné à être porté à l'état comprimé axialement entre l'une ou l'autre desdites deux extrémités opposées de ladite pièce longitudinale (10) et l'autre desdits deux éléments. L'ensemble comprend en outre un dispositif de maintien (30 ; 54 ; 84) pour pouvoir maintenir en compression ledit organe élastiquement déformable (18, 20 ; 48 ; 82) et pour pouvoir le relâcher dans ledit état comprimé entre ledit autre desdits deux éléments (32) et ladite une ou ladite autre desdites deux extrémités opposées.
Patent FR-3036540-A1 (FR)
Title: Batterie et dispositif et procede de recharge et d'echange d'une telle batterie
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: H01M10/42
Filed: 2015-05-19
Abstract: La batterie (20) comporte : - un accumulateur (24) d'énergie électrique, - un connecteur (22) de recharge pour recevoir de l'énergie électrique de recharge de l'accumulateur, - une mémoire (27) conservant une donnée représentative d'un nombre de recharges restant pour un utilisateur, - un moyen (23) de coupure de recharge pour connecter électriquement ou non l'accumulateur au connecteur de recharge, - un moyen (29) de communication configuré pour transmettre une première donnée représentative d'un nombre de recharges restant pour l'utilisateur et recevoir, en retour, une deuxième donnée représentative d'un nombre de recharges restant pour l'utilisateur et - un circuit électronique (25) pour inscrire la deuxième donnée dans la mémoire et pour fermer le moyen de coupure de recharge de la batterie seulement si le nombre de recharges restant pour l'utilisateur est supérieur à zéro.
Patent FR-3037275-A1 (FR)
Title: Support plan a deux faces pour l'ecriture ou le dessin a la main
Inventor: NOBLET-REVERBEL PHILIPPE
IPC: B32B29/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: Support plan (1000') à deux faces pour l'écriture ou le dessin à la main consistant en un assemblage de deux épaisseurs fibreuses (1100, 1300) pour fixation de marques graphiques sur chacune desdites deux faces du support, et d'un film (1200) interne audit support (1000'), sombre pour opacifier ledit support (1000'), le film (1200) étant collé à chacune des épaisseurs fibreuses par un joint (1150, 1250) respectif de préparation de matériau thermoplastique comprenant des charges claires adaptées pour masquer le film interne.
Patent FR-3037576-A1 (FR)
Title: Dispositif de debouchage d'une bouteille d'un liquide sous pression telle qu'une bouteille de champagne
Inventor: SANCHEZ AYMERICK
IPC: B67B7/06
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de débouchage d'une bouteille d'un liquide sous pression telle qu'une bouteille de champagne, de manière caractéristique, selon l'invention, ledit dispositif comprend un corps principal creux de section sensiblement cylindrique avec : - une partie inférieure comportant une ouverture permettant le passage du goulot de la bouteille et un profil apte au clipsage de la partie inférieure sur la bague de la bouteille, - une partie intermédiaire permettant la préhension du dispositif et le guidage du bouchon éjecté dans le corps principal et, - une partie supérieure comportant des moyens d'amortissement du bouchon éjecté de manière à permettre l'amortissement et la retenue du bouchon après son extraction.
Patent FR-3042527-A1 (FR)
Title: Systeme d'habillage d'un grillage
Inventor: MOREL CHRISTIAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2015-10-16
Abstract: Système d'habillage d'un grillage, lequel comporte des barreaux (11) parallèles et régulièrement espacés et des traverses (12) orientées sensiblement perpendiculairement aux barreaux (11), les barreaux (11) et les traverses (12), le système comportant une pluralité de lames (3) insérées entre les barreaux (11), le système comportant d'une part des premiers moyens d'accrochage supérieurs (4) des lames (3), constitués par un crochet (33) réalisé à chacune des extrémités supérieures des lames (3) et destiné à envelopper une première traverse d'accrochage supérieure (12s), et d'autre part des seconds moyens d'accrochage inférieurs (5), caractérisé en ce que le profilé (41) comporte, sur une de ses faces internes, en vis-à-vis du crochet (33), une pluralité de nervures (4110), pour permettre le réglage en hauteur de la lame (3) par encliquetages successifs avec le crochet (33), et en ce que les seconds moyens d'accrochage inférieurs (5) de la lame (3) sont constitués par l'autre extrémité opposée de celle-ci, repliée sur elle-même pour former un pli (51) entourant au montage la deuxième traverse de bord inférieur (12i) et à se verrouiller par clipage derrière une languette (53) de la lame (3).
Patent FR-3043508-A1 (FR)
Title: Chemise de refroidissement monobloc
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une chemise de refroidissement comprenant un logement (3) destiné à recevoir un dispositif à refroidir et un circuit de circulation d'un fluide de refroidissement entourant le logement (3). La chemise de refroidissement comprend une paroi (2) recourbée sur elle-même comportant un matériau monobloc compris entre une face intérieure tournée vers le logement et une face extérieure opposée s'étendant parallèlement à un premier axe longitudinal (A) entre deux bords de ladite paroi (2) opposés l'un à l'autre, le circuit de circulation comprenant au moins une cavité dans une épaisseur de la paroi, séparée de la face intérieure et de la face extérieure de la paroi par le matériau.
Patent FR-3043651-A1 (FR)
Title: Avion comportant une aile formee d'une pluralite de surfaces portantes reparties
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: B64C39/08
Filed: 2015-11-12
Abstract: Un avion (100) comporte un fuselage et au moins une aile (10) constituée, sur le plan aérodynamique, d'une pluralité de surface portantes (20), en nombre supérieur à dix, agencée dans un volume enveloppe (11), s'appuyant sur les surfaces portantes, de formes et de dimensions d'une aile de structure conventionnelle qui serait adaptée à l'avion (100) en considération de la masse de l'avion et de la vitesse de vol de l'avion. Avantageusement, les surfaces portantes (20) sont agencées de sorte qu'une section du volume enveloppe (11) dans un plan vertical XZ de l'avion présente une forme de profil aérodynamique. Les surfaces aérodynamiques (20) sont agencées par exemple pour obtenir en vue de dessus une formation en V avec une pointe orientée vers l'avant.
Patent FR-3044767-A1 (FR)
Title: Moyens de production et/ou de controle d’une piece en materiaux composites
Inventor: LUQUAIN SERGE
IPC: G01N23/04
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production et/ou de contrôle d'une pièce en matériaux composites formée à partir d'au moins un tissu ayant une surface dont la texture présente une orientation principale, comportant les étapes suivantes : - obtenir une première image représentant la texture du tissu ; - déterminer une estimation relative à l'orientation principale de la texture, en : • déterminant, pour chaque pixel de la première image, une orientation de gradients relatifs au niveau de luminance dudit pixel ; • déterminant une estimation d'une distribution globale des orientations de gradients des pixels de la première image ; • déterminant l'orientation principale en fonction de l'estimation de la distribution globale des orientations de gradients des pixels de la première image ; - déterminer un écart entre l'estimation relative à l'orientation principale et une valeur de consigne ; - produire la pièce en fonction de l'écart et/ou émettre un signal de contrôle fonction de l'écart.
Patent FR-3055528-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'attacher rapidement et efficacement les lacets des chaussures
Inventor: AZOULAY PATRICE
IPC: A43C7/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant d'attacher rapidement les lacets (2) des chaussures sans faire de nœud et sans que celui-ci se défait et donc sans avoir à intervenir dans la journée et en évitant un éventuel risque de chute. Le dispositif (1) est fixé à la chaussure (3) grâce à son rivet (6) qui passe à travers l'œillet (4). Il sera ensuite assemblé à l'aide de sa tête (7) qui sera sertie au rivet (6) intégrée au dispositif. Selon une variante non illustrée le dispositif (1) pourra être fixé ou monté lors de la fabrication de la chaussure. Le dispositif (1) est constitué à l'intérieur de deux surfaces striées (8) qui sont composée de plusieurs sillons, chacun d'entre eux est parallèle, et peu profond et séparé les uns des autres. Les stries (8) sont placées légèrement en oblique de bas vers le haut. L'espace à l'intérieur des stries (8) rétrécit progressivement vers le haut ce qui permet le blocage du lacet (2) sans jamais se défaire. Il suffit de prendre le lacet (2) de l'inséré dans le dispositif (1) et par un mouvement de bas vers le haut tiré sur le lacet (2) pour le bloquer et pour obtenir la tension désirée. Plus on tire et plus le lacet (2) se serre. Pour sortir le lacet(2) du dispositif il suffit de le tiré vers l'arrière et de le baisser hors du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à attacher rapidement et efficacement les lacets des chaussures sans confectionner de nœud.
Patent FR-3048454-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'equilibrage d'un moteur thermique multicylindre
Inventor: CREMONA PATRICK
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-03-02
Abstract: Procédé d'équilibrage d'un moteur thermique multicylindre, comprenant les étapes suivantes : • entrainement du moteur thermique au moyen d'un moteur électrique asservi en vitesse sur la vitesse (V) du moteur thermique, • mesure, pour chaque cylindre, d'un couple correctif élémentaire (CCE) associé au dit cylindre, exercé par le moteur électrique sur le moteur thermique, • détermination, pour chaque cylindre, d'une correction de la masse de carburant à injecter, apte à compenser ledit couple correctif élémentaire (CCE).
Patent FR-3052877-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un affichage tete haute.
Inventor: JOBARD PASCAL
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-06-17
Abstract: Un dispositif (2) de commande pour un véhicule automobile comprenant deux rétroviseurs et un affichage tête haute, le dispositif de commande comprenant : - un premier commutateur (28) permettant la sélection d'un rétroviseur, réglable selon deux positions, une position gauche autorisant le réglage du rétroviseur gauche et une position droite autorisant le réglage du rétroviseur droit, un deuxième commutateur (31) permettant le réglage du miroir d'un rétroviseur à l'aide de quatre appuis le premier commutateur étant réglable selon une troisième position centrale permettant le réglage de l'affichage tête haute.
Patent FR-3054394-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transferer des informations d'un systeme avionique d'un aeronef vers un calculateur independant
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-07-19
Abstract: Le dispositif (10) embarquable dans un aéronef (1) pour transférer des informations issues d'un système avionique (24b) de l'aéronef vers un calculateur (22) indépendant du système avionique, comporte : - au moins un récepteur radiofréquences (14a, 14b) configuré pour recevoir des informations issues du système avionique (24b) émises à destination du sol ou d'un autre aéronef ; - au moins un transmetteur (16) ; et - une unité de traitement (12) configurée pour commander la transmission au moyen du transmetteur (16), vers ledit calculateur (22), d'au moins une partie des informations reçues par le récepteur radiofréquences.
Patent FR-3055986-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la reinitialisation d'un calculateur embarque automobile
Inventor: LEDEZ FREDERIC
IPC: G06F11/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de contrôle (1) pour un calculateur (10) pour véhicule automobile, ledit dispositif de contrôle (1) étant apte à coopérer avec le calculateur (10) pour assurer une pluralité de fonctions, ledit dispositif de contrôle (1) comprenant : un module de commande (20) ; un module de réinitialisation (30), adapté pour réinitialiser ledit module de commande (20) pendant une durée de réinitialisation inférieure à une durée maximale de réinitialisation prédéterminée, et un module de surveillance (40), adapté pour envoyer un signal de réinitialisation audit module de réinitialisation (30) en cas de détection d'un disfonctionnement, le dispositif de contrôle (1) étant remarquable en ce que le module de commande (20) comprend un sous-module d'au moins une fonction temporairement interruptible (23), ladite au moins une fonction temporairement interruptible (23) présentant une durée maximale autorisée d'interruption supérieure à ladite durée maximale de réinitialisation prédéterminée.
Patent FR-3056468-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: B60K37/06
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - un écran tactile (30) et         - un organe de commande (2) comprenant :         - un organe rotatif (4),         - au moins un index conducteur (6) mobile en rotation avec l'organe rotatif (4),         - un guide (5) fixé sur l'écran tactile (30), l'organe rotatif (4) étant guidé en rotation par le guide (5),         caractérisée en ce que :         - l'organe rotatif (4) comporte un rotor central (12) réalisé en matériau transparent,         - l'index conducteur (6) est porté par une extrémité du rotor central (12) en regard de l'écran tactile (30), l'index conducteur (6) étant excentré par rapport à l'axe de rotation (A) de l'organe rotatif (4), l'index conducteur (6) étant réalisé en oxyde indium - étain, le guide (5) étant configuré pour ménager un interstice (G) entre l'index conducteur (6) et l'écran tactile (30).
Patent FR-3058332-A1 (FR)
Title: Absorption, signalisation et ramassage d'un produit potentiellement a risque
Inventor: BIGATA ERIC
IPC: B09B5/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif d'absorption, de signalisation et de ramassage d'un produit sur un sol, ledit dispositif (100) comprenant : - un corps creux longiligne (10) dont les parois intérieures définissent un volume de stockage (V1) dans lequel est stockée une poudre (20) apte à absorber ledit produit, ledit volume de stockage (V1) débouchant sur une ouverture pour le versement gravitaire de ladite poudre (20), - un piétement sur lequel est montée une extrémité dudit corps (10) pour former un plot de signalisation, ledit piètement (30) comprenant une base (31) sensiblement plane saillant radialement par rapport audit corps (10) afin de pouvoir poser ledit dispositif (100) sur le sol de manière stable caractérisé en ce que : la base (31) comprend au moins deux parties détachables (3 la, 3 lb) utilisables pour ramasser un résidu formé par ladite poudre (20) et ledit produit.
Patent FR-3067450-A1 (FR)
Title: Panneau de protection balistique et dispositif equipe de tels panneaux
Inventor: MAUGER GREGORY
IPC: F41H5/013
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention porte sur un panneau de protection balistique (2) et un dispositif équipé de tels panneaux, panneau caractérisé en ce qu il comporte sur chacune de ses faces latérales (2a, 2b) au moins une rainure (4) ayant un profil d accrochage, c est-à-dire dont la largeur débouchante sur la face (2a, 2b) est inférieure à au moins une largeur interne à la rainure (4), rainure (4) débouchant au niveau d au moins un bord inférieure ou supérieur du panneau (2c, 2d).
Patent FR-3071933-A1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence et source et appareil associes
Inventor: COMBRIE SYLVAIN
IPC: H01P9/00
Filed: 2017-10-02
Abstract: La présente invention concerne un oscillateur (10) radiofréquence comprenant un résonateur (18) optique étant un guide d'ondes en anneau permettant la propagation d'une première onde dans un premier sens et d'une deuxième onde dans un deuxième sens, le deuxième sens étant opposé au premier sens, et le résonateur (18) comportant un milieu optique actif générant une première raie optique à partir de la première onde et une deuxième raie à partir de la deuxième onde, le résonateur (18) étant en contact avec une partie réalisée en un matériau à effet magnéto-optique, un applicateur (20) de champ magnétique externe d'intensité réglable sur le résonateur (18) générant un décalage en fréquence entre la première onde et la deuxième onde, et un circuit de traitement convertissant le battement entre les deux raies optiques en un signal radiofréquence.