baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001746-A1 (FR)
Title: Device for fixing frame element remotely from e.g. beam, of wall to double wall for thermal and/or phonic insulation of building, has support portion and assembly part including holding units to maintain portion and part against each other
Inventor: BLAINVILLE MATHIEU
IPC: E04F13/21
Filed: 2013-02-04
Abstract: The device (100) has a support (101) whose end comprises a fixing unit to fix the support to a structure element (10). An assembly part or head (500) assembles a frame element to the support and includes a clamping unit of the frame element. The support has a support portion to achieve a position in which the portion is aligned with the support and a position in which the portion extends partially in direction transverse to the support. The portion and the assembly part holding units maintain the portion and the part against each other when the portion is placed transverse to the support. An independent claim is also included for a method for isolating a structural element of wall.
Patent FR-3002530-A1 (FR)
Title: Verres et vitroceramiques nanostructures transparents dans le visible et l'infrarouge
Inventor: CHENU SEBASTIEN
IPC: C03C3/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions de vitrocéramique ou verre nanostructuré, et transparent ou translucide, comprenant au moins 97%, tel que de 97% à 100%, de préférence de 99 % à 100%, en masse, par rapport à la masse totale du matériau, d'une composition de formule I suivante : (GeO2)x(SiO2)y(B2O3)z(Ga2O3)a (Oxy1)b(Oxy2)c (I) où Oxyi représente un oxyde choisi parmi ZnO, MgO, NbO2.5, WO3, NiO, SnO, TiO2, BiO1.5, AgO, CaO, MnO, ou un mélange de ceux-ci, de préférence choisi parmi ZnO, MgO, AgO, BiO1.5, NbO2.5 ou un mélange de ceux-ci, et Oxy2 représente un oxyde choisi parmi Na2O, K2O ou un mélange de ceux-ci, de préférence Oxy2 représente Na2O, et x, y, z, a, b et c sont tels que définis dans la revendication 1, leur procédé de fabrication et leurs utilisations dans le domaine de l'optique.
Patent FR-3006061-A1 (FR)
Title: Borne de detection d’un reseau optiquement invisible, installation comprenant une telle borne de detection, et procede de detection d’un reseau optiquement invisible
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: G01V3/08
Filed: 2013-05-22
Abstract: Cette borne de détection (2) comporte un élément de fixation (3) destiné à être fixé dans ou sur un support, des moyens de connexion électrique destinés à la connexion de moyens de propagation agencés pour propager un signal électrique le long d'un réseau optiquement invisible, et un élément de protection (29) comprenant au moins une portion électriquement conductrice. L'élément de protection (29) est mobile par rapport à l'élément de fixation (3) entre une première position dans laquelle la portion électriquement conductrice est en contact électrique avec les moyens de connexion électrique et est reliée électriquement aux moyens de mise à la terre, et une deuxième position dans laquelle la portion électriquement conductrice est isolée électriquement des moyens de connexion électrique.
Patent FR-3006867-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage et/ou d'application de produit cosmetique, et procede associe
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A61H23/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: Dispositif (8) de massage et/ou d'application de produit cosmétique sur une surface corporelle d'un utilisateur, du type comprenant : - un support (11); - un applicateur (12) porté par le support (11), l'applicateur (12) étant destiné à entrer en contact avec la surface corporelle de l'utilisateur et étant propre à effectuer un mouvement de va-et-vient le long d'un axe de mouvement (A-A') entre une position initiale et une position de fin de course ; - une came (13) rotative montée autour d'un axe de rotation (B-B') perpendiculaire à l'axe du mouvement (A-A') de l'applicateur (12) présentant une surface de came, la came (13) coopérant avec une surface de contact de l'applicateur (12) sans être liée mécaniquement à celle-ci; - un ensemble (14) d'entraînement en rotation de la came (13) autour de son axe (B-B'), la rotation de l'ensemble (14) d'entraînement et de la came (13) étant propre à être convertie en un mouvement de va-et-vient de l'applicateur (12) entre la position initiale et la position de fin de course ; caractérisé en ce que la surface de came présente au moins une discontinuité autour de l'axe de rotation (B-B').
Patent FR-3007340-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule a suspension reglable
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B60N2/50
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule comportant : - Une première (17.1) et une deuxième (17.2) bielle comportant chacune une première extrémité montée articulée en rotation au premier élément de structure (11.1) et une deuxième extrémité montées solidaire respectivement à une première (19.1) et une deuxième (19.2) cale élastique, - Une troisième (17.3) et une quatrième (17.4) bielle comportant chacune une première extrémité montée articulée en rotation au deuxième élément de structure (11.2) et une deuxième extrémité montée solidaire respectivement à une troisième (19.3) et une quatrième (19.4) cale élastique, - les cales élastiques étant montées articulées en rotation par rapport aux glissières, - Un actionneur (16), et disposé de sorte à provoquer un mouvement de l'assise par rapport aux glissières (12.1, 12.2) lorsque ledit actionneur (16) est actionné.
Patent FR-2993014-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage a degagement libre pour un moteur thermique
Inventor: RAIZER BRENO
IPC: F02N15/06
Filed: 2013-07-09
Abstract: Dispositif comportant un pignon de démarreur (13) déplacé par un relai (15) pour engrener avec la couronne du moteur thermique, un moteur de démarreur (4) dont le mouvement est transmis par une roue libre (7) au pignon (13), un relai (15) couplé par un élément de transmission (17) au pignon (13) et le déplaçant entre sa position hors service et sa position engrenée. Un arbre porte-pignon (12) relié au pignon (13) est logé à rotation dans le palier (14) du dispositif de démarrage (1). L'élément de transmission (17) est relié au pignon de démarreur (13), et la roue libre (7) est solidaire du boîtier en étant couplée à un arbre (11) entraînant l'arbre (12).
Patent FR-3010982-A1 (FR)
Title: Emballage souple
Inventor: GUERIN CHRISTOPHE
IPC: B65D37/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne un emballage constitué de deux surfaces conjuguées d'un matériau souple, le périmètre des deux surfaces (1, 2) étant identique, le contour de chacune des surfaces (1, 2) étant munis d'un moyen de liaison réversible s'étendant sur au moins 80% du contour, les deux surfaces (1, 2) étant réunies sur la partie complémentaire du contour.
Patent FR-3013392-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un injecteur de carburant d'un moteur a combustion interne d'un vehicule
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de surveillance d'un injecteur de carburant d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, ledit injecteur comportant un actionneur piézoélectrique agissant sur un moyen de vanne pour ouvrir ou fermer ledit injecteur, ledit injecteur de carburant comportant un jeu injecteur, le procédé comprenant : • une étape de mesure (100) d'une pluralité de temps de compensation du jeu actionneur (TMES) au cours d'une étape de simulation préliminaire à une injection pour une pluralité de pression de carburant donnée ; • une étape de calcul (200) d'un paramètre représentatif du jeu actionneur courant (PAR(JC)) en fonction desdits temps de compensation mesurés (TMES) ; • une étape de comparaison (300) du paramètre représentatif du jeu actionneur courant calculé (PAR(JC)) à un paramètre de référence prédéterminé du jeu actionneur (PAR(JREF)) ; et • une étape d'émission (400) d'un message d'alerte en cas de dépassement dudit paramètre de référence (PAR(JREF)).
Patent FR-3015122-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique de grande capacite
Inventor: CAZENOBE GILBERT
IPC: H02J7/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: Le dispositif de stockage d'énergie comprenant une pluralité de cellules électrolytiques (5) et un chargeur-ondulateur 4 quadrants électrique (7). Chaque cellule électrolytique (5), comprend un dispositif (51) de recyclage de l'hydrogène gazeux dégagé dans le compartiment cathodique, vers le compartiment anodique.
Patent FR-3015281-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une huile essentielle de laserpitium siler l. pour eclaircir les matieres keratiniques
Inventor: ABISSET ERIC
IPC: A61Q19/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique de l'huile essentielle de Laserpitium Siler L., à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, notamment la peau du visage et/ou du corps, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses. Elle vise en outre un procédé cosmétique non-thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, et/ou pour la prévention, la réduction et/ou le traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses.
Patent FR-3015377-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour vehicule hybride equipe d'un amortisseur pendulaire
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/48
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission pour véhicule automobile, destiné à être disposé entre un moteur thermique présentant un vilebrequin et une boîte de vitesses présentant un arbre d'entrée, ledit ensemble comprenant : - une machine électrique (1) comportant un stator (2) externe et un rotor interne (3) mobile en rotation autour d'un axe X, ledit rotor (3) présentant une ouverture centrale ; - un arbre intermédiaire (4) passant au travers de l'ouverture centrale du rotor (3) et destiné, d'une part, à être mis en liaison cinématique avec le vilebrequin du moteur thermique et, d'autre part, à être mis en liaison cinématique avec l'arbre d'entrée de la boîte de vitesses ; - un réducteur mécanique (17) agencé pour coupler en rotation le rotor (3) et l'arbre intermédiaire (4) de telle sorte que la vitesse de rotation du rotor (3) soit supérieure à la vitesse de rotation de l'arbre intermédiaire (4); et - un amortisseur pendulaire (27) comportant un organe de support (29, 30) mobile en rotation autour de l'axe X et des masselottes pendulaires (28) montées mobiles sur l'organe de support (29, 30), l'organe de support (29, 30) étant solidaire en rotation du rotor (3).
Patent FR-3026017-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de mesurer sans contact des points aux differents jeux de boules
Inventor: MELIKIAN NORBERT MARC
IPC: A63D3/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: Dispositif permettant de mesurer sans contact des points aux différents jeux de boules (pétanque, jeu provençal, boule lyonnaise,...). Mesurer des points, à la pétanque par exemple, fait souvent l'objet de contestations et nécessite une précision que les instruments utilisés à ce jour ne donnent pas. Cette invention permet aux joueurs de mesurer des points avec précision et très rapidement. Elle est composée d'un boîtier (1) comprenant un circuit imprimé (5), deux batteries (6), deux orifices (4), un bouton poussoir (3) ainsi qu'un écran à affichage digital (2). Elle consiste à placer le boîtier (1) entre la boule et le cochonnet et à appuyer sur le bouton poussoir (3) afin de connaître la distance exacte entre la boule et cochonnet. Le système s'éteint automatiquement au bout d'une minute d'inactivité. Après la mesure du premier point, la distance mesurée reste affichée en bas de l'écran (2) lorsqu'on mesure le deuxième. Cela permet de comparer instantanément à quel joueur est le point. Cette invention est destinée aux joueurs de pétanque ou plus généralement aux joueurs de boules, amateurs ou professionnels.
Patent FR-3026411-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits en alliage aluminium magnesium lithium
Inventor: POUGET GAELLE
IPC: C22F1/047
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit corroyé dans lequel : (a) on coule une forme brute en alliage d'aluminium de composition, en % en poids : Mg : 4,0 - 5,0 ; Li : 1,0 -1,8 ; Zr : 0,05 - 0,15; Mn : ≤ 0,6 ; Ag : ≤ 0,5; Fe : ≤ 0,1 ; Ti : < 0,15 ; Si : ≤ 0,05 ; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 en association ; reste aluminium ; (b) optionnellement, on homogénéise ladite forme brute; (c) on déforme à chaud ladite forme brute pour obtenir un produit déformé à chaud; (d) optionnellement, on met en solution ledit produit déformé à chaud à une température de 360°C à 460°C, préférentiellement 380-420°C, pendant 15 minutes à 8 heures; (e) on trempe ledit produit déformé à chaud; (f) optionnellement, on effectue un dressage ou un planage dudit produit déformé et trempé ; (g) on réalise un revenu dudit produit déformé et trempé ; (h) on déforme à froid de façon contrôlée le produit déformé ainsi revenu pour obtenir une déformation permanente à froid de 1 à 10 %, de préférence de 2 à 6%, plus préférentiellement encore de 3 à 5%. L'invention a encore pour objets, un produit corroyé susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'invention ainsi que l'utilisation dudit produit corroyé pour réaliser des éléments de structure d'aéronefs.
Patent FR-3016955-A1 (FR)
Title: Procede et centrale de torrefaction de biomasse
Inventor: MATEOS DAVID
IPC: F26B17/14
Filed: 2014-01-27
Abstract: Ce procédé de torréfaction de biomasse, comprenant l'écoulement gravitaire de biomasse du haut vers le bas d'une colonne (4) à contre-courant de gaz chauds circulant du bas vers le haut de la colonne (4), avec établissement d'un gradient de température croissant du haut vers le bas de la colonne (4), la récupération des gaz en haut de la colonne et leur recyclage en bas de la colonne (4) à l'aide d'un circuit de gaz (12) de sorte que les gaz circulent en boucle fermée dans la colonne (4) et le circuit de gaz (12), et le chauffage des gaz récupérés par passage au travers d'un échangeur thermique (16) avant leur recyclage en bas de la colonne (4).
Patent FR-3019160-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un bien materiel et utilisation d'un tel dispositif pour proteger un bien materiel
Inventor: DUMONT MARC
IPC: B65D90/08
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de protection d'un bien matériel comprenant : - une enveloppe (10) en matériau flexible étanche, comprenant un volume de gonflage réparti en bandes (11) s'étendant dans trois directions différentes, lesdites bandes (11) communiquant les unes avec les autres et étant conçues pour supporter l'enveloppe (10) lorsqu'elles sont gonflées de sorte à rendre le dispositif (1) autoportant, ladite enveloppe (10) définissant alors un volume intérieur dont au moins une première face (1A) est ouverte, - au moins une porte (12) en matériau étanche adaptée pour fermer ladite première face (1A), - un système d'assemblage étanche de la porte (12) sur l'enveloppe (10), comprenant une bande d'attache (13a) agencée sur la périphérie de la première face (1A) et une bande d'attache (13b) agencée sur la périphérie de la porte (12), lesdites bandes d'attache étant configurées pour coopérer pour procurer une fermeture étanche.
Patent FR-3019845-A1 (FR)
Title: Un support de plaque funeraire
Inventor: WETTER ERIC
IPC: E04H13/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: Un support de plaque funéraire (10) supporte une plaque d'exposition (2) exposant une inscription (3A) et/ou un élément décoratif (3B). Le support de plaque comporte quatre éléments du support (11, 12, 13, 14), un premier élément (11) étant couplé avec un deuxième élément (12) le long d'un bord commun par l'intermédiaire d'une première charnière (21), le deuxième élément (12) étant couplé avec un troisième élément (13) le long d'un bord commun par l'intermédiaire d'une deuxième charnière (22), le troisième élément (13) étant couplé avec un quatrième élément (14) le long d'un bord commun par l'intermédiaire d'une troisième charnière (23). Le support de plaque (10) est agencé pour être fixé à la plaque d'exposition (2) par l'intermédiaire du deuxième élément (12). Le premier élément (11) comporte des moyens de couplage (15, 16) avec le quatrième élément (14).
Patent FR-3022219-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un systeme anti-incendie
Inventor: ROBILLARD JEROME
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant : - une première nacelle (202a), - une deuxième nacelle (202b), - un système anti-incendie (300) comportant: - une première vanne (302a) à trois voies, - une deuxième vanne (302b) à trois voies, - un premier réservoir (204a) présentant un premier moyen de commande d'écoulement (312a) et relié à une première voie (308a) de la première vanne (302a), - un deuxième réservoir (204b) présentant un deuxième moyen de commande d'écoulement (312b) et relié à une première voie (310a) de la deuxième vanne (302b), - une unité de contrôle (350), - une première canalisation de déversement (304a) reliant une deuxième voie (308b) de la première vanne (302a) à la première nacelle (202a), et - une deuxième canalisation de déversement (304b) reliant une deuxième voie (310b) de la deuxième vanne (302b) à la deuxième nacelle (202b), chaque moyen de commande d'écoulement (312a-b) présentant un premier état de non écoulement et un deuxième état d'écoulement, - une canalisation de transfert (306) reliant les troisièmes voies (308c, 310c) des deux vannes (302a, 302b).
Patent FR-3025173-A1 (FR)
Title: Assemblage d'inserts de renfort par un materiau polymere renforce par des nervures
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) d'inserts de renfort longitudinaux (12, 14) sensiblement perpendiculaires par un matériau polymère les recouvrant au moins au niveau de leur jonction, chaque insert (12, 14) présentant une paroi de fond et deux parois latérales (12b, 12c ; 14b, 14c) reliées de manière à former une section transversale ouverte concave dont les concavités sont dirigées dans une même direction. Selon l'invention : - les extrémités des inserts (12, 14) sont emboîtées, le deuxième insert (14) s'étendant au travers de la concavité définie par le premier insert (12), - une paroi latérale interne (14c) du deuxième insert présente une portion d'extrémité (14c') située entièrement à l'intérieur de la concavité du premier insert (12), à distance de celui-ci, - au moins une nervure (28, 30) en matériau polymère relie les parois latérales d'un insert et s'étend dans le prolongement de la paroi latérale interne (12b, 14c) d'un autre insert.
Patent FR-3022758-A1 (FR)
Inventor: YAMAMOTO HAJIME
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne une trancheuse (1) pourvue d'un mécanisme de réglage de largeur de coupe (100) comprenant un bouton de réglage de largeur de coupe (60) présentant une forme cylindrique avec une partie à vis formée sur sa surface périphérique extérieure, et apte à supporter horizontalement la surface inférieure de la plaque de support mobile, un orifice de réception de vis (13) formé d'une seule pièce avec le cadre et apte à être accouplé à la partie à vis et une nervure (45) formée pour se trouver sur la surface inférieure de la plaque de support mobile et installée dans le bouton de réglage (60).
Patent FR-3015949-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction a assistance electrique
Inventor: LEE YAO-CHENG
IPC: B62D5/04
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de direction à assistance électrique comprenant un arbre inférieur (10), un module d'arbre supérieur (20), un module de pré-torsion (30) et une barre de torsion (40). Le module d'arbre supérieur (20) comprend un arbre supérieur (21), une unité de détection (22) montée autour de l'arbre supérieur (21), et un espace d'assemblage (26) formé entre l'unité de détection (22) et des parties de poussée (23). Le module de pré-torsion (30) est monté dans l'espace d'assemblage (26) et comprend une unité de maintien (31), de multiples blocs coulissants (32) montés dans l'unité de maintien (31) et respectivement en appui contre l'arbre supérieur (21), et de multiples ressorts (33) respectivement en appui entre l'unité de maintien (31) et les blocs coulissants (32). La barre de torsion (40) est reliée entre l'arbre supérieur (21) et l'arbre inférieur (10).
Patent FR-3031988-A1 (FR)
Title: Detection selective de bacteries lactiques et/ou acetiques ou de champignons
Inventor: CERVIN Charles
IPC: G01N33/14
Filed: 2015-01-28
Abstract: Procédé pour la détection de bactéries lactiques et/ou acétiques dans une matrice agroalimentaire comprenant une flore microbienne, la flore microbienne comprenant une flore bactérienne lactique et/ou acétique et comprenant une flore fongique, la flore bactérienne contenant un adénosine triphosphate d'origine bactérienne, la flore fongique contenant un adénosine triphosphate d'origine fongique, qui comprend les étapes suivantes: - appliquer à la matrice, un antifongique possédant une action antifongique létale à une première échéance, sur la flore fongique, et une action antibiotique non létale à une seconde échéance postérieure à la première échéance, sur la flore bactérienne, - détecter la flore microbienne entre la première échéance et la seconde échéance.
Patent FR-3032700-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de suspensions de particules solides dans l'eau a l'aide de polymeres amphoteres
Inventor: TIZZOTTI MORGAN
IPC: C02F103/12
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour traiter une suspension aqueuse de particules solides grâce à un polymère soluble dans l'eau ajouté à la suspension, ledit polymère étant obtenu par polymérisation d'au moins un monomère non ionique, d'au moins un monomère anionique et d'une quantité d'au moins un monomère cationique comprise entre 0,2 et 6 mol%. Ce procédé est particulièrement utile pour le traitement de résidus minéraux et en particulier de résidus résultant de l'extraction de sable bitumineux.
Patent FR-3033167-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polymere par polymerisation cationique d'un monomere hydrophobe en dispersion aqueuse
Inventor: GANACHAUD FRANCOIS
IPC: C08F236/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère comprenant les étapes suivantes : (a) on prépare une dispersion aqueuse contenant un catalyseur en mélangeant dans de l'eau : - un tensio-actif ramifié (TAR) ; et - au moins un métal M ayant un degré d'oxydation +III, M étant l'indium ou un métal du groupe des terres rares ; (b) on introduit dans ce mélange au moins un monomère hydrophobe polymérisable par polymérisation cationique ; (c) on polymérise le monomère ; (d) on obtient un polymère ; TAR étant constitué d'un mélange de composés de formule R1R2-C6-SO3Z dans laquelle : R1 représente un groupement alkyl en C2-C14 ; R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyl en C2-C14 ; le nombre total d'atomes de carbone des groupements R1 et R2 est inférieur ou égal à 14; C6 représente un cycle comprenant 6 atomes de carbone, 3 insaturations, et les 3 substituants SO3, R1 et R2 ; Z est un cation, avantageusement un métal alcalin ; au moins un des composés de formule R-C6-SO3Z ayant un groupement R ou R ramifié en C12.