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Patent FR-3000547-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour caracteriser un milieu fluide a l'aide d'un transducteur photoelectrique
Inventor: LYTVYNENKO SERGEII
IPC: G01N21/27
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour caractériser un milieu fluide (3) à l'aide d'un transducteur photoélectrique (2). Selon l'invention, le dispositif comporte : - au moins un substrat semi-conducteur (4) possédant au moins une zone de charge d'espace (5) et présentant une surface de réception (6) pour le milieu fluide en vue de constituer une interface (7) substrat/milieu fluide. - un système de production (8) d'un faisceau ponctuel de lumière (9) modulé en amplitude et éclairant, à travers le milieu fluide (3), au moins une zone de l'interface (7), - un système de mesure (10) des valeurs d'une grandeur photoélectrique délivrées lors de l'éclairage afin de créer une matrice des valeurs de la grandeur photoélectrique et, - un système de traitement (12) des valeurs de la grandeur photoélectrique délivrées par le système de mesure (10), adapté pour déterminer, à partir de la matrice, une signature électronique caractéristique du milieu fluide.
Patent FR-3000654-A1 (FR)
Title: Presentoir avec face translucide pourvue d'une ouverture securisable et vitrine pivotante securisee pour presentoir
Inventor: THIVEL FRANCK
IPC: A47F3/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: Présentoir (3) avec au moins une face translucide pourvue d'une ouverture sécurisable, comportant : • un volume d'exposition (4); • une face de visibilité pourvue d'au moins une vitrine pivotante sécurisée (1) comportant : • un panneau translucide (2) fixé de façon pivotante au présentoir (3); • un rail latéral pivotant (10), fixé de façon pivotante au présentoir dans la zone opposée du panneau translucide (2) par rapport au support latéral pivotant (20) et comportant un logement (12) dans lequel le bord libre du panneau translucide (2) s'insert lorsque le panneau (2) est en position de fermeture. Une vitrine sécurisée pour ce présentoir est également prévue.
Patent FR-3016064-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a des donnees stockees de maniere securisee dans une memoire non securisee, avec protection en integrite temporelle desdites donnees
Inventor: WAROQUIER NICOLAS
IPC: G06F21/64
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'accès à des informations stockées de manière sécurisée dans des blocs de données (Wl) d'une mémoire non sécurisée (214), à chaque bloc de données (Wl) étant associé un compteur (GCk) enregistré dans la mémoire non sécurisée (214), ledit compteur (GCk) étant adapté pour être incrémenté à chaque écriture dudit bloc de données (Wl). Le procédé comprend les étapes suivantes : - lecture, dans la mémoire non sécurisée (214), d'un compteur enregistré (GCk) associé à un bloc de données (Wl) auquel il est accédé, - contrôle de l'intégrité du compteur (GCk), et - mémorisation, dans une mémoire sécurisée (222), d'un compteur mémorisé (GC'k) consistant en une copie dudit compteur enregistré (GCk).
Patent FR-3001134-A1 (FR)
Title: Non-therapeutic cosmetic/dermatological composition, useful to care and/or make up of keratin material e.g. hair and for prevent and/or treat signs of aging, comprises oily phase, merocyanine compounds, and bis-resorcinyl triazine compound
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprises, in a support, (a) at least one oily phase, (b) at least one merocyanine compounds (I) and their E/E- or E/Z- geometrical isomer forms, and (C) at least one bis-resorcinyl triazine compound. Cosmetic or dermatological composition comprises, in a support, (a) at least one oily phase, (b) at least one merocyanine compounds of formula (I) and their E/E- or E/Z- geometrical isomer forms, and (C) at least one bis-resorcinyl triazine compound. R : 1-22C-alkyl, 2-22C-alkenyl, 2-22C-alkynyl, 3-22C-cycloalkyl or 3-22C-cycloalkenyl (all interrupted by one or more O). ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002589-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. spark ignition engine, for car, has set of combustion cylinders, and set of intake conduits, where one cylinder whose exhaust fumes are reintroduced in intake conduits is provided as direct injection cylinder
Inventor: LASCOUX HERVE
IPC: F02B37/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: The engine i.e. spark ignition engine, has a set of combustion cylinders (11-14), a set of intake conduits (20-24) and an exhaust fume circuit (40) that is arranged for reintroduction of exhaust fumes emanating from the cylinder in the intake conduits. The cylinder is provided with an operation having richness that is higher than one such that charged hydrogen is produced from the exhaust fumes. One combustion cylinder whose exhaust fumes are reintroduced in the intake conduits is provided as a direct injection cylinder (15). The engine is a dedicated exhaust gas recirculation engine with direct injection or indirect engine.
Patent FR-3002841-A1 (FR)
Title: Dispositif d’appareil pare-choc
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L9/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'appareil (1), notamment électroménager, comprenant des moyens (2) fonctions de son utilisation et une structure (3) supportant lesdits moyens (2), ladite structure (3) comprenant une coque (4) et inférieurement des moyens de roulement (5), ledit dispositif (1) comprenant encore des moyens pare-chocs (7), caractérisé par le fait que lesdits moyens pare-chocs (7) sont montés mobiles par rapport à ladite structure (3), notamment mobiles en rotation. Ces moyens (7) peuvent aussi présenter une forme annulaire.
Patent FR-3003360-A1 (FR)
Title: Systeme photographique panoramique comportant un miroir sans tain
Inventor: GOSSET STEPHANE
IPC: G03B17/40
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne un système photographique comportant un module d'acquisition (1) d'images comportant un miroir sans tain (2) permettant à un utilisateur (3) placé face audit miroir sans tain (2) de voir son image réfléchie et des moyens d'acquisition optique (4) placés du côté dudit miroir sans tain (2) opposé audit utilisateur (3), et un dispositif de déclenchement permettant de déclencher lesdits moyens d'acquisition optique (4) pour effectuer une acquisition d'images, caractérisé en ce que lesdits moyens d'acquisition optique (4) permettent de prendre une pluralité d'images correspondant à une pluralité de prises de vue, et ledit dispositif de déclenchement est un terminal mobile (6) connecté audit module d'acquisition (1) via un réseau (5), ledit terminal mobile (6) comprenant des moyens de traitement de données (61) configurés pour recevoir depuis ledit module d'acquisition (1) ladite pluralité d'images et la traiter de sorte à reconstruire une image panoramique. La présente invention concerne également un procédé de photographie.
Patent FR-3005222-A1 (FR)
Title: Architecture electronique pour la commande d'un convertisseur de tension continu/alternatif
Inventor: CAUBERT GUILLAUME
IPC: H02M7/44
Filed: 2013-04-26
Abstract: Architecture électronique (3) pour la commande d'un convertisseur de tension continu/alternatif (2), ledit convertisseur (2) comprenant une pluralité de bras montés en parallèle, chaque bras comprenant deux cellules de commutation (21) commandables, en série et séparées par un point milieu, les bras étant appariés selon des ponts en H (20), l'architecture (3) comprenant : - une unité de contrôle principale (36), configurée pour communiquer à travers une barrière de potentiel (61) avec une unité de contrôle distante (35), et - une pluralité d'unités de contrôle secondaires (37), chaque unité de contrôle secondaire (37) étant dédiée à la commande d'un pont en H (20) respectif, et comprenant : - une unité de traitement (40) des informations reçues depuis l'unité de contrôle principale (36), et - une unité de pilotage (41) des cellules de commutation commandables (21) dudit pont en H (20), ladite unité de pilotage (41) étant configurée pour modifier l'état de tout ou partie desdites cellules de commutation (21) dudit pont en H (20) au moins sur la base d'informations reçues depuis l'unité de traitement (40) correspondante.
Patent FR-3012778-A1 (FR)
Title: Platine support d'un mecanisme d'entrainement des bras de balais pour dispositif d'essuyage de pare-brise
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/16
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention concerne une platine support d'un mécanisme d'entrainement des bras de balais pour dispositif d'essuyage de pare-brise, apte à s'étendre transversalement entre deux arbres support (12, 13) desdits bras de balais, caractérisée en ce qu'elle est réalisée d'une seule pièce à partir d'une tôle métallique et en ce qu'elle comporte une zone de pliage en accordéon (35) constituée par une série de lignes de pliage réalisées dans ladite tôle.
Patent FR-3014759-A1 (FR)
Title: Organe d'aeration de vehicule automobile
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H3/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un organe d'aération et/ou de ventilation (1) destiné à être monté dans un habitacle de véhicule automobile en étant connecté à un conduit (6) véhiculant un flux d'air destiné à l'aération et/ou la ventilation, pour délivrer ce flux d'air dans l'habitacle, cet organe (1) comprenant une grille (11) destinée à être traversée par le flux d'air d'aération et/ou de ventilation, cette grille (11) étant équipée d'un nébuliseur (19) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans le flux d'air d'aération et/ou de ventilation en aval de la grille (11).
Patent FR-3027702-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise d'acquisition et de reconstruction d'un dessin, d'une gravure, de la forme d'une rayure ou d'un residu et procede associe
Inventor: MOEGLIN JEAN PIERRE
IPC: G06K9/20
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif comportant des moyens (10) de capture d'images, des moyens (30) de commande et de traitement des signaux issues des moyens de capture d'images (10), dispositif caractérisé en ce que les moyens (10) de capture d'images comportent un plateau (11) mobile, un moteur pas à pas (12) entrainant le plateau et des moyens de prise d'images (13) et en ce que les moyens (30) de commande et de traitement comportent : - des moyens (31) de commande de l'actionnement du moteur, - des moyens (32) de déclenchement de la prise d'image, - des moyens (33) de synchronisation desdits moyens de commande et desdits moyens de déclenchement.
Patent FR-3017999-A1 (FR)
Title: Electrode positive pour accumulateur electrochimique lithium-soufre presentant une structuration specifique
Inventor: LIATARD SEBASTIEN
IPC: H01M10/052
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention a trait à une électrode positive pour accumulateur électrochimique du type lithium-soufre comprenant un substrat conducteur électrique revêtu, sur au moins une de ses faces, de manière sélective par des nanotubes de carbone de manière à créer une ou plusieurs zones revêtues desdits nanotubes de carbone, ledit substrat comportant, en outre, sur la même face, une ou plusieurs zones dépourvues de nanotubes de carbone.
Patent FR-3018550-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'injection de combustible d'un moteur a combustion interne a injection directe, notamment a allumage par compression, et moteur utilisant un tel procede
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02M61/18
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'injection de combustible pour un moteur à combustion interne à injection directe à allumage par compression comprenant au moins un cylindre (10), une culasse (12) portant des moyens d'injection de combustible (14), un piston (16) coulissant dans ce cylindre, une chambre de combustion (34) délimitée sur un côté par la face supérieure (44) du piston comportant un téton (48) s'érigeant en direction de la culasse et disposé au centre d'un bol concave (46) avec au moins deux zones de mélange (Z1, Z2), lesdits moyens d'injection projetant du combustible selon au moins deux nappes (36, 38) de jets de combustible d'angles de nappe différents (A1, A2), caractérisé en ce qu'il consiste à injecter dans la chambre de combustion les jets de combustible (40) de l'une (36) des nappes dans une direction radiale (C1) formant un angle (b2) non nul avec la direction radiale (C2) des jets (42) de combustible de l'autre des nappes et à admettre le comburant dans un mouvement de swirl avec un nombre de swirl inférieur ou égal à 1,5.
Patent FR-3019580-A1 (FR)
Title: Maillon tube pour dispositif d'attelage de tablier de volet roulant, dispositif d'attelage et volet roulant equipe d'un tel maillon tube
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/86
Filed: 2014-04-04
Abstract: Maillon tube (3) comportant une paroi de fond (10) propre à être appliquée contre le tube (1), et des moyens d'accrochage à au moins deux ouvertures du tube ; la paroi de fond (10) du maillon est traversée par une lumière de base (11), et au moins deux autres lumières(12, 13) situées à des distances différentes de la lumière de base et correspondant aux distances de deux ouvertures successives de tubes d'au moins deux types différents, et le maillon (3) comporte des moyens d'assemblage (E) pour fixer une pièce de liaison (16) adaptée au tube à équiper et comportant deux ergots d'accrochage (18, 19) traversant respectivement la lumière de base (11) et une autre lumière (12) en correspondance avec deux ouvertures du tube, de sorte qu'un même type de maillon tube peut servir à des tubes de types différents par assemblage avec une pièce de liaison appropriée.
Patent FR-3022306-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique, son procede de fabrication et systeme de commande d'embrayage ou de freinage comprenant ledit cylindre
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un cylindre hydraulique comprenant, d'une part, un corps (1) qui renferme un piston (2) muni d'une tige (T) et, d'autre part, une douille (2) de guidage du piston engagée, au moins partiellement, dans la partie arrière (1a) dudit corps, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'assemblage à baïonnette assurant la liaison démontable entre le corps (1) et la douille (2), des moyens d'étanchéité intercalaires et des moyens de verrouillage réversible de cette liaison.
Patent FR-3019154-A1 (FR)
Title: Dispositif pour delivrer une pastille
Inventor: BROSSE JACQUES
IPC: B65D85/60
Filed: 2014-06-24
Abstract: Le dispositif (10) comprend : - une embase (11) destinée à être assemblée à un col de récipient, comportant une jupe (16) et une paroi transversale (15) présentant un orifice (20) ; - une coiffe (12) montée coaxialement sur et autour de l'embase, comportant une paroi transversale (50) et une jupe (51) présentant une fenêtre (52). Des saillies (58) ménagées sur la coiffe se déplacent dans des gorges (25) ménagés sur l'embase pour que la coiffe puisse être déplacée entre : - une position fermée, dans laquelle les faces transversales de l'embase et de la coiffe sont adjacentes, l'orifice et la fenêtre étant obturés ; - et une position ouverte, où est créée entre l'embase et la coiffe une chambre intermédiaire dans laquelle une pastille contenue dans le récipient peut entrer via l'orifice de l'embase, puis sortir via la fenêtre de la coiffe.
Patent FR-3023104-A1 (FR)
Title: Systeme audio de poste de pilotage d'un aeronef ainsi qu'un procede de commande d'un tel systeme audio
Inventor: DE LA TOUSCHE FRANCOIS
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système audio de poste de pilotage d'un aéronef qui caractérisé en ce qu'il comprend: - des unités d'estimation (12, 13, 28, 29), - une unité de commande (14) conçue de manière que, lorsque la qualité des signaux numériques sur la voie montante (30a ou 30b) et/ou la voie descendante (31a ou 31b) du terminal de pilote ou du copilote, est estimée comme non satisfaisante, les signaux numériques destinés à un terminal de pilote ou de copilote (20a ou 20b), selon le cas, sont routés vers la voie descendante (31c) du terminal du troisième homme et les signaux numériques issus d'un terminal du troisième homme (20c) et présents sur la voie montante (30c) sont routés vers la sortie (Sa ou Sb) du terminal de pilote ou du copilote, et - des unités d'émission/réception (25a, 25b, 26) pour transmettre lesdits signaux numériques du terminal de pilote ou de copilote (20a ou 20b) sur la voie descendante (30c) du terminal de troisième homme et lesdits signaux numériques sur la voie montante (31c) du terminal de troisième homme vers le terminal du pilote ou du copilote (20a ou 20b).
Patent FR-3025726-A1 (FR)
Title: Membranes filtrantes a base d'ether de cellulose
Inventor: BOUYER DENIS
IPC: C02F103/34
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention a pour objet une membrane filtrante poreuse à base d'éther de cellulose réticulé présentant un flux de perméation à 20°C et à 3,5 bars d'au moins 80 L/h/m et son utilisation pour la filtration de fluides aqueux à chaud. L'invention a également pour objet un procédé de préparation desdites membranes.
Patent FR-3029159-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention d'un ensemble d'objets sous forme de plaques et ensemble le comportant
Inventor: MARTIN JEAN-PAUL
IPC: B62B1/06
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention est notamment relative à un chariot de manutention d'un ensemble d'objets qui se présentent sous la forme de plaques (P), chariot (1) qui comprend un plateau (2) de réception desdits objets, ainsi qu'une paroi plane formant ridelle (3) qui s'étend à angle droit vis à vis du plateau, une paire de roues de manutention (4) étant disposée au voisinage de la zone de jonction dudit plateau (2) avec ladite ridelle (3). Il est remarquable en ce qu'il comporte au moins une paire de bras amovibles (5) qui s'étendent à l'extrémité dudit plateau (2) opposée à ladite ridelle (3) et qui forment des premiers organes de contention parallèles à cette ridelle (3), ces bras amovibles (5) portant eux-mêmes des second organes (6) de contention qui agissent dans au moins un plan parallèle audit plateau (2).
Patent FR-3031644-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux multimedia, dispositif et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BRELIVET HERVE
IPC: H04N21/63
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de traitement de flux multimédia entre une plateforme (20) de distribution numérique d'applications interactives et un terminal (30) client, connectés au travers d'un réseau de communication et communiquant selon un premier protocole (P1) de communication, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un dispositif intermédiaire (10) distinct du terminal client : - modification (130) d'un flux multimédia (FD) conforme au premier protocole de communication (P1), obtenu à partir d'un flux multimédia (F) transmis de la plateforme de distribution numérique d'applications interactives au terminal client, générant au moins un flux multimédia modifié (FM) conforme à au moins un deuxième protocole (P2) de communication distinct dudit premier protocole de communication, - transmission (140) dudit au moins un flux multimédia modifié (FM) à au moins un dispositif de restitution (51) en utilisant ledit au moins un deuxième protocole (P2) de communication.
Patent FR-3037765-A1 (FR)
Title: Coque de protection pour terminal electronique
Inventor: PIEPERS MARC
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: Coque (1) de protection pour terminal électronique (2), comprenant un casier (3) présentant une paroi de fond (30) et une paroi périphérique (31), ladite paroi de fond recevant au moins un dispositif électronique interne, où le casier présente un orifice (34) ménagé dans sa paroi périphérique et prévu pour être positionné en regard d'un port de connexion (23) du terminal électronique, où le dispositif électronique interne intègre un organe de connexion accessible au moins en partie dans ledit orifice, et la coque comprenant un capuchon de connexion (5) amovible conformé pour être engagé de manière amovible dans ledit orifice et comportant un premier connecteur (51) prévu pour s'engager dans le port de connexion du terminal électronique et un second connecteur électriquement connecté au premier connecteur et prévu pour être électriquement connecté à l'organe de connexion, de sorte que, une fois le terminal électronique introduit dans le casier et le capuchon de connexion placé dans ledit orifice, le terminal électronique est électriquement connecté au dispositif électronique interne via le premier connecteur, le second connecteur et l'organe de connexion.
Patent FR-3038144-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie electrique
Inventor: CAUMONT OLIVIER
IPC: H01M50/55
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un module de stockage d'énergie électrique (1), contenant au moins un élément de stockage d'énergie électrique (31) et muni de deux bornes de sortie (41, 42) de polarité respectivement positive et négative. Ce module est remarquable en ce qu'au moins l'une des deux bornes de sortie (41, 42) comprend un câble souple (410, 420) qui présente une âme centrale électriquement conductrice entourée d'un manchon électriquement isolant et qui est muni à son extrémité libre d'un connecteur électrique (43, 44) et en ce que l'autre borne de sortie (43, 41) comprend un connecteur électrique (44, 43).
Patent FR-3039020-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et programme d'ordinateur pour la numerisation d'impulsions rapides sans temps mort
Inventor: MOLINE YOANN
IPC: H03M1/12
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement d'un signal analogique (Sa) portant des portions d'intérêt, comprenant : - une unité d'extraction (2) configurée pour segmenter le signal analogique en - séparant des portions d'intérêts du reste du signal analogique ; - une pluralité de chaînes de numérisation en parallèle (3a, 3b, 3c, 3d) comprenant chacune un convertisseur analogique-numérique (4a, 4b, 4c, 4d) ; - une unité de distribution (5) configurée pour distribuer une portion d'intérêt séparée du reste du signal analogique (la) par l'unité d'extraction (2) sur une chaîne de numérisation parmi ladite pluralité de chaînes de numérisation en parallèle. Le système permet d'atteindre une fréquence d'échantillonnage élevée au moyen de convertisseurs sur les chaînes de numérisation qui introduisent un temps mort lié à la lecture d'une mémoire, sans pour autant que le système ne soit globalement affecté par un temps mort.
Patent FR-3039276-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et de controle d'une surface precontrainte
Inventor: DERRIEN GERARD JEAN-RENE GEORGES
IPC: G01N21/88
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne le contrôle d'au moins une zone (35) de pièce traitée par grenaillage où la pièce présente une surface optiquement réfléchissante. Pour cela, on utilise une mire et une caméra, on fait observer par la caméra la réflexion, dans ladite zone (35) de la pièce, d'au moins un point source lumineux situé sur la mire, on mesure le champ des pentes locales, dans ladite zone de réflexion, et on en déduit si le grenaillage est ou non défectueux sur tout ou partie de ladite zone.
Patent FR-3039539-A1 (FR)
Title: Aerogel monolithique renforce par des fibres dispersees
Inventor: CHAUSSON SOPHIE
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite monolithique autoportant comprenant un aérogel inorganique renforcé par des fibres dispersées, ledit aérogel comprenant un agent épaississant choisi parmi les dérivés de l'acide polyacrylique, les dérivés cellulosiques, l'acétate de calcium, l'acétate de silicium ou leurs mélanges, et ledit matériau possédant une conductivité thermique inférieure à 25 mW/m.K mesurée selon la méthode de la plaque chaude gardée de la norme NF EN 12667 à 20°C et à pression atmosphérique. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ces matériaux composites, ainsi que les panneaux multicouches les comprenant et leurs utilisations en tant qu'isolant thermique et/ou phonique, notamment pour le bâtiment, les véhicules ou l'isolation en milieu industriel.