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Patent FR-3043610-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de consignation d'un vehicule electrique par rapport a un signal electrique dangereux.
Inventor: BERNARD DAMIEN
IPC: H02J1/10
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un système (110) de consignation d'un véhicule électrique par rapport à un signal dangereux délivré par au moins deux sources d'énergie électriques individuelles (102,104) dudit véhicule, disposées en parallèle et alimentant des organes électriques (106) dudit véhicule, ledit système (110) comprend au moins un boîtier central (116) réalisant une passerelle d'alimentation entre lesdites sources (102,104) et lesdits organes (106), ledit boîtier central (116) comprenant au moins un connecteur électrique (118-124), agencé séparable de sorte que, lorsqu'il est séparé dudit boîtier central (116), ledit connecteur (118-124) déconnecte électriquement au moins une source (102,104) ou au moins un organe (106) dudit boîtier central (116). Elle concerne également un circuit électrique comprenant un tel système, un véhicule électrique comprenant un tel système ou un tel circuit électrique, ainsi qu'un procédé de consignation dudit véhicule.
Patent FR-3044508-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un flux audio alternatif
Inventor: BECKER CLAUDIA
IPC: H04N21/8547
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'un premier flux audio restitué sous forme d'un signal sonore par un dispositif de restitution à proximité d'un terminal avec un flux audio alternatif reçu par le terminal, le procédé étant tel que le terminal reçoit en outre un flux de contrôle représentatif du premier flux audio restitué sur le dispositif de restitution, le flux de contrôle et le flux audio alternatif étant synchronisés selon une même référence temporelle, et tel qu'il comprend des étapes de capture (201) d'une partie du signal sonore, d'émission (202), à destination du dispositif de restitution, d'une commande de suspension de la lecture du premier flux, d'obtention (203) d'une première donnée représentative d'au moins une partie du signal sonore capturé, de détection (204) de la première donnée dans le flux de contrôle, et lorsque la première donnée est détectée dans le flux de contrôle, d'émission (205), à destination du dispositif de restitution, d'une commande de reprise de la lecture du premier flux, et de restitution (206) du flux audio alternatif reçu par le terminal.
Patent FR-3044312-A1 (FR)
Title: Polypeptides mutes de hev et leur utilisation pour le dosage d'anticorps anti-hev
Inventor: ATAMAN-ONAL YASEMIN
IPC: G01N33/576
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne des polypeptides dérivés de la protéine p-ORF2 du virus de l'hépatite E comprenant au moins la séquence d'acides aminés 394-660, numérotés par rapport à une protéine p-ORF2 de 660 acides aminés, dans laquelle les trois cystéines en positions 627, 630 et 638 ont été mutées ou, pour une protéine p-ORF2 de longueur différente, au moins la séquence d'acides aminés correspondant aux acides aminés 394-660 de la protéine p-ORF2 de 660 acides aminés, dans laquelle les trois cystéines situées aux trois positions correspondant aux positions 627, 630 et 638 de la protéine p-ORF2 de 660 acides aminés ont été mutées. Elle concerne également des procédés de détermination de la présence de la réponse humorale ou du taux d'anticorps dirigés contre la protéine p-ORF2 utilisant ces polypeptides, ainsi que leur utilisation dans le cadre d'un contexte d'infection au virus de l'hépatite E.
Patent FR-3044801-A1 (FR)
Title: Dispositif d'orientation d'articles dans un module de tri suivant une destination desiree
Inventor: CATTEAU NICOLAS
IPC: G07D13/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'orientation (1) pour le tri d'articles remarquable en ce qu'il comprend un volet directionnel (2) monté mobile en rotation autour d'un axe vertical A, des moyens d'entraînement (4) de ce volet directionnel (2), au moins un moyen de codage (5) comportant une face active (51) lié au déplacement dudit volet (2), au moins un moyen de mesure et de détection (6) comprenant au moins une source (61a, 61b) et au moins un détecteur (62a, 62b), ledit moyen de mesure et de détection (6) étant apte à détecter une position ou une vitesse de rotation dudit volet directionnel (2) par l'interprétation du ou des signaux au niveau dudit détecteur (62a, 62b). L'invention concerne également un module de tri (10) comprenant au moins le dispositif d'orientation (1) et des moyens de transfert pour acheminer les articles, et un appareil de traitement d'articles du type lecteur-scanner-trieur comprenant au moins ce module de tri (10).
Patent FR-3057659-A1 (FR)
Title: Capteur de position
Inventor: CHASSOULIER DAMIEN
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un capteur de position permettant de donner une position absolue d'une partie mobile par rapport à une partie fixe d'un mécanisme. Le capteur comprend deux éléments (12, 50) destinés à se déplacer l'un par rapport à l'autre. Le premier élément comprenant un composant (12) sensible à un champ magnétique. Le second élément (50) comprend deux paires d'aimants (51, 52). Dans chacune des paires, l'orientation de chacun des aimants (55, 56, 57, 58) est alternée. Un entrefer (60) est formé entre les deux paires d'aimants (51, 52), l'entrefer (60) étant configuré pour y permettre le passage du composant (12). Chaque aimant d'une paire fait face à un aimant de l'autre paire et les aimants se faisant face possèdent la même orientation.
Patent FR-3046352-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un solvant eutectique pour ameliorer l'aspect de la peau
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un solvant eutectique composé de molécules d'origine végétale ou naturelle en tant qu'agent renforçant la fonction barrière de l'épiderme, pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique comprenant un solvant eutectique et au moins un principe actif choisi parmi la mangiférine, la mangoustine, la rutine, l'apigénine, l'esculine, le mannitol, la baïcaléine, l'acétate de lupéol, les coumarines, les polyols, les triterpènes, les saponines, les caroténoïdes, les polyphénols ou l'un de leurs mélanges, ou des extraits de plante riche en ces molécules tels qu'un extrait de manne de frêne (fraxinus ornus) riche en mannitol, un extrait de gomme chicle (Manilkara zapota) riche en acétate de lupéol, un extrait de scutellaire (Scutellaria baïcalensis) riche en baïcaléine ou un extrait de grains de café vert riche en acides chlorogéniques pour améliorer l'éclat de la peau, et/ou lisser la surface de la peau, et/ou adoucir la peau, et/ou améliorer le teint de la peau. La présente invention se rapporte par ailleurs à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de 1 à 40% en poids, par rapport au poids totale de ladite composition cosmétique, d'au moins un solvant eutectique et de la mangiférine, la valeur de 40% étant exclue, ainsi qu'à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, comprenant une composition selon l'invention et à un procédé de soin cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'invention.
Patent FR-3047363-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie pour une machine electrique tournante
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: Ensemble poulie (111) comprenant un arbre creux (112) muni d'un axe (X), l'arbre creux étant adapté pour être monté sur un arbre d'une machine électrique tournante, l'arbre creux comprenant au moins un filetage ou un taraudage (132, 133) et un collet (113) s'étendant radialement vers l'extérieur, ledit arbre creux comprend en outre: -un écrou (128, 129) vissé sur l'arbre creux par le biais dudit filetage ou dudit taraudage, -un ressort (126) monté autour d'une partie de l'écrou, -au moins un roulement à billes (122, 123) monté serré sur l'arbre creux, -une poulie (130) montée serrée sur ledit au moins un roulement, autour du ressort, de l'écrou et de l'arbre creux. L'écrou (128, 129) comprend un épaulement radial (131) monté entre le ressort (126, 127) et le roulement à billes (122, 123), le ressort étant maintenu axialement entre le collet (113) et l'épaulement radial (131).
Patent FR-3052828-A1 (FR)
Title: Bielle de longueur reglable pour turbomachine
Inventor: CLADIERE MATHIEU
IPC: F16C7/06
Filed: 2016-06-21
Abstract: Bielle (40) de longueur réglable pour une turbomachine (10) d'aéronef, cette bielle ayant une forme générale allongée et comportant deux extrémités longitudinales (42, 50) opposées de fixation à des éléments à relier, caractérisée en ce que : - une première (42) de ces extrémités longitudinales est reliée à un premier axe fileté (44) vissé dans une première portion tubulaire (46) d'une douille de réglage (48), - une seconde (50) de ces extrémités longitudinales est reliée à un second axe fileté (52) vissé dans une seconde portion tubulaire (54) de la douille de réglage, et comportant en outre un logement (56) dans lequel au moins une partie du premier axe est configuré pour coulisser.
Patent FR-3053762-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: RUBIA JUAN-ANTONIO
IPC: F21S41/19
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile mettant en œuvre au moins une diode électroluminescente organique (1). Le module comporte au moins un fil conducteur (28) reliant un premier plot conducteur (14) de ladite au moins une diode électroluminescente organique (1) à un deuxième plot conducteur (30) d'un support (2) dans lequel ladite au moins une diode électroluminescente organique (1) est accueillie.
Patent FR-3055349-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire et installation domotique associee
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: H02J7/35
Filed: 2016-08-26
Abstract: Un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend un actionneur électromécanique (11) et un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26) comprenant lui-même au moins une batterie (24). L'actionneur (11) est relié électriquement à la batterie (24). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend également une unité de surveillance (30) d'une grandeur de l'alimentation électrique de l'actionneur (11) par la batterie (24). L'unité de surveillance (30) est reliée électriquement, d'une part, à la batterie (24) et, d'autre part, à l'actionneur (11). L'unité de surveillance (30) est indépendante de la batterie (24) et de l'actionneur (11). En outre, l'unité de surveillance (30) comprend un module de communication sans fil (31) configuré pour communiquer avec une unité distante (12, 13, 28).
Patent FR-3057599-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une fenetre coulissante pour un batiment, dispositif d'entrainement motorise et fenetre coulissante associes
Inventor: EICHLER MICKAEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2016-10-19
Abstract: Une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend un dispositif d'entraînement motorisé et un dispositif de verrouillage (20) d'un ouvrant par rapport à un cadre dormant dans une position entrebâillée verrouillée, équipé d'un premier sous-ensemble (21) fixé sur le cadre dormant et d'un deuxième sous-ensemble (22) fixé sur l'ouvrant. Un procédé de commande en fonctionnement du dispositif d'entraînement motorisé comprend, lors d'une phase de configuration, une étape de détermination de positions de référence (P1, P2, P3) du deuxième sous-ensemble (22) par rapport au premier sous-ensemble (21). En outre, le procédé comprend, lors d'une phase de commande, les étapes suivantes : réception d'un ordre de commande de déplacement par une unité électronique de contrôle d'un actionneur électromécanique, et déplacement de l'ouvrant à une première consigne de vitesse ou à une deuxième consigne de vitesse, en fonction de l'ordre reçu, d'au moins un ordre précédent exécuté et de la position du deuxième sous-ensemble (22) par rapport au premier sous-ensemble (21), selon les positions de référence (P1, P2, P3) déterminées.
Patent FR-3058413-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation isomerisante d'une charge d'un monoalcool primaire non lineaire sur un catalyseur comprenant une zeolithe de type fer et un alcalin
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: C07C11/09
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation isomérisante d'une charge comprenant au moins un monoalcool primaire de formule R-CH2-OH, R étant un radical alkyl non linéaire de formule générale CnH2n+1 où n est un entier compris entre 3 et 20 (de préférence l'isobutanol) opérant en phase gaz à une température moyenne pondérée comprise entre 250 et 400°C, à une pression comprise entre 0,2 MPa et 1 MPa et à une PPH comprise entre 1 et 18 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant un support comprenant au moins une zéolithe présentant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 8 atomes d'oxygène (8MR),et ladite zéolite n'ayant pas été modifiée par une solution alcaline, le catalyseur contenant également au moins un liant et au moins un élément alcalin choisi parmi le sodium, le lithium, le potassium, le rubidium et le césium, la teneur totale en élément alcalin étant comprise entre 0.03 et 0.70%.
Patent FR-3058393-A1 (FR)
Title: Engin spatial comprenant des moyens de controle actif d’attitude et des moyens de controle passif d’attitude
Inventor: TOURNEUR CYRIL
IPC: B64G1/32
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (100) comprenant un corps principal (110) ainsi qu'un système de contrôle d'attitude, ledit système de contrôle d'attitude comportant des moyens de contrôle actif d'attitude (150). En outre, ledit système de contrôle d'attitude comporte également des moyens de contrôle passif d'attitude adaptés à générer, en coopération avec le champ magnétique terrestre, un couple d'amortissement et comportant au moins un amortisseur passif (200), ledit au moins un amortisseur passif (200) comportant une enceinte externe (210) et un corps interne (220) configurées de sorte que : - ledit corps interne (220) est positionné à l'intérieur de ladite enceinte externe (210) et mobile en rotation à l'intérieur de ladite enceinte externe (210) autour d'au moins un axe de rotation, - ladite enceinte externe (210) comporte une surface interne (211) et ledit corps interne (220) comporte une surface externe (221), lesdites surfaces étant séparées au moyen d'un fluide visqueux (230), - ledit corps interne (220) est aimanté de manière permanente, - ladite enceinte externe (210) est solidaire en rotation avec le corps principal (110) dudit engin spatial (100).
Patent FR-3059756-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le raccordement d'une conduite de fluide et un raccord male, et ensemble comprenant un tel dispositif et ledit raccord male associe
Inventor: GAUDIAU GHISLAIN
IPC: F16L37/08
Filed: 2016-12-07
Abstract: Dispositif (1) de raccordement comprenant : - un raccord (2) femelle s'emmanchable avec un raccord mâle, - une bague (3), interposable entre lesdits raccords et équipée de moyens de retenue, - un joint (7) logé dans le raccord (2) femelle et maintenu en position à l'aide de la bague (3). Les moyens (4) de retenue axiale de la bague (3) au raccord (2) femelle comprennent deux fenêtres (8) écartées suivant la direction circonférentielle sur le corps de la bague (3), les moyens (6) de retenue complémentaires du raccord (2) femelle comprennent deux ergots (9) en saillie du corps tubulaire constitutif du raccord (2) femelle, chaque fenêtre (8) loge une languette (10) élastiquement déformable, dont l'extrémité (13) libre ménage, avec un bord (12) longitudinal de la fenêtre (8), un logement (27) à l'intérieur duquel l'un des ergots (9) s'insère à l'état emmanché du raccord (2) femelle et de la bague (3), et les moyens (5) de retenue de la bague (3) au raccord mâle comprennent deux ouvertures (14) traversantes ménagées dans le corps de la bague (3) et un organe (15) de verrouillage.
Patent FR-3045936-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de semi-conducteurs et procede applique par l'installation
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L21/67
Filed: 2016-12-20
Abstract: Installation (10) pour un substrat semi-conducteur (12) comportant un dispositif de serrage (14) dont le support (16) reçoit un substrat semi-conducteur (12) muni d'un sillon (18) traversant, une alimentation (24) pour conduire la matière sur la surface supérieure (20) du substrat (12), et qui se transforme en une couche remplissant partiellement le sillon (18), et une installation d'évacuation (26, 28, 30) du résidu de matière non transformée. Le dispositif de serrage (14) comporte un orifice de sortie de matière (26) passant du côté de support (16) à travers le dispositif de serrage (14) pour conduire la matière à travers le sillon (18).
Patent FR-3058322-A1 (FR)
Title: Systeme pour la diffusion d’ondes lumineuses et sonores sur le corps d’un patient
Inventor: TRIADU LOUIS
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un système destiné à exposer le corps d'un patient, simultanément à une série d'éclairements et à une série de sons à des fins de relaxation ou d'harmonisation. Le système selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que chaque source de lumière (1) est constituée d'une lumière monochrome (11), associée à des filtres colorés (12), qui est conçue et disposée pour éclairer tout le corps du patient et qui est pilotée par un module de commande (3) apte à transmettre les données relatives à l'intensité et à la durée d'éclairement, sachant qu'il existe, pour chaque programme sélectionné, une lumière dominante en intensité ; et en ce que la source sonore (2) est également pilotée par le module de commande (3) qui transmet les données relatives à la durée et à l'intensité du son et selon une longueur d'onde identique à celle de la lumière (7) dominante sollicitée au cours du programme de traitement sélectionné.
Patent FR-3062405-A1 (FR)
Title: Bloc d'obstruction
Inventor: VIROT DANIEL
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obstruction d'un site pré-défini destiné à limiter ou stopper l'accès de véhicules indésirables. Ce dispositif comprend un bloc d'obstruction qui vient se loger dans un cuvelage scellé au niveau du sol. Pour pouvoir déplacer le bloc, il est obligatoire de disposer d'une pince spécifique qui fait la liaison entre le bloc et un engin de levage adapté. La pince fait l'objet d'une autre demande de dépot de brevet.
Patent FR-3062983-A1 (FR)
Title: Sillonneuse courbe
Inventor: BOURGOIN MICHEL
IPC: A01C5/02
Filed: 2017-02-17
Abstract: Sillonneuse courbe, appareil a main de jardinage, pour tracer des sillons de semis, ou de plantations, en courbes ou rondeurs, en tous sens, et en cercles. Constitué par une lame traceuse triangulaire isocèle courbe, quart de cercle (1) ou demi- cercle (2), en acier inoxydable, strier sur le dessus (15), de différentes dimensions, en longueurs, en largeurs et profondeurs, interchangeables, soudée a trois embouts (3), pour les relier, avec des boulons, ou des goupilles (4), a un bâti. Composé : de deux montants droits (5) et un en oblique (6). d'une poignée extensible (7), avec départ de poignée (8), et des poignées secondaires (12), ainsi que des composants (9) et (10), pour tête de montant (11), et des pièces mécaniques (13) et (14), montées sur le montant oblique (6). appareil destiné aux jardiniers.
Patent FR-3064907-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’un tendon
Inventor: ABADIE PIERRE
IPC: A61F2/08
Filed: 2017-04-10
Abstract: Dispositif (1) de préparation d'un tendon (4) destiné à être implanté lors d'une opération chirurgicale, caractérisé en ce qu'il comprend un élément sensiblement tubulaire (2) sur lequel est positionné au moins un fil de suture (3) formant un maillage tubulaire.
Patent FR-3067816-A1 (FR)
Title: Dispositif de verification de compteur d'energie ferroviaire embarque
Inventor: COYAUD MARTIN
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de vérification d'un compteur d'énergie embarqué dans un véhicule ferroviaire alimenté par une arrivée d'énergie à une tension donnée, dite haute tension, ledit compteur d'énergie étant prévu pour mesurer au moins une grandeur d'un signal électrique (104,106) alimentant ledit véhicule, ledit dispositif de vérification (100) comprenant : - un ensemble générateur (102) agencé pour fournir un signal électrique (104,106), dit de test, audit compteur d'énergie embarqué, et - un compteur d'énergie (112), dit de référence, prévu pour mesurer au moins une grandeur dudit signal électrique de test (104,106) ; caractérisé en ce que ledit dispositif (100) est référencé à ladite haute tension. L'invention concerne aussi un système de vérification d'un compteur d'énergie.
Patent FR-3068036-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural 5 a partir d’hexoses
Inventor: GIMBERNAT ALEXANDRA
IPC: C07D307/46
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de sucres et en particulier les aldohexoses en 5-hydroxyméthylfurfural impliquant une étape d'isomérisation d'un aldohexose en cétohexose et de complexation de cétohexose dans une première phase aqueuse, une étape de transport du complexe de la première phase aqueuse vers une phase organique puis de la phase organique vers une seconde phase aqueuse indépendante de la première et enfin une hydrolyse du complexe et une déshydratation du cétohexose en 5-hydroxyméthylfurfural en phase aqueuse, les deux phases aqueuses étant caractérisées par une différence de pH bien définie permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3068836-A1 (FR)
Title: Circuit de protection d'un commutateur de puissance
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: H03K17/08
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection d'au moins un commutateur relié à un rail d'alimentation, comportant : un premier circuit de détection d'une surcharge aux bornes du commutateur par rapport à un premier seuil ; et un deuxième circuit (4) d'ajustement de la valeur du premier seuil en fonction de variations d'une tension d'alimentation (Vbat).
Patent FR-3073119-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une structure porteuse comportant des elements structuraux verticaux et un module comportant des equipements electroniques fixe sur la face avant des elements structuraux verticaux
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-10-31
Abstract: Une structure porteuse (30) de volume optimisé comporte au moins deux éléments structuraux verticaux (31) ayant une face avant (31a) et une face arrière (31b). Des modules (20) comportant des équipements électroniques (24) sont fixés sur la face avant (31a) des éléments structuraux verticaux (31). Utilisation notamment pour l'intégration de modules avioniques sur les aéronefs.
Patent FR-3068570-A1 (FR)
Title: Serre agricole deplacable comportant une ossature avec arceaux reunis par au moins une entretoise de forme particuliere et une couverture dotee d'un systeme lateral d'aeration simplifie
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G9/16
Filed: 2017-07-07
Abstract: La serre pour la culture des plantes est formée d'une ossature porteuse (1) et d'une couverture (2) montée sur l'ossature (1). L'ossature est formée de deux arceaux (10) (11) réunis les uns aux autres par au moins une entretoise (13, 14). Cette serre est remarquable en ce que l'une au moins entretoise (13, 14) est formée par un élément souple fixé aux différents arceaux, disposé en tension entre ces derniers, ledit élément souple étant recouvert par la couverture (2).