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Patent FR-3079421-A1 (FR)
Title: Presentations injectables, seringues et compositions a liberation prolongee et/ou controlee de lanreotide
Inventor: GONZALEZ GARCIA MARIA ISABEL
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles présentations injectables, kits ou seringues comprenant une composition à libération prolongée ou contrôlée de lanréotide ou de l'un de ses sels. Les compositions de lanréotide ou de l'un de ses sels sont conditionnées dans une seringue dont le diamètre est supérieur à 3,00 mm et est pourvue d'une aiguille d'un diamètre externe égal ou inférieur à 1,00 mm.
Patent FR-3080162-A1 (FR)
Title: Amortisseur inertiel pour suspension de vehicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G13/18
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention a trait à un amortisseur (2) pour suspension de véhicule automobile, comprenant un premier élément (4) destiné à être fixé à l'une d'une partie mobile de la suspension et d'une partie fixe du véhicule ; et un deuxième élément (6) coulissant axialement par rapport au premier élément (4), et destiné à être fixé à l'autre de la partie mobile de la suspension et de la partie fixe du véhicule ; les premier et deuxième éléments coulissants (4, 6) formant un circuit hydraulique amortisseur (10, 14) et un circuit hydraulique inertiel (12, 22). Les circuits hydrauliques amortisseur (10, 14) et inertiel (12, 22) sont concentriques.
Patent FR-3070351-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conduite d'un vehicule automobile en mode sans conducteur sur une rampe d'un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: B60W30/06
Filed: 2018-08-16
Abstract: Procédé de conduite d'un véhicule (401, 509, 607) en mode sans conducteur sur la rampe (507, 601) d'un parking (501) délimitée latéralement par un ou plusieurs éléments d'infrastructure (603, 505) du parking (501). Pendant sa conduite en mode sans conducteur sur la rampe (507, 601), le véhicule (509, 607) est conduit en mode sans conducteur (101) pour se trouver en partie sur une trajectoire de collision avec un ou plusieurs éléments d'infrastructure (603, 605).
Patent FR-3085680-A1 (FR)
Title: Amelioration de la recuperation de proteines par acidification au co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C07K1/30
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention propose un procédé de récupération des protéines contenues dans un milieu aqueux, qui comporte les étapes suivantes : i) la modification du pH dudit milieu aqueux par l'ajout d'un ou de plusieurs acides audit milieu aqueux permettant la précipitation des dites proteines, j) une étape de séparation de la fraction précipitée par l'intervention de moyens physiques tels que décantation, centrifugation ou filtration, se caractérisant en ce que l'étape i) est réalisée par l'ajout de CO2 gazeux audit milieu.
Patent FR-3085625-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un boitier (12) pour dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule, définissant un conduit d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant, - un module d'entrée (8), comprenant au moins une entrée d'air (15,16), et - un module de distribution (9), comprenant au moins une sortie d'air (27,29,30), le module d'entrée (8) et le module de distribution (9) étant assemblés de manière amovible l'un à l'autre, caractérisé en ce que le boîtier (12) comprend au moins partiellement : - un premier conduit d'écoulement (11 a) pour un premier flux d'air (Fa), - un deuxième conduit d'écoulement (11b) pour un deuxième flux d'air (Fb), et - une cloison de séparation (13) étant agencée au sein du boîtier (12) de manière à séparer le premier conduit d'écoulement (11a) du deuxième conduit d'écoulement (11b). L'invention concerne également un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel boîtier (12) ainsi qu'un véhicule automobile comprenant un tel dispositif (10).
Patent FR-3071451-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: TAJIMA KEIICHI
IPC: B60Q1/068
Filed: 2018-09-24
Abstract: Un feu de véhicule (10) comprend un corps de feu (12), une unité de feu (20A, 20B), et un dispositif d'actionnement de réglage de portée (60). Une vis de pointage (44, 46) pour le pointage de l'unité de feu (2 0A, 20B) dans une direction supérieure et inférieure est supportée sur le corps de feu (12) pour pouvoir être tournée autour d'un axe s'étendant dans une direction avant et arrière du feu de véhicule. Un écrou de pointage (50, 52) devant être engagé de manière vissée avec la vis de pointage (44, 46) est monté sur la vis de pointage (44, 46). Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) comprend un corps de dispositif d'actionnement fixé et supporté sur l'unité de feu (20A, 20B) et un élément d'arbre de sortie (64) supporté sur le corps de dispositif d'actionnement pour être mobile dans la direction avant et arrière du feu de véhicule en dépassant vers le haut ou vers le bas du corps de dispositif d'actionnement. Une partie d'extrémité avant de l'élément d'arbre de sortie (64) et l'écrou de pointage (52) sont reliés dans une position éloignée dans une direction droite et gauche d'une surface verticale comprenant l'axe.
Patent FR-3086533-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-etirement pour soulager et/ou prevenir des douleurs dorso-lombaires d'un utilisateur
Inventor: MANOURY LUC
IPC: A61H1/02
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'auto-étirement (100) pour soulager et/ou prévenir des douleurs dorso-lombaires d'un utilisateur, ledit dispositif (100) présentant une structure tubulaire (101) comportant : a) un évidement latéral (10) laissant un accès audit utilisateur et formant en son centre une zone d'étirement (11) destinée à recevoir ledit utilisateur en position debout, b) des pieds de stabilisation (20) s'érigeant de part et d'autre de la zone d'étirement (11), c) des moyens d'appui anatomiques (30) situés en partie supérieure (20a) des pieds de stabilisation (20) et configurés pour recevoir les aisselles dudit utilisateur, lesdits pieds de stabilisation (20) étant dimensionnés de manière à permettre audit utilisateur en position debout de prendre en appui sur lesdits moyens d'appui (30) afin de réaliser une traction axiale du dos.
Patent FR-3088275-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evitement d'obstacles comprenant la commande des systemes de braquage et de freinage differentiel
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: Procédé (30) d'évitement d'obstacles dans lequel : - on détecte un obstacle (1) à proximité d'un véhicule automobile (1) et on planifie une trajectoire d'évitement dudit obstacle, et - on commande des systèmes de braquage (DAE) et/ou de freinage différentiel configuré pour maîtriser la trajectoire d'évitement.
Patent FR-3088676-A1 (FR)
Title: Module de dosage d'un agent reducteur avec pont thermique elastique
Inventor: MERTES PHILIPPE
IPC: F01N3/28
Filed: 2018-11-15
Abstract: Module (1) de dosage d'un agent réducteur destiné à un post-traitement de réduction catalytique sélective pour véhicule, ce module comportant : • un corps (2) dans lequel circule l'agent réducteur ; • une coque chauffante (4) entourant au moins partiellement le corps (2) ; • au moins un raccord hydraulique (3) en communication fluidique avec le corps (2) ; • un pont thermique élastique (17) entre la coque chauffante (4) et le raccord hydraulique (3).
Patent FR-3085935-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport urbain pour un adulte et un enfant
Inventor: PENET TIMOTHEE
IPC: B62D51/02
Filed: 2018-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour transporter un adulte et un enfant, se transformant en une poussette classique, motorisée ou non, pour franchir des escaliers ou un trottoir haut. Le dispositif est constitué de trois rangées (1, 2, 3) de roues, une plateforme (4), la rangée médiane (2) est motorisée par deux moteurs électriques (21) dont la rotation différenciée assure la direction du dispositif, la plateforme (4) peut être levée vers le haut. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux déplacements d'adultes et enfants en milieu urbain.
Patent FR-3090038-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’un vehicule equipe de deux turbocompresseurs
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B37/013
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention se rapporte à un système de propulsion (1, 100) d’un véhicule comprenant une ligne d’admission d’air (2, 102) et un moteur thermique (3, 3), ladite ligne (2, 102) comprenant un compresseur basse pression (6, 106), un compresseur haute pression (8, 108) et une valve compresseur (11, 111). Selon l’invention, le système de propulsion comprend un premier canal (130) reliant le compresseur basse pression (106) à la valve (111), et un deuxième canal (109) reliant ledit premier canal (130) au compresseur haute pression (108), le premier canal (130) et le deuxième canal (109) formant un coude, de sorte que l’air passant dans le deuxième canal (109) pour alimenter le compresseur haute pression (108) se retrouve à contre flux de l’air passant par le premier canal (130) lorsque la valve (111) est dans la position de fermeture. Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3090689-A1 (FR)
Title: Souche Bactérienne Biofertilisante
Inventor: SLEZACK - DESCHAUMES SOPHIE
IPC: A01N63/20
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention porte sur le domaine de la fertilisation des cultures, et particulièrement sur une souche bactérienne biofertilisante. La présente invention porte notamment sur la souche bactérienne déposée le 24 octobre 2018 à la Collection Nationale de Culture de Micro-organismes (CNCM), 28 rue du Dr. Roux, 75724 PARIS CEDEX 15, en vertu du traité de Budapest sous le numéro CNCM I-5373, ainsi que sur les utilisations de cette souche. L’invention porte également sur une composition comprenant la souche bactérienne mentionnée ci-dessus ainsi que sur un procédé de fertilisation comprenant l’application de cette composition à une plante ou à un sol .
Patent FR-3091125-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé de communication d’un contenu sensible, dispositif et procédé de sécurisation d’un contenu sensible.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W4/30
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le procédé de communication d’un contenu sensible à un utilisateur comprend des étapes de : - obtention du contenu sensible, ce contenu étant destiné à être envoyé à un premier numéro de l’utilisateur dans un premier type de message, un message du premier type ne pouvant pas être transféré à un autre numéro ; - détermination que les messages du premier type ne peuvent pas être acheminés jusqu’au premier numéro ; et - établissement d’un appel vocal vers un deuxième numéro autorisé par l’utilisateur, pour acheminer un message vocal obtenu à partir du contenu sensible, en s’assurant que cet appel ne peut pas être transféré à un numéro autre que le deuxième numéro. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3077167-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique
Inventor: WITTMANN ROLF
IPC: H01R13/6581
Filed: 2019-01-24
Abstract: TITRE : Connecteur électrique Connecteur électrique pour un contre-connecteur comprenant : un boîtier (1) recevant un câble électrique (30) s’étendant le long d’une direction axiale A, un blindage (2) entourant complètement le boîtier (1) dans la direction périphérique U autour de la direction axiale A. Le boîtier (1) comporte dans sa surface extérieure (1a), un élément (5) pour limiter le jeu lorsqu’il est assemblé à un contre-connecteur. L’écran (2) a un évidement (4a). L’élément limitant le jeu (5) est en saillie du boîtier de connecteur (1) et traverse l’évidement (4a) du blindage (2) et/ou il est sous la forme d’un évidement du boîtier de connecteur (1) et est adjacent à l’évidement (4a).
Patent FR-3092245-A1 (FR)
Title: Système implantable comprenant un dispositif de remplissage, système et procédé associés
Inventor: HEMOUR SIMON
IPC: A61N1/18
Filed: 2019-02-05
Abstract: Système implantable comprenant un dispositif de remplissage , système et procédé associés Système implantable (10) comprenant au moins une électrode (16) définissant un espace intérieur (22), l’électrode (16) étant configurée pour échanger un courant électrique avec une matière organique (14) susceptible d’être située à l’extérieur de l’espace intérieur (22), et au moins un dispositif de contrôle (20) connecté électriquement à l’électrode (16), caractérisé en ce que le système implantable (10) comprend en outre un dispositif de remplissage (18) disposé dans l’espace intérieur (22), le dispositif de remplissage (18) comprenant un matériau de remplissage occupant au moins partiellement l’espace intérieur (22), le matériau de remplissage étant distinct d’une matière organique. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3083968-A1 (FR)
Title: Ensemble de boucle anti-pincement
Inventor: KOLASA SCOTT DAVID
IPC: A44B11/25
Filed: 2019-07-23
Abstract: Un ensemble de boucle comprend un élément de boucle qui est configuré pour se connecter de façon amovible à un élément de boucle réciproque. Un protecteur de retenue s'accouple à l’élément de boucle. Le protecteur de retenue est configuré de façon à réduire un risque de pincement lorsque l’élément de boucle se connecte à et se déconnecte de l'élément de boucle réciproque en fournissant une barrière à l’endroit où l’élément de boucle et l'élément de boucle réciproque se connectent. Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3099034-A1 (FR)
Title: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-07-26
Abstract: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles La présente invention a pour objet un procédé cosmétique pour former un revêtement en surface d’un ongle, en particulier pour le maquillage et/ou le soin des ongles, utilisant une membrane comportant au moins une zone transparente à un rayonnement lumineux, notamment ultra-violet, et ayant ou pouvant prendre la forme au moins partielle d’un ongle, procédé dans lequel : a) une composition photodurcissable par exposition audit rayonnement lumineux est appliquée sur au moins une portion d’une face de ladite zone transparente de la membrane,b) ladite face est appliquée sur l’ongle, et c) une réticulation de la composition est opérée par exposition audit rayonnement lumineux à travers ladite membrane appliquée sur l’ongle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101890-A1 (FR)
Title: Procede de separation selective du manganese
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B47/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: Procédé de séparation sélective de manganèse à partir d’une solution comprenant plusieurs éléments métalliques, le procédé comprenant une étape au cours de laquelle on ajoute un sel de peroxomonosulfate à une solution à traiter contenant des ions manganèse et des ions additionnels, de préférence des ions cobalt, la solution à traiter ayant un pH allant de 0,1 à 2,5 moyennant quoi on fait précipiter sélectivement les ions manganèse sous forme d’oxyhydroxyde de manganèse.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103723-A1 (FR)
Title: Pince à embouts interchangeables
Inventor: DERANCOURT FRÉDÉRIC
IPC: B25B7/02
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne une pince (10) notamment pour le travail sous tension électrique comprenant deux branches (11) articulées l’une à l’autre autour d’un axe de rotation, chaque branche (11) comprenant de part et d’autre de l’axe de rotation une poignée (12) et un mors (13), ladite pince (10) comportant un embout (14) de préhension fixé de manière amovible à chacun des mors (13), lesdits embouts (14) étant configurés de sorte à s’étendre au-delà de l’extrémité libre de chaque mors (13) par une extrémité distale (143) et de sorte à recouvrir ladite extrémité libre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107024-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un premier véhicule (11) circulant sur une portion de route (10). A cet effet, des marquages au sol (100, 101 à 103) sont détectés sur cette portion de route (10). Une zone de stationnement (1000) comprenant une ou plusieurs places de stationnement (1001, 1002) est détectée à partir des marquages au sol. Une information représentative de vitesse d’un deuxième véhicule (12) localisé dans la zone de stationnement (1000) est déterminée. Un état associé au deuxième véhicule (12) est alors déterminé à partir de l’information de vitesse, l’état correspondant par exemple à un état dit « de stationnement » ou à un état dit « de déplacement ». Le premier véhicule (11) est alors contrôlé en fonction de l’état du deuxième véhicule (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108563-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour un véhicule automobile hybride
Inventor: YU ROBERT
IPC: F01P7/16
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion thermique pour un véhicule automobile hybride, ledit véhicule automobile hybride comprenant un moteur thermique (3), un moteur électrique (5), une batterie (7) pour l’alimentation dudit moteur électrique (5). Le dispositif de gestion thermique comportant un circuit général de refroidissement (1) adapté pour faire circuler un fluide caloporteur, des échangeurs thermiques (16, 17, 23, 32) pour le refroidissement du fluide caloporteur des moyens d’interconnexion (40, 50, 60) entre les différents échangeurs thermiques (16, 17, 23, 32) du fluide caloporteur. Les moyens d’interconnexion (40, 50, 60) comprennent au moins deux systèmes de vannes pilotées (40, 50, 60) distincts, chaque système de vannes pilotées (40, 50, 60) comportant au moins deux voies (41, 42, 43, 44 ; 51, 52, 53, 54 ; 61, 62, 63, 64) pour interconnecter tout ou partie des différents échangeurs thermiques (16, 17, 23, 32) en vue d’optimiser le refroidissement du moteur thermique (3) et/ou de la batterie (7) et/ou du moteur électrique (5) par ledit fluide caloporteur circulant dans au moins une boucle de refroidissement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111805-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre des acides aminés particuliers à forte concentration
Inventor: AGACH MICKAËL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant une teneur élevée en un ou plusieurs acides aminés particuliers suivie de l’application d’une composition colorante ou décolorante.
Patent FR-3112170-A1 (FR)
Title: Tuyère propulsive de taille réduite avec plusieurs sections débitantes
Inventor: COTRAIT GABRIEL
IPC: F02K9/97
Filed: 2020-07-06
Abstract: Tuyère propulsive de taille réduite   avec plusieurs sections débitantes
    L’invention concerne une tuyère propulsive (1) s’étendant le long d’une direction axiale d’éjection de gaz, comprenant des tuyères élémentaires (3) disposées radialement par rapport à la direction axiale et partiellement fusionnées, lesdites tuyères élémentaires débouchant dans un divergent commun.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119137-A1 (FR)
Title: Pièce de protection pour maître-cylindre
Inventor: CAGNY CHRISTOPHE
IPC: B60T17/18
Filed: 2021-01-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) comprenant un maître-cylindre de véhicule (1) et une pièce de protection (20, 40) dudit maitre-cylindre, caractérisée en ce que le maître-cylindre (1) comporte une extension cylindrique (3) possédant plusieurs reliefs, et en ce que la pièce de protection (20, 40) comprend un corps allongé (22) épousant étroitement la forme de l’extension cylindrique (3) et d’au moins une partie de ses reliefs, ledit corps (22) étant configuré pour s’emboiter sur l’extension cylindrique (3) de manière à empêcher tout mouvement de la pièce de protection (20, 40) relativement à l’extension cylindrique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3119493-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H02H9/02
Filed: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques La présente description concerne un dispositif (10) de protection contre les décharges électrostatiques comprenant un premier circuit écrêteur (16) relié entre un premier nœud (12) et un deuxième nœud (18) et un deuxième circuit écrêteur (20) actif, relié en série avec une première résistance (22), le deuxième circuit écrêteur et la première résistance étant reliés entre les premier et deuxième nœud, le deuxième circuit écrêteur comprenant un transistor (28) à effet de champ à structure métal-oxyde-semiconducteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119656-A1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique rotatif a fabrication simplifiée
Inventor: TAUPEAU ANTHONY
IPC: F16K11/085
Filed: 2021-02-05
Abstract: Distributeur rotatif comportant un boîtier (2) logeant un noyau, ledit boîtier (2) comportant une paroi comprenant un orifice d’alimentation (18) et deux orifices de sortie (12, 20). Le noyau comporte une surface latérale en regard de la paroi du boîtier (2), et un évidement orienté de sorte qu’il soit toujours en regard d’au moins un orifice d’alimentation et au moins en partie en regard d’un des orifices de sortie (12, 20). Un jeu radial est ménagé entre la surface latérale du noyau et la paroi latérale du boîtier (2). Le distributeur comporte deux joints (44, 46) portés par le noyau (4), chacun associé à un orifice de sortie. Un jeu est ménagé entre une partie de chaque joint (44, 46) et la surface latérale du noyau (4), le liquide appliquant un effort sur les joint (44, 46) en direction de la paroi du boîtier (2).  Figure pour l’abrégé : 8A
Patent FR-3119646-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/32
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne un rotor de turbomachine s’étendant selon un axe (X), comportant un disque (1) de soufflante comprenant une bride aval (7) et un tambour (11) de compresseur comportant une bride amont (12), ladite bride aval (7) du disque (1) étant fixée à ladite bride amont (12) du tambour (11) par l’intermédiaire de boulons (13) comportant chacun un écrou (18) et une vis (17) traversant des trous de fixation (14) desdites brides (7, 12), ladite bride amont (12) du tambour (11) comportant des trous de décharge (15), intercalés circonférentiellement entre les trous de fixation (14) de ladite bride amont (12), des bouchons (20) étant montés dans les trous de décharge (15), lesdits bouchons (20) étant aptes à être maintenus axialement par rapport à ladite bride amont (12) dans une première direction axiale, de l’aval vers l’amont, caractérisé en ce que ledit rotor comporte un ou plusieurs organes de butée (21) coopérant avec les bouchons (20) de façon à les maintenir axialement par rapport à ladite bride amont (12) dans une deuxième direction axiale, de l’amont vers l’aval.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3122041-A1 (FR)
Title: Carter de batterie électrique étanche
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01M50/24
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention se rapporte à un carter de batterie électrique réalisé en deux parties, comprenant un carter inférieur (2) et un carter supérieur.  Selon l’invention, un joint EPDM (102) auquel a été fixé un cadre métallique (101) est inséré entre le carter inférieur (2) et le cadre supérieur pour assurer une bonne étanchéité à l’eau du carter résultant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3